baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971585-A1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique de la denture d'une piece et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: FELS ERIC
IPC: G01M15/02
Filed: 2011-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (10) dynamique de la denture d'une pièce (1) comportant une première broche (22) motorisée et contrôlée angulairement par un premier codeur (25) sur laquelle est montée la pièce à contrôler (1), une seconde broche (32) motorisée et contrôlée angulairement par un second codeur (35) sur laquelle est montée un pignon étalon (2), les deux broches (22, 32) étant parallèles et séparées d'un entraxe permettant au pignon étalon (2) d'engrener la pièce à contrôler (1). Ce dispositif est caractérisé en ce que le pignon étalon (2) est un pignon de faible épaisseur par rapport à l'épaisseur de la pièce à contrôler (1) et en ce que la broche (32) portant le pignon étalon (2) est embarquée sur un premier chariot (43) mobile en translation parallèle à l'axe des broches (22, 32) pour déplacer le pignon étalon (2) le long du profil de la denture de la pièce à contrôler (1). Ce dispositif permet de caractériser aussi bien les défauts radiaux que les défauts angulaires de la denture, ces défauts étant différenciés.
Patent FR-2971673-A1 (FR)
Title: Utilisation de zeolithes en apport d'oligoelements
Inventor: CHOLLET JEAN-FRANCOIS
IPC: A01N59/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de zéolithes pour apporter aux plantes des oligoéléments assimilables, notamment par une composition comprenant une zéolithe et un oligoélément. Le principal domaine d'application concerne l'agriculture, plus particulièrement la prévention ou la correction des carences avérées en oligoéléments des plantes cultivées en plein champ ou en culture hors-sol.
Patent FR-2973742-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride muni d'un systeme de regulation thermique d'une boite de vitesses automatique
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60K6/22
Filed: 2011-04-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule (11) hybride comprenant deux circuits (61, 62) de refroidissement basse et haute température permettant respectivement de réguler la température d'une chaîne de traction électrique et d'une chaîne de traction thermique. Un échangeur (50) est associé à une boîte de vitesses automatique (15) et des moyens (51 ,52) sont disposés pour relier l'échangeur (50) avec, soit le circuit (61) de refroidissement basse température, soit le circuit (62) de refroidissement haute température au grès des situations de vie du véhicule (11).
Patent FR-2976721-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une attaque dans une puce de circuit integre
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: G06F21/06
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne une puce de circuit intégré comprenant une pluralité de caissons (5, 7) parallèles de types de conductivité alternés, formés dans la partie supérieure d'un substrat semiconducteur (3) d'un premier type de conductivité (P), et un dispositif de protection contre des attaques comprenant : entre les caissons, des tranchées (25) à parois isolées remplies d'un matériau conducteur (29), lesdites tranchées s'étendant depuis la face supérieure des caissons jusqu'au substrat (3) ; et un circuit (33) adapté à détecter une modification de la capacité parasite formée entre ledit matériau conducteur (29) et une région (3, 11, 15) de la puce.
Patent FR-2979412-A1 (FR)
Title: Lighting device for illuminating frame of interior trim of vehicle, has optical fiber layer arranged in form of loop such that ends of each fiber of layer is illuminated with single light source and radiate light along optical fiber
Inventor: OEUVRARD JEAN FRANCOIS
IPC: F21W106/00
Filed: 2011-08-23
Abstract: The device has an optical fiber layer (4) arranged in the form of a loop (5) such that two ends (8) of optical fiber (6) of the layer are illuminated with a light source (16) e.g. incandescent light. The ends of the optical fiber laterally radiate light along the optical fiber. The ends of the optical fiber are joined together and emerged along same direction (S). The optical fiber is attached to a support part (18), which is made of textile fabric. The optical fiber is woven with fiber of the support part.
Patent FR-2965847-A1 (FR)
Title: Trous courbes pour film dans des pales de turbine et procede correspondant
Inventor: BUTLER JESSE BLAIR
IPC: F01D5/18
Filed: 2011-09-28
Abstract: Aube (10) de turbine comprenant une partie pale (12) à une première extrémité de celle-ci ; une partie emplanture (14) à une extrémité opposée de celle-ci ; une partie plate-forme (16) entre la partie pale et la partie emplanture ; au moins une cavité interne dans ou radialement vers l'intérieur de la partie plate-forme ayant au moins un trou de refroidissement par film s'étendant entre la/les cavités et une surface externe de la partie plate-forme. Le trou de refroidissement par film est courbe dans le sens de la longueur du trou de refroidissement par film.
Patent FR-2986085-A1 (FR)
Title: Hands-free and antitheft support device for use on trunk of human body to support e.g. smartphone, has gripping unit comprising fixed part that includes edge bent and completed on side opposed by another size adjustable part with edge
Inventor: MOUTTAPA YANNICK
IPC: A45F5/00
Filed: 2012-01-25
Abstract: The device has a fastener unit i.e. belt (1), fastened to trunk of human body, and an articulation of horizontal axle (4) associated with the fastener unit. An elongated rigid part (5) is secured to the articulation. A fixing unit is arranged on the rigid part at an end opposite to the articulation. A multidirectional orientation unit i.e. hinge, is connected to the fixing unit at the end of the rigid part. A gripping unit grips a touch screen telephone (10) and includes a fixed part comprising an edge bent and completed on side opposed by another size adjustable part with edge.
Patent FR-2989693-A1 (FR)
Title: Connecteur de prechauffage
Inventor: BON PIERRE
IPC: C25C3/06
Filed: 2012-04-24
Abstract: Ce connecteur (1) de préchauffage, destiné au raccordement électrique d'une tige (2) d'anode à un cadre (6) anodique d'une cuve (4) d'électrolyse en phase de préchauffage de la cuve (4) d'électrolyse, comprend des moyens d'accroche au cadre (6) anodique, et des moyens d'appui destinés à exercer une pression sur la tige (2) d'anode pour la maintenir plaquée contre le cadre (6) anodique, les moyens d'accroche et les moyens d'appui étant conformés et agencés pour surajouter le connecteur (1) de préchauffage à un connecteur dit permanent destiné au raccordement électrique et mécanique de la tige (2) d'anode au cadre (6) anodique en régime de fonctionnement continu de la cuve (4).
Patent FR-2990310-A1 (FR)
Title: Electric conversion stage for electric converter of electric battery recharging terminal of car, has capacitor connected between output terminals, and electromagnetic coil connected between one of terminals and midpoint of switching branch
Inventor: GAILLA CHARLES
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: The stage (44) has switching branches (52A, 52B) including controllable electronic switches (54A, 56A) connected serially to each other by a midpoint (58A). A capacitor (60) is connected between positive and negative output terminals (38, 40). An electromagnetic coil (62A) is connected between one of the terminals of the capacitor and the midpoint of the branch. A control law is selected from two control laws such that a semiconductor element (84) i.e. insulated gate bipolar transistor (IGBT), of the switches is always in a blocked state. Independent claims are also included for the following: (1) an electric converter (2) a device for converting alternating current (AC) into direct current (DC) (3) a terminal for recharging an electric battery.
Patent FR-2990154-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de depot de matiere(s) coloree(s) et de solution de mouillage pour systeme d'impression offset et procede de mise en oeuvre du dispositif
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41F7/24
Filed: 2012-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de dépôt de matière(s) pour système d'impression offset caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une plaque offset destiné à recevoir successivement un liquide de mouillage et une matière colorée, - au moins un moyen de dépôt contrôlé pour chaque plaque offset, le moyen de dépôt comprenant au moins une tête de dépôt projetant au moins une solution de mouillage et au moins une tête de dépôt projetant une matière colorée définie, - au moins un moyen de nettoyage des plaques offset, et en ce que le revêtement des plaques offset comporte un maillage défini par une pluralité de surfaces unitaires hydrophiles et lipophiles susceptibles de recevoir un dépôt contrôlé de liquide de mouillage et/ou de matière colorée, chacune de ces surfaces hydrophiles et lipophiles étant séparées de ses voisines directes par au moins une surface périphérique hydrophobe et lipophobe.
Patent FR-2992871-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification et procede de regeneration du sf6
Inventor: MICOZZI JOSEPH
IPC: B01D39/00
Filed: 2012-07-05
Abstract: Procédé de régénération de l'hexafluorure de soufre SF6 utilisé pour former une atmosphère inerte dans une enceinte fermée (4) et contenant des polluants résultants du déclenchement d'arc électriques dans ladite enceinte, caractérisé en ce qu'il comporte le passage dudit fluide au travers au moins trois filtres disposés en série, un premier filtre comportant un lit de chaux sodée et/ou de charbon actif, un second filtre comportant de l'alumine activée et un troisième filtre comportant un tamis moléculaire.
Patent FR-2996799-A1 (FR)
Title: Piece pour un moule pour pneumatique comportant un insert
Inventor: GUEUGNEAU ANTHONY
IPC: B22F3/10
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne une pièce pour un moule pour pneumatique comportant un corps (3), ce corps comprenant une première surface (5) destinée à mouler tout ou partie d'une surface de roulement du pneumatique, une seconde surface (7) opposée à la première surface et destinée à être en contact avec une autre partie du moule, et une face latérale reliant la première surface et la seconde surface. Le corps comprend une partie frittée (11), fabriquée à partir d'une poudre métallique fusionnée couche par couche, et une partie non frittée (13) rapportée sur la partie frittée et en contact avec cette partie frittée au niveau d'une zone de contact (15), la partie frittée formant la première surface du corps et la partie non frittée formant la seconde surface du corps. La partie frittée a une épaisseur (E) comprise entre 1 et 6 millimètres. La pièce (1) pour le moule comprend en outre une cavité (17) s'étendant à partir de la première surface dans la profondeur de la pièce (1) au-delà de la zone de contact (15), cette cavité ne débouchant pas sur la seconde surface du corps. La pièce comprend un insert (19) disposé dans la cavité, cet insert étant au même niveau que la première surface du corps et l'insert comprend un canal (21) s'étendant à partir de la première surface du corps et débouchant au niveau de la zone de contact (15) entre la partie frittée et la partie non frittée du corps, ladite zone de contact débouchant sur la face latérale du corps.
Patent FR-2997412-A1 (FR)
Title: Concentres pigmentaires aqueux a base d'alkylpolyglycosides et de pigments,utilisation comme bases colorantes dans la preparation de compositions de revetement.
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: C09D7/45
Filed: 2012-10-25
Abstract: Concentré (C2) comprenant pour 100% de sa masse : - De 30% à 85% massique d'au moins un pigment particulaire solide ; - De 3% à 10% massique d'un système tensioactif (TA) consistant en une composition (C1) ou en un mélange de compositions (C1), ladite composition (C1) étant représentée par la formule (I) : R1-O-(G1)p-H (I) dans laquelle R1 représente un radical aliphatique linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé , comportant de 8 à 14 atomes de carbone, Gi représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5 ; - Et de 5% à 67% massique d'eau, étant entendu que la composition (C2) ne comprend pas de polyéthylène glycol de poids moléculaire moyen supérieur ou égal à 190 g/mol et inférieur ou égal à 700 g/mol ; utilisation dudit concentré comme base colorante de peintures aqueuses et d'encres aqueuses, et procédés pour leur préparation.
Patent FR-3000165-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission automatiquement embrayable et debrayable
Inventor: MERLEN MICHAEL
IPC: E04F17/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: Dispositif de transmission (1) automatiquement embrayable et débrayable, comprenant : - un premier ensemble de transmission (3) à arbre d'entrée (4) destiné à être entraîné par un moteur (5), et comprenant une pignonnerie (6) réductrice en vitesse de rotation, - un deuxième ensemble de transmission (8) à élément de sortie (8a), - un embrayage (9) permettant de sélectivement coupler en série ou découpler la sortie du premier ensemble de premier ensemble de transmission (3) et l'entrée du deuxième ensemble de transmission (8), - des moyens d'actionnement à inertie (10) de l'embrayage (9), aptes à provoquer sélectivement l'embrayage et le débrayage en fonction de leur vitesse de rotation. Les moyens d'actionnement (10) sont entraînés en rotation à une vitesse supérieure à la vitesse de rotation en sortie du premier ensemble de transmission (3), pour un fonctionnement fiabilisé.
Patent FR-2989961-A1 (FR)
Title: Rampe sur chassis roulant adaptable en hauteur
Inventor: FOSTIER JEAN MICHEL
IPC: B65G69/30
Filed: 2013-04-12
Abstract: Rampes antidérapantes sur châssis roulant à roues amovibles adaptable à la hauteur a passer. Ce dispositif de rampes antidérapantes permet de charger ou de décharger un container ou, de passer un obstacle en s'adaptant à sa hauteur. L'invention concerne un dispositif permettant de franchir un obstacle de différente hauteur sans avoir à soulever cette rampe, ni même de se baisser. Description : La rampe est composée de quatre parties et à deux fonctions : Les 4 parties sont: a)- Le châssis (10), b)- Le système roulant amovible (5, 15) avec sa barre de manoeuvre (4), c)- Les trois rampes antidérapantes appelées « ailes » (1, 2, 3) dont deux sont déployables (1, 3). La rampe centrale (2) étant déjà inclinée (mais pas obligatoirement) afin d'anticiper la pente. d)- Un système permettant d'adapter la rampe à la hauteur souhaité. Les 2 fonctions sont : a)-Le chargement ou le déchargement du matériel b)-Le déplacement du système.
Patent FR-3006839-A1 (FR)
Title: Protection rafraichissante de telephone portable
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne une protection de téléphone portable avec un dispositif portable rafraîchissant intégré afin de rafraîchir les utilisateurs. Ce dispositif est constitué d'une protection de téléphone portable (1) avec un compartiment à l'intérieur de cette protection composé d'un dispositif rafraîchissant (3) comprenant une batterie rechargeable (5) par un port électrique (7), un circuit imprimé (8), et un ou plusieurs systèmes rafraîchissants (4). L'utilisateur déclenche le dispositif avec un bouton (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux utilisateurs de téléphone portable lors de températures chaudes.
Patent FR-3010116-A1 (FR)
Title: Gache destinee a cooperer avec la serrure d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: BARRAGAN DIEGO ABEL
IPC: E05B85/04
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne une gâche (1) destinée à coopérer avec la serrure d'un ouvrant de véhicule automobile comprenant un fil de gâche (2) en forme de U dont les extrémités sont montées sur un corps de gâche pourvu de moyens de fixation de la gâche sur une paroi d'un véhicule. L'invention consiste en ce que les extrémités du fil de gâche (2) sont montées coulissantes dans au moins une lumière (6) du corps de gâche et de manière guidée, selon au moins une direction dans le plan du corps de gâche.
Patent FR-3010074-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau comprenant un substrat muni d'une couche fonctionnelle a base d'oxyde d'etain et d'indium
Inventor: ILLY BENOIT
IPC: F24C15/02
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un matériau comprenant un substrat de verre ou de vitrocéramique muni sur au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant une couche fonctionnelle à base d'oxyde d'étain et d'indium, dans lequel on dépose successivement par pulvérisation cathodique magnétron, sur ladite au moins une face dudit substrat, ladite couche fonctionnelle, puis, sous une pression d'au plus 2,5 µbar, une couche barrière à l'oxygène.
Patent FR-3008342-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressoir
Inventor: MASSET JEAN-PIERRE
IPC: B30B9/02
Filed: 2013-10-03
Abstract: Dispositif de pressoir (1), pour le pressurage de fruits, et plus particulièrement de raisins. Il comporte en aval de la zone de pressurage, au niveau des moyens d'évacuation du moût, une enceinte (2) comprenant un fond (20) disposé dans le prolongement desdits moyens d'évacuation et en amont de moyens de transfert dudit moût vers des moyens de stockage, ledit fond (20) étant associé à des moyens de réfrigération (3, 30) conçus aptes à refroidir ledit fond sur lequel s'écoule ledit moût.
Patent FR-3013910-A1 (FR)
Title: Reseau diffractant en forme de barriere pour eviter des interferences radioelectriques
Inventor: THAIN ANDREW
IPC: H01Q15/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif en forme de clôture formant un réseau de diffraction des ondes radioélectriques incidentes (15), comportant des mâts de soutien (213), sur lesquels est fixé un revêtement conducteur (21). Les mâts de soutien sont agencés de telle façon que lorsque le revêtement conducteur est fixé sur ceux-ci, il présente deux faces parallèles présentant chacune une alternance de surfaces protubérantes (215) et de surfaces en retrait (216). Cette alternance forme une succession d'éléments réflecteurs qui constituent un réseau diffractant réfléchissant les ondes incidentes (15) dans une direction déterminée (22). Le dispositif peut être complété par la présence de cadres supports (64) interposés entre deux mâts de soutien consécutifs et destinés à soutenir le revêtement (611). La mise en place de cadres supports permet d'espacer largement les mâts de soutien les uns des autres. Le dispositif peut être utilisé pour éviter les réflexions parasites (16) de signaux radioélectriques (15) par des bâtiments (14) en direction de zones sensibles.
Patent FR-3014708-A1 (FR)
Title: Procede de depot de plusieurs polymeres de protection sur un systeme electronique
Inventor: CHARLAS MATHIEU
IPC: H01L23/31
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'au moins deux polymères de protection (14, 15) sur un système électronique (11, 12, 13), les deux polymères de protection étant différents, chaque polymère de protection permettant d'assurer une fonction parmi les suivantes : délimitation d'au moins une zone à enrober, enrobage d'une zone, collage d'un composé électronique, vernissage d'au moins une zone, le procédé comportant les étapes suivantes : (102) Dépôt du premier polymère de protection (14); (103) Dépôt du deuxième polymère de protection (15); les deux polymères de protection (14, 15) appartenant à la même famille de polymère, et le procédé comportant une étape de réticulation (106) au cours de laquelle les deux polymères de protection (14, 15) sont réticulés simultanément.
Patent FR-3015118-A1 (FR)
Title: Compartiment anodique avec collecteur en alliage amorphe
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/058
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne un compartiment anodique pour batteries lithium ou sodium rechargeables comprenant : - un électrolyte solide ; - un collecteur déposé sur l'électrolyte solide ; et - une matière active en lithium métal ou en sodium métal que l'on a fait croître entre l'électrolyte solide et le collecteur afin de former avec le collecteur une électrode en lithium métal ou en sodium métal, dans lequel le collecteur est en un alliage amorphe. Elle concerne également un procédé de fabrication d'un tel compartiment anodique et une batterie comprenant ce compartiment anodique.
Patent FR-3017277-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide conditionne dans un flacon
Inventor: BLOC RICHARD
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide conditionné dans un flacon (1), ledit système comprenant un organe (2) de prélèvement; une bague (7) solidaire du flacon (1) présentant deux bras supérieurs (8) disposés de part et d'autre du gicleur (3qui est équipé de deux ergots extérieurs (9), lesdits bras présentant chacun un ergot intérieur (10) disposé dans le prolongement axial d'un ergot extérieur (9) pour former entre eux un logement ; un support (13) présentant un conduit (14) de distribution, les bras (8) étant montés en translation dans ledit support ; un bouton poussoir (15) qui est monté en translation radiale par rapport au support (13) et qui présente deux pattes (17) présentant chacune une portée supérieure (17a) en appui sur un ergot intérieur (10) et une portée inférieure (17b) en appui sur un ergot extérieur (9), lesdites portées étant divergentes radialement pour qu'un enfoncement du bouton poussoir (15) induise un écartement des ergots (9, 10) pour actionner l'organe (2) par enfoncement du gicleur (3) et soulèvement du flacon (1) ; un applicateur (31) étant monté en rotation relative sur le support (13).
Patent FR-3019410-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour panneaux solaires photovoltaiques
Inventor: OULD-HAMOUDA YASMINE
IPC: H02S40/42
Filed: 2014-03-31
Abstract: Le dispositif selon l'invention permet de refroidir de manière efficace, les panneaux solaires photovoltaïques, afin d'augmenter leur durée de vie et leur rendement électrique. Le dispositif selon l'invention est un kit de refroidissement composé d'un film adhésif double face thermodurcissable collé en face arrière des panneaux (2) sur lequel sont collés des échangeurs de chaleur (3) de deux types différents, un premier type dit de côté placé de part et d'autre de la boite de jonction de chaque panneau solaire photovoltaïque, et un deuxième type dit de surface recouvrant le reste de la surface de chaque panneau solaire photovoltaïque reliés les uns aux autres via des embouts (4) mâles femelles permettant une connexion des échangeurs de chaleur de façon étanche pour faire circuler en circuit fermé un fluide caloporteur depuis un réservoir de stockage (5) enfoui dans le sol permettant de refroidir le fluide caloporteur pendant la nuit avant chaque redémarrage du circuit, via une pompe hydraulique (6), la circulation du fluide caloporteur est enclenché par une sonde de température (8) une fois la température de consigne dépassée. Enfin, lé déclenchement de la pompe hydraulique et le contrôle de la température est géré par un appareil de régulation (7). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au refroidissement des panneaux solaires photovoltaïque et d'installations solaires photovoltaïques.
Patent FR-3026397-A1 (FR)
Title: Barre destinee au renvoi angulaire de materiaux en films continus
Inventor: BELLET ERIC
IPC: B65H23/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une barre (1) destinée au renvoi angulaire de matériaux en films continus (2). La barre selon l'invention se caractérise en ce quelle est essentiellement constituée : -d'un tambour (11), animé d'un mouvement rotatif, dont la vitesse de rotation est fonction de la vitesse de déplacement du film (2) ; - d'une pluralité de bandes transporteuses longitudinales (12), parallèles entre elles et équidistantes, supportées par ledit tambour (11), défilant dans le même sens, animées d'un même mouvement de translation, dont la vitesse de défilement, combinée avec celle de rotation du tambour (11), est déterminée pour accompagner le film (2) dans son déplacement sans le moindre glissement entre les parties en contact.