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Patent FR-2961394-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un polysaccharide oxyde non cationique et une huile, de preference polaire
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : (i) un ou plusieurs polysaccharides oxydés non cationiques de formule (I) ou/et leurs sels d'acides carboxyliques organiques ou inorganiques dans laquelle : P représente une chaîne polysaccharidique constitués de monosaccharides comprenant 5 atomes de carbone ou plus de 5 atomes de carbone, de préférence 6 ou plus de 6 atomes de carbone et plus particulièrement 6 atomes de carbone, m est tel que la teneur en groupements aldéhydes (CHO) dans le polysaccharide est comprise dans l'intervalle allant de 0,05 à 6 meq/g, notamment de 0,07 à 3, mieux de 0,09 à 2 meq/g et encore mieux de 0,1 à 1 meq/g, n est tel que la teneur en groupements carboxyles (COOH) dans le polysaccharide est comprise dans l'intervalle allant de 0,05 à 0,9 meq/g, notamment de 0,07 à 0,5 meq/g, mieux de 0,9 à 0,4 meq/g et encore mieux de 0,1 à 0,3 meq/g, et (ii) au moins une huile, de préférence polaire.
Patent FR-2961513-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere epaississant de phases grasses sans monomere ionique
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-06-22
Abstract: Copolymère caractérisé en ce qu'il comporte pour 100% molaire : a) plus de 70% molaire et jusqu'à 99,9% molaire d'unités monomériques hydrophobes (A) issues du méthacrylate de stéaryle ; b) de 0,1% molaire à 30% molaire d'unités monomériques (B) issues d'au moins un monomère d'un composé de formule (I) : dans laquelle R1 représente un radical alkyle, linéaire ou ramifié, comportant de 12 à 22 atomes de carbone, R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle et n un nombre entier supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal 30, étant entendu que ledit composé de formule (I) n'est pas le méthacrylate de stéaryle ; et optionnellement c) de 0,1% molaire à 30% molaire d'unités monomériques (C) issues d'au moins un monomère neutre choisi parmi l'acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthyl acrylamide, le N,N-diéthyl acrylamide, le N-isopropyl acrylamide, l'acrylate de (2-hydroxy éthyle), l'acrylate de (2,3-dihydroxy propyle), le méthacrylate de (2-hydroxy éthyle) le méthacrylate, de (2,3-dihydroxy propyle) ou la N-vinyl pyrrolidone. Procédé pour sa préparation et son utilisation comme modificateur de rhéologie de la phase grasse d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique.
Patent FR-2963145-A1 (FR)
Title: Suivi de la dose de rayonnement accumulee par un corps
Inventor: BISMUTH VINCENT
IPC: G16H40/63
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de la dose de rayonnement accumulée par un corps ou une partie d'un corps faisant l'objet ou ayant fait l'objet d'une exposition (10) à des rayonnements lors de l'acquisition d'au moins une image(s) radiologique(s) dans lequel : - on traite (20) la (ou les) image(s) ainsi acquise(s) pour déterminer une modélisation 3D du corps ou de la partie du corps, cette modélisation identifiant dans une image 3D reconstituée différents éléments du corps ou de la partie de corps imagé, - on calcule (30) en fonction ▪ de cette modélisation 3D dans laquelle peuvent être identifiés différents éléments du corps ou de la partie de corps, ▪ d'un modèle théorique des interactions entre matière et rayonnement, que l'on applique à cette modélisation 3D, ▪ de paramètres caractéristiques de l'émission de rayonnement réalisée lors de l'acquisition de ces images, et mémorisés lors de l'acquisition des images, une répartition de la dose de rayonnement accumulée dans ledit corps ou dans la partie dudit corps qui a fait l'objet de cette acquisition d'images. Elle concerne également un programme d'ordinateur comportant des instructions de code aptes à mettre en œuvre un tel procédé, un produit programme d'ordinateur comportant des instructions de code mémorisées sur un support apte à être lu par un ordinateur et comportant des moyens aptes à mettre en œuvre les différentes étapes dudit procédé et un système d'imagerie médicale comportant : - une table (100), - un dispositif d'émission (120) de rayonnement et un dispositif d'acquisition (121) en regard, disposés sur un même support mobile (130) par rapport à cette table (100), - un calculateur (140) comportant des moyens programmés pour mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-2963387-A1 (FR)
Title: Method for regeneration of catalytic reduction system of motor vehicle, involves injecting pressurized air in chamber, where air injected into chamber is heated at temperature higher or equal to specific value
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B01D53/56
Filed: 2010-07-29
Abstract: The method involves injecting pressurized air in a chamber (3) of a reducing agent injector, where the chamber includes a catalytic coating of decomposition of a reducing agent (1) e.g. aqueous fluid. The nitrogen oxide is emitted by an exhaust line (11). The reducing agent is injected in the line by the reducing agent injector, where the reducing agent carries out the reduction of nitrogen oxide by the reducing agent injector. The air injected into the chamber is heated at a temperature higher or equal to 100 degree Celsius during 30 seconds. Independent claims are also included for the following: (1) a catalytic reduction system comprising an exhaust line (2) a vehicle comprising a turbo compressor.
Patent FR-2970595-A1 (FR)
Title: Actuation device for electric switch, has piezoelectric actuator that is arranged to move armature, and control circuit of actuator that is activated when open command is provided to armature relative to cylinder head
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01H3/22
Filed: 2011-01-19
Abstract: The device has an electromagnetic actuator including a fixed cylinder head (10), and a movable armature (11). A control coil (3) is supplied with control current for controlling the movable armature between an opening position and a closing position. A control unit controls current supplied to the coil. A piezoelectric actuator (6) is arranged to move the armature. A control circuit of the actuator is activated when an open command is provided to the armature relative to cylinder head. An independent claim is also included for an electric switch.
Patent FR-2980793-A1 (FR)
Title: Nouveaux analogues de strigolactone et leur utilisation pour le traitement des plantes
Inventor: BOYER FRANCOIS-DIDIER
IPC: A01N43/12
Filed: 2011-10-03
Abstract: L'invention concerne un composé analogue de strigolactone de formule générale (I) : dans laquelle X représente un atome d'oxygène ou un atome de soufre, R et R , identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C10, R et R ne représentant pas tous deux un atome d'hydrogène, et R représente un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, en C1-C10. Ce composé est utilisable pour le traitement des plantes supérieures en vue de contrôler leur croissance et leur architecture.
Patent FR-2982445-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'association d'un equipement avec une passerelle
Inventor: LE TUTOUR JEAN
IPC: H04L49/111
Filed: 2011-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et système d'association d'un équipement avec une passerelle, ladite passerelle étant prévue pour communiquer, d'une part, avec l'équipement via un réseau de communication et, d'autre part, avec un autre équipement dit serveur. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'envoi, par le serveur et à destination de la passerelle, d'une autorisation pour qu'un équipement puisse s'associer avec cette passerelle.
Patent FR-2984261-A1 (FR)
Title: Interface hydraulique chauffante pour un systeme d'approvisionnement et/ou de distribution en liquide lave glace de vehicule automobile
Inventor: CROS LIONEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne une interface hydraulique 7 apte à être installée entre un tube d'alimentation 6 en liquide et un connecteur 4 d'un dispositif d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, comprenant au moins une première portion 8 apte à canaliser le liquide et un moyen de chauffage 13 apte à être alimenté électriquement, caractérisé en ce que le moyen de chauffage 13 est solidarisé au moins sur une face extérieure 11 de la première portion 8. L'invention couvre également un système d'approvisionnement et/ou de distribution en liquide d'une installation d'essuyage pour véhicule automobile, comprenant une telle interface. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2986159-A1 (FR)
Title: Standard balance board device for use in gym, has board element that is arranged with curve in its center or middle, where curve faces ground for contact, and removable partial loss of balance compensation unit is arranged in device
Inventor: KRUPA ROBERT
IPC: A63B22/16
Filed: 2012-01-27
Abstract: The device (1) has a board element (2) that is circular, rectangular or octagonal in shape, where the board element is able to be supported by a user. A rigid spherical or semi-spherical element (3) is provided to create an imbalance. The rigid spherical or semi-spherical element is positioned on a lower face of the board element. The board element is arranged with a curve in its center or middle, where the curve faces the ground for contact. A removable partial loss of balance compensation unit (5) is arranged in the device. An independent claim is also included for a method for using a standard balance board device.
Patent FR-2991854-A1 (FR)
Title: Chausson interne pour chaussure de sport
Inventor: CABANIS LOUIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2012-06-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de fabrication d'un chausson (4), en particulier pour utilisation dans une chaussure de ski (10), la méthode comportant les étapes de découper deux pièces de support dédiées à des moitiés gauche (4.1) et droite (4.2) dudit chausson (4), de découper deux feuilles de renfort (4.1.1.2, 4.2.1.2) correspondantes, d'assembler les pièces de support et les feuilles de renfort pour fabriquer deux sous-ensembles gauche et droit, d'assembler les sous-ensembles au niveau de leur cotés arrières afin d'obtenir une ébauche de chausson ouverte, de chauffer et comprimer puis refroidir cette ébauche de chausson ouverte sur un poinçon pour imprimer par galbage la forme du poinçon à l'ébauche, d'assembler l'ébauche galbée et une tige de chausson (4.4), et de monter une semelle à l'ensemble formé par l'ébauche galbée et la tige de chausson (4.4) pour former le chausson interne (4). L'invention concerne aussi un chausson interne (4) apte à être fabriqué par la méthode selon l'invention, le chausson (4) comportant des sous-ensembles gauche et droit (4.1.1, 4.2.1) comportant des pièces de support (4.1.1.1, 4.2.1.1) et des feuilles de renfort (4.1.1.2, 4.2.1.2) assemblés, notamment avec des feuilles de renfort (4.1.1.2, 4.2.1.2) étant dimensionnées et présentant une forme apte à entourer, dans un état assemblé du chausson (4), la base du talon ainsi que les chevilles d'un utilisateur de ladite chaussure de ski (10).
Patent FR-2988653-A1 (FR)
Title: Reglage d'un siege pour vehicule automobile
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/02
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un siège pour véhicule automobile à partir de mesures d'un utilisateur, dans lequel lesdites mesures sont prises à partir d'un écran (42) tactile d'un dispositif (4) équipé d'une caméra (44) de prise de vue, la longueur de gabarits de mesure superposés à une image de l'utilisateur étant adaptée pour correspondre à l'image.
Patent FR-2989882-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for hair treatment, preferably shaping and/or fixing the hairstyle, comprises fatty-chain silanes and/or their oligomers, and nonionic fixing polymers
Inventor: FEUILLETTE LAETITIA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: Cosmetic composition comprises fatty-chain silane compounds (I) and/or their oligomers, and nonionic fixing polymers. Cosmetic composition comprises fatty-chain silane compounds of formula (R1Si(OR2) z(R3) x(OH) y) (I) and/or their oligomers, and nonionic fixing polymers. R1 : linear or branched alkyl or alkenyl comprising 7-18 carbon atoms; R2, R3 : linear or branched 1-6C-alkyl; and either y : 0-3; or z : 0-3; or x : 0-2, or z+x+y : 3. An independent claim is included for cosmetic hair treatment process comprising applying an effective amount of the composition to the hair in the presence or absence of heat.
Patent FR-2991149-A1 (FR)
Title: Modular system for assembling library, has parallepipedic boxes, where each box comprises upper and lower faces with rectangular upper cavity that has form of contour of assembly element and thickness lower than half of thickness of element
Inventor: TEILLARD D EYRY CHRISTIAN
IPC: A47B47/04
Filed: 2012-05-30
Abstract: The system has parallepipedic boxes (1), where each box comprises two parallel opposite faces and same dimensions to constitute upper and lower faces of the box. An assembly element has a planar form with overall rectangular contour having dimensions lower than external dimensions of the upper and lower faces of the boxes while having predetermined nominal thickness. Each of the faces comprises a rectangular upper cavity (12) having a form of contour of the assembly element and having thickness lower than half of thickness of the assembly element.
Patent FR-2991822-A1 (FR)
Title: Connection sleeve for connecting ends of shielded cables of car, has external body and insulating body arranged to transmit crimping force from internal body, where insulating body is arranged between internal and external bodies
Inventor: BESSON STEPHANE
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: The sleeve has a tubular internal body (10) arranged to be crimped on electricity conducting cores of ends of shielded cables to electrically connect the cables. A tubular external body (20) partially covers the internal body, and is arranged to electrically connect ends of shielding sheaths. An insulating body (30) is arranged between the internal and external bodies in order to insulate the internal and external bodies. The external body is arranged to be crimped on each sheath. The insulating and external bodies are arranged to transmit crimping force from the internal body on the cores. The insulating body is made of silicone. An independent claim is also included for an assembly of shielded cables.
Patent FR-2993050-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de deformation d'un tube
Inventor: BONO MATTHEW
IPC: G01N3/10
Filed: 2012-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système (1) d'analyse de déformation diamétrale d'un tube (2), comprenant un capteur (12) pour suivre la déformation du tube (2), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un limiteur (14, 15) de déformation pour délimiter à une zone (21) du tube au droit du capteur (12) l'étendue d'une déformation additionnelle du tube (2) au-delà d'une déformation nominale.
Patent FR-2994140-A1 (FR)
Title: Retaining device for strap of e.g. curtain-type airbag of car, has retaining element adapted to release strap under effort of deployment of airbag, and fixing unit including grip adapted to fit junction rabbet of sheets with body
Inventor: DRELICH VINCENT
IPC: B60R21/213
Filed: 2012-08-01
Abstract: The device (26) has a fixing unit fixed to a body of a vehicle. A retaining element of a strap is adapted to release the strap under an effort of deployment of an airbag. The fixing unit includes a grip (32) adapted to fit a junction rabbet (22) of sheets (10, 12) with the body. The retaining element includes a grip (30), where retention is ensured by clamping effort by the grip of the retaining element, and a ribbon forms the grips. The grip of the fixing unit includes a flexible strip adapted to cooperate with a face corresponding of the rabbet. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2996283-A1 (FR)
Title: Luminaire a tete de lampe orientable
Inventor: PICHELIN NICOLAS
IPC: F21V21/32
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention a pour objet une pièce de raccord (41, 43) destinée à former un raccord mécanique et électrique entre un corps de lampe (3) tubulaire et une tête de lampe (5), caractérisée en ce qu'elle comporte : . une portion de fixation (47) destinée à fixer la pièce de raccord (41) respectivement soit au corps de lampe (3) soit à la tête de lampe (5), . des premiers moyens d'attache (27) destinés à coopérer avec des seconds moyens d'attache (29) correspondants, configurés pour former une liaison pivot autour d'un axe (A) avec ces seconds moyens d'attache (29) correspondants, attachant le corps de lampe (3) à la tête de lampe (5), et . des premiers contacts électriques (11) configurés pour coopérer par frottement rotatif respectivement avec des seconds contacts électriques (13) correspondants pour l'acheminement d'un courant d'alimentation vers une source lumineuse (17) de la tête de lampe (5) de sorte à être continûment conducteurs lors d'une rotation de la tête de lampe autour de l'axe (A). L'invention a aussi pour objet un corps et une tête de lampe comportant une telle pièce de raccord et le luminaire obtenu par leur combinaison.
Patent FR-3005750-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'obturation rapide.
Inventor: GRASSER REGIS
IPC: G02B27/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: - Dispositif optique d'obturation rapide. - Le dispositif (1) comporte au moins une cavité de Fabry-Pérot (3) présentant un écartement (E) réglable, dont une valeur d'écartement dite nominale permet un passage à travers ladite cavité de Fabry-Pérot (3) pour un rayonnement laser (4) de fréquence correspondante, des moyens d'actionnement (5A) commandables, de type piézo-électrique, aptes à faire varier ledit écartement (E), dans un domaine de valeurs d'écartement comprenant ladite valeur nominale, et une unité de commande (6) pour commander lesdits moyens d'actionnement (5A) de sorte qu'ils fassent varier l'écartement (E) selon une fonction périodique au cours du temps.
Patent FR-3009913-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal electromagnetique par un reseau antennaire a diversite de diagramme et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: H04B7/185
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un signal électromagnétique par un réseau antennaire à diversité de diagramme ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé. Le procédé selon l'invention ne nécessite pas de connaissance a priori du type de signal et peut être implanté sur un réseau antennaire à diversité de diagramme.
Patent FR-3001285-A1 (FR)
Title: Electric boiler for water storage and heating installation, has water circulation blocks including two sets of internal water circulation channels to form two independent internal water circuits, respectively
Inventor: CUMBO TOUSSAINT
IPC: F24D3/08
Filed: 2013-01-21
Abstract: The boiler (1) has water circulation blocks (2) stacked on each other and crossed by a set of internal water circulation channels extending through the blocks to form an internal water circuit (16). The blocks include electrical resistors (3) for heating the water in the internal water circulation channels, where the resistors are connected individually to a regulating case (4) for adjusting the heating power. The blocks include another set of internal water circulation channels connected in series to form another internal water circuit (16a) independent of the former water circuit. Independent claims are also included for the following: (1) a water storage and heating installation (2) a central heating installation.
Patent FR-3003554-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon du type a vrille
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B67B7/04
Filed: 2013-03-20
Abstract: La présente invention concerne un tire-bouchon comprenant un manche (2) et une vrille d'extraction (3). Ladite vrille d'extraction (3), d'axe longitudinal (L), comporte une base (4a) munie de moyens pour sa solidarisation (5) avec ledit manche (2). Lesdits moyens de solidarisation (5) entre ledit manche (2) et ladite vrille d'extraction (3) comportent - au moins un dispositif à cliquet (7, 8, 15) agencé pour permettre l'entraînement en rotation de ladite vrille d'extraction (3) autour dudit axe longitudinal (L) uniquement dans un premier sens de rotation, par la manœuvre en rotation dudit manche (2), et - des moyens agencés pour permettre la désactivation dudit dispositif à cliquet (7, 8, 15) et l'entraînement en rotation de ladite vrille d'extraction (3) autour dudit axe longitudinal (L), dans le second sens, inverse du premier.
Patent FR-3003690-A1 (FR)
Title: Circuit integre sur soi comprenant une matrice de cellules de memoire vive et un circuit peripherique accole
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: H01L21/8244
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (1) comprenant : -une matrice (12) de cellules de mémoire vive à transistors de type FDSOI ; -un ensemble de circuits logiques (11) à transistors de type FDSOI ; -un substrat (91) à premier type de dopage ; -des plans de masse (34, 35, 36, 37, 39) ; -un premier caisson (96) à deuxième type de dopage, séparant le substrat et les plans de masse (36, 37, 39) disposés sous ladite matrice; -un deuxième caisson (94) à troisième type de dopage, séparant le substrat et les plans de masse (34, 35) disposés les circuits logiques ; -une première tranchée d'isolation (24) séparant ladite matrice dudit ensemble et s'étendant jusque dans le premier caisson (96) ; -une deuxième tranchée d'isolation (73), le plan de masse (36) disposé sous un transistor comportant une jonction de polarisation s'étendant sous la deuxième tranchée.
Patent FR-3004232-A1 (FR)
Title: Robinet integre dans un reseau de distribution de fluide, reseau et installation de conversion d'energie comprenant un tel robinet
Inventor: MATHIEU ALAIN
IPC: F16K1/226
Filed: 2013-04-05
Abstract: Le robinet est intégré dans un réseau de distribution de fluide et permet, de manière sélective d'interrompre ou d'autoriser la circulation d'un fluide selon une direction axiale d'une conduite. Ce robinet comprend un corps externe (20), à l'intérieur duquel est disposé un obturateur (22), un joint d'étanchéité de service (220) qui, en position d'obturation du robinet, assure l'étanchéité entre l'obturateur et le corps (20) du robinet et un mécanisme d'étanchéité de maintenance (M), disposé en amont du joint d'étanchéité de service (220) et qui assure l'étanchéité lors des opérations de maintenance sur le joint d'étanchéité de service (220). Le mécanisme (M) comprend une bague (206) qui est mobile axialement, par rapport au corps (20) du robinet, entre une position reculée où elle ne s'oppose pas au passage du fluide et une position avancée où elle est en appui de manière étanche contre l'obturateur (22). La bague porte, sur sa surface interne, une membrane élastiquement déformable qui, lorsque la bague est en position avancée, est, au moins en partie, en appui contre l'obturateur (22).
Patent FR-3006951-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege pour enfant sur un siege de vehicule
Inventor: JANODET VINCENT
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation d'un siège pour enfant sur un siège de véhicule doté d'une assise réglable en hauteur, ledit système comprenant une traverse (4) de rehausse mobile et solidarisée à une armature (1) du siège de véhicule et des moyens d'accroche (9,10) du siège pour enfant. La principale caractéristique d'un système de fixation selon l'invention, est qu'il comprend un tube (5) fixe, arrimé à ladite armature (1) et entourant au moins partiellement ladite traverse (4), et en ce que ledit tube (5) supporte lesdits moyens d'accroche (9,10) du siège pour enfant.