baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119959-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un contenu comportant au moins une image, format de fichier
Inventor: BACRI STÉPHANE
IPC: H04N21/23
Filed: 2021-02-17
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE FOURNITURE D’UN CONTENU COMPORTANT AU MOINS UNE IMAGE, FORMAT DE FICHIER Le procédé (600) de fourniture d’un fichier informatique, comporte :- une étape (605) d’hébergement, dans une mémoire informatique, d’un fichier informatique unitaire comportant, dans une trame unique :- au moins deux éléments de contenu, chaque élément de contenu étant d’un type d’élément défini,- un entête, comportant une information représentative d’un nombre d’éléments du fichier et- une table, comportant, pour chaque élément représentatif d’un contenu distinct, un descripteur composé d’une valeur correspondant à la taille de l’élément, d’une valeur de type d’élément associée à cet élément et d’une valeur d’index correspondant à une position dans un tableau de sections du type de l’élément,- une étape (610) d’émission, par un équipement informatique, d’une requête de réception d’un fichier informatique temporaire,- une étape (615) de génération, d’un fichier informatique temporaire à partir du fichier permanent, ladite étape de génération comportant :- une étape (616) de lecture, partielle ou non, de la table du fichier, de la table pour isoler le descripteur d’au moins un élément du type requis associé à l’adresse dudit élément,- une étape (617) de duplication sélective de chaque dit élément, en fonction d’au moins une adresse calculée, et de son descripteur, dans le fichier temporaire,- une étape (618) de création d’une information d’en-tête du fichier temporaire en fonction des données dupliquées et- une étape (620) de fourniture du fichier temporaire à l’équipement informatique émetteur de la requête de réception.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3121766-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage en mémoire
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: G11C16/22
Filed: 2021-04-08
Abstract: Procédé de stockage en mémoire
    La présente description concerne un procédé de stockage sécurisé, dans une mémoire non volatile, d'une première donnée (Key1) chiffrée en utilisant une deuxième donnée (pwd1), comprenant les étapes suivantes :    -    choisir (402) un pointeur (P1) visant vers une première adresse (AddP1) d'une cellule mémoire d'une première partie (A) de ladite mémoire non volatile (200) ;    -    chiffrer (403) ledit pointeur (P1) en utilisant ladite deuxième donnée (pwd1) ; et    -    stocker ledit pointeur (P1) chiffré dans ladite mémoire non volatile.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121878-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de réservoir à carburant pour véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K15/063
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection du réservoir de carburant (3) d’un véhicule automobile en cas de choc arrière.  L’invention consiste en ce que ledit dispositif de protection comprend une première partie formant un écran de protection (71) présentant deux bords (711, 712) opposés, destinés à la fixation dudit dispositif de protection sur la face du dessous du véhicule, ledit écran de protection (71) comprenant au moins un élément de structure en forme d’arc (713) s’étendant entre les deux bords (711, 712) dudit écran de protection (71), le dispositif comprenant en outre une seconde partie à déformation programmée (72) s’étendant le long d’un (712) des bords de fixation de l’écran de protection (72).  Application aux véhicules à motorisation hybride.  Figure 4
Patent FR-3122543-A1 (FR)
Title: Procédé d’enregistrement d’un terminal utilisateur auprès d’un réseau de communications organisé en tranches de réseau
Inventor: LATASTE SANDRINE
IPC: H04W88/12
Filed: 2021-05-03
Abstract: Procédé d’enregistrement d’un terminal utilisateur auprès d’un réseau de communications organisé en tranches de réseau L'invention concerne un procédé d’enregistrement d’un terminal utilisateur (UE1) auprès d’un réseau de communications organisé en tranches de réseau, par un équipement réseau (NE1 et comprenant  - une étape de réception (200) d’une requête d’enregistrement émise par le terminal utilisateur pour s’enregistrer auprès du réseau ;  - une étape d’obtention (300), dans une information de contexte associée au terminal utilisateur, d’une autorisation/d’un rejet d’au moins une tranche du réseau préalablement autorisée/rejetée lors d’un précédent enregistrement du terminal utilisateur pour un même type d’accès et une même zone d’enregistrement, ou   - une étape de détermination autonome (400) d’un statut d’enregistrement pour chacune des tranches du réseau souscrites par l’utilisateur et identifiées par l’équipement réseau dans un paramètre de réseau comprenant les identifiants de toutes les tranches du réseau souscrites par l’utilisateur,  délivrant une décision d’enregistrement.   Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3122747-A1 (FR)
Title: Procede d’execution d’une fonction, securise par desynchronisation temporelle
Inventor: LEPLUS GAETAN
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: PROCEDE D’EXECUTION D’UNE FONCTION, SECURISE PAR DESYNCHRONISATION TEMPORELLE Ce procédé d'exécution d'une fonction, sécurisé par désynchronisation temporelle, comporte:  - lorsqu'une première instruction légitime est chargée, le relevé (184) de l'opcode de cette première instruction légitime, puis  - la construction (190) d'une instruction factice à partir de cet opcode relevé, l'instruction factice ainsi construite étant identique à la première instruction légitime sauf que ses opérandes sont différentes, puis  - l'incorporation de l'instruction factice ainsi construite dans une séquence d'instructions factices utilisée pour retarder l'instant où est exécuté une seconde instruction légitime.  Fig. 6
Patent FR-3122844-A1 (FR)
Title: Outil préhenseur pour bac de batterie de véhicule automobile
Inventor: LOUIS-DIT-PICARD YVES
IPC: B25J15/00
Filed: 2021-05-12
Abstract: Cet outil préhenseur (1) pour la préhension d’une pièce (2), comprend une pince (4) comprenant un premier bras (5), un deuxième bras (6) articulé par rapport au premier bras (5), le premier bras (5) comprenant un embout (10) configuré pour être introduit dans un trou (3) de la pièce (2), une butée (9) configurée pour être placée contre une surface supérieure (25) de la pièce (2), et une poignée (8), le deuxième bras (6) comprenant un levier (13) et une base (11) configurée pour être positionnée contre une surface inférieure (26) de la pièce (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3127819-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un signal gnss en vue d'atténuer au moins un signal de brouillage
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B1/7097
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’un satellite (SAT) reçu par un récepteur de radionavigation comprenant plusieurs antennes de réception, chaque antenne étant configurée pour recevoir des signaux issus d’un satellite d’intérêt (SAT), d’au moins un brouilleur et éventuellement d’au moins un autre satellite (SAT’) selon des directions données, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - détection (E1) à partir du signal reçu par chaque antenne, d’au moins une direction d’un signal de brouillage ;  - atténuation (E2, E2’) du signal de brouillage détecté dans la direction détectée ;  procédé dans lequel la détection (E1) de la direction d’un signal de brouillage est basée sur la détermination d’une matrice de covariance fonction des signaux reçus par chaque antenne donnée par avec une matrice de taille où chaque colonne correspond au signal reçu par chaque antenne, désignant le nombre d’échantillons acquis durant une période fixée et étant le nombre d’antennes.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3129013-A1 (FR)
Title: Gestionnaire de données post mortem
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-11-04
Abstract: Gestionnaire de données post mortem L’invention concerne un système de gestion de données post mortem comprenant un espace sécurisé que l’on construit sur mesure afin de donner accès à ses légataires et seulement à eux aux informations que l’on juge utiles, à notre mort.
Patent FR-3132751-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour briquet
IPC: F23Q2/36
Filed: 2022-02-16
Abstract: Dispositif de sécurité (0) de briquet (1) pour se prémunir contre le vol de briquet (1) constitué d’un manchon adapté pour recevoir le briquet (1), d’un boîtier principal (2) destiné à recevoir le manchon (4), ledit boîtier principal (2) est constitué d’une part d’un clapet (3) disposé dans la partie centrale supérieure dudit boîtier principal (2), et d’autre part d’au moins un composant électronique (6, 7, 8) destiné à alerter un utilisateur et relié à une batterie, ledit au moins un composant électronique (6, 7, 8) est protégé par un couvercle de composants internes (5) fixé au boîtier principal (2) à l’aide de moyens de fixation (9), d’une plateforme (10) sur laquelle repose ledit boîtier principal (2), d’un ressort et d’un socle situé à la base dudit dispositif d’étui de sécurité (0) et sur lequel repose ledit ressort, et caractérisé en ce que ledit manchon (4) est maintenu à l’intérieur du boîtier principal (2) sur ladite plateforme (10) entre le clapet (3) et le ressort, et un contact tactile avec au moins un composant électronique (6) enclenche un départ différé dans le temps d’une alarme ou désactive une alarme enclenchée.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3133567-A1 (FR)
Title: Pare-soleil adaptable et automatique pour voiture automobile
Inventor: TAHTAH NADIR
IPC: B60J3/02
Filed: 2022-03-17
Abstract: Pare-soleil automatisé en support adaptable pour voiture automobile.  L’invention concerne un support permettant d’appliquer le pare-soleil par intelligence automatisée en réduisant les efforts de l’utilisateur et ainsi estomper la chaleur dans sa voiture automobile.  Il est constitué d’un système de contrôle asservissant deux tiges motorisées (14) raccordé au pare-soleil adaptable (18). L’invention concerne un dispositif robotique où les opérations intégrées dans le microcontrôleur concilient confort de l’utilisateur, intégrité du conducteur et modularité robotique Fig.5 pour le changement de position au pare-soleil.  Avec un module d’inertie (19) qui rappel en position le pare-soleil (18), il articule dans la tringle extensible(15) un ressort spirale (17).  C’est-à-dire, que faire rappliquer l’extrémité du pare-soleil (18), c’est anticipé par la décharge mécanique du ressort (17).  Le dispositif est apprécié pour sa robotique intègre, ergonomique et une IA ambitionnée.  Le support d’application est destiné au pare-brise avant de l’automobile, destiné à parer les rayons du soleil au besoin séquencé d’un utilisateur.  Figure [Fig.5] pour l’abrégé .  Dessin
Patent FR-3134622-A1 (FR)
Title: Système de stockage d’un liquide muni d’au moins un réservoir ainsi que d‘un jaugeur ayant un flotteur et un renvoi
Inventor: MARTIGNAGO NICOLAS
IPC: G01F23/80
Filed: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de stockage d’un liquide (5) muni d’au moins un réservoir (10) et d‘au moins un jaugeur (20) respectif. Le jaugeur (20) comporte un flotteur (30) relié par un lien (40) à un enrouleur (50) mécanique non motorisé, ledit jaugeur (20) comprenant un renvoi (60) disposé entre l’enrouleur (50) et le flotteur (30), ledit flotteur (30) ainsi que ledit renvoi (60) et ledit enrouleur (50) étant agencés dans le réservoir (10), ledit lien (40) passant par ledit renvoi (60) puis étant configuré pour monter vers le flotteur (30) en présence d’une position de référence du réservoir et d’un volume minimal de liquide (5) dans le réservoir (10), ledit jaugeur (20) étant muni d’au moins un senseur (70) émettant un signal (SIG) variant conjointement avec une position du flotteur (30) par rapport à l’enrouleur (50).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3134756-A1 (FR)
Title: Mécanisme configuré pour articuler une structure de recouvrement pour véhicule, et un tel mécanisme
Inventor: LAFONT JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60J7/06
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un mécanisme (1) configuré pour articuler une structure de recouvrement pour véhicule, comportant un arceau (2) supportant la structure de recouvrement, un corps de chariot (3) monté coulissant sur le véhicule, un dispositif d’articulation (4) assujetti mécaniquement sur le corps de chariot, et un compas (5) pliable et assujetti mécaniquement par une extrémité (6, 7) au dispositif d’articulation et supportant aussi la structure de recouvrement, l’arceau étant assujetti mécaniquement à la fois au corps de chariot et au dispositif d’articulation, avec le corps de chariot qui présente une première portion de coulissement sensiblement en forme de L (30) et une deuxième portion de montage sensiblement en forme de U inversé (31) qui s’étend en saillie de la première portion, et avec le dispositif d’articulation qui présente un corps central (15) prévu pour être reçu dans la deuxième portion de montage, pour la fixation de l’arceau, et des extensions latérales (16) ménagées en saillie de part et d’autre du corps central pour la fixation du compas.  (Fig. 2)
Patent FR-3135041-A1 (FR)
Title: Piece pour systeme d’essuyage de vehicule automobile et systeme d’essuyage associe
Inventor: HOUSSAT Stéphane
IPC: B60S1/32
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention a pour objet une pièce pour un système d’essuyage, notamment d’un véhicule automobile, conformée pour être solidaire d’un bras dudit système d’essuyage, par exemple un bras d’entrainement d’un balai dudit système d’essuyage, la pièce (1) comprenant au moins un canal de circulation d’air (2) muni d’une entrée d’air et d’une sortie d’air, l’entrée d’air comprenant un orifice d’entrée d’air dans ledit au moins un canal de circulation d’air (2) et une partie de guidage d’air dans ledit orifice, la partie de guidage comportant une rampe (7) d’amenée d’air dans ledit orifice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136106-A1 (FR)
Title: Procédé de collage direct assisté par une molécule basique
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/58
Filed: 2022-05-25
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure multicouche (100) par collage direct entre un premier substrat (1) et un second substrat (2), le procédé comprenant les étapes de :  fourniture d’un premier substrat (1) et d’un second substrat (2) comprenant respectivement une première surface de collage (3) et une seconde surface de collage (4),mise en contact de la première surface de collage (3) et de la seconde surface de collage (4) de sorte à créer une interface de collage direct (6) entre le premier substrat (1) et le second substrat (2),disposition d’au moins l’interface de collage direct (6) dans un environnement basique, etapplication d’un traitement thermique à une température comprise entre 20°C et 350°C de sorte à obtenir la structure multicouche (100).   Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-2034160-A1 (FR)
Title: Drop-sealing drawer filter
IPC: B01D46/10
Filed: 1969-02-14
Abstract: Slide frame has a front opening for the filter drawer, internal sealing fittings all around and two drawer guide grooves along the sides, shaped so that when the drawer is right home it seats on the sealing fittings. Pref. the unit has locking devices for the service position, applied to the sealing fittings. The ocking device pref. consists of the studs on the drawer that run in the grooves and a button on the front of the drawer that engages a recess in the front of the frame under pressure from a springy additional sealing device inside the back of the frame.
Patent FR-2054487-A1 (FR)
Title: Pneumatic liquid agitator
IPC: B01F11/00
Filed: 1969-07-15
Abstract: Corrosive fluid is contained in a resistant agitator reservoir linked, via a pipe fitted to the base, to a large volume bulb, to prevent liquid passing into the main pipe work during operation, and thence to a U-tube filled with inert liquid acting as a pneumatic trap. The U-tube is joined to the outlet duct of a sealed reciprocating bellows. The action of the bellows withdraws and replaces liquid in the reservoir without contact of the liquid with the bellows mechanism.
Patent FR-2013313-A1 (FR)
Title: Safety tyre
IPC: B60C5/20
Filed: 1969-07-21
Abstract: Safety tyre.. G1-. In which the conventional air space in the tyre is replaced by a close cellular structure of an elastomer foam which is either an inert or is vulcanised onto the tyre. In this way a tyre burst results in only partial deflation.
Patent FR-2022542-A1 (FR)
Title: Absorbent cotton wool treated with alkylene oxide adduct
IPC: D21C9/00
Filed: 1969-11-04
Abstract: Non-ionic additives facilitating dry fiberisation of cellulose to produce a highly absorbent 'wool' are prepared by polyaddition of ethylene oxide or propylene oxide to an aliphatic alcohol or alkylphenol. The product contains 40-65% at the alkylene oxide. It is added to an aqueous suspension of a cellulosic material before or during dehydration, in an amount of 0.01-2% of the wt. of dry cellulose, in the form of an aqueous emulsion.
Patent FR-2086127-A1 (FR)
Title: Moulded working gloves from pvc plastisols
IPC: B29C41/14
Filed: 1971-04-16
Abstract: Workpieces are produced by applying an excess of a liquid material, which can be converted into a solid, flexible state, onto a mould whose outer shape corresponds to the workpiece, removing excess liquid material centrifugally by rotating the mould around an axis passing through the mould, and converting the remaining liquid material on the mould into a solid, flexible state. It is esp. useful for producing working gloves from plastisols, organosols and latices, e.g. PVC plastisols.
Patent FR-2175566-A1 (FR)
Title: Chlorophenyl-hydrazine derivs - with veterinary anthelmintic activityitylamide alkali metal salt
Filed: 1972-03-14
Abstract: N-(alpha-Chloro-4-methoxybenzylidene)-4-chlorophenyl hydrazine of formula: and the inter. beta-(4-chlorophenyl)-4-methoxybenzyhydrazine of formula.
Patent FR-2164916-A1 (FR)
Title: Synthetic porous fabric/leather-like material - produced in thin sheet
IPC: D06N3/14
Filed: 1972-12-22
Abstract: A macromolecular material with fibrous or flakey structure is produced in the form of a thin sheet. It is strong and has a good feel and flexibility. A soln./dispersion of a cpd. with >=2 reactive H atoms and di- or poly-isocyanate plus catalyst are reacted in a thin layer at a low temp. such that the solvent/dispersant crystallises.
Patent FR-2223255-A1 (FR)
Title: Detachable carrying handle for sack - open top of sack is wrapped round locking piece and pushed into handle opening
IPC: B65D33/06
Filed: 1973-03-27
Abstract: The handle is made of plastic, in two parts joined by a plastic hinge to avoid separation. The main body has a loop for carrying purposes and a rectangular opening formed to give continuous projections on the inner facing surfaces of the two long sides. The auxiliary part is also rectangular and has two rebates mating, and locking, with the projection in the main part when the auxiliary part is pushed into the main part opening. This traps the top of the sack which is placed on the face of the auxiliary part and pushed through the opening.
Patent FR-2239427-A1 (FR)
Title: Vertical oxygenating impeller for sewage purificn - which rotates around tank on horizontal arm
IPC: B01F3/04
Filed: 1973-08-01
Abstract: Vertical oxygenating impeller is intended for the purificn. of waste water and sewage, partic. for use in large tanks. The tank, which receives the effluent has a conventional settlement zone at its centre; this is divided off by a wall leaving an annular channel between this zone and the outer walls of the tank. A tower, at the centre, ends in a shaft around which an arms turns freely; the arm is made from two tubes at an angle and supports a gutter which receives the effluent from an inlet pipe. The impeller is fixed at a point on the arm on the end of the shaft of the electric motor; its wt. is taken b a double-walled floating tube which canalises the pumping effect caused by the impeller. When in use, the water is ejected radially and horizontally from the top of the tube float. The oxygenating streams thus created reduce the press, at the centre of a deflector; air is drawn in at adjustable orifices and the suction causes a movement of the water from the bottom to the top. At the same time the ejection of the water from the float involves the arm in a circular movement around the tank in the circular, annular channel. The water is thus stirred and aerated from bottom to top; the sludge is dispersed and maintained in suspension. The impeller sweeps the whole surface of large dia. tanks and reduces the motive power reqd. Good aeration of the sludge, which is kept in suspension, is obtd. so that the max. oxidn. action of the bacteria is obtd.
Patent FR-2251024-A1 (FR)
Title: Non contact synchronising unit with oscillatory input signal - is of various waveforms which may be generated as parallel outputs synchronised by modulating discs using optical sensing
IPC: G02B26/04
Filed: 1973-11-09
Abstract: A synchronisation unit for electrical signals utilises non-contact sensing of a graduated disc driven by an input shaft. A second disc has a ring located near the periphery that does not pass light from an optical sender-receiver arrangement, mounted on a fixed bracket. The two discs that constitute a pair are manufactured in a material that transmits infra-red or ultra-violet light. If much light is generated from the sender in the form of a variable frequency signal, the signal received will be of a modulated form, due to the opaque ring located on the disc. The input shaft can contained several pairs of discs, each capable of movement relative to each other. Synchronisation is achieved by adjusting the relative position of the pairs of discs.
Patent FR-2271070-A1 (FR)
Title: One person loading boat trailer - has supports on four jacks connected by belt
IPC: B60P3/10
Filed: 1974-01-28
Abstract: There is a drawbar (1) leading to two members (2, 3) forming the chassis longitudinals. There parts are joined by a triangle of three members (4, 5, 6). There is a towing attachment (7). Two wheels (8, 9) are joined to the chassis longitudinals by a suspensions in rectangular frames hinged, at the front, on shafts (11) and retained at the rear by rings of rubber (12) which surround rods (13) fixed to the chassis. There are removable cross pieces (14, 15) on the chassis and bearers (20, 21, 22, 23) on which the boat seats. These bearers are attached to jacks which allow variation in position vertically. There is another similar bearer (24) to take the boat bow.
Patent FR-2217268-A1 (FR)
Title: Titanium-nickel alloys for pressureless hydrogen storage - pref. for purifying hydrogen by absorption from mixts. contg. esp. oxygen or nitrogen followed by desorption
IPC: B01J20/02
Filed: 1974-02-12
Abstract: Material for pressureless H2-storage consists of >=1 cubic phase of system Ti-Ni, pref. of Ti2Ni and/or TiNi, present as powders having particle size 50-100 mu, or as porous bodies. Material is pref. used for purifying H2 by absorption esp. from O2 and/or N2-contg. H2 and subsequent desorption of H2, and also for sepn. of H2 from any gas mixt. including a mixt. with D2. Absorption takes place at room temp. to 150 degrees C and desorption at 150-400 degrees C. Any bonded gas residues can be desorbed by heating to 400 degrees C, supplying H2 to alloy powder, lowering temp. to room temp. and opt. desorption by re-heating to >=150 degrees C.
Patent FR-2262215-A1 (FR)
Title: Hydraulic system distribution box - has shut-off valve in second circuit opened by pressure in first circuit
IPC: F15B13/07
Filed: 1974-02-25
Abstract: The box has an upstream inlet for the fluid under pressure and two downstream outlets for separate systems served. Inside it are two circuits emanating from the inlet and leading to the different outlets, the first circuit incorporating a non-return valve. The second circuit has a shut-off valve subject to the pressure in the first one downstream of the non-return valve. This valve is opened when pressure in the first circuit reaches a predetermined value. The non-return valve can be of the spring-loaded ball type. The design ensures that two functions are performed one after the other.