baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2891715-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee laterale pour matelas
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C31/08
Filed: 2005-10-06
Abstract: Ce dispositif de butée latérale pour un matelas posé sur un sommier à lattes est du type comprenant un élément de butée latérale (2) en forme de L, constitué d'un socle (26) prolongé par un retour à l'équerre (27) contre lequel le chant du matelas est destiné à venir en contact, associé à une embase (1) munie de moyens adaptés pour venir se fixer sur un couple de lattes (36a, 36b) dudit sommier. Les lattes dudit couple, disposées dans le même plan horizontal, comportent chacune un chant dit « externe » (36'a), 36'b) et un chant dit « interne » (36"a, 36"b), lesquels chants « internes » sont espacés l'un de l'autre pour former un espace inter-lattes (37).Conformément à l'invention, l'embase (1) et l'élément de butée (2) consistent en deux pièces distinctes. Cette embase (1) se présente sous la forme d'un corps plan (3) destiné à venir se positionner sur la face supérieure des lattes (36a, 36b), dont les bordures latérales sont munies d'organes d'accrochage (8) sur les chants « externes » (36'a, 36'b) desdites lattes ; la partie centrale du corps plan (3) est munie d'un orifice (10) destiné au passage d'un tenon de verrouillage (28) aménagé sur le socle (26) de l'élément de butée (2), lequel tenon (28) comporte des moyens qui, après son insertion dans ledit orifice (10) de l'embase (1), d'une part permettent le verrouillage dudit élément de butée (2) sur ladite embase (1), et d'autre part, permettent le verrouillage de ladite embase (1) sur ledit couple de lattes supports (36a, 36b).
Patent FR-2893291-A1 (FR)
Title: Self-locking connection between brake pedal arm and servo unit control rod comprises yoke attached to end of rod by transverse bolt in split bushing, yoke being fitted with latches which engage in notch in arm
Inventor: ANDRIEUX FRANCOIS
IPC: F16B17/00
Filed: 2005-11-14
Abstract: The self-locking connection between a brake pedal arm (6) and a servo unit control rod comprises a yoke (13) attached to the end of the rod by a transverse bolt (5) fitted in a split bushing. The yoke is fitted with a pair of latches (22a) which engage in a notch (14) in the arm.
Patent FR-2893513-A1 (FR)
Title: Ski e.g. E-Z skater, carrying device for use by e.g. child, has pair of elastometeric shoulder straps joined at ends by large triangle of cotton fabric, where length of straps is thirty centimeter for adult and twenty centimeter for child
Inventor: MORIN RAOUL JEAN JOSEPH
IPC: A63C11/02
Filed: 2005-11-24
Abstract: The device has a pair of elastometeric shoulder straps (1, 2) joined at ends by a large triangle of cotton fabric (3, 4), where the length of the straps is 30 centimeter for an adult and 20 centimeter for a child. A ring is stitched at the two ends of the large triangle of cotton fabric. The ring includes a male surface (7) and a female surface (8) for self gripping to lock a pair of skis at a level of fixation and at a top where spatulas join together.
Patent FR-2894235-A1 (FR)
Title: Cereals sucking device for telescopic suction line, has conical tube sections embedded relative to each other and connected through airtight fabric that is presented in form of pipe and maintaining maximum distance of tube sections
Inventor: RENARD JACQUES JOSEPH CHARLES
IPC: B65G53/54
Filed: 2005-12-06
Abstract: The device has conical tube sections (1) embedded relative to each other and connected through an airtight fabric (2) that is presented in form of a pipe. The fabric maintains the maximum distance of the tube sections and authorizes approach and orientation of the tube sections. The tube sections are constituted of a sheet whose plane corresponds to a part of a cone surface. A base of each tube receives a ring in its groove for fixing the fabric.
Patent FR-2879614-A1 (FR)
Title: Peintures thermodurcissables a base d'eau, procedes de formation de films de revetement avec ces peintures et pieces revetues de ces films
Inventor: NAKANE NORITOSHI
IPC: C09D133/26
Filed: 2005-12-21
Abstract: L'invention concerne des peintures thermodurcissables à base d'eau, comprenant des particules de polymère polyacrylique dispersables dans l'eau, un agent durcisseur et un pigment. Lesdites particules de polymère polyacrylique résultent de la polymérisation en émulsion, d'une composition particulière de monomères insaturés polymérisables par voie radicalaire, qui comprend un monomère amide insaturé comportant au moins deux insaturations polymérisables par molécule, de l'acide méthacrylique et un monomère insaturé hydroxylé.L'invention concerne aussi des procédés de formation de films multicouches dans lesquels on emploie une telle peinture à base d'eau thermodurcissable, ainsi que des pièces revêtues selon un tel procédé.
Patent FR-2895229-A1 (FR)
Title: Recoverable intra-uterine device for use in field of in vivo or in utero fertilization, has housing with wall including series of perforations with size that is sufficient to bring intra-uterine medium in cellular contact with housing
Inventor: MOCK PASCAL
IPC: A61B17/425
Filed: 2005-12-26
Abstract: The device has a housing (11) containing elements selected from a group containing an embryo, male and/or female gametes, a fertilized oocyte, an unfertilized egg and a combination of the elements. The housing (11) has a wall made of a polymer ceramic or glass type transparent biocompatible material or elastomer material. The wall has a series of perforations (12) with a size that is sufficient to bring an intra-uterine medium in cellular contact with the housing.
Patent FR-2887389-A1 (FR)
Title: Appareil et procede d'affichage d'images
Inventor: KERVEC JONATHAN
IPC: H04N9/31
Filed: 2005-06-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un dispositif d'affichage d'images. Pour lutter contre la copie d'images par un caméscope dans une salle de cinéma, il est connu de moduler la luminance des pixels d'un motif autour de la valeur à afficher à une fréquence élevée qui rende le motif invisible à l'oeil humain mais qui génère des artefacts sur la séquence filmée par le caméscope. Selon l'invention, il est proposé de moduler temporellement le motif uniquement dans les zones fixes (arrière-plan ou les scènes d'intérieur) ou éventuellement les zones comportant de faibles mouvements. Ainsi, plutôt que de dégrader l'image dans les zones en mouvement en y appliquant le traitement de modulation temporelle, on choisit de ne pas moduler temporellement le motif dans ces zones critiques.
Patent FR-2891033-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison avec verrouillage/deverouillage commandable par traction entre un ensemble de support et un ensemble largable.
Inventor: CLAUSIN MARIN
IPC: F16B21/06
Filed: 2006-02-08
Abstract: Le dispositif de liaison selon l'invention fait intervenir un premier ensemble comprenant un corps (1) creux délimitant une cavité ouverte d'un côté par un orifice d'accès (O) et équipé de verrous (3) mobiles radialement, sollicités par des moyens élastiques (6) vers l'intérieur de ladite cavité, et un deuxième ensemble (1b) comprend un tenon à tête pouvant s'engager dans ladite cavité en repoussant les verrous (3) jusqu'à une position de verrouillage dans laquelle les verrous (3) s'engagent sous la tête (13) du tenon pour assurer le verrouillage, le déverrouillage étant assuré grâce à une pièce de déverrouillage (4) mobile axialement relativement au tenon et disposée de manière à être déplacée axialement par le deuxième ensemble (1b) à partir de la position de verrouillage jusqu'à une position de déverrouillage dans laquelle elle agit sur les verrous (3) pour les écarter.
Patent FR-2882093-A1 (FR)
Title: Systeme d'epuration de gaz d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: KUBOSHIMA TSUKASA
IPC: F01N11/00
Filed: 2006-02-14
Abstract: Système d'épuration de gaz d'échappement ayant un premier dispositif d'estimation (S102) de quantité accumulée qui estime une quantité accumulée de matières particulaires d'échappement recueillie par un filtre à particules de carburant diesel (FPD) d'après un régime d'écoulement de gaz d'échappement et un second dispositif d'estimation (S103) de quantité accumulée qui estime la quantité accumulée d'après un régime de fonctionnement d'un moteur. Le premier dispositif d'estimation (S102) est employé uniquement lorsqu'un débit des gaz d'échappement est égal ou supérieur à une valeur prédéterminée et lorsque le moteur est dans un régime de fonctionnement régulier. Sinon, le second dispositif d'estimation (S103) est employé. Le débit des gaz d'échappement est accru si l'estimation faite par le second dispositif d'estimation (S103) continue longtemps. Ainsi, les chances d'effectuer l'estimation de quantité accumulée à l'aide du premier dispositif d'estimation (S 102) sont accrues et la précision de l'estimation de quantité accumulée est améliorée.
Patent FR-2885681-A1 (FR)
Title: Air cooler for e.g. machine, has humidifying chamber placed in box with openings for humidifying atmospheric air with cold water, without supersaturation, in cold thermal treatment zone to lower air temperature until wet bulb
Inventor: BARRAULT RENE LOUIS
IPC: F24F8/28
Filed: 2006-03-14
Abstract: The cooler has a distribution-balancing chamber (Cr), a humidifying chamber (Ch), a hot thermal treatment chamber (Cttc), and a thermodynamic balancing chamber (Cet) that are placed in a box (B) having openings. The respective chambers are placed in preparation, cold thermal treatment, heat exchange and air pressure balancing zones. The chamber (Ch) humidifies the atmospheric air with cold water, but without supersaturation, in the cold thermal treatment zone for lowering the temperature of the air until `wet bulb`. The heating of the air evacuated through a chimney sterilizes the bacteria.
Patent FR-2899770-A1 (FR)
Inventor: LEBAIL ALAIN
IPC: A23L5/10
Filed: 2006-04-14
Abstract: The manufacturing of a heterogeneous, complex, fresh and conditioned food preparation, comprises assembling and dressing of food preparation on a support making inner packaging, packing of the food preparation by vacuum draping using a flexible thermoplastic film, applying a treatment cycle with high pressure of 400-700 MPa for 3 minutes at 30-35[deg]C, instantaneously relaxing, and cooling. The fresh cooked dishes are fish and meat dishes with sauce and mixed salads. The support making inner packing is rigid or semi-rigid packing, namely trays, plates and dish. The manufacturing of a heterogeneous, complex, fresh and conditioned food preparation, comprises assembling and dressing of food preparation on a support making inner packaging, packing of the food preparation by vacuum draping using a flexible thermoplastic film, applying a treatment cycle with high pressure of 400-700 MPa for 3 minutes at 30-35[deg]C, instantaneously relaxing, and cooling. The fresh cooked dishes are fish and meat dishes with sauce and mixed salads. The support making inner packing is rigid or semi-rigid packing, namely trays, plates and dish. The thermoplastic film is in the form of composite films. The heterogeneous, complex, fresh and conditioned food preparation is brought up to a temperature lower than 5[deg]C. An independent claim is included for a heterogeneous, complex, fresh and conditioned food preparation.
Patent FR-2903026-A1 (FR)
Title: Appareil de broyage d'echantillons biologiques
Inventor: KUNC THIERRY
IPC: B02C17/14
Filed: 2006-06-30
Abstract: Appareil de broyage d'échantillons biologiques contenus dans des tubes (12) portés par un plateau (10) entraîné en mouvement oscillant, la zone d'oscillation des tubes (12) étant entourée par des moyens de refroidissement (30) permettant de maintenir les échantillons dans les tubes (12) à une température basse souhaitée, par exemple de 4 degres C, pendant le broyage.
Patent FR-2910783-A1 (FR)
Title: Collier reglable en longueur pour animal domestique
Inventor: BELLEZZA FRANCOIS
IPC: A01K27/00
Filed: 2006-12-27
Abstract: L'invention concerne un collier (200) pour animal domestique constitué d'une lanière dont les extrémités peuvent être jointes pour former un collier fermé, des moyens de réglage étant prévus pour régler la circonférence du collier en position fermée et des moyens de retenue étant prévus pour maintenir le collier dans la position fermée à la circonférence souhaitée.Conformément à l'invention, les moyens de réglage comprennent un premier enrouleur (230) automatique sur lequel peut s'enrouler une première extrémité (260) de la lanière (220, 260). Ainsi, la lanière peut s'enrouler au moins en partie autour de l'enrouleur, permettant ainsi d'ajuster la longueur du collier au cou de l'animal.Dans un mode de réalisation privilégié de l'invention, les moyens de réglage comprennent un second enrouleur automatique sur lequel peut s'enrouler la seconde extrémité (260) de la lanière (220, 260).
Patent FR-2896305-A1 (FR)
Title: Plaques vitroceramiques, leur procede de fabrication et tables de cuisson equipees de ces plaques
Inventor: TALLET LAURENT
IPC: C03B31/00
Filed: 2006-01-16
Abstract: L'invention concerne une plaque vitrocéramique, destinée par exemple à venir équiper une table de cuisson, et comportant sur au moins l'une des ses faces, un état de surface différencié formé dans la masse de ladite plaque vitrocéramique nue.L'invention concerne également des procédés de fabrication et appareillages en rapport avec ladite plaque.
Patent FR-2883540-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a faible levee ayant une fonction de rampe de levage
Inventor: NORDMANN HEIRICH
IPC: B62B3/06
Filed: 2006-03-21
Abstract: Chariot élévateur à faible levée comportant une partie d'entraînement (1), un cadre porte-charge (2) relevable par rapport à la partie d'entraînement (1) par au moins un organe d'actionnement (6) ainsi qu'au moins un bras porte-charge (3) relié au cadre porte-charge (2).Le bras porte-charge (3) est muni d'un galet de charge (10), et une tringlerie à levier (9) munie d'un dispositif de couplage (11) relie le galet de charge (10) à la partie d'entraînement (1) et au cadre porte-charge (2), et lorsque le dispositif de couplage (11) est verrouillé, un mouvement vertical du cadre porte-charge (2) par rapport à la partie d'entraînement (1) modifie la distance verticale des galets de charge (10) par rapport au bras de charge (3), alors que si le dispositif de couplage (11) est ouvert, le galet de charge (10) est découplé du mouvement vertical du cadre porte-charge (2) par rapport à la partie d'entraînement (1).Un palier d'articulation (7) et un dispositif de blocage (8) forment la liaison entre le cadre (2) et le bras (3).Lorsque le dispositif est ouvert, le bras (3) peut basculer par rapport au cadre (2) autour d'un axe transversal du bras porte-charge ; lorsque le dispositif (8) est verrouillé, le bras (3) est relié rigidement au cadre (2).
Patent FR-2902382-A1 (FR)
Title: Tool case for motor vehicle, has body arranged in wheel such that its bottom is in plane of tire, and spacers arranged on both sides of body along direction perpendicular to axis of body, where length of body is equal to diameter of rim
Inventor: WONG KONG TAO DAVID
IPC: B62D43/10
Filed: 2006-06-20
Abstract: The case has a rectangular body (10) whose length along its axis is equal to a diameter of a rim (5) of a spare wheel (7). The body is arranged in the wheel such that its bottom is in a plane of a tire of the wheel. Spacers (24) are arranged on both sides of the body along a direction perpendicular to the axis of the body. Each spacer has a base plate coplanar to the bottom of the body so as to be supported with the bottom on ground.
Patent FR-2908512-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de couple transmis par un arbre.
Inventor: DEBRAILLY FRANCK
IPC: G01L3/10
Filed: 2006-11-15
Abstract: Dispositif 10 de détection de couple transmis par un arbre, comprenant un élément de torsion 11, deux codeurs 29, 30 liés angulairement à des extrémités opposées de l'élément flexible en torsion, un ensemble capteur, et une carte électronique 14 supportant l'ensemble capteur générant un signal représentatif du couple exercé sur l'arbre.
Patent FR-2913806-A1 (FR)
Inventor: CARIO LAURENT
IPC: G11C13/02
Filed: 2007-03-14
Abstract: The invention relates to the use of a material that belongs to the class of lacunar spinels with tetrahedral aggregates of an AM4X8 transition element as the active material for an electronic data non-volatile memory, in which: A includes at least one of the following elements: Ga, Ge, Zn; M includes at least one of the following elements: V, Nb, Ta, Mo; and X includes at least one of the following elements: S, Se.
Patent FR-2920057-A1 (FR)
Title: Information displaying element e.g. funeral plate, positioning system, for use on deceased gravestone, has locking head projecting at screws end to maintain fixation unit of stand in position by using counter screw when stand is not mounted
Inventor: BONINSEGNA PIERRE
IPC: A47G1/16
Filed: 2007-08-14
Abstract: The system has a threaded fixation unit formed by a post screw crossing information display element at a level of drilling of a monolithic display element along a perpendicular axis to a plane of the element. The screw positions a fixation unit to removably fix a stand (3) at a posterior surface of the element. The screw has a locking head projecting at its end placed at a side of an anterior surface of the element for maintaining the fixation unit of the stand at a position facing against a posterior surface of the element by using a counter screw when the stand is not mounted.
Patent FR-2924197-A1 (FR)
Title: Duct/buried cable protecting and covering device for use in covering assembly, has fixation units arranged to fix two adjacent plates arranged one beside another and/or one following another, where plates are made of synthetic material
Inventor: JOUBEAUX YANNICK
IPC: F16B5/06
Filed: 2007-11-27
Abstract: The device has a plane plate (2) made of synthetic material in a single part. The plate has a side (3) that is smooth on its entire surface. Projections are formed at another side of the plate, and form an alveolar structure. The plate has complementary fixation units at a level of longitudinal and/or transversal edges, where the fixation units are arranged to permit fixation between two adjacent plates arranged one beside another and/or one following another.
Patent FR-2925288-A1 (FR)
Title: Pivotal connecting device for connecting backbone osteosynthesis screw to bone body of vertebra of spinal section to instrument vertebral column, has nut cooperating with element to allow locking of rod in position at interior of screw
Inventor: TIMOTEO MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2007-12-21
Abstract: The device (1) has connection elements (4, 5) arranged at interior of a U shaped connection head (6) of a backbone osteosynthesis screw (3), and cooperated with a connecting rod (2). The elements are arranged one with respect to another using slot connections (46, 54) to simultaneously pivot the elements around a same point (C). A retaining nut (13) cooperates with a thread section (12) of the head, and cooperates with the element (5) using a cylindrical cam and an oblong groove to allow rotational and translation locking of the rod in a determined angular position at interior of the screw.
Patent FR-2911835-A1 (FR)
Title: Windscreen washer liquid tank for motor vehicle, has lateral wall with passage hole for aspirating windscreen washer liquid, and lower wall or floor pan with hollow shape to trap impurities e.g. grit, from windscreen washer liquid
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/50
Filed: 2007-01-31
Abstract: The tank has a lower wall or a floor pan (12), and a lateral wall (11) with a passage hole (16) to aspirate windscreen washer liquid. The floor pan has a hollow shape (20) i.e. groove or dove tail shape, to trap impurities e.g. grit, from the liquid. The floor pan is slightly inclined from the lateral wall towards the hollow shape in order to displace the impurities from the liquid towards the hollow shape. The hollow shape has an opening section with a surface lesser than that of a bottom section to increase trapping effect of impurities.
Patent FR-2913973-A1 (FR)
Title: Glass transparent substrate for e.g. plasma screen, has mixed layer placed between glass substrate and electro-conductive layer, where mixed layer contains nitrides or oxinitride, or oxides or oxicarbide forming layer at doped state
Inventor: NGHIEM BERNARD
IPC: C03C4/14
Filed: 2007-03-21
Abstract: The substrate has a mixed layer provided between a glass substrate and a transparent electro-conductive layer, where the mixed layer contains nitrides or oxinitride, or oxides or oxicarbide having good glass adhesion properties, and other nitrides or oxinitride, or oxides or oxicarbide capable of forming a transparent electro-conductive layer at a doped state. An independent claim is also included for a method for manufacturing a glass transparent substrate.
Patent FR-2916656-A1 (FR)
Title: Monolithe catalytique pour gaz d'echappement issus d'un moteur a combustion interne
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2007-05-30
Abstract: L'invention concerne un monolithe catalytique pour gaz d'échappement issus d'un moteur à combustion interne, du type comprenant une pluralité de canaux (4) traversant le monolithe d'une face transversale à l'autre, les canaux (4) comprenant plusieurs parois (10), le monolithe comprenant en outre un matériau catalytique de revêtement (14) appliqué sur les parois (10) des canaux (4), le matériau catalytique (14) présentant une surface catalytique (16) au contact des gaz d'échappement s'écoulant le long des canaux (4).La distance (d) entre un point de la surface catalytique (16) et le point le plus proche de la paroi (10) sur laquelle repose le revêtement (14) en ce point, varie selon une direction longitudinale du monolithe de telle sorte que la surface catalytique (16) a une géométrie adaptée à un écoulement non laminaire des gaz d'échappement dans les canaux (4).
Patent FR-2922516-A1 (FR)
Title: Eclissage de raidisseurs en omega au niveau d'une jonction circonferentielle d'un fuselage d'avion
Inventor: CAZENEUVE HELENE
IPC: B64C1/12
Filed: 2007-10-18
Abstract: L'invention concerne un fuselage (1) d'avion, réalisé par l'assemblage, au niveau d'une jonction circonférentielle (5), d'au moins deux tronçons (11a, 11b), chaque tronçon comportant un revêtement (12a, 12b) et au moins un élément d'au moins un raidisseur, lesdits deux éléments présentant une section transversale fermée et étant assemblés par une éclisse (3)(30)(300). Les éléments (2a, 2b) de raidisseur et l'éclisse (3)(30)(300) sont en matériau composite. Ladite éclisse, comportant deux semelles (34, 35)(102, 112)(303), est fixée aux revêtements (12a, 12b) et aux éléments (2a, 2b) de raidisseur au moyen de fixations travaillantes (7) positionnées uniquement sur les semelles (34, 35)(102, 112)(303) de ladite éclisse.
Patent FR-2936825-A1 (FR)
Inventor: BADEY DENIS
IPC: E04D13/17
Filed: 2008-10-08
Abstract: The method involves fixing a trim (10) on support surfaces of a support (8), where the trim includes a flexible substrate carrying a three-dimensional network formed by rigid or semi-rigid sinuous cords on which a cover plate (2) is supported. A lower face of the cover plate is covered with an anti-condensation coating. The fixation of the trim is carried out by gluing with the help of an adhesive filler covering a lower face of the substrate. The adhesive filler is protected by a protection film extracted during utilization of the trim. An independent claim is also included for a trim for assuring ventilation continuity of a lower face of a cover plate at the level of support surfaces of a support, comprising a protection film.