baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031033-A1 (FR)
Title: Bras d'aspersion, notamment pour un dispositif de lavage d'articles
Inventor: VATELET CHARLES
IPC: B05B15/06
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un bras d'aspersion (7) comportant un corps (13) s'étendant selon un premier axe (Y) et apte à pivoter selon un deuxième axe sensiblement perpendiculaire au premier axe (Y), ledit corps (13) comprenant au moins une extrémité (15) comportant une buse d'aspersion (20), caractérisé en ce que ladite buse (20) comporte une rainure (23) formée dans un plan s'étendant selon le deuxième axe et formant un angle (a) compris entre 0 et 90° avec le premier axe (Y).
Patent FR-3033215-A1 (FR)
Title: Prise de courant pour habitacle de vehicule
Inventor: DEMAZEAU JEAN-YVES
IPC: H01R13/20
Filed: 2015-02-26
Abstract: Prise de courant (10, 110, 210) pour un habitacle de véhicule, comprenant un corps de prise (2) et au moins un élément de connexion électrique (5, 6, 7) fixé au corps de prise (2) par clinchage.
Patent FR-3036057-A1 (FR)
Title: Chariot mobile d’une installation de debitage pour un positionnement optimise de la grume
Inventor: LOYET MICHEL
IPC: B27B31/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: Chariot mobile d'une installation de débitage, recevant une pièce de bois (8) allongée suivant un axe longitudinal pour réaliser son débitage, ce chariot comprenant plusieurs bornes (10) espacées longitudinalement, formant des supports calant chacun la pièce de bois sur un plan d'appui inférieur qui peut être incliné, et sur une référence arrière de fin de course qui est réglable transversalement par une motorisation, le plan inférieur d'appui d'au moins certaines bornes étant réglable en hauteur par une motorisation.
Patent FR-3037289-A1 (FR)
Title: Traverse en aluminium extrude et a zones longitudinales pleines, pour la suspension d'une machine electrique motrice d'un vehicule
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: B60K1/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: Une traverse (TS) permet la suspension d'une machine électrique motrice d'un véhicule. Cette traverse (TS) est réalisée en aluminium extrudé, et comprend au moins deux zones longitudinales (ZL1, ZL2) pleines et dans lesquelles sont définis en des endroits choisis des trous (TF) propres à permettre une fixation de la machine électrique motrice et/ou d'un équipement du véhicule, et/ou un couplage de la traverse (TS) à des éléments structurels (ES1, ES2) du véhicule.
Patent FR-3037414-A1 (FR)
Title: Mitigeur de douche integrant un microcontroleur programmable, une batterie electrique et un moyen de rechargement de la batterie electrique
Inventor: PAQUEREAU RICHARD
IPC: G05D23/19
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un mitigeur de douche (1) comprenant un boitier (10) destiné à être installé dans une douche, le boitier présentant une entrée d'eau chaude (11), une entrée d'eau froide (12), au moins une sortie d'eau (13), des moyens de réglage de la température de l'eau et des moyen de réglage du débit de l'eau, caractérisé en ce que le boitier (10) intègre : - un circuit électronique (2) comprenant un microcontrôleur programmable ; - une interface de contrôle (3); - les moyens de réglage de la température de l'eau ; - les moyens de réglage du débit de l'eau ; - une batterie électrique (6) ; - un moyen de rechargement de la batterie électrique.
Patent FR-3041699-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: DUCHON RUDY
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique est disposée parallèlement à l'axe de l'arbre (6).
Patent FR-3041836-A1 (FR)
Title: Commande en puissance, perfectionnee, d'un ensemble de panneaux photovoltaiques pour la participation au reglage de frequence sans recours a un moyen de stockage
Inventor: CAPELY LAURENT
IPC: H02S40/36
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de constituer de la réserve de puissance sur une installation de panneaux photovoltaïques, consistant à piloter la production de puissance de panneaux photovoltaïques en ajustant la tension qui leur est appliquée et comprenant les étapes successives: a) faire varier (S2) la tension appliquée aux panneaux et mesurer une variation correspondante de puissance fournie par les panneaux, par pas successifs de tension, b) identifier un maximum en puissance fournie (MPP), en fonction d'une tension identifiée (VMPP), c) faire varier à nouveau la tension (S5, S12) pour atteindre la consigne de puissance (PRPP) permettant de disposer de la réserve souhaitée, en fonction de la fréquence du réseau d'acheminement d'électricité puis les étapes en parallèle, d) mesurer la fréquence du réseau et, au moins en cas de valeur de fréquence inférieure à une valeur seuil, ajuster la tension pour libérer tout ou partie de la réserve selon la déviation de fréquence observée par rapport à la fréquence nominale (Δf), e) mesurer répétitivement la puissance fournie (P) par les panneaux et lorsque cette puissance s'écarte de la puissance de consigne modulée de la déviation de fréquence, au-delà d'un seuil prédéfini, recommencer les étapes a) à c).
Patent FR-3041839-A1 (FR)
Title: Architecture d'observation d'une pluralite d'objets via plusieurs engins aerospatiaux et procede de collecte de donnees d'observation associe
Inventor: GONZALEZ HUGO
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-09-29
Abstract: Cette architecture d'observation comporte pour chaque objet (Oij), une balise électronique (Bij), au moins un serveur terrestre (15,16) apte à traiter des données numériques et une pluralité d'engins aérospatiaux (Ai). Chaque engin aérospatial (Ai) comporte un module de stockage et un premier module de communication. Le premier module de communication d'au moins un des engins aérospatiaux (Ai), dit engin aérospatial de collecte, est apte à recevoir d'au moins une balise électronique (Bij) lorsque celle-ci se trouve dans le domaine de visibilité de cet engin aérospatial (Ai), au moins un signal radioélectrique correspondant à au moins une donnée d'observation. Au moins un des engins aérospatiaux (Ai), dit engin aérospatial de relais, comporte en outre un deuxième module de communication apte à transmettre à un serveur terrestre (15, 16) des données numériques stockées dans le module de stockage.
Patent FR-3041506-A1 (FR)
Title: Procede ameliore pour la fabrication de tranches de poisson
Inventor: DUPEUX ALEXANDRA
IPC: A23L17/00
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un produit alimentaire à base de poisson, comprenant les étapes suivantes : - (E1) réalisation d'une mêlée par découpe et mélange de matière à l'aide d'un outil de découpe, - (E3) ajout de texturant et d'eau dans la mêlée, et mélange, - (E5) insertion de la mêlée dans une gaine (2) au moyen d'un poussoir, la gaine (2) présentant une direction longitudinale définissant sa longueur, et formant ainsi des boudins de poisson, - (E6) cuisson par pasteurisation des boudins de poisson.
Patent FR-3045551-A1 (FR)
Title: Pare-boue de vehicule automobile avec une bavette aerodynamique.
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comprenant des roues avant et des roues arrière disposées dans des passages de roues munis de pare-boues (6). Les pare-boue arrière sont équipés de bavettes aérodynamiques (12). Ils comprennent chacun une cloison (18) en demi-tube qui délimite un espace interne destiné à recevoir une roue du véhicule. La cloison comprend une patte de fixation (26) fixée à la caisse du véhicule. La bavette (12) forme une paroi prolongeant la cloison du pare-boue (6) vers le bas. Elle comprend un manchon (34) qui est emmanché autour de la patte de fixation; et qui est bloqué entre la cloison (18) et une branche transversale de la caisse du véhicule. Il est fixé à l'aide de la même vis serrant la patte de fixation (26) à la branche transversale.
Patent FR-3051620-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique de sources lumineuses d'un vehicule automobile a faible tension avec limitation de courant
Inventor: SHI SANBAO
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention propose un dispositif de pilotage de l'alimentation électrique d'une source lumineuse, comprenant un circuit de pilotage configuré pour contrôler l'intensité du courant électrique de charge fourni par le dispositif en fonction de la valeur d'une tension électrique appliquée à une entrée dédiée du circuit de pilotage, ainsi qu'un circuit de contrôle du circuit de pilotage, permettant de générer un signal de contrôle pour son application à ladite entrée, le circuit de contrôle ne faisant intervenir qu'un seul composant actif.
Patent FR-3059808-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un ensemble d'objets, dispositif et programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procede.
Inventor: VILLAIN ERIC
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un ensemble d'objets comprenant au moins un objet connecté. Selon l'invention, le procédé comprend une phase de construction (11) comprenant : - construction (111) d'une représentation des objets de l'ensemble d'objets, associant respectivement aux objets des représentations sous forme d'objets virtuels, - obtention (112) d'une représentation d'un espace dans lequel les objets de l'ensemble d'objets sont situés, et - association (113) de la représentation de l'espace avec les représentations des objets pour obtenir une représentation contextuelle des objets de l'ensemble.
Patent FR-3060098-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée à contenir un fluide cryogénique, la cuve comportant une structure porteuse (1), une barrière thermiquement isolante (6, 8) et une membrane étanche (7, 9), la cuve comportant en outre un dispositif d'observation endoscopique, le dispositif d'observation endoscopique comportant : - une gaine protectrice (23) logeant un faisceau de fibres optiques (19) et traversant successivement la structure porteuse (1), la barrière thermiquement isolante (6, 8) et la membrane étanche (7, 9), la gaine comportant une collerette externe (28) fixée de manière étanche sur la structure porteuse (1) et une collerette interne (27) fixée de manière étanche sur la membrane étanche (9), la gaine (23) contenant une garniture d'étanchéité interne, - un capteur optique (16) et un dispositif d'éclairage (17) disposés hors de l'espace interne de la cuve connectés au faisceau de fibres optiques (19).
Patent FR-3060565-A1 (FR)
Title: Polysulfure d'alcoxysilane
Inventor: SEEBOTH NICOLAS
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un polysulfure d'alcoxysilane, de formule (I): (R3O)3-n(R1)nSi - CH2 - (R2)CH - Z - Sx - Z - HC(R2) - CH2-Si(R1)n(OR3) 3-n (I) dans laquelle : - R1, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - R2, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 4 atomes de carbone, - R3, identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent ayant de 1 à 12 atomes de carbone; de préférence de 1 à 6 atomes de carbone, - Z, identiques ou différents, représentent chacun un groupe de liaison hydrocarboné divalent comportant de 1 à 16 atomes de carbone, - x est un nombre entier ou fractionnaire supérieur ou égal à 2 - n est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2.
Patent FR-3060611-A1 (FR)
Title: Procede de traitement chimique d'une paroi reduisant la formation de coke
Inventor: AUGUSTIN CHRISTEL
IPC: C25F3/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une paroi en alliage métallique Fe-Ni-Cr d'un réacteur industriel réduisant la formation de coke sur ladite paroi lorsqu'elle est soumise à des conditions opérationnelles favorables au cokage, l'alliage métallique comprenant au sein de sa structure des carbures dont certains affleurent la surface. Le procédé comprend une étape chimique de traitement de surface, au cours de laquelle on dissout par décomposition électrolytique au moins une partie des carbures initialement présents dans l'alliage, dans des conditions adaptées pour dissoudre au moins une partie de ces carbures, notamment les carbures de chrome.
Patent FR-3061472-A1 (FR)
Title: Securite concernant un engin et une personne equipee d'un dispositif medical
Inventor: CHAUMEIL ARNAUD
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-12-29
Abstract: Le procédé de sécurité concernant un engin comportant des moyens d'entraînement et un poste pour une personne et une personne équipée d'un dispositif médical, dans lequel : - on dispose d'un dispositif médical conçu pour fonctionner en réponse à des données physiologiques de la personne équipée et pour générer un signal d'alerte de dysfonctionnement du dispositif médical per se et un signal d'alerte de problème effectif ou déductif concernant l'état médical de la personne équipée, - on dispose d'un module de sécurité conçu pour être associé à l'engin, pour recevoir des données générées par le dispositif médical et pour générer des informations en correspondance avec les données qu'il reçoit, - alors que la personne équipée est associée à l'engin et qu'à l'engin est associé le module de sécurité, une communication cryptée est établie entre le dispositif médical et le module de sécurité, de sorte que le dispositif médical génère un signal d'alerte de dysfonctionnement et/ou un signal d'alerte de problème médical et que le module de sécurité génère une information d'alerte en correspondance avec un signal d'alerte, - on transmet la au moins une information d'alerte à un opérateur.
Patent FR-3061848-A1 (FR)
Title: Dispositif de surverse destine a etre agence dans une installation sanitaire de vehicule de transport
Inventor: BLOT GREGORY
IPC: B64D11/02
Filed: 2017-01-16
Abstract: Le dispositif de surverse (50) est agencé entre un premier et un second réservoir. Il comporte une enceinte principale (52), s'étendant verticalement entre un embout supérieur d'arrivée d'eau (54) raccordé au premier réservoir, et un premier embout inférieur de sortie d'eau (56), raccordé au second réservoir. Il comporte une enceinte secondaire (62) adjacente à l'enceinte principale (52), comprenant un second embout inférieur de sortie d'eau (64). L'enceinte principale (52) comprend une première ouverture latérale de trop plein (66) débouchant dans l'enceinte secondaire (62), et agencée verticalement entre l'embout d'arrivée d'eau (54) et l'embout de sortie d'eau (56). L'enceinte principale (52) comporte au moins un organe de protection (70, 72, 74) s'étendant transversalement dans cette enceinte principale (52), en recouvrant plus de 70% de la surface d'une section transversale de cette enceinte principale (52).
Patent FR-3047314-A1 (FR)
Title: Sonde optique d'analyse des proprietes de fluide de fond de puits comprenant une pointe optique amovible.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01N21/85
Filed: 2017-01-30
Abstract: Une sonde optique d'analyse (1) des propriétés de fluide de fond de puits permettant d'analyser au moins une propriété d'un mélange d'écoulement multiphasique (100) circulant dans un puits d'hydrocarbures (51) comprend une pointe optique (5) et une liaison optique (6) apte à être raccordée à un module électronique (11). La pointe optique (5) est raccordée à la liaison optique (6) par un raccord amovible et étanche (7). Le raccord amovible et étanche comprend une première partie (9a) d'un tube de protection (9) résistant aux conditions de fond de puits, ladite première partie (9a) renfermant la liaison optique (6) et comprenant au moins un premier renflement annulaire (22) à proximité d'une interface de raccordement (10), et une seconde partie (9b) du tube de protection (9) renfermant partiellement la pointe optique (5) de manière à laisser une extrémité distale de la pointe optique (5) en contact avec le mélange d'écoulement multiphasique (100), ladite seconde partie (9b) comprenant au moins un deuxième renflement annulaire (23) à proximité de l'interface de raccordement (10). Un tube de raccordement (24) entoure les extrémités opposées de la première partie (9a) et de la seconde partie (9b).Un fourreau de raccordement et de protection (25) renferme de manière étanche ledit premier renflement annulaire (22), le tube de raccordement (24) et le second renflement annulaire (23).
Patent FR-3065975-A1 (FR)
Title: Bras d'aspiration articule d'une excavatrice aspiratrice, muni d'une buse inclinable
Inventor: DUPIRE MARC
IPC: E02F3/90
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un bras d'aspiration articulé (1) d'une excavatrice aspiratrice, comprenant des parties (3, 4, 5, 6) définies dans un même plan (P) et articulées entre elles dans le plan (P), ces parties définissant une extrémité arrière (31) et une extrémité avant (62). Une pièce d'embase (2) est articulée avec extrémité arrière (31) et pivote sur l'excavatrice aspiratrice pour pivoter simultanément toutes les parties (3, 4, 5, 6) du bras (1). Une buse (7) est agencée à l'extrémité avant (62) du bras et configurée pour être raccordée à un conduit d'aspiration souple, ladite buse définissant un axe (X4) définit dans le plan (P) selon une position initiale. Le bras (1) comprend un dispositif d'inclinaison (8) configuré pour modifier l'orientation de la buse (7) de sorte à incliner ledit axe (X4) d'un côté ou de l'autre du plan (P). L'invention concerne également une excavatrice aspiratrice équipée d'un tel bras (1).
Patent FR-3067273-A1 (FR)
Title: Dispositif de surfacage a utilisation securisee
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B55/06
Filed: 2017-06-07
Abstract: Dispositif pour réaliser des opérations de surfaçage ou de découpe, tels que meulage ou ponçage, sciage, rainurage, forage sur tout type de parois ou surfaces, le dispositif comprend au moins : - un corps (6) délimitant un espace interne et présentant une face ouverte (7); - un outil de travail (8) disposé dans le corps (6) pour effectuer les travaux à partir de la face ouverte (7); - des moyens d entraînement (9) actionnant l outil (8). Le corps (6) est muni d une ouverture (11) destinée à être connectée avec un aspirateur (4) pour créer une dépression afin d aspirer des poussières issues des travaux. Selon l invention, le dispositif (1) comprend des moyens de détection (16) de la différence de pression entre une pression ambiante et une pression à l intérieur de corps (6), connectés électriquement aux moyens d entraînement (9) de sorte à autoriser le démarrage des moyens d entraînement (9) uniquement lorsque la différence de pression détectée est positive et supérieure à un seuil prédéfini.
Patent FR-3068301-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
IPC: B60C9/18
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle. Selon l'invention, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc, ledit retournement et la partie principale sont couplés puis découplés, et tout point du profil de la surface extérieure S du pneumatique entre les points F et E, est à une distance inférieure à 2.5 mm de la courbe P définie par trois arcs de cercles reliant lesdits premier et deuxième points F et E.
Patent FR-3069209-A1 (FR)
Title: Agencement de pose de tapis pour plancher de coffre de vehicule
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B60N3/04
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de pose de tapis (2) pour plancher (3) de coffre (4) de véhicule, constitué de plusieurs couches de matériau caractérisé en ce que le tapis (2) comporte des couches de largeur différentes pour s'adapter au contour (10) du plancher (3) du coffre (4).
Patent FR-3071665-A1 (FR)
Title: Redimensionnement des entites de detection d'un capteur d'image matriciel hybride
Inventor: SAINT-PE OLIVIER
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-09-27
Abstract: Un redimensionnement des entités de détection d'un capteur d'image matriciel hybride (100) comprend de modifier des connexions électriques qui sont portées par un circuit de détection (10) et/ou un circuit de lecture (20), et/ou les éléments d'assemblage (30). Plusieurs éléments photosensibles (111-115 ) peuvent ainsi être regroupés pour une même cellule de lecture (21 3), afin d'obtenir des entités de détection redimensionnées qui sont mieux adaptées pour certaines applications du capteur d'image. Des ressources du circuit de lecture peuvent simultanément être réaffectées, à partir de cellules de lecture devenues inutilisées (211, 212, 214, 215) à celles (213) qui sont connectées aux entités de détection redimensionnées. De telles modifications ne nécessitent pas de développements qui soient longs, risqués et onéreux, ni ne remet en cause une homologation pour utilisation spatiale qui aurait déjà été obtenue pour le capteur d'image dans sa configuration initiale.
Patent FR-3074963-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comportant des cellules photovoltaiques interconnectees par des elements d'interconnexion
Inventor: COMMAULT BENJAMIN
IPC: H01L31/05
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque comportant : une première couche formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4) interconnectées électriquement par des éléments d'interconnexion (6), un ensemble encapsulant les cellules (4), et une deuxième couche formant la face arrière. Ce module se caractérise en ce que chaque cellule (4) comporte, sur au moins l'une de ses faces avant (4a) et arrière (4b), un nombre pair d'éléments d'interconnexion (6) dont la longueur (IR) au contact de la cellule (4) est inférieure à ses dimensions, en ce qu'une première moitié (M1) des éléments d'interconnexion (6) comprend des éléments (6) sensiblement parallèles, et en ce qu'une deuxième moitié (M2) des éléments d'interconnexion (6) comprend des éléments (6) sensiblement parallèles.
Patent FR-3060375-A1 (FR)
Title: Agent colorant pour cheveux
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'objet de la présente invention est un ensemble d'agents pour la coloration des cheveux par oxydation, contenant 78 - 95 % en poids d'eau, de précurseur(s) de coloration par oxydation, d'agent d'alcalinisation, 0,1 - 2 % en poids en tensioactif anionique, zwitterionique ou amphotère, 0,05 - 2 % en poids d'un copolymère réticulé issu de l'acide acrylique et d'esters non-éthoxylés de l'acide acrylique ayant des monoalcools linéaires en C10-C30, lesquels ne contiennent pas, sinon uniquement de faibles quantités d'alcanols linéaires saturés ayant deux ou trois groupes hydroxyles et 2 à 8 atomes de carbone dans le groupe alkyle, ne contiennent par ailleurs pas d'alcanols non-alcoxylés saturés et insaturés ayant un groupe hydroxyle et 1 à 50 atomes de carbone dans le groupe alk(én)yle, aucun acide alcanecarboxylique saturé et insaturé ayant 1 à 50 atomes de carbone et aucun agent d'oxydation.