baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938598-A1 (FR)
Title: Monoblock assembling piece for fixing glazing bar on wooden frame of e.g. door, has head whose shape is laterally fitted in impression of bar and section is larger than section of male part, where head is arranged juxtaposed to male part
Inventor: CHARRIER ERIC
IPC: E06B3/68
Filed: 2008-11-14
Abstract: The piece (1) has a cylindrical male part (4) forming a tenon for being engaged in a blind hole (5) along a longitudinal axis of the male part, where the piece is pierced axially. A head (6) includes a section larger than the section of male part, where the shape of the head is laterally fitted in an impression of a glazing bar. The head is arranged juxtaposed to the male part, where a lateral face of the head includes a plane face that is arranged opposite to a glass. The head includes multiple ribs. Independent claims are also included for the following: (1) a fixture frame comprising two posts and two crosspieces (2) a method for fabricating a fixture comprising a frame in which glazing bar is mounted.
Patent FR-2930906-A1 (FR)
Title: Fibrous concrete cladding for artificial reef to develop e.g. marine biomass, has crushed stones integrated to block, where cladding is treated such that stones and apparent fibers are anchored in cladding and freely extended from cladding
Inventor: GRANDCHAMP JEAN CLAUDE
IPC: A01K61/00
Filed: 2008-05-07
Abstract: The cladding (1) has crushed stones (3) integrated to a block (2), where the cladding is treated such that the crushed stones and apparent fibers (4) are anchored in the cladding and freely extended from the cladding. The crushed stores are of different qualities, where the stones are crushed, rolled or semi-crushed. The apparent fibers are constituted by synthetic fibers of polyethylene, polypropylene or polyester. An independent claim is also included for a method for forming a fibrous concrete structure.
Patent FR-2939611-A1 (FR)
Title: Keratin fiber i.e. hair, permanent deformation method, involves installing rigid covering unit for covering mechanical powering unit to form closed space to maintain temperature between specific range
Inventor: DE BONI MAXIME
IPC: A45D7/06
Filed: 2008-12-16
Abstract: The method involves mechanical powering keratinous fibers by winding the keratinous fibers on a mechanical powering unit to form loops, and applying an acid reducing composition on the keratinous fibers. The keratinous fibers are rinsed. A rigid covering unit is installed for covering the mechanical powering unit to form a closed space to maintain temperature between 50 and 250 degrees Centigrade, where the covering unit is utilized as a heating unit. The mechanical powering unit is selected from a group consisting of a hair-curler, a roller and a grip.
Patent FR-2953285-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'informations critiques et non critiques, et aeronef incorporant un tel dispositif
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01C23/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: Dispositif d'affichage d'informations (2), comportant une première unité de traitement (6.1) et une deuxième unité de traitement (6.2) qui sont reliées à au moins une source d'informations (3, 4, 5), la première unité de traitement étant en outre reliée à un afficheur (7) et à la deuxième unité de traitement, la première unité de traitement et la deuxième unité de traitement comportant chacune un calculateur (9.1, 9.2) et une mémoire (11.1, 11.2), le calculateur de la deuxième unité étant agencé pour construire une image à afficher sur l'afficheur et la transmettre au calculateur de la première unité de traitement qui est agencé pour modifier l'image en y incorporant des informations de la source d'informations et pour transmettre l'image modifiée à l'afficheur. Aéronef équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2945024-A1 (FR)
Title: Agencement de transfert d'un fluide a un navire et systeme de transfert d'un fluide entre deux navires dont un est equipe d'un agencement selon l'invention
Inventor: PAQUET STEPHANE
IPC: B63B27/24
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne un agencement de transfert d'un fluide tel que du gaz naturel liquéfié, à un navire, ledit agencement est prévu sur ce navire et comprend un manifold et un dispositif de déport (19) du connecteur du manifold au moins jusqu'au-delà du bord de navire, qui comprend une partie tubulaire (20) fixe et connectée au manifold et une partie tubulaire (23) mobile entre une position de transfert dans laquelle son extrémité externe est raccordée à une conduite de transfert du fluide, et une position de repos escamotée à l'intérieur du navire. L'agencement est caractérisé en ce que la partie tubulaire mobile (23) est montée pivotante entre ses positions de repos et de transfert, et raccordées à la partie fixe dans la position de transfert de la partie mobile (23), mais séparés dans la position de repos de celle-ci, et en ce que le connecteur (21) de la partie fixe (20) est situé de façon que les axes des orifices d'ouverture vers l'extérieur des deux connecteurs (21, 26) soient confondus dans la position de transfert de la partie mobile (23). L'invention est utilisable pour le transfert de fluide entre deux navires placés côte à côte.
Patent FR-2951396-A1 (FR)
Title: Structure roulante multi fonctions pour travaux d'entretien et renovation de parois et plafonds pour constructions
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B41/00
Filed: 2009-10-20
Abstract: Cette structure roulante comprenant un châssis (1) monté sur roues (2) constituant une plateforme horizontale avec à l'arrière un profilé (3) de préhension et de manoeuvre et à l'avant un cadre (4) servant d'appui à un mat télescopique (5) disposé verticalement recevant un support (7) de ponceuse à bras, est remarquable en ce qu'elle est conçue pour la réception d'outils multifonctions disposés, guidés et orientés de manière temporaire à partir du dernier élément télescopique du mât, et en ce qu'elle est agencée pour la réception d'un moyen unique autonome sous forme de visseuse sans fil (11) avec inverseur et embrayage réglable fixé sur le mât télescopique pour assurer le développement par extension et par rétraction dudit mat télescopique, et en ce que les outils multifonctions sont une ponceuse à bras susceptible par son support disposé dans le mat télescopique de travailler en plan vertical ou horizontal, et une structure portante articulée et orientable en position pour la pose de plaque ou panneau destiné à être posé au plafond ou contre un mur, et en ce que la structure portante de plaque ou panneau est modulable par ses composants pour autoriser la pose de plaques ou panneau à la verticale ou à l'horizontale, et en ce que le mât télescopique (5) reçoit à sa base un râtelier (21) susceptible d'autoriser après déverrouillage le rangement et la fixation de la structure portante de la plaque ou panneau et en ce que la structure roulante constitue un ensemble autonome pour l'opérateur.
Patent FR-2960721-A1 (FR)
Title: Procède et dispositif permettant de réaliser le codage analogique-numérique de signaux hyperfréquence de très grande dynamique présentant une grande bande passante
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour réaliser la conversion analogique-numérique d'un signal analogique S(t) présentant une période de rafraichissement T, le signal étant converti en un signal numérique S(n) constitué d'une succession de N séquences numériques S (n), chaque séquence ayant une durée T. Le signal S(t) étant supposé présenter une certaine stationnarité durant ces N périodes. Un signal différence ε(t) est produit en soustrayant au signal S(t) un signal de retour S'(t) synthétisé à partir du signal numérique S'(n) lui-même synthétisé à partir de N séquences numériques S(n-1), S(n-2)....S(n-N) consécutives préalablement mises en mémoire, ces séquences correspondant à la numérisation du signal S(t) sur N périodes consécutives. Le signal S(n) est obtenu en numérisant ε(t) en un signal ε(n) et en additionnant le signal ε(n) au signal numérique S'(n).
Patent FR-2955569-A1 (FR)
Title: Dispositif constitue de futs connectes destine au transport de matieres dangereuses
Inventor: MOLLERS MARTIN
IPC: B65D85/84
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne le domaine du transport de matières dangereuses, et plus particulièrement une palette qui supporte des récipients destinés à recevoir un liquide, par exemple un peroxyde organique, qui, pour des raisons de sécurité, ne peut être transporté qu'en petites quantités. L'invention a pour objet un dispositif comprenant de 2 à 20 et de préférence de 2 à 10 récipients fixés sur une palette, lesdits récipients étant destinés à contenir une matière dangereuse, sous forme liquide, les récipients ayant tous un volume supérieur à 100 L et de préférence allant de 120 à 300L.
Patent FR-2956226-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et dispositif de supervision d'un ordonnanceur pour la gestion du partage de temps de traitement dans un systeme informatique multitache
Inventor: DESSERTENNE FRANK
IPC: G06F9/48
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention a notamment pour objet la supervision d'un ordonnanceur pour la gestion du partage de temps de traitement dans un système informatique multitâche comprenant une unité de calcul ayant un mode d'exécution normal et un mode d'exécution privilégié pour exécuter une pluralité d'applications. Le temps d'exécution de ladite pluralité d'applications est divisé en une pluralité de périodes et un temps d'accès minimal par période à ladite unité de calcul est déterminé pour au moins une application de ladite pluralité d'applications. Pour au moins une période, ledit mode d'exécution privilégié est associé à ladite au moins une application et ladite au moins une application est exécutée selon au moins ledit temps d'accès minimal à ladite unité de calcul. Pour ladite au moins une période, ledit mode d'exécution normale est associé aux applications de ladite pluralité d'applications et au moins l'une quelconque des applications de ladite pluralité d'applications est exécutée.
Patent FR-2956297-A1 (FR)
Title: Meuble formant un abri anti sismique
Inventor: NIDAUD CHRISTIAN
IPC: A47B37/00
Filed: 2010-02-17
Abstract: Ce meuble, tel qu'une table (1), un bureau ou un pupitre, permet de former un abri anti sismique. Selon l'invention, le meuble comprend au moins un module en caisson comprenant : - deux longerons inférieurs (3) et deux longerons supérieurs (4) superposés deux à deux, -deux montants triangulés (6) interposés entre un longeron inférieur et un longeron supérieur, les longerons inférieurs étant pourvus d'un amortisseur (10) au niveau de la zone de jonction avec les montants triangulés (6), - un repose-pied (11) de contreventement présentant une partie horizontale (11a) reliant deux longerons inférieurs (3) adjacents et une partie oblique (11b) reliant deux longerons supérieurs (4) formant repose-pied et surface d'assise, -au moins une traverse (12) reliant les deux longerons supérieurs (4), - un plateau (14) fixé sur la ou les traverses (12).
Patent FR-2958449-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle thermique d'un tube a collecteur rayonnant
Inventor: FLEMIN CHRISTIAN
IPC: H01J23/033
Filed: 2010-03-30
Abstract: Le dispositif de contrôle thermique pour un équipement dissipatif de chaleur par rayonnement, comporte des moyens de filtrage réversible d'une partie comprise entre deux valeurs extrêmes prédéterminées, du rayonnement émis ou reçu par l'équipement dissipatif dans au moins une gamme de longueurs d'ondes et des moyens de commande de ces moyens de filtrage sélectif. L'équipement dissipatif est typiquement un tube à onde progressive (5) du type à collecteur rayonnant, ledit tube (5) comportant un collecteur (6) dépassant à l'extérieur des parois (2, 3) d'un engin placé dans un environnement de vide poussé, le collecteur (6) étant solidarisé à un refroidisseur rayonnant (7) vers l'extérieur du véhicule, et les moyens de filtrage comportent un écran (13) disposé autour d'au moins une partie de l'angle solide de rayonnement du refroidisseur rayonnant (7) vers l'extérieur de l'engin. L'invention vise également un procédé de pilotage du dispositif.
Patent FR-2945158-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage
Inventor: PLESTED MARK
IPC: H01R13/426
Filed: 2010-04-30
Abstract: Un dispositif conçu pour l'emboîtement de deux connecteurs électriques est fourni, le dispositif comprenant : un premier assemblage comprenant un organe de verrouillage possédant un élément s'étendant radialement ; une rondelle avec un orifice de passage afin d'y insérer l'organe de verrouillage ; un ressort positionné entre l'organe de verrouillage et la rondelle, et un deuxième assemblage comprenant un élément de retenue possédant un canal de guidage de telle manière que lorsqu'il est utilisé l'élément de l'organe de verrouillage s'étendant radialement est adapté afin de coopérer avec le canal de guidage pour former une connexion de type baïonnette et emboîter le premier assemblage et le deuxième assemblage.
Patent FR-2959391-A1 (FR)
Title: Laying nest installation for laying eggs of poultries i.e. ducks, on nest, has lower part whose bottom face is movable in direction of spacing of path for passage of bottom face from laying configuration to collecting configuration
Inventor: GOURMAUD BENOIT
IPC: A01K31/16
Filed: 2010-05-03
Abstract: The installation has a set of boxes (1) delimited by a top face (2), a bottom face (3), two side faces (4), a rear face (6) and a front face (5). The bottom face of a lower part is movable in direction of bringing and spacing of a transfer path (7) for passage of the bottom face from a near position closer to the path in a laying configuration to an elongated position far away from the path in a collecting configuration in which space is partially released and located above the path that occupies in the laying configuration.
Patent FR-2964052-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detubage, en particulier de condenseurs
Inventor: VUILLEUMIER DAVID
IPC: B23P15/26
Filed: 2010-08-25
Abstract: On prévoit selon le procédé de détubage de : - déplacer longitudinalement un tube (T) engagé dans une plaque à tubes, par entraînement du tube entre deux organes de serrage rotatifs (12a, 12b) tournant en sens opposés, le déplacement étant réalisé dans un plan longitudinal intermédiaire entre les deux organes ; - serrer et déformer une portion du tube à l'aide de dents desdits deux organes, pour permettre une traction sensiblement axiale dudit tube ; - découper, par au moins une lame de découpe (21, 22) mobile transversalement par rapport au plan longitudinal, des tronçons de tube ayant subi la déformation ; - actionner sensiblement simultanément la découpe et l écartement des deux organes de serrage par rapport au plan longitudinal, de préférence par un même actionneur (V), de façon à ce que les deux organes de serrage soient désengagés du tube pendant la découpe.
Patent FR-2970079-A1 (FR)
Title: Dispositif de type biopuce
Inventor: WEISBUCH CLAUDE
IPC: G01N21/64
Filed: 2010-12-29
Abstract: Dispositif (30) de type biopuce, comprenant un substrat (12) constitué d'au moins une lame (52) d'un matériau formant un guide d'onde planaire multimode et portant des éléments chromophores aptes à émettre une fluorescence en réponse à une excitation par des ondes guidées ayant une partie évanescente, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de couplage (19) d'une lumière d'excitation avec le guide d'onde sous forme d'ondes guidées, ces moyens de couplage (19) étant sensiblement non directifs.
Patent FR-2969934-A1 (FR)
Title: Production autoregulee, en condition immergee, d'un gaz genere par reaction chimique entre un liquide et un solide ; dispositif associe
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: B01J7/02
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production autorégulée en fonction de la demande, en condition immergée, d'un gaz (G), ledit gaz (G) étant généré par une réaction chimique entre un liquide (L) et un solide (S) (hydrogène généré par hydrolyse d'un hydrure métallique, par exemple). Elle a également pour objet un dispositif (1) convenant à la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-2975180-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'attitude d'un satellite et satellite embarquant un tel dispositif.
Inventor: LAGADEC KRISTEN
IPC: B64G1/28
Filed: 2011-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de détermination d'une attitude ou d'une variation d'attitude d'un satellite (10), ledit satellite étant muni d'un système (20) de contrôle d'attitude comportant au moins un actionneur inertiel (22), ledit au moins un actionneur inertiel comportant un élément rotatif (220) monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation, élément rotatif dont la rotation est commandée pour créer un couple de contrôle d'attitude dudit satellite. Le dispositif (30) comporte en outre : - un capteur angulaire (32) apte à mesurer la rotation de l'élément rotatif autour de son axe de rotation, - des moyens (34) de calcul configurés pour déterminer l'attitude ou la variation d'attitude du satellite (10), induite par la rotation de l'élément rotatif (220) de l'au moins un actionneur inertiel (22), en fonction de mesures de la rotation de l'élément rotatif (220) par le capteur angulaire (32). L'invention concerne également un satellite (10) embarquant un tel dispositif, et un procédé (50) de détermination d'attitude ou de variation d'attitude.
Patent FR-2977048-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la distribution de probabilite de la duree de traversee d'un commutateur de communication multiplexe.
Inventor: MAUCLAIR CEDRIC
IPC: G06F13/374
Filed: 2011-06-23
Abstract: Procédé d'estimation déterministe de la distribution de probabilité pour un intervalle de temps considéré des durées de traversée, par une trame d'un lien virtuel considéré, d'un commutateur de communication multiplexé à une seule file d'attente FIFO (First In First Out) d'un réseau de communication, plusieurs liens virtuels indépendants les uns des autres arrivant à la file d'attente dudit commutateur, la taille de la mémoire tampon associée à ladite file d'attente étant supérieure ou égale aux besoins, les périodes d'émission de trames de chaque lien virtuel et les durées de transmission de ces trames par ledit commutateur étant constantes, ces constantes pouvant être différentes d'un lien virtuel à un autre, caractérisé en ce qu'il comporte une étape consistant à regrouper les liens virtuels en classes d'équivalence selon la durée de transmission de leur trame, chaque trame d'une classe d'équivalence étant alors une trame équivalente pour ladite classe.
Patent FR-2955425-A1 (FR)
Title: Panneau porte-fusibles isolant configurable
Inventor: CREIGHTON LALITA R
IPC: H01H9/10
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne des ensembles panneaux (100) aptes à être configurés par l'utilisateur final pour recevoir des sectionneurs à fusibles (110) de tailles et de calibres différents choisis par l'utilisateur. Des interfaces isolantes sont créées grâce à des cache-bornes (108) pouvant être manœuvrés de manière indépendante à partir d'une trappe de panneau (136) et d'un couvercle reconfigurable (254) d'un coffret de circuit de dérivation (102). Un sectionneur intégré côté charge (260) facilite la coordination sélective des charges d'un circuit d'alimentation, et les valeurs nominales d'interruption par volume peuvent être augmentées.
Patent FR-2970498-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie et vehicule automobile correspondant.
Inventor: MALTAVERNE GUY
IPC: B60J1/16
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie d'une structure, comprenant un panneau fixe fermant une première partie de ladite baie et un panneau mobile, pouvant fermer une ouverture correspondant à une deuxième partie de ladite baie, ledit panneau mobile étant guidé dans deux rails entre une position d'obturation de ladite ouverture, dans un premier plan défini par ledit panneau fixe, dit plan d'obturation et une position de coulissement, dans un second plan, dit plan de coulissement, sensiblement parallèle audit plan d'obturation, caractérisé en ce que chacun desdits rails porte au moins une navette (41) mobile en coulissement dans ledit rail, selon un axe de coulissement, et portant au moins un premier pion fixe (22, 23), ledit premier pion fixe coopérant avec une gorge de contrôle (32A, 32B) du passage de ladite position d'obturation à ladite position de coulissement, et réciproquement, portée par ledit panneau mobile.
Patent FR-2971215-A1 (FR)
Title: Volet de coffre d'un vehicule, pourvu d'un enjoliveur arriere et d'un joint empechant lors de l'ouverture du volet l'ecoulement dans le coffre d'eau accumulee dans l'enjoliveur.
Inventor: MICHEL XAVIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention a trait à un volet de coffre de véhicule, le volet 8 comprenant une partie structurelle généralement métallique 12 et un enjoliveur 10 monté sur la face arrière du volet 8. L'enjoliveur forme un volume susceptible d'accumuler de l'eau de ruissellement ou de projection pénétrant ledit volume essentiellement entre les parois latérales 14 de l'enjoliveur et les parois correspondantes de la partie structurelle 12 du volet 8. Des moyens d'étanchéité comme par exemple du type joint en mousse sont disposés notamment entre la paroi inférieure 13 de l'enjoliveur, formant le volume de rétention de l'eau, et la paroi correspondante de la structure 12 du volet. Ils peuvent s'étendre également le long des parois latérales 14 de l'enjoliveur en fonction de l'orientation finale du volume de rétention lorsque le volet est en position ouverte maximale. Ils sont disposés de manière à ne pas interférer sur la liaison entre l'élément d'habillage et l'ouvrant notamment en cas d'impact sur l'élément d'habillage. Ils permettent de retenir au moins temporairement le volume d'eau lors de l'ouverture du coffre après notamment de fortes pluies ou un passage du véhicule en station de lavage automatique, et d'éviter ainsi une entrée d'eau intempestive dans le volume du coffre.
Patent FR-2971463-A1 (FR)
Title: Anti-condensation device for e.g. headlight of electric car, has aluminum part including portions placed at interior and outside of cavity to maintain balancing temperature between interior and outside of cavity
Inventor: CARROUGET ALAIN
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: The device (D) has a case (BT) and a transparent glass (GL) secured with each other to define an internal cavity (Cl) accommodating a light source (SL). A single-piece type aluminum part (PM) having high thermal conductivity comprises a portion to be placed interior of the internal cavity and another portion (P2) attached with the former portion and placed partially outside the internal cavity so as to maintain balancing temperature between the interior and outside of the internal cavity. The portions are in the form of walls.
Patent FR-2972894-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie, notamment pour une station sous marine de compression et de pompage, a moyens de refroidissement perfectionnes
Inventor: BAERD HENRI
IPC: E21B43/01
Filed: 2011-03-14
Abstract: Le dispositif (10) comporte un module de puissance (14), des moyens (16) de refroidissement du module de puissance (14), et une enceinte étanche (12) de logement du module de puissance (14) et d'au moins une partie des moyens de refroidissement (16). Les moyens de refroidissement (16) comprennent un circuit de refroidissement (18), dans lequel circule un fluide caloporteur, un premier échangeur (20) de chaleur avec le module de puissance (14), à travers lequel passe le fluide caloporteur, et au moins une pompe (24) d'entraînement du fluide caloporteur en circulation dans le circuit (18). Le circuit de refroidissement (18) comporte une branche (26) de régulation de pression, s'étendant en parallèle entre une sortie et une entrée de la pompe d'entraînement (24), la branche de régulation (26) comprenant une vanne (28) de régulation de pression, normalement fermée, propre à s'ouvrir lorsque la différence de pression entre la sortie et l'entrée de la pompe d'entraînement (24) dépasse un seuil prédéterminé.