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Patent FR-3043820-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une pluralite de puces electroniques, et terminal de lecture apte a cooperer avec un tel dispositif
Inventor: GILLES LESEIGNEUR
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (C) apte à coopérer avec un terminal de lecture (T), comprenant une pluralité de puces (PC1-PC4), dans lequel : - chaque puce (PC) est apte à commuter entre un premier mode dans lequel elle est apte à communiquer avec le terminal de lecture de façon bidirectionnelle et un deuxième mode dans lequel elle ne peut que recevoir une communication provenant du terminal de lecture ; - chaque puce (PC) est apte à recevoir une commande de sélection reçue du terminal de lecture (T) pour sélectionner une unique puce (PC3) parmi les puces du dispositif ; - lesdites puces (PC) étant configurées pour que, sur réception d'une commande de sélection de l'une des puces, la puce sélectionnée (PC3) commute dans le premier mode tandis que chaque autre puce (PC1, PC2, PC4) commute dans le deuxième mode.
Patent FR-3029121-A1 (FR)
Inventor: HUBERT URSULA
IPC: B01D17/02
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un séparateur de liquides pour séparer un liquide léger (LF) d'un liquide lourd (SF), comprenant un récipient à chambre unique (1) avec fond (2), toit (3) et au moins deux parois latérales opposées, un tuyau d'admission (4) plongeur pour amener un mélange (G) de liquide léger (LF) et liquide lourd (SF) à ouverture d'admission (7), un dispositif déflecteur de flux (8) étant prévu, et un tuyau (10) d'évacuation de liquide lourd (SF), le dispositif déflecteur de flux (8) étant réalisé de telle sorte qu'un flux (p) sortant de l'ouverture d'admission (7) est dévié sensiblement en direction de la paroi latérale de récipient (5), ainsi que vers le toit de récipient (3), le dispositif déflecteur de flux (8) comprenant une chicane, qui présente une arête libre et des parois latérales s'étendant au moins par sections en direction du toit de récipient (3).
Patent FR-3042365-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication pour controler la repartition de la transmission de donnees sur plusieurs dispositifs
Inventor: ELLOUZE SELIM
IPC: H04L47/43
Filed: 2016-03-25
Abstract: Système et procédé de communication visant à contrôler la répartition de la transmission vers l'amont d'un flux de données sur un ensemble de dispositifs de communication dits dispositifs de transmission (10). La répartition de la transmission sur plusieurs dispositifs permet de disposer de plus de ressources pour la transmission améliorant la capacité globale de transmission et assurant une meilleure fiabilité. Le procédé permet de créer des groupes et d'y affecter lesdits dispositifs de transmission (10), qui s'envoient des segments du flux de données entre eux et vers un dispositif de communication dit unité de contrôle et de réception (20). Ladite unité de contrôle et de réception, qui met en œuvre le procédé de communication, définit une planification des envois et réceptions de données de chaque dispositif de transmission (10) vers les autres dispositifs du groupe et vers elle-même. Elle réceptionne les segments depuis les dispositifs de transmission (10) et reconstruit le flux de données.
Patent FR-3032241-A1 (FR)
Title: Mecanisme hydraulique muni de moyens de guidage en translation des pistons
Inventor: PRAT YANN
IPC: F04B19/00
Filed: 2016-02-01
Abstract: Mécanisme hydraulique, moteur ou pompe, comprenant une came ; un bloc-cylindres monté rotatif par rapport à la came ; au moins un cylindre (110i, 110e) ménagé dans ce bloc-cylindres ; au moins un ensemble piston apte à coopérer avec un cylindre (110i, 110e), cet ensemble piston comprenant un piston (111i, 111e) monté à coulissement à l'intérieur dudit cylindre (110i, 110e) ; un rouleau (123) monté rotatif sur le piston (111i, 111e) et configuré pour coopérer avec la came, le rouleau (123) étant délimité par deux faces transversales d'extrémité ; des première et deuxième pièces de calage (129) disposées chacune entre une face d'extrémité du rouleau (123) et la face interne du cylindre (110i, 110e) sur laquelle ladite pièce de calage (129) prend appui de manière à maintenir la position axiale du rouleau (123) ; le cylindre (110i, 110e) comporte une rainure (131) pratiquée dans sa face interne, et l'ensemble piston comporte une projection (136) configurée pour coopérer avec la rainure (131) du cylindre (110i, 110e) de manière à maintenir l'orientation du rouleau (123).
Patent FR-3048138-A1 (FR)
Title: Coupe-circuit et systeme de protection d'un reseau electrique
Inventor: BIRKMAYER WOLFRAM
IPC: H02H3/087
Filed: 2016-02-23
Abstract: L'invention propose un système de protection (7) d'un réseau (1) électrique de courant continu comportant des nœuds (Ni) reliés par des branches (Bk) et permettant d'identifier correctement tout élément défectueux dans le réseau électrique. Ledit système de protection comporte des coupe-circuits bidirectionnels (Cj) montés dans lesdites branches, chaque coupe-circuit bidirectionnel (Ni) étant associé à un nœud (Ni) et étant configuré pour fonctionner selon des valeurs de coupe dépendantes du sens du courant relativement audit nœud auquel il est associé, lesdites valeurs de coupe comportant une première valeur de coupe pour un courant électrique entrant dans ledit nœud et une deuxième valeur de coupe strictement supérieure à ladite première valeur de coupe pour un courant électrique sortant dudit nœud.
Patent FR-3052082-A1 (FR)
Title: Dispositif temps reel d'aide a l'apprentissage d'un sport de glisse
Inventor: LESTRADE KEVIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif temps réel d'aide à l'apprentissage d'un sport de glisse tel que le surf pour un pratiquant d'un tel sport comprenant : - un ensemble de capteurs adaptés pour mesurer la position, les vitesses et les accélérations d'une planche de surf dans un repère cartésien associé à la planche; ledit ensemble de capteurs étant relié à - une unité de traitement des données mesurées pour déterminer un modèle de comportement dynamique déterministe de la planche de surf ; - au moins un moyen de signalisation pour délivrer en temps réel, des informations relatives au modèle de comportement dynamique déterministe de la planche au pratiquant et/ou à une personne externe. L'invention porte également sur une planche de surf équipée d'un tel dispositif.
Patent FR-3052044-A1 (FR)
Title: Distributeur de mouture pour machine a cafe muni d'une turbine a pales curvilignes
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/44
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un distributeur de mouture (5) destiné à coopérer avec une machine à café (1), lequel comprend un réservoir de stockage (8) de mouture muni d'un contour et d'un fond, et un répartiteur de mouture (9) déversant une quantité déterminée de mouture issue du réservoir de stockage vers une zone d'infusion (7) de la machine. Le répartiteur de mouture (9) comporte un disque (10) entraîné en rotation sur lequel des pales curvilignes sont fixées sur une face inférieure dudit disque. La quantité de mouture déversée est définie par un espace périphérique ménagé entre le diamètre de la périphérie du disque et une paroi interne du contour, à proximité du fond du réservoir de stockage. Le fond du réservoir de stockage (8) comporte un orifice de transfert de la mouture agencé sous le disque. La pale curviligne s'étend de la périphérie vers l'intérieur du disque pour transférer la mouture admise par l'espace périphérique dans l'orifice de transfert lors de la rotation du disque.
Patent FR-3052166-A1 (FR)
Title: Copolymere epaississant et suspensif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08F222/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne le domaine de la préparation de compositions aqueuses comprenant des agents modificateurs de rhéologie, notamment la préparation de compositions aqueuses cosmétiques ou détergentes possédant des propriétés d'épaississement et de clarté améliorées ainsi que de bonnes propriétés suspensivantes. En particulier, l'invention concerne un agent modificateur de rhéologie qui est un copolymère obtenu par polymérisation d'au moins un monomère réticulant avec au moins un monomère anionique comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable et au moins un monomère non-ionique hydrophobe comprenant au moins une insaturation éthylénique polymérisable.
Patent FR-3052393-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a bras a couplage controle, pour un train de vehicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/055
Filed: 2016-06-08
Abstract: Un dispositif anti-dévers (DA) équipe un train d'un véhicule automobile et comprend deux bras (B1, B2), comportant chacun une première extrémité couplée à une roue du train et une seconde extrémité (E21, E22), et des moyens de couplage (MC) comportant, d'une part, un carter (CR) solidarisé fixement à la seconde extrémité (E21), définissant une chambre (CH) subdivisée en des première (P1) et seconde (P2) parties par une paroi fixe (PF) munie de passages (PA1-PA2) permettant un transfert contrôlé d'un fluide, la première partie (P1) logeant des moyens d'amortissement (MA), la seconde partie (P2) logeant un piston (PI) couplé en rotation au carter (CR), et la seconde extrémité (E22) induisant, en cas de rotation, une translation du piston (PI), et, d'autre part, des moyens de contrôle d'accès (MCA) pour contrôler le transfert de fluide au niveau des passages (PA1-PA2) afin de contrôler le couplage des bras.
Patent FR-3054771-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un dispositif conducteur electrique avec zones de soudure ameliorees
Inventor: GUIGNARD JEROME
IPC: H05B3/84
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage constitué d'un substrat en verre dont au moins une partie comprend un élément conducteur électrique constitué de pistes électroconductrices en pâte conductrice métallique formant le réseau électrique et soudées à un connecteur par un alliage de soudure au niveau d'une zone de soudure, le vitrage comprenant une seule couche de pâte d'argent au niveau de la zone de soudure, cette unique couche assurant le contact électrique de l'élément conducteur. Le procédé de fabrication d'un tel vitrage et son utilisation dans le domaine des vitrages automobiles sont également décrits.
Patent FR-3055197-A1 (FR)
Title: Etui pour baton de matiere pateuse a fermeture magnetique
Inventor: DENECE JEAN PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'étui (10) pour un bâton de matière pâteuse (16), comprend une base (12) et un capuchon (14). La base (12) et le capuchon (14) comprennent chacun un corps interne (22, 34) d'axe longitudinal (X) et un corps externe (24, 36). La base (12) et le capuchon (14) portent chacun au moins deux organes à aimantation permanente (44) positionnés entre le corps interne (22, 34) et le corps externe (24, 36), chaque organe à aimantation permanente (44) est maintenu axialement entre des moyens de butée axiale (28, 38) portés par le corps interne (22, 34) et une bague cylindrique (32, 42) d'axe longitudinal (X) qui comprend un matériau diamagnétique ou ferromagnétique et qui est disposée entre le corps externe (24, 36) et le corps interne (22, 34).
Patent FR-3059253-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrogenation selective d'une coupe d'hydrocarbures c3.
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/52
Filed: 2016-11-29
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active constituée de palladium, et un support poreux comprenant au moins un oxyde réfractaire sélectionné dans le groupe constitué par la silice, l'alumine et la silice-alumine, dans lequel : - la teneur en palladium dans le catalyseur est comprise entre 0,0025 et 1% poids par rapport au poids total du catalyseur ; - au moins 80% poids du palladium est réparti dans une croûte à la périphérie du support poreux, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 25 et 450 µm ; - la surface spécifique du support poreux est comprise entre 70 et 160 m2/g ; - la dispersion métallique D du palladium est inférieure à 20%.
Patent FR-3063780-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur électrique (5) commandé par un ensemble électronique (9), et comportant un circuit (10) de refroidissement avec un conduit d'arrivée (111, 112) de fluide de refroidissement et un conduit (111, 112) de départ de fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le conduit (111) d'arrivée et le conduit (112) de départ de fluide de refroidissement sont insérés dans la pièce (100) d'entrée et de sortie de fluide de refroidissement.
Patent FR-3065710-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage par mesure de la rigidite de structures de support d'un modele comportant une structure principale et au moins une structure de support
Inventor: TASIC MILAN
IPC: B64F5/40
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'étalonnage de la rigidité des structures de support (S1,S2,S3) d'un ensemble comportant une structure principale (NFA) et les structures de support (S1,S2,S3). Il comporte :         • la modélisation par éléments finis, avec une rigidité théorique (ks1t, ks2t, ks3t) des structures de support, de l'ensemble dans des conditions de charges de support modérées,         • le calcul de forces de réaction calculées (R1c,R2c, R3c) de chaque structure de support (S1,S2,S3),         • la mesure de forces de réaction mesurées (R1m, R2m, R3m) correspondantes,         • l'étalonnage de la rigidité de chaque structure de support (S1,S2,S3), par détermination d'une rigidité calculée (ks1c, ks2c ks3c) de chaque structure de support fondée sur la comparaison entre les forces de réaction calculées (R1c,R2c, R3c) et les forces de réaction mesurées (R1m, R2m, R3m).         La modélisation et des mesures simples au cours d'une phase opérationnelle, dans laquelle les charges de support sont modérées, permettent ainsi l'étalonnage de la rigidité des structures de support.         L'invention porte également sur un procédé associé de modélisation de l'ensemble, et sur un programme d'ordinateur correspondant.
Patent FR-3057873-A1 (FR)
Title: Materiau composite electriquement et thermiquement conducteur
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/14
Filed: 2017-05-03
Abstract: Matériau composite (1) électriquement et thermiquement conducteur comprenant et, de préférence, constitué par un polymère (2) dans lequel sont dispersés des éléments conducteurs électriques (3) formant un réseau et des particules lamellaires thermiquement conductrices (4).
Patent FR-3068343-A1 (FR)
Title: Portique de manutention et systeme de manutention comprenant un tel portique
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B66C19/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un portique (1) de manutention pour la manutention d'une structure porteuse pivotante de wagon adapté pour le transport combiné rail/route, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une poutre (2) horizontale comportant à chacune de ses extrémités un pied (3, 4) sensiblement vertical pour enjamber un wagon, chacun des pieds (3, 4) étant pourvu à son extrémité basse d'une base de roulement (5, 6), un système de motorisation d'au moins une base roulante (5, 6), au moins deux bras de préhension (8, 9) télescopiques, pourvus chacun à une extrémité haute d'un chariot mobile (11) supporté par la poutre (2) et pouvant se déplacer, lesdits bras (8, 9) étant pourvus chacun à une extrémité basse et libre d'une interface d'accrochage (10), configurée pour coopérer avec une interface d'accrochage complémentaire prévue sur la structure porteuse pivotante, lesdits bras de préhension (8, 9) étant montés rotatif autour leur axe longitudinal sur leur chariot (11) respectif, et lesdits chariots mobiles (11) étant motorisés individuellement.
Patent FR-3070510-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de la temperature d'un module d'une ligne de production
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: G05D23/19
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un module principal (1) d'une ligne de production, ledit module principal (1) étant équipé de moyens thermiques fonctionnant en production à une température de consigne (1000), procédé dans lequel en cours de production, en cas d'arrêt de la continuité de production au niveau dudit module principal (1), on abaisse la température desdits moyens thermiques puis on rétablit leur température jusqu'à atteindre ladite température de consigne (1000). Avantageusement, on enregistre au moins des données d'un événement passé comprenant au moins une durée d'élévation de la température desdits moyens thermiques depuis une première jusqu'à une deuxième température et on adapte automatiquement, en fonction desdites données, la température desdits moyens thermiques jusqu'à atteindre ladite température de consigne (1000), au plus tard quand la continuité de production reprend au niveau dudit module principal (1). L'invention vise aussi un dispositif de gestion correspondant.
Patent FR-3071345-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de transmission de donnees de stationnement
Inventor: GUILLON ANTOINE
IPC: G08G1/14
Filed: 2017-09-18
Abstract: Cette invention concerne un système de collecte et de transmission de données de stationnement configuré pour détecter des emplacements de stationnement disponibles et mesurer éventuellement leurs dimensions. Il met en uvre un dispositif de télédétection par laser 11 monté sur un dispositif de balayage 12. La transmission des données collectées permet d'informer de la disponibilité des emplacements d'une zone de stationnement notamment pour fluidifier le trafic de véhicules et diminuer la pollution et les risques d'accidents. La grande portée du système permet de diminuer le nombre de capteurs nécessaires pour couvrir une zone de stationnement donnée. Le système peut être fixé sur du mobilier urbain. Il peut utiliser l'éventuelle alimentation en électricité du mobilier urbain auquel il est fixé. Il n'induit aucune modification ni de la chaussée, ni du mobilier urbain auquel il est fixé. Le système ne capture pas d'image et respecte donc la vie privée.
Patent FR-3071346-A1 (FR)
Title: Systeme de simulation d'un scenario impliquant un deplacement lateral d'une cible et procede associe
Inventor: YAHYAOUI WISSEM
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention se rapporte à un système (1) de simulation d'un scenario impliquant la vitesse d'un véhicule (2) et un déplacement latéral d'une cible (3) par rapport au sens de marche dudit véhicule (2), ledit déplacement étant caractérisé par une vitesse et une distance de départ relativement au véhicule (2). La principale caractéristique d'un système selon l'invention est qu'il comprend un radar principal (6) embarqué dans le véhicule et au moins deux antennes (7) régulièrement disposées autour d'un arc de cercle (9) ayant pour centre ledit radar (6), les antennes (7) étant activées de proche en proche au moyen d'un simulateur (8) de cible radar pour représenter le déplacement latéral de la cible (3), chaque antenne (7) étant utilisée individuellement pendant un temps donné.
Patent FR-3071674-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique modulaire, modules male et femelle correspondants.
Inventor: POIVRE SEBASTIEN
IPC: H01R24/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de connexion électrique modulaire, formé par emboîtement de modules mâle et femelle. Le module mâle (101), respectivement femelle (201), contient au moins un composant électronique (15, 25) et est recouvert d'une enveloppe étanche en matériau isolant. Le module mâle (101), respectivement femelle (201), comporte au moins une saillie (10), respectivement un renfoncement (20), dont l'extrémité présente une surface conductrice externe (12, 22) formant localement paroi de l'enveloppe étanche. Un tel module comprend également, en vis-à-vis de la surface conductrice externe, une surface conductrice interne (13) mobile entre une position d'isolation, dans laquelle elle est isolée électriquement de la surface conductrice externe par un dispositif de rappel (141, 142, 241, 242), et une position de connexion, dans laquelle elle est en contact avec la surface conductrice externe sous l'action d'un un aimant (16, 26) solidarisé à la surface conductrice interne. Cette dernière est connectée électriquement au(x) composant(s) électronique(s).
Patent FR-3072918-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de recipient a membrane et support deplacable, accoudoir et ensemble associes
Inventor: CHAPUIS PHILIPPE
IPC: B65D51/24
Filed: 2017-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (10) de récipient destiné à recevoir au moins un récipient (12), comprenant au moins un support (14), prévu pour qu'un récipient (12) soit posé dessus, et un rideau (16) présentant une position de fermeture dans laquelle le rideau (16) s'étend à distance et face au support selon une direction d'élévation (Z). Le dispositif de support (10) comprend au moins une membrane (18) fixée au rideau (16), le support (14) étant déplaçable selon la direction d'élévation (Z) entre une position escamotée, dans laquelle une ouverture d'un récipient (12) reçu dans le support (14) est écartée de la membrane (18), et une position d'obturation, dans laquelle l'ouverture du récipient (12) est en contact avec la membrane (18), la membrane (18) fermant ledit récipient (12) dans la position d'obturation.
Patent FR-3076244-A1 (FR)
Title: Procede destine a la fabrication d'une piece moulee en matiere plastique avec un bossage a vis
Inventor: KOLNSBERG RALF
IPC: F16B37/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: Un procédé destiné à la fabrication d'une pièce moulée en matière plastique comprend les étapes suivantes : a) la préparation d'un moule de moulage par injection, lequel comprend tout au moins un premier outil de moulage et un deuxième outil de moulage qui, ensemble, définissent une cavité pour la pièce moulée, dans lequel le deuxième outil de moulage présente un renfoncement, dans lequel un piston est disposé, dans lequel le piston peut être déplacé entre une première position et une deuxième position, dans lequel le piston et le renfoncement définissent une cavité partielle, quand le piston se trouve dans la deuxième position, en vue de la formation d'un bossage à vis, et dans lequel le piston obture, dans la première position, la cavité partielle en vue de la formation d'un bossage à vis ; b) le déplacement du piston dans la première position ; c) le remplissage de la cavité par une matière plastique ; et d) après que la cavité a été remplie, le déplacement du piston dans la deuxième position, de telle sorte que la matière plastique sous pression dans la cavité peut s'écouler dans la cavité partielle, en vue de former le bossage à vis.
Patent FR-3070523-A1 (FR)
Title: Dematerialisation de la monnaie (e-euro)
Inventor: WARINGHEM PHILIPPE
IPC: G06Q20/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: La Banque Centrale Européenne délivrera des « pièces et billets » dématérialisés et numérotés dits e-euros; chaque élément dématérialisé disposera d'un numéro unique affecté par la Banque Centrale ; les coupures électroniques de billets et les pièces dématérialisées afficheront des valeurs faciales identiques à celles des billets et pièces matérialisés. La numérotation est un système géré par la Banque Centrale qui assurera ce référencement unique et non reproductible.
Patent FR-3086305-A1 (FR)
Title: Siphon anti-crue
Inventor: LANDIECH PIERRE
IPC: E02B8/06
Filed: 2018-09-26
Abstract: Pour pallier l'élévation de niveau que l'accroissement de débit d'une crue génère, le système de propulsion navale des turbine (6), tuyère (7) et moteur (5) de la présente invention aspire dans d'un bief à protéger pour augmenter son écoulement, baisser son niveau (1-A') et refouler par un siphon dans un bief aval dont le niveau (2-A') correspond au nouveau débit imposé. L'excès de débit permet de piloter la purge des biefs en amont et des bassins de rétention. Dans le cas de la crue parisienne de 1910 (8,62 m) et avec l'aide de ces bassins de rétention, une puissance de pompage de 38 MW pour un coût global inférieur à 1,7 M€ aurait permis de maintenir le niveau à 5 m. 6 MW peuvent maintenir les voies sur berge au sec pendant les hivers ordinaires.