baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926360-A1 (FR)
Title: Opercule arriere deformable pour conteneur de missile, comportant un cadre de support aval
Inventor: TRUYMAN PIERRE JACQUES
IPC: F41F3/04
Filed: 2008-01-11
Abstract: La présente invention concerne un opercule aval déformable amélioré (56 ; 156 ; 256), destiné à équiper le fond d'un conteneur (15) à missile (16) et comportant un empilement de lames élastiques (63), enserré entre au moins une membrane de protection thermique et une membrane d'étanchéité, amont et aval (70, 71, 72, 73), et maintenu entre un cadre de support amont (61) et un cadre de support aval (64), caractérisé en ce que le cadre de support aval comporte un bord intérieur (80) prolongé de manière à munir l'opercule de moyens de butée définissant une position de déformation maximale des lames élastiques.
Patent FR-2927147-A1 (FR)
Title: Projecteur d'eclairage, notamment a module elliptique, pour vehicule automobile, a recuperation d'energie
Inventor: LARRIBEAU NATHALIE
IPC: F21W107/10
Filed: 2008-01-31
Abstract: Projecteur d'éclairage pour véhicule automobile, notamment à module elliptique (7) constitué d'une source lumineuse (9) et d'un réflecteur (8) qui comprend, sur son axe optique, un foyer intérieur (F1) où est disposée la source et un foyer extérieur (F2), avec un cache ou occulteur (14), présentant à une extrémité un bord de coupure (16) à proximité immédiate de ce foyer extérieur de manière à obtenir, au-delà d'une lentille convergente (10), un faisceau lumineux pour l'éclairage de la route devant le véhicule, le module (7) étant monté dans un boîtier de support prolongé par un masque à fonction esthétique exclusivement, disposé au-delà de la lentille caractérisé en ce que le module (7) comporte un ensemble de cellules (18) montées contre le réflecteur (8) et l'occulteur (14) et/ou sur le masque (5), ces cellules étant adaptées à recevoir le rayonnement lumineux issu de la source (9) ne traversant pas la lentille (10) pour l'éclairement de la route devant le véhicule et celui frappant le masque au-delà de cette lentille, ces cellules étant aptes à convertir ce rayonnement en une tension électrique.
Patent FR-2928031-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche mince sur un substrat support.
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L21/762
Filed: 2008-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert d'une couche (12) par formation d'une zone de fragilisation dans un substrat source (10) sur un substrat support (30), comprenant les étapes successives de :(a) formation d'une couche de collage (20) sur le substrat source (10),(b) implantation d'ions d'une première espèce dans le substrat source (10) à travers la couche de collage (20),(c) mise en contact intime de la couche de collage (20) et du substrat support (30),(d) fracture du substrat source (10) selon la zone de fragilisation de manière à transférer la couche (12) sur le substrat support (30).Ledit procédé comprend, avant l'étape (a), l'implantation d'ions d'une deuxième espèce dans le substrat source (10).
Patent FR-2928517-A1 (FR)
Title: Procede industriel d'encapsulation de materiel biologique en vue d'une conservation a temperature ambiante
Inventor: TUFFET SOPHIE
IPC: A01N1/00
Filed: 2008-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de préparation d'un échantillon de matériel biologique dans un contenant en vue de sa conservation, de sa récupération et de son utilisation ultérieure, caractérisé en ce qu'il comprend la succession d'étapes suivantes :- préparation du matériel biologique avec mise en solution,- contrôle qualité du matériel biologique ainsi préparé,- marquage du contenant avec enregistrement de l'identification,- introduction de ce matériel biologique dans ledit contenant,- déshydratation du matériel biologique,- fermeture du contenant,- test d'étanchéité, et- mise en station de stockage.L'invention couvre également un procédé d'utilisation de l'échantillon préparé.
Patent FR-2929334-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction du bruit genere par reacteur d'aeronef a conduits de fluide coudes
Inventor: HUBER JEROME
IPC: F02K1/34
Filed: 2008-03-31
Abstract: Réacteur d'aéronef, comprenant une paroi (30) entourant un premier flux de gaz qui est éjecté à une extrémité aval (30a) de la paroi suivant un axe longitudinal (XX'), un deuxième flux de gaz s'écoulant à l'extérieur de la paroi dans la direction d'éjection du premier flux de gaz, au moins un conduit (80) agencé à la périphérie de l'extrémité aval de la paroi et qui est apte à éjecter un jet de fluide destiné à interagir avec l'un et/ou l'autre flux de gaz, ledit au moins un conduit (80) comprenant une partie terminale (82) munie à son extrémité libre d'un orifice de sortie (84) par lequel le jet de fluide est éjecté, caractérisé en ce que la partie terminale comprend successivement une première portion (86) de conduit rectiligne alignée suivant un axe dit médian et une seconde portion (88) de conduit formant un coude par rapport à la portion rectiligne, la seconde portion ayant une extrémité libre munie de l'orifice de sortie et est suffisamment proche de l'axe médian (a1) de la première portion de manière à conférer à la partie terminale un encombrement réduit dans la direction de formation du coude.
Patent FR-2931671-A1 (FR)
Title: Compositions contenant un polyester et une matiere colorante et leurs utilisations.
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61Q1/04
Filed: 2008-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou de soin de la peau comprenant une phase grasse, au moins un polyester liquide obtenu par condensation de dimère et/ou de trimère d'acides gras insaturé et de diol et au moins une matière colorante, ladite composition étant exempte d'huile polaire additionnelle de poids moléculaire inférieur à 1000, ou en contenant au plus 15% en poids par rapport au poids de la composition. Elle concerne également un produit cosmétique comprenant une telle composition et un procédé de maquillage ou de soin de la peau, des lèvres et/ou des phanères, comprenant l'application sur ces parties d'une telle composition ou d'un tel produit.
Patent FR-2934563-A1 (FR)
Title: Sailwing for airplane, has upper beam including front end and median part respectively connected to two frames, and hooking pylon for hooking propulsion engine on fuselage, where propulsion engine is fixed on pylon
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64C39/10
Filed: 2008-08-04
Abstract: The sailwing has a propulsion engine (8), and an upper beam (22) including a front end connected to a frame (12), where the frame is placed on an air inlet (14) of the engine. The upper beam has a median part connected to another frame (16) that is placed at a rear part of the former frame. A hooking pylon (26) hooks the engine on a fuselage (4), and the engine is fixed on the pylon. A fan cowl is articulated on the upper beam between the frames. An independent claim is also included for a method for mounting a propulsion engine on a sailwing.
Patent FR-2936375-A1 (FR)
Inventor: BACHELOT JACQUES
IPC: H02B1/26
Filed: 2008-09-22
Abstract: The device has a housing made up of an insulating material, and including two distribution rows. A power supply busbar made up of an electrically conductive material is arranged at inside of the housing for each row. A fixation foot (108) is fixed to the housing, and permits fixation of the device on a rail of a cabinet. The fixation foot includes an elastic hook (212) issued from a body (202) of the fixation foot and forming a cable grommet. A bore (208) passes through a wall (204c) of the body, and opens into a case (214) at inside of the body.
Patent FR-2937221-A1 (FR)
Title: Sorbet composition comprises ingredient promoting creamy texture and/or thick apple puree concentrate or apple sauce
Inventor: SOUCHU ERIC
IPC: A23G9/00
Filed: 2008-10-20
Abstract: Sorbet composition (I) comprises ingredient promoting a creamy texture and/or thick apple puree concentrate or apple sauce.
Patent FR-2940158-A1 (FR)
Title: Die casting of a foundry metal e.g. aluminum by balanced flow and at low pressure, comprises flowing a liquid metal into the mold and applying a blind riser to prevent the formation of voids, where the riser is filled with the liquid metal
Inventor: MONNIER JEAN YVES
IPC: B22D18/04
Filed: 2008-12-19
Abstract: The metal die casting method comprises flowing a liquid metal into a mold (20) and applying a blind riser (24) to prevent the formation of voids. The riser is filled with the liquid metal. A metal of the riser is polished during its solidification. The progression of the polish is controlled in function of a temperature of the metal in the riser. An independent claim is included for a system for metal die casting of a metal foundry.
Patent FR-2941467-A1 (FR)
Title: Ironing board for ironing and folding cloth, has plates that are fixed and integrated to base, and parts and other plates that are detachable, where parts and latter plates are connected to base
Inventor: SOUMER MOUNIR
IPC: D06F81/00
Filed: 2009-01-28
Abstract: The board has plates (A, B) that are fixed and integrated to a base, and parts and other plates that are detachable, where the parts and the latter plates are connected to the base. The lateral plates are connected to a side of one of the former plates by a hinge, where the plates are equipped with a handled plate.
Patent FR-2944128-A1 (FR)
Title: Systeme et procede a l'appontage d'un aeronef
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: B64D45/04
Filed: 2009-04-03
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'aide à l'appontage d'un aéronef (100) sur une plate-forme (102), plus particulièrement sur une plate-forme mobile comportant une surface d'appontage, ledit aéronef comprenant un émetteur de signaux (100a), le système étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (603) de détermination des commandes de vol à exécuter par l'aéronef, lesdits moyens étant au moins alimentés par des moyens (601) de localisation de l'aéronef et par des moyens (602) de prédiction des mouvements de la plate-forme, les moyens de localisation comprenant au moins deux senseurs passifs espacés, fixés à proximité de la surface d'appontage et aptes à recevoir les signaux émis par l'aéronef. L'invention s'applique notamment à l'appontage d'appareils à voilures tournantes et d'aéronefs autonomes sur des navires.
Patent FR-2946737-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un four de cuisson de blocs carbones et four adapte a sa mise en oeuvre.
Inventor: MORALES FRANCOIS
IPC: C25C3/12
Filed: 2009-06-15
Abstract: Procédé de régulation d'un four de cuisson de blocs carbonés comprenant : - des cloisons creuses longitudinales dans chacune desquelles peut circuler un flux de gaz chauds de cuisson, les cloisons creuses définissant entre elles des alvéoles de réception des blocs carbonés à cuire, - et un système de chauffage tournant par rapport aux cloisons creuses comportant une rampe amont soufflage d'air dans les différentes cloisons, une rampe aval d'aspiration de gaz depuis les différentes cloisons et au moins une rampe de chauffage. Ce procédé comprend une phase de préchauffage naturel des cloisons et des blocs carbonés dans une zone de préchauffage naturel du four en aval de la rampe de chauffage. Selon l'invention, la zone de préchauffage naturel est scindée en une première zone de préchauffage naturel distante de la rampe de chauffage et une seconde zone de préchauffage naturel proche de la rampe de chauffage, et on modifie les flux de gaz circulant dans les cloisons creuses de sorte à contrôler les flux de gaz (30,31) traversant la première zone de préchauffage naturel à partir des flux de gaz (31) sortant de la seconde zone de préchauffage naturel (Z2) pour réguler la montée en température des cloisons et des blocs carbonés dans la première zone de préchauffage naturel.
Patent FR-2941983-A1 (FR)
Title: Caisson for protective box for installing connecting rods between parts or concrete elements during reinforced concrete construction of building, has rail whose bottom is provided with throat to avoid sinking of central band of folded sheet
Inventor: BARTHALAIS STEPHANE
IPC: E04G21/12
Filed: 2009-02-06
Abstract: The caisson has an envelope, and a metallic rail (1) whose bottom (8) is provided with a throat (10) to receive a strip (11) for positioning the caisson against a form panel, where the strip is made of magnetic material. A central band (9) of a folded sheet (7) cooperates with an opening face of the rail. The central band is bored with openings (14, 15) for passing connecting rods (3). The bottom of the rail is provided with another throat to form a central support plane at the level of an open face of the rail and to avoid the sinking of a central band of the folded sheet. An independent claim is also included for a protective box comprising a caisson.
Patent FR-2943247-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir des substances insolubles a partir de precipites d'extrait de genipap, substances ainsi obtenues et leurs utilisations
Inventor: ROESLER ROBERTA
IPC: A23L19/00
Filed: 2009-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de précipitation d'extrait de génipap (Genipa americana) pour obtenir une substance insoluble dans les milieux polaires et/ou non polaires pour des applications dans des compositions cosmétiques, pharmaceutiques, textiles, de peinture et vernis, et alimentaires. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) obtention d'un extrait à partir d'un fruit de génipap ; b) addition d'une substance adsorbante et d'un mordant (agent de précipitation) à l'extrait obtenu en (a) ; et c) séparation des substances solides précipitées dans l'étape (b) .
Patent FR-2944357-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser la caracterisation des performances electro-optiques d'un composant semi-conducteur
Inventor: DAULTIER YVES
IPC: G01R31/26
Filed: 2009-04-08
Abstract: Ce dispositif pour réaliser la caractérisation des performances électro-optiques d'un composant semi-conducteur ou d'un lot de tels composants (10), sous vide ou sous atmosphère contrôlée, comprend : - une enceinte sous vide ou sous atmosphère contrôlée ; - une tête de mesure munie de pointes conductrices (6) destinées à venir au contact avec les interfaces électriques dudit composant, et reliées à un système de traitement de données afin de déterminer lesdites performances électro-optiques ; - une platine support, destinée à recevoir le ou lesdits composants (10), la platine étant susceptible d'être refroidie et d'être animée d'un mouvement de translation ascendant et descendant afin de permettre la mise en contact des interfaces électriques du ou des composants avec l'extrémité des pointes de mesure (6) de la tête de mesure. La platine est munie de bossages au contact duquel sont positionnés les composants, et reçoit au niveau de chacun de ces bossages deux grilles de positionnement, susceptibles de coulisser l'une par rapport à l'autre et définissant en coopération l'une avec l'autre des logements aptes à recevoir le ou les composants à caractériser. En outre, la tête de mesure est également munie de pointes mécaniques (18), venant prendre appui sur la zone inactive desdits composants afin d'assurer leur maintien sur la platine.
Patent FR-2945199-A1 (FR)
Title: Chaudiere pour machine de preparation de boissons
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: A47J31/56
Filed: 2009-05-06
Abstract: L'invention concerne une chaudière pour machine de préparation de boissons chaudes, comprenant un corps (200), un support (100) destiné à coopérer avec le corps (200) pour définir au moins une chambre de chauffage d'un fluide, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une embase (300) agencée pour coopérer avec le support (100) et pour être fixée sur le corps (200) de sorte à assurer la solidarisation amovible du corps (200) sur le support (100).
Patent FR-2945359-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un actionneur
Inventor: NEGRE EDOUARD
IPC: F16H61/32
Filed: 2009-05-07
Abstract: Dispositif de commande d'un actionneur comprenant un moteur (1) relié à un arbre (2) supportant une entrée de progressivité (3) et un élément d'interface (5), caractérisé par le fait qu'il comprend un dispositif de détermination (20) d'une variable de rapport de vitesse, un moyen de comparaison de la variable de rapport de vitesse à au moins un seuil, un moyen de détermination de position de l'entrée de progressivité (3), un moyen de détermination de position de l'élément d'interface (5), un moyen de détermination du sens de déplacement et un moyen de mémorisation de la position déterminée en fonction du signal reçu du moyen de comparaison et du sens de déplacement.
Patent FR-2945275-A1 (FR)
Title: Palette modulaire demontable.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B65D19/26
Filed: 2009-05-07
Abstract: La présente invention concerne une palette (13) modulaire démontable comportant au moins un plateau porte-charge (30), une semelle d'appui (43) s'étendant parallèlement audit plateau et des entretoises (60) disposées entre ledit plateau et ladite semelle, caractérisée en ce qu'au moins deux des éléments constitutifs de la palette (13) sont des modules indépendants et assemblés entre eux par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (70) agencée pour s'emboiter et s'auto-verrouiller dans des logements (80) de formes complémentaires à ladite pièce de liaison et prévus dans lesdits modules.
Patent FR-2946347-A1 (FR)
Title: New 2-fluoro-2-(tetrahydro-pyran-2-yl)-malonic acid compounds are glucose transporter 1 inducers, useful to fight against the signs of skin aging and/or appendage, prevent wrinkles and fine lines and reduce and/or prevent hair loss
Inventor: DALKO CSIBA MARIA
IPC: A61K8/60
Filed: 2009-06-04
Abstract: 2-Fluoro-2-(tetrahydro-pyran-2-yl)-malonic acid compounds (I) and their organic salts and/or minerals, or their solvates, are new. 2-Fluoro-2-(tetrahydro-pyran-2-yl)-malonic acid compounds of formula (I) and their organic salts and/or minerals, or their solvates are new. R1a : H (preferred) or optionally saturated 2-18C acyl. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Endocrine-Gen.; Keratolytic. MECHANISM OF ACTION : Glucose transporter 1 inducer.
Patent FR-2947452-A1 (FR)
Title: L-serine et/ou l-asparagine et/ou l-valine pour prevenir et/ou au traiter des reactions inflammatoires de la peau.
Inventor: DECHELETTE CORINNE
IPC: A61K35/08
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de la L-Sérine et/ou de la L-Asparagine et/ou L-Valine pour prévenir et/ou au traiter des réactions inflammatoires de la peau provoquées par une surexpression et/ou une suractivation des récepteurs PAR2.
Patent FR-2949213-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. right hand drive car, has passenger bench seat whose base is L-shaped and includes rear branch extended behind driver seat, where front branch of L-shaped base is extended on side of driver seat
Inventor: FAMCHON JULIEN
IPC: B60N2/01
Filed: 2009-08-21
Abstract: The vehicle has a driver seat (5), and a passenger bench seat (6) whose base is L-shaped. A rear branch (7) of the L-shaped base is extended behind the driver seat, and a front branch (9) of the L-shaped base is extended on a side of the driver seat. The rear branch and the front branch are integrated and immobile with respect to each other. The bench seat includes a backrest (8) integrated to the base and only encircling the rear branch of the base. The bench seat includes a zone formed between the branches, and the branches are rejoined at the zone.
Patent FR-2941347-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes
Inventor: BARRAUD ROBERT
IPC: H05B33/00
Filed: 2009-10-09
Abstract: Selon l'invention, ce dispositif (1) à DEL (4) comprend : - au moins une pièce de support (2) en matériau conducteur de la chaleur, comprenant une partie de base (2a) destinée à être reliée à un support (18) et une partie d'extrémité libre (2b) ; la pièce de support (2) est percée de part en part par un conduit central (10) ; ladite partie de base (2a) comprend un filetage (11) et ladite partie d'extrémité libre (2b) comprend une pluralité de gorges (12) formant des ailettes (13) radiantes ; et -au moins une plaquette (3) de support d'au moins deux DEL de puissance (4), placée sur l'extrémité libre de la pièce (2) et reliée à des moyens (15 ; 17) d'alimentation des DEL (4) en puissance électrique, s'étendant dans ledit conduit (10).
Patent FR-2951592-A1 (FR)
Title: Average or high voltage electrical apparatus e.g. circuit breaker, has densimeter with chamber connected to enclosure, where temperature of inner surface of enclosure is equal or close to average temperature of gas within enclosure
Inventor: ALFONSI SATURNIN
IPC: H02B13/045
Filed: 2009-10-15
Abstract: The apparatus has a densimeter (6) including a primary chamber connected to an enclosure (2) and another chamber having reference pressure. A movable element is responsive to difference in pressure between the chambers. The movable element activates an alarm system. A casing (10) surrounds the densimeter for forming an isothermal region (12) in which the densimeter is arranged, where temperature of an inner surface of the enclosure is equal or close to calculated average temperature of gas within the enclosure. An independent claim is also included for a method for realizing an electrical apparatus.
Patent FR-2951503-A1 (FR)
Title: Gas turbine engine and nacelle assembly for e.g. helicopter, has secondary deflecting channel shaped such that flow velocity of air increases from upstream to downstream, where channel has outlet with opening leading into wall of nacelle
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02C7/05
Filed: 2009-10-16
Abstract: The assembly has a nacelle (26) including an air intake fairing (26a) for forming an air inlet. The fairing has a foreign object deflecting member (40) for forming an air intake duct (41). The duct deflects a part of the foreign objects sucked by the air inlet towards a secondary deflecting channel (43). The secondary deflecting channel is shaped such that the flow velocity of the air flowing through the channel increases from upstream to downstream. The secondary channel has an outlet with an opening (43a) leading into an outer wall of the nacelle.
Patent FR-2951757-A1 (FR)
Title: Device for maintaining solar panel e.g. photovoltaic panel, on cover of building, has bodies provided with surface controlled in direction of surface of cover element to delimit with zone of maintenance of fixing bodies
Inventor: ROUVIERE BENOIT
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-10-27
Abstract: The device has bodies (6, 7) equipped on an element (1) of a cover of a building and provided with a surface (27) controlled in direction of a surface (2) of the element of cover to delimit with a zone of maintenance of a fixing bodies (10, 12). A panel (8) is provided with a point of support on the surface of the zone of maintenance, where the support is formed of a slide end (39) and a leg end (240). Surfaces of final parts (23) of the bodies are tilted to a plane perpendicular to a median axis of the bodies.