baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073101-B1 (FR)
Title: Outil pour degainer a lame orientable
Inventor: DERANCOURT FREDERIC
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-11-02
Granted: 2019-10-25
Abstract: Selon un premier aspect, la présente invention vise un outil 20 pour dégainer la gaine 21 externe d'un câble 22, ledit outil 20 comportant un premier mors 24 et un second mors 25 formant à eux deux une mâchoire destinée à enserrer le câble 22, au moins le premier mors 24 comportant une lame 31 de coupe, ladite lame 31 étant orientable dans au moins deux positions choisies parmi une position selon un premier axe de coupe C orthogonal à un axe I longitudinal du câble 22 dans laquelle la lame 31 est destinée à réaliser une coupe circulaire de la gaine 21 du câble 22 et une position selon un deuxième axe de coupe L parallèle à l'axe I longitudinal du câble 22 dans laquelle la lame 31 est destinée à réaliser une coupe longitudinale de la gaine 21 du câble 22.
Patent FR-3073497-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un siege par exemple d'aeronef et siege comportant un tel systeme
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ce système, comportant une embase (3) munie de moyens (4) en forme de mors de serrage et de blocage en position du système dans le rail (2), les moyens en forme de mors de serrage étant déplaçables entre une première position et une deuxième position par l'intermédiaire de moyens de manœuvre (5) actionnables par un opérateur entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage, est caractérisé en ce que les moyens de manœuvre comprennent une vis (5) de serrage engagée dans un trou (10) et adaptée pour coopérer avec un trou taraudé (11) et en ce qu'elle présente une portion lisse (12) pour ne permettre son vissage dans le trou taraudé que lorsque l'embase et les moyens en forme de mors de serrage sont en position correcte d'accrochage dans le rail.
Patent FR-3074611-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de reconnexion d'une chaine dans une centrale photovoltaique
Inventor: VERVAART MARK
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnexion d'une chaine (CHi) déconnectée, dans une installation photovoltaïque comportant une pluralité de chaines d'un ou plusieurs modules photovoltaïques chacune connectées en parallèle entre des première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation, ce procédé comprenant : a) relier la chaine (CHi) en série avec une charge électronique variable (LD) entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation ; b) commander la charge électronique variable (LD) pour faire croître progressivement le courant circulant dans la chaine (CHi) ; et c) lorsque la tension aux bornes de la chaine est sensiblement égale à la tension entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation, déconnecter la charge électronique variable (LD) et relier la chaine (CHi) directement entre les première (B+) et deuxième (B-) bornes de l'installation. L'invention concerne également un système de reconnexion adapté à mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3074854-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur comportant un moteur, un carter de soufflante (206a) et une nacelle comportant une structure fixe (206) et un système inverseur (250) présentant un ensemble mobile (207) avec un capot mobile (207a) et un cadre (207b), où l'ensemble mobile (207) est mobile en translation sur la structure fixe (206) entre une position avancée et une position reculée pour définir une fenêtre (210) entre la veine secondaire (202) et l'extérieur de la nacelle, des portes intérieures (104) et extérieures (105) montées articulées entre une position stockée et une position déployée, pour chaque couple de portes, un coulisseau (214) mobile en translation entre une première position et une deuxième position, où le passage de la position stockée à la position déployée de chaque porte (104, 105) dudit couple est mécaniquement associé au passage du coulisseau (214) de la première position à la deuxième position et inversement et pour chaque coulisseau (214), un actionneur (220) pour assurer le déplacement en translation du coulisseau (214) de la première position à la deuxième position.
Patent FR-3075790-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de 2,7-octadiene-1-ol
Inventor: KUNTZ EMILE GEORGES
IPC: C07C33/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne la télomérisation du butadiène pour la production de 2,7-octadiène -1-ol. La présente invention fournit un nouveau procédé de préparation de 2,7-octadiène -1-ol à partir de butadiène et d'eau comprenant une étape (i) de mise en contact du butadiène à une température comprise entre 50°C et 120°C sous une pression de CO2 avec une composition comprenant : - de 60% à 85% en poids par rapport au poids total de la composition, un composé de formule (I) ou un de leurs mélanges - au moins un hydrogénocarbonate quaternaire saturé - au moins un catalyseur comprenant un métal noble choisi parmi le platine ou le palladium, de préférence le palladium, et un ligand de ce métal choisi parmi les phosphines, les sels de phosphonium quaternaires allyliques, les phosphites ou les phosphinites, ces ligands portant au moins deux fonctions sulfonates ; et - de 12% à 30% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition, et obtention d'une solution (a) comprenant l'octadiénol. La présente invention concerne également un procédé de télomérisation du butadiène pour la production de 2,7-octadiène-1-ol dans lequel la teneur en palladium dans e 2,7-octadiène-1-ol extrait de la solution (a) est réduite à un niveau très faible.
Patent FR-3066091-B1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et/ou stockage pour objets de forme allongee, notamment des tubes de rouge-a-levres ou des flacons de mascara
Inventor: DOUBLET ADRIEN
IPC: A47F7/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de présentation et/ou stockage pour objets de forme allongée, notamment des tubes de rouges lèvres ou des flacons de mascara, qui permet de maintenir lesdits objets selon leur plus grande dimension, ledit dispositif étant du type comportant une plaque support (1) comportant une pluralité d'emplacements de présentation, dispersés sur la surface de la première face (11) de ladite plaque (1). De manière caractéristique, selon l'invention, chacun desdits emplacement de présentation comporte au moins une première incision (3) s'étendant sur ladite première face et selon l'épaisseur (e) de ladite plaque support (1), la profondeur (e1) de ladite incision (3) mesurée selon l'épaisseur (e) de ladite plaque support (1) étant inférieure ou égale à ladite épaisseur (e) de ladite plaque support (1), ladite plaque support (1) comporte au moins au niveau desdits emplacements de présentation, au moins un matériau élastiquement déformable (13) dans lequel est ménagée ladite incision (3) et la surface de contact entre ledit matériau élastiquement déformable (13) et la surface externe d'un objet allongé (4) enfoncé selon sa plus grande dimension dans ladite incision (3) est suffisante pour maintenir ledit objet allongé (4) dans ladite incision (3).
Patent FR-3079408-B1 (FR)
Title: Embout de connexion pour dispositif electronique dentaire d'application universelle
Inventor: LAGRANGE BAPTISTE
IPC: A61C3/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'embout de connexion pour dispositif dentaire d'application universel suivant la présente invention est constitué corps cylindrique creux (100) comprenant d'une part des moyens de fixation (13) pour sa retenue à l'intérieur du dispositif dentaire (1) et d'autre part des moyens de reconnaissance (12) qui sont activés lors de la connexion de l'embout (10) à l'intérieur dudit dispositif et permettant d'initialiser des moyens de pilotage prédéterminé dépendant du profil de l'embout de connexion (10a à 10i).
Patent FR-3080381-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition fluorescente pour la securisation de produit
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: C09K11/06
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition fluorescente pour la sécurisation d'un produit, ladite composition comprenant une matrice polymère incorporant un composé de la famille des β-dicétonate de difluoroborane de formule I (I) dans laquelle, L1 est une chaine aliphatique insaturée ou inexistant, L2 est une chaine aliphatique insaturée ou inexistant, R1 est un groupement aryle non substitué ou substitué ou un groupement hétéroaryle non substitué ou substitué, R2 est un groupement aryle non substitué ou substitué ou un groupement hétéroaryle non substitué ou substitué, et R3 est choisi parmi hydrogène, un groupement aryle substitué ou non, et un groupement hétéroaryle substitué ou non.
Patent FR-3088773-B1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique a oxydes solides pourvu d'un moyen de surchauffe integre compact
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochimique pourvu d'une pluralité de cellules électrochimiques élémentaires à oxydes solides enserrées entre deux plaques de serrage.     Le dispositif selon la présente invention comprend notamment un conduit de circulation de gaz permettant une surchauffe desdits gaz par effet radiatif, notamment un effet radiatif relatif à la chaleur produite par les cellules électrochimiques élémentaires et disposé dans le volume de l'une ou l'autre des deux plaques de serrage.
Patent FR-3089190-B1 (FR)
Title: Renfort de pied avant de véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: Renfort de pied avant de véhicule automobile Pièce de tôle emboutie (100) pour la structuration interne d’un pied avant (1) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une surface latérale (102) à positionner verticalement et longitudinalement dans le volume du pied avant (1) entre le passage de roue (PR) et l’évidement de portière (EP), ladite surface latérale (102) étant limitée par un flanc avant (FJ1) et un flanc arrière (FJ2), et portant une interface (71) de passage d’éléments de charnière inférieure de portière avant, ladite surface latérale (102) portant de plus une nervure (N1, N2) en dessous de l’interface (71) de passage d’éléments de charnière, s’étendant transversalement de l’approche du flanc avant (FJ1) à l’approche du flanc arrière (FJ2). Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3090486-B1 (FR)
Title: Extenseur perfectionne et ensemble roulant comportant un tel extenseur
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-01-01
Abstract: Extenseur pour un ensemble roulant d’axe de rotation X-X’ comprenant un pneumatique (2), une jante (3), et un extenseur (100), ledit extenseur comprenant une extrémité axialement intérieure (10), une extrémité axialement extérieure (11) et un corps (12), dans lequel ladite extrémité axialement extérieure comprend un élément de renfort extérieur (15) qui est une structure sensiblement de révolution autour de l’axe X-X’ comprenant plusieurs enroulements d’au moins un fil agencés axialement les uns à côté des autres sur plusieurs couches radialement superposées les unes sur les autres. Selon l’invention, la section du renfort extérieur (15) présente un rapport des moments d’inertie Ix/Iy supérieur à 1,3 pour une largeur axiale comprise entre 6 et 9 mm, où Ix est le moment d’inertie autour d’un premier axe passant par son centre de gravité et parallèle à l’axe de rotation X-X’ et Iy est le moment d’inertie autour d’un deuxième axe passant par son centre de gravité et perpendiculaire au premier axe. Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3078453-B1 (FR)
Title: Porte–balais
Inventor: ANDO SHINJI
IPC: H02K5/14
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Porte–balai qui porte des balais du côté positif et du côté négatif alternée dans une direction circonférentielle du commutateur, comprenant :une plaque du côté positif (40) et une plaque du côté négatif (50);des bouts dénudés du côté positif (22);des bouts dénudés du côté négatif (22); etdes butées de contact qui s’étendent à partir d’au moins l’une parmi la plaque du côté positif et la plaque du côté négatif, chacune des butées de contact étant disposée entre deux balais adjacents et faisant face à un bout dénudé de même polarité qui est l’un des bouts dénudés qui a la même polarité que celle de la butée de contact dans la direction circonférentielle pour éviter le contact du bout dénudé de même polarité avec l’un des balais qui est opposé en polarité au bout dénudé de même polarité;  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093208-B1 (FR)
Title: Procédé de validation d’un système flots de données
Inventor: IROFTI DINA
IPC: G06F9/52
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de validation d’un système flots de données représenté par un graphe de flots de données, comportant :-un module d’acquisition (9) configuré pour acquérir des données concernant des première et deuxième parties courantes du graphe de flots de données, et-un module de supervision (11) configuré pour vérifier de manière incrémentielle la cohérence dudit système flots de données en vérifiant à chaque incrément la cohérence locale d’une connexion unidirectionnelle courante reliant la première partie courante du graphe de flots de données à la deuxième partie courante du graphe de flots de données. Figure pour l'abrégé: Fig. 2
Patent FR-3095541-B1 (FR)
Title: Procede de detection de cibles
Inventor: MALTESE DOMINIQUE
IPC: G06T7/187
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de détection d’une cible dans une image de pixels, chaque pixel étant représenté par une valeur, comprenant : obtenir (300) une position d’un masque dans ladite image, ledit masque recouvrant au moins un pixel de ladite image ; obtenir (301) un voisinage prédéfini de pixels autour dudit masque et découper ce voisinage en une pluralité de zones ; pour chaque zone, calculer une moyenne (303) et une variance (304) des valeurs des pixels de ladite zone ; calculer (307), pour chaque paire possible de zones, une valeur représentative d’une différence entre lesdites zones; déterminer si un arrière-plan du masque est de type multimodal ou monomodal en fonction des valeurs des différences ; calculer (308, 309, 310) une variance des valeurs des pixels dudit voisinage en utilisant une formule de calcul de la variance dépendante du type monomodal ou multimodal dudit arrière-plan ; calculer un rapport signal sur bruit (311) pour la position du masque en utilisant la variance des valeurs des pixels dudit voisinage ainsi obtenue ; et, détecter (312, 313) une cible lorsque ledit rapport signal sur bruit est supérieur à un deuxième seuil prédéterminé. Fig. 4
Patent FR-3095440-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-04-25
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyle) imide comprenant les étapes de : i) la fourniture d’un courant A1 comprenant de l’acide fluorhydrique ; la fourniture d’un réacteur contenant une phase liquide A2 comprenant du bis(halosulfonyle) imide ; la fourniture d’au moins un dispositif de mélange connecté à l’entrée dudit réacteur ; ii) l’alimentation dudit au moins un dispositif de mélange par la phase liquide A2 et par ledit courant A1; iii) mise en contact, dans ledit dispositif de mélange, de ladite phase liquide A2 avec ledit courant A1, pour former un mélange réactionnel B, sous forme liquide, comprenant bis(fluorosulfonyle) imide ; iv) l’introduction du mélange réactionnel B produit à l’étape iii) dans la phase liquide A2 dudit réacteur.
Patent FR-3099842-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de supervision de site en situation d’alerte
Inventor: MARQUES COIMBRA DIMITRI
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-11-05
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SUPERVISION DE SITE EN SITUATION D’ALERTE Le dispositif (10) de supervision de site (11, 12) en situation d’alerte, comporte :- dans le site, au moins un capteur de présence (13, 14, 15) configuré pour émettre un signal représentatif de la présence d’une personne,- dans une mémoire (17), pour au moins une personne susceptible de se trouver dans le site, une information représentative d’un profil médical de ladite personne et de localisation habituelle de cette personne dans le site,- un moyen (18) de détermination de la localisation, dans le site ou en dehors du site, d’au moins une personne susceptible de se trouver dans le site et- au moins un moyen d’affichage (21, 22) :                                   d’une représentation du site (23),- d’une représentation (24), dans la représentation du site, d’au moins une personne localisée dans le site et- d’une représentation (25) du profil médical d’au moins une personne représentée dans la représentation du site.                           Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103753-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/888
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un dispositif de verrouillage d’un boitier (4) en position relevée comprenant deux crans (6) de verrouillage réalisés chacun en partie supérieure (10) de chacune des branches (2), une traverse (7) de verrouillage montée en coulissement transversal dans ledit boitier, ladite traverse étant pourvue de deux saillies (8) de verrouillage s’insérant respectivement dans chacun desdits crans quand ladite traverse est en position de verrouillage, un moyen d’actionnement (9) de ladite traverse vers sa position de déverrouillage, un deuxième moyen ressort (16) d’actionnement de ladite traverse vers sa position de verrouillage quand ledit boitier est en position relevée et quand ledit moyen d’actionnement n’est pas activé, ladite traverse étant formée par un fil métallique élastiquement déformable, ledit fil étant replié de manière à former lesdites saillies.   Figure 1
Patent FR-3089417-B1 (FR)
Title: Agent et procédé de mise en forme temporaire des fibres kératiniques
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: Des compositions cosmétiques pulvérulentes contenant – par rapport à leur poids total –  a) de 5 à 20 % en poids de poudre d’oxyde métallique hydrophobisée b) de 40 à 94 % en poids d’un polyol organique c) de 0,1 à 15 % en poids d’un émulsifiant d) de 0,1 à 10 % en poids de poudre composite constituée  (A) de particules de poudre d’un élastomère de silicone et  (B) de particules de dioxyde de silicium,  les particules de dioxyde de silicium (B) étant immobilisées à la surface des particules de poudre de l’élastomère de silicone (A), et e) de 0 à 40 % en poids d’eau,  conviennent particulièrement bien pour la mise en forme des fibres kératiniques et leur confèrent brillance, texture et souplesse sans créer de sensation collante sur la peau et/ou sur les fibres kératiniques.
Patent FR-3108852-B1 (FR)
Title: Module d’émission d’ondes électromagnétiques
Inventor: SIBUE PIERRE-YVES
IPC: A61N2/00
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention prévoit un module (22, 24) d’émission d’ondes électromagnétiques. Son volume total est inférieur à 1 centimètre cube, le module comprenant au moins une source de rayonnement d’ondes électromagnétiques connectée à au moins une antenne d’émission du rayonnement, l’antenne d’émission étant apte, lorsque le module (10) est disposé au niveau d’une surface, à émettre des ondes électromagnétiques présentant une densité surfacique de puissance d’au moins 0.5 milliwatts par centimètre carré de surface.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3110783-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: H02K21/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien adapté pour transporter un fluide ou transmettre de l’énergie et/ou des signaux, comprenant :- une bobine (2) adaptée pour recevoir ledit lien sous forme enroulée,- un arbre creux (3) traversant adapté pour le passage dudit lien ou fluide entre le joint tournant et la bobine, ledit arbre (3) étant solidarisé à la bobine (2) pour entraîner ladite bobine en rotation autour d’un axe longitudinal (X) dudit arbre,- un moteur synchrone à aimants permanents à entraînement direct, comprenant un stator portant des bobinages (10) adaptés pour être alimentés électriquement en triphasé et un rotor,dans lequel le rotor du moteur est formé par un disque central (24) de la bobine (2) portant les aimants permanents (11) en regard des bobinages (10) du stator.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3110608-B1 (FR)
Title: Appareil de sechage et/ou de lavage de linge equipe d’un système autonome d’extinction de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: D06F58/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: Appareil (10) de séchage et/ou de lavage de linge, comportant un dispositif (20) autonome d’extinction de feu, ce dispositif comportant :  - un tuyau (26) de forme allongée et fermé à ses deux extrémités longitudinales (26x), ce tuyau comportant une paroi thermoplastique fusible délimitant un espace interne, ce tuyau étant thermoformé pour lui imposer une forme particulière à l’état libre sans contrainte correspondant à sa position de montage à l’intérieur de l’enveloppe (12), et  - un fluide extincteur (29) à l’intérieur dudit espace, ce fluide extincteur étant configuré pour être libéré par fusion de la paroi du tuyau (26) sous l’effet de la chaleur apportée par un feu ou départ de feu.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110754-B1 (FR)
Title: Procédé de certification, programme d'ordinateur et système de certification associé
Inventor: BLANC GILLES
IPC: H03M13/09
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de certification,   programme d’ordinateur et système de certification associés Procédé de certification (100) d’une trajectoire planifiée d’un aéronef, le procédé étant mis en œuvre par un système de certification distant de l’aéronef, et comprenant une étape de :   - réception (110) de la trajectoire planifiée ;  - certification (120) de la trajectoire planifiée selon au moins une règle de certification, pour obtenir une trajectoire certifiée ;  - détermination (130) d’une information de certification relative à la certification de la trajectoire planifiée, l’information de certification comprenant au moins une donnée de sécurisation déterminée par une technique de contrôle de redondance cyclique de la trajectoire certifiée ;  - émission vers l’aéronef d’un premier signal comprenant l’information de certification, et d’un deuxième signal comprenant la trajectoire certifiée, l’intégrité de la trajectoire certifiée comprise dans le deuxième signal étant vérifiable en utilisant la donnée de sécurisation comprise dans l’information de certification du premier signal.  Figure pour l'abrégé : 2