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Patent FR-2953845-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polymere halogene et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE FRANCISCO MANUEL
IPC: B29C48/455
Filed: 2009-12-16
Abstract: Procédé continu de préparation d'un polymère halogéné comprenant une étape de polymérisation d'au moins un monomère halogéné dans un milieu comprenant du dioxyde de carbone à l'état liquide ou supercritique (CO2 L/SC), dans au moins un réacteur sous pression, ledit procédé comprenant au moins : - (1) une détente de la suspension issue du réacteur ; - (2) une séparation de la suspension détendue issue du réacteur en un premier flux, contenant la phase solide comprenant le polymère halogéné et en un second flux, liquide, gazeux ou supercritique, qui est un mélange de CO2 et de monomère non converti en polymère ; et la récupération de ce premier et de ce second flux ; - (3) un réchauffage optionnel, appliqué à la suspension détendue, avant ou après sa séparation en premier et second flux, avec récupération optionnelle des frigories générées par la détente ; - (4) une recompression du second flux et son refroidissement optionnel, afin de le recycler à l'alimentation du réacteur, avec un appoint de monomère frais et, éventuellement, de CO2 ; - une étape finale (5) de dégazage du polymère halogéné, combinée avec une technique continue de mise en forme du polymère en granulés. Dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2958455-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente organique comportant au moins deux couches electroluminescentes.
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L51/52
Filed: 2010-04-06
Abstract: Diode électroluminescente organique comprenant au moins deux couches électroluminescentes, toutes deux de type fluorescent ou de type phosphorescent et émettant à deux longueurs d'onde différentes, caractérisée en ce qu'elle comporte également, disposée entre lesdites couches électroluminescentes, une couche tampon conductrice d'électrons et/ou de trous constituée d'un ou plusieurs matériaux dont le ou les niveaux HOMO sont compris entre, ou égaux aux, niveaux HOMO desdites couches électroluminescentes, et dont les niveaux LUMO sont compris entre, ou égaux aux, niveaux HOMO desdites couches électroluminescentes, et cela avec une tolérance de 0,3 eV.
Patent FR-2960279-A1 (FR)
Title: Faisceau de conduites petrolieres a performance thermique amelioree
Inventor: MARTINEZ MICKAEL
IPC: F16L53/32
Filed: 2010-05-20
Abstract: Le faisceau de conduites comporte plusieurs conduites 1, 2 et 3 entourées d'une couche en matériau isolant 4. Les échanges thermiques entre les conduites sont favorisés par la présence d'un matériau conducteur 6 en contact avec les conduites afin de permettre le transfert de chaleur d'une conduite en production vers une conduite en arrêt de production et limiter le refroidissement du fluide dans la conduite en arrêt, tout en autorisant les mouvements relatifs entre conduites dû au gradient thermique.
Patent FR-2963568-A1 (FR)
Title: Picador's pike for French bullfighting, has spring system inserted between wooden sleeve and tip carried by pike body, and permitting picador to continue his pressure, while reducing his power, when bull ceases to shove
Inventor: DANCAN FRANCIS
IPC: A63J99/00
Filed: 2010-08-04
Abstract: The pike has a spring system (3) inserted between a wooden sleeve (6) and a tip (4) carried by a pike body (2). The spring system permits a picador to continue his pressure, while reducing his power, when a bull ceases to shove. The spring system is constituted of two or three springs along a position of a locking pin (7) on the pike body. A washer locks the tip. The body, the springs, the tip, the locking pin and the washer are removable and are made of stainless steel.
Patent FR-2967686-A1 (FR)
Title: Assisted recovery of hydrocarbons in reservoir rock, comprises preparing aqueous solution i.e. polymer and surfactant, determining e.g. nature, inhibiting polymer hydrophobic links in reservoir rock, and increasing viscosity of solution
Inventor: ROUSSEAU DAVID
IPC: C09K8/584
Filed: 2010-11-23
Abstract: Method of assisted recovery of hydrocarbons in a reservoir rock, comprises: preparing an aqueous solution comprising at least one associative polymer and surfactant; determining, by testing, particularly in porous media, the nature, characteristics and the respective concentrations of the surfactant and polymer; inhibiting the polymer hydrophobic links by molecules of surfactant at the vicinity of the surrounding of injection well in the reservoir rock, by flowing in depth in the reservoir rock, strengthening the hydrophobic links; and increasing a value of viscosity of the solution. Method of assisted recovery of hydrocarbons in a reservoir rock, comprises: preparing an aqueous solution comprising at least one associative polymer and surfactant; determining, by testing, particularly in porous media, the nature, characteristics and the respective concentrations of the surfactant and polymer; inhibiting the polymer hydrophobic links by molecules of surfactant to obtain a good injectivity of the solution at the vicinity of the surrounding of injection well in the reservoir rock, by flowing in depth in the reservoir rock, strengthening the hydrophobic links by the adsorption of molecules of the surfactant; and increasing a value of viscosity of the solution.
Patent FR-2956916-A1 (FR)
Title: Device for detecting fall of remote control utilized to remotely control centralized locking device to lock or unlock side door of car, has control unit triggering emission of warning signal warning user of remote control
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2010-02-26
Abstract: The device (D) has a detection unit (MD) detecting fall of a remote control (TC), where the detection unit generates a warning signal in case of detection of fall. A control unit (MC) triggers emission of the warning signal warning a user of the remote control, by a warning unit (ES) comprised by the remote control, in case of reception of the warning signal. The detection unit is in a form of piezoelectric transducer circuit.
Patent FR-2957601-A1 (FR)
Title: Pneumatique et composition de caoutchouc contenant un polymere greffe
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-03-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un agent de réticulation chimique et un agent de modification choisi parmi les composés de formule (I) suivante : où R désigne un motif contenant au moins un groupe réactif, R1 désigne l'hydrogène, R2 désigne un radical alkyl comportant de 2 à 8 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi S, N, O, Si, A désigne un atome d'oxygène ou de soufre ou un groupement -NH, de préférence un atome d'oxygène.
Patent FR-2959821-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'activation du complement par des igg
Inventor: DHAINAUT FREDERIC
IPC: G01N33/68
Filed: 2010-05-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de mesure de l'activation du complément par des immunoglobulines G, comprenant les étapes suivantes : a) préparation d'un échantillon A d'immunoglobulines G, et d'un échantillon B comprenant du sérum natif, ledit sérum natif étant éventuellement dilué dans un tampon de dilution ; b) mélange de l'échantillon A avec l'échantillon B dans un ratio (quantité d'IgG dans A, en gramme) : (volume de sérum natif dans B, en litre) compris entre 30 et 75, à une température comprise entre 2°C et 6°C, puis incubation du mélange réactionnel obtenu à une température comprise entre 35°C et 40°C pendant un temps compris entre 30 minutes et 2 heures ; c) refroidissement du mélange réactionnel obtenu à la fin de l'étape b) à une température comprise entre 0°C et 4°C et en présence d'EDTA ; d) mesure de la quantité de fragment C5a dans le mélange réactionnel refroidi obtenu en c).
Patent FR-2962375-A1 (FR)
Title: Anti-squat device for use on axle of rear end of hybrid or electric motorization vehicle, has link transmitting torque effect with engine torque to crossmember for descending wheels with respect to body and for creating anti-squat effect
Inventor: GRYZ GILBERT
IPC: B60G3/14
Filed: 2010-07-07
Abstract: The device has an electrical traction machine (20) suspended to a body of a hybrid or electric motorization vehicle and providing engine torque (CM) applied to rear wheels (3, 4). A mechanical link is provided between the machine and a deformable crossmember (2) to transmit torque effect (CR) with the engine torque to the crossmember for descending the rear wheels with respect to the body of the vehicle and for creating anti-squat effect during acceleration in electric propulsion of the vehicle. The link is provided with a connection shaft (30) connected to two levers (21, 33).
Patent FR-2963479-A1 (FR)
Title: Structure semi-conductrice pour interrupteur electronique de puissance
Inventor: TOURNIER DOMINIQUE
IPC: H01L29/267
Filed: 2010-07-29
Abstract: Cette structure comporte un substrat (1) de type n, présentant une face inférieure (10) et une face supérieure (11), un drain (D) en contact avec la face inférieure (10) du substrat (1), une première région semi-conductrice (2), de type n, présentant une surface supérieure (21) munie d'une zone de contact (210), une source (S) en contact avec la zone de contact (210), une deuxième région semi-conductrice (3), de type p, agencée à l'intérieur de la première région semi-conductrice (2) et délimitant un premier et un second canal de conduction (C1, C2) entre le drain et la source, et est remarquable en ce qu'elle comporte une première et une seconde grille (G1, G2) métalliques présentant chacune une portion (40, 71) en contact avec la première région semi-conductrice (2) de manière à former une jonction de type Schottky.
Patent FR-2963331-A1 (FR)
Title: Pre-cut blank for forming sleeve for compact disk, has trapezoidal shutters articulated on two opposite sides of rectangular or square panel, where each shutter includes attachment finger engaged in attachment slot formed in flap of panel
Inventor: ARNAUD PIERRE JEAN
IPC: B65D5/42
Filed: 2010-07-30
Abstract: The blank (F) has rectangular or square panels (1, 2) separated by a folding line (5). One of the panels has a flap (10) separated by the folding line to opposite of another panel. Trapezoidal shutters (11, 12) are articulated on two opposite sides of the former panel, where each of the shutters is separated by other folding lines (13, 14). Each shutter includes an attachment finger (15) engaged in an attachment slot (16) formed in the flap. The finger is placed at an edge located from a side of the flap, where the blank is formed from a rectangular sheet of printable material.
Patent FR-2963629-A1 (FR)
Title: Pige de nivellement pour la realisation d'une chape de beton
Inventor: GELOT JOHANN
IPC: E04F21/20
Filed: 2010-08-04
Abstract: Pige (6) de nivellement pour la réalisation d'une chape de béton réalisée sur un substrat (4), cette pige comportant: - au moins un plot (8) présentant un tronc (12) pourvu d'un pied (10) destiné à être disposé sur le substrat (4), et - un repère (9) mobile monté sur ce plot (8), la position du repère (9) permettant de délimiter l'épaisseur de la chape de béton à l'emplacement de la pige (6) sur le substrat (4), caractérisé en ce que le pied (10) comporte au moins une pointe (20, 22) apte à pénétrer à l'intérieur du substrat (4) pour ancrer le pied (10) sur ce substrat.
Patent FR-2963550-A1 (FR)
Title: System for treating hairy surface of skin of person in cosmetic field, has power generator arranged such that generator emits pulse signals, inside of series of emission, having power decreasing progressively with respect to time
Inventor: MEUNIER PAUL-LOUIS
IPC: A45D26/00
Filed: 2010-08-06
Abstract: The system has a power generator (11) for emitting pulse signals (Si) i.e. light signals, having short duration (T) in the order of few milliseconds. The generator emits the pulse signals through series, where the series comprises a number of signals. The generator is such that the generator emits the pulse signals, inside of a series of emission, having power (Pi) decreasing progressively with respect to time. The generator includes an adjusting unit (22) for modulating power of the pulse signals based on absorption coefficient (alpha) of hair. An independent claim is also included for a method for treating a hairy surface of skin of person.
Patent FR-2965298-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz comprenant des moyens de retention axiale d'une soufflante dudit moteur
Inventor: GEREZ VALERIO
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: Un moteur à turbine à gaz comprenant un carter (5, 15) dans lequel est monté au moins un arbre (2) d'entraînement d'une soufflante (4) solidaire d'un tambour d'entraînement (6) muni d'aubes (61) pour compresser un flux d'air circulant d'amont en aval dans le moteur, moteur comprenant des moyens de rétention axiale (30), en attente, solidaires du carter (5, 15) et agencés pour entrer en contact avec le tambour d'entraînement (6) de manière à empêcher un déplacement axial dudit tambour (6) en cas de rupture de l'arbre d'entraînement (2).
Patent FR-2965454-A1 (FR)
Title: Engin agricole de pulverisation et procede de pulverisation d'un liquide phytosanitaire sur un terrain cultive au moyen d'un tel engin
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01C23/00
Filed: 2010-10-05
Abstract: Cet engin agricole (1) de pulvérisation d'un liquide phytosanitaire sur un terrain cultivé comprend des moyens (10, 11) de déplacement de l'engin (1), une rampe de pulvérisation (2) comprenant au moins un bras (2a), un organe d'inclinaison (3) de la rampe (2) et/ou d'au moins un des bras (2a) par rapport à un axe (Z1) fixe par rapport au châssis (12) de l'engin (1) et vertical lorsque l'engin (1) repose sur une surface (S) plane et horizontale, un organe de montée/descente (30) de la rampe (2) selon l'axe (Z1), et au moins un des bras (2a) est pourvu d'au moins un capteur (6), chaque capteur (6) mesurant une distance (d) entre la surface (S) du terrain et ce capteur (6) ou, le cas échéant, entre la culture et ce capteur (6). L'unité de commande (5) est reliée à chaque capteur (6), pourvue d'une mémoire (52) de stockage des informations (d) fournies par chaque capteur (6) et apte à piloter l'organe de montée/descente (30) en fonction des informations (d) stockées dans la mémoire (52).
Patent FR-2968564-A1 (FR)
Title: Dispositif medical destine a entrer en contact avec un tissu d'un patient et procede de fabrication associe.
Inventor: DAO VITHUY
IPC: A61L27/34
Filed: 2010-12-13
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (12) comportant des fibres dépourvues de cellulose oxydée. Le corps (12) comporte également des fibres contenant de la cellulose oxydée.
Patent FR-2969053-A1 (FR)
Title: Ensemble de glissieres pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant un tel ensemble de glissieres.
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/08
Filed: 2010-12-21
Abstract: Ensemble de glissières pour siège de véhicule comportant deux verrous (26) de glissières actionnés par un palonnier (9) monté pivotant sur les deux glissières par des paliers (14). Les paliers comportent chacun une indentation (16) et les extrémités (18) du palonnier comportent chacun une dent (19) permettant un emboîtement du palonnier dans le palier parallèlement à l'axe de pivotement. La dent (19) retient l'extrémité du palonnier dans le palier.
Patent FR-2976157-A1 (FR)
Title: Cigarette lighting device for housing lit cigarette in disposable lighter, has cigarette holding part having compartment for receiving cigarette, where cigarette holding part pivots back and forth through pivot fixed to fixed part
Inventor: SAFFAR MICHAEL
IPC: A24F13/24
Filed: 2011-06-08
Abstract: The device has a main part (3) including a push rod (1) for actuating an electronic ignition system (2), and a cap (16) for protecting a fuel tank (4) from heat and wind. A double bottom (5) includes a sliding part (6) for sliding the bottom for removing ashes. A plate is molded into a body of a lighter for attaching a cigarette holding part (15) having a compartment for receiving a cigarette, where the holding part pivots back and forth through a pivot (8) fixed to a fixed part (18). A magnet (13) is fixed on an upper part of the cigarette holding part for closing and opening the compartment.
Patent FR-2980814-A1 (FR)
Title: Moyens et procede pour la stabilisation et le stockage d'energie d'un systeme de forage dirige
Inventor: MILLET FRANCOIS GUY JACQUES RENE
IPC: E21B7/08
Filed: 2011-10-04
Abstract: L'invention concerne des moyens pour la stabilisation et le stockage d'énergie d'un système de forage dirigé, caractérisés en ce que lesdits moyens sont destinés à équiper le bâti d'un RSS de forage dirigé et comportent au moins un système inertiel rotatif, conçu et agencé pour être apte à faire simultanément office de dispositif pour le stockage d'énergie et de stabilisateur en rotation autour de l'axe de rotation du RSS au niveau de l'implantation desdits moyens, respectivement par effet inertiel et gyroscopique.
Patent FR-2971511-A1 (FR)
Title: Cationic emulsion of asphalt binder, useful in coated material for producing e.g. layers and/or coatings of road construction, comprises e.g. asphalt binder, and surfactant composition comprising fatty ester of proline and fatty alcohol
Inventor: ROUSSEAU GUILLAUME
IPC: C04B26/22
Filed: 2011-02-16
Abstract: Cationic emulsion of asphalt binder consisting of a dispersion of the asphalt binder in an aqueous phase, comprises 20-80 wt.% of asphalt binder, 0.01-20 wt.% of a surfactant composition comprising 40-100 wt.% of a fatty ester of proline obtained from the reaction of proline and a fatty alcohol, and 0-10 wt.% of co-surfactants, in which, when the emulsion comprises, an alkylglycoside as co-surfactant, the weight ratio of fatty esters of proline compared alkyl glycosides in the emulsion is >= 0.5. Cationic emulsion of asphalt binder consisting of a dispersion of the asphalt binder in an aqueous phase, comprises 20-80 wt.% of asphalt binder, 0.01-20 wt.% of a surfactant composition comprising 40-100 wt.% of a fatty ester of proline obtained from the reaction of proline and a fatty alcohol having a structure of formula (R-OH), and 0-10 wt.% of co-surfactants, in which, when the emulsion comprises, an alkylglycoside as co-surfactant, the weight ratio of fatty esters of proline compared alkyl glycosides in the emulsion is >= 0.5. An independent claim is included for a coated material for the production of layers and/or coatings of road construction, comprising the asphalt binder emulsion and aggregates. R : 8-18C chain having 0-10 unsaturated groups and 0-5 hydroxyl functions and/or 0-10C alkyl group.
Patent FR-2977789-A1 (FR)
Title: Prothese pour hernie ombilicale
Inventor: BAILLY PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: La présente invention porte sur une prothèse (200) comprenant : - un treillis (1) délimité par un bord extérieur périphérique (1a), - un cadre (2) solidaire dudit treillis et adoptant la forme dudit bord extérieur périphérique du treillis, situé en retrait dudit bord extérieur périphérique et étant pourvu de deux points dits points de charnière (3a, 3b), la ligne passant par lesdits deux points de charnière passant également par le centre (1 b) du treillis et formant ainsi une ligne de pliage M du treillis en deux parties, caractérisée en ce que ladite prothèse comprend en outre deux pièces d'ancrage (5) en matériau suturable situées sur une même face du treillis (1) de part et d'autre de ladite ligne de pliage, chaque pièce présentant une partie fixe (5a) liée audit treillis et une partie libre (5b), ladite partie libre étant reliée à au moins un élément filiforme (7).
Patent FR-2980243-A1 (FR)
Title: Method for managing load of electric battery of vehicle e.g. road vehicle, involves activating starting device by managing device so as to restart engine in off state when state of ignition is established and box is in neutral position
Inventor: BERTOLOTTI JEREMY
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-09-20
Abstract: The method involves detecting a state of a battery, a state of an ignition key after ignition, a state of a handbrake, a state of a gear box and a state of a combustion engine by detecting units (3, 3', 4 -7) that are attached with a managing device (2) of a battery. A starting device (1) is activated by the managing device so as to restart the engine in an off state when conditions are satisfied, where the conditions include that the state of ignition is established, the charge of the battery is below predetermined value, the handbrake is engaged and the gear box is in a neutral position. An independent claim is also included for a device for managing load of an electric battery of a vehicle.
Patent FR-2990943-A1 (FR)
Title: Breathable superabsorbant agrogranule, useful for absorbing and storing water or aqueous solution for supplying dissolved elements e.g. nitrogen, to crop, comprises mixture of proteinic biopolymers and polysaccharidic biopolymer
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N65/08
Filed: 2012-05-22
Abstract: Breatheable superabsorbant agrogranule having a dry matter rate of 92-95%, comprises: a mixture of 55-60% of proteinic biopolymers, rich in globulines, albumins, prolamins and fibers, consisting of protein vegetable matters including sunflower, soya, colza, alfalfa and flax, and 40-45% of polysaccharidic biopolymer, rich in starch, hemicelluloses and pectins, consisting of seed flours of cereals or sugar beet pulp; and 5-40% of natural tissue or hyaline hydrocysts cells from living plant material including Sphagnum or Carduus thistle. An independent claim is included for preparing the breathable superabsorbant agrogranule, comprising: mixing the proteinic biopolymers and polysaccharidic biopolymers after crushing; adding the natural tissue or hyaline hydrocysts cells after crushing; introducing the solid mixture in an extrusion device; introducing a process liquid, in which a sulfite salt and glycerol are dissolved to obtain a mixture of matters including 10-45% of water; processing the mixture at a temperature of 80-120[deg] C in the extrusion device; then undergoing operations of malaxation, plasticization and plastic material formation under a pressure followed by cutting in a wished gauge; steaming in a tunnel under an air flow at a temperature of 40-55[deg] C for 30 minutes to obtain the gauged agrogranule; and drying up to 92-95%.
Patent FR-2991765-A1 (FR)
Title: Element structurel de protection pour un vehicule, vehicule comprenant un tel element, et procede de realisation
Inventor: LEMERCIER SEBASTIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'élément structurel de protection (5) comprend deux parois métalliques définissant entre elles un volume intérieur (7), ainsi que des organes de renfort (8) métalliques disposés dans le volume intérieur et fixés aux deux parois. Les organes de renfort (8) sont soudés sur une première des parois (11), sur une face de celle-ci qui est tournée vers le volume intérieur (7). De plus, la deuxième des parois (12) comprend des orifices (17) ménagés en regard des organes de renfort (8), lesdits organes de renfort étant soudés à la deuxième paroi (12), depuis l'extérieur, à travers les orifices (17).
Patent FR-2993408-A1 (FR)
Title: Device for generating electricity from artificial light, has power electronic board comprising step-down voltage transformers, photovoltaic cells arranged relative to artificial light source, and stainless glasses glued one above another
Inventor: NGUYEN KHOA VINH
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has a power electronic board comprising an assembly of step-down voltage transformers with a Quartz oscillator. Photovoltaic cells i.e. solar panels, are arranged with respect to an artificial light source, and stainless glasses are glued one above another, where one of the glasses is formed with a hole blocked by LEDs. Power of the photovoltaic cells depends on brightness of light collected by the panels. An electric adaptation device is provided between the panels and the LEDs.