baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086034-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/50
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention consiste en un ensemble pour véhicule automobile comprenant un bloc d'éclairage et un enjoliveur de bloc d'éclairage, assemblé au bloc d'éclairage, remarquable en ce qu'il comprend des moyens (2.3, 4.3) de mise en contrainte de l'enjoliveur en torsion. Ces moyens comprennent préférentiellement une patte (2.3) pénétrant dans un logement (4.3) à une extrémité (6.1) de l'ensemble. Une agrafe (8) vient additionnellement assister la précision du montage de l'ensemble lors de sa pose sur la carrosserie du véhicule.
Patent FR-3086191-A1 (FR)
Title: Ensemble pour deformer des pieces metalliques par impulsion magnetique
Inventor: RIVAULT THOMAS
IPC: B21D26/14
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'ensemble (10) pour déformer des pièces métalliques par impulsion magnétique, comprend une bobine (20) d'induction comportant : - des branches (21, 22) destinées à être connectées à une source d'alimentation en courant, lesdites branches (21, 22) s'étendant de manière adjacente l'une par rapport à l'autre de sorte à définir une fente (23), - une partie active reliée aux première et deuxième branches, dont une surface, dite « surface active (27) », est destinée à être disposée en regard d'une pièce à déformer, l'ensemble (10) comprenant, en outre : un masque (30), monobloc, configuré pour coopérer de manière amovible avec tout ou partie de la bobine (20) lorsqu'il occupe une position d'utilisation sur la bobine, ledit masque présentant une forme au moins en partie complémentaire de la forme de la bobine de sorte que lorsqu'il occupe la position d'utilisation, il est inséré par une première partie (31), dans la fente et il recouvre, par une deuxième partie (32), la surface active de la bobine, ledit masque étant réalisé dans un matériau isolant électriquement.
Patent FR-3080524-A1 (FR)
Title: Procede d'application simultanee d'au moins deux produits capillaires et applicateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: TAINE CLEMENCE
IPC: A45D19/02
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente demande se rapporte à un procédé d'application simultanée d'au moins deux produits capillaires, comprenant les étapes successives suivantes visant à :     - déposer une quantité d'un premier produit cosmétique dans une première cavité de distribution et d'application d'un applicateur de produit capillaire,     - déposer une quantité d'un deuxième produit cosmétique dans une deuxième cavité de distribution et d'application dudit applicateur,     - amener les cavités de distribution et d'application en engagement avec au moins une partie d'une chevelure à traiter et déplacer l'applicateur de manière à provoquer la libération progressive des produits capillaires sur les cheveux à traiter,     le procédé étant caractérisé en ce que le deuxième produit cosmétique est apte à traiter les cheveux exposés de manière différente selon au moins une propriété caractéristique desdits cheveux.
Patent FR-3089746-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de l’extraction lumineuse d’une diode electroluminescente
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H05B33/22
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’adaptation de l’extraction lumineuse LEE d’au moins une diode électroluminescente (10) de surface S et de périmètre P, le procédé étant caractérisé en qu’il comprend une étape d’encapsulation de la diode électroluminescente par une couche d’encapsulation (12) présentant un indice de réfraction N, l’indice de réfraction N étant déterminé sur la base d’un modèle rendant compte d’un rendement quantique interne IQE de la diode électroluminescente, et de sorte que l’extraction lumineuse résultant de la mise en œuvre de la couche d’encapsulation permette à la diode électroluminescente d’atteindre un rendement quantique externe prédéterminé EQEK. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3090504-A1 (FR)
Title: Ouvrant arrière de véhicule automobile comprenant un volume de rangement interne
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60R13/01
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un ouvrant arrière (2) de véhicule automobile comprenant : - un panneau extérieur (4), - une doublure (6), et - au moins une cavité (12) ménagée entre le panneau extérieur (4) et la doublure (6), la cavité (12) étant accessible à partir d’une trappe mobile (14) apte à obturer une ouverture ménagée dans le panneau extérieur (4). Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3090762-A1 (FR)
Title: Dispositif pour arrimer un élément sur un conduit, système d’arrimage, installation et procédé de mise en œuvre
Inventor: COURBIS HERVE GUY CLAUDE
IPC: F16L3/137
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif pour arrimer un élément sur un conduit, système d’arrimage, installation et procédé de mise en œuvre La présente invention concerne un dispositif (1) pour arrimer un élément (2) sur un conduit (4), le dispositif (1) comprenant : un organe compensateur (10) en matériau élastique, extensible lorsque le dispositif (1) est mis sous tension autour du conduit (4) avec une sangle (6), et rétractable progressivement au cours du temps pour maintenir le dispositif (1) et la sangle (6) en tension lorsque le conduit (4) se rétracte ; deux boucles de serrage (20, 30) conçues pour recevoir chacune une extrémité libre (62, 63) de la sangle (6) ; et deux brins (40, 50) réalisés en matériau moins élastique que l’organe compensateur (10), et s’étendant chacun entre une première extrémité (41, 51) solidaire de l’organe compensateur (10) et une deuxième extrémité (42, 52) solidaire d’une des boucles de serrage (20, 30). L’invention concerne également un système (1, 6) comprenant un tel dispositif (1) et une sangle (6) ; une installation (1, 2, 3, 4, 6) comprenant un tel système (1, 6) ; et un procédé de mise en œuvre d’un tel système (1). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3090600-A1 (FR)
Title: Contenant souple pour le conditionnement de déchets
Inventor: MILHEM FRANCK
IPC: B65D50/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Contenant souple pour le conditionnement de déchets Contenant (1) souple pour le conditionnement de déchets comportant : - une enveloppe intérieure (2) délimitant un volume intérieur (V) pour recevoir et loger les déchets, et comportant une paroi inférieure (4), une paroi supérieure (5) et au moins une paroi latérale (6, 7, 8, 9) reliant les parois inférieure (4) et supérieure (5), l’enveloppe intérieure (2) comportant, au sein de la paroi supérieure (5), une ouverture (51) pouvant être ouverte ou fermée à l’aide d’un système de fermeture (510), - au moins un rabat (70, 71, 72, 73) fixé à l’enveloppe intérieure (2) en au moins une première zone de fixation (90) située dans une partie périphérique (92) de la paroi supérieure (5) de l’enveloppe intérieure (2), et - au moins une bande de renfort (100) fixée à l’enveloppe intérieure (2) et/ou au rabat (70, 71, 72, 73), disposée au moins dans une zone définie par la première zone de fixation (90). Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3092617-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un boitier d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: PEREIRA ALEXIS
IPC: F16H1/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Ensemble (1) pour une turbomachine (2) comprenant : - un boîtier d’accessoires (3) comportant un premier arbre (4) rotatif autour d’un premier axe (A) et un second arbre (5) rotatif autour d’un second axe (B) ; - un premier équipement (6) comprenant un premier rotor (7) rotatif autour dudit premier axe (A) et couplé en rotation avec ledit premier arbre (4) ; - un second équipement (8) comprenant un second rotor (9) couplé en rotation avec ledit second arbre (5) ; caractérisé en ce que lesdits premier et second rotors (7, 9) sont respectivement couplés en rotation avec lesdits premier et second arbres (4, 5) via une boîte de transmission (10), ledit second rotor (9) est rotatif autour d’un troisième axe (C) décalé par rapport audit second axe (B), ledit second rotor (9) étant couplé en rotation avec ledit second arbre (5) via un train d’engrenages (11) de ladite boîte de transmission (10). Figure pour l'abrégé :Figure 1
Patent FR-3093476-A1 (FR)
Title: Rehausse de boîtier de commande de boîte de vitesses
Inventor: BRUNET JEAN-LUC M
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-03-04
Abstract: Rehausse de boîtier de commande de boîte de vitesses. L’invention porte sur une rehausse (20) destinée à être agencée au niveau d’un boîtier (30) de commande de boîte de vitesses de véhicule automobile (1), notamment entre un tunnel de soubassement (10) et un tel boîtier (30), la rehausse (20) comprenant un conduit principal ménagé au sein de la rehausse (20) de sorte à créer un passage pour un flux d’air au sein de la rehausse (30), notamment un flux d’air provenant d’un circuit de chauffage et/ou de refroidissement (6) d’un habitacle (3) d’un tel véhicule automobile (1). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3095732-A1 (FR)
Title: Pavillon acoustique, enceinte acoustique comportant un tel pavillon acoustique et procédé de fabrication d’un tel pavillon acoustique
Inventor: LELIEVRE KIRWAN
IPC: H04R31/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: Pavillon acoustique, enceinte acoustique et procédés de fabrication d’un tel pavillon acoustique et d’une telle enceinte acoustique L’invention concerne un pavillon acoustique (3) pour une enceinte acoustique (1) avec plusieurs haut-parleurs (2; 2’; 2") , ce pavillon acoustique (3) comporte une face dorsale (4), une face frontale (5) et une ouverture traversante (6) qui, d’une part, s’étend entre la face dorsale (4) et la face frontale (5), d’autre part, présente des parois latérales (7 ; 7’) qui, de part et d’autre de cette ouverture traversante (6), s’étendent à partir de la face dorsale (4) et en direction de la face frontale (5), ceci en divergeant, et, d’autre part encore, comporte une pluralité de lobes (8 ; 8’ ; 8") qui sont configurés pour être associés, chacun, à l’un des haut-parleurs (2 ; 2’ ; 2") de l’enceinte acoustique (1). L’invention concerne, encore, une enceinte acoustique (1) qui comporte un caisson (10) avec un fond (11) et des parois latérales (12), une pluralité de haut-parleurs (2 ; 2’ ; 2") qui comportent, chacun, au moins une partie qui s’étend à l’intérieur du caisson (20), et un tel pavillon acoustique (3) qui est positionné en sorte qu’au moins une partie de chacun des haut-parleurs (2 ; 2’ "; 2) s’étend entre le pavillon acoustique (3) et le fond (11) du caisson (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097157-A1 (FR)
Title: Module de dépose pour tête de dépose de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, tête de dépose, robot de dépose, et procédé de dépose.
Inventor: PERROTEY PAVEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-11
Abstract: « Module de dépose pour tête de dépose de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, tête de dépose, robot de dépose, et procédé de dépose. »
    Module de dépose (400) sur une surface de dépose pour tête de drapage de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, comportant un guide support (404) de tronçon de fibres et, un rouleau aval cranté (402) et un rouleau amont cranté (406) équipés d’une courroie crantée (408) agencée pour entraîner un tronçon de fibre disposé sur le guide support depuis le rouleau amont cranté jusqu’au rouleau aval cranté et déposer sous pression le tronçon de fibre sur la surface de dépose.
    Fig. 1 2
Patent FR-3098480-A1 (FR)
Title: Procédé de prise de décision pour un véhicule, en fonction de son environnement
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-07-11
Abstract: Un procédé de prise de décision est mis en œuvre dans un véhicule et comprend : - une première étape (10-20) où l’on détermine un contexte de circulation du véhicule, - une deuxième étape (30-40) où l’on analyse des données d’environnement pour détecter des objets, puis l’on détermine pour chaque objet un type de mobilité parmi des premier et second types correspondant à une absence de capacité de mobilité et une capacité de mobilité, - une troisième étape (50) où l’on détermine pour chaque objet des position et vecteur vitesse en fonction des données d’environnement, et - une quatrième étape (60) où l’on prend des décisions parmi ne rien faire, informer, agir sur la dynamique du véhicule, et mettre en sécurité un passager, en fonction des contexte de circulation, type de mobilité, position et vecteur vitesse déterminés pour chaque objet détecté. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100716-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique de collagène de méduse.
Inventor: SCHMID RUPERT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-16
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique du collagène de Rhizostoma pulmo en tant qu’agent anti-âge, ainsi que son utilisation en tant qu’agent restructurant, régénérant, revitalisant, hydratant, antirides et/ou renforçant la fermeté, l’élasticité et/ou l’effet barrière de la peau. L’invention concerne également une composition cosmétique comprenant ce collagène, ainsi qu’un procédé de soin cosmétique anti-âge consistant en l’application de la composition selon l’invention sur une zone de la peau.
Patent FR-3102100-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement motorisé d’un ouvrant de véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: H02P7/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entrainement motorisé d’un ouvrant (2) de véhicule monté pivotant autour d’un axe transversal (T) entre une position d’ouverture et une position de fermeture, ledit dispositif comportant au moins un vérin électrique (11) alimenté par un moteur à courant continu (12) et dont les deux extrémités (11A, 11B) sont articulées respectivement audit ouvrant (2) et à ladite structure, une unité de pilotage (15) apte à enclencher et à gérer les cinématiques d’ouverture et de fermeture de l’ouvrant (2) en réponse à l’émission d’un signal de commande correspondant, et un capteur (16) apte à détecter l’inclinaison longitudinale dudit véhicule, ladite unité de pilotage étant configurée pour ajuster la tension moyenne d’alimentation du moteur de chaque au moins dit vérin sur au moins une portion des cinématiques d’ouverture et de fermeture lorsque ladite l’inclinaison longitudinale (θ) est montante ou descendante d’un angle supérieur à une première valeur seuil prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104746-A1 (FR)
Title: LENTILLES DE CONTACT ANTI FATIGUE VISUELLE ET PROCEDE PERMETTANT d’OBTENIR DE TELLES LENTILLLES
Inventor: SCHMULEWITSCH ALAIN
IPC: G02C7/04
Filed: 2019-12-12
Abstract: LENTILLES DE CONTACT ANTI FATIGUE VISUELLE ET PROCEDE PERMETTANT d’OBTENIR DE TELLES LENTILLLES Un aspect de l’invention concerne une lentille de contact destinée à un sujet visé présentant au moins une amétropie différente de la presbytie et une hétérophorie en vision de près, ayant une surface interne concave et une surface externe convexe et présentant les paramètres suivants : une première zone couvrant un disque central ayant un diamètre et un premier profil de puissance optique optimisé              ; une deuxième zone annulaire entourant la première zone ayant un diamètre interne             , un diamètre externe tel que et un deuxième profil de puissance optique optimisé tel que               ; une troisième zone annulaire entourant la deuxième zone ayant un diamètre interne             , un deuxième diamètre externe tel que et un profil de puissance optique optimisé tel que               ; une quatrième zone annulaire entourant la troisième zone ayant un troisième diamètre interne             , un troisième diamètre externe tel que et un profil de puissance optime optimisé tel que              .     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107064-A1 (FR)
Title: Additif pour améliorer la stabilité protéique dans une boisson
Inventor: BAUDOIN SACHA
IPC: C12H1/15
Filed: 2020-02-07
Abstract: La présente demande a pour objet un additif pour augmenter la stabilité protéique à la chaleur, aux variations de température et/ou au vieillissement, dans une boisson à base de moût végétal, ledit additif comprenant au moins une protéase active, caractérisé en ce qu’en présence dudit additif le profil protéique de ladite boisson n’est pas modifié. La présente demande a également pour objet un procédé pour augmenter la stabilité protéique dans une boisson à base de moût végétal, ledit procédé étant dépourvu de toute étape de chauffage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109005-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’evaluation de ton en vrac et d’application de rouge a levres
Inventor: QIAO YUE
IPC: G06T7/90
Filed: 2020-04-06
Abstract: Système et procédé d’évaluation de ton en vrac et d’application de rouge à lèvres
    Procédé de prédiction de teinte de rouge à lèvres appliqué recevant un ton de lèvres d’une utilisatrice et une sélection de rouges à lèvres souhaitée de l’utilisatrice en tant qu’entrée et déterminant une teinte obtenue du rouge à lèvres appliqué en appliquant le rouge à lèvres sur une pluralité d’échantillons de ton de lèvres sur des fiches de ton de lèvres afin de prédire la teinte appliquée en tant que sortie. La prédiction fait l’interpolation entre des échantillons de ton de lèvres afin d’augmenter la précision de la teinte de rouge à lèvres appliqué déterminée. De façon similaire, l’utilisatrice peut indiquer une teinte souhaitée en tant qu’entrée et l’application détermine le rouge à lèvres optimal qui, lorsqu’il est appliqué, produit la teinte souhaitée sur les lèvres de l’utilisatrice. 
    Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109275-A1 (FR)
Title: Casque de protection a reglage perfectionne
Inventor: COURSIMAULT ANTOINE
IPC: A42B3/14
Filed: 2020-04-15
Abstract: CASQUE DE PROTECTION A REGLAGE PERFECTIONNE Un casque de protection (1) comporte un support de tête (3) fixé à une calotte (2). Le support de tête (3) forme un U avec une partie frontale (3a) fixée à la partie frontale (2a) de la calotte (2). Les deux extrémités du support de tête (3) sont fixées aux parois latérales de la calotte (2) par deux points de fixation. Des premiers moyens de réglages règlent la longueur du support de tête (3) entre les deux points de fixation et son écartement à la partie frontale de la calotte (2). Un serre-nuque (4) est fixé à la partie occipitale (2b) de la calotte (2) et est monté mobile. Des seconds moyens de réglages du serre-nuque (4) modulent la distance entre le serre-nuque (4) et la partie frontale (3a) du support de tête (3).
Patent FR-3110134-A1 (FR)
Title: Réducteur de système à direction assistée électrique et système de direction assistée électrique
Inventor: GROSSO SYLVAIN
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: Dispositif (13) réducteur de direction assistée électrique comprenant un support (15), une vis sans fin, une roue dentée s’engrenant sur une cannelure hélicoïdale agencée sur la vis sans fin, la vis sans fin comprenant une première extrémité apte à être entraînée en rotation, et une deuxième extrémité , recevant respectivement un premier moyen de guidage en rotation et un deuxième moyen de guidage en rotation, rendant la vis sans fin pivotante par rapport au support, le deuxième moyen de guidage en rotation comprenant un manchon amortissant et un dispositif de guidage en rotation, le manchon entourant le dispositif de guidage en rotation, le deuxième moyen de guidage comprenant un moyen de centrage intégrant une partie d’emmanchement insérée au sein du dispositif de guidage en rotation, et une partie de fixation solidaire du support (15).                  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110788-A1 (FR)
Title: Boitier antideflagrant pour moteurs electriques
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: H02K5/136
Filed: 2020-05-21
Abstract: Boîtier antidéflagrant (1) prévu pour recevoir (encapsuler) un moteur électrique (10) comprenant : un premier caisson étanche (100) formant un premier logement apte à recevoir ledit moteur électrique ; un deuxième caisson étanche (200) formant un deuxième logement apte à recevoir ledit premier logement. Le premier logement est rempli par de l’air. Le deuxième logement est rempli par un fluide, de préférence de l’huile.     Figure pour la publication : 1
Patent FR-3113610-A1 (FR)
Title: Garnissage filaire pour un appareil d’echange de matiere
Inventor: ROUZINEAU DAVID
IPC: B01J19/32
Filed: 2020-08-25
Abstract: Garnissage filaire, comprenant des fils, pour un appareil d’échange de matière, lesdits fils ayant une section transversale dont la forme générale est une forme de polygone, au moins un des côtés dudit polygone étant concave et/ou convexe.  Colonne à garnissage, comprenant ledit garnissage filaire, et un distributeur de liquide, notamment un distributeur de liquide filaire, pour alimenter le garnissage.
Patent FR-3116031-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur pour véhicule muni d’un système de freinage
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: B60R7/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: Ensemble  d’aménagement intérieur  pour véhicule muni d’un système de freinage
    L’ensemble d’aménagement intérieur comprend un premier élément (6), un deuxième élément (8) mobile par rapport au premier élément (6) selon un mouvement, dans un premier sens de déplacement (D1) et un deuxième sens de déplacement (D2) opposés, et un système de freinage (10) configuré pour freiner le deuxième élément (8) lors de son déplacement par rapport au premier élément (6), le système de freinage (10) comprenant un organe de freinage (12) portant une surface de freinage (14) en contact avec une piste de freinage (16) prévue sur le deuxième élément (8) de manière à freiner le deuxième élément (8) par friction, le système de freinage (10) étant configuré pour générer une force de friction strictement plus élevée dans le premier sens de déplacement (D1) que dans le deuxième sens de déplacement (D2).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116062-A1 (FR)
Title: Neolectine specifique et son utilisation pour detecter des microorganismes
Inventor: DANIELLOU RICHARD
IPC: G01N33/569
Filed: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une néolectine reconnaissant spécifiquement un hexofuranoside, consistant en une hydrolase spécifique dudit hexofuranoside dont l’activité hydrolytique est réduite.
Patent FR-3119889-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure d’au moins une propriété d’écoulement d’au moins un fluide dans un milieu poreux
Inventor: PEDEL NICOLAS
IPC: G01N33/24
Filed: 2021-02-17
Abstract: La présente invention concerne une cellule de mesure (1) d’au moins une propriété d’écoulement d’au moins un fluide dans un milieu poreux. La cellule de mesure (1) comprend un tube (2), deux pistons (3, 4) délimitant un volume (5) pour le milieu poreux dans le tube (2) et permettant le passage de fluide depuis et vers le volume (5) de milieu poreux du tube (2), et deux bouchons (15, 16). Les pistons (3, 4) et les bouchons (15, 16) sont réalisés en en matériau Polyéthercétoneéthercétonecétone PEKEKK.  Figure 1 à publier
Patent FR-3121871-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage d’un système de climatisation d’un véhicule.
Inventor: MILLERAND MATHIEU
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de pilotage d’un système de climatisation d’un véhicule pour protéger des occupants dudit véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :      Détection (201) d’une entrée dudit véhicule dans une zone épidémique ;  Détermination (203) du nombre d’occupants et de leur localisation dans le véhicule ;      dans le cas d’une détermination (204) d’au moins deux occupants Détermination (205) d’un nouveau paramétrage du système de climatisation ;  Application (206) du nouveau paramétrage au système de climatisation, l’application du nouveau paramétrage entrainant un pilotage du système de climatisation différent.      Figure pour l’abrégé : Figure 2