baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034758-B1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de cagettes pour la vente de pots en lot.
Inventor: COHU PHILIPPE
IPC: B65D1/34
Filed: 2015-04-08
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un système pour assembler deux cagettes 11,12 entre elles, caractérisé en ce qu'il comprend : - un boîtier 14, porté par une première cagette 11 parmi les deux ; - un dispositif d'accrochage 40, porté par la deuxième cagette 12 ; et de préférence - des moyens 22 pour verrouiller les palettes 11,12 en position assemblée, les moyens d'accrochage 40 étant prévus pour venir en prise avec le boîtier 14.
Patent FR-3045033-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'obtention d'un vitrage colore
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C16/513
Filed: 2015-12-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement sur un substrat verrier ledit procédé étant caractérisé par une étape dans laquelle on co-pulvérise simultanément par un plasma, dans une même chambre du dispositif de dépôt sous vide, - un premier constituant fait dans un matériau constitué d'un oxyde, d'un nitrure ou d'un oxynitrure d'un premier élément et - un second constituant constitué de la forme métallique d'un second élément, et une étape dans laquelle on introduit dans ledit plasma un hydrure, un halogénure ou un composé organique d'un troisième élément, différent du premier élément, de manière à récupérer en sortie dudit dispositif ledit substrat recouvert dudit revêtement comprenant lesdits premier, second et troisième éléments en sortie du dispositif, ledit revêtement étant constitué de nanoparticules métalliques du second élément dispersées dans une matrice inorganique desdits premier et troisième éléments, ledit revêtement présentant un pic d'absorption plasmonique dans le domaine du visible, ledit pic étant éventuellement obtenu au moyen d'une étape de traitement thermique supplémentaire si nécessaire. Installation permettant la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3045115-B1 (FR)
Title: Dispositif de friction et son utilisation dans un embrayage pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/68
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de friction pour embrayage, comprenant, - un moyeu central (2) d'axe de rotation (X), - un disque de progressivité (1) présentant une bordure annulaire extérieure (12) destinée à porter des garnitures périphériques (G) et une bordure annulaire intérieure (13) comprenant un orifice central (10) dans lequel est engagé le moyeu (2), ladite bordure intérieure assurant le raccordement articulé du disque de progressivité sur ledit moyeu (2), caractérisé en ce que le disque comprend, dans une zone médiane (11), une série de bras de liaison souples (110) raccordant les bordures intérieure (13) et extérieure (12) et dont la longueur de la fibre médiane (F) de chacun des bras est supérieure à la distance radiale reliant la bordure intérieure à la bordure extérieure.
Patent FR-3046902-B1 (FR)
Title: Carte electronique destinee a recevoir un composant electronique
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-01-20
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une carte électronique destinée à recevoir un composant électronique, ladite carte électronique comprenant un plot métallique (130d) formant un pavé ayant une face, dite face de montage (132), destinée à recevoir le composant électronique par brasage, ladite face de montage (132) comportant au moins un canal (135, 136, 137) qui débouche sur la périphérie de la face de montage (132) et qui est configuré pour évacuer des gaz formés lors du brasage du composant électronique, caractérisée en ce que le canal (135, 136, 137) débute à proximité d'un premier côté périphérique (133) de la face de montage (132) en s'étendant depuis une première moitié de la face de montage (132) jusqu'à une deuxième moitié de la face de montage (132).
Patent FR-3050452-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'eau potable par electrolyse, notamment pour l'abreuvage des animaux, procede de pilotage et chambre d'electrolyse associee
Inventor: KLEIN NADEGE
IPC: C02F1/461
Filed: 2016-04-26
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de traitement de l'eau potable par électrolyse, notamment pour l'abreuvage des animaux, comprenant : une source (10) d'eau, - une canalisation (12) d'alimentation issue de cette source (10) reliée à un réservoir tampon ou à un réseau de distribution, - un débitmètre (14) interposé sur ladite canalisation, - une pompe doseuse (16) reliée par un piquage à la canalisation (12) d'alimentation et à un bac (20) de saumure, - une chambre (22) d'électrolyse comprenant au moins une cellule (26) comprenant deux plaques l'une formant l'anode et l'autre formant la cathode, et une centrale de pilotage C apte à émettre une valeur de consigne de puissance électrique comprise entre 2A et 24A à travers lesdites plaques de la au moins une cellule (26).
Patent FR-3055720-B1 (FR)
Title: Procede de stockage securise d’un fichier source numerique.
Inventor: BINET OLIVIER
IPC: G06F21/78
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage d'un fichier source numérique (E) comprenant un ensemble de données, le procédé comprenant des étapes consistant à : - fragmenter ledit fichier source en un ensemble de fragments (Gi), et - enregistrer ledit ensemble de fragments (Gi). Il est essentiellement caractérisé en ce que - L'étape d'enregistrement des fragments (Gi) est mise en œuvre sur un ensemble d'espaces de stockage, la totalité desdits fragments (Gi) étant enregistrés sur au moins deux espaces de stockage distincts, Et en ce qu'il comprend, préalablement à l'étape de fragmentation, au moins l'une des étapes parmi : - ajouter audit fichier source (E) un ensemble de données ou d'octets pour générer un fichier source complété (F) ; et - mélanger les octets dudit fichier source complété (F) pour générer un fichier source complété mélangé (G).
Patent FR-3056805-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule a conduite manuelle, semi-autonome ou autonome
Inventor: MARQUETTE FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule (4) comprenant au moins un moyen de détection configuré pour détecter, sur une scène de route (8) au moins un objet (10), une unité de contrôle, un dispositif d'affichage affichant au moins une information visuelle, caractérisé en ce que l'unité de contrôle est configurée pour déterminer une zone de sécurité (6) définie en fonction du véhicule (4) et en fonction de l'objet (10), et en ce qu'une représentation visuelle de la zone de sécurité (6) est affichée à l'aide du dispositif d'affichage.
Patent FR-3057037-B1 (FR)
Title: Broche de reference
Inventor: DAVID PATRICE
IPC: B23Q11/00
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne une broche de référence (200) présentant un axe (10) et comportant : - une base (202) constituée d'une poignée (204) et d'un canon (206) cylindrique, la poignée (204) étant percée d'un premier alésage (208a), le canon (206) étant percé d'un deuxième alésage (208b), les deux alésages (208a-b) étant coaxiaux avec l'axe (10), - une tige calibrée (210) cylindrique avec une première extrémité (210a) qui est prévue pour sortir du canon (206) du côté opposé à la poignée (204), et une deuxième extrémité (210b) qui loge dans les alésages (208a-b), - un système de blocage (250) qui prend alternativement une position de blocage dans laquelle il assure le blocage en translation de la tige calibrée (210) le long de l'axe (10), et une position libre dans laquelle il libère la tige calibrée (210) qui est autorisée à se déplacer le long de l'axe (10). Dans une telle broche de référence, il est possible de démonter la tige calibrée pour le remplacer.
Patent FR-3064101-B1 (FR)
Title: Dispositif pour emettre une alerte lumineuse, systeme de gestion d'alerte associe
Inventor: DEFROMONT ALEXANDRE
IPC: G08B21/02
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'alerte comprenant un dispositif (10, 10A, 10B) pour émettre une alerte lumineuse (L) particulièrement visible et reconnaissable par le plus grand nombre, facilitant l'action d'un personnel de secours d'une personne en détresse. Une telle alerte lumineuse (L) découle du pilotage (12) d'une source lumineuse (11) associée à un système optique (130, 140) adapté en réponse à la réception d'un message déclencheur d'alerte (Ma) émis par un objet déclencheur d'alerte (20, 20-1, 20-2, 20A, 20B) coopérant avec ledit dispositif. Une telle alerte lumineuse peut être conjuguée à l'émission d'un message de détresse (Ms) à destination d'un serveur de gestion d'alerte (30) coopérant avec un serveur d'appel (60) pour propager l'alerte (As) par une voie complémentaire à un centre de secours (40-1) ou un proche (40-2).
Patent FR-3064631-B1 (FR)
Title: Agent convertisseur de rouille
Inventor: ROUVREAU SABINE
IPC: C09D5/08
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un agent convertisseur de rouille consistant en un ou plusieurs sels d'acide organique hydroxylé ou d'un dérivé d'acide organique hydroxylé, au moins l'un d'un composé passivant et d'un composé séquestrant, et un solvant, le ou les acides organiques hydroxylés ou le ou lesdits dérivés étant choisis parmi les acides carboxyliques hydroxylés et leurs dérivés, différents de l'acide tannique, et dont la ou les fonctions carboxyliques sont choisies parmi les fonctions carboxyliques libres, les fonctions ester, les fonctions lactone et les fonctions anhydride.
Patent FR-3065571-B1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'une sonde ultrasonore et sonde incluant un tel refroidissement
Inventor: VINCENOT JEREMY
IPC: G01S15/89
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour refroidir un transducteur d'une sonde de production d'ondes ultrasonores, le transducteur présentant, à l'avant, une face d'émission (4) des ondes ultrasonores, et à l'arrière une face arrière (5), au moins la face d'émission délimitant en partie une chambre de refroidissement (11) dans laquelle un fluide de refroidissement circule entre au moins une entrée (15) et au moins une sortie (16), l'entrée (15) étant située à la périphérie de la face d'émission (4) tandis que la sortie (16) est située dans la partie centrale de ladite face d'émission. Selon l'invention, le procédé consiste à créer entre l'entrée (15) et la sortie (16), une circulation tourbillonnaire du fluide de refroidissement à l'intérieur de la chambre de refroidissement autour d'un axe perpendiculaire à la partie centrale du transducteur.
Patent FR-3067718-B1 (FR)
Title: Composition detergente polymerique sans phosphate
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C11D1/66
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions détergentes, en particulier des compositions détergentes pour le lavage automatique, notamment pour le lavage automatique de la vaisselle. Ainsi, l'invention fournit une composition détergente sans phosphate comprenant au moins un composé tensioactif non-ionique non-sulfoné et un copolymère hydrosoluble non-sulfoné préparé, par réaction de polymérisation, en présence d'au moins un composé comprenant au moins une fonction alcool, d'acide acrylique ou méthacrylique et d'un composé de formule (I) : L'invention concerne également l'utilisation de ce copolymère hydrosoluble non-sulfoné comme agent antitartre ou agent antigoutte, ainsi qu'un procédé de nettoyage.
Patent FR-3070518-B1 (FR)
Title: Dispositif de saisie sur une surface tactile et procede correspondant
Inventor: BERTHIAUD OLIVIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de saisie de données destiné à être apposé sur une dalle tactile d'un terminal. Selon l'invention un tel dispositif de saisie comprend une plaque globalement parallélépipédique, ladite plaque comprenant une face supérieure, dont au moins une partie comprend une matrice de zones de saisie formant clavier, et une face inférieure, ladite face inférieure comprenant, pour chaque touche dudit clavier en face supérieure, au moins une zone de contact électriquement reliée à une touche correspondante à la face supérieure.
Patent FR-3072181-B1 (FR)
Title: Procede de localisation de dispositifs mobiles dans un repere commun
Inventor: PEREIRA DA SILVA ALEX
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de localisation de dispositifs mobiles. On vient reconstruire une trajectoire (T1, T2) modélisant un déplacement effectué par chaque dispositif mobile au cours duquel le dispositif mobile réalise des mesures d'un indicateur lié à la distance le séparant de bornes d'accès (B1-B5) à un réseau de communication. Puis, à partir des mesures réalisées, on calcule les localisations des bornes dans un repère lié à chaque dispositif mobile. On réalise ensuite une analyse proscustéenne pour déterminer, pour chaque dispositif mobile, une transformation géométrique venant transformer les localisations des bornes dans le repère lié au dispositif mobile en des localisations transformées dans un repère commun. Cette détermination est réalisée de sorte à superposer, pour chaque borne, les localisations de la borne transformées dans le repère commun avec une localisation de la borne dans le repère commun. Enfin on vient appliquer à la trajectoire de chaque dispositif mobile la transformation géométrique correspondante.
Patent FR-3074159-B1 (FR)
Title: Materiau silicate phosphate de structure cristallographique olivine
Inventor: DUCROS JEAN-BAPTISTE
IPC: H01M4/58
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: Matériau de structure cristallographique olivine et de formule (I) AaZzMm(SiO4)1-x(PO4)x dans laquelle : - A est choisi parmi le lithium, le sodium, le potassium et leurs mélanges, - Z est choisi parmi le béryllium, le magnésium, le calcium, le strontium, le baryum et leurs mélanges, - M est choisi parmi le fer, le nickel, le cobalt, le manganèse, le chrome et leurs mélanges, le degré d'oxydation de l'élément M étant supérieur ou égal à 2 et inférieur à 4, - a, z, m et x sont les coefficients stœchiométriques des éléments chimiques A, Z, M et du groupement PO3-4 respectivement, et remplissent les conditions suivantes : ○ 0  & lg; a  & lg; 1 - x/2, ○ 0  & lg; x  & lg; 0,8, ○ 0  & lg; m, ○ 0  & lg; z  & lg; l- x/2, et ○ a + z ≤ 1 x/2.
Patent FR-3074415-B1 (FR)
Title: Ancillaire pour chirurgie osseuse, avantageusement pour arthroscopie operatoire
Inventor: LAMI DAMIEN
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-12-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un ancillaire pour chirurgie osseuse, avantageusement pour arthroscopie opératoire, adapté au positionnement et à la fixation d'un fragment osseux sur une surface osseuse cible. Cet ancillaire (1) comprend un corps de corps de visée (3) comportant au moins un orifice de visée (37) qui débouche au niveau des deux faces frontales (31, 32), et un organe palpeur (4), s'étendant en saillie de la face frontale avant (31) dudit corps de visée (3). Une face frontale avant (31) dudit corps de visée (3) et une face inférieure (411) dudit organe palpeur (4) forment ensemble une surface de réception diédrique (D) contre laquelle ledit fragment osseux (F) est destiné à prendre appui. Cet ancillaire (1) comprend encore des moyens presseurs (5) adaptés au maintien temporaire dudit fragment osseux (F) en appui contre ladite surface de réception diédrique (D).
Patent FR-3078525-B1 (FR)
Title: Ensemble d'ecoulement de fond de reservoir d'ergol liquide
Inventor: LAVELLE FLORIAN
IPC: B64G1/42
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'écoulement de fond (16) de réservoir d'ergol liquide et une méthode de fabrication. L'ensemble d'écoulement comporte une porte de réservoir (24) présentant une bordure périphérique circulaire de liaison adaptée à être reliée à une paroi de réservoir et une zone centrale (34) présentant un orifice d'écoulement, ladite porte de réservoir (24) présentant en outre une face intérieure (30) et une face extérieure opposée ; et, un dispositif anti-vortex installé sur ladite face intérieure (30) de ladite porte de réservoir (24) en regard de ladite zone centrale (34). Ladite porte de réservoir (24) est réalisée d'une seule pièce en matériau composite.
Patent FR-3081150-B1 (FR)
Title: Architecture de puissance d'un aeronef
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F02K3/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une architecture de puissance d'un aéronef, comprenant une boite (12) de transmission de puissance, disposée dans un premier compartiment (30), une turbine (14) à gaz, disposée dans un deuxième compartiment (32) comprenant un générateur (18) de gaz et une turbine (22) libre reliée à la boite (12) de transmission de puissance par un arbre (26) de puissance de la turbine (14) à gaz, une boite (16) accessoire, la turbine (14) à gaz étant encastrée dans la boite (12) de transmission principale, caractérisée en ce que la turbine (14) à gaz comprend une première machine électrique (38), et en ce que la boite (16) accessoire est disposée dans le premier compartiment (30) et comprend une deuxième machine électrique (42) configurée pour fournir de l'énergie aux équipements accessoires et pour recevoir de l'énergie électrique transmise par la première machine électrique (38).
Patent FR-3084469-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’un defaut mecanique d’une pompe electrique
Inventor: ELTABACH MARIO
IPC: G01R31/34
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un défaut mécanique d'une pompe électrique actionnée par une machine électrique alimentée électriquement par un réseau électrique triphasé, ledit procédé comprenant : - Une étape d'acquisition (10, 11) des tensions triphasées et des courants triphasés en entrée de la machine électrique ; - Une étape de filtrage des tensions et des courants triphasés acquis ; - Une étape de transformation (12, 13) des tensions et courants acquis dans un repère diphasé ; - Une étape d'estimation (14) de la phase de l'impédance électrique de ladite machine électrique tournante en fonction desdites tensions et courant transformés ; -Une étape de calcul (15) d'au moins une valeur représentative de l'évolution temporelle de l'impédance électrique en fonction de ladite phase d'impédance électrique calculée, et -Une étape de détection (16) d'un défaut de la pompe mécanique comprenant la comparaison de ladite au moins une valeur représentative de l'évolution temporelle de l'impédance électrique calculée avec au moins une valeur de référence prédéterminée.
Patent FR-3086454-B1 (FR)
Title: Condensateur
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L49/02
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente description concerne un condensateur vertical (100a, 100b) comprenant un empilement de couches (108, 120) recouvrant de manière conforme au moins des murs (106) en un premier matériau, les murs s'étendant à partir d'un substrat en un deuxième matériau différent du premier.
Patent FR-3090151-B1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de signal pour extraire un signal utile d’un signal perturbé
Inventor: SOULEY MAJID
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-12-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé (100)de traitement de signal pour extraire un signal utile d’un signal perturbé P1 dans le cas où le signal perturbé P1 est formé par la somme d’une composante sinusoïdale S1 et d’une composante supplémentaire X1. Le signal utile correspond à l’une de ces composantes. Le procédé comporte : - une détermination (110) de valeurs du signal perturbé P1 en trois instants successifs t1, t2 et t3, - une détermination (120) de valeurs auxdits trois instants t1, t2 et t3 d’un signal P2 comportant une composante sinusoïdale S2 de même amplitude que la composante sinusoïdale S1 et en quadrature de phase par rapport à la composante sinusoïdale S1, - un calcul (130) d’une valeur du signal utile à l’instant t3 en fonction des valeurs du signal perturbé P1 et des valeurs du signal P2 aux trois instants t1, t2 et t3.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091104-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation sur réseau asynchrone.
Inventor: DIVOUX THIERRY
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-12-08
Abstract: Un procédé de synchronisation d’un équipement final. Ledit procédé est mis en œuvre par l’équipement final et comprend une première étape de réception (20) d’au moins un message de synchronisation comprenant un indicateur d’exécution et un indicateur d’émetteur, ledit message de synchronisation provenant d’un serveur de synchronisation. Le procédé comprend ensuite une étape de détermination (21) du message de synchronisation à utiliser pour la synchronisation à l’aide d’au moins un des indicateurs compris dans l’au moins un message de synchronisation reçu. Enfin, le procédé comprend une étape de synchronisation (80) de d’une unité d’exécution en fonction de l’indicateur d’exécution du message de synchronisation à utiliser.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091024-B1 (FR)
Title: Photodiode à avalanche à photon unique
Inventor: BENHAMMOU YOUNES
IPC: H01L31/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-03-05
Abstract: Photodiode à avalanche à photon unique La présente description concerne une photodiode (1) comprenant une première partie en silicium (10) et une deuxième partie en germanium dopé (20) reposant sur et en contact avec la première partie, la première partie comportant un empilement d'une première région (101) et d'une deuxième région (102) formant une jonction PN (103) et le niveau de dopage du germanium augmentant en s'éloignant de la jonction PN. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091906-B1 (FR)
Title: Conduit d’admission de gaz générant un mouvement aérodynamique du gaz au sein d’un cylindre
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02M35/10
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un conduit d’admission (2) de gaz pour un cylindre d’un moteur thermique. Le conduit comprend des moyens de déviation du gaz pour générer un mouvement aérodynamique du gaz de type tumble au sein du cylindre. Les moyens de déviation comprennent au moins une forme de « tremplin » (6) sur le profil inférieur (12) du conduit, et une zone concave sur le profil supérieur (10) du conduit d’admission (2).     Figure 1 à publier
Patent FR-3094381-B1 (FR)
Title: Section de voie sans ballast pour véhicule ferroviaire
Inventor: VIAN DAVID
IPC: E01B29/40
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: SECTION DE VOIE SANS BALLAST POUR V É HICULE FERROVIAIRE L’invention concerne une section de voie sans ballast pour véhicule ferroviaire destinée à être fixée sur une plateforme (10) comprenant : une dalle (20, 120) de voie préfabriquée en béton comprenant deux longrines (21, 22) ; un appui arrondi (21c, 22c) porté par une face inférieure de chaque longrine à chaque extrémité longitudinale qui présente une courbure dont le centre de courbure est le sommet d’un rail (21b, 22b) porté par la longrine ; un plot (30, 130) de support préfabriqué de chaque extrémité longitudinale de la dalle (20, 120) comprenant au moins deux embases (33, 34) de support des deux longrines de cette extrémité longitudinale de la dalle, chaque embase (33, 34) comprenant au moins une cale (33a, 34a) d’épaisseur prédéterminée supportant ledit appui arrondi (21c, 22c) de la longrine de ladite dalle en regard de cette embase.     Figure pour l’abrégé : figure 1