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Patent FR-2960287-A1 (FR)
Title: Method for separating gas mixture containing hydrogen, carbon monoxide, solvent and methane, involves separating solventless gas flow by cryogenic distillation and/or cryogenic washing to form carbon monoxide and hydrogen enriched flows
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B01D53/62
Filed: 2010-05-20
Abstract: The method involves separating gas mixture (1) from solventless gas flow (9) and a solvent e.g. methanol, enriched liquid flow (11) by cooling and partial condensing. The solventless gas flow is separated by cryogenic distillation and/or cryogenic washing to form carbon monoxide enriched flow (17) and hydrogen enriched flow (19). The solventless gas flow is not allowed to contain carbon dioxide, where pressure of the solvent enriched liquid flow ranges between 20 and 70 bar Abs. An independent claim is also included for an installation unit for separating a gas mixture containing hydrogen, carbon monoxide, acid gas and methane.
Patent FR-2962847-A1 (FR)
Title: Appareillage de chambre de coupure pour deux electrodes de contact confinees
Inventor: OZIL JOEL
IPC: H01H33/56
Filed: 2010-07-16
Abstract: Un appareillage de chambre de coupure d'électrodes de contact (1, 2) possède des ouvertures (47, 48) aux colliers (31, 32) d'un capot de centrage (29) des électrodes, afin de rompre le confinement des électrodes et d'autoriser leur ventilation par convection du gaz entre le volume intérieur (57) chauffé par le courant et le volume extérieur plus frais.
Patent FR-2965002-A1 (FR)
Title: Locking device for use on sliding closing assembly of vehicle, has free plate extending perpendicularly to finger so as to block free plate and finger in translation according to direction perpendicular to finger
Inventor: PESA FRANCOIS
IPC: E05B65/08
Filed: 2010-09-20
Abstract: The device (30) has sliding panels (12, 16) comprising vertical edges and upper ends. A control rod (44) is ready to be assembled along the vertical edges of the panels. A fixing unit is integrated to the control rod. A stop finger (50) of the fixing unit is engaged inside a cavity (37). A free plate (36) extends perpendicularly to the finger so as to block the free plate and the finger in translation according to a direction perpendicular to the finger.
Patent FR-2968004-A1 (FR)
Title: Films naturels biodegradables a base de co-produits issus de processus industriels de traitement de graines.
Inventor: EFSTATHIOU THEO
IPC: A61K35/741
Filed: 2010-11-29
Abstract: Film naturel et biodégradable (4) caractérisé en ce qu'il est réalisé à partir d'au moins un co-produit issu d'un processus de traitement de graines de plantes dites céréalières et/ou de plantes légumineuses et/ou de plantes oléagineuses. Un tel film peut être utilisé en tant que film alimentaire ou pharmaceutique, notamment pour la réalisation d'un produit d'administration (1) d'un principe actif pharmaceutique, tels que des oestrogènes, par voie topique.
Patent FR-2967933-A1 (FR)
Title: Composition de demoulage
Inventor: DUBOIS BRUGGER ISABELLE
IPC: B28B7/38
Filed: 2010-11-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de démoulage, destinée à la fabrication de pièces en matériau à prise hydraulique, comprenant en pourcentage en masse par rapport à la masse de la composition de démoulage, au moins : -de 10 à 20 % d'au moins une huile ; -de 1 à 5 % d'au moins un agent hydrofuge ; -de 0,1 à 1 % d'au moins un sel de calcium anhydre ; -de 0,5 à 3 % d'un tensioactif correspondant à un dérivé alkyl alcoxylé ; et -de l'eau.
Patent FR-2974664-A1 (FR)
Title: Indicateur de declenchement de defaut par la position de la manette
Inventor: KUHN DENIS
IPC: H01H73/12
Filed: 2011-04-29
Abstract: Appareil électrique de protection de ligne du type disjoncteur comportant au moins une paire de contacts respectivement fixe (7) et mobile (6), une manette de commande (8) desdits contacts (6, 7) entre une première position d'écartement et une seconde position de contact, ladite manette (8) étant reliée au contact mobile (6) par l'intermédiaire d'une serrure mécanique basée sur une genouillère comportant d'une part une biellette (3) et d'autre part un assemblage pivotant à l'encontre de moyens de rappel et comprenant un porte-contact (5) mobile et un déclencheur (4) montés à rotation relative, le déclencheur (4) coopérant avec au moins un actionneur apte à répercuter un défaut électrique sur la ligne, l'une des extrémités (3a) de la biellette (3) étant montée à rotation en périphérie de la manette (8) et l'autre extrémité (3b) se positionnant en équilibre en appui contre une excroissance (9) du porte-contact (5) et maintenue par un bec (10) du déclencheur (4), une action sur le déclencheur (4) provoquant sa rotation par rapport au porte-contact (5) et le basculement de la serrure sous l'effet desdits moyens de rappel par rupture de dudit équilibre, provoquant la libération de l'extrémité (3b) de la biellette (3) au delà de l'excroissance (9) par rapport à l'axe de rotation de l'assemblage déclencheur (4) / porte-contact (5), des moyens de rappel liés à la manette (8) ramenant ladite biellette (3) et son extrémité libérée (3b) vers l'axe de rotation de la manette (8) selon un trajet externe audit assemblage. Cet appareil comporte un obstacle (2) placé sur ledit trajet, bloquant l'ensemble biellette (3) / manette (8) en une position intermédiaire signalant le déclenchement de la serrure suite à un défaut électrique sur une ligne, ledit obstacle (2) étant au moins partiellement escamotable et/ou déformable lorsque l'effort exercé sur la manette (8) est supérieur à l'effort résultant des moyens de rappel de la manette (8).
Patent FR-2974791-A1 (FR)
Title: Flexible isothermal packaging for packing thermosensitive product for industrial application, has flexible envelope including cotton mats, where frame and another envelope are located between cotton mats within former envelope
Inventor: DUCROCQ FRANCOIS
IPC: B65D81/38
Filed: 2011-05-03
Abstract: The packaging has a flexible thin envelope (1) formed with a closable opening. A cotton mat (2) extends over thickness of the envelope, and another cotton mat (3) extends over another thickness of the envelope, where the mats are arranged parallel to each other inside the envelope. Another envelope (4) containing cooling gel is attached to a less flexible frame, where the frame is thin along a surface of the latter envelope. The frame and the latter envelope are located between the mats within the former envelope, where width of the frame is equal to thickness of the former mat. An independent claim is also included for a method for obtaining a flexible isothermal packaging.
Patent FR-2977373-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile, et dispositif thermo electrique obtenu par un tel procede
Inventor: GILLE GERARD
IPC: H01L35/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif thermo électrique comprenant une pluralité d'éléments (4), dits thermo électriques, permettant de créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de leurs faces (3a, 3b), dites faces de contact, procédé dans lequel on prévoit un support (30) thermiquement conducteur en contact avec une source chaude ou froide, on effectue, sur tout ou partie dudit support (30), une projection thermique d'un matériau thermiquement conducteur et électriquement isolant de manière à réaliser un revêtement (21), dit revêtement primaire, et on effectue une projection thermique d'un matériau électriquement conducteur sur le revêtement primaire de manière à former des pistes (22) de conduction électrique, destinées à recevoir les éléments thermo électriques par leurs faces de contact (3a, 3b). L'invention concerne également un dispositif thermo électrique obtenus par un tel procédé.
Patent FR-2978974-A1 (FR)
Title: Revetement de sol
Inventor: DESGORCES CLAUDE
IPC: E04F15/16
Filed: 2011-08-12
Abstract: Un revêtement de sol comprend : - une couche de surface (4) comprenant une pluralité de segments conducteurs (12) propres à être alimentés électriquement, - une couche intermédiaire (6), au moins en partie isolante électriquement, comprenant une pluralité d'évidements (14) traversants répartis de façon sensiblement régulière, de sorte que la distance moyenne entre un évidement (14) et l'évidement (14) dont il est le plus proche est comprise entre environ 5cm et 20cm, - une couche de base (8) comprenant une pluralité de contacts électriques (16) dont certains au moins sont homologues des évidements (14) de la couche de surface (4), et reliés à un contrôleur électronique (10), - la couche de surface (4), la couche intermédiaire (6), et la couche de base (8) étant superposées dans cet ordre, et positionnées de sorte que certains au moins des segments conducteurs (12) sont disposés au moins en partie en regard d'un évidement (14) de la couche intermédiaire (6), et que ces segments conducteurs (12) réagissent à une pression en venant s'approcher des contacts électriques (16) homologues de la couche de base (8), le contrôleur électronique (10) étant en outre agencé pour émettre sélectivement un signal d'alerte, en fonction d'une condition comprenant le nombre d'éléments conducteurs (16) auquel il est connecté qui sont avoisinent un segment conducteur (12).
Patent FR-2958972-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un bruleur de gaz de combustion
Inventor: RAASCH MARKUS
IPC: F01N11/00
Filed: 2011-04-19
Abstract: Procédé de diagnostic d'un brûleur (30) installé dans la conduite des gaz d'échappement (40) du moteur à combustion interne pour nettoyer les gaz d'échappement du moteur. L'alimentation en carburant du brûleur (30) à partir du réservoir de carburant (12) est assurée par une pompe à carburant (13) par l'intermédiaire d'une vanne d'arrêt (14). Pour diagnostiquer le brûleur (30) on commande de manière définie des actionneurs dans le système d'alimentation en carburant (10) et dans le système d'alimentation en air du brûleur (30) et on analyse les valeurs fournies par les capteurs installés dans le système d'alimentation en carburant (10) et dans le système d'alimentation en air et à partir de la réaction des valeurs fournies par les capteurs à la commande des actionneurs on conclut au fonctionnement correct du brûleur (30).
Patent FR-2977250-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. in element including plaster plate, for construction field, comprises calcium sulfate hemihydrate or its anhydrous form, water and oxidized starch
Inventor: BOISVERT JEAN-PHILIPPE
IPC: C04B24/38
Filed: 2011-06-30
Abstract: Composition comprises calcium sulfate hemihydrate or its anhydrous form, water and oxidized starch, where the oxidized starch has: a Brookfield viscosity of = 2 cPs at a temperature of = 55[deg] C; maximum Brookfield viscosity at a temperature of 65-100[deg] C; and maximum Brookfield viscosity of 100-3000 cPs, where the Brookfield viscosity is measured for an aqueous solution of oxidized starch in a concentration of 8 wt.%.
Patent FR-2979631-A1 (FR)
Title: Pieces en plastique comprenant un revetement ignifuge et leur procede de preparation.
Inventor: OHL BRIGITTE
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-09-05
Abstract: Pièce comprenant un substrat en au moins un polymère thermoplastique, et une couche de matériau ignifuge enrobant le substrat de sorte que la surface externe de la pièce soit composée uniquement dudit matériau ignifuge, dans laquelle le matériau ignifuge comprend un mélange polymère d'une polyoléfine et d'un polyamide, et un composé ignifuge non-halogéné. Cette pièce est notamment un boîtier ou une enveloppe d'appareillage électrique. Procédé de préparation de ladite pièce par injection multimatière.
Patent FR-2979955-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie par les vagues sur une structure emergee
Inventor: MINGAM FABIEN
IPC: F03B13/18
Filed: 2011-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'énergie à partir du mouvement des vagues, comportant une structure (1) émergée, qui est fixée par au moins un pilier (3) au fond marin, et un flotteur (2), coopérant avec un système (60) de conversion du déplacement vertical du flotteur en énergie utilisable sur la structure (1). Suivant l'invention, le système (60) comprend un organe (61) au-dessus de l'eau, déplaçable suivant une course prescrite d'actionnement et relié au flotteur (2) par un dispositif mécanique (4) de compensation apte à prendre : - au moins une première position, dans laquelle le flotteur (2) est fixé à l'organe (61) pour déplacer l'organe (61), - au moins une deuxième position, dans laquelle le flotteur (2) est désolidarisé et mobile verticalement par rapport à l'organe (61) pour compenser le marnage grâce au dispositif (4), et un dispositif (100) d'actionnement du dispositif (4).
Patent FR-2980865-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de contenus, dispositif d'obtention et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BRAUD ARNAUD
IPC: G06F21/00
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'une licence d'accès à un contenu numérique mis en oeuvre par une entité cliente, l'accès audit contenu numérique étant conditionné par licence et ledit contenu numérique étant chiffré à l'aide d'une première clé de chiffrement associée audit contenu numérique. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes mises en oeuvre par l'entité cliente, - obtention préalable du contenu numérique et d'un modèle de licence d'accès au contenu numérique ; - transmission (22) d'une requête de personnalisation du modèle de licence à une entité de gestion de droits numériques ; - réception (23) d'une réponse comprenant un élément de personnalisation du modèle de licence et la première clé de chiffrement ; - construction (24) de la licence d'accès au contenu à l'aide du modèle de licence et de l'élément de personnalisation reçu.
Patent FR-2981718-A1 (FR)
Title: Device for actuating locking and unlocking parking position of gear selection lever of car with gearbox, has retractable lever driving housing out of locking position of lever, and electromagnet controlled by support
Inventor: DELVA PHILIPPE
IPC: B60K20/02
Filed: 2011-10-19
Abstract: The device has a shift lock housing (10) blocking movement of a gear selection lever (1) in absence of a support (24) on a footbrake pedal of a vehicle. A retractable lever (20) drives the housing out of a locking position of the gear selection lever in presence of the support on the pedal of the vehicle to allow releasing of movement of the lever. An electromagnet (15) is controlled by the support on the brake pedals to move from the locking position movement of the lever to a position in which movement of the lever is released. A metal plate (25) is located opposite to the electromagnet. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2966902-A1 (FR)
Title: Lampe scialytique et procede pour eclairer une table d'operation avec une lampe scialytique
Inventor: KRETSCHMANN HANNO
IPC: F21V9/40
Filed: 2011-10-25
Abstract: Ladite lampe scialytique comporte au moins une première source de rayonnement (1), qui est apte à générer dans une zone de travail une lumière (12) avec une dispersion de la température de couleur localement différente, qui décroît en particulier radialement vers l'extérieur, dans un plan perpendiculaire à la zone de travail.
Patent FR-2984309-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de nitrile-acide/ester omega insature dans lequel on alterne de maniere consecutive deux types de metathese croisee procede swing
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C6/04
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un nitrile-ester(acide) mono-insaturé par métathèses croisées à partir d'un composé I insaturé comportant au moins une fonction trivalente, nitrile, acide ou ester, caractérisé en ce qu'il comprend une étape dans laquelle on alterne de manière consécutive deux types de métathèse croisée : - un première type de métathèse croisée mc1 avec un composé acrylique II choisi parmi l'acrylonitrile, l'acide acrylique ou un ester acrylique, l'un des composés I ou II comportant une fonction nitrile et l'autre de ces composés II ou I une fonction acide ou ester, et - un deuxième type de métathèse croisée mc2 avec un composé alcène léger III en C2 à C4, de préférence avec l'éthylène. L'invention concerne également un procédé de synthèse d'un alpha,omega-aminoester (acide) obtenu par un procédé comprenant une étape dans laquelle on alterne de manière consécutive les deux types de métathèse croisée définis ci-dessus, suivie d'une étape d'hydrogénation.
Patent FR-2984340-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe a base d'un melange d'un elastomere dienique et d'un elastomere thermoplastique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe à étanchéité améliorée, ledit flanc externe comprenant au moins une composition de caoutchouc comportant au moins, un ou plusieurs élastomères diéniques, à un taux total de 1 à 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un ou plusieurs élastomères thermoplastiques à bloc polyisobutylène, à un taux total de 1 à 99 pce, optionnellement une charge renforçante à un taux de 0 à 120 pce et un système de réticulation.
Patent FR-2989058-A1 (FR)
Title: Pedal assistance device for vehicle i.e. bicycle, has pressurized fluid tank comprising motor pump, which is rotatably connected to pedals in assistance mode, so that assistance of pedals is related to regulation of pedals and bicycle
Inventor: CHRETIEN ANTOINE SYLVAIN THEOPHILE MARCEL
IPC: B62M1/10
Filed: 2012-04-05
Abstract: The device has a distributor valve utilized for assistance of pedals (2) of a bicycle. A pressurized fluid tank comprises a motor pump (10), which is rotatably connected to the pedals in an assistance mode, so that the assistance of the pedals is related to regulation of the pedals and the bicycle. The motor pump is directly driven by a chain ring (3), in an area cleared by a chain (4), in front of a rear wheel. An interface between the tank and the motor pump is obtained by a multi-position sliding valve.
Patent FR-2992780-A1 (FR)
Title: Antenne a cavite resonante
Inventor: DE LUSTRAC ANDRE
IPC: H01Q3/46
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne une antenne (1) comprenant : . une cavité (2) résonante délimitée par : . une surface partiellement réfléchissante (4) comprenant un réseau de cellules résonantes, chaque cellule résonante formant une micro-antenne , . une surface totalement réfléchissante (5) faisant face à ladite surface partiellement réfléchissante, . une source rayonnante (3) disposée dans ladite cavité résonante et configurée pour rayonner une onde entre la surface partiellement réfléchissante et la surface totalement réfléchissante, ladite onde illuminant des cellules résonantes de la surface partiellement réfléchissante, la surface partiellement réfléchissante étant courbe et des cellules résonantes étant individuellement configurées pour introduire au passage de l'onde incidente rayonnée par la source un déphasage fonction de la courbure de la surface partiellement réfléchissante au niveau de la cellule résonante correspondante.
Patent FR-2986752-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60N2/48
Filed: 2012-02-13
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant : une structure principale (2) de support d'un coussin d'appui principal ; une structure annexe (3) de support d'un coussin d'appui annexe ; un dispositif d'articulation (4) reliant lesdites structures entre elles, de sorte que ladite structure annexe soit réglable angulairement, ledit dispositif d'articulation comprenant : deux logements (5,6) prévus sur l'une desdites structures, lesdits logements étant séparés par une zone de transition (7) ; un loquet (8) prévu sur l'autre desdites structures ; un moyen ressort (9) actionnant ledit loquet en verrouillage par insertion dans l'un ou l'autre desdits logements qui définissent deux positions de verrouillage angulaire, le passage d'une position à l'autre se faisant par une continuité de positions intermédiaires où ledit loquet est en appui sur ladite zone de transition à l'encontre dudit moyen ressort.
Patent FR-2987352-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur melangeur
Inventor: MOREAU FRANCOISE
IPC: B65D51/28
Filed: 2012-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif distributeur mélangeur (1) adapté pour être fixé sur une ouverture (2) d'un récipient récepteur (3), et destiné à recevoir un récipient autonome (50 ; 103, 105) présentant une ouverture (55) fermée par film de fermeture (58) et contenant un produit d'apport (P) à distribuer dans l'espace intérieur du récipient récepteur (3) contenant un autre produit F, caractérisé en ce qu'il comprend : -un élément d'assemblage (10), adapté pour être fixé sur l'ouverture (2) du récipient récepteur (3), -un élément d'accueil (20) apte à être monté par vissage sur l'élément d'assemblage (10) et à recevoir et retenir le récipient autonome (50 ; 103 ; 105) au niveau de son ouverture, -un organe (42) d'ouverture du film de fermeture (58) du récipient autonome (50) prévu sur l'élément d'assemblage (10) et apte à opposer une résistance au film de fermeture (58) dans une région périphérique de celui-ci de manière à déchirer et dégager latéralement ledit film de fermeture au cours du vissage de l'élément d'accueil (20) sur l'élément d'assemblage (10), l'élément d'assemblage (10) et l'élément d'accueil (20) définissant alors ensemble un passage généralement étanche et généralement lisse entre l'espace intérieur du récipient récepteur (3) et l'espace intérieur du récipient autonome (50 , 103,105) après dégagement du film de fermeture (58).
Patent FR-2990468-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie dans un circuit de gaz d'echappement
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F01N3/02
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention a pour objet un système de récupération d'énergie dans un circuit d'échappement (3) de gaz d'un moteur thermique (1) de véhicule, ledit système comprenant un conduit (15) de dérivation des gaz d'échappement doté d'un échangeur thermique (18). La principale caractéristique d'un système de récupération d'énergie selon l'invention est que la partie du circuit d'échappement située en aval du point (17) de raccordement du conduit (15) de dérivation sur ledit circuit (3) est munie d'une vanne (16) apte à obturer au moins partiellement le circuit d'échappement (3).
Patent FR-2990386-A1 (FR)
Title: Case for protecting battery under anti-submarining hump of floor of e.g. electric car, has inner housing extending in transverse direction and accommodating anti-submarining reinforcement unit, where inner housing is isolated from battery
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-05-14
Abstract: The case (BP) has a front part (PV), and an inner housing (LI) extending in a transverse direction and accommodating an anti-submarining reinforcement unit. The inner housing is isolated from a battery (BA) by an inner rigid partition wall (PI), where the inner housing includes an upper shell (CS) secured to a lower shell (CI). The anti-submarining reinforcement unit is arranged in the form of a transverse and rigid composite structure containing glass fibers, thermosetting resin and mineral fillers. An independent claim is also included for a car.