baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066713-B1 (FR)
Title: Outil de decoupe de les de materiau en chevauchement
Inventor: CHEVALIER STANISLAS
IPC: B44C7/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: On propose un outil de découpe, notamment pour la réalisation de coupes continues dans des lés de matériau en feuille. Selon l'invention, l'outil de découpe comprend : - un corps allongé (100 ; 100') définissant une zone de préhension et des surfaces d'appui (120a, 120b; 120a', 120b') définissant deux plans d'appui formant entre eux un angle obtus, séparées par une zone de transition (120c ; 120c'), - deux lames de découpe (300a, 300b ; 300a', 300b') prévues dans des régions de celles-ci opposées à ladite zone de transition et débordant par rapport aux plans d'appui respectifs, lesdites lames étant alignées dans la direction longitudinale du corps. Application à la découpe continue de lés de matériau notamment décoratif en chevauchement.
Patent FR-3076865-B1 (FR)
Title: Ensemble arriere d'une nacelle de turboreacteur d'aeronef comprenant un inverseur de poussee a grilles coulissantes
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble arrière (18) d'une nacelle (10) de turboréacteur d'aéronef, l'ensemble arrière (18) s'étendant suivant un axe (A) central longitudinal et l'ensemble arrière (18) comportant un inverseur de poussée (22) à grilles (28) coulissantes qui comprend au moins un capot coulissant (30), une grille (28) de déviation comprenant une pluralité de rangs d'aubage (54) qui s'étendent chacun autour de l'axe (A) central et qui sont agencés longitudinalement depuis un premier rang d'aubage (54a) avant jusqu'à un dernier rang d'aubage (54b) arrière, chaque rang d'aubage comportant au moins une aube de déviation (56) du flux d'air vers l'extérieur de l'ensemble arrière (18) de la nacelle (10), la grille (28) de déviation étant solidaire en déplacement du capot coulissant (30), caractérisé en ce que la grille (28) de déviation comporte au moins un rang d'aubage neutre (62) supplémentaire qui est interposé entre le dernier rang d'aubage (54b) et le capot coulissant (30) et qui comporte au moins une aube neutre (64), le rang d'aubage neutre (62) délimitant un passage de fuite (66) vers l'extérieur de l'ensemble arrière (18) de la nacelle (10) qui est conçu pour que l'effort exercé sur ladite aube neutre (64) par l'air à travers le passage de fuite (66) soit dépourvu de composante axiale orientée vers l'arrière.
Patent FR-3077693-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant un moteur electrique et vanne de circulation de fluide le comportant
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: H02K5/26
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20), comportant : - un moteur électrique (1), - un corps (2) comportant : un logement (3) de réception du moteur électrique (1), une plaque de maintien (4), agencée pour maintenir le moteur électrique (1) dans le logement (3), - un premier moyen de fixation (5) s'étendant selon un axe (D1) et coopérant avec une première surface d'appui (6) de la plaque de maintien (4), caractérisé en ce que la première surface d'appui (6) est comprise dans un secteur angulaire de sommet situé sur l'axe (D1) du moyen de fixation et de valeur angulaire inférieure à 180°.
Patent FR-3079506-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage muni d'un systeme de securite
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B65G15/60
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de convoyage de corps (12) creux comportant : - un élément (24) de transport comportant un mandrin (38) coulissant entre une position active de préhension d'un corps (12) creux et une position inactive ; - un premier suiveur (54) de came solidaire en coulissement du mandrin (38) ; - une came (76) de réception maintenant le premier suiveur (54) de came dans sa position inactive ; - une came (80) élévatrice coulissante entre une position basse et une position haute pour commander le premier suiveur (54) de came vers sa position inactive ; - un deuxième suiveur (92) de came de sécurité solidaire en coulissement du mandrin (38) ; - une came (94) de sécurité parallèle à la came (76) de réception qui comporte une rampe (96) de commande du deuxième suiveur (92) de came en position inactive.
Patent FR-3081028-B1 (FR)
Title: Dispositif de modification de calage d'une aube de redresseur
Inventor: CHRETIEN CEDRIC MICHEL CLAUDE
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modification de calage d'une aube de redresseur dans une turbomachine, ladite turbomachine s'étendant autour d'un axe (X) de la turbomachine et comprenant au moins une aube (2) d'un redresseur (1) comportant une plateforme annulaire externe (4) et une plateforme annulaire interne délimitant une veine d'écoulement (7), l'aube (2) étant montée à rotation autour d'un axe (Y) de sorte à faire varier le calage de l'aube, ledit dispositif comportant au moins un actionneur (9) fluidique configuré pour entraîner l'aube en rotation autour de son axe (Y) et ainsi modifier le calage de l'aube (2), ledit actionneur (9) étant alimenté par un dispositif d'alimentation (19) en fluide sous pression, le fluide sous pression étant de l'air sous pression prélevé de la veine d'écoulement (7), le dispositif d'alimentation (19) comportant au moins un conduit mettant en communication fluidique la veine d'écoulement (7) et l'au moins un actionneur (9).
Patent FR-3090734-B1 (FR)
Title: Système de cogénération d'énergie électrique et d'énergie thermique par un module de cycle de Rankine
Inventor: BLONDEL QUENTIN
IPC: F02C6/04
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre. Système de cogénération d'énergie électrique et d'énergie thermique par un module de cycle de Rankine La présente invention concerne un système de co-production d’énergie électrique et thermique. Le système comprend un module à cycle organique de Rankine destiné à la production d'énergie électrique et un circuit de circulation d'une source de chaleur (200) comprenant une première branche (207) agencée au niveau de l'évaporateur (102) pour assurer un échange thermique (602) entre la source chaude (200) et le fluide de travail au niveau de l'évaporateur (102), caractérisé en ce que le circuit de circulation de la source de chaleur (200) comprend : une deuxième branche (208) agencée au niveau de l'échangeur de préchauffage (101) pour assurer un échange thermique entre la source chaude (200) issue de l'évaporateur (102) et le fluide de travail au niveau de l'échangeur de préchauffage (101), la première branche (207) et la deuxième branche (208) étant agencée en série de sorte que la source de chaleur (200) circule successivement dans la première branche (207) puis dans la deuxième branche (208),  et une sortie de piquage (203) agencée entre la première branche (207) et la deuxième branche (208) pour assurer une sortie intermédiaire de la source chaude (200) issue de l'évaporateur (102) pour la valorisation d'énergie thermique de la source chaude (200).Elle trouve pour application avantageuse les systèmes de production d’énergie de petite puissance, faisant appel à un cycle thermodynamique de Rankine Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091442-B1 (FR)
Title: Procédé de compensation d’un offset d’un dispositif fonctionnant notamment selon le protocole MIL-STD-1553
Inventor: GORISSE HERVÉ
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’objet de l’invention est un procédé de compensation d’un offset de sortie d’un dispositif électronique d’émission/réception fonctionnant selon le protocole MIL-STD-1553 ou équivalent, le procédé de compensation étant mis en œuvre sur un banc de contrôle. Le procédé de compensation comporte au moins les étapes suivantes :- Etape 1 : Pour chaque mot standard défini par la norme, succession d’émissions dudit mot en décalant, pour chaque émission, plusieurs instants (T/2+α) de montée ou de descente de chaque bit codé en Manchester ;- Etape 2 : Détermination de l’émission comportant zéro ou plusieurs instants décalés de montée ou de descente de chaque bit codé en Manchester permettant d’obtenir l’offset moyen (Voffset) le plus faible ;- Etape 3 : Mémorisation desdits décalages (α) de montée ou de descente dans le dispositif électronique de façon que ces décalages de montée ou de descente soient appliqués aux signaux de sortie.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3093406-B1 (FR)
Title: Vêtement avec poche de rangement intégrée
Inventor: LUQUET CHARLOTTE
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: Un vêtement (10, 100, 200) comprend un corps de vêtement (12, 212) et une poche de rangement (28) disposée sur la surface intérieure (14) du derrière (20) du corps de vêtement (12, 212) vers le col (23). La poche de rangement (28) est constituée d’une portion de la surface intérieure (14) du corps de vêtement (12, 212), et d’une pièce rajoutée (28). La pièce rajoutée (26) est dimensionnée afin que la poche de rangement (28) reçoive en son intérieur le corps de vêtement (12, 212) plié. Lorsque le corps de vêtement (12, 212) est plié dans la poche de rangement (26), l’intérieur de la poche de rangement (28) est défini par la face extérieure (30) de la pièce rajoutée (28) et la surface intérieure (14) du devant (18) du corps de vêtement (12, 212).Figure 3
Patent FR-3094707-B1 (FR)
Title: Système et procédé de réglage à distance d’une tension dans un câble distributeur de grue
Inventor: CHALAVON JONATHAN
IPC: B66D5/02
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: Système de réglage de tension pour un réglage à distance d’une tension dans un câble distributeur assurant un déplacement d’un chariot distributeur (1) le long d’une flèche de grue, comprenant : - un treuil équipé d’un moteur coopérant avec le câble pour assurer un déplacement du chariot ; - une unité de pilotage raccordée au moteur pour piloter un déplacement du chariot ;- un dispositif mécanique de réglage (2) monté sur le chariot et pouvant être actionné sous l’action d’un déplacement du chariot, ce dispositif mécanique étant couplé au câble et configurable entre : - une configuration de travail dans laquelle le dispositif mécanique est figé quel que soit le déplacement du chariot et procure un maintien de la tension dans le câble ; et- une configuration de détente dans laquelle, sous l’action d’un déplacement du chariot piloté par l’unité de pilotage selon une première séquence de déplacement en va-et-vient, le dispositif mécanique procure un relâchement de la tension dans le câble. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097967-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs d’analyses microfluidiques pour la quantification de polluants gazeux solubles dans l’eau
Inventor: LE CALVE STÉPHANE
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé d’analyse d’un polluant gazeux au moyen d’un circuit microfluidique comprenant un moyen de pompage d’un liquide et un moyen de piégeage d’un gaz, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :     a) Génération d’un écoulement d’un liquide, le liquide comprenant un agent dérivant sélectif ;      b) Piégeage et dissolution du polluant gazeux dans l’écoulement ;     c) Réaction du polluant avec l’agent dérivant sélectif de manière à former un composé dérivé liquide ;     d) Mesure de la concentration en composé dérivé liquide et détermination de la concentration en polluant gazeux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100361-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données d’analyse dispersive en énergie générées par microscopie électronique
Inventor: SOREL JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de traitement de données d’analyse dispersive en énergie générées par microscopie électronique L’invention concerne un procédé 100 de traitement d’images STEM EDX acquises par microscopie électronique en transmission, comprenant les étapes suivantes : - Fournir 101 une série d’images STEM EDX comprenant chacune un ensemble de pixels, chaque pixel comprenant au moins un spectre unitaire, - Réaliser 104 une analyse en composantes principales à partir de l’ensemble des spectres unitaires de façon à déterminer des pics d’émission, - Former 108 un spectre somme comprenant lesdits pics d’émission, - Modéliser 110 le spectre somme de manière à déterminer 111 au moins les positions de ces pics d’émission, - Modéliser 113 chaque spectre unitaire à partir du modèle de spectre somme, en conservant les positions déterminées précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3100761-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, comprenant un boitier (3) présentant deux conduits (4) recevant une des tiges (2) en coulissement en étant pourvu d’un palier haut (5a) et d’un palier bas (5b) présentant en leur périphérie deux pattes flexibles (6) opposées selon une première direction (7), chacun desdits paliers étant pourvu d’un ressort (8) en forme générale de U dont les branches (9) viennent en appui sur chacune desdites pattes de manière à pincer lesdites tiges entre lesdites pattes, les parties extrêmes libres (15) desdites branches sont disposées de manière à pouvoir prendre appui sur des butées (16), la partie médiane (17) dudit ressort étant disposée de sorte que l’écart (21) entre l’axe (18) et l’axe (19) soit supérieur ou égal à 15 mm.  Figure 3
Patent FR-3101904-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associées
Inventor: BUFFLIER NADÈGE
IPC: E05F15/632
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment, fenêtre et installation domotique associé e s Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend une étape de premier déplacement (E10) d’un ouvrant par rapport à un cadre dormant à partir d’une position ouverte jusqu’à une position entrebâillée verrouillée, mis en œuvre manuellement, sans activer électriquement un moteur électrique d’un actionneur électromécanique, et une étape de détermination (E30) du déplacement manuel et de l’atteinte de la position entrebâillée verrouillée, au moyen d’un dispositif de comptage. Suite à la détermination du déplacement manuel et de l’atteinte de la position entrebâillée verrouillée, le procédé comprend une étape de démarrage automatique (E50) du moteur électrique de l’actionneur électromécanique au moyen d’une unité électronique de contrôle, de sorte à déverrouiller un premier dispositif de verrouillage par déplacement de l’ouvrant par rapport au cadre dormant, mis en œuvre par l’activation électrique du moteur électrique.     Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3103798-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de vetements suspendus a des cintres en materiau rigide ou semi-rigide
Inventor: RICHARD JEAN-RENÉ
IPC: B65D5/54
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT DE VETEMENTS SUSPENDUS A DES CINTRES EN MATERIAU RIGIDE OU SEMI-RIGIDE L'invention concerne un dispositif (10) de support de vêtements suspendus à des cintres, réalisé à partir d'un flan obtenu dans un matériau rigide ou semi-rigide, par exemple du carton ondulé. Ce dispositif présente une paroi arrière (102) reliée à deux parois latérales (104, 106) situées en regard et repose sur un bord inférieur (12) définissant un plan de support (P2). Il présente en outre une partie de support de cintres (112) présentant un bord de retenue (14) s’étendant d’une paroi latérale à l’autre à proximité d’un bord supérieur celles-ci, la partie de support (112) formant, depuis ce bord de retenue, un plan incliné (P1) en direction de la paroi arrière et du bord inférieur.  L’invention se rapporte également à une boîte conditionnée comprenant un emballage recevant le dispositif de support de vêtements.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106882-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur reversible a double circuit de transport
Inventor: SAISSET LUC
IPC: F28F27/02
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention propose un échangeur de chaleur (20) réversible pour transférer de la chaleur entre un fluide frigorigène et un autre fluide, l’échangeur de chaleur (20) comprenant au moins une conduite d’échange (22, 24) dans laquelle un fluide frigorigène est destiné à circuler entre une entrée et une sortie de l’échangeur de chaleur, la conduite d’échange (22, 24) définissant un premier et un deuxième circuits de transport du fluide frigorigène à l’intérieur de la conduite d’échange entre l’entrée et la sortie de l’échangeur de chaleur, le premier circuit de transport étant différent du deuxième circuit de transport, l’échangeur de chaleur (20) étant configuré pour permettre la circulation du fluide frigorigène selon :- un premier sens de circulation (25) à l’intérieur du premier circuit de transport de l’entrée vers la sortie de l’échangeur, et  - un deuxième sens de circulation (27) à l’intérieur du deuxième circuit de transport de la sortie de l’échangeur vers l’entrée de l’échangeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107338-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une centrale de combustion ou de gazéification contre les incendies
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23N5/24
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de sécurisation d’une centrale de combustion ou de gazéification contre les incendies L'invention concerne un procédé de sécurisation, contre des incendies, d’une centrale (2) de combustion ou de gazéification à combustible solide (3) comprenant un foyer de combustion (1) du combustible solide (3), ledit foyer (1) étant alimenté, en combustible solide (3), par un système d’alimentation (4). L’invention se caractérise en ce qu’il comporte les étapes suivantes selon lesquelles : on injecte un liquide non inflammable dans le combustible (3) contenu dans le système d’alimentation (4) en combustible ; on forme un bouchon (7) de combustible (3) dans le système d’alimentation (4) en combustible ; et on crée un espace (8) vide de combustible dans le système d’alimentation en combustible.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094835-B1 (FR)
Title: Connecteur et dispositif de disjoncteur de circuit d’alimentation électrique
Inventor: FURUGOORI OSAMU
IPC: H01H69/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: Connecteur (1, 1A, 1B) comportant un premier boîtier de connecteur (10), un second boîtier de connecteur (20) configuré pour être enclenché sur le premier boîtier de connecteur (10) et détaché de celui-ci, une borne mâle (50) prévue sur le premier boîtier de connecteur et en saillie dans une direction d’enclenchement sur le second boîtier de connecteur, et une borne femelle (24) prévue sur le second boîtier de connecteur et comportant des pièces de contact (71) agencées à des positions face à face. La borne mâle est configurée pour être insérée dans un espace entre les pièces de contact et retirée de celui-ci de telle sorte que le second boîtier de connecteur est enclenché sur le premier boîtier de connecteur et détaché de celui-ci. Le premier boîtier de connecteur comporte des portions de restriction de déplacement (62, 62A, 62B) configurées pour restreindre un déplacement des pièces de contact. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3111113-B1 (FR)
Title: Structure de mât pour un véhicule sous-marin
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63B15/00
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-17
Abstract: Structure de mât pour un véhicule sous-marin La structure de mât (10) comporte un support (12) comprenant un rail de guidage (15) ; un mât hissable (14) comprenant un premier étage (16) comportant un premier chariot (20) coulissant le long du rail (15) entre une position affalée et une position déployée, le premier étage (16) comportant également un premier montant (22) solidaire du premier chariot (20) ; une tête de mât (13) portée par le mât (14). Il comporte des moyens (28) de déplacement du mât, portés par le premier étage (16), les moyens de déplacement (28) comportant : une batterie électrique (30), solidarisée au premier étage (16), et un premier tambour de treuil électrique (32), porté par le premier étage (16) et entrainé par un moteur alimenté par la batterie (30), le premier tambour (32) coopérant avec un premier câble (34) partiellement enroulé autour du premier tambour et relié à ses extrémités à proximité des extrémités basse (15a) et haute (15b) du rail de guidage (15).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111300-B1 (FR)
Title: Conduit de dégivrage agencé pour recevoir un récepteur de signal satellite.
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-10-28
Abstract: Conduit de dégivrage (10) pour un véhicule, le conduit de dégivrage (10) définissant une portion d’accroche (20), caractérisé en ce que la portion d’accroche (20) comprend une surface de réception (23) agencée pour recevoir directement un récepteur de signal satellite (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3112933-B1 (FR)
Title: Capteur pupillaire pour détecter une taille ou une variation de taille ou de forme d’une pupille d’un œil d’un patient à travers une paupière supérieure
Inventor: BERNERT FRÉDÉRIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-01-13
Abstract: Capteur pupillaire (2) pour détecter une taille ou une variation de taille ou de forme d’une pupille (94) d’un œil (9) d’un patient, comprenant, sur un support (20), un ou plusieurs photoémetteurs (21) et un ou plusieurs photorécepteurs (22), ainsi qu’un moyen adhésif permettant une application du support sur une face externe (92) d’une paupière supérieure (90) de l’œil, de sorte que ce capteur pupillaire est prévu pour être placé sur ladite face externe de la paupière supérieure, le(s) photoémetteur(s) étant configuré(s) pour une émission de signaux lumineux d’excitation de l’œil à travers ladite paupière supérieure et le(s) photorécepteur(s) étant configuré(s) pour une détection de signaux lumineux réfléchis par l’œil et passant à travers ladite paupière supérieure.  L’invention trouve une application dans la surveillance d’une pupille à des fins de contrôle in situ et en temps réel d’un niveau d’anesthésie ou d’analgésie.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117773-B1 (FR)
Title: Dispositif de massage comprenant deux modules déplaçables en translation suivant deux configurations de massage
Inventor: MOURAGUES STÉPHANIE
IPC: A61H15/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de massage comprenant deux modules (1) montés en translation relative au moyen d’un mécanisme permettant leur disposition réversible dans au moins une première – et respectivement une deuxième – configurations de massage dans lesquelles les modules (1) sont rapprochés – respectivement éloignés –, chacun desdits modules présentant une calotte arrière (2) dont la géométrie extérieure est agencée pour, dans la première configuration de massage, former avec la calotte (2) de l’autre module (1) une première surface de massage, chacun des modules (1) présentant une extension avant (15) dont la géométrie extérieure est agencée pour, dans la deuxième configuration de massage, former avec l’extension (15) de l’autre module (1) une deuxième surface de massage (16), lesdites extensions étant agencées pour pouvoir s’imbriquer l’une dans l’autre lors du rapprochement des modules (1) vers la première configuration de massage.  Figure 1a