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Patent FR-3074677-A1 (FR)
Title: Ensemble de vetements et dispositifs de mesures de parametres de posture corporelle d'un individu
Inventor: CARTA JEAN-PAUL
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-01-24
Abstract: Ensemble comprenant : - un élément ou objet couvrant, ou associé à, au moins une partie du corps d'un individu, notamment le dos ; - des moyens aptes à réaliser au moins une mesure d'au moins un paramètre représentatif de la posture corporelle, notamment du dos, de l'individu porteur ; - des moyens de communication à l'individu d'informations liées à la/aux mesure(s), caractérisés en ce qu'il, soit comporte, soit est relié à, des moyens, reliés auxdits moyens de mesure, destinés au traitement de la/des mesure(s) incluant des moyens de comparaison de la / des mesure(s) avec une / des valeur(s) de seuil ou de référence. Ledit élément couvrant, ou associé à, au moins une partie du corps de l'individu, est du type vêtement, tel qu'un T-Shirt, veste, chemise, débardeur, etc., ou ceinture lombaire ou dorsale.
Patent FR-3082376-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K1/16
Filed: 2018-06-07
Abstract: Stator de machine électrique tournante, comportant : - une couronne radialement intérieure comportant des dents et des encoches ouvertes radialement vers l'extérieur s'étendant entre les dents, des ponts de matière reliant deux dents adjacentes à leur base et définissant le fond de l'encoche entre ces dents, et - une culasse radialement extérieure, rapportée au contact de la couronne, la couronne et la culasse présentant respectivement des premiers et deuxièmes reliefs coopérant ensemble et/ou avec un ou plusieurs inserts, et - des bobinages disposés de manière répartie dans les encoches.
Patent FR-3083103-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l'application d'au moins un aldehyde et d'une amine aliphatique, composition et utilisations
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application d'une composition contenant un ou plusieurs composés constitués d'un ou plusieurs (hétéro)cycles aromatiques substitués par au moins une fonction aldéhyde -CHO, une ou plusieurs amines aliphatiques, et d'une composition contenant un ou plusieurs colorants et/ou un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs composés constitués d'un ou plusieurs (hétéro)cycles aromatiques substitués par au moins une fonction aldéhyde -CHO, une ou plusieurs amines aliphatiques et un ou plusieurs solvants organiques, ainsi qu'un kit à plusieurs compartiments et l'utilisation des compositions pour le traitement desdites fibres kératiniques.
Patent FR-3086673-A1 (FR)
Title: Empilement multicouche pour la croissance par cvd de nanotubes de carbone
Inventor: DINI YOANN
IPC: C23C16/02
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation, à titre de sous-couche support du catalyseur dans un procédé de croissance de nanotubes de carbone par dépôt chimique en phase gazeuse (CVD), d'un empilement multicouche (1) formé de couches alternées de silice (12) et d'alumine (11), chacune des couches présentant une épaisseur inférieure ou égale à 10 nm et étant constituée d'une ou plusieurs monocouche(s) atomique(s) superposée(s). Elle concerne encore une structure multicouche (2) comportant un substrat (10) muni sur au moins l'une de ses faces d'un tel empilement multicouche, ainsi que sa mise en oeuvre pour la croissance d'un tapis de nanotubes de carbone, en particulier filables, par dépôt chimique en phase vapeur, de préférence activée par filament(s) chaud(s).
Patent FR-3087341-A1 (FR)
Title: Dispositif d’epuration d’air pour grands volumes
Inventor: VIALLE JEAN
IPC: A61L9/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente invention propose un dispositif d'épuration d'air comportant une enceinte verticale avec au moins une entrée d'air munie d'une cellule de filtration, un ventilateur avec un moteur, un réacteur d'épuration d'air par photocatalyse et par photolyse ou par charbon actif, et une sortie d'air purifié de ladite enceinte. Le dispositif de l'invention est particulier en ce que le réacteur comporte:
    -un module de photocatalyse comportant au moins un cylindre photocatalytique avec au moins une source lumineuse UV en son intérieur ; et
    -un module de photolyse comportant au moins une source lumineuse UV ou un module de filtration par charbon actif;
    et en ce que le module de photocatalyse et le module de photolyse ou le module de filtration par charbon actif sont installés dans des parties différentes dudit réacteur, et sont configurés pour travailler individuellement ou simultanément.
Patent FR-3089233-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une biomasse comprenant des macro-algues cellulosiques
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C13K1/06
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une biomasse comprenant des macro-algues cellulosiques, et qui comprend : - une étape de prétraitement par cuisson,- une étape d’hydrolyse enzymatique des macro-algues prétraitées avec un cocktail enzymatique comprenant des cellulases et des amylases. Figure 1 à publier
Patent FR-3094036-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, comportant des déflecteurs dans une cavité interne de refroidissement
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-21
Abstract: L'invention concerne une aube (10) de turbine comportant au moins une cavité (28) interne comportant une pluralité de déflecteurs (34) qui sont portés par une face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) et par une face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), caractérisé en ce que chaque déflecteur (34) s'étend principalement selon une direction transversale depuis la face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) ou depuis la face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), en direction de l'autre de la paroi d'intrados (22) ou de la paroi d'extrados (24), et en ce que la longueur de chaque déflecteur (34) selon la direction transversale est supérieure à la moitié de la distance transversale entre la face interne (22i) de la paroi d'intrados (22) et la face interne (24i) de la paroi d'extrados (24), de part et d’autre du déflecteur (34). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3101765-A1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et kit d’infusion
Inventor: HREBEN MARTIN
IPC: A47G19/16
Filed: 2019-10-15
Abstract: Titre de l'invention : Dispositif , procédé et kit d’infusion L’invention concerne un dispositif d’infusion (1) qui comprend au moins : - un 1er compartiment (2) configuré pour contenir au moins un liquide, ledit 1er compartiment (2) comportant un corps (11) qui est pourvu d’au moins une extrémité ouverte ; - un 2ème compartiment (3) configuré pour contenir au moins un aliment, ledit 2ème compartiment (3) comportant un corps (14) qui est pourvu d’au moins une extrémité ouverte ; - un séparateur (4) configuré pour être fixé sur l’extrémité ouverte du 1er compartiment (2) et sur l’extrémité ouverte du 2ème compartiment, de telle sorte que ledit aliment contenu dans le 2ème compartiment (3) ne soit pas en contact avec le liquide qui est contenu dans le 1er compartiment (2), caractérisé en ce que ledit séparateur (4) est équipé d’au moins deux trous d’évent qui sont chacun prolongés par un tube d’air, lesdits trous d’évent (5,6) étant configurés pour empêcher le passage de l’aliment dans le 1er compartiment (2). L’invention concerne aussi un procédé d’infusion utilisant ce dispositif et un kit d’infusion. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3104299-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accessibilité juridique, une méthode mise en œuvre par ordinateur pour en produire un exemplaire et une machine pour l’utiliser
Inventor: CAPITOLIN JEAN-LOUIS
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d’accessibilité juridique, une méthode mise en œuvre par ordinateur pour en produire un exemplaire et une machine pour l’utiliser Pour que le droit règle lui-même sa propre création, fournit, communique et dise lui-même ses propres états, interprète sans intervention extérieure, l’invention utilise trois entités présentes dans les sources sous une forme non purement non techniques que sont l’énallage de personnes, les normes relatives aux normes et le « dispositif » juridique. Une méthode fournit le vêtement mathématique nécessaire à ces entités, et précise sa réalisation informatique. La finalité technique spécifique de la méthode est obtenue par sa mise en œuvre par ordinateur et la possibilité pour une machine d’utiliser l’exemplaire du dispositif d’accessibilité juridique qui en constitue le résultat.
Patent FR-3109286-A1 (FR)
Title: Table de bar pour garde-corps de balcons, terrasses, fenêtres, barrières de voirie
Inventor: VIDAL JOAQUIN
IPC: A47B5/02
Filed: 2020-04-01
Abstract: Dispositif de table de bar pour garde-corps de balcons, terrasses, fenêtres, barrières de voirie. L’invention concerne un dispositif permettant d’ajouter une fonctionnalité supplémentaire en guise de table de bar à un garde-corps de balcon, terrasse, fenêtre, à une barrière de voirie. Il est constitué d’un plateau (1) sur lequel est fixée des rambardes (2) sur son pourtour pour éviter la chute d’objet. Les rambardes latérales (2) possèdent un prolongement (3) permettant la fixation d’une barre de retenue arrière (4). La barre de retenue arrière (4) est positionné à l’extérieur du garde-corps (8) où la barrière de voirie (8) et, est relié à la barre de retenue avant (5) positionné à l’intérieur du garde-corps (8) où la barrière de voirie (8) par des vis filetées et molette de serrages (6) de sorte que l’ensemble (3,4,5,6) prenne en étaux le garde-corps (8) où la barrière de voirie (8) et que le plateau (1), les rambardes (2) soient ainsi maintenus en position horizontale à cheval sur le garde-corps (8) où la barrière de voirie (8) fixement. Le prolongement (3) des rambardes (2) possèdent une encoche (7) qui permet de prendre en compte l’épaisseur du garde-corps (8) afin que la barre de retenue arrière (4) et la barre de retenue avant (5) se positionnent bien contre le garde-corps (8). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à ajouter une fonction de table de bar à un garde-corps de balcon, terrasse et fenêtre, à une barrière de voirie, dans les constructions nouvelles et anciennes. Le dispositif peut être définitif où provisoire, fixe où démontable.
Patent FR-3114538-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un habitacle de véhicule électrique équipé d’un prolongateur d’autonomie
Inventor: GERARD DAVID
IPC: H01M10/66
Filed: 2020-09-30
Abstract: Titre : Procédé de chauffage d’un habitacle de véhicule électrique équipé d’un prolongateur d’autonomie La présente invention concerne un procédé de chauffage (1000) d’un habitacle de véhicule électrique comportant une batterie principale configurée pour alimenter électriquement une chaine de traction du véhicule électrique et pour participer à l’alimentation électrique d’un dispositif de chauffage de l’habitacle, un prolongateur d’autonomie configurée pour produire une puissance électrique pour recharger la batterie principale, la production de puissance électrique (PEL) s’accompagnant d’un dégagement de calories susceptible d’être dirigé vers le dispositif de chauffage de l’habitacle. Le procédé de chauffage (1000) comprend une étape de détection (1100) du niveau de charge (NC) de la batterie principale, une étape de détermination (1200) d’un état de fonctionnement (EA, EM) du prolongateur d’autonomie, une étape de sélection (1300) entre l’alimentation électrique par la batterie principale et le dégagement de calories par le prolongateur d’autonomie pour chauffer l’habitacle en fonction du niveau de charge (NC) de la batterie principale et de l’état de fonctionnement (EA, EM) du prolongateur d’autonomie.   (figure 2)
Patent FR-3115775-A1 (FR)
Title: Moyen de déplacement d’un dispositif d’assistance au déplacement d’éléments de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: B65H57/12
Filed: 2020-10-30
Abstract: Dispositif (1, 1’, 1’’) d’assistance au déplacement d’éléments de tuyaux, comprenant un châssis (2, 2’, 2’’) et des moyens de déplacement (3, 3’'), dans lequel les moyens de déplacement sont des patins à rouleaux (3’’), chacun des patins à rouleaux étant montés à rotation sur le châssis (2).  Figure pour la publication : figure 5.
Patent FR-3116839-A1 (FR)
Title: Véhicule de nettoyage, notamment de voie ferrée ou de voirie, à capacité de nettoyage augmentée et à autonomie améliorée
Inventor: PEREIRA JORGE
IPC: E01H1/10
Filed: 2020-11-30
Abstract: Véhicule de nettoyage, notamment de voie ferrée ou de voiri e      ,       à capacité de nettoyage augmentée et à autonomie améliorée Le véhicule de nettoyage (1) comprend au moins une cuve (20) délimitant un volume intérieur (22) formant un réservoir (24) d’eaux propres et un réservoir (26) d’eaux usées de capacité variable, et une membrane (60) dans le volume intérieur (22) séparant de façon étanche le réservoir (24) d’eaux propres du réservoir (26) d’eaux usées.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113206-A1 (FR)
Title: Circuit de distribution électrique pour recharge de véhicules
Inventor: BAUMANN ERIC
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-12-11
Abstract: Circuit de distribution électrique pour recharge de véhicules L’objet de la présente invention se rapporte à un circuit de distribution (1) électrique pour recharge de véhicules sur un parc de stationnement depuis un réseau d’alimentation (3) vers plusieurs dispositifs d’alimentation individualisés (2, 21, 22, 23), le circuit électrique (1) comprenant une arborescence de distribution en rayonnement depuis un nœud commun de premier rang (11), caractérisé en ce que le nœud commun de premier rang (11) est intégré dans un dispositif d’alimentation individualisé (21).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117693-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise à la terre d’au moins un conducteur électrique d’une ligne aérienne
Inventor: SCHEIDT FRÉDÉRIC
IPC: H02G1/02
Filed: 2020-12-16
Abstract: Dispositif de mise à la terre L’invention concerne un dispositif de mise à la terre (1) d’au moins un conducteur électrique d’une ligne électrique aérienne.  Ce dispositif (1) comporte, d’une part, au moins étau (2) avec des moyens de serrage (3), des moyens de manœuvre (4) de ces moyens de serrage (3), et des moyens de verrouillage (5) de ces moyens de manœuvre (4), d’autre part, au moins une pince (6) avec des moyens de serrage (7), des moyens de manœuvre (8) de ces moyens de serrage (7), et des moyens de verrouillage (9) de ces moyens de manœuvre (8), d’autre part encore, des moyens de commande (10) amovibles des moyens de verrouillage (5 ; 9).  Ce dispositif (1) comporte des moyens de communication (11 ; 12 ; 13) de données entre les moyens de commande (10) et les moyens de verrouillage (5 ; 9), ces moyens de commande (10) étant configurés pour commander les moyens de verrouillage (5) dudit au moins un étau (2) et les moyens de verrouillage (9) de ladite au moins une pince (6), ceci en fonction des données communiquées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119047-A1 (FR)
Title: Structure de micro-insert a armature en silicium
Inventor: LOURO MÉLANIE
IPC: H01L23/52
Filed: 2021-01-21
Abstract: L’invention concerne un composant formant au moins connexion mécanique comportant un substrat (32), muni, sur une de ses faces (32a), d’au moins un micro-élément (20a-20e, 20b’, 201-204) de connexion en silicium, s’étendant selon une direction perpendiculaire à ladite face, ayant une paroi latérale dont au moins une partie a une direction faisant un angle non nul avec ladite direction perpendiculaire au substrat.   Figure pour l’abrégé : Figure 3A
Patent FR-3119712-A1 (FR)
Title: Contrôle de l’état des échanges de gaz d’une batterie d’un système
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: H01M50/325
Filed: 2021-02-05
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) contrôle une batterie (BR) équipant un système (S), ayant une pression interne variable, entourée d’un air ayant une pression dite externe et variable, et comprenant une vanne de surpression (VS) chargée d’équilibrer ces pressions interne et externe. Ce dispositif (DC) est agencé pour déterminer une première différence entre les pressions interne et externe, pour déterminer un état de la batterie (BR) représentatif de ses échanges de gaz avec l’extérieur, en fonction de cette première différence déterminée, et pour décider de déclencher, ou ne pas déclencher, dans le système (S) au moins une alerte en fonction de cet état déterminé.  Figure 1
Patent FR-3120239-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d’un textile
Inventor: FRANCOIS SÉBASTIEN
IPC: D06M15/643
Filed: 2021-02-26
Abstract: Procédé (10) de fonctionnalisation d’un textile (12) visant à augmenter dans le temps de ses propriétés hydrophobes comprenant les étapes consécutives suivantes : obtention (10-1) du textile (12), première étape de fonctionnalisation (10-2) du textile (12) comprenant une exposition (10-2) du textile (12) à une solution de perfluorocarbures (11), et deuxième étape de fonctionnalisation (10-3) du textile (12) comprenant une exposition du textile à une solution de composés siliconés (18).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121066-A1 (FR)
Title: Dispositif de conformation de bandage pneumatique comprenant un système d’assistance conditionnelle à la rotation des flasques portant les talons du bandage
Inventor: ROBIN VINCENT
IPC: B29D30/36
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1), de type tambour (10), permettant la conformation d’un bandage (2) par rapprochement axial et rotation relative d’un premier flasque (11) portant le premier talon (3) du bandage et d’un second flasque (12) portant le second talon (4) du bandage, ledit dispositif appliquant une loi (L40) comprenant un mode d’assistance conditionnelle selon lequel on déclenche l’assistance à la rotation des flasques (11, 12) si et seulement si l’écart angulaire (dA) constaté entre les flasques sort d’un domaine autorisé (DdA) pré-établi.  Figure 14
Patent FR-3122220-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation en carburant liquide pour un moteur d’aéronef
Inventor: BENEZECH PHILIPPE JEAN RENÉ MARIE
IPC: F02M59/44
Filed: 2021-04-21
Abstract: Le système comprend : - un réservoir de carburant,- un conduit d’aspiration relié au réservoir et situé plus haut que le réservoir,- une pompe électrique (36),- une pompe d'alimentation configurée pour être entrainée mécaniquement par un boitier de relais d’accessoires et être reliée en sortie à un circuit d’alimentation en carburant du moteur, et- un drain (26) d’évacuation d’air.La pompe électrique (36) étant en communication avec le conduit d’aspiration indépendamment de la pompe d'alimentation, et avec le drain.La pompe d'alimentation étant en communication avec le conduit d’aspiration indépendamment de la pompe électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122065-A1 (FR)
Title: Graisse d’insecte et ses utilisations
Inventor: ROUER MYRTILLE
IPC: A23K50/30
Filed: 2021-04-23
Abstract: Graiss e d’insecte et ses utilisations La présente invention se rapporte à une graisse d’insecte, présentant une teneur totale en acides gras saturés supérieure à la teneur totale en acides gras insaturés, et une teneur d’au moins 35 en poids d’acide laurique par rapport au poids total d’acides gras. Elle se rapporte également à ses utilisations.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3122664-A1 (FR)
Title: Composition de defluxage d’assemblages electroniques
Inventor: DEHON CHRISTOPHE
IPC: H05K3/26
Filed: 2021-05-05
Abstract: L'invention concerne une composition destinée au nettoyage des contaminants et résidus de flux sur des assemblages électroniques, notamment des résidus de crèmes à braser. Elle comprend :  - de 20% à 99,5% en poids d'un solvant principal constitué d'un au moins éther de glycol en C6-C15, et optionnellement d'un solvant secondaire,  - de 0,5% à 20% en poids d'un additif acide choisi parmi un ester d’acide phosphorique, l'acide phosphorique, l'acide adipique, l'acide glutarique, l'acide succinique, l’acide gluconique, l'acide glycolique, ou un mélange de ceux-ci.  Est également revendiqué un produit de défluxage incorporant ladite composition, ainsi que les procédés de défluxage mettant en œuvre ces produits.
Patent FR-3125001-A1 (FR)
Title: Faux-plancher de véhicule
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N3/06
Filed: 2021-07-09
Abstract: Faux-plancher (100) de véhicule destiné à reposer sur une structure de plancher (2), de véhicule, ledit faux-plancher (100) comprenant une première partie (3) comportant une première face supérieure (31) dans un premier plan,une deuxième partie (4) comprenant une deuxième face supérieure (41) s’étendant dans un plan incliné par rapport à la première face supérieure (31), l’angle entre la première face (31) et la deuxième face (41) étant obtus, Une partie en saillie du côté des première (31) et deuxième (41) faces supérieures du faux-plancher (100), entre la première partie (3) et la deuxième partie (4), formant un appui-de-talon (5),  le faux-plancher (100) comportant une couche acoustique (7), et un renfort (8) en matériau expansé dans la couche acoustique (7), ledit renfort (8) s’étendant dans l’appui-de-talon (5) et dans la première partie (3) et comportant des zones de densité différentes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127172-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-09-21
Abstract: Système (100) et procédé pour gérer le fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile, ledit appareillage comprenant un premier écran agencé à gauche du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, un deuxième écran agencé à droite du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, une première caméra agencée sur le côté gauche de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté gauche et une deuxième caméra agencée sur le côté droit de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté droit.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3128428-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour un dispositif de protection à sac gonflable d’une colonne de direction d’un véhicule
Inventor: CERDAN DANIEL
IPC: B60R21/2334
Filed: 2021-10-26
Abstract: Un dispositif de retenue (DR) équipe un véhicule comprenant une colonne de direction (CD) à laquelle est solidarisé un volant (VV) comportant une partie centrale (PC) munie d’un premier boîtier (B1) logeant un sac gonflable (SG) initialement replié et propre à se déployer pour protéger un conducteur installé en regard du volant (VV). Ce dispositif de retenue (DR) comprend un second boîtier (B2) installé dans une partie supérieure (PS) de la colonne de direction (CD) et logeant un dispositif d’appui (DA) se déployant au-dessus de la colonne de direction (CD) et du volant (VV) lors du déploiement du sac gonflable (SG) pour définir une butée d’appui (BA) sur laquelle vient s’appuyer une sous-partie (SP) du sac gonflable (SG) se déployant vers elle (BA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1