baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043604-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance du couple moteur d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: B60L15/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un groupe motopropulseur électrique, comportant des étapes de : - comparaison (E2) entre une valeur d'estimation de couple moteur (Test) et un gabarit (GAB) de couple moteur dépendant d'une valeur de requête de couple (Treq), - détection (E3) d'une situation anormale du type freinage intempestif, ou freinage trop important, ou accélération intempestive, lorsque la valeur d'estimation de couple moteur (Test) ne se situe pas dans le gabarit (GAB) de couple moteur, - consolidation (E4), la situation anormale étant confirmée lorsque l'étape de détection (E3) détecte une situation anormale pendant une durée de confirmation qui est inversement proportionnelle à un écart en valeur absolue entre la valeur d'estimation de couple moteur (Test) et la valeur de requête de couple (Treq) pendant la phase de confirmation.
Patent FR-3044369-A1 (FR)
Title: Ensemble capteur pour dispositif de commande hydraulique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01L9/00
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble capteur (1) pour un dispositif de commande hydraulique (10), destiné à être agencé dans un passage traversant (15) ménagé dans une paroi du corps de cylindre et débouchant dans la chambre hydraulique, l'ensemble capteur (1) comportant : un support de capteur présentant une paroi périphérique et une paroi d'extrémité (8) fermant la paroi périphérique transversalement à l'axe géométrique longitudinal, et un dispositif de mesure disposé dans un logement interne du support de capteur et destiné à mesurer une grandeur physique dans le corps de cylindre, dans lequel le dispositif de mesure comporte un élément capteur sensible à la grandeur physique à mesurer disposé contre une surface interne de la paroi d'extrémité du support de capteur, et dans lequel la paroi d'extrémité du support de capteur présente une épaisseur inférieure à la paroi du corps de cylindre (12).
Patent FR-3033777-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe et de pliage
Inventor: BONNEVILLE XAVIER
IPC: B65H45/28
Filed: 2015-12-23
Abstract: Dispositif de découpe et de pliage (1) de matériaux en feuille, comportant une machine à plier (2) et une machine à découper (3) fixées sur un unique châssis de posage (4) destiné à reposer sur le sol par des moyens d'appui (5), avec la machine à découper (3) située au-dessus de la machine à plier (2). La machine à découper (3) est reliée au châssis de posage (4) par des moyens de glissière (11) autorisant un déplacement en translation de la machine à découper (3) selon la direction transversale (II-II) entre une position de dégagement et une position de travail.
Patent FR-3046091-A1 (FR)
Title: Equipement de tri postal avec un echangeur de bacs navette en forme de diedre orientes de facon oblique
Inventor: PELLEGRIN LAURENT
IPC: B07C1/04
Filed: 2015-12-24
Abstract: Un équipement de tri postal pour trier des articles de courrier plats (P) comprend une machine (1) de tri postal, un convoyeur (7A) de bacs de stockage (5) à ouverture sur le dessus qui sont remplis d'articles de courrier empilés à plat, un convoyeur (7B) de bacs navette (8) à ouverture frontale qui sont globalement en forme de dièdre et dans lesquels les articles de courrier sont disposés en pile sur chant, et un échangeur (7) de bacs qui est apte à transvaser automatiquement les articles de courrier stockés à plat dans un bac de stockage à ouverture sur le dessus vers un bac navette à ouverture frontale, le transvasement étant réalisé par un retournement du bac de stockage par rapport au bac navette qui est maintenu de façon oblique par rapport aux directions horizontale et verticale afin d'obtenir un taquage par gravité de la pile d'articles de courrier transvasée dans le fond dudit bac navette.
Patent FR-3047842-A1 (FR)
Title: Composant electronique a resistance metallique suspendue dans une cavite fermee
Inventor: NICOLETTI SERGIO
IPC: H01L49/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Le composant électronique pour générer un rayonnement infrarouge comprend un premier élément (1) et un deuxième élément (2) agencés de sorte à former une cavité (3) fermée et sous vide dans laquelle au moins un élément résistif (4) dudit composant électronique est suspendu, ledit au moins un élément résistif (4) comprenant du métal. Lesdits premier et deuxième éléments (1, 2) sont liés par soudure eutectique (5) permettant de fermer de façon étanche la cavité (3). Ledit composant électronique comporte des bornes de connexion (6a, 6b) situées à l'extérieur de la cavité fermée (3) et reliées électriquement à l'élément résistif (4) suspendu.
Patent FR-3052139-A1 (FR)
Title: Procede de navigation a velo et guidon de velo
Inventor: REGNIER PIERRE
IPC: B62K21/12
Filed: 2016-06-03
Abstract: Procédé de guidage d'un cycliste pilotant un vélo équipé d'un guidon de vélo, comprenant les étapes consistant à : - illuminer distinctement de chaque côté d'une zone de fixation centrale (30) du guidon de vélo sur une potence de vélo une zone lumineuse proximale (10a, 20a) située du côté de la zone de fixation centrale (30) ou une zone lumineuse distale (10b, 20b), en fonction de la route à suivre.
Patent FR-3052245-A1 (FR)
Title: Dispositif cryogenique a echangeur compact
Inventor: TERME JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-06-06
Abstract: Ce dispositif de génération de froid met en œuvre le principe de la détente de « Joule-Thomson ». Il comprend un échangeur thermique au sein duquel circule à contre-courant un fluide sous haute pression et sous basse pression. L'échangeur thermique est constitué de l'empilement de pastilles (5) réalisées en matériau poreux, et notamment fritté, constituant un mandrin cylindrique, à la périphérie et en contact duquel est enroulé un capillaire (10) au sein duquel circule le fluide haute pression, le fluide basse pression circulant à contre-courant à l'intérieur du mandrin poreux ainsi constitué..
Patent FR-3055642-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement du panneau d'une banche
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif ajustement (1) du panneau (2) d'une banche par rapport à son châssis (3) caractérisé en ce que ce dispositif (1) comprend : - au moins un bras articulé (4) réalisant par ses extrémités une jonction mécanique entre le châssis (3) et une structure de fixation (5) associée à la surface non-coffrante du panneau (2), - au moins un mécanisme d'actionnement (6) du bras articulé (4).
Patent FR-3042293-A1 (FR)
Inventor: BAHK SEUNG-WHAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-10-11
Abstract: Procédé de mesure de caractéristiques d'un front d'onde d'un faisceau incident, comportant l'obtention d'un interférogramme associé au faisceau incident traversant un masque de transmission comportant un revêtement anti-réflexion et l'exécution d'une transformation de Fourier sur l'interférogramme pour produire un interférogramme dans le domaine fréquence. Le procédé comporte également la sélection d'un sous-ensemble d'harmoniques de l'interférogramme dans le domaine fréquence, l'exécution d'une transformation de Fourier inverse individuelle sur chacune du sous-ensemble d'harmoniques pour produire un ensemble d'harmoniques de domaine spatial, et l'extraction d'un profil de phase à partir de chacune de l'ensemble d'harmoniques de domaine spatial. Le procédé comporte en outre l'élimination des discontinuités de phase dans le profil de phase, la rotation du profil de phase, et la reconstruction d'un front de phase du front d'onde du faisceau incident.
Patent FR-3060727-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaque collectrice amelioree.
Inventor: ASRI MOHAMED
IPC: F28F9/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) brasé comprenant : ° un faisceau de tubes (2) comportant une pluralité de tubes (2) disposés parallèlement les uns aux autres, ledit faisceau de tubes (2) comporte des intercalaires (6) disposés entre les tubes (2), ° deux collecteurs (3), un collecteur (3) étant disposé de chaque côté du faisceau de tubes (2), chaque collecteur (3) comportant une plaque collectrice (4), ladite plaque collectrice (4) comprenant des orifices à l'intérieur desquels sont introduits les extrémités des tubes (2), la plaque collectrice (4) comportant en outre un rebord (41) sur sa périphérie remontant vers le couvercle (8) de sorte à former une gorge (44) dans laquelle vient s'insérer le couvercle (8), le rebord (41) comportant des pattes de sertissage (43) repliées sur un épaulement (80) du couvercle (8). les pattes de sertissage (43) comportant une zone de pliage desdites pattes de sertissage (43) présentant une épaisseur de paroi plus faible par rapport au rebord (41).
Patent FR-3056625-A1 (FR)
Title: Structure de verriere equipee d'un profile de rive
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/66
Filed: 2016-09-26
Abstract: Structure (2) de verrière comprenant : - au moins deux traverses, - au moins deux montants (18) à section en T destinés à être fixés sur les traverses, chaque montant (18) ayant une âme (20) et deux ailes (21, 22) qui s'étendent latéralement en saillie à partir de l'âme (20) ; - pour chaque montant (18), une parclose (25) à section en U, destinée à venir s'emboîter frontalement sur l'âme (20) du montant (18) et définissant avec l'aile (21) un espace (31) d'accueil ; un profilé (34) de rive destiné à venir s'emboîter latéralement sur un montant (18) et incluant une baguette (35) de finition et une entretoise (36) apte à venir se loger dans l'espace (31) d'accueil.
Patent FR-3061245-A1 (FR)
Title: Profile angulaire polymere
Inventor: VEGA ROMEO
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un système de construction servant à réaliser des préhenseurs, machines, mécanismes et meubles. Ce système comprend plusieurs profilés de différentes dimensions disposés horizontalement et verticalement. Les bords de ces profilés, sont munis d'une rainure inscrite dans le composant en polymère permettant leur assemblage grâce à d'autres accessoires métalliques ou plastiques profitant de ces rainures. Il existe aujourd'hui des solutions utilisant des alliages d'aluminium mais, ces matériaux sont plus lourds et plus couteux que la plupart des plastiques.
Patent FR-3062668-A1 (FR)
Title: Butee d'arret elastiquement deformable pour ouvrant pivotant tel qu'une porte ou une fenetre
Inventor: COMA DONAT LLUIS
IPC: E05C17/54
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne une butée d'arrêt (1) pour ouvrant pivotant tel qu'une porte ou une fenêtre, qui comprend un corps (10) réalisé en un matériau élastiquement déformable, le corps présentant une forme d'origine qu'il tend à prendre ou à reprendre en l'absence ou à l'encontre de contraintes externes, caractérisée en ce que le corps forme une concavité (2) dont la base est ouverte et est délimitée par un rebord (3) apte à former un contact avec une surface plane, et en ce que le corps présente une surface de coopération externe susceptible d'être déformée par une partie de porte ou de fenêtre pour exercer un effet d'aplatissement de la concavité sur une surface plane avec laquelle le rebord est en contact.
Patent FR-3076291-A1 (FR)
Title: Commutateur mems-rf comportant des elements incluant un materiau ferromagnetique
Inventor: LE BAILLIF MATTHIEU
IPC: B81B3/00
Filed: 2017-12-28
Abstract: Commutateur MEMS-RF comportant une membrane métallique (1) disposée au-dessus d'une électrode de commande (2), caractérisé en ce que la membrane et l'électrode de commande sont réalisées en matériaux ferromagnétiques ou comportent au moins une couche de matériau ferromagnétique.
Patent FR-3063637-A1 (FR)
Title: Utilisation d'extraits d'agave pour une application capillaire
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'un extrait d'Agave pour une amélioration de la croissance du cheveu et/ou de l'aspect du cheveu et/ou du cuir chevelu. L'invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique améliorant la croissance et/ou l'aspect du cheveu et/ou du cuir chevelu comprenant des extraits d'Agave tequilana et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant de 0,05 à 5 % en poids desdits extraits d'Agave tequilana par rapport au poids total de la composition, et ledit extrait d'agave comprenant des fructo-oligosaccharides ayant un degré de polymérisation inférieur ou égal à 10 et/ou des inulines ayant un degré de polymérisation compris de 10 à 60. L'invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon, un flacon-pompe, un masque, un spray, ledit dispositif comprenant une composition de l'invention, ainsi qu'à un procédé cosmétique non thérapeutique pour améliorer la croissance et/ou l'aspect du cheveu et/ou du cuir chevelu, comprenant une application sur le cheveu et/ou du cuir chevelu de la composition cosmétique de l'invention.
Patent FR-3065711-A1 (FR)
Title: Machine de formage de cartons
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B57/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'objet de l'invention est une machine de formage de cartons à partir de flans (50), comportant une table (1) de formage de parois latérales et longitudinales desdits cartons, munie de guides (11, 12, 13) de pliage desdites parois à partir de rabats (52, 53) prolongeant les côtés d'un dos (51) des flans, et qui comporte un support (30) d'une pile de flans, ledit support étant muni d'une ouverture centrale en entonnoir de taille adaptée à laisser passer le dos des flans un par un et munie de parois inclinées (31, 32) réalisant des préformes de guidage et de pré-pliage des rabats, ledit support étant fixé sur un bâti (70) surplombant ladite table et associé à un dispositif (80) de traction des flans un par un sur la table; le dispositif de traction des flans étant piloté par un automate (100) synchronisant la machine.
Patent FR-3069492-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'une ouverture d'un habitacle de vehicule
Inventor: CORNET OLIVIER
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-07-28
Abstract: Le dispositif (1) de fermeture d'une ouverture (2) d'un habitacle de véhicule (3) comprend au moins deux éléments de fermeture (4) aptes à obturer une même ouverture de l'habitacle. Chaque élément de fermeture est monté mobile en rotation par rapport à l'habitacle selon un axe (10) de rotation formant un angle compris entre 30° et 150°, de préférence entre 75° et 105° et de préférence encore entre 85° et 95°, avec un plan général d'une portion principalede l'élément de fermeture.
Patent FR-3072211-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une injection de fautes et d'un amincissement du substrat dans un circuit integre, et circuit integre associe
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L23/58
Filed: 2017-10-11
Abstract: Circuit intégré, comprenant un substrat semi-conducteur (S) ayant une face arrière (Fr) et comportant au moins un premier caisson semi-conducteur (C1) comportant des composants et au moins un deuxième caisson semi-conducteur (C2) isolé du premier caisson semi-conducteur et du reste du substrat, le deuxième caisson semi-conducteur  (C2) comportant un dispositif (DIS) de détection configurable et adapté pour, dans une première configuration, détecter un amincissement du substrat par sa face arrière (Fr), et dans une deuxième configuration, détecter une injection de faute dans le circuit intégré.
Patent FR-3074488-A1 (FR)
Title: Installation pour le dechargement un a un de produits empiles, notamment de verres de lunettes
Inventor: MATHERET CHRISTIAN
IPC: B65H3/24
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention propose une installation (30) pour le déchargement un à un de produits empilés (10, 10F, 10B) qui comporte un rail (32) de stockage intermédiaire et de guidage en translation des produits à l'intérieur du rail (32) dont l'extrémité avant est délimitée par une plaque transversale avant (70) qui comporte un évidement (80) donnant accès au produit d'extrémité avant (10F), un organe de serrage commandé (50) qui applique un effort au produit d'extrémité arrière (10B), un poussoir commandé (52) qui est monté mobile entre une position avant escamotée et au moins une position arrière active dans laquelle il exerce un effort sur le produit d'extrémité avant (10F) pour le déplacer vers une position arrière reculée de préhension, et un organe (56) de préhension et d'extraction des produits (10, 10F, 10B) hors du rail (32) en saisissant successivement et individuellement chaque produit d'extrémité avant (10F).
Patent FR-3075242-A1 (FR)
Title: Support de poignee pour un vehicule automobile
Inventor: BIDAUT GREGOIRE
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un support de poignée (1) destiné à être monté sur un ouvrant d'un véhicule automobile, un ensemble de poignée d'ouvrant comprenant ce support de poignée (1) et un procédé de montage de l'ensemble de poignée d'ouvrant. Le support de poignée (1) comprend une base (5), un levier (6) monté mobile en rotation comprenant un premier bras (9) destiné à être connecté à un bras de la poignée et à coulisser à l'intérieur d'un logement (11) de la base (5) suivant un chemin de coulissement (Y), et un ressort de rappel (7) excercant une force de rappel sur le levier (6) pour le ramener vers une position de fermeture.
 Selon l'invention, le support de poignée (1) comprend :
 - un premier moyen de blocage (12) pour bloquer le levier (6) en translation suivant la direction (X) dans une position axiale décalée par rapport au chemin de coulissement (Y), contribuant au maintien du levier (6) dans une position angulaire intermédiaire entre la position de fermeture et la position d'ouverture,
 - un deuxième moyen de blocage (13) pour bloquer la rotation du levier (6) lorsque le levier (6) est en position angulaire intermédiaire, et
 - un moyen de transformation (14) d'un mouvement de rotation du levier (6) en un mouvement de translation du levier (6) lorsque le levier (6) est pivoté de sa position angulaire intermédiaire vers une position d'ouverture, pour libérer le levier (6) des premier et deuxième moyens de blocage (12, 13).
Patent FR-3076005-A1 (FR)
Title: Commande de la consommation energetique d'une grappe de serveurs
Inventor: STOFFEL MATHIEU
IPC: G06F15/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dans ce procédé de commande d'une grappe de serveurs (4), la grappe (4) comprenant plusieurs nœuds (6), - des agents automatisés (14) mesurent l'évolution d'au moins une métrique quantifiant l'utilisation des nœuds (6) pour l'exécution d'une application, - les agents (14) déterminent pour chaque nœud (6) si un changement de phase a eu lieu dans l'application exécutée au moyen de la mesure de la métrique et le cas échéant commandent un changement de fonctionnement du nœud (6), - un coordinateur automatisé (16) agrège, à intervalles réguliers, les mesures de métrique et les changements de fonctionnement des nœuds (6) qui ont eu lieu, et - en fonction des mesures agrégées, le coordinateur (16) envoie des instructions à au moins un des agents (14).
Patent FR-3077099-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation comprenant deux volets
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02D9/10
Filed: 2018-01-22
Abstract: Dispositif d'obturation pour un premier conduit (17) et un deuxième conduit (18) comprenant: - un premier et un deuxième volet (31, 32) aptes à pivoter entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un unique moteur (33), - un premier mécanisme d'entraînement (50) entraîné en rotation par le moteur (33) et apte à entrainer en rotation le premier volet (31), et, - un deuxième mécanisme d'entraînement (60) entraîné en rotation par le moteur (33) et apte à entrainer en rotation le deuxième volet (32), chacun des deux mécanismes d'entrainement (50, 60) passant alternativement par une unique zone de figeage dans laquelle le mécanisme d'entraînement (50, 60) maintient en position angulaire son volet (31, 32) et par une unique zone active dans laquelle le mécanisme d'entraînement (50, 60) entraine en rotation son volet.
Patent FR-3078100-A1 (FR)
Title: Couronne aubagee pour stator de turbomachine dont les aubes sont reliees a la virole externe par appui conique et pion frangible
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-02-16
Abstract: Une couronne aubagée pour stator de turbomachine comprend une virole externe (42), une aube (46) ayant une tête d'aube (52), et deux plateformes (60) agencées circonférentiellement de part et d'autre de la tête d'aube, et fixées sur une face radialement interne (61) de la virole externe au moyen d'organes de fixation démontables. La tête d'aube présente des premières portées coniques (70) en appui sur des deuxièmes portées coniques (72) respectives des deux plateformes de manière à empêcher un déplacement de l'aube radialement vers l'intérieur et selon la direction circonférentielle. La couronne aubagée comporte un pion frangible (73) comprenant une embase (73A) montée sur la virole externe et une tête (73B) faisant saillie radialement vers l'intérieur par rapport à la virole externe et présentant une surface de tête (73C) formant, vis-à-vis d'une surface de sommet (74) de la tête d'aube, une butée s'opposant à un déplacement de l'aube radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3078974-A1 (FR)
Title: Resine thermoplastique comprenant une matiere amylacee greffee
Inventor: MEIMOUN JULIE
IPC: C08J5/18
Filed: 2018-03-13
Abstract: La présente invention concerne une résine thermoplastique comprenant une matière amylacée sur laquelle sont greffés des greffons G1 comprenant chacun au moins une unité de répétition issue de la polymérisation d'au moins un monomère A1 comprenant une double liaison carbone-carbone (C=C), et des greffons G2 comprenant chacun au moins une unité de répétition issue de la polymérisation d'au moins un monomère de (di)ester(s) cyclique(s) B1. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle résine thermoplastique et son utilisation.
Patent FR-3079702-A1 (FR)
Title: Procede de routage d'un appel telephonique vers une messagerie vocale alias
Inventor: CASEAU FRANCOIS
IPC: H04M3/50
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique depuis un premier terminal de communication (TC1) à destination d'un deuxième terminal de communication (TC2), les premier et deuxième terminaux de communication ayant chacun un identifiant d'appel principal (IAP1, IAP2), le deuxième terminal de communication ayant en outre un identifiant d'appel secondaire (IAS2). Ce procédé est mis en œuvre lorsque l'utilisateur du premier terminal cherche à communiquer avec l'utilisateur du deuxième terminal en utilisant l'identifiant d'appel secondaire du deuxième terminal en question. Le procédé, mis en œuvre au niveau d'une plateforme de gestion de communication (PGC), permet de rediriger l'appel téléphonique du premier terminal vers le deuxième terminal de communication lorsqu'il est estimé que cet appel téléphonique a été accepté par l'utilisateur du deuxième terminal. A l'inverse, l'appel téléphonique est redirigé du premier terminal à une messagerie vocale (MV2) associée à l'identifiant d'appel secondaire lorsqu'il est estimé que cet appel téléphonique a été accepté par la messagerie vocale de l'identifiant d'appel principal du deuxième terminal, ou refusé.
Patent FR-3087262-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un rayonnement electromagnetique comportant une structure tridimensionnelle suspendue
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L21/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique comportant un substrat et au moins un détecteur thermique (20), lequel comporte une structure tridimensionnelle (22) dans laquelle un réflecteur (40) s'étend de manière planaire dans un étage intermédiaire, distinct et situé entre un étage inférieur comportant les bras d'isolation thermique (30) et un étage supérieur comportant la membrane absorbante (60).