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Patent WO-9614287-A1 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides carboxyliques par carbonylation en presence de rhodium
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: C07B41/08
Filed: 1995-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'acides carboxyliques par carbonylation d'un réactif, choisi notamment parmi les alcools, en présence d'un catalyseur à base de rhodium. Le procédé selon l'invention consiste à effectuer, dans une première zone la réaction en phase liquide, en présence d'un catalyseur à base de rhodium, puis dans une seconde zone, à vaporiser partiellement le mélange réactionnel obtenu. La fraction vaporisée, comprenant l'acide carboxylique produit est purifiée ultérieurement et la fraction liquide non vaporisée comprenant le catalyseur est recyclée à la première zone. Le procédé est caractérisé par le fait que l'on met en contact ladite fraction non vaporisée avec du monoxyde de carbone de telle sorte que ce composé ne retourne pas dans la seconde zone.
Patent WO-9617972-A1 (WO)
Title: Dispositif d'extraction de gaz
Inventor: CHARVET JEAN-LUC
IPC: C23C16/44
Filed: 1995-12-01
Abstract: Une pompe sèche (32) a une entrée reliée au four (10) pour permettre l'établissement, à l'intérieur du four, de conditions de basses pressions désirées, et l'extraction de gaz résiduels, un réacteur d'hydrolyse (50) à pression atmosphérique est relié à une sortie de la pompe sèche pour recevoir des gaz résiduels provenant du four, le réacteur d'hydrolyse comprenant une première sortie (52) pour des dépôts solides ou solutions acides provenant de l'hydrolyse des gaz reçus et une deuxième sortie de gaz (54) reliée à l'atmosphère. Des moyens d'injection de gaz (46, 48) entre l'entrée de la pompe sèche (32) et le réacteur d'hydrolyse (50) évitent un contre-courant du réacteur d'hydrolyse vers la pompe. Des moyens d'alimentation en eau (74, 76) sont reliés au réacteur d'hydrolyse (50) au moins à travers la deuxième sortie (54) de celui-ci afin de mettre en solution des vapeurs acides issues du réacteur d'hydrolyse et éviter leur rejet dans l'atmosphère.
Patent FR-2731190-A1 (FR)
Title: Automobile vehicle electronic antitheft device
IPC: B60R25/20
Filed: 1995-03-02
Abstract: The device has a central electronic control (3), using a code to activate or deactivate the antitheft device. An interface is provided which introduces the code into the central control for comparison with a previously stored code. The interface comprises a microchip card reader (15), for cards (19) storing a personalised code. The card chip may be a read only memory (ROM). The microprocessor memory may contain a digital code representing at least four decimal digits and contain information relative to the vehicle and/or the device. The device may comprise an alphanumeric keyboard, connected to the card reader for code entry, to validate information stored in the card memory. The card reader slot (21) may be integrated external with the driver's door.
Patent FR-2722849-A1 (FR)
Title: Joint universel homocinetique
Inventor: KOHARA TAKESHI
IPC: F16D3/20
Filed: 1995-04-03
Abstract: Joint universel homocinétique de type glissant qui évite l'augmentation de la force de poussée. Un bloc de guidage (11) est supporté sur chaque tourillon de façon à pouvoir glisser par rapport à l'axe du tourillon et de sorte que le tourillon peut pivoter par rapport au bloc de guidage. Une gorge de circulation de billes (12) est formée dans chaque côté du bloc de guidage et elle comprend deux chemins rectilignes, à savoir un chemin en charge (12a) et un chemin sans charge (12b), et deux chemins courbes qui relient les chemins rectilignes l'un à l'autre. Le chemin sans charge et les chemins courbes ont une profondeur de gorge plus grande que le rayon des billes (13). Chaque rainure de guidage prévue dans l'anneau extérieur (1) présente une surface plane (14) en face du chemin sans charge (12b). Un espace plus grand que le diamètre de la bille (13) est défini entre chaque surface plane et le chemin sans charge, de sorte que les billes ne peuvent pas se coincer entre la rainure de guidage et le bloc de guidage pendant leur déplacement vers le chemin sans charge par l'intermédiaire des chemins courbes.
Patent FR-2718822-A1 (FR)
Title: Accouplement emboîtable à désaccouplement simplifié, pour relier deux conduits de circulation d'un fluide.
Inventor: CHRISTOPH STEINKAMP
IPC: F16L33/22
Filed: 1995-04-18
Abstract: Ledit accouplement comprend une douille (5) percée d'évidements radiaux (12, 13), et un système d'encrantage (6) pouvant coulisser dans ladite douille (5) et pourvu de bras d'arrêt (18) qui présentent des crochets (20) emprisonnant parderrière une nervure de retenue (2), ainsi qu'une surface inclinée (21) radialement externe. Pour faciliter le désaccouplement, le système d'encrantage (6) possède, entre au moins une paire de bras d'arrêt (18) voisins, un bras de déverrouillage (19) traversant l'un (13) des évidements, vers l'extérieur, avec faculté de coulissement axial.
Patent FR-2722003-A1 (FR)
Title: Reactif et procede pour la determination ph-metrique de la valeur acide dans des huiles
Inventor: TUR YAN YAKOV I
IPC: G01N33/03
Filed: 1995-06-27
Abstract: - La présente invention concerne un réactif pour la détermination pH-métrique de la valeur acide dans des huiles.- Selon l'invention, le réactif comprend une amine tertiaire en mélange avec de l'eau et un alcool, contenant éventuellement un sel inerte et une quantité prédéterminée d'acide ajouté.
Patent FR-2737890-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de (meth)acrylate d'isobornyle
Inventor: RIONDEL ALAIN
IPC: C07B61/00
Filed: 1995-08-18
Abstract: ce procédé de préparation de (méth)acrylate d'isobornyle consiste à faire réagir l'acide (méth)acrylique sur le camphène en présence d'un superacide solide à base de zirconium comme catalyseur.
Patent FR-2734950-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer l'electrode negative d'une batterie secondaire et batterie en resultant.
Inventor: HAN KYENG HO
IPC: H01M10/0563
Filed: 1995-10-20
Abstract: Selon ce procédé pour fabriquer l'électrode négative d'une batterie avec un stratifié enroulé sous forme cylindrique (18) comprenant une plaque d'électrode positive (12), une plaque d'électrode négative et une plaque de séparation intercalée (14), on forme une plaque d'acier perforée recouverte de nickel, on prépare une boue d'une substance active du point de vue électrolytique, que l'on applique sur les deux surfaces latérales de la plaque perforée, on insère un support supplémentaire formé d'un réseau électriquement conducteur dans la couche de substance active sur une face de la plaque de support au-dessous de cette surface, et on fait sécher les couches de substance active. Application notamment à la fabrication de batteries secondaires à nickel-hydrure métallique.
Patent FR-2740377-A1 (FR)
Title: Method of casting concrete sections
IPC: B28B7/08
Filed: 1995-10-25
Abstract: The method involves filling a mould (11) from a liquid cement hopper (9) fixed to a base (10) pivoting around an axis (12) to allow the release of the moulded section onto a plate (3) fixed on the face of the mould. The assembly formed by the hopper and the base plate is placed on an autonomous mobile support with displacement drives. The base is fixed by connectors to the mould on one side which has vibration covers and on the other is connected to a lifting frame (19) to allow rotation.
Patent FR-2747397-A1 (FR)
Title: Alliage a base de zirconium resistant au fluage et a la corrosion par l'eau et la vapeur, procede de fabrication, et utilisation dans un reacteur nucleaire
Inventor: REBEYROLLE VERONIQUE
IPC: C22C1/02
Filed: 1996-04-16
Abstract: L'alliage présente une composition de base analogue à celle d'un alliage de zirconium de type connu utilisé pour la fabrication d'un élément destiné à une utilisation dans le coeur d'un réacteur nucléaire, tel qu'un tube de gainage, un tube-guide ou un autre élément de structure d'un assemblage de combustible. L'alliage contient de plus du soufre dans une proportion pondérale comprise entre 8 et 100 ppm et de préférence entre 8 et 30 ppm.
Patent FR-2748410-A1 (FR)
Title: Procede et machine de brasage ou etamage a la vague
Inventor: LETURMY MARC
IPC: B23K3/06
Filed: 1996-05-07
Abstract: L'invention concerne une machine de brasage ou étamage à la vague comportant: - un réservoir de soudure (9); - des moyens permettant de former au moins une vague de soudure de forme dite laminaire (8b); - un système de convoyage (2) permettant d'amener une pièce (1) à braser ou étamer en contact avec ladite vague laminaire; - des moyens d'injection (12) de gaz au voisinage de la vague; se caractérisant en ce que les moyens d'injection comprennent un injecteur, situé en position adjacente en aval de la vague, et muni d'une paroi (17) située en regard de la vague de soudure, la paroi de l'injecteur comportant au moins un premier groupe (15) d'orifices positionné de manière à permettre l'obtention d'un premier jet de gaz dirigé vers la surface plane de la vague de soudure.
Patent FR-2737420-A1 (FR)
Title: Poupee sonore avec mouvement de la bouche, des yeux et des bras et faculte de s'enlever elle-meme une tetine
Inventor: FERRI LLORENS JAIME
IPC: A63H3/48
Filed: 1996-07-25
Abstract: La présente invention concerne une poupée sonore. La poupée (1) de l'invention comprend à l'intérieur un mécanisme à base d'engrenages, de cames et de butées de fin de course, sur la base desquels sont réalisés une série de mouvements qui donnent lieu à a) un mouvement de va-et-vient du bras gauche (5), produisant la sonnerie d'un hochet (7) fixé dans la main de ce bras, b) l'arrêt de ces mouvements et le début d'un mouvement du bras droit (6), un pliage de celui-ci au niveau du coude et la fermeture de sa main, tout ceci en s'approchant et en saisissant une tétine (2) située préalablement dans la bouche de la poupée, les mouvements contraires de ce bras droit s'effectuant à la suite avec la traction de la tétine vers l'extérieur, celle-ci étant libérée de la main qui la tenait en conséquence de sa fixation par une chaîne (3) disposée autour du cou de la poupée. Ce cycle se répète chaque fois que l'on dispose la tétine dans la bouche, simulant les mouvements réels d'agiter un hochet et ensuite d'enlever la tétine par la poupée. L'invention s'applique à l'industrie du jouet.
Patent FR-2753987-A1 (FR)
Title: Composition for a coating for windscreen wipers
Inventor: OULIE MICHEL
IPC: C08J7/046
Filed: 1996-10-02
Abstract: A composition (I) for a coating for rubber and elastomer windscreen wiper blades comprises a powder (II), particularly crystalline carbon in the form of natural or artificial graphite, dispersed in suspension in a vector liquid (III), and a gelling agent (IV).  Also claimed is a method (V) of applying a coating to windscreen wiper blades in order to reduce the coefficient of friction between the blade and the windscreen, comprising the application of (I) by coating, immersion of pulverisation followed by drying.
Patent FR-2754940-A1 (FR)
Title: Adjustable antenna support for radio telephony
Inventor: LENFANT JEAN PIERRE
IPC: H01Q1/12
Filed: 1996-10-23
Abstract: The adjustable antenna support has a wall fixing part (1), with fixing holes (12), and with double arm support mechanism. The two sections are held together by a through hole mechanism with several sets of holes (8) in a row, allowing forward and backward adjustment. A protruding sections stops against a back plate (4), and bolts adjustments allow elevation movement. There is also an azimuth angular adjustment, in which the part can be rotated about the axis (9) of the seating component (4).
Patent FR-2757237-A1 (FR)
Title: Support antivibratoire hydraulique
Inventor: BELLAMY ALAIN
IPC: F16F13/14
Filed: 1996-12-16
Abstract: Il s'agit d'un support antivibratoire hydraulique comportant deux armatures rigides (1, 2) reliées entre elles par un corps en élastomère (3) qui comprend une paroi épaisse (7) en forme de cloche, cette paroi délimitant une chambre de travail (A) remplie de liquide communiquant avec une chambre de compensation (B) par l'intermédiaire d'un canal étranglé (C). La paroi épaisse présente une section rectangulaire et le corps en élastomère comporte en outre un bossage (12) qui s'étend au centre de cette paroi et qui présente quatre faces latérales orientées chacune vers un côté de ladite paroi épaisse. Deux de ces faces latérales, opposées l'une à l'autre, présentent une forme concave, le bossage présentant ainsi une partie centrale étroite encadrée par deux portions d'extrémité plus épaisses.
Patent FR-2757672-A1 (FR)
Title: Cable blinde facile a raccorder
Inventor: DAMILO SERGE
IPC: H01B11/10
Filed: 1996-12-23
Abstract: Câble 1 comportant au moins un conducteur électrique 3, un ruban 7 formant écran de blindage et un moyen de déchirement dudit écran dans lequel le moyen de déchirement est constitué par un ou plusieurs évidements 9 dans l'écran. Les évidements peuvent notamment être obtenus en posant le ruban à déjoint.
Patent FR-2757424-A1 (FR)
Title: Automatic hydrometer system controlling gas-scrubbing fluid specific gravity
IPC: B01D53/14
Filed: 1996-12-23
Abstract: This new unit inspects and maintains the density of a gas-scrubbing fluid by programmed extraction, taking account of the optimum required density. The novel feature is the hydrometer (12) with rings (25) indicating its position relative to  sensors (20). The signals are sent to a transmitter (15) which sets in action a motorised control valve (16) extracting the contaminated fluid.
Patent WO-9733415-A1 (WO)
Title: Procede de securisation des acces d'une station a au moins un serveur et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: SIGAUD ALAIN
IPC: G06F21/41
Filed: 1997-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation des accès à des serveurs et le dispositif mettant en oeuvre le procédé. Le procédé de sécurisation des accès à au moins un serveur (30) est caractérisé en ce qu'il permet de sécuriser les accès en provenance de stations (2) d'utilisateur et à destination d'au moins un serveur d'application à travers un réseau (42) utilisant un protocole de télécommunication multi sessions et multi ports, ledit procédé consiste en une étape d'établissement systématique d'une session de sécurité en parallèle entre la station d'utilisateur (2) et un processeur de sécurité (1) interposé entre la station d'utilisateur à protéger pendant le déroulement des sessions d'applications et le ou les serveurs (30) à protéger et une étape de déclenchement cyclique de session de sécurité.
Patent FR-2758594-A1 (FR)
IPC: F03D9/00
Filed: 1997-01-20
Abstract: The invention concerns a rotor with multiplane blades and a wind power engine comprising such rotors. Each blade of the rotor comprises a spar (23) made of a single piece, forming at the same time two plane parts, linking elements (15, 16, 17) and a blade tail (18). Each blade also comprises streamlined elements of leading edges (24) and trailing edges (25), fixed on the plane parts of the spar (23). The invention also concerns a double rotor wind power engine in which each rotor with fixed pitch and high specific speed is associated with a multipole gearless alternator with variable speed: Each alternator is contained in a rigid streamlined shell, borne by a fork at the top of jibs pivoting in V.
Patent FR-2758711-A1 (FR)
Title: Living tissue extender used during surgery, especially plastic surgery
IPC: A61B19/00
Filed: 1997-01-30
Abstract: The tissue extender consists of two hooked bars which are fastened to the edges of the tissue to extended from the inside, and connecting strips (30, 40) above the tissue which draw them together in stages. Each connecting strip has a toothed upper surface (32, 42) which is inserted through a locking element (43) which allows each strip to move in one direction only.
Patent FR-2745090-A1 (FR)
Title: Capteur de quantite physique en semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: YAMAMOTO TOSHIMASA
IPC: G01C19/5719
Filed: 1997-02-04
Abstract: Le capteur comprend un substrat (1) et une structure de bras (2) ayant des électrodes mobiles espacées d'une distance donnée de la surface supérieure du substrat. Des premières électrodes fixes (9a--) et des secondes électrodes fixes (11a--) sont assujetties à la surface supérieure du substrat. Chaque première électrode fixe est en regard d'un côté de l'électrode correspondante, alors que chaque seconde électrode fixe est en regard de l'autre côté de l'électrode mobile correspondante. Une structure laminée d'un film isolant de couche inférieure, de films conducteurs et d'un film isolant de couche supérieure est disposée à une partie supérieure du substrat. Les couches conductrices forment un premier motif de câblage pour les premières électrodes fixes, un second motif de câblage pour les secondes électrodes fixes et une électrode inférieure. Le premier motif de câblage est connecté électriquement aux premières électrodes fixes via des ouvertures ménagées dans le film d'isolation de couche supérieure et des ancres des premières électrodes fixes, respectivement. Le second motif de câblage est relié électriquement aux secondes électrodes fixes via des ouvertures ménagées dans le film d'isolation de couche supérieure et des ancres des secondes électrodes fixes, respectivement. L'électrode inférieure est reliée à la structure de bras via une ouverture du film d'isolation de couche supérieure et une ancre de la structure de bras.
Patent FR-2760220-A1 (FR)
Title: Parking frame for two wheeled vehicle
Inventor: PERNOT GERARD JEAN HENRI
IPC: B62H3/08
Filed: 1997-02-28
Abstract: The parking frame has a wheel guide and support, and fixings for security locks. The frame has a wheel guide channel (1) which is flattened at the front (6) and receives, at the rear,  fixed tubes at a small distance from the rear, on the side of the channel. The tubes come together above the centre of the tube. The width of the tube is that of the channel at the front and terminates in a negligible width.  One of the tubes is angled (31) to allow the passage of the transmission housing. Side lugs (2) fix the frame to the ground and have holes for the security locks.
Patent FR-2760641-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau stable, son procede de fabrication et son utilisation dans les domaines cosmetique et dermatologique
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-03-13
Abstract: L'invention se rapporte à une émulsion d'une phase huileuse dans une phase aqueuse, fine et stable, contenant des particules de polymère ionique, les globules d'huile de l'émulsion ayant une taille moyenne d'au plus 500 nm.Les particules de polymère ionique sont notamment des particules de polyesters ces polyesters étant plus particulièrement des polymères d'acide isophtalique et/ ou sulfoisophtalique.L'invention concerne par ailleurs un procédé de stabilisation d'émulsions fluides un procédé de préparation de ces émulsions ainsi que leur utilisation dans les domaines cosmétique et dermatologique, et plus particulièrement comme composition de protection solaire.
Patent FR-2761220-A1 (FR)
Title: Anti-shock casing for mobile telephone
Inventor: DEPP SEBASTIEN
IPC: H04B1/38
Filed: 1997-03-20
Abstract: The casing for a portable telephone is intended to protect against shocks, and is made of a latex or rubber in order to offer a degree of elasticity. The casing comprises a cuboid structure with rounded corners, and includes a rectangular aperture (2b) allowing access to the keypad of the telephone, and a further aperture allowing access to the charging point on the base of the telephone. The casing also has a window aperture (2a) so that the telephone display screen can be seen, and a further side aperture (6a) allowing access to the volume control of the telephone handset. Two cut-away sections (4a,4b) in the top of the casing allow the aerial to project from the casing. The casing may be carried by a tongue attached to the back surface but a rivet.
Patent FR-2761362-A1 (FR)
Title: New polypeptide, corneodesmosin, and related nucleic acid
Inventor: SERRE GUY
IPC: C12N15/12
Filed: 1997-03-28
Abstract: Natural or synthetic, purified polypeptide (I), designate corneodesmosin, having 529 amino acids, reproduced, and its fragments are new. Also claimed are: (i) mixture of polypeptides (Ia) produced by proteolysis of (I) or its fragments; (ii) nucleic acid (II) encoding (I), specifically a 1590 bp sequence reproduced; and (iii) cosmetic or pharmaceutical composition containing a protease able to breakdown (I).
Patent FR-2747212-A1 (FR)
Title: Computer printer with facility to force immediate stop
Inventor: KIM YOUNG GU
IPC: G06F3/12
Filed: 1997-04-08
Abstract: The printer has a forced stop switch (20) mounted on its control panel. Operation of the switch causes the immediate stopping of printing and the saving of the state of the printing program. The forced stopping of the printer is initiated by the state of the switch. When the switch is activated an interrupt signal is sent to the computer driving the printer. An error indicator lamp is activated to show the error condition on the printer control panel. The data transmitted by the computer is erased from the buffer and stored in a memory, and the sheet of paper currently being printed is ejected.
Patent FR-2762813-A1 (FR)
Title: Passenger seat mounting for e.g. motor vehicle with automatic locking
Inventor: GIRARDI PHILIPPE
IPC: B60N2/015
Filed: 1997-04-30
Abstract: When the seat leg is inserted in the aperture in the top of the respective floor rail (26), the tapered portion (54,56,70) enters between the lips (40) of the sprung sides of the floor rail, which grip the seat base in the indentations (70).  The head (98) of the plunger (96) forces the inwardly biased sprung arms (84) outwards so that the tongues (94) spread the inner sides (46) of the rail and disengage the lock formed by the projections against the indentations in the base of the leg. As the seat leg is withdrawn, the plunger is withdrawn by a spring allowing the arms and tongues to flex inwards and clear the projections.
Patent FR-2766203-A1 (FR)
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: C09K8/20
Filed: 1997-07-17
Abstract: The invention concerns guar-free fluids capable of being used in oil mining and containing de-acetylated xanthane gum in the form of a polypentamer, combined with at least one compound increasing the medium ionic strength. The invention also concerns the use, as filtrate reducer with improved properties, of de-acetylated xanthane gum, in the form of a polypentamer, combined with a compound increasing the medium ionic strength and a standard filtrate reducer.
Patent FR-2768165-A1 (FR)
Title: Support for packaging roof tile hooks
Inventor: CASTERS DENIS
IPC: B65D67/02
Filed: 1997-09-08
Abstract: The support, made from an extruded or molded synthetic material, consists of an inverted V-section strip, shaped to fit inside the hooks under tension.   One edge (12) of the strip is notched to receive the main sections (2) of the hooks, while the opposite edge (21) is turned at an angle to receive the flat ends of the hooks and has a recess (15) to receive a bend (8) in the hooks.
Patent WO-9837718-A1 (WO)
Title: Assembly comprising a radio station with digital data receiver, such as rds
Inventor: BRUEL FREDERIC
IPC: H04H20/00
Filed: 1998-02-17
Abstract: The invention concerns an assembly characterised in that it comprises: a radio station (1) with digital data receiver, such as RDS; a transmitter (3) for digital data transmission; a unit (4) for processing digital data carried by the signals received by the radio station, which is connected to the radio station and to the transmitter (3); means for selecting (8) capable of being activated by an operator, said means being also connected to the processing unit (4), the processing unit receiving, via said digital data, a code for identifying the sequence broadcast by the radio station and controlling, when the selecting means (8) are activated, with the user's identification code, the transmission of this code by the transmitter (3), to a centralised control unit (CA).