baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082776-A1 (FR)
Title: Textile enduit pour element de protection en milieu industriel
Inventor: MERENNA GUILHEM
IPC: E04H15/20
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un textile enduit, apte à être utilisé notamment en tant que toile dans une structure gonflable, exempt d'halogène, comprenant une âme textile à base de fils synthétiques présentant une première face et une seconde face opposée à ladite première face, ladite première face étant revêtue par une couche d'enduction à base de silicone et ladite seconde face étant revêtue par une couche d'enduction à base d'un polymère thermoplastique lesdites couches d'enduction comprenant chacune au moins un composé ignifugeant identique ou différent en une quantité suffisante pour que le textile enduit présente un pouvoir calorifique supérieur inférieur ou égal à 18 MJ/kg.
Patent FR-3068294-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-optique de projection multicanal d'images projetees
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: G02B17/00
Filed: 2018-07-02
Abstract: Dispositif micro-optique destiné à projeter une image, le dispositif comprenant: un substrat; une pluralité d'éléments d'image dans un plan d'image; et une pluralité d'éléments defocalisation disposés dans un réseau bidimensionnel, chaque élément de focalisation focalisant la lumière sur un point focal sur le plan d'image et grossissant une partie quelconque d'un élément d'image tombant dans le point focal afin de produire ainsi un pixel d'image projeté à un utilisateur, à une pluralité d'angles de vision, le point focal ayant une étendue inférieure à celle de l'élément d'image, chaque élément d'image comprenant un sous-élément d'image pouvant être vu ailleurs dans l'élément d'image, la luminosité de chaque pixel d'image projetée dépendant de la proportion du point focal du sous-élément d'image, chaque sous-élément d'image ayant un ou plusieurs attributs dans le plan d'image et le ou chaque attribut correspondant à une luminosité prédéfinie selon un angle de vue particulier, de sorte que les pixels de l'image projetée projettent ensemble l'image, et sur d'autres angles de vue, la luminosité du pixel de l'image projetée varie dans une relation définie en fonction d'attributs, et dans lequel les pixels de l'image ayant une même luminosité sous un angle de vue particulier sont produits par des éléments d'image comportant des sous-éléments ayant des attributs identiques.
Patent FR-3087637-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'une composition de coiffage a agent fixant
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D24/22
Filed: 2018-10-31
Abstract: Le procédé d'application sur des cheveux d'une composition de coiffage comprenant au moins un agent fixant à l'aide d'un applicateur comprenant une pluralité de picots pourvus de parties d'extrémité de forme plane ou de section décroissante en direction de leur extrémité libre, comprend :
    - une étape de chargement, avec la composition de coiffage, des parties d'extrémité des picots de l'applicateur, et
    - une étape de transfert sur les cheveux de la composition de coiffage retenue sur les parties d'extrémité des picots de l'applicateur par tapotement desdits picots sur les cheveux.
Patent FR-3088169-A1 (FR)
Title: Ensemble de surveillance et d'intervention pour locaux d'elevage
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K31/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'ensemble de surveillance et d'intervention pour local d'élevage comprend : - une unité de surveillance (1) mobile dotée de moyens de surveillance du local d'élevage et des animaux y résidant, les coordonnées géographiques de ladite unité dans le local étant déterminables par rapport à une origine, - au moins un module (2) d'intervention, mobile, apte à être entraîné et piloté par ladite unité (1), ledit module, au repos, étant installé sur une aire de stockage, - éventuellement une unité (3) de traitement, en relation de communication avec l'unité de surveillance (1), ladite unité de traitement (3) étant apte à recevoir des données et signaux émis par au moins les moyens de surveillance de l'unité (1), à analyser ces données et signaux, à établir un diagnostic et le cas échéant à commander l'unité (1) pour piloter une intervention, - ladite unité (1) et ledit module (2) comportant des organes mécaniques, coopérants, d'attelage l'une à l'autre.
Patent FR-3076816-A1 (FR)
Title: Appareil de reproduction de contenus optiques équipant des cabines de passagers d’aéronefs, structure de restitution correspondante, procédé d’actionnement dudit appareil, et utilisation d’un dispositif d’éclairage desdites cabines
Inventor: BACHHUBER MARTIN
IPC: B64D47/02
Filed: 2019-01-03
Abstract: Appareil de reproduction de contenus optiques équipant des cabines de passagers d’aéronefs, structure de restitution correspondante, procédé d’actionnement dudit appareil, et utilisation d’un dispositif d’éclairage desdites cabines L’invention concerne un appareil (30), équipant une cabine de passagers (4) d’un aéronef (2), reproduit des contenus optiques (I1, I2, I3) dans ladite cabine (4) munie d’un dispositif d’éclairage (6) comprenant plusieurs lampes (L1, L2, L3), un conducteur de commande et une unité de commande (8) renfermant une collection (16) d’instructions d’éclairage (18a, 18b, 18c) pilotant lesdites lampes. L’appareil (30) comporte une mémoire (32) dédiée aux contenus, un interface de connexion (34), et un décodeur (36) recevant lesdites instructions (18a, 18b, 18c) et renfermant une consigne d’attribution (38) attribuant une instruction de commande (40a) audit appareil (30). Une structure de restitution (60) associée comprend ledit appareil (30) et ledit dispositif (6). Dans un procédé d’actionnement correspondant, les contenus à reproduire sont mémorisés durant une période de mémorisation (ZS), ledit appareil (30) étant commandé, durant une période de fonctionnement (ZB), au moyen desdites instructions d’éclairage (18).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092049-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un support d’enjoliveur de vitre assemble par clinchage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-01-29
Abstract: VEHICULE COMPRENANT UN SUPPORT D’ENJOLIVEUR DE VITRE ASSEMBLE PAR CLINCHAGE L’invention concerne un véhicule comprenant au moins un élément (1) de structure supportant une vitre (3), au moins un enjoliveur (7) de vitre et au moins un support (13) d’enjoliveur de vitre monté sur ledit élément (1) de structure et sur lequel est fixé un enjoliveur (7) de vitre, le véhicule étant remarquable en ce qu’au moins un desdits support (13) est fixé sur l’élément (1) de structure par clinchage. L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel véhicule et une installation pour la production d’un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092764-A1 (FR)
Title: Dispositif de bris de vitre automatique
Inventor: FORGEOT HUBERT
IPC: B60R21/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de bris de vitre automatique comportant un pointeau activé par une charge pyrotechnique. Ledit dispositif est constitué par une semelle présentant une surface extérieure apte à être collée sur une vitre, ladite semelle étant prolongée à la surface opposée par une cage cylindrique définissant une cavité tubulaire à l’intérieure de laquelle est insérée l’extrémité tubulaire d’un composant pyrotechnique comprenant dans sa partie arrière une charge pyrotechnique et dans sa partie avant ledit pointeau présentant une extrémité conique avec un angle compris entre 20° et 70°, la charge pyrotechnique produisant lors du déclenchement une énergie comprise entre 50 et 250 bars en moins d’une milliseconde. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093934-A1 (FR)
Title: Système de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit
Inventor: BATLLO BENOÎT
IPC: B06B1/04
Filed: 2019-03-20
Abstract: Système de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit Ce système (2) de mise en mouvement d’une buse d’application d’un produit, comprend un conduit flexible (6) terminé par une buse (4), et un dispositif magnétique incluant une pluralité d’aimants permanents (12) fixés à la buse (4) et une pluralité d’électro-aimants (14) placés à distance autour des aimants permanents (12) de la buse (4), ce dispositif magnétique générant des oscillations de la buse (4) de façon excentrée par rapport à un axe central (X) du système (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095913-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un objet connecté dans une infrastructure réseau
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L12/753
Filed: 2019-05-06
Abstract: Il est proposé un procédé d’identification d’un objet connecté dans une infrastructure réseau comportant au moins deux réseaux d’objets connectés interconnectés par l’intermédiaire d’un réseau de transport de données. Le procédé permet à un objet connecté de rechercher et d’identifier un ou plusieurs autres objets connectés de l’infrastructure réseau sur la base de critères de recherche déterminés. En particulier, une passerelle de connexion peut, dans un premier temps, recevoir (201) et traiter (202) une requête, qui contient les critères de recherche, en provenance d’un objet connecté et, dans un second temps, transmettre (203) audit objet connecté des informations d’identification d’autres objets connectés qui répondent à ces critères. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098251-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle moteur pour la protection d’un moteur à combustion interne lors de la rotation en sens inverse
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-07-01
Abstract: Procédé de contrôle moteur pour la protection d’un moteur à combustion interne lors de la rotation en sens inverse, comportant, pour chaque cylindre du moteur, les étapes suivantes : lorsque le moteur atteint une première position angulaire prédéterminée de mesure, activer les moyens de prédiction pour obtenir une première prédiction du régime moteur au prochain point mort haut ; lorsque la première prédiction du régime moteur est inférieure à un seuil inférieur prédéterminé, inhiber la prochaine combustion de ce cylindre du moteur ; lorsque la première prédiction du régime moteur est comprise entre le seuil inférieur prédéterminé et un seuil supérieur prédéterminé, et que le moteur atteint une deuxième position angulaire prédéterminée de mesure qui est postérieure à la première position angulaire prédéterminée de mesure, activer à nouveau les moyens de prédiction pour obtenir une deuxième prédiction du régime moteur au prochain point mort haut. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084495-A1 (FR)
Title: Système passif d’entrée sans clé
Inventor: LIN XING PING
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-07-24
Abstract: Système passif d’entrée sans clé pour une serrure électronique, comprenant une installation de serrure comprenant un contrôleur de serrure, et un émetteur RF et un récepteur RF ; et un porte-clés comprenant un contrôleur, et un émetteur RF et un récepteur RF. Le porte-clés génère des messages pour déverrouiller la serrure lors d’un évènement de déverrouillage. Les contrôleurs partagent un secret qui spécifie des paramètres pour une séquence de messages à échanger de façon bidirectionnelle entre l'installation et le porte-clés, les paramètres variant entre chaque événement de déverrouillage et un événement de déverrouillage immédiatement subséquent. Pour chaque événement de déverrouillage, l’un des contrôleurs génère et envoie un premier message de la séquence de messages conformément aux paramètres spécifiés. L’autre contrôleur provoque la transmission d’un deuxième message de la séquence conformément aux paramètres spécifiés en réponse à la réception du premier message. Au moins un message de la séquence de messages comprend une pluralité de trames, chaque trame comprenant une séquence de bits particulière, des trames adjacentes étant séparées par un intervalle inter-trames. Des messages adjacents dans la séquence sont séparés par un intervalle inter-messages. Les paramètres spécifiés sont tels qu'un message donné de la séquence comprend un premier intervalle inter-trames, et l'intervalle inter-messages entre le message donné de la séquence et un message immédiatement précédent ou un message immédiatement subséquent n'est pas plus long que le premier intervalle inter-trames. Figure 1
Patent FR-3100136-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour planche de glisse
Inventor: YELOVINA EDDY
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de retenue pour planche de glisse Dispositif de retenue (1) d’une chaussure (5) sur une planche de glisse (3), le dispositif de retenue comprenant : un châssis (11) configuré pour coopérer avec un élément de guidage (2) solidaire de la planche de glisse de manière à pouvoir coulisser longitudinalement par rapport à la planche de glisse, un mécanisme de maintien (10M) configuré pour coopérer avec un élément d’accrochage (51) appartenant à la chaussure de sorte que la chaussure soit maintenue en position par rapport au châssis, le mécanisme de maintien étant porté par le châssis et comprenant : une mâchoire fixe (111) portée par le châssis, une mâchoire mobile (12) par rapport au châssis, un actionneur (13) entrainant le déplacement de la mâchoire mobile, un organe de liaison (14) reliant l’actionneur à un point d’accroche (113) fixe par rapport au châssis, - un organe de verrouillage (142) apte à coopérer avec une des encoches (212) d’une crémaillère (21) solidaire de la planche de glisse de sorte à bloquer, au moins dans un sens, le coulissement longitudinal du châssis par rapport à la planche de glisse, L'organe de verrouillage est porté par l’organe de liaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101541-A1 (FR)
Title: conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie
Inventor: BALTUS CHRISTINE
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: Conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie L’invention concerne des conjugués anticorps-médicament, et leur utilisation en thérapie, notamment pour traiter les cancers CD30+.
Patent FR-3103356-A1 (FR)
Title: Procede d’annealing de l’amidon de pois
Inventor: PARCQ JULIEN
IPC: A23L11/00
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement hydrothermique caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :1) Préparer un lait d’amidon à une matière sèche comprise entre 30 et 40 % en poids, de préférence 32 % en poids,2) Chauffer le lait d’amidon ainsi préparé à une température de 10 à 15°C en dessous de sa température de gélatinisation,3) Maintenir sous agitation le lait d’amidon ainsi obtenu à cette température pendant une durée comprise entre 45 minutes et 7 heures, de préférence entre 1 heure et 6 heures,4) Récupérer, filtrer et sécher le lait d’amidon ainsi traité.
Patent FR-3104177-A1 (FR)
Title: Anode de protection cathodique pour structure en mer et dispositif de protection cathodique la comprenant
Inventor: MONDIERE DENIS
IPC: C23F13/18
Filed: 2019-12-04
Abstract: ------ ANODE DE PROTECTION CATHODIQUE POUR STRUCTURE EN MER ET DISPOSITIF DE PROTECTION CATHODIQUE LA COMPRENANT L’invention concerne une anode (1) de protection cathodique et un dispositif de protection cathodique la comprenant. L’anode (1) de protection cathodique à courant imposé par un redresseur (R) pour structure en mer (2) est caractérisée par le fait qu’elle comprend une cartouche comprenant un cadre périphérique étanche, deux plaques ajourées externes parallèles s’étendant de part et d’autre du cadre périphérique, les plaques définissant ainsi respectivement une face supérieure de la cartouche et une face inférieure de la cartouche, les faces supérieure et inférieure de la cartouche et la cadre périphérique délimitant ensemble un espace intérieur de réception d’une anode plane dans la cartouche. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105670-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de messages, dispositif de détermination associé
Inventor: LI ZHENG
IPC: H04W88/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de détermination de messages, dispositif de détermination associé L’invention concerne un procédé de détermination de messages destinés à être émis, via un canal de diffusion H donné, par un dispositif émetteur vers K dispositifs récepteurs. Ledit procédé comporte, pour chaque élément P_i de cardinal inférieur à K et appartenant à un ensemble E_S correspondant à l’ensemble des parties non vides de l’ensemble E_K des entiers naturels compris entre 1 et K, un ensemble d’étapes de :- détermination, par permutation de H, d’une matrice H_i,- détermination d’une décomposition LQ de H_i, - calcul d’une matrice W_i en fonction de H_i,- comparaison d’une norme de W_i avec seuil α donné,et, si la norme de W_i est inférieure audit seuil α,- sélection dans E_S du ou des éléments d’intersection non vide avec P_i ainsi qu’avec E_K privé de P_i.Ledit procédé comporte également une étape de suppression dudit ou desdits éléments sélectionnés de E_S, un élément non supprimé E_S déterminant un message destiné à être émis.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106931-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif comprenant un transistor bipolaire PNP et un transistor bipolaire NPN pour applications radiofréquences
Inventor: JIMENEZ MARTINEZ JEAN
IPC: H01L29/732
Filed: 2020-01-30
Abstract: Le présent texte concerne un procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique comprenant un substrat semi-conducteur (1) dopé de type P et un transistor PNP et un transistor NPN agencés verticalement dans ledit substrat (1), ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes :- formation d’un caisson d’isolation (2) dopé N+ du transistor PNP dans le substrat (1) ;- formation d’une région (3) dopée P+ dans le caisson d’isolation (2) ;- croissance épitaxiale d’une première couche semi-conductrice (10) sur le substrat (1) ;- formation d’un caisson (5) dopé N+ du transistor NPN, au moins une partie dudit caisson (5) s’étendant dans la première couche semi-conductrice (10) ;- croissance épitaxiale d’une seconde couche semi-conductrice (11) sur la première couche semi-conductrice (10) ;- formation d’une région (6) dopée P apte à former le collecteur du transistor PNP dans la seconde couche semi-conductrice (11), en liaison électrique avec la région (3) dopée P+ ;- formation d’une région (7) dopée N apte à former le collecteur du transistor NPN dans la seconde couche semi-conductrice (11), en liaison électrique avec le caisson (5) dopé N+.     Figure pour l’abrégé : Fig 10
Patent FR-3107365-A1 (FR)
Title: « Procédé pour fabriquer un spiral d’un mouvement d’horlogerie, appareil de fabrication pour la mise en œuvre du procédé, et spiraux ainsi produits »
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: G04B17/06
Filed: 2020-02-17
Abstract: Procédé pour fabriquer un spiral pour un mouvement d’horlogerie, par conformation thermique d’au moins une lame de verre, ladite au moins une lame de verre étant disposée sur un plateau chauffant (11) sensiblement horizontal et étant insérée dans une fente ménagée sur la partie supérieure d’un axe chauffant (2) sensiblement perpendiculaire audit plateau chauffant (11), de façon à constituer au moins deux brins de part et d’autre dudit axe chauffant (2), lesdits brins étant prévus pour être enroulés autour dudit axe chauffant (2). Le plateau chauffant (11) est entraîné en rotation autour de l’axe chauffant (2) maintenu fixe et les brins sont entrainés par des bras (3,4) disposés sur le plateau chauffant en rotation. Voir figure 1
Patent FR-3109089-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement des maladies inflammatoires intestinales
Inventor: SABLAYROLLES SYLVIE
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne une composition pharmaceutique convenant à une administration par voie orale, contenant en tant que principe actif un composé choisi dans le groupe constitué du vorapaxar, des isomères du vorapaxar, de l’atopaxar, de la 3-2-(chloro-phényl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-pipérazin-1-yl]-propénone et de leurs sels pharmaceutiquement acceptables. Cette composition contient des particules comprenant un cœur contenant un mélange du principe actif et d’une substance apte à inhiber la recristallisation du principe actif à un pH devient supérieur ou égal à 5 ; et une couche d’enrobage à libération contrôlée pH-dépendante recouvrant ledit cœur, ladite couche d’enrobage étant formée d’un agent d’enrobage gastro-résistant et étant poreuse.
Patent FR-3109169-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une ouverture contre l’intrusion de volatiles
Inventor: KUPIEC VALÉRIE
IPC: E06B9/52
Filed: 2020-04-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de protection d’une ouverture (2) contre l’intrusion de volatiles.Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un filet (3) anti-volatiles comprenant une bande supérieure (4) assujettie à des moyens (5) de guidage et de coulissement destinés à être fixés à un bord supérieur (2a) de l’ouverture (2), le filet (3) comprenant également des moyens de lestage inférieurs (11) et des moyens de fixation latérale (12, 12a) aux bords latéraux (2b) de l’ouverture (2), dont au moins l’un des moyens de fixation (12a) est amovible.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110876-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec motorisation electrique equipe d’un distributeur de fluide caloporteur
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: B60H1/02
Filed: 2020-05-26
Abstract: Véhicule automobile équipé d’une motorisation électrique, et d’un distributeur de fluide caloporteur comportant un corps (2) comprenant des entrées (6, 8) et une sortie de boucle chaude (14), une entrée (26) et une sortie de boucle froide (20) et une vanne commandée à trois voies (24), le corps (2) comportant un clapet anti-retour (12) empêchant le passage de la sortie de boucle froide (14) vers l’entrée de boucle froide (4, 6), et comportant un passage de section calibrée (22) de l’entrée de boucle froide (4, 6) vers la sortie de boucle chaude (20), qui possède une arrivée disposée plus bas que son départ.     Figure 1
Patent FR-3115615-A1 (FR)
Title: Minimanche pourvu d’un support a hauteur reglable
Inventor: BARROU LAURENT
IPC: G05G9/047
Filed: 2020-10-22
Abstract: Minimanche pourvu d’un support à hauteur réglable
    L'invention a pour objet d’améliorer l’ergonomie du poste de pilotage dans un véhicule et plus particulièrement dans un aéronef et s’intéresse pour ce faire au minimanche équipant certains aéronefs. Le minimanche comprend de manière classique un levier (4) de commande. Le levier comprend un support (10) offrant une surface d’appui pour une main en prise avec le minimanche, fixé au levier de manière réglable en hauteur et pourvu de moyens de verrouillage (9) en position sur le levier. De cette manière, le pilote peut adapter la hauteur de la surface d’appui suivant sa morphologie mais aussi d’autres critères qui lui sont personnels.
    Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116681-A1 (FR)
Title: Circuit sommateur de phases à multi-injections
Inventor: BADETS FRANCK
IPC: H03L7/08
Filed: 2020-11-24
Abstract: Circuit sommateur de phases à multi-injections comprenant un oscillateur (300) ayant une fréquence d’oscillation propre F0, un circuit d’interface d’injection de référence (701) commandé par un signal de synchronisation de référence à une fréquence de référence et au moins un circuit d’interface d’injection additionnel (702,703) commandé par un signal de synchronisation secondaire à la fréquence de référence, chaque circuit d’interface d’injection (701,702,703) ayant un paramètre d’injection variable, les signaux de synchronisation secondaires étant chacun déphasés par rapport au signal de synchronisation de référence, l’oscillateur (300) étant configuré pour générer un signal de sortie à la fréquence de référence et déphasé par rapport au signal de synchronisation de référence d’un déphasage fonction d’une somme des déphasages respectifs de chaque signal de synchronisation secondaire par rapport au signal de synchronisation de référence, pondérée par les paramètres d’injection.  Figure 7