baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064234-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un maitre cylindre
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T17/18
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'actionnement d'un maitre-cylindre de frein comprenant un maitre-cylindre (3), une pédale de frein (1) et un servofrein (2), la pédale de frein (1) étant reliée au maitre-cylindre (3) par l'intermédiaire du servofrein (2), il est caractérisé en ce que la pédale de frein (1) a un premier rapport d'amplification augmenté d'un rapport x par rapport à un servofrein standard et qu'un deuxième rapport d'amplification est placé entre le servofrein (2) et le maitre-cylindre (3) a un rapport d'amplification de 1/x. Ce double rapport d'amplification mécanique permet d'avoir une modification superficielle du système d'assistance de frein, ou le servofrein, en amont de la tringlerie de poussée du maître-cylindre .
Patent FR-3066501-B1 (FR)
Title: Particules luminescentes a base de terres rares et leur utilisation a titre d'agent de diagnostic
Inventor: GACOIN THIERRY
IPC: G01N21/78
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une particule luminescente comprenant une nanoparticule de formule A1-xLnxVO4(1-y)(PO4)y (I) dans laquelle A est choisi parmi l'yttrium (Y), le gadolinium (Gd), le lanthane (La) et leurs mélanges ; Ln est choisi parmi l'europium (Eu), le dysprosium (Dy), le samarium (Sm), le néodyme (Nd), l'erbium (Er), l'ytterbium (Yb) et leurs mélanges ; 0 < x < 1; et 0 < y < 1 ; caractérisée en ce que la nanoparticule présente en surface des cations tétraalkyl ammonium. Elle concerne également un procédé de préparation de telles particules luminescentes, une suspension colloïdale de ces particules, et leur mise en œuvre à titre d'agent de diagnostic, ainsi qu'un kit de diagnostic comprenant de telles particules luminescentes.
Patent FR-3070176-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la realisation d'un bassin de piscine renforce
Inventor: SACCUCCI JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2017-08-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: Dispositif (1) pour la réalisation d'un bassin de piscine comprenant des panneaux (2) présentant une structure interne (4) du type alvéolaire et comprenant chacun un cadre périphérique (5) constituant des bords supérieur (5a) et inférieur (5b), et des chants verticaux (5c) assemblés d'une manière étanche par des profilés d'accouplement (3) pour constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin. Selon l'invention, le cadre périphérique (5) de chaque panneau (2) comprend intérieurement au moins un montant (6) et au moins une traverse (7) pour définir au moins quatre zones de réception (8) à l'intérieur du cadre recevant chacune une structure indépendante (4) du type alvéolaire.
Patent FR-3072521-B1 (FR)
Title: Recuperateur d'energie comprenant un convertisseur a base de materiau piezoelectrique
Inventor: POUYADOU LUC
IPC: H02N2/18
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un récupérateur d'énergie (90) comprenant : • un convertisseur (10) apte à convertir une variation d'une énergie à récupérer en une différence de potentiel entre deux bornes électriques (11,12) par accumulation de charges sur l'une ou l'autre desdites bornes (11,12) ; le convertisseur (10) incluant un empilement de couches (9) avec au moins une première couche (1) en un matériau piézoélectrique ; • un circuit de collecte (30) relié aux deux bornes électriques (11,12) et comprenant un interrupteur (31), le circuit de collecte (30) étant configuré pour récupérer les charges lorsque l'interrupteur (31) est dans un état fermé ; le convertisseur (10) étant susceptible d'émettre des vibrations acoustiques dans une bande de fréquence audible lorsque le circuit de collecte (30) récupère les charges ; Le récupérateur d'énergie (90) comprend en outre un circuit de commande (310) configuré pour commander une pluralité de séquences de fermeture-ouverture (SFO) de l'interrupteur (31), lorsque la différence de potentiel atteint un seuil défini, de manière à récupérer les charges par une pluralité de décharges partielles du convertisseur (10) et à limiter l'écart de contrainte subi par la première couche (1) lors de chaque décharge.
Patent FR-3072913-B1 (FR)
Title: Nappe chauffante pour siege de vehicule et siege de vehicule muni d'une telle nappe
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne une nappe chauffante pour siège de véhicule et un siège de véhicule automobile comprenant une telle nappe chauffante. La nappe chauffante comprenant une couche de support (12) électriquement isolante et un élément chauffant (14) conducteur de l'électricité pouvant être branché à une arrivée de courant (16). L'élément chauffant (14) est fixé à la couche de support (12) par deux lignes de couture (18A; 18B) s'étendant longitudinalement de part et d'autre d'une direction médiane (M). L'élément chauffant (14) s'étend selon une ligne sinueuse ayant des sommets (14A, 14B) qui s'étendent alternativement de part et d'autre de la direction médiane (M).
Patent FR-3059034-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation d'ecoulement pour utilisation dans un puits souterrain
Inventor: FRIPP MICHAEL L
IPC: E21B34/08
Filed: 2017-11-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système de contrôle d'écoulement destiné à être utilisé dans un puits souterrain, incluant une chambre d'écoulement comprenant une entrée et une sortie, configurées pour recevoir un fluide, et un élément de restriction d'écoulement positionné et mobile dans la chambre d'écoulement. L'élément de restriction d'écoulement est configuré pour restreindre l'écoulement de fluide depuis l'entrée vers la sortie de la chambre d'écoulement sur la base de la densité du fluide.
Patent FR-3075772-B1 (FR)
Title: Mise en œuvre d'une structure de decouplage pour l'assemblage d'un composant avec un boitier
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-11-20
Abstract: Assemblage entre un composant (20) électromécanique MEMS et/ou NEMS et un boitier (1), le composant (20) électromécanique comportant au moins une structure suspendue (26) et mobile dotée d'au moins une zone (26a) de fixation sur laquelle une régions d'accueil (3) du boitier est fixée, la structure suspendue étant formée au moins partiellement dans un capot de protection (29) du composant ou dans une couche (25) distincte de celle dans laquelle l'élément sensible du composant est formé.
Patent FR-3080205-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de systemes
Inventor: LAPUYADE SYLVAIN
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-04-12
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour gérer des systèmes, qui comprend au moins une étape permettant d'afficher une représentation synoptique d'au moins un système, la représentation synoptique étant composée d'actionneurs et de liens entre les actionneurs, un actionneur représentant un élément du système apte à être commandé. Le procédé mis en œuvre par ordinateur comprenant des étapes pour :  - détecter une interaction avec un actionneur ;  - déterminer un nombre d'états commandables pour un élément du système représenté par l'actionneur ;  - configurer un intéracteur en fonction du nombre d'états commandables ; et  - générer une représentation de l'intéracteur incluant les commandes de l'élément du système.
Patent FR-3077131-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’impedance mecanique d’un doigt contactant une paroi tactile, pour un appareil
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: G01H15/00
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un dispositif de mesure (DM) équipe un appareil (AP) comprenant au moins une paroi tactile (PT) contactable par un doigt d'un usager. Ce dispositif (DM) comprend des moyens d'action (MA) agissant sur la paroi tactile (PT) afin de faire vibrer la paroi tactile (PT) et le doigt à au moins une fréquence prédéfinie, pendant un contact, des moyens de mesure (MM) mesurant une vibration de la paroi tactile (PT) en présence de cette fréquence prédéfinie et du contact, et des moyens de traitement (MT) déterminant une impédance mécanique du doigt, en fonction de cette fréquence prédéfinie, de cette vibration mesurée, et d'une impédance mécanique de la paroi tactile (PT) en l'absence de contact.
Patent FR-3078392-B1 (FR)
Title: Installation thermique pour moteurs thermique et electrique avec condenseur a echange fluide refrigerant/fluide caloporteur
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F25B13/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une installation thermique pour un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (1) associé à un moteur électrique (20). Une première branche d'un circuit frigorigène (6) comporte un condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant en échange thermique sélectivement avec, d'une part, une première boucle de fluide caloporteur en échange thermique avec un premier circuit (19) de fluide caloporteur en aval du radiateur basse température (19a) ou en échange thermique avec la première boucle fluidique (2b, 2c) du deuxième circuit de fluide caloporteur en aval du radiateur haute température (2d), ou, d'autre part, une boucle auxiliaire de fluide caloporteur de la seconde boucle fluidique (5) du deuxième circuit de fluide caloporteur en dérivation d'une portion de la seconde boucle fluidique (5) en amont de l'aérotherme (5a), le condenseur auxiliaire (6d) de fluide réfrigérant étant disposé dans le circuit frigorigène (6) en série et en amont du condenseur (6c) de fluide réfrigérant en échange thermique avec l'air extérieur.
Patent FR-3078571-B1 (FR)
Title: Oscillateur parametrique optique
Inventor: GEORGES DES AULNOIS JOHANN
IPC: G02F1/39
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un oscillateur paramétrique optique (1) doublement résonnant comprenant un cristal (5, 55, 105) de type fan-out présentant une non-linéarité optique d'ordre 2 et placé dans une cavité optique (6) apte à réfléchir une pompe (2), ledit cristal (5, 55, 105) comprenant une face d'entrée (59) et une face de sortie (60) par lesquelles passe l'axe optique, une face supérieure (57) et une face inférieure (58). La principale caractéristique d'un oscillateur paramétrique optique (1) selon l'invention est que ledit cristal (105) présente un réseau de lignes (106) de changement de polarisation prenant naissance de façon séparée et resserrée au niveau d'une ligne supérieure fictive (61) parallèle à la face supérieure (57) du cristal (105), et se terminant de façon séparée et élargie soit au niveau d'une ligne inférieure fictive (63) parallèle à la face inférieure (58) du cristal (105), soit au niveau de la face d'entrée (59) du cristal, et en ce que deux lignes (106) successives font entre elles un angle constant, ledit réseau commençant par une première ligne (108) prenant naissance au niveau de la face de sortie (60) du cristal (105) et s'étendant vers la droite fictive inférieure (63) en divergeant de ladite face de sortie (60), toutes les autres lignes s'inclinant progressivement et de façon monotone depuis ladite première droite (108) vers la face d'entrée (59) du cristal (105).
Patent FR-3081727-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un sel de lithium de bis(fluorosulfonyl)imide
Inventor: LEDUC PHILIPPE
IPC: H01M10/056
Filed: 2018-06-01
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un sel de lithium du bis(fluorosulfonyl)imide F-(SO2)-NLi-(SO2)-F comprenant une étape (b) comprenant une étape de fluoration du bis(chlorosulfonyl)imide Cl-(SO2)-NH-(SO2)-Cl avec HF anhydre, éventuellement dans au moins un solvant organique SO1, ladite étape (b) étant réalisée dans un réacteur fait d'un matériau M3 résistant à la corrosion, ou dans un réacteur contenant une couche de base faite d'un matériau M1 revêtue d'une couche de surface faite d'un matériau M2 résistant à la corrosion.
Patent FR-3082258-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'amortissement passif de vibrations mecaniques
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: H01L41/253
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un système d'amortissement passif de vibrations mécaniques générées par une structure vibrante supportée par un support, le système comprenant un transducteur interposé entre la structure vibrante et le support pour transformer l'énergie mécanique des vibrations en énergie électrique,     se caractérisant par le fait que :     - le transducteur comporte :     ○ une structure flextensionnelle présentant un premier axe (et un second axe perpendiculaires entre eux,     ○ un empilement d'éléments piézoélectriques adapté pour produire de l'énergie électrique lorsqu'il est contraint, lequel empilement est contraint en compression par la structure flextensionnelle selon le premier axe de sorte qu'une déformation de ladite structure modifie la contrainte en compression appliquée sur ledit empilement,     - deux fixations périphériques sont solidaires de la structure flextensionnelle, chacun des fixations étant disposée selon le second axe,     ▪ une première fixation pour la solidarisation de la structure flextensionnelle à la structure vibrante,     ▪ une seconde fixation pour la solidarisation de la structure flextensionnelle au support,     ▪ au moins une des fixations intègre une suspension élastique,     - un shunt est relié à l'empilement piézoélectrique de manière à dissiper tout ou partie de l'énergie électrique produite par la contrainte appliquée sur ledit empilement piézoélectrique.
Patent FR-3088997-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de circulation de fluide
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: F28F21/08
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de circulation de fluide L’invention concerne un procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de fluide, comprenant une étape d’imprégnation par fonderie d’une structure tridimensionnelle avec un métal à l’état fondu permet donc d’obtenir in fine un module d’échangeur de chaleur avec des propriétés thermiques et mécaniques optimales. Le procédé combine un ou plusieurs matériaux aux propriétés différenciées, des tubes et de(s) métal(ux) ou alliage(s) métallique(s) fusible(s) ayant de bonnes caractéristiques thermiques tandis que la structure tridimensionnelle adaptée pour renforcer mécaniquement l’enveloppe et cette dernière présente de bonnes caractéristiques mécaniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091524-B1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a pupitre de commande amovible comprenant une protection anti-ecrasement de l’operateur
Inventor: BONNEFOY NICOLAS
IPC: B66F17/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un mécanisme de levage pour déplacer en hauteur la plate-forme de travail 3 pourvu d’un garde-corps 40. Un dispositif de protection 70 permet de protéger un opérateur d’un écrasement contre le garde-corps 40 ou contre le pupitre de commande 50. Le dispositif de protection 70 comprend une barre 90. Le pupitre de commande 50 peut être monté de manière amovible au dispositif de protection 70 à proximité de la barre 90.     Le dispositif de protection 70 comprend un capteur pour détecter si la barre 90 est repoussée par l’opérateur, ce qui provoque l’arrêt du mouvement de la plate-forme en cours.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091953-B1 (FR)
Title: Detecteur de particules elementaires
Inventor: LAKTINEH IMAD
IPC: H01J43/04
Filed: 2019-01-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Ce détecteur de particules élémentaires comporte : - des premiers capteurs (70) aptes à mesurer une quantité de charges électriques sur des électrodes d'une plaque (16) de lecture, - une unité (80) de traitement apte à déterminer l'emplacement d'une avalanche d'électrons secondaires à partir de la quantité de charges électriques mesurée par les premiers capteurs et à partir de l'emplacement connu des électrodes. Le détecteur comporte aussi au moins un second capteur (92), chaque second capteur étant apte à mesurer un signal électrique produit par les électrons secondaires lorsqu'ils traversent une grille conductrice (8). L'unité (80) de traitement est apte à établir, en plus, un instant d'arrivée de la particule élémentaire à partir d'un instant où le signal électrique est mesuré par le second capteur. Fig. 1
Patent FR-3093313-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une typologie physiologique d’un utilisateur de siège de véhicule
Inventor: LELIEVRE FRANÇOIS
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-05-20
Abstract: Dispositif (1000) de détermination d’une typologie physiologique (T) d’un utilisateur (U) d’un siège (300) de véhicule, ledit dispositif comprenant: - ledit siège (300); - au moins un capteur (312, 314) appartenant audit siège, ledit au moins un capteur étant configuré pour acquérir un premier signal (S1) physiologique de l’utilisateur ; et - un circuit de traitement informatique (100) configuré pour mettre en œuvre ledit au moins un capteur, pour déduire dudit premier signal (S1) une valeur (F1) d’une caractéristique physiologique du premier signal, pour répéter un nombre K de fois la mise en œuvre dudit au moins un capteur pour déduire K valeurs (F11, F12, …, F1K) de caractéristiques physiologiques, K étant un entier naturel au moins égal à 2, et pour déterminer, sur la base desdites K valeurs, ladite typologie de l’utilisateur.    (Figure d’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3078803-B1 (FR)
Title: Procédé d’application d’un algorithme de suivi et moyens pour sa mise en œuvre
Inventor: SCHMITT CHRISTOPH
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-07-08
Abstract: Titre : Procédé d’application d’un algorithme de suivi et moyens pour sa mise en œuvre Procédé d’initialisation d’un algorithme de suivi de cibles aériennes et/ou spatiales selon lequel on génère un nuage de points 3D (104, 402) de la cible et on détermine de manière itérative par un modèle 3D (108) de la cible, sa position spatiale. On détermine d’abord à l’aide d’un réseau neuronal artificiel (100, 406), la position spatiale de la cible et ensuite avec le résultat de cette première détermination on initialise l’algorithme de suivi.  Figure 1
Patent FR-3096841-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du frottement d’un conducteur sur un séparateur
Inventor: MILLER JÉRÉMY
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif de gestion du frottement d’un conducteur sur un séparateur La présente invention concerne un dispositif de gestion du frottement d’au moins un conducteur contre un séparateur (1) de conducteurs au niveau d’une structure porte-câble (2) mobile, caractérisé en ce que le dispositif de gestion comprend, d’une part, au moins une interface de séparation configurée pour être positionnée entre le séparateur (1) et la surface d’au moins un conducteur et comportant une surface plane arrangée pour réaliser une surface de glissement d’au moins un conducteur et, d’autre part, une interface de fixation du dispositif sur le séparateur (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098958-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur
Inventor: BARRET JOHAN
IPC: G06F9/451
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de production d'un automate apte à commander un moteur Ce procédé comporte la production d'un automate, à l'aide d'un atelier de programmation en langage graphique FBD ("Function Block Diagram"), lors duquel les étapes suivantes sont exécutées : a) la sélection (230) dans une base de données d'une composante connexe fonctionnelle qui comporte une partie commune identique à une nouvelle composante connexe courante du code source du programme et qui est associée à un indice de priorité le plus élevé, puis b) l'affichage (232) sur l'écran : - de la composante connexe fonctionnelle sélectionnée, et en même temps - d'un bouton de validation, c) en réponse à la sélection par l'utilisateur du bouton de validation, le remplacement automatique (234), dans le code source du programme, de la nouvelle composante connexe courante par la composante connexe fonctionnelle affichée. Fig. 3
Patent FR-3085041-B1 (FR)
Title: Particule de caoutchouc traité, procédé d’obtention et matériau de construction qui en contient
Inventor: ROCAS SOROLLA JOSÉ
IPC: C08J3/215
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne une particule de caoutchouc traité et son procédé d’obtention qui augmente la densité du caoutchouc et améliore son adhérence dans des produits à base de ciment comme agglutinant. Dans le procédé décrit, le caoutchouc granulé est mélangé avec une dispersion aqueuse d’un composé polymère, puis du ciment est ajouté, afin de finalement obtenir une particule de caoutchouc traité. La présente invention concerne également l’incorporation de la particule de caoutchouc traité dans des matériaux de construction.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3100065-B1 (FR)
Title: Ensemble d’étalonnage d’un capteur de vitesse d’un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: DA SILVA EDIVALDO
IPC: G01P21/00
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étalonnage (1) comportant un dispositif pendulaire (11) comportant une mire (112) en rotation autour d’un axe de rotation (15) et située à l’extrémité d’un pendule (111). L’ensemble d’étalonnage met en œuvre un capteur à étalonner (12) dans une configuration symétrique à un capteur de référence (13) par rapport au dispositif pendulaire (11), de sorte qu’un mouvement d’oscillation de la mire (112) est perçu de manière identique, à une symétrie près, par le capteur de référence (13) et le capteur à étalonner (12) qui réalisent simultanément une mesure lorsque la mire (112) atteint une configuration de mesure (PM) prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103100-B1 (FR)
Title: Bras articule de suppport d’instrument medical souple allonge avec poignee et actionneur de verrouillage et de deverrouillage
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61B90/50
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un bras articulé de support d’instrument médical souple allongé, comprenant : au moins un segment mobile (19) en rotation autour d’un axe de rotation (20), le segment mobile (19) pouvant être soit verrouillé en rotation autour de l’axe de rotation (20) soit déverrouillé en rotation autour de l’axe de rotation (20), une poignée (2) comprenant : une partie distale (4) de préhension, de forme allongée, destinée à être saisie par la main d’un utilisateur du bras articulé (3), une partie proximale (18) de support reliant la partie distale (4) de préhension au reste de la structure du bras articulé (3), un actionneur (5, 14, 15, 16) de verrouillage et de déverrouillage de la mobilité du segment en rotation (19) autour de l’axe de rotation (20), disposé sur la partie distale (4) de préhension, caractérisé en ce que l’actionneur (5, 14, 15, 16) de verrouillage et de déverrouillage s’étend sur la majeure partie de la longueur de la partie distale (4) de préhension, de sorte que : une simple pression de la main de l’utilisateur saisissant la partie distale (4) de préhension exerce directement un contact sur l’actionneur (5, 14, 15, 16) de verrouillage et de déverrouillage qui est suffisant pour déverrouiller automatiquement la mobilité du segment en rotation (19) autour de l’axe de rotation (20), un simple relâchement de la partie distale (4) de préhension par la main de l’utilisateur entraîne directement une absence de contact sur l’actionneur (5, 14, 15, 16) de verrouillage et de déverrouillage qui est suffisante pour verrouiller automatiquement la mobilité du segment en rotation (19) autour de l’axe de rotation (20).                   Figure pour l’abrégé : Figure 3