baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054342-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l'acces a au moins une fonctionnalite d'un vehicule automobile
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: G06F21/32
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'accès à au moins une fonctionnalité d'un véhicule automobile, comportant : - une étape d'action au cours de laquelle le véhicule automobile détecte une interaction d'un utilisateur, - une étape de vérification au cours de laquelle le véhicule vérifie que l'utilisateur est autorisé à accéder à ladite fonctionnalité, et - une étape d'autorisation au cours de laquelle le véhicule autorise l'accès à ladite fonctionnalité. Selon l'invention, le véhicule comportant un moyen d'acquisition d'images, au cours de l'étape d'action, l'utilisateur place un identifiant (51) devant ledit moyen d'acquisition d'images, puis, au cours de l'étape de vérification, le véhicule contrôle que ledit identifiant est associé à un utilisateur autorisé à accéder à ladite fonctionnalité.
Patent FR-3040056-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de chaux eteinte a haute porosite et produits ainsi obtenus.
Inventor: CHINI STEPHAN
IPC: C04B2/04
Filed: 2016-08-11
Granted: 2019-12-27
Abstract: - Procédé de fabrication de chaux éteinte à haute porosité comprenant une étape d'alimentation d'une chaux vive, une étape d'alimentation d'eau dans une zone d'alimentation d'un hydrateur, une étape d'extinction de ladite chaux vive dans une zone d'extinction dudit hydrateur et une étape de maturation dans une zone de maturation de l'hydrateur pour former une chaux éteinte.
Patent FR-3045209-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique, en particulier generateur thermoelectrique
Inventor: HIMMER THOMAS
IPC: H01L35/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thermoélectrique (1), en particulier un générateur thermoélectrique, - comprenant une pluralité de modules thermoélectriques (2) empilés les uns sur les autres le long d'un sens d'empilement (S), lesquels présentent respectivement plusieurs éléments thermoélectriques, comprenant une pluralité de premiers éléments thermoconducteurs (5), qui couplent thermiquement les modules thermoélectriques à un premier réservoir thermique (6) pouvant être traversé par un agent chauffant, et comprenant une pluralité de seconds éléments thermoconducteurs (7), qui couplent thermiquement les modules thermoélectriques (2) à un second réservoir thermique (8) pouvant être traversé par un agent réfrigérant, dans lequel les premiers éléments thermoconducteurs (5) s'étendent transversalement aux seconds éléments thermoconducteurs (7) dans une section perpendiculaire au sens d'empilement (S).
Patent FR-3060499-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une phase transitoire du demarrage d'un moteur thermique par une machine electrique
Inventor: VERDIER DAMIEN
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion du démarrage d'un moteur thermique d'un système de motorisation hybride comprenant un moteur thermique et une machine électrique (BSG), ainsi qu'un arbre moteur (X), la machine électrique (BSG) produisant un couple pour assurer le démarrage du moteur thermique et entraîner l'arbre moteur (X) au moins durant une phase initiale du démarrage, ledit procédé présentant une phase transitoire de démarrage durant laquelle le moteur thermique entraîne l'arbre moteur (X) et au terme de laquelle la machine électrique (BSG) est stoppée, la machine électrique (BSG) étant régulée, durant la phase initiale (ELEC) et durant la phase transitoire, avec une première consigne de régime moteur (N_SP_IS), ladite phase transitoire débutant lorsque l'arbre moteur (X) atteint la première consigne de régime moteur (N_SP_IS) de façon stabilisée, le contrôle du couple produit par la machine électrique (BSG) durant ladite phase transitoire de démarrage étant configuré pour que la machine électrique (BSG) soit stoppée dès lors ledit contrôle détermine que le couple produit par la machine électrique (BSG) tend vers un couple nul.
Patent FR-3061641-B1 (FR)
Title: Chaussure a tige amelioree
Inventor: DELLION KEVIN
IPC: A43B23/02
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-05-31
Abstract: Chaussure (1) qui comprend un semelage (2), une tige (3) et un dispositif de serrage (4), la tige (3) comprenant une première enveloppe (5) qui s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (6) jusqu'à une extrémité avant (7), en largeur entre un côté latéral (8) et un côté médial (9), et en hauteur depuis le semelage (2) jusqu'à une extrémité supérieure (10), l'extrémité supérieure (10) présentant une ouverture de chaussage (11), l'ouverture de chaussage (11) présentant une subdivision arrière (12) et une subdivision avant (13). La tige (3) comprend une bride (14), la bride (14) comprenant un collier (15) et un raccord (16) qui relie le collier (15) à l'extrémité arrière (6) de la première enveloppe (5), le collier (15) étant situé en regard de la subdivision arrière (12) de l'ouverture de chaussage (11) et à l'écart de l'extrémité supérieure (10) de la première enveloppe (5), le collier (15) comprenant une branche latérale (17) qui s'étend depuis le raccord (16) jusqu'à une extrémité latérale libre (18), ainsi qu'une branche médiale (19) qui s'étend depuis le raccord (16) jusqu'à une extrémité médiale libre (20), le dispositif de serrage (4) comprenant au moins un passant (21) situé sur le côté latéral (8) de la première enveloppe (5) au niveau de la subdivision avant (13) de l'ouverture de chaussage (11), au moins un passant (21) situé sur le côté médial (9) de la première enveloppe (5) au niveau de la subdivision avant (13) de l'ouverture de chaussage (11), au moins un passant (21) situé sur la branche latérale (17) du collier (15), au moins un passant (21) situé sur la branche médiale (19) du collier (15), et au moins un lien (22) qui chemine par les passants (21).
Patent FR-3061795-B1 (FR)
Title: Procede de realisation des elements d'un panneau d'affichage digital
Inventor: DULIEU WILLIAM
IPC: G09F9/30
Filed: 2017-01-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation des éléments d'un panneau d'affichage digital de grandes dimensions comportant les étapes suivantes : - détermination (101) d'une surface d'affichage, - découpage (102) de ladite surface d'affichage en plusieurs cabinets, - détermination (103) du nombre et de la taille des montants d'encadrement d'un encadrement de chaque cabinet, - détermination (104) du nombre et de la taille des montants verticaux d'une structure interne desdits cabinets, - détermination (105) du nombre de barreaux, - détermination (106) du nombre et du type d'éléments de solidarisation, lesdits éléments de solidarisation étant du type vis/écrou, - réalisation (107) desdits montants d'encadrement par un profilé en aluminium, et - réalisation (108) des montants verticaux par un profilé en aluminium, - chaque profilé étant choisi parmi des pièces standards et découpé si besoin à la dimension recherchée.
Patent FR-3048321-B1 (FR)
Title: Capot pour dispositif mobile et dispositif mobile equipe de celui-ci
Inventor: JOO WON-SEOK
IPC: H04M1/02
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention vise un Terminal mobile (300) comprenant : un capot avant (310) formant une surface avant du terminal mobile (300) et au moins une partie d'une surface latérale du terminal mobile (300), le capot avant (310) ayant une surface incurvée ; un capot arrière (320) formant une surface arrière du terminal mobile (300) et ayant une forme incurvée ; un capot latéral (380) formant au moins une partie de la surface latérale du terminal mobile (300) entre le capot avant (310) et le capot arrière (320). Par ailleurs, le capot avant (310), le capot arrière (320) et le capot latéral (380) forment un aspect du terminal mobile. un module d'affichage (240) a une forme incurvée correspondant à la forme incurvée du capot avant (310) de sorte qu'une surface latérale du module d'affichage (240) est vue à la surface latérale du capot avant (310) ; et une couche conductrice (215) a une forme incurvée correspondant à la forme incurvée du capot avant (310) de sorte qu'un ou plusieurs signaux tactiles sont reçus au travers de la surface latérale du capot avant (310).
Patent FR-3049209-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une partie d'un panneau de garniture interieure et partie d'un panneau de garniture interieure
Inventor: BAUMANN BERNHARD
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication d'une partie de panneau de garniture intérieure. Dans le procédé proposé, un outil de moulage avec un premier élément d'outil de moulage et un deuxième élément d'outil de moulage est d'abord mis à disposition, moyennant quoi, entre le premier élément d'outil de moulage et le deuxième élément d'outil de moulage, une cavité est formée. Ensuite, une couche de décoration est disposée sur le premier élément d'outil de moulage et un support plat est disposé sur le deuxième élément d'outil de moulage. Un espace vide est formé entre le support et la couche de décoration. Le support comprend une matrice cellulaire avec des cellules. Les cellules sont ouvertes au moins au niveau d'une extrémité orientée vers la couche de décoration. Ensuite, un mélange moussant est introduit dans l'espace vide. Une couche de mousse est formée à partir du mélange, qui remplit l'espace vide et qui remplit au moins partiellement les cellules.
Patent FR-3067401-B1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D19/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : 		- des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air distincte de ses extrémités et 		- un moyen de renfort (20) d'au moins l'un des tubes (3).
Patent FR-3071063-B1 (FR)
Title: Procede pour la quantification du soufre pyritique et du soufre organique d'un echantillon de roche
Inventor: ABOUSSOU ANABEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: - Procédé pour caractériser et quantifier distinctement le soufre pyritique et le soufre organique d'un échantillon de roche sédimentaire. - On soumet un échantillon de roche à une séquence de chauffe en atmosphère inerte, on oxyde en continu les effluents issus de cette chauffe en atmosphère inerte, on mesure en continu le SO2 libéré, et on en déduit une teneur en soufre de pyrolyse et une teneur en soufre pyritique de pyrolyse. Puis on chauffe en atmosphère oxydante le résidu issu de la chauffe en atmosphère inerte, on mesure en continu le SO2 libéré, et on en déduit au moins une teneur en soufre d'oxydation. On détermine la teneur en soufre pyritique à partir de la teneur en soufre pyritique de pyrolyse et d'une fonction de pondération tenant compte d'un premier paramètre représentant un taux de dégradation thermique de la pyrite, d'un deuxième paramètre représentant l'impact de la matrice minérale, et un troisième paramètre représentant l'impact de la matrice organique. On peut en outre déterminer la teneur en soufre organique à partir au moins de la teneur en soufre d'oxydation, de la teneur en soufre de pyrolyse et de la teneur en soufre pyritique. - Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3071540-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-04
Abstract: Joint d'étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un élément de rotor (14) tournant autour d'un axe de rotation (A), et un élément de stator (16) s'étendant autour de l'élément de rotor (14), l'élément de rotor (14) comportant une série de léchette(s) (12) annulaire(s) s'étendant radialement vers l'extérieur et entourée par au moins un élément abradable (18), chaque léchette (12) comportant un sommet annulaire (12b) en regard dudit au moins un élément abradable (18) porté par l'élément de stator (16), caractérisé en ce qu'au moins une léchette (12) comprend un sommet annulaire (12b) ayant une gorge annulaire (20) qui débouche radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3072398-B1 (FR)
Title: Procede d'indentation d'un echangeur thermique recyclable a haute cadence dans des materiaux compactables a temperature ambiante
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: E01C23/06
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement de voiries comprenant en surface des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) répandage à une température allant de 0°C à 80°C d'une composition pour revêtement routier compactable comprenant une fraction granulaire, les éléments de la fraction granulaire ayant des dimensions inférieures à 14 mm, ladite composition étant maniable avec une maniabilité, mesurée avec un maniabilimètre Nynas à sa température de mise en œuvre, inférieure à 400N, puis b) dépôt de tuyaux, lesdits tuyaux ayant une résistance à l'écrasement supérieure à 3000 N par mètre linéaire de tuyaux à 100°C, de sorte à permettre leur indentation dans le revêtement de l'étape a) même en l'absence de moyen de mise sous pression, puis c) indentation des tuyaux déposés lors de l'étape b) par compactage de ladite composition pour revêtement routier pendant sa durée de maniabilité, pour former une couche d'intégration comprenant des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, puis d) application au-dessus d'une couche de surface pour revêtement de voirie, en particulier une couche de roulement.
Patent FR-3073468-B1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule avec ecran camoufle et procede de pilotage correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60Q3/60
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-11-01
Abstract: La structure intérieure comprend : - une pièce (3) présentant une surface visible (5) dans laquelle est ménagée une ouverture (7) ; - un écran (9) comportant une surface électronique d'affichage (11) placée dans l'ouverture (7) ; - un film (13) couvrant la surface visible (5), comportant au moins une zone électrochrome (15); - une alimentation électrique (17) raccordée à la au moins une zone électrochrome (15), commandant à la au moins une zone électrochrome (15) d'adopter sélectivement un état translucide dans lequel la au moins une zone électrochrome (15) est translucide et laisse apparaître la surface visible (5) ou un état opaque dans lequel la au moins une zone électrochrome (15) est opaque et masque la surface visible (5).
Patent FR-3073845-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de trimeres de 1-decene
Inventor: CHEN DONG
IPC: C08F110/14
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de trimères du 1-décène, comprenant l'oligomérisation du 1-décène en présence d'un catalyseur au chrome et d'un composé activateur à une température d'au moins 5°C, ledit catalyseur répondant à la formule (I) : dans laquelle : R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un radical hydrocarboné comprenant de 13 à 36 atomes de carbone ; X1, X2 et X3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'halogène.
Patent FR-3083420-B1 (FR)
Title: Bride de maintien d’un capot d’un boitier d’un equipement electrique
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention a pour objet de maintien d'un capot (2) d'un boîtier (1) d'un équipement électrique, ladite bride de maintien (10) ayant une section en forme de U, ledit équipement électrique comprenant un boîtier (1) comportant une paroi latérale (3) fermée par un capot (2), la paroi latérale (3) et / ou le capot (2) comprenant des contreformes complémentaires de formes aménagées sur les extrémités libres des bras (12) de la bride de maintien (10), l'élasticité des bras (12) et l'écartement entre les bras (12) étant configurés de sorte que, ladite bride de maintien (10) étant engagée de façon à enserrer le capot (2) et un bord de la paroi latérale (3), les bras (12) de la bride de maintien (10) s'écartent jusqu'à ce que les formes aménagées aux extrémités des bras (12) et les contreformes du capot (2) et / ou de la paroi latérale (3) se trouvent en vis-à-vis et s'engagent les unes dans les autres.
Patent FR-3083557-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de cloture a embase invisible
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E04H17/22
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un élément vertical de clôture à une partie maçonnée, comprenant : a. un poteau creux avec au moins une âme verticale et au moins une ouverture latérale sur au moins un côté dudit poteau et, b. au moins une embase comportant une platine horizontale pourvue de moyens de sa fixation à la partie maçonnée, et au moins une plaque verticale s'étendant dans un plan orthogonal à celui de la platine ; ladite plaque étant fixée à l'âme verticale du poteau par l'intermédiaire d'au moins un élément de solidarisation engagé dans la plaque et l'âme en passant par l'ouverture latérale ; l'embase, une fois fixée à la partie maçonnée, étant complètement masquée par le poteau.
Patent FR-3084822-B1 (FR)
Title: Procede pour realiser un bagage, en particulier un sac de voyage souple ou semi-rigide
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C3/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé pour réaliser un bagage (1), ledit procédé comprenant les opérations suivantes :  a) réalisation d'une enveloppe (10) en seule pièce présentant une surface interne (10a) et une surface externe (10b), l'enveloppe étant souple, l'enveloppe comportant un logement (12) et un rabat (14), le rabat (14) étant apte à être placé dans une position rabattue dans laquelle l'enveloppe présente un volume intérieur (11) et une fente (13) s'étendant entre le logement (12) et le rabat (14), la fente (13) étant unique et continue, et b) fixation d'un dispositif d'obturation (30) sur le logement (12) et le rabat (14) au niveau de la fente (13).
Patent FR-3086093-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement du son d'un instrument de musique a cordes, et instrument de musique muni d'un tel dispositif.
Inventor: PERIN AMBROISE
IPC: G10H3/18
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de traitement du son d'un instrument de musique à cordes (112), en particulier de type guitare électrique, muni d'un capteur à aimant (114) pour capter la vibration d'au moins une desdites cordes (112) et fournir un signal électrique (120) représentatif de ladite vibration, ledit dispositif (100) comprenant : - au moins un premier étage de traitement (102) du signal électrique (120) fourni par ledit capteur à aimant (114), de réponse fréquentielle passe-bas, de sorte à élargir la bande passante vers les basses fréquences ; et - au moins un module (104), dit sonore, appliquant un traitement prédéterminé audit signal large bande pour simuler le comportement d'un autre capteur prédéterminé. Elle concerne également un instrument à cordes équipé de, ou intégrant, un dispositif.
Patent FR-3086972-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement a element de chauffage circulaire
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F24H3/00
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le dispositif de comporte : - un élément (18) de chauffage électrique, - des moyens d'alimentation de l'élément de chauffage (18) en électricité, et - un boîtier, dans lequel l'élément de chauffage (18) est destiné à être agencé. Le boîtier présente une section transversale définie par un contour de boîtier, et le dispositif de chauffage (10) comporte un support (22) pour l'élément de chauffage (18), ledit support (22) présentant un contour extérieur (22a) complémentaire du contour du boîtier (12), et un contour intérieur (22b) complémentaire de l'élément de chauffage (18).
Patent FR-3087733-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une valeur courante d’un parametre d’occupation relatif a une portion d’un espace situe a proximite d’un vehicule terrestre a moteur
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une valeur courante d'un paramètre d'occupation relatif à une portion d'un espace situé à proximité d'un véhicule terrestre à moteur, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.
Patent FR-3097365-B1 (FR)
Title: Circuit électronique
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: Circuit électronique La présente description concerne un circuit électronique (20) intégrant une mémoire morte (24) dans laquelle sont stockées des données chiffrées, la clé de déchiffrement n'étant pas présente dans ledit circuit (20). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102597-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible par un véhicule, véhicule automobile et cible
Inventor: JOUBERT DAMIEN
IPC: G06V10/20
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’une caractéristique d’une cible (C) par un véhicule (V), le véhicule (V) comprenant une caméra (2) mixte qui peut alterner entre une utilisation synchrone dans laquelle, à intervalle de temps régulier, l’ensemble des signaux générés par les pixels photosensibles est enregistré sur une mémoire, et une utilisation asynchrone dans laquelle la caméra enregistre sur la mémoire des évènements déclenchés par des changements relatifs de l’intensité lumineuse captée par les pixels photosensibles, la cible (C) comportant un dispositif (1) émettant un signal lumineux (L) modulé possédant au moins un motif prédéterminé.     Selon l’invention, la méthode comprenant les étapes suivantes :    -    l’acquisition par la caméra (2) d’une série d’évènements, la cible (C) se trouvant dans le champ de vue de la caméra (2),    -    la reconnaissance du motif prédéterminé du signal lumineux (L) émis par la cible (C), à partir de la série d’évènements,    -     la détermination de la caractéristique de la cible (C) en fonction du motif prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102681-B1 (FR)
Title: Unité de filtration de gaz et procédé de décolmatage du filtre
Inventor: TERRIEN CYRIL
IPC: B01D46/04
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-09-16
Abstract: Unité de séparation des particules d’un gaz produit dans une installation de gazéification, ladite unité comprenant :- une enceinte (1) de filtration équipée d’une entrée de gaz à filtrer et d’une canalisation de sortie du gaz filtré ;- une ou plusieurs manche(s) (4) tubulaire(s) verticales en matériau filtrant souple, dont les extrémités supérieures sont connectées à la canalisation de sortie du gaz, et les extrémités inférieures solidaires d’un plateau (8) mobile entre une position haute selon laquelle le matériau filtrant est plissé et une position basse selon laquelle ledit matériau est tendu. Le déplacement du plateau mobile imprime des variations brusques de tension audit matériau filtrant, permettant son décolmatage. Pour amplifier le décrochement des particules, des élingues (5), disposées en périphérie intérieure desdites manches, à proximité immédiate du matériau filtrant, sont heurtées par ledit matériau filtrant lors des brusques variations de tension dudit matériau filtrant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1