baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3035225-B1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation pour la recuperation d'objets voles
Inventor: POULET FLORENCE
IPC: G01S19/16
Filed: 2015-04-20
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de géolocalisation, comportant : - un récepteur d'un signal émis par un émetteur local (40), opérant sur une première plage de fréquences (f1), - un émetteur opérant sur une deuxième plage de fréquences, de préférence un émetteur UNB, - un moyen de géolocalisation, - un circuit de contrôle agencé pour : - détecter la sortie du dispositif (10) du champ de l'émetteur local, - activer l'émetteur en cas de sortie du champ de l'émetteur local (40) et transmettre via l'émetteur la position du dispositif telle que déterminée par le moyen de géolocalisation, et - en cas de présence dans le champ de l'émetteur local (40), maintenir le dispositif (10) dans un état de veille où la consommation électrique est réduite.
Patent FR-3037308-B1 (FR)
Title: Remorque destinee a etre attelee a un vehicule tracteur et ensemble attele comprenant une telle remorque
Inventor: GEOFFROY PIERRE
IPC: B62D53/04
Filed: 2015-06-09
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne une remorque (2) destinée à être attelée à un véhicule tracteur (1), caractérisé en ce que la remorque (2) comprend un châssis (20) reposant sur au moins un essieu (5) pourvu de roues latérales (6), un plateau de chargement (4) dont une partie avant est en porte-à-faux vers l'avant de la remorque (2) par rapport à l'essieu (5) et une roue jockey (12) montée à l'extrémité inférieure d'une jambe d'appui (13) articulée en dessous de la partie avant en porte-à-faux du plateau (4), la jambe d'appui (13) étant apte à être disposée sélectivement dans une position abaissée permettant un appui sur le sol de la partie avant de la remorque (2) via la roue jockey (12), ou dans une position remontée permettant d'atteler la remorque (2) au véhicule tracteur (1) en verrouillant des moyens d'accouplement de la remorque à un verrou appartenant au véhicule tracteur (1).
Patent FR-3044052-B1 (FR)
Title: Pompe d'alimentation d'un systeme d'application d'un produit de revetement liquide
Inventor: DE TALHOUET PHILIPPE
IPC: F04B9/04
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: Cette pompe (1) d'alimentation d'un système d'application d'un produit de revêtement liquide comprend un moteur (3) actionnant au moins deux pistons, un tambour (9) entrainé en rotation par le moteur (3), le tambour comprenant une surface cylindrique externe (90) présentant un profil de came (92), chacun des pistons étant solidaire d'une tige (51, 61) sur laquelle est fixée un galet (53, 63) roulant sur le profil de came (92) de telle manière que le galet lié à chacun des pistons via une des tiges est entraîné en translation selon l'axe (X-X') de translation du piston correspondant sous l'action de la rotation du tambour (9). Chacun des galets est en contact avec le profil de came à une position décalée angulairement par rapport à la position des autres galets de telle manière que l'un des pistons soit en cours de mouvement lorsqu'un autre piston atteint un point d'inversion de son sens de mouvement. La pompe comprend des moyens de compensation (10) adaptés pour accélérer l'un des pistons lorsqu'un autre piston atteint un point d'inversion de son sens de mouvement.
Patent FR-3045003-B1 (FR)
Title: Substrats non-transparents, incombustibles pour des ensembles de panneau d'aviation et procédés d‘installation du substrat non-transparents, incombustible dans un ensemble de panneau d'aviation
Inventor: CHAPMAN CHRISTOPHER L
IPC: B64C1/14
Filed: 2016-12-09
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un substrat non-transparent, incombustible pour le recouvrement avec un placage décoratif d'aviation est décrit. Le substrat non-transparent, incombustible comprend une couche de support comprenant un papier imprégné d'une résine polymère et un produit chimique ignifuge comprenant la couche de support et rendant ignifuge la couche de support. Un panneau d'aviation et un procédé permettant d'installer un substrat non-transparents, incombustible dans un ensemble de panneau d'aviation sont également décrits.
Patent FR-3061002-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide hydroxyethylpiperazine ethane sulfonique et au moins un alkylpolyglucoside
Inventor: CHABRILLANGEAS MATHIEU
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Composition, en particulier cosmétique, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme d'une émulsion eau-dans-huile comprenant une phase aqueuse dispersée dans une phase huileuse, ladite composition comprenant de l'acide hydroxyéthylpipérazine éthane sulfonique et au moins un alkylpolyglucoside.
Patent FR-3064632-B1 (FR)
Title: Procede pour la production d'un poly(carbonate cycloaliphatique a cinq chainons)
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: C07C68/06
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la production d'un poly(carbonate cycloaliphatique à cinq chaînons) comprenant une étape consistant à faire réagir une suspension d'un alcool de sucre en poudre au sein d'une source de dioxyde de carbone et un composé catalyseur qui est soluble dans ladite source de dioxyde de carbone à la température réactionnelle. L'invention concerne également un procédé pour la production de polyuréthane formé sans isocyanate et/ou d'un polycarbonate et/ou de polyéthers comprenant l'étape consistant à obtenir un poly(carbonate cycloaliphatique à cinq chaînons) selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3066207-B1 (FR)
Title: Bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison
Inventor: DAUGUET BARBAT EMMANUEL XAVIER
IPC: E04C1/39
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison. L'invention concerne un bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison permettant d'assembler simplement des blocs entre eux. Il est constitué d'un bloc de construction (1) muni d'au moins un logement (2) traversant comportant avant assemblage, une cheville intégrée (3), qui, une fois le bloc de construction (1) en place, est translatée à l'aide d'un poussoir (4) pour venir s'introduire dans le logement (2) opposé d'un autre bloc de construction (1) déjà posé. Ce bloc de construction selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes qui ne sont pas du métier, et aux chantiers d'accès difficile.
Patent FR-3065132-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'imagerie multispectrale dans l'infrarouge
Inventor: BIERRET ANTOINE
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif (20) d'imagerie multispectrale dans l'infrarouge adapté pour la détection à au moins une première et une deuxième longueur d'onde de détection. Il comprend une matrice de détection (23) comprenant un ensemble de détecteurs élémentaires (23i) de dimensions prédéterminées formant un champ image de dimensions données; et une optique (22) de formation d'image présentant un nombre d'ouverture (N) et une distance focale (F) donnés, adaptées pour la formation en tout point du champ image d'une tache élémentaire de focalisation recouvrant un ensemble d'au moins deux détecteurs élémentaires juxtaposés. Le dispositif comprend en outre une matrice (24) de filtres élémentaires à résonance de mode guidé métallo-diélectriques , agencée devant la matrice de détection (23) à une distance inférieure à une profondeur de foyer de l'optique (22), les dimensions des filtres élémentaires étant adaptées de telle sorte que chaque tache élémentaire de focalisation formée en chaque point du champ image recouvre au moins deux filtres élémentaires ; et les filtres élémentaires sont optimisés pour la transmission passe bande dans des bandes spectrales centrées sur deux longueurs d'onde centrales différentes, égales à deux desdites longueurs d'onde de détection.
Patent FR-3067800-B1 (FR)
Title: Outil de controle dimensionnel pour hayon de vehicule automobile
Inventor: DA SILVA BRUNO CARLOS AMARAL
IPC: G01B5/14
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention a trait à un outil (2) de contrôle dimensionnel de carrosserie de véhicule automobile, comprenant un profilé (6) ; des zones de contact (8) avec la carrosserie, fixées au profilé (6). Les zones de contact (8) sont distantes les unes des autres suivant une direction transversale au profilé (6) et l'outil (2) présente un centre de gravité (G) situé, transversalement au profilé, entre lesdites zones (8) de manière à assurer une stabilité dudit outil (2) lorsqu'il est positionné sur le haut d'un volet (4) de coffre, du type hayon.
Patent FR-3067780-B1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux
Inventor: DUBUS JEROME
IPC: F16H35/10
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de vis à rouleaux comprenant une vis (110) munie d'un filetage extérieur ; un écrou (130) entourant coaxialement la vis (130) et muni d'un filetage intérieur ; et des rouleaux (120) chacun munis d'un filetage extérieur, chaque rouleau (120) étant interposé entre la vis (110) et l'écrou (130) de sorte que les filetages des rouleaux s'engrènent dans les filetages de la vis et de l'écrou, mécanisme caractérisé en ce que les filetages des rouleaux sont conjugués aux filetages de la vis et de l'écrou de sorte que, à charge nulle, les filetages des rouleaux coopèrent sur leurs deux flancs avec les filetages de la vis et de l'écrou selon une géométrie de contact à segment curviligne.
Patent FR-3068559-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un flux de donnees, passerelle de diffusion, procede et equipement de selection d'un flux de donnees et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: MARIE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04N21/647
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un flux de données destiné à être distribué à une pluralité de sites de diffusion, comprenant : - la réception d'un flux de données principal, respectivement de secours, généré par une passerelle de diffusion principale (31), respectivement secondaire (32), à partir de données source, dit flux principal (311), respectivement secondaire (312), la réception d'au moins un paquet comprenant une information représentative d'une qualité de service associée au flux principal, respectivement secondaire, à au moins un instant ou sur au moins une période donnée, ledit au moins un paquet, dit paquet courant principal (321), respectivement secondaire (322), étant généré par ladite passerelle de diffusion principale, respectivement secondaire, - la sélection en temps réel dudit flux principal ou dudit flux secondaire en tenant compte desdits paquets courants principal et secondaire, délivrant le flux de données destiné à être distribué à une pluralité de sites de diffusion.
Patent FR-3068207-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’acide sorbique ou l’un de ses sels , et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K47/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'acide sorbique ou l'un de ses sels, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069040-B1 (FR)
Title: Agencement pour la mesure de temperature de soupape
Inventor: HAY MAXIME
IPC: F16K37/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-09-11
Abstract: Agencement (100) de mesure de température d'une soupape (10), notamment d'une soupape (10) d'admission ou d'échappement d'un moteur à combustion interne (2), caractérisé en ce que l'agencement (100) comprend une soupape (10), un moyen de mesure de température (50), de type thermocouple, disposé au sein d'une calotte (15) et/ou au sein d'une tige (11) de la soupape (10), un moyen de télémétrie (20) et un moyen de génération d'électricité (30).
Patent FR-3071643-B1 (FR)
Title: Systeme d'inventaire d'objets contenus dans un espace limite par une enceinte
Inventor: MONBLANC JEAN-ANAEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2017-09-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'inventaire d'objets contenus dans un espace clos délimité par une enceinte (V1), ledit système comprenant un tag fixé à chacun des objets à inventorier (50) et un point de lecture (10) pourvu d'au moins une antenne (Ants), dans lequel l'espace clos comporte une carte électronique comprenant un microcontrôleur et un tag double accès dont la mémoire est accessible par les ondes électromagnétiques émises par le point de lecture et par le microcontrôleur, la carte électronique comportant en outre une mémoire accessible uniquement par le microcontrôleur et l'espace clos comportant au moins une antenne, le microcontrôleur détectant une commande émise par le point de lecture et mémorisée dans la mémoire du tag double accès, la commande comprenant au moins un code d'identification, et le microcontrôleur commande l'activation d'une antenne seulement si le code d'identification est compatible avec un code d'authentification mémorisé dans la mémoire accessible uniquement par le microcontrôleur.
Patent FR-3075623-B1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion directe comprenant une resine siliconee, un polymere filmogene en et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant : • Au moins 10 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une dispersion aqueuse de particules d'au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères synthétiques de type radicalaire ou de type polycondensat, et leurs mélanges ; • Eventuellement au moins une huile volatile, hydrocarbonée ou siliconée, à une teneur telle que le rapport pondéral résine siliconée / huile(s) volatile(s) est supérieur à 1. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3077226-B1 (FR)
Title: Dispositif ergonomique d'allegement du poids des outils electriques manuels equipes de bloc de batteries
Inventor: PHILIPPE JACQUES ROBERT
IPC: A41C1/08
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déplacer ergonomiquement et avec sécurité les batteries autour de la taille du manipulateur pouvant ainsi entrainer une éventuelle augmentation de puissance électrique. Il est constitué d'une ceinture de type cartouchière (1) sur laquelle sont réparties équitablement deux fois cinq duos de batteries lithium (2) de 3,75volts/5,2ampères autour d'un boitier de contrôle (10) contenant les circuits électroniques qui controleront le fonctionnement de celles-ci en décharge et en charge. La puissance disponible est de deux fois 18v/90w. Le poids total est d'environ 1kg. Un cable conducteur (19) aux normes en vigueur d'une longueur appropriée alimente l'outil en électricité. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la plupart des outils électriques 18v de petite ou moyenne puissance, maximum 90w, actuellement sur le marché, quelque soit la marque.
Patent FR-3080224-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'energie a bord d'un vehicule sous-marin, vehicule sous-marin comprenant un tel dispositif
Inventor: BRUNEAU DOMINIQUE
IPC: H01M8/18
Filed: 2018-04-11
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de génération d'énergie à bord d'un véhicule sous-marin (1) comprenant une première enceinte (5) à une pression atmosphérique, une deuxième enceinte (6) à la pression d'immersion, et une batterie à circulation (10') comprenant un premier réservoir (61) d'un premier électrolyte (EL1), un deuxième réservoir (62) d'un deuxième électrolyte (EL2), une cellule électrochimique (7) comprenant une première et une deuxième demi-cellules séparées par une membrane d'échange, des premiers (91, 9'1), respectivement deuxième (92, 9'2), conduits de circulation entre le premier, respectivement deuxième, réservoir et la première, respectivement deuxième, demi-cellule, comprenant     - disposition des premier et deuxième réservoirs dans la deuxième enceinte ;     - disposition de la cellule électrochimique dans l'une des première et deuxième enceintes ;     - circulation du premier électrolyte entre le premier réservoir et la première demi-cellule et du deuxième électrolyte entre le deuxième réservoir et la deuxième demi-cellule.
Patent FR-3079280-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour cable ou conduite de fluide dans un vehicule
Inventor: CADET STEPHANE
IPC: H02G3/30
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-03
Abstract: Dispositif de maintien (100) pour câble (401, 402) ou conduite de fluide dans un véhicule, comprenant :     • une portion de positionnement agencée pour positionner le dispositif de maintien (100) sur un élément de véhicule (200),     • au moins une portion de maintien (120) disposée à une distance prédéterminée de la portion de positionnement,     caractérisé en ce que l'au moins une portion de maintien (120) comprend une surface concave ouverte dans une direction opposée à la portion de positionnement et arrangée pour accueillir une portion de câble (401, 402) ou de conduite de fluide.
Patent FR-3079899-B1 (FR)
Title: Pied de bac a douche
Inventor: LISCHETTI SERGIO
IPC: F16H55/26
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-04-10
Abstract: Ce pied (1) de support, destiné à supporter un équipement sanitaire, comprend une embase (2) et un coulisseau (4) monté mobile en translation par rapport à l'embase (2). De plus, le pied (1) de support comprend un axe (6) d'entraînement monté mobile en rotation par rapport à l'embase (2), des moyens d'entraînement configurés pour permettre un entraînement en rotation de l'axe (6) d'entraînement par rapport à l'embase (2), des moyens de transmission de mouvement configurés pour transformer une rotation de l'axe (6) d'entraînement en une translation du coulisseau (4), et des moyens de blocage configurés pour sélectivement bloquer ou permettre une rotation de l'axe (6) d'entraînement par rapport à l'embase (2).
Patent FR-3082794-B1 (FR)
Title: Dispositif reglable pour vehicule automobile et siege de vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: Dispositif réglable pour véhicule automobile comprenant deux éléments montés mobiles l'un par rapport à l'autre, verrouillables par un dispositif de verrouillage qui commandé par un actionneur (22) électrique commandé par au moins un circuit de commande (100) sur actionnement d'un organe de commande (40) par un utilisateur. Le circuit de commande alimente l'actionneur à partir d'une alimentation électrique (A) de façon à agir sur le dispositif de verrouillage dans un premier sens pour déverrouiller le dispositif de verrouillage lorsque l'organe de commande actionne le circuit de commande. Le circuit de commande comporte en outre un dispositif capacitif (C) qui est chargé par le circuit de commande à partir de l'alimentation électrique lorsque l'organe de commande est actionné, et qui se décharge pour faire reverrouiller le dispositif de verrouillage par l'actionneur lorsque l'organe de commande cesse d'actionner le circuit de commande.
Patent FR-3086459-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une puce optique et procede de fabrication
Inventor: MASTROMAURO NICOLAS
IPC: H01L31/0203
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : un substrat de support (2) présente une face avant de montage, une puce électronique (6) est montée sur la face avant de montage du substrat de support et est pourvue dans sa face avant d'un composant optique (8), un capot (10) d'encapsulation de la puce est monté au-dessus de ladite face avant du substrat de support, délimite une chambre (11) dans laquelle se situe la puce et présente une ouverture avant (12) située en avant du composant optique de la puce, et un élément optique (13), apte à être traversé par la lumière, recouvre l'ouverture avant (12) du capot d'encapsulation et est monté sur le capot d'encapsulation du côté de la puce.
Patent FR-3086934-B1 (FR)
Title: Systeme de transport d’objets sous atmosphere controlee
Inventor: CURE YOANN
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-01-01
Abstract: Système de transport d'objets sous atmosphère contrôlée comportant des tronçons tubulaires (T1) connectés entre eux de manière étanche par leurs premières extrémités, chaque tronçon tubulaire (T1), chaque tronçon comportant un chemin de guidage (14, 15) pour un chariot, chaque chemins de guidage (14, 15) comportant une première et une deuxième extrémité, les premières extrémités de chemins de guidage (14, 15) étant en regard et distantes l'une de l'autre d'une distance donnée. Le système de transport comporte également des moyens franchissement (18) de ladite distance comprenant un élément de franchissement (20) articulé en rotation sur une première extrémité le chemins de guidage (14) autour d'un axe (Y) orthogonal à une direction de déplacement (X) dudit chemin de guidage (14), ledit élément de franchissement (20) étant mobile entre une position relevée et une position de franchissement dans laquelle les chemins de guidage (14, 15) sont reliés permettant le passage du chariot.
Patent FR-3088980-B1 (FR)
Title: Noyau de lubrification et de refroidissement pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Noyau (22) de lubrification et de refroidissement pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il est destiné à être monté dans un axe (10b) d’un satellite dudit réducteur, et comprend des premier et second flasques (22a, 22b) coaxiaux et sensiblement tronconiques comportant chacun une première extrémité de plus grand diamètre et une seconde extrémité opposée de plus petit diamètre, les flasques étant fixés ensemble par leurs secondes extrémités et étant destinés à s’étendre à l’intérieur dudit axe et à recouvrir au moins une surface radialement interne (10e, 10f) de cet axe pour définir avec celle-ci au moins une cavité annulaire (24) de circulation d’huile de lubrification et de refroidissement de cet axe, lesdites secondes extrémités desdits premier et second flasques comportant des moyens de raccordement fluidique de ladite au moins une cavité à une source d’huile de lubrification et de refroidissement. Figure pour l'abrégé :Figure 8
Patent FR-3090790-B1 (FR)
Title: Ensemble de Soufflet d'étanchéité comportant des moyens d’étanchéité a diversité réduite et manchon formant une partie d’un tel ensemble
Inventor: TRIDERA PATRICK
IPC: F16J3/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble de soufflet d'étanchéité destiné à assurer l'étanchéité d'un joint de transmission reliant deux arbres (2), du type comprenant un soufflet d'étanchéité (1) comportant un corps de soufflet (11) muni à chaque extrémité d'un talon (12) destiné à être positionné en périphérie de l’arbre (2) correspondant et des moyens d’étanchéité (3) adaptés pour étanchéifier la liaison entre ledit talon (12) et ledit arbre (2) correspondant, tel qu’au moins un desdits moyens d’étanchéité (3) comporte au moins une première lèvre (31, 32), formée dans une matière plastique thermo-rétractable, positionnée en périphérie du talon (12) ou destiné à être positionné autour de l’arbre (2) correspondant, qui présente un diamètre adapté pour, après rétractation, présenter un contact étanche avec ledit talon (12) ou avec ledit arbre (2) correspondant.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1