baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055750-B1 (FR)
Title: Coffret electrique de mise a la terre de tout ou partie de l'installation electrique d'un batiment.
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: H05F3/02
Filed: 2016-09-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif pour débrancher un circuit électrique d'une pièce d'un bâtiment du réseau électrique puis mettre à la terre électrique ce même circuit (circuit fermé). La déconnexion d'un circuit électrique d'un bâtiment étant traditionnellement réalisée en circuit ouvert, cela pose des problèmes de courants induits dans ce circuit. L'invention concerne un dispositif permettant de déconnecter tout ou partie de l'installation électrique d'un bâtiment du réseau électrique sans risque de création de courant induit dans le(s) circuit(s) électrique(s) pour permettre d'éliminer toute perturbation électromagnétique. Le dispositif est constitué d'un coffret électrique dans lequel sont présents : - un interrupteur de marche (IM) ; celui-ci commande la mise en route du dispositif - un contacteur de puissance (KM) qui ouvre le(s) circuit(s) électrique(s) - un relais (KT) qui permet de connecter/déconnecter le(s) circuit(s) électrique(s) d'une terre électrique Le dispositif selon l'invention est particulièrement indiqué dans la protection contre les rayonnements électromagnétiques et l'économie d'énergie.
Patent FR-3061979-B1 (FR)
Title: Procede de creation d'une representation tridimensionnelle virtuelle d'une personne
Inventor: TOUBAL KARIM
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: Procédé de création d'une représentation tridimensionnelle virtuelle d'une personne comportant les étapes de : a) acquisition d'une pluralité d'images d'une personne placée dans une position de référence dans une cabine d'imagerie b) calcul par photogrammétrie d'un maillage brut de ladite personne réelle. Ladite étape d'acquisition de la pluralité d'images consiste à enregistrer une série d'au moins cent images simultanées provenant de capteurs d'images répartis sur la surface intérieure d'une cabine fermée de forme ovoïde munie d'une porte d'accès, lesdits capteurs d'images étant répartis de manière homogène par rapport à l'axe de symétrie de ladite cabine.
Patent FR-3063621-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: DENANCE YANN
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-07
Granted: 2019-04-05
Abstract: Cet appareil de cuisson comporte : - un conduit de combustion (2) présentant une première zone d'extrémité (2a) et une seconde zone d'extrémité (2b) opposée ; - un ensemble de couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21), ménagé en périphérie du conduit de combustion (2) ; - des moyens d'alimentation en air du conduit de combustion (2) ; - une cuve, montée sur la première zone d'extrémité (2a) ; - une grille de combustion (4) ; remarquable en ce que l'ensemble de couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21) est réparti le long du conduit de combustion (2) de sorte que les couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21) présentent des aires totales différenciées et ajustées le long du conduit de combustion (2) de manière à maintenir une combustion complète des granulés de bois.
Patent FR-3064252-B1 (FR)
Title: Dosette pour l'infusion
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: B65D85/804
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention a pour objet une dosette (1) comprenant une enveloppe (2) formant un logement (3) contenant un produit à infuser (4) et, autour du logement (3), une première zone périphérique annulaire (5). La dosette (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une deuxième zone périphérique (7) s'étendant radialement depuis au moins une partie de la première zone périphérique (5) et présentant au moins un matériau et/ou une épaisseur différant du matériau et/ou de l'épaisseur de la première zone périphérique (5). La deuxième zone périphérique (7) comprend notamment un organe de maintien (71) en papier cartonné. Cet organe de maintien (71) est annulaire ou semi-annulaire et comprend une saillie en forme de languette (72). La dosette (1) selon l'invention est configurée pour coopérer avec des groupes d'infusion (10) de machines embarquées dans des avions en particulier.
Patent FR-3054923-B1 (FR)
Title: Cable de capteur electromagnetique et configuration electrique de celui-ci
Inventor: LINDQVIST ULF PETER
IPC: H01B7/14
Filed: 2017-08-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un câble de capteur électromagnétique (18D) a des composants de câble comprenant un premier segment de câble de capteur (18B) ayant une pluralité d'électrodes (24) espacées sur le premier segment de câble de capteur (18B) et des conducteurs électriques reliés aux électrodes (24) de telle sorte qu'au moins une des électrodes (24) peut être électriquement reliée à au moins une extrémité longitudinale du premier segment de câble de capteur (18B). Le câble de capteur comprend un deuxième segment de câble de capteur configuré sensiblement de la même manière que le premier segment de câble de capteur (18B). Un premier module de traitement et de configuration de signal (18C) a un circuit de traitement du signal configuré pour réaliser au moins une mesure de tension aux bornes des paires sélectionnées d'électrodes (24), et communiquer des signaux représentatifs des tensions mesurées aux bornes des paires sélectionnées d'électrodes (24). Les composants de câble sont configurés chacun pour se connecter aux extrémités latérales l'un de l'autre.
Patent FR-3070145-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une patte de fixation frangible dans un bloc optique de vehicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-08-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection (30) d'une patte de fixation frangible (20) pour un bloc optique de véhicule, le dispositif de protection (30) comprenant un corps principal (31) présentant une section en forme de 'L' et une zone de fixation (32) destinée à permettre la fixation du dispositif de protection (30) sur un boîtier (10) de bloc optique, ladite patte de fixation frangible (20) étant solidaire du boîtier (10) du bloc optique et s'étendant depuis le boîtier (10) selon une direction longitudinale (Y), le corps principal (31) du dispositif de protection (30) présentant deux branches (312, 312) s'étendant selon deux directions d'extension formant un angle compris entre 80° et 100°, de sorte que, en cas de choc entraînant la rupture de la patte de fixation frangible (20), le boîtier (10) présente une mobilité selon chaque direction d'extension du corps principal (31) du dispositif de protection, les branches (311, 312) du corps principal (31) du dispositif de protection (30) étant destinées à assurer le guidage dudit boîtier (10) selon lesdites directions d'extension.
Patent FR-3071202-B1 (FR)
Title: Siege pour vehicule comprenant un organe formant un logement d'accueil d'un element fonctionnel et procede de fabrication du siege
Inventor: REMY CAROLE
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le siège (12, 14 ; 40) pour habitacle de véhicule comprend : - une structure porteuse configurée pour être reliée à un plancher de l'habitacle, - une matelassure reposant sur la structure porteuse, une coiffe (12B, 14B ; 43) qui enveloppe la matelassure, et - un organe (22, 24 ; 46) fixé à l'endroit de la coiffe et délimitant un logement (16 ; 44) pour accueillir un élément fonctionnel (18, 20) du siège (12, 14 ; 40), l'organe (22, 24 ; 46) étant réalisé par formage à froid d'une mousse pulvérisée sur un substrat rapportés sur l'envers d'un matériau textile ou par thermocompression d'une mousse rapportée sur l'envers d'un matériau textile ou par formage à la vapeur d'un matériau textile, comprenant au moins un fil en polyester et/ou au moins un fil thermocollant, cousu à la coiffe (12B, 14B ; 43) enveloppant la matelassure.
Patent FR-3076260-B1 (FR)
Title: Borne polyvalente de recharge de vehicules electriques et procede de gestion de ladite borne
Inventor: FABRE ROLAND
IPC: B60L53/63
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de contrôle et de gestion d'une borne de recharge électrique délivrant une puissance d'alimentation totale et comprenant au moins un branchement de recharge communiquant pour véhicule électrique et un branchement non communiquant de puissance. Le branchement de recharge délivre une puissance électrique limitée à une première puissance réglable, et le branchement non communiquant délivre à au moins un appareil électrique une puissance limitée à une deuxième puissance réglable supérieure à 3,5 kW. Le procédé (200) comprend au moins une étape de calcul (206) d'une nouvelle valeur de la première puissance en fonction de la puissance totale et de la deuxième puissance, ou de la consommation électrique d'au moins un appareil électrique, et une étape de commande (208) de la première puissance pour l'ajuster à la nouvelle valeur calculée. L'invention concerne aussi un dispositif mettant en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3068402-B1 (FR)
Title: Structures de turbine a air dynamique pour amortissement dependant de la temperature
Inventor: KUEHN DANIEL
IPC: F16F9/52
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un actionneur de turbine à air dynamique (RAT) comprend un boîtier et un piston en communication fonctionnelle avec le boîtier et au moins un orifice d'amortissement en communication fonctionnelle avec le boîtier et le piston, une zone d'écoulement de l'au moins un orifice d'amortissement pouvant être modifiée pour régler l'amortissement du mouvement entre le piston et le boîtier en réponse aux changements de viscosité d'un fluide liés à la température.
Patent FR-3068293-B1 (FR)
Title: Document de securite comportant un element optique de securite
Inventor: FAIRLESS POWER GARY
IPC: B42D25/30
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: Document de sécurité, incluant : un substrat polymère ; au moins une couche d'impression disposée sur l'une ou les deux faces du substrat polymère ; et une caractéristique de sécurité incluant une zone d'image intégrée dans le substrat polymère et au moins partiellement recouverte par l'au moins une couche d'impression, la caractéristique de sécurité étant une caractéristique de sécurité optique formée dans la zone d'image.
Patent FR-3083559-B1 (FR)
Title: Gache de serrure dont la lumiere de passage d'un pene est a section reglable, procede de reglage associe, et procede d'assemblage de la gache
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E05B15/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2022-04-01
Abstract: Gâche de serrure (1) comportant une lumière (10) une plaque extérieure (2), des moyens de support (4) pour la fixation de la plaque extérieure (2), des moyens de fixation (6) coopérant avec la plaque extérieure (2) et les moyens de support (4), une plaque mobile (3) apte à être déplacée en translation par rapport à la plaque extérieure (2), et agencée parallèlement et entre la plaque extérieure (2) et les moyens de support (4), un organe de manœuvre (5) solidaire de la plaque mobile (3), caractérisée en ce que les moyens de fixation (6) de la plaque extérieure (2) coopèrent également avec la plaque mobile (3), en particulier la plaque mobile (3) comportant des moyens de coopération mutuelle (30, 31) tels que de guidage qui sont traversés par lesdits moyens de fixation (6).
Patent FR-3086007-B1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur avec un inverseur de poussee a grilles comprenant un secteur de commande des volets
Inventor: BELLET FRANCOIS
IPC: F02K1/76
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: Nacelle de moteur de turboréacteur à double flux comprenant un système d'inversion de poussée disposant d'au moins un capot mobile (8) reculant vers une position arrière de jet inversé en basculant des volets pivotants (10) qui ferment au moins partiellement une veine annulaire (18), et en ouvrant des ouvertures latérales de cette veine annulaire équipées de grilles d'inversion, chaque capot mobile (8) comportant un secteur de commande (12) coulissant dans un plan transversal, un dispositif de renvoi (20) reliant une partie fixe de la nacelle (2) à ce secteur de commande (12) pour le faire coulisser vers une position d'inversion lors du recul du capot mobile (8), et des biellettes de volet (16) reliant ce secteur de commande (12) aux volets pivotants (10), qui basculent ces volets (10) en fermant la veine annulaire (18) lors du coulissement du secteur de commande (12) vers sa position d'inversion.
Patent FR-3087575-B1 (FR)
Title: Disjoncteur et unite de gestion d'un reseau de distribution d'electricite equipe de ce disjoncteur
Inventor: CARTON HERVE
IPC: H01H71/74
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-23
Abstract: Ce disjoncteur comporte : - une diode (74) raccordée en série avec un interrupteur asservi (72), cette diode et l'interrupteur asservi étant raccordés entre des premier et deuxième contacts auxiliaires (40, 42), - un modulateur (86) raccordé entre les contacts auxiliaires, ce modulateur étant aussi raccordé en parallèle de la diode (74) et de l'interrupteur (72) asservi, ce modulateur étant également raccordé à un circuit électronique (84) de diagnostic pour recevoir une information supplémentaire collectée à transmettre, ce modulateur étant apte : • à moduler la résistance électrique entre les contacts auxiliaires (40, 42) en fonction de l'information supplémentaire reçue de manière à transmettre cette information supplémentaire collectée par l'intermédiaire des contacts auxiliaires, et • à empêcher, même en absence d'alimentation, le passage d'un courant électrique qui le traverse dans le sens qui va du deuxième contact auxiliaire (42) vers le premier contact auxiliaire (40).
Patent FR-3085592-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique capillaire a base d’aloe vera et d’huile de noix de coco et son procede de preparation
Inventor: BOVAERE SARAH
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique destinée à être appliquée sur les cheveux et le cuir chevelu comprenant des extraits d'aloé vera (Aloe barbadensis) et de fruit de cocotier (Cocos nucifera), caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'une émulsion moussante comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - un extrait d'aloé vera choisi parmi une eau, un jus et/ou de la poudre d'aloé vera ; - plus de 0,5% en poids du poids total de la composition (p/p) d'une huile de noix de coco ; - au moins un tensioactif non soufré et non éthoxylé ; et - au moins un agent conditionneur cationique issu de gomme guar (Cyamopsis tetragonoloba)). L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition selon l'invention pour obtenir une émulsion moussante, ainsi que l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention pour le lavage ou le soin des cheveux et un procédé de traitement cosmétique des cheveux consistant à appliquer sur les cheveux une quantité efficace d'une composition selon l'invention puis à effectuer éventuellement un rinçage à l'eau.
Patent FR-3087515-B1 (FR)
Title: Glissiere a frottement sec a surfaces de contact inclinees
Inventor: POUPON CEDRIC
IPC: F16H21/10
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur une glissière comportant un chariot (1), un guide (2), et des patins (3) interposés permettant la translation du chariot (1) selon une direction longitudinale (x) par glissement relatif des patins (3) sur des surfaces de contact réparties symétriquement de part et d’autre de deux plans : un plan horizontal (P1) parallèle à la direction longitudinale (x) et la direction transversale (y) et un plan médian (P2) parallèle à la direction longitudinale (x) et la direction verticale (z). Les surfaces de contact sont orientées de sorte à former un angle (α) compris entre 30° et 70° avec ledit plan horizontal (P1). Cela permet une répartition des pressions de contact plus homogène, qui tend à recentrer le chariot dans son guide, et l’usure des patins est plus régulière entre les patins. Une telle glissière présente en outre un avantage important pour le contrôle et le suivi de l’usure des patins. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092952-B1 (FR)
Title: Capteur capacitif à multiples étages
Inventor: MOREY ALAN ROGER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: Capteur capacitif à multiples étages Est proposé un capteur capacitif à multiples étages (10) qui comporte une structure en couches, incluant une surface de contact par utilisateur (12), un premier capteur capacitif (14) pour la surface de contact par utilisateur (12), un second capteur capacitif (24) qui est espacé du premier capteur capacitif (14) dans une direction d’éloignement par rapport à la surface de contact par utilisateur (12) et un élément conducteur (22). L’élément conducteur (22) est positionné entre les premier et second capteurs capacitifs (14, 24), est engagé avec le premier substrat de circuit (18) et est espacé du second capteur capacitif (24). Selon un mode de réalisation préféré, sous l’effet de l’application d’une force au niveau de la surface de contact par utilisateur (12), l’élément conducteur (22) est fléchi par rapport au second capteur capacitif (24), ce qui altère une distance entre eux et ce qui a pour effet de créer une variation susceptible d’être détectée d’une valeur de capacité du second capteur capacitif (24).
Patent FR-3089544-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un carter de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement (21) d’un carter de turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu’un turboréacteur d’avion, s’étendant autour d’un axe, comportant au moins un boîtier collecteur (22), au moins une première rampe (23) et au moins une seconde rampe (23) liées au boîtier collecteur (22) et s’étendant circonférentiellement de part et d’autre dudit boîtier collecteur (22), supportées respectivement par au moins un premier support de rampe (28) et un second support de rampe (28) destinés à être fixés au carter, chaque rampe (23) comportant des orifices d’éjection d’air destinés à être orientés vers le carter de sorte que l’air issu du boîtier collecteur (22) alimente les rampes (23) et soit éjecté par lesdits orifices de manière à refroidir le carter, caractérisé en ce que l’écartement angulaire du premier support de rampe (28) par rapport au boîtier collecteur (22) et l’écartement angulaire du second support de rampe (28) par rapport au boîtier collecteur (22) sont chacun inférieur à 10°.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3093098-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’articles folies en rouleau
Inventor: GRAS ANDRÉ
IPC: B65H57/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’ARTICLES FOLIES EN ROULEAU Dispositif (1) de distribution d’articles foliés en bande (2) enroulée sous la forme d’un rouleau (3), ledit dispositif (1) comprenant un boîtier (4) apte à recevoir ledit rouleau (3) en rotation autour d’un axe longitudinal (I-I), ledit boîtier (4) comportant une ouverture de distribution (5) à travers laquelle peuvent être extraits les articles foliés hors du boîtier (4), ladite ouverture de distribution (5) comprenant une fente (6) s’allongeant parallèlement audit axe longitudinal (I-I) et définie entre deux lèvres souples (7, 8) formant une première surface (S1) du côté extérieur (9) du boîtier (4) et formant une deuxième surface (S2) du côté intérieur (10) du boîtier (4). En coupe selon un plan transversal (PT), la première surface (S1) présente le long de la fente (6) une convexité qui est supérieure à celle de la deuxième surface (S2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097641-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une éprouvette de caractérisation
Inventor: GUEVENOUX CAMILLE
IPC: G01N3/62
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre              :              Procédé de fabrication d’une éprouvette de caractérisation             .              L’invention concerne un procédé de fabrication d’une éprouvette de caractérisation (20) comprenant des dépôts directs de métal successifs d’une pluralité de mono-cordons (21) sur un substrat (22), caractérisé en ce que, après le dépôt de chaque mono-cordon, on applique une temporisation avant le dépôt du mono-cordon suivant, la durée de temporisation étant définie de manière à permettre le refroidissement du mono-cordon déposé en dessous d’une température cible.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083210-B1 (FR)
Title: Aménagement de cabine pour un aéronef et aéronef
Inventor: BAUER MICHAEL
IPC: G03B29/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention décrit un aménagement de cabine (1) pour un aéronef (100) avec un bâti de cuisine de bord (2), qui comprend au moins une surface de projection (2a) et un dispositif de projection (3), au moyen duquel des informations graphiques (I) peuvent être projetées sur l’au moins une surface de projection (2a). En outre, un aéronef (100) est décrit, lequel comprend au moins un tel aménagement de cabine (1).     (Fig. 2)
Patent FR-3098115-B1 (FR)
Title: Formulation cosmétique
Inventor: HUYNH MÉLANIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: FORmulation cosmétique    [0001] L’invention concerne une formulation cosmétique, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un extrait de raisin et au moins un extrait de pin.
Patent FR-3099695-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un instrument médical et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: LEROY ANTOINE
IPC: A61B34/20
Filed: 2019-08-08
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien d’un instrument médical, le dispositif comprenant :  - une base destinée à être portée par un appareil comprenant une sonde d’imagerie médicale associée à l’instrument médical, et   - une structure porteuse destinée à porter l’instrument médical et montée mobile sur la base de manière à pouvoir se déplacer sur la base entre une première position et une deuxième position.  L’invention concerne également une installation comprenant un tel dispositif ainsi qu’un guide-aiguille.
Patent FR-3101818-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour véhicule automobile.
Inventor: DE NICOLO MICHAEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif d’affichage (1) pour véhicule comportant une source d’affichage (2) et un organe d’affichage (4) conçu pour créer un reflet de l’affichage de la source d’affichage (2) et conçu pour autoriser un utilisateur du véhicule à voir au travers de l’organe d’affichage (4), le dispositif d’affichage (1) comportant un organe d’obturation (5) disposé entre la source d’affichage (2) et l’organe d’affichage (4). Le dispositif d’obturation (5) présente une première (8) et une deuxième (9) zones ayant respectivement un premier et deuxième coefficients de transmission de la lumière depuis la source d’affichage (2) vers l’organe d’affichage (4), lesdits coefficients étant différents.   (Figure 1)
Patent FR-3105177-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat et un reservoir contenant un fluide extincteur
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT ET UN RESERVOIR CONTENANT UN FLUIDE EXTINCTEUR L’invention concerne un ensemble (50) pour un aéronef, ledit ensemble (50) comportant un mât avec une paroi latérale percée d’une fenêtre, un réservoir (102) avec un goulot (105) obturé par un opercule (103) et portant des premiers moyens d’ancrage, et des moyens de fixation (112) assurant la fixation d’au moins une partie du réservoir (102) portant le goulot (105) à l’intérieur du mât, une canalisation de décharge (104), et une tête de décharge (106). Où la tête comporte une cartouche explosive (109) et un trou (107) avec des deuxièmes moyens d’accrochage et dans lequel débouche la canalisation de décharge (104), où la tête de décharge (106) est fixée à l’intérieur du mât en regard de la fenêtre, et où la cartouche explosive (109) est prévue pour générer dans le trou (107), une onde de choc suffisante pour casser l’opercule (103). Un tel ensemble permet un retrait et une mise en place simples et rapides du réservoir à l’intérieur du mât.  Fig. 3