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Patent FR-3069023-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne suralimente comprenant un compresseur additionnel.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN A
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-07-11
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur comprenant un circuit d'admission (20) avec un compresseur (22) de turbocompresseur et un compresseur additionnel (26) et un circuit d'échappement (30) comprenant une turbine (32) de turbocompresseur à géométrie variable et un dispositif de dépollution (350), le procédé comprenant les étapes suivantes après détection d'une phase de démarrage du moteur: - on détermine une valeur cible de pression de suralimentation en fonction d'un niveau de couple demandé, - on commande un premier mode de fonctionnement dans lequel on active le compresseur additionnel et, simultanément, on commande des ailettes (320) de la turbine (32) dans un état d'ouverture complète, de manière à éviter toute détente des gaz d'échappement dans la turbine, ladite valeur cible de pression de suralimentation étant fournie au moyen du seul compresseur additionnel tant qu'un indicateur de l'activité du dispositif de dépollution n'a pas atteint une valeur de seuil prédéfinie.
Patent FR-3069404-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, notamment pour boitier de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2017-07-19
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage, notamment pour boîtier de climatisation d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant un module de chauffe (1), configuré pour chauffer un flux d'air à partir d'un courant électrique circulant dans ledit module, et une unité de distribution du courant dans ledit module de chauffe, ledit module de chauffe (1) et ladite unité de distribution (2) étant configurés pour être assemblés l'un à l'autre de façon modulable
Patent FR-3072458-B1 (FR)
Title: Source de rayonnement infrarouge
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N21/35
Filed: 2017-10-12
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne une source (100) comprenant une membrane, la membrane comprend : - une couche émissive (130), comprenant une surface émissive (131), - des moyens d'adaptation (121a, 121b, 121c, 121d), chaque moyen d'adaptation (121a, 121b, 121 - c, 121d) étant en regard d'une section de la surface émissive (131) différente, dite section émissive (132a, 132b, 132c, 132d), et avec laquelle il forme un ensemble émissif (134a, 134b, 134c, 134d) adapté pour réduire l'étendue spectrale du rayonnement infrarouge émis par la section émissive, - une pluralité de moyens de chauffage (140a, 140b) de la couche émissive (130), les moyens de chauffage (140a, 140b) étant agencés de manière à imposer des variations relatives de température différentes d'une section émissive (132a, 132b, 132c, 132d) à l'autre.
Patent FR-3073209-B1 (FR)
Title: Recipient thermoforme a facettes de demoulage
Inventor: GALLAY FABRICE
IPC: B65D1/32
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le récipient (10) comprend un corps thermoformé (12) ayant une paroi latérale (12'), un fond (14) et une ouverture (10') opposée au fond. La paroi latérale a au moins une portion convexe (11A, 11C) formant un coin qui s'étend en hauteur. La portion convexe présente au moins une facette (13A, 13C) formant un méplat. Une pression exercée sur cette facette tend à déformer la paroi latérale pour favoriser le démoulage du contenu du récipient.
Patent FR-3074823-B1 (FR)
Title: Dalle de revetement pour infrastructure fonctionnalisee
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H02S20/10
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une dalle de revêtement pour infrastructure fonctionnalisée, ladite dalle étant formée d'un ensemble monobloc qui comporte : Un ensemble de fonctionnalisation électrique (20) de ladite dalle comprenant une première couche, dite couche externe, Un bloc électronique (21) connecté audit ensemble de fonctionnalisation électrique et comprenant au moins un convertisseur (210) statique bidirectionnel, Un bloc de transmission d'énergie sans contact (22) comportant un coupleur inductif (220) doté de deux bornes connectées au convertisseur statique bidirectionnel dudit bloc électronique (21) et présentant une surface de couplage située à l'opposé de ladite couche externe.
Patent FR-3075271-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation entre elements a coefficients de dilatation thermique differents
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT MARIE BENOIT
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: Est concerné un ensemble comprenant au moins un élément (200'') en un matériau et au moins un pion de liaison (100'') en un matériau différent, engagé dans un passage dudit élément. Le pion et l'élément présentent, pour être lié, des premières faces respectives d'appui entre eux, et des secondes faces respectives d'appui entre eux, ayant chacune au moins une composante suivant ladite direction d'engagement du pion. Transversalement à la direction suivant laquelle le pion est engagé dans le passage, un jeu existe entre le pion et les premier et second éléments, à température ambiante, et les premières et secondes faces respectives d'appui entre eux du pion et dudit élément sont orientées suivant des premières et secondes surfaces respectives qui présentent entre elles un point de convergence (153'').
Patent FR-3075959-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de fuite d'un fluide conducteur d'electricite depuis une enveloppe
Inventor: REY FREDERIC
IPC: G01M3/18
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne la détection et la localisation de fuite hors d'une enveloppe 2 contenant un fluide conducteur de l'électricité. Un système et un procédé de détection et de localisation sont proposés. Le câble 10 est destiné à être agencé, avec un élément conducteur 20, conjointement avec l'enveloppe. Il comprend un fil conducteur 13 et un isolant électrique 14 configuré pour isoler électriquement le fil conducteur en absence de fluide conducteur et permettre une jonction électrique 2010 entre le fil conducteur et l'élément conducteur en présence de fluide conducteur, de sorte qu'une fuite de fluide conducteur génère ladite jonction électrique. Le système comprend un dispositif de vérification de sa fonctionnalité qui comprend un interrupteur piloté relié d'une part au fil conducteur du câble de détection, d'autre part à l'élément conducteur, de sorte à pouvoir mesurer la résistance ohmique du fil conducteur du câble de détection lorsque l'interrupteur est fermé.
Patent FR-3076442-B1 (FR)
Title: Chaussure comprenant un accelerometre et un gyroscope, ensemble et procede de detection de chute correspondant
Inventor: FORTUMEAU JULIEN
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-01-08
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) ou une paire de chaussure. La ou chaque chaussure comprend un accéléromètre (2) et un gyroscope (3). Un module de traitement est configuré pour détecter une chute en fonction d'au moins plusieurs des paramètres de détection suivants : un nombre de chocs détectés; la valeur d'accélération maximale détectée ; la pente de la courbe de l'accélération, de préférence filtrée, mesurée selon l'axe Z, la vitesse de giration autour de l'axe X et/ou Y ; la durée de position horizontale, pendant laquelle l'accélération reste inférieure à une valeur seuil prédéfinie. En cas de détection de chute, ledit module de traitement génère un signal correspondant de détection de chute. Un module de communication radio permet de transmettre ledit signal de détection de chute à un récepteur distant. L'invention concerne également un procédé de détection de chute correspondant.
Patent FR-3081766-B1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport issue de secours a verre exterieur presentant un retrait.
Inventor: GASTAL GUILLAUME
IPC: E06B3/54
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, ledit vitrage comprenant : - une vitre extérieure (2) feuilletée et comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu'une feuille de matière plastique (4) située entre ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5), chaque feuille (3, 4, 5) de ladite vitre extérieure (2) présentant un chant (30, 40, 50) périphérique, - une vitre intérieure (6), - une structure de cadre de vitrage (7) qui est située en périphérie de ladite vitre extérieure (2) et en périphérie de ladite vitre intérieure (6), caractérisé en ce que le chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) est situé en retrait (r) du chant (50) de ladite feuille de verre intérieure (5) sur une partie au moins de la longueur du chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) et de préférence sur la totalité de la longueur du chant (30) de ladite feuille de verre extérieure (3) et en ce que ladite structure de cadre de vitrage (7) n'est pas au contact de ladite feuille de verre extérieure (3).
Patent FR-3085352-B1 (FR)
Title: Nacelle pour un moteur d'aeronef comportant des moyens prevenant la deformation des capots de soufflante articules
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une nacelle (14) comportant une structure fixe, un capot central (22) monté sur la structure fixe, un capot de soufflante (20) monté articulé par rapport au capot central (22) entre une position ouverte et une position fermée, et des moyens de verrouillage (100) qui sont répartis entre chaque capot de soufflante (20) et la structure fixe et qui sont prévus pour prendre une position verrouillée dans laquelle ils verrouillent le capot de soufflante (20) avec la structure fixe et une position déverrouillée dans laquelle ils ne verrouillent pas le capot de soufflante (20) avec la structure fixe, où la position verrouillée ne peut être prise que lorsque le capot de soufflante (20) est en position fermée, et où la position déverrouillée peut être prise que le capot de soufflante (20) soit en position ouverte ou fermée. Les moyens de verrouillage empêchent ainsi la déformation des capots de soufflante en vol.
Patent FR-3086843-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un concentre de phospholipides a partir d'une composition laitiere
Inventor: BASTIAN CHARLOTTE
IPC: A23C9/154
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention porte principalement un procédé de fabrication d'un concentré de phospholipides issus d'une composition laitière liquide comprenant au moins des caséines et des phospholipides, qui est caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes de : - passage de la composition laitière dans une colonne à échange d'ions sur résine cationique, - concentration des phospholipides de la composition laitière appauvrie en calcium par microfiltration à gradient de pression transmembranaire contrôlé, et - récupération du rétentat de la microfiltration et obtention d'un concentré de phospholipides.
Patent FR-3073680-B1 (FR)
Title: Fiche rj-45 pour des applications a hautes frequences
Inventor: CHEN CHOU-HSING
IPC: H01R13/646
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Une fiche (10) de communication, pour les applications à hautes fréquences, comprend un boîtier, une pluralité de lames conductrices de contact (50) et des contacts à déplacement d'isolant.  Une carte à circuit imprimé (40) possède une pluralité de chemins de transmission reliant les lames correspondantes et les contacts à déplacement d'isolant.  La fiche (10) est équipée d'un raccordement principal, comprenant le raccordement entre les lames.  La carte à circuit imprimé (40) comprend en outre un agencement de raccordement de compensation qui fournit un raccordement plus petit que le raccordement principal.  Le raccordement de compensation n'est pas supérieur à la moitié du raccordement principal et a une polarité différente de celle du raccordement principal.  Le raccordement de compensation est relié à un ensemble de chemins de transmission à un emplacement situé entre le raccordement principal et les contacts à déplacement d'isolant.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3092044-B1 (FR)
Title: Panneau arrière d’élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: Panneau arrière d’élément de siège La présente description concerne un panneau arrière (7) d’élément de siège de véhicule automobile comprenant au moins une première couche de mousse (12) avec au moins deux zones (16, 18) de rigidité différentes. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096748-B1 (FR)
Title: Ensemble mécanique comportant un déflecteur de lubrifiant associé à un palier de roulement et à un aimant pour capter la pollution mécanique
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention propose un ensemble mécanique, notamment pour une boîte de vitesses de véhicule automobile, comportant un carter (12), un arbre (14) monté rotatif autour de son axe (A) à l’intérieure du carter (12), un palier (18) à roulement (17) qui est agencé à proximité d’une extrémité axiale (13, 15) de l'arbre (14) pour le guidage en rotation de l'arbre (14), dans lequel le carter (12) comporte un logement (50, 62) agencé en vis-à-vis de l’extrémité axiale (13, 15) de l’arbre (14).L’ensemble comporte un déflecteur (26) qui est agencé axialement entre le palier de guidage (18) et le logement (30) pour délimiter axialement dans le logement une cavité (56) d’accumulation d’un lubrifiant du mécanisme, et qui comporte au moins un passage (30, 36) pour le lubrifiant en direction de l’extrémité axiale (13, 15) de l’arbre (14) et/ou du palier de guidage (18), caractérisé en ce que au moins un aimant (60) est agencé dans la cavité (56) d’accumulation du lubrifiant. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101151-B1 (FR)
Title: Dispositif pour reveler des variations spatiales de polarisation d’un rayonnement electromagnetique
Inventor: PROST DANIEL
IPC: G01R29/08
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un dispositif (10) est adapté pour révéler des variations spatiales de polarisation d’un rayonnement électromagnétique, sous forme de variations de température localisées. Le dispositif comprend une surface d’un support (1) qui est isolante thermiquement et électriquement, et comporte un réseau de motifs (M) qui sont constitués chacun d’au moins un segment rectiligne (2) d’un matériau sensible, dont l’orientation est variable à l’intérieur de chaque motif ou entre des motifs voisins. Un tel dispositif peut être utilisé avec une caméra thermique pour révéler dans des images infrarouges les variations de température qui sont localisées sur des segments non-perpendiculaires à une direction locale de polarisation rectiligne du rayonnement.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101829-B1 (FR)
Title: Système de freinage pour véhicule et véhicule équipé d’un tel système de freinage.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60T17/18
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un système de freinage (100) pour véhicule comprenant :      un circuit de freinage avant (110) prévu pour appliquer un freinage sur les roues (1041-1042) d’un train avant (104) dudit véhicule et comprenant des organes de freinage (1121-1122) commandés par un organe de commande (114),   un circuit de freinage arrière (120), indépendant dudit circuit de freinage avant (110), prévu pour appliquer un freinage sur les roues (1061-1064) d’un train arrière (106) dudit véhicule et comprenant des organes de freinage (1221-1222) commandés par un organe de commande (124), et une première unité de pilotage (130) desdits circuits de freinage ;      caractérisé en ce qu’il comprend une deuxième unité de pilotage (132) desdits circuits de freinage (110,120), indépendante de ladite première unité de pilotage (130).  Elle concerne également un véhicule équipé d’un tel système de freinage.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3087656-B1 (FR)
Title: Produit de coiffage pour les cheveux et/ou les poils de barbe I
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’application décrit une composition cosmétique de déformation temporaire des cheveux, comprenant - à chaque fois par rapport au poids total de la composition -  a) de 20 à 60 % en poids d’eau,  b) de 0,5 à 20 % en poids d’au moins une huile et c) de 20 à 65 % en poids d’au moins un alcool gras alcoxylé.
Patent FR-3102724-B1 (FR)
Title: Dispositif de vibration intégré à un siège
Inventor: BENNIS SOPHIA
IPC: B60Q9/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de vibration (1) destiné à être intégré à un siège (7) de véhicule et comprenant un vibrateur (10) apte à générer des vibrations. Ce dispositif (1) comprend en outre un mécanisme de fixation (20) apte à fixer le vibrateur (10) sur l’arrière ou le dessous d’une nappe de support (85, 95) intégrée à un élément (8, 9) du siège (7), et un amortisseur (30) qui est en contact avec cette nappe de support (85, 95) et avec le vibrateur (10), et qui est apte à réduire dans la nappe de support (85,95) les vibrations générées par le vibrateur (10).  Figure 1
Patent FR-3103930-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de marquage sécurisé et procédé et dispositif d’authentification
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MARQUAGE SÉCURISÉ ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFICATION Un procédé de marquage sécurisé d’un objet, qui comporte :- une étape de détermination d’une taille maximale de cellule (302) d’un code à barres en deux dimensions (301), la taille de cellule étant définie par une surface contenant une quantité de points (304, 305),- une étape d’estimation d’une quantité minimum de points d’une couleur prédéterminée dite « couleur principale » dans une cellule pour que la cellule soit détectée comme étant de ladite couleur par un lecteur prédéterminé,- une étape d’encodage d’un message dans des cellules d’un code à barres en deux dimensions, par définition de la couleur principale de chaque cellule, ce message représentant au moins un accès à une ressource distante,- pour au moins une cellule, une étape de définition d’une image (306) à représenter dans ladite cellule, la quantité de points de l’image de la couleur définissant la cellule étant supérieure à la quantité minimum estimée et- une étape de marquage de l’objet avec le code à barres sécurisé en deux dimensions.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3108330-B1 (FR)
Title: Copolymere lineaire pour la transfection de genes
Inventor: BENSEMHOUN JULIA
IPC: C08G73/04
Filed: 2020-03-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: COPOLYMERE LINEAIRE POUR LA TRANSFECTION DE GENES La présente invention concerne un copolymère de polyéthylèneimine linéaire comprenant des unités monomériques de formule (I) et des unités monomériques de formule (II)  et son utilisation pour la transfection de gènes.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3108806-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique équipé de capteur de tiges
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :      un arbre de rotor (12) monté rotatif autour d’un axe;  un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre de rotor (12), ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de cavités internes (15);  une pluralité d’aimants permanents (16) logés à l’intérieur des cavités internes (15) du paquet de tôles (14);  au moins un flasque (17, 19) monté axialement sur l’arbre de rotor (12), ledit au moins un flasque (17, 19) comprenant au moins une tige (18) s’étendant axialement à l’intérieur d’un orifice (20) ménagé axialement dans le paquet de tôles (14), ladite au moins une tige (18) étant équipée d’au moins un capteur de tige (22).      L’invention concerne également un moteur électrique (30) comprenant un rotor (10) du type précité.    Figure 1
Patent FR-3110813-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’interception d’insectes rampants, et meuble et lit équipés d’un tel dispositif
Inventor: HUGER PASCAL
IPC: A01M1/14
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour l’interception d’insectes rampants comprenant au moins un corps comportant :  -une base destinée à venir reposer contre un meuble et comportant en son centre un perçage (3),  -une première jupe s’étendant à partir de la base de façon à former une paroi latérale fermée circonférentiellement,  -une bande adhérente disposée sur un pourtour extérieur de ladite paroi latérale  -une deuxième jupe (5) entourant extérieurement la première jupe (4) de manière à ce que la bande adhérente (9) soit en regard d’un pourtour interne de la deuxième jupe.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3118173-B1 (FR)
Title: Composant optique pour un dispositif interférometrique d’imagerie atr.
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: H01P3/123
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-12-02
Abstract: Composant optique (100) pour un dispositif interférométrique d’imagerie par réflexion totale atténuée, qui comporte :  - un guide d’onde planaire (110), délimité notamment par une face avant (112) et une face arrière (111) parallèles entre elles ;  - une zone d’injection (120), comportant deux facettes d’entrée (121, 122), s’étendant chacune depuis une face latérale (113) du guide d’onde planaire, configurées pour séparer un faisceau lumineux initial en deux sous-faisceaux déviés chacun dans une direction respective à leur entrée dans le guide d’onde planaire ; et  - une zone d’extraction (130), comportant deux facettes de sortie (131, 132), configurées pour recevoir les deux sous-faisceaux, et pour dévier ces derniers à leur sortie hors du guide d’onde planaire,  le composant optique (100) étant configuré pour que les deux sous-faisceaux (102A, 102B) puissent interférer entre eux après avoir émergé hors du guide d’onde planaire.     Figure pour l’abrégé :   Figure 1  .
Patent FR-2291384-B1 (FR)
IPC: F04D25/06
Filed: 1975-11-17
Granted: 1981-02-20
Abstract: In an axial fan, the flow channel is constricted on the suction side in necked-down manner and is widened on the pressure side in diffuser-like manner. The electrical driving motor arranged in the center of the impeller has an overhung rotor, whose rotor shaft is supported in a punctiform bearing arranged on the suction side.
Patent FR-2460180-B1 (FR)
IPC: B23D33/10
Filed: 1979-07-05
Granted: 1983-05-13
Abstract: This dimension indicator for sheet-metal folding, bending or shearing machine tools comprises a measuring apparatus capable of displaying the distance from the adjustable stop member provided for positioning the workpiece to a reference plane. The device comprises structure for correcting the consequence of a displacement of the reference plane, in the form of a mechanical device coupled to the machine adjustment member and adapted to act directly or indirectly upon one of the component elements of a coupling or a data transmission disposed between the member controlling the stop member and the measuring apparatus, so as to actuate this apparatus.
Patent FR-2458833-B1 (FR)
IPC: G04G9/02
Filed: 1980-06-06
Granted: 1985-10-18
Abstract: A display device for an electronic timepiece has 60 radially arranged segment electrodes (27a) Fig. 2 and three rings of common electrodes (28a, 28b, 28d) Fig. 3. A liquid crystal material is disposed between the segment electrodes and the common electrodes and the arrangement produces a time display simulating that given by a timepiece with mechanical hands. The outermost common electrode ring (28d) constitutes an electro- optical graduated time scale which is either permanently energised or can be used to indicate seconds.