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Patent FR-3008369-A1 (FR)
Title: Commande du couple transmis a une roue motrice d'un vehicule a motorisation hybride
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: La commande d'un couple mécanique transmis à au moins une roue motrice d'un véhicule automobile à motorisation hybride prévoit que la course d'une pédale d'accélération du véhicule soit scindée au niveau d'une position de point neutre variable en une première course de régulation de freinage et une deuxième course de régulation d'accélération. Au sein de la première course de régulation de freinage où la machine électrique fonctionne en générateur, une consigne de couple de freinage récupératif (Crecup) par la machine électrique est déterminée à partir de l'enfoncement (y) de la pédale d'accélérateur par le conducteur et à partir d'une valeur de couple maximal de récupération d'énergie (Crecup max) établie à partir d'une première fonction (F1) enregistrée dans une mémoire et donnant la valeur de couple maximal de récupération (Crecup max) en fonction de la vitesse (V) du véhicule. La première fonction (F1) prend une valeur sensiblement nulle pour une vitesse supérieure limite (VSL) du véhicule correspondant à la vitesse (V) du véhicule au moment de l'accouplement et du désaccouplement de la machine électrique vis-à-vis de ladite au moins une roue motrice.
Patent FR-3008602-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance sous forme de patch
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B5/103
Filed: 2013-07-19
Abstract: Dispositif de surveillance (1) de l'activité corporelle d'un humain comportant des moyens de capteur (2), de traitement (3), de mémorisation (4) et d'alimentation (5) inclus dans une unité de détection (6), et comportant des moyens de support (7) flexibles aptes à se fixer sur la peau d'un patient. Les moyens de support (7) flexibles comportent des moyens de réception (8) de l'unité de détection (6), adaptés pour recevoir de façon amovible l'unité de détection (6).
Patent FR-2995707-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de gestion de cles de chiffrement dans un microcontroleur securise
Inventor: DEBOUT VINCENT VICTOR ALFRED
IPC: G06F12/14
Filed: 2013-09-16
Abstract: Un microcontrôleur sécurisé (120), comprenant : un noyau d'unité centrale (CPU) (106) qui génère un mot de données et une adresse logique ; une pluralité de sources de clés (112) qui fournissent une pluralité de clés ; et un processeur cryptographique (108), couplé entre le noyau d'unité centrale et la pluralité de sources de clés, mémorisant la pluralité de clés, mappant l'adresse logique vers au moins une adresse physique dans une mémoire, et traitant le mot de données sur la base d'au moins une clé cible sélectionnée parmi la pluralité de clés ; et une liaison sécurisée dédiée, couplée entre le processeur cryptographique et la pluralité de sources de clés, transportant une commande de demande de clé comprenant une ID de clé provenant du processeur cryptographique, et obtenant au moins l'une de la pluralité de clés des sources de clés conformément à l'ID de clé.
Patent FR-3010774-A1 (FR)
Title: Turbomachine a chambre de combustion maintenue par une couronne de fixation metallique
Inventor: LE PANNERER BRICE
IPC: F23R3/60
Filed: 2013-09-16
Abstract: Dans une turbomachine comportant, dans des enveloppes annulaires interne et externe en matériau métallique (12a, 12b ; 14a, 14b) et selon un sens F d'écoulement des gaz, un ensemble d'injection d'un carburant (20, 22), une chambre de combustion annulaire en matériau métallique (24), et un distributeur annulaire en matériau métallique (42) formant l'étage d'entrée à aubes fixes d'une turbine haute pression, il est prévu que la chambre de combustion est maintenue en position dans chacune des enveloppes annulaires métalliques interne et externe par une couronne de fixation souple (60, 70) dont une première extrémité est fixée solidairement à chacune des enveloppes annulaires par des premiers moyens de fixation (40) et une seconde extrémité est fixée solidairement par des seconds moyens de fixation (80, 82) à un rebord transversal (24a, 26a) de la chambre de combustion annulaire en matériau métallique.
Patent FR-3011391-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une electrode pour batterie lithium-ion
Inventor: MARTIN NELLY
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-09-27
Abstract: Ce procédé de réalisation d'une électrode pour batterie secondaire, comprend les étapes suivantes : - dépôt d'une encre comprenant au moins un matériau actif d'électrode, sur un substrat ; - séchage de l'encre ; - dépôt d'une couche de protection sur l'encre préalablement séchée ; - calandrage de l'électrode ainsi formée.
Patent FR-3011187-A1 (FR)
Title: Serrure a declencheur thermique
Inventor: MALERBA FRANCK
IPC: E05B17/22
Filed: 2013-09-27
Abstract: La serrure (1) comprend un coffre (2) dans lequel est logé un pêne (3), le coffre (2) comporte une ouverture (0) à travers laquelle ledit pêne (3) est apte à se mouvoir en translation, entre au moins une position bloquée saillante et au moins une position bloquée rétractée. Selon l'invention, la serrure (1) comporte un déclencheur thermique (8) monté à l'intérieur du coffre (2) qui, lorsqu'il atteint une température de seuil, libère le pêne (3) de sa position bloquée et un système de sollicitation en translation (9) du pêne (3) entrainant alors en translation le pêne (3) ainsi libéré.
Patent FR-3013415-A1 (FR)
Title: Dispositif simplifie d'amortissement de torsion a pendule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-11-15
Abstract: Ce dispositif d'amortissement de torsion à pendule comprend des masses oscillantes (6, 8, 10) montées mobiles sur un support (4). Chaque masse oscillante (6) est intercalée circonférentiellement entre une première masse oscillante adjacente (8) et une seconde masse oscillante adjacente (10). Chaque masse oscillante (6) est montée mobile sur le support (4) au moyen : - d'un contact roulant via un élément de roulement unique (12) associé à cette masse oscillante; - d'un contact glissant entre l'un de ses bords d'extrémité (18) et un bord d'extrémité (20) de la seconde masse oscillante adjacente (10), qui forme un bord de retenue radiale de cette masse oscillante (6). Le dispositif permet d'obtenir un amortissement pendulaire efficace avec un nombre limité d'éléments de roulement.
Patent FR-3016824-A1 (FR)
Title: Moule, en particulier moule d'injection, et procede de moulage par injection utilisant un tel moule
Inventor: TECHER MARC EMMANUEL
IPC: B29C45/40
Filed: 2014-01-29
Abstract: Moule (10) comprenant une pluralité de blocs (11, 13) définissant, en position assemblée, une cavité de moulage, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un poussoir (21), ledit poussoir étant configuré pour être logé dans un premier bloc (11) de ladite pluralité, d'un côté donnant sur la cavité de moulage, et, lorsque le poussoir (21) est logé dans ledit premier bloc (11), pour présenter une première surface (S1) affleurant à la cavité de moulage, et en ce que le moule (10) comprend en outre des moyens d'actionnement (23, 25) accessibles d'un côté ne donnant pas sur la cavité de moulage et permettant la mise en mouvement du poussoir (21) par rapport au premier bloc (11), et des moyens d'étanchéité (19, 19a) configurés pour isoler les moyens d'actionnement (23, 25) de la cavité de moulage. Procédé de moulage associé.
Patent FR-3021720-A1 (FR)
Title: Cage de retention des corps roulants dans un palier a roulement
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C33/42
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne une cage rétention des corps roulants dans un palier à roulement, ladite cage comprenant un corps annulaire comprenant un talon (1) présentant une paroi avant (1a) depuis laquelle s'étendent axialement des ponts (2), chaque pont (2) comprenant au moins une branche (4, 5) qui s'étend depuis la paroi avant (1 a) entre une partie de base (4a, 5a) et une partie d'extrémité (4b, 5b) en délimitant entre les branches (4, 5) de deux ponts (2) adjacents un logement (3) de rétention d'un corps roulant, les parties d'extrémité (4b) des branches (4) présentant une portée libre (9) définissant ensemble un diamètre circonscrit (Dc) et le talon (1) présentant une paroi arrière (1b) dans laquelle débouche un alésage (8) dont le diamètre maximal (DM) est inférieur audit diamètre circonscrit, la paroi arrière (1b) du talon (1) présentant une portée axiale (10) qui entoure ledit alésage en définissant un diamètre inscrit (Di) qui est supérieur audit diamètre circonscrit.
Patent FR-3021594-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de vitesse pour le deplacement d'un vehicule automobile, notamment d'un vehicule motorise a deux-roues.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: F16H29/02
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission pour véhicules automobiles, notamment véhicule motorisé à deux-roues, comprenant un arbre moteur (12) portant au moins deux roues dentées menantes (14, 16), un arbre récepteur (38) portant au moins deux roues dentées menées (40,42) et un arbre intermédiaire de transmission de mouvement (32) portant des roues dentées (34, 36) coopérant avec les roues dentées de l'arbre moteur (12) et de l'arbre récepteur (38). Selon l'invention, le dispositif comprend deux voies de transmission de mouvement (T1, T2) entre l'arbre moteur (12) et l'arbre récepteur (38) comprenant une roue dentée (14, 42) portée par l'arbre moteur et l'arbre récepteur au travers d'un accouplement unidirectionnel (20, 46), une roue dentée (34, 36) portée fixement par l'arbre intermédiaire de transmission de mouvement et une roue dentée (16, 40) reliée audit arbre moteur et audit arbre récepteur par un accouplement débrayable (18, 44).
Patent FR-3023307-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'une glissiere de securite pour voie carrossable et glissiere de securite obtenue par ce procede
Inventor: CHARPY EPOUSE DE MAUSSION DU BOIS DE TERTU GWENAEL
IPC: E01F15/04
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé de pose d'une glissière de sécurité pour voie carrossable, comprenant la mise en place d'une succession d'éléments de fixation (2000, 2001) pour fixer un élément de glisse (1410) à hauteur du sol, puis l'installation d'un élément de glisse (1410) horizontalement pour permettre la réception d'un véhicule sortant de la voie, ladite installation de l'élément de glisse (1410) comprenant la pose d'un profilé courant (1410) de l'élément de glisse sur un desdits éléments de fixation (2000) et le raccord dudit profilé courant (1410) à un profilé voisin (1410') au sein de l'élément de glisse à l'aide d'une éclisse (3000), caractérisé en ce que le profilé courant (1410) repose sous l'effet de son poids sur l'élément de fixation (2000) pendant ledit raccord à proximité de son extrémité opposée à l'extrémité qui est raccordée au profilé voisin (1410').
Patent FR-3023464-A1 (FR)
Title: Revetement antiadhesif comprenant au moins une couche de decor fonctionnel et article muni d'un tel revetement
Inventor: LE BRIS STEPHANIE
IPC: C09D7/61
Filed: 2014-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet un revêtement antiadhésif comprenant au moins une couche de décor fonctionnel, comprenant une composition pigmentaire présentant une variation réversible de propriétés optiques et/ou colorimétriques lorsque le revêtement est soumis à une variation de température entre une température froide entre 0°C et 40°C, et une température chaude entre 80°C et 400°C. Selon l'invention également, la composition pigmentaire comprend au moins un composé de formule Y (3-x)MxFe(5-y) QyO12 sous forme de particules, dans laquelle M est choisi parmi les lanthanides, les métaux alcalins, les métaux alcalino-terreux et les métalloïdes au degré d'oxydation DO +3, Q est choisi dans le groupe constitué par les lanthanides, les non-métaux au degré d'oxydation +4, les métaux au DO +3 ou +4, les métaux de transition au DO +2 ou +4, les métaux alcalino-terreux et les métaux alcalins, avec x compris entre 0 et 0,3 et y compris entre 0 et 3.
Patent FR-3013092-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour chaine ou courroie et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ALBRECHT DIRK
IPC: F16H7/18
Filed: 2014-07-18
Abstract: Ce dispositif de poulie (2) pour chaîne de courroie (12) comprend une bague interne (22), une bague externe (24), au moins une rangée d'éléments roulants (26) montés dans une chambre de roulement définie entre la bague interne et la bague externe et une poulie (30) solidaire en rotation avec la bague externe et pourvue d'une surface radiale externe (32) d'engagement avec une chaîne ou une courroie (12). Une vis (40) de montage sur un support est logée radialement à l'intérieur de la bague interne et un élément support de montage (60) est pourvu d'une ouverture (64) de passage de la vis. Cette ouverture (64) est taraudée, avec un taraudage (626) complémentaire d'un filet (446) ménagé sur la vis (40), alors que la vis est pourvue d'une gorge (48), décalée par rapport au filet le long d'un axe longitudinal (X40) de la vis et dans laquelle est reçu le taraudage (626) de l'ouverture.
Patent FR-3025022-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de la temperature de couleur d'un systeme d'eclairage led a lumiere blanche
Inventor: MARQUET THIERRY
IPC: F21V9/08
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage à diodes électroluminescentes, constitué par un circuit imprimé (1) comprenant au moins une diode LED blanche (2) de température de couleur supérieure à 4500 Kelvin, et une lentille optique (4) caractérisé en ce que ladite lentille (4) comporte sur au moins une de ses surfaces un revêtement dichroïque (5).
Patent FR-3010902-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique effervescente et son procede de fabrication
Inventor: SAID NABIL
IPC: A61P1/04
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet des compositions pharmaceutiques destinées à l'administration par voie orale, sous forme de comprimés effervescents, d'un principe actif gastro-labile : un inhibiteur de la pompe à protons pouvant être sous la forme d'un racémate, d'un sel alcalin, d'un énantiomère ou d'un sel alcalin d'un de ses énantiomères, le principe actif étant choisi parmi les benzimidazoles substitués suivants : oméprazole, lansoprazole, pantoprazole, rabéprazole. Les dites compositions renferment un anti-acide capable de neutraliser le milieu acide de la solution crée par l'effervescence et le milieu acide de l'estomac, conservant ainsi l'intégrité et l'efficacité du principe actif et procurant un effet de soulagement immédiat.
Patent FR-3030374-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'alerte de l'etat de sous-gonflage d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: B60C23/08
Filed: 2014-12-17
Abstract: l'invention concerne un procédé de détection de l'état de sous-gonflage d'un pneumatique installé sur un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : - l'étape de déterminer une première mesure d'aire de contact d'un premier pneumatique installé sur le véhicule, - l'étape de déterminer une deuxième mesure d'aire de contact d'un deuxième pneumatique installé sur le véhicule, - l'étape de comparer la première et deuxième mesure d'aire de contact et d'en déduire une situation de sous-gonflage si l'écart entre les deux mesures est supérieure à un seuil d'alerte prédéterminé.
Patent FR-3030186-A1 (FR)
Title: Dispositif d'irrigation autonome, notamment pour plantes en pot
Inventor: PINTO GUILLAUME
IPC: A01G27/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ce dispositif comprend : un corps principal (100, 400) ; une pointe (200, 110) apte à être fichée dans un substrat pour végétal ; un embout (404) débouchant vers le haut à partir du corps, adapté pour coopérer de façon étanche et amovible avec une ouverture d'un réservoir d'eau (B), un axe de l'embout étant sensiblement aligné avec un axe médian de la pointe ; des éléments de détection d'humidité (202a, 202b) prévus sur la pointe ; un circuit de commande d'irrigation (700) relié auxdits éléments de détection ; et une valve d'irrigation (300) prévue dans le corps principal, apte à contrôler une circulation d'eau entre l'embout (404, 405) et un passage de sortie d'eau (406) en réponse à des consignes du circuit de commande d'irrigation.
Patent FR-3031742-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'un materiau composite non poreux hydro- et/ou lipo-absorbant de compositions actives liquides
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C11B9/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'objet de la présente invention est un procédé d'élaboration d'un matériau composite biodégradable non poreux rendu hydro- et/ou lipo-absorbant, servant à l'obtention d'objets solides mis en formes diverses pour être chargés à postériori en compositions actives liquides hydrophiles et/ou lipophiles comprenant au moins un principe actif destiné à être délivré de manière contrôlée et continue dans un milieu. L'absorption de la composition hydro- et/ou lipophile par lesdits objets se fait grâce à un réseau de mèches hydro- et/ou lipophiles formé dans le matériau non poreux par les coabsorbants. Ledit procédé selon l'invention est discontinu, dans la mesure où il comporte des étapes de stockage qui sont des étapes de rupture partielle du processus dans la mesure où les produits intermédiaires sont stockables. En effet, le stockage de la poudre fine ou de la semoule obtenue dans la première partie du procédé s'impose pour la maturation de celle-ci permettant l'uniformisation de la répartition des substances liquides dans la masse de poudre. Le stockage des objets solides obtenus favorise une gestion souple des opérations ultérieures pour leur chargement en au moins une composition active liquide qui tienne compte de la destination des objets activés. Lesdits objets sont utilisables en agriculture, en alimentation, en médecine vétérinaire, en élevage, en alimentation animale, en hygiène, en traitement d'ambiance, en parfumerie ou en entretien des espaces verts.
Patent FR-3039136-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'un aeronef telepilote notamment sur une plateforme navale
Inventor: MORESVE JULIEN PIERRE GUILLAUME
IPC: B64F1/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: Ce système de récupération d'un aéronef télépiloté (1), notamment sur une plateforme navale (2), est caractérisé en ce que l'aéronef comporte des moyens (3, 4) en forme de crochet adaptés pour accrocher un organe de guidage (6), relié à la plateforme et adapté pour guider l'aéronef (1) vers un tapis de chute (7) placé sur une zone d'appontage correspondante (8) de la plateforme.
Patent FR-3041997-A1 (FR)
Title: Systeme de decalaminage d'un moteur a combustion interne
Inventor: LE POLLES SEBASTIEN ALAIN
IPC: F02M25/10
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de décalaminage d'un moteur à combustion interne, système comprenant un moyen d'injection agencé pour injecter un fluide nettoyant sur une entrée d'admission d'un mélange combustible-air du moteur tournant, système caractérisé en ce qu'il comprend également un moyen de commande agencé pour commander une ouverture ou une fermeture d'une vanne EGR du moteur en fonction de paramètres du fluide nettoyant injecté. Application à l'entretien des moteurs à combustion interne, par exemple les moteurs de véhicules automobiles
Patent FR-3033413-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de spectroscopie de resonance de spin electronique de tres haute sensibilite
Inventor: BERTET PATRICE
IPC: G01R33/60
Filed: 2015-03-03
Abstract: Le dispositif pour la détection et la caractérisation de spins électroniques dans un échantillon (201) comprend un micro-résonateur électromagnétique (202), ayant une fréquence de résonance ωr dans le domaine micro-onde et un facteur de qualité Q et dans lequel est inséré l'échantillon (201) ; un dispositif de création d'un champ magnétique B0 dans l'échantillon (201) pour amener à résonance avec la fréquence de résonance ωr une fréquence ωs de transition des spins, telle que ωS=γB0, où y est un facteur gyromagnétique des spins ; un dispositif de détection de spins recevant des signaux du micro-résonateur électromagnétique (202) associé à l'échantillon (201) et comprenant au moins un amplificateur bas-bruit fonctionnant à une température comprise entre 1 et 10 K et une série d'amplificateurs et un démodulateur fonctionnant à température ambiante. Le micro-résonateur électromagnétique (202) est en métal supraconducteur et est réalisé à l'échelle nanométrique en comprenant une zone active constituée par une constriction (220) essentiellement parallélépipédique, avec une épaisseur comprise entre 8 et 30 nm, une largeur comprise entre 10 et 500 nm et une longueur comprise entre 100 et 5000 nm. Le dispositif présente une sensibilité améliorée et permet l'analyse d'échantillons de très petite taille.
Patent FR-3035295-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour haut-parleur, procede de fabrication et haut-parleur associes
Inventor: NICOLETTI GIULIANO
IPC: H04R7/20
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour haut-parleur comportant un bord extérieur (12) annulaire apte à fixer le dispositif de suspension avec un châssis (13), un bord intérieur (14) annulaire apte à fixer le dispositif de suspension avec une membrane (15), un arc de suspension (16) s'étendant annulairement entre les bords, ledit arc de suspension (16) étant apte à absorber des contraintes de déplacement produites sur le bord intérieur (14) au moyen d'une déformation formant ainsi au moins un mode de résonnance, l'arc de suspension (16) comportant au moins une excroissance (20) annulaire positionnée de sorte à minimiser l'au moins un mode de résonnance de l'arc de suspension (16), la masse de l'au moins une excroissance (20) annulaire étant comprise entre 150% et 400% de la masse d'une partie de l'arc de suspension (16) sur laquelle l'au moins une excroissance (20) annulaire est positionnée.
Patent FR-3036775-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage securise avec source lumineuse laser
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse du type laser (4) apte à émettre un faisceau lumineux cohérent suivant une direction donnée et monochromatique d'une longueur d'onde λ, un dispositif photoluminescent (8) apte à convertir le faisceau lumineux cohérent et monochromatique en un faisceau lumineux incohérent. Le module comprend, en outre, un réflecteur dichroïque (10) configuré pour réfléchir les rayons de la longueur d'onde λ du faisceau lumineux provenant du dispositif photoluminescent (8) ; un polariseur (14) des rayons réfléchis par le réflecteur dichroïque (10), ledit polariseur polarisant lesdits rayons suivant une direction perpendiculaire à la direction de polarisation du faisceau lumineux cohérent et monochromatique lorsqu'il rencontre ledit polariseur, de manière à bloquer ledit faisceau en cas de défaillance du dispositif photoluminescent.
Patent FR-3039444-A1 (FR)
Title: Procede optimise de soudage hybride laser-arc
Inventor: LEMAITRE DAVID
IPC: B23K26/08
Filed: 2015-07-30
Abstract: Le procédé est destiné au soudage de deux plaques (12) d'épaisseurs (E) supérieures à 8 mm, et présentant des bords latéraux de soudure (12C) parallèles entre eux. Le cordon de soudure est réalisé au moyen d'un outil de soudage hybride (24) comportant : un émetteur laser (26) émettant un laser (28) le long d'un axe d'émission (A), avec un point focal (36) disposé dans l'épaisseur des plaques, et une torche de soudage MAG (29), comportant une buse (30) de diffusion de gaz et au moins un fil d'apport (32) s'étendant jusqu'à une extrémité libre (34). En considérant un plan de projection parallèle aux surfaces supérieures (12A), la projection orthogonale du point focal (36) et la projection orthogonale de l'extrémité libre (34) du fil d'apport (32) sur ce plan de projection sont espacées d'une distance (D) supérieure ou égale à 15 mm.