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Patent WO-2023036778-A1 (WO)
Title: Définition de valeurs de paramètre prédéfinies pour un système d'échographie
Inventor: KAUSHAL NITESH
IPC: G16H40/63
Filed: 2022-09-06
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme permettant de définir un ensemble de valeurs de paramètre prédéfinies pour un système d'échographie. Des informations concernant des modèles d'apprentissage machine locaux, générées par une pluralité de systèmes d'échographie et mises à jour en réponse à une rétroaction d'opérateur, sont fournies à un serveur externe. Le serveur externe génère un modèle d'apprentissage machine global sur la base de ces informations, qui est ensuite utilisé pour mettre à jour le modèle d'apprentissage machine local sur des systèmes d'échographie cibles.
Patent WO-2023052182-A1 (WO)
Title: Opening device for a package, mold for molding an opening device for a package and package having an opening device
Inventor: ZANON PAOLO
IPC: B29C45/00
Filed: 2022-09-20
Abstract: There is described an opening device (3) for a package (1) having a designated pour opening and being filled with a pourable product. The opening device (3) comprises a contact portion (6) and a closing element (7) detachably and/or rupturably attached to the contact portion (6) and configured to close the designated pour opening. The closing element (7) comprises a central main wall (17) and a plurality of leg elements (18) connected to and extending from the central main wall (17). The central main wall (17) comprises a plurality of radially extending ridge elements (22), each one being interposed between one respective leg element (18) and a center (23) of the central main wall (17) and a plurality of grooves (24), each one extending between one respective pair of leg elements (18).
Patent WO-2023052366-A1 (WO)
Title: Approches d'édition de bases pour le traitement de bétahémoglobinopathies
Inventor: MICCIO ANNARITA
IPC: A61P7/00
Filed: 2022-09-27
Abstract: L'histoire clinique des β-hémoglobinopathies montre que la gravité est atténuée par la réduction de l'expression de l'α-globine, résultant de la co-inhérence de l'α-thalassémie. Les inventeurs ont identifié plusieurs mutations (T>C ou A>G) pouvant perturber les motifs de liaison des facteurs de transcription en utilisant des approches d'édition de bases médiées par CBE et ABE. Plus particulièrement, les inventeurs ont conçu des ARNg qui, lorsqu'ils sont combinés avec des EBC ou des EBA, perturbent les sites de liaison des activateurs transcriptionnels (GATA1 et NF-E2) dans le MCS-R2 et récapitulent la réduction bénéfique de l'α-globine observée chez les patients présentant à la fois des β-hémoglobinopathies et des α-thalassémies. En conséquence, la présente invention concerne des approches d'édition de bases pour le traitement des β-hémoglobinopathies.
Patent WO-2023052614-A1 (WO)
Inventor: CEPEK THOMAS
IPC: H02K5/16
Filed: 2022-09-30
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) comprenant un rotor (1) et un stator (12). Le boîtier (1) présente un logement de palier à double paroi (7,8). La machine électrique comporte non seulement le stator (12) mais aussi un premier élément de couplage (31) côté stator et le boîtier (1) présente un premier élément de couplage (21) côté boîtier, le premier élément de couplage (31) côté stator et le premier élément de couplage (21) côté boîtier sont disposés à une hauteur axiale (26) de la machine électrique (10) et le premier élément de couplage (31) côté stator et le premier élément de couplage (21) côté boîtier sont situés dans la zone (20) du noyau feuilleté statorique (25).
Patent WO-2023066643-A1 (WO)
Title: Improving contact resistance of a metal liner in a phase change memory cell
Inventor: OK INJO
IPC: G11C11/54
Filed: 2022-09-30
Abstract: An approach to provide a semiconductor structure for a phase change memory cell with a first liner material (30) surrounding a sidewall of a hole in a dielectric material (16) where the hole in the dielectric is on a bottom electrode (15) in the dielectric material. The semiconductor structure includes a layer of a second liner material (42) on the first liner material, where the second liner material has an improved contact resistance to a phase change material. The semiconductor structure includes the phase change material (55) abutting the layer of the second liner material on the first liner material. The phase change material fills the hole in the dielectric material. The second liner material that is between the phase change material and the first liner material provides a lower contact resistivity with the phase change material in the crystalline phase than the first liner material.
Patent WO-2023062020-A1 (WO)
Inventor: ROUSSEAU YOURI
IPC: G01B11/25
Filed: 2022-10-11
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure de courbure d'une surface d'un échantillon (8), comprenant une source de lumière (1) et un masque (2), la source de lumière (1) éclairant le masque (2) de façon à générer un faisceau lumineux incident (10) sur la surface de l'échantillon (8) et à former un faisceau lumineux réfléchi (20) par l'échantillon. Selon l'invention, le masque (2) comporte un fond transparent et des motifs opaques (14) disposés à des positions prédéterminées, les motifs opaques (14) du masque ayant une surface totale inférieure à la surface du fond transparent, l'instrument comporte un système d'imagerie (5) et une caméra (6) adaptés pour former une image (32) du masque par réflexion sur l'échantillon (8), un système de traitement d'image étant adapté pour traiter l'image (32) du masque par réflexion sur la surface de l'échantillon, de façon à en déduire le rayon de courbure de l'échantillon (8).
Patent WO-2023062245-A1 (WO)
Title: Optimizing the pulse-width modulation current supply to a lighting system
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/3725
Filed: 2022-10-17
Abstract: The invention relates to a method for controlling the power supply to at least one light source and to a lighting system further comprising a control module and a driver device for managing the power supply to said light source. On receiving (500) a lighting instruction, the control module selects (505) a peak intensity/duty cycle combination for which the power required by the lighting system is lower than the power required by the lighting system when the control module is operating at maximum efficiency and for which the efficiency of the control module is at most 25% lower than the maximum efficiency of said module. The control module (504) controls the driver device for driving the light source according to the selected combination.
Patent WO-2023088976-A1 (WO)
Inventor: PARIKH NILESH
IPC: A61K9/00
Filed: 2022-11-16
Abstract: Des modes de réalisation de l'invention concernent des compositions solides, orodispersibles, en doses unitaires, qui contiennent environ 50 à 95 % (p/p) d'un alditol, environ 0,01 à 10 % (p/p) d'un polymère vinylique, environ 5 à 50 % (p/p) d'une solution de granulation, laquelle solution de granulation comprend une quantité de lévothyroxine sodique suffisante pour que la composition orodispersible solide, en doses unitaires, comprenne 50 µg, 100 µg, 200 µg, 300 µg, 400 µg, 500 µg, 600 µg, 700 µg, 800 µg, 900 µg, ou 1 mg de lévothyroxine sodique, environ 5 % à 45 % (p/v) d'un solvant, environ 5 % à 95 % (p/v) d'un cosolvant, et environ 0,01 % à 5 % (p/v) d'un agent d'ajustement du pH. Cette composition orodispersible présente, dans l'essai de dissolution LT4-Na de l'exemple 3, une étendue et une vitesse de dissolution de la lévothyroxine sodique en entrée d'au moins 70 % en cinq minutes.
Patent WO-2023094401-A1 (WO)
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2022-11-22
Abstract: L'élément de garnissage (1) définit une surface externe (2) formant une zone visible de l'élément de garnissage, ledit élément de garnissage comprenant une première couche d'aspect (4), formant une première zone de la surface externe (2), dans laquelle seule ladite première couche d'aspect (4) est visible, et une deuxième couche d'aspect (6), formant une deuxième zone de la surface externe (2), dans laquelle seule ladite deuxième couche d'aspect (6) est visible. La surface externe comprend une zone de transition s'étendant entre la première zone et la deuxième zone, la première couche d'aspect (4) s'étendant sur la deuxième couche d'aspect (6) et comprenant une pluralité d'ouvertures (20) fermées par la deuxième couche d'aspect (6) dans ladite zone de transition de sorte que la première couche d'aspect (4) et la deuxième couche d'aspect (6) sont visibles dans ladite zone de transition.
Patent WO-2023094428-A1 (WO)
Inventor: HELL CHRISTIAN
IPC: G01M13/02
Filed: 2022-11-23
Abstract: L'invention concerne un module d'entraînement (10) pour un banc d'essai de chaîne cinématique, le module d'entraînement (10) comprenant un moteur électrique (12) et un châssis de base (11) et le châssis de base (11) portant le moteur électrique (12). Le module d'entraînement (10) selon l'invention est caractérisé en ce que ledit module d'entraînement (10) entoure de manière périphérique sur 360° un carter (13) du moteur électrique (12) dans la direction périphérique dudit carter (12). L'invention concerne en outre un banc d'essai de chaîne cinématique correspondant ainsi qu'un procédé de fabrication dudit module d'entraînement.
Patent WO-2023104956-A1 (WO)
Inventor: HELL CHRISTIAN
IPC: G01L5/28
Filed: 2022-12-08
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai de freinage (1) comprenant un cadre (5), une unité d'entraînement (7) fixée au cadre (5), un arbre (9) monté sur le cadre (5) de manière à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation (19), ledit arbre se déployant d'une première extrémité faisant face à l'unité d'entraînement (7) jusqu'à une seconde extrémité, et un élément de fixation (11), fixé en rotation à la seconde extrémité de l'arbre (9), pour fixer de manière amovible une pièce d'essai (17), l'unité d'entraînement (7) comportant un moteur-couple dont le stator est fixé en rotation au cadre (5) et dont le rotor est monté de manière à pouvoir tourner autour de l'axe de rotation (19) de façon coaxiale par rapport à l'arbre (9), ce qui permet d'entraîner l'arbre (9) au niveau de la première extrémité pour qu'il tourne autour de l'axe de rotation (19). L'invention concerne également un système de banc d'essai (3) correspondant.
Patent WO-2023110976-A1 (WO)
Title: Ensemble embout buccal adaptable pour le nettoyage des dents
Inventor: PETRELLI MARCUS CORNELIS
IPC: A46B7/02
Filed: 2022-12-14
Abstract: L'invention concerne des dispositifs et des méthodes d'application de soins bucco-dentaires à l'aide d'un ensemble embout buccal adaptable. L'ensemble embout buccal adaptable comprend une plaque de support configurée pour être insérée dans la bouche d'un utilisateur, et un élément de chaîne configuré pour accueillir une section de dents et de gencives de l'utilisateur.L'élément de chaîne comprend une pluralité de manilles qui sont disposées successivement sur la plaque de support et qui sont accouplées de manière articulée les unes aux autres. Une manille postérieure est accouplée à la plaque de support par l'intermédiaire d'un premier pivot fixe. Une manille antérieure est accouplée à la plaque de support par l'intermédiaire d'un pivot mobile. Une configuration de la pluralité de manilles est ajustable en permettant à la pluralité de manilles de se déplacer librement dans un plan horizontal le long de la plaque de support entre le premier pivot fixe et le pivot mobile.
Patent WO-2023118416-A1 (WO)
Title: Processes for synthesizing glucagon-like-peptide 2 (glp-2) analogues
Inventor: MELANDER CLAES
IPC: C07K14/605
Filed: 2022-12-22
Abstract: The present invention relates to processes for obtaining glucagon-like-peptide-2 (GLP-2) analogues, such as glepaglutide. In particular, the processes described herein use a multi-step purification method of GLP-2 analogues synthesized by solid phase peptide synthesis (SPPS).
Patent WO-2023186405-A1 (WO)
Title: Procédé, programme informatique, dispositif de traitement de données et véhicule automobile automatisé
Inventor: FORSTER YANNICK
IPC: G08G1/0967
Filed: 2023-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour un véhicule automatisé, comprenant les étapes suivantes : détecter une fonction de conduite ; déterminer, sur la base de la fonction de conduite, un espace de fonction pour exécuter la fonction de conduite ; établir une requête de fonction sur la base de l'espace de fonction ; transmettre la requête de fonction à un second véhicule et/ou à un élément d'infrastructure de circulation ; recevoir une réponse de fonction du second véhicule et/ou de l'élément d'infrastructure de circulation et/ou déterminer la réponse de fonction sur la base du capteur ; et commander la fonction de conduite en fonction de la réponse de fonction.
Patent WO-2023166068-A1 (WO)
Title: Procédé de cryoconservation de matériau biologique et appareil associé
Inventor: WOLLA STEFFEN
IPC: A01N1/02
Filed: 2023-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de cryoconservation d'un matériau biologique (tel que des spermatozoïdes d'espèces aquatiques) dans une pluralité de récipients dimensionnellement stables, chacun ayant deux parois parallèles définissant entre elles un espace de stockage ayant une épaisseur uniforme. Le procédé comprend les étapes consistant à : remplir au moins partiellement l'espace de stockage avec le matériau biologique par l'intermédiaire d'une ouverture ; fermer l'ouverture ; et congeler le matériau biologique enfermé dans les récipients à une température cryogénique. Selon le procédé, les récipients sont empilés dans des plans sensiblement parallèles et l'étape de congélation consiste à amener les récipients empilés à un premier réservoir (356) et à immerger complètement les récipients dans un premier agent de congélation maintenu à l'intérieur à une première température, et à faire circuler le premier agent de congélation entre les récipients empilés (par exemple à l'aide d'un rotor ou d'une pompe). La première température peut être non cryogénique, l'étape de congélation consistant en outre à amener les récipients empilés à un second réservoir (360) et à les immerger dans un second agent de congélation cryogénique maintenu à l'intérieur de celui-ci. L'invention concerne également un appareil de cryoconservation associé (300).
Patent WO-2023174955-A1 (WO)
Inventor: JANSEN-TROY ARNE
IPC: G16H40/40
Filed: 2023-03-14
Abstract: Die vorliegenden Offenbarung betrifft eine Vorrichtung zum automatischen Identifizieren von medizinischen und/ oder chirurgischen Gegenständen (1) mit einer Erfassungseinrichtung (2), welche zumindest eine Scannereinheit (3) und einen Detektor (4) aufweist und/oder so verwendet, dass sich medizinische und/oder chirurgische Gegenstände (1) zumindest kurzzeitig während der automatischen Identifizierung zwischen der Scannereinheit (3) und dem Detektor (4) befinden, und einer vorzugsweise an/in einem Gehäuse (10) angeordneten Bildgebungs- und Recheneinheit (5), wobei die zumindest eine Scannereinheit (3) eine Quelle elektromagnetischer Strahlung ist und die Rechen- und Bildgebungseinheit (5) dazu vorgesehen und ausgebildet ist, um die Vollständigkeit der medizinischen und/ oder chirurgischen Gegenstände (1) und/ oder das Fehlen zumindest eines medizinischen und/oder chirurgischen Gegenstands (1), vorzugsweise post- und/oder intraoperativ, zu erkennen und auszugeben. Ferner betrifft die vorliegende Offenbarung ein Identifizierungssystem.
Patent WO-2023209196-A1 (WO)
Inventor: POUPART ANTONIN
IPC: E04B9/18
Filed: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (43) configuré pour être inséré dans la partie creuse d'un élément d'ossature de surface de construction (2) et pour supporter ledit élément d'ossature, caractérisé en ce que le connecteur comprend une plaque principale (430) à partir de laquelle deux plaques d'extension (432) sʼétendent, lesdites plaques dʼextension comprenant un matériau élastiquement déformable, le connecteur comprend en outre des moyens (435) pour déformer élastiquement ledit connecteur moyennant quoi une application de force amène ledit connecteur à adopter une première position dans laquelle les plaques dʼextension sont déformées pour être plus proches lʼune de lʼautre de manière à permettre que le connecteur soit inséré dans la partie creuse dʼun élément d'ossature et une réduction ultérieure de la force amène le connecteur à adopter une seconde position dans laquelle les plaques dʼextension sont plus loin lʼune de lʼautre que dans la première position de manière à permettre que le connecteur vienne en contact avec lʼélément d'ossature pour fixer le connecteur à lʼélément d'ossature.
Patent WO-2023227600-A1 (WO)
Title: Processus de production d'un carbonate de calcium blanc ayant réagi en surface et absorbant les rayons ultraviolets dopé avec une espèce de titane, carbonate de calcium blanc ayant réagi en surface et absorbant les rayons ultraviolets et son utilisation
Inventor: GERARD DANIEL EDWARD
IPC: C09C1/02
Filed: 2023-05-23
Abstract: La présente invention concerne un processus de production d'un carbonate de calcium blanc ayant réagi en surface et absorbant les rayons ultraviolets dopé avec une espèce de titane, comprenant les étapes suivantes : fournir un matériau contenant du carbonate de calcium, un phosphate de calcium choisi parmi le phosphate monocalcique et/ou le phosphate dicalcique, et au moins une substance contenant du titane, traiter le matériau contenant du carbonate de calcium avec le phosphate de calcium dans un milieu aqueux pour former une suspension aqueuse et broyer la suspension aqueuse à une valeur de pH d'au moins 4,2 pour former une suspension aqueuse de carbonate de calcium réagissant en surface, la matière constitutive du carbonate de calcium et le phosphate de calcium en combinaison ayant un rapport molaire ion calcium/ion phosphate (Ca2+:PO43-) compris entre 1,75:1 et 100:1, et l'au moins une substance comprenant du titane étant ajoutée avant et/ou pendant et/ou après l'étape de traitement et/ou avant et/ou pendant l'étape de broyage.
Patent WO-2023242134-A1 (WO)
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2023-06-12
Abstract: Système d'extension vers l'avant d'une assise de siège de véhicule automobile, comprenant une première et une deuxième tablette et un dispositif motorisé d'actionnement (10) desdites tablettes comprenant : un deuxième motoréducteur électrique (12) d'actionnement de ladite deuxième tablette en translation longitudinale, un écrou (13) actionné en rotation par ledit deuxième motoréducteur, une vis interne (14) sans fin, une vis externe (16) sans fin pourvue d'un canal (17) axial fileté recevant en vissage ladite vis interne, l'extrémité avant de ladite vis externe étant pourvue d'une collerette (18) de sorte que ledit écrou vienne en butée contre ladite collerette quand ledit deuxième motoréducteur est amené en fin de course vers l'avant et amorce une mise en rotation conjointe de ladite vis externe avec ledit écrou, ladite deuxième tablette étant montée en coulissement sur ladite première tablette par deux double- glissières (19).
Patent WO-2024008443-A1 (WO)
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: E05B79/20
Filed: 2023-06-20
Abstract: Véhicule automobile (100) comprenant un agencement (1) pour le déverrouillage d'une serrure (21) d'un capot, notamment d'un capot avant (2), l'agencement (1) comprenant un moyen de préhension (11) et un câble (12) reliant la serrure (21) du capot (2) au moyen de préhension (11), caractérisé en ce gue le moyen de préhension (11) est accessible à un usager depuis l'extérieur d'un habitacle (4) du véhicule automobile (100) et en ce gue le câble (12) est positionné intégralement à l'extérieur de l'habitacle (4) du véhicule automobile (100).
Patent WO-2024012864-A1 (WO)
Title: Elektrisch angetriebenes kraftfahrzeug mit einer antriebsbatterie in einem bereich eines unterbodens des kraftfahrzeugs
Inventor: SCHUMACHER FELIX
IPC: B62D21/06
Filed: 2023-06-27
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein elektrisch angetriebenes Kraftfahrzeug mit einer Antriebsbatterie in einem Bereich eines Unterbodens des Kraftfahrzeugs, wobei die Antriebsbatterie an einem hinteren Antriebsbatteriebefestigungsbereich zusammen mit einer linken Torsionsstrebe bzw. einer rechten Torsionsstrebe an einem linken hinteren Längsträger bzw. an einem rechten hinteren Längsträger, insbesondere mittels jeweils einer Schraubverbindung, montiert ist.
Patent WO-2024008715-A1 (WO)
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: G01R31/396
Filed: 2023-07-04
Abstract: Procédé de détection d'un risque de défaillance par déséquilibre d'un dispositif de stockage d'énergie (1) comprenant un ensemble d'étages (2) reliés électriquement entre eux en série et constitués de cellules électrochimiques (3) reliées électriquement entre elles en parallèle, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E2) de détermination d'une première fonction (f1) caractérisant un fonctionnement correct d'au moins un étage, - une étape (E3) de détermination d'une deuxième fonction (f2) caractérisant le fonctionnement d'un étage présentant la plus faible tension à ses bornes parmi l'ensemble des étages du dispositif de stockage d'énergie (1), - une étape (E4) de calcul d'une différence entre ladite première fonction (f1) et ladite deuxième fonction (f2), puis - une étape (E5) de comparaison de ladite différence à un seuil, ou plusieurs seuils.
Patent WO-2024023128-A1 (WO)
Title: Novel 7-substituted indole sulfonamide derivatives
Inventor: GALLEY GUIDO
IPC: C07D403/14
Filed: 2023-07-26
Abstract: The invention relates to novel compounds having the general formula (I), wherein R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5  and R 6  are as described herein, composition including the compounds and methods of using the compounds.
Patent WO-2006089985-A1 (WO)
Title: Cabestan de haleur de filets et de greements de peche
Inventor: LATXAGA BENGOETXEA IGNACIO
IPC: A01K73/06
Filed: 2006-01-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de haleurs pour larguer ou remonter les filets dans un bateau de pêche. Les cabestans ou poulies motorisés des haleurs sont formés d'un corps métallique revêtu d'un matériau de caoutchouc ou élastomère permettant, lors de son contact avec le filet, de remorquer le filet avec la rotation du cabestan. L'abrasion des filets contre le revêtement à base de caoutchouc use le revêtement jusqu'au point de devoir le changer. Dans la présente invention, le cabestan du haleur est entièrement métallique et ne nécessite pas de revêtement à base de caoutchouc, sa fonction étant parfaitement garantie sans produire d'usures, de ruptures, ni d'accrochages, grâce à sa surface métallique pourvue de palettes (4) disposées radialement dans chacune des moitiés de la poulie de manière qu'au moins deux flotteurs puissent être disposés entre deux palettes consécutives. L'angle de pénétration de la poulie est d'approximativement 45°.
Patent WO-2007132024-A1 (WO)
Title: Bouchon-verseur pour bouteilles, et notamment pour bouteilles de vinaigre
Inventor: OCHOA LABURU ALBERTO
IPC: B65D47/40
Filed: 2006-05-11
Abstract: Selon l'invention, un verseur (2) est couplé à une embouchure d'une bouteille (3) et possède une paroi latérale (8) et une base comprenant une partie centrale (9) de configuration tronconique séparée de la paroi latérale (8) par une couronne (10) de configuration irrégulière présentant, en alternance, des crêtes (11) et des creux (12). Les creux (12) comportent des orifices (13) de passage de liquide par lesquels la totalité du liquide résiduel du verseur (2) retourne dans la bouteille (3).
Patent WO-2007141349-A1 (WO)
Inventor: CLEMENTE BELIJAR JESUS
IPC: H02M5/453
Filed: 2006-06-05
Abstract: Etapa (12) inversora electrónica de potencia para fuente de alimentación conmutada coneciable en cascada al primario de un transformador (13) donde la etapa ( 12) inversora está adaptada para transferir potencia entre su entrada y salida en modo discontinua de manera que la potencia de salida de la fuente de alimentación sea la demandada por la carga conectada a la salida de dicha fuente de alimentación conmutada.