baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071248-B1 (FR)
Title: Mousse ceramique
Inventor: SAN-MIGUEL LAURIE
IPC: C04B38/10
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Mousse céramique frittée présentant la composition de phases suivante, en pourcentages massiques sur la base des phases cristallisées : - 25 à 55% de mullite, - 20 à 63% de corindon, - 10 à 40% de zircone, la mullite, le corindon et la zircone représentant ensemble plus de 80% de la masse des phases cristallisées.
Patent FR-3077371-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation et module de refroidissement comportant un tel dispositif de ventilation
Inventor: CREVEL HERVE
IPC: F24F13/20
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comprenant une hélice et un moteur d'entrainement, ledit moteur d'entrainement comportant un arbre moteur et un flasque (19) arrière, ledit flasque (19) arrière comportant un support de moyeu de l'arbre moteur et des ouvertures de refroidissement pour le refroidissement du moteur. Selon l'invention, comporte un capot (28) de protection dudit flasque (19) arrière, ledit capot (28) de protection comprenant une surface de recouvrement dudit flasque arrière, ladite surface de recouvrement étant en partie ouverte et comportant une ou plusieurs premières (30, 31) parties couvrantes, chaque première partie couvrante étant placée en regard d'une ouverture (26, 27) de refroidissement distincte dudit flasque arrière en ayant une forme et des dimensions identiques ou sensiblement identiques à ladite ouverture correspondante de manière à recouvrir ladite ouverture (26, 27) de refroidissement.
Patent FR-3080472-B1 (FR)
Title: Controle de la generation des resultats de recherche a entrees multiples
Inventor: HALIOUI KARIM
IPC: G06F16/17
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un procédé de contrôle de génération des résultats de recherche basés sur une pluralité d'entrées de recherche inclut, au niveau d'un serveur : la réception d'une requête intermédiaire contenant un sous-ensemble d'entrées de recherche intermédiaires ; la génération, basée sur le sous-ensemble d'entrée de recherche intermédiaires : un sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; et un niveau de confiance associé au sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; lorsque le niveau de confiance dépasse un seuil, l'initiation d'une opération de recherche pour générer les résultats de recherche prédits basés sur un ensemble d'entrées initiales y compris (i) le sous-ensemble d'entrées de recherche intermédiaires et (ii) le sous-ensemble d'entrées de recherche prédites ; lorsque le niveau de confiance ne dépasse pas le seuil, l'attente d'une requête supplémentaire sans initier l'opération de recherche; et la transmission d'une réponse de recherche basée sur au moins l'une parmi la requête intermédiaire et la requête supplémentaire.
Patent FR-3081041-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide à l'intérieur d'une structure porteuse (1), le procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - monter un échafaudage (30) à l'intérieur de la structure porteuse (30), ledit échafaudage (30) comportant une armature de support (31) en appui contre la paroi inférieure (5) et une pluralité de plateformes (32a, 32b, 32c) horizontales, fixées sur l'armature de support (31) ; - descendre une tour de chargement/déchargement (21) à l'intérieur de la structure porteuse (1) en introduisant ladite tour de chargement/déchargement (21) au travers d'ouvertures (34) des plateformes (32a, 32b, 32c) ; - fixer ladite tour de chargement/déchargement (21) à la paroi supérieure (4) de la structure porteuse (1) ; - ancrer à chacune des parois de la structure porteuse (1) au moins une barrière thermiquement isolante (19) et une membrane d'étanchéité (20); la membrane d'étanchéité (20) étant ancrée à une première paroi transversale (3) de la structure porteuse (1) postérieurement à la descente de la tour de chargement/déchargement (21) à l'intérieur de la structure porteuse (1).
Patent FR-3085619-B1 (FR)
Title: Procede d'impression par jet d'encre d'un motif sur une surface en matiere plastique
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B41J3/407
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'impression par jet d'encre d'au moins un motif sur une surface en matériau plastique, comprenant une phase de prétraitement de la zone (2) à imprimer, apte et destinée à permettre l'accrochage ou à augmenter l'adhésivité de l'encre (3) utilisée par rapport à une zone non prétraitée, suivi de l'application de l'encre (3) par au moins une tête d'impression (5), se déplaçant relativement selon au moins une direction (DD) par rapport à la surface. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à mettre en œuvre pour réaliser le prétraitement un moyen (6) dont la résolution d'application est supérieure à celle de ladite au moins une tête d'impression (5), et à prétraiter la surface uniquement au niveau de la ou des zone(s) (2) précisément circonscrite(s) destinée(s) à recevoir le(s) motif(s), puis à appliquer l'encre (3) sur une seconde zone (7) plus étendue que la zone prétraitée (2) considérée et englobant cette dernière et, enfin, après séchage ou réticulation de l'encre (3), à réaliser un traitement sélectif de gommage, d'effacement ou d'enlèvement de l'encre (3).
Patent FR-3087239-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de refroidissement des freins d'un train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: FONTALBAT THIERRY
IPC: F16D65/78
Filed: 2018-10-10
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (50) des freins (42) d'un système de freinage (40) d'un train d'atterrissage (10) d'un aéronef, comprenant : - un compresseur (52) configuré pour générer un flux d'air (F2) sous pression, ledit compresseur comprenant au moins une sortie d'air (54), et - une trompe à air (60) comprenant : - un tube de trompe (62) comprenant une première extrémité reliée à ladite sortie d'air et une deuxième extrémité, ledit tube de trompe étant conformé pour acheminer ledit flux d'air sous pression entre les première et deuxième extrémités, et - au moins un injecteur (64, 66, 68) relié à ladite deuxième extrémité du tube de trompe, et configuré pour injecter ledit flux d'air sous pression.
Patent FR-3087487-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un equipement d’un vehicule et vehicule comprenant cet equipement
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F01P11/14
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce procédé de refroidissement pour un premier équipement d'un véhicule automobile, il régule le débit du fluide caloporteur d'un circuit hydraulique comprenant un second équipement, et comporte une étape (201, 202, 203, 204) de détermination d'une température instantanée du premier équipement, et une étape de régulation du débit du fluide caloporteur en fonction de la température instantanée lorsqu'elle est inférieure à un premier seuil prédéterminé fonction du premier équipement, et une étape de détection d'une défaillance (200) du second équipement, de sorte qu'en cas de détection de la défaillance, le procédé comprend une étape de surveillance (601) de la température instantanée qui, si elle dépasse un second seuil prédéterminé supérieur au premier seuil, commande le débit du fluide à son maximum.
Patent FR-3090224-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour un luminaire
Inventor: PETTINOTTO GILLES
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de connexion pour un luminaire Ce dispositif de connexion (2) pour un luminaire comprend un boitier destiné à être installé dans un espace de montage dans une paroi d’un local, ce dispositif (2) comprenant une prise de connexion (10) d’un luminaire et une zone de connexion à un réseau électrique. Le boitier forme un volume intérieur dans lequel sont intégrés des organes d’alimentation électrique du luminaire, des organes de connexion entre la prise de connexion (10) du luminaire et la zone de connexion au réseau électrique et un système de contrôle et de communication avec un appareil extérieur au dispositif de connexion (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099635-B1 (FR)
Title: Sonde atomique tomographique à générateur d’impulsions térahertz
Inventor: VELLA ANGELA
IPC: H01J49/40
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une sonde atomique tomographique comportant une chambre d’analyse (20) destinée à analyser un échantillon (E) de matière se présentant sous la forme d’une nanopointe montée sur un support (21) antivibratoire, ladite nanopointe étant portée à une température comprise entre 0 Kelvin et la température ambiante, ladite nanopointe étant polarisée à une tension ajustable comprise entre 1kV et 15 kV, ladite chambre d’analyse comportant un détecteur (27) d’ions sensible en position et en temps de vol. La sonde atomique selon l’invention comporte un générateur (10) d’impulsions térahertz ultrabrèves monocycles à haute intensité crête, la chambre d’analyse comportant des moyens optiques (26) de focalisation des dites impulsions térahertz, la focalisation des impulsions térahertz entraînant l’évaporation des atomes de la nanopointe par effet de champ sans effets thermiques. Les impulsions térahertz sont générées par un laser impulsionnel femtoseconde émettant des impulsions optiques ultrabrèves de très grande puissance à haute cadence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099384-B1 (FR)
Title: Installation de distribution de composants pour la réalisation d’une composition multi-composants
Inventor: VALOT ANTHONY
IPC: B01F23/47
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-30
Abstract: Installation (1) de distribution de composants (30) comprenant un bâti (2), une zone de stockage (3) des composants (30) à distribuer, une zone de collecte (4) des composants (30), au moins deux systèmes (5) de pompage, chaque système de pompage étant relié sélectivement par un circuit (10) de circulation de fluide auxdites zones de stockage (3) et de collecte (4), chaque système (5) de pompage comprenant une pompe (6) et un dispositif (7) pneumatique d’actionnement de la pompe (6) comprenant une partie (71) mobile, chaque pompe (6) comprenant une chambre (8) d’aspiration/refoulement étant délimitée par deux parties (81, 82) emboîtables. Les systèmes (5) de pompage sont au moins partiellement synchrones et l’installation (1) comprend pour au moins l’un des systèmes (5) de pompage au moins une butée (12, 14) mécanique de limitation en déplacement relatif à emboîtement coulissant des parties (81, 82) emboîtables de la chambre (8) d’aspiration/refoulement dudit système (5) dans le sens d’une augmentation du volume (8) de la chambre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099825-B1 (FR)
Title: Capteur capacitif, élément abradable incluant ce capteur et rotor équipé de cet élément abradable.
Inventor: SORNIN AFAF
IPC: G01B7/14
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un capteur capacitif (5) destiné à la mesure de jeu dans une turbomachine. Conformément à l’invention, ce capteur comprend une structure alvéolaire de mesure (50), à plusieurs alvéoles (51), formées par des puits débouchant sur une face de mesure(52), cette structure alvéolaire (50) étant réalisée dans un matériau électriquement conducteur, et dans lequel la structure alvéolaire (50) de mesure forme la première des deux électrodes dudit capteur capacitif. L’invention concerne également un élément abradable d’une turbine de turbomachine comprenant un tel capteur capacitif et un ensemble de turbine de turbomachine équipé d’un tel élément abradable. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3101494-B1 (FR)
Title: Régulateur de courant pour machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02P6/28
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: Régulateur de courant pour machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés Dans une machine synchrone polyphasée multi-étoiles à neutres déconnectés, il est prévu pour chacune des étoiles un régulateur de courant (20) délivrant des valeurs de tensions directe ud et quadratique uq à partir de différences entre des valeurs de courant de référence direct idref et quadratique iqref et des valeurs de courant mesurées direct id et quadratique iq, le régulateur de courant (20) comportant d’une part des correcteurs à action proportionnelle et intégrale d’une voie directe (200d) et d’une voie quadratique (200q) recevant en entrée ces différences et délivrant en sortie des valeurs de tension corrigées directe et quadratique, et d’autre part des correcteurs à action intégrale (206d, 206q) recevant en entrée un produit d’une vitesse angulaire électrique (208d, 208q) avec ces différences entre les valeurs de courant de référence et les valeurs de courant mesurées et délivrant en sortie, de manière croisée entre les voies directe et quadratique, des valeurs de tensions directe et quadratique qui ajoutées ou soustraites aux valeurs de tensions corrigées directe et quadratique délivrées en sortie des correcteurs à action proportionnelle et intégrale délivrent les tensions directe ud et quadratique uq. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3087005-B1 (FR)
Title: Installation d’interféromètre et son procédé de fabrication
Inventor: SCHELLING CHRISTOPH
IPC: G01B9/02
Filed: 2019-10-01
Granted: 2022-01-14
Abstract: TITRE : Installation d’interféromètre et son procédé de fabrication Installation de miroir (1) pour une installation d’interféromètre comprenant une couche de miroir (3) avec un ancrage (B), qui entoure la couche de miroir (3) au moins en partie latéralement, et un substrat (2) portant l’ancrage (B),  - la couche de miroir (3) étant encastrée mécaniquement par l’ancrage (B), et l’ancrage (B) en vue de dessus sur le substrat (2) décrit une courbe (K) dont le rayon varie de manière azimutale.  Figure 2d
Patent FR-3103302-B1 (FR)
Title: Segmentation d'images par flot optique
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: G06T7/174
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de segmentation d’un flux vidéo (112) comprenant une succession d’images, comprenant:     -une première étape de classement des images du flux vidéo dans deux groupes d’images : un groupe de premières images (113) et un groupe de deuxièmes images (114),      -une deuxième étape de calcul d’une image segmentée (402) pour chacune des premières images,      -une troisième étape de calcul, pour chaque deuxième image respectivement, d’au moins un flot optique (412) par rapport à au moins une des premières images, dite image de référence, et     -une quatrième étape de calcul (413), pour chaque deuxième image, d’une image segmentée par application d’au moins un flot optique calculé à la troisième étape du procédé sur l’image segmentée calculée lors de la deuxième étape du procédé pour l’image de référence correspondante.     Le procédé concerne également un produit programme d’ordinateur associé, ainsi qu’un dispositif stockant ou exécutant le programme d’ordinateur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103558-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’une concentration
Inventor: VIEY ABYGAEL
IPC: H01L29/737
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé d’évaluation d’une concentration La présente description concerne un procédé d’évaluation d’une concentration de carbone en site azote, dans une première couche épitaxiée en nitrure de gallium dopé au carbone d’un composant électronique, comprenant des étapes consistant à :         estimer une capacité électrique d’un empilement intercalé entre la première couche et une première électrode du composant ;         chauffer le composant ;         mesurer un décalage d’une tension de seuil du composant ; et en déduire une concentration surfacique de carbone en site azote dans la première couche.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106037-B1 (FR)
Title: Survêtement multi électrodes de stimulation musculaire
Inventor: LACOB CONSTANTIN
IPC: A61N1/04
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-14
Abstract: Titre : Survêtement apte à stimuler au moins un muscle d’un être humain.    L’invention concerne un survêtement (1) non tissé apte à stimuler au moins un muscle (2) d’un être humain, ledit survêtement (1) comprenant :  - plusieurs électrodes (3) polymériques présentant une conductivité électrique comprise entre 10 S/m et 5.107 S/m, chacune desdites électrodes (3) étant susceptible d’être reliée à un dispositif de stimulation musculaire, et  - plusieurs zones fonctionnelles différenciées définies par un module d’élasticité de Young compris entre 0.001 et 5 GPa.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3107395-B1 (FR)
Title: Chambre de coupure à soufflage magnétique pour un appareil de coupure électrique et appareil de coupure électrique équipé d’une telle chambre
Inventor: HERTZOG JÉRÔME
IPC: H01H9/44
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne une chambre de coupure (100) à soufflage magnétique pour un appareil de coupure, ladite chambre comportant une source de champ (2), une carcasse (3) magnétique et une zone de coupure (Z) dans laquelle un arc électrique (E) est susceptible de se former lors l’ouverture d’un pôle de coupure (PC) appartenant audit appareil de coupure, ladite source de champ (2) étant agencée pour générer un champ magnétique (B) destiné à déplacer ledit arc électrique (E) pour l’étirer et accélérer son refroidissement et son extinction, et ladite carcasse (3) étant agencée pour canaliser ledit champ magnétique (B) . Elle est caractérisée en ce que ladite carcasse (3) est adossée à ladite source de champ (2) et se referme devant elle par au moins un rabat pour créer au moins un entrefer (D2) dans le circuit magnétique formé par ladite source de champ (2) et ladite carcasse (3), et ainsi maximiser le champ magnétique (B) qui traverse ladite zone de coupure (Z).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3109148-B1 (FR)
Title: Composition de verre culinaire a basse teneur en bore
Inventor: DELAVAL RODOLPHE
IPC: C03C3/087
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-09-23
Abstract: [Composition de verre culinaire de cuisson à basse teneur en bore, comprenant en masse SiO2 + Al2O3 plus de 73,0%, CaO + MgO au moins 8,0%, SiO2 de 70,0 à 78,0%, Na2O de 8,0 à 12,0%, CaO de 4,0 à 8,0%, Al2O3 moins de 5,0%, MgO de 3,0 à 11,0 %, K2O moins de 2,0%, SrO moins de 5,0%,, SO3 moins de 0,25% et B2O3 moins de 0,20%, présentant une température de transition vitreuse Tg inférieure à 700°C, préférablement inférieure à 640°C, un coefficient de dilatation inférieur à 75,0 10-7 K-1 et une tension thermique spécifique inférieure à 0,75 MPa/K.]
Patent FR-3114098-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique ayant réagi avec une fonction époxyde, son procédé de préparation ainsi que son utilisation. L’invention concerne également une mousse formée à partir de cette composition, son procédé de préparation et son utilisation.    Pas de f igure  .
Patent FR-3105085-B1 (FR)
Title: Dispositif micro-optique
Inventor: JOLIC KARLO
IPC: B42D25/30
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif micro-optique destiné à être utilisé dans un système de présentation d’image micro-optique. Spécifiquement, le dispositif micro-optique est formé en tant que structure unitaire monocouche agencée pour générer divers effets d’imagerie complexes.  Figure 2
Patent FR-3121328-B1 (FR)
Title: Procede de fumage de produits alimentaires
Inventor: BARDE JACQUES
IPC: A23B4/052
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne le fumage de produits alimentaires, notamment le fumage de saumon.
Patent FR-3129770-B1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L25/075
Filed: 2021-11-26
Granted: 2023-11-03
Abstract: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage La présente description concerne un bloc d'affichage (28) comprenant un circuit optoélectronique (26) comprenant des diodes électroluminescentes (LED) d'au moins deux pixels d'affichage et ayant une première face d'émission (39) des rayonnements lumineux des diodes électroluminescentes ; et des structures diffusantes (52) recouvrant le circuit optoélectronique (26), chaque structure diffusante étant au contact d'une partie de la première face d'émission (39) et ayant une deuxième face d'émission (54) des rayonnements lumineux des diodes électroluminescentes de l'un des pixels d'affichage, le rapport entre la somme des aires des deuxièmes faces d'émission (54) et l'aire de la première face d'émission (39) étant supérieure à 2.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-2360527-B1 (FR)
IPC: B29C65/54
Filed: 1977-08-05
Granted: 1982-09-24
Abstract: A shatter-, bullet- and/or soundproof laminate is assembled of two or more parallel glass panes and one or more layers of transparent synthetic plastic material, one layer between each pair of neighboring panes. The laminate is assembled while the lowermost pane is supported from below in a horizontal or nearly horizontal plane, and the plastic material is admitted in a liquid state by way of one or more rigid or deformable tubes which extend from the outside into the spaces between neighboring panes. At the same time, one or more additional tubes establish one or more paths for expulsion of air from such spaces. The panes can be pivoted, tilted and/or turned in the course of admission of plastic material. The tubes extend through removable or permanently installed strip- or bead-shaped seals which are disposed between or surround the marginal portions of the panes and seal the spaces between the panes from the surrounding atmosphere. The plastic material can be admitted in metered quantities, especially for the production of a long series of identical laminates.
Patent FR-2449575-B1 (FR)
IPC: B61L3/24
Filed: 1978-12-22
Granted: 1983-01-28
Abstract: A process for coding track circuits allows particularly information to be transmitted to a vehicle travelling over a railway track divided into a succession of sections each equipped with a track circuit, in which each of the carrier frequencies for energizing the track circuits is frequency modulated by means of a number of modulation frequencies each representing a piece of information to be transmitted. This process includes the steps of comparing the modulation frequency obtained by demodulation of the modulated carrier frequency with another source of modulation so as to check that said modulation frequency is indeed correct, and to allow transmission of the modulated carrier frequency in the corresponding track circuit only when this check is positive. This process and device applies to high-speed railway trains.
Patent FR-2465650-B1 (FR)
IPC: B65D35/08
Filed: 1979-09-26
Granted: 1983-06-10
Abstract: The present invention relates to a flexible package for storing and dispensing liquid or pasty matters, of the type made by moulding a plastics material and comprising a tube extended by an endpiece, the joining portion of these two parts being such as to allow the complete expulsion of the product, wherein the joining portion is deformed irreversibly under the action exerted thereon by the user.