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Patent FR-3003982-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de validation d'un billet electronique associe a une application telechargee sur un appareil nomade d'un utilisateur
Inventor: FLAMMER IVO HANNES
IPC: G06Q20/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de validation d'un billet électronique associé à une application téléchargée sur un appareil nomade d'un utilisateur, le billet électronique conférant certain(s) droit(s) à la personne qui a été contrôlée et qui a été validée comme étant la détentrice de ces droits. Les étapes suivantes sont réalisées : - lecture par l'appareil nomade d'un QR code agencé auprès d'une station de validation et d'un contrôleur humain, la station de validation étant réduite au QR code, - comparaison entre le code de l'application et le QR code lu, - si la comparaison est positive, affichage d'un message de validation du billet électronique sur un écran de l'appareil nomade pour présentation au contrôleur. L'invention est également relative à un système.
Patent FR-2987608-A1 (FR)
Title: Distributeur avec embout de stockage thermique
Inventor: THORPE TIMOTHY
IPC: A45D34/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: Un distributeur (100) comprend un embout de stockage thermique (102) et un boîtier (104) ayant un réservoir pour contenir un produit, tel qu'un produit cosmétique ou un produit médicinal. L'embout de stockage thermique (102) comprend un matériau qui est capable de stocker et de retenir l'énergie thermique pendant l'application du produit.
Patent FR-3010076-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de metalloproteases, leurs procedes de preparation et leurs utilisations therapeutiques
Inventor: BOUZBOUZ SAMIR
IPC: C07D231/20
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés α-vinyl carbonylés répondant à la formule générale (I) : dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5 et Y sont tels que définis à la revendication 1, leurs isomères, diastéréoisomères et sels d'addition à un acide ou une base pharmaceutiquement acceptable. L'invention concerne encore un procédé de préparation desdits composés (I). Elle concerne également l'utilisation desdits composés (I) comme inhibiteurs sélectifs de métalloprotéases, et notamment des métalloprotéases matricielles 12 (MMP-12 ) et/ou 9 (MMP-9). Les composés (I) seront ainsi particulièrement utiles pour prévenir et/ou traiter la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), en particulier l'emphysème induit par la fumée de cigarettes.
Patent FR-3012379-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d'un ensemble reservoir sur une caisse d'un vehicule
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif (1) et procédé de montage d'un ensemble réservoir sur une caisse (5) d'un véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins une paire d'éléments de support (4) sur laquelle est agencé un élément d'attache (2) destiné à recevoir un corps de réservoir (3).
Patent FR-3012708-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance a fibre optique
Inventor: HUGNY JULIEN
IPC: H04B7/005
Filed: 2013-10-31
Abstract: Le dispositif selon l'invention transmet des signaux de commande (4) sous forme de rayonnement lumineux à travers au moins une fibre optique (3), depuis un émetteur (1) de signaux lumineux jusqu'à un récepteur distant (2) de signaux lumineux. Les signaux lumineux de commande (4) sont sous forme binaire, avec un état de marche et un état d'arrêt. L'émetteur (1) est apte à émettre les signaux lumineux de commande (4) sous forme binaire, et le récepteur distant (2) est apte à recevoir lesdits signaux lumineux de commande (4) sous forme binaire et à les transformer en signaux électriques de commande binaires de marche ou d'arrêt. Le dispositif peut ainsi être dépourvu de couches logicielles, présente une fiabilité satisfaisante pour la commande distante d'organes de sécurité, et la transmission est insensible aux perturbations électromagnétiques environnantes.
Patent FR-3013820-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese contenant de l’hydrogene, de l’azote et du monoxyde de carbone
Inventor: CALLENS GUYLAINE
IPC: F25J3/08
Filed: 2013-11-27
Abstract: Un appareil de séparation cryogénique de gaz de synthèse contenant de l'hydrogène, du monoxyde de carbone, de l'azote comprend une première unité de séparation cryogénique (A) un premier échangeur de chaleur, une deuxième unité de séparation cryogénique (B) comprenant un deuxième échangeur de chaleur (E), des moyens pour envoyer un premier débit de gaz de synthèse (S1) dans la première unité de séparation cryogénique pour se refroidir dans le premier échangeur de chaleur et se séparer, des moyens pour sortir un premier débit enrichi en monoxyde de carbone (1,5,9,17) contenant de l'azote de la première unité de séparation cryogénique, des moyens pour envoyer un deuxième débit de gaz de synthèse (S2) dans la deuxième unité de séparation cryogénique pour se refroidir dans le deuxième échangeur de chaleur et se séparer pour former un deuxième débit enrichi en monoxyde de carbone (2) contenant de l'azote, une colonne de déazotation (C4) disposée dans la même enceinte isolée (BF2) que la deuxième unité de séparation cryogénique, des moyens pour envoyer le premier débit enrichi en monoxyde de carbone et le deuxième débit enrichi en monoxyde de carbone sont envoyés à le colonne de déazotation disposée dans la même enceinte isolée que la deuxième unité de séparation cryogénique pour produire un troisième débit enrichi en monoxyde de carbone (19) et des moyens pour soutirer le troisième débit enrichi en monoxyde de carbone de la colonne de déazotation comme produit final.
Patent FR-3014514-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement, notamment pour un dispositif d'attelage de vehicule ferroviaire
Inventor: LE CORRE DOMINIQUE
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-12-09
Abstract: Le dispositif d'amortissement (10) est destiné à amortir un choc dans une direction longitudinale (X). Il comporte une plaquette centrale (12), destinée à être solidarisée avec un premier organe (14A) du dispositif d'attelage (14), et deux ailes latérales (18), chacune formée par une plaque mince s'étendant dans la direction longitudinale (X). Chaque aile latérale (18) comporte au moins une première région longitudinale (20), solidaire de la plaquette centrale (12), au moins un seconde région longitudinale (22), destinée à être solidarisée avec un véhicule ferroviaire, et au moins une ligne de moindre résistance (24), séparant les première (20) et seconde (22) régions longitudinales entre elles, s'étendant sur l'aile latérale (18) dans la direction longitudinale (X).
Patent FR-3015544-A1 (FR)
Title: Embout de coffre de volet roulant, et coffre equipe d'un tel embout
Inventor: MARCASSOLI ARNAUD
IPC: E06B9/174
Filed: 2013-12-24
Abstract: Embout (B) de coffre de volet roulant, demi-linteau ou caisson-tunnel, propre à fermer au moins partiellement, une extrémité longitudinale du coffre, comportant: une paroi frontale (17) qui, lorsque l'embout est installé sur le coffre, est parallèle à la direction longitudinale du coffre ; au moins un premier et un deuxième passages (18, 19) prévus dans la paroi frontale, le deuxième passage (19) étant affecté à un organe de manœuvre (13) du volet roulant, en particulier une tige de commande d'un treuil ; un support coulissant (15) de dispositif de sortie (14) de coffre, engagé dans le premier passage (18) de la paroi frontale, et des moyens de réglage et de blocage (R) du support (15) par rapport à la paroi frontale (17) dans une position adaptée à l'environnement du coffre.
Patent FR-3026830-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'une resistance de degivrage defectueuse d'un evaporateur frigorifique et frigorifere, par energie electrique et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: BOUTEILLE JEAN FRANCOIS
IPC: F25D21/08
Filed: 2014-10-01
Abstract: Le présent procédé consiste à faire passer un courant électrique dans le blindage (B) d'une résistance de dégivrage défectueuse et prise en glace (RD) et/ou dans le tube réceptacle (TR) qui la reçoit, en connectant en (AD) ledit blindage (B) ou en (AB) ledit tube réceptacle (TR) à un générateur électrique (GE) au moyen de câbles de forte section (CA) équipés de pinces de serrage (PC) (PM), de manière à élever suffisamment leur température par effet joule et provoquer la fonte rapide du givre ou de la glace emprisonnant la résistance de dégivrage (RD) inactive et/ou le tube réceptacle (TR). Ainsi, selon l'importance du dépôt de givre ou de glace emprisonnant l'un et/ou l'autre du tube réceptacle (TR) et de la résistance de dégivrage défectueuse (RD), l'opérateur met en œuvre le procédé de l'invention sur le seul tube réceptacle (TR), le seul blindage (B) de la résistance de dégivrage (RD) ou les deux éléments (TR)(B) associés.
Patent FR-3014041-A1 (FR)
Title: Illumination par pointeur d'aile
Inventor: BIRMAN VYACHESLAV
IPC: B60Q3/04
Filed: 2014-12-02
Abstract: Bras de pointeur pour un cadran d'un véhicule à moteur est fourni. Le bras de pointeur comporte des première et deuxième surfaces de réflexion de la lumière et une partie de bras s'étendant à partir des première et deuxième surfaces de réflexion de la lumière. Le bras de pointeur peut être supporté pour une rotation par rapport à un axe de rotation relativement à une échelle, et une enveloppe peut être utilisée pour supporter le bras de pointeur. Un capuchon peut être supporté sur le bras de pointeur. Le capuchon peut comporter une broche s'étendant dans une ouverture à l'intérieur du bras de pointeur. Les surfaces de réflexion de la lumière sont configurées pour permettre la propagation de la lumière autour de l'ouverture et à travers le bras de pointeur.
Patent FR-3018535-A1 (FR)
Title: Plancher et kit pour plateforme comprenant une echelle articulee et un plancher
Inventor: MOREL OLIVIER
IPC: E06C7/16
Filed: 2014-03-11
Abstract: Plancher (3) pour échelle (2) articulée, comprenant un petit plateau (13) et un grand plateau (14), les plateaux (13, 14) pouvant être aboutés, de manière coplanaire, par un bord (17) transversal interne, chaque plateau (13, 14) comprenant au moins un crochet (23, 24, 25) apte à s'emboîter sur un barreau (9, 10) de l'échelle (2), dans ce plancher (3) : - le petit plateau (13) comprend au moins un crochet (23) avant et au moins un crochet (24) arrière écarté longitudinalement du crochet (23) avant, en direction du bord (17) transversal externe ; le grand plateau (14) comprend un crochet (25) et une réserve (30) pratiquée sur le bord (17) interne et apte à recevoir le crochet (23) avant du petit plateau (13) lorsque les plateaux (13, 14) sont aboutés, et - les crochets (23, 24, 25) sont orientés vers le bord (18) transversal externe des plateaux (13, 14).
Patent FR-3019037-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques a partir d'orthodiphenols, de sels metalliques, d'agent oxydant et de compose basique
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques en plusieurs étapes, dans lequel : a) dans une ou plusieurs étapes, lesdites fibres sont traitées par : i) un ou plusieurs dérivé(s) d'ortodiphénol(s) ou leurs mélanges, ii) un ou plusieurs sel(s) métallique(s), iii) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s), iv) un ou plusieurs composé (s) basique(s) de pKa supérieur à 7 et b) après la dernière étape de traitement par les composés i) à iv), lesdites fibres ne sont pas rincées.
Patent FR-3020460-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression, robinet, stockage et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: Dispositif de mesure de pression comprenant un raccord (2) s'étendant selon une direction longitudinale autour d'un axe longitudinal (A) central, le raccord (2) comprenant une première extrémité (12) longitudinale destinée à être fixée sur un élément contenant du gaz sous pression et une seconde extrémité longitudinale munie d'une membrane (3) destinée à être soumise à la pression, la membrane (3) comportant un capteur (4) de pression du type piézoélectrique générant un signal électrique représentatif de la pression mesurée, ledit capteur (4) de pression étant raccordé à une carte (5) électronique comprenant une logique (6) électronique de traitement du signal électrique du capteur (4), le dispositif comprenant en outre une antenne (7) d'émission/réception de type radiofréquence montée sur ladite carte (5) électronique pour revoir et transmettre des données à la logique (6) électronique, la carte (5) électronique étant logée dans un boîtier (8) de protection fixé au raccord (2), caractérisé en ce que l'antenne (7) est située sur ou de façon à adjacente à un axe passant par l'axe longitudinal (A) central du raccord (4).
Patent FR-3020280-A1 (FR)
Title: Flipper electronique
Inventor: CHATAIGNIER LIONEL
IPC: A63F7/02
Filed: 2014-04-29
Abstract: Dispositif de divertissement, flipper ou billard électronique, comprenant un bâti (1) monté sur des pieds (2), ledit bâti étant composé d'une table (12) sensiblement horizontale et d'un fronton (11) sensiblement vertical situé à l'arrière de la table (12), le bâti (1) comprenant deux boutons latéraux (3) de commande aptes à l'actionnement de flippers et une lance-bille (4) apte au lancement d'une bille dans le jeu, caractérisé en ce qu'il comprend : - un calculateur, munis d'un logiciel de jeu simulant un jeu de flipper, - au moins deux écrans (5, 6), connectés au calculateur, au moins un premier écran (5) étant situé sur la surface supérieure de la table (12) pour l'affichage d'une interface graphique du logiciel de jeu de flipper et au moins un second écran (6) étant situé dans le fronton (11), -au moins un accéléromètre, fixé directement au bâti (1) et connecté au calculateur, de manière à offrir un rendu réaliste de l'effet des contraintes exercées sur le bâti (1) par un joueur lors du déroulement du jeu, - au moins une connexion électrique entre le calculateur et les boutons latéraux (3) et le lance-bille (4).
Patent FR-3021758-A1 (FR)
Title: Dispositif optique depolarisant
Inventor: ZERRAD MYRIAM
IPC: G02F1/01
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) optique de dépolarisation, caractérisé en ce qu'il comprend un premier (3) et un second (5) filtres, le premier filtre (3) étant destiné à recevoir des rayons de lumière incidents et le second filtre (5) est destiné à recevoir des rayons de lumière venant du premier filtre (3), dans lequel le premier filtre (3) possède les mêmes coefficients de Fresnel en intensité sur les deux polarisations s et p et induit un déphasage de π/4 entre les deux modes de polarisation s et p, dans lequel le second filtre de réflexion (5) présente les mêmes coefficients de Fresnel en intensité sur les deux polarisation s et p et induit un déphasage prenant des valeurs équiréparties entre 0 et 2π sur la surface du filtre, les deux filtres (3, 5) étant parallèles et les axes propres du deuxième filtre de réflexion (5) ayant subis une rotation de 45° par rapport aux axes propres du premier filtre de réflexion (3).
Patent FR-3022317-A1 (FR)
Title: Vanne a trois voies comportant un noyau en translation
Inventor: ROBILLARD JEROME
IPC: F16K11/065
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne une vanne (200) à trois voies (208a-c) comportant : - un carter (202) présentant une première canalisation (204) et une deuxième canalisation (206), - un noyau (210), et - un système d'actionnement (250), la deuxième canalisation (206) débouchant à l'une de ses extrémités au niveau de la deuxième voie (208b) et à l'autre de ses extrémités au niveau de la troisième voie (208c), la première canalisation (204) débouchant à une première extrémité au niveau de la première voie (208a) et à une deuxième extrémité dans la deuxième canalisation (206), le noyau (210) étant traversé par un conduit (212) débouchant par l'une de ses extrémités en regard de la deuxième voie (208b), et par l'autre de ses extrémités en regard de la troisième voie (208c), le noyau (210) étant mobile en translation dans la deuxième canalisation (206) entre: - une première position dans laquelle le noyau (210) obture la deuxième canalisation (206) entre la deuxième extrémité et la troisième voie (208c), - une deuxième position dans laquelle le noyau (210) obture la deuxième canalisation (206) entre la deuxième extrémité et la deuxième voie (208b), et - une troisième position dans laquelle le noyau (210) obture la deuxième extrémité.
Patent FR-3025637-A1 (FR)
Title: Gestion amelioree d'une installation de production d'energie electrique
Inventor: ALZIEU JEAN
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-09-05
Abstract: Procédé de gestion d'une installation (2) de production d'énergie électrique comprenant un dispositif de production (4) d'énergie électrique, un dispositif de stockage (6) et un module de commande (10). Le procédé comprend: - évaluer une capacité de production de quantité d'électricité du dispositif de production pour une période donnée, - déterminer une capacité de production pondérée à partir de ladite capacité de production évaluée et d'au moins une capacité de production de quantité d'électricité dudit dispositif de production évaluée sur une période précédant ladite période donnée, - déterminer, pour une période postérieure à la période donnée, une limite de décharge du dispositif de stockage en fonction de ladite capacité de production pondérée. Programme informatique, module de commande et installation associés.
Patent FR-3025465-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d’objets pour habitacle de vehicule automobile
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60R7/06
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de rangement d'objets pour habitacle de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : un réceptacle (2) pourvu d'un compartiment principal (3) et d'au moins un compartiment annexe (4a,4b,4c), lesdits compartiments présentant chacun une ouverture vers le haut ; un couvercle (5) rigide de recouvrement total dudit compartiment principal, ledit couvercle étant monté en rotation par une charnière (6) selon un bord dudit compartiment principal, ledit dispositif comprenant en outre un moyen ressort actionnant ledit couvercle en position de recouvrement, ledit couvercle étant pourvu d'une patte (7) périphérique saillante, ladite patte étant rigide et fixe par rapport audit couvercle, ladite patte étant agencée pour réaliser un recouvrement partiel dudit compartiment annexe lorsque ledit couvercle est en position de recouvrement, de manière à assurer un maintien d'objet disposé dedans tout en permettant un accès audit objet sans avoir à actionner ledit couvercle en ouverture.
Patent FR-3026245-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion electrique pour inverseur de source, et inverseur de source comprenant un tel dispositif
Inventor: NEYRET YANNICK
IPC: H02J9/06
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion 1 destiné à améliorer la sureté de fonctionnement et faciliter, dans un inverseur de source, l'interconnexion des différents constituants de la fonction inversion de source, et un inverseur de source comprenant ce dispositif d'interconnexion, avec application notamment aux réseaux de distribution d'énergie électrique dans lesquels il est nécessaire de pouvoir basculer d'une source d'alimentation électrique à une autre, en cas de défaillance de l'une des sources, par exemple dans des établissements hospitaliers. Le dispositif d'interconnexion comprend un support sur lequel sont montés deux connecteurs de source 5, 6 et un connecteur de contrôle 9 destinés à permettre la connexion de deux appareils de commutation 3, 4 aptes à assurer la commutation vers deux sources alimentation électrique et d'un contrôleur 2, au dispositif d'interconnexion. Le support comprend un pré-câblage des connecteurs de source et de contrôle permettant, lorsqu'un contrôleur et deux appareils de commutation sont connectés au dispositif d'interconnexion par les connecteurs de contrôle et de source, le contrôle par le contrôleur de la commutation vers l'une ou l'autre de deux sources d'alimentation électrique via l'un ou l'autre des deux appareils de commutation.
Patent FR-3026884-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage a attracteur d'attention
Inventor: DE LA RIVIERE JEAN BAPTISTE
IPC: H04N21/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: Dans le procédé d'affichage à attracteur d'attention, au moins un contenant d'informations original, manipulé par un opérateur et affiché sur des moyens d'affichage d'un premier dispositif, est dupliqué pour former une réplique ou plusieurs répliques du contenant d'informations original. Les répliques sont affichées de sorte à être visible par au moins un observateur autre que l'opérateur, et : - le contenant d'informations original affiche les informations contenues dans une source d'informations mémorisée dans une base de données origine ; - la ou les répliques affichent les mêmes informations graphiques que le contenant d'informations original ; - chaque interaction réalisée par un opérateur ou collaborateur avec un contenant d'informations est transmise au contenant d'informations original et à chacune des répliques de sorte à être réalisée sur le contenant d'informations original et sur chacune des répliques.
Patent FR-3011993-A1 (FR)
Title: Systeme de generateur electrique
Inventor: SHAH MANOJ RAMPRASAD
IPC: H02K21/02
Filed: 2014-10-08
Abstract: Système de générateur électrique (10), comportant un arbre rotatif (12) conçu pour tourner autour d'un axe longitudinal central (14) de l'arbre (12), et un alternateur pilote PMG (16) à aimants permanents monté sur l'arbre (12) de telle sorte que le PMG pilote (16) soit conçu pour tourner autour de l'axe longitudinal central (14) avec l'arbre (12). Le système comporte une machine électrique (18) à commutation de flux à inducteur bobiné, comprenant un rotor (22) et un stator (20). Le rotor (22) est monté sur l'arbre (12) de façon que le rotor (22) soit conçu pour tourner autour de l'axe longitudinal central (14) avec l'arbre (12). Le stator (20) comprend une bobine inductrice (26) à courant continu (c.c.) et une bobine d'induit (28) à courant alternatif (c.a.). La bobine inductrice (26) à c.c. coopère avec le PMG pilote (16) pour exciter la bobine inductrice (26) à c.c.
Patent FR-3028523-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la resistance a la cokefaction d'une composition lubrifiante
Inventor: GOUJON GERARD
IPC: C10N40/25
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de lubrification qui comprend une étape de lubrification d'une machine, telle qu'un moteur, qu'une turbine, ou qu'une chaîne de convoyage avec une composition lubrifiante, caractérisé en ce la composition lubrifiante comprend, en masse par rapport à la masse totale de ladite composition lubrifiante, de 20 % à 100% d'un ou d'un mélange de plusieurs liquides ioniques comprenant un cation C+ et un anion A-, la température de début de dépôt (TDD) en couche mince, déterminée par la méthode MCT selon la norme GFC Lu-27-A-13 version 2, dudit ou du mélange de liquides ioniques étant au moins égale à 294°C. ladite composition lubrifiante étant apte à réduire les dépôts formés dans ladite machine.