baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008573-A1 (FR)
Title: Equipement utilisateur proposant une duree a appliquer a une temporisation a fixer par un equipement d'un reseau cœur
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04W64/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Un réseau de communication cellulaire comporte un réseau cœur interconnectant un ensemble de cellules, un équipement du réseau cœur étant en charge de gérer la mobilité des équipements utilisateur entre les cellules. Un équipement utilisateur transmet (401) audit équipement du réseau cœur un message de requête d'attachement pour s'enregistrer et transmet aussi un message de requête de mise à jour de zones de localisation à l'expiration d'une temporisation périodique de durée fixée par ledit équipement du réseau cœur dans un message d'acceptation d'attachement et/ou dans un message d'acceptation de mise à jour de zones de localisation. L'équipement utilisateur inclut, dans chaque message de requête d'attachement au réseau cœur et/ou dans chaque message de requête de mise à jour de zones de localisation, une proposition de durée à appliquer à ladite temporisation.
Patent FR-3014721-A1 (FR)
Title: Machine-outil a main
Inventor: SCHUELE MANFRED
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Machine-outil à main notamment meuleuse d'angle comportant une unité d'entraînement (10), une unité électronique (12) et un dispositif de refroidissement (14) servant en partie à refroidir l'unité d'entraînement (10) et/ou l'unité électronique (12). Le dispositif de refroidissement (14) comporte une unité d'accumulateur (16) pour accumuler de manière active au moins partiellement , l'énergie thermique sous une forme d'énergie.
Patent FR-3018664-A1 (FR)
Title: Dispositif pour remonter et descendre les fils de palissage par mouflage
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/06
Filed: 2014-03-24
Abstract: Dispositif pour manœuvrer plus facilement les fils palisseurs (8) dans les vignes. L'invention concerne un dispositif permettant de manœuvrer les fils palisseurs avec un moindre effort par l'emploi de mouflages positionnés à l'intérieur d'un tube (1). Il est constitué d'un tube traversé par un axe fixe (3) et d'un autre axe mobile (4). Ils sont munis de poulies à gorges (5). L'axe mobile navigue dans des ouvertures (6) faite dans le corps du dispositif. Lors de la mise en œuvre d'un câble dit de mouflage reliant chaque poulie, les deux axes se rapprochent et entrainent les câbles (7) manœuvrant les fils palisseurs. Le câble (9) de mouflage est fixé sur un câble dit de traction (10) reliant chaque dispositif pour remonter ou descendre les fils palisseurs par rang entier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture de la vigne.
Patent FR-3020926-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A43C11/14
Filed: 2014-05-14
Abstract: Cette chaussure de sport (1) comprend un bas de coque rigide (2) de maintien du pied d'un utilisateur, comportant une semelle (6) et deux flancs latéraux (2a, 2b) issus de la semelle, et des moyens (M2) de serrage du bas de coque autour du pied de l'utilisateur, comprenant un élément filiforme (10) de serrage des flancs l'un en direction de l'autre, qui est serré par pivotement (R3) d'un levier (14). Le levier est prévu pour être pivoté dans un cran (160) d'une crémaillère (17), adaptée pour coiffer les deux flancs (2a, 2b) du bas de coque (2) en configuration serrée et cintrer (F1, F2) les flancs en direction de la semelle (6) sous l'action de pivotement (R3) du levier (14).
Patent FR-3021484-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre une interface homme-machine d'un vehicule automobile et un telephone mobile
Inventor: ALBESA BRUNO
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication (1) comprenant une interface homme-machine (20) pour véhicule automobile (2) et un téléphone mobile (3) comportant une unité d'affichage (31). Ledit dispositif (1) se caractérise en ce qu'il comporte une clef USB (4) et est adapté pour : - établir une première liaison de communication entre la clef USB (4) et le téléphone mobile (3) via le protocole d'interopérabilité MirrorLink® ; - transmettre via ledit protocole d'interopérabilité MirrorLink® un premier ensemble de messages (F1) à partir dudit téléphone mobile (3) vers la clef USB, ledit premier ensemble de messages (F1) étant représentatif des informations (32) affichées par l'unité d'affichage (31) ; - convertir le premier ensemble de messages (F1) en un deuxième ensemble de messages sous format HTML (F2) ; - établir une deuxième liaison de communication entre la clef USB (4) et l'interface homme-machine (20) via le protocole de communication http ; - transmettre via le protocole de communication http ledit deuxième ensemble de messages (F2) à partir de la clef USB vers ladite interface homme-machine (20) de sorte que tout ou partie des informations (32) affichées par l'unité d'affichage (31) du téléphone mobile (3) soient affichées sur ladite interface homme-machine (20).
Patent FR-3021893-A1 (FR)
Title: Moule pour machines de thermoformage ou pour machines de thermocompression
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: B29C51/32
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention a donc pour objet un moule (1) constitué de deux parties ouvrantes latérales, pouvant supporter de lourdes contraintes via un système de fixation élastique ajustable en hauteur. Il est particulièrement destiné aux machines de thermoformage ou de thermocompression, dans le but de former et découper, sans se détériorer, des produits profonds sur des machines standards. - le moule (1) s'ouvre en deux ou plusieurs parties (2a, 2b), il n'est pas directement en appui sur le socle (3) qui le porte. - le moule (1) possède un degré de liberté réversible supplémentaire dans la même direction que la force de détourage jusqu'à ce qu'il vienne se caler en appui sur le socle (3) et en ce que les deux ou plusieurs parties (2a, 2b) coulissent sur des glissières (5a, 5b).
Patent FR-3027452-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une photodiode a faible bruit
Inventor: GRAVRAND OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une photodiode (1) comprenant une couche utile (10) en un alliage semi-conducteur. La couche utile présente une valeur de bande interdite décroissante depuis sa face supérieure (108) vers sa face inférieure (109). Le procédé selon l'invention comprend une étape de réalisation d'une première région dopée (13) formant une jonction PN (15) avec une deuxième région dopée (14) de la couche utile, ladite réalisation d'une première région dopée comprenant : - une première étape de dopage (103), de façon à réaliser une partie formant base (131 ; 231 ; 431 ; 531) ; et - une deuxième étape de dopage (104), de façon à réaliser au moins une protubérance (132) faisant saillie depuis la partie formant base et en direction de la face inférieure (109). L'invention concerne également une photodiode pouvant être obtenue à l'aide d'un tel procédé.
Patent FR-3018367-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant des dispositifs electroniques, disjoncteur comportant un tel systeme, procede de generation d'un indicateur d'ecart en cas d'incompatibilite entre dispositifs et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MICHEL JULIEN
IPC: H01H9/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Ce système électronique (10) comprend un ensemble de dispositifs électroniques (12A, 12B, 12C, 12D), chaque dispositif électronique comportant une mémoire (18A, 18B, 18C, 18D) et un module (14A, 14B, 14C, 14D) de communication avec un ou plusieurs autres dispositifs de l'ensemble. Ce système comprend un module (24A, 24B, 24D) de vérification de la compatibilité de chaque dispositif avec les autres dispositifs complémentaires avec lesquels ledit dispositif est apte à communiquer, et un module (26A, 26B, 26D) de génération d'un indicateur d'écart lorsqu'une incompatibilité entre deux dispositifs est détectée. La mémoire comprend une table (22A, 22B, 22C, 22D) de compatibilité avec les autres dispositifs complémentaires, chaque table de compatibilité comportant un numéro de version minimale requise pour chacun des autres dispositifs complémentaires, et chaque module de vérification est adapté pour comparer un numéro de version de chaque autre dispositif complémentaire avec le numéro de version minimale requise.
Patent FR-3018545-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile muni d'un compresseur electrique apte a fonctionner comme une source de vide
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02B37/04
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (11) pour véhicule automobile comportant un compresseur électrique (1) muni d'une hélice ayant une première entrée (81) située en amont de ladite hélice en relation avec une source d'air et une sortie d'air compressé située en aval de l'hélice reliée à un turbocompresseur (14) de manière à pouvoir assister un fonctionnement dudit turbocompresseur (14), caractérisé en ce que ledit compresseur électrique (1) comporte en outre une deuxième entrée (82) reliée à un système (18) d'assistance pneumatique au freinage de manière à pouvoir également fonctionner comme une source de vide alimentant ledit système (18) d'assistance pneumatique au freinage.
Patent FR-3019307-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat de sante d'un cable electrique
Inventor: LEBRETON THIBAUD
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état de santé d'un câble électrique disposé entre un émetteur et un récepteur, ledit câble électrique étant configuré pour transmettre outre du courant électrique des données numériques de communication selon la technologie du courant porteur en ligne selon une modulation multi-porteuses, du type OFDM, ledit câble définissant un canal de transmission entre ledit émetteur et ledit récepteur, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un calculateur : mesures successives d'une fonction de transfert d'un canal de transmission ; détection d'au moins une variation entre les fonctions de transfert mesurées, ladite variation étant caractéristique d'un défaut dans ledit câble électrique.
Patent FR-3020216-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni d'isolants d'encoche individuels et procede de realisation du stator correspondant
Inventor: DARRAS LUDOVIC
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (15) bobiné comportant un corps (16) muni d'une culasse et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse, lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) destinées à recevoir des conducteurs d'un bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte des isolants d'encoche individuels (195) situés dans les encoches (28) du stator (15), et en ce que deux isolants d'encoche individuels (195) consécutifs sont soudés entre eux.
Patent FR-3020439-A1 (FR)
Title: Kit pour la realisation d'un bandage circulaire
Inventor: LEGRAND JOEL
IPC: F26B25/14
Filed: 2014-04-23
Abstract: Kit pour la réalisation d'un bandage (1), circulaire, destiné à être solidarisé à une virole (V), autour de ladite virole, et dont le diamètre extérieur forme une piste de roulement (2) destinée à coopérer avec un ou plusieurs galets de guidage afin d'assurer le soutien et le guidage en rotation de la virole (V), ledit kit comprenant : - une pluralité d'anneaux (4a, 4b, 4c, 4d, 4e), eux même subdivisés en plusieurs secteurs amovibles, lesdits anneaux étant destinés à être assemblés de manière concentrique, en appui par leurs flancs, afin de reconstituer ledit bandage suivant l'épaisseur, dans la direction de l'axe dudit bandage, - des organes mécaniques (5,6) pour l'assemblage entre eux des secteurs des différents anneaux, et de telle façon à permettre la réalisation dudit bandage par l'assemblage mécanique des secteurs autour de la virole (V).
Patent FR-3020434-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant un carter dans lequel au moins un arbre est monte en rotation par l’intermediaire d’au moins un palier a roulement
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: G01P3/44
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un système mécanique comprenant un carter (1) dans lequel au moins un arbre (2) est monté en rotation par l'intermédiaire d'au moins un palier à roulement (3) comprenant deux organes respectivement intérieur (4) et extérieur (5), ledit organe extérieur étant solidaire du carter (1) et ledit arbre présentant un embout (7) autour duquel ledit organe intérieur est monté, ledit système comprenant une vis (15) présentant une tige (14) fixée dans un alésage (13) de l'embout (7) et une tête (17) disposée en appui sur l'organe intérieur (4) pour assurer le maintien axial du palier à roulement (3) sur ledit embout, ledit système comprenant un dispositif de détermination d'au moins une information relative à la rotation de l'arbre (2), ledit dispositif comprenant un codeur (21) et un capteur (22), le codeur (21) étant solidarisé à l'arbre (2) par l'intermédiaire de la vis (15) de sorte à se déplacer conjointement à l'arbre (2).
Patent FR-3009696-A1 (FR)
Title: Revetements durs a faible contrainte et applications de ceux-ci
Inventor: KUMAR VINEET
IPC: C23C30/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: Dans un aspect, des outils de coupe revêtus (50) sont décrits ici, comprenant un substrat (51) et un revêtement (52) comprenant une couche réfractaire (53) déposée par dépôt physique en phase vapeur collée au substrat, la couche réfractaire contenant du M1-xAlxN, où x ≥ 0,68 et M est le titane, le chrome ou le zirconium, la couche réfractaire (53) comprenant une phase cristalline cubique et présentant une dureté d'au moins 25 GPa.
Patent FR-3025079-A1 (FR)
Title: Mobilier multi-configuration
Inventor: LEFEBVRE BRUNO
IPC: A47B13/10
Filed: 2014-09-02
Abstract: La présente invention concerne un mobilier (1, 1') comprenant: - un plateau (3) avec quatre côtés rectilignes (C1, C2, C3, C4, C1', C2', C3', C4') reliés par quatre coins (R1, R2, R3, R4, R1', R2', R3', R4') et, - au moins un pied (5) sur lequel repose le plateau (3), dans lequel un premier coin (R2, R2', R4') du plateau (3) forme un angle (A2, A2', A4') de 90° et un deuxième coin (R4, R3') du plateau (3) forme un angle (A4, A3') de 120°.
Patent FR-3026038-A1 (FR)
Title: Bobine pour soudage de pieces plates par impulsion magnetique et procede de soudage associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B23K20/06
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'invention concerne une bobine (10) pour soudage de pièces par impulsion magnétique comportant une partie active (125) dont une surface, dite active (121), est destinée à être disposée en regard d'une des pièces, au niveau d'une zone de recouvrement des pièces entre elles de largeur Lwz, ladite pièce, au niveau de la zone de recouvrement, définissant/s'étendant selon un plan (XY), ladite surface active présentant une largeur Lb au moins égale à la largeur Lwz. La surface active (121) présente, sur sa largeur Lb, un profil incliné de sorte que ladite surface active est destinée à présenter un angle non nul par rapport au plan (XY) lorsque les pièces sont en position au niveau de la bobine pour le soudage. L'invention concerne également un procédé de soudage par impulsion magnétique associé.
Patent FR-3026331-A1 (FR)
Title: Douille d'extraction
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: B23P19/04
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention a pour objet une douille d'extraction (10) pour l'extraction de deux pièces de révolution assemblées par frettage, ladite douille étant caractérisée en ce qu'elle comporte : une tête (11) présentant une partie conique ; un corps (12) de forme cylindrique, la partie interne du corps (12) cylindrique présentant un pas de vis adapté pour permettre le vissage d'une vis d'extraction ; ladite partie conique de la tête (11) de la douille d'extraction (10) formant un moyen de frottement adapté pour venir au contact de l'une des pièces de révolution, ledit moyen de frottement étant dimensionné de manière à déterminer un couple limite de glissement supérieur au couple de frottement généré au niveau du pas de vis de la douille par le vissage de la vis d'extraction.
Patent FR-3027404-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnetique pour la detection d'au moins deux composantes de champ magnetique
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G01R33/09
Filed: 2014-10-16
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un capteur de champ magnétique comportant : - un premier capteur pour la détection d'une première composante magnétique suivant une première direction X, et - un deuxième capteur pour la détection d'une deuxième composante magnétique suivant une deuxième direction Y distincte de la première direction X ; chaque capteur comprenant : - un concentrateur de flux comportant une première pièce magnétique, une deuxième pièce magnétique et un entrefer entre les première et deuxième pièces magnétiques, et - un élément magnétorésistif agencé dans l'entrefer du concentrateur de flux ; chaque élément magnétorésistif comportant : - une couche de référence ayant une direction d'aimantation fixe, la direction d'aimantation fixe du premier capteur étant sensiblement identique à la direction d'aimantation fixe du deuxième capteur, et - une couche sensible ayant une direction d'aimantation variable, la direction d'aimantation variable du premier capteur lorsque le premier capteur est dans un état « de repos » étant sensiblement identique à la direction d'aimantation variable du deuxième capteur lorsque le deuxième capteur est dans état « de repos » ; l'entrefer du premier capteur et l'entrefer du deuxième capteur étant orientés parallèlement à une direction XY qui est, à +/-15°, et avantageusement à +/-5°, la bissectrice de la première direction X et de la deuxième direction Y.
Patent FR-3029675-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage lumineux
Inventor: CHAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G09F13/22
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (10) d'affichage lumineux présentant une forme générale rectangulaire, comportant deux bords longitudinaux (12, 14) opposés et deux bords transversaux (16, 18) opposés, ledit panneau comprenant : - une première plaque (20) et une deuxième plaque (22, 24) en vis-à-vis l'une de l'autre, - des éléments lumineux (56) situés au niveau d'au moins l'un des deux bords longitudinaux, - un espace (26, 28) d'insertion d'un document (30) à afficher, situé entre lesdites première et deuxième plaques. L'espace d'insertion est ouvert au niveau d'au moins un premier bord transversal (16, 18) du panneau et un bord longitudinal (32) de l'espace d'insertion est formé par un rail d'insertion du document à afficher, une partie centrale dudit rail d'insertion étant sensiblement parallèle à un bord longitudinal (12, 14) dudit panneau.
Patent FR-3041240-A1 (FR)
Title: Manchon adaptable a un embout de dispositif utilisable dans le domaine de la medecine bucco-dentaire, en particulier dans le domaine de l'odontologie
Inventor: BAGUR PHILIPPE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne un manchon adaptable à un embout de dispositif utilisable dans le domaine de la médecine bucco-dentaire, en particulier dans le domaine de l'odontologie. Ce manchon est destiné à venir entourer l'extrémité de l'embout d'un dispositif comprenant par ailleurs un manche tubulaire dont se saisit le praticien pour effectuer ses manipulations. Le manchon (2) comprend un corps renflé (4) et une partie (5) dont l'extrémité (6) aura préférentiellement une forme de bec pourvu de lèvres (7) ; l'autre extrémité (6') est adapté à l'embout dudit dispositif. Application à la préhension, au transport et au positionnement de pièces prothétiques dans la bouche d'un patient.
Patent FR-3032694-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un recipient comprenant des moyens de fermeture securises perfectionnes.
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2015-02-13
Abstract: Un organe de capuchon interne (25) est destiné à être mis en place sur le récipient (21). L'organe de capuchon interne (25) porte une bague de sécurité (26) munie d'un élément de sécurité (27) muni d'une butée de verrouillage (28) déplaçable radialement entre : - une position de coopération, favorisée par un rappel élastique, dans laquelle la butée de verrouillage (28) coopère avec une butée de verrouillage complémentaire (31) portée par le récipient (21), et - une position de séparation, dans laquelle la butée de verrouillage (28) est séparée de la butée de verrouillage complémentaire (31). La bague de sécurité (26) est déplaçable axialement sur le capuchon (25). Le dispositif de fermeture (24) comprend aussi des moyens de transformation (34) du déplacement axial de la bague de sécurité (26) en déplacement radial de l'élément de sécurité (27), permettant que la position radiale de la butée de verrouillage (28) évolue de sa position de coopération vers sa position de séparation.
Patent FR-3033661-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un vol d'un aeronef pour evaluer l'exposition a un risque donne dudit vol
Inventor: GREGORUTTI BAPTISTE
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un vol d'un aéronef pour évaluer l'exposition à un risque donné dudit vol qui est caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de collecte des données de vol représentatives des valeurs prises par des paramètres de vol lors dudit vol à analyser, lesdites données étant extraites du ou des enregistreurs dudit aéronef, - une étape de prédiction à partir desdites données de vol collectées et d'un modèle de risque préétabli à partir de données de paramètres de vol relatives à des vols antérieurs et extraites d'enregistreurs d'aéronefs ayant accompli lesdits vols, d'un indice de risque mesurant l'exposition dudit vol audit risque et, - une étape de détermination de la déviation des valeurs prises par un paramètre de vol donné par rapport à un profil-type dudit paramètre de vol préétabli à partir de données dudit paramètre de vol relatives à des vols antérieurs considérés non exposés audit risque et extraites d'enregistreurs d'aéronefs ayant accompli lesdits vols, afin de savoir si ledit paramètre de vol a contribué à l'exposition dudit vol audit risque.
Patent FR-3039098-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution de l’air pour un vehicule automobile
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention porte sur un système de dépollution (1) d'un flux d'air extérieur destiné à entrer dans un habitacle de véhicule, le système (1) comprenant un dispositif de projection (2) de gouttes d'eau (8) de façon à former un rideau d'eau, ledit dispositif de projection (2) comprenant un orifice traversant (21) apte à permettre le passage dudit flux d'air extérieur, l'orifice traversant (21) définissant une partie supérieure (22) et une partie inférieure (23), ladite partie supérieure (22) comprenant une pluralité de passages d'eau (24) formant ledit rideau d'eau dans l'orifice (21) traversé par ledit flux d'air extérieur afin de capturer les particules polluantes dudit flux d'air extérieur dans les gouttes (8), et un réservoir (3) d'eau afin d'alimenter ledit dispositif de projection (2) en eau, ledit système de dépollution (1) étant adapté pour dépolluer le flux d'air extérieur avant que ledit flux d'air extérieur n'entre dans l'habitacle.
Patent FR-3041570-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation pour une cabine de conduite, notamment de vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/072
Filed: 2015-09-30
Abstract: Le dispositif de climatisation (10) comporte un échangeur (12) de chaleur destiné à échanger de la chaleur avec de l'air circulant dans le dispositif de climatisation (10), et un caisson (14) de distribution d'air, s'étendant dans une direction longitudinale (X) entre une partie avant (14A) et une partie arrière (14B), et dans une direction transversale entre deux parties latérales (14C). Le caisson de distribution est fixé à un plafond (5) de la cabine de conduite (1), et comprend : dans sa partie avant (14A), une entrée avant (16) d'air provenant de la cabine (1), reliée en amont de l'échangeur de chaleur (12), et dans chacune de ses parties latérales (14C), une sortie latérale (18) respective d'air climatisé, reliée en aval de l'échangeur de chaleur (12).