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Patent FR-3085488-A1 (FR)
Title: Traceur destiné à être associé à une entité en itinérance et procédé de communication entre un système de supervision de la position géographique de l’entité et ledit traceur
Inventor: RICHARD ALFRED
IPC: G01S19/39
Filed: 2019-03-28
Abstract: Abrégé] L’invention concerne un procédé de communication entre un système de supervision (61) d’une entité en itinérance et un dispositif électronique communiquant formant traceur (TR) associé à ladite entité en itinérance. Le procédé comprend les étapes suivantes : obtenir la position géographique courante dudit traceur (TR) par géolocalisation indirecte et la transmettre au système de supervision (61) ; comparer la position géographique courante ainsi obtenue avec des données cartographiques de zones associées à une communication restreinte, en cas de comparaison positive, arrêter la géolocalisation indirecte ; mesurer et enregistrer au moins un paramètre environnemental du traceur (TR) pour déterminer un changement environnemental en relation avec la fin de l’itinérance en zone de communication restreinte ;  en cas de détermination d’un changement environnemental en relation avec la fin d’itinérance, démarrer la géolocalisation satellitaire et comparer la position obtenue avec des données cartographiques de zones associées à une communication autorisée ; et en cas de comparaison positive, redémarrer la géolocalisation indirecte. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3094825-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vote d’opinion
Inventor: DESSERT VALENTIN
IPC: G07C13/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: Un dispositif de vote (10) comprend une borne de vote (12) incluant un signe (14) représentatif d’une opinion à exprimer par un utilisateur (13), un capteur de présence (16) et un capteur de vote (18). Le capteur de présence (16) est adapté à détecter si l’utilisateur (13) se trouve dans une zone de proximité (20) de la borne de vote (12). Le capteur de vote (18) est adapté à détecter si une main (15) de l’utilisateur (13) se trouve dans une zone de proximité (22) du signe (14) d’opinion. Un vote associé au signe (14) est comptabilisé lorsque le capteur de présence (16) détecte la présence de l’utilisateur (13) dans la zone de proximité (20) de la borne de vote (12) et que subséquemment le capteur de vote (18) détecte la présence de la main (15) de l’utilisateur (13) dans la zone de proximité (22) du signe (14).Figure 4
Patent FR-3094764-A1 (FR)
Title: Insert d’extrémité de conduit
Inventor: AUBIN NICOLAS
IPC: F28F19/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: Insert d’extrémité de conduit L'invention concerne un ensemble comprenant un conduit (30) dans lequel est destiné à circuler un fluide et un insert d’extrémité de conduit (11), ledit insert comprenantun élément linéaire (21) enroulé en hélice et définissant un jeu d’au moins deux et d’au plus quinze boucles (16-20) s’étendant entre une première et une deuxième extrémités, la première extrémité étant située davantage vers l’intérieur du conduit que la deuxième extrémité,dans lequelle jeu de boucles comprend au moins une boucle (16-19), dite boucle de grand diamètre, à l’intérieur du conduit et dont le diamètre externe lorsque l’insert est sorti du conduit est strictement supérieur au diamètre interne du conduit, etcaractérisé en ce queune portion d’extrémité de l’élément linéaire enroulé en hélice correspondant à la première extrémité définit une boucle ouverte (20), dite boucle d’extrémité. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3081329-A1 (FR)
Title: Medicament pour le traitement de troubles d’une fonction d’organe ou de tissu et de maladies accompagnees par de tels troubles, et son procede d’obtention
Inventor: EPSHTEIN OLEG ILIICH
IPC: A61K49/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: MEDICAMENT POUR LE TRAITEMENT DE TROUBLES D’UNE FONCTION D’ORGANE OU DE TISSU ET DE MALADIES ACCOMPAGNANT DE TELS TROUBLES, ET SON PROCEDE D’OBTENTION La présente invention porte sur un médicament pour le traitement de troubles de fonctions d’organes ou de tissus ou de maladies accompagnées par de tels troubles, ledit médicament contenant la substance médicamenteuse initiale ou la forme active libérée de la substance médicamenteuse traitée par des potentiels bioélectriques lus à partir dudit organe ou tissu fonctionnant normalement.
Patent FR-3098133-A1 (FR)
Title: Assemblage par empilement de sous-parties pour définir une pièce à conduit de refroidissement à perte de charge minimisée
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22C9/10
Filed: 2019-07-02
Abstract: Un assemblage est défini par empilement de sous-parties (SP1-SP3) d’une partie primaire (PP) servant à la réalisation, par coulage d’un matériau, d’une partie d’un dispositif générant des calories. Les sous-parties (SP2-SP3) ont des parois (P21-P32) se prolongeant afin de délimiter des contours externes d’un conduit de refroidissement (CR) où circule un fluide et dont les surfaces d’extrémité (ES) en regard sont solidarisées fixement entre elles par de la colle (CC). Les parois (P21-P22) d’une même sous-partie (SP2), participant à la délimitation des contours externes du conduit de refroidissement (CR), ont des hauteurs différentes afin que leurs surfaces d’extrémité (ES) soient situées à des niveaux différents pour que leurs colles (CC) soient décalées d’une distance au moins égale à un seuil et crées sur les contours externes des bourrelets de colle décalés de cette distance.     Figure 1
Patent FR-3102001-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour collecter des débris dans un volume de fluide d'une installation nucléaire et procédé de nettoyage associé
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21F9/34
Filed: 2019-10-11
Abstract: Titre
             : 
            Dispositif de nettoyage pour collecter des débris dans un volume de fluide d'une installation nucléaire et procédé de nettoyage associé
        
    Le dispositif de nettoyage (10), prévu pour collecter des débris (13) dans un volume de fluide (12) d'une installation nucléaire, comprend:
    - un conduit d'aspiration (14) comprenant une extrémité amont et une extrémité aval,
    - un éjecteur (16) disposé entre l'extrémité amont et l'extrémité aval et configuré pour injecter un flux primaire de fluide dans le conduit d'aspiration (14) en direction de l'extrémité aval afin d'aspirer un flux secondaire de fluide depuis l'extrémité amont, et
    - un dispositif de retenue (18) propre à être disposé à l'extrémité aval et configuré pour permettre la sortie du fluide du conduit d’aspiration (14) tout en retenant les débris (13).
    
            Figure 
            pour l'abrégé :
             Figure 1
Patent FR-3102664-A1 (FR)
Title: Dispositif habitronique
Inventor: HERRERA MARTIN
IPC: A41D20/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: Un dispositif habitronique comprenant une portion d’habillement comprenant une couche textile intérieure (100), et une portion électronique comprenant au moins une électrode (300, 310), à base d’élastomère électriquement conducteur, cousue à la couche textile intérieure (100) et/ou à une couche de support (200) fixée à la couche textile intérieure (100). La portion d’habillement est agencée pour entourer au moins en partie un membre d’une personne de manière à ce que la couche textile intérieure (100) et l’au moins une électrode (300, 310) soient maintenues au moins en partie au contact de la personne lorsque le dispositif est porté. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103339-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation et communication satellitaire d'un terminal radioelectrique fixe au sol utilisant au moins un satellite defilant
Inventor: PEYROTTE CHRISTIAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation et de communication d’un terminal radioélectrique par un système satellitaire de localisation et communication (2) met en œuvre une première étape au cours de laquelle le terminal radioélectrique (20) émet vers un satellite défilant (10) une séquence de répétition un nombre prédéterminé N de fois d’un même paquet de données qui à chaque fois est décalé temporellement d’un même décalage temporel prédéterminé.     Postérieurement, une station sol d’accès satellitaire et de traitement (30) détermine la localisation du terminal radioélectrique à partir des paquets de données à accès extraits d’un signal d’écoute numérisé et daté par le satellite et d’une même séquence détectée associée audit terminal radioélectrique, et à partir des éphémérides du satellite en utilisant une technique de mesure d’angle(s) d’arrivée par interférométrie séquencée associée à une technique de mesure de dérive(s) Doppler.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103849-A1 (FR)
Title: Convertisseur ou transmetteur d’énergie utilisant la dépression et la compression de fluide produites par deux rotors imbriqués
Inventor: RATINEAU ALAIN
IPC: F01C1/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif pour la détente ou la compression de fluide. L’invention permet d’utiliser un gaz ou un liquide sous pression pour produire de l’énergie mécanique, ou inversement à partir d’énergie mécanique, permet de comprimer un gaz ou mettre sous pression un liquide. L’invention est constituée de deux « rotors » (1) et (2) inclus dans un carter. Ceux-ci solidaires de leur axe respectif (3) et (4) tournent librement et sans vibration au sein d’une structure hermétique. Leur rotation en sens opposé est synchronisée par deux engrenages (5) et (6) solidaires respectivement des axes (3) et (4). L’imbrication et la rotation des « rotors » produisent des chambres de détente et de compression. L’un des deux axes permettra de transmettre ou recevoir l’énergie mécanique suivant l’application développée. Ce dispositif est destiné à la conversion ou à la transmission d’énergie. Figure pour l’abrégé: Fig 3
Patent FR-3104896-A1 (FR)
Title: Accessoire de selection de coupe pour machine de recolte de plantes
Inventor: BALDET PATRICK
IPC: A01D57/22
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un accessoire de sélection (20) de coupe pour une machine de récolte de plantes disposées en une pluralité de rangs adjacents, comprenant :- un organe de séparation (40) de rangs de plantes comprenant au moins deux bras (42) définissant entre eux un espace de sélection (44), - un organe de rabattage (46) configuré pour rabattre vers le sol les plantes dudit au moins un rang inséré à l’intérieur de l’espace de sélection (44) lors d’un déplacement de la machine de récolte le long de la pluralité de rangs de manière à éviter la coupe de ces plantes rabattues par un organe de coupe de la machine de récolte. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092711-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule
Inventor: KAWASHIMA TATSUKI
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-01-10
Abstract: Une machine électrique tournante pour véhicule (1) est proposée, dans laquelle des aimants permanents (40a, 40b) peuvent être positionnés et fixés, chacun entre deux pôles adjacents d’une pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c), par un adhésif (60) ou un agent adhésif anaérobie, supprimant une augmentation du poids d’un rotor (5). La machine électrique tournante pour véhicule (1) comprend un stator (4) et un rotor (5) qui comporte une paire de noyaux de rotor (13), qui, étant disposé opposé en vis-à-vis sur le côté périphérique interne du stator (4), comportent la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c), et les aimants permanents (40a, 40b) qui sont chacun disposés entre deux pôles adjacents de la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c) circonférentiellement adjacents, dans laquelle les aimants permanents (40a, 40b) sont chacun positionnés entre deux pôles adjacents de la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c) par un adhésif (60) ou un agent adhésif anaérobie, et sont ainsi fixés aux pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c).
Patent FR-3106096-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’énergie électrique tout type, pour un véhicule pouvant tracter une remorque
Inventor: MARCHAND JEAN-SEBASTIEN
IPC: B60R16/033
Filed: 2020-01-15
Abstract: Un dispositif de distribution (DD) est chargé de distribuer de l’énergie électrique, stockée dans une batterie (BS) d’un véhicule, entre des premiers équipements électriques de ce dernier. Ce dispositif (DD) comprend un calculateur (CD) contrôlant cette distribution sur des sorties d’alimentation (SA) à accès contrôlé en fonction de demandes d’alimentation reçues, et une interface de couplage (IC) destinée à être connectée à une prise d’attelage (PA) du véhicule, propre à être connectée à une autre prise d’attelage d’une remorque temporairement couplée au véhicule et comprenant des seconds équipements électriques, et couplée à l’une au moins des sorties d’alimentation (SA) et au calculateur (CD) afin de permettre l’alimentation de ces seconds équipements électriques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107812-A1 (FR)
Title: Composition attractive pour les mâles et les femelles bruches de la féverole
Inventor: FRÉROT BRIGITTE
IPC: A01P7/04
Filed: 2020-03-03
Abstract: Composition attractive pour les mâles et les femelles bruches de la féverole La présente invention a pour objet une composition attractive pour un insecte ravageur de la féverole du genre Bruchus, en particulier Bruchus rufimanus, comprenant ou consistant en (a) 15,0% à 25,0% en poids de linalool, (b) 1,0% à 10,0% en poids d’estragol, (c) 15,0% à 25,0% en poids de caryophyllène, (d) 5,0% à 20,0% en poids de limonène, (e) 20,0% à 30,0% en poids de cis-3-hexenyl acétate, (f) 5,0% à 20,0% en poids d’ocimène, (g) 1,0% à 10,0% en poids de benzaldéhyde, et (h) 1,0% à 10,0% en poids de benzylalcool, par rapport au poids total du mélange constitué par (a), (b), (c), (d), (e), (f), (g) et (h). Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3108271-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par un circuit hydraulique et une structure de vehicule comprenant un raccord hydraulique
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: F16L5/12
Filed: 2020-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble formé par un circuit hydraulique et une structure de véhicule automobile comprenant une boite de dégazage (20) et une électrovanne (40). Selon l’invention, l’ensemble comporte un raccord hydraulique (1) comprenant des moyens de connexion de conduits (51, 52, 61, 62) et des moyens de fixation du raccord (1), les moyens de fixation sont agencés de manière que le raccord (1) traverse une ouverture (80) de la paroi (10a) d’un élément de la structure et les moyens de connexion comprennent au moins des première et deuxième interfaces de connexion de conduits disposées de part et d’autre de la paroi (10a). Figure 3
Patent FR-3110144-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’orbite et de désaturation d’un satellite au moyen d’un unique bras articulé portant une unité de propulsion
Inventor: LAURENS PHILIPPE
IPC: B64G1/28
Filed: 2020-05-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de contrôle d'orbite d’un satellite (10) en orbite terrestre et de désaturation d’un dispositif de stockage de moment cinétique dudit satellite, ledit satellite (10) comportant un bras articulé (21) adapté à déplacer une unité de propulsion (31) dans un volume de débattement inclus dans un demi-espace délimité par un plan d’orbite lorsque le satellite est dans une attitude de mission, ledit procédé (50) comportant un mode de contrôle mono-bras utilisant uniquement l’unité de propulsion (31) portée par le bras articulé (21) ledit mode de contrôle mono-bras utilisant un plan de manœuvre comportant uniquement des manœuvres de poussée à exécuter lorsque le satellite (10) est situé dans une plage angulaire d’au plus 180° centrée sur un nœud cible de l’orbite du satellite (10), dont deux manœuvres de poussée à exécuter respectivement en amont et en aval dudit nœud cible.     Figure 2.
Patent FR-3112896-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif microelectronique
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L23/66
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique à partir d’un substrat de semi-conducteur sur isolant, ledit dispositif comprenant des composants actifs (23) formés dans des zones actives du substrat (10) séparées par des tranchées d’isolation et qui sont délimitées par des premiers flancs (19B), lesdites tranchées d’isolation étant remplies, au moins en partie, d’un premier matériau diélectrique, le procédé comprenant :une étape d’attaque chimique d’une section passive (21) du premier fond des tranchées d’isolation destinée à générer, au niveau de ladite section, une moyenne quadratique de rugosité comprise entre 2 nm et 6 nm,une étape de formation d’un composant passif (27), en recouvrement du premier matériau diélectrique et à l’aplomb de la section passive (21).  Figure pour l’abrégé : Figure 23.
Patent FR-3116322-A1 (FR)
Title: Réservoir de gaz sous pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C1/04
Filed: 2020-11-13
Abstract: Réservoir de gaz sous pression
    L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant un joint pâteux (6), une enveloppe d’étanchéité (3), une embase (4) comprenant un évidement (42) accueillant le goulot (32), une cavité externe (44) sensiblement annulaire entre les surfaces convexe (321) du goulot (32) et concave (421) de l’évidement (42), une cavité interne (45) sensiblement annulaire entre les surfaces concave (324) du goulot (32) et convexe (424) de l’évidement (42), le joint pâteux (6) occupant uniformément les espaces externe (44) et interne (45) et assurant ainsi la tenue mécanique et l’étanchéité au gaz entre l’enveloppe (3) et l’embase (4).
    L’invention concerne également l’enveloppe (3), comprenant un corps (34) et un goulot (32) sur les surfaces duquel au moins deux protubérances (5) s’étendent radialement, angulairement équiréparties.
    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116467-A1 (FR)
Title: Chape en matériau composite
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B62D7/16
Filed: 2020-11-26
Abstract: Chape en matériau composite L’invention concerne une chape (1) conformée selon une première paroi (2) sensiblement plane, sensiblement perpendiculaire à l’axe (X) et percée d’un premier trou (5) selon l’axe (X), une deuxième paroi (3) sensiblement plane, sensiblement perpendiculaire à l’axe (X), percée d’un deuxième trou (6) selon l’axe (X) et sensiblement parallèle à la première paroi (2), et une troisième paroi (4) reliant la première paroi (2) et la deuxième paroi (3) en s’enroulant autour de l’axe (X) selon au moins un quart de tour, comprenant une armature (7), venue de matière, suivant les trois parois (2-4), un organo (8) suivant la première paroi (2) et la troisième paroi (4) et un surmoulage (9) assemblant l’armature (7) et l’organo (8) en les recouvrant au moins partiellement sur au moins une des deux faces.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123382-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode pour injecter un fluide dans un conduit d'échappement , ligne d'échappement et véhicule associés
Inventor: DELEVALLEE JEAN-LOUIS
IPC: F01N9/00
Filed: 2021-05-31
Abstract: Dispositif  et méthode pour injecter un fluide dans un conduit d' échappement , ligne d' échappement et véhicule associés Le dispositif (20)  comprend : - un réservoir (21) de fluide , le fluide étant une solution aqueuse d'urée ;  - une enceinte (22) délimitant une chambre de chauffage (32) pour le fluide;   - au moins un élément chauffant (26) configuré pour chauffer le fluide ;   dans lequel la chambre de chauffage (32) contient au moins un catalyseur solide (78) , catalysant la conversion de l'urée en ammoniac.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3125470-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un vitrage opacifiant pour véhicule automobile.
Inventor: ALIDRA LUDOVIC
IPC: B60J3/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: Procédé de commande d’un vitrage opacifiant pour véhicule automobile.  Procédé de commande d’un vitrage opacifiant (2) pour véhicule automobile (10), le vitrage comprenant au moins deux partitions (21, 22), le niveau d’opacité de chaque partition étant commandé de manière autonome pour évoluer entre une valeur minimale (OP1) et une valeur maximale (OPn).   Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3125783-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage de capteurs de véhicule
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins un capteur d’un véhicule comprenant une surface à nettoyer, comprenant les étapes de :- détecter si ladite surface dudit au moins un capteur est sale,- déclencher un compteur de nettoyage si ladite surface est sale, - activer une phase de nettoyage primaire en fonction d’au moins un paramètre de nettoyage,- exécuter la phase de nettoyage primaire, - vérifier si ladite surface est propre,- si ladite surface est propre suite à ladite phase de nettoyage primaire, réinitialiser ledit compteur de nettoyage et arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage primaire,- sinon incrémenter ledit compteur de nettoyage, et s’il est inférieur à un seuil primaire, réitérer ladite phase de nettoyage primaire, - si ledit compteur de nettoyage est égal audit seuil primaire, arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage primaire et activer une phase de nettoyage secondaire avec ledit au moins un paramètre de nettoyage modifié, - exécuter ladite phase de nettoyage secondaire, - vérifier si ladite surface est propre,- si ladite surface est propre suite à ladite phase de nettoyage secondaire, réinitialiser ledit compteur de nettoyage et arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage secondaire, - sinon incrémenter ledit compteur de nettoyage et s’il est inférieur à un seuil secondaire, réitérer ladite phase de nettoyage secondaire, et si ledit compteur de nettoyage est égal audit seuil secondaire, le réinitialiser, arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage secondaire, et exécuter une fonction de sécurisation dudit véhicule.
Patent FR-3127732-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport de charge
Inventor: PEUGEOT HENRI
IPC: B60P3/00
Filed: 2021-10-06
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (10) de transport de charge. A cet effet, le véhicule comprend un bloc motorisé (100) comprenant un groupe moteur entraînant un premier ensemble de roues motrices (121a, 121b), une batterie et un système de direction, le bloc motorisé (100) étant disposé selon une portion avant du véhicule (10). Le véhicule (10) comprend également une plateforme de chargement (200) d’un module (300), la plateforme de chargement (200) étant disposée selon une portion arrière du véhicule (10) et présentant un deuxième ensemble de roues (210). Le bloc motorisé (100) est en outre dimensionné pour entraîner le véhicule (10) à une vitesse maximale de 25 km/h et les premier et deuxième ensembles de roues (121a, 121b, 210) sont dimensionnés pour une circulation sur route.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115338-A1 (FR)
Title: Palier muni d’un dispositif de retenue haute performance
Inventor: SANTANGELO PIERO
IPC: F16C33/37
Filed: 2021-10-15
Abstract: Palier (30) ayant une bague radialement extérieure (31), une bague radialement intérieure (34), une rangée de corps roulants (32) interposés entre la bague radialement extérieure (31) et la bague radialement intérieure (34), un dispositif de retenue (40, 50) pour maintenir en position la rangée de corps roulants (32), muni d’une cage (41, 51) ayant à son tour une nervure (42, 52) avec une base circulaire et une pluralité de doigts (43, 53) espacés circonférentiellement et définissant une pluralité de poches (45) pour maintenir les corps roulants respectifs de la rangée de corps roulants (32), le dispositif de retenue (40, 50) comprenant en outre une pluralité d’inserts (44, 54), chacun d’entre eux étant inséré à l’intérieur d’un siège de doigts correspondants de la pluralité de doigts (43, 53) de la cage (41, 51) de sorte à empêcher la déformation des doigts (43) de la cage (41) en raison des forces centrifuges et/ou de la dilatation thermique.  Figure 4