baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068054-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une structure d'habitat en bois.
Inventor: GAUTHIER MATTHIEU
IPC: E04B1/26
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un modèle constructif pour une structure d'habitation en bois caractérisée par son absence de pont thermique. Il s'agit d'un procédé comprenant la succession des étapes suivantes : - réaliser des cadres en forme de U inversé, chaque cadre étant constitué de deux montants et d'une traverse, lesdits montants et ladite traverse étant réalisés avec des poutres composites en bois en forme de I constituées de deux membrures reliées en leur centre par une âme, - disposer des cadres parallèlement selon un entraxe déterminé pour constituer une structure en forme de tunnel, - positionner à chaque extrémité de la structure en forme de tunnel un couple de cadres écartés d'une distance correspondant à l'épaisseur d'isolation souhaitée ; - fixer des montants à l'aplomb de chacun desdits cadres du couple, chacun des montants de l'un desdits cadres étant relié au montant de l'autre cadre qui lui est parallèle par une traverse, - positionner des chevêtres pour créer des ouvertures, - fermer la structure en fixant des moyens de fermeture sur la partie externe et sur la partie interne, - insérer un moyen isolant dans les espaces délimités par les moyens de fermeture et par les cadres.
Patent FR-3079061-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produits de type boisson
Inventor: LUCAS FRANCK
IPC: G07F13/10
Filed: 2018-03-15
Abstract: Dispositif de distribution de produits de type boisson dans des récipients (14) ayant un corps et un couvercle, les récipients étant en particulier de type canette. Le dispositif comprend une unité de réception (12) configurée pour recevoir un récipient objet (14), une unité d'alimentation (16) pour verser du produit dans le corps du récipient objet (14) séparé de son couvercle, et une unité de scellement (18) pour sceller le couvercle du récipient objet sur son corps.
Patent FR-3079741-A1 (FR)
Title: Orthese de jambe souple
Inventor: KAROUBI DAVID
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne une orthèse (1) de jambe comprenant une coque (2) souple et élastique avec une partie jambière (21) et une partie pédieuse (22) s'étendant à partir de la partie jambière, caractérisée en ce que la partie jambière présente une forme tubulaire et en ce que la partie jambière et la partie pédieuse sont réalisées en une seule et même pièce faite d'un seul et même bloc de matière.
Patent FR-3080704-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire comprenant un canal annulaire
Inventor: WOAYE-HUNE ANTONY
IPC: G21C15/247
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un réacteur nucléaire, comprenant :     - une cuve contenant un fluide, la cuve définissant un volume intérieur ;     - un cœur comprenant du combustible nucléaire, le cœur étant agencé dans le volume intérieur de la cuve ;     - au moins une pompe propre à faire circuler le fluide à travers le cœur ; et     - au moins une tuyauterie (22) comportant une entrée et une sortie pour la circulation du fluide.     Le réacteur nucléaire comprend en outre un canal annulaire (42) définissant une boucle fermée de circulation du fluide.     La ou chaque pompe est connectée fluidiquement en amont du canal annulaire (42) par au moins l'une des tuyauteries (22).     Le canal annulaire (42) est situé en amont du cœur.     Le canal annulaire (42) présente une restriction de passage du fluide (46) à la sortie de la ou chaque tuyauterie (22).
Patent FR-3081531-A1 (FR)
Title: Vanne 3-voies
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F16K5/10
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne une vanne 3-voies (35b) agencée pour être actionnée par un moteur électrique, cette vanne étant agencée pour définir une voie d'entrée et deux voies de sortie, à savoir une première et une deuxième voies de sortie, cette vanne étant du type à boisseau, cette vanne comportant : - un boisseau (205) ayant un conduit (206) notamment de forme cylindrique, agencé pour définir un passage de fluide entre la voie d'entrée (201) et la première voie de sortie (202), ce conduit ayant une section permettant une ouverture complète de la vanne entre cette voie d'entrée et cette première voie de sortie, cette section du conduit étant de préférence sensiblement égale aux sections respectives de la voie d'entrée et de la première voie de sortie
Patent FR-3084492-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une attaque par un faisceau de particules electriquement chargees sur un circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: H01L27/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Le procédé de détection d'une attaque d'un circuit intégré (CI) par un faisceau de particules électriquement chargées (IB), comprend : - une réalisation dans le circuit intégré d'au moins un corps électriquement conducteur (MPL) et d'au moins un transistor d'état ayant une grille flottante (FG) électriquement couplée audit au moins un corps électriquement conducteur (MPL) ; - une configuration dudit au moins un transistor d'état (FGT) de façon à lui conférer une tension de seuil initiale ; et - une détection de ladite attaque par une détection d'une tension de seuil dudit au moins un transistor d'état (FGT) différente de la tension de seuil initiale. (FGT).
Patent FR-3086334-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F01P3/22
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (47) comprenant une conduite principale (3), une première branche (4), une deuxième branche (5) et une troisième branche (25), la conduite principale (3) comprenant un dispositif de compression (2) et un échangeur thermique principal (8) agencée pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), la première branche (4) comprenant un premier échangeur thermique (13) couplé thermiquement à une boucle (14) de liquide caloporteur (48) et un dispositif d'accumulation (15), la deuxième branche (5) comprenant un deuxième échangeur thermique (17), la troisième branche (25) comprenant un troisième échangeur thermique (26), caractérisé en ce que la première branche (4) et la deuxième branche (5) sont en parallèle et se joignent en un point de convergence (6), la première branche (4) et la troisième branche (25) se joignent en un premier point de jonction (19). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086820-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une reponse impulsionnelle d'un canal de propagation, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: MOSSET FREDERIC
IPC: H04L27/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une réponse impulsionnelle d'un canal de propagation. Un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : - obtention (E300) d'une réponse impulsionnelle courante du canal de propagation et d'une position temporelle effective de la réponse impulsionnelle courante ; - obtention (E310) d'une position temporelle attendue de la réponse impulsionnelle courante ; - calcul (E320) d'un écart temporel entre la position temporelle effective et la position temporelle attendue ; et - correction (E330) de la réponse impulsionnelle courante sur la base au moins de l'écart temporel, délivrant une réponse impulsionnelle corrigée.
Patent FR-3087649-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation par acupression, et son utilisation
Inventor: CHERINO PARRA NAYLA
IPC: A61H39/04
Filed: 2018-10-31
Abstract: Ce dispositif de stimulation par acupression (1) comprend : un support (10)
    des moyens (13, 14) de fixation de ce support sur un membre inférieur d'un être humain ou d'un animal
    au moins un organe de stimulation (20, 30) par acupression, propre à stimuler le point d'acupuncture dit V60 dudit être humain ou dudit animal
    des moyens de montage de cet organe de stimulation sur le support.
    La présente invention tire parti des principes de la stimulation par acupression, afin de libérer le potentiel de guérison du corps. Le dispositif conforme à l'invention est destiné à être placé au voisinage du point d'acupuncture, dit V60. En service, le support du dispositif est ajusté au voisinage de la zone précitée, de sorte que les organes de stimulation appliquent une pression continue et en profondeur sur ce point d'acupuncture. Les inventeurs ont constaté que, grâce à l'utilisation du dispositif conforme à l'invention, il est avantageusement possible de soulager de nombreux types de douleurs.
Patent FR-3079049-A1 (FR)
Title: Procede de manipulation de contenant et contenu d'une information numerique
Inventor: RAYMOND FELIX
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dans le procédé de manipulation de contenant et contenu d'une information numérique, les interactions réalisées avec un contenant d'une information numérique et ou la représentation visuelle de l'information numérique sont interprétées en fonction de leur localisation dans le contenant d'information et de l'état de la vignette, représentation visuelle dudit contenant de l'information numérique. La vignette peut effectivement passer par trois états complémentaires, chacun caractérisé par un ensemble d'éléments d'interface dont l'emplacement est statique et un ensemble d'éléments d'interface dont l'emplacement est dynamique.
Patent FR-3089668-A1 (FR)
Title: Système de personnalisation utilisant une communication en champ proche.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE-MICHEL
IPC: H04B5/02
Filed: 2018-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation (DP) d’une étiquette (EEG) située dans un établissement de vente (B), comportant une interface homme-machine (DISP), un émetteur (T), et un récepteur (REC). L’étiquette est associée à au moins un produit (I_P). Le procédé comportant les étapes suivantes :– émettre (E32) un premier message comportant une donnée d’identification du produit (I_P) et de l’établissement (I_B)  via l’émetteur (NFC, IBC) ;– recevoir (E22), sur un terminal (M) d’un utilisateur (C) identifié par une donnée d’identification (I_C), la donnée d’identification du produit (I_P) et de l’établissement (I_B) ;– transmettre (E24), du terminal à un premier serveur (SI), dit serveur distant, la donnée d’identification du client (I_C), du produit (I_P) et de l’établissement (I_B) ;– déterminer, sur le serveur distant, une donnée de personnalisation (DP) pour le client en fonction de ladite donnée d’identification du client (I_C) et du produit (I_P) ;– recevoir ( E40) sur un second serveur, dit serveur local, la donnée de personnalisation (DP) – recevoir (E33), sur l’étiquette, la donnée de personnalisation (DP) ;– restituer (E34) la donnée de personnalisation (DP) sur l’interface homme machine (DISP) de l’étiquette. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089761-A1 (FR)
Title: Composition liquide de cigarette électronique
Inventor: PRIAN KÉVIN
IPC: A24B15/16
Filed: 2018-12-12
Abstract: Composition liquide de cigarette électronique L’invention concerne une composition liquide de cigarette électronique, qui comprend : - entre 0,01 % et 10 %, de nicotine sous forme de base libre ; - entre 0,10 % et 20 %, de sel de nicotine ; - entre 30 % et 99 %, de solvant ; - optionnellement, entre 0,01 % et 30 %, d’arôme ; - optionnellement, entre 0,01 % et 10 %, d’additif.
Patent FR-3089856-A1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour fabriquer une piece de turbomachine en materiau composite a partir d’une preforme, procede de fabrication d’une piece au moyen d’un tel moule et piece obtenue par un tel procede
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un moule de cuisson (10) pour fabriquer une pièce de turbomachine en matériau composite, à partir d’une préforme (200), comprenant :- un premier et un deuxième corps (11, 12) définissant un entrefer recevant la préforme ;- au moins un canal primaire (21) ménagé dans le premier et/ou le deuxième corps ;- un organe d’injection (22) d’un fluide sous pression dans les canaux primaires ;- au moins un canal secondaire (23) dans lequel coulisse un piston (24) qui délimite d’une part une première chambre (26) en communication avec le ou un canal primaire, et d’autre part une deuxième chambre (27) en communication avec l’entrefer, et qui est conçu pour comprimer de la résine thermodurcissable qui s’est introduit dans la deuxième chambre depuis la préforme dans l’entrefer, de sorte à mettre la préforme sous pression hydrostatique.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3079406-A1 (FR)
Title: Balayage de fréquence pour une impulsion à force de rayonnement acoustique
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: A61B8/12
Filed: 2019-03-21
Abstract: Balayage de fréquence pour une impulsion à force de rayonnement acoustique Procédé pour fréquence balayée, dans lequel on émet (30) un faisceau d’émission à un balayage de fréquence, sous la forme d’une impulsion de force de rayonnement acoustique où des fréquences différentes du faisceau d’émission sont focalisées à des profondeurs différentes ; on suit (36) des déplacements de tissu à des profondeurs différentes et on produit (38) une image, l’image étant une fonction du déplacement du tissu à des profondeurs différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094512-A1 (FR)
Title: Procédé d'authentification d'un processeur
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-03-29
Abstract: Procédé d'authentification d'un processeur La présente description concerne un procédé (100) d'authentification d'un processeur (1000), comportant une unité arithmétique et logique (1060), comprenant les étapes suivantes : la réception, sur une première borne de l'unité arithmétique et logique (1060), d'au moins un opérande (OP1, ... OPN) décodé d'au moins une partie d'un code opératoire à exécuter (OPCODE) ; et la réception, sur une deuxième borne de l'unité arithmétique et logique (1060), d'une première instruction (INSTR-SIG) combinant une deuxième instruction (INSTR) décodée du code opératoire à exécuter (OPCODE) et au moins un code opératoire exécuté précédemment. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095325-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echantillonnage de parfum
Inventor: NASO JULIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-04-24
Abstract: Dispositif d’échantillonnage de parfum comprenant un réservoir sous la forme d’un étui présentant deux parois externes en vis à vis destiné à recevoir un applicateur sous la forme d’une languette, caractérisé en ce qu’au moins une des faces de la languette et/ou la face interne d’au moins une des parois de l’étui contient une substance parfumée et en ce que l’applicateur comprend en outre un moyen de préhension relié à la languette et émergeant totalement du réservoir, l’applicateur étant dépourvu de moyens de liaison temporaire aux parois de l’étui.     Procédé de fabrication du dispositif Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096675-A1 (FR)
Title: Preparation d'une solution de borohydrune ou d'aluminohydrure a partir de borohydrune ou d'aluminohydrure solide a bord d'un engin sous-marin
Inventor: LE CARFF FRANCK
IPC: C01B6/15
Filed: 2019-05-28
Abstract: Préparation d’une solution d e  b orohydrure ou d’aluminohydrure    à partir de  borohydrure ou  d’ aluminohydrure  solide à bord d’un engin sous-marin
    La présente demande concerne un procédé de préparation d’une solution aqueuse d’un borohydrure ou d’un aluminohydrure embarqué dans un engin sous-marin, par dissolution de d’un borohydrure ou d’un aluminohydrure sous forme de comprimés (« caplets »), ainsi que le système embarqué correspondant.
    Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3084904-A1 (FR)
Title: Système à commande distribuée utilisant des services asynchrones dans un puits de forage
Inventor: WISE MATTHEW EDWIN
IPC: E21B43/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Certains aspects et certaines caractéristiques concernent un système qui détermine efficacement les points de consigne optimaux d’un actionneur afin de répondre à un objectif de commande d’équipements, tels que des systèmes de forage, de production, de complétion ou d’autres opérations associées à la production de pétrole ou de gaz à partir d’un puits de forage. Une plate-forme peut recevoir des données et également utiliser et communiquer avec plusieurs algorithmes de manière asynchrone et efficace pour projeter des points de consigne automatiques optimaux pour des paramètres pouvant être commandés. Les services peuvent fournir des données via un bus de messagerie en temps réel. Les données peuvent être capturées par un orchestrateur qui regroupe toutes les données et appelle un orchestrateur de résolveur afin de déterminer les paramètres optimisés pour un état actuel dans le temps à envoyer aux systèmes de commande ou à afficher dans un tableau de bord.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083917-A1 (FR)
Title: Procede de production d’une tranche collee de silicium et tranche collee de silicium
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/322
Filed: 2019-07-11
Abstract: Il est proposé un procédé de production d’une tranche collée de silicium (100) et une tranche collée de silicium (100) qui permettent le maintien d’une capacité de getterisation après que la tranche collée de silicium (100) a été produite et même après que la tranche collée de silicium (100) a subi un autre traitement thermique dans un processus de formation de dispositif ou similaire. Le procédé peut inclure une étape de collage consistant à coller une surface d’une tranche (110) utilisée pour un substrat de support et une surface d’une tranche (120) utilisée pour une couche active (125) selon un procédé de collage sous vide à température normale ; une étape d’amincissement consistant à amincir la tranche (120) utilisée pour la couche active (125) et à convertir la tranche (120) amincie en la couche active (125) ; et une étape de traitement thermique, réalisée après l’étape de collage.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101379-A1 (FR)
Title: Pressurisation d’enceinte de turbomachine avec de l’air provenant de la veine secondaire
Inventor: GAMEIRO SÉBASTIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-09-30
Abstract: La pressurisation d’une enceinte (24) d’un roulement (22) lubrifié est assurée par un circuit de prélèvement d’air provenant de la veine secondaire (13), plutôt que la veine primaire, afin d’obtenir une pression plus importante, suffisant plus facilement à éviter les fuites d’huile, même à des régimes réduits du moteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101721-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de navigation prenant en compte la garde au sol du vehicule
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: G08G1/048
Filed: 2019-10-07
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte un dispositif de navigation (8), des moyens de mesure ou d’estimation (CT) de la garde au sol dudit véhicule, le dispositif de navigation (8) permettant de calculer et de proposer au conducteur dudit véhicule un certain nombre d’itinéraires en fonction de différents paramètres d’entrées, tel qu’un des paramètres d’entrée est la présence d’au moins un obstacle sur une des routes d’un des itinéraires calculé, ledit obstacle présentant au moins une hauteur proche ou supérieure à la garde au sol dudit véhicule telle que mesurée ou estimée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101901-A1 (FR)
Title: Raccord de profil de gouttière
Inventor: GLANDUS ERIC
IPC: E04D13/068
Filed: 2019-10-11
Abstract: Raccord de profil de gouttière (10), comprenant deux premières portions de raccord (12A, 14A) configurées chacune pour être raccordée à un profil de gouttière (50) distinct, chaque première portion de raccord (12A, 14A) présentant un premier joint adhésif (16), le premier joint adhésif (16) étant configuré pour assembler ladite première portion de raccord (12A, 14A) avec un profil de gouttière (50) et pour former une étanchéité à l’eau entre ladite première portion de raccord (12A, 14A) et ledit profil de gouttière (50).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102948-A1 (FR)
Title: Pièce à résistance à l’usure par frottement améliorée
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND LÉON MARIE
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-11-12
Abstract: Pièce à résistance à l’usure par frottement améliorée La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite à matrice organique présentant sur sa surface (S) une zone (20) résistante à l’usure par frottement comprenant une résine (24) dans laquelle sont présentes des particules (22) de polytétrafluoroéthylène. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104446-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à lutter contre la cinétose intégré dans un véhicule automobile
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: G01P15/18
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif anti-cinétose équipant un véhicule automobile (10), caractérisé en ce que le dispositif anti-cinétose comprend : - un accéléromètre triaxial configuré pour détecter les accélérations du véhicule (10) selon 3 axes et à émettre un signal d’accélération correspondant ; - des moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de repères lumineux aptes à former au moins une première ligne d’horizon artificiel (14, 14’) au niveau d’une première surface intérieure (13) du véhicule automobile (10) et au moins une deuxième ligne d’horizon artificiel (16, 16’) au niveau d’une deuxième surface intérieure (15, 15’) du véhicule automobile (10), les dites première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) étant perpendiculaires ou sensiblement perpendiculaires l’une à l’autre ; - une unité de contrôle apte à recevoir les signaux d’accélération émis par l’accéléromètre et à piloter lesdits moyens d’affichage (12, 12’, 12’’) de telle sorte que les première et deuxième lignes d’horizon artificiel (14, 16 ; 14’, 16’) soient alignées dans un plan horizontal (A), perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au vecteur gravitation, quelles que soient les accélérations du véhicule, la position dudit plan horizontal (A) le long d’une direction parallèle au vecteur gravitation pouvant varier en fonction d’un paramètre physique lié à la personne assise dans le véhicule automobile en étant positionnée juste à côté de la première surface intérieure (13) et juste en face de la deuxième surface intérieure (15, 15’). Figure 1
Patent FR-3104652-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage de fluide pour un vehicule
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F04D27/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de pompage de fluide (200) agencé pour être embarqué dans un véhicule, le dispositif de pompage de fluide comprenant :une turbine (220) agencée pour pomper le fluide, de préférence par effet centrifuge,une poulie d’entrainement (230),un moteur électrique (240) comprenant un stator (242) et un rotor (241), caractérisé en ce que l’un du stator (242) et du rotor (241) est solidaire de la poulie d’entrainement (230), l’autre du stator (242) et du rotor (241) est solidaire de la turbine (220). Figure 1.
Patent FR-3104675-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: BENAMAR FATIMA
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile hôte comprenant une pluralité de sources lumineuses élémentaires contrôlables sélectivement, chacune apte à émettre un faisceau lumineux élémentaire dont l’ouverture angulaire verticale est inférieure à 1°, le procédé comportant les étapes suivantes : Détection d’un objet cible par un système de capteur; Détermination d’une distance relative entre le système de capteur et l’objet cible et d’une pente de la route; Détermination d’un angle inférieur et d’un angle supérieur entre le système d’éclairage et respectivement une coupure haute et une coupure basse destinées à border ensemble verticalement l’objet cible ; Contrôle des sources lumineuses élémentaires pour émettre un faisceau lumineux pixélisé de type route, une partie des sources lumineuses élémentaires étant contrôlées, en fonction desdits angles inférieur et supérieur, pour générer dans le faisceau lumineux une zone sombre s’étendant sensiblement entre lesdites coupures haute et basse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3