baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119171-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse d'un matériau composite apte à stocker et déstocker de l'énergie thermique
Inventor: GIULIERI FRANÇOISE
IPC: C09K5/06
Filed: 2021-01-25
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau composite apte à stocker et déstocker de l'énergie thermique L’invention concerne un procédé de synthèse d'un matériau composite comprenant une matrice inorganique et un actif, l'actif étant un matériau à changement de phase caractérisé en ce que le procédé comprend au moins une étape d'assemblage de l'actif dans la matrice par mécano synthèse.  La présente invention concerne le domaine des matériaux composites et leur fabrication. Elle concerne plus particulièrement les procédés de synthèses de matériaux composites. L'invention trouvera une application plus spécifique pour les matériaux composites destinés à réguler les apports et pertes énergétiques notamment dans les domaines du bâtiment, du textile, du packaging, de l’électronique, du transport, des énergies renouvelables.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119376-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOUAN HUGO PIERRE MOHAMED
IPC: B64G1/40
Filed: 2021-01-29
Abstract: ENSEMBLE POUR TURBOMACHINE L’invention concerne ensemble (12) en particulier pour l’alimentation d’une turbomachine d’aéronef comprenant :  un réservoir (16) de stockage pour un carburant cryogénique comportant une paroi externe,un circuit (20) de carburant destiné à être relié à des moyens d’alimentation en carburant d’une turbomachine, une extrémité amont dudit circuit (20) débouchant à l’intérieur du réservoir pour réaliser un prélèvement de carburant liquide dans le réservoir (16),  dans lequel ledit circuit (20) de carburant comporte une portion (48) de liquéfaction de la partie gazeuse du carburant et s’étendant à l’intérieur du réservoir (16) et dans une partie haute du réservoir (16).  Figure pour abrégé : figure 3
Patent FR-3119705-A1 (FR)
Title: Capteur de données physiques
Inventor: BEN DKHIL SADOK
IPC: H02S30/00
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne un capteur de données physiques comprenant :  - un module photovoltaïque (200) comprenant au moins deux cellules photovoltaïques interconnectées entre elles en série,  - un dispositif électronique (100) configuré pour récolter et transmettre au moins des données de températures, le dispositif électronique comprenant un circuit imprimé flexible,  - des moyens connecteurs (120) électriques connectant le module photovoltaïque (200) et le dispositif électronique (100).
Patent FR-3122080-A1 (FR)
Title: Dispositif médical de mesure
Inventor: GASNIER PIERRE
IPC: G01L1/22
Filed: 2021-04-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) médical de mesure destiné à être placé dans le corps d'un être vivant, pour mesurer les contraintes mécaniques d'une articulation présente entre deux parties du squelette de l'être vivant, le dispositif comportant :      Un corps (20) réalisé sous la forme d'un élément monobloc présentant un plateau fixe (21), un plateau dit d'épreuve (22) sur lequel sont appliqués les contraintes mécaniques et un pilier (23) se dressant sur une première face dudit plateau fixe (21) et supportant le plateau d'épreuve,  Au moins une unité de mesure (3) comprenant un ou plusieurs capteurs, agencé sur une deuxième face dudit plateau fixe, à l'opposé de ladite première face.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3A
Patent FR-3122756-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un comportement d’un usager d’un véhicule.
Inventor: CHABERT LUCIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de détection d’un comportement d’un usager d’un véhicule. Une première information, représentative de probabilités d’appartenance de données d’image représentatives d’un visage d’un usager du véhicule, est déterminée (33) par analyse desdites données d’image par un premier réseau neuronal. Une deuxième information, représentative de probabilités d’appartenance de données de qualité d’air de l’habitacle du véhicule à des classes de qualité d’air, est déterminée (35) par analyse de données de qualité d’air de l’habitacle du véhicule, obtenues à partir de capteurs embarqués du véhicule, par un deuxième réseau neuronal. Une information, représentative d’un comportement de l’usager du véhicule, est déterminée (36) à partir de la première et de la deuxième informations.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3122973-A1 (FR)
Title: Vetement d’allaitement detachable
Inventor: MARTIN HELENE
IPC: A41D1/215
Filed: 2021-05-24
Abstract: Dispositif de vêtement d’allaitement (1) muni de deux parties intérieures détachables, la première partie se transformant en voile (4) extérieur de protection visuelle dont l’utilisatrice se sert pour cacher son sein et allaiter son nourrisson en toute intimité, la deuxième partie intérieure détachable se transformant en bavoir (10) extérieur dont l’utilisatrice se sert pour protéger son vêtement (1). Ainsi quand l’utilisatrice veut allaiter son nourrisson (N), elle génère une ouverture avec la crémaillère (2) sort le voile (4) et le bavoir (10) opérant une alimentation du nourrisson de manière discrète et hygiénique.   Figure à publier pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3123706-A1 (FR)
Title: Réservoir présentant une isolation renforcée combinant des matelas d’isolation thermique ainsi que des microsphères et procédé de fabrication d’un tel réservoir
Inventor: ESTEBE BRUNO
IPC: F17C3/08
Filed: 2021-06-04
Abstract: Réservoir présentant une isolation renforcée combinant des matelas d’isolation thermique ainsi que des microsphères et procédé de fabrication d’un tel réservoir L'invention a pour objet un réservoir adapté pour stocker un produit à une température cryogénique comprenant une barrière intérieure (24) étanche, une barrière extérieure (26) étanche entourant la première barrière intérieure (24), un volume intercalaire (28) entre les barrières intérieure et extérieure (24, 26) ainsi qu’au moins une couche isolante (30) positionnée dans le volume intercalaire (28) et comportant au moins un matelas d’isolation thermique (32) à très faible conductivité thermique. Selon l’invention, le volume intercalaire (28) contient des microsphères (40) en dehors des matelas d’isolation thermique (32) et présente un niveau de vide poussé. Cette solution permet de conserver des performances satisfaisantes en matière d’isolation thermique même en cas de perte de vide dans le volume intercalaire (28).  L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel réservoir.  Figure 2
Patent FR-3127770-A1 (FR)
Title: élément d’agencement préfabriqué.
Inventor: GILET NICOLAS
IPC: E04C2/26
Filed: 2021-10-05
Abstract: Élément d’agencement emboîtable préfabriqué présentant une forme de panneau formé d’un élément de parement de préférence en plaque de plâtre fixé à un panneau médian rigide qu’il recouvre sur au moins toute la surface des deux faces principales et sur au moins toute la surface d’une face latérale dudit panneau médian, de sorte que au moins une face latérale du panneau rigide médian ne soit pas recouverte par le parement et que ledit panneau médian présente un retrait par rapport à l’élément de parement sur au moins l’une de ses faces latérales non recouvertes, de sorte à y former au moins une emboîture destinée à coopérer avec une lisse. De tels panneaux peuvent être assemblés pour former un rayonnage ou un meuble de rangement par exemple en reliant des premiers panneaux horizontaux par emboîtement avec des lisses fixées à l’horizontale sur des seconds panneaux verticaux, les dits panneaux verticaux étant eux-mêmes éventuellement reliés à un ou plusieurs supports par emboîtement avec des lisses fixées auxdits supports.
Patent FR-3130088-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un objet sur une structure
Inventor: MIQUET PASCAL
IPC: H02G3/30
Filed: 2021-12-02
Abstract: Dispositif de fixation (1) d’un objet (2) sur une structure, ce dispositif de fixation (1) comportant une embase (3) destinée à être fixée sur ladite structure, au moins un support (4) qui comporte des moyens de réception (40) pour recevoir ledit au moins un objet (2), des moyens de montage (5) pour monter ledit au moins un support (4) sur l’embase (3), des moyens de fixation (6) pour fixer ledit au moins un objet (2) au moins sur ledit au moins un support (4).  Ce dispositif de fixation (1) est caractérisé en ce que les moyens de fixation (6) comportent, d’une part, au moins un plot (7) qui équipe l’embase (3), d’autre part, des moyens de solidarisation qui sont configurés pour solidariser ledit au moins un plot (7) et l’embase (3) et, d’autre part encore, des moyens d’assemblage (9) qui sont configurés pour assembler ledit au moins un objet (2), ledit au moins un support (4) et ledit au moins un plot (7).  Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3129929-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien destiné à être mise en œuvre dans un emballage, emballage intégrant un tel dispositif et flans prédécoupés pour la formation d’un tel dispositif
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D81/02
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (1) destiné à être mis en œuvre dans un emballage et comprenant un plateau de fond (4) et des moyens de maintien aptes à maintenir au moins un produit (P) contre le plateau de fond (4).  Selon l’invention, le dispositif de maintien (1) est réalisé par pliage et assemblage d’un flan prédécoupé, le plateau de fond (4) comprenant au moins deux extensions articulées (5) situées sur deux côtés opposés du plateau de fond (4).  L’invention concerne également un flan prédécoupé (F1) pour la formation d’un dispositif de maintien (1) et pour la formation d’un emballage intégrant un dispositif de maintien (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131254-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion pour engin blinde motorise a au moins deux moteurs thermiques et engin associe.
Inventor: DUFOUR PHILIPPE MARIE ANDRÉ
IPC: B60K6/20
Filed: 2021-12-24
Abstract: Ensemble de propulsion pour engin blindé motorisé à au moins deux moteurs thermiques et engin associé L’invention concerne un ensemble de propulsion (10) pour engin blindé motorisé (12) comprenant un premier moteur thermique (18). L’ensemble de propulsion (10) comprend un deuxième moteur thermique (20).  Le premier moteur thermique (18) produit une première énergie dédiée uniquement à la propulsion de l’engin. Le deuxième moteur thermique (20) produit une deuxième énergie, la deuxième énergie étant utilisée pour au moins trois des fonctions suivantes : production d’énergie électrique apte à être stockée et/ou utilisée à l’intérieur de l’engin, direction ou aide à la direction de l’engin, traction ou aide à la traction de l’engin, mise en circulation de fluides de lubrification, mise en circulation de fluides de refroidissement, ou alimentation en énergie de systèmes et dispositifs embarqués.  L’invention concerne en outre un engin associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132801-A1 (FR)
Title: Surveillance de courant de fuite lors d’une recharge en mode 4 d’une batterie d’un véhicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02H3/28
Filed: 2022-02-11
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie principale rechargeable et couplée à un connecteur de recharge propre à être couplé temporairement à une source d’alimentation pour recevoir un courant de recharge ayant une valeur informative indiquée et devant alimenter la batterie principale lors d’une recharge en mode 4. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, pendant une recharge en mode 4, on compare à un seuil choisi une valeur d’écart représentative d’une différence entre cette valeur informative et une mesure d’un courant circulant entre les bornes de la batterie principale, et, lorsque cette valeur d’écart est supérieure au seuil, on ordonne à la source d’alimentation de cesser de fournir le courant de recharge.  Figure 3
Patent FR-3135767-A1 (FR)
Title: JOINT DE Cardan lubrifiÉ
Inventor: AFRIAD IDRISS
IPC: F16D3/26
Filed: 2022-05-20
Abstract: L'invention concerne un joint de cardan comprenant une glissière centrale (1) sur laquelle sont montés, de part et d’autre de son axe longitudinal (X), une première douille (21) et une seconde douille (22), chacune desdites douilles étant pourvue d’une articulation assurant son pivotement selon un axe (X1, X2) perpendiculaire à l’axe (X) de ladite glissière, caractérisé en ce que chaque articulation comprend une bague (31, 32) montée de façon coulissante sur ladite glissière (1) et raccordée à l’une des douilles (21) de façon à lui assurer une liaison pivotante selon un axe (X1) perpendiculaire à l’axe (X2) de pivotement de l’autre douille (22).  Figure de l’abrégé (Fig. 1)
Patent FR-3128945-A1 (FR)
Title: Machine d’étiquetage d’un objet cylindrique tel qu’un câble
Inventor: KLEINKLAUSS CLÉMENT
IPC: B65C9/26
Filed: 2022-10-12
Abstract: TITRE : Machine d’étiquetage d’un objet cylindrique tel qu’un câble Machine d’étiquetage) d’un objet cylindrique dont un côté du châssis porte une pince pour bloquer l’objet à étiqueter et l’autre côté est muni d’un rotor d’étiquetage comprend : un mandrin transversal (32) avec trois mors (321, 322) à mouvement commandé par un système de came activé par la rotation du rotor d’étiquetage et un dispositif d’alimentation en étiquettes (5), porté par le rotor d’étiquetage, fournissant l’étiquette à poser (E) au rouleau d’appui (51) de l’un (322) des mors, au voisinage de l’objet positionné sur l’axe (XX).  Figure 4
Patent FR-2041759-A1 (FR)
Title: Fuel rod can removal using chemical etchant
IPC: G21C19/38
Filed: 1969-05-27
Abstract: Anodised zirconium cans are removed from spent nuclear fuel elements by first removing the oxide coating electrolytically in circumferential bonds spaced at intervals along the length of the can. The so treated can is then immersed in a chemical etching bath, of e.g. "Zirflex", which attackes the treated bonds to divide the can into sections, the spent fissile material being subsequently removed using nitric acid.
Patent FR-2050382-A1 (FR)
Title: Cold adhesive bituminous compns
IPC: C04B24/36
Filed: 1969-07-31
Abstract: Compsn. are for adhering various construction materials e.g. aggregates, metals, wood etc. together and comprises a mixt. of an oil-in-water bitumen emulsion and a cement pref. of aluminous type. The bitumen can be pure, cut-back or oxidised and cationic or anionic emulsifiers can be used. These bituminous compns. have better adherence, flow resistance properties and can also be applied to a wide range of temp.-sensitive supports e.g. expanded polystyrene.
Patent FR-2062978-A1 (FR)
Title: Apparatus for increasing the conversion - factor of nuclear power reactors
IPC: G21C7/26
Filed: 1970-09-23
Abstract: Device for increasing the mean conversion factor in light-water cooled, nuclear power reactors, by compensating the long term activity of the reactor withtout it being necessary to introduce any neutron absorbers into the core, but by modifying the moderation ratio and by utilising the variation resulting from the relationship between neutron absorption in the fissile material and neutron capture by fertile material, thespecial feature being that the variation of the moderating value is obtained by causing at least a part of the moderation to pass into the vapour phase, which is expressed by a variation of its density in a region of the reactor, where although present in a lhigh quantity (e.g. 70-80% of the total moderator), it has only negligible cooling effect since this region is thermally isolated from the rest of the system.
Patent FR-2103509-A1 (FR)
Title: Weft selector - for shuttleless looms weaving a plush or velours double fabric
IPC: D03D39/16
Filed: 1971-08-12
Abstract: Alternate selector for a shuttleless loom for producing plush or velour double fabric, of the type having two fixed weft magazines from which the weft yarns are withdrawn by the yarn donors or the like for presentation to a weft drawing mechanism which introduces it into the appropriate shed. The two weft yarns pass over mobile yarn guides which present them in interchangeable fashion to the yarn donors at the moment the weft is clamped.
Patent FR-2168182-A1 (FR)
Title: Substd-thiazole (thio-or dithio) phosphates - as biodegradable insecticides with antifungal and bacteriostatic activity
IPC: C07F9/6539
Filed: 1972-01-19
Abstract: Cpds. are of formula: (where R is alkyl opt. substd. aryl, optionally substd. aralkyl, halogen; R', R2 are alkyl (C1-C4); X = O or S). The compounds are biodegradable insecticides, acaricides and nematocides with low mammalian toxicity, which also have antifungal and bacteriostatic activity. They are used in paints and varnishes.
Patent FR-2177639-A1 (FR)
Title: Gas purifier unit - eg for stack gases has funnel shaped perforated baffle with liquid above and air pocket and liquid
IPC: B01D47/02
Filed: 1972-03-31
Abstract: The gas purifier unit has a cross-sectionally disposed baffle assembly which supports an upper body of cleansing fluid above it and holds a gas pocket immediately below, the gas pocket being disposed above a lower body and cleansing fluid, and the upper surface of the baffle having closely spaced openings through which angularly disposed streams of gas issue and pass upwardly through the upper body of cleansing liquid, loosing impurities in their travel. The perforated plates of the baffle slope towards an opening attached to a tube which carries impurities below the surface of the lower liquid where they settle. Deflecting means on the plate cause turbulence oil-opening of tube and ensure a common angular direction for the gas streams.
Patent FR-2139076-A1 (FR)
Title: Shell/tube heater changer - formed and welded annulus joins shell with tube plate
IPC: F28D7/16
Filed: 1972-05-25
Abstract: The heat exchanger particularly suitable for steam raising, and steam superheating using hot metals such as sodium as heat transfer medium consists of a tube bundle concentrically arranged within a shell. The pre-mfred. tube bundle consists of a top header, top tube plate, bottom tube plate and bottom header. The tube bundle is welded to the shell, whereby the gaps between the shell and the tube plates are bridged by an arched section, solid or laminated annulus. This joint will take up all the thermal expansion within the heat exchanger.
Patent FR-2190785-A1 (FR)
Title: 1, 4-butanediol prodn - from gamma-butyrolactone using copper-chromium catalyst
IPC: C07C29/149
Filed: 1972-06-30
Abstract: Method comprises allowing alpha-butyrolactone to react with hydrogen in presence of Cu-Cr catalyst contg. a component selected from K, Na, Rb, Al, Ti, Fe, Co and Ni.
Patent FR-2202911-A1 (FR)
Title: Cyclic ester polymer thermoplastic compsn-having good dyeability stress - optical props processability and impact resistance
IPC: C08L67/04
Filed: 1972-10-13
Abstract: Compsn. comprises 1-95 wt.% cyclic ester polymer having a reduced viscosity 0.1-15 and contg. a major amt. of recurring units of formula:- (where each R is H, alkyl, halo or alkoxy; A is oxy gp; x is 1-4; y is 1-4; and z is 0-1, x+y+z being 4-7 and the total no. of R variables, other than H, is not >3) and a minor molar amt. of recurring units of formula: (where each R' is H, (cyclo) alkyl; aryl or chloroalkyl, or together with the ethylene moiety of the oxyethylene chain may be 4-8C satd. cycloaliphatic); and 99-5 wt.% thermoplastic org. polymer selected from condensation polymers and addition polymers of polymerisable olefinically unsatd. monomers having is not >1H bonded to each C of each unsatd. gp.
Patent FR-2218090-A1 (FR)
Title: Allergic diseases treatment compsn - extracted from urine of patient
IPC: A61K35/22
Filed: 1973-02-19
Abstract: A soln. of mono- or divalent metal salt is added to urine collected from a patient suffering from an allergic disease, a soln. of phosphoric acid, acetic acid or alkali metal salt thereof is added to the ppt. thus formed to extract an active component at about pH 6.0-9.0, a pptg. agent is added to the obtd. extract and the ppt. is collected.
Patent FR-2182943-A1 (FR)
Title: Cis-dihalo-bis(ethyleneimine) platinum (ii) derivs - anti-cancer agents
IPC: A61K31/395
Filed: 1973-04-09
Abstract: Title cpds. are of formula I, where R1-R8 = H, opt. subst. alkyl, aryl, aralkyl or alkaryl, hal, pseudohal, NO2, NH2, CONH2, OH, CHO, CO2H or SO3H.
Patent FR-2191882-A1 (FR)
Title: Antibacterial 6-acyl APA cpds - 6-(2-(thienyloxycarbonyl)-2-(hetero)aryl-acetamido) Penicillanic acids
IPC: C07D499/72
Filed: 1973-07-06
Abstract: Cpds. of formula (I): (where R1 is an opt. substd. aryl or unsatd. heterocyclic gp; R2 is H or COOR5; R3 is H or alkyl and R4 is H, alkyl, opt. substd. phenyl or an unsatd. heterocyclic gp., or R3 and R4 together form a 2-5C alkylene or alkenylene chain opt. interrupted by a heteroatom; and R5 is alkyl) and their salts are broad-spectrum antibacterials with an activity similar to that of carbenicillin but which are more rapidly and completely resorbed on oral administration. Cpds. (I) are pref. prepd. by reacting 6-APA (salt) with a cpd. (II): or a reactive deriv.
Patent FR-2193805-A1 (FR)
Title: Distillative prodn of pure hydroquinone - avoiding crystallisation of prod on cool surfaces which clogs equipment
IPC: C07C37/80
Filed: 1973-07-24
Abstract: Mfr. of pure hydroquinone by distn. comprises using, as propellent charge, an org. cpd. which is liquid at room temp dissolves substantially less hydroquinone at low temp. than at elevated temps. and which distils over with the hydroquinone, at the b.p. of the latter in a proportion of 1:1 to 10:1. Ditolylmethane is suitable. Vacuum breakdown (if applied during the process) is avoided.
Patent FR-2249758-A1 (FR)
Title: Stiffening thermoplastic sheet with rigid polyurethane foam - using several foam layers of increasing density
IPC: B29C44/04
Filed: 1973-11-07
Abstract: Thermoplastics sheet, esp. thermoformed acrylic or ABS mouldings, is reinforced by spraying rigid polyurethane foam onto the reverse face of the moulding, after suitable surface pretreatment, using >=2 layers of polyurethane foam which progressively increase in density towards the outermost layer. For mfr. of bathroom fittings or similar mouldings to optimise the ratio of surface properties (gloss, colour, etc.) to produce cost and stiffness. Relatively low density foams beneath the outermost layer can significantly reduce material content and costs with little loss of structural stiffness at a given thickness, improving the overall stiffness)wt. ratio.
Patent FR-2211285-A1 (FR)
Title: Contact appts. for solid particles and gases - partic. for denitrification and desulphurisation of exhaust gases
IPC: B01D53/04
Filed: 1973-12-26
Abstract: Appts. comprises two metallic or high polymer plastic gauzes with meshes of dimensions suitable fo preventing the excape of the particles packed between. The gauzes are kept a certain distance apart by U-shaped separators; the larger mesh dimension is arranged parallel to the direction of flow of the gases. The industrial yield is very satisfactory and replacement and charging with the solid particles can be effected easily and efficiently. The edge of each gauze is reinforced and the separators between the layers of particles act as baffles; they increase the effectiveness of the contact and strengthen the appts. This may be placed in a box which accommodates a number of units, superimposed in the direction of flow, from the bottom upwards.