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Patent FR-3051459-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement d'un flux comprenant du sulfure d'hydrogene
Inventor: LOFBERG AXEL
IPC: C01B17/04
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de traitement du sulfure d'hydrogène. En particulier, l'invention concerne une installation et un procédé comprenant au moins un système d'oxydation du sulfure d'hydrogène en soufre (S) et en eau (H2O) par un solide réactif et au moins un système d'oxydation par un agent oxydant du solide réactif présent à l'état réduit, le système d'oxydation du sulfure d'hydrogène en soufre et le système d'oxydation du solide réactif étant agencés pour que le sulfure d'hydrogène ne soit pas mis en contact avec l'agent oxydant le solide réactif.
Patent FR-3059443-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par calage d'historique de production fonction de la diagenese
Inventor: LE RAVALEC MICKAELE
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'une formation souterraine comportant des hydrocarbures, au moins un faciès lithologique de cette formation ayant subi au moins une phase diagénétique au cours des temps géologiques. A partir d'au moins un échantillon de roche issu de la formation, de données de production mesurées relatives à la formation et d'une représentation maillée représentative de la formation, chacune des mailles de la représentation maillée comportant au moins un indicateur relatif à la répartition des faciès présents dans la maille, le procédé comprend une étape de calage d'historique dont au moins l'un des paramètres d'ajustement est l'état diagénétique du faciès identifié.
Patent FR-3069381-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation d'antennes en champ proche
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q21/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test pour stimuler une antenne (An) comportant une antenne de test (an) qui comporte un premier segment (21) de longueur l1 s'étendant entre un point P et un point R et formant une structure guidée rectiligne, et un second segment (22) formé par un élément conducteur rectiligne de longueur l2 s'étendant entre le point R et un point d'extrémité E. Le second segment (22) est placé dans le prolongement du premier segment (21) de façon à former une structure rectiligne. L'antenne de test (an) est dimensionnée et agencée vis-à-vis de l'antenne à stimuler (An) de façon à assurer un couplage maximal entre ladite antenne de test (an) et l'antenne à stimuler (An) lorsque l'antenne de test est placée au voisinage immédiat de cette dernière.
Patent FR-3057985-A1 (FR)
Title: Installation electrique domestique
Inventor: FONDU PHILIPPE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-08-04
Abstract: Kit pour installation électrique 1 qui comprend : un module de contrôle-commande 2 comprenant une passerelle radiofréquence 2r et raccordable à un réseau de distribution électrique, une pluralité d'unités de commande fïlaires 3c, une pluralité d'objets électriques fïlaires commandés 30, au moins une unité de commande RF 4c et/ou un objet électrique RF commandé 4o, une pluralité de câbles électriques objets 5o dimensionnés pour alimenter en électricité les objets électriques fïlaires commandés et, optionnellement, l'au moins un objet électrique RF commandé, une pluralité de câbles électriques commandes 5c dimensionnés pour alimenter en électricité une pluralité d'unités de commande fïlaires et l'au moins une unité de commande RF. Les objets électrique fïlaires commandés et/ou RF commandé sont configurés pour être commandés par les unités de commande fïlaires et/ou RF via le module de contrôle-commande .
Patent FR-3064148-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pilotage de sources lumineuses d’un vehicule automobile
Inventor: JAUREGI IRANTZU
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention propose un système d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse à élément semi-conducteur d'un véhicule automobile. Le système comprend des moyens de pilotage de l'alimentation électrique de ladite source lumineuse configurés pour fournir un courant électrique à ladite source lumineuse, l'intensité du courant électrique fourni étant fonction d'une valeur BIN de la source et de la température de l'environnement de la source. Le système comprend également un circuit électronique indépendant de ladite source lumineuse, comprenant un premier composant dont une caractéristique mesurable est représentative de ladite valeur BIN de la source, et un deuxième composant dont une caractéristique mesurable est fonction de la température de l'environnement de la source lumineuse. L'invention est remarquable en ce que les moyens de pilotage sont agencés pour déterminer lesdites caractéristiques du premier et deuxième composant via un unique fil électriquement conducteur reliant les moyens de pilotage au circuit électronique, et adapté à alimenter ce dernier en courant électrique.
Patent FR-3064938-A1 (FR)
Title: L'empilage de nappes de melange de caoutchouc
Inventor: DUBOUIS SEBASTIEN
IPC: B65H39/16
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'empilage d'une nappe (50) qui est transférée d'un système de mélangeage de caoutchouc vers un système d'empilage (100). Le procédé d'empilage comprend les étapes de transférer la nappe (50) vers une tête d'empilage (120) du système d'empilage (100) ; de faire passer la nappe (50) vers un tapis motorisé (110) du système d'empilage (100), le tapis motorisé (110) pouvant tourner dans les deux sens et étant mobile en translation, et le tapis motorisé (110) se situe entre la tête d'empilage et une palette (P) choisie entre une palette (P) avec bords et une palette (Q) sans bords ; et de mettre le tapis motorisé (110) en translation pour se déplacer selon un trajet tel que le tapis motorisé (110) reçoit la nappe (50) de la tête d'empilage (120) et permet de rendre accessible une extrémité aval (50b) de la nappe (50) à empiler afin de la relier à une extrémité amont (52a) d'une nappe (52) d'une palette successive et faire aboutage entre les nappes (50, 52).
Patent FR-3072216-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant un circuit magnetique multipolaire
Inventor: YONNET JEAN PAUL
IPC: H01R24/38
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de connexion comprenant un élément mâle (2) et un élément femelle (1) adaptés pour s'insérer axialement l'un dans l'autre et se verrouiller l'un à l'autre par l'intermédiaire d'un mécanisme à baïonnette (8, 18), l'élément mâle (2) et l'élément femelle (1) portant chacun un circuit magnétique primaire comprenant une culasse ferromagnétique et une pluralité d'aimants disposées dans un plan transversal à l'axe d'insertion, les dispositifs magnétiques primaires étant susceptibles de se coupler magnétiquement l'un à l'autre lorsque l'élément mâle (2) et l'élément femelle (1) sont à proximité en vis-à-vis l'un de l'autre pour former un circuit magnétique multipolaire dans lequel les aimants sont disposés entre les deux culasses de manière à générer un flux magnétique se refermant sur les deux culasses et à provoquer une force magnétique d'attraction axiale.
Patent FR-3059245-A1 (FR)
Title: Ski
Inventor: SCHAIDREITER JOHANN
IPC: A63C5/07
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un ski (1) comprenant une structure portante inférieure (5) et une structure portante supérieure (6), lesdites structures portantes (5, 6) étant reliées entre elles. La structure portante inférieure (5) forme au niveau d'au moins une de ses extrémités longitudinales une section en spatule (11) s'étendant vers le haut en forme d'arc. La structure portante supérieure (6) présente une longueur (7), l'au moins une extension longitudinale (8) correspondant à une zone de montage (9) pour une fixation de ski (2). La structure portante supérieure (6) est subdivisée en au moins trois segments (14) par le biais d'au moins deux fentes transversales (13) s'étendant transversalement à la direction longitudinale du ski (1), lesdites fentes transversales (13) s'étendant, à partir du côté supérieur (15) de la structure portante supérieure (6), en direction de la structure portante inférieure (5). Au moins une des fentes transversales (13) est disposée à l'extérieur de la zone de montage (9) pour une fixation de ski (2).
Patent FR-3084093-A1 (FR)
Title: Cloison meuble constitue de panneaux juxtaposables, avec un blocage pneumatique en partie haute et liaison verticale escamotable
Inventor: SARFATI ALAIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention est une cloison constituée de panneaux mobiles permettant la partition, l'organisation de l'espace dans le logement comme dans le bureau, de façon aisée. Rendre, à tout moment, un espace modulable, adaptable, sans contrainte et variable quelle que soit sa configuration de départ. Ses particularités sont : - Un blocage pneumatique au plafond sur toute la largeur du panneau qui permet de n'avoir aucun rail, aucune contrainte, aucune modification de l'espace originel. - La jonction entre les panneaux s'efface en cas de juxtaposition longitudinale et elle permet un stockage en paravent. - Les panneaux sont tous identiques. Il est possible d'en utiliser certains pour constituer des portes comportant un système de charnière original en lieu et place de la liaison souple entre panneaux. - Les panneaux peuvent prendre des configurations angulaires variées.
Patent FR-3080971-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime avec un dissipateur thermique pour un module de puissance solidarise a la carte
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: H05K1/18
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un ensemble d'au moins un dissipateur thermique (1) et d'une carte (2) de circuit imprimé sur laquelle est solidarisé au moins un module de puissance (3), le procédé comprenant une étape d'insertion au moins partielle du module de puissance (3) dans une cavité (5) du dissipateur (1) avec une couche de pâte thermique (4) intercalée au moins localement entre le module de puissance (3) préalablement solidarisé ou non avec la carte (2) et le dissipateur (1). Préalablement à l'insertion au moins partielle du module de puissance (3) dans la cavité (5), la cavité (5) est remplie d'une couche de pâte thermique (4) suffisante pour qu'une portion du module de puissance (3) insérée dans la cavité (5) soit entièrement enrobée dans la pâte thermique (4), la pâte thermique (4) et la portion enrobée du module de puissance (3) occupant une totalité de la cavité (5).
Patent FR-3083830-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection a rampe commune
Inventor: GRIVEAU PIERRE-YVES
IPC: F02M63/00
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection comportant une rampe commune (2) s'étendant dans une direction longitudinale et définissant un chambre principale (4), la rampe commune (2) comportant : - un orifice d'entrée débouchant dans la chambre principale (4) et destiné à être raccordé à un tube d'alimentation en carburant, - au moins un puits d'injection (5) s'étendant selon un premier axe, ledit puits d'injection (5) comportant un fond (5a) et une zone d'interface injecteur (5b) dans laquelle est destiné à être monté un injecteur (9) ; - au moins un conduit (6) transversal s'étendant selon un deuxième axe et débouchant dans la chambre principale (4), d'une part, et dans le fond (5a) du puits d'injection (5), d'autre part, de manière à relier la chambre principale (4) audit puits d'injection (5), le premier et le deuxième axes étant sécants ; et - un gicleur (8) agencé dans le fond (5a) du puits d'injection (5) et réduisant la section de passage du carburant entre le conduit (6) et la zone d'interface injecteur (5b) du puits d'injection (5).
Patent FR-3087819-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-10-26
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux principal de gaz (F) dont une partie s'écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), et dont une autre partie s'écoule dans une veine autour du générateur de gaz pour former un flux secondaire (38), le générateur de gaz comportant un corps basse pression (12a) qui comprend un rotor (70) entraînant la soufflante et qui comprend un compresseur basse pression (20) situé en amont d'un carter intermédiaire (61), la turbomachine comportant en outre une machine électrique (62), caractérisée en ce que la machine électrique est montée coaxialement en aval de la soufflante et en amont du carter intermédiaire, la turbomachine comportant en outre un arbre intermédiaire (90) qui est entraîné par le rotor du corps basse pression et qui entraîne des rotors (62a) de la machine électrique et du compresseur basse pression.
Patent FR-3087650-A1 (FR)
Title: Flavine adenine dinucleotide (fad) pour son utilisation pour la prevention et/ou le traitement de cancer
Inventor: PALENI DIDIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne la Flavine Adénine Dinucléotide (FAD) pour son utilisation pour la prévention et/ou le traitement de cancer. Avantageusement, la FAD est au moins partiellement encapsulée dans un particule avec un vecteur pour améliorer son absorption et sa distribution tout en limitant sa destruction notamment par des hydrolases sanguines.
    L'invention appartient au domaine pharmaceutique et plus spécifiquement l'oncologie ou la cancérologie.
Patent FR-3088012-A1 (FR)
Title: Planche de course statique
Inventor: COTTIN DIDIER
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-11-05
Abstract: Cette planche de course statique comporte : - une plaque portant, sur une même face, au moins un pied avant et au moins un pied arrière, les pieds avant et arrière étant positionnés sensiblement à proximité de deux bords opposés de la plaque, ladite plaque étant déformable de manière élastique et l'extrémité libre des pieds présente une forme qui va en s'amenuisant en s'éloignant de la plaque.
Patent FR-3077798-A1 (FR)
Title: Embarcation nautique a propulsion humaine et a couchage integre
Inventor: LAFITTE BRUCE
IPC: B63B35/79
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'objet de l'invention est une embarcation nautique à propulsion humaine et à couchage intégré pour au moins un pratiquant, comprenant une coque (10) flottante qui comporte avantageusement au moins deux volumes (14, 16, 18, 20), respectivement considérés de la proue vers la poupe, l'un au moins de ces volumes (18) recevant ou étant constitué d'un module pont (18-1) sur lequel ledit pratiquant peut se tenir debout.
Patent FR-3088992-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de ventilation d’une unité de compression et de condensation d’un système de climatisation
Inventor: ETCHENIQUE THOMAS
IPC: F24F110/30
Filed: 2018-11-28
Abstract: L'invention concerne dispositif de ventilation d’une unité (21) de compression et de condensation d’un système de climatisation, le dispositif (20) de ventilation comprenant :- un circuit (26) de ventilation entre une entrée (27) d’air et une sortie (28) d’air,- un ventilateur (29) principal de l’unité (21) de compression et de condensation, le ventilateur (29) principal étant disposé dans le circuit (26) de ventilation entre l’entrée (27) d’air et la sortie (28) d’air,- un ventilateur (30) d’appoint disposé dans le circuit (26) de ventilation entre le ventilateur (29) principal et la sortie (28) d’air,caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de mesure d’une vitesse de rotation du ventilateur (29) principal, et une unité (35) de commande adaptée pour commander le ventilateur (30) d’appoint à partir de mesures d’une vitesse de rotation du ventilateur (29) principal réalisées par ce dispositif de mesure. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089230-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un biobrut par pyrolyse et hydroliquefaction d’une biomasse
Inventor: CASTELLI PIERRE
IPC: C10L1/04
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de valorisation de la biomasse, en biobrut, par exemple, en tant que substitut du fioul, ou en biocarburant. Ce procédé de comprend au moins les étapes successives suivantes :a) étape de pyrolyse de la biomasse, à une température allant de 400°C à 550°C, conduisant à la formation de trois fractions : un résidu carboné, une phase gazeuse incondensable, et une bio-huile,b) étape de mélange du résidu carboné et de la bio-huile, de manière à former une suspension,c) étape d’hydroliquéfaction de la suspension, en présence de dihydrogène, à une température allant de 250°C à 450°C et sous une pression de 10MPa à 25MPa, moyennant quoi on obtient un biobrut. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3089317-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’espace mémoire d’un dispositif de mémoire et système correspondant
Inventor: GRIL-MAFFRE JEAN-MICHEL
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-12-03
Abstract: Système comprenant un dispositif de mémoire (DMM) comportant un premier domaine mémoire (DM1) destiné à stocker des premières données à des premières adresses et un deuxième domaine mémoire (DM2) destiné à stocker, sur commande, soit des deuxièmes données à des deuxièmes adresses soit des bits de contrôle de code correcteur d’erreurs associés aux premières données à des troisièmes adresses Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090309-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud muni d’un panier comportant des deflecteurs
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: APPAREIL DE CUISSON DU TYPE FRITEUSE A AIR CHAUD MUNI D’UN PANIER COMPORTANT DES DEFLECTEURS L’invention concerne un appareil de cuisson de type friteuse à air chaud et porte tout particulièrement sur un panier (5) recevant les aliments à cuire. Le panier (5) comprend un fond (14) ajouré, une paroi de contour (13) et des déflecteurs (16) disposés sous le fond (14) et répartis à distance les uns des autres. Ces déflecteurs (16) comprennent un corps (17) s’étendant selon une même direction que la paroi de contour (13) et présentant chacun une première partie (19) disposée à proximité de la paroi de contour (13) et une deuxième partie (20) disposée à l’écart de la paroi de contour (13) mais à proximité du centre du fond (14). Les deuxièmes parties (20) des déflecteurs (16) sont distantes les unes des autres et comprennent des extrémités (22) interrompues au niveau d’une zone centrale (24) s’étendant sous le fond (14) du panier (5). L’invention concerne également le procédé de fabrication du panier (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091099-A1 (FR)
Title: Processus de déclaration de non-exploitabilité de données échangées
Inventor: GESTRAUD YANN
IPC: H04L47/31
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de sécurisation d’une communication entre un premier (T1) et au moins un deuxième (T2) terminal, chaque terminal étant configuré pour interagir avec un utilisateur (U1, U2) via une interface (IHM1, IHM2) homme-machine correspondante, ledit procédé comprenant:- une sélection, sur ledit premier terminal, d’un indice (M1k) d’exploitabilité de signaux (S1k) dans un flux (F1); - une transmission du flux depuis le premier terminal vers au moins un nœud (N1) d’un réseau (R); - une connexion d’un équipement (D) tiers au nœud en fonction de l’indice d’exploitabilité ; et - une réception, par ledit au moins un deuxième terminal, du flux depuis le nœud. (Figure d’abrégé : [Fig. 1])
Patent FR-3091991-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement localisé
Inventor: MERMILLOD-ANSLEME QUENTIN
IPC: H01S3/04
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement localisé comprenant : Un organe de refroidissement (13), Un cristal (11) à capacité de refroidissement par absorption d'un signal lumineux d'excitation proche infrarouge, Un système d'illumination (14) destiné à fournir un signal lumineux d'excitation, Ledit cristal (11) comportant une forme allongée autour d'un axe longitudinal entre une extrémité proximale et une extrémité distale et présentant une section transversale externe constante fermée et un canal central réalisé à partir de son extrémité distale, sur au moins une partie de sa longueur, Ledit organe de refroidissement (13) comportant une tige encastrée par une première extrémité dans ledit canal central dudit cristal et comportant une deuxième extrémité saillante formant un doigt de refroidissement (130). Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3079647-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’un inventaire d’une pluralité de conteneurs biologiques et portique associé
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: Procédé de mise en œuvre d’un inventaire d’une pluralité de conteneurs biologiques et portique associé L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un inventaire d’une pluralité de conteneurs (16) de produits biologiques munis d’une étiquette d’identification avec une puce de communication sans fil. Le procédé comprend les étapes de lecture par un appareil de mise en œuvre d’un inventaire de la puce de communication sans fil, et d’affichage par une interface homme-machine (42) de l’une ou plusieurs des informations suivantes : le nombre de puces détectées, les conteneurs correspondants, et/ou la catégorie du produit contenu dans les conteneurs (16). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094820-A1 (FR)
Title: Système, procédé et produit de programme informatique de traitement des données de tutorat
Inventor: BATES JAMES NICOLO
IPC: G06Q50/20
Filed: 2019-04-03
Abstract: Un procédé de mise en correspondance de tuteur consiste à recevoir une demande identifiant un étudiant et spécifiant un sujet pour une durée donnée à un moment. Un dossier est trouvé pour l'étudiant qui stock une liste des cours des cours qu'il a suivis, un profil démographique et une indication d’un certain nombre de crédits disponible pour utilisation par l’étudiant particulier pour l’acquisition de tutorat. Une base de données de tuteurs enregistrés est ensuite interrogée pour connaître les tuteurs particuliers en mesure d'assurer le tutorat en relation avec le sujet et, en réponse, un sous-ensemble de tuteurs en mesure d'assurer le tutorat sur le sujet pour la durée et le moment sont reçues. Enfin, un message est diffusé à chaque tuteur du sous-ensemble pour inviter une acceptation d’une affectation à tutorat pour l'étudiant par un ou plusieurs tuteurs du sous-ensemble, et en réponse à un premier tuteur acceptant parmi les tuteurs du sous-ensemble, une rencontre est prévue entre l'étudiant particulier et le premier tuteur acceptant parmi les tuteurs à un endroit déterminé au moment spécifié. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096924-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule automobile et pièce de véhicule associée
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce de véhicule automobile et pièce de véhicule associée L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (1) de véhicule automobile comprenant : - fourniture d’une nappe (10) comprenant un mélange de fibres de liaison (22) et de fibres de structure (20), - fourniture d’un dispositif de chauffage (40) comprenant une partie supérieure (42) et une partie inférieure (44), - chauffage de la nappe, dans le dispositif de chauffage, par contact - conformage de la nappe de sorte à former la pièce. Les fibres de liaison sont en premier polymère thermofusible présentant une première température de fusion, les fibres de structure sont en deuxième polymère thermofusible présentant une deuxième température de fusion supérieure à la première température de fusion. Durant l’étape de chauffage, la partie supérieure est maintenue à une première température de chauffage et la partie inférieure est maintenue à une deuxième température de chauffage, strictement supérieure à la première température de chauffage. Figure pour l'abrégé : figure 3