baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055711-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-09-05
Abstract: Cette cartouche thermostatique (1) comporte une enveloppe creuse (10); un élément thermostatique (30) ; un ressort de rappel (40) ; un tiroir (20) qui est monté mobile à l'intérieur d'une chambre (11) de l'enveloppe de manière à réguler les quantités respectives de fluide froid (F) et de fluide chaud (C) entrant dans la chambre et qui est lié en translation axiale à une partie thermosensible (31) de l'élément thermostatique ; un embout (50) contre lequel une partie (32) de l'élément thermostatique actionnée en translation axiale par la partie thermosensible est axialement appuyée sous l'action du ressort de rappel ; un écrou (60) qui est monté mobile en translation axiale à l'intérieur de la chambre tout en étant lié en rotation à l'enveloppe ; un ressort de surcourse (70) qui est interposé axialement entre l'embout et l'écrou de manière à lier axialement l'embout et l'écrou de manière rigide tant que le déplacement axial du tiroir par la partie thermosensible est libre ; et une vis (80), qui est montée vissée dans l'écrou tout en étant bloquée en translation axiale par rapport à l'enveloppe et qui s'étend de l'intérieur de la chambre jusqu'à l'extérieur de l'enveloppe via un alésage (18) de l'enveloppe.
Patent FR-3056178-A1 (FR)
Title: Embout d’extremite de balai d’essuie-glace
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-09-19
Abstract: Embout d'extrémité (22) de balai d'essuie-glace, comprenant au moins un élément d'obturation (22a) d'un canal de distribution de liquide lave-glace d'un organe du balai (10), caractérisé en ce que ledit au moins un élément d'obturation (22a) comprend un canal (22a1), dit canal d'extrémité, destiné à être mis en communication avec ledit canal de distribution lors de l'obturation dudit canal de distribution, et au moins un orifice d'arrosage (22a2) issu dudit canal d'extrémité (22a1) et débouchant à l'extérieur dudit embout (22).
Patent FR-3053378-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une serrure dans une rainure en t de menuiserie
Inventor: FEITH ROLAND
IPC: E05D5/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 pour la fixation d'une ferrure 2 dans une rainure en T 3 d'une menuiserie de type cadre dormant ou ouvrant, rainure en T 3 délimitée par au moins un fond 5 et deux parois latérales 6, 7 pourvues, chacune, d'au moins un rebord d'accrochage 8, 9 distant du fond 5, ce dispositif comprenant des moyens de prémontage et prépositionnement, 11, notamment par clippage, dans ladite rainure en T 3, pour assurer un maintien au moins temporaire de la ferrure dans cette rainure en T 3 au moins suivant une direction d'emboîtement 12 dans cette dernière.         Selon l'invention, ce dispositif de fixation comporte encore des moyens de serrage sous forme d'un clameau 16, pour coopérer avec lesdits rebords d'accrochage 8, 9, ce clameau 16, avec lequel est amenée à coopérer une vis de serrage 26, étant susceptible d'occuper au moins une première position inactive 17 autorisant son engagement entre ces rebords d'accrochage 8, 9 et au moins une seconde position active 18 dans laquelle ce clameau 16 s'étend sous lesdits rebords d'accrochage 8, 9, ledit dispositif de fixation 1 étant encore pourvu de moyens de retenue en rotation escamotables 19 du clameau 16 dans ladite première position inactive 17.
Patent FR-3059736-A1 (FR)
Title: Actionneur pneumatique pour le deplacement d'un element entre trois positions et ensemble pour circuit d'air de moteur thermique le comprenant
Inventor: GERBOT MAXIME
IPC: F15B11/12
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un actionneur pneumatique (10) pour le déplacement d'un élément entre trois positions, l'actionneur comprenant un boîtier (12) dans lequel sont logés au moins : - une coupelle (20) montée mobile entre une première et une troisième positions extrêmes (P1, P3) via une deuxième position intermédiaire (P2), - une membrane déformable (22) portant la coupelle (20) et délimitant une chambre (45) entre la coupelle (20) et le boitier (12), - un conduit (18) débouchant dans le boîtier (12), - un premier moyen de rappel (50) de la coupelle (20), - un deuxième moyen de rappel (60) de la coupelle (20), dans lequel l'actionneur (10) est configuré de sorte que l'application d'une dépression par le conduit (18) dans la chambre (45) permette, selon la valeur de la dépression appliquée, le passage d'une des trois positions extrêmes à une autre des trois positions.
Patent FR-3059914-A1 (FR)
Title: Nouveau garnissage pour ameliorer le contact entre une phase gaz et une phase solide dispersee s'ecoulant a contre courant
Inventor: BRAHEM RIM
IPC: C10G11/18
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention décrit un garnissage à structure tridimensionnelle particulièrement adapté à réaliser un mélange homogène et anisotrope entre une phase gaz et une phase solide dispersée s'écoulant à contre-courant. Application de ce garnissage au stripeur des unités de craquage catalytique en lit fluidisé.
Patent FR-3060881-A1 (FR)
Title: Appareil de raccordement modulaire pour raccorder un appareil electrique d'infrastructure a un reseau de distribution electrique.
Inventor: FABRE ROLAND
IPC: H02B11/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire de raccordement (1) d'au moins un appareil électrique d'infrastructure (2) à un réseau de distribution électrique (9). L'appareil renferme un coupe-circuit individuel (CCPI) et un disjoncteur (AGCP) dans une enveloppe (10) séparée ou séparable dudit appareil électrique, réalisant un appareil modulaire pouvant être implanté et raccordé au réseau de distribution en l'absence dudit appareil électrique, ou module additionnel. Un premier (11) et un deuxième (12) compartiments, solidaires entre eux, sont fermés par un premier et respectivement un deuxième verrouillage, et renferment le coupe-circuit individuel et respectivement le disjoncteur. Ledit deuxième verrouillage (129) peut être ouvert par une clé privée ne permettant pas d'accéder à l'intérieur du premier compartiment. Optionnellement, une surface d'accueil (102) reçoit soit un toit de masquage (103) soit un module additionnel (2,2'), voire plusieurs montés en série. L'invention concerne aussi une armoire d'infrastructure complète (3,3') comprenant appareil de raccordement et module(s) additionnel(s), ainsi qu'un procédé d'installation de cette armoire et un procédé de désinstallation de son module additionnel.
Patent FR-3062534-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et systeme permettant une communication vocale full-duplex ou de donnees sur un reseau autonome et une connexion directe avec d'autres moyens de communication sur d'autres reseaux
Inventor: A COMPLETER undefined
IPC: H04W92/18
Filed: 2017-01-30
Abstract: Le terminal de communication-et-commutation portable en un boitier unique de type Multi-Radio-PTT intégre un terminal de communication sans fil de communication radio par multiplexage temporel sans base sur un canal radio unique sélectionnable dans une bande de fréquences, pour une communication audio en mode «conférence» et «mains-libres» sur un réseau autonome entre au moins deux porteurs de dispositifs homologues ou compatibles, et intégrant et/ou permettant d'y connecter directement d'autres systèmes de communication radio et des moyens de connexion et de commutation audio, qui : - permet l'utilisation par une personne d'un seul équipement de type casque audio par connexion (filaire ou sans fil) pour la communication vocale alternée ou simultanée sur au moins deux réseaux radio distincts opérant sur des fréquences différentes. - permet de passer de l'un des réseaux à l'autre par action éventuelle sur un ou plusieurs sélecteurs ou boutons poussoir, filaire ou sans fil, ou automatiquement par configuration, et/ou de mélanger la réception ou l'émission les signaux issus de plusieurs sources audio ou radio.
Patent FR-3062835-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un indice de confiance associe a une caracteristique d'une voie de circulation
Inventor: BENMOKHTAR RACHID
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: Un procédé de détermination d'un indice de confiance (I) associé à une caractéristique d'une voie de circulation empruntée par un véhicule comprend les étapes suivantes : - pour chaque capteur (4; 5; 9; 15) d'un ensemble comprenant au moins un capteur, détermination d'une valeur brute (C0 ; C1 ; C2 ; C3) de la caractéristique en fonction de données fournies par le capteur concerné ; - détermination d'une valeur estimée (Ce) de la caractéristique par fusion des valeurs brutes ; - prise en compte de la valeur estimée (Ce) en tant que nouvelle valeur d'un historique de valeurs associé à la caractéristique depuis la première détermination d'une valeur estimée ; - détermination de l'indice de confiance (I) associé à la caractéristique en fonction du temps écoulé (t) depuis ladite première détermination. Un système associé est également proposé.
Patent FR-3064775-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une interface utilisateur d'un systeme culinaire
Inventor: SICARD MARIETTE
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-04-04
Abstract: Procédé de contrôle d'une interface utilisateur (IU) d'un système culinaire (SC) comprenant les étapes consistant à : disposer d'un contenu non structuré (CB) d'une recette initiale (R), structurer le contenu non structuré (CB) en un contenu structuré (CT) comprenant une liste d'ingrédients et de quantités associées (IQ), décomposer le contenu structuré (CT) en une pluralité de valeurs nutritionnelles (VN) à partir d'une base de correspondance nutritionnelle (BCN), enregistrer la pluralité de valeurs nutritionnelles (VN) dans une information nutritionnelle (NUT), comparer l'information nutritionnelle (NUT) à un profil nutritionnel cible personnalisé (PR) et déterminer une information de déviation (ID) relative à un écart entre le profil nutritionnel cible personnalisé (PR) et l'information nutritionnelle (NUT), déterminer une information de recommandation nutritionnelle (RC) à partir de l'information de déviation (ID) et d'une base de recettes recommandées (BR) comprenant une pluralité de recettes recommandées (RR), l'information de recommandation nutritionnelle (RC) comprenant au moins une recette à séletionner (RS) parmi la pluralité de recettes recommandées (RR), configurer un élément d'interface de commande (EI) de l'interface utilisateur (IU) pour la création d'une consigne de paramétrage et/ou d'exécution (CL) de l'au moins une recette à sélectionner (RS) destinée à être reçue par un appareil culinaire (AC) du système culinaire (SC).
Patent FR-3065547-A1 (FR)
Title: Interface a retournement temporel generant une lubrification acoustique
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-04-24
Abstract: Interface de stimulation tactile comportant une surface (4) explorée tactilement par au moins un doigt (D1, D2) d'un utilisateur, des actionneurs (6) appliquant des efforts sur ladite surface (4), et des moyens de commande des actionneurs, lesdits moyens de commande envoyant aux actionneurs (6) des signaux correspondant aux efforts à appliquer à ladite surface, lesdits efforts étant déterminés par un procédé de retournement temporel, des moyens de détection du contact du doigt avec la surface et de suivi du déplacement du doigt sur la surface. Les moyens de commande sont aptes, pour produire un effet de lubrification acoustique dans au moins une zone donnée de la surface, à générer un signal formé à partir d'une convolution d'une réponse impulsionnelle inversée à une fonction continue représentative de l'effet de lubrification acoustique.
Patent FR-3066476-A1 (FR)
Title: Machine d'operculage de barquettes multiformat
Inventor: KERNEN SAMUEL
IPC: B65G15/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne une machine (1, 11) d'operculage de barquettes comprenant : - un châssis (10), - des moyens de déroulement (5) du film (51) d'operculage, - une série d'équipements (23a, 23b, 23c) adjacents deux à deux, chaque équipement étant adapté à un format de contenant et comportant : • un outillage supérieur (2a, 2b, 2c) comportant une plaque de soudure, • un outillage inférieur (3a, 3b, 3c) comportant une embase de soudure, lequel outillage inférieur étant mobile entre une position de repos et une position d'operculage, la machine (1, 11) comportant en outre : - un dispositif de montée de poste (4) agencé pour déplacer l'un des outillages inférieurs (3a, 3b, 3c), entre la position de repos et la position d'operculage, et - des moyens de déplacement du dispositif de montée de poste (4) d'un outillage inférieur (3a, 3b, 3c) à un autre de la série d'équipements (23a, 23b, 23c).
Patent FR-3066968-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique comportant un rotor, un stator et un arbre de rotation solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur reliant l'arbre de rotation et un arbre de sortie du moto-réducteur. Selon l'invention, un roulement (23) assure le guidage de l'arbre de rotation (22) à l'une des extrémités longitudinales de l'arbre de rotation, ledit roulement (23), disposé interne à l'ensemble rotor et stator, logé dans un évidemment interne au rotor, et dans lequel un support creux porte lesdits éléments magnétiques et est agencé de manière coaxiale et solidaire en rotation de l'arbre de rotation (22), ledit support creux (25) venant coiffer ledit roulement (23) assurant le guidage de l'extrémité longitudinale de l'arbre de rotation (20) du côté du moteur électrique (2), le blocage axial du roulement (23) sur l'arbre de rotation (22) étant obtenu par appui de la bague intérieure du roulement (23) sur la paroi interne du support creux (25), directement ou indirectement par l'intermédiaire d'une entretoise (8).
Patent FR-3068498-A1 (FR)
Title: Procedes de partage et d'utilisation d'un secret
Inventor: LECAPPON JEAN-PAUL
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-06-29
Abstract: Un premier dispositif (D1) souhaite partager un secret (S) avec un second dispositif (D2) supposé stocker un logiciel prédéfini. Le premier dispositif (D1) obtient une liste d'adresses aléatoires (L@) parmi un ensemble d'adresses correspondant au logiciel que le second dispositif (D2) est supposé stocker, et récupère le contenu supposé des adresses aléatoires de ladite liste, en utilisant un logiciel de référence (SW). Le premier dispositif (D1) calcule la clef de chiffrement symétrique, en appliquant une fonction de hachage prédéfinie sur le contenu récupéré, et transmet à destination du second dispositif (D2), en plus du secret chiffré grâce à la clef de chiffrement symétrique calculée, la liste d'adresses aléatoires (L@). Si le second dispositif (D2) dispose effectivement du logiciel attendu, le second dispositif (D2) est capable de retrouver la clef de chiffrement à partir de la liste d'adresses aléatoires (L@), et donc de déchiffrer le secret (S). Sinon, le second dispositif (D2) n'est pas capable de retrouver le secret (S), le déchiffrement donnant alors un résultat erroné.
Patent FR-3069955-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique capteur d'images a couche additionnelle formant des lentilles optiques
Inventor: OSTROVSKY ALAIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-08-04
Abstract: Dispositif électronique capteur d'images, comprenant une plaquette (2) présentant une face (3) exposée à la lumière et incluant des moyens aptes à délivrer des signaux électriques sous forme de pixels, représentatifs respectivement de la lumière atteignant des régions (4) de ladite face exposée (3), et comprenant une couche additionnelle (11) au-dessus de ladite face exposée, laissant passer la lumière. Des portions (13) de ladite couche additionnelle (11), qui correspondent respectivement à des régions (4) de ladite face exposée, sont respectivement pourvues de trous (14) aptes à modifier l'indice de réfraction du matériau de la couche additionnelle. Les trous (14) de chaque portion (13) sont distribués de sorte à obtenir dans chaque portion un gradient d'indice de réfraction tel que l'indice de réfraction de ladite couche additionnelle varie entre un indice de réfraction élevé dans une partie locale et un indice de réfraction plus faible dans une partie périphérique.
Patent FR-3073765-A1 (FR)
Title: Machine automatique asservie collaborative
Inventor: ACOULON SYLVAIN
IPC: B25J13/08
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne une machine automatique asservie collaborative (34) comprenant : un bras articulé (36) pouvant interagir avec un opérateur et au moins un outil (40) installé sur ledit bras articulé (36) ; une unité de commande (50) reliée audit bras articulé (36) pour pouvoir commander ledit bras articulé (36) en mouvement. La machine automatique asservie collaborative (34) comprend en outre un gant de commutation (10) adapté à être chaussé par ledit opérateur, tandis que ledit bras articulé (36) comporte un commutateur (54) relié à ladite unité de commande (50), et ledit gant de commutation (10) est destiné à être appliqué par ledit opérateur sur ledit bras articulé (36) pour pouvoir commuté ledit commutateur et autoriser le mouvement dudit bras articulé (36).
Patent FR-3074482-A1 (FR)
Title: Recipient a fond petaloide
Inventor: NAVEAU LAURENT
IPC: B65D1/40
Filed: 2017-12-04
Abstract: Récipient en matière plastique comprenant un fond (3) pétaloïde ayant un axe (X) de symétrie et comprenant : - un dôme (5) central en saillie vers l'intérieur du récipient ; - une série de pieds (8) en saillie vers l'extérieur du récipient, qui rayonnent à partir du dôme (5) central et présentent chacun un chemin (11) de crête qui s'étend d'un bord (7) externe du dôme (5) jusqu'à un sommet (9) éloigné radialement du dôme ; - une série de vallées (15) en creux entre deux pieds (8) successifs, chaque vallée (15) rayonnant à partir d'une extrémité (17) interne jusqu'à une périphérie (4) ; - chaque chemin (11) de crête présente : • une section (12) interne, s'étendant du bord (7) externe du dôme (5) jusqu'à une jonction (14) à une distance R2 de l'axe (X) central, cette section (12) ayant, dans un plan radial médian du pied (8), une cambrure (C1) ; • une section (13) externe s'étendant à partir de la jonction (14) dans le prolongement tangent de la section (12) interne et jusqu'au sommet (9), cette section (13) ayant, dans le plan radial médian du pied (8), une cambrure (C2) supérieure à la cambrure (C1) ; - les distances R1 et R2 sont dans un rapport tel que : 45% ≤ R1/R2 ≤ 60%
Patent FR-3075353-A1 (FR)
Title: Mesure non intrusive du calage d'une pale
Inventor: POLO FILISAN GILLES
IPC: G01B11/26
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de mesure du calage d'une pale d'une soufflante non carénée d'une turbomachine, la soufflante comportant :
 a. un moyeu (3),
 b. au moins une plateforme (2) mobile en rotation par rapport au moyeu (3) et
 c. au moins une pale (1) montée sur la plateforme (2), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend :
 - au moins un premier repère visuel (13) fixé sur la plateforme (2),
 - au moins un deuxième repère visuel (14) fixé sur le moyeu (3), le premier et le deuxième repère visuel (13, 14) formant un motif (15) qui évolue en fonction du calage de la pale (1), et
 - au moins un appareil d'acquisition optique (10), l'appareil d'acquisition optique (10) étant configuré pour capturer une image du motif (15) de manière à en déduire le calage de la pale (1).
Patent FR-3078330-A1 (FR)
Title: Structure en nid d'abeille en materiau ceramique et procede de fabrication associe
Inventor: SOLA GUY
IPC: C04B35/632
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne une structure en nid d'abeille en matériau céramique comprend une pluralité d'alvéoles (22), chaque alvéole (22) comprenant une paroi périphérique délimitant une cavité traversante, la cavité traversante débouchant sur une première face (18) et sur une deuxième face (20) au niveau respectivement d'une première ouverture et d'une deuxième ouverture. Au moins une alvéole (22) comprend un rebord venu de matière avec la paroi de l'alvéole (22) et en saillie à partir de ladite paroi au niveau d'au moins une des ouvertures.
Patent FR-3085087-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite pour sous-marin
Inventor: ROUVEYRE LUC
IPC: H01M8/04089
Filed: 2018-08-17
Abstract: Ce dispositif, implanté à bord d'un sous-marin, comprend une pile à combustible (24), qui comporte au moins une cellule, des moyens d'alimentation en gaz oxygéné (12, 14, 32), des moyens d'alimentation en combustible hydrogéné (16, 17, 18) et des moyens d'évacuation des gaz effluents (20). Il se caractérise en ce qu'comporte une unité de régulation (90) du point de fonctionnement en tension et en courant de la pile à combustible (24) par ajustement d'une concentration en gaz oxygéné dans la pile à combustible.
Patent FR-3065792-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: ABE TAKUYA
IPC: F28G9/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: On propose un climatiseur (100) capable d'annuler le lavage d'un échangeur de chaleur intérieur. Le climatiseur comporte un circuit de réfrigérant (Q) dans lequel un réfrigérant circule dans un cycle de refroidissement à travers un compresseur (31), un condenseur, une vanne de détente extérieure (34) et un évaporateur dans cet ordre, une unité de commande qui commande au moins le compresseur et la vanne de détente extérieure, et un dispositif d'alarme qui exécute une alarme donnée. L'un du condenseur et de l'évaporateur est un échangeur de chaleur extérieur (32) et l'autre est un échangeur de chaleur intérieur (12). Le dispositif d'alarme avertit, avant qu'une congélation de l'échangeur de chaleur intérieur soit démarrée, que ladite opération sera exécutée et l'unité de commande ne démarre pas ladite opération si l'unité de commande reçoit une instruction d'annulation d'une télécommande ou un terminal portable depuis que l'alarme a démarré jusqu'à ce qu'un temps donné s'écoule.
Patent FR-3064412-A1 (FR)
Title: Ensemble eclateur avec remplissage de gaz non radioactif
Inventor: FLEETWOOD CHARLES T
IPC: H01T1/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: Ensemble éclateur (10, 40), comprenant une chambre hermétiquement close (12). L'ensemble (10, 40) comprend en outre au moins deux électrodes de décharge (14, 16, 44, 46) situées dans la chambre hermétiquement close (12) ; et un remplissage de gaz noble non radioactif (18) au sein de la chambre hermétiquement close (12).
Patent FR-3086243-A1 (FR)
Title: Bras deformable pour systeme d'essuyage
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/42
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un bras (1) d'un système d'essuyage (200) d'un véhicule automobile, le bras (1) comprenant notamment un élément souple (3), le bras (1) comprenant en outre un organe déformable (4, 4a), l'organe déformable (4, 4a) étant actionnable par une alimentation électrique, l'organe déformable (4, 4a) étant agencé pour que l'élément souple (3) modifie la force aérodynamique générée par le bras (1). L'invention concerne également un système d'essuyage (200). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3088102-A1 (FR)
Title: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide avec module de diminution de la pression
Inventor: FERNANDEZ CHARLES
IPC: G01L9/00
Filed: 2018-11-06
Abstract: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide, comprenant un segment de conduite (100) à travers lequel le fluide est destiné à s'écouler lorsque l'outil est dans la canalisation, et au moins des premier et deuxième modules (120, 125, 130, 135) de création d'étanchéité entre la paroi de la canalisation et le segment de conduite, pour isoler le fluide circulant dans une partie extérieure (320) d'un tronçon de la canalisation, entre les premier et deuxième modules de création d'étanchéité.     L'outil comporte un module (160) de diminution de la pression du fluide présent dans la partie extérieure.