baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940701-A1 (FR)
Title: Security objectives allocating method for airspace control system, involves defining security objectives according to severities levels determined for fuzzy rule base, and allocating objectives to functions of airspace control system
Inventor: FAULY BERNARD
IPC: G06Q90/00
Filed: 2008-12-30
Abstract: The method involves determining linguistic variables characterizing effects relating to danger indicators. A fuzzy rule base is defined for fuzzy rules to determine an appurtenance function on a severity level of a logical combination of two linguistic variables. Each linguistic variable is qualified by one of multiple linguistic terms. The severity level is determined for each unit of fuzzy rule combinations of linguistic variables. Security objectives are defined according to the severities levels determined for the fuzzy rule base, and are allocated to functions of the system.
Patent FR-2931357-A1 (FR)
Title: Composition in the form of oil-in-water, useful e.g. for cosmetic treatment of skin, hair and/or lips, comprises an oily phase dispersed in an aqueous phase and at least one non-crosslinked amphiphilic polymer
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: A61K8/06
Filed: 2008-05-22
Abstract: Composition (I) in the form of oil-in-water comprises an oily phase dispersed in an aqueous phase and at least one non-crosslinked amphiphilic polymer, where the: globules of emulsion have an average particle size of 10-500 microns; oil phase is present at less than 35 wt.% relative to the total weight of the composition; and oil phase comprises at least one cleansing oil comprising esters derived from the reaction of at least one 6C fatty acid, at least one 1-17C alcohol, and/or 6-20C fatty acid ethers.
Patent FR-2932638-A1 (FR)
Title: Appareil d'accostage et d'ouverture de futs
Inventor: BRENNEIS CHRISTOPHE
IPC: B67B7/14
Filed: 2008-06-13
Abstract: L'appareil comprend une bride (1) surmontée par un appareillage comprenant une trappe (9) apte à saisir et entraîner le couvercle (5) d'un fût (3) pour l'ouvrir ; deux joints gonflables (8, 11) équipant la bride (1) et la trappe (9) sont gonflés pour serrer le récipient (4) et le couvercle (5) de fût à leur raccordement. La contamination dans le fût (3) et dans l'enceinte (20) supérieure se répand seulement sur de petites surfaces de l'appareil entre les joints (8, 11) et au raccord des deux parties du fût. La structure de l'appareil est très simple.
Patent FR-2936308-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de dimensions d'une gaine d'un crayon d'une grappe de commande pour un coeur de reacteur nucleaire.
Inventor: MONTERO LOPEZ MANUEL
IPC: G01B17/02
Filed: 2008-09-23
Abstract: Ce dispositif (10) comprend des premiers moyens (16) à ultra-son d'émission-réception d'une première onde ultra-sonore le long d'un premier trajet comportant une partie incidente (34) perpendiculaire à un axe de référence (Z). Le dispositif (10) comprend des deuxièmes moyens (18) à ultra-son d'émission-réception d'une deuxième onde ultra-sonore le long d'un deuxième trajet comportant une partie incidente (40) perpendiculaire à l'axe de référence (Z) et alignée avec la partie incidente (34) du premier trajet, les sens de propagation des première et deuxième ondes étant opposés le long des parties incidentes (34, 40).
Patent FR-2940349-A1 (FR)
Title: Module elementaire de cintre pour dispositif de coffrage de tunnels et dispositif de coffrage de tunnels
Inventor: MELKONIAN MINAS
IPC: E21D11/10
Filed: 2008-12-23
Abstract: Le module élémentaire de cintre (10) destiné à un dispositif de coffrage de tunnels comporte un élément formant poutre (11) de longueur déterminée (L) comprenant une face supérieure (12) et des extrémités inclinées par rapport à une perpendiculaire à la face supérieure, et deux chapes d'extrémité (13,14), une à chacune des extrémités inclinées, une première chape d'extrémité (13) comprenant un premier moyen d'accouplement (15), une deuxième chape d'extrémité (14) comprenant un deuxième moyen d'accouplement (16) complémentaire du premier moyen d'accouplement, les deux moyens d'accouplement étant agencés de sorte à pouvoir réaliser une liaison pivot. Le dispositif de coffrage de tunnels comporte une série de modules élémentaires de cintre (10).
Patent FR-2944089-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. jet engine, for airplane, has annular combustion chamber including flange at downstream end, where flange is fixed on external case by radial bolts that are circumferentially distributed around axis of turbomachine
Inventor: HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE
IPC: F23R3/50
Filed: 2009-04-07
Abstract: The turbomachine has an annular combustion chamber (42) including a connection flange (46) at a downstream end. The connection flange is fixed on an external case (44) by radial bolts (52) that are circumferentially distributed around an axis of the turbomachine. The external case is located between an upstream end of the combustion chamber and a downstream end of an internal case (62) of a high pressure turbine. A cylindrical shaped end (48) of the connection flange is pierced with radial openings for passage of the fixing bolts on the external case.
Patent FR-2948489-A1 (FR)
Title: Interrupteur de demarrage adaptable
Inventor: MALTAVERNE FREDERIC
IPC: H01H27/06
Filed: 2009-07-27
Abstract: L'invention concerne un interrupteur de démarrage pour véhicule automobile comprenant un stator (1), un rotor (2) mobile en rotation dans le stator (1), une entrée d'alimentation électrique (+Batt), au moins une sortie électrique (S2) apte à être activée par au moins un contacteur (5) lors de la rotation dudit rotor (2), ledit au moins un contacteur (5) étant monté sur un ensemble contacteur rotatif (3) accouplé au rotor (2), dans lequel ledit au moins un contacteur (5) est monté mobile sur l'ensemble contacteur rotatif (3).
Patent FR-2951136-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'attenuation des pulsations en couple entre un moteur et un rotor de giravion entraine en rotation par ce moteur
Inventor: MANFREDOTTI THOMAS
IPC: B64C27/12
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme d'atténuation des pulsations en couple entre un moteur (2) et un rotor (1) d'un giravion. Des moyens de torsion (5) sont interposés entre les arbres moteur et récepteur, et comprennent : ) un arbre de torsion (6) en prise coaxiale sur l'arbre moteur (3) et sur l'arbre récepteur (4), ) un arbre d'entrée (9) et un arbre de sortie (10) respectivement en prise sur les arbres moteur (3) et récepteur (4), ) un bras de levier (7) qui s'étend radialement à l'arbre de torsion (6) et sur lequel les arbres d'entrée (9) et de sortie (10) sont articulés en des points distants (11,12), ) une masse (8) portée par le dit bras de levier (7) à son extrémité libre (13) radialement au plus éloignée de l'axe d'extension de l'arbre de torsion (6).
Patent FR-2951668-A1 (FR)
Title: Jante de roue a rayons, ensemble monte l'incorporant et son procede d'assemblage
Inventor: GANGLOFF NORBERT
IPC: B60B21/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: La présente invention concerne une jante de roue à rayons pour véhicule à roues, un ensemble monté incorporant cette jante pour un tel véhicule et un procédé d'assemblage de cet ensemble monté. L'invention s'applique en particulier aux ensembles montés pour bicyclettes. Cette jante (1) présente deux rebords de jante (5 et 6) et un fond de jante (2) recouvert d'un ruban annulaire (10) souple et étanche au gaz de gonflage qui est destiné à recevoir un pneumatique et qui est équipé d'une valve de gonflage de ce pneumatique, ce ruban présentant une portion centrale (12) épousant ce fond de jante et deux portions latérales (15 et 16) dépassant axialement de ces rebords de jante. Selon l'invention, ces portions latérales sont aptes à être amputées d'une partie de leur largeur axiale par détachement de deux tronçons périphériques (15a et 16a) respectifs de ces portions latérales, de telle sorte que ce ruban s'étende de l'un desdits rebords à l'autre suite à ce détachement.
Patent FR-2941644-A1 (FR)
Title: Compression mold for molding e.g. door panel in automobile field, has ejection device for ejecting molded piece and including ejector for simultaneously passing through plates, inserts and shells of core
Inventor: RAYER MICHAEL
IPC: B29C33/38
Filed: 2009-01-30
Abstract: The mold (101) has a core formed by assembling steel or cast iron shells (107, 120) that define a cavity on its faces (107b, 120b) opposite to other faces (107a, 120a) presenting a molding shape. Plates (105, 119) close the cavity of the shells. Removable inserts (110, 122) are supported by the plates and arranged to fill the cavity, so as to absorb compression and traction efforts created during molding. An ejection device (109) for ejecting a molded piece (109) includes an ejector (112) for simultaneously passing through the plates, the inserts and the shells. An independent claim is also included for a method for fabrication of a compression mold.
Patent FR-2928791-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement modulaire
Inventor: LAUK DETLEF
IPC: H02K7/10
Filed: 2009-03-10
Abstract: Système comprenant un premier boîtier de moteur électrique (2) ayant un premier segment d'interface (4) et au moins un second boîtier de moteur électrique (3) différent du premier boîtier de moteur électrique (2), et ayant un second segment d'interface (5) ainsi qu'un boîtier de transmission (1) muni d'un segment d'interface de boîtier de transmission (6). A la fois le premier boîtier de moteur (2) est relié par le premier segment d'interface (4) et le second boîtier de moteur (3) est relié par le second segment d'interface (5) au segment d'interface (6) de boîtier de transmission.
Patent FR-2944408-A1 (FR)
Title: Boitier pour carte electronique embarquee
Inventor: ASPAS PUERTOLAS JESUS
IPC: H05K5/02
Filed: 2009-04-14
Abstract: Le boîtier (1) pour au moins une carte électronique (2), destiné au domaine aéronautique, de type présentant une largeur standardisée et comportant deux guides latéraux adaptés à venir coopérer avec des glissières ménagées sur les faces intérieures d'une baie électronique, comprend deux demi-coques, supérieure (4) et inférieure (5), plaquées l'une contre l'autre au niveau des guides latéraux, la demi-coque inférieure (5) comportant au moins une zone d'appui (10) formant logement de carte électronique, le boîtier (1) comprenant en outre des moyens (19) de plaquer chaque carte électronique (2) dans chaque logement correspondant, et de plaquer au moins un dissipateur thermique (16) contre la face supérieure d'au moins une carte électronique (2), le bâti (5) ayant pour fonction la prise en compte des contraintes mécaniques liées aux cartes électroniques (2) hébergées par le boîtier (1), le capot (4) ayant pour fonction d'assurer une bonne conductivité thermique permettant le dissipation de la chaleur produite par une carte électronique (2) en cours de fonctionnement.
Patent FR-2945049-A1 (FR)
Title: Modification du genome d'un bacteriophage lytique par immobilisation dudit bacteriophage dans sa bacterie hote
Inventor: POUILLOT FLAVIE
IPC: C12N1/21
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention vise un procédé pour modifier le génome d'un bactériophage lytique par immobilisation dudit bactériophage dans sa bactérie hôte.
Patent FR-2947840-A1 (FR)
Title: Sequence promotrice pour l'expression de proteines recombinantes chez lactococcus lactis
Inventor: GINISTY HERVE
IPC: C12N15/67
Filed: 2009-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles séquences d'ADN présentant une activité de promoteur, des vecteurs d'expression contenant de telles séquences, ainsi que des cellules hôtes transformées avec ces vecteurs, notamment les bactéries lactiques telles que Lactococcus lactis. L'invention comprend également l'utilisation de ces promoteurs pour la production de protéines hétérologues, en particulier des protéines thérapeutiques ou vaccinales.
Patent FR-2952626-A1 (FR)
Title: Capacitive micro-transducer for ultrasonic instrumentation system, has intermediate crown made of first material and surrounded by peripheral crown in second material, where first material is rigid than that of second and third materials
Inventor: JEANNE EDGARD
IPC: B06B1/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: The micro-transducer has a vibrating membrane made of silicon substrate and provided with a cavity (24) and a central part (22) surrounded by an intermediate crown (23), where the intermediate crown is made of a first material. The central part is made of a second material. The intermediate crown is surrounded by a peripheral crown (21) in a third material, where the first material is rigid than that of the second and the third materials. An internal periphery of the peripheral crown extends above the cavity. The second and third materials are silicon nitrides. The first material is polymer. An independent claim is a method for manufacturing a capacitive micro-transducer.
Patent FR-2953923-A1 (FR)
Title: Template for checking body shell of motor vehicle, has single-piece bracket comprising interfaces positioned with respect to shell, and checking zones to simultaneously check multiple functional elements of front and/or rear face of shell
Inventor: CHARBONNIER OLIVIER
IPC: G01B5/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: The template has a single-piece bracket (3) comprising interfaces i.e. insert (14) and drivers (17, 17a), supported on a body shell of a motor vehicle and/or positioned with respect to the body shell. The single-piece bracket has checking zones (18-20, 23) to simultaneously check multiple functional elements e.g. headlight, front mudguard, bonnet and rear shutter, of a front face and/or a rear face of the body shell. The bracket has a rectangular frame (8) carrying arms (9-13, 9a-13a) directed towards exterior of the frame, where the arms support the interfaces and the checking zones.
Patent FR-2967361-A1 (FR)
Title: Dispersions huileuses de composes solides contenant des esters de phosphate
Inventor: BALASTRE MARC
IPC: B01F3/08
Filed: 2010-11-16
Abstract: La présente invention concerne une composition émulsifiable par mélange avec de l'eau, comprenant un solide, typiquement un actif phytosanitaire à l'état solide, dispersé au sein d'une phase huileuse, cette phase huileuse comprenant : - une huile ; - un composé ester de phosphate ; - un agent complexant de l'ester de phosphate ; et - un émulsifiant de l'huile dans l'eau.
Patent FR-2969087-A1 (FR)
Title: Piston primaire plastique a insert fonctionnel pour maitre-cylindre tandem a penetration et maitre-cylindre muni d'un tel piston
Inventor: RODRIGUEZ MARC
IPC: B60T11/228
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention a pour objet un piston primaire (20) en matière plastique moulé et muni d'un insert métallique (22) fonctionnel et au moins une rainure (24) et monté dans un maître cylindre comprenant au moins le piston primaire et un piston secondaire montés dans l'alésage du maître cylindre. Ces pistons permettent de créer une pression, respectivement dans une chambre de pression primaire et dans une chambre de pression secondaire, sous l'action d'une tige de poussée sur le piston primaire.
Patent FR-2957504-A1 (FR)
Title: Plateau pour porter des gobelets
Inventor: HAIMONNET STEPHEN
IPC: A47G23/06
Filed: 2010-03-18
Abstract: La présente invention concerne un plateau (1) pour porter des objets, en particulier un plateau moulé en fibres de cellulose comprenant deux alvéoles (91, 92) pour recevoir deux récipients tels que des gobelets. Le plateau comprend une paroi (2) de fond, une paroi (3) périphérique latérale formée de deux parois (31) longitudinales latérales reliées entre elles par deux parois (32) transversales latérales, et un bossage (5) central de part et d'autre duquel sont disposées les deux alvéoles. Ledit bossage (5) central comprend deux parois (51) longitudinales disposées en vis-à-vis des parois (31) longitudinales latérales du plateau, et reliées auxdites parois (31) longitudinales latérales par au moins une ligne longitudinale de jonction, pour former deux poutres (6) longitudinales de renfort.
Patent FR-2958636-A1 (FR)
Title: Folding beam for use in folding beam system to carry e.g. intervention or detection equipment in effluent tank, has elements that are aligned with respect to each other in locked configuration
Inventor: GODEL PATRICE
IPC: B66F11/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: The beam (1) has a set of elements (2) arranged in edge to edge manner, where each element is connected to a consecutive element directly by a connection unit. The connection unit occupies a free configuration and a locked configuration, where the two elements are aligned with respect to each other in the locked configuration. A control lever is maintained in a position by an elastic return unit. The connection unit has a locking bolt that is mechanically connected to an articulation axle. An independent claim is also included for a folding beam system comprising a guiding module.
Patent FR-2959877-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un actionneur a empilement de couches alternees d'electrode intercalaire et de materiau piezoelectrique
Inventor: MALEK NADIM
IPC: F02M69/04
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un actionneur (5) adapté à la génération d'ultrasons de puissance et comportant un empilement de couches alternées d'électrode intercalaire et de matériau piézoélectrique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - une étape de formation d'un empilement initial (5) de couches alternées d'électrode intercalaire et de matériau piézoélectrique, chaque extrémité de l'empilement (5) étant une couche de matériau piézoélectrique ou d'électrode intercalaire, - une étape de solidarisation des couches adjacentes entre elles, - une étape de découpage de l'empilement initial (5) en blocs élémentaires, et - une étape de connexion des couches d'électrode intercalaire entre elles, dans chaque bloc élémentaire.
Patent FR-2960336-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de detection et de mesure du taux de colmatage des passages d'eau dans un circuit secondaire d'un reacteur nucleaire a eau sous pression
Inventor: DEBROISE MIKAEL
IPC: G21C17/017
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble de détection et de mesure du taux de colmatage par des dépôts contenant au moins un matériau ferromagnétique, comprenant une sonde (20) déplaçable en continu dans un tube (5) et comportant un corps (21) portant sur sa face externe au moins une source aimantée (30) d'auto-orientation du corps de la sonde (20), au moins trois émetteurs (35) de champ magnétique et au moins trois détecteurs de champ magnétique placés chacun entre deux émetteurs (35) contigus.
Patent FR-2960422-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement cosmetique comportant un moteur electrique
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A61H23/02
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente demande concerne un dispositif destiné à effectuer un traitement cosmétique, comportant : - une source électrique (14), - un organe de traitement destiné à entrer en contact avec les matières kératiniques à traiter, - un moteur (16) destiné à transmettre un mouvement à l'organe de traitement, - un circuit électronique (15) pour alimenter le moteur avec une tension moyenne différente de la tension délivrée par la source électrique.
Patent FR-2960515-A1 (FR)
Title: Flight control actuator for controlling aileron of motor vehicle, has mechanical stops limiting translation of screw in given direction and including elements, where one of elements comprises damping unit to stop rotation of nut
Inventor: ROUSSELET MATHIEU
IPC: B64C13/28
Filed: 2010-06-01
Abstract: The actuator has a frame (1) receiving an activating screw (6) in a sliding manner, and a nut (5) engaged on the activating screw. Mechanical stops limit translation of the activating screw in given direction. The stops comprise a set of elements (14a, 15a) fixed to an end of the activating screw. The stop comprise another set of elements (14b, 15b) fixed to an end corresponding to the nut. One of the elements comprises a damping unit to ensure progressive stopping of rotation of the nut.
Patent FR-2961745-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has shock absorber whose main body is enclosed by arm of hub-carrier to immobilize main body with respect to hub-carrier, and rear axle integrated to vehicle structure
Inventor: TISSERAND DAVID TISSERAND DAVID
IPC: B60G3/18
Filed: 2010-06-29
Abstract: The vehicle has a rear axle (2) integrated to a vehicle structure (11). A shock absorber (4) comprises a main body (41) in which a piston is slid, where the piston is prolonged by a rod (42) forming a moving part of the shock absorber. The main body is integrated to a hub-carrier (23) and connected to the vehicle structure. The main body of the shock absorber is enclosed by an arm (27) of the hub-carrier to immobilize the main body with respect to the hub-carrier. The shock absorber is oriented along a vertical axis of the vehicle.
Patent FR-2962138-A1 (FR)
Title: Treating surface of fluid product distribution device, by modifying surface by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam, where product is pharmaceutical fluid intended to be sprayed and/or inhaled nasally/orally
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M11/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: The process for treating a surface of a fluid product distribution device, comprises modifying a surface to be treated by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam. The modified surface has anti-friction properties that reduce the interactions with the fluid product and/or reduce adhesion of product on surface to be treated. The ion beam is created by an electron cyclotron resonance source. The surface to be treated is made of a synthetic material. The ionic implantation is carried out at a depth of 0-3 mu m. The distribution device comprises a reservoir. The process for treating a surface of a fluid product distribution device, comprises modifying a surface to be treated by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam. The modified surface has anti-friction properties that reduce the interactions with the fluid product and/or reduce adhesion of product on surface to be treated. The ion beam is created by an electron cyclotron resonance source. The surface to be treated is made of a synthetic material. The ionic implantation is carried out at a depth of 0-3 mu m. The distribution device comprises a reservoir for containing the fluid product, a distribution body such as a pump or a valve fixed on the reservoir, a distribution head equipped with an orifice for actuating the distribution body, an opening unit such as a piercing needle, a unit for distributing a dose of fluid product, a piston that moves in the reservoir upon actuation, and a device for counting the number of doses that are distributed or counting the number of remaining doses that are to be distributed.