baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930041-A1 (FR)
Title: Electrical fault i.e. earth fault, detecting device for alternative triphase electrical supply network of aircraft, has comparison unit to compare voltages representing sum of measurement current with detection threshold value
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: G01R31/08
Filed: 2008-04-11
Abstract: The device has measuring circuit for processing measurement current (i1, i2, i3) representing phase current (I1, 12, 13) flowing in network phases, and for processing voltage (V1, V2, V3) representing sum of the measurement current. A comparison unit compares the voltage with an electric fault detection threshold value. A measurement resistor (R) is connected between a common node (N) and a ground. The circuit has measurement transformers (T1, T2, T3) whose rotor is connected to resistors (R1, R2, R3).
Patent FR-2932521-A1 (FR)
Title: Hinge for bonnet of engine compartment in motor vehicle, has mobile lug comprising fixation element for fixing mobile lug to opening frame, where mobile lug includes trim masking fixation element and formed monoblock with fixation element
Inventor: LE BOURHIS BAPTISTE
IPC: E05D11/00
Filed: 2008-06-17
Abstract: The hinge (1) has a mobile lug (2) movably mounted with respect to a fixed lug (3) by a metallic shaft (7) and comprising a fixation element (21) for fixing the mobile lug to an opening frame. The mobile lug includes a trim (22) for masking the fixation element and formed monoblock with the fixation element. The fixed lug and the mobile lug are made of synthetic materials. A stop is projected from a lateral face of the fixed lug, and limits pivoting course of the mobile lug with respect to the fixed lug. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a chassis.
Patent FR-2933379-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un tapis de degivrage et d'un blindage metallique sur une structure
Inventor: BOISSY LOIC
IPC: B64D15/12
Filed: 2008-07-07
Abstract: Procédé d'assemblage d'un tapis de dégivrage (3) et d'un blindage métallique (2) externe de protection, sur une structure (1), telle une structure (1) de bord d'attaque de voilure, comportant les étapes suivantes : fabrication d'un tapis de dégivrage (3) indépendant de ladite structure (1), mise en place du tapis de dégivrage (3), entre ladite structure (1) et le blindage métallique (2), ledit tapis de dégivrage (3) ne couvrant qu'une partie (4) de la surface externe de ladite structure (1), fixation dudit blindage métallique (2), couvrant entièrement ledit tapis de dégivrage (3), sur la partie (5) de la surface externe de ladite structure (1) non couverte par ledit tapis de dégivrage (3).
Patent FR-2919366-A1 (FR)
Title: Installation de debrayage pour un embrayage a friction
Inventor: WINKELMANN LUDWIG
IPC: F16D23/14
Filed: 2008-07-24
Abstract: Installation de débrayage pour un embrayage à friction comprenant :- un manchon de guidage (1) ayant un segment de cylindre de guidage (la) et un segment de bride (1b), le segment de bride (1b) ayant une face avant (V) tournée vers le segment de cylindre de guidage (la) et une face arrière (R) à l'opposé de la face avant (V),- un manchon de support de palier (2) monté de façon coulissante axialement sur le segment de cylindre de guidage (la) du manchon de guidage (1) et une zone de siège de palier (2a) et un segment de prise (2b) par en-dessous, et qui est déplacé de sa position engagée à sa position dégagée par une force d'appui agissant selon le cas contre le segment de prise (2b) et- un levier de débrayage (3) comportant un orifice de réception entourant le manchon de support de palier (2) dans la région du segment de prise (2b), pour augmenter la force d'appui ou de débrayage dans le segment de prise (2b)caractérisée en ce que- le manchon de guidage comporte au moins deux bras à crochet (4, 5) dans la zone située entre le segment de prise (2b) et la face frontale arrière du manchon de guidage (1),- les bras à crochet (4, 5) sont munis chacun d'un crochet (6, 7) dans la zone d'extrémité non tournée vers le segment de prise (2b) et- le manchon de guidage (1) comporte un enfoncement (80, 90) avec lequel peuvent coopérer les crochets (6, 7) et cet enfoncement (80,90) forme une surface d'accrochage (8a) derrière laquelle viennent prendre les crochets respectifs (6, 7), cette surface d'accrochage étant décalée axialement par rapport au plan (E) défini par la surface arrière (R) du manchon de guidage (1) par rapport au segment de prise (2b).
Patent FR-2921231-A1 (FR)
Title: Concentre emulsifiable et composition aqueuse obtenue par dilution du concentre
Inventor: KOZUKI YUMIKO
IPC: A01N25/02
Filed: 2008-10-20
Abstract: L'invention concerne un concentré émulsifiable, qui comprend du 2',4'-difluoro-2-(alpha,alpha,alpha-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide, de la 1,3-diméthyl-2-imidazolidinone, un hydrocarbure aromatique et un tensioactif, ainsi qu'une composition aqueuse qui peut être obtenue par dilution à l'eau de ce concentré émulsifiable.
Patent FR-2940688-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un serveur et un terminal munis d'interfaces graphiques communiquant via un protocole de partage d'images
Inventor: MORARD JEAN PIERRE
IPC: G06F3/048
Filed: 2008-12-30
Abstract: La présente invention concerne un système multimédia (10) comprenant : - un serveur (12), muni d'un système opératif (13) gérant l'attribution de ses ressources à des applications logicielles (14, 16) dont l'activation peut être déterminée par une application de contrôle (18), et - un terminal client (24) muni d'un dispositif d'affichage et d'une télécommande (26), Le serveur (12) et le terminal client (24) étant respectivement munis d'une première interface graphique (20) et d'une seconde interface graphique (22) communiquant via un protocole de partage d'images, caractérisé en ce que le serveur (12) comprend : - des moyens (20) pour identifier des commandes relatives à son application de contrôle (18) dans des signaux transmis par le terminal via les interfaces graphiques (20, 22) de façon à suivre ces commandes, et - des moyens (20) pour générer une image propre à l'application de contrôle de façon à transmettre cette image au terminal via les interfaces graphiques (20, 22)..
Patent FR-2941806-A1 (FR)
Title: Procede de codage correcteur d'erreurs avec bits de parite totale et procede de detection d'erreurs multiples
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: G06F11/10
Filed: 2009-02-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de codage correcteur d'erreur générant des mots de code de m bits à partir de blocs de données utiles de n bits, ledit procédé ajoutant k bits de vérification à un bloc n bits de données utiles afin de générer un mot de code de m = n + k bits, lesdits bits de vérification étant définis en suivant les règles de combinaison définies par une matrice de parité H composée d'éléments binaires et comportant k lignes et m colonnes tels que H.V = 0, V étant une matrice colonne dont les m éléments sont les m bits du mot de code à générer, ledit procédé étant caractérisé en ce que les k bits de vérification sont séparés en deux groupes, d'une part un groupe de k1 bits appelés bits de parité totale PT et d'autre part un groupe de k2 bits appelés bits de vérification classiques VC, les valeurs de k, k1 et k2 vérifiant les conditions k = k1 + k2 et k > k1 > 1, la matrice H dont les colonnes sont aptes à être permutées étant décomposée en 6 sous-matrices A, B, C, D, E et F. L'invention a aussi pour objet un procédé de détection d'erreurs multiples au sein de mots de code générés par le procédé de codage selon l'invention.
Patent FR-2944544-A1 (FR)
Title: Verrou et antivol de vehicule automobile
Inventor: PERRIN CHRISTOPHE
IPC: B60R25/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un verrou destiné à être inséré et fixé dans un corps d'antivol (1) de véhicule automobile comprenant : - un stator (3) à l'intérieur duquel un rotor (4) est susceptible d'être mobile en rotation, ledit stator (3) comportant un moyen de fixation audit corps d'antivol (1), - un cache (10) du rotor (4) fixé en face avant dudit stator (3), ledit cache (10) présentant une ouverture (14) pour le passage d'une clef susceptible de coopérer avec ledit rotor (4), - un moyen anti-arrachement porté par ledit cache (10) et ledit stator (3) pour fixer ledit cache (10) audit stator (3) et retenir axialement ledit rotor (4) dans ledit stator (3), caractérisé en ce que ledit moyen anti-arrachement est configuré pour bloquer axialement ledit cache (10) sur ledit stator (3) par le positionnement dudit cache (10) sur ledit stator (3) et son pivotement consécutif sur ledit stator (3). L'invention a aussi pour objet un antivol de véhicule automobile comportant un corps d'antivol (1) et un verrou (2) tel que décrit précédemment, reçu dans ledit corps d'antivol (1).
Patent FR-2951458-A1 (FR)
Title: Methode de production de fibroblastes intrahepatiques infectes par le virus de l'hepatite c
Inventor: CALMUS YVON
IPC: C12N5/10
Filed: 2009-10-16
Abstract: La présente invention est relative à des méthodes d'obtention de fibroblastes intrahépatiques infectés par le virus de l'hépatite C, aux fibroblastes intrahépatiques infectés obtenus par ces méthodes, ainsi qu'à des méthodes de criblage de molécules anti-fibrogénèse et de molécules anti-VHC m'étant en oeuvre ces cellules.
Patent FR-2952360-A1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour un systeme de distribution d'un produit sous pression
Inventor: SONGBE JEAN PIERRE
IPC: B65D83/20
Filed: 2009-11-06
Abstract: Bouton poussoir pour un système de distribution d'un produit sous pression, ledit bouton poussoir comprenant un corps (1) présentant un logement (10) pourvu d'une enclume (11) autour de laquelle une buse (12) de pulvérisation est montée de sorte à former un chemin de distribution du produit entre ledit logement et un ensemble tourbillonnaire comprenant une chambre tourbillonnaire (22) pourvue d'un orifice (23) de distribution ainsi qu'au moins un canal (24) d'alimentation de ladite chambre, ladite chambre tourbillonnaire étant délimitée par une surface latérale (25) présentant une géométrie tronconique par rapport à laquelle le ou les canaux (24) d'alimentation s'étendent dans un plan transversal, ladite surface latérale étant convergente depuis une extrémité amont (26) dans laquelle débouche tangentiellement l'extrémité aval du ou des canaux (24) d'alimentation vers une ouverture aval (27) d'alimentation de l'orifice de distribution (23), ledit orifice de distribution présentant une dimension de sortie qui est égale à la dimension interne de ladite ouverture aval.
Patent FR-2942557-A1 (FR)
Title: Data protecting method for electronic controller used to control operation of e.g. windscreen wiper of automobile, has transferring and recoding data respectively in target control unit and spare control unit
Inventor: ROCHETTE FRANCOIS
IPC: G06F12/16
Filed: 2009-02-24
Abstract: The method involves transferring and recording data from a source control unit to and in a target control unit among a set of control units of the vehicle, and replacing the source control unit by a spare control unit. The data are respectively transferred and recorded in the target control unit and the spare control unit. Available memory space of each control unit is verified and size of the data is determined before transferring and recording of the data to the target control unit and the spare control unit.
Patent FR-2946542-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation offrant un differentiel de charge entre les modes concentriques et excentriques d'exercice.
Inventor: MINGUET YVES
IPC: A63B21/06
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation, de gymnastique ou de rééducation comprenant un châssis (1) et au moins un élément destiné à être mobilisé par rapport au châssis (1) par un utilisateur de l'appareil selon un mouvement d'aller et retour permettant d'exercer successivement des muscles ou groupes musculaires en mode excentrique et en mode concentrique, l'appareil étant tel qu'il permet de travailler avec une charge en mode excentrique supérieure à la charge en mode concentrique. Selon l'invention, la charge dans un des deux modes étant assurée par des poids sélectionnés par l'utilisateur dans une pile de poids (2) et portés par un support (3) solidaire de l'élément mobilisé par l'utilisateur afin d'être mobilisés verticalement, au moins un vérin pneumatique (5,6) à fonctionnement tout ou rien réalise la différence de charge entre les modes concentrique et excentrique, le vérin (5,6) étant destiné à être actionné grâce à un actionneur à main ou à pied accessible à l'utilisateur à chaque fois que celui-ci répète le mouvement.
Patent FR-2933776-A1 (FR)
Title: Detecteur numerique de rayons x, et dispositif d'accueil et procede associes
Inventor: LIU JAMES ZHENGSHE
IPC: G01T1/24
Filed: 2009-07-06
Abstract: Des systèmes, des procédés et un dispositif sont fournis par l'intermédiaire desquels, dans certaines mises en oeuvre une prise d'accueil de détecteur comporte un dispositif pour refroidir un détecteur numérique portable de rayons X (100). De plus, des systèmes, des procédés et un dispositif sont fournis par l'intermédiaire desquels, dans certaines mises en oeuvre une autorisation de communication est établie entre un détecteur numérique portable de rayons X et une prise d'accueil de détecteur et une communication est réalisée entre le détecteur numérique portable de rayons X (100) et la prise d'accueil de détecteur en utilisant l'autorisation. De plus, des systèmes, des procédés et un dispositif sont fournis par l'intermédiaire desquels, dans certaines mises en oeuvre un détecteur numérique portable de rayons X (100) comporte un panneau (102), au moins trois couches de mousse d'isolation (104, 106 et 108), une carte mère (110) et une couche de fibre de carbone (114).
Patent FR-2947960-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a sertir pour cable electrique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: GERY ERIC
IPC: H01R4/20
Filed: 2009-07-08
Abstract: Le dispositif comporte un élément conducteur (3), une bague évasée (12) délimitant une ouverture d'introduction (5) ainsi qu'un fourreau (11) adapté à recevoir, dans son creux, un tronçon terminal de câble électrique à âme en aluminium, lequel fourreau comporte une pluralité de perforations (10) et étant d'une matière plus dure que l'aluminium de sorte que ledit fourreau est apte à déformer le tronçon terminal lors du sertissage avec l'âme en aluminium qui s'incruste dans les perforations (10). Selon l'invention, le fourreau (11) et la bague évasée (12) sont formés par un insert monobloc (9). Le procédé comporte l'étape d'insérer une douille dans l'élément conducteur (3), laquelle douille forme ledit fourreau (11) et une pré-bague de même section que le fourreau, et l'étape d'évaser la pré-bague de façon à former la bague évasée.
Patent FR-2948916-A1 (FR)
Title: Front bumper for use in motor vehicle, has pinion mounted rotatingly on fixed part of bumper and meshed with steering rack, where rotation of pinion is controlled by electric motor
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B62D35/00
Filed: 2009-08-07
Abstract: The bumper (1) has a guiding unit guiding displacement of a cover flap (2) between a top position and a bottom position, where the flap is connected to the bumper by the guiding unit. The guiding unit cooperates with steering racks (3) spaced and fixed with respect to the flap. A pinion (4) is mounted rotatingly on a fixed part of the bumper, and is meshed with each steering rack, where rotation of the pinion is controlled by an electric motor (5).
Patent FR-2944141-A1 (FR)
Title: Imagerie tera-hertz a convertisseur thermique perfectionne.
Inventor: PRADERE CHRISTOPHE
IPC: H01L27/146
Filed: 2009-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie Téra-Hertz comportant une source Téra-Hertz (103), un convertisseur (105) de rayonnement Téra-Hertz en rayonnement thermique, et un détecteur thermique (107). Le convertisseur (105) comporte au moins une zone sensible au rayonnement Téra-Hertz, agencée pour absorber le rayonnement Téra-Hertz et pour transformer le rayonnement absorbé en chaleur. Cette zone sensible est à proximité d'une zone de référence, de capacité d'absorption connue, et le détecteur thermique est agencé pour mesurer la chaleur générée par la zone sensible par rapport à la chaleur générée par la zone de référence.
Patent FR-2957425-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calcul pour l'evaluation de la performance en precision d'un systeme de navigation par satellite
Inventor: LEVY JEAN CHRISTOPHE
IPC: G01S19/08
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et système de calcul des évènements de faible probabilité pour l'évaluation de la performance en précision d'un système de navigation par satellite. L'invention permet de certifier les performances en précision d'un système de navigation par satellite pour des niveaux d'exigence élevés par modélisation des évènements de faible probabilité à partir de la mise en œuvre de la théorie des valeurs extrêmes conjointement à l'utilisation d'un diagramme d'évaluation des performances en précision.
Patent FR-2959117-A1 (FR)
Title: Adult snoring stopping device, has pyjama jacket comprising self-gripping closing pocket hook and loop fastener or buttonhole positioned in back of user at center of scapulas to receive flexible ball
Inventor: CARAIL REGINE
IPC: A41D10/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: The device has a pyjama jacket comprising a self-gripping closing pocket Velcro(RTM: Hook and loop fastener) or buttonhole positioned in a back of a user at center of a scapulas to receive a flexible ball.
Patent FR-2950953-A1 (FR)
Title: Application d'un dispositif d'eclairage frontal et mise en oeuvre
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: Dispositif d'éclairage frontal comprenant un guide optique éclairé par sa tranche, et un motif de découplage déposé sur l'une des surfaces assurant la conduction par réflexion totale ou inclus dans son épaisseur et réalisé de façon à conserver une transparence substantielle au dispositif, caractérisé en ce qu'il est appliqué à la publicité sur support solide.
Patent FR-2965393-A1 (FR)
Title: Ferrite grenat d'yttrium-fer, et son procede de fabrication, composant hyperfrequences l'incluant et leurs procedes de fabrication
Inventor: LEBOURGEOIS RICHARD
IPC: C04B35/26
Filed: 2010-09-27
Abstract: Ferrite grenat d'Yttrium-Fer pour composants hyperfréquences, caractérisé en ce que sa formule générale est : Y TR Bi Fe Al ln Ca Cu Zr Vj Co Si O12+/-γ avec : * -1 ≤ y ≤ 1 * 3(a+b+c+d+e+f) + 2(g+h+i) + 4(i+l) +5j = 24 +/- 2y * 1 ≤ a ≤ 3,5 * 0 ≤ b ≤ 1,5 * 0,1 ≤ c ≤ 1, de préference 0,65 ≤ c ≤ 1 *4 ≤ d ≤ 5 *0 ≤ e ≤ 1,5 *0 ≤ f ≤ 0,8 * 0 ≤ g ≤ 1 * 0,01 ≤ h ≤ 0,05 * 0 ≤ i ≤ 0,2 * 0 ≤ j ≤ 0,8 *0 ≤ k ≤ 0,5 * 0 ≤ I ≤ 0,5 où TR est une terre rare choisie de préférence parmi Gd, Dy ou Ho, ou un mélange de terres rares. Procédés de fabrication d'un tel ferrite et d'un composant hyperfréquences l'incluant. Composant hyperfréquences ainsi obtenu.
Patent FR-2966938-A1 (FR)
Title: Method for remote fitting and adjustment of optical corrective lens equipment for patient, involves adjusting pupillary distance and height of lens by optician based on information necessary for adjustment of corrective lens equipment
Inventor: MARES EDOUARD
IPC: G02C13/00
Filed: 2010-10-27
Abstract: The method involves transmitting representation of a patient's face to an optician through Internet, where the optician remotely corrects a scale of an optical corrective lens equipment by viewing the face of the patient received through the Internet. Pupillary distance and height of the lens are adjusted by the optician based on information necessary for the adjustment of the optical corrective lens equipment, so as to test different models of the optical corrective lens equipment for the patient.
Patent FR-2960860-A1 (FR)
Title: Element e.g. parallelepiped shaped cross beam, for pallet to store and transport objects, has bar with ribs that are coincided with ribs of another bar to increase mechanical resistance of element
Inventor: DUBLY FREDERIC
IPC: B65D19/32
Filed: 2010-06-03
Abstract: The element e.g. parallelepiped shaped cross beam (100), has bars (101, 111) connected together at a plane connection surface (101.111). Each bar occupies volume representing a part of thickness of flat volume of the element. Each arm includes a wall (102) remotely extended from the connection surface, and ribs (122, 132) are arranged between the wall and the connection surface. The ribs are extended until the connection surface. The ribs of one bar are coincided with ribs of another bar to increase mechanical resistance of the element. An independent claim is also included for a pallet for storing and transporting objects.
Patent FR-2963852-A1 (FR)
Title: Antenne pour un dispositif electronique d'un pneumatique
Inventor: ROBERT MICHEL
IPC: H01Q1/32
Filed: 2010-08-11
Abstract: L'antenne (12) comprend une âme et est destinée à être intégrée dans une masse de gomme d'un pneumatique. L'antenne (12) comprend une couche de conduction d'un signal électromagnétique revêtant l'âme et une couche d'isolation chimique revêtant la couche de conduction et destinée à isoler chimiquement la gomme de ce que revêt la couche d'isolation . La couche d'isolation chimique est constituée d'un matériau différent du matériau constituant la couche , de conduction.
Patent FR-2964260-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle, ensemble connecteur et procede de realisation
Inventor: RIBEAU PASCAL
IPC: H01R13/193
Filed: 2010-08-27
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (100) dont une extrémité de connexion (102) est apte à présenter deux états, respectivement état non contraint, et état contraint, dans lequel un diamètre de connexion est réduit, pour recevoir et maintenir la connexion avec un contact électrique complémentaire. Une gorge annulaire (107) en contre dépouille est ménagée sur la paroi (105) du contact électrique femelle, telle qu'elle présente dans l'état non contraint une section longitudinale tronconique, et dans l'état contraint une section longitudinale droite. L'invention concerne également un ensemble connecteur comportant au moins un tel contact, et un procédé de fabrication.
Patent FR-2966685-A1 (FR)
Title: Method for inhibiting femto case installed outside e.g. origin's territory, of operator in telecommunication field, involves deciding inhibition or non inhibition of operation of femto case based on result of detection and analyzing steps
Inventor: FATTOUCH IMAD
IPC: H04W48/02
Filed: 2010-10-22
Abstract: The method involves detecting a network code (PLMN) corresponding to the environment network in which a femto case (10) is located when the femto case is equipped with an analyzer (20). The network address, associated to the femto case, is analyzed. The network code, encountered by a mobile telephone (11) in a radio relation with the femto case, is detected. The inhibition or non inhibition of operation of the femto case is decided based on the result of detection and the analyzing steps.
Patent FR-2968244-A1 (FR)
Title: Toit escamotable pour vehicule automobile.
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J7/14
Filed: 2010-12-02
Abstract: Toit escamotable pour véhicule automobile, du type comprenant un pavillon (1) de toit rigide, une lunette arrière (2) rigide, une toile souple extérieure reliant le pavillon à la lunette arrière, et des organes de maintien (41, 42) de la toile souple extérieure intercalés entre le pavillon et la lunette arrière pour maintenir la toile, ledit toit escamotable étant déplaçable entre une position déployée de couverture de l'habitacle du véhicule et une position escamotée de rangement dans un compartiment de coffre arrière du véhicule. Selon l'invention, les organes de maintien comprennent au moins deux organes longitudinaux de maintien (41, 42) rigides disposés côte à côte et présentant chacun une extrémité avant articulée sur le pavillon et une extrémité arrière articulée sur la lunette arrière.