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Patent FR-3055585-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la qualite de l'air dans un habitacle de vehicule
Inventor: DEL FABBRO LAETITIA
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la qualité de l'air dans un habitacle (1) de véhicule (2). La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, (i) Une étape de détermination de la pollution à l'extérieur du véhicule (2), (j) Une étape de contrôle de l'air extérieur entrant dans l'habitacle (1) à partir de la pollution déterminée à l'étape précédente, ladite étape de contrôle s'effectuant au niveau d'une entrée d'air d'un système de climatisation du véhicule, (k) Une étape de traitement de la pollution extérieure due à l'air extérieur apte à pénétrer dans l'habitacle (1), (I) Une étape de traitement de de la pollution interne provenant de matériaux présents dans l'habitacle (1) au moyen d'un système de traitement placé dans ledit habitacle (1).
Patent FR-3056558-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'operabilite de la motorisation d'un aeronef
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-09-26
Abstract: Procédé d'optimisation de l'opérabilité de la motorisation d'un aéronef, pour répondre à une augmentation de prélèvements mécaniques sur un compresseur HP d'un générateur de gaz (10) assurant la motorisation dudit aéronef, consistant à délivrer pendant des phases transitoires d'accélération dudit générateur de gaz, une partie ou la totalité de l'énergie non propulsive (Enp) depuis une source de stockage d'énergie électrique (14).
Patent FR-3058355-A1 (FR)
Title: Methode d'assemblage de tubes thermoplastiques par soudage par induction
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: F16L58/18
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'assemblage de deux tubes (1,2) en matériaux thermoplastiques, dans laquelle on réalise un soudage par chauffage de deux surfaces de contact de révolution appliquées de respectivement deux parties de deux tubes (1,2) disposées bout à bout ou se chevauchant coaxialement (XX'). On réalise un chauffage par induction d'au moins un élément conducteur de soudage (4), disposé à l'interface (3) entre les deux surfaces de contact, en générant un champ magnétique au niveau du ou desdits éléments conducteurs de soudage de sorte que la fusion des matériaux thermoplastiques constitutifs des dites surfaces de contact assure une soudure continue et étanche au niveau de ladite interface sur au moins une boucle fermée sur tout le périmètre de ladite interface.
Patent FR-3059429-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'imputer une reponse non negative obtenue dans un test de mutation reverse sur bacteries, realise a partir d'une preparation pharmaceutique, cosmetique ou nutritionnelle, a au moins un constituant identifie comme mutagene in vitro
Inventor: MIETTE CECILE
IPC: G01N33/15
Filed: 2016-11-30
Abstract: Procédé de préparation et de fractionnement d'une solution d'essai adaptée pour subir un test de mutation réverse sur bactéries en présence et/ou en absence d'activation métabolique exogène, et procédé permettant d'imputer une réponse non négative obtenue lors d'un premier test de mutation réverse sur bactéries.
Patent FR-3059970-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile comprenant un element de renfort et une ouverture destinee a accueillir un bol de trappe a carburant
Inventor: DA SILVA ROMEO
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: Structure de caisse (2) pour véhicule automobile (1) comprenant une pièce structurelle (3) destinée à être liée par l'un de ses côtés à un passage de roue et par un autre de ses côtés à une pièce de carrosserie, notamment un côté de caisse, ladite pièce structurelle (3) étant munie d'une ouverture principale (10) destinée à accueillir un bol de trappe à carburant, au moins un élément de renfort (13) de la pièce structurelle (3) et au moins un moyen de fixation (14) de l'élément de renfort (13) sur la pièce structurelle (3).
Patent FR-3052078-A1 (FR)
Title: Sangles d'extraction rapide pour l'evacuation de victimes
Inventor: KUGLER TIMOTHEE
IPC: A62B99/00
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention concerne un système d'extraction rapide de victimes caractérisé en ce qu'il comprend une sangle dorsale en raccord « Y » munie en une extrémité de deux sangles pour les membres inférieurs avec pour chacune un système de serrage rapide au moyen d'une boucle de serrage et un système détachable (2) et en son autre extrémité, un rectangle de serrage rapide en longueur. Une sangle thoracique, rattachée au rectangle de serrage, munie de deux boucles de serrage rapide et un système détachable (2). Deux sangles de préhension (3) hautes situées au niveau des omoplates, cousues sur la sangle thoracique de part et d'autre du rectangle de serrage rapide et deux sangles de préhension (3) basses situées au niveau du bassin cousues sur la sangle dorsale au-dessus du raccord « Y ».
Patent FR-3063190-A1 (FR)
Title: Machine electrique alimentee en basse tension et chaine de traction multicellulaire associee
Inventor: HOANG EMMANUEL
IPC: H02P25/22
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique et une chaîne de traction utilisant ladite machine électrique. La chaine de traction électrique selon l'invention comprend une machine électrique, une pluralité de convertisseurs de puissance configurés pour générer des signaux d'alimentation alternatifs associés aux différentes phases de la machine électrique, et une pluralité de sources d'alimentation continue. La machine électrique selon l'invention comprend un rotor et un stator, le stator comprenant au moins un bobinage fait d'enroulements de matériau conducteur isolé, chaque bobinage étant associé à une phase de la machine électrique, et comprenant une pluralité de bobines alimentées indépendamment. Chaque source d'alimentation continue de la machine électrique est associée à un convertisseur de puissance distinct, les bobines d'un même bobinage sont alimentées par des signaux d'alimentation associés à une même phase générés par des convertisseurs de puissance distincts.
Patent FR-3069307-A1 (FR)
Title: Installation de manutention d'articles a maintenance securisee
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: F16P3/08
Filed: 2017-07-21
Abstract: Installation (1) de manutention d'articles (2, 3), comprenant : Un convoyeur (4) ; Une motorisation du convoyeur (4) ; Un frein (14) qui bloque ou libère le convoyeur (4) ; Un actionneur (38) manuel de sécurité lié au frein (14) ; Un organe (19) d'entraînement manuel du convoyeur (4) ; Un bâti (27) abritant le convoyeur (4) et comprenant : ? une porte (31) principale d'accès à une zone (29) principale de maintenance, ? une porte (32) annexe d'accès à une zone (30) annexe de maintenance, ? Un logement (35) pour un levier (21) d'actionnement de l'organe (19) d'entraînement manuel ; Une unité (18) de contrôle, programmée pour commander le verrouillage de la porte (32) annexe selon la position de la porte (31) principale, l'état de l'actionneur (38) manuel de sécurité et la présence du levier (21) dans son logement (35).
Patent FR-3071190-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de gobelets en carton recouvert de vernis biodegradable et gobelet fabrique selon le procede
Inventor: SALLOT THIERRY
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-09-19
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un gobelet destiné à contenir une boisson alimentaire, comportant une étape de découpe (3.2) d'au moins une feuille de carton enduite pour former le flanc et le fond, et une étape d'assemblage (3.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7) par thermoscellage des feuilles ainsi découpées pour former le gobelet. L'au moins une feuille de carton est enduite au moins du coté intérieur du gobelet d'un vernis biodégradable selon une technique d'enduction couchage. De cette manière, le gobelet est facile à fabriquer, et respecte les normes environnementales en pouvant être facilement recyclé et composté, voire à domicile. Ainsi, le vernis biodégradable ne perturbe pas et ne pollue pas le fonctionnement du pulpeur utilisé en papeterie.
Patent FR-3071533-A1 (FR)
Title: Bloc-porte a vantail coulissant a double dormant central decale
Inventor: FELIX SEBASTIEN
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne une porte d'accès comportant un écran latéral fixe (7) et un écran de protection (8) s'étendant en vis-à-vis pour définir entre eux un logement (9) pour recevoir en position d'ouverture, un vantail coulissant (11) destiné à être déplacé pour occuper une position de fermeture d'une ouverture (12) Selon l'invention, l'écran de protection (8) s'étend, en considération de la direction de coulissement, en retrait de l'écran latéral fixe (7) de manière que lorsque le vantail coulissant (11) vient occuper sa position d'ouverture, le vantail coulissant (11) reste débordant par rapport à l'écran de protection (8), selon un espace de sécurité (X) pour éviter un écrasement.
Patent FR-3071546-A1 (FR)
Title: Retention axiale de l'arbre de soufflante dans un moteur a turbine a gaz
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-09-25
Abstract: Moteur (10') à turbine à gaz, comprenant une soufflante (14) entraînée par un arbre de soufflante (14b) et des moyens escamotables de rétention axiale dudit arbre montés sur un élément de stator et mobiles entre une première position opérationnelle et une seconde position non opérationnelle, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'alimentation en fluide d'au moins une cavité (26) dans laquelle lesdits moyens de rétention sont montés coulissants, de façon à provoquer leur déplacement entre lesdites positions.
Patent FR-3073536-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire notamment pour cloison de stand d'exposition
Inventor: CHENEL GUY
IPC: E04B2/76
Filed: 2017-11-15
Abstract: Panneau modulaire composé d'une ossature sur laquelle est tendue une gaine tubulaire (150). L'ossature (110) a des traverses haute et basse (200B) à section en U, ouvert vers l'extérieur. La traverse (200B) a, sur le côté intérieur du fond (202B), sur chaque côté (20 1B), un intervalle (211B) délimité par le côté et une butée d'enclipsage (210B) et une paroi d'arrêt (210b). La gaine (150) a un prolongement (151) portant une lame rigide (160) rabattue par-dessus le bord (225B) du côté (20 1B) de la traverse (200B) et passant sur la rampe (210a) pour s'enclipser par le bord (162) derrière la butée (210b).
Patent FR-3064177-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique destinee au traitement des dermatoses inflammatoires prurigineuses
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique destinée au traitement des dermatoses inflammatoires prurigineuses causées par des inflammations neurogènes cutanées comprenant à titre de principe actif l'eau thermale d'Uriage associée aux ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique, ladite composition ayant un effet apaisant sur les dites dermatoses et permettant de prévenir et de réduire l'excès de stimulation et l'accumulation superficielle de cellules cutanées, l'eau thermale représentant entre 5 et 20% en masse d'eau thermale d'Uriage. Application à la préparation de crèmes et fluides contour des yeux.
Patent FR-3087441-A1 (FR)
Title: Dérivés polyhydroxytéléchéliques d'épichlorhydrine et leur préparation
Inventor: COMTE SÉBASTIEN
IPC: C08G65/28
Filed: 2018-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés polyhydroxytéléchéliques d'épichlorhydrine répondant à la formule (I) ou à la formule (I'):
    formule (I) dans laquelle
    A est le reste d'un polyol de formule A-(OH)m, dans laquelle m est un entier au moins égal à 3 (m ≥ 3), ledit polyol présentant une masse moléculaire comprise entre 92 et environ 500 g/mol, et n est un entier, pas forcément le même pour tous les m groupes, compris entre 1 et 50 (1 ≤ n ≤ 50) ; formule (I') dans laquelle
    A' est le reste d'un polyol de formule (I) ci-dessus, dont la masse moléculaire moyenne en nombre est inférieure à environ 5000 g/mol, o = m et p est un entier, pas forcément le même pour tous les o groupes, compris entre 1 et < 50 ((1 ≤ p ≤ 50) ;
    ainsi que les mélanges d'au moins deux tels dérivés de formule (I) avec des A différents, les mélanges d'au moins deux tels dérivés de formule (I') avec des A' différents et les mélanges d'au moins un dérivé de formule (I) et d'au moins un dérivé de formule (I').
    Ces dérivés plurifonctionnels sont particulièrement intéressants comme précurseurs de polyazotures de glycidyle hydroxytéléchéliques.
Patent FR-3078159-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inspection de sous-chassis de vehicule ferroviaire
Inventor: BEHETY NORBERT
IPC: G01M17/08
Filed: 2018-02-22
Abstract: Procédé d'inspection de sous-châssis de véhicule ferroviaire (2) à l'aide d'un dispositif d'inspection (1) comprenant un bloc de traitement (10) et un système moteur (11.1), ledit bloc de traitement étant adapté pour commander le système moteur adapté pour déplacer le dispositif d'inspection jusqu'à le positionner en un point de destination ; comprenant les étapes suivantes, étant donné une liste, mémorisée dans le bloc de traitement, de coordonnées de points d'intérêt du sous-châssis exprimées dans un référentiel ayant comme origine un point de référence : - déplacement du dispositif d'inspection jusqu'à un point prédéterminé de position connue par rapport au point de référence ; - enregistrement, par le bloc de traitement, de la localisation du point de référence en fonction de ladite position ; - détermination, par le bloc de traitement, d'une commande destinée au système moteur pour positionner le dispositif d'inspection en un point d'intérêt de la liste en fonction d'au moins les coordonnées dudit point d'intérêt exprimées dans la liste et de ladite localisation du point de référence enregistrée.
Patent FR-3079369-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-03-21
Abstract: Dispositif d'interface (7) entre un moteur électrique (2), notamment pour un groupe moto-ventilateur (1), et un boîtier (101) agencé pour recevoir le moteur (2), ce dispositif d'interface (7) comportant : - un dissipateur (8) de chaleur agencé pour dissiper de la chaleur du moteur (2), - un organe de découplage mécanique (9) agencé pour découpler mécaniquement le moteur (2) du boîtier (101), afin d'atténuer la transmission de vibrations du moteur (2) vers le boîtier (101), caractérisé en ce que l'organe de découplage (9) est surmoulé sur le dissipateur (8).
Patent FR-3080318-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element pour piece de carrosserie comportant des moyens de degivrage perfectionnes
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-04-19
Abstract: Selon ce procédé, -on fabrique une ébauche (11) en plastique comprenant au moins un logement (15) sur une première face (16), -on pré-positionne par rapport à l'ébauche (11) un organe de connexion (14) comprenant une première extrémité (21) accessible du côté de la première face (16) de l'ébauche (11) et une seconde extrémité (22) accessible du côté d'une seconde face (19) de l'ébauche (11), -on positionne une piste chauffante (12) sur la première face (16) de l'ébauche (11), -on assujettit une partie de connexion (20c) de la piste (12) à la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14), -on pince la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14) et la partie de connexion (20c) de la piste (12) entre elles, et on les soude par apport d'énergie électrique -on positionne la première extrémité (21) de l'organe de connexion (14) dans le logement (14), -on surmoule une couche supplémentaire (13) de plastique.
Patent FR-3080764-A1 (FR)
Title: Association d'extraits de quinquina et de leontopodium alpinum et du sel de manganese de l'acide carboxylique l-pyrrolidone dans le traitement de l'alopecie
Inventor: DAUNES-MARION SYLVIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle association comprenant un extrait de quinquina, un extrait de Leontopodium alpinum et du sel de manganèse de l'acide carboxylique L-pyrrolidone ainsi que l'utilisation de ladite association dans le domaine capillaire plus particulièrement dans le traitement ou la prévention de l'alopécie.
Patent FR-3081292-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A41D19/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le dispositif (1) comporte un membre d'entrée (28) comportant une interface de connexion (40) à un vagin artificiel et délimitant une ouverture d'entrée (14), un filtre délimitant avec le membre d'entrée (28) une chambre d'entrée (41) du côté du filtre tourné vers l'ouverture (14), et un sachet de collecte (4) s'étendant entre une extrémité (8) fermée et une extrémité (7) ouverte dans laquelle est engagé ledit membre d'entrée ; ledit sachet et ledit filtre délimitant une chambre de recueil (42) du côté du filtre tourné vers l'extrémité (8) ; grâce à quoi la semence entrant par l'ouverture (14) traverse le filtre et rejoint la chambre de recueil (42) ; le filtre étant une paroi ajourée (30) présentant une portion tubulaire (22) et une portion de fond (15) fermant ladite portion tubulaire, et présentant une densité surfacique d'orifices (24) plus importante sur ladite portion de fond que sur ladite portion tubulaire.
Patent FR-3082449-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece avec cavite par fabrication additive
Inventor: COURTOIS DE LOURMEL YVES
IPC: B29C64/10
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce avec cavité par fabrication additive dans lequel on définit sur un plafond (5) de la cavité des portions contiguës (7; 9), dont au moins une portion centrale (7) entièrement délimitée par des arêtes, et des portions périphériques (9) délimitées par des arêtes et une partie d'une frontière (6) du plafond. Pour la portion centrale, on définit un chapiteau (10) au moyen de facettes s'appuyant sur les arêtes délimitant la portion central et convergeant vers un apex (12), ainsi qu'un support élancé (14) en forme de colonne qui s'étend depuis le chapiteau jusqu'à un plancher (4) de la cavité en étant centré sur l'apex. Pour chaque portion périphérique (9), on définit un chapiteau (16) au moyen de facettes s'appuyant sur les arêtes délimitant la portion périphérique et convergeant vers une arête terminale (18) s'étendant dans un plan normal à une paroi de la cavité, ainsi qu'un support (19) en forme de nervure s'étendant entre l'arête terminale du chapiteau et une paroi de la cavité selon le plan normal. On fabrique la pièce comportant la cavité en réalisant les supports et les chapiteaux ainsi définis par fabrication additive.
Patent FR-3086658-A1 (FR)
Title: Stabilisation de (meth)acrylates d'aminoalkyle
Inventor: BELLINI CLEMENT
IPC: C07C219/08
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention porte sur l'utilisation d'une composition stabilisante comprenant au moins un composé N oxyl et au moins un inhibiteur de polymérisation autre qu'un composé N-oxyl pour inhiber la dégradation du catalyseur de transestérification dans un procédé de synthèse de (méth)acrylates d'aminoalkyle. De préférence, le catalyseur de transestérification est un composé organométallique de titane et la composition stabilisante comprend au moins un dérivé N-oxyl et au moins un inhibiteur de polymérisation choisi parmi les composés phénoliques et les composés phénothiazine dans un rapport massique compris entre 1 et 10, de préférence entre 4 et 10 bornes comprises.
Patent FR-3089857-A1 (FR)
Title: Réparation de pièces en matériau composite à matrice organique
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: H01F1/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Réparation de pièc es en matériau composite à matrice organique Un procédé de réparation d'une pièce (11) en matériau composite à matrice organique (100) recouverte d’au moins une couche de peinture (102) comprend les étapes suivantes :a) le retrait de la peinture au niveau d’une zone endommagée de la pièce (11),b) le retrait du matériau composite (100) au niveau de la zone endommagée de manière à former une portion évidée,c) le dépôt d’une résine de réparation dans la portion évidée,d) la réticulation de la résine de réparation,e) l’application d’au moins une couche de peinture (102) sur la zone de réparation.Procédé dans lequel la résine de réparation est chargée avec des particules aptes à être détectées magnétiquement (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3090463-A1 (FR)
Title: Procédé de conformation et/ou de mise en forme d’une pièce en matériau composite
Inventor: MAROLLE PHILIPPE
IPC: B29C70/34
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de conformation d’une pièce en matériau composite thermodurcissable, comprenant les étapes de : – fournir et empiler successivement : une première empreinte (4) ; un premier châssis à clous mobiles (6) ; un premier tapis chauffant (7) ; une pièce en matériau composite (8) ; un second tapis chauffant (9) ; un second châssis à clous mobiles (11) ; une seconde empreinte (12). – alimenter électriquement les tapis chauffants (7, 9) pour préchauffer la pièce (8) à une température et pendant une durée données ; – presser l’empilement à une pression prédéterminée en maintenant l’alimentation électrique des tapis chauffants (7, 9) ; – relâcher la pression de l’empilement. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092855-A1 (FR)
Title: Structure couvercle pour un site emetteur de polluants, son procede de construction et un procede de protection de l'environnement mettant en œuvre cette structure couvercle
Inventor: DESROCQUES GUILLAUME
IPC: E04H5/02
Filed: 2019-02-15
Abstract: Titre : structure couvercle pour un site émetteur de polluants, son procédé de construction et un procédé de protection de l'environnement mettant en œuvre cette structure couvercle L'invention concerne une structure couvercle (1) perfectionnée pour un site (2) émetteur de polluants, de préférence aéroportés.Cette structure perfectionnée a pour but d'être légère, rigide, robuste, facile à monter et à démanteler, économique. À cette fin la rupture couvercle selon invention comprend:- une charpente (3) rigide fixée au sol et/ou reposant sur le sol;- une enveloppe (10) du site (2) émetteur de polluants:* ladite enveloppe (10) formant une barrière - avantageusement étanche/isolante- aux polluants, et,* au moins une partie de cette enveloppe (10) étant constituée d'éléments (110, 120, 130) d'armature gonflables et gonflés- des liens (8, 14, 15,16) pour solidariser l'enveloppe (10) à la charpente (3);- un système (20) de filtration de l'atmosphère du site (2) émetteur de polluants. L'invention concerne également le procédé de construction de cette structure couvercle et un procédé de protection de l'environnement la mettant en œuvre.Figure de l’abrégé : Figure 1