baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060356-B1 (FR)
Title: Composition comprenant la baicaline et/ou l’un de ses derives et un polyurethane associatif non ionique
Inventor: WILLIEN MAUD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente demande est relative à une composition pour application topique comprenant la baicaline et/ou au moins l'un de ses dérivés ou un extrait en contenant et au moins un polyuréthane associatif non ionique, et à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, et en particulier pour le soin, l'hygiène, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et/ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Patent FR-3046657-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ameliore pour vehicules vulnerables
Inventor: LOUET Bastien
IPC: H05B33/00
Filed: 2016-01-09
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le dispositif d'éclairage est destiné préférentiellement aux deux-roues motorisés. Ses sources lumineuses sont agencées et commandées de telle manière qu'elles soient perçues comme continues ou clignotantes selon la distance et la direction d'observation.         On dispose deux sources (1) et (2) à l'avant d'un véhicule (3), distantes d'un écart (e), typiquement de trois à trente centimètres. L'écart (e) est choisi de manière que pour un observateur (O), (e) soit supérieur à la résolution angulaire de certaines zones de l'œil lorsque l'observateur (O) regarde le dispositif d'éclairage d'une distance (D) inférieure à une distance spécifiée DO, et inférieur à ladite résolution angulaire lorsque la distance (D) est supérieure à DO. Les sources sont modulées en amplitude en opposition de phase à luminosité totale constante et à une fréquence perçue comme clignotante dans les zones périphériques de la rétine mais continue dans sa région centrale.
Patent FR-3061538-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un vehicule, combinant deux sources lumineuses
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le dispositif d'éclairage (1) pour véhicule présente deux sources lumineuses et un dispositif (2) de conversion de longueur d'onde excité par la combinaison des rayonnements issus des deux sources lumineuses (11, 12). Une première source lumineuse (11) est associée à un système de balayage (3) projetant par balayage un premier rayonnement lumineux sur une première région (R1) de conversion du dispositif (2), tandis qu'une deuxième source de lumière (14, 15) à semi-conducteurs émet un deuxième rayonnement lumineux dans une deuxième région de conversion du dispositif (2). La deuxième source, différente de la première source et dont le niveau de luminance est typiquement moins élevé, est pourvue de bâtonnets électroluminescents (15) de dimensions submillimétriques. Les faisceaux (W1, W2) produits par le dispositif (2) respectivement dans la première région (R1) et dans la deuxième région ont des caractéristiques différentes et se complètent pour réaliser une ou plusieurs fonctions d'éclairage.
Patent FR-3063385-B1 (FR)
Title: Circuit integre avec detection d'amincissement par la face arriere et condensateurs de decouplage
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat semiconducteur (SB) ayant une face arrière (FR) et une face avant (FV) et incluant un ensemble d'au moins un caisson semiconducteur (CS1, CS2) électriquement isolé du reste (3) du substrat, et un dispositif (DIS) de détection d'un amincissement du substrat par sa face arrière, ledit dispositif (DIS) comportant un groupe d'au moins une première tranchée (TR11) s'étendant dans ledit au moins un caisson entre deux endroits de sa périphérie et depuis ladite face avant jusqu'à un emplacement situé à distance du fond dudit au moins un caisson, ladite au moins une première tranchée (TR11) étant électriquement isolée du caisson, et des moyens de détection (4) configurés pour mesurer une grandeur physique représentative de la résistance électrique du caisson entre deux zones de contact (ZC1, ZC2) respectivement situées de part et d'autre dudit groupe d'au moins une première tranchée.
Patent FR-3064809-B1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives a echanges convectifs ameliores
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives comprenant plusieurs structures de dissipation de chaleur par convection naturelle chacune présentant deux demi-structures (30a, 30b) comprenant des ailettes primaires (40a, 40b) parallèles et inclinées par rapport à l'axe longitudinal (2) de l'emballage. L'emballage comprend également une paroi extérieure de canalisation d'air (31) située en regard des structures de dissipation de chaleur de façon à former ensemble un espace longitudinal (33) dans lequel deux tourbillons d'air de refroidissement (39) peuvent circuler par convection vers le haut. De plus, le rapport « R » entre d'une part la distance d'écartement radial « De » entre la paroi extérieure (31) et le sommet des ailettes primaires (40a, 40b), et d'autre part la largeur « L » de chaque demi-structure (30a, 30b), est compris entre 0,8 et 1,2.
Patent FR-3065865-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons, dont des boissons lactees, munie d'une douchette et d'un support de dosette
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/10
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant un système de production et de distribution d'eau chaude, une douchette (16), un support de dosette (19) et un support de récipient, la douchette et le support de dosette formant une chambre d'infusion (27). La machine comprend un dispositif de commande comportant une fonction de préparation d'une boisson lactée dans un récipient disposé sur le support de récipient durant toute la préparation, ledit dispositif comprenant une carte électronique de commande comportant deux programmes. Lors du lancement du premier programme, ledit système distribue un premier volume d'eau chaude, le support de dosette (19) étant retiré pour que la douchette (16) produise un jet d'eau directement dans le récipient contenant un produit lacté. Lors du lancement du deuxième programme, consécutif au premier programme, ledit système distribue un second volume d'eau chaude, le support de dosette (19) étant positionné avec une dosette de sorte que la douchette (16) produise un jet d'eau dans la chambre d'infusion (27).
Patent FR-3066896-B1 (FR)
Title: Dispositif de siege articule.
Inventor: DEGOTTEX JEAN-MARC
IPC: A47C1/025
Filed: 2017-06-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de siège articulé comprenant une embase fixe sur laquelle repose un ensemble mobile comprenant une assise (1) et un dossier (2) mobiles par rapport à l'embase grâce à un mécanisme d'articulation coopérant avec un moyen motorisé. Selon l'invention, le mécanisme d'articulation comprend au moins une came (4) à chemin multilinéaire fixée sur l'embase et dans laquelle coulisse un galet (5) coopérant avec le moyen motorisé qui en assure le déplacement dans les deux sens du chemin multilinéaire.
Patent FR-3067182-B1 (FR)
Title: Actionneur pour dispositif de regulation d’entree d’air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un actionneur (1) pour dispositif de régulation d'entrée d'air pour véhicule automobile comportant au moins un ensemble moteur (22), un ensemble réducteur (23), et un boîtier (4) configuré pour recevoir au moins ces deux ensembles, dans lequel l'ensemble moteur (22) comprend un moteur électrique (29) formé d'un corps de stator (30) à l'intérieur duquel est logé un rotor, dans lequel l'ensemble réducteur (23) est agencé en sortie de l'ensemble moteur (22) et comporte au moins une couronne (31) à denture agencée directement en sortie de l'ensemble moteur (22) et fixe en position par rapport au cops de stator (30). Selon l'invention, l'un au moins du corps de stator (30) et/ou de la couronne (31) comprend au moins un méplat (27, 28, 27', 28') formant, notamment chacun comprend au moins un méplat (27, 28, 27', 28') formant dans la continuité l'un de l'autre, une portion de méplat (26, 26') agencée pour coopérer avec au moins une portion de support plane (25, 25') ménagée dans le boîtier (4).
Patent FR-3067631-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien a l'aide d'une pluralite de plaques empilees
Inventor: IJSPEERT ALBERT JAN
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de maintien (10) de machine-outil, pour brider une pièce à brider (40) comprenant une surface de contact, le dispositif de maintien (10) comprenant au moins un mors (12i, 12s) destiné à entrer en contact avec la surface de contact de la pièce à brider (40), caractérisé en ce que le mors (12i, 12s) comprend une pluralité de plaques de serrage (13i, 13s) empilées les unes sur les autres et comprenant chacune sur leur tranche une surface de bridage agencée pour être en contact avec une portion de la surface de contact de la pièce à brider (40).
Patent FR-3068984-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation des aromatiques mettant en œuvre un catalyseur obtenu par impregnation comprenant un support specifique.
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2017-07-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'au moins un composé aromatique ou polyaromatique contenu dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 650°C, ledit procédé étant réalisé en phase gazeuse ou en phase liquide, à une température comprise entre 30 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés aromatiques à hydrogéner) entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire V.V.H. comprise entre 0,05 et 50 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant une phase active comprenant du nickel, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, et un support comprenant une alumine mésoporeuse amorphe présentant une connectivité (Z) supérieure à 2,7, la connectivité étant déterminée à partir des isothermes d'adsorption/désorption d'azote.
Patent FR-3074024-B1 (FR)
Title: Meuble a plateau
Inventor: FAVEYRIAL MAURICE
IPC: A47B13/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-13
Abstract: Ce meuble à plateau (1) comprend au moins un pied (2) supportant au moins un plateau (3). Au moins un pied (2) creux est formé d'une première partie (20) fixe destinée à maintenir le plateau (3) et une seconde partie (21), insérée dans la première partie (20) et mobile au moins en translation (F) à travers le plateau (3), ladite seconde partie (21) étant adaptée pour recevoir au moins un accessoire (23 ; 27).
Patent FR-3075803-B1 (FR)
Title: Substrat revetu par une couche de protection contre l'erosion
Inventor: CHOCHEYRAS ERIC
IPC: C09D175/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un substrat (1) revêtu sur une surface (6) externe par une couche (3) de protection contre l'érosion, ladite couche de protection comprenant une résine (5) dans laquelle sont dispersées des fibres (7) ayant une longueur moyenne comprise entre 50 µm et 500 µm.
Patent FR-3065166-B1 (FR)
Title: Dispositif d'irradiation transcutanee et application au traitement des maladies neurodegeneratives
Inventor: BLIVET GUILLAUME
IPC: A61N5/067
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'irradiation transcutanée qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins module d'irradiation transcutanée destiné à être positionné sur la tête d'un utilisateur et composé d'au moins une diode laser de type pulsé. Le dispositif de l'invention s'applique notamment au traitement des troubles neurologiques et au traitement des maladies neurodégénératives, par exemple de type Alzheimer.L'invention porte principalement sur un système.
Patent FR-3086338-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un support et de gestion acoustique, sur une turbomachine ou une nacelle
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une gestion acoustique, sur une turbomachine (3,12) d'aéronef ou sur une nacelle (1,10), via un panneau (30,32). Sur un support (38) est réservé un décrochement (34) en creux par rapport à une surface générale (36) environnante en contact avec l'air en mouvement. Le décrochement (34) est adapté à pouvoir recevoir le panneau, en tant qu'autre dite surface en contact avec l'air en mouvement. Le support (38) et/ou le panneau comprennent des éléments de liaison amovible pour, dans le décrochement (34), monter le de façon amovible par rapport au support, le panneau étant un panneau acoustique ou un panneau non acoustique.
Patent FR-3087850-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif a monolithe d'adsorption de vapeurs
Inventor: COTON BENJAMIN
IPC: F02M25/08
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un dispositif (10) piégeant les de vapeurs de carburant, incluant un produit adsorbant (CA) dans une ou plusieurs chambres (21, 22) sensiblement parallèles, est assemblé en fermant un couvercle (3) sur un corps de boîtier (2), de façon à comprimer le produit par un ensemble intercalaire (1a). L'ensemble (1a) est rigide, incompressible et choisi pour comprimer des ressorts (17) qui sont identiques pour toute une gamme de dispositifs ayant différents niveau de remplissage (h1) d'une chambre (21). L'ensemble, qui présente une plaque ajourée (11) apte à s'appuyer sur les ressorts, est choisi avec une longueur d'extension (h2) en fonction du niveau (h1) final souhaité dans la chambre (21), parmi plusieurs ensembles intercalaires. L'assemblage permet des économies d'échelle en conservant identiques les ressorts de compression (17) et le couvercle (3) pour réaliser différents dispositifs, se différenciant seulement par le remplissage d'une chambre (21) et l'extension (h2) de l'ensemble intercalaire.
Patent FR-3080088-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection muni d'un volume de reception
Inventor: DUFFOUR FABRICE
IPC: B63B59/02
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection, du type pare-battage, muni de moyens de structure (10), de moyens d'ouverture et de fermeture (12) et de moyens d'accroche (14), les moyens de structure (10) étant réalisés par au moins un fond (16) et un élément creux ouvert (18).
Patent FR-3088996-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur comprenant une zone à supporter et échangeur fabriqué par un tel procédé
Inventor: MARIE CAMILLE
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur (1) du type à plaques brasées comprenant les étapes suivantes :      a) empiler avec espacement plusieurs plaques (2) parallèles les unes aux autres de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un fluide, lesdits passages (3) étant délimités par des bords périphériques (4) et au moins un passage (3) comprenant au moins une zone à supporter (12) débouchant vers l’extérieur du passage (3) par au moins une ouverture (5) d’un bord périphérique (4),     b) agencer au moins un organe de supportage (11) dans la zone à supporter (12),     c) braser l’empilement de plaques (2) comprenant l’organe de supportage (11), et d) retirer l’organe de supportage (11) de la zone à supporter (12) par l’ouverture (5).     Selon l’invention, à l’étape d, une force de traction est exercée sur l’organe de supportage (11) de façon à entraîner une déformation d’au moins une partie de l’organe de supportage (11) et un mouvement de translation dudit organe de supportage (11) vers l’extérieur du passage (3).     Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089876-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule de Génie Civil comprenant une armature de protection à pavage bidimensionnel
Inventor: BARBARIN FRANCOIS
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-02-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique, destiné à équiper un véhicule de génie civil, et concerne plus particulièrement son armature de protection. Pour augmenter la résistance aux agressions de son armature de protection, lors d’un roulage sur des pierres tranchantes, les renforts de chaque couche de protection (51) sont des éléments bidimensionnels (511) ayant chacun une section unitaire Se et deux à deux séparés, chaque élément bidimensionnel (511) est inscrit dans un disque minimal ayant un centre O et un diamètre D à la fois au moins égal à 0.1 fois L, exprimé en mm, et à 30 mm, et les centres O des disques minimaux circonscrits aux éléments bidimensionnels (511) sont positionnés aux sommets de polygones réguliers identiques, de telle sorte que les éléments bidimensionnels constituent un pavage régulier. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092382-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien ajustable d’un objet de forme parallélépipédique rectangle
Inventor: SELWA OLIVIER
IPC: F16M13/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de maintien d’un objet (2) de forme sensiblement parallélépipédique rectangle, caractérisé en ce qu’il comporte au moins quatre blocs de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) destinés à venir respectivement au contact des quatre tranches de l’objet (2), chaque bloc de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) comportant : une partie de contact (4) sur laquelle une des quatre tranches de l’objet (2) est destinée à être en appui, un système de guidage linéaire permettant de lier les blocs de maintien (3a, 3b, 3c, 3d) entre eux par le biais de liaisons glissières, le dispositif (1) de maintien étant ainsi configuré pour être ajustable à la longueur et à la largeur de l’objet (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094814-B1 (FR)
Title: Système de détection d'une présence non autorisée d'un objet au sol pour un avion
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble pour une cabine, notamment une cabine d'avion (10), caractérisé en ce qu'il comporte: - un siège (11), et - un système de détection (17) d'une présence non autorisée d'un objet (18) au sol, notamment un bagage (19), situé dans un passage de l'avion, caractérisé en ce que ledit système de détection (17) comporte: - au moins un capteur de température (20), - au moins un capteur de distance (21) ou un capteur volumétrique (21') apte à fournir une information relative à une distance ou une dimension correspondante d'un objet (18), et - un organe de traitement (24) apte à traiter des informations issues du capteur de température (20) et du capteur de distance (21) ou du capteur volumétrique (21') de façon à pouvoir distinguer un volume créé par un objet (18) chaud, tels qu'un pied ou une jambe (22) d'un passager, par rapport à un volume créé par un objet (18) froid, tels qu'un bagage (19). Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3097311-B1 (FR)
Title: Installation de production pétrolière ou gazière, procédé correspondant et procédé de rétrofit pour obtenir une telle installation
Inventor: TECHERNIGUIN NICOLAS
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: Installation de production pétrolière ou gazière , procédé correspondant et procédé de rénovation pour obtenir une telle installation Installation (10) de production pétrolière ou gazière comportant : - au moins une unité de traitement (14), - au moins une unité (18) de prélèvement d’eau adaptée pour prélever de l’eau (20) dans une étendue d’eau (12) et pour délivrer au moins un flux (22) d’eau de refroidissement à l’unité de traitement, - une unité (24) de régulation de pression adaptée pour recevoir un flux (26) d’eau de refroidissement à une première pression en provenance de l’unité de traitement (14), et pour fournir au moins un flux (28) d’eau de refroidissement à une deuxième pression inférieure à la première pression, et - au moins un système de rejet (30) adapté pour recevoir au moins une partie du flux d’eau de refroidissement à la deuxième pression, L’unité de régulation de pression comprend au moins une turbine (34) configurée pour recevoir au moins une partie du flux (26) d’eau de refroidissement en provenance de l’unité de traitement et pour produire de l’énergie mécanique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099680-B1 (FR)
Title: Procédé de souscription à un géo-service dans une architecture MEC
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de souscription à un géo-service dans une architecture MEC L'invention concerne un procédé de souscription d’un équipement mobile (ME) à des informations sur des évènements auprès d’un géo-service hébergé dans un serveur périphérique (SP1) de traitement de données dans un réseau d’architecture MEC, comportant des étapes de : - envoi (E11) d’un message (ME11) d’enregistrement auprès d’un serveur central (SC), - envoi (E21) d’un message (ME21) de souscription au serveur périphérique (SP1), à un type d’évènement, - réception (E23) d’un message (ME23) donnant des informations sur un évènement dudit type, ledit message (ME11) d’enregistrement indiquant ledit type d’évènement et l’envoi (E21) du message (ME21) de souscription étant conditionnée à la réception (E17) préalable d’un message (ME17) de notification qu’un évènement dudit type est survenu et que les informations correspondantes sont aptes à être communiquées par le serveur périphérique (SP1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099892-B1 (FR)
Title: Dispositif de bandeau universel cranté pour roue de tondeuse à gazon.
Inventor: MORIN CHRISTOPHE
IPC: B60C7/26
Filed: 2019-08-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de bandeau universel cranté pour roues motrices de tondeuse à gazon.   L'invention concerne un dispositif permettant de tondre le gazon sans effort avec une adhérence maximale pour tous types de terrain.   Il est constitué d'un bandeau(1) cranté(2)à longueur universelle sur lequel se trouvent des trous pré percés (3) prévus pour accueillir des vis métalliques (4) permettant son installation sur la roue(5). Il peut alors s'adapter facilement au diamètre de roue grâce à une découpe à faire soi-même ou par le revendeur.   Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux équipements de matériels de parcs et jardins.   Figure pour l'abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3100358-B1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la detection d'éléments, dispositif et plateforme associés
Inventor: LE MEUR ALAIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-03
Abstract: Procédé d’aide à la détection d’éléments, dispositif et plateforme associés La présente invention concerne un procédé d’aide à la détection d’éléments dans un environnement, le procédé comprenant les étapes de : - acquisition simultanée d’une première image dans une première bande spectrale et d’une deuxième image dans une deuxième bande spectrale d’une même portion de l’environnement, - détection et classification d’éléments imagés dans la première image par un classifieur entraîné en fonction d’une première base de données d’images, - détection et classification d’éléments imagés dans la deuxième image par un classifieur entraîné en fonction d’une deuxième base de données d’images, - comparaison des classifications obtenues, et - lorsque la classification d’au moins l’un des éléments détectés est différente ou lorsqu’un élément a été détecté seulement pour l’une des deux images, mémorisation de la première et de la deuxième image et des classifications correspondantes. Figure pour l'abrégé : 1