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Patent FR-3012292-A1 (FR)
Title: Composition antioxydante destinee a la stabilisation oxydative des huiles marines, animales ou vegetales
Inventor: BRETON GILDAS
IPC: A23L3/3553
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne une composition antioxydante destinée à la stabilisation oxydative des huiles marines, animales ou végétales, notamment celles riches en acides gras polyinsaturés. L'invention propose à cet effet, une composition antioxydante, comprenant (a) un mélange composé essentiellement de phospholipides et (b) au moins un autre composé antioxydant, caractérisée en ce que le mélange composé essentiellement de phospholipides (a) présente: - une teneur en phospholipides totaux supérieure ou égale à 85%, - une teneur en phosphatidylcholine supérieure ou égale 40%, - une teneur en glucides et glycolipides inférieure ou égale à 8%, en poids par rapport au poids total dudit mélange.
Patent FR-3012811-A1 (FR)
Title: Oligopeptides et leurs utilisations
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: C07K7/06
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention concerne des oligopeptides de formule (I), des compositions contenant ces oligopeptides, leur utilisation cosmétique particulièrement pour la stimulation de la croissance des cheveux et la prévention de la chute des cheveux mais également pour améliorer l'aspect de la peau, leur utilisation en tant que médicament, et pour améliorer la cicatrisation de la peau et/ou du cuir chevelu ou stimuler la régénération de la peau et/ou du cuir chevelu. Ainsi, les excellentes activité et stabilité des oligopeptides de cette invention peuvent être avantageusement appliquées à des compositions cosmétiques et pharmaceutiques.
Patent FR-3014065-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la transmission de couple dans un vehicule en fonction de la pente
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W50/12
Filed: 2013-12-02
Abstract: Un procédé est destiné à permettre le contrôle du couple qui est transmis dans un véhicule (V). Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on estime, lorsque le véhicule (V) circule à une vitesse sensiblement constante, l'évolution temporelle de sa vitesse en l'absence de couple transmis en fonction de données représentatives des pentes d'une voie de circulation qu'il va emprunter, puis on détermine si la vitesse estimée au bout d'une durée seuil sera supérieure à une vitesse minimale, strictement inférieure à cette vitesse sensiblement constante, et une étape (ii) dans laquelle on déclenche l'arrêt de transmission de couple lorsque cette vitesse estimée au bout d'une durée seuil est supérieure à la vitesse minimale, puis on autorise la transmission de couple lorsque la vitesse du véhicule (V), en l'absence de couple transmis, devient égale à la vitesse minimale, afin que le véhicule V puisse regagner la vitesse sensiblement constante.
Patent FR-3021707-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de rotation autour de son axe
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet la reproduction d'un mouvement de rotation sans autre intervention extérieure que celle de la pesanteur agissant sur un volume donné (VE) (1) rempli d'eau (3) et tournant autour de son axe (7). Il sera solidarisé (6) en deux points d'ancrage à un support (8) capable de soutenir le dispositif. Le support doit permettre à (VE) un mouvement de rotation autour de son axe. A l'intérieur de (VE) coulisse un autre volume Interne (VI) (2) qui sera mobile et soumis à la poussée d'Archimède. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de polystyrène (4) et la partie centrale d'un lest (5) métallique par exemple. (VI) réagit à chaque mouvement opéré par (VE) de sorte à ce que la poussée d'Archimède exerçant une poussée systématique sur (VI) vers le haut entraine un déplacement du lest au-delà de l'axe de (VE) provoquant ainsi la chute de (VE) en sens inverse car soumis à l'effet de la pesanteur. L'intérêt de l'invention réside en ce que la position du lest dans (VI) serve de déclencheur à la bascule de (VE) de part et d'autre de son axe. L'énergie cinétique dégagée lors de cette chute contribuera à ce que (VE) se remette en position favorable pour entamer une nouvelle rotation et rendre reproductible ce cycle ad vitam aeternam Le caractère reproductible de ce mouvement de rotation à l'infini permet de prouver l'existence même du mouvement perpétuel. Le dispositif pourra à terme contribuer à la production d'une énergie renouvelable.
Patent FR-3028273-A1 (FR)
Title: Nouvel element de liaison isolant entre panneaux composites pour le batiment, nouveaux panneaux adaptes et procede de construction de parois
Inventor: FUENTES MANUEL
IPC: E04C2/38
Filed: 2014-11-06
Abstract: Deux panneaux composites (1, 2) à âme (20) en PUR et parements rigides (10), formant une mortaise (60), sont assemblés entre eux par un élément isolant de liaison (100) comportant une âme (30) isolante et deux renforts bois (40) se prolongeant vers le haut par deux protubérances (15). Un chaînage (CH) s'encastre en haut de ce montage, pour assembler une rangée supérieure de panneaux, et le bas des panneaux et des éléments de la rangée la plus basse est encastrée dans un rail R fixé au sol. Montage rapide, isolation thermique remarquable, faible coût, antisismique .
Patent FR-3005707-A1 (FR)
Title: Systeme a rivet et dispositif d'embrayage a friction
Inventor: HORNBERGER VOLKER
IPC: F16D13/71
Filed: 2014-04-28
Abstract: Système à rivet (102), en particulier pour le montage pivotant d'une rondelle ressort (104) d'un dispositif d'embrayage à friction (100), comportant au moins un rivet avec une première extrémité, sur laquelle est disposée une tête de pose, et une deuxième extrémité plastiquement déformable en vue de la réalisation d'une tête de fermeture, ledit système à rivet (102) comportant au moins une pièce profilée (110) qui, conjointement avec ledit au moins un rivet forme un système à rivet (102) en plusieurs parties ; et dispositif d'embrayage à friction, en particulier pour une chaîne cinématique d'un véhicule automobile, comportant au moins une partie formant carter et au moins une rondelle ressort (104), ladite au moins une rondelle ressort (104) étant disposée de manière pivotante sur ladite au moins une partie formant carter au moyen de systèmes à rivet (102) de ce type.
Patent FR-3022558-A1 (FR)
Title: Variants d'exoglucanases a activite amelioree et leurs utilisations
Inventor: PERSILLON CECILE
IPC: C12R1/645
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention porte sur l'expression et l'optimisation d'enzymes impliquées dans la dégradation de la biomasse lignocellulosique. La présente invention porte plus particulièrement sur des variants de l'exoglucanase 2 de Trichoderma reesei, ainsi que sur l'utilisation de ces variants à performance améliorée dans des procédés de dégradation de la cellulose et de production de biocarburant.
Patent FR-3009765-A1 (FR)
Title: Ensemble condensateur a electrolyte solide resistant a l'humidite
Inventor: BILER MARTIN
IPC: H01G9/08
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble condensateur (30) qui contient un élément condensateur à électrolyte solide (33) positionné à l'intérieur d'une enveloppe multicouche (28). L'enveloppe (28) contient une couche encapsulante (130) qui recouvre l'élément condensateur (33) et une couche de barrière contre l'humidité (132) qui recouvre la couche encapsulante (130). Grâce à un contrôle soigneux des matières employées dans l'enveloppe (28), le présent inventeur a découvert que l'ensemble condensateur (30) obtenu peut être stable mécaniquement tout en présentant également des propriétés électriques en présence de niveaux d'humidité élevés (par exemple, une humidité relative de 85 %). Par exemple, la couche encapsulante (130) peut être formée à partir d'une résine thermodurcie (par exemple, époxy) qui est capable de fournir à l'élément condensateur (33) une stabilité mécanique. La couche de barrière contre l'humidité peut de même être formée à partir d'une matière hydrophobe.
Patent FR-3022383-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'un vehicule pour la gestion de la consommation de carburant.
Inventor: VUILLEMIN ELOI
IPC: G07C5/08
Filed: 2014-08-20
Abstract: Dispositif d'identification d'un véhicule lors de la distribution de carburant comportant, d'une part, un marqueur équipant un véhicule et, d'autre part, un lecteur à une pompe de distribution, lequel lecteur comporte au moins un émetteur radio fréquence et des moyens d'alimentation en énergie électrique autonome, caractérisé par le fait qu'il comporte encore des moyens de rechargement par induction desdits moyens d'alimentation en énergie électrique.
Patent FR-3024992-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au levage d'un element de toiture
Inventor: VIDAL PIERRE
IPC: E04H4/06
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au levage (20) d'un élément de toiture (10), notamment pour abri de piscine, ledit élément de toiture comportant un premier et un second bords d'appui longitudinaux (121, 123) opposés destinés à reposer sur une surface d'appui (S), le premier bord d'appui longitudinal (121) étant apte à pivoter, au niveau d'un axe d'articulation (124), pour permettre à l'élément de toiture (10) d'évoluer entre une position fermée et une position entrouverte. Le dispositif d'aide au levage (20) comporte des moyens de rappel (21, 25) destinés à être positionnés extérieurement à l'élément de toiture (10), du coté du premier bord d'appui longitudinal (121), et agencés pour solliciter le déplacement en rotation de l'élément de toiture vers la position entrouverte lorsque le second bord d'appui longitudinal (123) est désolidarisé de la surface d'appui (S).
Patent FR-3026400-A1 (FR)
Title: <p>dispositif pour le transfert d’un liquide depuis un bidon jusqu’a une cuve de facon etanche</p>
Inventor: CHAPRON FABIEN
IPC: B67D7/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: Dispositif (10) pour transférer un liquide depuis un bidon (16) jusqu'à une cuve (12) de façon étanche, le dispositif (10) comportant un embout (18) de puisage qui comprend un manchon principal (26) conçu pour être raccordé sur le goulot (20) du bidon (16) de façon étanche, - un tuyau de puisage (28) qui présente une première extrémité (32) reliée sur l'embout (18) de puisage et une seconde extrémité (34) adaptée pour être reliée sur la cuve (12) afin de permettre le puisage du liquide depuis le bidon (16) jusqu'à la cuve (12), et un tuyau de rinçage (30) qui présente une première extrémité (50) reliée sur l'embout (18) de puisage et une seconde extrémité (52) adaptée pour être reliée sur une source d'un fluide de rinçage, pour injecter ledit fluide de rinçage dans le bidon (16), caractérisé en ce que l'embout (18) de puisage comporte une lance de rinçage (58) qui est reliée sur la première extrémité (50) du tuyau de rinçage (30) et qui est montée coulissante axialement suivant l'axe (A) de puisage pour rincer les parois internes du bidon (16).
Patent FR-3026597-A1 (FR)
Title: Casque audio, rechargeable sans contact
Inventor: MATHIEU JEROME
IPC: H04R1/10
Filed: 2014-09-29
Abstract: Ce casque comprend deux écouteurs (10), chacun comprenant un coussinet souple (16) circumaural ou supra-aural généralement annulaire, monté sur une coque (14) recevant un transducteur (30). Le casque comprend une circuiterie électronique alimentée par une batterie, et un circuit de recharge de la batterie relié à au moins un bobinage (20) de recharge par couplage inductif. Le bobinage est logé dans un coussinet (16), et il est logé dans une région du coussinet (16) proche d'un plan limite extérieur , côté porteur, de l'enveloppe (16a, 16b) du coussinet, par exemple au voisinage d'une couture (C) entre deux parties (16a, 16b) d'une enveloppe du coussinet.
Patent FR-3028130-A1 (FR)
Title: Procede de gestion, par un dispositif centralise, de l'acces a une ressource radio par au moins un peripherique.
Inventor: TURMEL ERIC
IPC: H04W28/18
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, par un dispositif centralisé, de l'accès à une ressource radio par au moins un périphérique d'un système de surveillance, le dispositif centralisé devant recevoir au moins un message de chaque périphérique dans un premier intervalle de temps prédéterminé et devant recevoir au moins un message d'au moins un périphérique dans un second intervalle de temps préalablement à la mise en surveillance du système de surveillance, le procédé comporte les étapes de : - détermination (E403), pour chaque périphérique, de l'instant où le périphérique doit envoyer un message au dispositif centralisé à partir des premier, second intervalles de temps du nombre de périphériques, - à la réception (E404) de chaque périphérique d'un message, détermination d'un nouvel instant où le périphérique doit envoyer un message au dispositif centralisé à partir de l'instant de réception du message et de l'instant où le périphérique devait envoyer un message au dispositif centralisé, - transfert (E408, E410) du nouvel instant au périphérique ayant envoyé le message.
Patent FR-3041341-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent aqueux pollue et conduit pour sa mise en oeuvre
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C02F3/34
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement aérobie d'un effluent aqueux pollué, qui s'écoule dans un tronçon (1) de conduit sensiblement vertical. L'effluent arrose un support filaire (2), qui porte, dans un gel, une charge de microorganismes et des enzymes, notamment secrétées par eux. L'invention concerne aussi le conduit équipé pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3031964-A1 (FR)
Title: Combinaison ailee
Inventor: KNAFF JEAN PIERRE
IPC: B64D17/64
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne une combinaison ailée (100) comprenant des moyens d'ouverture rapide des manches (B) dans lesquelles l'utilisateur place ses bras et accueillant un parachute principal (P) et un parachute de secours prédisposés dans un conteneur (140), remarquable en ce que ledit conteneur (140) est équipé d'un moyen d'éjection élastique d'un extracteur (210) dudit parachute principal, et en ce qu'elle comprend sur sa face avant, au moins une poignée (300, 400) reliée au moyen d'au moins deux joncs séparés liés pour l'un, aux moyens d'ouverture rapide des manches (B) et pour l'autre, au moyen d'éjection de sorte que son actionnement par l'utilisateur portant la combinaison déclenche simultanément l'ouverture des manches (B) permettant la libération des bras et l'éjection de l'extracteur (210) hors du conteneur (140) à des fins de déploiement du parachute. Applications : parachutisme de loisirs ou militaire, combinaison ailée
Patent FR-3036091-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une ouverture obturee par un panneau d'obturation
Inventor: BURT TERENCE
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un aéronef comprenant au moins une aile présentant une surface externe dans laquelle est prévue une ouverture, ladite ouverture étant obturée par un panneaux d'obturation (22) assemblé à la structure de l'aéronef par des moyens de fixation réversible, le panneau d'obturation (22) présentant des dimensions inférieures aux dimensions de ladite ouverture, de façon à laisser un espace entre un bord de la surface externe définissant l'ouverture et un bord dudit panneau d'obturation (22). Selon l'invention, au moins un joint souple (31, 32) est placé dans ledit espace entre un bord de la surface externe définissant l'ouverture et un bord dudit panneau d'obturation (22).
Patent FR-3038897-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroxylation d'un substrat phenolique
Inventor: NORMAND STEPHANIE
IPC: C07C39/08
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroxylation catalytique d'un substrat phénolique par le peroxyde d'hydrogène en produit(s) di-hydroxylé(s), notamment du phénol en hydroquinone (HQ) et pyrocatéchol (PC), caractérisé en ce qu'il est procédé à une élimination de l'eau durant tout ou partie de ladite réaction d'hydroxylation.
Patent FR-3024867-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'organe de commande dans des systemes aeronautiques de commande de vol electrique
Inventor: BUETHE SCOTT
IPC: B64C13/50
Filed: 2015-08-03
Abstract: La présente invention concerne un avion (100), des systèmes de commande de vol à transmission électrique et des contrôleurs. L'avion (100) comprend une surface de commande de vol et un système de commande de vol à transmission électrique. Le système de commande de vol à transmission électrique comprend un dispositif d'entrée et un contrôleur. Le dispositif d'entrée est configuré pour commander la surface de commande de vol. Le contrôleur est couplé au dispositif d'entrée de manière communicante et configuré pour décaler automatiquement une position neutre du dispositif d'entrée sur la base d'une déviation de l'avion (100) par rapport à un état de référence lorsque l'avion (100) est manœuvré dans un mode de vol manuel .
Patent FR-3040244-A1 (FR)
Title: Prise electrique comprenant un circuit imprime
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H01R13/66
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (100) comprenant un socle (110) portant au moins un contact électrique (142, 144), un enjoliveur (120) monté sur le socle (110) et présentant un passage (126) au droit du contact électrique (142, 144), et un circuit imprimé (130) portant, sur au moins une face, au moins un composant électronique (135). Le circuit imprimé (130) est monté entre le socle (110) et l'enjoliveur (120), et présente une ouverture (132) située entre le passage (126) et le contact électrique (142, 144). Un muret (155) entoure ladite ouverture (132) et jointe ladite face et une pièce (150) de la prise électrique (100).
Patent FR-3025368-A1 (FR)
Title: Garnitures d'encoches de rotors
Inventor: ZHANG WEI
IPC: H02K3/34
Filed: 2015-08-28
Abstract: Garniture d'encoche pour système de rotor, comportant un élément métallique de support (340) et un revêtement (330). Le revêtement (330) est disposé sur au moins une face de l'élément métallique de support (340) et comprend un mélange d'une charge (320) et d'une résine polyimide (310). La charge (320) est une charge électriquement isolante à forte conductivité thermique (CEIFCT) et contient des particules d'au moins une matière parmi le nitrure de bore, le nitrure d'aluminium et le diamant.
Patent FR-3043005-A1 (FR)
Title: Prehenseur pneumatique a blocage automatique, dispositif de manutention le comprenant, et procede de prehension le mettant en œuvre
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: B65G49/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: Préhenseur pneumatique (12) à ventouse, comprenant un générateur de vide (22) pour générer un vide relatif dans la ventouse (16), un support (28) de la ventouse déplaçable entre une position « rétracté » et une position « déployé », un frein (42) pour freiner le support, un dispositif (43) d'activation du frein pourvu d'un poussoir (48) agencé dans la ventouse et déplaçable entre une position dans laquelle le dispositif d'activation maintien ou amène le frein dans son état de repos, et une seconde position, dans laquelle le poussoir est plus proche du support qu'il ne l'est dans la première position, et dans laquelle le dispositif d'activation maintien ou amène le frein dans son état de service.
Patent FR-3049091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'authentification biometrique par echographie ultrasonique du doitg et verification des signes vitaux d'un individu
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'authentification biométrique à partir d'une échographie ultrasonique d'un doigt d'un individu et la vérification des signes vitaux dudit individu, comportant :         • un module échographique pour réaliser une image vectorielle du réseau veineux et nerveux du doigt d'un individu ;         • un module de mesure d'un rythme cardiaque et d'une pression artérielle ;         • un module de calcul.         Le module de calcul est configuré de sorte à générer au moins une mesure biométrique d'un doigt utilisateur en fonction de l'image vectorielle relative à ladite échographie des réseaux veineux et nerveux dudit doigt, de la mesure d'un rythme cardiaque et de la mesure d'une pression artérielle dudit doigt.
Patent FR-3048047-A1 (FR)
Title: Procede de controle du decrabotage d'un baladeur
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/684
Filed: 2016-02-19
Abstract: Procédé de contrôle du dé-crabotage d'un baladeur (1) de boîte de vitesses de véhicule à crabots (la), solidaire en rotation d'un arbre de cette boîte sur lequel il peut se déplacer axialement sous la commande d'un actionneur de passage motorisé entre une position neutre dé-crabotée et au moins une position d'engagement sur un rapport hybride où il est craboté sur un pignon rendu solidaire de l'arbre pour transmettre aux roues du véhicule, de manière cumulative ou non, le couple reçu d'au moins deux sources motrices distinctes, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - application d'une demande de couple nul sur toutes les sources motrices du véhicule, - application d'une consigne de dé-crabotage sur le baladeur, - en l'absence de dé-crabotage rapide, estimation du couple résistant (Cr) sur les crabots (la) du baladeur, - calcul du couple résiduel (Cres) sur les crabots en fonction du couple résistant calculé, et de leur angle d'anti-lâcher, - annulation du couple résiduel (Cres) par application d'un couple opposé (C1, C2) sur le baladeur, - dé-crabotage.
Patent FR-3048304-A1 (FR)
Title: Puce electronique a transistors a grilles avant et arriere
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L29/739
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant des transistors MOS de type SOI sur isolant (TA, TB, TC) disposés sur des premiers caissons adaptés à être polarisés (52A, 52B, 52C), tous dopés d'un premier type de conductivité, chaque premier caisson incluant sous l'isolant de chaque transistor une région de grille arrière (68A, 68B, 68C) dopée plus fortement que le premier caisson, les premiers caissons étant disjoints et inclus dans un deuxième caisson adapté à être polarisé (54), dopé d'un deuxième type de conductivité.
Patent FR-3048718-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a refroidissement optimise
Inventor: PAQUIN SYLVAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention a pour objet une aube de turbine de turbomachine comprenant un pied portant une pale (12) comprenant un bord d'attaque (16) et un bord de fuite (17) et une paroi d'intrados (14) et une paroi d'extrados (13), ainsi que : - une rampe de refroidissement (18) du bord d'attaque (16) ; - un conduit d'alimentation (19) pour collecter de l'air au niveau du pied et alimenter la rampe (18) ; - une cavité latérale (23) longeant la paroi d'extrados (13) et alimentée en air depuis le pied, pour former un écran thermique en regard du conduit d'alimentation (19) ; - un circuit formant trombone comprenant une portion médiane (24) longeant le conduit d'alimentation (19) et s'étendant latéralement jusqu'à la paroi d'extrados (13), cette portion médiane (24) étant alimentée par le conduit d'alimentation au niveau du sommet de la pale (12).
Patent FR-3049147-A1 (FR)
Title: Support multifonctions pour ecouteurs audio filaires
Inventor: ABDESSADOK SOPHIAN
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour écouteurs audio filaires (9), comprenant : -un cordon (4) ductile ; -deux embouts (2) fixés à des extrémités respectives du cordon (4), chaque embout comportant : -un corps (21) fixé au cordon (4) ; -un arceau (23) solidaire de ce corps (21), présentant au moins une partie mobile (232) par rapport à ce corps pour que l'arceau forme sélectivement une boucle ouverte ou une boucle fermée avec ce corps, ladite partie mobile (232) étant en outre montée mobile par rapport au corps lorsque la boucle fermée est formée, de sorte que le déplacement de la partie mobile modifie la section de passage de la boucle fermée formée.