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Patent WO-2015052086-A1 (WO)
Title: Compositions comprenant de la citrulline et de la leucine et leur utilisation pour traiter le diabète et le syndrome métabolique
Inventor: MOINARD CHRISTOPHE
IPC: A61K31/17
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne de manière générale des compositions comprenant de la citrulline et de la leucine ou un métabolite correspondant comprenant par exemple une quantité synergique de citrulline et de leucine. Ces compositions peuvent être utilisées dans des méthodes pour traiter le syndrome métabolique, l'hyperglycémie et/ou l'hyperinsulinémie.
Patent WO-2016055108-A1 (WO)
Title: Procédé d'activation et de désactivation de nœuds nomades dans un réseau
Inventor: BULAKCI OEMER
IPC: H04W84/00
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne des procédés d'activation et de désactivation de nœuds nomades (NN) dans un réseau. Pour activer au moins un NN, ledit NN prévu sur un véhicule envoit un message de déclenchement au réseau, lorsque le véhicule entre dans un état de mouvement, un état de localisation et/ou un état de fonctionnement déterminé. Ensuite, ledit NN envoit des informations de contexte au réseau. Le réseau détermine sur la base des informations de contexte reçues, si oui ou non ledit NN est un NN actif ou un NN potentiel approprié, et donne des instructions de commutation audit NN pour passer dans un mode NN actif ou dans un mode NN potentiel, s'il détermine que ledit NN est un NN actif ou un NN potentiel approprié. Pour désactiver au moins un NN dans un réseau, ledit NN envoit un message de déclenchement au réseau, lorsque le véhicule entre dans un état de mouvement, un état de localisation, et/ou un état de fonctionnement déterminé. Ensuite, le réseau détermine si ledit NN est un NN actif ou un NN potentiel. Le réseau retire ledit NN d'une liste de NN potentiels, si ledit NN est un NN potentiel, ou donne des instructions de commutation audit NN pour sortir d'un mode NN actif après une période de transition déterminée, si ledit NN est un NN actif.
Patent WO-2015067645-A1 (WO)
Title: Point de terminaison de fibre à stockage de longueur excédante
Inventor: AMBROZ JIRI
IPC: G02B6/44
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention porte sur un agencement (100) de point de terminaison de fibre comprenant une enceinte (110) et un élément (130) de stockage. L'enceinte (110) maintient au moins un adaptateur optique ayant un orifice externe. L'élément (130) de stockage comprend une bobine (135) de câble tournée vers l'arrière. L'agencement (100) de point de terminaison de fibre se monte sur une sortie de paroi de telle sorte que la bobine (135) de câble est cachée de la vue. L'agencement (100) de point de terminaison de fibre a un orifice d'entrée arrière qui permet à un câble ou une fibre d'entrer dans l'agencement (100) de point de terminaison de fibre depuis l'arrière (par exemple, au niveau de la bobine de câble) sans s'étendre au-delà des limites de l'agencement (100) de point de terminaison de fibre lorsqu'il est acheminé depuis la sortie de paroi.
Patent WO-2015113660-A1 (WO)
Title: Boîte de vitesses à au moins huit vitesses avant
Inventor: GUMPOLDSBERGER THOMAS
IPC: F16H3/091
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses (100) à au moins huit vitesses, comprenant au moins : - un premier arbre (40) muni d'au moins une première, une deuxième et une troisième roues dentées (11, 12, 13) ; - un second arbre (50) qui est orienté axialement au premier arbre (40) et qui comporte une quatrième roue dentée (14) ; - une cinquième roue dentée (15) qui est orientée coaxialement aux première à quatrième roues dentées (11, 12, 13, 14) et qui est disposée entre les premier et second arbres (40, 50) ; - un arbre intermédiaire (60) muni d'au moins cinq roues dentées antagonistes (21, 22, 23, 24, 25) qui sont chacune en prise au moins indirectement avec l'une des première à cinquième roues dentées (11, 12, 13, 14, 15) afin de former des première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième paires de roues dentées ; - des premier, deuxième, troisième et quatrième moyens de changement de vitesse (31, 32, 33, 34), chacune des roues dentées des première à quatrième paires de roues dentées étant une roue fixe, et l'autre roue dentée de chaque paire de roues dentées étant une roue folle qui peut être reliée solidairement en rotation à l'arbre (40, 50), sur lequel elle est disposée, à l'aide du moyen de changement de vitesse (31, 32, 33, 34) respectif ; et - des cinquième et sixième moyens de changement de vitesse (35, 36) qui permettent de relier solidairement en rotation la cinquième roue dentée (15), conçue en roue folle, au choix au premier arbre (40) ou au second arbre (50) ou à la fois au premier et au second arbre (40, 50).
Patent WO-2015078896-A1 (WO)
Title: Système de ceinture de sécurité muni d'un pré-tensionneur de ferrure d'extrémité
Inventor: SÖHNCHEN ARNDT
IPC: B60R22/34
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un système de ceinture de sécurité comprenant : • - un pré-tensionneur de ferrure d'extrémité qui comporte un arbre de ceinture (3) creux pouvant être entraîné par un dispositif de pré-tension dans la direction d'enroulement, muni d'une fente d'introduction, et sur lequel une extrémité de la ceinture de sécurité est enroulée lorsque le dispositif de pré-tension est activé ; • - un élément ferrure relié de manière solidaire en traction à l'extrémité de la ceinture de sécurité et pouvant être introduit radialement dans la fente d'introduction, l'élément ferrure pouvant être immobilisé dans une position de verrouillage dans l'arbre de ceinture (3) par un élément de verrouillage (6) mobile ; • - et un élément de fixation (9) qui fixe l'élément de verrouillage (6) dans la position de verrouillage, l'élément de fixation (9) étant formé par une goupille et l'élément de verrouillage (6) comportant une fente longitudinale (30) présentant une section de bord d'une largeur d'ouverture variable dans le sens de la longueur et/ou une section de bord d'une hauteur variable dans le sens de la longueur, dans laquelle s'engage la goupille, qui est orientée de telle manière que l'axe principal le plus long de la surface de section transversale de la fente longitudinale (30) perpendiculaire à la direction d'introduction de la goupille est orienté dans la direction de déplacement de verrouillage de l'élément de verrouillage (6), la largeur d'ouverture et/ou la hauteur de la section de bord de la fente longitudinale (30) étant dimensionnées de telle manière que la goupille ne peut adopter la position de fixation que lorsque l'élément de verrouillage (6) est dans la position de verrouillage.
Patent WO-2015086839-A1 (WO)
Inventor: JONG DE RENÉ MARCEL
IPC: C12N9/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide variant possédant une activité fumarate réductase, qui présente une activité dépendant de NADP(H) et/ou une activité dépendant de NAD(H), par comparaison avec un polypeptide de référence ayant une activité fumarate réductase. Un tel variant peut être surexprimé dans une cellule hôte afin d'améliorer la production d'un acide dicarboxylique.
Patent WO-2015091651-A1 (WO)
Title: Fixateurs pour cheveux comprenant des polymères de polyglucose à base d'ester de cellulose
Inventor: BEVINAKATTI HANAMANTHSA
IPC: A61K8/85
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition de fixateur pour cheveux qui comprend au moins un polymère de polyglucose à base d'ester de cellulose carboxylée, un système de solvant à base d'alcool et un additif acceptable au plan cosmétique. Le polymère de polyglucose est obtenu en faisant réagir au moins un ester de cellulose avec un anhydride cyclique non aromatique et en neutralisant le produit réactionnel ainsi obtenu. Le polymère de polyglucose est soluble dans le système de solvant à base d'alcool.
Patent WO-2016020038-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détermination du volume d'un objet déplacé par un chariot de manutention au sol
Inventor: BAUMGARTNER MICHAEL
IPC: G01B11/245
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination du volume d'un objet déplacé par un chariot de manutention au sol et un procédé correspondant. Le dispositif comprend un premier capteur d'image de profondeur (3) et un second capteur d'image de profondeur (4) qui sont disposés de telle sorte que l'objet (1) peut être détecté lors de la traversée de la zone de passage (5) dans deux directions différentes, le dispositif (10) étant conçu pour générer avec chacun des capteurs d'image de profondeur (3, 4) une séquence d'images individuelles dans une première résolution, ce qui permet de capter le chariot de manutention au sol (2) et l'objet (1) sous différents angles lors de la traversée de la zone de passage. Le dispositif comprend en outre un moyen de détermination de volume (11) qui est conçu pour soumettre les séquences d'images individuelles de la première résolution du premier capteur d'image de profondeur (3) et du second capteur d'image de profondeur (4) à un traitement de super-résolution afin de créer un modèle 3D (17), comportant le chariot de manutention au sol (2) et l'objet (1), d'une seconde résolution supérieure à la première résolution et de déterminer le volume de l'objet (1) sur la base du modèle 3D (17) généré.
Patent WO-2016029988-A1 (WO)
Title: Installation d'intervention dans un puits comprenant un générateur de neutrons et procédé associé
Inventor: CHATELET VINCENT
IPC: E21B47/12
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne une installation pour une intervention dans un puits, comprenant un ensemble inférieur comprenant un générateur de neutrons et une source d'alimentation connectée électriquement au générateur de neutrons; un ensemble de surface comprenant un ou plusieurs dispositifs de sécurité, chaque dispositif de sécurité se trouvant soit dans un état sûr, soit dans un état non sûr; et un module de communication qui connecte les ensembles inférieur et de surface. L'ensemble de surface comprend également un dispositif d'émission en surface servant à émettre des données à l'ensemble de fond de trou par le biais du module de communication, comprenant un premier émetteur destiné à émettre une instruction d'activation, le premier émetteur émettant l'instruction d'activation uniquement si chaque dispositif de sécurité se trouve dans un état sûr, et un second émetteur destiné à émettre une instruction d'arrêt, le second émetteur émettant l'instruction d'arrêt si l'un des dispositifs de sécurité se trouve dans un état non sûr.
Patent WO-2015124448-A1 (WO)
Title: Suivi de point de puissance par le biais d'un convertisseur à batterie solaire
Inventor: MISHRA PRIYA RANJAN
IPC: G05F1/67
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs de commande (1) qui commandent des convertisseurs (2) qui convertissent une première puissance en provenance d'agencements solaires (3) en une seconde puissance destinée à des agencements de batterie (4). Ladite commande consiste, en réponse à des détections de valeurs de signaux de courant circulant à travers les agencements de batterie (4), en des ajustements d'impédances des convertisseurs (2) en vue de maximiser les signaux de courant. Un type de suivi de point de puissance maximale est mis en œuvre, sans qu'il soit nécessaire de réaliser plusieurs multiplications de signaux de tension et de signaux de courant fournis par les agencements solaires (3). Ces ajustements peuvent consister en des ajustements dans des premières directions si les valeurs des signaux de courant circulant à travers les agencements de batterie (4) présentent des augmentations, et en des ajustements dans des secondes directions différentes si les valeurs des signaux de courant circulant à travers les agencements de batterie (4) présentent des diminutions. Lesdits ajustements peuvent consister en des adaptations de modulations d'impulsions en durée des convertisseurs (2).
Patent WO-2015132261-A1 (WO)
Title: Procede d'application d'un revetement inorganique sur des particules a base de nitrate d'ammonium
Inventor: LEDOUX FRANCOIS
IPC: C05G3/30
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'application d'un revêtement inorganique sur des particules à base de nitrate d'ammonium (AN), en particulier des particules à base de nitrate d'ammonium s'utilisant comme engrais, ainsi que le revêtement inorganique pour particules à base de nitrate d'ammonium en soi. Le procédé comprend les étapes consistant à : a) appliquer sur les particules un acide minéral concentré liquide dont la teneur en eau est inférieure à 50 % en poids, afin d'au moins solubiliser le nitrate d'ammonium sur la surface extérieure des particules, de manière à obtenir une couche acidifiée d'accrochage de particules, et b) appliquer un minéral alcalin solide sous forme de poudre sur les particules de l'étape a) afin que celui-ci réagisse avec la couche d'accrochage des particules pour revêtir la surface acidifiée des particules ; le rapport stoechiométrique du minéral alcalin solide sous forme de poudre sur l'acide minéral concentré étant supérieur ou égal à 5:1.
Patent WO-2015150503-A1 (WO)
Title: Catalyseur et procédé de conversion de mélanges gazeux de méthane et de dioxyde de carbone en gaz de synthèse
Inventor: CRNIVEC OSOJNIK ILJA GASAN
IPC: B01J37/02
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention s'applique au domaine de la génération de produits énergétiques et de produits chimiques ayant une forte valeur ajoutée à partir de sources renouvelables et alternatives et examine la conversion de mélanges gazeux de méthane et de dioxyde de carbone en gaz de synthèse. En particulier, l'invention concerne un matériau de support permettant de supporter des phases métalliques actives, un catalyseur solide et leurs procédés de formation. Le matériau de support selon l'invention comprend une solution solide de Ce x Zr 1 - x O 2-y  ayant une structure cristalline à cellule unique cubique à faces centrées ; x étant supérieur à 0 et inférieur à 1 et y étant de 0 à 1, et x n'étant pas 0,5.
Patent WO-2015158573-A1 (WO)
Inventor: LUNEAU BENOIT
IPC: C03C17/30
Filed: 2015-04-08
Abstract: The invention relates to the use of siloxane group-containing copolymers for the hydrophobic finishing of hard surfaces, in particular glass, and to cleaning agents for hard surfaces, in particular for glass, which contain said siloxane group-containing copolymers.
Patent WO-2015158768-A1 (WO)
Title: Résines époxy à des fins d'utilisation dans des corps moulés
Inventor: CHARRAK MONIKA
IPC: C08L63/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un corps mis en forme comprenant au moins un matériau solide et une résine époxy durcie, la résine époxy durcie étant préparée à partir d'une composition de résine époxy contenant au moins une résine époxy pourvue d'au moins un groupe époxy par molécule; au moins un agent de durcissement choisi parmi les polyamines cyanoalkylées de formule (A) A(NH-X-CN) n , où A est un groupe choisi parmi un aryle, un arylalkyle, un alkyle et un cycloalkyle, A ne contenant pas un groupe amino primaire, X est un alkylène contenant 1 à 10 atomes de carbone et n ≥ 2; et au moins un accélérateur choisi parmi les amines tertiaires, les imidazoles, les guanidines, les composés d'urée et les acides de Lewis.
Patent WO-2015169635-A1 (WO)
Title: Production d'indications de localisation dans un véhicule
Inventor: MICHEL MAXIMILIAN
IPC: G01C21/36
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de produire des indications de localisation, en particulier des données de position et des informations utiles dans un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : le calcul d'un itinéraire du véhicule par un dispositif de navigation ; la réception d'une entrée utilisateur prédéfinie pour un navigateur et/ou une application basée sur un navigateur ; en réponse à la réception de l'entrée prédéfinie, la transmission de l'itinéraire à un serveur distant dans un premier format de données, le navigateur ou l'application basée sur un navigateur n'étant pas conçus pour traiter le premier format de données ; la réception d'indications de localisation provenant d'un serveur distant dans un second format de données qui est différent du premier format de données, le navigateur ou l'application basée sur un navigateur étant conçus pour traiter le second format de données ; l'utilisation des indications de localisation reçues par le navigateur ou l'application basée sur un navigateur.
Patent WO-2015173054-A1 (WO)
Title: Feuille de matériau d'emballage pour la fabrication d'un contenant, et procédé de fabrication de contenants
Inventor: BORASI GABRIELE
IPC: B65D5/74
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne une feuille de matériau d'emballage pouvant être pliée, remplie d'un produit et fermée hermétiquement de manière à former un emballage (10), et comprenant une région de réception (7) destinée à recevoir un dispositif d'ouverture (12) dudit emballage (10) fixé sur ce dernier, ladite feuille de matériau d'emballage comprenant en outre deux repères (14) détectables par une unité de détection (23) d'un dispositif d'application conçu pour appliquer (24) ledit dispositif d'ouverture (10) sur ladite région de réception (7) ; un procédé de fabrication d'un emballage (10) comprend les étapes consistant à plier, remplir et fermer hermétiquement une feuille de matériau d'emballage (1) pour obtenir ledit emballage (10), ladite feuille de matériau d'emballage (1) comprenant une région de réception (7) destinée à recevoir un dispositif d'ouverture (12) dudit emballage (10) fixé sur ce dernier, ladite feuille de matériau d'emballage (10) comprenant en outre deux repères (14); le procédé comprend également l'étape consistant à détecter lesdits repères (14) et à sélectionner une action ultérieure à exécuter sur ledit emballage (10) et/ou ledit dispositif d'ouverture (12) sur la base de la position détectée desdits repères (14).
Patent WO-2016180475-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: VACCA FRÉDÉRIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile comprenant au moins un volet (4, 8) et un actionneur (2) déplaçant ledit au moins un volet (4, 8) entre une position fermée et ouverte. Le dispositif est caractérisé en ce que le dit volet (4, 8) est apte à être désolidarisé du dit actionneur (2) en cas de défaillance du dit actionneur (2). L'invention concerne également un cadre (3) comprenant un dispositif tel que défini précédemment.
Patent WO-2016119912-A1 (WO)
Inventor: CARBONELL PASCUAL INDALECIO
IPC: B61L15/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de couplage/découplage de deux unités de véhicule guidées pendant que lesdites unités de véhicule guidées sont actionnées et se déplacent sur une voie selon un itinéraire prédéfini, le procédé comprenant : - la réception d'une commande de couplage/découplage des unités de véhicule guidées ; - vérification des conditions de couplage/découplage ; - localisation d'une section de voie de couplage/découplage sur l'itinéraire des unités de véhicule guidées, où la section de voie de couplage/découplage est une section de voie satisfaisant à des critères définis pour assurer une opération de couplage/découplage sûre ; -si une section de voie de couplage/découplage a été localisée et les conditions de couplage/découplage sont remplies, effectuer ensuite automatiquement le couplage/découplage des unités de véhicule guidées lorsque les unités de véhicule guidées entrent dans ladite section de voie de couplage/découplage, sinon déplacement des unités de véhicule guidées couplées/découplées conformément audit itinéraire jusqu'à ce qu'une section de voie de couplage/découplage soit localisée ou qu'une gare soit atteinte.
Patent WO-2016180488-A1 (WO)
Title: Identités d'utilisateur pour ptt et mcptt
Inventor: LEIS PETER
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé qui comprend la supervision pour savoir si une information d'une requête d'enregistrement est reçue en provenance d'un greffier d'un domaine de réseau, l'information comprenant une identité d'application d'un utilisateur d'un dispositif terminal et une identité de réseau; la mémorisation, sur la base de l'information reçue, d'un lien entre l'identité d'application et l'identité de réseau; la détermination de l'identité de réseau sur la base du lien et d'une première requête reçue pour établir une communication avec le dispositif terminal; la fourniture, sur la base de la première requête reçue, au domaine de réseau, d'une seconde requête pour établir la communication vers le dispositif terminal, la seconde requête étant basée sur l'identité de réseau déterminée.
Patent WO-2015189034-A1 (WO)
Title: Utilisation de dérivés de n-hydroxybenzotriazole et/ou de dérivés de n-hydroxy-indazoles comme agent ignifuge pour matières plastiques et également matière plastique de moulage ignifugée
Inventor: PFAENDNER RUDOLF
IPC: C08K5/3447
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de dérivés de N-hydroxybenzotriazole, en particulier les sels de N-hydroxy-benzotriazole et/ou les N-hydroxy-indazoles, en particulier les sels de N-hydroxy-indazoles comme agent ignifuge pour matières plastiques. La présente invention concerne également une matière plastique de moulage ignifugée qui contient des dérivés de N-hydroxy-benzotriazole et/ou des dérivés de N-hydroxy-indazoles comme agent ignifuge.
Patent WO-2015189258-A1 (WO)
Inventor: VU DUY PHONG
IPC: D06F75/40
Filed: 2015-06-10
Abstract: An ironing system (1) according to the invention comprises an iron (10) and a base (20) with a locking device for the iron, wherein the locking device has a first locking element (31) and a second locking element (32), located opposite the first as seen in relation to the iron, said locking elements being suitable for engaging respectively with a first end (11a) and an opposite, second end (11b) of the iron (10). The second locking element (32), in the unlocked position, is disengaged from the second end (11a) of the iron and, when the iron (10) is pushed down onto the locking device, is triggered and displaced into a locking position, in which the second locking element (32) is in engagement with the second end (11a) of the iron.
Patent WO-2015193458-A1 (WO)
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H03F3/30
Filed: 2015-06-18
Abstract: La présente invention concerne un amplificateur élémentaire (20A, 20B) comportant une entrée (12) et une sortie (14), comprenant un circuit de commande (22A, 22B) pour recevoir le signal à amplifier, une branche principale (24A, 24B) d'amplification comportant un premier transistor (32A, 32B) d'amplification, la sortie du circuit de commande (22A, 22B) étant reliée à la commande du premier transistor (32A, 32B), une première boucle de rétroaction linéaire (26A, 26B), des moyens (28A, 28B) d'introduction, en entrée du circuit de commande (22A, 22B), d'un signal de compensation, les moyens d'introduction (28A, 28B) comportant une deuxième boucle de rétroaction (38A, 38B). La branche principale d'amplification (24A, 24B) comporte un organe unique apte à fonctionner en régime non linéaire connecté entre la tension d'alimentation globale (V + , V - ) et la sortie (14) de l'amplificateur, ledit organe unique étant le premier transistor (32A, 32B).