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Patent FR-3129864-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au traçage d’une surface au moyen d’un cordeau de traçage
Inventor: GRACIA PIERRE
IPC: E04B1/00
Filed: 2021-12-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’aide au traçage d’une surface (24) à tracer au moyen d’un cordeau (21) de traçage, caractérisé en ce qu’il comprend :  un rail (7) de guidage ;un chariot (9) adapté pour pouvoir être guidé en déplacement par le rail (7), le chariot (9) étant muni de moyens d’entrainement du chariot (9) en déplacement pas à pas selon la direction de guidage du rail (7) ;un organe de commande à distance des moyens d’entrainement du chariot (9), adapté pour commander les moyens d’entrainement de façon à entrainer le chariot (9) sur un pas d’avancement prédéterminé ;des moyens de solidarisation du chariot (9) et de l’une des extrémités longitudinales, dite extrémité (22) proximale, du cordeau (21) de traçage, les moyens de solidarisation étant ainsi disposés sur le chariot (9) pour que ladite extrémité (22) proximale du cordeau (21) puisse s’étendre au contact de la surface (24) à tracer lors du traçage.  L’invention concerne aussi un procédé de traçage dans lequel on utilise un dispositif (1) selon l’invention.
Patent FR-3130142-A1 (FR)
Title: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et une silicone aminée particulière
Inventor: BLANC JULIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-12-10
Abstract: Composition comprenant deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et une silicone aminée particulière L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration d’oxydation choisie parmi les dérivés de para-phénylènediamine de formule (I), leurs sels d’addition, leurs solvates et/ou les solvates de leurs sels, au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins une silicone aminée (poly)oxyalkylénée.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3131374-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé optique de détection de particules sensibles à un champ magnétique dans un échantillon
Inventor: PAULUS CAROLINE
IPC: G01N15/14
Filed: 2021-12-24
Abstract: L’invention est un procédé pour détecter des particules dans un échantillon comportant un fluide, notamment un liquide. L’invention est destinée à détecter des particules métalliques sensibles à un champ magnétique. L’échantillon est disposé entre une source de lumière et un capteur d’image. Le capteur d’image acquiert des images de l’échantillon selon une configuration holographique, par exemple en imagerie sans lentille. Lors de l’acquisition des images, l’échantillon est soumis à un champ magnétique. Un traitement des images permet de distinguer les particules mobiles sous l’effet du champ magnétique des particules statiques et d’estimer leur granulométrie. Figure 1A.
Patent FR-3132902-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien variable du corps des bouteilles PET ou analogues permettant de conserver le gaz contenu dans les boissons gazeuses
Inventor: COLLIN OLIVIER
IPC: B65D55/02
Filed: 2022-02-22
Abstract: Dispositif de maintien variable du corps des bouteilles PET ou analogues permettant de conserver le gaz contenu dans les boissons gazeuses.  Le présent brevet concerne un dispositif variable de maintien du corps de la bouteille permettant de limiter la perte de gaz contenu dans les boissons gazeuses contenu dans les bouteilles en plastique (PET). Une fois la bouteille entamée, sans la refermer, la personne exerce une pression sur la bouteille qui se déforme afin de faire remonter le liquide à la hauteur du bouchon autant que nécessaire et autant que possible, et referme ensuite le bouchon. Le dispositif du présent brevet, composé d’une ou deux brides (1), est mis en place sur le corps de la bouteille, évitant ainsi à la bouteille de revenir à son état naturel dans le temps sous la pression du gaz s’échappant du liquide. Ces brides sont caractérisées par des systèmes d’accroches (2) aux extrémités permettant de faire varier la section du dispositif, notamment les distances de contact nécessaire au maintien du corps de la bouteille ainsi déformée, permettant d’épouser la forme évolutive du corps de la bouteille au fur et à mesure de la consommation de boisson selon la procédure décrite. Cette invention permet de maintenir un volume d’air réduit au-dessus du liquide au fur et à mesure de la consommation et limite ainsi la dé-gazéification de la boisson.  Figure pour abrégé [Fig 1]
Patent FR-3133902-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’énergie thermique pour réguler la température d’une structure
Inventor: PENIGUEL SIXTINE
IPC: F24F11/80
Filed: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d’énergie thermique (1) destiné à réguler la température d’une structure (3) et comprenant un moyen de stockage d’énergie (2) et un dispositif de transfert de chaleur (4) destiné à transférer de la chaleur entre le moyen de stockage d’énergie (2) et la structure (3) pour réguler la température de la structure (3) et du moyen de stockage d’énergie (2). Le système de gestion comprend un système thermique (5) en communication fluidique avec le dispositif de transfert de chaleur et configuré pour apporter des calories au dispositif de transfert de chaleur ou recevoir des calories du dispositif de transfert de chaleur pour réguler la température de la structure et du moyen de stockage d’énergie, le système thermique présentant une température variant moins que la température de la structure (3) et moins que la température du moyen de stockage d’énergie (2).  Figure 2
Patent FR-3123808-A1 (FR)
Title: Aiguille d’injection
Inventor: HARIU WATARU
IPC: A61M37/00
Filed: 2022-06-08
Abstract: L’invention concerne une aiguille d’injection 1A comprenant : des saillies qui font saillie à partir d’une base en feuille (2). Les saillies comprennent une première saillie (31) ayant une ouverture (31a) au niveau d’une partie d’extrémité de pointe et étant creuse, une deuxième saillie (32) n’ayant pas d’ouverture au niveau d’une partie d’extrémité de pointe ; et un contrôleur de profondeur d’insertion (40) prévu au niveau d’une position intermédiaire inférieure à une position d’extrémité de pointe de la première saillie (31) et supérieure à une surface de la base en feuille (2). Une différence de hauteur entre la position d’extrémité de pointe de la première saillie (31) et une position du contrôleur de profondeur d’insertion (40) est préférablement de 1 μm ou plus et de 5 000 μm ou moins.
Patent FR-3137232-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de filtrage optique à réponse impulsionnelle finie et équipements optiques correspondants
Inventor: SIMON GAËL
IPC: H04J14/02
Filed: 2022-06-27
Abstract: Procédé et dispositif de filtrage optique à réponse impulsionnelle finie et équipements optiques correspondants L'invention concerne un dispositif optique de filtrage à réponse impulsionnelle finie, comprenant :- au moins un coupleur (11) optique 1 vers N, configuré pour séparer un signal optique incident (10) en N signaux optiques transmis respectivement en entrée de N voies optiques, - N voies optiques comprenant chacune un guide optique (12, 13) apte à propager un signal optique transmis sur la voie, un module (122, 132) configuré pour atténuer ou amplifier le signal optique propagé par le guide optique et un module de retard (131) apte à retarder une propagation du signal optique par le guide optique,- P photodiodes (14) respectivement disposées en sortie d’un ensemble de N/P des N voies optiques et configurées pour que des signaux optiques délivrés par les guides optiques (12, 13) de l’ensemble de N/P voies optiques soient incidents sur une surface de détection de la photodiode disposée en sortie de l’ensemble de N/P voies optiques.   Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3137562-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une résine naturelle
Inventor: LUKYANOVA LYUBOV
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-07-05
Abstract: Composition cosmétique comprenant une résine naturelle La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins une résine naturelle et au moins un polymère d’ester vinylique; et l’utilisation d’une telle composition pour améliorer la tenue et/ou la résistance aux frottements sans augmenter l’effet collant, d’un film obtenu par application de ladite composition sur les matières kératiniques.
Patent FR-3134214-A1 (FR)
Title: dispositif informatique, procÉdÉ et appareil de prÉdiction des propriÉtÉs acnÉiques de la matiÈre kÉratineuse d’un sujet humain
Inventor: LI SHUTING
IPC: G06V10/40
Filed: 2022-07-08
Abstract: D ispositif informatique, procédé et appareil de prédiction des propriétés acnéiques de la matière kératineuse d’un sujet humain La divulgation concerne un dispositif informatique de prédiction des propriétés acnéiques de la matière kératineuse d’un sujet humain, le dispositif informatique comprenant : une unité d’acquisition incluant une circuiterie de calcul configurée pour acquérir une ou plusieurs images numériques d’une région de matière kératineuse du sujet humain ; une unité d’extraction incluant une circuiterie de calcul configurée pour extraire une pluralité de données de particularités liées à l’acné parmi tous les pores à partir d’une ou plusieurs images numériques de ladite région de matière kératineuse du sujet humain ; une unité de classification incluant une circuiterie de calcul configurée pour classifier lesdites données de particularités extraites ; et une unité d’affichage incluant une circuiterie de calcul configurée pour afficher lesdits résultats classifiés ; dans lequel lesdits résultats classifiés sont des informations de prédisposition à l’acné ou des informations de fréquence de l’acné. La divulgation concerne également un procédé, un appareil et un support lisible par ordinateur de prédiction des propriétés acnéiques de la matière kératineuse d’un sujet humain.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3137735-A1 (FR)
Title: Ensemble tubulaire amélioré destiné à être raccordé à un deuxième tube
IPC: F16L19/02
Filed: 2022-07-08
Abstract: Ensemble tubulaire amélioré destiné à être raccordé à un deuxième tube Un aspect de l’invention concerne ensemble tubulaire E comprenant un tube 3 de révolution comprenant au moins une première butée axiale 3440, une deuxième butée axiale 3444 destinée à venir en butée contre un deuxième tube à raccorder, une paroi d’étanchéité 36 comprenant une surface interne 3460 formée par un chambrage 3060 permettant de déformer élastiquement la paroi d’étanchéité 36 par une compression ayant au moins une composante axiale sur une surface externe de déformation étanche 3464 opposée radialement à la surface interne. L’ensemble comprenant en outre un organe de fixation 32 monté et mobile axialement autour du tube 3 entre une position libre et une position de butée, comprenant un moyen de fixation axial 324 pour se fixer au deuxième tube et une butée axiale 321 en butée contre la première butée axiale 3440 du tube 3 dans la position de butée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3138275-A1 (FR)
Title: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal à deux barres de liaison
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-07-29
Abstract: Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal à deux barres de liaison L’invention concerne le domaine des chaises pliables.  L’objectif est d’obtenir un pliage inscrit dans un parallélépipède rectangle qui conserve la largeur et la profondeur du siège en configuration dépliée, avec une hauteur minimale et un minimum de composants.  La cinématique retenue comporte trois éléments de liaison, l’assise (A, LM) elle-même qui relie le pivot avant (L) à un pivot (M) positionné sur les montants (MD) du dossier (D), une unique barre de liaison (B,LR) qui relie le pivot avant (L) à un pivot (R) positionné sur un pied arrière (PR), une unique barre de liaison (B, KV) qui relie le pivot arrière (K) à un pivot positionné (V) sur un pied avant (PV),   Le dépliage de la chaise est obtenu sans que la chaise touche le sol, le dossier en position verticale sous l’effet de son propre poids.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2045545-A1 (FR)
Title: Plastic bobbin comprising two concentric - tubes
IPC: B65H75/14
Filed: 1969-08-26
Abstract: The two tubes which define the support for the yarn package, are connected together at each end by a series of radially extending ties, each tie being defined by a pair of radially extending walls (pref. extending less than half the length of the tubes) connected together at their outer ends by a flat transverse wall. The ties at one end are angularly displaced with respect to the ties at the other end, and pref. the bobbin is provided with end flanges. Indentification tabs can be glued to the flat transverse walls.
Patent FR-2019682-A1 (FR)
IPC: C07C41/03
Filed: 1969-10-01
Abstract: 1282738 Ether-alcohols HENKEL & CIE GmbH 1 Oct 1969 [2 Oct 1968] 48132/69 Heading C2C Ether- and polyether-alcohols are prepared by reacting a compound having at least one alcoholic hydroxyl group with an alkylene oxide in the presence of stable carbonium ions (defined) as catalyst. The carbonium ions, e.g. tropylium, are preferably mesomeric stabilized and derived from diphenylmethyl, triphenylmethyl or cycloheptatrienyl. Preferred alcoholic starting materials are mono- and poly-hydric alcohols of the aliphatic, cycloaliphatic and alkylaromatic series containing 1 to 24 carbon atoms, e.g. tetradecanols, octanols, butanols and oleyl alcohol.
Patent FR-2138479-A1 (FR)
Title: Fusible wire guide appts - for vertical welding
IPC: B23K35/02
Filed: 1971-05-19
Abstract: Fusible wire guide (I) appts. for vertical welding of e.g. plates or slabs comprises >= one metallic (I) of known compsn. which supports addn. metal(s)/alloy(s) (II) whose nature and cross-section are determined as a function of the required chemical compsn. in the molten weld zone. (II) may be in the form of wires, plastes or strips fixed to (I) by welding, adhesive strip, glueing winding, binding, setting or rewetting, or as metallic deposits formed on (I) by metallisation, welding, hot spraying, electrolytic or chemical deposition or vacuum sputtering.
Patent FR-2138509-A1 (FR)
Title: Compsns contg placental tissue and procaine - for treatment of cancer
IPC: A61K35/50
Filed: 1971-05-27
Abstract: The compsns. contain finely divided placental tissue and/or umbilical cord tissue, which has pref. been treated with a eutrophic agent, in a specific serum and in the presence of a known neurovegetative disconnecting agent. The eutrophic and neurovegetative disconnecting agent is pref. procaine or novocaine. The compsns. are prepd. by washing the placenta in serum, treating with 2% procaine at -4 degrees C, removing the placental tissue and finely dividing it, then diluting with an equal vol. of 2% procaine.
Patent FR-2138603-A1 (FR)
Title: Cytostatic 2,2'-anhydroarabinosylcytosine - esp for treating leukaemia
IPC: C07H19/06
Filed: 1972-01-11
Abstract: (I): or its therapeutically utilisable salts are used for the prodn. of cytostatically active medicaments. (I) is active against a wide variety of implanted tumours and is partic. suitable for the treatment of leukaemia. Its toxicity is low even in comparison with that of cytosine arabinoside.
Patent FR-2168148-A1 (FR)
Title: Rubber glove - with varying thickness,by building up coagulant at wrist cuff
IPC: B29C41/14
Filed: 1972-01-18
Abstract: The process uses porcelain or aluminium heated formers, fitted with wrist cuffs, which are inserted in a coagulant bath of methyl alcohol and calcium nitrate having a s.g. of 1.14. After drying, the hand section is peeled off, and the former reimmersed in a bath of a similar coagulant of 0.90 s.g. before immersion in natural or synthetic latex. The effect is to build up the coagulant at the cuff zone so that the final glove has a varied thickness, being thin in the hand and finger sections, but thicker in the wrist cuff zone to give reinforcement for drawing on and removing the one-piece glove from the hand.
Patent FR-2170819-A1 (FR)
Title: Animal foodstuffs mfr - using vegetable prods
IPC: A23K1/00
Filed: 1972-02-01
Abstract: Dried animal foodstuffs are made from vegetable prods. by mincing and rolling the heated prods. in a current of hot air; then passing under press., through extrusion openings and are progressively and uniformly cooled to ambient temp. The agglomerated prods. thus obtd. are of a better quality than those produced by known processes. The drying compartment is equipped with pre-mix burners and an additional air inlet ensures complete combustion without smoke. The vegetable prods. are introduced at the top to a coaxial assembly of horizontal discs superimposed on a common vertical shaft; several rollers are associated with each disc. The lower thurst bearing constitutes an agglomerating and extruding device for the vegetable prods.
Patent FR-2144648-A1 (FR)
Title: Removing lipase contamination - from microbiological rennet prepns by adjusting ph
IPC: C12N9/58
Filed: 1972-04-18
Abstract: Lipase, which spoils the taste of cheese, is rapidly removed from rennin solns. pref. obtd. by cultivating Mucro miehei NRRL 3420, by adjusting the soln. to pH 4-6. (pref. 4.5-4.7), and removing the ppte by filtration. The filtrate is pref. concd. by evapn. and filtered again.
Patent FR-2187244-A1 (FR)
Title: Fully sealable plastics mitten - for toilet use and of composite material for cost reduction
IPC: A41D19/00
Filed: 1972-06-13
Abstract: The material used can be thermally welded and is based on >= thin foil and one thicker foil of foamed material or of compacted non-woven material. The foils are welded together around at least a part of their profile. Two plastic foils may be used to enclose >=1 inner foil with greater thickness and >=2 of the foils are welded together for at least 3/4 of the periphery of the mitten. Where three foils are used >=2 are welded together around the whole periphery, the weld thickness being 8 mm. The outer foils are esp. of PVC, polyethylene or polyurethane and the thicker foils esp. a felt of acrylic, vinylic or polymer fibres e.g. polyester or polyamide. Strong and relatively long life esp. in hotel use etc.
Patent FR-2143147-A1 (FR)
Title: Moulded pile carpeting - and moulds to produce pile materials
IPC: D01D5/00
Filed: 1972-06-20
Abstract: Moulds for the production of pile materials having the appearance and texture of woven and tufted pile fabrics are built up from large numbers of hollow needles or tubes. The moulds may be shaped to correspond with the contours of the surfaces to be covered, as for example automobile floors and upholstery, or in cylindrical form for the manufacture of continuous pile material. In a preferred design needles of the type used for injection syringes, with removable copper core and an internal diameter of one half to twelve mils, are cut to a length >= five times their diameter, and assembled in a former of the required shape. The spaces between the needles are filled with metal powder and the mould is integrated by sintering. Needles or tubes with holes of any section are used for the moulds, so that many different pattern effects are attainable in the pile material which has many applications not confined to carpeting.
Patent FR-2163516-A1 (FR)
Title: Continuous hot dip galvanizing of wire fencing - by transversely inclined dipping of loop path strip
IPC: C23C2/34
Filed: 1972-12-12
Abstract: The installation intended for continuous fencing comprising wires welded to each other and the edge (binding) orthogonally, comprises in front and behind the dipping tank conveyor devices consisting e.g. of barbed rolls, rubber rolls, hook chains and similar, which are transversely inclined at an angle alpha relative to the direction of travel of the fencing. In conjunction with these drive rolls are provided parallel idler guide rolls on either side of each roll. The arrangement endures trouble free continuous automatic hot dip galvanising ensuring good surface quality with Zn.
Patent FR-2213735-A1 (FR)
Title: Fungicides for control of tobacco, vine and hop mildew - comprising 2-hydroxy-1,3,2-dioxaphospholone and 2-hydroxyethyl phosphonate
IPC: C07F9/10
Filed: 1973-01-12
Abstract: Fungicide compsns. contain >=1 cpd. of formula (where Y, Y", Z' and Z' are H or opt. halogenated 1-5C alkyl; M = H, a metal cation, ammonium, alkyl-ammonium or mono-, di- or tri(hydroxy)-alkyl ammonium, and n = valence of M).
Patent FR-2234382-A1 (FR)
Title: Partially oxidised molybdenum coatings - deposited using plasma torch to give a surface of increased coefft of friction
IPC: C23C4/12
Filed: 1973-06-22
Abstract: In the spray coating of partially oxidised Mo by means of a plasma torch, the Mo is injected into the flame of the torch as powder and mixed with an oxidising substance at a point in the torch situated downstream from the plasma-generating electric arc and traversed by a steam of neutral gas. Enables the increased coefft. of friction of Mo deposits contg. oxide to be obt. with a plasma torch, under accurately controlled conditions without risk of damaging the torch arising from the replacement of the inertgas, e.g. argon, used to produce the plasma, by oxygen or an oxidising gas. The use of the plasma arc ensures complete fusion of the Mo particles.
Patent FR-2244525-A1 (FR)
Title: 2-(4-amino-butynyl-amino)-5-aryl-benzodiazepines - as tranquillisers of low toxicity and free from side effects
IPC: C07D401/12
Filed: 1973-07-27
Abstract: Benzodiazepines of formula (I):- (where R1 is H or 1-3C alkyl; Ri and R3 are H, halogen, alkyl, Alkyl, NO2, CN, NH2, NHAlkyl, N(Alkyl)2, CF3, carbamyl, Alkyl, SOalkyl, COOH, AlkOCO or acyloxy; R4 is aryl opt. substd. by halogen, alkyl, cyclohexyl, opt. alkyl substd., cyclo-hexenyl, thienyl furyl or 1-3C alkyl and R5 and R6 are alkyl or aryl or NR5R6 is a 5- or 6-membered heterocyclic ring opt. contng. a further heteroatom) and their acceptable acid addn. salts, and N-oxides are tranquillisers of low toxicity e.g. LD50 (mice) = 2270-2850 mg./kg. (orally), 345-422 mg./kg. (intraperitoneally) and 85-92 mg./kg. (intravenously).
Patent FR-2257473-A1 (FR)
Title: Braking system for a tractor vehicle - has safety brake actuated when pneumatic brake circuit pressure falls
IPC: B60T13/68
Filed: 1974-01-11
Abstract: The tractor has an air braking system with a compressor (1) and main reservoir (2). Pressure goes to the brakes (3) via a pedal controlled distributor (C1). There are also electric parking brakes on the tractor. The trailer has two air circuits feeding the brakes (7), (8) acting individually on the wheel (9). There is a main reservoir (10) fed by a pipe with a non-return valve (11) and a connector (12). There is a pressure regulator and an electromagnetic valve (EV1) energised to actuate brake (7) with the tractor air brake. An auxiliary circuit feeds brake (8) from an auxiliary reservoir (14) with non-return valves (16), (17). There is another pressure regulator (CP3) and safety valve (CS3). This brake (8) is operated when the reservoir (2) pressure falls to a predetermined low level.
Patent FR-2217808-A1 (FR)
Title: Solar cell made from semiconductive material - provided with heat insulation under the electrode terminal to prevent local overheating when connection is made by brazing or welding
IPC: H01L31/0216
Filed: 1974-02-13
Abstract: Heat insulation pad under the electrode terminal of a solar cell is pref. made from the same material as the antireflection coating (pref. Ta2O5, Nb2O5 or TiO2), whereby the prodn. of the cell is simplified.