baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2004014122-A1 (WO)
Title: Support fibreux biodegradable pour paillage du sol
Inventor: GIRARD PIERRICK
IPC: A01G13/02
Filed: 2003-08-12
Abstract: La présente invention concerne un support fibreux biodégradable destiné au paillage du sol, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de renfort sous la forme d'une grille qui est soit maintenue sur la totalité ou une partie d'au moins une face du support, soit intégrée dans la totalité ou une partie de la masse du support.
Patent WO-9205047-A1 (WO)
Inventor: PETTERSON KALERVO
IPC: B60P7/04
Filed: 1991-09-23
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme recouvrant un corps de plate-forme (10) et comprenant un couvercle souple (11) et des dispositifs de traction à fonctionnement réciproque, qui tirent le couvercle sur le corps de plate-forme et l'en retirent. Les dispositifs de traction comprennent un câble de traction (13) servant à tirer le couvercle sur le corps de plate-forme et un tambour (12) autour duquel le couvercle s'enroule quand il est retiré du corps de plate-forme. Les guides sont incurvés pour se rapprocher l'un de l'autre à la partie centrale du corps de plate-forme. Ainsi le renforcement (14) s'incurvera vers le haut pour former une courbe à la partie centrale du corps de plate-forme, pour pouvoir ramener le couvercle au dessus du corps de plate-forme même si la charge (40) placée sur la plate-forme est supérieure à celle se trouvant sur ses côtés (31).
Patent WO-9406725-A1 (WO)
Inventor: MONTONEN JORI
IPC: C03B23/03
Filed: 1993-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil à courber des plaques de verre. Une plaque de verre supportée par un moule annulaire (5) est chauffée dans des postes de chauffage successifs. La plaque de verre atteint sa température finale de traitement dans un poste à courber le verre (14). Un moule à courber le verre sous pression (16) est transféré depuis l'extérieur du poste à courber le verre (14) à l'intérieur de celui-ci par une ouverture (22') dans sa paroi. Le moule annulaire (15) accompagné de sa plaque de verre est soulevé par un mécanisme élévateur (6) pour presser la plaque de verre contre le moule à courber le verre (16) sous pression et lui donner sa forme finale. Le même poste à courber le verre (14) peut également être utilisé pour courber le verre par le seul effet de la gravité lorsque ledit moule à courber le verre sous pression (16) reste à l'extérieur du poste à courber le verre.
Patent WO-9636150-A1 (WO)
Title: Controle de flux de donnees par fenetre glissante a taille de fenetre reglable
Inventor: KANERVA MIKKO
IPC: H04L47/27
Filed: 1996-05-07
Abstract: L'invention concerne un système de transmission de données numériques à chaîne de connexion (V.110) par commutation de circuits entre un correspondant émetteur (A) et un correspondant récepteur (B), dont la vitesse de transmission de données nominale peut varier au cours de la communication. Un protocole de contrôle de flux de données par fenêtre glissante est utilisé sur la chaîne de connexion, dans lequel un certain nombre de trames de données transmises pour lesquelles le correspondant émetteur (A) n'a pas reçu d'accusé de réception du correspondant récepteur (B) ne sont pas autorisées à dépasser la taille de la fenêtre glissante. Selon l'invention, une unité (MSC) du système de transmission de données qui modifie la capacité nominale de transmission de données (vitesse de transmission de données) d'une chaîne de connexion non transparente notifie ladite modification au correspondant émetteur (A) et au correspondant récepteur (B). Cette information permet à ces derniers de modifier la taille de la fenêtre glissante dde manière contrôlée.
Patent WO-0001530-A1 (WO)
Title: Compostable coated paper or paperboard, a method for manufacturing the same and products obtained thereof
Inventor: KUUSIPALO JURKKA
IPC: B32B27/10
Filed: 1999-07-06
Abstract: The objects of the invention are compostable polymer coated paper or paperboard (1), a method for making the same and products obtained therefrom. According to invention, a compostable biodegradable coating (3) of paper or paperboard (1) consists of an outer layer (6) containing polylactide the weight of which is at the most about 20 g/m2, and of an adhesive layer (7) that binds the outer layer to the paper or paperboard (1) and is of biodegradable polymer material that is coextruded with the polylactide. Suitable materials for the adhesive layer (7) are biodegradable polyesters. The production is by coextrusion of the polylactide layer (6) and the adhesive layer (7) on either one side of the paper or paperboard or on both sides thereof. Products obtained include in particular packages for food stuffs and disposable dishes such as containers for frozen foods, disposable drinking cups, heat-sealed carton packages and packaging wraps.
Patent FR-2804966-A1 (FR)
Title: Process for the production of low sulfur gas oil fuels by a multi-stage catalytic dehydrosulfurization including a stage of partial elimination of hydrogen sulfide by stripping
Inventor: CHAPUS THIERRY
IPC: C10G65/04
Filed: 2000-02-11
Abstract: The partial removal of sulfur as hydrogen sulfide after the first stage gives a reduced partial pressure of hydrogen sulfide in subsequent stages with improved functioning of the catalyst. The process comprises :- a) A primary intensive hydrodesulfurization stage in which the gas oil cut and hydrogen are passed over a catalyst arranged in a fixed bed ; the catalyst comprises a mineral support, 0.5 - 40% of a group VIB metal or compound and 0.1 - 30% of a non-noble metal or compound of group VIII ; b) A second stage in which a gaseous fraction is recovered containing part of the H 2S contained in the effluent from the first stage, and an effluent depleted in H 2S ; and c) At least one third stage in which part of the H 2S-depleted effluent from (b) and H 2 is passed over a similar catalyst. The amount of catalyst used in the first stage is about 5 - 50% of the total amount of catalyst used in the process.
Patent WO-0102616-A1 (WO)
Title: Improved composition for surface coating
Inventor: LELAIT LAURENT
IPC: C23C4/08
Filed: 2000-06-29
Abstract: The invention concerns a surface coating composition, in particular for heat-exchanger tubes in incineration installations, designed to operate in a high temperature oxidising environment (A). Said composition comprises in major part iron for crystallising along a centred cubic structure which has a high atomic diffusion speed. It comprises chromium (Cr) capable of migrating to the surface (CS) of the coating to combine with oxygen (O) and form a oxide layer (1) preventing oxygen from entering the coating volume (MV). Said oxide layer (1) is permeable to molybdenum (Mo) and niobium (Nb) which is contained in the inventive composition, said species being then capable of migrating to the surface (CS) and form with the chlorine (C1) in the environment (A) a surface layer (2) of chlorides preventing chlorine from entering the volume. Such a coating provides efficient protection against corrosion.
Patent FR-2790103-A1 (FR)
Title: Instrument et methode de correction de donnees relatives aux outils de fond
Inventor: PLASEK RONALD
IPC: G01V5/10
Filed: 2000-02-18
Abstract: Une méthode de correction des signaux d'un spectre dégradé de rayons gamma inélastiques émis en réponse à l'irradiation d'une formation, comprenant la dégradation du spectre gamma de référence, le calcul d'au moins un facteur de correction entre les spectres gamma dégradés de référence et les spectres gamma de référence; et la correction des signaux du spectre dégradé en utilisant au moins un des facteurs de correction calculés. Une autre méthode permet de déterminer un facteur de correction pour corriger les données relatives aux énergies des rayons gamma, pour tenir compte de la dégradation spectrale. Cette méthode comprend la disposition d'un outil de fond dans un milieu simulé reproduisant les conditions réelles de fond. L'outil doit avoir une source de neutrons et au moins un détecteur de rayons gamma. Au moins un détecteur de rayons gamma de l'outil est alors soumis à des variations de températures, pendant que le milieu simulé est irradié par les neutrons émis par la source de neutrons. Les signaux d'énergie des rayons gamma sont alors détectés au moins un détecteur en réponse aux rayons gamma produits pendant les réactions nucléaires entre les neutrons et les matériaux qui constituent le milieu simulé et ceux qui y sont contenus. Une caractéristique du milieu simulé est alors déterminée en même temps qu'une caractéristique d'au moins un détecteur. Les caractéristiques déterminées pour le milieu simulé et pour au moins un détecteur sont alors corrélées pour déterminer au moins un facteur de correction.
Patent WO-0129820-A1 (WO)
Title: Underwater broadband acoustic transducer
Inventor: LAGIER YVES
IPC: G10K13/00
Filed: 2000-10-10
Abstract: The invention relates to underwater acoustic transducers for emitting a low-frequency broadband acoustic signal. The inventive transducer consists of a cylinder-shaped cap (105) which is closed at one end and open at the other. A piezoelectric plate (101) which operates by bending is fixed on the base of this cylinder, outside of the same. The inner cavity (106) defined by the cylinder is freely open towards the outer medium in which the acoustic waves are emitted and makes it possible to reduce the central frequency and increase the bandwidth while maintaining identical dimensions.
Patent WO-0127366-A1 (WO)
Title: Method for producing threads for tufted items
Inventor: DUPIRE MICHEL
IPC: D02J13/00
Filed: 2000-10-13
Abstract: The invention relates to a method for producing a thread with at least two twisted ends, with the twist being fixed. The ends used for constructing the thread are spun when molten and textured in a superheated steam atmosphere. The threads produced according to the method can be used to obtain tufted surfaces with an improved surface appearance after dyeing.
Patent WO-0130668-A1 (WO)
Inventor: GARCIA FIRMIN
IPC: B05B11/00
Filed: 2000-10-27
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un organe de distribution (3) et deux réservoirs (1, 2) séparés par une cloison (21), caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens de déplacement (33) pour déplacer l'organe de distribution (3) vers la cloison (21) pour la faire céder et ainsi permettre, avant distribution, le mélange des contenus des deux réservoirs.
Patent FR-2806011-A1 (FR)
Title: Ejecteur vapeur-liquide a buse amovible
Inventor: MIQUEL PIERRE
IPC: F04F5/46
Filed: 2000-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un éjecteur (1) vapeur (V)-liquide (L), à buse amovible (2), dont la structure interne a été modifiée, améliorée, au niveau du jeu existant du fait de l'emmanchement de ladite buse (2) dans le corps (10) dudit éjecteur (1). Ladite invention a également pour objet ladite buse (2) d'un tel éjecteur (1).
Patent FR-2809000-A1 (FR)
Title: The use of ergothionine and its derivatives in cosmetic compositions to protect against pollution, especially toxic gases and ozone
Inventor: CATROUX PHILIPPE
IPC: A61K8/04
Filed: 2000-05-18
Abstract: Use ergothionine and/or its derivatives in topical application as a cosmetic anti-pollution agent. Use ergothionine and/or its derivatives in topical application as a cosmetic anti-pollution agent. The ergothionine and its derivatives are of formula (I); X = -O-R', -NRR'; R, R', R'' = H, alkyl, alkenyl, 1-18C acyl; In salts of formula (I)  R, R', R'' = 1-18C alkyl or alkenyl or acyl optionally substituted with an esterifiable hydroxyl group a halogen a carboxylic group and its derivatives and amine group and its derivatives and may contain in its chain heteroatoms such as O and S.
Patent FR-2809753-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ancrage dans une fosse d'un recipient de grand volume
Inventor: HALGAND GUY
IPC: B65D88/76
Filed: 2000-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ancrage dans une fosse d'un récipient de grand volume. Conformément à l'invention, après avoir réalisé la fosse par tout procédé connu, tel notamment qu'excavation du terrain dans lequel la fosse est ménagée, on met en place dans la fosse, sous le récipient (1), un grillage métallique ou analogue (2) à résistance appropriée, on tend autour du récipient des sangles (3, 4), on fixe par tout moyen approprié lesdites sangles audit grillage, on remblaye la fosse, la surface dudit grillage étant calculée en fonction de l'effort maximal d'arrachement que lesdites sangles pourraient exercer sur lui en cas d'envahissement d'eau. L'invention s'applique notamment par exemple à une citerne, un réservoir de gaz liquéfié ou analogue.
Patent FR-2795818-A1 (FR)
Title: Systeme de jaugeage de fluide
Inventor: ATKINSON HARRY
IPC: G01F23/00
Filed: 2000-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de jaugeage de fluide, notamment un système de jaugeage de carburant pour un réservoir d'avion. Le système comprend plusieurs sondes de jaugeage par ultrasons (13 à 20) disposées dans un réservoir (1') et agencées de manière à former au moins un groupe de trois sondes alignées (13, 17, 19). Les sorties des sondes (13 à 19) sont introduites dans une unité de traitement (11') qui vérifie le fonctionnement des sondes dans les groupes de sondes alignées, en extrapolant la hauteur du carburant à l'une des sondes à partir des sorties des deux autres sondes. Quand le système comprend deux groupes de sondes alignées ayant une sonde commune, il est possible d'identifier spécifiquement si cette sonde commune est défectueuse. Le système est agencé pour rejeter toute sonde défectueuse et utiliser uniquement les sorties des autres sondes fonctionnant correctement, pour calculer la quantité de carburant.
Patent FR-2812076-A1 (FR)
Title: Regulator for refrigerant fluid expansion in vehicle air conditioning system comprises in-line fitting attached to flexible pipe length with filters
Inventor: BARON DANIEL
IPC: F25B41/06
Filed: 2000-07-20
Abstract: The regulator (7) for the refrigerant fluid comprises an insert (13) which is pierced by a bore (14) with a calibrated fitting (15), designed to ensure adiabatic expansion of the fluid in line. A fixing element (12) surrounds the end of the flexible pipe and grips it around the insert.  The regulator (7) for the refrigerant fluid forms part of the circuit which includes a flexible pipe (4). The fitting includes at least one in-line filter (28,29), each formed by a truncated section of cone, formed from porous plastic material which may be moulded around the outside of the ends of the regulator insert. The calibrated fitting has a diameter which lies between 0.7 mm and 2 mm, and a length between 30 mm and 50 mm.
Patent FR-2813319-A1 (FR)
Inventor: CERF MARTINE
IPC: C08F4/04
Filed: 2000-08-29
Abstract: The invention concerns a method for making acrylonitrile fibres. More particularly, it concerns a method for making acrylonitrile fibres characterised in that it is carried out in the presence of at least an azocarboxylic acid ester.
Patent FR-2813733-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement d'operations de transmission et/ou de service effectuees au sein d'un reseau de transmission de donnees par paquets
Inventor: BOUTHORS NICOLAS
IPC: G06Q20/00
Filed: 2000-09-07
Abstract: L'invention concerne le paiement d'opérations de transmission et/ ou de service effectuées au sein d'un réseau (4) de transmission de données par paquets (perfectionnement à la technique des jetons de paiement). Selon l'invention, entre l'équipement source (S) et l'équipement destination (D), au moins un noeud est utilisé comme noeud de cache (NC) et se comporte également comme un noeud de débit. Il comprend une passerelle de débit (PD) modifiant le jeton de paiement affecté à chaque paquet de données reçu, de façon à diminuer la valeur initiale du jeton de paiement, d'un montant représentatif du coût de la au moins une opération de cache effectuée, pour le paquet reçu, par le noeud de cache. Un gestionnaire dudit au moins un noeud de cache reçoit de l'organisme de centralisation monétaire, pour chaque paquet reçu pendant la session, la compensation financière du montant représentatif et la restitue à un gestionnaire dudit au moins un équipement ou noeud remplacé, ou permet à un gestionnaire dudit au moins un équipement ou noeud remplacé de recevoir directement la compensation financière.
Patent FR-2815833-A1 (FR)
Title: Lipstick has sheath inside case with one or more apertures through which sheath can be rotated to extend and retract stick
Inventor: BALLEREAUD PIERRE
IPC: A45D40/06
Filed: 2000-10-27
Abstract: The lipstick is carried by a support located in a cylindrical sheath (2) inside a case (3) with apertures (31) through which the sheath can be rotated to extend or retract the stick. It also has a shutter (5) that moves inside the case (3) to open and close a hole in the end of the case through which the stick is extended and retracted, actuated when the sheath is rotated.
Patent FR-2816359-A1 (FR)
Title: Coolant-heating fluid circuit for motor vehicle has inlet manifold connected to engine intake and outlet manifold connected to engine exhaust
Inventor: AP NGY SRUN
IPC: F01P11/04
Filed: 2000-11-08
Abstract: The coolant-heating fluid circuit for a motor vehicle has an inlet manifold (22) connected to the motor vehicle engine intake (18) by an inlet duct (28) and an outlet manifold (24) connected to the engine exhaust by an outlet pipe. The inlet and exhaust manifolds are connected to the passenger space heater components (12,14,16) of the circuit by connecting pipes. The pipes and all of the ducts and pipes are essentially straight with a small degree of curvature.
Patent FR-2817693-A1 (FR)
Title: Infrared detector with continuous self-correction for non-uniformities in its sensors, so that the detector remains continuously available for observation of an object scene
Inventor: DOITTAU FRANCOIS XAVIER
IPC: H04N5/217
Filed: 2000-12-05
Abstract: Infrared light detector continuously corrects non-uniformities in its sensors by a reference flux modulated in a synchronous manner with the frame frequency. The integration time and the flux from the scene can be chosen as a function of the detection configuration as a supplementary value to modulate in synchronization with the frame frequency.
Patent FR-2818397-A1 (FR)
Inventor: BESSON RICHARD
IPC: G06F1/32
Filed: 2000-12-15
Abstract: The invention concerns an electronic payment terminal equipped with an energy-saving device. Therefor, the invention concerns a fixed electronic payment terminal (TPE) comprising at least: (a) a power supply (AL), whereof one input is designed to be electrically connected to a power supply network; (b) a supervisor (SUP), comprising a switch (IC), said switch being in an open position when the terminal (TPE) is in standby mode, and in a closed position when the terminal (TPE) is operating, said switch (IC) being operatively connected to at least a control device (COM, HOR, MIN, EXT) to shift from the open position to the closed position, an input of the switch (IC) being electrically connected to an output of the power supply (AL); (c) peripherals and a computing unit (PUC), electrically connected to an output of the switch (IC), and operatively connected to the switch (IC) to shift it from the closed position to the open position. In one advantageous embodiment, the terminal (TPE) shifts into an intermediate standby state between two close transactions, so as to avoid restarting the terminal between each transaction. The invention is particular applicable to fixed electronic payment terminals equipped with memory card readers or magnetic-strip card readers.
Patent WO-03022727-A1 (WO)
Title: Waiter's corkscrew
Inventor: GASMAN CHARLES
IPC: B67B7/04
Filed: 2001-09-10
Abstract: The invention concerns a waiter's corkscrew which, while preserving the compactness of conventional waiter's corkscrews, enables complete and easy removal of the cork in one single movement, by pressure on one end of the stem from the top towards the bottom. The handle (3) constitutes a lever which pivots on its axis (4) and is supported on the lever (1) which is itself supported on the rim of the bottle neck. Pressure on its end (3 bis) brings about traction upwards on the gimlet (2) which then begins to remove the cork from the neck. When said pressure is maintained downwards, the end (3 bis) of the handle (3) is folded back towards the body of the bottle (6), thereby enabling it to describe a sufficiently long arc to exert traction on the gimlet (2) so that the cork can be completely removed. The notch (7) on the lever (1) is for removing caps from capped bottles. Said notch (7) can be located on the end (3 bis) of the handle (3), shown in dotted lines (7 bis).
Patent FR-2825975-A1 (FR)
Title: Joystick control for aircraft has swiveling mounting allowing fore-and-aft motion and side-to-side motion for control in pitch and roll axes
Inventor: CUVELIER REMI
IPC: G05G9/047
Filed: 2001-06-13
Abstract: The joystick (12) has a handle (16) at the top end, offset from the axis (14), and the bottom end has a swivel mounting in a fixed casing (10). The joystick fits into a bearing block (22) in a first U-shaped support (24). A first set of trunnions (28) connect it to a square second support (30) which swivels on second trunnions (34) at (90) degrees to the first trunnions. A cardan joint (20) connects the joystick to a shaft (18) connected to the ailerons.
Patent FR-2826180-A1 (FR)
Title: Semiconductor device with a Dynamic Random Access Memory type integrated memory based on the confinement of a negative or positive charge in one or other of two potential wells
Inventor: SKOINICKI THOMAS
IPC: H01L27/115
Filed: 2001-06-19
Abstract: An integrated memory semiconductor device comprises: (a) an integrated structure of point memory incorporating a semiconductor layer covered with an insulating envelope (CH2), between the source (S) and drain (D) regions of a transistor and interpolated between its canal region and control grid and including two potential well zones (Z1, Z3) separated by a potential barrier zone (Z2) under the control grid (GC); (b) a writing system (Vg, Vds) able to polarise the structure of point memory to confine some charge carriers selectively in one or other of the potential well zones; (c) a reading system (Vg, Vd) able to polarize the structure of point memory to detect the presence of the charge carriers in one of the potential wells. Independent claims are also included for: (a) an integrated circuit incorporating at least one of these semiconductor devices; (b) a method for the fabrication of such a semiconductor device.
Patent FR-2814091-A1 (FR)
Title: Massage head for shower has plastics housing with massage knobs on lower face and pulsed flow water outlets
Inventor: DUSAR HEINZ
IPC: A61H9/00
Filed: 2001-09-20
Abstract: The massage head has a plastics housing (10) with a lower face having massage knobs (19) extending from it. The upper casing (12) has an upwardly extending handle (23) on a pin (22). The lower face has water jet openings for pulsed water outlet.
Patent FR-2830242-A1 (FR)
Title: Method for feeding flat objects singly to high throughput machines comprises separating them from stacks using parallel endless belts feeding them to new cassette and blower system feeding them to machine
Inventor: CASANOVA ROBERT
IPC: B65H9/06
Filed: 2001-10-01
Abstract: The method for feeding flat objects (O) singly to high throughput machines or production lines comprises separating them from stacks in cassettes (1a - 1c) using parallel endless belts (3), between which they are fed to new cassette (4). They are then fed one by one to the machine using a blower system (5) to separate them.  An Independent claim is included for a machine for carrying out the method.
Patent FR-2830654-A1 (FR)
Title: Anti terrorist air security system having pressurized bottles storing anaesthetic gas emergency released pilot/cabin crew with pilot area sealed off
Inventor: MESLI BOUAZA
IPC: G08B15/02
Filed: 2001-10-08
Abstract: The terrorist neutralization method has anaesthetic gas stored in pressurized bottles. There is a video surveillance system or a cabin alarm raised by the air hostess or stewards. The pilot is sealed in his cabin, and the anaesthetic gas discharged from the storage bottles by discharge.