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Patent FR-3063599-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de vitrification d'une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: C12N5/00
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un système de vitrification cryogénique (1) d'une substance comportant de la matière biologique à conserver dans une région de réception d'un tube mince (8), comportant un bac (10) contenant un bain (11) d'un agent cryogénique et un organe de support (80) monté sur ledit bac dans une première position prédéterminée dans laquelle ledit tube est orienté debout, la région de réception étant immergée dans une zone liquide (17) dudit bain, et une ouverture dudit tube étant située au-dessus dudit bain, dans une zone d'air ambiant surmontant ledit bain, pour permettre l'introduction de ladite substance dans ledit tube, ledit organe de support étant monté sur ledit bac dans une deuxième position prédéterminée dans laquelle ladite région de réception est immergée dans ladite zone liquide et ladite ouverture est située immédiatement au-dessus de ladite zone liquide, dans une zone gazeuse (18) dudit bain surmontant ladite zone liquide et en-dessous de ladite zone d'air ambiant, et étant relevé depuis ladite deuxième position vers ladite première position.
Patent FR-3067075-A1 (FR)
Title: Element fusible avec indicateur de rupture pour le decouplage de deux pieces boulonnees de turbomachine, assemblage et turbomachine associes
Inventor: FORMICA OLIVIER
IPC: F16D9/02
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention concerne un élément fusible pour le découplage d'un carter structurant et d'une pièce de turbomachine selon une liaison apte à être rompue, ledit élément fusible comportant un corps présentant un axe longitudinal et une portion fusible, ledit corps comportant un évidement s'étendant selon ledit axe longitudinal et traversant la portion fusible, l'évidement comportant un mélange comportant un fluide et un marqueur.
Patent FR-3054360-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil de commande critique pour la securite pour un vehicule automobile ainsi que vehicule automobile correspondant
Inventor: MULLER ANDREAS
IPC: G08B27/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil de commande critique pour la sécurité pour un véhicule, l'appareil de commande surveillant le mode de fonctionnement correct de l'appareil de commande, d'au moins un capteur ou d'au moins un actionneur et, en présence de conditions d'erreurs prédéfinies, fournissant un avertissement au conducteur, une information d'avertissement correspondante étant effectuée à l'intention du conducteur du véhicule au moins en présence d'un sous-groupe de conditions d'erreurs. Si aucune suppression de l'erreur n'est détectée à l'intérieur d'un laps de temps prédéfini, une transmission de données correspondante est effectuée à l'intention d'un constructeur automobile ou d'un fournisseur de services. Véhicule automobile avec un appareil de commande, un moyen destiné à la reproduction de l'information d'avertissement et des moyens de transmission de données pour la réalisation du procédé précédent.
Patent FR-3072477-A1 (FR)
Title: Securisation d’instructions de branchement conditionnel compose dans un programme informatique en code intermediaire
Inventor: LOPEZ SARAH
IPC: G06F21/77
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne la sÃ©curisation d'instructions de branchement conditionnel composÃ© en code intermÃ©diaire, lesquelles comprennent un code d'opÃ©ration suivi de champs de paramÃštres. Selon l'invention, les paramÃštres de ces derniers sont dÃ©placÃ©s dans une zone mÃ©moire non exÃ©cutable, hors du tableau des bytecodes, et sont remplacÃ©s par, dans le premier champ paramÃštre, une information masquÃ©e d'adresse vers cette zone mÃ©moire et, dans les autres champs paramÃštre, des instructions de dÃ©tection d'attaques. Un pirate ne peut ainsi plus dÃ©router l'exÃ©cution normale du tableau de bytecodes vers l'un des paramÃštres.
Patent FR-3079054-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue et systeme adaptables pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant : au moins une paire d'appareils de prise de vue disposés en regard l'un de l'autre ; un élément réfléchissant pour chacun des appareils de prise de vue ; les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse, Le dispositif de prise de vue comporte en outre : - une partie fixe formée par des moyens de positionnement destinés à être fixés contre une enceinte de la zone d'élaboration de la préparation médicamenteuse, - une base destinée à être fixée sur la partie fixe et -une demi-embase montée à rotation par rapport à la base, la demi-embase comportant au moins l'un des appareils de prise de vue.
Patent FR-3080009-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de produit cosmetique a habillage, kit et procede d'habillage associes
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application (10) de produit cosmétique comprenant une première pièce (12) et une deuxième pièce (14), la première pièce (12) étant apte à être fixée à la deuxième pièce (14) au niveau d'une première extrémité, et un habillage apte à être déplacé entre une position engagée, dans laquelle l'habillage couvre au moins partiellement la première pièce (12), et une position libre. Le déplacement entre la position engagée et la position libre est réalisé par translation de l'habillage à partir d'une deuxième extrémité de la première pièce (12). L'habillage comprend un organe de poussée monté mobile entre une position de repos et une position d'extraction, l'organe de poussée étant apte à désengager un premier élément d'indexation de la première pièce (12) et un deuxième élément d'indexation de l'habillage dans la position d'extraction.
Patent FR-3082740-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, une alcalnolamine et un agent alcalin mineral.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) minéral(aux), et un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) organique(s) choisi(s) parmi les alcanolamine(s) L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition selon l'invention.
Patent FR-3082989-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance et de protection d'une centrale nucleaire a eau sous pression, et centrale nucleaire associee
Inventor: FEINGOLD JEAN
IPC: G21C7/36
Filed: 2018-06-22
Abstract: Le procédé de surveillance et de protection comprend le calcul, à partir de paramètres de fonctionnement du circuit primaire (4) et/ou du circuit secondaire (6), respectivement pour chaque générateur de vapeur (8), d'une puissance primaire (P1) représentative de la puissance thermique générée par le réacteur nucléaire et envoyée vers le générateur de vapeur (8) via le circuit primaire, et d'une puissance secondaire (P2) représentative de la puissance thermique extraite du générateur de vapeur (8) par le circuit secondaire, et la surveillance et la protection de la centrale nucléaire (2) en fonction de la dérivée filtrée de différence entre la puissance primaire (P1) et la puissance secondaire (P2), de la différence entre la puissance primaire (P1) et la puissance secondaire (P2) et/ou d'une énergie accumulée, calculée(s) pour chaque générateur de vapeur (8).
Patent FR-3084205-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une structure antireflet
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-07-20
Abstract: Dispositif électronique (100) comprenant au moins : - une face de réception (112) configurée pour recevoir un rayonnement électromagnétique ; - une ou plusieurs couches actives (104, 106, 108) configurées pour absorber le rayonnement électromagnétique et/ou transformer le rayonnement électromagnétique en un signal électrique ; - une structure antireflet (102) disposée du côté de la face de réception, et comprenant au moins : • une couche (114) de polymère diélectrique, et • des microstructures (116) saillantes disposées sur la couche (114) de polymère diélectrique et telles que la distance quadratique moyenne entre deux microstructures voisines soit inférieure à une longueur d'onde du rayonnement électromagnétique destinée à être absorbée et/ou transformée par le dispositif électronique, et comprenant au moins un matériau cristallisé comportant des molécules d'hydrocarbure aromatique polycyclique ou de polystyrène ou de PMMA ou de PTFE, et du polymère diélectrique.
Patent FR-3086952-A1 (FR)
Title: Procede de prelevement de microorganismes a partir d'un echantillon biologique liquide ou visqueux ou d'une suspension de microorganismes fortement contamines
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N1/38
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prélèvement de microorganismes à partir d'un échantillon biologique liquide ou visqueux (3) ou d'une suspension de microorganismes (3') ayant une concentration en microorganismes supérieure à 1.106 UFC/ml, ledit procédé comprenant : - la mise en contact de l'échantillon (3) ou de la suspension (3') avec au moins une face plane (2) d'un support absorbant de sorte à obtenir un dépôt (4) de microorganismes (5) sur ladite au moins une face ; - le transfert de microorganismes (5) dudit dépôt sur la tranche plane (9) d'un fil plein (8) par la mise en contact de ladite tranche (9) avec ladite au moins une face plane (2) du support absorbant (1), ladite mise en contact formant une aire de contact entre ladite au moins une face et ladite tranche comprise entre 1,9 x 103 et 200 x 103 µm2.
Patent FR-3089069-A1 (FR)
Title: Agencement de sécurisation d’un connecteur de puissance
Inventor: FOUQUIAU ALAIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention concerne un agencement de sécurisation d’un connecteur de puissance (1) dans un circuit électrique embarqué sur un véhicule, comprenant ledit connecteur (1) adapté à être monté sur un boîtier (2) constituant une enveloppe de protection à l’égard de parties actives (11) dudit connecteur (1) destinées à être reliées à des conducteurs (3) dudit circuit, ledit agencement comprenant une trappe (4) adaptée à être fixée de manière amovible sur ledit boîtier pour obturer une ouverture (22) dudit boîtier donnant accès auxdites parties actives, ladite trappe étant solidaire d’un mécanisme d’interverrouillage électrique (43) apte à permettre l’ouverture dudit circuit lorsque ladite trappe est retirée, caractérisé en ce que ladite trappe (4) est rendue solidaire dudit connecteur (1) par un moyen de liaison (5), la liaison entre ladite trappe et ledit connecteur étant permanente.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089099-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la presentation et le conditionnement d’instruments de coiffure
Inventor: NICOUD SÉBASTIEN
IPC: A61L2/10
Filed: 2018-12-04
Abstract: Dispositif pour la présentation et le conditionnement d’instruments de coiffure, comprenant une pluralité de rouleaux de brushing (2), au moins un manche de préhension (3) amovible auquel peut être fixé l’un des rouleaux de brushing (2), et un boîtier de rangement (1). Le boîtier de rangement (1) comporte un compartiment de réception (4) dimensionné pour recevoir et contenir ladite pluralité de rouleaux de brushing (2), une paroi périphérique (5) de compartiment de réception, une paroi de fond (6) de compartiment de réception, et un couvercle (7) supérieur escamotable. Des moyens de stabilisation sont conformés pour tenir chacun un des rouleaux de brushing (2) orienté selon un axe respectif sensiblement vertical et à l’écart des autres rouleaux. Un espace intermédiaire (10) contient une source de rayonnement ultraviolet (11) pour diriger et répartir un rayonnement ultraviolet dans le compartiment de réception (4). Des aimants (20) sont répartis en face intérieure du couvercle (7) pour retenir des outils métalliques. Un commutateur électrique de sécurité (11e) actionné mécaniquement par le couvercle (7) inhibe l’alimentation de la source de rayonnement ultraviolet (11) lorsque le couvercle (7) n’est pas en position de fermeture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3090127-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation de capteurs
Inventor: CUMIN JULIEN
IPC: H04W4/029
Filed: 2018-12-17
Abstract: Procédé de localisation de capteurs situés dans une zone géographique constituée d’au moins une sous-zone de référence, lesdits capteurs comprenant :- au moins un premier capteur, chaque premier capteur étant associé à une sous-zone de référence dans laquelle il est situé ; et- au moins un deuxième capteur, chaque deuxième capteur n’étant associé à aucune sous-zone ;le procédé comprenant :a. regrouper lesdits capteurs en une pluralité de groupes à partir de données issues desdits capteurs ;b. pour au moins un groupe de capteurs, déterminer si le groupe comprend un premier capteur ;c. si le groupe comprend un premier capteur, associer chaque deuxième capteur du groupe à la sous-zone correspondant audit premier capteur.Fig. 2
Patent FR-3092222-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de la déformation d’un pneumatique sous charge en roulage
Inventor: ALFF DENIS
IPC: B60C23/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Méthode d’obtention de la déformation d’une enveloppe pneumatique soumise à une charge, tournant à une vitesse de rotation W, comportant les étapes suivantes : - Réaliser l'acquisition d’un signal comprenant l’amplitude de l’accélération selon la direction normale au sommet en roulage à la vitesse de rotation W ; - Déterminer une accélération de référence; - Identifier une série d’incréments I, - Délimiter le signal entre Imin et Ib afin de construire un signal tour de roue; - Définir une première densité d’énergie S, fonction du signal tour de roue, de l’accélération de référence, nommée S+ lorsque le signal tour de roue est supérieur à un seuil A, ou nommée S- sinon; - Identifier la déformation de l’enveloppe pneumatique générée par la charge comme une fonction de l’accélération de référence et de la première densité d’énergie S. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3093407-A1 (FR)
Title: Chaussure de type tong ou sandale
Inventor: COMERT YOUEN
IPC: A43B13/42
Filed: 2019-03-07
Abstract: Une chaussure de type tong ou sandale comprend une semelle (10) et des moyens de maintien (20) uniquement d’une partie avant du pied d’un utilisateur à la semelle (10). La semelle (10) comprend une couche de propreté (12) et une couche de marche (11). Au moins trois éléments de soutien (130) du pied d’un utilisateur sont disposés entre la couche de propreté (12) et la couche de marche (11), un premier élément de soutien (13) étant une portion de matière adaptée à être disposée sous la tête du premier métatarsien, un deuxième élément de soutien (132) étant une portion de matière adaptée à être disposée dans la région de la voute plantaire interne et un troisième élément de soutien (133) étant une portion de matière disposée en contre-appui externe de la semelle (10). Utilisation pour améliorer le confort de marche avec des chaussures de type tong ou sandale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094006-A1 (FR)
Title: Benne de collecte et de transport escamotable gerbable
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: B65F1/12
Filed: 2019-03-20
Abstract: Le but de l'invention est de fournir une benne de collecte et de transport de déchets, notamment de déchets industriels ou de déchets d'activités économiques, qui apporte une solution à ce problème d'encombrement qui génère des difficultés de transport et de stockage et donc de coûts pesants. Pour ce faire l’invention concerne une benne comprenant un fond est des parois latérales caractérisées en ce que les parois latérales ont des ossatures ajourées et sont pliables/dépliables ; entre une position pliée dans laquelle elles sont rabattues sur le fond et une position dépliée dans laquelle elles délimitent l’espace intérieur de la benneFigure 1
Patent FR-3095971-A1 (FR)
Title: Procédé et installation d’assemblage d’au moins deux tôles par rivetage
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B21J15/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage d’au moins deux tôles (9, 11) empilées l’une sur l’autre par la pose d’au moins un rivet (7) au niveau d’au moins une zone d’assemblage (15) ; le procédé comprenant les étapes suivantes : a) le chauffage à une température T de la zone d’assemblage (15) par un dispositif de chauffage (17) ; b) l’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) dans ladite zone d’assemblage (15) ; le procédé est conduit de manière à ce que l’étape b) d’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) s’effectue consécutivement à l’étape a) de chauffage, de manière à ce que ladite étape b) d’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) s’effectue lorsque la zone d’assemblage est à une température comprise entre T et T-10 °C. L’invention porte également sur une installation mettant en œuvre un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3094740-A1 (FR)
Title: Collier de levage rotatif
Inventor: NIEMCZYK STÉPHANE
IPC: E21B33/06
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention concerne un collier (2) de levage d'un organe de sécurité de tête de puits (1) comprenant une partie principale (21), un bras articulé (21) fermant le collier et des rouleaux (22) dépassant sur une surface (200, 210) du collier, chacun desdits rouleaux (22) étant rotatif par rapport à un axe (220) parallèle à ladite surface (200, 210), caractérisé en ce que les axes de rotations (220) sont fixés d'un seul côté au collier (2) et que les rouleaux (22) sont affleurant et alignés sur une face intérieure (25) du collier. Ce positionnement intérieur avec des rouleaux au plus près du organe de sécurité de tête de puits permet un contact direct sur un des étages de l'organe de sécurité de tête de puits sans bague intermédiaire, d'où un montage plus simple et un encombrement moindre. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3098827-A1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique incluant de réaction d'amplification
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N1/40
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne Dispositif micro-fluidique destiné à l'analyse d'un échantillon biologique contenant des espèces biologiques, ledit dispositif comprenant un support dans lequel est réalisé : une chambre dite d'amplification (20) dans laquelle peut être réalisée une réaction d'amplification, un canal d'entrée débouchant dans ladite chambre d'amplification, la chambre d'amplification comportant au moins une alcôve (Ax) destinée à recevoir un composé de contrôle interne de la réaction d'amplification. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4A
Patent FR-3098741-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce comprenant de l’aluminium
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: On présente un procédé de fabrication d'une pièce comprenant de l'aluminium, lequel comprend une étape de frittage sélectif par laser d'un mélange comprenant : une poudre de polymère pour former la matrice, une poudre d'un alliage d'aluminium quasi-cristallin, et une poudre d'un premier composé de renfort formant un angle de contact avec une goutte de polymère posée à sa surface inférieur à 90° et présentant une conductivité thermique à 20 °C inférieure à 100 W/m. K. Le mélange comprend en outre une poudre d’un deuxième composé de renfort, en polymère, ayant une température de fusion (ou de dégradation ) supérieure à la température de fusion du polymère de la matrice. La somme du poids de l'alliage et du poids des composés de renfort n'excède pas 80 % du poids total du mélange.
Patent FR-3101168-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’apprentissage ou de réapprentissage d’un geste
Inventor: GRÉGOIRE LUCIE
IPC: G06V30/144
Filed: 2019-09-23
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ D’APPRENTISSAGE OU DE RÉAPPRENTISSAGE D’UN GESTE L’invention concerne un système et un procédé d’apprentissage d’un geste par un apprenant (5) humain comprenant les étapes suivantes : équiper ledit apprenant (5) d’une pluralité de capteurs biomécaniques (6, 7) au niveau d’une pluralité de membres prédéterminés en fonction dudit geste à apprendre ; faire l’acquisition de données biomécaniques fournies par ladite pluralité de capteurs au cours d’un geste exécuté par l’apprenant ; analyser lesdites données biomécaniques acquises et déterminer une correction théorique du geste par comparaison desdites données biomécaniques de l’apprenant avec des données biomécaniques correspondant à un geste cible ; personnaliser la correction théorique en une correction spécifique à partir de modèles de comportements de l’apprenant dérivés d’un historique de données biomécaniques acquises pour l’apprenant ; transmettre ladite correction spécifique à l’apprenant ; mettre à jour ladite correction spécifique à partir d’une information représentative de la sensation perçue par l’apprenant lors de la réalisation du geste corrigé. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101717-A1 (FR)
Title: système de relevé d’une trace effectuee par un ustensile sur une surface d’écriture
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G06F3/046
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention porte sur un système de relevé d’une trace comportant : un ustensile (3) comportant une pointe (4) et muni d’un objet magnétique (6) ; un dispositif de localisation (10) de l’objet magnétique (6) adapté à déterminer une position estimée de référence Čp|c sur une surface d’écriture (2) ; et un capteur matriciel tactile (20) adapté à définir un ensemble Spx de M pixels, parmi N pixels, entourant au moins en partie la position estimée de référence Čp|c, et à détecter le contact de la pointe (4) sur la surface d’écriture (2) à partir des signaux électriques issus dudit ensemble Spx des M pixels. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104768-A1 (FR)
Title: Systeme et methode d’exploitation d’un contexte d’evenements historiques pour l’amelioration du gestionnaire de dialogue d’un chatbot
Inventor: KESSACI YACINE
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-12-17
Abstract: Système et méthode d’exploitation d’un contexte d’événements historiques pour l’amélioration du gestionnaire de dialogue d’un chatbot
    La présente invention concerne un système comportant un ordinateur fournissant une interface entre une application frontale configurée pour recevoir une ou plusieurs formulations orales d'utilisateur provenant d’un objet portable intelligent équipé d’un micro et haut-parleur pour émettre et recevoir dans un langage naturel et un système principal avec lequel il est en communication, l’application frontale consistant à mettre en œuvre une série d’actions comportant au moins: la réception d’ une information en entrée représentative du texte formulé dans le langage naturel; la formation de vecteurs d’observation de dialogue basés au moins sur ladite information; la déduction de l’action à réaliser à partir des vecteurs d’observations par application d’un algorithme récurrent de type LSTM puis d’un algorithme de renforcement; la communication de ladite action à un module de génération de langage naturel pour fournir à l'application frontale une sortie texte en langage naturel en fonction de ladite action ou l’exécuter.
    Figure pour l’abrégé : Figure 5