baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088999-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: F28F21/08
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc Procédé de fabrication d’un échangeur thermique ou d’un caloduc, comprenant au moins les étapes suivantes : - obtention d’un ensemble (5) comprenant au moins une pièce (53) comportant au moins 90% en masse d’un métal ou un alliage de métaux, la pièce ayant au moins une face définissant une pluralité d’interstices (61), chacun des interstices comportant au moins deux bords opposés (67, 69) séparés sur la face par une distance maximale (D) inférieure ou égale à 550 micromètres, la pièce définissant une pluralité de canaux de circulation (63, 65) pour des fluides, chacun des canaux de circulation définissant l’un des interstices, et - immersion de l’ensemble dans un bain électrolytique et électrodéposition d’une couche métallique sur ladite face, ladite couche étant adaptée pour boucher les interstices. Echangeur thermique ou caloduc correspondant. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3089690-B1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M10/6568
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-08-06
Abstract: Boitier pour dispositif d e stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un boitier (16) pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ledit boitier étant configuré pour recevoir moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, ce boitier comportant une paroi de fond (26),                 au moins un canal (50) pour une circulation d’un fluide de refroidissement, ledit canal (50) étant au moins partiellement formé par la paroi de fond (26),                           ledit canal (50) comporte un sillon (51) formé au moins en partie par la paroi de fond (26) et un capot (55) agencé pour fermer ce sillon (51) et former ainsi le canal (50) . Selon l’invention, le boitier (16) comporte un matériau ductile Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090631-B1 (FR)
Title: Procédé de production de butadiène à partir d’éthanol avec régénération in situ du catalyseur de la deuxième étape réactionnelle
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C11/167
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de butadiène à partir d’éthanol, en deux étapes réactionnelles, comprenant une étape a) de conversion de l’éthanol en acétaldéhyde et une étape b) de conversion en butadiène, ladite étape b) mettant en œuvre simultanément une étape réactionnelle et une étape de régénération dans (n+n/2) réacteurs à lit fixe, n étant égal à 2 ou à l’un de ses multiples, comprenant un catalyseur, ladite étape de régénération comprenant 4 phases de régénération successives, ladite étape b) mettant également en œuvre une boucle de régénération du gaz inerte et au moins une boucle de régénération des flux gazeux comprenant de l’oxygène. Figure 1 à publier
Patent FR-3091014-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un circuit intégré lors de sa réalisation
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H01L21/82
Filed: 2018-12-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un circuit intégré lors de sa réalisation, ledit procédé comportant les étapes suivantes :-délimitation dudit circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en une deuxième zone dite zone de sécurité (5b), et-désalignement aléatoire dans ladite zone de sécurité (5b) entre un niveau inférieur (9b) de trous d’interconnexion et un niveau supérieur (11b) de trous d’interconnexion engendrant la formation d’une structure d’interconnexion présentant une répartition aléatoire de points de contact (71b) et non-contact (72b) électrique.   L’invention concerne également un circuit intégré sécurisé pouvant être obtenue à l’aide d’un tel procédé.  Figure pour l'abrégé: Figure 1B.
Patent FR-3091919-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans contact d’une épaisseur d’un fil de contact d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dispositif de mesure sans contact d’une épaisseur d’un fil de contact d’une caténaire L’invention concerne un dispositif (1) de mesure d’une épaisseur (E) d’un fil de contact (10) d’une caténaire s’étendant au-dessus d’une voie ferrée, le fil de contact étant destiné à être en contact avec un pantographe d’un véhicule ferroviaire circulant sur la voie ferrée, le dispositif comprenant :- un bâti (2) destiné à être porté par une perche (7), le bâti présentant un passage d’engagement (P) du fil de contact ;- des moyens de mesure de l’épaisseur du fil de contact à l’intérieur du passage d’engagement, les moyens de mesure comprenant une source lumineuse (30) configurée pour créer une ombre projetée du fil de contact ;- un capteur optique (31) configuré pour capter l’ombre projetée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090675-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend un élastomère thermoplastique et un polyoxyde d’éthylène
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L71/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, un élastomère butadiénique, 10 à 100 pce de noir de carbone, 0,6 à 1,9 pce de polyoxyde d’éthylène de masse moléculaire moyenne en masse Mw comprise dans un domaine allant de 250 à 550 g/mol, et un système de réticulation.
Patent FR-3092383-B1 (FR)
Title: Chapeau de protection et ensemble de bouteille(s) de fluide sous pression comprenant un tel chapeau.
Inventor: DE POTTER ROMUALD
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: Chapeau de protection d’un robinet de fluide, notamment pour bouteille de fluide sous pression, comprenant une structure (2) délimitant un zone central protégée destiner à abriter au moins une partie d’un robinet, caractérisé en ce que le chapeau (1) comprend un volume (3) contenant un fluide (4) non newtonien dont la viscosité augmente lorsqu’il est soumis à un effort tel qu’un choc ou une accélération déterminée ou qui devient solide lorsqu’il est soumis à un effort tel qu’un choc ou une accélération déterminée. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095397-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec espace de rangement pivotable dans le plancher
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B60R11/06
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-08-19
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE AVEC ESPACE DE RANGEMENT PIVOTABLE DANS LE PLANCHER L’invention a trait à un véhicule automobile comprenant un plancher (2) ; un espace de rangement (4) aménagé dans le plancher (2) et pourvu d’une trappe (6) pivotante d’accès audit espace. La trappe (6) forme une poche (8) délimitant l’espace de rangement (4) et pourvue d’une ouverture (10) apte à être découverte lors d’une ouverture de la trappe (6).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3095754-B1 (FR)
Title: Triterpènes pentacycliques dans le traitement du vitiligo
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un triterpène pentacyclique ou l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention du vitiligo.
Patent FR-3096201-B1 (FR)
Title: Procede d’acquittement de trames
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/43
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé permettant à un serveur d’applications d’acquitter avec une seule trame d’acquittement un ensemble de trames émises par des terminaux d’un groupe de terminaux à destination dudit serveur d’applications. Chaque terminal dudit groupe communique avec le serveur d’applications via une passerelle et un serveur centralisateur. Le serveur d’applications est relié au serveur centralisateur via un premier réseau de communication. Le serveur centralisateur est relié à chaque passerelle par un deuxième réseau de communication. Le groupe de terminaux et chaque passerelle forment un réseau LoRa, chaque communication entre un terminal dudit groupe et une passerelle utilisant le protocole LoRaWAN. Fig. 8
Patent FR-3107151-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération du temps symbole par un dispositif récepteur
Inventor: BAILLS STÉPHANE
IPC: H04B17/26
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de récupération du temps symbole par un dispositif récepteur (31) pour décoder une séquence (40) de symboles émise par un dispositif émetteur (20) quand le temps symbole du dispositif émetteur présente un biais par rapport au temps symbole du dispositif récepteur. Quand une transition est détectée (102) entre deux symboles consécutifs, une erreur absolue sur l’instant du symbole courant est mesurée (103) et un biais moyen estimé est mis à jour (104). Une correction (105) peut alors être appliquée sur les instants des symboles suivants en fonction de l’erreur absolue mesurée et/ou du biais moyen estimé. Pendant des périodes où il n’y a pas de transitions entre symboles, une erreur absolue ne peut pas être mesurée, mais il est quand même possible d’appliquer une correction (107) sur les instants des symboles suivants en fonction du biais moyen estimé mémorisé par le dispositif récepteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3110459-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie par gradient de salinite à travers une membrane à base de fibres de cellulose reticulées
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: B01D71/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant :a) un premier réservoir A (20A) destiné à recevoir une solution électrolytique (22A) de concentration CA en un soluté et comprenant une électrode (30A) en contact avec la solution électrolytique de concentration CA ;b) un deuxième réservoir B (20B) destiné à recevoir une solution électrolytique (22B) de concentration CB en un même soluté, CB étant inférieure à CA, et comprenant une électrode (30B) en contact avec la solution électrolytique de concentration CB ;c) une membrane (10) séparant les deux réservoirs, ladite membrane comprenant des pores permettant la diffusion des électrolytes du réservoir A vers le réservoir B à travers le ou lesdits pores ; et d) un dispositif (32) permettant de fournir l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes, caractérisé en ce que la membrane comprend au moins une couche formée d’un matériau cellulosique comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées de cellulose.
Patent FR-3117515-B1 (FR)
Title: Système de préhension d’une clé
Inventor: GOBERVILLE YANN
IPC: E05B19/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention concerne un système de préhension (1) pour clé (90) qui comporte une coque (5). Deux supports (20, 50) sont disposés partiellement dans ladite coque (5), lesdits deux supports (20, 50) comprenant respectivement deux renfoncements formant un espace d’accueil (85) à géométrie variable configuré pour contenir ladite clé (90) au moins partiellement, lesdits deux supports (20, 50) étant chacun mobiles en rotation par rapport à ladite coque (5) pour se rapprocher l’un de l’autre jusqu’à atteindre une position de blocage (POS1) dans laquelle ladite clé (90) est bloquée et pour s’écarter l’un de l’autre jusqu’a atteindre une position de déplacement dans laquelle ladite clé (90) est mobile en translation dans ledit espace d’accueil (85), chaque support (20, 50) sortant latéralement de la coque (5) par un côté latéral (CLAT1, CLAT2) et présentant une portion d’appui (21, 51) agencée en dehors de ladite coque (5).  Figure d’abrégé : figure 10
Patent FR-2476952-B1 (FR)
IPC: H04N5/06
Filed: 1980-02-26
Granted: 1985-03-08
Abstract: A television base signal and test signal generator comprises a first memory for storing n eight-bit words (n being a positive whole number) located by a pair of indices (i, j) and a second memory for storing t four-bit words (t being a positive whole number) located by an index k. A first counter and a second counter supply respectively the index i associated with the word to be read in the first memory and the index k associated with the word to be read in the second memory. The index j associated with the word to be read in the first memory corresponds to the value of the four-bit word supplied by the second memory. The two memories are programmed so that at all times the eight bits of the word read in the first memory define entirely the desired base signals and test signals.
Patent FR-2488530-B1 (FR)
IPC: G01B5/00
Filed: 1980-08-14
Granted: 1984-12-07
Abstract: 1. An apparatus for measurement of the classification characteristics and classification of animals slaughtered for meat, known as carcases, comprising a vertical supporting frame (1, 2) for aiming-instruments mounted to be able to move with respect to the frame, characterized in that it comprises : a) carriages (16, 23, 33) and/or cursors (25, 26) carrying the said aiming-instruments as well as feeler instruments, the said carriages (16, 23, 33) and/or cursors (25, 26) being mounted to be able to slide with a measurable displacement along straight horizontal brackets (22, 32) and/or cross-bars (13, 14) mounted upon the frame to be adjustable to a measurable height and serving as guides for the displacement of the said carriages and/or cursors ; b) means (for example, 27, 28) of pick-up of data consisting in the measurement of displacements mutually and/or with respect to the frame, of aiming members of the said aiming instruments and/or of feeler members (for example, 63, 64, 66) of the said feeler instruments ; c) means (4, 5, 7) of reference-positioning of the carcases or half-carcases.
Patent FR-2506754-B1 (FR)
IPC: H01M10/39
Filed: 1981-05-27
Granted: 1983-09-30
Abstract: 1. A method of preparing alcaline beta alumina objects in which the following successive steps are carried out : A) an intimate mixture is realized, comprising alumina and sodium carbonate powders in such quantities, that a ratio Al2 O3 /Na2 O of between 5 and 11 is obtained, B) said mixture is heated in an open crucible, C) the mixture is cooled down freely, D) the powder thus obtained is crushed, E) said objects are shaped, F) said objects are introdused into a sintering enclosure G) the objects are sintered, characterized in that into said sintering enclosure, at least one compound chosen from the group comprising AlCl3 , the boranes, the boron halogenides, the silanes, the silicium halogenides, and borax, which compound is apt to decompose during the sintering process and to build up on at least one of the walls of said objects a thin layer of a glass presenting a high ionic conductivity for the sodium ions.
Patent FR-2550785-B1 (FR)
Inventor: DEMARNE HENRI
IPC: A61K31/235
Filed: 1983-08-18
Granted: 1985-12-06
Abstract: Benzoic acid derivatives with the general formula: (I) in which: A represents a straight or branched alkyl chain with 5 to 10 carbon atoms, X represents the oxygen atom or a direct bond, R represents hydrogen or an alkyl group with 2 to 6 carbon atoms, possibly substituted by an alcohol function, and the salts of the said derivatives. These derivatives display antimicrobial activity and are suitable as antiseptics, disinfectants and preservatives, particularly in the fields of pharmaceuticals, cosmetology and agri-foodstuffs.
Patent FR-2547363-B1 (FR)
IPC: B05B11/00
Filed: 1984-06-08
Granted: 1989-07-21
Abstract: A dispensing pump is adapted for pressure filling and includes a fluid filling passage which remains sealingly closed during pumping operation by the provision of an annular valve skirt in sealing engagement with a wall of the fluid filling passage, such skirt inwardly flexing during charging the container permitting the charged fluids to by-pass the valve and enter the container. The valve skirt depends from either the plunger head or from the plunger. When depending from the plunger, the valve skirt functions as a guide element for the plunger head together with a plunger head retention bead which cooperates with a pump body retention bead in limiting the upward movement of the plunger head to a predetermined extent. These guide members serve to isolate the plunger against the influence of lateral or eccentric forces applied against the plunger head during its reciprocation. And, the plunger may be capped with a wall surface defining a complementary contour to that of the upper end of the piston which it faces to facilitate expelling of product from the accumulation chamber after the end of the plunger downstroke as this surface first bottoms against the upper end of the piston.
Patent FR-2587697-B1 (FR)
Inventor: ROEDERER CHARLES
IPC: F27D1/16
Filed: 1985-09-20
Granted: 1988-01-15
Abstract: 1. Process for repairing the refractory lining (14) of the inner wall of a conduit (5, 6) for conveying gas heated to a high temperature by a plasma torch (8) and intended to be injected into a melting-reduction tank furnace, the plasma torch (8) being received in a side fitting (7) of the conduit and producing a plasma jet eroding the lining, characterized in that the area of wear (16) of the said refractory lining is repaired by spraying finely divided solid refractory material preheated, by virtue of the said plasma torch (8), to a high temperature capable of promoting its adhesion to the wall to be repaired.
Patent FR-2630481-B1 (FR)
Inventor: JARTOUX PIERRE
IPC: E04C5/00
Filed: 1988-04-20
Granted: 1992-04-24
Abstract: A device for anchoring a cable (2, 4) stretched over a bearing surface traversed by this cable comprises a U-shaped body (8) suitable for covering a section of the cable, a body whose flanges are extended by edges (9) directed towards each other, and a peg (12) suitable for being housed in the U-shaped opening of the said body so as to bear against the edges of its flanges, the combination of the body and the peg being designed in such a way as to define a frustoconical housing for a split frustoconical clamping jaw (14), known per se, suitable for clamping the abovementioned section.
Patent FR-2667378-B1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS VUILLERMOZ
IPC: F16K47/02
Filed: 1990-10-02
Granted: 1993-02-19
Abstract: Throttle valve to limit the gas flow snap variations in a duct (1) comprising a non-moving body (3) for connecting two duct (1) ends or for connecting a duct (1) end to a vessel (2), said body forming a ring whose internal diameter is approximately equal to that of the duct, characterised in that said non-moving body (3) is fitted internally with a shutter (4) whose developed surface is circular and which pivots freely about a diametrical spindle (7), said shutter not being flat but forming a dihedral angle in which the line of intersection is a chord (8, 19) of the circular developed surface of the shutter, its rotation being free and involving no rubbing against said non-moving body (3), and in that said shutter is heavier on one side of the spindle than on the other, the position of the shutter being the result of its equilibrium between the force due to gravity and the force exerted on the shutter by the action of any gas flow (F), the effect of which is to cause the shutter to pivot in the direction that will result in the throttling of the duct.
Patent FR-2671885-B1 (FR)
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: H01Q3/08
Filed: 1991-01-17
Granted: 1996-11-22
Abstract: Device for orientation and adjustment of the position along at least one space direction of the position of a part of the type comprising a support (1) for at least one structure (2, 4) including positioning and orientation means associated by appropriate kinematics to driving means. The device is comprised of drive members (5a, 5b, 5c, 5d, 6a, 6b, 6c, 6d, 8a, 8b, 8c, 8d, 9a, 9b, 9c, 9d, 30a, 30b, 30c, 30d, 37, 40a, 40b, 46) which are arranged to drive positioning and orientation means (3, 11a, 11b, 12a, 12b, 31a, 31b, 32a, 32b, 35, 42a, 42b, 44, 60, 61) which are conveniently self-contained and in that it is comprised on the one hand of means to coordinate the operation of the drive members (5a, 5b, 5c, 5d, 6a, 6b, 6c, 6d, 8a, 8b, 8c, 8d, 9a, 9b, 9c, 9d, 30a, 30b, 30c, 30d, 37, 40a, 40b, 46) and, on the other hand, of means to compensate for the mechanical clearance existing between the drive members (5a, 5b, 5c, 5d, 6a, 6b, 6c, 6d, 8a, 8b, 8c, 8d, 9a, 9b, 9c, 9b, 30a, 30b, 37, 40a, 40b, 46) and the drive means (7a, 7b, 7s, 7d, 10a, 10s, 10c, 10d, 33a, 33b, 36, 41a, 41b, 45) in mesh.
Patent FR-2707209-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un contenant confectionnable par pliage et contenant ainsi obtenu
Inventor: VILLETTE BRUNO
IPC: A01G9/02
Filed: 1993-07-26
Granted: 1997-04-25
Abstract: Ce contenant est confectionné à partir d'un disque (A) comportant une découpe radiale autorisant son enroulement sur lui-même et des empreintes de pliage (2, 4, 5) concentriques à son centre, permettant une mise en forme globalement tronconique et son maintien dans cette forme. L'invention est applicable à la confection de pots de fleurs.
Patent FR-2715092-B1 (FR)
Inventor: PERU GILLES
IPC: B23K15/00
Filed: 1994-01-20
Granted: 1996-04-05
Abstract: The two metal sheet blanks (2,3) are positioned and clamped edge to edge, for welding by a high energy density beam (1). Horizontal reference surfaces (30,60) are provided above each sheet, positioned (10,50) below and with clamps (40,70) above the reference surfaces. The clamps and reference surfaces are displaced perpendicular to the junction plane. A longitudinal stop (92), under the clamping surfaces, moves between three positions. Firstly, horizontal, retracted, and secondly, intermediate, vertical, controlled by an actuator (100). A second actuator controls it between the intermediate and a third vertical position, referencing the first blank (2). The stop base (92a) is pinched between the clamps, its top extending over the horizontal reference, positioning the blank in the welding beam axis.
Patent FR-2737330-B1 (FR)
IPC: A01K11/00
Filed: 1995-11-02
Granted: 1997-09-05
Abstract: A device for identifying livestock undergoing veterinary treatment, guiding the implementation of therapeutical procedures, and monitoring withdrawal periods. The device consists of a tag (1) attachable by means of a strap (11) to the rear leg or tail of the animal being treated. The tag comprises a series of removable portions (4) that indicate the nature and sequence of the steps to be taken in accordance with the procedure for using the drug, and may be removed by a user as these steps are carried out. Information on the proprietary drug (9) is printed on the tag, which tag further includes boxes (10) where handwritten remarks may be added. The device is detached once the last removable portion corresponding to the end of the withdrawal period has been removed. Said device may in particular be inserted into veterinary drug packages.
Patent FR-2745011-B1 (FR)
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D02G1/04
Filed: 1996-02-20
Granted: 1998-03-13
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00289 Sec. 371 Date Jun. 12, 1998 Sec. 102(e) Date Jun. 12, 1998 PCT Filed Feb. 14, 1997 PCT Pub. No. WO97/31141 PCT Pub. Date Aug. 28, 1997A machine for making a mixed yarn by combining two false-twist textured yarns is disclosed. The machine comprises drawing systems (3A, 3B; 8A, 8B) arranged on either side of the texturing area and mounted alternately on two separately controlled parallel, shafts, and heat treatment units (5A, 5B) located in the false twisting area and having a temperature controlled by two mutually separated systems. The false-twist spindles (7) are power spindles with a speed that may be varied to suit each kind of yarn. The machine comprises joining device (9) for interlacing two yarns from two different texturing positions, the device being arranged, when seen from the front, between the positions so that the two yarns (2A, 2B) follow identical paths before being joined.