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Patent FR-3015510-A1 (FR)
Title: Composition adhesive reticulable a l'humidite et a la chaleur a base de polyurethane et comprenant une faible teneur en monomere isocyanate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: G09F3/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition adhésive réticulable à la chaleur et à l'humidité comprenant : a) de 40 à 60 % en poids d'au moins un polyuréthane susceptible d'être obtenu par réaction de polyaddition d'au moins un diisocyanate particulier avec au moins un polyéther diol, en présence ou non d'au moins un catalyseur de réaction, à une température de réaction T1 inférieure à 95°C, dans des conditions anhydres, et dans des quantités de diisocyanate(s) et de polyéther diol(s) conduisant à un rapport molaire NCO/OH allant de 1,6 à 1,9 ; b) de 39 à 59 % en poids d'au moins une résine tackifiante compatible et c) de 0,01 à 1 % en poids d'au moins un catalyseur de réticulation. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition adhésive, un support auto-adhésif revêtu de la composition adhésive réticulée et l'utilisation dudit support pour la fabrication d'étiquettes et/ou rubans auto-adhésifs.
Patent FR-3015484-A1 (FR)
Title: Proteines recombinantes possedant une activite de facteur h
Inventor: ABACHE TOUFIK
IPC: C12N15/63
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une protéine recombinante possédant une activité de facteur H.
Patent FR-3016387-A1 (FR)
Title: Dispositif pour encastrer un battant affleurant d'une cloison par une charniere coulissante et pivotante autobloquante
Inventor: RIBEIRO PAULO
IPC: E06B3/50
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charnière coulissant et pivotante autobloquante Il est constitué d'un arbre de liaison inferieure mobile (3) sur roulement à bille (3A) exécutant un mouvement linéaire le long du tube de guidage (9) perpendiculairement a la cloison et tandis que l'arbre supérieure (5) constituant la liaison tournante de la porte maintenue par une patte de maintien (5B) la rotation du pivot (3B) s'exécute en fin de course de la coulisse (9) lors de la butée (7) de la tige (7B) dans le trou (6) de la base inferieure (3) appuie sur la goupille (1) sur ressort (3D) située dans le goujon (3B) et libère ainsi la rotation du pivot (3B) un aimant (7A) fixé sur la butée (7) permet de maintenir l'arbre de liaison (3) pendant les manipulations de rotation.
Patent FR-3026105-A1 (FR)
Title: Composition contenant au moins un inhibiteur de certaines chimiokines, son procede d'obtention et son utilisation dermocosmetique ou pharmaceutique
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: C07D473/08
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne l'obtention de dérivés de la théophylline inhibant les chimiokines, leurs préparations et leurs utilisations dans des compositions cosmétiques, vétérinaires ou pharmaceutiques destinées à prévenir ou traiter les affections inflammatoires chroniques internes et/ou topiques.
Patent FR-3031223-A1 (FR)
Title: Invention permettant le test et l'utilisation de pedales d'effets pour instruments de musique ou de systemes comportant une entree et une sortie audio, a distance, via le reseau internet
Inventor: PAPILLIER ERIC
IPC: G10K11/18
Filed: 2014-12-29
Abstract: L'invention concerne le boitier (10) capable de mettre à disposition de l'internaute le son réel d'une pédale d'effet. Il est constitué d'un nano ordinateur relié au réseau et d'une interface audio sur laquelle est connectée la pédale d'effet à tester. Le flux audio numérique entrant est concerti et dirigé vers l'entré audio de la pédale, la sortie audio de la pédale est converti en numérique et renvoyé sur l'interface réseau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'essai de matériel audio sur Internet.
Patent FR-3020712-A1 (FR)
Title: Compteur bidirectionnel en memoire flash
Inventor: VAN KEER RONNY
IPC: G11C16/14
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage d'un compteur dans au moins deux pages de mémoire non volatile (3), comportant : une étape (43) d'initialisation d'une page (P0, P1, PN) avec une valeur initiale, puis à chaque mise à jour de la valeur du compteur, une étape (45) de stockage d'une valeur de mise à jour et d'un code opératoire (OPi) associé à cette valeur, choisi parmi un ensemble de codes opératoires, la valeur courante du compteur étant donnée par application des opérations de mise à jour successives à la valeur initiale de la page.
Patent FR-3021054-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’observation d’especes biologiques sur un milieu de culture
Inventor: DECAUX DOMINIQUE
IPC: G06T5/50
Filed: 2014-05-14
Abstract: Procédé d'observation d'espèces biologiques sur un milieu de culture (M) contenu dans un récipient (R) présentant une embase (E) et un couvercle (C) réalisé dans un matériau transparent, ledit procédé étant mis en œuvre sans ouverture du couvercle (C) et comprenant les étapes suivantes : a) prendre une image du milieu de culture (M) à travers le couvercle (C) ; b) réaliser plusieurs déplacements du couvercle (C) par rapport à l'embase (E) tout en maintenant le couvercle (C) au contact de l'embase (E) ; c) prendre une image du milieu de culture (M) à travers le couvercle (C) après chaque déplacement du couvercle (C) ; d) analyser et comparer les niveaux d'intensité lumineuse des différentes images, mettre en œuvre une méthode de rejet de niveaux aberrants d'intensité lumineuse issus de défauts (D) présents sur le couvercle (C) pour construire une image finale du milieu de culture (M).
Patent FR-3005670-A1 (FR)
Title: Panneau de construction bois-beton
Inventor: GUILLEMOT JEAN-CHARLES
IPC: E04G11/06
Filed: 2014-05-15
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction (PF) comportant des éléments en structure bois, comprenant : -une paroi extérieure (1) verticale, -une paroi intérieure (2) verticale, les deux parois extérieure (1) et intérieure (2) étant délimitées latéralement par deux bords longitudinaux (18) -au moins un cloisonnement (3) formant avec la paroi extérieure (1) et la paroi intérieure (2) un coffrage destiné à recevoir des éléments de structure en béton pour former un pilier, ledit cloisonnement (3) étant situé entre les deux bords longitudinaux (18) desdites parois extérieure (1) et intérieure (2). Elle concerne également un système constructif pour la réalisation d'un bâtiment comprenant au moins un panneau de construction (PF) pour la réalisation de murs extérieurs d'un bâtiment.
Patent FR-3027054-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine renforce comportant des protections externes
Inventor: SARAZIN YANN CHRISTOPHE MAURICE
IPC: F01D25/24
Filed: 2014-10-09
Abstract: L'invention concerne un carter de turbomachine (1) destiné à entourer au moins un élément rotatif équipé d'aubes, tel qu'une soufflante de turbomachine, ce carter (1) comportant au moins un renfort externe circonférentiel (4) dimensionné pour assurer une rétention d'aube en cas de perte d'aube de l'élément rotatif. Au moins un renfort (4) externe est couvert au moins en partie d'une protection (17, 28, 29, 31) contre les chocs pour éviter la détérioration de la face externe du carter sous l'effet d'impacts d'outils ou analogues intervenant au cours d'opérations de maintenance sur ce carter.
Patent FR-3028285-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement de soupapes pour un moteur a combustion interne
Inventor: PORTO MENDES LUIZ GUSTAVO
IPC: F01L3/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Système (18) d'actionnement de soupapes (9, 10) pour un moteur (2) à combustion interne comprenant une première et une deuxième soupape (9, 10) respectivement actionnées par un premier et un deuxième actionneur (19) électromagnétique, chaque actionneur (19) électromagnétique comprenant un aimant (22) générant un champ magnétique et une bobine (23) alimentée électriquement plongée dans ce champ, l'alimentation électrique de chaque bobine (23) permettant de gérer alternativement des phases d'accélération et de décélération de chaque soupape (9, 10), ce système (18) comprenant un dispositif (20) de commande configuré pour transmettre durant une phase de décélération de la première soupape (9, 10) et une phase d'accélération de la deuxième soupape (9, 10), une énergie électrique induite générée par la bobine du premier (19) actionneur électromagnétique vers la bobine (23) du deuxième actionneur (19) électromagnétique, de sorte à utiliser cette énergie électrique pour la phase d'accélération de la deuxième soupape (9, 10).
Patent FR-3029194-A1 (FR)
Title: Utilisation du couplage hypochlorites/co2 pour ameliorer la desinfection de l'eau circulant dans les tours de refroidissement
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: C02F1/50
Filed: 2014-12-02
Abstract: Un procédé de désinfection de l'eau circulant dans une tour de refroidissement, procédé du type comportant une mise en contact de l'eau avec un agent de désinfection chloré ou bromé, se caractérisant en ce que : - on procède à l'injection de CO2 gazeux dans l'eau ; - on ne procède à aucun ajout d'acide dans l'eau.
Patent FR-3031436-A1 (FR)
Title: Fermeture de lien souple
Inventor: PREAUX JEAN ROCH
IPC: A44B11/24
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne une fermeture de lien souple présentant l'avantage de dissimuler l'extrémité libre du lien lorsque la fermeture est fermée évitant ainsi de se prendre dans un objet voisin, par exemple une veste. Elle présente un cadre divisé en deux espaces délimités par un axe central portant un ardillon. L'extrémité amont du lien est fixée à la tige amont de la fermeture, le lien enserre la personne ou l'objet porteur du lien, passe sous la tige avale de la fermeture où l'ardillon pénètre un des trous percés sur le lien et l'extrémité avale du lien repasse dans l'espace amont délimité par la tige amont et l'axe central de telle manière que l'extrémité libre du lien qui dépasse au-delà de la fermeture se retrouve pris entre l'extrémité amont du lien et l'objet qu'il enserre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux ceintures ou bracelets.
Patent FR-3046084-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la propulsion d'une trottinette non motorisee
Inventor: BEHLOULI ABDELKADER
IPC: A63C17/20
Filed: 2015-12-29
Abstract: Un dispositif d'aide à la propulsion d'une trottinette 19 non motorisée basé essentiellement sur un système de roue libre 3 et un support de roues 2 rabattable. L'invention permet de rattraper la différence de hauteur 27 qui existe entre le niveau du marche pied 23 de la trottinette 19 et celui du sol 24, ainsi les jambes 21' et 22' de l'utilisateur restent droite. Le dispositif offre l'avantage grâce à sa roue libre 3 de propulser la trottinette 19 en s'appuyant sur le sol 24 et de rouler en suite comme pour un patin à roulette. L'autre avantage de l'invention est son support de roue 2 rabattable qui permet à l'usager de passer d'un mode de patinage avec la trottinette 19 au mode marche à pied sans avoir à ce défaire des attaches du dispositif.
Patent FR-3034158-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse a deux lignes intermediaires de transmission
Inventor: BECK GUILLAUME
IPC: F16H1/48
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires de transmission (4,5), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (2) et une ligne de sortie (3) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles à un axe (B) de rotation de la ligne d'entrée (2), ledit réducteur comprenant en outre des moyens de répartition de charges entre les lignes intermédiaires (4, 5), caractérisé en ce que lesdits moyens de répartition comportent un pignon (7) relié à la ligne d'entrée, mobile en translation suivant ledit axe (B) et comportant deux couronnes de dentures externes hélicoïdales (7a, 7b) dont les hélices sont orientées dans des sens opposés, coopérant respectivement chacune avec un pignon (12, 13) d'une ligne intermédiaire (4, 5). Elle concerne également une turbomachine comportant un tel réducteur de vitesse et un procédé de répartition des charges dans un tel réducteur.
Patent FR-3021012-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: HERINCKX DIRK
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-05-12
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10a) comportant un rail élastique (12a) et au moins un capuchon d'extrémité (14a) pour terminer la lame d'essuyage (10a), et le rail élastique (12a) dans la direction longitudinal (16a). Le capuchon d'extrémité (14a) comporte un élément d'accrochage (18a) pour être couplé à la lame d'essuyage (10a) et un élément d'accrochage (22a) pour être couplé au rail élastique (12a).
Patent FR-3037133-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage predictif de l’orientation d’un suiveur solaire
Inventor: ARLIAUD JEROME
IPC: F24J2/40
Filed: 2015-06-03
Abstract: Procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire (1) mono-axe orientable autour d'un axe de rotation (A), ledit procédé mettant en œuvre les étapes suivantes : a) observer l'évolution dans le temps de la couverture nuageuse au-dessus du suiveur solaire (1) ; b) déterminer l'évolution dans le temps d'un angle d'inclinaison optimal du suiveur solaire (1) correspondant sensiblement à un maximum de rayonnement solaire sur le suiveur solaire (1), en fonction de la couverture nuageuse observée ; c) prévoir l'évolution future de la couverture nuageuse sur la base de l'évolution antérieure observée de la couverture nuageuse ; d) calculer l'évolution future de l'angle d'inclinaison optimal en fonction de la prévision de l'évolution future de la couverture nuageuse ; e) asservir l'orientation du suiveur solaire (1) en fonction de l'évolution antérieure de l'angle d'inclinaison optimal et en fonction de l'évolution future de l'angle d'inclinaison optimal. La présente invention trouve une application dans le domaine des suiveurs solaires ou « solar tracker ».
Patent FR-3042884-A1 (FR)
Title: Drone ayant un support logeant une antenne
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone comprenant une carte électronique contrôlant le pilotage du drone, des moyens de communication sans fil et une pluralité de bras de liaison, lesdits moyens de communication sans fil étant connectés à une antenne de communication (46), une pluralité de blocs propulseurs (36) montés à l'extrémité de bras de liaison (34) respectifs, et au moins un support du corps de drone (38) apte à maintenir le corps de drone à distance du sol. Le support du corps de drone (38) comprend un logement d'antenne (44) muni de moyens de maintien de l'antenne de communication .
Patent FR-3043020-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec un organe fixe a sa surface et procede de fixation d'un organe a la surface d'un pneumatique
Inventor: ALDON ISABELLE
IPC: B60C23/04
Filed: 2015-10-28
Abstract: Pneumatique comportant une surface intérieure et une surface extérieure, une zone d'accueil disposée sur l'une desdites surface intérieure et extérieure, une couche adhésive disposée sur la zone d'accueil et un organe fixé à la zone d'accueil par la couche adhésive, dans lequel la couche adhésive est à base d'un polyéther silanisé.
Patent FR-3043800-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de l'intensite d'un signal optique sur quatre niveaux differents
Inventor: DUBRAY OLIVIER
IPC: G02F1/01
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif de modulation de l'intensité d'un signal optique sur quatre niveaux,, ce dispositif comportant : - un premier modulateur (32) à anneau résonant comportant un port (36) de sortie apte à délivrer un premier signal optique modulé, - un second modulateur (102) à anneau résonant comportant un port (104, 106) de sortie apte à délivrer un second signal optique modulé, - un assembleur optique (126) comportant : • une première entrée (124) raccordée optiquement au port de sortie du second modulateur à anneau résonant, • une seconde entrée (125) raccordée optiquement au port de sortie du premier modulateur à anneau résonant, et • une sortie (128) apte à délivrer le signal optique dont l'intensité est modulée sur quatre niveaux différents construit en combinant les signaux optiques reçus sur ses première et seconde entrées.
Patent FR-3044754-A1 (FR)
Title: Gabarit de controle de la position d’un bord de creve de leche vitre de portiere de vehicule automobile
Inventor: FERNANDES RODRIGO NOBREGA
IPC: G01B5/14
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention consiste en un gabarit (2) de contrôle de la position d'une zone de fixation (4) sur un élément de carrosserie (6) d'un véhicule automobile, comprenant un corps (10) s'étendant suivant une direction longitudinale (K); le gabarit comprend, sur le corps : une surface d'engagement (12) avec la zone de fixation, comprenant un ressaut (13) ; et une surface de lecture (14), à distance de la surface d'engagement, et apte à contacter le bord (8) du corps de carrosserie en vue d'indiquer la position de la zone de fixation par rapport audit bord. L'invention consiste également en un procédé de contrôle de la position d'un bord de crevé (4) de lèche vitre de portière de véhicule automobile par rapport à un bord (8) de ladite portière (6) et qui comprend l'utilisation d'un tel gabarit de contrôle.
Patent FR-3045500-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour vehicule, ledit dispositif etant muni de moyens de verrouillage de securite
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: B60D1/24
Filed: 2015-12-18
Abstract: Ce dispositif d'attelage présente un crochet (20) solidaire d'un support (2) d'attelage et un levier (4) pivotant autour d'un axe de pivotement (12) entre une position rabattue interdisant à un anneau de s'engager sur le crochet (20) et une position relevée autorisant un tel engagement. Le levier (4) et le support (2) sont munis de moyens de guidage (14, 42) conformés de telle sorte que, dans sa position rabattue, le levier (4) est mobile en translation selon une direction sensiblement perpendiculaire à l'axe de pivotement (12), entre une position dans laquelle un pivotement vers la position relevée est possible et une autre position dans laquelle un tel pivotement est empêché par une butée (28), et des moyens de rappel (8) sont prévus pour précontraindre le levier (4) dans sa position translatée rabattue dans laquelle un pivotement vers la position relevée est empêchée.
Patent FR-3040329-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique de poids reduit pour aeroplane
Inventor: SHAW JOANNE ELIZABETH
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-08-22
Abstract: Bandage pneumatique de poids réduit pour aéroplane On révèle un bandage pneumatique possédant une carcasse et une structure de renforcement de ceinture (40). La structure de renforcement de ceinture comprend au moins une ceinture formant un petit angle (50, 55) que l'on obtient en enroulant une première bande caoutchouteuse comprenant des câblés de renforcement (44, 46) et au moins une structure de renforcement de ceinture en zigzag (70, 92) que l'on obtient en enroulant une deuxième bande caoutchouteuse comprenant des câblés de renforcement (44, 46). La deuxième bande possède une valeur « epi » (nombre de bouts par 2,54 cm) inférieure à celle de la première bande.
Patent FR-3046571-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du roulis sur un vehicule automobile pendulaire
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G21/073
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de gestion du roulis sur un véhicule automobile pendulaire à suspension hydropneumatique. Le système de suspension comprend deux vérins hydrauliques (10, 20) associés respectivement aux roues de gauche et de droite, un bloc hydraulique (30), qui relie les deux vérins hydrauliques (10, 20), et deux électrovannes proportionnelles (40, 50) dont les ouvertures assurent le débit de fluide hydraulique dans les deux vérins hydrauliques (10, 20). Ce dispositif comporte un moyen de mesure (60) de la viscosité du fluide hydraulique, et un moyen de pilotage de l'amplitude d'ouverture des électrovannes proportionnelles (40, 50) en fonction de la valeur de la viscosité mesurée, de façon à conserver un débit constant pour une ouverture des électrovannes (40, 50) et, par conséquent, une bonne stabilité du véhicule dans les phases de mise en roulis.
Patent FR-3047209-A1 (FR)
Title: Vehicule-atelier avec cabine de peinture
Inventor: PETITQUEUX MATTHIEU
IPC: B60P3/14
Filed: 2016-02-02
Abstract: Véhicule-atelier (1) mobile configuré pour abriter des opérations de peinture, le véhicule-atelier comprenant une caisse (10) définissant un espace intérieur (E0) qui comprend une cabine de peinture (E1) et un compartiment technique (E2) séparé de la cabine de peinture par une cloison (11) munie d'une porte (12), plusieurs premières entrée (s) d'air (21), agencées dans la cabine de peinture, pour admettre de l'air frais via un filtre d'entrée, un système d'extraction d'air (2) comprenant un moteur (25) et un ventilateur (26) dirigeant l'air vers une sortie d'air principale (22), un filtre principal (3), pour piéger les particules de peinture, agencé en partie amont du système d'extraction d'air, une source d'énergie électrique (16) installée à bord et configurée pour fournir assez d'énergie pour le système d'extraction d'air.
Patent FR-3047657-A1 (FR)
Title: Implant intervertebral de stabilisation dynamique et kit chirurgical l'incorporant
Inventor: SENEGAS JACQUES
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-02-15
Abstract: Il est divulgué un implant intervertébral de stabilisation dynamique composé d'une cale de stabilisation (1), d'un pion de blocage (2), d'une vis de verrouillage (3), et d'un lien souple en forme de sangle. La cale de stabilisation comprend un évidement (12) dans lequel peut passer la sangle. Le pion de blocage peut venir en engagement avec la cale par déplacement suivant la direction de l'axe principal du corps de ladite cale à l'intérieur de l'évidement de telle manière que l'axe longitudinal du pion de blocage, premièrement coïncide alors avec l'axe longitudinal de l'évidement, deuxièmement est perpendiculaire à l'axe longitudinal de la première portion de sangle à l'intérieur de l'évidement, et troisièmement est parallèle à la surface de la première portion de sangle à l'intérieur de l'évidement. La sangle est bloquée en mouvement par rapport à la cale de stabilisation par pincement entre le pion de blocage et la paroi interne de l'évidement.
Patent FR-3049106-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du conducteur d’un vehicule
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: G08B21/08
Filed: 2016-03-16
Abstract: Un dispositif (DS) surveille un conducteur d'un véhicule (V) comprenant une colonne de direction (CD) actionnable par un volant et par un moteur (MCD) produisant un couple d'assistance, et un système d'assistance (SA) déterminant un angle de référence en fonction d'informations et le couple d'assistance en fonction d'un angle du volant et de l'angle de référence. Ce dispositif (DS) comprend des moyens de calcul (MCL) déterminant des valeurs de paramètres primaires d'un modèle paramétrique, représentatif du suivi de l'angle de référence par le conducteur en présence du couple d'assistance, en fonction des angle du volant, couple d'assistance et angle de référence, et obtenant du modèle paramétrique une valeur d'un paramètre de sortie, et des moyens de traitement (MT) transformant cette valeur du paramètre de sortie en un indicateur représentatif d'une contribution du conducteur dans le suivi de l'angle de référence par action sur le volant.