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Patent FR-3007412-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de fibres organiques a partir d'un materiau composite
Inventor: AYMONIER CYRIL
IPC: C08J11/08
Filed: 2013-06-20
Abstract: Il est question d'un procédé de récupération de fibres organiques à partir d'un matériau composite comportant une matrice polymère et des fibres organiques, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fournir une solution comprenant un mélange d'eau et d'alcool ; - disposer le matériau composite à l'intérieur d'un réacteur ; mettre en contact le mélange et le matériau composite pour réaliser une réaction de solvolyse du matériau composite ; récupérer les fibres organiques ; dans lequel la pression et la température dans le réacteur sont réglées de manière à se positionner dans le domaine sous-critique homogène du diagramme de phases, dans le domaine supercritique, ou au voisinage du point critique ; et dans lequel la température est inférieure à la température de fusion des fibres organiques.
Patent FR-3009096-A1 (FR)
Title: Surveillance d'actionneur dans un systeme de commande de vol
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G06F15/16
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de commande de vol comportant plusieurs calculateurs centraux reliés par au moins un bus à des unités de contrôle distantes associées à des actionneurs, au moins une unité de contrôle étant associée à un actionneur, les calculateurs et les unités de contrôle comportant des moyens de communication entre eux. La surveillance des actionneurs est assurée par les calculateurs.
Patent FR-3009187-A1 (FR)
Title: Aiguille destinee a la destruction de cellules adipeuses et outil associe
Inventor: BENHAMOU MARTIAL
IPC: A61B17/32
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne une aiguille destinée à la destruction de cellules adipeuses présentes sous la peau d'un individu caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une tige pleine (10) en un matériau bio-compatible, et présente une première partie (1) dite proximale de surface extérieure lisse ou sensiblement lisse, juxtaposée à une deuxième partie (2) dite distale de surface extérieure rugueuse. Préférentiellement la rugosité est constituée par des poils (3 ; 30,31,32) encastrés dans la tige.
Patent FR-3008517-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement integrant des fonctions de caisse enregistreuse
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G06Q20/08
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un terminal de paiement intégrant des fonctions de caisse enregistreuse, ledit terminal comprenant en outre un clavier, un premier écran d'affichage et des moyens de mise en œuvre de moyens de paiement, ledit terminal comprenant en outre une demi-coque supérieure et une demi-coque inférieure, ledit terminal étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux modules de mémorisation spécifiques comprenant au moins un module de mémorisation transactionnel et au moins un module de mémorisation cumulatif.
Patent FR-3015828-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement d'une communication enrichie
Inventor: CARBOU ROMAIN
IPC: H04M3/42
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication enrichie. Un premier terminal connecté à un premier réseau de communication envoie (E1) une demande de communication à destination d'un deuxième terminal connecté à un deuxième réseau de communication. Lorsque le premier terminal est apte (E2) à établir une communication enrichie via le premier réseau de communication, le procédé obtient (E4) une identité temporaire disponible sur le premier réseau de communication, et mémorise (E5) une association de ladite identité temporaire obtenue au deuxième terminal. Une passerelle de communication s'enregistre (E6) sur le premier réseau de communication avec ladite identité temporaire obtenue. La demande de communication en provenance du premier terminal est ensuite redirigée (E7) vers la passerelle de communication. Une communication est établie (E9) entre le premier terminal et le deuxième terminal via la passerelle de communication.
Patent FR-3023015-A1 (FR)
Title: Procede pour faciliter l'approche d'une plateforme
Inventor: CANALE NICOLAS
IPC: G05D1/06
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faciliter l'approche d'une plateforme (46) avec un aéronef comprenant une étape de construction d'une base de données incluant pour chaque plateforme (46) mémorisée au moins un identifiant de la plateforme, des coordonnées d'un centre géométrique de la plateforme, une hauteur du centre géométrique et le rayon (OR) d'un cercle dans lequel est inscrite la plateforme. Durant, une étape de paramétrage on détermine la plateforme cible à atteindre, une course à suivre, un paramètre de hauteur relatif à une altitude minimale de décision. Durant une étape de construction de trajectoire, on détermine la position d'un point d'approche initiale (IAF), d'un point d'approche finale (FAF) d'un point de décision (MAP) en les plaçant dans un plan décalé par rapport à la plateforme.
Patent FR-3023123-A1 (FR)
Title: Piege ecologique pour gasteropodes
Inventor: BONINO PASCAL
IPC: A01G13/10
Filed: 2014-07-01
Abstract: Piège pour gastéropodes comprenant un logement (11) tubulaire de réception de la plante à protéger, caractérisé en ce que le logement (11) est formé par un fourreau (14) vertical, équipé d'un canal (12) périphérique annulaire à l'extérieur du logement (11), et d'un toit (13) de protection recouvrant en totalité le canal (12) pour le protéger contre toute projection d'eau, ledit canal étant ouvert vers le haut pour servir de réservoir apte à contenir des matériaux spécifiques destinés à stopper et neutraliser le gastéropode lors de son passage dans le canal (12).
Patent FR-3024336-A1 (FR)
Title: Semelle motorisee pour marche assistee
Inventor: SIMERAY JANNICK JACQUES
IPC: A43B13/14
Filed: 2014-08-04
Abstract: Patin ou chaussure à semelle motorisée par un moteur électrique. La semelle est une courroie du type courroie de transmission.
Patent FR-3016241-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage d'energie electrique, et procede de fabrication associe
Inventor: VIGNERAS ERWAN
IPC: H01M50/107
Filed: 2014-01-07
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de stockage d'énergie électrique (16) comprenant un élément de stockage (16) comprenant au moins une cellule élémentaire (18) comprenant un premier et un deuxième complexe d'électrode (19, 20) superposés selon une direction de superposition (21), ladite cellule élémentaire comprenant en outre un premier séparateur (26) en matière plastique s'étendant entre le premier et le deuxième complexe d'électrode, et une enveloppe externe (11) accueillant l'élément de stockage (16), l'enveloppe comportant deux surfaces distinctes (15, 14) formant bornes électriques de l'ensemble ayant une polarité opposée, le ou les premiers complexes (19) étant reliés électriquement à une première borne (15) et le ou les deuxièmes complexes (20) étant reliés électriquement à une deuxième borne (14), dans lequel l'élément comporte au moins une couche supplémentaire (29, 30) s'étendant à au moins une extrémité (31, 32) de l'élément de stockage selon la direction de superposition, chaque couche supplémentaire étant constituée par un composant identique à l'un des composants de la cellule élémentaire (18), aucune des couches supplémentaires d'une même extrémité de l'élément de stockage n'étant reliée à la borne de polarité opposée à la borne à laquelle est reliée le complexe d'électrode adjacent auxdites couches supplémentaires.
Patent FR-3017333-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un objet, procede et dispositif de controle leur correspondant et objet securise
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06T11/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: Le dispositif (100) de sécurisation d'un objet (125) comporte : - un moyen (110, 120) d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie représentant au moins une partie de l'objet, - un moyen (135, 140) de codage d'éléments caractéristiques de la photographie en un code matriciel (130) et - un moyen (155) d'impression du code matriciel sur ou dans ledit objet. Dans des modes de réalisation, la photographie est représentative de données biométriques d'une personne qui sont, par ailleurs, visibles sur l'objet. Dans des modes de réalisation, le moyen d'entrée d'un fichier numérique représentant une photographie comporte un capteur d'image (120) configuré pour prendre une image de l'objet sur lequel le code matriciel est imprimé.
Patent FR-3026234-A1 (FR)
Title: Systeme de demarrage ameliore pour pile a combustible
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-09-23
Abstract: Système (1) de génération d'énergie, comprenant une pile à combustible (2) et un contrôleur (3) adapté pour déclencher la mise en service de la pile à combustible (2), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un réservoir (4) contenant un ensemble réactif comprenant au moins un réactif, le contrôleur (3) étant configuré de manière à sélectivement déclencher une réaction exothermique de l'ensemble réactif contenu dans le réservoir (4), le système (1) comprenant en outre un échangeur thermique (5) configuré de manière à ce que la chaleur dégagée par la réaction exothermique de l'ensemble réactif contenu dans le réservoir (4) soit au moins en partie transférée à la pile à combustible (2), de manière à élever la température de la pile à combustible (2) jusqu'à une valeur seuil de démarrage.
Patent FR-3029079-A1 (FR)
Title: Boitier de conditionnement d'un article cosmetique
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/22
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement d'un article cosmétique (29, 42), comprenant : - une embase (12) définissant un compartiment de stockage pour un article cosmétique (29) ; - un plateau (16) mobile en rotation sur l'embase ; - un couvercle (14) mobile en rotation sur l'embase. L'axe de rotation du plateau forme un angle inférieur à 90° avec l'axe de rotation du couvercle, et le dispositif est apte à adopter une configuration de contact dans laquelle un bord (54) du plateau est au contact d'une face interne (60) du couvercle, un déplacement dudit couvercle en position fermée tendant alors à déplacer le plateau en configuration fermée par glissement dudit deuxième bord contre ladite face interne.
Patent FR-3029466-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour chariot ou analogue
Inventor: CALMETTES DIDIER
IPC: F16H1/28
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'entraînement pour chariot de manutention ou analogue, comportant, - un châssis (8), - un support de roue (12) mobile relativement au châssis (8) autour d'un axe de giration Z, - une roue motrice portée par le support de roue (12), mobile relativement à celui-ci autour d'un axe de rotation, un moteur de direction (20) pour entraîner en rotation le support de roue (12) relativement au châssis (8), ayant un rotor tournant autour d'un axe de rotation qui coïncide avec l'axe de giration.
Patent FR-3033676-A1 (FR)
Title: Augmentation de la capacite des systemes de telecommunication par reutilisation des canaux et annulation des interferences, application aux radiocommunications cellulaires
Inventor: ASSROUR FRANCOIS
IPC: H04B1/715
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour réduire la pénurie des ressources de télécommunication, en particulier les radiofréquences, en utilisant des canaux interférents et en annulant les interférences. L'invention s'applique aux télécommunications, notamment les radiocommunications mobiles cellulaires.
Patent FR-3033290-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: B60H1/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation (1) dans lequel circule un fluide réfrigérant et comportant : - un compresseur principal (3), - un premier échangeur de chaleur (5) disposé en aval du compresseur principal (3), - un deuxième échangeur de chaleur (9) disposé en amont du compresseur principal (3), - un échangeur de chaleur interne (13) entre le fluide réfrigérant en sortie du premier échangeur de chaleur (5) et le fluide réfrigérant en sortie du deuxième échangeur de chaleur (9), et - une turbine de détente (7) disposée en amont du deuxième échangeur de chaleur (9), ledit circuit de climatisation (1) comprenant en outre une branche de contournement (A) de l'échangeur de chaleur interne (13).
Patent FR-3033841-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: LEROUVREUR MATHIEU
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un inverseur (18) de poussée pour nacelle (10) de turboréacteur d'aéronef comprenant au moins un capot (20) d'inversion de poussée mobile, un moyen de verrouillage du capot (20), une tuyère (22) de sortie de section variable qui est agencée dans le prolongement aval dudit capot (20) et qui est mobile, et au moins un actionneur (24) qui comprend une tige (28) d'actionnement adaptée pour entraîner en déplacement la tuyère (22) variable et le capot (20) mobile, remarquable en ce que l'inverseur (18) est équipé d'un coupleur (30) passif comportant un boîtier (32) qui est solidaire du capot (20) d'inversion de poussée, un piston (42) fixé sur la tige (28) d'actionnement de l'actionneur (24) et qui est monté coulissant dans le boîtier (32) du coupleur (30) en divisant hermétiquement une cavité (34) en deux compartiments (44, 46) remplis de fluide, et un limiteur de débit (50) unidirectionnel assurant la liaison fluidique entre les deux compartiments (44, 46) du boîtier (42), ce limiteur de débit (50) limitant le débit de circulation du fluide dans le sens d'un écoulement fluidique allant d'un compartiment aval (46) vers un compartiment amont (44), et autorisant une circulation libre du fluide dans le sens d'un écoulement fluidique allant du compartiment amont (44) vers le compartiment aval (46).
Patent FR-3038318-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'hydrogel a base de chitosan et de polyelectrolytes charges negativement et materiau poreux alveolaire issu dudit hydrogel
Inventor: BLANCHEMAIN NICOLAS
IPC: C08L5/16
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un hydrogel comprenant les étapes successives suivantes : - une première étape de fourniture d'au moins une poudre d'un polymère anionique (A) et d'au moins une poudre de chitosan (B) comprenant des fonctions amines (-NH2) ; - une seconde étape consistant à mélanger à sec au moins les poudres (A) et (B) de la première étape pour former un mélange de poudres ; - une troisième étape de mise en suspension du mélange de poudres obtenu à l'issue de la seconde étape dans un milieu aqueux ayant un pH permettant de solubiliser le polymère anionique (A) sans solubiliser le chitosan (B); - une quatrième étape d'ajout d'un acide à la suspension obtenue à l'issue de la troisième étape en sorte de former l'hydrogel.
Patent FR-3039082-A1 (FR)
Title: Catalyseur multi-metallique dope par du phosphore et un lanthanide
Inventor: AVENIER PRISCILLA
IPC: C10G35/09
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support, au moins un métal noble M, de l'étain, du phosphore et au moins un élément du groupe des lanthanides, la teneur en élément phosphore étant comprise entre 0,4 et 1 % poids, et la teneur en élément(s) du groupe lanthanides étant inférieure à 1 % poids par rapport à la masse du catalyseur. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en reformage.
Patent FR-3042217-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la consommation d'huile d'un moteur de vehicule
Inventor: LEVY FRANCK
IPC: F01M11/10
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de mesure de la consommation d'huile (2) dans un carter (3) monté sur un moteur de véhicule. La principale caractéristique d'un procédé de mesure selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de mesure de la hauteur initiale d'huile (2) dans ledit carter (3), - une étape de détermination du volume initial d'huile (2) dans le carter (3) à partir de cette hauteur initiale, - une étape de fonctionnement du moteur, - une étape de mesure de la hauteur d'huile (2) dans le carter (3) après ladite étape d'arrêt, -une étape de détermination du volume d'huile (2) restant dans ledit carter (3), -une étape de détermination du volume d'huile (2) consommée durant l'étape de fonctionnement du moteur en soustrayant du volume initial d'huile (2) le volume restant après ladite étape de fonctionnement.
Patent FR-3043898-A1 (FR)
Title: Canape ou banquette transformable en lit
Inventor: LEVARLET CLAUDE
IPC: A47C17/175
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un canapé ou banquette transformable en lit. Selon l'invention, le matelas (12) comprend une troisième partie (15) reliée par une liaison souple d'articulation (17) à l'autre partie adjacente (14) du matelas (12) recouvrant le dossier en configuration canapé pour permettre à la troisième partie de matelas (15) d'être rabattue librement sur la partie arrière (5) du canapé. L'invention trouve application dans le domaine de l'ameublement.
Patent FR-3051005-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abri repliable et deplacable facilement pour proteger la nourriture et les animaux
Inventor: FAUTRAS JEAN LUC HENRI PIERRE
IPC: E04H15/32
Filed: 2016-05-09
Abstract: Dispositif d'abri repliable et déplaçable pour protéger la nourriture et les animaux. L'objet de la présente invention est la création d'un dispositif déplaçable pour protéger la nourriture stockée à l'extérieure pour des animaux, principalement équidés et bovins, tout en offrant à ces animaux un abri. Les panneaux (8) de toit du dispositif sont repliables indépendamment grâce à la liaison pivot (5'), pour permettre de réaliser un blocage d'accès à la nourriture, ou un coupe-vent. Quand les panneaux (8) de toit sont baissés, le dispositif peut être déplacé, porté ou tiré pour être utilisé dans des endroits différents. Les piliers (5) du dispositif peuvent être associés directement à une structure contenant de la nourriture. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux équidés et bovins.
Patent FR-3055774-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de maintenir du tabac a rouler dans le compartiment d'un tube recouvert d'un autre tube coulissant afin de pouvoir fumer le tabac sans utiliser de papier
Inventor: CIVARDI STEPHANE
IPC: A24F47/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fumer du tabac dans un dispositif composé de trois tubes en maintenant le tabac enroulé en longueur sans utiliser un tube en papier pour maintenir le tabac. Il est constitué d'un premier tube porteur de tabac (1) comportant une rainure (4) contourné de trous (3) elle donne accès à un compartiment (2) à l'intérieur du tube (1) où est placé le tabac à rouler, un deuxième tube (6) coulissant sur la partie extérieur du tube (1) permettant de recouvrir le compartiment (2) où est placé le tabac où bien se positionnant sur le coté gauche non rainuré et non troué du tube porteur de tabac (1) ; un troisième tube creux (5) coulissant à l'intérieur du tube (1) porteur de tabac permettant de raccourcir ou d'allonger le dispositif,.L'utilisateur tire le tube (5) pour allonger le dispositif, il rempli le compartiment (2) de tabac, le tube (6) est repoussé pour recouvrir le compartiment (2) l'utilisateur allume le bout du compartiment (2) en aspirant la fumée du tabac en combustion sur le bout du tube (5). Lorsque l'utilisateur n'aspire pas de fumée sur le dispositif le tube (6) coulissant est rabattu en arrière du compartiment (2) à tabac de façon à laisser le compartiment à l'air libre pour laisser le tabac se consumer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à fumer du tabac à rouler sans utiliser un tube en papier pour maintenir le tabac positionné en longueur dans un tube.
Patent FR-3031619-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un appareil d'affichage et systeme d'affichage pour son application
Inventor: WESTPHAL MARC
IPC: G09G5/00
Filed: 2016-01-13
Abstract: Procédé (200) de commande d'un appareil d'affichage (110) pour afficher des contenus critiques de sécurité (A) et de contenus non critiques de sécurité (B), le procédé (200) consiste à traiter (210) les données d'images enregistrées (C, D)) en séparant les données d'images critiques de sécurité (C) et les données d'images non critiques de sécurité (D) et/ou en les traitant séparément pour générer des éléments d'affichage critiques pour la sécurité (E) et des éléments d'affichage non critiques pour la sécurité (F). Les éléments d'affichage critiques de sécurité (E) étant affichés en superposition graphique sur les éléments d'affichage non critiques de sécurité (F) par l'appareil d'affichage (110).
Patent FR-3033778-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention de produits en plaque de grandes dimensions
Inventor: VERCRUYCE DOMINIQUE
IPC: E04F21/18
Filed: 2016-03-09
Abstract: Dispositif de manutention de produits en plaque de grandes dimensions, en particulier de panneaux de plâtre pour cloison. Il comporte un ensemble de saisie du panneau sur ses deux côtés longitudinaux, constitué d'armatures portant des moyens de liaison réciproque, et une béquille de saisie du panneau sur un côté transversal. La béquille (33) porte à son extrémité inférieure un vérin (28) dont le piston (30) d'appui au sol est soumis à l'action d'un ressort de rappel, une pédale (29) de commande de descente pas-à-pas du piston (30) du vérin, et un levier (31) de déblocage libérant le piston (30) pour son retrait sous l'action du ressort de rappel.
Patent FR-3049521-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule comprenant un faisceau de fils
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: Le dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule comprend : - un corps principal (3), et - un faisceau de fils (4). Le faisceau de fils est fixé au corps principal par l'intermédiaire d'au moins un aimant (10a ; 10b ; 10c ; 10d).
Patent FR-3050316-A1 (FR)
Title: Circuit electronique rf comportant des cavites enterrees sous les composants electroniques rf du circuit
Inventor: ARNAUD LUCILE
IPC: H01L23/13
Filed: 2016-04-19
Abstract: Circuit électronique RF (100) comportant au moins : - un substrat comprenant au moins une couche support (102) et une couche superficielle (106) de semi-conducteur disposée sur la couche support ; - au moins un composant électronique (107) apte à mettre en œuvre au moins une fonction d'émission et/ou de réception et/ou de traitement de signaux RF, et réalisés dans et/ou sur une première région (112) de la couche superficielle ; - une matrice de cavités (114) disposées dans au moins une première région (116) de la couche support localisée sous la première région de la couche superficielle, en regard au moins du composant électronique, et telles que des volumes intérieurs des cavités soient séparés et isolés les uns des autres par des portions (120) de la couche support.
Patent FR-3052404-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport de voyageurs comprenant un dispositif d'assise suspendu
Inventor: LEPAGE PASCAL
IPC: B61D33/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: Un véhicule (V) de transport de voyageurs, de préférence ferroviaire, comprend un châssis structural (1) s'étendant longitudinalement et comprenant au moins un espace intérieur adapté pour accueillir des voyageurs, ledit espace intérieur définissant une paroi (11) de plancher et une paroi (12) de plafond, et au moins un dispositif d'assise (2), comprenant un module de siège (21), fixé au châssis structural (1), ledit au moins un dispositif d'assise (2) comprenant au moins un organe de suspension (22) reliant ledit module de siège (21) à ladite paroi de plafond (12) selon un point de fixation haut (FH) de manière à suspendre ledit module de siège (21).