baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088964-B1 (FR)
Title: Commande d’une vanne de prélèvement d’air de compresseur
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: F02C9/18
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un système de commande d’une vanne (50) de prélèvement d’air dans un compresseur (4, 6) pour turbomachine. Le système de commande est configuré pour commander l’ouverture/la fermeture de la vanne (50) en utilisant au moins une loi de déplacement de la vanne (50) à partir d’une détermination de différence de pression entre une pression amont (P3) en amont de la vanne (50) et une pression aval (P2) en aval de la vanne (50). Le système de commande est configuré pour déterminer la différence de pression entre la pression amont (P3) et la pression aval (P2) à partir d’une détermination de température (T1), d’une mesure d’altitude de la turbomachine (1), d’une détermination de pression (P0, P1) dans une veine secondaire de la turbomachine (1) et/ou dans le compresseur (4, 6), et/ou d’une détermination de la vitesse de rotation (VR) d’un arbre de turbomachine. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3089712-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique avec une couronne formée d’une pluralité de segments de stator
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K1/20
Filed: 2018-12-11
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un stator de machine électrique comprenant une couronne (12) et un support cylindrique (7). La couronne (12) est formée par un assemblage d’une pluralité de segments de stator (1) ayant une forme de T dont la barre verticale (2) forme une dent statorique. Le support cylindrique (7) comprend des orifices radiaux (14 pour le passage de la barre verticale du T des segments de stator Figure 5 à publier
Patent FR-3091007-B1 (FR)
Title: Fabrication de cavités
Inventor: GOURAUD PASCAL
IPC: H01L21/46
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: Fabrication de cavités La présente description concerne un procédé de fabrication de cavités comprenant une étape de formation simultanée d'une première cavité (104) dans une première région (110) de semiconducteur massif et d'une deuxième cavité (102) dans une deuxième région de semiconducteur (114) sur isolant (112), les première et deuxième cavités comprenant un palier au niveau de la face supérieure de l'isolant (112).     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090585-B1 (FR)
Title: « Système et procédé d'arrimage améliorés d'un aérostat sur une structure réceptrice »
Inventor: LE BLANC BENOÎT
IPC: B64B1/66
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système (1) pour arrimer un aérostat (2) à une structure réceptrice (3), comprenant un câble d’arrimage (5) agencé pour être fixé sur l’aérostat par l’une de ses extrémités, un mât (6) agencé pour être monté à rotation sur la structure réceptrice, le mât comportant un treuil à tambour d’enroulement (642) comportant une fente (644) agencée pour recevoir une partie du câble située du côté de l’autre extrémité du câble d’arrimage (5).  Selon l’invention, le câble d’arrimage est lesté par un poids (51) en son autre extrémité, et le mât comporte en outre un dispositif de guidage (621) à fourche présentant deux branches s’étendant selon deux directions divergentes.  Figure 1
Patent FR-3091755-B1 (FR)
Title: Source de lumière pour capteur de gaz
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01N21/3504
Filed: 2019-01-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: Source de lumière infrarouge (1, 1')pour capteur de gaz, comportant une membrane (30) reliée à un substrat par au moins deux bras de jonction, la source de lumière comportant une piste conductrice (200, 300), s'étendant entre deux plots de connexion (11, 12), disposés sur le substrat, le long d'au moins deux bras de jonction (21, 22, 23, 24), et à travers la membrane, la piste conductrice étant configurée pour produire un échauffement de la membrane lorsqu'elle est parcourue par un courant électrique ; la membrane comportant : une couche support (30a, 30c), formée d'au moins un matériau diélectrique ; une couche de répartition (31), thermiquement conductrice, configurée pour répartir spatialement l'échauffement de la membrane ; la membrane présentant un diamètre ou étant inscrite dans un diamètre inférieur à 1 mm; la source de lumière étant caractérisée en ce que : la piste conductrice (200, 300) forme, entre les plots de connexion, au moins deux branches (231, 232, 301, 302) et au plus quatre branches conductrices disposées en parallèle, chaque branche formant une résistance électrique. Figure d'abrégé : figure 2C
Patent FR-3093153-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement
Inventor: ALIX ISABELLE
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement L’invention concerne un procédé de fabrication additif d’une garniture de frottement, notamment pour embrayage comprenant les étapes suivantes :  fourniture de produits de départ comprenant un matériau réactif organique, des charges et/ou des fibres continues,formation d’une préforme de garniture de frottement à partir desdits produits de départ et à l’aide d’un dispositif de fabrication additif, puispressage à chaud de la préforme obtenue à l’issue de l’étape b).  Figure pour l’abrégé : Figure 1b
Patent FR-3093732-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’une biomasse cellulaire microbienne ayant des propriétés de floculant
Inventor: BESSIERE YOLAINE
IPC: C12N1/22
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’objet de la présente invention se rapporte à une biomasse cellulaire microbienne ayant des propriétés de floculant, à son procédé d’obtention et à son utilisation dans le traitement par floculation.
Patent FR-3095496-B1 (FR)
Title: Module lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V5/08
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: Titre. Module lumineux pour véhicule automobile L’invention est relative à un module lumineux à balayage d’un faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse (10) configurée pour générer un premier faisceau lumineux présentant un axe rapide et un axe lent ; un élément de conversion (7) de longueur d’onde comprenant une surface de conversion ; un système de focalisation permettant de générer un faisceau à balayage focalisé sur la surface de conversion. Le système de focalisation comprend une lentille de collimation (1) en sortie de la source lumineuse (10) ainsi que trois dioptres (21, 31, 41) dont l’un est dédié à l’adaptation de faisceaux suivant l’axe rapide, les deux autres dioptres étant dédiés à celle suivant l’axe lent.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095767-B1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage a contre forme rotative et procede de fabrication d’une telle presse
Inventor: DELISLE THIBAUT
IPC: B21D22/20
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-09-09
Abstract: Titre de l'invention : PRESSE D’EMBOUTISSAGE A CONTRE FORME ROTATIVE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE PRESSE L’invention concerne une presse d’emboutissage (25) comprenant un bâti inférieur (11) comportant une cavité cylindrique (13) ouverte vers le haut, dans laquelle une contre forme (27) est montée mobile en rotation, la presse (25) étant remarquable en ce que la surface de ladite cavité cylindrique (13) est au moins en partie recouverte d’une résine plastique. L’invention concerne également les procédés de fabrication et d’entretien d’une telle presse.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3084006-B1 (FR)
Title: Plaque d’affaiblissement et installation pour affaiblissement par formage d’un tableau de bord pour coussin gonflable, et un tableau de bord pour coussin gonflable fabrique par l’installation.
Inventor: SHANG HAO
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: Une plaque d’affaiblissement pour affaiblissement par formage de tableaux de bord pour coussin gonflable comprend :   - un moule fixe (2) comprenant une partie supérieure (22) comprenant une pluralité de régions creuses (223) séparées par une pluralité de régions formant ponts (224), et  - un moule mobile (3), disposé sous le moule fixe et comprenant une pluralité d’insertions (32) complémentaires de la pluralité de régions creuses (223), le moule mobile étant mobile entre une position surélevée et une position rétractée, dans lequel :      dans la position surélevée, les surfaces supérieures (33) de la pluralité d’insertions (32) affleurent la partie supérieure (22) du moule fixe (2) pour former un plan complet ;  en position rétractée, la pluralité d’insertions (32) est rétractée vers le bas de sorte que les surfaces supérieures (33) soient décalées vers le bas par rapport à la partie supérieure (22) et forment un affaissement (h).      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104575-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de benzène par du CO
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C15/073
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes adaptée pour traiter une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) ; une unité d’isomérisation (11) adaptée pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers un train de fractionnement (4-7) ; une section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter une coupe comprenant du benzène (22) avec une source de CO (30) et produire un effluent d’alkylation (31) comprenant du benzaldéhyde ; et une section réactionnelle d’hydrogénation (14) adaptée pour traiter au moins une partie de l’effluent d’alkylation (31) comprenant du benzaldéhyde et produire un effluent d’hydrogénation (34) comprenant du toluène envoyé vers le train de fractionnement.     Figure 1 à publier
Patent FR-3105637-B1 (FR)
Title: Filtrage d'une charge dans une architecture electrique
Inventor: DUBOIS ERIC RAVINDRANATH
IPC: H02K11/40
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne le filtrage d’une charge (12) dans une architecture électrique (10). La charge (12) est équipée de bornes d’alimentation (14, 16, 18) permettant son raccordement à un réseau électrique (20) de l’architecture (10). Selon l’invention, l’architecture électrique (10) comprend, en complément du raccordement au réseau (20) et associé à chacune des bornes d’alimentation (14, 16, 18), un conducteur électrique isolé (24, 26, 28) raccordé à une première de ses extrémités (24a, 26a, 28a) à la borne considérée (14, 16, 18) et non raccordé à une seconde de ses extrémités (24b, 26b, 28b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108412-B1 (FR)
Title: Guide d’onde multimode configuré pour générer une radiation monomode à partir d’une radiation monomode.
Inventor: MILLOT GUY
IPC: G02F1/365
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: - Guide d’onde multimode configuré pour générer une radiation monomode à partir d’une radiation monomode.  - Le guide d’onde (1) présente un profil d’indice comprenant au moins un maximum, le ou les maxima du profil d’indice correspondant respectivement à au moins un maximum d’intensité de la radiation de sortie (11) à un mode d’ordre souhaité, le guide d’onde (1) présentant également au moins un ion dopant configuré pour absorber la radiation de pompe (31), le ou les ions dopants présentant un profil de concentration d’ions dopants comprenant au moins un maximum.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113169-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau acoustique à peau capsulaire et panneau acoustique intégrant une telle peau
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un panneau acoustique comprenant une structure alvéolaire (2) tel un nid d’abeille, présentant des alvéoles (21) s’ouvrant au moins sur une première face frontale (22) de la structure. Le panneau comprend une peau capsulaire (3) qui est fixée à la première face frontale (22) de la structure alvéolaire en regard de plusieurs alvéoles (21), laquelle peau capsulaire (3) comprend une couche de matériau continue, d’un seul tenant, formant des capsules (31) qui s’étendent à l’intérieur de la structure alvéolaire, au moins un canal (32) étant prévu au sommet de chaque capsule pour le passage d’ondes acoustiques. Un tel panneau atténue efficacement les nuisances sonores des moteurs d’aéronef, en particulier les basses fréquences. Il est extrêmement simple à fabriquer de façon industrielle, la peau capsulaire pouvant être obtenue par moulage avec polymérisation in situ, le matériau polymérisable adhérant ainsi à la structure alvéolaire au cours de sa polymérisation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115039-B1 (FR)
Title: Composition magnétique comprenant une résine de copolymères à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08K3/10
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne une composition magnétique comprenant une résine de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, dans laquelle les particules magnétiques sont dispersées. La présente invention concerne également son procédé de préparation, et son utilisation pour la fabrication d’un aimant, en particulier utilisable pour l’application électronique ou électrique (smartphone, tablette…), pour le sport, l’automobile ou l’industriel.
Patent FR-3119019-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un actionneur
Inventor: ASSOUMANE AMADOU
IPC: G01M15/00
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ce procédé comporte : la détermination d’une fréquence caractéristique () d’un défaut possible de l’actionneur (100), l’estimation de coefficients () d’une somme pondérée de composantes spectrales () à des fréquences d’analyse () respectives pour approcher un signal de mesure () d’une grandeur de fonctionnement de l’actionneur (100), au moins une des fréquences d’analyse () étant obtenue à partir de la fréquence caractéristique () du défaut, et la détection ou non du défaut à partir des coefficients estimés ().  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123451-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de tension pour la mesure de la tension d’une pluralité de cellules électrochimiques d’un réacteur électrochimique
Inventor: GRAND PIERRICK
IPC: G01R19/00
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-06-30
Abstract: Disp o sitif de mesure de tension pour la mesure de la tension d’une pluralité de cellules électrochimiques d’un réacteur électrochimique Le dispositif de mesure de tension est configuré pour la mesure de la tension d’une pluralité de cellules électrochimiques (20) d’un réacteur électrochimique formé d’un empilement de séparateurs (6) et d’assemblages membrane-électrodes (8), chaque cellule électrochimique (10) étant formée d’un assemblage membrane-électrodes (8) intercalé entre deux séparateurs (6), le dispositif de mesure de tension comprenant un support (22) possédant une base (24) et pluralité de dents (26) s’étendant à partir de la base (24) suivant une direction d’extension (D) commune, chaque dent (26) possédant une extrémité proximale (26A) reliée à la base (24) et une extrémité distale (26B) libre portant un contact électrique (28) prévu venir en contact avec un séparateur, le support comprenant des dents (26) dont les extrémités distales sont décalées les unes par rapport aux autres suivant la direction d’extension (D).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128115-B1 (FR)
Title: Equipement pour le transfert de personne
Inventor: ROCHE FRANÇOIS
IPC: A61G7/10
Filed: 2021-10-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Equipement (1) configuré pour le transfert de personne par un porteur, ledit équipement comprenant  un vêtement haut de corps (2), tel que blouse, veste ou similaire et une nappe exosquelette (3), couplée au vêtement haut du corps ; solidaire dudit au moins un textile du vêtement haut de corps, comprenant une contention lombaire (30), deux bretelles (31) et une dorsale (32) , ainsi que des poignées (34,35), fixées sur la nappe exosquelette, saillantes extérieurement dudit vêtement haut du corps, au moins dans une position déployée des poignées, les poignées agencées en façade dudit vêtement haut du corps, les poignées configurées pour être saisies par une personne lors de son transfert.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129463-B1 (FR)
Title: Chaudière à combustible comprenant un dispositif de diminution de pression pour l’allumage de la flamme
Inventor: KUBICA VINCENT
IPC: F24H15/156
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une chaudière (1) à combustible comportant :  - un circuit d’alimentation (30) d’un mélange de comburant et de combustible, ledit circuit d’alimentation d’un mélange comprenant un dispositif d’entraînement (20) du mélange au travers du circuit d’alimentation du mélange ;  - un brûleur (6) en communication de fluide avec le circuit d’alimentation (30) d’un mélange, le brûleur (6) comprenant un dispositif d’allumage (10) configuré pour allumer le mélange de comburant et de combustible ;  - une chambre de combustion (2) recevant le brûleur (6),  caractérisée en ce que le circuit d’alimentation (30) d’un mélange comprend un dispositif de diminution de pression (38) en amont du brûleur, ledit dispositif de diminution de pression étant sélectivement activable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2272638-B1 (FR)
IPC: A61K6/893
Filed: 1975-01-17
Granted: 1982-06-25
Abstract: 1488403 Dental materials PERDENT GmbH 21 Jan 1975 [23 Jan 1974 6 Feb 1974] 2593/75 Heading C3P A material suitable for dental application comprises (a) a polymerizable monomer and/or a polymer (suitable for dental purposes) selected from polystyrene polyamides, epoxy compounds, polyurethanes, and monomeric and polymeric (meth)acrylates, and (b) 10-90% of a microfine inorganic filler having a particle size in the range 10-400 mÁ. The filler may be SiO 2 , Al 2 O 3  or a glass, such as a borosilicate, or lithium/aluminium glass, or one containing BaO or La 2 O 3 , and may be silanized prior to incorporation into the dental material. In the examples, the filler employed was microfine silica, used either untreated or after silanization with methacryloxypropyl trimethylsilane. Various monomer/polymer/initiator systems were used, namely (1) "Bis-GMA" (based on bisphenol A and glycidyl methacrylate), plus ethylene glycol dimethacrylate, plus benzoyl peroxide, plus dimethyl paratoluidine, (2), 2,2 - bis[4 - (2 - hydroxy - ethoxy) - phenyl]- propane dimethacrylate, plus benzoyl peroxide, and (3) polymethylmethacrylate, plus monomeric methyl methacrylate, plus the reaction product of hydroxyethyl dimethacrylate and hexamethylene diisocyanate, plus benzoyl peroxide.
Patent FR-2445629-B1 (FR)
IPC: H01Q21/28
Filed: 1978-12-27
Granted: 1982-06-18
Abstract: A bifunctional antenna of a primary/secondary radar system comprises a reflector having a concave front surface formed with a row of slots along a horizontal generatrix, the slots lying in front of respective cavities excitable to radiate interrogation signals in a directive sum pattern and supplemental radiation in a differential control pattern designed to blank minor lobes of the interrogation pattern. Some of the cavities and slots are symmetrically duplicated on a dielectric cap covering the convex rear surface of the reflector. The reflector and its cap form a closed shell of dielectric material, specifically a glass mat impregnated with epoxy resin, overlain at the front by a fiber-glass fabric incorporating orthogonally intersecting insulated copper wires. The fabric also lines the inner walls of each cavity which is filled with dielectric material; its radiating slot is spanned only by horizontal wires paralleling the plane of polarization of target-seeking radiation from a source illuminating the reflector.
Patent FR-2474070-B1 (FR)
IPC: D04B21/18
Filed: 1980-01-22
Granted: 1984-06-08
Abstract: 1. Method for manufacturing an elastic stitched retention bandage on Raschel machine, of the type including a chain made by means of an inextensible yarn associated or not with a not covered elastic yarn, with combination of the yarns in order to cause at least one not covered elastic yarn to work jointly on the same needle with at least one inextensible yarn, and this for a part of the inextensible yarn, said method being characterized in that for obtaining a bandage having particular qualities of softness, inflatability and absorption power, inextensible warp yarns (1a) are caused to work in regular alternance or not with an elastic not covered yarn (2), and inextensible warp yarns (1) are caused to work singly, the method being also characterized in that all the extensible yarns are knitted and that the chains thus formed are connected in a manner known in se by yarns (4) working transversely.
Patent FR-2522338-B1 (FR)
IPC: C25B9/00
Filed: 1982-02-26
Granted: 1984-04-27
Abstract: 1. Electrode, for the production of gas by electrolysis, comprising a vertical plate (10, 10') pierced with openings which connect one face of the plate, comprising at least two electrolysis zones (33, 34; 33', 34') which are separated by an inactive zone (35, 35'), to the other face, where ducts for introducing (17, 17') and removing (15, 15') the gas and the electrolyte are arranges, which electrode is characterised in that the ducts (17, 15; 17', 15') are arranged along the plate (10, 10'), parallel to the latter, and the openings are distributed over the plate (10, 10') so that each of the electrolysis zones (33, 34; 33', 34') is free of any opening, between the lower opening (13, 13') which opens out into a duct (17, 17') for introducing the electrolyte and an upper opening (14, 14') connected to a duct for the removal of the gas and the electrolyte and, furthermore, so that the inactive zone is located between the lower opening (13, 13') in the upper electrolysis zone (34, 34') and the upper opening (14, 14') in the lower electrolysis zone (33, 33').
Patent FR-2549460-B1 (FR)
Inventor: FAYARD CHRISTIAN
IPC: C01B25/237
Filed: 1983-07-21
Granted: 1988-04-15
Abstract: 1. Process for the manufacture of concentrated phosphoric acid of high purity, by concentration and subsequent defluorination of a non-concentrated phosphoric acid obtained by reaction, in an attack vat, of excess sulphuric acid on tricalcium phosphate ; desulphation of the reaction mixture in an intermediate vat situated downstream of the said attack vat ; filtration of the mixture thus obtained to separate the phosphoric acid from the solid calcium sulphate, characterized in that a) the "excess sulphuric level" is monitored and maintained in the attack vat at a value which is essentially constant and between 1 and 2% ; b) the "excess sulphuric level" is monitored and maintained in the intermediate vat at a value of between - 0.5 and + 0.5% ; c) desulphation is carried out by direct introduction of tricalcium phosphate into the reaction mixture coming from the attack vat ; d) to obtain clarification of the final product, a focculant is added to the reaction mixture, after the filtration step and at the time of the defluorination cited above.
Patent FR-2556866-B1 (FR)
Inventor: ALLARD JEAN-CLAUDE
IPC: G09B9/04
Filed: 1983-12-15
Granted: 1987-08-21
Abstract: Training in the operation of moving vehicles is provided by an operating station comprising a steering wheel and a television monitor screen placed in front of the trainee driver. Theoretical steering control operations performed by a model driver on a previously recorded moving road landscape are used for producing the images of the road landscape as it moves in front of the trainee driver's control station. Steering errors made by the trainee driver are determined by comparison between the steering control operations performed by the trainee driver and the previously recorded model-driver steering control operations. Displacement of the images with respect to the television monitor screen is produced as a function of the trainee driver' s steering errors.