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Patent FR-3055896-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents aqueux
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C02F103/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne le traitement de résidus miniers sous la forme d'effluents aqueux comprenant des particules solides. Le procédé de l'invention permet de séparer tout ou partie de l'eau d'un effluent aqueux comprenant des particules solides. Ce procédé comprend (a) l'addition dans l'effluent d'au moins un polymère naturel modifié anionique choisi parmi les gommes de guar anioniques et/ou les amidons anioniques, puis (b) l'addition d'au moins un polymère naturel modifié cationique choisi parmi les amidons cationiques et/ou les dextrans cationiques et/ou les chitosans cationiques. L'invention concerne également une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides traitées par un polymère naturel modifié anionique et un polymère naturel modifié cationique. De préférence, elle concerne une composition comprenant un effluent aqueux comprenant des particules solides, d'au moins un polymère naturel modifié anionique choisi parmi les gommes de guar anioniques et/ou les amidons anioniques, et au moins un polymère naturel modifié cationique choisi parmi les amidons cationiques et/ou les dextrans cationiques et/ou les chitosans cationiques.
Patent FR-3056404-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de diffusion d'odeurs
Inventor: MULLER CHRISTIAN
IPC: A61L9/14
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portable de diffusion d'odeurs, comprenant un boitier (1) renfermant au moins un contenant (2) de stockage d'un liquide odoriférant en communication fluidique avec un diffuseur (3) doté d'au moins une membrane piézoélectrique de diffusion d'effluves d'odeurs issues du liquide d'au moins un contenant, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'accouplement amovible du au moins un contenant avec le diffuseur 3.
Patent FR-3059222-A1 (FR)
Title: Dispositif, procede et programme de monitorage de perfusion d'un tissu
Inventor: ALLAOUCHICHE BERNARD
IPC: A61B5/02
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de monitorage de perfusion d'un tissu d'un organe (3), comprenant         - un capteur de perfusion (2) configuré pour détecter une perfusion du tissu, et         - au moins un capteur d'activité (4) configuré pour détecter une activité musculaire de l'organe (3), ledit au moins un capteur d'activité (4) étant disposé à proximité du capteur de perfusion (2), lesdits capteurs étant configurés pour être associés à une unité de traitement (5).         L'invention concerne en outre un procédé et programme de monitorage associés.
Patent FR-3062129-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention du sel de magnesium dihydrate de l'esomeprazole
Inventor: MARTINS DAMIEN
IPC: F26B3/12
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention du sel de magnésium dihydraté de l'ésoméprazole qui comprend une étape d'atomisation-séchage d'un précurseur de ce sel.
Patent FR-3063069-A1 (FR)
Title: Systeme de deploiement comprenant une plateforme mobile et un ensemble d'observation comportant au moins deux rubans
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: B64G1/66
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne un système de déploiement (10) comprenant une plateforme mobile (12) et un ensemble d'observation (13) comportant un engin d'observation (31), des moyens de liaison (33) et un module de motorisation (35). Les moyens de liaison (33) se présentent sous la forme d'au moins deux rubans (45A, 45B) présentant chacune un tronçon enroulé (46A, 46B) et un tronçon déroulé (47A, 47B). Le long du tronçon déroulé (47A, 47B), chaque ruban (45A, 45B) présentant une section transversale incurvée et une résistance à un moment fléchissant. Les tronçons déroulés (47A, 47B) sont reliés de sorte à former une liaison rigide entre l'engin d'observation (31) et la plateforme (12). Le module de motorisation (35) est apte à contrôler le déploiement de l'engin d'observation (31).
Patent FR-3052205-A1 (FR)
Inventor: BHALGAT OMKAR
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-03-02
Abstract: La présente invention propose un ensemble d'articulation avec une capacité de support de force accrue, en particulier pour un accoudoir d'un véhicule. L'ensemble d'articulation comprend un premier élément et un second élément. Le premier élément est fixé à un élément statique, tel qu'un compartiment de rangement. En outre, le premier élément a au moins une partie d'appui. Le second élément est fixé à un élément mobile, qui est un couvercle du compartiment de rangement et articulé par rapport au premier élément. Le premier élément et le second élément ont au moins une partie d'appui les raccordant suite à l'éloignement du premier élément et du second élément pour limiter le mouvement entre eux.
Patent FR-3064722-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a etre utilise pour deshumidifier un boitier ferme de projecteur de vehicule ou pour prevenir l'apparition d'humidite dans ledit boitier ferme.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V31/03
Filed: 2017-03-28
Abstract: - Dispositif apte à être utilisé pour déshumidifier un boîtier fermé de projecteur de véhicule ou pour prévenir l'apparition d'humidité dans ledit boîtier fermé. - Le dispositif pate à être utilisé pour déshumidifier un boîtier fermé comprend une boîte (2) comportant un orifice (3) faisant communiquer l'intérieur (5) de la boîte (2) avec l'intérieur du boîtier fermé, un orifice (4) faisant communiquer l'intérieur (5) de la boîte (2) avec l'extérieur du boîtier fermé, un volet (7) pour alternativement ouvrir l'orifice (3) ou le fermer de manière étanche, un module d'actionnement (8) configuré pour que le volet (7) ferme l'orifice (3) lorsqu'il est activé, un élément chauffant pour émettre de la chaleur lorsque le module d'actionnement (8) est activé.
Patent FR-3066471-A1 (FR)
Title: Bateau de collecte de polluants en mer
Inventor: MATTHIEU SARRAZIN
IPC: E02B15/04
Filed: 2017-05-17
Abstract: Bateau catamaran destiné à la récupération de déchets flottants à la surface (2) de l'étendue d'eau (29) sur laquelle il est apte à flotter, et tel qu'il comporte au moins une cuve (5) de recueil des déchets qu'il collecte et qui est, en position de fonctionnement, fermée et toujours remplie d'eau ; cette cuve (5) contient des moyens de filtration qui retiennent lesdits déchets, l'eau ainsi débarrassée de ceux-ci étant rejetée dans l'étendue d'eau (29) ; le bateau catamaran comporte également au moins un dispositif d'aspiration comportant au moins une bouche d'aspiration (25) disposée devant les étraves (9) des coques (3) du catamaran, orientée vers l'avant et sous la surface (2) de l'eau (29) et apte à aspirer ces déchets et à les amener dans la au moins dite cuve (5),
Patent FR-3067697-A1 (FR)
Title: Colonne de direction d'un vehicule
Inventor: CHEREAU ARNAUD
IPC: B62K5/08
Filed: 2017-06-19
Abstract: La colonne de direction (10) sert à orienter deux roues avant reliées entre elles par un train avant (21) de forme générale en parallélogramme déformable, dont les plus petits côtés restent sensiblement parallèles aux plans des roues et les plus grands sensiblement parallèles à la chaussée, ce parallélogramme étant mis en rotation autour d'un premier axe (20), vertical ou oblique, situé dans le plan du véhicule par la partie basse d'un arbre de direction (14), dont la partie haute se termine par un guidon (11). Le guidon est monté en rotation par rapport audit arbre de direction selon un deuxième axe (19), sensiblement horizontal et sensiblement perpendiculaire au premier axe, le guidon étant de plus, relié audit parallélogramme par une bielle (16) montée en rotation sur le parallélogramme, la rotation du guidon autour du deuxième axe de rotation entraînant la déformation du parallélogramme. Dans des modes de réalisation, la bielle (16) croise le premier axe.
Patent FR-3068992-A1 (FR)
Title: Systeme electrochimique reversible comportant deux dispositifs de type pem en configuration electrodes d'oxydation et de reduction
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B9/04
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte sur un système électrochimique réversible destiné à fonctionner alternativement en mode électrolyseur et en mode pile à combustible, comportant : - un dispositif primaire dont : ? l'anode primaire (13) est adaptée à réaliser une oxydation de l'eau (OER) provenant d'un premier port anodique et une oxydation de l'hydrogène (HOR) provenant d'un deuxième port anodique, et ? la cathode primaire (15) est adaptée à réaliser une rédaction de protons (HER), et une réduction d'oxygène (ORR) provenant d'un deuxième port cathodique ; - un dispositif secondaire dont : ? l'anode secondaire (23) est adaptée à réaliser une oxydation d'hydrogène (HOR) provenant de l'anode primaire et une oxydation de l'hydrogène (HOR) provenant du deuxième port anodique ; ? la cathode secondaire (25) est adaptée à réaliser une rédaction de protons (HER) et une réduction de l'oxygène (ORR) provenant du deuxième port cathodique.
Patent FR-3068906-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau compacte et materiau compacte obtenu de ce procede
Inventor: MICHUD CLAIRE
IPC: B29B11/12
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau compacté selon lequel, a) on forme une composition sèche en mélangeant un ensemble de particules de matières premières dont la distribution granulométrique est caractérisée par un premier diamètre de référence d90 inférieur ou égal à 50 millimètres et un deuxième diamètre de référence d10 supérieur ou égal à 0,08 micromètre avec 1% à 50% d'un liant hydraulique, en masse par rapport à la masse totale de la composition sèche, b) on gâche ladite composition sèche formée à l'étape a) avec 1% à 35% d'eau, en masse par rapport à la masse totale de la composition sèche, c) on met en vibration la composition gâchée de l'étape b) à une fréquence comprise entre 20 Hertz et 80 Hertz et à une amplitude supérieure ou égale à 0,3 millimètre, puis, conjointement à la mise en vibration, on applique une contrainte de compression à ladite composition gâchée, la valeur de ladite contrainte de compression appliquée étant supérieure ou égale à 2 MegaPascal. L'invention concerne aussi un procédé d'obtention d'un matériau compacté multicouche ainsi que les matériaux obtenus selon ces procédés.
Patent FR-3071970-A1 (FR)
Title: Antenne radioelectrique a bas profil multi-bande
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: H01Q5/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'antenne radioélectrique comprenant un substrat en matériau diélectrique ; un plan de masse en matériau électriquement conducteur sur une première face du substrat ; un résonateur pour convertir un signal électrique incident en une onde électromagnétique et pour résonner à au moins deux fréquences de résonance distinctes. Le résonateur comprend au moins trois éléments (E1, E2, E3) sous forme chacun de bandes en matériau conducteur et agencés sur une deuxième face du substrat opposée à la première face. Un deuxième élément (E2) est relié électriquement au plan de masse au moyen d'un via (220) traversant le substrat au niveau d'une première extrémité de la bande correspondante, forme une extension du premier élément (E1) et est relié électriquement directement au premier élément (E1) au niveau d'une deuxième extrémité de cette bande opposée à la première extrémité. Le premier élément (E1) est séparé du troisième élément (E3) par une fente (G13) et relié électriquement au troisième élément (E2) au niveau d'une extrémité de la première bande et d'une extrémité de la troisième bande par l'intermédiaire d'une bande de transition (E4) en matériau conducteur électriquement traversant la fente. Le troisième élément (E3) est relié à une ligne d'alimentation électrique.
Patent FR-3074607-A1 (FR)
Title: Ampoule a vide pour appareil electrique de coupure
Inventor: NEWINGER PIERRE
IPC: H01H33/66
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention est relative à une ampoule à vide (10) destinée à un appareil électrique de coupure. Elle comprend un corps cylindrique (11) en matériau isolant fermé à chaque extrémité par respectivement un premier couvercle (14) et un second couvercle (20) métallique, et une électrode mobile (12) qui traverse le premier couvercle (14) et qui coopère avec une électrode fixe entre une position fermée dans laquelle les deux électrodes sont en contact l'une avec l'autre et une position ouverte dans laquelle les deux électrodes sont séparées, l'ampoule étant caractérisée en ce que le second couvercle (20) correspond à l'électrode fixe de l'ampoule à vide (10).
Patent FR-3074734-A1 (FR)
Title: Procede de signalement d’une station de recharge pour un vehicule automobile
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne les véhicules rechargeables et la problématique de signalement des stations de recharge. L'invention est un procédé de signalement d'une station de recharge pour un véhicule automobile comprenant une machine motrice, un accumulateur d'énergie alimentant ladite machine motrice et un dispositif de recharge de l'accumulateur destiné à coopérer avec une station de recharge, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif de contrôle et étant remarquable en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes : la mesure (23) d'un premier état de charge de l'accumulateur d'énergie, puis la mesure (25) d'un deuxième état de charge de l'accumulateur d'énergie, puis le signalement (28) de la présence d'une station de recharge en cas de détection (27) que le deuxième état de charge est supérieur au premier état de charge.
Patent FR-3075770-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de groupage en lots d'objets flottants avec superposition hydraulique dynamique des objets
Inventor: BLANC STEPHANE
IPC: B65G53/58
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de groupage en lots d'objets flottants fragiles tels que des fruits flottants, dans au moins un canal d'accumulation avec superposition hydraulique des objets retenus dans une zone de superposition contre un dispositif de retenue/libération fermé de façon à retenir les objets. Lors d'une étape d'accumulation d'objets dans un canal (11) d'accumulation, un ressaut (17) vers le haut du fond (19) du canal (11) d'accumulation est déplacé dans ladite zone (18) de superposition depuis l'extrémité (13) aval du canal (11) d'accumulation vers l'amont au fur et à mesure de l'alimentation des objets de façon à entraîner une superposition des objets retenus dans la zone de superposition entre ledit ressaut (17) et le dispositif (14) de retenue/libération.
Patent FR-3061656-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de pichia minuta et utilisation cosmetique pour lutter contre la chute des cheveux et favoriser leur repousse
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique constitué par un hydrolysat de Pichia minuta comprenant au moins des peptides, ainsi que son utilisation pour lutter contre la chute des cheveux et favoriser leur repousse. L'invention a également pour objet les compositions l'incluant et un procédé cosmétique de traitement des cheveux.
Patent FR-3072882-A1 (FR)
Title: Lance d'incendie auto portee (par les buses d'ejection de l'eau)
Inventor: MAGUER YVES
IPC: A62C37/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: Lance d'incendie auto portée (par les buses verticales d'éjection de l'eau), dont le déplacement d'avant en arrière et sur les cotés, est piloté à distance par une manette commandée par un pompier (main droite). Le déplacement en hauteur de la lance, se fait par la variation du débit et de la pression dans le tuyau, à l'aide d'une vanne sur le tuyau, commandée également par le pompier (main gauche). La lance étant juste au dessus du foyer à éteindre, le jet d'eau peut être du type « jet diffusé », donc plus efficace qu'un jet droit. Le tuyau et la lance étant refroidis par le débit d'eau, la lance peut emporter des liaisons audio et vidéo, ainsi que du matériel de sauvetage. Le pompier est éloigné du foyer donc en sécurité. La réserve d'eau peut être dans un camion ou un hélicoptère, auquel cas, l'intervention est indépendante du relief du terrain.
Patent FR-3081824-A1 (FR)
Title: Tableau support intelligent arriere d'asservissement de foils et moteur
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B1/24
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un Tableau arrière mobile de bateau hors-bord à moteur (50) fixé sur une plaque arrière caractérisé en ce que une plaque à coulissement comportement des coulisses est fixé sur la table arrière, une table coulissante qui coulisse au moyen de coulisses mâles sur les coulisses femelles, est asservie en translation par une motorisation (35), la table coulissante comprend une série d'actionneurs (33a, 33b, 32) qui sont des pièces dites d'appuis d'asservissement en rotation sur lesquelles viennent se fixer les foils et le moteur, un calculateur (81) récupère en temps réel les informations provenant des différents paramètres des capteurs de navigations et les données de moteur, pour calculer et asservir en translation la motorisation de table (35) et en rotation les actionneurs de table (33a, 33b, 32).
Patent FR-3077250-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Inventor: MAUDEMAIN AURELIEN
IPC: H04N9/12
Filed: 2018-01-29
Abstract: Dispositif d'aide à la manœuvre d'un véhicule, comprenant : • une unité de détection d'un environnement du véhicule, • une unité de calcul configurée pour calculer une vue aérienne du véhicule dans son environnement selon une information fournie par l'unité de détection, • une unité d'affichage (1) adaptée pour délivrer ladite vue aérienne à un conducteur du véhicule, l'unité de calcul étant de plus configurée pour calculer la présence d'un obstacle (30, 40) dans l'environnement à partir d'une information de l'unité de détection et pour afficher cet obstacle (30, 40) sur la vue aérienne délivrée par l'unité d'affichage, caractérisé en ce que l'unité de calcul est configurée pour afficher le véhicule sur la vue aérienne sous forme d'une icône transparente uniquement quand l'obstacle (40) est présent sous le véhicule ou suivant une commande reçue de l'utilisateur ou d'une autre unité de calcul du véhicule.
Patent FR-3077682-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrique factice pour simulation et caracterisation de solutions de managements thermiques
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un accumulateur électrique factice (5) comprenant, dans une enveloppe (12) : - une alternance de plaques conductrices thermiquement (14) et de plaques isolantes thermiquement (16) ; - au moins pour l'une des plaques isolantes thermiquement interposées entre deux plaques conductrices thermiquement, un pont thermique conducteur thermiquement (20) présent dans ladite plaque isolante thermiquement et connecté mécaniquement auxdites deux plaques conductrices thermiquement ; et - au moins un élément résistif (18) et des conducteurs électriques connectés à l'élément résistif et s'étendant à l'extérieur de l'enveloppe.
Patent FR-3078806-A1 (FR)
Title: Detection, surveillance et gestion des perturbations de voyage
Inventor: BEYNEL MATHIEU
IPC: G06F16/215
Filed: 2018-03-12
Abstract: Des systèmes et des procédés pour la détection, la surveillance et la palliation de perturbations composites de voyage dans l'industrie du voyage en utilisant des sources de données fragmentées. Un évènement de perturbation qui affecte un segment d'un itinéraire est détecté. Un élément de perturbation correspondant au segment est généré dans l'enregistrement de réservation pour conserver des données indiquant une différence nette entre l'état de base du segment au moment de l'émission des billets pour l'itinéraire et l'état actuel du segment au moment où le segment se termine. L'élément de perturbation est alimenté avec les données indicatives de la différence. Une notification incluant un identifiant d'enregistrement est reçue. La notification identifie l'élément de perturbation. Une métrique de perturbation quantifiant l'impact relatif des évènements de perturbation sur le segment est déterminée. Une ou plusieurs options de palliation qui réduisent la métrique de perturbation sont identifiées. Une instruction est déclenchée qui amène un service distant à mettre en œuvre ces options de palliation. Des enregistrements de réservation associés à un profil d'utilisateur sont accédés dans une base de données de réservations. Les enregistrements de réservation sont filtrés pour créer un sous-ensemble filtré d'enregistrements de réservation dotés chacun d'un élément de perturbation. Une métrique composite de perturbations est déterminée sur la base des métriques de perturbation quantifiant l'impact cumulatif des évènements de perturbation sur un utilisateur associé à un profil d'utilisateur. Au moins une option de palliation est mise en œuvre sur la base d'une comparaison entre la métrique composite de perturbations et un seuil défini.
Patent FR-3073041-A1 (FR)
Title: Unite de refroidissement, installation et procede
Inventor: BULTOT THIERRY
IPC: F28F9/007
Filed: 2018-03-27
Abstract: Unité de refroidissement dans laquelle les premier et deuxième échangeurs [13], [16] de chaleur sont suspendus le long d'un de leurs bords longitudinaux respectivement à une des conduites de suspension choisies parmi lesdites première, deuxième et troisième conduites [10], [11], [12], et soient aptes à subir en dessous du niveau de la conduite de suspension un allongement et/ou une courbure de dilatation sensiblement libre.
Patent FR-3079618-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation de la trajectoire d'un operateur dans un atelier
Inventor: AMETEPE KEVIN
IPC: G06Q50/04
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la trajectoire d'un opérateur muni d'un dispositif connecté dans un atelier de fabrication industrielle. L'invention concerne également un système permettant la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3081525-A1 (FR)
Title: Vilebrequin pour un moteur a rapport volumetrique variable pilote
Inventor: BERTHEAU RENE-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention porte sur un vilebrequin (100) pour moteur à rapport volumétrique variable piloté, présentant un axe de rotation définissant un axe longitudinal et comprenant au moins un maneton (2), au moins un tourillon (3) reliés par un bras de liaison (4), et au moins un élément de pilotage (50) apte à se déplacer en translation selon l'axe longitudinal (y) pour coopérer avec un actionneur d'un système d'ajustement de longueur d'une bielle. Le vilebrequin (100) est remarquable en ce que : • l'élément de pilotage (50), disposé au niveau du bras de liaison (4), comprend une partie annulaire (51) coaxiale au maneton (2) et susceptible d'établir un contact continu avec l'actionneur du système d'ajustement de longueur de la bielle, quelle que soit la position angulaire du vilebrequin (100), • le vilebrequin (100) comprend un circuit fluidique de pilotage pour déplacer l'élément de pilotage (50) selon l'axe longitudinal (y).
Patent FR-3082669-A1 (FR)
Title: Clip metallique de connexion electrique d’un fil conducteur a un element metallique
Inventor: BERNARD NICOLAS
IPC: H01R11/26
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un clip métallique (1) de connexion électrique d'au moins un fil conducteur à un élément métallique plan, le clip métallique présentant une section transversale en M et comprenant : une première aile (2a) et une deuxième aile (2b) définissant un logement de fixation (3a) pour permettre d'engager le clip (1) sur un bord de l'élément métallique plan ; une troisième aile (2c) et une quatrième aile (2d) définissant un logement de pincement (3c), le logement de pincement (3c) présentant un fond muni d'une ouverture principale (6) pour permettre l'insertion de l'extrémité du fil conducteur ; des moyens de fixation (5, 7) pour rapprocher la troisième aile (2c) de la quatrième aile (2d) de manière a pouvoir coincer le fil conducteur entre ces deux ailes (2c, 2d) et établir un contact électrique.