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Patent FR-3078224-A1 (FR)
Title: Methode de surveillance d’un environnement de vehicule automobile en stationnement comprenant une camera asynchrone
Inventor: FLORIMOND CHARLES
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une méthode de surveillance d'un environnement de véhicule automobile en stationnement, le véhicule comprenant un moteur, un calculateur et un système de surveillance comportant une caméra asynchrone, la méthode de surveillance comprenant les étapes suivantes : - une étape de détection de véhicule stationné (10) dans laquelle le système de surveillance détecte que le véhicule est stationné, le moteur étant à l'arrêt, - une étape de détection de mouvement (11) dans laquelle le système de surveillance détecte si un objet est mobile dans l'environnement véhicule au moyen d'une détection de mouvement par la caméra asynchrone, - une étape de réveil du calculateur (12) dans laquelle le système de surveillance réveille ledit calculateur. L'invention se rapporte également à un programme d'ordinateur et un support lisible d'informations associé.
Patent FR-3082065-A1 (FR)
Title: Arbre pour machine electrique tournante, rotor et procede d'obtention d'un tel rotor
Inventor: VIRY YANNICK
IPC: H02K5/22
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'arbre pour machine électrique tournante comprend au moins un logement (8a, 8b, 8c) s'étendant selon une direction axiale (A) et débouchant vers l'extérieur suivant une direction radiale, un coté du logement débouchant vers l'extérieur selon une direction axiale, le logement étant apte à recevoir au moins un conducteur électrique isolé (6) et une cale (9a, 9b, 9c).
Patent FR-3081832-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni de moyens de routage de cables et tuyaux
Inventor: PIZANA PIERRE
IPC: F16L3/01
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant un caisson (2) destiné à être solidarisé à une structure de l'aéronef et comportant une partie basse (10) portant au moins une roue (5) et montée à coulissement dans le caisson selon un axe de coulissement (X1), et une pluralité d'éléments tels que des câbles d'alimentation électrique (30), des câbles porteurs de signaux électriques (31), des tuyaux hydrauliques (38A, 38B, 39A, 39B) descendant le long du caisson pour aboutir à la partie basse, tous ces éléments étant flexibles entre une extrémité inférieure du caisson et la partie basse de l'atterrisseur. L'atterrisseur comporte un premier support mobile (41) ayant une extrémité proximale articulée sur l'extrémité inférieure du caisson selon un axe d'articulation (X3) perpendiculaire à l'axe de coulissement et une extrémité distale portant un râtelier (40) muni d'orifices pour recevoir et guider les éléments flexibles, l'atterrisseur comportant un deuxième support mobile (51) ayant une extrémité proximale articulée sur la partie basse de l'atterrisseur selon un axe d'articulation (X5) perpendiculaire à l'axe de coulissement et une extrémité distale portant un râtelier (50) pour recevoir et guider les éléments flexibles.
Patent FR-3083291-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour elements de forme allongee
Inventor: SIMON MARC-ANTOINE
IPC: F16S1/14
Filed: 2018-06-29
Abstract: Ce système de connexion pour éléments de forme allongée comporte : - un axe (26) cylindrique circulaire, et - au moins deux connecteurs (22, 24), chaque connecteur présentant : deux plaques de fixation (2, 6) disposées en vis-à-vis l'une de l'autre et reliées l'une à l'autre par une portion de liaison (16, 18, 20) qui présente une zone incurvée (18) pouvant épouser une surface extérieure de l'axe (26) cylindrique circulaire.
Patent FR-3083688-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation d'un appareil electro-menager portatif de traitement de preparations alimentaires, de type mixeur / batteur
Inventor: LUCAS THIBAUT
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) d'appareil électro-ménager portatif de traitement de préparations alimentaires, du type mixeur ou batteur. Le boîtier (1) comprend un corps (2) de forme allongée s'étendant selon un axe X1, un moteur (3) agencé à l'intérieur du corps (2), une tête d'entraînement (5) entraînée en rotation par le moteur (3) et prévue pour entraîner en rotation au moins un outil rotatif, si désiré par le biais d'un dispositif de transmission, au moins une ouïe d'aspiration (11) agencée au niveau d'une extrémité (2b) du corps (2) opposée à la position de la tête d'entraînement (5), au moins une ouïe de refoulement (13) agencée sur un contour (14) du corps (2) dans une position intermédiaire à celle du moteur (3) et à la position de la tête d'entraînement (5). Selon l'invention, l'appareil comprend un ventilateur axial (12) forçant la circulation de l'air frais qui pénètre par l'au moins une ouïe d'aspiration (11) en direction de l'au moins une ouïe de refoulement (13), tout en passant par le moteur (3), le ventilateur axial (12) étant situé entre l'au moins une ouïe d'aspiration (11) et le moteur (3).
Patent FR-3084286-A1 (FR)
Title: Voile de roue et machine de fabrication
Inventor: CRASSOUS DOMINIQUE
IPC: B60B5/02
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (200) configuré pour former au moins en partie au moins un voile d'une roue comprenant une jante (400) et un support de moyeu définissant un axe de rotation (310), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins : ○ une zone centrale (210) ; ○ une zone périphérique (220) entourant en partie la zone centrale ; o une première portion (221) comprenant au moins une première nappe et s'étendant dans la zone périphérique et dans la zone centrale selon un premier axe ; ○ une deuxième portion (222) comprenant au moins une deuxième nappe et s'étendant dans la zone périphérique et dans la zone centrale selon un deuxième axe différent du premier axe ; et en ce que la première portion et la deuxième portion sont superposées l'une relativement à l'autre au niveau de la zone centrale définissant un empilement.
Patent FR-3084590-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique en emulsion comprenant des silicones fonctionnalisees
Inventor: RATTINA ANNE SOPHIE
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un produit pour le maquillage ou le soin de la peau comprenant i) un ensemble d'au moins deux compositions comprenant au moins un organopolysiloxane insaturé, au moins un hydrogénopolysiloxane et au moins un catalyseur d'hydrosilylation, et ii) un moyen de conditionnement approprié pour éviter la réaction entre l'organopolysiloxane insaturé, ledit hydrogénopolysiloxane et ledit catalyseur. L'une au moins des deux compositions est sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile ou huile-dans-eau.
Patent FR-3086042-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (100) comportant : - un faisceau (1) de tubes (20) de circulation d'un fluide caloporteur, - un conduit collecteur d'entrée (21) et un conduit collecteur de sortie en communication fluidique avec les tubes (20), et - un dispositif de raccordement (5) pour l'introduction et l'extraction du fluide caloporteur, comprenant un port d'entrée (51) et un port de sortie (52) en communication fluidique respectivement avec le conduit collecteur d'entrée (21) et le conduit collecteur de sortie. Selon l'invention, le dispositif de raccordement (5) comporte en outre au moins un insert (53) de renfort mécanique agencé en communication fluidique avec l'un des ports (51, 52) et s'étendant dans un conduit collecteur (21, 22) correspondant en regard d'un nombre prédéfini de tubes (20), l'insert de renfort (53) présentant une forme générale tubulaire présentant des fentes (531) en regard desdits tubes (20). L'invention concerne également une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3087338-A1 (FR)
Title: Extrait d'algues pour son utilisation pour le traitement ou la prevention de l'immunosuppression post-traumatique
Inventor: ASEHNOUNE KARIM
IPC: A61P37/00
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'algues de l'ordre des ulvales comprenant des polysaccharides polyanioniques sulfatés et non sulfatés dont le poids moléculaire est inférieur ou égal à 50 kDa, pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement de complications induites par une immunodépression post-traumatique.
Patent FR-3088829-A1 (FR)
Title: Palet de jeu de société
Inventor: MESSELOT GUY
IPC: A63B67/14
Filed: 2018-11-27
Abstract: Palet de jeu de société. Palet (1) de jeu de société, ce palet (1) adoptant la forme d’une calotte (2) qui présente : - une face externe (3) qui comporte au moins une partie externe (30) qui présente une courbure externe dont le rayon de courbure externe est compris entre 35mm et 50mm et qui présente un centre de courbure externe ; - une face interne (4) qui comporte au moins une partie interne (40) qui présente une courbure interne dont le rayon de courbure interne est compris entre 30mm et 43mm et qui présente un centre de courbure interne ; - une épaisseur comprise entre 3,5mm et 4,5mm ; - un contour externe (5) circulaire dont le diamètre externe est compris entre 50mm et 80mm. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3077672-A1 (FR)
Title: Réseau phasé acoustique à angle de faisceau réduit
Inventor: WANIS PAUL
IPC: G10K11/18
Filed: 2019-02-01
Abstract: Un transducteur acoustique et un procédé de génération de faisceaux d’émission et de réception acoustiques sont décrits. Le système inclut une pluralité d’éléments transducteurs agencés pour former un réseau, où les éléments sont reliés électriquement en groupes qui fonctionnent à la même phase électrique, où les phases de groupes adjacents d’éléments diffèrent d’entre environ 50 et 70 degrés et un circuit de formation de faisceaux où les signaux d’émission et de réception sont commandés avec des décalages de phase appropriés pour maintenir la différence de phase d’entre environ 50 et 70 degrés entre les groupes adjacents. Le transducteur obtenu génère des faisceaux d’émission et de réception qui sont inclinés nominalement de moins d’environ 30 degrés par rapport à un axe normal planaire du réseau. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3077661-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’écran tactile et dispositif à écran tactile
Inventor: SUGIMOTO TERUKAZU
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-02-05
Abstract: Un dispositif de pilotage d'écran tactile, destiné à effectuer séquentiellement un balayage pour sélectionner une paire de lignes de signal de transmission adjacentes et une paire de lignes de signal de réception adjacentes sur un écran tactile, comprend un circuit de réception configuré pour recevoir des signaux de réception dont des formes d'onde sont modifiées par un changement de capacité provoqué par une opération à partir de la paire de lignes de signal de réception de l'écran tactile et générer une valeur de détection pour surveiller une opération d'écran tactile. Le circuit de réception génère la valeur de détection en comparant des niveaux des signaux de réception provenant des lignes de signaux de réception tout en commutant séquentiellement des valeurs de capacité d'une unité de capacité de mesure connectée à l'une des lignes de signal de réception. L'unité de capacité de mesure comprend des unités de capacité formant chacune une certaine valeur de capacité par connexion en parallèle ou en série de condensateurs en tant qu'unité de capacité formant une valeur de capacité utilisée pour commuter la valeur de capacité de l'unité de capacité de mesure.
Patent FR-3098544-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante
Inventor: POSTEC CLÉMENT PIERRE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-11
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) de soufflante d’une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (11) et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (11). L’aube (1) comprend un premier insert (20) de rigidification s’étendant selon une première direction et au moins un deuxième insert (21) connecté au premier selon une deuxième direction non colinéaire de la première direction, ledit premier insert (20) débouchant de l’aube (1) pour être connecté à un disque d’un élément de turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3087114-A1 (FR)
Title: Casque de soudage
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: A61F9/06
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un casque de soudage maintenant un état passant après qu’une alimentation initiale lui est appliquée, le casque de soudage comportant : une unité de circuit commandant un afficheur à cristaux liquides (LCD) à obturateur selon au moins l’une de l’existence d’une lumière de soudage et d’une intensité de la lumière de soudage ; une unité d’alimentation électrique alimentant électriquement l’unité de circuit ; et une unité de commutation commandant une connexion électrique entre l’unité de circuit et l’unité d’alimentation électrique, dans lequel après avoir été initialement commutée à un état passant, l’unité de commutation maintient l’état passant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101094-A1 (FR)
Title: système de fermeture securisée de porte
Inventor: VIOT François
IPC: E05B65/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système de fermeture sécurisée d’une porte logée dans une paroi séparant un premier espace d’un deuxième espace, la porte comprenant une première et une deuxième faces latérales destinées à être en regard respectivement des premier et deuxième espaces, le système de fermeture comprenant un premier ensemble configuré pour être fixé sur la première face latérale de la porte, caractérisé en ce que le pêne est monté mobile en translation dans une première direction perpendiculaire au premier axe, et en ce que le premier ensemble comprend des deuxièmes moyens d’actionnement montés mobiles en translation dans la direction du premier axe perpendiculaire à la première direction et des moyens d’entraînement actionnables par les deuxièmes moyens d’actionnement et configurés pour entraîner le pêne dans la première direction. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102402-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de sécurisation de titres mis en œuvre lors de la réalisation de titres sécurisés
Inventor: BARTOLI BERNARD
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-10-29
Abstract: Ce procédé de sécurisation de titres, pour la réalisation de titres sécurisés, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de :     - dépôts successifs d’une pastille métallique (6) sur un film en rouleau (1) de cartes à puce, à chaque emplacement d’une carte finale ; et     - gravure laser d’une image sur la pastille métallique,      la pastille métallique comportant une surface de gravure comportant un effet de surface configuré pour procurer un effet visuel tridimensionnel rendant l’image à graver non reproductible par des techniques de reproduction bidimensionnelles Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3088286-A1 (FR)
Title: Structure avant de corps de véhicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-05
Abstract: La structure avant de corps de véhicule (100) comprend : un élément côté avant (110) ; une entretoise (120) de support de radiateur qui est agencée au niveau d'une extrémité avant de l'élément côté avant et qui s'étend dans une direction verticale ; un châssis de suspension (130) qui est agencé en dessous de l'élément côté avant (110) et qui supporte un bras de suspension (150), et un chemin de charge (140) qui s'étend dans une direction longitudinale du véhicule à partir de l'extrémité inférieure de l’entretoise (120) jusqu’à l’extrémité inférieure du châssis de suspension (130). Une première partie facilement pliable (142) et une deuxième partie facilement pliable (144) qui peuvent être pliées plus facilement que les parties environnantes sont formées sur la surface latérale du chemin de charge (140) à un intervalle dans la direction longitudinale du véhicule.  Dans cette structure, la zone destinée à venir en contact avec un objet en collision peut être agrandie, de façon à réduire l’impact sur l'objet en collision.                  Fig ure 2
Patent FR-3103363-A1 (FR)
Title: Système d’aide à la formulation de produits cosmétiques
Inventor: HERITIER MARIE-CHARLOTTE
IPC: G16C20/30
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un système d’aide à la formulation de produit cosmétique comprenant - un module de sélection de type de produit (5c), - un module de sélection de quantité de produit (5d), - une base de données (3) d’ingrédients sélectionnables, et de types d’ingrédients, - un module de sélection d’ingrédients (5e), caractérisé par - un module de tableau de formulation (5g) associé à un module calculateur (5f), configurés pour calculer, en fonction des sélections d’ingrédients, du type de produit et de la quantité de produit, une quantité requise d’ingrédients, et des types d’ingrédients requis et du type de peau, pour obtenir un produit cosmétique ayant des propriétés physiques/et ou chimiques requises. L’invention concerne en outre une méthode et un produit-programme informatique correspondant Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107472-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une butee additionnelle et butee additionnelle correspondante
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un passage de roue (1), un amortisseur de suspension (2) positionné dans le passage de roue (1), des moyens de fixation pour solidariser une partie supérieure (21) de l’amortisseur de suspension (2) dans le passage de roue (1) et une butée additionnelle (4) qui comporte au moins une surface d’appui pour la partie supérieure (21) de l’amortisseur de suspension (2) lors du montage dudit amortisseur (2) dans le véhicule, caractérisé en ce que des moyens d’amortissement (8) sont positionnés entre ladite au moins une surface d’appui et la partie supérieure (21) de l’amortisseur de suspension (2). Fig. 2
Patent FR-3108195-A1 (FR)
Title: Procédé de classification d’annonces immobilières à l’aide d’apprentissage machine
Inventor: TCHIDJO MOYO NOEL
IPC: G06Q30/02
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention définit un procédé et un dispositif implémentant le procédé, permettant d’apprendre puis reconnaître les annonces immobilières de location et d’achat qui proposent le même bien physique. Le procédé possède 2 phases. Pendant sa phase d’entraînement, le procédé extrait les caractéristiques des annonces, regroupe les annonces en paires d’annonces, puis classe les paires d’annonces en fonction d’une liste de critères satisfaits et des indications fournis par l’utilisateur sur la similarité des annonces. Pendant sa phase de traitement, le procédé reçoit plusieurs annonces, les regroupe en paires d’annonces, puis identifie les critères identiques entre chaque paire d’annonces. Le système par la suite calcule la probabilité pour chaque paire d’annonces qu’elle soit identique, puis la probabilité qu’elle ne le soit pas, sachant que les critères préalablement identifiés sont satisfaits. C’est la plus grande des deux probabilités qui permet de conclure. Le procédé fusionne enfin les paires identiques qui représentent le même bien physique. Ce procédé a été implémenté sur ordinateur au sein d’une application intelligente d’aide à la recherche de biens immobiliers.
Patent FR-3108914-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante comprenant un composé 2,5-dimercapto-1,3,4-thiadiazole alkyl polycarboxylate
Inventor: BOYER CHANTAL
IPC: C10N40/25
Filed: 2020-04-01
Abstract: Composition lubrifiante comprenant un composé 2,5-dim ercapto-1,3,4-thiadiazole alkyl polycarboxylate Composition d’additifs pour huile lubrifiante comprenant au moins un composé organomolybdène et au moins un composé 2,5-dimercapto-1,3,4-thiadiazole alkyl polycarboxylate.     Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3111345-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation de concretions par electrolyse
Inventor: VERJAT NICOLAS
IPC: E02B3/04
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour former des concrétions en milieu électrolytique par électrolyse, le dispositif comportant une anode et un dispositif cathodique reliés l’un à l’autre, le dispositif cathodique comportant un arrangement de conducteurs métalliques formant un maillage développable en plan dans un plan P, le dispositif cathodique présentant un coefficient surfacique α compris entre 20 % et 150 %, avec :    α = surface chimique/surface d’influence ;        la surface chimique correspondant à la surface totale des conducteurs métalliques destinée à être en contact avec le milieu électrolytique ;    la surface d’influence correspondant à la projection orthonormée d’un volume d’influence dans le plan P ; et le volume d’influence correspondant au volume qui s’étend en tout point de l’espace distant de deux centimètres ou moins d’un des conducteurs métalliques lorsque le maillage est considéré développé en plan dans le plan P.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              1
Patent FR-3111702-A1 (FR)
Title: Procédé d’équilibrage du balourd d’un ensemble arbre-roue
Inventor: SILLON CHRISTOPHE
IPC: G01M1/34
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’équilibrage du balourd d’un ensemble arbre-roue.  Le procédé selon l’invention est mis en oeuvre sur un ensemble arbre-roue (2), comprenant une roue à aubes (4) maintenue à l’extrémité d’un arbre mécanique (6). La position du balourd de l’ensemble arbre-roue (2) est modifiée par un retrait de matière, réalisé dans une face arrière (8) de la roue à aubes (4) s’étendant radialement ou sensiblement radialement de l’arbre mécanique (6). L’invention est remarquable en ce que le retrait de matière est réalisé à l’aide d’un outil abrasif (12) se déplaçant simultanément, selon une direction radiale à l’arbre mécanique et selon une direction parallèle à l’arbre mécanique (6).   Figure 5
Patent FR-3112780-A1 (FR)
Title: Procédé de purification d’un polymère de fluorure de vinylidène
Inventor: ROUSSELLE BRICE
IPC: F16L11/04
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de purification d’un polymère de fluorure de vinylidène comprenant au moins une impureté, comprenant les étapes suivantes : le lavage du polymère de fluorure de vinylidène avec un flux de fluide supercritique ; et l’extraction de fluide supercritique résiduel à partir du polymère de fluorure de vinylidène.
    L’invention concerne également un polymère de fluorure de vinylidène, une pièce de transport de fluide comprenant ou consistant en ce polymère, ainsi que l’utilisation de cette pièce de transport de fluide.
    Figure pour l’abrégé : pas de figure.
Patent FR-3114927-A1 (FR)
Title: dispositif d'entraînement en rotation d'au moins un arbre, une machine-outil et un engin roulant équipés d’un tel dispositif
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: H02K7/14
Filed: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entraînement en rotation d'au moins un arbre (2) comprenant en sus dudit arbre (2), un moteur (3) électrique comprenant un stator (4) et un rotor (5) à deux sens de rotation, le rotor (5) d’entraînement en rotation dudit arbre (2) étant traversé par ledit arbre (2). Le dispositif (1) comprend :- une première configuration dans laquelle l’arbre (2) et le stator (4) sont, indépendamment d’un mouvement de rotation du rotor (5), disposés fixes axialement l’un par rapport à l’autre, et- une deuxième configuration dans laquelle, l’arbre (2) et le stator (4) sont, en fonction du mouvement de rotation du rotor (5), montés, l’un par rapport à l’autre, mobiles axialement suivant une direction parallèle à l'axe longitudinal de l'arbre (2) pour passer d’une position relative axiale entre le stator (4) et l’arbre (2) à une autre position relative axiale entre le stator (4) et l’arbre (2), chaque position relative axiale entre le stator (4) et l’arbre (2) étant une position stable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1