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Patent FR-3075181-B1 (FR)
Title: Machine pour l'emballage par au moins un materiau d'emballage de sterilisation
Inventor: AUFFRAY CLEMENTINE
IPC: B65B55/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-10
Abstract: Machine (1) pour l'emballage par au moins un matériau d'emballage de stérilisation, notamment une feuille de stérilisation (F), d'un objet, notamment un panier (B) de stérilisation, comportant : - un plateau (10) pour recevoir le matériau d'emballage de stérilisation (F) et l'objet à emballer (B) posé dessus, - un outil de préhension (110) configuré pour saisir un coin (F1 ; F2 ; F3 ; F4) du matériau d'emballage de stérilisation (F), l'outil de préhension (110) et le plateau (10) étant mobiles l'un relativement à l'autre de façon à permettre à l'outil de préhension (110) d'entraîner le coin au-dessus de l'objet (B) et de former ainsi au moins un pli recouvrant l'objet (B).
Patent FR-3078259-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de sarriette citronnee comme agent anti-pollution
Inventor: FERRARIS CORINNE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation cosmétique d'au moins un extrait de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant le dit extrait, comme agent anti-pollution.
Patent FR-3064180-B1 (FR)
Title: Formulations comprenant des actifs issus de la plante murraya koenigii
Inventor: WIERNSPERGER NICOLAS
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-03-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: [0001] Formulations pour l'administration par voie orale ou formulations pour application sur peau saine ou lésée comprenant des actifs issus de la plante Murray a koenigii. Composition comprenant au moins un actif issu de la plante Murraya koenigii, ledit actif étant la metformine. [0002] Identification et quantification de la metformine dans Murraya koenigii et attribution de l'activité de Murraya koenigii dans le traitement du syndrome métabolique et des troubles cognitifs à la présence en faible dose de metformine dans Murraya koenigii.
Patent FR-3079645-B1 (FR)
Title: Document electronique dont une liaison electrique entre un port de puce et une plage externe de contact electrique est etablie via un inlay
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente demande concerne un document électronique dont un corps comporte un inlay (Yc, Yd), dont une partie forme un lamage (Cav1) d'une cavité, et qui comporte une plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) réalisée sur la partie formant le lamage (Cav1), et dont un module comporte un circuit électrique qui comporte d'une part un premier sous-circuit configuré pour connecter électriquement un port (IO) d'une puce (MP) à la plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) et d'autre part un deuxième sous-circuit configuré pour connecter électriquement la plage de connexion (PFc, PCc, PFc1, PFc2, PCc1, PCc2) à une plage externe de contact électrique (C7) d'un support (S) du module (Modc, Modd).
Patent FR-3081172-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres en carbure de silicium par depot chimique en phase vapeur reactive
Inventor: JACQUES SYLVAIN LUCIEN
IPC: C23C8/08
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une fibre en carbure de silicium par un procédé de dépôt chimique en phase vapeur réactive, ledit procédé comprenant : - la mise en contact de la fibre avec du BCl3 à une température >/=1100°C en présence d'hydrogène, - l'élimination du silicium sous forme gazeux, en particulier sous forme de SiCl4, de SiCl2 et/ou de SiCl3H gazeux et - la récupération de la fibre recouverte d'une couche de carbure de bore B4C. Elle concerne en outre les fibres revêtues d'une couche de carbure de bore B4C, la préforme fibreuse et le matériau composite les comprenant, et un procédé de fabrication de la préforme fibreuse et d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3082928-B1 (FR)
Title: Boite collectrice et echangeur thermique correspondant
Inventor: PILLER GARRY
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (5a) pour un échangeur thermique comportant : - une plaque collectrice (51a) s'étendant selon une direction longitudinale (L), et - un couvercle (53a) coopérant avec la plaque collectrice (51a) de manière à fermer la boite collectrice (5a), et comprenant une paroi de fond (531) disposée en regard de la plaque collectrice (51a), la paroi de fond (531) présentant au moins une pente (S) selon une direction (D) inclinée par rapport à la direction longitudinale (L). Selon l'invention, le couvercle (53a) comporte au moins un déflecteur (7, 9) agencé à l'intérieur du couvercle (53a), ledit au moins un déflecteur (7, 9) s'étendant au moins en partie selon une direction générale parallèle à la direction (D) inclinée de ladite au moins une pente (S) de la paroi de fond (531). L'invention concerne aussi un échangeur thermique comprenant une telle boite collectrice (5a).
Patent FR-3085517-B1 (FR)
Title: Architecture de calculateur d'une couche de convolution dans un reseau de neurones convolutionnel
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N7/04
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-13
Abstract: Calculateur (CONV) pour calculer une couche de convolution d'un réseau de neurones artificiel, comprenant au moins un ensemble (PE_BLOC) d'au moins deux modules de calcul de somme partielle connectés en série, un organe de stockage (W_MEM) des coefficients d'au moins un filtre de convolution, chaque module de calcul de somme partielle comprenant au moins une unité de calcul configurée pour réaliser une multiplication d'une donnée d'entrée du calculateur et d'un coefficient d'un filtre de convolution, suivie d'une addition avec la sortie du module de calcul de somme partielle précédent dans la série, chaque ensemble (PE_BLOC) comprenant en outre, pour chaque module de calcul de somme partielle sauf le premier de la série, un registre à décalage connecté en entrée pour stocker la donnée d'entrée pendant la durée de traitement des modules de calcul de somme partielle précédents dans la série.
Patent FR-3085612-B1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un outil de préhension (1) polyvalent et son procédé de mise en œuvre. L'outil (1) comprend une tête (3) présentant une membrane (5) déformable formant une enveloppe contenant un matériau granulaire (7) en matériau ferromagnétique, l'outil de préhension (1) comprenant en outre une base (9) reliée à ladite tête (3) par les bords de sa membrane (5), et comprend un électroaimant (11) apte à produire un champ magnétique lorsqu'il est alimenté en courant électrique.
Patent FR-3087559-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance d'une scene via un ensemble de capteur(s) electronique(s), programme d'ordinateur associe
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ce dispositif électronique de surveillance d'une scène via un ensemble de capteur(s) comprend : - un module d'acquisition, via l'ensemble de capteur(s), d'au moins une représentation de la scène, - un module de conversion de chaque représentation en une grille d'occupation (Gcur, Gref) respective comportant chacune plusieurs zones (Z), correspondant chacune à une portion respective de la représentation, chaque zone étant à un état occupé si ladite portion contient un objet et à un état libre sinon, - un module de calcul d'une grille différentielle (ΔG) correspondant à une différence entre une grille d'occupation courante (Gcur) et une grille d'occupation de référence (Gref), en ignorant chaque zone de la grille de référence qui est à l'état occupé et pour laquelle la zone correspondante de la grille courante est à l'état libre, et - un module de détection d'un changement de la scène, à partir de la grille différentielle.
Patent FR-3088195-B1 (FR)
Title: Extrait d'algues rouges pour son utilisation pour la prevention ou le traitement d'un trouble intestinal
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: A23L17/60
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algues rouges du genre Solieria pour son utilisation en tant que complément alimentaire ou pour la prévention et/ou le traitement d'un trouble intestinal, par son effet bénéfique sur la fonction et/ou l'intégrité de la barrière épithéliale intestinale.
Patent FR-3089197-B1 (FR)
Title: Panneau avant pour benne de véhicule
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: B62D33/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Panneau avant de benne comportant un cadre rectangulaire entourant et maintenant un panneau ajouré avec :- deux montants latéraux (2), - une traverse supérieure (4), - une traverse inférieure (6).La traverse supérieure (4) et au moins un montant latéral (2) présentent chacun un logement en forme de fente et la traverse inférieure (6) comporte un rebord d’appui (22).Un panneau (40) rectangulaire présente un bord supérieur logé dans le logement en forme de fente de la traverse supérieure (4), un bord latéral logé dans le logement en forme de fente d’un montant latéral (2), et une baguette (42) est fixée entre la traverse supérieure (4) et la traverse inférieure (6) de manière amovible dans une position interdisant un retrait du panneau (40) rectangulaire hors de son logement en forme de fente du montant latéral (2).
Patent FR-3090791-B1 (FR)
Title: Vanne à ressort magnétique de torsion pour ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne
Inventor: LACOUTURE FRANÇOIS
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-07-08
Abstract: Vanne à ressort magnétique de torsion pour ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne Cette vanne (30) comprend un corps de vanne (32) tubulaire définissant un passage de circulation des gaz d’échappement (33) et un clapet (34) monté mobile en rotation par rapport au corps de vanne (32) autour d’un axe de rotation (P-P’) entre une position d’obturation et une position de libération du passage de circulation des gaz d’échappement (33). La vanne (30) comprend également un organe (50) de rappel du clapet (34) vers une position de repos, ledit organe de rappel (50) comprenant un ressort magnétique de torsion (51) formé d’un rotor aimanté (52), fixe en rotation relativement au clapet (34) et coaxial à l’axe de rotation (P-P’), et d’un stator aimanté (54), fixe en rotation relativement au corps de vanne (32) et coaxial à l’axe de rotation (P-P’).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091517-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance électrique pour vélo
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16D1/10
Filed: 2019-01-08
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’assistance électrique pour vélo Dispositif d’assistance pour un vélo comportant un moteur (3), un réducteur (5), une roue libre (6) et un arbre (4) solidaire en rotation avec une manivelle droite (16, 161) et une manivelle gauche (16’); ledit dispositif étant prévu pour être logé à l’intérieur d’un boîtier de pédalier (2) ; ledit arbre étant monté rotatif relativement audit boîtier grâce à deux roulements à billes (224, 234) ; ladite roue-libre (6) étant constituée de plusieurs pièces (63, 61, 65) placées entre le moteur (3) et l’arbre (4) ; le dispositif comprenant en outre une bague de transmission de couple (44, 44’, 44’’,44’’’) permettant de solidariser l’une des pièces de la roue libre (61, 65) à l’arbre (4) ou à l’une des manivelle (16, 16’, 161) ; ladite bague de transmission (44, 44’, 44’’) étant au moins partiellement placée sous l’un des deux roulements à billes (224, 234). La bague de transmission de couple (44, 44’, 44’’, 44’’’) comporte réalise une première liaison mécanique avec l’une des pièces de la roue-libre et une deuxième liaison mécanique avec l’arbre (4) ou avec l’une des manivelles (16, 16’, 161) ; au moins une de ces deux liaisons mécaniques est désolidarisable de façon à retirer l’arbre (4). La bague de transmission peut être placée à proximité de la manivelle droite (16, 161), ou à proximité de la manivelle gauche (16’). La liaison mécanique désolidarisable peut être celle qui se trouve entre la bague (44, 44’) et l’une des pièces (65) de la roue libre ou celle qui se trouve entre la bague (44’’, 44’’’) et l’arbre (4) ou la manivelle gauche (16’).
Patent FR-3092207-B1 (FR)
Title: Module de raccordement universel pour connecteur électrique, et dispositif de transfert de données comprenant un tel module
Inventor: MASSE DOMINIQUE
IPC: H01R24/62
Filed: 2019-01-29
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un module (100) de raccordement d’un câble (101) à un connecteur (200) électrique. Le module (100) comprend des fiches de raccordement aptes à établir, en tant que telles, un contact entre des fils conducteurs du câble (101) et des pistes d’un circuit imprimé du connecteur (200). L’invention concerne aussi un dispositif de transfert de données comprenant un tel module (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3078015-B1 (FR)
Title: Intégration de motif de micro-imagerie
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D25/42
Filed: 2019-02-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un élément de sécurité formé sur un substrat ayant une face d'impression et une face de visualisation est fourni, l'élément de sécurité comprenant : une première portion d'image fournie sur la face d'impression du substrat, la première portion d'image comprenant un ou plusieurs éléments de micro-image ; une deuxième portion d'image fournie sur la face d'impression et/ou la face de visualisation du substrat ; et une pluralité d'éléments de focalisation disposés sur ou dans la face de visualisation du substrat pour l'observation d’un ou plusieurs éléments de micro-image ; dans lequel la première portion d'image et la deuxième portion d'image sont intégrées dans au moins un élément de sécurité différenciable lorsqu'elles sont observées à partir de la face de visualisation du substrat.Figure pour l'abrégé : Fig.2G
Patent FR-3096806-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de transmission d’instructions et/ou d’informations relatives à au moins un objet, en particulier un récipient de fluide sous pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission d’instructions et/ou d’informations relatives à au moins un objet (200), en particulier un récipient de fluide sous pression, ledit dispositif comprenant une structure déformable (100) apte et destinée à être montée autour d’au moins une partie de la main d’un opérateur, ladite structure déformable (100) comprenant un premier logement de doigt (104) apte et destiné à loger au moins une partie d’un premier doigt de la main de l’opérateur, au moins un autre logement de doigt (105) apte et destiné à loger au moins une partie d’au moins un autre doigt de la main de l’opérateur, un premier lecteur radiofréquence (4) agencé au niveau du premier logement de doigt (104) et configuré pour émettre à distance sans fil un premier signal radio d’interrogation, au moins un premier organe de communication radiofréquence (5) agencé au niveau de l’autre logement de doigt (105) et configuré pour coopérer avec le premier lecteur radiofréquence (4) de sorte que, lorsque le premier organe de communication (5) et le premier lecteur (4) sont séparés d’une distance inférieure à une valeur prédéterminée, ledit premier organe de communication (5) reçoit le premier signal radio d’interrogation et émet à distance sans fil, en réponse audit premier signal radio d’interrogation, un premier signal radio de réponse à destination du premier lecteur radiofréquence (4), ledit premier signal radio de réponse contenant au moins une instruction et/ou une information relative à l’objet (200), le premier lecteur radiofréquence (4) et le premier organe de communication radiofréquence (5) pouvant être rapprochés ou éloignés l’un de l’autre par mouvement d’un premier doigt logé dans le premier logement de doigt (104) et/ou d’un autre doigt logé dans l’autre logement de doigt (105). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098307-B1 (FR)
Title: Methode d’estimation d’un instant de passage d’un concurrent à un repère fixe d’un lieu de course et programme produit ordinateur associé
Inventor: REEVES FRANÇOIS
IPC: G01S19/19
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: Titre  : Methode d’estimation d’un instant de passage d’un concurrent à un repère fixe d’un lieu de course et programme produit ordinateur associé L’invention concerne une méthode d’estimation d’un instant de passage (TP) d’un concurrent à un repère fixe (21) d’un lieu de course, le concurrent étant équipé d’un capteur de géolocalisation. La méthode comprend les étapes suivantes : - acquisition par un serveur centralisé d’un signal de référence envoyé par le capteur, le signal de référence comprenant au moins une position de référence (P1) du concurrent à un instant de référence (T1) ; - détermination par le serveur centralisé d’une vitesse de référence (V1) du concurrent à l’instant de référence (T1) ; et - estimation de l’instant de passage (TP) par extrapolation de l’instant de référence (T1) au moins en fonction de la position de référence (P1), de la position connue (PR) du repère fixe (21) et de la vitesse de référence (V1). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099570-B1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion optique pour le leve de points non visibles
Inventor: FRAJ YOUSSEF
IPC: G02B5/08
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de réflexion optique (1). L’invention se caractérise en ce que le dispositif comprend : - un miroir (2) à la surface strictement plane, possédant au moins une couche réfléchissante en première surface avec un taux de réflexion d’au moins 90% dans le domaine du visible et des infrarouges et un centre de symétrie ; - un cadre de miroir (3) ; - une fourche (4) qui enserre ledit cadre de miroir (3) et permet de faire pivoter ledit miroir (2) autour d’un axe horizontal et vertical ; et - un support vertical (5), fixé dans ladite fourche (4) et se trouvant à l’aplomb du centre de symétrie de ladite première surface réfléchissante dudit miroir (2). L’invention a également pour objet l’utilisation du dispositif selon l’invention pour la détermination de coordonnées planimétriques et altimétriques d’un point cible A (XA, YA, ZA) à partir d’une station totale S d’où A n’est pas visible par visée et lecture directe à partir de la station totale S ainsi que différents procédés pour la détermination de coordonnées planimétriques et altimétriques d’un point cible A caché à l’aide d’un dispositif selon l’invention. Figure 1
Patent FR-3100255-B1 (FR)
Title: Dispositif conçu pour faciliter le pliage de draps de lits, draps housse et housses de couettes facilement par soi-même
Inventor: ROUXEL DAVID
IPC: D06F89/00
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif conçu pour faciliter le pliage de draps de lits, draps housse et housses de couettes par soi-même.  L’invention permet à une personne de plier seul ses draps, sans perdre de temps facilement et soigneusement.  Le dispositif est constitué de deux panneaux identiques sur lesquels sont intégrées la moitié de cinq pinces. Ces panneaux sont reliés de chaque côté d’un panneau central par des charnières afin de les rabattre en accordéon. Les pinces sont reliées par des ressorts qui permettent de bloquer le drap.  L’utilisateur déplie les trois panneaux, il bloque une largeur du drap dans les pinces adaptées à sa taille, il bloque l’autre largeur dans ces même pinces pour dédoubler le drap. L’utilisateur soulève l’ensemble et replie les panneaux de droite et de gauche sur le panneau central pour obtenir un sixième de la surface du drap. Il reste à décrocher le drap et finir facilement et soigneusement le pliage.  Le dispositif selon l’invention est destiné à plier toute une gamme de draps seul, facilement et soigneusement.
Patent FR-3100927-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a super-jonction
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/872
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PUISSANCE A SUPER-JONCTION Un aspect de l’invention concerne un dispositif électronique intégré comportant une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), une diode Schottky (2) ayant une première tension de seuil et couplée entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2), un composant de dérivation (3) ayant une deuxième tension de seuil supérieure à la première tension de seuil et couplé entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2). Le composant de dérivation comporte une super-jonction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100877-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28D1/053
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Echangeur de chaleur Échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d’échange de chaleur (2) dans lequel sont logées une pluralité de tubes (28) dans lequel circulent un second fluide et une pluralité de dispositifs de dissipation (30) entre lequel circule un premier fluide, et au moins un collecteur (8) définissant un volume interne (42) traversé par le premier fluide et en direction duquel est tourné un pied (48) dudit collecteur (8), l’échangeur de chaleur (1) comprenant également une pièce de liaison (10) disposée entre le faisceau d’échange de chaleur (2) et le collecteur (8), la pièce de liaison (10) comprenant au moins une patte (72) qui qu’étend dans le volume interne (42) du collecteur (8) et en recouvrement partiel du pied (48) du collecteur (8). Figure 3
Patent FR-3087154-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection ayant des taquets intégrés
Inventor: PIERCE DANIEL J
IPC: E02D3/026
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de protection ayant des taquets intégrés. Sous-ensemble de dispositif de protection (300) comprenant un premier segment circonférentiel (302) définissant une direction circonférentielle (C302), une première extrémité proche (304), une première extrémité distante (306), et une première partie de taquet (308) disposée circonférentiellement entre la première extrémité proche (304) et la première partie distante (306) ; et un deuxième segment circonférentiel (310) définissant une deuxième extrémité proche (312), une deuxième extrémité distante (314), et une deuxième partie de taquet (316) disposée circonférentiellement entre la deuxième extrémité proche (312) et la deuxième extrémité distante (314). La deuxième partie de taquet (316) est alignée circonférentiellement avec la première partie de taquet (308).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104886-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H05B47/185
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un modèle d'image (1), à diviser le modèle d'image (1) en rangées ou en colonnes de pixels (2), à fournir, pour chaque modèle de rangée (2), une pluralité de segments linéaires, à caractériser chaque segment linéaire par deux valeurs, à compresser les données des segments linéaires et à envoyer les données compressées au module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour effectuer les étapes d'une tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3111478-B1 (FR)
Title: Amplificateur hyperfréquences de puissance à état solide et combineur de puissance comprenant quatre tels amplificateurs à état solide
Inventor: BELLUOT JAMES
IPC: H01P5/08
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-07-28
Abstract: Amplificateur à état solide comprenant au moins une interconnexion, entre une micropiste et une arête de guide d'onde à transformation d'impédance linéarisée, munie d'un dispositif de serrage.  Figure pour l’abrégé : Fig 2.