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Patent WO-2011018312-A1 (WO)
Title: Capteur à variables multiples pour la détermination et/ou la surveillance du niveau de remplissage et de la densité et/ou de la viscosité d'un liquide dans un réservoir
Inventor: MUELLER ALEXANDER
IPC: G01F23/296
Filed: 2010-07-21
Abstract: L'invention concerne un capteur à variables multiples destiné à déterminer et/ou à surveiller un niveau de remplissage prédéterminé et la densité et/ou la viscosité d'un liquide dans un réservoir, avec un tube de mesure (2) placé dans le réservoir. Le tube de mesure (2) comprend au moins un premier segment oscillant (4) et un deuxième segment oscillant (5). Les segments oscillants (4, 5) possèdent une section s'écartant de la forme ronde, avec au moins un côté droit. La paroi intérieure (6) des segments oscillants (4, 5) porte des unités d'entraînement/de réception (7) qui appliquent aux segments oscillants (4, 5) des vibrations résonantes. Il est prévu au moins une unité de régulation/d'analyse (8) qui analyse la fréquence et/ou la phase et/ou l'amplitude des vibrations et détermine sur cette base qu'un certain niveau de remplissage a été atteint et la densité et/ou la viscosité du liquide.
Patent WO-2011020727-A1 (WO)
Inventor: RICHERT MICHELLE
IPC: G03F7/00
Filed: 2010-08-09
Abstract: La présente invention porte de manière générale sur un appareil pour le gaufrage d'un substrat souple. De manière plus spécifique, la présente invention porte sur un appareil pour le gaufrage d'un substrat souple revêtu d'une composition durcissable avec une image variable optiquement transférée à partir d'une feuille de gaufrage, en particulier une courroie, ou une feuille d'un fluoropolymère transparent optiquement. L'image variable optiquement est irradiée à travers la courroie de gaufrage, ou la feuille de gaufrage, par une lumière ultraviolette de manière simultanée au gaufrage, de sorte que le motif d'impression transféré cuit, durcit et conserve sa forme.
Patent WO-2012028179-A1 (WO)
Title: Isim téléchargeable
Inventor: OHLSSON OSCAR
IPC: H04W4/70
Filed: 2010-08-31
Abstract: La présente invention concerne un réseau IMS (sous-système multimédia IP) qui contient au moins un élément parmi (A) une fonction découverte (2) destinée à fournir des informations de découverte d'ISIM (module d'identité d'abonné multimédia IP) à l'appareil mobile (1) et (B) une fonction d'approvisionnement (2, 5, 6) destinée à fournir, en réponse à une demande d'un appareil mobile, un ISIM à l'appareil mobile (1). Quand le réseau IMS contient la fonction découverte, celle-ci est adaptée pour fournir des informations de découverte ISIM à l'appareil mobile et quand le réseau IMS contient la fonction d'approvisionnement, celle-ci est adaptée pour fournir un ISIM à l'appareil mobile (1).
Patent WO-2011026951-A1 (WO)
Title: Raccord structural dérivant des charges à distance d'un raccord à froid
Inventor: RANDRIANARIVONY LIVA CHRISTIAN
IPC: B67D9/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un raccord permettant de fixer amovibles deux conduites de transfert de fluide, comprenant un raccord d'écoulement dans lequel un premier et un second ensemble raccord (3, 6) présentent chacun un passage de fluide, une soupape siégeant rotative dans le passage pour ouvrir ou fermer le passage de fluide, le raccord d'écoulement comprenant également un système d'accouplement/désaccouplement normal et un système de désaccouplement d'urgence situés tous les deux au niveau de la même interface et présentant chacun son propre système d'actionnement dédié, caractérisé en ce que le raccord d'écoulement est combiné à un organe de dérivation structural pouvant être désaccouplé (11, 4, 59) dérivant les charges et moments créés par la conduite de transfert (2) à distance des soupapes et du raccord d'écoulement.
Patent WO-2012055434-A1 (WO)
Title: Mobile terminal with mutliple sim cards
Inventor: NEUMANN MARKUS
IPC: H04W88/06
Filed: 2010-10-27
Abstract: The invention relates to a user equipment comprising a plurality of radio branches (30, 130, 330; 40, 140, 340), each being configured to exchange information with at least one telecommunications network using a subscriber identification interface (no, 120) of the user equipment. A processing and control unit (150) processes the information received from one or a plurality of telecommunications networks and controls the plurality of radio branches (30, 130, 330; 40, 140, 340), wherein the processing and control unit (150) is configured to operate in a first operating mode in which at least two of the plurality of radio branches (30, 130, 330; 40, 140, 340) exchange information with one telecommunications network using a subscriber identification interface (110, 120) associated with said one telecommunications network. It can furthermore operate in a second operating mode in which a first radio branch (30, 130, 330) out of the plurality of radio branches (30, 130, 330; 40, 140, 340) exchanges information with a first telecommunications network using a subscriber identification interface (110) associated with said first telecommunications network and in which a second radio branch (40, 140, 340) out of the plurality of radio branches (30, 130, 330; 40, 140, 340) exchanges information with a second telecommunications network using a subscriber identification interface (120) associated with said second telecommunications network.
Patent WO-2011073216-A1 (WO)
Title: Dispositif de paiement
Inventor: RIFAAT OMAR
IPC: G07F7/10
Filed: 2010-12-14
Abstract: Un programme pour une exécution sur un processeur d'un dispositif de paiement portable est conçu pour effectuer une interaction de paiement et permettre une mémorisation de ticket dans une mémoire du dispositif de paiement portable. Le programme est configuré pour interagir avec un point d'accès et comprend un jeu d'instructions, une première partie de code et une seconde partie de code. Le jeu d'instructions, lorsqu'il est exécuté par le processeur, amène le dispositif de paiement portable à effectuer les étapes consistant à : en réponse à un premier message provenant dudit point d'accès, exécuter la première partie de code ; et en réponse à un second message provenant du point d'accès, exécuter la seconde partie de code. La première partie de code comprend des premières instructions correspondant à l'interaction de paiement. La seconde partie de code comprend des instructions correspondant à l'interaction de paiement et des secondes instructions correspondant à l'interaction de ticket.
Patent WO-2012028305-A1 (WO)
Title: Revêtement pour implants médicaux et implants médicaux dotés d'un revêtement
Inventor: BEHRENS PETER
IPC: A61L27/30
Filed: 2011-08-31
Abstract: L'invention concerne des revêtements pour implants médicaux et auxiliaires médicaux. L'invention concerne en particulier des revêtements pour implants médicaux et auxiliaires médicaux, ces revêtements comportant des hydroxydes doubles lamellaires (HDL) comportant un cation de métal bivalent et un cation de métal trivalent, ainsi que des anions et éventuellement des inclusions d'eau. L'invention porte également sur des implants médicaux dotés d'un revêtement ou sur des auxiliaires médicaux dotés d'un revêtement et présentant un revêtement selon l'invention sur un corps de base. Enfin, l'invention concerne des procédés correspondants pour fabriquer de tels implants médicaux dotés d'un revêtement ou auxiliaires médicaux dotés d'un revêtement.
Patent WO-2013064163-A1 (WO)
Title: Marqueurs de méthylation pour le cancer colorectal
Inventor: MEDEMA JAN PAUL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du risque de développement d'une métastase et/ou d'une rechute tumorale chez un patient atteint d'un cancer colorectal, qui comprend les étapes suivantes : le prélèvement d'un échantillon biologique dudit patient atteint d'un cancer colorectal et la détermination dans ledit échantillon biologique du statut de méthylation et/ou du niveau d'expression d'un gène choisi dans le groupe constitué par LGR5, APCDD1, ΑΧIΝ2, DKK1 et ASCL2, et la détermination d'un risque accru de développement d'une métastase et/ou d'une rechute tumorale si une hyper-méthylation et/ou une sous-expression est déterminée dans un gène choisi dans le groupe constitué par LGR5, APCDD1, ΑΧIΝ2, DKK1 et ASCL2.
Patent WO-2011089127-A1 (WO)
Title: Procédé pour préparer un matériau composite à partir de déchets et matériau ainsi obtenu
Inventor: FOURNEL VERONIQUE
IPC: C04B28/02
Filed: 2011-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un matériau composite à partir d'un déchet se présentant sous forme de boue, comprenant une étape consistant à mettre en contact ledit déchet se présentant sous forme de boue avec un mélange cimentaire sec. La présente invention concerne également le matériau composite ainsi obtenu et l'utilisation d'un tel procédé pour traiter et/ou inerter des déchets et notamment des déchets industriels et/ou radioactifs.
Patent WO-2011138128-A1 (WO)
Title: Boisson à base de malt fermenté sans alcool ou à faible teneur en alcool et sa méthode de production
Inventor: VANDERHAEGEN BART
IPC: C12C11/00
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention concerne une boisson à base de malt fermenté sans alcool ou à faible teneur en alcool, dont la teneur en alcool est inférieure ou égale à 0,7 % en volume, caractérisée par une relation y ≥ A x b  où A = 0,25 et b = 1,5, et où • x représente le rapport entre les extraits non fermentables et les extraits réels, les extraits non fermentables correspondant à la valeur de l'extrait réel moins la teneur totale en sucres réels, constitués de fructose, maltose, glucose, maltotriose et saccharose, et • y représente le rapport entre la teneur combinée en maltopentose, maltohexose et maltoheptose et la quantité totale de sucres principaux, les sucres principaux comprenant le fructose, le maltose, le glucose, le saccharose, le maltotriose, le maltotétrose, le maltopentose, le maltohexose et le maltoheptose. La présente invention concerne également une méthode de production d'une boisson à base de malt fermenté sans alcool ou à faible teneur en alcool, ladite méthode comprenant • la préparation d'un moût (23) de fermentabilité ne dépassant pas 29 %, préférentiellement ne dépassant pas 25 %, plus préférentiellement d'un maximum de 20 %; et • la fermentation du moût ainsi préparé dans un réservoir de fermentation (4) par un procédé de contact à froid.
Patent WO-2011157787-A1 (WO)
Title: Dérivés de 1,3‑dihydro-benzoimidazol-2-ylidène-amine à substitution biphényle
Inventor: BERST FREDERIC
IPC: A61K31/4184
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de formule (I), dans laquelle les substituants sont tels que définis dans le mémoire ; des procédés de préparation desdits dérivés ; des compositions pharmaceutiques contenant lesdits dérivés ; lesdits dérivés en tant que médicament ; lesdits dérivés pour le traitement d'un ou plusieurs troubles ou maladies médiés par l'IGF‑R1.
Patent WO-2012001066-A1 (WO)
Title: Chaîne et procédé de fabrication d'une chaîne
Inventor: KREMER JOHANNES
IPC: F16G13/06
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne une chaîne, notamment une chaîne technique, de préférence une chaîne pouvant être déplacée dans une dimension (chaîne à articulations), de préférence une chaîne à tourillons ou à rouleaux, comportant au moins un, de préférence plusieurs éléments de chaîne, le ou les éléments de chaîne étant précontraints. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une chaîne caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: assemblage d'au moins un élément de chaîne à partir d'au moins deux maillons (2) présentant des trous (3), et de tourillons (1) ou de douilles (4), le maillon (2) n'étant pas droit à l'état non monté, de préférence courbe et/ou le maillon (2) et les trous présentant un axe de trou (4), l'axe de trou (7) n'étant pas à angle droit, et/ou le tourillon (1) ou la douille n'étant pas droit à l'état non monté, de préférence courbe; et assemblage de la chaîne à partir d'au moins deux éléments de chaîne, au moins un tel élément de chaîne étant employé.
Patent WO-2012052275-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zum separieren von adulten stammzellen aus fettgewebe
Inventor: KENSY ARND
IPC: A61M1/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Separieren von adulten Stammzellen aus Fettgewebe, wobei das Fettgewebe mit einem Fluid versetzt wird und anschließend die Stammzellen separiert werden. Hierzu ist vorgesehen dass, das Fettzellen und adulte Stammzellen aufweisende Fettgewebe einem Fluidstrahl (38) ausgesetzt wird, dessen Druck so bemessen ist, dass die adulten Stammzellen von den Fettzellen getrennt werden und die adulten Stammzellen aus dem Fettzellen-Stammzellen-Fluid-Gemisch separiert werden. Die Erfindung betrifft ferner eine Vorrichtung zum Separieren von adulten Stammzellen aus Fettgewebe. Hierzu ist vorgesehen, dass ein Behälter (12) zur Aufnahme von aus einer biologischen Struktur entnommenen Fettgewebe, das Fettzellen (62) und adulte Stammzellen (64) umfasst, wobei der Behälter (12) eine Zuführeinrichtung (28) für ein unter Druck stehendes Fluid aufweist und die Zuführeinrichtung (28) eine in das Fettgewebe eingebrachte oder einbringbare Austrittsanordnung (30) für das Fluid umfasst.
Patent WO-2013068033-A1 (WO)
Title: Establishing a communication session
Inventor: CROOME MARTIN TYRREL
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-11-07
Abstract: A secure communication session is established between a first endpoint (50) and a second endpoint (42). The first endpoint (50) can contact the second endpoint (42) via a first communication network (20) and via a second communication network (30). The first communication network (20) is more trusted than the second communication network (30). The first endpoint (50) determines that a secure communication session is required. A security association is established between the endpoints for the communication session on a connection (11) via the first communication network (20). Service is received on a connection (12) via the second communication network (30) using the previously established security association. The step of establishing a security association can comprise authenticating the second endpoint and negotiating a shared secret and the step of receiving service on a connection (12) via the second communication network (30) can occur without any further negotiation of key material or authentication between the endpoints via the second communication network (30).
Patent WO-2012084428-A1 (WO)
Title: Machine-outil à main
Inventor: HECHT JOACHIM
IPC: B25D16/00
Filed: 2011-11-29
Abstract: L'invention concerne une machine-outil à main (100) pour un fonctionnement en mode perçage à percussion, perçage et vissage, laquelle présente un dispositif de réglage de mode (150) comprenant un élément d'actionnement (155) et un élément de réglage (110) ainsi qu'une transmission (120) pour entraîner un arbre d'entraînement (140), l'élément d'actionnement (155) et l'élément de réglage (110) étant reliés l'un à l'autre solidaires en rotation et l'élément de réglage (110) étant couplé au moins dans un mode de fonctionnement à un élément de transmission (170) qui est monté sur un carter d'embrayage (130) associé à la transmission (120) et peut être déplacé axialement sur le carter d'embrayage (130) dans une position de vissage associée au mode vissage et est fixé axialement sur le carter d'embrayage (130) dans des positions de perçage à percussion et de perçage associées au mode perçage à percussion et mode perçage. L'élément de transmission (170) est relié solidaire en rotation au carter d'embrayage (130) et un mode de fonctionnement prédéfini peut être réglé par rotation de l'élément de réglage (110), ce dernier (110) et l'élément de transmission (170) pouvant tourner l'un par rapport à l'autre et l'élément de réglage (110) enveloppant au moins en partie l'élément de transmission (170).
Patent WO-2012076551-A1 (WO)
Title: Insert pour la fixation de prosthèses dentaires
Inventor: PANCALDI ROBERTO
IPC: A61C8/00
Filed: 2011-12-06
Abstract: La présente invention concerne un insert pour la fixation stable de prosthèses dentaires, caractérisé en ce qu'il consiste en une tige (2) prévue en position inférieure, sous un collet de connexion de forme cylindrique (3), avec une extrémité inférieure (4) présentant une section de base rectangulaire et des bords latéraux (4a) avec un profil sensiblement en forme de V, ayant un sommet faisant face vers l'extérieur pour un accouplement prismatique avec l'entaille formée sur la tête d'une vis servant à fixer un ancrage pour prothèses dentaires à l'implant.
Patent WO-2012084796-A1 (WO)
Title: Unité de soupape
Inventor: BONANNO ROSARIO
IPC: F16D3/04
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne une unité de soupape comprenant un carter (1), un clapet (2) qui est disposé à rotation dans le carter (1) et qui est relié à un arbre (3) de clapet monté dans le carter (1), un moteur électrique (4) pour entraîner l'arbre (3) de clapet et une transmission (5) qui est disposée entre le moteur électrique (4) et l'arbre (11) de clapet. Entre l'arbre (3) de clapet et un arbre (11) de la transmission (5) est disposé un embrayage (7) constitué d'un élément (10) du côté clapet, d'une pièce intermédiaire (9) et d'un élément (8) du côté transmission. Au moins une des trois pièces d'embrayage (8, 9, 10) présente au moins deux premiers évidements (12) ayant la même orientation radiale. Sont également disposés au moins deux deuxièmes évidements (13) qui sont orientés perpendiculairement aux premiers évidements (12). Des éléments façonnés (14, 15) d'un élément (8, 9, 10) voisins de l'embrayage (7) s'engagent dans les évidements (12, 13) et ces derniers (12, 13) présentent en ce qui concerne leur orientation radiale une plus grande extension que celle des éléments façonnés (14, 15) s'engageant dans ceux-ci.
Patent WO-2013007379-A1 (WO)
Title: Dispositif de serrage, en particulier pour tuyaux
Inventor: SASSNOWSKI HELMUT
IPC: F16L33/03
Filed: 2012-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage comprenant au moins un élément de serrage (6, 7) pouvant être déplacé d'une position de départ dans une position de serrage. Au moins un élément de pré-serrage (24, 25) est disposé en amont de l'élément de serrage (6, 7), lequel élément de pré-serrage est relié à l'élément de serrage (6, 7) et délimite une chambre de pression (28, 29) dans un boîtier (8). Dans ladite chambre de pression, un milieu sous pression permettant de déplacer l'élément de pré-serrage (24, 25) dans la direction de serrage (52, 53) est produit par une réaction chimique d'au moins deux composants. L'élément de serrage (6, 7) est ainsi déplacé de la position de départ dans la position de serrage. L'élément de pré-serrage (24, 25) assure que l'élément de serrage (6, 7) puisse être réglé, au cas où il serait nécessaire de diminuer le serrage qu'il produit.
Patent WO-2013026580-A1 (WO)
Title: Distributeur
Inventor: SCHICK WERNER
IPC: B65D83/04
Filed: 2012-08-24
Abstract: L'invention concerne un distributeur conçu pour distribuer un produit (16) en morceaux, en particulier des comprimés édulcorants, comprenant un boîtier (1) qui comporte un espace de stockage (22) duquel le produit (16) sort et est séparé dans un compartiment de séparation (13) du distributeur, et transporté en direction d'une ouverture de distribution du distributeur à l'aide d'un mécanisme de distribution. Ce mécanisme de distribution comprend un élément coulissant (3) qui peut être déplacé au moyen d'un composant perpendiculairement à un axe (5) du boîtier s'étendant de bas en haut et qui peut être introduit dans le boitier (1) pour produire le distributeur. Ce distributeur comprend un dispositif de limitation (6) déplaçable qui établit une limite inférieure pour l'élément coulissant (3) et qui peut être déplacé latéralement à partir d'une position de départ empêchant l'éloignement de l'élément coulissant (3) introduit, par application d'une force, pour introduire d'élément coulissant (3) dans le boîtier, par le bas.
Patent WO-2013091742-A1 (WO)
Title: Procédé pour générer et exploiter des informations pertinentes sur la circulation par des véhicules d'un pool de véhicules
Inventor: FRIESEN VIKTOR
IPC: G08G1/0967
Filed: 2012-09-26
Abstract: La présente invention propose un procédé pour générer des informations pertinentes sur la circulation par au moins un véhicule faisant partie d'un pool de véhicules, destinées à être exploitées par tous les véhicules du pool qui reçoivent les informations pertinentes sur la circulation via une liaison de communication, les informations pertinentes relatives à la circulation comprenant une position du véhicule. Selon l'invention, le véhicule est équipé d'un système d'assistance présentant une unité de détection (K,R) servant à détecter directement l'environnement, l'unité de détection (K,R) du système d'assistance générant des données environnementales qui sont enregistrées et traitées par un ordinateur qui extrait les informations de l'environnement du véhicule pertinentes sur la circulation des données environnementales, et les informations de l'environnement du véhicule pertinentes sur la circulation étant mises à disposition des véhicules du pool de véhicules via la liaison de communication.
Patent WO-2013068081-A1 (WO)
Inventor: BESSO CLEMENT
IPC: A24D3/04
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un article à fumer (9) comprenant un embout (1), un segment à virage de couleur et une capsule (5) cassable contenant un fluide. Le segment à virage de couleur est adapté pour interagir avec le fluide présent dans la capsule cassable contenant un fluide de telle sorte que, lors de l'interaction, le segment à virage de couleur change de couleur lorsque la capsule est rompue. L'article à fumer comprend une enveloppe externe perméable située dans une première zone rendue imperméable par le revêtement imperméable dont elle est recouverte, une seconde zone non recouverte par le revêtement imperméable étant perméable.
Patent WO-2012093112-A1 (WO)
Title: Vorrichtung und verfahren zur herstellung von tubenrohren für verpackungstuben
Inventor: SCHUHN DANIEL
IPC: B31B50/28
Filed: 2012-01-03
Abstract: Offenbart wird eine Vorrichtung zur Herstellung von Tubenrohren für Verpackungstuben, umfassend einen langgestreckten Dorn (3), um den eine Substratbahn unter Ausbildung einer den Dorn (3) umschließenden und entlang des Dorns (3) in eine Transportrichtung (R) transportierbaren Rohrform (4) umformbar ist, sowie Schweißmittel ( 9 ) zum Verschweißen der Substratbahn entlang eines Schweißbereichs unter Ausbildung einer Schweißnaht (11), und mit mindestens einem zusammen mit der Rohrform (4) transportierbaren ersten Schweißband (34), das die Rohrform in einem Kontaktbereich der Substratbahn mit sich selbst durch Klemmen der Substratbahn zwischen dem ersten Schweißband (34) und einem Klemmpartner, insbesondere einem zweiten Schweißband (35) fixiert. Ferner ist vorgesehen, dass Mittel (13) zum Aufweiten der von dem ersten Schweißband (34) und dem Klemmpartner fixierten Rohrform (4) durch plastisches Dehnen der Substratbahn in Umfangsrichtung, vorgesehen sind.