baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961017-A1 (FR)
Title: Puce electronique, composants electroniques et bras de commutation incorporant cette puce electronique
Inventor: AVENAS YVAN
IPC: H01L23/473
Filed: 2010-06-02
Abstract: Cette puce électronique comporte : - un substrat semi-conducteur (6) présentant une zone active (8) formée d'au moins une région dopée de type P et d'au moins une région dopée de type N qui forment une ou plusieurs jonctions P-N par l'intermédiaire desquelles passe l'essentiel du courant utile lorsque cette puce électronique est dans un état passant, et - au moins un canal (44) apte à recevoir l'écoulement d'un fluide caloporteur, le ou les canaux traversant au moins ladite région dopée de type P ou N de la zone active.
Patent FR-2962860-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'energie equipe de moyens de controle du fonctionnement de l'installation electrique
Inventor: POINSIGNON JEAN MARC
IPC: H02B1/04
Filed: 2010-07-16
Abstract: Dispositif de distribution d'énergie employé dans une armoire de distribution, comportant un longeron conducteur équipé à intervalles régulier de zones de connexion à des appareils électriques. Ce dispositif est constitué de n (n≥1) tronçons élémentaires de distribution de l'alimentation électrique vers les appareils, chaque tronçon pouvant accueillir au moins une cellule de mesure de paramètres électriques (tension, courant, champs électromagnétiques, ...) et/ou physiques (température,...) relatifs audit tronçon.
Patent FR-2963592-A1 (FR)
Title: Front bonnet, cowl and windscreen wiper mechanism assembly for motor vehicle, has rigid lever with rear end located close to pin such that deformation of bonnet zone pushes lever to tilt pin toward position located at rear edge of bonnet
Inventor: BEAUGRAND THOMAS
IPC: B60R21/34
Filed: 2010-08-04
Abstract: The assembly has a front bonnet (1) comprising a rigid lever (7) whose front end (7a) is fixed in an area located under a rear edge (1a) of the bonnet. A cowl (3) is extended under the rear edge of the bonnet. Rear end (7b) of the lever is located close to a drive pin (4) of a windscreen wiper mechanism such that deformation generated in a bonnet zone causes rearward pushing of the lever to tilt the drive pin toward a position located at the rear edge of the bonnet in the event of impact of a head (6) of a pedestrian on the bonnet zone located in front of the rear edge of the bonnet.
Patent FR-2964654-A1 (FR)
Title: Preparing modified metal oxide nanoparticles dispersible in organic medium, comprises reacting aqueous composition of boehmite nanoparticles with functionalizing agent, and recovering modified metal oxide nanoparticles
Inventor: DARGUY SANDRA
IPC: C01F7/026
Filed: 2010-09-14
Abstract: Preparing modified metal oxide nanoparticles dispersible in organic medium, comprises reacting an aqueous composition of boehmite nanoparticles with a functionalizing agent of anionic surfactant type (I) to form modified metal oxide nanoparticles; and recovering modified metal oxide nanoparticles. Preparing modified metal oxide nanoparticles dispersible in organic medium, comprises reacting an aqueous composition of boehmite nanoparticles with a functionalizing agent of anionic surfactant type of formula (R-OOC-CH(SO 3M)-CH-COO-R2) (I) to form modified metal oxide nanoparticles; and recovering modified metal oxide nanoparticles. R1, R2 : an organic residue or H, where R1 and R2 are not simultaneously H; and M : a monovalent cation. An independent claim is included for preparing a composition of modified metal oxide nanoparticles dispersed in an organic medium, comprising incorporating the modified metal oxide nanoparticles in an organic solvent.
Patent FR-2965641-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple a diffusion variable par cristaux liquides, son procede de fabrication
Inventor: POIX RENE
IPC: C03C27/12
Filed: 2010-10-04
Abstract: L'invention porte sur un vitrage multiple à cristaux liquides (100), avec un chant (1a à 8'c) présentant : - une première feuille de verre (1 et une deuxième feuille de verre scellées par un joint de scellement (6), - des première et deuxième électrodes (3, 3') avec première et deuxième zones d'alimentation électrique (90, 31, 90', 31'), - une couche (4) de cristaux liquides, - la première feuille de verre (1) dépassant par un premier bord dépassant et comportant la première zone d'alimentation électrique, - un câblage électrique (9, 9') avec une première entrée de câblage (90) avec une première matière d'isolation électrique (61) polymérique, - une troisième feuille de verre (8) feuilletée avec la deuxième feuille de verre (1'), la troisième feuille de verre dépassant de la deuxième feuille de verre (1') par un bord couvrant la première matière d'isolation électrique (61), dit premier bord couvrant (83). L'invention porte aussi sur la fabrication d'un tel vitrage à cristaux liquides.
Patent FR-2965866-A1 (FR)
Title: Dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux cables
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: F16C1/18
Filed: 2010-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux câbles, un moyen de commande de boîte de vitesses incorporant le dispositif, un moteur et un véhicule comportant ce dispositif. Le dispositif pour transmettre des efforts de traction entre au moins deux câbles (108,109) selon l'invention, comporte un support (100) apte à être monté mobile en rotation autour d'un axe de rotation, comportant au moins deux éléments de guidage de câble (106,107) possédant, chacun, un moyen d'une extrémité de câble (102,105) et un rayon de courbure supérieur à la distance minimale de cet élément de guidage audit axe de rotation.
Patent FR-2966451-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un groupe de pompage et de son moteur d'entrainement dans le compartiment hydraulique d'un appareil distributeur de carburant liquide
Inventor: ANDERSON DARREN
IPC: B67D7/04
Filed: 2010-10-21
Abstract: Dispositif de montage dans le compartiment hydraulique (2) d'un appareil distributeur de carburant (1) d'un groupe de pompage (7) ainsi que du moteur d'entrainement (9) de ce groupe (7), ce moteur étant équipé d'une première poulie (10) entrainant une seconde poulie (8) fixée sur le groupe de pompage par l'intermédiaire d'une courroie de transmission(11), caractérisé en ce qu' il comporte : - un châssis (12) sur lequel est fixé le groupe de pompage (7), - une plaque de maintien (18) fixée au châssis (12), et comportant une languette d'articulation (33) munie d'une ouverture traversante formant palier (21), et - une plaque de montage (19) positionnée sous le châssis (12), sur laquelle le moteur électrique(9) est fixé, équipée de pattes d'articulation (22, 22') venant en prise dans l'ouvertures (21) et montée élastiquement de façon à garantir le maintien en tension de la courroie de transmission (11).
Patent FR-2974114-A1 (FR)
Title: Producing alcohols, comprises e.g. pretreating acid or alkali from cellulosic or lignocellulosic substrate, washing and enzymatic hydrolyzing the pretreated substrate, and fermenting ethyl hexose content in hydrolyzate
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12P7/10
Filed: 2011-04-14
Abstract: Producing alcohols from cellulosic or lignocellulosic biomass, comprises: e.g. (a) pretreating acid or alkali from a cellulosic or lignocellulosic substrate after obtaining papermaking pulps; (b) washing the pretreated substrate; (c) enzymatic hydrolyzing the washed pretreated substrate, implementing cellulolytic and/or hemicellulolytic enzyme, producing a hydrolyzate and insoluble residue in water; and (d) fermenting ethyl hexose content in the hydrolyzate. Producing alcohols from cellulosic or lignocellulosic biomass, comprises: (a) pretreating acid or alkali from a cellulosic or lignocellulosic substrate after obtaining papermaking pulps; (b) washing the pretreated substrate and setting the pH; (c) enzymatic hydrolyzing the washed pretreated substrate, implementing cellulolytic and/or hemicellulolytic enzyme, producing a hydrolyzate and insoluble residue in water; (d) fermenting ethyl hexose content in the hydrolyzate from the step (c) in ethanol by an alcoholic microorganism and obtained ethyl hexose; (e) separating and purifying the alcohol from step (d) and separating a solid cake containing the insoluble residue and obtaining liquors; and (f) fermenting ethyl pentose content in at least one of the flows obtained in the previous steps by microorganism fermentation of pentoses and obtaining ethyl pentose, where at least one part of the ethyl pentose obtained in the step (f) is recycled upstream of at least one of enzymatic hydrolysis and/or alcoholic fermentation.
Patent FR-2972170-A1 (FR)
Title: Ensemble de structure pour former un pavillon de vehicule a toit ouvrant et vehicule comprenant un tel ensemble de structure.
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B62D25/06
Filed: 2011-03-01
Abstract: Cet ensemble de structure (10) comporte au moins un arc de pavillon (11) adapté pour coopérer avec un panneau mobile du toit ouvrant en position fermée, et une traverse avant (12) solidarisée à chaque arc de pavillon (11) de façon à être disposée près de la partie supérieure (5) d'une baie de pare-brise avant. Cet ensemble de structure (10) comporte en outre un organe de renfort (15) comprenant une première partie (15.1) solidaire de l'arc de pavillon (11) et une deuxième partie (15.2) solidaire de la traverse avant (12), l'intersection entre la première partie (15.1) et la deuxième partie (15.2) définissant une portion coudée (16).
Patent FR-2973698-A1 (FR)
Title: Composition a base de gleditsia pour le traitement des surcharges adipeuses.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention concerne une composition utilisable en dermatologie et/ou en cosmétique La composition comprend une quantité efficace de mucilage de Gleditsia, associée le cas échéant à un veinotonique . Application aux compositions cosmétiques et dermatologiques destinées au traitement des surcharges adipeuses et de la cellulite.
Patent FR-2974565-A1 (FR)
Title: Tool for controlling opening and/or closing of e.g. fan cowling of aircraft in assembly line, has harness connected to power supply controller that is connected to power supply, which is independent from power supply source of aircraft
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-04-28
Abstract: The tool (138) has a harness (148) comprising an end provided with a connector (150) that is connected to a fitment (124) of a control case (122) instead of a connector (126) of a power supply harness (128) of an aircraft. The harness is connected to a power supply controller (140) that is connected to a power supply (142) e.g. battery, which is independent from a power supply source (130) of the aircraft. A visual indicator (184) is turned on to indicate that the power supply harness of the aircraft is under voltage.
Patent FR-2980817-A1 (FR)
Title: Installation comprenant des modules de turbine a vapeur a rendement optimise.
Inventor: CHOQUART PHILIPPE
IPC: F01B31/30
Filed: 2011-09-30
Abstract: Installation comprenant un module de turbine à vapeur haute, moyenne et basse pression (1, 2, 3), des dispositifs d'étanchéité (100,200,300) étant agencés entre un arbre de turbine rotatif (5) et des carters respectifs (10, 20, 30) des différents modules de turbine, les modules comprenant chacun une chambre principale (1',2',3') dans laquelle la turbine est logée, l'installation comprenant : - une première chambre de collecte (C1) est aménagée dans le carter (10) du module haute pression (1) de sorte à collecter les fuites de vapeur (F11) en sortie dudit module haute pression (1), et - une chambre d'injection (Ca,Cb) est aménagée dans le carter (30) du module basse pression (3) et reliée par un premier réseau (61) à la première chambre de collecte (C1) de sorte à transférer la vapeur de la première chambre de collecte (C1) vers la chambre d'injection (Ca,Cb) puis vers chambre la principale (3') du module basse pression (3).
Patent FR-2981681-A1 (FR)
Title: Directional screen element e.g. blind, for use in screen element assembly forming glass portion of building envelope, has faces extending along different directions that are angularly shifted relative to rotation axis from acute angle
Inventor: GOISET CYRIL
IPC: H02S30/20
Filed: 2011-10-25
Abstract: The element (9) has a face (1) formed by a framework, partially opaque with solar or light radiations and extending according to a direction (X1). Another face (2) formed by the framework is equipped with photovoltaic elements and partially transparent with the radiations, and extends according to another direction (X2). The framework is rotated upward around a rotation axis (Z) relative to a support. The directions are angularly shifted relative to the axis from an acute angle ranging between 5 and 90 degree, and the faces define an interior zone (50) forming a light diffuser. An independent claim is also included for a screen element assembly system.
Patent FR-2983093-A1 (FR)
Title: Electrostatic collection device for collecting particles e.g. legionella, suspended in air, has transverse wall delimiting opening for sucking air, and frustoconical wall provided downstream of opening for collecting particles in water
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: B03C3/16
Filed: 2011-11-28
Abstract: The device (1) has a capture chamber (2) including a capture wall (3), where a part (30) of the capture wall forms a capture electrode facing a discharge electrode (4), to create a corona discharge between the discharge electrode and the capture electrode. A transverse wall (9) deflects the trajectory of water in air flowing on the capture electrode, where the transverse wall delimits an opening (5) for sucking only the air. A frustoconical wall (7) is provided downstream of the opening and in continuity of the capture wall for collecting particles in the water.
Patent FR-2985837-A1 (FR)
Title: Driving assistance device for use in electronic driving assistance system of vehicle, has detector for controlling user interface according to data drawn from comparison between geolocalization data and detection data
Inventor: BOCQUILLON FRANS
IPC: G08G1/0967
Filed: 2012-01-13
Abstract: The device has a user interface (44) communicating alarm information drawn from data of alarm to a user. A reducer produces a reduced set of alarm data files from a local unit according to a rule using a current alert state of the device, and selectivity data of the alarm data files. A converter generates detection data from the reduced set according to another rule using an alarm identifier, and a geolocalization data of the alarm data files. A detector controls the interface according to data drawn from comparison between the geolocalization data and the detection data.
Patent FR-2987388-A1 (FR)
Title: Clean room for use in building, has suspended ceiling, and air treatment unit that is arranged with filter unit, where heat treatment of air is performed and air is blown from plenum to thermically heat buildings
Inventor: TAJOURI GUY
IPC: E04B9/02
Filed: 2012-02-27
Abstract: The room (1) has a false or suspended ceiling (31) that delimits a ceiling (32), an air supply plenum (30), and a filtration and ventilation unit (35). The filtration and ventilation unit is arranged with a ventilator and a filter, where the filtration and ventilation unit is placed in the suspended ceiling. Air from the air supply plenum is introduced into the clean room, where the air is filtered in the filter. An air treatment unit (5) is arranged with the filter unit, where heat treatment of air is performed and air is blown from the plenum to thermically heat the buildings. The filtration and ventilation unit is a fan-filter unit, and the air filter is a high efficiency particulate air filter or ultra low particulate air filter. An independent claim is also included for an assembly of clean rooms.
Patent FR-2990366-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing nut to be crimped on support, involves performing cold forging by which low carbon steel body is conformed in part, performing tempering process in part, and forming threading by threading operation
Inventor: DUMARAIS GERARD
IPC: B21K1/60
Filed: 2012-05-09
Abstract: The method involves performing cold forging by which a low carbon steel body is conformed in a part i.e. assembly accessory (1), which is semi-finished, where the part includes an axial retaining head (3) and a hollow barrel (2) without an internal threading (7), and the body is made of C10C steel having carbon of about 0.1% in mass. A one-eyed axial hole (4) is extended through the head and the barrel for passage of a rod. Tempering process is performed in the part, and the part is heated and cooled in oil during tempering. The threading is formed by threading operation. An independent claim is also included for an assembly accessory to be crimped on a support.
Patent FR-2994542-A1 (FR)
Title: Device for use in form of double-sided magnetic panel that fits on e.g. refrigerator holder, for writing information related to e.g. finished foods in refrigerator, by user, has dry-erase adhesive sheet located on side of panel unit
Inventor: LEVASSEUR JACQUES BERTRAND
IPC: B43L1/00
Filed: 2012-08-20
Abstract: The device has a panel unit (1) made of a paperboard with a hole magnetized at each of right/round corners (6) covered with a zinc painted steel sheet i.e. foil or zinc steel sheet. The panel unit is arranged as a rigid honeycomb structure and adjusted between two writing sheets and bored in the corners to receive neodymium magnets (2). A dry-erase adhesive sheet is located on each side of the panel unit and surrounded by a U-shaped frame (5) on which the corners are arranged that are adjusted and stuck to the panel unit.
Patent FR-2986773-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. police vehicle, has support structure mounted in boot of vehicle to carry two of electronics components placed in housings, where one of housings forms Faraday cage to protect equipment from electromagnetic interferences
Inventor: COUTY GERARD
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-02-13
Abstract: The car has electronic equipment allowing usage of the car for special usage. A support structure (2) is mounted in a boot of a vehicle in a removable manner. Housings (21, 22) extend along a vertical base wall of the boot. The support structure carries two of the electronics components placed in the housing. One of the housings forms a Faraday cage to protect the equipment from electromagnetic interferences. The base wall of the boot is formed by backrests (101, 102) of seats of the vehicle, where the backrests move between a usage position of the seats and a retracted position.
Patent FR-2988213-A1 (FR)
Title: Surface coating i.e. carpet for activation of e.g. lighting function, upon detection of user, has upper face and lower face in contact with ground, where proximity capacitive sensor realized by metal sheet is placed on lower face of carpet
Inventor: BRAND PATRICE
IPC: G08B6/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: The coating i.e. carpet (1) has an upper face (2a) directed upward, and a lower face (2b) directed downward in contact with the ground, where the lower face includes a proximity detecting unit. The proximity detecting unit includes a proximity capacitive sensor (5) that is realized by a metal sheet (6) placed on the lower face of the carpet. The proximity capacitive sensor is connected to a signal management unit for managing signals emitted by the proximity capacitive sensor, where the signal management unit is arranged in a casing (4).
Patent FR-2988768-A1 (FR)
Title: Dispositif de colmatage de puits
IPC: E21B33/12
Filed: 2012-03-30
Abstract: Le dispositif de colmatage de puits comporte au moins une paire de tubes destinés à être assemblés l'un à l'autre, caractérisé en ce que le premier tube de la paire de tubes comporte sur une surface externe des moyens de blocage déployables contre une paroi du puits à colmater et en ce que le deuxième tube de la paire de tubes comporte des moyens de calage et de sécurisation déployables dans le puits à colmater.
Patent FR-2991396-A1 (FR)
Title: Fork for starter of car, has joint including elastic membrane provided with hole, where body is positioned in hole, and maximum dimension of hole is equal to dimension of section of body around which hole is positioned
Inventor: PALTRIE THIERRY
IPC: F02N15/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: The fork (2) has a body (20) including an end intended to be pivotally connected with a plunger sliding in a solenoid core, and another end intended to be pivotally connected to a launcher, where a fulcrum pin is provided between the two ends of the body. A joint (5) includes an elastic membrane provided with a hole, where the body is positioned in the hole, and the maximum dimension of the hole is equal to the dimension of a section (24) of the body around which the hole is positioned. The elastic membrane includes corrugation (55). An independent claim is also included for a starter of a car.
Patent FR-2993238-A1 (FR)
Title: Sailing structure for catamaran, has traction wing attached with shell by front line in point to exert traction force, and triangulation unit directly connected to front line by end and located above piloting bar
Inventor: DESPREZ NICOLAS
IPC: B63B35/73
Filed: 2012-07-10
Abstract: The structure has a shell (10) provided with a bow (12) and a sail (14) and equipped with foils (20). A traction wing (34) is provided with a front line (36) and a back line (37), and is attached with the shell by the front line in a point (T) to exert a traction force. A piloting bar (38) is provided for piloting the wing. A triangulation unit triangulates to stabilize a longitudinal base of the structure. The triangulation unit is directly connected to the front line by an end and located above the piloting bar.
Patent FR-2994980-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification de charge de matiere carbonee, a rendement ameliore.
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: C10G2/00
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion thermochimique d'une charge de matière carbonée en un gaz de synthèse en vue de produire un combustible ou un carburant, notamment un carburant liquide, ou un autre produit de synthèse, selon lequel on réalise une étape de gazéification de la charge de matière carbonée dans un réacteur (1), et on réalise une étape de nettoyage du gaz de synthèse produit par la gazéification, la vapeur d'eau (H2O) récupérée en aval de la gazéification et le dioxyde de carbone (CO2) produit par le nettoyage étant mélangés en amont du réacteur de gazéification puis injectés dans ce dernier en tant que seuls agents gazéifiants.
Patent FR-2990868-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2012-09-27
Abstract: Autoinjecteur recevant une seringue pré-remplie avec un corps central (1), une tige de piston (5) déplaçable entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a injecté le produit, un ressort d'injection (8) étant prévu pour solliciter ladite tige de piston (5) vers sa position d'injection, l'autoinjecteur comportant une serrure d'injection qui bloque ladite tige de piston (5) dans sa position chargée, ladite serrure d'injection comportant un manchon de commande (4) disposé dans ledit corps central (1), ledit manchon (4) contenant ladite tige de piston (5) et ledit ressort (8), ladite tige de piston (5) comportant un évidement (50) recevant au moins un élément de blocage (7) sollicité radialement vers l'extérieur par ladite tige de piston (5) et retenu en position de blocage par une bague de blocage (23), ladite bague (23) étant déplaçable par rapport audit manchon (4) pour libérer ledit au moins un élément de blocage (7) et ainsi débloquer ladite serrure d'injection, permettant audit ressort de déplacer ladite tige de piston (5) vers sa position d'injection.