baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938944-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la transformation de composants logiciel ccm en composants deployables dans un environnement compatible du standard sca.
Inventor: SEIGNOLE VINCENT
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-11-25
Abstract: Procédé et système pour la transformation d'un composant logiciel (102) défini par le standard « CCM », comportant un conteneur (201) réalisant l'interface externe du composant « Components :: CCMObject », un exécuteur (107a) réalisant le code fonctionnel dudit composant et une entité logicielle (202) permettant la gestion des ressources du composant et réalisant une interface standard « Components :: CCMHome », en un composant compatible du standard « SCA » comportant au moins une interface externe « CF ::Resource », caractérisé en ce que ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes : - Etape 1 : remplacer le conteneur réalisant l'interface « Components :: CCMObject » (201) définie par le standard « CCM » par un conteneur réalisant l'interface « CF :: Resource » (107) définie par le standard « SCA » - Etape 2 : supprimer l'implémentation de l'interface « Components :: CCMHome » (202) définie par le standard « CCM » - Etape 3 : implémenter un composant logiciel exécutant la fonction de fabrique de composants « SCA » (204) permettant d'instancier et de gérer le cycle de vie du nouveau composant SCA généré. - Etape 4 : implémenter des moyens permettant de rediriger les connexions entre un nouveau composant « SCA » généré et son environnement extérieur vers l'exécuteur 107a du composant «CCM»
Patent FR-2926628-A1 (FR)
Title: Heating and/or air conditioning unit for e.g. industrial location, has hot air/air pump with thermal exchangers to modify temperature of air from mixing and recycling units, and insertion units blowing air inside location
Inventor: MARZIOU CHRISTOPHE
IPC: F24F1/02
Filed: 2008-01-23
Abstract: The heating and/or air conditioning unit has a heat pipe (3) whose one end (31) is situated near extraction units (211, 212) that extract foul air from the location. Another end of the heat pipe is situated near an insertion unit (221) for blowing new air in the location. Mixing and recycling units mix and recycle a part of the foul air with the new air. A hot air/air pump (4) has thermal exchangers (43) to modify temperature of the air from the mixing and recycling units. Insertion units blow air inside the location, where air has temperature that is modified by the exchanger.
Patent FR-2926478-A1 (FR)
Title: Machining mandrel for clamping workpiece or tool, has rod forming actuator, where actuator is moved in translation so as to move external or internal gripping jaws from rest position to clamping position by pulling on actuator
Inventor: RENOUARD SERGE
IPC: B23B31/16
Filed: 2008-01-23
Abstract: The mandrel (1) has external or internal gripping jaws (16) to grip a workpiece (6) or a tool, and a rod (17) forming an actuator (10). The actuator is moved in translation so as to move the external or internal gripping jaws from a rest position to a clamping position by pulling on the actuator. An elastic return unit (20) is arranged between the jaws and an internal wall (3) of the mandrel opposite to the jaws. The actuator has an end that is arranged in a body of the mandrel and integrated to an intermediate element (12) i.e. guide frame.
Patent FR-2928956-A1 (FR)
Title: Closing damping stop for e.g. motor vehicle's door, has lips partially masking excrescence that extends against compression direction of sealing joint and opposes compression during closing of door, where stop is fixed to end of joint
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: B60J5/04
Filed: 2008-03-21
Abstract: The stop (6) has a base (7) carried by an opening i.e. door, or an opening frame, where the stop is fixed to a longitudinal end (1a) of a sealing joint (1) arranged on the door or the frame. The sealing joint is compressed between the door and the frame during closing of the door. The base carries an excrescence (8) that extends against a compression direction of the sealing joint and opposes the compression during closing of the door. Lips (9a, 9b) partially mask the excrescence. An independent claim is also included for a sealing joint arranged between an opening and an opening frame, comprising a damping stop.
Patent FR-2920289-A1 (FR)
Title: Dispositif de buse d'un lave-vaisselle
Inventor: LEE GANG HYUN
IPC: A47L15/16
Filed: 2008-09-04
Abstract: Un dispositif de buse (200) d'un lave-vaisselle comprenant une buse de lavage (210) configurée pour injecter l'eau de lavage sur des cibles qui doivent être lavées, une partie de passage d'alimentation d'eau (240) pour permettre l'écoulement de l'eau de lavage fournie à la buse de lavage (210), une partie de passage de vidange pour permettre l'écoulement de l'eau de lavage qui doit être évacuée, et une partie d'empêchement de siphon configuré pour empêcher un phénomène de siphon de survenir sur la partie de passage de vidange, moyennant quoi un espace nécessaire pour configurer un passage de vidange et une structure destinée à empêcher le phénomène de siphon peuvent être minimisés de façon à maintenir la taille compacte du lave-vaisselle et à améliorer l'utilisation de l'espace.
Patent FR-2938691-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire sfr de type integre a compacite et convection ameliorees
Inventor: GAUTIER GUY MARIE
IPC: G21C1/32
Filed: 2008-11-19
Abstract: L'invention concerne une nouvelle architecture de réacteur nucléaire de type intégré. Selon l'invention, on réalise : - le dispositif de séparation entre zone chaude et zone froide de circulation du sodium primaire en deux parois ajourées, - l'implantation de deux groupes de pompage en série hydraulique avec l'un dans la zone chaude et l'autre dans la zone froide, - l'agencement des fenêtres de sortie des échangeurs intermédiaires en dessous de la paroi inférieure, - l'agencement des fenêtres des sorties des échangeurs d'évacuation de la puissance résiduelle au dessus de la zone froide; l'ensemble des jeux entre parois ajourées et échangeurs d'évacuation de chaleur et la hauteur séparant les deux parois ajourées sont préalablement déterminés pour, en fonctionnement normal, reprendre les déplacements différentiels entre les parois, échangeurs et cuve et pour permettre d'établir en fonctionnement normal une stratification thermique du sodium primaire dans l'espace délimité entre les parties horizontales des deux parois et pour, en cas d'arrêt inopiné d'un seul groupe de pompage, limiter les efforts mécaniques subis par les parois dus à la partie du débit de sodium primaire passant dans lesdits jeux.
Patent FR-2939509-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'estimation d'une temperature de veine dans un turboreacteur.
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02K1/00
Filed: 2008-12-09
Abstract: Le procédé d'estimation selon l'invention comprend : - une étape de modélisation numérique de la température de veine à l'aide d'un signal modélisé (T1) ; - une étape de correction de ce signal modélisé à l'aide d'un signal d'erreur (T2), le signal obtenu après correction (T3) représentant une estimation de la température de veine. Conformément à l'invention, lorsque des conditions prédéterminées relatives à au moins une phase de fonctionnement du turboréacteur et à une stabilité thermique sont vérifiées, le signal d'erreur (T2) est mis à jour à partir du signal modélisé (Tl) et d'un signal de mesure (T4) de la température de veine délivré par un capteur de température (40).
Patent FR-2943255-A1 (FR)
Title: Use of lipophilic extract of Hippophae rhamnoides for fabricating a composition for treating a skin condition generated by hormonal imbalances, where the hormonal imbalances are related to the menopause
Inventor: MILESI SANDRINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-03-17
Abstract: Use of lipophilic extract of Hippophae rhamnoides(I) for fabricating a composition for treating a skin condition generated by hormonal imbalances, is claimed. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : 5-Alpha-reductase stimulator; Protease inhibitor.
Patent FR-2943775-A1 (FR)
Title: Echangeur de stockage pourvu d'un materiau stockeur et boucle de climatisation ou circuit de refroidissement comprenant un tel echangeur.
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de stockage (12, 12') comprenant au moins un premier tube de circulation (25) et un deuxième tube de circulation (25) d'un fluide caloporteur comprenant respectivement une première extrémité (26) débouchant à l'intérieur d'un premier collecteur (27) et une deuxième extrémité (28) débouchant à l'intérieur d'un deuxième collecteur (29), les premier et deuxième tubes de circulation (25) étant disposés adjacents l'un à l'autre, et au moins un intercalaire (30) interposé entre le premier tube de circulation (25) et le deuxième tube de circulation (25), l'intercalaire (30) étant constitué d'une pluralité d'ailettes (31) comportant un premier bord (32) en contact avec le premier tube de circulation (25) et un deuxième bord (33) en contact avec le deuxième tube de circulation (25), au moins un espace interstitiel (35) étant défini entre l'intercalaire (30) et les tubes de circulation (25). L'espace interstitiel (35) est rempli par un matériau stockeur de calories ou de frigories.
Patent FR-2949368-A1 (FR)
Title: Ophthalmic lens trimming method, involves machining periphery of ophthalmic lens using machining unit, where lens and machining unit are watered with distinct and nonzero water flows such as maximum water flow and medium water flow
Inventor: METZ CLAUDE
IPC: B24B9/14
Filed: 2009-08-28
Abstract: The method involves machining a periphery of an ophthalmic lens (100) using a machining unit (30), where the lens and the machining unit are watered with two distinct and nonzero water flows such as maximum water flow and medium water flow. The machining of the periphery of the ophthalmic lens is comprised of roughing, finishing and over-finishing operations that are carried out by distinct tools, where water flow remains constant during each operation, and varies between the operations. (Incomplete specification, abstract based on availableinformation published by the patent office). An independent claim is also included for an ophthalmic lens trimming device comprising a watering block.
Patent FR-2950014-A1 (FR)
Title: Structure de support pour batterie de traction de vehicule electrique.
Inventor: BACHIR ALAIN
IPC: B60S5/06
Filed: 2009-09-14
Abstract: La présente invention concerne une structure de support (1) destinée à transporter une batterie de traction (B) d'un véhicule pourvu d'une chaine de traction électrique caractérisé en ce qu'elle comporte un châssis (10) sur lequel est monté un plateau (20) apte à maintenir une batterie de traction (B), par l'intermédiaire d'au moins un premier élément de liaison (L1A, L1B, L1C) apte à effectuer une mise en référence géométrique de la batterie de traction (B) par rapport à ladite structure de support (1). Cette structure de support (1) trouve une application particulièrement dans la gestion de la diversité de batterie dans une station d'échange de batteries.
Patent FR-2953079-A1 (FR)
Title: Systeme de reception multivoies incorporant un recepteur de type superheterodyne associe a des analyseurs spectraux a bande instantanee
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: H01Q21/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention vise un système de réception (SYS) comprenant un récepteur (REC) de type superhétérodyne couplé à un moyen de traitement (MTR), le récepteur comprenant un nombre N d'antennes (V1, ..., VN). Ledit récepteur comprend : N moyens de translation (MEL11, ... MEL1N), chacun étant apte à translater en fréquence des signaux délivrés par l'antenne considérée, d'une sous-bande de fréquence de la plage d'intérêt vers une bande de fréquence restreinte, et à multiplexer en fréquence les signaux appartenant à ladite sous-bande de fréquence ; N premiers filtres passe-bande de fréquence intermédiaire (FPN11, ..., FP1N), de largeur de bande égale à ladite bande de fréquence restreinte, respectivement couplés en sortie de chaque moyen de translation, et aptes à filtrer les signaux translatés et multiplexés ; un moyen de couplage (CPL) apte à sommer les N signaux filtrés de façon à délivrer l'ensemble des signaux sommés via N sorties. Le moyen de traitement comprend N autres moyens de translation (MEL21, ..., MEL2N) couplés à N autres filtres passe-bande de fréquence intermédiaire (FPB21 FPB2N) et de largeur de bande de fréquence égale à L, eux-mêmes couplés à N analyseurs spectraux (AS1, ..., ASN), ayant tous la même bande de fréquence d'analyse restreinte de largeur L, chaque autre moyen de translation de rang i, i étant un entier variant de 1 à N, étant apte à transposer les signaux délivrés par le moyen de couplage à l'aide d'un signal de translation ayant une fréquence adaptée à chaque autre moyen de translation, de façon que l'autre filtre passe-bande de fréquence intermédiaire connecté en sortie dudit autre moyen de translation, soit apte à filtrer la ième sous-bande de la bande de fréquence totale de largeur L.N, à laquelle appartiennent les signaux sommés par le moyen de couplage.
Patent FR-2953647-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un resonateur acoustique a ondes de volumes de type fbar
Inventor: PIJOLAT MATHIEU
IPC: H01L41/08
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un résonateur acoustiques à ondes de volume (FBAR) comprenant au moins localement une couche mince de matériau piézoélectrique (10) partiellement suspendue, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la formation d'au moins une première électrode dite inférieure (12) à la surface d'une couche mince de matériau piézoélectrique ; - le dépôt d'une couche dite sacrificielle (13) à la surface de ladite couche mince de matériau piézoélectrique et de ladite première électrode définissant un premier ensemble ; - l'assemblage dudit premier ensemble avec un second substrat ; - la formation d'au moins une seconde électrode dite électrode supérieure (21) sur la face de ladite couche mince de matériau piézoélectrique opposée à la face comportant ladite première électrode ; - l'élimination de la couche sacrificielle de manière à dégager ladite couche mince de matériau piézoélectrique et ladite première électrode et définir le résonateur à ondes de volume.
Patent FR-2950592-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage mixte a commande optimisee
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60T7/04
Filed: 2009-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage comprenant un système de freinage dissipatif (1), un système de freinage électrique (2), et un premier actionneur (11), qui est associé au système de freinage dissipatif. Le dispositif de l'invention comprend en outre un deuxième actionneur (21) associé au système de freinage électrique (2), et un capteur de position (3) associé au deuxième actionneur (21), ce deuxième actionneur (21) étant conçu pour entraîner le premier actionneur (11) après une course non nulle à partir de sa position de repos, et le capteur (3) étant conçu pour piloter le système de freinage électrique en fonction de la course de déplacement du deuxième actionneur (21) depuis sa position de repos.
Patent FR-2950909-A1 (FR)
Title: Procede d'encastrement d'une structure solaire
Inventor: LUCAS ADRIEN
IPC: E02D27/44
Filed: 2009-10-07
Abstract: Le procédé d'au moins une structure solaire (2) comportant un ou plusieurs pied(s) d'ancrage, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - réalisation d'un ou plusieurs trou(s) (T1, T2) dans le(s)quel(s) la au moins une structure solaire est destinée à être installée ; - réalisation d'une ou plusieurs dalle(s) de béton (30) dans le(s) trou(s) à une côte d'implantation ; - après séchage de la(des) dalle(s) de béton, repérage de la(des) position(s) du(des) pied(s) d'ancrage de la au moins une structure solaire sur la(es) dalle(s) de béton; - installation de la au moins une structure solaire dans le(s) trou(s), le(s) pied(s) d'ancrage venant en appui sur la(es) dalle(s) en béton au droit de(s) position(s) du(des) pied(s) d'ancrage précédemment repérée(s) ; - encastrement de la au moins une structure solaire
Patent FR-2946091-A1 (FR)
Title: Ducted-fan turbine engine i.e. jet engine, for aircraft, has generator whose input shaft axis is inclined with respect to longitudinal axis of engine, so as to radially deviate shaft axis outside from engine while moving generator backward
Inventor: EMPRIN YVES
IPC: F02C7/32
Filed: 2009-10-16
Abstract: The engine (1) has an inter-vein compartment (28) provided in front by an intermediate casing (21). A gear box (32) is driven in the inter-vein compartment. An axis (54) of an input shaft (56) of an electric power generator (50) is inclined with respect to a longitudinal axis (3) of the engine, so as to radially deviate the axis of the input shaft outside the engine while moving the electric power generator backward. Fuel injectors have a projection part projected from inner side of the inter-vein compartment.
Patent FR-2950615-A1 (FR)
Title: Chaine de dechargement de palettes
Inventor: CHAYOUX JOEL
IPC: B65G65/23
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne une chaîne de déchargement de palettes (1) transportant des caisses (2) de produits alimentaires, notamment du raisin (3), comprenant un convoyeur (5) entraîné selon un sens de déplacement par au moins un rouleaux (6) mis en rotation et acheminant lesdites caisses (2) vers un poste de retournement (8) au dessus d'un pressoir (4), caractérisée en ce que ledit poste de retournement (8) comprend au niveau de l'extrémité d'arrivée (10) dudit convoyeur (5) un guide de retournement de chaque caisse (2) se présentant sous la forme d'un arc de cercle (11) s'étendant, depuis une entrée (12), en vis-à-vis de ladite extrémité (10) et de manière à recevoir ladite caisse (2) dans la continuité du déplacement et sous l'action du convoyeur (5), vers une sortie (13), renvoyant ladite caisse (2) en sens inverse de déplacement dudit convoyeur (5) et sous ce dernier, entre ladite entrée (12) et ladite sortie (13), ledit arc (11) permettant la mise en rotation de chaque caisse (2) et son vidage au dessus dudit pressoir (4).
Patent FR-2954567-A1 (FR)
Title: Lighting panel for flat, cylinder or cubic decorative lighting structure, has synchronizing unit synchronizing unitary lighting effects of slave moderators and juxtaposition of unitary lighting effects for obtaining global lighting effect
Inventor: BLACHERE JEAN-PAUL
IPC: G09F9/33
Filed: 2009-12-18
Abstract: The panel has LEDs (2) fixed on a electronic card (20) arranged at an interior of a frame (1), where the LEDs are uniformly arranged at an interior of the frame in a manner to form all or part of a lighting screen. The LEDs are arranged on the electronic card in a manner so that the each LED is visible from two sides of the panel. A synchronizing unit synchronizes unitary lighting effects of slave moderators (3) and juxtaposition of the unitary lighting effects for obtaining global lighting effect visible from the two sides of panel.
Patent FR-2954704-A1 (FR)
Title: Systeme de protection en forme de cloche pour dispositif de traitement de recipients par faisceau d'electrons
Inventor: LEJEUNE PHILIPPE
IPC: A61L2/02
Filed: 2009-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement comprenant un ou plusieurs postes (2) de traitement comprenant chacun un émetteur (31) de faisceau d'électrons et des moyens (4) de support pour supporter un récipient sous ledit émetteur, ledit émetteur étant apte à émettre un faisceau d'électrons passant par l'ouverture supérieure d'un récipient porté par lesdits moyens de support afin de stériliser ledit récipient, et un système de protection pour stopper les rayonnements émis par le(s) émetteur(s). Ce système de protection comprend une partie (6A) supérieure assemblée à l'émetteur, une partie (6B) inférieure assemblée aux moyens de support, et des moyens (9) de déplacement aptes à effectuer un déplacement relatif de la partie supérieure par rapport à la partie inférieure entre une position rétractée et au moins une position active dans laquelle lesdites parties forment une enceinte (El) de protection dans laquelle sont positionnés l'émetteur et le récipient.
Patent FR-2954964-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour une couronne dentee et broyeur correspondant.
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: B02C17/24
Filed: 2010-01-06
Abstract: Ce dispositif d'entraînement pour une couronne dentée comprend un réducteur (10) qui est muni : - d'un arbre d'entraînement (18) adapté pour être relié à un moteur, - d'au moins un pignon de sortie (20), le ou chaque pignon de sortie étant adapté pour engrener avec la couronne dentée et pour être entraîné par l'arbre d'entraînement, et - d'un carter (22). Le réducteur comprend au moins deux pignons de sortie. Application aux dispositifs d'entraînement de broyeurs horizontaux.
Patent FR-2957167-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion dynamique des pages de sites internet dont les frequentation et audience doivent etre analysees
Inventor: DELEGUE GERARD
IPC: G06F17/27
Filed: 2010-03-08
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion d'analyses de données d'audience et de fréquentation de site(s) Internet proposant des pages de données. Ce dispositif (D) comprend une première partie (P1) comportant i) des moyens de traitement (MT) agencés pour déterminer en temps réel quelles pages d'au moins un site Internet doivent être analysées et quelles pages d'au moins un site Internet ne doivent plus être analysées, en fonction au moins des trafics relatifs aux pages, et ii) des moyens de génération (MG) agencés pour générer des commandes désignant au moins une page déterminée et un état spécifiant si cette page doit ou ne doit pas être analysée et un éventuel mode d'analyse de cette page.
Patent FR-2958097-A1 (FR)
Title: Circuit de controle du courant dans un organe electrique de commande ou de la tension aux bornes dudit organe electrique de commande
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F02D41/20
Filed: 2010-03-29
Abstract: La présente invention concerne un circuit (100) de contrôle du courant dans un organe électrique de commande. Le circuit (100) comporte un pont (101) muni de quatre bornes (105, 106, 107, 108) et comportant quatre interrupteurs commandés (111, 112, 113, 114), une source d'alimentation du pont (109), des moyens (123) pour produire un signal de mesure représentatif du courant dans l'organe électrique (110), des moyens (116) pour comparer le signal de mesure à un signal seuil haut, des moyens (117) pour comparer le signal de mesure à un signal seuil bas. Le circuit (100) comporte en outre des moyens (115) de comptage pour détecter le cas où le signal de mesure atteint pour la deuxième fois le signal seuil haut et le cas où le signal de mesure atteint pour la deuxième fois le signal seuil bas, des moyens (115) de commande des interrupteurs, ces moyens (115) autorisant au moins trois des quatre états suivants : un premier état dans lequel les premier (111) et quatrième (112) interrupteurs sont fermés et les deuxième (114) et troisième (113) interrupteurs sont ouverts, un deuxième état dans lequel les deuxième (114) et troisième (113) interrupteurs sont fermés et les premier (111) et quatrième (112) interrupteurs sont ouverts et au moins un des deux états suivants : un troisième état dans lequel les troisième (113) et quatrième (112) interrupteurs sont fermés et les premier (111) et deuxième (114) interrupteurs sont ouverts et un quatrième état dans lequel les premier (111) et deuxième (114) interrupteurs sont fermés et les troisième (113) et quatrième (112) interrupteurs sont ouverts. Une application de l'invention se situe dans le domaine du contrôle du courant des actionneurs utilisés pour les soupapes électromagnétiques dans les véhicules automobiles.