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Patent WO-2016091982-A1 (WO)
Title: Appareil de refroidissement pour refroidir un fluide par les eaux de surface
Inventor: SALTERS BART ANDRE
IPC: F28F19/04
Filed: 2015-12-09
Abstract: Cette invention concerne un appareil de refroidissement pour refroidir un fluide par les eaux de surface, l'appareil de refroidissement comprenant plus d'un tube destiné à contenir et à transporter le fluide à l'intérieur de celui-ci, l'extérieur du tube étant, pendant le fonctionnement, au moins partiellement immergé dans les eaux de surface de manière à refroidir le tube de sorte à refroidir également le fluide, au moins une source de lumière pour produire de la lumière qui empêche l'encrassement sur au moins une partie de l'extérieur immergé et au moins une unité optique permettant d'améliorer la distribution de la lumière anti-encrassement sur l'extérieur immergé. Cette structure permet d'assurer efficacement la protection de l'appareil de refroidissement contre l'encrassement.
Patent WO-2016092072-A1 (WO)
Title: Identification de personnes pour contrôles de personnes en plusieurs étapes
Inventor: NURBEGOVIC EMIR
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle en plusieurs étapes comportant au moins un dispositif de contrôle en un premier emplacement et au moins un point de revérification en un deuxième emplacement, présentant un dispositif de revérification. Le dispositif de contrôle selon l'invention présente pour le contrôle automatique d'une personne, afin d'identifier d'éventuels objets dissimulés, un dispositif d'inspection pour inspecter sans contact ladite personne et est conçu pour déterminer une zone de revérification de la personne et stocker les données définissant la zone de revérification, dans un ensemble de données, et pour générer, sur la base d'une caractéristique extérieure détectée de la personne, une caractéristique d'identification univoque pour la personne et l'allouer à l'ensemble de données de la personne. Le dispositif de contrôle présente un dispositif d'affichage pour afficher un représentant graphique d'une personne, le dispositif d'affichage étant conçu, pour représenter de façon visuellement identifiable, conformément à un ensemble de données associé à la personne, une zone de de revérification de la personne, de manière à déceler la présence d'éventuels objets dissimulés. Le dispositif de revérification peut être conçu pour générer la caractéristique d'identification univoque pour la personne, sur la base d'une caractéristique détectée de la personne. En variante, le dispositif de revérification peut être conçu pour afficher une caractéristique d'identification alloué à l'ensemble de données d'une zone de revérification en un autre point de contrôle, en particulier une prise de vue, plus particulièrement une prise de vue du visage de la personne, pour vérifier visuellement si le jeu de données correspond ou non à la personne. L'invention concerne également un procédé de contrôle correspondant, un procédé de revérification correspondant et un procédé de contrôle en plusieurs étapes.
Patent WO-2016173710-A1 (WO)
Title: Composés de spiro-isoquinoline-3,4'-pipéridine à activité contre la douleur
Inventor: ALMANSA-ROSALES CARMEN
IPC: C07D471/10
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne des composés ayant une activité pharmacologique dirigée contre le récepteur sigma (σ), et plus particulièrement des composés de spiro-isoquinoline-3,4'-pipéridine ayant cette activité pharmacologique, des procédés de préparation de ces composés, des compositions pharmaceutiques les comprenant, ainsi que leur utilisation thérapeutique, en particulier pour le traitement de la douleur.
Patent WO-2017054914-A1 (WO)
Title: Auto-injecteur comprenant un doseur
Inventor: KEITEL JOACHIM
IPC: A61M5/20
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (1, 101) qui possède un logement (2) et un organe de dosage (18) retenu dans le logement (2) de manière à pouvoir tourner et de manière fixe dans le sens d'un axe médian longitudinal (50). L'organe de dosage (18) est raccordé par l'intermédiaire d'un premier raccord fileté (19) à une douille d'injection (17) retenue de manière solidaire en rotation vis-à-vis du logement (2) et de manière à pouvoir coulissée dans le sens de l'axe médian longitudinal (50). Lors du réglage d'une dose à exprimer de liquide à injecter, l'organe de dosage (18) effectue une rotation par rapport au logement (2), et la douille d'injection (17) se déplace dans le sens distal (30) compte tenu du premier raccord fileté (19). Lors de l'expression d'une dose réglée de liquide à injecter, la douille d'injection (17) se déplace dans le sens proximal (31), et l'organe de dosage (18) effectue une rotation dans le sens inverse compte tenu du premier raccord fileté (19). Pour permettre une injection automatique de liquide à injecter, le dispositif d'injection (1, 101) possède un ressort (9) qui s'appuie par une première extrémité (70) contre la douille d'injection (17) et par une deuxième extrémité (71) contre le logement (2) et qui déplace la douille d'injection (17) dans le sens proximal (31) lors de l'expression du liquide à injecter et provoque ainsi l'expression de la dose réglée de liquide à injecter.
Patent WO-2017080652-A1 (WO)
Title: Pigment de sécurité à base de particules coeur-écorce et son procédé de production
Inventor: KECHT JOHANN
IPC: B42D25/387
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un pigment de sécurité comprenant des particules cœur-écorce, présentant un cœur à base d'un matériau thermoplastique, une écorce à base d'un polymère de condensation et une matière de caractérisation organique ou organométallique présente dans le cœur sous forme dissoute ou finement répartie, la fraction massique de l'écorce représentant plus de 25 %, de préférence 50%, en particulier plus de 100% par rapport à la masse du cœur. L'invention concerne en outre un procédé de production de particules cœur-écorce ainsi que des documents de valeur comprenant lesdites particules cœur-écorce.
Patent WO-2016113316-A1 (WO)
Title: Hair composition
Inventor: BENTLEY CHRISTOPHER DAVID
IPC: A61K8/06
Filed: 2016-01-13
Abstract: A rinse off hair treatment composition comprising; a. a pressure sensitive adhesive emulsion comprising one or more pressure sensitive polymer, wherein the pressure sensitive polymer is not silicone pressure sensitive polymer, and b. at least one material selected from the group consisting of i) a hair conditioning agent; ii) a hair cleansing agent, and, c. a deposition aid.
Patent WO-2016146295-A1 (WO)
Title: Procédé et système de stationnement permettant de garer de manière assistée des véhicules à l'arrêt
Inventor: JELL THOMAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de garer de manière assistée des véhicules à l'arrêt (31) pour un système de stationnement (1) d'un parc de stationnement (10), qui comprend au moins un dispositif de système de stationnement (2), une zone de stationnement (14) du parc de stationnement (10) étant balayée par un capteur de zone de stationnement (20) du système de stationnement (1), et une place de stationnement (100) libre et/ou une place de stationnement occupée et/ou une aire de stationnement (100) libre et/ou une aire de stationnement occupée étant déterminées par le dispositif (2) du système de stationnement sur la base des informations de capteur. L'invention concerne également un système de stationnement (1) pour un parc de stationnement (10) permettant de garer de manière assistée des véhicules à l'arrêt (31), ledit système de stationnement (1) comprenant au moins un dispositif de système de stationnement (2) muni d'un capteur de zone de stationnement (20) et servant à déterminer une place de stationnement (100) et/ou une aire de stationnement (100) d'une zone de stationnement (14) du parc de stationnement (10).
Patent WO-2016124778-A1 (WO)
Title: Traceurs acides alcoxyphényl carboxylique
Inventor: STRAY HELGE
IPC: E21B47/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'au moins un composé acide aromatique de formule i), ou d'un sel de ce dernier, en tant que traceur d'eau ; dans lequel n est 0, 1 ou 2, R 1  à R 5  sont chacun indépendamment un H, un alkyle ou un alcoxy et dans lequel au moins l'un de R 1  à R 5  est un alcoxy. L'invention concerne également un procédé permettant de surveiller l'écoulement de l'eau à l'intérieur d'une structure ayant un point d'entrée et un point de sortie, où le procédé consiste : a) à introduire au moins un traceur de formule i) dans ledit point d'entrée ; b) à collecter le fluide au niveau dudit point de sortie ; et c) à mesurer la présence et/ou la concentration dudit traceur dans ledit fluide recueilli au niveau dudit point de sortie au cours du temps.
Patent WO-2016177486-A1 (WO)
Title: Dispositif d'étiquetage de produits individuels
Inventor: VICKTORIUS WINFRIED
IPC: B65C9/28
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'étiquetage de produits individuels (2), en particulier de paquets ou de marchandises, comportant un système d'avance (3) servant à transporter un produit (2) respectif le long d'un trajet de transport, un système de distribution d'étiquettes (4) servant à délivrer une étiquette (5), et un système d'application d'étiquettes (6) muni d'une tête de soufflage (7) servant à appliquer l'étiquette (5) sur la surface du produit (2). La tête de soufflage (7) comporte un carter de tête de soufflage (8) pourvu d'une chambre de pression (9), le carter de tête de soufflage (8) comportant au niveau du côté orienté vers le système d'avance (3) un élément de carter (10) muni d'une pluralité d'ouvertures de carter (11), qui relient l'intérieur de la chambre de pression (9) à l'environnement du carter de tête de soufflage (8) et à travers lesquelles peut s'échapper un jet d'air comprimé orienté dans une direction de soufflage (A) allant des ouvertures de carter (11) vers le système d'avance (3). La chambre de pression (9) comporte un raccordement d'air comprimé (12) servant à introduire l'air comprimé dans la chambre de pression (9), et le système d'application d'étiquettes (6) comporte au moins un élément coulissant (13, 14, 15), qui peut être déplacé entre une première position, dans laquelle l'élément coulissant (13, 14, 15) peut entièrement bloquer au moins quelques-unes des ouvertures de carter (11), et une deuxième position, dans laquelle l'élément coulissant (13, 14, 15) peut au moins en partie dégager plusieurs desdites ouvertures de carter (11). L'invention vise à simplifier la structure dudit dispositif (1). À cet effet, dans au moins un des éléments coulissants (13, 14, 15) sont ménagés des perforations (16, 17, 18), qui sont agencées de telle manière que, lorsque l'élément coulissant (13, 14, 15) est dans la seconde position, elles peuvent être mises au moins en partie en chevauchement avec les ouvertures de carter (11) blocables par l'élément coulissant (13, 14, 15) dans la première position et que, lorsque l'élément coulissant (13, 14, 15) est dans la première position, elles sont décalées par rapport auxdites ouvertures de carter (11), de sorte qu'il n'existe pas de chevauchement. L'invention concerne également un procédé d'étiquetage de produits individuels (2).
Patent WO-2016150654-A1 (WO)
Inventor: PASCAL NATHALIE
IPC: A61B6/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne l'imagerie médicale et plus particulièrement la radiologie dentaire intra-orale. Elle propose un ensemble de prise d'image radiologique comprenant un capteur d'image intra oral 10, où le capteur présente une face active A correspondant à la surface photosensible, et un miroir M1 qui est placé devant la face active du capteur, la face de miroir réfléchissant la lumière visible étant tournée dans le même sens que la face active du capteur, vers une source de rayons X. Le miroir peut être disposé sur le capteur lui-même, sur le capot 23 de face avant du boitier d'encapsulation 20 du capteur et/ou sur la face externe d'un accessoire contenant ou supportant le capteur, la face externe étant tournée dans le même sens que la face active du capteur.
Patent WO-2016146442-A1 (WO)
Title: Procédé en solution de production de copolymères de styrène-diène
Inventor: SUSA ALESSANDRO
IPC: C08F236/10
Filed: 2016-03-09
Abstract: Cette invention concerne un procédé en solution de préparation de S-SBR caractérisé par une consommation d'énergie réduite. Le procédé comprend une étape de polymérisation mise en œuvre en mode adiabatique à une température T 1  de 40 à 50°C et une étape ultérieure de mise en œuvre en mode isotherme à une température T 2  de 60 à 80°C, la chaleur réactionnelle étant éliminée par condensation des vapeurs générées par le mélange réactionnel en ébullition. Des copolymères SBR doués d'une excellente distribution des comonomères et d'une teneur élevée en motifs vinyliques se prêtant à la production de pneus crus sont obtenus.
Patent WO-2016150980-A1 (WO)
Title: Vanne de curage par pulsion
Inventor: STUTCHBURY NEIL
IPC: E03F9/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chasse de fluide comprenant un corps pouvant être placé dans un trajet d'écoulement d'un fluide et une vanne montée de façon pivotante sur ou dans le corps et mobile entre une position fermée et une position ouverte, la vanne étant sollicitée en direction de la position fermée pour empêcher l'écoulement des eaux usées et provoquer une accumulation en amont du dispositif, la vanne pouvant être amenée vers la position ouverte pour libérer une pulsion de chasse de fluide à travers le dispositif lorsque la hauteur de retenue de fluide dépasse un niveau requis, le dispositif étant doté de moyens de maintien permettant de maintenir de manière libérable la vanne dans la position fermée, ce qui permet d'augmenter la hauteur de retenue du fluide requise avant son ouverture.
Patent WO-2016156175-A1 (WO)
Title: Dispositif actionneur ou capteur à base de polymère électroactif
Inventor: HAKKENS FRANCISCUS JOHANNES GERARDUS
IPC: H01L41/09
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif actionneur à flexion ou un dispositif capteur permettant de détecter une flexion et comprenant une pile de motifs polymère électroactif. Les motifs polymère électroactif adjacents dans la pile peuvent coulisser les uns par rapport aux autres. Cela signifie que, pour un actionneur par exemple, une augmentation de la force d'actionnement est permise sans qu'il soit nécessaire d'augmenter la tension d'attaque, et les problèmes d'accumulation de contrainte sont également évités en permettant un glissement entre les motifs.
Patent WO-2016169886-A1 (WO)
Title: Dérivés polycycliques à activité pesticide à hétérocycles à noyau à cinq chaînons substitués par du soufre
Inventor: EDMUNDS ANDREW
IPC: C07D487/04
Filed: 2016-04-18
Abstract: Des dérivés polycycliques de formule (I) dans laquelle les substituants sont tels que définis dans la revendication 1, et des sels, stéréoisomères, énantiomères, tautomères et N-oxydes de ces composés, de qualité agrochimique, peuvent être utilisés en tant qu'insecticides et peuvent être préparés d'une manière connue en soi.
Patent WO-2016188836-A1 (WO)
Inventor: FISCHER RALF
IPC: B64C11/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un aéronef à voilure (10) comprenant une section de fuselage (12) ainsi qu'une première et une seconde partie de voilure (14, 16) des deux côtés de la section de fuselage (12). Au moins une unité d'entraînement (24) respective est disposée au-dessous et/ou au-dessus de la première et de la seconde partie de voilure (14, 16), laquelle unité d'entraînement comprend au moins un moteur électrique sous la forme d'un moteur actionneur à double bobine (34) et une unité à aubage (36) entraînée par le moteur actionneur à double bobine (34). L'invention concerne également un procédé pour faire fonctionner un aéronef à voilure (10) équipé d'au moins deux unités d'entraînement (24) de ce type.
Patent WO-2016198454-A1 (WO)
Inventor: KIFFE WALTER
IPC: H02M7/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (2, 4) qui est conçu pour transmettre une puissance électrique supérieure à 3 kW, et qui comporte des demi-ponts (6) pourvus chacun d'au moins deux circuits parallèles (13, 14) constitués d'une pluralité de commutateurs à semi-conducteur (16) et un dispositif de commande (5) destiné commuter les demi-ponts (6). Le convertisseur (2, 4) doit pouvoir être adapté de façon flexible aux exigences de puissance sans générer d'inductances parasites. Dans chaque circuit parallèle (13, 14), a) les commutateurs à semi-conducteur (16) se présentent sous la forme de composants électroniques discrets (27) et b) les composants électroniques (27) sont fixés chacun par des couches de brasure (30) sans fil libre sur une carte de circuit imprimé (21) et reliés entre eux exclusivement par le biais de pistes conductrices (22) de la carte de circuit imprimé (21) pour former le circuit parallèle (13, 14).
Patent WO-2016207003-A1 (WO)
Inventor: GROOS BENJAMIN
IPC: C08K5/3415
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne une composition polymère qui contient une matrice, constituée d'au moins un polymère thermoplastique cristallisable, et au moins un colorant azine incorporé dans ladite matrice, ainsi qu'au moins un liquide ionique, ou qui est constituée de ladite matrice. Cette composition polymère est caractérisée en ce que son point de cristallisation est considérablement abaissé par rapport à des compositions polymères ne comportant pas d'additifs. En outre, la présente invention concerne une composition additive correspondante destinée à la cristallisation et/ou à l'abaissement du point de cristallisation de polymères ou compositions polymères thermoplastiques cristallisables.
Patent WO-2017009126-A1 (WO)
Title: Générateur de codes à barres d'adn aléatoire génétique pour le traçage in vivo de cellules
Inventor: RODEWALD HANS-REIMER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne un polynucléotide de codage à barres comprenant au moins cinq, de préférence au moins dix, structures centrales, chacune desdites structures centrales comprenant deux séquences identifiables de manière unique, séparées par une séquence de reconnaissance de recombinase, ladite recombinase étant une recombinase capable (i) de conditionner une excision ou (ii) de conditionner l'excision ou l'inversion d'un polynucléotide flanqué de deux séquences de reconnaissance de ladite recombinase; et un vecteur, une cellule hôte, un organisme hôte et un animal expérimental comprenant ledit polynucléotide de codage à barres. La présente invention concerne en outre des kits, des procédés et des utilisations relatives audit polynucléotide de codage à barres. Les moyens et les procédés selon l'invention sont utilisés, en particulier, pour l'attribution de codes à barres de lignées cellulaires ou de cellules au sein d'un organisme.
Patent WO-2017009285-A1 (WO)
Inventor: LEIRER CHRISTIAN
IPC: H01L33/62
Filed: 2016-07-11
Abstract: A component (100) is disclosed comprising a support (1) and a semiconductor body (2) arranged on the support, wherein the support comprises a metal layer (4) and a shaped body (5) made from a plastic material, wherein the metal layer contains a first subregion (41) and a second subregion (42) which are associated with different electrical polarities of the component and are thereby designed for electrical contacting of the semiconductor body. The support has a lateral surface (10) which is configured as a mounting surface of the component, wherein at least one of the subregions (41, 42) can be electrically contacted via the lateral surface and has isolation tracks. Furthermore, a method is disclosed for manufacturing a plurality of components of this type.
Patent WO-2017017191-A1 (WO)
Inventor: STÜHLE SEBASTIAN
IPC: A61B1/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: During treatment, resectoscopes (10) are connected to a light guide cable (29), a ground cable (26), and an HF cable (24). Due to this, both the range of motion of the operator is unnecessarily limited, and there can be the risk that cables are unintentionally pulled off the resectoscope (10). The invention describes a resectoscope (10) and a light guide cable (29) for a resectoscope (10), via which the freedom of movement and the working safety are improved. In addition, according to the invention, the light guide cable (29) is combined with the ground cable (26) and/or the HF cable (24) into one unit.
Patent WO-2017021541-A1 (WO)
Inventor: MATTANOVICH DIETHARD
IPC: C12N15/00
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention concerne un promoteur pG1-x isolé et/ou artificiel, qui est un variant fonctionnel du promoteur pG1 à source de carbone régulable de  Pichia pastoris  identifié par SEQ ID 1, ledit promoteur pG1-x étant constitué d'au moins une partie de SEQ ID 1 avec une longueur d'au moins 293 pb, caractérisé par les régions de promoteur suivantes : a) au moins une région régulatrice centrale comprenant les séquences nucléotidiques SEQ ID 2 et SEQ ID 3 ; et b) une région régulatrice non centrale, qui est n'importe quelle région à l'intérieur de la séquence du promoteur pG1-x autre que la région régulatrice centrale ; le promoteur pG1-x comprenant au moins une mutation dans n'importe quelle région du promoteur et une identité de séquence d'au moins 80 % dans SEQ ID 2 et SEQ ID 3, et une identité de séquence d'au moins 50 % dans n'importe quelle région autre que SEQ ID 2 ou SEQ ID 3 ; le promoteur pG1-x étant en outre caractérisé en ce qu'il présente une résistance de promoteur et un rapport d'induction égaux ou supérieurs à ceux du promoteur pG1, la résistance de promoteur étant est au moins 1,1 fois accrue à l'état induit par rapport au promoteur pG1, et/ou le rapport d'induction étant au moins 1,1 fois accru par comparaison avec le promoteur pG1.
Patent WO-2017032676-A1 (WO)
Title: Drehgestellrahmen für ein schienenfahrzeug
Inventor: WEIDENFELDER THOMAS
IPC: B61F5/52
Filed: 2016-08-18
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Drehgestellrahmen für ein Schienenfahrzeug, umfassend zwei Längsträger (1) sowie zumindest einen die beiden Längsträger (1) miteinander verbindenden Querträger (2), wobei die beiden Längsträger (1) im Bereich der Befestigung auf den zumindest einen Querträger (2) überlappend aufgesetzt sind und wobei der zumindest eine Querträger (2) ein Mittel (3) zur Längsmitnahme eines Wagenkastens (6) aufweist, wobei die Längsträger (1) gerade ausgeführt sind und wobei am Querträger (2) auf der den Längsträgern zugewandten Außenseite jeweils zumindest ein Mittel zur Befestigung eines Federelementes (5) einer Sekundärfederung in den beiden Bereichen (4) zwischen dem Mittel (3) zur Längsmitnahme und einem der beiden Längsträger (1) vorgesehen ist.
Patent WO-2017037172-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'hydrocarbures
Inventor: BEZEMER GERRIT LEENDERT
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures par mise en œuvre d'un réacteur Fischer-Tropsch contenant un lit fixe de catalyseur Fischer-Tropsch réduit qui comprend du cobalt à titre de métal catalytiquement actif. Un mélange d'hydrocarbures pouvant être obtenu par ladite réaction de Fischer-Tropsch est en outre décrit.
Patent WO-2017055170-A1 (WO)
Inventor: BURKHARDT CARLO
IPC: H01F1/057
Filed: 2016-09-22
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Herstellen eines Permanentmagneten, der wenigstens ein Seltenerd-Element aufweist, wobei ein Ausgangsmaterial in einem Metallpulverspritzgussverfahren verarbeitet wird, und wobei ein in dem Ausgangsmaterial vorhandenes Seltenerd-Element vor einem Entbinderungsschritt in eine inertisierte Verbindung umgewandelt wird.