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Patent EP-3181431-A1 (EP)
Title: Drehmomentsensorvorrichtung und kraftfahrzeug mit einer solchen drehmomentsensorvorrichtung
Inventor: FROEHLICH EKKEHART
IPC: B62D6/10
Filed: 2016-12-09
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Drehmomentsensorvorrichtung (10) zur Erfassung eines auf eine Welle aufgebrachten Drehmoments, insbesondere zur Erfassung eines auf eine Lenkwelle eines Kraftfahrzeugs aufgebrachten Drehmoments, sowie ein Kraftfahrzeug mit einer solchen Drehmomentsensorvorrichtung (10), wobei die Drehmomentsensorvorrichtung (10) eine Sendeeinrichtung (12) mit einem Sendeelement (12) und eine erste Empfangseinrichtung (15) mit wenigstens einem ersten Magnetsensor (15A, 15B) aufweist, wobei die erste Empfangseinrichtung (15) zum Empfangen eines von der Sendeeinrichtung (12) ausgesendeten und entlang eines Signalweges zur ersten Empfangseinrichtung (15) übertragenen Signals ausgebildet ist, und wobei anhand des von der ersten Empfangseinrichtung (15) empfangenen Signals das auf die Welle aufgebrachte Drehmoment ermittelbar ist. Die Drehmomentsensorvorrichtung (10) weist ferner wenigstens eine weitere Empfangseinrichtung (16) mit wenigstens einem weiteren Magnetsensor (16A) auf, wobei die weitere Empfangseinrichtung (16) wenigstens zur teilweisen Erfassung eines auf die Drehmomentsensorvorrichtung (10) wirkenden, in der Umgebung der Drehmomentsensorvorrichtung (10) vorhandenen magnetischen Störfeldes ausgebildet ist.
Patent EP-3264201-A1 (EP)
Inventor: CONTE ANTONINO
IPC: G04F10/10
Filed: 2016-12-23
Abstract: A testing circuit (19) for a charge-retention circuit stage (1) for measurement of a time interval provided with: a storage capacitor (2) connected between a first biasing terminal (3a) and a floating node (4); and a discharge element (6) connected between the floating node and a reference terminal (7), for discharge of a charge stored in the storage capacitor by leakage through a corresponding dielectric. The testing circuit envisages: a biasing stage (24) for biasing the floating node at a reading voltage (V L ); a detection stage (30, 32) for detecting the biasing value (V L (t 0 )) of the reading voltage; and an integrator stage (20), having a test capacitor (28) coupled to the floating node, for implementing an operation of integration of the discharge current (i L ) in the discharge element with the reading voltage kept constant at the biasing value, and determining an effective resistance value (R L ') of the discharge element as a function of the integration operation.
Patent EP-3243119-A1 (EP)
Title: Optische vorrichtung zur belichtung einer sensorvorrichtung für ein fahrzeug
Inventor: STICHERLING NADINE
IPC: G06F3/00
Filed: 2016-01-06
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Optische Vorrichtung (100) zur Belichtung einer Sensorvorrichtung (10) für ein Fahrzeug (1), mit einer optischen Struktur (101), die eine Anordnung optischer Mikroelemente (101.1) aufweist, um einfallendes Licht (2) durch die optischen Mikroelemente (101.1) zu bündeln und jeweils auf Sensorelemente (10.1) der Sensorvorrichtung (10) zu richten, wobei die optische Struktur (101) derart ausgebildet ist, dass das auf die Sensorelemente (10.1) gerichtete Licht (3) für lichtaktive Bereiche (10.2) der Sensorelemente (10.1) konzentrierbar ist.
Patent EP-3256998-A1 (EP)
Title: Validation d'utilisation de ressource informatique
Inventor: DANIEL JOSHUA
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour valider l'utilisation d'une ressource informatique par un élément logiciel de demandeur, lequel procédé mis en œuvre par ordinateur consiste à : valider une caractéristique du demandeur ; générer une première transaction définissant des critères pour la consommation de la ressource par le demandeur, la première transaction étant chiffrée à l'aide d'une clé privée provenant d'une paire de clé publique/clé privée et étant ajoutée en tant que partie d'un bloc de transactions à une structure de données de chaîne de bloc ; générer une transaction chiffrée suivante correspondant à une requête du demandeur pour consommer la ressource, la transaction suivante se rapportant à la première transaction, la transaction suivante étant validée par un élément informatique de dispositif d'exploitation de transaction parmi une pluralité de dispositifs d'exploitation par authentification de la transaction à l'aide de la clé publique et vérification de la conformité aux critères définis dans chaque transaction.
Patent EP-3245174-A1 (EP)
Inventor: BOST PASCAL
IPC: C04B28/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique qui comprend -un clinker sous forme particulaire, le clinker comprenant comme phases principales, en % exprimé en masse par rapport à la masse totale de clinker: (i) de 70 à 95% d'une phase bélite ayant une taille de particule telle que le Dv50 est compris de 5 à 15 µm; (ii) de 5 à 30% d'une phase alumino-ferrite de calcium;et (iii) moins de 5 % de phases mineures; le clinker ayant un rapport massique Al2O3/Fe2O3 inférieur à 1,5; et le clinker comprenant moins de 5 % de phase alite et moins de 5 % de phase sulfo-aluminate de calcium -et au moins 0,5% en masse sèche d'un activateur à base de sulfate de calcium, en pourcentage massique par rapport à la masse totale des phases (i) à (iii).
Patent EP-3273914-A1 (EP)
Inventor: EMERICK BRADLEY GRANT
IPC: A61F2/46
Filed: 2016-02-19
Abstract: Modular humeral implants and methods of use. A humeral implant can include a stem portion, a metaphyseal portion, a locking element, and an intermediate portion. The intermediate portion can include at least one spacer. Each spacer can include a proximal engagement feature, a distal engagement feature, a lumen extending longitudinally through the spacer, and a pin slidable within the lumen of the spacer. Distal movement of a locking element in the metaphyseal portion can translate the pin of each spacer to secure the metaphyseal portion, the intermediate portion, and the stem portion in a locked configuration.
Patent EP-3420494-A1 (EP)
Inventor: NESTOLA LUCA
IPC: G06K9/00
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) de gestion de modules d'extension avancés dans un dispositif électronique d'analyse du comportement de personnes dans un espace physique, comportant les étapes consistant à: - faire analyser et classifier (301), par une unité de traitement de données d'un dispositif électronique d'analyse du comportement de personnes dans un espace physique, une scène vidéo d'un espace physique, surveillé par le dispositif électronique, en fonction du nombre de personnes présentes dans l'espace physique et en fonction des directions de mouvement de chaque personne, par rapport au dispositif électronique, tandis qu'elles s'approchent du dispositif électronique; - faire déterminer (302), par l'unité de traitement de données, une correspondance entre la scène vidéo analysée et classifiée de l'espace physique et une pluralité de modules d'extension avancés disponibles pour l'unité de traitement de données; - faire sélectionner (303), par l'unité de traitement de données, un premier groupe de ladite pluralité de modules d'extension avancés à activer et un deuxième groupe de ladite pluralité de modules d'extension avancés à désactiver, en fonction de la correspondance déterminée entre la scène vidéo analysée et classifiée de l'espace physique et la pluralité de modules d'extension avancés disponibles pour l'unité de traitement de données; - faire activer (304), par l'unité de traitement de données, le premier groupe de la pluralité de modules d'extension avancés, sélectionné pour être activé; - faire désactiver (305), par l'unité de traitement de données, le deuxième groupe de la pluralité de modules d'extension avancés, sélectionné pour être désactivé.
Patent EP-3262352-A1 (EP)
Title: Système de montage photovoltaïque avec soudure chimique
Inventor: ALMY CHARLES
IPC: F24J2/52
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne des montages photovoltaïques ayant des systèmes d'injection de matériau d'étanchéité. De tels systèmes d'injection de matériau d'étanchéité permettent une commande directionnelle améliorée d'écoulement de matériau d'étanchéité et une étanchéité améliorée de pénétrations de toit pendant le montage avec une ou plusieurs fixations. De tels systèmes peuvent comprendre un ensemble de support (20) ayant un module d'injection de matériau d'étanchéité (60). Le module d'injection de matériau d'étanchéité (60) peut comprendre un réservoir d'injection de matériau d'étanchéité rétractable (30) adapté pour permettre la libération contrôlée de façon directionnelle de matériau d'étanchéité lors du retrait. Un tel système (100) peut comprendre le guide d'injection de matériau d'étanchéité qui dirige l'écoulement de matériau d'étanchéité pendant le montage et peut comprendre en outre un anneau d'étanchéité (1111) et/ou une plaque de compression en forme de cloche (1116) qui scelle et entoure le matériau d'étanchéité injecté pour faciliter la formation d'une soudure chimique et pour maintenir l'intégrité de la soudure au cours du temps. De tels systèmes peuvent être adaptés pour permettre le retrait et le remplacement d'un module d'injection de matériau d'étanchéité (60) ou de la cartouche. De tels systèmes peuvent en outre être configurés sous la forme d'un ensemble de base ayant une ou plusieurs caractéristiques de couplage qui maintiennent l'ensemble sans nécessiter des fixations supplémentaires.
Patent EP-3278402-A1 (EP)
Title: Matériel de guidage configurable pour des systèmes de connecteur
Inventor: TSANG ALBERT
IPC: H01R12/73
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un matériel de guidage configurable (110) prévu pour aligner deux connecteurs associés (102, 106) qui sont montés sur différentes cartes de circuit (104, 108). Le matériel de guidage comprend un connecteur femelle de guidage (122) qui est monté sur l'une des cartes de circuit. Le connecteur femelle de guidage comprend un boîtier (132) qui définit un canal (126) et une rainure de clavette annulaire (138) qui est maintenue dans le canal. Le logement de guide est configuré pour recevoir une broche (128) d'un bouchon de guidage (124) dans le canal à travers une ouverture centrale (140) de la rainure de clavette anneau. La rainure de clavette anneau comprend une structure de clavetage de la prise (142) le long d'un périmètre intérieur (144). La rainure de clavette anneau est positionné de manière sélective pour placer la structure de clavetage de la prise dans de multiples orientations angulaires prédéfinies par rapport au boîtier. La broche de la bonde de guidage peut également être positionné de manière sélective dans de multiples orientations angulaires pré-définie.
Patent EP-3337680-A1 (EP)
Title: Fahrzeugluftreifen
Inventor: SCHüRMANN OLIVER
IPC: B29D30/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Fahrzeugluftreifen (1), dessen profilierte Lauffläche (2) beidseitig in Seitenwände (3, 4) übergeht, deren Ende durch einen Reifenwulst (5, 6) gebildet wird, der luftdicht in eine Felge (7) eines Fahrzeugrades (8) einsetzbar ist, wobei zur Schallabsorption ein stoffschlüssig mit der Innenoberfläche (9) des Fahrzeugluftreifens (1) verbundener Absorber (10) in den Fahrzeugluftreifen (1) integriert ist und die stoffschlüssige Verbindung aus einem nicht vollflächig zwischen dem Absorber (10) und der Innenoberfläche (9) des Fahrzeugluftreifens (1) verteilt angeordneten Haftmittel (11) besteht.
Patent EP-3440866-A1 (EP)
Title: Attribution d'une station de base radio 5g à un groupe de stations de base radio coopérant pour constituer une zone de système
Inventor: STJERNHOLM PAUL
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet de configurer un premier nœud de réseau radio pour rejoindre une zone de système d'un réseau mobile, chaque zone de système étant desservie par un ou plusieurs nœuds de réseau radio configurés pour collaborer dans des transmissions de données d'utilisateur. Le procédé est mis en œuvre dans un dispositif de configuration et comprend les étapes consistant : à obtenir des données de zone de système, à l'aide du premier nœud de réseau radio, concernant au moins une zone de système d'un second nœud de réseau radio; à sélectionner une zone de système que le premier nœud de réseau radio peut rejoindre sur la base des données de zone de système; à déclencher l'adhésion du premier nœud de réseau radio à la zone de système sélectionnée.
Patent EP-3286239-A1 (EP)
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C08G18/75
Filed: 2016-04-19
Abstract: The invention relates to an aminoacrylate-acrylate urethane comprising at least one urethane function bonded to an aminoacrylate group, this group having a plurality of acrylate groups and being derived from the reaction of a) a hydroxylated aminoacrylate bearing one or more acrylate groups with b) a polyisocyanate, said aminoacrylate a) being produced by the addition of a1) an amino alcohol bearing a hydroxyl group and a secondary amine group to a2) at least one multifunctional acrylate, with a2) being in stoichiometric excess relative to the secondary amine groups of said amino alcohol a1). The invention further relates to a method for preparing said urethane acrylate and to the uses thereof in curable compositions, more particularly as a synergist, and also to cured finished products from said urethane acrylate.
Patent EP-3310165-A1 (EP)
Inventor: KOLB KLAUS
IPC: C08G18/75
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des microcapsules, qui comportent une enveloppe de polyurée et un centre, où le centre comprend un pesticide insoluble dans l'eau et l'enveloppe comprend un produit de polymérisation d'un diisocyanate de tétraméthylxylylène, d'un diisocyanate cycloaliphatique, et d'une diamine aliphatique ; un procédé de préparation de la composition comprenant les étapes consistant à mettre en contact de l'eau, le pesticide, le diisocyanate de tétraméthylxylylène, le diisocyanate cycloaliphatique, et la diamine aliphatique ; et un procédé de lutte contre des fongus phytopathogènes et/ou la croissance de plantes indésirables et/ou une attaque d'insectes ou d'acariens indésirables et/ou pour réguler la croissance de plantes, où on laisse agir la composition sur les différents nuisibles, ou les plantes cultivées à protéger contre les nuisibles respectifs, sur le sol et/ou sur des plantes indésirables et/ou sur les plantes cultivées et/ou sur leur environnement.
Patent EP-3298380-A1 (EP)
Inventor: SCHLAUDRAFF FALK
IPC: G01N1/28
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'examen et de traitement d'un échantillon microscopique (52), disposé sur un porte-objet (50), comportant un dispositif d'imagerie (20) et un système de microdissection laser (10). Le procédé comprend les étapes suivantes: génération (101) d'au moins deux repères de référence (51) sur le porte-objet (50) au moyen du système de microdissection laser (10), application (102) de l'échantillon (52) sur le même porte-objet (50), génération (103) d'une représentation numérique (40) de l'échantillon (52) sur le porte-objet (50) au moyen du dispositif d'imagerie (20), la représentation (40) comportant les repères de référence (51), définition (104) d'au moins une zone d'image (41) de la représentation (40) et génération de premières données d'information de position qui indiquent la position de l'au moins une zone d'image (41) dans la représentation (40). Le procédé comporte en outre les étapes suivantes: identification (105) des repères de référence (51) dans la représentation (40) et génération de deuxièmes données d'information de position qui indiquent la position des repères de référence (51) dans la représentation (40). Après une opération consistant à fournir (106) les premières et deuxièmes données d'information de position au système de microdissection laser (10), le procédé comporte des opérations consistant à représenter (107) le porte-objet (50), pourvu de l'échantillon (52) et des repères de référence (51), et identifier (108) les repères de référence (51) et générer des troisièmes données d'information de position qui indiquent la position des repères de référence (51) dans le système de microdissection laser (10). Les premières, deuxièmes et troisièmes données d'information de position sont corrélées et au moins une zone d'échantillon (53), qui correspond à l'au moins une zone d'image (41), est traitée au moyen du système de microdissection laser (10). L'invention concerne également des moyens pour mettre en œuvre le procédé.
Patent EP-3298658-A1 (EP)
Title: Système de connexion par sertissage pour câbles électriques, comprenant un manchon de fixation
Inventor: STAAB CHRISTIAN
IPC: H01R4/20
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un système de connexion par sertissage l pour câbles électriques, comprenant : un câble électrique doté d'une extrémité de câble dénudée 10, un manchon de fixation 20, l'extrémité de câble dénudée 10 étant agencée au moins partiellement à l'intérieur du manchon de fixation 20, lequel manchon de fixation 20 comprend un certain nombre de protubérance de fixation 23 s'étendant à partir des surfaces intérieure et/ou extérieure du manchon de fixation, lesquelles protubérances de fixation sont réparties sur les surfaces intérieure et/ou extérieure du manchon de fixation et une borne de contact 30, comprenant une partie de sertissage, lequel manchon de fixation 20 est agencé au moins partiellement à l'intérieur de la partie de sertissage 31.
Patent EP-3295074-A1 (EP)
Title: Procédé et dispositif de remplissage ou de soutirage d'un réservoir de gaz sous pression
Inventor: BOURGEOIS THOMAS
IPC: F17C5/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: Procédé de remplissage ou de soutirage d'un réservoir (1 ) de gaz sous pression, notamment de carburant tel que de l'hydrogène gazeux, le réservoir étant délimité par une paroi de forme générale cylindrique ayant des dimensions et des propriétés thermo-physiques déterminées et connues, le procédé comprenant une régulation du débit du flux de gaz introduit ou, respectivement du gaz soutiré, et/ou de la température dudit gaz introduit, pour éviter que le réservoir n'atteigne un seuil haut déterminé de température ou un seuil bas déterminé de température, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation en temps réel par calcul d'au moins une température du réservoir parmi : la température moyenne de la paroi du réservoir Twall,average(r,t) en fonction du temps (t), la température maximale atteinte par la paroi du réservoir Twall,max(t) en fonction du temps, la température minimale atteinte par la paroi du réservoir Twall,min(t) en fonction du temps et en ce que, la régulation du débit du flux de gaz ou de la température dudit gaz est réalisée en fonction de ladite température du réservoir calculée.
Patent EP-3329239-A1 (EP)
Title: Prüfvorrichtung zur überprüfung einer dichtheit von behältnissen sowie ein verfahren dafür
Inventor: MAURISCHAT WOLFGANG
IPC: G01M3/32
Filed: 2016-05-24
Abstract: Dievorliegende Erfindung betrifft eine Prüfvorrichtung zur Überprüfung einer Dichtheit von Behältnissen (5), umfassend eine Aufnahmeeinheit (3) zum Aufnehmen wenigstens eines Behältnisses (5) mit einem ersten Aufnahmeteil (31) und einem zweiten Aufnahmeteil (32), wobei die Aufnahmeeinheit (3) in das erste und zweite Aufnahmeteil (31, 32) in Richtung einer Längsachse (L) der Aufnahmeeinheit (3) geteilt ist und wobei am ersten und/oder zweiten Aufnahmeteil (31, 32) eine Schwenkachse (4) zum Schwenken wenigstenseines Aufnahmeteils angeordnet ist.
Patent EP-3310321-A1 (EP)
Title: Dispositif de regroupement pour récipient unique ou de multiples récipients
Inventor: SCHWEISS MARK DAVID
IPC: A61M39/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour rassembler un fluide provenant d'une unité de récipient (12) ayant au moins un récipient (14, 16), qui comprend un orifice d'entrée (18) ayant au moins un canal d'entrée (22, 24) conçu pour recevoir le fluide ou l'air ambiant, et un orifice de sortie (26) ayant au moins un canal de sortie (32, 34) conçu pour distribuer le fluide à un accessoire. Les deux orifices d'entrée et de sortie (18, 26) sont disposés sur le dispositif (10). Une cavité (40) est ménagée pour recevoir l'insertion de l'unité de récipient (12) pour rassembler le fluide provenant de l'au moins un récipient (14, 16). Au moins une pointe (48, 50) est disposée dans la cavité et conçue pour perforer un bouchon (44, 46) de l'au moins un récipient lorsque l'unité de récipient passe d'une position supérieure à une position inférieure.
Patent EP-3246014-A1 (EP)
Inventor: ITAKURA TAKAYUKI
IPC: A61K8/24
Filed: 2016-01-14
Abstract: An object of the present invention is to provide a tooth-cleaning composition having a high remineralizing effect on demineralized dental enamel. The tooth-cleaning composition contains a wax and a calcium phosphate, wherein a content of the calcium phosphate is 0.001 to 33% by mass.
Patent EP-3331529-A1 (EP)
Inventor: BROWN GILES ALBERT
IPC: A61P25/28
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne des composés qui sont des agonistes du récepteur muscarinique M 1  et/ou du récepteur muscarinique M4, utiles dans le traitement de maladies médiées par le récepteur muscarinique M 1 /M 4 . L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques contenant lesdits composés, et les utilisations thérapeutiques de ces composés. Lesdits composés comprennent des composés de formule (1), ou un sel de ceux-ci, q, r, s, Q, R 1 , R 2' , R 2" , R 3  et R 4  étant tels que définis dans la description.
Patent EP-3324729-A1 (EP)
Title: Kühl- und kondensationseinrichtung für ein gewächshaus
Inventor: KERSCHGENS DANIEL
IPC: A01G9/26
Filed: 2016-07-19
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Kühl- und Kondensationseinrichtung (10) eines Gewächshauses (1), vorzugsweise eines Folientreibhauses, mit zumindest einem im Gewächshaus (1) angeordneten Kondensator (11), dessen Wand an der Außenseite (21) mit der zu kühlenden Luft im Gewächshaus (1) in Kontakt steht und an der Innenseite (22) mit einem Kühlmedium beaufschlagt ist. Erfindungsgemäß ist der zumindest eine Kondensator (11) als faltbarer Folienschlauch ausgeführt und besteht beispielsweise aus aneinandergereihten Hohlkörpern (12) aus einem faltbaren Folienmaterial, wobei der schlauchförmige Kondensator (11) ausgehend von einer zusammengefalteten Lagerform in eine längsgestreckte Betriebsform entfaltbar ist.
Patent EP-3307170-A1 (EP)
Title: Human- oder veterinärdiagnostischer körperschallaufnehmer
Inventor: SCHWALBE HANS-JOACHIM
IPC: A61B7/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: Ein Körperschallaufnehmer wird bisher schon zur Analyse von menschlichen und tierischen Gelenken eingesetzt, wobei die Geräusche, die bei der Reibung in Gelenken bzw. bei der Rissbildung von Knochen entstehen, näher analysiert werden. Um eine optimale Schallübertragung auf den Aufnehmer zu gewährleisten, sieht die Erfindung vor, dass zwischen der Druckfläche (12) des Körperschallsensors, die senkrecht zu ihrer Messachse (11) steht, und der Haut ein Übertragungskeil (15) vorgesehen ist, der - wie sich gezeigt hat - eine verbesserte Schallübertragung bewirkt, so dass eine genauere Analyse des Schallspektrums für eine Diagnose der Gelenke und Knochen von Personen und Tieren möglich ist.