baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064696-B1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation electrique pour un vehicule automobile
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F04D29/056
Filed: 2017-03-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un compresseur de suralimentation électrique (10) notamment pour un véhicule automobile, comprenant dans un même carter (20) : - un moteur électrique (30) comprenant un arbre de transmission (32) ayant un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (A), - une roue (40) entraînée en rotation par l'arbre de transmission (32) du moteur électrique (30), - une unité électronique (50) permettant d'alimenter en puissance et/ou de contrôler le moteur électrique (30), caractérisé en ce que le compresseur de suralimentation électrique (30) comprend également : - un écran de protection (60) agencé au moins partiellement entre l'arbre de transmission (32) et l'unité électronique (50).
Patent FR-3064818-B1 (FR)
Title: Capot pour boiter de dispositif de chauffage pour vehicule automobile
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H01L23/367
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un capot pour un boitier (15) d'un module de commande (11) pour un dispositif de chauffage électrique (1) de véhicule automobile, comprenant une paroi longitudinale (22) conformée pour couvrir un support d'un circuit de commande du dispositif de chauffage électrique (1), le capot (16) comprenant également une bordure latérale (23) destinée à solidariser le capot (16) à un autre élément du boîtier (15), ladite bordure latérale (23) étant munie d'au moins deux orifices de passage d'air (30), les deux orifices (30) étant espacés l'un de l'autre de sorte qu'en position d'installation dans le véhicule automobile, un flux d'air (F) circulant entre les deux orifices (30) longe au moins partiellement le support.
Patent FR-3067493-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse empreinte
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06V10/143
Filed: 2017-06-07
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de détection d'une tentative de fraude par utilisation d'une matière artificielle lors d'une acquisition biométrique : 		- l'illumination avec un éclairage une surface d'un objet présentant une texture, acquérir une première image de cette surface, 		- l'illumination avec un éclairage non uniforme ladite surface et acquérir une deuxième image de cette surface, l'éclairage non uniforme amenant la lumière à diffuser au sein de la matière illuminée avec une intensité qui varie selon une loi fonction d'un premier paramètre de position et invariable selon un second paramètre de position, 		- le calcul d'une correction variant selon le premier paramètre de position, à appliquer localement à la première image pour amener l'amplitude de la texture sur la première image sensiblement au niveau de celle sur la deuxième image, 		- sur la base de la correction, la génération d'une information sur le caractère artificiel ou non de la matière.
Patent FR-3069966-B1 (FR)
Title: Verification du verrouillage d’un fil electrique dans un connecteur et outil permettant sa mise en œuvre
Inventor: FAURE OLIVIER
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un outil d'insertion pour un connecteur électrique, ledit outil comprenant une section longiligne (1112) dont une extrémité, dite distale (1113), est destinée à être introduite dans un orifice de raccordement pour un élément de contact d'un fil d'un câble électrique dans le connecteur, l'orifice de raccordement étant muni d'un clip de rétention, le connecteur comprenant un ou plusieurs orifices de raccordement, caractérisé en ce qu'au moins une partie de la section longiligne (1112) est isolante et en ce que ledit outil d'insertion comprend : - un premier contact électrique (1114), disposé au niveau de l'extrémité distale (1113) de la section longiligne (1112) ; - un deuxième contact électrique (1115), isolé électriquement du premier contact électrique (1114) ; lesdits premier (1114) et deuxième (1115) contacts électriques étant aptes à entrer en communication électrique et générer un signal lorsque l'extrémité distale (1113) est introduite dans le clip de rétention.
Patent FR-3065181-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme seche realisee par tricotage, procede de fabrication d'un produit en materiaux composites a partir de ladite preforme
Inventor: CONZE PIERRE
IPC: D04B21/16
Filed: 2017-04-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une préforme sèche, transformable, notamment pour la fabrication d'un produit en matériaux composites, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : - tricotage trame/colonne simultané d'au moins deux fils en matériaux de natures différentes dont l'un au moins des matériaux présente un point de fusion inférieur au point de fusion des au moins un autre matériau, - réalisation d'un tricot en trois dimensions constituant une préforme sèche, à la forme du produit à obtenir. L'invention couvre aussi le procédé de fabrication d'un produit en matériaux composites à partir de la préforme sèche fabriquée par le procédé.
Patent FR-3077160-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comportant une grille et une cathode couplees l'une a l'autre
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/38
Filed: 2018-01-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif optoélectronique (100) comportant :  - une première couche (106) semi-conductrice dopée p et une deuxième couche (108) semi-conductrice dopée n superposées et formant une jonction p-n ;  - une première électrode (122) reliée électriquement à la première couche semi-conductrice et formant une anode du dispositif ;  - une grille (118) disposée contre au moins un flanc latéral de la première couche semi-conductrice ;  - une deuxième électrode (128) disposée contre un flanc latéral de la deuxième couche semi-conductrice, reliée électriquement à la deuxième couche semiconductrice et isolée électriquement de la première couche semi-conductrice ;  et dans lequel une portion (132) de la deuxième électrode est disposée contre la grille telle que la deuxième électrode soit reliée électriquement à la grille et forme à la fois une électrode de grille et une cathode du dispositif.
Patent FR-3077860-B1 (FR)
Title: Vanne thermostatique a triple clapets
Inventor: QUEVALLIER JEAN-CLAUDE
IPC: F16K39/02
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une vanne thermostatique comprenant un corps (1) creux fermé, une première ouverture (2) de circulation de fluide, une deuxième ouverture (3) de circulation de fluide et une troisième ouverture (4) de circulation de fluide débouchant dans le corps (1), et un obturateur séparant sélectivement la première ouverture (2) de la deuxième ouverture (3) et/ou troisième ouverture (4), et comprenant :     - un actionneur thermostatique (5) sensible aux variations de température du fluide circulant dans le corps,     - un moyen de rappel primaire (6),     - un moyen de rappel secondaire (7),     - un clapet primaire (8) apte à s'ouvrir sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer sous l'action du moyen de rappel primaire (6),     - un clapet secondaire (9) apte à s'ouvrir sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à se fermer sous l'action du moyen de rappel secondaire (7), et     - un clapet tertiaire (10) apte à se fermer sous l'action de l'actionneur thermostatique (5) et à s'ouvrir sous l'action du moyen de rappel primaire (6),     dans laquelle l'obturateur est conformé de manière à ce que l'actionneur thermostatique (5) ouvre d'abord le clapet secondaire (9) puis le clapet primaire (8), avec un décalage (d), avant de fermer le clapet tertiaire (10)
Patent FR-3080128-B1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant au moins un organe de roulement
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G11/08
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: Une banche de coffrage (B) comportant une paroi verticale (1) comprenant une face avant coffrante (F1) et une face arrière (F2) opposée à la face avant coffrante (F1), la banche comprenant au moins un organe de roulement avant (5) relié à la paroi verticale (1) et configuré pour déplacer la banche de coffrage (B) au sol, l'organe de roulement avant (5) étant motorisé et s'étendant dans un plan vertical, parallèle à la paroi verticale (1), qui est distant de moins de 20 cm du centre de gravité de la banche de coffrage (B).
Patent FR-3080504-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur electrique de vehicule automobile
Inventor: KAES JOHAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comprenant un module de commande (2) pour moteur électrique de groupe moto-ventilateur et un support moteur (3) pour loger ledit moteur électrique sur lequel est monté ledit module de commande (2), le module de commande (2) comportant une carte de circuit imprimé (4) sur laquelle sont disposés des composants électroniques (5) et un radiateur (6) en couplage thermique avec ladite carte de circuit imprimé (4), l'ensemble (1) comprenant un dispositif de découplage vibratoire (10) pour découpler l'ensemble (1) dudit moteur électrique, le dispositif de découplage vibratoire (10) comprenant au moins un pion de découplage vibratoire (20) pour fixer le radiateur (6) et la carte de circuit imprimé (4) et/ou le support moteur (3).
Patent FR-3083770-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un systeme de direction avec deux motorisations redondantes
Inventor: CASSAR STEPHANE
IPC: H02P5/46
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de contrôle d'un système de direction d'un véhicule automobile, comportant un premier canal (12) et un second canal (12') disposés en parallèle et comprenant chacun une motorisation électrique délivrant une force d'assistance sur la direction du véhicule (2), afin d'obtenir une somme des deux forces d'assistance délivrées correspondante à un besoin total de force d'assistance demandée (30), caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape d'évaluation du canal dont une valeur de la tension d'alimentation électrique de la motorisation est la plus faible; - une étape de définition d'une fonction de canal maître délivrant une part initiale du besoin total de force d'assistance, et d'une fonction de canal esclave délivrant une part complémentaire variable de force d'assistance, correspondant à la différence entre la part initiale de force réellement délivrée (32), et le besoin total de force (30) ; - une étape d'appariement de la fonction de canal maître au canal dont la valeur de la tension d'alimentation électrique de la motorisation est la plus faible, et la fonction de canal esclave au canal dont la valeur de l'alimentation électrique de la motorisation est la plus forte.
Patent FR-3085904-B1 (FR)
Title: Element de carrosserie retroeclaire a fort contraste
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile (10) comprenant une paroi formée d'une matière transparente, derrière laquelle est disposée une source de lumière, une face externe de la paroi étant revêtue d'un revêtement semi transparent coloré, la face externe possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. La longueur d'onde du rayonnement émis par la source de lumière est choisie en fonction de la coloration du revêtement semi transparent de sorte que lorsque la source de lumière est allumée, la face externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées, distinctes des premières composantes trichromatiques prédéterminées.
Patent FR-3086292-B1 (FR)
Title: Compositions pour plaques bipolaires et methodes de fabrication de ces compositions
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: H01M8/0202
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions pour plaques bipolaires et les procédés de fabrications de ces compositions. Plus particulièrement, l'invention a trait à un procédé de fabrication d'une composition comprenant les étapes suivantes:     - mélanger un polymère thermoplastique à l'état fondu avec une première charge conductrice afin d'obtenir un polymère thermoplastique conducteur;     - broyer ledit polymère thermoplastique conducteur pour le réduire en poudre;     - mélanger la poudre de polymère thermoplastique conducteur avec une seconde charge conductrice.
Patent FR-3086897-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/80
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant une traverse (6) comprenant une partie médiane (7) et deux parties latérales (8) fixées respectivement sur chacune des tiges (3), les lèvres de la bouche (5) de la coiffe (4) étant pourvues de moyens d'emboitement sur des moyens réciproques prévus sur ladite partie médiane de manière à assurer une fermeture de ladite bouche ; chacune desdites parties latérales étant sous forme d'une bague pourvue d'au moins un moyen d'ancrage ; chacune desdites tiges étant localement conformée de manière à former moyen d'ancrage réciproque coopérant avec ledit moyen d'ancrage afin de bloquer ladite partie latérale en coulissement vers le bas ; chacune desdites parties latérales présentant une surface de butée prenant appui contre ledit moyen d'ancrage correspondant afin de la bloquer en coulissement vers le haut.
Patent FR-3092633-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de vibrations, navire muni d’un tel dispositif et procédé lié.
Inventor: NOE MATHIEU
IPC: F16F15/00
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention propose un dispositif (100) d’amortissement de vibrations, en particulier destiné à amortir les vibrations générées par un propulseur d’étrave d’un navire, le dispositif comprenant :- une embase (101) destinée à être fixée à une structure pour laquelle on cherche à amortir les vibrations ;- un actionneur (102) avec une direction d‘actionnement;- un ensemble masse-ressort comprenant une masse mobile (103) montée sur l’actionneur et une partie ressort (1041, 1042, 1043, 1044) montée entre la masse mobile et l’embase,caractérisé en ce que la partie ressort comprend deux ressorts à lame plate (1041, 1042) agencés parallèlement selon une direction d’extension principale (DEP) sensiblement perpendiculaire à la direction d’actionnement et situés entre l’embase et la masse mobile en référence à la direction d’actionnement. L’invention concerne également un navire muni d’un tel dispositif et un procédé associé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098435-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à forte variation locale d’épaisseur
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une préforme fibreuse de renfort de pièces en matériau composite à forte variation locale d’épaisseur Un procédé de fabrication d’une préforme fibreuse pour pièce en matériau composite comprend les étapes suivantes :- réalisation d’une texture fibreuse (200) par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de trame (202) et de couches de chaîne (201), la texture fibreuse (200) comprenant une partie de surépaisseur (203) comportant une partie sacrificielle (210) et une partie utile (211) adjacente à ladite partie sacrificielle dans la direction chaîne, la partie sacrificielle (203),- placement de la texture fibreuse (200) dans un outillage de formage,- mise en forme de la texture fibreuse (200) de manière à obtenir une préforme fibreuse comportant une partie sacrificielle et une partie utile adjacentes,- retrait de la partie sacrificielle de la préforme fibreuse. Lors du tissage de l’ébauche fibreuse, un ou plusieurs éléments de foisonnement sont insérés dans les couches de trame situées à cœur de la partie sacrificielle (210) de la texture fibreuse (200). Chaque élément de foisonnement présente une section supérieure à la section ou au titre des fils ou torons de trame présents dans la partie utile (211). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100269-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef, ledit systeme propulsif comportant un systeme d’echangeur thermique
Inventor: STEVENS THOMAS
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: SYSTEME PROPULSIF POUR UN AERONEF, LEDIT SYSTEME PROPULSIF COMPORTANT UN SYSTEME D’ECHANGEUR THERMIQUE L’invention concerne un système propulsif (15) d’un aéronef qui comporte un turboréacteur ayant un moteur comprenant une soufflante carénée par un carter de soufflante (302) et des étages de compression, le système propulsif (15) comprenant un système d’échangeur thermique (200) qui comporte un échangeur thermique tribord (202a) et un échangeur thermique bâbord (202b), chacun présentant une forme arquée et étant fixé contre le carter de soufflante (302) à l’extérieur de celui-ci, et pour chaque échangeur thermique (202a-b), une sous-canalisation qui prélève de l’air chaud au niveau des étages de compression et alimente ledit échangeur thermique (202a-b) avec l’air chaud ainsi prélevé, une deuxième canalisation d’apport (216b) qui est destinée à prélever de l’air froid et alimente ledit échangeur thermique (202a-b) avec l’air froid ainsi prélevé, une sous-canalisation d’évacuation (220a-b), à travers laquelle l’air froid qui a été réchauffé sort de l’échangeur thermique (202a-b), et une sous-canalisation de transfert (225b) à travers laquelle l’air chaud qui a été refroidi sort dudit échangeur thermique (202a-b), où les deux sous-canalisations de transfert (225b) se rejoignent dans une canalisation de transfert qui dirige l’air vers un système de gestion d’air de l’aéronef (10). La mise en place des échangeurs thermiques autour du carter de soufflante tend à réduire l’encombrement du système d’échangeur thermique. Fig. 4
Patent FR-3103627-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un substrat comprenant une etape de traitement thermique de relaxation
Inventor: ROZHAVSKAIA MARIIA
IPC: H01L33/26
Filed: 2019-11-25
Granted: 2023-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un substrat de croissance comprenant la préparation d'un substrat donneur (2) en formant une couche de surface cristalline semi-conductrice (1) sur une couche germe (2a) d'un support (2b). La préparation de la couche de surface (1) comprend la formation d'une couche primaire (1a) comprenant de l'indium, du gallium et de l'azote directement sur la couche germe (2a), puis la formation d'une couche secondaire (1b) comprenant de l'indium, du gallium et de l'azote directement sur la couche primaire (1a), la couche secondaire (1b) présentant un paramètre naturel de maille supérieur à une couche d'InGaN contenant 8% d'indium et la couche primaire (1a) présentant un paramètre naturel de maille inférieur à celui du maille naturel de la couche secondaire (1b).  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111408-B1 (FR)
Title: Support de moteur, ventilateur et installation de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour véhicule automobile
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-10-14
Abstract: Un support de moteur (18), notamment pour groupe moto-ventilateur d’un ventilateur (10) d’une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule, comprend deux bagues coaxiales (22 ; 24), dont une bague intérieure (22) apte à recevoir un ou plusieurs éléments du moteur et une bague extérieure (24) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure, et un moyen de découplage (28) entre les deux bagues coaxiales (22 ; 24). Le moyen de découplage (28) forme au moins une butée radiale (251 ; 252) apte à limiter un mouvement relatif radial, dans un plan (P) normal à l’axe (A) commun des deux bagues (22 ; 24), d’une des deux bagues (22 ; 24) par rapport à l’autre.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112503-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ledit procédé prévoyant un moule comprenant un premier (6) et un deuxième (7) sous-ensemble actionnables en fermeture de manière à définir au moins en partie une cavité (8) de moulage d’une coiffe (2), ledit premier sous-ensemble comprenant un premier (9) et un deuxième (10) élément définissant respectivement une première (11) et une deuxième (12) fraction de paroi de ladite cavité, lesdits éléments pouvant être écartées l’un de l’autre depuis une configuration rapprochée, dans laquelle ils sont séparés l’un de l’autre par une fente (13), ledit premier élément (9) étant pourvu d’au moins un orifice (24) relié à un dispositif d’aspiration, un film (19) thermoplastique étant inséré avec ladite coiffe à travers ladite fente élargie.  Figure 2
Patent FR-3114959-B1 (FR)
Title: Emballage pour dispositif medical
Inventor: LOURDEL RODOLPHE
IPC: A61B50/00
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-10-13
Abstract: EMBALLAGE POUR DISPOSITIF MEDICAL L’invention concerne un emballage (E, E’) pour dispositif médical (D, 100’), ledit emballage comprenant :  – un premier contenant (300, 300’) accueillant le dispositif médical (D, 100’),  – un deuxième contenant (400, 400’) accueillant le premier contenant (300, 300’) et fermé par un moyen de fermeture (410, 410’). Ledit emballage est remarquable en ce qu‘il comprend un châssis support (300, 600’) du dispositif médical (D), ledit châssis support (300, 600’) étant préformé de façon à présenter deux parois disposées en vis-à-vis entre lesquelles est supporté le dispositif médical (D) au moyen d’au moins une butée d’appui amovible (500) disposée transversalement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122276-B1 (FR)
Title: Traitement d'image destiné à une inférence intégrée
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-03-10
Abstract: Traitement d'image destiné à une inférence intégrée La présente description concerne un procédé de mise en œuvre, par un circuit de traitement d'image, d'une opération d'inférence comprenant : la capture de première et deuxième images en utilisant des première et deuxième valeurs respectivement d'un paramètre de capture d'image ; la génération, pour une première région des première et deuxième images, de première et deuxième estimations respectivement d'une métrique de qualité d'image, dans lequel la métrique de qualité d'image dépend de la valeur du paramètre de capture d'image ; le calcul de première et deuxième distances entre les première et deuxième estimations respectivement et des premier et deuxième niveaux cible respectivement ; et la fourniture d'un résultat de l'opération d'inférence effectuée sur la première région de l'une des première ou deuxième image sélectionnée sur la base des première et deuxième distances.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129660-B1 (FR)
Title: Rail pour la fixation d’un panneau de mobilier interieur d’aeronef
Inventor: PEIFFER ALEXANDRA
IPC: B64D11/00
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un rail (30) de fixation d’un panneau de mobilier intérieur d’aéronef, ayant une forme générale allongée suivant ’un axe X et comportant :  - une gouttière longitudinale (32) d’axe X de section ouverte et comportant deux ailes parallèles (34) entre lesquelles peut être engagé un bord (38) dudit panneau (22), ces ailes (34) étant réunies par une paroi de fond (36), la gouttière (32) comportant des plots (40) en saillie à partir de la paroi de fond (36) qui sont destinés à être engagés et collés dans au moins un logement (42) dudit panneau (22), et  - une paroi de fixation (50) du rail (30) reliée à la gouttière (32)  caractérisé en ce que le rail (30) est d’une seule pièce et en ce que la paroi de fond (36) comprend des orifices (58) d’injection de colle au niveau desdits plots (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 5.