baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2706985-A1 (FR)
IPC: F23C6/04
Filed: 1993-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet un brûleur à combustible fluide à très faible émission d'oxydes d'azote. Un brûleur à combustible liquide, comporte d'une manière connue, des moyens d'injection (8) du combustible dans un foyer (2), au moins un conduit d'alimentation en air (4) primaire autour desdits moyens d'injection (8), et au moins un conduit d'alimentation (12) en air secondaire, situé radialement en périphérie extérieure au conduit d'alimentation (4) en air primaire. Suivant l'invention, lesdits moyens d'injection (8) comportent des orifices multiples (9) créant plusieurs flammes (7) divergentes et indépendantes dans le foyer (2), et le brûleur comporte autant d'injecteurs (15) d'alimentation en air secondaire (12) que desdites flammes (7), chacun desdits injecteurs (15) étant placés axialement et angulairement par rapport à l'une de ces flammes (7), dans une position telle qu'il lui fournit un fluide d'air additionnel après une première phase de combustion.
Patent FR-2707093-A1 (FR)
Title: Artificial surface, in particular suited for producing racecourse (equestrian) tracks as well as method for obtaining such a surface
Inventor: FRANCK GENSER
IPC: E02D3/00
Filed: 1993-06-30
Abstract: Artificial surface with a thickness of the order of 40 to 150 mm, in particular suited for producing racecourse tracks and essentially consisting of a fine particulate material with particle size lying between 0.01 and 2 mm, in which synthetic fibres are dispersed in all directions, which artificial surface is characterised in that it includes, in proportions by weight, approximately 1 to 5% of synthetic fibres, in particular polypropylene fibres having a length of between 4 and 75 mm and a diameter of between 5 and 20  mu m. Method for obtaining an artificial surface, characterised in that, in a prior step, a dispersion of fibres in water is prepared by mechanical agitation at a concentration of the order of 5 to 10 g/l, then the surface to be treated is sprayed with this dispersion in order to distribute the fibres thereon essentially uniformly, the fibres are mixed with sand by conventional mechanical means over a thickness of 40 to 150 mm, and the operation is repeated until the desired mechanical characteristics are obtained.
Patent FR-2707224-A1 (FR)
Title: Tableau de bord sans conduit optique.
Inventor: DERRY METAIS
IPC: B60Q3/04
Filed: 1993-07-06
Abstract: Le tableau de bord comporte une face avant (1) et, à l'avant de la face avant, des moyens indicateurs (4) à éclairer par des sources d'éclairage (8, 9) disposée dans un évidement (7) formant boite à lumière, ménagé dans l'épaisseur de la face avant (1) dans laquelle s'étendent les sources d'éclairage.
Patent FR-2707315-A1 (FR)
Title: Sprung piston system for preventing water pipes from bursting in freezing conditions
Inventor: GILLES BARNAY MICHEL
IPC: E03B7/10
Filed: 1993-07-05
Abstract: The invention relates to a device allowing a piston (3) to be compressed against a spring (4) in a sleeve (liner) when water is converted into ice. It consists of a sleeve, closed at both ends and containing a piston (3) formed with piston rings (6) to provide sealing, and of a spring (4). An expansion indicator (5) makes it possible to perceive that the water has frozen.
Patent FR-2708716-A1 (FR)
Title: Star arrangement of gas burners
Inventor: ANDRE GARNIER
IPC: F23D14/04
Filed: 1993-07-30
Abstract: Star arrangement of gas burners (1). The burners (1) have edge portions (9, 10) engaged in grooves (34, 36) of a central support piece (25) which also has protuberances (28, 35) for blocking the burners (1) in the desired position. The burners (1) are already known but conventionally assembled in parallel by other means (R1, R2). Application in particular to heating food or liquids.
Patent FR-2694686-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour maintenir un outil dentaire.
Inventor: WILHELM BRUGGER
IPC: A61C1/14
Filed: 1993-08-11
Abstract: Un dispositif de serrage pour maintenir un outil dentaire (3) au moyen d'une pince de serrage (10) comprend une douille; la pince peut être libérée au moyen d'un bouton-pression (11) à l'encontre de la force d'un ressort de serrage (14). La douille de la pince présente à ses deux extrémités des fentes axiales (17, 17') et est donc réalisée sous la forme d'une pince de serrage (10) à ses deux extrémités. Le manteau de la pince est en contre-dépouille à ses deux extrémités, et la contre-dépouille côté outil est introduite dans un siège conique (9) fixe dans le sens axial mais en rotation, et la contre-dépouille côté bouton-pression dans un siège conique (16) d'un organe de poussée (15). Celui-ci est soumis à l'action du ressort (14) et peut être déplacé axialement en direction du siège fixe au moyen du bouton-pression (11) et à l'encontre de la force du ressort de serrage. Au lieu de la pince, on peut prévoir deux groupes d'éléments de serrage mobiles radialement, situés axialement à distance l'un de l'autre.
Patent FR-2696522-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de commande du passage à une vitesse supérieure d'une transmission de véhicule automobile.
Inventor: MEI KOENIG MELISSA
IPC: F16H61/18
Filed: 1993-10-01
Abstract: Ce procédé comprend la mesure d'une accélération du moteur (12), la détermination d'un temps de retard dans une table d'intervalles de temps, la détermination d'un changement de vitesse prévu au cours du temps de retard obtenu en fonction de l'accélération mesurée, la détermination d'une référence de vitesse de lancement, et le commencement d'un passage à une vitesse supérieure lorsque le moteur atteint une vitesse au moins égale à la référence de vitesse de lancement. La vitesse maximale du moteur obtenue pendant le passage à une vitesse supérieure coïncide alors pratiquement avec la vitesse limite du moteur (12).
Patent FR-2697702-A1 (FR)
Title: Ensemble de communications optiques.
Inventor: DOUGLAS MILLER LEE
IPC: H04B10/00
Filed: 1993-10-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble de communications optiques. Elle se rapporte à un ensemble comprenant un émetteur (3) ayant un dispositif destiné à former un faisceau optique (4, 5) modulé en fréquence, et un dispositif (6) à cellule déflectrice acousto-optique destiné à balayer le faisceau et à introduire un décalage de fréquence dans le faisceau optique modulé en fréquence. Selon l'invention, l'ensemble comporte un récepteur (7) ayant un dispositif de détection d'un faisceau optique (9) modulé en fréquence et décalé en fréquence, et un dispositif (8) de détermination de la fréquence de ce faisceau. Application aux communications optiques.
Patent FR-2697612-A1 (FR)
Title: Collier de serrage, notamment pour tuyaux flexibles.
Inventor: RALF SPORS
IPC: F16L33/035
Filed: 1993-11-04
Abstract: Dans un collier de serrage pour flexibles, la saillie de la région extrême intérieure (3) d'un ruban (1) est une membrure (13) s'étendant dans le sens circonférentiel du collier, à une distance de ladite région (3) qui correspond au moins à l'épaisseur du ruban. Des découpes (14) sont ménagées dans les bords périphériques de la membrure (13), à distance de ses extrémités, pour le passage radial de pattes saillant dans le sens transversal du ruban (1). La membrure (13) est plus courte, dans le sens circonférentiel du collier, qu'une fente pratiquée dans une région extrême extérieure (2).
Patent FR-2698234-A1 (FR)
Title: Structure de protection destinée à être utilisée dans un dispositif de circuit micro-ondes.
Inventor: SADAO TANIKOSHI
IPC: H05K9/00
Filed: 1993-11-16
Abstract: Structure de protection d'un dispositif de circuit micro-ondes, permettant d'établir un contact électrique fiable entre les motifs de câblage de masse d'un substrat de circuit et d'empêcher de façon absolue l'entrée de bruit externe. Un corps principal de boîtier de protection recevant le substrat de circuit comprend un corps principal de boîtier (24), une plaque de sommet (25) et une plaque de fond (26) couplée au corps principal de boîtier de manière à faire corps avec, le substrat de circuit (11) étant interposé entre. La plaque de fond comprend une surface qui comporte une gorge continue (265) formée en son sein le long de sa périphérie. Une ligne de protection (27) constituée par un conducteur élastique présentant un diamètre supérieur à la profondeur de la gorge (265) remplit la gorge continue (265). La plaque supérieure est couplée à la surface supérieure du corps principal de boîtier de protection (24) de manière à faire corps avec.
Patent WO-9510626-A1 (WO)
Title: Procede pour la transformation enzymatique des triglycerides d'une matiere grasse, en particulier la matiere grasse laitiere
Inventor: GRAILLE JEAN EMILE
IPC: C12P7/64
Filed: 1994-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé pour la transformation enzymatique des triglycérides d'une matière grasse principale par transfert d'acyle, interestérification, transestérification ou intrainterestérification, du type comprenant la mise en oeuvre d'une préparation enzymatique dans un système réactionnel comprenant ladite matière grasse principale seule ou en mélange avec un co-substrat choisi parmi les acides gras, les esters d'acides gras, issus d'une matière grasse secondaire, ou la matière grasse secondaire en l'état. Selon l'invention, ce procédé est essentiellement caractérisé par le fait que la préparation enzymatique comprend un latex végétal, ou un sérum, ou coagulum de celui-ci, en particulier un latex d'Euphorbiacées ou de Caricacées. L'invention trouve notamment application pour la transformation enzymatique de la matière grasse laitière dans l'industrie alimentaire.
Patent FR-2718036-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un stimulateur cardiaque auriculaire double du type triple chambre.
Inventor: MARCEL LIMOUSIN
IPC: A61N1/368
Filed: 1994-04-05
Abstract: Un stimulateur triple chambre comporte une sonde auriculaire droite et une sonde auriculaire gauche reliées ensemble à un seul et même circuit de détection/stimulation auriculaire du stimulateur, ainsi qu'une sonde ventriculaire reliée à un circuit de détection/stimulation ventriculaire du stimulateur. Le procédé de l'invention est caractérisé par les étapes consistant à: recevoir en entrée du circuit auriculaire et du circuit ventriculaire une succession de signaux de dépolarisation; déterminer le caractère éventuellement prématuré du signal reçu en entrée du circuit auriculaire; en cas de prématurité avérée, examiner, pendant la durée d'une fenêtre d'écoute de durée prédéterminée, les signaux éventuellement reçus en entrée du circuit de détection ventriculaire et, en cas de réception de signal ventriculaire, inhiber toute stimulation auriculaire corrélative, et en cas d'absence de réception d'un signal ventriculaire, procéder à une stimulation auriculaire à la fin de la durée de la fenêtre d'écoute; et, dans le cas contraire, procéder à une stimulation auriculaire immédiate synchrone à la détection du signal de dépolarisation auriculaire.
Patent FR-2718815-A1 (FR)
Inventor: AYMAN MOKDAD
IPC: F16F15/139
Filed: 1994-04-14
Abstract: Flywheel comprising a first and second coaxial body (1, 2) movably mounted in relation to one another against elastic means (8) and friction means (50, 150). The first body (1) is mounted to a drive shaft while the second body (2) comprises a reaction plate (21) for a friction clutch. The first body (1) includes (60) on its outer periphery, a stiffener, extending close to the second body (2), and is characterized in that the friction means (50, 150) are inserted between said part (60) and said second body (2). Application to motor vehicles.
Patent FR-2721719-A1 (FR)
Inventor: ESPIE JEAN-LUC
IPC: G02B23/12
Filed: 1994-06-28
Abstract: Compact night vision binoculars with a centre of gravity close to the user. Said binoculars have an optical architecture consisting of a sloping main channel leading to a first viewing channel, and a second viewing channel connected thereto. In one embodiment, the binoculars comprise a right-angled inlet lens (1, 4) combined with a light intensifying tube (2) to form a scene image along a sighting axis (AX). The image is transmitted along two viewing channels to two eyepieces (3, 9) via an optical splitter (8) which transmits one part of the light flux along a first viewing channel arranged at an angle to the plane of the eyepieces, and the other part along a second viewing channel with an axis (OCD) lying in a plane perpendicular to the sighting axis (AX) and passing through the axis (AB) of the main channel. Said binoculars are useful as hand-held binoculars or hands-free goggles for night vision.
Patent FR-2721985-A1 (FR)
Title: Volant amortisseur destine a etre interpose dans un groupe motopropulseur de vehicule automobile
Inventor: DUCLOS DIDIER
IPC: F16F15/139
Filed: 1994-06-30
Abstract: L'invention propose un volant amortisseur (10) du type comportant un premier (12) et un second (14) éléments tournants coaxiaux en forme générale de plateaux (20, 26) parallèles, qui définissent entre eux un logement annulaire (30) qui reçoit un dispositif élastique d'amortissement (32) et un espace annulaire qui reçoit un dispositif d'amortissement à friction (58), et du type comportant deux rondelles d'étanchéité (56A, 568) coaxiales.Le dispositif d'amortissement à friction (58) comporte une partie (62) entraînée en rotation par le second élément tournant (14) par l'intermédiaire d'une tête (68) d'un organe (66) de fixation d'une (56A) des rondelles d'étanchéité (56A, 568) sur un disque annulaire (42) du second élément tournant (14).
Patent FR-2725709-A1 (FR)
Title: New amorphous substd. lithium oxide cpd.
Inventor: SIGALA CATHERINE
IPC: H01M4/62
Filed: 1994-10-14
Abstract: An amorphous lithium oxide cpd. of formula (I) is new. LixMVO4 (I): M = Co, Ni, Cd or Zn; x = 1 to xm, where xm = 8.4 (when M=Ni), 7.4 (when M=Co), 8.1 (when M-Cd) or 7.5 (when M=Zn). Pref. the cpd. has the formula Li8.4NiVO4, Li7.4CoVO4, Li8.1CdVO4 or Li7.5ZnVO4. Also claimed is a process for prepn. of the above amorphous cpd. from the corresponding crystalline cpd.. Further claimed are an electrode, contg. the above cpd. (I) as active material, and a rechargeable lithium battery (rocking chair battery) in which this electrode is used as the negative electrode. Pref. the electrode consists of a composite material of the cpd. (I), a material providing ionic conductivity and a binder compacted on a metallic conductor, the binder pref. being a solvating or non-solvating polymer opt. mixed with one or more aprotic polar cpds..
Patent FR-2726132-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission mono-longueur d'onde
Inventor: NICOLAS CHRISTOPHE
IPC: H01S5/40
Filed: 1994-10-19
Abstract: Ce dispositif comprend une source optique (SC) qui émet un faisceau lumineux (P) mono-longueur d'onde. Un réseau d'indice a été enregistré dans un dispositif holographique H par interférence de deux ondes lumineuses planes (P1, P2) toutes deux mono-longueur d'onde à une même valeur déterminée et concourantes dans le dispositif holographique. Celui-ci est éclairé par le faisceau lumineux et le dispositif holographique délivre un faisceau mono-longueur d'onde dont le diagramme de rayonnement présente une bande passante angulaire réduite. La longueur d'onde du faisceau de lecture (P) peut être différente de celle des faisceaux d'enregistrement (P1, P2). Son orientation est alors différente de celles de ces faisceaux. Application: Réalisation d'une optique mono-longueur d'onde à bande passante angulaire réduite.
Patent FR-2711706-A1 (FR)
Title: Système de coffrage pour un ouvrage en béton de revêtement extérieur.
Inventor: JOSEF JOST
IPC: E04G9/10
Filed: 1994-10-21
Abstract: Ce système de coffrage comporte au moins deux panneaux de coffrage (10, 12, 12') parallèles, espacés et décalés l'un par rapport à l'autre, ainsi qu'au moins un écarteur (18), reliant les panneaux de coffrage (10, 12, 12, 12'), qui, avec une portion d'extrémité, peut être emboîté sur un bord extérieur d'un premier panneau de coffrage (10) et qui, avec sa seconde portion d'extrémité, peut être passé à travers le second panneau de coffrage (12) opposé et y être fixé. Dans ce système de coffrage, selon l'invention, le second panneau de coffrage (12, 12') présente un nombre d'ajours (16) en fente, correspondant au nombre d'écarteurs (18), pour recevoir et fixer l' (ou les) écarteur(s) (18).
Patent FR-2726435-A1 (FR)
Title: Aroma mix to combat tobacco craving
IPC: A24B15/16
Filed: 1994-11-07
Abstract: Sensorial substitute for smoking using aroma to combat craving for tobacco, comprises 2-4% vanilla, 3-5% mint, 2-4% coffee, 2-4% castoreum (3%), 14-22% hay, 4-10% coumarin, 3-7% hyper essence tonka, 6-12% methyl ionone, 4-8% sage, 1% cloves, 2-4% honey, 4-8% orange, 2-4% musk, 16-22% tobacco essence and 10% of a perfumed integrating excipient.
Patent FR-2727412-A1 (FR)
Title: New oxidn.-resistant opt. O-esterified hydroxy:ester cpds.
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61Q19/00
Filed: 1994-11-28
Abstract: Hydroxyester cpds. of formula (I) contg. one or two active agents (AA's), and diester cpds. of formula (II), contg. two or three AA's, are new. RO-CO-R'-OH (I) RO-CO-R'-O-CO-R'' (II); R = residue of an alcohol AA or formula ROH; R' = residue of a hydroxy acid HO-R'-COOH, which is opt. an AA; R'' = residue of a fatty acid AA of formula R''COOH, R'' being a satd. or unsatd, linear or branched 8-30C hydrocarbon chain; the AA's are of natural origin or obtd. by chemical or enzymatic synthesis.
Patent WO-9522781-A1 (WO)
Inventor: SALVESTRINI JEAN-PAUL
IPC: G02F1/00
Filed: 1995-02-14
Abstract: An electro-optical modulator using an electro-optical crystal in the form of a compound of a solid solution of formula (NH4)xRb1-xH1-yDySeO4, wherein x and y are coefficients of concentration varying from 0 to 1 (rubidium or ammonium hydrogen or deuterium selenate crystals), to change the polarisation, phase or brightness of an incoming light beam by means of a low control voltage.
Patent WO-9524957-A1 (WO)
Inventor: BOLOMIER DENIS
IPC: G05D9/12
Filed: 1995-03-16
Abstract: A phase separation device including a sensor (50) for sensing the level of the phase (6) having the highest density, which sensor is arranged beneath and spaced from the plane of the suction port, and connected to a data processing unit (57) located outside the reactor; and an assembly for guiding and moving the tube relative to the reactor along a reciprocal rectilinear path parallel to the tube axis (x-x'). The device is useful for separating chloroethanol by washing.
Patent WO-9617332-A1 (WO)
Title: Etiquette antivol et procede pour desactiver celle-ci notamment pour articles vestimentaires
Inventor: MAMOU PATRICK
IPC: G08B13/24
Filed: 1995-11-28
Abstract: Le système d'influence antivol (1) comprend une étiquette autocollante (6) sur laquelle est placée, soit une bobine plate (2) à spires (3) pour une influence par radiofréquence sur des moyens détecteurs de magasins, soit une bande de matériau magnétique (22) pour une influence magnétique. Une substance (8) sous forme de gel colloïdal est disposée à proximité du système d'influence (1). Dans le cas du système à bobine plate (2), le gel contient de l'eau, de façon à assurer un court-circuit des spires (3). Dans le cas du système à bande magnétique (22), le gel contient soit une poudre ferromagnétique, pour polariser en permanence la bande, soit un acide, pour dégrader la bande (22). Une poche (17) permet de garder le gel pour une disponibilité immédiate et permet d'assurer sa dispersion sous l'effet d'une force de pression (P). Utilisation pour neutraliser sans utiliser de désactivation électromagnétique, notamment pour des systèmes d'influence antivol de vetêments.
Patent FR-2730556-A1 (FR)
Title: Portable refrigerated cooling system
IPC: F25B9/00
Filed: 1995-02-14
Abstract: The cooling system has a closed primary circuit with an evaporator (1), a flow restrictor (2), a high flow rate compressor (3), and a condenser (5). The fluid used in the primary circuit is principally water. The secondary circuit of the cooling system is an open circuit, using air as the working fluid, and has a low flow rate compressor (4).  The compressor is controlled (8) by pre-defined function of the pressure in the condenser (5), the compressor being activated when the pressure in the condenser is greater than a threshold between 0.2 and 0.3 bar, and is de-activated when the pressure is greater than a second threshold between 0.2 and 0.3 bar. A non-return valve (10) is placed beyond the low flow compressor.
Patent FR-2733570-A1 (FR)
Title: Assemblage filete pour tubes
Inventor: NOEL THIERRY
IPC: F16L15/06
Filed: 1995-04-28
Abstract: L'assemblage fileté pour tubes suivant l'invention concerne les liaisons étanches bout à bout de tubes métalliques utilisables en particulier dans le domaine pétrolier. Cet assemblage comporte un manchon (2) muni de deux logements (3, 4) à filetages tronconiques (5, 6) dans lesquels sont vissées les extrémités mâles (9, 10) de deux tubes métalliques munis de filetages correspondants (7, 8) ayant des zones d'extrémités (11, 12) non filetées dont les parois frontales (13,14) sont en butée l'une contre l'autre, un jeu existant entre les parois latérales (15, 16) de ces zones et la paroi annulaire (17) du manchon en regard. Deux paires d'épaulements d'arrêt mâle/femelle (18, 18-1, 19, 19-1) empêchent le survissage. Les hauteurs des dents des filets mâles et femelles sont identiques.
Patent FR-2733734-A1 (FR)
Title: Contenant en matiere synthetique presentant un corps et un col en une seule piece, procede d'obtention par injection-soufflage
Inventor: LHOYER DENIS JEAN MARIE
IPC: B29C49/00
Filed: 1995-05-05
Abstract: Le contenant est du type comprenant un corps qui est fermé par un fond et qui a une ouverture raccordée à un passage de sortie intérieur à un col et présentant un étranglement. Il est caractérisé en ce que le corps 1, son fond 1a et le col 2 sont en une seule pièce, le passage 9 intérieur au col 2 présentant au moins deux diamètres différents 10 et 11 tandis que l'extérieur du col 2 est continu et avantageusement muni de moyens 3 destinés à recevoir une contrepartie appartenant à un organe mobile de fermeture du passage de sortie.
Patent FR-2734260-A1 (FR)
Inventor: VERHILLE MARCEL
IPC: C04B28/02
Filed: 1995-05-19
Abstract: Cementitious product characterised in that it comprises a mixture of cement and filler to which have been added, in combination, a cationic and an anionic additive.
Patent FR-2735272-A1 (FR)
Title: Multi-function flat cable for offices or dwellings
Inventor: ROLLET JEAN MARC
IPC: G02B6/44
Filed: 1995-06-07
Abstract: The multi-function flat cable is formed from modules that can be attached one to the other along their length. Separate cable modules are provided, for example, for electrical power, telephone cables, computer network cabling, fire and intruder alarm circuits. The modules can carry electrical conductors or optical fibres. The section of each of the cable modules is rectangular. One edge has a trapezoidal recess (18) and the other end has a trapezoidal tongue (17). The recess and tongue are of complementary shape, allowing the tongue along the edge of one cable module to engage in the recess along the edge of another cable module. Multiple modules can be assembled side-by-side to form a ribbon-shaped cable bundle, which can be handled as a single cable.