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Patent WO-2012059371-A1 (WO)
Title: Dérivés de dihydrooxazol-2-amine
Inventor: NETTEKOVEN MATTHIAS
IPC: C07D263/16
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) où R 1  représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle court ; R 2  représente un atome d'hydrogène ou un groupement hétéroaryle, éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène ou groupements alkyle court, alkyle court halogéné, alkoxy court, alkoxy court halogéné, cyano, S-alkyle court, S(O)-alkyle court, S(O) 2 -alkyle court, C(O)-alkyle court ou cycloalkyle en C 3-6  ; R 3  représente un atome d'hydrogène ou d'halogène ou un groupement alkyle court, alkyle court halogéné, alkoxy court, alkoxy court halogéné, cyano, S-alkyle court, S(O)-alkyle court, S(O) 2 -alkyle court, C(O)-alkyle court ou cycloalkyle en C 3-6  ; R 4  représente un atome d'hydrogène ou un groupement alkyle court ; (A) représente un groupement phényle ou pyridinyle, l'atome N pouvant se trouver en diverses positions ; X représente une liaison ou CH(CF 3 )- ; Ar représente un groupement aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements R 3  ; ou leurs sels d'addition acide de qualité pharmaceutique. Il a été découvert que les composés de formule I présentent une bonne affinité vis-à-vis des récepteurs TAAR ( Trace Amine Associated Receptors ), spécialement vis-à-vis de TAAR1. Les composés peuvent être employés dans le traitement des pathologies suivantes : dépression, troubles de l'anxiété, trouble bipolaire, trouble de déficit d'attention avec hyperactivité, troubles liés au stress, troubles psychotiques comme la schizophrénie, maladies neurologiques comme la maladie de Parkinson, troubles neurodégénératifs comme la maladie d'Alzheimer, épilepsie, migraine, hypertension, toxicomanie et troubles métaboliques tels que les troubles de l'alimentation, diabète, complications du diabète, obésité, dyslipidémie, troubles de consommation d'énergie et d'assimilation, troubles et dysfonctionnements de l'homéostasie de la température corporelle, troubles du sommeil et du rythme circadien et troubles cardio-vasculaires.
Patent WO-2012079871-A1 (WO)
Title: Pneumatique de véhicule
Inventor: BECKER THERESIA
IPC: B60C9/20
Filed: 2011-11-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de véhicule pour véhicules utilitaires présentant une carcasse (5), une ceinture (9) et une bande de roulement (10) profilée, la ceinture (9) étant constituée de plusieurs nappes de ceinture (13, 14, 15) agencées les unes sur les autres radialement de l'intérieur vers l'extérieur, parmi lesquelles deux nappes de ceinture (13, 15) sont réalisées sous la forme de nappes de travail. Dans ce cadre, la nappe de travail radialement intérieure (13) et la nappe de travail radialement extérieure (15) présentent des supports de renforcement (23, 25) en acier agencés selon un angle compris entre 10°et 24° par rapport à la direction circonférentielle, et les supports de renforcement des deux nappes de travail se croisent. Le pneumatique de véhicule est caractérisé en ce que les supports de renforcement (23) adjacents de la nappe radialement intérieure (13) parmi les deux nappes de travail (13, 15) dans le pneu de véhicule présentent d'autres écarts de câbles que ceux des supports de renforcement (25) adjacents de la nappe radialement extérieure (15) parmi les deux nappes de travail (13,15).
Patent WO-2012095204-A1 (WO)
Title: Ensemble valve
Inventor: SMITH KENNETH
IPC: F02D41/38
Filed: 2011-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble valve convenant à une utilisation comme valve doseuse d'entrée, comprenant des moyens d'entrée (126, 128), un moyen de sortie (136) et un élément de valve (104) agencé pour commander l'écoulement de fluide entre les moyens d'entrée et le moyen de sortie. L'élément de valve peut se déplacer, en réaction à l'application d'un signal de commande, vers une position fermée (B) et vers une position grande ouverte (D) et est rappelé pour revenir à une position de repos (A) en l'absence de signal de commande. Quand l'élément de valve est en position de repos, l'écoulement de fluide est permis avec un débit relativement faible. Quand l'élément de valve est en position fermée, l'écoulement de fluide est empêché. Quand l'élément de valve est en position grande ouverte, l'écoulement de fluide est permis avec un débit élevé. L'invention concerne aussi un procédé de commande de la pression de carburant dans un système d'injection de carburant. La valve fournit une quantité prédéterminée de carburant de dérivation de façon à ce que le moteur continue à tourner en cas de panne du système (interruption du signal) afin d'empêcher l'arrêt du moteur.
Patent WO-2012066077-A1 (WO)
Title: Dérivés 1,4 di substitués pyrolidine-3-yl-amine et leur utilisation pour le traitement de troubles métaboliques
Inventor: BARBA OSCAR
IPC: A61K31/506
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne des composés thérapeutiques ayant la formule générale (1) qui sont utiles pour le traitement de troubles métaboliques, notamment le diabète de type II. Les composés ont une activité en tant qu'agonistes de GPR1 19. Les composés ayant la stéréochimie de formule (1a) peuvent également présenter une activité inhibitrice de DPP-IV.
Patent WO-2012076513-A1 (WO)
Inventor: LIU JIN-JUN
IPC: C07D207/16
Filed: 2011-12-06
Abstract: There are provided compounds of formula (I) or a pharmaceutically acceptable salt thereof, wherein X, Y, R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  are as defined herein, methods for making such compounds, compositions comprising them as well as their as medicaments in the treatment of cancer.
Patent WO-2012080129-A1 (WO)
Title: Module de montage de réservoir, réservoir de liquide
Inventor: LANDES EWGENIJ
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un module de montage de réservoir (1) destiné à prélever un liquide d'un réservoir de véhicule, comprenant un corps de base (2) constitué d'une matière plastique sur lequel sont disposés un dispositif de prélèvement de liquide (23) comprenant au moins une ouverture de prélèvement (4) pouvant être associée à l'intérieur du réservoir et au moins un élément chauffant électrique (7). L'élément chauffant électrique (7) comprend un corps de chauffe (8) doté d'un revêtement de matière plastique (9) extrudé. Le revêtement de matière plastique (9) présente une matière plastique pouvant être soudée au corps de base, en particulier un polyéthylène haute densité, et/ou la même matière plastique que celle du corps de base (2) et au moins une charge présentant une conductibilité thermique élevée, et est soudé au corps de base (2) sur au moins un point de contact (17). L'invention concerne en outre un réservoir de liquide pour véhicules.
Patent WO-2012089751-A1 (WO)
Title: Redresseur de forte puissance à faible déséquilibre en courant
Inventor: DEVAUTOUR JOEL
IPC: H02M7/17
Filed: 2011-12-28
Abstract: L' invention concerne un redresseur polyphasé de forte puissance comportant des bras redresseurs, chacun comprenant un ensemble de composants électroniques monodirectionnels (5), montés en parallèle, reliés d'un côté à une phase correspondante d'un système de tensions polyphasé, et d'un autre côté à un conducteur composant (109) couplé électriquement à une borne DC d'un circuit (205) apte à alimenter en courant continu un système extérieur (207). Les bras redresseurs sont alimentés par un système polyphasé équilibré, et les conducteurs composants (109) desdits bras redresseurs convergent pour se combiner en une même zone de jonction (Z+) formant une étoile de redresseurs (203), ladite zone de jonction étant couplée à ladite borne DC.
Patent WO-2012104396-A1 (WO)
Title: Verspannungsvorrichtungen für elektrochemisches energiespeichermodul
Inventor: DAUBITZER NIKOLAUS
IPC: H01M50/224
Filed: 2012-02-02
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung zum Verspannen eines elektrochemischen Energiespeichermoduls (1) mit einem Kühler (5), der zumindest eine Wärmeübergangsfläche zum Übertragen von Wärmeenergie aufweist, und wobei das Energiespeichermodul zumindest eine Anlagefläche zum Anlegen der Wärmeübergangsfläche sowie zumindest zwei Modulträger (12) aufweist, die an zwei einander gegenüberliegenden Seiten des Energiespeichermoduls angeordnet sind. Die Vorrichtung weist ein Spannblech (15) mit zumindest zwei, an gegenüberliegenden Enden des Spannblechs angeordneten Verbindungselementen (18) zum Verbinden des Spannblechs mit den Modulträgern auf, wobei das Spannblech ausgebildet ist, um den Kühler teilumfänglich zu umschließen und eine Verspannkraft auf zumindest Teilbereiche einer von der Wärmeübergangsfläche abgewandten Seite des Kühlers auszuüben, wenn das Spannblech mit den Modulträgern verbunden ist.
Patent WO-2012126982-A1 (WO)
Title: Processus de façonnage d'une feuille de matériau thermoplastique
Inventor: AXE SUZANNE EMMA
IPC: B29C35/04
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un processus pour façonner une feuille de matériau thermoplastique selon une forme en trois dimensions, le processus comprenant les étapes (i) de façonnage de la feuille à une température inférieure à sa température de transition vitreuse afin de produire une première forme façonnée dans la feuille, suivi (ii) de l'augmentation de la température de la première forme façonnée (20) au-dessus de sa température de transition vitreuse tandis qu'un élément de façonnage mâle (12), dont au moins une partie du profil est sensiblement identique à celui de la première forme façonnée (20), est positionné pour aligner sensiblement au moins une partie de son profil sur celui de la première forme façonnée (20), ce qui permet d'empêcher la première forme façonnée de se contracter dans sa forme de feuille d'origine, suivie (iii) du façonnage supplémentaire de la première forme façonnée (20) à une température inférieure à celle de la température de transition vitreuse, pour façonner une seconde forme façonnée (24), suivi (iv) de l'augmentation de la température de la seconde forme façonnée (24) au-dessus de sa température de transition vitreuse tandis qu'un élément de façonnage mâle (16), dont au moins une partie du profil est sensiblement identique à celui de la seconde forme façonnée (24), est positionné pour aligner sensiblement au moins une partie de son profil sur celui de la seconde forme façonnée (24), ce qui permet d'empêcher la seconde forme façonnée (24) de se contracter vers sa forme de feuille d'origine.
Patent WO-2012130888-A1 (WO)
Title: Procédé et système de communication de véhicule à x pour la vérification sélective de séquences de sécurité de données de messages de véhicule à x reçus
Inventor: STAEHLIN ULRICH
IPC: H04L29/08
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la vérification sélective de séquences de sécurité de données de messages de véhicule à X reçus. Dans un cycle de travail d'un système de communication de véhicule à X, un nombre de messages de véhicule à X est reçu et/ou envoyé, un message de véhicule à X comprenant une séquence de sécurité de données. De plus, une évaluation de la fiabilité du message de véhicule à X reçu est effectuée en procédant à une vérification de la séquence de sécurité de données pendant le cycle de travail et un contenu informatif du message de véhicule à X reçu est extrait sans vérification préalable de la séquence de sécurité de données pendant le cycle de travail. Le procédé est caractérisé en ce qu'une sélection d'une partie du nombre des messages de véhicule à X reçus a lieu en fonction des contenus informatifs pendant le cycle de travail et seules les séquences de sécurité de données de messages de véhicule à X sélectionnés sont vérifiées. L'invention concerne également un système de communication de véhicule à X pour la vérification sélective de séquences de sécurité de données de messages de véhicule à X reçus ainsi que son utilisation.
Patent WO-2012167969-A1 (WO)
Inventor: ZELLER GERALD
IPC: G01S13/931
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention concerne un support de capteur (10), destiné à un capteur (12) servant à détecter des objets, comprenant un boîtier (14) pour le capteur (12), un support (18) sur lequel le boîtier (14) est maintenu de manière à pouvoir pivoter, un système (22) de réglage de l'orientation angulaire du boîtier (14), et un renvoi d'angle (24) pour commander le système de réglage (22). Le renvoi d'angle (24) comprend une roue menante (34) et une roue menée (32), la roue menante (34) étant reliée à un profil d'engrènement (40) pour la transmission du couple à la roue menante (34), et le carter (36) du renvoi d'angle (24) est conçu pour permettre le montage de la roue menante (34) sur différents côtés du renvoi d'angle (24).
Patent WO-2012143285-A1 (WO)
Title: Assemblage de dessécheur d'air destiné à fournir de l'air déshumidifié à des dispositifs électriques et procédé associé
Inventor: CAROLLO CARLO
IPC: B01D53/26
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne un assemblage de dessécheur d'air et un procédé destiné à fournir de l'air déshumidifié approprié à l'alimentation dans des vases d'expansion d'huile utilisés dans des dispositifs électriques, comprenant une première et une deuxième unité de déshumidification d'air associées aux deux vases d'expansion d'huile correspondants. La première unité de déshumidification d'air comprend un premier réservoir et un deuxième réservoir hébergeant des moyens d'absorption de l'humidité et fournissant de manière alternée de l'air déshumidifié ; la deuxième unité de déshumidification d'air comprend un troisième réservoir hébergeant des moyens d'absorption de l'humidité et fournissant de l'air déshumidifié. Des capteurs sont associés au premier, au deuxième et au troisième réservoir en vue de détecter le niveau de saturation de leurs moyens d'absorption de l'humidité. Des moyens électroniques sont associés de manière fonctionnelle aux capteurs pour l'acheminement de l'air déshumidifié dans les vases d'expansion d'huile associés à partir des réservoirs dont les moyens d'absorption de l'humidité ne sont pas saturés.
Patent WO-2012152595-A1 (WO)
Title: Pompe, en particulier pompe haute pression d'un système d'injection de carburant
Inventor: MEIER GERHARD
IPC: F04B1/04
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention concerne une pompe, en particulier une pompe haute pression d'un système d'injection de carburant, dotée d'un arbre à came de pompe (5) comportant au moins une came (8). Un galet de roulement (9) d'un poussoir à galet (10) mobile dans un guidage de boîtier (17) lors d'une rotation de l'arbre à came de pompe (5) roule sur la came (8) et convertit un déplacement rotatif de l'arbre à came de pompe (5) en un déplacement en translation du poussoir à galet (10). Avec la pompe selon l'invention, une usure d'un poussoir à galet (10) coopérant avec l'arbre à came de pompe (5) par rapport à un guidage de boîtier (17) est au moins réduite. Ceci est atteint par le fait que l'arbre à came de pompe (5) comporte un dispositif lui imposant un déplacement axial inverse lorsqu'il est en appui contre un palier axial.
Patent WO-2013041569-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for predicting a growth rate of deposited contaminants
Inventor: SMITS MARC
IPC: H01J37/317
Filed: 2012-09-19
Abstract: A lithography system (10) comprising a radiation projection system (20) for projecting radiation onto a substrate, a substrate transport system (30) for loading and positioning the substrate to be processed in the path of the projected radiation, a control system (40) for controlling the substrate transport system to move the substrate, and a resist characterization system (50) arranged for determining whether a specific type of resist is suitable to be exposed by radiation within the lithography system. The resist characterization system (50) may be arranged for exposing the resist on a surface of the substrate with one or more radiation beams, measuring a mass distribution of molecular fragments emitted from the resist, predicting a growth rate of deposited molecular fragments on the basis of a growth rate model and the measured mass distribution, and comparing the expected growth rate with a predetermined threshold growth rate.
Patent WO-2013056961-A1 (WO)
Title: Plasmaspritzverfahren
Inventor: SCHRAMM LEANDER
IPC: B05B7/22
Filed: 2012-09-27
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen einer Beschichtung durch thermisches Spritzen, insbesondere durch Plasmaspritzen, bei welchem eine Komponente, insbesondere eine Zylinderbuchse mit einer Legierung innenbeschichtet wird. Es wird vorgeschlagen, dass als Transportgas Stickstoff zugeführt wird, wobei ein Spritzzusatzwerkstoff ein solider Legierungsdraht ist, der in einen Plasmastrom geführt wird, und wobei zusatzpulverfrei beschichtet wird.
Patent WO-2013068497-A1 (WO)
Title: Towing device with a hinged fairlead
Inventor: BOREL CHRISTOPHE
IPC: B63B21/10
Filed: 2012-11-08
Abstract: The invention relates to a towing device intended to be fitted to the deck of a ship. The device comprises a winch, a cable (14) and a fairlead (20), the cable (14) passing through the fairlead (20) under the action of the winch. According to the invention, the fairlead (20) comprises at least first and second sectors (21, 22), the sectors allowing the cable (14) to be guided into a groove formed in each of the sectors (21, 22), a first hinge (27) with a degree of freedom in rotation about an axis (28), the hinge (27) linking the two sectors (21, 22), the axis (28) being substantially perpendicular to a direction according to which the cable (14) extends substantially in the fairlead (20) at the hinge (27), limiting means for limiting the angular displacement of the hinge (27). The sectors (21, 22) and the limiting means are dimensioned in such a way as to prevent the cable (14) from exceeding a lower limit of radius of curvature.
Patent WO-2014094846-A1 (WO)
Title: Configuration device and method for computer-implemented configuration of one or more network devices
Inventor: VORST PHILIPP
IPC: H04L12/24
Filed: 2012-12-19
Abstract: A configuration device (1) and method for computer-implemented configuration of one or more network devices (9, 10, 11) connectable to an automation communications network (8) are described. The configuration device comprises a storage interface unit (4) and a processing unit (2) communicating with a user interface unit (5), wherein the processing unit (2) is arranged to automatically perform the configuration, after having received a duplication request from a user, by receiving input information identifying a source network device and at least one target network device, wherein either the target network device or the source and the target network device belong to the one or more network devices, retrieving from the at least one storage device (6, 7, 9a to 11a) source configuration parameters allocated to the source network device, and restriction settings, generating target configuration parameters by eliminating from the source configuration parameters those configuration parameters which are indicated by restriction settings not to be automatically overridden in the target network device, transmitting the target configuration parameters to the at least one storage device for storing therein.
Patent WO-2013127738-A1 (WO)
Inventor: BERNER BETTINA
IPC: A61K31/46
Filed: 2013-02-25
Abstract: L'invention concerne une composition médicamenteuse d'un genre nouveau, à base de tiotropium  1 , qui contient un gaz propulseur, ainsi que des procédés pour la produire et l'utilisation de compositions médicamenteuses de ce type dans le traitement de maladies des voies respiratoires.
Patent WO-2013128034-A1 (WO)
Title: Unité d'actionnement d'un mécanisme de meuble à moteur électrique, mécanisme de meuble à moteur électrique et meuble correspondant
Inventor: HILLE ARMIN
IPC: H02P7/00
Filed: 2013-03-04
Abstract: L'invention concerne une unité d'actionnement (10) d'un mécanisme de meuble (100) à moteur électrique comprenant un dispositif d'alimentation (9) et au moins un mécanisme de réglage (7, 8). Cette unité d'actionnement comprend un boîtier, des éléments d'actionnement servant à faire fonctionner le(s) mécanisme(s) de réglage (7, 8) à associer du mécanisme de meuble (100) à moteur électrique et une ligne d'actionnement (18). Lesdits éléments d'actionnement comportent des contact à permutation qui sont conçus pour la commutation directe d'un courant de moteur du/des mécanisme(s) de réglage à associer. L'unité d'actionnement (10) comprend un dispositif de commutation à libération comprenant un élément de commutation à libération conçu pour commuter un état de fonctionnement de l'unité d'actionnement (10) pour passer d'un état de fonctionnement "arrêt" dans lequel des éléments d'actionnement définissables préalablement ne fonctionnent pas lors de l'actionnement, à un état de fonctionnement "marche" dans lequel les éléments de fonctionnement définissables préalablement permettent de faire fonctionner, lors de l'actionnement, le(s) mécanisme(s) de réglage (7, 8) associés. Cette invention se rapporte en outre à un mécanisme de meuble (100) à moteur électrique ainsi qu'à un meuble.
Patent WO-2013143831-A1 (WO)
Title: Network load control
Inventor: WAAHLEN SIMON
IPC: H04W28/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: The embodiments herein relate to a method in a mobility management entity, MME (203), for handling signaling overload in a communications network (200). The MME (203) is connected to a plurality of radio base stations (205). The MME (203) comprises at least a connection to a first radio base station (205a) and a connection to a second radio base station (205b). The first radio base station (205a) and second radio base station (205b) are comprised in the plurality of radio base stations (205). The MME (203) obtains(301, 701) priority information associated with the first radio base station (205a) and the second radio base station (205b) indicating whether the first radio base station (205a) and the second radio base station (205b) can be disconnected from the MME (203) to reduce signaling load in case of a signaling overload.
Patent WO-2013144060-A1 (WO)
Title: Polypropylène souple à propriétés optiques améliorées
Inventor: GAHLEITNER MARKUS
IPC: C08J5/18
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères comprenant un copolymère de propylène et un élastomère à base de styrène.
Patent WO-2013144076-A1 (WO)
Title: Dispositif de soudage comportant deux chalumeaux de soudage et une unité de commande destinée à initier l'amorçage lumineux ; procédé de soudage destiné au soudage en mettant en œuvre deux processus de soudage pilotés par un processus d'initiation adapté
Inventor: WALDHOER ANDREAS
IPC: B23K9/173
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soudage (29) pourvu d'une unité centrale (35) et d'une unité de chalumeau (30) reliée à l'unité centrale (35). L'unité centrale (35) comprend au moins une source de courant de soudage (36, 37) destinée à fournir le courant électrique nécessaire au fonctionnement de l'unité de chalumeau (30) et une unité de commande (5). L'unité de chalumeau (30) comprend au moins un premier chalumeau (31) pourvu d'un fil de soudage (43) et un deuxième chalumeau (32) pourvu d'un deuxième fil de soudage (44). Le premier chalumeau (31) est conçu pour mettre en œuvre un premier processus de soudage et le deuxième chalumeau (32) pour mettre en œuvre un deuxième processus de soudage, les deux chalumeaux (31, 32) pouvant fonctionner indépendamment l'un de l'autre. L'unité de commande (5) est conçue pour mettre en œuvre un processus d'initiation de manière à ce qu'il se produise d'abord un premier amorçage d'arc électrique sur l'un des deux chalumeaux (31) et, une fois un délai d'attente (59) écoulé depuis le premier amorçage d'arc électrique, il se produise un deuxième amorçage d'arc électrique sur l'autre des deux chalumeaux (32), à savoir celui qui n'a pas encore subi d'amorçage. En outre, l'unité de commande (5) est conçue pour mettre dans une position d'attente, avant ou pendant le premier amorçage d'arc électrique se produisant sur l'un des chalumeaux (31), l'extrémité de fil de soudage (50) appartenant au fil de soudage (44) de l'autre des deux chalumeaux (32).