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Patent FR-3086483-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un code d'authentification et dispositif de traitement cryptographique associe
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: H04L9/22
Filed: 2018-09-24
Abstract: Dans un procédé de production d'un code d'authentification (T) associé à des données comprenant une pluralité de blocs de données ordonnés (Ci), un mot de sortie (Xm+i) est déterminé, pour chaque bloc de données (Ci), en fonction d'un premier produit obtenu par multiplication d'un mot de combinaison (Xm+i-1?Ci) par un multiplicateur (H), le mot de combinaison étant obtenu par combinaison par ou exclusif d'un mot d'entrée (Xm+i-1) et du bloc de données concerné (Ci). Le procédé comprend une étape (E4) de détermination d'un mot de masquage (M) et une étape (E6) de détermination d'un mot correctif (P) égal à la combinaison par ou exclusif du mot de masquage (M) et d'un second produit (M.H) obtenu par multiplication du mot de masquage (M) par le multiplicateur (H). Pour chaque bloc de données (Ci), le mot de sortie (Xm+i) est déterminé au moyen d'une combinaison par ou exclusif d'une pluralité de données incluant le premier produit associé à ce bloc de données (Ci) et le mot correctif (P). Un dispositif de traitement cryptographique associé est également décrit.
Patent FR-3086976-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour moteur a combustion interne et procede de pilotage associe
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M26/33
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (39) pour moteur à combustion interne (1) comprenant deux lignes de circulation de gaz (7, 9), ledit système de refroidissement (39) comprenant deux échangeurs thermiques (17, 35) connectés aux deux lignes de circulation de gaz (7, 9), et un circuit (55) dans lequel circule un fluide caloporteur et qui comporte : - un tronçon d'échange thermique (37) qui dessert les échangeurs thermiques, et présentant deux extrémités, chacune étant connectée à une vanne, - une branche principale (91) connectée aux vannes et qui dessert le moteur, - une branche de dérivation (83) connectée aux vannes, et ledit système de refroidissement (39) comprenant en outre : - un contrôleur (77) apte à piloter les vannes, entre un état de fonctionnement normal dans lequel les vannes laissent le fluide caloporteur circuler dans la branche principale et le tronçon d'échange thermique, et un état de préchauffage dans lequel les deux vannes laissent le fluide caloporteur circuler dans la branche principale et la branche de dérivation. L'invention concerne aussi un procédé de pilotage du système de refroidissement.
Patent FR-3074882-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: DAISAKA HISASHI
IPC: F28G9/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention concerne un climatiseur qui nettoie un dispositif incluant un ventilateur intérieur. Le climatiseur inclut un échangeur de chaleur intérieur (15), un ventilateur intérieur (16), l'un parmi un plateau récepteur de rosée (18) et un récipient à poussière est agencé sous l'échangeur de chaleur intérieur (15), un nettoyeur de ventilateur (24) qui est agencé entre l'échangeur de chaleur intérieur (15) et le ventilateur intérieur (16) pour nettoyer le ventilateur intérieur (16), dans lequel au moins l'un de l'échangeur de chaleur intérieur (15) et du plateau récepteur de rosée (18) est situé sous le nettoyeur de ventilateur (24), ou au moins l'un de l'échangeur de chaleur intérieur (15) et le récipient à poussière est situé sous le nettoyeur de ventilateur (24).
Patent FR-3078218-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’extension de la zone d’echange de donnees et/ou de transfert d’energie de systemes communicants en champs proches
Inventor: BLANC DAVID
IPC: H04B5/00
Filed: 2018-02-21
Abstract: Dispositif d'extension de la zone d'échange de données et/ou de transfert d'énergie de systèmes électroniques communicants sans fil en champs proches (9), constitué d'un circuit électronique RLC (1), réglé de telle sorte que la fréquence de résonance du dispositif soit la plus proche possible de la fréquence de communication des systèmes électroniques communicants sans fil en champs proches (9). Son schéma électrique équivalent revient à une résistance R (2), en série avec une inductance L (3), en série avec une capacité C (4). Le circuit électronique RLC (1) peut être réalisé en formant au moins une spire à l'aide d'un conducteur (5), connecté à d'éventuels composants passifs (résistance(s), inductance (s), capacité(s)).
Patent FR-3089594-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’un moteur sur un couvercle d’une tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F16M7/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Support de fixation d’un moteur sur un couvercle d’une tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire La présente invention a pour objet un support de fixation (110) destiné à être interposé entre un moteur (102) et un couvercle (105) d’une tour (100) de chargement et/ou de déchargement, le couvercle (105) étant configuré pour obturer une ouverture ménagée dans une cuve (200) de navire (300) destinée à contenir du gaz liquéfié (10), le support de fixation (110) comportant une première extrémité (1100) coopérant avec une paroi externe du couvercle (105) et une deuxième extrémité (1101) coopérant avec le moteur (102), caractérisé en ce que le support de fixation (110) présente au moins une portion de forme tronconique (1012). (figure de l’abrégé : figure 3)
Patent FR-3091086-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconnaissance d’un utilisateur
Inventor: DE LA FOREST DIVONNE AYMERIC
IPC: H04B13/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance d’un utilisateur dont le corps est apte à réémettre un signal électromagnétique (A) sous forme d’une onde électromagnétique (R). Le procédé est mis en œuvre sur un dispositif d’émission-réception (M), et comprend les étapes suivantes sur le dispositif : - émission (E1) d’un signal électromagnétique impulsionnel (A) ; - obtention (E2) d'un signal réémis (R) lorsque l’utilisateur est à proximité du dispositif, ledit signal étant fonction du signal impulsionnel émis ; - comparaison (E7) du signal réémis (R) avec au moins un signal de référence de l’utilisateur ; - reconnaissance (E9) de l’utilisateur si le signal réémis est proche du signal de référence. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092069-A1 (FR)
Title: Renfort de pilier pour véhicule automobile comportant un biseau
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un renfort (10 pour pilier (A, B, C) de véhicule automobile (1). Le renfort (10) comprend au niveau de sa partie supérieure (12) une forme particulière dite en biseau (125) : les bords latéraux (122, 123) du renfort (10) convergent progressivement l’un vers l’autre au fur et à mesure qu’on se rapproche de l’extrémité terminale (121) du renfort (10) sur sa partie supérieure (12). Ainsi, le renfort (10 conforme à l’invention présente une dimension latérale qui diminue progressivement en se rapprochant de son extrémité terminale (121) supérieure, afin de proposer une variation progressive de l’inertie dudit renfort (10). Il en résulte une amélioration des performances mécaniques du renfort et une diminution d’un risque de rupture au niveau de sa partie supérieure (12) en cas de choc latéral. L’invention concerne aussi un véhicule automobile (1) dont au moins un des piliers (A, B, C) est renforcé par un renfort (10) conforme à l’invention. Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-3093302-A1 (FR)
Title: Image couleur formée à partir d’un hologramme
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-02-28
Abstract: Image couleur formée à partir d’un hologramme
    L’invention concerne une image couleur (IG) comprenant : une première couche (10) comportant une structure holographique formant un arrangement (29) de pixels (30) comportant chacun des sous-pixels (32) de couleurs distinctes ; et des moyens de modulation de couleur configurés pour sélectionner la couleur des pixels (30) en modifiant la contribution colorimétrique des sous-pixels (32) les uns par rapport aux autres dans les pixels (30) de sorte à révéler une image couleur personnalisée. Les moyens de modulation de couleur peuvent comprendre : des régions de la structure holographique, dites régions détruites, qui sont détruites localement par laser ; des moyens de masquage positionnés en regard de l’arrangement de pixels pour masquer localement tout ou partie de sous-pixels ; ou encore des moyens d’amplification positionnés en regard de l’arrangement de pixels pour amplifier localement la luminosité de tout ou partie de sous-pixels.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094844-A1 (FR)
Title: Connexion entre un harnais surblindé et un composant electrique
Inventor: CORNETEAU SAMUEL
IPC: H01R13/6591
Filed: 2019-04-05
Abstract: Une connexion (100) comprenant un harnais de surblindage élargi (30) comprenant un harnais surblindé (10), une férule indéformable (46), et un tronçon de surblindage (40) ayant un plus grand diamètre que le surblindage (20) du harnais (10), la férule indéformable (46) étant disposée autour du harnais (10) avec le surblindage (20) du harnais (10) replié sur l’extérieur de la férule indéformable (46), une première extrémité (41) du tronçon de surblindage (40) étant rattachée autour de la partie repliée (22) du surblindage (20) du harnais (10), la connexion comprenant en outre un connecteur à raccord intégré (50), une deuxième extrémité (42) du tronçon de surblindage (40) du harnais de surblindage élargi (30) étant rattachée à une plage (55) du connecteur à raccord intégré (50). Cette connexion (100) est particulièrement bénéfique pour le petit harnais (10) où le surblindage du harnais (20) est d’un diamètre trop petit pour entourer la plage (55) d’un connecteur à raccord intégré (50). Figure pour l'abrégé: Figure 1.
Patent FR-3095244-A1 (FR)
Title: Procédé d’utilisation d’une entrée d’air de nacelle de turboréacteur lors d’une phase de poussée et lors d’une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIPRIAN
IPC: F02K1/70
Filed: 2019-04-17
Abstract: Un procédé d’utilisation d’une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) comportant au moins une portion élastiquement déformable (230), au moins un organe de liaison (3), monté dans la cavité annulaire (20) solidairement à la portion élastiquement déformable (230) et au moins un organe de déplacement commandable (9), procédé dans lequel : lors d’une phase de poussée du turboréacteur (1), l’organe de déplacement commandable (9) déplace l’organe de liaison (3) dans une première position (A), dans laquelle la portion élastiquement déformable (230) de la lèvre d’entrée d’air (23) comprend un profil aérodynamique et lors d’une phase d’inversion de poussée du turboréacteur (1), l’organe de déplacement commandable (9) déplace l’organe de liaison (3) dans une deuxième position, dans laquelle la portion élastiquement déformable (230) de la lèvre d’entrée d’air (23) comprend un profil irrégulier afin de permettre un décollement (D) du flux d’air inverse de la portion élastiquement déformable (230). Figure de l’abrégé : Figure 7A
Patent FR-3096421-A1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin automoteur roulant équipé d'un tel boîtier
Inventor: RAMBAUD JACQUES
IPC: F16D21/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: Boîtier (1) de transmission positionnable entre l’arbre primaire moteur et les roues d’un engin roulant, ledit boîtier (1) logeant au moins partiellement, un arbre (2) de sortie formé de deux sections (2A, 2B) d’arbre, deux mécanismes (3A, 3B) d’embrayage progressifs à friction, et un dispositif (4A, 4B) de commande d’embrayage, chaque mécanisme (3A, 3B) d’embrayage comprenant un élément (5A, 5B) mené solidaire en rotation de la section (2A, 2B) d’arbre qui le porte et un élément (6A, 6B) menant rotatif. Le boîtier (1) loge au moins partiellement un mécanisme (7) d’inversion de sens de rotation de l’arbre (2) de sortie comprenant un organe de commande d’entraînement en marche avant de l’arbre (2) de sortie, un organe (9) de commande d’entraînement en marche arrière de l’arbre (2) de sortie, et montés sur ledit arbre (2) de sortie, deux organes (10, 11) contrarotatifs menants et un baladeur (13) inverseur monté solidaire en rotation des éléments (6A, 6B) menants des mécanismes (3A, 3B) d’embrayage et configuré pour venir en prise avec l’un ou l'autre des organes (10, 11) contrarotatifs. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097243-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage pour tuiles
Inventor: SERVILLAT RAPHËL
IPC: E04D1/34
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un élément d’habillage monobloc (10), destiné à venir recouvrir partiellement une partie convexe d’une tuile (20), notamment la partie convexe d’une tuile mécanique, ledit élément comprenant : 
    - un corps principal rigide (13);
    - une partie avant souple (12) solidaire du corps principal et configurée pour venir épouser la forme de la tuile (20), ladite partie avant étant destinée à être interposée entre la tuile (20) et le corps principale (13) pour imiter l’aspect d’une mouchette ;
    - des moyens d’assemblage (15) pour fixer l’élément d’habillage sur ladite tuile (20).
    Fig. 2
Patent FR-3098556-A1 (FR)
Title: Eolienne comportant une nacelle, un mât et des moyens formant support
Inventor: SKRABER ALAIN
IPC: F03D13/20
Filed: 2019-07-10
Abstract: Eolienne comportant une nacelle, un mât et des moyens formant support Cette éolienne du type comportant une nacelle positionnée à une extrémité d’au moins un mât relié à une autre extrémité, à des moyens formant support, et des moyens (5) en forme de joint flexible de découplage d’une partie de cette éolienne par rapport au reste de celle-ci et de modification des fréquences de résonance de l’ensemble couplé des éléments constitutifs de celle-ci, est caractérisée en ce que les moyens en forme de joint comportent au moins un élément formant tampon (6) en matériau d’amortissement interposé entre des plaques d’appui (7, 8) en regard de deux pièces de l’éolienne, et en ce que les plaques d’appui (7, 8) sont inclinées et évasées vers l’extérieur de celle-ci. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099665-A1 (FR)
Title: Alimentation compatible pour des réseaux électriques d’aéronef en courant continu de 28 v ou en courant alternatif triphasé de 115 v
Inventor: PRECIAT PHILIPPE
IPC: H02J3/10
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne une alimentation mono-étage pour un réseau électrique d’un aéronef, comprenant : un convertisseur Flyback DC/DC mono-étage, un contrôleur (28) à modulation de largeur d’impulsions configuré pour piloter un interrupteur électronique permettant d’assurer la commutation d’un courant primaire traversant une inductance du convertisseur Flyback avec compensation de rampe, ledit contrôleur étant alimenté avec une tension constante fournie par une alimentation auxiliaire (70) qui comprend un dispositif de démarrage configuré pour initier une fermeture de l’interrupteur du convertisseur lors d’une mise sous tension, un correcteur (44) proportionnel intégral dérivé configuré pour asservir et maintenir constante une tension de sortie dudit convertisseur, une boucle de sécurité (72) configurée pour bloquer ledit contrôleur en cas de surtension, un optocoupleur (50) configuré pour isoler une mesure d’une tension secondaire et une réinjection sur ledit contrôleur, et un circuit amortisseur configuré pour limiter les surtensions dudit interrupteur. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3099894-A1 (FR)
Title: Train roulant pour véhicule et véhicule équipé d’un tel train roulant
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: F03G1/02
Filed: 2019-08-13
Abstract: Train roulant pour véhicule et véhicule équipé d’un tel train roulant L’invention concerne un train roulant pour véhicule, comportant un arbre d’entraînement de roues et un dispositif d’entraînement en rotation dudit arbre. Selon l’invention, le dispositif comporte : une lame (1) élastique, mobile entre une position comprimée et une position détendue ; un arbre d’enroulement (9) de ladite lame, pour entraîner ladite lame depuis sa position détendue vers sa position comprimée ; un moyen d’entraînement de l’arbre d’enroulement, pour entraîner en rotation ledit arbre d’enroulement lorsque la vitesse de rotation de l’arbre d’entraînement atteint une valeur inférieure à une valeur seuil prédéterminée ; un moyen de transmission de force agencé pour transmettre l’énergie mécanique de la lame audit arbre d’entraînement lorsque la lame passe de sa position comprimée vers sa position détendue. L’invention concerne également un véhicule équipé d’un train roulant selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100247-A1 (FR)
Title: Dérivé de phénazine et ses utilisations
Inventor: SIRI OLIVIER
IPC: G01N33/50
Filed: 2019-09-02
Abstract: L’invention concerne un composé de formule I suivant :  (I), où, R1, R2, R3 et R4 sont choisis parmi un alkyle, saturé ou non, ramifié ou non, cyclique ou non, ou une amide, ou un groupe fonctionnel, ou un sel ou un solvate de celui-ci, ou une forme protonée de celui-ci Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3102975-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour parachute de secours pour aéronef léger
Inventor: LECLERCQ RODOLPHE
IPC: B64D17/62
Filed: 2019-11-13
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de sécurité (100) pour parachute de secours (5) pour aéronef (1), le parachute de secours (5) étant ouvrable par action d'un utilisateur sur une chaîne d'extraction (7) du parachute de secours (5), caractérisé en ce qu'il comporte :- au moins un avertisseur (25), dont l'actionnement entraîne l'émission d'un avertissement perceptible par un utilisateur de l'aéronef (1),- un détecteur d'actionnement (101) du parachute de secours, relié à la chaîne d'extraction (7) du parachute de secours (5), et commandant l'actionnement de l'avertisseur (25), configuré pour détecter une interaction entre l'utilisateur et la chaîne d'extraction (7) susceptible de déclencher l'extraction du parachute de secours (5), et actionner l'avertisseur (25) en cas de détection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103495-A1 (FR)
Title: Boite de Pétri
Inventor: LEBLANC LAURENT
IPC: C12M1/22
Filed: 2019-11-25
Abstract: BOITE DE PETRI bioMérieux L’invention concerne une boite de Pétri destinée à recevoir un milieu de culture de microorganismes comprenant : - un récipient (2) comprenant une base circulaire (22) et une paroi latérale périphérique (21) s’étendant depuis la base circulaire du récipient selon une première direction et dans un premier sens, - une nervure de récipient (23) s’étendant depuis la base circulaire du récipient selon la première direction dans un sens opposé au premier sens, ladite nervure de récipient étant agencée dans le prolongement de la paroi latérale du récipient (21),- un couvercle (3) comprenant une base circulaire (32) et une paroi latérale périphérique (31) s’étendant depuis la base circulaire du couvercle selon une seconde direction et dans un second sens; - une nervure de couvercle (33) s’étendant depuis la base circulaire du couvercle selon la seconde direction dans un sens opposé au second sens, ladite nervure de couvercle étant décalée radialement vers l’extérieur du couvercle par rapport à la nervure de récipient (23) lorsque le couvercle coopère avec le récipient. Figure de l’abrégé : 1 FIGURES
Patent FR-3103539-A1 (FR)
Title: Réacteur solaire à jet, destiné à la conversion thermochimique d’une charge carbonée, à évacuation des cendres améliorée, Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage.
Inventor: BOUJJAT HOUSSAME
IPC: F24S20/30
Filed: 2019-11-26
Abstract: Réacteur solaire à jet, destiné à la conversion thermochimique d’une charge carbonée, à évacuation des cendres améliorée, Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage. L’invention concerne un réacteur solaire (1) comprenant une enveloppe (2) délimitant une chambre de réaction (3), l’enveloppe comprenant une partie inférieure (21) sous la forme d’un cône droit prolongé à son sommet par une entrée (6) et une partie supérieure (22) sous la forme d’un cylindre droit borgne (22), au moins une partie de l’enveloppe étant destinée à recevoir le rayonnement solaire, le cône et/ou la surface latérale du cylindre borgne comprenant deux perçages latéraux dont un est prolongé par un tube (7) d’injection de réactifs solides et l’autre est prolongé par un tube (8) de sortie de produits issus de la réaction, l’entrée (6) comprenant deux tubes coaxiaux dont celui central (60) est destiné à l’injection d’au moins la majorité des réactifs gazeux, tandis que celui périphérique (61) est destiné à l’injection d’un gaz auxiliaire d’entraînement et à la récupération par gravité des cendres issues de la réaction. Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3103847-A1 (FR)
Title: Coffre lateral pour portillon de controle d'acces a une zone reservee, portillon de controle d'acces a une zone reservee et procede de controle associes
Inventor: RAYNAL CHRISTOPHE
IPC: G07C9/10
Filed: 2019-11-28
Abstract: C offre latéral pour portillon de contrôle d’accès à une zone réservée, portillon de contrôle d’accès à une zone réservée et procédé de contrôle associés Coffre (20, 22) pour portillon (14) de contrôle d’accès à une zone comprenant :     - un obstacle mobile (28),      - un ensemble moteur (22) entraînant ledit obstacle,      - un arbre (62) accouplé audit obstacle et entraîné en rotation par ledit ensemble moteur maintenant l’obstacle (28) en position d’obstruction ou déplaçant l’obstacle pour libérer le passage, conformément à une consigne courante,     - un bloc de contrôle (68) pour asservir le moteur selon la consigne courante,     - un capteur (15) mesurant la position angulaire de l’arbre,      le bloc de contrôle (68) est adapté pour, lorsque l’obstacle est maintenu en position d’obstruction, calculer des variations angulaires dans le temps en fonction desdites mesures du capteur et, pour, en fonction desdites variations, déclencher une augmentation, une réduction ou une limitation d’une consigne de couple appliquée pour maintenir l’obstacle en position d’obstruction ou une consigne de libération de passage.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de supervision d'un systeme de pistage
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de supervision d’un système de pistage de trafic aérien, dans une situation courante du système de pistage définie par une position et un vecteur vitesse relatifs à au moins un aéronef. Le procédé comprend une étape (101) de détermination de valeurs d’indicateurs de performance représentant la situation courante. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :- déterminer (103) une caractéristique de fonctionnement du système de pistage pour la situation courante en fonction des valeurs d’indicateurs de performance ;- si la caractéristique de fonctionnement est représentative d’une anormalité de fonctionnement du système de pistage, déterminer (105) au moins un indicateur de performance correspondant à l’anormalité de fonctionnement, et  déterminer des valeurs dudit au moins un indicateur de performance correspondant à un fonctionnement normal;- déterminer (107) au moins une mesure de la qualité de service du système de pistage pour la situation courante à partir des valeurs d’indicateurs de performance;- si ladite au moins une mesure de la qualité de service est représentative d’une dégradation de la qualité de service, déterminer (109) au moins un indicateur de performance correspondant à  ladite dégradation de la qualité de service ;- exécuter (111) au moins un processus d’évaluation associé audit au moins un indicateur de performance correspondant à ladite anormalité de fonctionnement et/ou à ladite dégradation de la qualité de service.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1