baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011425-B1 (FR)
Title: Procede de determination des imperfections d'une voie d'emission et d'une voie de reception d'un equipement, equipement et poste radio associe
Inventor: TRAVERSO SYLVAIN
IPC: H04L27/38
Filed: 2013-09-27
Granted: 2015-10-23
Abstract: Procédé de détermination des imperfections d'une voie d'émission et d'une voie de réception d'un équipement, équipement et poste radio associé. La voie d'émission comprenant un premier dispositif de transposition en fréquence d'une séquence analogique vers un signal analogique, utilisant une première fréquence de transposition. La voie de réception comprenant un deuxième dispositif de transposition en fréquence d'un signal analogique vers une séquence analogique, utilisant une deuxième fréquence de transposition différente de ladite première fréquence de transposition.
Patent FR-3009753-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un bouchon en liege pour la presence de 2,4,6-trichloroanisole et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: RIBOULET JEAN-MICHEL
IPC: G01N30/02
Filed: 2013-08-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé non destructif d'analyse d'un bouchon en liège pour la présence de 2,4,6-trichloroanisole, comprenant l'introduction du bouchon dans un contenant fermé hermétiquement, le chauffage du contenant renfermant le bouchon dans des conditions permettant une vaporisation de 2,4,6-trichloroanisole éventuellement présent dans le bouchon, le prélèvement d'un échantillon gazeux dans l'atmosphère environnant le bouchon dans le contenant, et l'analyse de l'échantillon gazeux ainsi prélevé pour la présence de 2,4,6-trichloroanisole. Ce procédé permet la sélection, dans un lot de bouchons en liège, des bouchons sensiblement dépourvus de 2,4,6-trichloroanisole, ceci de manière non destructive.
Patent FR-3027343-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant un anneau de stator auto-porte
Inventor: LEDUC MATHIEU LOUIS JEAN
IPC: F01D11/14
Filed: 2014-10-15
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble rotatif pour turbomachine permettant un meilleur contrôle du jeu radial entre deux pièces coaxiales. Il comprend un rotor comportant au moins deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) munis d'une pluralité d'aubes mobiles (20), et une virole de rotor (50), annulaire, reliant lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b) ; un stator comportant au moins un étage statorique (11), muni d'une pluralité d'aubes fixes (30), prévu entre lesdits deux étages rotoriques consécutifs (10a, 10b), et un anneau de stator (60), annulaire, monté sur lesdites aubes fixes (30) ; l'un (50) des éléments parmi la virole de rotor et l'anneau de stator porte au moins une léchette (51) configurée pour coopérer avec une piste abradable (21) portée par l'autre (60) desdits éléments ; l'anneau de stator (60) est monté sur les aubes fixes (30) par l'intermédiaire d'un dispositif d'accrochage mettant en jeu une pluralité de fentes radiales (66), chaque fente étant pratiquée dans une patte radiale (63) de l'anneau de stator (60) ou une patte radiale (35) solidaire des aubes fixes (31), et une pluralité de pions (67), chaque pion (67) étant porté par une patte radiale (63) de l'anneau de stator (60) ou une patte radiale (35) solidaire des aubes fixes (30) et configuré pour s'engager dans une fente correspondante (66) desdites fentes radiales.
Patent FR-3034041-B1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport a substrat issue de secours renforce
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: E06B3/663
Filed: 2015-03-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, ledit vitrage comportant au moins un pont de liaison (6) qui est séparé de la structure de cadre de vitrage (3) et réalise une liaison entre un bord périphérique du feuilletage (5) et une surface située en vis-à-vis, transversalement, de l'autre côté de la cavité de vitrage (4).
Patent FR-3042284-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation pour l'instrumentation nucleaire par spectrometrie gamma comportant une cavite de forme de revolution
Inventor: ALLINEI PIERRE-GUY
IPC: G01T1/16
Filed: 2015-10-13
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif d'atténuation (10) pour un dispositif d'instrumentation nucléaire (20) pour la mesure par spectrométrie gamma, permettant l'atténuation sélective des rayonnements gamma provenant d'au moins une source émettrice (11) en direction d'au moins un détecteur de spectrométrie gamma (12), caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (1) comprenant une face d'entrée (la) et une face de sortie (lb), et comprenant en outre une cavité interne (2), présentant une forme de révolution et débouchant sur la face d'entrée (la) du corps principal (1) par une ouverture d'entrée (2a), pour recevoir les rayonnements gamma et sur la face de sortie (lb) du corps principal (1) par une ouverture de sortie (2b), pour transmettre les rayonnements gamma.
Patent FR-3051292-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions transitoires
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H1/04
Filed: 2016-05-12
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de protection contre les surtensions transitoires, comportant - une varistance (2) apte à monter en température, - un éclateur (4) apte à s'échauffer, - une brasure thermofusible (3) fixant une première électrode (13) de l'éclateur et une première électrode (10) de la varistance, la brasure thermofusible (3) étant conductrice d'électricité et étant apte à fondre au-delà d'un seuil de température lorsque la varistance ou l'éclateur s'échauffe, - la seconde électrode (11) de varistance (2) étant destinée à être connectée à une première ligne électrique et la seconde électrode (14) d'éclateur (4) étant apte à être connectée à une seconde ligne électrique, et - un organe de rappel (15) exerçant un effort de rappel tendant à éloigner la première électrode (10) de la varistance de la première électrode (13) d'éclateur de manière à permettre une séparation entre la première électrode de la varistance et la première électrode d'éclateur lors d'une fusion de la brasure thermofusible (3).
Patent FR-3053322-B1 (FR)
Title: Installation et procede de support incluant une grue a tour pour supporter un cable electrique de ligne a haute tension
Inventor: FERNANDEZ Joachim
IPC: B66C23/18
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Cette installation de support comprend : - des organes de support (2) pour supporter un câble électrique (80), - une grue à tour un mât et une flèche (8) reliée à une portion supérieure du mât, la flèche (8) et le mât s'étendant respectivement selon une direction de flèche et une direction de mât (Z6) sensiblement verticale. Les organes de support (2) sont solidaires de la flèche (8) et disposés en plusieurs emplacements distants selon la direction de flèche. Les organes de support (2) s'étendant transversalement à la direction de flèche pour dépasser latéralement de la flèche (8). La flèche (8) est en porte-à-faux lorsque l'installation de support est en configuration de service.
Patent FR-3065659-B1 (FR)
Title: Appareil de reglage et procede de reglage de la position d’un porte-poincon sur un outil d’emboutissage.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D28/34
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de réglage (15) de la position d'un porte-poinçon (5) dans un outil d'emboutissage (1) de tôle, ledit outil d'emboutissage (1) comprenant un bâti inférieur (7) comprenant un logement de matrice et un bâti supérieur (3) sur lequel est monté un porte-poinçon (5), remarquable en ce que l'appareil (15) comprend des moyens de fixation au bâti inférieur (7) dudit outil d'emboutissage (1) et un dispositif de centrage présentant au moins un élément centreur (19) configuré pour coopérer avec le porte-poinçon (5) en vue du réglage de sa position.
Patent FR-3069539-B1 (FR)
Title: Composes bifonctionnels a fonction thiophosphine, utiles comme extractants de l'uranium(vi), leurs procedes de synthese et leurs utilisations
Inventor: BELTRAMI DENIS
IPC: C07F9/53
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention se rapporte à des composés bifonctionnels qui présentent une fonction thiophosphine et qui sont capables d'extraire très efficacement l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique et ce, avec une forte sélectivité vis-à-vis du fer. Ces composés répondent à la formule générale (I) : dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C2 à C16 ; R3 représente un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C15 ; Z représente O ou S ; et R4 représente H, un groupe alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C16, un groupe aromatique ou hétéroaromatique monocyclique. L'invention se rapporte également à des procédés permettant de synthétiser ces composés, à leurs utilisations comme extractants de l'uranium(VI) et, notamment, pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique telle qu'une solution issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique, ainsi qu'à un procédé permettant de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide phosphorique issue de l'attaque d'un phosphate naturel par l'acide sulfurique.
Patent FR-3070014-B1 (FR)
Title: Dispositif de soulagement de douleurs et contractures comprenant un dispositif de protection contre l'electricite statique et un dispositif de declenchement de l'allumage
Inventor: DERVIEUX DOMINIQUE
IPC: A61N1/36
Filed: 2017-08-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif de soulagement des douleurs et contractures par application d'impulsions électriques qui permet de rendre les impulsions électriques mieux tolérées en limitant ou empêchant les décharges douloureuses ou intempestives qui gênent l'utilisation du dispositif de soulagement. Le dispositif de soulagement délivre des impulsions électriques seulement lorsqu'il est en appui ou roule selon un mouvement de va-et-vient sur la peau ou le vêtement d'un utilisateur. Le dispositif de soulagement comprend des moyens de limitation du voltage maximum délivré à l'utilisateur, un ou plusieurs moyens de déclenchement des impulsions délivrées par les électrodes, un retardateur d'allumage ainsi qu'un système de démarrage progressif de la tension délivrée par les électrodes.
Patent FR-3071520-B1 (FR)
Title: Balayeuse rail-route autonome et intelligente et systeme de supervision d'une balayeuse
Inventor: BEGHDADI HADJ-ALI
IPC: E01H8/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: Balayeuse (16) pour nettoyer une voie ferrée (2), la balayeuse (16) comprenant : - un dispositif de nettoyage (42) configuré pour nettoyer la voie ferrée (2) ; et, - un dispositif de traction (40) de la balayeuse (16); la balayeuse (16) comportant, en outre, un système de contrôle (48), le système de contrôle (48) étant du type comprenant un module central (70) et une pluralité de modules périphériques (80, 82, 84, 86, 88, 90, 92, 94) reliés au module central (70), le système de contrôle (48) étant configuré pour contrôler des paramètres du dispositif de nettoyage (42) et du dispositif de traction (40), la balayeuse (16) étant un véhicule autonome, sans conducteur, le dispositif de traction (40) et le dispositif de nettoyage (42) étant pilotés par le système de contrôle (48).
Patent FR-3073608-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un condenseur de systeme de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: MARY STEPHANE
IPC: F28B9/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de refroidissement d'un condenseur de système de climatisation pour véhicule automobile, le procédé de refroidissement comprenant une étape de pulvérisation d'eau sur le condenseur (2) par l'intermédiaire d'un dispositif de refroidissement (1) du système de climatisation comprenant un circuit d'alimentation en eau (3) auquel est raccordée une pompe à eau (4) destinée à alimenter en eau des moyens d'injection (5) pour la pulvérisation d'eau sur le condenseur (2). En outre, la pompe à eau (4) est activée par des moyens de commande (14) du dispositif de refroidissement (1) et l'activation de la pompe à eau (4) est effectuée en fonction de la température extérieure.
Patent FR-3080130-B1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage comportant une balise de geolocalisation et procede de geolocalisation
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: G01S19/00
Filed: 2018-04-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un dispositif de coffrage (B) comportant une face coffrante adaptée pour être en contact avec du béton, le dispositif de coffrage comportant au moins une balise de géolocalisation par satellite de manière à déterminer une position du dispositif de coffrage (B).
Patent FR-3082469-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule a dispositifs vibrant en fonction de la trajectoire du vehicule
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de siège de véhicule (10) pour véhicule (Vehl) comprenant un siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), une pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12), agencée dans au moins l'un parmi l'assise (2) et le dossier (3), et une unité de commande (12) configurée pour piloter les dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12) en fonction d'informations relatives à la trajectoire du véhicule (Vehl).
Patent FR-3083599-B1 (FR)
Title: Bourre a godet biodegradable pour cartouche de fusil
Inventor: MARICAILLE PATRICK
IPC: F42B7/08
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention a pour objet une pièce intermédiaire constituant une bourre à godet destinée à être placée dans la douille (10) d'une cartouche (200) pour séparer la charge explosive (20) et la grenaille (30). Elle comprend un fourreau (1) cylindrique de diamètre externe adapté pour s'insérer en coulissement glissant dans la douille (10), ledit fourreau ayant une partie avant (11) dont l'extrémité est ouverte, apte à contenir ladite grenaille, et une partie arrière (12) contenant un tampon (2) cylindrique affleurant l'extrémité de ladite partie arrière (12), ladite pièce intermédiaire étant constituée d'au moins 95% en poids de matériaux biodégradables ou décomposables , tels que du carton et du liège. L'invention vise aussi une cartouche à bourre et à godet biodégradable respectueuse des règles environnementales
Patent FR-3086657-B1 (FR)
Title: Procede de decoration d’un recipient en verre et recipient correspondant
Inventor: ROZIER MEDERIC
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-03-05
Abstract: - L'invention concerne un procédé de décoration d'un récipient en verre destiné à contenir un produit cosmétique, par exemple un parfum, ledit procédé comprenant une étape d'application, sur une partie au moins dudit récipient, d'une couche d'une composition liquide ou pâteuse pour former un revêtement décoratif adhérant au récipient, ladite composition comprenant au moins une base liante, du genre résine, ainsi qu'une phase aqueuse ou solvant, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite composition liquide ou pâteuse comprend également une dispersion de particules solides en quantité suffisante pour influer sur la texture et/ou la coloration dudit revêtement décoratif, lesdites particules solides étant formées de matière végétale et/ou cellulosique . - Décoration de récipients en verre.
Patent FR-3087460-B1 (FR)
Title: Panneau interieur de batiments, procede de fabrication et de pose du dit panneau
Inventor: VION FABRICE
IPC: E04C2/36
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le panneau selon l'invention est destiné aux cloisons et plafonds des habitations pour apporter un gain de temps à la pose par collage directement sur les structures métallique connues, une bonne isolation, une manutention aisée, une absence de poussière et une continuité sans bande de jonction. Il est constitué de couches (1 et 4) comportant une structure interne alvéolaire (2) dont les alvéoles sont comblées par une mousse (3) isolante et ignifuge, recouvert sur une des faces par une trame de type géotextile(5) et une couche de finition en papier peut être ajoutée. L'ensemble est solidarisé d'une part par la mousse (3) et par une colle ignifugée. L'éclaté : 1) couche 2) âme alvéolaire 3) mouse 4) couche 5) trame Le panneau selon l'invention est destinée non limitatif aux cloisons et plafonds des habitations.
Patent FR-3089354-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un module de stockage d’énergie électrique
Inventor: MAS PIERRE
IPC: H01M10/658
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’un module de stockage d’énergie électrique (100) à un support externe, comprenant au moins deux pattes de fixation (104,108) comprenant chacune :                                    une pièce de liaison, comportant une interface de fixation de module, et une interface de fixation de support ; et une pièce thermiquement isolante, fixée à ladite pièce de liaison, et se trouvant, en configuration fixée, entre ladite interface de support et ledit support externe.                           Elle concerne également un module de stockage d’énergie électrique(100) munie d’un tel dispositif de fixation et un ensemble de stockage d’énergie électrique comprenant au moins un tel module.                  Figure pour l’abrégé :                           Fig.              1 a
Patent FR-3092367-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: Turbomachine (1) d’aéronef, comportant un arbre d’entraînement d’une soufflante (S) par l’intermédiaire d’un réducteur mécanique (6), ce réducteur comportant un solaire (7), une couronne (9), et des satellites (8) qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites (10),au moins un des éléments choisis parmi le porte-couronne (12) et le porte-satellites (10) étant un élément mobile en rotation,la turbomachine comportant en outre une pompe auxiliaire (20) de lubrification à rotor qui est raccordée à un réservoir d’huile de lubrification et qui est configurée pour lubrifier au moins certaines pièces du réducteur,caractérisée en ce que le rotor (18) de la pompe auxiliaire (20) porte un pignon conique (16) qui est engrené avec une denture conique (14) portée par ledit élément mobile en rotation. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3084525-B1 (FR)
Title: Structure de gestion thermique de batterie electrique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/6569
Filed: 2019-02-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant plusieurs cellules (10) de batterie électrique (1) de véhicule entre lesquelles un premier passage (17) peut recevoir un fluide via une première alimentation (27). Sur un autre côté (11b) des cellules, un deuxième passage (19) peut recevoir un fluide via une deuxième alimentation (29). Autour des cellules, un passage périphérique (21) peut aussi recevoir un fluide via une autre alimentation (25).  Le deuxième passage (19) et/ou le passage périphérique (21) est interposé entre un isolant thermique (33) et deux cellules successives. Des moyens (47) de régulation d'écoulement assurent une circulation de fluide en échange thermique via l’une au moins des première, deuxième et autre alimentations en fluide, pendant une première période de temps, et via au moins deux des première, deuxième et autre alimentations en fluide, pendant une seconde période de temps.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095461-B1 (FR)
Title: Absorbeur de résonance pour une paroi de construction
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-03-26
Abstract: Titre de l'invention : Absorbeur de résonnance pour une paroi de construction Absorbeur de résonnance (3) pour une paroi de construction (2), l’absorbeur de résonnance (3) comprenant au moins une lame (100), un support (200) et une masse (300) portée par la lame (100), le support (200) étant destiné à être fixé à la paroi de construction (2), caractérisé en ce que le support (200) est configuré pour adopter alternativement au moins une première position d’utilisation par rapport à la lame (100) dans laquelle l’absorbeur de résonnance (3) présente une première fréquence de résonnance et une deuxième position d’utilisation par rapport à la lame (100) dans laquelle l’absorbeur de résonnance (3) présente une deuxième fréquence de résonnance. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096272-B1 (FR)
Title: E nsemble d’accessoires pour la pratique d’un entraînement sportif
Inventor: GUILLON ALEXANDRE
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’accessoires pour la pratique d’un entraînement sportif comprenant au moins une sangle (23) et au moins un plot (20), ladite sangle étant montée autour du tambour d’un enrouleur (24) pour pouvoir être utilisée suivant la longueur souhaitée, ledit enrouleur comprenant un carter (25) dans lequel le tambour est monté en rotation, ledit carter présentant une fente (26) au travers de laquelle la sangle (23) peut être tirée à la longueur souhaitée, ledit plot comprenant une base (20a) agencée pour pouvoir disposer ledit plot en appui sur le sol, la base (20a) présentant une structure extérieure (31) et le carter (25) de l’enrouleur (24) présentant un logement intérieur (32) qui est agencé pour recevoir la structure extérieure (31) dans un état d’association dudit enrouleur autour dudit plot. Figure 3a
Patent FR-3100247-B1 (FR)
Title: Dérivé de phénazine et ses utilisations
Inventor: SIRI OLIVIER
IPC: G01N33/50
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un composé de formule I suivant :  (I), où, R1, R2, R3 et R4 sont choisis parmi un alkyle, saturé ou non, ramifié ou non, cyclique ou non, ou une amide, ou un groupe fonctionnel, ou un sel ou un solvate de celui-ci, ou une forme protonée de celui-ci Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3105565-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure d’un courant électrique
Inventor: COURT FRéDéRIC
IPC: H01H71/10
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-14
Abstract: Appareil de coupure d’un courant électrique Appareil de coupure (2) d’un courant électrique, l’appareil comportant des contacts électriques fixe (4) et mobile (8) séparables et un mécanisme (10) apte à commuter les contacts entre un état fermé et un état ouvert. Le mécanisme comporte un arbre de commutation (20) couplé à un contact électrique mobile (8), un crochet de déclenchement (40) monté pivotant sur un support fixe du mécanisme et comprenant un alésage dans lequel est logée une butée (48) et un système de liaison (22) couplant l’arbre de commutation (20) au crochet de déclenchement. Le système de liaison comporte un embiellage articulé, qui est lié en rotation par rapport au crochet de déclenchement (40) et qui comprend une surface d’appui principale (85), qui est en appui sur la butée (48) lorsque le mécanisme de commutation est à l’état fermé. La butée (48) est configurée pour se déformer élastiquement lorsque le mécanisme de commutation passe de l’état ouvert à l’état fermé et que l’embiellage exerce un effort sur la butée, de manière à amortir le choc de l’embiellage sur la butée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1