baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033745-A1 (FR)
Title: Galerie securisee pour toit de vehicule automobile
Inventor: MAINGRET DENIS
IPC: B60R9/04
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention vise à éliminer le risque de rayure du toit (2), en particulier d'une arche de toit (1, 1s) d'un véhicule lors des opérations de montage / démontage d'une galerie. Pour ce faire, il est proposé de guider le mouvement des mâchoires de serrage (51) de la barre de portage de la galerie de sorte que les déplacements des mâchoires (51) s'effectuent à distance suffisante du toit, en particulier de l'arche de toit (1 s). Dans un exemple de réalisation, une galerie selon l'invention comporte des barres de portage munies de mâchoires de serrage (51) sur des rails d'accrochage (3) fixés au toit (2). La surface d'appui (51 i) de chaque mâchoire (51) est recouverte d'une semelle (9') et possède des protubérances (91) formées en extrémité interne de la surface d'appui (51i) dans l'épaisseur de la semelle (9'). La surface d'appui (51i) reste alors à distance (D) du rail (3) pendant les déplacements (23) de la mâchoire (51) lors de la pose ou de la dépose de la barre de portage, ce qui permet de maintenir une distance déterminée sensiblement égale à « D » entre la partie inférieure (50) de la mâchoire (51) et le toit (2), en particulier l'arche de toit (1, 1 s).
Patent FR-3035140-A1 (FR)
Title: Cloture notamment de type persienne
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E04H17/20
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne une clôture (C, C') comprenant un assemblage de poteaux (100) et de lames (200, 200'), les poteaux (100) accueillant les extrémités des lames (200, 200'), une entretoise (400, 400') positionnée dans la feuillure (110, 120) venant s'intercaler entre les extrémités des lames (200, 200'), remarquable en ce que l'entretoise (400, 400') est préformée et se positionne dans la feuillure (110, 120) de façon à laisser libre le fond de la feuillure, ladite portion d'appui (410, 410') de l'entretoise (400, 400') étant préformée de façon à proposer, au niveau de l'ouverture de la feuillure (110, 120), une surface de contact réduite de façon à autoriser le pivotement de la lame (400, 400') sur l'entretoise (400, 400') et dans la feuillure (110, 120). Applications : fabrication et installation des clôtures
Patent FR-3035988-A1 (FR)
Title: Procede de participation a une loterie mis en oeuvre par un terminal mobile
Inventor: RATIER JEAN-BAPTISTE
IPC: G06Q50/34
Filed: 2015-05-04
Abstract: Il est proposé un procédé de participation à une loterie comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un terminal mobile (1) comprenant une interface de saisie (2) et un élément sécurisé (12): • envoi (102) à un système serveur de loterie (34) d'un numéro d'abonné propre à une carte d'identification d'abonné à un réseau mobile (SIM) du terminal mobile, • réception (104) d'une commande de configuration de l'élément sécurisé ayant pour destinataire le numéro d'abonné, • allocation (106), dans l'élément sécurisé, d'un espace mémoire à partir de la commande de configuration reçue, • acquisition (202) via l'interface de saisie de données de pari, • envoi (206) des données de pari acquises vers le système serveur de loterie (34), • réception (214) d'un ticket de loterie virtuel généré par le système serveur de loterie en réponse à l'envoi des données de pari, le ticket de loterie virtuel comprenant un identifiant unique du pari effectué, • mémorisation (216) du ticket de loterie virtuel dans l'espace mémoire alloué.
Patent FR-3021078-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage dote d'un moyen de refroidissement
Inventor: HEREN JEAN ANDRE
IPC: F16D65/78
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (1) comprenant : - un frein dynamique (10), comprenant un vérin hydraulique (11), comprenant un cylindre (12), un piston (13) mobile dans le cylindre (12), et une chambre (14) apte à être remplie pour déplacer le piston dans le cylindre et actionner le frein, - un circuit (20) d'alimentation du frein, comprenant un réservoir (21), une pompe (22), et une ligne d'alimentation (26) du frein, un dispositif de commande du frein (30), comprenant une valve de régulation de pression de fluide (32) dans la chambre du frein, et une commande progressive (31), la valve comprenant une voie reliée à la ligne d'alimentation, une voie reliée au réservoir, et une voie reliée à la chambre du frein, et étant adaptée pour sélectivement relier la voie reliée à la chambre à l'une ou l'autre des autres voies, pour délivrer une pression déterminée dans la chambre en fonction d'un degré d'actionnement de la commande, le système de freinage étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une ligne de refroidissement (40) de la chambre, adaptée pour renouveler le fluide contenu dans la chambre pour assurer le refroidissement de ladite chambre.
Patent FR-3039742-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production de neutrons
Inventor: MOFAKHAMI ARASH
IPC: H05H3/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Procédé de production et/ou de capture de neutrons, comportant les étapes suivantes : a) Soumettre des noyaux choisis parmi les protons, deutérons et/ou tritons à un champ électrique afin d'extraire lesdits noyaux et diriger les noyaux ainsi extraits vers une cible (20) contenant des électrons libres, b) Soumettre lesdits noyaux à un gradient spatial et/ou temporel d'un premier champ magnétique de manière à donner une orientation prédéfinie aux moments magnétiques des noyaux, c) Soumettre la cible à un deuxième champ magnétique de manière à donner une orientation prédéfinie aux moments magnétiques des électrons libres de la cible.
Patent FR-3039626-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour une utilisation en code ou feu de route
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21V7/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'éclairage de véhicule automobile comprenant : - au moins une première cavité 2 de réflexion délimitée par une surface réfléchissante 5, - une première source lumineuse 3 associée à la première cavité 2 pour former un premier faisceau avec une coupure présentant une portion oblique, ladite cavité 2 comportant au moins une première zone 20 destinée à réfléchir des rayons lumineux émis par ladite première source 3 pour obtenir ladite portion oblique de la coupure, - une deuxième source lumineuse 4 apte à éclairer la surface réfléchissante 5 de ladite première cavité 2 pour obtenir un deuxième faisceau distinct du premier faisceau, ladite deuxième source 4 étant décalée par rapport à la première source lumineuse 3 de manière à être plus proche de ladite au moins première zone.
Patent FR-3041771-A1 (FR)
Title: Systeme integre d'identification de cables et des peripheriques raccordes
Inventor: POMMIER PIERRE-LAURENT
IPC: H01B7/36
Filed: 2015-09-24
Abstract: La présente invention concerne un système intégré d'identification de câble et des périphériques raccordés comprenant : - au moins un câble (1) pourvu d'au moins un connecteur (10); - au moins une antenne (2) qui parcourt au moins une partie du câble (1) à identifier ; - au moins un module de communication relié à l'antenne (2) permettant la communication de données entre une puce électronique (3) et un terminal de communication (5), - au moins une puce électronique (3) associée à un arrangement d'alimentation, cette puce (3) comprenant au moins : ○ une mémoire dans laquelle sont enregistrées des données, dites données d'identification (4) du câble (1), et au moins un identifiant, ○ un programme de gestion pour : ▪ recevoir les données d'identification (4) du câble (1) d'un dispositif de programmation (6) lors de la fabrication du câble (1), ▪ modifier les champs personnalisables (42) à partir des informations contenues dans les instructions reçues du terminal (5), ▪ envoyer les données requises en lecture par le terminal de communication (5), ▪ autoriser les écritures après réussite de la comparaison d'identifiants.
Patent FR-3044358-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la poussee des reacteurs d'un avion pendant la phase de decollage, dispositif de controle et avion correspondant
Inventor: CONSOLA CEDRIC
IPC: F02C9/44
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la poussée des réacteurs d'un avion multi-réacteurs (1), pendant la phase de décollage de l'avion, qui comprend successivement une première étape de commande des réacteurs à un premier niveau de poussée P1, jusqu'à ce que l'avion (1) atteigne une première vitesse prédéterminée VA, et une seconde étape de commande des réacteurs à un second niveau de poussée P2, inférieur au premier niveau de poussée P1, quand l'avion (1) présente une vitesse supérieure à la première vitesse prédéterminée VA, la première vitesse prédéterminée VA étant choisie inférieure à la vitesse minimale de contrôle au sol VMCG dudit avion (1) quand les réacteurs sont au second niveau de poussée P2.
Patent FR-3061316-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: G05G15/04
Filed: 2016-12-27
Abstract: Dispositif d'entraînement comprenant : - un bâti (19), - un système vis-écrou comprenant une tige filetée (18) et un premier écrou (20) en liaison hélicoïdale avec la tige filetée (18), la tige filetée (18) étant reliée au bâti (19) par une liaison pivot (218) permettant à la tige filetée (18) de tourner par rapport au bâti (19) autour d'un axe longitudinal (x) de la tige filetée (18), - un premier capteur de position (70) permettant de détecter une position limite du premier écrou (20) le long de l'axe longitudinal (x), le premier capteur de position (70) comprenant une première partie (71) et une deuxième partie (72), le premier capteur de position (70) étant sensible à une variation d'une distance entre la première partie (71) et la deuxième partie (72) du premier capteur de position le long de l'axe (x), la première partie (71) étant fixée au premier écrou (20) et la deuxième partie (72) étant liée à la tige filetée (18) sans passer par la liaison pivot (218) et de façon que la rotation de la tige filetée (18) autour de l'axe longitudinal (x) entraîne une variation de distance entre la première partie (71) et la deuxième partie (72) du premier capteur de position (70) le long de l'axe longitudinal (x).
Patent FR-3033726-A1 (FR)
Title: Outil abrasif pour un dresseur rotatif
Inventor: AXINTE DRAGOS A
IPC: B24B53/053
Filed: 2016-03-03
Abstract: Un ensemble de rouleau pour un dresseur rotatif comprend une pluralité de segments axiaux qui peuvent être sous la forme de disques, chaque disque étant muni d'une surface abrasive, radialement extérieure. Les disques sont fixés en alignement axial, chacun dans une orientation de rotation prédéfinie. L'ensemble de disques a une ouverture agencée au centre pour recevoir un arbre de rotor. La surface abrasive de l'ensemble peut être présentée de manière précise sous la forme d'un réseau d'unités abrasives formées de manière uniforme en un motif prédéfini.
Patent FR-3052019-A1 (FR)
Title: Structure a geometrie variable, en trois dimensions, integrant tous les polygones, pour la protection des plantes exotiques, element de facade, element de toit et platine de fixation pour la realisation d'une telle structure.
Inventor: EPLENIER GILBERT
IPC: A01G9/16
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un élément de toit, un élément de façade, et une structure de protection comprenant de tels éléments. L'invention trouve une application notamment pour la réalisation d'un abri hivernal pour plantes exotiques. Construite à partir de seulement deux types d'éléments, la structure présente en effet l'avantage d'être en trois dimensions, modulaire et évolutive ; elle peut ainsi être étendue ou réduite en fonction des plantes à protéger. Un élément de toit comprend un panneau (11) triangulaire comprenant un bord gauche (15), un bord droit (16) et un bord de dessous (17), un élément de verrouillage gauche (15a, 15b) solidaire du bord gauche (15) du panneau et un élément de verrouillage droit (16a, 16b) solidaire du bord droit (16) du panneau, l'élément de verrouillage gauche d'un élément de toit étant adapté à coopérer avec un élément de verrouillage droit d'un élément de toit adjacent pour solidariser deux éléments de toit adjacents par une liaison pivot. Un élément de façade comprend un panneau (21) rectangulaire comprenant un bord gauche (25), un bord droit (26), un bord de dessous (27) et un bord de dessus (27a), un élément de verrouillage gauche (25a, 25b) solidaire du bord gauche (25) du panneau et un élément de verrouillage droit (26a, 26b) solidaire du bord droit (26) du panneau (21), l'élément de verrouillage gauche étant adapté à coopérer avec un élément de verrouillage droit d'un élément de façade adjacent pour solidariser deux éléments de façades adjacents par une liaison pivot. La structure comprend N éléments de toit (10) et P éléments de façade (20), P étant un multiple de N et N étant supérieur ou égal à 3.
Patent FR-3052232-A1 (FR)
Title: Manchon thermo-retractable pour bloc robinet de recipient de gaz
Inventor: JANSSENS JOHAN
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un manchon (1) thermo-rétractable pour bloc robinet de récipient de gaz, à partir d'une feuille (2) en un matériau polymère thermo-rétractable comprenant quatre côtés (3, 4, 5, 6) se faisant face deux à deux, dans lequel on réalise deux lignes de prédécoupe (8) distinctes, s'étendant entre deux côtés se faisant face (3, 5) de la feuille (2), en réalisant une pluralité de perforations (9) espacées les unes des autres et traversant l'épaisseur de la feuille (2), puis on découpe dans la feuille (2) un ou plusieurs morceaux de feuille (11, 12) comprenant une partie des perforations (9), de manière à former, au sein de ladite feuille (2), une languette (7) ayant une base (7a) et une extrémité libre (7b), ladite languette (7) se projetant en éloignement par rapport au reste de la feuille (2) en étant retenue à la feuille (2) par ladite base (7a), la base (7a) de la languette (7) étant située entre les deux lignes de prédécoupe (8). Manchon (1) thermo-rétractable ainsi obtenu et bloc robinet de récipient de gaz équipé d'un tel manchon (1). Procédé de mise en place d'un manchon (1) autour d'un robinet (20). Récipient de gaz (20) ainsi obtenu. Procédé pour retirer l'enveloppe protectrice après sa mise en place autour du bloc robinet (21) d'un tel récipient de gaz (20).
Patent FR-3052457-A1 (FR)
Title: Compositions adhesives a base de polymeres silyles reticulables
Inventor: COLIN BORIS
IPC: C09J183/08
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention propose une composition adhésive réticulable comprenant au moins un polymère silylé réticulable et au moins un catalyseur de réticulation obtenu par réaction d'un alkoxyde métallique et d'une oxime. La présente invention propose également l'utilisation d'un composé métallique obtenu par réaction d'un alkoxyde métallique et d'une oxime comme catalyseur de réticulation de polymères silylés.
Patent FR-3053461-A1 (FR)
Title: Manchon de mesure modulable pour la determination de la quantite d'un fluide passant dans un conduit
Inventor: LE FLOC'H JACQUES
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un manchon de mesure (1) pour la détermination de la quantité d'un fluide passant dans un conduit, ledit manchon, destiné à être monté autour d'un conduit fluidique, comprenant une première pièce (2) et une deuxième pièce (3) reliées entre elles pour définir un espace de réception (7) du conduit ainsi qu'un capteur électromécanique arrangé au niveau de l'une des pièces (2, 3) de sorte à présenter une partie en saillie (14) dans l'espace de réception (7), caractérisé en ce que le manchon de mesure (1) comporte des moyens de réglage calibrés pour régler l'espace de réception (7) suivant des diamètres prédéfinis distincts, chaque diamètre prédéfinis correspondant à un diamètre spécifique d'un conduit.
Patent FR-3040729-A1 (FR)
Title: Systemes et procede de cimentation inverse
Inventor: GAO BO
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif de détection de matière et d'étanchement (128, 300) comprenant un corps (202, 302) configuré pour être logé dans une colonne de tubage (110). Le dispositif (128, 300) contient une soupape (204, 306, 324) située dans le corps (202, 302), configurée pour ouvrir et pour fermer un orifice (208, 304) formé à travers le corps (202, 302). Le dispositif (128, 300) contient aussi un densimètre (206, 308) configuré pour détecter la densité d'un fluide. La soupape (204, 306, 324) est configurée pour se fermer lorsque le densimètre (206, 308) détecte une certaine condition de densité du fluide.
Patent FR-3055248-A1 (FR)
Title: Suspension pour vehicule automobile comportant des jauges de contrainte pour evaluation de la charge
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: G01G19/12
Filed: 2016-08-23
Abstract: Suspension pour un véhicule automobile, comportant un élément porteur (20) supportant un effort vertical venant d'un côté d'une roue de ce véhicule, et d'un autre côté d'un ressort de suspension (24) reliant l'élément porteur (20) à la caisse du véhicule, caractérisée en ce qu'elle comporte une jauge de contrainte disposée sur l'élément porteur (20), sur le chemin transmettant l'effort vertical reliant la roue au ressort de suspension (24).
Patent FR-3058980-A1 (FR)
Title: Support antivol pour cycles
Inventor: ADAM PHILIPPE
IPC: B62H3/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un support antivol (100) pour cycles, comprenant, une paire de gouttières (GtA, GtR) destinées à caler latéralement les deux roues (Ra, Rr) d'un cycle (Cy). Selon l'invention, comprend une potence (Pt) pourvue à son extrémité distale d'une barre de fixation (Bf) de la tige de selle (Ts) d'au moins un cycle (Cy), ladite barre de fixation étant disposée perpendiculairement par rapport aux deux gouttières (Gt), ladite barre de fixation (Bf) étant pourvue à chacune de ses deux extrémités, d'un trou (Tr) dans lequel la tige de selle (Ts) d'un cycle (Cy) peut être enfilée pour ensuite être introduite dans le cadre constitutif dudit cycle et en ce qu'un verrou (Vr) de blocage du corps de selle est monté sur la barre de fixation (Bf), le verrou (Vr) de blocage étant mobile entre une position de dégagement du corps de selle et une position de blocage du corps de selle, la barre de fixation (Bf) étant pourvue d'un moyen de blocage du verrou (Vr) dans sa position de blocage. Un cycle peut ainsi être bridé dans le support antivol, ses deux roues demeurant calées dans les deux gouttières et sa tige de sa selle demeurant retenue dans la barre de fixation. En bloquant le verrou dans sa position de blocage, le cycle ne peut pas être retiré de son support antivol. La selle, la roue avant, la roue arrière du cycle ne peuvent pas être démontées du cycle et par conséquent ne peuvent pas être volées.
Patent FR-3062759-A1 (FR)
Title: Unite et boitier tru d'aeronef de masse reduite et fiabilite accrue
Inventor: HANIN SAMUEL
IPC: H02M7/219
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention propose une unité TRU d'aéronef, comprenant un étage (11) de redressement d'une tension d'entrée alternative triphasée et un étage de régulation de la tension d'entrée redressée, l'étage (11) de redressement de la tension d'entrée comprenant pour chaque phase de ladite tension, une structure en pont comprenant en parallèle : - un premier convertisseur de type boost pour redresser les tensions positives, et - un deuxième convertisseur de type boost, inversé par rapport au premier, pour redresser les tensions négatives, chaque convertisseur comprenant des commutateurs, et chaque commutateur étant un transistor en carbure de silicium. La présente invention propose également un boitier TRU d'aéronef comprenant trois unités TRU redondées.
Patent FR-3051385-A1 (FR)
Title: Preforme en plastique renforce de fibres arquee et procede de fabrication de profiles curvilignes
Inventor: DIPL -ING GROTZSCHEL GEORG
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne une préforme en plastique renforcé de fibres arquée (1), comprenant • une structure en couches de fibres quelconque avec un contour extérieur arqué formant une surface de base (2) plane ou bombée, le contour extérieur possédant deux limitations côté frontal (3a, 3b), un bord intérieur (4) qui fait face au centre de l'arc avec sa courbure et un bord extérieur (5) à l'opposé du centre de l'arc avec sa courbure ; • une première zone interne (6) avec une structure en relief (7) le long du tracé de l'arc avec des bossages (7a) et/ou des dépressions (7b) ; • une deuxième zone de base (8) sans bossages et dépressions ; ainsi qu' • en partant de la zone de base (8), une troisième zone externe (9) avec des cavités (10) ouvertes vers l'extérieur (5). L'invention concerne également le procédé de fabrication desdits profilés curvilignes.
Patent FR-3067741-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de vitrage isolant
Inventor: HERVIEUX SEBASTIEN
IPC: E06B3/677
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage isolant (100) comprenant un cadre espaceur (104) fixé entre une première (102) et une deuxième (103) feuilles de verre externes, et au moins une feuille de verre centrale (101) dont les bords sont joints au cadre espaceur, le vitrage isolant comprenant deux cavités (106, 107) remplies de gaz qui sont définies chacune entre la feuille de verre centrale et l'une des feuilles de verre externes, le procédé comprenant une étape d'assemblage du cadre espaceur (104) autour des bords de la feuille de verre centrale (101), puis une étape de formation d'une première cavité (106) du vitrage isolant remplie de gaz comprenant successivement : - le positionnement de la feuille de verre centrale (101) munie du cadre espaceur (104) et de la première feuille de verre externe (102) en regard l'une de l'autre de manière à former une première cavité (106) munie d'un interstice périphérique (601) entre une première paroi latérale (111) du cadre espaceur et la première feuille de verre externe, - l'injection d'un gaz dans la première cavité (106) à travers l'interstice (601), - l'assemblage de la première feuille de verre externe (102) avec la première paroi latérale (111) du cadre espaceur de manière à fermer la première cavité (106).
Patent FR-3069711-A1 (FR)
Title: Cellule d'accumulateur lithium-soufre comprenant un separateur specifique
Inventor: ALLOIN FANNIE
IPC: H01M50/449
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention a trait à une cellule d'accumulateur lithium-soufre comprenant une électrode négative en lithium métallique, une électrode positive et un séparateur imprégné d'un électrolyte comprenant un sel de lithium, ledit séparateur étant disposé entre l'électrode négative et l'électrode positive, caractérisée en ce que le séparateur comprend, en outre, au moins un polymère porteur de groupes cationiques.
Patent FR-3069658-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un vehicule
Inventor: MERCADAL HERVE
IPC: H02M1/00
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention a pour objet un système (8) d'alimentation électrique d'un véhicule (1), comportant une alimentation électrique (18) ainsi qu'un harnais électrique (20) comprenant au moins un câble d'alimentation électrique (10). Le système comporte en outre un récepteur optique (24), une fibre optique (12) dépourvue de gaine opaque s'étendant le long du câble (10) sur au moins une partie de la longueur du câble et, un commutateur électrique commandable (22) disposé en série entre l'alimentation électrique (18) et une première extrémité du câble. La fibre optique (12) est reliée au récepteur optique (24), lequel est configuré pour commander une ouverture du commutateur électrique (22) lorsqu'il reçoit de la fibre optique un signal lumineux correspondant à un arc électrique.