baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089469-B1 (FR)
Title: Coussin gonflable de sécurité latéral pour dossier de siège de véhicule automobile
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B60R21/207
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Coussin gonflable de sécurité latéral pour dossier de siège de véhicule automobile L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité prévu pour être intégré dans la partie latérale externe du dossier (12) d’un premier siège latéral (10) situé dans l’habitacle d’un véhicule automobile en vis-à-vis de la garniture latérale correspondante dudit habitacle et comportant un sac gonflable replié (31) ainsi qu’un générateur de gaz pour assurer le gonflage et le déploiement dudit sac (31), ledit sac comprenant une chambre principale (311) apte à se déployer à l’avant et le long d’au moins une partie du dossier (12) dudit premier siège (10) entre ladite garniture latérale et le thorax de l’occupant (P1) de ce premier siège (10) ; caractérisé en ce que ledit sac gonflable (31) comprend également une chambre additionnelle (312) apte à se déployer à l’arrière du dossier (12) dudit premier siège (10) entre ladite garniture latérale et les jambes de l’occupant (P2) d’un second siège latéral (20) situé dans ledit habitacle à l’arrière dudit premier siège (10). Figure 1
Patent FR-3091638-B1 (FR)
Title: Systeme d’ouverture de fenêtre intelligent pour animal domestique
Inventor: GRIMIAUX RODOLPHE
IPC: E05F15/70
Filed: 2019-01-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un système d’ouverture de fenêtre intelligent destiné au passage des animaux domestiques, sans percement des ouvertures (portes, fenêtres, ...), ceci afin de préserver le bati mais également pour conserver les caractéristiques d’isolation thermiques des logements. L’invention est constitué d’un bras articulé connecté qui détecte la proximité de l’animal domestique pour lui donner accès au logement. Pour cela, le système est composé de : un bras articulé motorisé muni d’une ventouse permettant l’ouverture et la fermeture de la fenêtre. un détecteur de présence ou un système d’identification de l’animal via la lecture de sa puce électronique à l’intérieur de l’habitation. un détecteur de présence ou un système d’identification de l’animal via la lecture de sa puce électronique à l’extérieur de l’habitation une unité de contrôle comprenant : un dispositif de dialogue avec les détecteurs de présence / d’identification de l’animal. un dispositif de commande des moyens d’ouverture, de fermeture de la fenêtre une interface réseau, configurée pour une connexion de l’unité de contrôle à Internet, permettant de loguer l’activité de l’animal, et de paramétrer le dispositif d’ouverture de la fenêtre selon différents modes de fonctionnement Figure d’abrégé Fig. 5
Patent FR-3091996-B1 (FR)
Title: Composition cicatrisante
Inventor: VILLAIN EMELINE
IPC: A61K31/734
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-29
Abstract: Composition cicatrisante sous forme d’émulsion huile-dans-eau, caractérisée en ce qu’elle comprend une phase aqueuse, une phase huileuse comprenant de l’huile végétale, en ce qu’elle comprend en tant qu’agents émulsionnants un polymère thermo-gélifiant soluble dans l’eau et de l’alginate de propylène glycol, et en ce qu’elle comprend en tant qu’agents cicatrisants du gluconate de zinc et du gluconate de manganèse.
Patent FR-3088084-B1 (FR)
Title: Couvercle d’écumeur de surface d’eau d’une piscine (également appelé skimmer) intégrant un système électronique de contrôle de la qualité et du niveau de l’eau
Inventor: AVRIL GAUTIER
IPC: G01N33/18
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif pour contrôler la qualité et le niveau de l’eau d’une piscine.  L’invention concerne un dispositif destiné à venir fermer l’ouverture supérieure d’un écumeur de surface d’une piscine. Le dispositif comporte différents capteurs permettant de contrôler la qualité et le niveau de l’eau ainsi que diverses données relatives à l’environnement d’une piscine (luminosité ambiante ou température de l’air par exemple).  Il est constitué d’un corps principal (14) et d’un compartiment étanche (19) permettant d’accueillir l’électronique du système. Son alimentation peut se faire par panneau solaire (15) et batterie. L’accessibilité et la maintenance des sondes sont grandement facilitées par le fait que le couvercle soit désolidarisable de l’écumeur de surface grâce au trou (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078794-B1 (FR)
Title: Procede et appareil pour proteger des informations sensibles sur des dispositifs de traitement de media
Inventor: PEKARSKE ANDREW J
IPC: G06F21/70
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-10-21
Abstract: Des procédés et un appareil pour protéger des informations sensibles sur des dispositifs de traitement de média sont présentés. Un exemple de dispositif de traitement de média (100) comprend un moteur de traitement (232) configuré pour traiter une instruction de traitement de média reçue au niveau du dispositif de traitement de média (100), dans lequel l'instruction de traitement de média comprend une commande et des données pour amener un composant du dispositif de traitement de média (100) à effectuer une fonction ; et un protecteur de données configuré pour déterminer si la commande est une commande de protection de données ; et, lorsque la commande est la commande de protection de données, modifier la fonction pour fournir une protection aux données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094746-B1 (FR)
Title: Aube de stator a calage variable pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: CAVAREC MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-03-05
Abstract: Aube de stator à calage variable (3), ladite aube (3) étant profilée par rapport à un axe longitudinal (X), ladite aube (3) comprenant une pale (4) comportant  :     - une portion centrale (10) présentant une première ligne de squelette délimitée par ledit bord d’attaque (9) et un bord de fuite (12), et une première corde,     - une première portion d’extrémité (14, 15) présentant une seconde ligne de squelette délimitée par ledit bord d’attaque (9) et une première limite aval (17, 18), et une seconde corde, la longueur de la seconde corde étant comprise entre 40 et 80% de la longueur de la première corde,     - une jonction (20, 21),     caractérisée en ce que l’angle de squelette au bord de fuite (12) à proximité de ladite jonction (20, 21) est sensiblement égal à l’angle de squelette de la première limite aval (17, 18) à proximité de ladite jonction (20, 21).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095560-B1 (FR)
Title: Association de transistors en série
Inventor: FROIDEVAUX NICOLAS
IPC: H03K19/0944
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: Association de transistors en série La présente description concerne un dispositif comportant, en série (71) :         un premier transistor (73) ;         un deuxième transistor (75), connecté au premier transistor (71) ; et un troisième transistor (77), connecté au deuxième transistor (75), ledit troisième transistor (77) étant commandé par un signal numérique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096663-B1 (FR)
Title: Circuit fermé pour le refroidissement du moteur d’un groupe propulseur d’aéronef
Inventor: COLMAGRO JÉROME
IPC: B64D29/04
Filed: 2019-05-31
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un groupe propulseur d’aéronef comprenant un moteur électrique (5) présentant un rotor (8) et un stator (9) relié mécaniquement à une embase (10) apte à être montée à l’arrière du fuselage d’un aéronef (11), une soufflante (12) entraînée en rotation par le rotor (8), un ensemble d’aubes fixes (13) situé en aval de la soufflante (12) ; et une nacelle (14) comportant une enveloppe extérieure (15) et un carter de soufflante (16) enveloppant la soufflante (12) et l’ensemble d’aubes fixes (13). La nacelle (14) est reliée mécaniquement à l’embase (10) à travers l’ensemble d’aubes fixes (13). Cette configuration permet de former un circuit de refroidissement (19) permettant d’évacuer la chaleur produite par le moteur électrique (5) au niveau du stator (9) vers les aubes fixes (26) et la nacelle (14) où elle est dissipée. En outre cette chaleur peut être utilisée pour le dégivrage de la lèvre de nacelle (35). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101738-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement d’un dispositif de compression de fluide et procédé d’alimentation électrique associé
Inventor: BATTISTON ALEXANDRE
IPC: H02P27/06
Filed: 2019-10-07
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement (2) comportant :  - un onduleur (6) comprenant une première entrée (14), une deuxième entrée (16) et N sorties (18) ;  - une machine tournante (8) comportant un stator dont les enroulements sont reliés en sortie en un point commun (44), et un rotor (32) comprenant au moins un élément magnétique (48) réalisé dans un matériau à aimantation modulable ;  - un organe de commutation de sortie (10) connecté entre le point commun (44) et la deuxième entrée (16) ; et  - un dispositif de commande (12) configuré pour, simultanément, au cours d’une étape de magnétisation :  • commander l’organe de commutation de sortie (10) pour qu’il se trouve dans un état passant pendant un intervalle temporel de magnétisation prédéterminé ; et  • commander l’onduleur (6) pour, pendant l’intervalle temporel de magnétisation, connecter la première entrée (14) à au moins une et au plus N-1 sortie(s) (18).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102001-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour collecter des débris dans un volume de fluide d'une installation nucléaire et procédé de nettoyage associé
Inventor: WEGELER PIERRE
IPC: G21F9/34
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-04-29
Abstract: Titre   :   Dispositif de nettoyage pour collecter des débris dans un volume de fluide d'une installation nucléaire et procédé de nettoyage associé Le dispositif de nettoyage (10), prévu pour collecter des débris (13) dans un volume de fluide (12) d'une installation nucléaire, comprend:  - un conduit d'aspiration (14) comprenant une extrémité amont et une extrémité aval,  - un éjecteur (16) disposé entre l'extrémité amont et l'extrémité aval et configuré pour injecter un flux primaire de fluide dans le conduit d'aspiration (14) en direction de l'extrémité aval afin d'aspirer un flux secondaire de fluide depuis l'extrémité amont, et  - un dispositif de retenue (18) propre à être disposé à l'extrémité aval et configuré pour permettre la sortie du fluide du conduit d’aspiration (14) tout en retenant les débris (13).    Figure pour l'abrégé :  Figure 1
Patent FR-3101903-B1 (FR)
Title: Poignée de couteau à enduire réglable et couteau à enduire muni d’une telle poignée
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/16
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne une poignée (100) de couteau à enduire en profilé comprenant deux profilés mobiles l’un par rapport à l’autre :     •    un premier profilé de prise (10) comprenant une portion de fixation (130) d'une lame à enduire (200), reliée à une portion centrale (120) solidaire d’une première portion (111) de prise d’une partie de préhension (110) formant un crochet ouvert présentant une surface intérieure en arc de cercle (111a),      •    un deuxième profilé de levier (20) constituant une deuxième portion de levier de la partie de préhension (110) et comprenant un cylindre (21) complémentaire du crochet de la première portion (111), et un corps oblong de levier (22)      et en ce que la poignée de couteau à enduire comprend des moyens de blocage en rotation (30, 31-32-33) d’un profilé par rapport à l’autre dans au moins deux positions angulaires différentes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099655-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de protection electrique
Inventor: CHASSAIGNE DIDIER
IPC: H02H5/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un système de protection électrique (110) protège une installation électrique haute tension à courant continu (100) et comprend au moins un capteur (160) de premier type configuré pour effectuer des mesures d’une grandeur physique non électrique, au moins un capteur (160) de second type configuré pour effectuer des mesures d’une grandeur physique électrique, et un organe de contrôle (200) connecté audit au moins un capteur (160) de premier type et audit au moins un capteur (160) de second type. L’organe de contrôle (200) commande en ouverture un disjoncteur (170) de l’installation électrique haute tension à courant continu (100) lorsque, dans une fenêtre temporelle glissante, un phénomène non électrique anormal est détecté grâce aux mesures dudit au moins un capteur (160) de premier type et qu’en outre un phénomène électrique anormal est détecté grâce aux mesures dudit au moins un capteur (160) de second type. Ainsi, une anomalie sur l’ensemble de l’installation électrique (100) est aisément détectée et des formations d’arcs électriques peuvent être aisément prévenues.   Fig. 1
Patent FR-3103808-B1 (FR)
Title: Outil de refroidissement local
Inventor: RENAUD ROMAIN
IPC: C03B33/02
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un outil de refroidissement local par contact d’une feuille de verre à une température supérieure à 450°C, dit outil de contact, comprenant une face de contact destinée à venir au contact de la feuille de verre, ledit outil comprenant une canalisation intérieure pour la circulation d’un fluide de refroidissement, notamment de l’air. L’outil est utilisé dans un dispositif de bombage et/ou de refroidissement d’une feuille de verre, notamment individuelle, ledit outil venant au contact de la feuille de verre alors que celle-ci est portée par un outil de bombage ou par un cadre de refroidissement après bombage. Une zone en compression est créée, laquelle est apte à être percée pour former un bord ayant des contraintes de compression.
Patent FR-3108338-B1 (FR)
Title: Procédé de décapage chimique d’une pièce métallique de fonderie à noyau(x) céramique(s) poreux
Inventor: KREBS JEAN PHILIPPE
IPC: C23G1/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de décapage chimique d’une pièce métallique de fonderie, comprenant une enveloppe métallique qui délimite un espace interne dans lequel est logé au moins un noyau céramique poreux, et un espace externe, le noyau céramique étant en communication fluidique avec l’espace externe, lequel procédé comprend :- un remplissage des pores du noyau céramique avec un liquide ; puis- le décapage chimique de la pièce métallique de fonderie.  L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’une pièce métallique par fonderie à cire perdue, dans lequel est mis en œuvre ce procédé de décapage chimique.  Applications : fabrication d’aubes de turbines pour turbomachines et, notamment, pour turboréacteurs d’aéronefs.
Patent FR-3110545-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation d’une consommation d’énergie d’un hélicoptère hybride en vol en palier
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: F02C9/28
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’optimisation d’une consommation d’énergie d’un hélicoptère hybride (10) en vol en palier. Un hélicoptère hybride (10) comporte un fuselage (11), un rotor principal (12) muni de premières pales (121), deux demi-ailes (15) muni d’un organe mobile (151) orientable, deux hélices (13) munies de deuxièmes pales (131), une installation motrice et au moins un élément (171) d’empennage (20). Ledit procédé comporte six boucles de régulation réalisées simultanément pour réguler une assiette longitudinale dudit hélicoptère hybride (10) en pilotant un pas cyclique longitudinal desdites premières pales (121), un angle de braquage de chaque élément (171) d’empennage (20), une altitude dudit hélicoptère hybride (10) en pilotant un pas collectif desdites premières pales (121), une vitesse d’avancement dudit hélicoptère hybride (10) en pilotant un pas collectif desdites deuxièmes pales, une vitesse de rotation dudit rotor principal (12) et un angle de braquage d’au moins un organe mobile (151) desdites demi-ailes (15).  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3115107-B1 (FR)
Title: Dispositif de vérification pneumatique pour gant et procédé de mise en œuvre
Inventor: COLAS DIDIER
IPC: G01M3/18
Filed: 2020-10-13
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de vérification pneumatique pour gant et procédé de mise en œuvre La présente invention propose un nouveau dispositif de vérification pneumatique de gants permettant un montage et fixation rapide du gant, ainsi qu’une évaluation facile de son état à l’aide d’un boîtier électronique et d’une application logicielle. En particulier, le dispositif 1 de l’invention comporte différentes parties détachées entre elles, et notamment : -une partie supérieure comportant un disque (10) dit gonfleur, correspondant au moyen de fermeture de l’ouverture du gant, ledit port d’injection (11) et ledit détecteur de pression ;   -une partie inférieure comportant un support récepteur (20) comportant un conduit (22) interne de forme tronconique apte à recevoir ledit disque (10) en position horizontale et bloquer une circonférence du disque (10) contre des parois internes dudit conduit (22).   L’invention concerne également un procédé de vérification d’un gant au moyen du dispositif de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119769-B1 (FR)
Title: Méthode et système d’élimination de maquillage
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: A61K8/90
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-09-15
Abstract: MÉTHODE ET SYSTÈME D’ÉLIMINATION DE MAQUILLAGE Une méthode et un système ou un kit est fourni, où un maquillage contenant un alcane et un copolymère séquencé styrénique peut être aisément éliminé si une composition séparée d’élimination de maquillage qui inclut un alcane et une diméthicone de faible viscosité (ayant une viscosité de 60 000 cst ou moins) est appliquée. La diméthicone dans cette plage de viscosité amène le copolymère séquencé styrénique à se gélifier. Après avoir laissé une courte période de temps pour que la gélification se produise, le copolymère gélifié et le reste du maquillage peuvent alors être facilement éliminés.  Figure pour l'abrégé : néant.
Patent FR-3120765-B1 (FR)
Title: Dispositif de fauchage/débroussaillage à fonctionnement optimisé et procédé de fonctionnement associé
Inventor: POURRET THIERRY
IPC: A01D75/20
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fauchage/débroussaillage (1), comprenant :  -un rotor (21) entrainé en rotation autour d’un axe transversal (11) et des fléaux (22) solidaires ;  -un capotage (3) recouvrant une partie supérieure et une partie arrière du rotor (21) et formant une ouverture d’accès (31) à l’avant du rotor et (32) en dessous du rotor, un volume (5) ménagé entre le capotage et le rotor (21) ;  -un circuit de commande (99) pour commander l’entrainement du rotor (21) pour que les fléaux (22) présentent une vitesse négative selon un vecteur X au niveau de l’ouverture d’accès (32) en dessous du rotor (21) ;  -un déflecteur (4) au-dessus de l’axe transversal (11) du rotor, s’étendant selon l’axe transversal (11) et positionné à une distance comprise entre 5 et 30 mm des cercles (23) parcourus par l’extrémité libre des fléaux (22) entrainés en rotation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3122442-B1 (FR)
Title: Lisse pour barrière automatique
Inventor: HARHOURA GRÉGOIRE
IPC: E01F13/04
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-08-25
Abstract: Lisse (200) pour barrière automatique 100 pour le contrôle de la circulation de véhicules, notamment sur des voies de circulation ou des sites à accès contrôlés, la lisse (200) comprenant une pluralité de lames (4) sensiblement planes, maintenues espacées, sensiblement en regard les unes des autres et s’étendant chacune dans un plan d’extension respectif, les plans d’extension étant parallèles les uns aux autres, les lames (4) étant configurées de sorte à permettre une déformation élastique de la lisse (200) dans un plan perpendiculaire aux plans d’extension, entre une position de fermeture dans laquelle la lisse (200) interdit la circulation et une position déformée (D) dans laquelle au moins une portion de la lisse (200) est oblique par rapport à la direction de la circulation.  Figure 1
Patent FR-3129985-B1 (FR)
Title: Ensemble pour cone d'ejection de turbomachine d'aeronef
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour cône d’éjection de turbomachine d’aéronef, comprenant une première paroi (11) annulaire et une pluralité de premières cloisons (12) et de deuxièmes cloisons (13) s’étendant sensiblement perpendiculairement depuis la première paroi (11), les premières cloisons (12) s’étendant en outre globalement suivant la direction axiale et les deuxièmes cloisons (13) s’étendant globalement suivant une direction circonférentielle entre les paires de premières cloisons (12) adjacentes et étant des cloisons courbées comprenant au moins une portion arquée (25a, 25b) suivant la direction axiale vers l’amont ou vers l’aval, la première paroi (11), les premières cloisons (12) et les deuxièmes cloisons (13) définissant en outre entre elles une pluralité de caissons acoustiques (21) répartis autour de la première paroi (11).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2234455-B1 (FR)
IPC: F01N3/02
Filed: 1974-02-28
Granted: 1976-12-10
Abstract: 1440878 Purifying I.C. engine exhaust gas K AOI 28 Feb 1974 [25 June 1973 28 Sept 1973] 9208/74 Heading B1W I.C. engine exhaust gas purifying apparatus comprises a cleaning chamber 1 containing at least one means 5a, 6a, for subjecting the gas to adiabatic expansion whereby its temperature is reduced, a further chamber 7a in which condensation occurs and a collection chamber 8a separated from the preceding chamber by heat-resistant multi-apertured walls 9a and containing a mass of heat resistant filter material 10, for separating from condensed moisture, solid material entrained therein, an auxiliary treatment means 14 disposed bellow the cleaning chamber comprises an expansion chamber 15, a condensation chamber 16a, 16b, a gas outlet 20 and a waste liquid outlet 22, and a waste liquid pipe 13, connecting the cleaning chamber 1 with the expansion chamber 16a. The filter 10 may be glass wool. Three similar expansion stages are provided before, the gas leaves cleaning chamber 1 via a chamber 11 containing a baffle. A filter 21 is provided at outlet 20 from the auxiliary treatment means 14. In a modification, Fig. 2, tube 22, the tank 19 in which waste liquid accummulates contains a filter layer 23 containing a neutralising substance e.g. calcium hydroxide or sodium hydroxide. Waste liquid can be withdrawn from tank 19 through pipe 24 fitted with ionexchange resin 25. A duct 2 for cooling air is provided.
Patent FR-2456419-B1 (FR)
IPC: F02B63/04
Filed: 1979-05-10
Granted: 1984-12-14
Abstract: 1. Compact electricity generation set constituted, in the interior of a casing (4) mounted on a mobile chassis (1), by an alternator (5) coupled to an internal combustion engine (6) and having a principal cooling circuit for the engine including a fan and a radiator (13) and a secondary cooling circuit (21-25) for the alternator, characterised in that the said cooling circuits being of substantially parallel flow, the secondary circuit comprises a casing (21-23) surrounding the coupling, a ventilation fan located in the interior of the said casing (21-23) and driven by the engine (6) and located between the alternator (5) and the said engine (6) in such fashion as to effect forced circulation, and ducts (24) on manifold boxes (25) arranged on the sides of the engine and open at their lower portion.