baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024878-A1 (FR)
Title: Elements de construction immobiliere, construction immobiliere et procede de construction immobiliere
Inventor: ASSOUM SAID
IPC: E04C1/40
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'élément (10, 40) de construction immobilière présentant : - une première face (105), dite interne, - une deuxième face (110), dit externe, opposée à la face interne et - quatre faces (115) de liaison reliant les faces interne et externe, comporte un volume (120) intérieur creux ouvert sur chaque face de liaison, les faces interne et externe n'ouvrant pas sur le volume intérieur.
Patent FR-3025061-A1 (FR)
Title: Structure de dissipation thermique de del cms
Inventor: HU WEN-SUNG
IPC: H05K1/18
Filed: 2014-08-20
Abstract: Une structure de dissipation thermique d'une DEL CMS comprend un substrat (32), une DEL CMS (34) et au moins un élément d'engagement (36). Plusieurs feuilles de cuivre conductrices (44) sont appliquées sur une face d'extrémité supérieure (38) du substrat (32). Deux électrodes (46) sont disposées sur une surface inférieure de la DEL (34) et connectées à deux feuilles (44) sur la face supérieure (38). Un trou d'engagement (48) s'étend à travers une feuille (44) adjacente à la DEL (34) et à travers le substrat (32). L'élément d'engagement (36) est fait de métal thermoconducteur et est engagé dans le trou d'engagement (48) pour combiner la feuille (44) et le substrat (32). En conséquence, la chaleur générée par la DEL (34) peut être directement transférée à une face inférieure exposée (40) du substrat (32) pour plus de dissipation thermique et moins de diminution de luminance de la DEL CMS (34).
Patent FR-3025221-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration d'effluents gazeux provenant d'une cuve de production industrielle d'aluminium par electrolyse ignee
Inventor: DE GROMARD ANTOINE
IPC: C25C3/22
Filed: 2014-08-29
Abstract: Dispositif d'aspiration d'effluents gazeux, provenant d'une cuve pour la production industrielle d'aluminium par électrolyse ignée et dirigés vers un collecteur raccordé à un centre de traitement de gaz, permettant d'augmenter localement le débit d'aspiration lorsqu'un ou plusieurs capots sont retirés temporairement lors d'une intervention sur la cuve, au moyen de bouches d'aspiration placées localement au niveau des capots, chacune de ces bouches d'aspiration étant obstruée lorsque le capot concerné est en place sur la cuve et étant ouverte lorsque le capot est retiré.
Patent FR-3026033-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bouclier de bord d'attaque
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B21K3/04
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes tournantes, et plus particulièrement un procédé de fabrication d'un bouclier de bord d'attaque destiné à protéger une telle aube. Ce procédé comprend au moins des étapes de déformation plastique initiale d'au moins une tôle parmi une tôle intrados (17) et une tôle extrados (18), ajout d'un renfort (15,16) avec insert fibreux (14) sur au moins une desdites tôles intrados et extrados (17,18), fermeture desdites tôle intrados et extrados (17,18) autour d'un noyau (20), après ladite déformation plastique initiale et l'ajout de chaque renfort (15,16), déformation plastique subséquente, par compression contre une surface externe du noyau (20), desdites tôles intrados et extrados (17,18) après leur fermeture autour du noyau (20), et extraction du noyau (20).
Patent FR-3027662-A1 (FR)
Title: Intercalaire d'echangeur thermique.
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: F28F3/02
Filed: 2014-10-28
Abstract: La présente invention concerne un intercalaire (1) pour échangeur de chaleur, ledit intercalaire (1) étant destiné à être disposé entre des parois d'échange (3) au sein dudit échangeur de chaleur, ledit intercalaire (1) comportant des ailettes (5) reliant les parois d'échange (3), lesdites ailettes (5) s'étendant d'une certaine longueur (La) dans le sens de circulation (100) d'un fluide traversant ledit intercalaire (1), lesdites ailettes (5) étant disposées d'une part en rangées perpendiculaires au flux de circulation du fluide et d'autre part en quinconce, au sein de chaque rangée, les ailettes (5) étant parallèles les unes aux autres, de longueur (La) identique et espacées d'un écartement (E) constant, l'intercalaire (1) étant formé d'au moins deux sections (A,B,C,D), chaque section (A,B,C,D) comportant une rangée d'ailette ou regroupant au moins deux rangées contiguës d'ailette de longueur (La) et d'écartement (E) identiques, et au moins la longueur (La) des ailettes (5) étant différente d'une section (A,B,C,D) à une autre.
Patent FR-3028795-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention par injection et decoupe d'une piece de vehicule automobile en materiau polymere
Inventor: DEMANGE JEAN YVES
IPC: B29C45/38
Filed: 2014-11-21
Abstract: Le procédé de fabrication d'une pièce en matériau polymère consiste à mouler par injection le matériau polymère dans un moule comportant une partie principale destinée à former la pièce et une partie supplémentaire destinée à former un supplément de pièce. La partie supplémentaire est située entre le point d'injection et la partie principale. La pièce et le supplément de pièce sont séparés par découpe.
Patent FR-3029110-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un organosilane, un tensioactif cationique et un polymere cationique ayant une densite de charge superieure ou egale a 4 meq/g
Inventor: JAOUANI KARIMA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs organosilanes, un ou plusieurs polymères cationiques ayant une densité de charge supérieure ou égale à 4 méq/g et un ou plusieurs tensioactifs cationiques. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition. La présente invention concerne enfin l'utilisation de ladite composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques.
Patent FR-3029501-A1 (FR)
Title: Pale d'helice de turbopropulseur d'aeronef presentant deux parties a calage differencie
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: B64C11/32
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une pale (24) de turbopropulseur (1) d'aéronef comprenant au moins deux parties distinctes (24a, 24b) se succédant selon une direction d'envergure (30) de la pale, et agencées de manière à pouvoir varier en calage l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3030866-A1 (FR)
Title: Aimant permanent fritte
Inventor: SERVANT FLORENCE
IPC: H01F1/055
Filed: 2014-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un aimant comportant les étapes suivantes : a) préparation d'une poudre de base (a) : a1) fabrication d'un alliage fondu présentant une phase magnétique T1 de type R2M14B et une phase riche en une terre rare R, ladite charge initiale comportant : - entre 28% et 33% de ladite terre rare R, avec Nd > 20%, - complément à 100% : élément métallique M choisi dans le groupe constitué par Fe, Co, Ni et leurs mélanges, avec Ni + Co < 5%, - entre 0,95% et 1,2% de Bore B, - moins de 1% de polluants, avec O < 1000 ppm, a2) hydruration ; a3) de préférence, déshydruration ; les étapes a2) et a3) conduisant à transformer ladite phase riche en ladite terre rare R en une phase à bas point de fusion T2, a4) broyage de manière à obtenir une poudre de base présentant une taille médiane comprise entre 1 µm et 7 µm ; b) préparation d'une poudre d'additif (b) comportant - plus de 5% de particules d'un fluorure de terre rare lourde R' de type R'F3, - plus de 5% de particules de fluorure de calcium CaF2 et/ou de particules de fluorure de lithium LiF, c) préparation d'une charge de départ par mélange desdites poudres (a) et (b) et d'additif ; d) mise en forme et orientation magnétique ; e) frittage à une température supérieure à la température de fusion de la phase T2 et à la température de fusion de la poudre d'additif ; f) aimantation.
Patent FR-3030518-A1 (FR)
Title: Derives sulfonamides en tant qu'agonistes inverses du recepteur gamma orphelin associe aux retinoides ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D309/06
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides particuliers, leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables leurs hydrates et/ou leurs solvates ainsi que leur utilisation en tant qu'agoniste inverse du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative à une composition pharmaceutique comprenant de tels composés ainsi que son utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique.
Patent FR-3030564-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la reduction des composes aromatiques polycycliques lourds dans les unites d'hydrocraquage
Inventor: SAUGE THIBAULT
IPC: C10G67/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation permettant de réduire la concentration en composés aromatiques polycycliques lourds (HPNA) dans la boucle de recyclage des unités d'hydrocraquage, qui comprend une colonne de fractionnement. Selon ce procédé, il est soutiré de la colonne de fractionnement une partie du flux présent au niveau d'au moins un plateau (I) qui est le plateau d'alimentation ou un plateau situé entre le plateau d'alimentation et ledit point d'évacuation du résidu, ou si du gaz de stripage est injecté, entre le plateau d'alimentation et ledit point d'injection du gaz de stripage. Une partie, et de préférence la totalité, dudit flux soutiré est recyclée dans l'étape d'hydrocraquage directement ou après une éventuelle séparation des gaz. Le résidu est entièrement purgé. Dans un mode préféré, il est en outre soutiré de la colonne une partie du flux présent au niveau d'au moins un plateau (II) situé entre le plateau d'alimentation et le plateau de soutirage de la fraction distillat la plus lourde. Après stripage, tout ou partie du gaz est recyclé dans la colonne, et le liquide est envoyé en hydrocraquage.
Patent FR-3034594-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de messages echanges entre un aeronef et une station au sol, produit programme d'ordinateur associe
Inventor: GOMEZ STEPHANE
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de messages échangés entre un aéronef et une station au sol, chaque message comportant un type du message parmi un type ATC et un type AOC. L'ensemble des messages d'un même type forme un ou plusieurs dialogues dudit type comprenant des messages comportant un même identifiant commun. Le procédé comporte une étape d'acquisition (105) d'un message, de détermination de l'identifiant du message acquis, si l'identifiant du message acquis correspond à un identifiant commun des messages d'un dialogue en cours, d'association de ce message acquis à ce dialogue, sinon, d'association (148) du message acquis à un nouveau dialogue, ledit dialogue étant du type du message acquis, et de détermination (152) de la position d'un symbole correspondant au dialogue associé au message acquis, la position étant déterminée en fonction du type et de la date de début de ce dialogue.
Patent FR-3037382-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage qui permettra de mettre en lumiere les parties dangereuses, les postes de travail et le contours des machines du btp pour le travail de nuit
Inventor: DEGRANGE FABRICE
IPC: F21V21/22
Filed: 2015-06-12
Abstract: Dispositif pour mettre en lumière les contours et les postes de travail des machines du B.T.P. L'invention concerne un projecteur placé sur le bord de la machine alimenté en électricité par celle-ci permettant de travailler en toute sécurité. Il est constitué d'un projecteur placé sur la longueur de la machine et légèrement en déport. Le bras télescopique permet de faire varier la hauteur d'éclairage, sa structure en aluminium permet un démontage sans effort. L'alimentation se fait en direct sur la machine. Tout ceci permet au travailleur une mise en sécurité car les parties dangereuses des machines sont en lumière et qu'il n'a plus à manipuler un groupe électrogène et des liquides inflammables. Le dispositif selon l'invention est destiné à mettre en sécurité le travail de nuit.
Patent FR-3040322-A1 (FR)
Title: Outil de percage
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: B32B43/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (1) de perçage apte à percer une pièce, notamment en matériau composite à matrice organique, par un mouvement rotatif autour d'un axe longitudinal (X1) de l'outil, ledit outil comportant un corps cylindrique (2) creux comportant une première extrémité (21), ladite première extrémité étant recouverte d'un matériau abrasif, ladite première extrémité comportant : - une paroi externe cylindrique (211) présentant un premier axe (X1) confondu avec l'axe longitudinal de l'outil ; et - une paroi interne cylindrique (212) présentant un deuxième axe (X2) décalé d'une première valeur de décalage (O) par rapport à l'axe longitudinal de l'outil.
Patent FR-3043288-A1 (FR)
Title: Systeme de communication de donnees sans fil
Inventor: AUGUSTO ANGELO
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-11-04
Abstract: Système de communication de données sans fil avec des objets mobiles connectés, le système (1) comprenant au moins un objet (2) mobile comprenant un appareil (3) électronique de communication de données à distance sans fil par ondes électromagnétiques et configuré pour communiquer sans fil selon une technologie de communication longue portée et basse consommation à modulation de fréquence et/ou de phase, notamment la technologie de communication LoraR, le système (1) comprenant en outre un pluralité d'antennes (4) configurées pour communiquer sans fil selon ladite technologie de communication utilisée par les objets (2) mobiles, caractérisée en ce qu'au moins une partie desdites antennes (4) sont montée sur des véhicules tels que des automobiles
Patent FR-3045394-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boule de jeu
Inventor: SOUVIGNET PIERRE
IPC: A63B39/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: Ce procédé de fabrication comprend les étapes d'obtention de deux coquilles (2) hémisphériques, de positionnement des deux coquilles (2) hémisphériques l'une contre l'autre de manière à former la boule (1), et de soudage des deux coquilles (2) hémisphériques. De plus, l'étape de soudage est une étape de soudage laser.
Patent FR-3055394-A1 (FR)
Title: Lampe frontale dote d'un bandeau rigide ou semi/rigide
Inventor: BERREL PHILIPPE
IPC: F21L4/00
Filed: 2016-08-29
Abstract: Une lampe frontale comportant : - une lampe dotée d'une source lumineuse ; - un bandeau permettant la fixation de la lampe sur la tête d'un utilisateur, caractérisé en ce que le bandeau est de longueur constante et symétrique par rapport à un plan sagittal médian et comporte une alternance d'éléments rigides/semi-rigides pour permettre une déformation dans l'espace et l'ajustage à la tête d'un utilisateur. Plus particulièrement, le bandeau comporte - une partie avant rigide/semi-rigide permettant une déformabilité suivant un premier plan (x, y) ; - une partie intermédiaire rigide/semi-rigide permettant une déformabilité suivant un second plan (x, z) ; - une partie arrière rigide/semi-rigide permettant une déformabilité suivant un troisième plan (y, z) ; ledit bandeau comportant des éléments rigides permettant la fixation et le passage d'un élastique de serrage permettant de contraindre la déformation du bandeau rigide/semi-rigide suivant les trois plans.
Patent FR-3048054-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage
Inventor: BAILLOT RAPHAEL
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage comprenant au moins une diode électroluminescente fournissant de la lumière dans des longueurs d'ondes définies, ledit système d'éclairage étant pourvu de convertisseurs optiques capable de convertir une partie de la lumière visible émise par la diode électroluminescente (1) en lumière visible dans une autre plage de longueurs d'ondes, ledit convertisseur comportant de préférence un matériau optiquement actif modifiant le spectre d'émission pour augmenter, par rapport au spectre nominal de la diode électroluminescente, l'énergie dans la bande comprise entre 530 et 590 nm, par rapport à l'énergie dans la bande inférieure à 530 nm, pour réduire l'attractivité pour les insectes.
Patent FR-3048216-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08K3/34
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une lame d'essuyage (1) pour balai d'essuie-glace caractérisée en ce qu'au moins une partie de ladite lame comprend au moins un matériau comprenant au moins un élastomère et au moins une charge renforçante, ladite au moins une charge renforçante comprenant du kaolin de surface spécifique moyenne comprise entre 12 et 16 m2/g, de préférence de 14 m2/g. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une lame selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3048915-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un panneau de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : réaliser un empilement d'endroit (A) et un empilement d'envers (B) comprenant chacun une couche de renfort (2a,2b) et une couche fibreuse (3a,3b), les faces externes desdites couches étanches et poreuses étant revêtues d'une couche respective de protection (41 a,42a,41 b,42b) poreuse ; comprimer chacun desdits empilements, ladite couche de protection de ladite couche de renfort dudit empilement d'endroit étant : soit revêtue d'une couche de revêtement d'endroit (5a), soit laissée non revêtue pour former elle-même couche de revêtement d'endroit, de manière à obtenir une coque d'endroit (8a) et une coque d'envers (8b) aptes à définir, par superposition de leur bords respectifs, un volume fermé ; disposer lesdites coques en regard l'une de l'autre dans un moule de moulage par injection-réaction et injecter dans ledit volume un mélange précurseur de mousse de polyuréthanne rigide de manière à former une âme (6) alvéolaire.
Patent FR-3051206-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement et de distribution d'eau pour une exploitation agricole
Inventor: CROUTELLE HUBERT
IPC: E03B11/00
Filed: 2016-05-10
Abstract: Dispositif de traitement et de distribution d'eau pour une exploitation agricole comprenant : - des moyens de pompage de l'eau à traiter présente dans une source du type puits ou nappe phréatique ; - un réservoir tampon dans lequel est stockée l'eau à traiter ; - des moyens de traitement de l'intégralité de l'eau stockée, par électrolyse au diamant dopé au bore ; - des moyens de distribution de l'eau traitée ; l'intégralité du dispositif étant mis sous pression, le traitement de l'eau fonctionnant en boucle fermée entre le réservoir tampon et les moyens de traitement.
Patent FR-3051293-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle integrant un moyen d'isolation du relais ou analogue
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: H02H3/26
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle permettant la détection d'un courant de défaut dans une installation électrique, avec un ensemble de moyens fonctionnels (3, 3', 3", 3"') de mesure, de traitement, d'évaluation et de commande et, d'autre part, un moyen de coupure (4), présentant notamment une puissance de coupure caractéristique et relié à la sortie dudit ensemble fonctionnel (3, 3', 3", 3''') et destiné à être déclenché par le signal de commande, dispositif (1) caractérisé en ce qu'il intègre en outre au moins un moyen (6) d'isolation sélective apte et destiné à isoler électriquement ledit moyen (4) de coupure, au moins par rapport audit ensemble fonctionnel (3, 3', 3", 3'"), ce de manière sélective.
Patent FR-3051482-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un echantillon biologique
Inventor: GABILLARD SAMUEL
IPC: G06F19/22
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détermination de la présence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un échantillon biologique humain comprenant des acides nucléiques totaux, comportant les étapes suivantes : - extraction des acides nucléiques totaux dudit échantillon biologique - séquençage haut débit desdits acides nucléiques totaux - traitement informatique des données de séquençage - le filtrage des séquences non humaines par alignement de séquences avec les séquences du génome de référence d'au moins un micro-organisme d'au moins un échantillon de référence - le calcul de la profondeur de séquençage du génome de référence d'au moins un micro-organisme - la détermination d'un indicateur de la quantification d'au moins un micro-organisme fonction de ladite profondeur de séquençage du génome de référence. La présente invention porte également sur un équipement et des kits pour la mise en œuvre dudit procédé, pour le diagnostic prénatal ou de cancers.
Patent FR-3051793-A1 (FR)
Title: Complexes a base de nickel, et de ligands de type oxyde de phosphine secondaire et son utilisation dans un procede d'oligomerisation des olefines
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07F15/04
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention décrit une nouvelle famille de complexes de nickel (+ll) comprenant un ligand ayant un fragment comprenant au moins 3 atomes de carbone formant une liaison η3 avec l'atome de nickel et deux ligands oxydes de phosphine secondaire. L'invention porte également sur leur procédé de préparation et leur utilisation dans un procédé d'oligomérisation des oléfines.
Patent FR-3038162-A1 (FR)
Title: Machine a aimants permanents tolerante a des defauts tels que les courts-circuits
Inventor: GALIOTO STEVEN JOSEPH
IPC: H02K21/12
Filed: 2016-06-23
Abstract: Machine (10) à aimants permanents (AP), comportant un rotor (12) et un système de stator (14). Le rotor (12) comprend une pluralité d'aimants permanents (16) disposés autour d'un axe de rotation. Le système de stator (14) comprend un corps (40) de stator, une pluralité de barres de bobines et une pluralité de cales magnétiques (46) en fer fritté. Le corps (40) de stator possède une pluralité de dents statoriques (42) définissant une pluralité d'encoches statoriques (44), chaque encoche statorique (44) ayant une position interne et une position externe, de telle sorte que chaque encoche de la pluralité d'encoches statoriques (44) ait une première pluralité de positions internes et une première pluralité de positions externes. Les barres de la première pluralité de barres de bobines sont disposées dans chacune des positions de la première pluralité de positions internes et des positions de la première pluralité de positions externes. Les barres de la première pluralité de barres de bobines correspondent à une première phase de puissance. Les barres de la première pluralité de barres de bobines sont couplées électriquement les unes aux autres par une première pluralité de bobines d'extrémités. Les cales de la pluralité de cales magnétiques (46) en fer fritté sont disposées sur les ouvertures d'au moins une encoche statorique (44) de la pluralité d'encoches statoriques (44).
Patent FR-3056859-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un transistor du type igbt et dispositif de pilotage associe
Inventor: ANDRIANOELISON FLORENT
IPC: H03K17/567
Filed: 2016-09-23
Abstract: Ce procédé de pilotage d'un transistor (14) du type IGBT comporte une phase de commutation du transistor (14) entre un état passant et un état bloqué. Ladite phase comprend la génération d'un courant de consigne dont l'intensité sur la grille du transistor (14) prend des valeurs de consignes différentes. Au moins certaines des valeurs de consignes sont choisies en fonction du signe de la dérivée temporelle du courant principal. Chaque valeur de consigne est choisie dans un ensemble de valeurs de consigne prédéterminées.