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Patent FR-3011605-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'amortissement de torsion et convertisseur de couple associe
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2013-10-03
Abstract: Un convertisseur de couple (10) comporte un convertisseur hydrocinétique (16), un embrayage de verrouillage (18), et un mécanisme d'amortissement de torsion (22), comportant un organe d'entrée (20) tournant autour d'un axe de rotation (100) et solidaire d'une cloche (38) de l'embrayage de verrouillage (18) et d'une turbine du convertisseur hydrocinétique (16), un organe de sortie (24) tournant autour de l'axe de rotation (100) par rapport à l'organe d'entrée (20), un organe intermédiaire (26) tournant autour de l'arbre de rotation (100) par rapport à l'organe d'entrée (20) et à l'organe de sortie (24), au moins un premier organe élastique (28) disposé entre l'organe d'entrée (20) et l'organe intermédiaire (26) pour travailler en fonction de variations angulaires entre l'organe d'entrée (20) et l'organe intermédiaire (26) avec une raideur K1, au moins un deuxième organe élastique (30) disposé entre l'organe intermédiaire (28) et l'organe de sortie (24) pour travailler en fonction de variations angulaires entre l'organe intermédiaire (26) et l'organe de sortie (30) avec une raideur K2, une ou plusieurs masselottes pendulaires (70) suspendues à l'organe intermédiaire (26) pour osciller par rapport à l'organe intermédiaire (26) et un organe de friction (32) pour générer un couple de frottement H3 entre l'organe d'entrée (20) et l'organe de sortie (24).
Patent FR-3012022-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: URESTI OSVALDO
IPC: A45D40/26
Filed: 2013-10-22
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique comprenant une âme (12) présentant une première extrémité, dite extrémité proximale (13), et une deuxième extrémité libre, dite extrémité distale (16), et une pluralité de plateaux (40) dans lequel les plateaux (40) sont moulés avec l'âme (12), les plateaux (40) étant aptes à former, sur une même portion angulaire de l'âme (12), des canaux convergents (42) configurés de manière à présenter au moins deux zones successives de convergence, selon un même sens giratoire autour de l'âme (12). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3013424-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation a simple flux pour batiment d’habitation et procede de pilotage associe
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F11/04
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation (1) simple flux pour bâtiment d'habitation (10) comportant au moins une pièce technique (11) et une pièce principale (12), le système de ventilation (1) comprenant au moins une branche d'extraction (6) d'air destinée à desservir la pièce technique (11) du bâtiment d'habitation (10), un capteur de pollution (2) destiné à être positionné dans la pièce technique (11), une unité de commande centrale (4) conformée pour commander au moins un régulateur (8) positionné dans la branche d'extraction (6) à partir des mesures effectuées par le capteur de pollution de pièce technique (2), caractérisé en ce que le système de ventilation (1) comprend au moins un capteur de pollution (3) destiné à être positionné dans une pièce principale (12) du bâtiment d'habitation (10), l'unité de commande centrale (4) commandant le régulateur (8) également à partir des mesures effectuées par le capteur de pollution de pièce principale (3).
Patent FR-3024344-A1 (FR)
Title: Brosse a dents a usage simplifie
Inventor: MOHABEDDINE SADEK
IPC: A47K5/18
Filed: 2014-07-29
Abstract: Brosse à dents comportant un corps ayant une partie (2) formant manche destinée à la préhension par la main de l'utilisateur et une partie brossante d'extrémité supportant des poils, les poils faisant saillie de la partie d'extrémité de manière à former une brosse pour le brossage des dents, caractérisée en ce qu'il est formé dans le corps (2) de la brosse une enceinte intérieure destinée à recevoir de la pâte de dentifrice et des moyens (7, 21) de transfert étant prévus pour permettre le passage d'au moins une dose de la pâte de dentifrice de l'enceinte vers un ou les poils de la partie brossante.
Patent FR-3016626-A1 (FR)
Title: Melanges primaires bitume-polymere, utiles pour la preparation de liants bitume-polymere, produits obtenus a partir de ces melanges primaires
Inventor: LOUP FREDERIC
IPC: E01C7/18
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention vise à fournir à un moindre coût de nouveaux mélanges primaires utiles pour la préparation de bitumes-polymères.         Pour ce faire, le mélange primaire selon l'invention comprend :         (a) au moins 25 % en poids, de préférence de 25 à 80 % en poids, de polymère,         (b) au moins une résine tackifiante thermoplastique de masse moléculaire moyenne comprise entre 100 et 3 000 g/mol,         (c) et/ou un ou plusieurs (mono) esters alkyliques -de préférence méthyliques- d'acides gras en C16-C18, en particulier d'huile de tournesol, d'huile de lin, d'huile de colza, d'huile de soja, et/ou d'huile de tournesol isomérisée ou non ;         l'ester (c) étant nécessairement présent lorsque la résine tackifiante (b) a un indice d'acide mesuré selon la norme NF EN ISO 660 inférieur à 50 mg KOH/g.         L'invention a également pour objet les bitumes-polymères, les émulsions, les enduits/enrobés obtenus à partir de ce mélange primaire et leurs procédés de préparation.
Patent FR-3017122-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une poche souple 3d a emplir, un systeme de chargement et stockage de cette poche souple et dispositif de support associe.
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: B67D7/00
Filed: 2014-02-06
Abstract: Le dispositif de support (20), monté sur un bord supérieur d'un conteneur 3, comporte des moyens de rehaussement (T) définissant une surface de support (22) qui s'étend transversalement vers l'extérieur depuis un bord interne (55). L'extrémité supérieure (2b) d'une poche souple pour produit biopharmaceutique peut reposer sur cette surface de support (22), le reste de la poche de type 3D s'étendant dans le conteneur. La fente (23) qui sépare la surface (22) en deux portions définit une voie de guidage pour une conduite d'alimentation flexible (9a, 9b) de la poche (2) raccordée par le bas à l'extrémité (2b). Une surface convexe est formée à l'extrémité arrière de la fente et au dessus du bord du conteneur, afin de guider et faciliter le passage de la conduite (9a) dans le logement, lorsque l'état d'emplissage est suffisamment avancé. On minimise ainsi les causes de mauvais déploiement de la poche, sans intervention humaine.
Patent FR-3019819-A1 (FR)
Title: Composes cytotoxiques inhibiteurs de la polymerisation de la tubuline
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D403/06
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne des composés inhibiteurs de la polymérisation de la tubuline, leurs procédés de préparation ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-3020149-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'une image sur un pare-brise
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03B21/62
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un écran (204) comportant des portions transparentes (513) et des portions rétroréflé-chissantes (511) réparties sur tout ou partie de sa surface.
Patent FR-3021371-A1 (FR)
Title: Micro-soufflante a etancheite amelioree pour ventilateur medical et son procede d'assemblage
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: F04D29/62
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention porte sur une micro-soufflante (1) comprenant un moteur électrique (2) à arbre rotatif (3) portant une roue à ailettes (4), ledit moteur électrique (2) étant compris dans un capotage (5) périphérique, ladite roue à ailettes (4) étant agencée entre une volute inférieure (6) et une volute supérieure (7), la volute inférieure (6) comprenant un passage central (8) venant ceinturer la surface périphérique (9) du capotage (5). Le capotage (5) du moteur comprend un rebord périphérique supérieur (10) se projetant radialement en éloignement par rapport à la surface périphérique externe (9) du capotage (5). Le passage central (8) de la volute inférieure (6) est bordé intérieurement par un épaulement annulaire (11), un joint d'étanchéité annulaire (14) étant agencé sur ledit épaulement annulaire (11). La volute inférieure (6) comprend en outre plusieurs butées internes (12) portées par la surface interne (13) de la volute inférieure (6). Le rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) du moteur étant positionné entre le joint d'étanchéité annulaire (14) et les butées internes (12) de la volute inférieure (6), lesdites butées internes (12) venant appuyer sur ledit rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) du moteur de manière à obtenir une compression du joint d'étanchéité annulaire (14) entre ledit rebord périphérique supérieur (10) du capotage (5) et l'épaulement annulaire (11) de la volute inférieure (6).
Patent FR-3022642-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'une image
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G02F1/29
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de projection d'une image, comprenant : au moins un guide d'onde (32i) formé dans un substrat (34) ; et au moins un dispositif d'extraction (37i) comprenant une pluralité de cellules d'extraction (39ij) couplées à des zones distinctes du guide (32i), chaque cellule (39ij) étant activable électriquement pour extraire de la lumière du guide et projeter cette lumière selon une direction de projection (d39ij) prédéterminée, dans lequel différentes cellules d'extraction (39ij) ont des directions de projection (d39ij) d'orientations distinctes.
Patent FR-3023177-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de co-cristaux par evaporation flash
Inventor: RISSE BENEDIKT
IPC: B01D9/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un co-cristal d'au moins deux composés par évaporation instantanée ou évaporation flash, par exemple pour la préparation de co-cristaux dans les domaines des matériaux énergétiques, des composés pharmaceutiques, des composés phytopharmaceutiques, des matériaux ferroélectriques, des matériaux à réponse non-linéaire.
Patent FR-3025020-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle equilibre de l'intensite lumineuse d'un dispositif de signalisation adaptatif d'un bloc optique de vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un bloc optique (BO) de véhicule adaptatif et comprenant au moins une source (SL) propre à délivrer un faisceau de lumière. Ce dispositif de contrôle (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler l'intensité du faisceau de lumière délivré afin qu'elle appartienne à un sous-intervalle d'intensité choisi en fonction d'une mesure d'intensité lumineuse à l'extérieur du véhicule parmi au moins deux sous-intervalles d'intensité appartenant à un intervalle d'intensité fonction de la fonction photométrique à laquelle participe la source (SL).
Patent FR-3026091-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de circulation de carburant dans un aeronef
Inventor: DUMAS FLORIAN
IPC: F04B43/02
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de circulation de carburant dans un aéronef, remarquable en ce qu'il consiste à utiliser d'au moins une pompe à membrane ondulante (1) apte à onduler, sous l'action de moyens d'actionnement, entre deux flasques pour faire circuler ledit carburant entre une conduite d'admission (4) de la pompe (1) jusqu'à une conduite d'échappement (5) de la pompe (1).
Patent FR-3027144-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de mouvement entre des images video successives
Inventor: ALIBAY MANU
IPC: G06T7/20
Filed: 2014-10-09
Abstract: Le procédé comprend pour chaque paire courante (PPi) de première (IM1) et de deuxième (IM2) images vidéo successives, une détermination de mouvement entre ces deux images comportant une phase de test de plusieurs hypothèses de modèles homographiques dudit mouvement par un algorithme de type RANSAC opérant sur un ensemble de premiers points (Plj) de la première image et de premiers points présumés correspondants (P2j) de la deuxième image de façon à délivrer la meilleure hypothèse de modèle homographique, cette meilleure hypothèse de modèle homographique définissant ledit mouvement. Ladite phase de test comprend un test de plusieurs premières hypothèses de modèles homographiques (Hlk) dudit mouvement obtenues à partir d'un ensemble de deuxièmes points (Plj) de la première image et de deuxièmes points présumés correspondants (P2j) de la deuxième image et d'au moins une deuxième hypothèse de modèle homographique (H2) obtenue à partir d'informations auxiliaires (Ox, Oy, Oz) fournies par au moins un capteur inertiel (30) et représentatives d'un mouvement du capteur d'images entre les captures des deux images successives (IM1, IM2) de ladite paire.
Patent FR-3028884-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de recuperation d'une energie thermique dissipee par une ligne d'echappement
Inventor: DENAYROLLES MANUEL
IPC: F01N5/02
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de récupération d'une énergie thermique dissipée par une ligne d'échappement (3) d'un moteur thermique (11) d'un véhicule, le système (1) comprenant un dispositif de transformation (2) de ladite énergie thermique en énergie acoustique.
Patent FR-3037818-A1 (FR)
Title: Dispositif pour gerer la vitesse d'un skateboard a propulsion electrique
Inventor: LE RET EMMANUEL
IPC: A63C17/12
Filed: 2015-06-25
Abstract: Dispositif pour gérer la vitesse d'un skateboard à propulsion électrique. L'invention concerne un dispositif permettant de gérer la vitesse d'un skate-board électrique en fonction de l'écartement naturel entre les deux pieds de l'utilisateur positionné sur le skateboard. Le dispositif est constitué de plusieurs capteurs de détection placés du centre vers l'avant du skate. L'utilisateur est positionné sur le centre du skate. S'il souhaite accélérer, il va naturellement écarter les pieds afin d'avoir une meilleur stabilité. Son pied avant va se déplacer vers l'avant du skate et activer un des capteurs. L'activation d'un capteur est transmise à un organe de contrôle (3). Ce système informatique interprète la position du capteur et transmet un ordre de vitesse au moteur (4). Chaque capteur correspond à un niveau de vitesse. Ce niveau de vitesse sera progressive du capteur proche du centre vers le capteur situé à l'avant du skate.
Patent FR-3016447-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lentilles barreaux, et lentille barreau
Inventor: HETTLER ROBERT
IPC: G02B3/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne une lentille barreau (10) monobloc homogène et la fabrication de celle-ci à partir d'un corps en verre brut (1), par fusion de ce dernier dans un moule (2), grâce à quoi une partie saillante du corps en verre brut (1) se déforme pour adopter la forme d'un dôme, avec une surface sphérique ou presque sphérique, qui définit la partie de lentille convexe de la lentille barreau (1).
Patent FR-3031903-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de sterilisation de recipients en matiere thermoplastique au moyen d'un faisceau d'electrons pulse
Inventor: BIANCHINI CEDRIC
IPC: A61L2/08
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) et un procédé de stérilisation de récipients en matière thermoplastique au moyen d'un faisceau (F) d'électrons pulsé qui est formé d'une succession d'impulsions présentant chacune une durée (d) d'émission qui est inférieure à 100 ns et une intensité (i) qui est supérieure à 1 kA pour stériliser, à travers une paroi (18) du récipient, au moins l'intérieur (20) dudit récipient (12).
Patent FR-3032403-A1 (FR)
Title: Plancher mobile pour plateau de chargement, notamment de vehicule de transport et lame pour un tel plancher.
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B62D63/06
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un plancher mobile pour plateau de chargement, notamment de véhicule de transport de type remorque ou similaire, comportant au moins deux groupes (4A, 4B, 4C) de lames (2) montées mobiles en translation sur une structure support (3) de type plateau de chargement et soumis à des moyens d'entraînement (7A, 7B, 7C) adaptés. Ce plancher mobile est caractérisé par le fait qu'une lame (2) se présente sous forme d'un profilé (10) de section tubulaire constitué de deux demi-profils (10A, 10B) indépendants rendus solidaires par des moyens d'assemblage (12) adaptés. L'invention concerne encore une lame pour un tel plancher.
Patent FR-3032395-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission avec module hydraulique
Inventor: DUFFOUR NICOLAS
IPC: B60K17/356
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ce système de transmission de couple (1) pour véhicule automobile muni d'au moins deux essieux motorisés comprend un dispositif de couplage (5) entre un arbre moteur (6) entrainé par le groupe motopropulseur et un essieu motorisé (4) comprenant deux demi-arbres portant des roues. Ce système comprend en outre un module hydraulique (3) comprenant une pompe et un arbre apte à entraîner ladite pompe. Le module hydraulique est fixé sur le dispositif de couplage, à l'extérieur dudit dispositif, l'arbre du module hydraulique étant entrainé par le dispositif de couplage.
Patent FR-3033343-A1 (FR)
Title: Element d'isolation comportant une etiquette poignee et etiquette poignee pour cet element d'isolation.
Inventor: ROSS ZOLKIEWICZ JERZY
IPC: G09F3/18
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention se rapporte à un élément d'isolation (1) comportant au moins un rouleau (2), ou au moins un panneau, de matière isolante (3), comme de la laine de verre ou de la laine de roche, ledit élément d'isolation (1) comportant en outre au moins une étiquette (5) comportant d'une part un film extérieur (50) présentant une face imprimée supérieure et d'autre part une couche de matière adhésive située sous ledit film extérieur (50), ladite étiquette (5) étant appliquée contre une surface (10) dudit élément d'isolation (1) et adhérant à cette surface par ladite couche de matière adhésive, ladite étiquette (5) présentant une poignée (6) permettant de saisir manuellement ledit élément d'isolation (1), caractérisé en ce que ladite étiquette (5) comporte au moins deux incisions longitudinales (54, 54') qui traversent toutes les deux ledit film extérieur (50) et ladite couche de matière adhésive sur la totalité de leurs épaisseurs respectives et une portion de film support (52) qui est située d'une part au moins en partie entre lesdites deux incisions longitudinales (54, 54') et d'autre part sous ladite couche de matière adhésive.
Patent FR-3034225-A1 (FR)
Title: Procede interactif d'extraction pour le traitement de videos sur appareil electronique portable
Inventor: BELIAEFF PHILIPPE
IPC: H04N5/93
Filed: 2015-03-27
Abstract: Procédé pour traiter, dans un appareil électronique portable (8), une vidéo d'entrée (10) pour en extraire une première vidéo partielle (1) contenant des éléments d'intérêt, par exemple un personnage, et éliminer une deuxième vidéo partielle (2) complémentaire, le procédé comprenant les étapes : /a/ capturer une vidéo d'entrée (10), /b/ présenter la première image du clip vidéo sur l'écran graphique tactile, /cl/ pointer, du doigt des éléments à conserver dans la première vidéo partielle, pour former ainsi des gribouillis positifs (6), /c2/ pointer, du doigt des éléments de la vidéo source à éliminer, pour former ainsi des gribouillis négatifs (7), /e/ afficher la première image, /f/ lancer le traitement d'extraction progressif de la première vidéo partielle, avec propagation et affichage des gribouillis positifs, et afficher en quasi temps réel la première vidéo partielle seule sur fond uniforme, /g1/ permettre à chaque instant à l'utilisateur de pauser le traitement d'extraction et afficher l'image courante complète de la vidéo source, /g2/ corriger, par l'utilisateur, sur l'image courante ou sur une image antérieure, l'extraction, par l'addition de gribouillis positifs et/ou négatifs, li/ valider la première vidéo partielle (1).
Patent FR-3034551-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une liste d'au moins une donnee sensible
Inventor: FERREIRA LOIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une liste d'au moins une donnée sensible, une donnée sensible de la liste étant destinée à être utilisée pour accéder à un service à partir d'au moins un premier terminal (10) d'un utilisateur, ledit utilisateur possédant un deuxième terminal (20) équipé d'un module de sécurité, le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le premier terminal : - envoi (E10, E40, E70) à un serveur (50) de gestion des autorisations d'une requête d'obtention de la liste de données sensibles chiffrée (AES(K2, lst_pwd)), ladite liste étant chiffrée au moyen d'une clé secrète de chiffrement (K2) et stockée sur un serveur de stockage (70), - réception (E13, E43, E73) en provenance du serveur de gestion des autorisations d'un message comprenant une valeur de déchiffrement (master_pwd, K1, K10p) de la liste, ledit message n'étant reçu qu'après une authentification réussie de l'utilisateur au moyen du module de sécurité du deuxième terminal, - réception (E15, E45, E75), en provenance du serveur de stockage de la liste de mots de passe chiffrée, et - déchiffrement (E16, E46, E76) de ladite liste au moyen de la clé secrète, ladite clé secrète étant calculable au moyen de la valeur de déchiffrement.
Patent FR-3037487-A1 (FR)
Title: Sac de transport de materiel de puericulture
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A45C9/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention porte sur un sac de transport (1) de matériel de puériculture comprenant au moins une partie de rangement (2), au moins une première anse (3) présentant une première extrémité attachée à une première portion de la partie de rangement (2) du sac de transport (1) et une deuxième extrémité attachée à une deuxième portion de la partie de rangement (2) du sac de transport (1), caractérisé en ce que la première anse (3) comprend au moins une première portion élastiquement déformable (3a).
Patent FR-3042787-A1 (FR)
Title: Distributeur de carburant dont le compartiment hydraulique est equipe d'un dispositif d'injection d'additif
Inventor: COUTANCE COLAS
IPC: B67D7/74
Filed: 2015-10-23
Abstract: Distributeur de carburant (1) comprenant un compartiment hydraulique (2) comportant d'une part au moins une unité de pompage (4) connectée à au moins une ligne de distribution de carburant (3) comportant un mesureur de débit de carburant (5) et un tuyau flexible (6) équipé d'un pistolet (7) et d'autre part, au moins un dispositif d'injection d'additif (8) comportant un réservoir d'additif (9) et au moins une unité d'injection (12) destinée à aspirer une quantité régulée d'additif depuis le réservoir d'additif (9) jusqu'à la ligne de distribution de carburant (3), cette unité d'injection (12) comprenant une pompe d'aspiration (10) entraînée par un moteur (11), caractérisé en ce que l'unité d'injection (12) comprend un boîtier antidéflagrant (13) dans lequel est logé le moteur (11), la pompe d'aspiration (10) étant montée à l'extérieur du boîtier antidéflagrant (13) et étant entraîné par le moteur (11) par l'intermédiaire d'un axe d'entraînement (14) traversant une paroi (15) du boîtier antidéflagrant (13), la pompe d'aspiration (10) et le moteur (11) étant séparés par cette paroi (15) du boîtier antidéflagrant.