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Patent FR-3072139-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces en tole telles que des pieces de carrosserie pour vehicule.
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: F16B11/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'éléments en tôle métallique (1, 1'), comprenant la dépose d'un cordon de colle (2) sur un premier élément (1), le cordon de colle (2) étant déposé de manière discontinue selon une ligne d'encollage sur le premier élément en tôle métallique (1), l'assemblage d'un deuxième élément en tôle métallique (1') sur le premier. L'invention consiste, pour maintenir immobiles les deux éléments en tôle métallique (1, 1') avant de procéder au durcissement de la colle, à fixer mécaniquement les deux éléments en tôle métallique (1, 1') entre les tronçons de cordons de colle de la ligne d'encollage discontinue.
Patent FR-3074545-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme de fixation des roulements
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16C35/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l'intermédiaire d'au moins un roulement (7), l'arbre entrainant en rotation une roue (3) de compresseur, le roulement (7) étant disposé entre le moteur électrique et la roue (3) de compresseur, Le compresseur comportant un dispositif de fixation du roulement (7) au corps du compresseur (1) formé par au moins deux plaques (171-176).
Patent FR-3074707-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallurgique
Inventor: BIGOT REGIS
IPC: B22F3/15
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce métallurgique par compaction à chaud de poudre métallique comportant : - une première étape de fabrication d'un conteneur métallique étanche - une deuxième étape de remplissage dudit conteneur par de la poudre métallique - une troisième étape de dégazage du conteneur par mise sous vide - une quatrième étape d'application d'un cycle de montée en température et pression du conteneur étanche rempli de poudre métallique pour la compaction isostatique à chaud, ladite étape de fabrication d'un conteneur métallique consistant à réaliser une structure monolithique creuse.
Patent FR-3072558-A1 (FR)
Title: Systeme pour boucher un anevrisme
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61B17/12
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour boucher des anévrismes dont le collet se trouve à la bifurcation de deux artères. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une cuvette 12 apte à être implantée dans l'anévrisme au niveau du collet avec son ouverture 19 tournée vers l'intérieur de l'anévrisme avec un orifice 18 réalisé dans son fond 212 ; une gaine 20 définissant un canal 21 ; des moyens pour relier l'extrémité distale 29 de la gaine 20 à la cuvette 12 de façon que l'orifice de fond 18 et le canal 21 soit en communication directe, et un manchon 30 avec une percée 31, la paroi 32 de ce manchon comportant un point de faiblesse de rupture, le manchon ayant une section transversale hors-tout sensiblement similaire à celle de la gaine 20 et étant en outre monté en coopération en série avec elle de façon qu'ils soient sensiblement en continuité l'un de l'autre, de même que le canal 21 et la percée 31.
Patent FR-3075844-A1 (FR)
Title: Antivol electronique a fonction de pincement
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B73/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif antivol électronique (1) comportant des moyens électroniques de détection, une première partie (2) et une seconde partie (3), chacune dotée d'une surface interne dite de contact (20, 30), et la première partie (2) étant mobile par rapport à la seconde partie (3) de façon à coopérer par pincement au niveau de leur surface de contact respective (20, 30), caractérisé en ce qu'au moins l'une des parties, de préférence les deux parties (2, 3) comportent sur leur surface de contact (20, 30) un revêtement anti-abrasif (8).
Patent FR-3079281-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement
Inventor: CALMETTES-CARENSAC FABIEN
IPC: H01Q3/08
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement (10) comprenant un châssis (11), un plateau (12) à positionner, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un moteur (13) comprenant un stator relié au châssis (11) et un rotor, - un arbre (14) relié au rotor entraîné par le moteur (13), mobile en rotation par rapport au châssis (11) dans un premier sens (15) et dans un second sens (16), inverse du premier sens (15), - un premier élément de transmission de mouvement rotatif (17) configuré pour être entraîné en rotation par l'arbre (14) dans le premier sens (15) et libre dans le second sens (16), - un deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18) configuré pour être entraîné en rotation par l'arbre (14) dans le second sens (16) et libre dans le premier sens (15), - une première bielle (19) reliée au plateau (12) par une première liaison pivot (74) et reliée au premier élément de transmission de mouvement rotatif (17) par une deuxième liaison pivot (71) décalée de l'axe de rotation du premier élément de transmission de mouvement rotatif (17), - une deuxième bielle (21) reliée au plateau (12) par une troisième liaison pivot (75) et reliée au deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18) par une quatrième liaison pivot (72) décalée de l'axe de rotation du deuxième élément de transmission de mouvement rotatif (18), - un élément de liaison (22) à au moins deux degrés de liberté en rotation entre le plateau (12) et le châssis (11).
Patent FR-3077977-A1 (FR)
Title: Installation pour des toilettes seches installees dans un immeuble
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: A47K11/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention concerne une installation pour des toilettes (2) implantées dans un immeuble comportant pour chacune des toilettes (2), d'une part, un dispositif (20) de séparation des effluents liquides et des déchets solides et d'autre part, un dispositif de transfert (20) assurant le déplacement des déchets solides jusque dans un tube de descente (21), ce tube de descente (21) comportant plusieurs ouvertures de passage (22) communiquant avec plusieurs dispositifs de transfert appartenant à des toilettes installées selon des étages de l'immeuble, et permettant d'amener par gravité les déchets solides jusqu'à un dispositif de traitement positionné en bas de l'immeuble.
Patent FR-3079863-A1 (FR)
Title: Garde-corps d'echafaudage montable a partir d'un niveau inferieur a l'aide d'une perche
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G5/14
Filed: 2018-04-10
Abstract: Garde-corps (10) d'échafaudage destiné à être mis en place dans un plan longitudinal entre un montant (5) vertical d'une première échelle (2) et d'une deuxième échelle (3) respectivement pourvues de barreaux (6, 7) transversaux, le garde-corps comprenant une armature (15), un premier bras (16) longitudinal relié à l'armature et muni d'un premier moyen (24) de fixation apte à permettre d'accrocher le premier bras à un barreau de la première échelle, le premier moyen de fixation comprenant une ouverture (29) apte à permettre la réception d'un moyen de manipulation destiné à déplacer le garde-corps et actionner le premier moyen de fixation, le garde-corps comprenant un deuxième bras (17) longitudinal relié à l'armature, en décalage vertical par rapport au premier bras, les bras étant disposés de part et d'autre de l'armature, le deuxième bras étant destiné à reposer sur un barreau de la deuxième échelle lorsque le garde-corps est mis en place.
Patent FR-3081980-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d’un element de stockage d'energie electrique et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28D7/16
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique d'un élément de stockage d'énergie électrique. Le dispositif de traitement thermique comprend au moins une boîte collectrice et une pluralité de tubes (2) aptes à canaliser un fluide caloporteur. Au moins un tube (2) est délimité au moins par une face interne (14) destinée à venir en contact du fluide caloporteur et par une face externe (15) destinée à être thermiquement couplée à l'élément de stockage d'énergie électrique. La boîte collectrice comprend au moins une plaque collectrice, un couvercle et un joint disposé entre le tube (2) et la plaque collectrice. La face externe (15) du tube (2) est couverte au moins partiellement d'un élément diélectrique (19).
Patent FR-3079241-A1 (FR)
Title: Procede d'electrodeposition de cobalt
Inventor: MEVELLEC VINCENT
IPC: C25D7/12
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'interconnexions en cobalt et à un électrolyte permettant sa mise en œuvre. L'électrolyte de pH inférieur à 4,0 comprend des ions cobalt, des ions chlorure et au plus deux additifs organiques de faible masse moléculaire. Un de ces additifs peut être un acide carboxylique alpha-hydroxylé ou un composé ayant une valeur de pKa allant de 2,0 à 3,5.
Patent FR-3086813-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur electrique a courant continu
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un rotor (2) pour moteur électrique à courant continu (1), notamment sans balais, d'un système d'essuyage de véhicule automobile, comprenant une cage (8) conformée pour porter au moins un aimant (5, 7) et un arbre (6) solidaire en rotation de ladite cage (8), au moins un organe de guidage en rotation (17) de l'arbre (6) étant disposé à l'intérieur de ladite cage (8).
Patent FR-3087259-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en air comprime d'un aeronef et son procede d'utilisation
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: G01F7/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: Dispositif d'alimentation en air comprimé d'un aéronef (48), comportant au moins une turbomachine (10) configurée pour propulser ledit aéronef et comportant au moins un compresseur (12), une chambre de combustion (22) et au moins une turbine, ledit dispositif comportant : - un circuit (52) d'air comprimé comportant des moyens de prélèvement d'air comprimé sur ledit au moins un compresseur et des moyens d'alimentation en air comprimé dudit aéronef, et - un équipement (50) de mesure d'une valeur du débit de flux d'air prélevé par lesdits moyens de prélèvement, à partir d'une valeur de différence de pression, cet équipement comportant plusieurs systèmes de mesure de différence de pression, qui sont identiques et montés en parallèle.
Patent FR-3087633-A1 (FR)
Title: Chaussure de securite et procede de fabrication d'une telle chaussure
Inventor: SPENCER THOMAS
IPC: B29D35/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Chaussure (1) de sécurité comprenant une tige (2) délimitant un logement (3), une semelle (4) couplée à la tige (2) et une première (5) de montage, ladite première (5) de montage étant une semelle première multicouches comprenant au moins une première couche (51) fixée à la tige (2) et une deuxième couche (52) métallique disposée à recouvrement partiel de la première couche (51) et formant un écran dit anti-perforation.
    La première (5) de montage est munie dans une zone dépourvue de la deuxième couche (52) métallique d'une ouverture (6) ouverte au moins en direction du logement (3) ménagé par la tige (2) et la semelle (4) est munie d'une plaque (7) métallique, cette plaque (7) métallique étant disposée à l'aplomb de l'ouverture (6) de la première (5) de montage et d'une partie de l'écran anti-perforation, à l'état posé de la chaussure (1) de sécurité sur une surface (20) plane, ladite chaussure (1) de sécurité reposant par sa semelle (4) sur ladite surface (20) plane.
Patent FR-3080961-A1 (FR)
Title: Procédé de suppression au moins partielle des oscillations survenant à la fin d’une décharge en courant pour un pont en H
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02H9/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suppression au moins partielle des oscillations survenant à la fin d’une décharge en courant à travers les diodes de structure pour une structure de commutation alimentant une charge inductive (L1, R1) sous forme d’un pont en H et comprenant deux interrupteurs de puissance hauts (HS1, HS2) ou bas (LS1, LS2) commandés faisant partie respectivement d’un circuit haut ou d’un circuit bas entre une sortie (s1, s2) respective et une source d’alimentation (Vps) ou une masse (mas), la structure de commutation présentant l’une de ses sorties (s1, s2) au-dessous du potentiel de la masse et l’autre au-dessus du potentiel de la source d’alimentation pendant la décharge en courant à travers les diodes de structure. Il est procédé à une détection ou anticipation de fin de décharge et à un maintien forcé d’une roue libre après la détection de fin de décharge, le maintien forcé de la roue libre après la détection de fin de décharge s’effectuant pendant une durée prédéterminée de maintien. Figure 10
Patent FR-3091262-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef
Inventor: LE ROUX CORENTIN
IPC: G05G9/047
Filed: 2018-12-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef, dans lequel le manche de pilotage comprend un levier de commande relié à au moins un moteur comprenant un arbre d’entraînement mobile en rotation autour d’un axe, le dispositif d’application d’effort comprenant : un premier pion, relié à l’arbre, un carter, un électro-aimant, un actionneur mobile comprenant un matériau magnétique, un dispositif d’accouplement comprenant un engrènement d’entrée, relié au carter, et un engrènement de sortie relié à l’actionneur,ledit engrènement de sortie comprenant un deuxième pion, des moyens de serrage du premier pion et du deuxième pion, comprenant une première dent et une deuxième dent, avec une configuration de fonctionnement, dans laquelle l’électro-aimant est actif et l’actionneur positionne l’engrènement de sortie à distance de l’engrènement d’entrée, et une configuration de blocage dans laquelle l’électro-aimant est inactif et les engrènements sont engrainés. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096694-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe d’une bande de fibres selon une largeur evolutive
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: D04C3/40
Filed: 2019-05-28
Abstract: Pour générer une bande de fibres de largeur variable dans le but de réaliser une pièce en matériau composite par tressage, l’invention se rapporte à un dispositif (30) de découpe de cette bande de fibres (26) selon une largeur évolutive, le dispositif comprenant : - un support de bande (40) ; - des moyens (42) de mise en mouvement de la bande (26) sur le support (40), selon une direction longitudinale (X) ; - un premier ensemble de découpe (60a) capable de couper un premier côté de la bande ; - un second ensemble de découpe (60b) capable de couper un second côté de la bande ; - des premiers et seconds moyens (64a, 64b) de commande de la position des ensembles de découpe (60a, 60b) par rapport au support (40), selon une direction transversale (Y). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3097670-A1 (FR)
Title: Système de gestion d’opérations de prélèvement de fluides humains pour laboratoire de biologie médicale
Inventor: BLONDEEL NICOLAS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2019-06-21
Abstract: [ Système de gestion d’opérations de prélèvement de fluides humains pour laboratoire de biologie médicale Un système de gestion d’opérations de prélèvement de fluides humains pour laboratoire de biologie médicale comprend une pluralité d’unités mobiles d’instructions médicales (14) pour une pluralité d’opérateurs de prélèvement présents sur une pluralité de lieux de prélèvement (10), les instructions médicales de chaque patient étant regroupées en une opération, une application de gestion d’opérations (16) dans chaque lieu de prélèvement (10), et un serveur (18) agencé pour déterminer un ordonnancement d’opérations pour la pluralité d’unités mobiles d’instructions médicales et pour regrouper ensemble les opérations de chaque lieu de prélèvement dans un jeu de données respectif. Chaque unité mobile d’instructions médicales (14) est agencée pour communiquer avec le serveur (18) pour indiquer un état de complétion d’une opération, pour recevoir le jeu de données (20) du lieu de prélèvement (10) dans lequel elle est située, et pour accéder individuellement au serveur (18) de manière périodique pour déterminer si ce jeu de données a été modifié par rapport au jeu de données (20) qu’elle reçoit, et, lorsque c’est le cas, pour commander une opération de synchronisation entre le jeu de données (20) qu’elle reçoit et le jeu de données (20) situé sur le serveur (18). L’application de gestion d’opérations de prélèvement (16) est agencée pour modifier un jeu de données (20) d’opérations de prélèvement pour ajouter une ou plusieurs opérations de prélèvement à réaliser, et pour synchroniser le jeu de données (20) du lieu (10) de l’application de gestion d’opérations de prélèvement (16) présent sur le serveur (18) sur la base de ces modifications. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3097812-A1 (FR)
Title: Architecture de traction a repartition vectorielle de couple securisee
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/50
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - une première machine électrique tournante (13.1) apte à fournir un couple à une première roue (12.1), et - une deuxième machine électrique tournante (13.2) apte à fournir un couple à une deuxième roue (12.2), - une liaison (19) entre la première machine électrique tournante (13.1) et la deuxième machine électrique tournante (13.2) dédiée à une détection de dysfonctionnement d'une des deux machines électriques tournantes (13.1, 13.2) étant apte à transmettre un signal de défaut relatif à un disfonctionnement émis par une machine électrique tournante (13.1, 13.2) défaillante à destination de l'autre machine électrique tournante (13.1, 13.2). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3098153-A1 (FR)
Title: Procede de verification d’une mesure de temperature dans un circuit caloporteur d’un moteur thermique
Inventor: RIVOIRE XAVIER
IPC: G01K1/14
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de plausibilité d’une mesure de température de fluide (Tf) de refroidissement dans un circuit caloporteur d’un moteur thermique de véhicule automobile. Pour une durée prise à partir du démarrage (D) du moteur thermique supérieure à un seuil de durée supérieur (t2) prédéterminé, quand une température du fluide (Tf) en vigueur est inférieure ou supérieure à la consigne de température d’un seuil de consigne calibrable et qu’un gradient (ΔTf) de deux températures de fluide prises entre un intervalle de temps (i) prédéterminé est, en valeur absolue, supérieur à un seuil de gradient calibrable, le thermostat est ouvert au-dessus d’un rapport cyclique maximal prédéterminé et ledit au moins un moyen de ventilation accéléré est activé, avec, après attente d’un délai prédéterminé, si le gradient (ΔTf) de température de fluide (Tf) n’est pas inférieur à zéro, il est effectué un diagnostic d’une mesure de température non plausible. FIGURE 1
Patent FR-3100298-A1 (FR)
Title: Butee hydraulique de suspension de vehicule automobile a masse inertielle
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-08-28
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, freinant un mouvement axial dirigé vers une direction avant (AV), comportant une chambre de compression arrière (22) qui lors d’un freinage transmet son fluide en passant par une colonne de fluide à inertie (36), vers un réservoir (16) maintenant une pression dans le fluide, la chambre de compression (22) étant liée à un piston coulissant axialement (20), qui subit une force vers l’avant venant d’un ressort d’avance (40) relié à un élément de la suspension, (2) lors d’une compression de cette suspension, et une force vers l’arrière venant d’une chambre de compensation de hauteur (26) prenant appui sur un corps de la butée (10), alimentée en fluide sous pression par le réservoir (16) en passant par une restriction de passage de fluide (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102025-A1 (FR)
Title: Procede de generation d’une preuve numerique de l’emission d’un message par une etiquette radio uwb, systeme associe
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-10-10
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN
            E PREUVE 
            NUMERIQUE
             
            DE L’EMISSION D’UN MESSAGE PAR UNE ETIQUETTE RADIO 
            UWB, SYSTEME ASSOCIE
        
    Procédé pour générer une signature composite (Sc) d’une donnée (D1) émise par une étiquette radio UWB (ET1) comportant :
    
            
                Emission d’un message (MA) par une étiquette radio UWB (ET1) ;
                Réception dudit message émis (MA) par au moins deux balises (B1, B2, B3) de réception ;
                Génération d’un message enrichi (M1A, M2, M3) comportant une donnée temporelle (DDAT1) calculée à partir de la date d’arrivée du premier message (MA) et au moins une signature (S1, S2, S3) par chacune des balises (B1, B2, B3) ;
                Réception des messages enrichis (M1, M2, M3) par un calculateur (K) pour déterminer une preuve (P1) à partir des données temporelles (DDAT1) et des signatures (S1, S2, S3) de chaque message enrichi reçu (M1, M2, M3).
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093354-A1 (FR)
Title: Raccord de fluide
Inventor: EMRICK BENJAMIN
IPC: F16L23/10
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention porte sur un raccord de fluide (20) qui inclut un corps (40) incluant une pluralité de segments (42) et une ou plusieurs liaisons (44, 441, 442, 443 ) reliant les segments (42) dans une configuration sensiblement annulaire. Au moins l'une (443 ) des une ou plusieurs liaisons (44, 441, 442, 443 ) peut être réglable pour modifier un diamètre du corps (40). Le corps (40) peut avoir une section transversale sensiblement en forme de U avec une première partie conique (62), une deuxième partie conique (64), une première partie plane (66), une deuxième partie plane (68), et/ou une troisième partie plane (70). Le corps (40) peut inclure un premier coin arrondi (72) et un deuxième coin arrondi (74). La première partie plane (66) peut être disposée sensiblement entre la première partie conique (62) et le premier coin arrondi, la deuxième partie plane (68) peut être disposée sensiblement entre le premier coin arrondi (72) et le deuxième coin arrondi (74), et/ou la troisième partie plane (70) peut être disposée sensiblement entre le deuxième coin arrondi (74) et la deuxième partie conique.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109349-A1 (FR)
Title: Dispositif et un procédé de freinage d'un véhicule automobile doté d'une machine électrique
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W30/02
Filed: 2020-04-15
Abstract: Ce dispositif de freinage (12) d’un véhicule automobile doté d’une machine électrique comprend un premier moyen d’actionnement (14) apte à appliquer un couple de freinage sur au moins une roue du véhicule et un module de régulation (16) d’un taux de glissement lié à ladite roue.     Ce dispositif (12) comprend un module de détermination (18) apte à déterminer un signal de correction d’un déphasage entre des oscillations de la vitesse de rotation de ladite roue et des oscillations de la vitesse de rotation de la machine électrique et un second moyen d’actionnement (20) apte à piloter la machine électrique avec le signal de correction.     Figure pour l’abrégé : Fig 2