baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075558-A1 (FR)
Title: Suppression des zones de forte contrainte dans les assemblages electroniques
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/34
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (1) comprenant :
 - un circuit imprimé (2) présentant une face de connexion (3) définissant un plan (X, Y) comportant au moins une plage de report (4),
 - un composant électronique (5) comportant au moins une terminaison (6), chaque terminaison (6) étant brasée ou frittée sur une plage (4) de report associée par l'intermédiaire d'un joint de brasure ou d'un joint de frittage (7), la carte électronique étant caractérisée en ce qu'une projection orthogonale de la terminaison (6) du composant électronique (5) sur la face de connexion (3) du circuit imprimé ne chevauche pas la plage (4) associée.
Patent FR-3080370-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de lever, transporter, tirer pousser droit, ou de droite a gauche et vise versa suivant le sens d'installation du dispositif avec ou sans sangles
Inventor: BEGOUEN JEAN FRANCOIS
IPC: B66D3/02
Filed: 2018-04-24
Abstract: Dispositif mobile qui sert pour soulever, transporter, tirer pousser de droite à gauche et vise versa. Tout supports rigides. Installé horizontalement, verticalement ou en biais en le passant dessous ses fixations à tête de même diamètre. Si ce n'est le cas on sera pas de niveau. Fait en tôle pliée en deux en angle droit (2) ou en arrondi. Sur chaque face on trouve des ouvertures qui ont un rôle bien précis. Une grande (1d) pour le passage de la main (15), des petits trous (10) pour marquer après repérage l'emplacement des fixations à tête. Puis deux plus fines (16) à chaque extrémité de la face (1d) pour passage des deux extrémités de la sangle On installe celle-ci d'abord sur la personne puis sur le dispositif (16) à l'aide de boucles (22a) qui maintiennent le tout. L'autre face (lg) on à soit deux ouverture identique mais qui peuvent être ouverte entièrement ou pas en V (8) ou soit ouverte en oblong à l'horizontale (9) ou à la verticale et entièrement qu'en forme étagé. Ces ouvertures permettent d'installer des fixations plus grosses.
Patent FR-3080933-A1 (FR)
Title: Procede d'insensibilisation a la defocalisation par masque de phase d'un spectrometre pour instruments d'observation embarques
Inventor: CARVALAN MICKAEL
IPC: G06N99/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des procédés de calcul d'une architecture optique d'un instrument d'observation comportant un spectromètre, ledit instrument étant soumis à une perturbation dégradant son architecture optique. Le spectromètre comporte une fente d'entrée (21), un masque de phase défini par un paramètre (α) et un réseau de dispersion spectrale (23). Le procédé selon l'invention opère de la manière suivante : Un écart maximal (ε FWHM) est défini en fonction de la résolution optique du spectromètre avec et sans masque de phase ; Une erreur de forme est également définie en fonction de la résolution minimale et de la résolution dégradée du spectromètre comportant le masque de phase ; Dans une étape d'optimisation, on calcule le minimum de cette erreur de forme en faisant varier le paramètre (α) sous la contrainte que l'écart maximal ε FWHM reste inférieur à un seuil donné. Le paramètre (αMIN) correspondant à l'optimum de ce problème d'optimisation est retenu pour l'élaboration du masque de phase.
Patent FR-3087102-A1 (FR)
Title: Pousse dessert
Inventor: PATIENT ALAN
IPC: A47G23/00
Filed: 2018-10-16
Abstract: Dispositif sans mécanisme, avec prise de mains par les pouce, index et annulaire accompagnant la cuillère pour amener l'aliment sur la cuillère, servant à pousser un aliment sur une cuillère, de la dimension d'un index en hauteur et du double en largeur, en bois.
Patent FR-3076666-A1 (FR)
Title: Coffret electrique pour poteau d'eclairage, ensemble et procede de montage correspondant
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: H02B1/46
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (1) qui comprend un corps de boîtier (10) et un système d'accrochage lié au corps de boîtier pour permettre d'accrocher le corps de boîtier à l'intérieur du poteau (9). Le coffret comprend des moyens de modification de la position du système d'accrochage (4) par rapport au corps de boîtier (10), des moyens de verrouillage/déverrouillage de la position du système d'accrochage. Le coffret comprend aussi une platine (30) rapportée dans le corps de boîtier (10), des bornes de connexion et un système de protection électrique (81) montés sur la platine (30), et des moyens de verrouillage/déverrouillage de la platine (30) dans le corps de boitier (10). Les moyens de verrouillage/déverrouillage de la platine (30) comprennent au moins un organe qui est commun aux moyens de verrouillage/déverrouillage de la position du système d'accrochage.
Patent FR-3079315-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transfert spectral pour produire un signal optique utile
Inventor: MILLOT GUY
IPC: G02F1/383
Filed: 2018-03-22
Abstract: Un procédé de transfert spectral permet de produire un signal optique utile (3a) à partir d'un signal optique de source (1), en utilisant un rayonnement laser (2) pour stimuler une instabilité de modulation qui est effective lors d'une propagation du signal optique de source dans un guide d'onde optique non-linéaire . Le procédé peut être mis en œuvre dans un spectrophotomètre à deux peignes, notamment pour obtenir le signal optique utile avec des valeurs de fréquence optique qui sont inférieures à 165 THz, alors que le signal optique de source est contenu entre 185 THz et 200 THz. Le spectrophotomètre peut alors avoir une conception robuste et compacte, et être de coût réduit.
Patent FR-3079699-A1 (FR)
Title: Systeme de communication entre des objets connectes, en itinerance et leur reseau
Inventor: CRUAUX SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: Système de communication d'objets connectés en itinérance avec le réseau selon le standard LoRa. Le système comprend un réseau intermédiaire (LH) entre les réseaux-objets. Ce réseau intermédiaire est associé à chacun des réseaux-objets par un accord de roaming ayant un serveur de réseau (LH-NS), un serveur de noms de domaine (LH-DNS), un serveur de liaison (LH-JS). Le serveur (fNS) du réseau visité vérifie l'adresse (joinEUI) de la requête de session de l'objet en itinérance et si cette adresse n'est pas dans la liste des accords de roaming, il transmet au serveur d'adressage (TADNS) pour adresser la requête au serveur (LH-DNS ) du nom de domaine du réseau intermédiaire (LH).
Patent FR-3080288-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage d'objets notamment pour enfants
Inventor: DABO KARAMBA
IPC: A61L2/07
Filed: 2018-04-18
Abstract: Machine de nettoyage de jouets comprenant un tambour (2) rotatif logé dans une enceinte (3) close, cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend, d'une part, des moyens (4) de productions de vapeur, des moyens (5) de production de chaleur et des moyens (6) pour fournir de l'ozone dans l'enceinte close et, d'autre part, pour l'évacuation des objets, une ouverture (7) dite d'évacuation dans la partie basse de l'enceinte précitée avec son moyen (7 A) d'obturation, une ouverture (8) dans le tambour avec son moyen (2A) d'obturation de la dite ouverture, accessoirement un moyen de positionnement en rotation du tambour tel que l'ouverture précitée du dit tambour se place en une position dite de sortie pour évacuer les jouets par gravité dans un réceptacle.
Patent FR-3081009-A1 (FR)
Title: Palier d'essuie-glace portant un element de maintien en position d'un composant de transmission de mouvement
Inventor: CHARBONNIER RICHARD
IPC: B60S1/16
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention propose un palier (P1) de guidage en rotation d'un arbre (32) d'entraînement d'un mécanisme de transmission de mouvement pour l'entraînement en rotation d'un essuie-glace de véhicule automobile, le palier portant un élément de maintien (50) en position par rapport au palier (P1, P2) d'une bielle (30) de transmission de mouvement, palier dans lequel l'élément de maintien (50) est monté pivotant par rapport au palier (P1, P2) entre une position active dans laquelle une partie active (72) de l'élément de maintien (50) coopère avec une portion (44, 46, 48) de la bielle (30), et une position escamotée dans laquelle la partie active (72) est éloignée de ladite portion de la bielle (30).
Patent FR-3082811-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe de capteurs anticollisions
Inventor: CAMPANELLA THIERRY
IPC: B60W30/08
Filed: 2018-06-20
Abstract: Véhicule automobile (VP) équipé d'au moins quatre capteurs anticollisions (C1 à C4), identiques, de type lidar, disposés respectivement aux quatre angles du véhicule (VP), chaque capteur (C1 à C4) possédant un même angle d'ouverture déterminé (?) et définissant au moins une zone de détection autour du véhicule (VP), certaines zones de détection pouvant se chevaucher pour créer de la redondance (ZR2, ZR3), caractérisé en ce que les deux capteurs avant gauche et droit (C1 et C2) sont positionnés et orientés de manière à ce que leurs zones de détection tangentent le déport (D1, D2) des roues (RA1, RA2) respectivement avant gauche et droite, en considérant l'angle maximal de braquage des roues avant gauche et droite (RA1, RA2), et en ce que les deux capteurs arrière gauche et droit (C3 et C4) définissent des zones de détection (ZR0), sans chevauchement avec d'autres zones de détection, sur les flancs respectivement gauche et droit du véhicule (VP) ; les zones de détection sans chevauchement (ZR0) tangentant le déport des roues avant gauche et droite (RA1, RA2) en considérant leur angle de braquage maximal.
Patent FR-3068896-A1 (FR)
Title: Mélange pour réduire les émissions, les dépôts de carbone et la consommation de carburant
Inventor: KORINEK ARNOST
IPC: B01D53/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions destinées à réduire les émissions de dépôts de carbone et de la consommation de carburant lors de la combustion de carburants d'hydrocarbures liquides, comprenant de 80 à 90 % de Ferrocène et le reste étant composé d'un ou plusieurs composants choisis dans le groupe composé par l'alcool béhénylique, l'huile de coton hydrogénée, et le stéarate de magnésium, où chacun des composants présents dans le mélange en une quantité maximale de 10% en poids. Le mélange est préparé sous la forme de granulat, qui peut ensuite être utilisé en tant que tel ou peut être modifié dans une autre forme souhaitée (comprimé, solution).
Patent FR-3085019-A1 (FR)
Title: Support pour tablette multimedia dans un vehicule
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-08-14
Abstract: Support (2) pour tablette multimédia (1), comprenant un élément de fixation à une planche de bord (5) de véhicule, une platine de réception de la tablette multimédia (1), montée pivotante sur l'élément de fixation ; et un carénage de protection (21) de la tablette multimédia (1) par rapport à un déploiement de coussin gonflable, rigidement liée à l'élément de fixation et s'étendant le long du bord supérieur et des bords latéraux de la platine de réception de la tablette multimédia (1). L'invention porte aussi sur une planche de bord (5) et un véhicule automobile pourvus dudit support (2) pour tablette multimédia (1),
Patent FR-3085752-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de jeu d'un turbocompresseur
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de jeu d'un turbocompresseur, ledit turbocompresseur comportant un stator (2) et un rotor (3) apte à pivoter par rapport au stator (2), le procédé comportant les étapes consistant à monter le stator (2) sur un premier support mobile (11), pivoter le premier support mobile (11), de façon à ce que le rotor (3) se déplace axialement, sous l'effet de la gravité, dans une première position axiale, réaliser une première mesure de la position axiale du rotor (3), pivoter le premier support mobile (11), de façon à ce que le rotor (3) se déplace axialement, sous l'effet de la gravité, dans une seconde position axiale, réaliser une seconde mesure de la position axiale du rotor (3).
Patent FR-3070886-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour minimiser l'allongement de trous perces
Inventor: VYAS AMITABH
IPC: B23B41/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: Appareil de perçage et procédé pour percer des trous dans une pièce composite. L'appareil de perçage peut comprendre un effecteur terminal, un foret, et un système de commande. L'effecteur terminal peut comprendre un boîtier d'effecteur terminal, une fixation de foret, un actionneur de rotation et un actionneur de mouvement linéaire. L'actionneur de mouvement linéaire peut convertir le mouvement de rotation d'un moteur rotatif en mouvement linéaire de la fixation de foret. Le foret peut avoir une partie la plus large qui coupe un trou dans la pièce et une partie de cannelure étroite limitant le temps de contact entre le foret et la pièce. Le système de commande peut commander une vitesse de l'actionneur de mouvement linéaire, avec une première vitesse lorsque le foret est plongé dans la pièce et une seconde vitesse plus lente que la première vitesse, lorsque le foret est retiré de la pièce.
Patent FR-3086525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'un fil de suture dans au moins un tissu biologique
Inventor: SOUQUE MATTHIEU
IPC: A61B17/04
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant au moins un fil de suture à fixer dans au moins un tissu, ledit fil de suture s'étendant entre une première extrémité libre (4) et une deuxième extrémité libre (6) et présentant : - au moins une première portion (7) libre s'étendant entre un premier manchon (20) fixé audit fil de suture et ladite première extrémité libre, - au moins une deuxième portion (8) libre s'étendant entre un deuxième manchon (30) fixé audit fil de suture et ladite deuxième extrémité libre, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier et un deuxième élément d'ancrage (10, 12) liés auxdites première et deuxième portions libres du fil de suture, et en ce que : - ladite première portion (7) libre passe au travers dudit premier manchon, la première extrémité libre (4) du fil de suture sortant dudit premier manchon par la première ouverture (24) dudit premier manchon (20), - ladite deuxième portion (8) libre du fil de suture passe au travers dudit deuxième manchon, la deuxième extrémité libre du fil de suture sortant dudit deuxième manchon par la première ouverture (34) dudit deuxième manchon.
Patent FR-3086912-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule
Inventor: MORTREUX FRANCIS
IPC: B61C15/02
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traction (11) comprenant : - deux moteurs de traction (20) comprenant chacun un arbre de sortie, - pour chaque moteur de traction (20), un bloc de transmission (22) comprenant un élément solidaire en rotation avec l'arbre de sortie, - pour au moins l'un des moteurs de traction (20), un moteur de contrôle (24) propre à, dans un mode moteur, entraîner en rotation l'élément du bloc de transmission (22) correspondant, et à, dans un mode générateur, être entraîné en rotation par l'élément du bloc de transmission (22) correspondant, - une unité de stockage d'énergie (26) propre à échanger de l'énergie avec chaque moteur de contrôle (24), et - une unité de contrôle-commande (27) de chaque moteur de contrôle (24), propre à recevoir un signal de commande et à commander ledit moteur de contrôle (24) en fonction du signal de commande.
Patent FR-3087668-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de produit stocke en conteneur comprenant une poche souple et ensemble comprenant au moins un conteneur et ladite machine
Inventor: BRULE AURELIEN
IPC: B01F13/10
Filed: 2018-10-25
Abstract: Machine de distribution de produit comprenant une zone de stockage d'au moins un conteneur comprenant une poche souple équipée d'une valve (34) de vidange, un poste (3) de dosage comprenant un support (4) de réception d'un récipient (38) collecteur, et un dispositif (8) d'alimentation en air sous pression de la zone de stockage, qui comprend au moins une alvéole (9), chaque alvéole (9) apte à recevoir un conteneur étant munie à son extrémité (10) inférieure d'un orifice (11) de sortie à travers lequel la valve (34) dudit conteneur fait saillie, cet orifice (11) de sortie de l'alvéole (9) étant positionnable en vis-à-vis du support (4) du récipient (38) collecteur en position de vidange de l'alvéole (9), ce poste (3) de dosage comprenant un système (6) de commande en ouverture/fermeture de valve.
    Chaque alvéole (9) est munie à son extrémité supérieure (12) un orifice (13) traversant d'entrée et le dispositif (8) d'alimentation en air sous pression comprend une tête de soufflage d'air, mobile positionnable, en position de vidange d'une alvéole (9), en applique, de manière étanche, sur l'extrémité (12) supérieure de l'alvéole (9), à recouvrement de l'orifice (13) d'entrée de l'alvéole (9) pour une alimentation en air sous pression du volume intérieur de l'alvéole (9).
Patent FR-3088088-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'hydrocarbures dans un reservoir geologique par injection d'eau faiblement saline
Inventor: BOURBIAUX BERNARD
IPC: E21B43/25
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la récupération des hydrocarbures présents dans un réservoir géologique, au moyen de l'injection d'une solution aqueuse faiblement saline. Au moyen de mesures réalisées en laboratoire sur un échantillon de roche du réservoir pour au moins deux valeurs de salinité, on calibre un modèle représentatif de l'évolution des paramètres d'écoulement en fonction de la salinité de la solution aqueuse. Puis au moyen d'un simulateur d'écoulement incorporant le modèle calibré, on simule, avec et sans effets capillaires, l'injection de solutions aqueuses dans l'échantillon pour au moins les deux valeurs de salinité et on détermine une saturation résiduelle en huile microscopique pour chacune des valeurs de salinité. Puis à partir du simulateur d'écoulement incorporant le modèle calibré et les valeurs de saturation résiduelle microscopique en huile déterminées, on détermine un schéma d'exploitation du réservoir et on exploite lesdits hydrocarbures dudit réservoir selon le schéma d'exploitation.
Patent FR-3091876-A1 (FR)
Title: Revetement sol-gel compatible induction
Inventor: BERRUX AURÉLIEN
IPC: C09D183/06
Filed: 2019-01-21
Abstract: La présente invention concerne une composition de revêtement sol-gel comprenant des charges conductrices, destinée à rendre compatible induction un article culinaire.Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3092283-A1 (FR)
Title: Véhicule à motorisation électrique équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant une pluralité de bobines d’induction dans un bac de protection à déformation programmée
Inventor: PERU MARC
IPC: B60L53/34
Filed: 2019-01-31
Abstract: TITRE : Véhicule à motorisation électrique équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant une pluralité de bobines d’induction dans un bac de protection à déformation programmée L’invention concerne un véhicule automobile à motorisation électrique ou hydride équipé d’un dispositif de recharge par induction comprenant au moins deux bobines (5) d’induction et au moins un bac (3) de protection desdites bobines d’induction, le ou les bacs (3) de protection présentant un panneau inférieur (7), le véhicule étant remarquable en ce qu’au moins deux bobines (5) d’induction sont disposées dans un même bac (3) de protection de manière à se succéder selon la direction longitudinale et/ou selon la direction transversale du véhicule et en ce que le panneau inférieur (7) dudit bac (3) de protection présente au moins une zone de déformation (9) agencée pour s’étendre entre deux bobines (5) d’induction successives. L’invention concerne également un ensemble et un bac (3) de protection destinés à être installé au sein d’un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092352-A1 (FR)
Title: Tuile à structure sensiblement plate
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04D1/12
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne une tuile (1) à structure sensiblement plate, comprenant une surface interne (3) en regard d'une toiture ayant une pente et une surface externe (2) opposée à la surface interne (3), la surface externe (2) comportant : - un pureau (4), - une portion d’emboitement supérieur (5), la portion d’emboitement supérieur (5) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans la direction longitudinale, - une portion d’emboitement latéral externe (6), la portion d’emboitement latéral externe (6) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans une direction transversale de la toiture, dans laquelle la surface interne comporte une portion d’emboitement latéral interne comprenant au moins une nervure, et dans laquelle la portion d'emboitement latéral externe (6) comprend au moins une rainure (8, 9, 10), l’au moins une rainure (8, 9, 10) étant configurée pour recevoir une de l’au moins une nervure de la portion d’emboitement latéral interne de la tuile adjacente dans la direction transversale, une paroi de fond de l'au moins une rainure (8, 9, 10) comprenant une portion en escalier (14), la portion en escalier (14) comportant au moins une surface de contre marche (16) tournée vers une extrémité longitudinale inférieure de la tuile pour faire obstacle à une remontée d’eau de pluie dans la rainure. Figure à publier : 1
Patent FR-3092943-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion multidirectionnelle à contact femelle
Inventor: LOAS SYLVAIN
IPC: H02G5/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: Dispositif d’interconnexion comportant au moins une paire de lames de contact métalliques élastiques pour former au moins un contact femelle destiné à l’insertion d’une barre conductrice métallique (3). De manière à pouvoir insérer une barre (3) dans le contact femelle selon plusieurs directions d’insertion, on prévoit des lames de contact avec une poutre frontale comportant une surface d’insertion. Les surfaces d’insertion de chaque paire de lames forment, après assemblage, une gorge (24) formant un arc de cercle entre deux extrémités supportées par des branches (14, 15) qui se rejoignent au niveau d’une portion de liaison. Les portions de liaison de plusieurs contacts femelles peuvent être reliées entre elles pour interconnecter plusieurs barres métalliques conductrices, chacune de ces barres étant insérée dans un contact femelle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3095764-A1 (FR)
Title: Diffuseur de liquide concentré, système de diffusion de liquide concentré et procédé de diffusion d’un liquide concentré, avec identification du liquide concentré
Inventor: THURET PIERRE
IPC: G06K9/62
Filed: 2019-05-10
Abstract: 1. Diffuseur (200) de liquide concentré, caractérisé en ce qu’il comporte : une fixation (105) amovible configurée pour être fixée à un récipient (110) adapté à contenir un liquide concentré, un moyen (215) de saisie d’une information représentative du contenu du récipient, un moyen (120) de détermination d’une posologie de diffusion du contenu du récipient en fonction de la saisie réalisée par le moyen de saisie et un moyen (125) de diffusion configuré pour diffuser le contenu du récipient en fonction de la posologie déterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098984-A1 (FR)
Title: Circuit intégré avec double isolation du type tranchées profondes et peu profondes
Inventor: BEDECARRATS THOMAS
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-07-17
Abstract: Circuit intégré, comprenant, dans et sur un substrat semiconducteur du type silicium sur isolant, des rangées (TRKn, TRKn+1) s’étendant selon une direction (DR1) et comportant chacune des transistors MOS complémentaires (TRN, TRP) et les régions associées de prises de contact (NNCT, PNCT) permettant une polarisation de la grille arrière de ces transistors, tous les transistors (TRN, TRP) et lesdites régions associées de prises de contact (NNCT, PNCT) d’une même rangée étant mutuellement isolés par une première tranchée d’isolation (DTI1), et chaque rangée étant bordée sur ses deux bords parallèles à ladite direction (DR1) par deux deuxièmes tranchées d’isolation (STI1, STI2) moins profondes que la première tranchée (DTI1). Figure pour l’abrégé : Fig 4