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Patent FR-3026301-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un polymere filmogene dendritique silicone et un compose pateux, procede de traitement la mettant en œuvre et dispositif approprie
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de maquillage et/ou le soin sous forme d'une émulsion comprenant : a. au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, b. au moins un composé pâteux à 23°C, hydrocarboné ou siliconé, c. de l'eau. La présente invention concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant l'application sur les lèvres, d'une composition selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne un dispositif comprenant la composition selon l'invention.
Patent FR-3027056-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction catalytique selective
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N9/00
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement (1) d'un moteur thermique, ledit dispositif comprenant: - un réservoir de liquide (7) contenant un composant précurseur d'un agent réducteur, - en aval duquel est disposé un moyen échangeur thermique (8) destiné à décomposer le précurseur liquide en un agent réducteur gazeux par apport thermique provenant desdits gaz d'échappement, - en aval duquel est disposé un moyen d'injection (4) de l'agent réducteur gazeux dans la ligne d'échappement/ Le moyen échangeur thermique (8) comporte une gaine venant entourer au moins partiellement la ligne d'échappement sur une portion de sa longueur, et ledit dispositif comprend également: - un réservoir tampon (13) apte à stocker provisoirement au moins une partie de l'agent réducteur gazeux, ledit réservoir tampon étant disposé en aval du moyen échangeur thermique (8) et en amont du moyen d'injection (4), - le réservoir de liquide (7), le moyen échangeur thermique (8), le réservoir tampon (13) et le moyen d'injection (4) étant successivement connectés les uns aux autres par des moyens de connexion fluidique (9,14).
Patent FR-3027742-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge d'une batterie a partir d'un reseau triphase, ayant un mode charge degrade
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: Ce dispositif de charge d'une batterie, notamment d'une batterie d'un véhicule automobile à traction électrique, à partir d'un réseau d'alimentation triphasé, comprend un premier étage de filtrage destiné à être raccordé au réseau triphasé, un étage (3) abaisseur de tension raccordé à l'étage de filtrage, un étage élévateur de tension (4) destiné à être raccordé à la batterie et couplé à l'étage abaisseur de tension via un composant inductif, et une unité de régulation (CPU) adaptée pour imposer des rapports cycliques de hachage à l'étage abaisseur de tension (3) et à l'étage élévateur de tension (4). Il comporte des moyens (CPU) pour comparer la température de fonctionnement de l'unité de régulation avec une valeur de seuil et des moyens pour commander la charge à partir de deux phases du réseau triphasé lorsque la température de fonctionnement de l'unité de régulation dépasse ladite valeur de seuil.
Patent FR-3028094-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres de depot preferentiels pour une couche mince en materiau iii-v
Inventor: BOGUMILOWICZ YANN
IPC: H01L21/66
Filed: 2014-11-05
Abstract: Des première, deuxième et troisième séries d'échantillons (F7, F9, F11) sont réalisées successivement de manière à déterminer l'influence des paramètres de dépôt sur la qualité cristallographique d'une couche en matériau semi-conducteur de type III-V (F8, F10, F12). Les paramètres étudiés sont successivement la pression de dépôt, la température de dépôt et l'épaisseur déposée d'une sous-couche en matériau semi-conducteur de type III-V de manière à déterminer respectivement une premier pression de dépôt, une première température de dépôt à la première pression de dépôt et une première épaisseur déposée à la première température de dépôt et à la première pression de dépôt. La sous-couche en matériau semi-conducteur de type III-V est épaissie au moyen d'une deuxième couche en matériau semi-conducteur de type III-V déposée dans des conditions différentes.
Patent FR-3032927-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalement du freinage a l'avant d'un vehicule, comportant une bande collante equipee de led
Inventor: BERNARD ANGELIQUE
IPC: B60Q1/44
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalement visuel du freinage d'un véhicule comprenant une série de lampes (6), prévu pour être disposé à l'avant dudit véhicule et pour allumer ces lampes lors des freinages du véhicule. Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte une bande (2) comprenant des conducteurs électriques (40, 42) d'alimentation de la série de lampes (6) qui sont choisies du type diode électroluminescente « LED », ces lampes étant disposées pour éclairer vers le côté avant de la bande (4), la face arrière (30) de ladite bande étant prévue pour être collée sur la partie avant de la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3033417-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un spiral d'un mouvement d'horlogerie, equipements de fabrication pour la mise en oeuvre du procede, et spiraux ainsi produits
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04D3/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: Procédé pour fabriquer un spiral (S) d'un mouvement d'horlogerie à partir d'une lame réalisée dans un matériau à base de verre, comprenant une étape pour conformer cette lame suivie d'une étape pour traiter ladite lame ainsi conformée de façon à obtenir un spiral. Pendant l'étape de conformation, la lame est enroulée sur un élément chauffant (P) permettant sa conformation ; la lame est ainsi chauffée par conduction à partir de la source de chaleur procurée par cet élément chauffant (P). La surface de contact avec la lame présente une température proche de la température de viscosité (Tg) du matériau à base de verre.
Patent FR-3040080-A1 (FR)
Title: Aero alternateur
Inventor: DEFFORGES JACQUES
IPC: F03D9/30
Filed: 2015-08-13
Abstract: La présente invention, dénommée "Aéro alternateur", concerne un dispositif de conversion mécano-électrique pouvant être embarqué, qui permet de produire de l'électricité à partir de la force du vent avec un meilleur rendement que les éoliennes usuelles (limite de Betz). Le vent collecté par le dispositif est traité dans un milieu fermé (comme dans les turbines à air) où son énergie cinétique est transformée en électricité puis est évacué. L'électricité ainsi produite pouvant être stockée ou transformée en courant alternatif grâce à un module électronique. Cette invention s'adressera aussi bien à des structures fixes privées (maisons individuelles...) ou publiques (hôpitaux, écoles...) qu'à des systèmes mobiles (automobiles, camions réfrigérants, bateaux...).
Patent FR-3035043-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour une pochette destinee a recevoir des objets
Inventor: MOURACADE TALIA
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-04-20
Abstract: Dispositif de support pour une pochette destinée à recevoir des objets, le dispositif de support ayant une forme sensiblement longitudinale et comprenant : - une partie de fixation sensiblement plane et ayant sur sa surface longitudinale arrière un moyen de fixation destiné à fixer le dispositif de support sur une surface plane, par exemple une surface intérieure d'un véhicule, et - une partie de maintien configurée pour maintenir la pochette.
Patent FR-3043387-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au freinage d'un aeronef
Inventor: BRADO MARC-OLIVIER
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-11-05
Abstract: Le procédé d'aide au freinage d'un aéronef (1) sur une piste d'atterrissage (5) comprend les étapes suivantes mises en œuvre de façon automatique : - avant l'atterrissage de l'aéronef sur la piste d'atterrissage, recevoir la saisie, par un membre d'équipage, d'une distance de freinage cible au moyen d'une interface homme machine (32) associée à une unité de traitement (24), la distance de freinage cible correspondant à une distance entre un seuil (S) de la piste d'atterrissage et une bretelle sélectionnée (E1, E2, E3) de sortie de la piste d'atterrissage ; - engager un mode optimisé de freinage automatique de l'aéronef permettant à l'aéronef d'atteindre la vitesse cible lorsqu'il atteint la bretelle de sortie sélectionnée ; - commander un système de freinage (26), lors du roulage de l'aéronef sur la piste d'atterrissage, selon ce mode optimisé de freinage automatique.
Patent FR-3046637-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite dynamique ameliore
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/10
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (3), le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique (5) et la roue (3), le compresseur comportant au moins un joint à lèvre (31, 310, 320) disposé autour de l'arbre (6) entre la roue (3) et le roulement (7).
Patent FR-3043982-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation ou d’assistance motorisee, amovible, et multi positions permettant de transformer un vehicule a pedales classique en vehicule a pedales motorisee et/ou assistee
Inventor: FAURY MATTHIEU
IPC: B62M6/60
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne une motorisation ou une assistance motorisée munie d'un support moteur à positions multiples permettant d'équiper un vélo ou véhicule muni d'un pédalier, d'un système d'assistance motorisée ou d'une motorisation compatible avec les différents types de boitiers de pédaliers et architectures de cadres existants, sans altérer les performances du vélo liées à une utilisation type tout terrain. Le support moteur réversible se fixe sur le cadre via des vis de manière sensiblement coaxiale à l'axe de pédalier, ou sur l'axe de pédalier via un roulement ou palier. Le support moteur est conçu pour être d'un seul tenant avec le moteur, ce qui rend le système amovible dans son ensemble par le côté, sans démonter le boitier de pédalier. Le système d'alimentation en énergie du moteur peut également être inclus dans cet ensemble, permettant de réduire le nombre de pièces à manipuler donc de simplifier le montage. Le moteur transmet la puissance via une transmission primaire jusqu'à un pédalier spécifique muni d'une roue libre, qui lui-même actionne la roue motrice via la transmission secondaire classique. Ce dispositif selon l'invention, permettra de modifier rapidement un vélo ou véhicule muni d'un pédalier classique, en vélo ou véhicule assisté par motorisation ou motorisé.
Patent FR-3046848-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la position d'un engin mobile
Inventor: DERUAZ-PEPIN ALBAN
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la position relative d'un engin mobile par rapport à un environnement modélisé par un ensemble de surfaces géométriques formant une modélisation 3D selon un repère de l'environnement, comprenant une étape (10) de mesure d'une pluralité de distances de l'engin à l'environnement dans au moins une direction, de sorte à obtenir un ensemble de points définis dans un repère de l'engin mobile, une étape d'évaluation d'un écart entre ledit ensemble de points et le maillage 3D de l'environnement, et une étape (20) de détermination de la position relative de l'engin mobile dans le repère de l'environnement à partir dudit écart.
Patent FR-3047505-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure escamotable pour ouvrant de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: HERVAULT FRANCIS
IPC: E05B79/06
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de commande (8) d'ouverture extérieure pour ouvrant (4) de véhicule automobile comprenant : un boîtier (12) destiné à être monté dans l'ouvrant contre la face intérieure (14) de la paroi extérieure (6) dudit ouvrant ; un moyen de fixation (16) du boîtier à l'ouvrant ; le moyen de fixation comprend au moins un élément coulissant (22) apte à prendre appui sur un support (18) dans l'ouvrant, de manière à maintenir le boîtier contre la face intérieure de la paroi extérieure de l'ouvrant. L'invention consiste également en un ouvrant comprenant un tel dispositif. L'invention consiste enfin en une méthode d'assemblage d'une telle commande d'ouverture extérieure sur un ouvrant de véhicule automobile.
Patent FR-3048179-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alkylether de polysaccharide alkyle et des huiles siliconees ou fluorees incompatibles et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • au moins 4 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins un alkyléther de polysaccharide comprenant au moins deux motifs osidiques différents, chaque motif comportant au moins un groupe hydroxyle substitué par une chaine alkyle en C1-C24, de préférence en C1-C10, • au moins une première huile non volatile hydrocarbonée polaire, • au moins une deuxième huile non compatible avec la ou les premières huiles, choisie parmi les huiles non volatiles siliconées, parmi les huiles non volatiles fluorées, ou leurs combinaisons, • éventuellement au moins une troisième huile non volatile différente de la ou des premières huiles et différente de la ou des deuxièmes huiles, choisie parmi les huiles hydrocarbonées polaires ou apolaires, les huiles siliconées phénylées ne comprenant pas de fragment dimethicone, ou leurs mélanges, • la teneur en alkyléther de polysaccharide et en deuxième(s) huile(s) représentant au moins 35 % en poids, par rapport au poids de la composition Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3048248-A1 (FR)
Title: Sangle antivol
Inventor: MOUILLON ERIC
IPC: D04B1/14
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne une sangle dite antivol (1) tissée ou tricotée remarquable en ce qu'au moins un fil de chaîne (2) ou de maille est constitué d'une âme métallique (4) entourée d'une gaine (5) obtenue dans un polymère.
Patent FR-3048508-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’analyse d’un changement d’etat physique d’une matiere non purement gazeuse
Inventor: BRAMBILLA GIOVANNI
IPC: G01N33/02
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé analyse d'un changement d'état physique d'une matière non purement gazeuse, dans lequel : - on maintient au moins une partie de surface libre de la matière sous un rayonnement électromagnétique cohérent ; - on fait varier dans le temps la température de la matière ; - on réalise une pluralité de mesures d'au moins une grandeur d'au moins une partie de rayonnement électromagnétique diffusé par la matière, les différentes mesures de la pluralité de mesures étant réalisées à des instants différents et pour des températures déterminées de la matière, et ; - on déduit de la pluralité de mesures une valeur représentative d'une vitesse de variation chaque grandeur mesurée et du changement d'état physique de la matière. L'invention s'étend également à un dispositif (1) d'analyse d'un changement d'état physique d'une matière (3) non purement gazeuse.
Patent FR-3048447-A1 (FR)
Title: Marchepied escamotable, ensemble et meuble correspondants
Inventor: LE GRAND ANNE-LAURE
IPC: E06C1/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un marchepied comportant un châssis (1) et une plateforme (2) pouvant se déplacer entre une position basse et une position haute selon un déplacement par rapport au châssis (1), le châssis (1) comportant au moins un premier moyen de retenue de la plateforme (2) en position haute, le châssis (1) comportant en outre au moins un élément pousseur vertical exerçant une force permanente sur la plateforme (2) s'opposant au poids de la plateforme (2) ; et au moins un deuxième moyen de retenue de la plateforme (2) en position basse. L'invention concerne également un ensemble comportant un cadre (3) destiné à être fixé sous un meuble et ledit marchepied en translation par rapport au cadre (3) ainsi qu'un meuble comportant ledit ensemble.
Patent FR-3049059-A1 (FR)
Title: Des ameliorations dans ou relatives aux receptacles doseurs
Inventor: CARDONA THEO
IPC: G01G19/30
Filed: 2016-03-17
Abstract: Une méthode et un dispositif de mesure pour mesurer une ou plusieurs substances, le dispositif de mesure comprenant un réceptacle de mesure comprend: une échelle ou une jauge sur un côté du réceptacle, l'échelle comprenant une pluralité de lumières adaptées à éclairer pour indiquer un niveau requis pour une quantité prédéterminée d'une substance prédéterminée; et un module pour calculer le nombre de lumières à éclairer pour représenter le niveau requis.
Patent FR-3049776-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique, dispositif de chauffage et installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H01R13/08
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (2) destiné à connecter électriquement un premier plot (10) et un deuxième plot (12) d'une source d'alimentation électrique (4) et des contacts électriques (18, 19) de modules chauffants (6, 7), le premier plot (10) étant porté à un premier potentiel électrique différent du deuxième plot (12), ledit dispositif de connexion (2) comprenant : - au moins une première languette conductrice électriquement (32), destinée à être connectée électriquement au premier plot (10) et à au moins un contact électrique (19) d'au moins un module chauffant (6, 7) ; - au moins deux deuxièmes languettes conductrices électriquement (41), destinées à être connectées électriquement au deuxième plot (12), et à d'autres contacts électriques (18) d'au moins un module chauffant (6, 7), caractérisé en ce que le dispositif de connexion (2) est apte électriquement à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) d'un seul module chauffant (6, 7) et que le dispositif de connexion (2) est également apte à connecter électriquement le premier plot (10) et le deuxième plot (12) et les contacts électriques (18, 19) de plusieurs modules chauffants (6, 7), le nombre des contacts électriques (18, 19) de ce module chauffant (6, 7) et de chacun de ces modules chauffants (6, 7) pouvant être variable.
Patent FR-3051578-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche comportant deux zones nfc
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-05-19
Abstract: Dispositif (18) de communication en champ proche comportant : • un module de traitement (10) et une première antenne (14) agencée dans une première zone (12) de communication en champ proche et reliée audit module de traitement (10), • un premier détecteur de présence (16) agencé dans la première zone (12), • une deuxième antenne (15) agencée dans une deuxième zone (13) de communication en champ proche, la première antenne (14) et la deuxième antenne (15) étant électriquement en série et formant un circuit d'antennes (29), • un deuxième détecteur de présence (17) agencé dans la deuxième zone (13), • un circuit de contrôle (11) adapté à placer le circuit d'antennes (29) dans au moins deux modes de fonctionnement différents : - un premier mode, dit « mode fonctionnel » dans lequel le circuit d'antennes (29) permet la communication en champ proche, - un second mode, dit « mode dysfonctionnel », dans lequel le circuit d'antennes (29) ne permet pas la communication en champ proche.
Patent FR-3053459-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres caracteristiques d'une vague
Inventor: IZQUIERDO ALBERT
IPC: B63B35/79
Filed: 2016-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mesure d'une hauteur relative à une vague par un dispositif monté sur une planche de surf utilisée par un surfeur. Le procédé comprend les étapes, mises en œuvre par le dispositif, de détection (S2, S5) d'au moins un point bas à partir duquel la planche entame une phase d'ascension sur la vague, de détection (S3), d'un moins un point haut à partir duquel la planche amorce une phase de descente sur la vague dans le sens de propagation de la vague, et de calcul d'une hauteur relative à la vague en déterminant la différence absolue entre la hauteur du point bas détecté et la hauteur du point haut détecté.
Patent FR-3053967-A1 (FR)
Title: Organogels permettant de reduire et controler l'evaporation de liquides organiques volatils
Inventor: TER-HALLE ALEXANDRA
IPC: C08L93/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne des compositions chimiques sous la forme d'un organogel comprenant un liquide organique gélifié, comprenant ou consistant en un liquide organique volatil, et au moins un acide résinique, leur procédé de préparation, et leurs utilisations afin de réduire et contrôler l'évaporation du liquide organique volatil contenu.
Patent FR-3054376-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation electrique, notamment pour aeronef
Inventor: GUERIN FABRICE
IPC: H02G3/16
Filed: 2016-07-20
Abstract: Module d'alimentation électrique destiné à alimenter un réseau électrique continu embarqué à bord d'un aéronef comprenant une batterie (12) comportant une ligne primaire (16), une ligne secondaire (18) et un organe de commutation entre lesdites lignes primaires et secondaires ; et un boîtier de distribution électrique (24) distinct de la batterie (12) comportant au moins une barre d'alimentation électrique (26) et une pluralité de lignes de distribution électrique (28) supportant chacune un disjoncteur (30). Le module d'alimentation comprend un plot de connexion (32) disposé sur la ligne d'alimentation secondaire (18) permettant une connexion en tension entre la batterie (12) et le boîtier de distribution électrique (24).
Patent FR-3058162-A1 (FR)
Title: Procede de depot de films minces de chalcogenure
Inventor: GASSILLOUD REMY
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-11-02
Abstract: Dispositif de dépôt d'au moins film mince radicalaire de chalcogénure sur un élément à traiter comportant une zone d'admission (4), une zone de diffusion (6) recevant l'élément (P) à traiter, la zone d'admission (4) et la zone de diffusion (6) s'étendant le long d'un axe longitudinal (Z), une source d'hydrogène radicalaire (8) connectée à la zone d'admission (4), des moyens de pompage (19), des moyens d'injection d'un réactant réagissant avec l'hydrogène radicalaire pour former de H2S, des moyens d'alimentation de la zone de diffusion en un précurseur. Les moyens d'injection injectent le réactant dans une zone centrale de la zone d'admission (4) dans la direction longitudinale au sein du flux d'hydrogène radicalaire. Les moyens de pompage (19) sont commandés pour fonctionner pendant l'injection de réactant et g génèrent un écoulement du H2S le long de l'élément à traiter (P) afin d'activer ledit élément pour l'absorption du précurseur.