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Patent FR-3102416-A1 (FR)
Title: Siège inclinable comprenant un dispositif d’absorption d’énergie
Inventor: DEBRAY MATTHIEU
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-25
Abstract: Siège inclinable comprenant un dispositif d’absorption d’énergie Le siège (10) comprend un dossier (14) mobile en rotation entre une position relevée et une position inclinée, et un dispositif d’absorption d’énergie (16) par déformation, comprenant un élément rigide (22) agencé pour se déplacer en déformant un élément d’absorption (20) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10). Un dispositif de blocage (18) du dispositif d’absorption (16) est mobile entre une position inactive, dans laquelle l’élément rigide (22) du dispositif d’absorption d’énergie (16) se déplace en déformant l’élément d’absorption (20) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10) alors que le dossier (14) est dans la position inclinée, et une position active, dans laquelle le dispositif de blocage (18) empêche le déplacement de l’élément rigide (22) du dispositif d’absorption d’énergie (16) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10) alors que le dossier (14) est dans la position relevée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3107119-A1 (FR)
Title: Système d’analyse d’une surface par projection d’une image lumineuse
Inventor: JEHL ARNAUD
IPC: G01N21/55
Filed: 2020-02-07
Abstract: Système d’analyse d’une surface par projection d’une image lumineuse L’invention a pour objet un système (1) d’analyse d’une surface (2) caractérisé en ce que le système (1) comprend : - un dispositif de projection (3), tel qu’un écran ou un afficheur, d’au moins une image lumineuse sur une surface (2) à analyser, l’image lumineuse projetée (11) comportant un schéma défini, - un dispositif d’acquisition (4) d’au moins une partie de l’image lumineuse réfléchie (12) par la surface (2) à analyser et issue de l’image lumineuse projetée (11), - une unité de calcul configurée pour caractériser le relief de la surface (2) à analyser par rapport à une surface de forme supposée parfaite prise comme référence, - un dispositif de réflexion (5) positionné sur l’axe du chemin optique de l’image lumineuse projetée (11) et configuré pour orienter au moins une partie de l’image lumineuse projetée (11) par le dispositif de projection (3) sur au moins une portion de la surface (2) à analyser selon une incidence rasante par rapport à la surface (2) à analyser. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107476-A1 (FR)
Title: Porte de véhicule dotée d’un joint lécheur extérieur de vitre coulissante
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60J10/88
Filed: 2020-02-24
Abstract: L’invention concerne une porte de véhicule comportant un encadrement supérieur délimitant une ouverture obturable par une vitre coulissante (4), un caisson inférieur délimité notamment par un panneau de porte (6) comprenant une peau extérieure (7) dont le bord supérieur (7A) est serti sur celui (8A) d’un raidisseur (8) s’étendant en vis-à-vis de cette peau, un enjoliveur de coulisse recouvrant la face externe d’un montant latéral dudit encadrement supérieur, et un joint lécheur extérieur (20) comprenant un corps allongé sensiblement plan (30) fixé contre et le long de la face interne dudit raidisseur (8) ainsi qu’une lèvre de contact (40) saillant depuis la face interne dudit corps et comprenant un jambage (42) reposant élastiquement en appui contre la face externe de ladite vitre ainsi qu’une extension (44) s’étendant sensiblement transversalement vers l’extérieur depuis l’extrémité supérieure dudit jambage et jusqu’audit bord supérieur de ladite peau sur lequel elle repose élastiquement en appui. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107700-A1 (FR)
Title: Boitier, notamment pour produits cosmetiques
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B65D41/08
Filed: 2020-02-28
Abstract: Boîtier (1), notamment pour un produit cosmétique (4), comprenant une base (21) configurée pour contenir ledit produit, un couvercle (61) configuré pour être vissé réversiblement sur ladite base (21) selon un axe de vissage (V), ledit boîtier (1) comprenant en outre une pièce intermédiaire (8) assurant un montage en pivotement dudit couvercle (61) sur ladite base (21) selon un axe (P) transversal à l’axe de vissage (V), ledit couvercle (61) comprenant au moins une première jupe latérale (612), dite première paroi d’interface, positionnée en regard d’une bague latérale (81) de ladite pièce intermédiaire (8), dite deuxième paroi d’interface. Selon l’invention, l’une des parois d’interface est pourvue d’au moins une rainure hélicoïdale (84) dans laquelle s’engage en coulissement une contre-forme (68) formée sur l’autre des parois d’interface, entre une position basse et une position haute permettant le pivotement.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099095-A1 (FR)
Title: Dispositif pour observer un passager de véhicule
Inventor: WEINGARTEN JAN
IPC: B60K28/06
Filed: 2020-07-01
Abstract: TITRE : Dispositif pour observer un passager de véhicule Dispositif (22) pour observer un passager (24) d’un véhicule (20) comprenant une unité d’éclairage (30) pour émettre des rayons infrarouges (44) et une unité de prise de vue (32) et un hologramme (46) réfléchissant les rayons infrarouges (44, 48). L’hologramme (46) et l’unité d’éclairage (30) sont disposés l’un par rapport à l’autre pour que les rayons infrarouges (44) émis par l’unité d’éclairage (30) soient réfléchis par l’hologramme (46) dirigés vers le passager (24). L’’unité de prise de vue (34) est disposée pour que les rayons infrarouges (48) renvoyés par le passager (24) soient dirigés vers l’unité de prise de vue (32). Figure 4
Patent FR-3112783-A1 (FR)
Title: Produit renforcé obtenu par un procédé comprenant une étape de traitement thermique de la gaine
Inventor: ROBALO-RAPOSO LUCAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-07-24
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé (R), utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en élastomère, ledit produit renforcé comportant un ou plusieurs élément(s) de renfort recouverts d’une gaine (G).  Le produit renforcé (R) est obtenu par un procédé comprenant une étape de traitement thermique à une température T supérieure ou égale à la température de transition vitreuse Tg de la gaine (G), mesurée selon la norme ISO 11357-2 de 2020.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3113712-A1 (FR)
Title: Raccord de conduite de fluide pour moteur-fusée
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L27/02
Filed: 2020-08-28
Abstract: R accord de conduite de fluide pour moteur-fusée Raccord flexible (10) de conduites de fluide comprenant deux portions de tubes rigide (12) rigides reliées par une portion de tube souple (20), chaque portion de tube rigide (12) rigide étant configurée pour être raccordée à une conduite de fluide, chaque portion de tube rigide (12) rigide comprenant un élément de liaison (14a,14b), l’éléments de liaison (14a,14b) d’une portion de tube rigide (12) coopérant par complémentarité de forme avec l’élément de liaison (14a,14b) de l’autre portion de tube rigide (12) de manière à limiter les déformations du raccord flexible (10).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115014-A1 (FR)
Title: Architecture de freinage distribuée à sûreté améliorée
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: B64C25/44
Filed: 2020-10-08
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef (1000), comportant un frein (20) ; un actionneur électromécanique (30) associé à un module de puissance (33) relié à un module de communication numérique(34) par un premier module de pilotage (35); un contrôleur (50) comprenant une unité d'alimentation (51) destinée à alimenter le module de puissance (33) en lui fournissant une tension d'alimentation (Vc) et une unité de contrôle (52) reliée à une unité de communication numérique pour transmettre un signal numérique de commande au module de communication numérique (34). L’unité de contrôle (52) est également reliée au module de pilotage (35) par une liaison filaire (60) analogique pour lui transmettre un premier ordre de freinage analogique à partir duquel le premier module de pilotage (33) pilote le module de puissance (33) pour produire un courant dégradé d’alimentation de l’actionneur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3116879-A1 (FR)
Title: Organe de couplage, dispositif et procédé de raccordement à travers une cloison
Inventor: BRETON YANN
IPC: F16L41/14
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un organe de couplage (10) destiné à coopérer avec une cloison et dispositif de raccordement (1) comprenant un tel organe de couplage (10) ainsi qu’un raccord fluidique (50) destiné à coopérer avec un tube à travers ladite cloison.
    L’organe de couplage (10) comprend au moins une paroi latérale (11) présentant une forme tubulaire ou tronconique, s’étendant le long d’une direction axiale et comprenant une portion d’extrémité de perçage (13) configurée pour percer la cloison.
    L’invention concerne également un procédé de raccordement à travers une cloison, d’un tube avec un raccord fluidique (50) d’un tel dispositif de raccordement (1).
    Figure 1
Patent FR-3119552-A1 (FR)
Title: Purification de flux gazeux par adsorption avec pré-régénération en boucle fermée
Inventor: ZICK GOLO
IPC: C12M1/107
Filed: 2021-02-05
Abstract: Installation P de purification d’un flux gazeux par adsorption de type TSA comprenant :  Au moins deux adsorbeurs (A, B ou C) suivant en décalage un cycle où se succède une phase d’adsorption et une phase de régénération comportant une étape de dépressurisation, une étape de pré-régénération et une étape de régénération,Un moyen de dépressurisation (5) permettant de dépressuriser l’adsorbeur au début de la phase de régénération,Un circulateur de gaz (2) permettant de faire circuler le gaz compris dans l’adsorbeur en pré-régénération dans une boucle fermée, et Un réchauffeur (3) permettant de chauffer le gaz circulant dans la boucle fermée.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121729-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression avec robinet de distribution et dispositif électronique affichant l’usage d’un ventilateur médical
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-04-07
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression avec robinet de distribution et dispositif électronique affichant l’usage d’un ventilateur médical L’invention concerne un récipient (1) de gaz sous pression, en particulier une bouteille de gaz, ayant un volume interne (V) donné, comprenant un robinet de distribution de gaz (3) comprenant un premier raccord de sortie (11A) pour fournir du gaz à un premier débit (Q1) sélectionnable par l’utilisateur et un second raccord de sortie (11B) pour fournir du gaz à un second débit (Q2) non-sélectionnable par l’utilisateur, un organe de sélection de débit (12) manipulable pour sélectionner le premier débit de gaz (Q1), un capteur de position configuré pour détecter la position de l’organe de réglage de débit (12), des moyens de mémorisation (9) configurés pour mémoriser le volume interne (V) de récipient, et un dispositif électronique (7) pour déterminer et afficher une autonomie en gaz.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122050-A1 (FR)
Title: Moteur électrique agencé pour permettre une meilleure évacuation de la chaleur générée lors de son fonctionnement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K5/20
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (10) comprenant un rotor (11) monté sur un arbre (12), un stator (13) disposé autour du rotor (11), ledit stator (13) comprenant un corps formé par un paquet de tôles (2) et des chignons (19) faisant saillie axialement de part et d’autre du corps de stator, un palier avant (14) et un palier arrière (15) reliés entre eux, lesdits paliers avant et arrière (14, 15) formant une cavité interne dans laquelle sont logés le rotor (11) et le stator (13), dans lequel le palier arrière (15) est en forme de cloche et recouvre une partie cylindrique (142) du palier avant (14) s’étendant axialement depuis une paroi d’extrémité (141) dudit palier avant (14), le palier arrière (15) formant avec le palier avant (14) un canal interne (9) de circulation d’un premier fluide de refroidissement à l’intérieur duquel circule un premier fluide de refroidissement, ledit premier fluide de refroidissement pénétrant à l’intérieur du canal interne (9) par l’intermédiaire d’un premier canal d’entrée de fluide (26) formé radialement à travers le palier arrière (15) et sortant du canal interne (9) par l’intermédiaire d’un premier canal de sortie de fluide (27) formé radialement à travers le palier arrière (15), caractérisé par le fait que le palier avant (14) présente une nervure saillante (28) s’étendant radialement en direction d’une face interne (152) du palier arrière (15), ladite nervure (28) formant un séparateur pour le canal interne (9), lesdits premiers canaux d’entrée et de sortie de fluide (26, 27) débouchant respectivement de part et d’autre de ladite nervure (28), et par le fait que le moteur électrique (10) est refroidi par ailleurs par un deuxième fluide de refroidissement circulant dans le paquet de tôles (2) du stator (13) et sur les chignons (19) du stator (13), ledit deuxième fluide de refroidissement étant alimenté par l’intermédiaire d’au moins un deuxième canal d’entrée de fluide (31), ledit au moins un deuxième canal d’entrée de fluide (31) étant au moins partiellement formé à travers la nervure (28) du palier avant (14).    Figure 8
Patent FR-3124886-A1 (FR)
Title: Ensemble coupe-circuit pyrotechnique pour aeronef, et aeronef comprenant un tel ensemble.
Inventor: ROUSSET DAVID
IPC: H01H39/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble coupe-circuit électrique (100) comprenant un élément conducteur (10b) d’un circuit électrique (1000) et un dispositif de coupure (110) activable par un élément pyrotechnique (112) et configuré pour sectionner l’élément conducteur (10b) en une zone de coupure délimitée par un point aval (10c), ledit ensemble coupe-circuit électrique (100) comprenant en outre un élément contacteur (120) activable par un élément pyrotechnique (122), l’élément contacteur (120) étant configuré pour connecter le point aval (10c) de la zone de coupure à un conducteur de masse (12) du circuit électrique (1000), préalablement à un sectionnement de l’élément conducteur (10b) ou simultanément au sectionnement dudit élément conducteur (10b). L’invention concerne également un procédé mis en œuvre dans un tel coupe-circuit électrique (100).  Avantageusement, il est ainsi possible d’opérer un isolement rapide d’une ligne électrique défectueuse dans un aéronef et d’éviter la propagation d’un défaut électrique au reste du circuit (1000).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125535-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour le traitement des gaz d’échappement à propriétés anti-mousse améliorées
Inventor: DAVERAT PIERRE
IPC: C08L83/12
Filed: 2021-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins un tensioactif, et- au moins un additif anti-mousse choisi parmi les copolymères comprenant un squelette polydiméthylsiloxane avec un nombre moyen d’unités diméthylsiloxane compris dans la gamme de 150 à 300, greffé par des chaines polyoxyalkylène.  La présente invention a également pour objet l’utilisation d’une telle composition pour le traitement des gaz d'échappement à la sortie des moteurs à combustion interne, ainsi qu’un procédé de traitement des gaz d'échappement issus d’un moteur à combustion interne mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3126418-A1 (FR)
Title: Procédé d’hydrosilylation catalysé par un complexe de cobalt
Inventor: DELORME JAMES
IPC: C08L83/04
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’hydrosilylation d’un composé insaturé avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle, catalysé par des composés organiques de cobalt en présence d’un composé (E) de formule (3) : R’-OH   (3), dans laquelle R’ représente l’atome d’hydrogène ou bien R’ est choisi dans le groupe constitué par les groupes alkyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, les groupes cycloalkyles ayant de 6 à 12 atomes de carbone, les groupes aryles ayant de 6 à 12 atomes de carbone, les groupes aryl-alkyles, et les groupes silyles.
    Pas de figures
Patent FR-3127252-A1 (FR)
Title: Elément de turbomachine comprenant au moins une pale obtenue par fabrication additive
Inventor: VOTIE SYLVAIN PIERRE
IPC: F01D9/02
Filed: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un élément (1) de turbomachine, comprenant au moins une pale (2) obtenue par fabrication additive, la pale (2) présentant une peau (4) et un treillis (6) interne permettant une circulation d’air dans la pale (2) et ayant une fonction de support de fabrication additive de la peau (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3125295-A1 (FR)
Title: Polysaccharide de sélénium et procédé de préparation et utilisation de celui-ci
Inventor: BI HONGTAO
IPC: C08B37/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: La présente description propose un polysaccharide de sélénium et un procédé de préparation et une utilisation de celui-ci. Le polysaccharide de sélénium selon la présente description inclut un polysaccharide de pectine et du sélénium élémentaire chargé sur le polysaccharide de pectine. Le polysaccharide de pectine selon la présente description a une activité antioxydante plus significative ainsi qu’une capacité de complexation pour du plomb de métal lourd. Dans le même temps, le polysaccharide de pectine à une surface superficielle spécifique plus grande, permettant à une grande quantité de sélénium élémentaire d’être chargée sur la surface, ce qui améliore davantage l’activité biologique de polysaccharides de sélénium. Les données des exemples indiquent que le polysaccharide de sélénium selon la présente description a un effet thérapeutique sur une lésion pulmonaire provoquée par des composés de plomb, un effet thérapeutique significatif sur une lésion pulmonaire subaiguë provoquée par du sulfate de plomb chez des rats, et un effet protecteur significatif sur la détérioration de cellules épithéliales alvéolaires (ATII) provoquée par de l’acétate de plomb.
Patent FR-3129390-A1 (FR)
Title: Matériau revêtu d’un revêtement fonctionnel comprenant une couche haut indice
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: C03C17/36
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un revêtement fonctionnel comportant uniquement deux couches métalliques fonctionnelles à base d’argent dénommées en partant du substrat première et deuxième couches fonctionnelles, et de trois revêtements diélectriques dénommés en partant du substrat Di1, Di2 et Di3, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que :le premier revêtement diélectrique Di1 comprend une couche à base de nitrure de silicium et de zirconium à haut indice de réfraction SixZryNz avec un rapport atomique de Zr sur la somme Si + Zr, y/(x+y), supérieur à 0,20.
Patent FR-3131274-A1 (FR)
Title: Circuit de commande hydraulique de calage d’aubes de soufflante
Inventor: BARBIER HUGUES
IPC: B64C11/38
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un circuit de commande hydraulique (57) d’un vérin d’orientation (61) à double effet pour orienter des pales de soufflante de turboréacteur, comprenant un réservoir d’huile (63), une pompe à pistons axiaux (26) à cylindrée variable comportant un plateau inclinable piloté par un vérin de commande (47) comprenant une chambre de commande et par un vérin de compensation (48) comprenant une chambre de compensation, la pompe (26) étant alimentée par le réservoir (63) et ayant sa sortie reliée à l’une des chambres du vérin d’orientation (61), l’autre chambre du vérin d’orientation (61) étant reliée au réservoir (63), les chambres de commande et de compensation étant pressurisées avec une pression correspondant à la pression de sortie de pompe (26), les chambres de commande et de compensation étant agencées pour augmenter l’inclinaison du plateau afin d’accroître la cylindrée de la pompe (26) lorsque la pression d’alimentation de ces chambres augmente.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3135534-A1 (FR)
Title: Système de positionnement par modulation externe à haute fréquence d’intensité lumineuse
Inventor: KASBARI ABED-ELHAK
IPC: G01S5/16
Filed: 2022-05-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un appareil de positionnement en espace tridimensionnel d’objets (4). La position des objets (4) est calculée par référence à la position de sources lumineuses (2) émettant une lumière d’intensité non intentionnellement modulée. L’appareil de positionnement comprend au moins un dispositif de modulation de l’intensité lumineuse, associé à chaque source lumineuse (2), et un récepteur optique (3) ainsi qu’un système électronique de traitement, associés à l’objet (4) à positionner. Des signaux électriques sont appliqués aux dispositifs de modulation pour moduler en intensité tout ou partie de la lumière émise par chaque source lumineuse (2). Les signaux électriques modulants, spécifiques à chaque source lumineuse (2), permettent d’identifier les sources lumineuses (2). La modulation par un dispositif de modulation externe permet de moduler l’intensité lumineuse à haute fréquence. Le récepteur optique (3) reçoit la lumière modulée et l’électronique de traitement identifie les sources lumineuses (2) ainsi que les directions de visée de chaque source lumineuse (2) depuis l’objet (4). La position de l’objet (4) est alors déterminée relativement à la position des sources lumineuses (2).
Patent FR-3137961-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de déshydratation et système de déshydratation correspondant
Inventor: DIJOUD JEAN-GABRIEL
IPC: F26B5/16
Filed: 2022-07-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un système de déshydratation adapté à déshydrater un produit, comportant un dispositif assécheur (5) contenant un matériau adsorbant, le procédé comportant :- des phases d’adsoprtion d’eau (S2) par le matériau adsorbant afin de diminuer la pression partielle de vapeur d’eau dans un fluide porteur circulant dans système, et - des phases de régénération (S3) lors desquelles le matériau adsorbant recouvre des propriétés d’adsorption ;le matériau adsorbant étant tel que l’adsorption d’eau est exothermique.Le procédé comporte des étapes de :- récupération d’énergie thermique (S5) au niveau du dispositif assécheur (5) pendant les phases d’adsorption d’eau (S2), et- utilisation (S6) de l’énergie thermique récupérée pour : + le chauffage du produit (S11); et/ou + le chauffage du matériau adsorbant (S32) en phase de régénération.  L’invention porte également sur un système de déshydratation permettant la mise en œuvre de ce procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3138596-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une couche mince monodomaine en matériau ferroélectrique comprenant du lithium
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H10N30/08
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d’une couche mince monodomaine (4) en matériau ferroélectrique comprenant du lithium. Le procédé comprend la fourniture d’une première couche (8) monodomaine en matériau ferroélectrique comprenant du lithium, reportée sur un support (2), la première couche (8) présentant une épaisseur superficielle (11) riche en lithium. Le procédé de préparation comprend, une première étape de nettoyage par voie humide de la face libre (9) de la première couche (8), l’étape de nettoyage étant apte à éliminer la couche superficielle riche en lithium. Il comprend ensuite une seconde étape de préparation visant à éliminer ou prévenir l’apparition de dendrites (12) riches en lithium et en hydrogènes susceptibles de nucléer sur la face libre (9) de la première couche (8) lorsqu’elle est dépourvue de la couche superficielle riche en lithium.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2