baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965069-A1 (FR)
Title: Spectacle frame for e.g. ophthalmic lens spectacles, has removable branch whose forked end is provided with extensions traversing hole, where extensions and hole are configured for assuring maintenance and assembling of branch with front
Inventor: GUERIN CHRISTOPHE
IPC: G02C5/16
Filed: 2010-09-10
Abstract: The frame has a flexible removable branch (3) made of elastic metal sheet and provided with a forked end. The forked end has extensions (31, 33) traversing an oblong hole (9) formed on a lateral end (7) of a rigid wood front (1) and a central extension (32) abutted in a housing formed in the frame. The housing has a vertical shoulder extending between a glass and an insertion zone of the branch. The extensions and the hole are configured for assuring the maintenance and the assembling of the branch with the front.
Patent FR-2964869-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant au moins un alkylalcoxysilane
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/36
Filed: 2010-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique ou dermatologique de type sol/gel pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques, et/ou le maquillage des dents, caractérisée en ce qu'elle est obtenue par mélange (a) d'au moins un alkylalcoxysilane de formule R Si(OR ) ou [R SiO ]n[R (OR ) SiO ] , (b) d'au moins un monomère ou un oligomère alcoxysilane de formule R Si(OR ) ou [R SiO ]n[R x(OR ) SiO ] , (c) d'au moins un acide, en quantité suffisante pour que ladite composition cosmétique ou dermatologique ait un pH compris entre 3 et 6, et (d) d'une quantité d'eau suffisante pour permettre l'hydrolyse de la réaction sol/gel. Elle a également pour objet un procédé cosmétique de revêtement des matières kératiniques et/ou des dents, consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques et/ou dents ladite composition, et un kit de revêtement des matières kératiniques et/ou des dents comprenant au moins 2 compositions différentes conditionnées séparément, ledit kit comprenant les composants (a) à (d) tels que définis précédemment.
Patent FR-2965070-A1 (FR)
Title: Spectacles, have joint that is formed by hinge comprising two independent connection elements connected to ends respectively, where connection elements include mortise male-female fitting parts connected together by joint pin
Inventor: TOPIN BENOIT
IPC: G02C5/22
Filed: 2010-09-21
Abstract: The spectacles (1) have a solar or optical front part (2) supported by two side branches (4). Each branch is connected to the front part through a joint interposed between an end (4a) of the branch and an end (3a) of a tenon (3) of a frame. The joint is formed by a hinge (6) and comprises two independent connection elements (7, 8) connected to the ends respectively, where the connection elements are made of plastic material. The connection elements include mortise tenon type male-female fitting parts connected together by a joint pin.
Patent FR-2968314-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de quantification de microorganismes
Inventor: ROUPIOZ YOANN
IPC: C12Q1/06
Filed: 2010-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'au moins un microorganisme présent dans un échantillon, comprenant : - la culture en milieu liquide de l'échantillon en présence d'au moins un ligand spécifique du microorganisme et d'au moins un capteur présentant une affinité pour le microorganisme inférieure à celle du ligand, la liaison d'un composé sur le ligand produisant un premier signal mesurable et la liaison d'un composé sur le capteur produisant un deuxième signal mesurable ; - la détermination de valeurs du premier et du deuxième signal pour au moins une durée de culture ; dans lequel on déduit que l'échantillon comprend le microorganisme lorsque les valeurs du premier signal et du deuxième signal pour une même durée de culture sont différentes.
Patent FR-2977958-A1 (FR)
Title: Carte a circuit integre hybride contact-sans contact a tenue renforcee du module electronique
Inventor: BENATO PIERRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne une carte à puce (1) hybride contact sans contact comprenant un corps de carte constitué d'une pluralité de couches dont une des couches, dite couche de support (40) supporte une antenne imprimée (41) constituée d'au moins une spire et supporte un module de circuit intégré (10) connecté à l'antenne par deux plots de connexion interne et externe (43, 44) situés respectivement dans le prolongement des extrémités interne et externe (45, 46) des spires d'antenne, le module étant situé sur la carte dans une portion délimitée par un premier côté (6) de la carte, un second côté (8) de la carte perpendiculaire au premier côté, une première ligne (3) parallèle au premier côté (6) de la carte et une seconde ligne (4) parallèle au second côté de la carte. Selon la caractéristique principale de l'invention l'extrémité interne (45) des spires d'antenne reliée au plot interne (43) est située entièrement dans la portion de sorte que lorsque la carte est soumise à des contraintes de flexion ou/et torsion, la connexion entre le module et l'antenne n'est pas rompue.
Patent FR-2982362-A1 (FR)
Title: Dispositif avec antenne capacitive pour mesurer un niveau de liquide
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: G01F23/26
Filed: 2011-11-09
Abstract: Dispositif de mesure (6) pour détecter le dépassement d'une valeur seuil (41) du niveau d'un liquide, comprenant un boîtier (9) renfermant une antenne capacitive de mesure (12) destinée à mesurer ledit dépassement et placée sur une paroi isolante (10) du boîtier (9) prévue pour être mise en contact au moins temporairement avec le liquide, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une antenne capacitive de référence (15) placée dans le même milieu que l'antenne de mesure (12) mais complètement isolée du liquide à mesurer ; - un microcontrôleur (21) adapté pour soustraire en instantané la valeur capacitive de l'antenne de mesure (12) à celle de l'antenne de référence (15) et comparer la valeur obtenue à ladite valeur seuil (41).
Patent FR-2973024-A1 (FR)
Title: Composition cimentaire seche pour la preparation d'une formulation humide d'enduit, de mortier ou de beton sans efflorescence
Inventor: DAUBRESSE ANNE
IPC: C04B28/06
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne une composition cimentaire sèche pour la préparation d'une formulation humide d'enduits, de mortiers ou de bétons permettant notamment la réalisation de revêtements minéraux épais (RME) sans efflorescence sans nuire aux autres propriétés requises pour la formulation humide correspondante: maniabilité, ouvrabilité, pompabilité, rhéologie, facilité de mélange et d'application ainsi que de nettoyage des outils ni aux propriétés des objets durcis obtenus à partir de cette formulation humide : protection/imperméabilisation, dureté, résistance à la fissuration, durabilité, résistance au feu. La composition selon l'invention comprend (a) CAC et/ou CSA ; (b) liant organique ; (c) anhydrite; et au moins l'un des composants suivants : (d) un retardateur de prise ; (e) un accélérateur de prise ; (f) un rétenteur d'eau ; (g) une charge ; (h) un hydrofugeant ; (i) un colorant ; (j) des fibres ; (k) un anti-mousse. Elle est exempte de ciment portland et son rapport à la composition (a)/(c) est compris entre 90/10 et 99,99/0,01. La formulation humide obtenue par gâchage avec de l'eau de la composition cimentaire, les procédés de préparation de la composition cimentaire et de la formulation humide correspondante, le revêtement obtenu par application de la formulation humide l'application et les supports revêtus sont d'autres objets de l'invention.
Patent FR-2977434-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication au sein d'une communaute heterogene d'utilisateurs
Inventor: COURVAL LIONEL
IPC: H04L12/18
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé incluant : . une étape de mise à disposition d'une interface HMI permettant à un gestionnaire CMG d'une communauté Coml d'utilisateurs d'identifier des membres de cette communauté, chaque membre MBi (pour i=1 à n) étant associé avec au moins un identifiant IdTi d'un moyen de communication Ti qui lui est propre, . une étape de sélection, par le gestionnaire de la communauté CMG, d'un ensemble de services de communication CSp destinés à être mis en œuvre au sein de la communauté Coml, et . une étape de configuration d'une infrastructure de communication CINF apte à permettre la mise en œuvre des services sélectionnés CSp. L'interface HMI permet au gestionnaire CMG à la fois d'identifier les membres de la communauté et de sélectionner aisément différents services de communication qui seront mis en œuvre au sein de la communauté grâce à une configuration automatique de l'infrastructure de communication CINF réalisée sur la base de la sélection opérée par le gestionnaire CMG via l'interface HMI.
Patent FR-2968459-A1 (FR)
Title: Batterie etanche a l'eau
Inventor: LIN HO-YUAN
IPC: H01M50/14
Filed: 2011-07-26
Abstract: Batterie étanche à l'eau comprenant un boîtier (210) ayant une ouverture (211) ; un corps de batterie (260) logé dans le boîtier (210) ; une unité de connexion (220) disposée dans le boîtier (210), dans laquelle l'unité de connexion (220) a une carte de circuit imprimé (240) connectée électriquement au corps de batterie (260) et un connecteur (230) connecté électriquement à la carte de circuit imprimé (240) et faisant saillie de l'ouverture (211) ; et une couche adhésive imperméable (270) destinée à être fixée à et connecter ainsi une surface intérieure du boîtier (210) et un côté inférieur de la carte de circuit imprimé (240) de manière à sceller hermétiquement l'ouverture (211). Ainsi, la batterie étanche à l'eau est capable d'empêcher l'eau ou un liquide de pénétrer dans le corps de batterie pour provoquer sa détérioration.
Patent FR-2965150-A1 (FR)
Title: Support for supporting boneless meat pieces e.g. mountain ham, has tightening bar connected by its free upper end to metallic element that is provided with tightening units for tightening meat pieces
Inventor: ORTEU BARRABES JOSE MARIA
IPC: A22C17/02
Filed: 2011-09-22
Abstract: The support has a trapezoidal base (1) whose size is adapted to that of meat pieces to be tightened. A tightening bar (2) is screwed on the base. The bar is connected by its free upper end to a metallic element provided with tightening units e.g. nails, for tightening the meat pieces. The element consists of a metal sheet (5) with three folds, forming obtuse, acute and right angles with respect to a horizontal direction, and of four tongues (6) arranged on lateral zones of the element. A lower surface of the base comprises a screw and support parts that are made of foam rubber (4).
Patent FR-2991291-A1 (FR)
Title: Device for manual retraction of blades on rotor of rotorcraft, has reel for blocking rotation of blade root around pin and releasing pin for allowing rotation of blade when blade is folded-up by translation of reel toward rotor center
Inventor: RAMPAL ETIENNE JEAN
IPC: B64C27/50
Filed: 2012-05-29
Abstract: The device has a blade root (4') fixed on a cover of a sleeve (3) by a fastener pin (8). A sliding reel (5) is used on a cylindrical barrel of the sleeve for enveloping and blocking rotation of the root around the pin, and releases the pin for allowing rotation of the blade when the blade is folded-up by a translation of the reel toward a rotor center. A side abutment (7) is located or fixed on a side of the root, and rests against sides of arms of the cover of the sleeve so as to obtain fast alignment of axes of the sleeve and the root.
Patent FR-2993491-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec moyens d'acheminement de fibres a bandes sans fin
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériaux composites, un procédé de réalisation d'une préforme, et un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite. La machine comprend des moyens d'acheminement pour acheminer les fibres depuis des moyens de stockage vers une tête d'application, qui comprennent au moins une bande sans fin (3, 4) s'étendant entre la tête et les moyens de stockage de fibres, montée entre un système de renvoi amont (38, 48) et un système de renvoi aval (39, 49), ladite bande sans fin comprenant un brin aller (32, 42) contre lequel une fibre est apte à venir en contact sans glissement.
Patent FR-2985693-A1 (FR)
Title: Leisure vehicle e.g. caravan, has roof lifting device including panel movably through motorized mechanism between lowered position in which panel rests on opening, and raised position in which panel is raised according to play above opening
Inventor: MAIGNAN STEPHANE
IPC: B60P3/34
Filed: 2012-01-18
Abstract: The vehicle (10) has a rigid upper cell (12) delimited in a longitudinal orientation (L) by a lower horizontal floor, rigid fixed vertical walls (16, 18) and a rigid fixed roof (20). The roof includes an opening (22) equipped with a roof lifting device (24). The roof lifting device includes a panel that is movably mounted on the roof through a motorized mechanism (28) between a lowered position in which the panel rests on the opening, and a raised position in which the panel is raised according to a play (J) above the opening.
Patent FR-2986301-A1 (FR)
Title: Motorized valve for use in hydropneumatic device that is utilized in e.g. manufacturing industry, has actuator for controlling rotation of shutter and provided with sensor, and drive unit controlling motor during opening and closing valve
Inventor: LONGPRE GONZAGUE
IPC: F15C1/04
Filed: 2012-01-26
Abstract: The valve has a shutter (2) comprising a through hole and rotatably guided for releasing or closing a passage between an inlet and an outlet. An actuator i.e. electric stepper motor, controls rotation of the shutter and is provided with a position sensor. A drive unit controls the electric stepper motor during opening and closing the valve. Two connecting flanges (4) enclose the shutter and a body (1) with predetermined pressure. Two seats (3) are placed on sides of the shutter and between the shutter and each connecting flange. A coupling unit is placed between the motor and the shutter. An independent claim is also included for a hydropneumatic device.
Patent FR-2974280-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de materiau cosmetique
Inventor: KOGUCHI TOMONORI
IPC: A45D19/02
Filed: 2012-04-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'application de matériau cosmétique (100). Ce dispositif comporte une portion d'application (5) sur laquelle l'élément d'application peut être monté, la portion de corps principale (1) présente en outre une pluralité d'éléments de verrouillage qui verrouillent l'élément d'application à la portion d'application (5), des dents de peigne dans une direction plus longue qui sont réalisées dans une direction plus longue de la portion d'application, des dents de peigne dans une direction plus courte qui sont réalisées dans une direction plus courte à une extrémité avant de la portion d'application, et un trou traversant. L'invention est applicable dans le domaine des dispositifs pour produit cosmétique.
Patent FR-2992357-A1 (FR)
Title: Method for managing air inlet and high pressure loop of EGR system equipping heat engine of motor car, involves recirculating engine exhaust gas by loop of EGR system, and conveying inlet air to heat engine by EGR system
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F02D21/08
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves performing management of air inlet and a high pressure loop (7) of an EGR system with respect to a heating demand in a vehicle cabin in a turn-off phase of a heat engine (1). Supply of outside air is cut off to the heat engine in a fuel cut-off phase of the heat engine. An engine exhaust gas is recirculated by loop of the EGR system, and inlet air is conveyed to the heat engine by the EGR system. Heat transfer between a main part of exhaust gases of the heat engine and water (6) of an exchanger is carried out in the EGR system. Independent claims are also included for the following: (1) a managing device (2) a vehicle.
Patent FR-2992675-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ecran extensible elastique a taux d'ouverture variable et dispositif de commande adapte
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B9/24
Filed: 2012-07-01
Abstract: Pour contrôler la perméabilité à la lumière ou à l'air d'un écran élastique extensible (1) disposé entre une zone à protéger et une zone externe, et présentant une perméabilité variant avec un effort de traction exercé sur l'écran, un mécanisme motorisé (3) ajuste l'effort de traction sur l'écran en réponse à un signal de consigne, qui peut être déterminé en fonction d'un ou plusieurs signaux en provenance d'un ou plusieurs capteurs (12, 14, 15), notamment des capteurs de luminosité.
Patent FR-2994943-A1 (FR)
Title: Procede de vidange et collecteur de purge de circuit de carburation d'un helicoptere
Inventor: PEARCE SIMON
IPC: B64D37/00
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention vise à empêcher la formation de fumée au moins au redémarrage des moteurs. Pour ce faire, il est prévu de piéger le carburant purgé à l'arrêt moteur et de le vidanger pendant le début de vol suivant en profitant de l'inclinaison de l'hélicoptère. Un collecteur (4) de moteur d'hélicoptère comporte une paroi longitudinale externe (41) et deux parois d'extrémité fermées (42, 43), un axe de symétrie longitudinal (X'X) incliné de manière ascendante, des raccord (51 à 53) destiné à être connecté aux drains de purge, et une liaison (54) raccordée à une tuyère d'éjection des gaz (5) et connectée à la paroi d'extrémité de fond (43). Le collecteur (4) comporte également, dans son volume intérieur (V), une enceinte (6) d'axe de symétrie (E'E) sensiblement parallèle à l'axe du collecteur (X'X). L'enceinte (6) présente une paroi longitudinale (61) et deux parois transversales d'extrémité (62, 63). L'enceinte (6) est connectée au raccord de purge de la roue d'injection (53) via une liaison radiale (64) débouchant sur sa paroi longitudinale (61), l'axe de symétrie de l'enceinte (E'E) étant incliné, par rapport au sol de référence horizontal (S ) lorsque l'hélicoptère est position sol (H ), d'un angle de référence (A ) tel que cet axe (E'E) se retrouve parallèle au sol de référence (S ) lorsque l'hélicoptère est en phase d'accélération.
Patent FR-2995691-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique, capteur de gaz comportant au moins un tel capteur et jauge pirani comportant au moins un tel capteur
Inventor: RUELLAN JEREMIE
IPC: G01N27/18
Filed: 2012-09-19
Abstract: Capteur de flux thermique comportant au moins un premier élément suspendu (2) par rapport à un support, ledit premier élément suspendu (2) étant en un matériau conducteur électrique, des premiers moyens de polarisation (6) dudit élément suspendu (2) et des premiers moyens de mesure (8) de la variation de la tension électrique aux bornes de l'élément suspendu (2), ledit premier élément suspendu (2) étant formé par un nanofil et lesdits premiers moyens de polarisation (6) sont formés pas une source de courant alternatif dont l'intensité assure un échauffement du premier élément suspendu (2) par effet Joule.
Patent FR-2995614-A1 (FR)
Title: Biochip used to detect Legionella bacteria in e.g. water sample, includes specific RNA polymerase beta subunit nucleic acid molecule that hybridizes with portion of sequence of subunit gene of bacteria and is immobilized on support
Inventor: SENESCAU ALICE
IPC: C07B47/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: Biochip comprises a specific RNA polymerase beta subunit (rpoB) nucleic acid molecule capable of specifically hybridizing with a portion of sequence of the rpoB gene of bacteria of a first species of Legionella or with its complementary sequence. The molecule is immobilized on a support. Independent claims are included for: (1) a kit for the detection and/or identification of bacteria of species of Legionella contained in a sample, comprising the biochip, a first pair of optionally labeled nucleic acid primers capable of amplifying the sequence of a region of rpoB gene of the bacteria comprising the portion of sequence with which the rpoB nucleic acid molecule specifically hybridizes; (2) detecting and/or identifying in vitro of bacteria of species of Legionella contained in a sample using the biochip, comprising amplifying the sequence of region of rpoB gene of the bacteria comprising the portion of sequence with which the rpoB nucleic acid molecule specifically hybridizes, contacting the amplified DNA with the biochip, and detecting possible hybridization complex; and (3) a set of nucleic acid primers.
Patent FR-2995829-A1 (FR)
Title: Vitrage a joint profile encapsule et piece rapportee fixee au joint, element de fixation de la piece rapportee pour le vitrage et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: GRANDGIRARD BASTIEN
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), au moins une portion de joint profilé (3), au moins une pièce rapportée (4) telle qu'un enjoliveur, et au moins un élément de fixation (5) pour la fixation de ladite pièce rapportée (4) à ladite portion de joint profilé (3), ladite pièce rapportée (4) présentant une face intérieure (41) comportant des ailes de retenue (40, 40') ledit élément de fixation (5) présente une base (50), une tête (52) et un tronc (51) disposé entre cette base et cette tête.
Patent FR-2996985-A1 (FR)
Title: Method for fermenting dough pieces in fermentation chamber to prepare bread in bakery field, involves applying resting stage to allow natural increase of temperature within fermentation chamber during temperature increase phase
Inventor: SIMPLEX BERNARD
IPC: A21D8/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: The method involves applying a resting stage (6) after a fermentation blocking phase (1) to allow natural increase of temperature within a fermentation chamber during a temperature increase phase (5), where temperature is not controlled during the resting stage. A second resting stage (61) is applied during the temperature increase phase before a fermentation phase (2) is reached. Duration of the resting stages is controlled. A ventilation unit is activated during the first or second resting stage to homogenize the temperature in the chamber. An independent claim is also included for a device for implementing a method of fermenting dough pieces in a fermentation chamber.
Patent FR-3000149-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un roulement a billes, notamment pour une vanne papillon en environnement aeronautique
Inventor: LE JEUNE GWENOLE
IPC: B23P15/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Le procédé de fabrication comporte notamment une étape (110) de frittage d'une poudre d'acier (10) dont la composition chimique comporte, en pourcentage massique, 2.3% de Carbone, 4.2% de Chrome, 7% de Molybdène, 6.5% de Tungstène, 10.5% de Cobalt, et 6.5% de Vanadium, de manière à obtenir un acier fritté (12) et une mise en forme de l'acier fritté (12), pour la formation d'une bague de roulement (18).
Patent FR-3001477-A1 (FR)
Title: Rafter for cover of roof of building, has section connected to support wing, another section connected to end of rod, and reinforcements positioned in sections
Inventor: KAMENNOFF DANIEL
IPC: E04C3/02
Filed: 2013-01-30
Abstract: The rafter has support wings (1a, 1b) extending in a plane parallel to a cover surface of a roof, and a rod (2) extending in a plane perpendicular to the cover surface. A section is connected to one of the support wings, and another section (4) is connected to an end (22) of the rod, where the sections can be round, hexagonal, rectangular or square sections. A thermal separation unit (5) is connected to another end (21) of the rod and the former section. Two reinforcements (6, 7) are positioned in the sections. An independent claim is also included for an assembly for a roof.