baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115973-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique comprenant un outil de travail
Inventor: BLANDIN LOÏC
IPC: A47J44/00
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’appareil de cuisson électrique (2) comprend un boîtier (3) agencé pour recevoir une cuve de cuisson (4) ; une interface de sélection et/ou de paramétrage d’au moins une recette de cuisine, un outil de travail (7) configuré pour travailler un ou des ingrédients contenus dans la cuve de cuisson (4) ; un système d’entraînement (11) comportant un moteur électrique (16) configuré pour entraîner en rotation l’outil de travail (7) ; et une unité de commande configurée pour commander le fonctionnement de l’appareil de cuisson électrique, l’unité de commande étant configurée pour déterminer un état de transformation de la consistance du ou des ingrédients contenus dans la cuve de cuisson (4) en fonction du dépassement d’un seuil prédéterminé d’une valeur déterminable représentative du paramètre de fonctionnement du moteur électrique (16) et pour au moins ajuster les paramètres de fonctionnement de l’appareil de cuisson électrique (2) à la recette de cuisine sélectionnée et/ou paramétrée en fonction de ce dépassement de seuil prédéterminé de la valeur déterminable représentative du paramètre de fonctionnement du moteur électrique (16).
    Figure 1
Patent FR-3119725-A1 (FR)
Title: Cassette radiologique avec absorbeurs de choc
Inventor: PONS SYLVAIN
IPC: H05G1/08
Filed: 2021-02-08
Abstract: L’invention concerne une pièce tridimensionnelle (30) destinée à coopérer avec :
     une embase (12) monobloc comprenant une première face principale (13), une deuxième face principale (14), l’embase (12) étant délimitée par quatre faces latérales (15, 17), l’embase (12) étant apte à supporter un détecteur numérique (11) sur la première face principale (13) et une carte électronique,un boîtier (20) de protection mécanique, l’embase (12), le détecteur numérique (11) et la carte électronique (19) étant destinés à être disposés dans le boîtier (20) de protection mécanique, le boîtier (20) comportant quatre faces latérales (25, 27), une face supérieure (23) et une face inférieure (24); 
    la pièce tridimensionnelle (30) étant caractérisée en ce qu’elle comprend :
    une partie inférieure (31) reliée à l’embase (12) et enveloppant au moins partiellement une face latérale (15, 17) de l’embase (12) ;une partie supérieure (32) s’étendant depuis la première face principale (13) de l’embase (12) jusqu’à la face supérieure (23) du boîtier (20).
    Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3119857-A1 (FR)
Title: Vitrage avec résonateurs
Inventor: DALZIN FABIEN
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un vitrage comprenant au moins deux parois vitrées formant entre elles une cavité et au moins un empilement de résonateurs (3) positionné la cavité, dans lequel le au moins un empilement de résonateurs (3) comprend au moins deux résonateurs (3) de longueur différente, lesdits résonateurs du au moins un empilement ayant un axe longitudinal et étant empilés selon un axe d’empilement perpendiculaire à leur axe longitudinal. 
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3121725-A1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile, notamment pour le changement de rapports d’une transmission de véhicule automobile
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: H05K7/02
Filed: 2021-04-13
Abstract: La présente invention propose un actionneur (10, 100) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d’une transmission de véhicule automobile, ledit actionneur (10) comprenant un boitier (20) et un couvercle (30) définissant un volume interne dans lequel sont logés au moins un moteur électrique (1) ayant un stator (2) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (4) s’étendant selon un axe X1, un pignon moteur (5) fixé à l’extrémité de l’arbre (4) opposée au rotor (3), un mécanisme de démultiplication (40) entrainé par le pignon moteur (5), un pion (8) monté mobile en rotation à l’extrémité d’un arbre (45) s’étendant selon un axe X3 et apte à être engagé dans l’organe mobile de la transmission, l’arbre (45) du pion (8) est guidé en rotation par un roulement (36) et un palier lisse (51).
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122976-A1 (FR)
Title: Une coque telephone pilulier
Inventor: BARANOWSKI HÉLÈNA
IPC: A45C11/00
Filed: 2021-05-19
Abstract: Dispositif de protection pour téléphone mobile avec faux fond permettant le rangement des plaquettes de pilules contraceptives
Patent FR-3125041-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de N-vinylformamide biosourcé
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F20/54
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention de N-vinylformamide comprenant la réaction entre un acétaldéhyde et une formamide, l’un des deux, préférentiellement les deux, étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. L’invention concerne également un monomère N-vinylformamide biosourcé, un polymère biosourcé incorporant au moins ledit monomère et l’utilisation dudit polymère dans différents domaines techniques.
Patent FR-3126567-A1 (FR)
Title: Procédé de bobinage d'un stator de machine électrique tournante à multi-encoches par pôle et par phase
Inventor: ADEN DIRIYE ABDOURAHMAN
IPC: H02K15/085
Filed: 2021-09-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de bobinage d’un stator (10) polyphasé à multi-encoches par pôle et par phase comportant notamment:
    - une étape de bobinage d'au moins une portion d'au moins une première spire (Sp1) d'un conducteur continu (C1, C2, C3) suivant un pas d'encoches de base (P_b),
    - une étape d'application d'un pas d'encoches spécial (P_r) différent du pas d'encoches de base (P_b),
    - puis une étape de bobinage d'au moins une portion d'au moins une deuxième spire (Sp2) dudit conducteur continu (C1, C2, C3) suivant le pas d'encoches de base (P_b),
    - ladite au moins une première spire (Sp1) et ladite au moins une deuxième spire (Sp2) d'un enroulement de phase (PH1, PH2, PH3) donné étant reliées de façon continue entre elles par ledit conducteur continu (C1, C2, C3).
    Figure 2
Patent FR-3126937-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec des conduits d’air déformables ou fusibles en partie avant
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile avec une motorisation de type thermique ou hybride, ledit véhicule comprenant une façade avant disposant d’au moins une zone (1) d’aération et un compartiment (3) moteur en arrière de la façade avant, le véhicule comprenant au moins un conduit creux (5, 7) connectant le compartiment (3) moteur à ladite au moins une zone (1) d’aération et permettant d’assurer le passage de l’air, le ou les conduits creux (5, 7) présentant une paroi avant (9), le véhicule est remarquable en ce qu’au moins la paroi avant (9) d’au moins un conduit creux (5, 7) montre au moins une rainure (11) formant une zone de résistance mécanique amoindrie de sorte que ledit au moins conduit creux (5, 7) soit conformé de façon à se déformer par écrasement et/ou rupture lors d’un choc.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126895-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’une piece de turbomachine realisee par fusion laser sur lit de poudre et outillage pour sa mise en oeuvre
Inventor: DANIS YANN BERNARD
IPC: B33Y40/00
Filed: 2021-09-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins une pièce (10) de turbomachine obtenue au préalable par fusion laser sur lit de poudre, le procédé comportant des étapes suivantes mises en œuvre par au moins un outillage de nettoyage (2, 3) :  - la réception de la pièce (10) par au moins un organe de réception (20, 30) de l’outillage (2, 3),  - le nettoyage de la pièce (10) par injection d’au moins un fluide de nettoyage (4) à travers au moins une entrée (42) de l’outillage (2, 3),  - l’évacuation des particules résiduelles à travers au moins une sortie (44) de l’outillage (2, 3),  dans lequel le fluide (4) circule entre l’entrée (42) et la sortie (44) en venant au contact de la pièce (10), de sorte que le fluide (4) décolle les particules résiduelles d’au moins une des parois interne (102) et externe (104) de la pièce (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127870-A1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’une pompe avec un dispositif d’amortissement ameliore
Inventor: CHAUVET BERNARD
IPC: F16F9/00
Filed: 2021-10-07
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant une pompe (10) comprenant un orifice d’entrée (11), un orifice de sortie (12), un système d'entraînement (13) de liquide pour mettre sous pression et faire circuler un liquide de l'orifice d’entrée (11) vers l’orifice de sortie (12) et un conduit aval (20) reliant en communication fluidique le système d'entraînement (13) à l’orifice de sortie (12) de pompe (10), ledit conduit aval (20) comprenant un dispositif amortisseur (30) pour amortir les vibrations générées par le système d'entraînement (13) dans le liquide sous pression qui circule vers l’orifice de sortie (12).  Conformément à l’invention, le conduit aval (20) comporte une portion souple (22) agencée entre le système d’entrainement (13) et le dispositif amortisseur (30) ; et le dispositif amortisseur (30) est agencé dans un support souple (40).   Fig. 2
Patent FR-3128345-A1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation d’au moins deux objets, mettant en œuvre un partage des ressources de geolocalisation des objets
Inventor: RENAUD DORINE
IPC: H04W12/104
Filed: 2021-10-14
Abstract: Titre : SYSTEME DE GEOLOCALISATION D’AU MOINS DEUX OBJETS, METTANT EN ŒUVRE UN SYSTEME DE PARTAGE DES RESSOURCES DE GEOLOCALISATION DES OBJETS L’invention concerne un système de géolocalisation comprenant d’au moins deux objets à géolocaliser, chaque objet intégrant :  des moyens de communication de proximité sans fil, aptes à communiquer avec des moyens de communication de proximité sans fil d’un autre objet ;des moyens de communication longue distance ;un dispositif de géolocalisation ;une unité de traitement,  le système mettant en œuvre une plateforme informatique incluant des moyens de communication aptes à communiquer avec les moyens de communication longue distance des objets,  caractérisé en ce que l’unité de traitement d’un objet est configurée pour :  ouvrir un canal de communication avec un autre objet par l’intermédiaire de moyens de communication de proximité sans filémettre, à destination de la plateforme informatique, les données de géolocalisation fournies par l’unité de traitement de l’autre objet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128543-A1 (FR)
Title: Procede de verrouillage d’une memoire non-volatile reinscriptible et dispositif electronique mettant en œuvre ledit procede
Inventor: DIONISI FLORENT
IPC: G11C16/20
Filed: 2021-10-26
Abstract: Un procédé de verrouillage d’une mémoire non-volatile réinscriptible (12) d’un dispositif électronique (1) est décrit. Une première étape d’initialisation du dispositif électronique est effectuée (S10). Au moins une zone mémoire de la mémoire non-volatile réinscriptible est alors sélectionnée (S12) parmi un ensemble de N zones mémoire de ladite mémoire non-volatile réinscriptible, chacune desdites N zones mémoire comprenant un contenu, N étant un entier ≥ 2. La zone mémoire sélectionnée est verrouillée (S14) par un verrouillage volatile. Une seconde étape d’initialisation du dispositif électronique est effectuée (S16) en utilisant un contenu stocké dans ladite zone mémoire sélectionnée.  Fig. 4
Patent FR-3131980-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique et procédé de transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2022-01-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support comprenant les étapes de fournir un substrat de manipulation, en particulier un substrat à base de silicium, fournir un substrat piézoélectrique, déposer une couche polymère sur une face libre du substrat piézoélectrique ou du substrat de manipulation, assembler un substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation de telle manière que la couche polymère est positionnée en sandwich entre le substrat piézoélectrique et le substrat de manipulation, caractérisé en ce que une étape de traitement d’activation de surface de la surface du substrat piézoélectrique venant en contact avec la couche polymère est réalisée avant l’étape d’assemblage du substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation. L’invention concerne aussi un procédé de transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support.   Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3134033-A1 (FR)
Title: Panneau sandwich a alveoles contenant de la poudre de nitrure de bore et procede de fabrication dudit panneau
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B32B3/12
Filed: 2022-03-30
Abstract: Panneau sandwich à alvéoles contenant de la poudre de nitrure de bore et procédé de fabrication du dit panneau L'invention a pour objet de proposer une alternative au panneau sandwich de nacelle d’aéronef à base d’aluminium pour éviter les problèmes de corrosion et offrir une structure plus légère. Le panneau sandwich selon la présente invention comprend une première peau (26) et une deuxième peau (28) entre lesquelles se trouve une âme alvéolaire (24) comportant des alvéoles (32) débouchant de part et d’autre respectivement sur la première peau (26) et sur la deuxième peau (28), les alvéoles étant séparées les unes des autres par des parois latérales (34) caractérisé en ce que les parois latérales (34) de l’âme (24) comprennent un renfort (37) à base de fibres aramide, carbone ou verre, une résine de renfort polymère (38) et de la poudre de nitrure de bore (40). La présente invention concerne également le procédé de fabrication d’un tel panneau.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3134041-A1 (FR)
Title: Plate-forme pour véhicule automobile électrique
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60K1/04
Filed: 2022-04-05
Abstract: L’invention concerne une plate-forme pour véhicule automobile électrique.  Une plate-forme (2) selon l’invention comprend un châssis (4) comportant au moins un premier support (10) de fixation pour une batterie de traction (20) et au moins un second support (12) de fixation pour un train arrière (22). De façon remarquable, au moins un premier support (10) de fixation et au moins un second support (12) de fixation sont compris dans un même plan parallèle ou sensiblement parallèle à une chaussée, lorsque la plate-forme (2) est intégrée à un véhicule automobile circulant sur ladite chaussée.  Figure 1
Patent FR-3134586-A1 (FR)
Title: Électrode comprenant un revêtement composite et procédé de fabrication associé
Inventor: DAUTREPPE BAPTISTE
IPC: C25B11/052
Filed: 2022-04-15
Abstract: Électrode comprenant un revêtement composite et procédé de fabrication associé L’invention concerne une électrode (1) et son procédé de fabrication, l’électrode (1) comprenant un corps (10) recouvert au moins en partie par un revêtement (11) composite comprenant un polymère (110) polypyrrole ou ses dérivés, le polymère (110) comprenant des unités monomères pyrroles présentant une chaîne latérale comprenant au moins un groupement carboxylate, des particules (111) d’oxyde métallique à base d’au moins un métal, la quantité de l’au moins un métal de l’oxyde métallique étant inférieure ou égale à 7 mmol.cm-3 par groupement carboxylate des unités monomères pyrroles. L’électrode (1) est améliorée notamment en termes de ressources, d’environnement et de coût, tout en conservant une activité électrocatalytique satisfaisante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137385-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un élément comprenant du polyéthylène téréphtalate en vue de sa dépolymérisation
Inventor: DAUMAS FRANCK
IPC: C08J11/10
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un élément en polyéthylène téréphtalate, dit « PET », comprenant au moins une étape d’amorphisation dans laquelle la surface de l’élément PET est mise au contact d’un plasma.
Patent FR-3138344-A1 (FR)
Title: Rechauffeur de resine pour une installation d'injection de resine, formant capacite de resine
Inventor: CHAUVIN THIERRY PATRICK
IPC: B29C70/48
Filed: 2022-07-27
Abstract: L’invention concerne un réchauffeur (16) de résine d'injection comportant un circuit interne de résine (28) agencé au contact d’au moins un élément chauffant (60, 62),  ledit circuit de résine (28) étant délimité entre une gouttière (30), qui est formée dans une première face (32) d’une première plaque (34), et une deuxième plaque (36) dont une seconde face (38) est appliquée sur ladite première face (32) pour fermer ladite gouttière (30),  caractérisé en ce qu’il comporte une membrane souple (44) qui est interposée entre lesdites première et seconde faces (32, 38), qui délimite avec la seconde face (38) un volume étanche (46) et qui recouvre au moins une partie de la gouttière (30), et en ce que le réchauffeur (16) comprend un port d’alimentation (47) en gaz sous pression dudit volume (46) permettant de déformer la membrane (30) à l’intérieur de la gouttière (30).  Figure pour l'abrégé : figure 5.
Patent FR-2004810-A1 (FR)
Title: Tertiary aryl amino acids
IPC: C07D209/44
Filed: 1969-03-18
Abstract: Method for the prepn. of alpha-(tert-aminophenyl) aliphatic carboxylic acids with the general formula (I) where R1=hydrogen or lower alkyl R2=hydrogen or hydrocarbon group with aliphatic or cycloaliphatic character, optionally unsatd. R3=opt. substd. hydrocarbon with aliphatic or cycloaliphatic character such as alkyl, alkenyl, alkoxy-alkyl, amino-alkyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, cycloalkyl-alkyl, or cycloalkenylalkyl, and where there is a heteroatom this is sepd. from the nitrogen by at least two carbon atoms. R4=group with an aromatic character. Ph=1-3- or 1-4 phenylene group. and the functional acid- and amino-derivs. of (I). The cpds. with the formula (I) show anti-inflammatory activity.
Patent FR-2012063-A1 (FR)
IPC: C08F8/14
Filed: 1969-06-30
Abstract: 1,239,374. Coating. FORD MOTOR CO. LTD. 14 May, 1969 [1 July, 1968], No. 24513/69. Heading B2E. [Also in Division C3] A substrate is coated by applying thereto a film of a paint binder (or paint containing such paint binder) comprising a solution in one or more vinyl monomers, of a binder resin which is, a polymer derived from two or more vinyl monomers and containing at least two side chains of the formula: in which X is a divalent alkylene group and Y is a hydrogen atom or a methyl group; and curing the film by the action of an electron beam. In the Examples the substrates are polymeric, wood, aluminium, paper and glass.
Patent FR-2019608-A1 (FR)
Title: Embossing textiles having nap or pile
IPC: D06Q1/06
Filed: 1969-10-01
Abstract: Permant wash-proof embossed patterns are applied to textiles having pile or nap, especially cotton towels, by applying thermoplastic polymer in form of powder or flakes, in one or more colours, to surface, and heating under pressure.
Patent FR-2021548-A1 (FR)
Title: Ethylene co vinyl acetate polymers
IPC: C08F218/08
Filed: 1969-10-22
Abstract: High mol. wt. copolymers having improved tensile strength are obtained by (a) copolymerising a monomeric mixture of ethylene and vinylacetate in disperse phase in an aqueous medium, at least one of ethylene or vinylacetate being continuously introduced into the aqueous medium as copolymerisation proceeds; (b) continuously feeding into the reaction mass a minor amount of a water soluble polyoxyethylene compound as a component of the monomer mixture; the polyoxy ethylene compound containing 2 to 8 terminal OR groups (wherein R is H, C1-10 alkyl or C6-18 aryl) and 15-100 preferably 15-50, oxyethylene units. Copolymerisation may be effected in the presence of a further monomer, in amount of up to 10 pbw. per 100 pbw. of monomer mixture, e.g. vinylchloride, vinylidene chloride, methylacrylate, ethylmethacrylate, fumaric acid, (meth)acrylic acid, hydroxyethylacry late, Na vinylsulphonate 2 sulphoethyl, methacrylate, ethylfumarate, acrylonitrile etc., so as to thereby modify the properties and characteristics of the end product. Copolymerisation is by suspension or emulsion method, in the presence of a peroxy compound as catalyst, and a dispersing or emulsifying agent. An accelerator, telogen and the like adjuvants may also be present. Useful in paints; coatings for paper and textiles; adhesives, in plywood manufacture, book binding, footwear manufacture, as plasticisers or diluents in combination with other synthetic resins e.g. with pvc, PS, SAN copolymers etc.
Patent FR-2022845-A1 (FR)
Title: Polyester protector for auto-cycles
IPC: B62J23/00
Filed: 1969-10-22
Abstract: Protective device for motor bicycle comprises a shell which surrounds and protects the motor and the handle bars. It may be moulded in a plastic material, pref. of glass fibre reinforced polyester and may be attached to the handle bars. and/or to the motor. The device protects the driver from rain and the hot air from the motor rises to warm the drivers hands. A shell (1) is moulded in glass fibre reinforced polyester and attached (3) to the handle bars.
Patent FR-2026577-A1 (FR)
Title: Transportable pallet with a polyethylene - cover
IPC: B29C63/26
Filed: 1969-12-19
Abstract: Transportable pallet for liquids and granular or powdered material is provided with at leats one closable opening, and can be covered with flexible covering, which has at least one openings for sealingly connecting with the opening of the pallet, while means for effecting a pressure variation can be placed in connection with the space between the covering and the interior of the pallet, or with the interior of the covering, these means causing the covering to unfold in the pallet. The flexible covering is pref. made of polyethylene. The covering can be easily connected to the pallet, to form a sealed closure over the pallet opening.
Patent FR-2104914-A1 (FR)
Title: Ferments prepn - for butter and cheese dairies
IPC: C12M1/02
Filed: 1970-09-04
Abstract: Fermentation agents are made by a process in which the raw or pasteurised milk is first passed into a sterilisation appts. in which it is heated to a high temp.; it is then cooled to the desired temp. and transferred to an incubation tank. The mother strains are then added so that the ferments can develop, this development being controlled by the pH. When the development point desired is reached the ferments are pumped to a cooling appts. and then transferred to storage or the utilisation point. The prepn. of ferments is accelerated by using a plate-type steriliser-cooler; this suppresses the dead times due to the thermal inertia of the mass of milk in the tanks. By using two incubation tanks, one being in service while the other is being cleaned, the process can be made practically continuous. The tanks are made of highly polished stainless steel.
Patent FR-2070105-A1 (FR)
Title: Oral compns contg lipophilic substances
IPC: A61K9/16
Filed: 1970-10-01
Abstract: Oral composns. contg. lipophilic substances Composns. are prepd. by mixing the lipophilic substance esp. tetracycline laurylsulphate or dodecylsulphamate, vitamins or hormones, with a solvent or surfactant, disintegrants and dispersants until complete soln. or dispersion is achieved and removing the solvent under reduced pressure and temp. An improved powder form is obtained.
Patent FR-2115095-A1 (FR)
Title: Offshore well head construction system - using prefabricated wall sections and submersible buoys
IPC: B65D88/78
Filed: 1970-11-30
Abstract: The wall sections are truncated hollow cones and are transported to site suspended from buoys filled for positive buoyancy with fluid lighter than water. By pumping of the fluid/water in and out of the buoy, buoyancy may be accurately controlled firstly to lower the sections to the sea bed and/or lower sections of the tower and secondly for automatic separation of the suspension bear.