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Patent FR-3039823-A1 (FR)
Title: Systemes, procedes et dispositifs de detection de defaut a la terre en courant continu haute tension bipolaire
Inventor: HANDY PETER JAMES
IPC: B64D47/00
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention porte sur des systèmes, des procédés et des dispositifs de distribution d'énergie électrique d'aéronef (200), comprenant un composant source de courant continu haute tension bipolaire (210) ; un composant formant charge électrique (226) susceptible d'absorber de la puissance électrique provenant du composant source de courant continu haute tension bipolaire (210) ; un ensemble de composants de commutation (216) configurés pour établir sélectivement une connexion électrique du composant source de courant continu haute tension bipolaire (210) au composant formant charge électrique (226) et un composant d'interruption en cas de défaut à la terre (232) couplé à l'ensemble de composants de commutation (216). Le composant d'interruption en cas de défaut à la terre (232) est configuré pour détecter un défaut à la terre sur la base d'une différence détectée entre un courant de sortie de l'ensemble de composants de commutation (216) et un courant de retour provenant du composant formant charge électrique (226).
Patent FR-3061152-A1 (FR)
Title: Installation de convoyage pour le convoyage d’un objet a l’interieur d’une chambre d’isolement etanche, et son application a une installation de transfert et de stockage de matiere sensible
Inventor: GOUTAL CEDRIC
IPC: G21F7/005
Filed: 2016-12-22
Abstract: Installation de convoyage (2) d'un objet (10) dans une chambre d'isolement (11), comprenant une ligne de convoyage (3) le long de laquelle est déplacé un chariot (4) avec un premier système d'actionnement (5), le chariot comprenant un plateau support (43) déplacable en montée/ descente avec un deuxième système d'actionnement (6) comprenant : - un moteur secondaire débrayable disposé à l'extérieur de la chambre d'isolement et entraînant en rotation un arbre secondaire ; - un arbre longitudinal (62) couplé au plateau support afin que sa rotation entraîne la montée ou la descente du plateau support ; - un système de couplage secondaire couplé en rotation à l'arbre secondaire et à l'arbre longitudinal de manière à convertir une rotation de l'arbre secondaire en une rotation de l'arbre longitudinal.
Patent FR-3058170-A1 (FR)
Title: Plaque de construction pour la realisation d’ouvrage, procede de fabrication d’un dispositif integre dans la plaque de construction et procede de fabrication d’une telle plaque.
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: E04B5/36
Filed: 2017-02-28
Abstract: Plaque de construction pour la réalisation d'ouvrage, comprenant un coffrage (2) délimitant une zone de remplissage (4), et une pluralité de dispositifs (3) logés au sein de la zone de remplissage (4), chaque dispositif (3) ayant un corps (10) délimitant au moins une cavité fermée.
Patent FR-3064464-A1 (FR)
Title: Emballage pour suture
Inventor: HALFON THOMAS
IPC: A61B17/06
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un emballage pour suture, l'emballage comprenant :         • une base (1) comprenant une zone de réception (6, 8) pour recevoir une suture,         • un couvercle (62),         • des moyens de verrouillage du couvercle (62) à la base (1), comprenant une première fente (58) formée dans l'un parmi la base (1) et le couvercle (62), et une première languette (72) formée dans l'autre parmi la base (1) et le couvercle (62),         dans lequel la première languette (72) est de forme et de dimensions adaptées pour :         • être engagée à travers la première fente (58) alors que le couvercle (62) a une première orientation par rapport à la base (1), puis         • être bloquée en travers de la première fente (58) par rotation du couvercle (62) depuis la première orientation vers une deuxième orientation du couvercle par rapport à la base dans laquelle le couvercle couvre au moins en partie la zone de réception de la suture (6, 8).
Patent FR-3065124-A1 (FR)
Title: Machine tournante comprenant un arbre rotatif incluant un caloduc
Inventor: LOSSOUARN DAVID
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne une machine tournante comprenant au moins un arbre (2) rotatif autour d'un axe (3) de rotation : comprenant au moins une cavité (4) interne ; ○ s'étendant longitudinalement à l'intérieur de cet arbre (2) rotatif ; ▪ parallèlement à l'axe (3) de rotation, ▪ le long d'un tronçon de l'arbre (2) rotatif soumis, en fonctionnement de la machine tournante, à des flux thermiques différents le long de ce tronçon, de sorte qu'un gradient longitudinal de température s'établit dans la cavité (4) interne ; ○ contenant une quantité de fluide caloporteur ; caractérisée en ce qu'au moins une cavité (4) interne présente une pluralité de rainures (8) longitudinales s'étendant sur au moins une partie de la longueur de la cavité (4) interne selon l'axe longitudinal.
Patent FR-3066345-A1 (FR)
Title: Enregistrement local des terminaux en itinerance
Inventor: BONNET CEDRIC
IPC: H04W8/12
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enregistrement de données relatives à un terminal (UE) d'un réseau domicile (hN-A) en itinérance dans un réseau visité (vN-B), comprenant : • la réception (E51) d'une requête (ULR) destinée à mettre à jour la localisation du terminal, • la mémorisation, dans un registre central du réseau visité (vRIUR), de données relatives à la localisation du terminal et comprises dans la requête. L'invention concerne également un procédé de mise à jour de données relatives à un terminal (UE) d'un réseau domicile (hN-A) en itinérance dans un réseau visité (vN-B), comprenant : • l'émission (E34) vers un registre central (vRIUR) du réseau visité, d'une requête (ULR) destinée à mettre à jour la localisation du terminal.
Patent FR-3067916-A1 (FR)
Title: Capsule deformable a usage unique
Inventor: DE BRUGIERE PHILIPPE
IPC: B65D81/32
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne une capsule déformable à usage unique comprenant: une poche (11, 21) contenant une quantité prédéterminée d'une seule des deux phases dont le mélange forme un produit cosmétique prêt à l'emploi, un rétrécissement en forme de canal (13, 23) débouchant d'un côté dans la poche (11, 12 et 21, 22) et de l'autre côté à l'extérieur de la capsule (1, 2), la poche (11, 12 et 21, 22) étant aplatie, l'une (17) de ses deux faces étant plane, l'autre (16) de ses deux faces étant bombée au moins en partie et souple de manière à permettre l'expulsion du contenu de la poche (11, 12 et 21, 22) par pression mécanique sur elle.
Patent FR-3069096-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un aimant permanent
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H01F1/055
Filed: 2017-07-12
Abstract: Procédé de fabrication d'un aimant permanent comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Préparation d'une pièce comprenant des particules (1) et un liant organique ou un lubrifiant, b) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td de manière à éliminer le liant organique ou le lubrifiant, c) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, de manière à fritter les particules pour obtenir l'aimant permanent, les particules (1) comprenant un cur (2) recouvert par un revêtement métallique (3), le cur (2) étant en un matériau magnétique à base de terres rares, tel que NdFeB, ou SmCo, ou en un matériau non magnétique à base de terres rares susceptible de former un matériau magnétique par réaction avec le revêtement métallique (3) lors de l'étape de c).
Patent FR-3070436-A1 (FR)
Title: Procede de commande de moteur thermique pour augmenter un couple moteur
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-08-22
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique de véhicule automobile, comprenant une étape consistant à surveiller des conditions d'utilisation du véhicule automobile, pour détecter une situation à risque (S) pouvant nécessiter une augmentation de couple moteur, caractérisé en ce que si une situation à risque (S) pouvant nécessiter une augmentation du couple moteur est détectée, alors le procédé comprend une étape consistant à commander au moins un actionneur du véhicule pour augmenter un débit d'air d'admission du moteur thermique.
Patent FR-3072492-A1 (FR)
Title: Procede pour initialiser ou mettre a jour une base de donnees de realogramme pour un lineaire, en utilisant des signaux optiques emis par des etiquettes electroniques de gondole
Inventor: FILALI TARIK
IPC: G09F3/20
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© pour initialiser ou mettre Ã  jour une base de donnÃ©es de rÃ©alogramme reprÃ©sentant l'agencement d'articles dans une gondole, une pluralitÃ© d'Ã©tiquettes Ã©lectroniques de gondole Ã©tant agencÃ©es dans ladite gondole, chaque Ã©tiquette Ã©lectronique de gondole ayant un identifiant d'Ã©tiquette unique, le procÃ©dÃ© Ã©tant caractÃ©risÃ© en ce qu'il comprend les Ã©tapes suivantes : pour au moins un identifiant d'Ã©tiquette, transmission d'une instruction amenant l'Ã©tiquette Ã©lectronique de gondole identifiÃ©e par ledit un identifiant d'Ã©tiquette Ã  Ã©mettre un signal optique ou une diffusion optique, et d'acquisition d'une image ou d'une sÃ©quence d'images affichant la gondole, ledit signal ou ladite diffusion optique pouvant Ãªtre dÃ©tectÃ© dans ladite image ou sÃ©quence d'images ; reconnaissance automatisÃ©e, dans l'image ou la sÃ©quence d'images acquise, de l'Ã©tiquette Ã©lectronique de gondole Ã©mettant ledit signal ou ladite diffusion optique ; association, dans la base de donnÃ©es de rÃ©alogramme, dudit identifiant d'Ã©tiquette Ã  un champ d'emplacement de la zone correspondante dans la gondole de ladite Ã©tiquette Ã©lectronique de gondole reconnue.
Patent FR-3064613-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture amovible d'une cellule de silo.
Inventor: GERMANIQUE GERARD
IPC: B65D90/28
Filed: 2017-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de couverture amovible d'une cellule (1) de silo, comprenant une bâche (4) ceinturée d'une gaine périphérique gonflable (5), adaptée pour assurer une obturation étanche de la cellule (1), des moyens de gonflage (15, 16) de la gaine périphérique gonflable (5), et des moyens de suspension comprennent un câble (12) prolongé d'une pluralité de suspentes (10, 11) dotées d'extrémités libres solidarisées à la bâche (4) de façon à être uniformément réparties sur le périmètre d'une courbe fermée concentrique à la bâche (4) et homothétique du contour de la dite bâche. De plus, des moyens de levage (13, 14) adaptés pour enrouler et dérouler le câble (12) sont asservis aux moyens de gonflage (15, 16) de façon à combiner le gonflage de la gaine périphérique gonflable (5) avec une descente de la bâche (4), et un dégonflage de la gaine périphérique gonflable (5) avec une remontée de la bâche (4).
Patent FR-3073440-A1 (FR)
Title: Tube gonflable a geometrie variable et volume constant, bras robotise et robot
Inventor: VOISEMBERT SEBASTIEN
IPC: B25J18/06
Filed: 2017-11-16
Abstract: Un tube gonflable (1) à géométrie variable et volume constant, comprenant une enveloppe gonflable (4) possédant un axe central (A). Sont prévus des moyens de reprise de contrainte comprenant une paire de premier (5) et deuxième (6) moyens de liaison inextensibles appartenant à un même plan longitudinal médian (P1) de l'enveloppe (4), les premiers moyens (5) étant orientés suivant une première direction longitudinale inclinée par rapport à l'axe central (A) et les deuxièmes moyens (6) étant orientés suivant une seconde direction longitudinale qui est également inclinée par rapport à l'axe central (A) mais qui croise ladite première direction sur l'axe central (A). Le tube gonflable (1) peut être courbé autour d'un premier ou second axe de pivotement, les contraintes de tension longitudinale appliquées à l'enveloppe (4) étant alors concentrées sur l'axe central (A).
Patent FR-3078741-A1 (FR)
Title: Detection de l'encliquetage elastique dans un dispositif de rechauffage de fluide pour un moteur thermique a combustion interne
Inventor: VEGA JEAN-GABRIEL
IPC: F02M31/12
Filed: 2018-03-09
Abstract: Dispositif (10) de réchauffage d'un fluide et de raccordement d'un embout (12) d'admission d'air à un tuyau de fuite des gaz d'un moteur thermique à combustion interne, le dispositif comportant : - un corps (16) isolant traversé par un tube (18) thermiquement conducteur qui définit un passage interne de circulation du fluide, - des moyens électriques (32) de chauffage du tube logés dans ledit corps, - des moyens (30) d'encliquetage élastique portés par ledit corps et configurés pour coopérer avec une nervure annulaire externe (12b) dudit embout lorsqu'il est engagé sur ledit tube et/ou dans ledit corps, et - au moins une fiche électrique (36) de raccordement électrique du dispositif à une source d'alimentation électrique, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (37, 40) de détection de l'encliquetage élastique dudit embout dans ledit corps, ces moyens de détection comportant un interrupteur électrique (37) dont un élément mobile (37b) est actionné par coopération directe ou par l'intermédiaire d'une pièce intercalaire (40) avec ladite nervure dudit embout.
Patent FR-3080470-A1 (FR)
Title: Dispositif optique pour l'affichage d'image holographique
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: G03H1/22
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1) pour l'affichage d'image holographique (2) comportant au moins une source lumineuse (4) et une plaque holographique (6), ladite plaque holographique comportant une face d'entrée des rayons lumineux émis par ladite source lumineuse, une face de sortie (18) desdits rayons ainsi que des éléments optiques diffractifs configurés pour afficher en sortie de la plaque holographique une image définie en fonction des rayons lumineux émis par la source lumineuse (4) de manière à former l'image holographique. La source lumineuse est configurée pour prendre au moins deux configurations géométriques différentes, la source et la plaque étant par ailleurs configurées pour que les éléments optiques diffractifs permettent l'affichage d'une première image lorsque la source lumineuse est dans une première configuration géométrique et pour que les éléments optiques diffractifs permettent l'affichage d'une deuxième image lorsque la source lumineuse est dans une deuxième configuration géométrique.
Patent FR-3089072-A1 (FR)
Title: Système de commande de modules accumulateurs électriques
Inventor: FRANCHI ROMAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-27
Abstract: L'invention concerne un système de commande de n modules accumulateurs électrochimique(s), chaque module étant destiné à fournir une première tension, ledit système comportant : Une unité de conversion de tension (CONVi) distincte connectée à chaque module (Mi) et comprenant un convertisseur de type DC/DC et une unité de commande (UCi), dite déportée, configurée pour commander le convertisseur DC/DC dans un état dit actif pour convertir ladite première tension fournie par le module (Mi) en une deuxième tension à destination d'un réseau d'alimentation auxiliaire, Une unité centrale de commande (UC) connectée à l'unité de commande déportée (UCi) de chaque unité de conversion (CONVi), Une séquence de commande (S_Cde) dans laquelle chaque unité de conversion (CONVi) est configurée pour passer dans son état actif de manière autonome et l'une après l'autre lors d'une mise en veille de ladite unité centrale de commande, afin de maintenir la deuxième tension sur ledit réseau d'alimentation auxiliaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091558-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation de gaz d’échappement à filtre à particules, pour un véhicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02M26/35
Filed: 2019-01-08
Abstract: Un dispositif de recirculation de gaz d’échappement (DR) équipe un véhicule (V) comprenant un moteur thermique (MT) produisant des gaz d’échappement et une turbine (T) alimentée en gaz d’échappement produits, alimentant un dispositif de dépollution (DD) et entraînant en rotation un compresseur (CO) afin qu’il produise de l’air de suralimentation pour le moteur thermique (MT) à partir d’un air extérieur. Ce dispositif de recirculation (DR) comprend un circuit (C1) comportant une sous-partie amont (SP1) destinée à recevoir une partie au moins des gaz d’échappement produits et comportant un filtre à particules (FP) purifiant les gaz d’échappement reçus avant qu’ils alimentent le moteur thermique (MT). Figure 1
Patent FR-3093957-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de fluide pour vehicule automobile
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/40
Filed: 2019-03-19
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de chauffage d’un fluide (F) pour un véhicule automobile, comprenant au moins un premier bloc de chauffe (2) délimitant une zone de chauffe dudit fluide (11) et comportant un moyen de mise en circulation du fluide dans ledit premier bloc de chauffe (2), le moyen de mise en circulation de fluide (12) étant interne à la zone de chauffe (11).
Patent FR-3095430-A1 (FR)
Title: Distributeur doseur de produits alimentaires pâteux
Inventor: GOUJARD SIMON
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-04-24
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de doses de produit alimentaire pâteux comprenant :- un châssis (2) ;- un cylindre (3) formant réservoir pour le produit alimentaire et fixé au châssis, le cylindre étant doté à une extrémité basse (31) d’un orifice (32) ;- un piston (4) à l’intérieur du cylindre pour forcer le produit alimentaire hors du cylindre à travers l’orifice ;- une commande (5) pour l’actionnement du piston ;- un transmetteur de mouvement (6) adapté pour transmettre le mouvement de la commande au piston ;caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un doseur (7) non visuel couplé à la commande et configuré pour indiquer la fin de la distribution de la dose souhaitée de produit alimentaire. Fig. 1
Patent FR-3095411-A1 (FR)
Title: Bateau comportant un support gonflable
Inventor: CASSAÑAS MARC
IPC: B63C9/04
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne un bateau comprenant un fond (10) bordé radialement vers l’extérieur par une paroi (20) qui comprend une paroi avant (21) gonflable et pliable, une paroi latérale (22) gonflable et pliable, et une paroi (23) arrière. Le bateau comporte au moins un support (30) longitudinal gonflable et pliable et parallèle à la paroi latérale (22), le support (30) comprenant un boudin gonflable (33) et une liaison supérieure (31) pliable qui relie le boudin (33) avec la partie supérieure de la paroi latérale (22), la liaison supérieure (31) s’étendant longitudinalement le long de la paroi latérale (22) et formant en utilisation une surface P apte à recevoir un élément (90). Figure 1
Patent FR-3097208-A1 (FR)
Title: Véhicule citerne avitailleur
Inventor: HECKY STÉPHANE
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-06-11
Abstract: Véhicule citerne avitailleur Véhicule citerne avitailleur comprenant un châssis reposant sur des essieux, et portant une citerne, un module de distribution de carburant, une cabine ainsi qu’une nacelle élévatrice. Le châssis présente au moins deux sous-ensembles (1, 2) articulés entre-eux, dont un premier (1), disposé à l’avant, porte la cabine (11) et la nacelle (12), tandis qu’un autre (2) disposé derrière le premier sous-ensemble (1), porte le module de distribution (22) et la citerne (21) ; tandis que le premier sous-ensemble (1) comporte un essieu (10) en avant duquel et sous l’axe duquel s’étend une plateforme supportant, juxtaposées transversalement, d’un côté la cabine (11) et de l’autre côté la nacelle (12). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098012-A1 (FR)
Title: Procédé d'homogénéisation de la section de nanofils pour diodes électroluminescentes
Inventor: DAUDIN BRUNO-JULES
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-06-25
Abstract: Procédé d'homogénéisation de la section de nanofils pour diodes électroluminescentes La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (60) comprenant des diodes électroluminescentes (DEL) comprenant la formation d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (26) en un composé III-V comprenant chacun une portion inférieure (62) et une portion supérieure (64), et, pour chaque élément semiconducteur, la formation d'une zone active (40) recouvrant le sommet (30) de la portion supérieure et la formation d'au moins une couche semiconductrice (44) du composé III-V recouvrant la zone active. Les portions supérieures sont formées par dépôt sous phase vapeur à une pression inférieure à 1,33 mPa. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098152-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’une temperature d’un element d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: G01K1/14
Filed: 2019-07-02
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (200) d’analyse d’une température d’un élément d’un véhicule automobile, dans lequel le procédé (200) comprend au moins une première étape (201) de mesure d’une première information de température (T) de l’élément à un premier instant (X1), puis une deuxième étape (202) de mesure d’une deuxième information de température (T’) de l’élément à un deuxième instant (X2), puis une troisième étape (203) qui consiste à calculer une différence (D) entre la première information de température (T) et la deuxième information de température (T’), puis une quatrième étape (204) qui consiste à déterminer une borne inférieure (Tmin) et une borne supérieure (Tmax) d’un intervalle (I) de température, puis une cinquième étape (205) de vérification si la différence (D) entre la première information de température (T) et la deuxième information de température (T’) est comprise dans l’intervalle (I) de température, puis une sixième étape (206) qui consiste à incrémenter un nombre d’erreurs (N) en un nombre incrémenté (N+1), si la différence (D) est comprise dans l’intervalle (I) de température, puis une septième étape (207) qui consiste à comparer le nombre incrémenté (N+1) à un nombre seuil (N’), puis une huitième étape (208) qui consiste à transmettre une alerte (Y), si le nombre incrémenté (N+1) est supérieur ou égal à un nombre seuil (N’) d’erreurs, puis la première étape (201) si le nombre incrémenté (N+1) est inférieur au nombre seuil (N’) après un premier laps de temps (L1) ou bien si la différence (D) n’est pas comprise dans l’intervalle (I) de température, après un deuxième laps de temps (L2). Figure 4
Patent FR-3101274-A1 (FR)
Title: Installation de production pour la production d’un film microporeux
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B29C55/02
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’installation de production (2) comporte une extrudeuse (5) configurée pour extruder à l’état fondu une composition comportant au moins un polymère et de l’huile, de manière à former un film extrudé ; un dispositif de refroidissement (6) configuré pour refroidir le film extrudé ; et un système d’étirage (8) configuré pour étirer le film extrudé au moins dans un sens transversal, le système d’étirage (8) comportant un four (9) qui est configuré pour chauffer le film extrudé et qui comprend une chambre de four dans laquelle est destiné à se déplacer le film extrudé selon une direction de déplacement. Le four (9) comporte notamment un dispositif de projection de vapeur configuré pour projeter de la vapeur dans la chambre de four et vers le film extrudé de manière à éliminer de l’huile du film extrudé. Figure 1