baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122590-B1 (FR)
Title: PROCEDE D’ELABORATION D’UN AIMANT PERMANENT DE TYPE NdFeB PAR FABRICATION ADDITIVE
Inventor: RIVOIRARD SOPHIE
IPC: B22F10/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’un aimant permanent NdFeB sous la forme d’un objet à imprimer, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’une poudre d’alliage NdFeB constituée de particules présentant une taille inférieure à 100 microns, parmi lesquelles au moins les particules de taille supérieure à 5 microns sont composées de plusieurs grains d’une phase principale magnétique Nd2Fe14B séparés les uns des autres par une phase secondaire inter-granulaire non magnétique riche en terres rares, lesdits grains présentant une orientation cristallographique commune qui génère une anisotropie magnétique, la poudre comprenant entre 10% et 50% en volume de phase secondaire inter-granulaire, b) la fabrication additive à partir de la poudre d’alliage NdFeB, par une technique impliquant une fusion d’au moins une phase de la poudre, pour l’élaboration de l’objet à imprimer, la fusion étant opérée à une température inférieure à la température de fusion de la phase principale, de manière à fondre tout ou partie de la phase secondaire inter-granulaire et non ladite phase principale.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de Figure
Patent FR-3123434-B1 (FR)
Title: Capteur de couple pour véhicule automobile
Inventor: BERNARD ARMAND
IPC: G01L3/10
Filed: 2021-05-26
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un capteur de couple (20), pour véhicule automobile, destiné à être monté autour d’un élément du véhicule afin de mesurer un couple appliqué audit élément, ledit élément comprenant une première et une deuxième portion de contact, le capteur de couple (20) comprend un organe de fixation (40) et un premier organe de liaison (50), ledit organe de fixation (40) comprenant une première zone de fixation (41), adaptée pour être maintenue contre la première portion de contact, et une deuxième zone de fixation (42), adaptée pour être maintenue contre la deuxième portion de contact, la première et la deuxième zones de fixation (41,42) étant reliées par ledit premier organe de liaison (50), ledit premier organe de liaison (50) étant apte à recevoir un couple appliqué à l’élément et comprenant un élément sensible (70) configuré pour générer un signal électrique fonction d’une torsion appliquée à l’élément afin d’en mesurer le couple.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123603-B1 (FR)
Title: Siège d’aéronef comprenant un dossier ajustable
Inventor: SAADA BENJAMIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention a pour objet un siège (1) destiné à être fixé au plancher d’un véhicule, comportant une assise (2) intégrant une armature inférieure (6), et un dossier (4) intégrant une armature supérieure (11) liée à l’armature inférieure (6), l’inclinaison de ce dossier (4) étant ajustable entre une inclinaison minimale et une inclinaison maximale, ce siège (1) comprenant :  – une liaison pivot (P1) portée par une poutre transversale arrière (14) de l’armature inférieure (6) et par laquelle l’armature supérieure (11) est liée à l’armature inférieure (6) ;  – un bras (23) rigidement solidaire de l’armature supérieure (11) et comportant une extrémité avant (24) ;  – un organe de blocage (25) porté au moins en partie par une poutre transversale avant (13) de l’armature inférieure (6), et pouvant être dans un état enclenché pour bloquer l’extrémité avant (24) à sa position courante ou dans un état désenclenché pour libérer l’extrémité avant (24).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124324-B1 (FR)
Title: Ensemble de régulation thermique de cellules de batterie
Inventor: DE AZEVEDO MICKAËL
IPC: H01M10/617
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: Ensemble de régulation thermique de cellules de batterie La présente invention a pour objet un ensemble (1) comprenant au moins un module de batterie (2) constitué de cellules (21) orientées parallèlement entre elles et un dispositif de régulation thermique (3) d’un module de batterie (2), le dispositif (3) comprenant au moins une surface (31) sensiblement plane positionnée contre les faces respectives et parallèles des cellules (21) du module de batterie (2) et une épaisseur intégrant au moins un circuit de distribution d’un fluide caloporteur disposé en vis-à-vis des faces respectives et parallèles d’au moins un premier groupe de cellules (21) de sorte que :  d’une part, au moins des premières portions respectives des cellules (21) du groupe en vis-à-vis d’au moins une première partie d’un circuit de distribution correspondant à une partie d’un conduit formé par une branche d’un circuit de distribution et au moins des secondes portions respectives des cellules (21) du groupe sont en vis-à-vis d’au moins une seconde partie d’un circuit de distribution correspondant à une partie d’un conduit formé par une branche d’un circuit de distribution, et,d’autre part, la moyenne des échanges de chaleur réalisés respectivement par chaque cellule (21) avec les fluides caloporteurs en circulation dans les deux parties de conduit(s) de circuit de distribution est similaire, voire identique, avec celle des autres cellules (21) du même groupe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3124892-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de diodes electroluminescentes
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/14
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de réalisation de diodes électroluminescentes (100), comportant :  - réalisation d’une première portion (106) de semi-conducteur inorganique dopé selon un premier type de conductivité ;  - réalisation, sur une première région de la première portion et à travers un masque (110), d’une première portion émissive (108) de semi-conducteur inorganique ;  - déplacement du masque ;  - réalisation, sur une deuxième région de la première portion, d’une deuxième portion émissive (116) de semi-conducteur inorganique ;  - réalisation, au moins sur les première et deuxième portions émissives, d’une portion (128) de semi-conducteur inorganique dopé selon un deuxième type de conductivité ;  dans lequel les compositions chimiques des première et deuxième portions émissives sont différentes l’une de l’autre et telles que leurs énergies de bande interdite soient inférieures ou égales à celles des portions de semi-conducteur inorganique dopé.  Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-2200438-B1 (FR)
IPC: F04D27/02
Filed: 1973-09-14
Granted: 1976-10-01
Abstract: Control apparatus for programmed control of a plurality of gas turbine engine compressor air bleed valves in response to a plurality of control input signals representing engine operating conditions including variable conditions related to engine power output. The control inputs are sensed and/or computed and scheduled to provide accurate and reliable control over a plurality of compressor air bleed valves by means including a hydraulic programmer with a three dimensional compressor rise scheduling cam and adjustable hydraulic timers.
Patent FR-2332670-B1 (FR)
IPC: H04R3/00
Filed: 1975-11-19
Granted: 1978-04-14
Abstract: A voice transcoder for use in compensating for sound distortions in helium speech, including a plurality of audio frequency channels, each defining a particular frequency band, the center frequencies of the channels being logarithmically spaced and frequency bands together covering the helium speech frequency band to be transcoded. Each channel comprises a band-pass filter coupled to a detector, a divider dividing band-pass filter by detector output to provide a signal having the frequency delivered from the band-pass filter at a standard amplitude, and a mutliplier multiplying divider output by another channel detector output to synthesize a part of the transcoded audio signal, the different parts of the transcoded signal being combined in an adder-subtracter. The said multiplier has one input coupled from divider output in the channel of rank i and the other input coupled from rectifier output in the channel of rank i + x, x being the same for any multiplier. x is selected in accordance with the proportion of helium in the gas breathed by the speaker. Each channel comprises a multiplexer selected according to x for performing the adequate connections to the channel multiplier.
Patent FR-2338578-B1 (FR)
IPC: H01J35/10
Filed: 1977-01-14
Granted: 1983-07-22
Abstract: X-ray tubes with a magnetic bearing either have the disadvantage that the anode must be at earth potential, so that an asymmetric high-voltage supply is required or that - in the case of a symmetric high voltage - a relatively wide air gap is necessary which requires a high driving force and a bearing which has a certain amount of drawbacks. The invention provides an insulator between the anode which is at the high-voltage potential and the rotor which is at the earth potential, so that the air-gap between the rotor and stator can be relatively small and an effective magnetic bearing is possible.
Patent FR-2400936-B1 (FR)
IPC: A61K35/14
Filed: 1978-06-23
Granted: 1982-03-26
Abstract: An adsorbent comprising a porous copolymer produced by copolymerizing a cross-linkable monomer and a mono-ethylenically unsaturated monomer, said copolymer having pores of an average pore diameter (d) of 500 A to 6,000 A and having such a broad pore diameter distribution that the pore volume having a pore diameter in the range of from 0.5 d to 2 d is not more than 60% of the total pore volume in the copolymer. By the use of such a porous copolymer having a specific composition and pore characteristics, organic compounds (e.g. toxic compounds) adsorbed on the proteins (e.g. plasma proteins) present in intercellular and/or extracellular liquids (e.g. blood) can be effectively adsorption-removed. Especially when the present adsorbent is used for purification of blood, it is advantageously subjected to such a pretreatment that plasma proteins are adsorbed on the adsorbent and then crosslinked with a crosslinking agent. The pretreated adsorbent can prevent unfavorable adsorption of blood platelets and leukocytes thereon. The present adsorbent is quite suitable for use in a column type purifier apparatus.
Patent FR-2627156-B1 (FR)
IPC: B65D47/28
Filed: 1988-02-12
Granted: 1990-08-24
Abstract: Closure capsule (2) with a movable element for vials and other containers which must be opened or closed without withdrawal of the capsule, characterised in that it comprises an envelope (6) connected to the vial (1) by attachment elements (4, 5), the said envelope (6) having a bottom (7) and an opening intended to be brought into coincidence with that (17b) of a drawer (16) mounted in a slide (8) formed below the bottom (7) and having a bottom wall (10) in which an opening (11) is formed connecting with the interior of the vial (1), the said drawer (16) being provided with operating means (18, 23, 24, 32, 38) protruding from the envelope (6) and elements (19, 19a, 33) being provided for holding the capsule (2) closed in the non-operating position.
Patent FR-2628417-B1 (FR)
Inventor: CORDIER GEORGES
IPC: C07C29/141
Filed: 1988-03-08
Granted: 1990-07-27
Abstract: Process for the preparation of unsaturated alcohols by hydrogenation of the corresponding carbonyl compounds in the presence of a bimetallic platinum-cobalt catalyst which has the structure of an alloy.
Patent FR-2641780-B1 (FR)
Inventor: CHEMINAL BERNARD
IPC: C07B61/00
Filed: 1989-01-19
Granted: 1991-04-19
Abstract: Manufacture of chlorofluoroethanes of formula CF3-CHFxCl2-x, where x is equal to 0 or 1, by catalytic hydrogenation of a perhaloethane of formula CF3-CFxCl3-x. 
<??>Use of a catalyst based on ruthenium deposited on a support enables the selectivity to be improved.
Patent FR-2654432-B1 (FR)
IPC: C08F16/00
Filed: 1989-11-16
Granted: 1992-01-17
Abstract: Crosslinkable copolymer containing the residues from copolymerisation of a fluoro monomer, of a hydroxylated allyl ether and of a vinyl ether, characterised in that: a) the fluoro monomer residues originate from the combined use of vinylidene fluoride and of tetrafluoroethylene, b) the allyl ether residues originate from one of the compounds of formula: R being: CH2OH R1 being: H or CH3 R2 being: with "p" a number chosen from 0 to 3 and X being (CH2)q-O with "q" a number chosen from 1 to 3, R5 and R6, which are identical or different, being chosen from CH2OH, CH2-CH2-OH, CH3, C2H5 R3 and R4 being H or OH, but not simultaneously H, and "n" and "m", which are identical or different, being numbers chosen from 0 to 2. c) the vinyl ether residues originate from one of the compounds of formula: CH2=CH-O-R7, in which R7 is a linear or branched or cyclic alkyl radical. <??>This crosslinkable copolymer is obtained by solution copolymerisation in an organic solvent. In solution in a suitable solvent, this copolymer is employed in paints and varnishes.
Patent FR-2688625-B1 (FR)
Title: Contact d'un disjoncteur a boitier moule
Inventor: VIAL DENIS
IPC: H01H9/44
Filed: 1992-03-13
Granted: 1997-05-09
Abstract: Un pont de contacts mobile (13) d'un disjoncteur limiteur à boîtier moulé est porté par un barreau (20) par un système de ressorts (22, 23) autorisant une ouverture à répulsion électrodynamique. Le pont de contact (13) coopère avec des contacts fixes (28, 29) solidaires de conducteurs d'amenée de courant (25, 26) en forme de demi-boucle. Une enclume (33) est accolée à l'arrière des contacts fixes pour accroître l'effet de choc de fermeture du pont de contacts (13) et éviter des dispersions de la résistance de contact. L'enclume (33) est en un matériau ferromagnétique augmentant le champ magnétique de soufflage de l'arc vers les chambres de coupure.
Patent FR-2696493-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER CLAUDE
IPC: E05B17/04
Filed: 1992-10-06
Granted: 1994-12-30
Abstract: The closure is by rotation of the lock cylinder (1), by a key (2) and rotation of motor (5) output shaft (6). The closure system (15,16) has one part connected to the cylinder rotor and another to the motor shaft, by gearing. The gearing, of planetary type (9), has a satellite carrier (11) and toothed crown (4). The motor output shaft may be coupled to the planetary by gearing. The motor may be electric, rotating at high speed, its shaft coupled to an endless screw (7). This worm, meshes with a toothed wheel (8), of larger diameter than the planetary gear, which it carries. The satellite gear carrier may operate the closure system and a toothed cylinder rotor gear (3) mesh with the crown externally, which meshes internally with the satellites (10). USE/ADVANTAGE - Easy operation by either key or motor, should either be inoperative, without costly clutch mechanisms.
Patent FR-2710106-B1 (FR)
Inventor: MELCHIOR JEAN FREDERIC
IPC: F02B25/14
Filed: 1993-09-13
Granted: 1995-12-08
Abstract: Internal combustion engines with a cylindrical working chamber (1) in which there slides a piston (3), and which is closed by a cylinder head (4) with a device (5) for injecting atomized liquid fuel under high pressure and operating on the two-stroke cycle with a loop-scavenging system across the cylinder head, with two axisymmetric valves with coincident axes, one of these, an external, inlet valve (7) interacting with a seat (15) in the cylinder head and the other, an exhaust valve (6), exhibiting a tubular shape with a bearing surface applied against a seat (16) formed at the lower part of the inlet valve (7), the inlet valve opening towards the working chamber and the exhaust valve opening in the opposite direction, in order to delimit an exhaust passage (8) between them, the injection device (5) emerging in the working chamber substantially at the centre of a central hub (21) borne by the cylinder head and about which the exhaust valve (6) slides.
Patent FR-2712811-B1 (FR)
Inventor: SOUDANT ETIENNE
IPC: A61K8/68
Filed: 1993-11-26
Granted: 1996-01-05
Abstract: The invention relates to a method of treatment and/or prevention for decreasing or combating problems of obesity, with the aim of obtaining a cosmetic and/or therapeutic effect of generalized or localized slimming on the human or animal body, the aforementioned method consisting in administering to the body, preferably topically, at least one substance capable of limiting or inhibiting the uptake of glucose by the adipocytes. It is also possible to supply the body in addition, preferably topically, with at least one compound capable of stimulating lipolysis, this compound being supplied simultaneously, separately or staggered over time with respect to the step of administration of the glucose-uptake inhibitors. The invention also relates to various cosmetic, dermatological and/or medicinal compositions intended for implementing the aforementioned method, as well as to their different uses.
Patent FR-2718789-B1 (FR)
Inventor: JACOBEE PATRICK
IPC: E06C5/04
Filed: 1994-04-18
Granted: 1996-07-05
Abstract: The device has a pivot (35) which is attached to the vehicle (1) by a rail (2) running lengthwise along the vehicle so that it forms an overhang over the rear of the vehicle. There is an attachment (7) joined to the vehicle beneath the pivot which provides a fastening in line vertically with the pivot. The ladder (5) is attached to a cradle (4) by its base section (50) so that the other sections can move freely in relation to the base section (50). The cradle is positioned between the two ends of the base section and can be attached to the pivot by a universal joint. The cradle is supported on a carriage (3). There is a device which can be adjusted in length (9) which forms a rigid joint between the bottom of the base section of the ladder (50) and the attachment.
Patent FR-2720635-B1 (FR)
Inventor: HANSENNE ISABELLE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-06-03
Granted: 1996-07-26
Abstract: Cosmetic compsns for topical use, esp for protecting the skin and/or hair from the effects of light, contain 4-methylbenzylidene-camphor (I) as a UV-B filter, and 2-ethylhexyl 2-cyano-3,3-diphenylacrylate (II) in an amt sufficient to solubilise (I). Also claimed is a cosmetic treatment process for protecting the skin and/or hair against UV radiation, esp sunlight, comprising application of a compsn as above.
Patent FR-2735954-B1 (FR)
Inventor: BARRET THIERRY
IPC: A43B5/04
Filed: 1995-06-30
Granted: 1997-08-29
Abstract: The boot is constituted by an upper (2) with an external sole and a partially elastic lining (10). The lining defines a volume equal to the largest volume of foot which is to be fit in the boot. The lining volume is adjusted to adapt to the actual volume of foot in the boot by a double row of loops (16) with a lace passing through them. The lace has a pulling and locking tab (19) fixed to its upper loop and a self gripping fastener complementary to a similar fastener (7) on the boot tongue. The spacing of the double row of loops to define between the lining and the boot bottom, without lacing together the loops, a volume corresponding to the maximum foot volume to be introduced. When the loops are laced together the enclosed volume then corresponds to the minimum foot volume to be inserted.
Patent FR-2748439-B1 (FR)
Inventor: NAST JEAN DANIEL
IPC: B61F5/02
Filed: 1996-05-07
Granted: 1998-06-12
Abstract: The bogie consists of a chassis (1) and a cross-member (2) which can pivot about a vertical axis relative to the chassis by means of arms, and is mounted on a support (4). An additional link between the chassis and vehicle body is provided by anti-rock dampers (3) which are regulated to ensure correct functioning of the bogie. An additional anti-rock effort is provided by friction between the cross-member and its supports.
Patent FR-2776993-B1 (FR)
Inventor: MALANDAIN YVON
IPC: A22C11/00
Filed: 1998-04-01
Granted: 2000-06-02
Abstract: Preparation (I) of dried meat portions (II) wrapped in a thin skin in the form of sweets is new. Preparation (I) of dried meat portions (II) wrapped in a thin skin, in the form of sweets is new and comprises inoculating the skin with microorganisms capable of developing when placed in an appropriate environment and ensuring the destruction of the skin. The dried meat portion is wrapped in paper which is twisted at either ends in the form of a sweet wrapper, to enclose the meat portion with a slightly open space for the favorable development of the microorganisms with lipolytic properties to achieve the destruction of the skin to improve the final maturation stage of the dried meat. An Independent claim is also included for (II), for nibbling or consumption as aperitifs or at buffets in the form of sweets wrapped in paper twisted at either end in the shape of a sweet wrapper.
Patent FR-2782284-B1 (FR)
Inventor: DAUTRICHE LEON
IPC: B08B9/049
Filed: 1998-08-14
Granted: 2000-11-03
Abstract: The sewer cleaner comprises a chassis (10) with side beams (12,14) connected by crosspieces (13,15,17,19). At one end are driving wheels (16,18) each driven by an independent motor. Pairs of idling wheels (20-23) at the other end of the chassis rotate in bearings in each side beam. Guide wheels (24-27) with vertical axles arranged along the side beams can roll along the side walls of the sewer. A tool support (33) with a height adjuster (34,36) is fitted with a plate (39) rotating at the end (42) of the support.
Patent FR-2785321-B1 (FR)
Inventor: GROGNET BERNARD
IPC: E05B1/00
Filed: 1998-11-04
Granted: 2000-12-29
Abstract: The door (1) lock (3) bolt (4) control has a shaft (6) of polygonal section driven for rotation to retract the bolt by a pulley (10) fixed to the shaft. The pulley carries a cable (11) fixed to a lever (12). The lever is pivoted around a horizontal axis (x-x) and movable downwardly to actuate the pulley. The pulley can have a diameter between two point five and four times larger than the shaft. Claims include a door using the lock
Patent FR-2787450-B1 (FR)
Inventor: CORDI ALEX
IPC: A61P25/24
Filed: 1998-12-18
Granted: 2001-01-26
Abstract: Spiro(imidazoline-anthracene) derivatives (I) are new. Spiro(imidazoline-anthracene) derivatives of formula (I) and their base or acid addition salts are new. R1-R4 = H, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, OH, 1-6C polyhalogenoalkyl, cyano, nitro, amino, 1-6C alkylamino, di (1-6C) alkylamino, 1-6C thioalkyl, 1-6C sulfonylalkyl, 1-6C sulfinylalkyl, carboxy, 1-6C alkoxycarbonyl, 1-6C alkylcarbonyloxy, formyl, carbamoyl, carboxamide, phenyl, benzyl or halo; B' = a group of formula (i) or (ii); R = H, 1-6C alkyl or benzyl. Independent claims are also included for: (1) the preparation of (I); and (2) pharmaceutical compositions comprising at least one compound (I).
Patent FR-2792286-B1 (FR)
Inventor: DENIS GERARD
IPC: B65D1/02
Filed: 1999-04-08
Granted: 2001-05-25
Abstract: The bottom panel for an injection moulded plastic bottle has spaced radial grooves (9) opening into the sidewall of a centra dimple. The bottom is bi-directional and has an optimum grain direction. The grooves extend radially from the moulding injection point.
Patent HU-224540-B1 (HU)
Inventor: PAIZS GYOERGY
IPC: A61C9/00
Filed: 2001-01-22
Abstract: Az eddigi ilyen típusú munkák gipszeléssel voltak rögzítve, amiidőigényes a gipsz kötési ideje miatt (30 perc). Tehát a találmánynagy előnye a száraz rögzítés és ezen keresztül az időspórolás, ami agipsz kötési idejét jelenti. Nem beszélve a velejáró mocskos munkamellőzése. A fentiek lehetőséget adnak a fogorvosnak, hogy ezt amunkafolyamatot a jövőben a fogorvosi rendelőben maga a fogorvosvégezze. Így tehát rögtön ellenőrizni is tudja ezt a legfontosabbmunkafolyamatot egy tökéletes munka elkészítéséhez. Így mentesítve afogtechnikust e munkafolyamattól, amit eddig a technikus végzett. Néhavitatott munkafázisok közepette ismételve, nem a technikus hibájából,hanem az azonnali ellenőrzés hiánya miatt, mert ez a munkafolyamateddig csak gipszelés után volt lehetséges. Tehát ez a száraz rögzítésűszerkezet lehetőséget ad a fogorvosoknak a tökéletes, gyors és arendelőben elvégzendő tiszta munkafolyamatra. A fogászati modelleketszárazon befogásra rögzítő készülék horizontálisan és vertikálisancsavarokkal állítható fémcsapokkal vannak rögzítve gipszeléstmellőzve. Ó