baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051616-B1 (FR)
Title: Appareil de prise de vue numerique
Inventor: SOUCHON JEAN-PHILIPPE
IPC: G03B17/00
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: Cet appareil de prise de vue numérique, du type comportant un boîtier (2) comprenant au moins une demi-coquille avant (3) et une demi-coquille arrière (4), fixées l'une sur l'autre pour former le boîtier (2) une fois assemblées, la demi-coquille avant (3) comprenant des moyens (5) de réception d'un objectif en regard d'au moins une plaque (7) de support d'un capteur d'image, disposée dans le boîtier en regard de l'objectif, est caractérisé en ce que la plaque (7) de support du capteur d'image est associée à des moyens (11, 12, 13) à vis micrométriques actionnables à partir de la face arrière de la demi-coquille arrière (4) du boîtier, lorsque celui-ci est assemblé, pour permettre un réglage en position de cette plaque et donc du capteur d'image par rapport à l'objectif de l'appareil.
Patent FR-3052373-B1 (FR)
Title: Tombage de bord de tole avec lame articulee
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D5/16
Filed: 2016-06-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention a trait à un outillage de pliage (2) de tôle métallique (6) sur une presse d'emboutissage, ledit outillage comprenant un bâti inférieur avec un poinçon (4) apte à supporter la tôle (6), et un bâti supérieur avec un presseur (7) de la tôle (6) contre le poinçon (4), et avec une lame (10) apte à plier un bord de la tôle (6) autour d'un bord du poinçon (4). La lame (10) est montée pivotante par rapport au bâti supérieur, et le bâti inférieur comprend une surface de guidage (14) configurée pour coopérer avec une surface de guidage correspondante (16) sur la lame (10) lors du déplacement de la lame (10) le long du poinçon (4) de manière à faire pivoter ladite lame (10). L'invention a trait également à un procédé de pliage utilisant l'outillage en question.
Patent FR-3056927-B1 (FR)
Title: Procede microfluidique de manipulation de microgouttes
Inventor: BAROUD CHARLES
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de manipulation d'au moins une première microgoutte (20) et d'au moins une deuxième microgoutte (25) dans un système microfluidique comportant un piège capillaire présentant une première zone de piégeage (15) et une deuxième zone de piégeage (18), le procédé comportant les étapes consistant à : (i) piéger la première microgoutte (20) dans la première zone de piégeage (15), et (ii) piéger la deuxième microgoutte (25) dans la deuxième zone de piégeage (18), la première et la deuxième zone de piégeage (15) étant agencées pour que la première et la deuxième microgoutte (20 ; 25) soient en contact l'une avec l'autre, la première et la deuxième zone de piégeage (15 ; 18) étant conformées pour que les forces de piégeage ramenées à l'une desdites microgouttes (20) soient différentes.
Patent FR-3060352-B1 (FR)
Title: Composes phosphates comme anti-infrarouge
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant :         - au moins un composé phosphaté choisi parmi :         • XxCu(3-x)(PO4)2 avec X=Zn, Mg ou Ca et x est un nombre supérieur ou égal à 0 et <1, 2, et         • Zn2+xFe1-x(PO4)2 où x est compris entre 0 et 0,7,         ledit composé phosphaté étant sous forme anhydre ou hydratée, et         - au moins un additif cosmétique choisi parmi les huiles volatiles, les corps gras pâteux, les parfums, les conservateurs, les filtres UV, les hydratants, les céramides, les antioxydants, les élastomères de silicone, les monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone, les polyéthylène glycols ayant de 4 à 80 unités oxyde d'éthylène, les alkylenediols ayant de 2 à 8 atomes de carbone, le sorbitol et des gélifiants hydrophiles spécifiques.
Patent FR-3062924-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de perception contextualisee de corps materiels
Inventor: HEITZMANN FREDERIC
IPC: G01S13/86
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de perception de corps matériels comportant les étapes suivantes : a) Acquisition d'une pluralité de mesures de distance desdits corps matériels issues d'un ou plusieurs capteurs (C1... CNC) ; b) Acquisition ou calcul d'une valeur de probabilité d'occupation a priori (P(o)) des cellules d'une grille d'occupation ; et c) Application d'un modèle inverse de capteur sur ladite grille d'occupation pour déterminer une probabilité d'occupation d'un ensemble de cellules de ladite grille d) Construction d'une grille d'occupation consolidée par fusion des probabilités d'occupation estimées lors de l'étape c) ; caractérisé en ce que chaque dit modèle inverse de capteur est un modèle discret, associant à chaque cellule de la grille d'occupation correspondante, et pour chaque mesure de distance, une classe de probabilité choisie à l'intérieur d'un même ensemble de cardinalité finie et identifiée par un indice entier ; et en ce que ladite étape d) est mise en œuvre au moyen de calculs entiers effectués sur les indices des classes de probabilités déterminées lors de ladite étape c), et en fonction de ladite valeur de probabilité d'occupation a priori. Système de perception de corps matériels adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3064066-B1 (FR)
Title: Banc d'essai pour generer des charges dynamiques sur un actionneur et methode pour realiser des essais sur un actionneur en utilisant ledit banc d'essai
Inventor: PUJOL CHRISTOPHE
IPC: G09B9/10
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un banc d'essai pour générer des charges aérodynamiques sur un actionneur à tester (30), qui comprend : - un actionneur d'effort (52) configuré pour générer au moins une charge dynamique, le banc d'essai (38) étant configuré pour transmettre la charge dynamique produite par l'actionneur d'effort (52) à l'actionneur à tester (30), et - une commande (60) pour contrôler la charge dynamique générée par l'actionneur d'effort (52) en fonction d'une pression mesurée par un capteur de pression (66) à l'intérieur de l'une des chambres (CH1, CH2) de l'actionneur d'effort (52).
Patent FR-3064414-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure de courant electrique comportant un afficheur a cristaux liquides et un mecanisme presseur
Inventor: GLAS CARINE
IPC: H01H71/04
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: Appareil de coupure de courant électrique (1) comportant : - au moins un contact électrique (11), - une manette d'actionnement (12) agencée pour actionner le contact électrique (11), - un module d'affichage (20) comprenant un afficheur bistable à cristaux liquides (21), et - un circuit de commande d'affichage (30), relié à l'afficheur (21), pour commander un affichage d'au moins une valeur d'une grandeur électrique, d'un symbole ou d'un état de l'appareil de coupure (1) sur l'afficheur (21). L'afficheur (21) est commandable par pression et le module d'affichage (20) comporte un mécanisme presseur (22), relié à la manette d'actionnement, ledit mécanisme étant agencé pour exercer une pression sur une face de visualisation dudit afficheur (21) lors d'une activation de la manette d'actionnement (12).
Patent FR-3065810-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un affaissement d'une tension de phase d'un reseau electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de détection d'un affaissement d'une tension de phase (Vp) comprenant les étapes : - de mesurer, en amont d'un organe de coupure et à intervalles réguliers, la tension de phase (Vp) et un courant de phase (Ip) circulant sur un conducteur de phase (13) ; - lorsque la tension de phase devient inférieure à un seuil de tension prédéterminé, d'ouvrir l'organe de coupure ; - suite à l'ouverture de 1'organe de coupure, si la tension de phase reprend une valeur de tension normale définie en fonction du courant de phase (Ip), de détecter un dysfonctionnement du compteur électrique, de générer un message d'alarme, et de maintenir ouvert l'organe de coupure ; - suite à l'ouverture de l'organe de coupure, si la tension de phase demeure inférieure au seuil de tension prédéterminé, de détecter un affaissement de la tension de phase (Vp), de générer un message d'alerte, et de refermer l'organe de coupure (12).
Patent FR-3069044-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention se rapport à une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse formant conjointement une arête, la cuve comportant deux parois de cuve portées la structure porteuse reliée par une structure d'angle au niveau de l'arête, chaque paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane étanche secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane étanche primaire, la barrière isolante primaire comportant un bloc isolant d'angle (30) comportant un premier élément latéral et un deuxième élément latéral reliés par un élément d'entretoise, chaque élément latéral présentant une face de fond reposant sur la membrane étanche secondaire d'une paroi de cuve respective, le bloc isolant d'angle (30) comportant en outre une face arrière reliant les deux faces de fond de manière à ménager un espace (43) entre ladite face arrière du bloc isolant d'angle (30) et la membrane étanche secondaire.
Patent FR-3068873-B1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et de distribution d'articles a etages
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: A47F3/026
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de présentation et de distribution d'articles (2) permettant le convoyage d'articles (2) vers une zone de prélèvement, le dispositif (1) comprenant : - une première base (10), - au moins deux séparateurs (30), et - une deuxième base (20), ladite deuxième base (20) étant fixée sur les séparateurs (30) de sorte à s'étendre sensiblement parallèlement à la première base (10).
Patent FR-3071033-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un dispositif lumineux dont l'aspect eteint est different de l'aspect allume
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21V11/06
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un dispositif lumineux (1) dont l'aspect allumé est différent de l'aspect éteint, ledit dispositif comportant un masque (14) apte à être traversé partiellement par la lumière, une ou plusieurs sources de lumière et une glace de fermeture (12) disposée en aval du masque (14). La ou les sources de lumière et le masque (14) sont agencés l'un par rapport à l'autre de manière à ce que le masque (14) reçoive directement ou indirectement les rayons lumineux émis par la ou les sources de lumière et que seulement une partie de ces rayons lumineux émis traverse le masque. Selon l'invention, le procédé comprend une étape d'agencement de la ou des sources de lumière dans le dispositif lumineux (1) en nombre et en puissance de manière à ce que les rayons lumineux sortant du dispositif lumineux (1) forment un faisceau lumineux de signalisation.
Patent FR-3071462-B1 (FR)
Title: Procede d’activation et de suspension d’une inhibition de reduction de trainee de boite de vitesses automatique
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W30/19
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation et de suspension d'une inhibition d'une réduction de traînée de boîte de vitesses automatique lors d'un pilotage automatique d'un véhicule délivrant des demandes d'arrêt et de redécollage du véhicule, des consignes de couple moteur, de freinage et de passage de vitesse (ADAS M, ADAS F). Une supervision est établie avec identification d'une phase d'arrêt par association d'une demande d'arrêt, d'une consigne de couple nul et de freinage en vigueur. En phase d'arrêt, il est effectué une inhibition de réduction (ADAS red tr) de traînée se traduisant par une consigne de couplage au neutre de la boîte, puis, en phase de redécollage, suite à une demande de redécollage et à une consigne de couple non nul, il est émis une suspension de l'inhibition (ADAS red tr) se traduisant par une consigne de couplage correspondant au passage d'un premier rapport de boîte de vitesses.
Patent FR-3074900-B1 (FR)
Title: Ouvrage de genie civil equipe d'un capteur de contrainte et procede d'equipement d'un tel ouvrage de genie civil
Inventor: ZGHONDI JAD
IPC: G21F9/22
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un ouvrage de génie civil (1) comprenant au moins un élément de structure (10). l'ouvrage de génie civil (1) comporte en outre : au moins un capteur de pression (21, 31, 41) du type tapis sensitif; au moins un support de rigidification (25, 35, 45), le support de rigidification (25, 35, 45) étant agencé pour contraindre en tension le capteur de pression (21, 31, 41). Le capteur de pression (21, 31, 41) et au moins une partie du support de rigidification (25, 35, 45) sont intégrés dans l'élément de structure (10). L'invention concerne en outre un ensemble de captation et procédé d'équipement d'un ouvrage de génie civil.
Patent FR-3076134-B1 (FR)
Title: Recepteur uwb impulsionnel multi-antenne
Inventor: VO TIEN-TU
IPC: H04B1/06
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un récepteur multi-antenne de signal UWB impulsionnel dans lequel un frontal RF (330) est mutualisé entre les différentes antennes (3101,...,310M). Le récepteur comprend un étage de multiplexage par codes (320) en amont du frontal RF et un étage de démultiplexage par codes (340) en aval de ce frontal. Les codes utilisés pour le multiplexage et le démultiplexage sont des codes orthogonaux avec un rythme sous-multiple du rythme bribe du code utilisé à l'émission pour la modulation du signal UWB impulsionnel.
Patent FR-3066075-B1 (FR)
Title: Structure a pierres
Inventor: LAMBERT-COUCOT THIERRY
IPC: A44C17/02
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: Structure à pierres, notamment précieuses ou semi-précieuses , comprenant un support pourvu de moyens de maintien de pierres contiguës sous forme d'un pavage d'au moins sept pierres dans des assises de formes sensiblement coniques, les pierres étant de taille et dimensions sensiblement identiques, chacune comprenant une table surmontant une couronne sous laquelle s'étend une ceinture puis une culasse, les pierres comportant également une ceinture de forme sensiblement hexagonale, à six côtés sensiblement égaux, circonscrite dans un cercle de diamètre inférieur à deux millimètres, les moyens de maintien coopérant avec les culasses des pierres pour maintenir celles-ci côte à côte sensiblement sans espace, chaque pierre comportant au moins trois côtés consécutifs disposés de manière immédiatement adjacente à un côté de trois autres pierres.
Patent FR-3070482-B1 (FR)
Title: Systeme de recharge inductif
Inventor: FESSARD JULIEN
IPC: H02J50/00
Filed: 2017-08-23
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un système de recharge inductif (1) pour un dispositif électronique (3) logé dans la crosse (21) d'une arme à feu (2). Le système de recharge inductif (1) comprend un module de couplage inductif (15) permettant de générer un champ magnétique destiné à générer un courant induit dans le dispositif électronique (3) lorsque ce dernier est placé dans ledit champ magnétique. Afin de faciliter un tel alignement, le système de recharge inductif (1) comprend un dispositif de solidarisation (10) non permanent dudit système de recharge inductif (1) avec la crosse (21) de l'arme à feu (2).
Patent FR-3081358-B1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour centrifugation
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F16D1/08
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage (1) d'une pièce (2) sur un arbre (3) présentant un axe de révolution (X), ledit dispositif comprenant : □ un premier moyeu (6) monté à translation sur l'arbre (3), □ un deuxième moyeu (7) monté sur l'arbre (3) à distance du premier moyeu (6), □ au moins deux embases d'interface (10) configurées pour venir en appui contre la surface interne de la pièce (2), □ au moins deux premières bielles (8) montées respectivement à pivotement d'une part sur le premier moyeu (6) et d'autre part sur l'une des embases d'interface (10) correspondante, et □ au moins deux deuxièmes bielles (9) montées respectivement à pivotement d'une part sur le deuxième moyeu (7) et d'autre part sur l'une des embases d'interface (10) correspondante, de sorte qu'un déplacement du premier moyeu (6) par rapport au deuxième moyeu (7) entraine un déplacement radial de l'embase d'interface (10).
Patent FR-3081523-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des moyens de decouplage
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-01-08
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) située en amont du générateur de gaz et entourée par un carter de soufflante (16), le générateur de gaz comportant un corps haute pression (12b) et un corps basse pression (12a) qui est relié à un arbre de la soufflante (32), les corps haute et basse pression comportant des compresseurs (22, 20) entre lesquels est situé un carter intermédiaire (40) qui relie le générateur de gaz audit carter de soufflante, la turbomachine comportant en outre des moyens de découplage (60) configurés pour désolidariser l'arbre de soufflante du corps basse pression suite à une détection d'un évènement critique, caractérisée en ce que lesdits moyens de découplage comprennent des moyens fusibles (62) de fixation d'un stator du compresseur du corps basse pression au carter intermédiaire.
Patent FR-3083100-B1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct, un sel peroxygene et une cyclodextrine, et procede mettant en oeuvre cette composition
Inventor: FILA MARIKA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un sel peroxygéné, au moins un colorant direct, et au moins une cyclodextrine. L'invention porte également sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en oeuvre ladite composition de coloration, sur l'utilisation de ladite composition pour la coloration des fibres kératiniques, ainsi qu'un procédé de décoloration et coloration simultanées des fibres kératiniques comprenant l'application de ladite composition de coloration et d'une composition aqueuse oxydante sur les fibres kératiniques. L'invention porte également sur un dispositif à plusieurs compartiments contenant ladite composition de coloration et une composition aqueuse oxydante.
Patent FR-3089160-B1 (FR)
Title: Enveloppe interne pour réservoir de stockage de fluide sous pression pour véhicule automobile
Inventor: WAHL JEREMY
IPC: B60K15/073
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne une enveloppe interne (3) pour réservoir (1) de stockage de fluide sous pression pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elle comporte : - un corps creux (7) comportant au moins une couche réalisée dans un premier matériau polymère, - un col (9) disposé sur le corps creux (7) et délimitant une ouverture (17) du corps creux (7), le col (9) étant configuré pour recevoir une pièce d’interface (5, 10) rapportée sur le col (9) de façon étanche grâce à un joint d'étanchéité (19) disposé entre le col (9) et la pièce d'interface (5, 10), le col (9) étant réalisé dans un matériau composite composé d’un deuxième matériau polymère chargé de fibres de renfort, le matériau composite présentant une résistance à la déformation supérieure à la résistance à la déformation du premier matériau polymère, et le col (9) étant relié au corps creux (7) par enchevêtrement moléculaire de chaînes polymériques du premier matériau polymère et de chaînes polymériques du deuxième matériau polymère. L’invention concerne en outre des procédés de fabrication d’une telle enveloppe interne (3), ainsi qu’un réservoir (1) de stockage comprenant une telle enveloppe interne (3). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3090558-B1 (FR)
Title: Renfort de structure avant de bas de caisse avec fonction appui cric integree
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: RENFORT DE STRUCTURE AVANT DE BAS DE CAISSE AVEC FONCTION APPUI CRIC INTEGREE L’invention concerne un véhicule automobile qui comprend de chaque côté latéral un pied avant (3); un bas de caisse longitudinal (5) relié au pied avant (3); un renfort (7) disposé dans le pied avant (3) et s’étendant longitudinalement depuis une paroi avant (9) dudit pied (3) jusque dans le bas de caisse (5). Ce renfort (7) est en particulier un embouti (7) qui comprend une paroi principale longitudinale (11) inclinée de moins de 30° par rapport à la verticale, un bord inférieur (15) en vis-à-vis d’une feuillure de jonction inférieure (19) du pied avant (3) et du bas de caisse (5) et un bord supérieur (13) en appui sur des parois supérieures (17) du pied avant et du bas de caisse.      (Fig 1)
Patent FR-3092030-B1 (FR)
Title: Appareil manuel pour couper les légumes.
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: B26D1/03
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: Appareil manuel pour couper la salade (A) comportant : un bâti (1) pourvu d’une grille de découpe (2), des moyens de positionnement (6) du bâti sur au moins un support, l’appareil comprenant en outre : un puits de guidage (3) ayant une extrémité inférieure s’étendant en regard de ladite grille de découpe (2) et de façon adjacente à celle-ci, un dispositif pousse-légume (4) monté coulissant le long d’au moins une colonne (5) fixée au bâti (1) pour s’étendre parallèlement au puits (3), ledit dispositif pousse-légume comprenant un corps (4.1) conformé de telle sorte qu’il s’engage dans le puits (3) pour pousser le légume au travers de la grille de découpe (2). Fig. : 1
Patent FR-3092296-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue anti-basculement de siège, pour un véhicule
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/33
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un dispositif de retenue (1) équipe un véhicule (3) comprenant un plancher (2) sur lequel sont installés deux sièges (4, 5) l’un à côté de l’autre avec un espace libre (6) entre leurs assises. Ce dispositif (1) comprend une mousse (9) couplée au plancher (2) et réalisée dans un matériau expansible dont on déclenche l’expansion en cas de réception d’un signal d’alerte, pour qu’elle s’expanse et se rigidifie entre les assises afin de limiter le basculement de l’un des sièges (4, 5) vers l’autre siège en cas de choc latéral subi par le véhicule (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097851-B1 (FR)
Title: Emballage souple de type sac pour le conditionnement et le transport de déchets de chantier
Inventor: NAGY LUDOVIC
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un emballage souple (10) de type sac pour le conditionnement et le transport de déchets de construction, par exemple de déchets amiantés de démolition/rénovation, ledit emballage (10) étant adapté pour s’ajuster entre des parois rigides dressées (22) d’une benne de réception (20) et comportant à cet effet un fond (11), des côtés (12), une bâche supérieure de recouvrement (13) et des moyens (14) de fermeture de ladite bâche (13) sur les côtés (12) pour former, en position fermée, un conditionnement clos de réception desdits déchets, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un rabat latéral (15) faisant saillie extérieurement de l’un des côtés (12) et comportant des moyens (16) d’attache dudit rabat latéral (15), en position ouverte de ce dernier, à des moyens (26) d’accrochage ménagés sur l’extérieur de l’une des parois dressées (22) correspondantes de ladite benne.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1