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Patent FR-3024154-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour avion
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins un premier élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique comprend des unités éthylène et des unités diéniques comportant une double liaison carbone-carbone, lesquelles unités sont distribuées statistiquement au sein du premier élastomère diénique, les unités éthylène représentant au moins 50% en mole de l'ensemble des unités monomères du premier élastomère diénique. Un tel pneumatique présente une performance à l'atterrissage fortement améliorée, notamment vis-à-vis de la résistance à l'usure à très haute vitesse.
Patent FR-3026300-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement de la peau du visage, en particulier de la peau ridée, comprenant : (i) une étape consistant à appliquer sur la peau une composition, notamment cosmétique, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un polymère polysaccharide greffé de groupements (méth)acrylate et un composé photoactif ; (ii) suivi d'un étape consistant à exposer la peau à un rayonnement lumineux, de préférence pendant au moins 5 secondes. L'invention concerne également une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un polymère polysaccharide greffé de groupements (méth)acrylate et un composé photoactif.
Patent FR-3030001-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d`aeronef.
Inventor: ROBIN JEAN BAPTISTE
IPC: F16D65/54
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention est relative à un actionneur de freinage pour frein hydraulique d'aéronef, destiné à être rapporté dans l'une des cavités d'une couronne du frein, l'actionneur comprenant une chemise (1) adaptée à être reçue à étanchéité dans la cavité de la couronne, un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise selon un axe de coulissement (X) pour appliquer un effort de freinage sur des éléments de friction lors de l'introduction d'un fluide sous pression dans la cavité, et présentant une course opérationnelle déterminée, un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile (11) pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage, et un organe élastique (16) de rappel du piston vers la position de retrait prenant appui sur la butée mobile. Selon l'invention, la butée mobile est réduite à un organe de friction frottant contre la chemise, de sorte que l'une des faces de l'organe de friction sert de butée définissant la position de retrait du piston, et l'autre des faces sert d'appui à l'organe élastique de rappel, l'organe élastique présentant lors de sa compression une augmentation d'effort suffisante pour pouvoir repousser la butée mobile au cas où le piston ne touche pas les éléments de friction alors que sa course opérationnelle est déjà consommée.
Patent FR-3030871-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement thermique pour un disjoncteur basse tension et disjoncteur comportant un tel dispositif
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H71/16
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de déclenchement thermique dans un disjoncteur électrique basse tension, ledit disjoncteur comportant un contact fixe et un contact mobile entre une position fermée des deux contacts et une position ouverte des deux contacts, ledit contact mobile étant apte à être entraîné dans la seconde position au moyen d'un tiroir, ledit dispositif de déclenchement comportant un bilame apte à se déformer lors de la survenue d'un défaut de surcharge dans le circuit à protéger, ledit bilame coopérant avec ledit tiroir de telle manière que lors de la survenue de ce défaut de surcharge de courant, la déformation du bilame entraîne le déplacement du tiroir, de manière à déplacer le contact mobile en position ouverte. Ce disjoncteur est caractérisé en ce que le bilame (6) comporte une partie formant contact semi-sphérique (11) apte à coopérer avec une partie aplatie (12) prévue sur le tiroir (7) de manière à assurer une polarisation du tiroir (7) permettant au bras de levier correspondant à cette polarisation d'être indépendante de la déformation du bilame (1).
Patent FR-3034420-A1 (FR)
Title: Anticorps monoclonaux anti-cd303
Inventor: FOURNIER NATHALIE
IPC: C12N15/63
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne des anticorps anti-CD303, des acides nucléiques codant pour les chaines lourdes et légères de ces anticorps, des vecteurs d'expression, cellules hôte, animaux non-humains transgéniques ou plantes transgéniques exprimant ces anticorps, ainsi que leurs utilisations dans le traitement ou la prévention des néoplasmes de cellules dendritiques plasmacytoïdes blastiques (BPDCN) ou des maladies inflammatoires, notamment des maladies autoimmunes, impliquant les cellules dendritiques plasmacytoïdes.
Patent FR-3034899-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation externe deportee a l'interieur d'une cabine d'avion
Inventor: GROUX LAURENT
IPC: G06T5/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention vise à optimiser la vision de l'environnement de l'avion, que ce soit pour les passagers ou le personnel navigant, notamment la possibilité de visualiser à chaque instant un champ de vue présentant une information ou un paysage particulier, par exemple la ville à proximité de l'aéroport où l'avion va se poser. Selon un mode de réalisation, le système de visualisation déporté selon l'invention comporte des caméras de prises de vues avant et latérales (40) installées latéralement sur les peaux de fuselage et en liaison avec des écrans de visualisation (51, 52), faisant office de hublot virtuel de la cabine passagers, ainsi qu'en position centrale de la cabine passagers. Les caméras (40) sont alors aptes à transmettre des signaux vidéos aux écrans de visualisation (51, 52) via un serveur central (20), une commande de visualisation (22) pilotant un commutateur de gestion (21) du serveur (20) pour sélectionner, dans le serveur (20), la source des signaux d'images à visualiser pour chaque écran (51, 52).
Patent FR-3039283-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de commande de couple d'un moteur electrique d'un systeme de direction assistee d'un vehicule automobile
Inventor: PARETTE MICHEL
IPC: G01R31/28
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de défaut de commande du couple d'un moteur électrique triphasé de véhicule automobile. Le procédé comprend notamment une étape de : • détermination (E4A; E4B, E5) d'une tension sinusoïdale directe résiduelle et d'une tension sinusoïdale en quadrature résiduelle à partir du courant sinusoïdal direct mesuré, du courant sinusoïdal direct estimé, du courant sinusoïdal en quadrature mesuré et du courant sinusoïdal en quadrature estimé, • détection (E6; E7A; E7B; E8) d'un défaut lorsque la différence entre la valeur de la tension sinusoïdale directe résiduelle et sa moyenne glissante est supérieure à un premier seuil et/ou lorsque la différence entre la valeur de la tension sinusoïdale en quadrature et sa moyenne glissante est supérieure à un deuxième seuil.
Patent FR-3040208-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique pour un fluide, avec chicanes, et circuits associes
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28F13/12
Filed: 2015-08-20
Abstract: Est concerné un dispositif thermique comprenant : - un circuit de circulation d'un fluide où le fluide circule dans le temps à différente températures, - un stockeur-échangeur de chaleur (10) disposé sur ledit circuit et renfermant un volume intérieur (7) où circule le fluide et où sont disposés des éléments de stockage et de restitution d'une énergie thermique, à matériau MCP, en contact avec le fluide, pour des échanges thermiques. Le volume intérieur du stockeur-échangeur est pourvu de chicanes (12).
Patent FR-3041555-A1 (FR)
Title: Agencement comprenant un ecrou visse a une piece mecanique, un pion d'arret en rotation de l'ecrou et un segment circulaire retenant le pion et arrete en rotation
Inventor: DI BARTOLOMEO JEAN-LOUIS
IPC: B23P15/04
Filed: 2015-09-29
Abstract: Un agencement comprenant un tourillon (2), un écrou (3) vissé dans le tourillon (2), un pion d'arrêt en rotation de l'écrou et un anneau (6) de retenue du pion dans son logement, est perfectionné par un système d'arrêt en rotation de l'anneau (6) qui comprend une languette (10) trouée, occupée par un téton (12) de plus petit diamètre que le pion. Le téton (12) arrête l'anneau (6) en rotation de façon sûre, même en cas de déformation radiale vers l'intérieur.
Patent FR-3041916-A1 (FR)
Title: Procede de maintien de la vigilance du conducteur d’un vehicule durant une phase de conduite automatisee.
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W40/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maintien de la vigilance du conducteur d'un véhicule durant une phase de conduite automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - évaluation du niveau d'attention à la conduite du conducteur (100) ; - sélection parmi une pluralité de sollicitations prédéterminées pouvant être émises à destination dudit conducteur, de la sollicitation la plus adaptée en fonction dudit niveau d'attention évalué (300) ; et - émission de ladite sollicitation (400).
Patent FR-3052225-A1 (FR)
Title: Piece de raccord, pour le raccordement d'une conduite de descente de gouttiere a une conduite d'evacuation et procede de raccordement correspondant
Inventor: GARATE FREDERIC
IPC: F16L25/14
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une pièce (1) de raccord, pour le raccordement d'une conduite (3) de descente de gouttière à une conduite (2) d'évacuation de section inférieure à celle de la conduite (3) de descente de gouttière circulaire. Ladite pièce (1) comprend une paroi périphérique externe (12) apte à être engagée dans ladite conduite d'évacuation (2) ; et une paroi périphérique interne (11) qui délimite un passage traversant permettant de recevoir la conduite (3) de descente de gouttière. Ladite paroi périphérique externe (12) est munie extérieurement d'une aile (13) formant une butée qui permet de limiter l'enfoncement de ladite pièce (1) dans la conduite (2) d'évacuation. L'invention concerne également un procédé de raccordement correspondant.
Patent FR-3048775-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de melange automatique de solutions
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N1/38
Filed: 2016-03-10
Abstract: Un système (10) de mélange de solutions comprend : - un premier récipient (12) et au moins un deuxième récipient (26a-26e) aptes à contenir des solutions, chaque deuxième récipient (26a-26e) étant apte à contenir entièrement le premier récipient (12); - des moyens (18) de déplacement du premier récipient (12) et/ou de chaque deuxième récipient (26a-26e) aptes à plonger le premier récipient entièrement dans chaque deuxième récipient ; et - des moyens d'entrainement (14, 16) en rotation du premier récipient (12) de manière à mélanger les solutions contenues dans le premier et le deuxième récipients lorsque le premier récipient (12) est plongé entièrement dans la solution contenue dans le deuxième récipient (26a-26e).
Patent FR-3049812-A1 (FR)
Title: Serveur compact enfichable
Inventor: HUNZIKER LUC
IPC: H05K7/18
Filed: 2016-03-30
Abstract: Le serveur d'applications et/ou de partages réseau (1) comporte un bâti (10) longitudinal apte à coopérer avec une cage SFP (51) pour y être enfiché mécaniquement et comportant, en outre, des éléments de guidage et de maintien dans ladite cage SFP (51), ledit bâti (10) comportant : ▪ une première extrémité (2) enfichable et comportant un connecteur électrique SFP (21) destiné à s'enficher sur un connecteur d'une carte hôte d'un équipement de commutation réseau (50) ; ▪ une seconde extrémité (3) comportant au moins un élément d'extraction (31, 32) du bâti (10) lorsqu'il est enfiché dans la cage SFP (51), ledit bâti (10) comporte une carte électronique (11) comportant une mémoire vive (M1), une mémoire morte (M2), un microprocesseur (K) et une alimentation (PSU) recevant une alimentation externe transitant par le connecteur électrique SFP (21) et alimentant à son tour au moins le microprocesseur (K), la mémoire vive (M1) et la mémoire morte (M2).
Patent FR-3049745-A1 (FR)
Title: Procede de detection de changement de couleur ou de l'etat allume ou eteint d'un element predefini dans des images d'une sequence filmee.
IPC: G06T7/90
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de changement de couleur ou de l'état allumé ou éteint d'un élément prédéfini dont la zone de positionnement est incluse dans ou au voisinage d'un objet et dérivable de la reconnaissance dudit objet de dimensions plus importantes que l'élément prédéfini dans des images d'une séquence vidéo enregistrée en temps réel. Le procédé est plus précisément dévolu à la détection du changement d'état d'un microphone doté d'une bague qui peut s'allumer ou changer de couleur lorsque le microphone est activé, la détection de la zone de la bague étant facilitée par la reconnaissance de l'emplacement de la tête du locuteur placé derrière ledit microphone.
Patent FR-3050436-A1 (FR)
Title: Structure porteuse de turbomachine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention porte sur une structure porteuse de turbopropulseur comprenant une partie supérieure formant berceau et une partie inférieure formant barque (3), les deux parties comportant chacune un arceau (21, 31) avant et un arceau arrière formant entre eux un cadre avant et un cadre arrière aptes à entourer le turbopropulseur, caractérisée par le fait que d'une part la barque est montée pivotante autour d'au moins une articulation (5) reliant une extrémité d'un arceau de la barque à une extrémité d'un arceau du berceau, d'autre part ladite extrémité d'un arceau de la barque et ladite extrémité d'un arceau du berceau sont liées entre elles par des moyens de liaison qui comprennent un organe saillant fixé à l'une des deux extrémités et faisant saillie en direction de l'autre des deux extrémités, ledit organe saillant étant adapté pour être emboité dans un logement correspondant de l'autre des deux extrémités.
Patent FR-3051151-A1 (FR)
Title: Interface d'aide au remplissage de reservoirs
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: B60K15/04
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une interface (10) de remplissage comportant: - une conduite primaire (11) apte à être fermée par un premier bouchon (15), - une conduite secondaire (13) apte à être fermée par un deuxième bouchon (16), - chacune desdites conduites primaire (11) et secondaire (13) étant en relation respectivement avec un réservoir primaire et un réservoir secondaire distincts, caractérisée en ce que ladite interface (10) comporte en outre: - un dispositif de posage (21) desdits bouchons (15, 16), et - des détrompeurs ménagés dans ledit premier (15) et dans ledit deuxième bouchon (16), lesdits détrompeurs étant situés à deux positions différentes lorsque lesdits bouchons (15, 16) sont positionnés sur ledit dispositif de posage (21) pour discriminer un fluide contenu dans ledit réservoir primaire par rapport à un fluide contenu dans ledit réservoir secondaire.
Patent FR-3051725-A1 (FR)
Title: Systeme de qualite d'air pour vehicule automobile
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de qualité d'air pour véhicule automobile, comprenant au moins un élément de purification (35) d'un flux d'air à destination d'un habitacle du véhicule automobile, au moins un capteur de matière particulaire (36) configuré pour mesurer une concentration de particules dans un flux d'air et un dispositif (30) de contrôle de passage d'un flux d'air dans ledit dudit au moins un élément de purification configuré pour être commandé par le résultat de la mesure du capteur de matière particulaire.
Patent FR-3054444-A1 (FR)
Title: Composition orale d'anticorps anti-tnf alpha
Inventor: GAUCHER CHRISTINE
IPC: C07K16/24
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente demande concerne une composition pharmaceutique pour administration orale, comprenant un anticorps monoclonal anti- facteur de nécrose tumorale alpha (TNFa) et au moins un ou plusieurs excipients pharmaceutiquement acceptables choisis dans le groupe comprenant : un carboxyméthyle-dextran, un chitosan, une cyclodextrine ou une combinaison de ceux-ci, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le traitement des maladies inflammatoires ou des maladies auto-immunes.
Patent FR-3056818-A1 (FR)
Title: Composant nucleaire composite et utilisations.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Composant nucléaire composite comprenant i) un support contenant un substrat comprenant une matière métallique et une matière céramique (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du chrome ; le procédé comprenant une étape a) de vaporisation d'une solution mère suivie d'une étape b) de dépôt de la couche protectrice (2) sur le support avec un procédé de dépôt chimique en phase vapeur d'un composé organométallique par injection liquide directe (DLI-MOCVD). Le composant nucléaire composite présente une résistance améliorée à l'oxydation et/ou à la migration de matière non désirée. L'invention concerne également l'utilisation du composant nucléaire composite pour lutter contre l'oxydation et/ou la dégradation de la matière céramique contenue dans le substrat.
Patent FR-3048416-A1 (FR)
Title: Siege pour aeronef
Inventor: TOUMAZET JEAN-JACQUES
IPC: B64D25/02
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un siège (20) pour aéronef caractérisé en ce que le siège (20) comprend au moins un système de détection (300a-c) constitué de : - une puce à identification par radiofréquence (RFID), - une antenne formée de deux éléments filaires électriquement conducteurs, dont un premier élément filaire présente une extrémité électriquement connectée à une première borne de la puce RFID et dont le deuxième élément filaire présente une extrémité électriquement connectée à une deuxième borne de la puce RFID, et - un bouton poussoir prévu pour occuper alternativement une position ouverte dans laquelle les deux deuxièmes extrémités des deux éléments filaires sont électriquement déconnectées et une position fermée dans laquelle les deux deuxièmes extrémités des deux éléments filaires sont électriquement connectées à travers le bouton poussoir. Un siège ainsi équipé facilite le travail de vérification de la présence d'un passager sur le siège.
Patent FR-3057680-A1 (FR)
Title: Charniere tridimensionnelle pour monture de lunettes comprenant une piece de guidage dans laquelle est montee une sphere
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-10-17
Abstract: Une charnière tridimensionnelle pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un système de liaison afin de permettre une ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) autour d'un premier axe d'articulation vertical et une inclinaison de l'élément de branche (2) autour d'un deuxième axe d'articulation horizontal, ledit système de liaison (3) comportant une pièce de guidage (6) logée dans une cavité de l'élément de face avant (1) afin de permettre l'inclinaison de l'élément de branche (2) selon le deuxième axe d'articulation horizontal et un organe de base (5) comprenant une partie arrière, montée dans l'élément de branche (2), et une partie avant se présentant sous la forme d'une sphère (50) montée dans ladite pièce de guidage (6) afin de permettre l'ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) autour du premier axe d'articulation vertical.
Patent FR-3058725-A1 (FR)
Title: Couche interne etanche reticulee de pneumatique comprenant une matrice elastomerique a base d'un copolymere a blocs comprenant un bloc elastomere avec des unites isobutylene et halogenoalkylstyrene
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne une couche interne étanche pour pneumatique à base d'une composition de caoutchouc comprenant : - une matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc thermoplastique comportant au moins des unités issues d'un ou plusieurs monomères styréniques et au moins un bloc élastomère sous la forme d'un copolymère statistique comprenant au moins des unités issues de l'isobutylène et des unités issues d'un ou plusieurs monomères halogénoalkyl styrène, - un système de réticulation à base de soufre. L'invention concerne également un pneumatique comportant la couche interne étanche.
Patent FR-3060836-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un interrupteur et d'une unite auxiliaire
Inventor: CHAMAGNE ALEXANDRE
IPC: H01H71/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: Ensemble d'un interrupteur et d'une unité auxiliaire juxtaposés l'un à l'autre, lequel interrupteur est agencé pour être branché entre un premier état où un courant électrique sur une ligne de conduite de courant électrique sur laquelle l'interrupteur serait placé peut traverser l'interrupteur et un deuxième état où ledit courant électrique est interrompu par l'interrupteur, lequel interrupteur est également agencé pour se brancher dans le deuxième état en cas de constatation d'un dysfonctionnement sur cette ligne de conduite de courant électrique, laquelle unité auxiliaire comporte un actionneur agencé pour actionner l'interrupteur, lequel actionneur comporte un générateur-émetteur agencé pour produire un signal d'activation et le transmettre par radiation à l'interrupteur, lequel interrupteur comporte un récepteur agencé pour recevoir le signal d'activation et le convertir en un changement d'état de l'interrupteur de l'état où il se trouve vers son autre état.
Patent FR-3063843-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de decharge d'une capacite, systeme electrique et vehicule automobile comportant un tel circuit electrique de decharge
Inventor: LOY-LAFOND PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: Le circuit électrique de décharge (106) comporte : - deux bornes d'interface (BA, BB) auxquelles la capacité (C) est destinée à être connectée et entre lesquelles une tension de capacité (uc) est destinée à être présente ; - un circuit électrique consommateur de courant (108) connecté entre les deux bornes d'interface (BA, BB) et conçu pour consommer un courant de décharge (i) de la capacité (C) ; et - un circuit électrique de commande (110) du circuit électrique consommateur de courant (108), le circuit électrique de commande (110) étant connecté entre les deux bornes d'interface (BA, BB) de manière à recevoir la tension de capacité (uc). Le circuit électrique de commande (110) est conçu pour : - lorsque la tension de capacité (uc) est supérieure à un seuil prédéfini, désactiver le circuit électrique consommateur de courant (108) ; et - lorsque la tension de capacité (uc) entre les deux bornes d'interface (BA, BB) est inférieur au seuil prédéfini, activer le circuit électrique consommateur de courant (108). Le circuit électrique de commande (110) est en outre conçu pour être alimenté électriquement uniquement au travers des deux bornes d'interface (BA, BB).