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Patent FR-3018080-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de jus de canne a sucre frais
Inventor: TURPIN JEAN PATRICK
IPC: C13B20/16
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de jus de canne à sucre frais stabilisé non transformé, qui comporte une étape d'extraction du jus par pression à sec de canne à sucre, suivie par l'acidification immédiate du jus ainsi extrait par de l'acide citrique, dans une concentration comprise entre 0,3 et 0,7 % en volume par volume de jus. Ce procédé permet d'obtenir un jus de canne à sucre frais présentant une longue durée de conservation, avec les mêmes qualités organoleptiques que celles du jus frais immédiatement après son extraction de la canne à sucre.
Patent FR-3018786-A1 (FR)
Title: Cale pour bouteilles
Inventor: KLINUSKI OLIVIER
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention porte sur une cale pour bouteilles formée d'une plaque (1) de carton ou autre matériau semi rigide pliée autour d'un premier axe (10) de pliage ménageant un panneau inférieur (2) et un panneau supérieur (3) le panneau supérieur comprenant deux volets (31, 31') pliés et dressés, notamment à angle droit, par rapport au panneau inférieur, autour de deux seconds axes (11, 11') de pliage perpendiculaires au premier axe de pliage, les deux volets étant maintenus en position dressée chacun par un élément de panneau (41, 41') de forme triangulaire, l'élément de panneau étant délimité par une troisième ligne de pliage (13, 13') du côté du volet (31, 31') et une quatrième ligne de pliage (14, 14') du côté du panneau inférieur (2), le sommet (A, A') de l'élément de panneau triangulaire étant situé sur le premier axe de pliage (10).
Patent FR-3021088-A1 (FR)
Title: Organe de fixation de harnais electrique a une structure d'aeronef comprenant un crochet ayant une ouverture de passage d'un collier autobloquant
Inventor: REBOLLOSO LAURENT
IPC: H02G3/32
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un organe monobloc (1) pour fixer une portion (33) de harnais électrique à une structure d'aéronef. Cet organe (1), comprend un crochet incluant une embase de fixation prolongée par un doigt courbé (3, 4) destiné à supporter la portion (33) de harnais électrique. Le doigt comporte au moins une ouverture destinée à être traversée par un collier souple de serrage (34, 36) enserrant la portion (33) de harnais électrique. La fixation consiste à monter l'organe sur la structure pour placer ensuite la portion de harnais directement dans le doigt courbé : l'opérateur a alors les mains libres pour saisir et passer un collier autobloquant autour de la portion de harnais et dans une ouverture du crochet, avant de serrer ce collier pour solidariser l'ensemble.
Patent FR-3021725-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion pour connecter deux dispositifs avec communication fluidique entre les deux dispositifs
Inventor: TARISSAN FABRICE
IPC: F16L37/23
Filed: 2014-05-28
Abstract: Ce système (1) comprend une partie mâle (2), une partie femelle (4), une pièce (24) d'entraînement présentant une portion tiroir (26) munie d'un alésage (28) radial, un organe (30) d'entraînement mobile radialement à l'intérieur de l'alésage (28) radial, une cavité (34), et une saillie (40) radiale. La pièce (24) d'entraînement est mobile en translation entre une position de déconnexion des parties mâle et femelle, et une position de connexion des parties mâle et femelle. La pièce (24) d'entraînement comprend un piston (48) coulissant dans une chambre (14) d'actionnement sous l'effet d'une force de pression. Le piston (48) est rattaché à la portion tiroir (26) de manière à déplacer la pièce (24) d'entraînement jusqu'à l'une des positions parmi la position de connexion et la position de déconnexion sous l'effet de la force de pression. Le système (1) comprend en outre des moyens de commande pour déclencher l'application de la force de pression sur le piston (48).
Patent FR-3007030-A1 (FR)
Title: Ester de phytosterol et composition contenant un pigment
Inventor: SUGIMOTO TAKANORI
IPC: C09C3/08
Filed: 2014-06-12
Abstract: Il est mis à disposition un matériau de départ utile pour disperser un pigment, et une composition contenant le matériau de départ, dans laquelle le pigment est dispersé de façon stable et uniforme, qui présente une bonne sensation à l'utilisation (collant, frottement, compatibilité). Un ester de phytostérol représenté par la formule (1) : dans laquelle R1 est un groupe hydrocarboné ayant 7 à 23 atomes de carbone, R2 est un groupe hydrocarboné ayant 1 à 4 atomes de carbone, et la ligne de tirets indique qu'une double liaison est éventuellement formée.
Patent FR-3023035-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un mouvement par simplification d'un modele de markov cache
Inventor: MAROY RENAUD
IPC: G06F17/16
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement pour calculer une fonction relative à un premier événement, l'ensemble des événements étant représentable par un modèle de Markov caché initial, le procédé de traitement comprenant une étape d'optimisation par minimisation d'une fonction d'optimisation pour obtenir une première matrice de calcul optimale et une deuxième matrice de calcul optimale, la fonction d'optimisation ayant comme variable d'entrées la première matrice de calcul courante et la deuxième matrice de calcul courante et la fonction d'optimisation dépendant au moins de la suite temporelle d'observations fournies pour le deuxième événement, et une étape de calcul de la fonction relative au premier événement à partir de la première matrice de calcul optimale et de la deuxième matrice de calcul optimale.
Patent FR-3025187-A1 (FR)
Title: Emballage pour au moins un element pour cigarette electronique comportant un contenant et un support
Inventor: BONNEFOI JOFFREY
IPC: B65D85/20
Filed: 2014-09-03
Abstract: Emballage pour au moins un élément pour cigarette électronique, l'emballage comportant un contenant (20) et un support (30) insérable dans le boîtier, le support étant muni d'au moins un logement (41,..., 44) destiné à recevoir un élément (51, ..., 54) pour cigarette électronique de sorte que l'élément soit calé. Le contenant a une hauteur comprise entre 19 et 25 millimètres, une largeur comprise entre 42 et 60 millimètres et une longueur comprise entre 83 et 89 millimètres.
Patent FR-3025406-A1 (FR)
Title: Echantillon cosmetique emballe et procede de fabrication
Inventor: MOUSSION PHILIPPE
IPC: B65D83/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'applicateur de produit cosmétique (3) comprend une portion de préhension (38), une première portion d'assemblage (351, 352) et une portion d'application de produit cosmétique (20). L'applicateur de produit cosmétique (3) comprend un organe structurel (31) et un produit cosmétique (43) à appliquer solidaire de l'organe structurel (31), La coque rigide tridimensionnelle (2) comprend une deuxième portion d'assemblage (361, 362), une cavité de préhension (13) et une cavité de moulage (14), et une première portion d'operculage (10). La coque rigide tridimensionnelle (2) comprend une face place (19) et une cavité (12) formée dans cette face plane (19). La cavité de préhension (13) entoure la portion de préhension (38) de l'applicateur de produit (3). L'organe structurel (31) est disposé en retrait à distance (d2) du plan (P) défini par la face plane (19) dans la cavité de moulage (14). Le couvercle (4) comprenant une deuxième portion d'operculage (5).
Patent FR-3026451-A1 (FR)
Title: Disque de friction pour embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2014-09-30
Abstract: Disque de friction (1) pour embrayage, comprenant : - au moins une garniture de friction (9) définissant une entrée en couple, - un moyeu (2) mobile en rotation autour d'un axe (X) et définissant une sortie en couple, - un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (12), porté par le moyeu (2) et disposé hors du chemin emprunté par le couple transmis par le disque (1) entre l'entrée en couple et la sortie en couple, le dispositif d'amortissement (12) présentant une unique fréquence de résonance, et - un limiteur de couple (50) disposé de manière à exercer une force de frottement comprenant une composante orientée radialement sur le dispositif d'amortissement (12), cette force maintenant le dispositif d'amortissement (12) solidaire en rotation du moyeu (2) tant que le couple exercé par le dispositif d'amortissement (12) sur le limiteur de couple (50) est inférieur à une valeur prédéfinie.
Patent FR-3028549-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une porte basculante pour obturer a volonte une ouverture d'un abri
Inventor: VERDIER CORINNE
IPC: E05D15/38
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le dispositif comprend : - une ossature fixe composée de deux montants (1) entre lesquels est engagée la porte (P), de deux rails de guidage (2) montés sensiblement perpendiculairement à la partie supérieure desdits montants (1), de deux bras inclinés (3) reliant lesdits montants et lesdits rails, - une ossature mobile composée de deux bielles (4) dont l'une des extrémités est articulée à un point fixe des montants (1) tandis que l'autre extrémité est articulée, avec capacité de déplacement guidé, à un agencement que présente une partie de la porte, des moyens d'accouplement mobile et de guidage de la porte (P) entre les rails de guidage (2) et les bras inclinés (3).
Patent FR-3028923-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration, notamment pour habitacle de vehicule
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F13/22
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération (10), notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un aérateur (20) et un conduit d'air principal (30) apte à conduire un flux d'air vers ledit aérateur (20), ledit aérateur (20) étant conçu pour régler un passage dudit flux d'air, ledit dispositif (10) comprenant en outre un nébuliseur (40) agencé pour délivrer des microgouttes de liquide nébulisé dans ledit flux d'air, ledit nébuliseur (40) étant positionné, en retrait dudit aérateur (20), dans le conduit d'air principal (30).
Patent FR-3029715-A1 (FR)
Title: Convertisseur electrique continu-continu comprenant un circuit limiteur de tension
Inventor: LETEVE PAUL
IPC: H02M3/335
Filed: 2014-12-05
Abstract: Convertisseur (3, 23) électrique continu-continu comprenant un étage onduleur (5, 25) destiné à être raccordé à un réseau d'alimentation électrique (R), un étage redresseur (6, 26) dont les deux bornes de sortie sont destinées à être couplées à une batterie (4), un transformateur (7, 27) électrique électriquement couplé entre l'étage onduleur (5, 25) et l'étage redresseur (6, 26), et un circuit de protection (8, 28) couplé entre l'étage onduleur (5, 25) et l'étage redresseur (6, 26) et comprenant un circuit auxiliaire (9) et une branche de protection (10, 30) couplée à l'étage onduleur (5, 25), la branche de protection (10, 30) comportant au moins une diode (11, 31, 32) et une capacité (12) couplées en série. Le circuit auxiliaire (9) est muni d'une première paire de bornes couplées aux bornes de la capacité (12) de la branche de protection (10, 30) et d'une seconde paire de bornes couplées aux bornes de sortie de l'étage redresseur (6, 26).
Patent FR-3030630-A1 (FR)
Title: Insert conique pour corne d'un conduit d'alimentation de turbocompresseur
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02C9/20
Filed: 2014-12-17
Abstract: Une corne (10) pour conduit d'alimentation (11) d'un turbocompresseur (12) comprend un corps tubulaire (13) ayant des éléments de fixation permettant de raccorder une première extrémité du corps tubulaire (13) à une entrée du turbocompresseur (12). La corne (10) comprend un insert (14) constitué par une pièce indépendante du corps tubulaire (13), monté dans un logement de réception (15) délimité par ledit corps (13). L'insert (14) délimite un conduit intérieur conique (16) présentant un rétrécissement de section dans un sens allant en direction du turbocompresseur (12) lorsque le corps tubulaire (13) est monté sur le turbocompresseur (12) par l'intermédiaire desdits éléments de fixation.
Patent FR-3038777-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique, procede d'assemblage d'une partie femelle de ce dispositif de connexion, matelas super isolant et engin spatial
Inventor: CESARI PHILIPPE
IPC: H01R13/648
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (2) destiné à connecter un matelas super isolant à un panneau de structure d'un engin spatial, ledit dispositif de connexion (2) comportant : - un manchon (12) conducteur ayant un axe (A-A) s'étendant selon une première direction (z), ledit manchon (12) comportant un dispositif de fixation axiale du matelas isolant (10, 18, 22) et un support (24), - un pion (14) conducteur propre à être agencé dans ledit manchon (12), - un élément élastique (16) porté par ledit support (24), ledit élément élastique (16) étant propre à exercer sur le pion (14) une force dans une direction sensiblement perpendiculaire à la première direction (z) pour plaquer le pion (14) contre le manchon (12). L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'une partie femelle du dispositif de connexion électrique à un matelas super isolant, un matelas super isolant et un engin spatial.
Patent FR-3035895-A1 (FR)
Title: Panneau de coffrage perdu non structurel, pour plancher en beton, servant de revetement de finitition pret a peindre des plafonds
Inventor: MASUREL AUGUSTIN
IPC: E04G11/38
Filed: 2015-11-04
Abstract: Panneau de coffrage perdu non structurel utilisé pour la fabrication des dalles de compression en béton ou des prédalles dont la sous-face est utilisée comme support de finition prêt à peindre des plafonds lisses dans le domaine de la construction. Le matériau constituant le panneau de coffrage perdu est un composite minérale composé d'oxyde de magnésium, chlorure de magnésium, perlite et renforcé de fibres de verre. La face inférieure du panneau est caractérisée par une surface lisse, régulière et saine permettant d'y appliquer une peinture. Le panneau de coffrage présente des dispositifs permettant d'assembler plusieurs panneaux identiques sur une surface infinie et sans joints apparents. D'autres dispositifs assurent la liaison du panneau avec la dalle en béton sus-jacente. L'invention apporte une solution concrète aux problématiques de sécurité, d'ergonomie et de qualité constatés dans les procédés antérieurs utilisant des plaques de coffrages réutilisables ou des prédalles.
Patent FR-3035469-A1 (FR)
Title: Vanne et procede de commande
Inventor: COLAS STEPHANE FERNAND GUY
IPC: G05D7/06
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne le domaine des vannes à actionnement pneumatique, et plus spécifiquement une vanne (1) de régulation d'un écoulement de gaz d'un conduit amont (2) à un conduit aval (3). La vanne (1) comprend un passage (4) apte à communiquer le conduit amont (2) au conduit aval (3), un organe mobile (5) disposé de manière à faire varier une section d'écoulement dudit passage (4) et un actionneur (6) avec une chambre interne (7) en communication avec un conduit d'échappement (9) et un conduit d'admission (8) apte à être relié au conduit amont (2), ledit actionneur (6) étant disposé de manière à déplacer ledit organe mobile (5). Pour son pilotage, la vanne (1) comprend une unité de commande (15) incorporant au moins un observateur d'état (27) apte à estimer au moins une pression régnant dans ladite chambre interne (7) à partir de mesures de position de l'organe mobile (5) et de pression amont, et d'une valeur d'ouverture d'au moins une valve (10,11) installée sur le conduit d'admission (8) et/ou le conduit d'échappement (9).
Patent FR-3035806-A1 (FR)
Title: Serre-flan de presse pour emboutissage de doublure de capot moteur de vehicule automobile
Inventor: BOITEUX MICKAEL
IPC: B21D24/04
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention traite d'une presse avec un outillage d'emboutissage (2) pour une doublure de capot moteur de véhicule automobile. L'outillage (2) comprend une matrice avec une empreinte ; un poinçon (6), ou poussoir, pénétrant l'empreinte en y façonnant une tôle (4) tel un flan prédécoupé ; un serre-flan (12) comportant deux surfaces de serrage (8 ; 10) qui maintiennent la tôle (4) et qui sont séparées par le poinçon (6). Les niveaux généraux (N1 ; N2) des surfaces de serrage (8 ; 10) sont décalés selon la direction d'emboutissage (30) de sorte à réduire la profondeur d'embouti depuis l'une des deux surfaces de serrage (8). L'invention se décline également pour une matrice d'outillage, et propose en outre une méthode d'emboutissage d'une tôle (4) avec une surface de serrage scindée.
Patent FR-3038118-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'objets
Inventor: PINCHON NICOLAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'objets (20) pour véhicule automobile (10), comprenant : - un émetteur adapté à émettre un faisceau lumineux, - une lentille optique adaptée à focaliser ledit faisceau lumineux, et - un récepteur (28) adapté à recevoir une partie dudit faisceau lumineux qui a été réfléchi par ledit obstacle. Selon l'invention, ladite lentille optique présente une distance focale réglable et il est prévu des moyens de pilotage (21) de la distance focale de la lentille optique.
Patent FR-3040884-A1 (FR)
Title: Systeme de support pour instruments medicaux a steriliser ou a nettoyer
Inventor: BEISSMANN LUDOVIC
IPC: A61L2/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'instruments médicaux à stériliser et/ou à nettoyer comportant chacun un élément de fixation, le dispositif de support comportant une plaque présentant une face interne et une face externe et dans laquelle est aménagé au moins un trou traversant (6) de montage pour une structure souple (7) de maintien pour l'élément de fixation d'un instrument médical, cette structure souple (7) comportant un système (8) de liaison démontable avec la plaque. Selon l'invention, chaque trou de montage (6) comporte un système (11) de liaison démontable complémentaire du système de liaison (8) de la structure souple, ce système de liaison démontable complémentaire (11) étant aménagé exclusivement à partir de la paroi intérieure (61) du trou de montage délimitée entre la face interne et la face externe de la plaque.
Patent FR-3041717-A1 (FR)
Title: Cheville pour la fixation d'une piece a un materiau support creux ou plein
Inventor: COUVREUR JEROME
IPC: F16B13/10
Filed: 2015-09-29
Abstract: Cheville (10) pour la fixation d'une pièce à un matériau support creux ou plein, ladite cheville comportant un fourreau (12) de forme allongée destiné à être engagé dans un trou dudit matériau support, ladite cheville comportant en outre des moyens d'appui (16) sur une face externe dudit matériau support qui sont situés à une première extrémité longitudinale dudit fourreau, et un organe (20) qui est situé à une seconde extrémité longitudinale (18) opposée dudit fourreau et qui est configuré pour coopérer avec une vis (22) destinée à être engagée dans ledit fourreau, caractérisée en ce que ledit organe est configuré pour être déplacé longitudinalement à l'intérieur dudit fourreau au moyen de ladite vis.
Patent FR-3045587-A1 (FR)
Title: Anneau de levage a verrouillage tangentiel
Inventor: PIGEOT JEAN-LUC
IPC: B66C1/66
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un anneau pour le levage de charges, remarquable en ce qu'il comprend un corps orientable constitué d'une anse destinée à recevoir un élément de levage, et d'une base traversée de part en part par une chambre destinée à recevoir un élément d'ancrage. La base de l'anneau comporte en outre au moins un alésage de montage destiné à recevoir un élément de verrouillage. L'élément d'ancrage, dont la surface latérale présente au moins une texturation et dont l'extrémité distale consiste en une tige de fixation, est apte à solidariser ledit anneau à la charge. L'élément de verrouillage présente une portion connectrice apte à venir en prise avec au moins une texturation de l'élément d'ancrage afin d'interdire temporairement la rotation de l'anse autour de l'élément d'ancrage.
Patent FR-3036114-A1 (FR)
Inventor: GARCIA-PEREZ PASCUAL
IPC: C04B38/06
Filed: 2016-05-12
Abstract: Composition précurseur de céramique ayant une distribution granulométrique trimodale, comprenant : (a) une première matière particulaire minérale ayant une distribution granulométrique grossière ; (b) une deuxième matière particulaire minérale ayant une distribution particulaire qui est plus fine que (a) ; (c) une troisième matière particulaire minérale ayant un d50 inférieur ou égal à environ 5 µm et (d) un agent porogène en une quantité appropriée pour obtenir une matière céramique ayant une porosité d'au moins environ 50%.
Patent FR-3060876-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion thermique et electrique pour equipements de distribution electrique et batteries d'un aeronef
IPC: H01R31/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion thermique et électrique (3) pour des équipements de distribution électrique et des batteries d'un aéronef comprenant un boîtier (5) contenant une pluralité de pièces nues sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) étant destiné à être en contact avec une partie du boîtier (5) et au moins une pièce nue sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) comprenant en outre ; - au moins une base (11) réalisée dans un matériau conducteur de chaleur et destinée à être fixée à la partie du boîtier (5), - au moins une tête (13) comprenant un connecteur à retour élastique et destinée à mettre en contact les pièces nues (7) sous tension et la partie de boitier (5), - un élément intermédiaire (15) destiné à relier électriquement les pièces nues (7), ledit élément (15) étant enserré entre une base (11) et une tête (13). L'invention se rapporte également à un équipement de distribution électrique et à une batterie pour aéronef
Patent FR-3048021-A1 (FR)
Title: Interfaces de refroidissement de moteur a combustion interne
Inventor: GROSSETETE FRANCK
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-02-23
Abstract: Agencement d'un refroidisseur de fluide réfrigérant (15) et d'un refroidisseur d'air de suralimentation (10) de moteur à combustion interne de véhicule automobile de forme sensiblement parallélépipédique disposés parallèlement l'un à l'autre selon une face latérale verticale (14,16), chacun des refroidisseurs (10, 15) comprenant au moins un connecteur d'entrée (11) et un connecteur de sortie de fluide (12), Caractérisé en ce que le connecteur (18) du refroidisseur d'air de suralimentation (10) s'étend transversalement vers une face latérale du refroidisseur de fluide réfrigérant pour participer à la fixation du refroidisseur d'air (10) avec le refroidisseur de fluide (15).
Patent FR-3049942-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage et de maintien pour feuille de verre notamment dans une installation de lavage
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: C03B35/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Dispositif de convoyage et de maintien (1) d'une feuille de verre (2) comportant des moyens de convoyage et des moyens de maintien destinés à maintenir en position une feuille de verre, notamment en position horizontale, caractérisé en ce que les moyens de convoyage comporte au moins deux systèmes de convoyage espacés et parallèles (10A, 10B), dits systèmes latéraux de convoyage, s'étendant longitudinalement dans la direction de convoyage, et destinés à être agencés pour supporter les côtés latéraux de la feuille de verre, et les moyens de maintien comportent au moins un système de maintien (11A, 11B) placé au-dessus des systèmes latéraux de convoyage (10A, 10B) et au-dessus de la feuille de verre, et destiné à limiter l'amplitude des mouvements de la feuille de verre.