baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3117875-A1 (FR)
Title: Appareil de filtration de l’air a ventilation assistee individuellement portable, pliable et ajustable en longueur
Inventor: CORLAY FLORENT
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention a pour objet un appareil de filtration (1) de l’air à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant un corps principal au moins partiellement annulaire, ce corps principal comprenant :  - au moins un élément avant (3) sur lequel est disposé au moins une entrée d’air (5), au moins un ventilateur, et au moins une sortie d’air ;   - au moins un élément arrière (4) ; et caractérisé en ce que les éléments avant et arrière (3 ; 4) sont reliés par des moyens d’articulation (8) pour permettre à l’éléments arrière (4) de passer d'une position déployée à une position repliée et inversement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118534-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une anode poreuse pour batterie secondaire à ions de lithium, anode ainsi obtenue, et microbatterie comprenant cette anode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-12-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une anode présentant une porosité comprise entre 25 % et 50 % en volume, dans lequel  (a) on approvisionne un substrat et une suspension colloïdale ou une pâte composée de nanoparticules primaires monodisperses, sous forme d’agglomérats ou dispersées, d’au moins un matériau actif d’anode A sélectionné parmi les oxydes de niobium et les oxydes mixtes de niobium avec le titane, le germanium, le cérium ou le tungstène, de diamètre primaire moyen D50 compris entre 2 nm et 100 nm,   (b) on dépose sur au moins une face dudit substrat une couche à partir de ladite suspension colloïdale ou pâte approvisionnée à l’étape (a), par un procédé sélectionné dans le groupe formé par : l’électrophorèse, un procédé d’impression et de préférence l’impression par jet d’encre ou l’impression flexographique, un procédé d’enduction et de préférence à la racle, au rouleau, au rideau, par trempage, ou à travers une filière en forme de fente ;   (c) on sèche ladite couche obtenue à l’étape (b) et on la consolide, par pressage et/ou chauffage, pour obtenir une couche poreuse.
Patent FR-3118520-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’images volumiques par analyse en composantes principales
Inventor: SCHNEIDER JULIEN PAUL
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: Procédé de traitement d’images volumiques par analyse en composantes principales Procédé de traitement d’une pluralité d’images volumiques (I_1, …, I_N) de tomographie aux rayons X chacune associées à une pièce, la pluralité d’images volumiques comprenant une image volumique de référence, comportant :      une étape (P_CIV) de corrélation d’images volumiques pour obtenir un champ de déplacement entre chaque image et l’image de référence, pour obtenir une pluralité de champs de déplacement minimisant la différence entre les images volumiques,  un traitement par une méthode de réduction de la dimensionnalité (P_PCA) de la pluralité des champs de déplacement d’images pour les exprimer selon des modes propres,  une analyse statistique des champs exprimés selon les modes propres.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119194-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine pour turbomachine
Inventor: DELMAS PAUL-FABIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne un distributeur (11) de turbine pour turbomachine, comportant une plate-forme radialement interne (12) et une plate-forme radialement externe reliées par des pales (13), une partie radiale de support (14) s’étendant radialement vers l’intérieur depuis la plate-forme radialement interne (12), une partie cylindrique de support (15) s’étendant depuis l’extrémité radialement interne de ladite partie radiale de support (14), au moins un élément en matériau abradable (16) étant supporté par ladite partie cylindrique (15), le distributeur (11) comportant au moins une tôle d’étanchéité (17), ladite tôle (17) comportant une partie (18) s’étendant radialement fixée à la partie radiale de support (14), et une partie (19) s’étendant axialement en amont de l’extrémité amont (20) de la plate-forme radialement interne (12), caractérisé en ce que la tôle (17) comporte des moyens de maintien radial (21, 22) de la partie s’étendant axialement (19) sur l’extrémité amont (20) de la plate-forme radialement interne (12).  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3119300-A1 (FR)
Title: procédé de lutte contre des maladies associees a des champignons ascomycetes et Composition phytosanitaire associée
Inventor: THEVENIEAU FRANCE
IPC: A01P3/00
Filed: 2021-01-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de lutte contre une maladie d’une plante provoquée par un ascomycète pathogène, ledit procédé comprenant au moins une étape d’application (110) d’une souche de Trichoderma atroviridae EVCH0429 enregistrée sous le numéro CNCM I-5638 et d’au moins une autre souche de Trichoderma sur au moins une partie aérienne de la plante à traiter contre ledit ascomycète pathogène.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3119317-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’émulsion macroscopique stable comprenant un pourcentage d’ingrédients d’origine naturelle supérieur ou égale à 95% selon la norme ISO 16128
Inventor: BARDON SÉBASTIEN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-02-04
Abstract: Titre: Composition sous forme d’émulsion macroscopique stable comprenant un pourcentage d’ingrédients d’origine naturelle supérieur ou égale à 95% selon la norme ISO 16128 Composition, notamment cosmétique, stable sous forme d’émulsion comprenant au moins une phase grasse et au moins une phase aqueuse non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique et dans laquelle la phase dispersée est sous forme de gouttes, caractérisée en ce que :  - les gouttes de phase dispersée possédant un diamètre supérieur ou égal à 250 μm représentent un volume supérieur ou égal à 60% du volume total de la phase dispersée et/ou au moins 60% des gouttes possèdent un diamètre moyen supérieur ou égal à 250 μm,   - la composition comprend de 1% à 60% en poids de phase dispersée par rapport au poids total de la composition,  - la composition comprend un pourcentage d’ingrédients d’origine naturelle supérieur ou égal à 95% selon la norme ISO 16 128, et  - la composition est dénuée d’amodiméthicone.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3121921-A1 (FR)
Title: Système de chargement et déchargement de plaques dans une machine traitant des récipients
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65G25/02
Filed: 2021-04-16
Abstract: Système de manutention, dans une machine de traitement de récipients comprenant une pluralité de plaques-support (1) circulant en circuit fermé, chaque plaque-support (1) comprenant un ou plusieurs logements, chaque logement (18) étant apte à recevoir un récipient (5), un premier tronçon (TC1), dans lequel les plaques-support circulent en position horizontale le long d’une direction axiale X1A, un deuxième tronçon (TC2), dit de retour, avec un deuxième organe de déplacement (3) configuré pour déplacer les plaques-support dans une deuxième direction axiale (X1B) opposée, les plaques-support circulant sur le deuxième tronçon dans un orientation de retour verticale, le système de manutention comprenant une palette de réception (9) pour sélectivement soit décharger des plaques-support depuis le deuxième tronçon jusque sur la palette de réception, soit charger des plaques-support depuis la palette de réception jusque dans le deuxième tronçon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 21
Patent FR-3122378-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un capteur à rupture programmée.
Inventor: DESHAIES DAVID
IPC: B60R19/48
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un capteur sur un véhicule, le dispositif (1) étant conçu pour être solidaire du véhicule et comportant des premiers moyens de fixation (9) conçus pour fixer le capteur sur le dispositif (1) pour former un ensemble, le dispositif (1) étant conçu pour positionner le capteur en regard d’une face interne d’une peau de pare-chocs, lorsque le capteur est fixé sur le dispositif (1) et que le dispositif (1) est solidaire du véhicule, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que les premiers moyens de fixation (9) sont frangibles, de sorte à subir une rupture pour libérer au moins en partie le capteur du dispositif (1) sous l’effet d’une contrainte d’une intensité supérieure à un seuil prédéterminé résultant d’une action de la peau de pare-chocs sur l’ensemble lors d’un choc.   (Figure 2)
Patent FR-3124413-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive avec une enceinte équipée de gants isolés thermiquement.
Inventor: BARRY LEOPOLD
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication additive comprenant une enceinte (12) fermée apte à recevoir un container dans lequel se trouve au moins un objet (O) fabriqué en fusionnant une poudre par un procédé de fabrication additif, de la poudre non fusionnée entourant le ou les objet fabriqués dans ledit container, au moins une paroi (36) de l’enceinte fermée étant équipée d’au moins un rond de gant (38), et ce rond de gant recevant un gant (40) étanche à la poudre et aux gaz, le dispositif de fabrication additive est caractérisé en ce que le gant comprend des moyens d’isolation thermique.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3126926-A1 (FR)
Title: Agencement de positionnement et de maintien pour une porte coulissante de véhicule.
Inventor: BENDOUDJEMA MOHAND
IPC: B62D65/06
Filed: 2021-09-14
Abstract: Agencement de positionnement et de maintien pour une porte coulissante de véhicule.  L’invention porte sur un agencement (3) destiné à assurer le positionnement et le maintien d’un rail de guidage (20) d’une porte latérale coulissante de véhicule, notamment le positionnement et le maintien d’un rail de guidage inférieur, comprenant un rail de guidage (20) comprenant une extrémité arrière (22) et une extrémité avant (21), un côté de caisse (10) comprenant un boîtier (30) de positionnement et de maintien de l’extrémité avant (21) du rail de guidage (20), le boîtier (30) s’étendant transversalement vers l’intérieur d’un tel véhicule, le côté de caisse (10) et le rail de guidage (20) comprenant des moyens de positionnement (50) l’un par rapport à l’autre et le côté de caisse (10) et le rail de guidage (20) comprenant des moyens de maintien (60) l’un par rapport à l’autre, les moyens de positionnement (50) étant distincts des moyens de maintien (60).  Figure d’abrégé: fig. 2
Patent FR-3128357-A1 (FR)
Title: Chaussure pour la pratique du ski
Inventor: POLONI MASSIMO
IPC: A43B5/04
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention concerne une chaussure pour la pratique du ski (1000) comportant un contrefort arrière (300), et un collier (200) mobile en rotation comprenant deux bras (210) latéraux articulés de chaque côté du pied sur le contrefort arrière (300) par un dispositif d’articulation (100) comportant : un écrou positionné du côté de la face interne du contrefort arrière (300) et une vis coopérant avec l’écrou pour former une articulation du collier (200) par rapport au contrefort arrière (300). Le dispositif d’articulation (100) comporte en outre des moyens permettant de maintenir une distance minimale entre la tête de la vis et l’écrou de façon à laisser libre la rotation du collier (200) par rapport au contrefort arrière (300), quel que soit le degré de serrage de la vis dans l’écrou.   Figure pour l’abrégé: Fig 1
Patent FR-3128826-A1 (FR)
Title: Compartiment sécurisé de réception d’un module de stockage d’électricité et système associé
Inventor: BERSENEFF BORIS
IPC: H01M50/375
Filed: 2021-11-02
Abstract: Compartiment sécurisé de réception d’un module de stockage d’électricité et système associé.  L’invention concerne un compartiment (2) de réception d’au moins un module de stockage (1) d’électricité, comprenant une paroi (20) étanche délimitant un volume intérieur (21) de réception du module (1), au moins une ouverture (22) de passage d’un liquide (30) disposée dans la paroi (20), au moins un dispositif d’étanchéité (23) de l’ouverture (22). Le dispositif d’étanchéité présente une configuration fermée d’obstruction de l’ouverture et une configuration ouverte de passage du liquide (30). Un élément thermofusible (230) maintient par défaut le dispositif d’étanchéité (23) dans sa configuration fermée. Lorsque la température d’au moins une partie de l’élément thermofusible (230) dépasse une température seuil, le dispositif d’étanchéité (23) passe de sa configuration fermée à sa configuration ouverte, induisant une entrée du liquide (30) dans le volume intérieur (21) de façon à inonder le module de stockage (1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116513-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport, installation d'emballage et procédé pour adapter ou équiper après coup un dispositif de transport
Inventor: WERNER JUERGEN
IPC: B65H23/24
Filed: 2021-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (10) pour des sections de film, une installation d'emballage comprenant un dispositif de transport (10) et un procédé destiné à adapter ou à équiper ultérieurement un dispositif de transport (10).  Ledit dispositif de transport (10) comprend une surface de transport (16) pour transporter des sections de film dans une direction de transport (TR2), ainsi qu'une pluralité d'éléments de guidage de film (14) agencés parallèlement qui sont disposés en étant contigus de façon alignée à la surface de transport (16) dans la direction de transport (TR2).  Audit dispositif de transport (10) sont associés des éléments de remplissage (30) qui sont disposés entre deux éléments de guidage de film (14) adjacents. Les éléments de remplissage (30) comprennent au moins un canal de guidage d'air et au moins une ouverture d'évacuation d'air.
Patent FR-3130138-A1 (FR)
Title: Composition de lissage de la peau et/ou des lèvres
Inventor: ALARD VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage de la peau et/ou des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase aqueuse et :   un premier ingrédient cosmétique comprenant un ou plusieurs polyglycérols ayant de 3 à 10 unités glycérol de poids moléculaire moyen allant de 200 à 600g/mol, un second ingrédient cosmétique distinct du premier, comprenant un ou plusieurs polyglycérols ayant de 3 à 10 unités glycérol, de poids moléculaire moyen allant de 300 à 1000g/mol , et éventuellement en outre un troisième ingrédient cosmétique distinct du premier et du second, comprenant un ou plusieurs polyglycérols ayant de 3 à 10 unités glycérol, de poids moléculaire moyen allant de 200 à 1000g/mol,   étant entendu que le poids moléculaire moyen des polyglycérols du second ingrédient cosmétique est supérieur d’au moins 100g/mol, voire d’au moins 200g/mol par rapport au poids moléculaire moyen des polyglycérols du premier ingrédient cosmétique.
Patent FR-3132275-A1 (FR)
Title: Siège d’aéronef agencé pour amortir un choc vertical
Inventor: BARBEROT AMAURY
IPC: B64D11/06
Filed: 2022-02-01
Abstract: L’invention concerne un siège d’aéronef, comprenant une assise (7) incluant un coussin porté par une armature (10) ainsi que des pieds (12, 13, 15, 17) portant cette armature (10), cette armature (10) comprenant au moins deux poutres (31, 32) longeant deux bords opposés du coussin, le coussin est porté par plusieurs sangles (19) s’étendant d’une poutre à l’autre. Au moins une sangle (19) comporte une portion d’amortissement (23) comprenant une partie repliée (24) dans laquelle deux faces d’un même tenant de cette sangle (19) se longent en étant solidarisées l’une à l’autre par des coutures, afin que ces coutures se rompent lorsque la sangle (19) subit des efforts de tension supérieurs à une valeur seuil.   Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3133083-A1 (FR)
Title: Banc de test automatisé d’un appareil/équipement, comprenant un dispositif d’enroulement d’un support d’impression, destiné à être imprimé par l’appareil/équipement.
Inventor: DESSALES ANTOINE
IPC: G06V30/10
Filed: 2022-02-27
Abstract: Banc de test automatisé comportant un dispositif d’enroulement d’un support d’impression L’invention concerne un banc de test (1) d’un appareil/équipement (40), comprenant un dispositif (100) d’enroulement et de mise sous tension d’un support d’impression (41), le dispositif comportant :  - un châssis supportant un noyau d’enroulement (105) et un actionneur (106) configuré pour mettre en rotation le noyau ;  - un galet (104) mobile entre des positions de début et de fin de course ;  - deux interrupteurs de début (110) et de fin de course (111) agencés sur le châssis et configurés pour produire un signal respectivement lorsque le galet est en position de début et de fin de course ;  - une barre d’appui (102, 103) agencée sur le châssis, configurée pour former un appui permettant au support de soutenir le galet et de le déplacer entre les positions de début et de fin de course et inversement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134051-A1 (FR)
Title: Planche de bord pour véhicule automobile
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R21/34
Filed: 2022-04-05
Abstract: L’invention concerne une planche de bord pour véhicule automobile.  Une planche de bord (2) selon l’invention comporte une face externe (4), destinée à être en vis-à-vis d’un pare-brise d’un véhicule automobile, et une face interne (6) opposée à ladite face externe (4). La planche de bord (2) comporte un moyen de maintien (12) d’un haut-parleur, en vis-à-vis de la face interne (6) de la planche de bord. De façon remarquable, le moyen de maintien (12) comprend au moins un moyen d’affaiblissement (24) de sa rigidité mécanique, de sorte que le moyen de maintien (12) se déforme ou rompt au moins partiellement, au niveau du moyen d’affaiblissement (24), lorsque la face externe (4) de la planche de bord (2) est percutée par la tête d’un piéton.  (Figure 1)
Patent FR-3136465-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau cellulosique thermoplastique
Inventor: GERARDIN PHILIPPE
IPC: C08B3/08
Filed: 2022-06-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de thermoplastification d’un matériau cellulosique, ledit procédé comprenant :  La mise en contact d’un acide gras (AG) avec de l’anhydride trifluoroacétique (TFAA) ; et L’estérification d’un matériau cellulosique par réaction avec l’anhydride mixte obtenu à l’étape i), ce par quoi on obtient un matériau cellulosique thermoplastique,  les étapes i) et ii) étant réalisées en l’absence de solvant, en particulier à température ambiante.   Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3137429-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique à manchon
Inventor: GAUTIER GRAINDORGE GUILLAUME
IPC: F16K31/64
Filed: 2022-06-29
Abstract: Vanne thermostatique à manchon Cette vanne (1) comporte un élément thermostatique (20) à matière thermodilatable (22), incluant une partie fixe (23), liée fixement à un boîtier (10), et une partie mobile (21), déplaçable selon un axe (X-X). Un manchon (40) est déplaçable selon l’axe pour passer entre une première configuration, où le manchon est appuyé contre un siège de manchon pour empêcher le fluide de s’écouler entre deux chambres (C1, C2) du boîtier, et une seconde configuration, où le manchon est écarté du siège de manchon, ce manchon étant lié à la partie mobile aux fins de son entrainement. Le boîtier comporte un corps de siège (11), portant fixement le siège de manchon, et un corps tubulaire (12), qui est assemblé fixement au corps de siège, en étant centré sur l’axe, et à l’intérieur duquel le manchon est reçu de manière coaxiale et complémentaire et est déplaçable selon l’axe. Ce corps tubulaire est pourvu d’au moins un orifice (12.4) qui relie l’une des chambres et l’extérieur du boîtier suivant une direction radiale à l’axe, en étant laissé découvert par le manchon dans la première configuration et étant recouvert, suivant la direction radiale à l’axe, par le manchon dans la seconde configuration.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137318-A1 (FR)
Title: Boitier assemblé par soudure laser discontinue
Inventor: GRAFTIAUX GEOFFROY
IPC: B23K26/21
Filed: 2022-06-30
Abstract: Boîtier (B1) comportant un fond (2) et un couvercle (4) en matériau thermofusible, le fond (2) comportant une extrémité ouverte entourée au moins en partie par une bride (10) et le couvercle (4) comportant une extrémité ouverte entourée au moins en partie par une bride (18), les deux brides (10, 18) étant en contact l’une avec l’autre. Les deux brides (10, 18) sont assemblées par une soudure laser qui assemble une partie des brides seulement, la soudure étant configurée pour assurer la robustesse d’assemblage souhaitée. Les brides (10, 18) présentent une largeur suffisante (L1, L2) pour que la largeur de la soudure assure la robustesse d’assemblage souhaitée.  [Fig.3]
Patent FR-3135152-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de provisionnement sécurisé d’unités de détection
Inventor: SUN MINGHAO
IPC: G06F21/44
Filed: 2023-04-18
Abstract: La présente invention concerne des techniques de provisionnement sécurisé d’une unité de détection (102). Un exemple de procédé comporte la détection, via une interface de communication à courte portée (106, 109), d’un couplage entre un terminal (104) et une unité de détection (102) ; en réponse au couplage, l’obtention, via un ou plusieurs processeurs, d’informations d’identification identifiant de manière unique l’unité de détection (102) ; la transmission, via un réseau de communication sans fil (107), des informations d’identification à un serveur d’accès (110) ; la réception, via le réseau de communication sans fil (107) et à partir du serveur d’accès (110), d’une réponse d’accès indiquant que l’unité de détection (102) est un dispositif autorisé ; et en réponse à la réception de la réponse d’accès, le provisionnement, via l’interface de communication à courte portée (106, 109), de l’unité de détection (102) en informations de configuration qui permettent à l’unité de détection (102) d’accéder au réseau de communication sans fil (107).  Figure : 1
Patent FR-2025170-A1 (FR)
Title: Electric arc welding equipment
IPC: B23K9/073
Filed: 1969-11-27
Abstract: Electric arc welding equipment has a current source having a transformer and a main rectifier coupled to the latter for the supply of welding voltage substantially independent of the welding current within the operating range, the main rectifier consisting of power thyristors controlled by a device responsive to changes of welding voltage and current at the output of the main rectifier.
Patent FR-2081589-A1 (FR)
Title: N,n-hexamethylenedithiocarbamates - as hepato protective agents
IPC: C07D295/21
Filed: 1970-03-26
Abstract: Therapentic compsns. contg. as active ingredient a cpd. of formula:I (where X is an alkali metal or the group II). The cpds. originally described in US 2406960 and US 2187719 as vulcanizing agents have been found to be hepatoprotective agents useful in human and veterinary medicine. Suitable for oral and parenteral administration in doses of 21 to 100 mg, the total daily adult dose being 50-500mg.
Patent FR-2030018-A1 (FR)
Title: Rubber/bitumen based aqueous emulsion - breaking on application
IPC: C08L95/00
Filed: 1970-04-24
Abstract: Comp. comprises (on wt. of wet mix) 55 - 60% bitumen and 5 - 10% latex, the rest being water. The emulsion is anionic and breakable by 1 vol. of CaCl2- or (NH4)2S2O8- based electrolyte per 4 vols. emulsion. Pref. emulsion has a viscosity of more than 7 degrees Engler at 20 degrees C. The emulsion and the electrolyte are applied simultaneously.
Patent FR-2087973-A1 (FR)
Title: N-phenyl carbamate derivs
IPC: A01N47/20
Filed: 1970-05-04
Abstract: A composition comprising an effective amount of the N-phenylcarbamate cpd. of the formula:- where R1 and R2 are each H or lower alkyl, R3 is cyano, carboxyl or a group of the formula:- -COOR4 or where R4 is lower alkyl and R5 and R6 are each H, or lower alkyl and X and X' are each halogen, provided that R1 and R2 are both H, or same or different lower alkyl, when R3 is cyano and that R1 and R2 are each lower alkyl when R3 is carboxyl or the group of the formula:- -COOR4 where R4 is as defined above, and an inert carrier.