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Patent FR-3083289-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un flexible d'echappement et d'un dispositif de protection
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: F16L57/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage d'un flexible (2) d'échappement doté d'une extrémité évasée (3) autour de laquelle est monté un collier (4) de serrage, et d'un dispositif de protection (5) dudit flexible (2). Selon l'invention, le dispositif de protection (5) comprend un boitier doté de deux parties (15, 16) articulées autour d'un axe de rotation (17), les deux parties (15, 16) articulées étant aptes à se rabattre l'une contre l'autre par pivotement, pour envelopper l'intégralité du flexible (2), de l'extrémité évasée (3) et du collier (4).
Patent FR-3083650-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage multipositions d’un faisceau electrique a un jeu de barre(s) conductrice(s) electriquement
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01R25/14
Filed: 2018-07-06
Abstract: Un dispositif de couplage (DC) comprend : - une pièce de couplage (PC) ayant une partie principale (PP) ayant une forme adaptée à son clippage sur une partie d'un jeu de barre(s) conductrice(s) électriquement (JB) s'étendant suivant une première direction, et au moins une partie latérale (PL1-PL2) solidarisée fixement à une extrémité de la partie principale (PP) et comprenant au moins deux passages (PA1-PA2) définis suivant des directions perpendiculaires entre elles, et - une lanière (LF) traversant l'un des passages (PA1-PA2) et entourant étroitement une partie d'un faisceau électrique (FE) afin de la solidariser fixement à la partie latérale (PL1) concernée, de façon déportée par rapport à cette partie du jeu (JB) et avec une orientation perpendiculaire à la direction de définition du passage (PA1-PA2) traversé.
Patent FR-3079811-A1 (FR)
Title: Reducteur pour systeme d'assistance electrique pour cycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: B62M11/14
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance électrique pour cycle (1) à assistance électrique, comprenant un dispositif de réduction (100) comprenant : - une entrée configurée pour recevoir un effort généré par un dispositif de motorisation électrique du cycle (1), - une sortie configurée pour entraîner en rotation un organe mobile du cycle (1) pris parmi un arbre (11) de pédalier du cycle (1) et un moyeu (6) de roue du cycle (1), - le dispositif de réduction (100) comprend au moins un train épicycloïdal comprenant : - au moins un porte-satellites (140) configuré pour être entraîné par ledit dispositif de motorisation, - au moins un jeu d'au moins deux satellites (130), chaque satellite (130) du jeu étant monté en rotation sur le porte-satellites (140) et comprenant au moins un premier et un deuxième pignons (131, 132), - au moins une couronne fixe (120) solidaire d'un cadre du cycle (1), au moins lorsque le dispositif de motorisation est activé, la couronne fixe (120) étant configurée pour engrener avec le premier pignon (131) de chaque satellite (130), - au moins une pièce d'entraînement (150), portant une denture configurée pour engrener avec le deuxième pignon (132) de chaque satellite (130) et configurée pour être entraînée en rotation par les satellites (130) et pour entraîner en rotation ledit organe mobile au moins lorsque le dispositif de motorisation est activé.
Patent FR-3089836-A1 (FR)
Title: Electrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliages bases nickel type γ-γ’’
Inventor: MSAKNI MALOUCHE MARIEM
IPC: B23H9/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: Electrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliages bases nickel type γ-γ’’ La présente invention concerne un électrolyte pour l’usinage électrochimique de superalliage base nickel γ-γ’’ comprenant- du NaNO3 en une teneur comprise entre 10 et 30% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- un complexant choisi parmi l’acide sulfosalicylique à un pH compris entre 3 et 10 et l’acide Nitrilotriacétique à un pH compris entre 7 et 14, le complexant étant présent en une teneur comprise entre 1 et 5% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- éventuellement un surfactant anionique en une teneur comprise entre 1 et 5% en poids par rapport au poids total de l’électrolyte ;- éventuellement du NaOH afin d’obtenir le pH désiré ;- un solvant aqueux. Elle concerne en outre l’utilisation de cet électrolyte et un procédé d’usinage électrochimique de superalliage base nickel γ-γ’’ ainsi qu’un procédé d’usinage électrochimique de précision de superalliage base nickel Υ-Υ’’ utilisant cet électrolyte.
Patent FR-3091492-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de broyage cryogénique de produits
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: B02C23/18
Filed: 2019-01-03
Abstract: L’invention propose une installation de broyage d’un produit, qui comprend un broyeur dans lequel le produit est broyé, installation qui comprend également les éléments suivants : une trémie (10) d’alimentation du broyeur en produit à broyer, la trémie étant elle-même apte à être alimentée en produit à broyer ; des moyens d’amenée d’un fluide cryogénique dans la trémie ; des moyens permettant de déverser du produit de la trémie dans le broyeur ; se caractérisant en ce que : la trémie est munie en sa partie basse d’une vis creuse munie de spires (11) permettant le déversement du produit hors de la trémie, dans le broyeur ; lesdits moyens d’amenée d’un fluide cryogénique dans la trémie  comprennent une canne d’injection (12), par exemple de type clarinette à orifices, qui est positionnée à l’intérieur des spires de la vis creuse, s’étendant dans une direction sensiblement parallèle à l’axe de la vis. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3077935-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de connexion électrique
Inventor: ZEN GIANLUCA
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-02-14
Abstract: Dispositif de connexion (100) comprenant : des moyens de protection (10) configurés pour loger et protéger un ou plusieurs câbles ; des moyens de connexion (20) configurés pour connecter électriquement le dispositif à une connexion électrique externe ; le dispositif de connexion (100) comprenant en outre des moyens d’étanchéité (30, 40) configurés pour connecter les moyens de protection (10) aux moyens de connexion (20) ; les moyens d’étanchéité (30, 40) comprennent un premier élément d’étanchéité (30) configuré pour être connecté de façon mécanique aux moyens de protection (10) et un deuxième élément d’étanchéité (40) configuré pour être connecté de façon mécanique aux moyens de connexion (20) ; dans lequel le premier élément (30) est configuré pour coopérer avec le deuxième élément (40) afin de connecter les moyens de protection (10) aux moyens de connexion (20). En outre, cette invention fournit un procédé de connexion correspondant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094117-A1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une base de données comportant des entrées représentatives de titres de propriété industrielle
Inventor: OSPITAL JEAN-BAPTISTE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE RENFORCEMENT D’UNE BASE DE DONNÉES COMPORTANT DES ENTRÉES REPRÉSENTATIVES DE TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Le procédé (100) de renforcement d’une première base de données comportant des entrées représentatives de titres de propriété industrielle, ci-après « titres », chaque entrée comportant au moins un identifiant de titre, comporte :     - une étape (105) de création d’agents informatiques comportant une étape (110) d’association à une adresse IP publique d’un programme informatique,     - une étape (115) de fourniture à un agent d’au moins un identifiant de titre,     - une étape (120) de connexion de l’agent à une adresse informatique en fonction de l’identifiant de titre fourni audit agent,     - une étape (125) de collecte d’informations associées au titre par ledit agent,     - une étape (130) d’enregistrement des informations collectées dans une deuxième base de données.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094903-A1 (FR)
Title: Procede de stereolithographie pour fabriquer une piece en cuivre presentant une faible resistivite
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: B29C67/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en cuivre comprenant au moins les étapes successives suivantes :a) Mise en forme d’une pièce par stéréolithographie, la mise en forme étant réalisée en :a1) formant une couche de pâte comprenant une poudre de particules en cuivre, un ou plusieurs précurseurs photopolymérisables d’une première résine, un photoamorceur et, éventuellement, un additif optique, a2) photopolymérisant le ou les précurseurs photopolymérisables de la première résine, les étapes a1) et a2) formant un cycle pouvant être répété plusieurs fois,b) Réalisation d’un premier traitement thermique, sous une atmosphère oxydante contenant au moins 10% volumique d’un oxydant, tel que le dioxygène, à une première température Td de manière à éliminer la première résine,c) Réalisation d’un second traitement thermique, sous une atmosphère réductrice, à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, de manière à fritter les particules en cuivre pour obtenir une pièce en cuivre. Figure pour l’abrégé : Figure 5d.
Patent FR-3097020-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour frein de vehicule a duree de vie augmentee
Inventor: LUU GÉRARD
IPC: F16D121/24
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention se rapporte à un actionneur électromécanique (6) pour frein de véhicule automobile comprenant un moteur électrique (12) absorbant un courant d’intensité nominale (In), un convertisseur de mouvement (14) de type vis-écrou incluant une vis (17) d’axe (AX) s’étendant suivant une direction longitudinale et un écrou (16) porté par la vis (17), et comprenant au moins un moyen (26) de variation de résistance à l’avancement suivant la direction longitudinale d’un élément mené parmi l’écrou et la vis au niveau d’une position prédéterminée, pour modifier l’intensité nominale (In) du courant traversant le moteur (12) lors du passage de l’élément mené sur la position prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098965-A1 (FR)
Title: Assistance à la conduite en convoi de véhicules à conduite automatisée, avec passages de relai
Inventor: DAZAT JEROME
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-07-18
Abstract: Un procédé, assiste la conduite en convoi de véhicules communiquant par voie d’ondes et circulant sur une route comportant au moins des première et seconde voies de circulation ayant un même sens de circulation, et comprend : - une première étape (10-20) où l’on organise un convoi entre au moins deux véhicules, par échange de messages, afin qu’ils se suivent à une distance choisie sur la première voie de circulation, - une deuxième étape (30) où les véhicules s’échangent des données représentatives de leurs évolutions dynamiques afin que toute modification de l’évolution dynamique du véhicule de tête se traduise par une modification identique de l’évolution dynamique de chaque autre véhicule suiveur, et - une troisième étape (40) où l’on remplace de façon périodique le véhicule de tête par le véhicule qui le suit. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104372-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’une balise de géolocalisation.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04W48/04
Filed: 2019-12-10
Abstract: Procédé de localisation d’une balise de géolocalisation. L’invention se rapporte à un procédé de gestion de la transmission des localisations géographiques d’une balise de géolocalisation (BAL) au cours de son déplacement. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape préalable de définition d’un premier réseau de communication de référence (ZR) associé à une première valeur et à une fréquence de référence utilisée pour la transmission des localisations sur le premier réseau ; - une étape de localisation de la balise (BAL) dans un deuxième réseau (RES2) au cours de son déplacement ; - une étape d’obtention d’une deuxième valeur associée au deuxième réseau ; - une étape de comparaison de la première et de la deuxième valeur, et lorsque les valeurs diffèrent, le procédé comprend une étape de modification de la fréquence de référence pour la transmission des localisations sur le deuxième réseau. Figure 1
Patent FR-3106029-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un téléchargement progressif et adaptatif d’un contenu numérique par un terminal lecteur de flux multimédia connecté à un réseau de communication, dispositif de gestion, terminal lecteur de flux multimédia et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: GASTE OLIVIER
IPC: H04N21/6437
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu numérique au sein d’un terminal lecteur de flux multimédia connecté à un réseau de communication, ledit contenu numérique étant associé à un fichier de description (MPD) dudit contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels dudit contenu associés chacun à plusieurs débits d’encodage ou qualités (Dj) dudit contenu. Ledit procédé met en œuvre :- une obtention (32) d’une vitesse de connexion (CS) au réseau de communication déterminée à partir d’une taille et d’un temps de téléchargement d’au moins un segment temporel déjà téléchargé, et- une sélection (37) pour au moins un prochain segment temporel à télécharger, d’une qualité maximale du contenu, en fonction de la vitesse de connexion et d’un rapport, dit facteur de gain (GF), entre un débit d’encodage réel (R) dudit segment temporel déjà téléchargé et la qualité (Dj) associée audit segment temporel dans le fichier de description. FIGURE 3
Patent FR-3107075-A1 (FR)
Title: Capot de securite demontable pour boitier aerosol
Inventor: ARRIVE ALEXIS
IPC: E05B83/20
Filed: 2020-02-07
Abstract: Capot (10) pour boîtier aérosol, conformé en coupole (10a) pourvue d’une base circulaire (11) recouvrant un sommet de boîtier aérosol, comportant une première partie d’ouverture (12) de passage d’un diffuseur et comportant une jupe cylindrique (13) interne à la coupole (10a), ouverte par une seconde partie d’ouverture (14), de passage dudit diffuseur, en communication avec la première partie d’ouverture (12) et munie d’une extrémité circulaire inférieure (13a) libre ; ladite jupe étant pourvue, sur la face interne de son extrémité circulaire inférieure, de dents ou clips d’accrochage (15) adaptés à s’encliqueter sous un bourrelet annulaire issu du dudgeonnage d’une coupelle porte valve au sommet d’un dôme du boîtier aérosol, ladite jupe (13) comportant au moins une fente (16a, 16b) débouchant entre deux desdites dents au niveau de l’extrémité circulaire inférieure de la jupe.
    
            Figure 2
Patent FR-3108413-A1 (FR)
Title: Procédé et système électronique de génération d'au moins une consigne de guidage pour une aéronef, programme d'ordinateur et aéronef associés
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-03-20
Abstract: Procédé et système électronique de génération d’au moins une consigne de guidage pour un aéronef, program me d’ordinateur et aéronef associés Ce procédé de génération d’au moins une consigne de guidage pour aéronef est mis en œuvre par un système électronique de génération et comprend : - acquisition (100) de données de la part d’au moins une source, chaque source respective étant choisie parmi un capteur équipant l’aéronef et une base de données ; - détermination (110), pour chaque source respective, d’au moins une primitive de potentiel à partir des données acquises pour ladite source, chaque primitive de potentiel engendrant un champ de potentiel applicable à l’aéronef ; - calcul (120), pour chaque source respective et à partir de la ou des primitives de potentiel déterminées pour ladite source, d’un vecteur résultant élémentaire appliqué à l’aéronef ; - obtention (130) d’un vecteur résultant global à partir d’une somme du ou des vecteurs résultant élémentaires calculés ; et - conversion (140) du vecteur résultant global en l’au moins une consigne de guidage. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3099487-A1 (FR)
Title: Procédé et matière première pour produire des hydrocarbures
Inventor: JAMIESON JOHN
IPC: C10G69/06
Filed: 2020-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour produire un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, une matière première de craquage thermique, un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, et un procédé pour produire des polymères en utilisant le produit de craquage. Figure à publiée : Fig. 1
Patent FR-3112633-A1 (FR)
Title: Vieillissement du visage contrôlable à haute résolution avec des GAN conditionnels à sensibilité spatiale
Inventor: FLAMENT FRÉDÉRIC
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: Vieillissement du visage contrôlable à haute résolution avec des GAN conditionnels à sensibilité spatiale Des dispositifs informatiques et des méthodes, etc. sont fournis pour transformer de manière contrôlable une image d’un visage, y compris une image à résolution élevée pour simuler un vieillissement continu. Des informations de vieillissement spécifiques à l’appartenance ethnique et une supervision spatiale faible sont utilisées pour guider le processus de vieillissement défini par le biais de l’apprentissage d’un modèle comportant un générateur basé sur des GAN. Des cartes de vieillissement présentent des informations de vieillissement spécifiques à l’appartenance ethnique-sous forme de scores de signes cutanés ou de valeurs d’âge apparent. Les scores sont situés sur la carte en association avec un emplacement respectif de la zone de signe cutané du visage associé avec le signe cutané. L’apprentissage basé sur des parcelles, notamment en association avec des informations de localisation pour différencier des parcelles similaires à partir de différentes parties du visage, est utilisé pour réaliser l’apprentissage sur des images à résolution élevée tout en minimisant l’utilisation de ressources informatiques.   Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3115081-A1 (FR)
Title: « dispositif de rappel elastique pour systeme d’embrayage »
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D25/12
Filed: 2020-10-09
Abstract: DISPOSITIF DE RAPPEL ELASTIQUE POUR SYSTEME D’EMBRAYAGE
    L’invention concerne un dispositif de rappel élastique (50) pour système d’embrayage, d’axe X de révolution, comprenant :
    – une plaque d’appui commune (30),
    – une première plaque d'appui (10), et au moins deux premiers groupes (11) de ressorts (100) positionnés entre la plaque d’appui commune (30) et la première plaque d'appui (10), 
    – une deuxième plaque d'appui (20), et au moins un deuxième groupe (21) de ressorts (200) positionné entre la plaque d’appui commune (30) et la deuxième plaque d'appui (20). 
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3115761-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de largage, de maintien en vol et de récupération d’un aérostat captif
Inventor: DABEZIES BERNARD
IPC: B64F3/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: Dispositif et système de largage, de maintien en vol et de récupération d’un aérostat captif L’invention porte principalement sur un de largage, de maintien en vol et de récupération automatique d’un aérostat captif (2), comprenant :  • une plateforme (3) comportant une partie mobile à rotation (5), un dispositif de récupération (7) du ballon captif (2) solidaire de la partie mobile (5), et au moins des premier (8) et second (9) treuils ;   • un premier câble (10) dit câble ombilical relié au premier treuil (8) et dont une extrémité est prévue pour être solidaire de l’aérostat (2), et  • un second câble (11) dit élingue divisé en au moins une portion d’amarrage (12) adaptée dont une extrémité est prévue pour être solidaire de l’aérostat (2), et une portion de liaison (13) reliée au second treuil (9), laquelle portion de liaison (13) présente une masse linéique inférieure ou égale à sept grammes par mètres et une longueur supérieure à celle de la portion d’amarrage (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116542-A1 (FR)
Title: Composition de liant à base d’ingrédients biosourcés et son utilisation pour former des voiles non-tissés de fibres de verre
Inventor: SIMONIN LÉO
IPC: D06M15/11
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne une composition aqueuse de liant comprenant - de 10 à 40 % en poids d’un sucre hydrogéné, - de 25 à 55 % en poids d’acide citrique, - de 25 à 50 % en poids d’un polysaccharide, dissous dans la composition aqueuse de liant, choisi dans groupe constitué des amidons fonctionnalisés et des dextrines présentant une masse molaire moyenne en poids comprise entre 150 000 et 2 000 000 et une solubilité dans l’eau comprise entre 50 et 85 % , et - de 1 à 10 % en poids, de préférence de 2 à 6 % en poids d’hypophosphite de sodium ou d’acide hypophosphoreux, ces pourcentages étant exprimés par rapport au poids sec total de la composition de liant.  Elle concerne également un procédé de fabrication de voiles non-tissés à base de fibres minérales ou organiques utilisant une telle composition et les voiles non-tissés ainsi obtenus.
Patent FR-3120503-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmetique portable avec captage cinematique et optique pour personnaliser des routines de traitement
Inventor: YEATES KYLE HARRIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-03-12
Abstract: Dispositif cosmétique portable avec captage cinématique et optique pour personnaliser des routines de traitement L’invention concerne un procédé comportant la détermination d’une position d’un dispositif de soins de la peau par rapport à une partie du corps d’un utilisateur via un ou plusieurs capteurs sur le dispositif de soins de la peau, le dispositif de soins de la peau étant configuré pour appliquer un traitement sur la partie du corps de l’utilisateur ; l’obtention d’un emplacement d’une zone cible sur la partie du corps ayant un problème pour une application du traitement ; le réglage d’un paramètre du dispositif de soins de la peau selon l’emplacement de la zone cible et sur la base du problème.  Figure pour l'abrégé : Figure 1B
Patent FR-3123505-A1 (FR)
Title: Mémoire à changement de phase
Inventor: GOURAUD PASCAL
IPC: H01L45/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: Mémoire à changement de phase La présente description concerne un procédé de fabrication d'une cellule mémoire comprenant :   a) la formation d'un empilement (16, 18, 22, 24, 26) comprenant une première couche (16) en un matériau à changement de phase et une deuxième couche (18) conductrice ;   b) la formation d'un premier masque (20) sur l'empilement recouvrant uniquement l'emplacement de la cellule mémoire ;   c) la gravure des parties de l'empilement non recouvertes par le premier masque (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 5