baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116584-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’écoulement d’un fluide à montage et maintenance simplifiés
Inventor: DETHOUY NICOLAS
IPC: F16K5/08
Filed: 2020-11-23
Abstract: Un dispositif de contrôle de l’écoulement d’un fluide comporte deux embouts (4) comportant chacun des moyens de butée (12), deux flasques (6) montées à rotation et à translation respectivement sur lesdits embouts (4), un corps tubulaire (2) d’axe de rotation (X) monté de façon amovible entre lesdits embouts (4) et, des éléments de serrage des flasques (6) contre lesdits moyens de butée (12). Chaque élément de serrage comporte un organe de liaison (82) s’étendant parallèlement à l’axe (X) du corps tubulaire (2) entre lesdites flasques (6) et au moins un organe de serrage (84) coopérant avec ledit organe de liaison (82). L’organe de serrage (82) est adapté à maintenir lesdites flasques (6) serrées respectivement contre lesdits moyens de butée (12) des embouts (4). Les éléments de serrage s’étendent à l’extérieur du corps tubulaire (2) selon une configuration dans laquelle deux organes de liaison (82) respectivement de deux éléments de serrage (84) s’étendent dans un même plan et sont espacés d’une distance supérieure au diamètre dudit corps tubulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117595-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de caractérisation d’une substance photoluminescente
Inventor: RACINE BENOIT
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-12-16
Abstract: Dispositif (1) de caractérisation d’une substance (2) pouvant émettre un rayonnement de photoluminescence (Rp) dans une première gamme spectrale, le dispositif (1) comportant :  - un composant (3) électroluminescent, au moins semi-transparent dans la première gamme spectrale, et comprenant des première et deuxième surfaces (30, 31) opposées, le composant (3) électroluminescent étant adapté pour émettre un rayonnement d’excitation (Re1) sortant de la première surface (30), émis dans une deuxième gamme spectrale selon un état de polarisation circulaire ; le rayonnement d’excitation (Re1) sortant de la première surface (30) pouvant traverser le composant (3) électroluminescent, après être réfléchi, et sortir de la deuxième surface (31) ;  - un filtre de polarisation (4), agencé pour filtrer le rayonnement d’excitation (Re2) sortant de la deuxième surface (31), et adapté pour modifier l’état de polarisation circulaire de manière à obtenir une extinction du rayonnement d’excitation (Re2) sortant de la deuxième surface (31) du composant (3) électroluminescent ;  - un détecteur (5), agencé pour détecter le rayonnement de photoluminescence (Rp) sortant du filtre de polarisation (4).    Figure 1
Patent FR-3118731-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage avec plateau et véhicule associé
Inventor: MARTIN GREGORY
IPC: B60N3/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: Elément de garnissage avec plateau et véhicule associé L’invention concerne un élément de garnissage de véhicule comprenant au moins un plateau (16) formant une surface d’appui (22), un premier bras s’étendant selon une première direction et au moins un deuxième bras relié au premier bras et s’étendant selon une deuxième direction différente de la première direction.   Le plateau (16) est mobile en rotation par rapport au premier bras autour de la première direction.  Le deuxième bras est adapté pour être inséré dans un premier, respectivement deuxième, élément d’habitacle de véhicule selon une direction de première, respectivement deuxième, insertion. Au moins un élément de fixation réversible (34) du deuxième bras est adapté pour fixer de manière réversible le deuxième bras dans le premier ou deuxième élément d’habitacle de véhicule dans lequel il est inséré.  L’invention concerne en outre un véhicule associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3122027-A1 (FR)
Title: Pastille combustible comprenant un insert métallique perfectionné
Inventor: PICARD COULON EMMANUELLE
IPC: G21C3/58
Filed: 2021-04-16
Abstract: Pastille combustible comprenant un insert métallique perfectionné.  L’invention concerne une pastille combustible (1) présentant un axe central (A) d’extension principale, et comprenant un matériau combustible (10) nucléaire fissile, et au moins un insert (11) métallique comprenant une pluralité de plaques (111) transversales. Chaque plaque (111) présente un volume solide supérieur à 50% du volume total de la plaque (111) et une épaisseur sensiblement comprise entre 0,2 et 1,5 mm. L’insert (11) est configuré pour représenter une proportion comprise entre 5 % et 15 % du volume total de la pastille combustible (1). En outre, au moins une plaque (111), et de préférence chaque plaque (111), comprend une ouverture centrale (1110) disposée au centre de la plaque (111). L’insert présente ainsi une bonne fabricabilité et améliore la conductivité thermique d’une pastille combustible tout en augmentant ses marges à fusion.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3122038-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comportant un empilement à puits quantiques multiples
Inventor: DUPONT FLORIAN
IPC: H01L33/06
Filed: 2021-04-20
Abstract: Dispositif optoélectronique comportant un empilement à puits quantiques multiples
    La présente description concerne un dispositif optoélectronique comportant un empilement (100) comprenant une alternance d'au moins une couche semiconductrice (101) d'un premier matériau et de couches semiconductrices (103) d'un deuxième matériau, chaque couche (101) du premier matériau étant prise en sandwich entre deux couches (103) du deuxième matériau et définissant un puits quantique, dans lequel le premier matériau est un matériau pérovskite inorganique, et le deuxième matériau est un matériau semiconducteur inorganique.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123999-A1 (FR)
Title: Affichage d’une image 3D dans un dispositif d’affichage à lentilles
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G02B30/27
Filed: 2021-06-15
Abstract: Affichage d’une image 3D dans un dispositif d’affichage à lentilles L’invention vise l’affichage d’une image 3D dans un dispositif d’affichage (DV1) comprenant un écran (30) de sous-pixels d’écran (32) et un réseau lenticulaire (20). Un procédé d’affichage comprend : calibration du dispositif d’affichage (DV1) pour détecter des sous-pixels d’écran (32) visualisables au travers des lentilles selon chacune parmi M directions d’observation (M ≥ 2) et pour générer une matrice de calibration (MX) ; obtention de données d’image (DT) représentatives de M images à afficher selon respectivement les M directions d’observation ; adressage, à partir des matrices de calibration, de pixels d’image des M images à des sous-pixels d’écran ; et affichage par les sous-pixels d’écran de l’image 3D formée par les M images visualisables au travers des lentilles selon les M directions d’observation, en contrôlant la luminosité des sous-pixels d’écran (32) de sorte que chaque pixel d’image des M images soit représenté par au moins un sous-pixel d’écran auquel il est affecté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3125758-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’une decharge de secours d’une batterie pour un vehicule electrifie
Inventor: BENIERE ARNAUD
IPC: B60L58/12
Filed: 2021-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d’une décharge de secours pour une batterie de traction (3) de véhicule électrifié (1) dans lequel un dispositif de contrôle (4) délimite une plage d’utilisation de la batterie (3) en charge et décharge, ladite plage étant délimitée par une limite basse représentative d’un état minimum de charge autorisé, et dans lequel ledit dispositif de contrôle (4) commande la déconnexion électrique de la batterie (3) lorsque la limite basse est atteinte. Selon l’invention, le procédé comporte en outre une étape d’autorisation de la décharge de la batterie (3) sous la limite basse en cas de détection d’une requête d’un utilisateur du véhicule.  Figure 1
Patent FR-3126739-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de fermeture d’un embrayage d’un véhicule à boîte de vitesses robotisée
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2021-09-03
Abstract: Procédé de contrôle pour un véhicule comprenant :
    -  un moteur (MT),
    -  une boîte de vitesses (BV) robotisée,
    - un embrayage propre à coupler la boîte de vitesses (BV) au moteur (MT),
    - un dispositif de contrôle agencé de sorte à : 
          - élaborer une consigne de changement de rapport de la boîte de vitesses (BV) en fonction d’un point de fonctionnement en cours du véhicule, 
          -  contrôler un état de glissement de l’embrayage préalablement à l’élaboration de la consigne du changement de rapport,
    ce procédé comprenant : 
    - une première étape déterminant un état de stabilité du point de fonctionnement en cours du véhicule,
     - une deuxième étape inhibant le glissement de l’embrayage préalable tant que l’état de stabilité est vérifié.
    Figure 1
Patent FR-3123353-A1 (FR)
Title: Composteur de déchets biodégradables avec apport de broyat
Inventor: MARTIN VANESSA
IPC: C05F17/95
Filed: 2021-10-11
Abstract: Un composteur (1) configuré pour la collecte et le compostage de proximité, comprenant une cuve (2) configurée pour recevoir des déchets biodégradables et contenir du compost, la cuve (2) étant coiffée d'un couvercle (6) muni d'au moins un accès d'apport (8) permettant l'introduction de déchets biodégradables dans la cuve (2), le composteur comprend un réservoir (14) stockant une réserve de broyat, un distributeur (20) alimenté en broyat depuis le réservoir, un contrôleur d'accès contrôlant l'accessibilité de l'accès d'apport et déplaçable par une action de l'utilisateur depuis l'extérieur du composteur pour rendre accessible l'accès d'apport lors de l'introduction de déchets biodégradables dans la cuve, un actionneur mécanique (30) relié au distributeur et actionnable par un utilisateur pour entraîner le déversement de la ration de broyat par le distributeur (20).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3128966-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et de déconnexion, et dispositif d’arrimage correspondant
Inventor: VANACKER JEAN NOËL
IPC: H02G15/007
Filed: 2021-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de connexion et de déconnexion comprenant un corps principal (1) comprenant un passage d’accrochage (129), avec ouverture radiale, et un élément de fermeture (2) apte à pivoter entre une position de fermeture dans laquelle l’élément de fermeture ferme l’ouverture radiale, et une position d’ouverture permettant de libérer un élément d’accrochage (102). Un mécanisme (3) comprend deux organes de commande (31, 32) manuelle pour verrouiller l’élément de fermeture en position de fermeture par mise en regard d’une surface de butée (23) de l’élément de fermeture avec une surface de butée correspondante de chaque organe de commande; et déverrouiller l’élément de fermeture par l’action manuelle de l’opérateur sur les deux organes de commande simultanément pour écarter la surface de butée de chaque organe de commande par rapport à la surface de butée de l’élément de fermeture. L'invention concerne aussi un dispositif d’arrimage correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130832-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation gaz-liquide avec une zone d’accompagnement du liquide en sortie, notamment pour réacteur en lit fluidisé triphasique
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/22
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de séparation gaz-liquide, notamment pour être implanté dans la zone de recycle des réacteurs fluidisés triphasiques. Le dispositif de séparation gaz-liquide comprend plusieurs éléments de séparation possédant chacun un conduit d’admission (70) et une succession d’au moins deux coudes (71, 72), un premier coude (71) situé dans le plan (zy), l’axe du premier coude (71) formant un angle d’orientation α par rapport à l’axe vertical z compris entre 45° et 315°, et un deuxième coude (72) formant un deuxième angle d’orientation β avec le premier coude (71) compris entre 1° et 135°. Les deux premiers coudes (71, 72) successifs sont séparés d’une distance D1 comprise entre D/2 et 4D, D étant le diamètre du conduit d’admission (70). Chaque élément de séparation comprend un dispositif d’accompagnement de liquide (73) positionné à l’extrémité de sortie du dernier coude (72), et de section ouverte.  Figure 4 à publier
Patent FR-3136331-A1 (FR)
Title: Système et procédé de communication pour un véhicule
Inventor: ROSIER JULIE
IPC: H04W4/40
Filed: 2022-06-03
Abstract: Système et procédé de communication pour un véhicule L’invention concerne un système de communication (SYS_C) comportant :- un ensemble émetteur (ENS_TX) comportant un module émetteur (MOD_TX) ainsi qu’un élément émetteur (ELE_TX) configuré pour former un élément structurel d’un véhicule automobile, ledit élément émetteur comprenant au moins une source lumineuse configurée pour émettre vers l’habitacle du véhicule au moins un signal lumineux comportant des données encodées par le module émetteur,- un ensemble récepteur (ENS_RX) comportant un élément récepteur (ELE_RX), comprenant des moyens de détection de lumière configurés pour recevoir au moins un signal lumineux émis au sein de l’habitacle et comportant des données encodées, ainsi qu’un module récepteur (MOD_RX) configuré pour décoder ces données encodées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136521-A1 (FR)
Title: Pompe à vis et ses composants
Inventor: RICHARD DIDIER
IPC: F04C2/16
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d'une vis pour une pompe à vis (2), le procédé comprenant le moulage d'une vis dans un outil de moulage en utilisant un matériau polymère et l'éjection de la vis du moule en lui appliquant une force axiale, dans lequel le matériau et les filets de la vis sont configurés de telle sorte que la force axiale amène la vis à tourner librement dans le moule.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3138562-A1 (FR)
Title: Boîtier de circuit integre
Inventor: LAPORTE FANNY
IPC: H01L21/50
Filed: 2022-08-01
Abstract: Boîtier de circuit intégré, comprenant une cavité (4) et au moins un trou traversant (9) ménagé dans au moins une paroi de la cavité, ledit au moins un trou traversant comportant au moins une première portion s’évasant en direction de la cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2001634-A1 (FR)
Title: Prodn of a pressure vessel of fibre-reinforced
IPC: F24H1/18
Filed: 1969-02-07
Abstract: Process for prodn. of a pressure vessel comprises (a) placing preformed covers of fibre-reinforced plastic material in the two ends of a tubular mat of fibrous material, (b) placing resin for impregnating the mat both on the part between the covers, and on the part of the mat overlapping the covers, and (c) heating the mat while the mat is centrifuged in contact with a mould, for a period sufficient to are the resin to form a tubular body consisting of fibre reinforced synthetic resin material, both of the overlapping ends being bonded by means of resin. The process enables tubular pressure vessels of fibre-reinforced synthetic resin material to be produced in which the preformed covers are firmly bonded to the tubular body. The vessels are suitable for use as containers for fire extinguishers, water softeners, and similar apparatus.
Patent FR-2007147-A1 (FR)
Title: Urine sample holder
IPC: C12M1/28
Filed: 1969-02-18
Abstract: Urine sample holder. .GH-. has an integral holder for a culture medium and a carrier for the culture medium holder. A cup has a support integral with the inside of the cup and members extending from opposite ends of the cup into the carrier to prevent movement of the cup in the latter and also to prevent the cup contents from containing the inside of the carrier.
Patent FR-2021260-A1 (FR)
Title: Photographic fixer-developer with reduced fogging - tendency
IPC: G03C5/38
Filed: 1969-10-22
Abstract: Aqueous photographic fixer-developer contains (I) a thickening agent, and (II) a 2-mercaptotetrahydropyrimidine, a 3-mercaptotetrahydro-1,2,4-triazine, or a derivative of these compounds. Compound (II) pref. has the formula (II): (where R' is H or C1-3 alkyl, pref. methyl or ethyl; X is methylene or = N-R2; and R2 is C1-3 alkyl).
Patent FR-2028433-A1 (FR)
Title: Manufacture of monocrystalline semi-cond- - uctor material
IPC: C30B25/08
Filed: 1970-01-12
Abstract: The crystal is grown from a gaseous mixture in a reaction chamber and drawn out continuously. The temp. gradient between the inside and outside of the growing crystal is maintained at such a value that the stress due to thermal expansion of the material is held to less than a maximum value of 15% of the yield stress of the same monocrystalline material with no deformation. An electric current is passed through the crystal to provide the necessary heating.
Patent FR-2085424-A1 (FR)
Title: Deposited multilayer passivation - for silicon devices
IPC: H01L29/00
Filed: 1970-04-20
Abstract: Passivating oxides comprising at least two layers, one of pure SiO2 the other of phosphorus doped SiO2 are deposited on semiconductor devices. A third layer of pure SiO2 may be added to protect the P-doped layer from humidity etc. The first SiO2 layer may also form the dielectric in MOS capacitors and transistors. The SiO2 layers are deposited from SiH4/O2 at 350-450 degrees C, P2O5/SiO2 from SiH4/PH3/O2 at 320-360 degrees C or from an alkoxysilane plus trimethylphosphine. Deposition is followed by heat treatment at 750-850 degrees C to density the oxide and reduce surface state density.
Patent FR-2100931-A1 (FR)
Title: 18-methyl-17-alpha-ethinyl-testosterone esters - gestagens and ovulat
IPC: C07J7/00
Filed: 1971-07-16
Abstract: Esters of title cpds. are gestagens and ovulation inhibitors. The esters are derived from (1-15C) aliphatic, cycloaliphatic, aromatic, araliphatic, heterocyclic, or inorganic acids, opt. unsatd. and opt. substd. acetyl, heptanoyl and dodecanoyl esters are prefd. The esters are prepd. e.g. by esterifying the parent cpd. with the acid chloride or anhydride in presence of either a strong acid or a heated base.
Patent FR-2147839-A1 (FR)
Title: Polyurethane sponge - by impregnating foam with a binder contg water insoluble hydrophilic particles
IPC: C08J9/42
Filed: 1971-08-02
Abstract: Hydrophilic polyurethane foam of high capillarity with internally modified wall surfaces is made by impregnating the foam with a water insol. non-reactive synth. resin binder (vinyl, acrylic or acrylovinyl soln. or emulsion polymer) contg. insol. hydrophilic mineral e.g. colloidal silica or water insol. carbonate in suspension in water/silica or water insol. carbonate in suspension in water/solvent (ethylacetate, low mol. wt. alcohols), drying the foam and heating it to 70 degrees to remove water and solvent and to convert the binder to a discontinuous film contg. minerals coating the cell walls. The wall coating is both hydrophilic and hydrophobic and is not removed by extended use.
Patent FR-2155781-A1 (FR)
Title: Hardening foundry elements - esp resin and sand moulds using a gaseous mixture of dimethylethylamine and carbon dioxide
IPC: B22C1/16
Filed: 1971-10-05
Abstract: Method of hardening sand and resin foundry elements (I) e.g. moulds or cores comprises forming a non-explosive mixture (II) of dimethylethylamine (DMEA) (III) and CO2 (IV) by bubbling (IV) through liquid (III), and passing (II) for a short time pref 1 second through (Ie. Pref (II) contains 10-50 pref. 40% the remainder being (IV). After passing (II) through (I) air or a neutral gas is passed through (I) for several seconds.
Patent FR-2227885-A1 (FR)
Title: Game of chance using numbers - numbered ball thrown on board, tokens or points awarded
IPC: A63F3/08
Filed: 1972-06-15
Abstract: The game of chance uses a ball with thirty two numbered facets. The ball is thrown onto a board and, according to position and the number shown when the ball stops, tokens or points are awarded or taken away. Players are eliminated progressively, the winner being the last person in the game.
Patent FR-2143129-A1 (FR)
Title: Simplified panty hose knitting - on a round border knitting machine,for prodn of ladies stockings and mens socks
IPC: A41B11/14
Filed: 1972-06-20
Abstract: The toe and legs are made on plain circular (sinkers) and the panty parts are made with a rib stitch, the final panty hose being sewn together. The relationship of the dial needles to the cylinder needles gives a fabric of great stretching capabilities. All sizes can be made.
Patent FR-2229431-A1 (FR)
Title: Brake device for ropes used in mountaineering - has holes receiving snap holes to form zig zag passage for rope
IPC: A62B1/14
Filed: 1973-05-16
Abstract: This brake device is used when climbing or descending along a single or double rope which in the latter case, should not exceed 8mm. diameter. Climbing snap-hooks used with the device form, when passed through the holes, a zig-zag passage for the rope. As a preferred addition, this device will be multi-purpose if several irons are used in different positions. Because of its use in several roles, it represents a saying in the number of devices which a climber needs to carry to satisfy different techniques, with consequent reduction in weight carried, and may be used in mountaineering and pot holing.
Patent FR-2244602-A1 (FR)
Title: Remote handling tool for e.g. toxic material - has intersliding upper and lower arms with secondary linking lever
IPC: B25J1/04
Filed: 1973-09-25
Abstract: Tool with sliding jaws comprises upper and lower intersliding arms (1, 3) which return down L fashion at their heads to form the jaws, the lower arm also returning down (2) at its heel to form a handle. Operation is effected using a second hand lever (4) which locates close to the primary handle and articulates about a pin (8) traversing the upper slide and about a pin (7) which traverses twin plates (5) which are secured to the lower slide (1). Pref. the first pin (8) is shorter than the second (7). The lower slide embodies an overhead U-section (10) serving to guide the upper slide and a spring (12) maintains the jaws open. Extension bars and magnetic jaws can also be incorporated.
Patent FR-2252560-A1 (FR)
Title: Automobile fuel flow measurement device - uses bridge network with temperature sensitive elements and heating unit
IPC: G01F1/684
Filed: 1973-11-23
Abstract: Two spaced metallic elements (8, 9) either rods or rings are placed in the fluid pipe (1). A heating unit (2) has its mid-plane perpendicular to the axis of the pipe and positioned between the two metallic elements. A Wheastone bridge assembly consists of four impedances (R1, R2, Th1, Th2) arranged in a square, the impedances of two sides of the square being temperature dependent and in thermal contact with the two metallic elements. A source (7) of electric current is connected across one diagonal (14, 15) of the bridge, and a galvanometer (G) is connected across the other diagonal, so that the bridge is balanced in the absence of fluid in the pipe and is out of balance by the differential heating of the temperature sensitive impedances.
Patent FR-2274528-A1 (FR)
Title: Pneumatic letter sorting device - direction of air jets changed by passing sheet, to deflect sheet into opening
Inventor: VOLAT JEAN-PIERRE
IPC: B65H29/32
Filed: 1974-06-11
Abstract: A device to sort letters or similar sheets into separate locations. The surface on which the letters move has a number of openings (4g, 4d), at the edge of which are sloping surfaces (11). Air is supplied (10) to air jets (9) which blow air slightly downwards (Fd). When a sheet (4g) passes over the air jet, it is deflected further downwards (Fg). This creates a depression beneath the sheet, drawing it down into the location (12) below. As the rear edge of the letter passes the air jets, they resume their original direction, passing above the sheet (F'd), preventing it adhering to the movable retaining piece (15). The air passes round the sides of this piece or through a slot, to leave through an opening (20). The air supply to the jets is controlled by a suitable sensing device.