baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2964596-A1 (FR)
Title: Objet authentifiable contenant un cache masquant un motif authentifiant
Inventor: SEILER ANNE-LAURE
IPC: B44F1/10
Filed: 2010-09-10
Abstract: Cet objet authentifiable comprend un substrat, ledit substrat contenant au moins un motif authentifiant ou d'identification, ledit motif étant recouvert d'un cache permettant de masquer et de révéler ledit motif authentifiant, le cache étant susceptible de subir une transformation physique ou structurelle apte à permettre la révélation dudit motif
Patent FR-2966082-A1 (FR)
Title: Pneumatique a armature de carcasse radiale pour vehicule de tourisme.
Inventor: DEAL MICHEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2010-10-13
Abstract: L'invention concerne en particulier un pneumatique pour véhicule de tourisme dont l'armature de sommet consiste en : • une armature de carcasse radiale (2), • une armature de travail (53) consistant en une couche unique de renforts (531) inclinés d'un angle « a » par rapport à la direction circonférentielle (DC) du pneumatique, l'angle a étant compris entre 4 et 7 degrés, • un renfort circonférentiel plat (9) en polymère disposé dans une partie centrale du sommet.
Patent FR-2968082-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter in situ la presence d'explosifs dans un milieu gazeux
Inventor: BRY ALAIN
IPC: G01N1/22
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour détecter in situ la présence d'au moins un explosif dans un milieu gazeux, qui comprend une opération d'extraction et de concentration de cet explosif dans un milieu liquide par nébulisation du milieu liquide au moyen du milieu gazeux et condensation des gouttelettes formant le brouillard produit par cette nébulisation, et qui est caractérisé en ce que : - on utilise, comme milieu liquide, un milieu qui contient au moins une substance capable de réagir avec cet explosif ou avec un produit résultant de la dégradation de cet explosif par un agent chimique, et dont la réaction ou l'interaction avec ledit explosif ou ledit produit de dégradation entraîne une variation d'au moins un paramètre physico-chimique de ce milieu liquide ; - on mesure ledit paramètre physicochimique pendant l'opération d'extraction et de concentration de l'explosif ou à la fin de cette opération ; et - on corrèle le résultat de la mesure dudit paramètre physico-chimique avec la présence ou l'absence de l'explosif dans le milieu gazeux. Applications : maintien de la sécurité civile, détection d'activités clandestines de fabrication d'explosifs, surveillance à des fins sécuritaires des sites industriels fabriquant, stockant et/ou manipulant des explosifs, etc.
Patent FR-2975783-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de poursuite d'une unite mobile par un dispositif de poursuite
Inventor: WILLEMENOT DE NANC ERIC
IPC: G01S3/08
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de poursuite d'au moins une unité mobile (14) par un dispositif de poursuite (12) comportant un moyen de poursuite (18) monté articulé sur un support (16). Le procédé comporte les étapes suivantes : (a) Réception par le dispositif de poursuite (12) d'un signal depuis l'unité mobile comportant une première information de position de l'unité mobile reçue d'un GPS, (b) Détermination d'une deuxième information de position du dispositif de poursuite (12) reçue d'un GPS, (c) Détermination d'une troisième information de direction d'arrivée du signal, (d) Détermination d'une quatrième information de la distance entre l'unité mobile (14) et le dispositif de poursuite (12), (e) Calcul de la position relative de l'unité mobile (14) par rapport au moyen de poursuite (18), à partir des première, deuxième, troisième et quatrième informations par une technique de fusion de données, (f) Orientation du moyen de poursuite (18) en direction de la position relative calculée à l'étape (e).
Patent FR-2969974-A1 (FR)
Title: Panel e.g. rear boot floor, gripping device for motor vehicle, has strap integrated to panel by retaining unit integrated to orifice of panel and arranged in manner to position strap for permitting gripping of one of faces of panel
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B60R7/00
Filed: 2011-01-03
Abstract: The device has a handle constituted by a strap (4) in the form of closed loop integrated to a panel i.e. boot cover (1). The strap is integrated to the panel by a retaining unit (5) integrated to an orifice (6) of the panel and arranged in a manner to position the strap relative to the panel for permitting gripping of one of faces of the panel. The strap is maintained slidingly relative to the retaining unit. The retaining unit comprises a bar (7) integrated to the orifice of the panel and passing through the strap.
Patent FR-2972065-A1 (FR)
Title: Procede d’attribution d’identifiants a des objets, et de discrimination desdits objets a partir des identifiants attribues
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: G06F21/62
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé d'attribution d'identifiants (Idij) à des objets (Oij), et de discrimination desdits objets (Oij) à partir des identifiants attribués, caractérisé en ce que ledit procédé comporte notamment les différentes étapes consistant à : - attribuer (200) un identifiant (Idij) à chaque objet d'une pluralité d'objets de l'ensemble d'objets en réalisant les opérations suivantes : - pour chaque objet sensible (Ois), réaliser une opération de calcul d'une signature au moyen d'une fonction de signature déterminée faisant intervenir une clé de signature (Kp), d'au moins un paramètre public (X) associé à l'objet sensible considéré (Ois), puis attribuer comme identifiant un numéro d'identification comportant au moins la signature calculée ; - pour chaque objet commun (Oic), attribuer comme identifiant un numéro d'identification distinct des identifiants des autres objets communs sans réaliser l'opération de calcul de signature réalisée pour chaque objet sensible, l'identifiant de l'objet commun étant ainsi un identifiant non signé avec la fonction de signature déterminée ; - transmettre (104) l'identifiant de l'objet vers un équipement de discrimination (203), possédant une clé de vérification (Kp') de chaque signature calculée pour les objets sensibles, pour discriminer les identifiants attribués à chaque objet de la pluralité d'objets pour constituer au moins un premier groupe d'objets et un deuxième groupe d'objets distincts.
Patent FR-2973126-A1 (FR)
Title: Sautoir, mouvement horloger et piece d'horlogerie equipee d'un tel sautoir
Inventor: TRAN HUY VAN
IPC: G04B19/02
Filed: 2011-03-23
Abstract: Un sautoir pour un mouvement horloger est du type comportant une base (42) et un bras (80) élastiquement déformable s'étendant à partir de ladite base (42) et doté d'une surface de butée (82) destinée à coopérer avec un cran d'un mobile. La base (42) comporte un élément de support (52) portant ledit bras (80). Elle comporte deux éléments de liaison (54, 56) reliant chacun une extrémité de l'élément de support à un élément fixe de la base (42). Le sautoir est associé à un organe de commande (86) agencé de telle façon qu'une rotation axiale dudit organe de commande (86) provoque un déplacement dudit élément de support par déformation d'un cadre dont l'élément de support et les deux éléments de liaison forment des côtés.
Patent FR-2976208-A1 (FR)
Title: Procede de demoulage d'une piece et machine de moulage
Inventor: GRAVIER SEBASTIEN
IPC: B29C35/16
Filed: 2011-06-09
Abstract: Procédé de démoulage et machine de moulage d'une pièce, en particulier en une matière présentant une température de transition vitreuse, conformée dans une cavité d'un moule comprenant au moins deux parties de moule (3, 4) délimitant entre elles cette cavité de conformation (5), comprenant : une ouverture du moule par écartement desdites parties de moule (3, 4), une projection locale à l'aide d'au moins une buse (9) d'un gaz de refroidissement en direction de la pièce restée dans une partie de moule, et, après un délai déterminé suivant le début de la projection du gaz, l'éjection de la pièce de cette partie du moule.
Patent FR-2980145-A1 (FR)
Title: Bumper beam e.g. rear bumper beam, for car, has two fastening units, where each fastening unit includes single-piece, honeycomb-structured, truncated cone-shaped shock absorber extending along longitudinal axis over entire length of unit
Inventor: DUFEE JULIEN
IPC: B60R19/02
Filed: 2011-09-16
Abstract: The beam has a crosspiece (10) extending along a transverse direction (T), and two fastening units (12) extending along a longitudinal direction (L). The two fastening units are placed at ends of the crosspiece and fixed on a structure of a vehicle. Each fastening unit extends along a longitudinal axis (A-A) between its two ends (14, 16) that are respectively fixed on the structure and connected to the crosspiece. Each fastening unit includes a single-piece, honeycomb-structured, truncated cone-shaped shock absorber (20) extending along the longitudinal axis over entire length of the unit.
Patent FR-2967409-A1 (FR)
Title: Outil de transfert de film de revetement
Inventor: FUEKI KAZUI
IPC: B43L19/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un outil de transfert de film (1) empêchant la sortie d'une recharge, les recharges pouvant être remplacées et passer d'un état utilisable à non-utilisable par une opération de poussée, un corps de boîtier (2) recevant une recharge (5), constitué de boîtiers avant (3) et arrière (4), ce dernier étant fixé de manière détachable au boîtier avant, une tête de transfert (7) jaillissant d'une ouverture, à une extrémité avant dudit boîtier (3), le boîtier arrière (4) ayant un mécanisme de poussée (8) doté d'un élément élastique pour le passage de la tête de transfert (7), un poussoir (80) actionnant ledit mécanisme (8) et une prise (9) s'étendant vers l'avant et mobile d'avant en arrière dans le corps (2) avec l'actionnement du mécanisme (8), la prise (9) étant fixée près d'une extrémité arrière de la recharge (5) pour la supporter.
Patent FR-2992148-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des arthropodes et des oeufs d'astigmates
Inventor: GUICHOU SABINE
IPC: A01N63/16
Filed: 2012-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de contrôle biologique comprenant au moins des agents de contrôle biologique qui sont des arthropodes et des oeufs d'astigmates. L'invention a pour objet l'utilisation d'oeufs d'astigmates en tant que source de nutriment pour des agents de contrôle biologique qui sont des arthropodes. L'invention a aussi pour objet une composition de contrôle biologique comprenant au moins une population d'agents de contrôle biologique qui sont des arthropodes, une source de nutriments comprenant des oeufs d'astigmates, et éventuellement, un substrat de support et/ou de dissémination. Enfin, la présente invention a de plus pour objet une méthode d'élevage d'arthropodes à partir d'oeufs d'astigmates comme source de nutriments.
Patent FR-2992568-A1 (FR)
Title: Apparatus for treating to be purified liquid in cylindrical tank, has lower scraper bringing elutriated material toward evacuation zone, where zone is arranged radially in structure to collect elutriated material before evacuation
Inventor: TARTING PHILIPPE
IPC: B01D21/06
Filed: 2012-07-02
Abstract: The apparatus has an introducing unit for introducing to be treated liquid in a tank (1). An upper scraper (15) of a surface brings a floating material toward a collector (11). A lower scraper (16) brings the elutriated material, which rests on a bottom (3), toward an evacuation zone (26). A funnel shaped structure (19) includes an upper surface, on which the elutriated material is placed. The upper surface is swept by the lower scraper. The structure is placed on a base plate (18). The zone is arranged radially in the structure to collect the elutriated material before the evacuation.
Patent FR-2979669-A1 (FR)
Title: Ensemble de tuyau d'echappement et procede de fixation d'une patte de tole sur un tuyau d'echappement
Inventor: LAMPE HOLGER
IPC: F01N13/08
Filed: 2012-09-04
Abstract: Un ensemble de tuyau d'échappement comporte un tuyau d'échappement (10) qui s'étend le long d'un axe de tuyau (A), ainsi qu'une tôle de fixation (12) qui est réalisée de manière coudée en section transversale et qui est montée sur le tuyau d'échappement (10), deux surfaces de contact (18) de la tôle de fixation (12), lesquelles sont espacées dans le sens périphérique, étant brasées sur le tuyau d'échappement (10), et un support (20) relié à la tôle de fixation (12) étant agencé entre les deux surfaces de contact (18) de la tôle de fixation (12). La tôle de fixation (12) peut être fixée sur le tuyau d'échappement (10) au moyen des étapes suivantes : Il est prévu un tuyau d'échappement (10) et une patte de tôle (12). Une matière de brasage (15) est ensuite fixée de manière imperdable sur la patte de tôle (12). La patte de tôle (12) est alors agencée sur le tuyau d'échappement (10) de telle sorte que la matière de brasage (15) touche le tuyau d'échappement (10), pour finalement braser la patte de tôle (12) sur le tuyau d'échappement (10).
Patent FR-2982227-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'avertissement d'un conducteur de vehicule automobile
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: B60K35/00
Filed: 2012-10-30
Abstract: Procédé d'avertissement d'un conducteur de véhicule pour une manoeuvre de conduite nécessitant un indicateur de direction conduite activé. Le procédé surveille l'état de conduite par un paramètre caractéristique , exploite le paramètre et vérifie si l'état nécessite d'activer un indicateur de direction, et exploite le signal d'activité de l'indicateur de direction et déclenche un avertissement par le conducteur si l'indicateur n'est pas activé et si la situation nécessite que l'indicateur soit activé.
Patent FR-2999589-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique majoritaire comprenant des fonctions époxydes, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation comprenant un poly-acide carboxylique de formule générale (Ia) un poly-acide carboxylique de formule générale (Ib) et un imidazole de formule générale (II)
Patent FR-3000972-A1 (FR)
Title: BESPO panels for filling, insulating or facing space between structural elements, has faces comprising shapes and dimensions adjustable according to structure, where panels are self-maintained on carrier or non carrier structures
Inventor: DUBOIS BRUNO LOUIS PHILIPPE
IPC: E04C2/30
Filed: 2013-01-15
Abstract: The panels have faces comprising shapes and dimensions adjustable according to a structure on which blocks are encased, where the panels are self-maintained on carrier or non carrier structures, fitted by using grooves and strips and manufactured from materials by using artisanal and industrial techniques.
Patent FR-2999749-A1 (FR)
Title: Procede d'acces securise a des donnees medicales confidentielles, et support de stockage pour ledit procede
Inventor: COUDERT PATRICK
IPC: G16H10/60
Filed: 2013-01-31
Abstract: Un procédé de génération d'un dossier médical numérique stocké sur un serveur sécurisé (50) et accessible depuis un premier système (10) via un réseau de communication, ledit dossier médical numérique comportant des données nominatives et confidentielles, ledit procédé comportant la génération automatique d'un dossier médical d'urgence, PMU, ou de tout autre Profil Médical, dénué de toute information nominative et confidentielle et permettant un accès indirect au dossier médical numérique via un tiers de confiance. La notion de Profil Médical, mode particulier et temporel du Dossier Médical préfigure la transmission des informations médicales numériques en continu du patient vers son médecin (ou vice versa), avec pour objectif la création d'un support numérique externe (carte USB, smartphone, tablette numérique...) universel et interactif matérialisant la relation Patient/Médecin de suivi du Dossier Médical Numérique Personnel..
Patent FR-3006080-A1 (FR)
Title: Procede de definition de trajectoires de fibre a partir d'une surface de transfert
Inventor: MUNAUX OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de définition de trajectoires de fibre sur une surface de drapage, comprenant la définition d'un maillage de transfert d'une surface de transfert correspondant à une surface simplifiée, sensiblement continue, de la surface de drapage, la direction d'une fibre en un point d'analyse de la surface de drapage, étant obtenue par - définition d'un point projeté par projection normale d'un point d'analyse sur le maillage de transfert, - définition d'une direction de référence audit point projeté, - définition de la normale à la maille de transfert, - définition d'un plan de coupe par le point projeté, ladite direction de référence et ladite normale, - définition de la ligne d'intersection du plan de coupe avec le plan de la maille, la direction de la fibre au point d'analyse étant obtenue à partir cette ligne d'intersection.
Patent FR-3008304-A1 (FR)
Title: Endoprothese pour le traitement notamment d'un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61B17/12
Filed: 2013-07-15
Abstract: L'endoprothèse est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle est constituée d'une spirale principale 10 à spires non jointives 11 d'un diamètre extérieur égal à D, formée par un enroulement d'une spirale secondaire 20 à spires jointives 21 d'un diamètre extérieur égal à d inférieur à D, cette spirale secondaire étant réalisée par un enroulement d'un fil métallique 30 en un matériau biocompatible ayant un module de Young compris entre 150 GPa et 200 GPa et un diamètre égal à Y, la valeur du rapport Y/d étant comprise entre 0,10 et 0,25. Application aux endoprothèses pour le traitement notamment des anévrismes ou analogues.
Patent FR-3009303-A1 (FR)
Title: Biostabiliseur comprenant une enceinte cylindre constituee par l'association de deux tubes dans le prolongement l'un de l'autre
Inventor: GENEVRIER PIERRE
IPC: C05F17/02
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un biostabilisateur, du type comprenant une enceinte essentiellement cylindrique rotative, caractérisé en ce que l'enceinte est formée par l'association d'au moins deux tubes (1) dans le prolongement l'un de l'autre reposant chacun sur une paire de moyens supports et de roulement (3), lesdits tubes étant dissociés et reliés entre eux par des moyens d'étanchéité (2).
Patent FR-3001886-A1 (FR)
Title: Method for dimensioning of upper surface of orthopedic sole adapted to morphology of foot, involves defining three-dimensional form of upper surface by adaption of three-dimensional function to anatomy of foot according to positioning data
Inventor: SCHMIDT GEORGES
IPC: A61F5/14
Filed: 2013-02-14
Abstract: The method involves collecting positioning data that is characteristic of anatomy of the foot, where the positioning data is provided with a set of positions of four points. A reference design of an upper surface (29) of a sole (27) is determined in the form of a three-dimension function. A three-dimensional form of the upper surface is defined by the adaption of the three-dimensional function to the anatomy of the foot according to the characteristic positioning data. The reference design is allowed to correspond to a desired correction. Independent claims are also included for the following: (1) a method for dimensioning of the orthopedic sole (2) a computer program product comprising instructions for performing the method for dimensioning the sole (3) a system for dimensioning of the sole.
Patent FR-2987521-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un circuit amortisseur actif pour un convertisseur de tension continue
Inventor: TIAN JIAN
IPC: H02M1/34
Filed: 2013-02-21
Abstract: Convertisseur de tension continue (10) comportant un transformateur (2) avec un primaire et un secondaire à une prise médiane, une bobine d'accumulation (6a) reliée à la prise médiane et à la première sortie du convertisseur, un circuit redresseur (3) relié aux prises de sortie du secondaire pour générer une tension de sortie (Uo) à la seconde sortie du convertisseur (10). Un circuit amortisseur (4, 5) relié par le redresseur (3) accumule l'énergie d'oscillation de résonance du redresseur (3). Un dispositif de commande (20) à une installation (25) pour déterminer la durée (T ) en fonction de la tension de sortie (Uo) de la charge stockée dans le circuit (4, 5) et des oscillations d'intensité (Jo) redressées dans la bobine (6a) ; un générateur (24) génère un signal de commande (24a) de décharge du circuit (4, 5) en fonction de la durée (T ).
Patent FR-2988257-A1 (FR)
Title: Network managing device for coordination of self optimization functions for cells of wireless communication network, has processors arranged to determine if it is necessary to grant or refuse request based on coordination policy and state
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W16/18
Filed: 2013-03-15
Abstract: The device has an interface to communicate with a set of advanced nodes. The interface is arranged to receive a request to change coverage or a capacity of one of the advanced nodes. Processors are arranged to determine if it is necessary to grant or refuse the request based on coordination policy and a coordination state i.e. state of functions, where the device coordinates changes of coverage and of capacity of the nodes at network level based on the coordination policy and a coordination state by considering coverage and capacity requirements of the coordination policy. Independent claims are also included for the following: (1) an advanced node (2) a method for coordination of changes of coverage and capacity in a self-optimization network.
Patent FR-3004120-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu comprenant des moyens de lancement et au moins un mini rotor, mini rotor associe
Inventor: LALOYE CHRISTIAN
IPC: A63H1/00
Filed: 2013-04-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de jeu comprenant des moyens de lancement d'au moins un mini rotor (20) associé, apte à être lancé par lesdits moyens de lancement, lesdits moyens de lancement étant constitués d'un corps (10), mû en rotation muni d'un puits (16) central de diamètre D, ménagé en partie supérieure dudit corps (10) et chaque mini rotor (20) étant constitué d'un corps (22) avec au moins une partie inférieure d'un diamètre D2 inférieur à D, de façon à pouvoir pénétrer dans ledit puits (16).
Patent FR-3004541-A1 (FR)
Inventor: BARDAINNE THOMAS
IPC: G01V1/20
Filed: 2013-04-12
Abstract: Des procédés et des systèmes pour concevoir ou configurer un réseau de surveillance microsismique sont décrits. La conception est basée sur une répartition régulière et homogène d'emplacements de capteurs sismiques associés à une sphère focale. Les procédés et les systèmes déterminent un échantillonnage optimal de la sphère focale d'événements microsismiques et un angle de départ associé à chacun des points d'échantillonnage optimaux. Les points d'échantillonnage sont propagés vers la surface sur la base des rayons associés et de l'une quelconque d'une pluralité de techniques de tracé de rayon.
Patent FR-3006138-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du placement d'au moins un organe dans l'un de ses etats en fonction de donnees provenant d'un reseau de communication
Inventor: HAMARD NICOLAS
IPC: H04L12/40
Filed: 2013-05-23
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler le placement d'au moins un organe (021) dans l'un de ses états en fonction de données contenues dans des trames circulant dans un réseau de communication (R). Ce dispositif (D) comprend : - des moyens de communication (M1), couplés au réseau de communication (R) pour recevoir des trames de données, et agencés pour déterminer parmi ces trames reçues celle(s) concernant l'organe (021), - des moyens de conversion (M2) agencés pour convertir des données contenues dans une trame déterminée en un signal analogique définissant un état choisi, et - des moyens de transformation (M3) agencés pour transformer chaque signal analogique en un signal de commande propre à placer l'organe (O21) dans cet état choisi.