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Patent EP-3253866-A1 (EP)
Title: Cellules hématopoïétiques primaires modifiées génétiquement par libération lente d'acides nucléiques à l'aide de nanoparticules
Inventor: DELACOTE FABIEN
IPC: C12N5/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé non viral de transfection d'une cellule hématopoïétique qui peut être utilisé en immunothérapie. Ce procédé est basé sur l'utilisation de conjugués de nanoparticule-biomolécule présentant une recombinaison homologue augmentée. L'acide nucléique à transfecter peut être un récepteur d'antigène chimère et/ou codant pour une endonucléase spécifique à une cible. La présente invention concerne également un procédé pour la transfection de cellules présentatrices d'antigènes (CPA). En outre, la présente invention concerne des compositions, des utilisations et des kits pharmaceutiques.
Patent EP-3265366-A1 (EP)
Inventor: ELOGAB HATEM
IPC: B62D37/02
Filed: 2016-03-02
Abstract: Selon l'invention, l'une des principales causes de la traînée des véhicules est due à la région de basse pression et/ou de tourbillons turbulents à l'arrière du véhicule. Dans certains véhicules, de multiples tourbillons plus petits peuvent se former autour du véhicule et leur élimination par la mise en forme de la carrosserie des véhicules est de pratique courante afin d'augmenter l'efficacité du véhicule. L'invention concerne un véhicule configuré de telle sorte que, lorsqu'il se déplace à une vitesse supérieure à une vitesse de seuil prédéterminée, au moins une région de basse pression et/ou de turbulence (190) est formée de manière adjacente au véhicule, le véhicule comprenant : au moins une buse de propulsion (200) située de manière adjacente à la ou aux régions ; et un système destiné à fournir un gaz à la ou aux buses (200) pour expulsion dans la ou les régions (190).
Patent EP-3295389-A1 (EP)
Title: Extraction automatique d'engagements et de demandes à partir de communications et de contenus
Inventor: BENNETT PAUL NATHAN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-04-16
Abstract: Un système qui analyse le contenu de communications électroniques peut extraire automatiquement des demandes ou des engagements à partir des communications électroniques. Dans un exemple de procédé, un composant de traitement peut analyser le contenu pour déterminer une ou plusieurs significations du contenu ; interroger le contenu d'une ou plusieurs sources de données en rapport avec les communications électroniques ; et sur la base, au moins en partie, i) des une ou plusieurs significations du contenu et (ii) du contenu desdites une ou plusieurs sources de données, identifier et extraire automatiquement une demande ou un engagement à partir du contenu. Plusieurs actions peuvent découler d'une reconnaissance initiale et d'une extraction, notamment une confirmation et un affinement de la description de la demande ou engagement, et des actions qui aident un ou plusieurs des expéditeurs, des destinataires ou autres intervenants à suivre et traiter la demande ou l'engagement, notamment dans la création de messages supplémentaires, de rappels, de rendez-vous ou de listes de choses à faire.
Patent EP-3297625-A1 (EP)
Title: Composé pour la prophylaxie ou le traitement de lésion d'organe
Inventor: VAN DER GRAAF ADRIANUS CORNELIS
IPC: A61P13/12
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne des composés pour la prophylaxie ou le traitement de lésion d'organe par restauration de fonction endothéliale et/ou par inhibition de production de forme réactive de l'oxygène et, en particulier, des composés pour la prophylaxie ou le traitement de lésions rénales diabétiques. Plus précisément, la présente invention concerne 6-hydroxy-2,5,7,8-tétraméthylchroman-2-yl)(pipérazin-1-yl)méthanone ou N,6-dihydroxy-2,5,7,8-tétraméthylchroman-2-carboxamide ou une base ou un sel de qualité pharmaceutique de celui-ci, pour une utilisation dans la prophylaxie ou le traitement de lésion d'organe par restauration de fonction endothéliale et/ou par inhibition de production de forme réactive de l'oxygène, et en particulier d'une lésion rénale diabétique.
Patent EP-3304509-A1 (EP)
Title: Method, device, and system for transmitting and differentiating conditions upon the triggering of an alarm
Inventor: KING RUDOLF C
IPC: G08B21/04
Filed: 2016-05-17
Abstract: The invention relates to a system for transmitting and differentiating conditions during and after the triggering of a personal emergency response system (PERS) or social emergency network (SEN), wherein first the type of the more or less strongly felt emergency is differentiated and consequently a differentiating emergency alarm is transmitted, wherein a different group of first responders can be addressed, condition, intensity, and urgency are transmitted, and more, further, or other technical consequences can be triggered.
Patent EP-3298280-A1 (EP)
Title: Compresseur à membrane comportant une chambre de forme oblongue
Inventor: ADAMS JOSHUA ANDREW
IPC: F04B45/053
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un compresseur à membrane (1) haute pression pour la mise sous pression d'un fluide gazeux à une pression d'au moins 10 MPa, ledit compresseur (1) étant équipé d'une tête (2) de compresseur comportant une chambre (3) de forme oblongue. L'invention concerne également une station de ravitaillement en hydrogène comprenant un tel compresseur.
Patent EP-3311406-A1 (EP)
Inventor: DUGAL FRANC
IPC: H01L23/492
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention porte sur un élément de ressort (10) pour un module semi-conducteur de puissance, l'élément de ressort (10) comprenant une première partie (12) constituée d'un premier matériau et une deuxième partie (14) constituée d'un deuxième matériau, le premier matériau étant différent du deuxième matériau, la première partie (12) comprenant une première partie de contact (26) comportant un premier contact (16) et une deuxième partie de contact (28) comportant un deuxième contact (18), la première partie (12) comprenant un chemin électriquement conducteur formé entre la première partie de contact (26) et la deuxième partie de contact (28), et la deuxième partie (14) étant adaptée à l'application d'une force de ressort (FS) sur la première partie de contact (26) et la deuxième partie de contact (28) pour la pression du premier contact (16) vers une première zone de contact (30) d'un module semi-conducteur de puissance et du deuxième contact (18) vers une deuxième zone de contact (32) d'un module semi-conducteur de puissance. Un tel élément de ressort (10) peut former un contact par pression dans un module semi-conducteur de puissance et peut être moins volumineux comparé aux solutions de l'état de la technique et peut être formé de manière économique.
Patent EP-3242612-A1 (EP)
Inventor: ALTMAN NIR
IPC: A61B17/24
Filed: 2016-01-07
Abstract: The present disclosure generally relates to the field of medical devices for treatment and diagnosis of paranasal sinus conditions and methods of using the same. There is disclosed a device having a hollow shaft configured to be inserted into a paranasal sinus through a natural opening thereof. The hollow shaft is shaped/configured to reach a treatment area within the paranasal sinus. The hollow shaft comprises a flexible grinding wire configured to rotate along a longitudinal axis thereof and thereby grind, chop and/or stir material present in said sinus cavity and/or inside said hollow shaft.
Patent EP-3303187-A1 (EP)
Inventor: GROSSE ERIC
IPC: B65G39/06
Filed: 2016-05-23
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Transportfahrzeug (7) zum Einlagern von Stückgütern in ein Lagerregal (1) und Auslagern von Stückgütern aus einem Lagerregal. Das Transportfahrzeug umfasst einen Grundrahmen (27), Laufräder (29), welche auf einer ersten Führung (36) abrollbar aufliegen, wobei sich die erste Führung parallel zur Längsrichtung des Lagerregales und in einer parallel zu einer Fahrebene verlaufenden ersten Führungsebene erstreckt, und eine Führungseinheit (31; 60; 62; 74; 86), welche über eine Lagervorrichtung (46; 61; 63; 75; 87) am Grundrahmen montiert ist und welche auf einer zweiten Führung (47; 88) an Führungsabschnitten (48) abrollbar anliegende Führungsräder (49) aufweist, wobei sich die zweite Führung parallel zur Längsrichtung des Lagerregales und in einer die Fahrebene schneidenden zweiten Führungsebene erstreckt, um das Transportfahrzeug geführt zu bewegen. Die Lagervorrichtung weist ein elastisches Ausgleichselement (53; 54; 67, 68; 79, 80) auf, welches derart angeordnet ist, dass eines der Führungsräder relativ zum Grundrahmen beweglich ist. Ferner betrifft die Erfindung ein Verfahren zum Einlagern unterschiedlicher Stückgüter auf verschieden klassifizierte Lagerplätze.
Patent EP-3317800-A1 (EP)
Inventor: DUMOULIN JÉRÔME
IPC: G06F21/31
Filed: 2016-06-28
Abstract: Method of managing profiles in a secure element (20), the secure element (20) comprising a first profile associated with a first communication network and a second profile associated with a second communication network, the first profile being active. The method comprises steps of deactivation (E20) of the first profile and activation (E21) of the second profile. The method is characterized in that the steps of deactivation (E20) and of activation (E21) are implemented following the detection of a failure during a local verification pertaining to said first profile for the use of this said first profile. A local verification may be a verification in the secure element (20) of the authorization of access of a user to the first profile, for example three failures of PIN or PUK code or of biometric authentication data.
Patent EP-3331911-A1 (EP)
Title: Procédé pour augmenter la teneur en galactose de protéines recombinantes
Inventor: PUTICS ÁKOS
IPC: C12N5/10
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la teneur en galactose d'une protéine recombinante produite dans des cellules de mammifère, le pH de la culture cellulaire pendant la culture desdites cellules étant modifié et une composition comprenant des nucléosides, des sels de métaux de transition et/ou des sucres étant introduite.
Patent EP-3324863-A1 (EP)
Title: Système d'embolectomie et procédés de fabrication associés
Inventor: LONG TROY
IPC: A61B17/221
Filed: 2016-07-23
Abstract: Le(s) concept(s) présentement décrit(s) et/ou revendiqué(s) concernent, de façon générale, des systèmes, des kits et des techniques permettant d'effectuer des embolectomies, y compris, mais sans s'y limiter, des embolectomies artérielles et veineuses.
Patent EP-3261066-A1 (EP)
Inventor: HODATSU TSUYOSHI
IPC: G07D9/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: One object is to provide a paper sheet handling apparatus in which a paper sheet stacked in a stacking unit is surely pushed toward an opening in the stacking unit. The paper sheet handling apparatus includes a feed unit that feeds a paper sheet, a transport unit that transports the paper sheet fed by the feed unit, a stacking unit that stacks therein the paper sheet transported by the transport unit and has an opening for removing the paper sheet stacked therein, a pushing member that pushes the paper sheet present in the stacking unit toward the opening, a pressing member that presses the paper sheet pushed by the pushing member, and a control unit that controls driving the pressing member based on an operation of the pushing member.
Patent EP-3283664-A1 (EP)
Inventor: VETTER JOERG
IPC: C23C14/32
Filed: 2016-04-04
Abstract: The present invention relates to an arc evaporation method for coating surfaces, at least two active consumable targets (1, 2) being used in said method. The method is characterised in that during the coating process the consumable targets are used alternately as cathodes and anodes.
Patent EP-3269004-A1 (EP)
Inventor: DUAN XIANGFENG
IPC: H01M10/0568
Filed: 2016-03-09
Abstract: A lithium-ion battery includes: 1) an anode; 2) a cathode; and 3) an electrolyte disposed between the anode and the cathode and including lithium ions. The anode includes a graphene framework film including interconnected graphene sheets, and the graphene framework film has a specific surface area of 600 m 2 g -1  or more.
Patent EP-3504912-A1 (EP)
Title: Procédé et système de gestion de localisation de dispositif
Inventor: WEI QING
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un gestionnaire de localisation de dispositif pour un système de communication. Le gestionnaire de localisation de dispositif comprend : une interface Southbound configurée pour recevoir des informations de localisation physique d'un dispositif mobile, d'un gestionnaire d'infrastructure du système de communication; un processeur de localisation configuré pour exécuter un mappage entre les informations de localisation physique et des informations de localisation logique; et une interface Northbound configurée pour envoyer les informations de localisation logique à au moins deux tranches de réseau du système de communication et/ou les recevoir de celles-ci.
Patent EP-3329735-A1 (EP)
Inventor: CAPRARO DUILIO
IPC: H05B3/52
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne une résistance blindée (1) comprenant un boîtier tubulaire (2) dans laquelle est agencé un élément de chauffage métallique (3) immergé dans une substance électriquement isolante (4). En outre, l'invention comprend un premier élément de fermeture (5) et un second élément de fermeture (6) du boîtier tubulaire (2), le premier élément de fermeture (5) étant fixé hermétiquement à la première extrémité (7) respective du boîtier tubulaire (2), et le second élément de fermeture (6) étant pourvu d'au moins une saillie radiale (15) qui vient en butée contre la seconde extrémité (8) du boîtier tubulaire (2), et qui délimite au moins un passage (16) communiquant avec l'intérieur du boîtier tubulaire (2), conçu pour permettre le passage de la substance électriquement isolante lors de la fabrication de la résistance blindée.
Patent EP-3277508-A1 (EP)
Title: Appareil d'impression et procédé de commande de décharge de liquide
Inventor: MITSUO NORITAKA
IPC: B41J2/165
Filed: 2016-03-18
Abstract: Cette invention concerne un appareil d'impression, comprenant une tête d'impression qui comprend une pluralité de buses comprenant une première buse, un dispositif de commande de décharge qui est capable de contrôler la décharge de liquide à partir de la pluralité de buses, une section de transport qui déplace relativement un support d'enregistrement et la tête d'impression en transportant au moins l'un ou les deux parmi le support d'enregistrement et la tête d'impression, et une section d'aspiration qui comprend un orifice d'aspiration qui est positionné à un côté amont ou un côté aval de la tête d'impression dans une direction de déplacement relatif de la tête d'impression et du support d'enregistrement. Le dispositif de commande de décharge commande la première buse pour décharger des gouttelettes d'encre du type brouillard à un moment de non décharge de gouttelettes d'encre de formation d'image à partir de la première buse, et la section d'aspiration aspire les gouttelettes d'encre du type brouillard déchargées à partir de la première buse à travers l'orifice d'aspiration.
Patent EP-3279636-A1 (EP)
Inventor: KATO HARUHISA
IPC: G01N15/14
Filed: 2016-03-30
Abstract: To provide a particle size measuring device that enables simple in-line measurement of the particle size even in a case of nano-sized particles during dispersion. Provided is a particle size measuring device which measures the particle size of particles that perform Brownian motion in a dispersion medium. The particle size measuring device includes a transparent column which accommodates a dispersion medium therein; a laser light irradiating unit which irradiates the dispersion medium in the column with laser light; an imaging unit which includes a camera that images the dispersion medium in the column; an image analyzing unit which acquires a displacement of corresponding particles from at least a plurality of images captured at a predetermined time interval Δt; and a calculating unit which calculates the particle size based on the fact that a root mean square value of the displacement is proportional to k B  T/3πηd where k B  represents a Boltzmann constant, T represents an absolute temperature, η represents a viscosity coefficient of the dispersion medium, and d represents the particle size.
Patent EP-3363142-A1 (EP)
Title: Dispositif cryptographique, et dispositif d'encodage
Inventor: RIETMAN RONALD
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif cryptographique (200) qui calcule une fonction cryptographique dépendant d'une clé, pour un message d'entrée. Le dispositif cryptographique comprend un magasin de données pour stocker une pluralité de variables (w) sur lesquelles le dispositif cryptographique agit pour calculer la fonction cryptographique, une variable (w) étant distribuée sur une pluralité de partages (w j ) et étant représentée dans le magasin de données sous la forme d'une pluralité de partages codés (x j ), un partage codé étant un encodage (x j = Enc j (w j , s j )) d'un partage (w j ) conjointement avec un état (s j ), la pluralité d'états (s j ) correspondant à la même variable (w) ayant une relation avec le message d'entrée (M) de sorte qu'il existe un mappage injectif (∑) entre le message d'entrée(M) et la pluralité d'états (∑ (M) = (s 0,..., s n-1 )).
Patent EP-3378089-A1 (EP)
Inventor: FAGER MATTIAS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un article tridimensionnel par dépôt successif de couches individuelles de matière pulvérulente qui sont réunies ensemble par fusion pour former l'article, comprenant un procédé pour faire fonctionner une source de faisceau d'électrons à triode comprenant une cathode (102), une grille (104) et une anode (106) comprenant les étapes suivantes : a) réglage d'un courant de faisceau d'électrons, d'une puissance de chauffage de cathode, d'un potentiel de grille Ug et d'un potentiel de cathode Uc à des valeurs de départ prédéterminées; (b) réduction de la puissance de chauffage de cathode et diminution d'une différence de potentiel Ug - Uc pour maintenir un courant de faisceau d'électrons prédéterminé; (c) détection d'un signal de rayons X émanant de la source de faisceau d'électrons avec au moins un détecteur de rayons X (190); (d) répétition desdites étapes de réduction et de détection jusqu'à ce que le signal de rayons X détecté soit supérieur à une valeur prédéterminée; et (e) augmentation de la puissance de chauffage de cathode par une valeur de sécurité prédéterminée au-dessus de la valeur de puissance de chauffage qui a permis d'obtenir des signaux de rayons X supérieurs à ladite valeur prédéterminée. Cela permet de déterminer la plus faible puissance de chauffage de cathode acceptable sans affecter le courant de faisceau d'électrons, et de prolonger ainsi la durée de vie de l'élément de cathode.
Patent EP-3353546-A1 (EP)
Title: Procédé de traitement de blessures cardiaques
Inventor: SAWYER DOUGLAS B
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne des procédés de promotion de différentiation de cellules progénitrices cardiaques vers des myocytes et de suppression de la conversion de cellules progénitrices cardiaques en cellules fibroblastes et en myofibroblastes chez un sujet pour lequel la présence de cellules progénitrices cardiaques dans ou autour du cœur a été déterminée, par l'administration d'une quantité thérapeutiquement efficace d'un peptide NRG-l ou d'une variante fonctionnelle ou d'un fragment fonctionnel du peptide. Les procédés selon la présente invention peuvent servir à traiter, prévenir ou retarder la progression d'une lésion cardiaque, par exemple une défaillance cardiaque ou un infarctus du myocarde.
Patent EP-3286620-A1 (EP)
Title: Système et procédé multimédias interactifs
Inventor: THOMAS-BRIGDEN BENJAMIN
IPC: H04N21/637
Filed: 2016-04-20
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et des procédés informatiques interactifs qui permettent une interaction simple et efficace avec un dispositif utilisateur, ce qui augmente l'intérêt et améliore l'expérience de l'utilisateur. Le système interactif comprend un dispositif utilisateur comprenant un capteur de mouvement, permettant de recevoir des gestes basés sur un mouvement par l'intermédiaire du mouvement du dispositif utilisateur ; et un dispositif de commande, relié au capteur de mouvement, configuré pour commander un ou plusieurs aspects du système selon les gestes basés sur un mouvement. De manière avantageuse, le système permet une utilisation à une seule main du dispositif d'utilisateur.
Patent EP-3286259-A1 (EP)
Title: Composites de bande à base de polyester pour un renforcement du bois
Inventor: TREECE MARK ALLAN
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: La présente invention a, de manière générale, pour objet des composites préimprégnés, habituellement sous la forme de bandes unidirectionnelles, qui contiennent au moins une fibre de renforcement et une matrice de polyester thermoplastique. Les composites préimprégnés peuvent être thermocollés à un matériau contenant du bois afin d'améliorer les performances structurelles du matériau sans avoir recours à des adhésifs. Le composite préimprégné de la présente invention peut être appliqué à une large gamme de substrats de bois, y compris divers bois de feuillu, divers bois de résineux et des composites de bois d'ingénierie.
Patent EP-3368392-A1 (EP)
Title: Lenksäule für ein kraftfahrzeug und verfahren zur herstellung einer lenksäule
Inventor: MASSONNAUD MARCUS
IPC: B60Q1/42
Filed: 2016-10-21
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Lenksäule (1) für ein Kraftfahrzeug, mit einer in einer Manteleinheit (14) drehbar gelagerten Lenkspindel (15) und einer Schnittstelle (3) zur Anbringung eines relativ zur Manteleinheit (14) feststehenden Lenkstockschalters (2), und mit einem Übertragungselement (4), welches über ein Befestigungsmittel mit der Lenkspindel (15) drehmomentschlüssig verbunden ist und zumindest ein Betätigungsmittel (41) auf-weist, welches in Wirkeingriff bringbar ist mit einem dem an der Schnittstelle (3) angebrachten Lenkstockschalter (2). Um eine derartige Lenksäule für ein Kraftfahrzeug zur Verfügung zu stellen, welche einfacher und kostengünstiger herstellbar und montierbar ist, schlägt die Erfindung vor, dass das Übertragungselement (4) zusammen mit mindestens einem Befestigungsmittel (43, 44, 45, 48) zur drehfesten Verbindung mit der Lenkspindel (15) einteilig ausgebildet ist.
Patent EP-3357134-A1 (EP)
Title: Dispositif électroluminescent
Inventor: GRONENBORN STEPHAN
IPC: H01S5/183
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroluminescent (100). Le dispositif électroluminescent (100) comprend au moins une structure électroluminescente (110), au moins une couche de traitement (120) et au moins une structure optique (130). La structure optique (130) comprend au moins un matériau traité par un moyen d'une lumière de traitement (150). L'au moins une couche de traitement (120) est conçue pour réduire la réflexion de la lumière de traitement (150) dans une direction de la structure optique (130) d'au moins 50 %, de préférence d'au moins 80 %, de préférence encore d'au moins 95 % et idéalement d'au moins 99 %, pendant le traitement du matériau au moyen de la lumière de traitement (150). L'idée de base de la présente invention est d'incorporer une couche de traitement (120) non réfléchissante ou faiblement réfléchissante sur la partie supérieure d'une structure électroluminescente (110) telle qu'une matrice de lasers à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL) afin de permettre un traitement sur tranche de structures électroluminescentes (130) telles que des matrices de microlentilles. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif électroluminescent (100).