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Patent FR-3047250-A1 (FR)
Title: Installation de redressage automatise d’une meche de bougie et procede de redressage automatise associe
Inventor: ROUSSEAU GUILHEM
IPC: F23D3/30
Filed: 2016-01-28
Abstract: Installation de redressage (5) automatisé d'une mèche (12) de bougie (1) à l'intérieur d'un réceptacle (10) contenant une matière combustible fusible (11) en phase de solidification, comprenant : - un système de détection (6) apte à détecter une position initiale de la mèche à l'intérieur du réceptacle ; - un système de préhension (7) mobile apte à saisir et déplacer la mèche ; - un système de contrôle raccordé audit système de détection pour le piloter en détection et recevoir ladite position initiale et audit système de préhension pour le piloter en préhension et en déplacement, à partir d'une configuration de repos jusqu'à une configuration initiale dans laquelle ledit système de préhension saisit la mèche dans sa position initiale et ensuite jusqu'à une configuration finale dans laquelle ledit système de préhension a redressé verticalement la mèche. La présente invention trouve une application dans le domaine des lignes de fabrication de bougies.
Patent FR-3051470-A1 (FR)
Title: Nouveaux complexes a base de fer de degre d'oxydation zero et leur utilisation comme catalyseur
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07F9/28
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention décrit des complexes à base de fer de degré d'oxydation zéro comprenant au moins un ligand phosphoré et au moins un ligand de type diène acyclique comportant au moins deux atomes de silicium liés par un atome d'oxygène et leur utilisation comme catalyseurs de transformation de composés insaturés.
Patent FR-3051584-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction tridimensionnelle a l'aide d'une camera plenoptique.
Inventor: LE GUILLOUX YANN
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconstruction tridimensionnelle d'une surface d'intérêt (200), à l'aide d'une caméra plénoptique (100), comprenant les étapes suivantes : - détermination des coordonnées tridimensionnelles d'une série de points du champ objet de la caméra plénoptique, dits points d'échantillonnage (Pj) ; - détermination de données de calibration, associant à chaque point d'échantillonnage (Pj) au moins deux pixels (pk) du capteur optique matriciel ; - définition d'une grille de reconstruction, dont chaque point est associé à un ou plusieurs point(s) d'échantillonnage (Pj) ; - acquisition (401) d'au moins une image de la surface d'intérêt à l'aide de la caméra plénoptique (100) ; - à partir des données de calibration et de l'image de la surface d'intérêt, calcul (402), pour chaque point de la grille de reconstruction, de la valeur d'un indice de dissemblance (Cn), fonction d'une ou plusieurs dispersion(s), chacune entre les valeurs d'intensité prises, sur l'image de la surface d'intérêt, par les pixels associés à l'un des points d'échantillonnage (Pj) correspondant ; - détermination (403) d'une répartition tridimensionnelle des points de la grille de reconstruction, affectés chacun de leur valeur de l'indice de dissemblance (Cn) ; - reconstruction tridimensionnelle (404) de la surface d'intérêt.
Patent FR-3051765-A1 (FR)
Title: Cadre a tube en nid d'abeille pour velo cargo
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-05-27
Abstract: Cadre de vélo constitué de tubes métalliques soudés les uns aux autres parmi lesquels une tige de selle et une potence, caractérisé en ce qu'il comprend, pour relier la potence et la tige de selle un tube de structure comprenant une armature interne de renforcement sur toute sa longueur, ledit tube de structure étant relié à la partie inférieure de la tige de selle.
Patent FR-3038652-A1 (FR)
Inventor: KHALAJ AMINEH REZA
IPC: E21B47/10
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transport d'un outil d'inspection de tube comprenant au moins un capteur dans un puits de forage comportant au moins un tube, l'émission d'un signal d'excitation à partir de l'outil d'inspection de tube et la mesure des signaux de réponse avec les capteurs, et le traitement des signaux de réponse pour obtenir des réponses mesurées. Une carte du tube est alors produite en fonction des réponses mesurées, la carte se divisant en gammes de tubes s'étendant le long de la longueur du tube et chaque gamme de tubes correspondant à un pourcentage de perte de métal dans le tube. Une image photoréaliste est attribuée à chaque gamme de tubes en fonction du pourcentage de perte de métal, et une image bidimensionnelle (2D) ou tridimensionnelle (3D) est alors produite comme combinaison de chaque image photoréaliste. L'image en 2D ou en 3D est alors visualisée graphiquement.
Patent FR-3054341-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et de supervision d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une unité de gestion reliée à au moins une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Configuration (EcfSv2) d'une alerte (Al) correspondant au déclenchement d'une notification d'alerte et/ou d'une action lors de la réalisation d'une condition de déclenchement (Cnd) portant sur au moins une variable d'état pour un dispositif domotique (D), un groupe de dispositifs domotiques (D), un type de dispositif domotique (DT) ou un groupe de types de dispositifs domotiques (DT) ; l'étape de configuration d'une alerte (Al) étant réalisée sur la base des instructions d'un premier utilisateur (Usrl) possédant un profil utilisateur d'un premier type; Déclaration (ECfUsr26) de la supervision d'un ensemble de dispositifs domotiques (D) comprenant au moins un dispositif domotique (D) pour lequel au moins une alerte (Al) a été configurée par un deuxième utilisateur (Usr2) possédant un profil utilisateur d'un deuxième type ;Téléchargement de la condition (Cnd) de l'alerte (Al) sur l'au moins une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattachée au moins dispositif domotique (D) appartenant au groupe de dispositifs domotiques (D) en vue de la configuration du dispositif domotique (D) pour l'évaluation de la condition (Cnd) et de l'émission d'une notification de réalisation de la condition à destination de l'unité de gestion. La présente invention concerne également un procédé de supervision de ladite installation.
Patent FR-3055377-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel a douilles superieures a parois saillantes avant de pre-maintien
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16B41/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un dispositif fonctionnel (DF) est destiné à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée et munie de deux vis supérieures (VS1, VS2) et d'une vis inférieure (VI), et comprend dans une partie arrière (PR1) une embase (ED) munie de deux douilles supérieures (DS1, DS2) propres à être traversées par les vis supérieures (VS1, VS2) et comprenant chacune un passage de vis (PA1, PA2) délimité par une face interne (FI) comportant dans une zone avant supérieure (ZVS) une paroi saillante (PS1, PS2) présentant un bord incliné par rapport à un plan horizontal et propre à être logé entre deux portions voisines d'un filet d'une vis supérieure (VS1, VS2) pour pré-maintenir l'embase (ED) par rapport à cette dernière (VS1, VS2).
Patent FR-3059103-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la quantite d'un apport contenu dans une ration alimentaire consommee par un ruminant, programme, memoire et dispositif correspondant.
Inventor: CHESNEAU GUILLAUME
IPC: G01N33/483
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé pour déterminer la quantité d'apport qui provoque une réduction du méthane entérique, apport contenu dans une ration alimentaire consommée par un ruminant à évaluer", comprenant, à partir d'une base de données, les étapes ci-dessous : Déterminer, pour une matière biologique, une équation de calibration qui permet de quantifier un traceur à partir de spectres d'absorption de ladite base de données ; Soumettre une matière biologique d'un nouveau ruminant à évaluer", à un rayonnement pour obtenir un spectre d'absorption correspondant mesuré, et obtenir la quantité dudit traceur à partir dudit spectre correspondant et de ladite équation de l'étape précédente ; En fonction de la quantité dudit traceur, calculer la quantité d'apport qui provoque une réduction de méthane et la délivrer sur une interface.
Patent FR-3059472-A1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M6/20
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention a trait à une pile à cathode liquide comprenant : -une anode en calcium ; -un électrolyte comprenant un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré et au moins un sel ; -une cathode comprenant, comme matériau actif, un composé identique au solvant oxydant susmentionné et comprenant une matrice carbonée ; caractérisée en ce que la matrice carbonée est un matrice autosupportée comprenant des fibres de carbone enchevêtrées présentant une porosité d'au moins 92% et une surface spécifique inférieure à 5 m2/g.
Patent FR-3060607-A1 (FR)
Title: Objet en fonte a graphite spheroidal, element et procede de fabrication correspondants
Inventor: BRUNESEAUX FABIEN
IPC: F16L9/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: Cet objet (16) est en fonte à graphite sphéroïdal, la fonte à graphite sphéroïdal comprenant, en % en poids, les éléments suivants : Carbone (C) inférieur ou égal à 3,65% et Silicium (Si) entre 3,3% et 3,7%. Optionnellement la fonte comprend : phosphore (P) ≤ 0,1%, et/ou manganèse (Mn) ≤ 0,6%, et/ou chrome (Cr) ≤ 0,2%, et/ou Titane (Ti) ≤0,15 %, et/ou Soufre (S) ≤ 0,05%, et/ou Magnésium (Mg) entre 0,005% inclus et 0,07% inclus, et/ou Cuivre (Cu) ≤ 0,3%, et/ou Nickel (Ni) ≤ 0,4%, et/ou Molybdène (Mo) ≤ 0,02%, et/ou Aluminium (Al) ≤ 0,02%, et/ou Vanadium (V) ≤ 0,04%, le reste étant du Fer (Fe), et des éléments résiduels inévitables à des teneurs inférieures à 0,01%. La fonte à graphite sphéroïdal a un équivalent carbone CEQ = C (%) + 1/3 Si (%) + 1/3 P (%) inférieur ou égal à 4,75%. La fonte à graphite sphéroïdal a une résilience (E) supérieure ou égale à 9,49 J. Application aux éléments de tuyauterie ou éléments de voirie.
Patent FR-3061485-A1 (FR)
Title: Poubelle d'interieur munie d'un logement pour sacs
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2016-12-29
Abstract: Poubelle d'intérieur (41) comportant un couvercle (42) et un conteneur (43) ayant des parois latérales (44), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un logement (45) pour des sacs, le logement (45) étant situé sur la face extérieure du couvercle (42) ou d'une paroi latérale (44) du conteneur (43).
Patent FR-3057254-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cuve comportant un poteau de maintien
Inventor: LARY LUC
IPC: B65D88/06
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne une cuve (1) en matière plastique comportant un poteau (4) de maintien, en continuité de matière avec la paroi de ladite cuve (1).         La présente invention concerne encore un procédé de fabrication d'une cuve (1) en matière plastique, de préférence du polyéthylène, comportant un poteau (4) de maintien vertical, comportant les étapes suivantes :         - insertion d'une matière (3) plastique et placement dudit poteau (4) de maintien dans un moule (2),         - mise en mouvement dudit moule (2) selon un procédé de rotomoulage, en particulier selon des combinaisons de deux rotations d'axes sensiblement orthogonaux         - chauffage dudit moule (2) jusqu'à ce que ladite matière (3) plastique fonde,         - formation de la peau de ladite cuve (1) par passages successifs de ladite matière (3) plastique sur les parois internes dudit moule (2), et soudage des extrémités dudit poteau (4) de maintien à ladite peau,         - refroidissement dudit moule (2), et démoulage.
Patent FR-3061424-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de l’endometre
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC ALAIN
IPC: A61B8/08
Filed: 2016-12-31
Abstract: Procédé et dispositif de quantification de la dynamique de l'endomètre, mettant en œuvre des mesures ultrasonores effectuées par un module fixé sur la ceinture pelvienne dans l'axe du nombril de la patiente, et par un traitement de séparation de sources et d'identification aveugle du signal représentant la variation de l'épaisseur de l'endomètre sur une fenêtre temporelle supra-journalière suivi par une quantification de la dynamique de l'endomètre comparé à un modèle d'endomètre normal dans le cycle menstruel.
Patent FR-3061725-A1 (FR)
Title: Papier transfert pour impression par sublimation comportant un agent cationique
Inventor: MAYADE THIERRY
IPC: D21H27/00
Filed: 2017-01-12
Abstract: Papier transfert pour impression par sublimation, comportant un substrat fibreux, le papier transfert ayant sur au moins une face un ou plusieurs agents cationiques, déposé(s) par un traitement de surface sur le substrat fibreux, la quantité du ou des agents cationiques étant supérieure ou égale à 8%, en poids sec, du poids sec total du ou des composés apportés par le traitement de surface sur le substrat fibreux.
Patent FR-3064200-A1 (FR)
Title: Drageoir pour une machine d''emboutissage d''un flan, comprenant un socle de reception de corps interchangeables a surfaces de forme differenciees.
Inventor: COTE OLIVIER
IPC: B21D24/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un drageoir (7) pour une machine à emboutir (1) des flans (2). Le drageoir (7) comprend une assise (8) et une surface de forme (14) ménageant une rampe pour le guidage d'un flan (2) à emboutir. Le drageoir (7) comprend un premier corps (7a) muni de l'assise (8) et formant un socle de réception d'un deuxième corps (7b1, 7b2) muni de la surface de forme 14. Le deuxième corps (7b1, 7b2) et le premier corps (7a) sont assemblés l'un à l'autre par un moyen de fixation réversible (11) apte à procurer une interchangeabilité du deuxième corps (7b1, 7b2) parmi un jeu (J) de deuxième corps (7b1, 7b2) munis de surfaces de forme (14) différenciées.
Patent FR-3068012-A1 (FR)
Title: Palette de transport de chariots comportant des joues de guidage
Inventor: LABADIE JEAN
IPC: B65D19/08
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne une palette (10) de transport de chariots, comportant une plaque de fond (20) ayant au moins une piste s'étendant entre un premier côté (11) et un deuxième côté (12) de la palette et au moins un tunnel formant sur la piste deux tronçons bas séparés d'un tronçon haut, et des première et deuxième joues de guidage (30) assujetties à ladite plaque de fond, définissant respectivement un troisième côté (13) et un quatrième côté (14) de la palette qui sont opposés, présentant respectivement une première hauteur prédéterminée et une deuxième hauteur prédéterminée configurées pour pourvoir guider respectivement un dit chariot, par son châssis, le long de ladite joue de guidage respective, et configurées pour pouvoir maintenir en position ledit ou lesdits chariots guidés entre lesdits troisième et quatrième côtés.
Patent FR-3068683-A1 (FR)
Title: Dispositif a mandrin pour convoyage de corps creux et installation de fabrication de recipients
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G47/84
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de convoyage de corps creux pour une installation de fabrication de récipients par formage de préformes, le dispositif de convoyage comportant : - un élément (24) de transport comportant un mandrin (38) monté coulissant verticalement entre une position active et une position inactive ; - un suiveur (82) de came solidaire en coulissement du mandrin (38) ; - un premier chemin (91A) de came le long duquel un suiveur (82) de came occupe sa position active ; caractérisé en ce qu'il comporte un tronçon (92) de came élévateur monté coulissant entre une position inférieure dans laquelle une extrémité (94A) amont de son chemin (94) de came est à niveau avec le premier chemin (91A) de came et une position supérieure dans laquelle une extrémité (94B) aval de son chemin (94) de came est à niveau avec la position inactive du suiveur (82) de came.
Patent FR-3075793-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques a base de baryum, strontium et potassium, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C7/13
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de cristaux agglomérés de zéolithe X comprenant du baryum, du potassium, du sodium et du strontium. Ces adsorbants trouvent des applications dans la séparation de coupes d'isomères aromatiques en C8 et notamment des xylènes.
Patent FR-3073390-A1 (FR)
Title: Seven 3d
Inventor: GAUSSEN PIERRE
IPC: A61C19/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention est composé par : • Une barrette stéréoscopique (Figure 1). • Une paire de lunettes 3D (Figure 3). • La connectique correspondante et suivant le cas, un mini ordinateur. La présente invention permet, à un chirurgien-dentiste ou à toute autre personne, de ne plus avoir à se contorsionner pour exécuter un travail de précision sur une zone d'accès visuel difficile. La barrette stéréoscopique fixée sur le scialytique du fauteuil dentaire permet de recueillir les images des 2 caméras montées en parallèle à 60 mm l'une de l'autre. On retrouve cette même distance de 60 mm entre les 2 pupilles chez l'homme. Après traitement, ces images sont envoyées sur des lunettes 3D permettant au praticien d'apprécier la profondeur et de pouvoir ainsi travailler dans un plus grand confort. L'utilisation de ce dispositif ne change en rien la façon de travailler du chirurgien-dentiste en dehors du fait qu'il peut le faire confortablement assis, le dos droit. Ce système peut être utilisé par toutes autres personnes réalisant un travail de précision sur une zone d'un accès visuel difficile.
Patent FR-3077136-A1 (FR)
Title: Dispositif d'observation d'une cellule ou d'un ensemble de cellules vivantes
Inventor: VIALARD FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-01-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'imagerie (100) pour l'observation du développement d'une cellule ou d'un ensemble de cellules vivantes tel que des embryons (80) comprenant un système d'éclairage (110), des moyens de déplacement relatif et deux systèmes d'imagerie :     - un premier système d'imagerie (120) équipé d'une caméra grand champ (121) adaptée pour permettre d'identifier un ou plusieurs embryons (80) à observer ; et     - un second système d'imagerie (130) comprenant une caméra petit champ (131) adaptée pour imager un embryon (80) éclairé et permettre d'observer son développement.     L'invention porte également sur une boîte de Petri (10) adaptée pour fonctionner avec le dispositif d'imagerie (100) ainsi qu'un procédé d'observation du développement d'embryons par un tel dispositif (100) et un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3078940-A1 (FR)
Title: Colonne de direction comportant un dispositif de blocage en rotation actionne par une motorisation
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/16
Filed: 2018-03-16
Abstract: Colonne de direction pour véhicule automobile comportant deux arbres de commande télescopiques (8, 16) liés en rotation, permettant un coulissement axial d'un arbre avant (16) supportant un volant, suivant successivement en partant de la position la plus avant une première plage de réglage en profondeur de la position de ce volant, puis une deuxième plage d'amortissement utilisée en cas d'accident pour amortir un choc du conducteur sur le volant, cette colonne comportant une motorisation électrique (30) de commande du coulissement, et un dispositif de blocage antivol bloquant la rotation d'un des arbres (16), qui est automatiquement engagé pour une position axiale de blocage de l'arbre avant (16) donnée par la motorisation (30) se trouvant dans la deuxième plage d'amortissement.
Patent FR-3079709-A1 (FR)
Title: Procede de connexion sans fil d'un objet communicant a un reseau de communication local, programme d'ordinateur et equipement d'acces correspondant.
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de connexion sans fil d'un objet communicant (11) à un réseau de communication local comprenant au moins un équipement (10) d'accès au réseau. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une détection (E31) d'au moins un objet communicant (11) en attente d'appairage dans le réseau et une obtention d'au moins une information d'identification de l'objet communicant ; - une demande (E32) d'authentification de l'objet communicant (11) par transmission de l'information d'identification à un serveur d'authentification (32) d'un réseau de communication étendu ; - en cas de succès de l'authentification, une transmission (E33) à l'objet communicant (11) de données d'appairage au réseau de communication local.
Patent FR-3081087-A1 (FR)
Title: Godet epandeur perfectionne
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-05-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet épandeur (100) destiné à épandre une matière en vrac, comprenant une benne (Bn) conçue pour contenir ladite matière en vrac, la benne (Bn) étant délimitée, notamment, par deux parois latérales (P3, P4), une paroi de fond (Pf) traversée par deux ouvertures (Ov1, Ov2) bordant intérieurement les deux parois latérales (P3, P4), un moyen de transfert (Tf) conçu pour déplacer la matière en direction des deux ouvertures (Ov1 et Ov2) pour qu'elle puisse choir au travers d'au moins l'une d'elles pendant le fonctionnement du godet épandeur (100), un moyen d'éjection (Mx) disposé sous chaque ouverture (Ov), pour permettre l'expulsion de la matière en vrac pendant le fonctionnement dudit moyen d'éjection (Mx), un déflecteur (Df) disposé sous chaque ouverture et orienté de sorte à conduire la matière en vrac acheminée par le moyen d'éjection correspondant (Mx), vers l'avant du godet épandeur (100) au travers d'un passage frontal (Pn) correspondant et latéralement audit godet, au travers d'un passage latéral extérieur (Ple) gauche correspondant et au travers d'un passage latéral extérieur (Ple) droit correspondant. Selon l'invention, le godet épandeur (100) est équipé d'au moins un moyen de dévoiement (Pa) monté au niveau d'un passage frontal (Pn) correspondant pour diriger le flux de matière en vrac sur un côté latéral extérieur correspond dudit godet.
Patent FR-3082169-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule agricole de largeur reglable et vehicule agricole
Inventor: CROUZAT PIERRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un châssis de véhicule agricole comprenant deux demi-châssis (21, 22) latéraux reliés l'un à l'autre et un dispositif d'ajustement de la distance relative entre les deux demi-châssis (21, 22) latéraux permettant de faire varier la largeur du châssis et comprenant au moins un compas (41, 42) formé de deux bras rigides articulés l'un à l'autre par une articulation, dite articulation (53, 73) centrale, comprenant un pivot à axe vertical, permettant d'orienter les deux bras l'un par rapport à l'autre de façon à ce qu'ils forment entre eux un angle, dit angle de compas, compris entre 0° et 180°, chaque bras du compas étant articulé respectivement à l'un des deux demi-châssis latéraux par une articulation, dite articulation (49, 50, 69, 70) latérale, comprenant un pivot à axe vertical, et un dispositif de réglage de l'angle de compas. L'invention s'étend également à un véhicule équipé d'un tel châssis.