baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942563-A1 (FR)
Title: Systeme pour collecter et diffuser les donnees medicale des animaux de compagnie
Inventor: SALORD JEROME
IPC: G06F19/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: Système pour constituer et mettre à jour le dossier médical (5b) d'un animal (4) de compagnie et pour en diffuser le contenu vers une pluralité de vétérinaires praticiens (2) et/ou vers les propriétaires (3) dudit animal (4) à partir d'un code d'identification (5a) unique qui est affecté à chaque animal (4) et à chaque dossier médical (5b); comprenant : - au moins un équipement informatique (14) relié via - un réseau de communication (8) à - au moins une base de données (1 ) comportant: o des premiers moyens de réception (11), pour les données provenant du vétérinaire praticien (2) et/ou du propriétaire (3) de l'animal (4) de compagnie, ο des moyens de traitement et de stockage (12) desdites données dans des zones de la base de données (1 ) identifiées par lesdits codes d'identification (5a), ° des premiers moyens d'émission de données (13), notamment un module logiciel d'émission de données (13a) prévus pour diffuser les données vers l'équipement informatique (14) d'un porteur autorisé (2, 3) du code d'identification (5a), o lorsque des moyens de comparaison (18) appartenant auxdits premiers moyens d'émission de données (13) accordent l'accès à la base de données (1).
Patent FR-2958666-A1 (FR)
Title: Rempart anti tsunami
Inventor: LE VAVASSEUR GUY
IPC: E02B3/04
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un rempart antitsunami ou contre les fortes tempêtes destiné à protéger des populations et/ou des infrastructures contre la puissance des vagues susceptible de provoquer des pertes en vie humaine ou de submerger un territoire. Il est constitué côté mer d'une « muraille » ayant une forme ovale, lui donnant la forme d'une vague, et est renforcée dans sa partie supérieure par une plaque de polycarbonate ou équivalent BC d'au moins deux mètres de long et de 20 cm d'épaisseur encastrée dans la partie supérieure du rempart. La partie opposée côté terre est de forme convexe et comprend dans sa partie inférieure - dans une version terrestre - un fossé en béton DEFG d'au moins deux mètres de profondeur, mais renforcé par des barres de renfort métalliques inclinées HI, destiné à recueillir les éventuelles eaux de ruissellement pouvant avoir franchi la plaque de polycarbonate. Ce rempart, ayant des caractétistiques de résistance antisismiqµe, doit être suffisamment enroché pour lui permettre d'empêcher de fortes vagues de tempête ou de tsunami de submerger un territoire et d'éviter des pertes humaines.
Patent FR-2964477-A1 (FR)
Title: Method for generating reference voltage to polarize class D audio amplifier in mobile telephony application, involves adjusting digital value and converting digital value into voltage corresponding to reference voltage
Inventor: RABARY VINCENT
IPC: G05F3/08
Filed: 2010-09-08
Abstract: The method involves generating a reference signal i.e. median voltage (MPV), from voltage sources i.e. supply voltages (PV, PVN), and comparing the reference signal with a reference voltage (Vref). A digital value (VrN) is adjusted based on result of comparison. The digital value is converted into a voltage corresponding to the reference voltage. The signal is generated by dividing supply voltage by a constant factor. Saturation of an amplifier (AMP) polarized by the reference voltage is detected, and the reference voltage is adjusted to avoid saturation of amplifier. An independent claim is also included for a signal amplifier comprising a reference signal generating circuit configured for implementing a method for generating reference voltage.
Patent FR-2958227-A1 (FR)
Title: Ensemble motopropulseur
Inventor: RICCI MAURICE
IPC: B60B35/16
Filed: 2010-04-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble motopropulseur (100) comprenant une machine électrique tournante (101) destinée à entraîner une roue (3,4) d'un véhicule et un carter moteur (300) destiné à loger ladite machine (101) caractérisé en ce que le carter moteur (300) est adapté pour former un bras de suspension de ladite roue correspondante.
Patent FR-2958869-A1 (FR)
Title: Method for transporting aluminum cylinder head of internal combustion engine from foundry to e.g. assembly station, involves arranging guide surfaces on level of transversal ends of metallic part and at rough surfaces of foundry
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B23Q7/05
Filed: 2010-04-19
Abstract: The method involves ensuring transportation of a metallic mechanic part (1) by a bearing of guide surfaces of the metallic part on rotary rollers of a conveyor (2). The guide surfaces are arranged on a level of transversal ends of the metallic part and at rough surfaces of a foundry, where the guide surfaces are plane and coplanar. The rotary rollers are aligned along respective direction perpendicular to rotation axes. The rotary rollers are shifted with respect to one another along the direction of the rotation axes.
Patent FR-2954452-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous marine comprenant une couche comprenant une resine polymere comprenant un silsesquioxane oligomerique polyedrique
Inventor: TRONC FREDERIC
IPC: C08G77/42
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous marine destinée au transport de fluides, notamment d'hydrocarbures, comprenant au moins une couche comprenant une résine polymère comprenant au moins un silsesquioxane oligomérique polyédrique lié chimiquement au polymère.
Patent FR-2947117-A1 (FR)
Title: Gestion de défaut de charge pour des machines du type à réluctance commutée ou à induction
Inventor: JONES STEPHEN
IPC: H02P1/16
Filed: 2010-06-15
Abstract: Un système de génération d'énergie électrique comprend une source de puissance (102) et une électronique de conversion de puissance (104) couplée à la source de puissance pour redresser les courants de phase reçus de la source de puissance et maintenir une tension de conversion de puissance utilisée pour délivrer une excitation à la source de puissance. Le système comprend également un conditionneur de puissance (108) couplé entre l'électronique de conversion de puissance et une charge (108), le conditionneur de puissance fonctionnant en tant que filtre dans un mode de fonctionnement normal et en tant que hacheur série dans un mode de fonctionnement anormal.
Patent FR-2961606-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de matiere nucleaire placee dans une boite a gants
Inventor: BRENNEIS CHRISTOPHE
IPC: G01T1/29
Filed: 2010-06-21
Abstract: Il s'agit d'un dispositif mécanique de support et de fixation d'au moins une sonde de détection (1) de rayonnement ionisant. Il comporte pour chaque sonde de détection (1), un porte-sonde (7) se terminant par un porte-collimateur (5) apte à supporter un collimateur (3) destiné à délimiter un champ d'observation de la sonde de détection (1), un dispositif de fixation (6) destiné à être fixé sur un rond de gant de boîte à gants, le ou chaque porte-sonde (7) coopérant avec ledit dispositif de fixation (6).
Patent FR-2982204-A1 (FR)
Title: Module de commande et d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRI
IPC: B60K37/02
Filed: 2011-11-03
Abstract: La présente invention concerne un module de commande et d'affichage pour véhicule automobile comportant un écran (2), une dalle tactile capacitive (3) superposant ledit écran (2) et un cadre (7) encadrant ladite dalle tactile capacitive (3) et dont une bordure (8) chevauche un bord périphérique de ladite dalle tactile capacitive (3) en délimitant une cavité entre ladite dalle tactile capacitive (3) et ledit cadre (7), caractérisé en ce que le module de commande et d'affichage comporte une plaque de verre (9) collée sur ladite dalle tactile capacitive (3), comblant ladite cavité pour rattraper au moins partiellement la différence de niveau entre la dalle tactile capacitive (3) et la face supérieure du cadre (7).
Patent FR-2974079-A1 (FR)
Title: Machine for storage and distribution of milk in e.g. plastic bottle in supermarket, has reservoir, which is sealed flexible pocket equipped with distribution element that is actuated from outside of cooled enclosure for filling container
Inventor: TASSET RENAUD
IPC: B67D3/00
Filed: 2011-04-12
Abstract: The machine (1) has an internally cooled enclosure (10) i.e. refrigerator, closed by a front door (20), and comprising an internal support (11) for an interchangeable reservoir (13) containing a fluid food product to be distributed. An external distribution zone (21) is placed on the door such that a consumer places a container for filling the container. The reservoir is a sealed flexible pocket (14) equipped with a distribution element e.g. valve, which is actuated from outside of the enclosure for filling the container.
Patent FR-2976008-A1 (FR)
Title: Arrangement for mounting of railing post on cellular concrete slab of guardrail during construction of building, has sleeve whose lower end is radially retained relative to lower horizontal wall of cellular concrete slab
Inventor: DRUART MICHEL
IPC: E04G5/00
Filed: 2011-05-31
Abstract: The arrangement has a recess (12) delimited vertically by an upper horizontal wall (16) and a lower horizontal wall (18). The upper horizontal wall comprises an orifice (40) with a vertical axis (A) opening into the recess. A sleeve (26) is arranged for insertion of a railing post received in the orifice such that a portion of a lower end of the sleeve extends vertically into the recess. The lower end of the sleeve is radially retained relative to the lower horizontal wall of a cellular concrete slab. An independent claim is also included for a method for fixing of a sleeve on a cellular concrete slab.
Patent FR-2979791-A1 (FR)
Title: Anneau magnetique bobine
Inventor: KLEIN PHILIPPE
IPC: H05K1/16
Filed: 2011-09-07
Abstract: Cet anneau magnétique bobiné est formé d'une partie supérieure (172) en « U » et d'une partie inférieure (174) en « U », chaque partie supérieure et inférieure comportant deux branches verticales (176, 178, 180, 182) introduites chacune dans un trou respectif d'un circuit imprimé, chaque branche de la partie supérieure se superposant, à l'intérieur du trou respectif et dans une direction horizontale, sur la branche correspondante de la partie inférieure pour établir la continuité magnétique entre ces deux parties de l'anneau magnétique.
Patent FR-2981684-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'incidence de pale de turbomachine et turbomachine
Inventor: MARLY PASCAL
IPC: F01D7/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: Système (1) de commande en incidence de pale de turbomachine, comportant un vérin (200) comportant une première chambre (231) et une deuxième chambre (232) présentant respectivement une première et une deuxième entrée (241, 242). de fluide Le système comportant en outre un réseau de fluide (100) pressurisé adapté pour alimenter sélectivement en fluide pressurisé la première et/ou la deuxième chambre (231, 232), le réseau de fluide (100) comportant au moins un dispositif de routage du fluide (120) présentant une première position dite normale et une deuxième position dite de protection. Le vérin (1) comprend au moins une troisième entrée (243) de fluide positionnée pour être en communication fluidique avec la première chambre (231) lorsque le vérin (200) est dans la position bloquée, le dispositif de routage (120) étant adapté lorsqu'il est en position de protection pour établir une communication fluidique entre la troisième entrée (243) et la deuxième chambre (232) et lorsqu'il est en position normale, pour bloquer l'alimentation en fluide de la troisième entrée (243).
Patent FR-2983851-A1 (FR)
Title: Piece en materiau cmc
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: B32B18/00
Filed: 2011-12-13
Abstract: Pièce en matériau composite à matrice céramique comprenant un renfort fibreux en fibres de carbone ou de céramique, et une matrice séquencée majoritairement en céramique comportant des premières phases en matériau déviateur de fissure alternant avec des deuxièmes phases en matériau céramique. Un revêtement d'interphase est interposé entre les fibres et la matrice, le revêtement d'interphase adhérant aux fibres et à la matrice et étant formé d'au moins une séquence constituée d'une première couche élémentaire en carbone éventuellement dopé au bore surmontée d'une deuxième couche élémentaire en céramique, la couche élémentaire externe du revêtement d'interphase étant une couche en céramique dont la surface externe est formée par des grains de céramique dont la taille est comprise essentiellement entre 20 nanomètres et 200 nanomètres, avec présence de grains de taille supérieure à 50 nanomètres conférant à la surface externe une rugosité assurant un accrochage mécanique avec la phase de matrice adjacente.
Patent FR-2991702-A1 (FR)
Title: Device for leveling edges and corners of tiles on same level, has clamping hooks held in respective grooves, and beveled blocks tensioning clamping hooks that clamp edges and corners against plate to ensure leveling process
Inventor: MARBOT ALAIN
IPC: E04F21/20
Filed: 2012-06-06
Abstract: The device has a pair of clamping hooks (7) inserted or withdrawn in a longitudinal axis on two sides of a central opening (2). Each hook is formed from an axial rod, a lower arm and an upper arm, where the lower- and upper arms are bent about 90 degree. The clamping hooks are held in respective grooves after the lower arms are attached to bottom of the axial rods, where rotation of the upper arms forms a loop so as to lock a plate. Two beveled blocks (11) tension the clamping hooks that clamp edges and corners against the plate to ensure a leveling process.
Patent FR-2989262-A1 (FR)
Title: Apparatus for evaluating and identifying respondent suffering from obstructive diseases of respiratory tracts, susceptible to benefit from helium-oxygen therapy, has CPU comparing calculated ratio with predetermined pressure responses ratio
Inventor: KATZ IRA
IPC: A61B5/08
Filed: 2012-04-16
Abstract: The apparatus has a recording unit recording data of pressure and flow measured by a flow sensor (14) for a time period of desired measurement. A processing unit e.g. CPU (8) or chip, determines responses of occlusion pressure signals by an occlusion valve (16) for gases provided by respective gas sources (11, 12). The unit calculates a ratio of pressure responses between the gases based on the responses of the signals. The unit compares the calculated ratio with a ratio of predetermined pressure responses corresponding with a threshold value of effectiveness of a helium-oxygen therapy. The gas sources are gas bottles or gas lines or networks in a hospital.
Patent FR-2979333-A1 (FR)
Title: Device for spacing and clocking products between conveyers, has endless conveyer belt positioned in extension of conveyer, push rods supplying products against endless conveyer belt, and control unit controlling push rods
Inventor: GARNIER THIERRY
IPC: B65G47/52
Filed: 2012-06-11
Abstract: The device has an endless conveyer belt (5) extending partially along a side of a conveyer (1) and including a surface (7) directed to apply to a side of products (P1-P4). Another endless conveyer belt (8) is positioned in an extension of the conveyer and includes a surface (10), which partially faces the surface of the former belt. The belts are continuously moved and synchronized. Push rods (11) laterally push the products located on the conveyer against the former belt, and supply the products against the former belt. A control unit (12) controls the rods. An independent claim is also included for a method for spacing and clocking products between conveyers.
Patent FR-2992227-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour filtrer des nanoparticules comportant un filtre et un support de filtre, appareil et procede de montage de l'ensemble associes et procede de collecte et d'analyse de nanoparticules associe.
Inventor: CLAVAGUERA SIMON
IPC: B01D46/10
Filed: 2012-06-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtration pour filtrer des nanoparticules, comportant : - un filtre (3) à pores aptes à retenir en leur sein des nanoparticules susceptibles d'être présentes dans un flux d'air destiné à passer à travers le filtre, - un support de filtre comportant deux parties dont : . une partie inférieure formant socle (2) comportant une portée périphérique sur laquelle le filtre est apte à être en appui ; . une partie supérieure en forme de bague (1) apte à être montée autour de la portée du socle, le jeu de montage entre la bague et la portée du socle étant dimensionné de sorte à maintenir sous tension mécanique par pincement le filtre, en appui sur la portée, selon une direction radiale à la direction de montage.
Patent FR-2994027-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une batterie et des moyens de determination d'une puissance maximale admissible pour la batterie, et procede correspondant
Inventor: SAINT MARCOUX ANTOINE
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-07-27
Abstract: Véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride comprenant une batterie d'accumulation électrique rechargeable, un système de freinage permettant la récupération d'énergie, la batterie étant rechargeable lors de phases de freinage et lors de phases de charge sous le contrôle d'un système d'alimentation (2) comprenant des moyens de détermination d'une puissance maximale admissible pour la batterie (BATPIN), les moyens de détermination de la puissance maximale admissible pour la batterie comprennent une première cartographie (3) permettant de lire une première puissance maximale à partir de la température et de l'état de charge de la batterie, une deuxième cartographie (4) permettant de lire une deuxième puissance maximale à partir de la température et de l'état de charge de la batterie.
Patent FR-2994516-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise a disposition de services dans un reseau de communication
Inventor: VIVIEN NICOLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-08-08
Abstract: Un dispositif, tel qu'une passerelle domestique, est destiné à mettre à disposition au moins un service, dans un réseau de communication, à au moins un client connecté au réseau de communication. Le dispositif met en oeuvre : des moyens pour obtenir, pour chaque client, un type de client; et des moyens pour exporter (311) une description de services décrivant au moins un service parmi le(s)dit(s) service(s) ; et pour obtenir ladite description de services, des moyens pour sélectionner (306) chaque service décrit par ladite description en fonction du type d'au moins un client respectif auquel ladite description est destinée à être exportée.
Patent FR-2998021-A1 (FR)
Title: Pedalier de velo aquatique
Inventor: BUREL HERMANN
IPC: A63B22/08
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (14) pour vélo aquatique, comportant un support fixe (16) destiné à être solidarisé au bâti (2, 6) du vélo aquatique et un organe de friction (17) porté par le support fixe (16) en étant mobile par rapport à ce support fixe (16), cet organe de friction (17) étant destiné à venir en appui sur un plateau rotatif (8) entraîné par le pédalier (7) pour le freiner en exerçant un effort presseur sur cet plateau (8), ainsi que des moyens d'actionnement pour exercer sur l'organe de friction (17) un effort ajustable correspondant à l'effort presseur. Les moyens d'actionnement comportent un vérin hydraulique destiné à être alimenté par un circuit hydraulique du vélo aquatique, pour ajuster l'effort de freinage en agissant sur le circuit hydraulique.
Patent FR-3000344-A1 (FR)
Title: Portable radiological cassette for use during X-ray imaging of patient in medical radiology and non-destructive testing, has case whose envelope is formed from mechanical piece part, and stopper sealing parallelepiped shaped surface
Inventor: RIEUVERNET PIERRE
IPC: G03B42/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: The cassette has a case (20) ensuring a mechanical protection of an ionizing radiation digital detector (5) and provided in form of a flat panel. The case comprises a parallelepiped shape with two larger surfaces that are parallel to the panel. One of the surfaces is penetrated by the ionizing radiation. The case includes an envelope (27) formed from a mechanical piece part that forms five surfaces (21-25) with parallelepiped shape, where the envelope is covered with a film. A stopper (28) seals a sixth parallelepiped shaped surface (26).
Patent FR-3007499-A1 (FR)
Title: Mecanisme tripode a actionneurs piezoelectriques
Inventor: BELLY CHRISTIAN
IPC: H02N2/02
Filed: 2013-06-21
Abstract: Un mécanisme 10 de positionnement à trois degrés de liberté, comporte trois actionneurs (A1, A2, A3) à moteurs piézoélectriques inertiels. l'actionneur (A2) du pôle central est aligné avec l'axe z pour assurer le mouvement de translation Tz. Les deux autres actionneurs (A1, A3) des pôles latéraux sont décalés angulairement de 90° par rapport au pôle central pour assurer les deux mouvements de rotation (Rx, Ry). Les trois actionneur (A1, A2, A3) sont reliés individuellement au plateau mobile (12) par une liaison à rotule (19, 20, 21). Chacun des deux actionneurs (A1, A3) latéraux est en liaison avec le plateau fixe (11) par l'intermédiaire d'une articulation à pivot (17, 18), alors que l'actionneur (A2) central est solidarisé directement au plateau fixe (11). Un tel mécanisme permet d'obtenir des courses de plusieurs dizaines de degrés sur les deux axes de rotation, et plusieurs millimètres en translation selon l'axe z.
Patent FR-3009912-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal electromagnetique par un reseau antennaire et dispositif mettant en oeuvre un procede
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: H04B7/185
Filed: 2013-08-23
Abstract: Procédé de détection d'un signal électromagnétique comprenant les étapes suivantes : - Appliquer audit signal électromagnétique reçu une pluralité de transformées temps-fréquence (101), - Pour chaque case temps/fréquence d'un ensemble de cases donné, o Calculer (103) l'énergie du vecteur composé des spectres sur l'ensemble des éléments antennaires, o Appliquer (104) la fonction non linéaire T suivante au résultat du calcul d'énergie : ▪ Si la norme de l'énergie est inférieure à un premier seuil prédéterminé s, le résultat de la fonction T est nul, ▪ Si la norme de l'énergie est supérieure ou égale audit premier seuil s, le résultat de la fonction T est égal à la norme de l'énergie moins la valeur dudit premier seuil s, - Intégrer (105), sur ledit ensemble de cases temps/fréquence, le résultat de ladite fonction non linéaire T, - Comparer (106) le résultat de l'intégration à un second seuil prédéterminé, pour détecter la présence du signal.
Patent FR-3012663-A1 (FR)
Title: Generateur de rayons x a capteur de flux integre
Inventor: MAZELLIER JEAN PAUL
IPC: H01J35/18
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des tubes à rayons X et concerne l'intégration d'un capteur de flux de rayons X dans le tube. Selon l'invention, un tube générateur de rayons X comprend une enceinte à vide avec une cathode et une anode placées dans l'enceinte à vide, la cathode émet un faisceau électronique en direction de l'anode, l'anode comporte une cible émettant un rayonnement X lorsqu'elle est impactée par le faisceau électronique, le rayonnement X se propage hors de l'enceinte à vide en traversant la paroi de l'enceinte par une fenêtre de transmission à base de diamant. Selon l'invention, un capteur de rayons X à base de diamant est intégré sur la fenêtre de transmission à base de diamant.
Patent FR-3013230-A1 (FR)
Title: Tambour filtrant et panneau filtrant pouvant equiper un tel tambour
Inventor: TORRES LUC
IPC: C02F1/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: La présente invention concerne un tambour filtrant et un panneau filtrant pouvant équiper un tel tambour. Selon l'invention, chaque bavette (4) d'un panneau filtrant (3) du tambour comprend un premier pan aval (10) à surface filtrante (11) fixé au bord amont de l'élément filtrant (12) du panneau filtrant correspondant (3) qui comprend une ouverture (34) située en arrière du premier pan aval (10) à surface filtrante (11) de manière que l'eau filtrée traversant la surface filtrante (11) du premier pan aval (10) soit introduite dans le tambour. L'invention trouve application dans le domaine de traitement des eaux en amont d'une installation industrielle.