baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092925-A1 (FR)
Title: Systèmes et clés numériques destinés à inhibition d’attaques par relais
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G05B13/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) pour entraîner un modèle d’apprentissage automatique (200) destiné à l’inhibition d’attaque par relais. L’invention comprend aussi des dispositifs électroniques portatifs 310 capables de commander l’ouverture ou la fermeture, sans contact, d’un accès d’un véhicule routier, à partir d’un modèle d’apprentissage automatique préentraîné (200’). Le principe général de l’invention est basé sur l’utilisation des téléphones intelligents (« smartphone », en anglais) comme clé numérique pour accéder à un véhicule routier. L’invention recourt à l’apprentissage automatique (« machine learning », en anglais) pour entraîner un modèle d’apprentissage capable de prédire la mise en mouvement d’un téléphone intelligent de ce type, lorsque ce dernier d’approche ou s’éloigne du véhicule routier. Par la suite, l’accès au véhicule routier n’est autorisé que lorsque ce dernier reçoit l’information de mise en mouvement du téléphone intelligent.
    Figure 1.
Patent FR-3093187-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une batterie d’un véhicule automobile
Inventor: PERSEVAL HERVE
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé de diagnostic d’état d’une batterie (11) d’un réseau (10) électrique d’un véhicule automobile, le réseau comprenant un consommateur (12) alimenté en courant électrique continu par ladite batterie et/ou par un convertisseur (20) de puissance couplé à une chaîne de traction du véhicule et au réseau, le procédé comprenant une mesure d’au moins un paramètre (Ubat, Ibat) de fonctionnement de la batterie pendant une décharge de la batterie et une comparaison dudit paramètre de fonctionnement mesuré avec un seuil de diagnostic d’état prédéterminé par calcul d’une résistance (Rint) interne de décharge de la batterie, le procédé comprenant, avant ladite mesure, une décharge d’initialisation de la batterie puis une activation d’initialisation du convertisseur à une tension (Uconv) de sortie supérieure ou égale à une tension (Urdb) requise pour alimenter le consommateur mettant fin à la décharge d’initialisation de la batterie. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3094943-A1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire comportant au moins une fenêtre transparente à des ondes de télécommunication et au moins une fenêtre opaque aux ondes de télécommunication, et véhicule ferroviaire associé
Inventor: DRUART MARIN
IPC: B61D49/00
Filed: 2019-04-11
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire comportant au moins une fenêtre transparente à des ondes de télécommunication et au moins une fenêtre opaque aux ondes de télécommunication, et véhicule ferroviaire associé Ce Voiture (12) comporte une pluralité de fenêtres, chaque fenêtre comportant un vitrage, la pluralité de fenêtres comprenant au moins une fenêtre transparente (14) aux ondes dont le vitrage est transparent à des ondes de télécommunication. La pluralité de fenêtres comprend également au moins une fenêtre opaque (16) aux ondes dont le vitrage est apte à empêcher la transmission d’ondes de télécommunication. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3085535-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’oxyde de gallium de type p par dopage intrinsèque, le film mince obtenu d’oxyde de gallium et son utilisation
Inventor: HOSSEINI- TEHERANI FERECHTEH
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-04-17
Abstract: Procédé de fabrication d’oxyde de gallium de type p par un dopage intrinsèque, le film mince obtenu d’oxyde de gallium et son utilisation L’invention concerne un procédé de fabrication de β-Ga2O3 à large bande interdite de type p. Le procédé est caractérisé en ce que l’on fait croitre l’oxyde de gallium, par une technique de croissance, sur un substrat en agissant seulement sur la variation de la stoechiométrie en oxygène, et en contrôlant la température de la croissance, la puissance de gaz oxydante utilisé ou la vitesse de dépôt, etc…de telle sorte que l’oxyde de gallium de type p est généré par un dopage intrinsèque à base de défauts, sans aucun impureté ajouté. Le procédé comprend en outre une étape d’utilisation d’une couche tampon ladite couche tampon peut être n'importe quel matériau oxyde ou nitrure, ainsi qu’une étape de post-recuit afin de renforcer l’activation du comportement de l’oxyde de gallium de type p. L’invention concerne, en outre, le film mince de β-Ga2O3 de type p développé sur un substrat, obtenu selon le procédé, ainsi que l’utilisation dudit film mince dans des jonctions P-N à base de Ga2O3 et son utilisation dans des domaines tels que l’électronique de puissance, l’électronique de haut de fréquence, l’électronique à haute température, ainsi que dans les domaines de thermoélectrique ou dans électronique spatial.
Patent FR-3095382-A1 (FR)
Title: Système pour véhicule pour appliquer une pression ponctuelle sur un avant-bras d’utilisateur et procédé de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-04-26
Abstract: Système pour véhicule (1), comprenant un siège ayant une assise et au moins un accoudoir comportant une surface de support (20) adaptée pour servir de support à un avant-bras (4) d’un utilisateur, ledit accoudoir comportant :- au moins un organe de pression sensiblement ponctuel disposé dans la surface de support (20) et mobile au moins perpendiculairement à ladite surface de support (20),- un dispositif d’actionnement (5) adapté pour déplacer ledit organe de pression au moins perpendiculairement à ladite surface de support (20) de façon à appliquer ponctuellement une pression sur l’avant-bras (4) de l’utilisateur en appui sur la surface de support (20).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095789-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de véhicules en présence d’un véhicule circulant à contre sens
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R21/0134
Filed: 2019-05-09
Abstract: Un procédé sécurise des véhicules à roues, circulant sur une route à sens unique et comprenant chacun un dispositif de contrôle déclenchant une mise en sécurité par action sur au moins un organe lorsqu’a été détectée une prochaine collision inévitable, et un module de communication par voie d’ondes. Ce procédé comprend une première étape (10-20) dans laquelle, lorsqu’un premier véhicule circule à contre sens sur une voie de circulation de cette route, on transmet au premier véhicule et à des seconds véhicules, circulant selon le sens unique sur la voie de circulation ou une voie de circulation voisine, un message d’alerte requérant la mise en sécurité, et une seconde étape (30-40) dans laquelle le module de communication par voie d’ondes de chacun des premier et seconds véhicules transmet le message d’alerte reçu au dispositif de contrôle afin qu’il déclenche immédiatement la mise en sécurité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096643-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: DUVERGER ANTHONY
IPC: B62D1/08
Filed: 2019-05-27
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- un moyeu (10),- une jante (20),- une partie d'armature solidarisant la jante (20) au moyeu (10),caractérisé :en ce que la jante (20) comprend au moins un élément de positionnement (23 ; 23a) agencé au moins partiellement sous une surface de préhension de la jante (20),et en ce que ledit au moins un élément de positionnement (23 ; 23a) est agencé pour s'accoupler avec au moins une portion de positionnement (43 ; 43a) d'une branche amovible (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099475-A1 (FR)
Title: Revêtement multicouche pour vitrage, procédé de réalisation d’un tel revêtement et vitrage pourvu dudit revêtement
Inventor: NAUDIN GUILLAUME
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un revêtement multicouche à propriétés, notamment, antireflets et antibuée pour vitrages de véhicules automobiles, comprenant au moins deux couches minces, respectivement une couche interne et une couche externe, caractérisé en ce que ladite couche externe présente un fort indice de réfraction tandis que ladite couche interne présente un faible indice de réfraction et est composée d’agents hydrophobes destinés à réduire sa tension de surface de façon à éviter à la fois l’apparition de buée et son encrassement et, d’autre part, un procédé de réalisation dudit revêtement Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3085881-A1 (FR)
Title: Machine et procede de conformation de cartons
Inventor: GONZÁLEZ OLMOS TELESFORO
IPC: B31B50/26
Filed: 2019-09-19
Abstract: L’invention vise une machine de conformation de cartons, comprenant des dispositifs de conformation qui comprennent un dispositif de conformation supérieur comprenant un support de plieuses supérieur actionné pour se déplacer entre une position inactive et une position active ; et une pluralité de plieuses de rabats supérieurs préalablement encollés et pressés contre des superficies intérieures des parois latérales du carton et des parois d'appui latérales supportées dans une armature mobile, lesdites parois d'appui latérales étant disposées pour exercer une contre-pression; les parois d'appui latérales du dispositif de conformation supérieur étant mobiles, et une pluralité de buses supérieures étant regroupée en plusieurs sous-ensembles couplés à au moins des guides d'expansion et au moins un actionneur, qui déplacent les parois d'appui, de façon que les buses dans leur déplacement vertical font face aux faces intérieures des rabats supérieurs du carton. L’invention vise également un procédé de conformation de cartons. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3103600-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique de parametres d’un reseau de neurones artificiels et microcontroleur pour la mise en œuvre du procede
Inventor: MOHAMMADI BIJAN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-11-27
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION AUTOMATIQUE DE PARAMETRES D’UN RESEAU  DE NEURONES ARTIFICIELS  ET MICROCONTROLEUR POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Un aspect de l’invention concerne un procédé (200) de détermination automatique de paramètres d’un réseau de neurones, comportant les étapes suivantes :
    Identification d’une géométrie ad hoc à une base de données (201) ;Pour chaque donnée d’une base de données d’apprentissage :Ajout d’une couche dans un modèle R (203) ;Pour chaque donnée d’une base de données de validation :Calcul d’un coefficient synaptique (204) et ajout d’une synapse dans le modèle R (205) ;Calcul d’une erreur d’apprentissage (206) et d’une erreur de validation (207) ;Arrêt du procédé (200) si l’erreur d’apprentissage est supérieure à un seuil et/ou si l’erreur de validation croît ;
    le nombre de couches du réseau correspondant au nombre de couches du modèle R et le nombre de synapses de réseau au nombre de coefficients synaptiques non nuls du modèle R.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107982-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio
Inventor: NOIROT JÉRÔME
IPC: G10L25/30
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé et système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio L’invention concerne un procédé et un système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio comprenant au moins un haut-parleur adapté à émettre des signaux audio et un dispositif de calcul adapté à mettre en œuvre au moins un filtre d’égalisation. Ce système comporte des modules configurés pour émettre un signal de mesure, et pour un premier emplacement spatial prédéterminé, obtenir (32) une courbe d’amplitude spectrale d’un signal audio reçu, calculer (34) une courbe d’amplitude spectrale cible, puis effectuer une première détermination (36) d’un premier ensemble de filtres d’égalisation paramétrables qui, lorsqu’ils sont appliqués au signal audio, permettent de réduire une distance entre la courbe d’amplitude spectrale du signal audio et la courbe d’amplitude spectrale cible, et une deuxième détermination (38), à partir du premier ensemble de filtres d’égalisation paramétrables, d’un deuxième ensemble de filtres d’égalisation paramétrables, par application d’une méthode à base d’apprentissage itératif. Un premier groupe de filtres d’égalisation optimisés est obtenu (40) à partir du deuxième ensemble de filtres d’égalisation paramétrables. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109480-A1 (FR)
Title: Assemblage de cellules de stockage ou de production d’énergie électrique comprenant un circuit de gestion des cellules
Inventor: SECOUARD CHRISTOPHE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un assemblage apte à délivrer un courant de sortie comprenant : - N cellules de stockage ou de production d’énergie électrique de rang i avec N ≥ 2, étant apte à fournir à chaque instant t un courant maximal I max,i              ;- un circuit de gestion desdites cellules de stockage ou de production d’énergie électrique, caractérisé en ce que lesdites cellules étant classées selon leur rang i en priorité décroissante d’utilisation, ledit circuit de gestion comprend des moyens pour adresser au moins la cellule de rang 1 ou des cellules selon son rang i et selon les critères suivants :-- la cellule de rang 1 est adressée seule tant qu’elle est apte à fournir le courant de sortie I s                           < I max1                           ;              -- la cellule de rang 1 est adressée avec en complément un nombre k de cellules adressées successivement selon leur rang i de sorte à fournir à chaque instant en mode décharge le courant Is, le nombre k étant tel que 2 < k ≤ N et répond aux conditions suivantes :                            < I s et                             ≥ I s Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110921-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vérification de l'étanchéité d'un bâti de toilettes suspendues
Inventor: ZAFFINI ALEXANDRE BENOIT HENRI
IPC: E03D11/18
Filed: 2020-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de vérification de l'étanchéité d'un bâti de toilettes suspendues comprenant une canalisation d'eau de chasse et une canalisation d'évacuation d'eau. Le dispositif (1) comprend un élément de connexion étanche à la canalisation d’eau de chasse (3), un élément de connexion étanche à la canalisation d'évacuation d'eau (5), et un élément de transfert (2) d'un fluide entre lesdits élément de connexion étanche.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111200-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un niveau d’endommagement d’au moins une pièce d’aéronef, aéronef associé.
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un niveau d’endommagement d’au moins une pièce (2) d’aéronef (1).     Selon l’invention, un tel procédé comporte au moins :                                   une étape de collecte pour recevoir des données représentatives de mesures d’au moins un paramètre de vol, lesdites données étant générées lors d’une mission dudit aéronef (1) par au moins un capteur (3) embarqué,                  une étape de projection pour projeter des points sur une carte pour former un point image,                 une étape d’identification pour identifier pour chaque point image une zone image dans laquelle se trouve ledit point image, et une étape d’analyse pour analyser statistiquement lesdites zones images identifiées et déterminer ledit niveau d’endommagement de ladite au moins une pièce (2) d’aéronef.                           Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3111414-A1 (FR)
Title: Production par fabrication additive de pièces complexes
Inventor: AUTRET JEAN-PAUL DIDIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-06-15
Abstract: L’invention propose que des pontets (9) s’étendant à côté les uns des autres relient de façon monobloc une paroi radialement intérieure (5) et une paroi radialement extérieure (3) de chambre de combustion de turbomachine à gaz de ers une extrémité libre (5a) de la paroi radialement intérieure (5), le tout étant à structure de couches additives.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114581-A1 (FR)
Title: Elément de grue formant pivot pour grue à montage par éléments
Inventor: ALAMOME GRÉGORY
IPC: B66C13/00
Filed: 2020-09-25
Abstract: Elément de grue formant pivot (1) pour une partie tournante d’une grue à montage par éléments, comprenant une armature (2) sur laquelle sont montés :    - un système motorisé d’orientation (3) comprenant un mécanisme de pivotement selon un axe d’orientation et au moins un moteur électrique d’orientation (30) coopérant avec ledit mécanisme de pivotement pour faire pivoter l’armature selon l’axe d’orientation ;    - un treuil de levage (4) muni d’un moteur électrique de levage (40) coopérant avec un tambour de levage (41) autour duquel s’enroule un câble de levage ;    - un treuil de distribution (5) muni d’un moteur électrique de distribution (50) coopérant avec un tambour de distribution autour duquel s’enroule un câble de distribution.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114682-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes a affichage couleur
Inventor: DAANOUNE MEHDI
IPC: H01L27/32
Filed: 2020-09-29
Abstract: DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A AFFICHAGE COULEUR La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant des premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes tridimensionnelles à configuration axiale. Chaque diode électroluminescente comprend un élément semiconducteur (20, 22, 24), et une région active reposant sur l'élément semiconducteur. Chaque élément semiconducteur correspond à un microfil, un nanofil, un élément conique ou tronconique de taille nanométrique ou micrométrique. Les premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes sont configurées pour émettre respectivement des premier, deuxième, et troisième rayonnements à des première, deuxième, et troisième longueurs d'onde. Les éléments semiconducteurs des premières, deuxièmes, et troisièmes diodes électroluminescentes ont respectivement des premier, deuxième, et troisième diamètres (D1, D2, D3). Le premier diamètre (D1) est inférieur au deuxième diamètre (D2) et le deuxième diamètre (D2) est inférieur au troisième diamètre (D3), la première longueur d'onde étant supérieure à la troisième longueur d'onde et la deuxième longueur d'onde étant supérieure à la première longueur d'onde.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115880-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’étanchéité d’une membrane de cuve étanche et thermiquement isolante et procédé de détection de fuite associé
Inventor: KRAIEM INÈS
IPC: G01M13/02
Filed: 2020-10-29
Abstract: Dispositif de test d’étanchéité d’une membrane de cuve étanche et thermiquement isolante et procédé de détection de fuite associé.  L’invention concerne un dispositif de détection de fuite pour détecter une fuite sur une zone de test d’une membrane d’étanchéité d’une cuve étanche et thermiquement isolante comportant une cloche de détection (55) dans laquelle la chambre de détection (61) comprend une pluralité de points de piquage (40) reliés à une pompe à vide et en ce que lesdits points de piquage (40) sont distants les uns des autres d’une distance au plus égale à 80 centimètres, les deux points de piquage (40) distaux étant situés à une distance de l’extrémité longitudinale respective au plus égale à 40 centimètres.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3115696-A1 (FR)
Title: Association d’une eau thermale de Vichy et d’un extrait d’au moins une bactérie de l’espèceVitreoscilla filiformis cultivée sur un milieu comprenant au moins une eau thermale de Vichy
Inventor: GUERIN LUCIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-11-05
Abstract: Association d’une eau thermale de Vichy et d’un extrait d’au moins une bactérie de l’espèce Vitreoscilla filiformis cultivée sur un milieu comprenant au moins une eau thermale de Vichy La présente invention concerne une association d’une eau thermale de Vichy et d’un extrait d’au moins une bactérie de l’espèce Vitreoscilla filiformis cultivée sur un milieu comprenant au moins une eau thermale de Vichy, une composition comprenant ladite association, un procédé de traitement cosmétique comprenant l’application sur les matières kératiniques de ladite composition cosmétique pour le soin des matières kératiniques notamment de la peau ; ainsi que l’utilisation cosmétique de ladite association pour le soin des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3117784-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une argile non modifiée, un sel de magnésium, un agent anti-synérèse et de l’eau.
Inventor: BIGANSKA OLGA
IPC: A61K8/88
Filed: 2020-12-22
Abstract: Composition comprenant une argile non modifiée, un sel de magnésium, un agent anti-synérèse et de l’eau
    La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins : une argile non modifiée choisie parmi les smectites trioactédriques, un sel de magnésium, un agent anti-synérèse choisi parmi les polyols, les polymères naturels, les charges organiques ou non organiques, les corps gras cristallisables et leurs mélanges, et de l’eau. Elle vise en outre un procédé cosmétique comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur la peau et/ou les cheveux une telle composition.
Patent FR-3120306-A1 (FR)
Title: Ancre de suture pour un ancrage d’un tissu mou sur un os
Inventor: BATAILLE JEAN-FRANÇOIS
IPC: A61F2/08
Filed: 2021-03-02
Abstract: Ancre de suture (10) comprenant un premier élément (1) présentant une section distale d’insertion, une section centrale d’ancrage et une section proximale d’accouplement, où la section centrale d’ancrage présente extérieurement des crans périphériques d’ancrage, où au moins une rainure longitudinale (17) est ménagée à travers et le long des crans, où un trou transversal est ménagé dans ladite rainure longitudinale pour former un chas de passage de fil de suture (3 ; 4), dans lequel un pont (180) est prévu à l’intérieur du trou transversal, et un premier orifice longitudinal débouche sur une première extrémité proximale et sur le trou transversal en face du pont ; et un second élément (2) présentant extérieurement un relief d’ancrage et un second orifice longitudinal conformé pour pouvoir engager le second élément sur la section proximale d’accouplement du premier élément avec ladite section proximale d’accouplement à l’intérieur dudit second orifice longitudinal.    Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3126286-A1 (FR)
Title: Dispositif hygiénique universel pour poignée
Inventor: BEN SLAMA SANA
IPC: E05B1/00
Filed: 2021-08-24
Abstract: Ce dispositif comprenant un une bande de tissu rectangulaire (5) adaptée pour être mise en position enroulée autour d’une barre (2) et ayant au moins un œillet (11) et des moyens de maintien en position enroulée de ladite bande de tissu rectangulaire (5) autour de ladite barre (2), le dispositif (1) comportant en outre un cordon (9) lié à l’au moins un œillet (11) et une pluralité d’outils (3) accrochés au cordon (9).  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3132795-A1 (FR)
Title: Organe d’interconnexion électrique d’un circuit imprimé et d’au moins un équipement électrique et procédé de connexion
Inventor: SURBON JEAN-CLAUDE
IPC: H01R12/71
Filed: 2022-02-15
Abstract: Un organe d’interconnexion électrique (1) configuré pour relier électriquement un circuit imprimé (200) appartenant à une pièce mécanique (100) à un équipement électrique (400), le circuit imprimé (200) comprenant des pistes de sortie (300), ledit organe d’interconnexion électrique (1) comprenant : une surface de contact configurée pour être fixée sur la pièce mécanique (100), une surface libre (3) opposée à la surface de contact, des bornes d’entrée disposées sur la surface de contact et configurées pour être superposées sur les pistes de sortie (300) du circuit imprimé (200), des interfaces de sortie (7) disposées sur la surface libre (3) à distance des bornes d’entrée et configurées pour être connectées à l’équipement électrique (400), au moins une borne d’entrée comprenant une cavité configurée pour recevoir une colle conductrice de manière à connecter ensemble la borne d’entrée et la piste de sortie (300) lorsqu’elles sont superposées.  Figure de l’abrégé : Figure 1