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Patent FR-3106434-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance et d’aide à la navigation
Inventor: SOBEL FRANCK
IPC: G08G3/02
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance et d’aide à la navigation destiné à évaluer la distance entre des éléments extérieurs et une embarcation fluviale ou maritime, le dispositif comprenant :     - au moins une cellule de détection (20) pourvue d’une caméra (80) et d’un module de détection (90), ledit module de détection (90) étant configuré pour détecter la présence d’au moins un élément extérieur à une embarcation, et déterminer la distance entre l’au moins un élément extérieur et ladite embarcation, ladite caméra (80) étant agencée pour collecter des images de l’au moins un élément extérieur susceptible d’être détecté par ledit module de détection (90) ;     - une unité centrale (30) agencée pour recevoir des images de l’au moins un élément extérieur collectées par ladite caméra (80) ainsi que la distance entre ledit au moins un élément extérieur et ladite embarcation.                  Figure pour l’Abrégé :              Fig 1.
Patent FR-3092574-A1 (FR)
Title: Système et procédé de manipulation d'articles tels que récipients à boisson ou similaire
Inventor: WINZINGER FRANK
IPC: B65G47/34
Filed: 2020-02-13
Abstract: Il est divulgué un dispositif de manipulation d'articles tels que récipients à boisson (5) ou similaire, comprenant une bande transporteuse destinée à transporter les articles, au moins un manipulateur (20) comprenant au moins un outil de travail (8) par l’intermédiaire duquel ledit au moins un manipulateur est réalisé pour, durant un mode de service du système, manipuler les articles en provenance de la bande transporteuse, au moins un élément de machine (9) qui est disposé dans l’environnement du manipulateur (20) et par l’intermédiaire duquel les articles peuvent être manipulés au moins indirectement, dans lequel le manipulateur, en particulier hors du mode de service, est conçu pour réaliser des travaux de changement de format, de réglage et/ou de réparation sur l’élément de machine (9). Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3109824-A1 (FR)
Title: Procédé de désagrégation de charges utilisant une signature électrique
Inventor: ETIEN ERIK
IPC: G06F15/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: Procédé de désagrégation de charges utilisant une signature électrique Procédé d’identification de l’usage d’un équipement électrique comprenant un moteur asynchrone couplé à une charge comprenant l’étape consistant à identifier l’usage de l’équipement électrique en utilisant une signature électrique de cet équipement, la signature électrique étant déterminée dans une étape préalable et consistant en un ensemble prédéterminé de fréquences caractéristiques issues du spectre vibratoire de l’équipement électrique relevé en régime permanent, dont la fréquence de rotation du moteur asynchrone.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097676-A1 (FR)
Title: Dispositif de notification d’approche de véhicule
Inventor: TAKI WATARU
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-05-19
Abstract: Un dispositif de notification d’approche (10) de véhicule (1) comprend : une unité de radar (11) détectant un obstacle situé dans un rayon de détection (D) dans une direction latérale vers l’arrière par rapport à un véhicule (1) ; une unité de commande (12) modifiant la taille de rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) ; une unité de notification (13) notifiant la présence de l’obstacle à un conducteur lorsque l’unité de radar (11) détecte l’obstacle ; et une unité d’acquisition d’informations (14) acquérant des informations sur une section de conduite du véhicule (1), l’unité de commande (12) modifiant la taille des rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) en fonction des informations sur la section de conduite. L’unité de commande (12) exécute un programme d’établissement de rayon de détection (D) servant à modifier la taille des rayons de détection de côté gauche et de côté droit (D1, D2) en fonction des informations sur la section de conduite. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100644-A1 (FR)
Title: Système et procédé de partitionnement automatique de flotte
Inventor: ANNO BRET M
IPC: H04L12/24
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un système de partitionnement de flotte comportant des dispositifs clients (104) et un serveur de gestion de dispositifs (108) ayant des référentiels de définitions de balises et d’attributions balises. Le serveur reçoit et stocke, dans le référentiel (140), des définitions avec des critères d’attributions de balises ; et pour chaque client (104) : obtient un identifiant et des attributs ; pour chaque critère satisfait par ces attributs, associe un nom de balise à l’identifiant dans le référentiel (144) ; et pour chaque critère non satisfait, dissocie le nom de balise de l’identifiant de client (104). Le serveur reçoit une commande de transmission des données de contrôle à un sous-ensemble des clients (104) associés à un nom de balise; récupère les identifiants de client associés à ce nom de balise; et transmet ces données au sous-ensemble des clients (104).     Figure : 1
Patent FR-3116442-A1 (FR)
Title: Seringue préremplie (PFS) à embout sécable par rotation, garantissant à la fois l’inviolabilité et une ouverture fiable de la seringue.
Inventor: TONNAR JEFF
IPC: A61M5/50
Filed: 2020-11-26
Abstract: « Seringue préremplie (PFS) à embout sécable par rotation, garantissant à la fois l’inviolabilité et une ouverture fiable de la seringue.  »    L’invention concerne une seringue préremplie (1) comprenant un capuchon (14) rapporté et fixé par encliquetage/clipsage sur l’embout de raccordement (9) ou le corps tubulaire de la seringue, et à l’intérieur duquel est fixé ou accouplé un obturateur sécable (13) dont la rupture est garantie par rotation d’au moins une partie du capuchon autour de l’axe longitudinal (X) de la seringue.  Figure 3.
Patent FR-3118151-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-12-17
Abstract: Echangeur (1) de chaleur à plaques, en particulier pour une turbomachine d’aéronef, entre un premier fluide et un deuxième fluide, le premier fluide étant destiné à circuler selon une première direction (X), et le deuxième fluide étant destiné à circuler selon une deuxième direction (Y) différente de la première direction, ledit échangeur comprenant des étages (2, 3) empilés de circulation du premier fluide, et des éléments profilés (10) en entrée et en sortie de ces étages, ces éléments profilés (10) ayant en section transversale une forme en dent de scie et définissant des chemins convergents en entrée des étages et divergents en sortie de ces étages.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120548-A1 (FR)
Title: Produit comprenant un adsorbant du lithium
Inventor: NGUYEN VAN NUOI PATRICK
IPC: C01F7/14
Filed: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un produit pour l’extraction du lithium présent dans une saumure, ledit produit comprenant des particules liées par un liant, ledit liant comprenant un polysaccharide gélifié, et de préférence étant constitué par un polysaccharide gélifié, lesdites particules étant essentiellement des particules d’un adsorbant du lithium.
Patent FR-3123323-A1 (FR)
Title: Structure de liaison et de support d’une turbomachine a un pylone d’aeronef
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: B64D29/06
Filed: 2021-05-27
Abstract: Structure (50) de liaison et de support d’une turbomachine (10) à un pylône (32) d’aéronef, la structure (50) ayant un premier axe d’allongement (C) destiné à s’étendre parallèlement à un second axe d’allongement (B) du pylône (32), la structure (50) comportant :  - une première portion axiale (50a) de fixation au pylône (32), cette première portion (50a) comportant une extrémité supérieure qui définit un plan (P3) sensiblement horizontal d’interface avec le pylône (32), et une extrémité inférieure portant des bielles (62, 64) de suspension de la turbomachine (10), qui s’étendent dans un plan vertical arrière (P2), et  - une seconde portion axiale (50b) destinée à s’étendre en avant du pylône (32) et comprenant au moins un organe de suspension (66) de la turbomachine (10) dans un plan vertical avant (P1).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3124007-A1 (FR)
Title: Procédé de visualisation d’au moins un critère d’acceptation en fonction d’un point d’une pièce ciblé
Inventor: ROGER DOMINIQUE
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Procédé de visualisation d’au moins un critère d’acceptation en fonction d’un point d’une pièc e cibl é L'invention a pour objet un procédé de visualisation d’au moins un critère d’acceptation en ciblant un point d’une pièce réelle (28) avec un pointeur (26) d’un dispositif de réalité augmentée, le procédé comprenant :  une étape de détermination d’une matrice de passage entre un repère dans lequel évolue le pointeur (26) et un repère dans lequel est définie une pièce virtuelle correspondant à la pièce réelle (28),une étape de détermination des coordonnées dans le premier repère d’un point virtuel associé au pointeur (26) à partir de la matrice de passage,une étape de détermination si le point virtuel associé au pointeur (26) appartient à une zone de critère (16) de la pièce virtuelle, etsi c’est le cas, une étape d’affichage d’au moins un critère d’acceptation (32) de la zone de critère (16) à laquelle appartient le point virtuel associé au pointeur (26).  Figure 5
Patent FR-3125225-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une association particulière de tensioactifs et un polymère cationique
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-19
Abstract: Titre : Composition comprenant une association particulière de tensioactifs et un polymère cationique La présente invention concerne une composition destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend au moins un tensioactif anionique, l’association d’au moins deux tensioactifs non ioniques, différents l’un de l’autre, selon un rapport pondéral particulier, au moins un tensioactif amphotère et au moins un polymère cationique.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3125710-A1 (FR)
Title: Systemes, procedes et kits pour modifier la couleur des cheveux
Inventor: LIAO ZHENGZHENG
IPC: A61K8/49
Filed: 2021-07-28
Abstract: Systèmes, procédés et kits pour modifier la couleur des cheveux La divulgation concerne des systèmes pour modifier la couleur des cheveux, comprenant une composition de prétraitement comprenant au moins un tensioactif cationique et une composition de coloration comprenant au moins un composite microtube-colorant. La divulgation concerne également des procédés de modification de la couleur des cheveux en utilisant les systèmes, ainsi que des kits comprenant les systèmes.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3126753-A1 (FR)
Title: Auto calibration d’une installation de ventilation
Inventor: BRAVO HECTOR
IPC: F24F110/40
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention a notamment pour objet une installation de ventilation comprenant : - un caisson central (2) avec un ventilateur (1) d’extraction ou d’insufflation d’air, - N gaines d’extraction ou d’insufflation d’air (), chacune raccordée à un piquage d’entrée ou de sortie d’air dudit caisson central (2) ; - au moins une gaine de rejet ou d’entrée d’air (8), et  - un régulateur de débit () à ouverture de passage réglable pour chaque gaine d’extraction ou d’insufflation d’air (). L’installation est caractérisée en ce que le caisson central (2) comporte des moyens d’auto-calibration aptes à déterminer et mémoriser in situ un coefficient de perte de charge associé à chaque gaine d’extraction ou d’insufflation d’air ().
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127326-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’un ensemble de matières radioactives, comprenant un amortisseur interne équipé de tubes d’amortissement
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/08
Filed: 2021-09-21
Abstract: L’invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’un ensemble de matières radioactives, comprenant un amortisseur interne (22) logé dans l’enceinte de confinement et comportant une ou plusieurs couches (C1) de tubes (30) d’amortissement par déformation plastique, les tubes présentant une section annulaire ou sensiblement annulaire. Le nombre et le dimensionnement des tubes sont prévus de manière à ce qu’en vue axiale de l’emballage, le rapport entre d’une part la surface projetée cumulée de tous les tubes (30) de la couche, et d’autre part la superficie définie par le cercle fictif (Cf1) de plus petit diamètre dans lequel sont circonscrits tous ces tubes, est supérieur à 0,2. En outre, un écartement transversal minimal (Emin) est prévu entre les tubes d’une même couche C1.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3132998-A1 (FR)
Title: Procédé d’amplification dans un réseau d’accès PON, produit programme d'ordinateur, équipement de terminaison de ligne optique correspondant
Inventor: SIMON GAEL
IPC: H04B10/297
Filed: 2022-02-22
Abstract: Procédé d’amplification dans un réseau d’accès PON, produit programme d'ordinateur, équipement de terminaison de ligne optique correspondant L'invention concerne un procédé d’amplification (10) destiné à un réseau d’accès PON, comprenant un OLT à plusieurs ports et avec un amplificateur bidirectionnel par port commun pour le sens descendant et le sens montant de transmission, au moins un ODN reliant un port donné de l’OLT à une pluralité d’ONU et définissant un canal de transmission, l’accès au canal de transmission pour le sens montant étant de type TDMA et le canal de transmission pour le sens descendant étant partagé en temps. Le procédé comprend, pour un ODN donné :  réception (12) de rafales provenant des ONU,modulation (13) du gain (G) de l’amplificateur en synchronisation avec les rafales reçues.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3133171-A1 (FR)
Title: dispositif de transmission de mouvement pour un aéronef
Inventor: VALEMBOIS DIDIER
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-03-04
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de transmission de mouvement (10) pour un mécanisme d’actionnement et/ou d’ouverture et/ou de fermeture et/ou de verrouillage et/ou de déverrouillage d’une porte ou d’un clapet d’un dispositif de commande mécanique de mouvement d’un aéronef, comprenant un arbre de transmission (20) s’étendant le long d’un axe longitudinal (A). L’arbre de transmission (20) comporte au moins un tronçon de fixation (22). Le dispositif de transmission de mouvement (10) comprend en outre un élément de transmission (40) fixé au tronçon de fixation (22). Le tronçon de fixation (22) est de section non-circulaire dans un plan orthogonal à l’axe longitudinal (A) et comprend au moins une surface de fixation (24). L’élément de transmission (40) comporte une surface de fixation (42) complémentaire épousant la surface plane de fixation (24).  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3134323-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’un dispositif composé d’au moins deux matériaux de composition différente et dispositif correspondant.
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: B23K26/18
Filed: 2022-04-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de fabrication d’un dispositif (100) comprenant au moins deux matériaux de composition différente, au moins un premier desdits matériaux (102) étant formé d’au moins un élément conducteur (102’) et au moins un second desdits matériaux (110, 111) étant destiné à recevoir au moins un motif visible. Selon l’invention, le procédé comprend au moins l’une parmi- une première exposition dudit dispositif (100) à un premier laser dont la valeur de la longueur d’onde (λ1) est déterminée de manière à venir sectionner ledit élément conducteur (102) à un ou plusieurs endroits,- une seconde exposition dudit dispositif (100) à un second laser dont la valeur de la longueur d’onde (λ2) est déterminée de manière à venir marquer d’un motif visible le second matériau (110,111)l’exposition audit premier laser ne marquant pas ledit second matériau (110,111) et l’exposition audit second laser ne sectionnant pas ledit élément conducteur (102), ladite première et ladite seconde exposition pouvant être faite dans un ordre quelconque lorsqu’elles sont toutes les deux réalisées.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122531-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage de couche de blindage de câble multiconducteur et dispositif de transmission de signaux
Inventor: DONG AIBING(ALAN)
IPC: H04B3/28
Filed: 2022-04-27
Abstract: Le modèle d’utilité concerne un ensemble de montage de couche de blindage (7) de câble multiconducteur (11) et un dispositif de transmission de signaux comprenant l’ensemble de montage. L’ensemble de montage comprend : un corps de montage pourvu d’un trou traversant pour recevoir un câble multiconducteur (11), dans lequel le corps de montage s’étend à partir d’un anneau de blindage (5) dans une direction radiale; une pluralité de fils (2) supportés sur la surface extérieure du corps , dans lequel une extrémité de chaque fil (2) est configurée pour une connexion avec la couche de blindage (7), et l’autre extrémité est configurée pour venir en butée contre l’anneau (5); et un collier de serrage (3) entourant la surface extérieure , les fils (2) passant à travers un espace entre le collier (3) et la surface extérieure et étant fixés à la surface extérieure au moyen du collier (3).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3135125-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve comportant une conduite traversante
Inventor: MALOCHET MATTHIEU
IPC: F17C3/06
Filed: 2022-04-27
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une paroi de cuve une barrière thermiquement isolante secondaire 9, une membrane étanche secondaire 8, une barrière thermiquement isolante primaire 7 et une membrane étanche primaire 6. La cuve comporte également une conduite traversante 5 disposée à travers la paroi de cuve. Autour de la conduite traversante 5, la paroi de cuve comporte des blocs thermiquement isolants secondaires 17 formant la barrière thermiquement isolante secondaire 9, une première nappe étanche 20 formant la membrane étanche secondaire 8, des blocs thermiquement isolants primaires 35 formant la barrière thermiquement isolante primaire 6, et une plaque de fermeture liée de manière étanche à la membrane étanche primaire 6.  Figure pour l’abrégé   : Fig.  3
Patent FR-3135449-A1 (FR)
Title: Système de dégivrage pour une pièce mécanique, comprenant au moins un actionneur piézoélectrique
Inventor: MOSCA FRÉDÉRIC
IPC: B64D15/16
Filed: 2022-05-16
Abstract: L’invention concerne un système de dégivrage configuré pour être monté sur une surface (3A, 3B) d’une pièce mécanique (1) à dégivrer, ledit système comprenant au moins :  - un actionneur piézoélectrique (9), - un dispositif de fixation (11) configuré pour fixer l’actionneur (9) sur la surface (3A, 3B),- au moins une unité de commande configurée pour activer l’actionneur (9) de manière à ce qu’il excite la pièce (1) pour la dégivrer,  et dans lequel :- l’actionneur (9) comprend une structure d’empilement d’éléments piézoélectriques (91) précontraints agissant selon un axe longitudinal (X-X) dudit actionneur,  - le dispositif de fixation (11) est configuré pour fixer rigidement l’actionneur (9) de sorte que l’axe longitudinal (X-X) soit parallèle à la surface (3A, 3B), - le dispositif de fixation (11) comprend un élément de fixation (11A, 11B) positionné à chacune des deux extrémités (9A, 9B) de l’actionneur (9), lesquels éléments de fixation sont configurés de sorte que l’activation dudit actionneur entraîne l’excitation de la pièce (1) selon des modes d’extension et de flexion.  Figure abrégé = figure 2
Patent FR-3135664-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble hybride d’entraînement d’un véhicule
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: B60K6/36
Filed: 2022-05-19
Abstract: Un sous-ensemble hybride (10) d’entraînement d’un véhicule, comporte au moins un arbre primaire (12), au moins un arbre secondaire (16), une boîte de transmission (18) comportant au moins un arbre intermédiaire (26) distinct de l’arbre primaire (12) et de l’arbre secondaire (16), et un groupe électromoteur comportant au moins une machine électrique réversible (56), et un dispositif d’accouplement (58) qui, dans au moins une position d’accouplement secondaire, lie cinématiquement l’arbre de sortie (57) de la machine électrique réversible (56) à l’arbre secondaire (16) sans passer par l’arbre intermédiaire (26),  ledit sous-ensemble hybride comprenant un dispositif de freinage d’arbre (90) de type multidisque en prise avec l’arbre de sortie (57) et agencé pour freiner l’arbre secondaire (16) lorsque le dispositif d’accouplement est dans la position d’accouplement secondaire.  (Figure d’abrégé: Figure 1)
Patent FR-3137280-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel peroxygéné, un polymère associatif, un polysaccharide non associatif et un hydrocarbure de point de fusion supérieur à 25°C.
Inventor: SIMONET FRÉDÉRIC
IPC: A61K8/22
Filed: 2022-06-29
Abstract: Composition comprenant un sel peroxygéné, un polymère associatif, un polysaccharide non associatif et un hydrocarbure de point de fusion supérieur à 25°C.  L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs polymère(s) associatif(s), un ou plusieurs polysaccharide(s) non associatif(s) et un ou plusieurs hydrocarbure(s) de point de fusion supérieur à 25°C.  L’invention concerne également un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques, de préférence humaines, notamment des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3132476-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage pour l’habitacle d’un moyen de transport
Inventor: MUSY MAXIME
IPC: B60R13/02
Filed: 2023-02-08
Abstract: Elément d’habillage pour l’habitacle d’un moyen de transport L’invention se rapporte à un élément d’habillage pour l’habitacle d’un moyen de transport, en particulier d’un véhicule automobile, qui présente un côté habitacle ainsi qu’un côté opposé à l’habitacle (1), avec une couche condui-sant la lumière (6, 7), avec une couche fonctionnelle (5) structurée disposée sur le côté habitacle de la couche conduisant la lumière, qui contient des sections électriquement conductrices (15, 16), ainsi qu’avec une couche de recouvrement (3, 4) disposée sur le côté habitacle de la couche fonctionnelle structurée, qui présente au moins une couche électriquement isolante (4) et laisse passer la lumière totalement ou en partie, au moins par sections. Un élément d’habillage de ce type permet une fabrication simple à l’échelle industrielle, des symboles visuellement reconnaissables depuis le côté habitacle en cas d’éclairage, ainsi que des éléments fonctionnels électriques pouvant être insérés facilement grâce à des configurations appropriées de la couche fonctionnelle.  Figure pour l'abrégé : Fig 1