baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100748-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion à court-circuit pour coupler une prise d’attelage d’un véhicule à une prise d’attelage d’une remorque
Inventor: MASSE YANNICK
IPC: H01R31/06
Filed: 2019-09-12
Abstract: Un dispositif d’interconnexion (DI) comprend un corps de couplage (CC) comportant : - N troisièmes contacts (C31-C3N) contactant respectivement N premiers contacts (C11-C1N) d’un premier connecteur d’attelage (CA1) d’un véhicule (V), - M quatrièmes contacts (C41-C4M) contactant respectivement M deuxièmes contacts (C21-C2M) d’un second connecteur d’attelage (CA2) d’une remorque (R), - M liaisons (L1-LM) connectant respectivement des troisièmes contacts, hormis l’un (C3N) d’entre eux dit de présence de remorque et contactant un premier contact de présence de remorque (C1N), aux M quatrièmes contacts (C41-C4M) correspondants, et - un court-circuit (CT) couplant le troisième contact de présence de remorque (C3N) à une liaison (LM) connectée à un troisième contact (C3N-1) couplé à l’un des premiers contacts (C1N-1), afin de déclencher dans le véhicule (V) la génération d’un signal indiquant la présence de la remorque (R) attelée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102909-A1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction de miel, procede associe
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K59/02
Filed: 2019-11-10
Abstract: DISPOSITIF D’EXTRACTION DE MIEL, PROCEDE ASSOCIE
    Dispositif d’extraction (20) d’un volume de miel caractérisé en ce qu’il comprend un réceptacle pour accueillir un cadre (10) comportant un volume de miel (16) et extrait d’une hausse d’une ruche et un premier élément moteur (M1) comprenant un moyen de fixation (28) pour maintenir ledit cadre (10) et lui communiquer un mouvement, le dispositif d’extraction (20) comprenant, en outre, au moins un élément tranchant (24), chauffant et déplaçable le long de la surface du cadre (10) inséré pour le désoperculer et une interface de commande (23) pour générer un déplacement dudit au moins un élément tranchant (24) et successivement entrainer un mouvement du cadre (20).
    Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3103312-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique présentant un réseau de reliefs inclinés
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: H01L21/304
Filed: 2019-11-18
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un dispositif microélectronique présentant un réseau de reliefs inclinés L’invention porte notamment sur un procédé de réalisation d’un dispositif (30, 30’) microélectronique, par exemple un moule pour nanoimpression, présentant un réseau ultérieur (33, 33’) de reliefs (310, 310’) dont au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) est inclinée, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes:                                   fournir une structure comprenant:                         une base (31, 31’),                         un réseau initial (32, 32’) de reliefs (310, 310’), chaque relief (310, 310’) présentant au moins une extrémité proximale (311, 311’) au contact de la base (31, 31’), une extrémité distale (312, 312’) et au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) s'étendant entre l’extrémité proximale (311, 311’) et l’extrémité distale (312, 312’),                                                       coucher les reliefs (310, 310’) du réseau initial (32, 32’) les uns sur les autres, par application d’au moins une contrainte sur la structure, de sorte que des parois (313, 314, 313’, 314’) en regard de deux reliefs (310, 310’) adjacents entrent au contact, générant ainsi au moins un réseau ultérieur (33, 33’) de reliefs (310, 310’) dont au moins une paroi (313, 314, 313’, 314’) est inclinée.                           Figure pour l’abrégé : Fig.11B
Patent FR-3108358-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant une pièce annulaire de serrage.
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F01D11/14
Filed: 2020-03-19
Abstract: Dispositif et procédé
    Ensemble rotatif pour turbomachine comprenant un rotor comportant au moins deux étages rotoriques (20a,20b) consécutifs munis d’une pluralité d’aubes mobiles et, une virole de rotor (30) annulaire reliant lesdits deux étages rotoriques (20a,20b) consécutifs, un stator comportant : au moins un étage statorique (10) prévu entre lesdits deux étages rotoriques (20a,20b) consécutif comprenant une pluralité d’aubes fixes (13), un pied (11) d’aubage statorique de turbomachine, une pièce de serrage (50) annulaire et un support annulaire d’abradable (40), le pied (11) s’étendant radialement et étant serré axialement entre le support annulaire d’abradable (40) et la pièce de serrage (50) annulaire, et dans lequel un espace (12) sépare une extrémité radialement intérieure du pied (11) et le support annulaire d’abradable (40).
    Turboréacteur (100) comprenant un ensemble rotatif tel que précédemment.    
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3108516-A1 (FR)
Title: Dispositif pour traiter des patients atteint par un organisme affectant les voies respiratoires.
Inventor: GUICHET JEAN-MARC
IPC: G01K11/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: La présente invention concerne les dispositifs pour traiter des patients Pa atteints par un organisme comme un virus qui affecte le corps humain, principalement les voies respiratoires via la bouche Bo et le nez Ne, et qui, pour être détruit, doit être soumis à une température supérieure à une valeur donnée pendant un temps d’une durée déterminée.     Le dispositif se caractérise par le fait qu’il comporte une coque 10 dont la paroi 11 définit un volume 12 avec une ouverture 13 dont la dimension et la forme sont agencées pour qu’elle soit apte à entourer le nez Ne et la bouche Bo du patient Pa, la paroi 11 comprenant au moins un premier orifice 14 ; des moyens 20 pour fixer la coque 10 sur le patient Pa de façon que l’ouverture 13 soit apte à entourer son nez et sa bouche ; une source 30 d’un mélange air/vapeur apte à délivrer le mélange sur une sortie 32 à une température de traitement supérieure à la valeur donnée, la source étant commandable, en température, humidité et autre, par une entrée de commande 31 ; et au moins un conduit 40 pour relier de façon relativement étanche la sortie 32 de la source 30 avec le premier orifice 14 de façon que le mélange air/vapeur soit apte à remplir le volume 12.     Figure à publier : figure unique.
Patent FR-3109757-A1 (FR)
Title: Structure supérieure gonflable d’un véhicule
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: B60R21/213
Filed: 2020-05-02
Abstract: Structure supérieure gonflable d’un véhicule La présente invention comporte des montants (11), des poutres droites (2), des poutres de connexion (3), des poutres-montants rondes (10), tous gonflables, assemblés entre eux pour former la partie supérieure de tout type de véhicule (20). Les structures et formes sont adaptées en fonction de l’usage du véhicule. Cette structure supérieure gonflable permet de diminuer le poids et la consommation énergétique, de produire moins cher, de faciliter la réparation, de multiplier les possibilités de design et de faciliter la personnalisation ; mais aussi d’augmenter la sécurité.     La présente invention est destinée à remplacer la partie supérieure pour tout type de véhicule, elle vient se positionner sur la plateforme basse du véhicule.
Patent FR-3110979-A1 (FR)
Title: Dispositif de répartition de lumière basé sur des réseaux de diffraction
Inventor: MONPEURT CYRIELLE
IPC: G02B6/10
Filed: 2020-05-28
Abstract: Dispositif de répartition de lumière (100) configuré pour, en utilisation, répartir sur une scène à éclairer (S) des rayons lumineux provenant d’une source lumineuse annexe, et qui comporte :         - un guide d’onde planaire (110), avec une couche de cœur (120) disposée entre les deux couches de gaine ; et         - un ensemble d’extraction, situé dans le guide d’onde planaire, et constitué d’une pluralité de réseaux de diffraction (151) répartis selon les deux dimensions d’un plan parallèle au plan du guide d’onde planaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111140-A1 (FR)
Title: Laques extérieures brillantes
Inventor: LEBOEUF STÉPHANE
IPC: C09D175/06
Filed: 2020-06-03
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation de laque en phase aqueuse comprenant au moins une résine alkyde, de préférence polyuréthane alkyde, et au moins un additif, caractérisée en ce que ladite formulation ne comprend pas de co-solvant non-miscible avec l’eau, pour l’application d’un revêtement sur une face d’un substrat destinée à être chauffée.
Patent FR-3111123-A1 (FR)
Title: Récipient en matière plastique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D23/08
Filed: 2020-06-08
Abstract: Titre : Récipient en matière plastique L’invention concerne un récipient (1) en matière plastique s’étendant selon un axe longitudinal (A), et comprenant :- un col (10) présentant une ouverture ;- une épaule (11) prolongeant axialement le col (10) ;- un fond (13) présentant un profil semi-elliptique ;- un corps (12) s’étendant entre l’épaule (11) et le fond (13),et comprenant, le long de son axe longitudinal (A) et en dessous du col (10), au moins une portion anti rotation (2).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112138-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissolution de substances solides dans l'eau
Inventor: CEPA RICHARD
IPC: C02F1/467
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le traitement de l’eau, notamment la désinfection d’un ou plusieurs bassin(s).  La présente invention trouve plus particulièrement une application dans le traitement de l'eau des piscines.  Le dispositif de la présente invention est utile pour dissoudre une substance chimique solide, désinfectante dans l'eau.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114702-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique et procédé d’assemblage d’un tel rotor
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: H02K15/02
Filed: 2020-09-29
Abstract: L’invention concerne un rotor pour machine électrique, dont un flasque comprend une embase sensiblement circulaire autour d’un axe longitudinal (A1), des dents (12) qui s’élèvent radialement à partir de l’embase, des têtes (13) situées aux extrémités libres des dents et qui débordent des dents de façon à former des rebords en porte-à-faux.  Selon l’invention, les rebords présentent, en creux dans leurs bords d’extrémité libre, une rainure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116004-A1 (FR)
Title: Outil de maintien de sacs de transfert etanche dans une installation de sterilisation par autoclavage
Inventor: MOUNIER CYRIL
IPC: B65D55/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: Installation de stérilisation par autoclave pour sacs de transfert (12) muni d’un contenant souple et d’une partie de connexion rigide, ledit contenant souple étant relié à la partie de connexion rigide par une soudure, ladite soudure étant contenue dans un plan, dit plan de soudure, sensiblement normal à l’axe longitudinal de la partie de connexion, ladite installation comportant une enceinte de stérilisation par autoclavage et un support (50) comprenant des plaques supports (52) configurée pour loger dans ladite enceinte, des sacs (12) étant destinés à être disposés sur les plaque supports (52), la partie de connexion rigide étant orientée à l’opposé de la plaque support (52) et un outil de maintien (O1) disposés sur le sac (12) de sorte à limiter la sollicitation mécanique de la soudure.  Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-3108717-A1 (FR)
Title: Capteur rotatif
Inventor: FALK JAMES C
IPC: G01R33/09
Filed: 2021-03-17
Abstract: Texte d’abrégé
    La présente invention concerne un ensemble capteur pour un capteur rotatif, comprenant un boîtier de capteur (102) définissant une cavité ; un blindage de capteur (210) ayant une première plaque et une seconde plaque, la première plaque couplée à un premier côté du boîtier de capteur et la seconde plaque couplée à un second côté du boîtier de capteur, dans lequel le blindage de capteur (210) est composé d’un matériau hautement perméable ; et un capteur comprenant une carte de circuit imprimé (602) ayant une forme d’arc, dans lequel le capteur est disposé dans la cavité du boîtier de capteur, le capteur comprenant un premier réseau d’éléments de capteur et un second réseau d’éléments de capteur.
    Dessin d’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3113915-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour bagages
Inventor: SIASSARIDIS PIERRE
IPC: E05B65/52
Filed: 2021-07-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif antivol (15) comprenant :  - au moins une première partie (A) et au moins une deuxième partie (B) liées entre elles par un mécanisme de liaison (2), ledit mécanisme de liaison (2) permettant un mouvement relatif desdites au moins une première et deuxième parties (A, B) et le passage entre une première configuration fermée et une deuxième configuration ouverte,  - au moins un mécanisme de verrouillage (6) permettant de verrouiller ledit dispositif dans ladite première configuration fermée, et  - au moins un mécanisme de fermeture (4) configuré pour coopérer avec une fermeture d’un objet à sécuriser et maintenir ladite fermeture dudit objet dans une position fermée, lorsque ledit dispositif (15) est dans ladite première configuration fermée.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126220-A1 (FR)
Title: Emballage alimentaire d’une portion de produit végétal ou laitier et son procédé de fabrication
Inventor: COURAUD PASCAL
IPC: B65D85/76
Filed: 2021-08-17
Abstract: L’invention concerne un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques scellées l’une à l’autre et définissant une cavité interne recevant le produit, l’emballage étant apte à être ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre, les coques présentant des rebords périphériques scellés l’un à l’autre, lesdites deux coques correspondant à une coque inférieure creuse et une coque supérieure creuse, chaque coque présentant une languette de pelage d’une coque par rapport à l’autre. Au moins la coque supérieure est dotée d’une ligne de prédécoupe située en partie arrière de l’emballage, la coque supérieure étant apte à être détachée de la coque inférieure par pelage des rebords périphériques jusqu’à la ligne de prédécoupe, puis par rupture de la ligne de prédécoupe.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3127538-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication amélioré d’un réducteur mécanique pour turbomachine d’aéronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/023
Filed: 2021-09-28
Abstract: Procédé de fabrication amélioré d’un réducteur mécanique pour turbomachine d’aéronef Procédé de fabrication d’un réducteur mécanique (1) pour turbomachine d’aéronef comprenant un pignon central (40), une couronne externe (50), N pignons satellites (100, 200, 300), où N≥3, chaque pignon satellite comprenant un premier étage (110, 210, 310) engrenant avec le pignon central (40), et un deuxième étage (120, 220, 320) engrenant avec la couronne externe (50), le procédé comprenant le marquage d’assemblage, dans lequel N dents du pignon central (40) sont marquées, et N paires de dents (111) du premier étage de chaque pignon satellite sont marquées, les N pignons satellites étant chacun marqués de manière identique, et l’assemblage du réducteur mécanique, de telle sorte que les dents des paires de dents (111) marquées du premier étage de chaque pignon satellite soient disposées de part et d’autre d’une dent marquée du pignon central.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3128554-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de fraude dans un kilométrage de véhicule par un réseau de neurones, et serveur associé
Inventor: PIERRE THEO
IPC: G06Q50/00
Filed: 2021-10-25
Abstract: Procédé de détection de fraude caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Réception de troisièmes données d’ateliers d’un troisième véhicule (300),Réception d’un kilométrage du troisième véhicule (300) à des troisièmes instants successifs de manière à former une troisième série temporelle du kilométrage du troisième véhicule (300),Détermination, par un réseau neuronal (420), si la troisième série temporelle est frauduleuses ou non frauduleuses, à partir de la troisième série temporelle et des troisièmes données d’atelier.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121417-A1 (FR)
Title: Diable motorisé à double basculement
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B3/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: TITRE : Diable motorisé à double basculement Diable motorisé porté par deux modules à chenille (3) comprenant :  un châssis (1) logeant le moteur et sa transmission, relié par un pivot (4) aux deux modules (3), libres en pivotement.  Chaque module (3) est relié au pivot (4) par un palier non coaxial aux roues (31, 32) délimitant sa surface d’appui (SA).   Le support de charge (2) formé d’un dossier (21) se terminant à une extrémité par une poignée (24) et à l’autre, par une pelle (22), est relié par une articulation (5) au châssis (1) en un point différent du pivot (4) des deux modules (3).  Un appui (33) du module (3) reçoit l’articulation (5) dans la première phase de basculement du support de charge (2) et, un appui du châssis (1) reçoit le support de charge (2) à la fin de la première phase de basculement pour poursuivre le basculement du châssis (1) solidaire en appui du support (2) autour du pivot (4).  Figure 1
Patent FR-3132880-A1 (FR)
Title: Système et procédé de réglage d’un siège de conducteur d’un véhicule automobile
Inventor: CAMPANA SAMUEL
IPC: B60N2/02
Filed: 2022-02-18
Abstract: Système de réglage d’un siège conducteur de véhicule automobile comprenant un calculateur (2), un ensemble d’actionneurs (3) du siège commandés par le calculateur et une interface homme-machine (1) reliée au calculateur (2) pour commander le réglage du siège, le système comprenant des moyens pour limiter le temps déplacement du siège suite à l’actionnement du réglage, lorsque le véhicule est en marche.  L’invention porte également sur le procédé mis en œuvre par ce dispositif.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134630-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat ferme bloque d’un organe intermediaire de coupure de courant electrique agence au sein d’une batterie electrique d’un vehicule
Inventor: MIZWICKI ERIC
IPC: G01R31/327
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un état fermé bloqué d’un organe intermédiaire de coupure de courant électrique (18) agencé au sein d’une batterie électrique (2) d’un véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :  une commande de fonctionnement d’un convertisseur réversible (6) élevant la tension de la batterie électrique, à une valeur consigne de tension prédéterminée et pour une durée prédéterminée, puis pendant cette durée ;une mesure d’une valeur de tension électrique (U1) aux bornes de l’organe intermédiaire de coupure de courant électrique (18), puisune comparaison entre la valeur de tension électrique mesurée (U1) d’une part, et une valeur de tension prédéterminée d’autre part ; puisen fonction du résultat de la comparaison, une détermination d’un état fermé bloqué de l’organe intermédiaire de coupure de courant électrique (18).  Figure 1
Patent FR-3137423-A1 (FR)
Title: Support pour une pompe à eau de véhicule
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: F04D13/06
Filed: 2022-06-30
Abstract: Support pour une pompe à eau de véhicule.  L’invention porte sur un support (10) pour une pompe à eau (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, le support (10) comprenant une partie principale (20) destinée à être fixée sur un longeron (3) et/ou sur une traverse (4) de renfort d’un tablier d’un tel véhicule, une partie secondaire (30) destinée à supporter une telle pompe à eau (5), et un moyen de fixation (40) démontable pour la fixation de la partie secondaire (30) sur la partie principale (20).  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-2009050-A1 (FR)
Title: Decorated blow moulded plastics article
IPC: B65D1/02
Filed: 1969-05-21
Abstract: Blow moulded hollow article of thermoplastic material is equipped with a decoration on at least a part of its surface, the decorated surface part (20) forming a depression (22) and/or elevation in the wall of the moulded hollow article. In addition to their decorative parts facilitate the withdrawal of the articles, e.g. bottles, from packaging containers, as only pointwise contact is made with an adjoining article. Decorations of a suitable shape also provide a protection for the articles.
Patent FR-2061729-A1 (FR)
Title: Packing for tubular reactors
IPC: B01J19/32
Filed: 1970-09-10
Abstract: Reactor tube packing comprises a cylindrical honeycomb, pref. of alpha alumina or magnesia, supported on inverted conical shelves vertically slidable on a central mounting shaft. The tubular housing may be heated to achieve the desired reaction, temperature and made to withstand pressures of 2-40 atmospheres. Alternatively spacing sleeves may be used to support the honeycomb which may be impregnated with a catalyst to enhance the speed of reaction. The device is distortion free during the extremes of reaction conditions.
Patent FR-2073392-A1 (FR)
Title: Diuretic saluretic metanilic acid derivs
IPC: C07C313/00
Filed: 1970-11-19
Abstract: Diuretic saluretic metanilic acid derivs. Cpds. of the formula and their salts and esters: where A is phenoxy, phenylthio or anilino opt. substd.; R1 and R2 are 1-6C aliphatic radicals, satd. or unsatd., or mononuclear aryl (1-3C) alkyl radicals; n is 0 - 2; are diuretic and saluretic agents which do not inhibit carbonic anhydrase. Prepn. is from a 3-nitro-4-halo-5-chlorosulphonyl benzoic acid.
Patent FR-2079215-A1 (FR)
Title: Sizing compound for textiles
IPC: C08F220/44
Filed: 1971-02-03
Abstract: Sizing compound for textiles. 1 pt. acrylonitrile copolymerised in aqueous soln. in presence of an initiator, with 0.8-1,4 pt. of acrylic acid (neutralised to preferably 25-45% with Na or unsubstituted NH4), possibly together with up to 20% of other monomers (e.g. acrylics), the soln. being neutralised with preferably NH4OH to a pH of 6-7; giving clear, homogeneous stable solns. without any tendency to coagulate and without any corrosive effect on machinery, which are suitable for sizing textiles fibres. Up to 20% strong soln. are used, depending on the fibre to be treated. Other sizing agents, especially starch, can be added to the polymer soln.
Patent FR-2102107-A1 (FR)
Title: Connecting plastics cable sheaths - using ethylene/acylic acid copolymer adhesive
IPC: H02G15/18
Filed: 1971-08-05
Abstract: Hermetic seals are made, using a connecting pipe. An adhesive layer is applied either to the plastics sheath or to the inside of the pipe, which is pushed over the connection place. Between the pipe, adhesive and sheath there is produced a mechanical pre-loading which does not completely disappear at the highest permissible thermal stress or when the joint contracts and expands. Preferably, the pipe is heated to the m.p. of the adhesive layer after being pre-loaded.
Patent FR-2160273-A1 (FR)
Title: Slow-acting nitrogenous fertilizers - contg condensates of urea, formaldehyde and acetaldehyde
IPC: C05C9/02
Filed: 1971-11-17
Abstract: Compsn contains a condensate of urea, formaldehyde and acetaldehyde in which the molar ratio of formaldehyde to acetaldehyde is ca 1:1 to ca 20:1 and the molar ratio of urea to formaldehyde and acetaldehyde is ca 1:1 to ca 2:1. The condensate can be produced by reaction of the individual components with each other under suitable conditions, or acetaldehyde can be reacted with pre-formed condensates of formaldehyde and urea. The condensation can be carried out in the presence of an inorg. fertiliser salt so that a fertiliser cpd is formed which contains the condensate as the slow-acting nitrogenous component.