baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117952-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accélération d’un véhicule
Inventor: CUNIN MICKAËL
IPC: G05G1/04
Filed: 2020-12-23
Abstract: Dispositif d’accélération d’un véhicule équipé d’un système d’accélération comportant un pédalier P1 destiné à être actionné avec un membre inférieur d’un utilisateur, caractérisé par le fait que ledit dispositif d’accélération comporte un pédalier 2 et des moyens de commande dudit pédalier 2 par un membre supérieur.  Ensemble d’accélération d’un véhicule équipé d’un système d’accélération comportant un pédalier P1 destiné à être actionné avec un membre inférieur d’un utilisateur, caractérisé par le fait que ledit ensemble d’accélération comporte un tel dispositif d’accélération 1, ledit pédalier P1 dudit véhicule, et des moyens de transmission 4 d’un signal des pédaliers 2, P1 à une unité de commande électronique ECU de l’accélération dudit véhicule.  Véhicule comportant un tel ensemble d’accélération.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3120524-A1 (FR)
Title: Composition de mascara et procédé d’utilisation
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61Q1/10
Filed: 2021-03-09
Abstract: Composition de mascara et procédé d’utilisation Un procédé permettant d'améliorer la courbure des cils est fourni. Une composition est appliquée sur les cils, et un élément magnétique est ensuite déplacé au-dessus du cil dans le sens de la courbure souhaitée. La composition divulguée, qui peut également être fournie séparément ou dans un kit avec un élément magnétique à utiliser avec le procédé divulgué, nécessite trois composants : (i) un ou plusieurs oxydes de fer dans une quantité totale d'au moins 20 % en poids, (ii) un ou plusieurs polymères de latex présents dans une quantité totale d'au moins 6 % en poids ; et (iii) une ou plusieurs cires ayant un point de fusion Tm ≥ 80 °C.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3121793-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour un empilement de type pile à combustible ou de type électrolyseur
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/0247
Filed: 2021-04-08
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire (6, 7) pour un empilement de type pile à combustible ou pour un empilement de type électrolyseur, la plaque bipolaire (6, 7) comportant une plaque anodique (16) et une plaque cathodique (17) assemblées l’une à l’autre, face contre face, la face de la plaque anodique (16) en vis-à-vis de la face de la plaque cathodique (17) délimitant un espace interne formant un circuit pour la distribution d’un premier fluide, la plaque anodique (16) et la plaque cathodique (17) ayant des dimensions distinctes de sorte qu'au moins une partie de l’extrémité périphérique de la plaque anodique (16) et au moins une partie de l’extrémité périphérique de la plaque cathodique (17) soient décalées l’une par rapport à l’autre dans le plan de la plaque bipolaire (6, 7), formant un épaulement au niveau d'une extrémité périphérique de la plaque bipolaire (6, 7).  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121720-A1 (FR)
Title: Frein a disque avec moyens de rappel elastique de patins de freinage
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un frein à disque de véhicule automobile comportant un disque de frein (12), un support (14) fixe par rapport à un châssis, au moins un patin de freinage (18) présentant une garniture (24) coopérant avec une piste de freinage associée du disque, ledit patin (18) étant monté coulissant dans le support (14) entre une position active et une position inactive, au moins un organe de rappel élastique (30) du patin (18) en position inactive, qui est interposé entre le patin (18) et le support (14). L’organe de rappel élastique (30) comporte une lame, comprenant une partie coudée (32), une première extrémité de lame fixée sur une face arrière (21) de patin (18) et une seconde extrémité de lame prenant appui librement sur une surface dudit support (14) en position active dudit patin (18).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123644-A1 (FR)
Title: Solide cristallise itq-76 et son procede de preparation
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C01G53/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un solide cristallisé comprenant une composition chimique exprimée sur une base anhydre, en termes de moles, définie par la formule générale suivante : SnaZnbMcS8 : dR où R représente au moins un composé organique azoté ;M représente au moins un métal choisi dans le groupe VIII et IB ;« a » est la quantité molaire du Sn compris entre 0,1 et 8 ;« b » est la quantité molaire des éléments Zn compris entre 0,05 et 8 ;« c » est la quantité du métal M compris entre 0,01 et 6 ;« d » est la quantité molaire du composé organique azoté R compris entre 0 et 4.
Patent FR-3112435-A1 (FR)
Title: Boîte de dérivation
Inventor: Hanneman Andrew James
IPC: H02G3/08
Filed: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une boîte de dérivation comprenant un logement qui définit un espace intérieur et un support articulé situé dans l’espace intérieur. La boîte de dérivation comprend un plateau monté de manière pivotante sur le support articulé pour un mouvement entre une première et une deuxième position. Le support articulé comprend une portion résiliente qui se déforme de manière élastique pendant le mouvement du plateau entre les première et deuxième positions et/ou le plateau comprend une portion résiliente qui se déforme de manière élastique pendant le mouvement du plateau entre les première et deuxième positions.
Patent FR-3126449-A1 (FR)
Title: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-09-01
Abstract: Clinquant pour aube mobile de turbomachine et ensemble pour rotor comportant un tel clinquant Un aspect de l’invention concerne un clinquant (300) pour aube mobile (10) de turbomachine, configuré pour être monté sur un pied (20) de ladite aube mobile et comprenant un bossage (305) localisé dans une surface inférieure (301) du clinquant et formant, dans ladite surface inférieure du clinquant, une protubérance convexe apte à s’insérer dans un logement (25) formé dans une face inférieure (21) du pied d’aube Un autre aspect de l’invention concerne un ensemble pour rotor de turbomachine, comportant une aube mobile (10), comprenant une pale (12) s’étendant radialement entre un talon (13) et un pied d’aube (20), et un clinquant (300) monté autour du pied d’aube et dont la face inférieure (21) comporte un renfoncement (25) formant logement pour le bossage (305) du clinquant.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3127879-A1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux apportant éclat et brillance
Inventor: KAWAKAMI KAZUMITSU
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-10-12
Abstract: Compositions de traitement des cheveux apportant éclat et brillance La présente divulgation concerne des compositions de traitement des cheveux qui apportent éclat, brillance, lustre, propreté et/ou conditionnement aux cheveux, les compositions de traitement des cheveux incluant : (a) du glucoside d’ascorbyle ; (b) un chélatant acide aminé ; (c) de l'acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, un sel de celui-ci, et/ou une combinaison de ceux-ci ; (d) un ou plusieurs tensioactifs ; et (e) de l'eau. Sont également divulgués des procédés d'utilisation des compositions pour le traitement des cheveux, par exemple, pour améliorer l'éclat, la brillance, le lustre et la propreté et/ou le conditionnement des cheveux.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3129532-A1 (FR)
Title: Cellule d’une pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication d’une telle cellule
Inventor: FOUDA-ONANA FRÉDÉRIC
IPC: H01M8/10
Filed: 2021-11-22
Abstract: Titre : Cellule d’une pile à combustible, pile à combustible et procédé de fabrication d’une telle cellule Cellule d’une pile à combustible, comprenant un électrolyte (2) placé entre deux électrodes (3, 4), deux plaques (5, 6), chaque plaque (5, 6) comprenant une pluralité de paires de dents (7, 8) délimitant entre elles un canal (9), une première couche de diffusion (12) pour un premier gaz (10), et une deuxième couche de diffusion (13) pour un deuxième gaz (11), la première couche de diffusion (12) comprenant une couche dite macroporeuse (14) en contact avec les dents (7, 8) de la première plaque (5) et une couche dite microporeuse (16) située entre la première électrode (3) et la couche macroporeuse (14), plusieurs rainures (20) étant formées sur une surface (21) de la couche microporeuse (16), ayant une largeur (L) comprise entre 80% et 120% d’une largeur (D) d’une dent (7, 8) ou d’un canal (9) d’une de la première plaque (5).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117193-A1 (FR)
Title: Brûleur avec zone de combustion primaire améliorée
Inventor: TENTORIO LUCA
IPC: F23R3/42
Filed: 2021-12-06
Abstract: Un brûleur à mélange pauvre (16) comprend une pluralité d’injecteurs de carburant à mélange pauvre (50), comprenant chacun un bras d’alimentation en carburant (52) et une tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre (54) avec une pointe de tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre (72), la tête d’injecteur de carburant à mélange pauvre comprenant un injecteur de carburant pilote et un injecteur de carburant principal, l’injecteur de carburant principal étant agencé de manière coaxiale et radiale vers l’extérieur de l’injecteur de carburant pilote ; et une chambre de combustion (60) s’étendant le long d’une direction axiale (62) et comprenant une paroi annulaire radialement interne (64), une paroi annulaire radialement externe (66) et un panneau de mesure (68) définissant la taille et la forme de la chambre de combustion, où la chambre de combustion comprend une zone de combustion primaire (80) et une zone de combustion secondaire (82).  Figure pour l’abrégé : [Figure. 5]
Patent FR-3135468-A1 (FR)
Title: Accessoire pour fer à repasser et appareil équipé d’un tel accessoire.
Inventor: MOINE OLIVIER
IPC: D06F73/00
Filed: 2022-05-11
Abstract: Accessoire (100) pour appareil de repassage et/ou défroissage comportant une semelle (10) équipée de trous de sortie de vapeur (14), ledit accessoire (100) comportant un corps (101) comprenant une face supérieure configurée pour épouser la forme du contour de la semelle (10) et comportant une paroi périphérique (110) délimitant latéralement une chambre de diffusion de vapeur (104) permettant le passage de la vapeur depuis la face supérieure jusqu’à travers un élément (112) perméable à la vapeur porté par l’accessoire (100), caractérisé en ce que ledit élément est un textile (112) perméable à la vapeur, avantageusement de type microfibres, destiné à venir au contact du vêtement à traiter et en ce que la paroi périphérique (110) comporte des ouvertures d’échappement (113) permettant au flux de vapeur de s’échapper latéralement à l’accessoire (100).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3136504-A1 (FR)
Title: Elément abradable pour une turbine de turbomachine, comprenant des alvéoles présentant différentes inclinaisons
Inventor: GIRARDEAU JULIAN NICOLAS
IPC: F01D11/12
Filed: 2022-06-10
Abstract: La présente demande concerne un élément abradable (30) pour une turbine de turbomachine, s’étendant longitudinalement selon un axe (A), dans lequel l’élément abradable (30) comprend le long de l’axe (A) une partie amont (33) et une partie aval (34) comprenant chacune une pluralité d’alvéoles, l’amont vers l’aval étant défini selon un sens d’écoulement normal du gaz à travers l’élément abradable (30), tout ou partie des alvéoles dans la partie amont (33) présentant une plus grande dimension d’extension longitudinale qui s’étend suivant un premier axe (X1) formant un premier angle (α1) avec l’axe (A), tout ou partie des alvéoles dans la partie aval (34) présentant une plus grande dimension d’extension longitudinale qui s’étend suivant un deuxième axe (X2) formant un deuxième angle (α2) avec l’axe (A), dans lequel le premier angle (α1) est strictement positif et le deuxième angle (α2) est négatif ou nul.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3137103-A1 (FR)
Title: Composition de carburant à faible impact en émissions de CO2, et son utilisation notamment dans des véhicules neufs
Inventor: SERVE LISA
IPC: C10L1/06
Filed: 2022-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant :(i) de 70 à 95% en masse d’un mélange d’hydrocarbures comprenant :a) de 5 à 40% en masse de composés aromatiques ;b) de 50 à 90% en masse de paraffines non cycliques contenant au moins 4 atomes de carbone ; etc) de 1 à 15% en masse de naphtènes ; et(ii) de 5 à 30% en masse d’un ou plusieurs éthers,cette composition ayant une masse volumique à 15°C, mesurée selon la norme EN ISO 12185, comprise dans la gamme allant de 720 à 745 kg/m3.  Cette composition est utile pour alimenter un moteur à allumage commandé, et notamment comme carburant dit « de première monte » destiné à des véhicules équipés de moteurs neufs.
Patent FR-3137223-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre des modules de batterie d’une alimentation électrique et dispositifs associés
Inventor: HELFRICH MARTIN
IPC: H02J4/00
Filed: 2022-06-23
Abstract: Procédé de communication entre des modules de batterie d’une alimentation électrique et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de communication entre des modules de batterie (MB1, MB2, MB3) d’une alimentation électrique (12) comportant également un réseau de communication (24) entre les modules de batterie (MB1, MB2, MB3),   le procédé comprenant :  - une phase d’auto-identification des modules de batterie (MB1, MB2, MB3) comprenant, pour chaque module de batterie (MB1, MB2, MB3) :  - une étape d’allocation au module de batterie (MB1, MB2, MB3) d’un identifiant parmi les identifiants disponibles,   - une étape de mémorisation que l’identifiant alloué au module de batterie (MB1, MB2, MB3) considéré est indisponible,  - une phase de communication entre les modules de batterie (MB1, MB2, MB3) de communication comprenant :  - une étape d’envoi d’un message comprenant l’identifiant alloué par un des modules de batterie (MB1, MB2, MB3) sur le réseau de communication (24).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3138580-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage de câble
Inventor: COUVERT JEAN-LUC
IPC: H02G7/04
Filed: 2022-09-26
Abstract: Dispositif d’ancrage de câble La présente description concerne un dispositif d’ancrage de câble comportant : un corps (1) ; et au moins un premier mandrin (4) d’enroulement d’une portion de câble, la surface externe du premier mandrin étant en élastomère.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2035750-A1 (FR)
Title: 3-cyanic acid esters of 1 3 5 10-estra-triene oral
IPC: A61K31/567
Filed: 1969-02-07
Abstract: Process for preparing orally active oestrogens of general formula (I) where R= =O, Oral oestrogens, more active than the 3-carboxylic acid esters. Also more active than oestrone and mestranol parenterally. Equi-active doses: I, 8 mu g, Oestradiol benzoate 40 mu g, Mestranol 10 mu g. By reaction of 3-HO-1,3,5(10)-oestra-triene cpds. with CNBr. Oestrone cyanate. (Ia, R= =O). To oestrone (9.75 g) and CNBr (7 g) in abs. THF (1000 ml) at -5 to 0 deg. add dropwise NEt3 (6.34 g). Stir for 1 hr. at room temp., filter off NEt3 HBr and evaporate the filtrate. Recryst. the residue from i-propanol to obtain Ia. (6.64 g, m.p 160-8 deg.).
Patent FR-2011014-A1 (FR)
IPC: G03F1/56
Filed: 1969-06-05
Abstract: A method of making a photolithographic mask comprising the steps of depositing upon a transparent substrate a thin film of a polymeric material which is capable of being pyrolized to form thin film on the substrate, heating the film in order that the film is pyrolized, and removing selected areas of the pyrolized film in an oxidizing atmosphere by means of a laser beam to form the desired mask pattern.
Patent FR-2062881-A1 (FR)
Title: Thermal toughening of electric insulators - of glass
IPC: C03B27/012
Filed: 1969-10-09
Abstract: Method of tempering electric insulators, made of glass and having ridges in the under surface in which after moulding, when the surface is released from contact with the mould, and when the temp. is low enough for the glass not to be deformed, local heating is applied by jets partic. the ridges and the jets are rotated about the axis of the insulator. The insulator is then rapidly cooled.
Patent FR-2077874-A1 (FR)
Title: Insecticidal film-forming compns - containing a highly volatile solve and a hardening agent
IPC: A01N25/24
Filed: 1970-02-20
Abstract: Insecticidal compn. in which the insecticide is diluted with a very volatile solvent containing a film-forming agent which is non-volatile, the drying temps. being determined by an hardening agent which is only effective after evaporation of the solvent. When the compn. is sprayed on brushed on to a surface, the solvent evaporates to leave a plastic film retaining the active insecticide adhering to the surface. The activity of the insecticide is prolonged for several months. A preferred film-formed is Ervalkyd 280 (RTM), and a drying agent exemplified is a 1.5% solution based on Co, Zr, Pb and Zn.
Patent FR-2108834-A1 (FR)
Title: Alkoxycarbonylimino-thiazolidines - with anthelmintic and antifungal activity
IPC: C07D277/38
Filed: 1970-10-09
Abstract: Title cpds. of formula (I): (where R is 1-4 C alkyl, R1 is H, 1-4 C alkyl or phenyl, and Z is amino or -NH-CO-R" in which R" is H, 1-4 C alkyl or 1-4 C alkoxy) are fungicides active against phytopathogenic fungi, and are anthelmintics. When Z is -NHCOR", (I) may be prepd. by reacting a cpd. of formula (II) with halogen-COOR or by reacting a cpd. of formula (III) with halogen-CO-CHR'-halogen; (I; Z = NH2) can be prepd. by reducing corresponding nitro cpds., and may be reacted with a cpd. R=-CO-T (where T is OH, halogen or R"-CO-) to give (I; Z = -NHCOR").
Patent FR-2131908-A1 (FR)
Title: Phloramine derivs - having antispasmodic and sedative activities
Filed: 1971-04-02
Abstract: Cpds. have the formula (I) where R1 and R2 are indep. H or is not >3 C alkyl, or their non toxic acid addn. salts, in association with a pharm. acceptable excipient. Specif. (1) is 3,5-dimethoxyaniline hydrochloride which may be prepd. by slowly adding ethyl chloride to a refluxing mixture of 3,5-dimethoxyaniline, ethyl sulphate and acetone.
Patent FR-2184483-A1 (FR)
Title: Injection moulded ink cartridge - with the injection point on an integral plug
IPC: B43K5/14
Filed: 1972-05-18
Abstract: A hollow tubular body with the injection point in the middle of a plug blocking the front of the cartridge. Pref. the plug has a thick centre linked to the main cartridge body by a thin annular bridge which can readily be displaced when loading for use. The outer face of the plug may be profiled to locate convex or concave ended probes for displacing the plug into the body during loading. The side of the injection point is semi concealed, does not generate any blemish on the outer surface of the cartridge.
Patent FR-2194720-A1 (FR)
Title: Ethylene polymn - using phillips catalyst activated by heating with titanium alcoholate and fluorine-contg salt
IPC: C08F10/00
Filed: 1972-08-04
Abstract: Polymsn of ethylene opt mixed with another 1-olefin is effected by contacting the monomer feed under polymsn conditions with a Phillips catalyst which has been activated by heating at 250-1200 degrees C in the presence of a Ti alcoholate and salt contg anionic fluorine. Pref. the alcoholate is ethyl or isopropyl titanate. The activated catalyst contains 0.5-8.0% wt Ti. The salt contg anionic fluorine is ammonium hexafluorotitanate, ammonium tetrafluoroborate or ammonium hexafluorosilicate. The activated catalyst contains 0.05-3.0 % wt fluorine. Polymsn is effected in the presence of a liq. diluent pref isobutane. Enables the mol wt, the mol wt. distributions and melt index of the polymer to be controlled in accordance with the end use of the polymer e.g. injection or blow moulding, using a Phillips catalyst i.e. a heat activated catalyst of Cr oxide on a support, ae.g. silica.
Patent FR-2225349-A1 (FR)
Title: Receptacle, partic. oil-can for workshop use - is held magneticallyon stand to prevent receptacle being upset
IPC: B65D25/20
Filed: 1973-04-11
Abstract: A receptacle, partic. an oil-can, has at its base a permanent magnet, the lines of flux of which are within the support on which the receptacle is placed, so that the receptacle is held on to the support and cannot be easily upset. The permanent magnet can be encased in the base of the receptacle or in a stand into which the receptacle fits. The support is a small shelf of magnetic material, e.g. iron, fixed on to a vertical plate which can be hung on a wall.
Patent FR-2233953-A1 (FR)
Title: Tape for waistbands with non-slip pattern on one face - has elastic and rigid yarns in longitudinal and transverse directions resp
IPC: A41F9/02
Filed: 1973-06-21
Abstract: A non-slip tape for fitting inside the waistband of a garment has a Y-shaped cross-section presenting a main portion on one face of which a non-slip pattern is provided and two flaps which can be stitched to opposite faces of an edge of material of the garment. The tape one incorporates elastic yarns in extending in the longitudinal direction of the tape and non-elastic yarns extending in the transverse direction. The tape is cheap to produce and the non-elastic transverse yarns maintain the tape flat and thereby ensures that the tape effectively stops the garment from slipping.
Patent FR-2244904-A1 (FR)
Title: Boring head for underground turbo drill - shear pins permit head to be freed in event of jamming
IPC: F16D9/06
Filed: 1973-09-25
Abstract: A turbo driven trepanning head, used for drilling underground holes, has an enlarged contact face (8) terminating in a smaller diameter portion carrying a threaded extension (3) which screws into a tapped hole in a first portion of the drive spindle (2). At the rear is a tapered counterbore into which wedges the tapered shank of a further portion (1) of the drive spindle. These two portions (1, 2) are further seared by a set of pins (5) through the walls of both portions. In the event of jamming in a hole, the head portion can be separated from the rear portion (1) of the spindle by shearing the pins (5), so that the head can be abandoned.
Patent FR-2267838-A1 (FR)
Title: Paint spray chamber conveyor cables cleaning system - has solvent bath with brush and roller followed by dryer
IPC: B08B1/02
Filed: 1974-04-17
Abstract: Endless cables pass through a cleaning arrangement with a bath containing eg. solvent which may be divided into two separate compartments by a partition. In the first compartment is a rotary brush driven by a chain sprocket. This brush consists of discs with bristles projecting horizontally from them so that each cable passes between two opposed rings of bristles the rings being immersed in the liquid only at the bottom, and the cables passing through the taps. The cables travel nearly horizontally through a guide comb then pass in the liquid in the second compartment to travel upwards through another comb.
Patent FR-2271899-A1 (FR)
Title: Jig and solder bath - for rapid removal and replacement of electronic components on printed circuit boards
IPC: B23K3/06
Filed: 1974-05-20
Abstract: Appts. for de-soldering and resoldering an electronic component on an assembly plate or board, uses a fixed stand, a solder bath, and a jig for holding the board above the bath, the jig and/or the bath being vertically mobile w.r.t. the stand. The bath has an upper, horizontal mouthpiece; the jig has a plate on which the assembly board is placed, the plate being provided with a hole penetrated by the mouthpiece on the solder-bath; a clamp is used to hold the electronic component vertically over the hole in the plate and the mouthpiece; and >=2 of the three elements, viz. bath, jig, clamp are vertically adjustable. Appts. is e.g. for removing a faulty micro-circuit from a printed circuit board and easily replacing it.