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Patent FR-2995243-A1 (FR)
Title: Pressure injection mold for production of mechanized thermoplastic household waste collection tray, has molding core arranged distinct from punch and die, where core delimits final position part of cavity of handling flange of tray in mold
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B29C45/33
Filed: 2012-09-11
Abstract: The mold (2) has a punch (6) and a die (4) for molding of a basic wall (10) of a thermoplastic household waste collection tray. A mobile molding core (16) is arranged distinct from the punch and the die. A displacement unit or piston (18) allows displacement of the core between an initial position and an advanced final position. A localized compression of a part of thermoplastic material is realized in the mold by displacement of the core between the initial and final positions. The core delimits a final position part of a cavity of a handling flange (14) of the tray in the mold. Independent claims are also included for the following: (1) a method for molding a tray (2) a tray.
Patent FR-2995368-A1 (FR)
Title: Boitier d'un compresseur electrique et compresseur electrique comrenant un tel boitier
Inventor: BLANC ERIC
IPC: F04B39/12
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) d'un compresseur électrique, comprenant un moteur électrique (100) situé dans un volume interne dudit boîtier (10), ledit boîtier (10) étant destiné à recevoir un dispositif de commande du moteur électrique (100) et comprenant un moyen de connexion électrique (50) destiné à connecter le moteur électrique (100) au dispositif de commande à travers au moins une ouverture (32) agencée dans une paroi (31) dudit boîtier (10), caractérisé par le fait que ledit boîtier (10) comprend une pièce (60) comportant une portion (61) solidarisée au moteur électrique (100) et isolant électriquement ledit moyen de connexion électrique (50) du volume interne, ladite portion (60) assurant une étanchéité au droit de l'ouverture (32). L'invention concerne aussi un compresseur comprenant un tel boîtier (10).
Patent FR-2997224-A1 (FR)
Title: Procede de collage par adhesion moleculaire
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/304
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de collage par adhésion moléculaire, comprenant le positionnement d'une première et d'une deuxième plaque (202, 206) dans une enceinte hermétique (210), la mise de l'enceinte (210) à une première pression (P1) inférieure ou égale à 400 hPa, l'ajustement de la pression dans l'enceinte à une seconde pression (P2) supérieure à la première pression (P1) par introduction d'un gaz sec (214), et la mise en contact des première et deuxième plaques (202, 206) suivie de l'initiation de la propagation d'une onde de collage entre les deux plaques (202, 206) en maintenant l'enceinte (210) à ladite seconde pression (P2).
Patent FR-2997321-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de delivrance de boites de medicaments
Inventor: NIZARD STEPHANE
IPC: A47F1/00
Filed: 2012-10-29
Abstract: La présente invention concerne une installation de stockage et de délivrance de boîtes de médicaments comprenant au moins un module (1) comprenant une pluralité de canaux (2) superposés et juxtaposés, destinés à recevoir des boîtes, caractérisé par le fait qu'elle comprend un circuit de triage de boîtes, destiné au tri des boîtes en vue de leur stockage dans les canaux (2), agencé au moins partiellement au-dessus et en dessous d'un module (1) de canaux (2). L'invention trouvera plus particulièrement son application dans les officines de pharmacie. En officine, le nombre de références de médicaments à stocker est de plus en plus problématique.
Patent FR-3002656-A1 (FR)
Title: Circular analog dial for tactile display screen of watch, has dedicated wheel adapted to comprise device for preventing accidental handling, where each of additional indices includes specific indicator
Inventor: TRIBOLET CHRISTOPHE
IPC: G01D13/04
Filed: 2013-02-22
Abstract: The dial has a circular graduated unit for displaying index information (7) through a needle around which an index (2) is mounted. Additional indices (3, 19) are driven freely concentrically in a center device, and are arranged inside the graduation of index information. Each of the additional indices is adjustable by a dedicated wheel (4) and independently connected by a coupling device. The wheel is adapted to comprise a device for preventing accidental handling. The additional index includes a specific indicator (5).
Patent FR-3015880-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage entierement decomposable dans l'eau
Inventor: MICHON JEAN DANIEL
IPC: A47K11/10
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de nettoyage entièrement décomposable dans l'eau, se présentant en particulier sous la forme d'un dispositif de nettoyage manuel des cuvettes de WC à usage unique, entièrement jetable dans celle-ci après emploi et totalement décomposable dans l'eau de la cuvette des WC précédemment nettoyée. Selon un mode de réalisation, le dispositif de nettoyage selon l'invention comporte un manche de manipulation (1) à l'opposé duquel se trouve une surface de nettoyage abrasive (2). Selon un autre mode de réalisation, le dispositif de nettoyage selon l'invention se compose principalement de pâte à papier dans ou sur laquelle est incorporé ou pulvérisé un liant soluble à l'eau pour permettre de lier les fibres de papier entre elles en milieu sec et de les délier au contact de l'eau.
Patent FR-3006225-A1 (FR)
Title: Dispositif de predecoupe
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2013-05-31
Abstract: Dispositif (20) de prédécoupe d'un substrat, le dispositif comprenant au moins une lame supérieure (24a, 26a) et au moins une lame inférieure (24b, 26b) opposées l'une à l'autre, lesdites lames étant aptes à coopérer ensemble pour entailler simultanément les deux faces opposées du substrat, le dispositif de prédécoupe étant configuré pour qu'un écart latéral est maintenu lors de la prédécoupe entre la crête de la lame supérieure et la crête de la lame inférieure de sorte que la crête de chacune des lames n'est en aucun point en alignement avec une quelconque partie de la lame opposée.
Patent FR-3007656-A1 (FR)
Title: Modulateurs du canal sodique nav1.9 pour le traitement d'une maladie cutanee inflammatoire et methodes diagnostiques
Inventor: CREST MARCEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation d'un modulateur du canal sodique Navl.9 dans le traitement ou la prévention d'une maladie cutanée inflammatoire. L'invention concerne également une composition pharmaceutique comprenant un modulateur du canal sodique Nav 1.9 ainsi que des méthodes de diagnostic in vitro basées sur la détection ou la quantification de Nav 1.9.
Patent FR-3009000-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant au moins une charge
Inventor: DESPREZ ARNAUD
IPC: D06F34/08
Filed: 2013-07-24
Abstract: Un appareil électroménager comporte au moins une charge (1), des moyens de contrôle (2) et des moyens de détection (3) d'un état d'un élément fonctionnel (4) de l'appareil électroménager, lesdits moyens de détection (3) étant disposés entre ledit élément fonctionnel (4) et une entrée de détection (2a) desdits moyens de contrôle (2), les moyens de contrôle (2) étant configurés pour détecter un état dudit élément fonctionnel (4) en fonction de paramètres d'un premier signal électrique (5a) à ladite entrée de détection (2a). Les moyens de détection (3) sont en outre disposés entre ladite au moins une charge (1) et ladite entrée de détection (2a) desdits moyens de contrôle (2), les moyens de contrôle (2) étant configurés pour la vérification de la connexion de ladite au moins une charge (1) en fonction de paramètres d'au moins un second signal électrique (5b) à ladite entrée de détection (2a).
Patent FR-3009344-A1 (FR)
Title: Agencement integre d'une vanne haute pression et d'une rampe d'injection
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F16K1/34
Filed: 2013-07-31
Abstract: Un agencement (60) d'une vanne (10) haute pression en bout de la rampe (12) commune d'un système d'injection de carburant, le canal haute pression (14) de la rampe débouchant à une extrémité de la rampe (12). L'agencement comprend un bouchon restricteur (22) agencé à l'extrémité de la rampe (12), l'orifice de sortie (24) restreignant la section du canal haute pression (14) et le siège (26) de vanne étant pourvus dans le bouchon restricteur (22), le canal de sortie (52) étant intégralement formé dans le corps (30) de vanne.
Patent FR-3010732-A1 (FR)
Title: Procede de purge d'un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de purge d'un système (1) de réduction catalytique sélective (SCR) pour véhicule automobile comprenant une pompe (2) réversible en relation avec un réservoir (3) de réducteur, un injecteur (5) destiné à être placé dans une ligne d'échappement du véhicule, une canalisation (6) reliant ledit injecteur (5) à ladite pompe (2), un accumulateur (8) de mise sous pression du réducteur implanté entre ladite pompe (2) et ledit injecteur (5) et une vanne (17) installée entre ledit accumulateur (8) et ledit injecteur (5), caractérisé en ce que, ledit système (1) étant sous pression, ledit injecteur (5) étant fermé et ladite vanne (17) étant ouverte, ledit procédé comporte une première phase de décharge de l'accumulateur (8) permettant de diminuer la pression à l'intérieur du système (1), et une deuxième phase de purge comportant l'étape d'ouvrir ledit injecteur (5) et de faire fonctionner ladite pompe (2) en mode aspiration pendant une durée calibrée puis de commander une fermeture de ladite vanne (17) et dudit injecteur (5) à la fin de ladite durée calibrée. L'invention a également pour objet le système SCR et le véhicule automobile correspondants.
Patent FR-3014993-A1 (FR)
Title: Vanne a dispositif d'actionnement integre, notamment pour systeme de combustion
Inventor: ABOUJAIB MAHER
IPC: F16K49/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: La vanne, notamment pour système de combustion, comprend un corps 12 de vanne, au moins un premier conduit d'amenée 14 de fluide et au moins un conduit de sortie 18 dudit fluide disposés sur le corps de vanne, un obturateur 22 monté mobile à l'intérieur dudit corps de vanne et apte à assurer une communication fluidique entre lesdits conduits, et un dispositif d'actionnement 26 dudit obturateur monté à l'intérieur du corps 12 de vanne et apte à être commandé électriquement. La vanne comprend également un circuit de refroidissement 28 disposé à l'intérieur du corps de vanne et entourant au moins en partie le dispositif d'actionnement 26, et au moins un conduit d'amenée 38 d'un fluide de refroidissement et au moins un conduit de sortie 40 dudit fluide disposés sur le corps 12 de vanne et en communication fluidique avec le circuit de refroidissement.
Patent FR-3026269-A1 (FR)
Title: Radiateur a picots et dispositif associe
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-09-22
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des radiateurs destinés à la climatisation d'un ou de plusieurs composants, ledit radiateur (1) comprenant un support (10) et des moyens de climatisation. Le radiateur selon l'invention comporte un support réalisé en matériau thermoplastique et les moyens de climatisation sont une pluralité de picots (11) de type picots électroniques, les têtes (14) des picots étant enchâssées dans le dit support de façon à être au contact ou au voisinage du ou des composants lorsque le radiateur est monté sur le ou lesdits composants. Les picots peuvent être de différentes matières, de différentes formes ou de différentes tailles. Il existe différentes configurations possibles desdits picots. Le matériau thermoplastique peut être rigide ou souple.
Patent FR-3018748-A1 (FR)
Title: Motocycle a un seul train de roues
Inventor: LABORDE JEROME
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-03-24
Abstract: Ce motocycle comporte: - un châssis (12), - un seul train (6) de roues solidaire du châssis, - un siège (16) comportant une assise (22) pour un conducteur du motocycle, cette assise s'étendant principalement dans un plan appelé « plan de l'assise », - une articulation (18) raccordant mécaniquement le siège au châssis et permettant au siège de pivoter, par rapport au châssis, autour d'au moins un axe (20) de pivotement parallèle à un plan contenant une direction transversale et une direction longitudinale. Chaque axe de pivotement (20) est situé à une distance comprise entre 0 cm et 30 cm au-dessus de l'assise du siège, cette distance étant mesurée dans une direction perpendiculaire au plan de l'assise.
Patent FR-3019371-A1 (FR)
Title: Cable comportant une couche isolante ou de protection exterieure a faible indice de degagement de fumee
Inventor: DALBE BERNARD
IPC: H01B13/06
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne un câble d'énergie et/ou de télécommunication comprenant au moins une couche isolante et/ou au moins une gaine extérieure de protection (ou au moins une couche jouant le double rôle d'isolation et de gaine de protection), obtenues à partir d'une composition de caoutchouc silicone réticulable comprenant au moins un polymère siliconé réticulable, au moins une charge inorganique, au moins un composé à base de platine et de l'oxyde de magnésium, et dans laquelle la quantité de charge inorganique est inférieure ou égale à 50 %en masse et la quantité d'oxyde de magnésium (MgO) varie de 1 à 3 %en masse.
Patent FR-3019699-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance multi-niveaux
Inventor: LAVIEVILLE JEAN-PAUL
IPC: H02M7/68
Filed: 2014-04-03
Abstract: Il s'agit d'un convertisseur multi-niveaux comportant un ou plusieurs bras (B) à connecter chacun entre une source de tension (VDC) et une source de courant (I). Chaque bras comprend deux étages (E1, E2) en cascade, le premier à connecter à la source de tension (VDC), le second à connecter à source de courant (I). Le premier étage (Et1) comporte plusieurs étages élémentaires (E1n,...E12, E11) de rang un à n en cascade, l'étage élémentaire (E11) de rang un étant connecté au second étage (Et2) et l'étage élémentaire (E1n) de rang n devant être connecté à la source de tension (VDC). Chaque étage élémentaire (E1n) comporte une paire de cellules de type NPC (Cen1, Cen2) identiques en série, la connexion étant directe dans l'étage élémentaire de rang 1, la connexion se faisant via n-1 cellules capacitives ((Can(1),... Can(n-1)) pour chaque étage élémentaire de rang supérieur à un, le second étage (Et2) comportant une cellule à condensateur flottant (Ce10).
Patent FR-3021437-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de test de qualite de service
Inventor: DANREE ARNAUD
IPC: G06K19/07
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de test de la qualité de service d'une connexion établie entre un dispositif électronique (12) comprenant une carte à puce (14) et un équipement (16) d'un réseau de données. Une information sur la taille d'une zone mémoire tampon allouée par le dispositif électronique (12) pour la transmission de données sur la connexion établie est reçue (E60) par la carte à puce (14) qui envoie (E70) au dispositif électronique une quantité de données de test n'excédant pas la taille de ladite zone mémoire, pour stockage dans celle-ci. Après stockage complet des données de test dans la zone mémoire, le dispositif électronique (12) les transmet (E90) à l'équipement (16) de réseau sur la connexion établie. Ce dernier détermine une information sur la qualité de service de la connexion en fonction des données de test reçues.
Patent FR-3021905-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air frais d'un vehicule automobile et procede de montage dudit systeme d'alimentation dans le vehicule automobile
Inventor: BERNAZZANI LUCILLE
IPC: B60R13/07
Filed: 2014-06-10
Abstract: Système d'alimentation en air frais d'un véhicule automobile comprenant au moins une boîte à eau (22) disposée en-dessous et à l'arrière d'un capot avant (14) du véhicule automobile et devant un pare-brise avant (6) et présentant en section droite un profil en forme de « U » ouvert vers le haut du véhicule automobile dont une partie s'étend suivant la direction longitudinale (X) du véhicule sous une traverse inférieure de baie (4) et au moins une boîte à air (24) et un conduit de circulation d'air frais (28) formé entre deux feuillures supérieure et inférieure (4a, 4b) de la traverse inférieure de baie (4), ladite traverse inférieure de baie (4) comprenant au moins un orifice d'entrée d'air (30, 32) débouchant dans ladite boîte à eau (22) et au moins un orifice de sortie d'air (34, 36) débouchant dans ladite boîte à air (24).
Patent FR-3022294-A1 (FR)
Title: Groupe moto-recepteur avec accouplement lubrifie
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F01B23/10
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention a trait à un groupe moteur-récepteur (4), comprenant : un moteur (10), préférentiellement thermique, avec un arbre de sortie (16) ; un récepteur (12), avec un arbre d'entrée (14) ; un accouplement (18) entre l'arbre de sortie (16) du moteur (10) et l'arbre d'entrée (14) du récepteur (12), ledit accouplement (18) comprenant un manchon (20) coopérant mécaniquement en rotation et de manière étanche avec l'arbre d'entrée (14) et l'arbre de sortie (16), ledit accouplement (18) étant lubrifié par de l'huile via un passage longitudinal dans l'arbre de sortie (16) du moteur (10). L'invention a également trait à un véhicule comprenant un tel groupe moteur-récepteur (4).
Patent FR-3022794-A1 (FR)
Title: Structure de jeu comprenant une base disposee en appui sur le sol
Inventor: NGUYEN GUILLAUME
IPC: A63B63/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne une structure de jeu comprenant une base (1) disposée en appui sur le sol et au moins un élément (2) montable sur ladite base en une position dressée pour l'utilisation de ladite structure, ladite base comprenant : - un châssis central (5) sur lequel ledit élément est monté ; - des roues (6) montées sur ledit châssis pour permettre le déplacement de ladite structure ; au moins certaines desdites roues étant agencées pour pouvoir être remplies avec une matière de lest afin de former un contrepoids à l'élément (2) en position dressée pour l'utilisation de ladite structure.
Patent FR-3009984-A1 (FR)
Title: Revetements refractaires pour outils de coupe
Inventor: SOTTKE VOLKMAR
IPC: C23C16/30
Filed: 2014-08-27
Abstract: Des outils de coupe sont décrits, comportant des revêtements adhérés à ceux-ci qui, dans certains modes de réalisation, présentent une résistance à l'usure souhaitable et des durées de service de coupe accrues. Un outil de coupe revêtu décrit ici comprend un substrat (21) et un revêtement (22) adhérant au substrat, le revêtement comprenant une couche réfractaire (23) comprenant une pluralité de groupes de sous-couches (24), un groupe de sous-couches comprenant une sous-couche d'oxynitrure d'aluminium (AlON) ou une sous-couche d'AlON composite (26) et une sous-couche d'alumine (Al2O3) ou une sous-couche d'alumine composite (25).
Patent FR-3026356-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un mecanisme d'articulation.
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-09-29
Abstract: Siège de véhicule comportant un premier élément de siège et un deuxième élément de siège reliés de façon pivotante par un mécanisme d'articulation (6) comportant une première armature (7), une deuxième armature (8), un dispositif de réglage adapté pour permettre un réglage de position angulaire entre les première et deuxième armatures, et un organe de butée (13) solidaire de la deuxième armature et coopérant par butée avec une première contrebutée (14) et une deuxième contrebutée (15). Les première et deuxième contrebutées sont solidaires d'une ossature rigide (3a) qui appartient au premier élément de siège et qui est fixée à la première armature.
Patent FR-3028272-A1 (FR)
Title: Systeme d'extraction de l'air vicie d'un appareil sanitaire, et appareil sanitaire equipe d'un tel systeme d'extraction
Inventor: LANGEVINE JEAN
IPC: E03D9/052
Filed: 2014-11-10
Abstract: Système d'extraction de l'air vicié d'un appareil sanitaire à chasse d'eau comprenant une cuvette, un réservoir de chasse d'eau (10), un conduit de chasse (12) raccordant le réservoir (10) à la cuvette, et un conduit d'évacuation (6) des eaux usées raccordé à la cuvette, le système d'extraction comprenant un circuit aéraulique (22) à circulation d'air forcée configuré pour être alimenté par un piquage (24) sur la cuvette ou sur le conduit de chasse (12) en aval du réservoir (10) et pour déboucher dans le conduit d'évacuation (6), de sorte à aspirer l'air vicié de la cuvette par l'intermédiaire du piquage (24) et à refouler l'air vicié dans le conduit d'évacuation (6).
Patent FR-3028225-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d'un monte-charge
Inventor: LE GOFF JEAN-PHILIPPE
IPC: B60P1/32
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule, équipé d'un monte-charge (10) configuré pour déplacer un objet (O), du sol vers l'intérieur du véhicule et inversement, ce monte-charge (10) comprenant un châssis fixe (2), une plateforme (3), mobile par rapport audit châssis (2), un moyen de guidage (4, 4') en déplacement de ladite plateforme (3) par rapport audit châssis (2), un moyen de verrouillage (6) de ladite plateforme en position haute, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un moyen de verrouillage (7) de ladite plateforme en position basse, - au moins un dispositif à déformation élastique (5), reliant la châssis (2) à ladite plateforme mobile (3) et configuré pour accumuler l'énergie potentielle du champ de la pesanteur fournie par au moins un opérateur et/ou par l'objet (O) placé sur la plateforme (3) lorsqu'elle est en position haute, pendant le mouvement descendant de la plateforme (3), et restituer cette énergie potentielle à ladite plateforme (3), pour assurer, en totalité ou en accompagnement, son mouvement ascendant.
Patent FR-3029555-A1 (FR)
Title: Element de cadre dormant et kit de cadre d'ouvrant
Inventor: GAY THIERRY
IPC: E06B3/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: Cet élément (6) de cadre dormant (97) est destiné à coopérer avec un ouvrant (94, 96) et comporte une première partie (71) et une deuxième partie (82) propres à recevoir l'ouvrant (94, 96) en appui. La première partie (71) et la deuxième partie (82) sont espacées l'une de l'autre selon la direction (X) d'épaisseur du cadre dormant, l'élément (6) de cadre dormant comprenant des moyens (85, 87) de modulation de la distance (d1), prise en projection sur la direction (X) d'épaisseur du cadre dormant, entre la première partie (71) et la deuxième partie (82).
Patent FR-3030150-A1 (FR)
Title: Actionneur a encombrement reduit, avec blocage integre du moteur par rapport au boitier
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2014-12-11
Abstract: Actionneur de positionnement (1) d'un volet aéraulique, comprenant un boîtier (10) renfermant un moteur électrique (30) entouré par une enveloppe (31) qui est solidaire d'un stator (33) du moteur (30) et qui a une extrémité fermée par un couvercle (35) en saillie duquel s'étend un arbre de sortie du moteur (34), l'arbre de sortie (34) étant lié en rotation à un étage d'entrée d'un réducteur épicycloïdal (50) ayant une couronne planétaire extérieure (52), le couvercle (35) comprenant des moyens de blocage (41) de sa rotation par rapport à l'enveloppe (31) et lesdits moyens de blocage (41) étant agencés pour bloquer également en rotation la couronne planétaire extérieure (52) par rapport à l'enveloppe (31) du moteur électrique (30).