baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961433-A1 (FR)
Title: Ink cartridge for use in printer, has supporting part arranged opposite to wall, and ink chamber positioned between wall and supporting part, where protrusion extends from end of supporting part
Inventor: KANBE TOMOHIRO
IPC: B41J2/175
Filed: 2010-06-17
Abstract: The cartridge (60) has thrust parts placed to push the cartridge in a direction (50a). A main body (61) comprises an ink chamber (66) that is provided at interior of the main body and stores ink. A wall (70) comprises a lower end arranged opposite to an upper end. A communication part (67) is positioned at the wall. A supporting part (74) is arranged opposite to the wall. The ink chamber is positioned between the wall and the supporting part. A protrusion (76) extends from an end of the supporting part.
Patent FR-2962705-A1 (FR)
Title: Side inflatable cushion e.g. curtain type inflatable cushion, firing method for vehicle i.e. motor vehicle, involves realizing firing of side inflatable cushion in time higher than value when seats located on impacted side are unoccupied
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: B60R21/0136
Filed: 2010-07-13
Abstract: The method involves detecting whether seats of a row of a vehicle are occupied, and detecting lateral shock on the vehicle and an impacted side of the vehicle. A side inflatable cushion located at the impacted side of the vehicle is fired in a time lower than a specific value (t1). The firing of the side inflatable cushion is realized in a time higher than another value (t2) when the seats located on the impacted side are unoccupied. The latter value is proportional to the width of the vehicle.
Patent FR-2962699-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule utilitaire a espace de chargement utile allonge
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne une banquette (20) pour véhicule automobile utilitaire présentant deux extrémités latérales opposées (38, 40) et une partie centrale (42), ladite banquette (20) comprenant, une assise (22), un dossier (24) et un piètement (30) installé en-dessous de ladite assise (22), ledit piètement (30) comprenant deux parties opposées (32, 34 ; 32', 34') respectivement situées dans lesdites extrémités latérales (38, 40) pour former un espace libre (44) en-dessous de ladite assise (22) entre lesdites parties opposées (32, 34 ; 32', 34'), ledit dossier (24) présentant un bord supérieur libre (27), tandis que ladite banquette (20) comporte en outre une poutre de support de ceinture (54) de sécurité qui s'étend dans ladite partie centrale (42) entre ladite assise (22) et ledit bord supérieur dudit dossier (27).
Patent FR-2952941-A1 (FR)
Title: Composition de parfum sans allergene a declarer, fraction concentree et procede de fabrication associes, module de mise en oeuvre d'un tel procede.
Inventor: DANILA NICOLAS
IPC: C11B9/00
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention concerne une composition de parfum fabriquée à partir d'une fraction concentrée et d'un solvant, ladite composition de parfum comprenant de 10 à 100% d'ingrédients naturels, de 0 à 90% d'ingrédients synthétiques, les allergènes à déclarer selon la directive 2003/15 étant chacun à une teneur inférieure à 0,001% en poids de ladite composition. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle composition de parfum comprenant une sélection d'ingrédients naturel(s) et/ou synthétique(s) ou une sélection d'une combinaison de tels ingrédients. La sélection est basée sur une méthode de type ELECTRE II ou ELECTRE ORESTE.
Patent FR-2961227-A1 (FR)
Title: Polypropylene molded hollow block for use in building site, has stiffening ribs having lower depth so as to form space sufficient for exemption of seam when bottom of rib comes to rest on heel of beam in tilted position of hollow block
Inventor: GUIRAUD LAURENT
IPC: E04B5/26
Filed: 2010-09-01
Abstract: The block has a central part (11) formed with an oblique part (12) on two sides of the central part, where the oblique part is supported on a heel (4) of a prestressed beam (3). The central part includes transversal stiffening ribs (16) having lower depth with respect to thickness of the hollow block so as to form a space sufficient for exemption of a seam (15) when bottom (17) of the rib comes to rest on the heel of the beam in tilted position of the hollow block. The spacing between the ribs is about 6 to 12 cm.
Patent FR-2969677-A1 (FR)
Title: Cloison vitree coupe-feu
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: E04B1/94
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention concerne une cloison vitrée coupe-feu jusqu'à 90' comportant une ossature à métallique sur laquelle est ou sont maintenu(s) un ou plusieurs éléments de remplissage de type vitrage résistant au feu. L'ossature métallique est constituée par un assemblage de profilés creux de section en T.
Patent FR-2972162-A1 (FR)
Title: Device for de-icing windows of car, has external probe connected to programmer, switch integrated on programmer and thermal resistors supplied with specific voltage by auxiliary battery and connected together by electric cables
Inventor: APPERT JEAN JACQUES LOUIS BERTRAND
IPC: B60S1/02
Filed: 2011-03-04
Abstract: The device has thermal resistors provided on a front windscreen (1), side windows (2) and rear windows (3), where the front windscreen and side and rear windows are connected to an external probe (5) by electric cables (4). The probe is connected to a programmer (7), and a switch (8) i.e. on/off switch, is integrated on the programmer. The resistors are supplied with 12 volts by an auxiliary battery and connected together by the cables. The auxiliary battery is placed in an interior cab of a vehicle to provide energy to the probe, resistors and the programmer via the cables.
Patent FR-2973867-A1 (FR)
Title: Tete pour autodirecteur de missile, et autodirecteur correspondant
Inventor: JUNIQUE PASCAL
IPC: F41G7/22
Filed: 2011-04-05
Abstract: L'invention concerne une tête (1) comportant - un premier capteur (3) dans une première bande (λ1) de rayonnement électromagnétique, comportant une première ligne de visée (AA), - un actionneur (4) sur lequel est monté le premier capteur (3) pointant dans un premier sens sur la première ligne de visée (AA), l'actionneur (4) comportant un cardan (41) externe adapté pour être monté à rotation autour d'un premier axe (410), et un cardan (42) interne adapté pour être monté à rotation, par rapport au cardan (41) externe, autour d'un deuxième axe (420), et - un deuxième capteur (5) dans une deuxième bande (A2) de rayonnement électromagnétique, comportant une deuxième ligne de visée (BB), le deuxième capteur (5) étant monté sur l'actionneur (4) de sorte que le deuxième capteur (5) pointe dans un deuxième sens sur la deuxième ligne de visée (BB). Elle concerne également avantageusement un autodirecteur correspondant.
Patent FR-2976190-A1 (FR)
Title: Procede de captage de composes acides par formation d'hydrates avec une etape de demixtion.
Inventor: SINQUIN ANNE
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-06-10
Abstract: Pour capter les composés acides contenus dans un gaz, dans lequel on effectue les étapes suivantes : a) on met en contact (R1) le gaz (2) avec une solution liquide (9) comportant un mélange d'une phase aqueuse et d'une phase non miscible avec l'eau pour produire une solution (3) comportant des hydrates de composés acides et un gaz appauvri en composés acides (10), b) on divise (B1) la solution comportant des hydrates de composés acides en une fraction riche en hydrates et une fraction riche en phase non miscible avec l'eau, c) on sépare (B1) la fraction riche en hydrates (4) de la fraction riche en phase non miscible avec l'eau (5), d) on chauffe (R2) la fraction riche en hydrates pour libérer des composés acides gazeux (6) en dissociant les hydrates et pour produire une fraction riche en eau (8), e) on mélange (B2) la fraction riche en phase non miscible obtenue à l'étape c) avec la fraction riche en eau produite à l'étape d) pour produire la solution liquide mise en œuvre à l'étape a).
Patent FR-2976748-A1 (FR)
Title: Procede de normalisation de la puissance d'un signal sonore et dispositif de traitement associe.
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: H03G1/00
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de normalisation de la puissance d'au moins un signal électrique de son, dit signal (S1) sonore orignal, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - détecter l'enveloppe du signal (S1) sonore original, - comparer la valeur en puissance du signal d'enveloppe (S2) avec une valeur seuil (K1), - calculer un signal de gain (S3) en fonction de cette comparaison, - lisser le signal de gain (S3) pour obtenir un signal de gain lissé (S4), - retarder le signal (S1) sonore original d'un retard (T), et - appliquer le signal (S4) de gain lissé sur le signal (S1) sonore original retardé de manière à obtenir un signal (S5) sonore normalisé.
Patent FR-2978315-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noeud de reseau correspondant
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: H04L12/46
Filed: 2011-07-20
Abstract: Ce réseau comportant des nœuds fonctionnels (10) raccordés en série par des moyens de transmission d'informations (11 ; 12), dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de nœud en nœud dans le réseau, est caractérisé en ce que les moyens de transmission d'informations (11; 12) entre les nœuds sont bidirectionnels pour permettre à des informations de se propager dans les deux sens de circulation du réseau, et chaque nœud (10) comporte au moins un premier et un deuxième ports associés d'entrée/sortie d'informations (13, 14), raccordés par des moyens de transmission d'informations correspondants (11; 12) à des nœuds voisins et dont le fonctionnement est piloté de façon exclusive et séquentielle, par des moyens formant automate de communication (15), entre un mode de fonctionnement en réception asynchrone d'informations de ses nœuds voisins et un mode de fonctionnement en émission synchrone d'informations vers ses nœuds voisins.
Patent FR-2984016-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d'un module-batterie
Inventor: ELLIOT GILLES
IPC: H01M50/522
Filed: 2011-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique pour un module-batterie (1) composé d'au moins une cellule (3) comportant au moins deux cosses (4), le dispositif de gestion thermique comportant une plaque d'échange thermique (10). La plaque d'échange thermique (10) est placée en contact avec le module-batterie (1) entre les cosses (4) de la cellule (3).
Patent FR-2969961-A1 (FR)
Title: Pneu pour vehicule poids lourd et arrangement de pneus sur essieu moteur et sur essieu directeur
Inventor: BONHOMME PATRICE
IPC: B60C3/06
Filed: 2011-01-04
Abstract: Pneu pour véhicule poids lourd ayant une bande de roulement (10) pourvue d'un côté du plan médian équatorial avec une sculpture d'un premier genre (1) et de l'autre côté du plan médian équatorial avec une sculpture d'un second genre (2), le premier genre de sculpture comprenant au moins trois rainures (11, 12, 13) d'orientation générale circonférentielle, ces rainures délimitant au moins deux nervures (111, 112, 113) d'orientation générale circonférentielle, ces nervures étant pourvues avec une pluralité d'incisions (3) orientées transversalement ou sensiblement transversalement, le second genre de sculpture comprenant au moins deux rainures (21, 22) d'orientation générale circonférentielle et une pluralité de rainures (24, 25) d'orientation générale transversales, ces rainures délimitant une pluralité de blocs (211, 212 sur chaque genre de sculpture, il est défini un taux de creux surfacique, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que le taux de creux surfacique du premier genre de sculpture est égal au taux de creux du second type de sculpture. Arrangements de deux pneus sur un essieu directeur d'un véhicule poids lourd et arrangement de quatre pneus sur un essieu moteur d'un véhicule poids lourd.
Patent FR-2970296-A1 (FR)
Title: Element de decouplage vibratoire pour ligne d'echappement avec mixeur integre et procede de fabrication dudit element
Inventor: DEKERLE GAUTIER
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-01-07
Abstract: L'invention concerne un élément de découplage vibratoire (20) destiné à être placé dans la ligne (10) des gaz d'échappement d'un moteur thermique (11), ladite ligne comportant un injecteur d'urée (16) permettant de pulvériser l'urée et des moyens de catalyse (15) pour le traitement des oxydes d'azote NOx. Selon l'invention, ledit élément comporte un mixeur (17) pour le mélange de l'urée pulvérisée avec les gaz d'échappement, ledit mixeur étant intégré à l'une (18) des deux extrémités dudit élément (20). L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit élément. Selon le procédé: • ladite pièce étanche (21 est réalisée à partir d'un cylindre métallique; • la partie centrale (26) dudit cylindre est plissée pour former un onduleux, et • l'une des deux extrémités (27, 28) dudit cylindre est emboutie pour réaliser des pales (30) qui forment ledit mixeur (17).
Patent FR-2970617-A1 (FR)
Title: Protection d'un element de securite couple a un circuit nfc
Inventor: CHARLES ALEXANDRE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2011-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de protection d'un module de sécurité (14, 24) connecté à un routeur de communication en champ proche (18) dans un dispositif de télécommunication (1), dans lequel une transmission entre le routeur et le module de sécurité n'est autorisée qu'en présence d'un flux de communication radiofréquence capté par le routeur.
Patent FR-2971617-A1 (FR)
Title: Electric cable i.e. aluminum conductor steel reinforced overhead line electric cable, has electric conductor surrounded by polymeric layer, where polymeric layer is obtained from liquid composition including polyvinylidene fluoride
Inventor: FRANCOIS SANDRINE
IPC: C09D7/48
Filed: 2011-02-10
Abstract: The cable has an electric conductor (1) surrounded by a polymeric layer (2) whose emissivity coefficient is in the range of 0.7 and solar absorption coefficient is more than 0.3. The polymeric layer is obtained from a liquid composition including polyvinylidene fluoride (PVDF). The liquid composition comprises an additive, which is a pigment of white color. The additive is selected among barium sulfate, magnesium oxide, aluminum oxide and one of mixtures. The liquid composition includes an organic solvent.
Patent FR-2971878-A1 (FR)
Title: Information display system for motor vehicle, has display screen whose portion is returned to another display screen when former display screen is retractable in partially open or fully closed position
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: G08G1/123
Filed: 2011-02-22
Abstract: The system has a display screen (1) that is reconfigured and retractable into a fascia (7) of a motor vehicle. Another display screen (2a) i.e. touch screen, is provided in a reconfigurable manner, where a portion of the former display screen is returned to the latter display screen when the former display screen is retractable in a partially open or fully closed position. The latter display screen comprises a display surface (2b) and allows entry of user commands and feedback associated with a component e.g. audio system. The screen is stored in a housing in shape of a box placed horizontally in the fascia or in the form of a vertical slot.
Patent FR-2973294-A1 (FR)
Title: Dispositif de sortie d'air comprenant un materiau d'etancheite
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60H1/34
Filed: 2011-03-30
Abstract: Ce dispositif (1) comprend au moins une première ailette (4), s'étendant selon une première direction et étant mobile en rotation autour d'un axe (A) et au moins une deuxième ailette (6), s'étendant selon une deuxième direction et étant mobile en rotation autour d'un axe (B), le dispositif comprenant un actionneur (8) relié à la première (4) et à la deuxième (6) ailettes, ledit actionneur (8) étant relié à la deuxième ailette (6) par un dispositif de connexion (12) s'étendant entre les bords (24) d'une ouverture (26) pratiquée dans la deuxième ailette (6), au moins une partie de la deuxième ailette (6) étant recouverte d'un matériau d'étanchéité (34). Le matériau d'étanchéité (34) recouvre au moins une partie des bords (24) de l'ouverture (26) pratiquée dans la deuxième ailette (6).
Patent FR-2973486-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F25J3/04
Filed: 2011-03-31
Abstract: Dans un procédé de distillation d'air, de l'air épuré est refroidi dans une ligne d'échange (8) et ensuite envoyé à une colonne de distillation (12) d'un système de colonnes et des fluides enrichis en oxygène et en azote sont soutirés d'une colonne (14) du système de colonnes, uniquement pendant la phase de repressurisation un débit d'air épuré, constituant entre 3 et 20 % de l'air comprimé dans le compresseur, sert à pressuriser, au moins partiellement, l'adsorbeur terminant sa phase de régénération et le débit d'air comprimé dans le compresseur pendant la phase d'adsorption est sensiblement égal au débit d'air comprimé dans le compresseur pendant la pressurisation de l'adsorbeur, une partie de l'air épuré est envoyée à une turbine (27) où elle est détendue et ensuite envoyée à l'atmosphère pour assurer au moins partiellement le maintien en froid pendant le cycle entier et en ce que le débit d'air détendu envoyé à l'air pendant la pressurisation d'un adsorbeur est inférieur à celui envoyé à l'air pendant la phase d'adsorption du même adsorbeur.
Patent FR-2975058-A1 (FR)
Title: Ensemble de transport d'objets pour vehicule, et vehicule automobile equipe d'un tel ensemble
Inventor: VORBURGER ESTELLE
IPC: B60P1/00
Filed: 2011-05-13
Abstract: L'ensemble (7) de transport d'objets pour un véhicule, notamment un véhicule automobile, comporte : - un article (9) pouvant contenir au moins un objet, muni d'au moins un premier élément (23) magnétique ou métallique, - un plancher (11) de véhicule, notamment un plancher de coffre (5) de véhicule, sur lequel l'article (9) est destiné à être placé. Le plancher (11) de véhicule comporte au moins un deuxième élément (41) magnétique pour permettre la fixation magnétique libérable de l'article (9) sur le plancher (11) de véhicule.
Patent FR-2977061-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage et dispositif comprenant un tel panneau.
Inventor: MONEYRON DANIEL
IPC: G09F15/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: Panneau d'affichage comprenant une structure rigide (2) et deux jambages de support (10) montés mobiles sur la structure, entre une position d'utilisation où les jambages sont adaptés pour recevoir une passerelle horizontale (11), et une position escamotée où les jambages de support sont rentrés dans la structure.
Patent FR-2980228-A1 (FR)
Title: Accessoire de finition adapte pour former un raccord entre deux surfaces
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F15/02
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'ensemble de finition comporte une pièce linéaire de parement (2) et au moins deux pièces linéaire de base (1A ;1B ; 1C), qui ont des profils en section transversale différents ; la pièce linéaire de parement (2) présente en section transversale un profil qui est modifiable de manière à pouvoir adapter la pièce linéaire de parement à chacune des pièces linéaires de base ; la pièce linéaire de parement et chaque pièce linéaire de base comportent des moyens d'assemblage (21), qui permettent d'assembler mécaniquement la pièce linéaire de parement (2) avec chaque pièce linéaire de base, de manière à constituer un accessoire de finition (A ; B ; C), qui est adapté pour constituer un raccord entre deux surfaces et dont la pièce linéaire de parement forme la face apparente.
Patent FR-2980303-A1 (FR)
Title: Semiconductor support for silicon-on-insulator type integrated circuit used in electronic device of smart card, has substrate including semiconductor area having conductivity type, and photodiode formed with substrate
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: H01L21/77
Filed: 2011-09-19
Abstract: The support (SP) has an insulating area (4) placed between a semiconductor substrate (2) intended to receive an integrated circuit (CI) and another semiconductor substrate (3). The latter substrate includes a type of conductivity and a semiconductor area (5) having another type of conductivity opposed to the former type. A photodiode (D) is formed with the latter substrate. A part of the semiconductor area is located in contact with the insulating area, where the insulating area forms a coil. Independent claims are also included for the following: (1) an electronic device (2) a method for detecting an attack on a rear panel of an electronic device.
Patent FR-2980536-A1 (FR)
Title: Method for implementing turbo compressor in internal combustion engine of car, involves fitting bearing on drive shaft, and subjecting oil in oil circuit to cooling process, where oil circulates in inner side of oil circuit
Inventor: VIDAL FABRICE
IPC: F02B39/14
Filed: 2011-09-23
Abstract: The method involves fitting a bearing (100) on a drive shaft (17). The bearing is equipped with an oil circuit (22), where oil (18) circulates in an inner side of the oil circuit. A non-return valve is placed upstream an oil tank according to flow direction of the oil in the inner side of the oil circuit. A flow (D) of the oil circulating in the inner side of the oil circuit is increased. Pressure (Ph) of the oil in an inlet (20) of the oil circuit is increased. The oil in the oil circuit is subjected to a cooling process. An independent claim is also included for a turbo compressor.
Patent FR-2983497-A1 (FR)
Title: Thermal insulating device for concrete floor in dwelling, has support comprises two side walls, where each of side walls is provided with tab, and base provided with anchoring tab that is inserted into soft interjoist material
Inventor: MURZILLI JACQUES
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-12-01
Abstract: The device has a channel-shaped support (90) that is opened on its upper part. The channel-shaped support comprises a base (98) and two side walls (91, 92), where each of the side walls is provided with a tab (93, 95) that projects outwardly of the channel-shaped support. The base is provided with an anchoring tab (96) that is inserted into a soft interjoist material. One of the tabs is prolonged by a hook (94). A thermal insulator material (97) is inserted into the channel-shaped support. The insulator material is projected from an upper part of the support. An independent claim is also included for a floor.
Patent FR-2983814-A1 (FR)
Title: Structure portante pliable, poussette
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B7/06
Filed: 2011-12-08
Abstract: La structure portante comprend : . un ensemble de roues définissant un premier ensemble de roues avant et un second ensemble de roues arrière, l'ensemble de roues arrière comprenant au moins deux roues espacées d'une première largeur définissant une première position ; . des supports de roues reliant les axes de rotation des roues avec la structure portante ; . un premier dispositif de pliage permettant un premier pliage entrainant la réduction de l'espacement entre les deux roues arrière à une seconde largeur inférieur à la première largeur, définissant une seconde position. Des moyens de liaisons, reliant les supports de roues des premier et second ensembles au premier dispositif de pliage, permettent un second pliage des roues de manière à autoriser une rotation sensiblement égale à 90° des roues dans le plan horizontal lorsque les roues sont dans la seconde position.