baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112003-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique, dispositif electronique et programme d'ordinateur associes
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un procédé de traitement cryptographique comprend les étapes suivantes :- obtention (E32) d’un second nombre (d’’) déterminé en ajoutant à un premier nombre l’ordre d’un groupe fini ou un multiple de cet ordre ; - détermination (E34) d’un quotient (q) et d’un reste (r) en divisant le second nombre (d’’) par un nombre aléatoire (a) ;- obtention (E36) d’un troisième élément (I) égal à la combinaison d’éléments égaux à un premier élément du groupe fini et en nombre égal au produit du quotient (q) et du nombre aléatoire (a) ;- obtention (E38) d’un quatrième élément (J) égal à la combinaison d’éléments égaux au premier élément et en nombre égal au reste (r) ;- détermination (E40) d’un second élément (P) par combinaison du troisième élément (I) et du quatrième élément (J).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115102-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un capteur par repère et marquage
Inventor: CONTET HERVÉ
IPC: G01D5/00
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de fabrication d’un capteur (1) pour véhicule automobile, comprenant notamment le placement d’une caméra face à la grille de connexion (10) de sorte à générer une séquence d’images montrant au moins un repère (11) de référence de positionnement et l’au moins une cellule de mesure ou le circuit intégré, la détection de l’au moins une cellule de mesure ou du circuit intégré sur les images générées par la caméra, la détermination de la position de l’au moins une cellule de mesure ou du circuit intégré relativement à l’au moins un repère (11), l’application d’un premier marquage sur une plaque de base, ledit premier marquage indiquant ladite position déterminée, le surmoulage (20) de l’ensemble formé par la zone de support et le circuit intégré, l’au moins un repère (11) étant toujours visible, le positionnement de l’élément magnétique (30) à proximité électromagnétique de l’au moins une cellule de mesure (41), la détection de l’élément magnétique (30) sur les images générées par la caméra, la détermination de la position de l’élément magnétique (30) relativement à l’au moins un repère (11), et l’application d’un deuxième marquage (M2) sur le capteur (1), ledit deuxième marquage (M2) indiquant ladite position déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115894-B1 (FR)
Title: Appareil de projection d’images et unité de pilotage associée
Inventor: CHAKIR SOUKAINA
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de projection d’images destiné à afficher une image (28) et comportant :  - une unité de génération d’images (8) émettant un faisceau lumineux (11) déterminé en fonction de l’image à afficher ;  - une unité de pilotage (9) ; et  - un système optique (10) comprenant un ensemble optique de puissance (12, 13) formant l’image, à partir du faisceau lumineux émis et un dispositif optique de correction (14) de front d’onde corrigeant au moins partiellement des aberrations optiques dans l’image formée, le dispositif optique étant commandé par l’unité de pilotage pour modifier une partie au moins d’un front d’onde du faisceau lumineux.  Selon l’invention, l’unité de pilotage est configurée pour :  - déterminer dans l’image à afficher une ou plusieurs zones d’intérêt (28A, 28G, 28H), chaque zone d’intérêt de l’image ayant une position de zone et une taille de zone ; et  - commander le dispositif optique en fonction de la ou les positions et tailles de zones déterminées.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116017-B1 (FR)
Title: Dispositif d’Extrusion Pour Fabriquer un Produit à Base d’un Mélange Caoutchouteux
Inventor: LAMOINE PHILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-11-06
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) d’extrusion pour mettre en forme d’une bande mince un produit à base d’un mélange caoutchouteux, le dispositif comprenant :- un rouleau (112) rotatif avec une rainure (112R) sous la forme d’une hélice continue mise en place à la surface extérieure (112a) du rouleau, la rainure incorporant plusieurs stries (112Ra) disposées l’une à côté de l’autre dans le sens de déplacement du mélange, et les stries étant écartées les unes des autres pour réaliser un filet au pas prédéterminé. ; et- une voûte portant sur sa surface intérieure orientée vers le rouleau des filets saillants afin de délimiter avec la surface du rouleau une chambre de plastification du mélange ;de sorte que le rouleau et la voûte sont montés de façon que des sommets de filets créés par l’hélice et les sommets de filets saillants de la voûte sont sensiblement en contact les uns par rapport aux autres.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119988-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un filtre UV organique, un polymère superabsorbant, de la perlite et un alcool gras
Inventor: TANCELIN SANDRINE
IPC: A61K8/25
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-12-29
Abstract: Composition comprenant un filtre UV, un polymère superabsorbant, de la perlite et un alcool gras La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, comprenant :  - au moins un filtre UV organique ;  - au moins un polymère superabsorbant choisi parmi les amidons greffés par un polymère acrylique ;  - de la perlite ; et  - au moins un alcool gras en C8-C30.  La présente invention permet d’obtenir une composition présentant une sensorialité agréable pour une utilisation au quotidien et un fort pouvoir protecteur anti-UV, tout en étant stable et avantageusement transparente sur la peau.
Patent FR-3120541-B1 (FR)
Title: Longe à longueur modulable, harnais d’encordement, dispositif de remontée sur corde et procédé d’utilisation
Inventor: HEDE JEAN-MARC
IPC: A63B29/00
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-03-17
Abstract: LONGE À LONGUEUR MODULABLE, HARNAIS D’ENCORDEMENT, DISPOSITIF DE REMONTÉE SUR CORDE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION Une longe comprend un élément filaire (2) avec deux extrémités (2a, 2b). Un enrouleur (3) à ressort (4) est muni d’un rotor (5) mobile par rapport à un stator (6) selon deux sens de rotation. L’élément filaire (2) est fixé au rotor (5) pour se dérouler ou s’enrouler. Un bloqueur (9) est monté mobile entre une position où le bloqueur (9) est à distance de la zone de contact texturée (8) pour autoriser la rotation du rotor (5) et une position où le bloqueur (9) est en contact de la zone de contact texturée (8) pour bloquer la rotation du rotor (5). Le bloqueur (9) est monté mobile par rapport au stator (6) pour se déplacer sous l’effet de son poids selon l’inclinaison du stator (6) par rapport au vecteur gravité pour déplacer le bloqueur (9) entre les deux positions.    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3121265-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le transport d’hexafluorure d’uranium
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F5/015
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) pour le transport d’hexafluorure d’uranium, comprenant :  - un conteneur externe (8) de protection délimitant une cavité (12) ;  - un unique conteneur interne étanche (2), définissant une première enceinte de confinement (14) destinée à être chargée d’hexafluorure d’uranium ; et   - un unique conteneur intermédiaire étanche (13) logé, de manière extractible, dans la cavité (12) définie par le conteneur externe (8), le conteneur intermédiaire étanche (13) délimitant une seconde enceinte de confinement (15) dans laquelle est logé, de manière extractible, le conteneur interne étanche (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3123429-B1 (FR)
Title: Procédé de cartographie pour véhicule sans pilote
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé de cartographie, comportant les étapes de :  acquérir des premières images (Im1) produites par un premier véhicule sans pilote, détecter des objets d’intérêt, puis utiliser les premières images pour mettre en œuvre un premier algorithme de SLAM utilisant comme premiers amers les objets d’intérêt, et produire ainsi une première carte enrichie (C1) ;mettre en œuvre un deuxième algorithme de SLAM utilisant comme deuxièmes amers des éléments caractéristiques, puis regrouper les éléments caractéristiques pour détecter des objets candidats, puis vérifier que les objets candidats sont des objets d’intérêt, et produire une deuxième carte enrichie (C3) comprenant les objets d’intérêt ;fusionner la première carte enrichie et la deuxième carte enrichie.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3124847-B1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comportant un connecteur et des ailettes en arrière d’un radiateur
Inventor: BERA SEBASTIEN
IPC: F21S45/48
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux de véhicule automobile comportant :- un radiateur (2) présentant des ailettes saillantes (44) depuis une face de support (20) et alignées à l’arrière du radiateur,- un circuit imprimé (4) sur ladite face de support,- un connecteur monté sur le circuit imprimé et du côté de la face de support,caractérisé en ce que l’arrière du radiateur s’étend entre un premier bord latéral (21) du radiateur et un deuxième bord latéral du radiateur et comprend une zone latérale s’étendant depuis ledit premier bord latéral vers ledit deuxième bord latéral, ladite zone latérale étant dépourvue d’ailettes, ledit connecteur étant dans cette zone latérale.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3125076-B1 (FR)
Title: truelle à soie traversante
Inventor: BEAL SYLVAIN
IPC: E04F21/16
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une truelle (1) comprenant une lame (2) fixée à un manche (3) creux au moyen d’une soie (4) prolongeant la lame (2) et insérée dans une première extrémité (31) du manche, la soie (4) traverse le manche (3) jusqu’à une seconde extrémité (32) dudit manche (3), et la seconde extrémité (32) du manche (3) est protégée par un embout (5).  Selon l’invention, la soie (4) comprend une extrémité libre (41) filetée et en ce que l’embout (5) est taraudé, vissé sur la soie (4), et serre le manche (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125134-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de geste, notamment pour piloter une ouverture automatique d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: MASRI IHSSEN
IPC: G01S13/536
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-12-01
Abstract: Procédé de détection de geste utilisant un signal radiofréquence retour (SRr(t)) qui correspond à la réflexion, sur une cible, d’un signal radiofréquence émis (SRem(t)), le procédé comportant les étapes suivantes : a/ détermination d’un déphasage entre le signal radiofréquence émis (SRem(t)) et le signal radiofréquence retour (SRr(t)), pour une pluralité d’instants d’échantillonnage ; b/ pour une pluralité d’instants d’échantillonnage consécutifs, calcul d’une valeur courante de différence de phase δΦ(t), définie par :  δΦ(t)=Φ(t)-Φ(t-Δt), avec Φ(t) et Φ(t-Δt) les valeurs du déphasage à un instant d’échantillonnage t, respectivement t-Δt, chaque valeur courante de différence de phase δΦ(t) traduisant une valeur courante d’un déplacement de la cible. L’invention permet de mesurer un mouvement par détection radar, sans algorithme complexe ni matériel coûteux.  Figure 1
Patent FR-3126386-B1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un environnement de navigation d’un véhicule automobile.
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: B60W50/00
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé de modélisation d’un environnement d’un véhicule automobile.  Procédé de modélisation d’un environnement d’un véhicule équipé de moyens de perception de l'environnement, et d'un module de décision, comprenant :  une étape de définition d'un modèle environnemental global du véhicule, construit à partir de données fournies par les moyens de perception de l'environnement,une étape de réception, de la part du module de décision, d’une requête d’informations relatives à une décision à prendre pour le contrôle du véhicule,une étape de détermination d'une sélection d'informations à renseigner pour prendre ladite décision,une étape de renseignement des informations de ladite sélection à partir du modèle environnemental global,une étape de détermination d'un indice d'intégrité associé à chacune des informations de ladite sélection,une étape de fourniture audit module de décision d’un modèle environnemental sélectif contenant les informations de ladite sélection et les indices d'intégrité correspondants.   Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-2274455-B1 (FR)
IPC: B44C1/16
Filed: 1975-06-13
Granted: 1982-10-01
Abstract: A method of transfer printing, wherein a release layer is formed on a temporary support; printing a pattern on said release layer with an ink containing coloring matter therein to obtain a transfer sheet; superposing an article to be transfer-printed on the printed surface of said transfer sheet; heating the superposed aggregate under pressure to transfer the release layer with the pattern onto said article to be transfer-printed; fixing the coloring matter to said article, and then soaping said article to remove the release layer, characterized in that the release layer consists of (1) 10-90 wt. percent of one or more thermoplastic polymers having excellent film-forming properties and water-solubility or alkaline water solubility as well as organic solvent solubility and (2) 90 to 10 wt. percent of one or more plasticizers having a melting point between 30 DEG  and 120 DEG  C selected from oxycarboxylic acids or their derivatives having water solubility or alkaline water solubility as well as organic solvent solubility.
Patent FR-2433851-B1 (FR)
IPC: G04C13/11
Filed: 1979-10-25
Granted: 1982-11-26
Abstract: A micro stepping motor for use in compact electronic watches comprises a magnetic core, a coil winding wound on the magnetic core, and a one-piece stator connected to the magnetic core to define therewith a closed magnetic flux path. The stator has a necked portion defining a region of reduced cross-sectional area along its length, and a hole extends through the stator at the center of the necked portion. A rotor having at least one pair of magnetic poles is rotatably disposed within the stator hole with an air gap therebetween. The rotor rest positions are determined by either a pair of protrusions extending into the air gap at diametrically opposed sites about the stator hole, or a pair of recesses opening into the air gap at diametrically opposed sites about the stator hole.
Patent FR-2506815-B1 (FR)
IPC: E04F21/00
Filed: 1981-06-01
Granted: 1986-05-16
Abstract: 1. Device for placing protective angle irons 7 on the edges of prefabricated panels and particularly of partitions consisting of plaster squares and of the type comprising a body 1 supporting two movable tools 12 and 13 connected to a pusher 3 of which the movement controls the tools in such a way that each of the latter produces an indentation 31 in one flange of the angle iron, the purpose of the said indentation being to ensure that the angle iron will be firmly fixed when inserted into the thickness of the panel, characterized by the fact that the body 1 includes an elongated guide surface of L - shaped cross section 4 designed to fit round the angle iron 7 and having, close to and flush with the inside edge, a handle 2 pear one end and the pusher 3 pear the other end, the said pusher being designed to be operated by percussion.
Patent FR-2524001-B1 (FR)
Inventor: BOUBAIST JEAN
IPC: B21B45/02
Filed: 1982-03-25
Granted: 1987-02-20
Abstract: 1. Method of cooling basically long or flat metallurgical products (1) having a substantially constant thickness with a view to minimizing the geometric distortions without altering the use properties, characterised in that substantially half the lateral surface is covered by a layer (2) which is insulating or a poorer conductor of heat than the product to be cooled (1) before the covered surface (2) of the product is brought into contact with an aqueous cooling medium (4).
Patent FR-2561784-B1 (FR)
Inventor: PARISEL JACQUES
IPC: G01R19/22
Filed: 1984-03-26
Granted: 1986-07-25
Abstract: 1. Method of measuring the current drawn by a load from a three-phase AC network, characterized in that it comprises : - measurement from the AC network side of the difference between the currents flowing in two of the supply phases, - determination of the absolute value of this difference, and - assignment to the absolute value of the resulting signal of a correction coefficient k so as to obtain an output signal representative of the current flowing through the load.
Patent FR-2596569-B1 (FR)
Inventor: GISSINGER PATRICK
IPC: H01B19/00
Filed: 1986-03-25
Granted: 1988-05-20
Abstract: Device consists of several gripping modules for gripping sheds on an electrical insulator, said modules being distributed along a moving beam which moves vertically to extract the insulator from the mold. The beam is supported by a moving frame designed to clear the gripper and insulator from the mold. The beam has variable dimensions enabling the number of modules to be varied according to insulator size, especially for long insulators of up to 8 meters.
Patent FR-2599646-B1 (FR)
Inventor: BOULOT DOMINIQUE
IPC: B21B13/14
Filed: 1986-06-04
Granted: 1991-09-20
Abstract: A roll with rotating shell comprising a fixed support beam (2), a tubular shell (1) rotatably mounted on the support beam (2) about an axis, a plurality of shoes for holding the shell distributed side by side along the length of the beam in an axial bearing plane (P), each shoe (3) being slideably mounted radially between the shell (1) and the support beam (2) and connected to an arrangement (21, 33) of regulating thrust and to an arrangement (51, 55) of introducing continuously a lubricant into the gap (52) between the bearing face (31) of the shoe and the internal face (13) of the shell. Each shoe (3) is provided, on the part (36) of its bearing face (31) which is turned upstream with respect to the direction of rotation of the shell (1), with an arrangement (6) of centering by lateral bearing on the internal face (13) of the shell in a radial direction (D) inclined with respect to the bearing plane (P) and under sufficient pressure to cause a transverse shift in the shoe and to create the effect of a wedge at the downstream end of the latter. The invention applies in particular to rolling mills used in the metallurgy industry to produce sheets or sheet metal.
Patent FR-2636842-B1 (FR)
IPC: C07K14/105
Filed: 1988-09-27
Granted: 1994-06-10
Abstract: The invention relates to a hybrid protein which fuses the sub-unit B of the choleraic toxin with an active sequence of a heterologous antigen with respect to said unit. Said hybrid protein is comprised of a sequence of said sub-unit which extends between the 3rd and 100th amino acid rest of the complete sub-unit B. The heterologous amino acid sequence is used upstream or downstream of the latter. This hybrid protein is usable for vaccination, particularly to help the stabilisation of heterologous antigens in the intestinal environment.
Patent FR-2676448-B1 (FR)
Inventor: HUSSON HENRI-PHILIPPE
IPC: A61K31/535
Filed: 1991-05-14
Granted: 1995-01-20
Abstract: Derivatives of general formula (I): in which R1, R2, R3, R4, R5 and A are as defined in the description, - their isomers, diastereoisomers and enantiomers as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid. <??>- Medicaments which can be used for treating psychobehavioural disorders.
Patent FR-2679160-B1 (FR)
Inventor: PENA PIERRE
IPC: B22C5/08
Filed: 1991-07-16
Granted: 1995-11-24
Abstract: The subject of the invention is a process and a device for continuously recycling foundry sand bonded to phenolic or fluranic resin having served for making moulds, the process consisting in that, after milling, the amalgam is mixed with a solid or liquid fuel and the said mixture is carbonised in order to extract the sand and the iron oxides by means of a furnace/hopper composed of a barrel (1) extended by a recovery cone (2) above which is secured a horizontal retaining grid (4) allowing the flow of the sand and of the iron oxides, once they have been carbonised; a second grid (5) is secured in a staggered fashion, which grid makes it possible to retain the sand, resin and fuel mixture during the carbonisation promoted by a supply of oxygen diffused through passageways (3) provided in the lower part of the barrel.
Patent FR-2688830-B1 (FR)
Inventor: BOURDELAIN LAURENT
IPC: A47L15/00
Filed: 1992-03-17
Granted: 1995-04-28
Abstract: The present invention relates to an improvement which applies to all types of centrifugal pumps, particularly those equipped with filters (2) including a body (15), a filter (2), a filter chamber (1), a discharge pipe (6) and a separation partition (8,3) between the filter chamber (1) and the turbine chamber (4), and characterised in that they include at least one calibrated opening between the periphery of the turbine chamber (4) and the filter chamber (1) allowing a permanent water circuit to be set up between the two chambers.
Patent FR-2744562-B1 (FR)
Inventor: ARDYNA HENRY
IPC: H01H33/56
Filed: 1996-02-06
Granted: 1998-02-27
Abstract: The gas pressure discharge device for filling a circuit breaker comprises a cut-off chamber communicating directly with a filling block (6) containing dielectric gas. This is carried by a support frame. The pressure discharge device comprises an orifice (12) passing through a wall of the circuit breaker and connecting the inside of the cut-off chamber (3) to the outside of the circuits breaker. A membrane (13) covers this orifice to form a seal, and is held to the wall by fixings (14,15). A spring loaded device is provided with a sharp point to puncture this membrane when gas is required, the device being remotely controlled.
Patent FR-2746331-B1 (FR)
IPC: B21H3/02
Filed: 1996-03-19
Granted: 1998-05-15
Abstract: The procedure consists of forming at least one threaded portion (5a, 5b) on the rod by deformation, together with an annular locking groove (2). Both threads and locking groove can be made simultaneously by means of pressure rollers, with the groove positioned between one of the rod's threaded portions and a non-threaded section. The threads and groove are made by at least one pressure roller and a disc with a rounded edge, the external diameter of the disc being greater than that of the roller, so that the locking groove is deeper than the threads.
Patent FR-2769839-B1 (FR)
Inventor: SALSARULO ODETTE MERCEDES
IPC: A61K47/06
Filed: 1997-10-21
Granted: 1999-12-17
Abstract: Compositions containing anhydrous lactulose in an anhydrous coating material comprising pharmaceutically pure paraffin hydrocarbons having a melting point of 37 plus or minus 4 degrees C. Independent claims are also included for: (1) an anhydrous laxative medicament, without water for oral administration comprising the above composition; and (2) a process for the preparation of the anhydrous laxative medicament containing a lactulose base comprising, to be ingested without water by the patients, with a mixture of pure pharmaceutically acceptable paraffin hydrocarbons as above.