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Patent WO-2006042923-A3 (WO)
Title: Installation et procede de calcination d'une charge minerale contenant un carbonate pour produire un liant hydraulique
Inventor: DUPUIS JACQUES
IPC: C04B2/10
Filed: 2005-09-22
Abstract: Cette installation comprend une chambre de combustion (15) comportant des moyens (53) d'introduction de la charge minérale raccordés à un préchauffeur (27) , des moyens (55) de combustion pour maintenir dans la chambre (15) une température comprise entre 7000C et 9000C, des moyens (57) d'introduction d'un gaz de traitement à teneur contrôlée en dioxyde de carbone pour s'opposer à la dissociation du carbonate dans la chambre (15) et des moyens (61) de prélèvement de la charge minérale calcinée débouchant dans un refroidisseur (31) . La chambre (15) comprend des moyens (51) de formation d'un lit fluidisé. Les moyens (57) d'introduction des gaz de traitement sont alimentés au moins partiellement par une conduite de dérivation (91) d'une partie des fumées de combustion de la chambre (15) provenant de moyens d'évacuation (21) de ces fumées dans l'atmosphère. Application à la production d'un liant hydraulique de type ciment. Un but de l'invention est donc de fournir une installation de calcination du type précité qui présente des émissions polluantes réduites.
Patent WO-2008009850-A3 (WO)
Inventor: VALENTIN EMMANUEL
IPC: G02F1/1524
Filed: 2007-07-17
Abstract: Electrochemical/ electrically controllable device having variable optical and/or energetic characteristics, comprising at least one first carrier substrate (S1) provided with an electroconducting layer (4) associated with a first stack (3) of electroactive layers and at least one second carrier substrate (S1') provided with an electroconducting layer (4') associated with a second stack (3') of electroactive layers, characterized in that the first and second stacks, respectively, function optically in series on at least part of their surface and are separated by an electrically insulating means (7).
Patent WO-2009044047-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif pour extraire un gaz d'une structure maconnee
Inventor: GASTALDI ANDRE
IPC: E04B1/70
Filed: 2008-09-04
Abstract: Le dispositif est installé dans un alésage (2) pratiqué dans la structure murale (3). Un extracteur électrique (27) aspire de l'air ayant léché les parois de la cavité (2) pour refouler cet air chargé d'humidité ou de radon, par une buse centrale antérieure (29). L'extracteur (27) est alimenté lorsque l'énergie disponible à partir d'un générateur photovoltaïque (12) est suffisante pour un fonctionnement efficace. Lorsque l'extracteur (27) est au repos, il s'établit une circulation par convection autour du boîtier (1) entre une ouïe de ventilation (24) supérieure et une ouïe de ventilation inférieure (26). Des fils (43) sont prévu une le, s en réserve dans un logement (44) pour le cas où un raccordement à un réseau électrique serait souhaité. Utilisation pour optimiser l'assainissement en fonction des sources d'énergie disponibles ou commodes.
Patent WO-2009122022-A3 (WO)
Title: Matériau aluminosilicate mesostructure forme de particules spheriques de taille specifique
Inventor: CHAUMONNOT ALEXANDRA
IPC: B01J35/02
Filed: 2009-02-26
Abstract: On décrit un matériau aluminosilicate mésostructuré constitué d'au moins deux particules sphériques élémentaires, chacune desdites particules sphériques étant constituée d'une matrice à base d'oxyde de silicium et d'oxyde d'aluminium, ladite matrice ayant un diamètre de pores compris entre 1,5 et 30 nm, un rapport molaire Si/AI au moins égal à 1 et présentant des parois amorphes d'épaisseur comprise entre 1 et 30 nm, lesdites particules sphériques élémentaires ayant un diamètre D tel que 10 < D (μm) ≤ 100. On décrit également un procédé de préparation dudit matériau et son application dans les domaines du raffinage et de la pétrochimie.
Patent WO-2009112777-A3 (WO)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant des attaches moteur deportees vers le bas sur le carter de soufflante
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2009-02-27
Abstract: L' invention se rapporte à un ensemble moteur pour aéronef comprenant des moyens d'accrochage d'un turboréacteur (2) sur une structure rigide de mât d'accrochage, ces moyens comportant une première, seconde et troisième attaches moteur avant (6a, 6b, 8) de reprise des efforts de poussée rapportées sur le carter de soufflante (12), et agencées de sorte que la troisième attache (8) passe par un premier plan diamétral (P1) du turboréacteur, les première et seconde attaches (6a, 6b) étant disposées de part et d'autre de ce premier plan (P1). Selon l'invention, les attaches (6a, 6b) sont rapportées sur le carter de soufflante (12) respectivement en deux points (6' a, 6'b) situés au-delà d'un second plan diamétral (P2) du turboréacteur orthogonal au premier plan (P1), par rapport à la troisième attache (8).
Patent WO-2010100353-A3 (WO)
Title: Baton de marche et/ou de sport
Inventor: GUIDETTI PASCAL
IPC: A45B9/04
Filed: 2010-02-05
Abstract: Bâton de marche et/ou de sport, comprenant un élément allongé muni à son extrémité supérieure d'une poignée apte être prise par un utilisateur et muni à son extrémité inférieure d'un embout fixe apte à venir en contact avec le sol, comprenant en outre un embout amovible (16) présentant un évidement (17) apte à recevoir au moins une partie d' extrémité inférieure de l' embout fixe et, à l'opposé de cet évidement, une face (18) d' appui sur le sol, et dans lequel la poignée (3) présente un logement (20) apte à recevoir au moins en partie l'embout amovible (16). L'embout fixe peut portant un organe de contact apte à venir en contact avec le sol, qui peut comprendre au moins deux dents décalées dans un plan antéro-postérieur.
Patent WO-2008129244-A3 (WO)
Title: Véhicule aéroporté annulaire
Inventor: GOSLING HARRY GEORGE DENNIS
IPC: B64C39/02
Filed: 2008-04-16
Abstract: Véhicule aéroporté ayant un corps d'aile qui définit un axe de corps d'aile et semble sensiblement annulaire lorsque l'on regarde le long de l'axe de corps d'aile, l'intérieur de l'espace annulaire définissant un conduit qui est ouvert aux deux extrémités. Un système de propulsion est prévu et comprend une ou plusieurs paires de dispositifs de propulsion, chaque paire comprenant un premier dispositif de propulsion monté sur le corps d'aile et positionné sur un premier côté d'un plan comprenant l'axe de corps d'aile, et un deuxième dispositif de propulsion monté sur le corps d'aile et positionné sur un deuxième côté du plan comprenant l'axe de corps d'aile. Une direction de poussée du premier dispositif de propulsion peut être ajustée indépendamment de la direction de poussée du deuxième dispositif de propulsion et/ou une magnitude de poussée du premier dispositif de propulsion peut être ajustée indépendamment de la magnitude de poussée du deuxième dispositif de propulsion. Dans certains modes de réalisation, le corps d'aile semble glissé vers l'avant lorsque l'on regarde dans un premier angle de vision, et glissé vers l'arrière lorsque l'on regarde dans une deuxième position à des angles droits par rapport au premier angle de vision.
Patent WO-2008145993-A3 (WO)
Title: Système radar
Inventor: OSWALD GORDON KENNETH ANDREW
IPC: G01S13/42
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système radar comportant un émetteur pour transmettre des signaux radar dans une région, un récepteur pour recevoir des signaux retour desdits signaux radar réfléchis depuis l'intérieur de la région, l'émetteur et le récepteur étant adaptés pour être disposés sur une structure au niveau d'une parc éolien, et un processeur pour traiter les signaux retour pour extraire des données associées au parc éolien pour ladite région.
Patent WO-2011070316-A3 (WO)
Title: Dispositif électronique
Inventor: CRANKSHAW MARK
IPC: H01L27/32
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique comprenant une structure définissant des puits à double rangée, le procédé comprenant les étapes suivantes : se procurer un substrat électronique ; déposer un premier matériau isolant sur le substrat pour former une première couche isolante ; déposer un second matériau isolant sur la première couche isolante pour former une seconde couche isolante ; retirer une partie de la seconde couche isolante pour exposer une partie de la première couche isolante et former une seconde rangée de puits ; déposer une réserve sur la seconde couche isolante et sur une partie de la première couche isolante exposée ; retirer la partie de la première couche isolante qui n'est pas couverte par la réserve, pour exposer une partie du substrat électronique et former une première rangée de puits à l'intérieur de la seconde rangée de puits ; et retirer la réserve. Le procédé peut fournir des dispositifs avec des courants de fuite réduits.
Patent WO-2012146905-A3 (WO)
Title: Étanchéité vis-à-vis des fluides
Inventor: KARABELAS GEORGE
IPC: F16L33/01
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'invention porte sur un élément d'étanchéité vis-à-vis des fluides, sur un ensemble d'étanchéité vis-à-vis des fluides, sur un procédé de réalisation d'un joint d'étanchéité vis-à-vis des fluides et sur un procédé d'achèvement d'un corps de tuyau souple par un raccord d'extrémité. L'élément d'étanchéité vis-à-vis des fluides comporte une partie corps annulaire pouvant être disposée entre un corps de raccord d'extrémité et un élément de collier interne d'un raccord d'extrémité, et une partie effilée s'étendant sensiblement perpendiculairement par rapport à la partie corps annulaire en une région radialement interne de celle-ci. Le procédé met en jeu le fait de pousser une couche de maintien de fluide d'un tuyau souple radialement vers l'extérieur contre une surface de butée de l'élément de collier interne du raccord d'extrémité.
Patent WO-2015159114-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé de mesure de dureté à chaud de matériaux
Inventor: MUCSI ANDRÁS
IPC: G01N3/42
Filed: 2015-04-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé de mesure de dureté à chaud (HIT) de matériaux. L'appareil comprend un cadre principal (V) et une jauge de déplacement (9) raccordée au cadre (V) par des éléments de ressort (12), et la jauge (9) est fournie par une tige centrale (91) sollicitée contre le cadre (V) par un ressort de montage (6). Un cadre de mesure (1) présentant une surface interne (11) permettant de fixer une pièce d'essai (5) est monté sur le cadre (V) et une tige de mesure (2) est fixée à la tige (91). Une pointe de mesure (4) est raccordée à la tige de mesure (2) et un four (8) entourant au moins la surface interne (11) est agencé autour du cadre de mesure (1), et un thermocouple (13) permettant de mesurer la température de la pièce d'essai (5) est fourni, la tige de mesure (2) et le cadre de mesure (1) étant composés du même matériau. FIG. 1: 7%%%PID
Patent WO-2007017842-A3 (WO)
Inventor: ROUSSO BENNY
IPC: A61K9/48
Filed: 2006-08-09
Abstract: L'invention concerne une capsule pour supprimer l'appétit. Cette capsule comprend: a) une coque qui se dissout dans l'estomac; et b) une pluralité d'éléments contenus à l'intérieur de cette coque. Ces éléments se dilatent à l'intérieur de l'estomac, une fois la coque dissoute, pour former une masse reliée à un volume d'enveloppe supérieur au volume total de ces éléments, et au moins égal à trois fois le volume de la capsule.
Patent WO-2007122515-A3 (WO)
Title: Appareil et procédés de traitement de signaux vidéo
Inventor: BARRETT TIMOTHY ALAN
IPC: H04N7/173
Filed: 2007-04-23
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés de traitement de signaux vidéo. Un terminal d'accès, qui est le point d'aboutissement d'une liaison de communication d'accès, raccorde de manière fonctionnelle un site de clients de services vidéo à un réseau de communications dans lequel des signaux de communication comprenant des signaux vidéo sont distribués à des sites de clients de services vidéo. Un processeur de signaux vidéo cohabite avec un terminal d'accès pour extraire un signal vidéo destiné à être transféré à un système d'affichage situé sur le site de clients de services vidéo. Des signaux de commande peuvent être reçus par le processeur de signaux vidéo depuis le système d'affichage et par la même connexion utilisée pour transférer des signaux vidéo au système d'affichage, ou par une connexion différente, telle qu'une connexion sans fil. Des fonctions vidéo, dont une fonction d'enregistrement vidéo et d'autres fonctions généralement associées à des décodeurs vidéo, peuvent également être prises en charge.
Patent WO-2008023255-A3 (WO)
Title: Power storage device, and method for manufacturing power storage device
Inventor: TAKAHASHI IZUMI
IPC: H01M50/559
Filed: 2007-08-23
Abstract: A power storage device has a stack (6) including positive electrodes (13) and negative electrodes (12) that are stacked on top of each other with electrolytes (14) interposed in-between. A positioning member (16) is inserted into a positioning hole (6a) that is formed in the stack (6) so as to penetrate the stack (6) in the stacking direction. A terminal portion (16a; 16b) is formed at an end of the positioning member (16) in the inserting direction.
Patent WO-2008020317-A3 (WO)
Title: Mesure dynamique de propriétés d'objets rendus et/ou référencés par une application
Inventor: TZRUYA YOAV
IPC: G06F9/44
Filed: 2007-04-25
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé et un progiciel permettant la mesure dynamique d'attributs d'objets rendus et/ou référencés par une application logicielle d'exécution sans nécessiter de modification ou de recompilation du code d'application d'origine. Le système comporte un environnement de transfert qui assure le contrôle de l'exécution de l'application et l'indexation d'éléments d'information graphique et/ou audio générée par l'application dans une première base de données. Une seconde base de données est chargée avec une ou des règles commerciales, chaque règle commerciale étant associée à un ou des objets indexés. Le système comporte également un environnement de temps d'exécution qui identifie des éléments d'information graphique et/ou audio au fur et à mesure de leur génération par l'application pendant le temps d'exécution, utilise la seconde base de données pour déterminer si un élément identifié est associé à une règle commerciale, mesure l'objet et ses attributs associés.
Patent WO-2008059371-A3 (WO)
Title: Structure porteuse d'un turbocompresseur
Inventor: MAEDA OSAMU
IPC: F02C6/12
Filed: 2007-11-14
Abstract: La présente invention concerne la structure porteuse d'un turbocompresseur, dans laquelle de l'huile lubrifiante éjectée par un orifice d'alimentation en huile lubrifiante (1 12) forme des couches de fluide entre le trou support (1 1 1) d'un boîtier central (10) et un élément métallique flottant (120) et entre un trou d'insertion (121) de l'élément métallique flottant (120) et un arbre rotatif (40). Au niveau de l'élément métallique flottant (120), un orifice d'éjection (123) s'étendant du trou d'insertion (121) vers la périphérie externe est formé dans une position séparée, dans la direction de l'axe, du trou d'introduction d'huile lubrifiante (122).
Patent WO-2008041136-A3 (WO)
Title: Aqueous anti-frizz composition for hair
Inventor: VAN NGUYEN NGHI
IPC: A61K8/37
Filed: 2007-10-05
Abstract: The present invention is drawn to a composition and process for inhibiting hair from becoming frizzy when exposed to high and/or low humidity, the composition containing: (a) at least one nitrogen-containing compound chosen from polyamine compounds having at least three amino groups, fatty monoamine compounds, fatty quaternary amine compounds, phospholipids and mixtures thereof; (b) at least one nonionic surfactant; (c) at least one anionic silicone; (d) at least one water-insoluble material chosen from non- anionic silicones, hydrocarbon oils, plant oils, fatty acids, fatty esters, fatty alcohols, fatty waxes, and mixtures thereof; (e) at least one cationic polymer; and (f) optionally, at least one film forming polymer, different from the at least one cationic polymer (e).
Patent WO-2008125916-A3 (WO)
Title: Système, procédé et produit de programme informatique permettant de détecter des événements sismiques dans un réseau
Inventor: MAISONS CHRISTOPHE
IPC: G01V1/00
Filed: 2007-11-06
Abstract: L'invention concerne un système permettant de détecter des événements sismiques. Ce système comprend une pluralité de récepteurs sismiques, dont un au moins est conçu pour : surveiller l'activité sismique; communiquer une alerte à l'un des autres récepteurs ou à plusieurs de ces récepteurs si un événement sismique est détecté; et obliger ce récepteur ou ces récepteurs à passer en état de surveillance. L'invention se rapporte également à un procédé et à un produit de programme informatique permettant de surveiller l'apparition d'événements sismiques.
Patent WO-2008023356-A3 (WO)
Title: Procédé basé sur une radio logicielle de programmation radio multimodale
Inventor: WANG DONGYAN
IPC: H04B1/40
Filed: 2007-08-17
Abstract: Procédé de programmation radio multimodale d'un système de communication mobile basé sur une radio logicielle. Ce procédé consiste à déterminer une table de fonctionnement partagée contenant toutes les opérations à exécuter selon deux modes; à établir une table d'action; à contrôler la table d'action établie afin de déterminer s'il faut poursuivre le traitement intermodal; à recharger une première horloge pour le mode actuel, à initialiser une seconde horloge en cas de traitement intermodal; et à adapter la fréquence et le gain d'un canal du système à un autre mode de communication. Par suite des horloges de référence multiples pour différents modes et de la définition d'un ensemble de fonctionnement partagé entre différents modes, il est possible d'effectuer un transfert automatique avec surveillance intermodale, ceci plus efficacement, pour un coût réduit et une moins consommation d'énergie.
Patent WO-2009010933-A3 (WO)
Title: Chaussure avec une semelle à ressort
Inventor: SCHWEIZER TOMAS
IPC: A43B13/14
Filed: 2008-07-17
Abstract: L'invention concerne une chaussure avec une semelle à ressort. La chaussure se compose d'une partie supérieure 10, d'une semelle intérieure 11 élastique et perméable à l'air et d'une structure de semelle qui se compose d'une semelle intermédiaire 22, d'une semelle tampon 21, et d'une semelle extérieure 20 élastique dure et résistant à l'abrasion. Du fait du mouvement de la semelle en charge, une ventilation intérieure est activée et agit sur les pieds de l'utilisateur. La chaussure favorise d'autre part une marche ergonomique.
Patent WO-2010043968-A3 (WO)
Title: Production de poudre de molybdène métal
Inventor: GRIES BENNO
IPC: B22F3/00
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fabrication de poudre de molybdène métal frittable dans un lit mobile, sur une poudre de molybdène frittable et sur son utilisation.
Patent WO-2010026523-A3 (WO)
Title: Appareil à bague tournante
Inventor: SAHIN NOMALER FUNDA
IPC: H02K41/02
Filed: 2009-08-31
Abstract: La présente invention concerne un appareil à bague tournante comportant : - une bague fixe (1), - une bague tournante (2) prévue pour tourner autour d'une région centrale (3), - une unité (4, 5) de rotation servant à supporter radialement et à faire tourner ladite bague tournante (2) par rapport à la bague fixe (1), ladite unité de rotation comprenant un élément fixe (4) d'induction monté sur ladite bague fixe (1) et un élément tournant (5) d'induction monté sur ladite bague tournante (2), et – une unité (8) de commande servant à commander ladite unité (4, 5) de rotation en vue de faire tourner et léviter l'élément tournant (5) d'induction.
Patent WO-2010095029-A3 (WO)
Title: Device for moving sliding doors
Inventor: CAIMI GIUSEPPE
IPC: E05F1/08
Filed: 2010-02-22
Abstract: A device for moving sliding doors comprises a rectilinear guide (5a, 5b) mountable along the width of an opening (v) reclosable by means of a door (2), a first bogie (7) slidably movable along the rectilinear guide (5a, 5b) and connected to a connecting element (10) solidly securable to the door (2), an auxiliary bogie (13) connected to said connecting element (10), mounted on the first bogie (7) and free to run along a direction substantially perpendicular to the rectilinear guide (5a, 5b), an auxiliary guide (6)- in— which is engaged the auxiliary bogie (13), a second bogie (8) slidably movable along the rectilinear guide (5a, 5b). The device comprises a rotatable arm (17) pivoting on the second bogie (8) and having an end (17b) hinged to the connecting element (10). The rotatable arm (17) is movable between a first position, in which it lies substantially aligned with the rectilinear guide (5a, 5b), and a second position, in which it lies substantially perpendicular to the rectilinear guide (5a, 5b).
Patent WO-2011061681-A3 (WO)
Title: Connecteur à tube spiralé renforcé
Inventor: BUCHER ROBERT
IPC: E21B17/04
Filed: 2010-11-16
Abstract: La présente invention concerne des ensembles à tube spiralé et de procédés de raccordement de tube spiralé à des dispositifs de fond. Dans un mode de réalisation de l'invention, l'ensemble comprend un tube spiralé, un dispositif de fond pour exécuter une opération dans un puits de forage souterrain, un connecteur qui raccorde mécaniquement le tube spiralé au dispositif de fond; et un dispositif d'étanchéité qui assure une étanchéité du raccordement entre le tube spiralé et le connecteur. Le dispositif d'étanchéité est sensiblement exempt de tensions axiales provoquées par un poids du dispositif de fond.
Patent WO-2012049559-A3 (WO)
Title: Véhicule électromoteur
Inventor: MASUDA TOMOKAZU
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-10-12
Abstract: Dans un véhicule électromoteur, les relais principaux (SMR1 à SMR3) du système, branchés sur une ligne d'alimentation en énergie (153p) entre une batterie principale (10) et un PCU (20) sont coupés pendant une charge extérieure. La ligne d'alimentation en énergie (153p), installée séparément d'une ligne d'alimentation en énergie (155p), est raccordée à la batterie principale (10) par l'intermédiaire de relais auxiliaires (RL1 et RL2). Un chargeur (110) transforme l'énergie électrique provenant d'une alimentation externe en énergie (400) en énergie électrique de charge pour charger la batterie principale (10) et sort l'énergie électrique de charge vers une ligne d'alimentation en énergie (152p). Un transformateur CC-CC (60) et un onduleur CA (92) sont disposés à proximité du PCU (20) et sont configurés pour pouvoir être pilotés avec l'énergie électrique fournie par la ligne d'alimentation en énergie (155p) même quand les relais principaux (SMR1 à SMR3) sont ouverts parce que les relais auxiliaires (RL1 et RL2) sont fermés ou le chargeur (110) est activé.
Patent WO-2012098477-A3 (WO)
Title: Pixel de détecteur de comptage de photons comportant une anode comprenant deux ou plus de deux sous-anodes séparées et pouvant être sélectionnées alternativement
Inventor: HERRMANN CHRISTOPH
IPC: G01T1/24
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie (100) comprenant une source de radiation (112) qui émet une radiation qui traverse une zone d'examen et un réseau détecteur (114) comportant une pluralité de pixels de détecteur de comptage de photons (116) qui détectent la radiation traversant la zone d'examen et génèrent sur cette base un signal indiquant la radiation détectée. Le pixel de détecteur de comptage de photons comprend une couche de conversion directe (122) présentant une première face recevant la radiation (202) et une seconde face opposée (206), une cathode (118) fixée à la première face et la couvrant en totalité ou sur une partie substantielle, une anode (120) fixée à une zone centrale (208) de la seconde face, l'anode comprenant au moins deux sous-anodes (120, 120i, 1202, 120N), et une métallisation (124) fixée à la seconde face, entourant l'anode et la région anodique avec un espace entre l'anode et la métallisation. Le système comprend en outre un reconstructeur (144) qui reconstruit le signal pour générer des données d'image volumétriques de la zone d'examen.