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Patent FR-3106113-A1 (FR)
Title: Poste de contrôle de véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’utilisation associé
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2020-01-10
Abstract: Poste de c ontrôle de véhicule , notamment ferroviaire , et procédé d’utilisation associé Ce poste de contrôle (12) de véhicule (10), notamment ferroviaire, comprend : - un plancher (14), - un plan de travail (20) situé au-dessus du plancher (14), le plan de travail (20) définissant une face supérieure (30) opposée au plancher (14), et - un organe de maintien d’objet (22), porté par le plan de travail et s’étendant dans le plan de travail, l’organe de maintien étant configuré pour maintenir au moins un objet métallique (37) sur le plan de travail (20). La face supérieure (30) est dépourvue de relief au-dessus de l’organe de maintien d’objet (22) ou affleure l’organe de maintien d’objet (22), l’organe de maintien (22) d’objet comprenant au moins un aimant (38). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107170-A1 (FR)
Title: Disque d’épluchage de denrées alimentaires, appareil le comportant et procédé pour le fabriquer
Inventor: CHORYNSKI CHRISTOPHE
IPC: A47J17/18
Filed: 2020-02-13
Abstract: TITRE : DISQUE D’ÉPLUCHAGE DE DENRÉES ALIMENTAIRES, APPAREIL LE COMPORTANT ET PROCÉDÉ POUR LE FABRIQUER Le disque éplucheur (10) présente, autour d’un axe de révolution (12), une face dite supérieure (18) destinée à être en contact avec des produits à éplucher par l’effet de la gravité, et une face inférieure (19) opposée à la face supérieure. La face supérieure comporte :- au moins une bosse (13) pour faire rebondir les produits et faire ainsi modifier leur partie orientée vers le disque éplucheur et- au moins une arête vive (14) pour éplucher les produits, chaque arête vive surplombant une ouverture plane traversante (15) d’évacuation des épluchures, d’un surplomb inférieur à un millimètre. Ce disque éplucheur est constitué d’une seule pièce, éventuellement montée sur un moyeu, chaque arête vive et chaque ouverture étant constituée par découpe de cette pièce. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107924-A1 (FR)
Title: Anneau mobile pour turbine de turbomachine, comprenant une extrémité axiale d’appui pourvue de rainures de refroidissement différentiel
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F01D11/18
Filed: 2020-03-04
Abstract: L’invention se rapporte à une bride (80) de maintien en position axiale d’un anneau de retenue d’aubes d’une roue mobile de turbine. La bride (80) comprend des rainures (81) circonférentielles configurées pour augmenter le refroidissement d’une extrémité axiale d’appui (84) de cette bride (80) de manière à favoriser le phénomène de mise en tonneau d’un anneau (85) de cette bride (80). De telles rainures (81) permettent de préserver le contact de la bride (80) contre l’anneau de retenue lors du fonctionnement de la turbine et de faciliter le montage à froid de la bride (80). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109518-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance medicale individuelle du type montre connectee et procede de surveillance medicale individuelle d’un utilisateur correspondant.
Inventor: KERROUCHE SAMIRA
IPC: A61B5/026
Filed: 2020-04-23
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE SURVEILLANCE MEDICALE INDIVIDUELLE DU TYPE MONTRE CONNECTEE ET PROCEDE DE SURVEILLANCE MEDICALE INDIVIDUELLE D’UN UTILISATEUR CORRESPONDANT.              L’invention concerne un dispositif (1) de surveillance médicale individuelle, de type montre connectée, apte à venir au contact d’un poignet d’un utilisateur, comprenant un corps principal (2) muni d’un écran d’affichage (20), un bracelet (4) raccordé au corps principal (2), et un module de mesure (3) destiné à venir se positionner en vis-à-vis d’une artère radiale du poignet de l’utilisateur, lorsque la montre est portée par l’utilisateur, ledit module de mesure (3) comprenant :                                   un premier capteur (31) apte à mesurer en continu le taux d’oxygène au niveau de l’artère radiale dudit utilisateur ;                 un deuxième capteur (32) apte à mesurer le rythme cardiaque dudit utilisateur par mesure des vibrations du flux sanguin au niveau de ladite artère radiale ;                 un troisième capteur (33) apte à mesurer les flux sanguins ascendant et descendant au niveau de ladite artère radiale ;                           ledit dispositif (1) comprenant un module de traitement (5) comportant :                                   des moyens (50) d’acquisition ;                 des premiers moyens (51) d’analyse du taux d’oxygène mesuré ;                 des deuxièmes moyens (52) d’analyse du nombre de vibrations mesuré ;                 des troisièmes moyens (53) d’analyse des flux sanguins ascendant et descendant mesurés ;                 des moyens de délivrance (54) d’une information indiquant la détection ou la non détection d’une anomalie en fonction de ladite analyse desdits taux d’oxygène, rythme cardiaque et flux sanguins ascendant et descendant dudit utilisateur ;                 des moyens (55) de stockage desdites données mesurées desdits premier capteur (31), deuxième capteur (32) et troisième capteur (33).                           Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109812-A1 (FR)
Title: Conteneur pour le transport des produits thermosensibles
Inventor: GRANDEAU RAPHAEL
IPC: F25D3/12
Filed: 2020-05-04
Abstract: Un conteneur (1) isotherme de conservation et/ou transport de  produits  thermosensibles, comportant un  compartiment (3) de stockage des produits,  et un  compartiment cryogénique (2) apte à contenir une réserve de neige carbonique, le compartiment cryogénique étant situé  en position haute  dans le conteneur,  au-dessus du compartiment de stockage des produits,  et  étant muni d’au moins deux fentes d’entrée/sortie (F, 9),  en communication de fluide avec le compartiment de stockage  des produits  et permettant une circulation de gaz entre  les deux  compartiments,  le conteneur  étant  muni  de moyens  d'interruption  du flux thermique provenant de la réserve de neige carbonique en direction du compartiment de stockage des produits, moyens  d'interruption qui comprennent un volet (4) à commande thermostatique, le conteneur étant muni d’une sonde (5) apte à mesurer une température dans le compartiment produits, le volet étant situé au niveau de la paroi inférieure du compartiment cryogénique, volet qui est apte,  quand la température voulue (consigne) est atteinte dans le compartiment de stockage des produits, à se refermer pour bloquer le passage de l’air entre le compartiment cryogénique et le compartiment produits ,  se caractérisant en ce que :                                   la surface cumulée  des dites deux fentes  est supérieure  ou égale à la surface  du volet ;                 la masse  de neige  carbonique  repose  sur  une grille perforée (6),  permettant  que l’air à l'intérieur  du  compartiment cryogénique  puisse circuler sous cette grille perforée  dans un  couloir d’air (10);                 les  produits, au sein du compartiment produits,  reposent sur une structure perforée (7),  telle un grille, située à distance des  parois  du  conteneur,  de façon à ce que l’air puisse circuler le long des parois intérieures du conteneur i.e dans l’espace (8) entre les produits et les parois intérieures du conteneur.                           Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109063-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un masque de protection et masque ainsi obtenu
Inventor: BILLIARD MATTHIEU
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un masque de protection (1) comportant les étapes suivantes : - découper, dans une première feuille (23), un masque de protection (1) d’un seul tenant comprenant un corps (2) destiné à couvrir le nez et la bouche d’un utilisateur et au moins une première et une deuxième paires de bandes destinées à être attachées derrière la tête de l’utilisateur, chacune des bandes (3, 4, 5, 6) étant découpées de manière à présenter une extrémité (13, 14, 15, 16) et une pluralité de portions recourbées les unes contre les autres dans le plan P. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114735-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson d’aliments
Inventor: KERNEUR ROMARIC
IPC: F24C15/20
Filed: 2020-10-05
Abstract: Dispositif de cuisson d’aliments La présente invention a pour objet un dispositif de cuisson (1) d’aliments (2) comprenant un support de cuisson (4), une cuve interne (3), une enveloppe externe (6) logeant la cuve interne (3) et un circuit de ventilation (7) qui est délimité par une face externe (3a) de la cuve interne (3) et une face interne (6a) de l’enveloppe externe (6). Le circuit de ventilation (7) est pourvu d’au moins une bouche de sortie d’air (10) ménagée entre un premier rebord (3b) de la cuve interne (3) et un deuxième rebord (6b) de l’enveloppe externe (6). Le circuit de ventilation (7) loge au moins un organe de propulsion (8) d’un flux d’air (9) à travers la bouche de sortie d’air (10) pour former un rideau d’air (12) entourant un volume d’air (V1) surplombant le support de cuisson (4).  Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116215-A1 (FR)
Title: Cartouche comportant une pluralite de chambres d’analyse pour recevoir un liquide biologique
Inventor: FRATZL MARIO
IPC: B01L3/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention porte sur une cartouche d’analyse (1) d’un liquide biologique comprenant un réseau de canaux (4, 4’) définissant une pluralité de voies d’analyse. Chaque canal est défini au moins par deux parois de canal se faisant face et définissant une hauteur de canal. Selon l’invention, une paroi d’au moins un canal présente une marche (M) pour définir de part et d’autre de la marche :      un premier segment (S1) du canal dans lequel la paroi présente une première énergie de surface (E1) et une première élévation (e1) définissant une première hauteur du canal (h1) ;  un deuxième segment (S2) du canal dans lequel la paroi présente une deuxième énergie (E2) de surface et une deuxième élévation (e2) définissant une deuxième hauteur du canal (h2).      La première hauteur (h1) du canal et la première énergie de surface (E1) de la paroi sont respectivement supérieures à la deuxième hauteur (h2) du canal et à la deuxième énergie de surface (E2).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   2a
Patent FR-3118516-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’écriture comportant une mémoire interne ainsi qu’un lecteur de mémoire et émettant un signal visuel ou sonore pendant la communication entre la mémoire interne dudit dispositif et une mémoire amovible insérée dans ledit lecteur
Inventor: KAMDEM GUELA BILLY CHRIST
IPC: G09G3/32
Filed: 2020-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique d’écriture possédant en plus de sa mémoire interne (10) un lecteur de mémoire (4) qui, lorsqu’il contient une mémoire amovible (3), engendre l’émission d’un signal visuel et/ou sonore pendant la communication entre les deux mémoires, ce qui permet à un utilisateur souffrant de handicap visuel ou auditif de savoir si une mémoire amovible (3) a bel et bien été insérée dans le lecteur de mémoire(4), si l’échange de données entre lesdites mémoires s’est déroulé sans incident, ou encore si le type de transfert de données qui a eu lieu entre lesdites mémoires était bien celui souhaité.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3118852-A1 (FR)
Title: Pulvérisateur à arche verticale à progression horizontale pour culture en rang
Inventor: MOULINET OLIVIER
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: Machine de pulvérisation de produits phytosanitaires pour plans en rang, comprenant un chariot (10), tracté longitudinalement le long des rangs par un tracteur, monté sur roues, caractérisée en ce que le chariot (10) loge un système de compression d’air (11) et un réservoir de produits phytosanitaires (12) diffusés respectivement dans un circuit de canalisations d’air (101), et un circuit de canalisations de produits phytosanitaires (102) portés par une ossature (20) d’arches (30) verticales dimensionnées intérieurement à fleur autour du périmètre extérieur des plans à traiter, le circuit de canalisation d’air (101) aboutit sur chaque arche dans la section tubulaire creuse de guide d’air principal (32) d’une série de déflecteurs (50) jointifs étanches qui comprend pour chaque déflecteur une fente de sortie (33) fine pour laisser passer un filet d’air ensuite guidée sur l’aile de déflecteur (31) au bout de laquelle pour certains déflecteurs une buse de projection (41) de liquide phytosanitaire du circuit de produits phytosanitaires (102) projette du produit de traitement porté par le flux d’air sur la plante à traiter dans l’intérieur de l’avancée de l’arche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108102-A1 (FR)
Title: Caisse d’emballage à protection améliorée
Inventor: LAVAUZELLE CHRISTOPHE
IPC: B65D85/30
Filed: 2021-02-15
Abstract: Caisse d’emballage (3) en un matériau rigide pliable ou semi-rigide pliable, en particulier en carton ou carton ondulé, comportant une paroi périphérique formée de panneaux, et un fond (3A) relié à la paroi périphérique, caractérisée en ce que le fond (3A) comporte une épaisseur dite épaisseur intercalaire comprenant au moins une lame d’air qui est prise en sandwich entre deux surfaces pleines issues de volets (60, 61, 62, 63) pliés à partir de la paroi périphérique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3122430-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matériau à partir de résidus de raisin pour la réalisation d’objets
Inventor: LAURENT SÉVERINE
IPC: C08L97/00
Filed: 2021-04-28
Abstract: TITRE : Procédé de fabrication d’un matériau à partir de résidus de raisin pour la réalisation d’objets Procédé consistant à :  - sécher (2) des résidus de raisin (RR), pour obtenir des résidus séchés (RS),  - broyer (3) les résidus séchés (RS) par un broyage fin et obtenir une poudre (RB),  - tamiser (4) la poudre (RB) obtenue par le broyage pour séparer :  les microfibres (MF) et la farine (FF),  - mélanger (6) les microfibres (MF) et la farine (FF) selon un rapport pondéral donné entre 2 et 50 % et de préférence entre 2 et 40 % et de manière encore plus préférentielle, entre 5 et 30 % de fibres,  - ajouter au mélange une résine, (Res), un colorant (Col), des adjuvants (Adj) et  - mettre le mélange sous forme de granulés (GR) ou de filaments (FI) constituant le matériau destiné à l’injection ou à l’impression 3D.  Figure 1
Patent FR-3123383-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une boite de degazage d’un moteur et un echangeur thermique d’un circuit de climatisation
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: F01P11/02
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un ensemble constitué par une boîte de dégazage (1) pour un circuit de refroidissement d’un moteur et par un échangeur thermique (2) d’un circuit de climatisation, le circuit de refroidissement comportant une circulation d’un fluide de refroidissement (3), ledit fluide de refroidissement (3) du circuit de refroidissement pouvant contenir du gaz qui est extrait par circulant dudit fluide de refroidissement (3) dans ladite boîte de dégazage (1), ladite boîte de dégazage (1) comportant une partie inférieure (11) qui forme une cuvette et qui est adaptée pour, lors du fonctionnement normal du véhicule, être remplie du fluide de refroidissement (3) à dégazer, dans ladite cuvette (11) étant positionnée en immersion dans le fluide de refroidissement (3) l’échangeur thermique (2) du circuit de climatisation.  Figure 1
Patent FR-3124291-A1 (FR)
Title: Livre doté d’un moyen de reproduction d’un contenu sonore et d’un moyen de réglage du son.
Inventor: THOMAS MARIE-CLOTILDE
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-06-21
Abstract: Livre doté d’un moyen de reproduction d’un contenu sonore et d’un moyen de réglage du son L’invention concerne un livre sonore (1) destiné à reproduire un contenu audio enregistré dans un circuit électronique inséré dans ledit livre, comportant une couverture comprenant deux feuilles rigides (2,3) articulées par une charnière, un moyen de reproduction des signaux* sonores (6) émis par ledit circuit lors de l’activation d’au moins une touche, et une pluralité de pages souples (4) fixées à une reliure (5) disposée perpendiculairement à ladite charnière, caractérisé en ce qu’il comporte un bandeau de contrôle (7) s’étendant sur le coté d’une feuille (2 ; 3) de la couverture et parallèlement à ladite charnière, ledit bandeau (7) supportant le moyen de reproduction des signaux sonores (6), ledit circuit électronique et un moyen de réglage du volume sonore (8), au moins une page comportant dans son épaisseur un moyen d’activation (9) déclenchant la reproduction d’un contenu sonore lors d’une pression manuelle à cet endroit, chaque moyen d’activation (9) étant électriquement relié au circuit à travers la reliure (5).  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124283-A1 (FR)
Title: Methode de communication de variables sur un bus de communication de véhicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G06F13/38
Filed: 2021-06-22
Abstract: L'invention concerne une méthode de communication de données numériques entre plusieurs organes électriques d’un véhicule automobile électrifié (1), via un bus de communication, la méthode de communication comportant une transformation de la capacité du nombre représentatif de la donnée numérique à transmettre via le bus de communication afin de réduire ladite capacité d’au moins un chiffre et de pouvoir transmettre ainsi de plus grands nombres sans modifier la structure du bus de communication ou son protocole de communication. Cette transformation est réalisée en amont du bus de communication, et une transformation inverse est appliquée en aval du bus de communication afin de retrouver le nombre initial représentatif de la donnée numérique transmise.  Fig. 1
Patent FR-3126908-A1 (FR)
Title: Machine à projeter un mortier à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E02D17/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de projection d’un mortier à base de terre avec une machine à projeter où la pompe moineau ne présente pas une jaquette pour la projection d’enduit monocouche (ex. de type 2L6 ou 2R6) mais une jaquette pour chape liquide (ex. de type 60/12 ou T25) ou mortier traditionnel (ex.2L7) ; la tuyauterie, si elle présente une longueur inférieure à 10 mètres, présente un diamètre intérieur d’environ 35 mm ou, si elle présente une longueur supérieure à 10 mètres, un diamètre intérieur d’environ 50 mm en sortie de pompe moineau et un diamètre intérieur d’environ 35 mm sur ses 10 derniers mètres ; le corps de la lance de projection présente un diamètre intérieur d’environ 35 mm avec une buse présentant un diamètre compris entre 16 et 22 mm ; et une ligne d’air comprimé débouche à l’extrémité de la buse pour permettre la projection du mortier à base de terre sur la surface.
Patent FR-3127624-A1 (FR)
Title: Composant d’induction magnetique comportant un feuillard metallique decoupe et enrobe d’une resine dielectrique et son procede de fabrication
Inventor: WECXSTEEN JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-09-28
Abstract: Le composant d‘induction magnétique (1A) comporte un feuillard métallique, qui a été découpé de manière à former un circuit d’induction magnétique plan (10). Le circuit d’induction magnétique plan (10) est enrobé d’une résine, qui est appliquée sur ledit circuit d’induction magnétique plan (10), de manière à former un enrobage (11) diélectrique, qui recouvre entièrement les deux faces (100 ; 101) et les tranches (102) du circuit d’induction magnétique plan (10), y compris les arêtes (103) à la jonction entre chaque face et chaque tranche, à l’exception éventuellement d’une ou plusieurs zones (10a ; 10b) de connexion électrique du circuit d’induction magnétique plan (10).  Figure 1
Patent FR-3130872-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et de régénération pour équipement de forage
Inventor: BECQUART DENYS
IPC: E21B43/00
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage et de régénération (10) pour équipement de forage, destiné à être introduit dans la colonne d’exploitation (2) dudit équipement en regard d’une portion de crépine (3), ledit dispositif comportant des moyens de pompage (22) ainsi qu’un générateur (11) apte à générer des séquences d’impulsions de fluide sous haute pression provoquant la génération d’ondes de chocs à cisaillement à l’intérieur de ladite colonne d’exploitation ;ledit dispositif comporte également :- au moins une première paire d’obturateurs (12, 13 ; 14, 15) comprenant chacun une membrane élastiquement déformable (16) apte à gonfler radialement sous l’action d’un fluide de sorte à venir s’appliquer hermétiquement contre la paroi interne de ladite crépine ;- au moins une première prise d’aspiration (18 ; 19) pilotable de manière déportée depuis la surface et positionnée entre les obturateurs de ladite première paire en étant reliée fluidiquement auxdits moyens de pompage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132857-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement autothermique de matériaux contenant un mélange de matières plastiques et de matières métalliques
Inventor: HOEDTS FRÉDÉRICK
IPC: B09B3/40
Filed: 2022-02-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération des métaux contenus dans les déchets électroniques, notamment les cartes électroniques usagées, ainsi qu'une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé en limitant la consommation d’énergie.  Figure abrégé : 1
Patent FR-3136574-A1 (FR)
Title: Procédé de distribution suivie d'une lettre ou colis
Inventor: ROCHEFORT ENGUERRAND
IPC: G06Q10/08
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de distribution suivie d'une lettre (1) par un opérateur (2) auprès d'un destinataire (3), dans lequel, préalablement, ledit destinataire (3) a effectué une procédure d'identification, incluant la remise d'un code (5) unique d'identification ensuite apposé au niveau d'un site (4) de distribution ; lors du passage sur ledit site (4), ledit opérateur (2) scanne ledit code (5) au moyen d'un terminal (20) portable, connecté à un réseau (11) de communication ; une notification (13) numérique est envoyée vers un terminal (30) personnel dudit destinataire (3) ; à réception de la notification (13), le destinataire (3) saisit un choix au moins parmi une livraison ou une conservation, qui est transmis sous forme d'une réponse vers ledit terminal (20) portable ; et en fonction du choix, pour une livraison, ledit opérateur (2) dépose ladite lettre (1) dans un espace réservé présent sur ledit site (4) ou repart avec.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2033179-A1 (FR)
Title: Multipurpose solvent
IPC: C09D9/00
Filed: 1969-02-27
Abstract: Mixtures of water, solvent(s) (miscible or immiscible with water) and clarifying agent, e.g. sodium or ammonium salts, esp. salicylate or benzoate, and optionally containing thickener(s) are esp. useful in cleaning operations. e.g. of metals and removing ink stains indelible to water, and in insecticides and disinfectants. A particular composition comprises water (4.5ml), propyl alcohol (42 ml), ethyl benzoate (14 ml) and sodium benzoate (4g).
Patent FR-2022097-A1 (FR)
Title: Flame-proofed thermoplastic compn contng a chlorinated
IPC: C08K5/5317
Filed: 1969-06-30
Abstract: Synergistic flame-proofing compn. for thermoplasts comprising a combination of (A) a compd. having formula:- where R, R1 together are 0 atom or, separately, can be OH, 1-8C alkoxy or 1-4C halogenalkoxy, and (B) one of the following compds. (i) phosphinic acid where R2 is 6-10C aryl, 1-6C alkyl or 1-4C alkyl substituted by CN, OH etc., and R3 is H or R2: (ii) phosphonic acid where R3 is halogenphenyl or benzyl; (iii) halogenated alkyl phosphate where R4, R5 and R6 represent a halogen or polyhalogen 1-6C alkyl, (iv) phosphine (v) having structure R9PR7R8 where R7, R8, R9 are 6-10 C aryl, 1-6C alkyl having substd. OH or CN etc., (v) phosphine oxide. (vi) phosphonate; (vii) phosphonium halide salt etc.