baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage de rotor de module de commande
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: H01H36/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'indexage de rotor (1) de module de commande (100) dont le rotor (1) est mobile en rotation et en translation axiale par rapport à un stator (3), comportant : ○ un aimant (9) d'aimantation (M) radiale, ○ un capteur d'induction (9) magnétique de l'aimant (7) selon deux directions radiales orthogonales (x, y), ○ une unité de contrôle (13) configurée pour calculer un quotient des inductions magnétiques (Bx, By) selon les deux direction orthogonales (x, y) et pour en déduire une position en rotation (θ) du rotor (1), l'aimant (7) et le capteur d'induction (9) étant disposés axialement l'un au dessus de l'autre, l'un solidaire en rotation du rotor (1) et l'autre du stator (3), caractérisé en ce que l'unité de contrôle est configurée pour déterminer une valeur de la somme du carré des valeurs de l'induction selon les deux direction orthogonales (x, y), et pour en déduire une position axiale du rotor (1).
Patent FR-3067422-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K17/02
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un couvercle (2) pour un mécanisme d embrayage (1) d un véhicule automobile, comportant une partie annulaire (3) s étendant radialement et une partie cylindrique (4) s étendant axialement depuis la périphérie radialement externe (6) de la partie radiale (3), caractérisé en ce que la partie radiale (3) comporte au moins une ouverture s étendant circonférentiellement.
Patent FR-3068630-A1 (FR)
Title: Support pour equipement et procede de fabrication d'un tel support
Inventor: LLINARES OSCAR
IPC: B25H1/12
Filed: 2017-07-10
Abstract: Un support (S) pour équipement, le support (S) comportant au moins une empreinte de réception (10) qui est concave et adaptée pour recevoir au moins en partie l'équipement et au moins un revêtement (2) en élastomère étanche adapté pour venir en contact avec l'équipement.
Patent FR-3071795-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainemant pour vehicule
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (8) destiné à relier un balai d'essuyage (4) à un bras d'entrainement (2) d'un système d'essuyage (1) pour véhicule, comprenant au moins un connecteur (9) et un capot (11) monté en rotation sur le connecteur (9), le dispositif de connexion (8) comprenant au moins un dispositif de maintien (22) du capot (11) sur le connecteur (9) dans au moins une position, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (22) détermine la position du capot (11) sur le connecteur (9) en limitant la rotation de ce capot (11) sur le connecteur (9) selon deux sens de rotation (Si, S2).
Patent FR-3065771-A1 (FR)
Title: Mecanisme de filtrage des vibrations destine a etre agence entre un equipement et un fuselage d'aeronef, siege equipe d'un tel mecanisme
Inventor: GUITTON JULIEN
IPC: F16F15/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme (1) de filtrage de vibrations destiné à être agencé à l'interface entre un fuselage d'un aéronef et un équipement (2) dudit aéronef, ledit mécanisme de filtrage (1) comportant un couple d'organes de filtrage (3) et (4) solidarisés respectivement chacun d'une part avec une première structure (5) destinée à être reliée audit fuselage et d'autre part avec une deuxième structure (6) dudit équipement (2), chaque organe de filtrage (3) et (4) étant solidarisé selon une première liaison de type pivot à un degré de liberté en rotation avec ladite première structure (5) et selon une seconde liaison de type pivot à un degré de liberté en rotation avec ladite seconde structure (6), ledit mécanisme de filtrage (1) comportant des moyens de rappel élastique (7) aptes à se déformer lors d'un déplacement relatif en rotation d'au moins un desdits organes de filtrage (3) et (4) par rapport à ladite première structure (5), lesdits moyens de rappel élastique (7) présentant une raideur prédéterminée apte à générer une force de rappel s'opposant audit déplacement relatif en rotation dudit au moins un desdits organes de filtrage (3) et (4) par rapport à ladite première structure (5).
Patent FR-3076667-A1 (FR)
Title: Coffret temporaire electrique pour la fourniture d'energie electrique et procede d'assemblage d'un tel coffret
Inventor: DE LA GUERONNIERE LOUIS
IPC: H02B1/52
Filed: 2018-01-05
Abstract: Un coffret temporaire électrique (1) pour la fourniture d'énergie électrique, le coffret temporaire électrique (1) comprenant un boitier (3) définissant un logement dans lequel est monté au moins un système électrique adapté pour être connecté électriquement à une infrastructure électrique, le boitier (3) comprenant une paroi de fond (3F), une paroi inférieure (3B), une paroi supérieure (3H), deux parois latérales (3D, 3G) et une porte d'accès (31) au logement, le coffret temporaire électrique (1) comportant au moins une prise de courant (5) fixée à une surface extérieure d'une paroi latérale (3G, 3D), la prise de courant (5) étant reliée au système électrique par un câble électrique traversant la paroi inférieure (3B) du boitier (3).
Patent FR-3077403-A1 (FR)
Title: Procede de conception d’une architecture de taches applicative d’une unite de controle electronique avec un ou des cœurs virtuels
Inventor: CLARAZ DENIS
IPC: G06F15/163
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception d'une architecture de tâches applicative d'une unité de contrôle électronique basée sur un système d'exploitation Autosar adaptable à plusieurs microcontrôleurs (5, 5a). Préalablement à une association avec un microcontrôleur (5, 5a), il est procédé à une élaboration de l'architecture de tâches applicative en utilisant au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) différent du ou des cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a), les différentes tâches étant affectées respectivement sur ledit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2), et il est effectué une association dudit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) avec le ou les cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a) pour une attribution de tâches affectées audit au moins un cœur virtuel (A0, A1, A2) au cœur ou entre les cœurs (C0, C1, C2) du microcontrôleur (5, 5a).
Patent FR-3062383-A1 (FR)
Title: Appareil pour separer ou aligner des produits alimentaires
Inventor: FITCH III CLIFFORD E
IPC: B65G47/88
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'alignement et de séparation de galettes alimentaires (100) avec une courroie transporteuse (120) possédant des taquets (122) horizontaux s'étendant à travers une trémie (112) en dessous des galettes. Des cloisons de séparation (130) s'étendent longitudinalement à travers la trémie (112) pour former des voies. Les taquets (122) de la courroie transporteuse (120) poussent des galettes le long de voies vers le haut d'une envergure verticale du transporteur, alignant ainsi les galettes horizontalement en une ligne. Les galettes passent sur un sommet et glissent vers le bas d'une plaque incurvée pour espacer le groupe aligné de galettes d'un groupe en amont suivant de galettes. Des organes de guidage sont espacés de la courroie transporteuse (120) sur un côté trémie (112) pour cisailler des galettes combinées ou pivoter vers l'extérieur et faire en sorte que des galettes combinées roulent vers l'arrière dans la trémie (112).
Patent FR-3082099-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un arome emmental
Inventor: EUDIER HUBERT
IPC: C12P1/04
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un arôme emmental, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - broyage de graines de sorgho (Sorghum bicolor) ; - préparation d'une suspension aqueuse comprenant la poudre de sorgho telle qu'obtenue à l'issue de l'étape précédente de broyage et un facteur de croissance choisi dans le groupe comprenant un extrait de levure, un sel, du glycérol, un acide aminé, une source de magnésium, une source de soufre, une source de calcium, un oligo-éléments et leurs mélanges, et est de préférence un mélange d'extrait de levure et de sel ; - stérilisation de la suspension aqueuse ; - saccharification de la suspension stérilisée obtenue à l'issue de l'étape précédente, de préférence par voie enzymatique par ajout d'au moins deux enzymes de saccharification, - fermentation propionique de la suspension obtenue à l'issue de l'étape de saccharification, par ajout d'une souche bactérienne Propionibacterium freundenreichii, de préférence par ajout de la souche P. freundenreichii subsp shermanii.
Patent FR-3086389-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'au moins une caracteristique inertielle d'un objet
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: G01P15/12
Filed: 2018-09-26
Abstract: Un procédé (160) de détermination d'au moins une caractéristique inertielle d'un objet (44, 114) comprend les étapes de : actionner un dispositif d'actionnement (50, 119) de manière à imprimer à un ensemble plateau-objet (45, 115) au moins un mouvement périodique selon au moins une direction de translation, et mesurer par au moins un capteur (125, 49) au moins une composante d'une force subie par l'ensemble plateau-objet (45, 115) dans une même direction que ladite au moins une direction de translation pour au moins un point de mesure d'une période du mouvement périodique du plateau (43, 113) ; et calculer au moins une masse de l'objet et/ou une position du centre de gravité de l'objet.
Patent FR-3086907-A1 (FR)
Title: Semelle pour enrouleur de ceinture de securite et vehicule automobile comportant un tel enrouleur
Inventor: BROCHOT MARC
IPC: B60R22/34
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne une semelle (20) d'enrouleur de ceinture de sécurité comportant : - une platine (21) présentant une face adaptée à être rapportée contre une partie de châssis de véhicule automobile, - un élément de fixation prévu pour permettre la fixation de la platine à ladite partie de châssis de véhicule automobile, et - au moins un crochet (23) comprenant un jambage (24) qui s'étend en saillie de ladite face de la platine et qui porte une dent d'accrochage (25) située à distance de la platine. Selon l'invention, la liaison entre la platine et le jambage s'étend sur une longueur (l2) supérieure ou égale à la plus grande longueur (l1) du crochet au niveau de la dent d'accrochage, lesdites longueurs étant mesurées selon des axes parallèles.
Patent FR-3078563-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de condensats
Inventor: COMBET CHRISTOPHE
IPC: F28B9/08
Filed: 2018-03-05
Abstract: -Dispositif de récupération de condensats ou récupération d'eau de pluie caractérise en ce que l'acheminement des condensats se fasse par des tubes en PVC suivant une pente et le stockage de ces dit condensats par une cuve au travers des raccords, ladite cuve sert de contenant, elle même constituée d'un robinet flotteur permettant le remplissage adéquat de la cuve, possédant un trop plein.
Patent FR-3080990-A1 (FR)
Title: Augmentation de la teneur en acides gras essentiels des oeufs par le biais d'une supplementation nutritionnelle des animaux a l'aide d'une tres faible dose d'un extrait de plante riche en flavonoides
Inventor: ENGLER PAUL
IPC: A61K36/87
Filed: 2018-05-09
Abstract: Méthode de modification du profil en acides gras essentiels des œufs par le biais d'une supplémentation nutritionnelle à faible dose, à base d'extrait de plante riche en flavonoïdes en extrait de plante.     La présente invention concerne une méthode de supplémentation d'animaux producteurs d'œufs, destinés à la consommation et/ou la reproduction, à l'aide d'une très faible dose d'extrait de plante, de façon à moduler naturellement le profil en acide gras essentiels des œufs produits.     Elle est constituée d'une étape de supplémentation de l'aliment complet et/ou de l'eau de boisson des animaux, à l'aide d'une très faible dose de l'extrait de plante, et permet d'augmenter de manière significative la proportion d'au moins un acide gras polyinsaturé de la famille des oméga-3, notamment l'acide alpha-linolénique (ALA) et/ou l'acide docosahexaenoïque (DHA) dans les œufs produits par ces animaux.     La présente invention est particulièrement destinée à l'industrie agro-alimentaire, dont l'industrie de la nutrition animale, pour l'obtention d'œufs de consommation enrichis en acides gras polyinsaturés et/ou pour l'amélioration de la qualité des œufs destinés à la reproduction de l'espèce, qu'elle soit terrestre et/ou aquatique.
Patent FR-3088542-A1 (FR)
Title: Composition cicatrisante comprenant une eau électrolysée
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: A61P17/02
Filed: 2018-11-21
Abstract: Composition cicatrisante comprenant une eau électrolysée La présente invention concerne une composition comprenant une eau électrolysée pour utilisation en tant que médicament cicatrisant. Elle concerne encore l’utilisation d’une telle composition pour le traitement d’affections de la peau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091918-A1 (FR)
Title: Lampe frontale compacte ayant une platine pivotable
Inventor: GAGNEUX TIPHAINE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-01-23
Abstract: Lampe frontale comprenant : un support (200) comportant une fixation pour un bandeau de maintien sur la tête d’un utilisateur; ledit support comprenant une base horizontale, une première partie latérale gauche (210) et une première partie latérale droite (220) perpendiculaire à la base du support (200); une platine (300) comportant une source lumineuse (340) associée à des circuits électriques (330) permettant la commande et la régulation de la source lumineuse, dans laquelle la platine est configurée pour se loger entre lesdites première et seconde parties latérales (210, 220) et être fixée au support (200) au moyen d’une liaison mécanique combinant une fonction pivot et une fonction de translation pour maintenir ladite platine (300) au plus près du support (200). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094289-A1 (FR)
Title: Mécanisme d’inclinaison de siège de véhicule
Inventor: JUDIC JEAN-MARC
IPC: B60N2/22
Filed: 2019-03-29
Abstract: Un siège de véhicule comprend un dossier (1) et une assise (2) montés en rotation l’un par rapport à l’autre, et un mécanisme d’inclinaison du dossier (1) par rapport à l’assise (2). Le mécanisme d’inclinaison comprend une bielle motrice (AD), une articulation (4) de la bielle motrice (AD) par rapport à l’assise (2), une réceptrice (BC), une base (AB) étant formée par une portion de l’assise (2), et un coupleur (CD). Le mécanisme d’inclinaison est agencé pour qu’un premier mouvement de rotation de la bielle motrice (AD) autour d’une première extrémité (A) entraine, via le coupleur (CD), un second mouvement de rotation, de plus faible amplitude angulaire, d’une deuxième extrémité (C) de la réceptrice (BC) autour d’une première extrémité (B) de la réceptrice, le second mouvement de rotation entrainant l’inclinaison du dossier (1) par rapport à l’assise (2).
Patent FR-3096958-A1 (FR)
Title: Porte d’aéronef munie d’un levier d’ouverture de secours par l’extérieur
Inventor: ROUZADE EMMANUEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-05
Abstract: Porte d’aéronef comportant un levier d’ouverture de secours par l’extérieur (3) disposé dans une fenêtre de levier. Le levier d’ouverture de secours par l’extérieur (3) comporte : ● un bras principal (7) comportant une première surface aérodynamique (9) ; ● un capotage profilé (8) comportant une deuxième surface aérodynamique (10) ; ● une butée d’entrainement (18) adaptée à entrainer en rotation le capotage profilé (8) de sa position occultante vers sa position écartée lorsque le bras principal (7) passe de sa position escamotée à sa position déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098326-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une anomalie affectant une partie extérieure d’un véhicule automobile
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G08G1/09
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une anomalie affectant une partie extérieure d’un véhicule automobile, comportant les étapes de :                                   capter (30) une image au moyen d’au moins une caméra embarquée ;                 comparer (32) l’image captée à au moins une image de référence stockée dans une mémoire embarquée à bord du véhicule ;                 si la comparaison de l’image captée à l’image de référence permet de détecter une anomalie, transmettre (36) une demande de vérification à un serveur distant ;                 vérifier (38) la présence de l’anomalie détectée par le véhicule, la ou les images reçues par le serveur distant étant comparées avec au moins une image de référence stockée dans une mémoire du serveur ;                 si la vérification par le serveur permet de confirmer la présence d’une anomalie, transmettre (40), depuis le serveur distant vers le véhicule, des données relative à la présence de l’anomalie détectée.                                        Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099397-A1 (FR)
Title: Couteau Re-move avec système de manche interchangeable
Inventor: MARTIN PIERRE
IPC: B26B1/10
Filed: 2019-08-01
Abstract: Dispositif permettant de rendre amovible le manche d’un couteau de table . L’invention concerne un dispositif permettant de rendre amovibles les manches des couteaux de table afin de donner la possibilité à leurs usagers de les passer au lave-vaisselle et /ou de les adapter à leur table en fonction de leurs envies, de leurs humeurs, de la saison ou de la décoration. Ce dispositif est constitué d’une clé permettant de forcer le cran d’arrêt et de désolisariser le manche de la plate semelle, ainsi que d’un accessoire aidant l’usager à maintenir le couteau sans risque de blessure. Ce dispositif est particulièrement destiné au secteur de l’hôtellerie restauration en quête de couteaux alliant la commodité à l’esthétique, ainsi qu’aux amateurs de couteaux fabriqués à partir de matières naturelles et pouvant être utilisés au quotidien. En effet , les couteaux pourront être fabriqués à partir de matières naturelles prestigieuses puisque le manche pourra en être oté afin de permettre un lavage rapide au lave vaisselle sans en abîmer l’essence principale qui le compose. Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3101146-A1 (FR)
Title: Module de détection de fuites et procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/22
Filed: 2019-09-20
Abstract: Un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur comporte un détecteur de fuites (2) comprenant une unité de traitement du signal (17) reliée à l’analyseur de gaz (4), configurée pour corriger le signal de sortie brut de l’analyseur de gaz (4) au moyen d’un signal de sortie représentatif des variations de la pression d’aspiration de la pompe à vide primaire (5). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101894-A1 (FR)
Title: Système de motorisation électrique pour machine de construction ou maintenance technique, notamment ferroviaire
Inventor: ARAVINDAKSHAN GÉRALD
IPC: E01B31/02
Filed: 2019-10-15
Abstract: Système (100) de motorisation électrique pour machine de construction ou maintenance technique, comprenant une paroi (101) séparant un premier compartiment (110) comprenant un moteur électrique, et un deuxième compartiment (120) comprenant des éléments électroniques de contrôle du moteur, le système comprenant de plus un connecteur (C) pour alimentation électrique de puissance, par une source électrique externe, dudit moteur électrique et desdits éléments électroniques de contrôle, le connecteur étant abrité des intempéries par la paroi.     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106502-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de sport électronique
Inventor: FABRE JEAN BERNARD
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-01-27
Abstract: Ce dispositif de sport électronique (42) comprend un module de réception (44) de données (51) physiologiques d’un membre supérieur et/ou d’un membre inférieur d’un utilisateur, un module de traitement (52) configuré pour traiter des données (51) reçues par le module de réception (44), et un module d’affichage (54) apte à afficher des données (53) traitées par le module de traitement (52).     Le dispositif de sport électronique (42) est destiné à être associé à un ordinateur de bord d’un véhicule automobile.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3109236-A1 (FR)
Title: Procédé de classification d’éléments
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: G06T1/40
Filed: 2020-04-10
Abstract: Procédé de classification d’éléments La présente invention concerne un procédé de classification d’éléments comprenant : la collection d’un ensemble de modèle en trois dimensions d’éléments, le modèle de chaque élément étant labellisé avec une classification de l’élément, pour chaque modèle en trois dimensions collecté, la génération d’une série d’images de l’élément, chaque image de l’élément étant labellisée avec la classification de l’élément, les images générées pour l’ensemble des éléments formant une base d’images d’entraînement, l’entraînement d’un modèle de classification d’éléments selon une technique d’apprentissage appliquée à la base d’images d’entraînement pour obtenir un modèle de classification entraîné, l’exploitation du modèle de classification entraîné comportant : la réception d’une image d’un élément à classifier, et la détermination d’une classification de l’élément par le modèle de classification entraîné. la mise en œuvre d’une action relative à l’élément en fonction de la classification obtenue pour l’élément. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3104939-A1 (FR)
Title: Serviette hygienique
Inventor: LEE HWA JIN
IPC: A61L15/16
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention concerne une serviette hygiénique comportant une feuille supérieure fabriquée en coton bio pur à travers laquelle un liquide peut passer, une première feuille absorbante disposée en dessous de la feuille supérieure et fabriquée en coton bio pur, configurée pour absorber le liquide, une deuxième feuille absorbante disposée en dessous de la première feuille absorbante et fabriquée en pâte compressée naturelle, configurée pour absorber le liquide, et une feuille imperméable à l'eau disposée en dessous de la deuxième feuille absorbante et ayant une perméabilité à l'air
Patent FR-3111642-A1 (FR)
Title: Souches de bacteriesclostridiumresistantes au 5-fluorouracile, outils genetiques et utilisations de ceux-ci
Inventor: LOPES FERREIRA NICOLAS
IPC: C12N15/11
Filed: 2020-06-23
Abstract: SOUCHES DE BACTERIE CLOSTRIDIUM RESISTANTES AU 5-FLUOROURACILE, OUTILS GENETIQUES ET UTILISATIONS DE CEUX-CI La présente invention concerne des bactéries recombinantes du genre Clostridium résistantes au 5-fluorouracile (5-FU), les outils et procédés permettant leur obtention, ainsi que les utilisations desdites souches recombinantes et desdits outils, notamment pour modifier génétiquement une bactérie du même genre. L’invention concerne également les procédés de modification génétique d’une bactérie du genre Clostridium comprenant une étape de transformation d’une bactérie recombinante selon l’invention.
Patent FR-3112274-A1 (FR)
Title: Système antivol pour sac à dos
Inventor: GOUDOU JEAN-FRANÇOIS
IPC: A45F3/14
Filed: 2020-07-09
Abstract: Sac (100) comportant au moins une bretelle (103) permettant le portage du sac (100) et une ouverture principale configurée et adaptée pour être fermée par une fermeture à glissière (102). La fermeture à glissière (102) est plus longue que l’ouverture principale qu’elle permet de fermer. La fermeture à glissière (102) est composée d’une première partie solidaire de l’ouverture principale et destinée à fermer l’ouverture principale entre deux extrémités (104) et (105) de l’ouverture principale. La fermeture à glissière (102) est composée d’une seconde partie (109) s’étendant d’une des deux extrémités (104) et (105) jusqu’à une troisième extrémité (111) positionnée sur la bretelle (103).  [Fig. 4] représente la figure d’abrégé.