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Patent FR-3024984-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene par fermentation obscure a partir de biomasses issues de la filiere vitivinicole, sans ajout de consortium microbien
Inventor: ERNST BARBARA
IPC: C12P3/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production d'hydrogène par fermentation obscure à partir de biomasses issues de la filière vitivinicole, sans ajout de consortium microbien et sans prétraitement thermique.
Patent FR-3045382-A1 (FR)
Title: Composition antibacterienne contenant un monoether ou un monoacetal d'alkyle de desoxyhexose
Inventor: GOZLAN CHARLOTTE
IPC: A61P31/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition bactéricide ou bactériostatique comprenant un monoéthers ou de monoacétals d'alkyle de désoxyhexose ou le mélange d'isomères de celui-ci, son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections à bactéries Gram positif, son utilisation en tant que produit d'hygiène ou dermatologique à usage externe ainsi qu'une méthode de désinfection de surfaces.
Patent FR-3031306-A1 (FR)
Title: Composition, en particulier cosmetique de maquillage et/ou de soin, comprenant une argile lipophile, de 1 a 10 % poids de mica, et au moins une huile siliconee non cyclique
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-01-05
Abstract: Composition en particulier cosmétique, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant une phase aqueuse, une phase grasse et des pigments caractérisée en ce que : ladite composition comprend au moins du mica dans une proportion allant de 1 à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition et au moins une argile lipophile, ladite phase grasse comprend au moins une huile volatile hydrocarbonée et au moins une une huile siliconée non cyclique.
Patent FR-3031333-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de support pour passagers, destine a equiper un vehicule de transport public
Inventor: DE COLOMBEL BERTRAND
IPC: B61D33/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: Le dispositif de support (10) comporte un premier ensemble (12) comportant des premières traverses supérieure (12A) et inférieure (12B), chacune sensiblement parallèle à une première direction (X), et s'étendant chacune dans un premier plan, défini par ladite première direction (X) et une second direction (Z), perpendiculaire à la première direction (X), et un second ensemble (16) comportant des secondes traverses supérieure (16A) et inférieure (16B), chacune sensiblement parallèle à ladite première direction (X), s'étendant chacune dans un second plan, ledit second ensemble (16) étant agencé en dessous dudit premier ensemble (12) dans la seconde direction (Z).
Patent FR-3034557-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de planification automatique de l'entretien de vehicules
Inventor: DUAN JUAN
IPC: G07C5/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: Un système et un procédé pour programmer automatiquement l'entretien de véhicules sont fournis. Le système peut comprendre : une étiquette électronique (100), un client (200), un serveur (300), des moyens de mise en correspondance d'informations de véhicule et des moyens de reproduction, dans lequel : l'étiquette électronique est installée dans le véhicule, pour mémoriser l'état du véhicule ; le client comprend : un lecteur (210), pour lire l'état du véhicule dans l'étiquette électronique ; et un émetteur-récepteur (220), pour envoyer l'état du véhicule et les informations de véhicule ; le serveur comprend : un récepteur (310), pour recevoir l'état du véhicule et les informations de véhicule ; un calculateur (320), pour calculer des éléments d'entretien de véhicule et les coûts correspondants; et une unité de rétroaction (330), pour transmettre les éléments d'entretien de véhicule et les coûts correspondants en retour au client ; les moyens de mise en correspondance d'informations de véhicule (400) comprennent : un dispositif de mémorisation (410), pour mémoriser les informations de véhicule; des moyens de récupération d'informations de véhicule (420), pour récupérer les informations de véhicule dans l'atelier automobile, et comparer les informations de véhicule récupérées avec les informations de véhicule mémorisées dans le dispositif de mémorisation ; et les moyens de reproduction (500) pour présenter les éléments d'entretien de véhicule au client.
Patent FR-3036693-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le prelevement d'un echantillon de matiere dans un flux d'une matiere
Inventor: DI ROCCO JEAN-PIERRE
IPC: B65G69/10
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le prélèvement d'un échantillon de matière dans un flux d'une matière de préférence en vrac, devant circuler sous pression dans une conduite de transport de matière. Ledit dispositif (1) comprend un manchon (2) positionnable sur ladite conduite de transport, pour un passage à travers le manchon (2) de la matière devant circuler dans ladite conduite de transport, un conduit (3) de dérivation obturable débouchant dans ledit manchon (2), ce conduit (3) de dérivation, à l'intérieur duquel une partie du flux de matière devant circuler dans la conduite de transport est apte à être dévié, étant équipé de moyens (4) de mesure de la température à l'intérieur dudit conduit (3).
Patent FR-3038634-A1 (FR)
Title: Menuiserie a lames pivotantes telle une pergola
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04F10/10
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne une menuiserie à lames pivotantes comprenant un cadre (100) de profilés, deux profilés (110 et 120) du cadre dits profilés support étant disposés avec des faces en vis-à-vis et supportant des arbres de rotation desdites lames (200), au moins une des faces en vis-à-vis étant oblique ou non rectiligne. Cette menuiserie est remarquable en ce que l'extrémité (220) des lames (200) venant coopérer avec la face oblique ou non rectiligne est préformée pour suivre ladite face oblique ou non rectiligne, ladite extrémité préformée (220) de lame (200) étant équipée d'un arbre (500) lié de façon articulée à ladite face oblique ou non rectiligne, l'articulation comprenant un axe de rotation (B) perpendiculaire à l'axe de rotation (A) de la lame (200) pour rendre orientable la liaison. Applications : menuiserie, pergola, jalousie.
Patent FR-3039259-A1 (FR)
Title: Installation de traitement d’air
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention porte sur une installation (1) de traitement d'air comprenant un premier canal (7) d'alimentation, un second canal (8) d'alimentation et un canal de sortie (9), ledit canal de sortie (9) ou le premier canal (7) d'alimentation étant muni d'un filtre principal (12) traitant l'air provenant du premier canal (7), ledit second canal (8) d'alimentation étant muni d'un filtre secondaire (13) traitant l'air provenant du second canal (8), un mécanisme d'ouverture/fermeture (14) permettant d'ouvrir le premier canal (7) ou le second canal (8) caractérisé en ce que ledit mécanisme d'ouverture/fermeture (14) est apte à ouvrir simultanément de façon stable les deux canaux d'alimentation (7) et (8).
Patent FR-3039781-A1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation de chutes pour outillage d’emboutissage
Inventor: RICCI JEAN MICHEL
IPC: B21D45/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention consiste en un dispositif d'évacuation (10) de chutes (4) d'embouti pour outillage d'emboutissage (2), comprenant: une goulotte (14) apte à recevoir et à déplacer les chutes d'embouti ; des moyens de mise en mouvement répété d'aller et de retour (16) de la goulotte (14) suivant la direction de déplacement des chutes d'embouti, lesdits moyens (16) étant configurés pour que la vitesse du retour soit supérieure à la vitesse de l'aller. La vitesse du retour est au moins 4 fois supérieure à la vitesse de l'aller, préférentiellement 7 fois supérieure, plus préférentiellement encore 10 fois supérieure. L'invention consiste, en outre, en un outillage d'emboutissage pour découper un embouti et apte à générer des chutes (4) d'embouti, l'outillage comprenant un tel dispositif d'évacuation (10).
Patent FR-3041008-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage de panneau d'habillage de batiment, et procede associe
Inventor: SEIGNE JEAN PAUL
IPC: E04F13/24
Filed: 2015-09-16
Abstract: Dispositif d'accrochage (100) de panneau d'habillage pour bâtiment comprenant un rail (10) et un support (50), dans lequel la section transversale du rail (10) présente une forme générale de « U » et présentant, à l'intérieur du « U », deux premières nervures (16) tandis que le support (50) présente deux deuxièmes nervures (52) configurée pour coopérer en appui avec les premières nervures (16), la somme de la longueur (D2) du support (50) au voisinage des extrémités proximales des deuxièmes nervures (52) et de la longueur (L2) d'une deuxième nervure (52) étant inférieure ou égale à la distance (D1) entre les deux premières nervures (16), la longueur (L2) des deuxièmes nervures (52) étant inférieure à la longueur (L1) des premières nervures (16), le support (50) comprenant des moyens de blocage (56) pour bloquer les premières nervures (16) et les deuxièmes nervures (52) en appui les unes contre les autres.
Patent FR-3043034-A1 (FR)
Title: Console munie d’accoudoirs articules comprenant un mecanisme de deverrouillage perfectionne
Inventor: LACOSTE ARNAUD
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une console (1) d'habitacle pour un véhicule comportant un réceptacle (16) et au moins un accoudoir (2, 3) articulé sur la bordure du cadre dudit réceptacle (16), l'accoudoir (2, 3) étant verrouillé pour obturer la console (1), caractérisé en ce qu'il comprend un mécanisme compact (6) monté sur un support (26) solidaire du cadre (4) comprenant un élément de commande (12) apte à coopérer par contact direct avec un élément de déverrouillage (13) de l'accoudoir (2, 3). L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3049677-A1 (FR)
Title: Masque pour grenaillage et sablage
Inventor: LAMCHARFI YASSINE
IPC: F16P1/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: Un protecteur (100) pour une pièce (6) à re-grenailler ou à re-sabler, comportant: • un capot (1) extérieur de forme creuse et de révolution autour d'un axe (70); • une chambre intérieure (2) agencée intérieurement au dit capot et coopérant avec ledit capot (1) pour accueillir la pièce (6) à re-grenailler ou resabler ; ledit coffrage maintenant la pièce (6), ledit coffrage présentant en outre une fenêtre de tir (7) pour le passage de projectiles, ladite fenêtre dévoilant une portion de la pièce (6) à re-grenailler ou à re-sabler, le capot (1) étant mobile autour de l'axe (70) entre au moins une première position dans laquelle la fenêtre est ouverte pour le passage de projectiles en direction de la pièce et au moins une deuxième position dans laquelle la fenêtre est au moins partiellement obturée pour un blocage localisé de projectiles en direction de la pièce.
Patent FR-3049473-A1 (FR)
Title: Element de filtration pour un systeme domestique de purification d'air
Inventor: AEBISCHER RAPHAEL
IPC: F24F13/28
Filed: 2016-04-01
Abstract: Élément de filtration (1,1a) pour un système domestique de purification d'air, ledit élément de filtration comprenant au moins une couche de matériau de filtration (10) du type filtre à air particulaire à haute efficacité (HEPA) selon la norme européenne EN 1822:2009 ayant : - une première et une deuxième face de filtration (11,14) chacune agencée pour être traversée par un flux d'air à purifier, - une surface latérale extérieure (13), caractérisé en ce que l'élément de filtration comprend une résine (7) recouvrant au moins partiellement ladite surface latérale extérieure de la couche de matériau de filtration HEPA de façon à protéger mécaniquement et/ou chimiquement ladite couche de matériau de filtration HEPA.
Patent FR-3037629-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour un systeme d'entrainement d'une machine de travail et systeme d'entrainement d'une machine de travail
Inventor: STERNS DIETMAR
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: Boîte de vitesses (10) pour un système d'entraînement d'une machine de travail, avec un système d'alimentation en huile (14) comportant au moins un bac de collecte d'huile (13) à partir duquel des éléments structurels de la boîte de vitesses (10) peuvent être alimentés en huile pour le graissage et/ou le refroidissement de telle sorte que l'huile peut être amenée, à partir du bac de collecte d'huile (13) correspondant, via une conduite d'amenée d'huile (15) et une pompe d'alimentation en huile (16), jusqu'aux éléments structurels correspondants à graisser et/ou refroidir puis être ramenée, via une conduite de reflux d'huile (17), dans le bac de collecte d'huile (13) correspondant, une pompe à vide (18) étant associée à au moins un bac de collecte d'huile (13) à partir duquel les modules structurels de la boîte de vitesses (10) peuvent être alimentés en huile, le bac de collecte d'huile (13) correspondant pouvant être mis sous vide ou sous vide partiel via ladite pompe et au moins une partie d'espace intérieur de la boîte de vitesses (10) pouvant être mise sous vide ou sous vide partiel, indirectement via le bac de collecte d'huile (13) correspondant, en établissant une dépression définie. (Fig. 1)
Patent FR-3054552-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution possedant des proprietes hydrophobes
Inventor: MESSAOUDI DAOUIA
IPC: C08L67/04
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'une solution possédant des propriétés hydrophobes, comportant une étape de dissolution de Poly-Lactide-Acide dans un solvant à base de DiChloroMéthane à une température comprise entre 20°C et 80°C, de fâçon à obtenir une émulsion dans l'eau, ce qui permet d'obtenir une solution aqueuse comportant entre 2 % et 6 % de Poly-Lactide-Acide
Patent FR-3055147-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) en CMC formant un anneau (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur (10) ayant une base annulaire (12) avec, dans une direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) depuis laquelle s'étendent deux pattes d'accrochage (14, 16) maintenue entre deux pattes radiales de la structure (3). L'ensemble comprend, pour chaque secteur (10), au moins deux pions (19, 20) coopérant avec l'une des pattes d'accrochage (14, 16) et la patte radiale correspondante, et au moins un pion (20, 19) coopérant avec l'autre patte d'accrochage (16, 14) et la patte radiale correspondante. La première patte radiale comprend une première portion radiale annulaire (32) solidaire de la structure (3), une seconde portion radiale annulaire amovible s'étendant radialement vers le centre de l'anneau (1) sur une partie plus importante que ladite première portion radiale annulaire (32), la partie s'étendant au-delà de la première portion radiale annulaire (32) comportant des orifices (3350) de réception d'un des pions (19).
Patent FR-3056373-A1 (FR)
Title: Equipement pour maintenir un composant a l'interieur d'un boitier d'ordinateur
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention concerne un équipement pour maintenir au moins un composant monté à l'intérieur d'un boitier (3) d'ordinateur pourvu d'un support de montage pour équerres PCI (7c), caractérisé en ce qu'il comporte une pièce d'appui (13) équipée d'une équerre PCI (7c) destinée à être fixée sur le support du boîtier, cette pièce d'appui (13) présentant une poutre (14) s'étendant selon une direction (X) sensiblement perpendiculaire à la direction d'extension (Z) de l'équerre PCI, la poutre (14) supportant une barre extensible (20) s'étendant selon une direction (Y) sensiblement perpendiculaire aux directions d'extension de la poutre et de l'équerre PCI, en présentant à ses extrémités opposées, des butées d'appui (20c) sur les parois opposées du boitier, la barre extensible (20) étant munie d'au moins un système de maintien (30a, 30b) pour un composant.
Patent FR-3056703-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission de lumiere
Inventor: DORN DAVID
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un système d'émission de lumière (1) comprend : - un support (2) de source lumineuse comprenant un premier organe de coopération (213), - un circuit imprimé (3) fixé au support (2) de source lumineuse et comprenant un système de connexion (5), - un câble de connexion (7) comprenant une prise de connexion (6), cette prise de connexion (6) comprenant un deuxième organe de coopération (62), Selon l'invention, le système de connexion (5), le support (2) et la prise (6) sont agencés de manière à ce que lorsque le système de connexion (5) et la prise (6) sont branchés l'un à l'autre, le premier (213) et le deuxième (62) organes de coopération coopèrent ensemble pour former une liaison mécanique fixe.
Patent FR-3060401-A1 (FR)
Title: Appareil extincteur et procede d’extinction d’un feu par aspiration
Inventor: ARSIN MAJID
IPC: A62C99/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Un appareil extincteur (12) comporte un circuit de distribution de liquide extincteur comportant au moins un premier orifice d'éjection (42) de liquide extincteur ; un conduit tubulaire d'aspiration (14) ayant une première extrémité libre (16) formant une ouverture d'entrée (18) et une deuxième extrémité (20) formant une ouverture de sortie (22) ; et un groupe d'aspiration (10) pour créer une dépression au niveau de l'ouverture de sortie (22) du conduit tubulaire d'aspiration (14). Le premier orifice d'éjection (42) de liquide extincteur débouche à l'intérieur du conduit d'aspiration (14) et est plus proche de l'ouverture d'entrée (18) que de l'ouverture de sortie (22) du conduit tubulaire d'aspiration (14), de préférence à la première extrémité libre (16) du conduit tubulaire d'aspiration (14) ou à moins de 30 cm de la première extrémité libre (16) du conduit tubulaire d'aspiration (14).
Patent FR-3055253-A1 (FR)
Title: Siege adapte notamment a une bicyclette.
Inventor: GAULT PHILIPPE
IPC: B60J1/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un siège (10), notamment pour une bicyclette, caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-selles (11) concaves adaptées chacune à recevoir une fesse d'un utilisateur, et en ce que chaque demi-selle (11) est montée rotative de manière à autoriser un basculement d'avant en arrière de chaque demi-selle (11) lors d'un mouvement de pédalage.
Patent FR-3068610-A1 (FR)
Title: Mesure des parametres du flux d'air en sortie d'appareils de ventilation a pression positive.
Inventor: POIROT BERTRAND
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-07-10
Abstract: Appareil (1) d'assistance respiratoire de type à pression positive pour le traitement des troubles respiratoires du sommeil, comportant une turbine (2) de mise en pression dont le flux d'air en sortie est relié à un conduit de sortie d'air pressurisé à destination d'un patient. Le flux d'air issu de la turbine (2) est injecté dans une chambre (4) délimitant un volume clos comportant une bouche d'arrivée d'air (9) reliée à la turbine (2) et une bouche de sortie d'air (9') reliée au conduit de sortie, des moyens de mesure (6) de paramètres dudit flux étant disposés en aval de la bouche (9') de sortie d'air et en amont du conduit de sortie.
Patent FR-3071616-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'efficacite de traitement par un agent anti-recepteur a l'il-6 chez un patient atteint d'une polyarthrite rhumatoide et naif de toute biotherapie
Inventor: COURTIER ANAIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation de l'efficacité de traitement par un agent anti-récepteur à l'IL-6 chez un patient atteint d'une polyarthrite rhumatoïde et naïf de toute biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l'expression d'un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d'estimation de l'efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d'expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3068690-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat de verre texture revetu d'un revetement de type sol-gel antireflet.
Inventor: LEQUIPPE GUILLAUME
IPC: C08J9/32
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat de verre texturé revêtu sur au moins une de ses faces texturées d'un revêtement de type sol-gel antireflet à base de silice poreuse, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'application sur ladite au moins une face texturée dudit substrat d'une solution contenant au moins un précurseur de silice et au moins un agent porogène, puis - une étape de traitement thermique visant à consolider ledit revêtement antireflet, ledit procédé étant tel qu'avant ladite étape d'application le substrat de verre est soumis à une étape de préchauffage de manière à ce que ladite au moins une face texturée destinée à être revêtue par ledit revêtement antireflet ait une température comprise dans un domaine allant de 30 à 100°C, notamment de 50 à 80°C, immédiatement avant l'étape d'application.
Patent FR-3079071-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une pluralite d'ilots semi-conducteurs cristallins prensentant une variete de parametres de maille
Inventor: BETHOUX JEAN-MARC
IPC: H01L25/075
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins (3a, 3b) présentant une variété de paramètres de maille. Le procédé comprend les étapes suivantes : - fournir un substrat de relaxation comportant un support, une couche de fluage disposée sur le support et composée d'un premier groupe de pavés présentant une première viscosité à une température de relaxation et d'un deuxième groupe de pavés présentant une deuxième viscosité, différente de la première, à la température de relaxation. Le substrat de relaxation comprend également sur la couche de fluage, une pluralité d'îlots semi-conducteurs cristallins contraints, les îlots d'un premier groupe d'îlots étant disposé sur les pavés du premier groupe de pavés et les îlots d'un deuxième groupe d'ilots étant disposé sur les pavés du deuxième groupe de pavés ; - traiter thermiquement le substrat de relaxation à la température de relaxation, supérieure ou égale à la température de transition vitreuse d'au moins un des pavés de la couche de fluage, pour provoquer l'expansion latérale différenciée des îlots du premier et du second groupe, le paramètre de maille des îlots relaxés du premier groupe (3a) et des îlots relaxés du second groupe (3b) présentant alors des valeurs différentes.
Patent FR-3079317-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une coiffe sur une semelle de pedale automobile et ensemble de pedale correspondant
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: G05G1/50
Filed: 2018-03-20
Abstract: Cet ensemble de pédale automobile comporte une semelle (10) de pédale, une coiffe (12) de pédale et un insert (13) monté entre la semelle (10) et la coiffe (12), l'insert (13) présentant une zone prédéterminée (11) dotée d'un ergot (16) faisant saillie et clippé sur la semelle (10). La zone prédéterminée (11) est réalisée dans une matière élastique, tandis que la partie restante de l'insert (13) est réalisée dans une matière résistant à la torsion.