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Patent FR-3049255-A1 (FR)
Title: Carenage pour un bogie d'un vehicule ferroviaire articule et vehicule ferroviaire articule comprenant un bogie pourvu d'un tel carenage
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61F5/50
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un carénage (3) pour un bogie d'un véhicule ferroviaire articulé, ce carénage comportant : - une paroi de fond (30) et des parois latérales (31) aptes à entourer au moins une partie inférieure d'un bogie, et - des première et deuxième zones d'ancrage (51, 52) chacune apte à être fixée à une extrémité, respectivement, d'une première caisse et d'une deuxième caisse d'un véhicule ferroviaire articulées l'une par rapport à l'autre, dans une configuration où ces première et deuxième caisses reposent au moins en partie sur le bogie, Le carénage (3) comporte un raccord flexible (4) qui relie mécaniquement la première zone d'ancrage (51) et la deuxième zone d'ancrage (52) et qui autorise un déplacement de ces première et deuxième zones d'ancrage l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3051143-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments pour eviter la fissuration
Inventor: MOREL JEAN JACQUES
IPC: B60C9/02
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant 2 couches de travail croisées (41, 42), comprenant des éléments de renforcement parallèles entre eux et formant avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au moins égal à 20° et au plus égal à 50°, les dits éléments de renforcement étant constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.6 mm. L'extrémité des monofilaments comporte des méplats tels qu'ils diminuent les efforts de cisaillement dans les mélanges caoutchouteux du pneumatique lors des efforts en compression.
Patent FR-3052802-A1 (FR)
Title: Leve-vitre de vehicule automobile a haut-parleur optionnel
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: E05F15/689
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme (2) de lève-vitre d'un ouvrant de véhicule automobile. Le mécanisme (2) comprend des équipements électriques, dont un moteur électrique, branchés à un harnais électrique (14); et un support structurel (4) fixé à l'ouvrant. Le support (4) comprend une ouverture de montage (24) d'un autre équipement électrique, tel un haut-parleur. Le support (4) comprend en outre des moyens de maintien (26) d'un connecteur électrique du harnais (14), les moyens de maintien (26) étant à distance de chaque ouverture de montage (24) d'équipement électrique, le support (4) et les moyens de maintien (26) étant venus de matière.
Patent FR-3038273-A1 (FR)
Title: Luminaire et systeme d'eclairage
Inventor: BERGELER SWEN
IPC: B60Q3/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un luminaire (2) pour un habitacle (6) d'un véhicule contient au moins deux modules d'éclairage (4a-c ) disposés en série le long d'une ligne d'extension (12), maintenus sur une structure portante (8) dans le véhicule. Chaque fois deux modules d'éclairage (4a-c) sont fixés l'un à l'autre à des zones (14c). Tous les modules d'éclairage (4a-c) forment ensemble une rampe d'éclairage (17) qui est fixée à la structure portante (8) par exactement une première zone (14a), une deuxième zone (14b) étant montée de manière mobile sur la structure portante (8).
Patent FR-3054367-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement du mouvement d'un arbre de commande dans un appareil de protection electrique et appareil de protection electrique comportant un tel dispositif
Inventor: VERNEAU DANIEL
IPC: H01H3/60
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement du mouvement de l'arbre de commande d'au moins un contact mobile dans un appareil de protection électrique, ledit appareil comportant par phase, un contact mobile apte à prendre au moins deux positions, respectivement une position fermée dans laquelle ledit contact mobile est en contact avec le contact fixe correspondant, et une position ouverte dans laquelle les deux contacts respectivement fixe et mobile sont séparés, le(les) contact(s) mobile(s) étant entraînés par un arbre rotatif commandé par le mécanisme de l'appareil, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte :         -un ensemble à bras T mobile en translation par rapport au châssis C et comportant deux axes (29,30) emprisonnant un amortisseur (24) monté entre les deux axes (29,30) et étant apte à recevoir par l'intermédiaire de ces deux axes, des chocs dans deux directions opposées pendant la translation de l'ensemble mobile T, et         -des moyens pour relier mécaniquement l'ensemble à bras T et l'arbre précité (7), de manière à amortir par translation de l'ensemble à bras T, tous les mouvements de l'arbre (7) commandés par le mécanisme, lors de chaque changement de position de l'appareil I.
Patent FR-3054804-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pieces injectees
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-08-05
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pièces injectées, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3055917-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E05F15/681
Filed: 2016-09-12
Abstract: Une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a) et un dispositif d'entraînement motorisé (5). Le dispositif (5) comprend un actionneur électromécanique (6), un élément flexible (9) et une poulie d'enroulement (19) de l'élément flexible (9). La poulie (19) est entraînée en rotation par un arbre de sortie (8) de l'actionneur (6). Une extrémité d'un premier brin (9a) de l'élément flexible (9) est reliée à une première partie de la poulie (19). Une extrémité d'un deuxième brin (9b) de l'élément flexible (9) est reliée à une deuxième partie de la poulie (19). La poulie (19) et l'arbre de sortie (8) présentent un même axe de rotation. Le dispositif (5) comprend, en outre, un premier mécanisme de renvoi d'angle (20) coopérant avec le premier brin (9a), de sorte à guider le premier brin (9a) par rapport à la première partie de la poulie (19), et un deuxième mécanisme de renvoi d'angle (21) coopérant avec le deuxième brin, de sorte à guider le deuxième brin par rapport à la deuxième partie de la poulie (19).
Patent FR-3058096-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete coulissant a debord interieur
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: B60J1/17
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage de véhicule, comportant une vitre (2) ainsi que des moyens pour permettre la mobilité de ladite vitre (2) en translation par rapport à une porte dudit véhicule, ladite vitre (2) étant bombé et feuilleté et comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu'une feuille de matière plastique (4) située entre ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5), chaque feuille (3, 4, 5) présentant un chant (31, 41, 51) périphérique, caractérisé en ce que ladite feuille de verre intérieure (5) est une feuille de verre ayant subi une opération de trempe chimique et présentant une épaisseur (es) comprise entre 0,40 et 2,10 mm, voire entre 0,40 et 1,80 mm, voire entre 0,40 et 1,60 mm et en ce que le chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5) est situé au-delà du chant (41) de ladite feuille de matière plastique (4) et du chant (31) de ladite feuille de verre extérieure (3) sur une partie au moins de la longueur du chant (51) de ladite feuille de verre intérieure (5).
Patent FR-3058305-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'aliments muni d'un pied d'appui
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J36/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de traitement d'aliments disposés dans un récipient (50a, 50b) de cuisson ledit dispositif (1) comportant des moyens de fixation (3, 4) sur ledit récipient (50a, 50b) de cuisson qui permettent un accouplement/désaccouplement dudit dispositif (1) sur le récipient de cuisson (50a, 50b) et un arbre d'entrainement (20) d'un outil (40) rotatif destiné à coopérer avec lesdits aliments. Conformément à l'invention, ledit dispositif (1) comporte un organe de guidage et d'appui (32) d'une extrémité libre (31) de l'arbre d'entrainement (20), ledit organe de guidage et d'appui (32) comportant une face inférieure (33) d'appui destinée à reposer sur un fond (51) du récipient (50a, 50b) de cuisson, et ledit organe de guidage et d'appui (32) est lié à l'extrémité libre (31) de l'arbre d'entrainement (20) par une liaison du type rotule sphérique ou pivot.
Patent FR-3059926-A1 (FR)
Title: Outil pour robot en fabrication additive titane
Inventor: DUGUIT THIMOTHEE
IPC: B25J15/06
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un outil (1) pour bras articulé de robot de manutention de bouteilles, remarquable en ce qu'il comporte un corps (2) monobloc muni au moins d'une face supérieure (3) et d'une face inférieure (4) globalement plane et horizontale et apte à coopérer avec la face supérieure de ventouses, et comprenant au moins une partie médiane (5), une pluralité de supports (6) de ventouse disposés régulièrement le long de ladite partie médiane (5), et un canal principal d'aspiration aménagé dans ladite partie médiane (5) permettant d'aspirer l'air à l'intérieur de chaque ventouse, chaque support (6) de ventouse comportant une extension (12) disposée de part et d'autre de la partie médiane (5) et s'étendant horizontalement de façon symétrique par rapport à l'axe longitudinal de ladite partie médiane (5) depuis cette dernière vers l'extérieur de sorte que la section horizontale du corps (2) présente une forme générale en "double crènelage".
Patent FR-3058381-A1 (FR)
Title: Systeme de securisation pour casques moto et accessoires installe sur une motocyclette.
Inventor: BOBILLON CEDRIC
IPC: B62J35/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué d'une embase (3,4,5,6,7,8,9) installée sur le véhicule porteur et d'autre part d'au moins une partie sélectivement amovible constitué d'un arceau (2), d'un support de positionnement (1) pouvant être sélectivement solidarisés à l'embase précitée, et verrouillé par une serrure (8) dans au moins une position.         L'arceau (2) constitué d'un matériau présentant des caractéristiques de résistance importante au cisaillement, robuste et solide résistant aux outils de découpes à lames lisses actionnés par la force musculaire a pour fonction le verrouillage d'un ou plusieurs casques moto.         Le support de positionnement (1) a pour fonction le maintien des dits casques avant la fermeture de l'arceau (2) précité.         L'objectif de l'invention est d'obtenir un système de sécurisation de casques ou d'accessoires moto grâce à une embase disposé de façon concentrique au bouchon de remplissage du réservoir de la motocyclette. L'arceau (2) et le support de positionnement (1) peuvent être utilisés dans deux modes de positionnement distincts lorsque le véhicule roule ou lorsqu'il est arrêté.
Patent FR-3061635-A1 (FR)
Title: Procede pour ecarter des bandelettes de pate et dispositif ecarteur, pour unites de production de produits de boulangerie, viennoiseries et similaires
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21C9/08
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour écarter des bandelettes de pâte (2, 3), issues d'un découpage longitudinal en bandelettes d'une bande de pâte laminée (4), et se déplaçant sur un tapis de transport amont (4) caractérisé en ce que l'on dévie une bandelette de pâte (2) sur deux sur un premier tapis de transport aval (7) s'étendant sur un niveau supérieur par rapport à un second tapis de transport aval (8) s'étendant à un niveau inférieur, ledit second tapis (8) assurant la prise en charge des autres bandelettes de pâte (3) non prises en charge par ledit premier tapis de transport aval (7). L'invention est également relative à un dispositif écarteur (1) pour écarter des bandelettes de pâte (2, 3).
Patent FR-3065909-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments
Inventor: HOTTEBART FRANCOIS
IPC: B60C9/20
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention vise à augmenter la performance en test de breaking energy des pneumatiques légers et performants en résistance au roulement et de de largeur nominale au moins égale à 135 mm et au plus égale à 235 mm. Ces pneumatiques comprennent deux couches de travail (41, 42) fines et allégées, comprenant des éléments de renforcement métalliques (411, 421) constitués de monofilaments ayant une résistance à rupture linéique Rct au moins égale à 300 daN/cm au plus égale à 400 daN/cm, et une unique couche de carcasse (6) radialement intérieure aux couches de travail. Pour améliorer les performances en test de breaking energy, cette couche de carcasse comprend des éléments de renforcement textile et a une énergie à rupture surfacique au moins égale à 1.75 J/cm2.
Patent FR-3066792-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification de palier
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H1/28
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un palier pour éléments roulants comportant une paroi à surface externe cylindrique et une cavité destinée à contenir un fluide de lubrification, ladite cavité débouchant à l'extérieur par au moins une ouverture autorisant l'admission du fluide de lubrification dans la cavité, ledit palier comportant en outre un dispositif de circulation d'un fluide mettant en communication fluidique la cavité et l'extérieur de celle-ci pour assurer la distribution d'un film de fluide sur la surface externe de la paroi du palier, caractérisé en ce que le dispositif de circulation comporte au moins un insert creux traversant la cavité en s'étendant sensiblement diamétralement à l'intérieur de celle-ci, ledit insert creux présentant un orifice de sortie au niveau de la surface externe de la paroi du palier et au moins un trou d'admission au voisinage du fond de la cavité opposé à cet orifice de sortie et mettant ainsi en communication ledit fond de la cavité et l'extérieur du palier.
Patent FR-3060877-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion thermique et electrique pour equipements de distribution electrique et batteries d'un aeronef
Inventor: CHABANE KATIB
IPC: H01R31/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de connexion thermique et électrique (3) pour des équipements de distribution électrique et des batteries d'un aéronef comprenant un boîtier (5) contenant une pluralité de pièces nues sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) étant destiné à être en contact avec une partie du boîtier (5) et au moins une pièce nue sous tension (7), ledit dispositif de connexion (3) comprenant en outre :         - au moins une base (11) réalisée dans un matériau conducteur de chaleur et destinée à être fixée à la partie du boîtier (5),         - au moins une tête (13) comprenant un connecteur à retour élastique et destinée à mettre en contact les pièces nues (7) sous tension et la partie de boîtier (5),         - un élément intermédiaire (15) destiné à relier électriquement les pièces nues (7), ledit élément (15) étant enserré entre une base (11) et une tête (13).         L'invention se rapporte également à un équipement de distribution électrique et à une batterie pour aéronef.
Patent FR-3069914-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DOS SANTOS BENEDICTE
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: Procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans lequel de l'air sort de l'échangeur de chaleur (E) à une température intermédiaire de celui-ci et est ensuite divisé en une première et une deuxième fractions à un point de division (D), au moins une partie de la première fraction (9) est détendue dans une première turbine (T2) et envoyée à une première colonne (K1), au moins une partie de la deuxième fraction est détendue dans une deuxième turbine (T1) et envoyée à la première colonne, l'air étant envoyée à un clapet de retenue (CL3) en aval de l'échangeur de chaleur et en amont du point de division.
Patent FR-3071310-A1 (FR)
Title: Boitier d'un dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention propose un boîtier d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à travers un passage d'air à l'intérieur d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, ledit boîtier comportant au moins un obturateur mobile agencé pour obturer au moins partiellement le passage d'air de manière à faire varier la section du passage d'air et ainsi la perte de charge.
Patent FR-3073476-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une console centrale dotee d'un rangement arriere
Inventor: MACHON RENE-PAUL
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une console centrale (2) séparant un siège conducteur et un siège passager, ladite console centrale (2) étant dotée d'un bac (7) de rangement arrière, et étant traversée par un conduit d'aération (11) débouchant au niveau dudit bac (7). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le bac (7) est monté mobile en rotation entre une première position pour laquelle il est escamoté dans la console centrale (2) et une deuxième position pour laquelle il a basculé vers l'arrière de la console (2) afin d'être accessible depuis une rangée arrière du véhicule, au moins une zone (13) du conduit (11) étant flexible de façon à permettre audit conduit (11) d'accompagner le mouvement de rotation dudit bac (7).
Patent FR-3076075-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electroluminescent
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L27/15
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif, le procédé comprenant : a) une première étape de formation d'une structure temporaire qui comprend des structures électroluminescentes (320) séparées par des tranchées (350) et comprenant une face électroluminescente (330), les structures électroluminescentes (320) étant collées au moyen d'une couche d'adhésion un substrat temporaire (210) ; b) une étape d'assemblage de mise en contact des structures électroluminescentes (320) avec une d'accueil (510) d'un substrat d'accueil (500) ; c) une étape de retrait du substrat temporaire (210) ; le procédé étant caractérisé en ce que la couche d'adhésion, qui comprend un matériau polymère organique électriquement conducteur et au moins partiellement transparent au rayonnement lumineux, est, au moins en partie, conservée à l'issue de l'étape c) et forme une électrode commune (360a) aux faces électroluminescentes (330) dont l'épaisseur est supérieure à 20 nm.
Patent FR-3072394-A1 (FR)
Title: Cuve de dosage de fibres et systeme de dosage de fibres incluant cette cuve
Inventor: MARCHAL JOSUA
IPC: D01G5/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne une cuve (1) de dosage de fibres comprenant : â€¢ un port de chargement (10) adaptÃ© Ã  recevoir des amas de fibres, â€¢ une unitÃ© de traitement (11) adaptÃ©e Ã  dÃ©sassembler les amas de fibres et Ã  Ã©jecter les fibres isolÃ©es : â€¢ une trÃ©mie de rÃ©ception (12) adaptÃ©e Ã  rÃ©cupÃ©rer les fibres isolÃ©es, Selon l'invention, l'unitÃ© de traitement (11) comporte un tambour rotatif (110) muni d'une paroi perforÃ©e (1100). L'invention concerne Ã©galement un systÃšme de dosage de fibres incluant ladite cuve et un dispositif de transport fluidique (3) coopÃ©rant avec la trÃ©mie de rÃ©ception (12) et adaptÃ© Ã  transporter les fibres isolÃ©es vers un rÃ©cipient distant (4).
Patent FR-3069929-A1 (FR)
Title: Prediction en avant du trepan a l'aide de profil sismique vertical et de l'inversion globale
Inventor: PADHI AMIT
IPC: G01V1/28
Filed: 2018-06-07
Abstract: Des modes de réalisation de la technologie de l'invention permettent de prévoir l'impédance sismique. La technologie de l'invention génère un empilement de couloirs sur la base de données de profil sismique vertical (VSP) d'un puits de forage dans une formation souterraine. La technologie de l'invention génère une estimation initiale d'un modèle de vitesse pour la formation souterraine au-dessous du puits de forage. La technologie de l'invention génère un modèle de densité pour la formation souterraine au-dessous du puits de forage sur la base d'informations provenant de puits voisins. La technologie de l'invention inverse, sur la base d'un algorithme d'inversion globale et de l'estimation initiale du modèle de vitesse, l'empilement de couloirs généré pour déterminer un ensemble de modèles de vitesse. La technologie de l'invention génère des modèles d'impédance dans un domaine de profondeur sur la base du modèle de densité généré et de l'ensemble de modèles de vitesse. En outre, la technologie de l'invention stocke les modèles d'impédance générés.
Patent FR-3067604-A1 (FR)
Title: Extrait d'helichrysum italicum obtenu au moyen de solvants eutectiques profonds
Inventor: CENIZO VALERIE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2018-06-19
Abstract: La présente invention concerne un extrait particulier d'Helichrysum italicum, qui peut être obtenu par extraction des parties aériennes de la plante au moyen de solvants eutectiques profonds. Cet extrait se caractérise par la présence d'hétérosides de flavonols dont le cycle B est dihydroxylé. L'invention concerne également une composition cosmétique contenant cet extrait et ses utilisations, notamment dans le traitement des signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3085624-A1 (FR)
Title: Circuit de liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un circuit de liquide caloporteur (1) pour véhicule électrique mis en mouvement au moins en partie par un moteur électrique, le circuit (1) comprenant une première branche (10) qui comporte au moins une pompe (11), un premier échangeur de chaleur (12) configuré pour échanger des calories entre le liquide caloporteur et un fluide réfrigérant, un dispositif de chauffage électrique (13) et un deuxième échangeur de chaleur (14) configuré pour échanger des calories entre le liquide caloporteur et un flux d'air envoyé vers l'habitacle du véhicule, le circuit (1) comprenant une deuxième branche (20) montée en parallèle de la première branche (10), la deuxième branche (20) comprenant un troisième échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement à un composant d'une chaine de traction électrique de véhicule, le circuit (1) comprenant une troisième branche (30) disposée en parallèle de la première branche (10) et raccordée à cette dernière par un organe de distribution (15) du liquide caloporteur. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3076612-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de blocage d’un tube pitot
Inventor: PILLAI DIVYA RAJAN
IPC: G01P5/165
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de blocage d’un tube Pitot incluant la mesure d’une température de tube Pitot grâce à un ou plusieurs capteurs de température positionnés à l’intérieur d’un tube Pitot, la mesure d’une température de l’air ambiant extérieur, la comparaison de la température de tube Pitot mesurée à un seuil de température minimum de tube Pitot pour la température mesurée de l’air ambiant extérieur, et la détermination du fait que le tube Pitot présente une condition de blocage lorsque la température de tube Pitot mesurée est inférieure au seuil de température minimum de tube Pitot. Figure pour l’abrégé : Fi gure 1