baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087848-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee comprenant une membrane souple de deviation d'air
Inventor: FERREY PAUL
IPC: F02K1/58
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée comprenant : - une structure fixe (43), - un capot d'inversion de poussée (42) mobile en translation entre une position de jet direct et une position de jet inversé, - une structure de déviation (6) d'air éjecté du turboréacteur en position de jet inversé, La structure de déviation d'air est formée par une membrane souple (6) prise entre une première armature (60) et une deuxième armature (61), la première armature (60) étant solidaire du capot d'inversion de poussée mobile (42) de l'inverseur, la deuxième armature (61) étant guidée en rotation par deux liaisons articulées (6C), la deuxième armature (61) étant solidaire d'un mécanisme de déploiement (44) relié au capot d'inversion de poussée (42) mobile pour permettre le déploiement de la membrane souple (6) entre une position de jet direct et une position de jet inversé pour guider, la deuxième armature étant guidée en rotation par les deux liaisons articulées (6C) selon un même axe de pivotement (O).
Patent FR-3088703-B1 (FR)
Title: Installation simplifiee de chauffage d’une piece d’un batiment
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: F24D12/02
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à une installation de chauffage (10) d’une pièce (4), comprenant un mur extérieur (6) et une pompe à chaleur (12) dont le condenseur (14) est configuré de sorte que le fluide frigorigène libère sa chaleur à l’air intérieur situé dans la pièce (4), via un flux d’air intérieur (24) circulant par convection naturelle à travers le condenseur (14). De plus, l’évaporateur (17) de la pompe (12) comporte une plaque d’absorption de rayonnement solaire (28) au sein de laquelle sont prévus des canaux de circulation du fluide frigorigène, l’évaporateur étant configuré de sorte que le fluide frigorigène prélève de la chaleur d’une part du rayonnement solaire sur la plaque d’absorption (28), et d’autre part de l’air extérieur via un flux d’air extérieur (26) circulant par convection naturelle à travers l’évaporateur (17).     Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095894-B1 (FR)
Title: Sélecteur de mémoire
Inventor: VERDY ANTHONIN
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2022-05-20
Abstract: Sélecteur de mémoire La présente description concerne un sélecteur (33) pour cellule mémoire (3), destiné à passer d’un état résistif à un état conducteur de manière à respectivement interdire ou autoriser un accès à la cellule mémoire, caractérisé en ce qu’il est constitué d’un alliage constitué de germanium, de sélénium, d’arsenic et de tellure.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098205-B1 (FR)
Title: « Couvercle à ouverture ergonomique pour réceptacle, et poubelle comprenant un tel couvercle »
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-02-04
Abstract: « Couvercle à ouverture ergonomique pour réceptacle, et poubelle comprenant un tel couvercle »  L'invention se rapporte à un dispositif de couvercle (1) pour réceptacle (2), fonctionnant par ouverture manuelle (M1) pour découvrir une ouverture de dépose (10) normalement couverte. Il comprend un premier (11) et un deuxième (12) ouvrants, formant des battants articulés audit réceptacle (2) et pivotant pour :  en position fermée, se rejoindre pour recouvrir toute l'ouverture (10), eten position ouverte, s'écarter (M1,M2) vers l'extérieur pour découvrir l'ouverture (10).  Ils présentent chacun un rayon (R1,R2) insuffisant pour recouvrir toute l'ouverture, décrivant ainsi une trajectoire inférieure à la largeur de l'ouverture. L'ouvrant menant (11) porte une partie de préhension manuelle (110). Un mécanisme de couplage (19) conjugue mécaniquement les ouvrants entre eux par une bielle (14) qui répercute l'effort d'ouverture vers le deuxième ouvrant pour ouvrir les deux ouvrants d'une seule manoeuvre.  Optionnellement, un jeu fonctionnel désynchroniser le mouvement des ouvrants en début de course, retardant le mouvement de l'ouvrant mené.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098514-B1 (FR)
Title: Structure poreuse en céramique pour pièce en matériau CMC et procédé pour l’obtenir
Inventor: LACOMBE BENJAMIN
IPC: C04B38/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Structure poreuse en céramique pour pièce en matériau CMC et procédé pour l’obtenir.  L’invention concerne une structure poreuse (21) en céramique destinée à former le renfort d’une pièce en matériau composite à matrice céramique, la structure présentant une porosité connectée délimitée par une surface interne (25) qui comprend une pluralité de premiers points (A1, A2), à chaque premier point étant associé un deuxième point (B1, B2) aligné avec ce premier point le long d’une normale (N1, N2) à la surface interne prise au premier point, la structure étant divisible en une pluralité de volumes élémentaires (20) de taille inférieure ou égale à 5 mm3 dans chacun desquels : une longueur caractéristique de pore, correspondant au maximum de la distance (L1, L2) séparant chaque premier point (A1, A2) de son deuxième point associé (B1, B2), est inférieure ou égale à 0,5 mm ; et un taux de porosité est supérieur ou égal à 50%. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle structure et un procédé de fabrication d’une pièce en matériau CMC.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098962-B1 (FR)
Title: Système de détection d’une particularité hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: SYSTEME DE DÉTECTION HYPERSPECTRALE Le système de détection d’une particularité hyperspectrale comprend un module informatisé de construction (16) d'une image hyperspectrale tridimensionnelle (15) à partir de différentes (R0-R7) d’un plan focal.     Un module de construction (16) intègre un réseau de neurones (20) qui calcule une intensité (Ιx,y,λ) de chaque voxel (Vx,y,λ) de l’image hyperspectrale tridimensionnelle (15) en fonction d'une intensité lumineuse (lR             (x,y); ΙG             (x,y); IB(x,y) ; IIR(x,y)) dans les images non-diffractées (17-18) et des intensités lumineuses (In(             u             ,             v             )) dans les diffractions (R0-R7) de l’image compressée (14) dont les coordonnées u,v sont dépendantes des coordonnées x, y, λ du voxel (Vx,y,             λ).     Le système de détection comprend un module informatisé de caractérisation (21) qui détermine un indice hyperspectral à partir de l’image hyperspectrale tridimensionnelle (15).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100333-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détermination de paramètres caractéristiques des dimensions de nanoparticules
Inventor: AUBRIT FLORIAN
IPC: G01N15/02
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un dispositif (100) de détermination de paramètres caractéristiques des dimensions de nanoparticules en suspension dans un liquide.     Le dispositif (100) comprend des moyens d’émission lumineuse (101) configurée pour émettre un faisceau incident (Bi) polarisé linéairement selon un axe de polarisation (P1); une unité de détection (102) comprenant un bras de mesure (120) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (Δ), ladite unité de détection comprenant une première et une deuxième voies de détection (151, 161) séparées par un élément séparateur de polarisation (125) agencé sur ledit bras de mesure; un support d’échantillon fixe (103), configuré pour recevoir un contenant (10) à symétrie cylindrique dudit échantillon, un axe de symétrie du contenant étant confondu avec l’axe de rotation du bras de mesure; une unité de contrôle (104).     L’élément séparateur de polarisation (125) du bras de mesure est configuré pour envoyer simultanément, sur chacune des première et deuxième voies de détection, respectivement une première et une deuxième composantes polarisées (BS1, BS 2) du faisceau (BS) diffusé par l’échantillon, les axes de polarisation des première et deuxième composantes polarisées étant perpendiculaires.     L’unité de contrôle (104) est configurée pour déterminer, à partir de signaux correspondant aux composantes polarisées détectées sur chacune des voies de détection en fonction du temps, au moins deux paramètres caractéristiques des dimensions des nanoparticules.     FIG. 1
Patent FR-3100946-B1 (FR)
Title: Machine électrique refroidie à l’huile
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: L'invention concerne une machine électrique comportant :  - un rotor (ROT) baignant dans un liquide diélectrique de refroidissement,  - un carter (CAR) comportant au moins un logement de palier (LP) recevant un roulement (RB) à l’extrémité de l’arbre tournant (AT) du rotor (ROT),   caractérisée en ce que ledit logement de palier (LP) comporte un réceptacle (REC) apte à recueillir du liquide diélectrique de refroidissement projeté dans le carter (CAR) par barbotage dudit rotor (ROT) , et en ce que ledit logement de palier (LP) comporte au moins un canal traversant débouchant axialement entre la bague extérieure (BER) dudit roulement et un trottoir (TRO) interne audit logement de palier (LP).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101345-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C17/42
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté. Le procédé comprend le dépôt d’un revêtement d’émail sur une partie d’une première face (11) d’une première feuille de verre (1) de sorte à créer au moins une zone émaillée (12) et au moins une zone non émaillée (14, 16), le dépôt d’une couche sacrificielle (22) sur une partie, dite zone sacrificielle, d’une première face (21) d’une deuxième feuille de verre (2), le bombage simultané de la première et de la deuxième feuille de verre (1, 2), la zone sacrificielle (22) étant disposée au moins au droit d’au moins une partie d’une zone émaillée (12), l’élimination de ladite couche sacrificielle (22), soit au cours du bombage soit après l’étape de bombage, et le feuilletage de la première (1) et de la deuxième (2) feuille de verre au moyen d’un intercalaire thermoplastique (3). Figure d’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3102781-B1 (FR)
Title: Equipement d’ascension sécurisé pour travaux sur banches
Inventor: BUGY YVES
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) d’ascension sécurisé pour travaux en hauteur, l’équipement (1) comprenant :     - une plateforme (2) horizontale de travail de forme rectangulaire équipée de garde-corps (4) ;     - une structure roulante (3) sur laquelle est fixée la plateforme (2) de travail, la structure roulante (3) comprenant au moins un plan de montée (5) et d’accès à la plateforme (2), le plan de montée (5) présentant des marches.     Selon l’invention, le garde-corps (4) comprend au moins une portion escamotable vers le bas et positionnée sur la longueur de la plateforme (2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109899-B1 (FR)
Title: Catalyseur d’hydrogénation comprenant un support et un ratio NiMo spécifique
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J23/883
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une phase active à base de nickel et de molybdène, et un support poreux constitué d’alumine et/ou d’aluminate de nickel, caractérisé en ce que le ratio molaire entre le nickel et le molybdène est supérieur à 2,5 mol/mol et inférieur à 3,0 mol/mol.
Patent FR-3113336-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de deux cellules électrochimiques, ensemble électrochimique et procédé correspondants
Inventor: OBRECHT NICOLAS
IPC: H01M10/6555
Filed: 2020-08-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de refroidissement de deux cellules électrochimiques, ensemble électrochimique et procédé correspondants Ce dispositif de refroidissement (8) de deux cellules électrochimiques (4, 6) adjacentes, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comprend un corps de refroidissement (40) muni d’une première face de corps adaptée pour être en contact d’une première cellule électrochimique et d’une deuxième face de corps adaptée pour être en contact d’une deuxième cellule électrochimique, d’un canal de refroidissement adapté pour contenir un liquide de refroidissement. Le canal de refroidissement comporte des premiers tronçons de canal ouverts qui sont adaptés pour être fermés par une paroi de la première cellule électrochimique et le canal de refroidissement comporte des deuxièmes tronçons de canal ouverts qui sont adaptés pour être fermés par une paroi de la deuxième cellule électrochimique.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114269-B1 (FR)
Title: Article de papeterie, procede de fabrication d’un tel article et kit de fabrication afferent
Inventor: BRET EMILIE VANESSA
IPC: B42D15/04
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-08-05
Abstract: - Article de papeterie, procédé de fabrication d’un tel article et kit de fabrication afférent.  - L’invention concerne un article de papeterie (1) comprenant au moins un panneau frontal (2), un panneau dorsal (3), ainsi qu’au moins une première fente (4) ménagée à travers ledit panneau frontal (2), ledit article (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend une première incision (5) ménagée à travers ledit panneau dorsal (3) pour former un premier volet (5A), lesdits panneaux frontal (2) et dorsal (3) étant attachés pour délimiter entre eux un espace libre, ledit premier volet (5A) étant attaché audit panneau frontal (2), dans ledit espace interstitiel, ledit article (1) comprenant une première pièce d’insertion amovible (10) conçue pour être inséré partiellement par la première fente (4) dans ledit espace interstitiel sous le premier volet (5A).  Articles de papeterie.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117372-B1 (FR)
Title: Utilisations cosmétiques d’un hydrolysat de tourteau d’Hippophae rhamnoides
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61K8/9789
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-12-29
Abstract: Utilisations cosmétiques d’un hydrolysat de tourteau d’    Hippophae rhamnoides L’invention est relative à l’utilisation cosmétique d’un hydrolysat de tourteau de la plante Hippophae rhamnoides pour augmenter la croissance des annexes cutanées et/ou diminuer leur chute ; pour augmenter leurs propriétés biomécaniques et/ou leurs propriétés de surface et/ou de texture, et/ou pour réparer les annexes cutanées abîmées. Un autre objet de l’invention consiste en un procédé de soin cosmétique comprenant l’application par voie topique de l’hydrolysat de tourteau ou d’une composition le comprenant. Un autre objet concerne encore un hydrolysat de tourteau d’H.   rhamnoides ou une composition dermatologique ou pharmaceutique le comprenant pour son utilisation dermatologique ou pharmaceutique dans le traitement de l’alopécie et/ou de la calvitie.
Patent FR-3123721-B1 (FR)
Title: Machine de comptage pour la détermination du poids de mille grains
Inventor: GODÉ JULIEN
IPC: G01G17/00
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne une machine de comptage (1) pour la détermination du poids de milles grains, comprenant un bol (2) configuré pour contenir des grains et comprenant une sortie et des moyens d’acheminement (4) des grains jusqu’à la sortie sous l’effet de vibration du bol. La machine comprend un dispositif vibratoire configuré pour générer des vibrations du bol, un dispositif de détection (43) configuré pour détecter les grains lors de leur extraction un à un du bol par la sortie et une unité de traitement électronique configurée pour traiter les données du dispositif de détection et comptabiliser les grains extraits du bol. Le dispositif vibratoire comprend une chambre de réception (6) agencée sur un fond (3) du bol et un moteur à masselotte configuré pour être alimenté en très basse tension continue et pour générer un balourd durant la rotation du moteur, la chambre de réception étant configurée pour y loger de manière immobile le moteur à masselotte.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3127443-B1 (FR)
Title: Support de platine porte-moyeu et vehicule comportant un tel support
Inventor: NAGARAJ SUNDHARESH
IPC: B60B35/00
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne un support (3) de platine porte-moyeu (4) adapté pour être solidarisé indifféremment sur un des deux bras de suspension longitudinaux (2) d’un essieu à traverse déformable (1), tel que ledit support (3) comporte deux premières parties qui comportent un même profil de connexion adapté pour être solidarisées au choix sur un même emplacement de chacun des deux bras de suspension longitudinaux (2), chacune des deux premières parties du support (3) étant adaptée pour positionner à deux distances différentes la platine porte-moyeu (4) dudit bras de suspension longitudinal (2).  Figure 1
Patent FR-2143271-B1 (FR)
IPC: F16C35/077
Filed: 1972-06-22
Granted: 1973-07-13
Abstract: A thermally expansible bearing assembly includes stress relief cuts in the circumferential structure thereof that permit a uniform radial expansion around the circumference of the outer bearing race when subjected to thermal stress.
Patent FR-2222520-B1 (FR)
IPC: E05D7/04
Filed: 1974-03-22
Granted: 1979-03-16
Abstract: This disclosure relates to a novel hinge including a pair of pivotally united hinge elements, one of the hinge elements including a T-shaped extension whose cross bar is received in a generally U-shaped groove of another of the hinge elements, and means for locking the T-shaped extension to another hinge element.
Patent FR-2468823-B1 (FR)
IPC: F16L15/00
Filed: 1979-10-30
Granted: 1984-08-24
Abstract: A joint for pipes in which externally threaded male members are screwed into an internally threaded sleeve. The ends of the male members have sealing surfaces thereon and are substantially cylindrical and thread-free. The ends are so formed that upon abutment they will be urged radially outwardly. The threaded sleeve has a substantially thread-free cylindrical sealing surface intermediate its ends. When the male members are screwed into the sleeve the ends abut causing the sealing surfaces of the male members to be forced radially outwardly into tighter sealing engagement with the sealing surface of the sleeve.
Patent FR-2579638-B1 (FR)
Inventor: LAMORT JEAN-PIERRE
IPC: B03D1/14
Filed: 1985-03-29
Granted: 1988-09-02
Abstract: 1. An appratus for decontaminating and, more particularly, for deinking paper pulp of the type in which a mixture of air with the pulp to be deinked is injected under pressure inot a volume and the foam of ink-laden air bubbles is separed out, characterized in that it is formed of a least one volume (1) having a shape of revolution, divided into at least two parts (2, 3...) by at least one internal ring (4) perpendicular to the axis, extending from the wall (31) of the volume towards the axis, while the said parts (2, 3) communicate together through the central aperture (23, 24) of the ring (4), the injection of the pressurized mixture of pulp and air running into the upper part (2) of said volume, in the form of a high-velocity flat tangential sheet (7) of liquid, the outlet (8, 9) for the purified pulp being located tangentially on the side wall (31) of the lower part (3), and the release of foam taking place in the central zone of the volume.
Patent FR-2580955-B1 (FR)
Inventor: GAGET PIERRE
IPC: B04B3/00
Filed: 1985-04-26
Granted: 1989-11-03
Abstract: A centrifugal drier drum for wet granular material has a peripheral drying wall arranged for rotation about its axis and an entry part for receiving the material to be dried and directing this material to within the drum. The entry part is fixed to the wall of the drum by a number of supports. Material fed to the drum impacts the entry part at an impact zone, and is received within the drum at a projection zone. An annular retaining space for retaining the material to be dried is formed at both the impact zone and the projection zone such that the circulating material strikes the surfaces of material retained in these retaining spaces.
Patent FR-2601473-B1 (FR)
Inventor: DELHOMME BERNARD
IPC: D06F39/00
Filed: 1986-07-10
Granted: 1991-03-01
Abstract: Device for feeding analog data into a microprocessor. These data are represented by the magnitudes of resistors 18, 19. In order to measure the resistor a capacitor 16 is charged across this resistor 18, 19 and the microprocessor 10 determines the time the charging of the capacitor takes to reach a predetermined magnitude when this capacitor is charged or is discharged across the resistor to be measured. The resistor to be measured, for example a thermistor, the magnitude of which represents the temperature of the water inside a washing machine tub.
Patent FR-2620306-B1 (FR)
Inventor: CHARMOILLE LUCIEN
IPC: A01N63/23
Filed: 1987-09-14
Granted: 1990-10-12
Abstract: The compositions contain a biosynthetic pesticide product, preferably originating from microorganisms of the genus Bacillus, in suspension in a liquid and at least one substance of general formula: (I) in which R represents a hydrogen atom, a halogen atom, or a salt derived from this substance. The substance has a bacteriocidal or bacteriostatic action. The compositions are effective against insects.
Patent FR-2633296-B1 (FR)
Inventor: HOFFMANN JULES
IPC: A61P31/04
Filed: 1988-06-24
Granted: 1991-11-15
Abstract: The present invention relates to peptide molecules which are active against Gram-positive germs. Molecules characterised in that they have the following definition: Basic peptides of 40 amino acids containing 6 cysteines engaged in 3 disulphide bridges, synthesised by larvae of the insect Phormia terranovae after immunisation, these molecules being active against Gram-positive germs. Their sequences are as follows:
Patent FR-2648973-B1 (FR)
Inventor: ALARD MICHEL
IPC: H04L25/40
Filed: 1989-06-27
Granted: 1991-09-06
Abstract: The reception apparatus according to the invention comprises a receiving antenna (1), a fixed-gain preamplifying element (2), an amplifying element (8) having a series of output lines (13) with fixed amplification levels connected to a common conversion element (20) by way of a sampling element (17), the conversion element (20) being associated with a storage element (21) and with a stored signals selection means (22) for transmitting to a digital processing unit (23) those of the stored signals having the amplification level best matched to the digital processing unit (23).
Patent FR-2655336-B1 (FR)
Inventor: GERARD KREMPF
IPC: F28F21/08
Filed: 1989-12-04
Granted: 1993-05-21
Abstract: By avoiding the use of a thermo-syphon type reboiler in a hydrolysis column, decomposition of hydrazine hydrate is greatly reduced. The hydrazine hydrate solution may also contain an azine (I), a hydrazone (II), or a ketone, in an aqueous or anhydrous solution. : R1 - R6 = 1 - 12C alkyl or 3 - 12C cycloalkyl (optionally substituted by Cl, Br, F, NO2, OH, alkoxy or ester) Hydrolysis is effected in a distillation column provided with water and the azine, a ketone being recovered at the head and hydrazine hydrate at the base. The vaporization of the hydrazine hydrate solution is characterized in that the transfer surface of vaporization energy is an oxide of Ti or Cr.