baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056874-A1 (FR)
Title: Systeme de communication dans un systeme de drone
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04W24/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: Système de communication, utilisé dans un système de drones, basé sur une technique de communication de type TDMA dans laquelle le temps est divisé en une pluralité de niveaux de hiérarchie de décomposition temporelle. L'ensemble des niveaux de hiérarchie étant adapté pour respecter une pluralité de contraintes liées au système de drones comprenant une première contrainte impliquant que chaque communication entre un drone et une station de commande du système de drones doit être compatible avec une transmission de données audio de conversation, une deuxième contrainte impliquant que la station de commande doit être capable de contrôler un nombre prédéfini de drones simultanément et une troisième contrainte impliquant que, le système de drones utilisant des transmissions par blocs de données, chaque blocs de données doit être transmis sur un canal stationnaire.
Patent FR-3048847-A1 (FR)
Title: Opercule et dispositif de protection d'une plante contre les plantes adventices
Inventor: LOUAULT ALAIN
IPC: A01G13/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'opercule (100) pour être fixé sur un ensemble de pots dont la circonférence est comprise entre deux valeurs différentes prédéterminées, comporte un film (105) élastique dont l'élasticité avant rupture permet de couvrir une surface périphérique du pot, ledit film élastique étant muni d'une ouverture (110) permettant le passage d'une plante. Dans des modes de réalisation, l'opercule comporte une première fixation (115) élastique, reliée à une première extrémité périphérique du film (105), dont l'élasticité avant rupture permet d'entourer la surface périphérique du pot. Dans des modes de réalisation, l'opercule (100) comporte une deuxième fixation (120) élastique, entourant l'ouverture (110), dont l'élasticité avant rupture permet : - dans une première position, d'entourer une la périphérie du pot et - dans une deuxième position, d'entourer une surface de dimensions inférieures à une surface de la périphérie du pot.
Patent FR-3049557-A1 (FR)
Title: Installation de controle du trafic sur un reseau ferroviaire et encodeur radio associe
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: B61L27/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une installation de contrôle (42) du trafic comprenant un système de supervision automatique des trains et des systèmes d'enclenchement IXL (34) gérant l'état d'enclenchement d'une pluralité d'équipements à la voie (20) pour permettre un mouvement d'un premier véhicule selon un premier principe du type « canton à canton ».         Pour permettre le mouvement d'un second véhicule (46) selon un second principe du type distance résiduelle, l'installation (42) comprend un système d'interface (52) comprenant :         - un réseau de communication (54),         - un encodeur radio (56), et         - des stations de base (58).         L'encodeur radio (56) permet d'émuler un environnement permettant le contrôle du mouvement du second véhicule (46) selon le second principe, alors que ledit second véhicule circule sur une infrastructure ferroviaire mettant en œuvre un contrôle de la circulation selon le premier principe.
Patent FR-3052788-A1 (FR)
Title: Vecteurs et banques de cellules pour une methode de criblage d'interaction proteine-proteine
Inventor: GILLET BENJAMIN
IPC: C40B40/02
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne un vecteur eucaryote dit « vecteur proie », incluant une cassette d'expression comprenant un promoteur eucaryote inductible, sous le contrôle duquel est placé un acide nucléique codant une protéine de fusion comprenant un fragment C-terminal d'une protéine fluorescente (A) et une protéine proie (B), ledit acide nucléique comprenant: - un polynucléotide (a) codant pour ledit fragment de la protéine fluorescente, et - un polynucléotide (b) codant pour ladite protéine proie.
Patent FR-3055071-A1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un dispositif d'attenuation acoustique
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-08-11
Abstract: Ce moteur (10) électrique, comporte : - un bâti (12) définissant un volume interne (VI) dans lequel est logé un rotor (14), un stator (16) et un ventilateur (30), le bâti (12) comprenant • une première ouverture (22) plaçant le volume interne (VI) du bâti (12) en communication fluidique avec l'extérieur du bâti (12), • une deuxième ouverture (24) plaçant le volume interne (VI) du bâti (12) en communication fluidique avec l'extérieur du bâti (12) selon un axe radial (R) sensiblement perpendiculaire à un axe de rotation (X) du rotor, - le ventilateur (30) étant disposé à proximité de la deuxième ouverture (24) et étant configuré pour créer un flux (F) d'un fluide gazeux. Au moins un dispositif d'atténuation acoustique (40) est logé dans la deuxième ouverture (24) de sorte à fermer partiellement la deuxième ouverture (24).
Patent FR-3040370-A1 (FR)
Title: Systeme de turbine a air dynamique
Inventor: HUANG HAO
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: Système de turbine à air dynamique (112) comportant un arbre rotatif (34), un carter (20) ayant un corps définissant un intérieur (40), un alternateur (22) disposé dans l'intérieur (40) et ayant un stator (55) et un rotor (56), et une turbine (114) ayant une première série d'aubes (26) coopérant avec l'arbre rotatif (34) et conçue de façon que le flux d'air (78) traversant la première série d'aubes (26) fasse tourner l'arbre (34).
Patent FR-3056797-A1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une liste ordonnee d’objets et systeme de mise en œuvre du procede.
Inventor: BERTOIN DAVID
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'établissement d'une liste ordonnée d'objets, via un premier dispositif de traitement (2) sur un premier serveur informatique (S1) distant et un deuxième dispositif de traitement (3) sur un deuxième serveur informatique (S2) distant et distinct du premier serveur informatique (S1), à partir d'une demande d'extraction d'objets faite par un utilisateur donné au moyen d'un terminal (TU). Le procédé comprend en particulier une étape d'exécution automatique, par ledit premier dispositif de traitement (2), d'un programme applicatif apte à réaliser une extraction d'une liste d'objets d'un catalogue d'objets conformément à la demande d'extraction reçue du terminal (TU), et apte à ordonner les objets de la liste d'objets extraits selon un identifiant d'ordonnancement déterminé par le deuxième dispositif (3).
Patent FR-3059523-A1 (FR)
Title: Vetement de nuit destine a la contention d'une personne agitee et/ou desorientee, integrant au moins un capteur de mesure d'un parametre physiologique
Inventor: GINDRE JACQUES
IPC: A41D13/12
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un vêtement de nuit destiné à la contention d'une personne agitée et/ou désorientée, du type comprenant, une paroi dorsale (2) et une paroi ventrale (1) aptes à être reliées entre elles de façon à former une housse présentant des passages de bras (100) et un passage de cou (11), le vêtement étant susceptible d'être accroché à un dispositif de couchage pour assurer le maintien de la personne sur le dispositif de couchage, caractérisé en ce qu'au moins la paroi dorsale (2) et/ou la paroi ventrale (1) est pourvue d'au moins un capteur de mesure d'un paramètre physiologique, et en ce qu'il comprend : - au moins un composant (3) de collecte du ou des paramètres physiologiques, - au moins une source d'alimentation électrique (300) du ou des capteurs, le ou les capteurs étant reliés au composant (3) et/ou à la source d'alimentation électrique par un réseau (30) comprenant au moins un fil conducteur (31) et au moins un élément isolant cousu sur l'une des parois dorsale (2) et ventrale (1) en formant une protection autour du fil conducteur (31).
Patent FR-3060293-A1 (FR)
Title: Orthese, notamment de genou, comportant des supports lateraux deformables
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'orthèse (1) comprend : - deux supports (2) latéraux comportant un premier bras (11) et un deuxième bras (12) assemblés de façon pivotante entre une position neutre, dans laquelle ils sont alignés, et une position fléchie ; - au moins une première sangle (61a-b) reliant les premiers bras (11) et une deuxième sangle (62a-b) reliant les deuxièmes bras (12) pour maintenir les supports autour du membre (102). Au moins un bras (11, 12) comprend : - une partie principale (30) ; - une langue (34, 39) qui possède une base (35, 40) liée à la partie principale et qui s'étend parallèlement à la partie principale en étant séparée d'elle par une fente (50, 53), une ouverture (52, 54) recevant une sangle étant agencée sur la langue, la langue pouvant s'écarter de la partie principale sous l'effet d'une traction de la sangle.
Patent FR-3050917-A1 (FR)
Title: Filtre de protection pour barbecue a foyer vertical.
Inventor: AMORY ANTOINE PHILIPPE
IPC: A47J37/07
Filed: 2016-05-05
Abstract: Barbecue à foyer vertical contenant un filtre à de protection contre les particules, positionné verticalement, parallèlement au foyer et en regard de celui-ci, entre le foyer et un dispositif de maintien des aliments, et filtre supporté par un cadre dont la fixation est adaptée aux barbecues à foyer vertical.
Patent FR-3073181-A1 (FR)
Title: ATTACHE UNIVERSELLE LATERALE A TOUT RETROVISEUR INTERIEUR FIXANT 100 POUR CENT DES MOBILES &amp; 100 POUR CENT DES GPS ET D'AUTRE INSTRUMENTS
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: Attache latérale fixée au dos d'un rétroviseur intérieur fixant 100 % des MOBILES et 100 % des GPS et autres instruments formée d'une platine rectiligne horizontale composée de trois parties, une partie fixe horizontale fixe avec une forme de pied à coulisse, une partie mobile glissant sur la partie fixe avec une forme de pied à coulisse les deux formes se faisant face pour enserrer le pied de rotule d'un rétroviseur au pare-brise , et une troisième partie dans le prolongement de la partie fixe éventuellement à charnière avec elle,comportant un système d'attache d'un MOBILE ou d'un GPS ou d'un autre instrument, muni de deux tampons articulés par ressort(s), le MOBILE ou le GPS ou un autre instrument se présentant verticalement ou horizontalement.
Patent FR-3074347-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de tele-pilotage de drones, procede de programme d'ordinateur associes
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Système électronique de télé-pilotage (3) de drones (2), adapté pour détecter un risque de franchissement de limite de vol autorisé en fonction de données de définition des limite(s) de vol autorisées et de la localisation géographique du drone ou d'une commande de télé-pilotage reçue et pour - déterminer, en fonction de ladite commande de pilotage et d'une extrapolation dans le temps d'un pilotage conforme à cette commande, une situation de franchissement de limite, et déclencher d'une alarme en fonction de ladite détermination ; ou - déterminer une autre commande de télé-pilotage destinée au drone pour empêcher le franchissement de limite de vol ; ou - bloquer la transmission au drone de la commande de télé-pilotage reçue pour empêcher le franchissement de limite de zone de vol.
Patent FR-3063721-A1 (FR)
Title: Nanotubes de carbone dopes au soufre et leur procede de preparation
Inventor: LOUISIA STEPHANE
IPC: C23C16/455
Filed: 2017-03-08
Abstract: La présente invention concerne, à titre principal, un procédé pour préparer des nanotubes de carbone (NTC) multi-paroi dopés (MWCNT acronyme anglais de « Multi Wall Carbon Nano Tubes ») au soufre par une technique CVD, mettant en œuvre la décomposition thermique d'un flux gazeux, source en carbone et en soufre, au contact de la forme réduite d'un catalyseur métallique, caractérisé en ce que, préalablement à sa mise en contact avec ledit flux gazeux, source en carbone et en soufre, ledit catalyseur est mis en contact avec un flux gazeux qui contient au moins un composé hydrocarboné et est exempte de composé source en hétéroatome, dans des conditions propices à l'amorçage de la croissance de nanotubes de carbone. Elle vise en outre des nanotubes de carbone (NTC) multi-paroi dopés au soufre conformes à l'invention.
Patent FR-3063602-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base de lamelles de tubercule
Inventor: DIAWARA MALIKA
IPC: A23L19/10
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet des lamelles de tubercule, caractérisées en ce que l'amidon présent dans lesdites lamelles est majoritairement résistant, ainsi que leur procédé d'obtention et des compositions alimentaires les comprenant. Les compositions alimentaires selon l'invention présentent l'avantage de permettre une plus faible assimilation de l'amidon, par exemple par rapport à des compositions à base de pétales ou flocons de céréales.
Patent FR-3063944-A1 (FR)
Title: Garniture de seuil de panneau lateral de brisement d’un vehicule automobile
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-03-17
Abstract: La présente invention concerne une garniture de seuil de panneau latéral de brisement (60) d'un véhicule automobile destinée à recouvrir un décrochement inférieur (D) s'étendant longitudinalement entre ledit panneau de brisement (60) et un bord latéral externe du plancher (70) dudit véhicule ; caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un renfoncement (83, 84) logé dans le volume interne dudit décrochement (D) et définissant au moins un compartiment de rangement à destination des usagers dudit véhicule. L'invention vise également un véhicule automobile de type utilitaire ou monospace comportant une telle garniture de seuil de panneau latéral de brisement.
Patent FR-3069035-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission hydrostatique comprenant des moyens de limitation d'acceleration lors d'un changement de cylindree, procede de pilotage et vehicule et engin ainsi equipe
Inventor: BOUTIN CHRISTELLE
IPC: F16H61/42
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un système de transmission hydrostatique comprenant : au moins une pompe (110), au moins deux moteurs-roues (120, 122 ; 140, 142) alimentés par la pompe (110) pour la motorisation d'un engin, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (130) adaptés pour décaler dans le temps un changement de cylindrée des moteurs (120, 122 ; 140, 142) en plusieurs groupes afin d'avoir une évolution progressive de la cylindrée apparente des moteurs.
Patent FR-3059134-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-20
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) se trouvant dans un parking (301), dans lequel plusieurs caméras vidéo (203) sont réparties consistant à : - sélectionner au moins deux caméras vidéo (403, 405) parmi l'ensemble des caméras vidéo dont les plages de vision respectives (407, 409) se chevauchent dans une zone de chevauchement (411), - prendre une image vidéo respective de la zone de chevauchement (411) à l'aide de la caméra vidéo sélectionnée (403), et - analyser les images vidéo prises pour détecter un objet en relief dans les images vidéo prises.
Patent FR-3073898-A1 (FR)
Title: Ensemble distributeur support de paliers de turbomachine
Inventor: BOUTY ERIC JEAN-LOUIS
IPC: F02K1/44
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble distributeur support de palier de turbomachine, comprenant une pluralité d'aubes fixes directrices (16) s'étendant radialement entre une virole externe (22) et une virole interne (24) et définissant entre elles une veine aérodynamique (26), une épingle interne (28) s'étendant radialement vers l'intérieur depuis la virole interne et destinée à être fixée de manière étanche sur une structure de paliers (34), et une épingle externe (30) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la virole externe et destinée à être fixée de manière étanche sur un carter extérieur (38), ensemble dans lequel, pour réduire le bruit aval de la turbomachine, au moins l'une des viroles interne et externe est munie d'un ou plusieurs caissons résonnants (42, 44) adaptés pour absorber des fréquences basses prédéterminées, la veine aérodynamique (26) étant reconstituée par respectivement une ou plusieurs peaux perforées (42a, 44a) fermant ces caissons résonnants (42, 44).
Patent FR-3073766-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension avec surveillance de son etat de fonctionnement
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: B25J19/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: Dispositif de préhension par le vide comprenant au moins une ventouse (100) comportant un corps de fixation (110) à partir duquel s'étend une jupe (120) élastiquement déformable ayant un bord annulaire libre (122) destiné à venir au contact d'un objet à saisir. La ventouse comprend au moins une piste électriquement conductrice (200) solidaire au moins de la jupe. La piste conductrice est en un matériau élastiquement conducteur et élastiquement déformable pour se déformer avec la jupe. Le dispositif comprend un circuit électronique de traitement (300) qui est électriquement relié à deux plages de connexion (210) appartenant à la piste électriquement conductrice et qui est agencé pour surveiller une propriété électrique de la piste conductrice, la propriété électrique variant avec la déformation de la piste conductrice, et la comparer à des données de référence de manière à anticiper une défaillance de la ventouse.
Patent FR-3075726-A1 (FR)
Title: Procede de desactivation temporaire d’un systeme d’ouverture et de fermeture automatique d’un vehicule.
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de désactivation temporaire d'un système (10) d'ouverture et/ou de fermeture automatique d'une pluralité d'ouvrants d'un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant ledit système (10) d'ouverture et/ou de fermeture, un boitier électronique (30) et un module de commande, ledit procédé comprenant : - une étape (E1A) d'envoi par un utilisateur du véhicule, d'un message de demande de désactivation dudit système (10) d'ouverture et/ou de fermeture, - une étape (E4A) de réception, par ledit boitier électronique (30), dudit message de demande de désactivation, - une étape (E5A) de commande de la désactivation, par le boitier électronique (30), d'une fonction relative au système (10) d'ouverture et/ou de fermeture, - une étape (E6A) d'envoi, au module de commande, d'un message de confirmation de la demande de désactivation, et - une étape (E7A) de désactivation, par le module de commande, du système (10) d'ouverture et/ou de fermeture des ouvrants du véhicule.
Patent FR-3076284-A1 (FR)
Title: Emballage modulaire pliable, notamment pour les produits industriels
Inventor: CHAMBON DIDIER
IPC: B65D88/52
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un emballage (1) modulaire pliable, caractérisé en ce qu'il comprend : au moins quatre panneaux (10) amovibles entre une position pliée, dans laquelle les panneaux (10) sont empilés les uns sur les autres, et une position dépliée, dans laquelle les panneaux (10) forment un châssis (11) parallélépipédique définissant un volume intérieur (12) ; un récipient intérieur souple (20) apte à être disposé dans ledit volume intérieur (12) ; et un système d'assemblage (30) comprenant des éléments de liaison (31) formant une liaison pivot entre chaque panneau (10) et au moins un panneau (10) adjacent.
Patent FR-3079834-A1 (FR)
Title: Fluoropolymeres fonctionnels
Inventor: GOLDBACH JAMES T
IPC: H01M50/409
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux fluoropolymères fonctionnels linéaires, semicristallins , qui ont été obtenus par copolymérisation d'un monomère vinylique fluoré et d'un monomère hydrophile choisi parmi des acides alkylvinyliques, des phosphonates vinyliques, des acrylamides fonctionnels, des carbonates, des éthers vinyliques, des composés alcoxy, et des monomères à double groupe hydrophile.
Patent FR-3081189-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour rechauffer l’huile d’un moteur thermique de vehicule au niveau d’un catalyseur
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F01M5/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Un dispositif de contrôle (DCT) équipe un véhicule comprenant un moteur thermique (MT) comportant des éléments à lubrifier, un carter (CM) contenant de l'huile, et une pompe (PH) prélevant en fonctionnement cette huile dans le carter (CM) pour alimenter les éléments à lubrifier, et un catalyseur (CD) équipé d'un dispositif de chauffage électrique (DCE) et traitant des émissions polluantes. Ce dispositif (DCT) comprend un conduit (CH) comprenant une entrée (EC1) à accès contrôlé et communiquant avec l'intérieur du carter (CM), une partie intermédiaire (PI) couplée au catalyseur (CD) et une sortie (SC) communiquant avec la pompe (PH), et des moyens de contrôle (MC) autorisant l'accès à l'entrée (EC1) lorsque le catalyseur (CD) est chauffé et que la pompe (PH) fonctionne, afin que cette dernière induise une circulation d'huile dans le conduit (CH) avec un chauffage avant qu'elle n'alimente les éléments à lubrifier.
Patent FR-3081417-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une batterie de vehicule installee entre des coupelles d’appui de ressort d’une traverse arriere deformable
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe un véhicule (V) comprenant une traverse arrière déformable (TD) comprenant une partie transversale (PT) munie de deux bras (BR) auxquels sont couplés des roues arrière et des coupelles (CA) pour l'appui de ressorts, et une batterie (BV) installée entre ces coupelles (CA). Ce dispositif (DP) comprend deux moyens d'appui droits (MAD) et deux moyens d'appui gauches (MAG) solidarisés fixement à deux éléments longitudinaux droit (ELD) et gauche (ELG) du véhicule (V) à proximité de la batterie (BV) et définissant chacun une zone d'appui, et un câble (CP) définissant une boucle fermée et entourant la batterie (BV) en s'appuyant contre les zones d'appui et en passant tendu entre les coupelles (CA) et des faces latérales droite et gauche de la batterie (BV), pour limiter le déplacement d'une coupelle (CA) vers la face latérale voisine en cas de choc subi par une roue arrière associée.
Patent FR-3069906-A1 (FR)
Title: Phare d'automobile
Inventor: INOUE TAKASHI
IPC: F21S41/141
Filed: 2018-07-26
Abstract: Dans une lampe pour véhicule automobile (10), un bloc de lampe (18) est logé dans une chambre de lampe (13), une LED (20) étant utilisée comme source lumineuse du bloc de lampe (18), et la chambre de lampe (13) comportant une lentille extérieure (12) et un corps de lampe (11). La lampe pour véhicule automobile (10) comporte un dissipateur de chaleur (25) comportant une pluralité d'ailettes de dissipation de chaleur (27) montées sur le corps de lampe (11) de telle sorte que les ailettes de dissipation de chaleur (27) sont exposées à l'extérieur de la chambre de lampe (13) ; un élément de support de LED (21) qui supporte la LED (20) et qui repose, de manière inclinable par rapport au dissipateur de chaleur (25) ; et un caloduc en forme de spirale (40) qui raccorde l'élément de support de LED (21) et le dissipateur de chaleur (25).