baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098340-A1 (FR)
Title: Commutateur de puissance, large bande hautes frequences et dispositif integrant des commutateurs de puissance
Inventor: STEFANINI ROMAIN
IPC: H01H59/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: COMMUTATEUR DE PUISSANCE, LARGE BANDE HAUTES FREQUENCES ET DISPOSITIF INTEGRANT DES COMMUTATEURS DE PUISSANCE La présente invention a pour objet un commutateur de puissance (C) comprenant une ligne d’entrée d’impédance caractéristique Z0, une ligne de sortie d’impédance caractéristique Z0, et une zone de commutation connectée en série entre la ligne d’entrée et la ligne de sortie, la zone de commutation étant constituée par N branches conductrices bi en parallèle, avec N un entier supérieur ou égal à 2 et i appartenant à {1, …, N}, chaque branche conductrice bi ayant, de la ligne d’entrée à la ligne de sortie du commutateur, une portion de ligne d’entrée d’impédance caractéristique Zbei en série avec un circuit de commutation ci en série avec une portion de ligne de sortie d’impédance caractéristique Zbsi, caractérisé par le fait que le circuit de commutation ci est configuré, dans un premier état, pour bloquer le passage d’un signal entre la portion de ligne d’entrée et la portion de ligne de sortie de la branche conductrice bi et, dans un second état, pour transmettre un signal entre la portion de ligne d’entrée et la portion de ligne de sortie de la branche conductrice bi avec un coefficient de réflexion inférieur ou égal à 0,316, chacune des impédances caractéristiques Zbei et Zbsi étant comprise entre 0,75*N*Z0 et 1,35*N*Z0.     Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3099234-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération d’énergie frigorifique avec production d’électricité ou liquéfaction d’un courant gazeux
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F01K7/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération d’énergie frigorifique à partir d’un courant froid (F), dans un système comprenant un réservoir de stockage (203), au moins un générateur électrique (G) et au moins un dispositif d’échange de chaleur comprenant plusieurs passages configurés pour l’écoulement de fluides à mettre en relation d’échange thermique, ledit procédé comprenant, dans un premier mode de fonctionnement, la vaporisation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) dans au moins un premier passage contre au moins un premier courant chaud (C1), la détente du premier fluide de travail (W1) issu de l’étape a) du premier passage (1) dans un premier organe de détente coopérant avec un premier générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, la condensation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) détendu contre au moins le courant froid (F), l’élévation de la pression dudit premier fluide de travail (W1) et la réintroduction du premier fluide de travail (W1) dans le premier passage. Selon l’invention comprend, dans un deuxième mode de fonctionnement, les étapes suivantes : introduction d’un courant d’alimentation (200), condensation d’au moins une partie dudit courant d’alimentation (200) contre le courant froid (F) de sorte à produire un courant d’alimentation (201) au moins partiellement liquéfié, et remplissage du réservoir de stockage (203) avec le courant d’alimentation (201) au moins partiellement liquéfié. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105168-A1 (FR)
Title: Stabilisateur destiné à assembler de manière flexible un élément de cadre et un raidisseur pour fuselage d’aéronef.
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-19
Abstract: - Stabilisateur destiné à assembler de manière flexible un élément de cadre et un raidisseur pour fuselage d’aéronef. - Le stabilisateur (1) comprend une partie (11A) destinée à être fixée à une âme (6) d’un élément de cadre (2), une partie (11B) destinée à être fixée à une surface (17) d’un raidisseur (4) et une partie intermédiaire (11C) reliant la partie (11A) et la partie (11B), la partie intermédiaire (11C) étant comprise dans un plan (P1) incliné d’un angle d’inclinaison nominal (A) non nul par rapport à un plan (P2) perpendiculaire à la partie (11A). Le stabilisateur (1) autorise une tolérance quant à la hauteur du raidisseur (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092697-A1 (FR)
Title: Condensateur et module de condensateur
Inventor: MATSUO KEIICHIRO
IPC: H01G2/02
Filed: 2020-01-14
Abstract: Selon un mode de réalisation, un condensateur inclut un substrat conducteur, une couche conductrice, une couche diélectrique, et des première et seconde électrodes externes. Le substrat conducteur comporte une première surface principale, une seconde surface principale, et une face d’extrémité s’étendant depuis un bord de la première surface principale vers un bord de la seconde surface principale, la première surface principale étant pourvue d’un ou de plusieurs évidements. La couche conductrice couvre la première surface principale et des parois latérales et des surfaces de dessous des un ou plusieurs évidements. La couche diélectrique est interposée entre le substrat conducteur et la couche conductrice. La première électrode externe inclut une première portion d’électrode en regard de la face d’extrémité et est connectée électriquement à la couche conductrice. La seconde électrode externe inclut une seconde portion d’électrode en regard de la face d’extrémité et est connectée électriquement au substrat conducteur.
Patent FR-3106742-A1 (FR)
Title: Système d'imagerie radiologique comprenant un détecteur portable d'image à rayons X et une grille anti-diffusante
Inventor: BETRAOUI FARID
IPC: G06F21/44
Filed: 2020-01-31
Abstract: Système d'imagerie radiologique (1) comprenant un détecteur portable (2) d'image à rayons X et une grille anti-diffusante (3) comprenant un support (4) de réception du détecteur portable (2), dans lequel :     - le détecteur portable (2) est muni d'un module (5) de communication radio à courte distance ; et     - la grille anti-diffusante (3) comprend une étiquette (6) de communication radio à courte distance, munie d'une mémoire (7) d'au moins 10 kilooctets comprenant des données représentatives de la grille anti-diffusante (3), disposée de manière à être capable de communiquer avec le module (5) de communication radio à courte distance lorsque le détecteur (2) est complètement inséré dans le support (4) de réception ;     le détecteur portable étant configuré pour déterminer localement si la grille anti-diffusante (3) et le détecteur portable (2) sont compatibles ou incompatibles à partir des données représentatives de la grille anti-diffusante (3) lues fournies au module (5) de communication radio à courte distance par l'étiquette (6).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107274-A1 (FR)
Title: Polymère en peigne
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-02-14
Abstract: Polymère en peigne La présente invention concerne un polymère en peigne comprenant une chaîne principale formée à partir de monomères 1-éthényl- et/ou 1-allyl- 2,3,4,5,6-pentafluorobenzène et des chaînes latérales polymériques greffées en para des groupes pentafluorophényle, dans lequel lesdites chaînes polymériques latérales sont liées à ladite chaîne principale par un atome d’oxygène, le taux de greffage molaire en chaînes latérales polymériques étant supérieur ou égal à 50 %.     Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel polymère en peigne.
Patent FR-3095678-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz avec un carter de noyau à double paroi
Inventor: KANNANGARA CHATHURA K
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-29
Abstract: MOTEUR À TURBINE À GAZ AVEC UN CARTER DE NOYAU À DOUBLE PAROI Un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef comprend un noyau central (11) comprenant : un système de compresseur comprenant un premier compresseur basse pression (14), et un deuxième compresseur haute pression (15) ; et un carter de noyau externe (76) entourant le système de compresseur et comprenant un premier raccordement à bride (60) agencé pour permettre la séparation du carter de noyau externe (76) au niveau d'une position axiale du premier raccordement à bride (60), le premier raccordement à bride (60) ayant un premier rayon de bride (104). Figure 7
Patent FR-3110273-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination d’une nature d’une utilisation d’un ouvrant.
Inventor: EXCOFFIER DAVID
IPC: G08B13/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Système et procédé de détermination d’une nature d’une utilisation d’un ouvrant, le système comportant plusieurs dispositifs communicant entre eux et:    - un module d'obtention de représentations d'ondes vibratoires associées à des natures d’utilisation de l'ouvrant, dans une mémoire ;    - au moins un module de détection, compris dans un dit dispositif fixé à l'ouvrant, et configuré pour détecter au moins une onde vibratoire résultante de l'utilisation de l'ouvrant;    - des modules de traitement compris dans au moins deux dits dispositifs et configurés pour traiter l'onde détectée en comparant au moins une caractéristique de cette onde et des représentations enregistrées dans la mémoire, pour déterminer la nature de l'utilisation de l'ouvrant, le traitement comportant des tâches réparties entre lesdits au moins deux dispositifs ; et    - au moins un module de restitution configuré pour restituer pour un utilisateur du système, une information sur la nature déterminée de l’utilisation de l'ouvrant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110448-A1 (FR)
Title: Cerceau de jeu démontable à rigidité améliorée
Inventor: INCAGNOLI PHILIPPE
IPC: A63B19/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un cerceau démontable (1) formé par un assemblage de deux demi-cerceaux (1A, 1B) chacun formé par un assemblage de secteurs de cerceau (7A, 7B, 7C, 7X, 7Y, 7Z) de sorte que deux secteurs de cerceau adjacents (7A, 7B) sont attachés ensemble et à un secteur opposé (7X) de manière amovible par des moyens de clippage (9), dont au moins un moyen de clippage de corps (9A) pour le demi-cerceau opposé, caractérisé en ce que les secteurs de cerceau comprennent un moyen de clippage d’extrémité (9B ; 9C, 9D) à une extrémité (8) et des moyens de renfort de clippage d’extrémité (9C, 9D ; 10).     L’invention concerne en outre un secteur et une méthode correspondants.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111356-A1 (FR)
Title: Boîte de culture
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: C12M3/00
Filed: 2020-06-12
Abstract: Boîte de culture La présente description concerne une boîte de culture (100) comportant : une matrice de sources lumineuses (112) formée dans et sur un substrat semiconducteur ; une couche transparente de planarisation revêtant la matrice de sources lumineuses ; et une matrice de puits (102) formée sur ladite couche, chaque source lumineuse étant située à l’aplomb d’un puits.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113931-A1 (FR)
Title: Dispositif contrôlable à fluide magnéto-rhéologique
Inventor: CHANGEON GWÉNAEL
IPC: H01F1/44
Filed: 2020-09-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif contrôlable à fluide magnéto-rhéologique, caractérisé en ce qu’il comprend :      Un premier élément ;  Un deuxième élément ayant au moins un degré de liberté par rapport au premier élément ;   Un dispositif à aimants permanents en connexion avec le premier élément et/ou le deuxième élément, le dispositif à aimants permanents comprenant :  N paires d’aimants à aimantation diamétrale (24), N étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, réparties autour du guide (23) ;  Un actionneur des N paires d’aimants (24) en rotation, configuré pour entraîner un premier aimant d’une paire en opposition de sens par rapport à un second aimant de ladite paire ;  Un fluide magnéto-rhéologique dans la cavité (22), apte à passer d’un état au repos lorsque l’actionneur est dans une configuration angulaire initiale à un état activé lorsque l’actionneur entraîne les N paires d’aimants (24) en rotation.          Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102000-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de déchets chimiques radioactifs et procédé de traitement de déchets chimiques radioactifs
Inventor: BAE SANG EUN
IPC: G21F9/12
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil de traitement de déchets chimiques radioactifs comportant une unité d’adsorption comportant un organe d’adsorption de déchets chimiques radioactifs pour adsorber et séparer des déchets chimiques radioactifs d’un fluide contenant des déchets chimiques radioactifs, et une unité de régénération qui est en communication fluidique avec l’unité d’adsorption et sert à régénérer l’organe d’adsorption de déchets chimiques radioactifs en désorbant les déchets chimiques radioactifs de l’organe d’adsorption avec les déchets chimiques radioactifs adsorbés sur celui-ci, et à un procédé de traitement de déchets chimiques radioactifs comportant (A) l’adsorption de déchets chimiques radioactifs sur un organe d’adsorption de déchets chimiques radioactifs et la séparation des déchets chimiques radioactifs d’un fluide contenant des déchets chimiques radioactifs, et (B) la désorption des déchets chimiques radioactifs de l’organe d’adsorption de déchets chimiques radioactifs avec les déchets chimiques radioactifs adsorbés sur celui-ci, et la régénération de l’organe d’adsorption de déchets chimiques radioactifs.
Patent FR-3115467-A1 (FR)
Title: Dispositif de rééducation, d’entrainement ou de préparation physique
Inventor: DECATOIRE ARNAUD
IPC: A63B24/00
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de rééducation ou d’entrainement comprenant :  un support mobile (102), un premier moyen de motorisation (106) asservi en position et agencé pour déplacer le support mobile (102), un premier moyen de mesure d’efforts (108) agencé pour mesurer un premier couple,un moyen de commande,  caractérisé en ce que le moyen de commande est agencé pour commander en position le premier moyen de motorisation (106) de manière à déplacer le support mobile (102) dans sa trajectoire tant que le premier couple mesuréest égal à une consigne de couple, et dans le cas contraire, le moyen de commande est agencé et/ou programmé pour ralentir ou arrêter le premier moyen de motorisation (106) dans la succession de positions du support mobile (102) si le premier couple mesuré est en dehors de ladite consigne de couple.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117260-A1 (FR)
Title: Matériau électromagnétique et inductance pour les basses températures
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01F1/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Matériau électromagnétique et inductance pour les basses températures La présente description concerne un matériau électromagnétique (13) pour inductance à fonctionnement à des températures cryogéniques comportant, dans une matrice électriquement isolante (25), des nanoparticules métalliques (23) à comportement superparamagnétique de taille inférieure ou égale à 30 nm et ayant une perméabilité magnétique supérieure ou égale à 1,5 pour une fréquence comprise entre 5 GHz et 50 GHz.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117884-A1 (FR)
Title: Système de tri par taille de particules expulsées par centrifugation et procédé de configuration d'un tel système
Inventor: BOTTAUSCI FRÉDÉRIC
IPC: G01N15/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un système de tri par taille, de particules expulsées par centrifugation au sein d'un fluide, ledit système étant caractérisé en ce qu'il comporte :
    Une unité de production (U1) comportant une buse d'expulsion (10) actionnable en rotation autour d'un premier axe, par laquelle des particules sont expulsées au sein du fluide par centrifugation,Une unité de collecte et de séparation (U2) solidaire en rotation de ladite buse d'expulsion (10) et positionnée en vis-à-vis de ladite buse d'expulsion (10), ladite unité de collecte et de séparation (U2) comprenant au moins une paroi de séparation (20) agencée pour former au moins deux compartiments (21) distincts et positionnée en tenant compte des trajectoires des particules expulsées pour collecter des particules d'au moins une première taille dans un premier compartiment et des particules d'une deuxième taille dans un deuxième compartiment. 
    Figure  à publier avec l'abrégé : Figure  1
Patent FR-3121270-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection électrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de protection électrique
    Dispositif de protection électrique, comprenant : un mécanisme de commutation (10) ; un déclencheur (8), pour basculer le mécanisme de commutation en cas de défaut électrique et un voyant (15). Pour signaler un défaut électrique même si le déclencheur produit un effort faible, on prévoit un tiroir (130), mobile entre une position d’actionnement pour mettre le voyant dans une position de signalement primaire, et une position initiale pour autoriser le voyant à être mis dans une position de signalement secondaire ; un ressort de tiroir (132), tendant à déplacer le tiroir de la position initiale vers la position d’actionnement ; et un verrou (131), mobile entre une position de maintien pour maintenir le tiroir en position initiale, et une position de libération pour autoriser le déplacement du tiroir, le déclencheur déplaçant le verrou jusqu’à la position de libération en cas de défaut électrique.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121721-A1 (FR)
Title: Goulotte d'amenee de liquide de lubrification a piege de particules metalliques integre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-04-13
Abstract: L'invention porte sur une goulotte d'amenée de liquide de lubrification comportant:  - au moins une chambre (29.1-29.3) de récupération de liquide de lubrification muni d'au moins un trou de libération de liquide de lubrification, et  - au moins un élément magnétique (31) destiné à piéger des particules métalliques présentes à l'intérieur d'un flux de liquide de lubrification circulant dans la chambre (29.1-29.3) de récupération de liquide de lubrification,  - une paroi (32) de la goulotte étant surmoulée autour de l'élément magnétique (31), de sorte que l'élément magnétique (31) est noyé à l'intérieur d'un matériau de la paroi (32) de la goulotte.  Figure 5a
Patent FR-3123272-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: LEFEVRE STEVE
IPC: B60N2/812
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un premier dispositif de verrouillage d’un corps principal (3), un deuxième dispositif comprenant un loquet (5) de verrouillage d’un corps secondaire en coulissement longitudinal sur ledit corps principal, une traverse (7) de déverrouillage simultané desdits dispositifs, une came (9) disposée entre ladite traverse et ledit loquet, ladite came présentant un point (10) de liaison en rotation à ladite traverse, un premier doigt (12) monté en coulissement dans une fente (13) dudit corps principal, un bord de blocage dudit loquet en position de verrouillage et un bord d’actionnement dudit loquet, ladite fente étant agencée de manière à induire un déplacement dudit bord de blocage libérant l’actionnement dudit loquet en déverrouillage, et une mise en rotation de ladite came réalisant un déplacement vertical dudit bord d’actionnement repoussant ledit loquet vers sa position de déverrouillage.  Figure 1
Patent FR-3115539-A1 (FR)
Title: Polymère hydrosoluble pour déshydratation de boues
Inventor: BATONNIER VINCENT
IPC: C08F220/56
Filed: 2021-06-09
Abstract: L'invention concerne un polymère hydrosoluble pour une déshydratation de boues, ledit polymère hydrosoluble ayant un coefficient de Huggins kH supérieur ou égal à 0,7 et une densité comprise entre 0,5 et 0,7.
Patent FR-3127982-A1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau mobile pour rotor de turbomachine
Inventor: GREUET DAMIEN
IPC: F01D5/02
Filed: 2021-10-13
Abstract: Ensemble d’anneau mobile pour rotor de turbomachine, l’anneau mobile (6) comprenant une denture périphérique externe (7), chaque dent de la denture périphérique externe (7) comportant une face intérieure (7a) destinée à être positionnée en regard d’un pied d’aube (3) du rotor et une face extérieure (7b) opposée à la face intérieure (7a) et destinée à être positionnée en regard d’un crochet de retenue axiale (4) disposé sur le pied d’aube (3).  En outre, l’ensemble (10) d’anneau mobile (6) comprend au moins un élément de protection (11 ; 12) disposé sur la face extérieure (7b) d’au moins une dent de la denture périphérique externe (7).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3115495-A1 (FR)
Title: Caracteristique de securite tactile pour billet de banque et billet de banque
Inventor: STEVENS BENJAMIN
IPC: B42D25/29
Filed: 2021-10-28
Abstract: La présente invention concerne une caractéristique de sécurité tactile pour un billet de banque ayant une couche de marquage imprimée incluant un élément de dessin et une couche à tactilité améliorée imprimée, qui a au moins une première zone à tactilité améliorée chevauchant l'élément de dessin, de telle sorte que l'élément de dessin semble avoir une certaine tactilité due au chevauchement de la première zone à tactilité améliorée, l'élément de dessin et la première zone à tactilité améliorée formant ensemble la caractéristique de sécurité.  FIG. 4C
Patent FR-3129938-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un empilement antisolaire et un revêtement protecteur comprenant un oxyde d’yttrium et d’au moins un élément choisi parmi l’hafnium et/ou le titane
Inventor: MANCINI LORENZO
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-12-08
Abstract: Article à propriétés antisolaires comprenant un substrat en verre, un empilement de couches déposé sur ledit substrat, ledit empilement comprenant au moins une couche fonctionnelle absorbant et/ou réfléchissant une partie du rayonnement solaire et une couche de revêtement dudit empilement, dans lequel ladite couche de revêtement est une couche diélectrique d’oxyde comprenant de l’yttrium, et au moins un élément choisi parmi l’hafnium et le titane.
Patent FR-3126987-A1 (FR)
Title: Bioplastique offrant une biodégradation rapide, fabriqué à partir de graminées et de déchets verts non ligneux, et son protocole de fabrication
Inventor: BERNELAS CHARLES
IPC: C08L101/16
Filed: 2021-12-11
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des polymères biosourcés et des bioplastiques biodégradables.  L’invention concerne la création d’un bioplastique se décomposant en quelques jours dans un milieu naturel non contrôlé, fabriqué notamment à partir de graminées et de déchets verts non ligneux, et possédant des caractéristiques mécaniques similaires aux plastiques d’origine pétrochimique.  L’invention propose également un protocole permettant la fabrication de ce bioplastique à partir de matières naturelles et de produits chimiques facilement neutralisables. Le protocole consiste notamment en plusieurs extractions solides-liquides successives des composés lignocellulosiques de la biomasse afin d’obtenir la cellulose nécessaire à la fabrication du bioplastique. La cellulose est utilisée comme charge afin de renforcer le bioplastique fabriqué à partir d’une matrice d’amidon et d’un plastifiant tel que la glycérine.  Le présent brevet attire l’attention sur les facilités de disposition de l’invention une fois caractérisé en tant que déchet. Cette invention souhaite répondre aux problèmes liés à la surproduction de plastiques difficilement recyclables notamment grâce à sa décomposition rapide et non nocive pour l’environnement.  Le bioplastique selon l’invention est particulièrement destiné à être employé en tant qu’emballages, comme protection pour l’industrie tertiaire ou en tant que sacs à usage unique du fait de sa décomposition rapide. Le bioplastique selon l’invention est également destiné à être utilisé lors de la fabrication et de la protection de biens de grande consommation.