baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090400-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne un machine à mélange (6), configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir une première capsule (3) et une deuxième capsule (4) déformables et destinées à être reliées fluidiquement entre elles, les première et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35), mobile en rotation selon un va et vient autour d’un axe de pivotement (36), - une came mobile en rotation (41) selon un axe de rotation de came (41.1) non parallèle à l’axe de rotation d’actionnement, la came (41) comprenant un doigt d’entrainement (42),dans lequel le système d’actionnement (35) comprend une rainure d’entrainement (43) configurée pour recevoir ledit doigt d’entrainement (42), de sorte que la rotation de la came (41) entraine un mouvement de va-et-vient du système d’actionnement (35),dans lequel la liaison entre le doigt d’entrainement (42) et la rainure d’entrainement (43) comprend une liaison rotule.   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3091643-B1 (FR)
Title: Bagage comprenant un système de maintien à sangles
Inventor: FRANK YANNIK
IPC: A45C5/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-06-11
Abstract: Bagage comprenant un système de maintien à sangles L’invention concerne un bagage (1) comprenant un système de maintien comprenant au moins une sangle (20) destinée à maintenir un objet (O) dans une position de stockage à l’intérieur du bagage en plaquant l’objet contre une paroi du bagage dite paroi d’appui (100), le système de maintien comprenant :- au moins un rail (21) porté par la paroi d’appui, la sangle s’étendant en recouvrement du rail en l’absence de contraintes, - au moins un organe de serrage (22) monté coulissant sur le rail au moins partiellement en recouvrement de la sangle.                  Figure pour l’abrégé :              Fig.              1
Patent FR-3092060-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire
Inventor: RENAUD BERNARD
IPC: B61C17/04
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: Véhicule ferroviaire Véhicule ferroviaire comportant un pupitre de pilotage du véhicule ferroviaire et un support (20), le support (20) étant configuré pour supporter le pupitre de pilotage, le support (20) comportant une première face supérieure délimitant le support (20) selon une direction d’élévation du véhicule ferroviaire, le pupitre comportant des moyens (45) de pilotage du véhicule ferroviaire.      Le pupitre est mobile en rotation par rapport au support (20) entre au moins une position déployée dans laquelle les moyens de pilotage (45) sont accessibles pour un opérateur et une position rétractée dans laquelle les moyens de pilotage (45) sont inaccessibles pour l’opérateur, le pupitre étant accueilli dans une cavité (42) du support (20) lorsque le pupitre est dans la position rétractée, le pupitre s’étendant hors du support (20) à partir de la première face supérieure lorsque le pupitre est dans la position déployée.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3078776-B1 (FR)
Title: Procédé de Mesure de Pression sans étalonnage dans des dispositifs de jauge à vide micro-fabriqués
Inventor: KORNELSEN KEVIN
IPC: G01L21/14
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-10-01
Abstract: Une manière de déterminer la pression (par exemple à l’intérieur d’un boîtier sous vide, tel qu’une puce MEMS), sans étalonnage préalable, est fournie en utilisant un modèle et un ensemble d’une ou de plusieurs jauge(s) (par exemple des jauges de Pirani, des jauges à thermistance, des jauges à thermocouple) ayant des géométries distinctes. Afin de calculer la pression à partir des mesures électriques effectuées sur les jauges, il existe plusieurs étapes intermédiaires et un modèle analytique décrit chacune de ces étapes. Outre les mesures électriques, d’autres entrées sont nécessaires, telles que les propriétés des matériaux et certaines dimensions, qui peuvent ne pas être connues avec précision. Plusieurs géométries de jauge différentes sont proposées qui peuvent être combinées afin de déterminer le niveau de vide (pression) sans connaître au préalable les valeurs de ces entrées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097054-B1 (FR)
Title: Capteur de courant et système de mesure comportant un tel capteur de courant
Inventor: RONDOT LOÏC
IPC: G01R15/18
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-07-02
Abstract: Capteur de courant et système de mesure comportant un tel capteur de courant Ce capteur de courant (6 ; 6’), comporte : - un substrat isolant (10) pourvu d’une ouverture centrale, - un enroulement entourant l’ouverture centrale et incluant une bobine (12, 14) enroulée autour d’une portion du substrat isolant ; dans lequel le capteur de courant comporte au moins une couche ferromagnétique (40, 42) intégrée dans la portion du substrat isolant, la bobine (12, 14) entourant la couche ferromagnétique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099537-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de cuve et cuve
Inventor: REYNDERS MARCEL
IPC: F17C13/06
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de fermeture de cuve et cuve Dispositif de fermeture de cuve 1 comprenant un corps de cuve 2, un couvercle de cuve 3, un organe de fermeture 4, le dispositif de fermeture comprenant un rebord annulaire solidaire du corps de cuve 2, un rebord annulaire solidaire du couvercle de cuve 3, coopérant à l’état fermé avec le rebord annulaire du corps de cuve 2 pour former une jonction étanche, et l’organe de fermeture 4 comprend un cercle ouvert 41 à section en C comprenant une branche inférieure 44 en appui, à l’état fermé, sur le rebord annulaire du corps de cuve 2 , une branche supérieure 46 en appui, à l’état fermé, sur le rebord annulaire du couvercle de cuve 3, et une branche intermédiaire 45 reliant les branches inférieure et supérieure, le cercle ouvert 41 étant monobloc, le cercle ouvert 41 présentant à l’état libre un diamètre sensiblement égal audit diamètre à l’état fermé, l’organe de fermeture 4 comprenant en outre un tendeur 47 libérable exerçant, à l’état fermé, une traction tendant à rapprocher les extrémités du cercle ouvert 41 délimitant ladite ouverture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101463-B1 (FR)
Title: Procédés d’apprentissage de paramètres d’un réseau de neurones, de génération d’une trajectoire d’un exosquelette et de mise en mouvement de l’exosquelette
Inventor: DUBURCQ ALEXIS
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’apprentissage de paramètres d’un réseau de neurones pour génération de trajectoires d’un exosquelette (1), le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11a) d’un premier serveur (10a), d’étapes de : (a) Apprentissage des paramètres d’un premier réseau de neurones apte à générer des trajectoires élémentaires périodiques de l’exosquelette (1) chacune pour une marche donnée de l’exosquelette (1) définie par un n-uplet de paramètres de marche, en fonction d’une première base de données d’apprentissage de trajectoires périodiques pour un ensemble de marches possibles de l’exosquelette (1) ; (b) Apprentissage, à partir des paramètres du premier réseau de neurones, des paramètres d’un deuxième réseau de neurones apte à générer des trajectoires élémentaires périodiques de l’exosquelette (1) et des transitions d’une trajectoire élémentaire périodique de l’exosquelette (1) à une autre trajectoire élémentaire périodique de l’exosquelette (1), en fonction d’une deuxième base de données d’apprentissage de trajectoires périodiques élémentaires et de transitions pour un ensemble de marches possibles de l’exosquelette (1). Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102709-B1 (FR)
Title: Semelle extérieure de chaussure bicolore et procédé de fabrication d’une telle semelle extérieure
Inventor: ROSETTANI DANTE
IPC: B29D35/14
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un procédé de fabrication d’une semelle extérieure de chaussure (22) est décrit. La semelle extérieure de chaussure (22) comprenant une partie centrale (24) et une partie annulaire (26) faisant saillie du bord de la partie centrale (24). Le procédé comprend les étapes de fournir la partie annulaire (26) ; et de surmouler la partie centrale (24) sur la partie annulaire (26), par moulage par injection, de manière à former une semelle extérieure (22) dans laquelle les parties centrale (24) et annulaire (26) sont solidarisées.     Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3107940-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression à dispositif électronique calculant automatiquement la date de péremption du gaz
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-02-11
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression à dispositif électronique calculant automatiquement la date de péremption du gaz L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume interne (2) de stockage de gaz, un robinet de distribution de fluide (3), un capteur de pression (4) et des moyens de pilotage à microprocesseur (5). Les moyens de pilotage à microprocesseur (5) sont configurés pour détecter un remplissage du récipient de gaz (1) avec du gaz en comparant ladite au moins une valeur de pression mesurée par le capteur de pression (4) avec au moins une valeur-seuil de pression de référence prédéfinie et mémorisée ; puis démarrer un compteur temporel (8) à partir d’une détection d’un remplissage du récipient de gaz (1) avec du gaz ; et déclencher une alerte lorsque le compteur temporel (8) dépasse une durée donnée calculée à partir du démarrage du compteur temporel.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110695-B1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance de l’usure d’une roue libre et appareil associé
Inventor: BELHABIB GILLES
IPC: G01M13/022
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’une usure avant défaillance d’une roue libre (15), ladite roue libre (15) comprenant une partie menante (16) intégrée à une chaîne mécanique de transmission de puissance amont (20) et une partie menée (17) intégrée à une chaîne mécanique de transmission de puissance aval (30). Le procédé comporte la détermination d’une mesure d’oscillation d’un paramètre de surveillance au sein de la chaîne mécanique de transmission de puissance amont (20) ou aval (30), la détermination d’une valeur d’au moins un paramètre dynamique caractéristique de la mesure d’oscillation ou d’une transformée de la mesure d’oscillation dans un repère fréquentiel, et la génération d’une alarme lorsque ladite valeur dudit paramètre dynamique atteint au moins un seuil d’usure.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3111204-B1 (FR)
Title: Sécurisation de la connexion entre un véhicule et un serveur distant de gestion dudit véhicule
Inventor: MYARA DAVID
IPC: G06F21/50
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne un véhicule (V) comportant un module de communication (MC) apte à utiliser deux cartes d’identifiants de télécommunication, l’une (VCA) relative à un abonnement du constructeur du véhicule (V), l’autre (UCA) relative à un abonnement d’un utilisateur, le véhicule (V) comportant un environnement d’exécution de confiance (TEE) hébergeant des fonctions sécuritaires, et un environnement d’exécution d’un système multimédia (EESM) hébergeant une partie du module de communication (MC), l’environnement d’exécution de confiance (TEE) comportant un module de supervision (MS) de la connexion entre le véhicule (V) et un serveur distant de gestion (SG) du véhicule (V).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111765-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution de nourriture pour distribuer de la nourriture pour animaux domestiques
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A01K5/02
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-12-09
Abstract: Cet appareil de distribution de nourriture (2) comprend un dispositif de stockage de récipient (3) contenant un ou plusieurs récipients de nourriture (4) ; un support mobile (28) déplaçable entre une position de réception dans laquelle le support mobile (28) est apte à recevoir un récipient de nourriture (4) et une position d’alimentation dans laquelle le support mobile (28) est situé dans une zone d’alimentation (22) ; un mécanisme de déplacement (32) configuré pour déplacer en translation le support mobile (28) ; et un mécanisme d’ouverture (36) configuré pour ouvrir un opercule de fermeture d’un récipient de nourriture (4) reçu dans le support mobile (28). Le mécanisme d’ouverture (36) comporte un organe d’ouverture rotatif (37) autour duquel l’opercule de fermeture d’un récipient de nourriture (4) est configuré pour être enroulé, et un organe de préhension (41) qui est configuré pour saisir la languette d’ouverture d’un récipient de nourriture (4) reçu dans le support mobile (28).  Figure 4
Patent FR-3106097-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d’essuie-glace, gicleur, capuchon d’extrémité de balai d’essuie-glace et essuie-glace
Inventor: JOCIC NAJDAN
IPC: B60S1/04
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-12-08
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d’essuie-glace, gicleur, capuchon d’extrémité de balai d’essuie-glace et essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant une unité de déflecteur (42) et/ou une lame d’essuyage (46) et avec au moins une unité de canaux (48) intégrée dans l’unité de déflecteur (42) et/ou dans la lame d’essuyage (46) ainsi que des capuchons d’extrémité de balai d’essuie-glace (40, 40’).  Un ensemble de gicleurs (12, 12’) intégrés au moins en partie dans le capuchon d’extrémité de balai d’essuie-glace (40, 40’).  Figure 1
Patent FR-3119434-B1 (FR)
Title: Robinet et dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: F16L37/28
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-11-24
Abstract: Robinet pour fluide sous pression, avec ou sans détendeur de pression intégré, comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) interne de fluide ayant une extrémité (4) amont destinée à être mise en relation avec une réserve de fluide sous pression et une extrémité aval (5) destinée à être mise en relation avec un appareil utilisateur via un raccord (15) de sortie, le circuit (3) comprenant une vanne (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), la vanne (6) étant commandée par un organe (7) d'actionnement mobile pour commander l'ouverture ou la fermeture de cette dernière, caractérisé en ce que le robinet (1) comprend un tuyau (8) de soutirage comprenant une première extrémité reliée rigidement au corps (2) au niveau de l’extrémité aval (5) du circuit (3) interne de fluide et une seconde extrémité espacée du corps (2) et munie du raccord (15) de sortie.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120950-B1 (FR)
Title: Système de détection de la trajectoire d’objets mobiles
Inventor: GIOLITO DAMIEN
IPC: B64G3/00
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention présente un système de détection de la trajectoire d’objets mobiles caractérisé en ce qu’il comporte des télescopes en rotation dans un plan azimutal orientées chacun avec une hauteur comprise entre 30° et 85° , chacun desdits télescopes présentant un champ de vue compris entre 2 et 6 degrés carrés et comportant un capteur de NxM pixels d’une largeur L chacun.   Ce système comportant un calculateur pour enregistrer les images horodatées fournies par le capteur de chacun desdits télescopes et pour calculer la trajectoire d’un objet céleste en fonction des traces lumineuses dudit objet céleste sur une première image I1 et sur une deuxième image I2.  Figure : 1
Patent FR-3126773-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure de debit de liquide dans une canalisation micro-fluidique
Inventor: PLECIS ADRIEN
IPC: G01F1/34
Filed: 2021-09-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention porte sur un système de mesure de débit dans une canalisation micro fluidique comportant n capteurs de pression Ci (C1, C2, …, Cn) disposés en série sur une canalisation et mesurant la pression Pi (P1, P2, …, Pn) du liquide les traversant, ces capteurs étant séparés entre eux par des portions de canalisation Ri (R1, R2, …, Rn-1) présentant chacune une résistance hydraulique Rhi (Rh1, Rh2, …, Rhn-1), permettant ainsi de mesurer les variations de pression ou perte de charge ΔPi (ΔP1, ΔP2, …, ΔPn-1) entre deux capteurs consécutifs du liquide s’écoulant successivement à travers ces résistances hydrauliques, la comparaison entre eux des débits estimés Di = ΔPi/Ri (D1, D2, …, Dn-1) permettant de déterminer l’encrassement de la canalisation micro fluidique.  Figure 1a
Patent FR-3127161-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un vitrage lateral de moyen de transport avec un verrou comprenant au moins une saillies de detrompage
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: B60J1/08
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un vitrage latéral d’un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, à une baie périphérique, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, ladite baie comportant un verrou (10) qui est fixé à ladite baie, ledit verrou (10) présentant une aile latérale s’étendant à l’intérieur de ladite cavité d’accrochage (77) et en vis-à-vis d’un bord de ladite face intermédiaire (61) de la vitre intérieure (6) par rotation à 90° de ladite aile (12) latérale, un joint d’étanchéité extérieur (99), de préférence creux, ledit joint d’étanchéité extérieur (99) présentant une face intérieure (99d), ledit verrou (10) comportant au moins une saillie (10a, 10b) s’étendant vers l’espace extérieur (E), ledit joint d’étanchéité extérieur (99) comprenant une rainure (99c) s’étendant de ladite face intérieure (99d) vers l’espace extérieur (E) disposée sur son pourtour.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130054-B1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones
Inventor: BERNIER CAROLYNN
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: Procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones La présente invention concerne un procédé d’évaluation d’incertitudes de prédiction d’un réseau de neurones, le réseau de neurones étant propre à déterminer un ensemble de données caractéristiques pour une scène à caractériser en fonction d’un ensemble de données obtenu pour la scène à un instant donné par le capteur utile, chaque ensemble de données caractéristiques comprenant un découpage de la scène en zones avec une caractéristique attribuée à chaque zone de la scène à l’instant donné, le procédé comprenant les étapes suivantes :  l’inférence du réseau de neurones de sorte à obtenir, pour une scène de référence, des ensembles de données caractéristiques prédites, pour chaque zone de la scène de référence, la détermination de la fréquence d’occurrence de chaque caractéristique associée à la zone,l’évaluation d’incertitudes de prédiction du réseau de neurones en fonction des fréquences d’occurrence déterminées.   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-2123220-B1 (FR)
IPC: A44B18/00
Filed: 1971-01-29
Granted: 1977-01-28
Abstract: Methods are disclosed including the use of heat and chemicals for converting loops upstanding from a base fabric into hook members suitable for use in hook and loop fasteners.
Patent FR-2320454-B1 (FR)
IPC: F16C19/30
Filed: 1976-05-06
Granted: 1980-05-16
Abstract: The thrust bearing plate may be used as part of a thrust bearing having a thrust bearing cage with rolling members contained in pockets of the cage. The thrust bearing plate includes an annular portion with a plurality of channels circumferentially spaced around the inner periphery of the annular portion. An axially extending segmented flange is used to guide the thrust bearing cage. Each circumferential end of each segment of the flange forms at least a part of a side of a channel. Each segment is also provided with a turned-in portion which extends a predetermined circumferential distance from each of the segment circumferential ends.
Patent FR-2337404-B1 (FR)
Inventor: GREGG GORDON E
IPC: H03M13/15
Filed: 1976-12-28
Granted: 1983-01-07
Abstract: Apparatus for directly decoding and correcting double-bit random errors per word and for detecting triple-bit errors per word is disclosed   Said apparatus comprises a syndrome calculator which operates upon codewords received from memory as generates syndromes   The  syndromes are operated upon and translated by a mapping device which generates pointers identifying the bits which are in error   The pointers are then passed through decoding means to generate error words which are summed with the received word from memory to provide a corrected codeword.  The syndrome calculator may further provide a parity check signal to determine if a three-bit error is present, in which case the  decoding means are not enabled and a signal is generated indicating that a triple-bit error has been detected which is not correctable. This invention includes circuitry for systematically multiplying two arbitrary field elements in a Galois field GF(2m). Each element is represented by an m-bit binary number.  The multiplicand field element is passed serially through a plurality of m-1 modulo multipliers.  The multiplicand and the product from each of the m-1 modulo multipliers are passed through networks which are gated by bits of the multiplier field element forming partial products.  The partial products are summed to form the bit representations of the final product.
Patent FR-2489343-B1 (FR)
IPC: C08G69/10
Filed: 1980-08-29
Granted: 1984-11-23
Abstract: The present invention relates to lysine polymers of one of the following formulae: in which n is a whole number from 8 to 20 and n' a whole number from 4 to 10, to their process of preparation and to their use for the preparation of products of conjugation with benzylpenicillin or any other antibiotic of the beta -lactam type, which serve as products of diagnosis for skin tests intended to reveal an allergy to penicillin or any other antibiotic of the beta -lactam type.
Patent FR-2519439-B1 (FR)
IPC: B60K20/02
Filed: 1982-01-06
Granted: 1984-04-27
Abstract: An automobile automatic transmission control device consists of a sector fixed to a vehicle. A control lever is pivoted to the sector about a fixed axis. A plurality of lockout notches are formed on an edge of the sector along a locus centered on said fixed axis. A plurality of self-locking notches are formed in said sector about a locus centered on said fixed axis. The control lever is provided with a rod biased into engagement with the lockout notches so as to prevent the unintentional pivoting of the lever. The control lever is also provided with a plurality of self-locking elements which cooperate with the self-locking notches to establish transmission selection positions. The rod can be moved out of engagement with the lockout notches by engagement of a trigger release mounted on one end of the lever.
Patent FR-2523958-B1 (FR)
IPC: C07C51/56
Filed: 1982-03-23
Granted: 1984-11-16
Abstract: Carboxylic acid anhydrides of the formula RCO-O-COR', e.g., acetic anhydride, are facilely prepared by reacting, in an essentially anhydrous, liquid phase containing an aprotic organic solvent, (i) a compound of the formula RX, (ii) a carboxylate of the formula (R'COO-)nAn+, and (iii) carbon monoxide, said reaction being carried out in the presence of a catalytically effective amount of a salt of cobalt tetracarbonyl halide, at a temperature ranging from about 0 DEG  to 200 DEG  C. and under a pressure which is less than or equal to about 600 bars.