baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079401-B1 (FR)
Title: Recipient souple pour appareil de preparation culinaire
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: Récipient souple (40) agencé pour être disposé dans un récipient rigide de travail (20) d'un appareil de préparation culinaire comportant un outil de travail entrainé en rotation et plongeant dans ledit récipient souple (40) disposé dans le récipient rigide de travail (20), le récipient souple (40) comprenant une partie inférieure (42) formant un bol pour recevoir des aliments à travailler, et une partie supérieure formant un col, caractérisé en ce qu'une majeure partie du col comprend au moins une surépaisseur.
Patent FR-3081721-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: H01M10/056
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sel de lithium du bis(fluorosulfonyl)imide F-(SO2)-NLi-(SO2)-F comprenant une étape (a) comprenant une étape de chloration de l'acide sulfamique HO-(SC2)-NH2 pour obtenir le bis(chlorosulfonyl)imide Cl-(SO2)-NH-(SO2)-Cl, ladite étape (a) étant réalisée dans un réacteur fait d'un matériau M3 résistant à la corrosion, ou dans un réacteur contenant une couche de base faite d'un matériau M1 revêtue d'une couche de surface faite d'un matériau M2 résistant à la corrosion.
Patent FR-3083318-B1 (FR)
Title: Methode d’evaluation et de mesure de la fluidite des cheveux
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: G01P5/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente demande se rapporte à une méthode d'évaluation et de mesure de la fluidité des cheveux dans une mèche de cheveux, ladite méthode comprenant les étapes visant à : - disposer une mèche de cheveux sensiblement à plat selon une direction sensiblement transversale des cheveux, les cheveux de ladite mèche étant maintenus fixes à une première extrémité, - disposer les cheveux sur un support dérobant, - retirer le support dérobant de manière à libérer les cheveux de la mèche progressivement le long de la direction transversale de maintien des cheveux, permettant ainsi leur chute libre, - mesurer, dans le plan vertical de la mèche au repos, notamment par analyse d'images à l'aide d'au moins une caméra, une surface recouverte par les cheveux ayant chuté en fonction de la progression de la libération des cheveux de la mèche évaluée
Patent FR-3083652-B1 (FR)
Title: Stator de moteur electrique
Inventor: PETITGAS BENOIT
IPC: H02K3/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un stator de moteur électrique, comportant au moins un bobinage d'un fil d'un conducteur électrique composé majoritairement d'aluminium recouvert d'une épaisseur de 30 à 100 microns d'un isolant comportant au moins un polymère choisi parmi les polyaryléthercétones (PAEK).
Patent FR-3083864-B1 (FR)
Title: Detecteur optique de particules
Inventor: JOBERT GABRIEL
IPC: G01N15/14
Filed: 2018-07-16
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention concerne un détecteur de particules comprenant au moins : ○ au moins un canal (20) destiné à recevoir au moins un fluide comprenant des particules (60) et configuré pour recevoir au moins un rayonnement lumineux (111a, 111b) émis par une source (210) lumineuse; ○ au moins un réseau (230) de photodétecteurs (231) configuré de sorte qu'au moins certains des photodétecteurs (231) reçoivent des rayons lumineux émis par la source et diffusés par les particules (60) présentes dans le canal (20); caractérisé en ce que: ○ le détecteur comprend en outre au moins un système optique (15), ○ chaque système optique (15) est associé à un réseau (231) de photodétecteurs (231) et présente au moins un plan focal image (151) et un axe optique (152), ○ le détecteur est configuré pour que ledit plan focal image (151) du système optique (15) soit optiquement couplé au réseau (230) de photodétecteurs (231).
Patent FR-3070328-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: TAKASAGO YUSUKE
IPC: B60K6/40
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dans une structure avant de véhicule, un boîtier d'onduleur (3) comporte une surface latérale faisant face à un maître-cylindre dans un sens de largeur de véhicule et située plus près d'un côté avant de véhicule que du maître-cylindre de frein. Un axe longitudinal du maître-cylindre est dans un sens avant-arrière de véhicule. Un premier composant (6) et un deuxième composant (8) sont respectivement disposés plus près du côté avant de véhicule que du maître-cylindre et du premier composant. Le maître-cylindre fait face à une partie du premier composant dans le sens avant-arrière de véhicule. Le premier composant et le deuxième composant font face à la surface latérale du boîtier d'onduleur dans le sens de largeur de véhicule.
Patent FR-3071694-B1 (FR)
Title: Piece moulee de boitier et module electronique
Inventor: ENGEWALD MANUEL
IPC: H05K3/30
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une pièce moulée de boîtier (2) pour le montage d'un composant électronique sur une carte de circuit imprimé (20), comprenant un côté de réception (4) qui présente une ouverture de boîtier (6) pour recevoir le composant électronique (18) dans une cavité intérieure de boîtier (16), un côté de connexion (8) adjacent au côté de réception (4) avec des passages de connexion (10) pour les connexions électriques (54) du composant électronique (18), et un côté de montage (12) avec un profil de montage (14) formé dessus pour un positionnement et un maintien sans outils du boîtier sur la carte de circuit imprimé (20). En outre, l'invention concerne un module électronique (66) avec un boîtier de module (68) dans lequel sont insérées une carte de circuit imprimé (20) et une telle pièce moulée de boîtier (2) avec un composant électronique (18) inséré dedans.
Patent FR-3089311-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable d’un véhicule
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: G05B11/01
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable d’un véhicule Un procédé pour déterminer une valeur de consigne pour le pilotage d’un équipement commandable (8) comporte des étapes consistant à :      a) initialiser (102) un dispositif de commande (12) avec une valeur de consigne (T0) pour réguler le fonctionnement de l’équipement (8) à cette valeur de consigne ;      b) acquérir (104) des valeurs de choix (ΔCi) exprimées par les personnes présentes à l’intérieur de l’enceinte au moyen d’appareils de sélection (14), ces choix visant à influer sur la grandeur physique environnementale ;     c) calculer (106) une grandeur statistiquement représentative des choix exprimés;     d) corriger (108), au moyen du dispositif de commande (12), la valeur de consigne en fonction de la grandeur calculée statistiquement représentative des choix exprimés, le fonctionnement de l’équipement (8) étant régulé avec cette valeur de consigne corrigée.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095023-B1 (FR)
Title: Metamateriau pour le filtrage des vibrations et piece isolante realisee avec ledit metamateriau
Inventor: DIMITRIJEVIC ZORAN
IPC: F16F15/04
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un métamatériau pour le filtrage des ondes vibratoires dont la structure comprend au moins un élément modulaire auxétique (1), caractérisé en ce que ledit élément modulaire auxétique (1) comprend au moins une cellule (10) portant des pontets (11) périphériques élastiquement déformables et renfermant un insert résonateur rigide ainsi qu’une pièce isolante réalisée avec ledit métamatériau. Figure 1A
Patent FR-3097993-B1 (FR)
Title: Opérateur de produit scalaire de nombres à virgule flottante réalisant un arrondi correct
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: G06F7/57
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-10-22
Abstract: Opérateur de produit scalaire de nombres à virgule flottante réalisant un arrondi correct L’invention est relative à un opérateur matériel de calcul de produit scalaire, comprenant plusieurs multiplieurs (10) recevant chacun deux multiplicandes (a, b) sous forme de nombres à virgule flottante codés dans un premier format de précision (fp16) ; un circuit d’alignement (12) associé à chaque multiplieur, configuré pour, sur la base des exposants des multiplicandes correspondants, convertir le résultat de la multiplication en un nombre à virgule fixe respectif ayant un nombre de bits suffisant (80) pour couvrir toute la dynamique de la multiplication ; et un multi-additionneur (30) configuré pour additionner sans perte les nombres à virgule fixe provenant des multiplieurs, fournissant une somme sous forme de nombre à virgule fixe. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098141-B1 (FR)
Title: Outil de récupération d’un élément solide, notamment un matériau radioactif, comprenant une tête de capture et un godet
Inventor: ESCOFFIER CÉDRIC
IPC: G21C19/32
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un outil de récupération (7) d’un élément solide, notamment un matériau radioactif. L’outil de récupération (7) comprend un châssis (70), une tête de capture (30) et au moins un godet (84). La tête de capture (30) est mobile par rapport au châssis (70) entre une position rentrée et une position déployée. En position rentrée, la tête de capture (30) est logée à l’intérieur d’une enceinte (75) de l’outil de récupération (7). En position déployée, la tête de capture (30) est apte à capturer l’élément solide. Le godet (84) est mobile par rapport au châssis (70) entre une position d’ouverture et une position de fermeture. En position d’ouverture, le godet (84) permet le déploiement de la tête de capture (30). En position de fermeture du godet (84), le godet (84) permet de retenir l’élément solide à l’intérieur de l’enceinte (75) avec la tête de capture (30) en position rentrée.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099120-B1 (FR)
Title: Contrôle des positions de conduite manuelle et de conduite automatisée d’un siège de conducteur d’un véhicule
Inventor: PEULMEULE VALENTIN
IPC: B62D1/183
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comportant un siège conducteur associé à des capteurs de position d’assise et d’inclinaison de dossier. Ce procédé comprend une première étape (10-60) dans laquelle, lorsque le conducteur a défini des premières position longitudinale et inclinaison dédiées à une phase de conduite manuelle et des secondes position longitudinale et inclinaison dédiées à une phase de conduite automatisée, on détermine un premier écart entre les première et seconde positions longitudinales et un second écart entre les première et seconde inclinaisons, et lorsque le premier écart est supérieur à un premier seuil et/ou le second écart est supérieur à un second seuil on génère un message destiné à alerter le conducteur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099131-B1 (FR)
Title: Hublot d’avion allégé à faible traînée
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: E06B3/66
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-09-03
Abstract: Hublot d’avion allégé à faible traînée.     L’invention concerne un hublot d’avion composé d’une dalle intérieure monolithique (1) en matériau polymère et d’une dalle extérieure feuilletée (2) en verre séparées par une lame d’air (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100810-B1 (FR)
Title: Terpolymère d’éthylène et de 1,3-diènes
Inventor: MORESO EMMA
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un terpolymère d’éthylène, d’un premier 1,3-diène ayant 4 à 6 atomes de carbone et d’un deuxième 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, lequel terpolymère contient plus de 50% en mole d’unités éthylène et au moins 1% en mole d’unités du deuxième 1,3-diène, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Un tel polymère donne un compromis amélioré ente son taux d’éthylène, sa rigidité et son taux de cristallinité pour une utilisation en pneumatique.
Patent FR-3101793-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’obtention d’un produit à partir d’une composition fondue
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B22D9/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: Installation et procédé d’obtention d’un produit à partir d’une composition fondue Installation 1) d’obtention d’un produit à partir d’une composition fondue , l’installation (1) comprenant :     - un creuset (13) de refroidissement d’une composition fondue (10), le creuset (13) définissant un volume de réception (17), dans lequel est présente la composition fondue (10), et présentant un dispositif de refroidissement (14) configuré pour provoquer une solidification de la composition fondue (10) présente dans le volume de réception (17);     - un dispositif d’extraction (18) configuré pour extraire le produit formé par la composition solidifiée du volume de réception (17) ; et     - un dispositif de projection (40) configuré pour projeter un fluide sur une partie de la paroi extérieure du produit formé par la composition solidifiée pendant que celui-ci est extrait du volume de réception (17) par le dispositif d’extraction (18).         Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103163-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un capteur de co2 monté sur un vehicule de transport ferroviaire
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: P ROCÉDÉ ET SYSTÈME DE SURVEILLANCE D’UN CAPTEUR DE CO2 MONTÉ SUR UN VEHICULE DE TRANSPORT FERROVIAIRE L’invention concerne un système de surveillance d’au moins un capteur (7) de CO2 agencé dans un compartiment d’un véhicule de transport ferroviaire destiné à effectuer au moins un trajet prédéterminé entre deux points d’un réseau ferroviaire emprunté par ledit véhicule, comprenant : un module (21) d’acquisition de données, une unité (22) de lecture et de calcul adaptée pour recevoir lesdites données, et configurée pour calculer un taux réel d’occupation dudit compartiment (Txréel), un module (23) de comparaison de Txréel par rapport à un taux estimé d’occupation dudit compartiment, dit Txest, un module (24) de mesure d’un écart, dit écart de dérive, entre Txréel et Txest supérieur à une valeur seuil prédéterminée, et un module (25) de signalement adapté pour avertir d’un défaut probable dudit capteur de CO2 surveillé lorsque ladite ledit écart de dérive est mesuré n fois sur un nombre m de trajets prédéterminés.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106878-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour bac à douche
Inventor: BALDUINI XAVIER
IPC: F24D17/00
Filed: 2020-02-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: Echangeur de chaleur notamment pour bac à douche.  Dispositif (1) échangeur de chaleur destiné à chauffer de l'eau froide au moyen de la chaleur des eaux usées notamment grises issues d’un appareil, notamment une douche, ledit dispositif (1) comportant un bac de collecte (2) des eaux usées, le dispositif (1) comportant aussi au moins un organe d’échange de chaleur (3) disposé dans le bac de collecte (2) comportant des moyens de connexion (200), d’une part à un réseau d’alimentation en eau froide, et d’autre part des moyens de connexion (201) à des moyens d’apport d’eau froide audit appareil, ledit dispositif (1) comportant en outre des moyens de segmentation (4) du bac de collecte (2) en au moins deux zones, une première zone (Z1) recevant les eaux usées et se déversant dans la deuxième zone (Z2), l’organe d’échange de chaleur (3) comportant des sections successives, au moins une première section (300) proximale au réseau d’alimentation en eau froide et une deuxième section (301) proximale aux moyens d’apport d’eau audit appareil, caractérisé par le fait que la première zone (Z1) du bac de collecte (2) accueille la deuxième section (301) de l’organe d’échange de chaleur (3) et par le fait que la deuxième zone (Z2) accueille la première section (300) de l’organe d’échange de chaleur (3).  Douche comportant un receveur équipé d’un tel dispositif échangeur de chaleur.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112466-B1 (FR)
Title: Magasin autonome de vente au détail en libre-service
Inventor: HAYAT TOM
IPC: A47F1/18
Filed: 2020-07-15
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne le domaine des magasins autonomes de vente au détail en libre-service. Elle concerne plus particulièrement le fonctionnement de magasins autonomes de micro-proximité de vente au détail en libre-service sans caissier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113513-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage opératoire
Inventor: VU THI MINH HONG
IPC: F21W131/205
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif d'éclairage opératoire comprenant une coque (12), une pluralité de sources lumineuses (24) couplées à la coque et une plaque de fermeture (18) pour clore le dispositif d’éclairage en laissant passer la lumière. La plaque de fermeture comprend plusieurs éléments de lentille, qui sont chacun configurés pour collecter et focaliser la lumière provenant d'une source lumineuse correspondante afin de générer une tache d’éclairage de diamètre prédéterminé situé à une distance prédéterminée du dispositif d'éclairage. Afin de simplifier la structure du dispositif d'éclairage, les sources lumineuses et la plaque de fermeture sont disposées de telle sorte que les faisceaux lumineux provenant des sources lumineuses et reçus par des éléments de lentilles associés arrivent sur les éléments de lentille sensiblement sans réflexion ni déviation. La plaque de fermeture comprend donc toutes optiques nécessaires à la collection et à la focalisation de la lumière des sources lumineuses.   Figure 3
Patent FR-3114863-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage et installation de cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: BARON PAUL
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé d’assemblage et installation de cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne une installation de stockage de stockage pour gaz liquéfié comprenant une structure porteuse et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante agencée dans la structure porteuse, dans laquelle les membranes (13, 13’) dites contiguës de la membrane d’étanchéité de la paroi de cofferdam de la structure principale de la cuve (71) sont au moins en partie protubérantes dans le dôme liquide (2), lesdites membranes dites contiguës étant directement fixées, de manière étanche, aux membranes dites contiguës du dôme liquide (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117686-B1 (FR)
Title: Réseau antennaire à rayonnement directif
Inventor: BATEL LOTFI
IPC: H01Q21/06
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: Réseau antennaire à rayonnement directif L’invention concerne un réseau antennaire à rayonnement directif adapté à fonctionner dans au moins une bande de fréquences prédéterminée, qui comprend au moins une paire d’antennes métalliques (8,10) formée d’une première antenne métallique et d’une deuxième antenne métallique, la deuxième antenne métallique étant positionnée en rotation séquentielle d’un angle de rotation prédéterminé par rapport à la première antenne métallique, un circuit de charge (6), chaque antenne métallique étant connectée audit circuit de charge, et une antenne monopôle (12), ayant une position centrale dans le réseau antennaire, connectée audit circuit de charge (6). Les antennes métalliques et l’antenne monopôle sont agencées sur un plan de masse (4) et couplées, le circuit de charge (6) étant paramétré pour réaliser un rayonnement dans lequel l’antenne monopôle (12) a une contribution destructive d’un mode de rayonnement transverse magnétique, permettant d’obtenir un rayonnement, par ladite au moins une paire d’antennes métalliques, de polarisation circulaire choisie.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121187-B1 (FR)
Title: Dispositif facilitant le clippage sur l’une de ses parois d’un équipement d’un système
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: F16B5/06
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un dispositif (D) équipe un système et comprend une première paroi (P1) sur laquelle est définie une interface de clippage (IC) saillante et définissant un trou de clippage (TC) destiné à recevoir une patte de clippage (PC1) définie sur une partie (PP2) d’une seconde paroi (P2) d’un équipement (ES) du système afin de solidariser la seconde paroi (P2) à la première paroi (P1) pendant une phase d’assemblage. Cette première paroi (P1) comprend, juste avant un côté (CI) de l’interface de clippage (IC), une protubérance (PR) en forme de rampe ayant une hauteur croissante à partir de la première paroi (P1) et sur laquelle glisse la patte de clippage (PC1) en induisant une déformation de cette partie (PP2) de la seconde paroi (P2) jusqu’à ce qu’elle entre dans le trou de clippage (TC) pendant la phase d’assemblage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2025095-B1 (FR)
IPC: B21D22/04
Filed: 1969-12-02
Granted: 1975-12-12
Abstract: 1,240,749. Making heat exchangers. OLOFSTROM A.B. 2 Dec., 1969 [3 Dec., 1968], No. 58808/69. Heading B3A. A method of making an end plate for a heat exchanger which consists of a distributing and a collecting vessel for heat exchange medium linked by rows of flat tubes having their longer sides facing each other comprises pressing a recess 8 into an end plate 5, the recess being at least as long as a tube row but of less width than the tubes and having opposed pairs of widened portions 9, and drawpunching holes 7, Fig. 5, in the widened portions to produce collared holes for receiving the flat tubes. The width of the recess is preferably 60 to 80% of the width of the tubes and of the same depth as the collar to be produced around the holes. The tubes are secured to the end plates by soldering.
Patent FR-2300321-B1 (FR)
IPC: F42C9/04
Filed: 1975-02-27
Granted: 1978-02-03
Abstract: The non rotating explosive device such as a rocket or mortar has a clockwork drive to operate the striker pin to explode the percussion charge. A rotating member sets the time of operation, a set of gears and an escapement also being included. A set of safety devices prevent premature operation, and includes two actuator cams and a sloping member (8c) to control these devices and forming part of a rotating assembly (8). These cams include rectangular cut-outs on the edge of a dise which allow a striker pin (20) to be forced into the percussion charge after a given rotation. This is operated by a release arm (14) mounted on a spindle parallel to the striker pin. The rotating assembly includes a retaining collar on one of the cams to block the striker pin in a safe position for transport and storage.
Patent FR-2433725-B1 (FR)
IPC: C25C3/08
Filed: 1978-08-16
Granted: 1980-12-05
Abstract: The invention relates to an apparatus for compacting carbonated pastes. The apparatus comprises a device (1) for generating vibrations of low amplitude, a device (5) for generating static pressure and means (2, 3, 4, 10, 12) for shifting the assembly along the linings and joints to be produced. The apparatus is useful for the lining of metallurgical and electro-metallurgical furnaces and, in particular, for compacting joints during assembly of carbon or graphite blocks which act as the cathode in igneous electrolysis cells for the production of aluminium.