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Patent FR-3006815-A1 (FR)
Title: Boite de sol pour appareillages electriques avec un coffrage perdu
Inventor: BUARD YVON
IPC: H02G3/08
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne une boîte de sol (10) à encastrer dans une chape coulée sur un sol, ladite boîte comprenant une embase (100) destinée à être fixée sur le sol et un capot (200) rapporté sur l'embase, formant un coffrage perdu pour réaliser un logement vide dans la chape coulée. Selon l'invention, le capot comporte une paroi frontale (210) pourvue d'au moins une fente (230) qui délimite au moins une partie repliable (213) pour former au moins une zone (212) de prise en main du capot (200) par un installateur afin de l'extraire de sa coopération avec l'embase.
Patent FR-3009038-A1 (FR)
Title: Gestion electronique d’une pompe de lave-glace
Inventor: LEBLANC NICOLAS
IPC: F04C14/28
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pompe (1) de véhicule, de type pompe de lave-glace, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (a) de diagnostic, au cours de laquelle on identifie, à partir d'un ou de plusieurs paramètres de diagnostic, représentatifs des conditions d'utilisation de la pompe, tels que l'intensité (lalim) du courant électrique qui alimente le moteur (7) de ladite pompe, une situation de fonctionnement particulière de la pompe, parmi une pluralité de situations de fonctionnement prédéterminées, puis une étape (b) d'adaptation des conditions d'alimentation du moteur de la pompe, au cours de laquelle on adapte les conditions d'alimentation (Ualim, talim) du moteur (7) de la pompe (1) en application d'une loi d'alimentation associée spécifiquement à la situation de fonctionnement identifiée.
Patent FR-2997393-A1 (FR)
Title: Suspension calco-magnesienne maniable
Inventor: LAURENT BERNARD
IPC: C09K23/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Suspension aqueuse calco-magnésienne comprenant des particules solides répondant à la formule générale a Ca(OH)2.b Mg(OH)2.c MgO dans une phase aqueuse à une concentration supérieure ou égale à 200 g/kg, où a, b et c représentent des fractions massiques dont la somme vaut de 90 à 100 % et un additif simultanément réducteur de viscosité et modérateur de l'augmentation de la viscosité, dans laquelle ledit additif est un phosphonate ou un acide phosphonique.
Patent FR-3012672-A1 (FR)
Title: Cellule memoire comprenant des grilles de controle horizontale et verticale non auto-alignees
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L29/788
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire (C31) comprenant une grille de sélection verticale (SG) s'étendant dans une tranchée (10) pratiquée dans un substrat, une grille flottante (FG) s'étendant au-dessus du substrat, et une grille de contrôle horizontale (CG) s'étendant au-dessus de la grille flottante (FG), dans laquelle la grille flottante (FG) s'étend également au-dessus d'une partie de la grille de sélection verticale (SCG) sur une distance de recouvrement (Dov) non nulle. Application notamment à la réalisation d'une cellule mémoire à grille divisée programmable par injection d'électrons chauds.
Patent FR-3013745-A1 (FR)
Title: Deversoir d'orage
Inventor: LETELLIER DAMIEN
IPC: E03F1/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un déversoir d'orage (100) comportant: - un corps creux (102) présentant une ouverture d'entrée (104) par laquelle pénètre l'eau provenant d'un réseau amont, une ouverture de sortie (106) par laquelle l'eau est évacuée vers un système de traitement disposé en aval, et une ouverture de trop-plein (108) par laquelle l'eau en trop-plein est évacuée sans passer par le système de traitement, - une paroi de séparation (114) qui présente un bord supérieur (118) et qui divise le corps creux (102) en une chambre amont (110) dans laquelle débouche l'ouverture d'entrée (104) et une chambre aval (112) dans laquelle débouche l'ouverture de trop-plein (108), et dont ledit bord supérieur (118) est à distance du plafond du corps creux (102), et - un ajutage (116) s'étendant dans le fond de la chambre aval (112) et présentant une ouverture qui débouche dans la chambre amont (110) et une ouverture qui débouche au niveau de l'ouverture de sortie (106), le bord supérieur (118) prenant la forme d'une ligne brisée inscrite dans un plan horizontal.
Patent FR-3016268-A1 (FR)
Title: Procede evitant la transmission des maladies bacteriennes et cryptogamiques pendant la taille des vignobles en particulier
Inventor: TIMBERT FRANCOIS
IPC: B26D7/34
Filed: 2014-01-16
Abstract: Procédé évitant la transmission des maladies bactériennes et cryptogamiques pendant la taille des vignobles en particulier. L'invention permet pendant la taille, de déposer par frottement mécanique des nanoparticules caractérisées par leurs propriétés bactéricides et fongicides, annulant ainsi la contamination des maladies présentes dans les bois coupés. La présente invention est particulièrement destinée aux outils coupants utilisés lors de la tailles des vignobles en particulier.
Patent FR-3021241-A1 (FR)
Title: Mecanisme de declenchement/enclenchement d'un carre d'entrainement dans un outil dynamometrique fonctionnant en rotation comme un tournevis ou un disque dynamometrique
Inventor: NICOLAS ANDRE
IPC: B25B23/147
Filed: 2014-05-21
Abstract: « Mécanisme de déclenchement » d'un outil opérant en rotation, comme un tournevis ou un disque dynamométrique, ou visseuse, ou outil analogue comportant, de « haut » en « bas » - un actionneur (5) logé dans le corps (6) de l'outil, et monté fixe dans ledit corps, - cet actionneur agissant en rotation, par une liaison mécanique ou autre (7) sur - un plateau horizontal supérieur (2) comportant dans la masse de sa face inférieure (200) des logements (L2) pour billes, orientés vers le bas, - un plateau horizontal traversant (1) comportant dans sa masse des trous cylindriques traversants verticaux (T), ce plateau traversant étant monté fixe dans le corps, - un plateau horizontal inférieur (3) de liaison avec le carré d'entraînement (8) et solidaire de celui-ci, - ledit plateau de liaison (3) comportant dans sa face supérieure (300) des logements (L3) pour billes, orientés vers le haut.
Patent FR-3016724-A1 (FR)
Inventor: BERNARD-GRANGER FABRICE
IPC: G11C11/21
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire multiport comprenant : des premier et deuxième éléments magnétorésistifs (MTJO, MTJ1), chacun étant programmable pour prendre l'un d'au moins deux états résistifs (Rmin, Rmax) , dans laquelle : le premier élément magnétorésistif (MTJO) est couplé à une première ligne de sortie (BLO) et est programmable par la direction d'un courant qu'on fait passé dans celui-ci ; et le deuxième élément magnétorésistif (MTJ1) est couplé à une deuxième ligne de sortie (BL1) et est agencé pour être couplé de façon magnétique au premier élément magnétorésistif, le deuxième élément magnétorésistif étant programmable par un champ magnétique généré par le premier élément magnétorésistif.
Patent FR-3020537-A1 (FR)
Title: Moyens d’evaluation de performances, dans un reseau de donnees
Inventor: KERLOU YVES
IPC: H04W80/06
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'évaluation de la performance et de la qualité relatives à l'utilisation du protocole de contrôle de transmissions TCP pour transmettre, dans un réseau de données, au cours d'une session, des paquets de données: • depuis un premier terminal vers un deuxième terminal dans un premier sens; • depuis le deuxième terminal vers le premier terminal, dans un deuxième sens. Le procédé comporte une étape de collecte d'informations protocolaires, comportant des marquages temporels, relatives à la session. Le procédé comporte en outre les étapes suivantes: • pour au moins un des paquets de la session, détermination, exprimés relativement à un temps de référence commun au premier terminal et au deuxième terminal, à partir des informations protocolaires, ○ d'un temps de latence dans le premier sens, d'un temps de latence dans le deuxième sens; et/ou ○ d'un temps de boucle entre le premier terminal et le deuxième terminal en fonction du marquage temporel d'au moins un premier paquet émis soit dans le premier sens soit dans le deuxième sens et du marquage temporel d'un second paquet émis dans un sens opposé au premier paquet comportant une référence au marquage temporel du premier paquet.
Patent FR-3022593-A1 (FR)
Title: Lanceur de demarreur et demarreur associe
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F02N11/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention concerne un lanceur (20) de démarreur (1) pour moteur thermique comprenant : - une douille (11) montée mobile en translation sur un arbre d'entraînement (5) comprenant une première portion (11a) et une seconde portion (11b), - un élément d'arrêt (17) monté sur la première portion (11a) et étant solidaire en translation avec la douille (11), - un pignon (15) monté sur la première portion (11a) entre l'élément d'arrêt (17) et la seconde portion (11b) et est mobile en translation par rapport à la douille (11) entre une position initiale en butée contre l'élément d'arrêt (17) et une position décalée, - un élément élastique (19) pour contraindre le pignon (15) en position initiale, - un manchon de protection (23) monté autour de l'élément élastique (19) formant une chambre entre le pignon (15) et la seconde portion (11b) et dans lequel le manchon de protection (23) est apte à glisser sur la périphérie extérieure du pignon (15) ou sur la seconde portion (11b) lorsque le pignon (15) se déplace entre la position initiale et la position décalée.
Patent FR-3022792-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un fantome physique radiometrique d'un organisme biologique et fantome physique produit par ce procede.
Inventor: BORDY JEAN-MARC
IPC: G01T1/36
Filed: 2014-06-25
Abstract: Un procédé de production (2) d'un fantôme physique radiométrique d'un organisme biologique à irradier ou déjà irradié ayant au moins deux volumes de tissus biologiques nettement différents comporte une étape de détermination (6) d'un modèle tridimensionnel radiologique à partir d'image(s) tridimensionnelle(s) anatomique(s) de l'organisme, une étape de réalisation (10) une d'une ossature matérielle du fantôme à l'aide d'une impression 3D, et une étape de remplissage (16) en gels des enceintes de l'ossature. Le modèle tridimensionnel radiologique regroupe dans des organes radiologiques les tissus adjacents entre eux et ayant des compositions chimiques et des masses volumiques voisines. Chaque organe radiologique est caractérisé géométriquement par un volume radiologique comme somme des volumes des tissus regroupés, et radiologiquement par une classe radiologique identifiant la plage des compositions chimiques et des masses volumiques voisines des tissus regroupés. Un fantôme physique fabriqué par le procédé de production et un système de mise en œuvre du procédé de production. Un procédé de détermination expérimentale de la distribution des doses de rayonnement sur le fantôme produit et un système de mise en œuvre du procédé de détermination expérimentale.
Patent FR-3015801-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicules
Inventor: SONOYAMA YUYA
IPC: H02P9/48
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (1) pour véhicules, qui est pourvue d'un dispositif de conversion de puissance (3) qui peut réduire des dégâts provoqués par une influence thermique sur la portion de résine dans une structure de barre omnibus électroconductrice (31), permettant ainsi de réaliser un soudage de la portion d'assemblage de la structure de barre omnibus électroconductrice de façon satisfaisante. La machine électrique tournante (1) comprend le dispositif de conversion de puissance (3) ayant un module de champ (24), des modules semi-conducteur de puissance (23), et une structure de barre omnibus électroconductrice (31) composée d'un corps moulé en résine dans lequel des barres omnibus électroconductrices (31) sont moulées par insertion, les modules semi-conducteur de puissance (23) étant agencés autour d'un axe de rotation de la machine électrique tournante (1).
Patent FR-3023395-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'affichage de l'ecran tactile d'une interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: LOPES RICARDO
IPC: G09G5/10
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'affichage de l'écran tactile d'une interface de commande pour véhicule automobile comportant les étapes suivantes : - détection, alors que l'affichage de l'écran tactile est allumé, d'un appui glissé de l'un des doigts d'un l'utilisateur sur l'écran depuis un premier bord de cet écran et en direction du bord opposé (100) ; - détection du retrait dudit doigt de l'écran tactile (300) ; et - extinction de l'affichage de l'écran tactile (800).
Patent FR-3009455-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de charge pour vehicule
Inventor: YAMAGUCHI KAZUHIKO
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-07-24
Abstract: Un véhicule électrique (12) peut être chargé à partir d'une source d'alimentation (11) par l'intermédiaire d'un dispositif de commande côté alimentation (13). Le dispositif de commande côté alimentation (13) récupère et acquiert des informations de véhicule à partir du véhicule électrique lorsqu'une connexion électrique est établie avec le véhicule électrique (12). Le dispositif de commande côté alimentation (13) stocke les informations de véhicule récupérées. Les informations de véhicule peuvent contenir des informations relatives à la charge utilisées pour une commande de charge et des informations non relatives à la charge qui ne sont pas utilisées pour la commande de charge. Un dispositif d'information (18), tel qu'un téléphone intelligent, demande de fournir les informations de véhicule. En réponse à la demande, le dispositif de commande côté alimentation (13) fournit les informations de véhicule stockées au dispositif d'information (18) sans accéder au chargeur de batterie et au dispositif fonctionnel de véhicule. En conséquence, il est possible de fournir les informations de véhicule sans redémarrer le dispositif de commande sur le véhicule en réponse à la demande provenant du dispositif d'information (18).
Patent FR-3024461-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes pour vehicule a moteur
Inventor: SANSON JULIEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions lubrifiantes et des huiles de base pour véhicules à moteur. L'invention fournit une composition lubrifiante pour moteur, boîte de vitesses ou pont de véhicule. Cette composition lubrifiante comprend un polymère soluble dans l'huile qui est un glycol polyalkylé particulier ou polyalkylène-glycol (PAG) particulier. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition lubrifiante pour réduire la consommation de carburant d'un véhicule équipé d'un moteur, d'un pont ou d'une boîte de vitesses lubrifiés au moyen de cette composition lubrifiante ou de ce PAG particulier.
Patent FR-3025035-A1 (FR)
Title: Calculateur pour vehicule, tel qu’un calculateur de direction assistee, pourvu d’un enregistreur d’evenements integre
Inventor: DEVILLE JEAN-LUC
IPC: H04L12/26
Filed: 2014-08-22
Abstract: L'invention concerne un calculateur (1) de véhicule automobile comprenant au moins un module de commande principal destiné à gérer un système embarqué du genre système de direction assistée, qui utilise une pluralité de variables internes (6) représentatives des situations de vie successives du véhicule, ledit calculateur comprenant, en sus du module de commande principal, un module de surveillance intégré qui comprend une unité d'extraction et de sauvegarde, placée sous la dépendance d'une unité de déclenchement (13), afin de, en cas de détection d'un évènement d'alerte prédéterminé survenant à un instant de déclenchement (tdécl), extraire d'une mémoire tampon (12) un ou plusieurs enregistrements (17), qui correspondent respectivement à une ou plusieurs variables internes (6), et qui couvrent chacun un intervalle de temps (denreg) qui s'étend depuis un instant de début (tdéb) qui précède l'instant de déclenchement (tdécl) jusqu'à un instant de fin (tfin) qui suit ledit instant de déclenchement (tdécl), puis stocker ledit ou lesdits enregistrements (17) dans une mémoire non volatile.
Patent FR-3027206-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un nourrisson et dispositif adapte pour mettre en oeuvre le procede de test
Inventor: GRANIER-DEFERRE CAROLYN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'un nourrisson comprenant des étapes de : - afficher une cible sur un écran (14), - détecter des contacts du nourrisson avec l'écran (14) à l'intérieur et/ou à l'extérieur de la cible, - calculer un paramètre de réussite en fonction des contacts détectés, et - enregistrer le paramètre de réussite calculé dans une mémoire (12).
Patent FR-3029951-A1 (FR)
Title: Structure de cloison formee par l'assemblage de lames de parement
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: E04B2/82
Filed: 2014-12-10
Abstract: Structure de cloison formée par l'assemblage de lames de parement (2) pour habiller un mur de local ou subdiviser un local, fixées à des montants bloqués entre le sol et le plafond, comprenant des montants (1-i) installés entre le sol (5) et le plafond (P) du local, le long du tracé (L) de la cloison à l'aide de vérins à vis (4) à une extrémité de chaque montant , des agrafes (3) fixées aux montants (1-i) et munies chacune d'un bec venant prendre dans une rainure de lame (210), des lames de parement (2) ayant des grands côtés (21, 22) munis respectivement des petits côtés (23, 24) munis de formes d'accrochage complémentaires assurant l'accrochage des lames dans la direction parallèle à celle des grands côtés (21, 22) et recevant un organe de verrouillage solidarisant les petits côtés dans la direction (y) perpendiculaire au plan (x, z) de la cloison.
Patent FR-3032126-A1 (FR)
Title: Jouet a moteur a elastique a remontage manuel et dispositif qui evite sa rupture lors d'un remontage excessif
Inventor: VAN RUYMBEKE GERARD ANGE MARIE JOSEPH
IPC: A63H31/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui évite la rupture de l'élastique d'un jouet volant se mouvant par battement d'ailes (pris comme exemple dans l'invention), lorsque son remontage est excessif. Il est constitué d'un corps creux auquel est incorporé un moteur à élastique relié au mécanisme d'actionnement des ailes à l'avant et du remontoir à l'arrière. Le mécanisme avant comporte un arrêtoir flexible dont l'extrémité libre est en forme de dent. Une manivelle dont la partie avant est cylindrique, tourne sous l'effet du couple de torsion du moteur à élastique. Par l'intermédiaire d'un maneton, d'une biellette et de deux pieds d'ailes, elle entraine les deux ailes dans un mouvement de battement alternatif. La partie cylindrique de la manivelle comporte une fente dans laquelle la dent de l'arrêtoir s'introduit au début du remontage, ce qui bloque la manivelle et le remontage peut être exécuté. Mais, si ce remontage dépasse le maximum de tours que le système peut supporter avant rupture (de l'élastique et/ou du mécanisme), l'arrêtoir flexible s'arque boute, la dent bascule et glisse en dehors de la fente du cylindre de la manivelle. Le mécanisme de battement des ailes est alors libéré, l'élastique se détend et évite sa rupture et/ou celle du mécanisme.
Patent FR-3037741-A1 (FR)
Title: Convertisseur a circuit correcteur du facteur de puissance
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M1/42
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un convertisseur alternatif-continu comportant : une première borne (12) et une deuxième borne (14), destinées à recevoir une tension alternative (Vac) ; une troisième borne (16) et une quatrième borne (18), destinées à fournir une tension continue (Vdc) ; deux commutateurs (T1, T2) en série entre les troisième et quatrième bornes, dont le point milieu (32) est connecté à la première borne (12) ; et deux éléments de redressements (Th1, Th2) commandables en série entre les troisième et quatrième bornes, dont le point milieu (34) est connecté à la première borne ou à la deuxième borne (14).
Patent FR-3039076-A1 (FR)
Title: Balle de tennis de table et son procede de fabrication
Inventor: DOBY PATRICK
IPC: A63B39/08
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une balle de tennis de table comprenant un corps creux sphérique (1) formé par collage de deux coques hémisphériques (2, 3) au niveau de deux feuillures complémentaires (5, 6) réalisées sur les bords libres desdites coques, lesdites feuillures présentant chacune une portée radiale (7, 8) et une portée circonférentielle (9, 10) qui sont disposées en regard circonférentiel pour les portées radiales (7, 8) et en regard radial pour les portées circonférentielles (9, 10), lesdites portées circonférentielles présentant chacune une portion cylindrique (11, 12) et une portion conique (14, 15). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle balle.
Patent FR-3039233-A1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique equipe d’un capteur qui est assemble au corps de l’actionneur hydraulique
Inventor: ROSSI DIEGO
IPC: F16D25/12
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un actionneur hydraulique comportant un boîtier (20), un corps (2) pourvu d'un alésage interne et un piston apte à coulisser dans ledit alésage interne ; - le corps (2) comportant un logement (10) dans lequel le boîtier est monté par translation selon un sens de montage ; - le boîtier (20) étant équipé d'une languette de verrouillage (22) coopérant avec une dent de verrouillage (13) afin de bloquer en translation le boîtier (20) à l'intérieur du logement (10) ; la languette de verrouillage (22) comportant une extrémité proximale (22a) liée au boîtier (20) et une extrémité distale (22b) libre placée contre la dent de verrouillage (13); la languette de verrouillage (22) s'allongeant de son extrémité proximale (22a) à son extrémité distale (22b) dans un sens opposé au sens du montage, de telle sorte qu'un effort exercé dans le sens opposé au sens du montage ait pour effet de solliciter la languette de verrouillage (22) en compression.
Patent FR-3041031-A1 (FR)
Title: Agencement et methode pour reguler un flux de gaz de carter d'un moteur a combustion interne avant une separation d'huile
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'agencement (10) pour réguler le flux de gaz chargés (G), disposé en amont d'un système séparateur d'huile, comporte : - un clapet anti-retour (16) au moins en partie mobile pour définir un premier passage pour un premier sens de circulation vers l'avant en cas de pression positive ; - un clapet de dérivation (20) reculant sous l'effet d'une pression négative pour libérer un deuxième passage pour un second sens de circulation opposé ; - un tronçon fixe (12) formant une surface de siège (S) pour le clapet de dérivation. Le clapet de dérivation, sollicité contre ladite surface (S) par un élément de rappel élastique (27), définit le siège (23a) pour le clapet anti-retour (16). En cas de pression négative suffisante, les deux clapets (16) et (20) reculent ensemble malgré l'élément (27) et se complètent pour dévier et guider le flux selon un chemin de fuite correspondant au deuxième passage.
Patent FR-3041642-A1 (FR)
Title: Compose silyle pour eviter la reticulation precoce d'une resine phenol aldehyde
Inventor: THUILLIEZ ANNE LISE
IPC: C07F7/18
Filed: 2015-09-25
Abstract: Le composé selon l'invention comprend au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées. Chaque groupe -O-Z représente un groupe -O-Si(R1R2R3) avec R1, R2, R3 représentant, indépendamment l'un de l'autre, un radical hydrocarboné ou un radical hydrocarboné substitué.