baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040769-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEMOL FRANCK
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat étant en particulier majoritairement ou entièrement nu ou muni de revêtement(s) tel que le substrat ainsi revêtu présente un flou inférieur à 15 % et/ou une transmission lumineuse TL supérieure à 60% et/ou un indicateur d'opacité inférieur à 85, - au moins un élément de chauffage, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses et/ou le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, - et éventuellement un élément rapporté au substrat ou plan de travail, en particulier de façon que l'ensemble, formé par le substrat ou plan de travail et l'élément rapporté, présente un flou supérieur à 15%, et/ou une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, et/ou un indicateur d'opacité supérieur à 85.
Patent FR-3044153-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique d'un aeronef au sol et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: G08G5/06
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage automatique d'un aéronef (10) au sol, caractérisé en ce qu'il comprend, lorsqu'une commande d'activation (30) présente dans le cockpit (24) de l'aéronef est activée, les étapes de : - détermination d'au moins une séquence d'instructions de roulage en fonction de caractéristiques statiques et dynamiques de l'aéronef (10) et d'un trajet de roulage à parcourir, et - transmission de la séquence d'instructions de roulage déterminée au(x) système(s) de contrôle (20.1 à 20.4) pilotant les systèmes de déplacement (18.1 à 18.4) de l'aéronef (10) afin que l'aéronef (10) parcoure le trajet de roulage. L'invention a également pour objet un dispositif de pilotage automatique d'un aéronef (10) au sol.
Patent FR-3045448-A1 (FR)
Title: Carter allege en materiau composite et son procede de fabrication
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: Un procédé de fabrication d'un carter (100) en matériau composite à épaisseur variable pour une turbine à gaz comprend : - la réalisation par tissage tridimensionnel ou multicouche d'une texture fibreuse (140) sous forme d'une bande, - l'enroulement de la texture fibreuse (140) en plusieurs couches superposées (141, 142, 143, 144) sur un mandrin (200) de profil correspondant à celui du carter à fabriquer, afin d'obtenir une préforme fibreuse (300) de forme correspondant à celle du carter à fabriquer, - la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice. Lors de l'enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin, une bande textile (150) est interposée entre les tours adjacents de la texture fibreuse, la bande textile (150) présentant une largeur inférieure à la largeur de la texture fibreuse (140) et délimitant une zone de rétention du carter.
Patent FR-3051409-A1 (FR)
Title: Coussin d'assise ergonomique
Inventor: TOGNET JEAN DENIS
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un coussin triangulaire (1) destiné à limiter les tensions lombaires en ouvrant l'angle « tronc-jambes ». Au coussin triangulaire (1) sont associés deux coussinets de calage latéral (2) destinés à limiter les torsions lombaires en stabilisant latéralement l'utilisateur. Les moyens de fixation présents sur les deux coussinets de calage latéral (2) coopèrent de façon libre avec des moyens de fixation présents sous toute ou partie du coussin triangulaire (1) offrant ainsi toutes possibilités de réglage en fonction de la morphologie de l'utilisateur, des dimensions et des formes du siège. Le dispositif selon l'invention est destiné à prendre soin de la zone lombaire des utilisateurs dans les sièges de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires légers, de camping-cars, d'autocars, de bus ou de camions.
Patent FR-3047499-A1 (FR)
Title: Modules de murs jardin
Inventor: JORCIN PIERRE YVES
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne le module constitué d'une partie centrale évidée destinée à recevoir le substrat (3) et de réserves destinées à mouler les structures verticales (5). Les façades du module sont formées de pans inclinés (9) dégageant les surfaces destinées aux plantations (2) et retenant le substrat pour qu'il ne s'écoule pas à l'extérieur. Des réserves sont prévues pour le passage des réseaux d'irrigation, chauffage, éclairage... (11 10). Le module standard est complété par des modules spécifiques constituant la base de l'ouvrage, la tête de l'ouvrage... les modules peuvent être réalisés en béton, acier, plastique, terre cuite... Le module selon l'invention est destiné notamment à créer des murs, ou des écrans décoratifs/acoustiques/thermiques, des murs de soutènement, des gabions plantés, des murs destinés à doubler des murs existants, et des murs porteurs permettant la construction de bâtiments. Posés en biais, ils permettent la construction de perrés, la protection de talus, le renforcement de rives etc.
Patent FR-3046966-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un système comprenant : un rideau (2) souple de recouvrement des bagages actionnable entre une configuration enroulée de rangement et une configuration déroulée d'utilisation ; un dispositif de réception dudit rideau en configuration enroulée ; une traverse (7) de rigidification de la bordure arrière dudit rideau, ladite traverse étant pourvue d'un moyen de préhension (8) pour actionner ledit rideau d'une configuration à l'autre, ledit moyen de préhension étant sous forme d'une poignée, ladite poignée étant agencée de manière à pouvoir passer réversiblement d'une configuration escamotée de rangement à une configuration déployée de préhension libérant un espace (9) de passage de la main d'un utilisateur.
Patent FR-3049094-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un ensemble de livres ranges pour etablir automatiquement leur liste
Inventor: DEBAIG GUILLAUME
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-03-15
Abstract: Le procédé applique un filtre bilatéral à l'image-source (1), pour segmenter l'image en rectangles des dos (3), la conversion des couleurs , (HSV, YCbCr), en détection des contours. On binarise l'image-contour et on détecte les lignes pour construire des rectangles représentatifs de chaque dos. On traite chaque rectangle (4) par le traitement de l'image (41), l'identification des zones de texte (42), la reconnaissance des caractères (43). Puis on compare (45) les identifiants aux informations d'une base de données (BD).
Patent FR-3049965-A1 (FR)
Title: Repandeuse de media d'entretien de surface de route
Inventor: REILLON OLIVIER
IPC: E01C19/20
Filed: 2016-04-06
Abstract: Répandeuse (1) de media d'entretien de surface de route comprenant des bouches d'épandage (4a,..., 4n) commandables sélectivement entre un état ouvert et un état fermé, un module de sélection (12) d'un état d'épandage prévu pour chaque bouche d'épandage, un module de commande (13) pour commander l'état d'ouverture des bouches d'épandage en fonction de l'état d'épandage prévu et d'une durée de retardement et un module de projection (7) pour projeter sur le sol des motifs lumineux calibrés (8) associés aux bouches d'épandage. Chaque motif lumineux calibré (8) est aligné avec une bouche d'épandage et présente une caractéristique optique indicative de l'état d'épandage prévu pour la bouche d'épandage.
Patent FR-3049815-A1 (FR)
Title: Vehicule tracteur autoguide
Inventor: LE GOAS ADRIEN
IPC: G05D1/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) tracteur autoguidé comprenant: - au moins deux roues directrices (12A, 12B), commandées par un premier circuit hydraulique de direction et équipée chacune d'un capteur angulaire (18), apte à mesurer en temps réel l'angle de braquage de la roue par rapport à une position en ligne droite, et chacune des roues directrices étant orientable indépendamment de l'autre, - chacune des roues (12A, 12B, 13A, 13B) est entrainée en rotation autour de son moyeu, indépendamment des autres roues, par un deuxième circuit hydraulique de transmission, - une unité de commande (16) apte à déterminer la trajectoire réelle (Tv) suivie par le véhicule (10) et à commander la rotation de chaque roue et l'orientation de chaque roue directrice selon un angle de braquage calculé en temps réel, de manière à suivre une trajectoire de référence (TREF) prédéterminée.
Patent FR-3035734-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance d'emplacements de stationnement et/ou d'emplacements libres
Inventor: MAYER PHILIPP
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-04-21
Abstract: Procédé consistant à saisir la position des emplacements de stationnement (22) à l'aide des capteurs d'environnement (14) des véhicules (1), exploiter en effectuant un classement par catégories, enregistrer les emplacements possibles (22) avec leur position dans une base de données (212) de l'ordinateur central (210), et exploiter les données enregistrées dans la base de données (212) en utilisant une analyse de partitionnement en associant les emplacements de stationnement possibles à un tronçon de voie (30), avec une fonction formée par le quotient de la fréquence des saisies d'un emplacement de stationnement possible (22) et du nombre de passages de véhicules (1) ainsi qu'un coefficient de pondération.
Patent FR-3051280-A1 (FR)
Title: Dispositif de cotation des troubles acquis du langage et procede de mise en oeuvre dudit dispositif
Inventor: JACQUEMOT CHARLOTTE
IPC: G10L15/18
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cotation des troubles acquis du langage chez un sujet, ledit dispositif comprenant : un module d'émission de flux audio ; un module d'affichage d'au moins une image ; au moins un module d'enregistrement d'une réponse du sujet, ledit module d'enregistrement étant configuré pour collecter la réponse pendant un délai prédéterminé ; une mémoire comprenant une pluralité de flux audio comprenant une consigne ; chaque flux audio étant apparié avec au moins une réponse prédéfinie et optionnellement avec au moins une image ; et un module d'analyse pour comparer la réponse enregistrée par le module d'enregistrement avec la au moins une réponse prédéfinie mémorisée ; ledit module d'analyse étant configuré pour attribuer une cote indiquant la présence, l'absence ou la sévérité de troubles acquis du langage.
Patent FR-3054241-A1 (FR)
Title: Procede d'isolement et application de la resine de l'" huile de galba ® "
Inventor: JOSEPH HENRY
IPC: C11B3/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Procédé d'isolement d'une résine totale contenue dans une huile issue d'une plante appartenant au genre Calophyllum, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - On mélange ladite huile avec du cyclohexane et du méthanol jusqu'à l'obtention de deux phases non miscibles, une phase méthanoligue et une phase cyclohexanique, - On sépare lesdites deux phases l'une de 1'autre ; - On prélève ladite résine totale dans la phase méthanol ique.
Patent FR-3056111-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination et de desinfection pour appareil de ventilation a pression positive
Inventor: MICHEL PATRICK
IPC: A61M16/16
Filed: 2016-09-16
Abstract: Dispositif de décontamination et de désinfection pour appareil de ventilation à pression positive continue équipé d'un humidificateur comportant un réservoir de liquide. Le réservoir comporte au moins une source 1 de rayonnement UV, le rayonnement UV étant de longueur d'onde comprise entre 100 nm et 280 nm. Selon une possibilité, le réservoir de liquide comporte un bac 2, chaque source de rayonnement 1 étant disposée au-dessus de la surface libre 3 du liquide remplissant le bac 2.
Patent FR-3056564-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D81/38
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation thermique (1) pour former une enceinte destinée à recevoir un produit à transporter. Le dispositif d'isolation thermique (1) comporte au moins deux feuilles (4) présentant chacune une face intérieure (4b) destinée à être orientée vers l'intérieur de l'enceinte, et une face extérieure (4a) destinée à être orientée vers l'extérieur de l'enceinte, les faces extérieure (4a) et intérieure (4b) de chaque feuille (4) étant délimitées par deux bords latéraux (4e). Lesdites au moins deux feuilles (4) sont chacune métallisées sur au moins une de leurs faces, et comportent des lignes de pliure (14) et/ou de découpe permettant de former ladite enceinte à partir du dispositif d'isolation thermique. Le dispositif d'isolation thermique (1) comprend au moins une soudure (12), notamment thermique, permettant d'assembler ensemble le bord latéral (4e) de deux feuilles adjacentes et destinée à former une arête de l'enceinte.
Patent FR-3072702-A1 (FR)
Title: Chapiteau automatique
Inventor: GOTLIBOWICZ JEAN SAMUEL
IPC: E04H15/00
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne des dispositifs apportés à des agencements tels que les chapiteaux avec ossature métallique recouverte d'une toile ou d'une membrane et dont les caractéristiques de transport et de montages permettent un repliement qui s'inscrit dans le gabarit routier avec une mise en service rapide facilitée par le fait que les manoeuvres sont effectuées depuis le sol, par un personnel réduit, pour obtenir un volume général sans mât avec la possibilité de créer éventuellement des cadres de scène.
Patent FR-3062012-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de delegation de diffusion de contenus chiffres
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04N21/23
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de demande de preuve de délégation pour la livraison d'un contenu à un terminal client (UA) au travers d'une connexion chiffrée, le contenu étant référencé sur un serveur (CSP) dit serveur de contenu, vers lequel le terminal client a émis une requête (E01) pour obtenir le contenu, le serveur de contenu ayant délégué la livraison dudit contenu à un serveur dit serveur primaire de livraison (uCDN), le procédé étant mis en œuvre par un serveur de livraison dit serveur secondaire de livraison (dCDN), auquel le serveur primaire de livraison a délégué la livraison dudit contenu, et comprenant les étapes suivantes : • réception (G01) d'une demande d'établissement d'une connexion chiffrée, en provenance du terminal client, comprenant un identifiant du serveur de contenu, • émission (G03) d'une demande de preuve de délégation de livraison, à destination du serveur de contenu, • réception (G06) d'un message en provenance du serveur de contenu, comprenant une clé de chiffrement, • émission (G07) d'une réponse d'établissement d'une connexion chiffrée, à destination du terminal client, • établissement (G09) de la connexion chiffrée avec le terminal client à l'aide de la clé de chiffrement.
Patent FR-3053167-A1 (FR)
Inventor: UCHIYAMA YOSHIHIRO
IPC: H01R13/52
Filed: 2017-06-09
Abstract: Un joint (30) destiné à être monté sur une partie arrière d'un boîtier 20 et qui comporte des orifices de joint (32) configurés afin de permettre le passage à travers de câbles (26) raccordés à des parties arrière de raccords de borne (24) d'une manière étanche au liquide. Le joint (30) comporte un corps (31) constituant des zones arrière (32R) des orifices de joint (32) et comportant une lèvre périphérique externe (37) formée sur une périphérie externe. Une zone entre des périphéries internes des orifices de joint (32) et la lèvre périphérique externe (37) définit une partie élastique pleine (39). Des partie suiveuses (40) s'étendent vers l'avant de la lèvre périphérique externe (37) à partir d'une surface avant du corps (31). Les parties suiveuses (40) constituent des zones avant (32F) des orifices de joint (32) et peuvent être déformées de manière élastique dans des directions coupant une direction de pénétration des orifices de joint (32).
Patent FR-3067517-A1 (FR)
Title: Substrat soi compatible avec les technologies rfsoi et fdsoi
Inventor: LAMY YANN
IPC: H01L21/763
Filed: 2017-06-13
Abstract: Substrat (100) de type semi-conducteur sur isolant, comportant au moins : - une couche support (102) ; - une couche superficielle (104) de semi-conducteur ; - une couche diélectrique enterrée (106) disposée entre la couche support et la couche superficielle ; - une couche (108) de piégeage de charges électriques disposée entre la couche diélectrique enterrée et la couche support, et comprenant au moins un matériau semi-conducteur polycristallin et/ou un matériau à changement de phase ; dans lequel la couche de piégeage de charges électriques comporte au moins une première région (110) et au moins une deuxième région (112) disposées l une à côté de l autre dans le plan de la couche de piégeage de charges électriques, le matériau de la première région étant dans un état au moins partiellement recristallisé et ayant une résistivité électrique inférieure à celle du matériau de la deuxième région.
Patent FR-3069203-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule pivotant
Inventor: JUDIC JEAN-MARC
IPC: B60N2/015
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comportant un support (30) destiné à être fixé rigidement au châssis d'un véhicule, une assise (10), et un mécanisme de liaison (40) qui lie l'assise (10) au support (30), le mécanisme de liaison (40) comportant une liaison pivot (50) autour d'un axe de rotation Z perpendiculaire au support (30) de telle sorte que l'assise (10) est apte à pivoter sur une plage angulaire par rapport au support (30). L'axe de rotation Z est excentré par rapport au centre d'inertie de l'assise (10), et l'assise (10) est reliée en outre au support (30) par au moins trois liaisons (60) bilatérales de telle sorte que la liaison entre l'assise (10) et le support (30) est hyperstatique.
Patent FR-3071402-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un extrait d'alginates, produit correspondant obtenu, et utilisations associees
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré d'obtention d'un produit à partir d'alginate, ainsi que le produit obtenu à partir de ce procédé. Ledit produit présente des propriétés physicochimiques et biologiques améliorées. Ledit produit est destiné notamment à préserver l'activité énergétique des fibroblastes du derme et/ou à stimuler leur synthèse de protéines de la matrice extracellulaire.
Patent FR-3073681-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et deconnexion d'un cable electrique
Inventor: KECK REMI
IPC: H01R4/48
Filed: 2017-11-10
Abstract: Ce dispositif comporte : - un boitier (10) avec une ouverture (16) pour le passage d'une extrémité d'un câble, -une borne de réception (18) avec une paroi de contact (32) et une paroi opposée (28), - un ressort (34) présentant au repos une première branche (38) en appui sur la paroi de contact (32) et une seconde branche (36) reposant sur la paroi (28) opposée à la paroi de contact (32), et - un levier (60) monté pivotant autour d'un axe (58) et associé à une came (62) coopérant avec le ressort (34), la forme de la came (62) permettant de définir deux positions stables, une première position dans laquelle la première branche (38) du ressort vient en appui sur la paroi de contact (32) et une seconde position dans laquelle ladite première branche (38) du ressort (34) est éloignée de cette paroi de contact (32).
Patent FR-3075293-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion, voile et ensemble associes
Inventor: LANFRANCO GIANBATTISTA
IPC: F16F15/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un voile (11) pour amortisseur de torsion (1) comportant des moyens élastiques (9), un premier élément (3) mobile en rotation par rapport à un deuxième élément (5), ledit voile (11) comprenant :
 - une partie centrale annulaire (11a),
 - une partie périphérique annulaire (11c) comprenant des ailettes externes (110) destinées à être en appui contre les moyens élastiques (9) de l'amortisseur de torsion (1), les moyens élastiques (9) étant destinés à être interposées entre lesdites ailettes externes (110) et le premier élément (3) de l'amortisseur de torsion (1),
 la partie centrale annulaire (11a) étant destinée à être fixée sur le deuxième élément (5),
 dans lequel une partie intermédiaire (11b) relie la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c),
 ladite partie intermédiaire (11b) comprenant une alternance d'ouvertures (114) et de bras de liaison (116) entre la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c), lesdits bras de liaison (116) étant configurés pour se déformer élastiquement et permettre une rotation relative entre la partie centrale annulaire (11a) et la partie périphérique annulaire (11c) par la déformation élastique de la partie intermédiaire (11b).
Patent FR-3075806-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'une formation souterraine par injection d'un fluide comprenant un additif pourvu de nanoparticules magnetiques
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: E21B43/40
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'une formation souterraine, dans lequel on injecte au moins un fluide. Selon l'invention, le fluide comporte au moins un additif, l'additif étant constitué d'au moins un adjuvant lié à au moins une nanoparticule magnétique. De cette manière, en appliquant un champ magnétique, on peut séparer l'additif de l'effluent produit
Patent FR-3087548-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour un moyen de stockage de donnees numeriques
Inventor: GARABEDIAN GIRAYRD
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité (DSE) pour un moyen de stockage de données numériques (STO).
    Ledit dispositif de sécurité (DSE) comporte un ensemble électronique à microcontrôleur (EEM) apte à trier un flux de commandes et de données destiné audit moyen de stockage de données numériques (STO).
Patent FR-3085401-A1 (FR)
Title: Motorisation integree 360°
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/60
Filed: 2018-09-06
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une motorisation pour portail ou porte battant disposée dans le corps creux d'un montant vertical coté pivotement du type profilé avantageusement métallique dont la particularité est sa disposition en partie basse du montant vertical et l'utilisation à des fins de résistance mécanique d'un réducteur hypocycloïdal à un seul train dont la flasque de sortie produit un mouvement orbital.