baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9526016-A1 (WO)
Title: Alarme antivol declenchee par le mouvement de l'objet sous surveillance
Inventor: VARIS REIJO
IPC: B62J3/00
Filed: 1995-03-21
Abstract: Alarme antivol déclenchée par le mouvement de l'objet sous surveillance, comprenant un boîtier (1), un transducteur détecteur de mouvements (5), des organes électroniques (6, 7) pour le traitement d'un signal issu du transducteur (5), un accumulateur (8) et une alarme sonore (9) ou un émetteur radio ainsi que des éléments (3 et/ou 4) de mise en fonction ou hors fonction du dispositif. Le transducteur de détection (5) comprend un transducteur d'accélération tandis que les organes électroniques comportent des éléments de circuit (7) destinés à analyser la forme du mouvement, l'alarme étant déclenchée lorsque la forme du mouvement détectée répond à des critères prédéterminés. Le boîtier (1) comporte un orifice (2) permettant de raccorder l'alarme à un élément tel que, par exemple, l'antivol d'une bicyclette, de sorte que les éléments de mise en fonction et hors fonction (3, 4) branchés sur cet orifice (2) mettent automatiquement en fonction ou hors fonction l'alarme placée sur l'objet.
Patent WO-9606147-A1 (WO)
Title: Procede d'exploitation d'un systeme de reacteur a lit fluidise, et systeme associe
Inventor: BERG EERO
IPC: B01J8/24
Filed: 1995-08-21
Abstract: Dans un système de réacteur à lit fluidisé doté d'un refroidisseur de gaz à surfaces de refroidissement, en amont d'un premier séparateur cyclone, les surfaces de refroidissement sont nettoyées par l'introduction dans le gaz d'une concentration suffisante de particules du lit pendant ou juste avant le refroidissement de sorte que les particules délogent mécaniquement les dépôts des surfaces de refroidissement et nettoient ces dernières. Les particules sont ensuite enlevées en aval du refroidisseur par un second séparateur, les particules du lit séparées par ce dernier pouvant être alors renvoyées dans le réacteur à lit fluidisé au niveau du refroidisseur ou juste avant celui-ci pour être utilisées pour le refroidissement. Le nettoyage peut être effectué seulement à certains intervalles de temps (périodiquement ou par intermittence) ou en continu. Lorsque cette opération est intermittente, l'efficacité du premier séparateur peut être diminuée par l'introduction d'un flux de fluide, ou d'un objet solide dans le tourbillon situé dans le premier séparateur de sorte que les particules de taille et en nombre suffisants passent dans le premier séparateur pour assurer le nettoyage du refroidisseur.
Patent WO-9613908-A1 (WO)
Title: Procede permettant d'etablir une connexion de signal mia utilisant une sequence d'apprentissage
Inventor: TORSTI SIMO-PEKKA
IPC: H04B/
Filed: 1995-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'établir une connexion pour la transmission de données dans une voie de transmission de données utilisant des signaux MIA. L'émetteur transmet un séquence d'apprentissage (t) constituée de symboles prédéterminés, un nombre prédéterminé de fois. Ce procédé consiste à surveiller la voie de transmission de données afin de détecter un signal prédéterminé, à prélever des échantillons et à ajuster l'amplification de sorte que les signaux se stabilisent à un niveau prédéterminé. L'invention vise à permettre l'application de ce procédé dans une voie de transmission de données aux propriétés inconnues à l'avance. A cet effet, lorsque l'émetteur commence à répéter la séquence d'apprentissage (t), on met en mémoire tampon les échantillons (t') prélevés sur la voie de transmission de données, afin de former une séquence d'échantillons. On calcule l'estimation (h) de réponse impulsionnelle de la voie en réalisant une convolution des échantillons mis en mémoire tampon (t') avec une séquence de symboles prédéterminée (r). On sélectionne un échantillon principal, on calcule des coefficients de correction sur la base des échantillons précédant et suivant l'échantillon principal, et lorsque l'émetteur commence à transmettre les données, on corrige les échantillons prélevés sur la voie de transmission de données en utilisant les coefficients de correction.
Patent WO-0016579-A1 (WO)
Title: Taxation des abonnes a zones de service localise dans un reseau de telecommunications mobiles
Inventor: MUHONEN AHTI
IPC: H04W4/24
Filed: 1999-09-14
Abstract: La présente invention concerne un élément de soutient à la mobilité (MSC/VLR; SGSN, GGSN) destiné à un réseau radio cellulaire compatible avec la commutation de circuit et la commutation de paquets dans les échanges avec une station mobile (MS). A chaque station mobile (MS), correspond un ensemble (LSA1, LSA2) cellules spéciales (C1 - C3, C9, C10) assurant un service spécial. Un élément de contrôle radio (BSC1, BSC2) détermine si la station mobile (MS) se trouve dans une cellule spéciale. Les éléments de taxation (CG, BC) reçoivent des informations de taxation comprenant des articles de détails précisant les événements qui affectent la taxation. L'élément de soutient à la mobilité (MSC/VLR; SGSN, GGSN) reçoit, lorsqu'il commence à desservir la station mobile, une liste (LSA1, LSA2) des cellules spéciales correspondant à la station mobile, et il envoie cette liste à l'élément de contrôle radio (BSC1, BSC2). L'élément de soutient à la mobilité est également capable de classifier ou d'assister la classification des articles détails selon deux classes suivant que l'événement correspondant s'est produit pendant que la station mobile étant ou non dans une cellule spéciale.
Patent WO-0025926-A1 (WO)
Title: Procede de surveillance de la charge d'un concasseur a machoires et concasseur a machoires
Inventor: KESKINEN JANNE
IPC: B02C1/02
Filed: 1999-10-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé qui permet de surveiller la charge mécanique exercée sur une plaque articulée (6) d'un concasseur à mâchoires et un concasseur à mâchoires. Des capteurs électriques (22, 24, 25, 26) permettent de surveiller les déformations subies par ladite plaque articulée sous la charge.
Patent FR-2803526-A1 (FR)
Title: New stable polymeric matrices, useful e.g. for delivery, release and/or stabilization of drugs, comprising charged macromolecular hydrophilic matrix incorporating oppositely charged lipid phase
Inventor: DE MIGUEL IGNACIO
IPC: A61K8/04
Filed: 2000-01-12
Abstract: New polymeric matrices (I) comprise a positively or negatively charged macromolecular hydrophilic matrix (II), in which a lipid phase (III) having the opposite charge to (II) is incorporated. An independent claim is also included for the preparation of (I), by mixing (II) with a solution of (III) under stirring at a temperature sufficient to fluidize (III) and allow it to penetrate (II) (specifically at 40-80 [deg]C).
Patent WO-0117033-A1 (WO)
Inventor: BO BENTO VIEIRA ANTONIO
IPC: H01L23/31
Filed: 2000-08-24
Abstract: Le procédé produit un boîtier (30) pour puce de semi-conducteur comprenant une puce de semi-conducteur (20) présentant une ou plusieurs plages de connexion sur une surface supérieure en vue de procurer des bornes à un ou plusieurs capteurs (22) dans la surface supérieure et un porte-puce (32) présentant une ouverture (34) et une ou plusieurs bornes extérieures. La surface supérieure de la puce de semi-conducteur (20) est fixée à la surface inférieure du porte-puce (32) de telle sorte que le ou les capteurs (22) soient disposés sous la première ouverture (34) et qu'une zone d'interface (40) soit formée, dans laquelle la surface supérieure de la puce de semi-conducteur (20) se prolonge au-delà de la première ouverture (34) dans le porte-puce (32) et que chaque plage de connexion soit couplée à une portion d'une des bornes extérieures exposée sur la surface inférieure du porte-puce (32) par exemple par des gouttes de soudure (42). Un anneau d'étanchéité (44, 46) encapsule la zone d'interface (40) et un matériau d'enrobage (48) encapsule la surface inférieure du porte-puce (32) et une surface inférieure de la puce de semi-conducteur (20).
Patent FR-2806207-A1 (FR)
Title: Electromagnet for actuating a mechanical part, especially a valve of an automotive vehicle IC engine, has magnetic poles placed to automatically brake the movable element thus reducing noise
Inventor: LAMBERT DENIS
IPC: F01L9/20
Filed: 2000-03-08
Abstract: The magnetic circuit (3) of the fixed part (2) of the electromagnet has a U-shaped form having an intermediate branch (10) about which the winding (4) is disposed, and the two lateral branches (11,12) between these the mobile equipment (6) moves, these lateral branches having two pairs of magnetic poles (11A,12A,11B,12B) spaced from each other for allowing a reduction of impact speed of this mobile equipment against the stop member (9) of the magnetic circuit.  The electromagnet has a fixed part (2) having the magnetic circuit (3) provided with a winding (4) connected to a feed unit (5) and a mobile equipment (6) connected to a mechanical actuator, and adapted to be attracted and abut against the stop member (9) of the magnetic circuit of its fixed part (2).
Patent FR-2807166-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour corriger la variation du qdm d'un systeme de navigation
Inventor: PINA FRANCOIS
IPC: G01S1/50
Filed: 2000-03-31
Abstract: Procédé pour corriger la dérive du déphasage (DELTAphi,theta) entre deux signaux (S1 ) et (S2 ), lesdits signaux étant générés par un signal ayant une fréquence de référence Fe ou une période correspondante OMEGA, la dérive du déphasage résultant d'une dérive en fréquence ou en période selon une relation R ( (F, OMEGA), (theta, DELTAphi)) donnée. Il comporte les étapes suivantes : . déterminer la valeur du déphasage (DELTAphi,theta), à partir de la phase phi1 du signal S1 et laphase phi2 du signal phi2 ,. estimer Fest la valeur de fréquence Fe, ou la période correspondante OMEGA, . ramener ladite valeur (DELTAphi,theta) dans un intervalle de valeurs données QDMmin, QDMmax" contenant la valeur QDM (Fe) obtenue pour la valeur Fe de référence en tenant compte des valeurs DELTAphi et Fest , et de la relation R ( (F, OMEGA), (theta, DELTAphi)) donnée. Application pour réduire la variation du QDM d'un système de radio navigation.
Patent FR-2807492-A1 (FR)
Title: Fluid piping branching device comprises a pipe collar with a slot between a tubular joint and a toroidal sealing ring, where a spatula is fitted to give a tight seal
Inventor: HOMBRAVELLA ABBAD MARCELO
IPC: F16L19/08
Filed: 2000-04-11
Abstract: Assembly comprises a collar (8) placed around a fluid pipe. The collar has a mortise (5) around the circumference, a slot (6) is formed on the base of the mortise and a toroidal sealing ring (3) protected by a sleeve (2) is placed over it.  On the inside of the collar, a tubular joint (9) is placed between the slot and the pipe. A spatula (7) can be introduced within the slot (6) and allows the fitting of the assembly onto a pipe with fluid travelling within.
Patent FR-2808943-A1 (FR)
Title: Low frequency communication device e.g. for remotely operating motor vehicle door locks or starter motor comprises antenna formed from substrate conductive tracks around ferrite substrate
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: G06K19/07
Filed: 2000-05-12
Abstract: The antenna for transmitting and/or receiving an electromagnetic fields consists of a coil (2) arranged on a substrate plate (1) of defined thickness, serving as a support for the coil. Each turn of the coil is formed by a first conductive track on the first surface of the substrate, a second conductive track on the second surface of the substrate, and conductive links passing through the substrate to join together the ends of the coil segments.  The communication element for low frequency communication operate by electromagnetic coupling. It comprises at least one antenna for transmitting and/or receiving an electromagnetic field. This consists of a coil (2) arranged on a substrate plate (1) of defined thickness, serving as a support for the coil. Each turn of the coil is formed by a first conductive track on the first surface of the substrate, a second conductive track on the second surface of the substrate, and conductive links passing through the substrate to join together the ends of the coil segments. The substrate may be made from a material which is partially charged with ferrite, or a magnetic material, or a plasto-ferrite material to form the core of the coil.
Patent FR-2811396-A1 (FR)
Title: Gearbox for hybrid vehicle includes a principal driving shaft driven by the IC engine and an auxiliary shaft driven by the electric motor, in relation via the synchronizer
Inventor: BASSO VINCENT
IPC: B60W20/00
Filed: 2000-07-06
Abstract: Gearbox has primary line (XX') including a principal driving shaft (3) driven by the IC engine (1) and an auxiliary shaft (4) driven by the electric motor (2). The primary shaft (3) is surrounded by the secondary shaft (4) and each shaft is carrying pinions (30,31,40), to cooperate with the receiving line (YY'). The two driving shafts are in relation via the synchronizer (42).
Patent FR-2798748-A1 (FR)
Title: Procede de description de texture et procede d'extraction basee sur la texture dans le domaine frequenciel
Inventor: KIM MUNCHURL
IPC: G06F17/30
Filed: 2000-07-07
Abstract: Procédé de description de texture dans des domaines fréquenciels et procédé d'extraction basée sur la texture utilisant ce dernier, dans lequel des signaux d'image sont transformés en signaux dans un domaine fréquenciel du système de coordonnées polaires, comprenant une première étape de production d'un agencement de fréquences en divisant le domaine fréquenciel en un ensemble de canaux de détails; une deuxième étape d'extraction de valeurs de détails de texture de l'image des canaux de détails respectifs; et une troisième étape de constitution d'un descripteur de texture de l'image sous une forme vectorielle en utilisant les valeurs de détails de texture extraites des canaux de détails respectifs de l'agencement de fréquences, satisfaisant toutes les conditions d'extraction telles qu'une invariabilité d'échelle, de rotation et d'intensité, donnant une fonctionnalité de survol d'extraction.
Patent FR-2812787-A1 (FR)
Inventor: MARQUE PUCHEU GERARD
IPC: H04B7/26
Filed: 2000-08-03
Abstract: The invention concerns a method whereby each of the communication using the channel comprises transmission between mobile terminals (11-13) of signals distributed into traffic time intervals and uniformly distributed control time intervals during which one of the mobile terminals transmits synchronising and signalling signals. Some at least of the terminals determine standby time intervals aligned on the control intervals and maintained after communication, and are set in reception on the channel during the standby time intervals, with idle periods between said standby time intervals.
Patent FR-2812957-A1 (FR)
Title: Procede de memorisation de donnees dans un fichier multimedia utilisant des bases de temps relatives
Inventor: COMPS CHRISTOPHE
IPC: G10H1/00
Filed: 2000-08-14
Abstract: Procédé de mémorisation de données dans un fichier multimédia, le fichier multimédia contenant un indicateur de base de temps absolue et au moins une piste dans laquelle ou dans lesquelles sont mémorisées les données. Ces données comportent des valeurs temporelles.Le procédé se caractérise en ce qu'on associe à chaque piste, au moins un indicateur de base de temps relative, fonction de ladite base de temps absolue, et en ce qu'on détermine certaines ou toutes les valeurs temporelles contenues dans une piste, par rapport à un indicateur de base de temps relative associé à la piste concernée.
Patent FR-2813387-A1 (FR)
Title: Ballistic armour for forearm and hand has armour plates held on forearm by hooked pile fastener material
Inventor: HAMON PATRICK
IPC: F41H1/02
Filed: 2000-08-30
Abstract: The ballistic body armour for the forearm has a flexible sleeve on which rigid armouring (1-4) is mounted. The sleeve can have pockets to receive the armour. The sleeve can be shaped to fit the hand and forearm and can be ambidextrous in a single piece. The sleeve can be held in place by elastic straps (7-14) with hooked pile fabric fasteners.
Patent FR-2802483-A1 (FR)
Title: Sliding mechanism, for vehicle seat, has lower rail, with horizontal base and inwardly convex side walls, and upper rail, on rollers with outer turned edges in elastic contact with convex section of lower rail.
Inventor: YAMADA YUKIFUMI
IPC: B60N2/06
Filed: 2000-12-18
Abstract: The seat sliding mechanism consists of a lower rail (3), in a light metallic alloy, consisting of a base section (9), supporting rollers (13) and a pair of side walls (10), which extend upwards. The internal face of the side walls forms a convex section with an inward projecting part (12) at the upper end.  The steel upper rail (4) consists of a horizontal part (16) at the bottom and with the edges turned to extend upwards to form the upper section. The outer turned edges (15) of the lower part are in elastic contact with the convex section of the lower rail.
Patent FR-2818303-A1 (FR)
Inventor: MOREL HENRI
IPC: E05B63/00
Filed: 2000-12-20
Abstract: The invention concerns a panic lock, comprising a bolt (1). The invention is characterised in that a mechanism controlling the rotary bolt (1) consists of a carriage (3) mounted sliding orthogonal to the rotation shaft (2) of the bolt (1), said carriage (3) being linked by a fastener (6) to a point of the bolt spaced apart from the rotation shaft (2), being returned by at least a spring (5) and being linked to a control member via a transmission (10) designed to cause the carriage (3) to slide to counter the action of the return spring (5).
Patent FR-2819829-A1 (FR)
Title: Upper garment folding template comprises transparent panel with marked lines and rounded corners
Inventor: DURAND SERGE JEAN JACQUES
IPC: D06F89/02
Filed: 2001-01-25
Abstract: The template consists of a thin, transparent, rectangular panel (1), e.g. of a plastic material, measuring some 24 cm wide by 32 cm long and 0.2 cm thick, with rounded or cut-away corners (4) and marked with a series of guide lines (2, 2', 2) for accurate positioning of parts of the garment being folded, such as the neck, yoke, pleats and motifs, and a hole (3) for ease of removal. The guide lines can be in two colours, one light, one dark, to make them easy to see against the background of the garment, or they can be in the form of alternating rows of geometrical figures such as circles or triangles. A variant uses two hinged panels for long garments.
Patent FR-2821265-A1 (FR)
Inventor: DELMI MARINO
IPC: A61B90/00
Filed: 2001-02-26
Abstract: The bone pin (1), designed to be implanted axially in bone fragments to be joined together, has a protector in the form of a plug (5) with a through channel for the pin and a hole for inserting a locking element (12) to hole the pin and plug in the required relative positions. The locking element hole lies perpendicular to the bone pin channel, meeting it at a tangent, and the locking element itself is shaped, e.g. in the form of a rectangular wedge, to fix the plug and pin together by a compressive contact. In addition, the head (14) of the locking element can be detached after fitting.
Patent FR-2822013-A1 (FR)
Title: Car sound control system having loudspeakers opening placed with switchable connectors and determining function state/opening state and decreasing/annulling sound level operating/opening passed closed /open state.
Inventor: TURMINE DANIEL
IPC: H04R3/00
Filed: 2001-03-08
Abstract: The sound control system has loudspeakers (3) placed in an opening (5,6) in a car and having a driver (1,2). The connections (7) to the loudspeaker are switchable. The control system determines the audio system function state and the opening state position. Then the loudspeaker sound level is decreased or annulled whilst the sound system is in a drive state and the opening passes from a closed to open state.
Patent FR-2825496-A1 (FR)
Inventor: BOURIGAULT DIDIER
IPC: G06F17/27
Filed: 2001-06-01
Abstract: The invention relates to a method for large syntactical analysis based on unsupervised learning on a corpus comprising an iterative sequencing of two phases: a learning phase wherein linguistic information is acquired using unambiguous analysis cases, and a resolution phase wherein ambiguous analysis cases are resolved using information acquired during the learning phase. The invention is used in particular for creating specialised terminological resources for an information processing system, for creating an ontology for a specialised information search engine on the web, for a terminological lexicon for an automatic translation system, or for a thesaurus for an automatic indexing system.
Patent FR-2810051-A1 (FR)
Title: Leadless solder composition with a bismuth base and the addition of two other metal elements to provide solder for use on fragile substrates such as glass
Inventor: TAKAOKA HIDEKIYO
IPC: C22C12/00
Filed: 2001-06-12
Abstract: A leadless solder has a composition comprising not more than 90% by weight of bismuth, not more than 9.9% by weight of a second metal element that may form a binary eutectic with the bismuth and between 0.1 and 3.0% by weight of a third metal element.  An Independent claim is included for a leadless soldered article comprising a substrate with a conducting track on its surface and a leadless solder placed to be connected electrically and mechanically to the conducting track.
Patent FR-2827491-A1 (FR)
Title: Panel for use as, e.g. calendar, has hanger in form of filament pinched between eyelets or rivets in upper edge
Inventor: LACHAZE MICHEL
IPC: B42D5/04
Filed: 2001-07-23
Abstract: The panel (1) has two holes in its upper edge and a hanger in the form of a filament (4) with its ends pinched against the panel by eyelets or rivets (3) in the holes. The filament is longer than the distance between the two holes to provide a loop.  The panel and hanger are made with a piercing tool, a rivet or eyelet feeder, a filament dispenser, cutter and positioner, and a tool for crimping the rivets or eyelets to fasten the filament in place.  Independent claims are included for: (1) Apparatus for manufacturing a panel; and (2) A process for manufacturing a panel.
Patent FR-2828797-A1 (FR)
Title: Plastic seat is formed from frame provided with hook fastener and long wire spring suspensions with end fixings to frame fasteners
Inventor: PERONNET HUGUES
IPC: A47C23/06
Filed: 2001-08-24
Abstract: The plastic seat comprises a seat part and a back formed from a frame (10,11) provided with a molded hook fastener (12) made in the bulk of the frame. There are long wire spring suspensions (20) provided with end fixings (21) intended to be fixed to the frame fasteners.
Patent FR-2813844-A1 (FR)
Title: Dispositif de servodirection electrique
Inventor: TANIOKA YASUHIRO
IPC: B62D5/04
Filed: 2001-08-24
Abstract: Dans un dispositif de servodirection électrique, un actionneur (43) génère une puissance de direction assistée en réaction à un couple transmis par un arbre de direction (5), dont la circonférence extérieure est couverte par un capteur de couple (20) détectant le couple. La rotation de l'actionneur (43) est transmise à l'arbre de direction (5) par un mécanisme démultiplicateur ayant un engrenage mené (41) sur l'arbre de direction (5), et un engrenage menant (42) qui engrène avec l'engrenage mené (41). Le capteur de couple (20) est placé entre l'engrenage mené (41) et le volant de direction (15). Un logement (3) comporte une partie (3a) qui couvre l'arbre de direction (5) entre le volant de direction (15) et le capteur de couple (20) et une partie (3b) qui couvre le capteur de couple (20). Le logement (3) est formé par déformation plastique d'un seul tuyau métallique.
Patent FR-2830677-A1 (FR)
Title: Motor load controlling electrical module having electrical connector bundles electrical control apparatus with rear section connection connecting fixing support power and base.
Inventor: BOUDET PIERRE
IPC: H02B1/052
Filed: 2001-10-09
Abstract: The electrical module has power wires connected by flexible electrical connector bundles (4) to an electrical control apparatus and protection (1). The module is fixed on a support (3). There is a rear section with a channel and base holding the electrical conductor bundles to connect the power from the fixing support and the base.