baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2906984-A1 (FR)
Title: Product/article presentation tray for e.g. supermarket, has connection device assuring degree of freedom in direction of tray's width, and operating unit connected to brackets and whose movement varies distance between brackets in direction
Inventor: ECRAN PHILIPPE
IPC: A47B96/06
Filed: 2006-10-13
Abstract: The tray has a horizontal plate (11) and lateral brackets (20) assembled on a sales outlet furniture. Telescopic slides (30) connect the brackets with the plate such that the plate is pulled outside and pushed inside the furniture. A connection device has T-shaped profiles (40) and a screw/nut assembly (60), and assures a degree of freedom in a direction of width of the tray. An operating unit is connected to the brackets, and has a bar (50) co-operating with a threaded rod (22). Movement of the unit varies distance between the brackets in the width direction.
Patent FR-2909218-A1 (FR)
Title: Module de commutation electrique avec composants electroniques de type cms
Inventor: BENNI DOMINIQUE
IPC: H01H13/02
Filed: 2006-11-23
Abstract: La présente invention concerne un module de commutation électrique destiné à être inséré dans un dispositif électrique par exemple du type bouton-poussoir ou interrupteur de position, comprenant :- un organe d'actionnement (4) mobile en translation dans un corps suivant un axe principal (A), entre une position de repos et une position de travail,- un aimant permanent mobile (5) monté solidaire en translation de l'organe d'actionnement,- un premier micro-interrupteur (6a) magnétique pilotable entre deux états sous l'action du champ magnétique pour commuter un circuit électrique,caractérisé en ce que :- le corps comporte une pièce support (3),- la pièce support (3) comporte des emplacements déterminés pour accueillir plusieurs composants électroniques de type CMS,- le premier micro-interrupteur (6a) magnétique est réalisé sous la forme d'un composant CMS et est positionné à un emplacement de la pièce support (3).
Patent FR-2912777-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de lubrification de secours pour moteur.
Inventor: GALIVEL JEAN PIERRE
IPC: F01D25/18
Filed: 2007-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de lubrification de secours d'un moteur 1 en cas de défaillance d'un système de lubrification principal 2 de ce moteur 1, où ladite défaillance est détectée et, en réponse à la détection de cette défaillance, au moins une partie d'un fluide carburant du moteur 1 est prélevée pour lubrifier au moins un élément du moteur 1. L'invention concerne aussi un dispositif de lubrification de secours 6 pour un moteur 1 comportant un système de lubrification principal 2, ledit dispositif de lubrification de secours 6 comportant des moyens de détection d'une défaillance du système de lubrification principal 2, des moyens de prélèvement 12 d'au moins une partie d'un fluide carburant du moteur 1 pour le diriger vers au moins un élément du moteur 1 destiné à être lubrifié, et des moyens de commande 15 aptes à être connectés audits moyens de prélèvement 12 et de détection, afin de réaliser le procédé de lubrification de secours.
Patent FR-2912898-A1 (FR)
Title: Elbow joint prosthesis, has block laterally mounted on proximal part of humeral element, where shape of block is similar to that of condyle such that block permits to occupy space occupied by condyle, in case of ablation of condyle
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: A61F2/28
Filed: 2007-02-28
Abstract: The prosthesis (1) has a humeral element (2) including a proximal part that is conformed and dimensioned such that the humeral element is implanted while preserving one of natural condyles of a humerus. A block (5) is laterally mounted on the proximal part. The block has a shape similar to the shape of one of the condyles such that the block permits to occupy a space occupied by the condyle, in case of ablation of the condyle. An ulnar element (3) and the humeral element are jointed with each other by a pin (4).
Patent FR-2924000-A1 (FR)
Inventor: MERMOUD PIERRE
IPC: A45D34/04
Filed: 2007-11-26
Abstract: The system has a lower actuating body (1) mounted on an upper body (2) in a manually rotatable manner. An applicator (5) is integrated to the upper body, and has an orifice (6) for dispensing a pasty liquid product (P), where the product is conditioned in a flexible pouch (14) that is housed in the bodies. The pouch is rotatably integrated to the lower body and is connected to the applicator while being in sealed communication with the orifice so as to permit the dispensing of the product by torsion of the pouch during rotary actuation of the lower body.
Patent FR-2916712-A1 (FR)
Inventor: GOURVENNEC THIBAULT
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-05-31
Abstract: The invention relates to an articulation system (2) for an automobile (4), that comprises a hinging (7) for articulating a bonnet (6) to the structure (9) of the automobile (4), characterised in that it comprises a shock absorber (8) independent from the hinge (7), the structure and the material of the shock absorber (8) and of the hinge (7) being selected so that the shock absorber (8) is more deformable than the hinge (7). The invention also relates to an automobile with a hinge system of the above type.
Patent FR-2917234-A1 (FR)
Title: Dispositif multi composants integres dans une matrice semi-conductrice.
Inventor: SOURIAU JEAN CHARLES
IPC: B81B7/02
Filed: 2007-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de composants discrets (4) intégrés, comportant :- une plaquette (2), dite plaquette d'accueil, cette plaquette présentant des cavités (5, 5') contenant lesdits composants, dont la face active (10) est dans un même plan qu'une face (8) de la plaquette d'accueil, le matériau de la plaquette ayant un coefficient d'expansion thermique compris entre 2 ppm/ degres C et 7 ppm/ degres C,- un matériau d'enrobage (6) latéral des composants dans les cavités, ce matériau ayant un volume inférieur à 30% du volume de l'ensemble de la plaquette.
Patent FR-2919303-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'esters d'acides gras a partir de flocon de graines oleagineuses.
Inventor: HOANG LE CHIEN
IPC: A23K1/14
Filed: 2007-07-24
Abstract: L'invention concerne le procédé un préparation d'esters d'acides gras utilisables notamment comme biodiesel à partir de graines oléagineuses, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes :- Aplatissage des graines oléagineuses;- Séchage des graines aplaties de manière à obtenir une teneur en eau et en matières volatiles comprise entre 0,5 et 2,5 %, de préférence entre 1,5 % et 2 % ;- Transestérification par mise en contact des graines aplaties séchées avec un milieu alcoolique en présence d'un catalyseur ;- Séparation des phases liquide et solide résultant de la transestérification ;- Neutralisation de la phase liquide issue de l'étape d) ; et- Elimination de l'alcool et séparation de la glycérine des esters d'acides gras.
Patent FR-2924031-A1 (FR)
Title: Plache de glisse sur neige et ensemble pour la pratique d'un sport de glisse sur neige
Inventor: LARGUEZE PHILIPPE
IPC: A63C5/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: Cette planche de glisse sur neige (2) comporte une face inférieure au moins en partie définie par une semelle, une face supérieure (9) et des côtés (10) qui relient les faces inférieure et supérieure l'une à l'autre. Une partie de la face supérieure (9) et les côtés (10) faisant partie d'une surface apparente de la planche de glisse en utilisation. La planche de glisse (2) comporte une première partie (15B) de moyens (15) de montage de manière réversible d'au moins un masque décoratif amovible (11, 12) sur ladite surface apparente.
Patent FR-2926203-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de lingettes
Inventor: VIGNOT ERIC
IPC: A47K10/24
Filed: 2008-01-16
Abstract: Le dispositif est constitué par un boîtier (100) dans lequel est positionné un sachet (400) renfermant des lingettes présentant un orifice d'extraction desdites lingettes.Ledit sachet (400) est porté par une plaque d'accrochage (4) positionnée dans ledit boîtier (100), sous un orifice (20) de sortie des lingettes de celui-ci.
Patent FR-2929919-A1 (FR)
Inventor: CHARLIER DOMINIQUE
IPC: B62D65/02
Filed: 2008-04-14
Abstract: The method involves rotating a structure i.e. body (2), of a vehicle around an instantaneous rotational axle (27) that is perpendicular to a longitudinal axis (23) of the body, where the rotational axle is located in the vicinity of an end (5) of the body. A maneuvering unit is positioned at another end (18) of the body to control the rotation of the body, where the maneuvering unit is constituted by a sling (21) that is terminated by a hook (22) and driven by a hoist (19). An independent claim is also included for a structure inverting tool comprising stops.
Patent FR-2917482-A1 (FR)
Title: Systeme de protection thermique et procede d'assemblage.
Inventor: GARBE DUANE J
IPC: F02K9/97
Filed: 2008-06-11
Abstract: La présente invention décrit un système de protection thermique (100) et un procédé de fabrication. Le système de protection thermique (100) peut être configuré pour protéger une articulation mobile, par exemple une butée flexible (150) pour une tuyère de moteur-fusée. Le système de protection thermique (100) comprend une série de cales annulaires (110) séparées par une pluralité d'entretoises discrètes (120). Chaque cale de la série de cales annulaires peut avoir un diamètre supérieur à celui de la cale précédente, et les cales peuvent être emboîtées les unes dans les autres. Les cales (110) peuvent être constituées d'un matériau thermiquement stable, et les entretoises discrètes (120) être constituées d'un élastomère. De manière facultative, un protecteur de butée annulaire (180) peut séparer les cales annulaires (110) de la butée flexible (150).
Patent FR-2920518-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule automobile
Inventor: ROSENHAHN ERNEST OLAF
IPC: F21W107/10
Filed: 2008-08-22
Abstract: Phare de véhicule automobile comprenant un module (2) de réflexion comprenant une source lumineuse, des moyens (6) pour mettre en faisceau le rayonnement émis par la source et un autre module (3) de feu, les moyens (6) étant montés pivotants par rapport à la source autour d'un axe (13) horizontal de pivotement, qui est perpendiculaire à un axe optique du module (2) de réflexion.
Patent FR-2924967-A1 (FR)
Title: Appareil portatif avec ecrou de serrage
Inventor: GUNTHER JOACHIM
IPC: B23D47/00
Filed: 2008-12-11
Abstract: Un appareil portatif comprenant une broche d'entraînement (2) qui peut être entraînée en rotation autour d'un axe de rotation et à l'extrémité de laquelle sont disposés une bride de serrage et un filet de serrage (4) pour bloquer un outil en forme de disque (5) par l'intermédiaire d'une surface de serrage d'un écrou de serrage apte à être serré sur le filet de serrage (4), axialement entre l'outil (5) et un gradin intérieur de l'écrou de serrage étant disposé un ressort d'arrêt (9) qui est précontraint radialement contre le filet de serrage (4) et qui forme au moins un talon (10) en saillie radiale vers l'extérieur, auquel est associée dans l'outil en forme de disque (5) au moins une rainure (11) qui est ouverte radialement vers l'intérieur et s'étend axialement.
Patent FR-2933811-A1 (FR)
Title: Silicon material etching method for use during fabrication of e.g. opto-electronic component, involves utilizing solutions of each of mixture constituents, mixing solutions in vapor phase, and etching material using acid base mixture
Inventor: POULET IRENE
IPC: H01L21/3213
Filed: 2008-07-09
Abstract: The method involves utilizing solutions (S1-S3) of each of mixture constituents e.g. acids, respectively contained in different containers (2, 3, 7), where the acid is selected from hydrofluoric acid, nitric acid, sulphuric acid or hydrogen dioxide. The solutions are mixed in vapor phase at the exterior of the receptacles. A silicon material (5) is etched using an acid base mixture at vapor phase. An independent claim is also included for an installation for implementing a silicon material etching method.
Patent FR-2939064-A1 (FR)
Title: Couteau pourvu de deux zones de coupe
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2008-12-02
Abstract: L'objet de l'invention est un couteau à double usage qui comporte un corps (1) muni d'une première ouverture (2), d'accès au fil (3) d'une lame (4) et formant une partie d'outil d'ébarbage pour laquelle la partie de fil de la lame accessible est encadrée par des parois de garde (5, 6), et muni d'une seconde ouverture (7), d'accès à la pointe (8) de la lame en bout du couteau.
Patent FR-2941326-A1 (FR)
Inventor: SANCHEZ LOIC
IPC: H01L21/66
Filed: 2009-01-16
Abstract: The method involves annealing an element i.e. silicon substrate, under an atmosphere formed of a mixture of oxidizing gas and inert gas at annealing temperature comprised between 530-570 degree Celsius, where the oxidizing gas is selected from nitrous oxide or water vapor, and the inert gas is selected from nitrogen or argon. The element is constituted of a crystalline germanium superficial layer formed on a germanium-on-insulator type substrate that is coated with an oxide film and made of silicon.
Patent FR-2944577-A1 (FR)
Title: Isolation, sous atmosphere d'argon, de reservoirs de gaz liquefies a double paroi
Inventor: FEGER DAMIEN
IPC: F17C3/02
Filed: 2009-04-15
Abstract: Réservoirs de gaz liquéfié à double paroi caractérisés en ce qu'un ou plusieurs des espaces d'isolation autour du bac contenant le liquide sont remplis par un mélange constitué en majorité d'argon, piégé, par effet de gravité, entre les parois extérieure du bac et respectivement : a. pour le volume d'isolation (2) situé sous le fond du bac, le radier (3) supportant le bac; b. pour les volumes d'isolation (5) et (6), l'enceinte circulaire (16) ; c. pour le volume d'isolation (7) et (25), l'enceinte circulaire (16) et le toit (17) d. pour le volume d'isolation (14), le plafond suspendu et étanche (12).
Patent FR-2949919-A1 (FR)
Title: Independent electric energy producing device for e.g. building lighting unit, has motor whose output shaft is coupled to input shaft of generator by reduction gear, where gear has gear reduction ratio greater than or equal to three
Inventor: ADRASSE JOEL
IPC: H02N11/00
Filed: 2009-09-07
Abstract: The device has an electric motor (1) e.g. servomotor, whose output shaft (2) is coupled to an input shaft of a generator (4) by a reduction gear (3), where the gear has a gear reduction ratio greater than or equal to 3. The generator transforms mechanical energy from the input shaft into electric energy. An electric outlet (5) of the generator is connected to a load (8) of an electrical installation. The electric outlet is connected to a power supply of the motor via an electric signal processing unit (9) i.e. inverter.
Patent FR-2940828-A1 (FR)
Title: Valve for connecting upstream conduit to downstream conduit, has supply units respectively emerging from chambers while being connected outside body to actuate mobile seat and apply mobile seat against fixed seat or release mobile seat
Inventor: DANGREAU BERNARD
IPC: F16K5/06
Filed: 2009-01-05
Abstract: The valve has a seat support (7) whose external part and interior part define a toric housing in a direction of a fixed seat (3) of a rotational shutter (2) in a closing position to receive and guide a mobile seat (4), where the mobile seat forms chambers in the housing, with its back face and its front face. Pressurized fluid supply units respectively emerge from the chambers while being connected outside a body (1) from the valve having control flaps to actuate the mobile seat and to apply the mobile seat against the fixed seat or to release the mobile seat.
Patent FR-2946639-A1 (FR)
Title: Procede de depot de couche mince et produit obtenu.
Inventor: REYMOND VINCENT
IPC: C03C17/36
Filed: 2009-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un substrat revêtu sur au moins une face d'un empilement de couches minces bas-émissif comprenant les étapes suivantes : - on dépose sur ladite au moins une face dudit substrat un empilement de couches minces comprenant au moins une couche mince d'argent entre au moins deux couches minces diélectriques, - on traite thermiquement la au moins une face revêtue à l'aide d'au moins un rayonnement laser émettant dans au moins une longueur d'onde comprise entre 500 et 2000 nm de sorte que l'émissivité et/ou la résistance carrée de l'empilement est diminuée d'au moins 5%, ledit procédé étant tel que ledit empilement avant traitement comprend au moins une couche mince absorbant au moins partiellement le rayonnement laser de sorte que l'absorption dudit empilement à au moins une longueur d'onde du rayonnement laser est telle que l'absorption d'un substrat de verre clair de 4 mm d'épaisseur revêtu dudit empilement à ladite au moins une longueur d'onde du rayonnement laser est supérieure ou égale à 10%.
Patent FR-2948751-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation mecanique controlee a double flux d'un batiment
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F11/00
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne une installation de ventilation mécanique contrôlée à double flux d'un bâtiment, comprenant : - un réseau d'insufflation d'air (5), permettant d'amener de l'air frais dans au moins une pièce dite de séjour (1, 2) ; - un réseau d'extraction d'air (8), permettant d'extraire de l'air vicié hors d'au moins une pièce dite technique (3, 4) ; - le réseau d'insufflation d'air (5) et le réseau d'extraction d'air (8) étant équipés respectivement d'un ventilateur d'insufflation d'air (12) et d'un ventilateur d'extraction d'air (13), pourvus chacun de moyens permettant d'ajuster respectivement le débit d'insufflation d'air et le débit d'extraction d'air fournis par les ventilateurs (12, 13) ; - au moins l'un des réseaux d'extraction ou d'insufflation d'air (8, 5) étant équipé d'un organe de modification de la section de passage de l'air (18), réagissant de façon automatique, c'est-à-dire sans commande extérieure, à des paramètres extérieurs tels que l'hygrométrie ou le taux d'occupation d'une pièce, - des moyens de mesure de la pression (16, 17) dans le réseau (5, 8) équipé de l'organe de modification de la section de passage de l'air (18); - des moyens de détermination des débits, respectivement dans le réseau d'insufflation d'air (5) et dans le réseau d'extraction d'air (8).
Patent FR-2950380-A1 (FR)
Title: Machine thermodynamique a cycle de stirling
Inventor: CHARLAT PIERRE
IPC: F01B21/02
Filed: 2009-09-21
Abstract: L'invention concerne une machine thermodynamique constituée d'au moins deux machines élémentaires à cycle de Stirling (M1, M2) formées dans au moins un corps cylindrique (57), chaque machine élémentaire comprenant des première et seconde chambres (55, 63) de compression/détente, un régénérateur (59) séparant les première et seconde chambres et des première et seconde parois externes (67, 51) destinées à fermer le volume, respectivement, des première et seconde chambres, le régénérateur, les première et seconde parois externes d'une machine élémentaire étant liés de façon rigide aux mêmes éléments des autres machines élémentaires.
Patent FR-2954399-A1 (FR)
Title: Element de rotor pour systeme de production d'energie et systeme de production d'energie l'utilisant
Inventor: CHAIGNEAU MARC ALBERT
IPC: F01D5/02
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention porte sur un élément de rotor (1) pour système de production d'énergie (6 ; 60), comprenant : - un axe (2) ; - une pluralité de pales (3 ; 30) identiques fixées sur l'axe ( 2 ), caractérisé par le fait que : - chaque pale (3; 30) est constituée de deux ailettes (5; 50) symétriques par rapport à l'axe (2), assemblées sur une bordure ; - chaque pale (3; 30) est fixée sur l'axe (2) à la jonction entre les deux ailettes (5; 50) ; - les pales (3; 30) sont contiguës sur l'axe (2) ; - les pales (3; 30) sont agencées sur l'axe (2) de l'élément de rotor (1) à partir d'une première pale (3; 30) située à une extrémité sur l'axe (2) de l'élément de rotor (1), de telle sorte que, pour deux pales (3; 30) consécutives sur l'axe (2), les plans moyens des deux pales (3; 30) contenant l'axe (2) forment un angle constant.
Patent FR-2960447-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement en gaz acides d'un effluent gazeux
Inventor: SCONDO ALEXANDRE
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrichissement en composés acides d'un effluent gazeux qui comporte les étapes suivantes: - on introduit dans un contacteur un gaz de charge comprenant des composés acides et une composition comprenant au moins deux phases liquides non miscibles entre elles, dont une phase aqueuse, au moins un composé amphiphile et au moins un mélange de promoteurs, - on établit dans ledit contacteur des conditions de pression et de température déterminées pour la formation d'hydrates composés d'eau, de promoteurs et des composés acides, - on transporte les hydrates en dispersion dans la phase non miscible dans la phase aqueuse par pompage vers un ballon de dissociation des hydrates, - on établit dans le ballon les conditions de dissociation des hydrates, - on évacue le gaz issu de la dissociation enrichi en composés acides par rapport au gaz de charge.
Patent FR-2964794-A1 (FR)
Title: Circuit de polarisation dynamique du substrat d'un transistor
Inventor: LE COZ JULIEN
IPC: H01L27/088
Filed: 2010-09-14
Abstract: La présente invention concerne un circuit de polarisation dynamique du substrat d'un transistor MOS de puissance (MPs), comprenant un premier commutateur (MP1, MN2) agencé pour, lorsque la tension de grille du transistor provoque la conduction du transistor, relier le substrat à une source de courant qui polarise en direct la diode intrinsèque source-substrat (Db) du transistor, la source de courant comprenant un empilement de diodes (D1, D2) de même sens que la diode intrinsèque, entre le substrat et un potentiel d'alimentation (Vss).
Patent FR-2967731-A1 (FR)
Title: Immersed control system for controlling e.g. immersed device, during production of wells, has dual ball valve assembly connected to feed pipe, air intake pipe and functional pipe that is connected to immersed device so as to control device
Inventor: WILLIAMS ALFRED MOORE
IPC: E21B43/12
Filed: 2010-11-23
Abstract: The system has a control module having a set of dual ball valve assemblies (16), where each assembly is connected to a feed pipe (18), an air intake pipe (20) and a functional pipe (22) that is connected to an immersed device so as to control the device. The assembly includes ball valves (38, 40). One of the valves is connected to the feed pipe and controls flow between the feed pipe and the functional pipe across the set of dual valves. The other ball valve is connected to the air intake pipe and controls the flow between the functional pipe and the air intake pipe across the assembly.
Patent FR-2955608-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations a lamelle et chemises entre talons d'aubes adjacentes en materiau composite d'une roue mobile de turbomachine.
Inventor: FACHAT THIERRY
IPC: F01D5/10
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations entre talons (24) d'aubes (14) adjacentes en matériau composite d'une roue mobile de turbomachine, comprenant une lamelle (102) destinée à être insérée dans le sens de sa longueur dans des cavités (34) tangentielles qui sont pratiquées en regard l'une de l'autre dans les talons de deux aubes adjacentes en matériau composite d'une roue mobile de turbomachine.