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Patent FR-3005649-A1 (FR)
Title: Poudre d'hydroxyapatite et son procede de production, composition a base de cette poudre et son procede de preparation et kit comprenant cette poudre
Inventor: ROUQUET NICOLE
IPC: C01B25/32
Filed: 2013-05-15
Abstract: La présente invention concerne une poudre d'hydroxyapatite et/ou de phosphate tricalcique caractérisée en ce qu'elle a subi au moins une étape de frittage à une température comprise entre 400°C et 600°C. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle poudre, une composition comprenant une telle poudre pour son utilisation comme auto-vaccin anti-tumoral et particulièrement dans le traitement des pathologies suivantes : Ostéosarcome, lymphome B ou T, tumeur mammaire, mélanome, hémangiosarcome, mastocytome, fibrosarcome, tumeurs cérébrales, schwanome chez un sujet. La présente invention couvre également un kit comprenant un telle poudre ainsi qu'une association médicamenteuse comprenant la composition de l'invention et au moins un second agent thérapeutique, de préférence un agent anti-tumoral et/ou un agent radio-thérapeutique.
Patent FR-3005870-A1 (FR)
Title: Kit de mobilier exterieur
Inventor: FOURQUEMIN CHRISTIAN
IPC: A63B71/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention porte sur un kit de mobilier extérieur composé d'une boîte de rangement contenant les éléments nécessaires à l'assemblage d'un portique et au moins un accessoire tel que notamment une balancelle, une corde ou un toboggan, apte à être monté sur le portique, les éléments nécessaires à la réalisation du portique comportant une barre transversale (9) et au moins deux pieds (10), chacun comprenant au moins deux montants (11, 12), ladite barre transversale (9) et lesdits montants (11, 12) des pieds étant constitués d'une pluralité de traverses (7, 13, 14). Les traverses (7, 13, 14) sont toutes identiques et assemblées entre elles par des manchons externes (2, 3, 4, 5), lesdites traverses (7, 13, 14), lorsque le portique est démonté, étant disposées sur une plateforme à roulettes (36) de telle sorte qu'elles délimitent, avec la plateforme à roulettes (36), un volume de rangement permettant de ranger les autres éléments nécessaire à la réalisation du portique ainsi que les accessoires dudit portique.
Patent FR-2993018-A1 (FR)
Title: Generateur eolien contrarotatif sans engrenage
Inventor: RIBAROV LUBOMIR A
IPC: F03D1/02
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un générateur d'éolienne (100, 300) comprenant un stator (116, 316) disposé entre des premier et second rotors de générateur (102, 302, 104, 304). Le premier rotor de générateur comprend un premier arbre de rotor (18, 218) et un rotor à aimant permanent interne (106, 306). Le second rotor de générateur (104, 304) est configuré pour entrer en contre-rotation par rapport au premier rotor de générateur, et comprend un second arbre de rotor (20, 220) et un rotor à aimant permanent externe (108, 308). Des noyaux ferromagnétiques annulaires internes et externes (118, 318, 120, 320) sont arrimés respectivement à des portions radialement internes et externes du stator. Des premier et second aimants permanents internes (110a, 110b, 310a, 310b) de polarité opposée sont arrimés à une surface radialement externe du rotor à aimant permanent interne adjacent au noyau ferromagnétique annulaire interne à travers un entrefer interne (126, 326),
Patent FR-2997376-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un cadre de bicyclette a un porte-bicyclettess
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B60R9/10
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation comprenant une base (10) reliée à un porte-bicyclettes. Une unité courroie (20) comprend un corps (31) et un élément de verrouillage (40). Une courroie (50) est reliée, à une extrémité, au corps (31) et s'étend à travers un passage (32) dans celui-ci. L'élément de verrouillage (40) est relié de façon pivotante au corps (31) et forme une came. Une partie fixe (44) est reliée au corps (31) en définissant, avec l'élément (40) une ouverture. La seconde extrémité de la courroie (50) s'étend à travers le passage (32) et la base (10), entre dans un trou traversant (342) dans le corps (31) et sort par l'ouverture (45), pour serrer le cadre de bicyclette (60) entre la base (10) et le corps (31). Par pivotement de l'élément de verrouillage (40), l'ouverture (45) est agrandie pour libérer la courroie (50).
Patent FR-3013242-A1 (FR)
Title: Laminoir multicylindre integrant un portillon
Inventor: LENZ KLAUS
IPC: B21B31/22
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un laminoir (100) comportant : - une cage de laminoir (10) renfermant une pluralité de cylindres dont deux cylindres de travail (12) et deux paires de cylindres intermédiaires (13), - une porte principale (30) en façade avant du laminoir (100) pour accéder à l'ensemble des cylindres, - un dispositif de déplacement latéral (20) des cylindres intermédiaires (13) du type pousse-pousse comprenant une première et une deuxième paires de vérins hydrauliques (22, 22', 21, 21') configurés chacun pour exercer une force de poussée (P) afin de permettre un déplacement latéral des cylindres intermédiaires (13), - un portillon amovible (40) fixé sur la porte principale (30), permettant l'accès aux cylindres (12) et (13), et intégrant la deuxième paire de vérins hydrauliques (21, 21') de sorte que l'ouverture et la fermeture du portillon (40) n'entravent pas l'ouverture et la fermeture de la porte principale (30).
Patent FR-3014707-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur, catalyseur et son utilisation dans un procede d'hydroconversion et/ou d'hydrotraitement
Inventor: ROY-AUBERGER MAGALIE
IPC: B01J37/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur à partir d'un pré-catalyseur comprenant au moins un métal catalytique et un support, ledit pré-catalyseur ayant subi un traitement thermique à au moins 60°C sans calcination, procédé dans lequel ledit précatalyseur est imprégné avec une solution basique ayant un pH supérieur à 7,5 et contenant au moins une molécule sous forme zwittérionique, le pré-catalyseur imprégné est séché à une température d'au plus 240°C, sans calcination ultérieure. La molécule sous forme zwittérionique est de préférence choisie dans le groupe formé par les amino-alcool-acides ayant des groupements amines secondaires ou tertiaires et ayant au moins une fonction acide carboxylique (et de préférence une seule) et au moins une fonction alcool.C'est par exemple la bicine ou la tricine. L'invention concerne également le catalyseur préparé par ce procédé et son utilisation en hydrotraitement et/ou hydroconversion.
Patent FR-3015636-A1 (FR)
Title: Combustion avec recuperation de chaleur amelioree
Inventor: JARRY LUC
IPC: F23L15/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé pour la combustion d'un combustible (32) avec un comburant préchauffé (43) riche en oxygène, dans lequel on chauffe un oxydant riche en oxygène (41) dans un premier échangeur de chaleur (40a) au moyen d'une première partie de la chaleur résiduelle des fumées générées (11), on mélange l'oxydant chauffé avec un gaz majoritairement inerte afin d'obtenir le comburant riche en oxygène (42) et on préchauffe le comburant riche en oxygène dans un deuxième échangeur de chaleur (40b) au moyen d'une deuxième partie de la chaleur résiduelle des fumées (11).
Patent FR-3028710-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de pictogramme et boitier de commande comprenant des pictogrammes
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de commande (1) d'un dispositif de verrouillage/déverrouillage d'un véhicule automobile comprenant au moins un bouton de commande (4) repéré par un pictogramme (6) caractérisé en ce que le, au moins un, bouton de commande (4) comprend : - un élément d'appui (3) configuré pour changer de coloration sous l'effet d'un rayonnement laser, ledit élément d'appui (3) comprenant des pictogrammes (6) obtenus par rayonnement laser..
Patent FR-3029215-A1 (FR)
Title: Fil textile photovoltaique
Inventor: DUCROS CEDRIC
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention décrit un fil photovoltaïque (1,11) comportant au moins : (a) une âme centrale (2,12) qui assure la tenue mécanique dudit fil photovoltaïque (1,11) et qui assure directement ou indirectement le rôle d'une première électrode ; (b) une couche mince semi-conductrice (3) déposée sur l'âme centrale (2,12), et qui joue le rôle d'absorbeur ; (c) une couche mince conductrice et transparente (4) déposée sur l'absorbeur (3) et qui forme la seconde électrode (4) ; Ce fil photovoltaïque (1,11) est caractérisé en ce que ladite seconde électrode (4) est segmentée selon l'axe longitudinal du fil.
Patent FR-3018321-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite comprenant une armature
Inventor: HENRYON PIERRE
IPC: F16C19/14
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1), un organe intérieur (2) et des corps roulants (3) disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (6) présentant un alésage (8) qui est emmanché autour d'une portée annulaire axiale (9) d'un desdits organes, ladite armature présentant un couronne intérieure (15) qui est pourvue de pattes (14) réparties angulairement, chacune desdites pattes présentant une extrémité distale (14a) définissant entre elles un diamètre inscrit dans lequel est formé l'alésage (8), lesdites pattes étant agencées pour être déformables radialement entre un état stable dans lequel le diamètre inscrit est inférieur au diamètre extérieur de la portée annulaire axiale (9) et un état contraint par emmanchement sur ladite portée dans lequel les extrémités distales (14a) exercent un effort de blocage axial de ladite armature sur ladite portée.
Patent FR-3018796-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour realiser des bobines de petites largeurs de film en matiere plastique etirable, a partir d'une bobine de grande largeur.
Inventor: GENNESSON PATRICK
IPC: B65H35/02
Filed: 2014-03-20
Abstract: - on coupe le film étirable à la sortie de la bobine de grande largeur (1) pour réaliser des laizes (L) de largeurs et de nombres correspondants aux bobines souhaitées, - on étire les laizes (L) provoquant un écartement des lignes de coupe suite à la diminution de la largeur desdites laizes (L) résultant de l'étirement, - on relâche la tension d'étirement de chacune des laizes (L), - on enroule, à l'état relâché, les laizes (L) sur des mandarins (2) pour réaliser les bobines de petites largeurs (11).
Patent FR-3022106-A1 (FR)
Title: Support d'elevage et procede d'elevage ostreicole
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Un support d'élevage ostréicole comprend une portion (4) pour attacher une huître de manière amovible, laquelle portion (4) présente au moins une marque (8) en relief. Un procédé d'ostréiculture utilisant ce support d'élevage. Ce type de support d'élevage est particulièrement intéressant car il permet d'imprimer dans la coquille externe de l'huitre même un motif choisi, ou d'imprimer une marque dans la colle qui a servi à accrocher l'huitre. Ainsi les huitres élévées avec ce type de support d'élevage sont parfaitement identifiables et/ou peuvent avoir un facteur de forme choisi.
Patent FR-3026426-A1 (FR)
Title: Systeme de vitrage actif
Inventor: GROSSO DAVID
IPC: E06B9/24
Filed: 2014-09-25
Abstract: Un système de vitrage actif (100) comprend un double vitrage, avec deux plaques transparentes (1a, 1b) qui limitent entre elles un volume intermédiaire (2) rempli de gaz. Le système comprend en outre un dispositif de contrôle (10) qui est capable de provoquer une transition pour un composé volatile présent dans le volume intermédiaire, entre un état de vapeur sèche et un état de vapeur sursaturée dudit composé volatile. Des commutations peuvent ainsi être commandées pour le double vitrage, entre un état optique transparent et un état optique diffusant. Un tel système peut être utilisé en tant que vitrage de bâtiment ou de véhicule, cloison d'aménagement intérieur, écran de projection, diffuseur solaire, diffuseur de source lumineuse, dispositif de brouillage de vision, etc.
Patent FR-3028031-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'un etat de navigation contraint en observabilite
Inventor: PERROT THIERRY
IPC: G01S19/49
Filed: 2014-10-29
Abstract: Il est proposé un procédé d'estimation d'un état de navigation à plusieurs variables d'un porteur mobile selon la méthode du filtre de Kalman étendu, comprenant les étapes de : - acquisition de mesures d'au moins une des variables, - filtrage (400) de Kalman étendu produisant un état estimé courant et une matrice de covariance délimitant dans l'espace de l'état de navigation une région d'erreurs, à partir d'un état estimé précédent, d'une matrice d'observation, d'une matrice de transition et des mesures acquises, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'ajustement de la matrice de transition et/ou de la matrice d'observation avant leur utilisation dans le filtrage de Kalman étendu, de sorte que chaque matrice ajustée vérifie une condition d'observabilité qui dépend d'au moins une des variables de l'état du porteur, la condition d'observabilité étant adaptée pour empêcher le filtre de Kalman de réduire la dimension de la région le long d'au moins un axe de l'espace d'état.
Patent FR-3028574-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc pour soufflante de turbomachine comportant un evidement amont et ou aval conferant une plus grande flexibilite a ses aubes
Inventor: MERLOT DAMIEN
IPC: F04D29/32
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé monobloc (14) de soufflante de turboréacteur, ce disque aubagé (14) comprenant un moyeu (16) ayant une forme de révolution autour d'un axe de rotation (AX) et comprenant une face périphérique externe (18) de révolution se prolongeant radialement vers l'axe en une face amont (19) et une face aval ayant toutes deux des formes de couronnes. Ce moyeu (16) porte au niveau de sa face périphérique externe (18) des pales (17) orientées radialement et comportant chacune une base par laquelle elle est raccordée à cette face périphérique externe (18), chaque pale (17) ayant un bord d'attaque (22) et un bord de fuite (23) qui sont orientés radialement. La face amont (19) et la face aval du moyeu (16) sont espacées l'une de l'autre le long de l'axe de rotation (AX) d'une longueur inférieure à la distance séparant le bord d'attaque (22) et le bord de fuite (23) de chaque pale.
Patent FR-3029376-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete de livraison de donnees, dispositif, module proxy, terminal client et programme d'ordinateur associes
Inventor: HOUZE PATRICE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une requête de livraison de données émise par un terminal client à destination d'un équipement serveur distant par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunications, ledit terminal étant adapté pour accéder audit réseau par au moins deux liens selon des types d'accès distincts, lesdites données ayant été encodées en au moins un flux à au moins un débit prédéterminé, ledit flux ayant été préalablement découpé en une pluralité de segments. Le procédé selon l'invention est particulier en ce qu'il comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour un segment dudit au moins un flux de données : - Détermination (E4) d'au moins une taille de sous-segment au moins en fonction du nombre de liens et d'une taille du flux de données à livrer; - Calcul (E5) d'un partitionnement du segment en sous-segments en fonction de ladite au moins une taille déterminée et d'une répartition des sous-segments sur la pluralité de liens au moins en fonction d'un ordonnancement des sous-segments dans le partitionnement calculé et d'une contrainte de délai prédéterminée ; - Emission (E6) d'une pluralité de requêtes de transmission des sous-segments au serveur sur la pluralité de liens, au moins en fonction de la répartition calculée, une requête de transmission d'un sous-segment sur un lien comprenant au moins un identifiant du segment, un index de début de sous-segment et un index de fin de sous-segment.
Patent FR-3029623-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces ayant une exigence dimensionnelle assimilee a une chaine de cotes
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces, où chaque pièce doit satisfaire à une exigence dimensionnelle globale sur une dimension spécifique de ladite pièce assimilée à une chaîne de cotes comprenant au moins deux cotes, chaque cote correspondant à une dimension caractéristique de la pièce, où : L'exigence dimensionnelle globale est fixée pour que la dimension spécifique des pièces ait une moyenne µG et un écart-type σG compris dans un domaine d'acceptation global construit à partir d'un ou plusieurs critères statistiques ; On sélectionne une dimension de référence parmi les dimensions caractéristiques, et on calcule à partir d'un échantillon de pièces prélevées une moyenne µref et un écart-type σref de ladite dimension de référence ; On calcule à partir du domaine d'acceptation global et à partir de la moyenne µref et l'écart-type σref calculés pour la dimension de référence un domaine d'acceptation pour les autres dimensions caractéristiques de la chaîne de cotes construit avec le ou les mêmes critères statistiques que le domaine d'acceptation global ; On pilote le flux de fabrication de pièces sans vérification de la dimension de référence en utilisant le domaine d'acceptation calculé pour les autres dimensions caractéristiques de la chaîne de cotes.
Patent FR-3030677-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible pour suspensions abrasives
Inventor: VIALE SEBASTIEN
IPC: F16L57/06
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une conduite tubulaire flexible (10) pour le transport, en milieu marin, de suspensions d'agrégats miniers désagrégés, ladite conduite tubulaire flexible (10) comportant à l'intérieur une couche en matériau polymère (12) définissant une surface interne libre (24), ladite couche en matériau polymère (12) comportant des éléments de protection (30) noyés dans l'épaisseur de ladite couche en matériau polymère (12) pour pouvoir venir affleurer ladite surface interne libre (24) de façon à préserver ladite couche en matériau polymère (12) lorsque des suspensions d'agrégats miniers désagrégés s'écoulent à l'intérieur de ladite conduite tubulaire flexible (10). Lesdits éléments de protection comprennent des particules d'un lubrifiant solide (30).
Patent FR-3043053-A1 (FR)
Title: Vehicule a roues mu par pressions alternatives sur 2 plateformes profilees a mouvement alternatif vertical agissant sur un pedalier
Inventor: GAY BRUNO FRANCOIS MARIE
IPC: B62M1/24
Filed: 2015-11-04
Abstract: Véhicule à deux roues type « trottinette », mu par pression alternative des pieds de l'utilisateur sur deux plateformes à mouvement alternatif vertical (3), agissant sur un pédalier (9), dont l'extrémité des pédales est pourvue de roulettes (7), entrainant une chaîne (8) reliée au pignon d'entrainement de la roue arrière (10). Le profil inférieur des des plateformes, en forme d'aileron, permet une meilleure fluidité et efficacité du pédalage. Adapté à l'inter-modalité, sa petite taille permet son transport dans les moyens publics et un rangement aisé. Son guidon ajustable et pliable en forme de fourche est pourvu de roulettes, ce qui permet de tracter le véhicule en mode piéton et de le stationner verticalement Sa mise en œuvre immédiate et facile permet une rapidité de déplacement optimum pour les premiers et derniers kilomètres des trajets quotidiens, sans les contraintes de stationnement et de transport d'une bicyclette, tout en ayant un réel confort et une performance de roulage supérieure à une trottinette « classique ».
Patent FR-3035163-A1 (FR)
Title: Train a pignons paralleles a repartition de couple determinee par une balance hydraulique
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F16H55/17
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un train à pignons parallèles comprenant : - un pignon d'entrée (10), - un pignon de sortie (11), et - au moins deux pignons intermédiaires (12), chacun comprenant deux étages de dentures (120e, 120s) pour engrener le pignon d'entrée et le pignon de sortie, caractérisé en ce que - chaque pignon intermédiaire est monté à translation le long de son axe de rotation, - au moins un étage de dentures (120) de chaque pignon intermédiaire est du type hélicoïdal, et - le train (1) comprend un circuit hydraulique (20) comprenant ○ un piston (21) solidaire en translation de chaque pignon (12), ○ une chambre (22) en contact avec le piston, les chambres étant en communication de fluide les unes avec les autres, et ○ un régulateur de pression (27) modulant la pression dans les chambres en fonction du déplacement axial d'un piston (21*) équilibreur jusqu'à une position d'équilibre dudit piston.
Patent FR-3020950-A1 (FR)
Title: Extrait de plante marine pour la cicatrisation des plaies
Inventor: CHAVAN MANASI M
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un extrait de Fucus vesiculosus pour son utilisation pour favoriser la cicatrisation et l'angiogenèse des plaies. En particulier la composition est administrée à un patient qui a besoin d'un tel traitement en une quantité efficace dudit extrait. L'extrait de Fucus vesiculosus favorise l'angiogenèse des plaies, le processus par lequel de nouveaux vaisseaux sanguins croissent dans les tissus en formant des capillaires. Ainsi, l'extrait peut être très avantageux pour favoriser la cicatrisation des plaies chroniques telles que les plaies veineuses, artérielles, neuropathiques ou les escarres.
Patent FR-3021354-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter une charge de suie et de cendres dans un filtre a particules
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: Procédé de détection d'une charge de suie et de cendres (23, 24) d'un filtre à particules faisant partie d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. Pour surveiller le filtre à particules on mesure une différence de pression entre l'entrée et la sortie du filtre à particules et on exploite cette différence dans une unité de diagnostique. Pour déterminer la charge de suie et de cendres (23, 24) on met en corrélation le gradient en fonction du temps de la différence de pression, mesurée dans le filtre à particules avec le gradient en fonction du temps, prévisionnel d'une différence de pression d'un filtre à particules de référence, intact et non chargé et on soumet cette corrélation à différentes analyses de tendance dans le temps.
Patent FR-3038116-A1 (FR)
Title: Technique d'interaction d'un dispositif utilisateur avec un dispositif a commander
Inventor: BLACHE FABRICE
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne une technique d'interaction d'un dispositif utilisateur (10) avec un dispositif à commander (4). Le dispositif utilisateur détecte un évènement déclencheur d'une interaction avec le dispositif à commander. Une donnée événementielle est ensuite reçue par le dispositif utilisateur en provenance d'un dispositif de commande au volant par l'intermédiaire d'un dispositif d'interception (22). En fonction d'une ou de plusieurs données évènementielles reçues, le dispositif utilisateur envoie un message à destination du dispositif à commander par l'intermédiaire d'un réseau de communication. Une commande est ensuite acheminée par un dispositif central (30) au dispositif à commander dans un réseau local (3). Dans un mode de réalisation particulier, le dispositif d'interception est un dispositif autoradio apte à être contrôlé au moyen du dispositif de commande au volant et le dispositif utilisateur prend le contrôle du dispositif autoradio. Dans un autre mode de réalisation particulier, le dispositif d'interception est connecté au bus de communication interne du véhicule.