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Patent FR-3021877-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un filtre a membrane
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01D46/24
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un filtre à membrane comportant les étapes de sélection d'un monolithe en nid d'abeille avec un réseau de canaux séparés par des parois de canaux poreuses et le dépôt sur ces parois d'une membrane adhérant à la paroi, obtenue par une opération dite d'enduction pendant laquelle une partie des parois du monolithe sont placées au contact d'une suspension aqueuse d'une poudre frittable d'un matériau constitutif du monolithe puis en séchant et enfin en calcinant le monolithe revêtu. La membrane est obtenue en répétant l'opération d'enduction, la concentration massique de poudre frittable dans la suspension aqueuse étant réduite à chaque nouvelle opération, et la calcination est opérée à une température inférieure à 1000°C.
Patent FR-3022188-A1 (FR)
Title: Agencement d'un habitacle de vehicule automobile comprenant un hayon
Inventor: COUTURIER KARL
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un habitacle (2) de véhicule automobile (1) comprenant un dispositif de tendelet (18) comprenant un boitier supportant un rideau (22) pour séparer l'habitacle (2), ledit rideau (22) comprenant une extrémité libre (24) et étant rétractable dans le boitier par enroulement autour d'un axe enrouleur logé à l'intérieur dudit boitier, ledit dispositif de tendelet (18) étant solidarisé au pavillon supérieur (4), et des moyens de guidage en translation sont agencés de manière à permettre le déplacement du rideau (22) entre une position rétractée et une position sortie de manière à séparer la partie supérieure (16) de la zone arrière (10) de la zone avant (8).
Patent FR-3030507-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes insatures a partir de glycerol
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C07C33/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: Procédé de synthèse d'un composé organique insaturé comprenant les étapes suivantes : a) la mise en présence dans un premier milieu réactionnel de glycérol et d'un premier acide dans des conditions douces permettant la production d'acroléine ; b) l'extraction ou la séparation en continu de l'acroléine dudit premier milieu réactionnel vers un second milieu réactionnel; c)la mise en présence de ladite acroléine obtenue à l'étape précédente dans un second milieu réactionnel avec un solvant protique, un second acide et un métal réducteur dans des conditions permettant la production d'un composé insaturé résultant d'un couplage pinacolique.
Patent FR-3030544-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition comprenant un derive d'acrylate polyfonctionnel et un peroxyde
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08L9/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un dérivé d'acrylate polyfonctionnel spécifique, de la silice comme charge renforçante majoritaire, un dérivé guanidique, et un peroxyde, les taux de dérivé d'acrylate polyfonctionnel et de peroxyde étant tels que le rapport du taux de dérivé d'acrylate polyfonctionnel sur le taux de peroxyde est supérieur ou égal à 6.
Patent FR-3031355-A1 (FR)
Title: Systeme de construction d'une piece d'habitation comportant une porte et deux parois contigues
Inventor: ZACK PATRICK
IPC: E06B3/36
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne un système de construction d'une pièce d'habitation Pha ou analogue comportant au moins une porte 10, des parois 11, 12 et des moyens 40 pour monter la porte 10 pivotante par rapport à ces deux parois autour d'un axe Ap de façon qu'elle soit apte à prendre au moins deux positions, à savoir une "fermée" dans laquelle elle est comprise dans le plan de la première paroi et une "ouverte" dans laquelle elle n'est pas comprise dans ce plan. La système selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'il comporte une ouverture traversante 21 et un logement 32 présentant tous deux une forme sensiblement complémentaire de celle de la porte 10 et réalisés respectivement dans les première et seconde parois 11, 12 en ayant une zone commune Zoc, l'axe Ap étant situé dans la zone Zoc et cette dernière étant agencée de façon que, en pivotant autour de l'axe de Ap, lorsque la porte 10 est dans sa première position, elle est intégrée dans l'ouverture 21, et lorsqu'elle est dans sa seconde position, elle est contenue dans le logement 32.
Patent FR-3038303-A1 (FR)
Title: Emballage de cigarettes avec compartiment de recuperation de residus
Inventor: CSONKA IRENE
IPC: B65F1/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage pour cigarettes de forme parallélépipédique rectangle, préférablement en carton, dont le volume interne comprend au moins deux compartiments, un compartiment pour contenir des cigarettes (EC) et un compartiment (ED) pour contenir les résidus desdites cigarettes lorsqu'elles ont été fumées. Les compartiments sont constitués par le positionnement d'une cloison rapportée, composée d'un plan principal en carton traité pour résister à la chaleur, bordé de plans latéraux perpendiculaires fixes et d'un plan d'ouverture articulé (PO) lui-même constitué de deux plans successifs (P1)(P2) dont la surface interne est aménagée pour permettre d'écraser la cigarette avant de la placer dans le compartiment réservé aux déchets (ED). La cloison peut prendre plusieurs configurations et être placée de manière à constituer le compartiment déchets à l'avant ou à l'arrière de l'emballage, sur le côté de celui-ci ou en bout à l'extrémité opposée à l'accès aux cigarettes.
Patent FR-3033826-A1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralite de secteurs d'anneau en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: GROLEAU CLAIRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (1) en matériau composite à matrice céramique et une structure de support d'anneau (2), chaque secteur d'anneau (1) ayant une partie formant base annulaire (5) avec une face interne (6) définissant la face interne de l'anneau de turbine et une face externe (8) à partir de laquelle s'étendent au moins deux parties formant pattes (9a ; 9b), la structure de support d'anneau (2) comprenant au moins deux pattes d'accrochage (11a ; 11b) s'étendant radialement, les pattes (9a ; 9b) de chaque secteur d'anneau (1) enserrant les pattes d'accrochage (11a ; 11b) de la structure de support d'anneau (2) au moins au niveau des extrémités radiales internes (14a ; 14b) desdites pattes d'accrochage (11a ; 11b).
Patent FR-3034382-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arret de charge a cloison articulee
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60R21/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif d'arrêt de charge agencé pour être monté sur un véhicule automobile comprenant une cloison (1) composée d'au moins une première paroi (11) articulée entre une première articulation (13) et une seconde articulation (14), la première articulation étant ancrée au plafond (4) du véhicule et caractérisé en ce que la seconde articulation est embarquée sur un siège (3) du véhicule de manière à pouvoir se déplacer avec lui.
Patent FR-3034976-A1 (FR)
Title: Ancillaire de remodelage osseux
Inventor: LE BEGUEC PIERRE
IPC: A61B17/17
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'ancillaire de remodelage osseux (10) d'une ouverture de canal médullaire d'un os long comporte des moyens abrasifs (14) du matériel osseux et une tige de centrage et de guidage (11), les moyens abrasifs étant montés au moins à coulissement sur la tige de centrage et de guidage.
Patent FR-3035425-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage pour la fabrication d'un becquet de mur banche, element de coffrage perdu et aimant dudit dispositif de coffrage et procede de fabrication faisant application.
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04G17/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coffrage (1) pour la fabrication d'un becquet de mur banché comprenant un aimant (3), destiné à être aimanté sur une banche intérieure permettant de fabriquer le mur banché pour fixer le dispositif de coffrage à ladite banche intérieure, et un élément de coffrage (2) perdu qui comporte une grille en matière pastique dont une partie inférieure est recourbée du côté d'une face non coffrante de la grille, l'élément de coffrage et l'aimant étant pourvus de moyens de leur liaison temporaire. L'invention concerne également un élément de coffrage et un aimant d'un tel dispositif ainsi qu'un procédé de fabrication d'un becquet d'un mur banché à l'aide d'un tel dispositif.
Patent FR-3036981-A1 (FR)
Title: Procede pour le tri compositionnel de catalyseur ou adsorbant dans des melanges de catalyseurs et/ou adsorbants
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: B01J21/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'au moins un catalyseur ou adsorbant d'un mélange homogène de catalyseurs ou d'adsorbants, les catalyseurs ou d'adsorbants ayant été utilisés dans un procédé de traitement de gaz ou de charge hydrocarbonée, procédé dans lequel les grains de catalyseurs ou adsorbants sont séparés selon un seuil de tri correspondant à une teneur en l'élément constitutif recherché et défini par l'exploitant. Les grains de catalyseurs ou d'adsorbants passent devant le système de détection LIBS, qui détecte la présence dudit élément recherché pour la ou les longueur(s) d'onde caractérisant ledit élément, l'analyseur associé au LIBS traite le signal envoyé par le détecteur en le comparant à une valeur consigne significative du seuil de tri, et il envoie un signal vers un moyen d'évacuation des grains du catalyseur de façon à séparer lesdits grains des autres catalyseurs et/ou adsorbants dudit mélange. L'un au moins des lots de catalyseurs peu chargés en ledit élément est recyclé dans le procédé de traitement de gaz ou de charge hydrocarbonée après une éventuelle régénération.
Patent FR-3037018-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie de vehicule a panneau a mailles de protection contre les chocs
Inventor: LLOYD MARK
IPC: B60R13/04
Filed: 2015-06-08
Abstract: Elément de carrosserie de véhicule automobile, comprenant un panneau de protection, le panneau de protection comprenant un matériau poreux à réseau tridimensionnel filamentaire.
Patent FR-3038707-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour micro tube de faisceau de stockage d'une batterie thermique de stockage
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture (3) pour micro tube (1) de faisceau de stockage d'une batterie thermique de stockage, ledit micro tube (1) comprenant au moins une embouchure (4) et comprenant en son sein un matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, le dispositif de fermeture (3) comprenant un insert d'obturation (5) de l'embouchure (4) dudit micro tube (1) et un dispositif de maintien (6) de cet insert d'obturation (5) dans ledit micro tube (1).
Patent FR-3024098-A1 (FR)
Title: Dispositif automatique de capot de vehicule
Inventor: UOZUMI YOSHINORI
IPC: B62D25/12
Filed: 2015-07-21
Abstract: Dans un dispositif de capot relevable de véhicule (20), le pivotement d'un deuxième bras (50) vers le bas par rapport à un premier bras (40) est empêché par un mécanisme de blocage (90). Quand une charge de collision F impacte le capot (10), un état de pivotement relatif désactivé du deuxième bras (50) vers le bas par rapport au premier bras (40) est maintenu par le mécanisme de blocage (90), et une base de charnière (30) subit une déformation de flexion avec un bourrelet (36) comme point d'origine. La base de charnière (30) se déforme de telle sorte que le deuxième bras (50) et le premier bras (40) se déplacent parallèlement à la direction de charge de la charge de collision F. Ainsi, la charge de collision F est efficacement transmise à la base de charnière (30) par le deuxième bras (50) et le premier bras (40), et la base de charnière (30) est déformée.
Patent FR-3040762-A1 (FR)
Title: Luminaire longitudinal
Inventor: ZAGROUN FRANCIS
IPC: F21V17/12
Filed: 2015-09-08
Abstract: Luminaire longitudinal (10) comprenant un carter cylindrique (12) s'étendant selon une direction longitudinale (X), ledit carter (12) étant au moins en partie transparent, et un dispositif d'éclairage (14) disposé à l'intérieur du carter (12), dans lequel le dispositif d'éclairage (14) et le carter (12) sont assemblés uniquement à l'aide d'une pluralité d'équerres (16).
Patent FR-3042696-A1 (FR)
Title: Nettoyeur vapeur
Inventor: PRUNIER THIERRY
IPC: A47L11/40
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un nettoyeur vapeur (1) qui comprend un corps principal (2) comprenant un conduit (6) principal d'aspiration d'air, ledit conduit (6) principal d'aspiration est amovible du corps principal (2), des moyens d'aspiration (3) générant un flux d'air à travers le conduit (6) principal d'aspiration d'air, un dispositif (4) de séparation cyclonique de poussière, connecté de façon aéraulique au conduit (6) principal d'aspiration, un réservoir de liquide (5) monté sur le corps principal (2) et l'invention se caractérise en ce que le réservoir de liquide (5) est amovible du corps principal (2) et forme avec le corps principal (2) une cavité (7) dimensionnée pour contenir tout ou partie du conduit (6) principal d'aspiration d'air.
Patent FR-3050949-A1 (FR)
Title: Dispositif de pre-assemblage pour machine de sertissage de raccord a bague coupante, et machine de sertissage le comprenant
Inventor: MARIEL HUGUES
IPC: B21D39/06
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préassemblage (10) pour machine de sertissage de raccord à bague coupante (selon norme DIN 2353), comprenant : une plaque de sertissage (12) ; une première goulotte (13) de détrompage d'écrou (7) comprenant des premiers moyens d'arrêt (20) arrêtant un écrou (7) à une première position et des moyens de détrompage (19) ; une seconde goulotte (14) de détrompage de bague coupante (8) comprenant des moyens d'arrêt (25) arrêtant une bague coupante (8) à la première position et des moyens de détrompage (24) ; des moyens de déviation (15) pour déplacer la bague coupante (8) dans l'espace entre l'écrou (7) et le tube (6) lorsque celui-ci est coulissé vers le bas ; et des seconds moyens d'arrêt (21) arrêtant à une seconde position l'ensemble tube (6) /écrou (7) /bague coupante (8) pendant l'opération de sertissage. L'invention concerne également une machine de sertissage comprenant un tel dispositif de pré-assemblage.
Patent FR-3051850-A1 (FR)
Title: Element thermostatique
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: F03G7/06
Filed: 2016-05-25
Abstract: Cet élément comporte une coupelle, contenant une matière thermodilatable, un piston, déplaçable en translation suivant un axe (X-X) sous l'action de la matière thermodilatable, un guide (40) de guidage du piston, fixé à la coupelle, et un tampon (60), réalisé en un matériau élastomérique et interposé entre la matière thermodilatable et le guide. Le guide est pourvu d'un alésage (41), centré sur l'axe et incluant une première partie d'alésage (41.2), présentant une section transversale constante, une deuxième partie d'alésage (41.1), recevant le piston et présentant une section transversale à la fois constante et plus petite que celle de la première partie d'alésage, et une troisième partie d'alésage (41.3) raccordant continument les première et deuxième parties d'alésage. Selon l'invention, le tampon est constitué à la fois de première et seconde parties terminales (62, 61), qui, à l'état assemblé de l'élément thermostatique, sont respectivement reçues dans les première et deuxième parties d'alésage quelle que soit la position translatée du piston, et d'une partie courante (63), qui relie coaxialement les première et seconde parties terminale et qui, avant assemblage du tampon au reste de l'élément thermostatique, est au moins localement conformée de manière amincie par rapport à la première partie terminale de sorte que, à l'état assemblé de l'élément thermostatique, lorsque le piston se translate, la partie courante passe de l'une à l'autre des première et deuxième parties d'alésage, via la troisième partie d'alésage, en relâchant partiellement des contraintes internes de déformation du tampon.
Patent FR-3052106-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d’un chargement de vehicule
Inventor: GABAUDAN PAUL
IPC: G01J3/28
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du chargement d'un véhicule (C) du type de celui équipé d'au moins un module d'émission de données (110, 120, 130) par signaux de radiofréquence (F1, F2, F3) et d'un module de réception (120, 220) des données issues du module d'émission, ledit véhicule (C) et les différents modules étant agencés de sorte que le chargement une fois présent influe sur la propagation du signal de radiofréquence, remarquable en ce qu'il comprend l'opération suivante : - détection de la variation de la signature spectrale du signal reçu (F2') par le module de réception (120, 220) afin de détecter les variations correspondant notamment à la présence et/ou à l'absence de chargement (600). L'invention concerne également le dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Applications : gestion du chargement d'un véhicule.
Patent FR-3052555-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la capacite de recipients en verre
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer la capacité de récipients (1), comportant les étapes suivantes : c) acquérir au moyen d'un appareil de tomographie par rayons X assisté par ordinateur (10), plusieurs images radiographiques (I) du récipient sous des angles de projection différents; - analyser les images radiographiques pour : i. construire un modèle numérique du récipient à partir des images radiographiques ; ii. déterminer le volume interne du modèle numérique du récipient ; iii. déterminer un plan de niveau de remplissage sur le modèle numérique ; iv. mesurer par calcul, le volume interne du modèle numérique du récipient délimité par le plan de niveau de remplissage.
Patent FR-3057283-A1 (FR)
Title: Nappe geosynthetique alveolaire pour la construction d'un ouvrage en sol renforce et ouvrage comprenant une telle nappe
Inventor: SOUDE MAXIME
IPC: E02D31/10
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une nappe géosynthétique alvéolaire pour la construction d'un ouvrage en sol renforcé, cette nappe définissant une direction longitudinale (X2) et une direction transversale (Y2) et comprenant des bandes transversales, qui sont liées, en particulier cousues, deux à deux de manière à former des d'alvéoles destinées à être remplies de remblai, la largeur des bandes correspondant à l'épaisseur de la nappe, chaque bande comprenant au moins un bout d'extrémité (28), qui est attaché à un bout d'extrémité correspondant (28) d'une bande adjacente. Le ou les deux bouts d'extrémité (28) de chaque bande sont situés dans le prolongement d'un tronçon de bord (30), qui s'étend dans le sens longitudinal (X2) lorsque la nappe est dans une configuration déployée et non-remblayée, de manière que les tronçons de bord (30) respectifs des bandes sont alignés et forment conjointement une face plane de la nappe en configuration déployée et non-remblayée.
Patent FR-3060602-A1 (FR)
Title: Plastifiant ignifugeant a base d'esters gras phosphonates biosources.
Inventor: ZITOUNI KARIMA
IPC: C09K21/12
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'utilisation d'un ester phosphonaté de formule (I) : où R est soit un groupe méthyle (-CH3), soit un groupe carbométhoxy (-COOCH3), pour la fabrication d'un matériau plastique comprenant une résine, en tant qu'agent plastifiant ignifugeant. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel matériau en plastique ainsi que du matériau lui-même.
Patent FR-3055994-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees issues d'un sequencage haut debit pour traiter/analyser les sequences d'acides nucleiques correspondant a l'exome ou au genome de plusieurs echantillons biologiques
Inventor: NITSCHKE PATRICK
IPC: G16B30/00
Filed: 2016-09-12
Abstract: Procédé de traitement de données issues d'un séquençage haut débit pour traiter/analyser les séquences d'acides nucléiques correspondant à l'exome ou au génome de plusieurs échantillons biologiques, afin de trouver, parmi les dites séquences d'acides nucléiques, au moins un gène possiblement impliqué dans un phénotype d'intérêt, à partir des variants Vj dans un chromosome donné, j prenant les valeurs de 1 à T, T étant égal au nombre total de variants détectés dans le chromosome, dans lequel pour réaliser des requêtes sur les variants Vj, on calcule des vecteurs de bits, les bits étant utilisés pour noter l'appartenance de ces variants Vj à des catégories d'annotation de façon à permettre des opérations logiques entre les catégories, l'appartenance de ces variants Vj étant indexée par la position génomique des variants Vj.
Patent FR-3056881-A1 (FR)
Title: Systeme de porte perfectionne pour couloir de contention et couloir de contention le comprenant
Inventor: PONGE SEBASTIEN
IPC: A01K15/00
Filed: 2016-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de porte (1) destiné à être monté sur un couloir de contention d'animaux qui comprend un châssis formant une cage ayant deux parois latérales, le système de porte (1) étant destiné à être monté dans une ouverture latérale que comporte au moins l'une desdites parois latérales, le système de porte (1) comprenant une première partie dite tournante (9) comportant des moyens de liaison (12) pour relier le système de porte (1) à ladite paroi latérale de manière rotative autour d'un axe vertical fixe par rapport au châssis, caractérisé par le fait que le système de porte (1) comprend une partie dite coulissante, montée mobile en translation horizontale par rapport à la partie tournante (9) et supportée par celle-ci, de telle sorte que la largeur du système de porte (1) est réglable par déplacement en translation de la partie coulissante par rapport à la partie tournante (9). La porte en s'ouvrant s'adapte à un couloir de largeur variable et permet un accès à l'arrière d'un animal immobilisé tout en bloquant les animaux suivants.
Patent FR-3067120-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de gestion d'un systeme photovoltaique
Inventor: FLOUME TIMMI
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne une méthode de gestion pour un système photovoltaïque comprenant la mise en place de moyens de court-circuit (4) permettant de court-circuiter individuellement des panneaux solaires (2) au sein d'une chaîne (1) dudit système, l'envoi de commandes à un moyen de commander à distance (5) lesdits moyens de court-circuit, ainsi que l'obtention, de mesures électriques issues de la production électrique globale d'un ensemble de panneaux solaires. Les différentes mesures électriques obtenues suite à l'envoi de différentes commandes auxdits moyens de court-circuit génèrent des données sur le fonctionnement de panneaux solaires individuels dudit système qui peuvent être exploitées afin d'améliorer ce fonctionnement. La méthode selon l'invention, et le dispositif associé, permettent d'optimiser la surveillance, la maintenance et le fonctionnement de nombreux types de systèmes photovoltaïques de toutes tailles.