baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053867-B1 (FR)
Title: Module lumineux a diodes electroluminescentes connectees par pontage
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-05-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux comportant une source lumineuse à semi-conducteur (1,2) et un circuit de pilotage (3) de l'alimentation en courant de la source lumineuse. Le circuit de pilotage est connecté à la source lumineuse par un réseau de connexion (6) comprenant au moins un pontage par un fil métallique (61). Selon l'invention, le circuit de pilotage est agencé pour déterminer une valeur du courant électrique parcourant ladite source lumineuse par une mesure de la tension aux bornes dudit fil métallique (61). On supprime ainsi la résistance de shunt qui est habituellement utilisée pour la détermination du courant parcourant la source lumineuse.
Patent FR-3058980-B1 (FR)
Title: Support antivol pour cycles
Inventor: ADAM PHILIPPE
IPC: B62H3/00
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un support antivol (100) pour cycles, comprenant, une paire de gouttières (GtA, GtR) destinées à caler latéralement les deux roues (Ra, Rr) d'un cycle (Cy). Selon l'invention, comprend une potence (Pt) pourvue à son extrémité distale d'une barre de fixation (Bf) de la tige de selle (Ts) d'au moins un cycle (Cy), ladite barre de fixation étant disposée perpendiculairement par rapport aux deux gouttières (Gt), ladite barre de fixation (Bf) étant pourvue à chacune de ses deux extrémités, d'un trou (Tr) dans lequel la tige de selle (Ts) d'un cycle (Cy) peut être enfilée pour ensuite être introduite dans le cadre constitutif dudit cycle et en ce qu'un verrou (Vr) de blocage du corps de selle est monté sur la barre de fixation (Bf), le verrou (Vr) de blocage étant mobile entre une position de dégagement du corps de selle et une position de blocage du corps de selle, la barre de fixation (Bf) étant pourvue d'un moyen de blocage du verrou (Vr) dans sa position de blocage. Un cycle peut ainsi être bridé dans le support antivol, ses deux roues demeurant calées dans les deux gouttières et sa tige de sa selle demeurant retenue dans la barre de fixation. En bloquant le verrou dans sa position de blocage, le cycle ne peut pas être retiré de son support antivol. La selle, la roue avant, la roue arrière du cycle ne peuvent pas être démontées du cycle et par conséquent ne peuvent pas être volées.
Patent FR-3054041-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une deviation angulaire entre l’axe magnetique et un axe de reference d’un objet magnetique
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G06F3/046
Filed: 2016-11-30
Granted: 2018-08-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'une déviation angulaire (α) entre un axe de référence (Aref) d'un objet magnétique (2) et un axe magnétique colinéaire à un moment magnétique (m) dudit objet magnétique (2), comportant les étapes suivantes :         a) positionnement (90 ; 110) dudit objet magnétique (2) vis-à-vis d'au moins un magnétomètre (Mi) ;         b) rotation (110) dudit objet magnétique (2) autour dudit axe de référence (Aref) ;         c) mesure (110), au cours de la rotation, du champ magnétique (Bi(tj)), par ledit magnétomètre (Mi) ;         d) estimation (130 ; 230) de la déviation angulaire (α) à partir des mesures du champ magnétique (Bi(tj)).
Patent FR-3063624-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson en exterieur
Inventor: GOUTHIERE CHRISTOPHE
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de cuisson en extérieur, comprenant : - des moyens de support, agencés pour supporter des aliments à cuire, - des moyens de chauffage, agencés pour fournir une chaleur de cuisson, - une cuve externe formée par une paroi, recevant les moyens de support et les moyens de chauffage, et dont une surface interne de la paroi est agencée pour être exposée à des jus de cuisson, - des moyens d'appui, agencés pour reposer sur un plan d'appui au sol, caractérisé en ce que la cuve externe présente une portion inférieure dont la paroi est inclinée par rapport au plan d'appui d'au moins 10° pour faire ruisseler les jus de cuisson et les évacuer de la cuve externe.
Patent FR-3067013-B1 (FR)
Title: Assemblage d'un dispositif de distribution pour flacon
Inventor: DESANAUX CHRISTOPHE
IPC: B65D83/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de distribution d'un produit fluidique, adapté pour être fixé sur un flacon 4, et comprenant : - un manchon 1 de fixation sur le flacon 4, - une frette 2 apte à venir se positionner autour du manchon 1 selon une direction d'assemblage X, la frette 2 et le manchon 1 étant des pièces de révolution d'axe X. Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte également des moyens de blocage en translation axiale et en rotation de la frette 2 par rapport au manchon 1 en position assemblée, consistant en une partie femelle 11 appartenant à une première pièce parmi le manchon 1 et la frette 2 et une partie mâle 16 appartenant à l'autre pièce parmi le manchon 1 et la frette 2, les parties femelle 11 et mâle 16 formant une liaison par encastrement.
Patent FR-3068684-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de delivrance d'au moins une bande pour la realisation d'une ficelle de palissage
Inventor: BENOIT FREDERIC
IPC: B65H75/04
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage et de délivrance (1) d'au moins une bande pour la réalisation d'une ficelle de palissage, ce dispositif (1) comporte, d'une part, un plateau (2), mobile en rotation autour d'un axe (20), et comportant au moins un moyen de stockage pour stocker la bande ou les bandes, d'autre part, un couvercle (3) amovible pour refermer ledit au moins un moyen de stockage et, d'autre part encore, au moins un moyen de verrouillage (4) pour verrouiller le couvercle (3) par rapport au plateau (2) et en position de fermeture, un tel moyen de verrouillage (4) étant mobile entre une position inactive de verrouillage et une position active de verrouillage du couvercle (3). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen de commande (5) pour commander le positionnement du moyen de verrouillage (4) ou des moyens de verrouillage (4) dans la position active de verrouillage, ceci sous l'effet de la rotation du plateau (2).
Patent FR-3069385-B1 (FR)
Title: Chemin de cables a orifices d'attache
Inventor: MIFSUD MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-07-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un chemin de câbles (10) s'étendant selon une direction principale (X-X), présentant des orifices d'attache (22), chaque orifice d'attache (22) présentant au moins un bord (24), ainsi qu'une languette (26) faisant saillie depuis le bord (24) et comprenant une première partie (28) proximale par rapport au bord (24) et une deuxième partie (30) distale.
Patent FR-3076105-B1 (FR)
Title: Adaptateur de sortie de harnais d'un chemin de cablage et procede d'installation d'un tel adaptateur
Inventor: BERDEIL OLIVIER
IPC: H02G3/18
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de sortie de harnais (5) d'un chemin de câblage comportant deux demi-coques demi-cylindriques (5A, 5B) en matériau plastique, assemblées de manière complémentaire pour former une pièce cylindrique s'étendant selon au moins un axe longitudinale (X'X) et définissant deux parties cylindriques (P1, P2): une première partie cylindrique (P1) de support interne de harnais (3) et de réception externe d'au moins un collier de serrage des demi-coques assemblées (5A, 5B), et une deuxième partie cylindrique (P2) de sortie à prise externe (20) d'au moins une gaine de protection du harnais.
Patent FR-3075932-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la limitation des emissions de poussieres pour les turbines a gaz alimentees au fioul lourd.
Inventor: MONTAGNE PIERRE
IPC: F23N5/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé d'optimisation de la limitation des émissions de poussières d'une turbine à gaz ou installation de combustion comprenant une ligne (A) d'alimentation en fioul liquide, une ligne (B) de génération d'air d'atomisation du fioul, et un contrôleur central (11), caractérisé par : une première étape de définition, à partir d'une température nominale du fioul et d'un ratio de pression nominal de l'air d'atomisation du fioul, et par contrôle de l'injection d'inhibiteur de suies, d'un point de fonctionnement nominal correspondant au niveau maximal admissible de poussières émises ; une deuxième étape de régulation d'un premier paramètre, pris dans le groupe de la température du fioul et du ratio de pression de l'air d'atomisation du fioul, pour atteindre un autre point de fonctionnement ; et une troisième étape de régulation de l'injection d'inhibiteur de suies pour atteindre le niveau maximal admissible de poussières émises.
Patent FR-3078093-B1 (FR)
Title: Ouverture d’urgence de serrures electriques de vehicule automobile accidente
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: G08C17/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif (6) de fermeture et ouverture pour porte (4) de véhicule automobile (2), comprenant au moins une serrure électrique (8) avec un pêne mobile, exclusivement par commande électrique, entre une position d'engagement et une position de désengagement avec une gâche ; un dispositif de contrôle (14) de la ou des serrures électriques (8), des moyens de communication sans fil avec une unité portable d'identification. Le dispositif (14) commande électriquement, à partir de la au moins d'une alimentation électrique de secours (22), un déplacement du pêne dans la position de désengagement en cas de défaillance d'une l'alimentation électrique principale (18) et simultanément de réception par les moyens de communication sans fil d'un signal d'ouverture d'urgence (24). L'invention a également trait à une télécommande et à un procédé d'ouverture d'urgence d'un véhicule accidenté.
Patent FR-3082728-B1 (FR)
Title: Technique de fabrication d un cercueil ecologique pour la cremation a base d algues sargasse
Inventor: SINIAMIN RALPH
IPC: A61G17/007
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de fabriquer des panneaux avec les Algues Sargasses afin de constituer un cercueil à destination de la crémation. Il est constitué de 2 panneaux qui s'emboîtent et se fixent. Un dispositif de scellement. 4 ou 6 poignets en fibre de coco.
Patent FR-3089049-B1 (FR)
Title: Mécanisme pour la commande de fermeture et d’ouverture d’un dispositif de coupure de courant pour appareil électrique interrupteur
Inventor: TREFFOT DOMINIQUE
IPC: H01H71/52
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un mécanisme (100) de commande pour l’ouverture et la fermeture de dispositif de coupure de courant. En particulier, le mécanisme comprend deux ressorts qui sont destinés à mettre en rotation, respectivement, une roue de fermeture et d’ouverture lorsqu’ils se relâchent à partir d’un état de compression. Le mécanisme implique donc l’armement des deux ressorts lors d’une phase d’armement via un levier d’armement, qui se désengage automatiquement lors d’une phase de fermeture exécutée par une mise en rotation de la roue de fermeture, et avec la seule énergie mécanique accumulée par le ressort couplé à ladite roue. Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3076725-B1 (FR)
Title: Shampoings colorants améliorés
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un agent pour la coloration de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique au moins un colorant à action directe,au moins un tensioactif amphotère, en particulier au moins une alkylbétaïne, etau moins un alkylpolyglycoside, en particulier au moins un alkylpolyglucoside,  caractérisé en ce que la teneur totale, exprimée en poids, en tensioactif amphotère (b) dans l'agent - par rapport au poids total de l'agent - est inférieure à la teneur totale exprimée en poids en alkylpolyglycoside (c) ou égale à la teneur totale exprimée en poids en alkylpolyglycoside (c). L'invention concerne également l'utilisation de l'agent pour la coloration de fibres kératiniques, ainsi qu'un procédé dans lequel l'agent est appliqué sur les fibres kératiniques pour la coloration.
Patent FR-3094365-B1 (FR)
Title: Additifs pour matériau bitumineux coulé à froid avec un liant paraffinique à montée en cohésion rapide
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C7/35
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention a pour objet un matériau bitumineux coulé à froid, obtenu par mélange d’une fraction minérale solide avec une émulsion cationique de bitume, ladite émulsion cationique de bitume comprenant un additif, caractérisé en ce que ledit additif est un polymère thermoplastique compatible avec le bitume, ayant au moins une fonction acide carboxylique, le polymère étant un polyester, un polyamide, un poly(ester-amide), un polyéther, un polyacrylate, un polydiène, ou un copolymère de monomères diènes et vinyliques L’invention a également pour objet l’utilisation du matériau bitumineux pour la fabrication de couches de roulement, de couche d’accrochage ou de couche de roulement provisoire et son procédé de préparation ; un procédé de fabrication de couche de roulement ou couche d’accrochage comprenant la préparation d’un matériau bitumineux coulé à froid selon l’invention ; et l’utilisation combinée dans un matériau bitumineux coulé à froid préparé à partir d’un liant bitumineux non naphténique (a) d’une émulsion cationique de bitume, (b) d’un additif tel que défini dans l’invention, et d’additif minéral ajouté à la fraction minérale solide, pour améliorer la montée en cohésion dudit matériau bitumineux coulé à froid.
Patent FR-3096972-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’un pot destiné à contenir au moins un produit, dispositif de conditionnement comportant un tel dispositif de fermeture et procédés de fabrication d’un tel dispositif de fermeture et d’un tel dispositif de conditionnement
Inventor: GUILLIN FRANÇOIS
IPC: B65D51/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de fermeture d’un pot destiné à contenir au moins un produit, dispositif de conditionnement comportant un tel dispositif de fermeture et procédés de fabrication d’un tel dispositif de fermeture et d’un tel dispositif de conditionnement. L’invention concerne un dispositif de fermeture (3) d’un pot (2) destiné à contenir au moins un produit, notamment au moins un produit alimentaire. Ce dispositif de fermeture (3) comporte, d’une part, au moins un opercule (30) configuré pour fermer le pot (2), d’autre part, au moins une anse (31) configurée pour la préhension et la manipulation du dispositif de fermeture (3) et, d’autre part encore, des moyens de solidarisation (32) pour solidariser ladite au moins une anse (31) et l’opercule (30). L’invention concerne, encore, un procédé de fabrication d’un tel dispositif de fermeture (3), un dispositif de conditionnement (1) comportant un tel dispositif de fermeture (3), un procédé de fabrication d’un tel dispositif de conditionnement (1) et un procédé de conditionnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089655-B1 (FR)
Title: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: G06F21/52
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif tel qu’un objet connecté pourvu de moyens pour contrôler l’exécution d’un programme exécuté par le dispositif La présente invention concerne un dispositif (1) tel qu’un objet connecté comprenant un premier circuit électronique (2) comprenant :- une première unité de traitement (6) pour exécuter un programme,- une première mémoire (8) pour mémoriser des données au cours de l’exécution du programme,- un port de debug (10) dédié au contrôle de l’exécution du programme depuis l’extérieur du premier circuit,un deuxième circuit électronique (4) connecté au port de debug (10), comprenant :- une deuxième mémoire (14) mémorisant des données de référence relatives au programme,- une deuxième unité de traitement (12) pour mettre en œuvre les étapes suivantes de manière automatique et autonome via le port de debug (10) : contrôler l’intégrité des données mémorisées par la première mémoire (8) et/ou la conformité de l’exécution du programme par la première unité de traitement (6) à une exécution de référence, à l’aide des données de référence.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099421-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique sans plancher
Inventor: LANNELONGUE EMMANUEL
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique comprenant une structure de véhicule électrique (1) positionnée en dessous d’un habitacle (10) du véhicule, la structure de véhicule électrique (1) comportant un logement (2) recevant un conteneur de batterie (3) dans lequel au moins un module de batterie (8) est logé.  Selon l’invention, le logement (2) de la structure de véhicule électrique (1) débouche à l’intérieur de l’habitacle (10) du véhicule électrique à travers une ouverture supérieure (11). Le conteneur de batterie (3) comprend une surface supérieure externe (12) communicant avec l’habitacle (10) à travers l’ouverture supérieure (11) de façon à ce que la surface supérieure externe (12) forme au moins partiellement un plancher d’habitacle (13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 unique
Patent FR-3100793-B1 (FR)
Title: Système de confinement d'au moins une portion sous-marine d'une structure marine et procédé de mise en oeuvre de ce système
Inventor: DEMOOR DAMIEN
IPC: B63B59/08
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Système de confinement d’au moins une portion sous-marine d’une structure marine et procédé de mise en œuvre de ce système Ce système de confinement d’au moins une portion sous-marine (2) d’une structure marine (1), est caractérisé en ce qu’il comporte au moins une membrane étanche (3) munie d’au moins une portion gonflable et agencée pour être déployable autour de la portion sous-marine de la structure marine afin de confiner celle-ci et la séparer du reste de l’environnement.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102864-B1 (FR)
Title: Architecture pour guide d’ondes électromagnétiques
Inventor: BENABID FETAH
IPC: H01P3/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un guide d’onde électromagnétique (1100), tel qu’une fibre optique, comprenant un cœur central creux entouré d’une gaine microstructurée (1104) formée par un assemblage de cellules élémentaires (1106) caractérisé en ce que ladite gaine microstructurée (1104) comprend en outre, entre au moins deux cellules élémentaires (1106), au moins un élément intermédiaire (1112) reliant lesdites cellules élémentaires (1106), ledit élément intermédiaire (1112) présentant une section dont l’aire est inférieure ou égale à 50% de l’aire de la section de chacune desdites cellules (1106) qu’il relie, ledit élément intermédiaire (1112) ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à l’indice de réfraction de chacune desdites cellules élémentaires (1106) qu’il relie. Figure : Fig. 1 1
Patent FR-3104405-B1 (FR)
Title: Accessoire pour l’implantation d’un dispositif médical configuré pour obturer un conduit anatomique
Inventor: MOZER PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un accessoire pour une implantation d’un dispositif médical dans un corps humain ou animal, ledit dispositif médical comprenant une manchette occlusive (1) adaptée pour entourer et obturer un conduit anatomique dudit corps humain ou animal, un réservoir de fluide (2) et un tube (3) reliant le réservoir à la manchette occlusive, ledit accessoire comprenant :- un bouchon (100 ; 100’) adapté pour obturer une extrémité du tube, et- un collet (200) adapté pour entourer le tube,le bouchon (100) et le collet (200) présentant des portions de connexion respectives (103, 104 ; 203, 204) adaptées pour coopérer de manière à fixer le collet (200) et le bouchon (100) ensemble de sorte à obturer hermétiquement ladite extrémité du tube (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104366-B1 (FR)
Title: Haut-parleur à grande excursion, faible distorsion et faible profondeur
Inventor: DODARD CYRILLE
IPC: H04R9/04
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : HAUT-PARLEUR À GRANDE EXCURSION, FAIBLE DISTORSION ET FAIBLE PROFONDEUR Le haut-parleur (60) comporte un aimant (40) associé à au moins une pièce polaire (39, 41) pour produire un champ magnétique dans un entrefer et un équipage mobile comportant :- une première carcasse de bobine (48) portant un bobinage conducteur (42) dans l’entrefer,- une première membrane rigide (47) et un cache-noyau (45) solidaires de la première carcasse,- une deuxième carcasse de bobine (49) positionnée à l’extérieur des pièces polaires et montée sur une suspension arrière (36),- une deuxième membrane (50) solidaire de la première membrane rigide, de la deuxième carcasse et d’une suspension avant (31) et- deux conducteurs électriques (33, 46) reliés au bobinage et parcourant la première carcasse de bobine, un chemin aérien entre les carcasses de bobine, la deuxième carcasse de bobine et un chemin aérien jusqu’à un point fixe (34) du haut-parleur Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095247-B1 (FR)
Title: Procédé destiné à fabriquer un élément de transmission de couple et système de découplage à ressort correspondant
Inventor: GISSLER JOSEPH
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de découplage à ressort (11) selon l’invention, lequel est en rotation autour d’un axe de rotation (2), comprenant un moyeu (12) pour la liaison avec un arbre, en particulier un vilebrequin d’un moteur à combustion, une première bride (13) pour la liaison avec une poulie d’entraînement (25) et une seconde bride (14) pour la liaison avec un amortisseur de vibrations par rotation (19), dans lequel la première bride (13) et la seconde bride (14) sont reliées ensemble au moyeu (12) radialement à plat par rapport à l’axe de rotation (2) et par complémentarité de force et de forme, dans lequel dans la direction axiale par rapport à l’axe de rotation (2) la première bride (13) est agencée entre la seconde bride (14) et le moyeu (12), qui se caractérise en ce que la première bride (13) présente une première quantité d’évidements (20) qui traversent la première bride (13) et un matériau de la seconde bride (14) est enfoncé dans la première quantité d’évidements (20).  En outre est proposé un procédé de fabrication pour des éléments de transmission de couple (1).  Figure 3
Patent FR-3110108-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé
Inventor: GOUBET MANUEL
IPC: B60J1/00
Filed: 2020-05-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté imprimé comprenant au moins une feuille transparente collée à une couche adhésive intercalaire, caractérisé en ce que la couche adhésive intercalaire est obtenue à partir d’au moins une première et une seconde couches adhésives intercalaires partielles, en ce qu’une des deux faces principales de la première ou la seconde couche adhésive intercalaire partielle est imprimée avec une encre, en ce que la feuille transparente, la première et la seconde couches adhésives intercalaires partielles sont assemblées de sorte que la face principale imprimée de la première ou la seconde couche adhésive intercalaire partielle est en contact direct avec la seconde ou la première couche adhésive intercalaire partielle, puis en ce que le feuilletage est effectué ;  l’application d’un vitrage feuilleté imprimé ainsi obtenu, comme vitrage automobile tel que pare-brise, vitrage pour le bâtiment, le solaire ou l’industrie.      Pas de Figure