baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088049-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une caisse de vehicule
Inventor: CABRAL GUILLAUME
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention porte sur un agencement (50) comprenant une structure latérale (40) de véhicule, notamment de véhicule automobile, une traverse de pavillon avant (9) et une traverse de pavillon centrale (8), la traverse de pavillon avant (9) et la traverse de pavillon centrale (8) s'étendant transversalement ou sensiblement transversalement, la structure latérale (40) comprenant une doublure de pied milieu (7) et une doublure de montant de baie (2) d'une caisse de véhicule, caractérisé en ce que l'agencement (50) comprend une première équerre (1) fixée sur la doublure de montant de baie (2) et sur la traverse de pavillon avant (9), la doublure de montant de baie (2) s'étendant au-delà d'un pied milieu (31) vers l'arrière d'une telle caisse selon la direction longitudinale ou sensiblement longitudinale.
Patent FR-3089090-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module souple et module obtenu
Inventor: MEAR BENJAMIN
IPC: H05K3/40
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer un module destiné à un objet portatif ayant au moins une fonction avec contact et une fonction sans contact comportant en combinaison au moins les étapes suivantes :Disposer d’un ensemble (10) comprenant un support flexible sur lequel est disposé sur au moins une de ses faces une couche conductrice et sur au moins une face opposée une zone conductrice de contacts,Graver la couche conductrice afin de définir une forme configurée pour former une ou plusieurs pistes conductrices, Réaliser dans le support flexible un ou plusieurs orifices (6) destinés à des connexions, sans attaquer la zone conductrice portant les contacts,Déposer un circuit intégré (7) sur la face du flexible opposée à la face portant les contacts,Relier électriquement la puce à la zone conductrice portant les contacts et/ou à la couche conductrice. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094053-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un organe de frein de roue d’un véhicule
Inventor: JEAN-LAURENT FREDERIC
IPC: F16D65/78
Filed: 2019-03-21
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un organe de frein de roue d’un véhicule
    L’invention concerne un dispositif de refroidissement pour un système de freinage comportant un organe de frein (1) associé à une roue (2) d’un véhicule, le dispositif comportant un guide d’air (3) dirigeant un écoulement d’air. Le guide d’air (3) est courbé longitudinalement en présentant des premier (3a) et deuxième (3b) bords longitudinaux courbes, le guide d’air (3) portant au moins un moyen de création (4) de tourbillons d’air.
    Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3094204-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système robotique d’assistance à la mobilité d’un utilisateur
Inventor: JARASSÉ NATHANAËL
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (2) de commande d’un système robotique d’assistance à la mobilité d’un utilisateur, ledit système robotique comprenant au moins un élément actif d’assistance à la mobilité (3) apte à assister une action de mobilité donnée de l’utilisateur (1), caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend un système de détection apte à détecter un mouvement compensatoire de l’utilisateur (1) associé à ladite action de mobilité, et un système de commande apte à commander ledit au moins un élément actif (3) lorsque ledit mouvement compensatoire est détecté.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095257-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a temoin visuel et tactile
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L55/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube. Il comprend un corps tubulaire délimitant logement d’accueil qui est agencé pour recevoir une portion d’extrémité du tube et qui est pourvu intérieurement d’un élément d’étanchéité. Selon l’invention, un témoin d’enfoncement d’une portion d’extrémité du tube dans le corps tubulaire est agencé dans le logement d’accueil pour se déplacer axialement entre une position inactive dans laquelle il est masqué par le corps tubulaire et une position active dans laquelle il s’étend en saillie du corps tubulaire. Le témoin d’enfoncement est positionné dans le corps tubulaire pour que le tube amène ledit témoin d’enfoncement dans la position active lorsque la portion d’extrémité du tube est suffisamment engagée dans le logement d’accueil pour coopérer efficacement avec l’élément d’étanchéité.
Patent FR-3096711-A1 (FR)
Title: Capteur inductif pour véhicule
Inventor: ESCALANTE YANNIS
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un capteur (1-1) inductif de détection pour le déverrouillage d’un ouvrant (3) de véhicule, ledit capteur (1-1) étant apte notamment à être monté dans ledit ouvrant (3) et comprenant un circuit imprimé (10) sur lequel sont montés une bobine inductrice (11) et un module de gestion (12) apte à détecter une variation du champ électromagnétique aux bornes de ladite bobine inductrice (11), ledit capteur (1-1) comprenant un organe d’appui (13) apparent, au moins en partie métallique, disposé au moins en partie au droit de ladite bobine inductrice (11) et apte à se déplacer par rapport à la bobine inductrice (11) suite à une pression exercée par un utilisateur directement sur ledit organe d’appui (13), le module de gestion (12) étant apte à commander le déverrouillage de l’ouvrant (3) suite à la détection d’une variation du champ électromagnétique aux bornes de la bobine inductrice (11) consécutive à un déplacement de l’organe d’appui (13) apparent par un utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097308-A1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant un système d’aspersion adaptée
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F25B39/02
Filed: 2019-06-17
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant un système d’aspersion adaptée La présente invention concerne un évaporateur (10) d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur (11), un faisceau d’évaporateurs (15) s’étendant suivant l’axe central (X), subissant une perte de charge le long de cet axe et apte à évaporer le fluide de travail selon un profil d’évaporation définie en fonction de cette perte de charge, et un système d’aspersion (14) comprenant un réseau d’alimentation en fluide de travail et une pluralité de buses d’aspersion (22) agencées sur le réseau d’alimentation et aptes à asperger le fluide de travail. L’ensemble des buses d’aspersion (22) présentent sensiblement un même débit d’aspersion et les dispositions des buses d’aspersion (22) par rapport au faisceau d’évaporateurs (15) sont choisies de sorte à assurer un profil d’aspersion prédéterminé le long de l’axe central (X) en fonction du profil d’évaporation. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099008-A1 (FR)
Title: Système embarqué et procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport
Inventor: MOREL FLORENT
IPC: B60L9/24
Filed: 2019-07-15
Abstract: Système embarqué et procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport L’invention propose un système embarqué et un procédé de conversion de puissance électrique pour un engin mobile de transport (10), qui délivrent une tension continue à un système de traction par deux pôles de transfert, le système comportant - un transformateur d’entrée (26) - un redresseur monophasé comprenant un pont complet en H d’interrupteurs électroniques commandés ayant un premier bras (51) et un second bras (52) entre les deux pôles de transfert caractérisé en ce que le système (16) comporte au moins un circuit de filtrage (56, 56i) comportant au moins une capacité (58) et une inductance (28a, 28b, 59) qui sont interposées électriquement dans le circuit de filtrage (56) entre, d’une part, le point milieu (513, 523) d’au moins un des bras du pont d’interrupteurs électroniques commandés et, d’autre part, un pôle de transfert (40, 40i, 42, 42i) de la connexion de transfert. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099565-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique à parois minces équipé d’au moins un système de raccordement automatique
Inventor: BONNAMY PAUL
IPC: F28D1/03
Filed: 2019-07-29
Abstract: E changeur thermique à parois minces équipé d’au moins un système de raccordement automatique L'invention a pour objet un échangeur thermique (10) à parois minces présentant une paroi avant (12), une paroi arrière (14) délimitant entre elles une cavité de fluide (16) de faible épaisseur pour un fluide caloporteur ainsi qu’au moins des premier et deuxième embouts (74, 76) de systèmes de connexion (18, 20) espacés selon une direction de diffusion, caractérisé en ce que l’échangeur thermique (10) comprend un système de fixation configuré pour permettre de relier l’échangeur thermique (10) à un support (22) grâce à un mouvement de fixation orienté selon une direction de fixation et en ce qu’au moins un des systèmes de connexion (18, 20) comprend un premier embout (74) mâle et un deuxième embout (76) femelle et est configuré de sorte que le premier embout (74) mâle pénètre dans le deuxième embout (76) femelle lors d’un mouvement de connexion (78) parallèle au mouvement de fixation Figure 21
Patent FR-3101972-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F11/28
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif (1) de surveillance d’un système informatique (2) comportant plusieurs modules fonctionnels (3, 4, 5) devant s’exécuter dans un ordre nominal donné, ledit dispositif comprenant : un module de surveillance (6), chaque module fonctionnel (3, 4, 5) étant, lors de son exécution, apte à transmettre au module de surveillance (6) un identificateur (I3, I4, I5) de module fonctionnel et le module de surveillance (6) étant apte à comparer l’ordre effectif dans lequel il reçoit lesdits identificateurs (I3, I4, I5) avec l’ordre nominal, de manière à détecter une erreur de séquencement lorsque les deux ordres diffèrent.
    Figure 1
Patent FR-3102173-A1 (FR)
Title: Tensio-actifs à faible pouvoir moussant
Inventor: BOURET CARL
IPC: C11D1/722
Filed: 2019-10-18
Abstract: TENSIO-ACTIFS À FAIBLE POUVOIR MOUSSANT L’invention concerne les formulations pour détergence comprenant au moins un alcoxylat d’alcool secondaire, et l’utilisation dudit au moins un alcoxylat d’alcool secondaire en tant qu’agent tensio-actif dans une formulation détergente pour en abaisser le pouvoir moussant.     Fig. : Néant
Patent FR-3106868-A1 (FR)
Title: Palier comprenant un revêtement comprenant un nanocapteur intégré
Inventor: VIAULT SAMUEL
IPC: G01N27/00
Filed: 2020-01-31
Abstract: Palier (20) comprenant au moins un revêtement (30, 32, 34a, 34b, 36, 38, 39) comportant au moins un capteur intégré dans ledit revêtement, ledit capteur étant un nanocapteur comprend au moins une nanoparticule.     Figure 2
Patent FR-3107176-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage pour la réparation des tissus mous
Inventor: GONCALVES STÉPHANE
IPC: A61B17/86
Filed: 2020-02-14
Abstract: Dispositif chirurgical pour la réparation des tissus mous, comprenant :- une ancre souple (1) constituée d'une tresse (2) textile formant un premier et un second bras (11, 12) s'étendant en direction distale à partir d'une zone sommitale (3), et- au moins un fil de suture (20) ayant une partie médiane (23) placée à proximité ladite zone sommitale et deux brins traversant la tresse transversalement en plusieurs sites (50),     - le premier brin (21) traversant la tresse alternativement en deux sites voisins (51, 52) du premier bras et en deux sites voisins (53, 54) du second bras, les sites traversés successivement sur un même bras s'éloignant de la zone sommitale, et    - le second brin (22) traversant la tresse en au moins deux sites (60) du second bras, les sites traversés successivement s'éloignant de la zone sommitale.     Le dispositif peut être inséré dans un trou pratiqué dans un os en configuration déployée et adopter une configuration comprimée après insertion.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108044-A1 (FR)
Title: Embase pour une cabine de poudrage
Inventor: ROBERT STÉPHANE
IPC: B05C19/06
Filed: 2020-03-11
Abstract: Embase pour une cabine de poudrage L’invention concerne, pour une cabine de poudrage, une embase comprenant un socle (4), par l’intermédiaire duquel la cabine est destinée à reposer sur un sol (1), le socle (4) étant configuré pour supporter un compartiment de poudrage de la cabine. L’embase comprend aussi un plancher, qui est supporté par le socle (4) et qui est configuré pour délimiter le bas du compartiment de poudrage (3). Selon l’invention, pour réduire l’accumulation de poudre résiduelle, le plancher comprend au moins un pan oblique (15), qui est incliné par rapport à l’horizontale (X4, Y4) et qui est configuré pour délimiter le bas du compartiment de poudrage de la cabine, alors que l’embase comprend un vibrateur (26), qui est configuré pour mettre en vibration ledit au moins un pan oblique (15) par rapport au socle (4). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109333-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: Dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un boitier (4), le dit boitier (4) comprenant:- un premier conduit d’écoulement (4a) pour un premier flux d’air (Fa) ; - un deuxième conduit d’écoulement (4b) pour un deuxième flux d’air (Fb) ;- une cloison de séparation (5,13) étant agencée au sein du boitier (4) de manière à séparer le premier conduit d’écoulement (4a) du deuxième conduit d’écoulement (4b) ;- un premier échangeur de chaleur (6) agencé dans le premier conduit d’écoulement (4a) et dans le deuxième conduit d’écoulement (4b), ledit échangeur de chaleur (6) étant commun aux deux conduits d’écoulement (4a,4b) ;- un deuxième échangeur de chaleur (8) agencé en aval, par rapport à l’écoulement d’un flux d’air, du premier échangeur de chaleur (6) et agencé au sein d’un unique conduit d’écoulement (4a,4b) ;- un premier volet (20) agencé en aval du deuxième échangeur de chaleur (8) ;- une paroi de guidage (22) d’un flux d’air agencée au sein du premier conduit d’écoulement (4a) en aval du premier échangeur de chaleur (6) et orientant le premier flux d’air (Fa) en direction du premier volet (20) ;caractérisé en ce que le boitier (4) comprend un espace (24) entre la paroi de guidage (22) d’un flux d’air et le premier volet (20) de manière à ce que le premier volet (20) n’est pas apte à venir en butée contre la paroi de guidage (22) d’un flux d’air. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110058-A1 (FR)
Title: masque de protection pour le visage encore appelé masque de protection respiratoire
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: A62B18/08
Filed: 2020-05-15
Abstract: Masque (1) de protection pour le visage comprenant un écran (2) positionnable en applique sur le visage (30) à recouvrement au moins partiel du nez et de la bouche et un dispositif (7) d’attache dudit écran (2), ledit écran (2) comprenant un bord (3) dit supérieur apte à chevaucher le nez, un bord (4) opposé dit inférieur, deux bords (18A, 18B) dits transversaux s’étendant transversalement aux bords (3) supérieur et (4) inférieur dudit écran (2) et le dispositif (7) d’attache comprenant au moins une lanière (19) reliée à l’un des bords (18A, 18B) transversaux dudit écran (2).     La ou au moins l’une des lanières (19) reliée à l’un (18A) des bords (18A, 18B) transversaux de l’écran (2) se développe depuis son extrémité libre en direction de sa zone de liaison au bord (18A) transversal en au moins une première section (20) de lanière mono-brin et une deuxième section (21) de lanière multi-brins, les ou au moins deux des brins (210) de la deuxième section de lanière multi-brins étant couplés au bord (18A) transversal de l’écran (2) par un point (22) d’ancrage différencié.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111382-A1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbine de turbomachine
Inventor: GODIER RÉMI-PAUL HONORÉ
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-06-11
Abstract: Le présent document concerne un ensemble annulaire pour turbine de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit ensemble annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal X et comprenant : un distributeur fixé à un carter externe; une roue à aubes montée rotative à l’intérieur du carter externe ; ladite roue à aubes étant entourée par un anneau sectorisé circonférentiellement et porté par le carter externe et formé d’une couronne agencée radialement à l’extérieur de la roue à aubes et d’un déflecteur annulaire porté par un bord amont de la couronne et s’étendant radialement vers l’intérieur depuis ledit bord amont de la couronne ; caractérisé en ce qu’il comprend des organes d’étanchéité (56) entre deux secteurs d’anneau circonférentiellemment adjancents, ces organes d’étanchéité (56) comprenant des premiers moyens d’étanchéité (58) circonférentiels entre deux secteurs de déflecteur circonférentiellement consécutifs.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 7
    [Fig. 7]
Patent FR-3112337-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: BOUYSSOUX FRANÇOIS
IPC: B66F9/22
Filed: 2020-07-07
Abstract: Engin de manutention de charge comprenant :- un organe de manutention de charge, - un vérin (4) de levage dudit l'organe de manutention comprenant une chambre de levage (5) et une chambre d'abaissement (6), - une source (7) de fluide, - une première liaison (8) fluidique de la chambre de levage (5) à ladite source (7), - une deuxième liaison (9) fluidique de la chambre d'abaissement (6) à ladite source (7), - la première liaison (8) comprenant un clapet (10) de sécurité ouvert dans le sens source (7) de fluide vers chambre de levage (5), et normalement fermé dans le sens chambre de levage (5) vers source (7) de fluide.Une valve (11) disposée sur la deuxième liaison (9) est sensible à la pression de la portion de la première liaison (8) s'étendant entre le clapet (10) et la source (7) et une ligne (12) de circulation de fluide unidirectionnelle obturable en fonction de la pression régnant sur la portion de la deuxième liaison (9) fluidique entre la valve (11) et la source (7) relie les première et deuxième liaisons (8, 9).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113412-A1 (FR)
Title: Centre de données modulaire, kit de montage et procédé de montage associé
Inventor: DUFLOS THIERRY
IPC: E04H5/00
Filed: 2020-08-17
Abstract: Structure modulaire (1) comprenant une pluralité de modules préfabriqués, la pluralité de modules préfabriqués étant assemblés entre eux de manière à former un centre de données adapté pour recevoir une pluralité d’équipements électroniques agencés entre un couloir de circulation d’air froid et un couloir de circulation d’air chaud, la pluralité de modules comprenant:- au moins un premier module d’accueil (MTA1-MTA4, MTA5) d’une centrale de traitement d’air destinée à produire un flux d’air injecté dans le couloir de circulation d’air froid - au moins deux seconds modules (MAB1-MAB4, MAB11-MAB14) comprenant chacun au moins une baie destinée à recevoir une pluralité d’équipements électroniques, les au moins deux second modules étant assemblés avec leurs baies adjacentes de manière à former une rangée de baies (B1-B10, B11-B20), avec des espaces libres (E1-E4, E11-E14) en communication l’un avec l’autre de sorte à former au moins une partie du couloir de circulation d’air froid.  Figure de l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3114340-A1 (FR)
Title: Consigneur de sacs, paniers et contenants
Inventor: THIANCOURT MÉLODIE
IPC: E05B73/00
Filed: 2020-09-22
Abstract: Dispositif pour consigner des sacs, paniers et contenants afin de lutter contre les déchets ainsi qu’à la pollution liée.   L’invention concerne un dispositif pour consigner des sacs, paniers et contenants, en échange d’une pièce de monnaie ou d’un jeton.  Il est constitué d’un boitier (5) se composant de trois supports (1), (2) et (3) et d’une clé (4) formant un mécanisme de verrouillage et déverrouillage de la clé (4) avec l’insertion d’une pièce de monnaie ou d’un jeton. Cette même clé (4) en tant que point d’encrage est liée par une anse (8) et l’objet consigné (7).  Chaque consigneur est solidaire d’une anse (6) côte à côte, en point d’accrochage.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la distribution de sacs de caisse, de shopping, permettant de les consigner contre une pièce de monnaie ou un jeton.   Figure pour l’abrégé : FIG 5
Patent FR-3114572-A1 (FR)
Title: Pilotage d’une voilure de traction
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: B63H9/072
Filed: 2020-09-30
Abstract: Dispositif de pilotage automatique d’une voilure comme un cerf-volant consistant à provoquer automatiquement par tractions successives sur ses lignes de traction son déplacement latéral alternativement dans une direction et dans une autre, au lieu d’avoir à provoquer ces tractions successives manuellement ou par un moteur commandé par un ordinateur.  Applications à la propulsion des navires et chars à voile, ainsi qu’aux éoliennes et hydroliennes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1  ]
Patent FR-3114635-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile comprenant un substrat en céramique
Inventor: VAL ALEXANDRE
IPC: F21V23/04
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux d’un dispositif de signalisation d’un véhicule automobile, comprenant un substrat en céramique comprenant des première et deuxième faces opposées, et une pluralité de sources lumineuses activables sélectivement montées sur la première face du substrat en céramique, chacune des première et deuxième faces du substrat en céramique étant pourvue d’au moins une première couche, respectivement d’une deuxième couche, d’interconnexion, caractérisé en ce que le substrat en céramique comporte une pluralité de trous traversants agencés pour interconnecter la première couche d’interconnexion à la deuxième couche d’interconnexion.  (Fig. 1)
Patent FR-3115473-A1 (FR)
Title: Réactif pour machine thermique
Inventor: KINDBEITER FRANCIS
IPC: C09K5/14
Filed: 2020-10-22
Abstract: Titre : Réactif pour machine thermique. 
    L’invention porte sur une matrice réactive (2) pour la sorption/désorption d’un fluide caloporteur (FG) dans un réacteur d’un dispositif de production de froid, cette matrice comprenant un mélange compacté de sorbant, du type chlorure de manganèse monohydraté, et de graphite naturel expansé, dans une proportion préférée de 79/21.
    L’invention porte aussi sur un procédé pour la fabrication d’une galette (1) à partir de cette matrice (2) et d’un réacteur comprenant une pile de telles galettes.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115787-A1 (FR)
Title: Procédé de production du trifluoroéthylène
Inventor: CAMBRODON ALEXANDRE
IPC: C07C21/18
Filed: 2020-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique fixe comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant une étape a) de réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur et en phase gazeuse pour produire un courant comprenant le trifluoroéthylène ; ladite étape a) étant mise en œuvre à une température du lit catalytique fixe T1 comprise entre 50°C et 250°C ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu’au cours de l’étape a) la température du lit catalytique fixe T1 est augmentée à condition qu’elle n’excède pas 300°C.