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Patent FR-3004300-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'une machine electrique tournante double triphasee et machine electrique tournante correspondante
Inventor: KONAN GILBERT
IPC: H02P21/14
Filed: 2013-04-05
Abstract: Le procédé de pilotage selon l'invention est du type de ceux mettant en œuvre trois capteurs de courant (C1, C2, C3). La machine comporte trois premiers (2, 3, 4) et trois seconds (5, 6, 7) enroulements de phase formant un premier et un second systèmes triphasés décalés angulairement d'un angle de décalage (prédéterminé. Les premiers et seconds enroulements de phase sont parcourus respectivement par des premiers (U, V, W) et des seconds (X, Y, Z) courants de phase. Conformément à l'invention, l'on mesure au moyen de chacun des capteurs de courant une combinaison linéaire (11, 12, 13) de l'un des premiers courants de phase (U, V, W) et de l'un des seconds courants de phase (X, Y, Z) correspondant. Selon une autre caractéristique, l'on calcule un module et une phase d'un vecteur courant équivalent à une représentation vectorielle des premier et second systèmes triphasés au moyen d'une transformation de Park en fonction de l'angle de décalage et d'un ensemble de mesures constitué par la combinaison linéaire mesurée par chacun des capteurs de courant.
Patent FR-3010149-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion a refroidisseur d'air de suralimentation
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement ayant un mode de fonctionnement nominal et un mode de fonctionnement modifié d'un cylindre (14) dont au moins une partie des gaz d'échappement est réintroduite lequel mode de fonctionnement modifié comprend un décalage par rapport au mode nominal d'un instant de combustion lequel décalage produit un échauffement des gaz d'échappement suffisant pour provoquer une évaporation de condensats présents dans un refroidisseur d'air de suralimentation (90).
Patent FR-3010469-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de vibrations
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16H45/02
Filed: 2013-09-10
Abstract: Dispositif d'absorption de vibrations (10) destiné à une transmission de véhicule automobile, ledit dispositif ayant un axe X de rotation et comportant un support (12) et un oscillateur (14) monté oscillant sur le support, ledit oscillateur comportant un corps de roulement (18a; 18b) et une masselotte (16), le support et la masselotte définissant des « piste de roulement de support » (28a; 28b) et « piste de roulement de masselotte » (46a; 46b) respectivement, de manière que le roulement du corps de roulement sur lesdites pistes de roulement déplace la masselotte par rapport au support, la masselotte comportant deux joues (36a; 36b) et un organe de fixation (40a) reliant rigidement lesdites joues, le support définissant une fenêtre fermée (24) et traversant le support dans l'épaisseur du support, l'organe de fixation étant disposé dans la fenêtre, l'organe de fixation et la fenêtre étant conformés pour ne pas entraver le mouvement d'oscillation de l'oscillateur par rapport au support.
Patent FR-3011532-A1 (FR)
Title: Bouchon doseur
Inventor: PROST FREDERIC
IPC: B65D51/28
Filed: 2013-10-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif doseur constitué par un corps (4) définissant un volume intérieur (9) pour recevoir une composition liquide ou pulvérulente ou pâteuse destinée à être transféré dans un récipient présentant un col fileté, ledit dispositif présentant une jupe (10) munie d'un filetage complémentaire au filetage du col (2) dudit récipient, et un opercule (8) relié à la paroi intérieure dudit corps (4) par une zone périphérique de forme générale annulaire. Ladite zone périphérique présente : - au moins une ligne de rupture (12) - au moins une zone configurée pour venir en appui sur la surface frontale du col (2) de la bouteille pendant le vissage de la jupe sur le col fileté du récipient - une zone charnière (12) dont le rayon médian est supérieur à R.
Patent FR-3012159-A1 (FR)
Title: Plafond technique a installer dans un volume ferme pour creation d'une zone fumoir
Inventor: RUHLMANN RENE PHILIPPE
IPC: F24F7/08
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un plafond technique (1) à installer dans un espace fermé (2) délimité par des parois (3.1 -3.4, 4) pour la création d'une zone fumoir caractérisé en ce que qu'il comporte un faux-plafond (8) s'étendant en regard d'une paroi haute (4) dudit espace fermé (2), un dispositif de fixation (10) dudit faux-plafond (8) au niveau de parois verticales (3.1-3.4) dudit espace fermé (2), un dispositif d'aspiration (13) d'air vicié contenant de la fumée en relation avec une ouverture (16) ménagée dans ledit faux plafond (8) pour rejeter l'air vicié intégralement ou en partie vers l'extérieur dudit espace fermé (2), et un dispositif d'insufflation (21) d'air apte à insuffler un flux d'air au moins en partie composé d'air renouvelé le long d'au moins une paroi verticale (3.1-3.4) dudit espace fermé (2).
Patent FR-3015078-A1 (FR)
Title: Authentification de code binaire
Inventor: PEPIN CYRILLE
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-12-16
Abstract: La description concerne notamment des procédés d'authentification de code binaire stocké dans une carte à puce. La description concerne également des systèmes et un programme d'ordinateur aptes à mettre en œuvre de tels procédés, ainsi que des supports de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-3015601-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre assemblage pour un axe notamment un axe de commande d'une vanne de distribution de liquide, ensemble, dispositif cinematique et vanne comprenant un tel dispositif de pre assemblage
Inventor: BROOD THOMAS
IPC: F16C35/07
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de pré assemblage pour un axe (3), notamment un axe (3) de commande d'une vanne (5) de distribution d'un liquide de refroidissement pour véhicule automobile, le dispositif (1) comprenant une partie (7) de mise en prise de l'axe (3), permettant une rotation dudit axe (3), et une partie (9) de support d'organes (11) de roulement destinés à former une butée axiale dudit axe (3) sur un support (13) dudit axe, le dispositif (1) étant configuré pour permettre l'assemblage dudit axe (3) et desdits organes (11) de roulement audit support (13) en un seul ensemble.
Patent FR-3025389-A1 (FR)
Title: Camera infrarouge intelligente et autonome
Inventor: LEONETTI CLAUDE
IPC: H04N5/33
Filed: 2014-08-29
Abstract: La caméra infrarouge intelligente et autonome est un dispositif s'intégrant dans le domaine des capteurs infrarouges embarqués. Cette présente invention décrit un type de caméra dédié à des applications nécessitant des capteurs autonomes pour contrôler ou automatiser des procédés industriels complexes ou rapides. Ce dispositif est doté d'une unité interne de calcul capable de réaliser en temps réel des opérations d'acquisition, d'analyse et de stockage des images infrarouges. Cette capacité de calculs embarqués permet également d'utiliser les résultats de l'analyse d'image pour le pilotage de processus en boucle fermé, automatiser des déclenchements d'alerte ou fusionner des données provenant de divers capteurs.
Patent FR-3026908-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de brouillage de pilotage de mobile aerien
Inventor: SABATIER STEPHANE
IPC: H04K3/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé (100) de brouillage de pilotage de mobile aérien (2). Pour ce faire, le procédé (100) de brouillage de pilotage met en oeuvre une étape de génération (102) d'au moins une zone de brouillage électromagnétique (Z1) de sorte que le pilotage d'un mobile aérien (2) traversant ladite zone de brouillage électromagnétique (Z1) soit perturbé, ladite zone de brouillage électromagnétique (Z1) étant générée par l'émission d'une onde électromagnétique émise au moyen d'une antenne directive (1).
Patent FR-3027168-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a ranger ou a raccourcir les fils et les cables electriques
Inventor: LARANE BERNARD
IPC: H02G15/007
Filed: 2014-10-08
Abstract: Dispositif pour ranger les câbles électriques de toutes tailles et de différents types qui nous encombrent. L'invention concerne un dispositif simple, fiable et à faible coût sans mécanisme à ressort trop fragile et trop onéreux. Il est constitué d'un corps central arrondi (1) pourvu à une extrémité d'une tête d'entrée (2) et à l'autre extrémité d'une tête de sortie (6) destinées à maintenir le fil sur le corps central arrondi (1). Ces deux têtes sont pourvues d'entailles (3) terminées par un conduit de maintien (4) destiné à bloquer le câble. Le fait que la tête de sortie soit pourvue de plusieurs entailles permet d'ajuster précisément la longueur du fil ou du câble. Le dispositif selon l'invention est destiné à faciliter le rangement ou le réglage de la longueur des câbles électriques.
Patent FR-3017166-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a structure souple et bras articule comportant un tel actionneur
Inventor: VOISEMBERT SEBASTIEN
IPC: F15B15/08
Filed: 2014-02-06
Abstract: Actionneur linéaire comprenant une enveloppe gonflable inextensible ayant deux extrémités et délimitant une chambre comportant, successivement entre les extrémités de l'enveloppe, un premier tronçon et un deuxième tronçon de section transversale inférieure à une section transversale du premier tronçon ; l'enveloppe étant, à ses extrémités, roulée sur elle-même vers l'intérieur et les extrémités étant reliées l'une à l'autre pour que, lorsque la chambre est mise sous pression, l'extrémité voisine du premier tronçon se déroule et l'extrémité voisine du deuxième tronçon s'enroule de telle manière que le premier tronçon s'allonge au détriment du deuxième tronçon. Bras articulé comportant un tel actionneur.
Patent FR-3019245-A1 (FR)
Title: Systeme de freins a disques humide
Inventor: PONTANARI MARCO
IPC: F16D121/06
Filed: 2014-03-27
Abstract: Ce système de frein à disques humide comprend un ensemble de disques (1) respectivement solidarisés à un organe rotatif (8) et à un élément (7) fixe par rapport au châssis du véhicule sur lequel ledit système est monté, ces disques étant soumis à l'action d'un piston (2), apte à exercer une pression sur les disques en direction de l' organe rotatif, ledit piston (2) étant lui-même soumis en permanence à l'action d'un système de ressorts (3) prenant appui sur un élément (5) fixe par rapport au châssis du véhicule, et dont l'action est neutralisée par un fluide hydraulique reçu à cet effet dans une chambre (6) de dégagement du piston (2), définie entre l' élément fixe (7) par rapport au châssis et un épaulement ménagé au sein dudit piston, ladite chambre étant alimentée par une source de pression hydraulique. Ce système comprend en outre un second piston (4), monté de manière antagoniste par rapport au piston (2), et recevant l' extrémité du système de ressorts (3) opposée à celle prenant appui contre le piston (2), ce second piston (4) étant susceptible de se déplacer en translation selon le même axe de translation du piston (2) et en direction de ce dernier sous l'action d'un fluide hydraulique générée par ladite source de pression hydraulique ou par une seconde source de pression hydraulique.
Patent FR-3019941-A1 (FR)
Title: Support extracteur de lumiere et dispositif oled l'incorporant
Inventor: JOUANIN ANTHONY
IPC: H01L51/52
Filed: 2014-04-09
Abstract: L'invention concerne un support extracteur de lumière (100) comportant: un substrat, transparent (1), avec une première face (11) et des premiers éléments d'extraction de lumière (2) disjoints et liés à la première face, en matière métallique qui sont des nanobatonnets ou des nanopalets métalliques dans un milieu non métallique (40) ou des nanobatonnets ou des nanopalets non métalliques dans un milieu métallique. La longueur L1, l'épaisseur E1 et la largeur W1 sont telles que le premier élément optique dans ledit milieu a une section efficace de diffusion qui présente une résonance à une longueur d'onde λm dans l'air dans une gamme allant de 380 à 780nm. Pour chaque nanobatonnet l'axe X1 forme avec le plan PO du substrat un angle α d'au plus 30° et pour chaque nanopalet le plan P1 du nanopalet forme avec le plan PO un angle α d'au plus 30°.
Patent FR-3020166-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement de donnees transactionnelles, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: SARRADIN JEAN-LOUIS
IPC: G06Q20/40
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement de données transactionnelles, mis en œuvre au sein d'un serveur intermédiaire sécurisé, connecté à un réseau de communication. Un tel procédé comprend : - une étape de réception (100), par le serveur intermédiaire sécurisé (SRI) d'une requête de paiement (RqP) comprenant une donnée représentative d'une identification (IdTC) d'un terminal de communication (TC) utilisé par un utilisateur pour effectuer une opération d'achat sur un serveur marchand (SM) connecté audit réseau de communication ; - une étape d'établissement (120) d'une liaison sécurisée (LS) point à point avec un Module de paiement (ModP) du terminal de communication (TC) ; une étape de transmission (140), audit Module de paiement (ModP), d'une requête d'exécution de paiement (RqEP) ; - une étape de réception (160) de la part du module de paiement (ModP), d'une information de paiement (InfP) ; - une étape de transmission (180), d'un message d'information (Msgl) au serveur marchand (SM).
Patent FR-3020226-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un ensemble d'objets communicants permettant la propagation d'un signal, notamment une consigne de reveil, entre lesdits objets
Inventor: LIONTI ROSOLINO
IPC: H04B5/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le procédé de gestion d'un ensemble (100) d'objets communicants (101), répartis de telle sorte que chaque objet (101) de l'ensemble (100) est voisin d'au moins un autre objet (101) dudit ensemble (100) de sorte à former une paire d'objets voisins aptes à communiquer entre eux, comporte les étapes suivantes: une activation (E1) d'un objet initial (101a) choisi parmi les objets (101) de l'ensemble (100) ; une propagation (E2), à partir de l'objet initial (101a) activé, d'un signal à chacun des autres objets de l'ensemble configurée de telle sorte que chacun desdits autres objets de l'ensemble a reçu, au terme de l'étape de propagation (E2), au moins une fois ledit signal de la part d'au moins un objet voisin appartenant audit ensemble.
Patent FR-3023292-A1 (FR)
Title: Oligo-lambda-carraghenanes, compositions cosmetique, dermatologique et pharmaceutique les contenant, et leurs utilisations
Inventor: LE SOURD FREDERIC
IPC: C08B37/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un mélange d'oligo-λ-carraghénanes , caractérisé en ce qu'il possède un pourcentage en poids d'oligo-λ-carraghénanes ayant un degré de polymérisation égal à 8 compris entre 50 et 60% par rapport au poids total du mélange. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'un mélange d'oligo-λ-carraghénanes, comprenant les étapes de : a) hydrolyse d'une préparation d'oligo-λ-carraghénanes ayant un degré de polymérisation moyen de 3000 au moyen d'une λ-carraghénase , b) isolation d'un mélange d'oligo-λ-carraghénanes présentant un pourcentage en poids d'oligo-λ-carraghénanes ayant un degré de polymérisation égal à 8 compris entre 50 et 60% par rapport au poids total du mélange. L'invention se rapporte en outre à une composition pharmaceutique, dermatologique ou cosmétique, comprenant le mélange d'oligo-λ-carraghénanes, ainsi qu'au mélange d'oligo-λ-carraghénanes pour son application comme médicament pour la réparation tissulaire et/ou la cicatrisation, et à une utilisation cosmétique d'un mélange d'oligo-λ-carraghénanes pour l'amélioration de l'aspect de la peau et/ou l'amélioration de l'aspect d'une cicatrice.
Patent FR-3025002-A1 (FR)
Title: Conduit d'air pour le refroidissement d'un accessoire de vehicule automobile
Inventor: LERONSEUR JEAN-LOUIS
IPC: F02C6/12
Filed: 2014-08-19
Abstract: L'invention porte sur un conduit (1) d'air pour le refroidissement d'un accessoire de véhicule automobile, ledit conduit (1) comportant une entrée d'air (3), une sortie d'air (5) et un tronçon (7) reliant l'entrée à la sortie. Selon une caractéristique principale de l'invention le conduit (1) comporte un élément de filtration (9) de l'air destiné à refroidir le carter du turbocompresseur.
Patent FR-3026271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enfouissement pour charrue avec un dispositif de reglage angulaire et charrue equipee d'un tel dispositif.
Inventor: HERAULT VINCENT
IPC: A01B17/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'enfouissement (1) pour charrue (2) agissant en coopération avec un corps de labour (3) pour enfouir la végétation et les débris de surface dans le sillon de labour, le dispositif d'enfouissement (1) comportant une tige de fixation (9) et étant monté directement ou indirectement sur le bâti (6) d'une charrue (2) au moyen d'un système de fixation (10) comportant un fourreau (11) et un élément de verrouillage (12) permettant de solidariser la tige de fixation (9) avec le fourreau (11) en traversant au moins partiellement un logement (13), le logement (13) est constitué par un avant-trou (14) ménagé dans la tige de fixation (9) et par un trou d'indexage (15) ménagé dans le fourreau (11), le système de fixation (10) présente un dispositif de réglage angulaire (16). Le dispositif d'enfouissement (1) est remarquable en ce que le dispositif de réglage angulaire (16) comprend au moins un logement complémentaire (17) décalé en hauteur et angulairement par rapport au logement (13). La présente invention concerne également une charrue (2) comportant au moins un dispositif d'enfouissement (1).
Patent FR-3027987-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement des vibrations a lame elastique
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/133
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement des vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, le dispositif comportant : - un premier et un second éléments mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et un - un organe élastique d'accouplement destiné à s'opposer à la rotation relative du premier élément par rapport au second élément ; l'organe élastique d'accouplement (10) comprend un corps et au moins une lame élastique (23) se développant depuis le corps (22) vers une extrémité distale libre et comprenant une portion principale (30) coopérant avec un élément d'appui (13, 113) associé au second élément (9, 104) ; - la portion proximale coudée (29) de la lame élastique (23) est recourbée de telle sorte que la portion principale (30) de la lame élastique (23) présente une direction d'épaisseur comportant une composante orthogonale à l'axe X.
Patent FR-3028217-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de changement de rapport, a compensation de perte de couple, pour un groupe motopropulseur a transmission automatique et continue
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: B60W30/18
Filed: 2014-11-10
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un groupe motopropulseur (GM) comprenant un moteur thermique (MT) comportant un vilebrequin (VM), un premier train épicycloïdal (TE1) engrenant un arbre primaire (AP) et couplé à une transmission à variation continue (TVC), un embrayage de moteur (EM) propre à coupler le vilebrequin (VM) à l'arbre primaire (AP), et un volant d'inertie (VI) couplé à un second train épicycloïdal (TE2), couplé à un embrayage de volant (EV), propre à être couplé à l'arbre primaire (AP). Ce dispositif (DC) est agencé, lorsqu'un changement de rapport débute, pour déclencher une commutation de couple dans le premier train épicycloïdal (TE1) et une fermeture progressive soit de l'embrayage de volant (EV) lorsque l'embrayage de moteur (EM) est fermé, soit de l'embrayage de moteur (EM) lorsque l'embrayage de volant (EV) est fermé, de sorte que la perte de couple induite par la commutation de couple soit compensée au moins partiellement.
Patent FR-3028818-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-chocs comprenant une ame formee de deux demi-ames et une coque formee de deux demi-coques
Inventor: BORDE PATRICK
IPC: B60R19/18
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'ensemble de pare-chocs comprend une traverse (2) et au moins un absorbeur de choc (4, 6) lié à la traverse (2), l'absorbeur de chocs (4, 6) comprenant une âme centrale (32) formée d'une première demi-âme (38) et d'une deuxième demi-âme (40) appliquées l'une contre l'autre dans un plan (A) de jonction de l'âme, et une coque (34) propre à se déformer sous l'effet d'une force de compression longitudinale, la coque (34) entourant l'âme centrale (32) et étant formée d'une première demi-coque (58) et d'une deuxième demi-coque (60) appliquées l'une contre l'autre dans un plan (B) de jonction de la coque. Le plan (A) de jonction de l'âme et le plan (B) de jonction de la coque forment entre eux un angle non nul.
Patent FR-3030131-A1 (FR)
Title: Boite de connexion electrique
Inventor: GILLES JOHAN
IPC: H01R13/514
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne une boîte (1) de connexion électrique comprenant des parois latérale, les parois latérales comprenant des premier et second éléments latéraux (10, 20) constitués chacun de deux parties de paroi (11,12, 21,22) à bords longitudinaux et transversaux articulées l'une par rapport à l'autre par une charnière (13, 23) le long de leur bord transversal adjacent, les bords transversaux libres (16, 17) des parties de paroi (11, 12) comportant des moyens d'accouplement complémentaires pour assembler les premier et second éléments latéraux (10, 20), caractérisée en ce que les moyens d'accouplement coopèrent de façon à solidariser les premier et second éléments latéraux à plat lorsque leurs parties de paroi respectives sont disposées avec leurs bords longitudinaux alignés, et à verrouiller l'assemblage des premier et second éléments latéraux lorsque leurs parties de paroi respectives sont disposées avec leurs bords longitudinaux orthogonaux de sorte à former une seule pièce rigide maintenue à l'équerrage.
Patent FR-3023394-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faciliter l'enseignement de la langue amharique et d'en normaliser l'ecriture
Inventor: TUGENDHAT GILLES
IPC: G06F3/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Dispositif permettant de faciliter l'enseignement de la langue amharique et d'en normaliser l'écriture constitué par un clavier informatique comportant un ensemble de touches, à savoir : - un premier groupe de n touches biunivoques correspondant aux n consonnes les plus fréquentes ou consonnes principales se présentant sous l'ordre 6, - un second groupe de a touches biunivoques, avec a ≤ n correspondant respectivement à a consonnes principales se présentant sous l'ordre 1, - un troisième groupe de touches biunivoques correspondant respectivement aux consonnes autres que les consonnes principales ou consonnes secondaires se présentant sous l'ordre 6, et - un pavé de huit touches muettes correspondant respectivement aux huit ordres, l'actionnement de l'une des touches muettes de ce pavé préalablement à celui d'une touche biunivoque correspondant à une consonne principale ou à une consonne secondaire entraînant l'impression de cette consonne principale ou secondaire sous l'ordre correspondant à cette couche muette.
Patent FR-3036385-A1 (FR)
Title: Ensemble formant a la fois emballage et moyen de consommation d'une boisson
Inventor: MOREL BERNARD
IPC: B65D85/72
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un récipient en forme de verre (1) commun, un moyen de bouchage étanche du verre avec une collerette pouvant être retiré à la main, un matériau d'étanchéité interposé entre la collerette et le buvant du verre. La collerette (4b) est en forme de gorge (7) et le matériau d'étanchéité est un joint (6) compressible en forme de V ou de U, dont la base (6a) est logée dans la gorge (7) et dont les branches sont comprimées entre la gorge et les flancs du buvant (la) du verre après enfoncement de ce buvant dans la gorge, le maintien du couvercle sur le verre étant assuré par au moins un lien (8) rapporté de manière à bloquer le couvercle (4) en adhérant à la paroi latérale du verre.