baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016935-A1 (FR)
Title: Pompe modulable
Inventor: LUCOTTE ROLAND
IPC: F04D29/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: Cette pompe modulable (1) comprend un corps de pompe (4) et un organe (6) de déplacement de fluide, le corps de pompe définissant au moins un orifice d'admission (10, 91) de fluide et au moins un orifice de refoulement (58) de fluide. Le corps de pompe (4) définit un premier orifice d'admission (91) de fluide dans le corps de pompe et est apte à contrôler l'ouverture d'un deuxième orifice d'admission (10) de fluide dans le corps de pompe et/ou à inverser le flux de fluide entre les orifices d'admission (10, 91) et de refoulement (58).
Patent FR-3023055-A1 (FR)
Title: Cable electrique et enrouleur d'un tel cable
Inventor: GUILLERMIN OLIVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un câble électrique (4b) comportant au moins un conducteur (41, 42, 43, 44) et une gaine (45b), ladite gaine ayant une surface externe de section non régulière.
Patent FR-3022811-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un assemblage de noyaux pour la fabrication d'une aube
Inventor: DIGARD BROU DE CUISSART SEBASTIEN
IPC: B22C9/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'aubes pour des turbomachines qui est plus simple à réaliser et qui limite les risques d'apparition de défauts sur les zones fonctionnelles des aubes. En particulier, selon un aspect, il est proposé un procédé de réalisation d'un assemblage de noyaux en céramique pour la fabrication par moulage d'une aube de turbomachine, selon lequel on réalise plusieurs sous-ensembles de noyaux et on assemble ces différents sous-ensembles entre eux, ainsi qu'avec un noyau qui est un noyau de baignoire ou de pied, caractérisé en ce qu'un sous-ensemble de noyaux est réalisé en moulant en une seule opération d'injection au moins deux noyaux en céramique, les deux noyaux du sous ensemble obtenu à l'issu de cette opération étant reliés entre eux par une jonction céramique, et en ce que différents sous-ensembles réalisés de cette façon sont ensuite assemblés au noyau de baignoire ou de pied.
Patent FR-3009442-A1 (FR)
Title: Dephaseur et procede de decalage de phase de signal
Inventor: MOON SEONG MO
IPC: H01P1/18
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un déphaseur pour décaler une phase d'un signal, le déphaseur (100) comprenant une unité d'entrée (110) pour diviser un signal d'entrée en une pluralité de signaux ayant des phases différentes, une unité de connexion (120) pour changer au moins une parmi des amplitudes et des phases de la pluralité de signaux, appliquer la pluralité de signaux modifiés à une pluralité de charges (140, 150) et recevoir une pluralité de signaux de retour générés quand les signaux appliqués sont renvoyés par la pluralité de charges (140, 150) et une unité de sortie (130) pour générer un signal de sortie ayant une différence de phase prédéterminée par rapport au signal d'entrée sur la base des signaux de retour.
Patent FR-3024726-A1 (FR)
Title: Procede batch sequence pour reduire la teneur en azote dans les eaux residuaires
Inventor: GINESTET PHILIPPE
IPC: C02F101/16
Filed: 2014-08-08
Abstract: Procédé de traitement d'effluents contenant de l'azote sous forme d'ammonium, mettant en œuvre des réactions chimiques d'oxydation et réduction de l'azote dans un réacteur batch séquencé, le procédé comprenant : - une étape d'alimentation, au cours de laquelle on introduit un volume d'effluents à traiter dans le réacteur, - au moins une première étape d'aération, au cours de laquelle on injecte de l'oxygène ou de l'air dans le réacteur pour une oxydation partielle de l'ammonium en nitrites et/ou nitrates, - une deuxième étape, en anoxie, au cours de laquelle en interrompant l'injection d'oxygène ou d'air on produit de l'azote gazeux, - une étape de décantation, au cours de laquelle des boues se déposent au fond du réacteur et le contenu du réacteur se clarifie à proximité de sa surface, - une étape de vidange, au cours de laquelle on évacue une fraction clarifiée du contenu du réacteur, lesdites étapes de vidange et d'alimentation ayant lieu simultanément, dans lequel lors de l'étape d'alimentation, on introduit le volume d'effluents à traiter près du fond du réacteur, et dans lequel lors de l'étape de vidange, on évacue la fraction clarifiée du contenu du réacteur à un niveau d'évacuation prédéfini proche de la surface du contenu du réacteur.
Patent FR-3009802-A1 (FR)
Title: Composition de polissage mecano-chimique pour polir une surface de saphir et procedes d'utilisation de celle-ci
Inventor: BULICK ALLEN S
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: Il est fourni un procédé de polissage d'un substrat de saphir, comprenant : la fourniture d'un substrat présentant une surface de saphir exposée ; la fourniture d'une suspension de polissage mécano-chimique, dans laquelle la suspension de polissage mécano-chimique comprend, comme constituants initiaux : un abrasif de silice colloïdale, dans lequel l'abrasif de silice colloïdale présente une charge de surface négative ; et, dans lequel l'abrasif de silice colloïdale présente une distribution de taille de particules multimodale avec une première taille de particules maximale de 2 à 25 nm ; et, une seconde taille de particules maximale de 75 à 200 nm ; éventuellement un biocide ; éventuellement un agent antimousse non ionique ; et, éventuellement, un agent d'ajustement du pH. Il est également fourni une composition de polissage mécanochimique pour polir une surface de saphir exposée.
Patent FR-3027233-A1 (FR)
Title: Support pour appareils electroniques
Inventor: FALC ALAIN
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-10-21
Abstract: 1. Support pour appareils électroniques, comprenant : - une première portion de maintien agencée pour maintenir sur le support un premier appareil électronique comprenant des moyens d'affichage, - une deuxième portion de maintien agencée pour maintenir sur le support un contrôleur de jeu, caractérisé en ce que le deuxième portion de maintien comprend au moins une pièce fixe sur le support et une pièce mobile par rapport à la pièce fixe entre une position fermée dite de maintien du contrôleur de jeu et une position ouverte dans laquelle il est possible d'accoupler ou détacher le contrôleur de jeu à la deuxième portion de maintien, et en ce que la pièce mobile est amovible et adaptée à la forme du contrôleur de jeu, de sorte à ce qu'une première pièce mobile permette d'attacher au support un premier modèle de contrôleur de jeu, et une deuxième pièce mobile, différente de la première pièce mobile, permette d'attacher au support un deuxième modèle de contrôleur de jeu.
Patent FR-3031572-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule
Inventor: RUCKEBUSCH NICOLAS
IPC: F21V29/60
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention se rapporte à un module optique (1) comprenant un radiateur (8) comportant une ou plusieurs surfaces dissipatrices de chaleur (13), un ventilateur (7) apte à envoyer de l'air sur la ou lesdites surfaces dissipatrices de chaleur (13), et une source lumineuse (2, 3) supportée par ledit radiateur (8). La principale caractéristique d'un module selon l'invention est le radiateur (8) est formé avec de la tôle pliée, le ventilateur (7) étant fixé audit radiateur (8) par des moyens de fixation (19, 20) réalisés dans ladite tôle pliée.
Patent FR-3032083-A1 (FR)
Title: Differentiation de classes de services de proximite dans des messages entre terminaux mobiles
Inventor: TOUKABRI GUNES THOURAYA
IPC: H04W4/90
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne le traitement de traitement de messages relatifs à un service de proximité entre terminaux dans un réseau de télécommunication. Un message, diffusé par un premier terminal (UE1) et relatif à un service de proximité entre terminaux dans un réseau de télécommunication, est reçu (101), ce message comprenant un code de service de proximité (PS_IDUE1) caractéristique dudit service de proximité et un identifiant (SGIUE1) d'une classe de services de proximité à laquelle appartient ledit service de proximité. Une correspondance est alors vérifiée (107) entre l'identifiant (SGIUE1) d'une classe de services de proximité reçu du deuxième terminal (UE1) et un identifiant de classe de services de proximité (SGIUE2) mémorisé, et le code de service de proximité (PS_IDUE1) reçu est analysé (109,111) seulement si l'identifiant (SGIUE1) d'une classe de services de proximité reçu du deuxième terminal (UE1) correspond à l'identifiant de classe de services (SGIUE2) mémorisé.
Patent FR-3034428-A1 (FR)
Title: Procede de desazotation du gaz naturel a haut debit
Inventor: MURINO MICHELE
IPC: F25J3/08
Filed: 2015-04-01
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux (1) à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Introduction d'un courant dudit mélange gazeux (1) à traiter à un débit supérieur ou égal à 2 000 000 Nm3/h dans une unité de déméthanisation comprenant N colonnes de déméthanisation (7) ; b) Condensation partielle d'un mélange gazeux (15), comprenant moins de 1 % molaire d'hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone, extrait de l'unité de déméthanisation (7) pour obtenir un liquide (29) dont au moins une partie est traitée pour être extraite comme produit gaz naturel déazoté (30) et un second gaz (26) ; c) Introduction dudit second gaz (26) dans une unité de déazotation (31) comprenant N colonnes de déazotation dont on obtient un gaz (36) et un liquide (33) dont au moins une partie est traitée pour être extraite comme produit gaz naturel déazoté (30) ; caractérisé en ce que ledit gaz naturel déazoté (30) ainsi produit comprend moins de 5% molaire d'azote et en ce que N est supérieur ou égal à 3.
Patent FR-3034648-A1 (FR)
Title: Lime endodontique destinee a etre entrainee en rotation alternative
IPC: A61C5/02
Filed: 2015-04-09
Abstract: Lime endodontique destinée à être entraînée en rotation alternative comportant une zone de travail sensiblement cylindrique ou conique selon un axe longitudinal. Elle comporte au moins une goujure qui forme deux arêtes définissant chacune une lèvre de coupe dont l'une (41) est configurée pour présenter un angle de coupe positif dans un premier sens de rotation et négatif dans un second sens de rotation, tandis que l'autre lèvre (42) est configurée pour présenter un angle de coupe positif dans ledit second sens de rotation et négatif dans ledit premier sens de rotation.
Patent FR-3021361-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la pression dans un reservoir haute-pression d'un moteur a combustion interne
Inventor: WOKOECK TILL
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-05-11
Abstract: Procédé de réduction de la pression (310) dans un réservoir haute-pression qui alimente en carburant les injecteurs d'un moteur à combustion interne d'un véhicule. Selon le procédé on surveille un signal (340), et lorsque le signal (340) atteint une valeur prédéfinie, on commande un organe d'actionnement influençant la pression dans le réservoir haute-pression pour y réduire la pression (310), et la valeur prédéfinie du signal indique une réduction de la quantité de carburant à injecter (320), dans le moteur à combustion interne (100) par les injecteurs et/ou une réduction du couple (325) du moteur.
Patent FR-3024786-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et son procede de commande
Inventor: CHO KYUNGMIN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-05-15
Abstract: Un terminal mobile et un procédé de commande de celui-ci sont divulgués, grâce auxquels des photos/vidéos peuvent être commodément prises/réalisées en utilisant une pluralité d'images de prévisualisation différentes prises avec au moins deux caméras. La présente invention inclut une 1re caméra, une 2de caméra, un écran tactile et un organe de commande (180) commandant l'affichage simultané sur l'écran tactile au moins d'une 1re image de prévisualisation prise avec la 1re caméra et d'une 2e image de prévisualisation prise avec la 2de caméra dans un mode de photographie de caméra, l'organe de commande (180) commandant la prise/réalisation d'une image/vidéo correspondant à celle prescrite des images de prévisualisation simultanément affichées.
Patent FR-3037997-A1 (FR)
Title: Piston pour machine de compression et de detente
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Piston (14) d'une machine de compression et de détente composé d'un corps fermé et creux présentant un plan de symétrie, ledit corps comprenant : - une paroi périphérique (22) centrale définissant un volume intérieur et présentant deux ouvertures latérales opposées par rapport au plan de symétrie ; - deux façades latérales (23) montées de part et d'autre du plan de symétrie sur la paroi périphérique (22) centrale et fermant lesdites ouvertures latérales.
Patent FR-3038938-A1 (FR)
Title: Filtre haute pression pour injecteur de carburant
Inventor: BICHON FREDERIC
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-07-17
Abstract: Un filtre à carburant pour un injecteur de carburant d'un moteur à combustion interne comprend une partie de montage (20) destinée à coopérer avec la paroi interne d'un perçage d'entrée (12) de carburant de l'injecteur pour la fixation du filtre par emmanchement en force, la partie de montage (20) étant munie d'un passage traversant (22) pour le carburant ; et une partie filtrante (24), solidaire de la partie de montage (22), ayant une forme de sac fermé dont l'ouverture communique avec le passage traversant de la partie de montage, et comprenant des trous filtrants (28) au moins dans sa paroi périphérique. Une partie d'entrée (34) est liée à la partie de montage (20) du côté opposé à la partie filtrante (24), la partie d'entrée formant un bord rabattu (34) de sorte à s'écarter de la paroi interne de la section d'entrée (12), et étant apte à recevoir la force axiale de mise en place du filtre..
Patent FR-3040731-A1 (FR)
Title: Bouchon de test en pression pour composant filete tubulaire superieur
Inventor: PUSARD MICKAEL
IPC: E21B47/117
Filed: 2015-09-07
Abstract: Bouchon (10) pour test en pression adapté à un composant tubulaire, le composant tubulaire comportant à une extrémité libre (4) un élément fileté mâle (1), tel que l'élément fileté mâle comporte un filetage mâle (2) et une surface d'étanchéité (6), le bouchon comportant un filetage compatible (16) avec le filetage mâle, une gorge annulaire intérieure (19) et un anneau d'étanchéité (20) retenu dans ladite gorge de telle sorte que le l'anneau d'étanchéité est comprimé radialement entre un pourtour extérieur de l'élément fileté mâle et un fond (23) de ladite gorge annulaire intérieure.
Patent FR-3042841-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation securisee d'une conduite d'un reseau d'ecoulement gravitaire d'un liquide
Inventor: PARPAGIOLA PIERRE
IPC: F16L55/136
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) obturation d'une conduite de liquide d'un réseau gravitaire, ledit dispositif comprenant : - un organe (2) occlusif adapté pour présenter ; ○ dans un premier état, dit état rétracté, des dimensions adaptées pour que l'organe (2) occlusif puisse être introduit dans la conduite à partir d'un regard équipant ladite conduite, et ; ○ dans un deuxième état, dit état expansé, au moins une dimension supérieure à au moins une dimension de l'organe (2) occlusif à l'état rétracté et adaptée pour que l'organe (2) occlusif bouche la conduite dans laquelle il a été introduit ; caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un obturateur (4) partiel de la conduite, et - un mécanisme (5) de maintien en place dudit au moins un obturateur (4) partiel dans le regard et dans une position dans laquelle ledit au moins un obturateur (4) partiel ; . obstrue partiellement la conduite, et ; . est adapté pour pouvoir laisser passer un flux résiduel d'eaux usées s'écoulant dans la conduite vers un poste d'intervention situé en aval sur la conduite avec un débit, dit débit d'alerte, propre à alerter d'une diminution d'étanchéité de l'organe (2) occlusif.
Patent FR-3045203-A1 (FR)
Title: Module de controle d'un organe electrique d'un vehicule
Inventor: MARZIN JEROME
IPC: H01H21/18
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un module (1) de contrôle d'un organe électrique d'un véhicule, comprenant un élément de commande (2) directionnel manipulable monté en liaison pivot (25) sur un élément de support (8) dudit module (1) et comprenant une zone distale (26) d'activation pourvue d'éléments d'activation (3A, 3B) susceptibles de coopérer avec des interrupteurs (4A, 4B), le module comprenant au moins deux éléments de positionnement (5A, 5B) de l'élément de commande (2) dans chacun desquels sont agencés un élément d'activation (3A, 3B) et un interrupteur (4A, 4B) correspondant.
Patent FR-3045620-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange maitre, comprenant un elastomere dienique, une charge organique renforcante, et eventuellement un agent antioxydant
Inventor: KANAAN CHARBEL
IPC: C08L7/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un mélange maître, comprenant un élastomère diénique, une charge renforçante et présentant une dispersion de la charge renforçante dans la matrice élastomérique ayant une note Z supérieure ou égale à 80, l'élastomère diénique comprend au moins du caoutchouc naturel, le procédé comprend les étapes successives suivantes : a) Introduire, pour obtenir un mélange maître sous forme de masse séchée, un coagulum dans au moins un mélangeur continu, ledit coagulum comprend ledit élastomère diénique et ladite charge renforçante dispersée avec une note Z supérieure ou égale à 80 dans la masse séchée ; b) Faire passer la masse sortant du mélangeur continu dans un outil à cylindre pour obtenir un mélange maître sous forme de ruban ; puis c) Eventuellement, introduire le ruban en sortie de l'outil à cylindre et un agent antioxydant dans un mélangeur continu de sorte à obtenir un mélange maître comprenant un agent antioxydant ; d) Récupérer suite à l'étape b) ou c) ledit mélange maître ayant un taux d'humidité inférieur à 1% en poids caractérisé en ce que les débits des étapes a) et b) sont supérieurs à 500 kg/h, et en ce que lorsqu'un agent antioxydant est présent dans le mélange maître obtenu à la fin de l'étape d), la totalité dudit agent antioxydant est introduit lors de l'étape c).
Patent FR-3045928-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure electrique
Inventor: DEDINA GREGORY
IPC: H01H71/10
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure électrique comportant par phase, un contact fixe dit amont et un contact fixe dit aval, lesdits contacts fixes étant supportés respectivement par un support de contact fixe amont et un support de contact fixe aval et étant reliés électriquement respectivement à une ligne de puissance amont et à une ligne de puissance aval, lesdits contacts fixes étant destinés à coopérer respectivement avec deux contacts mobiles respectivement amont et aval, lesdits contacts mobiles étant supportés chacun par un support de contact, lesdits supports de contact étant aptes à être déplacés en même temps en translation par un porte-contacts commandé par un actionneur. Cet appareil est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens M pour transformer, lors d'une manœuvre d'ouverture de l'appareil en présence d'une microsoudure entre l'un des contacts mobiles et le contact fixe associé, le mouvement de translation du support (3,12) de contact associé au contact mobile en un mouvement combiné de translation et rotation du contact mobile (6,15) de manière à exercer aux points de contact entre le contact mobile (6,15) et le contact fixe (7,18), un effort de cisaillement apte à rompre la microsoudure précitée (m).
Patent FR-3030464-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de fluide et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/76
Filed: 2015-12-22
Abstract: Dispositif (16) pour distribuer un fluide, comprenant : un conduit d'alimentation (6), un conduit de distribution (8) agencé pour conduire un fluide selon une direction de distribution (10), une poche déformable (2), une valve d'alimentation (4), qui, dans un état ouvert, permet un passage de fluide du conduit d'alimentation (6) vers l'intérieur de la poche (2), et, dans un état fermé, ne le permet pas, et une valve de distribution (5), qui, dans un état ouvert, permet un passage de fluide de l'intérieur de la poche (2) vers le conduit de distribution (8), et, dans un état fermé, ne le permet pas.
Patent FR-3046460-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation des proprietes rheologiques d'un materiau
Inventor: BELLON LUDOVIC
IPC: G01N21/17
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation des propriétés rhéologiques d'un matériau à partir de signaux enregistrés dans un système d'analyse incluant : - une source pour émettre un faisceau lumineux vers le matériau, - un capteur en aval de la source pour détecter le faisceau réfléchi ou transmis par le matériau, le détecteur incluant au moins deux photodétecteurs pour enregistrer chacun un signal représentatif d'une portion respective du faisceau réfléchi ou transmis par le matériau, le procédé comprenant les étapes consistant à : ○ recevoir (10) les signaux enregistrés par les photodétecteurs, o calculer (20) des premier et deuxième signaux résultants à partir des signaux enregistrés, ○ corréler (30) les premier et deuxième signaux résultants pour obtenir un signal corrélé, ○ modéliser (40) la déformation du matériau en fonction des signaux corrélés pour déterminer les propriétés rhéologiques du matériau.
Patent FR-3038679-A1 (FR)
Title: Actionneur compact pour etrier motorise de frein a disque
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/48
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur de frein, notamment intégrable à un frein à disque, du type avec réducteur épicycloïdal et mécanisme vis-écrou. Selon l'invention : - le piston entoure le mécanisme vis-écrou, dont la vis porte le pignon planétaire, - le pignon planétaire est entraîné par engrenage avec un groupe de deuxièmes satellites, d'un diamètre différent du sien, portés par un porte satellites libre en rotation, - lesdits deuxièmes satellites sont entrainés par engrenage avec un groupe de premiers satellites portés par le même porte-satellites, - lesdits premiers satellites sont entrainés par engrenage avec une couronne à denture intérieure mobile en rotation, et - laquelle couronne, du côté du piston, est portée par un disque coaxial qui porte un cercle d'aimants permanents sur sa face opposée au piston, formant ainsi le stator d'un moteur à plat dont les bobinages sont juxtaposés en cercle autour de l'axe du rotor.
Patent FR-3048158-A1 (FR)
Title: Element travaillant monte sur une machine agricole au moyen d'une structure de liaison deformable comportant un systeme de terrage reglable
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C5/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un élément travaillant (30) monté sur une machine agricole au moyen d'une structure de liaison (31) déformable comportant un bras supérieur (17) et un bras inférieur (18), ladite structure de liaison comportant un système de terrage (34) présentant un mécanisme mobile (35) et un organe de référence (36), le mécanisme comportant un levier (37) et un organe élastique (38) articulés autour d'un premier axe (61), le mécanisme admettant : - un état engagé dans lequel il est maintenu contre l'organe de référence et prend une position de travail dans laquelle l'élément est soumis à une force de terrage ; - un état de réglage dans lequel il est déplaçable par rapport à l'organe de référence autour d'un axe inférieur (60), caractérisé en ce que, le mécanisme comporte un deuxième axe (62), et admet un état intermédiaire dans lequel le levier est pivotable autour du deuxième axe.