baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2934836-A1 (FR)
Title: Structure de la partie avant d'un vehicule automobile adaptee pour limiter l'entree d'eau dans toute partie du moteur sensible a l'eau.
Inventor: MASSOULIE JULIETTE
IPC: B62D25/08
Filed: 2008-08-05
Abstract: L'invention concerne une structure de la partie avant d'un véhicule automobile comprenant un bouclier avant (1), un passage de roue (4) situé de chaque côté du véhicule derrière le bouclier avant (1), un écran de passage de roue (2) qui s'étend entre un bord latéral (1a) du bouclier avant (1) et une paroi (3) qui sépare le passage de roue (4) du compartiment moteur, le bouclier avant (1) et l'un des écrans de passage (2) de roue (2) délimitant un espace (5) dans lequel est situé un élément (6, 7) sensible à l'ingestion d'eau, la face intérieure du bouclier avant (1) comportant un support (8) dont un bord (8a) est sensiblement parallèle au bord latéral (1a) du bouclier avant (1) et l'un (2a) des bords de l'écran de passage de roue (2) est engagé avec jeu entre ledit bord latéral (1a) du bouclier avant (1) et le bord (8a) dudit support (8), caractérisée en ce qu'un joint (9) est agencé pour supprimer ledit jeu dans une zone proche de l'entrée d'air (6) du conduit d'admission (7).
Patent FR-2932743-A1 (FR)
Title: Equipment piece i.e. air deflector, fabricating method for supporting e.g. fuel duct of engine of hybrid vehicle, involves forming least resistance line or precut during configuring standard piece, and forming passage unit on piece
Inventor: TRICHARD DOMINIQUE
IPC: B60R16/00
Filed: 2008-06-19
Abstract: The method involves configuring an equipment piece in a standard form without providing a passage unit (2). A least resistance line (4) or a precut for removing a material from the piece is formed on a circumference part of the passage unit to be formed, during configuring the piece. A plastic material is over-molded on the precut. The passage unit is formed on the piece by removing the material from the piece using pliers, where the unit is in the form of a notch or cavity for allowing passage of an element such as cable or duct. Independent claims are also included for the following: (1) an equipment piece having an auxiliary function of supporting an element such as cable and duct, using a passage unit (2) material removing pliers comprising a manual gripping unit.
Patent FR-2933295-A1 (FR)
Inventor: CHODOROWSKI KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q3/02
Filed: 2008-07-04
Abstract: Cosmetic or dermatological composition (I) comprises a compound (A), in a medium, where the compound is obtained by reacting an oil comprising at least one reactive nucleophilic- and/or electrophilic function, and junction group capable of establishing hydrogen bonds with one or more partner junction groups, and each pairing of a junction group involves at least 3 hydrogen bonds, where the junction group comprises at least one further substituted 4-oxo-dihydro-pyrimidinyl-urea units (A1) or (B1). Cosmetic or dermatological composition (I) comprises a compound (A), in a medium, where the compound is obtained by reacting an oil comprising at least one reactive nucleophilic- and/or electrophilic function, and junction group capable of establishing hydrogen bonds with one or more partner junction groups, and each pairing of a junction group involves at least 3 hydrogen bonds, where the junction group carries at least one reactive functional group capable of reacting with the reactive function carried by the oil, and the junction group comprises at least one further substituted 4-oxo-dihydro-pyrimidinyl-urea units of formula (A1) or (B1). R 1>, R 3>divalent carbon radical comprising 1-32C alkyl, 4-16C cycloalkyl or 4-16C aryl, and optionally having 1-8 heteroatoms of O, N, S, F, Si or P and/or optionally substituted by one ester, amide and/or 1-12C alkyl; and R 2>H or carbon radical, preferably optionally saturated, optionally aromatic 1-32 hydrocarbon comprising heteroatoms of O, N, S, F, Si or P. [Image].
Patent FR-2934790-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'epuration de fumees de combustion contenant des oxydes d'azote
Inventor: TABARIES FRANK
IPC: B01D53/30
Filed: 2008-08-08
Abstract: Selon ce procédé, on injecte un premier réactif (1) de dénitrification SNCR, dans une zone où les fumées (2) possèdent une température comprise entre 800°C et 1100°C, on injecte dans ces fumées un réactif (3) de contrôle de la teneur en oxydes de soufre, dans une zone où ces fumées possèdent une température comprise entre 500°C et 1100°C, on fait ensuite circuler ces fumées dans une chaudière (102) ou un économiseur, de manière à abaisser substantiellement leur température, on injecte ensuite dans ces fumées un second réactif (4) de dénitrification SCR, dans une zone où la température des fumées est comprise entre 160°C et 500°C, on fait ensuite circuler ces fumées dans un électrofiltre (103), qui intègre un réacteur catalytique (104) SCR, on analyse ensuite les fumées ayant traversé ce réacteur de type SCR, en mesurant la concentration d'au moins un des gaz suivants : N2O, NH3 et CO ; et on élimine ensuite au moins une fraction des polluants acides de ces fumées, notamment de type SO2 et HCI On injecte une quantité telle du premier réactif (1) que la dénitrification primaire de type SNCR présente un rendement de 30% à 70%, de préférence entre 40% et 50%, et on exploite la mesure d'au moins un de ces gaz, à des fins de réglage de la quantité de premier réactif injectée.
Patent FR-2935366-A1 (FR)
Title: Conteneur a commande automatique.
Inventor: SAINTON ANDRE
IPC: B65D88/52
Filed: 2008-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un conteneur à commande automatique, notamment à verrouillage à commande centralisée comportant au moins un montant repliable relié par une liaison à pivot à un support d'une embase, ledit montant pouvant être déplacé par pivotement entre une position redressée et une position repliée, le conteneur comportant plusieurs organes mobiles de verrouillage d'objets entreposés dans le conteneur. Conteneur (1) caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, au moins un ensemble de moyens (8, 9, 10, 12) destinés à récupérer et à transmettre le mouvement de pivotement dudit au moins un montant (3) repliable pour provoquer, préférentiellement de manière réversible, un changement d'état dudit conteneur (1), d'une partie ou d'un sous-ensemble au moins de ce dernier ou d'un ou plusieurs organe(s) mobile(s) (6) équipant ledit conteneur (1), la récupération du mouvement dudit montant (3) repliable s'effectuant au niveau de l'axe de pivotement (4') de celui-ci.
Patent FR-2940202-A1 (FR)
Title: Dispositif de deverrouillage du nez d'une assise d'un siege de vehicule automobile
Inventor: GOMES ANTONIO
IPC: B60N2/90
Filed: 2008-12-19
Abstract: Siège de véhicule (1) automobile comprenant : • un dossier (5), • un coussin d'assise (4), • une structure de nez d'assise(3), pouvant être déployée de façon réversible vers l'avant du coussin d'assise (4) et • un moyen de commande assurant le déverrouillage du nez d'assise (3), caractérisé en ce que le moyen de commande (2) comprend un moyen d'appui (13) et un élément filaire souple (14) disposés le long l'un de l'autre et espacés l'un de l'autre de manière à ce que, lorsque la paume d'une main d'un utilisateur est en appui sur le moyen d'appui (13), ses doigts puissent exercer une traction sur l'élément filaire souple (14) en le tirant vers le moyen d'appui afin de déverrouiller le nez d'assise (3).
Patent FR-2940872-A1 (FR)
Title: Ecran plat avec antenne integree
Inventor: PRAT CHRISTOPHE
IPC: H04M1/03
Filed: 2009-01-07
Abstract: Ecran plat (E) comportant une matrice active de pixels (M), une électrode commune auxdites pixels (C) et une bande conductrice (R), de préférence en forme d'anneau, connectée à ladite électrode commune et entourant au moins partiellement ladite matrice active, caractérisé en ce qu'au moins une fente (F) formant une antenne est pratiquée dans ladite bande conductrice. Appareil portable comportant : un tel écran plat (E) ; une carte électronique comportant un plan de masse (PM) parallèle audit écran plat et connecté électriquement avec la bande conductrice de ce dernier ; des moyens de génération et/ou de détection de signaux électriques à radiofréquence ; et un port d'excitation (P) de l'antenne à fente (F) intégrée dans l'écran plat, connecté auxdits moyens de génération et/ou de détection de signaux électriques à radiofréquence.
Patent FR-2947316-A1 (FR)
Title: Self-aligning bearing for e.g. rolling mill, has half-cages whose rings have large diameter such that cage does not contact outer race and small diameter such that cage does not contact inner race, where inner race is not provided with neck
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: F16C19/38
Filed: 2009-06-30
Abstract: The bearing has a cage formed of massive and cast solid half-cages with rings and spacers (4). Two rows of barrel shaped rolling bodies (10, 10') are arranged in cells of the corresponding half-cages and rolled on inner rolling paths of an inner race (BI) and a spherical rolling path of an outer race (BE). The inner race is not provided with an inner neck forming an axial stop between the bodies. Each ring has large diameter such that the cage does not contact the outer race and small diameter such that the cage does not contact the inner race. The cage is made of metal i.e. copper-zinc alloy.
Patent FR-2949176-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant une excitatrice
Inventor: CZAJKOWSKI FRANCOIS
IPC: H02K7/20
Filed: 2009-08-14
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante triphasée, comportant un stator et un rotor comportant chacun un enroulement électrique d'excitatrice et un enroulement électrique principal, l'enroulement d'excitatrice du stator (respectivement du rotor) étant triphasé et comportant un nombre de pôles égal à celui de l'enroulement principal du stator (respectivement du rotor), ledit enroulement d'excitatrice du stator (respectivement du rotor) étant connecté en triangle pour former un enroulement monophasé comportant un nombre de pôles multiple de trois de celui de l'enroulement d'induit principal du stator (respectivement du rotor).
Patent FR-2939688-A1 (FR)
Title: Ski ou snowboard comprenant un element de transmission de force de type plaque
Inventor: HOLZER HELMUT
IPC: A63C9/00
Filed: 2009-12-11
Abstract: L'invention concerne un ski ou un snowboard se présentant sous la forme d'un appareil de glisse (1) de type planche, comportant un corps de planche de glisse multicouche et au moins un élément de transmission de force (13) de type plaque, soutenu sur le côté supérieur (7) du corps de planche de glisse, dont le côté supérieur est prévu pour le soutien d'un système de fixation (3) pour une liaison éventuellement amovible avec une chaussure de sport. Dans au moins une des deux parties d'arête (21, 22) supérieures latérales du corps de planche de glisse, agencées dans la direction longitudinale du corps de planche de glisse, est réalisé au moins un moyen d'accouplement (17, 18) à complémentarité de forme. Cet au moins un moyen d'accouplement (17, 18) à complémentarité de forme est formé par au moins un élément d'accouplement (19, 20) de type baguette ou profilé, réalisé physiquement de façon autonome, qui est disposé entre l'élément de transmission de force (13) de type plaque et le corps de planche de glisse et est prévu pour l'établissement d'une liaison à complémentarité de forme entre l'élément de transmission de force (13) de type plaque et le corps de planche de glisse.
Patent FR-2944273-A1 (FR)
Title: Liquid e.g. aqueous urea solution type urea based additive, recovering device for use in liquid distribution installation during gauging control operation of volumetric measurer, has recovery circuit provided with pump
Inventor: LEGARDIEN MICKAEL
IPC: B67D7/04
Filed: 2009-04-09
Abstract: The device has a liquid recovery circuit (200) for connecting a gauge (15) to a storage tank (12) of a liquid distribution installation to control a volumetric measurer (9), where the liquid recovery circuit is provided with a recovery pump (14) allowing direct transferring of liquid contained in the gauge in the storage tank. A recovery circuit (100) comprises a removable flexible pipe (16) susceptible to be connected on the gauge. The liquid recovery circuit is opened in the storage tank by a discharge opening (19) that is located at an upper part of the tank.
Patent FR-2946204-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de l'horloge du flux de sortie a partir du flux d'entree
Inventor: PUTON MATTHIEU
IPC: H04L47/22
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine du transport d'un flux vidéo. Elle concerne plus précisément un procédé de génération du signal d'horloge gérant le débit d'émission d'un flux de sortie par un appareil transmettant un flux issu d'un flux d'entrée. L'invention décrit un procédé de génération de l'horloge du flux de sortie à partir d'une mesure de l'horloge du flux d'entrée. Cette mesure est ajustée en permanence pour permettre d'augmenter la précision de la mesure ainsi que de suivre d'éventuelles dérives de l'horloge du flux d'entrée. Cette décorrélation entre l'horloge du flux d'entrée et celle du flux de sortie permet de générer une horloge de sortie régulière même en cas d'irrégularités sur l'horloge du flux d'entrée.
Patent FR-2949058-A1 (FR)
Title: Cosmetic article useful for removing cosmetics from e.g. skin, contains water-insoluble substrate having layers, and oil-in-water emulsion-type composition comprising thickening polymer of monomer having sulfo group, and inulin
Inventor: BONAFOS ARNAUD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: A cosmetic article comprises water-insoluble substrate having one or more layers and an oil-in-water emulsion-type composition added or impregnated on substrate. The oil-in-water emulsion-type composition contains at least one thickening polymer chosen from copolymer obtained by polymerization of at least one monomer (m1) chosen from carboxylic acid-containing (alpha ),(beta )-ethylenically unsaturated compound or its ester with at least one ethylenically unsaturated monomer (m2) having hydrophobic group, and polymer comprising at least one monomer having sulfo group, and inulin. A cosmetic article comprises water-insoluble substrate having one or more layers and an oil-in-water emulsion-type composition added or impregnated on the substrate. The oil-in-water emulsion-type composition has oily phase dispersed in aqueous phase. The oil-in-water emulsion-type composition contains at least one thickening polymer chosen from copolymer obtained by polymerization of at least one monomer chosen from monomer (m1) of carboxylic acid-containing (alpha ),(beta )-ethylenically unsaturated compound or its ester with at least one ethylenically unsaturated monomer (m2) having hydrophobic group, and polymer comprising at least one monomer having sulfo group, and at least one inulin modified by hydrophobic chains. An independent claim is included for cosmetic composition, which is in the form of oil-in-water emulsion comprising oily phase dispersed in aqueous phase. The content of aqueous phase is 40 wt.% or more. The cosmetic composition further contains additional emulsifying agent (5 wt.% or less).
Patent FR-2953492-A1 (FR)
Title: Nacelle d'aeronef incorporant un dispositif de rapprochement de capots independant du mecanisme de verrouillage
Inventor: HEMEURY PHILIPPE
IPC: B64D29/08
Filed: 2009-12-09
Abstract: L'objet de l'invention est une nacelle d'aéronef comprenant au niveau de sa surface extérieure au moins une ouverture obturée par au moins une partie mobile (16) maintenue en position fermée par au moins un mécanisme de verrouillage reliant ladite partie mobile (16) à une autre partie de la nacelle (16'), 5 caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de rapprochement (30) des deux parties (16,16') à relier distinct du ou des mécanismes de verrouillage.
Patent FR-2954551-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de donnees sans contact securise entre un lecteur et une carte
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de données sans contact doté d'un transpondeur comportant : - une unité de réception et de transmission de données dotée d'au moins une première boucle d'antenne (110a, 210a) et d'au moins une deuxième boucle d'antenne (110b, 210b) pour réaliser un couplage avec un lecteur (2), - des moyens (216, 224a, 224b, 115, 116) pour autoriser ou empêcher la transmission de données en fonction du déphasage (ΔΦ) entre un premier signal reçu par la première boucle et un deuxième signal reçu par la deuxième boucle.
Patent FR-2957475-A1 (FR)
Title: Capteur d'image de type cmos ayant une dynamique lineaire etendue
Inventor: DESCHAMPS BENOIT
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une cellule de pixel (PXL) d'un capteur d'image (IS) de type CMOS, comprenant des étapes consistant à : initialiser des nœuds de capture (SN) et de lecture (RN) d'une cellule de pixel, transférer partiellement des charges électriques accumulées au nœud de capture vers le nœud de lecture, évacuer totalement les charges au nœud de lecture, transférer partiellement des charges électriques accumulées au nœud de capture vers le nœud de lecture, mesurer les charges électriques au nœud de lecture pour obtenir une tension de pixel (SPS) correspondant à une quantité de charges électriques accumulées pendant une période d'intégration courte (TS), transférer totalement les charges électriques au nœud de capture vers le nœud de lecture, sans initialisation préalable du nœud de lecture, et mesurer les charges électriques au nœud de lecture pour obtenir une tension de pixel (LPS+SPS) correspondant aux charges électriques accumulées pendant les périodes d'intégration courte (TS) et longue (TL).
Patent FR-2959091-A1 (FR)
Title: Outil de gestion de ressources et d'infrastructures informatiques et reseaux
Inventor: VICAT BLANC PRIMET PASCALE
IPC: H04L47/80
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un outil d'aide à l'exploitation d'un réseau d'équipements communicants possédant chacun des capacités de transmission, de stockage et/ou de traitement d'informations numériques, comprend un gestionnaire de ressources associé une structure de données où un identifiant d'équipement est en relation avec une première suite de valeurs datées de capacité fonctionnelle globale exploitable de la ressource, et une ou plusieurs suites de valeurs datées de capacité fonctionnelle temporairement attribuée. Un sélecteur de ressources (1700) comprend un premier outil de sélection (1704) qui retourne un sous-ensemble d'identifiants de ressources sélectionnés dans le stockage de données selon des données d'identification fonctionnelle. Un outil de planification (1710) évalue une condition d'acceptation à partir d'expressions de comparaison de dates qui portent sur une capacité fonctionnelle datée et sur les suites datées de capacité fonctionnelle maintenues en relation d'un ou plusieurs identifiants de ressources. Un allocateur de ressources reçoit une requête identifiée de réservation temporaire de capacités fonctionnelles, comprenant un jeu daté de données fonctionnelles. Il y répond en appelant le sélecteur de ressources pour chaque donnée fonctionnelle de la requête, l'outil de planification pour certains au moins des identifiants du sous-ensemble retourné par le sélecteur de ressources, et en retournant un ensemble d'identifiants de ressource comme réponse à la requête de réservation.
Patent FR-2968488-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une surface tactile capacitive
Inventor: BEYLY LAURENT
IPC: G01D5/24
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure d'une capacité d'une paire d'électrodes (Ti, Rj), le procédé comprenant plusieurs cycles de charge de la paire d'électrodes et de transfert de charge entre la paire d'électrodes et un condensateur d'échantillonnage (Cs), et une étape de mesure représentative de la capacité de la paire d'électrodes en fonction de la tension aux bornes du condensateur d'échantillonnage en fonction du nombre de cycles exécutés pour que la tension aux bornes du condensateur d'échantillonnage atteigne une tension de seuil. Selon l'invention, le procédé comprend une étape initiale de charge du condensateur d'échantillonnage (Cs) entre une première tension (Vh) et une seconde tension (Vrf) intermédiaire entre la première tension et une troisième tension supérieure ou égale à une tension de masse, la charge de la paire d'électrodes étant effectuée entre la seconde tension et la troisième tension. L'invention s'applique notamment à la commande d'une surface tactile.
Patent FR-2941017-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une combinaison de turbocompresseurs
Inventor: DIRKS JURGEN
IPC: F01D13/02
Filed: 2010-01-11
Abstract: Procédé de commande d'au moins deux turbocompresseurs (1.1, 2.1) ayant chacun un dispositif de commande (1.2, 2.2) pour maintenir un écart par rapport à une courbe de limite de pompage (P1, P2) de chaque turbocompresseur. On détermine pour chaque turbocompresseur, un premier écart (A1.1, A2.1) par rapport à sa courbe de limite de pompage, et dans les dispositifs de commande, on dérègle l'écart à respecter vis-à-vis de ce premier écart. On dérègle l'écart à respecter (A2.2) d'un dispositif de commande (2.2) par rapport à son premier écart (A2.1) sur la base d'un déréglage (A1.1 → A1.2) d'un autre dispositif de commande (1.2) de façon à laisser pratiquement constante une grandeur globale de procédé (dV/dt).
Patent FR-2955243-A1 (FR)
Title: Appareil pour entrainer en mouvement des outils utilises en chirurgie
Inventor: GARCIA PHILIPPE
IPC: A61C1/18
Filed: 2010-01-19
Abstract: L'invention concerne un nouvel appareil pour entraîner en mouvement des outils utilisés en chirurgie, notamment en chirurgie dentaire, appareil composé d'une tête dans laquelle est fixé un outil, d'un manche sur lequel est fixée la tête. L'appareil selon l'invention comprend également des moyens (2, 17) de transmission de mouvement adaptés pour transmettre un premier mouvement à une première fréquence et un deuxième mouvement à une deuxième fréquence, d'un moteur jusqu'à l'outil, la première fréquence étant différente de la deuxième fréquence.
Patent FR-2963423-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage
Inventor: SERIS GEORGES
IPC: G01F11/28
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif doseur (100) comprenant : - un récipient (110) comprenant une cavité principale (113) apte à contenir un produit et un goulot (114) pour le remplissage de la cavité principale (113) avec le produit, et - un élément obturateur (130) adapté pour être inséré dans le goulot (114) de manière à obturer la cavité principale (113), l'élément obturateur (130) formant une cavité de dosage (135) adaptée pour contenir une dose maximale prédéterminée de produit, dans lequel lorsque l'élément obturateur (130) est inséré dans le goulot (114), la cavité de dosage (135) s'étend au moins en partie dans la cavité principale (113).
Patent FR-2965567-A1 (FR)
Title: Composition de nettoyage de polymeres
Inventor: VAUTHRIN STEPHANIE
IPC: B08B3/08
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de diméthylsulfoxyde apte à nettoyer les résidus de polymères présents sur les appareils utilisés dans la transformation des matières plastique, en particulier du polyuréthane.
Patent FR-2967757-A1 (FR)
Title: Self-heating device for heating skincare product e.g. cream, has closed compartment containing concave pellet and supersaturated solution, where walls of compartment and concave pellet are made of flexible plastic material
Inventor: LEVI DAMIEN
IPC: F24V30/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: The device (201) has a closed compartment containing a primer element i.e. concave pellet (30), and a supersaturated solution (S) at room temperature for generating an exothermic reaction when the solution undergoes a disturbance caused by the concave pellet. The closed compartment includes walls made of sheets of flexible plastic material. The pellet is surrounded in a rigid plastic ring, where the pellet is made of plastic material, and the ring has a height greater than twice the height of concavity of the pellet.