baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2946310-A1 (FR)
Title: Traverse avant de pavillon pour vehicule automobile et vehicule comportant une telle traverse
Inventor: BOUCHY LAURENT
IPC: B60J7/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: Traverse avant (1) de la caisse d'un véhicule automobile destinée à supporter l'avant du pavillon du véhicule et dont la face intérieure (3) comporte des moyens de fixation pour fixer sous cette face (3) une console contenant des composants électriques, caractérisée en ce que l'un au moins des bords longitudinaux (10, 13) de la traverse (1) comporte une excroissance (11, 12) réalisée d'une seule pièce avec le reste de la traverse (1), cette excroissance (11, 12) comportant au moins une partie des moyens de fixation de la console.
Patent FR-2947268-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes benzene-sulfonamides, leur procede de synthese et leur utilisation en medecine ainsi qu'en cosmetique
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: A61K31/495
Filed: 2009-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux composés benzène-sulfonamides de structure répondant à la formule générale (I) suivante : ainsi qu'à leur procédé de synthèse et à leur utilisation dans des compositions pharmaceutiques destinées à un usage en médecine humaine ou vétérinaire ou bien à leur utilisation dans des compositions cosmétiques.
Patent FR-2949934-A1 (FR)
Title: Surveillance d'une session de communication comportant plusieurs flux sur un reseau de donnees
Inventor: TOLLET JEROME
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-09-09
Abstract: Un procédé de surveillance d'une session de communication sur un réseau de données, ladite session comprenant un premier flux de données, dit flux parent, utilisant un premier protocole, ledit flux parent comprenant des données permettant l'établissement d'un second flux de données, dit flux enfant, utilisant un second protocole pour ladite session, comprend : • rechercher (13) dans le flux parent les données permettant l'établissement du flux enfant ; • générer (15) et stocker (17) une signature, dite clé parente, à partir de ces données ; • auditer (19) des flux de données utilisant le second protocole sur le réseau de données ; • créer (21) une signature pour chacun des flux ; • comparer (23) ladite signature de chacun des flux à la clé parente ; et • si la comparaison est positive, déterminer (25) que le flux de données correspondant est le flux enfant de la session.
Patent FR-2952104-A1 (FR)
Title: Locking device i.e. lock, for locking door mounted on mounting frame, has fixing plate extended by assembly plate, and assembly rod securing case, assembly plate and removable profile cylinder by insertion across orifices
Inventor: DELABRE ALAIN
IPC: E05B9/08
Filed: 2009-11-02
Abstract: The device has a removable profile cylinder (112) inserted into a passage of a case (13). A fixing plate (14) is fixed on a panel i.e. door (3), or reciprocally fixed on a mounting frame (4). The plate has a coupling unit (141) engaged with openings (134) on a wall of the case. The plate is extended by an assembly plate. Each of the case, an assembly plate and the cylinder has orifices. The orifices are aligned when the case is mounted on the plate and the cylinder is inserted into the case. An assembly rod secures the case, the assembly plate and the cylinder by insertion across the orifices. An independent claim is also included for a method of fixing a locking device.
Patent FR-2956960-A1 (FR)
Title: Top sheet for mattress on bed, has cover at level of base of mattress supporting feet, and side panels ended by large bias, where cover comprises side flaps prolonged by fiber passing under mattress
Inventor: MALDONADO MARIE HELENE
IPC: A47G9/02
Filed: 2010-03-04
Abstract: The sheet has a cover (4) at a level of a base of mattress supporting feet, where the cover comprises side flaps (5) prolonged by fiber passing under the mattress. The fiber passing under the mattress is stopped by an elastic hem. Side panels (1) are ended by large bias (2), where the bias is stopped by a reinforcement.
Patent FR-2967483-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation, systeme comprenant une telle boucle et procede de mise en oeuvre d'un tel systeme
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: L'invention a pour objet une boucle de climatisation (1) dans laquelle circule un fluide réfrigérant. La boucle de climatisation comprend au moins un compresseur (2), deux vannes (90, 100) à quatre voies, et au moins un organe de détente (4, 5) pour transformer une simple boucle de climatisation en une pompe à chaleur réversible. L'invention a aussi trait à un système d'air conditionné comprenant une telle boucle de climatisation, ainsi qu'à un procédé de mise en œuvre d'un tel système dans ses différents états de fonctionnement.
Patent FR-2957081-A1 (FR)
Title: Composes de type ester de dibenzylidene sorbitol, procede de preparation, utilisation, compositions les comprenant et procede de traitement cosmetique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés de type ester de dibenzylidène sorbitol répondant aux formules suivantes (I) ou (II) : dans lesquelles : - R, R' et R" représentent un atome d'hydrogène ou un radical -C(O)Y dans lequel Y représente un radical hydrocarboné en C2-C25 ou un radical aryle, éventuellement substitué; - les radicaux R1, R2, R3, R4, R5, R'1, R'2, R'3, R'4, R'5 représentent un atome d'hydrogène; un radical alkyle en C1-C18; un radical alcoxy en C1-C18; un radical phénoxy; un radical phényle éventuellement substitué; ou un radical benzyle; - le radical A divalent représente, dans la formule (II), un radical hydrocarboné en C1-C52; un radical arylène éventuellement substitué; ou un radical siliconé. L'invention concerne également leur procédé de préparation, leur utilisation pour structurer les milieux lipophiles, en particulier les huiles, les compositions cosmétiques ou pharmaceutiques les comprenant et un procédé de traitement cosmétique les employant.
Patent FR-2950695-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de mesure d'apparence visuelle pour des fibres birefringentes arrangees de facon aleatoire et reguliere.
Inventor: LECHOCINSKI NICOLAS
IPC: G01N21/21
Filed: 2010-03-25
Abstract: Des méthodes et appareils pour mesurer l'apparence visuelle de fibres biréfringentes sont divulgués. Une méthode comprend l'émission de lumière, la création de N états de polarisation de la lumière émise, l'éclairage des fibres biréfringentes avec la lumière émise ainsi polarisée, la génération de ce fait de IR composantes de réflexion interne, ER composantes de réflexion externe et D composantes de diffusion de la lumière dans les fibres biréfringentes. l'observation de la lumière provenant des fibres biréfringentes éclairées, la création de O états de polarisation de la lumière observée, la formation de X images de la lumière polarisée observée, chaque image comprenant une information (N O , IR , ER , D ) dans laquelle i = 1,2,...n et n ≥ 4, la mesure de l'intensité I dans chaque pixel dans les X images, et la séparation de la i composante de réflexion interne, de la i composante de réflexion externe et de la i composante de diffusion de la i image pour les X images.
Patent FR-2961784-A1 (FR)
Title: Bicyclette pliable
Inventor: BIGOT HENRI
IPC: B62K15/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: L'invention concerne une bicyclette pliable comprenant : - un cadre (1) comportant un bras avant (la) et un bras arrière (lb) articulés entre eux, une roue arrière (9) étant montée sur le bras arrière, une partie avant (20) articulée sur le bras avant (la) et comprenant un fourreau avant (2) ayant une extrémité inferieure pourvue d'une roue avant (8) et une extrémité supérieure pourvue d'un guidon (4), - une partie arrière (21) articulée sur le bras arrière (lb) et comprenant un fourreau arrière (3) ayant une extrémité supérieure pourvue d'une selle (5), caractérisé en ce que le cadre (1) comporte une biellette avant (10) articulée entre la partie avant (20) et le bras arrière (lb) et une biellette arrière (11) articulée entre la partie arrière (21) et le bras avant (la), les biellettes étant agencées pour maintenir le fourreau avant (2) et le fourreau arrière (3) en position verticale lorsque la bicyclette est dans un état replié.
Patent FR-2973594-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission de signal optique
Inventor: NAPPEZ THOMAS
IPC: H01S3/063
Filed: 2011-03-31
Abstract: Système d'émission de signal optique comprenant une puce optique passive (6) et une diode laser (2) disposée en bordure de ladite puce optique passive (6), ladite puce optique passive (6) étant munie d'une structure réfléchissante (5) en surface supérieure, d'un guide d'ondes (7) en surface supérieure, traversant ladite puce optique passive (6), relié à la sortie de ladite diode laser (2) et traversant ladite structure réfléchissante (5), et d'une portion en couche mince (8), active ou non-linéaire et alimenté par ladite diode laser (2), recouvrant une partie dudit guide d'ondes (7), entre ladite diode laser (2) et ladite structure réfléchissante (5).
Patent FR-2969713-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a combustion externe
Inventor: HUGUENIN DANIEL
IPC: F02G1/04
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique (1) comprenant : - au moins deux cylindres (2, 3), définissant au moins deux chambres internes à l'intérieur de chacune desquelles un piston (4, 5) dudit moteur est apte à coulisser, - un vilebrequin (6) apte à transformer les mouvements linéaires desdits pistons (4, 5) en un mouvement continu de rotation, - des soupapes (7, 8, 9) prévues à l'entrée de chacune desdites chambres internes desdits cylindres (2, 3), - un dispositif de commande desdites soupapes (7, 8, 9) à l'ouverture et à la fermeture. - une source de chaleur. - un échangeur haute température (10) contenant un gaz (ou de l'air) mis en pression par la source de chaleur et intégré au cache culbuteurs à la partie supérieure du moteur. - un dispositif de chauffage de l'habitacle du véhicule entraîné par ce moteur. - un échangeur basse température (12) destiné à refroidir le gaz (ou l'air) sortant des cylindres (2,3) du moteur.
Patent FR-2982300-A1 (FR)
Title: Solar device for heating cover of swimming pool, has two rigid metal bars fixed at two ends of cover that is tended to top of water in basin with open space between water surface and cover for creating greenhouse effect assembly
Inventor: SUPIOT MAURICE MARCEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2011-11-03
Abstract: The device has two rigid metal bars (5, 6) fixed at two ends of a cover (1) that is made of transparent or translucent flexible material, and rolled up as a canvas. The cover is arranged on a ledge of a swimming pool. The cover is tended to top of water in a basin with an open space between a water surface and the cover for creating a greenhouse effect assembly and tended preferably between 15 and 30 cm to the top of the water in the basin. Tension of the cover is fixed on the ledge of the swimming pool by two pitons (8, 9).
Patent FR-2970520-A1 (FR)
Title: Porte pour inverseur de poussee d’une nacelle d’un aeronef
Inventor: CHAPELAIN LOIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention concerne une porte (39) pour inverseur de poussée d'une nacelle (1) d'un aéronef, ladite porte (39) étant équipée de moyens de déflexion (43a, 43b) du flux d'air disposés au niveau d'une extrémité amont de la porte (39) et montés mobiles dans un plan de déflexion sensiblement perpendiculaire au plan de la porte (39), chaque moyen de déflexion (43a, 43b) étant associé à ses extrémités (51a, 51b, 53a, 53b) à un bras d'articulation (61a, 61b, 63a, 63b) mobile en rotation suivant un axe de pivotement sensiblement perpendiculaire au plan de déflexion permettant un déplacement rectiligne dudit moyen de déflexion (43a, 43b) dans le plan de déflexion. L'invention concerne également un système d'inverseur de poussée comprenant au moins une telle porte et une nacelle pour turboréacteur.
Patent FR-2956716-A1 (FR)
Title: Soupape electromagnetique pour commander un fluide
Inventor: KRATZER DIETMAR
IPC: F16K31/06
Filed: 2011-02-22
Abstract: Soupape électromagnétique comportant un intervalle de travail (51) entre l'induit (2) et le noyau polaire (41) ainsi qu'un organe de soupape (3) relié à l'induit (2) et mobile avec celui-ci. Le corps de soupape (4) comporte un orifice traversant (5) muni d'un siège de soupape (6) avec lequel coopère l'organe de soupape (3). Un élément de rappel (7) remet l'organe de soupape (3) en position fermée et un élément de ressort (11) installé dans l'intervalle de travail (51) et un dispositif de réglage (12) en contact avec l'élément de ressort (11) permettent de régler la force de l'élément (11).
Patent FR-2974701-A1 (FR)
Title: Installation de production d’un plasma micro-onde
Inventor: GRANDEMENGE ADRIEN
IPC: H05H1/46
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention porte sur une installation (1) de production d'un plasma micro-onde, comprenant : - une chambre à plasma (20) dans le volume de laquelle le plasma est produit ; - au moins une source élémentaire (3) de plasma comprenant un dispositif d'application (30) à l'intérieur de la chambre à plasma ; - au moins un générateur à état solide (4) dans le domaine des micro-ondes, raccordé à au moins un dispositif d'application par des moyens de guidage (5) de l'onde électromagnétique ; - au moins un système de réglage fréquentiel (40) conçu pour régler la fréquence de l'onde produite par le générateur (4) correspondant, afin de réguler la puissance réfléchie PR(i) sur le ou chaque dispositif d'application et/ou réguler la puissance transmise PT(i) par la ou chaque source élémentaire et/ou contrôler une surface de résonance pour la ou chaque source élémentaire.
Patent FR-2975886-A1 (FR)
Title: Procede de ciblage d'une region d'interet d'un tissu biologique d'un patient et dispositif associe
Inventor: DENIS DE SENNEVILLE BAUDOUIN
IPC: A61B5/055
Filed: 2011-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de ciblage d'une région d'intérêt d'un tissu biologique d'un patient, la région d'intérêt étant placée dans un champ magnétique, le procédé comprenant : - une acquisition simultanée o d'une succession d'images d'une région d'intérêt du patient, au moyen d'un système d'imagerie médicale ; o d'une succession de cartographies de distribution spatiale du champ magnétique dans ladite région, A) une estimation du mouvement de ladite région à partir des images acquises ; - une quantification de la qualité du mouvement estimé comprenant les sous-étapes suivantes : B) la modélisation de cartographies de la distribution du champ magnétique à partir du mouvement estimé ; C) la détermination d'un critère, fondé sur les cartographies de distribution du champ magnétique modélisées et acquises, pour quantifier la qualité du mouvement estimé.
Patent FR-2977818-A1 (FR)
Title: Procede de soudage a l'arc avec electrode consommable
Inventor: BURVELLE NICOLAS
IPC: B23K9/173
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de soudage à l'arc avec électrode consommable dont une extrémité est progressivement fondue par un courant électrique alimentant l'électrode comprenant des cycles de soudage par court-circuit avec une période d'arc suivie d'une période de court-circuit où le métal en fusion établit un court-circuit avec un bain de fusion, caractérisé par le fait qu'il comprend un nombre ni, ni>=1 desdits cycles de soudage par court-circuit alternant avec un nombre n , n >=1 de cycles de soudage par transfert pulsé.
Patent FR-2977785-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un dispositif presse-puree
Inventor: HAMELIN FRANCK
IPC: A47J43/06
Filed: 2011-07-13
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un dispositif presse-purée (1) accouplé à un boîtier moteur (100) destiné à être tenu à la main, ledit dispositif presse-purée (1) comprenant une palette (6) entraînée en rotation par ledit boîtier moteur (100) et une grille (3, 4) comportant une zone de traitement munie de trous balayée par la palette (6), caractérisé en ce que ledit appareil comprend au moins une première grille (3) et une deuxième grille (4) interchangeables se différenciant l'une de l'autre par la taille et/ou la forme desdits trous, les première grille (3) et deuxième grille (4) pouvant se monter l'une à la place de l'autre afin de permettre la préparation de purées avec des textures différentes.
Patent FR-2981156-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etude de la permeabilite de membranes biologiques, artificielles ou synthetiques
Inventor: SALMON DAMIEN
IPC: G01N15/08
Filed: 2011-10-10
Abstract: Cellule de diffusion monocompartimentale ou pluricompartimentale comprenant, séparés par une membrane biologique, artificielle ou synthétique, un compartiment donneur comprenant une solution de composé chimique à doser et un compartiment receveur destiné à collecter la quantité de composé chimique ayant traversé la membrane biologique, artificielle ou synthétique, caractérisée en ce que le compartiment receveur contient un milieu receveur sous forme semi solide.
Patent FR-2983216-A1 (FR)
Title: Assembly, useful for metal machine elements useful in power unit or gear box of motor vehicle, comprises antagonistic surfaces that is present in dragging contact with machine elements and is covered with anti-wear coatings
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: C23C14/04
Filed: 2011-11-28
Abstract: The assembly comprises antagonistic surfaces that is present in dragging contact with two metal machine elements (1, 2) and is covered with anti-wear coatings (3, 4), where the coatings contain amorphous carbon. The dragging contact is lubricated by a lubricant. Cams are covered with the anti-wear coatings. An independent claim is included for a method for manufacturing an assembly for metal machine elements.
Patent FR-2984502-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction des proprietes optiques d'un milieu avec calcul d'un signal corrige en fonction d'une premiere fonction de modelisation pour un milieu de reference et d'une deuxieme distribution pour un milieu a caracteriser, et systeme de reconstruction associe
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G01N21/47
Filed: 2011-12-16
Abstract: Ce procédé de reconstruction de propriétés optiques d'un milieu est mis en oeuvre à l'aide d'un système de reconstruction comportant une source de rayonnement éclairant un milieu et un détecteur recevant un signal émis par le milieu. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - l'élaboration (100), pour un couple source-détecteur, d'une première distribution d'un signal reçu par le détecteur pour un milieu de référence, le signal reçu étant émis par le milieu de référence suite à l'éclairement dudit milieu par la source correspondante, - la détermination (110), pour ledit couple source-détecteur, d'une première fonction de modélisation d'un signal de diffusion de la lumière entre la source et le détecteur dans le milieu de référence, - l'élaboration (120), pour ledit couple source-détecteur, d'une deuxième distribution d'un signal reçu par le détecteur correspondant pour un milieu à caractériser, le signal reçu étant émis par le milieu à caractériser suite à l'éclairement dudit milieu par la source, et - le calcul (140) d'un signal corrigé en fonction de la première fonction de modélisation et de la deuxième distribution.
Patent FR-2985539-A1 (FR)
Title: Volumetric rotary turbine for converting e.g. mechanical energy of wind into power, has side lids comprising three support branches for three rollers for guidance of rotation of double external ring
Inventor: HA PHAM PASCAL ANDRE GEORGES
IPC: F01C1/04
Filed: 2012-01-09
Abstract: The turbine has two side lids for ensuring maintenance and side sealing of complex monolithic motive fluids for various active chambers (CHA) of two stages and for receiving ports and intake and exhaust parts of a machine. Each side lid comprises three support branches for three rollers for guidance of rotation of a double external ring. The ring allows driving and checking of angular rotary displacements of the fluids during a cycle of rotation. Connection nuts comprise a radial slip zone for performing a sliding motion of a drive lever (LEV) of the fluids during the cycle of rotation.
Patent FR-2987808-A1 (FR)
Title: Remorque routiere a train de roulage secondaire orientable
Inventor: SEGARD JEAN BAPTISTE
IPC: B60L50/15
Filed: 2012-03-09
Abstract: Une remorque routière (1) selon l'invention comprend, sous un châssis (2) à timon (4) fixe d'attelage, un train de roulage principal (3), et un train de roulage secondaire (6). Des moyens d'escamotage (M, V, 6d) permettent de déplacer le train de roulage (6) de façon que la remorque (1) repose sélectivement sur le sol (S) soit par le train de roulage principal (3), soit par le train de roulage secondaire (6). Des moyens d'orientation permettent d'orienter en direction le train de roulage secondaire (6) en fonction d'une trajectoire de recul d'un véhicule tracteur (5) auquel est attelée la remorque (1). L'orientation du train de roulage secondaire (6) permet de ramener en permanence la remorque (1) dans l'axe du véhicule tracteur (5), en trajectoire de recul.
Patent FR-2989004-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux gazeux par absorption
Inventor: RICAURTE ORTEGA DEYANIRA
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'élimination des gaz acides d'un gaz comprenant majoritairement un mélange de CO et d'H en utilisant comme solvant de lavage un composé ou un mélange de composés de formule CH - (OCH ) -O-CH , n étant compris entre 1 à 20, de préférence de 2 à 10.
Patent FR-2990745-A1 (FR)
Title: Holding fixture for holding electric cables of turboshaft engine of aircraft, has fixing units fixed on fixed support, where fixing units maintain sleeves in position when fixing units are attached on fixed support
Inventor: MATIAS ANTONIO
IPC: F16L5/14
Filed: 2012-05-21
Abstract: The fixture (100) has multiple sleeves (10) comprising an annular opening adapted to be crossed by electric cables. Fixing units are fixed on a fixed support, where the fixing units maintain the sleeves in a position when the fixing units are attached on the fixed support. A central part (11a) comprises a rectangular section, where two cylindrical ends (11b) are provided on two sides of the rectangular section of the central part. The fixing units are formed by two U-shaped supports (21, 22). The central part comprises a peripheral groove.
Patent FR-2993137-A1 (FR)
Title: Machine de distribution comportant une turbine perfectionnee
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: A01D90/10
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de distribution de produits pour l'alimentation ou la formation de litière pour les animaux, comportant une benne (2) avec une ouverture (11) pour le passage des produits vers un carter (10) comportant une première paroi (15) voisine de l'ouverture (11) et une deuxième paroi (16) distante de la première paroi (15), dans lequel carter (10) est montée une turbine (17) pouvant tourner autour d'un axe de rotation (21), la turbine (17) comportant un disque (18) avec des pales (19) et des couteaux (20) disposés en prolongement des pales (19). Selon l'invention, la turbine (17) comporte une face (39) orientée vers l'ouverture (11) et distante du disque (18), la face (39) comporte une partie centrale (40) distante du disque (18) et des branches (41), chaque branche (41) s'étend depuis la partie centrale (40) suivant une direction sensiblement radiale du disque (18), chaque branche (41) de la face (39) est reliée au disque (18) par deux tôles latérales de fermeture (42) pour former un caisson, et chaque pale (19) de la turbine (17) est formée par ledit caisson.