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Patent FR-2925856-A1 (FR)
Title: Composition obtained by process of combining different natural elements and optimizing their properties against growth of herpes labialis and/or solar effects, useful e.g. to treat burns, skin diseases, eye infections and skin irritations
Inventor: MAMOU PATRICK
IPC: A61K36/00
Filed: 2007-12-28
Abstract: Composition obtained by a process of combining different natural elements and optimizing their properties against growth of herpes labialis and/or solar effects, and having proband effects on light and external vaginal herpes as ingredients comprising water (65-75%), garlic (10-17%), honey (10-17%), geranium oil (1-3%), chamomile oil (1-3%), and boiled olive leaves (20g/l), is claimed. ACTIVITY : Virucide; Vulnerary; Dermatological; Antimicrobial. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2897906-A1 (FR)
Title: Pompe a air a structure reduisant le bruit de l'air.
Inventor: HUANG TIEN CHUNG
IPC: F04B39/00
Filed: 2007-01-04
Abstract: Pompe à air actionnable par un moteur (M) afin de pomper de l'air, comprenant un corps (10, 20), un système de coussins d'air (30), qui est monté dans le corps et comporte de multiples coussins d'air ayant chacun une chambre d'air, un mécanisme de levage pouvant tourner sous l'action du moteur pour déplacer les coussins d'air afin de pomper de l'air, et un système de régulateur d'air couplé au système de coussins d'air (30) pour l'échappement de l'air depuis les coussins d'air, ledit système de régulation d'air comprenant une plaque de cloisonnement (70) ayant des trous d'entrée et des trous de sortie respectivement disposés en communication d'air avec les chambres d'air du coussin d'air du système de coussin d'air (30), un régulateur d'air (80) ayant des clapets d'entrée pour commander l'entrée d'air ou arrêter la sortie d'air par lesdits trous d'entrée de la plaque de cloisonnement (70), et un capot supérieur (90) ayant un corps de capot pourvu d'un trou d'échappement (94), des tunnels d'admission d'air en communication entre les clapets d'entrée et le pourtour latéral extérieur du corps de capot et débouchant dans des ouvertures d'admission d'air.
Patent FR-2912054-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition useful for care of the face, neck, hands or body comprises three forms of vitamin C
Inventor: HERLIN CORINNE
IPC: A61K8/67
Filed: 2007-02-06
Abstract: Cosmetic composition comprises three forms of vitamin C.
Patent FR-2916708-A1 (FR)
Title: Joint de planche de bord.
Inventor: BARRE PHILIPPE
IPC: B60J10/02
Filed: 2007-06-04
Abstract: L'invention concerne un joint de planche de bord disposé entre le pare-brise (1), le tablier (2) d'insonorisation du compartiment moteur et la planche (3) de bord dans l'habitacle d'un véhicule.Ce joint de planche de bord est caractérisé en ce que la lèvre supérieure (6) présente une poche (8) fermée s'étendant en section transversale sous celle-ci, limitée par ladite lèvre supérieure (6), par la pince (5) et à sa partie inférieure par un bras de liaison (8a) fixé d'une part à la lèvre supérieure (6) et de l'autre à la pince (5).
Patent FR-2916932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'optimisation du fonctionnement d'un reseau de communication cellulaire, par definition assistee de zones de lacalisation.
Inventor: BRETHEREAU ALAIN
IPC: H04W99/00
Filed: 2007-06-04
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à l'optimisation du fonctionnement d'une partie au moins d'un réseau de communication cellulaire (RC) comprenant des objets, notamment de type cellule, de positions géographiques connues. Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) chargés, en cas de sélection d'une zone géographique couverte par le réseau (RC) et d'au moins un critère cartographique présentant une relation avec des objets, de constituer, au sein de la zone géographique sélectionnée et en fonction de chaque critère cartographique sélectionné, des groupes de cellules définissant chacun une zone de localisation.
Patent FR-2913159-A1 (FR)
Title: Signal frequency adaptation executing method for transmitting video, involves multiplying frequency and frequency band of signals to obtain frequency belonging to frequency band allocated to wireless fidelity network
Inventor: ROBERT JEAN LUC
IPC: H04L12/12
Filed: 2007-06-29
Abstract: The method involves diving, by a factor, a frequency and a frequency band of signals transmitted by a wireless fidelity network towards a cabled communication network to obtain a low frequency higher than a lowest frequency, by using a divider (21). A frequency and a frequency band of signals transmitted by the communication network towards to the wireless fidelity network is multiplied by a factor to obtain a frequency belonging to the frequency band allocated to the wireless fidelity network, by using a frequency multiplier (26). An independent claim is also included for a bidirectional connection interface for connection between a cabled communication network and a wireless communication network.
Patent FR-2922932-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a une porte, permettant de faciliter le reperage de celle-ci.
Inventor: JAFFRES REMY
IPC: E05B17/10
Filed: 2007-10-31
Abstract: Porte facile à localiser même la nuit.Selon l'invention, la poignée (14) de la porte est éclairée par au moins une source lumineuse spécifique (16) placée au voisinage de celle-ci, au moins en position de fermeture de la porte.De préférence, la source lumineuse émet un rayonnement ultraviolet vers une zone photoluminescente à la longueur d'onde de ladite source définie sur ladite poignée.
Patent FR-2924101-A1 (FR)
Title: Valve amelioree
Inventor: FONTELA JACQUES
IPC: A61M15/00
Filed: 2007-11-26
Abstract: Valve de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), et une soupape (30) coulissant dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée élastiquement vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec le corps de valve (10) et d'autre part avec une collerette radiale (320) de la soupape (30), ladite collerette radiale (320) étant de forme polygonale, les sommets (325) dudit polygone étant sensiblement arrondis.
Patent FR-2924938-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres capillaires au moyen de polysiloxane polyuree
Inventor: VIC GABIN
IPC: A61K8/898
Filed: 2007-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement des fibres capillaires comprenant les étapes suivantes :- application sur les fibres capillaires d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un copolymère bloc polysiloxane polyurée, puis ou simultanément- élévation de la température des fibres capillaires à une température comprise entre 50 et 280 degres C.
Patent FR-2925658-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechauffage rapide de produit alimentaire surgele
Inventor: LEROY DOMINIQUE
IPC: F24C7/02
Filed: 2007-12-19
Abstract: Dispositif (1) de réchauffage rapide comportant un châssis (2), une sole (3) conçue apte à recevoir un produit à réchauffer, et des moyens de chauffage (4) constitués d'un ou plusieurs tubes quartz (5) situés au-dessus de la sole (3) et émettant dans le domaine des ondes courtes.Il se caractérise en ce qu'il comporte des moyens d'entrée d'air (8) en périphérie ou/et sous ce châssis (2) , et au moins des premiers moyens de séparation (9) conçus aptes à constituer une première chambre (10) autour de la sole (3) , ces moyens d'entrée d'air (8) et ces premiers moyens de séparation (9) étant ensemble conçus aptes à répartir la température de façon homogène dans la première chambre (10), ces premiers moyens de séparation (9) constituant encore une première cheminée prolongée par des moyens d'évacuation d'air (11) en partie supérieure d'un capot (12) assemblé sur le châssis (2) ou intégré à ce dernier.
Patent FR-2925450-A1 (FR)
Title: Steering column and chassis element connecting device for motor vehicle, has longitudinal linking beams extended between rear and front ends, and frangible connecting cross-member connecting median points
Inventor: LACHAUD JEAN PAUL
IPC: B62D1/19
Filed: 2007-12-19
Abstract: The device (18) has longitudinal linking beams (51A, 51B, 53A, 53B) extended between rear ends (59, 65) integrated to a steering column support (17) and front ends (61, 67) located above and front of the support fixed on a chassis element (13). Each beam is deformable in case of frontal impact against a motor vehicle between a linear rest and deformed configurations. A frangible connecting cross-member (57) connects median points (74A, 74B) i.e. ends, where the cross-member is extended between the beams (51A, 51B) in a transversal direction of the vehicle.
Patent FR-2926565-A1 (FR)
Title: Decorated tile manufacturing method for covering e.g. pedestrian walkway around house, involves hardening concrete so as to be impressed on surface of tile to obtain pattern constituted by impressions of leaf and reproduction of leaf
Inventor: MANGIN ARIEL MATTEO MARIA
IPC: B28B7/22
Filed: 2008-01-22
Abstract: The method involves placing a tree leaf, leaf of fern, leaf of plant and reproduction of the leaf in a mold, and depositing a concrete or adapted material in the mold. The concrete or adapted material is hardened so as to be impressed on a surface of a tile to obtain a pattern constituted by impressions of the leaf and impressions of the reproduction of the leaf, where the leaf or reproduction of the leaf is fully or partially represented. A part of the leaf and a part of the leaf reproduction form an integral part of the utilized mold. An independent claim is also included for a decorated tile comprising impressions.
Patent FR-2926776-A1 (FR)
Title: Device for allowing quadricycle type vehicle to take angle in turns, has wheels fixed on articulated arms, where wheels take angle such that vehicle/driver tilts at interior of turn, while ensuring free access to different controls
Inventor: FERY OLIVIER
IPC: B62K5/01
Filed: 2008-01-28
Abstract: The device has a frame (2) installed on a lateral tilting axis (3) and fixed to a chassis (13). Perpendicular axles (4) are connected by the chassis. Left and right articulated arms (5) are mounted on a ball bearing, and wheels (1) are fixed on the arms. The left arms are pivoted towards top, and the right arms are pivoted towards bottom, when the frame is tilted at the left. The wheels take an angle such that a vehicle/driver tilts at the interior of the turn, while ensuring free access to different controls.
Patent FR-2931903-A1 (FR)
Title: Pump e.g. vacuum pump, casing, has tabs whose each tab has projection latched in hole in each recess for retaining fan guard on open end of casing, where guard is made of material such as metal, paper, natural rubber
Inventor: LEONHARD TODD W
IPC: F04B39/12
Filed: 2008-05-30
Abstract: The casing (10) has a perforated fan guard (40) with angularly spaced peripheral tabs (60) that extend in an open end of the casing in a direction parallel to an axis of a shaft (42). Recesses (60) are formed in the casing to respectively receive the tabs with curved internal surfaces of the recesses against curved external surfaces of the tabs. Projection of each tab is latched in a hole in each recess for retaining the fan guard on the open end, where the guard is made of material such as metal, paper, natural rubber or mixture of materials.
Patent FR-2934010-A1 (FR)
Title: Selective catalytic reduction catalyst managing method for exhaust gas post-treatment device of motor vehicle, involves controlling injection of reducing solution based on difference between measured and theoretical quantities of component
Inventor: BEAULIEU JULIETTE
IPC: F01N3/035
Filed: 2008-07-15
Abstract: The method involves measuring quantity of a neutral component e.g. water, in downstream of a selective catalytic reduction (SCR) catalyst (1), where the component is present in an aqueous reducing solution e.g. aqueous urea solution, injected in upstream of the catalyst in an exhaust path (11). Theoretical quantity of the component in downstream of the catalyst is calculated. Injection of the aqueous reducing solution is controlled based on a difference between the measured quantity and the theoretical quantity of the component. An independent claim is also included for an exhaust gas post-treatment device of a motor vehicle, comprising a hygrometry sensor.
Patent FR-2934498-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une forme soluble d'hla-g dans le traitement des proliferations anormales des lymphocytes b.
Inventor: ROUAS FREISS NATHALIE
IPC: A61K38/16
Filed: 2008-08-01
Abstract: Nouvelle utilisation des formes solubles d'HLA-G, dans le traitement des proliférations anormales des cellules B telles que les cancers liquides de type B et les maladies auto-immunes dans lesquelles les cellules B sont activées.
Patent FR-2937577-A1 (FR)
Title: Laitance drain avoiding method for flexible rubber pipe of concrete pipe bucket in building site, involves folding rubber pipe on itself near outlet orifice, and squeezing pipe along its length atlevel of its folded part
Inventor: GILLES YVES NOEL
IPC: B28C7/00
Filed: 2008-10-27
Abstract: The method involves folding a flexible rubber pipe (3) on itself near an outlet orifice (4), and squeezing the pipe along its length at level of its folded part (6) using a squeezing device i.e. clip (7), where the squeezing device is made of a plastic material i.e. ultramid polyamide. A free end of the pipe is vertically maintained under a concrete bucket (1), where the outlet orifice of the pipe is turned towards top. Horizontal lateral movement of the pipe is blocked using a blocking unit i.e. protrusion. An independent claim is also included for a squeezing device for avoiding drain of laitance at an outlet orifice of a flexible rubber pipe of a concrete bucket.
Patent FR-2940533-A1 (FR)
Title: Materiau multicouche, en particulier pour la protection contre les rayonnements electromagnetiques, et son procede de fabrication.
Inventor: PERRIN DANIEL
IPC: H01Q17/00
Filed: 2008-12-19
Abstract: Matériau comprenant un premier substrat (1) sensiblement plan, une première pluralité (2) comportant au moins une couche, de couches (3-5) de matériaux successivement déposées sur ledit premier substrat (1), une première couche (6) de matériau métallique de collage déposée sur ladite première pluralité (2) de couches. un second substrat (12) sensiblement plan, une seconde pluralité (11) comportant au moins une couche, de couches (8-10) de matériaux successivement déposées sur ledit second substrat (12), une seconde couche (7) de matériau métallique de collage déposée sur ladite seconde pluralité (11) de couches, la première couche (6) de matériau métallique de collage et la seconde couche (7) de matériau métallique de collage se confondant. Procédé de fabrication dudit matériau.
Patent FR-2926052-A1 (FR)
Title: Front structure for motor vehicle, has longitudinal sills with front end section equipped with support plate, and lower cross member with ends connected to front end section of sills by connection part
Inventor: RETIVEAU GILLES
IPC: B60R21/34
Filed: 2008-01-08
Abstract: The structure (2) has longitudinal sills (4) with a front end section (8) equipped with a support plate (6), and an upper cross member (10) with ends connected to the support plate. A lower cross member (12) with ends is connected to the front end section of the sills by a connection part (22). A support surface (32) of the connection part is provided against the lower cross member. The connection part has longitudinal reinforcing ribs and two elements (24, 26), where the element (26) is made of plastic material and the element (24) is a welded structure part.
Patent FR-2926677-A1 (FR)
Title: Diode et procede de realisation d'une diode electroluminescente organique a microcavite incluant des couches organiques dopees
Inventor: DUSSERT VIDALET BRUNO
IPC: H01L51/52
Filed: 2008-01-18
Abstract: Une diode et un procédé de réalisation d'une diode électroluminescente organique (DELO) à émission de lumière vers le bas sont décrits. La DELO comprend une microcavité formée entre une cathode et une anode et présentant une pluralité de couches organiques incluant une couche émettrice de lumière. Le procédé est caractérisé d'une part, en ce que les couches organiques comprennent au moins une couche d'un matériau organique dopé pour offrir une moindre résistance au transport des électrons; au moins une couche d'un matériau organique dopé pour offrir une moindre résistance au transport des trous; et d'autre part, en ce que les épaisseurs des couches organiques peuvent être de ce fait ajustées indépendamment de leurs caractéristiques électriques afin d'obtenir un réglage optique optimum de la dite microcavité pour la longueur d'onde à produire à partir de la couche émettrice de lumière.
Patent FR-2930601-A1 (FR)
Title: Blade for furtive wind turbine, being positioned in proximity of radar, has matching circuits whose number is based on wall thickness and wavelength of radar signal for center frequency of operating frequency band of radar
Inventor: COLLIGNON GERARD
IPC: F03D1/06
Filed: 2008-04-24
Abstract: The blade (1) has a wall (2) with variable thickness (e) and made of composite material, where the blade is made of composite material of glass, polyester or epoxy resin. Matching circuits (6, 7) under the form of metallic periodic loop circuits, have inductive or capacitive behavior to reduce reflection coefficient of the blade for an operating frequency band of radar. The number of utilized matching circuits is based on the wall thickness and wavelength of a radar signal in the composite material for a center frequency of the operating frequency band of the radar.
Patent FR-2930526-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05B11/00
Filed: 2008-04-25
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide ayant un clapet de sortie (22, 36) comprenant un siège (22) et un organe mobile (36) sollicité de manière étanche contre le siège (22), le dispositif de distribution étant commutable entre une position verrouillée et une position d'utilisation dans lesquelles le clapet de sortie (22, 36) est fermée, le dispositif de distribution n'étant pas actionnable en position verrouillée, alors qu'il est actionnable en position d'utilisation, l'organe mobile (36) étant sollicité par des moyens élastiques (42) contre le siège (22) en position d'utilisation, caractérisé en ce que l'organe mobile (36) est sollicité par des moyens d'appui (41), autres que les moyens élastiques (42), contre le siège (22) en position verrouillée.
Patent FR-2915928-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour surveiller l'etat des pneumatiques d'un vehicule
Inventor: POLZIN NORBERT
IPC: B60C23/06
Filed: 2008-05-07
Abstract: Procédé pour surveiller l'état des pneumatiques d'un véhicule selon lequel on saisit une grandeur caractéristique du véhicule et on peut détecter une perte de pression dans les pneumatiques si la grandeur caractéristique du véhicule ou une grandeur qui en est déduite se place en dehors d'une plage normale.On mesure l'accélération verticale (az1,,az2) suivant un axe du véhicule et à partir de l'accélération verticale (az1,,az2) on détermine une rigidité des pneumatiques (c1 c2) à laquelle on associe une pression pneumatique (P1, P2) et, en cas de perte constatée pour une pression pneumatique (P1,P2), on associe cette perte au pneumatique (Pij) de la roue affectée de cette perte de pression.
Patent FR-2936568-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. diesel engine, for motor vehicle, has heating control assuring insufficient heating of exhaust gas obtained from engine block, for regenerating particle filter in absence of fuel injected in exhaust circuit
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: F01N3/025
Filed: 2008-09-30
Abstract: The engine has an exhaust circuit (2) including a non-catalyzed particle filter (7) that is connected in downstream of an oxidation catalyst (6). A fuel injection device (8) is arranged in upstream of the oxidation catalyst for injecting fuel in the exhaust circuit. A transient heating control (9) assures insufficient heating of exhaust gas obtained from an engine-block (1), for regenerating the particle filter in the absence of fuel injected by the injection device, in the exhaust circuit. An independent claim is also included for a method for operating an internal combustion engine.
Patent FR-2939590-A1 (FR)
Title: Network interface card i.e. Ethernet interface card, personalization method for communication gateway, involves transmitting personalization data from personalization device to network interface card in case of positive detection of access
Inventor: LYS THIERRY
IPC: H04L12/46
Filed: 2008-12-09
Abstract: The method involves connecting a network interface card to a communication gateway, and detecting access to a storage unit i.e. subscriber identity module card (402), by the communication gateway, where the network interface card does not comprise personalization data (R2) with a media access control address. The personalization data is transmitted from a personalization device i.e. server (50), to the network interface card via a connection such as radio frequency connection, conformed to radio frequency standards in case of positive detection of access. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of instructions for implementing a method for personalization of a network interface card to cooperate with a communication gateway (2) a communication gateway for personalization of a network interface card.
Patent FR-2944150-A1 (FR)
Title: Accumulateur et procede de fabrication
Inventor: LANNE TOUYAGUE FRANCOIS
IPC: H01M50/54
Filed: 2009-04-07
Abstract: Un accumulateur comprend un conteneur (2) contenant un faisceau électrochimique (3) constitué d'une alternance d'électrodes positives et d'électrodes négatives séparées par des séparateurs, chaque électrode présentant une plaque (5, 5') et une tête de plaque (6, 6'). Des empilements de têtes de plaque (6, 6') positives et négatives présentent respectivement au moins une portion (6a, 6a') d'empilement repliée sur elle-même, chaque empilement de têtes de plaque étant soudé à une borne de sortie de courant (8, 8') respective, positive ou négative, du côté opposé à ladite portion repliée. L'invention permet une soudure des têtes de plaque avec les bornes de sortie de courant évitant toute fuite de matériau en fusion, sans amener de matériau supplémentaire et sans un usinage dédié de la borne de sortie de courant.
Patent FR-2947014-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser un assemblage simple et efficace de la roue d'une eolienne ou hydrolienne a axe vertical et de la generatrice electrique
Inventor: LE STER GERARD ANTOINE MARIE
IPC: F03B17/06
Filed: 2009-06-22
Abstract: Ce dispositif se compose d'une platine (4) sur laquelle est fixé le moyeu (1) de la roue et sous laquelle est fixé la ou les génératrice(s) électrique (10). Actuellement les éoliennes ou hydroliennes à axe vertical sont peu utilisé du fait d'un assemblage trop compliqué. La simplicité de l'invention permet de remédier aux défauts d'un assemblage trop compliqué : manque de fiabilité et perte d'énergie. L'invention peut être utilisée pour toutes les éoliennes ou hydroliennes à axe vertical destinées à produire de l'électricité, avec un avantage particulier pour l'hydrolienne à axe vertical qui du fait de sa conception tourne dans un plan horizontal et profite au mieux d'une faible profondeur d'eau.