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Patent FR-3009686-B1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'hydrogene sulfure dans une installation de stockage de dechets non dangereux
Inventor: BIERENT AMAURY
IPC: B01D53/52
Filed: 2013-08-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination d'hydrogène sulfuré dans une installation de stockage de déchets non dangereux comprenant une enceinte de stockage de déchets non dangereux, ledit procédé comprenant une étape d'humidification desdits déchets par injection d'un liquide dans ladite enceinte de stockage, ledit liquide étant additionné d'un composé ferrique choisi dans le groupe constitué des sels de fer, oxydes de fer, hydroxydes de fer et leur combinaison.
Patent FR-3017792-B1 (FR)
Title: Paillette pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide, notamment une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2014-02-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: La paillette comporte un tube (11) s'étendant entre une première extrémité (13) et une seconde extrémité (14) et comportant un bouchon (12) disposé dans le tube au voisinage de sa première extrémité et s'étendant entre une première extrémité (17) tournée vers la première extrémité du tube et une seconde extrémité (20) tournée vers la seconde extrémité du tube, avec ledit bouchon et ledit tube qui sont configurés pour qu'après qu'une substance à base liquide (22) est venue à la rencontre du bouchon par sa seconde extrémité, le bouchon bloque le passage de la substance à base liquide et est, par poussage sur sa première extrémité, coulissable dans le tube vers sa seconde extrémité ; et le bouchon comporte du côté de la seconde extrémité du tube un tampon barrière (16) formé sur toute la section du tube par des fils hydrophobes.
Patent FR-3029083-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution permettant de delivrer un melange de couleur variable
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: G06Q50/10
Filed: 2014-12-02
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution (10) comportant un distributeur permettant de délivrer un mélange de couleur variable, et un système informatique (100) de pilotage du distributeur, ce système informatique comportant un écran tactile sur lequel peut être affichée la couleur du mélange et un moyen de sélection déplaçable sur l'écran, pour faire varier la couleur du mélange distribué.
Patent FR-3032743-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une baie comprenant une poignee rotative apte a engendrer une cinematique de desengagement en deux temps de l'ouvrant a partir du dormant
Inventor: GENEST VINCENT
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-02-18
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une baie, comprenant un dormant (1) et un ouvrant (2) monté pivotant autour d'un axe de pivotement (A) porté par le dormant, le dispositif incluant des moyens de verrouillage/déverrouillage (4) permettant de comprimer des moyens d'étanchéité dans une position de fermeture de l'ouvrant, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage/déverrouillage sont intégrés à une poignée (40) montée rotative autour de l'axe de pivotement de l'ouvrant, et comprennent un système à came conçu pour réaliser un désengagement de l'ouvrant à partir du plan du dormant (1) selon un premier temps de désengagement d'une première portion de l'ouvrant (2), du côté de la poignée (40), suivi d'un deuxième temps de désengagement d'une deuxième portion de l'ouvrant (2) opposée à la première.
Patent FR-3053418-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation entre un volant moteur et un vilebrequin
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16C3/06
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement d'un volant moteur (23) accouplé en rotation à un vilebrequin (21) de moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comporte une pièce de jonction (214) entre le volant moteur (23) et l'extrémité dudit vilebrequin (21) du côté du volant moteur (23), dont l'assemblage comporte une surface lisse, entre ladite pièce de jonction (214) et un bras (211) du vilebrequin (21) situé à l'extrémité dudit vilebrequin (21) du côté du volant moteur (23), apte à recevoir un roulement (216) à palier monobloc, les surfaces de contact sur ladite pièce de jonction (214) et ladite extrémité dudit vilebrequin (21) comportant des sculptures (215) en relief positionnées perpendiculairement à l'axe dudit vilebrequin (21), lesdites sculptures (215) sur chacune desdites surfaces étant complémentaires de manière à être aptes à s'entrainer mutuellement par coopération entre elles.
Patent FR-3061953-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique et tube associe
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F1/42
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) à assemblage mécanique, comprenant une pluralité d'éléments d'échange thermique (5), et une pluralité de tubes (3) assemblés mécaniquement aux éléments d'échange thermique (5), les tubes (3) comprenant respectivement une enveloppe externe (30) délimitant un canal pour la circulation d'un premier fluide, et ledit échangeur (1) étant configuré pour la circulation d'un deuxième fluide autour des tubes (3) et entre les éléments d'échange thermique (5) selon une direction générale d'écoulement (E).         Selon l'invention, les enveloppes externes (30) des tubes (3) présentent respectivement en section transversale une forme profilée comprenant :         - à une extrémité un bord d'attaque (31) configuré pour faire face au deuxième fluide,         - à l'autre extrémité un bord de fuite (33) configuré pour être en aval du bord d'attaque (31) selon la direction générale d'écoulement (E) du deuxième fluide, et         - une surface d'extrados (35) sensiblement courbée et une surface d'intrados (37), jointes par le bord d'attaque (31) et le bord de fuite (33).         L'invention concerne également un tube (3) pour un tel échangeur thermique (1).
Patent FR-3060854-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module photovoltaique et module photovoltaique ainsi obtenu
Inventor: BERTRAND MELANIE
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un module photovoltaïque (10), comprenant les étapes suivantes : formation, sur un matériau électriquement conducteur, d'un sillon (20A) définissant une première (18A) et une deuxième (18B) électrodes inférieures; puis formation sur chaque électrode inférieure d'un empilement (34) comprenant au moins une électrode supérieure (36) et une couche (38) photo-active intermédiaire, pour former respectivement une première (16A) et une deuxième (16B) cellules photovoltaïques ; puis formation d'une connexion électrique (17A) entre lesdites cellules (16A, 16B). Avant les empilements sont formées une première bande isolante (22A) dans le sillon (20A) ; et une deuxième bande isolante (24B) sur la deuxième électrode inférieure, délimitant une zone inactive (28B) sur ladite deuxième électrode. L'empilement (34) ensuite formé sur la deuxième cellule est disposé en dehors de ladite zone inactive.
Patent FR-3060993-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre au moins un compose 2-azo(benz)imidazolium particulier et au moins un colorant direct fluorescent
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre un ou plusieurs colorants 2-azo(benz)imidazolium particuliers et un ou plusieurs colorants fluorescents. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3062666-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un potelet
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G21/32
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif (1) pour la fixation d'un potelet sur une poutrelle de structure de soutien de coffrage de dalle, comprenant un cadre (5) destiné à entourer un tronçon de ladite poutrelle. Au moins deux éléments successifs (6, 9) constitutifs du cadre (5) sont solidarisés l'un à l'autre par des moyens de liaison réversible (10) de façon à pouvoir être sélectivement désolidarisés pour former dans le cadre (5) une ouverture latérale (11) de largeur adaptée pour permettre l'introduction de la poutrelle dans le cadre (5).
Patent FR-3063602-B1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base de lamelles de tubercule
Inventor: DIAWARA MALIKA
IPC: A23L19/10
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet des lamelles de tubercule, caractérisées en ce que l'amidon présent dans lesdites lamelles est majoritairement résistant, ainsi que leur procédé d'obtention et des compositions alimentaires les comprenant. Les compositions alimentaires selon l'invention présentent l'avantage de permettre une plus faible assimilation de l'amidon, par exemple par rapport à des compositions à base de pétales ou flocons de céréales.
Patent FR-3064976-B1 (FR)
Title: Flotteur, notamment d'eolienne offshore.
Inventor: LE GLEAU ANTHONY
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un flotteur notamment d'éolienne offshore, comprenant au moins quatre colonnes (22), dont une colonne centrale et trois colonnes extérieures (22) raccordées à la colonne centrale (20) par des branches (14) en forme de ponton. Les colonnes (22) comportent des moyens en forme de collerette de fixation (30) de celles-ci sur des portions de montage correspondantes de la branche (14) en forme de ponton, et le flotteur comprend des moyens de centrage (41) des colonnes (22) en position de montage sur les portions de montage correspondantes de la branche (14) en forme de ponton.
Patent FR-3066655-B1 (FR)
Title: Systeme de chargeur electrique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: CONDAMIN BRUNO
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique, notamment destiné à être embarqué dans un véhicule électrique ou hybride, ledit système électrique comprenant un convertisseur alternatif-continu comportant un redresseur (RD) et un convertisseur continu-continu (DCDC20), un convertisseur continu-continu isolé (LLC) destiné à être relié à une batterie haute tension (HV), et ledit système électrique étant configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement, être connecté à un réseau d'alimentation électrique externe alternatif (G) pour charger la batterie haute tension (HV). Par ailleurs, des premières bornes d'interface du convertisseur continu-continu (DCDC20) sont destinées à être reliées à une batterie basse tension (LV), ledit système électrique étant configuré pour que, dans un deuxième mode de fonctionnement, le système électrique étant déconnecté du réseau d'alimentation électrique externe alternatif (G), ledit convertisseur continu-continu (DCDC20) délivre une première tension (V1, V2) issue de la batterie haute tension de manière à alimenter la batterie basse tension (LV).
Patent FR-3066765-B1 (FR)
Title: Composition de mastic silyle bas module
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C08K5/5415
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - de 0,68% à 1,00% en poids d'au moins un silsesquioxane (A) comprenant au moins un groupement phényle et au moins un groupement alcoxy ; - au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupement alkoxysilane, de préférence de 3% à 80% d'au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupement alkoxysilane; et - au moins 25% en poids d'au moins une charge carbonatée, les pourcentages en poids étant exprimés par rapport au poids total de ladite composition, ainsi que son utilisation comme mastic, notamment comme mastic de construction.
Patent FR-3066730-B1 (FR)
Title: Console pour vehicule automobile integrant une machine apte a preparer des boissons chaudes de type escamotable.
Inventor: BRONDELLO JEAN MARC
IPC: A47J31/40
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une console pour véhicule automobile comportant un corps allongé (2) destiné à s'étendre longitudinalement dans l'habitacle dudit véhicule entre deux sièges d'une rangée de sièges et étant doté d'un réceptacle interne (3) ouvert sur le dessus, ladite console intégrant en outre une machine à préparer des boissons chaudes (40) ; caractérisée en ce que ladite machine (40) est montée mobile entre une configuration déployée d'utilisation dans laquelle elle s'étend hors dudit réceptacle (3) et une configuration escamotée de rangement dans laquelle elle est entièrement logée dans ledit réceptacle (3).
Patent FR-3068208-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’acide dehydroacetique ou l’un de ses sels , et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A01N31/04
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'acide dehydroacétique ou l'un de ses sels, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3069430-B1 (FR)
Title: Implant sous-talien pour arthrorise de l'articulation talo-calcaneenne
Inventor: DECHELETTE MAXIME
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-07-25
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne un implant (1) sous-talien pour arthrorise de l'articulation talo-calcanéenne, l'implant étant destiné à être inséré dans l'articulation talo-calcanéenne par son orifice latéral et présentant une forme oblongue qui s'étend longitudinalement selon un axe d'insertion (X) de l'implant, l'implant comportant : - une tête (2) avec une forme de cône de révolution centrée sur l'axe d'insertion ; - un filetage d'ancrage (4) ; - une tige (3) avec une forme de cylindre de révolution, la tige présentant à sa surface le filetage d'ancrage et étant destinée à être insérée jusqu'à l'axe de rotation de l'articulation talo-calcanéenne, la tête présentant à sa surface radialement extérieure des moyens de retenue (5) en rotation de l'implant autour de l'axe d'insertion, les moyens de retenue en rotation étant destinés à exercer une retenue contre un tissu colonisateur.
Patent FR-3072236-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'acquisition de valeurs de compteurs associes a une tache de calcul
Inventor: FICET JEAN-VINCENT
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'acquisition de valeurs de compteurs associées à une tâche de calcul mise en uvre sur un réseau d'interconnexion, ledit réseau d'interconnexion comportant une pluralité de nuds interconnectés par l'intermédiaire de commutateurs, lesdits nuds et commutateurs comportant une pluralité de ports associés à des compteurs, les valeurs desdits compteurs étant enregistrées au cours du temps, ladite tâche de calcul impliquant un sous ensemble de ports associé à des sous-ensembles de nuds et de commutateurs, et ledit dispositif comprenant : - un module d'acquisition de routage, apte à acquérir une table de routage comportant toutes les connexions du réseau d'interconnexion, - un module d'acquisition de nuds impliqués, apte à acquérir une liste des nuds impliqués dans la tâche de calcul, - un module d'extraction de ports, apte à extraire une liste des ports impliqués dans la tâche de calcul à partir de la liste de nuds impliqués et de la table de routage, et - un module d'extraction de compteurs, apte à extraire les valeurs des compteurs des ports impliqués dans la tâche de calcul à partir de la liste de ports impliqués et des valeurs enregistrées desdits compteurs.
Patent FR-3075046-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre un derive de flavine, et un rayonnement lumineux
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q9/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment les fibres kératiniques humaines tels que les cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant i) au moins un dérivé de flavine et au moins une étape d'exposition desdites matières à un rayonnement lumineux artificiel ou naturel, en particulier pour le soin et/ou la réparation des matières kératiniques.
Patent FR-3069055-B1 (FR)
Title: Dispositif de chargement pour controle d'engins de levage
Inventor: LEDUC LAURENT
IPC: G01G23/01
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement (1) destiné au contrôle d'engins de levage, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens récepteurs de charges (5) qui sont en appui sur au moins trois pieds (3), et des moyens (19) aptes à assurer son levage. La présente invention concerne également un système de chargement destiné au contrôle d'engins de levage caractérisé en ce qu'il comporte un plan support (20) pourvu de moyens de maintien d'au moins un dispositif de chargement (1).
Patent FR-3079444-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece en materiau composite par aiguilletage de sous-ensembles de plis
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: D04H1/46
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite comprenant une étape de réalisation d'une préforme aiguilletée (105) comprenant au moins deux sous-ensembles de plis aiguilletés (103a) empilés l'un sur l'autre, chaque sous-ensemble de plis aiguilleté étant obtenu par aiguilletage de filaments non tissés appliqués sur au moins une première face principale d'un sous-ensemble de plis (101a) superposés dans lequel chaque pli est formé de fibres continues, ledit aiguilletage étant réalisé au moyen d'un dispositif d'aiguilletage (7) comprenant une pluralité d'aiguilles (71), chaque aiguille étant munie d'une encoche, de sorte que des filaments soient entraînés par les aiguilles et disposés dans une direction sensiblement perpendiculaire aux fibres continues dudit sous-ensemble de plis, et une étape de traitement de la préforme aiguilletée pour former la matrice polymère de la pièce en matériau composite.
Patent FR-3078478-B1 (FR)
Title: Distributeur a une ou plusieurs pompes et a tete de distribution rotative
Inventor: DE BEAUMESNIL ANTOINE
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un distributeur (10) d'un ou plusieurs produits fluides ou pâteux comporte : un corps de distributeur (12) ; une tête de distribution (22) guidée en rotation par rapport au corps de distributeur (12) autour d'un axe de référence (100) du distributeur, la tête de distribution (22) comportant au moins un orifice de distribution (66) ; et un ensemble de pompage (14) comportant au moins une première pompe (16A, 16B, 16C) comportant un gicleur (54A, 54B, 54C) tubulaire définissant un premier axe d'éjection (200A, 200B, 200C) fixe par rapport au corps de distributeur (12) et parallèle à l'axe de référence (100) du distributeur, le gicleur (54A, 54B, 54C) de la première pompe (16A, 16B, 16C) étant mobile en translation par rapport au corps de distributeur (12) parallèlement au premier axe d'éjection (200A, 200B, 200C). La tête de distribution (22) est fixe en translation par rapport au corps de distributeur (12), et le distributeur (10) comporte en outre une liaison cinématique (24) entre la tête de distribution (22) et le gicleur (54A, 54B, 54C), pour transformer un mouvement de rotation sans translation de la tête de distribution (22) par rapport au corps de distributeur (12) autour de l'axe de référence (100) du distributeur en un mouvement de translation sans rotation du gicleur (54A, 54B, 54C) par rapport au corps de distributeur (12) parallèlement à l'axe de référence (100) du distributeur.
Patent FR-3079188-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement interieur d'un habitacle de vehicule automobile et ensemble d'habitacle associe
Inventor: FAYARD MAXIME
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce dispositif d'aménagement intérieur d'un habitacle de véhicule automobile comprend : - un support destiné à être monté fixe dans l'habitacle ; - au moins une couche souple (32) manœuvrable entre une position enroulée autour d'un axe et une position déployée dans l'habitacle selon un axe de déploiement ; - au moins un ressort, le ou chaque ressort s'étendant le long de l'axe de déploiement dans la position déployée, chaque ressort sollicitant la couche souple (32) vers sa position enroulée. Au moins un ressort est fixé à la couche souple (32).
Patent FR-3080869-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher, plancher et element de coffrage a etai integre associes
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: E04B5/36
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un plancher par élément de coffrage à étai intégré comprenant au moins les étapes de : - poser les poutrelles (2), - agencer des éléments de coffrage à étais intégrés (9) entre les poutrelles de manière à ce que lesdits éléments reposent sur des extrémités inférieures des poutrelles, lesdits éléments de coffrage à étais intégrés étant conformés pour s'étendre depuis les extrémités inférieures des poutrelles jusqu'à toucher des extrémités supérieures des poutrelles, chaque face supérieure d'un élément de coffrage à étai intégré s'étendant entre deux poutrelles successives respectives de sorte que les différentes faces supérieures des différents éléments de coffrage à étais intégrés forment avec les extrémités supérieures des poutrelles une surface de travail, - couler une dalle de compression (6) sur la surface de travail, - retirer les éléments de coffrage à étais intégrés . L' invention concerne également un plancher et un élément de coffrage à étai intégré associés.
Patent FR-3084366-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation assistee d'hydrocarbures utilisant un polymere hydrosoluble
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un polymère hydrosoluble, pour la récupération assistée d'hydrocarbures, de formule (I)     où R est un atome d'hydrogène ou un élément alcalin R' est un atome d'hydrogène ou un radical méthyle Les coefficients a, b et c sont définis de la façon suivante :     a/(a+b+c) est supérieur ou égal à 0,50 b/(a+b+c) est compris entre 0 et 0,50, bornes incluses c/(a+b+c) est compris entre 0,001 et 0,20, bornes incluses l'ensemble des rapports a/(a+b+c), b/(a+b+c), c/(a+b+c) ayant une somme égale à 1.     L'invention concerne également le procédé de préparation dudit polymère, et son utilisation pour la récupération assistée d'hydrocarbures.
Patent FR-3087824-B1 (FR)
Title: Module electrique de soufflante d'aeronef comportant des aubes a fixation amelioree
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: H02K21/14
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un module électrique de soufflante (11) d'aéronef d'axe A comportant une soufflante (12) munie d'aubes (13), mobile en rotation à l'intérieur d'un carter (40), et une machine électrique comportant un rotor solidaire (60) de la soufflante et un stator (66) intégré audit carter, caractérisé en ce que le rotor (60) de la machine électrique est intégré à la soufflante (12) et en ce qu'il comporte un anneau (62) qui est fixé radialement, transversalement et axialement de manière amovible aux extrémités radialement externes (64) des aubes (13) de la soufflante (12), et qui est reçu à l'intérieur dudit stator (66) intégré au carter (40).