baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935904-A1 (FR)
Title: Site implantable avec septum a pre-contrainte bidirectionnelle
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61M39/04
Filed: 2008-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical implantable (1) destiné à l'injection et/ou au prélèvement de substance fluide dans un organisme et comprenant une chambre (2) délimitée par une paroi (3) qui présente au moins une portion pénétrable (4) au niveau de laquelle ladite paroi (3) peut être transpercée dans le sens de son épaisseur (e) par une aiguille (5), ledit dispositif comportant des moyens de mise en compression transverse (10) de la portion pénétrable (4) ainsi que des moyens de retenue (20) conçus pour s'opposer au flambage, vers l'extérieur du dispositif, de la portion pénétrable (4) sous l'effet de la compression (F1). Dispositifs médicaux implantables.
Patent FR-2919386-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de comportement en virage
Inventor: TAKAHASHI NAOKI
IPC: F16H48/36
Filed: 2008-01-16
Abstract: Un dispositif d'affichage de comportement en virage (27), pouvant être actionné pour afficher l'état de commande d'une unité de commande de comportement en virage qui commande le comportement en virage d'un véhicule (1) dans la direction du virage en utilisant la différence relative entre un premier couple agissant sur l'une des roues de gauche et de droite du véhicule (1) et un second couple agissant sur l'autre des roues de gauche et de droite du véhicule (1), comporte : des premières parties d'affichage, prévues pour les roues de gauche et de droite, et adaptées à augmenter ou à diminuer dans la direction du virage en fonction de la différence relative par rapport à une section de référence (32) utilisée lorsque le premier couple est égal au second couple.
Patent FR-2927535-A1 (FR)
Title: Composition in water-in-oil emulsion comprising an aqueous phase dispersed in oily phase, useful for non-therapeutic process e.g. for care, make-up, or make-up removal of the skin, comprises fatty acid ester and polyol, and linear polyol
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/06
Filed: 2008-02-18
Abstract: Composition in water-in-oil emulsion comprising an aqueous phase dispersed in oily phase, comprises fatty acid ester and polyol; and 7 wt.% of 3-8C linear polyol.
Patent FR-2931269-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de developpement de programmes paralleles
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: G06F15/16
Filed: 2008-05-16
Abstract: Procédé et système de développement de programme parallèle comprenant les étapes suivantes :- création (1 ) dans des moyens de mémoire du terminal d'un fichier (11),- enregistrement (2) d'un code source de programmation, ledit code source (15) étant relatif à une combinaison de code impératif (12), de code algébrique (13) et d'éléments de référence (14) ;- vérification (3) par un module d'analyse (7) chargé dans les moyens de mémoire (40) du terminal, de chaque élément de référence compris dans le code source de programmation, lors de la compilation du code source (15), et- répétition (5) de l'étape précédente de vérification tant que tous les éléments de référence compris dans le code source de programmation ne sont pas identifiés comme correct par le compilateur.
Patent FR-2933386-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'un col de recipient et procede de fabrication de ce dispositif
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D55/06
Filed: 2008-07-07
Abstract: Ce dispositif de bouchage (1) comporte une base (10) fixée autour du col (2) et un capuchon (20) porté par la base de façon mobile entre des position fermée et ouverte. Afin d'améliorer l'inviolabilité de ce dispositif, l'invention propose une bande (30) globalement annulaire, agencée coaxialement autour de la base et munie à la fois de moyens de solidarisation à demeure à la base et de moyens (35) de liaison frangibles au capuchon en position fermée, qui sont respectivement situés dans des portions périphériques (303, 304, 302) distinctes de la bande : lorsque ces moyens de solidarisation à demeure sont en prise avec la base et tant que les moyens de liaison frangibles ne sont pas rompus, la bande est déformée élastiquement suivant sa périphérie de telle sorte que la portion de bande associée aux moyens de liaison frangibles est située plus prés, suivant l'axe (X-X) de la base, du capuchon que les portions de bande associées au moyen de solidarisation à demeure.
Patent FR-2934287-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage pour l'extremite inferieure d'un conduit d'evacuation de fumee depassant sous un plafond ou un faux plafond
Inventor: THOMAS STEPHANE
IPC: E04F17/02
Filed: 2008-07-23
Abstract: Le dispositif conforme à l'invention, pour l'habillage de l'extrémité inférieure d'un conduit d'évacuation de fumée (4) dépassant sous un plafond ou un faux plafond (10) par un orifice (20) ménagé dans ce dernier, est caractérisé par le fait qu'il comprend : - une pièce d'habillage (2) constituée d'une virole (5), dont l'une des extrémités se prolonge vers l'extérieur par une collerette (6) qui s'étend dans un plan perpendiculaire à l'axe (8) de ladite virole (5), et dont l'autre extrémité est associée à un organe d'obturation amovible (7,7'), et - des moyens (3) pour solidariser entre elles ladite pièce d'habillage (2) et ledit conduit d'évacuation de fumée (4), lesquels moyens (3) sont adaptés pour permettre le support de ladite pièce d'habillage (2) par ledit conduit d'évacuation de fumée (4) tout en assurant l'appui de ladite collerette (6) contre la face inférieure du plafond ou faux plafond (10).
Patent FR-2939587-A1 (FR)
Title: Horloge pour un noeud d'un reseau a commutation de paquets et procede de synchronisation associe.
Inventor: LE PALLEC MICHEL
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-12-09
Abstract: Un procédé pour synchroniser une pluralité d'horloges (1, 5, 6, 7, 8) disposées dans une pluralité de noeuds (11, 15, 16, 17, 18) d'un réseau à commutation de paquets comprend les étapes consistant à comparer des paramètres relatifs aux horloges pour déterminer des associations de type maître-esclave entre lesdites horloges, et à échanger des messages horodatés sur le réseau à commutation de paquets à chaque fois entre une horloge maître (5) et une horloge esclave associée (6) pour asservir l'horloge esclave à l'horloge maître. Un noeud (15) dudit réseau comporte une source de fréquence contrôlée par une technologie de couche physique synchrone. Les paramètres relatifs à une horloge (5) dudit noeud comportent un paramètre relatif à tadite source de fréquence, de manière à effectuer la détermination desdites associations de type maître-esclave en fonction d'une propriété de ladite source de fréquence contrôlée par une technologie de couche physique synchrone.
Patent FR-2942825-A1 (FR)
Title: Roof for livestock building used to house animal, has roofing elements including primary ends located near intermediate purlins, and secondary ends that define ventilation opening forming aeration space, at pile cap
Inventor: SANQUER NOEL
IPC: A01K1/00
Filed: 2009-03-09
Abstract: The roof (10) has a support structure longitudinally extending between ends respectively fixed at intermediate purlins of a wood framework (12). The structure has a top part spaced away from a ridging pile cap (38). Roofing elements (30, 32) are attached to the structure. Each roofing element has primary ends (30a, 32a) located near the purlins, and secondary ends (30b, 32b) opposite to the primary ends, where the secondary ends define a ventilation opening forming an aeration space (34), at the cap. The roofing elements and the cap are made of PVC and translucent material.
Patent FR-2945071-A1 (FR)
Title: Dispositif simple de repartition des apports solaires entre chaleur et lumiere
Inventor: LOMBARD XAVIER
IPC: E06B9/264
Filed: 2009-04-29
Abstract: L'invention consiste à recouvrir une face des lames d'un store ou de persiennes orientables d'une surface absorbante et l'autre face d'une surface réfléchissante afin d'absorber ou de réfléchir la chaleur suivant l'orientation choisie. Cela revient à installer une climatisation naturelle tout en laissant passer la lumière
Patent FR-2932417-A1 (FR)
Title: Occultation device for e.g. panoramic windscreen of motor vehicle, has roller blind integrated to each mobile bearing at each end of rear edge of blind such that single element integrating mobile bearings is roller blind
Inventor: DEL ALAMO ARNAIZ JAVIER
IPC: B60J3/02
Filed: 2009-06-05
Abstract: The device has two lateral supports, where each support has a mobile bearing (6.2) housed in a fixed bearing (6.1) of each support, and a spring (6.3) placed at ends of a roller blind (2). The spring stretches the blind in longitudinal direction corresponding to moving direction of the blind, and has ends integrated to the fixed and mobile bearings, respectively. The blind is integrated to each mobile bearing at each end of a rear edge of the blind such that a single element integrating the mobile bearings is the blind, where a deflector is located in a winding zone of the blind.
Patent FR-2946981-A1 (FR)
Title: Composition silicone reticulable par deshydrogenocondensation en presence d'un catalyseur metallique
Inventor: MARROT SEBASTIEN
IPC: C08J3/24
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition silicone comprenant des composants porteurs de groupements ≡SiH/≡SiOH et polymérisable/réticulable par une réaction de déshydrogéno-condensation, en présence d'un catalyseur ne contenant pas d'étain et nécessitant une faible température d'activation.
Patent FR-2949068-A1 (FR)
Title: Eau de trempe utilisee comme moyen de lutte contre les risques d'incendie et d'explosion des materiaux organiques extractifs
Inventor: TERRAZ DENIS
IPC: A62C3/04
Filed: 2009-08-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une eau de trempe concentrée, dénommée « corn steep », issue de l'industrie amidonnière, comme moyen de lutte contre les risques d'incendie provoqués par l'auto-échauffement et les risques d'explosion de poussières induits par les particules et microparticules contenues dans des matériaux organiques inflammables provenant de l'industrie extractive, ainsi que les gaz explosibles dégagés lors du processus d'auto-échauffement lors de leur stockage, leur transport et/ou leur manipulation. L'eau de trempe concentrée, selon l'invention, est diluée à l'eau et mélangée au matériau à traiter dans des proportions respectives aptes à permettre l'obtention, pour un « indice P » passant à 315 µm, d'un pourcentage de fines au plus égal à 6%.
Patent FR-2950201-A1 (FR)
Title: Electrical lead conductors connecting device for airplane engine, has electrical conductive slip ring mounted between tubular body and cylindrical sleeve to ensure electrical continuity between body and sleeve
Inventor: DETERRE GEOFFRAY
IPC: H01R39/02
Filed: 2009-09-11
Abstract: The device (116) has a tubular body (136) enclosing ends of conductors (118) and carrying a rotating nut (130) screwed on a connector. An end of the body is connected to an end of a metallic electromagnetic shielding braid (122) surrounding the conductors. The body is surrounded by a cylindrical sleeve (138) mounted freely in rotation relative to the body around a longitudinal axis of the body, and the braid is fixed on the sleeve. An electrical conductive slip ring (140) is mounted between the body and the sleeve to ensure electrical continuity between the body and the sleeve.
Patent FR-2952712-A1 (FR)
Title: Corps de projectile equipe d'appendices deployables
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'objet de l'invention est un corps de projectile (10) destiné à évoluer sous incidence dans un fluide, corps doté d'au moins deux appendices (3) déployables radialement qui prennent place en attente de déploiement dans des logements (1) pratiqués dans le corps, ces logements (1) communiquant au niveau de leur intersection, chaque logement (1) étant obturé par un moyen d'étanchéité (2) interdisant la traversée des logements (1) par le fluide extérieur au projectile.
Patent FR-2954847-A1 (FR)
Title: Navigation information centralized management system for aircraft, has detection units detecting incoherence between created task and road map to get and transmit message to display incoherence message on man-machine interface
Inventor: MARTY NICOLAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2009-12-30
Abstract: The system (100) has a task creating unit (50) for creating a task with a task parameter relative to navigation information. A task variable corresponds to task executing condition. The task creating unit includes determining units (51) for determining predicted hour to realize execution condition. Detection units (52) detect incoherence between the created task and a road map to get and transmit a message related to the incoherence of displaying units (53) of a centralized alert management system (54) to display the incoherence message on a man-machine interface (55). An independent claim is also included for a method for centralized management of navigation information of an aircraft at a current position to current instant.
Patent FR-2943058-A1 (FR)
Title: Derives de pyrazolo°1,5-a!-1,3,5-triazines, leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: MEIJER LAURENT
IPC: A61K31/53
Filed: 2009-03-11
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle R représente un groupe (C -C )alkyle ou un groupe (C -C )cycloalkyle ; R représente un groupe (C -C )alkyle, un groupe (C -C )cycloalkyle, un groupe (C -C )alkényle, un groupe (C -C )fluoroalkyle, un groupe (C -C )fluoroalcoxy ou un groupe (C -C )alcoxy(C -C )alkyle, substitué (i) par un à trois groupes hydroxy, ou (ii) par un groupe NR R ou bien R représente un groupe pyrrolidinylméthyle substitué par un à trois groupes hydroxy ; X et Y représentent indépendamment un groupe phényle ou un groupe hétéroaryle, lesdits groupes hétéroaryle et phényle pouvant être substitués, ledit groupe hétéroaryle étant choisi parmi un groupe thiényle, un groupe pyridyle, un groupe pyrimidinyle, un groupe thiazolyle, un groupe pyrrolyle et un groupe furanyle, ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également la composition le contenant ainsi que son utilisation en thérapeutique.
Patent FR-2944431-A1 (FR)
Title: Anneau gastrique nervure
Inventor: PAGANON PASCAL
IPC: A61F2/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention concerne un anneau chirurgical implantable (1) comportant une bande souple (2) apte à fléchir sur elle même pour former une boucle afin de modifier la section de passage, ladite bande souple comportant une chambre gonflable (10) délimitée par une paroi ventrale (11) et une paroi dorsale (12) opposée, de telle sorte que ladite chambre (10) se répartit en une portion ventrale et une portion dorsale situées respectivement de part et d'autre d'une surface médiane fictive, ledit anneau étant caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de moyens de renfort reliant chacun la portion ventrale de la chambre à la portion dorsale de celle-ci afin de limiter le débattement de la paroi ventrale (11) par rapport à la paroi dorsale (12) lors du gonflage de la chambre et ainsi créer au niveau de la paroi ventrale des zones de pliage (21) prédéfinies qui subdivisent ladite chambre en une pluralité de tronçons contigus, lesdits moyens de renfort étant agencés pour conserver entre les tronçons contigus des orifices de passage permettant la libre circulation de fluide de gonflage. Anneaux chirurgicaux.
Patent FR-2945137-A1 (FR)
Title: Systeme de programmation d'une serrure comportant des moyens de communication sans contact de type nfc
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: G06K19/073
Filed: 2009-04-30
Abstract: Ce système comprend une serrure (10) munie de circuits électroniques d'émission/réception par voie NFC et de circuits électriques pour la commande d'organes mécaniques de verrouillage/déverrouillage, et un téléphone portable (16) muni de circuits lui permettant de fonctionner en mode NFC. Le téléphone comporte des moyens pour opérer une programmation initiale de la serrure, ces moyens incluant des moyens pour : télécharger depuis un site distant (20) une appliquette et les éléments nécessaires à la programmation de la serrure ; faire vérifier par le téléphone l'identifiant et la clef de transport mémorisés dans la serrure avec ceux téléchargés ; désactiver la clef de transport de la serrure ; charger dans la serrure un algorithme aléatoire unique et une clef cryptographique téléchargés ; et générer un message de notification d'achèvement de la programmation de la serrure.
Patent FR-2946535-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une molecule favorisant l'interaction neurone-glie, notamment pour prevenir la formation de la cicatrice gliale et induire la regeneration neurale.
Inventor: TEIGELL GONZALEZ MARISA
IPC: A61K31/4525
Filed: 2009-06-10
Abstract: L'invention concerne des compositions notamments pharmaceutiques comprenant au moins un dérivé d'arylcyclohexylamine, ou au moins un sel pharmaceutiquement acceptable de ce dérivé, en tant qu'agent actif modulant l'interaction neurone-glie, notamment pour induire une régénération neurale, en particulier dans le traitement chronique des traumatismes médullaires ou pour limiter ou prévenir la cicatrice gliale ou toute autre réaction astrocytaire qui pourrait constituer une entrave à la survie neuronale ou à la repousse axonale.
Patent FR-2950494-A1 (FR)
Title: Machine electrique pressurisee
Inventor: DURAND DANIEL
IPC: H02K3/50
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (1) du type comprenant une carcasse (3) formée par une enceinte étanche comprenant un gaz comprimé, un arbre relié à la carcasse (3), un rotor solidaire de l'arbre et un stator portant des bobinages (4), caractérisée en ce que la carcasse (3) comporte une pluralité de traversées électriques (15) périphériques s'étendant radialement pour le passage dans chacune desdites traversées (15) d'un élément de connexion (20) électrique avec la tête d'un desdits bobinages (4).
Patent FR-2950820-A1 (FR)
Title: Method for eliminating nitrogen oxide and sulfur oxide from gas stream of thermal power plant, involves washing gas stream with strong oxidant in liquid phase, and purging aqueous solution that contains sulfuric acid and nitric acid
Inventor: CONSTANT JEAN-MARC
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-10-06
Abstract: The method involves washing gas stream (1) i.e. stream of oxy-combustion fumes, with strong oxidant i.e. hydrogen peroxide, in liquid phase to eliminate a portion of nitrogen oxide and a portion of sulfur oxide in a simultaneous manner, and purging aqueous solution that contains sulfuric acid and nitric acid. Washing of the gas stream is carried out in a gas or liquid contactor i.e. trimmed washing column, at temperature of 40-80 degree Celsius. An independent claim is also included for a device for eliminating nitrogen oxide and sulfur oxide from a gas stream, comprising a gas or liquid contactor.
Patent FR-2951461-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction enzymatique en milieu aqueux d'huiles et de proteines a partir de matiere vegetale
Inventor: MUNIGLIA LIONEL
IPC: C07H1/08
Filed: 2009-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction enzymatique en milieu aqueux d'huiles, de protéines et de sucres fermentescibles à partir de matière végétale, comprenant les étapes suivantes : a) addition d'eau à de la matière végétale présentant une taille de particule appropriée, b) addition d'un mélange enzymatique contenant au moins une cellulase, au moins une hémicellulase et au moins une pectinase, le rapport entre l'activité de la pectinase et l'activité de la cellulase étant d'au moins 0,14, de préférence compris entre 0,35 et 0,45, et le rapport entre l'activité de la pectinase et l'activité de l'hémicellulase étant d'au moins 7.10 , de préférence compris entre 1.10 et 2.10 , c) incubation sous agitation de la matière végétale et du mélange enzymatique pour libérer dans le milieu réactionnel des huiles, des protéines et des sucres fermentescibles, pendant une durée dépendant des rendements recherchés, d) séparation du milieu réactionnel pour obtenir de l'huile libre, une phase aqueuse contenant des protéines et des sucres fermentescibles, et une phase solide, e) éventuellement séparation d'une émulsion de l'huile libre ou de la phase aqueuse, et recyclage de l'émulsion dans le milieu réactionnel, f) séparation des protéines et des sucres fermentescibles de la phase aqueuse.
Patent FR-2953393-A1 (FR)
Title: Implant dentaire a emmanchement conique
Inventor: LANCIEUX CEDRIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2009-12-04
Abstract: Implant dentaire (1) destiné à être inséré dans l'os maxillaire ou mandibulaire d'un patient, s'étendant entre une extrémité distale de connexion (1a) et une extrémité proximale d'ancrage (1b). L'implant dentaire (1) comporte un diamètre extérieur maximal (D) inférieur à 3 mm sur toute sa longueur (L) et est muni de moyens de réception (2) comportant une cavité femelle (2a) d'emmanchement conique.
Patent FR-2941373-A1 (FR)
Title: Use of Thymus citriodorus extract in cosmetic composition or for preparing dermatological composition to stimulate the synthesis of elastin microfibril interface located protein, and prevent and reduce the release of skin due to pregnancy
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-04-09
Abstract: Use of Thymus citriodorusextract (I) in a cosmetic composition or a dermatological composition for stimulating the synthesis of elastin microfibril interface located protein 1 (EMILIN-1), is claimed. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Elastin microfibril interface located protein stimulator.
Patent FR-2946464-A1 (FR)
Title: Transmission de donnees sans contact
Inventor: KARGL WALTER
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-05-25
Abstract: Dispositif (110A ; 120) sans contact ayant une antenne d'énergie configurée pour émettre/recevoir un signal d'énergie ; et une antenne de données configurée pour émettre un signal de données. Egalement, un procédé pour émettre un signal sans contact incluant l'émission/réception d'un signal d'énergie à partir d'une antenne d'énergie d'un dispositif sans contact et l'émission d'un signal de données à partir d'une antenne de données du dispositif sans contact.
Patent FR-2961312-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de comptage d'energie electrique.
Inventor: BRUEL MARC
IPC: G01R22/00
Filed: 2010-06-14
Abstract: Le dispositif de comptage d'énergie électrique comporte un compteur (3) à impulsions pour fournir une impulsion (15) électrique ou une fermeture de circuit électrique à chaque quantité prédéterminée d'énergie électrique. Un module (8) de communication est connecté audit compteur (3) à impulsions pour envoyer des informations d'énergie et/ou de puissance électrique. Deux entrées (10) du module (8) de communication reçoivent la connexion avec le compteur à impulsions. Ledit module (8) de communication comporte des moyens (11, 18, 31) de discrimination reliés aux entrées (10) pour différencier des informations d'impulsions d'énergie et des informations d'état d'un appareil électrique (1) connecté audites entrées (10). Le procédé de comptage d'énergie électrique comporte une étape de discrimination (11, 31) pour différencier des informations d'impulsions (15, 20) d'énergie et des informations (21, 22) d'état d'un appareil électrique connecté audites entrées (10) du module (8) de communication.
Patent FR-2948506-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection ayant un boitier exterieur a systeme d'avertissement double
Inventor: WANG ROBERT
IPC: H02H3/04
Filed: 2010-02-12
Abstract: Un dispositif de protection (100) ayant un boîtier extérieur à système d'avertissement double comporte un logement (10) et une carte de circuit (20). Le logement présente une extrémité sur laquelle est formée une partie de traction. La partie de traction présente un trou traversant pour l'insertion d'une unité d'éclairement. La carte de circuit (20) est disposée dans le logement et comporte deux modules de protection, un premier module d'alarme et un second module d'alarme sur celle-ci. Le premier module d'alarme et le second module d'alarme sont connectés à l'unité d'éclairement. Ainsi, le dispositif de protection est capable d'envoyer des avertissements signalant la présence d'un circuit anormal et d'une haute tension par l'intermédiaire de l'unité d'éclairement.