baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111812-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate greffé dans un milieu gras
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/85
Filed: 2020-06-24
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate greffé dans un milieu gras
    La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant 
    a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de préférence consistant en, au moins deux unités polymériques différentes répétitives choisies parmi les unités (A) et (B) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :
    -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]-           unité  (A)
    -[-O-CH(R2)-CH2-C(O)-]-           unité  (B)
    unités polymériques (A) et (B) dans lesquelles :
    R 1 représente une chaine hydrocarbonée choisi parmi i) (C5-C28)alkyle, linéaire ou ramifié, ii) (C6-C28)alkényle, linéaire ou ramifié, iii) (C6-C28)alkynyle, linéaire ou ramifié, iii) de préférence le groupe hydrocarboné est linéaire ;
    ladite chaine hydrocarbonée étant substituée et/ou interrompue par des atomes ou groupes tels que décrit dans la description ;
    R 2 représente un groupe hydrocarboné, cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, comprenant de 3 à 30 atomes de carbone ; 
    b) un milieu gras comprenant un ou plusieurs corps gras ; de préférence liquides à 25 °C et à pression atmosphérique ;
    étant entendu que (A) est différent de (B).
    .
Patent FR-3113007-A1 (FR)
Title: Boîter optique pour projecteur de véhicule automobile comprenant une patte de fixation présentant une meilleure tenue mécanique aux vibrations
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/02
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un boîtier optique pour projecteur de véhicule automobile comprenant une patte de fixation présentant une meilleure tenue mécanique aux vibrations.  Le boîtier optique (4) comprend au moins une patte de fixation (8) comportant une partie proximale (10) liée au boîtier optique (4), et une partie distale (12) destinée à maintenir la patte de fixation (8) à un élément d’un véhicule automobile. De façon avantageuse, la partie distale (12) de la patte de fixation (8) est maintenue au boîtier optique (4) par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs contreforts (22) distincts de la partie proximale (10).  (Figure 2)
Patent FR-3113097-A1 (FR)
Title: Petit engin de travaux sur chantier chenillé à moteurs hydrauliques.
Inventor: OLIVIER GUILLAUME
IPC: F04C11/00
Filed: 2020-08-03
Abstract: L’invention a pour objet un petit engin 1 de chantier chenillé comprenant pour chaque chenille 3 un moyen moteur hydraulique 5 alimenté chacun par un circuit C1,C2 véhiculant chacun du fluide prélevé dans une bâche par sa propre pompe P1,P2, cet engin de chantier étant caractérisé en ce qu’un distributeur D supplémentaire complète les deux circuits C1,C2 hydrauliques ce distributeur D et les circuits C1, C2 étant agencés pour que dans un premier état du distributeur les deux circuits fonctionnent indépendamment l’un de l’autre et dans un second état relie les deux circuits pour additionner les fluides des deux pompes en amont d’un premier moteur 5A le fluide traversant le dit premier moteur venant ensuite alimenter le second moteur 5B avant de retourner à la bâche. Figure pour l’abrégé :fig1.
Patent FR-3113233-A1 (FR)
Title: Complexe sonde de derivation ventriculaire externe et stylet echographique pour une pose sous guidage par imagerie continue
Inventor: LENFANT MARC
IPC: A61M27/00
Filed: 2020-08-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif chirurgical de dérivation ventriculaire externe destiné à dériver de façon transitoire (DVE : Dérivation Ventriculaire Externe) ou permanente (par exemple : DVP Dérivation Ventriculo-Péritonéale) le liquide céphalo-rachidien, à l’aide d’un drain implanté dans les ventricules et relié à un système de drainage, lorsque le liquide céphalo-rachidien ne peut circuler librement. L’invention concerne à la fois la sonde de DVE et de DVP, et leur utilisation pendant l’étape de pose, pour le traitement de l’hydrocéphalie aigué ou chronique et donc de la dilatation ventriculaire. La présente invention trouve ses applications industrielles dans le domaine médical, et notamment dans le domaine chirurgical.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115768-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’utilisation de la cabine passagers d’un aéronef pour le transport de marchandises
Inventor: LABENELLE CHRISTOPHE
IPC: B64D9/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: L’invention concerne un système pour l’utilisation de la cabine d’un aéronef, comportant un rail de siège (360), pour le transport de colis, lequel système comprend un conteneur (100) comprenant une base rigide (110) portant des moyens de liaison au sol, des parois liées à ladite base et délimitant un volume interne de chargement ; des moyens d’arrimage pour arrimer le conteneur au rail de siège, dans lequel les moyens de liaison au sol comprennent un moyen de sustentation par coussin d’air et qui comprend un moyen autonome portable pour alimenter en air ledit moyen de sustentation.  Figure 3
Patent FR-3123678-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation, dispositif d’occultation associé et procédé d’assemblage d’un tel actionneur
Inventor: RICHARD JÉRÔME
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-06-02
Abstract: A ctionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation , dispositif d’occultation associé et procédé d’assemblage d’un tel actionneur Un actionneur électromécanique (11) d’un dispositif d’occultation comprend un carter (17), un moteur électrique, un support de couple (21), un arbre de sortie, un boîtier (24) et un joint d’étanchéité (25). Le support de couple (21) obture une première extrémité (17a) du carter (17). Le support de couple (21), le boîtier (24) et le joint d’étanchéité (25) sont montés à l’intérieur du carter (17). Le boîtier (24) est fixé au support de couple (21), au moyen d’au moins un élément de fixation (32). Le joint d’étanchéité (25) est mis en appui contre une première surface de contact du support de couple (21), contre une deuxième surface de contact du boîtier (24) et contre une surface interne (17c) du carter (17), lorsque le boîtier (24) est fixé au support de couple (21) à l’intérieur du carter (17).  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3126450-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un actionneur d’un moteur à combustion interne.
Inventor: SMIS-MICHEL VIVIEN
IPC: F02D41/00
Filed: 2021-09-01
Abstract: Procédé de commande d’un actionneur d’un moteur à combustion interne comprend les étapes suivantes :
    on détermine (100) la température barycentre au voisinage de l’actionneur en fonction d’au moins deux mesures de température du moteur à combustion interne,on détermine (200) la température de l’actionneur par l’intermédiaire d’un modèle en fonction de la température barycentre,on détermine (300) un facteur de correction à la température modélisée en fonction de la caractéristique de l’actionneur à une température de référence et de la caractéristique de l’actionneur à la température modélisée,on détermine (400) une tension corrigée en fonction de la tension linéaire de friction de l’actionneur, de la consigne de commande calibrée à 25°C et du facteur de correction,on détermine (500) un signal de commande corrigé en fonction de la tension corrigée et la tension maximale du signal,on transmet le signal de commande à l’actionneur.
    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3132261-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de trajectoire d’un véhicule autonome circulant dans un environnement comprenant au moins un objet mobile
Inventor: DUHAUTBOUT THIBAUD
IPC: B60W30/095
Filed: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la trajectoire d’un véhicule autonome (10) circulant dans un environnement (1) comprenant un objet mobile (11). A cet effet, des informations dynamiques de l’objet mobile (11) et une matrice de covariance associée sont obtenues. Un ensemble de chemins candidats (111, 112) de l’objet mobile (11) sont déterminés à partir des informations dynamiques. L’objet mobile (11) est représenté par un polygone considérant les incertitudes de position et d’orientation obtenues à partir de la matrice de covariance. Un profil de vitesse maximale et un profil de vitesse minimale sont déterminés pour déterminer l’occupation spatio-temporelle de l’objet mobile (11) le long de chaque chemin candidat (111, 112). La trajectoire du véhicule autonome (10) est contrôlée en fonction de l’occupation spatio-temporelle de l’objet mobile (11) le long de chaque chemin candidat (111, 112).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134069-A1 (FR)
Title: Remorque motorisÉe et auto-ÉquilibrÉe
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: B62D59/04
Filed: 2022-03-30
Abstract: L'invention concerne une remorque comprenant une plateforme (1) de chargement, un train de roues (2a) et un crochet (4a) porté par un bras (4) de liaison pour l’attelage avec un tracteur, ladite remorque étant équipée d’une motorisation électrique alimentée par des batteries, caractérisée en ce que ladite motorisation comprend des moteurs qui sont, d’une part, couplés à chacune des roues (2a) pour les entraîner de façon indépendante et qui sont asservis, d’autre part, à un calculateur associé à au moins un capteur d’assiette mesurant l’angle (A) d’inclinaison de ladite plateforme pour corriger son assiette et la maintenir en équilibre dans un plan horizontal de façon automatique et quelle que soit la pente (B).  (Fig. 1)
Patent FR-3134329-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement mécanique de chanvre pour l’obtention d’une pâte à mouler
Inventor: DERRIEN HERVÉ
IPC: B27K9/00
Filed: 2022-04-08
Abstract: Le procédé de préparation d’une pâte cellulosique apte au moulage utilise le chanvre en tant qu’unique matière brute. Après un morcellement par broyage (50) de la paille de chanvre (10), incluant typiquement les feuilles, un matériau brut broyé (1) est obtenu avec les fibres unitaires et les morceaux de chènevotte mélangés. Le matériau brut est mouillé, et de préférence étuvé, de façon à faire circuler un broyat de chanvre humidifié (1’), avec les fibres et des morceaux de chènevotte chargés en eau chaude, dans une ligne d’extrusion à deux vis. Le traitement mécanique, incluant l’extrusion (53), permet d’augmenter la quantité de fibres avec l’obtention avantageuse de fibres issues de la chènevotte comparativement plus longues que les fibres déjà présentes dans le matériau brut broyé. La transformation est mécanique, c’est-à-dire sans additif chimique. La pâte est structurelle, uniquement biosourcée, et sert au moulage (58) de contenants ou produits en trois dimensions.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134303-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur équipé d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2022-04-12
Abstract: Le suceur d’aspirateur comprend un corps principal (3) comportant une semelle (4), une bouche d’aspiration débouchant dans une face inférieure de la semelle (4), et un conduit d’aspiration central (7) relié fluidiquement à la bouche d’aspiration ; un manchon de raccordement (8) ; un dispositif d’articulation (9) reliant mécaniquement le manchon de raccordement (8) au corps principal (3) ; un dispositif de nettoyage humide (15) comportant une serpillère s’étendant sous la semelle (4) et un réservoir de liquide de nettoyage (17) délimitant un logement de réception (24) configuré pour loger au moins en partie le conduit d’aspiration central (7), le logement de réception (24) et le conduit d’aspiration central (7) présentant des formes qui sont au moins en partie sensiblement complémentaires.  Figure 9
Patent FR-3134816-A1 (FR)
Title: Concrete et absolue de parfum obtenues par extraction de solvant derive de propionate de (cyclo)alkyle a partir de matieres naturelles solides
Inventor: DU ROIZEL GÉRALDINE
IPC: C11B9/02
Filed: 2022-04-20
Abstract: Titre : CONCRETE ET ABSOLUE DE PARFUM OBTENUES PAR EXTRACTION DE SOLVANT DERIVE DE PROPIONATE DE (CYCLO)ALKYLE A PARTIR DE MATIERES NATURELLES SOLIDES La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de concrète et/ou d’absolue de parfum mettant en œuvre la mise en contact de matière(s) naturelle(s) solide(s), fraiche(s), flétrie(s) ou sèche(s), particulière(s), par un premier système de solvants comprenant au moins un solvant « vert » dérivé de propionate de (cyclo)alkyle. L’invention a également pour objet la concrète et l’absolue de parfum obtenue par le procédé de préparation, une composition comprenant la concrète et/ou l’absolue, et l’utilisation du solvant « vert » dérivé de propionate de (cyclo)alkyle pour extraire la concrète et/ou absolue sans déplorer d’odeur chimique type odeur de solvant.
Patent FR-3134926-A1 (FR)
Title: Pack-batterie à modules d’accumulateurs logés individuellement dans des enveloppes étanches, à tenue mécanique en cas de surpression et empilées les unes sur les autres en connectant électriquement les modules entre eux.
Inventor: MASSON OLIVIER
IPC: H01M50/258
Filed: 2022-04-26
Abstract: Pack-batterie à modules d’accumulateurs logés individuellement dans des enveloppes étanches, à tenue mécanique en cas de surpression et empilées les unes sur les autres en connectant électriquement les modules entre eux.  L’invention consiste essentiellement en un pack-batterie modulaire réalisé par empilement de modules, de préférence identiques, chaque carter de module pouvant loger plusieurs accumulateurs maintenus dans un support, la connexion électrique entre les modules adjacentes étant réalisée, de préférence selon l’axe central, à chaque extrémité longitudinale des carters.   Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3135111-A1 (FR)
Title: Turbomoteur comprenant un echangeur de chaleur
Inventor: PONS BERNARD CLAUDE
IPC: F02C7/08
Filed: 2022-04-29
Abstract: Turbomoteur (1) comprenant :  - un générateur de gaz (3) comprenant un compresseur, une chambre de combustion (5) et une turbine de détente (6) ;  - une turbine de puissance (7) ;  - un échangeur de chaleur (9) sectorisé, chacun des secteurs (10) comportant:  - un premier circuit (11) relié à une sortie (14) du compresseur (4) et à une entrée (15) de la chambre de combustion (5),  - un second circuit (16) relié à une sortie (19) de la turbine de puissance (7) et à une sortie d’échappement (20) d’une tuyère (21),  le turbomoteur (1) comprend pour chaque secteur (10) un premier conduit de dérivation (22) reliant la sortie (14) du compresseur (4) et l’entrée (15) de la chambre de combustion (5) tout en bypassant le premier circuit (11), le turbomoteur (1) comprenant au moins un second conduit de dérivation (23) disposé circonférentiellement entre deux secteurs (10) successifs, le second conduit de dérivation (23) reliant la sortie (19) de la turbine de puissance (7) et la sortie d’échappement (20) de la tuyère (21) tout en bypassant les seconds circuits (16).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3136496-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de déplacement et/ou de position de pêne, de type dormant, demi-tour ou similaire de ferrure de verrouillage
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B17/22
Filed: 2022-06-14
Abstract: Dispositif de détection de déplacement et/ou de position de pêne, de type dormant, demi-tour ou similaire de ferrure de verrouillage L’invention concerne un dispositif de détection (1) de déplacement et/ou de position d’un (2) de ferrure de verrouillage (8), de type dormant, demi-tour ou similaire, mobile entre au moins une position déverrouillée (13) et au moins une position de verrouillage (12) dans laquelle il vient s’engager dans un logement (23) d’une gâche (14) de ferrure de verrouillage (8), ledit dispositif de détection (1) comportant des moyens de détection électrique ou électronique de déplacement (15) raccordés à des moyens de transmission (17) aptes à transmettre en direction d’une unité de traitement (18) une information en rapport à un signal électrique perçu au travers desdits moyens de détection (15).  Plus particulièrement, ce dispositif de détection comporte un actionneur (19) pourvu d’un palpeur (21) conçu pour s’étendre dans et/ou devant le logement (23) de la gâche (14) de manière apte à coopérer avec le pêne (2) et soumettre l’actionneur (19) à un déplacement en rotation, apte à être détecté par lesdits moyens de détection (15),   L’invention concerne encore une menuiserie comportant un tel dispositif de détection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3138557-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de l’énergie acoustique ambiante
Inventor: PENIGUEL SIXTINE
IPC: G10K11/16
Filed: 2022-07-28
Abstract: Le dispositif de récupération de l’énergie acoustique ambiante (DR1) comprend un transducteur d’énergie acoustique en énergie électrique (TE), un convertisseur de courant alternatif en courant continu (AC/DC ; CAD), un stockeur d’énergie électrique (BAT) et un convertisseur de courant continu en courant alternatif (DC/AC ; CDA).  Fig.1
Patent FR-3127468-A1 (FR)
Title: Un propulseur sous-marin multifonctionnel
Inventor: LIU YING’AN
IPC: B63C11/46
Filed: 2022-09-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine du propulseur sous-marin, en particulier, un propulseur sous-marin multifonctionnel comportant le corps du propulseur, le côté extérieur dudit corps du propulseur étant connecté de manière démontable par blocage avec une manivelle, la paroi latérale dudit corps du propulseur ayant une structure d'adaptation pour connecter de manière démontable à l'équipement extérieur ; ladite structure d'adaptation comportant une glissière fixée sur le côté extérieur du corps du propulseur et une pièce de connexion disposée entre la glissière et l'équipement extérieur, ladite pièce de connexion et ladite glissière coordonnant par insertion, ladite pièce de connexion et l'équipement extérieur étant connectés de manière démontable. La solution technique selon l'invention permet d'amplifier la diversité de l'usage du propulseur sous-marin et d'agrandir le champ d'application du propulseur sous-marin.
Patent FR-3127884-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait lipidique de l'algue Skeletonema pour favoriser et/ou stimuler la réparation de la peau
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2022-10-11
Abstract: La présente invention concerne un extrait lipidique de l'algue Skeletonema pour son utilisation topique destinée à favoriser et/ou stimuler la réparation de la peau et/ou les lèvres.
Patent FR-2016610-A1 (FR)
Title: Alpha-and beta-ionone mixtures containing high - percentage alpha
IPC: C11B9/00
Filed: 1969-08-29
Abstract: Cyclisation of pseudo ionones (I,II,III) in the presence of mixtures of ethers and mineral acids gives high % yield of alpha-ionones (IV) with a small % of beta-ionones (V): (where R1-R8 are H or (1-6C) alkyl; and R9 = (1 6C) or an acyl group from an acid with 2-7C). The products are isolated by hydrolysis, extraction and distillation. They are used as scents and medicaments.
Patent FR-2030054-A1 (FR)
Title: Low noise scintillation counter for ultra low activities
IPC: G01T1/178
Filed: 1969-10-07
Abstract: Two selective polymer scintillators of 20 to 100 mg/cm2 are arranged at a vertical distance of half their radius. The sample which is a deposit on filter paper, fixed by a thin layer of varnish, is put into optical contact with the photocathodes of the photomultiplier. A high counting efficiency is achieved by the 4 - geometry and the closeness of the sample to the scintillator. The detectors are connected to an electronic circuit consisting of amplifiers, discriminators, an anticoincidence circuit, a counter and a d.c. stabiliser. The counters can be used for activities of the level 0.5 to 1 x 10-12 curie, with an accuracy of >90%.
Patent FR-2126090-A1 (FR)
IPC: G10L25/90
Filed: 1971-02-24
Abstract: 1314659 Frequency discriminator COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES TELECOMMUNICATION CIT-ALCATEL 24 Feb 1972 [24 Feb 1971] 8665/72 Heading H3A A frequency discriminator comprises a phasemeter 6 with a linear characteristic in the range 0 to 360 degrees connected to the input 1 directly and also via a second order symmetric filter 4, there being provided an amplifier 8, e.g. an integrating amplifier between the phasemeter output and a control input of the filter. The filter 4 may be an active filter whose tuned frequency is controlled by the control voltage applied via a control circuit 13. The control voltage also obtainable as an output at terminal 14 is a unidirectional voltage varying linearly with frequency. Voltage limiters 2, 5 may be placed in the input paths of the phasemeter.
Patent FR-2134129-A1 (FR)
Title: Powdered shortening - by homogenising emulsifying and drying reconstituted cream containing butter and skimmed milk
IPC: A23C15/14
Filed: 1971-04-21
Abstract: The butter or cream powder with high (80-60%) edible fat content (mainly butyric) is prepd. by mixing (1) a 60% dry wt. reconstituted cream contg. molten butter and (2) a creamed milk soln. from skimmed milk powder and/or concentrate of fat content >=78%. The mixt. is homogenised and a molten emulsifier (distilled monoglyceride, glycerol monostearate etc) added, and then it is dried in a fluidised bed atomiser contg. 0.5-0.75% of a fluidising agent for the powder (sodium aluminosilicate and/or a phosphate). Thickeners and proteins may be added. The product is used in biscuits and cake mixes where it is easy to weigh out and mix.
Patent FR-2123504-A1 (FR)
Title: Seal across the plates and tubes - in the diffusers concentrating uranium isotopically
IPC: B01D59/14
Filed: 1972-01-28
Abstract: Porous tubular diffusion barriers for the isotopic concentration of uranium hexafluoride gas, are tied together in bundles and separated by plates. These plates and tubes must be joined by a material forming an elastic seal which is also strong and resistance to corrosion. This is done by depositing, first at the gas exit end, a PTFE resin under pressure and by partial fusion, right across the outer side of the plate and in the gaps between the tubes and the their holes in the plate, using a mould on both sides. These are then removed and the plate at the entry end is put onto the tubes. There the holes are cylindrical internally but externally a truncated cone, smaller end innermost. The PTFE resin is deposited as before but using only an outer mould.
Patent FR-2148133-A1 (FR)
Title: Photosensitive compsn - of organic azide plus quat phosphonium salt form photosensitive complex on basifying
IPC: G03C1/52
Filed: 1972-08-01
Abstract: Photosensitive compsn. comprising an organic azide and a quat. phosphonium salt pref. of formula (I), the salt on treatment with a base liberates the phosphine cpd. which then forms a complex with the azide:- (where X is an anion; R1 is an electron attracting gp; R2 is the same or H, alkyl, aryl or R1,R2 form a 5-6 atom 2-oxo-cycloalkyl ring; R3 is H alkyl, aryl, heterocyclic; R4, R5 and R6 are alkyl, alkoxy, aryl, amino or one may be -CH2(CH2)n-P(R4)(R5) where n is 1-18). The compsn. may also contain a colour coupler and a binder. A heat treatment is used to stabilise the exposed product. Compared with the diazo process, no wet treatment is involved and fogging on storage is avoided.
Patent FR-2154661-A1 (FR)
Title: Sterilised ,liquid,coffee-whitening compsn - contg milk and vegetable fats,milk proteins and sodium caseinate
IPC: A23C11/04
Filed: 1972-09-27
Abstract: Sterilised compsn., having good stability during storage, contains 0.01-2.0% milk fat, 4.5-9.5% vegetable fat with high content of manifold unsatd. fatty acids, pref. maize oil; 5.5-7.5% milk proteins, and 2-5% sodium caseinate. The compsn. may contain small amts. of Na2HPO4 and lecithin as emulsifier. Maize oil contains tocopherol which inhibits autoxidation.