baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047648-A1 (FR)
Title: Distributeur compressible d'un produit fluide, en particulier un produit fluide cosmetique tel qu'une creme
Inventor: LEGASTELOIS SYLVIE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention concerne un distributeur compressible de produit fluide, en particulier un produit fluide cosmétique tel qu'une crème. Le distributeur compressible de produit fluide (100) selon l'invention est du type comprenant un corps élastiquement compressible (101) compressible, un organe de distribution (114) dudit produit fluide présentant un orifice de sortie (111) du fluide, un capuchon (102) présentant une paroi (121), ainsi que des moyens de fixation (118) destinés à assurer la fixation amovible dudit capuchon (102) sur ledit corps (101), et se caractérise en ce qu'il comprend une coiffe (106) coiffant l'organe de distribution (114) et dont la surface périphérique externe affleure ledit orifice de sortie (111), en ce que la paroi (121) du capuchon (102) et la paroi (101a) du corps (101) présentent des surfaces externes (S1, S2) affleurantes au niveau de leur bords supérieurs (104, 105) et, en ce que le capuchon (102) et le corps (101) sont des portions, complémentaires l'une de l'autre, d'une forme continûment convexe, ladite coiffe de protection (106) présentant une forme identique à celle de la paroi du capuchon (102), mais réduite d'au moins l'épaisseur (Ep) de la paroi (121) dudit capuchon (102).
Patent FR-3052436-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'un dispositif sous-marin
Inventor: CODOL JEAN-MARIE
IPC: H04B11/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: Le système (100) de positionnement d'un dispositif (105, 110, 115, 120) sous-marin , comporte : - au moins deux transpondeurs (125, 130, 135) de surface comportant un récepteur (160) de signaux radio émis par un système (200) de géolocalisation, - chaque transpondeur de surface comportant : - un moyen (180) d'estimation d'au moins une pseudo-distance radio, - une fixation (185) à un flotteur et - un moyen (140) de communication d'informations représentatives des pseudo-distances radio et - un émetteur (140) acoustique sous-marin, - le dispositif sous-marin comportant : - un moyen (145) de réception d'informations représentatives des pseudo-distances radio, - un récepteur (145) de signaux acoustiques, - un moyen (150) de détermination d'une ou plusieurs pseudo-distances acoustiques entre au moins deux émetteurs acoustiques sous-marin et le dispositif sous-marin et - un moyen (155) de calcul de la position du dispositif dans un référentiel terrestre centré sur l'un des transpondeurs de surface ;
Patent FR-3054023-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour vehicule automobile, et feu de signalisation muni d’un tel dispositif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S43/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant une source (2) de lumière, un organe de sortie de lumière et des moyens de distribution spatiale d'au moins une partie de la lumière issue de la source (2), caractérisé en ce que la source (2) est configurée pour ne pas émettre de lumière dans les longueurs d'ondes de la couleur jaune, orange et/ou rouge, notamment rouge, et en ce qu'il comprend un dispositif de conversion (11) configuré pour recevoir de la lumière issue de la source (2) et pour réémettre de la lumière convertie comprenant de la lumière dans les longueurs d'ondes notamment de la couleur rouge, et un réflecteur (9) configuré pour réfléchir des rayons lumineux hors des longueurs d'ondes notamment de la couleur rouge sortant du dispositif de conversion (11) en direction de l'organe de sortie.
Patent FR-3054159-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le melange de matieres plastiques
Inventor: MANI SKANDER
IPC: B29B7/42
Filed: 2016-07-21
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un fourreau (2) et un organe (8) de convoyage monté mobile en rotation dans le fourreau (2) pour convoyer le mélange de matières plastiques à l'intérieur du fourreau (2), caractérisé en ce que le fourreau (2) comprend au moins une chambre (10) de malaxage à travers laquelle s'étend l'organe (8) de convoyage, ladite au moins une chambre (10) de malaxage comprenant un convergent (12) et un divergent (14), et en ce que ladite au moins une chambre (10) de malaxage comprend une pluralité d'ailettes (22) longitudinales.
Patent FR-3057384-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essai d'un vehicule automobile dote d'un systeme avance d'aide a la conduite
Inventor: ROYER JEAN-MICHEL
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'essai d'un véhicule automobile doté d'un système avancé d'aide à la conduite comprenant un cadre (10) de fixation d'une cible, un bras support (12), le cadre (10) étant monté à rotation au bras support (12) autour d'une axe de rotation (25') parallèle audit bras support (12), le cadre (10) étant apte à passer d'une position détectable (10a), dans laquelle la cible est détectable par le véhicule testé, à une position escamotée (10b), dans laquelle la cible est invisible pour le système de détection du véhicule testé, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'entrainement actifs (35, 26) aptes à forcer le passage du cadre (10) de la position détectable (10a) à la position escamotée (10b) et des moyens de maintien du cadre (35, 26) en position escamotée.
Patent FR-3058917-A1 (FR)
Title: Noyau complexe de fonderie pour une aube multi-cavites
Inventor: GUERARD CORALIE CINTHIA
IPC: F01D5/14
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un noyau de fonderie (1) comprenant : - un élément de noyau central (30), et - un élément de noyau intrados (40) ou de noyau extrados (50), la partie supérieure (32) de l'élément de noyau intrados ou extrados (40, 50) étant plus épaisse que le reste dudit élément de noyau (40, 50) de sorte qu'il présente, au niveau de sa partie supérieure (42, 52), un bourrelet (44, 54).
Patent FR-3069713-A1 (FR)
Title: Antenne integrant des lentilles a retard a l'interieur d'un repartiteur a base de diviseurs a guide d'ondes a plaques paralleles
Inventor: TUBAU SEGOLENE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: Formateur de faisceaux quasi-optique comprenant un répartiteur de puissance (1) composé d'une succession de diviseurs à plaques parallèles (3) s'étendant selon un plan YZ d'un premier étage (e1) à un dernier étage (eN), chaque diviseur à plaques parallèles (3) comprenant, sur chacun des étages de la structure en arborescence situé sous un étage supérieur, une première (B1) et une seconde branche (B2) de guide d'ondes à plaques parallèles menant à des diviseurs à plaques parallèles (3) respectifs de l'étage suivant de la structure en arborescence, le formateur comportant en outre une pluralité de lentilles (6, 7) s'étendant longitudinalement selon l'axe X sur au moins un étage du répartiteur de puissance (1), de façon à appliquer un retard variable continu selon l'axe X, et disposées dans chacune des branches (B1, B2) des diviseurs (3) d'au moins un étage du répartiteur de puissance (1).
Patent FR-3062048-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation de graisse viscerale d'un corps vivant
Inventor: GEITNER MICKAEL
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Un procédé (10) d'estimation de graisse viscérale d'un corps vivant, qui comporte les étapes suivantes : - acquisition (11) d'au moins une image représentative d'une composition corporelle d'un abdomen, - détermination (12) d'au moins une courbe représentative de la projection de la graisse totale suivant une coupe, pour chaque coupe : - identification (13) de quatre points d'intérêts définis tels que : - le premier et le quatrième correspondent au passage d'une valeur de graisse totale nulle à une valeur non nulle, - le deuxième et le troisième représentent un maximum local et - les courbes entre le premier et le deuxième, et entre le troisième et le quatrième point d'intérêt, sont des parties de projections d'une ellipse, - définition (14) d'au moins deux intervalles entre le deuxième et le troisième point d'intérêt, - pour chaque intervalle, estimation (15) d'une fonction d'approximation des variations attendues de la projection, - calcul (16) de la quantité de graisse viscérale comportant la soustraction de la fonction d'approximation à la courbe.
Patent FR-3062586-A1 (FR)
Title: Dispositif d'electrohydroformage
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/10
Filed: 2017-02-08
Abstract: Dispositif d'électrohydroformage (100) d'un flan de matière (160) comprenant : - une chambre d'électrohydroformage (110), - un moule (150), - au moins une électrode centrale (120) s'étendant selon une direction dite longitudinale (XX') et comportant une première extrémité (122) disposée à l'intérieur de la chambre d'électrohydroformage (110), et -au moins une électrode périphérique (130) électriquement isolée de chaque électrode centrale (120), présentant une extrémité (132) disposée à distance et autour de l'extrémité (122) d'une électrode centrale (120), ladite extrémité (132) s'étendant dans un plan transversal par rapport à ladite électrode centrale (120).
Patent FR-3062818-A1 (FR)
Title: Garniture de porte de vehicule automobile integrant un dispositif d’eclairage d’ambiance.
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: B60Q3/54
Filed: 2017-02-13
Abstract: La présente invention concerne une garniture de porte de véhicule automobile comportant un panneau porteur (11), un enjoliveur (14) rapporté sur ledit panneau porteur (11) de sorte à le recouvrir au moins partiellement, un dispositif d'éclairage d'ambiance (20) comprenant des moyens d'éclairage (30) étant supportés au moins partiellement par une interface support (40) solidaire dudit panneau porteur (11), des organes de fixation (17) s'étendant transversalement depuis ledit enjoliveur (14) et traversant successivement ladite interface support (40) et ledit panneau porteur (11) au niveau d'orifices (43, 18) pratiqués dans ces deux éléments, les extrémités libres desdits organes de fixation (17) présentant en outre des protubérances radiales (17A) coopérant en butée avec le pourtour desdits orifices (18) ménagés dans ledit panneau porteur (11) de sorte à retenir fermement l'empilement de ladite interface support (40) et dudit panneau porteur (11) contre ledit enjoliveur (14).
Patent FR-3064682-A1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine d'aeronef comprenant un embout de passage de lubrifiant connecte a une aube de carter par une piece de raccord
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02C7/14
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un carter intermédiaire pour turbomachine d'aéronef à double flux comportant, associé à au moins l'une de ses aubes (24), au moins un embout de passage de lubrifiant (88a) comportant un passage de lubrifiant (98a) s'étendant selon un axe de passage (134a) et débouchant dans la canalisation de lubrifiant (55a). Egalement, l'axe de passage (134a) et l'axe d'orifice (140a) sont espacés l'un de l'autre selon une direction circonférentielle (91), et une pièce de raccord (125a) traversée par un conduit de raccord (142a) est d'une part partiellement logée dans le pied d'aube (34) de façon à faire communiquer le conduit de raccord (142a) avec l'orifice de passage de lubrifiant (124a), et d'autre part partiellement logée dans un dispositif porte-embout (108a) ou dans l'embout de passage de lubrifiant (88a), de façon à faire communiquer le conduit de raccord (142a) avec le passage de lubrifiant (98a) de l'embout.
Patent FR-3067642-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un ecran destine a recouvrir un element interieur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B29C45/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un écran (1) présentant une paroi (2) de recouvrement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • prévoir un granulé de matériau composite à base d'une matrice (3) thermoplastique dans laquelle sont dispersées des lamelles (4) métalliques définissant deux faces planes parallèles opposées, • injecter ledit matériau composite dans un moule de moulage par injection, lesdites faces desdites lamelles présentes dans ladite paroi s'orientant parallèlement à ladite paroi, • réaliser une découpe dans ladite paroi de manière à réaliser un orifice (5).
Patent FR-3070831-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition a base de proteines de legumineuses
Inventor: ITO GOICHI
IPC: A61K38/02
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition réduite en amertume à base de protéines de légumineuses, une composition susceptible d'être obtenue par ledit procédé, ainsi que ses utilisations, en particulier dans le domaine agroalimentaire et tout particulièrement pour la préparation de formulations alimentaires.
Patent FR-3057988-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a neutrons rapides
Inventor: FUJIMURA KOUJI
IPC: G21C3/58
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un cœur d'un réacteur à neutrons rapides permettant d'améliorer la sécurité par réduction de la réactivité de la combustion de manière à réduire la réactivité appliquée au cœur au moment d'une UTOP tout en supprimant l'augmentation de la réactivité cavitaire. [Moyens de résolution]         Un cœur 10 d'un réacteur à neutrons rapides comprend une zone de combustible de cœur interne 21 et une zone de combustible de cœur externe 22 entourant la zone de combustible de cœur interne 21 dans la direction radiale du cœur et un assemblage combustible dans lequel du combustible MOX est logé dans un tube hexagonal est chargé dans la zone de combustible de cœur interne 21 et la zone de combustible de cœur externe 22 et au moins l'assemblage combustible chargé dans la zone de combustible de cœur interne 21 inclut un combustible de couverture interne 31 comprenant de l'oxyde d'uranium appauvri contenant un actinide mineur en tant que combustible dans une partie axialement pratiquement centrale.         [Dessin choisi]
Patent FR-3073186-A1 (FR)
Title: Supervision electrique d’un generateur de sensation de freinage
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G05G5/03
Filed: 2017-11-08
Abstract: Procédé de gestion des ressources électriques dans un véhicule muni : d'un système de freinage électrique (3) actionné par une pédale (1) de frein ; d'un simulateur d'effort (2) appliquant un effort sur la pédale (1) ; d'une source de puissance électrique (5, 6) ; et d'équipements électriques (10, 20, 30, 40, 50) dont au moins un équipement (10, 20, 30, 40) dit non prioritaire, le procédé étant remarquable en ce qu'il comprend l'évaluation de la puissance délivrable par la source électrique (5, 6) et le délestage en puissance électrique du ou des équipements non prioritaires jusqu'à ce que la puissance délivrable par la source (5, 6) atteigne une valeur prédéfinie. Le délestage est fait par itération. L'invention port également sur un véhicule muni d'un dispositif (7) réalisant ce procédé.
Patent FR-3075665-A1 (FR)
Title: Ballon captif purificateur d'air
Inventor: GIACOMONI JEROME
IPC: B64B1/50
Filed: 2017-12-22
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un ballon captif (2) comprenant une enveloppe hermétique (20) contenant un gaz plus léger que l'air, avec une face externe (21), un câble de rappel (24) et un dispositif d'accroche (22, 23) d'une extrémité du câble de rappel à ladite enveloppe (20), au moins un dispositif ionisant (26) comprenant une pluralité de pointes émettrices d'ions (50), agencé sur la face externe (21) de l'enveloppe et capable d'ioniser des particules fines en suspension dans l'air ambiant, un revêtement sur au moins une partie de la face externe (21) de l'enveloppe, ledit revêtement contenant un photocatalyseur capable de transformer au moins une partie desdites particules fines ionisées déposées sur la face externe de l'enveloppe en produits d'oxydation CO2 et H2O.
Patent FR-3070124-A1 (FR)
Title: Poteau raidisseur reglable pour fixation d'un pare douche sans percage.
Inventor: DI RIENZO JEAN-MARC
IPC: A47K3/34
Filed: 2017-08-16
Abstract: La présente demande concerne un poteau raidisseur réglable pour fixation d'un pare douche sans perçage. Ledit poteau étant composé de deux tubes (rectangulaires ou carrés ou ronds) coulissant l'un dans l'autre. Le tube plus gros étant placé en parti basse, ce dernier est percé et taraudé pour bloquer le coulissement à la hauteur voulu. A l'extrémité du tube bas (partie qui sera en contact avec le sol) un L sera soudé ou vissé sur le tube. Ce L permettant de recevoir la paroi servant d'écran de douche ou baignoire. Ledit L étant percé sur la partie horizontale pour un maintien au sol.
Patent FR-3071577-A1 (FR)
Title: Dispositif formant robinet temporise ou cartouche de temporisation pour un robinet temporise
Inventor: CHAUVEAU STEPHANE
IPC: F16K21/04
Filed: 2017-09-28
Abstract: Dispositif formant robinet temporisé ou cartouche de temporisation pour un dispositif formant robinet temporisé, comportant au moins une ouverture 2 d'entrée de fluide d'alimentation, notamment hydraulique, par exemple de l'eau, et au moins une ouverture 3 de sortie de fluide d'alimentation ; un obturateur 4 principal pouvant être reçu dans un siège principal formé dans l'une des au moins une ouverture de sortie ou d'entrée pour fermer le robinet et être sorti du siège principal pour ouvrir le robinet et permettre le passage du fluide d'alimentation entre les ouvertures d'entrée et de sortie ; des moyens de commande pour commander le déplacement de l'obturateur principal par l'intermédiaire d'une tige de commande ; et des moyens de temporisation destinés à ramener l'obturateur principal dans son siège au bout d'un intervalle de temps déterminé à l'avance après sa sortie, un élément 27 formant obturateur intermédiaire et un siège intermédiaire associé étant en outre prévus, l'agencement étant tel que le déplacement entre les positions dans le siège intermédiaire et hors du siège intermédiaire de l'obturateur intermédiaire est commandé par les moyens de temporisation, une synchronisation étant réalisée entre les mouvements des obturateurs respectivement principal et intermédiaire par l'intermédiaire du fluide d'alimentation.
Patent FR-3078646-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de portage conjoint par un manipulateur, d'une assise et d'un dossier composant une banquette de vehicule automobile.
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B25J15/00
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manutention configuré pour le portage de composants indépendants d'une banquette de véhicule automobile comprenant un dossier (2) et une assise (3). Le dispositif de manutention comprend un manipulateur (6) muni d'une tête de préhension (7) et au moins une sangle (8) d'enserrement conjoint du dossier (2) et de l'assise (3). La sangle (8) est au moins munie d'un organe de fermeture (14) réversible de la sangle (8) en boucle sur elle-même , et d'au moins un organe de saisie par la tête de préhension (7) du manipulateur (6) via un organe de préhension dont elle est équipée.
Patent FR-3065679-A1 (FR)
Title: Dispositif de roue a entrainement par un moteur electrique et procede de gestion d'un tel dispositif
Inventor: BRUNS BARBARA
IPC: G01B21/30
Filed: 2018-04-20
Abstract: Dispositif de roue entraîné par un moteur électrique, notamment dispositif de roue intelligente comportant un corps de base de roue (12) et une unité motrice (14), notamment une unité à moteur électrique installée au moins partiellement dans le corps de base de roue (12). Le dispositif comporte une unité de capteurs (16) pour déterminer la rugosité de la surface du sol (18) et/ou au moins un coefficient de frottement dans le corps de base de roue (12) et/ou de l'unité motrice (14).
Patent FR-3087720-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2) d'un projecteur composé d'une base (20) métallique et d'un capot (6) de fermeture de ladite base, dans lequel la base présente un volume interne où viennent se loger au moins une carte de circuits imprimés et une source lumineuse, ainsi qu'un élément optique de traitement des rayons émis par la source lumineuse et une unité de contrôle de fonctionnement de ladite source lumineuse.
    La base (20) présente une ouverture frontale et une ouverture latérale.
    L'ouverture frontale est configurée pour être recouverte d'un élément de fermeture (32) fixée par un moyen rendant étanche la jonction entre élément de fermeture et base.
    Le capot (6) est configuré pour venir en recouvrement de l'ouverture latérale de manière à ce que l'interface qu'il forme avec la base (20) soit étanche.
Patent FR-3090322-A1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du triclocarban, et composition cosmétique le contenant
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: A01N35/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente demande a pour objet un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et du triclocarban, ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3077050-A1 (FR)
Title: Système de rangement pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile
Inventor: GOETZ ERWIN
IPC: B60R9/10
Filed: 2019-01-04
Abstract: Système de rangement pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile L'invention concerne un système de rangement (14) pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile, comprenant un fond de chargement (16) pour déposer le deux-roues et un dispositif de levage (20) pouvant être supporté sur une structure porteuse du véhicule automobile pour déplacer le fond de chargement (16) entre une position de chargement et une position de rangement, le fond de chargement (16) présentant au moins un premier moyen de centrage (26) de forme tridimensionnelle pour le deux-roues. Grâce au fond de chargement (16) abaissable et à l'au moins un moyen de centrage (26), un deux-roues peut être rangé de manière compacte et protégée contre les endommagements. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093173-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de refroidissement d’une batterie.
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M10/60
Filed: 2019-02-27
Abstract: Dispositif de refroidissement (1) comprenant un dispositif de contrôle du refroidissement et un circuit hydraulique (2) fermé contenant un fluide aqueux monophasique, ce circuit hydraulique fermé (2) comprenant une pompe de circulation (3) du fluide et un échangeur thermique (4) parcouru par ce fluide, le circuit hydraulique (2) comprenant un générateur de pulsations (5) du fluide, le dispositif de contrôle étant agencé pour commander le générateur de pulsations (5) et la pompe (3) indépendamment l’un de l’autre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3078842-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative
Inventor: Matsuhara Masashi
IPC: H02K11/30
Filed: 2019-03-08
Abstract: Une machine électrique rotative comprend un arbre rotatif (15) avec un axe de rotation (CA1), un rotor (14), un stator (13), un boîtier, une pluralité de modules de commande (21, 23, 25) et un couvercle. Le boîtier supporte, en rotation, l’arbre rotatif (15) et loge le rotor (14) et le stator (13).  Le boîtier a une partie de support d’arbre qui supporte une partie d’extrémité de l’arbre rotatif (15). Les modules de commande (21, 23, 25) sont agencés à l’extérieur de la partie de support d’arbre du boîtier et autour de l’arbre rotatif (15). Les modules de commande (21, 23, 25) comprennent chacun une pluralité d’éléments de commutation et un dissipateur de chaleur (212, 232, 252) prévu uniquement du côté de l’axe de rotation des éléments de commutation. Le couvercle, qui recouvre les modules de commande (21, 23, 25), a une partie inférieure agencée sur un côté des modules de commande (21, 23, 25) opposé à la partie de support d’arbre du boîtier. Les surfaces d’extrémité des dissipateurs de chaleur (212, 232, 252) des modules de commande (21, 23, 25) sont formées pour s’étendre le long d’une surface de paroi interne de la partie inférieure du couvercle.              Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1