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Patent WO-2015101533-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de recryptage par mandataire à sauts multiples
Inventor: HEEN OLIVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de recryptage par mandataire avec délégations limitées. Pour générer un texte chiffré [formule (I)] pour un message, [formule (II)] étant un entier, un texte chiffré (I) permettant [formule (IV)] niveaux de recryptage et L-1 étant un nombre maximal de niveaux de recryptage possibles, un processeur (112) génère, dans un groupe (I) d'ordre p premier, une clé de cryptage (I) pour le texte chiffré (I) à partir d'une clé publique et d'un générateur (I) pour le groupe (I); obtient une première composante de texte chiffré par multiplication du message par un générateur d'un groupe final [formule (III)] d'une configuration multi-linéaire à L niveaux, le générateur étant élevé à la puissance d'un exposant entier; obtient une deuxième composante de texte chiffré par élévation de la clé de cryptage (I) à la puissance de l'exposant entier; et délivre le texte chiffré (I) comprenant l'entier (II), la première composante de texte chiffré et la deuxième composante de texte chiffré. Dans un mode de réalisation préféré, le processeur (112) inclut un indicateur d'une période de temps dans le texte chiffré (I); et, si l'entier (IV), obtient une troisième composante de texte chiffré par élévation d'une valeur de hachage sur la période de temps à la puissance de l'exposant entier, et inclut la troisième composante de texte chiffré dans le texte chiffré (I) qui est délivré. Les homologues de recryptage et de décryptage sont également décrits.
Patent WO-2015097291-A1 (WO)
Title: Unité de culture aéroponique pour cultiver des plantes, système, serre et procédés correspondants
Inventor: STEUART DOUGLAS OSBORNE
IPC: A01G31/00
Filed: 2014-12-24
Abstract: La présente invention concerne une unité de croissance aéroponique utilisée pour la culture de plantes comprenant un élément en matériau perforé et approprié pour microniser les gouttelettes pulvérisées, un système pour faire pousser des plantes de façon aéroponique comprenant ladite unité, une serre comprenant ledit système, et un procédé pour faire pousser des plantes de façon aéroponique. L'invention permet d'améliorer le taux de croissance des plantes.
Patent WO-2016087037-A1 (WO)
Inventor: GENTSCH DIETMAR
IPC: H01R13/03
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un raccordement électrique, pour des appareillages de commutation haute et moyenne tension, avec une borne électrique d'un appareillage de commutation, une surface de contact électrique de la borne électrique étant raccordée électriquement à une surface de contact d'une partie de connecteur électrique externe par l'intermédiaire d'un système de raccordement, selon le préambule de la revendication 1. De manière à assurer un raccordement électrique faible résistance, l'invention consiste en ce que ce système de raccordement comprend un filetage femelle ménagé dans un trou de tige filetée de la borne électrique, ainsi que dans un trou de tige filetée de la partie de connecteur externe, et en ce qu'un boulon extensible pourvu d'un filetage mâle au niveau de chacune de ses extrémités opposées est vissé dans le filetage femelle de la borne électrique avec l'une de ses extrémités de boulon extensible, et dans le filetage femelle de la partie de connecteur externe avec son autre extrémité de boulon extensible.
Patent WO-2016134738-A1 (WO)
Inventor: DÜRR MATTHIAS
IPC: B29C67/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: Beansprucht wird die Speicherung von Information zu einem Werkstück in Form zumindest einen vom Material des Werkstück vollständig umgebenen Hohlraums in dem Werkstück. Das vorgeschlagene Verfahren respektive Werkstück weist gegenüber dem Stand der Technik viele Vorzüge auf, von denen einige hier erwähnt werden. Im Gegensatz zu von Außen angebrachter Information kann die im Werkstück verschlossene Information weder verloren, zerstört oder nachträglich manipuliert werden. Es bietet sich daher eine Verwendung zum Schutz gegen ungewollte Vervielfältigung, beispielsweise bei Ersatzteilen an. Außerdem wird die Außenwand des Werkstücks nicht beeinträchtigt, was das Werkstück vor Korrosion schützt.
Patent WO-2015132288-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation fixé par ressort pour un raccord de ceinture de sécurité
Inventor: BOGDAN TOPOC
IPC: B60R22/18
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation pour un raccord de ceinture de sécurité (20), lequel dispositif comporte un boulon (11) disposé sur le côté de véhicule, et ayant une tête de boulon élargie (12) disposée sur un arbre de boulon (13), et une ouverture d'adaptation en forme de trou de serrure (22) formée sur le raccord de ceinture de sécurité (20), cette ouverture, lors de l'assemblage, étant apte à être disposée avec une zone de section transversale plus grande (23) sur la tête de boulon (12), de telle sorte que, avec un déplacement ultérieur du raccord de ceinture de sécurité (20) dans sa position de fixation, l'arbre de boulon (13) entre dans une zone de section transversale en forme de trou oblong (24) de l'ouverture d'adaptation en forme de trou de serrure (22), et lequel dispositif est caractérisé en ce que l'arbre de boulon (13), qui est rond autrement, du boulon (11) comporte sur un côté de sa section transversale un aplatissement en forme de corde (29), et en ce que la zone de section transversale en forme de trou oblong (23) de l'ouverture d'adaptation en forme de trou de serrure (22) a une section partielle (35) avec une largeur correspondant à la zone de section transversale de l'arbre de boulon (13) et une ouverture de réception (32), rejoignant la zone de section transversale en forme de trou oblong (24) pour la section transversale restante ronde de l'arbre de boulon (13), tandis que le raccord de ceinture de sécurité (20), dont la position, dans sa position de montage, est tournée par rapport à la position de fixation, peut être guidé à travers la zone de section transversale en forme de trou oblong (24), et peut, après l'entrée du boulon (11) dans l'ouverture de réception (32), être tourné dans la position de fixation.
Patent WO-2015150122-A1 (WO)
Inventor: BLECKMANN ANDREAS
IPC: A61K8/81
Filed: 2015-03-20
Abstract: The invention relates to a method for protecting the human skin from UV radiation, characterized in that i) initially the skin is moistened with water, ii) subsequently a cosmetic preparation containing a) an acrylate copolymer having a glass transition temperature of between -5 to -15 C°, measured according to DSC, b) a particulate UV filter, is applied to the moistened skin, and iii) the skin is rinsed with water after the application of the cosmetic preparation.
Patent WO-2015144684-A1 (WO)
Title: Systeme de protection de personnes sur chantier par localisation precise
Inventor: ROLAND GHISLAIN
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: Système de protection individuelle ou collective de personnes (1) se trouvant dans une zone potentiellement dangereuse, comprenant : - une pluralité de bornes de référence (3) et une borne centrale (4), réparties dans ladite zone, lesdites bornes de référence (3) communiquant de manière bidirectionnelle entre elles et avec la borne centrale (4), et capables de mesurer la distance qui les sépare les unes des autres avec une précision au moins égale à une valeur prédéterminée, la borne centrale (4) étant capable de déterminer un repère bidimensionnel ou XY, c'est-à-dire d'assigner une position à trois bornes de référence (10, 20, 30) et d'ensuite localiser les autres bornes de référence (40,...) dans ce repère XY par une méthode de trilatération; - au moins un émetteur-récepteur mobile, appelé tag ou balise (6), porté par une personne (1) et capable de communiquer bidirectionnellement au moins avec la borne centrale (4) et avec d'autres tags (6), ainsi que de mesurer par trilatération la distance le séparant de chacune des bornes de référence (3), ledit tag (6) étant muni de moyens d'avertissement de danger actionnables par la borne centrale (4); - des moyens de traçage (5) d'une frontière (2) de la zone potentiellement dangereuse à partir de la position des bornes de référence (3) une fois localisées dans le repère XY précité, ladite frontière (2) étant destinée à la définition d'au moins une zone dans laquelle la présence d'une personne (1 ) provoque l'actionnement par la borne centrale (4) des moyens d'avertissement de danger associés au tag (6).
Patent WO-2015150459-A1 (WO)
Inventor: ROULAND JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61K31/728
Filed: 2015-04-01
Abstract: The invention relates to a novel hyperosmolar composition of hyaluronic acid for the use thereof in the treatment of corneal edema.
Patent WO-2015165804-A1 (WO)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment mascara et procédé de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B3/18
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment mascara, comprenant une âme torsadée (12) et des fibres qui s'étendent radialement à partir de l'âme (12) suivant des directions sensiblement orthogonales à ladite âme, lesdites fibres étant maintenues par ladite âme (12), lesdites fibres formant au moins une enveloppe (E) avec leur extrémité libre, ladite enveloppe s'étendant dans une direction d'extension longitudinale autour de la dite âme (12), dite axe principal (X), caractérisée par le fait que l'enveloppe (E) présente une zone (Z), le long dudit axe principal (X), dans laquelle les fibres sont redressées de manière à produire une déformation locale (F1-F4) de l'enveloppe (E). L'invention concerne encore un procédé pour la fabrication d'un tel applicateur (10).
Patent WO-2015173000-A1 (WO)
Title: Procédé d'exploitation d'un ensemble accumulateur d'énergie, système de gestion de batterie pour la mise en œuvre d'un tel procédé, et ensemble accumulateur d'énergie doté d'un tel système de gestion de batterie
Inventor: STIMM FRANK
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un ensemble accumulateur d'énergie comprenant une pluralité d'éléments de batterie (1) électriquement interconnectés et dotés chacun d'un dispositif de protection contre les surtensions et d'un fusible d'élément. La tension (14) aux bornes d'un élément de batterie (1) de l'ensemble accumulateur d'énergie est surveillée afin de déterminer si elle est supérieure à une valeur minimum (16) prédéfinie de la tension aux bornes de l'élément. Lorsque la tension (14) aux bornes de l'élément de batterie chute en-dessous de la valeur minimum (16), l'ensemble accumulateur d'énergie est désactivé. Selon l'invention, les éléments de batterie (1) sont surveillés afin de détecter un déclenchement de leur dispositif de protection contre les surtensions. L'ensemble accumulateur d'énergie continue à être utilisé lorsque la tension (14) aux bornes d'un élément de batterie (1) de l'ensemble accumulateur d'énergie passe en-dessous de la valeur minimum (16) et que le déclenchement du dispositif de protection contre les surtensions de cet élément de batterie (1) est détecté. La présente invention concerne en outre un système de gestion de batterie adapté à la mise en œuvre du procédé, ainsi qu'un ensemble accumulateur d'énergie doté d'un tel système de gestion de batterie.
Patent WO-2015181021-A1 (WO)
Title: Dispositif de raccordement électrique
Inventor: KNORR THOMAS
IPC: H01R13/635
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique (1), en particulier sous la forme d'une boîte de raccordement. Ledit dispositif comprend un logement (2) présentant une paroi (4) délimitant un espace intérieur (3), des composants électriques (5) disposés dans l'espace intérieur (3) et comportant au moins deux parties de raccordement (6, 7, 8), et au moins deux ouvertures de raccordement (9, 10, 11) traversant la paroi (4) et à travers lesquelles des éléments externes (12) pouvant être reliés aux parties de raccordement (6, 7, 8) peuvent être guidés dans l'espace intérieur (3). Le dispositif de raccordement (1) comprend en outre un élément de blocage mécanique (13) présentant un certain nombre d'éléments de butée (14, 15, 16) correspondant au nombre des parties de raccordement (6, 7, 8), lesquels éléments de butée (14, 15, 16) fournissent une butée mécanique aux éléments externes (12).
Patent WO-2015181278-A1 (WO)
Inventor: STEELANDT ARNE
IPC: A01G31/02
Filed: 2015-05-28
Abstract: The application provides methods and systems for cultivating plants, more particularly plants with aerial roots. The methods and systems are provided with one or more features which facilitate the cultivation of such plants. More particularly the application provides a system comprising a cultivation tray and vases fitting therein, whereby each of the vases comprise one or more ridges on the inner wall of said vase.
Patent WO-2015197317-A1 (WO)
Inventor: CHEN XIAOJING
IPC: A61K8/27
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne une composition de traitement capillaire comprenant de 0,00001 à 1% de sel de zinc en poids de la composition, de 0,2 à 2% d'un tensioactif non ionique en poids de la composition, et un système de conservation comprenant un dérivé d'urée antimicrobien.
Patent WO-2016012552-A1 (WO)
Title: Bactéries lactiques résistantes aux phages
Inventor: KOUWEN ROELOF HENDRIK MATTHIJS
IPC: C12N1/20
Filed: 2015-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'un mutant insensible aux bactériophages d'une souche parente à  Streptococcus thermophilus  moyennant quoi l'insensibilité aux bactériophages ne repose pas sur le mécanisme de résistance CRISPR mais repose sur un autre mécanisme. Le procédé fournit un protocole par lequel ceci peut être réalisé par inactivation d'un ou plusieurs des systèmes CRISPR présents dans une souche donnée. L'invention concerne également les mutants insensibles aux bactériophages, ainsi que leur utilisation dans un procédé de fabrication d'un produit laitier.
Patent WO-2016020440-A1 (WO)
Inventor: MARQUILLAS OLONDRIZ FRANCISCO
IPC: C07C209/50
Filed: 2015-08-05
Abstract: The present invention refers to a method for the synthesis of a compound of formula (I), solvates, stereoisomers or salts thereof, a key intermediate in the synthesis of Mirabegron by reduction of an amide in the presence of an amine-boranecomplex, wherein the amine is an aniline.
Patent WO-2017032394-A1 (WO)
Inventor: Rácz András 
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-08-21
Abstract: Selon l'invention, l'utilisation d'une ressource d'infrastructure d'un réseau de communication comprenant des ressources de traitement et de mémoire, consiste à fournir une fonctionnalité d'infrastructure ; à fournir une fonctionnalité de collecte de données pour collecter des données associées à ladite fonctionnalité d'infrastructure, et à fournir une fonctionnalité de partage de données pour partager les données collectées avec une autre ressource d'infrastructure dudit réseau de communication.
Patent WO-2016050417-A1 (WO)
Inventor: BECKER JENS-ULRIK
IPC: B21D22/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un produit multicouches en acier plat (1) constitué d'une pluralité de couches d'alliage d'acier (2, 3a, 3b, 4a, 4b) reliées ensemble, un acier d'un premier alliage d'acier étant présent dans au moins une des couches d'alliage d'acier (2, 3a, 3b, 4a, 4b) et un acier d'un deuxième alliage d'acier différent du premier alliage d'acier étant présent dans au moins une autre des couches d'alliage d'acier (2, 3a, 3b, 4a, 4b), l'acier du premier alliage d'acier étant un acier présentant une résistance élevée et l'acier du deuxième alliage d'acier étant un acier présentant une résistance plus faible et une proportion de carbone moins importante. L'invention vise à permettre une modélisation fonctionnellement optimisée des propriétés locales du matériau dans toutes les directions. A cet effet, selon l'invention, au moins un acier du premier alliage d'acier et au moins un acier du deuxième alliage d'acier sont présents au moins à l'intérieur d'une couche (plan de tôle). L'invention concerne en outre un élément (5), en particulier pour une carrosserie de véhicule, fait d'un produit en acier plat (1) correspondant.
Patent WO-2016030361-A1 (WO)
Title: Mise en forme d'alliages métalliques amorphes
Inventor: DEMMONS ALAN
IPC: B23K35/40
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de brasage d'articles afin de former au moins une brasure définie par des surfaces de contact incurvées de manière complémentaire sur les articles, les surfaces de contact ayant chacune au moins une zone de courbure qui comprend au moins un point à partir duquel la surface se courbe dans plusieurs directions, le procédé comprenant les étapes qui consistent à : a) placer entre les surfaces de contact incurvées de manière complémentaire au moins une préforme en alliage de brasage amorphe à courbure complémentaire au moins en partie dans ladite zone des surfaces de contact incurvées de manière complémentaire afin qu'elle s'adapte aux surfaces de contact incurvées de manière complémentaire dans ladite zone ; et b) chauffer les articles et au moins une préforme en alliage de brasage amorphe à une température de brasage à laquelle l'alliage de brasage amorphe s'écoule et se brase. Elle concerne en outre des préformes en alliage de brasage destinées à être utilisées avec lesdits procédés. L'invention également des procédés de formation d'un article qui comprend une surface incurvée à partir d'une tôle en alliage de métal amorphe, en appliquant la chaleur d'un fluide à une tôle en alliage de métal amorphe afin qu'au moins une partie de la tôle atteigne une température supérieure à la température de transition vitreuse T g  et inférieure à la température de cristallisation T x .
Patent WO-2016046338-A1 (WO)
Title: Adjustable receiving device for a motor vehicle part
Inventor: THEVENOT ERIC
IPC: F16M11/14
Filed: 2015-09-24
Abstract: The invention relates to a device (1) for receiving a part (2) of a motor vehicle, wherein said device includes: a module (3) for aligning said part (2), said module being configured to engage with at least one opening (4a, 4b) of said part (2); a module (5) for centering said part (2); and a module (6) for retaining said part in relation to a frame of reference on said receiving device (1).
Patent WO-2016062725-A1 (WO)
Title: Greement simplifiant les manoeuvres de changement d'amure
Inventor: BARONNET FABRICE
IPC: B63B35/79
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un gréement (2) pour engin flottant (1) ou roulant comprenant : - un boîtier de pied (5) destiné à être monté articulé sur ledit engin (1); - deux mâts (6, 7) comportant chacun une extrémité inférieure solidarisée audit boîtier de pied (5); - une voile (9), s'étendant entre lesdits deux mâts (6, 7) et présentant un sommet (18); - au moins une bôme (8a) reliant transversalement lesdits deux mâts (6, 7) le plan P théorique de ladite bôme (8a) divisant ladite voile (9) en deux parties: une surface (9a) de ladite voile (9) partant dudit plan P et s'étendant vers ledit boîtier du pied (5) et une surface (9b) de ladite voile (9) partant dudit plan P et s'étendant vers le sommet (18), ladite bôme (8a) permettant de maintenir et/ou d'orienter ledit gréement (2); et caractérisé en ce que ladite voile (9) est semi-rigide et prend au repos au moins une forme stable, en ce que lesdits deux mâts (6, 7) sont symétriques par rapport à un axe longitudinal X dudit gréement (2), s'étendant entre ledit sommet (18) de ladite voile (9) et ledit boîtier de pied (5), de telle sorte que chaque mât (6, 7) est apte à servir alternativement de bord d'attaque et de bord de fuite, et en ce que ladite au moins une forme stable de ladite voile (9) présente au repos une cambrure dont la concavité est dirigée vers ladite bôme (8a), et dont le creux maximum (9') est localisé au niveau de la surface (9a) de ladite voile (9) partant dudit plan P et s'étendant vers ledit boîtier du pied (5).
Patent WO-2016062826-A1 (WO)
Title: Nettoyeur de tamis, unité tamis et procédé
Inventor: KÜNZLE SIMON
IPC: B07B1/54
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un nettoyeur de tamis (1) servant au nettoyage d'une surface blutante (2) d'un cadre de tamis (3) qui comprend ladite surface blutante (2) et un fond de tamis (4). Le nettoyeur de tamis (1) comprend un pied oscillant (5) qui s'étend le long d'un axe principal (A) du nettoyeur de tamis (1) et qui est réalisé de telle manière qu'il peut être posé sur le fond de tamis (4) et que le nettoyeur de tamis (1) peut basculer autour du pied oscillant (5). Le nettoyeur comprend au moins un élément de nettoyage (6) comportant une partie nettoyage (7), la ou les parties nettoyage (7) présentant une pluralité de surfaces de nettoyage (8) servant à nettoyer la surface blutante (2). Les surfaces de nettoyage (8) sont réalisées pour un contact au moins en ligne avec la surface blutante (2) et séparées les unes des autres par des encoches (9) ménagées dans la partie nettoyage (7). L'invention concerne par ailleurs des unités tamis et un procédé permettant d'équiper ou de moderniser un cadre de tamis (3).
Patent WO-2016075038-A1 (WO)
Title: Dispositif d'actionnement d'un commutateur rotatif
Inventor: HEMMER LOUIS A G M
IPC: H01H19/24
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'actionnement d'un commutateur rotatif qui comporte un arbre d'entraînement (12), un premier et un second élément d'entraînement (14, 16), le premier élément d'entraînement (14) étant accouplé solidairement en rotation à l'arbre d'entraînement (12) et le second élément d'entraînement (16) étant monté à rotation sur le premier élément d'entraînement (14), un ressort (18) qui accouple de manière élastique les premier et second éléments d'entraînement (14, 16) l'un à l'autre, des moyens de blocage (20, 22) destinés à limiter les mouvements de rotation du second élément d'entraînement (16) dans un premier sens de rotation et dans un second sens de rotation opposé au premier, et des moyens de libération (28, 30) destinés à supprimer la limitation du mouvement de rotation du second élément d'entraînement (16) dans des positions de rotation prédéterminées du premier élément d'entraînement (14). Selon l'invention, il est prévu des cliquets au niveau de parties de guidage des deux éléments d'entraînement, la partie de guidage du premier élément d'entraînement comportant comme moyen de libération des parties de libération et la partie de guidage du second élément d'entraînement comportant comme moyen de blocage deux butées destinées aux cliquets. Les cliquets appliqués sur les parties de guidage des deux éléments d'entraînement peuvent bloquer le mouvement du second élément d'entraînement qui est dû au ressort et le libérer lors d'un mouvement correspondant du premier élément d'entraînement.
Patent WO-2016113027-A1 (WO)
Inventor: THANNHEIMER JOHANNES
IPC: B60Q3/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un couvercle d'un toit de véhicule, lequel comprend une vitre, une couche de protection pare-éclats disposée sur le côté intérieur de la vitre et un dispositif d'éclairage pourvu d'une couche luminescente, caractérisé en ce que la couche luminescente et de protection pare-éclats forme à la fois la couche de protection pare-éclats et la couche luminescente dans cette unique couche (6) et notamment que le dispositif d'éclairage contient au moins une unité luminescente (19, 19') qui se trouve sur une zone de bord latéral (17) de la couche luminescente et de protection pare-éclats (6) et qui est destinée à injecter de la lumière dans la couche luminescente et de protection pare-éclats (6).