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Patent FR-3032773-B1 (FR)
Title: Organe de raccordement porte par un conduit, comportant un embout mobile de verrouillage pour coupler le conduit a un deuxieme conduit
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: F16L37/10
Filed: 2015-02-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: Organe de raccordement porté par un conduit, comportant un embout mobile de verrouillage pour coupler le conduit à un deuxième conduit. L'invention concerne un organe de raccordement (1) porté par un conduit (10), destiné à coupler le conduit à un deuxième conduit, l'organe de raccordement formant une cavité (11) apte à recevoir le deuxième conduit et comportant : - un joint circulaire (12) ; - un embout (13) mobile entre au moins une position d'accueil et une position de verrouillage ; - des moyens de compression (14) du joint circulaire, caractérisé en ce que le déplacement de l'embout de la position d'accueil à la position de verrouillage entraîne une déformation radiale au moins centripète du joint circulaire (12) de façon à réduire le diamètre interne du joint circulaire en vue de le comprimer sur le deuxième conduit pour le retenir dans une position insérée à l'intérieur de la cavité.
Patent FR-3035112-B1 (FR)
Title: Liant d'origine vegetale, compositions le comprenant et methode pour diminuer la quantite de bitume petrolier
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B1/84
Filed: 2015-04-14
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un liant d'origine végétale à base de poix de tall-oil modifiée, de résine végétale modifiée et éventuellement d'huile. L'invention concerne également des compositions de membrane d'étanchéité, de membrane insonorisante, de système d'étanchéité liquide, de revêtement en enrobés bitumineux, de revêtement en asphalte, de primaire, de vernis, de mastic, de colle ou d'émulsion de liant qui comprennent ledit liant ainsi qu'une méthode pour diminuer la quantité de bitume d'origine pétrolière dans lesdites compositions.
Patent FR-3036116-B1 (FR)
Title: Composition adhesive a base de copolymeres ethyleniques, utilisable pour extrusion-couchage et extrusion-lamination sur divers supports
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: B32B27/28
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition adhésive constituée d'au moins un polymère ou copolymère éthylénique, caractérisée en ce qu'au moins un premier polymère ou copolymère comprenant le comonomère de type ester d'acides carboxyliques insaturés est copolymérisé dans un réacteur tubulaire haute pression continu, tandis qu'un second polymère ou copolymère comprenant le comonomère fonctionnel est copolymérisé par voie radicalaire haute pression, soit autoclave ou tubulaire ; le premier et second susdit polymère ou copolymère pouvant consister en un seul et même polymère/copolymère. L'invention se rapporte également à une structure multicouche intégrant ladite composition adhésive ainsi qu'au procédé particulier d'obtention de cette composition.
Patent FR-3040333-B1 (FR)
Title: Circuit de gestion thermique d'un vehicule automobile comprenant une boucle de rankine et procede de pilotage associe
Inventor: LIU JIN-MING
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d'une boucle à cycle de Rankine dite boucle Rankine (3) d'un circuit de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile, ladite boucle Rankine (3) dans laquelle circule un fluide frigorigène comprenant : - une première pompe (5), - un premier échangeur bi-fluide (7) connecté à une première boucle de circulation (9) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, - une turbine (11) apte à produire une puissance mécanique à partir de l'énergie du fluide frigorigène, - un dispositif échangeur (15, 15') en contact avec l'air extérieur, ledit procédé comprenant : - une étape (101) de détermination de paramètres prédéfinis du circuit de gestion thermique (1), - une étape (102) d'estimation d'une température réduite (Tr) à partir des paramètres prédéfinis déterminés, - une étape (103) de régulation de la vitesse de la première pompe (5) en fonction d'une valeur cible de la température réduite.
Patent FR-3042182-B1 (FR)
Title: Systeme de preparation de commandes
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/137
Filed: 2015-10-13
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant un chariot à guidage automatique présentant au moins deux roues de roulage, destiné à prélever des objets d'une commande dans au moins un rayonnage. Selon l'invention, un tel système comprend au moins un montant et ledit chariot à guidage automatique présente des moyens de grimpe motorisés aptes à coopérer avec le montant de sorte à permettre audit chariot de s'élever le long dudit montant.
Patent FR-3042454-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement a tiroir coulissant, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN MICHEL
IPC: B60R7/06
Filed: 2015-10-15
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement, notamment pour un véhicule automobile, comprenant un tiroir (2) coulissant longitudinalement en translation dans un logement (40) ménagé dans une structure (3), entre une position fermée intégrée dans la structure (3) et une position ouverte en saillie de la structure (3), le dispositif comprenant au moins un actionneur (5 ; 6), notamment à ressort, disposé entre le tiroir (2) et la structure (3), cet actionneur (5 ; 6) étant adapté à provoquer le déplacement du tiroir (2) au moins sur une fraction de la course définie entre la position rentrée et la position ouverte, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de freinage (8,9 ; 8'; 8", 12) disposé entre le tiroir (2) et la structure (3) adapté à freiner le tiroir (2) lors de son coulissement à l'approche de la position ouverte.
Patent FR-3057175-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour supporter les barres d'obstacles pour chevaux
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC
IPC: A63K3/04
Filed: 2016-10-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'objet de la présente invention est la création d'un dispositif (1) pour supporter les barres d'obstacle (9) pour chevaux avec la possibilité de déclenchement immédiat offrant la sécurité en cas de saut mal exécuté par le cheval. Le principe de fil enroulé en anneaux (2) avec les caractéristiques d'un ressort permet un auto blocage du dispositif (1) sur un chandelier (6) avec un réglage en hauteur plus précis que les chandeliers avec des encoches. Le principe du ressort permet également, en cas de choc, la déformation du dispositif (1) sans rupture et avec un retour à la forme initiale. Le dispositif (1) selon l'invention est particulièrement destiné au saut d'obstacle pour chevaux.
Patent FR-3053234-B1 (FR)
Title: Accessoire pour nettoyer des objets
Inventor: ROUE LOIC
IPC: A47L25/00
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un accessoire 10) destiné à permettre le nettoiement d'objets, comprenant, un étui (20) formant un réceptacle pour contenir une serviette (30) de nettoyage d'objets. Selon l'invention, l'accessoire (10) est pourvu d'un dispositif de manœuvre (40) destiné à déplacer la serviette (30) entre une position d'enfermement où elle est disposée à l'intérieur de l'étui (20) et une position d'utilisation où elle est disposée à l'extérieur de l'étui (20). Ainsi, la serviette demeure protégée dans l'étui, lorsqu'elle n'est pas utilisée. On peut dès lors transporter l'accessoire avec soi. En actionnant le dispositif de manœuvre, on peut facilement extraire la serviette de nettoyage de l'étui pour l'utiliser ou la faire pénétrer dans ledit étui pour la protéger.
Patent FR-3055576-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupe pour tete de placement de fibres
Inventor: STEIN NICOLAS
IPC: B26D1/45
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dispositif (300) de coupe d'au moins une bande de fibres (3), le dispositif comprenant : - un châssis (9), la bande de fibres étant destinée à circuler selon une direction de défilement (D) par rapport au châssis, - une lame de coupe (2) montée fixe par rapport au châssis et dotée d'au moins un bord tranchant (21), - au moins un élément mobile (4), mobile par rapport au châssis selon un mouvement ayant au moins une composante perpendiculaire à la direction de défilement, l'élément mobile présentant une surface (41) non tranchante destinée à pousser la bande de fibres contre le bord tranchant au cours dudit mouvement pour sectionner la bande de fibres, et adaptée pour percuter le bord tranchant.
Patent FR-3059328-B1 (FR)
Title: Composition acide pour le traitement d'acides gras
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C11C3/00
Filed: 2016-11-25
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant :         - au moins un acide alcane-sulfonique de formule R-SO3H dans laquelle R représente une chaine hydrocarbonée saturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 4 atomes de carbone, pouvant ou non, être substituée par au moins un atome d'halogène;         - au moins un acide aryl sulfonique ;         - et éventuellement, au moins un solvant ; dont les proportions sont définies dans la description.         L'invention concerne également l'utilisation de la composition dans un procédé d'estérification d'acides gras.
Patent FR-3066356-B1 (FR)
Title: Organe d'accrochage pour l'attelage d'un outil agricole avec un tablier equipant un engin agricole
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: A01B59/06
Filed: 2017-05-22
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un organe d'accrochage pour l'attelage d'un outil agricole avec un tablier équipant un engin agricole. L'organe d'accrochage (4) comporte deux modules d'accrochage (5), symétriques par rapport à un plan de symétrie vertical (S), qui comprennent chacun, d'une part, au moins deux parties d'accrochage supérieur (51) adaptées à coopérer avec au moins deux ancrages supérieurs (21) différents qui sont choisies parmi les parties d'accrochage supérieur (51) suivantes : - un élément cylindrique extérieur (511), agencé perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), et/ou - un élément cylindrique intérieur (512), agencé perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), et/ou - un crochet extérieur (513), qui s'ouvre vers la partie d'accrochage inférieur (52), et, d'autre part, une partie d'accrochage inférieur (52) qui comprend une ferrure inférieure amovible munie d'au moins un orifice traversant (521a, 521b) dont l'axe traversant (521a', 521b') est destiné à s'étendre perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), pour coopérer avec au moins deux ancrages inférieurs (22) différents.
Patent FR-3066728-B1 (FR)
Title: Tete de remplissage pour un reservoir de carburant, en particulier d'un vehicule
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: Tête (12) de remplissage pour un réservoir de carburant, en particulier d'un véhicule, la tête comportant un manchon tubulaire (16) dont une première extrémité longitudinale (16a) définit une ouverture de remplissage et dont une seconde extrémité longitudinale (16b) est destinée à être fixée à une extrémité (14a) d'une conduite de carburant (14), la tête comportant en outre une bague (18) montée dans ledit manchon et comportant un orifice de passage d'un pistolet de remplissage, caractérisée en ce que ledit manchon est réalisé en PEHD et sa seconde extrémité est destinée à être fixée par soudage à ladite extrémité de ladite conduite de carburant, et en ce que des moyens annulaires d'étanchéité (36) sont montés entre ladite bague et ledit manchon au voisinage de ladite seconde extrémité.
Patent FR-3071824-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour le conditionnement de bouteilles champenoises.
Inventor: LEROY FLORENT
IPC: B65D81/05
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un dispositif de calage (10) pour six bouteilles champenoises en quinconce, comprenant : un fond (20) deux parois (21, 22) opposées l'une à l'autre, chaque paroi formant après mise en volume une butée pour les culs d'au moins trois des bouteilles, au moins six trottoirs (23), chaque trottoir comprenant une portion supérieure (24) et une portion inférieure (25), chaque portion inférieure formant après mise en volume une butée pour le goulot d'une bouteille champenoise correspondante, - pour chaque trottoir, au moins un volet (29) articulé s'étendant vers l'intérieur au-delà du niveau de la ligne de pliure articulant la portion supérieure de la portion inférieure du trottoir.
Patent FR-3072785-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un afficheur (10) tête haute comprenant : - un écran adapté pour générer une image à afficher, et - un système optique de projection, pour former, par réflexion sur une lame (2) partiellement transparente, une image virtuelle (IMV) de l'écran visible avec une luminosité maximale depuis un point d'observation (O). Selon l'invention, l'afficheur comprend en outre : - des moyens de réglage pour modifier une direction présentée par un faisceau lumineux sortant de l'écran, et - un système de compensation, configuré pour, lors d'une modification de ladite direction, maintenir alignés : - ledit point d'observation, - un point (P') donné de l'image virtuelle, et - un point fixe (B) par rapport à l'afficheur, situé d'un côté opposé audit point d'observation par rapport à l'image virtuelle.
Patent FR-3073000-B1 (FR)
Title: Aube mobile d'une turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK JEAN LAURENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-11-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: Aube (1) mobile d'une turbomachine (3) comprenant une pale (5) s'étendant suivant une direction radiale (R) et un talon (4) comprenant une plateforme (6), le talon (4) comprenant un crochet amont (7) au niveau d'une extrémité amont du talon (4) et un crochet aval (8) au niveau d'une extrémité aval du talon (4) définissant une enceinte (9) avec la plateforme (6), lesdits crochets amont et aval (7, 8) étant distants de manière à définir une ouverture (10), ledit talon (4) comprenant un élément d'étanchéité (11) comportant une base (12) et au moins une léchette (13) en saillie radialement vers l'extérieur, ledit élément d'étanchéité (11) étant rapporté dans ladite enceinte (9) de sorte qu'un bord amont (18) et un bord aval (19) de ladite base (12) soit respectivement en contact radial avec ledit crochet amont (7) et ledit crochet aval (8).
Patent FR-3074266-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation comprenant un equipement de production de froid couple a un brumisateur
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24F6/12
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un système de climatisation (1) d'un espace comprenant : - un équipement de production de froid, adapté pour refroidir la température de l'espace, l'équipement comprenant un échangeur de refroidissement (3) à travers lequel circule de l'air humide à refroidir; - un conduit de récupération (6) par gravité de condensats (5) issus du refroidissement d'air humide dans l'équipement de production de froid ; - un réservoir (10) relié au conduit de récupération, pour stocker les condensats ; - un capteur de niveau (11), agencé dans la partie inférieure du réservoir, adapté pour mesurer le volume d'eau des condensats stockés ; - une pompe à eau (13), reliée au réservoir par l'intermédiaire d'un conduit d'évacuation (12) des condensats stockés, - un brumisateur (15) relié à la pompe à eau, afin de générer des gouttelettes dans l'espace.
Patent FR-3074918-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de sante d'une batterie et dispositif mettant en œuvre ledit procede
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un premier aspect de l'invention concerne un procédé de détermination de l'état de santé d'une batterie dit état de santé global, la caractéristique de la tension aux bornes de la batterie en fonction de l'état de charge pouvant être scindée en une première phase, dite phase A, et une deuxième phase, dite phase B, la phase A et la phase B étant distinctes et consécutives, la phase A étant associée à un premier état de santé et la phase B étant associée à un deuxième état de santé, l'état de santé global étant égal à la somme de l'état de santé associé à la phase A et l'état de santé associé à la phase B ; le procédé étant caractérisé en ce que l'état de santé global de la batterie est déterminé en fonction d'au moins une mesure de l'état de santé associé à la phase A et/ou de l'état de santé associé à la phase B. L'invention concerne également un dispositif comportant des moyens configurés pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-3075854-B1 (FR)
Title: Chassis forme de profiles
Inventor: ANDRE PHILIPPE
IPC: E06B7/16
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-04-30
Abstract: Châssis (1) comportant un premier profil de châssis (2) ayant une feuillure (10) pour recevoir par son bord un panneau dans le premier profilé de châssis (2) et un second profilé de châssis (3) comportant une feuillure (30) pour recevoir par le bord du second profilé de châssis  (3) le panneau,     * le second profilé de châssis (3) étant engagé sur une profondeur d'enfichage (T) dans la feuillure (10) du premier profilé de châssis (2) et leur coopération avec un élément d'étanchéité (4) réalise une connexion d'angle, châssis caractérisé en ce que l'élément d'étanchéité (4) est engagé par zone dans le premier et dans le second profilés de châssis (2, 3),     * l'élément d'étanchéité (4) a un orifice de sortie (70) et la connexion d'angle a un canal d'évacuation de liquide, notamment avec un canal d'évacuation (62, 63) dans l'élément d'étanchéité (4) pour évacuer le liquide qui se trouve dans l'une des feuillures (10, 30) par l'élément d'étanchéité (4) hors du châssis (1) par l'orifice de sortie (70).
Patent FR-3069056-B1 (FR)
Title: Procede de quantification de l'humidite dans un matelas de fibres
Inventor: D'HERIN BYTNER FREDERIC
IPC: G01N22/04
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un procédé de quantification de l'humidité dans un matelas de fibres, comprend l'émission d'une onde électromagnétique incidente en direction du matelas, par au moins émetteur ; la réception de l'onde électromagnétique transmise par le matelas, par au moins un récepteur ; l'identification d'une variation d'au moins un paramètre de l'onde transmise par rapport à l'onde incidente ; la détermination d'une valeur représentative d'humidité dans le matelas de fibres, en fonction notamment de ladite variation et du volume efficace de matelas ayant effectivement interagi avec l'onde incidente.
Patent FR-3082545-B1 (FR)
Title: Ensemble a bancher avec paroi et coques de coffrage
Inventor: MORIN MICHEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble à bancher (1), comprenant : - une paroi (2) présentant une face de coffrage (200) ; - des moyens de coffrage complémentaires (3) de la face de coffrage ; - des moyens de couplage (4) pour coupler les moyens de coffrage complémentaires sur la face de coffrage, les moyens de coffrage complémentaires comprenant une pluralité de coques (30) indépendantes les unes des autres destinées chacune à former un coffrage pour former un pilier s'étendant sur la hauteur de la paroi, les coques étant disposées distantes deux à deux le long de la paroi pour ménager entre elles un volume destiné à être dépourvu de béton.
Patent FR-3077251-B1 (FR)
Title: Habillage de vehicule comprenant un ecran d'affichage et procede de fabrication
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'habillage de véhicule comprend un support (4), un écran (6) d'affichage fixé sur le support (4) et un revêtement (8) d'aspect recouvrant l'écran (6), le revêtement (8) possédant une face avant visible et une face arrière tournée vers l'écran (6), une image générée par l'écran (6) étant visible sur la face avant du revêtement (8), le revêtement (8) comprenant une couche optique (16) appliquée contre l'écran (6) sans vide entre la couche optique (16) et l'écran (6).
Patent FR-3078067-B1 (FR)
Title: Article vitrocéramique anti-traces de doigts
Inventor: ROUX NICOLAS
IPC: C03C17/04
Filed: 2018-02-19
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu'une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu en au moins une zone d'au moins un revêtement en émail telle que : 1) ledit émail présente une brillance à 60° inférieure à 40, 2) le taux de recouvrement dudit émail dans ladite zone revêtue dudit revêtement est de 40 à 80%, 3) ledit émail de préférence: 3a) est sans pigments sous forme de particules de mica ou d'oxyde d'aluminium ou de silice revêtues par des oxydes métalliques ou combinaisons d'oxydes métalliques, et 3b) présente une rugosité Ra supérieure ou égale à 0.4 µm et/ou une luminosité L* supérieure à 50.
Patent FR-3079768-B1 (FR)
Title: Robot destine a ecrire sur une surface
Inventor: DESCHEEMAEKER DENIS
IPC: B43K29/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un robot (100) comportant un ensemble chariot (102) monté sur des roues (104), un coulisseau secondaire (116) mobile en translation sur l'ensemble chariot (102) parallèlement au plan de déplacement et perpendiculairement à la direction de déplacement (10), un coulisseau ascensionnel (130) mobile en translation sur le coulisseau secondaire (116) perpendiculairement au plan de déplacement, un ensemble de systèmes motorisés (106, 118, 160) pour déplacer les roues (104), le coulisseau secondaire (116) et le coulisseau ascensionnel (130), et un support crayon (190) monté sur le coulisseau ascensionnel (130). Un tel robot permet donc d'inscrire des marques sur le sol sans que l'opérateur ait à intervenir.
Patent FR-3082382-B1 (FR)
Title: Procede de communication securisee entre deux dispositifs electroniques, procede pour administrer une telle communication, objets electroniques mettant en oeuvre respectivement lesdits procedes et systeme associe
Inventor: CHEW PENG SOON GARY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un premier procédé (200) pour administrer une communication sécurisée (SCij) entre deux dispositifs électroniques (Di, Dj), ledit premier procédé (200) étant mis en œuvre par un serveur gestionnaire des communications bilatérales (ESM) entre une pluralité de dispositifs (D1, Di, Dj, Dn) susceptibles d'échanger des messages de données et/ou d'actions. L'invention concerne en outre un deuxième procédé (100) pour mettre en œuvre une telle communication bilatérale sécurisée (SCij) par chacun des deux dispositifs électroniques (Di, Dj) autorisés à établir une communication bilatérale sécurisée. Un tel deuxième procédé (100) est mis en œuvre par chaque dispositif électronique (Di) communiquant avec l'un (Dj) de ses pairs, avantageusement au travers d'un réseau de communication sans fil (N).
Patent FR-3082497-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d''un ecran de protection d''un groupe motopropulseur equipant une caisse de vehicule automobile.
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention a pour objet une caisse de véhicule automobile équipée d'un groupe motopropulseur et d'un écran (4) de protection s'étendant au moins sous le groupe motopropulseur. La caisse est munie de pattes (7a, 7b) de soutien de l'écran (4) sur lesquelles l'écran (4) est fixé. Un bord tombé (8a) de l'écran (4) coopère avec un bord (8b) de l'une au moins desdites pattes (7a, 7b) de soutien, ledit bord tombé (8a) et le bord (8b) de la patte (7a, 7b) formant conjointement un moyen de guidage de l'écran (4) en position de fixation sur la caisse lors de son montage par un opérateur.