baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049302-B1 (FR)
Title: Porte coulissante prete a monter
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une porte (P) coulissante prête à monter remarquable en ce qu'elle comprend une pluralité de tronçons de panneaux verticaux (110, 120, 130, 140) à assembler par leur chant plan et une pluralité de paires de pièces (200, 300, 200a, 300a) d'assemblage pour chaque liaison à réaliser, les pièces d'assemblage (200, 300) étant formées par des profilés identiques s'intercalant entre chaque tronçon de panneau, - venant se fixer chacune sur le chant (132, 141) d'un tronçon de panneau différent (130, 140), - préformées pour s'assembler ensemble disposées tête-bêche lors de l'assemblage des tronçons de panneaux (130, 140), - chacune préformée de profils en saillie et de profils en retrait de forme adaptée pour accueillir lesdits profils en saillie pour constituer des surfaces de retenue transversale. Applications : fabrication des battants coulissants, portes coulissantes, etc...
Patent FR-3064787-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees par un terminal de paiement, terminal de paiement et programme correspondant
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G06Q20/16
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement transactionnel, procédé du type consistant à transmettre, à un terminal de communication (TC) un reçu relatif à une transaction de paiement au cours de la mise en œuvre de cette transaction de paiement par un terminal de paiement (TP). Un tel procédé comprend, au niveau du terminal de paiement : - une étape d'obtention (E01) d'une donnée représentative d'une fin de transaction (DRFT) ; - une étape de construction (E02) d'une structure de données (StrD) en fonction d'une donnée de ladite transaction (DRFT), ladite structure de données étant représentative d'un reçu ; - une étape de transmission (E03) d'un signal (S) comprenant au moins ladite structure de donnée (StrD) ; - postérieurement à l'étape de transmission (E03), une étape de finalisation (E04) de la transaction, comprenant la transmission d'une donnée de finalisation à transmettre à un utilisateur.
Patent FR-3064891-B1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d’une boisson alcoolisee
Inventor: LABROUSSE ALEXIS
IPC: A23B7/159
Filed: 2017-04-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transformation (1) d'une boisson alcoolisée comportant une chaîne comportant une pluralité d'éléments longilignes successifs, dit inserts (2), en bois œnologique et destinés à modifier la structure et/ou l'arôme de ladite boisson alcoolisée lors d'une mise en contact dudit dispositif de transformation avec ladite boisson alcoolisée dans un contenant, lesdits inserts étant sensiblement de même forme et dimension, présentant chacun un axe longitudinal (X) et étant reliés deux à deux successivement par un moyen de liaison (3), caractérisé en ce que l'ensemble des inserts (2) s'inscrit dans un plan et en ce que les moyens de liaison sont configurés de telle sorte à n'autoriser un mouvement des inserts (2) que dans ledit plan.
Patent FR-3066285-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec imageur eclaire par fibre optique de section rectangulaire
Inventor: LI JOEL
IPC: G03B21/38
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2) comprenant une surface éclairante (8.2) apte à former un faisceau lumineux, et un imageur rectangulaire (12) apte à former une image lumineuse à partir du faisceau lumineux émis par la surface éclairante (8.2). Le module comprend une fibre optique (8) avec un cœur de section rectangulaire et, à une première extrémité, une face d'entrée (8.1) de lumière émise par une source lumineuse (4) et, à une second extrémité, une face de sortie (8.2) de lumière formant la surface éclairante.
Patent FR-3070520-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de test de l’utilisation d’une surface capacitive avec un gant
Inventor: CARVALHO JORGE FILIPE
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de test (10) de l'utilisation d'une surface capacitive (20) avec un gant, ledit dispositif (10) comprenant une jauge (11) réalisée en un matériau conducteur électrique adaptée pour être détectable par ladite surface capacitive (20) à tester, et une plaque (12), réalisée en un matériau non conducteur électrique, adaptée pour être placée entre la surface capacitive (20) à tester et ladite jauge (11), ladite plaque (12) présentant une épaisseur adaptée pour simuler ledit gant.
Patent FR-3073148-B1 (FR)
Title: Appareil portatif pour generer un courant electrique induit sinusoidal a basse frequence
Inventor: CREPIN GERARD
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un appareil portatif pour générer un courant électrique induit sinusoïdal à basse fréquence destiné à être appliqué sur une zone du corps humain, comprenant quatre secteurs angulaires d'aimant (6-1 à 6-4) inscrits dans un même cercle (C), centrés sur un même axe de rotation (X-X) et espacés angulairement les uns des autres, la polarité de deux secteurs d'aimant adjacents étant opposée, et des moyens de mise en rotation à une vitesse prédéterminée des secteurs d'aimant autour de l'axe de rotation de façon à générer un courant induit sinusoïdal à une fréquence prédéfinie, chaque secteur d'aimant comprenant une même forme géométrique avec une ouverture angulaire intérieure (α) de 90°, une ouverture angulaire extérieure (β) comprise entre 20° et 50°, et deux bords latéraux (8-1 à 8-4) définissant un rayon s'étendant sur une distance (d) qui est comprise entre un tiers et deux-tiers d'une distance (D/2) séparant l'axe de rotation de l'extrémité libre des secteurs d'aimant.
Patent FR-3073429-B1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur a base de sulfure de molybdene ou de sulfure de tungstene supporte
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C9/04
Filed: 2017-11-15
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on met en contact une charge contenant le dioxyde de carbone et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, b) on irradie le photocatalyseur par au moins une source d'irradiation produisant au moins une longueur d'onde inférieure à la largeur de bande interdite dudit photocatalyseur de manière à réduire le dioxyde de carbone et oxyder le composé sacrificiel en présence dudit photocatalyseur activé par ladite source d'irradiation, de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3075407-B1 (FR)
Title: Circuit de commande pour la polarisation de transistors
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: G05F5/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de polarisation de transistors, comprenant : un premier contrôleur (402) agencé pour recevoir un signal de capteur (F_SENSOR) généré sur la base des performances d'un ou plusieurs transistors d'un circuit numérique et pour comparer le signal de capteur à un signal de référence (F_REF) et pour générer un premier signal de commande de tension de polarisation (CTRL_N) ; un premier actionneur (404) agencé pour générer une première tension de polarisation (VNW, VPW) sur la base du premier signal de commande de tension de polarisation (CTRL_N) ; un deuxième actionneur (414) agencé pour générer une deuxième tension de polarisation (VPW, VNW) sur la base d'un deuxième signal de commande de tension de polarisation (CTRL_P) ; et un deuxième contrôleur (412) agencé pour générer le deuxième signal de commande de tension de polarisation (CTRL_P) sur la base d'un niveau de tension intermédiaire (VMID) généré sur la base des première et deuxième tensions de polarisation (VNW, VPW).
Patent FR-3075618-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l’application d’une composition lavante, d’une compositon de soin puis d’une composition benefique
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique, notamment de coloration et/ou de protection solaire des fibres kératiniques, comprenant : - une étape (a) d'application d'une composition cosmétique lavante A, comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques choisis, seuls ou en mélange, parmi les acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et leurs sels ; (ii) un ou plusieurs tensioactifs anioniques différents du ou des tensioactifs anioniques acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés (i) ; (iii) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques ; (iv) un ou plusieurs tensioactifs amphotères ; et (v) un ou plusieurs polymères cationiques et/ou un ou plusieurs polymères amphotères ; - une étape (b) d'application d'une composition cosmétique de soin B comprenant un ou plusieurs tensioactifs cationiques, et un ou plusieurs alcools gras, comprenant de préférence au moins 8 atomes de carbone, - une étape (c) d'application d'une composition cosmétique C comprenant un ou plusieurs colorants anioniques et/ou un ou plusieurs filtres solaires anioniques.
Patent FR-3080567-B1 (FR)
Title: Piece composite comprenant un materiau capable de renvoyer les infra rouges lointains
Inventor: TORTEL ARNAUD EMMANUEL ANDRE
IPC: B32B18/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-07-17
Abstract: Pièce composite (1) destinée à être en contact direct avec la peau d'un individu comprenant une base textile (2) ayant une épaisseur (e2) délimitée par une face inférieure (21) et une face supérieure (22). La pièce composite (1) comprend une pâte collante (3) composée d'un mélange d'une colle (31) avec d'une pâte d'oxyde (32) comprenant au moins un oxyde métallique, la pâte collante étant au moins partiellement incorporée dans la base textile et s'étendant, depuis la face inférieure de la base textile, pour former une couche interface (35) d'épaisseur (e35) et au moins un composant hydrophile (33).
Patent FR-3076518-B1 (FR)
Title: Bloc hydraulique de servofrein electromecanique
Inventor: RICHARD PHILIPPE
IPC: B60T17/08
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-02-14
Abstract: Bloc hydraulique de servofrein électromécanique comprenant un module hydraulique (200) entraîné par un moteur électrique pour alimenter le circuit de freinage et ayant un cylindre (1, 2) recevant un piston (3) guidé en translation et bloqué en rotation pour comprimer le liquide de frein dans la chambre (11) et une transmission à vis (4) entraînée par le moteur électrique et activant le piston (3). Le cylindre (1, 2) est formé d'une tête (1) délimitant la chambre (11) et, d'un manchon de guidage (2) solidarisé à la tête (1) et dont la surface intérieure a de rainures de guidage (21) parallèles à l'axe (XX) du cylindre. Le piston (3) est muni près de son extrémité ouverte, opposée au fond (32), d'une couronne dentée (31) de forme homologue à celle des rainures (21) du manchon (2) pour être guidé en translation et bloqué en rotation.
Patent FR-3078967-B1 (FR)
Title: Procede de revetement en materiau polymerique pour substrat en terre cuite
Inventor: PORTRAT ANNE
IPC: B44C3/02
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un substrat en terre cuite qui comprend les étapes suivantes : a) on ouvre la porosité du substrat ; b) on débarrasse la surface du substrat des poussières engendrées au cours de l'étape a) ; c) on abaisse la teneur en eau dans le substrat ; d) on applique une couche d'une composition de primaire d'accrochage qui contient un liant polymérisant à température ambiante ; e) on laisse polymériser la composition de primaire d'accrochage ; f) on applique une couche d'une composition de peinture qui contient un liant polymérisant à température ambiante ; g) on laisse polymériser la composition de peinture de manière à obtenir un substrat en terre cuite revêtu.
Patent FR-3079587-B1 (FR)
Title: Bague d’etancheite avec membrane radiale apte a etre percee par insertion d’arbre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/32
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne une bague d'étanchéité (1) pour arbre de transmission. Cette bague d'étanchéité (1) comprend une bague ; une lèvre d'étanchéité et des moyens de protection (19) de la lèvre d'étanchéité; lesquels moyens de protection (19) forment en particulier une membrane radiale souple (19) qui ferme un passage d'insertion de l'arbre, et qui est apte à être traversée et déformée lors de l'insertion dudit arbre.
Patent FR-3065257-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un double volant amortisseur, par detection moteur tournant de son entree en resonance
Inventor: LEFEVRE JULIEN
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-04-06
Granted: 2019-04-12
Abstract: Procédé de protection d'un double volant amortisseur DVA, par détection moteur tournant d'une entrée en résonnance du DVA, disposé entre un moteur à combustion interne et une boîte de vitesses d'un véhicule, comprenant les étapes suivantes : • Déterminer la vitesse moyenne (Vvilmoy) de rotation du vilebrequin, au cours du temps sur une période donnée prédéterminée, comme un premier paramètre constitutif d'un risque d'entrée en résonnance du DVA, • Mesurer la vitesse instantanée maximale et la vitesse instantanée minimale de rotation du vilebrequin, définissant par différence l'amplitude (Ampvvi) maximale des oscillations de rotation du vilebrequin, sur la période, comme un deuxième paramètre constitutif d'un risque d'entrée en résonnance du DVA, • Détecter une entrée en résonnance du DVA à partir d'une combinaison déterminée de valeurs des premier et deuxième paramètres sur la période, • limiter ou couper l'injection de carburant dans les cylindres après ladite détection.
Patent FR-3082086-B1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant des moyens de pre-maintien avant fixation sur une piece receptrice
Inventor: PARCELLIER CHRISTOPHE
IPC: H04R1/28
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: Haut-parleur (10) destiné à être fixé sur une pièce réceptrice (20), et comprenant un corps (12) de haut-parleur, délimité par une paroi avant (13), une paroi arrière (14) destinée à être fixée sur la pièce réceptrice (20) et une paroi latérale (15) reliant lesdites parois avant et arrière (13, 14), la paroi arrière (14) formant une collerette destinée à venir en appui sur la pièce réceptrice (20) et comprenant au moins un perçage (14a) pour la fixation sur la pièce réceptrice (20). Le haut-parleur (10) comprend au moins un crochet (18) de pré-maintien destiné à coopérer avec la pièce réceptrice (20), et venu de matière avec le corps (12) du haut-parleur (10) et au moins une portion d'appui (19) s'étendant au-delà de la collerette (14) vers la pièce réceptrice (20) et destinée à venir se centrer dans un orifice (24) de réception du haut-parleur (10) prévu sur la pièce réceptrice (20).
Patent FR-3083486-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de reservoir de gaz, tel qu’hydrogene, dans un vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K15/07
Filed: 2018-07-09
Granted: 2020-07-17
Abstract: Le dispositif de fixation assure la fixation sous plancher d'un réservoir de gaz de type cylindrique ayant des extrémités arrondies. Le dispositif comprend des premier et deuxième organes de fixation de réservoir (CH1, CH2), chaque organe de fixation de réservoir comprenant une platine de fixation (PF), intégrant une interface de fixation mécanique sous plancher, et un moyen de support d'extrémité (RE) assemblé avec la platine de fixation et ayant une forme (VI) adaptée pour recevoir et supporter une extrémité arrondie du réservoir. Conformément à l'invention, le moyen de support d'extrémité comporte un réseau de cloisons radiales de répartition d'effort (LA), les cloisons radiales de répartition d'effort étant réparties autour d'un axe central (AX) correspondant à un axe de montage du réservoir et ayant un profil de contact adapté à une forme de surface de l'extrémité arrondie.
Patent FR-3088077-B1 (FR)
Title: Methode de diagnostic d'un cancer et kit associe
Inventor: RUMINY PHILIPPE
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2018-11-05
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne une méthode de diagnostic d'un cancer chez un sujet, comprenant une étape de RT-MLPA sur un échantillon biologique obtenu à partir dudit sujet, dans laquelle l'étape de RT-MLPA est réalisée à l'aide d'au moins un couple de sondes comprenant au moins une sonde choisie parmi les sondes SEQ ID NO : 1 à 13, et/ou les sondes SEQ ID NO : 96 à 99, chacune des sondes étant fusionnée, à au moins une extrémité, avec une séquence d'amorçage, et au moins une des sondes dudit couple comprenant une séquence de barcode moléculaire.
Patent FR-3089130-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d’un filtre a air dans un vehicule, utilisant des parametres d’evolution depuis l’installation du filtre a air
Inventor: GAUTHE GRÉGORY
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le contrôle d’un élément filtrant (EF) d’un filtre à air (1) est réalisé afin de déterminer le moment opportun pour réaliser une rechange. Le système utilise des paramètres d’évolution depuis l’installation de l’élément filtrant, cet élément étant monté de façon amovible dans une conduite d’aération (60) d’un véhicule. On prévoit les étapes suivantes :- stocker, dans une unité (10) de caractérisation de l’élément filtrant montée dans le véhicule, des données de collecte relatives à une date d’installation dans le véhicule et/ou un kilométrage parcouru depuis cette date ;- utiliser les donnée de collecte et éventuellement des données supplémentaires de contexte indiquant des conditions de roulage du véhicule, lors d’une étape de comparaison avec un ou plusieurs seuils, afin de déterminer si l’élément filtrant (EF) doit être conservé ou changé ; - transmettre (45), en cas de changement requis, une information correspondante à un terminal récepteur (30). Figure pour l’abrégé : F i gure 2
Patent FR-3089917-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un etat de fonctionnement d’un vehicule
Inventor: ANTONIUCCI LIONEL
IPC: B60R25/24
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le procédé de commande d’un état de fonctionnement d’un véhicule est tel que l’état de fonctionnement, adoptant initialement un état verrouillé assurant l’immobilisation du véhicule, puisse être modifié pour adopter n’importe lequel des états de déverrouillage suivants : un état de déverrouillage total autorisant l’activation d’un mode de fonctionnement du véhicule, associé audit état de déverrouillage total, dépourvu de restriction ; des états de déverrouillage partiel autorisant chacun l’activation d’un mode de fonctionnement associé audit état de déverrouillage partiel et permettant une mise en action restreinte du véhicule. Ce procédé de commande comporte une étape (E102) d’activation d’un des modes de fonctionnement après avoir modifié l’état de fonctionnement (E101) pour autoriser cette activation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089803-B1 (FR)
Title: Composition filmogène à base d’amidon de légumineuse à usage cosmétique
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne des nouvelles compositions filmogènes présentant une bonne tenue mécanique lors de l’application ainsi qu’une aptitude à être aisément éliminé ou retiré par lavage à l’eau. Elle concerne également des compositions cosmétiques de soin ou de maquillage comprenant une composition filmogène ainsi que leurs utilisations non thérapeutiques.
Patent FR-3077914-B1 (FR)
Title: Système d’assistance d'évitement de collision pour plateformes de travail mobiles
Inventor: LESQUIR FRANCOIS
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour générer un nuage de points (1A) représentatif de la forme extérieure réelle d'un véhicule de transport de personnes (1) situé dans un bâtiment (4) et pour déterminer la position et l'orientation dudit véhicule de transport de personnes (1) dans ledit bâtiment (4) et pour déterminer la position et l’orientation relatives d’au moins une plateforme de travail mobile (2), la position et l’orientation dudit véhicule de transport de personnes (1) et la position et l’orientation de ladite plateforme de travail mobile (2) étant référencées par rapport à au moins un point de référence (R1) du bâtiment (4) connu, ledit appareil étant destiné à empêcher les collisions entre la plateforme de travail mobile (2) et le véhicule de transport de personnes (1). Figure 1 (Fig. 1)
Patent FR-3092721-B1 (FR)
Title: Détecteur matriciel ayant un effet pair/impair réduit
Inventor: BLANCHON DAVID
IPC: H01L27/148
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention se rapporte à un détecteur matriciel comprenant :- un ensemble de pixels organisés en matrice selon des lignes (L) et des colonnes, chaque pixel (P) étant adapté pour générer un signal fonction d’un phénomène physique,- un générateur de signaux (GSI), configuré pour générer deux signaux d’horloges (CK1, CK2) déphasés l’un par rapport à l’autre, - un dispositif d’adressage des lignes comprenant un registre à décalage (SR), le registre à décalage (SR) comprenant une pluralité d’étages (ET) disposés en cascade, chaque étage (ET) étant apte à recevoir, en alternance d’un étage à l’autre, un signal d’horloge parmi les deux signaux d’horloges (CK1, CK2), et étant apte à délivrer un signal de sortie intermédiaire (OUTn) pouvant prendre un niveau haut (Von) et un niveau bas (Voff), permettant respectivement d’activer et de désactiver les pixels de la ligne,caractérisé en ce que le générateur de signaux (GSI) est également configuré pour générer un troisième signal d’horloge (CK3), le dispositif d’adressage comprenant également une pluralité de circuit d’isolation (ISL), chaque circuit d’isolation (ISL) étant connecté entre chaque étage (ET) et la ligne (LI) correspondante de la matrice, et configuré pour recevoir le troisième signal d’horloge (CK3), le circuit d’isolation (ISL) étant configuré pour délivrer un signal de sélection (OUT_LINE_n) de la ligne correspondante de la matrice lorsque le signal de sortie intermédiaire (OUTn) et le troisième signal d’horloge (CK3) sont au niveau haut (Von) Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3078659-B1 (FR)
Title: Structure de fixation d'un dispositif electrique
Inventor: KISHIMOTO JUN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Des parties de fixation avant, arrière (21) et (22) et intérieure (23) sont prévues au niveau de parties avant, arrière et intérieure d'un dispositif électrique (2) disposé dans une région entourée par un tunnel (3), un seuil latéral (4) et des traverses de plancher (5) et (6). Les parties de fixation (21) et (22) s'étendent dans la direction avant-arrière de véhicule et sont fixées aux traverses de plancher (5) et (6). La partie de fixation intérieure (23) est fixée à un panneau de plancher (1) autour du tunnel (3). Les parties de fixation avant et arrière (21) et (22) sont prévues dans une moitié extérieure du dispositif électrique (2) et positionnées plus intérieurement qu'une extrémité extérieure du dispositif électrique (2). La partie de fixation intérieure (23) comprend une attache comportant des points de pliage (23C) entre un point d'attache côté véhicule (23A) et côté dispositif électrique (23B).