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Patent FR-3025241-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant muni de flasques lateraux comportant chacun une patte support pour l'appui et la fixation d'une sous-face amovible
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant muni notamment - de deux flasques latéraux (8) parallèles comportant chacun un corps (30) délimité en particulier par une face extérieure (31), une face intérieure (32) et une bordure inférieure (33), lesquels flasques latéraux (8) sont adaptés pour supporter les deux extrémités de l'arbre d'enroulement d'un tablier de volet roulant, et - d'une sous-face amovible, lesquels flasques latéraux (8) comportent chacun une patte support (9) munie d'un volet (11) pour l'appui et la fixation par vissage de ladite sous-face amovible. Conformément à l'invention, ladite patte support (9) comprend un prolongement (14) pour sa fixation sur ledit corps du flasque latéral associé (30), ledit prolongement (14) comportant deux bordures latérales parallèles dont les chants (18), orientées en opposition, sont agencés pour coopérer avec deux glissières verticales (37) parallèles ménagées sur ledit corps dudit flasque latéral (30), pour permettre un réglage du positionnement en hauteur dudit volet d'appui (11) de ladite patte support (9); en outre, ledit prolongement (14) est associé à des moyens (10) pour réaliser un écartement réversible des chants (18) desdites bordures latérales, en direction desdites glissières verticales (37) dudit corps de flasque latéral (30), pour verrouiller le positionnement de ladite patte support (9).
Patent FR-3026780-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a pilotage de richesse ameliore
Inventor: SCHEEN-VASSEUR GREGORY
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile configuré pour sélectionner une règle de calcul utilisée par le module de détermination (10) de la consigne de richesse à la sonde et/ou par le module de régulation (9) parmi une première règle et une deuxième règle de calcul en fonction d'au moins une valeur (d) d'un paramètre de fonctionnement du moteur.
Patent FR-3028848-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de manutention et de transport de toles entre l'interieur et l'exterieur d'un reservoir.
Inventor: LARANGE PHILIPPE
IPC: B66F9/18
Filed: 2014-11-25
Abstract: Dispositif de manutention de matériaux sous forme de plaque, comprenant un palonnier équipé d'un ou de plusieurs moyens de préhension desdites plaques, et un châssis principal motorisé et déplaçable sur un sol. Le châssis principal comprend une entrée en partie basse et un volume interne débouchant sur cette entrée et permettant l'accueil et le débattement d'au moins une partie du palonnier et d'au moins une partie de la plaque. Le palonnier est monté sur le châssis principal en étant mobile au sein du volume interne du châssis principal entre une position haute de transport de la plaque et une position basse de saisie ou de dépose de la plaque. La plaque est logée dans le volume interne du châssis au cours de sa manutention.
Patent FR-3032107-A1 (FR)
Title: Dispositif chirurgical pour realiser et localiser un orifice dans une paroi situee en milieu opaque mou
Inventor: RENARD XAVIER
IPC: A61B17/88
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs chirurgicaux pour réaliser un orifice 1 dans une paroi 2 située dans un milieu opaque mou 3 et le localiser dans le but d'effectuer, au moins au niveau de cet orifice, une intervention donnée. Le dispositif selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte une tige perceuse cylindrique 010 définie suivant un axe longitudinal et ayant une section transversale d'une valeur donnée, une broche mince cylindrique 12, une rainure longitudinale 20 réalisée dans la tige perceuse 10 sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal et débouchant sur la surface latérale 24 de la tige perceuse 10 par une ouverture longitudinale 200, la rainure longitudinale 20 étant réalisée pour que sa profondeur et la largeur de l'ouverture longitudinale soient déterminées de façon que, lorsque la broche coulisse le long de cette rainure, cette broche ne repose que sur les deux bords 200-1, 200-2 de l'ouverture 200.
Patent FR-3034860-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation d'une procedure d'aeronef comportant plusieurs enchainements alternatifs d'etapes et procede associe
Inventor: BRANTHOMME ARNAUD
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-04-08
Abstract: Le système comporte un afficheur et un ensemble de gestion d'affichage sur l'afficheur, propre à afficher sur l'afficheur des étapes successives de la procédure. L'ensemble de gestion d'affichage est propre à afficher sur l'afficheur une étape active (70) d'un enchainement actif de la procédure, au moins une étape antérieure (72) précédant l'étape active (70) dans l'enchainement actif de la procédure et définissant une alternative entre plusieurs suite d'étapes et au moins une étape postérieure (74, 76) à l'étape active (70) dans l'enchainement actif de la procédure, sans afficher d'étape de la procédure située sur un enchainement non actif de la procédure susceptible d'être accessible à partir de toute étape antérieure (72) à l'étape active (70).
Patent FR-3032068-A1 (FR)
Title: Element de protection d'une borne d'un ensemble de stockage d'energie electrique
Inventor: GOUEZ ERIC
IPC: H01R13/44
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un système comprenant au moins un ensemble de stockage d'énergie électrique comportant une borne, un élément de connexion électrique destiné à être connecté à la borne et un élément de protection (10) de la borne, réalisé en matériau isolant électriquement et recouvrant complètement la borne, ledit élément de protection (10) comportant un premier orifice (12) destiné à recevoir l'élément de connexion électrique associé, caractérisé en ce que les dimensions du premier orifice (12) sont telles que le jeu libre entre le contour du premier orifice (12) et l'élément de connexion électrique qui traverse ce premier orifice (12) empêche tout contact d'un doigt avec la borne. L'invention concerne également un tel élément de protection (10).
Patent FR-3032888-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange par séparation à température subambiante, une première pompe à chaleur (31), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide à température subambiante et une source chaude à température subambiante, apportant ainsi au moins en partie l'énergie de séparation et une deuxième pompe à chaleur (21), utilisant l'effet magnétocalorique échange de la chaleur entre une source froide (15) à température subambiante et une source chaude à température ambiante apportant ainsi au moins une partie du froid nécessaire au maintien du bilan frigorifique du procédé, la séparation s'effectuant dans une colonne unique (19) et le fluide caloporteur (37,39) traversant la première pompe à chaleur (31) au contact d'au moins un matériau magnétocalorique est issu de la première source froide ou de la première source chaude.
Patent FR-3033825-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D11/08
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1) en une seule pièce en matériau composite à matrice céramique destiné à être monté sur une structure de support d'anneau (3), la structure de support d'anneau comprenant deux pattes (32, 34) s'étendant radialement vers une veine d'écoulement du flux gazeux, chaque secteur d'anneau ayant une première partie formant base annulaire (12) avec une face radialement interne définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe à partir de laquelle s'étendent deux parties formant pattes (14, 16), les secteurs d'anneau ayant une section sensiblement en forme de π. Les pattes de chaque secteur d'anneau sont aptes à enserrer axialement les pattes de la structure de support d'anneau, et à être maintenues à celles-ci par l'intermédiaire de pions (40) traversant de part en part des trous (14a, 14b, 14c, 16b) pratiqués dans les pattes de chaque secteur d'anneau et venant se loger dans les pattes de la structure de support d'anneau, les trous des pattes de chaque secteur d'anneau ayant une taille supérieure au diamètre des pions de manière à former un jeu entre le secteur d'anneau et la structure de support d'anneau.
Patent FR-3036362-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation ameliore
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-21
Abstract: Système de fixation (1) destiné à fixer un équipement à une paroi (5) en matériau composite, de préférence un plancher de véhicule, comportant au moins une plaque de renfort (3, 4) comportant un orifice et dont l'une des faces, que l'on nommera face d'appui de la plaque de renfort (3, 4), est destinée à être plaquée contre la paroi (5), un corps (2) agencée pour s'étendre d'un côté à l'autre de la paroi (5) et comportant des moyens agencés pour maintenir la plaque de renfort (3, 4) contre la paroi (5), le corps (2) passant au travers de l'orifice de la plaque de renfort (3, 4). Les bords de la face d'appui de la plaque de renfort (3, 4) sont conformés de manière à permettre un appui non agressif de la plaque de renfort contre la paroi (5) au niveau desdits bords.
Patent FR-3038218-A1 (FR)
Title: Implant de fixation sacro-iliaque pour une barre de liaison intervertebrale
Inventor: BOULOT JACQUES
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-07-03
Abstract: Implant (1) de fixation sacro-iliaque pour une barre de liaison intervertébrale, comprenant une pièce d'ancrage monobloc supportant un élément de connexion (3) de la barre de liaison et pourvue de trois orifices pour le passage de vis d'ancrage (61, 62, 63), où la pièce d'ancrage comprend : - une paroi principale (4) allongée dans laquelle sont ménagés deux orifices, où l'élément de connexion est intercalé entre les deux orifices ; et - une paroi secondaire (5) faisant saillie de la paroi principale au niveau d'une extrémité de sorte que la pièce d'ancrage présente une forme générale en « L », un troisième orifice étant ménagé sur ladite paroi secondaire ; où chaque orifice est délimité intérieurement par une face d'appui en portion sphérique prolongée par une face évasée en portion tronconique centrées sur un axe central, et où les orientations des axes centraux et les angles de conicité des faces évasées sont conformés pour autoriser une disposition des axes de vissage des trois vis d'ancrage selon un trièdre tri-orthogonal.
Patent FR-3039486-A1 (FR)
Title: Conduite de circulation de liquide lave-glace avec raccord chauffant et procede de fabrication associe
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne un raccord (5) de conduite de circulation (1) de liquide lave-glace configuré pour être disposé en sortie d'un manchon (10) à l'intérieur duquel s'étend au moins en partie un conducteur électrique chauffant (11). le raccord (5) comprenant : - au moins une chambre collectrice (25) dans laquelle débouchent au moins une arrivée de liquide (21) et une sortie de liquide (23), et au moins un guide (26) du au moins un conducteur électrique chauffant (11) pour le maintenir au contact, en au moins une zone, d'une paroi délimitant ladite au moins une chambre collectrice (25).
Patent FR-3040036-A1 (FR)
Title: Cale pour dispositif de rangement d’une roue de secours sous le plancher d’un vehicule et vehicule dote d’une telle cale
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D43/06
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne des cales (1) pouvant être utilisées dans les dispositifs de rangement de roue de secours et destinées à être disposées entre une roue de secours et un plancher de véhicule remarquable en ce qu'elle comprend un corps (3) duquel s'étendent au moins deux jambes d'appui (5) destinées à venir se poser en appui sur ledit plancher, et un pied de fixation (7).
Patent FR-3040711-A1 (FR)
Title: Produit extrude en alliage al-cu-mg a compromis ameliore entre resistance mecanique et tenacite
Inventor: BES BERNARD
IPC: C22F1/057
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un produit extrudé en alliage de composition (% en poids) : Cu : 5,05 - 5,35 Mg : 0,20 - 0,40 Mn : 0,20 - 0,40 Zr : 0,08 -0,15 Ti : 0,01 - 0,15 Zn : 0 - 0,15 Si < 0,10 Fe < 0,15 autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste A1, traité par mise en solution, à une température comprise entre 525 et 540 °C, trempe, traction contrôlée trempé jusqu'à une déformation permanente d'au moins 1,5%, et revenu à une température comprise entre 160 et 190 °C. Les produits selon l'invention se prêtent particulièrement bien à l'utilisation comme piston dans un moteur à combustion interne de véhicule et en particulier de voiture de course.
Patent FR-3041689-A1 (FR)
Title: Dispositif de suppression, partielle voire totale, d'un panache de fumees, ainsi qu'installation de rejet de fumees a l'atmosphere comprenant un tel dispositif
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N5/02
Filed: 2015-09-28
Abstract: Ce dispositif (10) comprend une gaine (11) de distribution d'un gaz chaud (G), qui est adaptée pour entourer en totalité une partie (22), ayant un profil transversal sensiblement circulaire, d'un conduit (20) d'évacuation des fumées (F) de sorte que du gaz chaud entrant dans le volume interne (V11) de la gaine est canalisé par la gaine pour tourner autour de ladite partie du conduit et passer à l'intérieur du conduit via des ouvertures traversantes (23) de ladite partie du conduit, qui sont réparties tout autour de ladite partie et dont la somme totale des sections de passage est comprise entre 0,05 et 0,4 fois la section de passage de ladite partie.
Patent FR-3047541-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage automobile avec fonctions code et route combinees et une source lumineuse ajustable
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2) pour véhicule automobile, comprenant un axe optique (4) ; un premier système optique (6) avec au moins une première source lumineuse (8), ledit système (6) étant configuré pour former un premier faisceau d'éclairage suivant l'axe optique (4), à coupure horizontale ; et un deuxième système optique (20) avec au moins une deuxième source lumineuse (22), ledit système (20) étant configuré pour produire, en combinaison avec le premier système optique (6), un deuxième faisceau d'éclairage suivant l'axe optique (4), verticalement plus étendu que le premier faisceau. La ou les premières sources lumineuses (8) présentent une puissance d'éclairage variable entre un niveau haut et un niveau bas, le premier faisceau étant réalisé au niveau bas de puissance d'éclairage et le deuxième faisceau étant réalisé au niveau haut.
Patent FR-3051325-A1 (FR)
Title: Accessoire vestimentaire de protection, notamment pour motard
Inventor: MANZO DANIELLE THERESE DOLORES
IPC: A41D13/05
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un accessoire vestimentaire de protection, notamment pour motard, il comporte une pièce destinée à être portée autour d'une jambe d'une personne, maintenue fermée autour de la jambe, la dite pièce (11) étant réalisée en au moins un matériau résistant à l'abrasion protégeant des brûlures en cas de chute ou glissade et/ou dans des matériaux étanches à l'air ou/et à l'eau permettant une protection des membres inferieurs des saletés de la route, du froid ou/et de la pluie, destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'aux dessus du genou (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe, l'accessoire vestimentaire étant équipé d'un élément de protection pour le genou (4) et/ou d'un élément de protection pour le tibias (7) et/ou des malléoles interne (9) et/ou externe (10).
Patent FR-3054080-A1 (FR)
Title: Structure composite a caracteristiques dielectriques reconfigurables et ensemble comprenant une telle structure composite
Inventor: RUBRICE KEVIN
IPC: H01Q1/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: Cette structure composite à caractéristiques diélectriques reconfigurables, est caractérisée en ce qu'elle comprend un substrat composite et une pluralité de charges actives (21) dispersées dans ledit substrat composite, chaque charge active (21) étant constituée d'un matériau ayant des caractéristiques diélectriques modifiables par application d'une commande à ladite structure composite.
Patent FR-3037578-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de re-remplissage en liquide d'un flacon
Inventor: LAMBOUX JEAN-PHILIPPE
IPC: B67D7/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un système de re-remplissage en liquide d'un flacon, qui comprend : - un premier flacon (S) contenant du liquide, - un deuxième flacon (R) à re-remplir avec le liquide du premier flacon (S), le deuxième flacon étant en position retournée et comprenant une pompe montée sur le flacon et équipée d'un orifice de mise à l'air libre qui est apte à être ouvert ou fermé selon la position de la pompe, -une interface de remplissage reliant les deux flacons, l'interface comprenant, un passage de liquide disposé entre les deux flacons pour le transfert du liquide sous pression, du premier flacon (S) au deuxième flacon retourné (R) à travers l'orifice de mise à l'air libre ouvert de la pompe du deuxième flacon et un passage de gaz pour l'évacuation du gaz contenu dans le deuxième flacon retourné (R) vers l'extérieur du flacon.
Patent FR-3048973-A1 (FR)
Title: Compositions rigides et ductiles a froid a base de polyamide pour la preparation d'articles de sport obtenus par injection
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: G02C5/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Composition comprenant, en poids, le total étant égal à 100 % : (A) 65 à 95% d'un mélange de polyamide comprenant de: • 10 à 90% en poids d'au moins un polyamide semi-cristallin dont le nombre moyen d'atomes de carbone par rapport à l'atome d'azote est supérieur à 9, • 90 à 10% en poids d'au moins un polyamide amorphe, (B) 5 à 30%, en particulier de plus de 10 à 30% d'au moins un modifiant choc ou d'au moins un coeur-écorce (core-shell) ou d'un mélange de ceux-ci (C) 0 à 5%, en particulier de 0,1 à 5%, d'au moins un additif choisi parmi les stabilisants, les colorants, les plastifiants, les fibres, les charges, les adjuvants aidant à la transformation (processing aids) ou un mélange de ceux-ci, ledit polyamide amorphe étant en proportion suffisante pour que la composition soit suffisamment ductile à basse température, et rigide, et présente notamment une TDF < 0°C telle que déterminée selon la norme ISO 179 1eA et un module de flexion supérieur à 900 MPa tel que déterminé selon la norme ISO 178 :2010
Patent FR-3050259-A1 (FR)
Title: Chauffage de batiment d'elevage avec une pompe a chaleur
Inventor: MARHADOUR DAVID
IPC: F24H4/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: Dispositif de chauffage d'un bâtiment pour le chauffage d'une enceinte d'élevage (2) de porcs, le dispositif comprend au moins une canalisation secondaire d'amené d'air extérieur (5), d'une part, contenant une section adaptée pour transférer des calories à un évaporateur de pompe à chaleur, et est d'autre part positionnée de sorte que l'air chaud vicié est soufflé au contact desdites canalisations secondaires (5).
Patent FR-3050868-A1 (FR)
Title: Structure de transistor mos, en particulier pour des hautes tensions dans une technologie du type silicium sur isolant
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-04-27
Abstract: Le circuit intégré comprend un substrat du type silicium sur isolant comportant un substrat porteur (1) surmonté d'un empilement d'une couche isolante enterrée (2) et d'un film semi-conducteur (3). Il comprend au moins une première région (R1) dépourvue dudit empilement et séparant une deuxième région (R2) dudit empilement, d'une troisième région (R3) dudit empilement, et un transistor MOS (TR) dont la région diélectrique de grille comporte la portion (22) de couche isolante enterrée de ladite deuxième région dudit empilement, dont la région de grille comporte la portion (32) de film isolant de ladite deuxième région dudit empilement, le substrat porteur (1) incorporant au moins une partie (CS10, CS11) des régions de source et de drain du transistor.
Patent FR-3051123-A1 (FR)
Title: Cassette amovible pour appareil de prelevement de nanoparticules presents dans un aerosol, et ensemble de filtration pour une telle cassette
Inventor: DE THOURY RAPHAEL
IPC: G01N1/22
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble de filtration (5) comportant un support annulaire (12) qui comprend un redan annulaire (13) présentant un apex sur lequel vient reposer une membrane filtrante (11), et un couvercle (20) recouvrant le support annulaire pour maintenir une périphérie de la membrane entre le couvercle et le support annulaire. Le couvercle comprend une bague (21) s'enfilant autour du redan pour pincer la périphérie de la membrane entre la bague et le support annulaire, la bague étant prolongée d'une jupe (22) qui s'étend en saillie de la bague pour recouvrir une paroi périphérique externe du support annulaire et pour présenter une face d'extrémité (23) qui s'étend en continuité d'une face d'appui (24) du support annulaire. L'invention concerne également une cassette amovible pour appareil de prélèvement de nanoparticules comportant un tel ensemble de filtration.
Patent FR-3052522-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'huile de lubrification ejectee par effet centrifuge dans une turbomachine
Inventor: LAO JEREMY PHORLA
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'huile éjectée par effet centrifuge dans une turbomachine, comprenant une bague (17) sensiblement circulaire autour d'un axe (X), la bague (17) comprenant une première partie formant une cuvette (19) entourant l'axe (X) et ayant une ouverture (22) tournée radialement vers l'intérieur, de manière à récupérer de l'huile éjectée radialement en face de ladite ouverture, et une deuxième partie formant une chambre (20) sensiblement toroïdale, ouverte radialement vers l'extérieur en un point bas, de manière à laisser échapper de l'huile, un passage (23) étant aménagé entre la cuvette (19) et la chambre (20) sensiblement sur toute la circonférence autour de l'axe (X) de manière à faire passer l'huile récupérée par la cuvette (19) dans la chambre (20), caractérisé en ce qu'un rebord (30) est aménagé entre un fond radialement interne (26) de la chambre (20) et ledit passage (23), de manière à contenir de l'huile s'accumulant dans ce fond radialement interne (26) de la chambre (20), notamment en un point haut.
Patent FR-3054173-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air de refroidissement pour une machine electrique de vehicule automobile
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K13/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: Système d'alimentation en air de refroidissement pour une machine électrique (10) fixée sur un moteur thermique disposé transversalement dans un compartiment avant d'un véhicule automobile, ce véhicule comprenant une façade avant supportant des échangeur thermiques (26), et un volume avant devant cette façade recevant l'air frais, fermé sur les côtés des échangeurs thermiques par des cloisons anti-recyclage d'air, caractérisé en ce qu'il comporte un conduit de circulation d'air frais (50) comprenant une entrée (52) prévue pour prélever l'air dans le volume avant, et une sortie dans la direction transversale du véhicule, comprenant un contour de sortie (56) adapté pour s'ajuster sur une face avant de la machine électrique (10) disposant d'entrées d'air.