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Patent FR-2964017-A1 (FR)
Title: Fabricating a series of capsules comprises conveying in double casing of first and second liquid solution, forming a series of drops, falling each drop in a gas volume of gas at outlet of the casing and immersing drop in a gelling solution
Inventor: BREMOND NICOLAS
IPC: A23L1/00
Filed: 2010-09-01
Abstract: Fabricating a series of capsules (10), each capsule comprising a liquid core (12) having a first product and a gelled casing (14) totally encapsulating the core comprises: conveying in double casing (32) of a first liquid solution (36) having first product and a second liquid solution (40) having a liquid polyelectrolyte to be gelled; forming a series of drops; falling each drop in a gas volume of gas at the outlet of the double casing; immersing each drop in a gelling solution containing a reagent; and recovering formed capsules. Process for fabricating a series of capsules (10), each capsule comprising a liquid core (12) containing at least one first product and a gelled casing (14) totally encapsulating the core, comprises: conveying in double casing (32) of a first liquid solution (36) containing the first product and a second liquid solution (40) containing a liquid polyelectrolyte to be gelled; forming a series of drops, each drop comprising a central core formed of first solution and a peripheral film formed by second solution and fully covering the central core; falling each drop in a gas volume of gas at the outlet of the double casing; immersing each drop in a gelling solution containing a reagent capable of reacting with the electrolyte product of the film for passing the liquid state to a gelled state and forming gelled casing, the central core forming the liquid core; and recovering formed capsules, where the step of forming the series of drops comprises forming a liquid jet at the outlet of the casing, and a step of splitting liquid jet into drops. An independent claim is included for a series of capsules obtained by the process, each capsule comprising the liquid core containing at least a first product, and a gelled casing totally encapsulating the core, at its periphery, where the gelled casing is capable of retaining the liquid core when the capsule is immersed in a gas, gelled casing comprises at least one polyelectrolyte gel, and the capsules have a radius of less than 0.5 mm.
Patent FR-2964850-A1 (FR)
Title: Systeme de pincement d'epineuses et ses applications
Inventor: KEIPER GLENN
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-09-17
Abstract: Un système de pincement d'épineuses, caractérisé en ce qu'il comprend un premier (1) et un second plateau (20) installés face à face et un arbre (3) installé environ perpendiculairement aux deux plateaux (1,20) et traversant au moins partiellement l'un d'eux, les plateaux (1,20) comprenant une face interne et une face externe, en ce qu'une surface de la face interne des plateaux (1,20) est munie d'aspérités (6) en relief, en ce que le premier plateau (1) est mobile relativement au second plateau (20), en ce que le premier plateau (1) est fixe en translation par rapport à l'arbre (3) et en ce que l'arbre (3) et le second plateau (20) forment un mécanisme à cliquet anti-retour pour que le rapprochement des plateaux (1,20) soit irréversible sans aide extérieure, en conséquence de quoi des épineuses peuvent être efficacement pincées entre les deux plateaux (1,20).
Patent FR-2965935-A1 (FR)
Title: Dispositif optronique d'observation et/ou de visee d'une scene comportant un telemetre, et procede de telemetrie associe
Inventor: BERTHAULT FREDERIC
IPC: G01S17/86
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif optronique d'observation et/ou de visée d'une scène comportant une cible (C), comportant - un module (1) d'observation comportant un capteur (10) d'image et un stabilisateur (1 d'une ligne (100) de visée vers la cible (C) ; et - un télémètre (2) comportant un laser (20) impulsionnel multicoup, pour émettre une pluralité d'impulsions (An) laser aller, en direction de la cible (C) à télémétrer, et un détecteur (21) d'une pluralité d'échos (Rn) laser retour réfléchis par la scène, pour générer un signal électrique pour chaque écho (Rn) laser retour, pour effectuer une mesure de distance à la cible (C), chaque écho (Rn) laser retour correspondant à une impulsion (An) laser aller ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre - un senseur (3) de mouvement angulaire du dispositif par rapport à la ligne (100) de visée stabilisée, pour déterminer un rayon angulaire (pn) de chaque impulsion (An) laser aller, par rapport à la ligne (100) de visée stabilisée ; et - un sélectionneur (4) pour traiter chaque signal électrique, correspondant à un écho (Rn) laser retour, en fonction du rayon angulaire (pn) de l'impulsion (An) laser aller correspondante. L'invention concerne également un procédé de télémétrie mis en œuvre sur un tel dispositif.
Patent FR-2968112-A1 (FR)
Title: Dispositif support multifonctions, methode, utilisation et malette de jeu associees
Inventor: FIDALIS JEAN-JACQUES
IPC: A63F7/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif support multifonctions comprenant un poster (1) sous forme de feuille en polypropylène, polyéthylène ou autre matière ionisée conférant des propriétés électrostatiques à l'une au moins de sa première et/ou de sa deuxième faces. Selon l'invention, l'une au moins desdites première ou deuxième faces dudit poster (1) est chargée électrostatiquement sur tout ou partie de sa surface de façon à former des zones (5) chargées électrostatiquement et des zones (4) non chargées électrostatiquement, ladite feuille pouvant ainsi être mise et maintenue en contact par l'une de ses faces avec une surface extérieure lisse et de préférence plane ; le dispositif selon l'invention comprend en outre des éléments (2) additionnels en polypropylène, polyéthylène ou autre, de type feuilles, de format inférieur à celui dudit poster (1) et aptes à être maintenues en contact et déplacées à glissement sur la première et/ou sur la deuxième face dudit poster (1). L'invention vise en outre une méthode de type ludopédagogique qui met en oeuvre un tel dispositif ainsi qu'une utilisation du dispositif comme supports de différents jeux ou aides.
Patent FR-2973803-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau acrylique renforce au choc
Inventor: BOUTILLIER JEAN MARC
IPC: B32B27/08
Filed: 2011-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau acrylique renforcé au choc, semi-rigide ou souple et de faible brillance. Le matériau acrylique selon l'invention comprend une matrice nanostructurée constituée d'au moins un copolymère à blocs acrylique thermoplastique et au moins un copolymère acrylique hautement réticulé. La matrice comprend au moins un copolymère à blocs acrylique thermoplastique. Le copolymère acrylique hautement réticulé comprend comme seul monomère ou comme monomère majoritaire le MMA, c'est à dire qu'il comprend en poids plus de 50%, avantageusement plus de 65% de MMA. Le matériau acrylique selon l'invention comprend de 60 à 99% en poids de matrice pour 40 à 1% en poids de copolymère réticulé. Ces matériaux peuvent être transformés par moulage par injection, extrusion, co-extrusion, extrusion-soufflage pour la réalisation de pièces, profilés, plaques ou films par exemple.
Patent FR-2984943-A1 (FR)
Title: Cle a insert escamotable et module de deploiement correspondant
Inventor: EL ABIDI AHMED
IPC: E05B19/04
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne une clé (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un boîtier (3) avec une demi-coquille supérieure (3a) formant couvercle et une demi-coquille inférieure (3b) formant fond de boîtier, - un insert (5, 7) monté pivotant autour d'un axe (A) par rapport audit boîtier (3) entre une position de repos et une position d'utilisation, ledit insert (5, 7) comprenant un support de panneton (5) et un panneton (7) solidaire du support (5), - un mécanisme de déploiement de l'insert (5, 7) monté dans ledit boîtier (3), ledit support (5) et le boitier (3) comportant au moins un moyen de renfort d'emboitement du support (5) avec le boitier (3) comprenant une nervure (100) annulaire autour de l'axe A, portée indifféremment par le support (5) ou le boitier (3), et une rainure (102) annulaire complémentaire dans laquelle ladite nervure (100) vient se loger.
Patent FR-2970990-A1 (FR)
Title: Panneau de doublage isolant destine a l'industrie du batiment
Inventor: BALBINOT ANELIO
IPC: E04F13/074
Filed: 2011-01-28
Abstract: Panneau de doublage d'un mur intérieur, d'une cloison ou d'un toit d'une construction, du type constitué par un matériau isolant (2) et une plaque de finition (3) associée, ledit panneau comportant des bords opposés encastrables mâle (4) et femelle (5) sur toute la hauteur, permettant son assemblage à bords jointifs avec un panneau successif (1A, 1B), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une rainure interne horizontale (6), préconçue, traversant de part en part sa partie isolante (2) et dont l'une de ses extrémités est apte à recevoir une goulotte (7), pour partie enfoncée dans la rainure (6) et pour partie dépassante, afin de coopérer avec la rainure correspondante (6) d'un panneau successif (1A, 1B), de manière à permettre le passage de canalisations hydrauliques ou de câbles électriques, tout en assurant l'auto-alignement de ladite rainure (6) lors du montage des panneaux
Patent FR-2972483-A1 (FR)
Title: Carter de turbine comportant des moyens de fixation de secteurs d'anneau
Inventor: BONNEAU DAMIEN
IPC: F01D11/18
Filed: 2011-03-07
Abstract: L'invention propose un carter (30) de turbine d'aéronef, destiné à porter un ensemble de secteurs d'anneau (28) qui délimite en partie un conduit de passage d'un flux de gaz au travers la turbine, comportant des moyens de réglage dynamique de la position radiale des secteurs d'anneau (28), une patte radiale amont (38) qui relie une extrémité amont de chaque secteur d'anneau (28) au carter (30), et une patte radiale aval (40) qui relie une extrémité aval de chaque secteur d'anneau (28) au carter (30), caractérisé en ce que au moins la patte radiale amont (38) est réalisée d'une seule pièce avec le carter (30) et est reliée directement à l'extrémité amont de chaque secteur d'anneau (28).
Patent FR-2974334-A1 (FR)
Title: Device for relative positioning of fascia module relative to support of car body, has single-piece indexing part including snap fasteners for fixing part on crosspiece, and unit for indexing fascia module along transverse/vertical direction
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B60K37/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: The device (1) has a single-piece indexing part (17) to be inserted into a cut (15) of a sound-proofing element (9) a support (3) along a longitudinal direction (X). The indexing part comprises snap fasteners (18) for fixing the part on a crosspiece (4) of the element, and an indexing unit for indexing a fascia module (2) relative to the support along a transverse direction (Y) or vertical direction (Z). The part has dimensions greater than dimensions of the cut so as to seal the cut. The indexing unit includes a hollow groove cooperating with a projecting groove on the module.
Patent FR-2978066-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation de nanofils metalliques et de fabrication d'electrodes
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: B05D5/12
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation de nanofils métalliques et l'utilisation de ces derniers. Le procédé de fonctionnalisation de l'invention comprend une étape de formation d'une couche monomoléculaire auto-assemblée, sur au moins une partie de la surface externe de nanofils métalliques, à partir d'un composé de formule R -Z -R dans laquelle Z est S ou Se, et n est égale à 1 ou 2, et R est un atome d'hydrogène ou un groupe acyle ou un groupe hydrocarboné comprenant de 1 à 100 atomes de carbone et R est un groupement électroattracteur ou électrodonneur. Le procédé de l'invention trouve application dans le domaine de la fabrication d'électrode, en particulier.
Patent FR-2979957-A1 (FR)
Title: Procede de suivi du rendement volumetrique d'une pompe hp d'un systeme de regulation hydraulique de turbomachine
Inventor: POTEL NICOLAS
IPC: F04B49/10
Filed: 2011-09-13
Abstract: Procédé de suivi du rendement volumétrique d'une pompe haute-pression d'un système de régulation hydraulique d'une turbomachine comportant une pompe volumétrique haute-pression délivrant un débit Q, fonction d'un régime moteur N de la turbomachine défini par un calculateur de commande, en direction d'un vérin d'actionnement des aubes à géométrie variable de la turbomachine et d'une vanne de by-pass disposée dans une canalisation d'alimentation des moteurs de la turbomachine, procédé dans lequel on met en route des moteurs à un bas régime moteur NO, la vanne étant fermée, on commande un déplacement du vérin, on augmente progressivement le régime moteur N jusqu'à ce que le débit Q atteint une valeur prédéterminée Q0 suffisante pour ouvrir la vanne, on stocke dans le calculateur d'une part la position du vérin et d'autre part le régime moteur N correspondant à l'ouverture de la vanne, on répète les étapes précédentes à des instants tl, t2, tn successifs durant la durée de vie des moteurs, et on remplace la pompe volumétrique haute-pression lorsque le régime moteur N excède une valeur prédéterminée N .
Patent FR-2982673-A1 (FR)
Title: Capteur pour la mesure d'un courant dans un cable electrique
Inventor: WATERLOT FREDERIC
IPC: G01R15/18
Filed: 2011-11-10
Abstract: Capteur (1) pour la mesure d'un courant dans un câble électrique, comprenant un circuit électrique (4) et un support (6) du circuit électrique, le circuit électrique étant destiné à entourer le câble électrique pendant ladite mesure en formant une boucle, le support présentant une ouverture (12) et comprenant deux extrémités (14, 16) situées de part et d'autre de l'ouverture, le circuit électrique comportant un bobinage hélicoïdal. Le support est déformable élastiquement entre une première position dans laquelle il est au repos et les deux extrémités sont sensiblement en vis-à-vis, et une seconde position dans laquelle les deux extrémités sont écartées l'une de l'autre par rapport à la première position, le support étant suffisamment souple et étant conformé de manière à ce que : - l'on puisse déformer le support de la première position vers la deuxième position en pressant manuellement l'ouverture du support contre le câble électrique, de manière à faire passer le câble électrique de l'extérieur de la boucle vers l'intérieur de la boucle, ou de l'intérieur de la boucle vers l'extérieur de la boucle, et - le support repasse spontanément de la seconde position à la première position, une fois le câble électrique passé par l'ouverture. Procédé correspondant de mesure d'un courant dans un câble électrique.
Patent FR-2967772-A1 (FR)
Title: Capteur pour turbomachine et procede d'assemblage
Inventor: SCHLEIF KURT KRAMER
IPC: F01D25/28
Filed: 2011-11-22
Abstract: Un capteur (270) destiné à être utilisé avec une turbomachine (100) inclut un dispositif de détection (302) configuré pour mesurer au moins une variable d'un composant de la turbomachine, et un couvercle (280) configuré pour fixer le dispositif de détection sur le composant de turbomachine. Le couvercle inclut une première partie (306) incluant une cavité (308), la cavité étant dimensionnée pour recevoir le dispositif de détection, et une seconde partie (311) s'étendant depuis la première partie, la seconde partie étant configurée pour être couplée de manière amovible à une surface (272) du composant de turbomachine.
Patent FR-2978593-A1 (FR)
Title: Element decoratif et de couvrage, tableau de bord et procede de fabrication d'un element decoratif
Inventor: GUILLAUMINAUD FREDERIC
IPC: B29C45/16
Filed: 2012-01-04
Abstract: L'invention concerne un élément décoratif et de couvrage, un tableau de bord de véhicule automobile et un procédé defabrication d'un élément décoratif et de couvrage, l'élément décoratif et de couvrage comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie de l'élément décoratif et de couvrage étant réalisée d'un premier matériau transparent, la deuxième partie de l'élément décoratif et de couvrage étant réalisée d'un deuxième matériau, caractérisé en ce que la première partie de l'élément décoratif et de couvrage et la deuxième partie de l'élément décoratif et de couvrage sont réalisées d'une seule pièce.
Patent FR-2995051-A1 (FR)
Title: Device for ensuring tightening and loosening of e.g. accessories using cords, has ring provided with holes, where cord is introduced by aligning holes, which exert force on cord to maintain cord tight unless user applies pressure on body
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/10
Filed: 2012-08-31
Abstract: The device has a plastic part in shape of a ring comprising circular opened holes (2, 3). A cord is introduced through the holes by aligning the holes, which exert shearing force on the cord to maintain the cord tight unless a user applies pressure on a body of the plastic part. The ring includes two ends whose faces are bored via the holes. Each end is provided with a reduced thickness zone that is coincident with an external surface of the ring and an interior surface (5) of the ring such that the surfaces cross each other without any difficulty.
Patent FR-2995354-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une pression en amont d'un compresseur pour un moteur equipe d'une double suralimentation
Inventor: LEROY THOMAS
IPC: F02B37/04
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pression P en amont d'un compresseur mécanique (3), équipant un circuit de double suralimentation d'un moteur thermique. La pression est déterminée au moyen d'un modèle dynamique basé sur une loi de conservation des débits dans le volume en amont du compresseur mécanique. Le modèle relie la pression P en amont dudit compresseur mécanique (3) à une température T en amont du compresseur mécanique (3), à une pression P et une température T de suralimentation à l'admission dudit moteur, ainsi qu'à une ouverture Bypass de la vanne de by-pass (4).
Patent FR-2995364-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion hybride anaerobie a carburant presente sous de forme de solides divises
Inventor: FIGUS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention vise un dispositif de propulsion anaérobie du type hybride, ledit dispositif de propulsion comportant une chambre de combustion (21) dans laquelle un comburant est injecté pour entrer au contact d'un carburant, ladite chambre (21) comportant un orifice (notamment une tuyère) d'éjection des gaz de combustion, caractérisé en ce que le carburant se présente sous forme de solides divisés en granules (typiquement grains, poudre ou billes). Le dispositif de propulsion comporte un dispositif de ségrégation (22) disposé entre un réservoir (27) de granules (23) de carburant solide, et une chambre de combustion (21), le dispositif de ségrégation (22) étant adapté à empêcher le passage de granules (23) de carburant sous forme solide entre le réservoir (27) et la chambre de combustion (21), mais comportant des orifices permettant le passage de carburant, une fois celui-ci rendu pâteux, liquide ou vaporisé.
Patent FR-2970995-A1 (FR)
Title: Cale a vitrage
Inventor: DELVAUX PHILIPPE
IPC: E06B3/54
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une cale à vitrage (1) comportant : - une face (10) sous forme d'un plat (2) destiné à être posé du côté du vitrage ; - sur un côté longitudinal du plat (2), un rabat (4) à angle droit ; - sur une face opposée (11) à celle située du côté du vitrage, une languette élastique longitudinale (5) s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la cale (1), possédant une extrémité attachée à ladite face opposée (11) et une extrémité libre (8)
Patent FR-2986176-A1 (FR)
Title: Bloc de moule pour thermoformage
Inventor: FAURE JEAN-LUC
IPC: B29C51/16
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fabrication de récipients (37) par thermoformage, et en particulier un bloc de moule (24) présentant au moins une chambre de thermoformage (28) apte à recevoir une préforme thermoplastique, ladite chambre de thermoformage (28) étant définie par une surface interne (54) et une ouverture axiale (62) du bloc de moule (24). Le bloc de moule (24) comporte au moins un corps principal (44), au moins une pièce mobile (46) de fond de moule, et au moins un organe rétractable (58). La pièce mobile (46) est située d'un côté opposé à ladite ouverture axiale (62) et peut se déplacer, par rapport audit corps principal (44), entre une position fermée contre ledit corps principal (44) et une position ouverte. Dans cette position ouverte, la pièce mobile (46) est séparée du corps principal (44), en direction opposée à l'ouverture axiale (62), par une ouverture latérale (48). L'au moins un organe rétractable (58) est apte à pénétrer à travers ladite ouverture latérale (48) en position ouverte de la pièce mobile (46) de fond de moule pour former au moins un épaulement (60) escamotable situé dans la chambre de thermoformage (28) au droit de l'ouverture axiale (62). L'invention concerne aussi une installation et un procédé de thermoformage utilisant de bloc de moule (24).
Patent FR-2987889-A1 (FR)
Title: Procede de commande automatique destine au degivrage d'une pompe a chaleur pour vehicule
Inventor: QUETANT EUDES
IPC: F25B47/02
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'un système de pompe à chaleur, notamment pour véhicule automobile, comprenant un compresseur, un échangeur de chaleur interne formant condenseur en mode chauffage, un détendeur, un échangeur de chaleur externe formant évaporateur en mode chauffage et un accumulateur. Selon l'invention, on détecte non seulement le givrage de l'échangeur externe (S10-S14) mais également le givrage de l'accumulateur (S20-S24) et on lance, selon le cas, une opération de dégivrage de l'échangeur externe (S16) et/ou une opération de dégivrage de l'accumulateur (S26).
Patent FR-2989041-A1 (FR)
Title: Vitrage eclairant pour vehicule
Inventor: VERRAT ADELE
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention concerne un vitrage éclairant pour véhicule, comprenant - une première feuille de verre (1) transparente avec une première face principale (11), une deuxième face principale (12) et une tranche (13) ; - une deuxième feuille de verre (2) transparente avec une première face principale (21), une deuxième face principale (22) et une tranche ; - un intercalaire de feuilletage (3) en contact adhésif avec la deuxième face principale (12) de la première feuille (1) et avec la première face principale (21) de la deuxième feuille (2), - un ou plusieurs modules de diodes électroluminescentes (modules LED) (8) comportant chacun une pluralité de diodes électroluminescentes (LED) (4) et des composants électroniques associés fixés sur un support, les modules étant positionnés de manière à ce que la face émettrice (31) des LED soit en regard de la tranche (13) de la première feuille de verre, - un élément d'extraction de la lumière, situé de préférence sur l'une des faces principales de la première feuille de verre, caractérisé par le fait que la deuxième feuille de verre dépasse la première feuille de verre, au moins au niveau des parties du bord du vitrage où sont logés les modules LED, de manière à créer sur la première face principale (21) de la deuxième feuille de verre une zone libre (9), périphérique par rapport aux modules LED (8), qui est suffisamment large pour recevoir un cordon de colle (10) destiné à fixer le vitrage à la carrosserie du véhicule (14).