baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013553-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets dans un reseau et reseau dans lequel est mis en œuvre ledit procede.
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04W84/18
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de paquets dans un réseau, ledit paquet étant constitué d'au moins un champ d'en-tête et un champ de données constitué d'une liste de données appartenant à un ensemble de données prédéterminées. Selon l'invention, ledit procédé inclut les étapes suivantes : - une étape préalable d'affectation à chaque donnée prédéterminée d'une séquence numérique telle qu'une séquence ne soit ni orthogonale, ni colinéaire à une autre séquence, et, à l'émission dudit paquet, - une étape d'encapsulation du ou des champs d'en-tête dudit paquet dans un premier paquet physique et d'émission dudit paquet physique, - une étape de calcul d'un vecteur de transmission qui soit tel qu'il ne soit orthogonal qu'aux séquences correspondant aux données contenues dans ledit paquet, d'encapsulation dudit vecteur de transmission dans un second paquet physique et d'émission dudit paquet physique, et, à la réception de deux paquets physiques émis, - une étape de lecture dudit premier paquet physique afin de recouvrer le ou les en-têtes du paquet originaire, et - une étape de lecture dudit second paquet physique pour recouvrer ledit vecteur de transmission, et de recouvrement des données qui correspondent aux seules séquences qui sont orthogonales audit vecteur de transmission. La présente invention concerne également un réseau dans lequel ledit procédé est mis en œuvre.
Patent FR-3016113-A1 (FR)
Title: Drague de coquillages
Inventor: QUERE PHILIPPE
IPC: A01K80/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: Drague comprenant un bras (1) qui est monté pivotant à l'encontre d'un couple de rappel et sur lequel sont montées des dents (10). Le bras (1) a un méplat (5) auquel un porte-dents (7) est fixé et chaque dent (10) a un trou (11) d'enfilage par lequel elle est enfilée, de manière amovible, sur le porte-dents (7). La forme du trou (11), par rapport à celle de la section transversale du porte-dents (7), est telle que la dent (10) enfilée ne peut pas tourner par rapport au porte-dents (7).
Patent FR-3027591-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour le transport d'une partie du corps humain ou animal
Inventor: MONTE JOSE
IPC: B65D81/18
Filed: 2014-10-24
Abstract: La présente invention concerne un conditionnement pour le transport d'une partie d'un corps humain ou animal comprenant une poche (100) définissant un volume intérieur de réception de la partie du corps et dotée d'une première ouverture (110) positionnée sur une première bordure de la poche (100), et un réceptacle (200) apte à recevoir un élément réfrigérant, caractérisé en ce que ladite poche (100) est solidaire dudit réceptacle (200) ; ladite poche (100) et ledit réceptacle (200) étant formés en un matériau souple..
Patent FR-3027931-A1 (FR)
Title: Nappe de textile a armature integree et auvent mobile et amovible comportant une telle nappe de textile
Inventor: OCANA MARIE JOSE
IPC: E04F10/02
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une nappe de textile délimitée par deux bords longitudinaux et deux extrémités transversales, qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte un réseau d'armatures intégré dans son épaisseur comprenant au moins deux lattes longitudinales situées à proximité des bords longitudinaux opposés de la nappe de textile (2), et au moins trois lattes transversales réparties sur la longueur de la dite nappe de textile (2), et en ce que chaque extrémité transversale (10, 11) est solidaire d'un profilé apte à coopérer en coulissement avec un élément de maintien respectivement supérieur (4) et inférieur (6) de la nappe de textile (2). L'invention porte également sur un auvent mobile et amovible, qui est essentiellement caractérisé en ce que le profilé de l'extrémité transversale supérieure de la nappe de textile est logé en coulissement et de façon amovible dans un premier rail de guidage (4) monté sur un premier élément fixe (M), et en ce que le profilé (13) de l'extrémité transversale inférieure (11) de la dite nappe de textile (2) est logé en coulissement et de façon amovible dans un second rail de guidage (6) situé à une hauteur inférieure à celle du premier rail de guidage (4) et monté sur un second élément fixe (8).
Patent FR-3018051-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel mecanisme
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: B60N2/225
Filed: 2014-03-03
Abstract: Mécanisme d'articulation (6) comportant une première armature (7) et une deuxième armature (8) montées rotatives l'une par rapport à l'autre délimitant un espace intérieur, un dispositif de réglage (10) adapté pour permettre un réglage de position angulaire entre la première armature et la deuxième armature, un organe de butée (66) solidaire de la première armature et disposé dans l'espace intérieur, l'organe de butée coopérant par butée avec la deuxième armature pour limiter une rotation relative de la première armature et de la deuxième armature entre des première et deuxième positions angulaires de fin de course. L'organe de butée est rapporté sur la première armature.
Patent FR-3021029-A1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique
Inventor: DELBOSC AMAURY
IPC: B64D27/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un carénage aérodynamique (30) d'un mât de turbomoteur, ledit carénage ayant la forme d'un caisson s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant au moins deux portions de plancher, respectivement une portion amont (31b) et une portion aval (31c), consécutives le long dudit axe longitudinal (X) et ayant chacune une extrémité avant et une extrémité arrière, le carénage (30) comprenant au moins un cadre (32-3) orienté transversalement à l'axe longitudinal (X) et ayant un bord inférieur (32c), ladite portion amont (31b) ayant son extrémité arrière fixée audit cadre et la portion aval (31c) ayant son extrémité avant fixée audit cadre, ladite portion amont étant fixée au cadre (32-3) au moyen d'un flasque arrière (50), avec un espace non nul entre le bord inférieur du cadre et la portion amont, ladite extrémité avant de la portion aval (31c) étant située entre le bord inférieur du cadre (32c) et la portion amont L'invention est avantageuse en ce que le recouvrement partiel d'une portion de plancher par une portion de plancher qui lui est consécutive permet d'éviter que le flux primaire de température très élevée ne remonte et se propage entre ces deux portions de plancher au niveau de leur interface.
Patent FR-3023058-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif microelectronique
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/71
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une couche cristalline à partir d'un substrat (100) cristallin en un premier matériau sur lequel a préalablement été déposée une couche de masquage (200) ; ladite couche de masquage (200) comprenant au moins une tranchée formant un accès au substrat (100), caractérisé en ce que la tranchée présente une profondeur au moins égale à une valeur Hc telle que Hc= K.S.tan(0) où K est au moins supérieur à 0.7, S est la largeur de la tranchée et 0 est l'angle des dislocations par rapport au plan du substrat (100) et en ce le procédé comprend les étapes suivantes : - formation d'une couche tampon (300) cristalline située en partie au moins dans la tranchée de la couche de masquage (200), s'étendant depuis le substrat (100) et formant saillie au-delà de la couche de masquage (200) de sorte à ce qu'une partie supérieure des flancs latéraux de ladite couche tampon (300) soit laissée à découvert, l'étape de formation comprenant une croissance de la couche tampon (300) à partir du substrat (100) de manière à donner à la couche tampon (300) la structure cristalline du substrat (100) cristallin, - formation d'une couche épitaxiale (500) cristalline en un deuxième matériau, différent du matériau de la couche tampon (300), par croissance à partir de ladite partie supérieure des flancs latéraux de la couche tampon (300) laissée à découvert.
Patent FR-3023127-A1 (FR)
Title: Installation de decongelation ou de temperage de produits alimentaires congeles
Inventor: DEUMIER FRANCOIS
IPC: A47J39/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: Installation (10) de décongélation ou de tempérage de produits alimentaires congelés, comportant : Une chambre (12) de réception des produits à décongeler ou à tempérer, un moyen de ventilation (60), notamment dirigé horizontalement ou verticalement, pour établir une circulation d'air forcée dans la chambre, à une vitesse supérieure ou égale à 5 ms-1, - un moyen de chauffage des produits présents dans la chambre, comportant l'un au moins d'un moyen (30) d'injection ou de création de vapeur dans la chambre, notamment par diffusion de vapeur basse pression, d'un moyen de pulvérisation, de douchage ou brumisation d'eau chaude ou à température ambiante, d'un moyen de brassage d'air sur un échangeur thermique chaud ou une résistance chauffante, et d'un système électromagnétique haute-fréquence, notamment micro-ondes, et de préférence un moyen (30) d'injection ou de création de vapeur dans la chambre ou d'un système électromagnétique haute-fréquence, - un moyen de refroidissement de l'air dans la chambre comportant l'un au moins d'un moyen d'injection d'air froid par une entrée dédiée, d'un moyen de brassage d'air sur un échangeur thermique froid, et d'un moyen de brumisation, de douchage ou de pulvérisation d'eau froide dans la chambre (12), et de préférence un moyen de brumisation, de douchage ou de pulvérisation d'eau froide dans la chambre (12).
Patent FR-3024021-A1 (FR)
Title: Cagoule et combinaison pour salles blanches a visiere integree
Inventor: MARTIRE XAVIER
IPC: A41D13/002
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne une cagoule ou combinaison pour salles blanches comportant une ouverture pour les yeux et une visière transparente destinée à être positionnée au niveau de cette ouverture, caractérisée en ce qu'elle comprend une armature cintrée (5) qui épouse la forme d'un front et qui est d'une épaisseur adaptée pour décaler la visière par rapport au front et aux yeux de l'utilisateur.
Patent FR-3028078-A1 (FR)
Title: Boitier de terminal equipe d'une trappe amovible a profil curviligne
Inventor: BONNET ERIC
IPC: G06Q20/08
Filed: 2014-11-03
Abstract: Il est proposé un boitier de terminal (10) comprenant un capot supérieur (30) et un capot inférieur (20) dans lequel est ménagé un logement (40) refermé par une trappe amovible (50) présentant un profil curviligne. La trappe comprend des rainures réparties longitudinalement sur deux faces parallèles en suivant le profil curviligne. Le capot inférieur comprend des ergots répartis longitudinalement sur deux faces parallèles en suivant le profil curviligne, chaque ergot étant destiné à coopérer avec une rainure associée. Les ergots et rainures étant conformés de sorte à permettre : - au moyen d'un mouvement de translation suivi d'un mouvement de rotation de ladite trappe, une insertion et un guidage des ergots dans les rainures de la trappe lorsque la trappe est insérée sur le capot inférieur, - au moyen d'un mouvement de rotation suivi d'un mouvement de translation de ladite trappe, un guidage des ergots dans les rainures de la trappe et un retrait des ergots des rainures lorsque la trappe est retirée du capot.
Patent FR-3013290-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-17
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (2) de véhicule comportant : - une partie supérieure allongée (10) au moins partiellement souple, - une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement souple, et reliées par plusieurs éléments de liaison (18). Les éléments de liaison (18) sont répartis le long de la direction d'extension longitudinale du dispositif d'essuie-glace (2) et fixés par des articulations (20) à la partie inférieure (12). Le revêtement (50) est appliqué sur l'un des éléments choisi dans le groupe comprenant : * la partie supérieure (10), la partie inférieure (12), l'élément de liaison (18) et l'articulation (20).
Patent FR-3028631-A1 (FR)
Title: Procede de classement d'un contenu et recommandation de contenu dans un guide electronique des programmes
Inventor: SERRALTA LUCAS
IPC: H04N21/60
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine des guides électroniques des programmes (ou « EPG ») et plus particulièrement celui de la recommandation de contenu vidéo dans de tels guides. Selon l'invention, un terminal reçoit une instruction de sélection, par un utilisateur, d'un contenu dans un EPG ; lit et affiche le contenu sélectionné ; détecte un événement de sortie mettant fin à l'affichage du contenu lors de sa lecture ; puis en réponse à l'événement de sortie, sélectionne entre un premier écran interactif et un deuxième écran interactif comprenant des icônes différents de notation du contenu puis l'affiche à l'utilisateur, ladite sélection étant fonction de la position courante de lecture lors de l'événement de sortie ; reçoit une instruction de sélection, par l'utilisateur, d'une des icônes sélectionnables. Ces notes attribuées par l'utilisateur peuvent alors être utilisées par le moteur de recommandation au sein de l'EPG.
Patent FR-3029435-A1 (FR)
Title: Dispositif vibrant comportant des reflecteurs mecaniques encastres pour definir une zone active de propagation de modes de plaque et appareil mobile comportant le dispositif
Inventor: CHAPPAZ CEDRICK
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif vibrant comprenant : - un premier support (1) configuré pour se déformer présentant une surface (S) définie dans un plan selon des directions X et Y; - au moins un actionneur (2) configuré pour générer des modes de plaque se propageant dans ledit premier support ; - ledit premier support comportant : ○ au moins un défaut vis-à-vis de la propagation des modes de plaque ; ○ ledit défaut étant de nature géométrique ou correspondant à une hétérogénéité de structure ; caractérisé en ce qu'il comporte : - un second support (4) ; - au moins un réflecteur mécanique encastré (3) solidaire dudit premier support, configuré pour bloquer ledit premier support selon au moins une direction Z perpendiculaire auxdites directions X et Y, ledit réflecteur mécanique étant solidaire dudit second support ; - ledit réflecteur mécanique encastré étant configuré pour isoler une zone dite active (Sa) appartenant à ladite surface (S) définie dans un plan selon des directions X et Y dans laquelle se propagent les modes de plaque, ladite zone active excluant ledit défaut ; - ledit actionneur étant situé dans ladite région active.
Patent FR-3029994-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant un flasque d'etancheite
Inventor: AUPETITGENDRE ELIE
IPC: F16J15/34
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague extérieure 14, une bague intérieure 16, au moins une rangée d'éléments roulants 18 disposés radialement entre les bagues, au moins un flasque 26 d'étanchéité monté axialement en appui contre une surface frontale 16c de l'une des bagues 16, et des moyens de fixation 34 dudit flasque d'étanchéité sur ladite bague 16. Les moyens de fixation 34 recouvrent au moins localement une zone de la surface frontale 16c de ladite bague laissée libre par ledit flasque 26 d'étanchéité et une partie dudit flasque adjacente à ladite zone. Lesdits moyens de fixation sont annulaires.
Patent FR-3031123-A1 (FR)
Title: Montant pour cloison
Inventor: GOUDARD JEROME
IPC: E04C2/36
Filed: 2014-12-31
Abstract: Montant (6) pour cloison en plaques de plâtre comprenant deux ossatures (8) et un corps isolant (10), les ossatures étant destinées à être liées mécaniquement entre elles par l'intermédiaire du corps isolant, le corps isolant présentant à ses deux extrémités latérales deux têtes de clipsage des ossatures sur les têtes. La zone du corps isolant correspond à la zone de contact lors de l'insertion des ossatures sur le corps isolant a un rayon de courbure entre 8 et 15 mm, de préférence entre 9 et 12 mm.
Patent FR-3033814-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture type lanterneau d'eclairage zenithal pour batiment comprenant des systemes de modules premontes associe a un dispositif de demi profiles reconstituant un element porteur
Inventor: DECAUX JEROME
IPC: E04D13/03
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention se rapporte à un élément de structure (100) pour la construction d'un module formant un cadre comprenant - deux profils appelés "rive" (1) en forme de L sont écartées l'une de l'autre longitudinalement face à face et parallèles. - deux éléments d'assemblage appelés "Porteur" (2.1) et (2.2) sont droits ou arqués, s'étendant entre les deux "rives" (1) transversalement et assemblés au moyen de fixations (8) de part et d'autre des extrémités desdites "rives" (1) à savoir - un élément d'assemblage male (2.1) d'un côté à fleur de la "rive" (1). - un élément d'assemblage femelle (2.2) de l'autre côté et à fleur de la "rive" (1). - Une surface de couverture en matériaux de synthèse (3) prenant appui sur l'aile (2.1.1) et (2.2.1) des éléments d'assemblage (2.1) et (2.2), s'étendant entre les rives longitudinale (1). Le module selon l'invention est particulièrement destiné aux dispositifs de couverture pour bâtiment.
Patent FR-3033918-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'energie
Inventor: COUTHOUIS DANIEL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2015-03-18
Abstract: Procédé de gestion d'énergie dans une installation électrique, l'installation comprenant :         - au moins un organe de consommation d'énergie électrique,         - au moins un organe de production d'énergie électrique,         - au moins un organe de stockage d'énergie électrique,         - un réseau de transport d'énergie, le réseau de transport étant divisé en au moins deux sous-réseaux,         - un module de traitement pour chaque sous-réseau,         - un réseau de communication,         le procédé comprenant au moins une étape de :         - fourniture de la nature du fonctionnement de chaque organe,         - fourniture d'un premier indicateur,         - fourniture d'un deuxième indicateur,         - détermination, pour chaque organe, d'un indicateur global à partir de la nature, du premier indicateur et du deuxième indicateur fournis, calcul d'un premier indicateur moyen,         - comparaison, pour chaque organe, du premier indicateur au premier indicateur moyen, et         - connexion ou déconnexion de chaque organe.
Patent FR-3033682-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un extrait de plante par extrusion avec une solution hydrotropique
Inventor: MANDEAU ANNE
IPC: A61K36/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait de plante, caractérisé en ce que lesdites plantes fraîches ou sèches sont soumises à un traitement mécanique consistant à extruder les plantes dans un extrudeur, associé ou non à un traitement thermique, en présence d'une solution aqueuse contenant au moins un agent hydrotrope, en particulier à une concentration minimale hydrotropique, suivi d'une opération de récupération de l'extrait.
Patent FR-3034762-A1 (FR)
Title: Protection des voies avec maillage
Inventor: SALVI ERIC
IPC: B66C23/26
Filed: 2015-04-13
Abstract: Système de protection (100) de voies autoroutières ou ferroviaires comprenant deux ensembles (1) agencés de part et d'autre des voies (2) à protéger, chacun des ensembles (1) comprenant deux mâts de grue à tour (3) connectés par un assemblage de profilés métalliques (4).
Patent FR-3036396-A1 (FR)
Title: Composition de verre pour le scellement de connecteur micro-d
Inventor: DE DEKEN LEEN
IPC: C03C29/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne une composition de verre à base d'oxyde de tellure pour le scellement verre-métal d'alliage ou de métaux ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C, ladite composition comprenant du TeO2, du ZnO, un oxyde choisi parmi TiO2, K2O et leurs mélanges et éventuellement du CsCl et étant essentiellement exempte d'oxyde de plomb, d'oxyde de sodium et d'oxyde de vanadium. Elle concerne de plus l'utilisation de la composition de verre selon l'invention pour le scellement verre-métal du cuivre ou d'un alliage de cuivre avec un alliage ou un métal ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C. Elle concerne en outre un connecteur comprenant un contact en cuivre ou en alliage de cuivre, un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C et en tant que matériau de scellement verre-métal entre le contact et l'insert et/ou boîtier un verre à base d'oxyde de tellure ayant la composition selon l'invention. Enfin elle concerne un procédé de scellement verre-métal d'un contact en cuivre ou en alliage de cuivre dans un insert et/ou boîtier en métal ou alliage ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur à 16ppm/°C.
Patent FR-3041086-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element magnetocalorique monobloc, element magnetocalorique obtenu et appareil thermique comportant au moins un tel element magnetocalorique
Inventor: GATTI JEAN-MARC
IPC: F25B21/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément magnétocalorique monobloc, dans lequel l'on fabrique au moins une pièce de support (S1) réalisée dans au moins un matériau résistant mécaniquement, et l'on recouvre au moins partiellement ladite pièce de support (S1) par au moins un matériau à effet magnétocalorique. L'étape de recouvrement consiste à relier mécaniquement, voire même lier intimement le matériau magnétocalorique à la pièce de support, de manière à fabriquer un élément magnétocalorique sous la forme d'une pièce monobloc. L'élément magnétocalorique obtenu comporte ainsi une âme mécanique lui assurant sa tenue mécanique et une surface thermique lui assurant sa capacité à réaliser un effet magnétocalorique.
Patent FR-3031059-A1 (FR)
Inventor: OBRACHTA KEVIN
IPC: B29C59/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Système de perforation au jet abrasif (« Abrasive Stream Perforation » en anglais, ou ASP) et procédé pour former une pluralité de perforations à travers une pièce composite. Le système ASP peut comprendre une source d'air comprimé, une source de particules, une valve, des buses et un dispositif de positionnement. La valve peut être actionnée entre un état ouvert et un état fermé. L'air comprimé et les particules sont simultanément forcés à travers la valve dans son état ouvert et ensuite forcés à travers les buses et contre la surface de la pièce composite, formant les perforations à travers la pièce composite. Le châssis de support maintient les buses dans une relation espacée les unes par rapport aux autres et à une distance sélectionnée de la pièce composite. Le dispositif de positionnement est fixé sur le châssis de support et actionne le châssis de support par rapport à la surface de la pièce composite pour le positionnement correct des buses et des perforations résultantes.
Patent FR-3041638-A1 (FR)
Title: Methode pour ameliorer la capacite d’un compose a traverser les membranes.
Inventor: INGUIMBERT NICOLAS
IPC: C07K14/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'amélioration de la stabilité d'un composé portant au moins une fonction amine et de sa capacité à traverser les membranes cellulaires, ainsi les composés stabilisés ainsi obtenus présentent une meilleure stabilité et une meilleure capacité à traverser les membranes cellulaires.