baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3122253-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de débit massique d’un gaz
Inventor: DIOUF MAMADOU
IPC: G01F1/66
Filed: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de mesure de débit massique d’un gaz La présente invention présente trois améliorations applicables indépendamment ou en combinaison à un dispositif de mesure de débit massique d’un gaz circulant dans une conduite Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3121755-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’un équipement d’utilisateur pour véhicule automobile
Inventor: FORTES MONTILLA AMAIA
IPC: H04B5/00
Filed: 2021-09-02
Abstract: Dispositif (10) de détection d’un équipement d’utilisateur électronique portable pour sa charge par induction et/ou une communication en champ proche, ledit dispositif (10) comprenant une première antenne (110) de communication en champ proche, une deuxième antenne (120) de communication en champ proche et une unité de contrôle (140) comprenant un premier circuit de commande (141) et un deuxième circuit de commande (142) et étant configurée pour activer ledit premier circuit de commande (141) et ledit deuxième circuit de commande (142) de manière alternative afin de commander l’émission de signaux de détection respectivement par la première antenne (110) et par la deuxième antenne (120), pour détecter un équipement d’utilisateur sur le support (2) et pour démarrer une phase de charge par induction de l’équipement d’utilisateur ou une phase de communication en champ proche avec l’équipement d’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128235-A1 (FR)
Title: Armature pour suspendre un ustensile de sport ou de camping
Inventor: MORRA FLAVIEN
IPC: E04B1/18
Filed: 2021-10-18
Abstract: Armature pour suspendre un ustensile de sport ou de camping Un aspect de l’invention concerne une armature A1 pour suspendre un ustensile de sport ou de camping tel qu’un hamac, comprenant :  - un support 3 comprenant une base de réception 30a et un orifice d’entrée 35 traversant la base de réception 30a,   - trois pieds 2 emboités avec le support 3,   - un premier socle 4 amovible comprenant une base de positionnement 40a posée sur la base de réception 30a du support 3, un orifice de sortie 45 traversant la base de positionnement 40a en vis-à-vis de l’orifice d’entrée 35,   - un lien 5 traversant l’orifice d’entrée 35 et l’orifice de sortie 45, comprenant une butée 54 contre le premier socle 4, une portion d’attache 5u destinée à être reliée à l’ustensile du côté de l’orifice d’entrée 35, le lien 5 permettant d’accoupler le premier socle 4 amovible au support 3 sous l’effet de l’ustensile tirant sur la portion d’attache 5u.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3129432-A1 (FR)
Title: Module de montage d’une aube de soufflante de turbomachine
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F04D29/38
Filed: 2021-11-19
Abstract: Module de montage d’une aube de soufflante de turbomachine comprenant:-un dispositif de reprise d’effort d’aube (24),-un support d’aube (22) apte à pivoter autour d’ un axe radial (A) et configuré pour être engagé axialement à l’intérieur du dispositif (24), le support et le dispositif assurant mutuellement un serrage du support contre le dispositif et une retenue axiale du support à l’intérieur du dispositif, le support et le dispositif comportant chacun, sur leurs surfaces respectives en coopération, une alternance de portées coniques (22b1, 30d1) et d’évidements (22b2, 30d2) permettant alternativement, d’une part, lorsque les évidements d’une surface sont en correspondance géométrique avec les portées de l’autre surface, de faire coulisser axialement le support par rapport au dispositif et, d’autre part, lorsque les portées des deux surfaces sont en correspondance géométrique les unes avec les autres, d’empêcher tout mouvement de coulissement axial du support par rapport au dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119201-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction collectif de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F02D41/30
Filed: 2022-01-23
Abstract: Procédé de réduction collectif de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN L’invention concerne un procédé de réduction de la consommation de carburant ainsi que par conséquence l’émission de CO2 d’un véhicule, d’une flotte de véhicules, ou d'un parc de véhicules, véhicules déjà mis en circulation.  Le procédé selon l’invention consiste dans un premier à vérifier pour un véhicule déjà mis en circulation de l’éligibilité technique d’au moins une solution de réduction de consommation de carburant sur la base de son VIN.  Les solutions de réduction de consommations de carburant peuvent être de l’allègement du véhicule, un déplacement de l’équilibre de prestations consommation-confort, le renoncement d’un partie de la puissance d’origine ou enfin en adoptant un post-équipement.   Le contexte d’utilisation du procédé peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage ou d’une station-service.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3134608-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement différentiel
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H48/30
Filed: 2022-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entraînement différentiel (2) d’un système de transmission (1) pour un véhicule automobile, ayant un axe de rotation (X) et comprenant :   un porte-satellite (12) portant une denture de crabotage (20), notamment axiale, un planétaire de sortie (16) rotatif autour de l’axe de rotation (X) et portant une denture de crabotage (21), notamment radiale, un baladeur de blocage (24) mobile axialement et muni d’une denture de crabotage, notamment radiale, un baladeur de connexion (27) mobile axialement et muni d’une denture de crabotage, notamment axiale,   le baladeur de connexion (27) et le baladeur de blocage (24) étant mobiles pour occuper trois positions axiales :  une position déconnectée,une position connecté),une position bloquée .  Figure à publier : 1
Patent FR-3135085-A1 (FR)
Title: Compositions de polyamide ignifuge ductile et leur utilisation notamment pour application ferroviaire
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: C08L77/00
Filed: 2022-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition ignifugée comprenant en poids :  (a) de 33 à 83%, en particulier de 50 à 78,9%, d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin présentant une viscosité inhérente comprise de 1,2 à 1,6, notamment de 1,2 à 1,5, en particulier de 1,3 à 1,5, telle que déterminée selon la norme ISO 307 :2007 mais en utilisant du m-crésol à la place de l’acide sulfurique, une température de 20°C et une concentration de 0,5% massique,  (b) de 10 à 25%, en particulier de 14 à 20% d’au moins un ignifugeant de type phosphinate,  (c) de 5 à 20%, en particulier de 5 à 15% d’au moins une polyoléfine fonctionnalisée,  (d) de 2 à 8%, en particulier de 2 à 6% d’au moins un plastifiant,  (e) de 0 à 10%, en particulier de 0,1 à 5% d’au moins un additif,  ladite composition étant à l’exclusion de PA12 et la somme des constituants (a) à (e) étant égale à 100%
Patent FR-3135017-A1 (FR)
Title: Véhicule avec un élément de renfort à guidage d’air de ventilation.
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B60H1/24
Filed: 2022-04-28
Abstract: [Véhicule (1) comportant un plancher d’habitacle (10) plat, un dispositif de ventilation (3) destiné à souffler et/ou aspirer de l’air dans l’habitacle du véhicule (1), un dispositif de guidage (4) d’air de ventilation de l’habitacle entre le dispositif de ventilation (3) et l’habitacle guidant l’air entre ledit dispositif de ventilation (3) et l’habitacle lorsque ledit dispositif de ventilation souffle et/ou aspire de l’air dans l’habitacle, remarquable en ce que le dispositif de guidage (4) est un corps creux formant une poutre de renforcement du plancher (10) disposé au moins en partie sous ledit plancher (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135866-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique entre un moteur électrique et un onduleur
Inventor: DOUBLET PAUL
IPC: H05K7/14
Filed: 2022-05-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de connexion électrique entre un moteur électrique (2) intégré dans un carter (4) et un onduleur (6), comportant au moins une barre conductrice (110), au moins un élément conducteur de signal (120) et une portion d’interface (130) destinée à obturer une ouverture (47) ménagée dans une paroi (46) du carter (4). L’au moins un élément conducteur de signal (120) comporte une broche métallique allongée et la portion d’interface (130) est formée par une pièce en matière plastique surmoulée autour de l’au moins une barre conductrice (110) et de l’au moins un élément conducteur de signal (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3136146-A1 (FR)
Title: Recharge pour réceptacle de produit cosmétique et réceptacle associé
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: A45D40/00
Filed: 2022-06-02
Abstract: L’invention propose une recharge (12) destinée à être montée de manière amovible sur une base (14) d’un réceptacle (10) d’un produit cosmétique, ladite recharge (12) s’étendant selon un axe principal X longitudinal et comprenant :  - un manchon inférieur (18) configuré pour se fixer de manière amovible sur la base (14) du réceptacle (10),  - un bâton (20) de produit cosmétique immobile par rapport au manchon inférieur (18),  - un manchon supérieur (22) opposé au manchon inférieur (18),  - au moins un manchon intermédiaire (24) faisant la liaison entre le manchon supérieur (22) et le manchon inférieur (18),  le manchon supérieur (22), le au moins un manchon intermédiaire (24) et le manchon inférieur (18) comprenant des premiers et/ou des seconds moyens de déplacement de manière à ce qu’ils soient déplaçables en rotation et axialement les uns par rapport aux autres de sorte à suivre la restitution du produit cosmétique,  les premiers et/ou les seconds moyens de déplacement du au moins un manchon intermédiaire (24) s’étendant sur toute la hauteur d’une surface externe (26) et/ou interne (28) du au moins un manchon intermédiaire (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133748-A1 (FR)
Title: Composition pulvérulente pour le nettoyage cosmétique de la peau ou des cheveux
Inventor: FARES SAMEH HASAN
IPC: A61K8/46
Filed: 2023-03-16
Abstract: Compositions pulvérulentes, lesquelles contiennent, outre au moins un tensioactif, un mélange d’épaississants spécifique d’amidons ou de fractions d’amidon éventuellement modifiés de manière hydrophobe, de produits d’hydrolyse d’amidon et d’au moins un polymère naturel différent de i) et de ii), adaptées pour la mise à disposition rapide et simple d’un agent de nettoyage fluide, cosmétique et prêt à l’emploi comportant un bon potentiel de nettoyage et de soin.
Patent FR-2004826-A1 (FR)
Title: Alpha-aryl-cycloaliphatic achds - anti-inflammatory, anti-arthritic
IPC: A61K31/19
Filed: 1969-03-25
Abstract: (A) Cpds. of general formula (I) R1=H, (1-7C) alkyl or (2-7C) alkenyl R2=a cycloaliphic, hydrocarbon, e.g. cycloalkyl, cycloalkenyl, cycloalkyl (1-7C) alkyl, or cycloalkenyl (1-7C) alkyl, with (3-7) ring atoms, and opt. subst. by (1-4) lower alkyl residues R3=an opt. subst. hydrocarbon residue, e.g. lower alkyl, lower alkenyl, cycloalkyl, cycloalkenyl, cycloalkyl-alkyl, cycloalkylalkenyl, aryl, or aralkyl, the aryl group being opt. subst. by lower alkyl, O alkyl, hal, CF3, NH2, etc.; a free or esterified OH group, a free etherified SH group, CF3, NO2, acyl, or an opt. subst. SO3H or CO2H group, or, if Ph is subst. by (1-7C) alkyl, (1-7C) Oalkyl, CF3, NH2, cycloalkyl, cycloalkenyl, or hal, R3 may be H. Ph1=a 1,4-phenylene residue opt. subst. e.g. by 1 or more alkyl, Oalkyl, hal, CF3, NH2, etc. (B) Salts of (I) (C) Functional derivs. of I, e.g. esters, amides, thioamides, hydroamides, nitriles, etc. Anti-inflammatories.
Patent FR-2032311-A1 (FR)
Title: Heat sensitive laminated ventilation flaps - in a cigarette paper or pipe bowl to assist
IPC: A24D1/02
Filed: 1970-01-12
Abstract: Combustion conditions for smoking cigarettes or pipes modified by progressive opening as the flame front approaches of air vent flaps in the cigarette paper or in a miniature chimney stack in the pipe bowl, thus increasing oxidation and ventilation and preventing consumption of incompletely burnt tars, nicotine derivatives, etc. Pres. the paper or stack is a laminate two materials of differing coefficients of thermal expansion bonded by a combustible adhesive, pref. incorporating only, C, H and O, (cellulose acetate; starch; sugar). Pref. the paper or stack incorporates an opacifying filler which is volatile at burning temperatures.
Patent FR-2171877-A1 (FR)
Title: Semiconductor coating appts - giving improved uniformity of coating
IPC: C23C16/40
Filed: 1972-02-14
Abstract: Appts. for deposition of a body, esp. Si or SiO2 from gas onto a substrate by chemical reaction of two gases to give the body and deposit it on the substrate comprises a chamber with a surface of revolution about the vertical axis (e.g. a vertical cylinder) with a cover on top and having a table rotating about the vertical axis, carrying the substrates, in the lower part of the chamber, and parallel to the cover. The table is kept at constant temp. at all parts and an injection for the gases is arranged at equal distances from the lid and the table and on the axis. The injector is made in the shape of a crown with injection holes distributed evenly over its surface. Appts. gives much more uniform coatings than prior art appts.
Patent FR-2128430-A1 (FR)
Title: Refrigerant temp control - for wide demand fluctuations in circuit
IPC: G05D23/19
Filed: 1972-02-29
Abstract: A method for maintaining constant temperature in a refrigerating circuit comprising rotary compressors uses a motor-actuated guide vane adjuster for the coolant suction intake; below its control range, a valve in a line leading from the h.p. side to the evaporator is opened to admit gaseous coolant into the evaporator. The control parameter used is the refrigerant temp. fed into a regulator operating both the guide plate adjuster and the valve. Temp. deviations from the predetermined value cause the regulator to emit at intervals a pulse which passes to the guide blade adjusting motor; in the closure position, this motor actuates a switch which changes the control over to a motor valve in the gaseous coolant line. The pulses then open/close the motor valve; as the coolant demand increases, the motor valve, when in the closed position actuates a further switch, which resets the regulator into position for controlling the guide blade motor.
Patent FR-2291505-A1 (FR)
Title: Ionospheric sounding using coded transmitter - involves use of correlation receiver to eliminate perturbations and reduce power required
Inventor: GOUTELARD CLAUDE
IPC: G01S13/30
Filed: 1973-07-11
Abstract: The proposed ionospheric measurement system eliminates perturbations due to atmospheric and thermal noise or to artificial sources by using a coded transmission and correlation reception technique. The transmitted power may be reduced by at least 30dB and distance resolutions of 1.5Km may be attained. All Doppler frequencies up to 5kHz can be analysed without ambiguity and 60dB rejection is assured. Binary coding may be applied to signal phase or frequency or both. A single station may be used wiht reception alternated with transmission and frequency modulation may be used. The codes used may involve incremental increases in frequency in a linear or polynomial or arbitrary response curve.
Patent FR-2247606-A1 (FR)
Title: Thermally and acoustically insulating shutter - comprises insulation core layers sandwiched in sound absorbent veneers
IPC: E06B9/04
Filed: 1973-10-12
Abstract: Each shutter (2) comprises a panel fitting the window opening and embodying external sound absorbant veneers (4, 5) sandwiching insulating core layers (6). Pref. the core (6) comprises two layers of different densities separated by a further layer of sound absorbent material (7) such as asbestos cement plaster for the absorption of low frequency sound waves. One of the insulating layers (6) embodies internal cavities (11) which communicate, when the shutter is closed, with the outside and with the space between the shutter and door or window and sealing strips (9, 10) bed the shutter onto the window or door frame. Types of shutter pivoting about vertical (8) or horizontal axes are shown.
Patent FR-2224294-A1 (FR)
Title: Decorative laminates with polyvinylbutyral sheet - carrying pattern formed by transfer printing
IPC: B44C1/17
Filed: 1974-04-08
Abstract: The laminate comprises two transparent sheets with an intermediate adhesive layer contg. a polyvinylbutyral (PVB) sheet carrying an embedded colour pattern. The pattern is formed by a thermoprinting process in which the PVB sheet is placed between a temporary support and a cellulosic sheet carrying a colourant in image configuration and applying heat and pressure to transfer the colourant to the PVB sheet; support and cellulosic sheets are then removed. The laminates are used for prodn. of decorative safety glass.
Patent FR-2270831-A1 (FR)
Title: One-piece wire clothes hanger - has hook attachment point on one side to form unequal arms
IPC: A47G25/32
Filed: 1974-05-13
Abstract: The hanger (1) is made from a single length of wire and comprises a straight bottom bar (2) with a length each end (4, 5) turned upwards. These are unequal in length, the shorter (4) being less than the length of a side and ending in an eye (8). The other length (5) forms one whole side and extends over the central point to pass through the eye and complete the frame. the free end is turned back (3) to form the suspension hook. The longer length is inserted in the neck opening of a garment which passes between the hook and longer length, leaving a short length only for the garment to fit over.
Patent FR-2278656-A1 (FR)
Title: Superphosphate prodn. by acid digestion of phosphates - in presence of non-ionic surfactants to prevent agglomeration and speed reaction
Inventor: DABEAUX MICHEL
IPC: C05B1/02
Filed: 1974-06-05
Abstract: In the prepn. of superphosphate by reacting natural phosphate with an acid (such as H2SO4 and H3PO4), 100-500 g/ton of product, of >=1 non-ionic surfactant (I) are added; (I) being the reaction product of 2-6 moles of ethylene oxide per mole of fatty alcohols, acids or thiols, long chain diols, alkylphenols, fatty amides or polypropyleneoxyethers. Superphosphate products contg. 100-500 g/ton (I) are new. Products are fertilizers. Addition of (I) controls the reaction such that aggregation does not occur and reaction between the acid and phosphate is accelerated. Phosphate of particle size larger than permissible in the current processes may be used so there is a saving on grinding, and mixt. of phosphates of different origins may be used.
Patent FR-2236156-A1 (FR)
Title: Coke oven battery ceramic recuperator - is secured by packing, the lowest layer forming an arch
IPC: C10B5/12
Filed: 1974-06-13
Abstract: Ceramic recuperator for a coke oven in which the gas distribution through it is normally achieved by use of a grid, is secured partly or wholly by the recuperator packing, the lowest layer of which forms a supporting arch. Alternatively the packing may be retained by metallic supports. Recuperator volume is reduced and desired gas distribution is obtd. with a lower loss of draught.
Patent FR-2234586-A1 (FR)
Title: Photographic film roll - has band with tear off cuts passed around roll to provide hermtic seal
IPC: G03C3/02
Filed: 1974-06-19
Abstract: The roll (7) comprises a length of photographic web, attached to a paper support web, whose length is slightly longer than that of the photographic web, with the two webs wound around a reel (9) so that the paper web is secured to the latter at one end and with a short length projecting beyond the film web at the other. The roll (7) is hermetically sealed by a band of frangible material (1) attached to the projecting end of the paper web and passing around the roll (7). This band (1) has a tear tab (2) formed by a semi-circular cut across the band (1) which is then bent outwards tangentially to the film roll (7). Two slits (3, 4) are cut in the band (1) behind the tab (2).
Patent FR-2276856-A1 (FR)
Title: Solute transfer through membrane sepg. two fluids - with pulsating membrane giving greater transfer rates than without pulsations
IPC: B01D63/00
Filed: 1974-07-05
Abstract: A solute is transferred from one fluid to another, through a membrane separating the fluids and permeable to the solute, using a membrane made of an elastic material so that it is deformable or which is connected to a fixed support by a means which is deformable. At least one of the fluids in a liq. The deformability is such that it is possible to impart to the membrane a periodic movement of frequency N and displacements of amplitude A, the product NA being equal to >=5 mm/S. At least 50% of the surface is capable of being displaced. Process is used for extn. of gases dissolved in liqs., O2/CO2 exchange in extra-corporal blood oxygenators, regeneration of the atmosphere in submerged enclosures. The process is more efficient than existing ones because the boundary layer is modified so that the resistance which it offers to diffusion is less.
Patent FR-2252485-A1 (FR)
Title: One piece exhaust gas reactor - has inflow pipe with holed flame pipe in ring channel insulated internally
IPC: F01N3/26
Filed: 1974-11-22
Abstract: Exhaust gas reactor with at least one inflow pipe acting as gas feed channel, and issuing into a flame pipe the walling of which has apertures. In the same direction of extension a ring channel encompasses the flame pipe, and has insulation material lining its inner side. The whole is mounted in a housing. The components form a one piece assembly. The housing is a cast body, and forms a connecting flange at the free end area of the inflow pipe. The insulation surface acts as permanent casting core of the assembly, which is recast for the production of the housing.
Patent FR-2293091-A1 (FR)
Title: High voltage circuit breaker - has air insulated switching contacts in stacked format to reduce cost
Inventor: ROZIER PAUL
IPC: H02B13/02
Filed: 1974-11-28
Abstract: The high-voltage circuit breaker has input and output switching links. These are mounted one above the other within units that can be fixed to other similar units in a back-to-back fashion. The switching links comprise stand-off insulators and rotating contacts. The design aims at reducing the cost of the units without an increase in size as compared to conventional units. The interrupters are mounted on a chassis (14), one side of which (48) supports the insulators and commutating contacts and the other side (44) supports the insulators associated with the rotating contacts (15) and the trip mechanism (17).
Patent FR-2314805-A1 (FR)
Title: Repeated machining of metal bars, esp. angle iron - allowing continuous, automatic operation with negligible shearing time c.f. punching time
Inventor: MAZUREK JEAN
IPC: B21D43/00
Filed: 1975-06-17
Abstract: Bar is moxed by at least one feeding device, with rollers, fixed to a frame and situated at the entrace of the machining head constantly applying a drive torque on the bar. The bar is fixed in one place by a set of jaws integral with the machining head which lock onto the bar with a force which cancels out the force of the drive couple. Drive mechanism consists of at least one carriage with a motor applying a constant force to the carriage to move it along the frame. An arm on the carriage extends along the pathway of the bar w.r.t. the frame and has electrical contacts which can be activated by the bar when it is in contact with the arm. A machining template is detachably fixed to the frame by at least one retractable locking pin in contact with abutments situated at fixed places on the template. The locking pin maintains the carriage fixed w.r.t. the frame in opposing the drive force of the carriage so that the bar does not contact the arm.