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Patent FR-3047551-B1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B9/14
Filed: 2016-02-08
Granted: 2018-01-26
Abstract: Dispositif de réfrigération cryogénique comprenant un circuit de travail destiné à refroidir un fluide de travail circulant dans ledit circuit, le circuit de travail comprenant, disposés en série au sein d'une boucle: une portion de compression (3), une portion (5, 6, 22, 23, 24, 26, 27) de refroidissement, une portion à vanne(s) (9), une portion de détente (10, 25, 28) et une portion de réchauffement, pour soumettre le fluide de travail à une cycle de travail de type récupératif comprenant une compression puis un refroidissement puis une détente puis un réchauffement en vue d'un nouveau cycle, dans lequel, la portion de compression comprend au moins un compresseur (3, 20, 21) à piston linéaire entraîné par un moteur (1) linéaire, la portion de détente comprend au moins un détenteur (10, 25, 28) à piston linéaire, la portion à vanne(s) comprend au moins une vanne (9) de régulation de type linéaire actionnée par un moteur linéaire et pilotée pour alimenter ou extraire le fluide de travail du au moins un détendeur à piston.
Patent FR-3048766-B1 (FR)
Title: Vehicule a habitacle isole par une barriere thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-03-11
Granted: 2019-05-17
Abstract: Est concernée la gestion thermique de l'habitacle d'un véhicule comprenant des moyens (9) de conditionnement d'air dans l'habitacle adaptés à chauffer, refroidir et projeter de l'air. L'une au moins des parois de limitation de l'habitacle est pourvue, de l'intérieur vers l'extérieur : - d'une barrière thermique intérieure (13) contenant au moins un matériau MCP ayant une température de changement d'états entre liquide et solide comprise entre 15°C et 40°C, et de préférence entre 17°C et 35°C, - et d'au moins un élément isolant thermique (15).
Patent FR-3065507-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation, notamment pour une vanne, comprenant un engrenage et une jupe de protection contre la propagation des particules d'usure de l'engrenage
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F02M26/52
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'entrainement en rotation, notamment destiné à être intégré dans une vanne pour moteur de véhicule automobile, le dispositif comprenant : - un engrenage concourant comportant un pignon (28) et une couronne dentée (30) engrenés, la couronne dentée (30) et le pignon (28) étant montés mobiles en rotation autour respectivement d'un axe principal (X) et d'un axe secondaire (Y), la couronne dentée (30) comportant un orifice, - un arbre de transmission s'étendant selon l'axe principal (X) traversant l'orifice et agencé pour être entraîné en rotation par la couronne dentée (30) autour de l'axe principal, et - une jupe de protection (40) agencée entre l'arbre de transmission et l'engrenage au moins en regard de la zone de contact entre le pignon (28) et la couronne dentée (30), un tel dispositif d'entrainement en rotation empêchant la prolifération des particules d'usure à l'intérieur du corps de vanne.
Patent FR-3068544-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension, procede de fabrication d'un tel convertisseur de tension et ensemble d'un module principal et d'un module bornier pour former un tel convertisseur de tension
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02M1/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte, d'une part, un module principal (202) comportant une barre omnibus positive principale (206), une barre omnibus négative principale (208), au moins une barre omnibus de phase (122) destinée à être connectée à une phase respective d'une machine électrique (130), pour chaque barre omnibus de phase (122), un interrupteur de côté haut (112) connecté entre la barre omnibus positive principale (206) et la barre omnibus de phase (122) et un interrupteur de côté bas (114) connecté entre la barre omnibus de phase (122) et la barre omnibus négative principale (208), une masse électrique, un premier condensateur connecté entre à la barre omnibus positive principale (206) et la masse électrique et un deuxième condensateur connecté entre la barre omnibus négative principale (208) et la masse électrique et, d'autre part, un module bornier (204) comportant une barre omnibus positive auxiliaire (210) présentant une borne positive (212), la barre omnibus positive auxiliaire (210) étant fixée à la barre omnibus positive principale (206) et une barre omnibus négative auxiliaire (214) présentant une borne négative (216), la barre omnibus négative auxiliaire (214) étant fixée à la barre omnibus négative principale (208).
Patent FR-3071730-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une phase aqueuse continue liquide et une phase dispersee sous forme de gouttes
Inventor: CANI JULIE
IPC: B01J13/10
Filed: 2017-10-02
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse continue, liquide à température ambiante et pression atmosphérique, et une phase dispersée comprenant des gouttes (G1), dans laquelle : - chaque goutte (G1) comprend une phase grasse, au moins un agent gélifiant et une écorce, ladite écorce comprenant au moins un polymère anionique et au moins un polymère cationique comprenant au moins une fonction amine, - la phase aqueuse continue comprend au moins un polymère anionique et au moins un agent de texture hydrophile différent dudit polymère anionique, la teneur totale en polymère(s) anionique(s) et agent(s) de texture hydrophile(s) étant inférieure à 0,2% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et - la quantité de fonctions amines apportées par le polymère cationique dans la phase grasse étant supérieure à 7,2 µmol par gramme de phase grasse.
Patent FR-3079958-B1 (FR)
Title: Dispositif de conduction osseuse et borne interactive le comportant
Inventor: HARLAL FABRICE
IPC: H04R5/04
Filed: 2018-02-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le dispositif de conduction osseuse comporte : - au moins un transducteur électroacoustique vibrant (1 9, 20), une pièce (1 7, 18) du transducteur électroacoustique étant mise en vibrations représentatives d'un signal audio, - un moyen (21, 23, 17, 18) de détection de présence d'un utilisateur en contact avec ladite pièce et - un moyen d'inhibition de la vibration de la pièce du transducteur électroacoustique lorsqu'aucun contact avec un utilisateur n'est détecté. Dans des modes de réalisation le moyen (21, 23, 17, 18) de détection de présence d'un utilisateur comporte un capteur capacitif dont la capacité électrique est fonction de la présence d'une partie du corps humain à proximité d'une partie du capteur. Dans des modes de réalisation la pièce (17, 18) mise en vibrations constitue au moins une partie d'une antenne conductrice du capteur capacitif.
Patent FR-3078485-B1 (FR)
Title: Procede d’elastographie hybride, sonde et dispositif pour elastographie hybride
Inventor: SANDRIN LAURENT
IPC: A61B8/08
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé d'élastographie hybride (P) comprenant les étapes suivantes :     - Application d'une vibration continue basse fréquence et génération (CW), à l'aide d'un transducteur ultrasonore au contact du milieu viscoélastique, d'une première série d'acquisitions ultrasonores, ladite première série d'acquisitions ultrasonores comprenant des groupes d'acquisitions ultrasonores, les groupes d'acquisitions ultrasonores étant générés avec un premier taux de répétition, chaque groupe d'acquisitions ultrasonores comprenant au moins une acquisition, la vibration continue générant une onde élastique à l'intérieur du milieu viscoélastique ;     - Application d'une impulsion basse fréquence et génération (TI), à l'aide du transducteur ultrasonore, d'une deuxième série d'acquisitions ultrasonores, les acquisitions ultrasonores composant la deuxième série étant générées avec un deuxième taux de répétition, l'impulsion basse fréquence générant une onde de cisaillement transitoire se propageant à l'intérieur du milieu viscoélastique ;     la vibration continue appliquée par le premier vibreur étant arrêtée avant l'application de l'impulsion basse fréquence.
Patent FR-3079213-B1 (FR)
Title: Nacelle equipee d'un systeme inverseur comportant des portes et des systemes anti-vibration des portes en position stockee
Inventor: RIDRAY FREDERIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une nacelle présentant une fenêtre ouverte entre une veine secondaire et l'extérieur de la nacelle et comportant une structure fixe (207) et un système inverseur présentant un cadre et des portes extérieures (208d) articulées au cadre, où le cadre est mobile en translation sur la structure fixe entre une position avancée et une position reculée, et où chaque porte extérieure (208d) est mobile entre une position stockée et une position déployée. La nacelle comporte au moins un système anti-vibration (450) qui comporte un sabot (452) fixé à la structure fixe (207) et présentant un trou (454), et un doigt (456) fixé à la porte extérieure (208d). Le doigt (456) et le trou (454) sont configurés de manière à ce que le doigt (456) loge dans le trou (454) lorsque le cadre est en position avancée.     Une telle nacelle permet de limiter les vibrations des portes extérieures lorsqu'elles sont en position stockée et avant que le cadre mobile commence à se déplacer vers la position reculée.
Patent FR-3079648-B1 (FR)
Title: Acheminement de message de contenu pour partage d'informations au sein d'une chaine d'approvisionnement
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-03-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage de messages de chaîne logistique qui consiste à enregistrer dans un système de traitement de données de partage d'informations de chaîne logistique, une multiplicité de différents acteurs dans une chaîne logistique et générer un graphique de connaissances qui comprend différentes entités représentatives d'acteurs correspondants parmi les acteurs reliées par des bords représentatifs des relations entre des entités respectivement reliées parmi les entités. Le graphique de connaissances indique en outre un rôle pour chacun des acteurs. Le procédé consiste également à surveiller, dans un journal d'événements, les événements publiés sur celui-ci par les différents acteurs et à répondre à un nouvel événement publié sur le journal d'événements en extrayant, à partir de l'événement, des mots-clés relatifs à la chaîne logistique, en associant les mots-clés avec un ou plusieurs rôles de la chaîne logistique, en identifiant un ensemble d'entités dans le graphique de connaissances correspondant aux rôles, en formulant un message à partir du nouvel événement, et en publiant le message formulé pour chaque entité dans l'ensemble identifié.
Patent FR-3081915-B1 (FR)
Title: Aube de turboreacteur comportant des lechettes prolongeant les extremites de son talon
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention a pour objet une aube de turbine, issue de fonderie, comportant une pale (14) s'étendant selon une direction d'envergure (EV) terminée par un talon (16) incluant une plateforme (17) portant au moins une léchette (18, 19) ayant un bord radialement externe destiné à coopérer avec un élément abradable (21). Selon l'invention, la léchette (18, 19) s'étend dans le prolongement de la plateforme (17) en formant un angle (A, B) par rapport à cette plateforme (17).
Patent FR-3082395-B1 (FR)
Title: Vetement ventile
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D27/28
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un vêtement (10) comportant : - au moins une couche externe ; - au moins une couche interne (45) ; - au moins une ouverture d'arrivée d'air ménagée dans ladite au moins une couche externe de sorte à capter l'air présent à l'extérieur dudit vêtement (10) ; - au moins une ouverture d'extraction d'air (41 à 43) ménagée dans ladite au moins une couche interne (45) ; et - au moins un canal de conduction d'air (40a-40b) disposé entre ladite au moins une ouverture d'arrivée d'air et ladite au moins une ouverture d'extraction d'air (41 à 43), ledit au moins un canal de conduction d'air (40a-40b) présentant des parois imperméables à l'air de sorte que l'air capté par ladite au moins une ouverture d'arrivée d'air soit conduit jusqu'à ladite au moins une ouverture d'extraction d'air (41 à 43).
Patent FR-3084049-B1 (FR)
Title: Reducteur variable asservi par pression a engrenage de type planetaire
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B62D65/10
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de variation d'une pression dans un maître-cylindre (9) en sortie d'un engrenage comportant un planétaire intérieur (1) en entrée de l'engrenage entraîné par un moteur (5) et un ensemble d'au moins deux satellites (2) rattachés à un porte satellite (3) formant une sortie de l'engrenage de type planétaire et un planétaire extérieur (4). Il est exercé un frottement sur le planétaire extérieur (4) régulé selon une pression en sortie de l'engrenage représentative du couple délivré par l'engrenage de type planétaire, une variation du frottement entraînant une variation de couple en sortie de l'engrenage de type planétaire, le frottement exercé diminuant avec une augmentation de la pression en sortie de l'engrenage de type planétaire.
Patent FR-3084800-B1 (FR)
Title: Systeme de charge pour une batterie a partir d'un panneau photovoltaique
Inventor: GRAVOUILLE ADRIEN
IPC: H02S40/38
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un système de charge (100) comportant un chargeur (104), un panneau photovoltaïque (102) raccordé au chargeur (104), une batterie (106) dont une borne positive est connectée au chargeur (104), un élément chauffant (108) disposé au voisinage de la batterie (106) et branché en parallèle du chargeur (104), un système de contrôle (150) comportant une unité de contrôle (110), des moyens de mesure (112) destinés à mesurer la température de la batterie (106), une première électronique de commutation (116) commandée par l'unité de contrôle (110), une deuxième électronique de commutation (118) commandée par l'unité de contrôle (210), où l'unité de contrôle (110) est prévue pour recevoir la température mesurée par les moyens de mesure (112), et lorsque la température est inférieure à un seuil, à commander la fermeture de la deuxième électronique de commutation (118) et l'ouverture de la première électronique de commutation (116), et lorsque la température est supérieure au seuil, à commander l'ouverture de la deuxième électronique de commutation (118) et la fermeture de la première électronique de commutation (116).
Patent FR-3087237-B1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: REDOUTEY LOUIS
IPC: F16C33/66
Filed: 2018-10-16
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un palier comprenant une cage (7g, 7d) avec un corps annulaire (8) présentant un bord (10) sensiblement axial sur lequel est formée une lèvre annulaire (11) qui s'étend sensiblement radialement, le bord (10) étant disposé dans une ouverture (9g, 9d) en formant un jeu (Ja) avec une paroi axiale (12) de sorte à former un conduit annulaire interne (13a) de section Sa, la lèvre (11) étant disposée en regard d'une face (1g, 1d, 2g, 2d) en formant un jeu (Jb) de sorte à former un conduit annulaire externe (13b) de section Sb, le conduit (1 3b) s'étendant depuis le conduit (1 3a) jusqu'à un passage (14) pour former un chemin de communication avec l'extérieur, ledit passage débouchant radialement le long de la face (1g, 1d, 2g, 2d) jusqu'à la paroi axiale (3, 4).
Patent FR-3087525-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction d'un courant gazeux d'evaporation issu du stockage d'un courant de gaz naturel liquefie
Inventor: MOREL THOMAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Titre  : Procédé de liquéfaction d’un courant gazeux d'évaporation issu du stockage d’un courant de gaz naturel liquéfié Procédé de liquéfaction d’un courant gazeux d'évaporation à l’aide d’un cycle fermé de réfrigération dans lequel un fluide réfrigérant est comprimé dans un premier moyen de compression, refroidi, détendu et ensuite réchauffé dans un échangeur de chaleur principal par échange thermique entre ledit courant d’évaporation à liquéfier et ledit fluide réfrigérant comprenant les étapes : Etape a) Stockage d'un courant de gaz naturel liquéfié dans un réservoir générant un courant gazeux d’évaporation ; Etape b) Compression du courant d’évaporation de gaz naturel issu de l’étape a) dans un deuxième moyen de compression ; Etape c) Introduction du courant issu de l’étape b) dans ledit échangeur principal afin de le condenser ; caractérisé en ce que ledit deuxième moyen de compression est entrainé par le même moyen d’entrainement que celui entrainant ledit premier moyen de compression
Patent FR-3091388-B1 (FR)
Title: Procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique à ions piégés, comprend :- une obtention d’un circuit quantique contenant : * une première catégorie prédéterminée de portes quantiques à deux qubits, * et/ou des portes quantiques à un qubit,- une e séparation dudit circuit quantique en : * couches locales, * couches intricatrices: - une compilation des couches locales,- une compilation des couches intricatrices, séparée de l’étape de compilation des couches locales, transformant les portes quantiques de ces couches intricatrices pour qu’elles ne contiennent que : * des portes quantiques collectives ou intricatrices à N qubits d’une troisième catégorie prédéterminée, * des portes quantiques à un qubit d’une quatrième catégorie prédéterminée,- une étape de regroupement des couches locales compilées et des couches intricatrices compilées en un circuit quantique compilé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091668-B1 (FR)
Title: Effecteur terminal robotique de pose automatique d’inserts dans un panneau en matériau composite du type sandwich à âme alvéolaire
Inventor: UHART MAYLIS
IPC: F16B5/01
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un effecteur terminal robotique (100) de pose automatique d’un insert (3) dans un évidement (2) ménagé dans un panneau en matériau composite du type sandwich à âme alvéolaire (1), ledit insert comprenant une collerette supérieure comportant un orifice d’entrée de résine et un orifice de sortie de résine, ledit effecteur étant destiné à être monté sur un porteur, par exemple un bras de robot, et comprenant :     - un corps de contact (101) présentant une surface de contact (103);     - la surface de contact (103) comprenant :          - un moyen d’injection de résine dans un espace libre délimité par l’insert et l’évidement lorsque l’insert est positionné dans l’évidement et ;          - un moyen de préhension de l’insert par aspiration;     lesdits moyens d’injection de résine et de préhension étant configurés de manière à laisser la surface de contact (103) libre pour être plaquée contre une face supérieure (14) du panneau composite par un ensemble de moyens d’appui (114) de manière à générer une zone étanche continue autour de l’évidement pendant la pose de l’insert dans l’évidement.
Patent FR-3096004-B1 (FR)
Title: aménagement de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2019-05-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un aménagement de parechoc (1) comportant une extension de peau de parechoc solidarisée à une peau de parechoc (11) par l’intermédiaire d’un support de fixation et d’un renfort de parechoc, l’extension de peau de parechoc (12) s’étendant dans le prolongement de la peau de parechoc (11) afin de situer une terminaison longitudinale supérieure (121) de ladite extension de peau de parechoc (12) à proximité immédiate d’un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (10), de sorte à fermer au moins une partie basse (101) de celui-ci.   Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un tel aménagement de parechoc (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099598-B1 (FR)
Title: Apprentissage automatique distribué pour la validité des données antémé- morisées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/9032
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-08-27
Abstract: Les interrogations de bases de données sont traitées par un premier client stockant des données antémémorisées. Le premier client et un deuxième client hébergent un modèle probabiliste produisant des valeurs de validité qui s’associent avec les données antémémorisées pour indiquer une probabilité que les données antémémorisées stockées coïncident avec les données d’origine correspondantes. Le premier client sélectionne de façon aléatoire des interrogations au moment où l’interrogation respective est reçue d’un de la pluralité des clients. Pour chacune des interrogations sélectionnées de façon aléatoire, un premier élément des données antémémorisées stockées au premier client et correspondant à l’interrogation sélectionnée de façon aléatoire est récupéré et un premier élément des données d’origine correspondant à l’interrogation sélectionnée de façon aléatoire de ladite au moins une source de données d’origine est récupéré. Le modèle probabiliste est adapté en utilisant un algorithme d’apprentissage automatique basé sur le premier élément récupéré des données antémémorisées et sur le premier élément récupéré des données d’origine et mis à disposition du deuxième client.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099503-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’entrevous de coffrage pour plancher à poutrelles et entrevous de coffrage correspondant
Inventor: DABO MOUHAMADOU LAMINE
IPC: E04B5/23
Filed: 2019-08-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un entrevous (1) de coffrage pour plancher (100) à poutrelles (101) comportant dans ses bords transversaux (3, 4) respectivement un about mâle (6, 8) et un about femelle (11) de forme complémentaire pour réaliser un emboitement avec un entrevous adjacent par translation rectiligne dans le sens longitudinal sur une longueur de recouvrement. Il comporte en outre des moyens de verrouillage (20) par clippage pour verrouiller automatiquement l’assemblage obtenu avec un entrevous adjacent par translation rectiligne dans le sens longitudinal, permettant ainsi d’assembler et de verrouiller les entrevous entre eux en les faisant coulisser sur les talons (104) des poutrelles (101). L’entrevous (1) comporte également un obturateur (8) faisant partie intégrante du corps (5) de l’entrevous, et des caissons (6) transversaux séparés par des rainures (7) permettant de scinder ledit entrevous plein en deux entrevous partiels.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102625-B1 (FR)
Title: Dispositif NFC émulé en mode carte comprenant une boucle à verrouillage de phase numérique, et procédé de communication correspondant.
Inventor: HOUDEBINE MARC
IPC: H04L7/033
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Le dispositif de communication en champ proche « NFC » par modulation active de charge, émulé en mode carte (DIS) et destiné à communiquer avec un lecteur (RD), comprend une boucle à verrouillage de phase (DPLL) numérique configurée pour générer un signal de porteuse (SP), comportant un oscillateur (VCO) configuré pour générer le signal de porteuse (SP) de façon commandée par un signal de commande analogique (VTUNE), un circuit de rétroaction (Rtr) configuré pour générer un signal de commande numérique (DAC_CTRL), un convertisseur numérique-analogique (DAC) configuré pour convertir le signal de commande numérique (DAC_CTRL) en ledit signal de commande analogique (VTUNE), et un montage intégrateur (INTG) configuré pour intégrer le signal de commande analogique (VTUNE). Figure de l’abrégé : figure 2