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Patent WO-2013053967-A3 (WO)
Title: Procédé pour déterminer les propriétés photovoltaïques de matériaux solides susceptibles d'agir comme absorbeurs de lumière dans des dispositifs photovoltaïques
Inventor: CONESA CEGARRA JOSE CARLOS
IPC: B01J27/04
Filed: 2012-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer au moyen d'une réaction photocatalytique les propriétés photovoltaïques de matériaux solides susceptibles d'agir comme absorbeurs de lumière dans des dispositifs photovoltaïques, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes: mise en contact du matériau avec un fluide qui contient au moins une espèce chimique susceptible de réagir par transfert d'électrons avec ledit matériau, irradiation du matériau à au moins une reprise, pendant que celui-ci est en contact avec le fluide, avec un faisceau lumineux constitué d'au moins une longueur d'onde comprise dans le spectre solaire, et détermination par analyse chimique et/ou spectroscopique du fluide la variation de la concentration de l'espèce ou des espèces chimiques susceptibles de réagir par transfert d'électrons, et/ou la présence et la concentration d'au moins un produit résultant de la réaction de transfert d'électrons entre le matériau solide et l'espèce ou les espèces chimiques mentionnées.
Patent WO-2007012695-A3 (WO)
Title: Compositions de carbohydrate tissulaire et analyse de celles-ci
Inventor: SATOMAA TERO
IPC: G01N33/574
Filed: 2006-07-11
Abstract: L'invention concerne de nouveaux procédés de production de nouvelles compositions de carbohydrate, de glycomes, à partir de tissus animaux. Les matières de substrat tissulaire peuvent entièrement consister en des échantillons de tissus et des parties de tissus fractionnés, ou des modèles artificiels de tissus tels que des lignées cellulaires cultivées. L'invention concerne en outre des compositions et des compositions produites au moyen des procédé de l'invention. Elle concerne enfin des procédés d'analyse de glycomes, notamment des techniques de spectrométrie de masse.
Patent WO-2005095575-A3 (WO)
Title: Dispositif d’incubation pour lames de serologie et d’histologie
Inventor: DELAAGE MICHEL
IPC: B01L9/00
Filed: 2005-03-30
Abstract: La présente demande concerne un dispositif d'incubation pour supports de sérologie ou d'histologie. Elle concerne également tout appareil comprenant un tel dispositif, ainsi que l'utilisation de ces appareils et/ou dispositifs dans des procédés d'analyse ou de diagnostic.
Patent WO-2007085737-A3 (WO)
Title: Dispositif electromecanique de commande d'un moteur a rapport volumetrique variable
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F01B9/04
Filed: 2007-01-26
Abstract: Le dispositif électromécanique (800) permettant de piloter le taux de compression d'un moteur à rapport volumétrique variable suivant la présente invention comporte des moyens mécaniques de transmission du mouvement (801 ) entre au moins un moteur électrique (802) et au moins une tige de contrôle (20) d'un vérin de commande (8) d'un dispositif de contrôle (12) permettant de régler la position verticale d'une crémaillère de commande (7) dudit moteur à rapport volumétrique variable.
Patent WO-2007116195-A3 (WO)
Title: Agencement d'un ouvrant sur un support
Inventor: DURBIZE MARC
IPC: E05C19/02
Filed: 2007-04-06
Abstract: 1) Agencement d'un ouvrant sur un support, comportant un volet (5) monté pivotant autour d'un axe (A) entre une position fermée dans laquelle le volet (5) obture une ouverture (3) du support et une position ouverte dans laquelle l'ouverture (3) est accessible, et comportant des moyens d'ouverture et de fermeture du volet (5), par un appui sur ledit volet (5) selon une direction (F1) sensiblement perpendiculaire à la surface du volet (5), caractérisé en ce que les moyens d'ouverture et de fermeture comprennent : - un moyen d'accrochage (6) de plan médian (P) et d'axe (X) comportant deux zones de flexion, l'une (24) autour d'un axe (B) parallèle au plan (P) et l'autre (25) autour d'un axe (C) perpendiculaire au plan (P), et un crochet (14), parallèle au plan (P), apte, lorsque le volet (5) est en position fermée, à être maintenu sous contrainte à l'intérieur d'une empreinte (29) débouchant dans deux faces (28,30) perpendiculaires d'un moyen de réception (8), et à être dégagé de ladite empreinte (29) lorsque le volet (5) est en position ouverte, - des moyens de guidage (16, 21, 33, 34) du moyen d'accrochage (6) de façon que, lorsqu'un appui est effectué sur le volet (5) selon la direction (F1), entraînant alors un déplacement relatif l'un vers l'autre du moyen d'accrochage (6) et du moyen de réception (8) selon sensiblement la direction (F1), il se produit, simultanément, sous l'action des moyens de guidage (16, 21 , 33, 34), une flexion du moyen d'accrochage (6) autour de l'axe (B) de manière à engager le crochet (14) dans l'empreinte (29) en vue de la fermeture du volet (5) ou autour de l'axe (C) de manière à dégager le crochet (14) de l'empreinte (29) en vue de l'ouverture du volet (5).
Patent WO-2008155485-A3 (WO)
Title: Procédé de réglage binaire de la position angulaire du plan d'une roue de véhicule automobile
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B62D17/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage de la position angulaire de roulage du plan d'une roue de véhicule automobile, dans lequel la roue est montée sur ledit véhicule de sorte que le plan de ladite roue puisse présenter une position angulaire statique et une position angulaire de sécurité, ledit procédé prévoyant de maintenir le plan de la roue en position angulaire statique lors du roulage de ladite roue et, en cas de détection d'au moins un paramètre de roulage critique, de déplacer le plan de roue dans une position angulaire de sécurité pendant un laps de temps prédéterminé avant le retour dudit plan de la roue en position angulaire statique. L'invention concerne également un montage de roue d'un véhicule automobile dans lequel ledit procédé peut être mis en oeuvre.
Patent WO-2009083688-A3 (WO)
Title: Dispositif destine a l'administration de calories dans un tissu, vaisseau ou cavite humaine ou animale
Inventor: MEHIER HENRI
IPC: A61B18/04
Filed: 2008-12-19
Abstract: Micro-résistance (9) en tout ou partie implantable destinée à l'administration de calories dans une cavité, un tissu ou un vaisseau se présentant sous la forme d'un tube métallique de résistivité R1 (11) enveloppant un matériau conducteur d'électricité de résistivité R2 (12) au moins 5 fois supérieure à R1, et présentant : une portion médiane et proximale recouverte : d'une couche (15) d'un matériau conducteur d'électricité, puis, d'une seconde couche isolante, une partie distale recouverte uniquement d'une couche isolante (16). Dispositif en toute ou partie implantable destiné à l'administration de vapeur d'eau dans un tissu ou vaisseau équipé de ladite micro-résistance.
Patent WO-2009153452-A3 (WO)
Title: Systeme de drainage d'un courant de foudre genere par une decharge orageuse sur un aeronef
Inventor: LE LOUARN AMELIE
IPC: B64D45/02
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de drainage d'un courant de foudre produit par une décharge orageuse sur un équipement avionique (2) installé sur une peau externe (20) d'un aéronef, ladite peau externe étant réalisée dans un matériau composite (21) recouvert d'une couche de métal déployé (22) et comportant un orifice (6) dans lequel est placée une plaque aérodynamique (7) recouvrant l'équipement avionique (2), ladite plaque aérodynamique étant fixée sur la peau externe au moyen d'un doubler (3), le système comportant au moins une plaque métallique (23, 30, 34) entourant au moins partiellement la plaque aérodynamique et montée de façon à assurer une continuité électrique entre le doubler (3) et la couche de métal déployé (22) afin d'assurer un drainage du courant de foudre dans la couche de métal déployé.
Patent WO-2011101582-A3 (WO)
Inventor: TOURTE BRUNO
IPC: E02D29/14
Filed: 2011-02-14
Abstract: La présente invention concerne un regard de chaussée à cadre et tampon pourvu d'un joint d'amortissement et d'étanchéité. Selon l'invention, le joint (11) présente en section transversale une forme sensiblement en U coiffant la jupe (10) et comportant des moyens assurant la fixation positive par clippage du joint (11) sur la jupe (10) du couvercle (3). L'invention trouve application dans le domaine de la voirie.
Patent WO-2014177803-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de charge de la batterie d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-04-29
Abstract: Système de charge de la batterie (6) d'un véhicule automobile muni d' au moins une chaîne de traction électrique ou hybride comprenant une machine électrique (2) connectée mécaniquement aux roues motrices et connectée électriquement d'une part à un réseau d' alimentation électrique (1) et d' autre part à la batterie (6) par l'intermédiaire d'un onduleur (5). Le système de charge comprend, lorsque le véhicule est en charge, la machine électrique (2) et l' onduleur (5) de la chaîne de traction ainsi qu'un système de commande apte à commander l' onduleur (5) de sorte que de l' énergie soit prélevée du réseau d' alimentation électrique (1) à travers la machine électrique (2) et à destination de la batterie (6), tout en commandant la machine électrique (2) de sorte qu'elle ne produise pas de couple à la roue.
Patent WO-2005028975-A3 (WO)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel
Inventor: BAUER HEINZ
IPC: F25B5/02
Filed: 2004-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz riche en hydrocarbures, selon lequel le gaz s'écoule à travers une cascade de trois étages de réfrigération comprenant chacun un circuit de réfrigérant et un compresseur, au moins une partie du flux de réfrigérant en provenance du deuxième circuit étant utilisée pour le pré-refroidissement du gaz riche en hydrocarbures dans le premier étage de réfrigération, ce qui permet d'équilibrer la charge sur chacun des compresseurs. Une standardisation des unités de commande et des compresseurs des trois circuits de réfrigérant permet de maximiser la capacité de liquéfaction réalisable du processus de liquéfaction au moyen d'unités de commande et de compresseurs testés et éprouvés. Ce procédé peut être mis en oeuvre dans des cascades et des circuits de réfrigérants mixtes comprenant un circuit de pré-refroidissement au dioxyde de carbone. Cette dernière option présente des avantages pour une application en mer dans laquelle d'importantes quantités d'hydrocarbures ne sont pas souhaitables.
Patent WO-2006008470-A3 (WO)
Title: Traitement de tumeurs
Inventor: TAYLOR RUSSELL
IPC: A61P31/04
Filed: 2005-07-15
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un agent de chélation d'ions métalliques pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement ou à la prévention des tumeurs malignes induites par des bactéries, ledit agent de chélation d'ions métalliques possédant une capacité de chélation des ions métalliques pour au moins un ion métallique nécessaire à la survie desdites bactéries oncogènes. L'invention concerne également des méthodes destinées au traitement ou à la prévention des tumeurs.
Patent WO-2007049028-A3 (WO)
Title: Composition de resine acrylique
Inventor: SCHIJNDEL RENEE JOSIE GIDE VAN
IPC: C08F290/06
Filed: 2006-10-24
Abstract: L'invention concerne une composition contenant une résine acrylique et un agent antichoc renfermant au moins un acide gras dimère et/ou un diol gras dimère. Cette composition peut être utilisée pour former une feuille ou comme adhésif, et notamment comme adhésif autocollant, adhésif anaérobie et adhésif thermofusible réactif.
Patent WO-2007023310-A3 (WO)
Inventor: BILSLAND JAMES GEORGE
IPC: A61K31/00
Filed: 2006-08-18
Abstract: Cette invention concerne une méthode permettant d'augmenter la neurogénèse dans le cerveau par administration d'un inhibiteur de l'enzyme du lymphome anaplasique (ALK). L'invention concerne également le traitement d'une dysfonction cognitive et de troubles de la dépression par administration d'un inhibiteur de ALK. L'invention décrit également un dosage biologique permettant de déterminer les inhibiteurs de ALK, ainsi que les inhibiteurs de ALK eux-mêmes.
Patent WO-2008114018-A3 (WO)
Title: Gaufrage rotatif
Inventor: ROBERTS MICHAEL
IPC: B31B50/88
Filed: 2008-03-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil de gaufrage qui comprend une paire de tambours de gaufrage rotatifs (230) entraînés par des servomoteurs respectifs (260). Les tambours possèdent une formation de gaufrage. Un transporteur distribue des ébauches aux tambours de gaufrage (230). Une commande détecte la position et la vitesse de l'ébauche et la position et la vitesse du tambour et applique une correction sur la position de rotation du tambour de sorte que l'ébauche entrera en prise avec la formation de gaufrage dans la position correcte lorsqu'elle se déplace devant la formation.
Patent WO-2008122808-A3 (WO)
Title: Kit de détection de rotation
Inventor: ANGOOD STEPHEN MARK
IPC: G01B11/27
Filed: 2008-04-09
Abstract: La présente invention concerne un kit de détection de rotation, comprenant : une source de faisceau; un récepteur comprenant au moins un capteur d'intensité de faisceau; un dispositif polarisateur à placer dans le trajet d'un faisceau émis à partir de la source de faisceau et reçu par le capteur de faisceau; et un modulateur. Le modulateur est configuré pour moduler au moins un parmi i) la source de faisceau et ii) un faisceau émis par la source de faisceau afin de créer une orientation de polarisation variant discrètement définissant ainsi une première et au moins une seconde partie de faisceau espacées temporellement. Les parties de faisceau espacées temporellement sont incidentes sur le dispositif polarisateur et le capteur de faisceau, et ont des profils pratiquement identiques et au moins un axe de propagation commun initial en direction du dispositif polarisateur.
Patent WO-2012046049-A3 (WO)
Title: Scaffold safety rail and method of assembly
Inventor: BOWMAN MARK EDWARD
IPC: E04G5/14
Filed: 2011-10-05
Abstract: A scaffold safety rail system is described comprising at least one safety panel and at least two mounting members for mounting the panel on a scaffold, each mounting member (12) having a body portion (14), spaced, apart upper and lower panel brackets (20, 22) for engaging respectively upper and lower regions of the panel and spaced apart upper and lower scaffold tube brackets (16a, 16b) for releasable attachment to a scaffold tube (10). After the mounting members are attached to the tubes in this way, the panels can be lifted into position, locating firstly under the upper panel brackets (20) and then onto the lower panel brackets (22) and the safety rail can be completed simply and with minimum effort at a height above the level at which the operative is currently standing. The next platform above can now be constructed, using supports such as planks for example, and the operatives can ascend to the new level, with a safety rail already in place. All that remains to be done when standing at the next level is tightening of wedge (18) securing the upper bracket (16a).
Patent WO-2012117258-A3 (WO)
Title: Composant structural modulaire
Inventor: BURGESS JAMES
IPC: E06B9/15
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un composant modulaire (1) comprenant un corps creux allongé (4) possédant des premier et second moyens de fixation (2,3) destinés à fixer le composant modulaire (1) à un autre composant modulaire (1). Le premier moyen de fixation (2) se présente sous la forme d'un embout mâle (6) de forme cylindrique s'étendant le long d'une surface externe d'une première paroi latérale du corps (4). Le second moyen de fixation (3) se présente sous la forme d'un embout femelle (8) s'étendant le long d'une surface externe d'une seconde paroi latérale du corps (4) directement à l'opposé de l'embout mâle (6). L'embout femelle a une forme interne dimensionnée et complémentaire de l'embout mâle (6) pour recevoir un embout mâle (6) d'un autre composant modulaire (1). L'embout femelle (8) est reliée à l'embout mâle (6) par un ou plusieurs éléments de renforcement (14) qui s'étendent dans une direction depuis le premier côté vers le second côté entre l'embout mâle (6) et l'embout femelle (8).
Patent WO-2013114134-A3 (WO)
Title: Constructions flottantes
Inventor: NELSON CARL
IPC: E04H9/14
Filed: 2013-02-01
Abstract: La présente invention concerne des constructions qui reposent normalement sur le sol ou une certaine forme de support solide, mais peuvent flotter durant des périodes d'inondations. En particulier, mais non exclusivement, la présente invention concerne des constructions qui comportent une structure de sous-sol flottante et qui supportent des bâtiments classiques. Une construction pour supporter un bâtiment (20) comprend : une fosse (100) creusée sous le niveau du sol (23); une unité de sous-sol flottante (22) à l'intérieur de la fosse, qui comprend une surface portante supérieure (25) pour supporter un bâtiment; et des moyens de guidage (28) pour empêcher sensiblement le mouvement latéral de l'unité de sous-sol et permettre le mouvement vertical de l'unité de sous-sol. La fosse est plus grande en vue en plan que l'unité de sous-sol pour que, lorsque l'unité de sous-sol ne flotte pas, un évidement entoure l'unité de sous-sol à l'intérieur de la fosse; et la construction comprend un plancher externe (33) qui s'étend sensiblement sur l'évidement.
Patent WO-2015071647-A3 (WO)
Inventor: HOYES JOHN BRIAN
IPC: G01N27/62
Filed: 2014-11-11
Abstract: A method of mass spectrometry is disclosed comprising isolating a group of different ions derived from chemical compounds in the same class (12,13), wherein the different ions have different mass to charge ratios and ion mobilities. The step of isolating comprises temporally separating the ions according to their ion mobility in an ion mobility separator; and mass filtering the ions according to mass to charge ratio with a mass filter. The mass to charge ratios transmitted by the mass filter are varied as a function of time such that said different ions derived from chemical compounds in the same class (12,13) are transmitted by the mass filter and other ions are not transmitted by the mass filter.
Patent WO-2017046555-A3 (WO)
Title: Jante pour roue
Inventor: WALLS-BRUCK MARCUS
IPC: B60B5/02
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne une jante non métallique pour une roue, ladite jante comprenant : un corps pourvu d'un premier et d'un second rebord s'étendant radialement vers l'extérieur à partir de bords opposés du corps, et le corps comprenant un premier et un second repos de talon agencés axialement vers l'intérieur et appartenant, respectivement, au premier et au second rebord, un élément structural primaire s'étendant au moins à travers le premier rebord et le corps, cet élément structural primaire étant capable de supporter la majorité de la charge radiale et/ou latérale qui, lors de l'utilisation, serait supportée par la jante, un insert protecteur étant disposé entre une face extérieure du premier rebord et l'élément structural primaire et/ou au moins une partie du premier repos de talon étant écartée de l'élément structural primaire, et ledit élément structural primaire, le repos de talon et, le cas échéant, l'insert protecteur étant liés par une matrice polymère.
Patent WO-2013057525-A3 (WO)
Title: Bonded high-pressure rubber hose, particularly for conveying gaseous media
Inventor: NAGY TIBOR
IPC: F16L11/08
Filed: 2012-10-10
Abstract: The invention relates to a bonded high-pressure rubber hose comprising a flexible internal stripwound tube (10), a liquid and gas tight liner (2) made from rubber or plastic, reinforcing plies embedded in rubber, and in specific cases an adhesively bonded coupling body (11), the lower reinforcing ply or plies being disposed at an angle smaller than the so-called angle of equilibrium (35.26°). The invention is characterised by that in addition to the primary liner the hose (2) comprises a liquid and gas tight secondary liner (7) disposed above the small angle reinforcing ply or plies (1,1a), and that the following inequality holds for the angle of lay of the lowest reinforcing ply (1) of the hose: • where • a  1  is the angle of lay of the lowest small angle reinforcing ply (1) • D s is the outside diameter of the internal stripwound tube (10) • D  1  is the mean diameter of the lowest small angle reinforcing ply (1).
Patent WO-2004092862-A3 (WO)
Title: Defilement vertical sans a-coups avec navigation a surlignement et marquage des changements de page
Inventor: LUNDIN JIM
IPC: G09G5/00
Filed: 2004-04-12
Abstract: Un contenu textuel groupé par lignes et affiché à l'écran d'un dispositif électronique est parcouru par un processeur de signaux en réponse à un signal de sélection d'un déplacement vers le bas en provenance du bouton de descente d'un clavier, et tout lien figurant dans les lignes affichées dans la moitié supérieure de l'écran est surligné un lien à la fois en direction d'une zone centrale de l'écran, le défilement ligne par ligne du contenu textuel commençant, en réponse à des enfoncements répétés du bouton de descente, lorsque le surlignement est arrivé dans la zone centrale de l'écran.
Patent WO-2004112762-A3 (WO)
Title: Pharmaceutical formulations of amyloid inhibiting compounds
Inventor: LEGORE AUDLEY
IPC: A61K9/22
Filed: 2004-06-21
Abstract: Therapeutic formulations and methods for inhibiting amyloid deposition in a subject, whatever its clinical setting, are described. Therapeutic formulations and methods for preventing or treating amyloidosis and/or amyloid-related disease are also described.
Patent WO-2005058571-A3 (WO)
Title: Moules destines a la fabrication d'agents abrasifs en matiere plastique et support correspondant
Inventor: RE GIOVANNI
IPC: B29C39/02
Filed: 2004-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un moule destiné à la fabrication d'agents abrasifs en matière plastique, du type utilisé individuellement ou collectivement pour la cuisson de mélanges composés de résines thermodurcissables associées à des poudres abrasives dans des fours à haute température, ledit moule étant revêtu de produits de type matrice métallique dans lesquels est mélangée au moins une substance à propriétés anti-adhérentes sous forme micronisée. L'invention se rapporte également à des unités de transport facilement détachables des chaînes d'entraînement de moules destinés à la fabrication d'agents abrasifs en matière plastique, du type utilisé pour la cuisson de mélanges composés de résines thermodurcissables associées à des poudres abrasives dans des fours à haute température. Les moules placés sur les organes de guidage des unités de transport sont montés individuellement amovibles.