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Patent FR-3025320-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres lineiques d'une ligne de transmission
Inventor: COHEN JOSY
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-08-26
Abstract: Procédé de détermination d'au moins un paramètre linéique d'une ligne de transmission, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • Déterminer (103) au moins une mesure du facteur de propagation complexe γ en fonction de la fréquence à partir d'au moins une mesure réalisée sur la ligne de transmission, • Déterminer (104) au moins une mesure de l'atténuation linéique α de la ligne de transmission égale à la partie réelle de la mesure du facteur de propagation complexe γ et/ou au moins une mesure du facteur de phase β de la ligne de transmission égale à la partie imaginaire de la mesure du facteur de propagation complexe γ, Filtrer (105) la mesure de l'atténuation linéique α et/ou la mesure du facteur de phase β à partir d'un modèle de régression polynomial en fréquence dépendant des caractéristiques physiques de la ligne de transmission.
Patent FR-3027881-A1 (FR)
Title: Temoin d'ouverture de manchon thermo-retractable
Inventor: RANCIEN SANDRINE
IPC: B65D55/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne un manchon de sécurité pour contenant à col, notamment pour bouteille ou flacon, comprenant un manchon thermo-rétractable (20), au moins un témoin d'ouverture authentifiable (22) fixé, au moins à un endroit, sur la face intérieure du manchon thermo-rétractable (20), chaque témoin d'ouverture authentifiable s'étendant le long dudit manchon thermo-rétractable (20), le manchon thermo-rétractable (20) et chaque témoin d'ouverture authentifiable (22) étant conformés pour qu'en cas d'effort sur le manchon thermo-rétractable (20) provoquant une déchirure sensiblement circonférentielle de celui-ci, chaque témoin d'ouverture authentifiable (22) reste fixé uniquement à l'une des deux parties du manchon thermo-rétractable (20) délimitées par la déchirure sensiblement circonférentielle.
Patent FR-3030656-A1 (FR)
Title: Dispositif pour embrayage pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/08
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dispositif pour embrayage (2) pour véhicule automobile, comprenant : • un couvercle (11) de mécanisme d'embrayage (10), • un support (52 ; 520) de commande d'embrayage (50), et • un jonc annulaire (70 ; 700) de fixation du couvercle et du support, caractérisé en ce que le couvercle (11) comporte une paroi (13 ; 130) en regard d'une paroi (80 ; 800) du support, lesdites parois (13 ; 130 ; 80 ; 800) en regard définissant un passage (71 ; 710) pour le jonc annulaire lors de l'assemblage du support sur le couvercle, ce passage (71; 710) présentant une première portion dans laquelle le jonc annulaire (70 ; 700) présente un premier état de déformation par rapport à sa forme à l'état libre, et une deuxième portion dans laquelle le jonc annulaire (70 ; 700) se détend de manière à présenter un deuxième état de déformation une fois le support (52 ; 520) assemblé sur le couvercle (11).
Patent FR-3030708-A1 (FR)
Title: Plaque froide, formant notamment partie structurale d'un equipement a composants generateurs de chaleur
Inventor: PONS PHILIPPE
IPC: F28F3/12
Filed: 2014-12-22
Abstract: Une plaque froide (30) pour le refroidissement de composants générateurs de chaleur (20), comprend deux plaques (11) s'étendant parallèlement l'une à l'autre. Une âme (13) est disposée en sandwich entre les deux plaques (11) pour former une structure sandwich, l'âme (13) comprenant un ensemble de canaux de circulation (13a) d'un fluide de refroidissement d'un premier bord (10a) à un second bord opposé (10b) de la structure sandwich. Des premier et second éléments de raccord étanche (31, 32) sont disposés respectivement aux premier et second bords opposés (10a, 10b) de la structure sandwich, le premier élément de raccord étanche (31) comportant au moins un connecteur d'entrée (33) et le second élément de raccord étanche (32) comportant au moins un connecteur de sortie (34) pour la circulation du fluide de refroidissement. Utilisation notamment de la plaque froide (30) comme partie structurale d'un équipement avionique.
Patent FR-3031677-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour administration par voie topique pour renforcer la barriere cutanee.
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique par voie topique d'une combinaison de lycopène et de manganèse pour prévenir une diminution de et/ou renforcer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-3032206-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un electrolyseur pem ou d'une pile a combustible pemfc pour augmenter la duree de vie
Inventor: FOUDA-ONANA FREDERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de fonctionnement d'un électrolyseur PEM ou d'une pile à combustible PEMFC pour augmenter la durée de vie. Selon l'invention, la gestion de la durée de vie d'un électrolyseur PEM ou d'une pile à combustible PEMFC consiste essentiellement à diminuer la température de fonctionnement et de préférence, également le courant appliqué ou fournir jusqu'à un point de fonctionnement acceptable en termes de dégradation de la membrane du ou des assemblages AME et en termes de performances.
Patent FR-3033487-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux aiguilles hyper elastiques
Inventor: LOUBENS THIERRY
IPC: A61B17/06
Filed: 2015-03-11
Abstract: Le procédé de fabrication d'une aiguille chirurgicale réalisée à partir d'un fil d'alliage hyper-élastique ou super-élastique comprenant une base d'alliage de Ni-Ti , consiste : ? A réaliser une mise en forme à froid ou à température ambiante du profil courbe de l'aiguille dans un support approprié ; ? A faire subir un traitement thermique à l'aiguille dans son support afin de mémoriser la géométrie à profil courbe imposée ; ? A nettoyer l'aiguille au moyen d'une solution chimique pour retirer la couche d'oxyde déposée sur l'aiguille lors de son traitement thermique.
Patent FR-3033764-A1 (FR)
Title: Dispositif formant marchepied d'un vehicule automobile
Inventor: L'HER ALAIN
IPC: B62D25/22
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant marchepied comprenant un élément de carrosserie (1) d'un véhicule automobile, une cavité (2) ménagée dans l'élément de carrosserie (1) délimitée par une paroi inférieure (3) formant une surface d'appui pour une partie antérieure du pied (4) d'un utilisateur. Le dispositif comprend un plateau mobile (8) articulé sur un élément de structure (9, 11, 12) du véhicule, entre une position déployée en dessous de la paroi inférieure (3) en direction de l'élément de carrosserie (1), et une position escamotée à l'opposé de l'élément de carrosserie (1), le déplacement du plateau mobile (8) vers la position escamotée étant réalisé sous la contrainte de l'élément de carrosserie (1) subissant une déformation consécutive à un choc.
Patent FR-3024757-A1 (FR)
Title: Systeme de pompe a source d'alimentation distante
Inventor: LARSON JR MICHAEL E
IPC: F15B15/18
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un système de pompe selon l'invention inclut un actionneur qui peut être rétracté par un fluide dans le système de pompe. L'invention inclut également une pompe dotée d'un premier accouplement de transmission et un dispositif électrique rotatif doté d'un second accouplement de transmission. Le second accouplement de transmission est configuré pour s'accoupler de manière amovible au premier accouplement de transmission pour commander la pompe. Un distributeur à tiroir, qui est rappelé par ressort et accouplé fluidiquement à la pompe lorsque le distributeur à tiroir est dans une position de rangement, est également inclus. De plus, le système de pompe inclut à la fois un clapet de surpression et un réservoir, tous deux raccordés fluidiquement à l'actionneur.
Patent FR-3042466-A1 (FR)
Title: Engin a roues, notamment pour enfants
Inventor: MAZOYER JOSEPH
IPC: B62K15/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: Cet engin est équipé de roues avant et arrière et comprend une plate-forme, une colonne de direction pliable/dépliable et un mécanisme de verrouillage. Selon l'invention : - la plate-forme comprend un puits cylindrique (13) dont l'axe est incliné selon un angle de 30° à 60° vers l'arrière de cette plate-forme (2) ; - la colonne de direction présente une portion coudée inférieure, reliée à une embase cylindrique (22) destinée à être engagée dans le puits (13) avec capacité de pivotement, l'axe de cette embase (22) formant, avec l'axe selon lequel s'étend longitudinalement le reste de la colonne de direction (5), un angle complémentaire à 180° avec l'angle que forme l'axe du puits (13) ; et -le mécanisme de verrouillage comprend des premiers moyens (16, 17 ; 27, 32) de blocage angulaire de l'embase (22) dans le puits (13), dans la position de dépliage de la colonne de direction, et des deuxièmes moyens (16, 18 ; 27, 32) de blocage angulaire de l'embase (22) dans le puits (13), dans la position de repliage de la colonne de direction.
Patent FR-3043850-A1 (FR)
Title: Panneau de brassage comprenant un dispositif d'accrochage de tiroir
Inventor: PALUMBO ALAIN
IPC: H01R9/24
Filed: 2015-11-17
Abstract: Panneau (4) de brassage comportant un châssis (3), au moins un tiroir (2) comportant des connecteurs, agencé de manière à coulisser entre une position enfoncée dans laquelle le tiroir (2) est placé dans un logement du châssis (3) et une position extraite dans laquelle le tiroir (2) est en dehors du logement, le panneau (4) comportant en outre un dispositif (1) d'accrochage du tiroir (2) au châssis (3), le dispositif (1) d'accrochage comportant : - au moins un corps allongé (11) flexible agencé de manière à coulisser par rapport au châssis (3) et/ou au tiroir (2) - une première extrémité (12) agencée de manière à accrocher le tiroir (2) au dispositif (1) d'accrochage en position extraite du tiroir (2) ; et - une deuxième extrémité (13) agencée de manière à accrocher le dispositif (1) d'accrochage au châssis (3) en position extraite du tiroir (2).
Patent FR-3044555-A1 (FR)
Title: Film comprenant un oligosaccharide polysulfate et un polycation et son procede de fabrication
Inventor: BOULMEDAIS FOUZIA
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention se rapporte à film comprenant au moins un polycation et un oligosaccharide polysulfaté. La présente invention porte également sur les films susceptibles d'être obtenus par pulvérisation, simultanée ou en alternance, d'au moins une solution de polycation et d'au moins une solution d'oligosaccharide polysulfaté ainsi que l'utilisation de ces films sur la peau, les affections cutanées, la plaie ou les muqueuses.
Patent FR-3048396-A1 (FR)
Title: Organe d’essuie-glace comprenant un capot articule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-03-01
Abstract: Organe (2) d'essuie-glace, notamment de balai d'essuie-glace, comprenant un capot articulé (28a) muni d'un logement (283a1) de réception d'un axe d'articulation (27) transversal, caractérisé en ce que ledit logement (283a1) présente une section longitudinale surdimensionnée par rapport à celle de l'axe (27), de manière à autoriser un déplacement longitudinal du capot (28a) par rapport à l'axe (27).
Patent FR-3049288-A1 (FR)
Title: Etendoir a linge
Inventor: NASSIF DHIYA
IPC: D06F57/08
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un étendoir à linge (1), comportant : - un ensemble de panneaux (2), chaque panneau étant formé d'un cadre (3) et d'un ensemble de fils, les fils étant montés sur le cadre pour recevoir du linge, et - un ensemble de charnières (5), chaque charnière comprenant une première partie et une deuxième partie, les deux parties étant mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, la deuxième partie étant solidaire du cadre d'un panneau, caractérisé en ce que : - la première partie comprend au moins un élément cylindrique creux, comprenant une butée faisant saillie à l'intérieur de l'élément cylindrique, et - la deuxième partie comprend une tige, destinée à être insérée dans l'élément cylindrique, et comprenant une excroissance, apte à coopérer avec la butée pour limiter angulairement la rotation entre les deux parties.
Patent FR-3050512-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-04-26
Abstract: Cette unité de mélange (2), pour un robinet mitigeur (1), comprend une chambre de mélange (27), comprenant une première entrée d'un premier flux entrant, une deuxième entrée (41) d'un deuxième flux entrant (C2) et une sortie (43) pour un flux sortant (M3). L'unité de mélange comprend des moyens de mélange (13) des premier et deuxième flux entrants pour former le flux sortant, les moyens de mélange étant contenus dans la chambre de mélange, et un boîtier additionnel (15), s'étendant hors de la chambre de mélange. L'unité de mélange comprend des moyens thermostatiques, qui sont montés au sein du boîtier additionnel. Selon l'invention, l'unité de mélange (2) comprend une pièce commune (46) monobloc, qui délimite au moins partiellement la chambre de mélange (27) tout en formant au moins une partie du boîtier additionnel (15), de sorte que l'unité de mélange est plus facile et moins coûteuse à fabriquer.
Patent FR-3054596-A1 (FR)
Title: Dispositif de regeneration d’un filtre a particules et ensemble associe
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01N3/023
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régénération d'un filtre à particules (10), comprenant un générateur thermoélectrique (20), un condensateur (30) et un élément résistif (40), ledit générateur (20) étant susceptible de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température au contact d'une source froide d'une part, et d'une source chaude d'autre part, une partie du courant électrique ainsi généré étant destinée à assurer la charge du condensateur (30), ledit condensateur (30) étant conçu pour se décharger à travers l'élément résistif (40) de manière à élever la température d'un premier fluide, en amont du filtre à particules (10), de sorte à entrainer la pyrolyse d'au moins une partie des particules retenues dans ledit filtre (10), ledit premier fluide constituant la source chaude du générateur thermoélectrique (20). L'invention concerne aussi un ensemble associé.
Patent FR-3055863-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un liquide de nettoyage d'un circuit d'admission d'air de vehicule automobile
Inventor: GARIBALDI ALESSIO
IPC: F02M25/00
Filed: 2016-09-12
Abstract: Dispositif (22) d'injection d'un liquide de nettoyage d'un circuit d'admission d'air de véhicule automobile, comportant des moyens (52) de pulvérisation de liquide reliés d'une part à un port (56) d'admission d'air et à un port (54) d'alimentation en liquide de nettoyage, caractérisé en ce qu'il a une forme générale tronconique dont l'extrémité (22a) de plus petit diamètre est configurée pour être engagée dans une conduite (K) d'admission d'air et comprend lesdits moyens de pulvérisation, et dont l'extrémité (22b) de plus grand diamètre est configurée pour rester à l'extérieur de ladite conduite et comprend lesdits ports.
Patent FR-3056548-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile a panier de rangement d'une roue de secours et pourvu d'un double ecran de protection thermique
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D43/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne une caisse de véhicule automobile à panier de rangement d'une roue de secours et pourvu d'un double écran de protection thermique. Selon l'invention, la caisse (1) du véhicule est caractérisée en ce qu'elle comprend un second écran de protection thermique (40) solidaire du panier (3) de rangement de la roue de secours à proximité du premier écran de protection thermique (30) qui est disposé entre le second écran de protection thermique (40) et le silencieux (21) de la ligne d'échappement du véhicule. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3057835-A1 (FR)
Title: Bras d’essuie-glace avec purge partielle pour vehicule automobile
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-10-20
Abstract: Bras d'essuie-glace (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un support de base (10), tel qu'un entraineur, - un support de raclette (20) agencé pour recevoir une raclette essuie-glace, - une articulation (30) entre le support de base (10) et le support de raclette (20), - un conduit de liquide lave-glace (11, 21) interne au bras d'essuie-glace, caractérisé en ce que l'articulation (30) est agencée pour permettre une purge temporaire du conduit de liquide lave-glace (11, 21) au moins en aval de l'articulation (30).
Patent FR-3066041-A1 (FR)
Title: Circulateur hyperfrequence miniature autopolarise
Inventor: LEBOURGEOIS RICHARD
IPC: H01F1/10
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des circulateurs et isolateurs hyperfréquences comportant trois voies métalliques (11, 12) disposées en Y et un noyau central (14) en ferrite. Au moins la partie centrale du substrat est un hexaferrite de baryum et /ou de strontium dont une partie des ions baryum et/ou une partie des ions strontium a été substituée par des ions lanthane et une partie des ions fer a été substituée par des ions cobalt, la formule chimique générale dudit hexaferrite de baryum-strontium étant BaxSryLazFe12-wCowO19, la somme des indices x, y et z étant égale à 1, l'indice x étant compris entre 0 et 1, l'indice y étant compris entre 0 et 1, l'indice z étant compris entre 0 et 0.5 et l'indice w étant compris entre 0.05 et 0.4.
Patent FR-3062747-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la puissance degagee par un milieu fissile
Inventor: LIMAIEM IMED
IPC: G21C17/108
Filed: 2017-02-06
Abstract: La présente invention se rapporte à l'instrumentation nucléaire et plus particulièrement à des moyens et méthodes de détermination de la puissance dégagée par un milieu fissile. L'invention propose un procédé 500 pour déterminer une puissance dégagée par un élément de volume d'un milieu fissile 84, au moyen d'un groupe d'instruments de mesure 82. Ledit procédé, comprend les étapes suivantes : - mesure d'un flux réel 50 de particules reçues par un groupe d'instruments de mesure 82 ; - calcul de la puissance dégagée 51 par ledit élément de volume à partir des mesures du flux réel de particules 50 et d'un découpage énergétique du flux de particules. L'invention a notamment pour avantage de permettre une évaluation précise du flux de particules dégagées par un élément de volume avec un nombre réduit de capteurs externes au milieu fissile.
Patent FR-3064115-A1 (FR)
Title: Systeme transportable de batterie a circulation et procede d'installation d'un tel systeme
Inventor: HAMMADI YACINE
IPC: H01M8/18
Filed: 2017-03-20
Abstract: Ce système transportable de batterie à circulation (10) comprend un dispositif électrochimique réversible (12), un réservoir de fluide oxydant (20), et un réservoir de fluide réducteur (22), chacun desdits réservoirs (20, 22) étant raccordé fluidiquement au dispositif électrochimique (12). Ce système de batterie à circulation (10) comprend également un conteneur (30), exempt de plancher, dans lequel sont logés le dispositif électrochimique (12) et au moins un premier réservoir (20) parmi les réservoirs de fluide oxydant et de fluide réducteur (20, 22). Le système de batterie à circulation (10) comprend encore un socle (50) auquel est assemblé le conteneur (30), ledit socle (50) définissant une cavité borgne (54) débouchant exclusivement dans une face supérieure (52) du socle (50), une face inférieure (42) du conteneur (30) reposant sur ladite face supérieure (52) du socle (50) de sorte que la cavité borgne (54) forme un bac de rétention du fluide oxydant ou réducteur contenu dans le premier réservoir (20) en cas de fuite.
Patent FR-3066055-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un moteur pas-a-pas destine a actionner un organe mobile aeraulique dans un vehicule.
Inventor: PORTO MURIEL
IPC: H02P8/14
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'au moins un volet (2) mobile entraîné par un moteur pas-à-pas (31) piloté par un circuit de pilotage, dans un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule. Selon l'invention, le circuit de pilotage comprend : - au moins une diode (D) de protection du moteur pas-à-pas (31) contre les surtensions, dite diode de roue libre, - une entrée de réception d'un premier signal représentatif d'une température et/ou une entrée de réception d'un deuxième signal représentatif d'une tension d'une source d'alimentation électrique, et - des moyens de détermination d'une fréquence de pilotage du signal de commande du moteur pas-à-pas (31) en fonction d'au moins un desdits premier et deuxième signaux.
Patent FR-3063596-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition d'images
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition d'images (10) comprenant : - une source (22) d'un rayonnement (44) ; - un capteur d'images (14) comprenant une matrice de photodétecteurs adaptés à détecter ledit rayonnement et comprenant une face (15) ; et - un filtre angulaire (16), recouvrant le capteur, et adapté à bloquer les rayons dudit rayonnement dont l ' incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est supérieure à un seuil et à laisser passer au moins certains rayons dudit rayonnement dont l ' incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil.
Patent FR-3070611-A1 (FR)
Title: Dispositif antibuee pour surface plane verticale
Inventor: BELDJILALI ELIAS
IPC: C11D9/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antibuée pour surface plane verticale comprenant : - une solution aqueuse comprenant du savon, - un moyen de projection de la solution aqueuse sur ladite surface plane, adapté pour projeter la solution aqueuse tout le long de la bordure supérieure de la surface plane, - un moyen de stockage de la solution aqueuse, - un moyen d'acheminement de la solution aqueuse, du moyen de stockage au moyen de projection, - un moyen de mise en mouvement de la solution aqueuse du moyen de stockage au moyen de projection au travers du moyen d'acheminement, - un moyen d'activation du moyen de mise en mouvement de la solution aqueuse.
Patent FR-3070931-A1 (FR)
Title: Retroviseur automobile a geometrie adaptative
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: B60R1/02
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un dispositif rétroviseur (10) pour véhicule, comprend au moins une première portion de surface réfléchissante (1), et comprend une deuxième portion de surface réfléchissante (2) orientable par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1). La première portion de surface réfléchissante (1) et la deuxième portion de surface réfléchissante (2) font partie d'une même surface réfléchissante continue (7). Le dispositif miroir (9) comporte au moins un premier dispositif d'inclinaison piloté (41), configuré pour faire varier l'inclinaison de la première surface réfléchissante (1) par rapport à la structure de caisse (23) du véhicule pendant le roulage du véhicule, et le dispositif miroir (9) comporte au moins un deuxième dispositif d'inclinaison piloté (42), configuré pour faire varier l'inclinaison de la deuxième portion de surface réfléchissante (2) par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1) pendant le roulage du véhicule.