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Patent FR-2990080-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir une puissance de secours controlee dans le temps a une charge
Inventor: KRENZ MICHAEL
IPC: H02J9/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: Un système (10) et un procédé de distribution de puissance comprennent une ou plusieurs sources de puissance principale (14a à 14n) pour alimenter une charge (12), et une source de puissance sans coupure (16) pour alimenter la charge (12) pendant une interruption de puissance. Le système (10) et le procédé de distribution de puissance comprennent également un contrôleur (24) pour connecter la source de puissance sans coupure (16) à la charge (12) pendant une première période de temps prédéterminée lorsque lesdites une ou plusieurs sources de puissance principale (14a à 14n) ne sont pas disponibles, et déconnecter la charge (12) de la source de puissance sans coupure (16) à la suite de la première période de temps prédéterminée jusqu'à ce que la puissance ait été fournie à la charge (12) à partir desdites une ou plusieurs sources de puissance principale (14a à 14n) pendant une deuxième période de temps prédéterminée.
Patent FR-3004795-A1 (FR)
Title: Plaque magnetocalorique pour un element magnetique refrigerant et son procede de fabrication, bloc pour element magnetique refrigerant la comportant et leurs procedes de fabrication, et element magnetique refrigerant comportant ces blocs
Inventor: DUBREZ ALEXANDRA
IPC: H01L37/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: Plaque (2-5) pour un élément magnétique réfrigérant composé d'un assemblage de blocs (1), réalisée à partir d'une poudre (10) d'au moins un matériau magnétocalorique, caractérisée en ce que ledit matériau est un matériau magnétocalorique intermétallique, en ce qu'elle possède une épaisseur de 5 à 500 µm et en ce qu'elle a été réalisée par un procédé de coulage en bande. Bloc (1) d'un élément magnétique réfrigérant, caractérisé en ce qu'il est constitué par un empilement de telles plaques magnétocaloriques (2-5). Elément magnétique réfrigérant constitué d'une succession de tels blocs (1). Procédés de fabrication d'une telle plaque (2-5) et d'un tel bloc (1).
Patent FR-3030389-A1 (FR)
Title: Sieges de vehicule de 2eme rang prevus pour faciliter l'acces au 3eme rang, un moyen de deverrouillage permettant en une seule action d'escamoter simultanement un siege lateral et le siege central
Inventor: ECKENDORFF JEAN PIERRE RAYMOND JULIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-12-18
Abstract: Siège de véhicule dont les 2 flancs (1) de l'assise servent d'ossature commune à l'adossement d'un 1er mécanisme de réglage du dossier monté sur la face (la) côté intérieur du siège et d'un 2ème mécanisme de fixation de l'assise sur le plancher monté sur la face (lb) côté extérieur. Les flancs (1) comportent un alésage (7a) guidant une barre transversale (7) libre en rotation et supportant le dossier. A chacune de ses extrémités, en appui sur la face (la) recevant le 1er mécanisme est soudée une butée mobile (2) limitée en rotation par un verrou (3) pour les chocs avant et par une butée fixe (4) pour les chocs arrière limitant le déplacement du dossier. Sur l'extrémité de la barre (7) débouchant sur la face extérieure (lb) recevant le 2ème mécanisme est soudé une came (5) indexée angulairement par rapport à la butée mobile (2) commandant le déplacement d'un crochet (6) équipé de 2 bras en appui sur la came, l'un (6b) de sécurité empêche son ouverture, l'autre (6c) commande son ouverture. Une tige (3f) assure la synchronisation des 2 verrous, les manettes (3h) permettant de déverrouiller simultanément 2 sièges.
Patent FR-3019020-A1 (FR)
Title: Cadre d'eclairage demontable pour mobilier de presentation de produit muni de tablettes transversales
Inventor: HUE JEAN-PIERRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un cadre d' éclairage démontable (10) destiné à venir s'attacher de manière amovible sur au moins une tablette transversale (5) appartenant à un mobilier (1) de présentation de produits, ledit cadre (10) comportant au moins deux montants latéraux verticaux (20) reliés en partie haute par un montant transversal horizontal (30) de manière à former une arche, chaque montant (20 ; 30) comportant notamment une face avant (20a ; 30a) visible et une face latérale interne d'éclairage (20b ; 30b), au moins un des montants (20 ; 30) étant pourvu d'un organe d'éclairage, les montants latéraux (20) et/ou le montant transversal (30) étant réglable en longueur de manière à présenter une dimension variable.
Patent FR-3022068-A1 (FR)
Title: Procede dispositif de traitement de la parole gestion des ecarts au dialogue
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: G10L15/22
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de la parole d'un utilisateur comportant une étape d'acquisition (21), par l'intermédiaire d'un microphone, de la parole de l'utilisateur et application d'une fonction de reconnaissance vocale sur la parole reçue, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : Si la reconnaissance vocale échoue une première fois, - La détermination (22) d'un premier type d'erreur de reconnaissance, - L'émission (23) d'un premier message adapté au type d'erreur détecté, - Deuxième (24) acquisition et reconnaissance vocale, Si la deuxième reconnaissance vocale échoue, - La détermination (25) d'un deuxième type d'erreur de reconnaissance, - L'émission (26) d'un deuxième message adapté au type d'erreur détecté, - Troisième (27) acquisition et reconnaissance vocale, Si la troisième reconnaissance vocale échoue, - L'émission (28) d'un message renvoyant l'utilisateur vers une modalité alternative pour l'acquisition de ladite commande.
Patent FR-3021983-A1 (FR)
Title: Profile de liaison pour la pose d’isolant sur un support de mur de batiment
Inventor: MILANI DANIEL
IPC: E04F13/22
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un profilé (2) de liaison pour la pose d'isolant sur une façade extérieure de bâtiment comportant une base (5) destinée à recevoir au moins un bloc d'isolant (3), un premier rebord (6) destiné à être fixé sur un support de mur (100), le premier rebord (6) et la base (5) étant sécants, le profilé (2) comprenant en outre un deuxième rebord (7) positionné en regard du premier rebord (6), le premier rebord (6) et le deuxième rebord (7) étant reliés par la base (5), le premier rebord (6), le deuxième rebord (7) et la base (5) formant un départ d'isolant, caractérisé en ce que le premier rebord (6) est prolongé de manière à former un solin (8) conçu pour recevoir une partie du bloc isolant (3).
Patent FR-3023182-A1 (FR)
Title: Application d’aluminosilicates hybrides
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: C01B33/26
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention vise l'utilisation de particules creuses d'aluminosilicates hybrides de type imogolite ou allophane, caractérisées en ce qu'elles possèdent leur surface externe fonctionnalisée avec des motifs Al-OH et leur surface interne fonctionnalisée au moins en partie avec des motifs Si-R, avec R représentant un motif non hydrolysable, de préférence hydrocarboné, à titre de véhicule pour une ou plusieurs substances hydrophobes, notamment considérées dans l'industrie pétrolière.
Patent FR-3027040-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux pieces surfaciques et construction comprenant un tel dispositif
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04H1/12
Filed: 2014-10-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'assemblage de deux pièces surfaciques en forme de panneaux, le long d'un de leurs bords latéraux rectilignes respectifs, ledit dispositif d'assemblage comprenant deux composantes structurelles coopérantes faisant chacune partie de l'un des deux panneaux. Dispositif d'assemblage caractérisé en ce que le bord latéral (2) concerné du premier panneau (1) est pourvu d'une pièce profilée (4) à section en L, solidaire du panneau (1) par l'une des ailes du L et dont l'autre aile du L est située à distance du chant associé audit bord (2) de manière à former une rainure ou une gorge (5) avec ce dernier et en ce que le second panneau (1') est muni, en retrait du chant du bord latéral (3) concerné, d'au moins une formation ou d'au moins une pièce rapportée (6), préférentiellement profilée, fournissant une surface de butée (6') parallèle à ce bord (3).
Patent FR-3032188-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un organe de distribution de produit fluide
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B65D83/16
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'un organe (1) de distribution d'un produit fluide, ledit système comprenant un bouton poussoir (18) dont le corps (19) présente un puits (20) de montage sur un tube (21) d'amenée dudit organe, ledit système comprenant une bague (24) dans laquelle ledit bouton poussoir est déplaçable axialement sur une course d'actionnement de l'organe (1) et un dispositif de verrouillage réversible dudit actionnement par empêchement dudit déplacement, le dispositif de verrouillage comprenant un insert (30) monté dans la bague (24) avec une possibilité de rotation relative, ledit insert présentant des moyens (34, 45) de solidarisation en rotation à l'organe (1) et au moins une butée (34, 41) déformable, ledit dispositif de verrouillage comprenant en outre une structure solidaire en rotation de la bague (24) et agencée pour, par rotation de ladite bague par rapport à l'insert (30), déformer la butée (34, 41) entre un état actif dans lequel ladite butée est disposée sur la course d'actionnement pour venir interférer avec le corps (19) et un état inactif dans lequel ladite butée est écartée de ladite course.
Patent FR-3040618-A1 (FR)
Title: Objet-test de controle qualite des images de mammographie numerique par tomosynthese
Inventor: FITTON ISABELLE
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention concerne un objet-test ou fantôme de forme semi-anatomique simulant un sein sous compression ferme, en matériau plastique solide équivalent tissu mammaire, dans lequel ont été implantés des inclusions représentant des détails anatomiques du sein et des inserts de compositions et de dimensions spécifiquement déterminées pour les images de mammographie par tomosynthèse mammaire numérique (DBT), selon une configuration et une distribution 3D très précise. Cet objet-test spécifique est conçu pour contrôler en routine la qualité des images générées par les équipements de DBT, dans le but de quantifier leurs performances, leurs limites et de vérifier leur stabilité dans le temps. La conception de cet objet-test permet d'acquérir les images de DBT selon les paramètres techniques similaires à ceux utilisés en clinique et de quantifier les paramètres suivants : la quantité de tissu manquant, la distorsion géométrique, la fonction de dispersion de l'artefact (ASF), la résolution dans les plans X, Y et, Z, le contraste, l'homogénéité, la valeur de différence de signal sur bruit, les limites de détectabilité des fibres / microcalcifications / masses afin de déterminer un score de la qualité image.
Patent FR-3036833-A1 (FR)
Title: Systeme d'alerte pour transmettre un signal d'alerte et dispositif d'actionnement pour emettre un signal d'alerte convenant a un tel systeme.
Inventor: DESACHY NICOLAS
IPC: G08B25/12
Filed: 2015-05-29
Abstract: Ce système d'alerte permet l'envoi d'un signal d'alerte à partir d'un boîtier de communication (10), dit boîtier d'alerte en utilisant un réseau radiotéléphonique. Il comporte une pluralité de boîtiers de communication (10, 11, 12, 13), dits boîtiers associés, autorisés à recevoir ledit signal d'alarme. Le boîtier d'alerte et les boîtiers associés sont affectés à un groupe d'amis de sorte qu'en cas d'alerte de l'un d'entre eux, les autres peuvent apporter assistance lorsqu'ils sont proches de l'endroit où le signal d'alarme a été émis.
Patent FR-3040192-A1 (FR)
Title: Perfectionnements au montage d'un support, en particulier d'un support d'abradable, sur au moins un drain de palier
Inventor: DEMOULIN BRICE ARNAUD
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne une structure comportant un support de palier (SP) de turbomachine et une pièce formant support (6), en particulier support d'abradable, qui est montée d'une part sur ledit support de palier (SP) et d'autre part sur au moins un drain (5) d'évacuation d'huile traversant ledit support, caractérisée en ce que la pièce formant support (6) est montée sur le support de palier (SP) par frettage et en ce qu'un ajutage (8) est fixé de façon étanche sur le drain (5) par serrage d'un écrou (7) dont le filetage vient en prise avec un filetage complémentaire sur le drain (5), ledit ajutage (8) se prolongeant par un tube brasé dans un logement prévu à cet effet sur la pièce formant support (6). L'écrou (7) est avantageusement mobile et peut être décalé le long de l'ajutage (8) lorsque son filetage n'est pas en prise avec le filetage complémentaire du drain (5).
Patent FR-3040479-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: F28F9/00
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1), notamment pour un circuit EGR d'un véhicule automobile, l'échangeur comportant : - un corps (21), - un ensemble de surfaces d'échange de chaleur (22) au contact desquelles du fluide circulant dans le corps est refroidi, - un élément de mesure (35, 36) agencé pour permettre la mesure d'une caractéristique physique du fluide circulant dans une région de sortie du corps, région (23) qui est en aval de l'ensemble des surfaces d'échange de chaleur.
Patent FR-3025853-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement hydrostatique
Inventor: NAUMANN SVEN-RUEDIGER
IPC: F16H61/4078
Filed: 2015-09-10
Abstract: Système ayant : - une première pompe (10) réglable, - un moteur hydraulique (11) relié à la pompe (10) par un circuit fermé (9), par l'intermédiaire d'une conduite (12) reçoit du liquide hydraulique de la première pompe (10) et une conduite (13) par laquelle, le liquide passe du moteur (11) dans la pompe (10), - un circuit hydraulique ouvert ayant une seconde pompe (70) pour injecter dans la conduite (12), et - un dispositif de vanne commutée pour transférer le liquide hydraulique de la conduite (13) dans le réservoir lorsque la seconde pompe (70) débite dans la conduite (12). Le dispositif de vanne commutée comporte un dispositif de soupape de limitation de pression (100) commuté entre deux réglages de pression.
Patent FR-3044077-A1 (FR)
Title: Installation de production d'electricite pour climatiser
Inventor: JANOT PASCAL
IPC: F25B21/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention a pour objet une installation de climatisation comprenant des moyens (2) de production de courant électrique, des moyens (3) de distribution de l'air dans une habitation et des moyens (4,5) pour stocker de l'énergie produite par les moyens (2) de production de courant, cette installation étant caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (4,5) de stockage du type à matériaux à changement de phase qui en complément du mode de chargement par échange avec un flux d'air au contact des matériaux à changement de phase comprennent un équipement (6) électrique pour charger les dits moyens de stockage par un moyen (6A) de production de chaleur et par un moyen (6B) de production de froid, les dits moyens (6A, 6B) étant accolés aux matériaux à changement de phase se présentant sous forme de plaques.
Patent FR-3044181-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'alimentation electrique d'un vehicule automobile electrique muni d'au moins deux machines electriques de traction
Inventor: REYSS OLIVIER
IPC: H02P5/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: Système de commande de l'alimentation électrique d'un véhicule automobile électrique muni d'au moins deux machines électriques de traction (3,5), alimentées chacune par un onduleur (2,4), les onduleurs (2,4) étant connectés à une même capacité continue (6). Le système de commande comprend un premier moyen de commande (7) d'un premier onduleur (2) et un deuxième moyen de commande (8) d'un deuxième onduleur (4), une horloge interne (9) apte à émettre un signal de synchronisation, le premier moyen de commande (7) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du premier onduleur (2), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation, le deuxième moyen de commande (8) étant apte à émettre un signal de découpage à destination du deuxième onduleur (4), modulé en largeur d'impulsion synchronisé sur le signal de synchronisation.
Patent FR-3045103-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif de motorisation et dispositif de motorisation associe
Inventor: BERTRAND GREGORY
IPC: F02D41/40
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle d'un dispositif de motorisation de véhicule automobile comprenant un moteur diesel et un catalyseur d'oxydation, qui vise à compenser une perte d'efficacité (ϵ) du catalyseur et à retarder l'allumage d'un voyant OBD au tableau de bord. Lorsque l'efficacité devient inférieure à un second seuil (ϵdéfaut), qui est strictement supérieur au seuil de défaillance du véhicule, un défaut est enregistré dans un calculateur du moteur ; le réglage du moteur est modifié de telle sorte qu'il émette moins de HC afin de compenser la perte d'efficacité du catalyseur. Ce réglage de sauvegarde est appliqué tant que l'efficacité ne devient pas inférieure au seuil de défaillance (ϵOBD), qui nécessite alors de signaler une défaillance du véhicule, par exemple par l'allumage d'un voyant
Patent FR-3030465-A1 (FR)
Title: Emballage pour un balai d'essuie-glace
Inventor: BEX KOEN
IPC: B65D85/68
Filed: 2015-12-17
Abstract: Emballage pour au moins un balai d'essuie-glace (10, 12) ayant une coque (14) avec au moins une rainure formant logement (16, 18), et orientée dans la direction d'extension longitudinale (20) de la coque (14) et recevant au moins partiellement un balai d'essuie-glace (10, 12). La coque (14) a une première surface d'appui (22) et une seconde surface d'appui (24) rejoignant la rainure formant logement (16) et servant d'appui à un balai d'essuie-glace plat (10). L'emballage comporte une unité de fixation (26) pour éviter le mouvement du balai d'essuie-glace (10, 12) par rapport à la coque (14).
Patent FR-3045432-A1 (FR)
Title: Realisation d'une fenetre dans une couche en plastique mince
Inventor: LAMY NICOLAS
IPC: B26F1/40
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé de réalisation d'une fenêtre dans une couche d'accueil (1) en plastique mince, par insertion d'une pastille (3) issue d'une couche de fourniture (2) en plastique mince, comprenant les étapes suivantes : découpe d'une lumière (4) dans la couche d'accueil (1) selon la forme de la future fenêtre, poinçonnage de la couche de fourniture (2) pour produire une pastille (3) et insertion de la pastille (3) dans la lumière (4), où le poinçonnage et l'insertion sont réalisés en un unique déplacement d'un outil (5) unique de poinçonnage et d'insertion, selon une direction allant de la couche de fourniture (2) vers la couche d'accueil (1).
Patent FR-3031038-A1 (FR)
Title: Produit cosmetique comprenant de l'oxyde de titane
Inventor: HAYAKAWA TAKAYUKI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention porte sur un produit cosmétique comprenant au moins de l'oxyde de titane ayant un diamètre moyen de particule de 0,2 µm ou plus et des particules fines de résine ayant un diamètre moyen de particule de 0,01 à 100 µm.
Patent FR-3047409-A1 (FR)
Title: Attelle postoperatoire utilisable pour les patients operes d'un pied
Inventor: CEPERO MELINA
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-02-08
Abstract: Attelle postopératoire comportant une palette (1) semi-rigide , dont la partie avant supporte les orteils (2a, 2b, 2c, 2d, 2e) du pied opéré et comporte une bordure ayant la forme de l'avant du pied opéré. La palette est munie, dans sa partie avant, de languettes (5) séparatrices planes, souples et fines, implantées perpendiculairement à la palette, une languette (5) étant espacée de la languette (5) voisine d'une distance correspondant à la largeur d'un orteil. Un premier moyen de maintien (40) lié à la palette est disposé au droit des bordures hautes des languettes (5) pour fermer, du côté opposé à la palette, le (s) volume (s) délimité (s) en premier lieu, par la palette (1) et, en second lieu, par au moins une languette (5) ou une bordure latérale (6) de la palette (1).
Patent FR-3046929-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un ester d'acide di ou tricarboxylique
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un ester d'acides di ou tricarboxyliques en C4-C22 et d'alcools en C1-C22 oxyalkyléné La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3047462-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes de commande du couple air lors de la sortie du mode de fonctionnement en roue libre
Inventor: DOURSTER MAXIMILIEN
IPC: F02D41/04
Filed: 2016-02-04
Abstract: Calculateur pour contrôler le couple air dans le répartiteur d'admission d'un moteur à allumage commandé dans un véhicule automobile, lors de la sortie du mode de fonctionnement en roue libre de ce véhicule automobile, ce véhicule automobile étant pourvu d'un organe d'accélération et d'un organe de freinage, la sortie du mode de fonctionnement en roue libre du véhicule automobile pouvant être déclenchée par l'enfoncement de l'organe d'accélération ou par l'actionnement de l'organe de freinage, ce calculateur étant configuré pour commander, suite au déclenchement de la sortie du mode de fonctionnement en roue libre du véhicule automobile, le maintien, pendant la phase de fermeture (33) de la chaîne de traction pour sortir de ce mode de fonctionnement, d'un niveau de couple air associé au degré d'enfoncement de l'organe d'accélération.
Patent FR-3047020-A1 (FR)
Title: Module de caniveau pour la realisation d'un caniveau fonctionnalise a proximite d'une voie de circulation
Inventor: ROY ALEXIS
IPC: H02G9/06
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur module de caniveau fonctionnalisé destiné à s'inscrire dans un caniveau fonctionnalisé réalisé par l'implantation en bout à bout d'une pluralité de modules à proximité d'une voie de circulation ferroviaire ou automobile, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des première et seconde parois principales longitudinales parallèles (31,32) reliées entre elles par une première paroi de fond (23) définissant le fond d'un module de caniveau à eau ou de caniveau à câbles et en ce qu'il comporte un coffrage de fixation de poteau (54) débouchant en partie supérieure du dit module de caniveau (30a), latéralement disposé entre les dites deux parois longitudinales (31,32) et notamment délimité par une paroi de fond d'ancrage (45) située au-dessus de la première paroi de fond (33) en définissant le fond du dit coffrage de fixation de poteau (54).