baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078936-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de véhicule
Inventor: ICHIKAWA YASUHIRO
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-03-13
Abstract: Un dispositif de nettoyage de véhicule (1) comprend : un premier support (2) cylindrique prévu à l’intérieur d’une ouverture du pare-chocs (100) ; un actionneur (3) comprenant un cylindre et un piston ; une buse d’injection prévue à proximité d’une extrémité du piston pour injecter un liquide de nettoyage vers une cible de nettoyage du véhicule dans un état dans lequel le piston fait saillie de l’ouverture ; un capot prévu au niveau de l’extrémité du piston pour recouvrir l’ouverture dans un état dans lequel le piston est tiré dans le cylindre ; et un second support (5) pouvant être fixé sur le panneau de carrosserie de véhicule (100) et configuré pour positionner l’actionneur (3) par rapport à l’ouverture dans un état dans lequel le second support (5) est mis en prise avec le premier support (2). Le premier support (2) comprend une première partie de fixation et une seconde partie de fixation, et peut être fixé sur le panneau de carrosserie de véhicule (100) par la première partie de fixation et la seconde partie de fixation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097587-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance et procede pour determiner la position d’un point de blocage d’un element tubulaire
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: E21B47/135
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de maintenance pour la détermination de la position d’un point (2) de blocage d’un élément (3) tubulaire caractérisé en ce qu’il comporte un câble (40) à fibre optique et une pluralité de guides (20) de maintien, chaque guide (20) de maintien étant fixé au câble (40) à fibre optique et comportant un moyen (21) d’accroche à l’élément (3) tubulaire.     L’invention porte également sur un procédé et un système pour déterminer la position d’un point de blocage d’un élément tubulaire.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3098788-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine pour une hélice à calage variable des pales et turbomachine le comportant
Inventor: SERVANT RÉGIS EUGÈNE HENRI
IPC: B64C11/30
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne un module (1) de turbomachine d’axe longitudinal (X), le module comportant : - Un carter (5-6) rotatif autour de l’axe longitudinal (X) et agencé pour porter une hélice munie d’une pluralité de pales, - Un système de changement de pas des pales de l’hélice comprenant : ° un moyen de commande, et ° un mécanisme de variation du pas des pales de l’hélice reliant ces dernières au moyen de commande, caractérisé en ce que ledit moyen de commande comprend un actionneur rotatif (15) comportant un corps de commande (15b) et un corps de référence (15a) qui est solidaire dudit carter (5) rotatif, et en ce que ledit mécanisme de variation de pas comprend une couronne de synchronisation (9) qui est entraînée en rotation autour de l’axe longitudinal (X) par ledit corps de commande (15b) et qui est guidée en rotation sur ledit carter (5-6) rotatif par des moyens de guidage (10), ladite couronne de synchronisation (9) étant reliée auxdites pales. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3086954-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22F1/04
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15,25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) :                                    Fe : 2 % à 8 %, et de préférence 2 % à 6 %, plus préférentiellement 3 à 5 % ;                 éventuellement Zr : 0,5 % à 2,5 % ou 0,5 à 2 % ou 0,7 à 1,5 % ;                 éventuellement Si : < 1 %, voire < 0,5 % voire < 0,2 %, voire < 0,05 % ;                 éventuellement Cu : ≤ 0,5 %, voire < 0,2 %, voire < 0,05 % ;                 éventuellement Mg : ≤ 0,2 %, de préférence ≤ 0,1 % de préférence < 0,05 % ;                 éventuellement autres éléments d'alliage < 0,1 % individuellement et au total < 0,5 % ;                 impuretés : < 0,05 %, voire < 0,01 % individuellement, et au total < 0,15 % ;                           reste aluminium.                   FIGURES
Patent FR-3099937-A1 (FR)
Title: Installation côtière de gestion de phénomènes météorologiques
Inventor: SCATOLIN GINO
IPC: E02B9/02
Filed: 2019-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) côtière de gestion des phénomènes météorologiques, ladite installation (1) comprenant : - des conduits (5) partant de ladite installation (1) et s’étendant jusqu’à une profondeur située en dessous de la couche océanique de mélange ; - des pompes (7) permettant de pomper de l’eau ; - des moyens de dispersion (9) des eaux pompées permettant de mélanger lesdites eaux pompées aux eaux océaniques de surface. Figure 2
Patent FR-3103981-A1 (FR)
Title: Moteur electrique et ensemble de commande associe
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P6/16
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de commande (10) d’un moteur électrique à courant continu (13) pour dispositif d’essuyage d’un véhicule automobile comprenant :- une unité de commande (17) du moteur électrique (13), - un capteur électrique de position (11) dont un signal d’état est transmis à l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) pour permettre une commande du moteur électrique (13),l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) comprenant une source d’alimentation (15) du capteur électrique de position (11),dans lequel le signal d’état du capteur électrique de position (11) est transmis à l’unité de commande (17) du moteur électrique (13) via un câble d’alimentation (CA2) du capteur électrique de position (11). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3105234-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un effluent diester purifie par dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate opaque
Inventor: CHICHE DAVID
IPC: C08J11/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET opaque, comprenant : a) une étape de conditionnement ; b) une étape de glycolyse, opérée entre 180 et 400°C, un temps de séjour de 0,1 à 10 h, en présence de diol ; c) une étape de séparation du diol, à une température entre 100 et 250°C, une pression inférieure à celle de l’étape b) et produisant un effluent diol et un effluent riche en monomères ; d) une étape de séparation en un effluent impuretés lourdes et un effluent monomères pré-purifié, à une température inférieure à 250°C, une pression inférieure à 0,001 MPa et un temps de séjour inférieur à 10 min ; e) une étape de décoloration de l’effluent monomères pré-purifié, par adsorption d’un mélange comprenant entre 20 et 90% poids de l’effluent monomères pré-purifié et un solvant, à une température entre 100 et 200°C, une pression comprise entre 0,1 et 1,0 MPa et en présence d’au moins un adsorbant.
Patent FR-3105787-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules d’oxyde de zinc enrobees par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01G9/02
Filed: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de particules d’oxyde de zinc enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, des particules d’oxyde de zinc enrobées, et une composition comprenant lesdites particules.     La présente invention concerne également les particules d’oxyde de zinc particulières issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104028-A1 (FR)
Title: Kit de teinte en blond sans ammoniac pour un éclaircissement en douceur des fibres kératiniques
Inventor: ANDERHEGGEN BERND
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente invention concerne un kit à trois composants pour éclaircir les fibres kératiniques, en particulier les cheveux humains, comprenant une poudre de teinte en blond pour une teinte en blond douce des fibres kératiniques avec des ingrédients aussi naturels que possible, contenant au moins un agent d’oxydation choisi parmi les sels de sodium et les sels de potassium d’un acide peroxosulfurique, un mélange d’huile d’au moins un alcool gras ramifié ayant 8 à 24 atomes de carbone et au moins un éther dialkylique ayant 6 à 18 atomes de carbone dans le groupe alkyle, dans lequel aucun composé d’ammonium, aucune huile de paraffine, aucune huile minérale ni aucun composé de silicone ne sont contenus.
Patent FR-3111962-A1 (FR)
Title: Outil de montage/démontage d’une lampe à baïonnette et lampe conjuguée
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: F21W131/401
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un outil (10) convenant au montage, respectivement au démontage, d’une lampe, avec un axe de lampe, pourvue d’une fixation rotative selon l’axe de lampe, la lampe présentant une face frontale lisse, formant projecteur de lumière, et au moins deux encoches radialement décalées par rapport à l’axe lampe et angulairement décalées entre elles,      l’outil comprenant :     - une poignée (12),     - une ventouse (22)      - au moins deux dents (20), complémentaires des encoches, rigidement solidaires de la poignée (12), et faisant saillie par rapport à la ventouse (22).     L’invention concerne également une lampe (50) complémentaire à l’outil, pourvue d’encoches (60) de réception des dents.      L’invention trouve des applications notamment dans l’éclairage de piscines.     Figure 2
Patent FR-3113904-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse du 3,5-diiodo-4-hydroxy benzylalcool
Inventor: ERDELMEIER IRÈNE
IPC: C07C39/24
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse du 4-hydroxy-3,5-diiodobenzyl alcool.  Ce procédé de synthèse est caractérisé en ce qu’il comprend la synthèse, en une seule étape, du 4-hydroxy-3,5-diiodobenzyl alcool à partir du 4-hydroxybenzylalcool, dans un milieu aqueux à pH initial au moins égal à 7, contenant au moins 2 équivalents de diiodure.  Ce procédé est simple, permet d’obtenir de très bons rendements à un moindre coût.
Patent FR-3116198-A1 (FR)
Title: Compositions et PROCÉDÉS DE COIFFAGE DES CHEVEUX
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-11-18
Abstract: Compositions et procédés de coiffage des cheveux
    La divulgation concerne des compositions de coiffage et/ou de mise en forme des cheveux ayant une nature transformatrice unique qui permet à la composition de passer d’un gel à une mousse lorsqu’une contrainte de cisaillement est appliquée au gel. La divulgation concerne également des systèmes d’emballage des compositions et des procédés d’utilisation de ces compositions.
    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3118258-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la priorité de passage au niveau d’un carrefour
Inventor: CAHAGNE PHILIPPE
IPC: G08G1/087
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de gestion de la priorité de passage au niveau d’un carrefour. L’invention propose de prendre en considération les évènements inattendus qui peuvent se produire sur un carrefour lors de l’approche d’un véhicule prioritaire et qui peuvent perturber le franchissement du carrefour. En particulier, l’invention propose de commander le signal d’allumage du feu de signalisation associé au véhicule prioritaire, en tenant compte de la nature et de l’impact de ces évènements inattendus. Pour cela, l’invention propose de modifier l’ordonnancement de l’allumage des feux du carrefour, seulement si cela s’avère nécessaire.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3118237-A1 (FR)
Title: Procede de mise en correspondance entre un batiment et son modele numerique
Inventor: LACOCHE JÉRÉMY
IPC: G06T19/20
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en correspondance d’un bâtiment avec un modèle numérique du bâtiment, comprenant : 
    la réception d’informations de position, dans un repère (RRA) associé à un dispositif de réalité augmentée (2) utilisé pour l’acquisition desdites informations de position, d’au moins un objet du bâtiment existant dans le modèle numérique, et d’une information d’identification de l’objet,l’établissement d’une correspondance entre ledit objet et respectivement un objet existant dans le modèle numérique du bâtiment, etla détermination, à partir de ladite correspondance et des informations de position de l’objet dans le repère associé au dispositif de réalité augmentée, d’une matrice de changement de repère entre les coordonnées d’un objet dans le repère (RMN) propre au modèle numérique du bâtiment et les coordonnées du même objet dans le repère associé au dispositif de réalité augmentée. 
    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118694-A1 (FR)
Title: Boitier autonome de monitorage d’une ventilation délivrée pendant une réanimation cardio-pulmonaire
Inventor: RICHARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: Titre de l’invention Boitier autonome de monitorage d’une ventilation délivrée pendant une réanimation cardio-pulmonaire L’invention concerne un dispositif de monitorage et de diagnostic (1) d’une ventilation assistée délivrée par un dispositif de ventilation assistée (100) comprenant un circuit d’acheminement de gaz (101), pendant une réanimation cardio-pulmonaire (RCP) pratiquée sur d’un patient (P) en arrêt cardio-pulmonaire, comprenant un boitier autonome (2) destiné à être raccordé au circuit d’acheminement de gaz (101) du dispositif de ventilation assistée (100), et un ensemble de ventilation assistée (1, 100) comprenant un dispositif de ventilation assistée (100) comprenant un circuit d’acheminement de gaz (101), et ledit dispositif de monitorage et de diagnostic (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120255-A1 (FR)
Title: Surveillance et prévision du fonctionnement d’une pompe disposée dans une cuve pour le transport d’un produit liquide à bord d’un navire
Inventor: SIBRA ALARIC
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention se rapporte à la surveillance et à la prévision du fonctionnement d’une pompe (30) disposée dans une cuve (3) pour le transport d’un produit liquide à bord d’un navire (1), la pompe (30) comportant une tête de pompe (31) disposée dans la cuve (3). Un paramètre de risque de désamorçage de la pompe (30) est estimé au moins en fonction d’une hauteur de charge nette absolue requise de la pompe (30), du niveau de remplissage courant de la cuve et d’un état courant de mouvement, lequel est un état courant de mer et/ou un état courant de mouvement du navire, et une indication est fournie à un utilisateur en fonction dudit paramètre de risque de désamorçage.  Application particulière aux navires de transport d’un produit liquide froid, tout particulièrement aux navires de transport de GNL du type consommant du gaz d’évaporation pour leur propulsion.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3121281-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en semi-conducteur monocristallin sur un substrat support
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L31/0256
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en un matériau semi-conducteur monocristallin disposée sur un substrat support, le procédé comprenant:    a) une étape de fourniture d’un substrat donneur composé du matériau semi-conducteur monocristallin,    b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans le substrat donneur, à l’exclusion d’une zone périphérique annulaire dudit substrat, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une face avant du substrat donneur, les conditions d’implantation définissant un premier budget thermique pour l’obtention d’un bullage sur la face avant du substrat donneur et un deuxième budget thermique pour l’obtention d’une fracture dans le plan fragile enterré,     c) une étape de formation d’un film raidisseur sur le substrat donneur, opérée en appliquant un budget thermique inférieur au premier budget thermique, le film raidisseur étant ajouré sous forme d’un grillage avec un taux de couverture inférieur ou égal à 30%, et présentant une épaisseur supérieure ou égale à 0,5 micron, ledit film raidisseur ajouré laissant une pluralité de zones de la face avant nues, sous forme de motifs dont les dimensions latérales sont inférieures ou égales à 50 microns,d) une étape de dépôt d’un substrat support sur la face avant du substrat donneur munie du film raidisseur ajouré, opérée en appliquant un budget thermique supérieur au premier budget thermique,    e) une étape de séparation, pour former d’une part la structure composite et d’autre part le reste du substrat donneur.
    Figure à publier avec l’abrégé :  Pas de figure
Patent FR-3123437-A1 (FR)
Title: Mesureur intrusif hybride pour turbomachine d'aeronef a frequences propres elevees
Inventor: PIRES PEREIRA BRUNO
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-05-25
Abstract: La présente invention porte sur un mesureur intrusif (10) pour une turbomachine d'aéronef comportant:  - un corps allongé (11) comportant une pluralité de buses de mesure (12), et  - une platine de fixation (13) montée autour d'une embase (15) dudit corps allongé (11), ladite platine de fixation (13) comportant une interface de fixation (16) sur un carter d'une turbomachine,  - le corps allongé (11) étant réalisé dans un matériau céramique et la platine de fixation (13) étant réalisée dans un matériau métallique.  Figure 5
Patent FR-3123881-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d’inclinaison pour engin de mobilité inclinable
Inventor: SIEGWART JEAN-BAPTISTE
IPC: B62K5/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle (10) de l’inclinaison d’un engin de mobilité (1), l’engin (1) comportant une partie avant (70) avec une roue avant (21) et une partie arrière (80) avec deux roues arrières (22, 22’), la partie avant (70) est articulée par rapport au reste de l’engin (1) de façon à pouvoir s’incliner, la liaison entre la partie avant (70) et la partie arrière (80) est réalisée avec un moyen de rotation (51),  le système comportant des moyens d’arrêts (11, 11’) de l’inclinaison α et des moyens de variation (12) de la distance da entre au moins une partie des moyens d’arrêt (11, 11’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3123946-A1 (FR)
Title: Entrée d’air d’ensemble propulsif d’aéronef comprenant des organes mobiles pour favoriser une phase d’inversion de poussée et procédé d’utilisation d’une telle entrée d’air
Inventor: SOUVETON ULRICK
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-06-13
Abstract: Une entrée d’air (1) d’ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant des moyens d’inversion de poussée configurés pour modifier un flux d’air secondaire circulant d’amont en aval dans une veine secondaire (6) en un flux d’air inverse (F-INV) circulant d’aval en amont, l’entrée d’air (1) comprenant une paroi intérieure (10) comprenant des ouvertures (14) et, dans chaque ouverture (14), un organe mobile (2) comprenant une paroi de couverture (20) et une paroi de déviation (21) et monté pivotant entre une position de couverture, dans laquelle la paroi de couverture (20) obstrue l’ouverture (14) de manière à guider le flux d’air secondaire et favoriser une phase de poussée, et une position de déviation (P2), dans laquelle la paroi de déviation (21) obstrue l’ouverture (14) de manière à décoller le flux d’air inverse (F-INV) et favoriser une phase d’inversion de poussée (B).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3124662-A1 (FR)
Title: Circuit d’ondulation comportant un capteur à effet hall
Inventor: BREYNAERT FRANÇOIS
IPC: H02P7/00
Filed: 2021-06-23
Abstract: Un circuit d’ondulation comporte un capteur, un circuit oscillant et une porte logique. Le capteur surveille le fonctionnement d’un moteur alimenté par un signal de puissance fourni par un circuit moteur. Le capteur délivre en sortie un signal de données ayant un premier état ou un deuxième état sur la base du fonctionnement du moteur. Le circuit oscillant génère un signal oscillant ayant une fréquence fixe. La porte logique comporte au moins une entrée en communication par signaux avec le capteur et le circuit oscillant et au moins une sortie en communication par signaux avec le circuit moteur. La porte logique délivre en sortie sélectivement le signal oscillant sur la base du premier état ou du deuxième état du signal de données pour générer un signal modulé. La porte logique est configurée pour délivrer le signal modulé au circuit moteur.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3126371-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’un système de sécurité embarqué
Inventor: LESARTRE FRANCOIS
IPC: B60R22/343
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une structure de dossier, une structure d’assise possédant une bosse anti sous-marinage, et un airbag possédant deux composantes placées sur les côtés dudit siège de part et d’autre d’un individu qui serait assis sur celui-ci.  Selon l’invention,-chaque composante de l’airbag comprend un sac gonflable et au moins une sangle (8, 9) cousue audit sac, ladite composante étant apte à se déployer vers l’avant du siège dans le cas d’un choc du véhicule, de sorte que lesdites composantes soient amenées à envelopper complètement l’individu, -ledit siège (1) comprend une ceinture de sécurité (50) entièrement intégrée audit siège, un carter avant (55) étant placé sur un côté de la zone supérieure de la structure de dossier et délimitant un logement destiné à loger un enrouleur motorisé apte à piloter ladite ceinture de sécurité (50), ladite au moins une sangle (8, 9) étant logée entre le carter avant (55) et une coque (31, 39) couvrant ledit carter (55).   Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3128028-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du couple électromagnétique d’une machine synchrone à rotor bobiné
Inventor: GHANES MALEK
IPC: G01R31/00
Filed: 2021-10-13
Abstract: Procédé (1) d’estimation du couple électromagnétique d’une machine synchrone à rotor bobiné comprenant :  - Une étape de mesure (10) des courants statoriques et rotoriques de ladite machine,  - Une étape de définition (11) d’un modèle flux-courant de ladite machine en fonction desdits courants mesurés et de variables d’état comprenant des paramètres d’incertitudes magnétiques eux-mêmes fonction des inductances statoriques, rotoriques et des inductances mutuelles entre le stator et le rotor,  - Une étape d’estimation (12) desdites variables d’état dudit modèle par un observateur d’état,  - Une étape de calcul (13) dudit flux statorique à partir des variables d’état estimées par ledit observateur d’état, et   - Une étape d’estimation (14) du couple électromagnétique en fonction dudit flux statorique calculé.  Figure 1
Patent FR-3130966-A1 (FR)
Title: Capteur piezoelectrique pour detecter une distance, une force et un glissement d’un objet
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: G01L1/16
Filed: 2021-12-20
Abstract: La présente invention concerne un capteur piézoélectrique comprenant une plaque piézoélectrique avec une première et une deuxième surface principale, un élément transmetteur recouvrant au moins une partie de la première surface principale et un contrôleur connecté à la plaque piézoélectrique. Le contrôleur est configuré pour mesurer une force exercée sur l’élément transmetteur et détecter un glissement d’un objet sur l’élément transmetteur et détecter des ondes ultrasonores réceptionnées par la plaque piézoélectrique pour mesurer une distance entre la plaque piézoélectrique et un objet.  L’invention comprend également une pince robotique muni d’au moins un capteur, ledit capteur étant positionné sur un mors de la pince et une utilisation du capteur pour détecter une force, un glissement et une distance d’un objet.  Figure pour l’abrégé : figure 1.