baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947149-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de proteines de poissons pour son utilisation dans l'inhibition de la prise de poids et/ou la perte de poids
Inventor: COUROIS ELISA
IPC: A23J1/04
Filed: 2009-06-26
Abstract: La présente invention concerne des hydrolysats de protéines de poisson pour leur utilisation dans l'induction de la perte de poids, la limitation et/ou l'inhibition de la prise de poids ainsi que dans la prévention ou le traitement de troubles de la santé liés à l'excès de poids. Les hydrolysats de protéines selon l'invention sont obtenus par hydrolyse enzymatique d'au moins une source de protéines choisie parmi le groupe composé des poissons Micromesistius poutassou, Clupea harengus, Scomber scombrus, Sardina pilchardus, Trisopterus esmarki, Trachurus spp., Gadus morhua, Pollachius virens, Melanogrammus aeglefinus, Coryphaenoides rupestris, des poissons appartenant à l'ordre des siluriformes, ladite hydrolyse enzymatique étant réalisée par une enzyme endopeptidase dérivée de Bacillus subtilis.
Patent FR-2950746-A1 (FR)
Title: Modulateur avec marquage de polarisation
Inventor: SALSI MASSIMILIANO
IPC: G02B5/30
Filed: 2009-09-30
Abstract: Modulateur avec marquage de polarisation comportant deux ports d'entrée pour recevoir deux signaux optiques à une longueur d'onde et présentant des états de polarisation optique essentiellement perpendiculaires, capable de moduler en phase ces signaux avec des signaux de données et de les combiner en polarisation, caractérisé en ce qu'il comporte une source de surmodulation de phase pour surmoduler la phase de l'un desdits deux signaux optiques, ladite surmodulation de phase présentant une fréquence de modulation sensiblement plus faible que la fréquence de modulation desdits signaux de données. Une méthode et un récepteur cohérent sont également divulgués.
Patent FR-2943716-A1 (FR)
Title: Store avec systeme de debrayage
Inventor: FIGURA GEORGES
IPC: B64D11/00
Filed: 2009-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de store (5) notamment pour hublot (3) d'aéronef, comprenant un écran (17a, 17b) apte à régler la luminosité traversant ledit hublot (3), un tube d'enroulement (15a, 15b) sur lequel ledit écran (17a, 17b) est apte à s'enrouler et un moteur (27a, 27b) agencé pour entrainer ledit tube d'enroulement (15a, 15b) à l'aide de moyens d'entrainement (26a, 26b) caractérisé en ce que lesdits moyens d'entrainement (26a, 26b) comportent un système de débrayage (32a, 32b).
Patent FR-2954922-A1 (FR)
Title: Siege voyageur pour vehicule de transport public et dit vehicule
Inventor: JOLIVET SYLVAIN
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un siège (1) voyageur pour véhicule (4) de transport en commun caractérisé en ce que le siège est équipé d'au moins un lecteur sans contact (5), notamment lecteur optique et / ou magnétique ainsi qu'à un véhicule de transport en commun comprenant au moins un tel siège.
Patent FR-2962961-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour nacelle de telesiege
Inventor: BUISSON CLAUDE
IPC: B61B12/00
Filed: 2010-07-20
Abstract: La présente invention concerne une nacelle de télésiège (1) du type comportant une structure (3) et des moyens (7) aptes à la relier à un câble porteur, cette structure (3) assurant le maintien d'au moins un siège (5) apte à recevoir au moins un usager et comportant un garde-corps pivotant (9) pourvu d'une barre transversale de sécurité (9a), qui est apte à occuper deux positions stables, à savoir une position active dans laquelle la barre de sécurité (9a) s'étend devant l'usager, et une position de repos dans laquelle la barre de sécurité (9a) est dégagée de façon à donner un libre accès au siège (5), la barre de sécurité (9a) étant pourvue d'au moins une crosse de protection (23) qui est montée mobile en rotation par rapport à la barre de sécurité (9a) Cette nacelle est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens d'actionnement en rotation (15a, 19 ;20,32) de la dite crosse de protection (23) de façon que, dans la position active du garde-corps (9) elle s'étende à proximité du siège (5) et que, en position de repos elle se trouve dégagée par rapport à celui-ci.
Patent FR-2968277-A1 (FR)
Title: Fuel tank for aircraft, has container, and side wall with plane facets articulated to guide elevation descending movement of upper wall toward lower wall, and to guide elevation ascending movement of upper wall away from lower wall
Inventor: FIDANZA RAPHAEL
IPC: B64D37/06
Filed: 2010-12-01
Abstract: The tank (10) has a container (20) deformable according to vertical direction (Z1) from a lower wall (21) to an upper wall (22). An side wall (23) includes a succession of plane facets (30) articulated to guide elevation descending movement of the upper wall toward the lower wall and flatten the upper wall against fuel when the fuel is evacuated from the container, and to guide elevation ascending movement of the upper wall away from the lower wall and to flatten the upper wall against the fuel when the fuel is transported in the container.
Patent FR-2955926-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2010-02-04
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air dans un système de colonnes (11,13) par distillation cryogénique, de l'air comprimé, épuré et refroidi est séparé dans le système de colonnes pour former un débit enrichi en oxygène et un débit enrichi en azote, au moins une colonne (13) du système de colonnes contient un vaporiseur-condenseur (15) devant assurer la vaporisation d'un liquide enrichi en oxygène par rapport à l'air au moyen d'un échange de chaleur avec un fluide calorigène (37), le fluide calorigène ayant été comprimé en amont du vaporiseur-condenseur dans un compresseur (61) ayant une température d'entrée cryogénique, le fluide calorigène étant au moins partiellement condensé dans le vaporiseur-condenseur et un liquide cryogénique (45) est rajouté au fluide calorigène en amont du vaporiseur-condenseur .
Patent FR-2958316-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un dispositif de motorisation d'une installation domotique munie d'un volet et dispositif de motorisation d'une installation domotique munie d'un volet
Inventor: DENIAU CEDRIC
IPC: E05F15/10
Filed: 2010-04-06
Abstract: Procédé de configuration d'un dispositif (1) de motorisation d'une installation domotique (100) munie d'un volet (5a, 5b) de fermeture comprenant un battant principal (5a) et un battant secondaire (5b), le dispositif de motorisation (1) incluant une unité électronique (20) de commande d'un premier (Ma) et d'un deuxième (Mb) moteurs, un point (110) de commande à distance en liaison avec l'unité électronique, le premier moteur manœuvrant le battant principal et le deuxième moteur manœuvrant le battant secondaire, l'unité électronique pilotant l'activation du premier moteur et du second moteur selon une séquence comprenant un décalage temporel (To, Tf) entre l'activation du premier moteur et du deuxième moteur, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'initialisation du dispositif, une étape de modification de la séquence d'activations des moteurs et une étape d'enregistrement de cette modification au niveau de l'unité électronique.
Patent FR-2962581-A1 (FR)
Title: Methode de calibration de l'orientation d'une camera video embarquee
Inventor: MOISY-MABILLE YVONNIC
IPC: G01C21/30
Filed: 2010-07-06
Abstract: La présente invention concerne une méthode de calibration de l'orientation d'une caméra embarquée sur un véhicule en mouvement. Selon un premier mode de réalisation, elle consiste à prendre une pluralité d'images de l'environnement du véhicule pendant une période d'observation dans laquelle le cap du véhicule est sensiblement constant, à chercher à apparier des points singuliers dans au moins deux images de ladite pluralité et à en déduire un vecteur de déplacement dans un repère lié à la caméra. L'orientation de la caméra par rapport au véhicule est obtenue à partir des composantes du vecteur de déplacement du véhicule exprimées dans le repère (OX , OY ) lié à la caméra. Un second mode de réalisation s'abstrait de cette contrainte de cap constant.
Patent FR-2962869-A1 (FR)
Title: Procede pour assurer la continuite de la disponibilite d'un service de communication entre une passerelle domestique locale et un reseau wan, et passerelle domestique mettant en œuvre un tel procede.
Inventor: BADUEL GUY
IPC: H04L12/28
Filed: 2010-07-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assurer la continuité de la disponibilité d'un service de communication entre une passerelle domestique locale et un réseau WAN offrant ledit service de communication. Selon l'invention, la passerelle domestique locale : - supervise la disponibilité du service de communication, - si ce service de communication n'est pas disponible, détecte de façon automatique une passerelle domestique voisine par communication sans fil, 15- établit une connexion sans fil avec la passerelle domestique voisine, - s'authentifie de façon automatique auprès d'un service d'authentification dans le réseau externe via la passerelle domestique voisine, - établit une liaison avec le service de communication via la passerelle domestique voisine.
Patent FR-2967778-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de la demande en air d'unites merox extractif
Inventor: HEIN CHRISTOPHE
IPC: G01N27/26
Filed: 2010-11-24
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de la conversion de mercaptans en disulfures, dans lesquels l'évolution de la réaction de production de disulfures est contrôlée par mesure de potentiel d'oxydoréduction.
Patent FR-2968443-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de formation geologique d'une zone fluviale
Inventor: MASSONNAT GERARD
IPC: G09B9/00
Filed: 2010-12-03
Abstract: Procédé de simulation de la formation géologique d'une zone fluviale comprenant : - on fournit des données d'observation de la zone fluviale, - on définit un modèle spatial de la zone fluviale comprenant une région amont (2a) et une région aval (2b), à partir des données d'observation, - on simule le déplacement de particules dans le modèle spatial en superposant : . un terme déterministe défini à partir des données d'observation, et . un terme stochastique paramétré par les données d'observation.
Patent FR-2979560-A1 (FR)
Title: Spanner type device for screwing/unscrewing nut on e.g. hydraulic coupling, has reversible lever provided with head and nozzle, where side of opening of head is lower or upper than dimension on side of nut
Inventor: KADDOURI MIMOUN
IPC: B25B13/08
Filed: 2011-09-07
Abstract: The device has a reversible lever (14) provided with a head (9) and a nozzle, where the head comprises recesses (10) for assembling and positioning of pawls (1) that are attached with return springs (2). The pawls are rotationally mounted in the recesses by axes (3). The pawls are come in bottom contact with the recesses to form a corner system. Each pawl is attached with springs, where the springs are conical, compression or torsion springs. A side of an opening of the head is lower or upper than the dimension on a side of a nut (4).
Patent FR-2981364-A1 (FR)
Title: Procede de production de cellulases en continu par un champignon filamenteux utilisant un substrat carbone issu d'un pretraitement acide
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12N9/42
Filed: 2011-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de cellulases et d'hémicellulases par une souche appartenant à un champignon filamenteux, en bioréacteur agité et aéré comprenant au moins deux phases, une phase a) de croissance de ladite souche en présence d'au moins un substrat carboné de croissance en réacteur fermé, ladite phase de croissance étant réalisée avec une concentration en substrat carboné de croissance comprise entre 10 et 90 g/L, une phase b) continue de production de cellulases dans laquelle au moins un substrat carboné inducteur est alimenté à un débit d'alimentation au moins constant pendant une durée au moins supérieure à 200h, ledit substrat carboné étant au moins une solution aqueuse d'hydrolysat hémicellulosique issu d'un prétraitement acide d'un substrat lignocellulosique, ladite solution aqueuse d'hydrolysat hémicellulosique ne subissant pas de stérilisation préalable et pas de rectification de pH, ledit pH de la solution aqueuse étant compris entre 0,5 et 3, la masse du volume réactionnel étant maintenu constant par soutirage d'une fraction dudit volume réactionnel, ladite phase b) opérant à un taux de dilution compris entre 0,001 et 0,02 h-1.
Patent FR-2970318-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module elementaire destine a former une surface, module elementaire obtenu par la mise en oeuvre de ce procede et utilisation du module elementaire obtenu
Inventor: BESSIER NORDINNE
IPC: F16S3/02
Filed: 2011-01-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un module élémentaire (1) destiné à former seul ou en combinaison avec au moins un autre module élémentaire (1), une surface (2), ledit procédé consistant à positionner une pluralité de bâtonnets (3) parallèlement entre eux et de manière adjacente pour obtenir une cohésion, et à assembler lesdits bâtonnets (3) entre eux, sur au moins l'une de leurs faces, par des moyens de liaison.
Patent FR-2972210-A1 (FR)
Title: Spacer for composite wall formwork, has support elements contacting with truncated spacer parts, respectively, where support elements include surfaces bearing against faces of insulating plate, respectively
Inventor: LEVY CHRISTOPHE
IPC: E04G17/06
Filed: 2011-03-02
Abstract: The spacer (5) has an elongated hollow central part (10) with two ends, where an insulating plate having two parallel faces is intended to be arranged on the central part. A truncated spacer part (14A) is connected to one end of the central part, and another truncated spacer part (14B) is connected to the other end of the central part. Two support elements (12A, 12B) are in contact with the two spacer parts, respectively, where the support elements include two surfaces bearing against the faces of the insulating plate, respectively. An independent claim is also included for a method for manufacturing a composite wall.
Patent FR-2976382-A1 (FR)
Title: Module a microcircuit et carte a puce le comportant
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-06-10
Abstract: Un module à microcircuit pour carte à puce comporte un film porteur 101 globalement rectangulaire muni sur une première face de huit plages de contact et, sur une seconde face, d'un composant électronique muni de bornes de connexion auxquelles les plages de contact sont connectées au travers du film porteur, ces huit plages de contact étant disposées en deux séries parallèles de trois plages de contact (C1, C2, C3, C5, C6, C7) entre lesquelles sont situées deux autres plages de contact (C'4, C'8), en étant respectivement situées à proximité des plages de contact formant les extrémités de chacune des séries, les plages de contact ayant chacune, des dimensions d'au moins 1,7 mm x 2 mm, les plages de contact des deux séries parallèles respectant les dispositions de la norme ISO 7816, ces huit plages de contact longeant conjointement chacun des côtés du film porteur.
Patent FR-2979255-A1 (FR)
Title: Regenerateur pour unite de craquage catalytique a cyclones externes.
Inventor: LLAMAS JUAN-DAVID
IPC: B01J8/34
Filed: 2011-08-31
Abstract: Régénérateur pour unité de craquage catalytique comprenant une première partie occupée par le lit fluidisé dense de catalyseur et une deuxième partie disposée au-dessus de la première occupée par un lit fluidisé de faible densité en particules de catalyseur, la dite deuxième partie comprenant un interne recouvrant par projection sur le plan de la section du dit réacteur au moins 80% de la dite section du régénérateur, le dit régénérateur étant équipé d'au moins un cyclone pour la séparation gaz/solides du mélange issu du lit à faible densité, le dit cyclone étant placé à l'extérieur du dit régénérateur.
Patent FR-2992303-A1 (FR)
Title: Portable packing device for packing bunch of flowers, has rigid and flexible material element whose lower part co-acts in upper sheet portion by peripheral joint with central element that allows passage of bunch of flowers
Inventor: CARDOSO GILLES
IPC: B65D85/50
Filed: 2012-06-26
Abstract: The device has a rigid and flexible material element (1) whose lower part is arranged with a container that is externally wrapped by a flexible material sheet (24) attached with a tightening link (25) in upper sheet portion. The lower part determining shape and volume of the container co-acts in the upper sheet portion by a peripheral joint with a hollow cylindrical central element (2) that allows passage of a bunch of flowers. The tightening link is pressed on the central element. The flexible material element includes a set of thread-like rods (1J, 1S) and forms a convex circular arc.
Patent FR-2993103-A1 (FR)
Title: Ensemble d'antenne
Inventor: MOREAU JEAN PATRICK
IPC: H01Q1/42
Filed: 2012-07-05
Abstract: Cet ensemble d'antenne (1) comprend une antenne (2) comportant une surface avant de rayonnement (2a), une surface arrière (2b) et un contour latéral (2c) présentant au moins une zone de renforcement de champ électrique (9, 10). Il est caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de protection (4) de l'antenne (2) contre la foudre, présentant une surface interne (12i) coiffant au moins partiellement le contour latéral (2c) de ladite antenne (2) en étant en contact électrique avec ledit contour latéral (2c), ladite surface interne (12i) recouvrant la ou chaque zone de renforcement de champ électrique (9, 10), ledit dispositif de protection (4) présentant une surface externe courbe (12e) à l'opposé de ladite surface interne (12i).
Patent FR-2998621-A1 (FR)
Title: Deformable and floating sheet for recovery of deformation energy from swell or waves to be transformed into electricity in e.g. electricity production field, has base cell comprising buoys and arms connected in shape of isosceles triangle
Inventor: ARDUIN GILLES
IPC: E02B3/04
Filed: 2012-11-26
Abstract: The sheet has a base cell comprising three buoys and three arms connected in shape of an isosceles triangle, and another base cell comprising three floating arms and three articulations. A complementary cell includes a buoy and two arms. Another complementary cell includes two arms and an articulation. A hydraulic cylinder is provided on each of the articulated or floating arms to compensate extension due to vertical deformation and recover horizontal deformation, where the sheet supports field of photovoltaic panels.
Patent FR-2987727-A1 (FR)
Title: Reservoir adaptable sur une ceinture et ceinture comportant un tel reservoir.
Inventor: TAN CHIN YEW JOSEPH
IPC: A41F9/00
Filed: 2012-03-08
Abstract: L'invention concerne un réservoir pour contenir un liquide, comportant des moyens de solidarisation à au moins un élément de ceinture (10a, 10b) et un tuyau (30) permettant à une personne de consommer ledit liquide. Dans une autre variante, le réservoir comporte une poche oblongue (20) et deux éléments de ceinture (10a, 10b) situés de part et d'autre et dans le prolongement de ladite poche (20) étanche, celle-ci constituant le réservoir. Dans une autre variante, le réservoir peut être disposé à l'intérieur de ladite poche (20), et ladite poche constituer une ceinture avec les deux éléments de ceinture (10a, 10b).
Patent FR-2991583-A1 (FR)
Title: Composition, useful for minimizing skin irregularities such as wrinkles, pores and dark circles and redrawing the contours of the face, comprises extract of Rhus coriaria
Inventor: MERCIER SALAM
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-08
Abstract: Cosmetic composition comprises 1-100 (20-70) wt.% of an extract of Rhus coriaria. An independent claim is included for the extract of Rhus coriaria obtained by extraction followed by filtration. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2992373-A1 (FR)
Title: Pompe a piston perfectionnee
Inventor: OLIVERE JEAN-FRANCOIS
IPC: F04B47/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage (1) du type constitué d'une colonne (3) d'exhaure ayant une extrémité dans un liquide à pomper, ladite colonne (3) d'exhaure étant traversée par au moins une tige (2) animée d'un mouvement alternatif pour entraîner au moins un piston (4), caractérisé en ce que le piston (4) comporte un corps (6) cylindrique creux muni d'au moins un orifice (16) longitudinal, un contre-écrou (7) solidaire de ladite tige (2) et une membrane (8) comportant une première virole (30) au moins en partie élastiquement déformable et assurant notamment la solidarisation dudit corps (6) sur le contre-écrou (7) de manière à ce que ledit corps (6) puisse légèrement s'articuler au moins autour de deux directions perpendiculaire entre elles et à l'axe longitudinal de la tige (2), ladite première virole (30) étant apte, d'une part, à se déformer, lorsque la tige (2) descend vers le bas de la colonne (3) d'exhaure, afin de découvrir lesdits orifices (16) pour laisser passer le liquide à pomper et, d'autre part, à se plaquer contre le corps (6), lorsque la tige (2) se déplace vers le haut de la colonne (3) d'exhaure, afin d'occulter l'orifice (16) et d'empêcher le passage du liquide.
Patent FR-2993422-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'au moins un transistor
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M1/08
Filed: 2012-07-13
Abstract: Dispositif de commande (1) d'au moins un transistor (2), comprenant : - ledit transistor (2), ce dernier comprenant une électrode de commande et deux autres électrodes, - un circuit de commande principal (3) relié à l'électrode de commande du transistor (2) et configuré pour, selon un mode de fonctionnement principal, commander l'état du transistor (2), et - un circuit de commande auxiliaire (5) configuré pour, selon un mode de fonctionnement auxiliaire, injecter un courant auxiliaire (i ) s'opposant au courant circulant entre le circuit de commande principal (3) et l'électrode de commande du transistor (2).
Patent FR-2994352-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'electricite
Inventor: COULIBALY PEYOFOUGOU
IPC: H02J7/36
Filed: 2012-07-31
Abstract: Dispositif de fourniture d'électricité comprenant une pile (100) à combustible et un convertisseur (1) de type à commutation douce, le convertisseur (1) comprenant une borne d'alimentation (6) en tension continue et une borne de référence (4), le convertisseur (1) comprenant également deux cellules (30; 31) de commutation comportant chacune un nombre pair d'interrupteurs (321, 322 ; 323, 324) en série, chaque cellule (30, 31) de commutation comportant une borne de sortie (361 362), chaque interrupteur (321, 322, 323, 324) étant connecté en parallèle d'une part à un élément capacitif (341, 342, 343, 344) respectif et d'autre part à une diode (101, 102, 103, 104) respective, chaque cellule de commutation (30, 31) étant associée à un circuit auxiliaire (50), le convertisseur (1) comprenant en outre un transformateur (40) dont le primaire est relié aux bornes de sortie (361, 362) des cellules de commutation (30; 31) et dont le secondaire est relie et à un redresseur (44), du type à interrupteurs (15, 16) MOSFET, le convertisseur (1) comprenant également un organe (38) de commande relié aux interrupteurs (101, 102, 103, 104) des cellules de commutation et aux interrupteurs (15, 16) du redresseur (44), l'organe (38) de commande étant configuré pour commander d'une part les interrupteurs des cellules (30, 31) de commutation (101, 102, 103, 104) selon une logique de type « thryristor dual » (« LTD ») et, d'autre part, commander les interrupteurs (15, 16) du redresseur (44) en synchronisme respectivement avec les interrupteurs (101, 102, 103, 104) des cellules de commutation.