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Patent FR-3026124-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le revetement de carreaux muraux d'amiante
Inventor: PIRIE DERON
IPC: E04F13/26
Filed: 2015-09-22
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention propose un dispositif pour le revêtement de carreaux muraux d'amiante existant in situ, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément de panneau (2, 4) comprenant un corps de panneau plan (6), un rebord de montage (8) prévu le long d'au moins un bord supérieur dudit élément de panneau pour venir au contact d'une surface murale contre laquelle l'élément de panneau est destiné à être monté pour fixer l'élément de panneau à ladite surface, ledit rebord de montage étant espacé vers l'arrière par rapport au corps de panneau de telle sorte que le corps de panneau est espacé de ladite surface murale lorsque le rebord de montage y est fixé, de manière que l'élément de panneau puisse être placé par-dessus les carreaux muraux existants lorsque ledit rebord de montage (8) au moins est en contact avec le mur au voisinage des carreaux existants.
Patent FR-3047217-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination de l'etat d'un feu de signalisation, systeme embatque comprenant un tel dispositif, vehicule comprenant un tel systeme et procede de determination associe
Inventor: GARNAULT ALEXANDRE
IPC: B60W40/04
Filed: 2016-02-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de l'état d'un feu de signalisation bordant une route empruntée par un véhicule. Ce dispositif comprend un élément de réception de données (POS) indicatives d'une position du feu de signalisation relativement au véhicule, et un élément de réception d'une image (IMG) capturée par un capteur d'image et représentant un environnement rencontré par le véhicule. Le dispositif comprend un module (16) conçu pour déterminer, en l'absence d'identification de feu de signalisation dans l'image capturée (IMG) et lorsque lesdites données (POS) indiquent que le feu de signalisation est à portée du véhicule, l'état de ce feu de signalisation par détection d'une situation liée à l'état du feu de signalisation. Un système embarqué, un véhicule et un procédé de détermination associés sont également proposés.
Patent FR-3056672-B1 (FR)
Title: Raccord et circuit hydraulique de freinage pour cycle incorporant un tel raccord
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/36
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce raccord (R) comprend un élément mâle (A) avec une gorge externe étagée (20), un élément femelle (B) avec des billes de verrouillage (7), une bague de verrouillage (9) munie d'une encoche interne avant et d'une encoche interne arrière séparées axialement par un rebord interne, un ressort qui repousse la bague de verrouillage (9) en position avancée, et une soupape mobile dans l'élément femelle (B) et repoussée par un ressort (14) vers une position de fermeture. L'élément mâle (A) comprend une soupape mobile dans un canal interne (200) de l'élément mâle (A) et un ressort (48) qui repousse la soupape de l'élément mâle (A) vers une position de fermeture du canal interne (200).
Patent FR-3057681-B1 (FR)
Title: Systeme pour l'alimentation et la commande d'actionneurs a commande electrique embarques dans un aeronef
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-10-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'alimentation et de la commande d'actionneurs électriques (32A, 32B, 32C) embarqués dans un aéronef. Elle concerne en particulier un système d'alimentation et de commande (31) d'une pluralité d'actionneurs à commande électrique embarqués dans un aéronef ainsi qu'un système d'actionnement (30) pour un aéronef comprenant lesdits actionneurs à commande électrique et un système pour leur alimentation et leur commande. Selon l'invention, le système (31) comprend : ▪ P unités d'alimentation électrique (312A, 312B, 312C) chacune apte à générer un signal de puissance pour alimenter un actionneur, ▪ Q unités de commande (311A, 311B, 311C, 311D), chacune configurée pour exécuter au moins un algorithme d'asservissement pilotant un module de puissance d'un actionneur, et ▪ un module de communication réseau (314) connectant chaque unité de commande à un réseau informatique pour communiquer avec chaque actionneur.
Patent FR-3057867-B1 (FR)
Title: Preparation d'emulsion polymerique
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08L33/00
Filed: 2016-10-25
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation dans l'eau d'un polymère comprenant la préparation d'une émulsion comprenant un copolymère de type HASE et un mélange d'un monomère comprenant au moins une insaturation oléfinique polymérisable et d'un composé générateur de radicaux, puis la polymérisation du monomère émulsionné par chauffage à une température supérieure à la température requise pour la réaction de polymérisation. L'invention concerne également le polymère préparé ainsi que son utilisation.
Patent FR-3064521-B1 (FR)
Title: Extrudeuse munie d'au moins une broche maintenue en position
Inventor: NORMAND FREDERIC
IPC: B29C48/475
Filed: 2017-03-29
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne une extrudeuse (10) comprenant une filière d'extrusion (20) définissant un orifice de sortie (22) au travers duquel un matériau (M) est destiné à être extrudé, la filière (20) étant munie d'au moins une broche (24) s'étendant à l'intérieur de celle-ci, ladite au moins une broche (24) étant maintenue en position par un premier organe de maintien (26) présent à l'intérieur de l'extrudeuse et maintenant une première extrémité (24a) de chaque broche (24), et par un deuxième organe de maintien (28) formant un bouchon obturant l'orifice de sortie (22) et maintenant une deuxième extrémité (24b) de chaque broche (24), opposée à la première extrémité.
Patent FR-3069118-B1 (FR)
Title: Moteur couple comprenant un support de bobinage des bobines statoriques et procede d'assemblage d'un tel moteur couple
Inventor: VERHILLE LOIC
IPC: H02K1/18
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un moteur couple comprenant un stator (10) et un rotor (20) s'étendant le long d'un même axe central (Z), ledit stator (10) comprenant en outre un corps magnétique monobloc (11), au moins une paire de dents radiales (12) s'étendant le long de l'axe central (Z) et définissant des encoches (15, 16) de réception de bobines statoriques (32, 33), au moins un aimant permanent (13, 14) porté par ledit corps magnétique monobloc (11), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un support (30) de bobinage des bobines statoriques (32, 33) comprenant un corps creux (34) s'étendant le long de l'axe central (Z) et délimitant une enceinte (35) de réception dudit rotor (20), et des logements (41, 42) de réception desdits bobines statoriques (32, 33), de sorte que l'intégration des bobines statoriques (32, 33) dans ledit stator (10) consiste à insérer axialement, dans ledit corps magnétique monobloc (11), ledit support (30) de bobinage équipé desdites bobines statoriques (32, 33).
Patent FR-3070034-B1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un bac de rangement en partie centrale de planche de bord
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-08-08
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation pour un bac de rangement (1) sur une partie centrale de planche de bord d'un véhicule automobile comprenant un élément de structure de planche de bord (3) fixé à un élément de structure de traverse de planche de bord (4) par au moins une vis de fixation. Ledit bac de rangement est monté légèrement orienté vers le conducteur par l'intermédiaire d'une patte de fixation (2) montée solidaire de ladite partie centrale de planche de bord, qui comporte un orifice d'indexage (20) dudit bac de forme oblongue, s'étendant dans un plan parallèle à l'axe transversal du véhicule et comportant deux parties d'extrémité opposées (21, 22) en forme d'arc de cercle situées sur le grand axe de la forme oblongue et reliées entre elles par des parties de bord opposées curvilignes (23, 24) s'étendant de part et d'autre du petit axe de la forme oblongue.
Patent FR-3057745-B1 (FR)
Title: Systeme coulissant et ensemble coulissant pour un tiroir, et ensemble de tiroir
Inventor: HAMON LUDOVIC
IPC: A47B88/427
Filed: 2017-10-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Système coulissant pour ouvrir et fermer un tiroir (3) comprenant : une glissière externe (13) pour monter le système coulissant sur une paroi latérale d'une enceinte, comprenant un canal externe de glissière longitudinal,  un élément coulissant (15) configuré pour être monté sur une paroi latérale du tiroir (3), mobile par coulissement à l'intérieur dudit canal externe de glissière.  La glissière externe (13) comprend une partie de fixation pour la fixation de la glissière externe (13) sur la paroi latérale de l'enceinte, une partie coulissante comprenant ledit canal externe de glissière, et une partie intermédiaire, s'étendant à partir de ladite partie de fixation jusqu'à ladite partie coulissante.  La partie de fixation, la partie intermédiaire et la partie coulissante définissent une rainure s'étendant vers le haut à partir de ladite partie intermédiaire. Le système coulissant comprend un élément de boîtier (17) pour enfermer l'élément coulissant (15) en étendant verticalement, à partir d'une partie supérieure, la paroi latérale du tiroir (3) vers la partie intermédiaire de la glissière externe (13) et étant au moins partiellement reçue à l'intérieur de la rainure.
Patent FR-3075222-B1 (FR)
Title: Vinasse comme milieu de fermentation
Inventor: PESSIOT JEREMY
IPC: C12P7/40
Filed: 2017-12-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne la production d'acides organiques par fermentation anaérobie de mélasse et/ou de pulpe, résidus de l'industrie sucrière, dans lequel la mélasse et/ou la pulpe sont mises à fermenter dans un milieu aqueux qui contient de la vinasse.
Patent FR-3077080-B1 (FR)
Title: Toiture de construction et panne pour la realisation d'une telle toiture
Inventor: LENORMAND PATRICK
IPC: E04D13/16
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-01-17
Abstract: Toiture (1) présentant un versant (2) de toiture comprenant des pannes (3) à section transversale en T inversé pour délimiter, de part et d'autre de la branche (5) verticale du T, un angle (6) rentrant, une structure (7) support des pannes (3) configurée pour supporter les pannes (3) en T inversé dans une position dans laquelle elles reposent, par la branche (4) horizontale du T, en appui sur la structure (7) support, au moins un panneau (8) thermiquement isolant positionnable entre deux pannes (3) et, au moins une plaque (9) de couverture positionnable à recouvrement des panneaux (8) thermiquement isolants. Au moins l'une des pannes (3) en T inversé comprend deux poutres (10, 11) formant l'une (10), la branche (4) horizontale du T, l'autre (11), la branche (5) verticale du T et un joint (12) est pris en sandwich entre lesdites poutres (10, 11), ce joint (12) s'étendant en débord de la branche (5) verticale du T et venant à recouvrement au moins partiel de la branche (4) horizontale du T.
Patent FR-3077247-B1 (FR)
Title: Porte-recipient pour vehicule
Inventor: SNOECK STEPHANE
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: Le porte-récipient (1) comprend : - un réceptacle (3) dont la paroi latérale (9) présente au moins une ouverture (11) ; - au moins un organe de maintien (13) prévu pour bloquer en position le récipient engagé dans le réceptacle (3), l'au moins un organe de maintien (13) comportant deux bras (15) de fixation de l'au moins un organe de maintien (13) au réceptacle (3) ; - un dispositif (20) de fixation de l'au moins un organe de maintien (13) au réceptacle (3), comportant deux glissières (21) formées sur la paroi latérale (9), les bras de fixations (15) étant engagés chacun dans une des deux glissières (21).
Patent FR-3084961-B1 (FR)
Title: Dispositif memoire
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L21/8258
Filed: 2018-08-08
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente description concerne une cellule mémoire à changement de phase (100) comprenant un empilement d'au moins une couche (114) de germanium recouverte d'une couche (116) d'un premier alliage à base de germanium, d'antimoine et de tellure.
Patent FR-3086799-B1 (FR)
Title: Capteur d'images rapide a regroupement de pixels
Inventor: MILLET LAURENT
IPC: H04N5/347
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Capteur d'images comprenant au moins une matrice de pixels (110) dans laquelle chaque pixel comporte au moins : - un photodétecteur (112) ; - un circuit de lecture (114, 116, 118) comprenant une entrée couplée au photodétecteur du pixel, et configuré pour délivrer en sortie un signal de lecture représentatif d'un signal de photodétection destiné à être délivré par le photodétecteur ; et dans lequel le capteur d'images comporte également des moyens (122, 124, 126, 128, 130) de regroupement de pixels configurés pour former des macro-pixels tels que dans chaque macro-pixel, les entrées des circuits de lecture d'au moins deux pixels sont couplées l'une à l'autre, et les sorties des circuits de lecture desdits au moins deux pixels sont couplées à l'entrée d'un seul élément de mémorisation (119) comprenant au moins une capacité.
Patent FR-3087152-B1 (FR)
Title: Tableau d'ecriture effacable
Inventor: MENNERET FRANCK
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un tableau d'écriture (1) effaçable comportant un premier et un second panneaux (2, 3), au moins un des panneaux (2, 3) portant une surface d'écriture (5) effaçable, les panneaux (2, 3) étant reliés entre eux en pivotement, caractérisé en ce que le tableau d'écriture (1) comporte en outre une traverse soufflet (4) reliée aux panneaux (2, 3), la traverse soufflet (4) étant configurée pour pouvoir prendre : - une position déployée dans laquelle la traverse soufflet (4) maintient les panneaux (2, 3) en position écartée positionnant le tableau d'écriture (1) en position de chevalet, et - une position repliée dans laquelle la traverse soufflet (4) est repliée sur elle-même ramenant les panneaux (2, 3) l'un contre l'autre.
Patent FR-3089351-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE EMETTANT DANS l’ULTRAVIOLET SUR LAQUELLE EST AGENCE UN DISPOSITIF OPTIQUE
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/48
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-07-22
Abstract: Le dispositif optoélectronique (100) comporte une diode électroluminescente (101) configurée pour émettre un rayonnement électromagnétique selon une longueur d’onde d’émission de la diode électroluminescente (101) comprise dans l’ultraviolet. Le dispositif optoélectronique (100) comporte un dispositif optique (102) configuré pour extraire des photons générés par la diode électroluminescente (101), ledit dispositif optique (102) étant agencé sur une face d’émission (103) de la diode électroluminescente (101), ledit dispositif optique (102) comportant des particules transparentes à la longueur d’onde d’émission de la diode électroluminescente (101).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089412-B1 (FR)
Title: RESERVOIR DE LIQUIDE BIOPHARMACEUTIQUE avec ORGANE MECANIQUE INCLUANT DES ENSEMBLES DE PIECES TOURNANT ET FIXE
Inventor: GIBELIN JÉRÉMY
IPC: A61J1/00
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un réservoir de liquide biopharmaceutique, comprenant : une poche (1) formant un espace intérieur (2) de stockage du liquide biopharmaceutique (3), un organe mécanique (4) situé au niveau d’une paroi de la poche (1), comprenant : un ensemble de pièces, fixe (10) par rapport à la paroi de la poche (1), un ensemble de pièces, tournant (30) autour d’un axe de rotation (31) par rapport à l’ensemble fixe (10), un palier (50) situé entre les deux ensembles (10, 30) et à l’intérieur (2) de la poche (1), un passage de communication (60) : séparant le palier (50) de l’espace intérieur (2) de stockage, comprenant un ou plusieurs changements de direction (62), étant formé par une partie (32) des pièces de l’ensemble tournant (30) située en regard d’une partie (12) des pièces de l’ensemble fixe (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089640-B1 (FR)
Title: Telescope anastigmate bispectral
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-03-12
Abstract: Télescope (10) anastigmate bi-spectral de type Korsh présentant un axe optique (O) et comprenant .     -une voie visible comprenant trois miroirs, un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe et un troisième miroir (M3) concave et un détecteur visible (D) sensible dans une bande visible, les miroirs étant agencés de sorte que le premier miroir (M1) et le second miroir (M2) forment d’un objet à l’infini une image intermédiaire située entre le second miroir et le troisième miroir, le troisième miroir (M3) formant de cette image intermédiaire une image finale dans le plan focal visible (PF) du télescope dans lequel est placé le détecteur visible (D),     -une voie infrarouge comprenant le premier et le deuxième miroir en commun avec la voie visible, un troisième miroir IR (M3ir), un quatrième miroir IR (M4ir), et un détecteur IR (Dir) sensible dans une bande infrarouge, le troisième et le quatrième miroir IR étant configurés pour former de ladite image intermédiaire une image finale dans un plan focal IR (PFir) du télescope dans lequel est placé le détecteur IR (Dir), les formes et positions du troisième et du quatrième miroir IR étant déterminées à partir des équations de Korch généralisées à 4 miroirs avec la contrainte du premier et du deuxième miroir (M1, M2) communs avec la voie visible.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093407-B1 (FR)
Title: Chaussure de type tong ou sandale
Inventor: COMERT YOUEN
IPC: A43B13/42
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: Une chaussure de type tong ou sandale comprend une semelle (10) et des moyens de maintien (20) uniquement d’une partie avant du pied d’un utilisateur à la semelle (10). La semelle (10) comprend une couche de propreté (12) et une couche de marche (11). Au moins trois éléments de soutien (130) du pied d’un utilisateur sont disposés entre la couche de propreté (12) et la couche de marche (11), un premier élément de soutien (13) étant une portion de matière adaptée à être disposée sous la tête du premier métatarsien, un deuxième élément de soutien (132) étant une portion de matière adaptée à être disposée dans la région de la voute plantaire interne et un troisième élément de soutien (133) étant une portion de matière disposée en contre-appui externe de la semelle (10). Utilisation pour améliorer le confort de marche avec des chaussures de type tong ou sandale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095226-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des stores
Inventor: LECERF THIBAULT
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de nettoyage du tissu d’un store La présente invention apporte une régularité et une constance d’entretien pour le nettoyage du tissu d’un store. Elle est constituée d’un axe transversal (1) auquel sont fixées des brosses (2) selon un angle permettant un brossage adapté du tissu (3) d’un store. Cet axe peut être maintenu par un coffret (4) afin d’éclipser l’axe transversal (1) ainsi qu’un système humidificateur (5) qui, grâce à des buses (6) et fentes (7) apporte l’humidification nécessaire au nettoyage du tissu (3). Ce système humidificateur (5) est terminé, sur l’une de ces extrémités, par un orifice (8) qui permet le branchement d’une arrivée d’eau sous pression, ou non. Un système protecteur des éclaboussures générées (9) peut compléter le système en se fixant au coffret du store (4) ou à son châssis (10). Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté au secteur de l’entretien et du nettoyage. Figure pour l’abrégé : Fig1, Fig2
Patent FR-3096960-B1 (FR)
Title: Drone comprenant au moins une pale pourvue d’une portion interne en matériau alvéolaire moussé logeant une batterie électrique
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: B64C27/16
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif volant (1) à voilure rotative (3) de type drone comprenant un châssis central formant un rotor (2) autour duquel tourne au moins une pale (4) s’étendant extérieurement à partir dudit rotor (2), chaque pale (4) étant munie à son extrémité libre (4a) d’un moyen de propulsion électrique à hélice (5) permettant à ladite pale (4) de tourner autour du rotor (2) pour faire décoller/voler le dispositif (1), caractérisé en ce que ladite pale (4) comporte une structure interne (4c) présentant localement au moins un logement interne creux (8) renfermant au moins une batterie électrique (7) reliée au moyen de propulsion à hélice (5) de la pale (4) considérée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097880-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de surface d’un substrat metallique et procédé de traitement de surface mettant en œuvre une telle composition
Inventor: ELY MARION
IPC: C23C22/34
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne une composition aqueuse de conversion chimique, contenant un composé fluoré, un composé métallique inhibiteur de corrosion et de l’orangé de xylénol en tant que composé colorant. Un procédé de traitement de surface d’un substrat métallique, par conversion chimique, comprend l’application de cette composition sur la surface du substrat.
Patent FR-3104579-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de benzène par de l’éthylène
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C6/12
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : un train de fractionnement (4-7) adapté pour extraire au moins une coupe comprenant du benzène (22), une coupe comprenant du toluène (23) et une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) de la charge (2) ; une unité de séparation des xylènes (10) adaptée pour traiter la coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) comprenant de l’orthoxylène, du métaxylène et de l’éthylbenzène ; une unité d’isomérisation (11) pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers le train de fractionnement ; et une section réactionnelle d’alkylation (13) pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène avec une source d’éthylène (30) et produire un effluent d’alkylation (31) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation.     Figure 1 à publier
Patent FR-3105164-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’éléments fonctionnels en partie avant d’un véhicule automobile
Inventor: DUEZ MICKAEL
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de fixation d’éléments fonctionnels d’un véhicule automobile à la cloison de chauffage transversale (2) du véhicule, comprenant un support de fixation constitué d’une pièce monobloc allongée (10, 10d, 10g) comportant trois éléments de fixation disposés suivant l’axe principal de ladite pièce, lesdits éléments de fixation étant constitués d’un premier pontet de fixation (11,11d, 11g) récepteur d’un essuie-vitre (31), d’un second pontet de fixation (12, 12d, 12g) récepteur d’un boitier à eau (32), et d’une patte latérale de fixation (13, 13d, 13g) réceptrice d’un connecteur électrique (33) , ledit second pontet étant situé entre ledit premier pontet de fixation et ladite patte latérale de fixation, et ledit dispositif comportant des moyens de réglage de la position de fixation de ladite pièce monobloc à la cloison de chauffage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1