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Patent FR-3100727-A1 (FR)
Title: Garnissage réfractaire pour revêtement interne d’une carcasse métallique externe d’un four de fonderie
Inventor: BUREAU HERVÉ
IPC: B22D41/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne un garnissage réfractaire (5) pour revêtement interne d’une carcasse métallique externe (2) d’un four de fonderie, par exemple pour la fonte d’alliages d’aluminium ou de métaux non ferreux, comprenant une voûte surplombant une cuve (10) munie d’une paroi (10b) de fond/sole et de parois latérales/murs (10a), les parois (10a ; 10b) de ladite cuve (10) comportant au moins, de l’extérieur vers l’intérieur, une sous-couche externe ultra isolante (11), une ou plusieurs sous-couche(s) intermédiaire(s) isolante(s) (12 ; 13), et une couche interne en béton alumineux dense (17) formant une couche d’usure prévue pour être au contact direct dudit métal liquide fondu, caractérisé en ce que les parois (10a ; 10b) de ladite cuve (10) comporte en outre, entre la/les sous-couche(s) intermédiaire(s) isolante(s) (12 ; 13) et la couche interne de béton alumineux dense (17), au moins une parmi une sous-couche de sécurité anti-infiltration (16) et une couche intermédiaire (15) réalisée en mica. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103302-A1 (FR)
Title: Segmentation d'images par flot optique
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: G06T7/174
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de segmentation d’un flux vidéo (112) comprenant une succession d’images, comprenant:     -une première étape de classement des images du flux vidéo dans deux groupes d’images : un groupe de premières images (113) et un groupe de deuxièmes images (114),      -une deuxième étape de calcul d’une image segmentée (402) pour chacune des premières images,      -une troisième étape de calcul, pour chaque deuxième image respectivement, d’au moins un flot optique (412) par rapport à au moins une des premières images, dite image de référence, et     -une quatrième étape de calcul (413), pour chaque deuxième image, d’une image segmentée par application d’au moins un flot optique calculé à la troisième étape du procédé sur l’image segmentée calculée lors de la deuxième étape du procédé pour l’image de référence correspondante.     Le procédé concerne également un produit programme d’ordinateur associé, ainsi qu’un dispositif stockant ou exécutant le programme d’ordinateur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105459-A1 (FR)
Title: Trempe thermique d’une electrode travail
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/163
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble cathodique (6) pour système électrochrome (8), adapté pour être déposée au-dessus d’un substrat (1) à fonction verrière, et comprenant au moins une première couche conductrice transparente (2A), et une électrode de travail (3), agencée au-dessus de ladite première couche conductrice transparente (2A), ledit sous-ensemble cathodique (6) étant caractérisé en ce que ladite électrode de travail (3) est adaptée de par sa composition chimique pour être fonctionnelle après trempe thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111967-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermorégulation
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: F25B5/02
Filed: 2020-06-29
Abstract: Dispositif de thermorégulation comprenant un premier circuit configuré pour la circulation d’un premier fluide réfrigérant et un deuxième circuit configuré pour la circulation d’un deuxième fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le premier circuit et le deuxième circuit sont configurés pour que la circulation du premier et du deuxième fluides soit indépendante l’une de l’autre.
Patent FR-3113297-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant équipé d’une structure longitudinale de renfort intérieure
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un coffre de volet roulant (1) comprenant une structure de renfort (20) rapportée sur sa paroi inférieure (4), et des moyens d’assemblage (21) adaptés pour l’assemblage de ladite structure de renfort (20) avec la traverse haute (T) du dormant de menuiserie associé, afin de lui apporter un complément d’inertie.  Conformément à l’invention, la structure de renfort (20) comprend   - une première partie de structure de renfort (201) comprenant un tronçon arrière (2011) et un tronçon avant (2012), et  - une seconde partie de structure de renfort (202) qui s’étend depuis le tronçon arrière (2011) de ladite première partie de structure de renfort (201), et qui est assemblée avec cette dernière par des moyens d’assemblage démontables (22) accessibles depuis une ouverture d’accès (O) créée par l’enlèvement de la paroi intérieure (2) du coffre.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114620-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la pression d’alimentation en carburant d’un groupe motopropulseur
Inventor: BOUCRAUT SEBASTIEN
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de la pression d’alimentation en carburant d’injecteurs d’un groupe motopropulseur (2) comprenant un moteur à combustion (4), une pompe d’alimentation en carburant entrainée par le moteur (4), une machine électrique (7) de traction, comprenant une étape de a) détection, alors que le moteur (4) est à l’arrêt, d’un passage de la pression d’alimentation en carburant en dessous d’une valeur minimale, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de b) détermination d’une réserve de couple disponible avec la machine électrique (7) en fonction de la capacité maximale de couple de la machine électrique (7) et d’une demande de couple à réaliser, c) en cas de détection positive à l’étape a), et d’une réserve de couple jugée suffisante, augmentation de la pression d’alimentation en carburant par une commande de l’entrainement par la machine électrique (7) du moteur à combustion (4) sans injection de carburant.  Figure 1
Patent FR-3102574-A1 (FR)
Title: Dispositif optique adapté à la transmission/réflexion d'un rayonnement électromagnétique
Inventor: KÄMPFE THOMAS
IPC: G02B5/08
Filed: 2020-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116256-A1 (FR)
Title: Volant mobile en translation
Inventor: CASSIN SÉBASTIEN
IPC: B62D1/10
Filed: 2020-11-16
Abstract: Volant de véhicule (1) comprenant :  - un moyeu (20),  - une structure mobile comprenant au moins une portion de jante (6), et mobile par rapport au moyeu (20) entre une position de conduite manuelle et une position de repos,   caractérisé en ce que la structure mobile est reliée au moyeu (20) par une liaison glissière.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118209-A1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un dispositif optique et plaque de diffraction
Inventor: BOUTONNE MIGUEL
IPC: G02B7/00
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage d’un dispositif optique  comportant les étapes suivantes :- montage (100) d’une plaque de diffraction sur une monture; - émission (102) d’un faisceau lumineux ;- acquisition (104) d’une image par un ensemble de capteurs, ladite image comportant une première, une deuxième, une troisième et une quatrième lignes droites de diffraction ;- déplacement (106) de l’ensemble de capteurs le long de l’axe optique jusqu’à ce que la deuxième, la troisième et la quatrième lignes droites se coupent en un point  ;- rotation (108) de l’ensemble de capteurs autour de l’axe optique ;- rotation (112) de l’ensemble de capteurs autour d’un axe vertical.  L’invention concerne également un procédé d’harmonisation une plaque de diffraction et un système optique.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119145-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un niveau de distraction d’un conducteur de véhicule
Inventor: FORZY JEAN-FRANCOIS
IPC: B60W40/08
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un niveau de distraction d’un conducteur (20) de véhicule (10), comportant des étapes de : - acquisition de la direction (D20) du regard du conducteur, et - maintien ou incrémentation ou décrémentation d’un compteur évaluant ledit niveau de distraction, en fonction de la direction acquise.   Selon l’invention, le procédé comporte une étape d’acquisition d’un niveau d’excentricité d’un équipement du véhicule par rapport à une direction de référence, et au moins une caractéristique dudit compteur est déterminée en fonction dudit niveau d’excentricité.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3120490-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif à immunité au bruit optimisée
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H03K17/96
Filed: 2021-03-02
Abstract: Capteur (1) de proximité capacitif comprenant un microcontrôleur (20) configuré pour réaliser des mesures selon un schéma prédéterminé répétitif, ledit schéma comprenant une série de N mesures consécutives, N étant un nombre entier naturel supérieur ou égal à trois, dans laquelle, la durée entre deux conversions analogique-numérique consécutives de la première mesure de la série étant appelée durée de référence, la durée entre deux conversions analogique-numérique d’une mesure m de la série, m étant un nombre entier naturel compris entre 2 et N, est définie comme étant égale à la durée de référence additionnée du produit de (m-1) par une durée unitaire additionnelle prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120976-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’absence d’un élément matériel dans une zone géographique, système associé
Inventor: LECARPENTIER FRANÇOIS-XAVIER
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-03-16
Abstract: Procédé de détection d’absence d’un élément matériel dans une zone géographique, système associé L’invention concerne un procédé de transmission d’un message destiné à permettre la détection d’absence d’un élément matériel (EM) dans une zone géographique (ZG), ledit élément matériel pouvant être associé à un premier/deuxième état (ST_1, ST_2) dans lequel il est présent/absent dans ladite zone de sorte qu’un dispositif transmetteur (D_TX) est privé d’illumination/illuminé. En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif transmetteur lorsque l’élément matériel passe du premier état au deuxième état et comporte des étapes de :- obtention (E10) d’un stock d’énergie électrique (RES_ELEC) à partir d’énergie lumineuse,- comparaison (E20) de la quantité d’énergie électrique stockée avec un seuil (TH) donné,- lorsque ledit seuil est dépassé, transmission (E30) d’un message (MESS_INFO) représentatif dudit dépassement de seuil, ladite étape de transmission étant mise en œuvre en utilisant l’énergie électrique stockée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121258-A1 (FR)
Title: Valve pour trombone a coulisse et trombone equipe d’une telle valve
Inventor: REYROLLE TIMOTHÉE NORBERT ODILON
IPC: G10D9/10
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne notamment une valve (6) pour trombone à coulisse qui comporte une coulisse, un pavillon (3), un circuit primaire (4), et un circuit secondaire (5), ladite valve (6) assurant le passage du flux d’air du circuit primaire (4) vers le pavillon (3), suivant une première position, et du circuit primaire (4) vers le circuit secondaire (5) et vers le pavillon (3), suivant une seconde position. La valve comporte au moins deux coudes tubulaires (61, 62) comprenant un premier coude (61) apte à former un conduit de passage vers ledit pavillon (3) et un second coude (62) apte à former un conduit de passage vers ledit circuit secondaire (5). La valve comporte également deux plaques (64) et (65) transversales aux coudes tubulaires à leurs extrémités, qui s’étendent suivant un même plan. La valve comporte un tube de prolongement conçu pour s’insérer et pivoter dans ledit pavillon (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121438-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe d’un vitrage feuillete au moyen d’une source laser
Inventor: RAPENNE THIBAULT
IPC: C03B33/09
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté présentant au moins une découpe et une procédé de découpe d’un vitrage (10) feuilleté, notamment pour un véhicule automobile, comportant au moins une première feuille de verre (20), une deuxième de verre (30) assemblées par un intercalaire (40) comportant au moins une feuille en matériau polymère, ledit vitrage (10) comportant en outre un insert (50) présentant un trou (51) délimité par un contour intérieur (53), ledit insert (50) étant logé dans un évidement (41) ménagé dans ledit intercalaire (40), ledit procédé comportant les étapes suivantes :  - une étape de détection au moyen d’un dispositif de vision dudit contour intérieur (53) ;  - une étape de calcul d’un trajet de découpe à parcourir en fonction de la détection dudit contour intérieur (53) ;  - une étape de découpe au moyen d’une source laser (401a, 401b) présentant un faisceau (402a, 402b) de ladite première feuille de verre (20) en fonction dudit trajet de découpe calculé.  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113648-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange rapide de carburant pour les engins aériens, spatiaux, terrestres, navals ou sous-marins, utilisant un carburant cryogénique ou gazeux.
Inventor: SCHULZ JEAN MICHEL
IPC: B64F5/40
Filed: 2021-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vidange rapide de carburant cryogénique ou gazeux, que ces carburants soient stockés sous forme liquide, sous forme gazeuse ou sous la forme d’un mélange dysphasique liquide et gazeux, pour des engins aériens, spatiaux, terrestres, navals ou sous-marins et que ces engins soient en mouvement ou statique. Ce système, particulièrement pensé pour des aéronefs utilisant de l’hydrogène, mais généralisable aux autres moyens de transport et à d’autres carburants, permet d’évacuer rapidement et en toute sécurité, tout ou partie de la quantité de carburant stocké dans l’appareil, en cherchant à contrebalancer la poussée et la traînée générées par l’opération de purge, l’éjection et éventuellement la combustion du carburant.  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3123769-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble d’une machine électrique tournante et procédé de montage d’un tel sous-ensemble
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K15/02
Filed: 2021-06-08
Abstract: Titre : Sous-ensemble d’une machine électrique tournante et procédé de montage d’un tel sous-ensemble.   Procédé de montage d’un sous-ensemble (6) d’une machine électrique tournante mettant en œuvre un poste de magnéto-sertissage (34) comprenant au moins un organe bobiné (36) configuré pour être traversé par un courant et générer en conséquence un champ magnétique, le sous-ensemble (6) de la machine électrique tournante comprenant au moins un stator et une bague (20) entourant un corps (12) dudit stator, le procédé comportant :   une étape de pré-assemblage durant laquelle la bague (20) est positionnée autour du corps de stator (12), l’ensemble formé par la bague et le corps de stator étant logé à l’intérieur de l’organe bobiné (36) du poste de magnéto-sertissage ;une étape d’alimentation électrique de l’organe bobiné (36) ;une étape de magnéto-sertissage de la bague (20) sur le corps de stator (12) par déformation à froid de la bague (20) sous l’effet d’un champ magnétique.  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3125784-A1 (FR)
Title: Système de freinage d’un véhicule comprenant un clip de liaison résistant
Inventor: BOUAL FRANCOIS
IPC: G05G1/327
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention a pour objet un système de freinage (1) d’un véhicule comprenant une pédale (2) de frein possédant un bras (4) de levier, et un amplificateur (3) de freinage doté d’une tige (5) de poussée, ladite tige (5) de poussée étant solidarisée au bras (4) de levier de la pédale (2) de frein au moyen d’un clip de liaison (100) comportant une première composante de sécurité sous la forme d’un axe de rotation (101) traversant le bras (4) de levier de la pédale (2) de frein, et la tige (5) de poussée, et une deuxième composante de sécurité sous la forme d’une zone d’enserrement (102) venant se refermer autour de la tige (5) de poussée.  Selon l’invention, le clip (100) incluant la première composante (101) de sécurité et la deuxième composante (102) de sécurité est réalisé en matière plastique, et en ce que l’axe de rotation (101) constituant la première composante (101) de sécurité comprend un insert métallique (110).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3126032-A1 (FR)
Title: Ensemble de contrôle des paramètres aérauliques destiné à équiper une zone à risques, et son procédé de mise en œuvre
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: F24F7/10
Filed: 2021-08-05
Abstract: Ensemble de contrôle des paramètres aérauliques destiné à équiper une zone à risques, et son procédé de mise en œuvre Cet ensemble comprend un ouvrant (2) apte à être monté sur ce dormant, ledit ouvrant permettant l’accès à la zone à risques, au moins une unité de ventilation (4) équipée de moyens de filtration de l’air à haute efficacité , au moins un système d’aspiration et de soufflage, apte à être déporté par rapport à l’unité de ventilation, comprenant un module d’aspiration ainsi qu’un module de soufflage, au moins une conduite de liaison (70), apte à coopérer à la fois avec l’unité de ventilation et le système d’aspiration et de soufflage, de façon à permettre la circulation d’air entre cette unité de ventilation et ce système, au moins une conduite de transfert de l’air (75), apte à coopérer avec l’unité de ventilation, de manière à permettre un transfert d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone, cette conduite de transfert s’étendant au moins en partie à travers l’ouvrant, et au moins un passage d’air (28,38) apte à autoriser un écoulement d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone.  Chaque unité de ventilation est apte à faire circuler l’air de sorte que :  - lorsque la conduite de liaison est connectée au module d’aspiration, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est extrait en dehors de la zone à risques ; et  - lorsque la conduite de liaison est connectée au module de soufflage, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est soufflé à l’intérieur de la zone à risques.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1].
Patent FR-3126135-A1 (FR)
Title: Guichet d'accès à un service, équipé d'une installation de protection des individus vis-à-vis d'une contamination biologique pathogène.
Inventor: MOCERI GIOVANNI
IPC: G07F19/00
Filed: 2021-08-13
Abstract: Guichet d'accès à un service, équipé d'une installation de protection des individus vis-à-vis d'une contamination biologique pathogène.  Le guichet (1b) - relationnel entre individus ou guichet bancaire - ménage une ouverture (3b) via laquelle l'usager a un accès au service. L'installation comporte des supports (6b1, 6b2) montés sur un châssis (2b) du guichet (1b). Les supports (6b1, 6b2) sont porteurs d'un détecteur (7) de présence et/ou de mouvements à travers l'ouverture (3b), de brumisateurs (9) d'un liquide prophylactique et d'un dispositif de signalisation (10) d'une brumisation. L'installation comporte aussi un boîtier (5) installé sur le châssis (2b) à distance des supports (6b1, 6b2). Le boîtier (5) loge un circuit hydraulique d'alimentation des brumisateurs (9) et d'alimentation électrique du dispositif de signalisation (10), sous dépendance d'un dispositif de contrôle-commande temporisé qui active une période de brumisation et dont l'activation est placée sous dépendance d'une détection d'un franchissement de l'ouverture (3b).  Figure de l'abrégé : FIG.4
Patent FR-3127246-A1 (FR)
Title: Portail motorise double vantaux pliants
Inventor: BEYNAUD LEA
IPC: E06B11/06
Filed: 2021-09-23
Abstract: Portail motorisé comportant un premier vantail (1) pourvu d’une première articulation (3) sur un montant fixe (20), mu par un vérin (5) de commande de pivotement du premier vantail articulé sur le montant fixe et sur le premier vantail, et comportant un second vantail (2) pourvu d’une deuxième articulation (4) le reliant au premier vantail, pour lequel le second vantail pivote par rapport audit premier vantail sous l’action d’un dispositif mécanique définissant une cinématique de déploiement et de repliement du second vantail par rapport au premier vantail asservi à l’ouverture et à la fermeture du premier vantail.  Figure 1
Patent FR-3129019-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation dynamique du tangage et du roulis d’un véhicule automobile au moyen d’au moins un capteur d’acquisition d’images
Inventor: CHOCHOY HUGO
IPC: G06T7/80
Filed: 2021-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d’estimation dynamique du tangage et du roulis d’un véhicule automobile (10) au moyen d’au moins un capteur (12) d’acquisition d’images qui est embarqué sur ledit véhicule automobile (10), procédé qui comprend au moins une étape d’estimation d’un angle d'inclinaison extrinsèque absolu dudit capteur (12), par une équation qui comprend un coefficient d’anti-divergence qui dépend en partie de l’accélération subie par le capteur (12) d’acquisition d’images au cours du déplacement du véhicule automobile (10).  Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3133046-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien provisoire d’un élément ouvrant à 90° par rappport à un élément fixe
Inventor: LUELMO EMILIO
IPC: B62D65/06
Filed: 2022-02-28
Abstract: DISPOSITIF DE MAINTIEN PROVISOIRE D’UN ÉLÉMENT OUVRANT À 90° PAR RAPPPORT À UN ÉLÉMENT FIXE La présente invention concerne un dispositif (2) pour un maintien provisoire d’un ouvrant (14) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une platine de fixation (4) ; et un bras (6) s’étendant depuis la platine de fixation ; remarquable en ce que le bras est articulé sur la platine de fixation et comprend à distance de ladite platine de fixation, un épaulement (8) apte à venir en appui contre un bord d’un ajour (14.1) dans la carrosserie.L’invention a également pour objet un procédé d’assemblage d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : ouverture d’un ouvrant de carrosserie du véhicule automobile en l’absence de tirant dudit ouvrant ; réalisation d’opérations d’assemblage suite à ladite ouverture ; et fermeture de l’ouvrant ; remarquable en ce que l’étape d’ouverture comprend l’utilisation du dispositif de l’invention.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3134307-A1 (FR)
Title: Biomarqueur il-10 pour la reduction de l’antibiotherapie chez les nouveau-nes
Inventor: BUTIN MARINE
IPC: A61B5/145
Filed: 2022-04-11
Abstract: L’invention concerne une méthode in vitro pour déterminer si un traitement aux antibiotiques est susceptible d’être arrêté chez un patient nouveau-né susceptible d’avoir une infection, notamment sepsis néonatal tardif, et ayant préalablement reçu un traitement aux antibiotiques.
Patent FR-3135119-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement vibratoire
Inventor: BOUDIN JEROME
IPC: F16H57/12
Filed: 2022-04-28
Abstract: D ispositif d’amortissement vibratoire L’invention concerne un dispositif d’amortissement vibratoire (10) pour une transmission de véhicule automobile, comprenant :  - un voile de transmission de couple (20) ;  - deux éléments de guidage (30) liés en rotation, coaxiaux suivant un axe (X) et disposés de part et d’autre dudit voile de transmission de couple (20) ;  - des ressorts hélicoïdaux de compression (11) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage ;  dans lequel un disque de connexion (40) est rapporté sur le voile de transmission de couple (20) par l’intermédiaire de zones de fixation (41) uniformément réparties angulairement autour de l’axe (X), ledit disque étant agencé pour être fixé sur un volant d’inertie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1