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Patent FR-3104982-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique carboxylique particulier, un tensioactif amphotère, un polymère cationique, et un polymère épaississant acrylique non associatif
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique carboxylique particulier, un tensioactif amphotère, un polymère cationique et un polymère épaississant acrylique non associatif.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application de ladite composition cosmétique.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3107150-B1 (FR)
Title: Distribution et calibration de signaux synchronisés à travers un circuit intégré obtenu par photo-répétition
Inventor: BRESSON NICOLAS
IPC: H03K5/159
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système sur puce comprenant un circuit formé de N motifs adjacents tous identiques correspondant à N circuits partiels identiques adjacents, nécessitant pour son fonctionnement un signal maître reçu sur un circuit partiel de rang 1 et transmis en cascade d'un circuit partiel de rang i au circuit partiel de rang i+1 par une ligne conductrice principale dans chaque circuit partiel, chaque circuit partiel de rang i comprend :       un premier circuit de compensation de délai ;   un premier composant d’insertion de délai programmable ;   un second composant d’insertion de délai programmable; un second circuit de compensation de délai et N lignes conductrices.       Le circuit intégré comprend en outre un circuit de calibration destiné à piloter chaque composant d’insertion de délai programmable de chaque circuit partiel. La sortie du premier composant d’insertion de délai programmable du circuit partiel de rang i fournissant ainsi un signal local pour ce circuit partiel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108409-B1 (FR)
Title: Système d’accrochage orientable d’un coffre de radar, et installation de radar
Inventor: BARRAT YOANN
IPC: G01S13/92
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système (2) d’accrochage orientable d’un coffre de radar (3), adaptable sur un support du type mât (5) ou paroi de mobilier urbain, par exemple un candélabre d’éclairage public, le système (2) comprenant : un dispositif de fixation (10) conçu pour fixer le système (2) au support, et une semelle (20) accouplée au dispositif de fixation (10) avec capacité de rotation autour d’un premier axe (A1) et prévue pour être fixée au coffre (3) avec capacité de rotation autour d’un deuxième axe (A2) incliné par rapport au premier axe (A1), autorisant le réglage en position du coffre (3) par rapport au support (4) avec deux degrés de liberté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109348-B1 (FR)
Title: Véhicule à coffre comprenant une structure modulaire assemblée et choisie en fonction d’un éventuel équipement à installer
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D63/02
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un véhicule (1) comprend un coffre (2) délimitant un espace (3) logeant une structure modulaire (4) comprenant des pièces (5-1, 5-2) sélectionnées parmi un premier ensemble de N pièces, avec N ≥ 4, puis assemblées entre elles afin de permettre spécifiquement l’installation de zéro ou au moins un équipement (6-1) choisi parmi un second ensemble de M équipements, avec M ≥ 2.  Figure 4
Patent FR-3112828-B1 (FR)
Title: Butée de débrayage et palier à roulement pour butée de débrayage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16D13/58
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-11-11
Abstract: Butée (1) de débrayage, notamment pour véhicule automobile, comprenant un élément d’attaque (10), d’axe axial (X-X) et un élément de guidage (2) supportant ledit élément d’attaque (10), la butée (1) comprenant en outre un manchon (20) d’auto-alignement comprenant un corps (22) annulaire monté dans l’élément d’attaque (10) et une pluralité de nervures (24) radiales s’étendant vers l’élément de guidage (2) du corps (22), l’extrémité libre (24a) de chacune des nervures (24) venant en contact radial avec l’élément de guidage (2).  L’élément de guidage (2) comprend au moins un organe (8) de retenue angulaire d’au moins une nervure (24) du manchon (20) d’auto-alignement.  Référence : Figure 2
Patent FR-3113147-B1 (FR)
Title: dispositif électro-optique à deux cristaux électro-optiques et procédé de fabrication
Inventor: LUPINSKI DOMINIQUE
IPC: G02F1/03
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif électro-optique (1) comprenant un premier cristal électro-optique (10), un second cristal électro-optique (20) et au moins une couche de colle (30) optiquement transparente, chaque cristal électro-optique une face optique d’entrée (11, 21) et une face optique de sortie (12, 22), la face optique de sortie du premier cristal électro-optique étant rendue solidaire de la face optique d’entrée du second cristal électro-optique par collage au moyen de ladite au moins une couche de colle, le premier cristal électro-optique et le second cristal électro-optique étant disposés dans une orientation déterminée l’un par rapport à l’autre et optiquement en série pour transmettre un faisceau lumineux par chacune des faces optiques.  Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3119053-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a la terre d’une machine tournante electrique
Inventor: HOLLARD MATHIEU
IPC: H02K11/40
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: DISPOSITIF DE MISE A LA TERRE D’UNE MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE Cette invention concerne un dispositif de contact permanent électriquement conducteur permettant la mise à la terre d’un arbre tournant à l’aide de fibres conductrices notamment pour un moteur électrique et/ou une génératrice en fonctionnement Elle est constituée d’un axe monté sur le capot de ventilation de l’arbre tournant d’un moteur électrique ou d’une génératrice où à l’extrémité des fibres conductrices sont présentes et en contact avec l’arbre tournant permettant une conductivité des courants de fuite pour établir une connexion électriquement conductrice permanente avec le rotor pendant le fonctionnement jusqu’ à une liaison équipotentielle de terre.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la mise à la terre des courants de fuite d’un arbre tournant d’un moteur électrique ou d’une génératrice.
Patent FR-3121753-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique
Inventor: HOUDANT IGOR
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-04-09
Granted: 2024-01-05
Abstract: P rocédé et dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique L’invention concerne un procédé et un dispositif de calcul de capacité d’un module de fourniture d’énergie électrique, le module étant une pile ou une batterie électrique, intégré dans un équipement électronique adapté pour recevoir des mesures de température d’un capteur de température. Le procédé comporte des étapes, mises en œuvre par un processeur de calcul, de :  sur une période temporelle de surveillance prédéterminée, obtention (42) d’une pluralité de mesures de température, et pour chaque mesure de température, calcul et mémorisation (44) d’un coefficient d’impact de capacité électrique en fonction d'un modèle pré-enregistré;  calcul (48) d’un coefficient global d’impact de capacité électrique sur la période temporelle de surveillance à partir desdits coefficients d’impact de capacité électrique mémorisés ;  calcul (50) d’une capacité résiduelle du module de fourniture d’énergie électrique à partir d’une capacité électrique consommée, mesurée ou estimée sur ladite période temporelle de surveillance, le calcul (50) tenant compte dudit coefficient global calculé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3122055-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une demande d’activation d’au moins une interface d’un équipement hôte avec au moins un réseau de communication local géré par ledit équipement hôte, procédé de demande d’activation de ladite au moins une interface, dispositifs, équipement hôte, équipement terminal, système de gestion et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: DUSSAUME PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une demande d’activation d’au moins une interface d’un équipement hôte avec un premier réseau de communication local géré par ledit équipement hôte, ledit équipement hôte et ladite au moins une interface étant en veille, ledit procédé mettant en œuvre :- la réception (30) en provenance d’un équipement terminal d’un message applicatif de demande d’activation de ladite interface du premier réseau sur une interface (I2H) restée active de l’équipement hôte avec un deuxième réseau de communication local (LAN2);- la vérification (31) que l’équipement terminal est autorisé à accéder audit au moins un premier réseau à partir d’une adresse, dite deuxième adresse(@MAC2T), de l’équipement terminal pour le deuxième réseau et,- lorsque l’équipement terminal est autorisé à accéder audit au moins un premier réseau, l’activation (32) de ladite au moins une interface du premier réseau .    FIGURE 3
Patent FR-3131364-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attache monobloc d’un panneau photovoltaïque
Inventor: LE GALL ANTOINE
IPC: F24S25/20
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attache (10) monobloc d’un panneau photovoltaïque, le dispositif d’attache comprenant :   - un fût (11) comprenant un passage taraudé (12) qui s’étend selon un axe d’élongation XX’ dudit fût ;  - une plaque principale (13) comprenant une face, dite face avant (15), à partir de laquelle s’étend le fût, ladite plaque principale comprenant une ouverture rendant accessible le passage taraudé par une face arrière de ladite plaque principale opposée à la face avant ;  - deux languettes (16, 17) solidaires, chacune par une section coudée (18, 19), de la plaque principale, les deux languettes étant diamétralement opposées l’une de l’autre par rapport à l’axe d’élongation et en regard de la face arrière, chaque languette étant configurée, dès lors que le fût et la plaque principale sont insérés dans la rainure d’attache, pour loger, avec la face arrière, un des rebords d’attache.  Figure 5
Patent FR-2408753-B1 (FR)
IPC: F16C19/10
Filed: 1977-11-14
Granted: 1982-04-23
Abstract: The bearing comprises two rows of balls which circulate between two pairs of raceways. The raceways associated with each row of balls comprise two toric bearing surfaces which are substantially symmetrical with each other with respect to a plane perpendicular to the axis of rotation of the bearing. An elementary section of each of these bearing surfaces, in a plane containing the axis of the bearing, is at least substantially part-circular and has a radius slightly larger than the radius of the balls, and is substantially symmetrical with respect to a straight line parallel to the axis of the bearing and subtends a center angle exceeding about 120 DEG . The arrangement is such that the orientation of forces of contact and the location of zones of contact between the balls and the raceways vary in accordance with the direction of application of the load to which the bearing is subjected.
Patent FR-2472721-B1 (FR)
IPC: F24B7/04
Filed: 1979-11-27
Granted: 1984-06-22
Abstract: 1. An arrangement for recovering the heat in open fireplaces comprising a space (9) having possibly one wall serving as a hearth plate (1) and one vertical wall serving as a back plate (4), over which air to be heated circulates, comprising also, within the space (9), a plurality of generally upwards directed and continuously rising tubes (14), said tubes (14) opening at the bottom transversely of the back plate (4), and, at the top, opening into the flue (8), characterized in that the top of said space (9) lets fireplace volume communicate directly with the flue (8), in that lower inlet openings of the tubes (14) are at the level of wood and/or burning embers, and in that said tubes (14) have a restricted cross-section area, of about 7 cm**2.
Patent FR-2490238-B1 (FR)
IPC: F24S20/20
Filed: 1980-09-16
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. Process for improving the value of practically pure alpha and beta acids obtained from a highly purified hops extract, particularly by treatment by liquid carbon dioxide, the alpha and beta acids obtained being, if necessary, separated by chromatography on a column of silica or of ion exchange resins comprising hydroxyl groups, then subjected to photoconversion by sunlight, characterised in that said photoconversion is effected by filtration of the sunlight in the wave length comprised between 300 and 400 nm, by concentration of the solar radiation by means of a collector suitable to obtain a light intensity at least equal to Ia = 9.6 x 10**-5 kilowatts/liter and by maintaining the photoisomerisation reaction, at a substantially constant temperature, close to 60 degrees C, so as to obtain an optical quantitative yield.
Patent FR-2491098-B1 (FR)
IPC: D02G3/44
Filed: 1980-09-26
Granted: 1983-05-27
Abstract: 1. A synthetic cord, in particular for a tennis racquet, comprising fibers of a first synthetic material and a binder of a second synthetic material interconnecting the said fibers, the fibers constituting an assembly of turns which are inclined relative to the longitudinal axis of the cord and which are interconnected by the binder, the cord being characterized in that the fibers (1) have a breaking strain in the range 10% to 25%, the binder (2) being constituted by a thermoplastic material having a melting point lower than the melting point of the fibers (1) and having a breaking strain greater than 200%, and the binder (2) having a Shore D hardness number not less than 55.
Patent FR-2549275-B1 (FR)
Inventor: PICAUD MICHEL MAURICE ROBERT
IPC: G12B9/02
Filed: 1983-06-29
Granted: 1985-12-13
Abstract: The casing of the invention comprises a fixed part 1 fixedly mounted to the post 10 below the zone to be protected, this fixed part comprising, on one side of post 10, a support structure 14; a mobile part 15 for covering, in the closed position, the upper part of the post; a mechanical connection mounted between the support structure 14 and the mobile part 15; and an assistance device 22 adapted to exert a force tending to drive the mobile part during its upward movement.
Patent FR-2576516-B1 (FR)
IPC: A61N1/30
Filed: 1985-01-29
Granted: 1988-12-09
Abstract: 1. A method of slimming treatment by ionophoresis, utilising a flow of electric current through the body, by means of flexible electrodes applied to the skin, characterised in that the electric current is transmitted through the body by means of enveloping electrodes (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e, ..., 2n) made of conductive rubber and arranged around the part or parts of the body to be treated, these enveloping electrodes being shaped so as to fit as closely as possible said part or parts of the body around which they have been placed.
Patent FR-2578929-B1 (FR)
IPC: F16D41/12
Filed: 1985-03-15
Granted: 1990-01-19
Abstract: 1. A free-wheel, particularly for a device for driving the wheels of a self-propelled lawn mower, characterised in that it has an irreversible transmission and consists essentially of a transmission shaft (1) equipped with a pawl carrier (2) ridigly connected to the shaft (1) by means of a drive pin (3), of movable pawls (4) articulately mounted on the pawl carrier (2), of a control disc (5) comprising oblong slots (6) cooperating with cylindrical studs (7) each rigidly connected to a pawl (4), and of a receiving cage (8) simultaneously forming the hub of the wheel and comprising grooves (9) adapted to cooperate with the pawls (4) in the driving position.
Patent FR-2638207-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS CLAUDE ACHILLE GERMAIN
IPC: F02K1/70
Filed: 1988-10-20
Granted: 1990-11-30
Abstract: A thrust reverser is disclosed having a thrust reverser door with an outer door panel pivotally attached to an inner door panel which, in turn, is pivotally attached to an annular housing. The door panels are pivotable about parallel, but displaced pivot axes such that the inner door panel undergoes a greater range of motion between its closed and open positions that does the outer door panel. This enables the inner door panel to be flush with the upstream and downstream portions of the inner housing surface to provide a smooth airflow through the air duct during the forward thrust mode, while at the same time enabling an efficient operation of the door during the reverse thrust mode.
Patent FR-2671002-B1 (FR)
IPC: B60N2/68
Filed: 1990-12-27
Granted: 1993-04-16
Abstract: This is a rigid frame acting as a framework for a car seat backrest, the said frame consisting of a shell which is itself formed by a mutual assembly of two half-shells (3) made from sheet metal dished along their juxtaposed edges which extend, respectively, along the two outer and inner perimeters of each half-shell. The juxtaposed rims of the half-shells are, over at least the greater part of their length, rolled into tubes of closed circular section (6, 7).
Patent FR-2693877-B1 (FR)
Inventor: DEW ROGER
IPC: F25D13/06
Filed: 1992-07-21
Granted: 1994-12-16
Abstract: Method for deep-freezing food products using a freezing tunnel (1) comprising an endless belt (3) having a helicoid structure (31), the products (4) to be frozen being arranged bearing, via their lower face, on the endless belt at the height of an orifice (21) for introduction of the products into the tunnel, which method is characterised in that the products to be frozen are arranged on the endless belt (3) in the cooled state, these products being cooled by a refrigeration assembly (5) arranged in proximity to the introduction orifice of the tunnel and including at least one cooling plate (6) over which, and bearing on which, a flexible, straight sheet material, supporting the product to be cooled, advances.
Patent FR-2704309-B1 (FR)
Inventor: PIERRE BALIAN
IPC: F27D1/16
Filed: 1993-04-19
Granted: 1995-06-09
Abstract: A crucible capable of withstanding high temperatures and receiving materials to be melted, decomposed or generally converted while avoiding any physical or chemical interaction between the material making up the crucible and its contents. The crucible is made of a refractory material and designed to contain high temperature materials, and its inner wall comprises a coating based on a thin layer with a thickness below 10  mu m. The layer is preferably oxide-based and at least the inner wall of the crucible is advantageously made of vitreous silica.
Patent FR-2710610-B1 (FR)
Inventor: MEYNARD JOSEPH
IPC: B31B50/86
Filed: 1993-10-01
Granted: 1997-01-24
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01117 Sec. 371 Date Jun. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 24, 1996 PCT Filed Sep. 26, 1994 PCT Pub. No. WO95/09776 PCT Pub. Date Apr. 13, 1995The process for manufacturing an integrally-formed handle for a bag includes the steps of turning an edge of a sheet of bag stock on itself a predetermined number of times to form a multiple-thickness handle on the sheet stock, while leaving an adjacent portion of the sheet stock unfolded. The opposed side edge portions of the handle are then folded onto and overlying the unfolded portion of the sheet stock. The folded side edge portions are then glued onto the unfolded portion of the sheet stock. The central portion of the handle is then severed from the unfolded portion of the sheet stock. The unfolded portion of the sheet stock is then folded and glued into a bag enclosure with the handle residing adjacent a side of the bag defining a top opening.
Patent FR-2711385-B1 (FR)
Inventor: PITHON JEAN-MARIE
IPC: E04C5/12
Filed: 1993-10-20
Granted: 1995-12-15
Abstract: A mechanical connection for concrete reinforcing rods lacking a threaded end or the like comprises - a sleeve (11) with a cylindrical hollow body into which is introduced axially the end of the reinforcing rod (7) which has no connecting element; - a coaxial threaded portion (8) on the end of the sleeve (11); - the outer material of the sleeve (11) having undergone deformation by necking-in in the area of the end of the reinforcing rod so that - the material of the ribs (10) on the reinforcing rod also deforms in order connect the reinforcing rod and the sleeve. This deformation may be produced by a piston (21) and die (23) of a jack screwed on to thread (8). After removal of the jack, the further reinforcing rod is attached via thread (8).
Patent FR-2732245-B1 (FR)
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: B65D83/14
Filed: 1995-03-29
Granted: 1997-05-09
Abstract: The distributor (5) is secured to the upper part of the containers (1). It comprises, for each container, a product inlet channel (13) and a spray nozzle (16). The two spray nozzles are located on either side and orientated in convergent directions. The distributor has a mounting (6) for fixing to the containers and movable parts (7) pivoted on the mounting. The product inlet channels and nozzles are arranged on this mounting. The movable part is pivoted by a long hinge formed from a thin band. Each movable part has nozzle reception zones at the end of the channels. Each of these zones has the form of an annular hub around which is an annular space into which the inlet channel discharges.
Patent FR-2753690-B1 (FR)
IPC: B65D75/52
Filed: 1996-09-23
Granted: 1998-11-06
Abstract: The paper packaging for a ream of paper sheets (13) has an open or transparent control window (11,12). The window is constituted by an opening (3,4) previously cut out in the wrapping and covered with a transparent material (9,10). The window is made in the portion of the packaging extending over two sections (6,14 - 7,14).
Patent FR-2788348-B1 (FR)
Inventor: LAINE ROBERT
IPC: G21K1/06
Filed: 1999-01-07
Granted: 2001-03-02
Abstract: The invention provides a method of assembling an optical assembly having first and second longitudinal ends and comprising N coaxial shells forming individual mirrors, each of which extends between said first and second ends and presents a first diameter at said first end and a second diameter that is greater than the first at said opposite, second end, the method comprising:1) putting the first end of the first shell situated outermost in the optical assembly into place on a support;2) putting the first end of the second shell which is immediately adjacent thereto in the optical assembly into place on the support inside the first shell; . . . ; andN) putting the first end of the Nth shell which is situated innermost in the optical assembly into place on the support.
Patent HR-P980370-B1 (HR)
Title: Polymorphic form of a tachykinin receptor antagonist
Inventor: CROCKER LOUIS
IPC: A61P1/08
Filed: 1998-07-01
Abstract: This invention is concerned with a novel polymorphic form of the compound 2-(R)-(1-(R) -(3,5-bis(trifluoromethyl) -phenyl)-ethoxy)-3-(S)-(4-fluoro) phenyl-4-(3-5 (-oxo-1H,4H-1,2,4-triazolo) methylmorpholine which is a tachykinin receptor antagonist useful in the treatment or prevention of disorders of the central nervous system, inflammatory diseases, pain or migraine, asthma, and emesis. The instant polymorphic form has advantages over the other known forms of 2-(R)-(1-(R) -(3,5-bis(trifluoromethyl) -phenyl)ethoxy)-3-(S )-(4-fluoro) phenyl-4-(3-5 (-oxo-1H,4H-1,2,4-triazolo) methylmorpholine in terms of thermodynamic stability and suitability for inclusion in pharmaceutical formulations.
Patent HU-221789-B1 (HU)
Title: Map with fold pattern
Inventor: HUBER
IPC: G09B29/04
Filed: 1997-09-04
Abstract: In a map with a pattern of folding lines along which the map can be folded, it is easy to find geographical regions shown on the map due to two portions connected via a common center area and each having a plurality of folding lines in equidistant portions in a direction parallel to two parallel limiting lines, the map being folded on successive lines alternatingly in opposite directions so as to form a plurality of flaps.