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Patent FR-3011859-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison securisee entre un outil et un bras d’un engin de travaux publics
Inventor: RATNIK REMI
IPC: E02F9/24
Filed: 2013-10-14
Abstract: Le système de liaison sécurisée (10) comprend : - un moyen de verrouillage (13) sollicité d'une position désengagée à une position engagée dans laquelle il retient un outil ; - un organe de sécurité (25) sollicité d'une position désactivée, dans laquelle il n'entrave pas le déplacement du moyen de verrouillage, à une position activée, dans laquelle il limite le déplacement du moyen de verrouillage depuis sa position engagée jusqu'à une position intermédiaire au-delà de laquelle le moyen de verrouillage ne retient plus l'outil ; - un organe de libération de l'outil (45) provoquant le déplacement de l'organe de sécurité vers sa position désactivée et le déplacement du moyen de verrouillage vers sa position désengagée, de sorte que, lorsque le moyen de verrouillage atteint sa position intermédiaire, l'organe de sécurité ne soit plus en position activée.
Patent FR-3012690-A1 (FR)
Title: Module pour psem
Inventor: RECH CHRISTOPHE
IPC: H02B13/075
Filed: 2013-10-30
Abstract: Module pour poste sous enveloppe métallique (PSEM) comportant une cuve (11) de direction générale déterminée (XX'), un appareil de coupure (9) logé dans la cuve (11), une enveloppe annexe (12), un dispositif de manœuvre (22, 23c) logé dans l'enveloppe (12), l'appareil de coupure (9) comportant deux organes conducteurs (16a, 16b) et un organe mobile (24), l'appareil (9) admettant une position fermée et une position ouverte, le dispositif de manœuvre (22, 23c) étant prévu pour actionner l'appareil de coupure (9) entre ses deux positions, la cuve (11) comportant deux ouvertures d'extrémité (13a, 13b) opposées l'une à l'autre selon la première direction déterminée (XX'), l'enveloppe annexe (12) étant montée sur l'une d'elles (13a, 13b).
Patent FR-3019540-A1 (FR)
Title: Oxydes et sulfures mixtes de bismuth et argent pour application photovoltaique
Inventor: LE MERCIER THIERRY
IPC: H01L51/46
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne un matériau comprenant au moins un composé de formule Bi1-xMxAg1-y-εM'yOS1-zM"z, les procédés de préparation de ce matériau et leur utilisation à titre de semi-conducteur, notamment pour application photoélectrochimique ou photochimique, en particulier pour fournir un photocourant. L'invention concerne également les dispositifs photovoltaïques mettent en œuvre ces composés.
Patent FR-3021211-A1 (FR)
Title: Dispositif pour filtrer le melange eau-lait en poudre dans le biberon
Inventor: HALOUIS SYLVAIN
IPC: A61J9/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: La présente invention concerne le biberon d'allaitement avec un dispositif pour filtrer le mélange eau et lait en poudre. Le biberon d'allaitement avec un dispositif de filtration comprend un corps (1) qui se termine par un goulot fileté sur lequel on vient visser la bague (3) qui maintient la tétine (2) sur le corps du biberon. Entre la tétine (2) et le corps du biberon (1), on place le dispositif de filtration (4). Ainsi placé, ce dispositif de filtration améliore le fonctionnement du biberon pendant l'allaitement en empêchant les grumeaux de venir obstruer l'unique orifice de la tétine. La nature du matériau utilisé (silicone) et les formes réalisées, permettent de modifier la forme du dispositif pour l'adapter sur plusieurs biberons de diamètres différents. Le dispositif selon l'invention est destiné à une utilisation permanente sur tous les biberons en complément de la tétine.
Patent FR-3030273-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de lotus, un extrait d'hamamelis et du zinc, et son utilisation cosmetique
Inventor: MARCADET VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique. L'invention se caractérise en ce que la composition comprend, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un extrait de lotus, un extrait d'hamamélis (Hamamelis virginiana) et du zinc ou un de ses sels. L'invention concerne également l'utilisation cosmétique d'une telle composition pour le soin de la peau et des phanères, pour hydrater la peau, et pour limiter les sécrétions de sébum, resserrer les pores de la peau et la lisser, et unifier le teint.
Patent FR-3016924-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'un modele d'estimation d'une quantite d'oxydes d'azotes en amont d'un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: SUY DARA
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de correction d'un modèle (M) d'estimation d'une quantité d'oxydes d'azote en amont d'un système de réduction catalytique (51) pour moteur thermique (3), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - appliquer une première stratégie (Strat_corr_1) par défaut de correction du modèle (M) d'estimation de la quantité d'oxydes d'azote, - détecter une chute d'imprécision du modèle (M) d'estimation de la quantité d'oxydes d'azote en-dessous d'une première valeur seuil extrême (S1), ou une augmentation de l'imprécision dudit modèle (M) au-delà d'une deuxième valeur seuil extrême (S2), et - appliquer une deuxième stratégie de correction (Strat_corr_2) du modèle (M) d'estimation de la quantité d'oxydes d'azote adaptée à la correction de l'imprécision extrême du modèle (M). L'invention a également pour objet le calculateur (8) correspondant.
Patent FR-3023007-A1 (FR)
Title: Systeme de batteries d'accumulateurs a communication fiabilisee et acceleree
Inventor: PALMIERI MICHAEL
IPC: G06F1/28
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un système de batterie d'accumulateurs, comprenant : -des premier et deuxième étages d'accumulateurs électrochimiques (41, 42) connectés en série ; -un premier dispositif de contrôle (31) alimenté par les potentiels aux bornes du premier étage, comprenant une première interface de sortie (312), ladite première interface de sortie délivrant une première séquence numérique codée avec trois niveaux logiques définis respectivement par lesdits potentiels aux bornes du premier étage et par un état haute impédance sur la première interface de sortie ; -un deuxième dispositif de contrôle (32) alimenté par les potentiels aux bornes du deuxième étage, comprenant une interface d'entrée (321), comprenant une deuxième interface de sortie (322), comprenant un décodeur configuré pour décoder une séquence numérique reçue sur l'interface d'entrée, dans lequel la deuxième interface de sortie est configurée pour délivrer une deuxième séquence numérique correspondant à la séquence numérique décodée avec trois niveaux logiques définis respectivement par lesdits potentiels aux bornes du deuxième étage et par un état haute impédance sur la deuxième interface de sortie (322) ; -un convertisseur de niveau de potentiel (34) convertissant les potentiels de la première séquence numérique appliquée par la première interface de sortie en des potentiels compris entre les potentiels d'alimentation du deuxième dispositif de contrôle, et appliquant la première séquence numérique convertie sur l'interface d'entrée du deuxième dispositif de contrôle.
Patent FR-3024061-A1 (FR)
Title: Procede et presse de frettage simultane des sieges de soupape dans une culasse de moteur de vehicule automobile
Inventor: BERNIER LOUIS MARI
IPC: B23P11/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une presse de frettage simultané d'au moins deux sièges (1) de soupape, chaque siège (1) étant pressé en butée dans un logement respectif d'une culasse de moteur par un nez (5) de presse présentant un support (4, 4a) pour chaque siège (1), le support (4, 4a) présentant une zone d'appui (6a) sur le siège (1) effectuant une course sous l'action du nez (5), caractérisé par une liberté de mouvement relatif dans la course des zones d'appui (6a) l'une par rapport à l'autre ou les unes par rapport aux autres de sorte que, quand un siège (1) est en butée dans son logement, l'effort de pressage est reporté sur les autres supports (4, 4a) et ainsi de suite jusqu'à ce que le dernier siège (1) associé soit en butée. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3029461-A1 (FR)
Title: Pneumatique a carcasse radiale ou croisee a mobilite etendue
Inventor: PINEAU JACKY
IPC: B60C13/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour ensemble roulant comprenant une jante et un pneumatique, ledit pneumatique comportant au moins une armature de carcasse (2) comprenant une paroi intérieure (2a) surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet (3), elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement (4) ayant deux extrémités axialement les plus extérieures, ladite armature de sommet (3) étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement (4) étant reliée à deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (6), lesdits bourrelets (5) étant destinés à entrer en contact avec une jante (7) ayant des hauts de crochet de jante (7b), chaque bourrelet (5) comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel, lesdits flancs (6) comportant, sur leur surface extérieure, une série de protubérances (8) alternées avec des creux (9), ladite bande de roulement (4) comprenant à au moins une extrémité axialement la plus extérieure (4a) un sillon circonférentiel (10), caractérisé en ce que chaque protubérance (8) est disposée à la surface d'un flanc, les différentes protubérances étant disposées de manière régulière ou irrégulière, et de manière continue ou discontinue, entre un point A et un point E, et en ce la paroi intérieure (2a) de la nappe carcasse (2) du pneumatique est recouverte partiellement ou totalement d'au moins une couche d'une composition auto-obturante (2b).
Patent FR-3033947-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil entre unites de transport
Inventor: ATTIA MONDHER
IPC: H01Q25/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication sans fil entre deux véhicules (VE) et (VD), chaque véhicule (VE) (VD) étant équipé de deux antennes disposées à des endroits compatibles et adaptés, dont une première antenne dite « antenne émettrice-réceptrice » (AE) et une seconde antenne dite « antenne réceptrice», (AR). L'« antenne réceptrice» (AR) de chaque véhicule (VE) (VD) a pour fonction de détecter et recevoir les signaux émis par l'autre véhicule et l'« antenne émettrice-réceptrice » (AE) a deux fonctions dont une première fonction consistant à émettre des signaux de manière omnidirectionnelle et une autre fonction consistant en se combinant à l'« antenne réceptrice » (AR) du même véhicule par l'intermédiaire d'un calculateur (CA), à détecter et recevoir les signaux d'un autre véhicule. Les deux antennes (AE) et (AR) sont reconfigurables, leur zone d'action est divisée en une pluralité de secteurs angulaires activés ou désactivés par le calculateur (CA), pour constituer en se combinant une zone de détection performante et optimum adaptée aux conditions de circulation routière.
Patent FR-3036702-A1 (FR)
Title: Procede de coloration de pieces en terre cuite
Inventor: TORRAS JOSEPH
IPC: C04B41/45
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention un procédé de coloration d'une pièce en terre cuite (1). Selon l'invention, le procédé comprend successivement une étape de création de pores (5) à la surface de la pièce en terre cuite (1), une étape d'application d'une peinture (2) sur la surface de la pièce (1) et une étape de cuisson de la pièce peinte (3).
Patent FR-3043499-A1 (FR)
Title: Antenne compacte a faisceau orientable
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: H01Q3/14
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne une antenne à faisceau orientable qui comporte : - une source (S) apte à émettre un faisceau hyperfréquence ayant une longueur d'onde comprise entre 1 mm et 1 m, - un premier composant diélectrique à microstructures sub-longueur d'onde formées sur une face d'un substrat diélectrique, - un deuxième composant diélectrique diffractif (C2) à microstructures sub-longueur d'onde formées sur une face d'un substrat diélectrique, configuré pour défléchir le faisceau hyperfréquence transmis par le premier composant. Les microstructures du premier composant sont implantées selon un agencement non périodique déterminé par un calcul d'interférences sur ladite face entre un faisceau émis par la source et un faisceau de sortie pour former ainsi un composant holographique (CH) non résonant à double fonction de collimation et de déflexion du faisceau émis par la source ; ce composant est associé à un premier mécanisme de rotation autour d'un premier axe, le deuxième composant (C2) est associé à un deuxième mécanisme de rotation autour d'un deuxième axe.
Patent FR-3032744-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la transmission d'energie cinetique d'un fluide moteur a un fluide recepteur
Inventor: SARRAF KIFAH
IPC: F24H1/18
Filed: 2015-02-13
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un dispositif pour la transmission d'énergie cinétique d'un fluide moteur à un fluide récepteur, ledit dispositif comportant : - un circulateur (73) adapté pour faire circuler le fluide récepteur (4); une turbine (71) adaptée pour être entrainée par la circulation du fluide moteur (1) ; et - un arbre (72) couplant la turbine au circulateur. L'invention se rapporte également à un système un échange thermique d'un fluide moteur à un fluide récepteur comportant le dispositif pour la transmission d'énergie cinétique, un moyen de transfert de chaleur (21) du fluide moteur (1) par transfert thermique du fluide récepteur (4) et un moyen de mélange (5) du fluide récepteur et du fluide moteur chauffé.
Patent FR-3038159-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un systeme de protection thermique
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - au moins un contacteur électromagnétique comprenant une borne de sortie positive, - au moins un moteur électrique, ledit moteur électrique comprenant: - un stator comprenant des bobines, chacune des bobines étant bobinée autour d'une pièce polaire pour former un pôle, - au moins une cage à balai (43), - au moins un balai positif (35) monté dans ladite cage à balai, - un chemin électrique entre ledit balai positif (35) et la borne de sortie positive (32), et - au moins une protection thermique (96) située dans ledit chemin électrique, dans lequel ladite protection thermique est apte à déconnecter lesdits deux éléments (93, 95) lorsque la protection thermique a une température supérieure à un seuil de température pour déconnecter électriquement ladite borne de sortie positive par rapport audit balai positif (35).
Patent FR-3042866-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de gaz a tres forte sensibilite base sur un resonateur de helmholtz
IPC: G01N21/17
Filed: 2015-10-21
Abstract: Le dispositif comporte : - une cuve (100) résonnante constituée de deux tubes primaires (105, 106) fermés à leurs extrémités et reliés entre eux, à proximité de chacune de leurs extrémités, par deux tubes secondaires (109, 110), munie d'un moyen d'introduction de gaz (118, 119), - une première source (112) laser modulée à une première fréquence de résonance de la cuve, qui fournit une énergie d'excitation dans au moins un des tubes primaires, à une longueur d'onde d'émission correspondant à une longueur d'onde d'absorption maximum localement pour un premier gaz, pour générer une première onde stationnaire se propageant le long des tubes secondaires, - une deuxième source (117) laser modulée à une deuxième fréquence de résonance de la cuve, qui fournit une énergie d'excitation dans au moins un des tubes secondaires, à une longueur d'onde d'émission correspondant à une longueur d'onde d'absorption maximum localement pour un deuxième gaz, pour générer une deuxième onde stationnaire se propageant le long des tubes primaires, - au moins un transducteur acousto-électrique (103, 104, 123, 124) disposé sur une paroi de chaque tube pour détecter les signaux acoustiques produits dans ce tube, - des moyens (120, 122) de traitement des signaux issus des transducteurs pour extraire deux amplitudes pour les deux ondes stationnaires.
Patent FR-3042517-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d’un ensemble sanitaire comprenant une cuvette de wc rabattable et encastrable
Inventor: MARLEIX PHILIPPE
IPC: E03D11/13
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un ensemble sanitaire comprenant une cuvette de WC (1) rabattable par rotation dans un châssis (3) apte à la recevoir et à contenir le réservoir (4) de la chasse d'eau et un siphon (6). Le Procédé selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il consiste : a) une fois la cuvette rabattue dans le châssis (3), à déclencher un cycle de nettoyage de celle-ci au moyen de buses (9) placées à la périphérie intérieure de ladite cuvette (1) ; b) une fois les excréments évacués par gravité dans le siphon (6), à déclencher, à partir du réservoir (4) de la chasse d'eau, un cycle de nettoyage du siphon (6) par l'intermédiaire d'une canalisation (10) qui relie directement ledit réservoir (4) au dit siphon (6).
Patent FR-3055422-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'une image radar a synthese d'ouverture inverse
Inventor: VEYER ANTOINE
IPC: G01S13/89
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une image radar à synthèse d'ouverture inverse d'une cible vue par un radar, la cible présentant plusieurs parties, au moins deux parties ayant une vitesse radiale par rapport au radar distincte, le procédé comportant pour chaque point de l'image géométrique correspondant à une partie de la cible, une étape de simulation de l'amplitude de signal reçue par le radar par tirage aléatoire d'une valeur parmi une pluralité de valeurs, la construction de l'image à générer, chaque point de l'image à générer étant associé de manière bi-univoque à un point de l'image géométrique et ayant pour coordonnées la distance déterminée, la vitesse déterminée et la valeur tirée aléatoirement du point de l'image géométrique considéré.
Patent FR-3050730-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'email pour vitrage feuillete a couches fonctionnelles
Inventor: DASSONVILLE CAMILLE
IPC: C03C17/22
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d'impression d'émail sur une feuille de verre constitutive d'un vitrage feuilleté utilisable dans le domaine de l'automobile et comprenant un empilement de couches minces fonctionnelles sensibles à la rayabilité. Le procédé selon l'invention permet de déposer une couche d'émail sur une feuille de verre revêtue d'un empilement de couches minces.
Patent FR-3052157-A1 (FR)
Title: Table elevatrice pour la reparation et l'entretien d'engin roulant, notamment a deux roues
Inventor: GIRARD RAPHAEL
IPC: B66F7/08
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne une table (1) élévatrice pour la réparation et l'entretien d'engin roulant, notamment à deux roues, ladite table (1) comprenant un plateau (2) de table surmonté d'un étau (3) de roue comprenant deux mors (4) en regard entre lesquels l'une des roues de l'engin est apte à être enserrée à l'état disposé de l'engin sur le plateau (2) de table et un dispositif (5) d'entraînement en déplacement en monte et baisse dudit plateau (2) de table. Le plateau (2) de table et au moins la surface de l'étau (3) de roue sont en matériau électriquement isolant.
Patent FR-3052506-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de protection des roulements
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/049
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, comportant un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (7) disposé entre une plaque (81) arrière du compresseur et la roue (3), le système (41) de protection thermique étant fixé au compresseur par bouterollage.
Patent FR-3054282-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-07-21
Abstract: Cette unité de mélange (2) comprend deux entrées de flux entrants de températures différentes, des moyens de mélange (34) de ces flux entrants pour former un flux sortant (M2), une sortie principale (52) pour le flux sortant, et un actuateur thermosensible (70), comprenant une première partie (72) thermosensible, disposée à la sortie principale, et une deuxième partie, actionnée en translation par la première partie. Selon l'invention, l'unité de mélange (2) comprend un obturateur (72, 73), qui est actionné par l'actuateur thermosensible (70), de façon à évoluer entre une position d'obturation de la sortie principale (52) et une position d'ouverture de la sortie principale, en fonction de la position relative de la première partie (72) et de la deuxième partie, l'obturateur et la première partie ne créant donc pas de déséquilibre entre le débit du premier flux entrant et le débit du deuxième flux entrant.
Patent FR-3054249-A1 (FR)
Title: Produit d'isolation thermique et/ou phonique non cuit et garniture d'isolation obtenue a partir de ce produit
Inventor: THIERY JULIEN
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un produit d'isolation thermique et/ou phonique non cuit, à base de laine minérale, avantageusement de laine de verre, comprenant une couche de laine minérale ayant une masse surfacique, ou grammage, inférieure ou égale à 350 g/m2 et un micronaire d'au plus 3 sous 5 grammes. Il concerne également une garniture fabriquée avec un tel produit ainsi que son procédé de fabrication. L'invention permet de proposer un produit d'isolation thermique et/ou phonique qui soit plus léger et plus mince tout en conservant des propriétés d'isolation thermique et/ou phonique satisfaisantes et une bonne tenue mécanique
Patent FR-3054595-A1 (FR)
Title: Compartiment d'une turbine a gaz comprenant un dispositif de detection d'une fuite d'air chaud et procede de detection d'une fuite d'air chaud associe
Inventor: SOLACOLU CHRISTIAN-ANGHEL
IPC: G01M3/26
Filed: 2016-07-27
Abstract: Compartiment de turbine à gaz comprenant une turbine à gaz apte à être alimentée alternativement par un combustible liquide et par un combustible gazeux, et comprenant un compresseur (13) comportant un arbre de rotor (14), une chambre de combustion (16) et apte à recevoir l'air comprimé par le compresseur et une turbine (17) entraînée par des gaz chauds à haute énergie provenant de la chambre de combustion, ledit compartiment de turbine à gaz comprenant un dispositif (22) de détection de fuites d'air chaud dans le compartiment de turbine (10). Le dispositif (22) de détection de fuites d'air chaud dans le compartiment de turbine (10) calcule une valeur de température attendue dans le compartiment de turbine (10) et détecte une fuite d'air chaud en fonction de ladite valeur de température attendue dans le compartiment de turbine.
Patent FR-3056478-A1 (FR)
Title: Siege muni d'une barre de deflection
Inventor: A COMPLETER
IPC: B64D25/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention vise à certifier un siège pour une campagne HIC qui, au vu de son design, présente des caractéristiques défavorables (cavité et rangement du dossier positionnés au-dessus de la tablette dorsale) en utilisant une pièce qui joue le rôle de déflecteur lorsque la tête du mannequin positionné sur le siège arrière vient impacter le dossier du siège de devant.