baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3120974-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé de dispositifs de sécurisation d’un élément mobile, tel qu’une ridelle ou une barre anti-encastrement
Inventor: BOURRIN RODOLPHE
IPC: G08B21/18
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins un élément mobile (20) entre une position à détecter (21) et une autre position (22), au moins un capteur de présence apte à détecter que l’élément mobile (20) se trouve dans la position à détecter (21), le capteur de présence est relié à un boîtier d’interface (40) destiné à être connecté à des moyens de mesure d’un paramètre physique du véhicule (1) parmi la vitesse du véhicule ou l’état d’une prise de force du véhicule, et à recevoir une information du paramètre physique.  Selon l’invention, le capteur de présence est relié au boîtier d’interface (40) par une transmission sans fil et est disposé sur l’élément mobile (20), et en ce que le véhicule (1) comprend également au moins un capteur de position , tel qu’un accéléromètre, un gyromètre ou une centrale inertielle, fixé sur l’élément mobile (20) et aussi relié au boîtier d’interface (40) par une transmission sans fil, et le boitier d’interface (40) est configuré pour émettre un signal d’alerte lorsque, cumulativement :  - le capteur de présence (31) détecte que l’élément mobile (20) est dans une autre position (22) que celle à détecter (21), ou le capteur de position (32) détecte une position de l’élément mobile (20) correspondant à une autre position (22) que celle à détecter (21) ; et- l’information du paramètre physique du véhicule (1) est différente d’une information attendue, l’information attendue étant une vitesse du véhicule (1) inférieure à un seuil de vitesse, ou l’état activé d’une prise de force du véhicule (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120772-A1 (FR)
Title: Organe d’application, applicateur et dispositif cosmétique
Inventor: MANACH ENORA
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-03-18
Abstract: ORGANE D’APPLICATION, APPLICATEUR ET DISPOSITIF COSMÉTIQUE
    Organe d’application destiné à être fixé à un organe formant tige configurant un applicateur, et à appliquer un liquide cosmétique sur une cible d’application, comprenant :
    une portion de tige fixée à l’organe formant tige, et s’étendant selon un axe de tige ; et
    une portion de tête faisant saillie distalement depuis une extrémité distale d’une portion de tige, dans lequel
    la portion de tête comporte une première surface d’application, une seconde surface d’application opposée à la première surface d’application, et une portion périphérique, dans lequel
    la seconde surface d’application est une surface courbée qui fait saillie en éloignement de l’axe de tige, et dans lequel
    la première surface d’application est plus plate que la seconde surface d’application.
    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3120869-A1 (FR)
Title: Composition émulsifiante pour bitumes
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: E01C7/18
Filed: 2021-03-22
Abstract: La présente divulgation concerne une composition émulsifiante comprenant :- un copolymère comprenant entre 10% et 70% en mole d’au moins une unité monomérique A et entre 30% et 90% en mole d’au moins une unité monomérique B, ladite unité monomérique B étant cationique ou cationisable à pH acide,- et au moins un émulsifiant choisi dans le groupe comprenant les émulsifiants cationiques, les émulsifiants non-ioniques et les émulsifiants amphotères et leurs mélanges.
Patent FR-3121113-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule automobile avec gorge d’assemblage et capteur
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B62D1/06
Filed: 2021-03-29
Abstract: Volant (1) de véhicule comprenant :- une jante (2) reliée à un moyeu par au moins une branche, - un boitier interne (32) comprenant une gorge (32g), - une gaine (20), telle qu’une gaine en cuir, recouvrant au moins partiellement la jante (2), et comprenant deux extrémités rembordées (21) dans la gorge (32g), - un insert (30), tel qu’une partie d’un dispositif lumineux, logé au moins partiellement dans la gorge (32g) et agencé pour être visible d’un occupant du véhicule, et - un dispositif électrique (40) agencé sous forme de nappe et disposé sous la gaine (20), caractérisé en ce que le dispositif électrique (40) comprend au moins un bord (40b) affleurant une paroi de la gorge (32g).  Fig. 3
Patent FR-3123122-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’informations polarimétriques et de fluorescence
Inventor: DESROCHES JÉRÔME
IPC: G01N33/52
Filed: 2021-05-20
Abstract: Dispositif de mesure optique (1) d’un échantillon cible (60), comprenant- au moins une source (2) adaptée pour émettre un premier faisceau lumineux monochromatique incident;- un générateur d’état de polarisation (3G) agencé en sortie de la source (2) ;- un diviseur de faisceau lumineux (9) configuré pour séparer le faisceau incident en une première fraction de faisceau incident et une seconde fraction de faisceau incident et transmettre ladite seconde fraction de faisceau incident vers un système de focalisation et de collecte de faisceau lumineux (40) pour illuminer une zone d’étude de l’échantillon cible (60), ledit diviseur de faisceau (9) étant configuré pour envoyer le faisceau réfléchi par l’échantillon cible (60) vers un premier système de détection (10) ;- un analyseur d’états de polarisation (3A) agencé entre le diviseur de faisceau (9) et le système de détection (10) ;- au moins un moyen optique de guidage configuré pour transporter le premier faisceau incident et le faisceau réfléchi par l’échantillon cible ;- ledit premier système de détection (10) comprenant un séparateur de polarisation (13) pour séparer le faisceau réfléchi par l’échantillon en deux composantes de polarisation orthogonales, et au moins un détecteur (11, 12) pour mesurer une des deux composantes du faisceau réfléchi en sortie dudit séparateur de polarisation (13) ;- une unité de traitement de données (70) configurée pour calculer des informations à partir des signaux transmis par le premier système de détection (10).
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127938-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de stockage de conteneurs a dechets
Inventor: ESCOUFFIER SÉBASTIEN
IPC: H02S40/38
Filed: 2021-10-07
Abstract: DISPOSITIF AUTONOME DE STOCKAGE DE CONTENEURS A DECHETS L’invention concerne un dispositif (1) de stockage souterrain de conteneurs à déchets (8a, 8b), comprenant une plateforme (5a, 5b) mobile à l’intérieur d’une fosse (2), des moyens (30-34, 41, 45 55) d’entraînement de la plateforme, un moteur électrique (50) agencé dans la fosse, couplé aux moyens d’entraînement, et une batterie (61) pour l’alimentation électrique du moteur. Le dispositif comporte au moins un panneau photovoltaïque (14, 15) disposé sur une paroi sensiblement verticale de la structure (20) de collecte de déchets, au moins un régulateur fournissant une tension de charge de la batterie à partir d’une tension fournie par le panneau photovoltaïque, au moins un coffret électrique disposé dans la fosse, recevant la batterie et le régulateur de tension, un câble électrique souple (16) reliant le panneau photovoltaïque (14, 15) et le coffret électrique, ayant une longueur suffisante pour parcourir une distance entre le coffret électrique et le panneau photovoltaïque lorsque la plateforme est en position haute, et s’étendant dans la fosse lorsque la plateforme (5a, 5b) est en position basse, et un contrepoids (59) relié aux moyens d’entraînement par au moins un lien déformable (55).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130251-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant un réservoir externe
Inventor: DURAND LOU
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: TITRE : Engin sous-marin comportant un réservoir externe Cet engin sous-marin, est caractérisé en ce qu’il comprend une coque résistante (2), une coque hydrodynamique (3) et un réservoir (4), le réservoir étant monté solidaire à l’extérieur de la coque résistante.  Figure pour l'abrégé : F igure 1
Patent FR-3132599-A1 (FR)
Title: Surveillance d’un circuit de précharge d’un circuit d’interface d’un système
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02H11/00
Filed: 2022-02-04
Abstract: Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un système comprenant une batterie comportant des première et seconde bornes et alimentant des équipements électriques via un circuit d’interface comprenant un circuit de précharge ayant une borne d’entrée, connectée à la première borne, et une borne de sortie. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsque le circuit de précharge est utilisé, on détermine la différence entre une première tension mesurée entre les première et seconde bornes et une seconde tension mesurée entre la borne de sortie et la seconde borne ou une borne intermédiaire du circuit d’interface couplée temporairement à la seconde borne, et, lorsque cette différence est supérieure à un seuil choisi après expiration d’une durée choisie, on interrompt de façon anticipée l’utilisation du circuit de précharge.  Figure 3
Patent FR-3135113-A1 (FR)
Title: Boîtier de relais d’accessoires et turbomachine d’aéronef comportant un tel boîtier
Inventor: ZSIGA ZOLTAN
IPC: F02C7/32
Filed: 2022-04-28
Abstract: L’invention concerne un boitier de relais d’accessoires (50) pour turbomachine d’aéronef, comprenant :- un carter (52), un réducteur (62) et une roue libre (64) qui sont intégrés de manière permanente au carter, le boîtier de relais d’accessoires étant configuré pour s’interfacer avec un démarreur (54) de la turbomachine qui est destiné à la mise en route de la turbomachine, le réducteur et la roue libre étant dédiés au démarreur de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig 2B.
Patent FR-3137076-A1 (FR)
Title: Chariot élévateur autonome de transport de charge, et procédé associé
Inventor: BINDA YANN
IPC: B66F9/12
Filed: 2022-06-22
Abstract: Ce chariot élévateur (1) autonome comprend :  - un organe de levage (2) mobile au moins verticalement,  - un système d’entraînement (6) pour le déplacement du chariot,  - un premier dispositif de détection (9) sans contact fixe par rapport au chariot et permettant de détecter un obstacle situé à l’avant dudit chariot, et  - une unité de contrôle (8) apte à commander le chariot en fonction des informations issues du premier dispositif de détection, et apte à commander le déplacement de l’organe de levage (2).  Le chariot comprend en outre un deuxième dispositif de détection (11) sans contact qui est fixe par rapport au chariot (1), disposé au-dessus du premier dispositif de détection (9) et apte à détecter un obstacle situé à l’avant dudit chariot (1).  L’unité de contrôle (8) est apte à commander le chariot (1) en fonction des informations issues du deuxième dispositif de détection (11) sans contact.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138280-A1 (FR)
Title: Revêtement non-fluoré hybride émail/résine silicone
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: A47J36/02
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un élément de cuisson revêtu (1) pour article culinaire ou appareil électrique de cuisson, comportant un substrat métallique (2) revêtu sur au moins une face (2a) par au moins les couches suivantes et dans cet ordre à partir du substrat métallique (2) :  (3a) une couche de base émaillée,   (3b) éventuellement une ou plusieurs couche(s) intermédiaire(s) constituée(s) d’un ou plusieurs agent(s) colorant(s) et éventuellement d’une ou plusieurs résine(s) silicone, et/ou d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s), et/ou d’une ou plusieurs charge(s), et/ou d’un ou plusieurs additif(s),   (3c) une couche de finition destinée à être mise en contact avec les aliments constituée d’une ou plusieurs résine(s) silicone et éventuellement d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s), et/ou d’une ou plusieurs charge(s), et/ou d’un ou plusieurs additif(s), et/ou de paillettes.  L’invention concerne également un procédé de fabrication dudit élément de cuisson.
Patent FR-3127354-A1 (FR)
Title: Système d'alignement continu automatique d’une tache laser à impulsions
Inventor: TURUNÇ ÇAĞRI
IPC: H04N23/45
Filed: 2022-09-19
Abstract: SYSTÈME D'ALIGNEMENT CONTINU AUTOMATIQUE D’UNE TACHE LASER À IMPULSIONS L'invention concerne un système qui permet de détecter automatiquement la position d'une tache laser à impulsions (1.1) par une caméra (5) qui détecte la longueur d'onde du laser, et d'aligner en continu la tache laser par rapport à la caméra (5) qui détecte le laser au moyen d'un dispositif pour diriger le laser.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2030533-A1 (FR)
Title: Circular knitting machine needle selection mechanism
IPC: D04B15/78
Filed: 1969-07-10
Abstract: The jacks are shifted into engagement of their butts in the cam grooves by solenoids which are pulsed by a programe carrier. The selected jacks operate the corresponding needles and move them into the knitting position in accordance with the given pattern.
Patent FR-2035133-A1 (FR)
Title: Dental plate made of u-shaped flexible - material
IPC: A61C13/113
Filed: 1969-08-11
Abstract: In manufacture of set of dentures, the plate is formed of a U-shaped piece of flexible material, pref. acrylic (co)polymer, the material being shaped in a horse-shoe shape to follow the line of the jaw. The bottom of trough of the plate has a number of inclinations to which the false teeth are fixed. The inside wall of the plate may be joined by a bridging portion fitting the roof of the mouth.
Patent FR-2588241-A1 (FR)
Title: Engin amphibie.
Inventor: STAUFF EMILE
IPC: F42B17/00
Filed: 1969-11-13
Abstract: VEHICULE DE LANCEMENT D'UN MISSILE AERIEN PAR UN SOUS-MARIN EN PLONGEE. LA FORME DE REALISATION DECRITE COMPREND UNE ENVELOPPE, UN COMPARTIMENT MOTEUR, UN PISTON, LE COMPARTIMENT MOTEUR COMPRENANT UN PROPULSEUR SOUS-MARIN AVEC UNE TUYERE ET DES GOUVERNES DE JET, UN BOITIER ELECTRONIQUE, UNE BATTERIE THERMIQUE, LA LIBERATION DU MISSILE ETANT OBTENUE AU MOMENT CHOISI PAR UNE ACCELERATION COMMUNIQUEE AUDIT PISTON EN DIRECTION DU MISSILE POUR QU'IL SE FRAIE PASSAGE A TRAVERS L'OGIVE DE L'ENVELOPPE. LA PRESENTE INVENTION S'APPLIQUE A TOUT VEHICULE MARIN PORTE ENGIN MER-TERRE OU MER-MER.
Patent FR-2027246-A1 (FR)
Title: Uranium oxide spheres for nuclear reactors
IPC: B01J2/08
Filed: 1969-12-26
Abstract: Of diam. >=100 mu are prepd. from an aqs. soln. of uranyl nitrate or chloride by catalytic H2 redn. in the presence of Pt, treatment with NH3 to precipitate hydrated oxide. After washing with distilled water the ppte. is peptised in strong acid, pref. HNO3 or HCl, at 60-70 degrees C, and the colloidal soln. combined to give a concn. of 470-720 g/l. U with a soln. of hexamethylene tetramine at 100 degrees C. This mixture is poured dropwise into an org. liquid (insoluble in H2O i.e. paraffin oil) at 100 degrees C, pref. 90-95 degrees C, which passes continuously through the gelling column. After a very short residence time, the paraffin oil is removed with pet. ether, and NH4Cl/NH4NO3 with concd. NH3 soln. The gel is sintered in H2 at 1200-1300 degrees C. Paraffin oil has a relative high resistance to radiation, so that it can be used with other materials of higher specific radiation.
Patent FR-2073504-A1 (FR)
Title: Polyester compsns contg a polyoxyalkylene - sulphonate
IPC: C08K5/42
Filed: 1970-12-28
Abstract: Polyester fibres, films and other products with improved and permanent antistatic properties and dye-stuff affinities are made by adding before, during or after the polymerisation of the polyester (which can be any usual product) 0.5-5% of a cpd. of formula (MO3S)pRO(AO)mR'(SO3M')n (where A is an alkylene residue with or without aliphatic or aromatic side chains and R and R' are same or different and same as A, M and M' are alkali or alkaline earth metals (pref. Na or K), p or n are 0, 1 or 2 with (p + n) >=1 and m is integer >3, pref. 5-30). The polyoxyalkylene in the formula pref. has mol. wt. 450-10000. The polyester composn. can be worked by usual methods.
Patent FR-2134307-A1 (FR)
Title: Heat exchanger - tube plate permits easy removal and replacement of gilled tubes
IPC: F28F9/18
Filed: 1971-04-28
Abstract: In a shell and tube heat exchanger having gilled tubes, removal of the tubes is facilitated without unduly weakening the tube plates or increasing the cost of mfr. This is achieved by having one end only of each tube made a close fit in its tube plate while the other end is fitted with an annular flange which seals a tube plate hole of sufficiently large dia. to permit withdrawal of the radial gills on the tube, the tubes being arranged in alternate directions so that the large holes are distributed to avoid weakening the tube plates to any extent.
Patent FR-2156856-A1 (FR)
Title: Elastic,cellular polymer material - esp compressible polyurethane sponge with permanent electrically conductive or magneti
IPC: H01C10/10
Filed: 1972-10-20
Abstract: The cellular polymer is preimpregnated with a pure aq. plastic dispersion prior to coating with the aq. dispersion containing the electrically conductive or magnetic particles. Pref. the cellular polymer is polyurethane and the plastic dispersion is an aq. acrylic resin dispersion.
Patent FR-2220290-A1 (FR)
Title: Automatic launcher for tennis balls - allows regulation of ball speed, trajectory, angle and frequency of launch
IPC: A63B69/40
Filed: 1973-03-08
Abstract: The launching appts. is fixed to a column along which it is adjustable by a counterweighted pulley device. It consists of a hopper into which are fed the balls. Impetus of launch is given by a series of vanes driven by an integral variable speed motor through a flywheel. The mass of the flywheel allows energy to be stored sufficient to give rapid launching of the balls. Control is through a push button station connected to the appts. by a cable allowing remote operation. Orientation and azimuth are adjustable by suitable servo motors or rams etc.
Patent FR-2233093-A1 (FR)
Title: Controller for phase boundary level - e.g. in a decanter of a liquid-liquid extraction system
IPC: B01D11/04
Filed: 1973-06-15
Abstract: In an appts. for controlling the phase boundary between solutions for extraction plants of the type comprising a regulator with an input sensitive to the potential of a pick-up with variation of resistance inserted in a measuring bridge and a control output with several operating zones, the further features comprising(a) a pick-up with a series of probes of different lengths dipping into the solutions, (b) means for connecting the probes to the intermediate resistance of a potential divider of the measuring bridge, (c) means for withdrawing solution operated by the control output. The appts. provides a level control system for the phase boundary between two solutions, at relatively low cost, good sensitivity and high reliability.
Patent FR-2234538-A1 (FR)
Title: Shell and tube water heater uses furnace gases - water-cooled before reaching tubes in order to prevent scaling
IPC: F24H1/22
Filed: 1973-06-20
Abstract: Hot gas water heater of the type comprising a horizontal cylindrical furnace unit, e.g. oil-fired with burner port, with a superimposed, horizontal cylindrical, shell-and-tube heat-exchanger through which the tube bundle conveys hot gases from the furnace unit to an exhaust outlet. Before entering the smoke tubes, the hot gases have to travel the full length of the tube bundle via a passage of annular cross-section contained between the water wall of the shell-and-tube section and a surrounding water jacket through which water is circulated on its way to the shell-and-tube section. A continuous supply of very hot water is obtd. The extended path of hot gases via a pre-heating jacket ensures that the temperature of gases entering the smoke tubes is low enough to avoid scaling of the water side of the heat exchanger as well as other problems such as cracking of tube plates and tubes.
Patent FR-2235052-A1 (FR)
Title: Method of packaging in plastic film - uses heat and press. to deform plastic film outwards towards object
IPC: B65B11/52
Filed: 1973-06-27
Abstract: At least one sheet of film is held flat on one side of the object. Heat and pressure, for example in the form of heated air, is applied to one side of the film, causing it to deform to a convex shape directed towards the object. The film is then drawn down over the object, by moving either the film or the object, so covering it at least partially. A second film can then be heated and deformed on the other side of the object, and drawn over to cover the remainder of the object. The two films can then be joined. In some variations only one of the films need be deformed, the other remaining flat.
Patent FR-2242530-A1 (FR)
Title: Self-supporting prefabricated floor block - has surface grooves decreasing in size towards plane end surfaces
IPC: E04C2/52
Filed: 1973-08-28
Abstract: The block may be assembled with similar blocks with shuttering or staging and has plane surfaces with a grooved lower surface. The sides have profiles which ensure that the blocks can be easily assembled. The transverse ends have lower plane surfaces which have no grooves, thus ensureing good contact with support surfaces. Spaces formed by the sides and oblique edges may receive ducts and the grooves may receive tensioning cables. The blocks are positioned by cables and their own weight helps to lock them in position. The blocks may be used for floors but also walls, partitions, roofs.
Patent FR-2248622-A1 (FR)
Title: Coaxial adaptor for differing dia cables - has very short section with impedance 1.5 the impedance of a short section
IPC: H01P1/04
Filed: 1973-10-18
Abstract: The connector is for mating together coaxial cables of widely varying dimensions for use at V.H.F. (in the order of 18GHz), such changes in diameter being found particularly for mixer, amplifier and attenuator circuits. Both cables will be of the same impedance, the design resulting in a reduced standing wave ratio and insertion loss. The dielectric is air and the adapter has two cylindrical sections such that a short (11) section and a very short (1) section have characteristic impedances in the ratio of 1:1.5 and would have values of 50 and 75 ohms. The unit can be used for male or female terminations and may mate cables having 3.0 and 7.0 millimeters diameter respectively.
Patent FR-2234882-A1 (FR)
Title: Handle for attaching accessories to vacuum cleaner - has cam which locks down rocking lever against press. of spring
IPC: F16L37/12
Filed: 1974-06-13
Abstract: Loads and shocks are transmitted directly to the case of the cleaner. The holding grip is positive. A lever (4) rocking about a boss (20) is held in a housing (8) on the casing. One end has a catch (3) to hold the accessory, the other has an extension (2) which keeps the lever in place. Pressing down the locking handle (5) turns a cam (13) about a pivot (14). This pushes the rocking lever down against the pressure of a spring (11). The cam has profile which ensures it remains locked until the locking handle is pulled up. The extension (2) projects part of the way through the casing.
Patent FR-2277028-A1 (FR)
Title: Sealing cap alignment system - uses fluid jet causing cap to slew about diametral axis in one or other direction
IPC: B65G47/256
Filed: 1974-07-05
Abstract: The dissymmetry in the external shape and/or weight distribution of each cap is used to cause it to pivot under the action of one or more jets of fluid about a diametral axis and in one direction or the other dependent on its original attitude. The pivoting movement is guided and controlled so that the sum of the pivoting angles of two caps originally in opposite attitudes is equal to 180 deg. so that they all end in the same attitude. Each cap can be slewed through 90 deg. from its original attitude and can pass through a vertical cylindrical body in guides running straight as far as the level where the nozzles are situated, after which it passes down one of two intersecting spiral guides of opposite pitch slewing through a quarter-turn.
Patent FR-2238701-A1 (FR)
Title: 4-Halo-2-cyano-6-nitro-anilines - as herbicides
IPC: C07D295/155
Filed: 1974-07-26
Abstract: Substd. anilines of formula (I): (where R1 is alkyl, hydroxyalkyl, haloalkyl, alkoxyalkyl, alkenyl, aralkyl or opt. substd. aryl; R2 is H or alkyl, hydroxyalkyl, haloalkyl, alkoxyalkyl or alkenyl; or NR1R2 is a heterocyclic ring contg. 1-3-heteroatoms and X is halogen). Uses are herbicidal.