baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102144-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend des parois radialement interne (20a) et externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que l’extrémité aval (21) comporte des actionneurs (23, 23’) pneumatique ou hydraulique s’étendant dans des secteurs angulaires consécutifs différents autour dudit axe (X), chaque actionneur étant actionnable indépendamment et étant configuré pour se déformer dans une direction radiale audit axe (X) et centrée angulairement par rapport à son secteur angulaire, sous l’effet d’une pression de commande prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102834-A1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air pour un local
Inventor: TERRIEN NICOLAS
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne une centrale de traitement d’air pour un local, tel qu’un bâtiment, comprenant un caisson et au moins une porte (3) solidaire du caisson et conformée pour être mobile entre une position d’ouverture du caisson et une position de fermeture du caisson, caractérisée en ce que la centrale (1) comprend un système de commande muni d’un unique actionneur (7) et d’au moins deux tringles (5, 6) montées mobiles entre une première position, dite position rétractée, et une deuxième position, dite position allongée, le mouvement de chacune des tringles (5, 6) entre les positions rétractée et allongée étant contrôlé par ledit actionneur (7), le système de commande étant configuré pour que, dans l’une des positions rétractée ou allongée, chaque tringle (5, 6) permette l’ouverture de la porte (3) et que, dans l’autre des positions rétractée ou allongée, chaque tringle (5, 6) maintienne la porte en position fermée. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104276-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’alimentation
Inventor: BRIAT GERALD
IPC: G06F1/3234
Filed: 2019-12-05
Abstract: Procédé de contrôle d’alimentation La présente description concerne un procédé de contrôle d’alimentation d’une puce mémoire (106) comportant au moins deux blocs mémoire (116a, 116b), dans lequel chaque bloc mémoire reçoit une commande (SLEEP_U0, SLEEP_U1) de mise en mode de veille distincte de celle de l’autre bloc mémoire, de sorte à être individuellement mis en mode de veille. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107130-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données échantillonnées partagées entre plusieurs unités de traitement
Inventor: DELPECH FRANCK
IPC: G06F16/23
Filed: 2020-02-06
Abstract: Procédé de gestion de données partagées entre plusieurs unités de traitement (C1, C2), les données étant parties entre au moins un jeu, chaque jeu comprenant au moins une donnée, chaque jeu étant au préalable copié dans un buffer (B1) au moyen d’une commande de remplissage (FILL1), chaque jeu copié étant ensuite utilisé par un traitement (T1) et chaque jeu copié et éventuellement modifié par le traitement, étant restitué, à l’issue du traitement, au moyen d’une commande de vidage (FLUSH1), où une commande de remplissage (FILL1) et/ou une commande de vidage (FLUSH1) utilisent un sémaphore (SEM1) univoquement associé à chaque jeu / buffer (B1), pour garantir un unique accès, à un instant donné, à une donnée dudit jeu, où pour une commande de remplissage (FILL1) ou pour une commande de vidage (FLUSH1), toutes les mises à jour des différents buffers (B1) concernés sont exécutées en parallèle, itérativement jusqu’à ce que toutes les mises à jour soient réalisées. Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107979-A1 (FR)
Title: Procédé d’entrainement d’un modèle de prédiction d’émission d’un moteur à combustion interne
Inventor: VIAL GRÉGORY
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-03-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’entrainement d’un modèle de prédiction d‘émissions d’un moteur à combustion interne. Le procédé comprend une étape d’acquisition d’un premier jeu de données comprenant une pluralité de mesures d’émission de gaz polluants, une mesure étant associée à au moins un paramètre moteur stabilisé particulier, une étape d’acquisition d’un second jeu de données comprenant, pour une pluralité d’instants d’acquisition au cours d’un cycle de conduite réel, une mesure d’émission de gaz polluants associée à au moins un paramètre moteur au moment de l’acquisition, une étape de détermination d’au moins un hyperparamètre du modèle de prédiction par validation croisée de données d’apprentissage issues du premier jeu de données avec des données de validation issues du second jeu de données, et une étape d’entrainement du modèle de prédiction à partir du premier jeu de données et de l’hyperparamètre. L’invention concerne également un procédé de prédiction d‘émissions à partir d’un modèle entrainé selon le procédé d’entrainement. Figure 1
Patent FR-3110004-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un robot-aéronef et système de contrôle correspondant
Inventor: LALUQUE LAURENT
IPC: G05D1/10
Filed: 2020-05-05
Abstract: Procédé de contrôle d’un robot-aéronef et système de contrôle correspondant Procédé de contrôle d’un robot-aéronef (1) piloté par un système de contrôle entièrement autonome (20) comprenant un premier module de décision (51) et un module simplex de contrôle de pilotage (2) comprenant un contrôleur haute performance (21), un contrôleur haute sécurité (31) et un deuxième module de décision (41), les contrôleurs haute performance (21) et haute sécurité (31) déterminant des commandes de pilotage du robot-aéronef (1), selon lequel : - tant qu’un ensemble de conditions est vérifié, mise en œuvre par le premier module de décision (51) d’un mode nominal de pilotage avec fourniture en sortie du système de contrôle automatique (20) des commandes de pilotage délivrées en sortie du module simplex de contrôle de pilotage (2) ; - sinon, basculement vers un mode d’urgence de pilotage, une commande de pilotage d’urgence est fournie en sortie du système de contrôle automatique (20) pour exécution par le robot-aéronef, le premier module de décision (51) empêchant la fourniture en sortie du système de contrôle automatique (20) des commandes de pilotage délivrées en sortie du module simplex (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115684-A1 (FR)
Title: Composition à deux phases
Inventor: MISHINA Natsuno
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-10-30
Abstract: COMPOSITION À DEUX PHASES
    La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant : une phase huileuse comprenant (a) au moins une huile hydrocarbonée ; et une phase aqueuse comprenant (b) au moins un ester d'acide citrique, et (c) de l'eau, dans laquelle la quantité de la (a) huile hydrocarbonée dans la composition est de 6% en poids ou plus, de préférence de 7% en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 8% en poids ou plus, rapportée au poids total de la composition. La composition selon la présente invention comporte deux phases visuellement distinctes lorsqu'elle n'est pas mélangée. Toutefois, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition à une seule phase lorsqu'elle est mélangée. La composition à une phase, telle qu'une émulsion, peut offrir de bons effets cosmétiques tels qu'une bonne capacité de démaquillage, sans inconfort.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3115870-A1 (FR)
Title: Capteur de position angulaire
Inventor: GUERRA DANIEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2020-11-05
Abstract: Capteur de position angulaire (1) d’un rotor (R) rotatif selon un axe (A) relativement à un stator (S), comprenant une cible (C) ferromagnétique, de section transversale sensiblement ovoïde, solidaire en rotation de l’un parmi le rotor (R) ou le stator (S), et un élément sensible comprenant un premier jeu (J1) de bobines (L11, L12, L13, L14) angulairement équiréparties, solidaire en rotation de l’autre parmi le rotor (R) ou le stator (S), les bobines (L11, L12, L13, L14) étant axialement disposées au droit de la cible (C) afin d’être aptes à mesurer une distance à la cible (C) pour en déduire une position angulaire du rotor (R) relativement au stator (S).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116280-A1 (FR)
Title: Materiau transparent, etirable et electriquement conducteur a base de polymere et de liquide ionique, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01B1/12
Filed: 2020-11-17
Abstract: La présente invention concerne un film transparent, étirable et électriquement conducteur a base de polymère PEDOT:OTf et de liquide ionique, son procédé de préparation et ses utilisations, notamment dans le domaine de la santé, en particulier en thermothérapie ; de l’optoélectronique, par exemple pour des écrans, des afficheurs ; du transport, par exemple pour le dégivrage et/ou le désembuage ; ou encore des systèmes de génération d’énergie, par exemple dans une électrode transparente pour cellules photovoltaïques.
Patent FR-3116929-A1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage d’un réseau de neurones pour le rendre robuste aux attaques par exemples contradictoires
Inventor: BOUNIOT QUENTIN
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’apprentissage d’un réseau de neurones pour le rendre robuste aux attaques par exemples contradictoires. Le réseau de neurones est entraîné sur un ensemble d’exemples contradictoires générés au moyen d’une attaque sur des exemples intègres. L’apprentissage utilise une fonction de perte régularisée comprenant un premier terme fonction de l’écart entre la prédiction fournie par le réseau de neurones à partir d’exemples contradictoires et les labels des exemples intègres correspondants, ainsi qu’un second terme de pénalisation, proportionnel à la divergence de Sinkhorn entre la distribution des exemples contradictoires et celle des exemples intègres correspondants.  Fig. 3
Patent FR-3117191-A1 (FR)
Title: Emetteur de rayonnement infra-rouge
Inventor: FARINHA JAMES
IPC: F23D14/14
Filed: 2020-12-03
Abstract: Emetteur de rayonnement infra-rouge
    L’invention concerne un émetteur de rayonnement infra-rouge chauffé au gaz, comprenant au moins un écran rayonnant (12), par exemple en céramique et/ou métallique, sous forme d’au moins une plaque (14) comportant :
    - une surface principale inférieure et une surface principale supérieures distantes l’une de l’autre, et
    - une pluralité de prismes traversants (16), de préférence creux, s’étendant depuis la surface principale inférieure jusqu’à la surface principale supérieure, chaque prisme étant défini par une base polygonale et par un axe.
    Les prismes (16) sont juxtaposés entre eux de manière à ce que leurs bases polygonales forment un pavage d’au moins une partie des surfaces principales inférieure et supérieure de ladite plaque.
    Figure pour l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3120454-A1 (FR)
Title: Préparation d’image pour machine d’insolation de bande
Inventor: LEBOUCHER ARNAUD
IPC: G11B27/032
Filed: 2021-03-04
Abstract: Procédé de préparation d’image pour une machine d’insolation de bande défilante, ainsi qu’une machine d’insolation de ce type, ladite machine étant configurée pour projeter, à partir d’un ou de plusieurs fichiers numériques, une succession d’images (23) les unes à la suite des autres sur une bande défilant dans une direction de défilement de la machine, dans lequel on assure une zone de recouvrement (26) sur la bande insolée entre l’image n+1 (In+1) et l’image n (In) projetée juste avant.  Fig. 4.
Patent FR-3120923-A1 (FR)
Title: Eolienne horizontale à flux d’air guidé
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: F03D9/30
Filed: 2021-03-20
Abstract: Eolienne, à axe horizontale, munie d’aubes en forme d’ailes d’avion, résistant aux vents les plus violents et offrant un rendement 8 fois supérieur aux éoliennes à hélices, au regard de l’encombrement et plus de 4 fois au regard du coût.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.   Dessin
Patent FR-3122734-A1 (FR)
Title: Station d’anatomie et cytologie pathologiques pour examen macroscopique
Inventor: AZDAD SOUFIANE ZAKARIA
IPC: G06T11/00
Filed: 2021-05-07
Abstract: Station d’anatomie et cytologie pathologiques, pour examen macroscopique d’une pièce opératoire, la station comprenant une planche à découper et un dispositif d’imagerie tridimensionnelle permettant la reconstitution surfacique de la pièce opératoire, la station comprenant un support (1) et un plateau (2) tournant par rapport au support (1), le plateau (2) tournant recevant la pièce opératoire, la station comprenant des moyens de commande de rotation contrôlée du plateau (2) tournant, et un capteur (3) de poids apte à mesurer la masse d’une pièce opératoire reçue par le plateau (2) tournant.   Figure 1
Patent FR-3123279-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage et système de nettoyage correspondant
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2021-05-29
Abstract: Procédé de nettoyage et système de nettoyage correspondant L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins un capteur optique pour véhicule automobile, par projection d’un liquide de nettoyage. Ledit procédé comprend les étapes suivantes :  détermination d’une valeur d’au moins un paramètre représentatif d’un niveau de salissures dans le champ de vision du capteur optique,comparaison de la valeur déterminée dudit au moins un paramètre avec la valeur d’au moins un seuil (S) de salissures prédéfini,déclenchement d’au moins une phase de nettoyage (100 ; 200) lorsque la valeur déterminée, dudit au moins un paramètre, est égale ou supérieure à la valeur dudit au moins un seuil (S) de salissures prédéfini,chauffage (201) du liquide de nettoyage jusqu’à atteindre une température prédéfinie, avant ou après le déclenchement de ladite au moins une phase de nettoyage, etprojection (202) du liquide de nettoyage sur ledit au moins un capteur optique, lors de ladite au moins une phase de nettoyage (200).  L’invention concerne également un système de nettoyage correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124206-A1 (FR)
Title: Serrure à clé plate
Inventor: JULIEN HERVÉ
IPC: E05B35/14
Filed: 2021-06-16
Abstract: Serrure à clé plate à butée de clé active disposée au fond du canal de clé. La butée de clé active (5) comporte, à l’opposé de sa rampe (14) dans le sens de progression de la clé, une excroissance (15) dirigée vers le canal de clé. La clé (4) comporte un usinage (17) pour recevoir ladite excroissance (15) lorsque la butée de clé active (5) est ramenée en position de libération du rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124583-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’air avec régulation par capteur de qualité d’air
Inventor: MACE SÉBASTIEN
IPC: F24F11/30
Filed: 2021-06-24
Abstract: Système de traitement d’air avec régulation par capteur de qualité d’air La présente invention propose un système de traitement d’air comportant un dispositif de ventilation par suppression comportant une turbine à vitesse de ventilation variable en fonction d’un facteur de qualité d’air, caractérisé en ce que ledit système comporte :  - une station de mesure comportant un capteur configuré pour fournir un niveau d’alerte de qualité d’air, ladite station de mesure et le dispositif de ventilation étant reliés entre eux au moyen d’un lien de communication radio bidirectionnel ; et en ce que  - le dispositif de ventilation est configuré pour communiquer à ladite station de mesure une vitesse de ventilation de fonctionnement, et ladite station de mesure transmet une commande de modification de vitesse de ventilation au dispositif de ventilation en fonction du niveau d’alerte de qualité d’air.  Afin de fournir un niveau d’alerte de qualité d’air, la station de mesure comporte un capteur de COV/ CO2. Ce capteur est configuré pour détecter un taux de CO2 dans l’air et fournir une estimation de la concentration totale de composés organiques volatils, dite COVT « composés organiques volatiles totaux » sous la forme d’un indice de qualité d’air. L’invention concerne également un système de traitement d’air connecté.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126164-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la détermination d’un emplacement géographique pour l’implantation d’un équipement de diffusion hertzienne
Inventor: GRUFFAT STÉPHANE
IPC: H04W16/18
Filed: 2021-08-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à la détermination d’emplacements géographiques pour l’implantation d’équipement de télédiffusion, le procédé comprenant les phases suivantes :   Obtention (100) d’un profil de terrain nu le long d’au moins une ligne de visée (LOS) entre des premier et deuxième emplacements désirés pour l’implantation d’équipements de télédiffusion, Détermination (200) d’un modèle numérique de surface géoréférencé, Génération (300) d’un modèle tridimensionnel d’altitude représentant chaque ligne de visée, des éléments de sursol disposés le long de chaque ligne de visée, et le sol nu le long de chaque ligne de visée,remarquable en ce que la phase de détermination d’un modèle numérique de surface comprend les étapes suivantes :Obtention (210) d’une pluralité d’images aériennes représentatives de zones géographiques situées entre les premier et deuxième emplacements désirés,Estimation (220) de la topographie des objets représentés dans la pluralité d’images aériennes pour obtenir le modèle de surface.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127853-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour mettre un câble en court-circuit
Inventor: MAUROY VALÉRIE
IPC: H02G15/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: Système et procédé pour mettre un câble en court-circuit Système, pour mettre un câble (1) en court-circuit, le câble comprenant des conducteurs (11, 12, 13, 14), électriquement isolés les uns des autres, le système comprenant : une bague (41), qui présente un diamètre intérieur et qui est conçue pour être enfilée sur le câble de façon à entourer tous les conducteurs ; et des vis (31, 32, 33, 34), chaque vis étant électriquement conductrice et étant conçue pour être mise en contact électrique avec l’un des conducteurs, par implantation de la vis dans le câble (1), la vis concernée traversant alors la bague et ledit conducteur. Pour faciliter l’installation et améliorer la fiabilité, on prévoit qu’au moins l’une des vis, lorsqu’elle traverse la bague pour être implantée dans le câble, fait saillie vers l’intérieur de la bague sur une longueur de saillie (L35) valant au moins 55%, de préférence au moins 60%, de la valeur du diamètre intérieur.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123381-A1 (FR)
Title: Reniflard pour dispositif générateur de vibrations
Inventor: SUZUKI SADAHISA
IPC: F16K15/02
Filed: 2021-10-27
Abstract: L’invention concerne un reniflard pour un dispositif générateur de vibrations capable de permettre à l'air d'entrer et de sortir en conformité avec une différence de pression entre l'intérieur et l'extérieur d'un carter et d'empêcher l'invasion d'eau dans le carter même en cas d’immersion.  Un passage central 61 formé pour s'étendre d'une portion intérieure 31 à une portion extérieure 32 d'un arbre générateur de vibrations 3, une portion d'ouverture intérieure 62 formée dans une surface circonférentielle extérieure de la portion intérieure 31, une portion d'ouverture d'admission 63 formée dans une surface de la portion extérieure 32, une portion d'ouverture d'échappement 64, un passage intérieur 65 faisant communiquer le passage central 61 et la portion d'ouverture intérieure 62 l'un avec l'autre, un passage d'admission 66 faisant communiquer le passage central 61 et la portion d'ouverture d'admission 63 l'un avec l'autre, et un passage d'échappement 67 faisant communiquer le passage central 61 et la portion d'ouverture d'échappement 64 l'un avec l'autre sont inclus, une soupape d'admission 7 qui s'ouvre dans un cas dans lequel une pression dans le carter devient une pression négative est disposée à l’intérieur du passage d'admission 66, et une soupape d'échappement 8 qui s'ouvre dans un cas dans lequel une pression dans le carter devient une pression positive est disposée à l’intérieur du passage d'échappement 67.  Fig. 1
Patent FR-3130359-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique comprenant au moins un dispositif limiteur de débit, système de conditionnement d’air et véhicule
Inventor: BONNIVARD FLORIAN
IPC: F28F3/02
Filed: 2021-12-13
Abstract: DISPOSITIF D’ÉCHANGE THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UN DISPOSITIF LIMITEUR DE DÉBIT, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET VÉHICULE L’invention concerne un dispositif d'échange thermique comprenant :  un bloc échangeur (12) disposé dans une enceinte de circulation délimitée par deux plaques externes,ledit bloc échangeur comprenant une première couche interne  et une dernière couche interne permettant la circulation du premier fluide caloporteur, ledit bloc échangeur comprenant une pluralité de plaques internes (13, 14, 15, 16) disposées sensiblement parallèlement les unes par rapport aux autres entre deux extrémités dudit bloc échangeur,  caractérisé en ce que chaque première couche interne et chaque dernière couche interne comprend au moins un dispositif limiteur de débit (20), configuré pour pouvoir entraver au moins en partie la circulation dudit premier flux de fluide dans ladite couche interne.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119651-A1 (FR)
Title: Ensemble d’attache de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B17/00
Filed: 2022-02-01
Abstract: ENSEMBLE D'ATTACHE DE FIXATION Un ensemble d'attache de fixation (100) est fourni, comprenant : un premier élément connecteur (102), un deuxième élément connecteur (104) et un élément d’ancrage (106). L’élément d’ancrage relie ledit premier élément connecteur et ledit deuxième élément connecteur, et comprend un corps allongé flexible comprenant au moins un élément d’absorption d’énergie (150) configuré pour absorber au moins une partie d’une force de charge axiale entre ledit premier élément connecteur et ledit deuxième élément connecteur, durant l’utilisation.   Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133574-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d’images à LED synchronisée
Inventor: TALEB RABIH
IPC: B60Q1/50
Filed: 2022-03-18
Abstract: Dispositif de projection d’images à LED synchronisée Un tel dispositif, comprenant une LED alimentée par un courant électrique (I), agencée pour éclairer une image à projeter, ainsi qu’un module de changement d’image permettant de remplacer l’image à projeter par une autre image, le dispositif étant configuré pour fonctionner, alternativement : dans un mode d’affichage d’image (S1), dans lequel l’image présente sur le trajet du faisceau d’éclairage est maintenue en position et dans lequel le courant électrique varie au cours du temps (t) avec un premier rapport cyclique et un premier courant crête (I1), et ; dans un mode de changement d’image (S2), dans lequel le courant électrique varie avec un deuxième rapport cyclique inférieur au premier rapport cyclique, et avec un deuxième courant crête (I2) supérieur au premier courant crête, et dans lequel le l’image présente sur le trajet du faisceau lumineux est remplacée par une autre image.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7