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Patent FR-2994317-A1 (FR)
Title: Reacteur et procede pour la mise en oeuvre d'une reaction de fusion nucleaire
Inventor: BAYARD FRANCOIS
IPC: B82Y99/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un réacteur (2) pour la mise en oeuvre d'une réaction de fusion nucléaire, comportant : - un liquide caloporteur contenant (4) des premier (10) et second (12) éléments atomiques en solution ; - un générateur (6) de bulle apte à créer une bulle (14) dans le liquide caloporteur, cette bulle renfermant un milieu gazeux (15) contenant au moins le premier élément atomique ; - une source laser (8) apte à appliquer sur le liquide caloporteur une impulsion laser femtoseconde (18), dirigée sur la bulle et présentant une durée inférieure à 100fs et une intensité supérieure à 10 W.cm , pour déclencher une explosion coulombienne dans le milieu gazeux, cette explosion accélérant des noyaux atomiques desdits premiers éléments atomiques pour déclencher une réaction de fusion nucléaire entre des noyaux atomiques des premier et second éléments atomiques.
Patent FR-3003284-A1 (FR)
Title: Plancher d'echafaudage en caillebotis
Inventor: MASCLET YVES
IPC: E04C2/42
Filed: 2013-03-14
Abstract: Plancher de travail métallique destiné à être utilisé sur des échafaudages fixes, volants, roulants, ou sur une autre structure porteuse pour éviter l'accumulation de matières ou de résidus toxiques sur les dits planchers ou dans les composants de ces planchers. La structure caillebotis et l'étanchéité des deux profilés latéraux et de l'intérieur des ferrures d'extrémité permettent d'éviter d'une part une surcharge sur le dit plancher et d'autre part une décontamination en fin de chantier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réaliser des planchers pour échafaudages, mais la présente invention n'est nullement limitée à cette utilisation et l'homme du métier saura y apporter toute variante conforme à son esprit.
Patent FR-3008162-A1 (FR)
Title: Raccord pour porte coupe feu a fluide caloporteur
Inventor: TIFFAY SERGE LUC BRUNO
IPC: F16L37/58
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccord mâle / femelle permettant le raccordement hydraulique des parties du dormant et du ou des battants des portes coupe-feu actives à fluide caloporteur. Il est caractérisé par une connexion établie par contact métal / métal lors de la fermeture et du verrouillage de la porte coupe-feu . Le dispositif comporte dans la huisserie métallique du dormant (1) une partie mâle constituée du corps du raccord (2), de la partie mobile du raccord mâle (3) avec d'un coté sa tête de connexion (4) et de l'autre coté le manchon de raccordement du tube d'alimentation ou d'extraction (5), un ressort de compression (6) pour maintenir l'étanchéité, d'une bague de limitation de course (7) servant aussi à l'appui du ressort. Dans la partie du battant de porte (8), il y a la rampe d'alimentation du fluide caloporteur (9) intégrant sur sa partie arrière, coté paumelle de la porte (10), le raccord femelle du système (11) et de son joint d'étanchéité (12). Le dispositif selon l'invention est destiné être intégré dans des blocs portes coupe-feu afin de permettre l'alimentation hydraulique d'un fluide caloporteur entre les parties du dormant et du ou des battants.
Patent FR-3015734-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'un equipement
Inventor: BIHANNIC DIDIER
IPC: G06Q10/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance d'un équipement susceptible de passer par au moins un état dégradé avant de tomber en panne, cet équipement étant muni d'un capteur de données, relié à un enregistreur, lui-même associé à une unité de traitement, qui comporte les étapes suivantes de : - détection d'états de l'équipement à partir des données enregistrées, et au moyen d'un modèle de Markov caché, - détermination d'une date de maintenance optimale en fonction d'un état de l'équipement, d'un temps d'utilisation cumulé de l'équipement prédéterminé, en utilisant un arrêt optimal sur PDMP, qui comprend : ○ une sous-étape de calcul d'une grille de quantification constituée de cellules avec pour chaque cellule la date de transition, l'état de l'équipement à cette date de transition, le temps passé dans l'état précédent, la probabilité d'être dans ledit état à ladite date, ○ une sous-étape de calcul d'une grille discrétisée de temps d'utilisation restant pour chaque cellule de la grille de quantification, ○ une sous-étape de calcul de la date de maintenance partant d'un état de l'équipement détecté à une date t et de la date de transition dans cet état elle-même déterminée en fonction du temps d'utilisation, et en utilisant la grille de quantification discrétisée. La date de maintenance dite optimale est déterminée en minimisant l'espérance mathématique d'une fonction de coût horaire ; en outre est associée à chaque cellule de la grille de quantification discrétisée, une probabilité de passer de l'état de ladite cellule vers chaque autre état possible.
Patent FR-3000656-A1 (FR)
Title: System for attaching paper towel on button of e.g. shirt, during meal, has plate forming jaw which is closed on portion of surface of towel, so that flaps force towel into plane when plate is folded into wallet at corner of towel
Inventor: CASSARO PASCAL
IPC: A47G21/16
Filed: 2013-01-08
Abstract: The system has an attachment device (4) for attaching a paper towel (1) on a button (3) of garment (2) and including a rectangular plate, made of rigid or semi-rigid material. The plate is divided by a central folding line to delimit two flaps. The flaps have slots serving as buttonhole to allow the passage of the button. The plate forms a jaw which is closed on a portion of surface of the towel, so that the flaps force the towel into a plane when the plate is folded into wallet at one of corners of the towel. The jaw serves as a guide to drill the towel with button on the slots. An independent claim is also included for a method for attaching a paper towel on a button of garment.
Patent FR-3002557-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'un element allonge dans une etendue d'eau, dispositif et installation associes
Inventor: BONNEMAISON DIDIER
IPC: E02D7/00
Filed: 2013-02-27
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : - fixation réversible d'un organe de liaison (34) à une première extrémité de l'élément allongé (10) ; - disposition de l'élément allongé (10) dans une configuration sensiblement horizontale ; - engagement réversible de l'organe de liaison (34) dans un organe de retenue (36); - pivotement de l'élément allongé (10) autour d'un axe sensiblement horizontal pour placer l'élément allongé (10) dans une configuration sensiblement verticale, l'organe de liaison (34) restant engagé dans l'organe de retenue (36) ; - descente conjointe de l'organe de retenue (36), de l'organe de liaison (34) et de l'élément allongé (10) dans l'étendue d'eau (12) à l'aide d'une ligne de descente ; - détachement de l'organe de liaison (34) de la première extrémité de l'élément allongé (10), et remontée conjointe de l'organe de retenue (36) et de l'organe de liaison (34).
Patent FR-3002585-A1 (FR)
Title: Rotor for use in rotary assembly of e.g. turbojet, has fasteners, where masses of fasteners are allowed to vary circumferentially and are given according set of circumferential positions of annular supports for dynamic balancing of assembly
Inventor: DOUADY CYRIL
IPC: F01D5/02
Filed: 2013-02-27
Abstract: The rotor has two radial annular supports (58, 60) that are arranged with a set of coaxial openings for passage of fasteners such as pins, of a support. A set of masses of the fasteners is allowed to vary circumferentially and is given according a set of circumferential positions of the annular supports so as to carry out a dynamic balancing of a rotary assembly. Each of the fastenings is arranged with a flange (78a) that is intended to be inserted between the annular supports for connecting two threaded parts (80a, 80b, 82a). Independent claims are also included for the following: (1) a rotary assembly (2) a turboshaft engine.
Patent FR-3003809-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile et circuit de chauffage associe
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2013-03-26
Abstract: Fluide pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un élément chauffant (7a, 7b), et - un moyen de commande (3) de l'élément chauffant (7a, 7b) comportant un support de carte de circuit électrique (13). Selon l'invention, ledit dispositif comporte en outre un raccord électrique (17) raccordant électriquement l'élément chauffant (7a, 7b) au support de carte de circuit électrique (13), ledit raccord électrique (17) comprenant au moins une pièce d'interconnexion (19) apte à être assemblée avec l'élément chauffant (7a, 7b) et portant au moins deux connecteurs électriques (21, 22) électriquement reliés d'une part à l'élément chauffant (7a, 7b) associé et d'autre part au support de carte de circuit électrique (13). L'invention concerne aussi un circuit de chauffage d'un habitacle de véhicule, comprenant un tel dispositif de chauffage.
Patent FR-2988685-A1 (FR)
Title: Composite material based sports or pleasure boat e.g. canoe, has reinforcement beams formed along longitudinal axis of front and rear parts of bridge and hull, respectively, where bridge and hull are obtained by curing resin matrix
Inventor: VAJDA MARCEL JR
IPC: B63B34/21
Filed: 2013-03-28
Abstract: The boat has a bridge (1) and a hull (2) obtained by curing a layered thermoplastic resin matrix whose layers are interlayered with fiber tissue layers of carbon, aramid, carbon-aramid, and/or glass. A reinforcement element i.e. reinforcement beam (8), of the bridge is formed along a longitudinal axis of front and rear parts of the bridge. A reinforcement beam of the hull is formed along the longitudinal axis of front and rear parts of the hull. The beam of the bridge is firmly connected to the bridge, and the beam of the hull is firmly connected to the hull of the boat. An independent claim is also included for a method for manufacturing a sports or pleasure boat.
Patent FR-3005079-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache de panneaux de cloison domestique, cloison et systeme d'attache de panneaux en kit comprenant un tel systeme d'attache
Inventor: DUPONT ERIC
IPC: E04B2/82
Filed: 2013-04-29
Abstract: Système d'attache (2) de panneaux (3) de cloison domestique comprenant - un poteau (6) vertical comprenant au moins une encoche (4) ménagée dans sa surface extérieure (15), et s'étendant longitudinalement le long dudit poteau (6) et, - un système de maintien (5) de panneaux (3) s'étendant longitudinalement le long dudit poteau (6). Le système de maintien (5) est amovible, réversible, interchangeable et est reçu dans ladite encoche (4). Le système de maintien (5) comprend en outre une portion de rétention (10) adaptée pour coopérer avec des panneaux (3) d'épaisseurs différentes et pour retenir le panneau (3) au poteau (6).
Patent FR-3007172-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'identification d'un degat cause a un vehicule
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système (1) d'identification d'un dégât causé à un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : - capture d'au moins une image du véhicule par un dispositif (2) de capture d'images ; - transmission de l'image capturée à un serveur (3) distant, et - traitement de l'image capturée, caractérisé en ce que l'étape de capture d'image comprend une sous étape de guidage du dispositif (2) de capture d'images vers une zone prédéfinie du véhicule.
Patent FR-3006860-A1 (FR)
Title: Dispositif vestimentaire pour enfants en bas age portant un element prevu pour etre mordille
Inventor: FAREL MAGALY
IPC: A61J17/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif vestimentaire pour enfant en bas âge, comprenant au moins une manche longue (1) dont une extrémité dite de poignet (10) est destinée à s'étendre au niveau d'un poignet, caractérisé en ce que ladite extrémité de poignet (10) de la manche longue est solidaire d'un élément coiffant (2) réalisé en un matériau prévu pour être mordillé.
Patent FR-3012321-A1 (FR)
Title: Siege inclinable
Inventor: CHEVALIER JEAN PIERRE
IPC: A61G7/16
Filed: 2013-10-28
Abstract: Le siège inclinable comporte ; - un panneau d'assise (11), - un panneau de dossier (12), - une jambe (13) fixée par le sommet au panneau d'assise (11), de hauteur réglable et - un pied (14) muni de roues (15) prenant appui sur le sol et fixé à la base de la jambe. Le panneau de dossier (12) comporte un moyen de pivotement apte à former une plate-forme horizontale (16) avec le panneau d'assise (11), la jambe (13) du siège étant déportée sur l'un des côtés latéraux du siège et ladite jambe ne dépassant pas la hauteur de la plate-forme (16). Le panneau d'assise (11) comporte un moyen de pivotement apte à former une plate-forme verticale (17) avec le panneau de dossier (12), la jambe (13) du siège étant alors située en arrière du dossier d'assise (11).
Patent FR-3013040-A1 (FR)
Title: Element d'angle pour la mise en volume d'une structure polygonale et structure polygonale dotee d'un ensemble de tels elements d'angle
Inventor: MATIGNON VINCENT
IPC: B65D19/38
Filed: 2013-11-14
Abstract: Cet élément d'angle pour la mise en volume d'une structure polygonale (1) comprend une plaque de base (17) et deux parois latérales externes (18, 19) dressées à partir d'une face de la plaque et convergent vers un angle de l'élément, et deux cloisons internes s'étendant chacune parallèlement à une paroi latérale pour délimiter un premier logement de réception d'un premier côté latéral de la structure polygonale et un deuxième logement (L2) de réception d'un deuxième côté latéral de la structure polygonale adjacent au premier côté. Au moins dans une zone de réception de deux côtés latéraux adjacents, le premier logement et le deuxième logement communiquent entre eux selon toute la hauteur de l'élément d'angle, la plaque de base formant dans cette zone une surface continue de manière à autoriser un appui l'un contre l'autre des côtés latéraux reçus dans lesdits logements.
Patent FR-3013915-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique pour assurer le redemarrage d'un vehicule automobile
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: H02K7/10
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention décrit un procédé de pilotage d'une machine électrique (6) pour démarrer ou redémarrer un moteur thermique de véhicule, la machine (6) entraînant en rotation le moteur dans un sens direct lors de son redémarrage par l'intermédiaire d'un élément souple (4) de transmission, le pilotage de la machine (6) prenant place lors d'une détection de glissement de l'élément souple (4), quand un glissement est détecté, inversion du sens de rotation de la machine (6) ou annulation de la rotation de la machine (6), afin que le moteur soit conduit ou rappelé dans une position de départ ou nouvelle en oscillant au moins une fois autour de celle-ci, et, à partir de cette position, entraînement en rotation en sens direct du moteur par la machine (6) pour un démarrage ou redémarrage. Si un nouvel échec de démarrage apparaît, il est procédé à une nouvelle oscillation de régime plus ample.
Patent FR-3013766-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un fourreau d'arbre et tube de fourreau associe
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à une turbomachine (30) comprenant - un étage de compresseur et un étage de turbine, chaque étage comprenant au moins un disque (42), et - un fourreau (33) d'arbre (31) tubulaire s'étendant selon l'axe (32) de la turbomachine, dans laquelle le fourreau (33) comporte au moins une patte (40) s'étendant depuis une surface radiale externe (41) du fourreau et en regard du disque (42), la patte (40) étant configurée pour venir en contact avec le disque (42) lorsque le fourreau (33) est en rotation autour de l'axe (32) de la turbomachine.
Patent FR-3026941-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert entre automobile et vehicule individuel, pour automobiliste handicapes moteurs, procede de mise en oeuvre, et utilisation
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G3/02
Filed: 2014-10-08
Abstract: Le dispositif comporte, des emplacements respectifs de transfert, dans lesquels le véhicule individuel (12) et le strapontin (11) se trouvent l'un à côté de l'autre et à proximité immédiate, ledit strapontin mobile (11) pouvant être guidé entre une position avancée près du siège (32) de l'automobile et son emplacement de transfert, une assise (18) destinée à supporter l'utilisateur et guidée entre ledit strapontin (11) et ledit véhicule individuel (12), lorsque ledit véhicule) et ledit strapontin se trouvent dans leurs emplacements respectifs de transfert.
Patent FR-3003358-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: ELVESTAD KARL PETTER
IPC: G01V1/04
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention se rapporte à des techniques de distribution de fluides. Ces techniques peuvent être utiles, par exemple, dans l'alimentation en air comprimé de sources sismiques (ou de réseaux de sources sismiques), telles que celles utilisées dans des opérations sismiques marines. Certaines formes de réalisation comprennent un tuyau (110) qui passe à travers un bloc de distribution de fluide (120). Le tuyau (110) peut être configuré de telle sorte qu'il est capable de coulisser le long de et/ou se tordre autour d'un axe longitudinal du bloc de distribution (120). Cette technique peut réduire les effets des différentes contraintes qui peuvent agir sur l'équipement de source sismique marine lorsqu'il est remorqué dans une étendue d'eau.
Patent FR-3022275-A1 (FR)
Title: Rail pour la pose d’isolant sur une facade exterieure de batiment
Inventor: MILANI DANIEL
IPC: E04F13/22
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un rail (1) pour la pose d'isolant sur une façade extérieure (102) de bâtiment comprenant une partie mobile (3) et une partie fixe (2) selon la revendication 1, la portion distale (5b) de la base (5) de la partie fixe (2) étant conçue pour recevoir une portion (8) de la partie mobile (3). L'invention concerne également une partie fixe (2) de rail (1) pour la pose d'isolant sur une façade extérieure de bâtiment comprenant un premier rebord (4) destiné à être fixé à une façade extérieure (102) de bâtiment et une base (5), ladite base (5) et ledit premier rebord (4) étant sécants, caractérisé en ce qu'un dénivelé (6) est ménagé sur ladite base (5) de la partie fixe (2), formant une portion proximale (5a) par rapport au premier rebord (4) et une portion distale (5b) par rapport au premier rebord (4), la portion distale (5b) de la base (5) étant destinée à recevoir une portion (8) d'une autre partie (3) de rail (1).
Patent FR-3023705-A1 (FR)
Title: Tige femorale pour prothese de hanche
Inventor: BONIN NICOLAS
IPC: A61F2/36
Filed: 2014-07-17
Abstract: La présente invention concerne un tige fémorale (100) pour prothèse de hanche comportant (i) une partie formant un col fémoral (110) prothétique, destinée à remplacer un col de fémur reséqué (200) et à être équipée d'une tête fémorale, et présentant un centre de tête fémorale (115) destiné à être le centre de la liaison entre ladite partie formant un col fémoral (110) et une tête fémorale, (ii) et une partie intramédullaire (120) de forme allongée destinée à être introduite dans la cavité médullaire (201) du fémur (200), la partie intra-médullaire (120) comportant une partie distale diaphysaire (121) et une partie proximale métaphysaire (122), la partie intra-médullaire (120) et la partie formant un col fémoral (110) étant reliées par une zone d'interface (112) sensiblement plane inclinée, la tige fémorale (100) présentant en outre un plan longitudinal (P). La partie intra-médullaire (120) qui a été définie précédemment présente une section normale (125) audit plan longitudinal de symétrie (P), se situant à une distance comprise entre 35 et 80 millimètres du centre de tête fémorale (115) suivant une projection orthogonale, possèdant une géométrie sensiblement trapézoïdale isocèle, qui comprend une petite base (125b), une grande base (125a) et deux côtés convergents (125c-125d) d'angle constant (α) par rapport audit plan longitudinal (P), et dont la petite base (125b) se situe dans une zone médiale de la partie intra-médullaire (120) de la tige fémorale (100).
Patent FR-3024647-A1 (FR)
Title: Transat de puericulture
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A47D13/10
Filed: 2014-08-08
Abstract: Ce transat (1) de puériculture comprend un siège (5) de réception de l'enfant et un support du siège portant des membres (21-24) d'appui au sol (S). Les membres sont articulés en rotation par rapport au support entre au moins deux positions distinctes incluant une position dite haute, dans laquelle le siège est maintenu à une première hauteur (H1) par rapport au sol, et une position dite basse, dans laquelle le siège (5) est maintenu à une deuxième hauteur par rapport au sol (S), qui est strictement inférieure à la première hauteur.
Patent FR-3025160-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un brin boucle de ceinture de securite
Inventor: DEROBERT JULIEN
IPC: B60R22/26
Filed: 2014-09-02
Abstract: Dispositif de fixation d'un brin boucle de ceinture de siège avant de véhicule comprenant une assise et au moins une glissière de réglage d'une position longitudinale du siège avant dans le véhicule, le dispositif de fixation comprenant : - un lien de fixation au véhicule, flexible et agencé pour résister à un effort de retenue pendant un choc véhicule, - des moyens de positionnement agencés pour maintenir en position le brin boucle par rapport à l'assise avant le choc véhicule, caractérisé en ce que le lien de fixation est agencé pour relier le brin boucle directement à une portion mobile de ladite au moins une glissière.
Patent FR-3025617-A1 (FR)
Title: Architecture bi-voies
Inventor: LIU CELINE
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commutation par une unité de traitement locale d'un système de contrôle de vol d'un aéronef, configurée pour commander au moins un actionneur local et connectée à au moins un capteur local et à une unité de traitement opposée configurée pour commander au moins un actionneur opposé et être connectée à au moins un capteur opposé, comprenant des étapes de : - envoi à l'unité de traitement opposée de données d'acquisitions relatives à l'au moins un capteur local et de données d'actionneur relatives à l'au moins un actionneur local, - réception en provenance de l'unité de traitement opposée de données d'acquisitions relatives à l'au moins un capteur opposé et de données d'actionneur relatives à l'au moins un actionneur opposé, - réception d'une donnée de santé opposée et détermination d'une donnée de santé locale, - commutation de ladite unité de traitement locale d'un premier état à un deuxième état parmi un état actif, un état passif et un état esclave, en fonction des données de santé opposée reçue et locale déterminée.
Patent FR-3027081-A1 (FR)
Title: "frein a disque a etrier coulissant comportant un ressort central de rappel elastique d'un patin de freinage exterieur comportant des moyens de rattrapage du jeu d'usure, ressort et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/097
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un frein à disque (10) à étrier coulissant qui comporte un patin de freinage extérieur (18E) monté coulissant dans le support fixe du frein, caractérisé en ce que le frein à disque comporte un ressort central extérieur (48E) de rappel élastique du patin de freinage extérieur (18E) vers sa position inactive, qui est fixé à une portion centrale associée (63) du patin de freinage extérieur (18E) et dont une portion avant (50) est solidaire axialement d'une portion centrale associée (58) du support fixe (14). Pour son rappel vers sa position inactive, le patin de freinage intérieur est solidaire en déplacement axial avec le piston de frein.