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Patent WO-2007101936-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de produits extrudes composites polymeres et nanotubes de carbone
Inventor: VAUGIEN THIBAULT
IPC: D01D5/06
Filed: 2007-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication de produits extrudés polymères contenant des nanotubes de carbone. Ce procédé comprend les étapes de: a) Prétraitement d' oxydation des nanotubes de carbone; b) Dispersion des nanotubes dans une solution de polymère; c) Extrusion de la dispersion ainsi obtenue en un produit intermédiaire; d) Séchage dudit produit intermédiaire; e) Post-traitement dudit produit intermédiaire séché par étirage à chaud; f) Post- traitement dudit produit intermédiaire séché ou dudit produit intermédiaire étiré par étirage dans une solution ionique; g) Traitement de formalisation. Les étapes e) f) et g) sont optionnelles. Les produits extrudés en polymère contenant des nanotubes obtenus par le procédé selon l'invention peuvent contenir jusqu'à 80% en poids de nanotubes.
Patent WO-2009136040-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de depose automatique d'objets en vue du transport desdits objets
Inventor: HERNOT ALEXIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système de dépose automatique d'objets (306) en vue du transport desdits objets. Une première étiquette d'identification (304) électromagnétique est attachée à l'objet à transporter (306) par l'utilisateur. L'utilisateur dépose ensuite son bagage (306) sur des moyens d'acheminement (316) qui convoient le bagage (306) jusqu'à des premiers moyens de lecture (300). Les premiers moyens de lecture (300) réalisent une lecture du numéro de la première étiquette (304). Ce numéro est mémorisé dans des moyens de mémorisation (310) en association avec des données relatives au transport enregistrées lors d'une étape d'enregistrement préalable. L'objet (306) est ensuite acheminé jusqu'à des deuxièmes moyens de lecture (314) qui réalisent une lecture du numéro de la première étiquette d'identification (304). Les données relatives au transport, associées au numéro qui est lue par les deuxième moyens de lecture (314), sont alors envoyées vers des moyens d'écriture (318) qui réalisent une écriture de ces données sur une deuxième étiquette d'identification (320). Un agent attache la deuxième étiquette d'identification (320) à l'objet (306) qui entame un processus de tri. L'invention peut être appliquée à la dépose automatique de bagages dans un aéroport ou de colis dans un bureau de poste.
Patent WO-2010004206-A3 (WO)
Title: Dispositif d'injection d'un fluide a usage medical
Inventor: CAHEN JEAN-PAUL
IPC: A61M5/315
Filed: 2009-07-07
Abstract: Dispositif d'injection d'un fluide à usage médical, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un support dans lequel est installé un réservoir (2) destiné à recevoir le fluide à injecter, ledit réservoir étant formé d'un corps (6) réalisé en matériau déformable, ayant la forme d'un soufflet comprenant une face supérieure (4) comportant un embout (7) de passage du fluide, tandis que le support ( 1 ) est constitué par une paroi de fond permettant le guidage de la tige d'un piston mobile en translation axiale, et une paroi de sommet, caractérisé en ce que - l'embout (7) est engagé dans un aménagement approprié de la paroi de sommet du support, - La face supérieure (4) et la paroi de fond ont la forme d'un cône, tandis que l'enceinte (6) d u réservoir (2) est constitué d'anneaux circulaires et le piston est de forme complémentaire à la forme du logement (8) de la paroi de fond ( 5 ) de sorte de sorte q ue lorsque le soufflet est entièrement replié sur lui-même après injection, l'enceinte est totalement vide sans liquide résidue. (Figure 1)
Patent WO-2010070235-A3 (WO)
Title: Composition de maquillage des matieres keratiniques comprenant au moins un polysaccharide oxyde non cationique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61K8/73
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de maquillage des matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : (i) de 5 à 95 % en poids de charges et/ou pigments par rapport au poids total de la composition; un ou plusieurs polysaccharides oxydés non cationiques de formule (I) ou/et leurs sels d'acides carboxyliques organiques ou inorganiques; (ii) P-(CHO) m  (COOH) n  dans laquelle : P représente une chaîne polysaccharidique constitués de monosaccharides comprenant 5 atomes de carbone ou plus de 5 atomes de carbone, de préférence 6 ou plus de 6 atomes de carbone et plus particulièrement 6 atomes de carbone." m + n est supérieur ou égal à 1, m est tel que le degré de substitution du polysaccharide par un ou plusieurs groupements aldéhydes (DS(CHO)), est compris dans l'intervalle allant de 0,001 à 2, de préférence de 0,005 à 1,5. n est tel que le degré de substitution du polysaccharide par un ou plusieurs groupements carboxyliques (DS(COOH)), est compris dans l'intervalle allant de 0 à 3, de préférence de 0,001 à 2,7.
Patent WO-2010094893-A3 (WO)
Title: Installation de préparation instantanée d'eau chaude
Inventor: AKEL DOMINIQUE
IPC: F24H1/10
Filed: 2010-02-18
Abstract: Installation comprenant un dispositif à induction (110) de chauffage d'eau à passage alimenté par un générateur haute fréquence (113), un dispositif antitartre électromagnétique (120) en amont du circuit de chauffage (110) alimenté par un générateur de fréquence (113). Un capteur de passage (130) détecte une demande d'eau et un circuit de commande (150) reçoit le signal de demande d'eau (Sec) du capteur (130) pour commander le fonctionnement du circuit de chauffage (110) et du dispositif antitartre (120), régler leur puissance pour régler la température et arrêter leur fonctionnement.
Patent WO-2022117930-A3 (WO)
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: H01L21/762
Filed: 2021-11-19
Abstract: The invention relates to a donor substrate (100) for the transfer of a thin single-crystal layer (1) made of a first material to a receiver substrate (2), the donor substrate (100) having a front side (100a) and a back side (100b), and comprising: - a buried weakened plane (30) which delineates an upper portion (101) from a lower portion (102) of the donor substrate (100); - in the upper portion (101), a first layer (10) on the side of the front side (100a), a second layer (20) adjacent to the buried weakened plane (30), and a stop layer (15) inserted between the first layer (10) and the second layer (20), the first layer (10) being composed of the first material, the stop layer (15) being formed of a second material that allows selective etching with respect to the first material to be achieved; - an amorphized sub-portion (101',101'',101'''), made amorphous through ion implantation, having a thickness strictly lower than that of the upper portion (101), and including at least the first layer (10); the second layer (20) comprising at least one single-crystal sub-layer (22), adjacent to the buried weakened plane (30). The invention also relates to two modes of implementation of a method for transferring a thin single-crystal layer (1) from the donor substrate (100).
Patent WO-2004073863-A3 (WO)
Title: Appareil
Inventor: AUROUX PIERRE-ALAIN
IPC: B01L3/00
Filed: 2004-02-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un appareil pour effectuer des réactions de manière contrôlée. Cet appareil comporte au moins un canal destiné à recevoir une substance, ce canal présentant une première extrémité et une deuxième extrémité, ainsi qu’au moins une zone de traitement située entre la première extrémité et la deuxième extrémité du canal, afin de réaliser un traitement sur la substance dans au moins un des canaux. Des moyens sont prévus pour exercer dans l’un de ces derniers un pompage afin que la substance qui y est contenue passe sur la ou les zones de traitement selon un mouvement alternatif.
Patent WO-2004107146-A3 (WO)
Title: Procede de saisie de donnees pour un dispositif de calcul
Inventor: RIDDIFORD MARTIN
IPC: H04M1/72466
Filed: 2004-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de saisie de données pour un dispositif de calcul au moyen d'un écran tactile. La sélection d'une clé virtuelle est réalisée lorsque l'utilisateur appuie sur la partie de l'écran se trouvant au-dessus de la clé virtuelle en exerçant une force qui dépasse une première force prédéfinie, et la confirmation d'une sélection de clé virtuelle est exécutée lorsque l'utilisateur appuie sur la partie de partie de l'écran se trouvant au-dessus de la clé virtuelle en exerçant une force qui dépasse une seconde force prédéfinie et lorsqu'il actionne une commutation mécanique se trouvant en dessous de l'écran tactile. La confirmation de sélection selon l'invention fournit une rétroaction tactile que n'ont pas les systèmes d'écran tactile classiques. En imitant de façon plus fidèle une action réelle de toucher une clé réelle, l'utilisation de ce système est plus satisfaisante pour l'utilisateur qui le comprend mieux. Ladite invention se différencie du point de vue établi selon lequel la confirmation d'une sélection de clé virtuelle devrait être réalisée lorsque l'utilisateur enlève son doigt de l'écran sans aucune forme de rétroaction tactile.
Patent WO-2006067528-A3 (WO)
Title: Systemes de connexion sans contact
Inventor: MOORE MARK JUSTIN
IPC: H04B1/69
Filed: 2005-12-21
Abstract: La présente invention concerne globalement l'utilisation de systèmes à bande ultra large à couplage inductif ou en champ proche pour la mise en oeuvre de systèmes de connexion pour la transmission de données électriques à grande vitesse sans connexion électrique directe. L'invention concerne plus précisément un système de connexion pour la transmission de données, comprenant une première partie de connexion et une seconde partie de connexion. La première partie de connexion comporte un émetteur à bande ultra large avec une entrée de données et un premier élément de couplage à bande ultra large commandé par ledit émetteur à bande ultra large. La seconde partie de connexion comporte un second élément de couplage à bande ultra large et un récepteur à bande ultra large avec une sortie de données. Le récepteur à bande ultra large comprend une entrée reliée au second élément de couplage à bande ultra large. Le système de connexion pour la transmission de données peut être connecté selon un schéma de connexion dans lequel le premier et le second élément de couplage à bande ultra large sont dans une plage fonctionnelle commune afin que ces éléments de couplage soient couplés par induction pour permettre la transmission de données entre l'entrée de données et la sortie de données. Le système de connexion pour la transmission de données peut être connecté selon un schéma de déconnexion dans lequel la première et la seconde partie de connexion sont séparés d'une distance supérieure à ladite plage fonctionnelle.
Patent WO-2007020417-A3 (WO)
Title: Instrument chirurgical orthopedique
Inventor: STAMP KEVIN
IPC: A61B17/16
Filed: 2006-08-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un instrument chirurgical orthopédique, qui consiste à réaliser une cale généralement plane ayant une forme prédéterminée ; à créer une pluralité d'orifices ou de fentes dans le plan de la cale ; à protéger provisoirement lesdits orifices et lesdites fentes par un procédé de moulage en plastique ; à surmouler ladite cale avec un substrat en plastique en utilisant ledit procédé de moulage en plastique ; à créer une surface de découpe au niveau de chaque trou ou de chaque fente.
Patent WO-2009030955-A3 (WO)
Title: Transmission de données depuis un véhicule et réglementation de réseau
Inventor: HUNN NICHOLAS
IPC: H04L29/08
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour transmettre des données depuis un véhicule. Le véhicule est équipé d'un appareil de surveillance en fonctionnement. L'appareil de surveillance comprend (i) un dispositif de navigation qui peut déterminer la position du véhicule, (ii) un dispositif de mémoire, et (iii) un dispositif de télécommunication. Le procédé comprend en outre l'enregistrement d'une première liste de localisations sur le dispositif de mémoire, de sorte que le dispositif de télécommunication est activé en réponse à la position du véhicule.
Patent WO-2010013015-A3 (WO)
Title: Composition permettant une production accélérée de collagène
Inventor: SPENCER CLIFFORD
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition pour application topique sur la peau d'un animal, comprenant de l'acide stéaridonique en association avec un ou plusieurs acides octadécatriénoïques (CODTA). La composition comprend, de préférence, de l'huile d'échium en tant que source d'acide stéaridonique et un lipide végétal en tant que source d'acide octadécatriénoïque, comme l'huile de bourrache ( Borago 
 officinalis ), l'huile de germe de blé ( Triticυm 
 vulgare ), l'huile de rose musquée du Chili (raffinée;  Rosa mosqueta ), l'huile de jacaranda ( Jacandra mimosi 
 folia ) et/ou l'huile de calendula ( Calendula officinalis ). La composition selon l'invention entraîne une augmentation de la sécrétion de collagène de type I et se révèle donc particulièrement utile pour ce qui est de favoriser la production de collagène dans la peau.
Patent WO-2010125398-A3 (WO)
Title: Traitement d'une infection de surface du corps humain ou animal
Inventor: DAVIS PAUL
IPC: A61L26/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de traitement d'une infection de surface du corps humain ou animal, en particulier une infection fongique. Ledit traitement comporte l'application d'un liquide aqueux à la surface infectée du corps, par exemple la région des ongles, suivie de l'application d'un pansement comportant une source de peroxyde d'hydrogène. L'invention porte également sur une combinaison du liquide de pansement pour une utilisation dans le procédé.
Patent WO-2012172332-A3 (WO)
Title: Procédé permettant d'utiliser les déblais de forage dans les matières plastiques
Inventor: GARRICK DOUGLAS CAMPBELL
IPC: E21B21/06
Filed: 2012-06-13
Abstract: La présente invention a trait à un procédé respectueux de l'environnement permettant d'utiliser les déblais de forage provenant de l'exploration de pétrole et de gaz. Les déblais de forage sont utilisés en tant que charge et sont combinés à de la matière plastique en vue de fournir un produit à base de matière plastique dans l'industrie des matières plastiques. Selon un mode de réalisation, les déblais de forage sont traités thermiquement de manière à obtenir des pastilles. Selon un autre mode de réalisation, les déblais de forage sont traités et mélangés avec de la matière plastique recyclée de manière à obtenir des pastilles. Les pastilles sont ensuite utilisées dans la fabrication de produits rigides en matière plastique tels que des bornes de protection sur la route, des pots, des bancs et des tabliers.
Patent WO-2015011492-A3 (WO)
Inventor: MOKHADKAR RAHUL PRAKASH
IPC: H02K3/24
Filed: 2014-07-25
Abstract: A separator (10, 60, 65, 100) is disclosed for electrically separating groups of end windings (52) in the stator of a rotating electrical machine. The separator is arranged to provide circumferential air channels (24, 74, 85) through the windings. This can allow air flow to be delivered to inside the windings, thereby cooling the windings more effectively.
Patent WO-2006061666-A3 (WO)
Title: A new process for the preparation of phenolic hydroxy-substituted compounds
Inventor: VASS ANDRAS
IPC: C07C39/26
Filed: 2005-12-07
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of a phenolic hydroxy-substituted compound of the general formula (I) by desalkylation of an alkyl aryl ether of the general formula (II) by treatment with a thiourea/aluminium chloride reagent pair, in said general formulae R1 stands for straight chain or branched C1-6 alkyl group; R2, R3, R4, R5 , and R6 have the same or different meanings and stand for hydrogen or halogen atom, hydroxy, carboxy, nitro, oxo, C1-6 alkylcarbonyl, straight chain or branched alkyl or - alkoxy, or aryl group, or R2 and R3 together stand for a 5-7 membered ring or fused ring system; said 5-7 membered ring may be a partially saturated ring optionally substituted with an oxo group or can be an unsaturated ring; or said fused ring system may constitute with the first ring a steroid, preferably an estratriene derivative optionally substituted with an oxo or C1-6 alkylcarbonyloxy group in the 17 position -.
Patent WO-2005027047-A3 (WO)
Title: Systeme ou procede d'identification d'une region d'interet dans une image
Inventor: FARMER MICHAEL E
IPC: G06V10/25
Filed: 2004-09-08
Abstract: Le procédé et le système de segmentation décrits (20) (collectivement appelés «système») identifient une région d'intérêt dans une image d'ensemble (26) capturée par un capteur (24). L'image d'ensemble (26) comprend l'image cible («l'image segmentée» (32) de la cible), ainsi que la zone entourant la cible. Le système décrit «sous-segmente» délibérément l'image d'ensemble (26), et ce processus est généralement suivi par un processus de segmentation ultérieur permettant d'enlever les parties de l'image contenant la région d'intérêt (30) qui ne représentent pas l'image segmentée (32). Le système compare l'image d'ensemble (26) capturée par le capteur (24) avec une image d'ensemble de référence (26) ne contenant pas une cible en vue d'aider à l'identification de la région d'intérêt. Le système applique une approche heuristique à moment critique pour enlever d'autres parties de l'image d'ensemble (26) de la région d'intérêt. Dans un mode de réalisation présentant une contrainte de sécurité, la région d'intérêt peut être utilisée par l'application à contrainte de sécurité pour déterminer le classement de l'occupant du véhicule ainsi que des caractéristiques de mouvement se rapportant audit occupant.
Patent WO-2005060336-A3 (WO)
Title: Modes a grande vitesse pour une interface de carte multimedia
Inventor: GILLET MICHEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2004-11-10
Abstract: Dispositif électronique comprenant une unité hôte de carte multimédia connectée à une carte multimédia via un système de bus présentant une pluralité des lignes de signaux et une pluralité des lignes de données, l'unité hôte étant apte à fonctionner selon un certain nombre de modes de données. Dans au moins l'un de ces modes, le nombre de lignes de données utilisées pour transporter des données entre l'unité hôte et la carte est inférieur au nombre de lignes de données disponibles sur le système de bus, de sorte qu'il reste quelques lignes de données inutilisées. Un module intégré à la carte est utilisé pour générer un signal d'horloge, un signal de commande et des données supplémentaires à transmettre entre l'unité hôte et la carte sur quelques-unes ou la totalité des lignes de données inutilisées. Lorsque le dispositif électronique fonctionne en mode d'interface périphérique série (SPI), la ligne de sélection de puce (CS) peut être utilisée pour transmettre un signal de commande de la carte vers l'unité hôte.
Patent WO-2005027102-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de lecture de disques optiques et procede de determination de qualite d'asservissement
Inventor: JANSSEN ANTHONIUS P G E
IPC: G11B27/00
Filed: 2004-08-23
Abstract: Procédé permettant de lire des données à partir d'une piste (3) d'un support de données (2) et comprenant les étapes suivantes: au cours de la lecture, un paramètre de qualité d'asservissement (Q) est déterminé, lequel paramètre se rapporte à une partie de piste (3Px) du support de données dans lequel s'effectue la lecture des données. Le paramètre de qualité d'asservissement est mémorisé dans une mémoire d'efficacité d'asservissement (30) en association avec la partie de piste correspondante (3Px). Si un saut en arrière vers une partie de piste déjà lue semble nécessaire, ladite mémoire d'efficacité d'asservissement (30) est consultée en vue de déterminer une partie de piste cible (3P(x-n)) présentant une valeur suffisante du paramètre de qualité d'asservissement (Q); un saut en arrière (JB) vers la partie de piste cible (3P(x-n)) ainsi déterminée est ensuite effectué.
Patent WO-2005116250-A3 (WO)
Title: Arnmi viraux ou associes aux virus et leur utilisation
Inventor: BENTWICH ITZHAK
IPC: C12Q1/68
Filed: 2005-05-26
Abstract: L'invention concerne de nouveaux polynucléotides associés aux infections virales. Ces polynucléotides sont des ARNmi et des précurseurs d'ARNmi. Les procédés et compositions correspondants peuvent s'utiliser dans le diagnostic, le pronostic et le traitement de ces états pathologiques. Elle concerne aussi des procédés qui peuvent s'utiliser efficacement pour identifier les modulateurs des infections virales.
Patent WO-2005109989-A3 (WO)
Title: Encouragement du trafic dans un reseau de communication
Inventor: HERTZBERG TODD
IPC: H04W4/06
Filed: 2005-05-18
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant d'encourager le trafic dans un réseau de communication et consistant à fournir un service de petites annonces. Ces petites annonces sont passées par des abonnés puis diffusées à d'autres abonnés afin que certains des autres abonnés soient encouragés à appeler un abonné ayant passé une annonce.
Patent WO-2007052136-A3 (WO)
Title: Enregistrement d'etiquette rfid permettant de decouvrir les fonctionnalites de dispositifs et de services upnp
Inventor: ANTONIOU ZOE
IPC: H04L67/51
Filed: 2006-11-02
Abstract: La présente invention concerne un format d'étiquette RFID qui permet de découvrir des services UPnP, cette découverte étant réalisée au moyen du protocole SSDP. Le format d'étiquette possède tous les champs nécessaires d'une annonce de services SSDP. Selon la présente invention, l'étiquette contient un enregistrement. Chaque enregistrement est une séquence de trois éléments, tel qu'un triplet formé du type, de la longueur du contenu et du contenu. Le type de l'enregistrement identifie la structure et la sémantique de l'enregistrement au moyen du nom du type. Pour découvrir les services, on peut choisir le nom du protocole de découverte et la version. La longueur du contenu identifie la longueur du contenu enregistré. Le contenu enregistré contient les données du moment. Il s'agit des paramètres d'annonce de la présence SSDP. Le contenu de l'enregistrement comprend des sous-enregistrements qui réutilisent la structure du triplet de base. Un sous-enregistrement est défini pour chaque paramètre SSDP.
Patent WO-2007138380-A3 (WO)
Inventor: MCHUGH MARK A
IPC: A24D3/02
Filed: 2006-12-22
Abstract: Matériau fibreux convenant à l'intégration dans des éléments de filtres (6) d'articles à fumer tels que des cigarettes, imprégnés d'additifs et d'agents tels que des essences, des exhausteurs d'essences et/ou des capteurs de radicaux libres. Le matériau fibreux est mis en contact avec l'additif dispersé dans un gaz sous haute pression ou un fluide supercritique maintenu à des pressions élevées. Ce gaz sous haute pression ou le fluide supercritique fait gonfler la matrice et permet l'intégration de l'additif à l'intérieur de la matrice. Lorsqu'on réduit la pression, le gaz ou le fluide supercritique se vaporisent et laissent l'additif inclus dans les interstices des fibres. Il en résulte que l'additif se dégage lentement pendant une période finie de temps. Quand l'additif est intégré dans un filtre de cigarette, l'additif se dégage dans la fumée de cigarette à une vitesse souhaitée depuis l'intérieur du filtre fibreux.