baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3017151-A1 (FR)
Title: Serrure electromecanique
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'invention concerne une serrure électromécanique (1) commutable entre deux états et comprenant un circuit électronique de commande (10) et un mécanisme de verrouillage/déverrouillage (11). Le circuit électronique de commande (10) comporte un microcontrôleur (102), une mémoire (101), une interface d'alimentation en énergie électrique agencée pour récupérer une énergie électrique fournie par un terminal mobile (2) et une unité de gestion (104) de l'énergie électrique récupérée. Le mécanisme de verrouillage/déverrouillage (11) comporte deux organes de verrouillage/déverrouillage (112a, 112b), l'un étant actionnable par une énergie mécanique fournie par un dispositif de conversion (110) d'une énergie électrique en énergie mécanique et l'autre par une énergie mécanique fournie par un détecteur de choc.
Patent FR-3018876-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite comprenant une armature
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C33/76
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur, un organe intérieur (1) et des corps roulants disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (2) présentant un alésage qui est emmanché autour d'une portée annulaire axiale (4) d'un desdits organes en disposant ladite armature dans une position nominale par rapport audit organe, ladite armature étant disposée en regard d'une paroi complémentaire (3) et étant équipée d'au moins un élément d'étanchéité statique (14) du montage de ladite armature sur l'organe, ledit élément présentant au moins un bourrelet (15) qui est disposé en appui étanche sur la paroi complémentaire (3) lorsque l'armature (2) est en position nominale, ledit alésage et ladite portée présentant des moyens complémentaires de blocage axial de ladite armature dans une position arrière par rapport audit organe, ledit bourrelet étant agencé pour rester en appui étanche sur la paroi complémentaire (3) lorsque l'armature (2) est en position arrière.
Patent FR-3020333-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic pour la detection d'un glissement de la courroie d'accessoires d'un groupe motopropulseur
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: B60W40/12
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic pour la détection d'un glissement de la courroie d'accessoires (12) et un procédé d'arrêt moteur (11). L'invention propose, pour améliorer la détection d'un glissement et de garantir le démarrage du moteur thermique (11) de façon autonome en cas de détection d'un glissement, de commander une phase de récupération d'énergie suite à une requête d'arrêt moteur (11). L'invention s'applique aux véhicules automobiles.
Patent FR-3020409-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d'aeronef, comprenant un boitier de prelevement de puissance mecanique a acces simplifie
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) pour turbomachine d'aéronef comprenant : - un support de palier de roulement (70) délimitant, de part et d'autre de celui-ci , un espace intérieur (78) ; - un ensemble rotatif (58, 60, 38) comprenant une première roue dentée (38) ; - un boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) comprenant une seconde roue dentée (40) engrenant avec la première roue ; - un arbre de prélèvement de puissance mécanique (42), inséré dans le boîtier (36) et entraîné en rotation par la seconde roue dentée (40), l'arbre (42) traversant une première ouverture (96) du support (70). Selon l'invention, l'assemblage comporte des moyens (91) de montage du boîtier (36) sur le support de palier (70), ces moyens traversant une seconde ouverture (95) à travers le support (70), cette seconde ouverture (95) étant configurée pour permettre l'introduction du boîtier (36) dans l'espace (78).
Patent FR-3023100-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement distribue d'informations en temps reel
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'informations locales, fournissant un retour de certaines informations à partir d'un processeur central vers des processeurs locaux, laissant ainsi les processeurs locaux décider de la pertinence de leur contribution individuelle avant d'émettre leurs information locales, permettant ainsi au processeur central d'obtenir toutes les informations dont il a besoin pour en effectuer une fusion en temps réel, tout en réduisant fortement le nombre de messages émis par les processeurs locaux.
Patent FR-3024198-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour boite de vitesses manuelle
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H61/22
Filed: 2014-07-24
Abstract: Dispositif de commande de boîte de vitesses manuelle comportant d'une part un levier de sélection (220) qui pivote autour d'une articulation fixe (227) dans un boîtier de commande externe (210) de la boîte, de part et d'autre de la ligne de sélection centrale d'une grille de sélection et de passage de rapports avec un nombre impair de lignes de sélection parallèles, et d'autre part un ensemble de commande interne (100) actionné à distance par le levier (150), qui comprend un module de sélection rotatif (110) relié au mécanisme interne de la boîte, caractérisé en ce que le débattement en sélection du levier (220) dans le boîtier (210) est limité par un moyen d'interdiction (224) du levier, déplaçable manuellement sur celui-ci par le conducteur entre une position basse où le franchissement de lignes intermédiaires est interdit au levier, et une position escamotée où le levier peut franchir ces lignes intermédiaires pour accéder aux lignes de sélection extrêmes.
Patent FR-3050547-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'augmenter la plage de synchronisation de deux pendules dont les vibrations sont entretenus mecaniquement ou electriquement
Inventor: VIOT JEAN BAPTISTE
IPC: G04B99/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif permettant d'augmenter la plage de synchronisation de deux pendule dont les vibrations sont entretenus mécaniquement ou électriquement (fig1). Le dispositif concerne deux pendules (210 et 220) dont les suspensions (510 ; 520) sont fixées sur un support (600). Ce support est lui même suspendu, à deux fils métalliques souples (710 ; 720) dont les autres extrémités sont attachés à une potence (800) elle même fixée à un support rigide et fixe (1200). L'invention est un dispositif permettant de synchroniser avec facilité les vibrations de deux pendules, les vibrations de chaque pendule étant entretenus, par son propre dispositif. La présente invention concerne un support (600) suspendu par deux fils souples (710 ; 720) de même longueur, l'autre extrémité de ces fils étant fixés à une potence (800) rigide et fixe. Sur le support (600) sont fixé les deux suspensions (510 ; 520) des deux pendules (210 ; 220).
Patent FR-3033491-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une prothese dentaire
Inventor: DEVILLE CHARLES LOUIS MARIE
IPC: A61C5/77
Filed: 2015-03-09
Abstract: Procédé de fabrication d'une prothèse dentaire sur implant, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de fabrication de la paroi extérieure (E5) de la prothèse dentaire et une étape de fabrication d'au moins une connectique (E6) destinée à une fixation sur au moins un implant.
Patent FR-3034669-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation du facteur von willebrand
Inventor: SUSEN SOPHIE
IPC: A61P7/04
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de facteur von Willebrand pour la prévention et/ou le traitement des hémorragies et/ou des saignements chez des patients sous assistance circulatoire mécanique.
Patent FR-3035789-A1 (FR)
Title: Composition enrichie en immunoglobulines polyclonales anti-a et/ou anti-b pour son utilisation dans le traitement des maladies autoimmunes ou des polyglobulies
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR
IPC: A61P37/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne une composition fortement enrichie en immunoglobulines polyclonales anti-A et/ou anti-B, comprenant des immunoglobulines humaines polyclonales, caractérisée en ce qu'au moins 80% en poids des immunoglobulines humaines polyclonales présentes dans la composition sont des immunoglobulines humaines polyclonales anti-A ou anti-B, pour son utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement des polyglobulies et/ou des maladies autoimmunes, et en particulier des thrombopénies périphériques autoimmunes.
Patent FR-3040060-A1 (FR)
Title: Procedes d'extraction et de recuperation du tantale present dans une phase aqueuse acide au moyen d'un liquide ionique, et utilisation d'un tel liquide ionique pour extraire le tantale d'une phase aqueuse acide
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: C22B34/24
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction du tantale d'une phase aqueuse A1 acide comprenant au moins une étape comprenant la mise en contact de la phase aqueuse A1 avec une phase A2 non miscible à l'eau, puis la séparation de la phase aqueuse A1 de la phase A2, la phase A2 étant constituée par un liquide ionique ou un mélange de liquides ioniques en tant qu'extractant. L'invention se rapporte également à un procédé de récupération du tantale mettant en œuvre ce procédé d'extraction ainsi qu'à une utilisation d'un liquide ionique ou d'un mélange de liquides ioniques en tant qu'extractant, pour extraire le tantale d'une telle phase aqueuse A1.
Patent FR-3040851-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etablissement et de maintien d'un acces a internet par utilisation d'un protocole de communication sans fil en reseau informatique local a partir d'une station cliente mobile
Inventor: FRESSANCOURT ANTOINE
IPC: H04W4/90
Filed: 2015-09-07
Abstract: Ce procédé d'établissement et de maintien d'un accès à Internet par utilisation d'un protocole WLAN à partir d'une station cliente mobile, par l'intermédiaire de points d'accès successivement sélectionnés, comporte les étapes suivantes : établir (102) un accès WLAN à Internet par l'intermédiaire d'un premier point d'accès sélectionné ; ouvrir (104) à cette occasion une première session de communication WLAN propre à ce premier point d'accès ; maintenir l'accès à Internet tout en ouvrant (112) au moins une autre session de communication WLAN propre à au moins un autre point d'accès ultérieurement sélectionné. Le maintien de l'accès à Internet est assuré de la façon suivante : à l'occasion de l'ouverture de la première session, ouvrir (106) en outre une session principale de communication par utilisation d'un protocole de communication sans fil en réseau téléphonique étendu ; maintenir cette session principale ouverte tant que l'on souhaite maintenir l'accès à Internet; joindre (108, 112) la session principale ainsi que chaque session propre à chaque point d'accès sélectionné sous la dépendance d'un même identifiant unique de session.
Patent FR-3041552-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation de pate carbonee comprenant un dispositif de controle du debit et procede d'alimentation a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: PHILIPPAUX VINCENT
IPC: C25C3/08
Filed: 2015-09-24
Abstract: Dispositif (100) d'alimentation de pâte carbonée pour alimenter une machine de transport de pâte pour formage de blocs moulés, pour réaliser des électrodes, pour l'électrolyse de l'aluminium, le dispositif comprenant : - au moins une trémie (101) de stockage ; - au moins un extracteur (103) vibrant ; au moins une trémie (104) de pesée ; - un dispositif (107) de contrôle du débit du flux de pâte de l'extracteur (103) vibrant.
Patent FR-3045986-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’une partie au moins de la couche physique d’un reseau de communication filaire a haut debit
Inventor: MORAND NICOLAS
IPC: H04B3/46
Filed: 2015-12-21
Abstract: Un dispositif de test (DT) équipe un premier organe (01) comprenant une interface de communication (IC) connectée à un premier médium de communication (MC1) dans un réseau de communication (RC) de type filaire, à haut débit, à communication bidirectionnelle sur un même médium, et comprenant un second organe (O2) comportant une interface de communication (IC) couplée au premier médium de communication (MC1). Ce dispositif (DT) comprend des moyens de génération (MG) connectés à l'interface de communication (IC) du premier organe (01) et/ou au premier médium de communication (MC1), et agencés pour générer un test devant être transmis à l'interface de communication (IC) du premier organe (O1) ou par le premier médium de communication (MC1) pour provoquer une réaction de l'interface de communication (IC) du premier organe (01), du premier médium de communication (MC1), et/ou de l'interface de communication (IC) du second organe (O2).
Patent FR-3046777-A1 (FR)
Title: Trappe d'obturation d'une ouverture menagee a travers la structure d'un aeronef, structure, et procede associes
Inventor: VIAUD SANDRINE
IPC: B64D1/02
Filed: 2016-01-14
Abstract: La trappe (76) comporte : - une cloison intérieure (70) d'étanchéité, destinée à être montée de manière étanche sur une structure de l'aéronef ; - un ensemble de verrouillage libérable (76) de la cloison intérieure (70) sur la structure. La trappe (36) comporte un clapet (88) d'équilibrage de pression entre une surface intérieure de la cloison intérieure (70) destinée à être placée dans un volume intérieur de l'aéronef et une surface extérieure de la cloison intérieure (70), destinée à communiquer avec l'extérieur de l'aéronef. Le clapet (88) est déplaçable par un utilisateur entre une position fermée d'étanchéité et une position ouverte d'équilibrage de pression, l'ensemble de verrouillage libérable (76) étant immobilisé dans une configuration de verrouillage lorsque le clapet (88) occupe sa position fermée d'étanchéité.
Patent FR-3048405-A1 (FR)
Title: Robot motorise autonome pour le transport de charges
Inventor: TESSIER CEDRIC
IPC: B62D63/02
Filed: 2016-03-07
Abstract: Robot (1) motorisé comprenant un corps (2) monté sur roues (3) un plateau de chargement (4) agencé au dessus dudit corps, le plateau étant espacé du corps au moyen d'ailettes (5) de séparation, de façon à former une zone de vision (7) dans laquelle un dispositif de repérage (6) est agencé.
Patent FR-3059091-A1 (FR)
Title: Lunette de simulation de tir
Inventor: BIRAN HERVE
IPC: F41G1/473
Filed: 2016-11-24
Abstract: Une lunette de simulation de tir (12), destinée à être installée sur un fusil, inclut une unité de mesure inertielle, un dispositif de réglage de correction de dérive (25), un système électronique, un microphone (22), un afficheur (21) et une interface de raccordement (28) à un poste de contrôle. Le système électronique est configuré pour : recevoir, via l' interface de raccordement, des données vidéo représentatives d'un champ de vision, au travers d'une lunette simulée, dans l'environnement virtuel ; afficher sur l'afficheur les données vidéo reçues ; obtenir un enregistrement audio effectué en temps réel par le microphone ; comparer l'enregistrement audio avec une signature prédéterminée de déclenchement de tir avec le fusil ; et transmettre au poste de contrôle, lorsque l'enregistrement audio coïncide avec la signature prédéterminée, un signal de détection de déclenchement de tir associé avec des mesures inertielles fournies par l'unité de mesure inertielle et avec un réglage d'ajustement fourni par le dispositif de réglage de correction de dérive, afin de permettre au poste de contrôle de déterminer une trajectoire de tir dans l'environnement virtuel.
Patent FR-3049035-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif d'amortissement pendulaire et dispositif d'amortissement pendulaire comprenant un tel support
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-03-21
Abstract: Support (4) pour dispositif d'amortissement pendulaire (2), comprenant : - une première partie (7) apte à être reliée à un composant (1) d'un système de transmission de véhicule automobile, et - une deuxième partie (8) dans laquelle est ménagée au moins une première piste de roulement apte à coopérer avec un organe de roulement (21) pour guider le déplacement d'un corps pendulaire (5), la première partie (7) et la deuxième partie (8) étant rigidement reliées entre elles et la première partie (7) étant obtenue par découpage de la zone centrale de la deuxième partie (8).
Patent FR-3049058-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation de chariots de manutention
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-03-21
Abstract: Système de localisation d'au moins un chariot mobile dans un lieu, le système comprenant au moins une borne de communication qui a une portée couvrant le lieu et qui est reliée à une unité informatique de commande, et au moins un module électronique embarqué sur le chariot et comportant un dispositif de transmission agencé pour transmettre des données de positionnement à la borne de communication et une centrale de détection inertielle de mouvement qui comporte un dispositif de détection de mouvement linéaire le long d'axes d'un repère de détection et un dispositif de détection de mouvement angulaire autour des axes du repère de détection et qui est agencée pour fournir des données de positionnement à partir de données de mesure de mouvement linéaire et de données de mesure de mouvement angulaire, le module étant monté sur un élément du chariot tel que tout déplacement du chariot dans le lieu provoque un déplacement angulaire de l'élément, le système étant agencé pour détecter un arrêt du chariot lorsque les données de mesure de mouvement angulaire correspondent à un mouvement angulaire nul à un instant de mesure et pour mettre à zéro des vitesses calculées à partir des données de mesure de mouvement linéaire correspondant au même instant de mesure.
Patent FR-3049575-A1 (FR)
Title: Dispositif propulsif a portance active
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: B64D27/02
Filed: 2016-03-31
Abstract: Un dispositif propulsif à portance active (100) comprend une aile annulaire (110) et un ensemble de propulsion à hélices (120) présent à l'intérieur de l'aile annulaire (110). L'ensemble de propulsion (120) comprend des première et deuxième hélices (122, 123) placées de manière colinéaire à l'intérieur de l'aile annulaire. Les première et deuxième hélices (122, 123) sont contra rotatives.
Patent FR-3050089-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre pour la surveillance video et electronique autonome d'un site lors d'un evenement particulier et momentane et procede de securisation d'un tel site
Inventor: DEBROSSE OLIVIER
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule (2) terrestre pour la surveillance vidéo et électronique autonome d'un site lors d'un évènement particulier et momentané, le véhicule comprenant des moyens (6) d'acquisition de premiers signaux vidéo relatifs à une vision périphérique locale du site autour du véhicule, des moyens (10) d'acquisition de seconds signaux vidéo, différents des premiers signaux vidéo, relatifs à une vision périphérique élargie du site autour du véhicule, des moyens d'interconnexion à un réseau informatique local de sécurité du site pour acquérir des signaux de sécurité internes au site à surveiller, et un poste de surveillance (20) comprenant une station de travail informatique (22) équipée de moyens de traitement de signaux de sécurité comprenant notamment les premiers signaux vidéo, les seconds signaux vidéo et les signaux de sécurité internes au site à surveiller site.
Patent FR-3054456-A1 (FR)
Title: Distributeur de liquide a faible volume mort.
Inventor: QUAGLIA BENJAMIN
IPC: B05B1/22
Filed: 2016-07-28
Abstract: Cet embout de distribution de liquide (14) comprend : - une valve (20), - un support de valve (21) pourvu de : - une paroi (32) définissant un volume de réception de liquide en amont de la valve (20), - une collerette (36) délimitant un espace central et formant une embouchure d'alimentation de la valve (20) en liquide, la collerette (36) s'étendant dans le volume de réception de liquide, la paroi (32) et la collerette (36) étant radialement séparées, par référence à un axe principal de l'embout, par un espace périphérique. L'embout comprend en outre au moins un insert (100) porté par le support de valve (21) et agencé pour empêcher au moins une partie du liquide d'atteindre au moins une partie de l'espace périphérique.
Patent FR-3056008-A1 (FR)
Title: Salle d'immersion, propre a reproduire un environnement, et procede d'immersion associe
Inventor: DELHOMMEAU KARINE
IPC: G09B25/08
Filed: 2016-09-14
Abstract: La salle d'immersion (10) comprend une enceinte (12) qui définit : - une entrée (26) ; - un espace de simulation (28) d'un environnement réel, qui présente au moins un mur d'affichage d'images (60), et au moins un élément de décor (62) physique, La salle (10) comporte un dispositif de stimulation (14) visuelle, auditive, olfactive, et/ou somesthésique. L'enceinte (12) définit un espace intermédiaire (30) de mise en condition d'un utilisateur, disposé entre l'entrée (26) et l'espace de simulation (28). L'espace intermédiaire (30) débouche dans l'espace de simulation (28) par au moins un passage d'accès (52). L'enceinte (12) comprend une paroi de séparation (50) qui sépare l'espace intermédiaire (30) de l'espace de simulation (28). L'espace intermédiaire (30) est configuré pour que l'utilisateur perçoive un stimulus visuel, auditif, olfactif et/ou somesthésique différent par rapport à un stimulus visuel, auditif, olfactif et/ou somesthésique correspondant produit dans l'espace de simulation (28).
Patent FR-3056493-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'indication d'un etat de chauffage ou de refroidissement d'un siege de vehicule
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G08B5/36
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif lumineux (1) d'indication de la température d'un siège (16) de véhicule automobile (10), le siège (16) comprenant au moins un dispositif de chauffage et/ou de refroidissement, le dispositif lumineux étant agencé pour éclairer au moins une partie du siège (16) en fonction d'au moins une donnée relative à la température de cette au moins une partie du siège (16) par rapport à une température de consigne pour un utilisateur donné. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3057868-A1 (FR)
Title: Composition a base de monomeres allyliques et de peroxyde(s) pour la fabrication de verres organiques
Inventor: LAFARGE MELANIE
IPC: G02B1/04
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs peroxydes organiques particuliers pour la polymérisation d'au monomère allylique et/ou d'au moins un copolymère allylique. L'invention se rapporte également à une composition comprenant au moins un monomère allylique et/ou au moins un copolymère allylique et au moins un peroxyde organique particulier. L'invention se rapporte également à l'utilisation de la composition, telle que définie précédemment, pour la fabrication d'un verre organique, de préférence une lentille ophtalmique pouvant être teintée à l'aide de pigments et/ou de colorants organiques ou non.
Patent FR-3060342-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un compose de type thiolactone et un solvant particulier et procede de traitement des matieres keratiniques avec la composition
Inventor: VOISIN SÉBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne composition comprenant : (a) au moins un composé de type thiolactone, et (b) un ou plusieurs solvants, identiques ou différents, choisis parmi les solvants organiques (a)protiques polaires ; le pH de ladite composition étant inférieur ou égal à 7.