baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006938-A1 (FR)
Title: Tete d application de fibres bi directionnelle a deux rouleaux
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres et un procédé de réalisation de pièces en matériau composite au moyen d'une tête correspondante. La tête comprend deux rouleaux d'application, dont un premier rouleau (2) et un second rouleau (2'), chaque rouleau est monté mobile par rapport audit système de guidage (3) principal entre au moins une position active dans laquelle ladite bande est apte à être guidée par le système de guidage principal sur ledit rouleau, et une position inactive dans laquelle ledit rouleau est écarté du système de guidage principal. La tête comprend un système d'actionnement apte à manœuvrer le premier rouleau en position active et le second rouleau en position inactive pour appliquer une bande au moyen du premier rouleau, et à manœuvrer le premier rouleau en position inactive et le second rouleau en position active pour appliquer une bande au moyen du second rouleau.
Patent FR-3011703-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une configuration de reception et d'une duree d'un intervalle temporel
Inventor: GLAUDE HADRIEN
IPC: H04B10/64
Filed: 2013-10-04
Abstract: Procédé et système de détermination, à un instant donné, d'une configuration de réception optimale et d'une durée optimale d'un intervalle temporel. Le procédé comporte une première étape d'initialisation d'une probabilité de réception associée à chacun des différents signaux. Il comporte aussi les étapes itératives suivantes une deuxième étape de détermination d'un deux ensembles des signaux, une troisième étape de détermination, associée à chaque configuration de réception, d'une durée optimale durant laquelle utiliser cette configuration, une quatrième étape de détermination, de ladite configuration de réception optimale des valeurs desdits paramètres de réception, et des étapes de nouvelles probabilités de réception des signaux.
Patent FR-3000840-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de contacts metalliques au sein d'un circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L21/60
Filed: 2013-01-04
Abstract: Le circuit intégré comprend au moins un transistor MOS comportant une région de grille (G) et des régions de source (S) et de drain (D) séparées de la région de grille par des espaceurs isolants (ESP), et au moins deux plots de contact métalliques (CT1) venant respectivement au contact de deux régions (RS10) comportant un siliciure de métal, par exemple un siliciure de cobalt, situées au sein des régions de source et de drain et localisées au niveau des parties inférieures des deux plots de contact (CT1) et à distance desdits espaceurs isolants (ESP).
Patent FR-2997092-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un compose antioxydant pour la culture de bacteries sensibles a la tension en oxygene
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: C12N1/20
Filed: 2013-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de culture in vitro en milieu de culture acellulaire, de bactérie dont la croissance est sensible à la teneur en oxygène, la croissance optimale de la dite bactérie exigeant une atmosphère d'incubation à teneur en oxygène relativement réduite par rapport à la teneur en oxygène de l'air, caractérisé en ce que l'on ajoute dans le dit milieu de culture acellulaire un composé antioxydant, et l'on cultive la dite bactérie dans ledit milieu de culture en présence d'oxygène.
Patent FR-3005426-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage force de fluide multiphasique
Inventor: MIRALLES VINCENT
IPC: B01D19/00
Filed: 2013-05-13
Abstract: Le dispositif (100) de configuration d'un fluide multiphasique comporte : - une enceinte (110) contenant un fluide multiphasique, - un moyen (155) de génération d'un gradient de température le long de l'enceinte pour provoquer un déplacement d'au moins une des phases du liquide multiphasique et - un moyen d'extraction du système multiphasique. Dans des modes de réalisation, le moyen (155) de génération d'un gradient de température comporte au moins une résistance électrique formée à la surface de l'enceinte pour fournir une densité de chaleur variable le long d'une paroi de l'enceinte (110).
Patent FR-3005734-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un banc d'essai en fatigue oligocyclique ou en fatigue oligocyclique et polycyclique
Inventor: MERIAUX JEAN VINCENT MANUEL
IPC: G01N3/32
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé d'optimisation d'un banc d'essai (200) en fatigue oligocyclique, et éventuellement polycyclique, ce banc d'essai étant destiné à reproduire un appui de pièces de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à déterminer des paramètres géométriques variables de l'organe de support (126) et/ou de l'éprouvette (110) du banc, ainsi que des plages de variation de ces paramètres, déterminer au moins un objectif à atteindre, une variation des valeurs d'au moins une partie des paramètres précités ayant une influence sur cet objectif, modifier une ou plusieurs des valeurs des paramètres précités, dans leurs plages respectives, et déterminer celles qui permettent d'atteindre l'objectif, et réaliser ou modifier un organe de support et/ou une éprouvette en fonction des paramètres optimisés.
Patent FR-3006835-A1 (FR)
Title: Systemes de communication bidirectionnelle continue par liaison atmospherique
Inventor: JOFFRE PASCAL
IPC: H04J14/02
Filed: 2013-06-05
Abstract: La présente invention concerne un système de communication bidirectionnelle continue par liaison atmosphérique entre une infrastructure équipée de transpondeurs optiques fixes reliés à des dispositifs d'émission/réception laser, et au moins un mobile en mouvement par rapport à l'infrastructure et équipé d'au moins deux transpondeurs optiques embarqués reliés à des dispositifs d'émission/réception laser, les transpondeurs optiques sont équipés chacun d'un moyen d'auto-pointage permettant d'assurer une communication entre les transpondeurs fixes et les transpondeurs embarqués, le système étant caractérisé en ce que chaque transpondeur optique fixe est couplé à au moins une fibre optique disposée le long de l'infrastructure par l'intermédiaire d'un dispositif à insertion/extraction optique, une unité de commande centrale étant adaptée pour piloter les dispositifs à insertion/extraction optiques et/ou les dispositifs d'émission/réception laser en fonction de la position du mobile.
Patent FR-3010701-A1 (FR)
Title: Agencement d'un reservoir entre un capot de nacelle et une turbomachine
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F01M11/12
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention propose un agencement d'un réservoir de liquide de lubrification d'une turbomachine (12) d'aéronef, sous un capot de nacelle (10) recouvrant ladite turbomachine (12), le réservoir étant agencé dans le volume situé entre la turbomachine (12) et le capot de nacelle (10), le capot de nacelle (10) comportant une ouverture (22) d'accès audit volume, caractérisé en ce que le réservoir (18) est solidarisé à une face interne (20a) d'un panneau (20) obturant ladite ouverture (22), l'ensemble formé par le panneau (20) et le réservoir étant rapporté sur le capot de nacelle (10) et étant apte à être monté et démonté du capot de nacelle (10).
Patent FR-3012418-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'aeronef
Inventor: VEYRAT-MASSON ANTOINE
IPC: F16K37/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une panne d'une vanne de retour de carburant d'un circuit carburant d'un moteur d'aéronef, ledit circuit carburant comprenant : un réservoir de carburant ; un système carburant moteur connecté au réservoir de carburant, ledit système carburant comprenant une pompe haute pression délivrant un débit Q, fonction d'un régime moteur dudit moteur, vers un vérin d'actionnement apte à actionner des géométries variables, une vanne de coupure apte à alimenter le vérin d'actionnement disposée dans une canalisation d'alimentation dudit moteur ; une canalisation de retour de carburant connectée d'une part en aval de la pompe haute pression et en amont de la vanne de coupure et d'autre part au réservoir de carburant ; une vanne de retour carburant agencée pour commuter entre une position ouverte et une position fermée, ladite vanne de retour carburant étant apte à obstruer, en position fermée, la canalisation de retour de carburant et à mettre en communication, en position ouverte, la canalisation de retour de carburant avec le réservoir de carburant ; le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans un calculateur : démarrage du moteur à un régime moteur NO ; augmentation du régime moteur jusqu'à ce que le débit Q atteigne une valeur prédéterminée Q0 suffisante pour ouvrir la vanne de coupure ; mesure d'une part de la position du vérin d'actionnement et d'autre part du régime moteur N correspondant à l'ouverture de ladite vanne de coupure.
Patent FR-3012462-A1 (FR)
Title: Compositions stables de poly (3,4-ethylenedioxythiophene) et de stabilisants anioniques a acidite limitee
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08L65/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne une composition de poly(3,4-éthylènedioxythiophène) - stabilisants anioniques stables et présentant un degré d'acidité limité.
Patent FR-3013638-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du chauffage dans un vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande du chauffage dans un véhicule automobile, en particulier un véhicule automobile électrique, comprenant des moyens de chauffage électrique (30) d'un flux d'air et des moyens de ventilation (32) de cet air chaud à l'intérieur d'un habitacle, un organe de réglage (26) de la température destiné à être monté à l'intérieur de l'habitacle et actionnable entre plusieurs états (A2, B2, C2, D2) correspondant chacun à une température souhaitée de l'air à l'intérieur de l'habitacle. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de commande (28) reliés en entrée à l'organe de réglage (26) de la température et en sortie aux moyens de chauffage (30) et aux moyens de ventilation (32), les moyens de commande (28) étant configurés pour commander simultanément les moyens de chauffage (30) et les moyens de ventilation (32) en fonction de l'état de l'organe de réglage (26) de la température.
Patent FR-3014362-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant perfectionne
Inventor: AHOUANTO MICHEL
IPC: B60C15/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble roulant comportant un pneumatique (10) comportant deux bourrelets (20) ; une jante de montage (500) dont la largeur est supérieure ou égale à 55 % et inférieure ou égale à 80 % de la largeur axiale maximale du pneumatique gonflé à sa pression de service ; et au moins un adaptateur (100) qui assure la jonction entre la jante de montage et un bourrelet du pneumatique.
Patent FR-3014637-A1 (FR)
Title: Boitier pour au moins une carte electronique
Inventor: DENIAU ERIC
IPC: H05K7/10
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour une carte électronique comportant : - un châssis présentant: - un fond (104) avec un élément femelle (204) et un logement (208), - un capot (130), et - une paroi d'insertion présentant pour la carte électronique, une fenêtre par où ladite carte électronique peut être introduite ou extraite, - deux parois de guidage (126), chacune comportant une rainure de guidage destinée à recevoir ladite carte électronique, et comportant chacune - un élément mâle (202) prévu pour coopérer par insertion avec un élément femelle (204), - une languette (206) disposée à l'extrémité de la paroi de guidage (126) orientée du côté opposé à la paroi d'insertion, prenant la forme d'un bras (210) avec, à son extrémité libre, un plot (212) prévu pour s'insérer dans le logement (208), - un clip (214) disposé à l'extrémité de la paroi de guidage (126) orientée du côté opposé à la paroi d'insertion et prenant la forme d'une lamelle élastique (216) munie à son extrémité libre d'une dent (218) orientée vers le fond (104), et la face de la lamelle (216) qui est orientée vers le capot (130) étant prévue pour venir en appui contre ce-dernier , et - une carte électronique fond de panier (116) prévue pour s'insérer entre la lamelle (216) et le bras (210).
Patent FR-3014994-A1 (FR)
Title: Vanne pour circulation de fluide
Inventor: TARAUD PASCAL
IPC: F16K31/08
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne une vanne (1) comprenant : - un carter (100) formant une enceinte (101) à l'intérieur de laquelle un fluide est destiné à s'écouler et présentant au moins une entrée (102) et au moins une sortie (103) du fluide, - un obturateur (201) configuré pour coopérer avec un siège (104) solidaire du carter (100) pour fermer au moins l'entrée (102) ou au moins la sortie (103) du fluide, - un dispositif de commande de la position de l'obturateur (201) par rapport au siège (104) dans laquelle - le dispositif de commande comporte au moins un inducteur (113) et au moins un induit (202) couplés magnétiquement et configurés pour que l'inducteur (113) entraine l'induit (202) en rotation de manière à provoquer sélectivement le rapprochement ou l'éloignement de l'obturateur (201) par rapport au siège (104), - l'inducteur (113) est fixe par rapport au carter (100), - l'induit (202) est situé à l'intérieur de l'enceinte (101) et est fixe par rapport à une vis (203) portant l'obturateur (201), la vis (203) étant configurée pour coopérer avec un écrou (105) solidaire du carter (100) de manière à transformer une rotation de l'induit (202) en une translation de l'obturateur (201).
Patent FR-3015573-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant un echangeur de chaleur du type pre-refroidisseur
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F25B27/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant une nacelle et un moteur (12) comportant au moins une veine d'écoulement d'un flux d'air, caractérisée en ce qu'un échangeur de chaleur (20) du type prérefroidisseur pour l'alimentation en air de l'aéronef est monté dans la nacelle, cet échangeur comportant un circuit primaire dont l'entrée est reliée à des moyens de prélèvement d'air comprimé du moteur et la sortie est reliée à des moyens d'alimentation en air de l'aéronef et un circuit secondaire alimenté en air prélevé dans ledit flux d'air.
Patent FR-3015646-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffe-eau a capacite energetique modulable
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : - un réservoir d'eau (10) ; - un dispositif de chauffage (11) de l'eau du réservoir (10), le dispositif (11) comprenant un moyen de chauffage alimenté par un réseau électrique (2) ; - une sonde de température (20) configurée pour émettre un signal représentatif de la température de l'eau du réservoir (10) ; - un module de contrôle (12) dudit dispositif de chauffage (11) contrôlé en fonction dudit signal émis par la sonde (20) ; le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de leurre (30) disposé entre la sonde (20) et le module de contrôle (12) configuré pour modifier le signal émis par la sonde (20) de sorte à modifier une capacité énergétique du réservoir d'eau (10), en fonction de données descriptive d'un état dudit réseau électrique (2).
Patent FR-3028327-A1 (FR)
Title: Lunette avec branches a ouverture automatique
Inventor: REVERT PIERRE
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne une lunette du type comprenant une façade optique (11) ou solaire et deux branches (12, 13), chaque branche étant reliée à la une monture (14) ou directement à la façade par l'intermédiaire d'un tenon (15, 16) et d'une articulation associée, lunette caractérisée en ce qu'une articulation comprend deux éléments de liaison (21, 22), l'un des éléments de liaison étant un élément magnétique et l'autre des éléments de liaison étant un élément magnétique ou ferromagnétique, un premier élément de liaison (21) étant solidaire du tenon et un deuxième élément de liaison (22) étant solidaire de la branche, la branche étant mobile entre : • une position ouverte stable où une zone de contact du premier élément de liaison et une zone de contact maximale du deuxième élément de liaison forment ensemble un plan de joint à l'ouverture de surface maximale, une force d'attraction magnétique (F) de l'un au moins des éléments de liaison maintenant les deux éléments de liaison solidaires, et • une position fermée instable où la zone de contact du premier élément de liaison et une zone de contact minimale du deuxième élément de liaison forment ensemble un plan de joint à la fermeture de surface minimale de sorte que la force d'attraction magnétique (F) soit suffisante pour appeler la branche en position ouverte. Application à la réalisation de lunette à ouverture automatique
Patent FR-3029018-A1 (FR)
Title: Module compact d'excitation radiofrequence a cinematique integree et antenne compacte biaxe comportantau moins un tel module compact
Inventor: LORENZO JEROME
IPC: H01Q19/02
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le module compact d'excitation comporte deux excitateurs radiofréquence RF (11, 12) et un joint tournant (13) couplés entre eux selon un axe longitudinal commun (5), le joint tournant comportant deux parties distinctes, respectivement fixe (14) et rotative (15) autour de l'axe longitudinal commun (5), les deux excitateurs radiofréquence étant montés de part et d'autre du joint tournant, respectivement sur les parties fixe et rotative, et couplés axialement entre eux par l'intermédiaire du joint tournant. Le module compact d'excitation comporte en outre un actionneur rotatif (18) pourvu d'une ouverture traversante axiale (40), le joint tournant (13) étant logé dans l'ouverture traversante axiale (40) de l'actionneur rotatif.
Patent FR-3031191-A1 (FR)
Title: Oscillateur commute compact dans un dielectrique liquide
Inventor: GIRARD DIMITRI
IPC: G01S19/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: Cette installation (10) d'émission d'une onde électromagnétique à oscillateur commuté comprend : - une ligne (35) de transmission d'une onde électromagnétique jusqu'à une antenne (18) disposée à une première extrémité, ladite ligne de transmission (35) comprenant une âme (43), un blindage (45) entourant l'âme (43) et un matériau diélectrique (46), remplissant l'espace entre l'âme (43) et le blindage (45), et - un éclateur (41), relié à une deuxième extrémité (49) de la ligne de transmission (35), opposée à la première extrémité, l'éclateur comportant deux électrodes reliées respectivement à l'âme (43) et au blindage (45) et entre lesquelles est disposé un liquide diélectrique de commutation. Le liquide diélectrique de commutation a une conductivité inférieure à 10 µS/cm, une rigidité diélectrique supérieure ou égale à 10 kV/mm et un temps de relaxation inférieur à 50 ms.
Patent FR-3016741-A1 (FR)
Title: Cordon de raccordement electrique rj45
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H01R24/64
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne un cordon RJ45 comportant un câble ayant quatre paires de fils (11-14), deux prises mâles (5, 6) pourvues chacune d'un circuit imprimé (8) et de plaquettes de contact (10), ledit cordon ayant, à une première extrémité, lesdites première et deuxième paires de fils connectées à des paires de bornes de connexion (51a-b, 52a-b) ménagées sur une première face (23) du circuit de la première prise, lesdites troisième et quatrième paires de fils connectées à des paires de bornes de connexion (53a-b, 54a-b) ménagées sur une deuxième face (24) du circuit de la première prise et lesdites plaquettes de contact (10) fixées en saillie de sa deuxième face ; et à une deuxième extrémité (4), lesdites première et quatrième paires de fils connectées aux paires de bornes de connexion (51a-b, 52a-b) ménagées sur une première face du circuit de la deuxième prise, lesdites deuxième et troisième paires de fils connectées aux paires de bornes de connexion (53a-b, 54a-b) ménagées sur une deuxième face du circuit de la deuxième prise et lesdites plaquettes fixées en saillie de sa première face.
Patent FR-3018542-A1 (FR)
Title: Machine volumetrique rotative
Inventor: SNYDERS RENE
IPC: F04C18/332
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne une machine volumétrique rotative comportant : - un stator (7) dans lequel est monté le rotor pour délimiter un espace de travail d'un fluide, le rotor comprenant un moyeu (6) avec des palettes (2a, 2b, 2c, 2d) qui délimitent des chambres (8) dans l'espace de travail, et un obturateur (9) pourvu, pour chaque chambre (8), d'un passage (10) de circulation du fluide vers ou hors ladite chambre (8), - des butées (1a, 1b, 1c) mobiles par des moyens d'actionnement ; - des lumières dans le stator (7) aptes à ouvrir un passage (10) de l'obturateur (9) lorsque ladite lumière est en regard dudit passage (10) pour définir une phase d'ouverture du passage depuis un état fermé du passage (10) jusqu'à un état totalement ouvert du passage (10), et une phase de fermeture du passage (10) depuis l'état totalement ouvert à l'état fermé.
Patent FR-3003601-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de production et de stockage d'azote liquide et de production d'energie mecanique a partir dudit azote liquide.
Inventor: SAUVEE JEAN-PAUL
IPC: F01K25/10
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un système mécanique de production et de stockage d'azote liquide et de production d'énergie mécanique à partir dudit azote liquide ledit système pouvant fonctionner selon un mode générateur d'azote liquide pour produire et stocker de l'azote liquide, et un mode moteur pour produire de l'énergie mécanique à partir de l'azote liquide préalablement stocké.
Patent FR-3019594-A1 (FR)
Title: Section additionnelle de poussee
Inventor: RECOURA CLEMENT PHILIPPE
IPC: F04B39/10
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution d'un appareil hydraulique à pistons radiaux, ledit appareil comprenant un bloc cylindres engageable sur un arbre par translation, ledit ensemble comprenant : - Un distributeur, en contact avec ledit bloc cylindres, - Un couvercle de distribution, - Une première et une deuxième chambres définies respectivement par un premier et un deuxième volumes situés à l'interface entre ledit distributeur et ledit couvercle de distribution, et destinées aux fluides sous pression permettant la conversion mécanique-pression, ledit ensemble étant caractérisée en ce qu'il comprend une section additionnelle définie par un troisième volume situé à l'interface entre ledit distributeur et ledit couvercle de distribution, ladite section étant destinée à recevoir un fluide sous pression pour permettre l'engagement du bloc cylindres sur l'arbre.
Patent FR-3021658-A1 (FR)
Title: Composition de polyurethane a terminaisons nco a base mdi non thermofusible et a faible teneur en monomere mdi, comprenant au moins un compose isocyanate de volume molaire particulier.
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09K3/10
Filed: 2014-05-28
Abstract: 1) Composition de polyuréthane comprenant : a) au moins 98% en poids d'au moins un polyuréthane non thermofusible à terminaisons NCO à base de diisocyanate de diphényle méthane (MDI), b) une teneur en monomère MDI inférieure ou égale à 1% en poids, c) au moins un composé isocyanate de volume molaire inférieur ou égal à 300 millilitres par mol. 2) Procédé de préparation d'une composition de polyuréthane telle que définie précédemment, et d'une composition adhésive, de mastic et/ou de revêtement de surface formulée à partir d'une telle composition de polyuréthane.