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Patent FR-3081115-A1 (FR)
Title: Systeme d'usinage comprenant un dispositif d'aspiration variable
Inventor: BACHELOT FREDERIC
IPC: B26D7/01
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un système d'usinage (1) comprenant : - une table (2) de découpe ayant un plateau (21) présentant des perforations (24) ; - un porte-outil (3) déplaçable par rapport à la table (2) de découpe, portant un outil (4) ; - un dispositif d'aspiration (5) pour former au moins deux zones d'aspiration distinctes d'une pièce (6) à découper ; - une unité de contrôle (7) de l'aspiration pour faire varier le débit d'aspiration, caractérisé en ce que l'unité de contrôle (7) comprend un capteur de position (33) monté sur le porte-outil (3) pour déterminer la position de l'outil (4) sur la table (2) de découpe, l'unité de contrôle (7) étant configurée pour faire varier le débit d'aspiration en fonction de la position de l'outil (4) sur la table (2).
Patent FR-3081565-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition de donnees oculaires
Inventor: HERBET ADRIEN
IPC: G02C11/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Dispositif (1) d'acquisition de données oculaires, comportant une sur-monture (10) agencée pour se fixer de façon amovible sur une monture (M) de lunettes comportant des verres (G), cette sur-monture comportant : - au moins deux éléments de serrage (26) participant au maintien de la sur-monture sur la monture et venant en appui au moins contre le bord inférieur de la monture, - deux caméras (15) disposées sur la sur-monture de façon à observer chacune un œil respectif, - un module électronique (20) pour traiter les images délivrées par les caméras afin de fournir au moins une information relative au positionnement de l'œil relativement à la monture (M).
Patent FR-3085887-A1 (FR)
Title: Profile d’etancheite de pare-brise pour double etancheite
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60J10/70
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention a trait à un profilé d'étanchéité (1) pour un bord inférieur (3) de pare-brise (5) de véhicule automobile. Ce profilé (1) présente une section transversale comprenant une première (7) et une deuxième portion (9). La première portion (7) est configurée pour contacter de manière étanche à l'eau le bord (3) du pare-brise (5) et la deuxième portion (9), adjacente à la première portion (7), forme sur une face supérieure une fente (11) configurée pour recevoir une nervure transversale (12) d'une grille d'auvent (13). La deuxième portion (9) du profilé d'étanchéité comprend en outre sur une face inférieure, une lèvre souple (15) configurée pour assurer une étanchéité à l'eau avec une traverse inférieure (17) qui supporte le pare-brise (5).
Patent FR-3087304-A1 (FR)
Title: Dent statorique pour machine electrique, culasse et stator associes
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: H02K1/18
Filed: 2018-10-16
Abstract: La dent statorique pour machine électrique comprend une enveloppe (12) s'étendant entre une première face (13) comportant des moyens de fixation à une culasse statorique et une deuxième face (14) opposée.     L'enveloppe loge un ou plusieurs matériaux conducteurs configurés pour diriger le flux magnétique de la machine en fonctionnement d'une desdites face à l'autre.
Patent FR-3087926-A1 (FR)
Title: Securisation d’une intervention sur une branche basse tension du reseau de distribution electrique
Inventor: CHARPENTIER PHILIPPE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention vise une sécurisation de personnes devant effectuer une intervention sur une branche basse tension d'un réseau de distribution d'électricité. Les logements reliés à cette branche peuvent comporter des moyens autonomes de production d'électricité (PV1,.... PVn) générant alors une tension électrique et mettant en danger les personnes pendant leur intervention . On prévoit alors une étape d'obtention de premières données, de relevés de consommations issus du compteur (C1,..., Cn) de chaque logement, par pas de temps réguliers, et de deuxièmes données, météorologiques (MET) dans le secteur géographique de ces logements, pour identifier au moins des conditions propices à la production d'énergie par des moyens autonomes. On applique ensuite un modèle de détection, en fonction des premières et deuxièmes données, d'une coïncidence entre des périodes de baisse de consommation mesurée par un compteur et des conditions météorologiques propices à la production électrique des moyens autonomes pendant ces périodes. On en déduit ainsi une information de présence ou non de moyens autonomes dans le logement équipé de ce compteur, laquelle information est stockée dans une base de données (MEM) en correspondance d'un identifiant de logement, et, avant l'intervention, on identifie ainsi dans la base de données les logements susceptibles de comporter des moyens autonomes.
Patent FR-3088164-A1 (FR)
Title: Cuve a reserve d'eau a usage multiples avec panier perfore amovible notamment pour l' elevage d'alevins, boutures de vegetaux, enrichissement d'eau naturel pour arrosage
Inventor: MARTOS GILBERT
IPC: E03B3/03
Filed: 2018-11-09
Abstract: Cuve à eau d'arrosage à engrais écologique naturel, remplie par les eaux pluviales ou tout autres moyens. Munie d'un panier perforé amovible. Panier immergé dans l'eau de la cuve, afin d'emmagasiner, les résidus végétaux alimentaires déversés, dans celui-ci. Et d'activer leur désagrégation par l'immersion prolongée, le fait constituant une eau enrichie naturellement. L'immersion prolongée, des déchets végétaux alimentaires dans l'eau, se désagrège et constitue une eau enrichie d'engrais naturel avec renouvellement automatique par le biais des eaux pluviales. Cuve équipée d'un panier perforé amovible, pouvant être utilisé a différents usages, comme l'élevage d'alevins ou boutures de végétaux nécessitants l'immersion dans l'eau.
Patent FR-3089389-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de fabrication d’un produit de pâtisserie ou boulangerie et produit de pâtisserie ou boulangerie obtenu selon ce procédé
Inventor: HAMET ÉRIC
IPC: A21D13/11
Filed: 2018-12-07
Abstract: Il est décrit un procédé de fabrication d’un produit de pâtisserie ou boulangerie hétérogène constitué localement de diverses matières comestibles (A, B, C, …) donnant des parties de parfums différents et/ou de teintes différentes et formant au moins un motif pictural s’étendant longitudinalement dans ledit produit, lequel motif pictural est reflété sur une face transversale du produit une fois tranché. Le produit est formé par déposition et superposition dans un moule (10) de plusieurs couches successives (C1, C2, C3, …) constituées chacune d’au moins une desdites matières comestibles (A, B, C, …). Selon l’invention, chaque couche successive (C1, C2, C3, …) est formée d’une juxtaposition de plusieurs filets longitudinaux (100, 100a, 100b, 100c, …) disposés côte à côte, chaque filet longitudinal (100, 100a, 100b, 100c, …) étant réalisé d’une matière comestible donnée parmi un ensemble prédéterminé de matières comestibles (A, B, C, …) sélectionnées pour former le motif pictural. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091725-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: GEORGE ALEXIS HECTOR ULYSSE
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-01-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, comportant un stator (1) et un rotor (2) apte à pivoter par rapport au stator (1) autour d’un axe, le rotor (2) comportant des aubes comportant chacune une pale (3) reliée à une plate-forme radialement interne (5), un bloc de matériau abradable (6) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (5), le stator (1) comportant une virole comprenant une zone annulaire (9), au moins une léchette (12) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis ladite zone annulaire (9), l’extrémité radialement externe de la léchette (12) coopérant avec le bloc de matériau abradable (6). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3092553-A1 (FR)
Title: Dispositif de confort à encombrement réduit, notamment pour un passager de véhicule de transport public
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D33/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif de confort à encombrement réduit, notamment pour un passager de véhicule de transport public
            
        
    Le dispositif de confort comporte une paroi de support verticale et un siège comprenant une assise (22) relié à la paroi de support par une liaison pivot (24). L’assise (22) est mobile autour de la liaison pivot (24) entre une position rabattue sensiblement verticale et une position déployée sensiblement horizontale. L’assise (22) comporte une partie mobile (44) mobile en translation dans une direction longitudinale (X) entre une position de base et une position étendue. L’assise (22) comporte des moyens verrouillables (56, 58) d’anti-retour de la partie mobile d’assise (44), autorisant le déplacement en translation de la partie mobile d’assise (44) dans un premier sens de déplacement allant de la position de base vers la position étendue et interdisant le déplacement en translation de la partie mobile d’assise (44) dans un second sens de déplacement opposé au premier lorsque les moyens d’anti-retour (56, 58) sont verrouillés.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3097460-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension de produits, et procédé de convoyage au sein d'une ligne industrielle de production
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préhension (5) de produits (1) convoyés au sein d'une ligne industrielle de production et de traitement desdits produits (1), lesdits produits (1) étant des récipients pourvus supérieurement d'un col, ledit dispositif de préhension (5) comprenant au moins un moyen de préhension de chacun desdits produits (1) individuellement, ledit au moins un moyen de préhension comprenant une paire de mâchoires (8) mobiles entre une position resserrée de préhension dudit col d'un produit (1) et une position écartée, caractérisé en ce que lesdites mâchoires (8) s'étendent verticalement et sont mobiles dans un plan vertical. L'invention concerne aussi une installation et un procédé de convoyage de produits (1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097898-A1 (FR)
Title: Dechargement d’une veine d’un ensemble propulsif pour reduire le battement des aubes d’une soufflante
Inventor: OUJOURA HAMID
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-06-26
Abstract: Ensemble propulsif (2) comportant un générateur de gaz muni d’une soufflante entouré par un carter externe (3) annulaire, ledit générateur et ledit carter (3) définissant entre eux une veine d’écoulement d’un flux d’air, ledit ensemble (2) comprenant un dispositif de refroidissement d’air destiné à l’aéronef (1) comportant un échangeur de chaleur (6) traversé par un circuit primaire ainsi qu’un circuit secondaire dont l’entrée est reliée à des moyens de prélèvement d’air (10) dudit flux d’air et la sortie est reliée à des moyens d’évacuation de l’air prélevé (11) à l’extérieur, caractérisé en ce que ledit dispositif de refroidissement d’air destiné à l’aéronef (1) est configuré pour permettre le passage d’air via le circuit secondaire depuis lesdits moyens de prélèvement (10) jusqu’aux moyens d’évacuation (11) de manière à décharger ladite veine lors d’une surpression du flux d’air dans ladite veine en aval de ladite soufflante suivant le sens d’écoulement dudit flux d’air. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098204-A1 (FR)
Title: Rack de transport de régimes de bananes
Inventor: SURPLY ARNAUD
IPC: B65D88/12
Filed: 2019-07-05
Abstract: Rack de transport des régimes de bananes pendulaires (1). L’invention concerne un rack destiné à recevoir et à transporter des régimes de bananes pendulaires (1). Le rack est conçu pour être transporté sur un camion de transport routier. Le chargement des racks sur le camion se réalise par une grue ou par un chariot élévateur. Le rack comprend une structure formée d'un socle (2), de poteaux (3), de poutres longitudinales (4) et des traverses transversales (5). Les poteaux (3) sont fixés sur le socle (2), reliés par les poutres longitudinales (4) et par les traverses transversales (5). Un anneau de levage (13) se trouve sur la face supérieure de chaque poteau (3). Plusieurs traverses d'accrochage (6) sont installées entre les poutres (4) et espacées suivant une direction longitudinales (L). Les traverses d'accrochage (6) sont équipées de crochets d'accrochage de régimes de bananes (7) et de crochets de suspension de blocs amortisseurs (8). Le rack est équipé de plusieurs blocs amortisseurs amovibles (9) espacés suivant une direction longitudinale (L) et transversale (T). Le nombre des blocs amortisseurs (9) varie en fonction de la capacité du rack. Les blocs amortisseurs (9) d'extrémité sont reliés par une barre horizontale (10) de chaque côté, chaque barre (10) se verrouille sur deux poteaux (3) de la structure à l'aide des platines de verrouillages (11) qui se trouvent sur les poteaux (3). Les blocs amortisseurs (9) intermédiaires sont installés sous les traverses d'accrochage (6) à l'aide des crochets de suspension de blocs amortisseurs (8). Les blocs amortisseurs (9) et les crochets d'accrochage régimes (7) sont placés de manière intercalaire pour protéger au maximum les régimes (1) contre les chocs dus au transport. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099484-A1 (FR)
Title: composition de caoutchouc silicone pour revêtement de membrane de cuisson.
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: B32B25/08
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc silicone qui comprend une silice hydrophobe, un organopolysiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe alcényle, un polyhydroalkylsiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe SiR’3O1/2 , un catalyseur d’hydrosilylation, le ratio entre le nombre de motifs (R’HSiO2/2) dans le polyhydroalkylsiloxane et le nombre de groupes alcényles étant supérieur à 5. Une telle composition a de bonnes propriétés adhésives vis-à-vis d’une composition réticulée de caoutchouc butyl et de bonnes propriétés de souplesse.
Patent FR-3101021-A1 (FR)
Title: Voiture de transport de voyageurs comprenant au moins un ventilateur chauffant, véhicule et procédé d’ajustement de la température de l’air associé
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: Voiture de transport de voyageurs comprenant au moins un ventilateur chauffant, véhicule et procédé d’ajustement de la température de l’air associé La voiture (12) de transport de voyageurs, par exemple une voiture ferroviaire de transport de voyageurs, comporte un plafond (14), un plancher (16), et deux parois latérales (18) définissant un compartiment voyageur (20). La voiture (12) comprend en outre :     - un ensemble de distribution (24) d’air conditionné pour l’injection d’air conditionné dans le compartiment voyageur (20), l’ensemble de distribution (24) comprenant au moins une sortie d’air (30) débouchant sur le plafond (14), et     - au moins un ventilateur chauffant (26) disposé à l’intérieur du compartiment voyageur (20), à proximité du plancher (16), chaque ventilateur chauffant (26) étant agencé pour force la circulation de l’air présent dans le compartiment voyageur (20) en le chauffant.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101285-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule
Inventor: REMY DAVID
IPC: F24F13/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule L’invention concerne un dispositif d’aération (12) pour véhicule automobile, le dispositif (12) comprenant un premier conduit d’air (18), un deuxième conduit d’air (24), et un système d’obturation (33) du premier et deuxième conduits d’air (18, 24). Les premier et deuxième conduit d’air (18, 24) sont agencés pour que les flux d’air sortant de ces conduits soient sécants dans une zone d’aération. Le système (10) est configurable de manière réversible entre : - une première configuration dans laquelle le système d’obturation (33) autorise la circulation d’air dans le premier conduit d’air (18) et l’empêche dans le deuxième conduit d’air (24), - une deuxième configuration dans laquelle le système d’obturation (33) empêche la circulation d’air (36) dans le premier conduit d’air (18) et l’autorise dans le deuxième conduit d’air (24), et - une troisième configuration dans laquelle le dispositif d’obturation (33) autorise la circulation d’air dans le premier conduit d’air (18) et le deuxième conduit d’air (24). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106138-A1 (FR)
Title: Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire comprenant une partie en forme de T
Inventor: BERTRANDIAS AUDE
IPC: C12M1/08
Filed: 2020-01-09
Abstract: Titre : Digesteur comprenant un système d’injection d’oxygène présentant un moyen tubulaire comprenant une partie en forme de T Installation de production de biogaz au moins partiellement désulfuré comprenant un digesteur et/ou un post-digesteur de biomasse, le digesteur et/ou le post-digesteur comprenant :                                   Une enceinte (1) comprenant la biomasse (2) et le ciel gazeux (3), et Un système d’injection d’un gaz d’oxydation (6) dans le ciel gazeux,                           caractérisée en ce que le système d’injection comprend un moyen tubulaire (4) comprenant une partie en forme de T dont la barre verticale est placée dans l’axe de symétrie de l’enceinte et la barre horizontale présente des micro-injecteurs (5).     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106788-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge par induction sous véhicule avec bras articulé capoté
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: B60L53/38
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (2) pour transmettre de l’énergie électrique à un véhicule en vue de recharger une batterie de stockage d’énergie électrique dudit véhicule, comprenant une base (4) ; un bras articulé (6) avec une extrémité proximale montée pivotante sur la base (4), et une extrémité distale ; et un élément primaire (8) de transmission d’énergie électrique par induction, disposé à l’extrémité distale du bras articulé (6). Le bras articulé (6) est configuré pour se déployer le long du sol sous le véhicule et comprend des capots (12, 14) configurés pour s’engager mutuellement lorsque ledit bras articulé (6) est dans un état replié où au moins deux segments (6.1, 6.2) dudit bras articulé (6) sont l’un contre l’autre, de manière à rendre un espace entre lesdits au moins deux segments (6.1, 6.2) inaccessible depuis l’extérieur.     Figure 2
Patent FR-3106751-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous forme de gel aqueux contenant en suspension des billes lipidiques gélifiées dans lesquelles sont incorporées des filtres solaires.
Inventor: HEMERY GAUVIN
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-02-04
Abstract: Composition cosmétique sous forme de gel aqueux transparent contenant en suspension des billes lipidiques transparentes gélifiées dans lesquelles sont incorporées des filtres solaires. Cette composition cosmétique est caractérisée par une phase continue aqueuse épaissie par un gélifiant hydrophile, dans laquelle sont suspendues des billes lipidiques de diamètre moyen compris entre 200 et 10,000 µm. Ces billes sont composées d’une huile ou mélange d’huiles gélifiées par un ou plusieurs gélifiants lipophiles, dans lesquelles sont dissouts ou dispersés des filtres solaires de nature chimique. Cette nouvelle formule de protection solaire offre un aspect visuel attractif pour le consommateur, présente un sensoriel d’application surprenant pour le consommateur et l’homme du métier, et offre idéalement une amélioration de la tenue, notamment une résistante à l’eau ou à la transpiration, par l’absence de tensioactifs dans la formule. Les compositions selon la présente invention sont particulièrement destinées à protéger les utilisateurs des dommages liés à une exposition au soleil.
Patent FR-3106986-A1 (FR)
Title: Embout pour une arme d’escrime configuré pour détecter au moins une touche valable, arme d’escrime équipée dudit embout et dispositif de décompte des touches valables comprenant ledit embout
Inventor: CHANUT FLORENT
IPC: A63B71/06
Filed: 2020-02-06
Abstract: Embout pour une arme d’escrime configuré pour détecter au moins une touche valable, arme d’escrime équipée d udit embout et dispositif de décompte des touches valables comprenant l edit embout L'invention a pour objet un embout (66) configuré pour se fixer à l’extrémité d’une lame (60) d’une arme d’escrime, comprenant :                                   un premier système (98) configuré pour détecter une touche lorsque l’embout (66) est en appui contre une surface (S) avec une pression donnée,                 un deuxième système (100) de validation de la touche détectée comportant au moins une bobine (102), présentant au moins une caractéristique variant en fonction d’une présence ou non d’un corps conducteur (104) en matériau conducteur électrique dans une zone de détection (106), ainsi qu’au moins un ensemble électronique configuré pour valider la touche en fonction d’au moins une variation de la caractéristique de la bobine (102).                           Cette solution permet d’obtenir un deuxième système compact apte à être intégré dans l’embout.     L’invention a également pour objet une arme d’escrime et un dispositif de décompte des touches valables comprenant au moins un tel embout.     Figure 6
Patent FR-3109185-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et procédé de purification associés
Inventor: VIAULT CHRISTOPHE
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-04-08
Abstract: Dispositif de purification de gaz d’échappement, ligne d’échappement et procédé de purification associés
    Ce dispositif (16) de purification des gaz d’échappement, comprend un conduit (18) définissant un passage (28) de circulation des gaz d’échappement. Le dispositif de purification (16) comprend au moins une unité de purification (20), la ou chaque unité de purification (20) étant disposée dans le conduit (18) et comprenant :
    - un organe de purification (30) des gaz d’échappement agencé dans le passage (28), et 
    - au moins un mélangeur (32) disposé en amont de l’organe de purification (30) des gaz d’échappement.
    Le dispositif de purification (16) comprend au moins un injecteur (44) agencé pour injecter un agent réducteur dans le passage de circulation (28).
    Le dispositif de purification (16) comprend un élément chauffant (34) destiné à chauffer les gaz d’échappement et l’agent réducteur, l’élément chauffant (34) étant disposé en amont du mélangeur (32) de l’unité de purification (20) ou de l’une des unités de purification (20).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109287-A1 (FR)
Title: Réservoir de distributeur de gels ou de liquide sanitaire, raccord pour un tel réservoir et distributeur les comportant
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: A47K5/12
Filed: 2020-04-15
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : RÉSERVOIR DE DISTRIBUTEUR DE GELS OU DE LIQUIDE SANITAIRE, RACCORD POUR UN TEL RÉSERVOIR ET DISTRIBUTEUR LES COMPORTANT Le réservoir (10) de liquide ou de gel comporte un bouchon (13) muni d’un passage de raccord (15) de distributeur définissant un axe (11) de translation, bouchon présentant une première partie (18, 30) d’un premier moyen de retenue.     Le réservoir comporte, de plus un obturateur (14) du passage monté sur le bouchon et comportant :- une deuxième partie (19, 32) du premier moyen de retenue, complémentaire de la première partie du premier moyen de retenue et      - une première partie (20, 31) d’un deuxième moyen de retenue sur une tête de raccord comportant une deuxième partie (21, 33) du deuxième moyen de retenue complémentaire de la première partie du deuxième moyen de retenue.     Les moyens de retenue sont configurés :      - pour s’engager et se désengager par translation selon l’axe de translation,      - pour que la force d’engagement du deuxième moyen de retenue soit inférieure à la force de désengagement du premier moyen de retenue et     - pour que la force d’engagement du premier moyen de retenue soit inférieure à la force de désengagement du deuxième moyen de retenue.     Le figure de l’abrégé : Figure 2.