baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105280-B1 (FR)
Title: Panneau pour la réalisation d’un revêtement de sol en pose libre
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) ayant une forme de lame ou de dalle pour la réalisation d’un revêtement de sol, le panneau (1) comprenant deux paires de côtés opposés définissant :     - deux bords opposés à assemblage incliné (2), dont un bord comprenant des moyens d’accouplement mâles (4) ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (5) complémentaires ménagés à partir d’une paroi latérale du panneau (1) ;     - deux bords opposés à assemblage vertical (3), dont un bord comprenant des moyens d’accouplement mâles (6) ménagés à partir d’une face inférieure du panneau (1), et un bord opposé comprenant des moyens d’accouplement femelles (7) complémentaires ménagés à partir d’une face supérieure du panneau (1).     Selon l’invention :     - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur la face inférieure du panneau (1), de manière à définir une rainure interne mâle (6a), une rainure externe mâle (6b), un tenon interne mâle (6c), et un tenon externe mâle (6d);     - les moyens d’accouplement femelles (7) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur la face supérieure du panneau, de manière à définir une rainure interne femelle (7a), une rainure externe femelle (7c), un tenon interne femelle (7b), et un tenon externe femelle (7d);     - les moyens d’accouplement mâles (6) des bords à assemblage vertical (3) comprennent deux ergots (8) et/ou encoches (9) et les moyens d’accouplement femelles (7) correspondant comprennent deux encoches (9) et/ou ergots (8) complémentaires formant, après assemblage de deux panneaux adjacents, des butées d’arrêt à l’encontre d’un déplacement vertical entre deux panneaux adjacents assemblés.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106188-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide comprenant un dispositif de mesure électronique à afficheur numérique amélioré
Inventor: BATUT CELESTIN
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide comprenant un dispositif de mesure électronique à afficheur numérique amélioré L’invention concerne un récipient de gaz (20) comprenant un robinet de distribution de gaz (21) et un dispositif de mesure électronique (3) agencé sur ledit robinet de distribution de gaz (21), ledit dispositif de mesure électronique (3) comprenant un afficheur numérique (4). L’afficheur numérique (4) comprend au moins deux régions d’affichage d’informations (40, 42) juxtaposées comprenant une première région (40) en forme de portion de disque comprenant un bord en arc de cercle (41), et une seconde région (42) de forme rectangulaire.   Utilisation d’un tel récipient de gaz (20), en particulier une bouteille de gaz, pour stocker ou fournir un gaz sous pression.  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106525-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: B32B27/38
Filed: 2020-01-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Structure multicouche destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2),      ladite couche de renfort composite la plus interne étant enroulée autour de la dite couche d’étanchéité (1),      ladite couche d’étanchéité étant constituée d’une composition comprenant majoritairement :     un polymère thermoplastique polyamide PA11,      jusqu’à moins de 15% en poids de modifiant choc, en particulier jusqu’à 12% en poids de modifiant choc par rapport au poids total de la composition,     jusqu’à 1,5% en poids de plastifiant par rapport au poids total de la composition,      ladite composition étant dépourvue d’agent nucléant et de polyéther block amide (PEBA),     et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P2j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort), en particulier une résine époxyde ou à base d’époxyde,     ladite structure étant dépourvue d’une couche la plus extérieure et adjacente à la couche la plus extérieure de renfort composite en polymère polyamide.
Patent FR-3109405-B1 (FR)
Title: Turbomachine équipée d’un système de mesure de vitesse d’un arbre de rotor
Inventor: BOUCHETEIL JULIEN
IPC: G01P3/488
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) équipée d’un système (40) de mesure de vitesse de rotation d’un arbre d’un rotor, comportant :  - en aval dudit rotor (12, 16), un carter intermédiaire (50), comportant au moins une paroi extérieure cylindrique (52), une paroi intérieure cylindrique (54), et un passage coaxial (56) pour une veine (37) de flux primaire, traversé par un bras radial creux (60),  - une roue phonique (62), solidaire de l’arbre,  - un capteur (64) à reluctance variable oblong et sensiblement tubulaire, traversant radialement le carter intermédiaire (50) et son bras (60), dont une extrémité active (70) s’étendant à proximité de la roue phonique (62) selon un entrefer (e) déterminé,   caractérisée en ce qu’elle comporte un fourreau (76) tubulaire axial sensiblement complémentaire du capteur (64).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3111994-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de cible pour radar à pénétration de sol et radar associé
Inventor: D'ERRICO RAFFAELE
IPC: G01S13/89
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de détection d’au moins une cible enterrée dans une zone du sol, à l’aide d’un radar à pénétration de sol, le procédé comprenant les étapes de :      Acquérir (201) une mesure d’un signal émis par chaque antenne d’émission et réfléchi dans la zone du sol,  Déterminer (202) une estimée, dans le domaine fréquentiel, du canal de propagation pour chaque couple constitué d’une antenne d’émission et d’une antenne de réception,   définir une première hypothèse H0 correspondant à une absence de cible dans la zone du sol,   définir une seconde hypothèse H1 correspondant à la présence d’au moins une cible dans la zone du sol,   réaliser (203) un test du rapport de vraisemblance entre la vraisemblance de la matrice de canal sous la seconde hypothèse H1 et la vraisemblance de la matrice de canal sous la première hypothèse H0, pour conclure à la présence d’une cible en une position donnée dans la zone du sol.      Figure 2
Patent FR-3126282-B1 (FR)
Title: Procédé d’éclaircissage en agriculture
Inventor: VALLE BENOÎT
IPC: A01G7/06
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé d’éclaircissage en agriculture Procédé d’éclaircissage de fruits (F) et/ou fleurs appartenant à des végétaux (A) situés sous des capteurs photovoltaïques orientables (C), l’ombre solaire projetée sur les végétaux étant modifiée par le changement d’orientation des capteurs, procédé dans lequel on maintient grâce à l’orientation des capteurs les végétaux à l’ombre pendant une durée suffisante pour induire un éclaircissage par ombrage de ceux-ci.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127421-B1 (FR)
Title: Dispositif de sertissage compact de bords de tôles métalliques, unité et procédé de sertissage associés
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B21D5/16
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-08-18
Abstract: DISPOSITIF DE SERTISSAGE COMPACT DE BORDS DE TÔLES MÉTALLIQUES, UNITÉ ET PROCÉDÉ DE SERTISSAGE ASSOCIÉS La présente invention concerne un dispositif de sertissage (20) de bords de tôles métalliques par pliage d’un desdits bords sur un autre desdits bords. Le dispositif de sertissage comprend un support (22), un porte-lame (24) mobile par rapport au support et portant au moins une lame de sertissage (26). Le dispositif de sertissage est remarquable en ce qu’il comprend en outre un support intermédiaire (28) monté pivotant sur le support, en ce que le porte-lame est monté mobile en translation sur le support intermédiaire et en ce qu’un vérin d’actionnement (30) comprenant un cylindre (25) lié au porte-lame et une tige coulissante pourvue d’une extrémité distale sphérique en vis-à-vis de la lame de sertissage et configurée pour s’engager avec une pièce d’appui sur une matrice (12) de réception des bords de tôles métalliques.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-2457339-B1 (FR)
IPC: D21C9/10
Filed: 1979-05-25
Granted: 1982-09-17
Abstract: A process for the delignification and bleaching of chemical and semi-chemical cellulosic pulps in which the pulp is subjected to a treatment with oxygen and a subsequent treatment with peroxide. The effluent from the treatment with peroxide is at least partially recycled to the treatment with oxygen.
Patent FR-2469112-B1 (FR)
IPC: A01G3/033
Filed: 1979-11-13
Granted: 1983-07-22
Abstract: A hydraulic secateur or pruning shears includes a device for continuously and smoothly controlling the separation of its cutting blades. This avoids the disadvantage inherent in conventional hydraulic-assisted pruning shears, in which the cutting blades must either be open completely or closed completely, resulting in the entanglement of branches and other undesirable objects with the cutting blades. The controlling device includes a trigger, distribution apparatus for pressurized fluid, an inlet for the fluid and an outlet for the fluid. At least one of the blades is pivotable and activated by hydraulic apparatus. The blades can be set and maintained at any position between the two extreme positions.
Patent FR-2506459-B1 (FR)
IPC: G01N21/76
Filed: 1981-05-25
Granted: 1983-11-04
Abstract: 1. Method for the direct and continuous analysis of traces of gaseous hydrides selected from the group of arsine, phosphine, silane and diborane solely or in a mixture having very low contents in a carrier gas by chemiluminiscence emission of the said hydrides in presence of ozone, characterised in that the emitted spectra are optically filtered so that by optical filtration the signals of wave lengths between 495 and 650 nm are transmitted and that the transmitted optical signals are amplified by a photomultiplier tube the spectral response curve of which is adapted to the cited zone of wave lengths.
Patent FR-2549062-B1 (FR)
IPC: C07K7/00
Filed: 1983-07-13
Granted: 1985-10-25
Abstract: The invention provides novel synergistine derivatives of the formula: (I) in which Y=H or N(CH3)2: and R1=H and R2=OH or alkyl optionally substituted by COOH, alkoxycarbonyl or OH or by alkylamino or dialkylamino the alkyl radicals of which can form a heterocycle, or R2=cycloalkyl (of 3 to 7 carbons) or a heterocycle chosen from azetidine, pyrrolidine, piperidine or azepine (optionally substituted on the nitrogen by alkyl), or R1=formyl or alkylcarbonyl and R2=alkyl substituted by COOH or by alkylamino or dialkylamino the alkyl radicals of which can form a heterocycle, or R2 is a heterocycle as defined above, or R1 and R2, which are identical or different, represent alkyl optionally substituted by COOH, alkoxycarbonyl, OH, alkylamino, or dialkylamino of which the alkyl radicals can form a heterocycle, or R1 and R2 form an azetidine, pyrrolidine, piperidine, morpholine or piperazine ring (optionally substituted by alkyl), all the alkyls having 1 to 5 carbon atoms. These compounds are useful as antibacterial agents.
Patent FR-2570087-B1 (FR)
Inventor: BACHOT JEAN
IPC: C25B9/19
Filed: 1984-09-13
Granted: 1986-11-21
Abstract: Process/apparatus for electrolytically oxidizing solutions of ionic compounds features the electrolytic oxidation of such solutions in a first anode compartment of an electrolytic cell, said electrolytic cell further comprising a second anode compartment, a cathode compartment, and a pair of cationic membranes respectively separating said cathode compartment from said first and second anode compartments; transferring a portion of said solution electrolytically oxidized in said first anode compartment to said second anode compartment and there continuing the electrolytic oxidation thereof; and then recovering product of electrolytic oxidation from said second anode compartment.
Patent FR-2582956-B1 (FR)
Inventor: BAUER JEAN-MICHEL
IPC: C04B35/52
Filed: 1985-06-10
Granted: 1987-07-31
Abstract: 1. A process for the preparation of a support for a mineral membrane for separation procedures, which is resistant to high pressures and which is formed from a carbon-carbon composite material of a porous texture suited to that of the mineral membrane, the process being characterized by the following steps : - the carbon-carbon composite material which is formed by a cloth or a felt of carbon fibres of relatively small thickness is impregnated by a bonding agent formed by a carbonisable resin, - said material is shaped, - carbonisation of the bonding agent is effected, and - the porous texture is adjusted.
Patent FR-2586710-B1 (FR)
Inventor: CHAUSSARD JACQUES
IPC: C25B9/19
Filed: 1985-09-05
Granted: 1990-03-30
Abstract: The present invention relates to a cell for the organic electrosynthesis of organic or organometallic compounds, containing two electrodes (2) and (4) of which only one (4) is sacrificed by the electrochemical reaction of which it forms the seat. The sacrificial electrode (4) consists of at least one solid metal block and is applied under the influence of its own weight against the other electrode (2) from which it is separated by an electrical insulating material (5) which allows the passage of the electrolytic solution (6) and of which the shape and the dimensions enable the active substances of the two electrodes (2) and (4) to remain parallel. The active surface of the electrode (2) has a constant inclination relative to a direction D (9) forming an angle less than 45 degrees with the vertical on the one hand, and an inclination less than 45 degrees relative to the vertical on the other. Any straight line in direction D (9) passing through any point on the electrode (4) passes through the active surface of the electrode (2).
Patent FR-2617002-B1 (FR)
Inventor: FRUMHOLTZ JOHNNY
IPC: A01B63/16
Filed: 1987-06-26
Granted: 1991-06-07
Abstract: According to the invention, - the two groups (27, 28) of mowing members (29, 30) are connected rigidly to one another; - the cutting device (16) is connected to the frame (13) by means of a deformable-quadrilateral device (38); - the driving members (33) of each group (27, 28) of mowing members (29, 30) comprise a transmission housing (46) extending above the mowing member (29) located at the outer end of the corresponding group (27, 28) of mowing members (29, 30); and - the means for distributing the movement (61) of each group (27, 28) of mowing members (29, 30) comprise a universal-joint distribution shaft (62) delivering the movement to the transmission housing (46) of said group (27, 28) of mowing members (29, 30). <??>The invention is used in the sector of agricultural machinery.
Patent FR-2653339-B1 (FR)
Inventor: CLAUDINE LAPOIRIERE
IPC: A61K47/34
Filed: 1989-10-24
Granted: 1991-12-27
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical composition. This composition, which can take the form of a gel or a powder, contains in dispersion crosslinked poly- beta -alanine spheres impregnated with a lipophilic substance. Use, in particular, for impregnation with lipophilic active substances for cosmetic or pharmaceutical application.
Patent FR-2682630-B1 (FR)
Inventor: PIERRE LAUJON
IPC: B24B31/05
Filed: 1991-10-21
Granted: 1996-01-26
Abstract: Device for modifying, dry or in an aqueous solution, the surface of objects by polishing, abrasion, burnishing, dressing or deburring, or by dry sanding, or for modifying the particle size distribution of materials in the form of flakes or grains by grinding or micronizing. The device comprises a tank (1) in which a continuous belt is mounted about rollers (7 to 10). The device is characterized in that said belt forms a pocket (6b) under the effect of the weight of a load consisting of a plurality of bodies (11) which partially occupy the volume of said pocket. Said belt is free on any guide means and can therefore attain high speeds and possibly allow deformation of the pocket depending on the objects subjected to the action of said bodies.
Patent FR-2693450-B1 (FR)
Inventor: JANSSEN SYLVAIN
IPC: B67D7/04
Filed: 1992-07-09
Granted: 1994-08-26
Abstract: The invention relates to a system and apparatus which are intended for measuring the efficiency of installations for recovering the vapours of hydrocarbons used at service stations. According to the invention, the system for measuring a performance (yield) of the installations for recovering the vapours of hydrocarbons during the filling of a tank (2) of a vehicle including at least one box in order to carry a nozzle (1) on the inside and being placed over a neck (4) of the tank (2) and having a connection via a channel (10) to a device (17, 21) for evaluating the recovered hydrocarbon gas is characterised in that the device for evaluating the recovered gas is a gas meter (counter) (17, 21) and a diaphragm (18, 22) which follows.
Patent FR-2703588-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MARIE MILLEQUANT
IPC: A61K8/86
Filed: 1993-04-05
Granted: 1995-06-23
Abstract: The composition is obtained by granulation of a pulverulent mixture of the various constituents thereof using a binder consisting of polypropylene glycol which has a molecular weight of between 200 and 30,000, which is optionally mixed with a small amount of C2 or C4 polyalkylene glycol(s), the granules having a particle size of between 65  mu m and 800  mu m.
Patent FR-2731690-B1 (FR)
Inventor: ORGEOLET ALAIN
IPC: F16K15/14
Filed: 1995-03-17
Granted: 1997-06-06
Abstract: The valve for a liquid under pressure consists of a main tube (3) attached by its edge to the free end of the liquid dispenser (2), which has an internal tube (7) of smaller diameter. The two tubes are fixed rigidly together, and the internal one receives a plug (9) with a projecting rim (10) round its head to retain a conical membrane (5) fitted between the two tubes and closing the annular gap between them. When the liquid is flowing through the dispenser the outer edge of the membrane is opened by the pressure of the flow, allowing the liquid to pass. As soon as the flow ceases, the membrane returns to its position against the outer tube's thrust surface, preventing any drips.
Patent FR-2740145-B1 (FR)
Inventor: GUESDON PHILIPPE
IPC: C23C2/26
Filed: 1995-10-19
Granted: 1997-11-14
Abstract: A metal coating still in the liquid state is treated by projecting powder onto it. The powder is produced by atomisation and the agglomerated particles produced resemble the elementary grains contained in the agglomerated particles. The average size of the particles is greater than the thickness of the liquid coating.
Patent FR-2756618-B1 (FR)
Inventor: RYLEWSKI EUGENIUZ MICHAL
IPC: F24J2/50
Filed: 1996-12-03
Granted: 1999-01-08
Abstract: PCT No. PCT/FR97/02169 Sec. 371 Date May 17, 1999 Sec. 102(e) Date May 17, 1999 PCT Filed Dec. 1, 1997 PCT Pub. No. WO98/25088 PCT Pub. Date Jun. 11, 1998The invention concerns a device for capturing solar energy and transferring it onto a receiving medium to be heated. The device comprises a multiplicity of blades (16), mutually spaced and tiered up to form a screen (10) with an external surface (18) for exposure to the sun radiation and an internal surface (20) for being arranged on the side of the receiving medium (12), the blades defining between them a multiplicity of air channels (22) extending from the external surface (18) to the internal surface (20), closing means being provided for immobilizing the air contained in the channels, the blades being transparent or translucent, with low capacity for absorbing the sun radiation and low thermal conductivity, being made from a lap of thin material, and having an outline with an end part bordering the internal surface of the screen.
Patent FR-2782781-B1 (FR)
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F7/02
Filed: 1998-09-02
Granted: 2000-09-29
Abstract: In a typical installation, stale air is drawn from vents (7) in each room (2) into rising ducts (6), exhausting through extraction cowls (3,4) on the roof (5). The necessary pressure drop is naturally induced by venturi action inherent in the cowl design, but usually induced draught fans, driven by electric motors, are incorporated. Where more than one duct is provided, a motor, or fan, break-down at one extraction point is likely to cause stale air to be drawn into some rooms by a siphoning effect. Such a break-down is detected by comparison of pressure measured by sensors (9,10) in each cowl (3,4) connected (12,13) to a central controller (11) on or under the roof. The controller, connected to the building electrical supply, controls each fan motor through further connections (14,15). On detecting the abnormal pressure condition, the controller trips all the fan motors and the system reverts to operation on natural draught. Each cowl comprises an upper enclosure, containing the motor, supported by vertical legs on a base section centered on the duct end. A vertical-axis centrifugal fan operates in the space between conical surfaces fixed under and over, respectively, these sections.
Patent HU-223921-B1 (HU)
Title: Universal signal distribution system
Inventor: POLO FILISAN ANDREA
IPC: H04N7/16
Filed: 1999-01-18
Abstract: The present industrial invention concerns a system for the distribution in a condominium and/or community environment of a plurality of television signals, and/or audio signals, and/or digital audio and/or video signals transmitted with different standards. According to the invention, one or more digital signals can be received by a single user of the system by means of a frequency conversion into a predetermined channel, which can be accessed by said user only. Moreover, the digital signal being present in said channel always has the same modulation and can be selected by said user through control means which send a control signal to selection means.
Patent HU-230369-B1 (HU)
Title: A unit dosage form
Inventor: PULLMAN WILLIAM ERNEST
IPC: A61K31/00
Filed: 2000-04-26
Abstract: The present invention relates to highly selective phosphodiesterase (PDE) enzyme inhibitors and to their use in pharmaceutical articles of manufacture. In particular, the present invention relates to potent inhibitors of cyclic guanosine 3',5'-monophosphate specific phosphodiesterase type 5 (PDE5) that when incorporated into a pharmaceutical product at about 1 to about 5 mg unit dosage are useful for the treatment of sexual dysfunction.
Patent HU-229555-B1 (HU)
Title: Control of development of biofilms in industrial process water
Inventor: BARAK AYALA
IPC: C02F1/68
Filed: 2002-08-05
Abstract: There is provided a method of inhibiting the development of a biofilm adjacent a surface, the method comprising intermittently applying a biofilm inhibiting substance to a collection of microorganisms having biofilm developing potential. There is also provided a method of inhibiting the development of a biofilm adjacent a surface, the method comprising inhibiting the biofilm developing potential of a collection of microorganisms without completely eradicating said collection of microorganisms. Also provided are a system for inhibiting the development of a biofilm, and a method and system for inhibiting the production of an enzyme by a collection of microorganisms ( Fig. 1 ).