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Patent FR-2959672-A1 (FR)
Title: Ensemble de purification d'air par photocatalyse
Inventor: KERTING THOMAS
IPC: B01D27/08
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de purification d'air (10) comprenant : - une enceinte (20) comprenant une entrée d'air pour le passage d'un air pollué, une sortie d'air pour le passage d'un air purifié et une embase (23) munie d'un moyen pour réaliser une circulation d'air forcée, - une cartouche (30) amovible adaptée pour coopérer avec l'embase (23) afin d'être logée dans ladite enceinte (20), ladite cartouche (30), adaptée pour être traversée par l'air pollué circulant dans l'enceinte (20) pour le purifier, comprenant au moins une cellule photocatalytique (60) consommable présentant un filtre photocatalytique (61) et une source lumineuse (62) destinée à irradier ledit filtre (61).
Patent FR-2961470-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement et de verrouillage d'un element mobile sur un axe de guidage
Inventor: LE VACON PHILIPPE
IPC: B23Q11/00
Filed: 2010-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement et de verrouillage d'un élément mobile (2) sur un axe (6) de guidage. L'invention a également pour objet un procédé de mise en œuvre du fonctionnement d'un tel dispositif. Le dispositif de positionnement et de verrouillage de l'invention comporte un moyen (7) de verrouillage solidaire de l'élément mobile, ledit moyen de verrouillage étant monté coulissant sur un axe (6, 9) de verrouillage. Il comporte en outre un moyen (11) d'accostage comportant un corps (14) creux solidaire du moyen de verrouillage, dans lequel coulisse une tige (15) reliée à un organe (13) de verrouillage, ledit organe de verrouillage étant monté coulissant sur l'axe de verrouillage. Ce dispositif de l'invention permet de déplacer l'élément mobile tout en s'affranchissant des structures mécaniques d'entraînement continu usuellement utilisées dans l'état de la technique pour réaliser le positionnement de l'élément mobile et son verrouillage précis à une position dite cible à atteindre.
Patent FR-2963165-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'energie electrique dans un dispositif semi-conducteur, et dispositif correspondant
Inventor: SKOTNICKI THOMAS
IPC: H01L35/30
Filed: 2010-07-22
Abstract: Procédé de génération d'énergie électrique dans un dispositif comprenant un circuit intégré réalisé dans un substrat, ledit procédé comprenant une réalisation dans le substrat (S) d'une structure (STR) formant jonction semi-conductrice PN en couplage thermique avec le circuit intégré (CI), et une production d'énergie électrique par ladite au moins jonction PN soumise à un flux thermique résultant du fonctionnement du circuit intégré.
Patent FR-2964888-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un clapet anti-retour
Inventor: HAMZA BRAHIM
IPC: B05B9/03
Filed: 2010-09-20
Abstract: Dispositif (1) de distribution de liquide, comprenant un piston (3) mobile dans une chambre et un gicleur relié au piston de manière à ce que le mouvement du piston (3) entraîne un déplacement du gicleur, caractérisé en ce que une extrémité du piston (3) coopère avec la chambre pour former un clapet anti-retour (2).
Patent FR-2950849-A1 (FR)
Title: Adaptateur de poignee de direction pour chariot de camera
Inventor: CHAPMAN LEONARD T
IPC: B62D1/14
Filed: 2010-10-01
Abstract: L'invention porte sur un adaptateur pour une poignée de direction d'un chariot de caméra, qui comprend une première partie et une seconde partie fixée à la première partie de façon à permettre un ajustement angulaire entre celles-ci. Cela permet à la poignée d'être alignée ou cadrée par rapport au châssis de chariot. La première partie peut être une base d'adaptateur et la seconde un élévateur. La base peut avoir une bride avec des trous en fente aptes à être alignés avec des trous dans l'élévateur. Des organes de fixation, s'étendant à travers les fentes et les trous, peuvent être desserrés pour permettre un déplacement angulaire entre la base et l'élévateur. Une fois qu'ils sont correctement alignés, les organes de fixation sont serrés. Des éléments de prise peuvent être prévus à l'extrémité supérieure de la base, pour permettre à la poignée d'être fixée à, et de tourner avec, la base. Un alésage peut s'étendre à travers la base et l'élévateur, avec une ferrure sur l'élévateur apte à venir en prise avec un système de direction sur le chariot. Lorsqu'il est installé sur un chariot, l'adaptateur permet à la poignée de s'aligner selon les besoins. L'adaptateur élève également la poignée pour permettre une utilisation ergonomique par un opérateur de chariot plus grand.
Patent FR-2966357-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un alcoxysilane a chaine grasse et un agent antipelliculaire
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/23
Filed: 2010-10-26
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant: - un ou plusieurs alcoxysilanes à chaîne grasse de formule (I) suivante : R Si(OR ) (I) dans laquelle R représente un groupe alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié comprenant de 7 à 18 atomes de carbone, et R représente un groupe alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, et - un ou plusieurs agents antipelliculaires. Elle concerne aussi un procédé de traitement antipelliculaire et cosmétique mettant en œuvre ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition en tant que composition antipelliculaire.
Patent FR-2968128-A1 (FR)
Title: Cellule precaracterisee pour circuit intégré
Inventor: SENGUPTA RWIK
IPC: H01L23/50
Filed: 2010-11-26
Abstract: La cellule précaractérisée comprend plusieurs lignes électriquement conductrices parallèles (LGi) s'étendant au dessus des première et deuxième régions (RG1, RG2) contenant des zones semiconductrices, et des contacts de lignes électriquement conducteurs (ZCi) électriquement couplés auxdites lignes ; la cellule (CEL) est réalisée dans une technologie CMOS inférieure à 28 nanomètres et les contacts de lignes (ZCi) comprennent un premier groupe d'au moins un premier contact de ligne (ZC1, ZC3) disposé entre la première région (RG1) et l'extrémité correspondante (BS1) de la cellule et un deuxième groupe d'au moins un deuxième contact de ligne (ZC2, ZC4) disposé entre la première région (RG1) et la deuxième région (RG2), deux lignes adjacentes (LG1, LG2) étant respectivement couplées à un premier contact de ligne (ZC1) et à un deuxième contact de ligne (ZC2).
Patent FR-2970926-A1 (FR)
Title: Systeme de freins a maitre-cylindre et servofrein electrique
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2011-02-02
Abstract: Système de freins à maître-cylindre (110) et servofrein (120) comportant un piston d'actionneur (140) manœuvré par le servofrein (120) (moteur (130), transmission (131)) et agissant sur le maître-cylindre par une tige de poussée (147) appuyée sur un disque de réaction (46) soumis à l'action directe du piston plongeur (160) et entraînée par le piston d'assistance (150) guidé (142) dans le piston d'actionneur (140) en étant entraînée par celui-ci. Le piston d'actionneur (140) comporte un épaulement d'appui (141) pour le ressort de rappel (145) et le mouvement de recul du piston (140) est limité par un organe de retenue (122) solidaire du boîtier (121) du servofrein. Le piston d'assistance (140) comporte un épaulement arrière (151) formant une butée contre laquelle s'appuie une collerette (143) du piston d'actionneur (140) pour entraîner le piston d'assistance en fonctionnement normal. Le piston d'assistance (150) est libre d'avancer sous la poussée de la tige de commande (170) pour actionner directement le piston (111) du maître-cylindre (110).
Patent FR-2975935-A1 (FR)
Title: Outil pour pince microtechnique
Inventor: HERIBAN DAVID
IPC: B25J7/00
Filed: 2011-06-06
Abstract: La présente invention vise un outil pour pince microtechnique. L'Outil de l'invention comprend un embout avec un support et de premier et deuxième doigts disposés en vis-à-vis l'un par rapport à l'autre en une position choisie. Chaque doigt est relié audit support par un élément de liaison de manière à être maintenue en une position de repos correspondant à ladite position choisie, l'élément de liaison étant souple pour autoriser une mobilité selon au moins un degré de liberté desdits doigts par rapport au support.
Patent FR-2970477-A1 (FR)
Title: Composition capable of curing in the manufacture of a rigid material, obtained by mixing a specified range of a powder with an aqueous solution, where the powder comprises e.g. phycocolloid, a filler and a gelling agent
Inventor: LUCAS REMY
IPC: A47B96/20
Filed: 2011-01-14
Abstract: Composition (I) capable of curing in the manufacture of a rigid material, obtained by mixing 20-40 g of a powder with 60 g of an aqueous solution, is claimed, where the powder comprises at least 5-15 wt.% of a phycocolloid, 45-75 wt.% of a filler, a gelling agent such as calcium sulfate and an agent to control gelling, is claimed. An independent claim is included for manufacturing a rigid material comprising preparing (I) by vacuum homogeneous mixing of the above components; forming a layer comprising at least three millimeters, preferably five millimeters of (I); leaving the layer for a suitable time and curing; pressing the cured layer for a predetermined time, where the pressing step comprises at least a step of absorption of excess liquid extract of the pressed layer; and dehydrating the pressed layer at = 80[deg] C.
Patent FR-2972783-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour transfert de fluide, circuit l'incorporant et son procede de montage/demontage.
Inventor: ULLY STEPHANE
IPC: F16L37/12
Filed: 2011-03-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement pour ligne de transfert de fluide, un circuit de retour d'injecteur de carburant l'incorporant, et un procédé de montage/ démontage de ce dispositif dans un embout femelle à raccorder à un embout mâle que comprend ce dispositif. Ce dispositif de raccordement comprend un embout mâle (1), un moyen de raccordement (21a) à monter autour et apte à se loger dans une gorge (13) de l'embout femelle, et un organe de verrouillage (30) de ce moyen dans l'embout femelle à monter autour de l'embout mâle pour amener réversiblement ce moyen dans une position de verrouillage dans la gorge. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de blocage et de libération (9A, 9B) de l'organe solidaires de l'embout mâle et élastiquement déformables par flexion au contact d'une extrémité d'entrée (12) de l'embout femelle, ces moyens étant adaptés pour empêcher que le moyen de raccordement soit amené en position de verrouillage tant que l'embout mâle n'occupe pas une position d'enfoncement prédéterminée dans l'embout femelle et, seulement si l'embout mâle a atteint cette position, pour libérer l'organe en autorisant son déplacement vers l'embout femelle de sorte qu'une poussée sur cet organe amène le moyen de raccordement en position de verrouillage.
Patent FR-2973797-A1 (FR)
Title: Four de verre, notamment pour verre clair ou ultra-clair, avec recirculations secondaires laterales
Inventor: KUHN WOLF STEFAN
IPC: C03B5/183
Filed: 2011-04-06
Abstract: Four de verre pour le chauffage et la fusion de matières à vitrifier, dans lequel deux boucles de recirculation du verre en fusion se forment dans le bain entre une zone centrale du four plus chaude et respectivement l'entrée (E) et la sortie (Y) à une température moindre ; le four comporte des moyens de refroidissement latéraux (12a), (12b) de sorte de créer ou renforcer des courroies de recirculation secondaire latérales (BLa), (BLb) du verre.
Patent FR-2959777-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation d'injection de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: KERSTEN TINO
IPC: F02D41/30
Filed: 2011-05-06
Abstract: Procédé de gestion d'une installation d'injection (302) d'un moteur à combustion interne pour fournir du carburant, ainsi qu'une pompe et une unité de dosage (308). On calcule le débit de consigne nécessaire en carburant pour l'unité de dosage (308) à l'aide d'un modèle de la pompe (310).
Patent FR-2975638-A1 (FR)
Title: Hybrid car, has thermal motor and electrical motor acted upon independently with each other to actuate car, where coupling units mechanically couple single rotary vacuum pump with one of motors
Inventor: JORGE ADRIEN
IPC: B60K6/22
Filed: 2011-05-25
Abstract: The car has a thermal motor (1) and an electrical motor (2) acted upon independently with each other to actuate the car. Coupling and uncoupling units (4, 5) mechanically couple a single rotary vacuum pump (3) with one of the motors when the motor is stressed for uncoupling the pump from the other motor during stopping the latter motor. The coupling and uncoupling units comprise two shafts (6, 8), where one of the shafts is driven in rotation by the thermal engine and the other shaft is driven in rotation by the electrical motor. The two shafts comprise two pinions (7, 9).
Patent FR-2978095-A1 (FR)
Title: Storage arrangement for storing objects e.g. mobile phone, in passenger car, has support structure integrated into curtain of flap, where structure comprises cavity, and shape of cavity is adapted to shape of objects to be stored in cavity
Inventor: HERRIAU ALEXANDRE
IPC: B60R7/04
Filed: 2011-07-18
Abstract: The arrangement has a storage compartment for storing objects. A support structure (3) is integrated into a curtain (2) of a closure flap (8) for supporting the objects. The structure comprises a cavity, where shape of the cavity is adapted to shape of the objects to be stored in the cavity. The structure is made by a flexible material. The cavity comprises retractable side walls that comprise a fold (6) forming a bistable folding between folded position and extended position. The curtain and the structure are molded by a single piece made of plastics material.
Patent FR-2978527-A1 (FR)
Title: Generation de vapeur
Inventor: CORRE BERNARD
IPC: E21B43/24
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de génération de vapeur (10) et à un procédé de génération de vapeur à l'aide du dispositif. Le dispositif comprend un conduit (12) de circulation de fluide contenant du matériau conducteur électrique et thermique, et au moins un câble (14) inducteur en matériau conducteur électrique enroulé autour du conduit. L'invention permet une génération de vapeur améliorée.
Patent FR-2981554-A1 (FR)
Title: Device for conditioning and application of cosmetic product on eyelashes and eyebrows, has application unit whose movement between storage and usage configurations is accompanied by crossing of application unit by drying unit
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-10-21
Abstract: The device (1) has a container containing a cosmetic product, a drying unit (9), and an applicator comprising a rotary application unit (4) i.e. mascara brush. The application unit has a longitudinal axis (Y) that is not parallel to longitudinal axis of the device. The applicator is arranged interdependent of the container and located apart from the container. Movement of the application unit between a storage configuration and a usage configuration is accompanied by crossing of the application unit by the drying unit. An independent claim is also included for a method for performing make-up of human keratinous matter.
Patent FR-2983201-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une matrice en hydrogel par photopolymerisation
Inventor: MGHARBEL ABBAS
IPC: C08F2/48
Filed: 2011-11-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une matrice du type hydrogel comprenant au moins deux zones contigües de rigidités distinctes comprenant une étape de photopolymérisation d'une solution comprenant un ou plusieurs composés polymérisables et un initiateur de photopolymérisation, par application d'une lumière sur toute la solution et selon une intensité différente au niveau d'au moins deux zones de la solution, moyennant quoi il résulte une matrice d'hydrogel comprenant au moins deux zones contigües de rigidités distinctes, caractérisé en ce que l'étape de photopolymérisation est réalisée en présence d'un catalyseur de polymérisation.
Patent FR-2983452-A1 (FR)
Title: Conteneur de pieces de vehicule automobile
Inventor: COMBESCOT OLIVIER
IPC: B62D65/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: Ce conteneur (1) comprend au moins un premier dispositif de support (18) et un deuxième dispositif de support (20), destinés chacun à recevoir une pièce de véhicule automobile (2), chaque dispositif de support (18, 20) comprenant une partie de suspension (22) s'étendant sensiblement selon une direction de suspension (S), et une partie d'accroche (24), comprenant des moyens de réception (34) de la pièce de véhicule automobile (2), ledit conteneur comprenant en outre au moins un élément de support (16) desdits dispositifs de support (18, 20) s'étendant selon une direction longitudinale (L). La partie d'accroche (24) du premier dispositif de support (18) s'étend dans un plan sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (L) et la partie d'accroche (24) du deuxième dispositif de support (20) s'étend dans un plan sensiblement parallèle au plan contenant la direction longitudinale (L) et la direction de suspension (S).
Patent FR-2988947-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du debit descendant d'une ligne d'acces asymetrique, dispositif, produit programme d'ordinateur et support de stockage correspondants
Inventor: LE NORMENT PHILIPPE
IPC: H04L47/27
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du débit descendant d'une ligne d'accès asymétrique, utilisée pour transmettre des données entre au moins un serveur et au moins un équipement client comprenant au moins un premier tampon de réception recevant des données en provenance dudit serveur, et au moins un deuxième tampon d'une application dans l'équipement client, recevant lesdites données en provenance dudit premier tampon de réception, l'équipement client émettant (21) un paquet d'acquittement vers le serveur lorsque lesdites données présentes dans ledit au moins un premier tampon ont été transmises audit au moins un deuxième tampon. Selon un mode de réalisation de l'invention, le procédé comprend une temporisation (20) de la transmission des données présentes dans ledit au moins un premier tampon de réception vers ledit au moins un deuxième tampon.
Patent FR-2997821-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge realise en tricot a elasticite variable
Inventor: TURLAN MANON
IPC: A41C3/00
Filed: 2012-11-19
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (10) réalisé en tricot, du type comportant au moins un premier bonnet (12a) et un second bonnet (12b) tricotés qui sont alignés transversalement et qui présentent chacun une forme globalement hémisphérique, chaque bonnet (12a, 12b) comportant une première portion (30a, 30b) périphérique extensible élastiquement qui est réalisée en tricot, pour le soutien de la poitrine, une partie formant raidisseur (20) qui s'étend au moins en partie au dessous de chaque bonnet (12a, 12b), et une bande de fixation (14) dorsale du soutien-gorge (10), caractérisé en ce que le raidisseur (20) forme une bande d'armature qui entoure au moins en partie la première portion (30a, 30b) périphérique de soutien de chaque bonnet (12a, 12b), et en ce que le raidisseur (20) est réalisé en tricot selon un premier type de maille conçu pour se substituer à une armature rapportée.
Patent FR-2999134-A1 (FR)
Title: Distributeur pneumatique de freinage pour vehicule ferroviaire
Inventor: MARECHAL MICKAEL
IPC: B60T15/42
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne un distributeur pneumatique de freinage pour véhicule ferroviaire, comportant un dispositif principal (20) configuré pour commander sélectivement un trajet de communication entre un raccord de conduite de freinage (18) et soit un échappement à l'atmosphère (19) soit un raccord de réservoir auxiliaire (16), afin que la pression au raccord de conduite de freinage (18) soit k fois l'écart entre la pression à un raccord de réservoir de commande (14) et la pression à un raccord de conduite générale (12), k étant un rapport de proportionnalité ; et un dispositif de réarmement (23) configuré pour commander sélectivement un trajet de communication entre une poche (54) et soit ledit raccord de réservoir de commande (14) lorsque la pression audit raccord de conduite de freinage (18) est la pression atmosphérique, soit un échappement à l'atmosphère (55) lorsque la pression audit raccord de conduite de freinage (18) est supérieure à la pression atmosphérique.
Patent FR-2999910-A1 (FR)
Title: Bleaching keratin fibers such as hair, comprises applying bleaching agent including mixture of compositions in compressed form on keratin fibers, where compositions comprise e.g. persulfate and compound, which is different from persulfate
Inventor: DECONINCK GAUTIER
IPC: A61K8/23
Filed: 2012-12-21
Abstract: Bleaching keratin fibers comprises applying a bleaching agent including a mixture of compositions in compressed form on keratin fibers. The first composition (A) comprises persulfate. The second composition (B) comprises a compound, which is different from persulfate and an aqueous composition (C). An independent claim is included for a device comprising compartments including the composition A, the composition B and the composition C.
Patent FR-3009160-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la prise de liaison en bande hf en utilisant une capacite large bande
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04W28/16
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer la prise de liaison en bande HF dans un système de communication comprenant un ou plusieurs postes émetteurs (1, 40) et un ou plusieurs postes récepteurs (2, 41), un au moins des postes comportant possédant une capacité large bande, les étapes suivantes : • créer des bandes d'appel et d'écoute en fonction des capacités large bande en émission et/ou en réception, le nombre de bandes minimal étant adapté à couvrir l'ensemble du plan de fréquences, • minimiser le nombre de bandes et ensuite maximiser le nombre de fréquences dans chacune de ces bandes de taille B, • répartir les bandes Bi dans le temps en classant les bandes par cardinal décroissant, et attribuer une fréquence fj à chaque bande Bi. • émettre/recevoir en large bande, en vérifiant que les fréquences d'émission sélectionnées ne sont pas déjà utilisées.
Patent FR-3009654-A1 (FR)
Title: Stockage de masse d'electricite utilisant un metal electrolysable comme vecteur
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: H01M8/06
Filed: 2013-08-12
Abstract: Stockage d'énergie de grande capacité à partir d'énergie électrique utilisant le couple Zn/Pb en électrode en étoile, à balayage d'électrolyte, permettant de produire de l'hydrogène sous pression à la demande sans compresseur, et dont la structure modulaire permet la gestion en continue et en automatique de tous les paramètres de fonctionnement ainsi que la maintenance sans arrêt de l'exploitation.
Patent FR-2996941-A1 (FR)
Title: Procede de quantification des lesions cerebrales
Inventor: PUYBASSET LOUIS
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'une base de référence obtenue au moyen d'un logiciel de classification supervisé dans un procédé diagnostic ex-vivo de prédiction de la sotie du coma, de l'état végétatif ou de l'état de conscience minimale d'un patient. La présente invention trouve notamment une application dans le domaine médicale et dans le domaine des études cliniques.