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Patent FR-3000670-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique apaisante a base d'acide salicylique.
Inventor: PRUNEL ANNE
IPC: A61K8/368
Filed: 2013-01-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable au moins 0,1 % en poids d'acide hyaluronique ou l'un de ses sels par rapport au poids total de la composition; 0,1 % en poids d'acide salicylique par rapport au poids total de la composition, et au moins un dérivé lipophile d'acide salicylique.
Patent FR-3004568-A1 (FR)
Title: Suivi de projet
Inventor: RIVOIRON CLAUDE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2013-04-11
Abstract: Un procédé de suivi de projet avec plusieurs tâches, chaque tâche étant associée à des données temporelles prévisionnelles des tâches, comprenant, pour une tâche (a) recevoir d'une interface utilisateur des données d'avancement de ladite tâche, (b) calculer des données temporelles actualisées pour cette tâche, (c) afficher une représentation de la tâche prenant en compte lesdites données temporelles actualisées, et (d) si des données de rattachement établissent un lien entre ladite tâche et au moins un autre tâche, pour chacune desdites au moins une autre tâche, calculer pour ladite autre tâche des données temporelles actualisées en fonction desdites données de rattachement et des données temporelles actualisées de ladite tâche, afficher une représentation de cette autre tâche et réitérer ces étapes afin d'obtenir une représentation actualisée de l'ensemble des tâches du projet.
Patent FR-3004995-A1 (FR)
Title: Montage d’un ensemble disque de frein / jante de roue de vehicule automobile sur un systeme d’entrainement en rotation dudit ensemble
Inventor: MOTOT JEAN-NOEL
IPC: F16D65/12
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un montage d'un ensemble disque de frein (20) / jante de roue (21) de véhicule automobile sur un système d'entraînement en rotation dudit ensemble, ledit système comprenant un palier à roulement présentant un organe tournant (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe (2) par l'intermédiaire d'au moins une rangée de corps roulants (3), ledit système comprenant un bol (33) de transmission d'un couple moteur audit organe tournant, ledit organe tournant comprenant un flasque (18) présentant une paroi radiale (22) s'étendant entre deux bords axiaux respectivement intérieur (24) et extérieur (25), le disque (20) présentant un manchon (27) qui est centré sur le bord axial extérieur (25), la jante (21) présentant un tube (28) qui est centré dans le bord axial intérieur (24), ladite paroi radiale présentant au moins un orifice (19) qui est équipé d'un moyen de serrage axial de la jante (21) et du disque (20) sur ladite paroi radiale.
Patent FR-3006115-A1 (FR)
Title: Systeme a pile a combustible
Inventor: BRAILLARD VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un système à pile à combustible comprenant un empilement de cellules électrochimiques formant pile à combustible (6) à membrane polymère échangeuse d'ions, un circuit d'alimentation en gaz carburant et un circuit d'alimentation en gaz comburant. Ledit circuit d'alimentation en gaz comburant comprend un compresseur (3) destiné à compressé l'air ambiant avant son entrée dans la pile à combustible (6), et un échappement de sortie (10) destiné à évacuer les gaz sortant de la pile à combustible. Ledit circuit d'alimentation est relié à la pile à combustible en un premier (7) et un second points (8) d'accès. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément d'aiguillage (11) possédant deux positions : une première position dans laquelle la sortie du compresseur (3) est reliée au premier point d'accès (7), et le second point d'accès (8) est relié à l'échappement de sortie (10), et une seconde position dans laquelle la sortie du compresseur (3) est reliée au second point d'accès (8), et le premier point d'accès (7) est relié à l'échappement de sortie (10).
Patent FR-3005147-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement destine a etre associe a un ventilateur, ventilateur et kit associes
Inventor: JAHAN GREGOIRE
IPC: F25D3/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de rafraichissement destiné à être associé à un ventilateur (3) pour fournir un déplacement d'air, formé d'une grille coopérant avec des moyens de fixation pour être disposée dans le trajet de l'air déplacé, la grille est formée d'éléments de rafraîchissement (1), dans lequel plusieurs éléments de rafraîchissement présentent un profil avec une première portion (11) destinée à faire face au ventilateur, de plus petite taille qu'une deuxième portion (12) opposée à la première portion (11).
Patent FR-3011327-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essais pour vehicule a moteur
Inventor: BION NICOLAS
IPC: G01M17/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Le dispositif d'essais (1) comprend une surface porteuse pour le véhicule (80) et un banc d'essais (2) comprenant des moyens configurés pour tester le véhicule (80). Le dispositif d'essais (1) comprend un châssis routier (10), monté sur roues (11), et supportant le banc d'essais (2) ainsi qu'un plancher (9) définissant la surface porteuse, et une carrosserie (100) portée par le châssis routier (10) pour conférer au dispositif d'essais (1) un caractère fermé.
Patent FR-3011561-A1 (FR)
Title: Dalle de beton exterieure chauffante
Inventor: TESTON JEAN
IPC: E01C11/26
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne une dalle (12) de béton extérieure chauffante, comportant une première couche supérieure (14) de béton qui est délimitée par au moins un bord d'appui (40) latéral et qui est équipée d'au moins un moyen de chauffage (50), et une seconde couche inférieure (16) de support agencée au dessous de la première couche supérieure (14), caractérisée en ce qu'elle comporte une bordure latérale formant butée (28) qui s'étend le long du bord d'appui (40) de la première couche supérieure (14), et en ce que la seconde couche inférieure (16) présente une pente inclinée par rapport à l'horizontale, vers la butée (28), la pente étant adaptée pour contraindre la première couche supérieure (14) contre la butée (28).
Patent FR-3014416-A1 (FR)
Title: Suspension reglable d'un moteur pour le positionner par rapport a son support
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un module moteur (1) dans un support comportant une première structure (3) et une deuxième structure (2) déportée par rapport à la première structure (3), procédé destiné à positionner au moins une partie déterminée (4) du module moteur (1) par rapport à un élément (6) de la deuxième structure (2) au moyen d'une suspension isostatique reliant le module moteur (1) par des premières bielles (10a, 10b, 10c, 10d) à ladite première structure (3) et par des deuxièmes bielles (10e, 1 0f) à ladite deuxième structure (2), la longueur desdites premières et deuxièmes bielles étant préalablement définie, caractérisé en ce que l'on ajuste la longueur d'au moins deux (10c, 1 0f) desdites premières et deuxièmes bielles par rapport à leur longueur préalablement définie, pour positionner ladite partie déterminée (4) du module moteur (1) par rapport audit élément (6) de la deuxième structure (2) dans ledit support. Elle concerne également ledit support avec des bielles réglables, dans une installation comprenant notamment un groupe auxiliaire de puissance pour un avion.
Patent FR-3016711-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la position de modules electroniques
Inventor: DELAVAUD FRANCOIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection de la position de modules électroniques (10, 20, 30) les uns par rapport aux autres, lesdits modules électroniques (10, 20, 30) étant positionnés l'un au dessus de l'autre, l'un desdits modules (10, 20, 30) étant un module maître, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Détection, à l'aide d'un protocole de communication bas niveau, par chacun desdites modules (10, 20, 30), du module étant en dessous de lui ; • Détection, à l'aide d'un protocole de communication haut niveau, par chacun desdites modules (10, 20, 30), de sa position relativement audit module maître ; et • Détection, à l'aide dudit protocole de communication haut niveau, par chacun desdites modules (10, 20, 30), des modules situés en dessous de lui jusqu'au module maître. La présente invention se rapporte également à un système de détection de la position de modules électroniques (10, 20, 30) les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3001791-A1 (FR)
Title: Device for generation of curtain of hot air for blocking heat transfer, has circuit that is exposed to flow of air, where circuit is closed, and is arranged with closed surge tank that is arranged at highest point of circuit
Inventor: CAZARD YVES
IPC: F24F9/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: The device (1) has a generation unit (2) that is arranged for generation of a flow of air (3), and a heating unit (4) that is arranged with a coolant i.e. water, heating boiler (5) i.e. gas-fired boiler, that heats the coolant traveling in a circuit (6) comprising a heat diffusion unit (7). The circuit is exposed to the flow of air. The circuit is closed, and is arranged with a closed surge tank (8) that is arranged at a highest point of the circuit. A circulator (14) is placed on an upstream circuit of the boiler.
Patent FR-3017419-A1 (FR)
Title: Vanne monobloc pour moteur thermique
Inventor: COGEZ SYLVAIN
IPC: F02M31/20
Filed: 2014-02-10
Abstract: La présente invention concerne une vanne 1 pour moteur thermique, comportant un corps de vanne 10 et des moyens d'interface avec le moteur, caractérisée en ce que la vanne est formée d'une seule pièce. Les moyens d'interface comportent : - une entrée d'air 5, provenant d'un doseur, - une entrée des gaz de recirculation 2, - une sortie d'air 4 mélangé avec les gaz de recirculation, vers la culasse, - une sortie des gaz de recirculation 3 non mélangé avec l'air provenant du doseur.
Patent FR-3019609-A1 (FR)
Title: Courroie de transmission de puissance.
Inventor: FRANCHINI ELSA
IPC: F16G5/14
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne une courroie de transmission de puissance ainsi qu'un procédé de fabrication de cette courroie. La courroie comprend: - une couche dorsale (10) réalisée en un matériau à comportement élastomérique ; - une couche ventrale (20) réalisée en un matériau à comportement élastomérique ; - un moyen (30) de renfort mécanique, par exemple en matériau thermoplastique, interposé entre la couche dorsale (10) et la couche ventrale (20) ; caractérisée en ce qu'elle comprend un film (40) à transformation thermoplastique entourant le moyen de renfort mécanique (30), ledit film (40) comprenant au moins : - un premier composant lié physiquement et/ou chimiquement avec au moins un composant de la couche dorsale (10) ; - un deuxième composant lié physiquement et/ou chimiquement avec au moins un composant du moyen (30) de renfort mécanique ; et - un troisième composant lié physiquement et/ou chimiquement avec au moins un composant de la couche ventrale (20). Le procédé de fabrication de cette courroie pourra avantageusement mettre en oeuvre un moyen auto-agrippant.
Patent FR-3020456-A1 (FR)
Title: Procede de controle geometrique d'un cadre de fuselage d'avion et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE MATTIA DENIS
IPC: G01B5/00
Filed: 2014-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de contrôle géométrique d'un cadre de fuselage, ledit procédé comprenant une étape de positionnement dudit cadre de fuselage (30) par rapport à un référentiel (46) qui se caractérise en ce que le cadre de fuselage (30) est positionné par rapport au référentiel (46) en utilisant un support fixe et des supports mobiles (44.1) par rapport au référentiel (46), ledit support fixe comprenant une liaison complète démontable avec une première section du cadre de fuselage (30), chaque support mobile (44.1) comprenant une liaison complète démontable avec une deuxième section du cadre de fuselage (30), chaque support mobile (44.1) et le référentiel (46) ayant un coefficient de frottement inférieur à un seuil donné de façon à ce que chaque support mobile (44.1) se déplace librement sur le référentiel (46) lors du positionnement du cadre de fuselage. L'invention propose également un outillage pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3021839-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electrique configurable
Inventor: ALI AHMED
IPC: H05K3/10
Filed: 2014-06-02
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un composant électrique configurable comportant une étape d'impression d'un motif sur un substrat (12) avec une nano-encre non conductrice, ledit motif (16) étant interrompu par au moins une micro-coupure.
Patent FR-3023139-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour former des boucles de tailles differentes
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/04
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) pour le bouclage et le lissage de cheveux comprenant : - une première et une deuxième mâchoires (2, 3) allongées et mobiles en pivotement l'une par rapport à l'autre, - la première mâchoire (2) présentant un premier boitier (6) portant une première surface plane de traitement interne (4) et, - la deuxième mâchoire (3) présentant un deuxième boitier (7) portant une deuxième surface plane de traitement interne (5), - les surfaces internes (4,5) étant destinées à pincer une mèche de cheveux, - au moins un élément chauffant (41, 51) destiné à chauffer au moins une surface de traitement interne (4,5). Selon l'invention, la plus grande largeur l1 du premier boitier (6) est inférieure ou égale à 90% de la plus grande largeur l2 du deuxième boitier (7), et au moins un du premier boitier (6) ou du second boitier (7) est asymétrique par rapport au plan médian en coupe longitudinale respectivement dudit premier boitier (6) ou dudit second boitier (7).
Patent FR-3025051-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit integre par collage direct de substrats comprenant en surface des portions de cuivre et de materiau dielectrique
Inventor: DI CIOCCIO LEA
IPC: H01L23/538
Filed: 2014-08-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un circuit intégré par collage direct d'un premier (201) et d'un second (301) substrats, comprenant les étapes suivantes consistant à a) former un premier et un second substrats munis chacun d'une surface comportant au moins une portion d'un premier matériau (205, 305) et des portions d'au moins un deuxième matériau (203, 303), une région de barrière (209, 309) en un troisième matériau étant disposée en surface entre chaque portion du premier matériau et le deuxième matériau; et b) mettre en contact la surface du premier substrat avec la surface du second substrat avec un désalignement maximum donné, la largeur de la région de barrière formée à l'étape a) étant choisie de sorte qu'elle soit supérieure au désalignement maximum.
Patent FR-3027205-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de modelisation de la cinematique mandibulaire d'un patient
Inventor: JAISSON MAXIME
IPC: G06T19/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de la cinématique mandibulaire d'un patient, comprenant : - l'acquisition d'au moins une image stéréoscopique du visage du patient au moyen d'une caméra stéréoscopique, - la construction, à partir de ladite image stéréoscopique, d'un modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, - l'identification d'éléments caractéristiques du visage du patient sur ladite image stéréoscopique ou sur ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, - à partir desdits éléments caractéristiques, la détermination, sur ladite image stéréoscopique, respectivement ledit modèle surfacique tridimensionnel du visage du patient, de points, axes et plans de référence du visage du patient, - l'obtention d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire maxillaire et d'un modèle tridimensionnel de l'arcade dentaire mandibulaire du patient, - le recalage des modèles tridimensionnels des arcades dentaires par rapport aux plans de référence du modèle surfacique tridimensionnel du patient, - l'enregistrement de la cinématique mandibulaire du patient, - l'application de ladite cinématique mandibulaire enregistrée aux modèles tridimensionnels des arcades dentaires recalés, pour animer lesdits modèles tridimensionnels.
Patent FR-3027754-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement, en particulier de la modulation de charge, d'un objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur, dispositif et objet correspondants
Inventor: TUDOSE ANDREI
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-10-24
Abstract: Le procédé de gestion du fonctionnement d'un objet capable de communiquer sans contact avec un lecteur magnétiquement couplé audit objet, comprend au moins une phase de transmission d'informations depuis ledit objet vers le lecteur comportant une modulation de l'impédance d'une charge connectée aux bornes de l'antenne dudit objet. Il comprend en outre une phase de contrôle (S30) comportant une estimation (S300) de la distance entre ledit objet et le lecteur et un ajustement (S301) de l'impédance de ladite charge en fonction de la distance estimée.
Patent FR-3028229-A1 (FR)
Title: Paroi d’arret de charge allegee
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: B62D29/04
Filed: 2014-11-12
Abstract: Paroi (1) pour véhicule, en matériau composite constitué au moins par une matrice polymère et des fibres, les fibres étant agencées pour former une ou plusieurs bandes (2, 3, 4) qui s'étendent d'un bord à un autre bord de la paroi (1), et dont la largeur desdites bandes (2, 3, 4) est inférieure à la longueur des bords de la paroi (1) entre lesquelles elles s'étendent, de manière à créer localement un ou plusieurs renforts dans la paroi (1).
Patent FR-3029601-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile au demarrage/arret d’un vehicule automobile
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, ledit dispositif comportant au moins une première source de lumière blanche (33) et au moins un premier module d'éclairage et/ou de signalisation tournant (51), apte à générer au moins un faisceau lumineux suivant l'axe longitudinal du véhicule, caractérisé en ce que le premier module tournant (51) présente une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) suivant l'axe longitudinal du véhicule et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit dispositif comportant en outre un organe de commande, apte à commander la rotation du premier module tournant (51) pour orienter sa première face (MIR), dans un premier sens de rotation, suivant la direction longitudinale du véhicule à partir d'une commande d'allumage des feux du véhicule, et apte à commander la rotation du premier module tournant (51) pour orienter sa deuxième face (MOT) dans un second sens de rotation, opposé au premier, suivant la direction longitudinale du véhicule à partir d'une commande d'extinction des feux du véhicule.
Patent FR-3033913-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reconnaissance d'objets par analyse de signaux d'image numerique d'une scene
Inventor: GOUDOU JEAN FRANCOIS
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de reconnaissance d'objets par analyse de signaux d'image numérique d'une scène, lesdits signaux d'image numérique étant acquis par un dispositif d'acquisition d'images monté sur un support comportant au moins un axe de rotation. Le procédé de reconnaissance d'objets comporte des étapes de : - acquisition (64) d'un premier signal d'image numérique de première résolution correspondant à un champ de vision large, - calcul (66) d'une carte de saillance à partir du premier signal d'image numérique, - détermination (68) d'au moins une zone d'intérêt à partir de la carte de saillance calculée, -orientation (70) du dispositif d'acquisition d'images et acquisition d'un deuxième signal d'image numérique focalisé sur ladite zone d'intérêt, de deuxième résolution supérieure à la première résolution, - détermination (72, 74, 76) d'une classification d'objets d'une partie de la scène en utilisant le deuxième signal d'image numérique.
Patent FR-3034107-A1 (FR)
Title: Procede et station associee de production electrochimique d'hypochlorite de sodium pour le traitement de l'eau d'un bassin
Inventor: BILLES JEAN LOUIS
IPC: C25B15/08
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) et une station (1) associée de production électrochimique d'hypochlorite de sodium pour le traitement, plus particulièrement la désinfection et l'assainissement de l'eau d'un bassin. Ladite station de production (1) est conçue pour être adaptable et interopérable en toute souplesse, quelle que soit l'application, mais également pour être pilotée de façon optimale, sécurisée et efficace. La station de production (1) comporte avantageusement une unité de contrôle (2) agencée pour mettre en œuvre un procédé (100) de pilotage d'une telle station (1) de production.
Patent FR-3034292-A1 (FR)
Title: Article chaussant a structure etanche
Inventor: RICART MARIELLE
IPC: A43B23/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Article chaussant (1) qui comprend une première enveloppe (21), la première enveloppe (21) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un bord latéral (26) et un bord médial (27), et en hauteur depuis un fond (28) jusqu'à une extrémité supérieure (29), l'article chaussant (1) présentant une ouverture arrière (14), située près de l'extrémité arrière (24), l'article chaussant comprenant une première pièce structurelle étanche (48) qui s'étend en regard d'une première zone de la première enveloppe (21). L'article chaussant (1) comprend une membrane (51), résistante au passage d'un fluide ou étanche, qui s'étend en regard d'une deuxième zone de la première enveloppe (21).
Patent FR-3035189-A1 (FR)
Title: Systeme de support d'une rampe de bruleurs
Inventor: THEODORE GILLES
IPC: F23D14/46
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de support d'une rampe (2) de brûleurs qui comprend un tube gaz (22) sur lequel est fixé des modules de brûleurs (21) pour constituer une rampe (2) de brûleur en veine, au moins deux supports (5) parallèles au tube gaz (22), reliés rigidement entre eux pour constituer un treillis et disposés en amont dudit tube gaz (22), dans le sens découlement des gaz, il est caractérisé en ce que le treillis est relié par une liaison glissante (52)à la rampe (2). Cette liaison glissante (52) permet au treillis de supporter le tube gaz (22) sur une grande portée malgré que celui-ci ait une dilatation différente.
Patent FR-3036051-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un groupe motopropulseur de vehicule automobile
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B60K5/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: Ce dispositif de protection (30) comporte un premier moyen de protection (32) adapté à recevoir un outil de vissage (50) et comporte en outre un capot (31) adapté à coopérer avec un boîtier (40) d'un calculateur d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile pour fermer hermétiquement ce boîtier (40). Le premier moyen de protection (32) et le capot (31) sont d'un seul tenant.
Patent FR-3037580-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation de mercure metallique
Inventor: HYVRARD FRANCOIS
IPC: C01G13/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation de mercure métallique sous forme de sulfure de mercure, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) dispersion de mercure métallique dans une solution aqueuse de polysulfure de façon à convertir le mercure métallique en sulfure de mercure ; b) séparation du sulfure de mercure.