baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052544-A1 (FR)
Title: Dispositif de deshydratation
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F26B23/10
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation entre de l'eau et un solide comprenant : - une étape (i) où de la matière humide est introduite dans une enceinte 10, à l'intérieur de laquelle est disposé une moyen de transfert 15, de sorte à permettre la circulation de ladite matière humide depuis une entrée 11 vers une sortie 13 de ladite enceinte, ladite matière humide est chauffée à l'intérieur de ladite enceinte 10 par transfert d'enthalpie depuis un fluide caloporteur, - une étape (ii) où la vapeur produite à l'étape précédente est comprimée, - une étape (iii) où la vapeur comprimée est introduite est condensée et transmet son enthalpie à un fluide caloporteur, caractérisé en ce que l'enthalpie captée par le fluide caloporteur à l'étape (iii) est utilisée pour l'étape (i) et en ce que l'étape (i) est réalisée dans une atmosphère saturée en vapeur d'eau.
Patent FR-3052923-A1 (FR)
Title: Reflecteur optique resonant a multiples couches minces de materiaux dielectriques, capteur optique et dispositif d'amplification laser comportant un tel reflecteur
IPC: H01S5/20
Filed: 2016-06-20
Abstract: Ce réflecteur optique résonant (12) comporte un substrat diélectrique (44) et une pluralité (46) de couches minces successives de matériaux diélectriques disposée sur ce substrat (44), entre une première couche mince (48) en contact avec le substrat (44) et une dernière couche mince (50) présentant une face incidente libre (16) destinée à être éclairée. Pour un angle d'incidence (θ0) et une longueur d'onde (λ0) prédéterminés d'éclairage de la face incidente (16) en régime de réflexion totale du réflecteur optique résonant (12) : l'indice de réfraction et l'épaisseur de la première couche mince (48) sont choisis de sorte qu'elle constitue, avec le substrat (44), un nouveau substrat équivalent (52) d'admittance nulle ; et lesdites couches minces successives à partir de la deuxième (54) sont accordées entre elles de manière à constituer un miroir quart-d'onde (56).
Patent FR-3053666-A1 (FR)
Title: Sachet, bobine de film et produit conditionne a l'aide d'un tel sachet
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D77/30
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) comprenant une enveloppe (2) souple de délimitation d'une enceinte (3) de stockage et une étiquette (4) fixée extérieurement par collage à ladite enveloppe (2), cette étiquette (4) étant au moins partiellement séparable de l'enveloppe (2) et disposée, avant séparation au moins partielle, à recouvrement au moins partiel et en correspondance d'une amorce (5) de rupture ménagée dans l'enveloppe (2) pour provoquer, par tirage de l'étiquette (4), une déchirure de l'enveloppe (2) formant une ouverture à travers laquelle le contenu du sachet (1) peut être extrait. L'étiquette (4) comprend au moins une zone de non-adhérence à l'enveloppe (2) disposée en correspondance d'au moins une partie de l'amorce (5) de rupture de l'enveloppe.
Patent FR-3057526-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de traction / freinage pour vehicule ferroviaire, a fiabilite amelioree
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G05G7/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: Le dispositif (10) de commande comporte un manipulateur (12) mobile angulairement, autour d'un axe de pivotement (X), par rapport à une direction de référence (A), sur une course comportant une zone angulaire de traction (Z1) et une zone angulaire de freinage de service (Z2) situées de part et d'autre de la direction de référence (A), et une zone angulaire de freinage d'urgence (Z3) située au-delà de la zone angulaire de freinage de service (Z2). Le manipulateur (12) est solidaire en rotation avec un arbre (14) s'étendant le long de l'axe de pivotement (X). Le dispositif de commande (10) comporte des moyens mécaniques (16) d'activation d'un dispositif de freinage d'urgence, en fonction de la position angulaire de l'arbre (14). Il comporte également des moyens électroniques (24) d'activation du dispositif de freinage d'urgence, en fonction de la position angulaire de l'arbre (14).
Patent FR-3044911-A1 (FR)
Inventor: KNAPPE THORSTEN
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: Produit cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, comprenant a) une préparation cosmétique, qui renferme a1)au moins un copolymère constitué au moins des motifs monomères suivants : - styrène - acide acrylique et/ou acide méthacrylique ; a2)au moins un copolymère constitué au moins des motifs monomères suivants : - N-tert-butylacrylamide - acide acrylique - acrylate d'éthyle, la proportion en poids des copolymères a1) et a2) dans le poids total de la préparation cosmétique représentant 10 à 30 % en poids, utilisation de ce produit, et procédé employant ce produit.
Patent FR-3059875-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement cosmetique
Inventor: THIEBAULT LAURE
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de traitement cosmétique, notamment de nettoyage ou de soin, du corps d'un utilisateur, comportant des moyens d'accrochage (7) au corps de l'utilisateur et une face d'application (11), au moins partiellement à cellules ouvertes, réalisée au moins partiellement dans un matériau poreux, la face d'application comportant : - au moins une première zone présentant un premier degré de porosité, et - au moins une deuxième zone présentant un deuxième degré de porosité, le premier degré de porosité étant différent du deuxième degré de porosité, et la deuxième zone résultant d'un traitement de feltisation au moins partiel du ou des matériaux poreux dans ladite deuxième zone.
Patent FR-3060175-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'une reponse a une question posee par l'intermediaire d'une borne de vote
Inventor: REYNAUD JEAN-SAMUEL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion d'une réponse à une question posée par l'intermédiaire d'une borne de vote, la question étant sur un support placé sur la borne de vote et visible par le votant. La présente invention : - lit (E501) un identifiant associé à la question et compris dans le support, - capture (E502) une réponse à la question et mémorisation de la réponse en association avec l'identifiant associé à la question, - transfère (E503) un message à destination d'un serveur, le message comprenant une information représentative d'au moins une réponse et l'identifiant associé à la question, - associe (E505) à la question posée, l'information représentative de la réponse à partir de l'identifiant associé à la question, - transfère (E506) un message comprenant l'information représentative de la au moins une réponse et de la question posée à un dispositif distant.
Patent FR-3060223-A1 (FR)
Title: Compteur modulaire a alimenter par un peigne d’alimentation et ensemble electrique comportant un tel compteur ainsi qu’un dispositif de verrouillage du peigne en position de connexion
Inventor: COMTE FREDERIC
IPC: H02B1/052
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention concerne un compteur modulaire (1) d'énergie électrique adapté à être alimenté par au moins un peigne d'alimentation, ledit compteur modulaire comportant un boîtier (20) isolant de forme globalement parallélépipédique présentant deux faces principales latérales (22) opposées jointes par une face supérieure (23) transversale, dans lequel ladite face supérieure transversale comporte au moins trois ouvertures donnant chacune accès à une borne électrique distincte, une première et une deuxième de ces ouvertures (5A, 5B) donnant accès à une borne électrique de phase et étant disposées sur une première rangée (R1) s'étendant selon une direction perpendiculaire auxdites faces principales latérales du boîtier, la troisième de ces ouvertures (15) donnant accès à une borne électrique de neutre et étant disposée sur une deuxième rangée (R2) parallèle à ladite première rangée, et dans lequel il est en outre prévu un muret isolant (40) qui s'élève perpendiculairement à partir de ladite face supérieure transversale dans l'espace séparant lesdites première et deuxième ouvertures. Selon l'invention, ladite face supérieure transversale comporte au moins un trou borgne (45) aligné avec ladite troisième ouverture sur ladite deuxième rangée, la troisième ouverture et ledit trou borgne étant espacés de telle sorte que qu'ils sont adaptés à recevoir une dent de connexion d'un peigne standardisé d'alimentation, et en ce que ledit muret isolant présente une longueur telle qu'il laisse libre l'espace prévu entre ladite troisième ouverture et ledit trou borgne.
Patent FR-3060609-A1 (FR)
Title: Traitement de surface sur un substrat en alliage d'aluminium
Inventor: HRIBAR CLAIRE
IPC: C23C24/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un traitement de surface (100) appliqué à un substrat en alliage d'aluminium et comportant : - une étape de dépôt (104) au cours de laquelle de la poudre de titane et de la poudre de vanadium sont déposées sur une zone d'un substrat en alliage d'aluminium, - une étape de projection (106) au cours de laquelle un faisceau lumineux, de type faisceau laser, est projeté sur ladite zone, jusqu'à fusion de la zone dudit substrat, de la poudre de titane et de la poudre de vanadium, et - une étape de refroidissement (108) au cours de laquelle la zone ainsi portée à fusion est refroidie. Un tel traitement de surface permet ainsi de traiter localement une pièce en alliage d'aluminium afin d'obtenir à cet endroit un alliage d'aluminium enrichi en titane et vanadium.
Patent FR-3060555-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrifugation interne pour la formation de fibres
Inventor: MASSOT PHILIPPE
IPC: C03B37/08
Filed: 2016-12-21
Abstract: Dispositif de centrifugation interne (1) pour la formation de fibres comporte une assiette de fibrage (6) dotée sur sa périphérie d'orifices, un support (10) de l'assiette dénommé tulipe comprenant un corps cylindrique creux ou moyeu (11) et une jante (12) en forme de disque autour de l'extrémité inférieure du moyeu, et des moyens de fixation (8) agencés sur le moyeu et destinés à la fixation de la tulipe sur un arbre (2) apte à être rotatif, les moyens de fixation comportant au moins deux éléments mâles (8A) isolés, coplanaires, en saillie de la paroi intérieure du moyeu (11) et constituant des moyens de retenue et verrouillage mécanique du dispositif en position d'utilisation, chaque élément mâle (8A) étant destiné à coopérer par insertion dans un élément femelle (92B) disposé sur l'arbre (2) ou une bague d'interface (9) solidaire de l'arbre (2), et le dispositif comportant en outre des moyens élastiques (8B) permettant le déverrouillage du dispositif.
Patent FR-3061124-A1 (FR)
Title: Systeme aerodynamique retractable pour vehicule automobile.
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B62D35/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: On prévoit selon l'invention un système aérodynamique rétractable (1) pour véhicule automobile (70) comprenant une structure du véhicule (7). Le système (1) comprend au moins un volet aérodynamique(4), un moyen moteur (2) apte à mettre en rotation le volet aérodynamique (4) autour d'un axe de rotation (3), et au moins un organe de verrouillage (5) du volet aérodynamique (4) dans au moins une position indexée par rapport à la structure du véhicule (7). L'organe de verrouillage (5) est apte à transmettre des efforts subis par le volet aérodynamique (4) à la structure du véhicule (7) lorsque le volet aérodynamique (4) est verrouillé dans la position indexée.
Patent FR-3060182-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’une intrusion dans l’environnement d’un robot
Inventor: MARQUEZ-GAMEZ DAVID
IPC: G08B13/183
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la protection d'un membre mobile d'un robot ou d'un manipulateur, par la détection d'une intrusion dans l'environnement dudit robot ou manipulateur, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une source laser (210) générant un faisceau laser incident (221, 222), écarté dudit membre mobile et s'étendant sensiblement parallèlement audit membre mobile ; b. un capteur sur le trajet dudit faisceau incident (221, 222) ou d'un faisceau réfléchi (223, 224) dudit faisceau incident, apte à délivrer une information en fonction de son éclairage par un faisceau laser. L'invention concerne également un procédé pour la mise en œuvre d'un tel dispositif et un robot, notamment polyarticulé, protégé par un tel dispositif.
Patent FR-3070976-A1 (FR)
Title: Four verrier electrique portatif de recuisson d'objets de verre hauts, dote d'une porte selon un mouvement cinematique
Inventor: BILLARD PATRICE
IPC: C03B5/42
Filed: 2017-09-14
Abstract: Four verrier électrique de recuisson doté d'une chambre de grand volume pour recevoir des objets nécessitant d'être posés sur leur pied, caractérisé par : - Un système d'ouverture (a) conçu sur le principe d'un mouvement cinématique dit en guillotine libérant l'accès à la chambre de chauffe (b) sur toute sa partie frontale, doté d'un double dispositif d'actionnement de la porte (c) placés de chaque côté de celle-ci, chaque dispositif étant composé : d'un manche (d et d') placé sur le four, d'un taquet de blocage (e et e') placé sur la porte. - De vérins à gaz par poussée (l et l' positionnés de chaque côté du four. - La partie basse de la porte (c) reçoit sur toute sa largeur une bavette souple en matériau réfractaire (p) permettant le passage du ou des mandrins (q) supportant l'objet encours de réalisation, - D'une structure métallique du four (g) supportant un isolant en fibre minérale isolante (k) sur toutes les parois de la chambre du four.
Patent FR-3063033-A1 (FR)
Title: Machine perfectionnee d'agrafage d'angle
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B27M3/36
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine (100) d'agrafage d'angle destinée à agrafer des composants d'un objet en cours de fabrication, comprenant un bâti portant trois arbres (A1, A2, A3) d'entraînement à rotation d'organes destinés à mettre en œuvre des opérations d'agrafage, les trois arbres étant pourvus respectivement, - d'au moins une tête d'agrafage d'angle (Tg), - d'au moins un entraîneur (Tn) destiné à alimenter ladite tête d'agrafage d'angle en fil d'agrafage, - d'au moins un bras de sertissage (Br) destiné à fermer une agrafe préalablement posée au travers desdits composants par ladite tête d'agrafage d'angle. Selon l'invention, chaque arbre (A1, A2, A3) est relié à un moteur spécifique d'entraînement à rotation (M1, M2 et M3). Les arbres étant entraînés de manière indépendante, leurs positions angulaires peuvent être définies pour cadrer avec des courbes théoriques espace/temps des organes (tête d'agrafage, entraîneur du fil et bras de rivetage), dans un cycle d'agrafage.
Patent FR-3064190-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: C08F2/48
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile dispersée dans une phase hydrophobe, b) l'addition sous agitation de ladite composition C1 dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3064718-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de gaz combustible
Inventor: MELLOUL SERGE
IPC: F17D3/18
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif (100) de contrôle et de gestion d'au moins une donnée chimique et d'au moins du volume et/ou du débit d'un gaz combustible conforme (51), ledit dispositif (100) étant monté sur une ligne de production de gaz brut combustible (50) provenant d'une unité (101) de production de gaz brut combustible (50), ledit dispositif (100) comprenant : - un dispositif (4) de mesure d'au moins une donnée physique du gaz brut combustible (50) ; - un dispositif (5) de mesure d'au moins une donnée chimique du gaz brut combustible (50) ; - une unité (10) de traitement de données validant la conformité du gaz brut combustible (50) en gaz combustible conforme (51) et totalisant le volume et/ou le débit du gaz combustible conforme (51) ; - un dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) vers au moins une conduite de distribution de gaz combustible (25) et de rejet ou de recyclage du gaz combustible non conforme (52), dans lequel les données physique(s) et chimique(s) mesurées sont transmises à l'unité (10) de traitement de données, l'unité (10) communiquant avec le dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) et contrôlant le dispositif (9) de transfert du gaz combustible conforme (51) pour autoriser le transfert du gaz combustible conforme (51) vers au moins une conduite de distribution de gaz combustible (25) en fonction de la conformité des données mesurées, l'unité (10) calculant le volume du gaz combustible conforme (51) transféré.
Patent FR-3065004-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d'un elastomere dienique fortement sature et d'un sel dithiosulfate
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE-CARLOS
IPC: C08L7/00
Filed: 2017-04-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une matrice élastomère, d'une charge renforçante et d'un système de vulcanisation, la matrice élastomère comprenant un élastomère fortement saturé et de 0 à moins de 30 pce de caoutchouc naturel, l'élastomère diénique fortement saturé contenant des unités 1,3-diène et plus de 50% en mole d'unités éthylène, le système de vulcanisation comprenant un sel dithiosulfate de formule MO3S-S-A-S-SO3M dans laquelle le symbole A représentant un groupe alcanediyle ou un groupe comportant deux motifs alcanediyle ou plus, lesquels motifs sont raccordés deux à deux par l'intermédiaire d'un atome d'oxygène ou de soufre, d'un groupe de formule -SO2-, -NH-, -NH2             +-, -N(alkyle en C1-C16)- ou -COO-, ou d'un groupe arylène ou cycloalkylène et le symbole M représentant un atome de métal. L'invention permet d'atteindre un compromis amélioré entre la formation de bulle dans la composition de caoutchouc à la sortie des presses de cuisson et son hystérèse.
Patent FR-3065298-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une limite de courant de cellule d'une batterie de traction et d'un reseau de bord dans un vehicule automobile
Inventor: LACHAIZE JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination d'une limite de courant de cellule (Lim IC) d'une batterie (1) de traction et d'un réseau de bord alimenté par la batterie de traction dans un véhicule automobile avec respectivement un limiteur de tension de cellule et de réseau de bord avec une boucle de régulation intégrale effectuant le calcul d'un terme intégral de courant respectif. Les boucles de régulation intégrales des deux limiteurs de tension sont interdépendantes, les termes intégraux de courant (Limlnt C(n)) du limiteur de tension de cellule étant transmis à la boucle de régulation intégrale du limiteur de tension du réseau et les termes intégraux du limiteur de tension du réseau (Limlnt RB(n-1)) étant transmis à la boucle de régulation intégrale du limiteur de tension de cellule pour une détermination d'une limite de courant de batterie (Lim I C) commune aux deux limiteurs.
Patent FR-3067623-A1 (FR)
Title: Calibration de la focalisation d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive
Inventor: ROBLIN ALEXANDRE
IPC: B22F3/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour la calibration d'un système de tête d'une source de rayonnement de puissance d'un appareil de fabrication additive comportant : - un plateau de calibration présentant une pluralité de repères de référence, - un support de tir en au moins un matériau sensible au rayonnement de la source, ce support laissant apparents les repères de référence du plateau de calibration lorsqu'il est en place sur celui-ci, caractérisé en ce que le support de tir comporte une pluralité de fenêtres réparties pour se superposer aux différents repères de référence du plateau de calibration et les laisser apparents lorsque le support de tir est en place sur le plateau de calibration. Elle concerne également un procédé de calibration d'un tel système.
Patent FR-3059987-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de manipulation d'articles deplaces en flux de masse, tels que recipients a boisson ou similaires
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65G47/256
Filed: 2017-11-27
Abstract: Il est divulgué un système (1) de manipulation d'articles (3) déplacés en flux de masse, tels que récipients à boisson (5) ou similaires. Le système (1) comprend un dispositif de transport (10) par le biais duquel une pluralité d'articles (3) peut être transportée.         En outre, le système (1) comprend un dispositif de manipulation (7) déterminé qui peut trier et éliminer des articles (3) sélectionnés et transportés par ledit un dispositif de transport (10) et dont l'axe longitudinal respectif présente une orientation inclinée par rapport à une horizontale, et/ou qui peut les faire passer dans une orientation verticale. Il est prévu que ledit un dispositif de manipulation (7) déterminé est en communication avec une unité de commande et/ou de réglage (S), dans lequel ledit un dispositif de manipulation (7) déterminé peut être commandé via ladite unité de commande et/ou de réglage (S) pour effectuer au moins un travail supplémentaire de manipulation, lequel au moins un travail supplémentaire de manipulation va au-delà de l'action de trier et d'éliminer et/ou de mettre debout les articles (4) sélectionnés transportés par ledit un dispositif de transport (10).
Patent FR-3074445-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive in situ d'un revetement sur un carter de turbomachine
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/24
Filed: 2017-12-06
Abstract: Procédé de fabrication additive in situ de revêtement consistant à déposer sur une surface interne d'un carter de turbomachine un filament d'un matériau abradable selon une trajectoire de dépôt prédéfinie afin de créer un échafaudage tridimensionnel de filaments formant entre eux un réseau ordonné de canaux, procédé dans lequel un système de dépôt de matière filamentaire est positionné à une position et une distance déterminée de la surface interne du carter ; une première couche du revêtement est déposée sur 360° ; une rotation du système de dépôt de matière filamentaire est effectuée d'un premier angle déterminé et le système de dépôt de matière filamentaire est positionné à une position et une distance déterminée de la couche déposée; une deuxième couche du revêtement est déposée sur la première couche du revêtement, sur un secteur du carter ; un déplacement est effectué d'un écart angulaire déterminé correspondant au premier secteur déjà couvert puis pour les secteurs suivants jusqu'à couvrir 360° ; et après avoir effectué une rotation du système de dépôt de matière filamentaire d'un deuxième angle déterminé, le processus est repris pour les couches suivantes jusqu'à obtenir une épaisseur de revêtement souhaitée.