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Patent FR-3097206-A1 (FR)
Title: Système et procédé de communication entre un dispositif personnel d’un membre d’équipage et un calculateur de gestion de vol d’un aéronef.
Inventor: NERI PIERRE
IPC: H04W92/04
Filed: 2019-06-14
Abstract: Système et procédé de communication entre un dispositif personnel d’un membre d’équipage et un calculateur de gestion de vol d’un aéronef. Le système de communication (10) d’un aéronef (1) comprend un calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs, un calculateur de gestion de communications (12) et un calculateur de gestion de vol (14). Le calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs est configuré pour recevoir et pour analyser une trame de données issue d’un dispositif personnel (18) d’un membre d’équipage et pour transmettre lesdites données à destination du calculateur de gestion de communications (12) si la trame de données correspond à des données destinées au calculateur de gestion de vol (14). Le calculateur de gestion de communications (12) est configuré pour réaliser une analyse syntaxique de la trame de données reçue du calculateur (16) d’interface avec des dispositifs d’utilisateurs et pour transmettre lesdites données à destination du calculateur de gestion de vol (14) uniquement si l’analyse syntaxique permet de déterminer que la trame de données respecte des règles de syntaxe prédéterminées. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097890-A1 (FR)
Title: système d’articulation de porte ou similaire
Inventor: CAVALLARI PHILIPPE
IPC: E05D7/10
Filed: 2019-06-26
Abstract: Système d’articulation de porte comportant :- un support d’axe (2) présentant un logement intérieur présentant une première surface (30) cylindrique et une première ouverture d’introduction (16) pour un axe de porte, - une pièce mobile (4) présentant une seconde surface (36) périphérique cylindrique, logée dans le logement intérieur du support d’axe (2) en étant guidée par la première surface (30) cylindrique dans un mouvement en rotation autour d’un axe de rotation (20), et présentant une seconde ouverture d’introduction (38), ladite pièce mobile (4) pouvant pivoter entre une position dite ouverte dans laquelle la première fente d’introduction (16) et la seconde fente d’introduction (38) coïncident au moins partiellement et une position dite fermée interdisant l’introduction d’un axe de porte à l’intérieur du support d’axe (2), le support d’axe (2) comporte une troisième ouverture (26) pour introduire radialement par rapport à l’axe de rotation (20) la pièce mobile (4) à l’intérieur de son logement intérieur, et une pièce d’obturation (6) amovible est prévue pour venir fermer au moins partiellement la troisième ouverture (26) et empêcher une libération de la pièce mobile (4). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098349-A1 (FR)
Title: Electrolyte polymérique solide
Inventor: LASSAGNE ADRIEN
IPC: H01M50/403
Filed: 2019-07-04
Abstract: Electrolyte polymérique solide La présente invention concerne un procédé de préparation d’un film d’électrolyte polymérique solide, comprenant au moins les étapes consistant en :(i) disposer d’une composition, comprenant, dans un ou plusieurs solvant(s), au moins un (co)polymère d’au moins un monomère cyclique choisi parmi les lactones et les carbonates cycliques de cinq à huit chaînons ; le ou lesdits (co)polymères présentant des fonctions hydroxyle terminales libres ; au moins un agent de réticulation, au moins un sel conducteur ionique, en particulier un sel de lithium ; et éventuellement, dans le cas d’un agent de réticulation porteur d’au moins une fonction réactive photosensible, au moins un composé photo-initiateur ;(ii) former un film sec à partir de ladite composition, dans des conditions non propices à la réticulation du ou desdits (co)polymère(s) ; et(iii) porter ledit film dans des conditions propices à la réticulation du ou desdits (co)polymères pour former le film d’électrolyte polymérique solide. Elle concerne encore le film d’électrolyte polymérique solide ainsi obtenu ; et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-3099485-A1 (FR)
Title: composition de caoutchouc silicone pour revêtement de membrane de cuisson.
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc silicone qui comprend une silice hydrophobe, des microparticules de polyamide, un organopolysiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe alcényle, un polyhydroalkylsiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe SiR’3O1/2 , un catalyseur d’hydrosilylation, le ratio entre le nombre de motifs (R’HSiO2/2) dans le polyhydroalkylsiloxane et le nombre de groupes alcényles étant supérieur à 5. Une telle composition a de bonnes propriétés adhésives vis-à-vis d’une composition réticulée de caoutchouc butyl, de bonnes propriétés de résistance au frottement et de bonnes propriétés de souplesse.
Patent FR-3101102-A1 (FR)
Title: Dispositif de forage comportant un tube plongeur télescopique à goupille
Inventor: MARTENS ANTHONY
IPC: E21B10/44
Filed: 2019-09-23
Abstract: Dispositif de forage (1), comportant : - une tarière (2) présentant une paroi (21) définissant un conduit interne (22) s’étendant selon un axe longitudinal (23) jusqu’à une embouchure inférieure (26), - un tube plongeur (3) disposé dans le conduit interne (22), présentant une paroi (31) définissant un conduit d’injection (32), et au moins un orifice d’injection (33) débouchant dans ledit conduit d’injection, ledit tube plongeur (3) étant déplaçable en translation selon l’axe longitudinal entre une position rétractée, dans laquelle le ou les orifices d’injection sont positionnés dans le conduit interne, et une position déployée, dans laquelle le ou les orifices d’injection sont positionnés au-delà de l’embouchure inférieure, et - un dispositif de blocage, adapté pour bloquer le tube plongeur dans la position rétractée, ledit dispositif de forage (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte une ou plusieurs goupilles (4) traversant la paroi (21) et pénétrant la paroi (31), de sorte que le tube plongeur exerce un effort de cisaillement (EC) réparti sur la goupille ou sur l’ensemble des goupilles, la ou les goupilles étant conformées pour se rompre lorsque l’effort de cisaillement (EC) est supérieur à un effort de cisaillement seuil donné. Figure 1
Patent FR-3099064-A1 (FR)
Title: Haltere russe
Inventor: WANG LOPIN
IPC: A63B21/075
Filed: 2019-11-14
Abstract: Un haltère russe comporte un siège de base (1), une pluralité de plaques de poids (2) empilées sur le siège de base (1) et un siège d’élévation (3) disposé de manière séparable sur le siège de base (1). Le siège de base (1) comporte un corps principal de base (11), un module de réglage (12) monté sur le corps principal de base (11) pour régler la configuration du siège d’élévation (3) et des plaques de poids (2), et un module de verrouillage (13) monté dans le corps principal de base (11). Le module de verrouillage (13) peut fonctionner pour commuter entre un état de verrouillage dans lequel le module de verrouillage (13) s’engage avec le module de réglage (12) de sorte que le module de réglage (12) ne puisse pas fonctionner, et un état de déverrouillage dans lequel le module de verrouillage (13) se désengage du module de réglage (12) de sorte que le module de réglage (12) puisse fonctionner.     Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103436-A1 (FR)
Title: Procédé de détection du comportement erratique d’un véhicule automobile circulant sur une route.
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un comportement erratique d’un véhicule, comportant les étapes de : - collecter (40), au moyen de capteurs équipant une infrastructure de route, un premier ensemble de données relatives à la position d’un véhicule ; - collecter (42) un deuxième ensemble de données relatives à la position du véhicule, après un intervalle de temps à compter de la collecte du premier ensemble de données ; - comparer (44) les données du premier et du deuxième ensembles de données afin de calculer une ou plusieurs variables représentatives de la vitesse et/ou de l’accélération du véhicule ; - déterminer (46) que le véhicule présente un comportement erratique en fonction de la valeur, ou de la variation de la valeur, d’une ou plusieurs des variables calculées ; - émettre (48) un message d’alerte à destination d’au moins un véhicule circulant à proximité du véhicule au comportement erratique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104524-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance au stationnement d’un véhicule et véhicule comportant un tel dispositif.
Inventor: ALARCON LAURA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé et dispositif d’assistance au stationnement d’un véhicule et véhicule comportant un tel dispositif Procédé d’assistance au stationnement d’un véhicule (5), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes visant à : acquérir une image d’une zone (11) comportant une place de stationnement (7) ; afficher sur une interface homme machine (3) du véhicule (5) ladite image acquise ; enrichir ladite image affichée sur l’interface homme machine (3) avec un indicateur de compatibilité du véhicule avec ladite place de stationnement (7). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114181-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation et protection des paiements realises par carte bancaire et/ou de credit et cheque bancaire.
Inventor: BEDADI ADEL
IPC: G06Q20/00
Filed: 2020-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de sécurisation et de protection des paiements effectués par carte bancaire et/ou de crédit ainsi que par chèque bancaire. Ce afin que plus personnes ne puissent être victime de vol dit “à la carte bancaire et/ou de crédit et au au chèque bancaire“.
Patent FR-3115287-A1 (FR)
Title: Refroidissement d’une batterie par immersion dans une composition avec changement d’état
Inventor: GARRAIT DOMINIQUE
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-10-19
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une composition de transfert de chaleur comprenant de 20 % à moins de 100 % en poids d’un fluide frigorigène comprenant un composé choisi parmi les hydrocarbures halogénés, les composés perhalogénés, les cétones fluorées, les éthers fluorés ainsi que leurs combinaisons, et de plus de 0 % à 80 % en poids d’un fluide diélectrique, pour refroidir une batterie, la batterie comprenant des cellules de stockage d’énergie immergées dans la composition de transfert de chaleur, et la composition de transfert de chaleur subissant une évaporation au contact des cellules de stockage d’énergie.
    Figure 1
Patent FR-3104851-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: MURAKAMI TADASHI
IPC: H02K21/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention a pour objectif de fournir une machine électrique tournante qui est bon marché et miniaturisée tout en améliorant la performance de refroidissement d’un rotor, une unité d’alimentation électrique (300) étant fixée sur le côté axial d’un arbre (4) dans un support (2) et un aimant permanent (10) étant agencé adjacent au côté d’avance dans la direction de rotation d’une portion de pôle magnétique en forme de griffe (921) d’un pôle magnétique (92) du côté où l’unité d’alimentation électrique (300) est prévue. Figure 2
Patent FR-3118991-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: MOUNIEN RICHARD
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-01-19
Abstract: Est concerné un ensemble de rotor de turbomachine comprenant un disque de rotor (20) adapté à tourner autour d’un axe (X) et présentant en périphérie des alvéoles (50) présentant chacune un fond ; des aubes (90) présentant des pieds (110) disposés individuellement dans lesdites alvéoles; et des cales (130) chacune interposée entre un pied (110) d’une desdites aubes et le fond (70) d'une alvéole. Les cales (130) intègrent des dispositifs amortissants (52) à effet de rappel, pour repousser radialement vers l’extérieur les pieds (110) d’aubes.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3120347-A1 (FR)
Title: Bouclier avant à assemblage simplifié, pour un véhicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-03-05
Abstract: Un bouclier avant (BV) équipe un véhicule et comprend une calandre (CV) comportant une première partie supérieure (PS1) et une première partie inférieure (PI1), une pièce de renfort (PR) comportant une seconde partie supérieure (PS2) devant être solidarisée à la première partie supérieure (PS1) et une seconde partie inférieure (PI2), et une pièce d’absorption (PA) devant être solidarisée aux première (PI1) et seconde (PI2) parties inférieures. Les première (PS1) et seconde (PS2) parties supérieures comprennent des premiers éléments de positionnement (EP1) et des deuxièmes éléments de positionnement (EP2) coopérant ensemble pour les positionner relativement l’une par rapport à l’autre avant leur solidarisation. Les première partie inférieure (PI1) et pièce d’absorption (PA) comprennent des troisièmes éléments de positionnement (EP3) et des quatrièmes éléments de positionnement (EP4) coopérant ensemble pour les positionner relativement l’une par rapport à l’autre avant leur solidarisation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120831-A1 (FR)
Title: Système de support de dispositif de communication mobile pour véhicule et procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: HELIN THEO
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-03-18
Abstract: L’invention concerne un système de support de dispositif de communication mobile pour véhicule et son procédé de fabrication. Le système de support est obtenu par fabrication additive par fusion sur lit de poudre. Le système de support comprend un corps (20) comprenant un logement adapté pour recevoir le dispositif de communication mobile ; un organe mobile (22) vis-à-vis du logement et comprenant une seconde paroi définissant avec la première paroi un étau de serrage du dispositif de communication mobile, l’organe mobile (22) comprenant un écrou (32) logé en liaison glissière dans une partie creuse (301) du corps (20) ; et une molette (21) comprenant une vis (31) différentielle avec un premier jeu de fabrication un premier filetage (311) et un premier taraudage (321) et un deuxième jeu de fabrication inférieur au premier jeu entre un deuxième filetage (312) et un deuxième taraudage (302).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121395-A1 (FR)
Title: Enveloppe nervurée pour un groupe motopropulseur, groupe motopropulseur comprenant une enveloppe nervurée et procédé de dimensionnement d’une enveloppe nervurée.
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: H02K49/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne une enveloppe nervurée (1) pour un groupe motopropulseur électrique et son procédé de dimensionnement, ladite enveloppe nervurée comprenant une paroi (13) et une pluralité de premières nervures parallèles (11), chaque première nervure (11) étant espacée d’une première nervure voisine (11) d’une distance d1 comprise entre 1 cm et 3,3 cm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123847-A1 (FR)
Title: Cache de protection de commande d’ouverture de porte et véhicule équipé d’un tel cache.
Inventor: SADOUKI HAMZA
IPC: E05B17/18
Filed: 2021-06-14
Abstract: Cache de protection (1) pour une commande d’ouverture (2) de porte de véhicule, comportant une paroi frontale (10), une première paroi latérale (11) et une deuxième paroi latérale (12) reliées chacune à un bord opposé de la paroi frontale (10), en vis-à-vis l’une de l’autre, une paroi arrière (13a) disposée sur un bord de la première paroi latérale (11) opposé à la paroi frontale (10), s’étendant en vis-à-vis et à distance de la paroi frontale (10), et s’étendant vers la deuxième paroi latérale (12), la paroi arrière (13a) comportant un bord libre (130a) situé sur son bord opposé à son bord commun avec la première paroi latérale (11), le bord libre (130a) étant distant de la deuxième paroi latérale (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124456-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’un porte-bouteille de grande capacité pour les passagers arrière.
Inventor: INNASULU JESUDOSS
IPC: B60N3/10
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1, 100) comprenant une rangée de sièges arrière (4, 5, 6, 102, 103, 104) et une tablette arrière (101) placée juste derrière ladite rangée et recouvrant au moins partiellement un coffre arrière.  Selon l’invention, la tablette arrière (101) comprend au moins une ouverture circulaire et au moins un élément de support (108, 109, 120, 150) comprenant un corps de réception de bouteille (123, 157), l’élément de support (108, 109, 120, 150) étant inséré dans l’ouverture de sorte que le corps de réception de bouteille (123, 157) est placé sous la tablette arrière et de sorte que l’ouverture circulaire constitue une extrémité supérieure dudit corps (123, 157).  Figure : Fig. 3
Patent FR-3125832-A1 (FR)
Title: Dispositif de toiture avec une protection thermique améliorée et son procédé de réalisation
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E04D13/16
Filed: 2021-07-28
Abstract: Dispositif de toiture avec une protection thermique améliorée et son procédé de réalisation L’invention concerne un dispositif de toiture (1) présentant une structure surfacique stratifiée comprenant, en couches superposées, successivement de l’intérieur vers l’extérieur : une couche support (2), éventuellement une membrane pare-vapeur (3), au moins une première couche (4) de matière isolante combustible et au moins une couche d’étanchéité (5),  Ce dispositif (1) est caractérisé en ce qu’il comprend également au moins une couche (6) additionnelle formant écran de protection thermique pour la première couche (4) de matière isolante, et en ce que cette couche additionnelle (6) au moins présente est constituée par un matériau isolant combustible à base de fibres ligno-cellulosiques, et est disposée immédiatement sous la première couche (4) de matière isolante.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126506-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile et procédé de détection d'un objet
Inventor: MIMOUN MICKAEL
IPC: G01S17/10
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention se réfère à un dispositif d'éclairage automobile comprenant une pluralité de sources de lumière à l'état solide (2) configurées pour projeter un motif lumineux (5), un capteur lumineux (4) configuré pour acquérir une partie d'une réflexion (7) du motif lumineux et un filtre de couleur (9) agencé pour modifier la longueur d'onde de la lumière reçue par le capteur lumineux (4). Le dispositif d'éclairage comprend en outre une unité de traitement (3) configurée pour recevoir des données en provenance des sources lumineuses à semi-conducteurs et du capteur lumineux pour calculer le temps de vol entre l'émission et la réception du motif lumineux. L'invention porte également sur un procédé de détection d'objets au moyen de ce dispositif d'éclairage.Figure pour l’Abrégé : figure 2
Patent FR-3114508-A1 (FR)
Title: Véhicule ayant un système de désinfection
Inventor: TRUNDLE ROBERT
IPC: B60R15/02
Filed: 2021-09-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule ayant un système de désinfection agencé pour combattre des agents biologiques, viraux, fongiques et parasitaires,  le véhicule ayant une source de puissance, et étant agencé pour générer au moins une sortie de véhicule indicatif de l'état de fonctionnement de véhicule ; et le système de désinfection comprenant au moins un dispositif d'émission électromagnétique agencé pour émettre un rayonnement électromagnétique ayant au moins l’une parmi : une intensité spécifiée ; une longueur d'onde spécifiée ; une durée spécifiée ;   un dispositif de commande ayant un moyen de processeur et un moyen de mémoire ; le dispositif de commande ayant une pluralité de scénarios stockés dans le moyen de mémoire ; le dispositif de commande étant agencé pour recevoir le signal indicatif de l'état fonctionnel et le dispositif de commande étant en outre agencé pour utiliser le signal indicatif de l'état fonctionnel afin de sélectionner un scénario parmi la pluralité de scénarios stockés dans le moyen de mémoire ; le dispositif de commande ayant des moyens de sortie agencés pour fournir en sortie des signaux de commande à l’au moins un dispositif d'émission électromagnétique pour commander au moins l'une parmi l'intensité, la longueur d'onde et la durée du rayonnement électromagnétique émis en réponse au scénario sélectionné ; le dispositif de commande ayant un moyen de sortie agencé pour fournir en sortie les premiers signaux de commande de sortie à l’au moins un dispositif d'émission électromagnétique et dans lequel l'au moins un dispositif d'émission électromagnétique émet un rayonnement en réponse aux premiers signaux de commande de sortie.
Patent FR-3129270-A1 (FR)
Title: Système passif de régulation thermique passive pour serre agricole
Inventor: STAUFFER VINCENT
IPC: F28D20/02
Filed: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système [passif de régulation thermique (10) pour serre agricole (200), comprenant au moins un réservoir (20) absorbeur/diffuseur et accumulateur de chaleur destiné à être exposé au rayonnement solaire, caractérisé en ce que ledit réservoir (20) comporte une paroi (30) formant un absorbeur/diffuseur de chaleur apte à être chauffé par rayonnement solaire, et un accumulateur (40) de chaleur apte à stocker de l’énergie calorifique absorbée par la paroi (30), la paroi (30) étant apte à transférer de la chaleur à l’accumulateur (40), et apte à transférer puis diffuser la chaleur ou la fraicheur de l’accumulateur (40) vers l’extérieur du réservoir (20).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3134002-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’une composition A comprenant un alcoxysilane, et l’application d’une composition B comprenant un polymère filmogène, la composition A et/ou la composition B comprenant un agent colorant et une résine de silicone
Inventor: BONNAMY ARNAUD
IPC: A61K8/58
Filed: 2022-03-31
Abstract: Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’une composition A comprenant un alcoxysilane, et l’application d’une composition B comprenant un polymère filmogène La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins une composition A comprenant au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I) ou de formule (I’) et optionnellement au moins un alcoxysilane de formule (II), et l’application sur les fibres kératiniques d’au moins une composition B comprenant au moins un polymère filmogène. Lesdites composition A et/ou composition B comprennent au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges. Lesdites composition A et/ou composition B comprennent au moins une résine de silicone, différente des polymères filmogènes.
Patent FR-3134961-A1 (FR)
Title: Adhesif pour appareil auditif
Inventor: BENOIT MARIO EMILE
IPC: A61F11/00
Filed: 2022-05-02
Abstract: Dispositif de fixation d’une prothèse auditive à l’oreille au moyen d’un adhésif double face médical