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Patent FR-2889810-A1 (FR)
Title: Forme medicamenteuse orale, microparticulaire, anti-mesurage
Inventor: GUIMBERTEAU FLORENCE
IPC: A61K31/167
Filed: 2005-05-24
Abstract: Le domaine de la présente invention est celui des médicaments oraux analgésiques, microparticulaires solides.L'invention est de fournir de nouveaux médicaments analgésiques permettant à la fois la prévention du mésusage et de l'addiction à certains analgésiques et/ou le contrôle de la variabilité de la concentration plasmatique et/ou la facilitation de l'administration orale ; et/ou l'association de analgésiques entre eux et/ou avec un ou plusieurs principes actifs dans une même forme orale.Le médicament selon l'invention comprend (i) des moyens anti-mésusage et une pluralité de microcapsules à libération modifiée d'analgésique(s), de diamètre moyen compris entre 50 et 600 mum, (ii) au moins 1000 microcapsules par dose ; ce médicament pouvant être administré en une ou deux fois par jour à des fins analgésiques.
Patent FR-2896559-A1 (FR)
Title: Transmission for motor vehicle, has demultiplication pinions are mounted on intermediate shaft which is parallel and non coaxial with primary and secondary shafts having drive pinion creating differential crown
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/093
Filed: 2006-01-25
Abstract: The transmission has main primary shaft (4) and auxiliary shaft (22) connected to a motor of a vehicle by a clutch device (3) and a secondary shaft (7) provided with a drive pinion (8) creating a differential crown, where an intermediate shaft (12) is parallel and non coaxial with the shaft (4, 7). The shaft (12) has demultiplication pinions (57,58) meshed with demultiplication pinions (21, 25) of the main shaft and the auxiliary shaft, respectively, with different meshing ratios. The couple of pinions (57,58) are mounted on the intermediate shaft (12).
Patent FR-2894205-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide vocale en ligne pour un vehicule motorise
Inventor: CHEN KUO RONG
IPC: G01C21/26
Filed: 2006-04-11
Abstract: Un procédé d'aide vocale en ligne utilisé dans un système d'aide vocal en ligne dans un véhicule motorisé (M) comporte les étapes consistant à : (a) entraîner un module (5) de communication sans fil embarqué dans ledit véhicule afin d'envoyer un code (C) de mode de fonctionnement en cours à un dispositif (1) de communication sans fil, (b) entraîner un serveur distant (3) afin de récupérer le code (C) de mode de fonctionnement en cours et afin de rechercher ensuite le fichier (V) de réponse vocale correspondant dans une base de données (22) de réponse vocale à laquelle est soumis le code (C) de mode de fonctionnement en cours récupéré, (c) entraîner le serveur distant (3) afin de commander le dispositif (1) de communication sans fil afin d'envoyer le fichier (V) de réponse vocale recherché au module (5) de communications sans fil, et (d) entraîner un hôte (7) embarqué dans ledit véhicule afin de commander un haut-parleur (60) embarqué dans ledit véhicule afin de diffuser le fichier (V) de réponse vocale recherché.
Patent FR-2903494-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation de surfaces. notamment cristallines, a l'aide d'un faisceau d'atomes ou molecules neutres
Inventor: KHEMLICHE HOCINE
IPC: G01N23/20
Filed: 2006-07-07
Abstract: Procédé de caractérisation de surfaces comportant les étapes de :- diriger un faisceau (2) d'atomes ou molécules neutres sur la surface (3) à caractériser ; et- détecter de manière sensible à la position les atomes ou molécules neutres dudit faisceau, diffusés vers l'avant par ladite surface (3) à caractériser ;les propriétés dudit faisceau (2) étant choisies de telle manière qu'au moins une partie desdits atomes ou molécules neutres diffusés vers l'avant soit diffractée par ladite surface à caractériser.Dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé, comprenant des moyens (1) de génération d'un tel faisceau (2) d'atomes ou molécules neutres et des moyens de détection sensibles en position (4) pour détecter les atomes ou molécules neutres diffusés vers l'avant par ladite surface (3) à caractériser.
Patent FR-2904419-A1 (FR)
Title: Cell depositing system for tracking or diagnosing lesion, has fixing and clamping units connected to processing unit for controlling pressure to vary pressure in time between high pressure and another high pressure
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G01N1/30
Filed: 2006-07-31
Abstract: The system has a reception chamber (5) whose bottom is in fluid communication with a fixative-absorbing material (7) to gradually absorb the fixer. The material is held in position by clamping between a part (3) forming a base and a support part (6) that are associated with fixing and clamping units (9, 10) e.g. jack forming unit. The units are connected to an information processing unit (11) for controlling clamping pressure to vary the pressure in time (t) between a high pressure (P1), at the beginning of the deposition, and another high pressure (P2) less than the former pressure.
Patent FR-2905592-A1 (FR)
Title: "machine pour remplir de semence des paillettes d'insemination artificielle"
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: B65B3/00
Filed: 2006-09-13
Abstract: Cette machine comporte une trémie de stockage des paillettes vides (2), un poste de remplissage des paillettes (5), ainsi qu'un dispositif de transport (3), tel qu'un barillet rotatif, pourvu d'encoches de réception et de maintien des paillettes (p), et apte à acheminer des paillettes prélevées dans la trémie pour les présenter au poste de remplissage (5) ; elle est adaptée pour traiter au moins deux catégories de paillettes ayant des diamètres différents, lesdites encoches étant subdivisées en au moins deux séries distinctes pouvant être mises en oeuvre sélectivement, les organes (90) de l'une des deux séries étant conformés pour s'adapter à des paillettes de grand diamètre, tandis que les organes (91) de l'autre série sont conformés pour s'adapter à des paillettes de petit diamètre.Machine à caractère polyvalent, dans le domaine du conditionnement de semence pour l'insémination artificielle, notamment bovine.
Patent FR-2907274-A1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation a module de commande integree
Inventor: FORNET LAURENT
IPC: H02K5/04
Filed: 2006-10-12
Abstract: Dispositif de motorisation (1) comprenant un boîtier (2) dans lequel est fixé un stator (3) entourant un rotor (4) fixé à un arbre (5) et ayant une première portion d'extrémité (5.1) et une deuxième portion d'extrémité (5.2) qui sont reliées au boîtier respectivement par un premier palier (6) et un deuxième palier (7), la deuxième portion d'extrémité s'étendant au-delà du deuxième palier en saillie du boîtier, et le dispositif de motorisation comporte un module électronique de commande (8) monté dans le boîtier en regard d'une portion (5.3) de l'arbre s'étendant entre le rotor et le deuxième palier.
Patent FR-2895320-A1 (FR)
Title: Ensemble formant vitre pour vehicule automobile
Inventor: SCHOLZ ECKHARD
IPC: B60J3/02
Filed: 2006-10-13
Abstract: Ensemble formant vitre comprenant : une vitre (1) s'étendant dans une zone en toiture (3) (au moins partiellement disposée au dessus des sièges avant ou des sièges arrière) ; au moins un store roulant (11) qui peut être transféré d'une première position, dans laquelle la zone en toiture (3) de la vitre (1) est couverte au moins partiellement par l'au moins un store roulant (11), à une deuxième position, dans laquelle la zone en toiture (3) de la vitre (1) est au moins partiellement dégagée de l'au moins un store roulant (11) ; ainsi qu'au moins une unité fonctionnelle (6), disposée dans la zone en toiture (3) de la vitre (1) et comportant au moins un élément fonctionnel, qui peut être transférée d'une première position de la zone en toiture (3) de la vitre (1) à une deuxième position de la zone en toiture (3) de la vitre (1) ; l'au moins un store roulant (11) et/ou les unités fonctionnelles (6) étant mobiles séparément les uns des autres.
Patent FR-2913801-A1 (FR)
Inventor: COPPET MICHEL
IPC: G09B9/05
Filed: 2007-03-14
Abstract: The device has a screen support for rigidly maintaining a flat screen (4). The support is fixed on a carrier structure (1) to position the screen to face to an observation device (14) e.g. optical tunnel, integrated to a simulator. The support has a frame (3) with lateral blades (6) extending on sides of the screen. A rear support (7) is fixed on the rear of the screen according to a fixation mode. Horizontal oblong holes and screws provide connection between the frame and the support (7) to allow the screen support to adapt to various thickness of the screen.
Patent FR-2921471-A1 (FR)
Title: Distributor casing for use in heating/air-conditioning installation, has control unit controlling two-way on or off stop valves to select one of combination schemes for distributing heat transfer fluid
Inventor: FAVIER GEORGES
IPC: F28F9/02
Filed: 2007-09-21
Abstract: The casing (10) has heat transfer fluid inlets or outlets (14, 16) connected to a hot side and cold side heat exchangers (H, C) of a heat pump. Distributor units are interconnected along different combination schemes for distributing fluid from the inlet or outlet (14) to inlets or outlets (18, 20) and from the inlet or outlet (16) to the inlets or outlets (18, 20). The units have a series of tubes connected between the units and to the inlets or outlets, where each tube has a two-way on or off stop valve. A control unit (22) controls the stop valves to select one of the combination schemes.
Patent FR-2921477-A1 (FR)
Title: Crystal sample's i.e. wafer, portion deformation measuring method for MOSFET, involves measuring spatial periodicity and orientation of fringes of interference pattern to deduce orientation and/or crystal parameter difference between zones
Inventor: HYTCH MARTIN
IPC: G01B11/16
Filed: 2007-09-25
Abstract: The method involves superposing a radiation i.e. electron, beam (Fpower1-B) diffracted by a measuring zone (B) of a crystal sample i.e. wafer, with another radiation beam (Fpower1-A) diffracted by a reference zone (A) for interference of two diffracted beams at the level of an image plane (PI), where the sample is in the form of a strip. Spatial periodicity and orientation of fringes of an interference pattern (FI) are measured to deduce orientation and/or crystal parameter difference between the zones, where the difference indicates a deformation state of the zones at a nanometric range. An independent claim is also included for a crystal sample's portion deformation measuring system comprising a support.
Patent FR-2923871-A1 (FR)
Title: High-pressure pump monitoring device for e.g. jet engine, of aircraft, has comparing unit for comparing value with predetermined threshold to direct replacement of high-pressure pump in fuel supply circuit when value attains threshold
Inventor: AUROUSSEAU CHRISTIAN
IPC: F02C7/22
Filed: 2007-11-19
Abstract: The device has an opening detector (28) for detecting the opening of a disconnection and pressurization valve (24) of a fuel supply circuit (26) of injectors (20) of a turbomachine. A processing unit (32) registers a value measured from rotational speed of the turbomachine at the opening of the valve. A comparing unit compares the value with a predetermined threshold to direct the replacement of a high-pressure pump (14) in the fuel supply circuit when the value attains the predetermined threshold. An independent claim is also included for a method for monitoring a high-pressure pump in a fuel supply circuit of a turbomachine.
Patent FR-2912406-A1 (FR)
Title: Sels cristalins anhydres de vinflunine, procede de preparation et utilisation en tant que medicament et moyen de purification de la vinflunine.
Inventor: MAUREL JEAN LOUIS
IPC: A61K31/475
Filed: 2007-02-13
Abstract: La présente invention concerne des sels cristallins anhydres de vinflunine obtenus avec 1 ou 2 équivalent(s) d'un acide minéral ou organique pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-2902961-A1 (FR)
Title: Discharge lamp e.g. mercury-free metal halogenide lamp, lighting circuit, for headlight of motor vehicle, has control section operated such that driver section is controlled to intermittently increase alternating current output
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B41/24
Filed: 2007-06-25
Abstract: The circuit (1) has a current supply section (2) supplying alternating current output to a discharge lamp (L), and a control section (10) controlling magnitude of the alternating current output. The current supply section has a series resonance circuit with transistors (5a, 5b) e.g. n-channel MOSFET. An inductor (9) or a transformer (7) or a capacitor (8) and a driver section are provided for operating the transistors. The control section is operated such that the driver section is controlled to intermittently increase the alternating current output.
Patent FR-2906002-A1 (FR)
Title: Clamp collar for installing e.g. fluid feed pipe, has arms extending perpendicular to other arms, where former arms are connected one to another to close ring and each latter arm is connected to ring`s part in removable manner by ratchet
Inventor: WEISS JACQUES
IPC: F16L3/137
Filed: 2007-09-04
Abstract: The collar (1) has a flexible ring (10) that is open and supports a tubular element, and a removable locking unit (20) for closing the ring by locking. The unit has angle bars (21, 22), where each angle bar is fixed on one of two free terminal parts (11, 12) of the ring in a removable manner. Each angle bar has arms (21a, 22a) connected to corresponding part and other arms (21b, 22b) extending perpendicular to the former arms. The latter arms are connected one to another to again close the ring by locking. Each former arm is connected to a corresponding part in a removable manner by a ratchet. POLYMERS - The ring is made of plastic material such as polymer e.g. high density polyethylene.
Patent FR-2921312-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau de chargement basculant-coulissant pour vehiculede depannage.
Inventor: GEORGES JEAN
IPC: B60P3/07
Filed: 2007-09-26
Abstract: Dispositif de plateau de chargement basculant-coulissant pour véhicule de dépannage du type comportant un châssis (10) équipé d'un plateau (4) apte à coulisser et à basculer pour prendre deux positions extrêmes, l'une déployée et abaissée au sol, et l'autre relevée par rapport au châssis (10) pour le transport, le plateau (4) étant monté mobile en translation longitudinale sur une rampe (3) elle-même montée pivotante sur le châssis (10).La liaison du plateau (4) à la rampe (3) est réalisée au travers de deux galets (43) montés symétriquement sur le plateau (4) et engagés chacun dans l'un des deux longerons (30) de la rampe (3), longerons qui à cet effet consistent en des profilés présentant une gorge (31) en U ouverte vers l'extérieur.
Patent FR-2923177-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une piece composite
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: B29C44/12
Filed: 2007-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'assemblage d'une pièce composite constituée par une peau reliée à un substrat par un matériau en mousse, et comprenant au moins un article, ledit procédé comprenant une première étape consistant à envelopper, avec une peau, une pièce visible de l'article.Procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes complémentaires consistant à : disposer une pièce de réserve contre la face de la pièce visible (6) de chaque article (5) opposée à la face située au niveau de la surface apparente de la pièce composite (1),injecter une matière moussante entre la peau (2) et le substrat (3),retirer chaque pièce de réserve et mettre en place une pièce de commande (8) et éventuellement un module d'actionnement (7) dans la cavité.
Patent FR-2908547-A1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement peripherique pour helicoptere
Inventor: REICH ALEXANDER
IPC: G01S13/935
Filed: 2007-11-09
Abstract: Système d'avertissement périphérique pour hélicoptère, pour détecter les obstacles et la proximité du sol, utilisant un ensemble de capteurs radar (RS 0-RS n) solidaires de l'hélicoptère (HS), associés à différents secteurs (-3...12) de la sphère entourant l'hélicoptère (HS). Les signaux de distance sont transmis à une unité centrale de caractérisation et d'exploitation (23) et après leur préparation et comparaison à des seuils d'avertissement (liaison de données 25) sont représentés sur un afficheur de cockpit (27). Les capteurs radar détectant la sphère en dessous, derrière et à côté de l'hélicoptère (HS) travaillent avec une longueur d'ondes de courte portée, les capteurs radar de détection devant l'hélicoptère travaillent avec une longueur d'ondes de longue portée. Les faisceaux radar réfléchis conservent une caractéristique (empreinte) par modulation d'amplitude ou de fréquence, pour avoir une association aux secteurs respectifs (-3...12) et pour distinguer différents engins aériens.
Patent FR-2926911-A1 (FR)
Title: Certified electronic vote method for verifying counting of electronic vote in polling station, involves publishing anonymous certificates by public display of vote list after poll for polling station, where each line of list has certificate
Inventor: RATIGNIER ALAIN THIERRY
IPC: G06Q90/00
Filed: 2008-01-28
Abstract: The method involves carrying out anonymous identification of a vote by generating and presenting a random code to a voter before casting the vote. A digital signature of the vote is obtained by encryption with the help of a private signature key through chapping of a character chain constituted by the code and the vote. Certification of the vote is carried out by placing a vote certificate to the voter after casting the vote. Anonymous certificates are published by public display of a list of votes after poll for a polling station, where each line of the list includes the certificate.
Patent FR-2928870-A1 (FR)
Title: Front vent window assembly for vehicle, has rod with end mounted freely in rotation around rotational direction parallel to another rotational direction on fixation zone and another end that is mounted to slide along fixed groove
Inventor: KUGENER OLIVIER
IPC: B60J1/14
Filed: 2008-03-21
Abstract: The assembly has a rotative assembly with a window (104) in shape of a circular sector that is movable in rotation around a main rotational axis passing through its centre and perpendicular to a surface of the window. A fixation zone (312) is integrated with the window. A rod (310) has an end that is mounted freely in rotation around a rotational direction parallel to another rotational direction on the zone, and another end that is mounted to slide freely along a fixed groove (306). A handle (308) is integrated with the rod. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle window comprising a main window presenting a cut in shape of circular sector at a lower part (2) a vehicle door comprising a frame and a shell whose upper part is constituted of a band, where frame and band delimit a space.
Patent FR-2919445-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amplification d'un signal et dispositif d'essai utilisant lesdits procede et dispositif
Inventor: YAO HONG
IPC: H03F3/04
Filed: 2008-07-04
Abstract: La présente invention concerne un circuit amplificateur qui est utilisé dans un multimètre pour amplifier des signaux appliqués entre deux bornes d'essai (66, 88). Une tension appliquée à la première des bornes d'essai (66) est amplifiée par un premier amplificateur opérationnel (64) configuré comme un suiveur de tension. Une sortie du premier amplificateur opérationnel (64) est appliquée à une entrée inverseuse d'un second amplificateur opérationnel (80) configuré comme un intégrateur. Une sortie du second amplificateur opérationnel (80) est connectée à la seconde des bornes d'essai (88). Une tension (VOUT) générée à la sortie du second amplificateur opérationnel (80) fournit une indication de l'amplitude et de la polarité de la tension appliquée aux première et seconde bornes d'essai (66, 88).
Patent FR-2936972-A1 (FR)
Title: Tool-holder for hooking e.g. adapter, has hooking blocks mounted to slide on rail, and hooks fixed on front surface of arm comprising cylinder, where hooks maintain key in place and cylinder maintains adapter in place
Inventor: KAO JUI CHIEN
IPC: B25H3/00
Filed: 2008-10-15
Abstract: The tool-holder has a rail (10) i.e. elongated bar, comprising an orifice (11), and multiple hooking blocks (20) mounted for sliding on the rail. Each block has a hooking body (21) with a sliding slot. Multiple hooks (23) are fixed on a front surface of an arm (22). The arm is projected from the hooking body, and comprises a cylinder (221) projected from an upper part of the arm. The cylinder maintains an adapter (A) in a place, and the hooks maintain a key (B) in a place so as to hook the adapter and the key on the same hooking blocks.
Patent FR-2940033-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un premier et un deuxieme recipients de travail sur un boitier
Inventor: BLANCHARD THIERRY
IPC: A47J43/04
Filed: 2008-12-22
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un premier récipient de travail (1) amovible, un deuxième récipient de travail (2) amovible et un boîtier (100) renfermant un moteur (5) pour l'entrainement en rotation d'un outil de mixage (4) disposé dans le deuxième récipient de travail (2), ledit boîtier (100) comprenant un logement de réception (121) dudit deuxième récipient de travail (2) qui est surélevé par rapport à une embase (110) de réception dudit premier récipient de travail (1), caractérisé en ce que le deuxième récipient de travail (2) comporte un robinet (6) permettant de déverser le contenu du deuxième récipient de travail (2) dans le premier récipient de travail (1) lorsque les premier et deuxième récipients de travail sont disposés respectivement sur l'embase (110) et sur le logement de réception (121).
Patent FR-2927429-A1 (FR)
Title: Mobile closing element e.g. cork, position controlling element for drive train, involves determining positioning command, and completing displacement command by combining two positioning commands with each other
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: F02D21/08
Filed: 2008-02-08
Abstract: The method involves executing a displacement command of a mobile closing element using a positioning command based on a setpoint position value. Another positioning command is determined, where the latter positioning command is defined on a base of a friction model of the valve based on a variation of the setpoint position value. The displacement command is completed by combining the latter positioning command with the latter positioning command. An independent claim is also included for a device for controlling a position of a mobile closing element.
Patent FR-2928824-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage trans-cortical
IPC: A61B17/58
Filed: 2008-03-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'ancrage trans-cortical comprenant un boulon constitué d'un élément femelle (1) formant écrou coopérant avec un élément mâle fileté (2), caractérisé en ce que ledit élément femelle (1) comprend, de l'avant vers l'arrière, une chemise intra-osseuse (10) pourvue d'une section proximale (10a) de guidage et d'une section distale (10b) taraudée et se prolongeant par une ccllerette trans-muqueuse (11) et un embout d'accrochage (12) tandis que ledit élément mâle (2) comprend, de l'avant vers l'arrière, une tige filetée (20b) coopérant par vissage avec ladite section distale (10b) de la chemise (10), un cylindre de blocage (20a) coopérant avec ladite section proximale (10a) de la chemise (10), un épaulement intra-osseux (23), une collerette trans-muqueuse (21) et un embout d'accrochage (22).