baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3003228-A1 (FR)
Title: "vehicule automobile comportant des moyens de positionnement d'une colonne de direction retractable"
Inventor: BRETON XAVIER
IPC: B60R21/12
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention propose un véhicule automobile comprenant une structure de caisse qui délimite au moins un habitacle et un compartiment avant séparés par une traverse transversale supérieure, ledit véhicule recevant une colonne (20) de direction télescopique, qui est accouplée dans le compartiment moteur à un système de direction et qui s'étend dans l'habitacle en passant sous la traverse, ladite colonne (20) de direction étant réglable en inclinaison entre deux positions angulaires extrêmes minimale et maximale, étant réglable en longueur, et étant apte à être rétractée longitudinalement par un dispositif de sécurité en cas de choc, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (24) de positionnement angulaire de la colonne (20) aptes à ramener la colonne (20) de sa position d'inclinaison maximale à une position angulaire déterminée d'inclinaison moindre, qui sont aptes à être activés au plus tard lors de la rétractation longitudinale de la colonne (20) pour faciliter ladite rétractation.
Patent FR-3007826-A1 (FR)
Title: Module de systeme de ventilation et systeme de ventilation de batiment pouvant etre pilote a distance via l'internet.
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F11/02
Filed: 2013-06-27
Abstract: Module de système de ventilation (12) de bâtiment (10) pour contrôle et/ou commande à distance via le réseau Internet comprenant : o au moins un dispositif de ventilation (14) apte et destiné à être placé vers la sortie sommitale d'un conduit d'extraction d'air (18) du bâtiment (10), auquel est associé fonctionnellement un moyen avec sortie ou émission (22) d'une donnée de contrôle en relation avec le fonctionnement du dispositif de ventilation (14), et provenant du dispositif de ventilation (14) lui-même, ou d'un moyen de détection (30) associé au dispositif de ventilation (14), ou de l'environnement du dispositif de ventilation (14), et/ou un moyen avec entrée ou réception (26) d'une donnée de commande en relation avec le fonctionnement du dispositif de ventilation (14), et allant au dispositif de ventilation (14), le moyen avec sortie ou émission et/ou le moyen avec entrée ou réception étant proximal, ○ un automate proximal (32), programmé et pourvu d'une mémoire, associé au moyen avec sortie ou émission (22) et/ou au moyen avec entrée ou réception (26), ledit automate proximal (32) étant avec moyen de sortie ou d'émission (34) de donnée et/ou moyen d'entrée ou de réception de donnée (36), o un automate distal (38), programmé et pourvu d'une mémoire, avec moyen de sortie ou d'émission (42) de donnée et/ou moyen d'entrée ou de réception (44) de donnée, o un moyen de communication à distance de données, proximal (40), entre l'automate proximal (32) et l'automate distal (38) et/ou entre l'automate distal (38) et l'automate proximal (32), tel qu'une donnée pour le contrôle du fonctionnement du dispositif de ventilation (14) et/ ou une donnée pour la commande du fonctionnement du dispositif de ventilation (14) peut être communiquée à partir du et/ou au dispositif de ventilation (14) via l'automate proximal (32) et l'automate distal (38).
Patent FR-3009399-A1 (FR)
Title: Recherche de limite de performance d'une infrastructure informatique
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F9/455
Filed: 2013-07-30
Abstract: Procédé de recherche de limite de performance d'infrastructure informatique, comportant les étapes suivantes : - de lancement d'une mesure de performance, en fonction d'une valeur courante d'au moins un paramètre de mesure de performance, - de détermination itérative d'au moins un résultat de mesure relatif à au moins un paramètre de performance d'infrastructure, - de comparaison dudit au moins un résultat de mesure à au moins une donnée de tolérance, - de détermination d'une marge de modification de ladite valeur courante, et, en fonction de ladite détermination de ladite marge, les étapes de : - modification de ladite valeur courante en fonction d'au moins l'un d'un résultat de ladite comparaison et de ladite détermination, et - de réexécution des étapes précédentes avec ladite valeur modifiée, ou d'arrêt de ladite recherche, ladite limite de performance étant déterminée à partir de ladite valeur courante.
Patent FR-3009584-A1 (FR)
Title: Inverseur a volets integres
Inventor: GUERIN PHILIPPE
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-08-07
Abstract: Le dispositif d'inversion de poussée est intégré dans une nacelle de moteur d'aéronef. Des volets de blocage (18) sont stockés à l'intérieur d'un capot mobile (10, 21) disposé dans une section aval de la nacelle, sous des ensembles de grilles de déviation (15) lors d'un fonctionnement jet direct de la nacelle. Des moyens pour exécuter le passage d'un fonctionnement jet direct à un fonctionnement jet inversé réalisé en deux temps : - le capot mobile (10, 21) se translate vers l'aval de la nacelle ; - chaque volet (18) est ensuite déployé dans la veine d'air principale (46).
Patent FR-3009859-A1 (FR)
Title: Conteneur destine a recevoir une substance contenant du gaz et/ou produisant du gaz, film protecteur destine a recouvrir une substance dans un conteneur de ce type et procede de pose d'un film protecteur de ce type dans un conteneur
Inventor: VERVER ROBERT WILLEM
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-08-20
Abstract: La présente invention concerne un conteneur destiné à recevoir une substance contenant du gaz et/ou produisant du gaz, étant entendu que le conteneur comprend ce qui suit : - un fond (4) et une paroi (5) s'élevant verticalement se rattachant au fond, et - un film protecteur (3) destiné à recouvrir la substance dans le conteneur, étant entendu que : - pendant l'utilisation, une première partie centrale du film protecteur est en contact direct avec une première partie centrale de la surface de la substance ; - le film protecteur (3) comprend, près de la paroi verticale, un élément flottant (6) pouvant flotter sur la substance, le film protecteur (3) s'étendant au-dessus de l'élément flottant de telle sorte qu'une deuxième partie (8) du film protecteur (3), près du côté intérieur de l'élément flottant, s'étend en oblique vers le haut jusqu'à l'élément flottant et un espace permettant de recevoir du gaz provenant de la substance étant formé ; et - le conteneur est muni de moyens d'aspiration de gaz afin d'aspirer le gaz en dehors de l'espace précité. L'invention concerne en outre un film protecteur destiné à recouvrir une substance dans un conteneur de ce type et un procédé permettant de poser un film protecteur de ce type dans un conteneur.
Patent FR-3010272-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique digital a puissance sonore augmentee
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: H04R31/00
Filed: 2013-09-04
Abstract: Dispositif acoustique digital comportant au moins une membrane suspendue (2) en regard d'un support (4) et au moins un actionneur (6, 10) associé à ladite membrane, ledit actionneur (6, 10) associé étant destiné à déplacer ladite membrane (2) en éloignement et/ou en rapprochement dudit support (4), ledit dispositif comportant également des moyens d'arrêt (14) destinés à interrompre le déplacement de ladite membrane (2) suite à l'activation dudit actionneur lorsque la membrane a une vitesse non nulle, les moyens d'arrêt (14) étant dimensionnés de sorte à interrompre le déplacement de la membrane (2) lorsque le déplacement de la membrane est supérieur ou égale à 50% de la flèche de la membrane et inférieur ou égale à 95% de la flèche de la membrane.
Patent FR-2999378-A1 (FR)
Title: Conception deterministe d'une grille de protection contre les emi pour controler la diffraction optique;
Inventor: ZMEK WILLIAM PAUL
IPC: G02B1/10
Filed: 2013-12-06
Abstract: Un écran d'interférences électromagnétiques (102) est divulgué. L'écran d'interférences électromagnétiques comprend un substrat (104) optiquement transparent et un revêtement métallique (106) sur le substrat (104) optiquement transparent. Le revêtement métallique (106) est caractérisé par une pluralité d'ouvertures (201) alignées selon une configuration qui est définie par un rapport déterministe. Les distances entre chacune de la pluralité d'ouvertures (201) et un point d'observation dans un plan d'image associé ne sont pas corrélées.
Patent FR-3018627-A1 (FR)
Title: Procede de formation de regions metalliques de grilles differentes de transistors mos
Inventor: ZOLL STEPHANE
IPC: H01L21/336
Filed: 2014-03-14
Abstract: Procédé de formation d'au moins deux régions métalliques de grilles différentes d'au moins deux transistors MOS comprenant : a) une formation d'une couche métallique sur une couche de diélectrique de grille (GHK), b) une formation d'un masque dur métallique sur la couche métallique, le masque dur ayant une composition différente de celle de la couche métallique, recouvrant une première région (GM1) de la couche métallique et laissant découverte une deuxième région (GM2) de la couche métallique c) un recuit de diffusion de la structure obtenue à l'étape b) de façon à faire diffuser des atomes métalliques du masque dur dans la première région (GM1), d) un retrait du masque dur.
Patent FR-3018757-A1 (FR)
Title: Platine de support d'un dispositif d'entrainement
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/24
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne une platine de support fixe d'un dispositif d'entraînement des bras de balais d'essuie-vitres de véhicule, s'étendant transversalement entre deux axes de support des bras de balais d'essuie-vitres , caractérisée en ce qu'elle comprend une tôle métallique transversale (17), un premier (19') et un deuxième (20') tubes qui sont chacun disposés autour d'un axe de support des bras de balais d'essuie-vitres (12,13).
Patent FR-3023578-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation de l’annulaire d’une partie d’un puits ou d’une canalisation, et procede d’isolation correspondant
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/127
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation d'une partie d'un puits (3) ou d'une canalisation comprenant une conduite (1) pourvue, sur sa face externe, d'au moins une chemise (21) entourant ladite conduite (1) et des moyens d'étanchéité (23) portés par ladite chemise (21), les extrémités opposées de ladite chemise (21) étant solidaires de bagues (22) annulaires, lesdites bagues (22) étant solidaires de la face externe de la conduite (1), la chemise (21) étant susceptible de s'expanser radialement et de venir s'appliquer de manière étanche contre la paroi intérieure (31) du puits (3) ou de la canalisation. Selon l'invention, ladite conduite (1) comprend au moins une ouverture de cimentation (13) qui fait communiquer l'intérieur de la conduite (1) avec l'espace annulaire (EA1) situé entre la face externe de la conduite (1) et la paroi intérieure (31) du puits (3) ou de la canalisation, et en ce que lesdites bagues (22) sont montées de façon pivotante sur la conduite (1).
Patent FR-3030654-A1 (FR)
Title: Roulement avec unite de fonction et methode d'assemblage d'un tel roulement
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un roulement comprenant une première bague (2) et une deuxième bague (3) à gorges profondes et une unité de fonction (5) attachée à une face axiale de la première bague (2). L'invention propose qu'une largeur axiale de la première bague (2) soit inférieure à une largeur axiale de la deuxième bague (3) et qu'une largeur axiale de l'unité de fonction (5) est choisie de telle sorte que la différence des largeurs des bagues (2, 3) soit compensée.
Patent FR-3030419-A1 (FR)
Title: Systeme de freins de stationnement electrique autonome
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D59/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Le système de frein de stationnement électrique (14) de véhicule (10) comporte: - au moins une plaquette (15) de frein (18), - un actionneur électrique (20, 22) apte à solliciter la plaquette (17), - des moyens de connexion (24) de l'actionneur (20, 22) à une source d'énergie électrique (15) du véhicule (10) extérieure au système de frein (14), et - un organe de stockage d'énergie électrique (26) apte à être connecté à l'actionneur (20, 22).
Patent FR-3030196-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge a double demi-lunes maintien renforce
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (10) du type comportant au moins un premier bonnet (12a) et un second bonnet (12b), caractérisé en ce que chaque bonnet (12a, 12b) comporte un premier support (28) extérieur et un second support (30) intérieur de maintien qui sont chacun globalement de la forme d'un croissant délimité par un bord globalement convexe (32, 34) et par un bord concave (36, 38) opposés, le bord concave (36) du premier support (28) étant agencé globalement en vis-à-vis du bord concave (38) du second support (30), le premier support (28) et le second support (30) présentant une première extrémité inférieure (40) et une seconde extrémité inférieure (42) respectivement qui sont croisées dans une zone de support (Z1) de la poitrine.
Patent FR-3033673-A1 (FR)
Title: Connectique pour equipement electronique embarque a deux connecteurs
Inventor: RAUSCENT ERIC
IPC: H01R27/02
Filed: 2015-03-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de connexion d'un boîtier électronique (1) dans un bâti (2) comprenant une ouverture (20) de dimensions voisines de celles de la face avant du boîtier et une chaise (3) de fixation et de connexion dudit boîtier, ledit dispositif de connexion comportant un premier et un second connecteur mâle (10, 12) montés sur la face arrière du boîtier électronique ; et un premier et un second connecteur femelle (30, 32) montés sur la chaise de fixation. Dans le dispositif selon l'invention, le second connecteur femelle est monté dans une structure comportant des moyens mécaniques d'auto-centrage (33) dudit second connecteur femelle dans une plage de débattement supérieure aux tolérances de positionnement mécanique et des moyens élastiques (34) agencés de façon à maintenir en position ledit second connecteur femelle. Ces différents moyens sont agencés de façon à pouvoir assurer, en aveugle, la connexion électrique du boîtier électronique dans le bâti, sa face avant reposant sur l'ouverture.
Patent FR-3032097-A1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: F41H1/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture - de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, la poignée de traction (58) s'étend sur une hauteur (h) supérieure à 5 cm au-dessus du sommet (S) du rabat.
Patent FR-3032843-A1 (FR)
Title: Porte-balais de moteur electrique
Inventor: NALIN MARIE-ANGE
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais de moteur électrique de démarreur pour véhicule automobile comprenant: - une ouverture (16) comprenant un axe (X) destinée à recevoir un collecteur (17), - au moins une cage à balai (13) comprenant un logement (23) destinée à recevoir un balai (15), ledit logement (23) étant ouvert sur l'ouverture (17) et comprenant deux faces internes (261, 271) de guidage du balai (15). Les faces internes (261, 271) de guidage s'étendent chacune dans un plan (P1) incliné d'un angle (α) compris entre trois degrés et vingt degré par rapport à un plan radial de l'axe (X).
Patent FR-3033360-A1 (FR)
Title: Procede de commande de dephaseurs sur une phase transitoire de charge en air d'un moteur thermique
Inventor: GABAUD ALICIA
IPC: F02D13/02
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande de déphaseurs d'admission et d'échappement sur une phase transitoire de charge en air d'un moteur thermique, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination de consignes de position brutes des déphaseurs d'admission et d'échappement (Admbrute, Echbrute), - une étape de détermination de consignes de position limitées des déphaseurs d'admission et d'échappement (?dmlim Echlim), - une étape de détermination d'une consigne de décroisement (Decbrute), - une étape de détermination d'un écart de décroisement maximum (?décroisementmaxi), - un étape de détermination de l'apport d'un des deux déphaseurs (ApportVVTadm) dans la consigne de décroisement, - un étape de détermination d'une marge de manœuvre de chacun des déphaseurs d'admission et d'échappement (MargeVVT Adm MargeVVT Ech) pour atteindre la consigne de décroisement, - une étape de détermination de nouvelles consignes de position des déphaseurs d'admission et d'échappement (Admcible,Echcible) en fonction de la marge de manœuvre précédemment déterminée, et - une étape de commande des déphaseurs d'admission et d'échappement à partir des nouvelles consignes de position.
Patent FR-3028377-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un contenu sur un ecran
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04N21/25
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'affichage d'un contenu sur un écran, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a. une étape de réception de signaux émanant de terminaux ; b. une étape d'identification de profils utilisateurs à la base des signaux reçus ; c. une étape de modification de l'interface en fonction des profils identifiés.
Patent FR-3037769-A1 (FR)
Title: Dispositif de relevage avant pour engin agricole et procede de commande associe.
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B63/10
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'attelage et de relevage d'outil agricole, comprenant un châssis (1) destiné à être fixé sur l'engin agricole, au moins un premier bras (2) articulé sur le châssis et comportant en l'une de ses extrémités un premier moyen d'attelage (8) de l'outil, au moins un premier vérin (4) dont l'un des éléments, cylindre ou tige, est relié au châssis tandis que l'autre élément, tige ou cylindre, est relié au bras, ledit vérin permettant d'assurer le mouvement du bras de sorte que l'étendue de la course du vérin permet à l'extrémité du bras portant le moyen d'attelage, de balayer successivement une première position dite « position basse minimale », une seconde position dite « position haute maximale » et une troisième position dite « escamotée », des moyens d'alimentation (9, 10) du vérin, des moyens de détection (C) de la position de l'extrémité du bras aptes à désactiver les moyens d'alimentation du vérin lorsque l'extrémité du bras a atteint la seconde position, une commande de by-pass (R) de la commande des moyens de détection apte à réactiver les moyens d'alimentation du vérin. L'invention a également pour objet un procédé de commande d'un tel dispositif.
Patent FR-3037811-A1 (FR)
Title: Sangle formant ceinture et/ou paire de tours de cuisse de harnais d'encordement, et harnais d'encordement
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une sangle (9) apte à former ceinture (2) de harnais d'encordement (1) et/ou paire de tours de cuisse (4) de harnais d'encordement (1). La sangle (9) comprend au moins une première zone et au moins une deuxième zone, les première et deuxième zones étant consécutives suivant un axe longitudinal de la sangle (9). Cette dernière est tissée au moyen d'au moins un premier groupe de fils de chaîne, un deuxième groupe de fils de chaîne et un troisième groupe de fils de chaîne différent des premier et deuxième groupes de fils de chaîne. La sangle (9) est tissée au moyen d'au moins les premier, deuxième et troisième groupes de fils de chaîne, et d'au moins un fil de trame, la sangle (9) étant dépourvue du deuxième groupe de fils de chaîne dans la deuxième zone, et du troisième groupe de fils de chaîne dans la première zone, le premier groupe de fils de chaîne parcourant la première et la deuxième zones. L'invention concerne également un harnais d'encordement (1) possédant une ceinture (2), et/ou un tour de cuisse (4), et/ou une paire de tours de cuisse (4) réalisés à partir d'une sangle (9) comportant les caractéristiques précitées.
Patent FR-3038685-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de frein de parking
Inventor: VIGNON ANTOINE
IPC: F16H63/34
Filed: 2015-07-07
Abstract: Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverrouillage à l'écart de la roue dentée et une position de verrouillage entre les dents (2a) de celle-ci sous l'action combinée du guide(1), d'un ressort d'engagement (7) et d'un ressort de dégagement (9), caractérisé en ce que le guide (1) porte une butée (11) limitant le basculement du levier (3) en direction de la roue dentée (2) lorsque le guide est en position de déverrouillage pour éviter le contact du levier avec la roue de parking.
Patent FR-3038791-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un organe d'indexation en rotation
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant un carter (16), caractérisée en ce que ledit carter (16) comporte un organe d'indexation (100) agencé pour permettre l'indexation angulaire de ladite machine électrique tournante (10) dans une position prédéterminée lors de son insertion dans une enveloppe d'un élément hôte destiné à être accouplé mécaniquement avec ladite machine électrique tournante (10).
Patent FR-3040229-A1 (FR)
Title: Procede permettant de restituer photographiquement une scene avec un effet 3d
Inventor: DE GREEF GEERT
IPC: G06T19/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: Le procédé permet de restituer photographiquement, avec un effet 3D, une scène réelle entière (SC1) qui comporte n éléments distinctifs (E1, ... En) positionnés respectivement à des profondeurs de champs différentes, n étant un entier supérieur ou égal à 2, ledit procédé comprenant n prises de vues différentes de n scènes réelles différentes, à savoir pour chacun des éléments distinctifs (Ei) une prise de vue d'une scène réelle, qui d'une part comporte au moins cet élément distinctif (Ei) principal et, lorsque l'élément distinctif (Ei) principal n'est pas celui ayant la plus grande profondeur de champ dans la scène réelle entière (SC1), au moins un élément distinctif (Ei+1) en arrière-plan ayant dans la scène réelle entière (SC1) une profondeur de champ plus importante que celle dudit élément distinctif (Ei) principal, et qui d'autre part est dépourvue de chaque élément distinctif (Ei+1,...) de plus faible profondeur de champ dans la scène réelle entière (SC1). Le procédé comprend outre la fabrication, à partir desdites prises de vue, d'un objet 3D réel.