baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030310-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration de piege a oxygene
Inventor: DESEURE JONATHAN
IPC: B01J20/34
Filed: 2014-12-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: On décrit un procédé de régénération d'un piège à oxygène, comportant au moins les étapes suivantes:         a) faire circuler un courant dans le matériau (2) du piège, pour réduire ce dernier,         b) mesurer la valeur lm dudit courant et estimer sa dérivée dlm/dt par rapport au temps,         c) estimer la longueur (δ) de matériau qui est réduite par ledit courant en fonction de la valeur dudit courant et de sa dérivée,         d) arrêter la circulation du courant lorsque la longueur de matériau réduit est au moins égale à une valeur seuil (δs).
Patent FR-3035275-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle et/ou d'intervention sur un cable situe en hauteur
Inventor: SERVONNET GUY
IPC: B64D1/22
Filed: 2015-04-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle et/ou d'intervention sur un câble (C) situé en hauteur comprenant : - un aéronef (2) de type multicoptère, comportant un châssis (3) et une pluralité de rotors de sustentation (4), - des moyens pour le télépilotage dudit aéronef (2), - des moyens d'accrochage (6), solidaires dudit châssis (3), permettant l'accrochage de ce dernier sur ledit câble (C), lesquels moyens d'accrochage (6) comprennent au moins un galet (7) adapté pour venir se positionner sur ledit câble (C), lequel galet (7) est associé à une motorisation (8) qui permet son entraînement en rotation pour assurer le déplacement dudit châssis (3) le long dudit câble (C), par roulement dudit galet (7) sur ledit câble (C), et - des moyens (10) de contrôle et/ou d'intervention, adaptés pour contrôler au moins un paramètre dudit câble (C), ou pour intervenir sur ce dernier, lesquels moyens (10) de contrôle et/ou d'intervention sont portés par ledit châssis (3).
Patent FR-3043142-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de l'injection d'essence dans un cylindre d'un moteur a combustion d'un vehicule automobile
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02D41/38
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion de l'injection directe d'essence dans un cylindre d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détermination de la puissance requise pour l'injection d'essence à partir d'un nombre prédéterminé d'injections et d'une valeur prédéterminée d'intensité du courant de commande des injecteurs, d'estimation (E2) de la puissance disponible au niveau du convertisseur à partir de la température de l'unité de contrôle électronique et de la tension de la batterie d'alimentation électrique, lorsque la puissance requise est inférieure à la puissance disponible, d'injection (E5) d'essence du nombre prédéterminé d'injections au courant de commande prédéterminé, et lorsque la puissance requise est supérieure à la puissance disponible, de réduction (E11) de la pression carburant.
Patent FR-3045366-B1 (FR)
Title: Polymere ethylenique phosphonique et ses applications en cosmetique
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-22
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application topique sur les matières kératiniques d'une composition cosmétique comprenant un polymère phosphonique issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8, linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel choisi parmi les (méth)acrylates d'alkyl en C1-C6, linéaire ou ramifié, les (méth)acrylates de cycloalkyle en C6-C12, les polydiméthylsiloxanes à groupement terminal mono(méth)acryloyloxy, éventuellement associé avec un composé additionnel choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire, les aminosilanes, les sels d'ions de métal divalent ou trivalent, les argiles, les oxydes métalliques. Le procédé permet d'obtenir un dépôt filmogène ayant une bonne résistance à l'eau, à l'huile et au sébum. Le film est également non collant et non transfert. L'invention concerne aussi les polymères contenant les 3 monomères (a), (b) et (c).
Patent FR-3047549-B1 (FR)
Title: Deflecteur pour echangeur de chaleur a condensation et echangeur muni d'un tel deflecteur
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F24H9/02
Filed: 2016-02-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un déflecteur pour échangeur de chaleur à condensation et un échangeur muni d'un tel déflecteur. Ce déflecteur (2) est remarquable en ce qu'il comprend deux coupelles avant (3) et arrière (4) dont la face intérieure (311, 411) du fond est configurée en relief de façon à présenter au moins une gorge de circulation (34, 44), les deux coupelles étant assemblées de part et d'autre d'une cloison centrale (5), de façon que chaque gorge forme avec ladite cloison un canal, dans lequel un fluide caloporteur est destiné à circuler, les canaux des coupelles avant et arrière étant raccordés via un orifice (50) percé dans ladite cloison centrale (5), de sorte que ledit fluide caloporteur peut circuler d'un raccord d'entrée (40) à un raccord de sortie (30) du déflecteur, à travers lesdits canaux en s'écoulant de part et d'autre de ladite cloison centrale.
Patent FR-3053436-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y107/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une source de lumière (2) à semi-conducteur comprend au moins un substrat (6) et une pluralité de bâtonnets électroluminescents (4) de dimensions submillimétriques qui s'étendent depuis le substrat le long d'un axe d'allongement (12). Selon l'invention, au moins un des bâtonnets comporte un élément réfléchissant (8) agencé à l'intérieur dudit bâtonnet.
Patent FR-3055359-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation, haut-moteur et procede de lubrification et de refroidissement associe
Inventor: PELLETIER ANTHONY
IPC: F01P3/20
Filed: 2016-08-26
Granted: 2020-06-19
Abstract: Ce système de motorisation (1), pour un véhicule automobile, comprend un moteur à combustion interne (3), qui comprend un haut-moteur (5) et un bas-moteur (7) accouplés, et un circuit de lubrification (105) du bas-moteur. Selon l'invention, le système de motorisation (1) comprend en outre un circuit mixte (9) de refroidissement et de lubrification, qui est fluidiquement séparé du circuit de lubrification (105) du bas-moteur (7) et qui comprend une branche de lubrification (11) du haut-moteur (5) et une branche de refroidissement (13) du haut-moteur, qui est en dérivation avec la branche de lubrification du haut-moteur.
Patent FR-3056347-B1 (FR)
Title: Unite electronique de commande, dispositif electronique et systeme associes
Inventor: COUILLAULT JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-09-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: Une unité électronique de commande (1) comprend : - un connecteur comprenant au moins un contact (19) ; - un circuit élévateur de tension (12) alimenté par une tension d'entrée (Vbatt) et conçu pour délivrer au niveau dudit contact (19) une tension de sortie (Vh) supérieure à ladite tension d'entrée (Vbatt) ; et - un circuit de conversion (16) relié audit contact (19) pour traiter des signaux électriques (S) présents sur ledit contact (19) et représentatifs de données traitées par l'unité électronique de commande (1). Un dispositif électronique et un système associés sont également décrits.
Patent FR-3058357-B1 (FR)
Title: Nappe anti-glissante pour tapis et moquettes et son procede de fabrication
Inventor: DE LA FORTELLE FLORENCE
IPC: B32B5/28
Filed: 2016-11-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: La nappe anti-glissante (1) est composée d'une couche inférieure (11) de support qui est un non-tissé de polyester à fibres courtes, sous la forme d'une couche épaisse et dense et d'une couche supérieure (12) qui est un non-tissé de polyester à fibres longues, les couches (11, 12) étant combinées en une nappe (1) par aiguilletage et résinage puis stabilisées par un traitement thermique.
Patent FR-3061450-B1 (FR)
Title: Pieces structurelles comprenant un insert surmoule
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne une pièce structurelle (1) d'un véhicule automobile, réalisée en matière composite incorporant des fibres de renfort. Cette pièce (1) comprend une partie en forme de corps creux délimitée par une enveloppe interne (3) ayant un volume intérieur (4). L'enveloppe interne (3) est surmoulée par une couche de la matière composite et le volume intérieur (4) de l'enveloppe interne (3) est intégralement occupé par un fluide.
Patent FR-3062626-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile constituee d’elements de structure en tole assembles
Inventor: PROST FABIEN
IPC: C09J163/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne une caisse de véhicule automobile constituée de d'éléments de structure en tôle assemblés.         L'invention consiste en ce que des zones d'assemblage (3) définies entre des éléments de structure (30, 31) ne pouvant être reliés par soudage ou collage, présentent respectivement le même jeu entre les éléments de structure (30, 31), un même insert structural (1), d'épaisseur adaptée au jeu entre les éléments de structure (30, 31) étant fixé sur l'un des éléments de structure de chacune desdites zones d'assemblage (3) pour réaliser la liaison.         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3065650-B1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur sous forme de monolithe poreux
Inventor: BERNADET SOPHIE
IPC: B01J19/12
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur sous la forme d'un monolithe poreux contenant au moins un semiconducteur, ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3065987-B1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic d'elements fonctionnels d'un systeme de depollution des gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: LE TALLEC THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'aide au diagnostic d'éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) d'un système de dépollution (3) des gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une étape de lecture d'une valeur d'un paramètre de diagnostic des éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) du système de dépollution (3), - une étape de comparaison de la valeur du paramètre de diagnostic par rapport à un seuil limite, et - dans le cas où la valeur du paramètre de diagnostic est proche du seuil limite, ledit procédé comporte: - une étape de calcul d'un parcours alternatif du véhicule automobile par rapport à un parcours habituel, le parcours alternatif rassemblant des conditions de roulage nécessaires au diagnostic des éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) du système de dépollution (3), et - une étape d'affichage du parcours alternatif précédemment calculé sur un écran d'un système de géolocalisation (12).
Patent FR-3071790-B1 (FR)
Title: Fusibilitee programmee du garnissage de porte.
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: Pièce de garnissage de portière de véhicule (10), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une zone de faiblesse agencée en regard d'une zone d'impact lors d'un choc poteau dirigé vers un occupant assis en regard de la pièce de garnissage, pour favoriser un pliage de la pièce de garnissage au droit de la zone d'impact.
Patent FR-3084278-B1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec tubes flexibles d'acheminement de fibres munis de lames flexibles particulieres
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/56
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application de fibres, des moyens de stockage de fibres, et des moyens d'acheminement des fibres desdits moyens de stockage vers la tête d'application, lesdits moyens d'acheminement comprenant au moins un premier tube flexible (41), chaque premier tube flexible étant apte à recevoir une fibre dans son passage interne, et étant muni d'au moins une lame flexible (42) longitudinale présentant un axe principal longitudinal, ledit tube flexible et ladite lame flexible étant assemblés par leur portions d'extrémité (41b, 42b) à des systèmes de fixation (8). La lame flexible (42) est montée par au moins une de ses portions d'extrémité (42b) à un système de fixation (8) de manière pivotante autour d'un axe de pivotement (A2) parallèle à son axe principal longitudinal.
Patent FR-3077038-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de diagnostic pour borne de charge de vehicule automobile electrique
Inventor: GOURAUD SEBASTIEN
IPC: B60L50/50
Filed: 2018-01-25
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le système de diagnostic pour borne de charge de véhicule automobile électrique comprend une borne (20) identifiée par un numéro d'identification (ID20) et reliée à un véhicule automobile électrique (10) identifiée par un numéro d'identification (ID10) comprenant des moyens (AFF) d'affichage configurés pour afficher une cartographie des bornes, des moyens (MD10) de surveillance et de diagnostic reliés à un chargeur (CH10) piloté par un logiciel de charge, des moyens (MC10) de communication sans fil et des moyens (LOC) de localisation géographique reliés à un calculateur (CAL10) pour générer et stocker les informations de session de la charge. Les moyens de communication sont configurés pour transmettre les informations de session de charge à un serveur (SER10) configuré pour communiquer avec le calculateur (CAL10) et avec une plateforme d'interopérabilité (PFO10), traiter les informations de session de charge et générer des messages d'actualisation de la cartographie.
Patent FR-3078085-B1 (FR)
Title: Ossature pour facade rideau et facade rideau comprenant ladite ossature
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E04B2/96
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'ossature (100) pour façade rideau est formée par un assemblage de meneaux (102) et de traverses (103), et est destinée à supporter une paroi de façade (101). Elle comprend au moins une paire de traverses (103) agencées l'une et l'autre en vis-à-vis, de part et d'autre d'un meneau (102), chaque traverse (103) de ladite paire de traverses (103) étant mécaniquement liée au meneau (102) par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (104), lesdites pièces de liaison (104) présentent une forme complémentaire l'une de l'autre de sorte à coopérer l'une avec l'autre.
Patent FR-3064910-B1 (FR)
Title: Procede et kit pour la coloration des cheveux avec des colorants acides
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61K8/72
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Un objet de la présente invention est un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier de cheveux humains, comprenant les étapes suivantes dans l'ordre indiqué A) Traiter les fibres avec un agent de prétraitement aqueux (V), B) Traiter les fibres avec un agent colorant aqueux (F), dans lequel, - l'agent de prétraitement (V) possède un pH de 1,0 à 5,0, et - l'agent colorant (F) contient au moins un colorant acide direct et possède un pH de 5,0 à 9,5. Un autre objet de la présente invention est une unité de conditionnement à composants multiples (kit) contenant un agent de prétraitement (V) et un agent colorant (F).
Patent FR-3080768-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour lutter contre les effets de la pollution sur la peau
Inventor: VALLERIN STEPHANIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique, pour lutter contre les effets de la pollution atmosphérique sur la peau d'un individu, d'une composition contenant un extrait de Sambucus nigra, en particulier d'un extrait de baies de Sambucus nigra, dans un véhicule cosmétiquement acceptable. Cette composition est particulièrement efficace pour lutter contre les phénomènes cutanés résultant de l'exposition de la peau à la poussière urbaine.
Patent FR-3082270-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique, comportant un clapet, concu de facon a optimiser un ecoulement
Inventor: CHAM RENAUD
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromagnétique (10) comportant: - un boîtier (12) principal muni d'un orifice d'entrée (13) de fluide et d'un orifice de sortie (15) de fluide, - un clapet (40) disposé dans le boitier (12) coopérant de façon étanche avec un siège (51) formé par l'extrémité interne du conduit de sortie (15) et comportant une ouverture permettant le passage du fluide, le siège (51) du clapet (40) comportant en son centre une ouverture (52) dans laquelle est disposé un élément de fermeture du clapet (40), l'élément de fermeture étant de forme circulaire, et est maintenu en place dans l'ouverture (52) par des branches, le dispositif comportant deux ou trois branches.
Patent FR-3082423-B1 (FR)
Title: Complement alimentaire sous forme de sirop comprenant des fibres prebiotiques et un sirop d'agave
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A61P1/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne un complément alimentaire administrable par voie orale sous forme de sirop comprenant des composants de base comprenant de 30% à 50% en poids de sirop d'agave, au moins 7,5% en poids de fibres prébiotiques d'acacia et de 5 à 15% en poids d'au moins une substance à des fins physiologiques ou nutritionnelles par rapport au poids total du complément alimentaire. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation dudit complément alimentaire et son utilisation non thérapeutique. L'invention concerne le domaine des compléments alimentaires et notamment pour l'administration orale sous forme de sirop.
Patent FR-3080320-B1 (FR)
Title: Dispositif d'impression pour la fabrication additive d'objet en trois dimensions par polymerisation successive de couches de resine.
Inventor: YERRA CHANDRA
IPC: B29C64/393
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'impression pour la fabrication additive d'objet en trois dimensions par polymérisation successive de couches de résine comportant une structure de support permettant la réception d'une plateforme de fabrication de l'objet en trois dimensions et la réception d'une source optique, ladite plateforme, permettant le support de l'objet dans un bac de résine, étant mobile en translation verticale à chaque ajout de couche selon une hauteur fixe et tel que, selon l'invention le dispositif comprend en outre :     - des moyens de mesure de la distance entre la source optique et la surface de la résine dans le bac,     - des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux de la position de la source optique, disposés sur la structure de support, en fonction des valeurs mesurées par lesdits moyens de mesure permettant d'obtenir une distance constante entre la source optique et la surface de la résine,     - des moyens de commande du déplacement des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux pour délivrer une commande de déplacement des moyens d'ajustement verticaux et horizontaux
Patent FR-3088164-B1 (FR)
Title: Cuve a reserve d'eau a usage multiples avec panier perfore amovible notamment pour l' elevage d'alevins, boutures de vegetaux, enrichissement d'eau naturel pour arrosage
Inventor: MARTOS GILBERT
IPC: A01C3/02
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: Cuve à eau d'arrosage à engrais écologique naturel, remplie par les eaux pluviales ou tout autres moyens. Munie d'un panier perforé amovible. Panier immergé dans l'eau de la cuve, afin d'emmagasiner, les résidus végétaux alimentaires déversés, dans celui-ci. Et d'activer leur désagrégation par l'immersion prolongée, le fait constituant une eau enrichie naturellement.     L'immersion prolongée, des déchets végétaux alimentaires dans l'eau, se désagrège et constitue une eau enrichie d'engrais naturel avec renouvellement automatique par le biais des eaux pluviales.     Cuve équipée d'un panier perforé amovible, pouvant être utilisé a différents usages, comme l'élevage d'alevins ou boutures de végétaux nécessitants l'immersion dans l'eau.
Patent FR-3090818-B1 (FR)
Title: Elément lumineux de pièce de carrosserie en polycarbonate injecté
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un élément lumineux (10) pour pièce de carrosserie (100), comportant au moins une source de lumière (20) et un guide de lumière (30), caractérisé en ce que le guide de lumière (30) constitue un profilé à section transversale ouverte, et en ce qu'il comporte :     - un premier élément (40) en polycarbonate transparent injecté, définissant sur sensiblement toute la longueur du profilé une zone transparente (ZT) à la lumière émise par la source de lumière (20) ;     - au moins un second élément (50) en polycarbonate noir injecté, définissant sur sensiblement toute la longueur du profilé une zone opaque (ZO) à la lumière émise par la source de lumière (20) ;     la source de lumière (20) émettant de la lumière depuis l'intérieur du profilé vers les zones transparente (40) et opaque (50).
Patent FR-3092294-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour volant d’un vehicule
Inventor: POTEL-CHARLETTE NATHALIE
IPC: B60R21/015
Filed: 2019-01-31
Granted: 2024-01-26
Abstract: Dispositif de détection, pour un volant d’un véhicule, configuré pour détecter un contact ou une proximité d’une personne avec le volant, comprenant des capteurs, au nombre de trois uniquement, parmi lesquels :  - un premier capteur (21) est destiné à être agencé sur une moitié gauche d’une première face du volant,   - un second capteur (22) est destiné à être agencé sur une moitié droite de ladite première face du volant, et  - un troisième capteur (23) est destiné à être agencé sur une seconde face opposée à ladite première face du volant, et en ce que ladite première face est une face arrière du volant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3G
Patent FR-3092323-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’un polyester téréphtalate à partir d’un mélange monomérique comprenant un diester
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C08G85/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de production d’un polyester téréphtalate, comprenant une étape a) de préparation d’une charge d’estérification comprenant au moins une section de mélange alimentée en au moins une charge acide téréphtalique et une charge monomère diester, de sorte que le rapport du nombre total de moles de motifs diol introduits dans ladite section de mélange, par rapport au nombre total de moles de motifs téréphtalate introduits dans ladite section de mélange, est compris entre 1,0 et 2,0, ladite section de mélange étant opérée à une température comprise entre 25 et 250°C et à une pression supérieure ou égale à 0,1 MPa, une étape b) d’estérification pour produire au moins un effluent réactionnel et un effluent aqueux, une étape c) de polycondensation pour obtenir au moins ledit polyester téréphtalate et un effluent comprenant au moins un monomère diol et une étape d) de traitement des diols pour obtenir un flux diol purifié.