baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071467-B1 (FR)
Title: Vehicule a panneaux de carrosserie optimises
Inventor: BRUCAMP GABRIEL
IPC: B62D25/02
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-09-13
Abstract: Véhicule (1) automobile comprenant un premier panneau (10) de carrosserie sur l'un de ces côtés latéraux, un deuxième panneau (20) de carrosserie sur son autre côté latéral, le premier panneau (10) et le deuxième panneau (20) étant de forme identique, un système de climatisation de l'habitacle comportant un conduit d'admission (50) de l'air extérieur, et un extracteur d'air de l'habitacle vers l'extérieur du véhicule (1), caractérisé en ce que le premier panneau (10) et le deuxième panneau (20) comporte en outre chacun respectivement une première ouverture (101) et une deuxième ouverture (201) de forme et de position identique, la première ouverture (101) dans le premier panneau (10) formant une entrée d'air positionnée en vis-à-vis de l'entrée du conduit d'admission d'air extérieur du système de climatisation de l'habitacle, et la deuxième ouverture (201) dans le deuxième panneau (20) formant une sortie d'air positionnée en vis-à-vis de l'extracteur d'air de l'habitacle.
Patent FR-3057251-B1 (FR)
Title: Recipient d'emballages avec une vitesse de décharge améliorée de contenus en forme de capsule
Inventor: YEO SOO BIN
IPC: B65D83/04
Filed: 2017-10-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un récipient destiné à stocker des capsules et à les décharger individuellement, incluant un réceptacle ouvert vers le haut contenant des capsules, un capuchon monté en rotation sur le réceptacle, une tige guide de décharge droite ayant un ou plusieurs passages de mouvement vertical ouvrant vers l'extérieur sur sa périphérie, montée à demeure dans le réceptacle, et un cylindre creux encerclant concentriquement la tige guide au sein du réceptacle et couplé au capuchon pour une rotation avec celui-ci. Un filet sur la surface interne du cylindre est en regard de et coopère avec les passages de mouvement vertical pour recevoir des capsules admises depuis le réceptacle à travers un orifice d'entrée dans le cylindre et, à mesure que le capuchon est tourné, pour remonter les capsules admises une par une vers un orifice de décharge centrale dans le capuchon.
Patent FR-3073527-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4,0 à 5,5 % de rhénium, 1,0 à 3,0 de ruthénium, 2,0 à 14,0 % de cobalt, 0,3 à 1,0 % de molybdène, 3,0 à 5,0 % de chrome, 2,5 à 4,0 % de tungstène, 4,5 à 6,5 % d'aluminium, 0,50 à 1,50 % de titane, 8,0 à 9,0 % de tantale, 0,15 à 0,30 % de hafnium, 0,05 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables. L'invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).
Patent FR-3074976-B1 (FR)
Title: Batterie a accumulateurs commutes
Inventor: LOPEZ YAN
IPC: H01M10/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une batterie comprenant : un bus d'alimentation (BUS) ; un ensemble d'accumulateurs électriques (Acc1) et de premiers interrupteurs reliant les accumulateurs ; des deuxièmes interrupteurs (HG, HD, BG, BD) formant un pont en H et reliant ledit ensemble à des noeuds (V+, V-) ; un premier circuit (16) de fourniture de premiers signaux de commande (CmdHG, CmdHD, CmdBG, CmdBD) aux premiers et deuxièmes interrupteurs ; un deuxième circuit (32) de fourniture d'une première tension d'alimentation (ALIM1) au premier circuit à partir de la tension (V1) aux bornes de l'un des accumulateurs ; un troisième circuit (38, SW) de fourniture de deuxièmes signaux de commande (ALIM2) à au moins deux des deuxièmes interrupteurs (BG, BD) et connecté au bus d'alimentation ; et des premières diodes (DBD1, DBG1) reliant le premier circuit aux deux deuxièmes interrupteurs et des deuxièmes diodes (DBD2, DBG2) reliant le troisième circuit aux deux deuxièmes interrupteurs.
Patent FR-3079458-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une interface (100), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande (3) comprenant : • au moins un corps mobile (31), mobile entre au moins deux positions par rapport à un cadre, et comportant une surface métallisée (33) sur laquelle un utilisateur appuie pour déplacer le corps mobile entre les au moins deux positions, • au moins un détecteur capacitif (7), comportant une électrode antenne (73) reliée à la surface métallisée du corps mobile (31) par une liaison électrique souple (9) et une électrode excitatrice (71) et/ou de couplage avec laquelle l'électrode antenne (73) est couplée capacitivement, Caractérisée en ce que les électrodes antenne (73), excitatrice (71) et/ou de couplage sont immobiles par rapport au cadre (5), et en ce que l'électrode antenne (73) est reliée à la surface métallisée (33) du corps mobile (31) par une liaison électrique souple (9).
Patent FR-3079211-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comportant deux moteurs adjacents, dont les tuyeres de sorties presentent une portion droite a proximite d'un plan median de l'ensemble propulsif
Inventor: ROGERO JEAN-MICHEL
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur un ensemble propulsif d'aéronef comportant un premier moteur comportant une première tuyère (17) et un deuxième moteur comportant une deuxième tuyère (18), et une nacelle (1). La première tuyère (17) et la deuxième tuyère (18) ont chacune une section de sortie, définie par une paroi externe de la tuyère, dont une portion est sensiblement droite, et la portion droite de la section de sortie de la première tuyère (17) et la portion droite de la section de sortie de la deuxième tuyère (18) sont au contact l'une de l'autre ou forment une paroi commune audites tuyères (17,18) au niveau d'un plan médian (PM) de symétrie de l'ensemble propulsif. La grande proximité permise entre les moteurs permet de limiter l'espace entre le carénage de chaque moteur formé par la nacelle, et de limiter la trainée aérodynamique du groupe propulsif.
Patent FR-3084398-B1 (FR)
Title: Aube de turbine
Inventor: MARTET RENAUD JAMES
IPC: F01D5/20
Filed: 2018-07-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne une aube (13) de turbine pour une turbomachine comportant une pale (14) s'étendant radialement, la pale (14) comprenant un bord d'attaque (16) axialement amont et un bord de fuite axialement aval, une plate-forme (15) radialement externe comprenant une extrémité amont (17) et une extrémité aval, la plate-forme (15) radialement externe comprenant au moins une léchette (18, 19) s'étendant radialement vers l'extérieur, l'extrémité radialement externe (20) du bord d'attaque (16) de la pale (14) et/ou du bord de fuite de la pale (14) s'étendant axialement vers l'amont par rapport à l'extrémité amont (17) de la plate-forme (15) et/ou respectivement vers l'aval par rapport à l'extrémité aval de la plate-forme (15), caractérisée en ce que l'aube (13) comporte au moins une cloison (21) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis l'extrémité radialement externe de la pale (14), et axialement entre le bord d'attaque (16) et l'extrémité amont (17) de la plate-forme (15), et/ou respectivement entre le bord de fuite et l'extrémité aval de la plate-forme (15).
Patent FR-3084755-B1 (FR)
Title: Piece optique comprenant un bloc avec un dioptre formant plieuse pour deux faisceaux
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: G02B27/18
Filed: 2018-08-02
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à une pièce optique (1) comprenant un bloc transparent ou translucide comprenant : -un premier et un deuxième collimateur (11, 12) destinés à recevoir les faisceaux (F1, F2) d'une première et d'une deuxième sources de lumière (21, 22), de manière à ce qu'ils entrent dans le bloc, les collimateurs étant agencés de telle manière à ce que ces sources puissent être positionnées dans un plan ; -un dioptre intermédiaire de sortie vers lequel le premier collimateur guide le premier faisceau de manière à ce que ce premier faisceau sorte du bloc au travers de ce dioptre intermédiaire, -un dioptre de coupure formant plieuse pour le premier faisceau et pour le deuxième faisceau, le premier collimateur avec le dioptre intermédiaire et le deuxième collimateur étant agencés de manière à ce que chaque faisceau converge sur le bord de coupure de la plieuse.
Patent FR-3070018-B1 (FR)
Title: Outil de percage du bois
Inventor: BAZARD DIDIER
IPC: B23B51/02
Filed: 2018-08-08
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un outil rotatif de pré perçage du bois comprenant un corps principal cylindrique (1) pourvu de rainures extérieures hélicoïdales (2) et au moins une lèvre taillante (3) ; un tel outil présente une extrémité de perçage effilée d'angle de pointe d'environ 12 à 18°. Il s'agit d'un outil apte à réaliser des avant-trous de vis dans le bois.
Patent FR-3085807-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a pattes inclinees
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre deux conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur (30) comprenant au moins deux pattes électriquement conductrices (31, 32) décalées angulairement, chaque patte électriquement conductrice présentant une surface d'extrémité radiale (300) définissant une surface de connexion pour une portion de conducteur du bobinage (240) de machine électrique, chaque patte de fixation ayant une extrémité libre (301) et ladite patte présentant une distance variable à l'axe au fur et à mesure que l'on se rapproche de son extrémité libre.
Patent FR-3073549-B1 (FR)
Title: Metal gonflable pour joints toriques, piles d'etancheite et bagues non elastomeres
Inventor: FRIPP MICHAEL L
IPC: E21B33/12
Filed: 2018-10-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente divulgation concerne des éléments d'étanchéité métalliques gonflables (200) et des procédés pour former un joint dans un puits de forage en utilisant lesdits éléments d'étanchéité métalliques gonflables (200). Un exemple de procédé comprend la fourniture d'un élément d'étanchéité métallique gonflable (200) choisi dans le groupe constitué d'un joint torique (5), d'une bague (25) ou d'une pile d'étanchéité (35, 105) ; dans lequel l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200) est disposé dans ou autour d'un outil de fond de trou (45) disposé dans le puits de forage. Le procédé comprend en outre l'exposition de l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200) à une saumure et le fait de permettre ou de provoquer le gonflement de l'élément d'étanchéité métallique gonflable (200).
Patent FR-3087840-B1 (FR)
Title: Capot de nacelle pour ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un capot annulaire (30) pour un ensemble propulsif (10) d'aéronef, ce capot (30) comportant une surface annulaire extérieure (31) destinée à être balayée par un premier flux de gaz (F1) en fonctionnement de l'ensemble propulsif (10), le capot (30) comportant en outre au moins une grille (50) montée dans une ouverture du capot et configurée pour évacuer un second flux de gaz en fonctionnement, caractérisé en ce que ladite ouverture est située au sommet d'un bossage (60) en saillie sur ladite surface extérieure (31), ce bossage ayant un profil aérodynamique avec des sections axiale et transversale de formes convexes.
Patent FR-3082025-B1 (FR)
Title: Dispositif combinant capteur d'images et un écran d'affichage organiques aptes a la détection d'empreintes digitales
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente description concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un écran d'affichage et un capteur d'images, l'écran d'affichage comprenant une matrice de composants électroluminescents organiques (16) reliés à des premières transistors (T1), le capteur d'images comprenant une matrice de photodétecteurs organiques (18) reliés à des deuxièmes transistors (T2), la résolution du dispositif optoélectronique pour les composants électroluminescents étant supérieure à 300 ppi et la résolution du dispositif optoélectronique pour les photodétecteurs étant supérieure à 300 ppi, l'épaisseur totale du dispositif optoélectronique étant inférieure à 2 mm.
Patent FR-3076719-B1 (FR)
Title: Restructuration de cheveux décolorés avec un produit contenant des polyols aliphatiques et des carbonates cycliques
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un produit (P) pour le traitement des fibres kératiniques, notamment les cheveux humains, contenu dans un support cosmétique – sur la base du poids total du produit (P) –     (a) un ou plusieurs polyols aliphatiques dans une quantité totale de 1,0 à 40,0 % en poids et     (b) un ou plusieurs carbonates cycliques dans une quantité totale de 1,0 à 20,0 % en poids,     où le rapport pondéral de la quantité totale de polyols aliphatiques (a) contenue dans le produit (P) par rapport à la quantité totale de carbonate cyclique (b) contenue dans le produit (P), c’est à dire le rapport pondéral (a)/(b), correspond à une valeur entre 40 et 1.
Patent FR-3076609-B1 (FR)
Title: Capteur angulaire
Inventor: CRISTANINI MICHELE
IPC: G01B21/22
Filed: 2019-01-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un capteur angulaire comprend : un corps de capteur (10), un levier de commande (20) comprenant un arbre (23) inséré de façon à pouvoir tourner dans une cavité de logement (12) du corps de capteur (10), et portant à une extrémité un élément émetteur de signal (25), un élément récepteur de signal (30) disposé sur le corps de capteur (10), et une douille (40) appliquée en correspondance avec une surface latérale (13a) de la cavité de logement (12). Une surface latérale (24) de l'arbre (23) comprend une zone évasée circulaire (24a) et une embouchure (24b). Une zone latérale intérieure (47) de la douille (40) comprend une zone évasée circulaire (47a) et des dents d'accrochage (47c) disposées entre la zone évasée circulaire (47a) et une zone cylindrique circulaire (47b) de la surface latérale intérieure (47) de la douille (40). Les dents d'accrochage (47c) de la douille (40) sont élastiquement accouplées à l'embouchure (24b) de l'arbre (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092833-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanoparticules hybrides metal/polymere a faible distribution de tailles par polymerisation en mini-emulsion
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: C01B32/182
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de fabrication de nanoparticules (20) comprenant un cœur (21) métallique recouvert par une couche de matériau polymère (23) comprenant les étapes suivantes :a) préparation d’une émulsion (10) eau-dans-huile comprenant des gouttelettes (11) d’une phase aqueuse, dispersées dans une phase organique (12), b) ajout de nanoparticules (20) comprenant un cœur métallique (21) recouvert par une coquille de matériau carboné (22), moyennant quoi on obtient des nanoparticules (20) piégées dans les gouttelettes, c) ajout de monomères précurseurs du matériau polymère, et d) ajout d’un initiateur de polymérisation, l’ajout des monomères et de l’initiateur de polymérisation conduisant à la polymérisation des monomères, moyennant quoi on obtient des nanoparticules (20), enrobées par une couche de matériau polymère (23), dispersées dans la phase organique (12). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3093419-B1 (FR)
Title: Composition et procédé associé de mesure de l’observance thérapeutique
Inventor: ALCARAZ JEAN-PIERRE
IPC: A61K33/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-06-18
Abstract: Composition et procédé associé de mesure de l’observance thérapeutique.     L’invention concerne le domaine de l’observance thérapeutique et plus particulièrement une composition 10 comprenant :                                   au moins une substance médicamenteuse 13,                 au moins un agent de détection 11,                           la substance médicamenteuse 13 étant différente de l’agent de détection 11, la composition étant configurée de sorte que l’agent de détection 11 permette d’indiquer l’ingestion de la substance médicamenteuse 13.     La composition est essentiellement tel que l’agent de détection 11 comprend au moins un hydrure 110 propre et destiné à se dissoudre au contact d’un milieu aqueux dans le corps humain ou animal 2 en libérant du dihydrogène.     La libération du dihydrogène permet la détection en temps réel de l’ingestion de la composition 10. En outre, la production de la composition 10 présente un coût de production acceptable pour l’industrie pharmaceutique. Ainsi, la composition 10 est adaptée à un très large déploiement.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097168-B1 (FR)
Title: Panneau de structure de vehicule automobile presentant une interface de fixation d’un dispositif
Inventor: BOURE FRANÇOIS
IPC: B60R19/00
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: [L’invention concerne un panneau (9) de structure de véhicule automobile montrant une ouverture (13) et une interface de fixation (11) d’un dispositif, ladite interface de fixation (11) formant le pourtour de ladite ouverture (13), le panneau (9) étant remarquable en ce que ladite interface de fixation (11) comprend au moins un bord tombé (15) et au moins une patte de fixation (17). L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel panneau (9). De préférence, le panneau de structure est un panneau arrière et le dispositif est un extracteur d’air. L’invention concerne également un procédé de montage d’un extracteur d’air sur un panneau arrière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100064-B1 (FR)
Title: Méthode de surveillance d’au moins un roulement d’une machine électrique tournante d’un aéronef
Inventor: BAQUE FRANCK
IPC: G01M13/04
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: Une méthode de surveillance d’au moins un premier roulement d’une machine électrique tournante d’un aéronef, la méthode comprenant une première phase de détermination (ETA) d’un dysfonctionnement (DYSX) comprenant : une étape de détermination d’un indicateur statistique d’endommagement à partir d’une mesure de température du premier roulement et d’une mesure de température de référence de la machine électrique tournante ; une étape de détermination d’un estimateur d’écart-type d’une distribution des valeurs de l’indicateur statistique d’endommagement déterminées entre un premier instant t et un deuxième instant t+τ, τ étant compris entre 50s et 500s, une étape de comparaison de l’estimateur d’écart-type à un seuil d’écart-type prédéterminé de manière à déterminer un dysfonctionnement (DYSX) en cas de dépassement du seuil d’écart-type prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100887-B1 (FR)
Title: Poignée électronique pour la mesure d’une composante de force
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: G05G1/00
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention porte sur une poignée électronique (1) ou un appareil d’assistance à la marche équipé d’une telle poignée, ladite poignée électronique étant agencée de façon à permettre la mesure d’au moins une composante d’une force lui étant appliquée, ladite poignée (1) comprenant une pièce centrale (10) et une enveloppe extérieure (20), ladite poignée électronique (1) étant caractérisée en ce que ce qu’elle comporte une première cellule photoélectrique (30) et un premier élément d’obturation (40), agencés de façon à ce qu’une force appliquée à la poignée électronique (1), apte à déplacer au moins en partie l’enveloppe extérieure (20), soit apte à entrainer une modification de la quantité de photons reçue par un premier récepteur (32), ladite modification étant proportionnelle à une première composante de la force ayant été appliquée à la poignée électronique (1).                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3116562-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de la qualité d’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, dispositif de surveillance associé
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F01M11/10
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de surveillance de la qualité d’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, dispositif de surveillance associé L’invention concerne un procédé de surveillance de la qualité de l’huile contenue dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef. Ledit procédé comporte un ensemble d’étapes mises en œuvre pour au moins un intervalle temporel d’au moins un vol dudit aéronef et au cours duquel ledit moteur est en fonctionnement, ledit ensemble d’étapes comprenant des étapes de :- détermination (E10) d’une durée dudit intervalle temporel,- obtention (E20) d’au moins une valeur de température de l’huile,- détermination (E30) d’une constante d’oxydation de ladite huile en fonction de la valeur de température obtenue,- détermination (E40) d’un taux d’antioxydants présents dans l’huile à l’issue dudit au moins un intervalle temporel, en fonction de ladite durée, de ladite constante d’oxydation ainsi que d’un taux d’antioxydants présents dans l’huile au commencement dudit intervalle temporel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121612-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’allure projetant une cible lumineuse
Inventor: QUENDEZ SYLVAIN
IPC: A63K99/00
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de contrôle d’allure, destiné à être assujetti physiquement à une personne (par exemple par le biais d’une ceinture ou d’un harnais) ou tout autre corps mobile (par exemple une bicyclette, un cheval ou une voiture télécommandée), comprenant :  un moyen de connaître périodiquement l’allure du dispositif ;un moyen de connaître périodiquement une allure de consigne ;un moyen de projection d’une cible lumineuse sur des éléments de l’environnement du dispositif ;un moyen d’orientation de ladite projection ; etun moyen de contrôle de ladite orientation, caractérisé en ce qu’une de ses fonctions est de donner l’impression que la cible lumineuse se déplace à la surface desdits éléments de l’environnement suivant ladite allure de consigne.
Patent FR-3122579-B1 (FR)
Title: Composition pour médecine traditionnelle chinoise et son procédé de préparation
Inventor: WENCAI LI
IPC: A61Q5/00
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un domaine technique de médecine traditionnelle chinoise, en particulier une composition pour médecine traditionnelle chinoise destinée à traiter les pellicules et son procédé de préparation, la composition pour médecine traditionnelle chinoise étant composée des matières premières suivantes en parts par poids : 8-16 parts de Solanum nigrum, 8-14 parts de Ligusticum wallichii, 15-25 parts de pourpier, 6-12 parts de Sapindus delavayi, et 10-20 parts de Lysimachia. La composition pour médecine traditionnelle chinoise destinée à traiter les pellicules selon la présente invention présente des effets antibactériens et antiprurigineux, de refroidissement du sang et antiinflammatoires ; peut éliminer et empêcher la régénération des pellicules de manière efficace et sûre ; et guérit complètement aux pellicules avec un effet rapide, une courte phase de traitement, un taux de guérison élevé et sans récurrence.  Figure pour l’abrégé : Fig.