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Patent FR-3059584-A1 (FR)
Title: Fendeuse de buche perfectionnee
Inventor: RABAUD DOMINIQUE
IPC: B27L7/06
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne une fendeuse de bûches (1) comprenant un bâti (2) qui supporte un organe de fendage (3) en forme de coin, lequel organe de fendage (3) est monté à l'extrémité (42c) d'une tige de manœuvre (42) d'un actionneur hydraulique (4) par l'intermédiaire de moyens de solidarisation (7), laquelle tige de manœuvre (42) comporte un axe longitudinal (42a) et est mobile selon un axe de déplacement (42b) confondu avec ledit axe longitudinal (42a) ; et lequel organe de fendage (3) comprend une structure de guidage (33), agencée pour coopérer avec une structure de glissière (52) ménagée sur ledit bâti (2), pour son guidage en translation parallèlement audit axe de déplacement (42a). Selon l'invention, les moyens de solidarisation (7) entre l'extrémité (42c) de la tige de manœuvre (42) et l'organe de fendage (3) sont du type amovible à activation/désactivation rapide. De plus la fendeuse (1) comporte avantageusement des moyens (13) de contrôle de la force de pesanteur de l'organe de fendage (3), par exemple en forme de système de contrepoids (131, 132).
Patent FR-3060894-A1 (FR)
Title: Machine electrique polyphasee
Inventor: RAKOTOVAO MAMY
IPC: H02P6/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: Une machine électrique polyphasée (7), configurée pour former un turbocompresseur (1) électrique pour véhicule automobile, comprend un stator (9), un rotor (10), ainsi qu'un dispositif de conversion de courant (15) qui comporte des éléments de commutation associés à chacune des phases (92), un dispositif de détection (16) qui est apte à mesurer la vitesse de rotation du rotor (10), et un dispositif de commande (17) des éléments de commutation qui est configuré pour commuter sous conditions au moins un élément de commutation en vue de réaliser une mise à la masse d'au moins une phase (92). Les conditions de commutation comportent au moins la réception par le dispositif de commande (17) d'une information (A) relative à une valeur de vitesse de rotation du rotor (10) mesurée par le dispositif de détection (16) supérieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3061015-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de corchorus olitorius
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Corchorus olitorius pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII et/ou de collagène IV dans la peau et/ou les annexes cutanées, et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou réduire ou limiter la production de sébum et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils. La présente invention concerne aussi un procédé de soin cosmétique comprenant l'application d'un extrait de Corchorus olitorius ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII et/ou IV dans la peau et/ou les annexes cutanées, et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou réduire ou limiter la production de sébum et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils.
Patent FR-3062097-A1 (FR)
Title: Coffre pour le transport et le debarquement de robot
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention porte sur un coffre (10) destiné au débarquement de robots (105), coffre (10) comportant un dormant (1) articulé par rapport à un battant (2) autour d'une charnière (9) battant (2) pouvant être mis dans une position dite ouverte afin qu'un panneau (3) qui le constitue serve de rampe (3) de débarquement au robot (105), coffre (10) caractérisé en ce qu'il comporte un actionneur (5) rigide solidaire du dormant (1) par une première extrémité et solidaire du battant (2) par une seconde extrémité, une des extrémités comportant un axe de pivot (7) traversant un trou (8) oblong d'une partie du coffre (10), trou oblong (8) longitudinalement orienté de manière à autoriser un degré de liberté en translation de l'axe (7) selon la longueur du trou (8) lorsque le battant (2) est en position ouverte afin d'autoriser un degré de liberté en rotation du battant (2) lorsque l'actionneur (5) est pleinement déployé.
Patent FR-3064877-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique d'au moins une led et d'au moins un composant electronique, comprenant un circuit de pilotage de l'alimentation electrique muni d'un insert
Inventor: ROLDAN JOSE-DAVID
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse du type diode électroluminescente et d'au moins un composant électronique, comprenant : - un circuit de pilotage de l'alimentation électrique de la ou chaque source lumineuse, le circuit de pilotage comprenant au moins une piste conductrice électriquement et un logement de réception d'un insert ; - un insert en matériau conducteur électriquement, ledit insert étant inséré dans le logement de réception et comprenant une première partie d'extrémité connectée électriquement à la piste conductrice, et une deuxième partie d'extrémité propre à être connectée électriquement à au moins un composant électronique, pour l'alimentation électrique dudit composant électronique.
Patent FR-3068043-A1 (FR)
Title: Nouveau melange tensioactif, nouvelle composition en comprenant et son utilisation en cosmetique
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61K8/362
Filed: 2017-06-22
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation (F1) de nettoyage à usage topique comprenant des agents tensioactifs à base de glutamate, comprenant une étape d'incorporation dans ladite formulation (F1) d'une quantité efficace d'au moins une composition d'alkyl polyglycosides ; formulation aqueuse en comprenant en combinaison avec des agents tensioactifs anioniques ou amphotères; son utilisation, dans le nettoiement du corps humain ou animal.
Patent FR-3068512-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ a gaz d'electrons bidimensionnel, composant et procedes associes
Inventor: RAYMOND ANDRE
IPC: H01L29/778
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un transistor (10) à effet de champ à gaz d'électrons bidimensionnel comportant : - un drain (14), - une source (16), - une hétérojonction (22) comportant : - une première couche (26) planaire, la première couche (26) étant réalisée en un premier matériau et comportant une première sous-couche (28) formée par des impuretés de type accepteur, et - une deuxième couche (30) planaire, la deuxième couche (30) étant réalisée en un deuxième matériau et comportant une deuxième sous-couche (32) formée par des impuretés de type donneur, - une unité de contrôle (18) du courant entre le drain (14) et la source (16), l'unité de contrôle (18) étant un applicateur de champ magnétique (34) perpendiculaire aux couches.
Patent FR-3076418-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la surveillance a distance d'objets connectes multiples
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06F21/50
Filed: 2017-12-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé (200) ainsi que sur un dispositif (100) pour la surveillance d'objets connectés (11,12,13,14) appartenant à un parc (10) d'objets connectés sous surveillance, ledit procédé s'exécutant sur un dispositif (100) informatique comportant un référentiel objets (110) configuré pour lister les objets connectés (11,12,13,14) à surveiller, un module de communication (140) configuré acquérir un message de statut émis par un objet connecté, un module de traitement (150) de message configuré pour extraire des valeurs de paramètres de statut à partir dudit message, un module de vérification (160) configuré pour comparer des valeurs de paramètres de statut à des valeurs de seuils prédéterminés d'alerte.
Patent FR-3070600-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de keratine, utilisation cosmetique par voie orale de cet hydrolysat pour ameliorer la qualite des phaneres et complement alimentaire le contenant
Inventor: SERGHERAERT RENAUD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat de kératine comprenant au moins 88% en poids d'acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de l'hydrolysat, le reste de l'hydrolysat étant constitué de peptides présentant une masse moléculaire inférieure ou égale à 800 Dalton, ledit hydrolysat comprend aussi de la L-cystine en une teneur comprise allant de 4 à 6%; de la cystéine en une teneur inférieure ou égale à 0,1%, de la tyrosine en une teneur inférieure ou égale à 0,6% en poids par rapport au poids total de l'hydrolysat. Elle vise aussi un procédé de préparation de l'hydrolysat ; l'utilisation cosmétique, par voie orale, de l'hydrolysat pour améliorer l'aspect des ongles et/ou des cheveux ; un complément alimentaire comprenant l'hydrolysat et éventuellement des vitamines, du zinc et/ou de la L-cystine.
Patent FR-3080650-A1 (FR)
Title: Ensemble de lubrification pour une turbomachine
Inventor: GARNIER FABIEN STEPHANE
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de lubrification (1) pour turbomachine comprenant : - un rotor (2) tournant autour d'un axe, - au moins une enceinte (6) de lubrification formée dans le rotor (2), - un stator (22) dans lequel le rotor (2) est monté en rotation, - un palier (11) de guidage en rotation du rotor (2), monté entre le rotor (2) et le stator, - des moyens d'alimentation en fluide de lubrification qui alimentent au moins l'enceinte (6) et le palier (11), les moyens d'alimentation en fluide de lubrification comprenant un gicleur (23) monté sur le stator pourvu d'une buse d'éjection (34) à une extrémité libre du gicleur (23), ladite buse (34) étant configurée pour projeter le fluide de lubrification dans l'enceinte (6), caractérisé en ce que le gicleur (23) comporte une partie mobile (27) comportant ladite buse (34), ladite partie mobile (27) étant apte à être déplacée entre une position rétractée dans laquelle la buse (34) est éloignée de l'enceinte (6) ou située au moins partiellement hors de l'enceinte (6), et une position déployée, dans laquelle la buse (34) est rapprochée de l'enceinte (6) ou située au moins partiellement dans l'enceinte (6).
Patent FR-3082827-A1 (FR)
Title: Systeme propulsif arriere pour aeronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: B64C21/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Un système propulsif arrière (4) pour aéronef configuré pour ingérer une couche limite dudit aéronef, le système propulsif arrière (4) s'étendant longitudinalement selon un axe X, le système propulsif arrière (4) comportant un carter périphérique intérieur (41), un carter périphérique extérieur (42), une veine d'air (V) délimitée entre le carter périphérique intérieur (41) et le carter périphérique extérieur (42) et une pluralité de soufflantes mobiles carénées (51, 52, 53, 54) montées dans la veine d'air (V), au moins deux soufflantes mobiles carénées (51, 52, 53, 54) possédant des puissances propulsives différentes.
Patent FR-3072570-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire renforcant la structure avec un effet soignant accru
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-10-17
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent, rapporté à leur poids, de 0,0001 à 20 % en poids de méthionine, de 0 à 5 % en poids d'acide maléique, de 0 à 5 % en poids d'acide succinique, la quantité totale d'acides maléique et succinique rapportée à l'agent total étant de 0,001 à 10 % en poids et le(s) principe(s) actif(s) sélectionnés dans le groupe des polymères cationiques contenant des composés d'ammonium quaternaire, des alcools gras et des silicones, entraînent un renforcement de la structure interne du cheveu ainsi qu'une augmentation de l'effet de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire et améliorent ainsi les possibilités de peignage, le maintien et le volume des cheveux, et diminuent la fréquence des fourches pointues.
Patent FR-3084344-A1 (FR)
Title: Contenant pour liquide
Inventor: DOUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: Contenant pour liquide comportant : un premier niveau de stockage configuré pour stocker le liquide, un deuxième niveau de pressurisation configuré pour recevoir un gaz de manière à garder le premier niveau sous pression, dans lequel les premier et deuxième niveaux peuvent être stockés à plat lorsqu'ils sont vides de liquide gazéifié et de gaz, le contenant comportant en outre, une enveloppe configurée pour maintenir lesdits premier et deuxième niveaux dans un volume maximal, ladite enveloppe étant configurée pour être stockée à plat avec une épaisseur de moins de 5 cm.
Patent FR-3090790-A1 (FR)
Title: Ensemble de Soufflet d'étanchéité comportant des moyens d’étanchéité a diversité réduite et manchon formant une partie d’un tel ensemble
Inventor: TRIDERA PATRICK
IPC: B60K17/22
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble de soufflet d'étanchéité destiné à assurer l'étanchéité d'un joint de transmission reliant deux arbres (2), du type comprenant un soufflet d'étanchéité (1) comportant un corps de soufflet (11) muni à chaque extrémité d'un talon (12) destiné à être positionné en périphérie de l’arbre (2) correspondant et des moyens d’étanchéité (3) adaptés pour étanchéifier la liaison entre ledit talon (12) et ledit arbre (2) correspondant, tel qu’au moins un desdits moyens d’étanchéité (3) comporte au moins une première lèvre (31, 32), formée dans une matière plastique thermo-rétractable, positionnée en périphérie du talon (12) ou destiné à être positionné autour de l’arbre (2) correspondant, qui présente un diamètre adapté pour, après rétractation, présenter un contact étanche avec ledit talon (12) ou avec ledit arbre (2) correspondant.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092066-A1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire à pièces de renfort latérales pour l’absorption d’énergie en cas de choc latéral
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/16
Filed: 2019-01-30
Abstract: Un véhicule utilitaire comprend une structure (SV) comportant des tôles, délimitant un espace arrière et des parties avant (PAP) de deux passages de roue arrière (PRR) droit et gauche, et deux pièces de renfort (PRF) droite et gauche, solidarisées fixement et respectivement, d’une part, à des parties supérieures de ces parties avant (PAP) des deux passages de roue arrière (PRR) et, d’autre part, à des tôles inférieures (TI) situées sur des côtés latéraux droit et gauche et prolongées vers l’arrière du véhicule respectivement par ces parties avant (PAP) des deux passages de roue arrière (PRR), et ayant des formes initiales permettant leurs déformations en cas de choc subi par le véhicule sur l’un de ces côtés latéraux droit et gauche, afin de dissiper une partie de l’énergie de ce choc. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092710-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement électrique alimenté à partir d’une source de tension continue, et procédé de commande associé, moteur et équipement d’alimentation électrique mis en oeuvre dans ce système
Inventor: AMIN BAHRAM
IPC: H02P25/08
Filed: 2019-02-11
Abstract: Système d’entraînement électrique comprenant : - un moteur électromagnétique à réluctance variable à flux radial comportant un stator et un rotor constitués chacun d’un empilement de tôles en matériau ferromagnétique découpées de façon à procurer un ensemble de 2.Ps pôles statoriques avec Ps étant un nombre pair, et 2.Pr pôles rotoriques avec Pr= Ps-1, et un ensemble de Ps phases réalisées par des enroulements autour de pôles statoriques, et - un équipement d’alimentation électrique desdites phases à partir d’une source d’énergie électrique délivrant une tension continue sensiblement constante, agencé pour alimenter simultanément Ps/2 phases adjacentes en une onde de courant à pulsation unique (i), lesdites Ps/2 phases adjacentes ainsi alimentées simultanément étant renouvelées séquentiellement par entrée en action d’une nouvelle phase avec un décalage angulaire de 360/Ps électrique par rapport à sa phase adjacente et sortie simultanée de sa phase complémentaire. Voir Figure 7
Patent FR-3092971-A1 (FR)
Title: Cartouche pour cigarette électronique et cigarette électronique comprenant une telle cartouche
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A24F47/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: Cartouche pour cigarette électronique et cigarette électronique comprenant une telle cartouche Cartouche (1) pour cigarette électronique comprenant au moins un réservoir (2) pour contenir un matériau dit de vapotage, un dispositif (3) de vaporisation apte à vaporiser au moins en partie le matériau de vapotage dans le réservoir (2), un embout (9) comprenant un trou (10) d’aspiration, l’embout (9) étant destiné à venir en contact avec la bouche d’un utilisateur et ; une cheminée (11) débouchant d’une part dans le réservoir (2) et d’autre part sur le trou (10) d’aspiration de sorte que le matériau de vapotage vaporisé dans le réservoir (2) peut être aspiré par le trou (10) d’aspiration, la cartouche (1) étant caractérisée en ce que la cheminée (11) est formée au moins en partie dans un tampon (12) absorbeur de liquide. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093161-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile doté d’un réflecteur muni d’ailettes de refroidissement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/14
Filed: 2019-02-26
Abstract: Dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile doté d’un réflecteur muni d’ailettes de refroidissement L’invention concerne un dispositif lumineux d’éclairage pour véhicule automobile comportant une diode électroluminescente de puissance (323) implantée sur une plaque à circuits imprimés (324) montée sur un support (322), ainsi qu’un réflecteur (321) comportant une paroi (321A) dont l’une des faces est recouverte d’un revêtement réfléchissant apte à renvoyer les rayons lumineux émis par ladite diode (323) en direction d’un espace à illuminer ; caractérisé en ce que ladite paroi (321A) comprend une série d’ailettes de refroidissement (321C) s’étendant depuis sa face opposée à ladite face réfléchissante. Figure 2
Patent FR-3095848-A1 (FR)
Title: Tête de réservoir pour gaz sous pression
Inventor: NAULIN EDOUARD
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-05-07
Abstract: Tête de réservoir pour gaz sous pression
            
        
    Tête (1) de réservoir pour gaz sous pression, comprenant une structure (2) comportant une ouverture (3) et une tête (1) comprenant une embase (4) disposée dans l’ouverture (3) et une vanne (5) assemblée avec l’embase (4), où l’embase (4) comprend un bossage (6) disposé à l’extérieur du réservoir, au moins une première canalisation comprenant une partie axiale (7) selon l’axe (A) non débouchante connectée avec l’intérieur du réservoir, et au moins une partie radiale (8) percée radialement dans le bossage (6) jusqu’à rejoindre la partie axiale (7) et la vanne (5) présente une forme sensiblement annulaire comportant un premier alésage correspondant au bossage (6) afin de pouvoir être engagée sur le bossage (6) et au moins une deuxième canalisation (9) dont une extrémité débouche dans le premier alésage axialement au droit de ladite au moins une partie radiale (8).
    Réservoir comprenant une telle tête (1).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096526-A1 (FR)
Title: Fourniture d'un courant réglable
Inventor: BOULESTIN RENALD
IPC: H03K17/30
Filed: 2019-05-24
Abstract: Fourniture d'un courant réglable La présente description concerne un dispositif (400) de fourniture d'un courant (ILS) réglable configuré pour fournir des valeurs discrètes du courant appartenant à des plages différentes de courant, avec un pas entre deux valeurs discrètes successives déterminé par celle desdites plages à laquelle appartient chacune des deux valeurs discrètes successives. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098492-A1 (FR)
Title: Moteur électrique pour BLI sans pale
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: B64C23/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention consiste en un groupe propulseur d’aéronef de type BLI (1) comprenant une nacelle (2) présentant un conduit profilé principal (3) entourant une partie centrale (4) présentant une surface extérieure profilée (5). Le conduit profilé principal (3) de la nacelle (2) forme ainsi avec la surface extérieure profilée (5) un tunnel de propulseur (6) traversé par un flux d’air principal (7). La nacelle (2) présente un carénage extérieur de nacelle et un carénage intérieur de nacelle monté coaxialement à l’intérieur de ce dernier. Ledit carénage extérieur de nacelle et ledit carénage intérieur de nacelle forment entre eux un conduit profilé auxiliaire entourant coaxialement le conduit profilé principal (3), et dans lequel s’écoule un flux d’air secondaire (11) accéléré par un système d’accélération du flux d’air secondaire (11) logé dans le conduit profilé auxiliaire. Cette disposition permet de se passer de soufflante pour accélérer le flux d’air principal (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101268-A1 (FR)
Title: Trajectoire adaptative pour fabrication additive utilisant une source laser
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y50/02
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé (P) de détermination de trajectoire suivie par un faisceau laser de fabrication additive sélective d’un objet tridimensionnel, le faisceau laser étant destiné à être émis vers une couche de poudre et déplacé selon une trajectoire constituée d’une pluralité de chemins adjacents pour provoquer une fusion de la couche de poudre, caractérisé en ce que les chemins sont déterminés en mettant en œuvre les étapes suivantes :a) détermination sur un chemin de référence (T i ) prédéterminé de plusieurs points de référence (Tij),b) détermination de plusieurs points adjacents (Ti+1j) situés d’un même côté du chemin de référence, chaque point adjacent (Ti+1j) étant associé à un point de référence (Tij) et étant tel qu’une zone de fusion adjacente simulée qui entoure ledit point adjacent (Ti+1j) et une zone de fusion de référence simulée qui entoure le point de référence (Tij) ont un chevauchement correspondant à une fraction d’une largeur transversale de la zone de fusion de référence simulée qui est comprise entre une fraction minimale prédéterminée et une fraction maximale prédéterminée,c) détermination d’un chemin adjacent (T i+1 ) passant par les plusieurs points adjacents déterminés,d) itération des étapes a) à c) en utilisant le chemin adjacent déterminé comme nouveau chemin de référence, de façon à déterminer à chaque itération un nouveau chemin adjacent, l’ensemble des chemins adjacents ainsi déterminés définissant la trajectoire destinée à être suivie par le faisceau laser, ladite trajectoire étant mémorisée et/ou transmise à une unité de contrôle d’un appareil de fabrication additive sélective. Figure pour l’abrégé : figure 5