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Patent FR-3096164-A1 (FR)
Title: Evaluation calibrée d’un modèle prédictif pour la détection automatique de fraudes dans un flux de transactions
Inventor: SIBLINI WISSAM
IPC: G06Q20/38
Filed: 2019-05-16
Abstract: Procédé de détection automatique de fraudes dans un flux de transactions transmises à travers un réseau de télécommunication, comprenant l’exploitation d’un modèle prédictif (11) permettant de classer une transaction dudit flux comme fraude ou comme transaction normale, et comprenant en outre l’évaluation périodique dudit modèle par l’estimation d’un taux de rappel (R) et d’une précision (P), sur un échantillon de transactions (ti) dudit flux, et sur la base des classes ( attribuées par ledit modèle aux transactions dudit échantillon, dans lequel ladite précision est calibrée en fonction d’un taux de fraudes (π) parmi ledit échantillon. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096691-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’une fibre de cellulose
Inventor: HAUCK ALEXANDRE
IPC: D01F11/14
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une fibre de carbone, comprenant une étape d’imprégnation d’une fibre à base de cellulose par une solution de chlorure d’ammonium puis une étape de carbonisation de cette fibre, durant laquelle la fibre est soumise à un traitement thermique jusqu’à une température comprise entre 900 et 1500 °C. Durant le traitement thermique, la fibre est soumise à un étirement selon un ratio d’étirement supérieur ou égal à 1,02 jusqu’à une température de valeur comprise entre 180 et 250 °C.
Patent FR-3096635-A1 (FR)
Title: Détection de l’état d’un organe de freinage de parc
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: G01R19/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Procédé de détection d’un état bloqué ou déverrouillé d’un organe de freinage de parc comportant un électro-aimant linéaire bistable (1) relié à un composant d’alimentation (14) agencé pour générer une tension de commande (Uc) et à un capteur de courant (15) agencé pour mesurer le courant de commande (Ic), le procédé de détection comprenant les étapes de : piloter le composant d’alimentation (14) pour générer une tension de test (Utest) aux bornes de la bobine et donc un courant de test (Itest) circulant dans la bobine, la tension de test ayant une amplitude inférieure à un seuil de tension prédéterminé de sorte qu’un champ magnétique de test généré par le courant de test ne déplace pas la navette ; acquérir des mesures du courant de test produites par le capteur de courant (15) ; analyser les mesures du courant de test et détecter l’état bloqué ou déverrouillé de l’organe de freinage de parc à partir de cette analyse. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.5
Patent FR-3097672-A1 (FR)
Title: Système d’applications de service pour terminaux de paiement
Inventor: BATISTA AMILCAR
IPC: G06Q20/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne une plateforme de services pouvant être intégrés à une solution de paiement. La plateforme offre également un outil de programmation graphique de solutions de paiement qui permet à un utilisateur de la plateforme de définir une solution de paiement en intégrant les services souhaités et en les paramétrant. Cet outil de programmation graphique peut être utilisé sans nécessiter de connaissance informatique. L’outil de programmation graphique permet de générer deux logiciels, par exemple à base de scripts, l’un destiné à être exécuté sur le terminal de paiement et à collaborer avec l’autre sur un serveur de la plateforme de services pour fournir une solution de paiement.
Patent FR-3099270-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’une personne dans une vidéo, par un numéro porté par cette personne, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: DRUIHLE RÉMI
IPC: G06F16/783
Filed: 2019-07-22
Abstract: Ce procédé comporte : - pour chacune d’une pluralité d’images successives d’un flux vidéo d’une caméra, la recherche (306) d’au moins une personne présente dans l’image et la définition (306), dans l’image, pour chaque personne trouvée, d’une zone, dite zone de personne, entourant au moins en partie cette personne ; - la construction (308) d’au moins un segment de course regroupant plusieurs zones de personne issues d’images successives et entourant au moins en partie la même personne ; - pour chaque segment de course, l’identification de la personne de ce segment de course, par un numéro porté par cette personne, cette identification comportant : -- pour chaque zone de personne du segment de course, la recherche (310) d’au moins un numéro présent dans la zone de personne et la définition, dans la zone de personne, pour chaque numéro trouvé, d’une zone, dite zone de numéro, entourant ce numéro ; -- pour chaque zone de numéro du segment de course, la reconnaissance (312) du numéro présent dans la zone de numéro et, pour chaque numéro reconnu, l’évaluation d’une fiabilité de la reconnaissance ; -- la sélection (314) d’un des numéros reconnus à partir des fiabilités de ces numéros reconnus ; et -- la recherche (316) du numéro sélectionné parmi un ensemble de numéros d’identification prédéfinis identifiant des personnes respectives. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102176-A1 (FR)
Title: Corn steep soluble
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: C12N1/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une solution de corn-steep permettant d’obtenir une solution de corn steep pouvant être facilement atomisée et restant soluble après stérilisation. La présente invention concerne également le corn steep pulvérulent susceptible d’être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3103995-A1 (FR)
Title: roue racleuse pour semoir
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: A01B15/16
Filed: 2019-12-09
Abstract: Roue racleuse pour semoir 
    Une roue agricole (1) forme un accessoire d'un disque de semoir. Cette roue (1) comprend un corps (3) comprenant une jante (7) d'allure généralement de révolution autour d'un axe central (5) et un bandage (9) de type semi-creux comprenant une enveloppe souple autour d'une chambre creuse (13). Cette enveloppe souple comprend un fourreau (15) et une bande de roulement (19). Cette bande de roulement (19) présente un profil bombé vers l'extérieur du bandage (9). La jante (7) comprend une section axiale conformée en un siège (29), propre à recevoir le bandage (9), et une section axiale conformée en un outil (31), propre à racler le disque de semoir. L'enveloppe comporte un premier flanc (23), proche de la section d'outil (31), reliant le fourreau (15) à la bande de roulement (19). Ce flanc (23) s'étend généralement de manière radiale ou faiblement inclinée radialement. La jante (7) comprend une section axiale intermédiaire (38) qui raccorde la section d'outil (31) à la section de siège (29). Cette section intermédiaire (38) est conformée en une butée axiale (39) pour le bandage (9) en correspondance de forme avec le premier flanc (23). Le bandage (9) est monté sur la section de siège (29) par l'intermédiaire du fourreau (15) dans un état axialement contraint qui maintient le premier flanc (23) en contact contre la butée (39).
Patent FR-3104729-A1 (FR)
Title: Dispositifs de détection d’un défaut d’arc électrique, appareils de protection électrique associés
Inventor: RAISIGEL HYNEK
IPC: H02H3/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Dispositifs de détection d’un défaut d’arc électrique, appareils de protection électrique associés Un dispositif (10) pour détecter un défaut d’arc électrique dans une installation électrique polyphasée (2) comporte : - un système de mesure à haute fréquence (14) couplé à au moins deux phases électriques (L1, L2, L3) de l’installation, ledit système de mesure étant configuré pour extraire un premier signal représentatif de composantes à haute fréquence de courants électriques circulant dans lesdites phases ; - une pluralité de systèmes de mesure à basse fréquence (20), chacun couplé à une phase électrique de l’installation, chacun étant configuré pour acquérir un deuxième signal représentatif du courant alternatif de ligne circulant dans la phase correspondante ; - un module de traitement de données (22), programmé pour détecter un défaut d’arc à partir des deuxièmes signaux et du premier signal. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105925-A1 (FR)
Title: Cartouche a substrat ceramique pour un dispositif perfectionne de diffusion controlee d’une odeur, notamment pour un diffuseur olfactif, et dispositif de diffusion associe
Inventor: OZOUF LAURENT
IPC: A61L9/12
Filed: 2020-01-02
Abstract: L’invention propose une cartouche amovible (C) qui est apte à être reçue dans un dispositif de diffusion contrôlée d’un flux d’air parfumé qui comporte un boîtier (132, 146) qui loge un substrat (200) de stockage d’une substance ou d’une composition parfumée, caractérisée en ce que le substrat est une plaquette monobloc de substrat (200) en une céramique imprégnée.     La plaquette de substrat (200) comporte un noyau central à partir duquel s’étendent une série de branches périphériques (BL, BT).     Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3108824-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique et/ou électronique
Inventor: BRAVO YOLANDA
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-30
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif électrique et/ou électronique L'invention concerne un dispositif électrique et/ou électronique (100) comprenant au moins un composant (2) électrique et/ou électronique et au moins un dispositif d'échange thermique (4), le dispositif d’échange thermique (4) comprenant au moins une première macrofibre (40, 40') et au moins une deuxième macrofibre (41, 41') toutes deux plaquées contre une surface externe (200) du composant (2) électrique et/ou électronique en formant au moins un tour autour de ce dernier, chaque macrofibre (40, 40', 41, 41') étant configurée pour être parcourue par un fluide caloporteur, caractérisé en ce que l'au moins une première macrofibre (40, 40') est indépendante de l’au moins une deuxième macrofibre (41, 41').     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108924-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de chasse d’eau pour sanitaire à encombrement réduit
Inventor: LE CALLONNEC DIDIER
IPC: E03D1/14
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne un système de chasse d’eau apte à être placé dans au moins une première ou une deuxième configuration, dans lesquelles un dispositif d’écoulement (DEC) autorise un déversement d’un premier ou d’un deuxième volume d’eau prédéterminés, des moyens de sélection (SELM) permettant à un utilisateur du système de configurer le dispositif d’écoulement dans la première ou la deuxième configuration.     Selon l’invention, les moyens de sélection (SELM) sont aptes à imprimer à une unique tige de contrôle (CNR) un déplacement longitudinal présentant une première ou une deuxième amplitude prédéterminée en fonction des actions de l’utilisateur du système.     Le système conforme à l’invention ne nécessite la mise en œuvre que d’un seul mécanisme de contrôle pour piloter le fonctionnement du dispositif d’écoulement (DEC).     Référence : Figure 1
Patent FR-3110678-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et d’assemblage d’un module de ventilation destiné à un dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: DE SOUZA HUBERT
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Dispositif de refroidissement et d’assemblage d’un module de ventilation destiné à un dispositif d’assistance à la respiration
    [L’invention concerne un dispositif de refroidissement et d’assemblage (1) d’un module de ventilation (100) destiné à un dispositif d’assistance à la respiration, le module de ventilation comprenant un dispositif de ventilation, un moteur adapté pour entrainer à rotation un organe de ventilation du dispositif de ventilation pour générer une flux d’air d’aspiration, et un support moteur adapté pour fixer le moteur au dispositif de ventilation, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’encapsulage (10) destiné à lier le module de ventilation (100) à un compartiment (2) d’un boîtier du dispositif d’assistance à la respiration, et en ce que le dispositif d’encapsulage (10) comportant une empreinte (11) dont la conformation est assujettie à la géométrie du module de ventilation (100).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3111010-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés
Inventor: LEFEUVRE JOHAN ARTHUR GABRIEL
IPC: H01J49/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associés Ce procédé de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, est mis en œuvre par un dispositif électronique de détermination apte à être connecté au dispositif de spectrométrie et comprend l’acquisition (100) d’une courbe temporelle du flux ionique de chaque échantillon, la courbe du flux ionique étant obtenue avec le dispositif de spectrométrie via un processus de mesure comportant un démarrage de la mesure, puis une introduction de chaque échantillon dans une source d’ionisation du dispositif de spectrométrie, et un arrêt de la mesure ; et la détermination (120) de l’ensemble de grandeur(s) relatif à chaque échantillon à partir de la courbe du flux ionique de l’échantillon respectif.     Le procédé comprend en outre, préalablement à ladite détermination (120) et pour chaque échantillon, l’estimation (110) d’un instant temporel d’introduction de l’échantillon respectif dans la source d’ionisation, à partir de la courbe du flux ionique ; et lors de ladite détermination (120), au moins une grandeur est déterminée en fonction en outre de l’instant temporel d’introduction estimé.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112153-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompe et d’évacuation des eaux
Inventor: RENARD ALEXANDRE
IPC: E02B9/04
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif constitué d’un caisson (3) étanche et résistant à une certaine pression, positionné au niveau de la vidange (8), entourant la conduite d’évacuation (2) servant de trop-plein. Maintenu par un socle (5), possédant une ouverture (6) pour l’arrivée d’eau en partie basse du caisson définie suivant les contraintes imposées, recouverte d’un filtre telle qu’une grille (7). La partie supérieure émergent de l’eau est pourvue d’un dispositif de régulation des fluides (4) en son point culminant.
Patent FR-3113907-A1 (FR)
Title: Utilisation dans des compositions hydroalcooliques d’un copolymere obtenu par polymerisation par precipitation
Inventor: BLONDEL FRÉDÉRIC
IPC: C08L33/24
Filed: 2020-09-07
Abstract: La présente invention se rapporte à l’utilisation, pour la fabrication d’une composition hydroalcoolique comprenant au moins de l’eau et au moins un alcool, d’un copolymère branché ou réticulé obtenu à partir de :(i) 10 mol% à 94,99 mol% d’au moins un monomère comportant un groupe acrylique et portant au moins une fonction acide faible,(ii) 5 mol% à 89,99 mol% d’au moins un monomère portant au moins une fonction acide fort,(iii) 0,01 à 4 mol% d’un agent réticulant/ramifiant,ledit copolymère étant obtenu par polymérisation par précipitation, dans un solvant comprenant au moins un alcool.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3116289-A1 (FR)
Title: Element de construction pour un batiment
Inventor: LEROY PIERRE
IPC: E04C2/34
Filed: 2020-11-16
Abstract: TITRE : ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR UN BATIMENT
    La présente invention concerne un élément de construction (100) pour un habitacle pour la marine, comprenant au moins une paroi (110), au moins une couche d’un matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130), l’au moins une couche du matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130) étant traversé par une tige (120) solidaire de la paroi (110), une lame d’air (140) étant ménagée entre la paroi (110) et l’au moins une couche du matériau thermiquement et/ou acoustiquement isolant (130), caractérisé en ce qu’au moins un organe de butée (150) est ménagé sur la tige (120), cet au moins un organe de butée (150) générant la lame d’air (140).
    Figure 1
Patent FR-3116446-A1 (FR)
Title: Elément de séparation d’un milieu liquide à contrainte de cisaillement pariétale élevée
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D69/10
Filed: 2020-11-23
Abstract: Elément de séparation d’un milieu liquide à contrainte de cisaillement pariétale élevée L’objet de l’invention concerne un élément de séparation comportant :  - un support poreux rigide monobloc inorganique (2) possédant d’un côté, une première surface plane extérieure (3) et d’un côté opposé, une deuxième surface plane extérieure (4) ;  - au moins deux veines de circulation (6) pour le milieu liquide aménagées dans le support poreux pour posséder chacune une section droite rectangulaire ;  - au moins un système interne de raccordement pour la distribution (10) du milieu liquide, dans une série de veines de circulation et au moins un système interne de raccordement pour la collecte (12) du rétentat provenant de la série de veines de circulation, le système interne de raccordement pour la distribution (10), les veines de circulation (6) et le système interne de raccordement pour la collecte (12) étant pourvus d’au moins une couche séparatrice continument déposée entre l’entrée (11) et la sortie (13) du support poreux ;  - et un système de collecte (7) du perméat ayant traversé la ou les couches séparatrices.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116804-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission à un utilisateur de la traction d’un système éolien
Inventor: SALLES RAPHAËL
IPC: B63H8/16
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif de transmission à un utilisateur de la traction d’un système éolien Dispositif de transmission de la traction d’une aile de traction/voile à un utilisateur, comportant une bande de support 10 d’allure en U présentant une partie dorsale 1 couvrant une portion du dos et des parties latérales 2, 3 couvrant au moins partiellement les flancs d’un utilisateur dans le prolongement de la partie dorsale 1. Un arceau 20 rigide est fixé à l’extérieur de la bande de support 10, la bande de support 10 et l’arceau 20 étant solidarisés au moins en un point de fixation 15, 16 au niveau de chacune des parties latérales 2, 3. La bande de support 10 est plus courte que l’arceau 20 entre les points de fixation 15, 16, et sa partie dorsale 1 ne présente pas de contact direct avec ledit arceau 20.  Figure d’abrégé : Fig.4
Patent FR-3117233-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une image numérique.
Inventor: MAHFOUDI GAËL
IPC: G07D7/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Procédé de vérification d’une image candidate, pour déterminer si au moins une zone de celle-ci a subi une falsification par reconstruction d'images, caractérisé en ce que le procédé comprend des étapes consistant à :  - estimer la réflectance ^R(x; y) pour l’ensemble des pixels (x; y) de l’image candidate,   -calculer la variance locale de la réflectance estimée ^R(x, y), pour au moins un ensemble de pixels (x, y) de l’image candidate.  - calculer la déviation absolue de la variance locale pour chaque pixel (x; y) dudit ensemble de pixels (x; y) de l’image candidate,  - comparer la déviation absolue calculée à une valeur seuil prédéterminée, et  - si la déviation absolue, est inférieure à ladite valeur seuil prédéterminée, alors ledit pixel (x; y) est considéré comme un pixel original, sinon ledit pixel (x; y) est considéré comme un pixel falsifié.
Patent FR-3117725-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif électronique
    La présente description concerne un dispositif électronique (600) comportant : un circuit modulateur-démodulateur (201) ; un premier circuit intégré (603) mettant en œuvre un premier module d’identification d’abonné ; et au moins un deuxième circuit intégré (207) destiné à mettre en œuvre un deuxième module d’identification d’abonné, dans lequel une borne (217) de séquencement du premier circuit et une borne (217) de séquencement du deuxième circuit sont connectées à une même borne (217) de séquencement du circuit modulateur-démodulateur.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3124194-A1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22C19/05
Filed: 2021-06-22
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,0 à 6,0 % d’aluminium, 6,0 à 9,0 % de tantale, 1,0 à 5,0 % de cobalt, 5,0 à 7,5 % de chrome, 0 à 1,0 % de molybdène, 4,0 à 6,0 % de tungstène, 0,50 à 3,5 % de rhénium, 1,0 à 4,0 de platine, 0,05 à 0,25 % de hafnium, 0 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.  L’invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133645-A1 (FR)
Title: Carter d’échappement de turboréacteur à encombrement réduit
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F01D25/24
Filed: 2022-03-15
Abstract: Carter d’échappement (1) de turbomachine s’étendant autour d’un axe (X) et comprenant une virole interne (5) et une virole externe (7) centrées sur l’axe (X), la virole externe (7) étant radialement plus éloignée de l’axe (X) vis-à-vis de la virole interne (5), la virole interne (5) et la virole externe (7) étant chacune annulaire et définissant entre elles une veine (3) d’écoulement d’air, la virole interne (5) et la virole externe (7) comprenant chacune une surface de veine annulaire, le carter d’échappement étant caractérisé en ce qu’au moins une des surfaces de veine s’étend autour de l’axe (X) en passant par un premier point (P1) à une première distance (D1) de l’axe (X) et un deuxième point (P2) circonférentiellement décalé du premier point (D1) et qui se situe à une deuxième distance (D2) de l’axe (X), la première distance (D1) étant différente de la deuxième distance (D2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133785-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une peau pour moteur aéronautique
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B29C70/38
Filed: 2022-03-22
Abstract: Procédé amélioré de fabrication d’une peau pour moteur aéronautique Procédé de fabrication d’au moins une peau (12), notamment de panneau acoustique (10) pour moteur aéronautique, comprenant  le drapage d’un matériau thermoplastique (TP) sur une surface (S) d’un outillage de drapage (200), par l’intermédiaire d’un outil de dépose (100) configuré pour exercer une pression sur le matériau thermoplastique (TP) et pour chauffer ce dernier au cours de son drapage, dans lequel l’outillage de drapage (200) comprend un dispositif de régulation thermique configuré pour chauffer localement la surface (S) de l’outillage de drapage (200).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3124439-A1 (FR)
Title: Curseur pivotant pour vitrage sans cadre dans un véhicule
Inventor: RAMESH SANTOSH
IPC: B60J10/77
Filed: 2022-06-23
Abstract: Curseur pivotant pour une vitre sans cadre d’une portière de véhicule, comprenant : une partie corps principal (16) ; une plaque pivotante (18) fixée de manière pivotante à la partie corps principal pour un mouvement de pivotement autour d’un axe ; une plaque de serrage de vitrage (22) ; un joint ; une première vis de réglage (26) pour faire pivoter la plaque pivotante (18) par rapport à la partie corps principal ; et une deuxième vis de réglage (23) réglant un emplacement de la partie corps principal par rapport à la plaque pivotante (18).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 4]