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Patent FR-3085678-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de granulats recycles, et utilisation des granulats ainsi traites
Inventor: DJERBI ASSIA
IPC: C04B28/02
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de granulats recyclés qui comprend : a) le séchage desdits granulats ; b) l'imprégnation des granulats séchés avec un composé choisi parmi : un agent hydrofuge choisi parmi : un agent hydrofuge à base de résine silicone et éventuellement de silane et/ou de siloxane, et un agent hydrofuge à base de silane et de siloxane ; un silicate de sodium ; une silice colloïdale ; et un alcalin à base de (OH); c) le séchage des granulats imprégnés. L'invention concerne également l'utilisation des granulats obtenus par le procédé susmentionné.
Patent FR-3074389-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour selectionner et afficher un protocole operationnel pour un vehicule aerien
Inventor: TZVETKOV TZVETOMIR
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé (700) pour sélectionner et afficher un protocole opérationnel pour un véhicule aérien utilisant une architecture multicouche comprend de recevoir (702), au niveau d'au moins dispositif informatique, des données indicatives d'au moins un paramètre opérationnel dudit véhicule. Le procédé (700) comprend de déterminer (704) l'état opérationnel du véhicule, de sélectionner (706) un protocole opérationnel en fonction de l'état opérationnel déterminé, et d'afficher (708) ledit protocole opérationnel. Ledit protocole opérationnel peut spécifier au moins une étape exécutable à réaliser en réponse à la détermination de l'état opérationnel du véhicule et peut être sélectionné en utilisant une couche de commande de l'architecture multicouche.
Patent FR-3077684-B1 (FR)
Title: Ensemble d'antenne pour avion
Inventor: SCHAUPMANN CHRISTIAN
IPC: H01Q1/38
Filed: 2019-02-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'antenne (3) pour avion présentant un élément de support (6) doté d'une première et d'une deuxième surface (7, 8) situées sur des côtés opposés de celui-ci, au moins un élément d'antenne disposé sur ou dans l'élément de support (6) et un dispositif d'étanchéité (15). La première surface (7) et le dispositif d'étanchéité (15) sont configurés de telle sorte que l'ensemble d'antenne (3) puisse être disposé sur une partie (9) de la peau extérieure d'un avion de manière à ce que la première surface (7) soit tournée vers la partie (9) de la peau extérieure, que le dispositif d'étanchéité (15) soit situé entre l'élément de support (6) et la partie (9) de la peau extérieure et qu'au moins une cavité (16) soit définie par le dispositif d'étanchéité (15), la partie (9) de la peau extérieure et la première surface (7).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092552-B1 (FR)
Title: Fenêtre issue de secours de véhicule de transport public
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D25/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-07-30
Abstract: Fenêtre issue de secours de véhicule de transport public La fenêtre issue de secours (14) comprend un vitrage (16) présentant un premier point (18a) de moindre résistance, permettant d’initier un bris du vitrage (16) en vue d’autoriser le passage de personnes au travers de la fenêtre (14). Elle comporte en outre un second point de moindre résistance (18b). Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3094662-B1 (FR)
Title: Profilé d’habillage et/ou d’étanchéité à section variable
Inventor: GENET SÉBASTIEN
IPC: B60J10/22
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-02-25
Abstract: Profilé d’habillage et/ou d’étanchéité à section variable L'invention concerne un procédé de fabrication d’un profilé d’habillage et/ou d’étanchéité pour véhicule automobile, ledit profilé comprenant une pince en U, le procédé comprenantprévoir une filière (150) dont le profil comprend un profil de pince et d’au moins un profil de lèvre de pince, une première extrudeuse (101) alimentant le profil de pince, et une deuxième extrudeuse (102) alimentant la au moins une partie du profil de lèvre de pince,alimenter la première extrudeuse avec un premier matériau (121), et alimenter la deuxième extrudeuse avec un deuxième matériau (122),et dans lequel, au cours de l’extrusion dudit profilé, on modifie de manière continue un débit en sortie de la première extrudeuse et/ou de la deuxième extrudeuse, entre une valeur minimale strictement supérieure à zéro et une valeur maximale supérieure ou égale à la valeur minimale multipliée par une facteur 1,2.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3096610-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure travaillante d’atténuation acoustique, structure d’atténuation acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant une telle structure d’atténuation acoustique
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-06-03
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique, structure d’atténuation acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant une telle structure d’atténuation acoustique L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique (34) comportant une paroi acoustiquement résistive (36), une paroi réflectrice (38), au moins un noyau alvéolaire (40) intercalé entre les parois acoustiquement résistive et réflectrice (36, 38) ainsi qu’un raidisseur (42) logé dans un évidement du noyau alvéolaire (40) et reliant les parois acoustiquement résistive et réflectrice (36, 38). Le procédé de fabrication comprend une étape de dépose de plis de fibre pour former le raidisseur (42), une étape de polymérisation partielle du raidisseur (42) avant sa mise en place dans le noyau alvéolaire (40), une étape de positionnement du raidisseur (42) dans l’évidement ainsi qu’au moins une étape de polymérisation pour obtenir une polymérisation complète du raidisseur (42) et une adhésion entre le raidisseur (42) et le noyau alvéolaire (40).  L’invention a également pour objet une structure d’atténuation acoustique obtenue à partir de ce procédé ainsi qu’un aéronef comprenant au moins une telle structure.  Figure 4
Patent FR-3097080-B1 (FR)
Title: Plaque de pile à combustible, cellule et pile à combustible.
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/24
Filed: 2019-06-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: Plaque de pile à combustible, cellule et pile à combustible du type à membrane échangeuse de protons, la plaque (1) comprenant deux faces opposées respectivement une face réactive destinée à faire face à un Assemblage Membrane Electrodes (4) et une face de refroidissement, la face réactive comprenant une zone (2) active munie de reliefs et creux formant au moins un canal de circulation pour un réactif, la zone réactive (2) étant entourée par une zone (3) périphérique, caractérisée en ce que selon une direction transversale au plan de la plaque (1), la zone (3) périphérique de la face réactive de la plaque est en retrait d’une épaisseur déterminée par rapport à l’épaisseur de la zone (2) réactive Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097803-B1 (FR)
Title: Panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une coque (2) moulée par thermocompression comprenant successivement : une couche d’envers (3) poreuse à base de fibres, une couche intermédiaire (4) à base de broyat de matériau recyclé, et une couche de rigidification (5) poreuse, ladite couche comprenant un matériau particulaire ou fibreux mélangé à un agent de liaison thermoplastique ; une couche de ressort (6) en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible surmoulant ladite couche d’envers en la pénétrant au moins partiellement de manière à former une croûte (7) sur-densifiée formant une barrière étanche d’isolation acoustique, ladite couche de rigidification étant recouverte, à l’opposé de ladite couche intermédiaire, par une couche fibreuse poreuse ultra-compressible (8) présentant, selon la norme ISO 3386-1 (01.06.1986), une caractéristique de contrainte en compression CC75 inférieure à 20 kPa. Figure 1
Patent FR-3102944-B1 (FR)
Title: procédé et dispositif de découpe d’un composant électronique radial
Inventor: CLARMONT JEAN-JACQUES
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de séparation d’un composant (2) électronique comportant deux pattes d’une bande support (4) perforée, ledit composant étant fixé sur la bande support (4) perforée par les extrémités libres de ses pattes. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - introduction d’une butée entre les pattes du composant (2), entre le composant (2) électronique et sa bande support (4) perforée, - pincement des deux pattes du composant (2) avec une contrainte contrôlée, - traction sur la bande support (4) perforée dans une direction opposée au composant (2) électronique de manière à assurer un contact du composant (2) électronique avec la butée, et - découpe des deux pattes du composant (2) Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104704-B1 (FR)
Title: Filtrage particulaire et centrale de navigation a correlation de mesure
Inventor: MERLINGE NICOLAS
IPC: G05B19/416
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de filtrage particulaire régularisé à boîtes comprend une étape de lissage par noyau d’Epanechnikov. Pour cela, le procédé utilise une méthode spéciale de génération de nombres aléatoires qui suivent une fonction de densité de probabilité d’Epanechnikov. Le procédé peut être exécuté de façon autonome au sein d’une centrale de navigation à corrélation de mesure (10), notamment à bord d’un aéronef (20) tel qu’un avion, un drone volant ou tout porteur aérien autopropulsé.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106376-B1 (FR)
Title: Sous ensemble de turbomachine comportant un insert conducteur thermique
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: L'invention concerne une sous ensemble (10) de turbomachine comportant  - un carter structurel (18) consistant en un élément de révolution présentant un axe principal A qui est réalisé en un matériau ayant un premier coefficient de dilatation ;  - un cône d'éjection (12) coaxial à l'axe principal A, qui délimite une veine (14) d'écoulement de gaz de combustion, qui est réalisé en un matériau ayant un deuxième coefficient de dilatation différent du premier coefficient de dilatation ;  - une pièce intermédiaire (20) réalisée en un matériau déformable élastiquement, qui comporte une première portion (22) qui est fixée au carter structurel (18) et une deuxième portion (24) qui est fixée au cône d'éjection (12),   caractérisé en ce qu'il comporte en outre un insert (40) réalisé en un matériau ayant une meilleure conductivité thermique que le matériau constitutif du cône d'éjection (12), qui est apte à venir en contact avec les gaz de combustion et qui est en contact thermique avec la deuxième portion de la pièce intermédiaire (20).    Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3106776-B1 (FR)
Title: Panneau acoustique à bordure absorbant le son.
Inventor: MANACH THIERRY
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-02-05
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif pour absorber le bruit ambiant dans des locaux intérieurs.     L’invention concerne un dispositif sous forme de panneau acoustique écologique, de poids léger, optimisant ses performances par rapport à son encombrement, en absorbant les bruits ambiants à la fois sur l’intégralité de sa face avant ainsi que toutes ses bordures latérales.     Il est constitué d’une ossature en plaque carton nid d’abeille (A), ladite plaque se constituant d’une âme en nid d’abeille carton fermée sur ses deux faces par des parois (ou peaux) en carton, sur laquelle est collée en face avant, par une colle (B), un absorbant acoustique en fibres textiles naturelles (C) d’épaisseur 20 mm (h1), ce dernier étant entouré d’une bordure en carton nid d’abeille d’épaisseur 15 mm (h2) ajusté aux dimensions de la plaque (A).     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux ERP (Etablissements recevant du public) et aux ERP (Etablissements recevant des travailleurs).     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110173-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une formation souterraine comprenant des micro-organismes
Inventor: DELBOS ALINE
IPC: E21B43/22
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une formation souterraine par injection d’une solution aqueuse qui comporte un composé chimique biocide et un polymère viscosifiant.  Pas de figure à publier
Patent FR-3111618-B1 (FR)
Title: Avion pour la formation au pilotage
Inventor: KABEYA MUADIAMVITA DAVID ALAIN
IPC: B64D27/02
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne notamment un avion pour la formation au pilotage, ledit avion comportant notamment un fuselage (1) qui s’étend suivant un axe longitudinal (D) de l’avion, ledit fuselage (1) comprenant une extrémité avant formant un nez d’avion (8) et une extrémité arrière, ledit avion (1) comportant une cabine de pilotage (2), une voilure (3), un train d’atterrissage (4), au moins un groupe turbopropulseur (5) et un empennage (6). L’avion comporte en outre deux becs canards (7) fixés au fuselage (1) en partie avant de l’avion, de part et d’autre du nez (8). L’empennage (6) comporte deux éléments (60) formant un V, symétriques par rapport audit axe longitudinal (D) de l’avion, et le groupe turbopropulseur (5) est situé au-dessus du fuselage (1) en amont dudit empennage (6) et dans un plan de symétrie comportant ledit axe longitudinal (D) de l’avion, entre les deux éléments (60) formant un V dudit empennage (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112134-B1 (FR)
Title: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant une paroi supérieure inclinée
Inventor: CAUMONT MATHIEU
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: Quai de déchargement équipé d’au moins un dispositif de déchargement comportant un e paroi supérieure inclinée L'invention a pour objet un quai de déchargement comprenant une plate-forme de déchargement présentant une paroi supérieure (26) sur laquelle sont déversés les déchets inclinée pour favoriser le glissement des déchets en direction d’une benne.  Figure 8
Patent FR-3112832-B1 (FR)
Title: Amortisseur de véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: BOURDIAU PHILIPPE
IPC: F16F9/19
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Amortisseur de véhicule , notamment ferroviaire La présente invention concerne un amortisseur (10) de véhicule, notamment ferroviaire, comportant :  - un cylindre (12),  - un piston (14) monté coulissant à l’intérieur du cylindre (12),  - une enveloppe (16) entourant le cylindre (12),  - un contre-piston (18) fixé sur le cylindre (12) et sur l’enveloppe (16),  - une tige de piston (20) fixée au piston (14), la tige de piston (20) traversant le contre-piston (18) de manière étanche,  L’amortisseur (10) comprend un dispositif de détermination (42) d’un paramètre représentatif du déplacement du piston (12) dans le cylindre (14) comportant :  - une bague aimantée (44) fixée sur le contre-piston (18) et comportant au moins un aimant permanent (46), la bague aimantée (44) entourant la tige de piston (20),  - un guide d’ondes magnétostrictif (48) solidaire de la tige de piston (20),  - un capteur magnétostrictif (50) connecté au guide d’ondes magnétostrictif (48) et configuré pour déterminer un paramètre représentatif du déplacement du piston (14) dans le cylindre (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120619-B1 (FR)
Title: Procédé de répartition d’une puissance électrique sur des équipements d’une grue
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: B66C13/12
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de répartition (F) pour répartir une puissance maximale disponible à partir d’au moins une source d’alimentation sur des équipements électriques d’une grue, dans lequel les équipements électriques sont alimentés par la puissance maximale disponible, le procédé comprenant une étape de sélection entre : - un mode brut (MBRUT) dans lequel la puissance maximale disponible est répartie sur des équipements d’actionnement prédéfinis et sur des équipements accessoires prédéfinis parmi les équipements électriques, les équipements d’actionnement étant définis en fonction d’une configuration de la grue; et - un mode optimisé (MOPT) dans lequel la puissance maximale disponible est répartie sur les équipements d’actionnement prédéfinis, et aussi sur les équipements accessoires mais en fonction de conditions de coupure des équipements accessoires, de sorte que selon les conditions de coupure les équipements accessoires sont alimentés ou non.  Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3123150-B1 (FR)
Title: Memoire 1t1r a structure 3d
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-05-26
Abstract: Mémoire (100) structurée en lignes et colonnes sur plusieurs niveaux superposés, chaque niveau comprenant une matrice d’éléments mémoires (102) et de transistors d’accès (104) à grille enrobante (124, 126), chaque transistor comportant un nanofil semi-conducteur (114) et chaque grille étant isolée vis-à-vis des grilles des autres niveaux, comprenant en outre :  - des portions conductrices (116), chacune traversant au moins deux niveaux et couplée à des premières extrémités des nanofils d’une colonne des niveaux ;  - des empilements mémoires, chacun traversant les niveaux et couplé à des deuxièmes extrémités des nanofils de ladite colonne ;  - des premières lignes conductrices (106), chacune reliée aux portions conductrices d’une même colonne ;  - des lignes de mot (110) s’étendant chacune dans un même niveau en couplant entre elles les grilles d’une même ligne et localisés dans ledit niveau.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3125257-B1 (FR)
Title: Poche aumônière pour siège de véhicule
Inventor: FOUINAT DIDIER
IPC: B60N2/90
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-07-28
Abstract: Garniture de dossier (18) pour un dossier (16) de siège de véhicule, la garniture de dossier (18) comprenant :  - une coque (20) avec une face interne (21) prévue pour être orientée vers l’intérieur du dossier et une face externe (22) prévue pour former une face arrière du dossier, et- une poche aumônière (40) fixée à la face externe (22) de la coque (20), la poche aumônière (40) comprenant un panneau (41) qui présente un bord inférieur (43) et des bords latéraux (42), et au moins un élément de rigidification (44) agencé dans le bord inférieur(43) et les bords latéraux (42),  la coque (40) comprenant en outre au moins une gorge (30) dans laquelle sont logés l’un au moins parmi les bords latéraux (42) et/ou le bord inférieur (43) du panneau (41) pour l’assemblage du panneau (41) avec la coque (20).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127530-B1 (FR)
Title: pompe volumétrique à lobes
Inventor: ROCHE ANTOINE
IPC: F04C2/40
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une pompe volumétrique à lobes (10) comprenant :- un stator (11) comportant une paroi interne définissant un volume statorique ;- un rotor (14) mobile en rotation à l’intérieur du volume statorique ; le rotor (14) comportant au moins deux lobes (15) configurés pour définir un volume de pompage (Vp) ; et- un clapet (16) monté au niveau de la cheminée d’extraction (13) de sorte à coopérer avec les lobes (15) pour contraindre les fluides, présents dans le volume de pompage (Vp), à être déplacés dans une cheminée d’extraction (13) ;les lobes (15) présentant une extrémité radiale (18-19) en forme d’au moins un chevron de sorte que la mise en communication hydraulique du volume de pompage (Vp) avec la cheminée d’extraction (13) soit progressive, le clapet (16) présentant une forme d’au moins un chevron complémentaire avec celle des lobes (15).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127992-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un élément à fixer sur une paroi de support
Inventor: MOGNER REGIS
IPC: F16B1/00
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-11-10
Abstract: Titre : Ensemble de fixation d’un élément à fixer sur une paroi de support Ensemble de fixation (1) d’un élément à fixer (2) sur une paroi de support (3) comprenant une lame (4) apte à coopérer avec au moins un orifice d’une paroi de support (3), un boîtier (5) de support apte à recevoir essentiellement la lame (4) et un moyen de déplacement (6) de la lame (4) relativement au boîtier (5), notamment une vis ou un clip.  Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3130338-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/12
Filed: 2021-12-13
Granted: 2024-01-12
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE TORSION Dispositif (100) d’amortissement de torsion, comprenant un amortisseur d’oscillations de torsion (200) et un limiteur de couple (4) adapté pour exercer une friction,  l’amortisseur d’oscillation de torsion comprenant :  - un premier élément tournant (1) de transmission du couple tournant autour d’un axe (X) de rotation,   - un deuxième élément tournant (2),  - un troisième élément tournant (3),   - un dispositif élastique (11) comprenant un premier ressort (13) et un deuxième ressort (14) en série entre le premier élément tournant (1) et le deuxième élément tournant (2) par l’intermédiaire du troisième élément tournant (3), le premier ressort (13) étant agencé entre le premier élément tournant (1) et le troisième élément tournant (3) et le deuxième ressort (14) étant agencé entre le troisième élément tournant (3) et le deuxième élément tournant (2),  dans lequel le deuxième élément tournant (2) est couplé en rotation à un élément de sortie (5),  et dans lequel le limiteur de couple (9) est solidaire en rotation de l’élément de sortie (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130501-B1 (FR)
Title: Porte outil avant pour travail au sol sur deux rangs de pieds
Inventor: LACOSTE BENOIT
IPC: A01B39/24
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: Porte outil pour tracteur (T) pour l’entretien concomitant de deux rangs de pieds de vignes au passage du tracteur (T) entre les deux rangs de pieds de vignes caractérisé en ce que le porte outil comprend un châssis avant central (100) fixé au tracteur sur l’avant du tracteur qui déporte latéralement à gauche et à droite, entre les roues avant (210) et arrière (220) du tracteur (T), deux châssis coulissants latéraux (7, 8, g) (7, 8, d) qui portent des outils d’entretien (30) dont la position s’ajuste dynamiquement par des moyens de déports dynamiques (80, 13, 4) pour intervenir avec précision sur l’entretien de chaque pied par un premier outil par la gauche du pied et par un second outil par la droite du pied.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2322478-B1 (FR)
IPC: G04G3/00
Filed: 1976-08-19
Granted: 1982-02-12
Abstract: In order to manufacture a time-base signal generator, a quartz crystal having dimensions included within predetermined tolerances is formed, this quartz crystal is connected to an oscillating circuit and to a frequency divider, these circuits being constructed such that the division ratio is adjustable. According to the invention, the crystal is of the GT-cut type and the polishing is carried out in such a way that the ratio between the width (w) and the length (l) has precisely the value which corresponds to a zero frequency/temperature coefficient. The width and the length may have values which depart from the nominal values provided that they remain within the tolerances ( DELTA w) and ( DELTA l). Under these conditions, the generator of the time-base signal entirely forgoes any temperature-compensation element.