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Patent FR-3076339-B1 (FR)
Title: Conduite de circulation d'un liquide
Inventor: MUTRICY LAURENT
IPC: F16L11/20
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne une conduite de circulation (10) d'un liquide comprenant un tronçon (20) propre à être immergé dans un premier liquide (33), le premier liquide (33) présentant une première densité, le tronçon (20) comprenant :     - une paroi interne (34) délimitant un espace tubulaire (42) de circulation du premier liquide (33), la paroi interne (34) étant une membrane, et     - une paroi externe (36) distincte de la paroi interne (34), la paroi externe (36) étant destinée à être en contact avec le premier liquide (33) lorsque le tronçon (20) est immergé dans le premier liquide (33), la paroi externe (36) étant également une membrane,     un espace annulaire (38) étant délimité entre la paroi interne (34) et la paroi externe (36), l'espace annulaire (38) étant un espace destiné à être rempli au moins partiellement d'un deuxième liquide (39) présentant une deuxième densité, la deuxième densité étant inférieure à la première densité.
Patent FR-3069839-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique a trois roues avec fourche pivotante
Inventor: DUCLOUX ANTOINE
IPC: B62K15/00
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-10-16
Abstract: Tricycle (1) comportant un châssis (8) allongé le long d'un axe CH-CH de châssis, ledit châssis (8) portant deux roues arrière (2) motorisées et, à l'opposé des roues arrière, un ensemble escamotable (4) comprenant une fourche (6) s'étendant selon un axe F-F de fourche et coopérant avec une colonne de direction (7), ladite fourche (6) étant surmontée d'un guidon (5) et portant une roue avant (3), le châssis (8) portant une selle (24) et des repose-pieds (18), et la fourche (6) étant montée pivotante par rapport au châssis (8).
Patent FR-3081492-B1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire d'un batiment et installation domotique associee
Inventor: CLERGET SERGYL
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: Un dispositif d'occultation (3) comprend un coffre (9), un écran (2), un tube d'enroulement, une première et une deuxième coulisses latérales (6a, 6b), un dispositif d'entraînement motorisé et un dispositif de connexion électrique (31). Le dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique et un dispositif de stockage d'énergie électrique. L'actionneur électromécanique est configuré pour enrouler et dérouler l'écran (2) sur le tube d'enroulement, entre une position enroulée et une position déroulée. Le dispositif de stockage d'énergie électrique est configuré pour alimenter en énergie électrique l'actionneur électromécanique. Le tube d'enroulement, le dispositif d'entraînement motorisé et le dispositif de stockage d'énergie électrique sont disposés à l'intérieur du coffre (9). Le dispositif de connexion électrique (31) est disposé entre l'une des première et deuxième coulisses latérales (6a, 6b) et le coffre (9), dans une configuration assemblée du dispositif d'occultation (3).
Patent FR-3086038-B1 (FR)
Title: Systeme multiple d'objets reflechissant la lumiere du soleil, afin de la rediriger vers la pelouse d'un stade sportif
Inventor: FREVILLE ERIC GILBERT
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'objet ce cette invention concerne un système multiple d'objets réfléchissant la lumière du soleil (1), afin de rediriger cette lumière vers la pelouse (3) d'un stade sportif.     Les Stades sportifs et Arénas ont besoin aujourd'hui d'avoir la meilleure qualité de pelouse (3) possible pour des raisons d'intégrité des utilisateurs, d'optimisation des pratiques sportives, d'exigences médiatiques et de prestige des Stades. Cette pelouse (3) doit être plus verte, plus dense, plus homogène et plus saine.     Architecturalement parlant, l'ensoleillement ne peut être homogène à cause des ombres (5) portées sur la pelouse (3) dues aux toits (4) des édifices.     L'invention vise à répondre à ce besoin et comporte :     - un ensemble d'héliostats (6) dits primaires et de miroirs convexes (7) dits secondaires, ces miroirs secondaires convexes (7) étant éventuellement déformables et,     - des moyens d'orientation des héliostats (6) et des miroirs convexes (7) dits secondaires, afin que l'orientation des héliostats (6) permettent le réfléchissement de la lumière du soleil (1), de manière à ce que les miroirs des héliostats (6) primaires réfléchissent la lumière du soleil (1) en direction des miroirs secondaires convexes (7) qui réfléchiront ensuite cette lumière vers les zones de pelouse (3) à l'ombre (5) et à éclairer, avec une grande précision dimensionnelle.     L'usage d'un dispositif multiple d'objets réfléchissant la lumière du soleil (1), conforme à l'invention permet d'assurer la photosynthèse et en conséquence de favoriser la croissante de la pelouse (3) dans ses parties à l'ombre (5). L'invention permet de parvenir à ce résultat de manière naturelle, écologique et économique.
Patent FR-3082446-B1 (FR)
Title: Procede de texturation d’une surface sollicitee en frottement lubrifie et surface ainsi obtenue
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: B24C11/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-04-16
Abstract: Le procédé de texturation d'une surface sollicitée en frottement lubrifié (10, 11, 12), comprend une étape de projection de particules provoquant une déformation plastique de la surface durant l'impact, dans laquelle : Les particules projetées ont un indice de sphéricité moyen compris entre 0,80 et 0,90, et préférablement sensiblement égal à 0,86, Les particules projetées ont un diamètre inférieur à 200 microns, L'angle d'incidence alpha des particules sur la surface est compris entre 15° et 90°. La surface sollicitée en frottement lubrifié et texturée selon ledit procédé, présente des cratères de forme ellipsoïdale, répartis de façon aléatoire mais homogène.
Patent FR-3090800-B1 (FR)
Title: Support pour un équipement audiovisuel
Inventor: HURON MICKAEL-ANGE
IPC: F16M11/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Support pour un équipement audiovisuel Support (1) pour équipement audiovisuel comprenant au moins un écran, le support comprenant au moins un socle (2), au moins un poteau (7) présentant une paroi (8) avant apte à être fixée à un système de fixation d’au moins un écran et une paroi (9) arrière,   le support (1) étant caractérisé en ce que le poteau (7) comprend deux flancs (10) latéraux, de manière à ce que le poteau (7) forme entre la paroi (8) avant et la paroi (9) arrière un logement (11) pour le passage de câbles, et en ce que la paroi (9) arrière comprend au moins une face (14) dite d’appui, destinée à venir en contact avec une surface sensiblement verticale sans y être fixée, la face (14) dite d’appui comprenant un dispositif (15) d’augmentation de l’adhérence sur ladite surface.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091572-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17D1/07
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, notamment de réservoirs d’hydrogène gazeux de véhicules automobiles, le dispositif comprenant au moins une source (2) de gaz, un circuit (3) de transfert comprenant au moins une extrémité amont reliée à la source (2) et au moins une extrémité aval (4) destinée à être raccordée de façon amovible avec un réservoir (5) à remplir, le circuit (3) de transfert comprenant en outre, entre ses extrémité amont et aval, un ensemble de stockage(s) tampon (6 à 11) raccordé(s) en parallèle au circuit (3) de transfert via un ensemble de vanne(s) (16 à 21) de raccordement respectives, le circuit (3) de transfert comprend une portion de conduite(s) formant une boucle (12), une pluralité des stockage(s) tampon (6 à 11) étant reliées en parallèle à ladite boucle (12), caractérisé en ce que le circuit (3) de transfert comprend une pluralité d’extrémités aval (4) distinctes destinée chacune à être raccordée de façon amovible avec un réservoir (5) respectif à remplir, lesdites extrémités aval (4) étant raccordées en parallèle à ladite boucle (12) et comportant un ensemble de vanne (14, 140, 240, 340) de liaison respectives, de sorte que le contrôle des vannes de raccordement et des vannes de liaison permet la mise en relation fluidique, via la boucle (12), d’au moins un premier stockage tampon avec une première extrémité aval et, simultanément, la mise en relation fluidique, via la boucle (12), d’au moins un second stockage tampon avec une seconde extrémité aval et/ou la mise en relation fluidique de deux stockages tampon distincts. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096672-B1 (FR)
Title: installation et procédé de manipulation de flans plats
Inventor: THIBAUD EMMANUEL
IPC: B65G59/02
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Installation (1) de manipulation de flans en pile, par division de la pile (31) en lot individuel, ladite installation (1) comprenant un préhenseur (2) comprenant, montés sur un support (3), un système (4) pour séparer de la pile (31) un lot et une pince de saisie dudit lot. Le système (4) de séparation comprend un presseur (9) porté par une première partie du support (3), un organe d’ancrage porté par une deuxième partie du support (3) et une lame. Le presseur (9) est équipé d’une surface (12) active de poussée montée mobile suivant une première direction transversale au support (3). La lame et l’organe d’ancrage sont déplaçables suivant une direction transversale à la première direction, l’organe d’ancrage est muni d’au moins une pointe pour pouvoir se ficher dans la pile (31) au niveau du flan destiné à former le dessous du lot, l’installation (1) comprend un système de détection de pile (31), un système (19) d’entraînement en déplacement du préhenseur (2) et une unité (20) de commande dans le sens d’une inclinaison du support (3) du préhenseur (2) à pente descendante depuis la deuxième partie du support (3) en direction de la première partie du support (3) au moins par soulèvement de la deuxième partie du support (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084313-B1 (FR)
Title: Installation d’essuie-glace
Inventor: VULETIC DARKO
IPC: B60S1/34
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: TITRE : Installation d’essuie-glace Installation d’essuie-glace comprenant un boîtier de transmission (10) et une poutre allongée (12), placée dans un logement (14) du boîtier de transmission (10). La poutre (12) est traversée par une broche (18) positionnée dans le logement (14), dans un passage (16) orienté transversalement par rapport à la direction longitudinale (1) de la poutre (12). Le sommet (20) de la broche (18) arrive dans un relief (22) de la poutre (12), ce relief étant orienté dans la direction radiale (2).  Figure 1
Patent FR-3100525-B1 (FR)
Title: Gabarit pour le montage d’un element et interface de fixation complementaire
Inventor: HOUDAYER CEDRIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un gabarit (33) pour le montage d’au moins un élément sur la structure d’un véhicule, comprenant au moins un dispositif d’indexage (35) destiné à coopérer avec la tête (11) d’une vis d’indexation (5) portée par une interface de fixation (1), le dispositif d’indexage (35) comprend un support (41) fixé à ladite armature (37) et une douille (45) configurée pour recevoir la tête (11) de ladite vis d’indexation (5); la douille (45) étant montée dans le support selon une liaison de type pivot-glissant. L’invention concerne également l’interface de fixation configurée pour coopérer avec ledit gabarit et l’ensemble qu’ils forment.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3101417-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure optique de déformées ou de températures en surface d’aubes de soufflante de turbomachine aéronautique
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: P rocédé et dispositif de mesure optique de déformées ou de températures en surface d’ aube s de soufflante de turbomachine aéronautique Procédé de mesure de déformées ou de températures en surface d’au moins une aube de soufflante (10) de turbomachine aéronautique, l’aube comportant au moins une fibre optique (16, 20) équipée d’un ou plusieurs réseaux de Bragg (18), procédé comprenant les étapes successives suivantes : émission depuis une source de lumière (22) d’un signal optique dans une extrémité d’entrée de la fibre optique, la fibre optique comportant au moins une partie de fibre à diffusion latérale (20) couplée à une extrémité de sortie de la fibre optique, et réception dans un module d’acquisition (26) d’un signal optique provenant de la partie de fibre à diffusion latérale et préalablement filtré par le ou les réseaux de Bragg. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101456-B1 (FR)
Title: Authentification de capteur délestée pour l’internet des objets
Inventor: LOUPOS KONSTANTINOS
IPC: H04L9/14
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: AUTHENTIFICATION DE CAPTEUR DÉLESTÉE POUR L’INTERNET DES OBJETS L’invention concerne un procédé d’authentification de capteur de l’Internet des objets (IdO) qui comprend les étapes consistant à recevoir, dans une passerelle de l’IdO ou un autre capteur de l’IdO, un paquet de données à partir d’un capteur sur un réseau de communications informatiques sans fil, placer le paquet de données en quarantaine dans une mémoire de la passerelle de l’IdO et délester l’authentification du capteur vers un processeur d’authentification s’exécutant dans un espace d’adressage de processus séparé dans la passerelle de l’IdO. Par la suite, un résultat d’authentification est reçu à partir du processeur d’authentification et, en réponse au résultat d’authentification indiquant une authentification réussie du capteur, le paquet est levé de quarantaine, une valeur de capteur est extraite du paquet de données et la valeur de capteur est transmise à un élément de surveillance de capteur. Cependant, en réponse au résultat d’authentification indiquant un échec d’authentification du capteur, le paquet de données est rejeté et retiré de la quarantaine. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106153-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le désengagement de turbine en survitesse de turbomachine
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D21/04
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbine (10) de turbomachine d’axe longitudinal (A-A) comprenant :- un disque rotor (12) de turbine centré sur l’axe longitudinal, - un arbre (14) de turbine centré sur l’axe longitudinal et entrainé en rotation par le disque rotor, - des premiers moyens de transmission de couple du disque rotor à l’arbre, le disque rotor étant bloqué en translation par rapport à l’arbre dans la direction de l’axe longitudinal par un organe vissé (22) sur ledit arbre, et - des seconds moyens de transmission de couple du disque rotor à l’organe vissé, dans lequel l’organe vissé présente un sens de dévissage identique au sens de rotation du disque rotor en fonctionnement et les seconds moyens de transmission de couple sont configurés pour transmettre le couple de rotation du disque rotor vers l’organe vissé lorsque les premiers moyens de transmission de couple cessent de transmettre le couple du disque rotor à l’arbre.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107080-B1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue ayant un substrat base nickel comprenant de l'hafnium
Inventor: DELAUTRE JOEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-01-28
Abstract: Pièce de turbomachine revêtue ayant un substrat base nickel comprenant de l’hafnium L’invention concerne une pièce (20) de turbomachine comprenant :  (i) un substrat (21) en superalliage base nickel comprenant en teneur massique 5,0 % à 8,0 % de cobalt, 6,5 % à 10 % de chrome, 0,5 % à 2,5 % de molybdène, 5,0 % à 9,0 % de tungstène, 6,0 % à 9,0 % de tantale, 4,5 % à 5,8 % d’aluminium, de l’hafnium en une teneur massique supérieure ou égale à 2000 ppm, et comprenant éventuellement du niobium en une teneur massique inférieure ou égale à 1,5 %, et éventuellement l’un au moins du carbone, du zirconium et du bore chacun en une teneur massique inférieure ou égale à 100 ppm, le complément étant composé par du nickel et des impuretés inévitables ; et  (ii) un revêtement (22) en aluminure de nickel de structure β recouvrant le substrat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107211-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine refroidie par un circuit tres basse temperature
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour véhicule automobile comportant:  - une interface homme-machine (24) comprenant des éléments électroniques (24.1, 24.2),  - un circuit de refroidissement (10), dit circuit de refroidissement très basse température, dans lequel circule un liquide de refroidissement pour assurer un refroidissement d'une batterie (15) du véhicule automobile,  - le circuit de refroidissement (10) comportant une conduite d'entrée (28) connectée à une entrée (28.1) de liquide de refroidissement de l'interface homme-machine (24) et une conduite de sortie (29) connectée à une sortie (29.1) de liquide de refroidissement de l'interface homme-machine (24), de façon à assurer un refroidissement des éléments électroniques (24.1, 24.2) de ladite interface homme-machine (24).  Figure 1
Patent FR-3110618-B1 (FR)
Title: dispositif de blocage d’un garde-corps
Inventor: GENTIAL JEAN-DENIS
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif (1) de trappe fermant une ouverture horizontale (7) dans un sol (S), cette ouverture est délimitée par deux bords longitudinaux (73, 74) et deux bords transversaux (72, 75). Le dispositif (1) de trappe comprend un châssis (76) de montage installé dans le sol et un vantail (2) articulé sur un premier axe horizontal (20) le long d’un des deux bords longitudinaux (73, 74) et un garde-corps opposé (3), articulé sur un deuxième axe horizontal (30) parallèle à et distant du premier axe horizontal (20) et un mécanisme de levage fixé au vantail (2) et apte à faire passer le vantail (2) et le garde-corps opposé (3) d’une position inférieure escamotée sous un plan (70) de l’ouverture horizontale (7) situé entre les axes (20, 30) à une position supérieure déployée au-dessus du plan (70) de l’ouverture horizontale (7). Le garde-corps opposé (3) comprend une pluralité de montants verticaux (34-a, 34-b) et au moins un montant horizontal (35).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115307-B1 (FR)
Title: Mannequin modulaire de coffrage
Inventor: MENANTEAU LOUIS
IPC: E04G15/02
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Titre : Mannequin modulaire de coffrage L’invention concerne un mannequin modulaire (1) de coffrage comprenant :- des éléments d’angle (2) présentant au moins une face de finition (21) tournée vers l’extérieur du mannequin modulaire (1) ;- au moins deux éléments de jonction (3) reliant chacun deux éléments d’angle (2),caractérisé en ce que deux éléments de jonction (3) intègrent chacun une rallonge modulaire (4), la rallonge modulaire (4) comprenant  :- un arbre (41) couplé à chacune de ses extrémité à l’un des éléments d’angle (2) ménageant entre eux un espace à combler (E),- au moins une cale (42) présentant une face de coffrage et montée mobile sur l’arbre (41) entre :- une position de comblement dans laquelle la face de coffrage et la face de finition de l’un des éléments d’angle (2) s’étendent dans un même plan de finition en comblant l’espace à combler (E) ;- une position escamotée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126589-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de tension de la tension efficace d’au moins un composant electrique et/ou electronique et systeme electronique correspondant
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/00
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-08-11
Abstract: Procédé de limitation de tension de la tension efficace d’au moins un composant électrique et/ou électronique et système électronique correspondant La présente invention concerne un procédé de limitation (100) de la tension efficace d’au moins un composant électrique et/ou électronique (10) apte à être alimenté par un réseau électrique et présentant une tension nominale (Unom), le procédé de limitation comprenant au moins :  une étape de détermination (102) d’une valeur seuil (Useuil, PWMseuil) dont la valeur dépend au moins de la tension nominale (Unom) et d’une valeur de ligne de fuite (DF) à respecter,une étape de détection (104) d’une valeur de tension de fonctionnement (Uf) du réseau électrique, une étape d’évaluation (106) d’une valeur efficace (Ueff, PWMeff), relative au fonctionnement du composant électrique et/ou électronique (10) et qui est fonction de la tension de fonctionnement (Uf) détectée,une étape de comparaison (108) de la valeur efficace évaluée par rapport à ladite valeur seuil (Useuil, PWMseuil) déterminée,une étape (110) de calcul d’une valeur de modulation de largeur d’impulsion cible (PWMc) mise en œuvre lorsqu’un lorsqu’une valeur effective évaluée (Ueff, PWMeff) fonction de la tension de fonctionnement (Uf) détectée est supérieure à la valeur seuil (Useuil, PWMseuil),   la valeur de modulation de largeur d’impulsion cible (PWMc) calculée lors de l’étape (110) de calcul étant telle que la valeur efficace du composant électrique et/ou électronique reste inférieure ou égale à la valeur seuil (Useuil, PWMseuil) définie préalablement.  Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-2408459-B1 (FR)
IPC: G06K15/10
Filed: 1978-09-29
Granted: 1986-03-28
Abstract: A mosaic printer is made secure from unauthorized interception of data by falsifying the needle drive pulse current magnitude and sequence so that electromagnetic leakage radiation cannot be used to determine the alphanumeric data being printed. This falsification is accomplished by a compensation device having compensators energized each print cycle in addition to the printer needle drives in a reciprocal or a pseudorandom manner. The compensators have current consumption characteristics nominally identical to the needle drives and produce substantially identical radiation pulses, making it impossible to correlate the radiated pulse format with the symbol being printed.
Patent FR-2485063-B1 (FR)
IPC: E04C1/40
Filed: 1980-05-29
Granted: 1983-09-16
Abstract: 1. Prefabricated building unit with incorporated insulation, and designed to the manufacture of an insulated wall by assembling such units by means of a mortar, said unit (10) comprising a bearing part (11) designed to be placed in the inner side of the wall, a facing part (12) designed to be placed on the outer side of the wall and an insulating plate (13) interposed between the bearing part (11) and the facing part (12), and having projecting ribs (14, 15) engaged in corresponding grooves (16, 17) provided in those sides of the bearing part and the facing part, which are in opposite relation, the insulating plate constituting the means for connecting the facing part (12) to the bearing part (11), characterized in that a plurality of air gaps (19) are provided between the opposite faces of the insulating plate (13) and of the facing part (12), so that when several units are assembled together, channels are formed by aligned air gaps, inside which the air can flow in these channels to reduce the temperature differences between the opposite faces of the facing parts of the assembled units and prevent deterioration of these facing parts owing to thermal stresses.
Patent FR-2493866-B1 (FR)
IPC: C12M1/00
Filed: 1980-11-07
Granted: 1984-07-13
Abstract: 1. Method of producing methane from vegetable and/or animal wastes in liquid and/or solid form and of the kind consisting in disposing the said wastes into at least one container where they undergo an aerobic fermentation before being dipped and displaced inside of an anaerobic fermentation enclosure containing a methanic fermentation liquid, characterized in that at least the upper portion of the container is kept flush with the level of the aforesaid methanic fermentation liquid during at least one part of the way of the containers within the anaerobic fermentation enclosure.