baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104450-B1 (FR)
Title: Procédé de dégazage d’un fluide
Inventor: COLOMBET DAMIEN
IPC: B01D19/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de dégazage d’un fluide L’invention concerne un procédé de dégazage d’un fluide comprenant les étapes suivantes : fournir, en entrée d’un réacteur comprenant au moins un conduit fluidique, un fluide pouvant comprendre au moins un gaz dissous ; puis faire s’écouler le fluide à travers le réacteur, l’au moins un conduit comprenant une portion présentant un diamètre hydraulique réduit, et l’écoulement étant paramétré de sorte que des bulles sont générées par cavitation, le fluide comprenant alors une phase liquide et une phase gazeuse ; puis permettre le transfert au moins partiel de l’au moins un gaz dissous présent dans le fluide de la phase liquide à la phase gazeuse ; séparer la phase liquide et la phase gazeuse ; et récupérer la phase liquide pour obtenir le fluide dégazé, le procédé étant exempt de l’application d’ultrasons au fluide entre l’étape dans laquelle le fluide est fourni au réacteur et l’étape de séparation de la phase liquide et de la phase gazeuse.
Patent FR-3106528-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour motocyclette
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B29D30/30
Filed: 2020-01-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un neumatique (10) pour motocyclette comprenant une unique couche de carcasse (34) et de sommet (18), la direction principale (D2) de chaque élément de renfort filaire de sommet (180) et de carcasse (340) formant, avec la direction circonférentielle (Z) du pneumatique (10), respectivement un angle AT et ACS dans une portion (34S) de la couche de carcasse (34) s’étendant à l’aplomb radial de la couche de sommet (18). Les angles AT et ACS sont d’orientations opposées et différents en valeur absolue. L’une ou l’autre des conditions I ou II est satisfaite :     I - l’angle AT va de 10° à 25° et l’angle ACS va de 20° à 65°,     II - l’angle AT va de 20° à 65° et l’angle ACS va de 10° à 25°.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107253-B1 (FR)
Title: Système aérien de transport et de livraison de colis sans pilote humain embarqué, procédé logistique mis en œuvre dans ce système et dispositif aérostatique intégré dans ce système
Inventor: TAUPIN SÉBASTIEN
IPC: B64D1/22
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: Système aérien de transport et de livraison de biens sans pilote humain embarqué (PiBjDk), comprenant au moins un aéronef motorisé sans pilote humain embarqué (Dk), au moins un dispositif aérostatique non motorisé (Bj) présentant une portance aérostatique prédéterminée et adapté pour être couplé audit au moins un aéronef motorisé.  L’aéronef motorisé et le dispositif aérostatique non motorisé coopèrent pour transporter au moins un colis (Pi) depuis un site d’emport (1) vers un site de livraison (2). Le dispositif aérostatique (Bj) est configuré de sorte que sa portance aérostatique soit sensiblement supérieure ou égale au poids global du colis à transporter (Pi) et du dispositif aérostatique (Bj).  Voir Figure 1
Patent FR-3107602-B1 (FR)
Title: Ensemble optique et dispositif de capture d’images comprenant un tel ensemble optique
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G02B7/02
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble optique (1) comprenant au moins une lentille optique (2). Selon l’invention, l’ensemble optique (1) comprend un support (4) et au moins deux pions (3) fixés au support (4) et traversant respectivement au moins deux fenêtres (5) prévues sur la région périphérique (6) de la au moins une lentille (2). Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3115830-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JORET JEAN-PHILIPPE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-09-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine (1) comportant un cône d’éjection (18) et un carter d’échappement (17) comportant une virole interne annulaire (19), le cône d’éjection (18) et le carter d’échappement (17) s’étendant autour d’un axe (X), le cône d’éjection (18) comportant une surface externe s’étendant dans le prolongement de ladite virole interne (19), le cône d’éjection (18) étant relié au carter d’échappement (17) par l’intermédiaire d’une bride (25), ladite bride (25) comportant une partie amont fixée (35) au carter d’échappement (17) et des pattes (28) s’étendant vers l’aval depuis ladite partie amont (35), le cône d’éjection (18) étant fixé auxdites pattes (28), caractérisé en ce que la bride (25) est sectorisée et est formée de plusieurs secteurs (25a) angulaires agencés circonférentiellement de façon adjacente, chaque secteur de bride (25a) comportant au moins une patte (28) s’étendant de façon rectiligne selon un axe parallèle à l’axe (X) du cône (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116714-B1 (FR)
Title: Dispositif pour prevenir et soulager les rachialgies
Inventor: LAURENT HUGO
IPC: A61H99/00
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-11-18
Abstract: DISPOSITIF POUR PREVENIR ET SOULAGER LES RACHIALGIES L’invention concerne un dispositif de traitement des rachialgies comprenant : un ensemble de bandeau (11-13) élastique configuré pour être disposé autour du thorax d’un utilisateur, deux plaquettes (19a, 19b) de forme allongée, présentant un module de flexion compris entre 10 et 100 MPa, les deux plaquettes étant fixées sur l’ensemble de bandeau, de manière être maintenues sensiblement perpendiculaires à une direction longitudinale de l’ensemble de bandeau, et espacées l’une de l’autre le long de l’ensemble de bandeau, afin de pouvoir être placées sur la peau le long des muscles paravertébraux de part et d’autre de la colonne vertébrale, l’ensemble de bandeau étant conformé pour maintenir les deux plaquettes plaquées contre la peau en y exerçant une compression uniforme inférieure à 13 hPa, et des revêtements adhérents disposés sur une face interne des plaquettes, pour maintenir les plaquettes plaquées sur la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3120675-B1 (FR)
Title: Élément femelle de raccord rapide, et raccord rapide comprenant un tel élément femelle et un élément mâle associé
Inventor: PASTORE OLIVIER
IPC: F16L37/42
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Élément femelle de raccord rapide, et raccord rapide comprenant un tel élément femelle et un élé ment mâle associé Cet élément femelle (100) de raccord rapide (R), configuré pour se connecter à un élément mâle (10), comprend un corps (102) creux, qui s’étend selon un axe d’emmanchement (A100) et qui délimite un volume de réception (V100) de l’élément mâle. Des ouvertures radiales (110), ménagées dans le corps selon un axe radial (A110), débouchent dans le volume de réception. Chaque ouverture radiale reçoit un verrou (112), qui est mobile en translation par rapport au corps suivant l’axe radial correspondant, entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. L’élément femelle comprend une bague de manœuvre (150), disposée autour du corps et mobile en translation le long du corps entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. La bague comprend des rainures de guidages (160), qui coopèrent avec des pions de chaque verrou. Les rainures de guidage associées à chaque verrou sont géométriquement portées par un plan de guidage (P160) incliné par rapport à l’axe d’emmanchement, de manière que chaque verrou est entrainé entre ses positions de verrouillage et de déverrouillage lorsque la bague de manœuvre est déplacée entre sa position de verrouillage et sa position de déverrouillage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110650-B1 (FR)
Title: Ensemble isolateur-conducteur pour roulements avec conducteur à agrafes de fixation
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16C19/02
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un ensemble isolateur-conducteur électrique (10) pour un roulement (1) pouvant être disposé entre un arbre (2) et un carter (3). Un isolateur annulaire (12) peut être disposé autour du roulement (1) et est conçu pour empêcher un courant électrique de circuler entre une bague extérieure (5) et le carter (3). Un conducteur électrique (14) comporte un ou plusieurs élément(s) de retenue (16) mis en prise de manière libérable avec l’isolateur (12) de façon à accoupler le conducteur (14) avec le roulement (1), une extrémité radiale extérieure (14a) et une extrémité radiale intérieure (14b). L’extrémité radiale extérieure (14a) du conducteur (14), ou/et une partie du conducteur (14) entre les extrémités extérieure (14a) et intérieure (14b), peut être mise en prise à conduction avec le carter (3) et l’extrémité radiale intérieure (14b) du conducteur (14) peut être mise en prise à conduction avec l’arbre (2) de façon à créer un chemin électriquement conducteur entre l’arbre (2) et le carter (3). De préférence, le conducteur (14) comprend un disque conducteur (50) comportant des agrafes (20) d’éléments de retenue arquées pouvant être mises en prise avec une rainure (18) de l’isolateur (12) et un sous-ensemble formant brosse (52) comprenant des fibres conductrices (26) mises en prise avec la surface extérieure (2a) de l’arbre (2).  Figure 1
Patent FR-3126103-B1 (FR)
Title: Dispositif d’approvisionnement en rayons d’un pistolet d’éjection de rayons dans des orifices d’un moyeu d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B23P19/04
Filed: 2021-08-13
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif (1) d’approvisionnement en rayons (2) d’un pistolet d’éjection de rayons (2) dans des orifices d’un moyeu d’une roue à rayons (2), le dispositif (1) comprend :- une réserve (4) de rayons (2) dans laquelle sont destinés à être entreposés en faisceaux les rayons (2) à approvisionner ;- des moyens de prélèvement et de convoyage (5) des rayons (2), un par un, depuis une entrée positionnée dans la réserve (4), et en direction d’une zone d’évacuation (3) en regard de laquelle un pistolet d’éjection est destiné à être positionnéSelon l’invention, le dispositif (1) comprend une zone d’attente intermédiaire (11) dans laquelle les rayons (2) sont déposés un par un, située entre une sortie des moyens de prélèvement et de convoyage (5) et la zone d’évacuation (3), la zone d’attente intermédiaire (11) étant équipée de moyens (12) permettant de faire tomber un par un les rayons (2) dans la zone d’évacuation (3) pour approvisionner un pistolet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127846-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de recharge d’une batterie de vehicule
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/44
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-08-25
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion de recharge d’une batterie de véhicule destinée à être connectée à une borne de rechargement électrique, ledit procédé (100) comportant les étapes de :  sélectionner (106), au moyen d’une interface homme-machine,un premier mode de rechargement de ladite batterie, ouun deuxième mode de rechargement de ladite batterie;piloter (107) un rechargement électrique de ladite batterie selon ledit premier mode de rechargement ou ledit deuxième mode de rechargement sélectionné.  Figure 2
Patent FR-2241926-B1 (FR)
IPC: H03M7/04
Filed: 1974-08-20
Granted: 1978-02-17
Abstract: The translation arrangement translates a pulse density modulation binary signal to a conventional pulse code modulation binary signal. The arrangement includes a digital filter to which a pulse density modulated signal is applied and logic means coupled to the output of the digital filter, the logic means being arranged to select every mth group of n pulses in the digital filter output.
Patent FR-2423452-B1 (FR)
IPC: C03B5/00
Filed: 1976-02-11
Granted: 1982-05-14
Abstract: 1534106 Melting glass SAINT GOBAIN INDUSTRIES 11 Feb 1977 [11 Feb 1976] 05724/77 Heading C1M In preparing molten glass, granules of batch material 1 (each granule comprising substantially the desired proportions of constituents of the final glass) are preheated (in heat-exchanger 15) to below their sintering temperature, deposited (via drum 2 and duct 3) on a layer of the molten glass on hearth 4 of furnace 10, and fused by hot gas from burners 5, the molten glass being displaced during fusion (down the sloping hearth) to provide a fresh surface for deposition of further granules. The granules 1 may be pre-heated by hot gas from burners 5, flowing to the heat-exchanger 15 via duct 7. In an alternative embodiment (Fig. 3, not shown), the granules are deposited and melted on the surface of a rotating drum.
Patent FR-2503147-B1 (FR)
IPC: C07C239/00
Filed: 1981-03-31
Granted: 1984-05-25
Abstract: The present invention relates as new industrial products to 4-phenoxy-3-butyramidoxime derivatives, characterized in that they are selected from the group consisting of 4-(allylphenoxy)-3-hydroxy-butyramidoximes of formula: (I) and addition salts thereof. These products are useful in therapeutics, particularly as antiarrythmic agents. The compounds of formula I are prepared by reacting the corresponding butyronitrile with hydroxylamine.
Patent FR-2525036-B1 (FR)
IPC: H02G1/08
Filed: 1982-04-08
Granted: 1985-03-15
Abstract: This method is intended to permit installing of a cable of considerable length within a conduit, by means of a hauling line, under the most favorable possible conditions, so as to eliminate friction between the cable and the inner surface of the conduit, and, specifically, with reduction of tractive force to be applied to the cable. In accordance with the present invention, the aforementioned method consists of attaching the cable to a hauling line, according to its full length, at locations whose positions are to be determined in relation to resistance to tension affecting sections of the cable demarcated in this manner, so that, with the cable possessing some slackness, none of the sections of said cable shall be affected by stress affecting the preceding section, and so that tractive force shall be distributed along successive sections of the cable while it is being installed. The means for applying the aforementioned method shall consist of mechanical fasteners which shall grip the previously cited hauling line (4), such as a clamp (6) outfitted with two components forming a vise within which the cable (2) which must be drawn forward is to be inserted, with at least one of said components being jointed so as to permit gripping or releasing of the cable according to the desired results.
Patent FR-2550900-B1 (FR)
Inventor: BURZTEJN JACQUES
IPC: H04B1/40
Filed: 1983-08-17
Granted: 1986-05-23
Abstract: A transmitter-receiver station for two-way communication links comprises a power-saving device and a ringer which is responsive to incoming calls. When the handset of the station considered is replaced in its cradle after a connection with another station, the power-saving device of the station considered comes into operation, with the immediate result that the transmitter-receiver unit is subsequently supplied only in an intermittent manner and that, by means of a delay circuit, the ringer of the telephone set can be actuated only after a predetermined time interval. The effect thereby achieved in the station considered is that operation of the ringer is prevented from taking place as soon as the handset has been replaced if the handset in the other station remains lifted for a slightly longer period of time.
Patent FR-2557574-B1 (FR)
Inventor: GUILLOT JEAN
IPC: C08F265/06
Filed: 1983-12-30
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. Aqueous dispersion of polymer particles consisting of at least one interpolymer of (A) 95 to 99% by weight of at least one monomer chosen from alkyl methacrylates the alkyl group of which contains from 1 to 8 carbon atoms and alkyl acrylates the all group of which contains from 1 to 8 carbon atoms, and (B) from 1 to 5% by weight of at least one water-soluble monomer copolymerizable with the monomer(s) (A), the said particles having a composite structure comprising a core and a coating, a dispersion characterized in that the coating contains from 50 to 90% mole of the water-soluble monomer(s) of the dispersion and in that the said dispersion may be obtained by a process comprising a first step of polymerisation of the monomer(s) (A) in emulsion in water and a second step consisting in introducing a mixture comprising from 12 to 45% by weight of at least one water-soluble monomer (B) and from 55 to 88% by weight of monomers (A) into the reactor when the degree of conversion of the polymerization reaction has reached a value of at least 82%.
Patent FR-2559796-B1 (FR)
Inventor: DIDIER LAURENT
IPC: D06F39/00
Filed: 1984-02-17
Granted: 1986-11-21
Abstract: For the automatic determination of the load of laundry introduced into the machine and hence for selecting the washing programme, the washing machine includes a means of measuring the driving torque of the drum at constant acceleration (t3, t4) of the drum. This enables the moment of inertia of the washing load about the rotation axis of the drum to be measured.
Patent FR-2567524-B1 (FR)
Inventor: DIAZ JOSEPH
IPC: C07K5/00
Filed: 1984-07-10
Granted: 1987-11-27
Abstract: A process for the synthesis, in liquid phase and by fragments, of hGRF 1-44 and hGRF 1-40. This process consists in coupling, one after the other and in the order of the sequence of the GRF, (1) on the one hand, the following fragments: -H-Ala-Arg-Ala-Arg-Leu-NH2 called Fragment A hGRF (40-44) or -   alaninamide (40) -H-Gln-Glu-Arg-Gly-OH called Fragment B'1 hGRF (36-39) -H-Glu-Ser-Asn-OH called Fragment B'2 hGRF (33-35) -H-Ser-Arg-Gln-Gln-Gly-OH called Fragment C hGRF (28-32) -H-Leu-Gln-Asp-Ile-Met-OH called Fragment D' hGRF (23-27) -H-Arg-Lys-Leu-OH called Fragment E'1 hGRF (20-22) -  to obtain the peptide K1 [(hGRF (20-44)] on the corresponding peptide having the sequence (20-40) and (2) on the other hand, the following fragments: -H-Gln-Leu-Ser-Ala called Fragment F1 hGRF (16-19) -H-Tyr-Arg-Lys-Val-Leu-Gly OH called Fragment G1 hGRF (10-15) -H-Ile-Phe-Thr-Asn-Ser-OH called Fragment H1 hGRF (5-9) -  to obtain the peptide J [hGRF (5-19)] and thereafter to couple together the peptides J and K1 in order to form the peptide having the sequence hGRF (5-44) or hGRF (5-40) and finally to couple the resulting peptide with the peptide H-Tyr-Ala-Asp-Ala-OH, called fragment I hGRF (1-4).
Patent FR-2582298-B1 (FR)
Inventor: FRANCESE CATHERINE
IPC: C07C205/35
Filed: 1985-05-22
Granted: 1987-07-10
Abstract: A process for the preparation of perfluoroalkylated alcohols and esters by bringing a carbonyl-containing derivative and a perfluoroalkyl iodide or bromide into contact with zinc, preferably in the presence of a polar aprotic solvent and/or a pyridine.
Patent FR-2595837-B1 (FR)
Inventor: BOUSSER CHARLES
IPC: A61L2/24
Filed: 1986-03-17
Granted: 1988-07-15
Abstract: (a) Apparatus for regulating the concentration of an oxidizing solution, particularly a solution containing disinfecting molecules. (b) Apparatus characterized in that it comprises a secondary pipe (6) branched to a main pipe (1) upstream of a readjustment pipe (5) to which is fitted a measuring cell (2), as well as an addition pipe (12) connected to a reservoir (8) containing an adapting solution (7).
Patent FR-2606036-B1 (FR)
Inventor: LANG JEAN-MARC
IPC: C30B9/00
Filed: 1986-11-05
Granted: 1988-12-02
Abstract: The invention relates to a process for obtaining crystals of intermetallic compounds, in particular isolated monocrystals, by cooling alloys in the molten state. The process involves using an alloy in the molten state which has a composition such that the first phase to crystallize during its solidification corresponds to the compound to be isolated, cooling it slowly by subjecting it to cyclic stirring and thermal cycling without attaining the temperature at which another solid phase appears then abruptly expelling the residual liquid. The process is used for obtaining large monophase primary crystals of compounds which melt congruently or incongruently, in particular compounds having symmetry of order 5 known as "quasi-crystals".
Patent FR-2636986-B1 (FR)
Inventor: VOUETTE MARIE-HELENE
IPC: D06M15/00
Filed: 1988-09-28
Granted: 1991-03-01
Abstract: The invention relates to thermally adhesive products in which a thermally adhesive layer is applied onto a textile substrate. The thermally adhesive layer comprises crosslinkable polymers initially comprising at least two reactive and/or reactivable functional groups, the first of these functional groups is activated when the thermally adhesive layer is deposited onto the substrate. A second reactive and/or reactivable functional group is activated when the thermally adhesive layer is applied onto the textile substrate.
Patent FR-2705962-B1 (FR)
Inventor: RICHARD CANTEGRIL
IPC: C07D403/06
Filed: 1993-06-03
Granted: 1995-07-13
Abstract: 3-arylpyrazole derivatives of the formula (I) in which X1, X2, X3, X4 and X5, which are the same or different, are H, Hal, nitro, alkyl, alkoxy, Y is H, Hal, nitro, CN, alkyl, alkoxy, alkylthio or an optionally substituted amino; Ra is H, R(alkyl, phenyl, Het), C(V)-V'Ro or C(V)NR0R'0 where: V and V' are O, S; R0 and R'0, H, R, R' optionally substituted by alpha , which can be GR1, NZ1Z2, SO2NZ1Z2, CVZ1Z2, Rb is H or can form with Ra a hydrocarbon ring of 4-6 C, R1 and R2 are H, R0, R3, G1-T1-Rc, C(O)R0, NTT'. Said fungicides are useful in agriculture.
Patent FR-2737171-B1 (FR)
Inventor: WINTZ BERNARD
IPC: B62B5/00
Filed: 1995-07-26
Granted: 1997-11-07
Abstract: The trolley is displaced longitudinally by two side beams (3,4) carrying two wheel sets (5-7,8-10). Each wheel set has a front and rear wheel and an intermediate wheel. The side beams are held together during transport of the load by means of two load carrying cross members (11,12) located transversely between the beams. The cross members are independent of and can be dismantled from the beams. Each beam has two parallel webs forming a space in which the two wheel sets rotate on corresponding transverse spindles passing through the webs. The side beams are connected to the cross members by four vertical tie rods (13) engaging in the ends (11a,11b,12a,12b) of the cross members. Each tie rod has an upper threaded part at its free end (13a) which screws into the upper edges of the side beam webs
Patent FR-2739643-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER MICHEL
IPC: E04B5/29
Filed: 1995-10-06
Granted: 1997-12-12
Abstract: The beam is made by the cold assembly of two sheet metal profiles (6,9). The inner profile (9) is attached to two vertical side walls (6A,6B) of the outer one. This forms a horizontal transverse partition (12) with a cavity (8) above it which can be filled with concrete. The side walls of the cavity have elements which engage with the cast concrete. The cast concrete is formed either by the in-turned upper edges of the inner profile or by the fixings (10) which join the two profiles together. The profiles are joined so that the cavity formed between them has a depth which allows the concrete to perform essentially under compression while the beam is under load.
Patent FR-2740846-B1 (FR)
Inventor: ULMANN JEAN PIERRE
IPC: F16H57/025
Filed: 1995-11-02
Granted: 1998-01-02
Abstract: The drive unit with sensor consists of a motor group (3) whose output shaft (5) is joined by a transmission linking unit (11-21) of movement to a moving element (2). The motor group is mounted perpendicular on the bearings (6) of its output shaft. The unit contains a return spring (22) connected to the motor group to compensate for the reverse couple exerting on the group when not functioning normally, and in that it is provided with a displacement detector (24) of the motor group. The detector is designed to provide a control signal, when there is a blockage or excessive braking exerted on the mobile element. The mobile element exerts through the linkage onto the motor group a reverse couple (C). On exceeding a certain level, it operates the detector to control the motor group to stop it or reverse its movement.