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Patent FR-3116090-A1 (FR)
Title: système de direction hydraulique pour un engin muni de roues et engin muni de roues équipé d’un tel système de direction
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: F15B13/02
Filed: 2020-11-12
Abstract: Système (1) de direction hydraulique pour engin (20) roulant comprenant - un organe (2) rotatif de commande de direction, - un dispositif (3) d’actionnement hydraulique pour la commande d’orientation des roues (21) de l’engin (20),- un organe (7) de détermination d’un mouvement de l’organe (2) de commande de direction,- une unité (11) de pilotage, - au moins deux circuits d’alimentation en fluide du dispositif (3) d’actionnement,- un boîtier (6) de direction disposé sur le premier circuit (4), - un groupe électropompe (9) disposé sur le deuxième circuit (5) et comprenant une pompe (91) couplée à un moteur électrique (92) et l’unité (11) de pilotage étant configurée pour commander le groupe électropompe (9) en fonction des données fournies par l’organe (7). Le boîtier (6) de direction comprend une pompe (61) à cylindrée fixe et un distributeur (62), la pompe (61) et le distributeur (62) sont configurés pour alimenter de manière permanente, en fluide, le dispositif (3) d’actionnement, à l’état entraîné en rotation de l’organe (2) de commande de direction, et le dispositif (3) d’actionnement comprend un actionneur (31) en communication fluidique avec les premier et deuxième circuits (4, 5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116950-A1 (FR)
Title: Electrode pour batterie li-ion quasi solide
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne une composition de cathode comprenant un catholyte intrinsèquement incorporé. L’invention concerne également une batterie Li-ion quasi-solide comprenant ladite cathode, une anode et un séparateur, et un procédé de fabrication de ladite batterie Li-ion.
Patent FR-3118371-A1 (FR)
Title: Procédés de communication, réflecteur de routes, hôte et système informatique pour la mise en œuvre de tels procédés
Inventor: LEMOINE BENOÎT
IPC: H04L12/46
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédés de communication, réflecteur de routes, hôte et système informatique pour la mise en œuvre de tels procédés L’invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par un réflecteur de routes (RR) appartenant à un système informatique (SI) comportant au moins un serveur (SERV-1, SERV-2) dans lequel sont connectés un proxy virtuel (PR-S, PR-D) et un hôte (CE-S, CE-D). Ledit procédé comporte, pour chaque hôte, un ensemble d’étapes de :- mémorisation (E40) d’un identifiant d’un réseau privé des hôtes source et destination,- réception (E120), en provenance du proxy connecté audit hôte, d’une notification comportant une adresse matérielle (CE-S MAC@, CE-D MAC@) ainsi qu’une adresse IP de l’hôte, dite « adresse de saut » (CE-S NH@, CE-D NH@),- vérification (E140) d’une correspondance entre ladite adresse de saut et une ou plusieurs autres adresses IP,- si la vérification de correspondance est négative, mémorisation (E150) de ladite adresse de saut,- réception (E170), en provenance de l’hôte, d’un message d’annonce comportant les routes accessibles via ladite adresse de saut,- mémorisation (180) desdites routes annoncées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3118353-A1 (FR)
Title: Vis pour systèmes vis-écrou magnétiques
Inventor: STREIFF FRÉDÉRIC
IPC: H02K7/06
Filed: 2020-12-23
Abstract: Vis pour systèmes vis-écrou magnétiques L’invention a pour objet une vis magnétique comprenant un organe de transmission d’entraînement, une tige cylindrique (2) et des ensembles magnétiques longitudinaux (11), caractérisée par le fait qu’au moins un ensemble magnétique longitudinal (11) est constitué par deux cales (12) en matériau magnétisable prenant en sandwich au moins un aimant (11a) et protégeant l’au moins un aimant (11a) mécaniquement, la vis magnétique comprenant en outre un dispositif de support réglable (3) sur lequel ledit au moins un ensemble magnétique longitudinal (11) est monté mobile par l’intermédiaire des pièces d’extrémité (14) entre une position basse et une position haute.  Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3118623-A1 (FR)
Title: Compte-gouttes comprenant un contenant et une tete actionnable dans plusieurs directions
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D47/34
Filed: 2021-02-15
Abstract: Compte-gouttes comprenant un contenant et une tête actionnable dans plusieurs directions
    La présente invention concerne un compte-gouttes (15) comprenant un contenant (20) et une tête (25), le contenant s’étendant entre une extrémité proximale (35) ouverte et une extrémité distale (40) selon un axe longitudinal (L). Le contenant délimitant un volume interne de stockage de produit (45). La tête est montée hermétiquement au niveau de l’extrémité proximale pour fermer hermétiquement l’extrémité proximale.
    La tête comprend un actionneur (75) et une poire (70) déformable montée entre l’actionneur et l’extrémité proximale. La poire déformable définit une chambre interne (80) d’un volume variable.
    L’actionneur est mobile vis-à-vis du contenant suivant une direction inclinée, entre une configuration de repos, et une configuration de distribution dans laquelle l’actionneur déforme la poire pour diminuer le volume de la chambre interne.
    La direction inclinée comprend une composante non nulle selon l’axe longitudinal et une composante non nulle selon un axe transversal perpendiculaire à l’axe longitudinal.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120375-A1 (FR)
Title: Unité, procédé et programme d’ordinateur de réparation d’une chaussée
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/07
Filed: 2021-03-08
Abstract: L’invention concerne une unité (1) de réparation d’une chaussée, dont un ensemble (4) d’épandage comporte un bras (5) de déploiement vers l’extérieur et un bras (6) supportant une tête (7) de sortie de gravillons et de liant, caractérisée par un système (110) à caméra (111, 112, 113) de prise de vues de la zone avant ou latérale (Z) de la chaussée, des moyens (20) de détection automatique de trous (T) de la chaussée dans les images, dont un calculateur identifie automatiquement et classifie, par un algorithme d’apprentissage, des régions de l’image acquise dans la classe de présence de trou ou dans la classe d’absence de trou et génère les commandes des bras (5, 6), de la tête (7) et les commandes d’épandage au-dessus d’une localisation située dans la zone avant ou latérale (Z) et correspondant à une région de l’image acquise, identifiée dans la classe de présence de trou.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3121929-A1 (FR)
Title: Composition pour revêtement isolant
Inventor: GODEFROID JULIE
IPC: E04B1/76
Filed: 2021-04-14
Abstract: L’invention a pour objet une composition comprenant des flocons de laine minérale ou végétale, un liant minéral pulvérulent et un agent hydrofuge. D’autres objets sont un procédé d’obtention d’un revêtement isolant et un élément de bâtiment comprenant un support revêtu sur une de ses surfaces d’un revêtement isolant.
Patent FR-3123052-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un atterrisseur d’aéronef faisant usage d’au moins un accéléromètre porté par une roue de l’atterrisseur, et aéronef mettant en œuvre ce procédé
Inventor: ZABULON JOËL
IPC: G01G19/07
Filed: 2021-05-19
Abstract: Procédé de surveillance d’un atterrisseur (100) d’aéronef, comportant l’étape d’utiliser des informations issues d’au moins un accéléromètre (108) solidaire d’une roue (103) de l’atterrisseur montée à rotation sur un essieu (102) de l’atterrisseur pour estimer un angle de déflexion de l’essieu au moins lorsque la roue est en contact avec le sol.  Aéronef mettant en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3124079-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une dispersion huileuse de particules de polymère, un polymère cationique et un polymère anionique
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61K8/81
Filed: 2021-06-16
Abstract: Composition comprenant une dispersion de particules de polymère, un polymère cationique et un polymère anionique La présente invention concerne une composition comprenant au moins une dispersion de particules de polymère dans un corps gras liquide hydrocarboné, au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique.  La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition.  La présente invention concerne enfin l’utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3124977-A1 (FR)
Title: Matériaux comprenant un revêtement fonctionnel utilisé sous forme de vitrages feuilletés et multiples
Inventor: BRONSTEIN YAËL
IPC: B32B7/02
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un revêtement fonctionnel comportant successivement à partir du substrat une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d’argent et de quatre revêtements diélectriques (Di1, Di2, Di3 et Di4) qui ont chacun une épaisseur optique Eo1, Eo2, Eo3 et Eo4, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques avec :- le revêtement diélectrique Di1 a une épaisseur optique Eo1 inférieure à 80 nm,- le revêtement diélectrique Di2 a une épaisseur optique Eo2 inférieure à 160 nm,- le revêtement diélectrique Di3 a une épaisseur optique Eo3 inférieure à 160 nm,- le revêtement diélectrique Di4 a une épaisseur optique Eo4 inférieure à 60 nm,- Eo2/Eo1 t supérieur à 1,70 en incluant cette valeur,- l’épaisseur de la deuxième couche métallique fonctionnelle est inférieure à 12 nm, - le rapport de l’épaisseur de la troisième couche métallique fonctionnelle sur l’épaisseur de la première couche métallique fonctionnelle Ag3/Ag1 est supérieur ou égal à 1,20.
Patent FR-3125496-A1 (FR)
Title: Procédé de transport de passagers et de fret, et réseau de transport associé
Inventor: TOURNIER THIERRY
IPC: B61D3/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: Procédé de transport de passagers et de fret , et réseau de transport associé Procédé de transport (1) de passagers (16) et de fret (14), le procédé comprenant :  - une étape de transport de fret, dans laquelle un véhicule ferroviaire (2), comprenant une pluralité de voitures (10), est dans une configuration de transport de fret (15), dans laquelle au moins une voiture (10) de la pluralité de voitures comprend une zone de transport (12) dédiée exclusivement à ce fret (14) pendant l’étape de transport de fret, et transporte le fret (14) disposé à l’intérieur de la zone de transport (12) d’un premier point (4) à un deuxième point (6) distant du premier point (4) ; et  - une étape de transport de passagers, dans laquelle le véhicule ferroviaire (2) est dans une configuration de transport de passagers (17), dans laquelle le véhicule ferroviaire (2) transporte exclusivement les passagers (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125490-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec une structure de caisse comportant un pare-chocs avant
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comprenant une structure de caisse avec deux absorbeurs (1), chaque absorbeur (1) montrant au moins un côté externe (3), et avec une poutre (5) de pare-chocs montrant une face avant (7) et comprenant une zone centrale (9) montée sur lesdits deux absorbeurs (1), le véhicule est remarquable en ce que la zone centrale (9) se prolonge par deux zones latérales (11), chaque zone latérale (11) s’étendant depuis le côté externe (3) d’un absorbeur (1) vers un côté latéral du véhicule, et en ce que chaque zone latérale (11) montre sur la face avant (7) une encoche (13) disposée à un niveau situé à proximité de l’absorbeur (1), ladite encoche (13) s’étendant sur la hauteur de la zone latérale (11). L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126635-A1 (FR)
Title: Chargement d’aubes sur une roue
Inventor: DYLEWSKI NICOLAS PIERRE
IPC: B25J19/04
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de chargement d’aubes (108) sur une roue (102A, 102B), le procédé comportant : - la commande d’un bras articulé (118) pour placer son préhenseur (122) en face radialement d’une encoche (406) de chargement des aubes (108) ; - la commande du bras articulé (118) pour déplacer radialement le préhenseur (122) en direction de l’encoche (406) ; -  la mesure d’un effort exercé par le préhenseur (122) sur son environnement ; - lorsque l’effort dépasse un seuil prédéfini, l’arrêt du bras articulé (118) ; - la détermination d’une position radiale (R) de l’encoche (406) à partir de la position du préhenseur (122) lorsque le bras articulé (118) a été arrêté ; et - la commande du bras articulé (118) et du préhenseur (122) pour que ce dernier saisisse et charge les aubes (108) une par une dans l’encoche (406) à la position radiale déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128194-A1 (FR)
Title: Pagaie pour embarcation nautique
Inventor: FONTAINE UGO
IPC: B63H16/04
Filed: 2021-10-14
Abstract: L’invention concerne une pagaie pour embarcation nautique comprenant un manche (1) présentant au moins un segment (2) s’étendant entre une extrémité interne (2a) et une extrémité externe (2b), une pale (4) étant associée de façon réversible sur l’extrémité externe (2b) dudit segment afin de pouvoir former – respectivement démonter – la pagaie par association – respectivement dissociation – de la pale (4) et dudit segment, ladite pagaie comprenant des moyens géométriques (23) formés sur la pale (4) et des moyens géométriques complémentaires (24) formés sur le segment (2), lesdits moyens géométriques étant agencés pour associer ledit segment sur la pale (4) en configuration démontée.  Figure 1a
Patent FR-3128314-A1 (FR)
Title: Ensemble pour module photovoltaïque, module photovoltaïque et procédé de fabrication de l’ensemble et du module
Inventor: BARTH VINCENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2021-10-15
Abstract: Ensemble pour module photovoltaïque, module photovoltaïque et procédé de fabrication de l’ensemble et du module Ensemble de génération de courant (1), comprenant une cellule photovoltaïque (2), au moins un élément d’interconnexion (3) s’étendant le long d’un bord (4) de la cellule photovoltaïque (2) et au moins un élément adhésif (5, 6) en contact avec l’au moins un élément d’interconnexion (3) de manière à coupler mécaniquement l’au moins un élément d’interconnexion (3) avec la cellule photovoltaïque (2), l’au moins un élément adhésif (5, 6) ayant une largeur (Y) s’étendant le long du bord (4) de la cellule photovoltaïque (2) inférieure à la longueur du bord (4) de la cellule photovoltaïque (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129309-A1 (FR)
Title: Système d’usinage ajustable comprenant un fourreau mobile
Inventor: DANIERE MATHIEU
IPC: B23B19/02
Filed: 2021-11-23
Abstract: Système d’usinage ajustable comprenant un fourreau mobile Système d’usinage ajustable (1) comprenant un support (3), un fourreau (5), une broche (7) montée mobile en rotation dans fourreau (5), un moteur d’entrainement (15) de la broche (7), le moteur d’entrainement (15) comprenant un stator (17) rapporté sur ou ménagé dans le fourreau (5) et un rotor (19) rapporté sur ou ménagé dans la broche (7), un outil de découpe (21) par tournage, un moteur de positionnement (25) de l’outil de découpe (21), un mécanisme de transmission de mouvement (31) comprenant un piston (33) monté coulissant dans le fourreau (5) et présentant un orifice de coopération (34) en liaison hélicoïdale avec l’arbre de rotation (27) ; un arbre intermédiaire (35) solidaire en rotation à la broche (7) et coopérant selon une liaison pivot avec un palier (37) du piston (33) ; et, un agencement de conversion de mouvement (39) pour déplacer radialement l’outil de découpe (21).  Figure 1
Patent FR-3129348-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile et dispositif et véhicule associé
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W50/06
Filed: 2021-11-24
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (200), le véhicule automobile (200) comprenant un premier réseau de neurones électronique (211) et un deuxième réseau de neurones électronique (212) caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Sélection d’un réseau de neurones actif (211) parmi le premier réseau de neurones (211) et le deuxième réseau de neurones (212),Acquisition d’une première vitesse initiale et d’une première vitesse de consigne,Détermination, par le réseau de neurones actif (211), de premières données définissants une première trajectoire durant laquelle le véhicule (200) passe de la première vitesse initiale à la première vitesse de consigne,  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129968-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obstruction de passage et portillon d’accès associé
Inventor: DESSENS LUCILLE
IPC: E06B11/02
Filed: 2021-12-07
Abstract: Dispositif d’obstruction de passage et portillon d’accès associé L’invention porte sur un dispositif d’obstruction de passage d’accès qui comporte :  - un châssis (50);  - un premier volet (52) mobile entre une position déployée, dans laquelle il s’étend au moins partiellement en travers d’un premier passage d’accès, et une position escamotée, dans laquelle il est dégagé dudit premier passage;  - un deuxième volet (54) mobile entre une position déployée, dans laquelle il s’étend au moins partiellement en travers d’un deuxième passage d’accès, et une position escamotée, dans laquelle il est dégagé dudit deuxième passage ; et  - un système d’actionnement (56) configuré pour faire passer au moins l’un du premier volet (52) ou du deuxième volet (54) de la position déployée à la position escamotée.  Le premier volet (52) et le deuxième volet (54) sont montés sur le châssis (50).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3130155-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une silicone bis-aminée, un polymère associatif et un polymère cationique
Inventor: FENELON LAURA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins une silicone bis-aminée, au moins un polymère cationique et au moins un polymère associatif.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment des cheveux, à l’aide d’une telle composition et son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3131857-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et d’utilisation de polymeres hydrosolubles
Inventor: RIVAS CHRISTOPHE
IPC: B01F33/80
Filed: 2022-01-20
Abstract: Installation pour le stockage, le dosage et la dissolution de polymère hydrosoluble sous forme de particule, notamment pour des opérations de récupération assistée de pétrole et/ou de gaz comprenant un conteneur A dit « de dissolution du polymère », caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un conteneur B dit « de stockage et de distribution du polymère » positionné sur le conteneur A, et en ce que le fond du conteneur B et le toit du conteneur A présentent chacun une ouverture en regard l’une de l’autre permettant le passage du polymère du conteneur B dans les moyens d’alimentation du conteneur A, et en ce que l’installation comprend en outre des moyens de connexion aptes à coopérer avec des moyens d’alimentation en polymère.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136414-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/62
Filed: 2022-06-14
Abstract: L’invention concerne un siège (3) de véhicule automobile pourvu d’un système d’extension vers l’avant (1) d’une assise (2) comprenant une première (5) et une deuxième (6) tablette et un dispositif motorisé d’actionnement (10) desdites tablettes de manière à faire passer réversiblement ladite extension d’une configuration escamotée à une configuration déployée, ledit siège comprenant une bande de revêtement (20) souple de ladite assise, ladite bande s’étendant à l’avant de ladite assise, un premier rouleau rotatif (22) s’étendant transversalement, ledit rouleau étant monté fou à l’avant de ladite deuxième tablette, ladite bande prenant appui sur ledit rouleau pour permettre son renvoi sous ladite deuxième tablette, un dispositif de rappel élastique (23) vers l’arrière de la bordure transversale libre (24) de ladite bande, de manière à assurer un recouvrement desdites tablettes par ladite bande à l’état tendu dans toutes les configurations de ladite extension.   Figure 2
Patent FR-3136632-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture d’huître
Inventor: GERVAIS CHRISTIAN
IPC: A22C29/04
Filed: 2022-06-15
Abstract: Table rotative d’ouverture d’un coquillage de type huître constitué d’un emplacement adapté pour recevoir le coquillage, d’une part de trois assemblages de serrage, chaque assemblage de serrage autour dudit emplacement et destiné à serrer ou desserrer le coquillage, ledit assemblage de serrage est constitué d’étaux longitudinaux disposés de part et d’autre de faces du coquillage, lesdits étaux laissent un espace pour les opérations de perçage et d’ouverture, d’étaux latéraux disposés de part et d’autre d’autres faces du coquillage, les étaux serrent le coquillage grâce aux étaux pneumatiques glissant sur les rails et dont la compression est fournie par les vérins pneumatiques d’autre part d’un dispositif de perçage de coquillage et d’un dispositif d’ouverture de coquillage, caractérisé en ce qu’une butée coulissante actionne le serrage longitudinal et latéral de l'assemblage de serrage autour du coquillage pour le chargement du coquillage, l'assemblage de serrage pivote pour présenter le centre d’une face du coquillage dans ledit espace en face du dispositif de perçage pour le perçage, l'assemblage de serrage pivote pour présenter ledit centre de ladite face du coquillage percé en face du dispositif d’ouverture pour ouverture et l'assemblage de serrage pivote pour le déchargement du coquillage où ladite butée coulissante actionne le desserrage longitudinal et latéral de l'assemblage de serrage autour du coquillage.   [Fig.1]
Patent FR-3136791-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches de multi-torons
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2022-06-20
Abstract: L’invention a pour objet un câble (50) multi-torons à deux couches de multi-torons, le câble (50) comprenant :- une couche interne (CI) du câble constituée de X=1 multi-torons (M1) comprenant K>1 torons (T1) enroulés en hélice autour d’un axe principal (A), chaque toron (T1) étant à au moins deux couches (C1, C3; et- une couche externe (CE) du câble constituée de Y>1 multi-torons (M2) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble, chaque multi-torons (M2) comprenant L>1 torons (T2) enroulés en hélice autour d’un axe principal (A’), chaque toron (T2) étant à au moins à deux couches (C1’; C3’) avec les multi-torons (M2) étant enroulés en hélice autour de l’axe principal (A).Le câble (50) présente un critère d’endurance V1 = / (M / D) < 3000 N x m /g.  Le câble (50) présente un allongement structural As tel que As ≥ 1,0%.  Figure pour l’abrégé : Fig 4