baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013213-A1 (FR)
Title: Appareil orthopedique de traitement du pied bot
Inventor: CIPIERE JULIEN
IPC: A61F5/01
Filed: 2013-11-18
Abstract: Appareil orthopédique (1) de traitement du pied bot, du type comprenant une barre (2) d'abduction pourvue de deux extrémités (20) opposées sur chacune desquelles est prévu un moyen de fixation amovible d'une orthèse formant soulier, chaque moyen de fixation (3) comprenant : - un organe intermédiaire (4) présentant une face supérieure sur laquelle est fixée une orthèse formant soulier, une face inférieure (41) ancrée sur l'extrémité concernée de la barre et une cavité (44) interne débouchant dans ladite face inférieure ; - une pièce d'ancrage (5) coopérant avec l'extrémité de la barre (2) et dans laquelle est ménagée une gorge (50), et prévue pour s'engager à l'intérieur de la cavité de l'organe intermédiaire ; et - un doigt (61) de verrouillage porté par l'organe intermédiaire et débouchant à l'intérieur de la cavité, ledit doigt étant mobile entre une position sortie de verrouillage dans laquelle il coopère avec la gorge de la pièce d'ancrage pour verrouiller ladite pièce d'ancrage, et une position escamotée de déverrouillage dans laquelle le doigt laisse libre la pièce d'ancrage de se déplacer. La présente invention trouve une application dans le domaine des appareils orthopédiques, également appelés attelles ortho-pédieuse en abduction, pour la correction du pied bot varus équin congénital, utilisés pour le traitement du pied bot selon la méthode dite Ponseti.
Patent FR-3005880-A1 (FR)
Title: Procede d'emboutissage d'une piece, notamment de carrosserie de vehicule automobile, a prise de pince amelioree
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B21D22/30
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'emboutissage d'une pièce, notamment de carrosserie de véhicule automobile, à prise de pince améliorée. Selon l'invention, le procédé d'emboutissage comprend, à un premier poste d'emboutissage, une étape permettant d'emboutir à partir d'un flan de tôle, une pièce (3) pour former un gradin périphérique (10), un rebord périphérique (9) et une zone locale de déformation plane (12) amenant la partie du rebord périphérique (9) au niveau de la marche supérieure (10a) du gradin (10) pour augmenter la surface de prise de pince. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3005953-A1 (FR)
Title: Produits ether-esters acryles multifonctionnels, procede de preparation et compositions reticulables liees.
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09J4/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un produit acrylé multifonctionnel de fonctionnalité moyenne f supérieure à 3 et une densité en acrylates allant de 4 à 12 mmoles par g, lequel est le produit de réaction par estérification et par éthérification via réaction d'addition de Michael, entre au moins un polyol R(OH)m de fonctionnalité m d'au moins 3 et l'acide acrylique (R1OH), avec les groupements carboxy de l'acide acrylique étant en défaut par rapport aux groupements hydroxy dudit polyol et lequel produit final comprend au moins 3 acrylates définis selon la formule générale (I) suivante et correspondant à n = 0, n = 1, n = 2 : (R1O)-[-R[OR1]m-2-O-(C=O)-CH2-CH2-O-]n-R-(OR1) m-1 (I) avec R1 étant le radical acryloyle (-(C=O)-CH=CH2), R le radical résiduel dudit polyol R(OH)m et n le nombre d'unités répétitives éther-ester obtenues par addition de Michael, des OH résiduels des esters acrylates hydroxylés formés par estérification partielle dudit polyol (addition de Michael) sur les groupements acrylates desdits esters acrylates. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit produit, des compositions réticulables le comprenant et son utilisation dans les revêtements, compositions d'étanchéité, de moulage, de composite ou de scellement chimique. Un avantage particulier de ces compositions est leur faible retrait malgré leur fonctionnalité élevée.
Patent FR-3006042-A1 (FR)
Title: Module pour rechauffer et, en alternance, pour refroidir
Inventor: DEFAY EMMANUEL
IPC: F25B49/00
Filed: 2013-05-27
Abstract: Module pour réchauffer et, en alternance, pour refroidir, ce module comportant : - un condensateur électrocalorique (26), - un dispositif (28) de stockage d'énergie électrique, - un circuit (50) commandable de transfert d'énergie électrique entre le condensateur électrocalorique et le dispositif de stockage d'énergie, ce circuit comportant au moins un interrupteur commandable, et - une unité (52) de commande du circuit de transfert, cette unité étant programmée pour commander l'interrupteur de manière à faire basculer le circuit de transfert successivement dans les états suivants et dans l'ordre suivant : un état de récupération d'énergie, un état bloqué dans lequel il isole électriquement le condensateur électrocalorique et le dispositif de stockage d'énergie, un état de restitution d'énergie et l'état bloqué, et pour maintenir à chaque fois le circuit de transfert dans l'état bloqué pendant une durée supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3008345-A1 (FR)
Title: Procede de decoration par sublimation
Inventor: CLERC JEAN
IPC: B44C1/16
Filed: 2013-07-15
Abstract: Procédé de décoration par sublimation consistant à placer l'objet (1) à décorer, de forme simple ou complexe, sur un support (2) et de le couvrir d'une feuille de transfert (3) comportant le motif sublimable, celle-ci étant plaquée contre l'objet (1) par l'intermédiaire d'une membrane souple (4) soumise et exposée à la fois à des moyens de dépression par vide d'air (5) et à des moyens de chauffage (6), pour permettre le transfert du décor sur l'objet (1), également soumis à température au moins en surface, caractérisé en ce que la membrane (4) est réalisée à partir d'une matière souple incorporant un composant métallique (7,7A), conducteur de la chaleur.
Patent FR-3010777-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d’un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles par modulation de la puissance frigorifique
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2013-09-18
Abstract: Un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où l'on détermine en temps réel la grandeur ΔT = Tentrée air - Tcons ( Tentrée air: température de l'air entrant au contact de l'échangeur thermique interne au camion du fait de l'action de la ventilation, Tcons : température à réguler dans la chambre interne au camion) et où si ΔT est supérieure à une valeur de consigne haute ΔTcons H on active un circuit de mise en pression rapide (RMP) afin de vaporiser du cryogène et ainsi augmenter la pression dans le ciel gazeux de la réserve de cryogène du camion.
Patent FR-3014509-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclissage pour lier deux elements structurels d’une grue a tour
Inventor: MOLLENTHIEL MICHAEL
IPC: F16B21/12
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclissage (14) pour lier un premier élément structurel (12a) sur un second élément structurel (12b) d'une grue à tour, le dispositif comportant au moins une éclisse (26) qui s'étend depuis une portion d'embase (34) reliée sur une membrure (16a) du premier élément structurel (12a) par un cordon de soudure principal (70), jusqu'à une portion de liaison (38) qui est conçue pour être liée sur une membrure (16b) du second élément structurel (12b), caractérisé en ce que la portion d'embase (34) de l'éclisse (26) présente une lumière (56) qui est délimitée par une paroi périphérique liée sur la membrure (16a) du premier élément structurel (12a) par un cordon de soudure secondaire, pour limiter les contraintes mécaniques sur le cordon de soudure principal.
Patent FR-3019493-A1 (FR)
Title: Procede pour impartir du developpe agrippant a un stratifie et stratifie obtenu par le procede
Inventor: MOINARD NATHALIE CHRISTINE
IPC: B32B33/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: Procédé pour impartir du développé agrippant à un stratifié (1), notamment destiné à former une bande confort, comportant au moins un élément support (2) textile, notamment au moins un non-tissé, par exemple SMS, et au moins un non tissé (3) à boucles, notamment un non-tissé cardé, fixé sur la face supérieure de l'élément support, qui comprend les étapes dans lesquelles : on déroule une nappe de non tissé à boucles et une nappe formant un élément support pour les faire passer dans un interstice formé entre deux rouleaux supérieur et inférieur pour réaliser une fixation des deux éléments l'un avec l'autre, la face du rouleau supérieur en contact avec le non tissé à boucles ayant, au niveau de l'interstice, une première vitesse orientée dans le sens de déroulement du stratifié, ou sens machine ou MD, la face du rouleau inférieur en contact avec l'élément support ayant, au niveau de l'interstice, une deuxième vitesse également orientée dans le sens de déroulement du stratifié, ou sens machine ou MD.
Patent FR-3028748-A1 (FR)
Title: Instrument de circoncision a double systeme de securite
Inventor: AMAR GAD
IPC: A61B17/326
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une pince-clamp de circoncision comprenant : - Une partie avant comportant deux branches en forme de lames, munies à leur bout d'un système de vissage par écrou à ailettes permettant le serrage puis l'écrasement du prépuce introduit entre lesdites lames, - Une partie arrière constituée de deux bras ou branches pourvues d'anses de manipulation et d'un système à crémaillère, Caractérisée en ce qu'elle comprend, en outre, un système de double sécurité destiné à délimiter la partie utile écrasante de la pince-clamp et constitué : Côté face supérieure de la partie avant : d'un marquage sous forme de deux traits parallèles transversaux ou d'une surface colorée, et - Côté inférieure de la partie avant : de deux lamelles transversales, l'une antérieure et l'autre postérieure, soudées transversalement l'une à la lame gauche, l'autre à la lame droite.
Patent FR-3030011-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un embout de connexion d'une conduite tubulaire flexible et dispositif permettant de mettre en oeuvre ce procede
Inventor: COLMARD ANTOINE
IPC: F16L33/01
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une méthode de pliage des fils d'armure d'une conduite flexible (1), cette méthode étant utilisée pendant le montage d'un embout de connexion. Le pliage est effectué à l'aide d'un dispositif (60) appliquant au fil (20) une force de pliage par l'intermédiaire d'un outil (22) du type pince entourant le fil. Lors du pliage, la pince glisse continument le long du fil, ce qui évite d'écrouir excessivement le fil. La pince est déplacée dans l'espace par un robot de co-manipulation (62) piloté par un opérateur.
Patent FR-3012898-A1 (FR)
Title: Procede de prototypage rapide d'une fonction d'un vehicule
Inventor: MARIGO CHRISTOPHE
IPC: G06F12/06
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prototypage rapide d'une fonction d'un véhicule. A cette fin, il comprend les étapes de : • requête de lecture, réalisée par un programme informatique de commande, d'une première donnée à une première adresse, • conversion de la première adresse en une deuxième adresse de la deuxième donnée, • lecture, par le programme informatique de commande, de la deuxième donnée stockée à la deuxième adresse d'une deuxième zone d'une mémoire vive.
Patent FR-3024301-A1 (FR)
Title: Procede de decharge d'un bloc de capacites de filtrage d'un module electronique de puissance d'une machine electrique tournante, systeme et machine electrique tournante correspondants
Inventor: BOUDJEMAI FAROUK
IPC: H02M1/32
Filed: 2014-07-22
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en œuvre dans une machine électrique tournante (9, 10). La machine comprend, d'une part, un stator polyphasé (9) alimenté par un module électronique de puissance (7) connecté en entrée à un bloc de capacités de filtrage (8) et à un réseau électrique de puissance (1), et d'autre part, un rotor bobiné (10) alimenté par un circuit d'excitation (11). Conformément à l'invention, le procédé comporte une première étape résultant d'une commande de déconnection pour déconnecter du réseau électrique de puissance le module électronique de puissance connecté au bloc de capacités, et une seconde étape résultant d'une demande de décharge pour décharger le bloc de capacités dans le rotor bobiné au moyen du circuit d'excitation.
Patent FR-3013703-A1 (FR)
Title: Verre d'assemblage resistant au sodium et son utilisation
Inventor: SUFFNER JENS
IPC: C03C29/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: Verre d'assemblage (1) résistant au sodium, sur la base du système SiO2 - B2O3 - Na2O - Al2O3 adapté pour réaliser un joint avec un métal et/ou une céramique, le verre d'assemblage étant sensiblement exempt de ZrO2, et joint en métal ou en céramique avec d'autres composants d'assemblage (2, 3, 4) utilisant le verre d'assemblage (1), et dispositifs de traversée (20) utilisant le verre d'assemblage (1) en tant que matériau de fixation.
Patent FR-3030755-A1 (FR)
Title: Methode de quantification absolue des constituants d'un electrolyte de batterie
Inventor: SANNIER LUCAS
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de quantification des constituants d'un électrolyte de batterie comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'ajout à l'électrolyte de batterie d'une quantité prédéterminée d'un composé sonde non initialement présent dans l'électrolyte et inerte vis-à-vis de l'électrolyte, suivie de b) une étape d'analyse dudit électrolyte par chromatographie en phase gazeuse couplée à un spectromètre de masse, puis c) une étape de comparaison de l'aire du signal de chaque constituant de l'électrolyte de batterie avec l'aire du signal du composé sonde, d) une étape de déduction de la quantité de chaque constituant au moyen de ladite comparaison et de ladite quantité prédéterminée du composé sonde, le composé sonde présentant un signal distinct du signal de chaque constituant de l'électrolyte de batterie. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un composé sonde tel que défini ci-dessus pour la quantification des constituants d'un électrolyte de batterie.
Patent FR-3031080-A1 (FR)
Title: Toit de case de train d'atterrissage presentant une conception amelioree
Inventor: BELLET DANIEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2014-12-30
Abstract: Afin d'améliorer la conception d'un toit (20) de case de train d'atterrissage (12) pour aéronef, ce toit comprend : - une première (44a) et une seconde structure principale renforcée (44b), espacées l'une de l'autre selon une direction transversale (Y) du toit et étant équipées respectivement de moyens de montage permettant l'articulation d'un élément structural (60a) du premier train d'atterrissage (42a), et de moyens de montage permettant l'articulation d'un élément structural (60b) du second train d'atterrissage (42b) ; et - une membrane (46) reliant la première (44a) et la seconde structure principale renforcée (44b), en étant interposée entre celles-ci selon la direction transversale (Y).
Patent FR-3031792-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un feu arriere de vehicule
Inventor: DEL CARMEN MONTANO MARIA
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de commande de modules optiques (11, 12, 21, 22) d'un feu arrière (1) avec les étapes ci-après: - activer un ou plusieurs modules optiques (11, 12) pour générer une première fonction de signalisation, - si la marche arrière est enclenchée sur le véhicule, activer selon un premier mode de fonctionnement un ou plusieurs autres modules optiques (21, 22 ; 121) pour générer une deuxième fonction de signalisation, - si la marche arrière n'est pas enclenchée sur le véhicule, activer le ou au moins l'un desdits autres modules optiques pour générer un faisceau lumineux complémentaire distinct du faisceau lumineux qu'il émet dans le premier mode de fonctionnement et venant compléter la première fonction de signalisation. L'invention concerne également un feu arrière, notamment pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3034171-A1 (FR)
Title: Support de led avec surface de reception et connexion electrique par pontage
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: F21W107/00
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention a trait à un support de source(s) lumineuse(s) pour module d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, comprenant un substrat en matériau conducteur thermiquement, préférentiellement en matériau métallique, au moins une source lumineuse du type diode électroluminescentes ou laser avec une face de montage sur le substrat, en contact thermique avec ce dernier et un circuit d'alimentation électrique de la ou des sources lumineuses. Le circuit d'alimentation est relié électriquement avec la ou les sources lumineuses au moyen de fils métalliques soudés en surface par la technologie communément désignée par l'expression anglo-saxonne « wire bonding ». Les mesures de l'invention permettent de définir au moins un plan de réception des sources lumineuses orienté de façon à éviter que des composants avoisinant les sources lumineuses ne leur portent ombre.
Patent FR-3034495-A1 (FR)
Title: Glace pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: MENORET ROMAIN
IPC: F21V3/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention a pour objet une glace pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comportant une première couche de matière (4) sur une première face (8) de laquelle est disposée en surépaisseur une deuxième couche de matière (6), ladite deuxième couche s'étendant partiellement sur la première couche de sorte qu'elle présente un bord d'extrémité (16) surplombant une partie dégagée (14) de la première couche de matière. La partie dégagée (14) de la première couche de matière (4), non recouverte par la deuxième couche de matière, comporte sur ladite première face (8) une encoche (18) qui s'étend le long dudit bord d'extrémité (16) de la deuxième couche de matière (6).
Patent FR-3034723-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de banquette arriere
Inventor: VIRION EMMANUEL
IPC: B60N2/36
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage (40) d'un dossier (14) de siège rabattable d'un véhicule automobile, comprenant : un support ; un verrou (43) comprenant au moins un pêne (44) monté sur le support et une gâche (46), le pêne coopérant avec la gâche lorsque le dossier est en configuration verrouillée, le pêne étant désengagé de la gâche lorsque le dossier est en configuration déverrouillée ; un mécanisme de commande (64) actionnable par un utilisateur ; et un organe intermédiaire (54) d'actionnement du verrou, actionnable par le mécanisme de commande, l'organe intermédiaire d'actionnement étant en contact avec le verrou lors du passage de la configuration verrouillée à la configuration déverrouillée, et n'étant plus en contact avec le verrou lorsque le dossier est rabattu.
Patent FR-3035502-A1 (FR)
Title: Couplemetre a mesure de deformation
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: G01L3/00
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un couplemètre comprenant un carter (12) dans lequel peut se déplacer une pièce (14) mobile en translation selon une direction longitudinale sous l'effet d'une poussée axiale représentative du couple à mesurer. Le couplemètre est caractérisé en ce qu'il comprend une surface (22) d'appui reliée au carter (12) par au moins une de ses extrémités, s'étendant au moins en partie dans un plan sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale, une extrémité longitudinale de ladite pièce (14) mobile, dite extrémité (24) de contact, étant adaptée pour être mise en contact avec ladite surface (22) d'appui de façon à ce qu'un déplacement longitudinal de la pièce (14) mobile entraîne une déformation de la surface (22) d'appui, et des moyens (26) de mesure de la déformation de la surface (22) d'appui.
Patent FR-3038015-A1 (FR)
Title: Pompe peristaltique avec fixation de tuyau amelioree
Inventor: BARIAU FABRICE
IPC: F04B43/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: Pompe péristaltique (1) comprenant un corps de pompe (2), une entrée (21), une sortie (22) et un tuyau (4) fixé en entrée (21) et en sortie (22) par un dispositif comprenant : - une bride (5) maintenue au corps de pompe (2) par un étrier (6), - un insert (8), inséré contre la paroi intérieure (41) du tuyau (4) et comprenant un épaulement (82) dont la paroi intérieure est appuyée contre la paroi extérieure (52) de la bride (5), caractérisée en ce que le corps de pompe (2) comporte une gorge circulaire (23) intérieure en entrée (21) et en sortie (22), et en ce que le dispositif de fixation comporte un anneau élastique (10) déformable inséré dans ladite gorge circulaire (23), et un poussoir (11) ayant la forme d'un anneau comprenant un bossage complémentaire à la forme de la gorge, l'anneau élastique (10) étant comprimé par le poussoir (11).
Patent FR-3039170-A1 (FR)
Title: Toile en fibre de verre apte a etre mise sous tension et procede pour la realisation d'une telle toile
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: D06M15/11
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne une toile apte à être mise sous tension comprenant des fibres de verre tissées recouvertes d'un enduit de protection et au moins un agent assouplissant organique. L'invention concerne également un procédé pour la fabrication d'une toile apte à être mise sous tension selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à réaliser une toile tissée par entrecroisement de fibres de verre, enduire la toile tissée d'une couche de matériau pour fixer les fibres de verres entre elles et ajouter une quantité déterminée d'un agent assouplissant organique au cours de la fabrication de la toile.
Patent FR-3039849-A1 (FR)
Title: Bloc-porte resistant au feu ou assurant une attenuation acoustique, comportant des panneaux de decoration ou de protection aux chocs
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E06B5/20
Filed: 2015-08-03
Abstract: Vantail pour un bloc-porte résistant au feu ou assurant une étanchéité acoustique, comportant un cadre central (2) comprenant sur une face avant un parement de remplissage (6) prévu pour venir en appui sur une étanchéité de l'encadrement de la porte, ce parement recevant un panneau de décoration pouvant protéger des chocs, ou un panneau de protection aux chocs (10), le parement de remplissage (6) comportant une rainure réalisée sur une partie ou sur la totalité de son épaisseur, présentant au moins sur un côté une profondeur sensiblement égale à l'épaisseur du panneau de décoration ou de protection (10), cette rainure recevant de manière affleurante le panneau qui est ajusté sur ce côté.
Patent FR-3040521-A1 (FR)
Title: Detection de stress pour controle d'acces
Inventor: JUTEL DOMINIQUE
IPC: G08B21/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle d'accès à un site comprenant, à proximité dudit site, un dispositif de contrôle d'accès (2) pour bloquer ou autoriser l'accès au site à une personne et une unité portable (1) portée par ladite personne apte à transmettre un identifiant d'accès au dispositif de contrôle d'accès (2) pour autoriser l'accès au site. Selon l'invention, l'unité portable (1) est en outre apte à détecter une situation de stress de la personne à partir de données physiologiques de la personne et, en cas de détection d'une situation de stress, à transmettre un signal d'alerte audit dispositif de contrôle d'accès (2) ou à empêcher la transmission de l'identifiant d'accès audit dispositif de contrôle d'accès (2). Le dispositif de contrôle d'accès (2) est apte à bloquer l'accès du site en réponse à la réception d'un signal d'alerte.