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Patent FR-2964674-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un reseau d'eau residuaire
Inventor: BERAUD BENOIT
IPC: E03F1/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: Procédé de commande d'un réseau d'eau résiduaire, ledit réseau comprenant des actionneurs aptes à influencer des débits d'eau dans le réseau, le comportement des actionneurs dépendant de consignes, le procédé comprenant : - une étape de sélection d'un type de pluie dans une liste de types de pluie prédéterminés, en fonction d'une pluie prédite ou mesurée, - une étape de sélection d'un jeu de consignes dans une liste de jeux de consignes prédéterminés, en fonction du type de pluie sélectionné, et - une étape d'envoi des consignes du jeu de consignes sélectionné vers lesdits actionneurs. Le procédé comprend une étape d'obtention de premières informations d'état représentatives d'un état actuel du réseau, ledit jeu de consignes étant sélectionné dans la liste de jeux de consignes prédéterminés en fonction du type de pluie sélectionné et des premières informations d'état.
Patent FR-2965018-A1 (FR)
Title: Injecteur a fuites dynamiques reduites
Inventor: BERARD PHILIPPE
IPC: F02M51/06
Filed: 2010-09-20
Abstract: 14. Injecteur de carburant à haute pression comportant une aiguille (2) coulissant dans un corps d'injecteur (1), présentant de part et d'autre de celle-ci une chambre d'injection (7) et une chambre de commande (13) dont la décharge par une électrovanne (23) provoque l'ouverture de la chambre d'injection (7), caractérisé en ce que la chambre de commande (13) présente au moins un passage principal (17) et un passage secondaire (18) de section inférieure à celle du passage principal (17), et un organe d'obturation (14) mobile du passage principal (17) lorsque la chambre de commande (13) est mise en décharge.
Patent FR-2968957-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose supramoleculaire capable d'etablir des liaisons hydrogene, une huile siliconee et une cire
Inventor: GEFFROY NATHALIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-15
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique solide comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, (i) un composé supramoléculaire susceptible d'être obtenu par réaction entre : - au moins une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile choisie parmi OH et NH , et - au moins un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène avec un ou plusieurs groupes de jonction partenaires, chaque appariement d'un groupe de jonction faisant intervenir au moins 3 liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant au moins une fonction réactive isocyanate ou imidazole susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (I) ou (II) : (ii) au moins une huilesiliconée, (iii) au moins une cire. L'invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin comprenant l'application de ladite composition, notamment sur la peau ou les lèvres.
Patent FR-2972423-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de lancement d'un satellite
Inventor: COMTESSE PATRICK
IPC: B64G1/64
Filed: 2011-03-09
Abstract: - Selon l'invention, on établit, entre la partie fixe (4A) et la partie amovible (4B) d'une enceinte (4) dans laquelle est préalablement enfermé le satellite, une liaison telle que ladite partie amovible (4B) reste attachée à ladite partie fixe (4A) lorsque ladite partie amovible (4B), initialement dans une première position pour laquelle ladite enceinte (4) est fermée et enferme ledit satellite, se trouve dans une deuxième position pour laquelle ladite enceinte (4) est ouverte et apte à libérer ledit satellite.
Patent FR-2977178-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant des brasures realisees a partir d'oxalate metallique
Inventor: VENDIER OLIVIER
IPC: B22F9/24
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant au moins un support et un composant, reliés entre eux par au moins une brasure caractérisé en ce que l'opération de brasure est réalisée à partir d'un oxalate métallique. Avantageusement, il s'agit d'un oxalate d'argent, le composant et/ou le support étant recouvert d'un film d'or en contact avec ladite brasure et le composant pouvant être un composant de puissance.
Patent FR-2983610-A1 (FR)
Title: Reseau de communication a trafic de connexion ameliore
Inventor: MAROIS JEAN FRANCOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2011-12-05
Abstract: Réseau de communication, notamment par l'Internet, comportant au moins un serveur de sous réseau auquel sont connectés une pluralité de d'abonnés de sous réseau et dont au moins l'un est un prestataire de service qui fournit un service auquel les autres abonnés au serveur de sous réseau peuvent se connecter pour obtenir des informations sur le service offert par le prestataire de service et le prestataire de service envoyant des messages à la pluralité d'abonnés, caractérisé en ce qu'il comporte un serveur d'application connecté au serveur de sous réseau, qui, sur la base d'une requête effectuée par l'abonné au serveur de sous réseau émet une requête au serveur de sous réseau pour obtenir en retour la transmission de données, notamment de l'ensemble des données, transmises par l'abonné au serveur de sous réseau, le serveur d'application comportant des moyens pour calculer un score dudit abonné vis-à-vis du prestataire de services, des moyens pour classer les abonnés du serveur de sous réseau en fonction de leur score respectif et des moyens pour transmettre le classement au prestataire de service et le prestataire de service n'envoyant des messages qu'aux abonnés du serveur de sous réseau ayant un score et/ou une position au classement supérieure à un score et/ou à une position donnée.
Patent FR-2970176-A1 (FR)
Title: Procede de coloration ou d'eclaircissement de fibres keratiniques en deux parties, a partir d'une emulsion directe alcaline riche en huile a base de tensioactif non ionique solide de hlb allant de 1,5 a 10.
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration ou d'éclaircissement de fibres kératiniques comprenant l'étape de mélange extemporané au moment de l'emploi de deux compositions (A) et (B) et d'application dudit mélange sur lesdites fibres ; ledit mélange comprenant au moins 25 % en poids de corps gras par rapport au poids total de la composition issu du mélange de deux compositions (A) + (B) ; avec : ▪ (A) représentant une composition sous forme d'émulsion directe dont la teneur en huile(s) ii) est d'au moins 30 % en poids par rapport au poids de la composition (A), et comprenant : i) au moins un tensioactif non ionique solide à température ambiante et à pression atmosphérique et de HLB allant de 1,5 à 10 ; ii) au moins un agent alcalinisant ; iii) éventuellement au moins un tensioactif additionnel différents des tensioactifs non ioniques solides (i) ; iv) éventuellement au moins un colorant ; et ▪ (B) représentant une composition comprenant au moins un agent oxydant chimique. Cette invention a également pour objet dispositif à plusieurs compartiments et une composition (A) sous forme d'émulsion directe et la composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A) et (B). Le procédé selon l'invention permet de colorer les fibres kératiniques de façon puissante, intense et/ou de l'homogène tout en étant facile à mettre en œuvre, à appliquer, car le mélange sous forme d'émulsion riche en huile ne coule pas et reste bien localisé au point d'application. Le procédé de l'invention permet également d'éclaircir de façon remarquable les fibres kératiniques.
Patent FR-2972907-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a machoires
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D1/04
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure comprenant au moins deux mâchoires, première (1) et deuxième, allongées et articulées entre elles pour être mobiles entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle elles définissent par des surfaces de travail (S1) en regard une zone de traitement de cheveux, des moyens électriques de chauffage (7) associés à l'une au moins des surfaces de travail. Selon l'invention, la première mâchoire (1) comprend entre la charnière et la surface de travail correspondante des moyens d'articulation (10) qui comprennent au moins une première liaison pivot d'axe λ parallèle à l'axe longitudinal L et au moins une deuxième liaison pivot d'axe Δ perpendiculaire à l'axe L.
Patent FR-2976665-A1 (FR)
Title: Method for validating vibratory and static fatigue behavior of piece of fine sheet, involves predicting risk of rupture of part formed by piece in use from time of occurrence of predetermined crack
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: G01M7/02
Filed: 2011-06-15
Abstract: The method involves positioning a piece on a support inclined with respect to a direction of application of a vibratory force combining static and vibratory damage (100), where the vibratory force within a frequency range is higher than a reference frequency. The vibratory force is applied (110) to the piece. Modes of the piece are measured (120). The exact time of occurrence of a crack in the modes of the piece is determined (130). The risk of rupture of a part formed by the piece in use is predicted (140) from the time of occurrence of a predetermined crack. An independent claim is also included for a device for validating vibratory and static fatigue behavior of a piece of a fine sheet.
Patent FR-2977311-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tir de fleches
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41B5/14
Filed: 2011-07-01
Abstract: Système pour le tir de flèches (3) sur cibles comportant au moins un dispositif de tir (2) de flèches (3), au moins une cible (5) et au moins une flèche (3), caractérisé par le fait qu'il comporte une paroi de réflexion (6) et que la flèche (3) comporte une portion de tête (4), la paroi de réflexion (6) et la portion de tête (4) étant configurées pour renvoyer la flèche (3) en direction du dispositif de tir (2) quand la portion de tête (4) impacte la paroi de réflexion (6) au lieu de la cible (5).
Patent FR-2978924-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de destabilisation d'une emulsion de pickering
Inventor: MALLOGGI FLORENT
IPC: C09K23/00
Filed: 2011-08-11
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de déstabilisation de Pickering, comprenant les étapes suivantes : (i) la préparation d'une émulsion de Pickering comprenant : - une phase continue dans laquelle des nanoparticules sont mises en suspension, et - une phase discontinue, qui est un liquide non miscible dispersé dans ladite phase continue sous forme de gouttelettes, (ii) l'injection dans la phase continue d'un solvant miscible avec ladite phase, de manière à déclencher une coalescence entre les phases continue et discontinue, le rapport en poids phase discontinue/nanoparticules étant compris entre 4 et 20 000. La présente invention concerne également un procédé de séparation de phases, et plus particulièrement un procédé de séparation d'hydrocarbures pour l'extraction d'hydrocarbures, ainsi qu'un procédé de fabrication de substrats poreux et un procédé de fabrication de produits finis.
Patent FR-2980601-A1 (FR)
Title: Declenchement d'attaques sur des composants de carte a puce
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: G06F11/263
Filed: 2011-09-28
Abstract: Système (21) de déclenchement d'attaques sur un composant (30) de carte à puce (24), comprenant un dispositif informatique (22), un lecteur (23) de carte à puce et un dispositif d'analyse (25), le lecteur (23) étant configuré pour transmettre des commandes provenant du dispositif informatique (22) vers une carte à puce (24), le dispositif d'analyse (25) étant configuré pour passer d'un état désactivé à un état activé en réponse à la réception d'un message d'activation et, lorsqu'il est dans son état activé, pour détecter un évènement prédéterminé sur un signal d'analyse provenant d'une carte à puce (24) et pour envoyer un signal de déclenchement (D) en réponse à la détection dudit l'évènement, caractérisé en ce que le dispositif d'analyse (25) est un détecteur de motif configuré pour détecter ledit évènement par numérisation du signal d'analyse et comparaison d'une portion du signal d'analyse numérisé avec un signal de référence.
Patent FR-2981238-A1 (FR)
Title: Communication method for routing phone call signals from communication network to mobile phone, involves applying routing parameters in order to route communication signals received by portable communication device
Inventor: FALCHERO JEAN ANDRE JACQUES
IPC: H04W4/16
Filed: 2011-10-05
Abstract: The method involves implementing a routing application (111) in a data storage component (102) of a portable communication device (101), where the application has routing parameters for routing communication signals. A triggering device (140) located within a predetermined zone (130) is activated, where the triggering device is adapted to communicate with the communication device. Trigger signals of the triggering device are emitted toward the communication device to start the application. The parameters are applied so as to route the communication signals received by the communication device. An independent claim is also included for a communication system.
Patent FR-2981076-A1 (FR)
Title: Methode pour preparer un melange maitre d'elastomere dienique et de silice
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne une méthode pour préparer un mélange-maître d'élastomère diénique et de silice comprenant les étapes successives suivantes : - préparer au moins une dispersion de silice dans de l'eau, - mettre en contact et mélanger un latex de d'élastomère et la dispersion aqueuse de silice en présence d'un sel métallique comprenant un élément métallique au moins divalent, pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange maître ; le taux molaire en cations métalliques, défini comme le nombre de moles de cations métalliques du sel métallique par unité de surface de BET de la silice, est compris entre 9.375* 10 et 1.875 *10 mol/m .
Patent FR-2988859-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition des coordonnees d'un point de declenchement d'un projectile et conduite de tir mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: MULLER SYLVAIN
IPC: G01S17/86
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'acquisition des coordonnées d'un point de déclenchement (P) d'un projectile (4) au-dessus d'une portion de terrain (1) sur laquelle se trouve un objectif (5a, 5b, 5c), ce procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: acquisition en trois dimensions de la portion de terrain (1) à l'aide d'un moyen d'observation laser (7), construction par calcul, puis affichage d'une image de la portion de terrain (1) avec une direction d'observation plongeante (S2), positionnement sur l'image d'une zone d'efficacité (16) du projectile (4) lorsqu'il est déclenché, récupération des coordonnées du point de déclenchement (P) souhaité pour le projectile (4) après le positionnement de ladite zone (16) sur l'image du terrain. L'invention a également pour objet une conduite de tir mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2993283-A1 (FR)
Title: Improving mechanical characteristics of a blackened silver alloy used for manufacturing a jewelry, comprises heating and exposing a blackened silver alloy to sulfurous vapors, where alloy is subjected to a niobium contribution
Inventor: VACHEY LUCIEN
IPC: C22C1/10
Filed: 2012-07-11
Abstract: The method comprises heating and exposing a blackened silver alloy to sulfurous vapors, where alloy is subjected to a niobium contribution. The alloy is present in a shape of yarn, cut in small pieces, placed inside a crucible containing 2.50 g of sulfur flower per 150 g of alloy, and heated at a melting point and poured into an ingot mold.
Patent FR-2970775-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'aube de turbine
Inventor: HANSEN BRIAN PATRICK
IPC: G01B21/02
Filed: 2012-01-25
Abstract: Un dispositif de mesure est capable de mesurer un ou plusieurs aspects d'une aube de compresseur ou d'une aube de turbine d'un moteur à turbine dans une pluralité de positions prédéterminées le long de l'aube. Le dispositif de mesure peut être démonté de telle sorte que des éléments individuels du dispositif de mesure puissent être amenés dans l'espace confiné où se trouve une première rangée d'aubes de compresseur ou d'aubes de turbine d'un moteur à turbine. Les éléments peuvent ensuite être réassemblés dans cet espace et fixés à une aube de turbine de façon à pouvoir effectuer l'acquisition de la mesure sur l'aube.
Patent FR-2976211-A1 (FR)
Inventor: SCHULMEISTER PETER
IPC: B41F13/54
Filed: 2012-06-07
Abstract: The method involves using two printed webs (14,51) which are brought together, where the individual printed products are separated by cross-cutting the paper webs. One of the two paper webs is printed with a printing machine with permanent printing form with static printed image content and the other paper web is printed simultaneously by a digital printing machine with individual printed image content. The printing machine with permanent printing form is a web-fed rotary printing machine and has a folding structure.
Patent FR-2991571-A1 (FR)
Title: Inhalation mask for providing drug inhalation therapy to horses to treat inflammatory diseases of air routes in nose of equines, has connecting portion formed with body for defining passage for gas flow from inhalation device to nostril
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61D7/04
Filed: 2012-06-12
Abstract: The mask (100) has a body (101) made of flexible material and comprising an inner wall and an outer wall. The inner wall delimits a housing (103) that comprises an opening. The opening is delimited by a rim (106) the walls that surround a nostril when the mask is placed on a nose of a horse. A tubular connecting portion is integrally formed with the body for connected to an element of an inhalation device and defining a passage for a gas flow of medicamentous substances from the inhalation device to the nostril when the mask is placed over the nose of the horse. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly comprising two masks (2) an inhalation treatment device.
Patent FR-2993020-A1 (FR)
Title: Redresseur de turbomachine avec aubes a profil ameliore
Inventor: COJANDE PRADEEP
IPC: F04D29/54
Filed: 2012-07-06
Abstract: L'invention concerne un redresseur de turbomachine, comportant une pluralité d'aubes disposées autour d'un anneau, chaque aube présentant un bord d'attaque et s'étendant entre une extrémité de pied et une extrémité de tête, le redresseur étant caractérisé en ce que le bord d'attaque à l'extrémité de pied de chaque aube est situé en amont du bord d'attaque à l'extrémité de tête de l'aube, par rapport à la direction du flux d'air, le décalage du bord d'attaque entre ces deux extrémités étant supérieur à 10 % de la hauteur de la pale. A cette caractéristique principale se combine également un empilage tangentiel du redresseur vers l'extrados.
Patent FR-2993492-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite en t par moulage par transfert de resine
Inventor: LERETOUR DIDIER
IPC: B29C70/48
Filed: 2012-07-20
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce composite en T par moulage par transfert de résine, comprend les étapes consistant à : - constituer une préforme avec un empilement sensiblement plan (A) de plis et avec deux empilements en L (B, C) de plis, - placer ladite préforme de sorte que lesdits empilements en L (B, C) se retrouvent entre deux noyaux (M1, M2) d'un outil de moulage (M) par transfert de résine, - faire entrer et ressortir des fibres à travers ledit empilement plan (A) selon une direction perpendiculaire ou quasi-perpendiculaire à cet empilement (A) et de manière à former des boucles (b) à l'intérieur des parties (81, 82) desdits empilements en L (B, C) qui sont sensiblement perpendiculaires audit empilement plan, - fermer l'outil de moulage (M), - injecter de la résine dans l'outil de moulage (M), et à - chauffer l'outil de moulage (M) de manière à durcir la résine.
Patent FR-2994622-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un nouveau profil dans un element de securite
Inventor: GHAROUT SAID
IPC: H04W4/70
Filed: 2012-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation d'un deuxième profil, un premier profil actif étant mémorisé dans un module de sécurité (10), dans lequel le premier profil est associé à une première entité (11), le deuxième profil étant associé à une deuxième entité (13), le module de sécurité comprenant un premier domaine de sécurité (10-1) contrôlé par la première entité, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en oeuvre par le module de sécurité : - une étape de réception (E20, E107) par un deuxième domaine de sécurité (10-2) d'une requête d'activation du deuxième profil émise par une entité de confiance (12), la requête comprenant un jeton d'autorisation d'activation reçu par l'entité de confiance en provenance de la première entité, - une étape de vérification (E22, E109) du jeton par le premier domaine de sécurité, - si la vérification est positive, une étape d'activation (E24, E111) du deuxième profil par le premier domaine de sécurité.
Patent FR-2994791-A1 (FR)
Title: Device for cutting hedges, has tinsel maker recessed with respect to cutting blades or disks, and support unit supporting collection and discharging of cut plants to side end of tinsel maker
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2012-09-03
Abstract: The device has a tinsel maker (2) whose longitudinal front edge (4) is equipped with cutting blades or disks, where the tinsel maker is equipped with a connection unit to connect the tinsel maker to a handling unit. The tinsel maker recessed with respect to the cutting blades or disks. A support unit (6) supports collection and discharging of cut plants to side end of the tinsel maker. A sectional axis is provided with an ejection unit (11) that is extended beyond the cutting blades or disks.
Patent FR-3004160-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de rincage d'une embase immergee d'un moteur hors bord de bateau.
Inventor: VERRIER JEAN PIERRE
IPC: B63B9/00
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection et de rinçage d'une embase immergée d'un moteur hors-bord d'un bateau flottant, au mouillage ou au port, caractérisé en ce qu'il comprend enveloppe (20) souple, étanche à l'eau et à la lumière, constituant un sac (22) ouvert en partie supérieure, destinée à recevoir ladite embase.
Patent FR-3009285-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'elements malleables
Inventor: ANDREO ETIENNE
IPC: B65G47/52
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (11, 12, 13) d'éléments malléables d'une première position sur un bâti (7) vers une seconde position sur ledit bâti (7). Ce dispositif est constitué d'un premier bras (11) dont l'extrémité libre (14) est destinée à venir successivement en contact avec chaque élément malléable et dont l'autre extrémité est solidaire en rotation autour d'un premier axe (15), d'un second bras (12) dont une extrémité (16) est solidaire en rotation d'un second axe (17) fixé au bâti (7) et l'autre extrémité (18) solidaire d'un troisième bras (13) relié au premier bras (11), l'ensemble formant un parallélogramme déformable. Application à la réalisation de machines de conditionnement de gommes à mâcher.
Patent FR-3014833-A1 (FR)
Title: Module sous-marin immergeable de production d'energie electrique
Inventor: HARATYK GEOFFREY
IPC: B63H21/18
Filed: 2013-12-16
Abstract: Ce module sous-marin immergeable de production d'énergie électrique (1), du type comportant des moyens formant réacteur nucléaire (2) et présentant une forme générale tubulaire allongée, est caractérisé en ce qu'il comporte dans sa partie supérieure des moyens (5) formant réservoir externe d'eau froide de refroidissement lorsque le module est hors d'eau.