baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019470-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un equipement sportif amovible sur une chaussure
Inventor: GRAVIER FLORIAN
IPC: A63C1/42
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'équipement sportif, comprenant une chaussure, un châssis équipé d'un moyen (15) de déplacement, ainsi qu'un dispositif (12, 13, 16, 17) de verrouillage/déverrouillage de la chaussure au châssis, ledit dispositif comprenant un premier crochet (16) fixe par rapport au châssis, apte à coopérer avec une première cavité (39) de la chaussure, ledit dispositif comprenant un second crochet (22) mobile par rapport au châssis, apte à coopérer avec une seconde cavité (34) de la chaussure, ledit dispositif étant caractérisé en ce que : - le second crochet est mobile en translation par rapport au châssis, un ressort (27) de rappel tendant à repousser ledit second crochet vers l'arrière du châssis, - le dispositif contient une tige (25), apte à être introduite dans un trou (24) tubulaire ménagé dans le châssis et à pousser le second crochet vers l'avant du châssis.
Patent FR-3005511-A1 (FR)
Title: Revetements anti-encrassement jetables pour un equipement de recherche geophysique.
Inventor: KARLSEN KENNETH
IPC: G01V3/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention se rapporte à des revêtements antiencrassement jetables pour l'équipement de recherche géophysique. Au moins des formes de réalisation d'exemple sont constituées par des procédés comprenant le fait de déployer un équipement de recherche géophysique marine. Le déploiement peut comprendre le fait de : installer un revêtement anti-encrassement jetable (300) en matière plastique sur une partie de l'équipement de recherche géophysique marine, le revêtement anti-encrassement jetable masquant une majorité d'une surface extérieure de la partie de l'équipement de recherche géophysique marine ; et placer l'équipement de recherche géophysique marine dans une étendue d'eau.
Patent FR-3021926-A1 (FR)
Title: Module d'habillage permettant de personnaliser un dispositif d'eclairage pour vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2014-06-10
Abstract: Le module d'habillage (1) pour dispositif d'éclairage extérieur d'un véhicule automobile comporte une première interface de montage (2) destinée au montage dudit module d'habillage (1) sur une caisse (15) d'un véhicule automobile, et une deuxième interface de montage (3) configurée de sorte à recevoir par insertion un module d'éclairage (5) du dispositif d'éclairage afin que ledit module d'habillage (1) comporte au moins une surface extérieure (4) encadrant tout ou partie d'une face d'éclairage dudit module d'éclairage (5) inséré.
Patent FR-3023392-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de la coupure d'alimentation d'un equipement usb
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: G06F1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de sécurisation de la coupure d'alimentation d'un équipement USB, mis en œuvre dans réseau USB par l'intermédiaire duquel sont interconnectés un calculateur, maître du réseau, et au moins un équipement USB, esclave du réseau. Selon l'invention, lorsqu'une information de coupure d'alimentation imminente de l'équipement USB est connue dudit calculateur, ledit procédé comprend la mise en œuvre des étapes successives suivantes : - l'envoi par le calculateur d'un message d'information (MG) sur le réseau USB, contenant une information de coupure d'alimentation de l'équipement USB ; - la réception du message d'information (MG) par l'équipement USB ; - la mise en œuvre par l'équipement USB d'une procédure de préparation de l'équipement USB à la coupure d'alimentation imminente.
Patent FR-3025144-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie electrique a partir de la pression de l'air circulant sur un vehicule automobile en mouvement ou a l'arret
Inventor: MAILLOT JOSEPH-LUCAY
IPC: F03D3/04
Filed: 2014-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de production d'énergie électrique (10a) à partir d'un flux d'air (12a-12b) capté par toute partie adéquate d'un véhicule automobile (15) comportant au moins une turbine (16a-16b) positionnée dans une partie arrière du véhicule (15), et au moins un moyen de canalisation (20a-20b ) du flux d'air sur l'au moins une turbine (16a-16b), le dispositif comportant deux turbines principales (16a-16b) positionnées symétriquement par rapport à un axe médian (X), ledit axe médian (X) découpant l'espace concerné en deux parties sensiblement égales dans le sens de la largeur, le dispositif comportant un moyen de division du flux d'air en plusieurs parties (12a-12b), ledit moyen de division étant disposé à une extrémité avant du véhicule (15), chaque partie de l'espace occupé par le dispositif comportant un moyen de canalisation (20a-20b) d'une partie (12a-12b ) du flux d'air vers un moyen d'extraction (35).
Patent FR-3026600-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime a led
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H05K1/18
Filed: 2014-09-29
Abstract: Carte de circuit imprimé portant au moins une LED pilotée par un circuit de contrôle. Pour éviter l'allumage intempestif des LEDs (4) en l'absence de pilotage, au moins une impédance de protection (5) est réalisée sur au moins une couche (2, 3) de la carte (1).
Patent FR-3026283-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant deux rainures longitudinales opposées tournant autour dudit axe longitudinal (X) en progressant le long de celui-ci, et - des picots (18) portés par l'âme (10).
Patent FR-3027580-A1 (FR)
Title: Gamme d'au moins deux types de vehicule automobile comprenant un pavillon en tole ou un pavillon en verre
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne une gamme d'au moins deux types de véhicule automobile, dont un premier type de véhicule comprend un pavillon en tôle (21a, 21b) et un second type comprend un pavillon en verre (21c), ces véhicules comprenant chacun une structure de caisse pourvue de brancards latéraux (11) constitués d'une paroi extérieure (12) tournée vers l'extérieur du véhicule et d'une paroi intérieure (13) formant une doublure intérieure, tournée vers l'intérieur du véhicule, les brancards latéraux (11) étant identiques pour les deux types de véhicules automobile, et formant sélectivement une deuxième zone d'appui basse (15b) pour un bord (24) latéral longitudinal du pavillon en tôle (21b) du véhicule du premier type ou une première zone d'appui haute (15a) pour une face inférieure (27) du pavillon en verre (21c) du véhicule du second type.
Patent FR-3030922-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour ligne d'alimentation electrique
Inventor: BALPE CEDRIC
IPC: H02H7/26
Filed: 2014-12-23
Abstract: Dispositif de contrôle destiné à être placé entre deux portions (2a, 2b) d'une ligne d'alimentation électrique. Selon une caractéristique générale, le dispositif comporte un transistor bipolaire (3) comportant un matériau semi-conducteur à large bande et ayant son émetteur (4b) connecté à une portion de la ligne d'alimentation (2b), son collecteur (4a) connecté à une autre portion (2a) de la ligne d'alimentation, le dispositif comportant en outre des moyens de commande (6) connectés à la base (4c) dudit transistor.
Patent FR-3031050-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de collecte, tri et traitement mecanique de bouteille
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un appareil de collecte, tri et traitement mécanique de bouteilles, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un système de tri comportant une ouverture d'introduction de bouteilles plastique à trier, un dispositif compresseur, un dispositif de reconnaissance du type de plastique constituant la bouteille, un dispositif trieur destiné à diriger les bouteilles selon le type de plastique détecté soit vers l'entrée d'un bac de stockage des bouteilles demeurant intactes, soit vers l'entrée d'un convoyeur comportant une sortie coïncidant avec l'entrée du dispositif compresseur, ledit dispositif compresseur comprenant une vis sans fin mise en rotation dans un tube, dans lequel les bouteilles sélectionnées sont destinées à être compressées et acheminées vers un conduit d'évacuation compris dans le dispositif compresseur, l'appareil de collecte, tri et traitement comprenant en outre des moyens informatiques programmables pour enregistrer les données relatives aux types de bouteilles destinées à être compressées, recueillir et enregistrer les données acquises par au moins le dispositif de reconnaissance, et piloter en fonction desdites données le dispositif trieur, les moteurs du convoyeur et des vis sans fin.
Patent FR-3036949-A1 (FR)
Title: Attelle pour une articulation comme le genou et le coude
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F5/00
Filed: 2015-06-08
Abstract: La présente invention concerne une attelle pour cryothérapie compressive sur une articulation Art comme celle du coude, du genou. L'attelle selon l'invention se caractérise par le fait qu'elle comporte une bande 10 de forme oblongue apte à se déformer pour prendre la forme d'une goulotte comportant essentiellement trois parties consécutives 11, 12, 13, et une charnière 20 comportant deux pattes 21, 22, des moyens 23 pour monter en rotation les deux pattes l'une par rapport à l'autre sensiblement autour d'au moins un axe de rotation 24, selon une valeur angulaire maximale réglable et des moyens pour lier de façon amovible les deux pattes 21, 22 respectivement avec les première et deuxième parties de goulotte 11, 12 de façon que l'axe de rotation 24 passe sensiblement par l'articulation Art quand la bande 10 est enroulée au moins partiellement autour des deux côtés de l'articulation et de l'articulation proprement dite.
Patent FR-3031670-A1 (FR)
Title: Emulsion huile/huile comprenant des microparticules solides, au moins une resine hydrocarbonee, au moins une premiere phase huileuse et au moins une deuxieme phase huileuse
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une émulsion Huile/Huile (H/H) plus particulièrement destinée au maquillage et/ou au soin des lèvres comprenant au moins : - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe et au moins une rupture de courbure de ladite partie courbe, - au moins une résine hydrocarbonée de poids moléculaire moyen en nombre inférieur ou égal à 10 000 g/mol, - au moins une première phase huileuse comprenant au moins une première huile choisie parmi les huiles siliconées ou fluorées, de préférence siliconées, et - au moins une deuxième phase huileuse comprenant au moins une deuxième huile non volatile ou volatile, de préférence non volatile, non miscible avec la ou les premières huiles à température ambiante.
Patent FR-3032710-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comporte un compose phenolique
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L9/06
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc comportant au moins : un élastomère diénique, 50 à 150 pce d'une charge renforçante, un système de réticulation, un système plastifiant comprenant au moins de plus de 15 à 80 pce d'un composé phénolique dont la température de fusion est inférieure à 170°C. L'emploi de plastifiants phénoliques dont la température de fusion est inférieure à 170°C, permet d'obtenir des compositions de caoutchouc pour bande de roulement de pneumatique présentant des propriétés de cohésion améliorées, voire des propriétés d'usure des pneumatiques nettement améliorées, tout en conservant une faible résistance au roulement, voire diminuée, et un bon pouvoir plastifiant.
Patent FR-3034564-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation d'impedance acoustique et haut-parleur equipe d'un tel dispositif
Inventor: HOSOI SHINTARO
IPC: H04R1/28
Filed: 2015-04-02
Abstract: Dispositif d'adaptation d'impédance acoustique (10), agencé pour être monté à l'arrière d'un haut-parleur (1), comportant une chambre (11) au moins partiellement remplie d'un matériau absorbant (14), caractérisé en ce que : - la section de la chambre (11) est croissante en s'éloignant du haut-parleur (1); - la densité du matériau absorbant (14) est croissante en s'éloignant du haut-parleur (1).
Patent FR-3036405-A1 (FR)
Title: Procede de mesure rapide de la demande biochimique en oxygene
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: G01N33/58
Filed: 2015-05-18
Abstract: Méthode de calibration pour la mesure par fluorescence de la DBO5 d'échantillons à partir d'échantillons de concentrations croissantes dits échantillons de référence ou solutions standards (Std1 à Std8), lesdits échantillons de référence étant préparés à partir d'une même solution mère comprenant un mélange d'oligo- et polysaccharides et d'oligo- et polypeptides et procédé de mesure rapide de la Demande Biochimique en Oxygène mettant en œuvre ladite méthode de calibration.
Patent FR-3037559-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction du bruit d'installation d'une aile d'avion
Inventor: JORDAN PETER
IPC: B64C3/10
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l'aéronautique et concerne un avion à bruit d'installation réduit et plus précisément un système d'aile d'avion et de réacteur comprenant une aile d'avion et au moins un réacteur à haut taux de dilution fixé à ladite aile, adapté à émettre un jet intercepté par une première partie du bord de fuite de ladite aile et caractérisé en ce que la plage formée par l'ensemble des angles orientés α définis par un vecteur suivant le sens (11) dudit jet (4) et par un vecteur suivant la tangente en un point de ladite première partie (5) du bord de fuite (6) et orienté vers le saumon de ladite aile, est comprise dans une plage d'angles choisie parmi la plage délimitée par 5° et 65°, et la plage délimitée par 115° et 175°.
Patent FR-3037957-A1 (FR)
Inventor: SZLAVIK ZOLTAN
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: Composés de formule (I) : où R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R13, Ra, Rb, A et n sont tels que définis dans la description. Médicaments.
Patent FR-3041730-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une couronne d'un train epicycloidal
Inventor: PELTIER JORDANE
IPC: F16H57/08
Filed: 2015-09-30
Abstract: Abrégé : L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une couronne d'un train épicycloïdal, ladite couronne comportant une couronne avant et une couronne arrière, ledit dispositif comportant : - une pluralité de guides longitudinaux, - un support avant en forme de portion de cercle comportant : - au moins deux trous pour le passage des guides ;- une pluralité de premiers moyens de maintien et de rotation par rapport à son axe de la couronne avant mobiles entre une première position dans laquelle la couronne avant est maintenue et peut tourner par rapport à son axe et une deuxième position dans laquelle la couronne avant n'est pas maintenue ; - un support arrière en forme de portion de cercle comportant : - au moins deux trous pour le passage des guides ; - une pluralité de deuxièmes moyens de maintien et de rotation par rapport à son axe de la couronne arrière mobiles entre une troisième position dans laquelle la couronne arrière est maintenue et peut tourner par rapport à son axe et une quatrième position dans laquelle la couronne arrière n'est pas maintenue.
Patent FR-3042709-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de ledum groenlandicum
Inventor: PORTET BENEDICTE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation cosmétique d'un extrait de thé du Labrador ou Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum, ainsi qu'à un procédé de traitement impliquant ladite utilisation. En particulier, la présente invention se rapporte à l'utilisation d'un extrait de thé du Labrador ou Ledum groenlandicum ou Rhododendron groenlandicum comme actif cosmétique anti-séborrhéique et/ou comme actif ayant une activité d'initiation d'un processus de remodelage dermique et/ou comme actif ayant une activité permettant d'apporter un effet sur la surface de la peau d'éclat, de matité, d'amélioration du teint et d'aspect de la peau, notamment pour les peaux grasses, mixtes, acnéiques et/ou à tendance acnéique. La présente invention trouve notamment des applications dans le domaine de la cosmétique et/ou de la dermatologie, plus particulièrement de la cosmétique cutanée.
Patent FR-3044068-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre un tube et une colonne le traversant, son procede de montage
Inventor: GAULUPEAU FREDERIC
IPC: G21C13/036
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) d'étanchéité destiné à être fixé contre un bord d'un tube et contre une colonne. Suivant l'invention, son corps (3060) comporte des guides (3030), répartis autour de sa cavité (316) entre un côté intérieur (3064) débouchant dans la cavité (316) et un côté extérieur (3062) débouchant contre une bague (305) de serrage concentrique, montée rotative autour de l'axe (A), des doigts (303) solidaires d'organes extérieurs (3031) d'actionnement étant guidés dans les guides (3030), la bague (305) ayant des zones (3051) d'actionnement aptes à être positionnées contre les organes (3031) pour faire coulisser les doigts (303) en saillie dans la cavité (316) pour le serrage des doigts (303) contre le bord du tube lorsque la bague (305) et l'embase (306) sont dans une première position de rotation relative, la bague (305) et l'embase (306) étant aptes à passer, par rotation autour de l'axe (A), entre l'une et l'autre de la première position et d'une deuxième position, dans laquelle les zones (3051) sont écartées des organes (3031) pour permettre aux doigts (303) d'être rentrés dans le corps (3060).
Patent FR-3044712-A1 (FR)
Title: Interface de fixation d’un equipement contre un carter cylindre
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: F02N11/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention porte sur un carter cylindre (1) comprenant une interface de fixation destinée à maintenir un équipement (2) contre une des faces du carter formant face de support pour l'équipement (2), l'interface de fixation délimitant une cavité (4) destinée à entourer une portion de l'équipement (2) et s'étendant sensiblement perpendiculairement à la face de support du carter cylindre (1). L'interface de fixation est sous la forme de deux pattes de fixation (5) partant du carter cylindre (1) avec des extrémités distales (5a) des pattes de fixation (5) étant éloignées l'une de l'autre en formant un espace de passage (6) dans l'interface de fixation pour la portion de l'équipement (2). L'invention concerne aussi un procédé de montage d'un équipement (2) contre une face de support portée par un carter cylindre (1) pour former un ensemble avec un déplacement selon deux axes de l'équipement (2) par rapport au carter cylindre.
Patent FR-3045512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture en sequence de volets d'air
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-12-22
Abstract: Dispositif de manœuvre d'une pluralité de volets (10, 11, 12), comprenant des moyens mécaniques (2) comportant une roue d'entrainement (21), supportant en surélévation un disque de blocage (22) circulaire de diamètre inférieur et de même axe de rotation que la roue d'entrainement (21), et comportant en outre une pluralité de basculeurs (23, 24), et reliés par des moyens mécaniques (31, 311, 32, 32a, 321, 322) à un ou plusieurs volets de sorte qu'un changement de position d'un basculeur entraine le changement de position du ou des volets qui lui sont reliés, lesdits basculeurs comprenant au moins deux découpes semi-circulaires (231, 232, 241, 242) ayant un rayon égal au rayon du disque de blocage (22) et qui sont arrangées pour que, lorsqu'un basculeur est placé dans une position, le centre d'une découpe semi-circulaire est disposé sur l'axe principal (XX'), de sorte que le disque de blocage (22) engage ladite découpe semi-circulaire et bloque ledit basculeur dans ladite position.
Patent FR-3046299-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une cavite fermee comportant un clapet protegeant la cavite lors de sa fermeture
Inventor: REIG BRUNO
IPC: H01L33/52
Filed: 2015-12-23
Abstract: Procédé de réalisation d'une cavité, comportant : - réalisation d'un trou (108) dans un capot (106) recouvrant une portion sacrificielle (104) sur un substrat (102) ; - réalisation, sur le capot, d'une première couche (110) recouvrant ou entourant, respectivement selon une première ou deuxième configuration, une première région du capot autour du trou ; - dépôt d'une deuxième couche recouvrant le capot et la première couche et, selon la première configuration, une faible force d'adhérence entre les première et deuxième couches ou, selon la deuxième configuration, entre la deuxième couche et la première région ; - gravure de la deuxième couche, formant un clapet (114) dont une première partie (116) ne ferme pas le trou hermétiquement ou de manière étanche, et dont une deuxième partie (118) est solidaire d'une deuxième région du capot ; - gravure de la portion sacrificielle ; - fermeture de la cavité.
Patent FR-3038962-A1 (FR)
Title: Systeme support modulaire comportant des treteaux et des moyens de liaison des treteaux entre eux
Inventor: PAIROCHON BERTRAND
IPC: F16M11/20
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un système support (1) comportant au moins deux tréteaux (2), les tréteaux comprenant : - deux piètements (20) constitués chacun d'une base (201) et d'un montant (202) ; - une barre supérieure (21) reliant les montants et destinée à fournir un support ; - une barre intermédiaire (22) entre les piètements et la barre supérieure, et s'entendant entre les montants ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce de liaison (3) solidaire d'un des tréteaux, destinée à établir une liaison mécanique entre un premier tréteau, dit tréteau porté, et un deuxième tréteau, dit tréteau portant, pour que le tréteau porté puisse être couplé dans une position tête-bêche par rapport au tréteau portant.
Patent FR-3050778-A1 (FR)
Title: Pompe a jet pour turbomachine, comprenant un aubage pour mise en rotation de fluide actif
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F04F5/54
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne une pompe à jet pour système d'alimentation en fluide de turbomachine. La pompe à jet comprend un conduit d'entrée de fluide actif (5) comprenant un tube (50) délimitant le conduit d'entrée (5), et un conduit d'entrée de fluide passif séparé fluidiquement du conduit d'entrée de fluide actif (5) par le tube (50). Le conduit d'entrée de fluide actif (5) comprend au moins une aube vrillée (60) située à l'intérieur du tube (50) et configurée pour entrainer le fluide actif en rotation par rapport à l'axe (X-X) du tube.
Patent FR-3051780-A1 (FR)
Title: Procede de deblocage du defilement de corps creux dans un convoyeur a glissiere
Inventor: DEBRIS ANTHONY
IPC: B65G47/22
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de déblocage du défilement de corps creux se déplaçant en file dans un convoyeur (19) comportant : - une glissière (33) de guidage dans laquelle chaque corps creux est destiné à occuper une position suspendue librement ; - des moyens d'entraînement en continu des corps creux dans la glissière (33) dans un sens de défilement ; - un corps creux étant susceptible d'occuper une position dans laquelle il se retrouve coincé contre une face (44, 54) fixe d'un organe complémentaire à la glissière et ainsi de provoquer le blocage du défilement des corps creux qui s'accumulent derrière lui, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de déblocage qui consiste à appliquer aux corps creux de la file bloquée une impulsion de déblocage à l'encontre du sens de défilement pour écarter le corps creux bloquant de la face (44, 54) fixe et permettre au corps creux bloquant de basculer jusqu'à sa position suspendue librement dans la glissière (33).