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Patent FR-3049928-A1 (FR)
Title: Troncon d'aeronef comprenant une cloison de pressurisation plane a poutres verticales
Inventor: DEPEIGE ALAIN
IPC: B64C1/10
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un tronçon d'aéronef comprenant une cloison de pressurisation (20) qui comprend : -un cadre de fuselage (22) délimitant intérieurement une ouverture centrale (O) et ayant une première et une seconde (22b) faces opposées qui s'étendent transversalement, -plusieurs poutres (40) verticales comportant chacune une partie centrale (40a) face à l'ouverture (O) du côté de la seconde face (22b) du cadre, -une enveloppe étanche de pressurisation qui s'étend du côté de la seconde face du cadre et s'appuie sur les poutres (40, 42) et sur le cadre, pour couvrir de façon étanche l'ouverture (O), le tronçon comprenant un plancher structural (16) disposé du côté avant du tronçon et relié à la partie centrale (40a) des poutres par une liaison mécanique, la liaison mécanique étant configurée pour transférer une charge mécanique au plancher en réponse à une pression exercée sur la cloison à partir du côté avant du tronçon. La liaison mécanique plancher-poutre permet de répartir les efforts de pressurisation et de réduire l'épaisseur des poutres et l'encombrement de la cloison.
Patent FR-3050970-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale pour un vehicule comportant un freinage automatique
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/46
Filed: 2016-05-03
Abstract: Système de pédale comprenant une pédale de frein (4) prévue pour agir par une tige de commande sur un maître-cylindre, pour un véhicule automobile équipé d'une fonction de freinage automatique qui déplace automatiquement cette tige de commande, ce système de pédale comportant un levier intermédiaire (10) fixé sur un pivot (6), comprenant une liaison avec la tige de commande (24) pour agir directement sur cette tige de commande (24), ce levier intermédiaire (10) comprenant une butée (14) permettant l'appui de la pédale de frein sur cette butée (14) pour un freinage normal du véhicule par le conducteur, et comprenant une liaison supplémentaire avec cette pédale par un moyen de friction (16).
Patent FR-3050946-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage de canalisation
Inventor: BEAUVAIS FLORIAN
IPC: B08B9/04
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention porte sur dispositif de nettoyage (2) destiné à être inséré dans une canalisation (1) pour nettoyer et éliminer des matières dures (12a, 12b) déposées dans la canalisation (1), le dispositif comprenant une tête de nettoyage (6) par jet d'eau multidirectionnelle de longueur 1 et ayant : - un raccord (61) destiné à être branché à un flexible (5) sous pression alimenté par une pompe, et - des buses (67, 68) permettant d'avoir un jet d'eau à haute pression, ledit dispositif de nettoyage (2) comporte en outre un cylindre (3) de longueur L, à l'intérieur duquel ladite tête de nettoyage (6) est fixée par un moyen de fixation (4), ledit cylindre comprenant une paroi pleine (31) ayant un diamètre extérieur d2 inférieur à un diamètre dl de la canalisation, et ayant une extrémité avant (32) et une extrémité arrière (33) ouvertes.
Patent FR-3038511-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'interfonctionnement d'un appareil electronique de protection oculaire pour soudage et d'un telephone intelligent
Inventor: HUH MOON-YOUNG
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne le procédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90), ou plus spécifiquement, elle concerne le procédé de commande d'interfonctionnement d'un appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) et d'un téléphone intelligent (90), qui permet une gestion à distance depuis un téléphone intelligent (90) par interfonctionnement de données d'état historiques sur l'utilisation, le fonctionnement, le paramétrage, la panne de l'appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100), et qui permet une recherche d'emplacement et une fonction anti-vol telle qu'une définition de mot de passe de l'appareil électronique de protection oculaire pour soudage (100) avec un téléphone intelligent (90).
Patent FR-3054560-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation et de prelevement d'echantillons de liquides biologiques
Inventor: LARAVINE JEAN EMMANUEL
IPC: C12M1/26
Filed: 2016-07-28
Abstract: Dispositif d'agitation et de prélèvement d'échantillons de liquides biologiques Un dispositif d'agitation et de prélèvement d'échantillons de liquides biologiques propre à réaliser un prélèvement d'échantillon de liquides biologiques dans un tube (14) comprend un agitateur (26) propre à mélanger un portoir (12) recevant un ou plusieurs tubes (14) en réalisant une succession de basculements entre deux positions d'agitation. L'agitateur (26) est en outre agencé pour basculer au-delà de la position d'agitation la plus éloignée de la position d'introduction d'un portoir (12) pour le décharger par déplacement gravitaire.
Patent FR-3054942-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un appareil electronique portable.
Inventor: JAKOBUCO CHRISTOPHE
IPC: H04M1/00
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un appareil électronique portable (21), tel qu'un téléphone portable, comprenant un cadre souple (11) apte à entourer ledit appareil et présentant au moins une lèvre périphérique supérieure (111) apte à recevoir et maintenir une vitre de protection (13) transparente de l'écran dudit appareil.
Patent FR-3055169-A1 (FR)
Title: Circuit electrique ameliore pour vehicule automobile
Inventor: LAURINO ADRIEN
IPC: H01R4/24
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un conducteur (2) comportant une âme entourée d'une gaine (22), la gaine (22) étant interrompue de façon à délimiter deux extrémités d'interruption (24) de la gaine délimitant une portion dénudée de l'âme du conducteur, et - un dispositif de connexion électrique (10) relié à l'âme de ce conducteur (2). Le dispositif de connexion électrique (10) comprend un organe de connexion (12) comportant une première branche (14) formant cosse de raccordement, et une seconde branche (16), dite de liaison, destinée à être reliée à l'âme du conducteur (2). Le dispositif de connexion électrique comprend en outre un tube comportant une partie intermédiaire (28) sertie par sertissage par impulsion magnétique sur la portion dénudée de l'âme, la branche de liaison (16) étant sertie sur la partie intermédiaire (28) du tube (18), si bien que la branche de liaison (16) est reliée à l'âme du conducteur (2) par l'intermédiaire du tube (18).
Patent FR-3055950-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine comprenant des moyens pour ameliorer le refroidissement d'une paroi annulaire dans le sillage d'un obstacle
Inventor: HERNANDEZ LORENZO HUACAN
IPC: F23R3/16
Filed: 2016-09-14
Abstract: Une chambre de combustion (40) pour turbomachine comprend une paroi annulaire (12) délimitant un volume interne (11) de la chambre de combustion, un film d'air de refroidissement pariétal (28) le long de la paroi annulaire (12) dans le volume interne de la chambre de combustion et un obstacle (42) générant un sillage dans le film d'air de refroidissement pariétal (28). La paroi annulaire (12) comporte des orifices d'entrée d'air additionnels (50) agencés dans une région (52) de la paroi annulaire (12) située dans ledit sillage, et un déflecteur (54) est agencé en regard des orifices d'entrée d'air additionnels (50) dans le volume interne de manière à créer, à partir d'air issu des orifices d'entrée d'air additionnels (50), un film d'air de refroidissement pariétal complémentaire (56) dans le sillage.
Patent FR-3056701-A1 (FR)
Title: Dispositif reglable d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule, ensemble comportant plusieurs dispositifs et procede de reglage
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: F21V19/02
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention propose un dispositif comprenant au moins un module optique d'émission vers l'avant d'un faisceau lumineux selon un axe d'émission, qui est monté sur un support (16A, 16B, 16C) agencé sur une armature (14), le support (16A, 16B, 16C) étant monté de manière réglable sur l'armature (14) et coopérant avec un moyen de réglage pour permettre le réglage d'une position prédéterminée du module optique par rapport à l'armature (14), caractérisé en ce que l'armature (14) comporte une zone de référence (76B, 76C), le module optique comporte une zone de mesure (72B, 72C), et en ce que ladite position prédéterminée est une position relative de la zone de mesure (72B, 72C), par rapport à la zone de référence (76B, 76C).
Patent FR-3058012-A1 (FR)
Title: Systeme combine d'imagerie et de communication par signaux laser
Inventor: SPERANDEI JEAN
IPC: H04B10/118
Filed: 2016-10-21
Abstract: Un système combiné d'imagerie et de communication par signaux laser comprend un télescope (10) dont les miroirs primaire (1) et secondaire (2) sont partagés entre une fonction d'imagerie et une fonction d'émission de signaux de transmission laser. La précision qui est nécessaire pour la direction d'émission (DE) des signaux de transmission laser est obtenue en embarquant en outre un équipement de géolocalisation à bord d'un satellite porteur du système combiné. Aucun mécanisme de pointage grossier n'est utilisé et le système peut en outre être dépourvu de mécanisme de pointage fin et de détecteur d'acquisition et de suivi de cible.
Patent FR-3058935-A1 (FR)
Title: Agencement d'un capot coulissant pour vehicule
Inventor: GUERLIN PHILIPPE
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-11-23
Abstract: Agencement d'un capot coulissant pour véhicule comprenant un élément de caisse (1) et un élément de capot (2) mobile entre une position fermée (40) et une position ouverte (41), le mouvement de l'élément de capot comportant une composante selon un axe longitudinal (X) du véhicule, caractérisé en ce que l'agencement comprend : - au moins deux roues d'entrainement (10) distinctes, montées mobiles en rotation selon un même axe par rapport à un premier élément choisi parmi l'un d'entre l'élément de caisse (1) et l'élément de capot (2), - et au moins deux pistes d'entrainement (20) distinctes, de mêmes lignes primitives (21), sensiblement orientées selon ledit axe longitudinal (X), coopérant avec les au moins deux roues d'entrainement, les au moins deux pistes d'entrainement (20) étant solidaires d'un deuxième élément, choisi parmi l'autre d'entre l'élément de capot (2) et l'élément de caisse (1).
Patent FR-3060577-A1 (FR)
Title: Composition liquide comprenant deux initiateurs, son procede de polymerisation, utilisation et materiau ou composition obtenu apres polymerisation de la composition
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins deux initiateurs. En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth) acrylique et au moins deux initiateurs qui ont des temps de demi-vie différents. Cette composition liquide peut être utilisée sous la forme d'un sirop et en particulier, sous la forme d'un sirop pour l'imprégnation de fibres ou de matériau fibreux. L'invention concerne en outre un matériau thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide. L'invention concerne en outre un substrat fibreux imprégné avec ladite composition liquide qui est utile pour fabriquer des pièces composites. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structuraux constitués de matériau composite obtenus par un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3061838-A1 (FR)
Title: Jupe de bain portefeuille en tissu technique destinee aux femmes ayant des activites ludiques, sportives et professionnelles en bordure d'eau et dans l'eau
Inventor: MAS CATHERINE
IPC: A41D7/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: Jupe de bain portefeuille en tissu technique à porter par-dessus le bas de maillot de bain, destinée au femmes ayant des activités au bord de l'eau ou dans l'eau. Dans un contexte où les femmes bousculent leurs habitudes pour associer activité physique au bien-être et à la santé, l'offre actuelle de vêtements de plage ne correspond plus à l'attente d'un public qui exige de sa tenue, confort, performance et esthétisme. La jupe de bain est réalisée en tissu technique choisi dans une gamme balnéaire polyamide, polyester avec ou sans élasthanne alliant performance, efficacité et confort. Elle est constituée d'un polygone en forme de berceuse venant se fermer en portefeuille sur le devant du corps, le pan droit venant se rabattre sur le pan gauche. Les deux pans de tissus sont maintenus par un système de fixation composé de deux éléments complémentaires qui peuvent être une barrette maintenue à la jupe par un lien élastique venant s'introduire et se bloquer dans un œillet situé sur le pan rabattu. L'œillet et la barrette peuvent être en métal spécifique aux vêtements balnéaires et peuvent être en matière synthétique. La jupe de bain selon l'invention est destinée aux femmes qui souhaitent pratiquer leurs activités ludiques, sportives et professionnelles en bordure de l'eau et dans l'eau de manière confortable, décomplexée et féminine.
Patent FR-3068598-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermotherapie differentielle
Inventor: WARLET DAVID
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (DTD) de thermothérapie différentielle. Ledit dispositif (DTD) comprend au moins un premier diffuseur thermique (ETD1) et un second diffuseur thermique (ETD2 de thermothérapie, respectivement aptes à coopérer avec deux des sept parties du corps d'un utilisateur (UTI), ces parties en étant la tête (TET), le tronc (TRO), et les quatre membres, chaque diffuseur thermique (ETD1, ETD2) comprenant au moins une source thermique (SOU1, SOU2) orientée vers la surface du corps dudit utilisateur (UTI).
Patent FR-3063261-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destine a etre monte sous un moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne écran (1) comprenant : une coque (2) thermo-comprimée à base de fibres liées entre elles par un liant thermoplastique, de manière à former une coque poreuse pourvue de propriétés d'absorption acoustique, ladite coque comprenant une face interne (3) et une face externe (4) ; une feuille (5) métallique de protection thermique vis-à-vis dudit moteur, ladite feuille recouvrant tout ou partie de ladite face interne, ladite feuille étant fixée par sa périphérie (6) de façon sensiblement étanche à ladite coque, ladite feuille présentant une pluralité de bossages (7) permettant de la maintenir généralement écartée de ladite face, de manière à créer une couche d'air (8) protégeant ladite coque de la chaleur accumulée par ladite feuille.
Patent FR-3068742-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant une source electroacoustique a montage ameliore, rangee d'aubes directrices de sortie et turbomachine comprenant une telle aube
Inventor: RIOU GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-07-07
Abstract: Une aube (30) pour turbomachine comprend une source électroacoustique (32) comprenant deux membranes (46A, 46B) fixées sur un support (50) délimitant, avec les membranes, une première cavité (52). Les membranes sont agencées de deux côtés opposés de la première cavité, entre les deux surfaces aérodynamiques (42, 44) de l'aube. Une première des surfaces aérodynamiques (42) comporte une première région (54) agencée en regard d'une première des membranes (46A) et permettant le passage d'ondes acoustiques. Les membranes et des moyens de mise en vibration des membranes (48) sont configurés de sorte que les membranes (46A, 46B) vibrent en opposition de phase et selon une même direction d'émission (E) en appliquant, au support (50), des forces respectives (FA, FB) dont la force résultante est sensiblement nulle. L'énergie mécanique perdue sous forme de déformations de l'aube du fait des vibrations des membranes peut ainsi être minimisée.
Patent FR-3070448-A1 (FR)
Title: Aube de redresseur de soufflante de turbomachine, ensemble de turbomachine comprenant une telle aube et turbomachine equipee de ladite aube ou dudit ensemble
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F04D29/54
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un aube (1) redresseur de turbomachine (100) double flux d'axe longitudinal (X), l'aube (1) comprenant une pluralité de section d'aube (2) empilées radialement vis-à-vis de l'axe (X) le long d'une ligne d'empilement (L) entre une extrémité de pied (3) et une extrémité de tête (4), chaque section d'aube (2) comprenant une surface intrados (7) et une surface extrados (8) s'étendant axialement entre un bord d'attaque (5) amont et un bord de fuite (6) aval et étant opposées tangentiellement. Selon l'invention, entre les bords d'attaque (5) et de fuite (6) de chaque section d'aube (2) est formée une corde de profil (CA) de longueur sensiblement constante entre l'extrémité de tête (4) et l'extrémité de pied (3), et en ce que la ligne d'empilement (L) présente une courbure, dans un plan passant sensiblement par l'axe (X) et par la ligne d'empilement (L), située au voisinage de l'extrémité de tête (4) et orientée de l'aval vers l'amont.
Patent FR-3070891-A1 (FR)
Title: Machine-outil horizontale a colonne mobile
Inventor: DURAND DAMET STEPHANE
IPC: B23Q1/26
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention concerne une machine-outil (1) ayant des axes perpendiculaires X,Y et Z, selon un repère cartésien x, y, z, les axes x et z étant horizontaux et l'axe y étant vertical ; ladite machine-outil est remarquable en ce qu'elle comprend au moins une table mobile (2) supportant une palette (3) sur laquelle est embarquée une pièce à usiner, ladite table mobile (2) étant portée par des colonnes verticales (4) solidaires d'un bâti fixe vertical (5) et comportant des moyens de déplacement de ladite table (2) selon l'axe vertical Y, un premier chariot (10) monté mobile le long de moyens de guidage solidaires d'un second bâti fixe vertical (11), et comportant des moyens de déplacement dudit chariot (10) selon l'axe horizontal X, et un second chariot (12) portant un coulant (13) et monté mobile le long de moyens de guidage solidaires du premier chariot (10), et comportant des moyens de déplacement dudit second chariot (12) selon l'axe horizontal Z.
Patent FR-3071651-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'une vue etendue d'un environnement d'un vehicule automobile, et vehicule automobile associe
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: G06T5/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un environnement d'un véhicule automobile, comprenant des étapes de : - capture d'une image initiale (IM) de l'environnement au moyen d'une caméra qui équipe le véhicule et qui introduit une distorsion de l'image initiale, - détermination d'une image corrigée en fonction de l'image initiale, au cours de laquelle : - on considère, sur l'image initiale, des arcs (Cn) courbés du fait de la distorsion introduite par la caméra, et - on corrige les abscisses rectilignes d'une partie au moins des points (Ai) de l'image initiale situés sur lesdits arcs courbés, en fonction de leurs abscisses curvilignes (s(Ai)) sur les arcs courbés, et - affichage d'une partie au moins de l'image corrigée sur un écran d'affichage du véhicule.
Patent FR-3072088-A1 (FR)
Title: Nouveaux agents antitartre biodegradables
Inventor: RICHOMME PASCAL
IPC: C02F5/10
Filed: 2017-10-06
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des produits d'entretien. En particulier, la présente invention concerne l'utilisation d'esters de l'acide 3-phényl-prop-2-ènoïque, substitués avec des groupements alkyle, hydroxyle ou alkyloxyle, comme agents antitartre. Les composés de l'invention sont de préférence extraits de végétaux, plus préférentiellement extraits de Carica papaya (Caricaceae).
Patent FR-3072174-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure
Inventor: LIVRAN JEAN-PIERRE
IPC: G01N33/34
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure du temps d'immersion d'un échantillon de papier, l'appareil comprenant: une première pièce adaptée à suspendre, et à lâcher, un panier contenant l'échantillon de papier ; un réceptacle positionné pour recevoir le panier; et un système de pesée adapté à mesurer le poids de l'ensemble de la première pièce et du réceptacle.
Patent FR-3057577-A1 (FR)
Title: Compositions aqueuses de polissage contenant des particules de silice contenant un ou des groupes aminosilane
Inventor: GUO YI
IPC: C09K3/14
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de polissage par planarisation mécano-chimique (CMP) qui a une excellente stabilité au vieillissement thermique et au stockage sous forme de concentré, comprenant un mélange d'un composé contenant deux groupes ammonium quaternaire, comme le dihydroxyde de N,N,N,N',N',N'-hexabutyl -1,4-butanediammonium (HBBAH), et de particules de silice contenant un ou des groupes aminosilane en une quantité de 1 à 30 % en poids en solides sur la base du poids total de la composition, la composition ayant un pH allant de 3 à 5 et étant stable contre une précipitation ou sédimentation visible à une teneur en solides de 15 % en poids après vieillissement thermique à une température de 45°C pendant au moins 6 jours.
Patent FR-3072666-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'effluents d'unite de methanisation et unite de methanisation comportant un tel dispositif
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-10-20
Abstract: Le procédé de traitement de digestat liquide sortant d'une unité de méthanisation, comporte : - une étape de passage d'air dans ledit digestat liquide contenu dans une cuve pour extraire au moins de l'ammoniac vers l'atmosphère de la cuve et - une étape de passage de l'atmosphère de la cuve dans un laveur de gaz pour former un sel d'ammonium. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte une étape de réinjection du digestat après passage de l'air, vers l'entrée de l'unité de méthanisation. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, après l'étape de passage d'air dans le digestat, une étape de passage de biogaz dans ladite cuve pour réduire le potentiel hydrogène du digestat.
Patent FR-3074207-A1 (FR)
Title: Poteau d'angle pour cloture
Inventor: SAUTEJEAU JEAN PIERRE
IPC: E04H17/20
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à un poteau de clôture dit d'angle comprenant deux moyens 2 d'accueil d'un bord vertical d'un panneau 3 en treillis soudé le moyen d'accueil étant constitué d'une paroi (4) dite de fond et de deux ailes (délimitant ainsi une gorge, ce poteau étant caractérisé en ce que les moyens (2) d'accueil sont assemblés par une articulation (6) d'axe parallèle à l'axe longitudinal du poteau pour former un poteau d'angle.