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Patent FR-3091756-A1 (FR)
Title: Méthode de détection par RMN à bas champ d’une éventuelle phase de congélation/décongélation sur les produits de la mer
Inventor: MARTIN BIRAN MAGALI
IPC: G01N33/12
Filed: 2019-01-15
Abstract: La congélation d’un tissu biologique induit des modifications structurales mesurables par RMN à bas champ. Les inventeurs de la présente demande ont avantageusement mis au point une méthode utilisant et combinant différents paramètres RMN pour différencier des produits de la mer ayant subi ou non une phase de congélation/décongélation par mesure de l’état de l’eau. En effet, les inventeurs de la présente invention ont démontré qu’une phase de congélation subie par des produits de la mer modifie la compartimentation de l’eau (eau très liée, eau liée et eau très libre) desdits produits ainsi que la mobilité de l’eau.
Patent FR-3092640-A1 (FR)
Title: Tuyau de circulation de fluide réfrigérant.
Inventor: TEIXIDO MARCELLE
IPC: F16L55/04
Filed: 2019-02-08
Abstract: Tuyau de circulation de fluide réfrigérant. Le tuyau (18) de circulation d’un liquide réfrigérant entre deux organes (3, 6) d’un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprend au moins deux parties tubulaires souples (19, 20) de premier diamètre séparées par une cavité (21) de deuxième diamètre supérieur au premier diamètre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3078847-A1 (FR)
Title: Onduleur pour générateur électrique et générateur électrique
Inventor: GONG ZHIJUN
IPC: H02M5/40
Filed: 2019-03-01
Abstract: La présente invention concerne un onduleur pour générateur électrique et un générateur électrique à inversion, qui appartiennent au domaine des générateurs électriques à inversion. Selon l’onduleur pour générateur électrique et le générateur électrique à inversion appliquant l’onduleur pour générateur électrique proposé par la présente invention, la commutation d’un interrupteur d’état est directement associée aux actions de commutation qui commandent un relais quadruple, chaque unité de commande fonctionne indépendamment, un mode de fonctionnement fixe est formé sans former d’interférence mutuelle, et la commutation de la sortie entre une sortie pleine puissance monophasée et une sortie pleine puissance triphasée est réalisée. La présente invention évite l’emploi d’une commande de système complexe et facilite la communication avec les unités de commande, de sorte que la fiabilité du produit est améliorée. Référence : figure 1
Patent FR-3093545-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d’une pièce mobile en translation
Inventor: MERCATO D'ALADERN GERLAND
IPC: F16B21/08
Filed: 2019-03-04
Abstract: Dispositif de maintien en position d’une pièce mobile en translation L’invention se rapporte à un dispositif de maintien (1) en position d’une portion axiale (2) d’un élément (3) configuré pour translater selon son axe, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - une structure (4) au moins partiellement annulaire comprenant un évidement (5) intérieur apte à entourer au moins partiellement une portion axiale (2) d’un élément (3) en translation positionné en son centre, - au moins deux interfaces d’appui (6) configurées pour coopérer avec des surfaces (2a) respectives de la portion axiale (2) de l’élément (3) en translation, chaque interface d’appui (6) étant associée avec l’extrémité d’une jonction élastique (7) respective dont une seconde extrémité est disposée sur le bord intérieur (4a) de la structure (4) annulaire, chaque jonction élastique (7) étant configurée pour être flexible dans un plan sensiblement perpendiculaire à l’axe de translation de l’élément (3) destiné à être maintenu en position. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093834-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données relatives à une zone d’intérêt au moyen d’une caméra embarquée dans un véhicule automobile
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de collecte, par un véhicule (1) automobile, de données relatives à des zones d’intérêt, le procédé comportant les étapes consistant à :     - télécharger ou mettre à jour une liste de zones d’intérêt depuis un premier serveur distant (3) vers une mémoire d’une unité centrale (10) du véhicule (1) ;     - comparer la position du véhicule (1) donnée par un module de géolocalisation (12) embarqué avec la liste de zones d’intérêt ;     - capter une image d’une zone d’intérêt au moyen d’une caméra (14) embarquée lorsque le véhicule se trouve à proximité d’une zone d’intérêt et que celle-ci se trouve dans le champ de vision de la caméra (14) embarquée ;     - transmettre l’image captée vers un deuxième serveur distant (4).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094004-A1 (FR)
Title: Silo a granules
Inventor: LANDRY MICHEL
IPC: B65D83/06
Filed: 2019-03-18
Abstract: Mini-silo (1) à granulés de bois comprenant des parois périphériques extérieures (1a) délimitant un espace intérieur de stockage, une des parois périphériques extérieures (1a), à savoir la paroi périphérique avant (1a), comprend une ouverture obturée par une guillotine (2), la guillotine (2) étant guidée et maintenue en position par des guides latéraux (3) et des guides frontaux (4), caractérisé en ce qu’il comprend des dégagements localisés aux extrémités latérales inférieures de l’ouverture en dessous des guides frontaux (4), à savoir que les guides frontaux (4) ne s’étendent pas jusqu’à l’extrémité inférieure de l’ouverture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096009-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour véhicule comprenant une cuve et un portillon monté coulissant par rapport à la cuve
Inventor: MOREL JEAN-PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif de rangement pour véhicule comprenant une cuve et un portillon monté coulissant par rapport à la cuve Le dispositif de rangement comprend une cuve (6) délimitant un espace de rangement (8) débouchant par une ouverture d’accès (10) et un portillon (18) monté mobile par rapport à la cuve (6) entre une position fermée et une position ouverte, le portillon (18) étant monté coulissant par rapport à la cuve (6) par l’intermédiaire d’un système de guidage (24), le portillon (18) en position ouverte étant situé sous la cuve (6). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099022-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de puissance
Inventor: BOURLOTON RÉGIS
IPC: H01L23/36
Filed: 2019-07-15
Abstract: Circuit électronique de puissance Le circuit électronique (1) de puissance comprenant au moins une piste métallique (4), un dissipateur thermique (8) et un support (6) pour la ou chaque piste métallique (4) au moins partiellement interposé entre le dissipateur thermique (8) et la ou chaque piste métallique (4). Le support (6) est apte à conduire la chaleur de la ou chaque piste métallique (4) vers le dissipateur thermique (8) et à isoler électriquement la ou chaque piste métallique (4) du dissipateur thermique (8). Le support (6) est flexible et comporte au moins un film de polymère. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101737-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement d’un dispositif de compression de fluide et procédé d’alimentation électrique associé
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement comportant : - un onduleur (6) comportant N bras, chaque bras comprenant un demi-bras supérieur et un demi-bras inférieur comportant chacun au moins un module de commutation ; - une machine tournante (8) connectée à l’onduleur, dont le rotor comprend au moins un élément magnétique réalisé dans un matériau à aimantation modulable ; et - un dispositif de commande (12) configuré pour, au cours d’une étape de magnétisation, commander l’onduleur pour, simultanément : • pour chacun parmi m bras, placer chaque module de commutation du demi-bras supérieur dans l’état passant, et chaque module de commutation du demi-bras inférieur dans l’état bloqué ; • pour chacun parmi k autres bras, placer chaque module de commutation du demi-bras supérieur dans l’état bloqué, et chaque module de commutation du demi-bras inférieur dans l’état passant ; et • pour chacun des bras restants, placer chaque module de commutation dans l’état bloqué. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102809-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un demarrage d'un moteur thermique dans une architecture de traction hybride
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: F02N11/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un démarrage d'un moteur thermique (11) appartenant à une chaîne de traction hybride implantée sur un train d'un véhicule automobile muni de roues (17), ladite chaîne de traction comportant également un moteur électrique de traction (13), une boîte de vitesses (15) ayant un arbre primaire et un arbre secondaire, et un démarreur (22) en prise avec une couronne de démarrage du moteur thermique (11), le véhicule automobile étant dans une phase de roulage électrique assurée par le moteur électrique de traction (13) et un démarrage du moteur thermique (11) étant sollicité, ledit procédé comportant une étape de sélection, en fonction d'un régime de l'arbre primaire de la boîte de vitesse (15), d'un ou deux organes parmi le démarreur (22) et le moteur électrique de traction (13) pour assurer le démarrage du moteur thermique (11). Figure 2
Patent FR-3105410-A1 (FR)
Title: Détecteur de rayonnement et procédé de fabrication associé
Inventor: EVIRGEN AXEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un détecteur de rayonnement (10) comprenant un empilement (Emp) de couches le long d’une direction Z, ledit empilement comprenant :     -une couche absorbante (Cabs)      -une première couche de contact (Ccont)      -un ensemble d’au moins une couche intermédiaire (Cint) dénommé ensemble intermédiaire (Eint),      -une couche supérieure (Csup),      -la première couche de contact et la couche supérieure présentant une pluralité de zones de détection (Zdet) et de zones de séparation (Zsep), une zone de détection correspondant à un pixel dudit détecteur,      -une couche de passivation (Cpass) réalisée en un matériau diélectrique (Mdiel), disposée sur la couche supérieure (Csup), et présentant des ouvertures (Op) au niveau des zones de détection de la couche supérieure,      -les couches semiconductrices de l’empilement étant des composés à base d’éléments des colonnes IIIA et VA du tableau périodique des éléments, le deuxième matériau (M2) comprenant l’élément VA antimoine (Sb) et le troisième matériau (M3) étant dépourvu de l’élément VA antimoine (Sb).     Figure 4
Patent FR-3104921-A1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmétique comportant un couvercle, un socle, une platine intermédiaire et un bouton poussoir double effet
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: B65D45/28
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un boitier (1) pour produit(s) cosmétique(s) comportant au moins un socle de base (20), un couvercle (10) articulé par rapport au socle de base (20) autour d’une charnière (40), une platine intercalaire (30) comportant au moins une ouverture (33 ; 34) traversant son épaisseur pour former un compartiment entourant localement le palet de produit cosmétique et un bouton poussoir (50) destiné à déverrouiller le couvercle (10) du socle de base (20), caractérisé en ce que le bouton poussoir (50) comporte au moins une première position inactive maintenant le couvercle (10) fermé sur le socle de base (20) par engagement respectif de l’un avec l’autre, une deuxième position active intermédiaire de déverrouillage du couvercle (10) et du socle de base (20) correspondant à un premier déplacement du bouton poussoir (50), et une troisième position active finale de séparation de la platine intercalaire (30) et du socle de base (20) correspondant à un second déplacement du bouton poussoir (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106909-A1 (FR)
Title: Circuit intégré configuré pour réaliser des opérations de chiffrement symétrique avec protection de clé secrète
Inventor: PELISSIER GILLES
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un environnement matériel sécurisé (EMS) dans lequel est enregistré une clé matérielle unique (HUK), ledit environnement matériel sécurisé (EMS) comprenant un premier circuit logique (GEN1) configuré pour générer une clé dérivée unique (HIK) à partir de ladite clé matérielle unique (HUK) et d’au moins une information (INF) relative à un contexte d’exécution et/ou à un usage d’une clé secrète,     et dans lequel l’environnement matériel sécurisé (EMS) comprend en outre un premier dispositif de chiffrement (CH1) configuré pour réaliser une opération de chiffrement symétrique de ladite clé secrète (SK) en utilisant ladite clé dérivée unique (HIK) et délivrer une clé secrète chiffrée (E_SK) résultant de cette opération en dehors de l’environnement matériel sécurisé.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106938-A1 (FR)
Title: Élément ionique, son procédé de fabrication, dispositif fonctionnel et appareil électronique ayant chacun l’element ionique
Inventor: SACÉPÉ BENJAMIN
IPC: H01M14/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: ------ ÉLÉMENT IONIQUE, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION, DISPOSITIF FONCTIONNEL ET APPAREIL ÉLECTRONIQUE AYANT CHACUN L’ELEMENT IONIQUE Un élément ionique selon un mode de réalisation comprend une couche ionique. La couche ionique comprend un polymère, un électrolyte et deux faces d’extrémité. Le polymère est une matière de base. L’électrolyte comprend des ions ayant une propriété de liaison multiple. Les ions sont chimiquement arrangés et chimiquement fixés dans la couche ionique dans une région qui est adjacente à au moins l’une des deux faces d’extrémité. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107828-A1 (FR)
Title: Module électronique pour flacon d’un produit ophtalmique liquide à pompe mécanique, ensemble comportant un module et un flacon, et dispositif de suivi d’observance d’un traitement
Inventor: MERCIER FABRICE
IPC: B05B11/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention porte sur un module électronique (22) destiné à détecter et à transmettre ou enregistrer des données relatives à l’actionnement d’une pompe mécanique d’un flacon (1) d’un produit ophtalmique liquide. Le module électronique (22) est indépendant du flacon, auquel il peut être rapporté et fixée. Le module électronique (22) comporte un actionneur (28) configuré pour être entraîné en mouvement par le mouvement de la partie mobile, et comporte un capteur configuré de sorte à être actionné par le mouvement de l’actionneur (28). Ce module électronique permet de caractériser l’observance d’un traitement par l’utilisateur du flacon. L’invention porte également sur un ensemble comportant un tel module installé sur un flacon, et sur un dispositif de contrôle d’observance d’un traitement comportant en outre un équipement informatique pouvant communiquer avec le module électronique (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108551-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un élément de support de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/00
Filed: 2020-03-31
Abstract: Procédé de réalisation d’un élément de support de siège L’élément de support (1) de siège comprend une couche externe (2), présentant une surface externe et une surface interne (10), une peau en matériau synthétique (4) s’étendant sur la surface interne (10) de la couche externe (2), et une première couche de mousse (6) s’étendant sur la peau en matériau synthétique (4). Le procédé comprend les étapes suivantes :     - former la couche externe (2) en appliquant au moins une couche de peinture contre une première surface de formage (24) d’un outil de réalisation (20),     - appliquer la peau en matériau synthétique (4) contre la surface interne (10) de la couche externe (2), et     - appliquer la première couche de mousse (6) contre une surface interne (14) de la peau en matériau synthétique (4).     Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3112956-A1 (FR)
Title: Plateforme pour la désinfection des semelles de chaussures par pulvérisation d’un liquide désinfectant sans rinçage
Inventor: TALBOT JÉRÔME
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-08-03
Abstract: Plateforme (1) pour la désinfection des chaussures (C), comportant :
    - un châssis (2),
    - un support (3) configuré pour recevoir des chaussures (C) solidaire du châssis (2),
    - un moyen de projection (4) de liquide désinfectant sur les chaussures (C) solidaire du châssis (2),
    - une unité de commande (5) reliée au moyen de projection (4).
    Le support (3) comporte une grille (31) présentant une pluralité d’ouvertures (32), configurée de sorte à recevoir en appui la face inférieure (FI) des semelles (S) de chaussures (C),
    Le moyen de projection (4) présente une pluralité de buses (41), disposées sous la grille (31), configurées de sorte à projeter du liquide désinfectant sur les chaussures (C) au travers au moins une partie des ouvertures (32) de la grille (31) du support (3), sous forme de nébulisation, selon une quantité déterminée, commandée par l’unité de commande (5).
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115654-A1 (FR)
Title: Ensemble électronique comportant un système de refroidissement amélioré
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-10-28
Abstract: Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique dans lequel sont disposés au moins un élément électronique et un système (10) de refroidissement, le système (10) de refroidissement comportant :   - un circuit (2) de refroidissement, dans lequel circule un fluide de refroidissement, l’élément électronique étant disposé sur une surface de support (4) en contact avec le circuit (2) de refroidissement,  - au moins un dissipateur (8) de chaleur disposé sur la face, des composants électroniques, opposée à la face en contact avec la surface (4) de contact.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105017-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour la préparation de composés chimiques
Inventor: DOERING ANDREAS
IPC: F02B71/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: Le procédé et l'appareil selon l'invention permettent la production d'hydrocarbures et d'ammoniac sans l'utilisation de catalyseurs. À cette fin, les gaz résiduaires contenant du CO2 ou du N2- provenant d'un processus en amont sont introduits dans des réacteurs à compression. En outre, l'hydrogène d'un électrolyseur est introduit dans ces réacteurs pour permettre l'hydrogénation des substances introduites. Ce procédé permet de produire du méthane, des alcools et de l'ammoniac, par exemple. Afin d'augmenter le rendement du processus, il est prévu d'augmenter la pression du réactif à l'aide d'un compresseur. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3118771-A1 (FR)
Title: Recipient en verre borosilicate a resistance chimique amelioree pour substance pharmaceutique ou de diagnostic
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C23/00
Filed: 2021-01-11
Abstract: Récipient en verre borosilicate à résistance chimique améliorée pour substance pharmaceutique ou de diagnostic L’invention concerne un récipient (1) comprenant une paroi (2) en verre délimitant une cavité d'accueil (3) pour une substance, en particulier pour une substance pharmaceutique ou de diagnostic, ladite paroi (2) en verre présentant une face interne (4) située en regard de ladite cavité d'accueil (3), ledit récipient (1) étant caractérisé en ce que ladite paroi (2) est en verre borosilicate, ladite face interne (4) formant une surface en verre nue destinée à venir en contact direct avec ladite substance, ladite paroi (2) en verre présentant une fraction atomique en sodium, mesurée par spectrométrie de photoélectrons induits par rayons X, qui est inférieure ou égale à 2,0 %at jusqu'à une profondeur d'au moins 300 nm à partir de la surface de la face interne (4).  Récipients en verre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119044-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de grilles d’échange auto-alignées et dispositif semi-conducteur associé
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L29/12
Filed: 2021-01-18
Abstract: Procédé de fabrication de grilles d’échange auto-alignées et dispositif semi-conducteur associé Un aspect de l’invention concerne un dispositif semiconducteur comprenant une première couche d’oxyde, dite couche d’oxyde enterrée, une couche de silicium, une première et une deuxième sources de dopants, une pluralité de grilles principales alignées horizontalement selon un axe d’alignement entre la première et la deuxième sources de dopants, chaque grille principale comportant une couche d’un matériau conducteur, une couche d’oxyde, la couche d’oxyde étant située entre la couche de matériau conducteur et la couche de silicium, une pluralité de grille d’échange, chaque grille d’échange étant située entre deux grilles principales de la pluralité de grilles principales, chaque grille d’échange comportant une couche d’un matériau conducteur, une couche d’oxyde), la couche d’oxyde étant située entre la couche de silicium et la couche d’un matériau conducteur d’une part et entre la grille d’échange considérée et les deux grilles principales situées de part et d’autre de la grille d’échange considéré, le dispositif comprenant en outre une pluralité de contacts électriques, chaque contact électrique de la pluralité de contacts électriques étant connecté à une grille d’échange et chaque contact électrique de la pluralité de contacts électriques étant situé au-dessus de la grille d’échange à laquelle il est connecté.
Patent FR-3120750-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un faisceau de cables, chemin de cables equipe d’au moins un tel dispositif et procede de montage
Inventor: ENGLAND SAM
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-03-09
Abstract: Dispositif de maintien d'un faisceau de câbles (12) dans un canal (18) d'un chemin de câbles comprenant un fond (18f) encadré par deux flancs parallèles (14) délimitant une ouverture tournée vers une direction appelée supérieure suivant un axe principal, ce dispositif comportant un support (2) comprenant des fixations destinées à être fixées sur les flancs du canal (14), ce support (2) présentant un guidage axial recevant un poussoir (6) comprenant une embase (10) dépassant de la face inférieure du support (2), et un système de blocage anti-retour du poussoir autorisant son avance dans la direction inférieure tout en empêchant son recul.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123050-A1 (FR)
Title: Système de réservoir comportant un châssis, un réservoir de dihydrogène et des moyens de fixation du réservoir au châssis
Inventor: ALLAIN JULIEN
IPC: B64D37/06
Filed: 2021-05-20
Abstract: SYSTÈME DE RÉSERVOIR COMPORTANT UN CHÂSSIS, UN RÉSERVOIR DE DIHYDROGÈNE ET DES MOYENS DE FIXATION DU RÉSERVOIR AU CHÂSSIS L’invention concerne un système de réservoir pour un aéronef qui comporte un réservoir (160) comportant une enceinte intérieure constituée d’une peau intérieure fermée destinée à stocker du dihydrogène et une enceinte extérieure (186) constituée d’une peau extérieure qui entoure l’enceinte intérieure, un châssis comportant un cadre avant (180) au niveau d’une extrémité avant du réservoir (160) et des moyens de fixation (300) qui fixent la peau extérieure de l’enceinte extérieure (186) au cadre avant (180).  Un tel système permet la reprise d’effort à travers la peau extérieure, limitant ainsi la complexité du châssis.  Fig. 3