baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088988-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule avec affichage sur une surface de route
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: Système d’éclairage de véhicule avec affichage sur une surface de route Selon l'invention, un système d’éclairage de véhicule comporte un feu de dessin de surface de route (42) configuré pour tracer, sous forme d’un dessin sur une surface de route, des informations prédéterminées en émettant de la lumière vers une cible comprenant un sol, un mur ou analogues autour d’un véhicule (1), un capteur d’éclairement (45) capable de mesurer un éclairement autour du véhicule (1), et une unité de commande de feu (43) configurée pour commander le feu de dessin de surface de route (42). L’unité de commande de feu (43) est configurée pour commander le feu de dessin de surface de route (42) de sorte qu’un éclairement du dessin sur la surface de route doive dépasser l’éclairement mesuré par le capteur d’éclairement (45).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A-1B.
Patent FR-3103885-B1 (FR)
Title: Réservoir de liquide apte à être chauffé
Inventor: SALLES AURÉLIEN
IPC: B65D88/74
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-24
Abstract: Réservoir (1) comprenant une enceinte (2) de réception de liquide, une enveloppe (3) entourant l’enceinte (2) et une résistance (13) électrique positionnable à l’intérieur de l’enceinte (2).      Le réservoir comprend deux orifices (5, 6) en regard ménagés l’un (5), dans l’enceinte (2), l’autre (6), dans l’enveloppe (3), et reliés par un corps (7) de boîtier comprenant un fond (8) et une paroi (9) latérale périphérique, le corps (7) de boîtier et l’enceinte sont en matière de synthèse, le corps (7) de boîtier dont le fond (8) est percé forme un fourreau de liaison desdits orifices (5, 6) entre eux, le perçage du fond (8) est bordé extérieurement d’un rebord pour former une saillie (12) tubulaire insérée dans l’orifice (5) de l’enceinte (2) et la résistance (13) électrique se présente sous forme d’un corps allongé muni d’un joint configuré pour fermer, en coopération avec la résistance (13) électrique, de manière étanche le perçage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103771-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une mise en fonctionnement d'un vehicule automobile de type hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/16
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'une mise en fonctionnement d'un véhicule automobile (10) de type hybride muni d'une chaîne de traction (10') comportant:     - un moteur thermique (11) associé à un catalyseur (14), un moteur électrique de traction (12) relié électriquement à une batterie (18), un embrayage (16), et une boîte de vitesses (15) montés sur un train (13) du véhicule automobile (10),     - suite à une demande de mise en mouvement du véhicule automobile (10), ledit procédé comporte:     - une étape de mesure d'une température (Tcat) du catalyseur (14),     - une étape de détermination d'un niveau de charge (Nch) de la batterie (18), et     - une étape d'autorisation ou non de la mise en mouvement du véhicule automobile (10) en fonction de la température mesurée (Tcat) du catalyseur (14) et du niveau de charge (Nch) de la batterie (18) précédemment déterminé.     Figure 1
Patent FR-3104786-B1 (FR)
Title: Procédé et système de génération de modèles numériques 3d
Inventor: KROTOFF ERWAN
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-01-21
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE GÉNÉRATION DE MODÈLES NUMÉRIQUES 3D Le système comprend un serveur informatique (SRC) et un dispositif de stockage de données (HD), le serveur informatique (SRC) étant connecté à un réseau de communication de données (IT) tel que le réseau Internet et autorisant des accès d’utilisateur. Conformément à l’invention, le système comprend un réseau neuronal convolutif (AI) de type multidimensionnel assurant une indexation dans une base de données de modèles numériques 3D, à l’aide d’un modèle neuronal et d’une fonction de choix, d’au moins un modèle numérique tridimensionnel (N3D, O3D) ayant au moins une caractéristique commune avec un objet représenté par des données d’image 2D entrantes (I2D), l’indexation résultant d’un classement des données d’image 2D entrantes dans différentes classes d’objets en fonction de caractéristiques reconnues dans les données d’image 2D entrantes à l’aide du modèle neuronal.  Fig.2
Patent FR-3106694-B1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique, appareil de commutation électrique comprenant un tel actionneur électromagnétique
Inventor: ORBAN REMY
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: Actionneur électromagnétique, appareil de commutation électrique comprenant un tel actionneur électromagnétique Un actionneur électromagnétique (2) comporte : - une armature (4) portant au moins une bobine (6) ; - une culasse ferromagnétique (10) configurée pour canaliser un flux magnétique créé par la bobine ; - une partie mobile (8) ferromagnétique qui coopère avec la culasse (10) pour former un circuit magnétique au moins en partie formé par un assemblage de plaques métalliques laminées, la partie mobile (8) étant configurée pour se déplacer par rapport à l’armature sous l’action du champ magnétique généré par la bobine. L’actionneur comporte en outre un circuit magnétique auxiliaire (20) réalisé en matériau électriquement conducteur, pour autoriser la circulation de courants induits dans le circuit magnétique auxiliaire lorsqu’un champ magnétique est généré par la bobine.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111356-B1 (FR)
Title: Boîte de culture
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: C12M3/00
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: Boîte de culture La présente description concerne une boîte de culture (100) comportant : une matrice de sources lumineuses (112) formée dans et sur un substrat semiconducteur ; une couche transparente de planarisation revêtant la matrice de sources lumineuses ; et une matrice de puits (102) formée sur ladite couche, chaque source lumineuse étant située à l’aplomb d’un puits.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116557-B1 (FR)
Title: Rotor de compresseur comportant une fente d’alimentation d’un systeme d’air secondaire
Inventor: AUDUBERTEAU ALEXANDRE
IPC: F01D5/08
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un rotor (38) de compresseur comportant au moins un aubage externe (46) destiné à comprimer un gaz comburant et un système de prélèvement (36) dudit gaz comburant, aménagé dans ledit rotor (38), alimentant un système d’air secondaire de ladite turbomachine, ledit système de prélèvement comportant un canal (40) d’alimentation interne audit rotor (38), et au moins un orifice (42) communicant qui débouche sur une surface externe (44) dudit rotor (38),  caractérisé en ce que le rotor (38) comporte un corps principal (50) porteur de l’aubage (46), qui comporte un tronçon d’extrémité tubulaire (52) en amont dudit aubage (46), et un manchon tubulaire (54) qui est fixé au tronçon d’extrémité tubulaire (52), et qui délimite avec ledit tronçon d’extrémité tubulaire (52) au moins une fente formant ledit au moins un orifice (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116953-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un composant électronique
Inventor: MACHEBOEUF PIERRE
IPC: H05K13/00
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (20) d’un composant électronique (12) composé d’au moins une branche d’alimentation (16) électrique et d’une tête (14). Il comprend :- une gorge de maintien (24) de ladite au moins une branche d’alimentation (16), - un arceau de protection (30) de la tête (14) muni de deux jambes (32) et d’une voûte (34), l’arceau de protection (30) étant destiné à cercler la tête (14) lorsque ladite branche d’alimentation (16) est disposée dans la gorge de maintien (24), et   - un boîtier de protection (40) muni d’un canal de pincement (44). L’arceau de protection (30) est muni d’au moins une zone amincie autorisant sa déformation élastique de sorte que l’insertion de l’arceau de protection (30) dans le canal de pincement (41) provoque le rapprochement des deux jambes (32) l’une vers l’autre.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117169-B1 (FR)
Title: Tuyere pour une turbomachine comportant un convertisseur catalytique
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN NICOLAS
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: La tuyère (1) pour une turbomachine d’aéronef comprend une paroi (4) annulaire comportant un orifice (6) d’évacuation d’un flux d’air susceptible de comprendre des résidus d’huile ou de carburant. La paroi (4) annulaire comporte une face interne (4A) sur laquelle est fixé un convertisseur catalytique (8) qui filtre au moins une partie du flux d’air pour traiter les résidus d’huile ou de carburant. Leur traitement par le convertisseur catalytique (8) permet d’éviter les risques d’encrassement d’un échangeur ou de laisser des traces noires dans la tuyère (1) et de limiter les émissions d’hydrocarbures imbrulés.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118632-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation des propriétés en corrosion d’un assemblage d’au moins deux pièces réalisées en alliage à base d’aluminium assemblées par soudage par friction.
Inventor: VALADON STÉPHANE
IPC: C21D9/50
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé d’optimisation des propriétés en corrosion d’un assemblage d’au moins deux pièces réalisées en alliage à base d’aluminium assemblées par soudage par friction.  L’invention a pour objet un procédé d’optimisation des propriétés en corrosion d’un assemblage composé d’au moins deux pièces en alliage à base d’aluminium soudées entre elles par soudage par friction, l’assemblage subissant en outre un traitement thermique de mise en solution post-soudage.  Figure 3
Patent FR-3122864-B1 (FR)
Title: Emballage postal
Inventor: MILAS EMERIC
IPC: B65D5/42
Filed: 2021-05-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un emballage, un flan de confection et un procédé de mise en œuvre. L’emballage comprend : une paroi de fond , deux premières parois (14, 16) et deux secondes parois (101, 103) dressées en regard pour former un logement ; deux volets d’obturation (122, 124) montés sur lesdites premières parois (14, 16) pour pouvoir, d’une part verrouiller l’un desdits volets (122) dans une position d’obturation, tandis que l’autre desdits volets (124) est escamoté et d’autre part, déverrouiller ledit un desdits volets (122) pour accéder librement audit logement et verrouiller ledit autre desdits volets (124) dans une position d’obturation. Lesdits deux volets d’obturation (122, 124) comprennent chacun deux languettes d’accrochage (126, 128), tandis que lesdites secondes parois (101, 103) comportent respectivement des éléments de retenue situés à l’intérieur dudit logement pour recevoir respectivement en prise lesdites languettes d’accrochage (126, 128).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124303-B1 (FR)
Title: Rail de fixation, ensemble de signalisation comprenant un tel rail de fixation et méthode d’assemblage d’un tel ensemble de signalisation
Inventor: HUPIN RONAN
IPC: G09F7/18
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-06-23
Abstract: R ail de fixation, ensemble de signalisation comprenant un tel rail de fixation et méthode d’assemblage d’un tel ensemble de signalisation Ce rail (60) comprend une semelle (62) et deux ailes latérales (70), la semelle permettant la fixation du rail à un panneau de signalisation, une première partie (72) des deux ailes latérales formant entre elles une cavité interne (78) pouvant recevoir une tête de vis et définissant une première zone d’accrochage interne permettant la fixation du rail à une interface de fixation. Chaque aile latérale comprend une deuxième partie (74), s’étendant depuis la première partie (72) en s’éloignant de la semelle. Des extrémités libres (80) des deuxièmes parties sont divergentes. Chaque deuxième partie définit, sur l’extérieur du rail, une zone concave (82), les deux zones concaves formant une deuxième zone d’accrochage externe permettant la fixation du rail à une interface de fixation. Des surfaces (88) ménagées sur les extrémités libres des deuxièmes parties définissent une troisième zone d’accrochage externe, permettant la fixation du rail à une interface de fixation.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3127391-B1 (FR)
Title: Dispositif de recueillement de liquides
Inventor: CAILLETEAU BENOÎT
IPC: A61F5/44
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de recueillement et d’analyse de liquides, comprenant :  une poche souple comprenant des parois (2A, 2B) configurées pour ménager entre elles une ouverture d’introduction de liquides (3A),   un dispositif réactif comprenant au moins un élément réactif à au moins un composant d’un liquide (4), et un agencement de protection (9) configuré pour protéger le dispositif réactif vis-à-vis d'un contact avec un jet de liquide provenant de l'ouverture d’introduction de liquides (3A).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A.
Patent FR-3127764-B1 (FR)
Title: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène.
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: C25B1/04
Filed: 2021-10-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module électrochimique (10) et un module photovoltaïque (15) superposé au module électrochimique, le module électrochimique comportant :- un boitier anodique (20) comportant au moins deux logements (75) séparés par une cloison (70), - au moins deux unités électrolytiques (25) qui sont non superposées, séparées par la cloison (70) et logées chacune dans un des logements (75) correspondants,chaque unité électrolytique comportant une cellule d’électrolyse (35) alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour générer du dihydrogène par électrolyse de l’eau, une plaque d’écoulement anodique (40) et un bloc cathodique (30) qui prennent en sandwich la cellule d’électrolyse, chaque cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre cathodique (130) et avec la plaque anodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre anodique (125) pour la circulation de fluide au contact de ladite cellule d’électrolyse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129853-B1 (FR)
Title: Dispositif de remise au rond d’une canalisation en matériau thermoplastique, ayant été préalablement écrasée, avec modules à ultrasons
Inventor: GUEUGNAUT DOMINIQUE
IPC: B21D3/10
Filed: 2021-12-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif de remise au rond d’une canalisation en matériau thermoplastique, ayant été préalablement écrasée, avec modules à ultrasons Dispositif de remise au rond d’une canalisation en matériau thermoplastique ayant été préalablement écrasée, comprenant :- un collier de remise au rond comprenant deux selles (101A, 101B) et un organe de serrage (102, 102’) des deux selles jusqu’à une position dite ronde permettant de remettre la canalisation au rond,- dans chaque selle, un module à ultrasons (103A, 103B) positionné de sorte que dans la position ronde et lorsque le dispositif a remis au rond une canalisation, les modules à ultrasons des deux selles sont diamétralement opposés et au contact de portions de la canalisation,dans lequel chaque module à ultrasons est apte à obtenir une représentation de l’une des portions de canalisation agencée en regard du module à ultrasons dans la position ronde.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2455019-B1 (FR)
IPC: C07C41/06
Filed: 1979-04-24
Granted: 1983-11-10
Abstract: Process for producing methyl tert-butyl ether (MTBE) by reacting methanol with the isobutene present in a C4 cut in a proportion from 10 to 60%, wherein said cut, admixed with methanol is contacted, in a first reaction zone, with an acid catalyst in the conditions of etherification of isobutene by methanol unit 93 to 98% of the isobutene has been converted, the reaction product is fractionated under at least 10 bars to a bottom fraction consisting essentially of MTBE and a top fraction which is contacted, in a second reaction zone, with an acid catalyst, under the conditions of etherification of isobutene by methanol, until at least 99% of the initial isobutene has been converted, the resulting product is washed with water and separated into a residual C4 cut which is discharged and an aqueous phase wherefrom methanol is recovered by distillation.
Patent FR-2485605-B1 (FR)
IPC: G09F3/03
Filed: 1980-06-27
Granted: 1984-03-16
Abstract: The technical problem of the invention concerns a seal device for guaranteeing to the addressee of containers that they have not been opened in transit. The technical problem is to provide such a seal device which is reliable and secure. The basis of the solution to this problem consists in the fact that the seal device comprises a body in the shape of a shank made from a metal cable (3) surrounded by a spring whose turns are close but not touching and which extends from the male ferrule (5) to the rear stop (4). The main usage of the invention resides in a seal device applicable to the doors of wagons, trucks, trailer containers and the like.
Patent FR-2498557-B1 (FR)
IPC: B26F1/38
Filed: 1981-01-26
Granted: 1985-11-08
Abstract: 1. Machine for packaging substantially cylindrically shaped objects in sheets each cut out along a closed, preferably circular contour, from a web (85) of a supple packaging materila, comprising a fixed packaging head (25) and a mobile packaging head (22) in the form of two rings of common axis, capable of gripping therebetween a packaging sheat when the mobile head (22) is brought against the fixed head (25), and of which the central openings (26, 27) are coaxial, at least one bush (29, 30) disposed the line the central opening (26) of the fixed packaging head (25) and connected to that face of the latter which is not turned towards the mobile packaging head (22), a mobile pusher (80) making it possible to push an object to be packaged and the sheet on which it has been disposed, inside the bush (29, 30) up to a bearing plate (52) perpendicular to the axis of the bush (29, 30), a diaphragm device (51) making it possible, by partial obturation of the bush (29, 30), to fold the packaging sheet down on one of the faces of the object resting on the bearing plate (52), a sealing member (82) being introduced into the bush (29, 30) and applied, through the diaphragm (51), on the part of the packaging sheet folded on the object which rests against the bearing plate (52), after withdrawal of the mobile pusher (80) from the bush (29, 30), characterized in that it also comprises, on the one hand, for gripping the web (85) of supple packaging material, a fixed plate (1) presenting a central opening (2) of which the shape corresponds to that of the contour of the sheets, and of which the section is slightly greater than that of the sheets to be cut out, as well as a mobile presser plate (5), parallel to the fixed plate (1) and presenting on its face opposite the latter a groove (14) having the form of the contour of the sheets and corning opposite the central opening (2) of the fixed plate (1) when the presser plate (5) is applied against the latter, the presser plate (5) also presenting a central opening (13) inside the groove (14) allowing the passage of the mobile packaging head (22) and, on the other hand, for cutting out a sheet from a web (85) pressed between the fixed plate (1) and the presser plate (5), a system (31, 39) mobile along the contour of the sheets about the fixed packaging head (25) projecting inside the central opening (2) of the fixed plate (1) and a cutting tool (46), borne by the mobile system (31, 39) and movable in a direction perpendicular to the fixed and presser plates (1 and 5) respectively, between a cut-out position, in which the tool (46) traverses the central opening (2) of the fixed plate (1) and is engaged in the groove (14) of the presser plate (5), and a rest position in which the tool (46) is at least disengaged from the groove (14) of the presser plate (5).
Patent FR-2502786-B1 (FR)
IPC: G01N33/548
Filed: 1981-03-24
Granted: 1985-06-21
Abstract: 1. A reagent for radio or enzyme-immunological IgE analysis, characterised in that it comprises a polysaccharide support on which the allergen against which the IgE immunoglobulins for analysis are directed has been fixed by the method comprising : - in a first step, bringing the support into contact with an 0.2 M solution of sodium metaperiodate, with agitation at ambient temperature until aldehyde groups appear as checked on a sample by means of Schiff's reagent, - in a second step, coupling the support, after rinsing with an 0.1 M carbonate buffer at pH 9, with the allergen diluted in the same buffer, by incubation at ambient temperature for 8 to 15 hours, - in a third step, adding powdered sodium borohydride to the support-containing solution to a final concentration of 0.2 M, incubating for 2 hours at ambient temperature, then rinsing the support first with the carbonate buffer and then with the buffer which will be used for the immunological analysis and drying it.
Patent FR-2545066-B1 (FR)
IPC: B65D81/02
Filed: 1983-04-27
Granted: 1986-01-24
Abstract: The packing, in particular for transporting and dispatching for example biological products, comprises a case body 1 subdivided into suitably calibrated receiving cavities 2, 3, 4 for receiving containers (for example tubes 7) of the products to be transported, at least a cover 11 capable of being fitted on said case body and so shaped as to cooperate with the latter for immobilizing the containers placed in said cavities, and detachable locking devices for locking said cover on said case body, said locking devices made inaccessible in the course of transportation. Application in the posting of biological or laboratory products which are precious, dangerous, or toxic.
Patent FR-2581394-B1 (FR)
Inventor: DELPEYROUX FRANCIS
IPC: C12N15/43
Filed: 1985-05-02
Granted: 1988-08-05
Abstract: The invention relates to particles possessing the essential features of particles based on HBs antigen, these particles being formed from a major polypeptide characteristic of the HBs antigen into which has been incorporated a foreign polypeptide sequence provided with an immunogenic site different from those normally borne by the S gene. The invention also relates to recombinant DNAs coding for the major polypeptide transformed in the manner described above, and to cell lines transformed by this recombinant DNA and capable, in particular when the foreign amino acid sequence contains not more than 16 amino acids, of being excreted into the culture medium of the abovementioned cell line.
Patent FR-2583278-B1 (FR)
Inventor: CASSARD DENIS JEAN-FRANCOIS
IPC: A47G1/14
Filed: 1985-06-13
Granted: 1987-09-18
Abstract: The device is of the clip-frame type designed to display a document in the form of a text or picture. It comprises spring clips designed to hold the edge of the document against a rigid plane support by means of claws. Each clip is rivetted to the support and the claw on each clip is at the end of a curved branch incorporating a lever. The curvature and elasticity of this branch tend to hold the claw against the document or an optional piece of glass over it. When the lever is depressed the clip "opens" and the claw moves back to enable a document to be inserted or removed.