baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010320-B1 (FR)
Title: Systeme de soutien de tuyau
Inventor: MACKNEY GEOFFREY
IPC: A61J15/00
Filed: 2014-09-09
Granted: 2019-06-28
Abstract: Système de soutien (100) pour soutenir une partie, située à l'extérieur d'un patient, d'un tuyau partiellement inséré dans le patient. Le système de soutien (100) comporte un moyen (10) pour entourer le torse, destiné à entourer le torse du patient. Le système de soutien (100) comporte également un ou plusieurs moyens de maintien de tuyau pour tenir le tuyau. Le/les moyen(s) de maintien de tuyau peuvent être fixé(s) au moyen (10) pour entourer le torse ou font partie du moyen (10) pour entourer le torse.
Patent FR-3035808-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece a partir d'elements fabriques par mise en forme d'un melange de poudre de metal ou de ceramique et d'au moins un liant
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: B22F3/10
Filed: 2015-05-04
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (22) dans lequel : - on fournit au moins deux éléments (10) fabriqués chacun par mise en forme d'un mélange de poudre (12) de métal ou de céramique et d'au moins un liant (14) - on assemble les éléments (10) de manière à former un corps monobloc (20), - on usine le corps monobloc (20) - on déliante le corps monobloc (20), et - on fritte le corps monobloc (20).
Patent FR-3048640-B1 (FR)
Title: Coffre de traction d'un vehicule ferroviaire avec systeme de refroidissement, procede de mise en oeuvre et vehicule ferroviaire associes
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B60K1/00
Filed: 2016-03-11
Granted: 2018-04-06
Abstract: La présente invention concerne un coffre de traction (10) d'un véhicule ferroviaire, comprenant: des équipements électriques (16, 17, 18); et un dispositif de refroidissement (20), comprenant : un premier et un deuxième circuits de fluide, traversant respectivement une première (38, 39) et une deuxième (40) zone d'échange thermique avec lesdits équipements électriques ; et un premier (34) et un deuxième (36) échangeurs de chaleur, traversés respectivement par ledit premier (54) et ledit deuxième (60) circuits de fluide et permettant un échange thermique entre ledit fluide et un premier flux d'air (32).         Les circuits de fluide comprennent un premier conduit commun (70, 71, 54) de circulation de fluide, traversant le premier échangeur (34), puis relié à un deuxième (60) et un troisième (62) conduits parallèles, le deuxième conduit (60) appartenant au deuxième circuit de fluide et traversant d'abord le deuxième échangeur (36) puis la deuxième zone d'échange thermique (40).
Patent FR-3033998-B1 (FR)
Title: Semelle de glissement pour une buse d'aspirateur de poussieres
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-03-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne une semelle de glissement pour une buse d'aspirateur de poussières comprenant une embouchure d'aspiration (1) constituée sur la face inférieure, dans laquelle débouche une ouverture d'aspiration (6), l'embouchure d'aspiration (1) étant délimitée par un bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2) qui s'étend d'une première extrémité (10) de l'embouchure d'aspiration (1) jusqu'à une deuxième extrémité (10') de l'embouchure d'aspiration (1). Selon l'invention, le bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2) comprend dans la direction de la longueur une courbure concave, la courbure concave se situant dans un plan perpendiculaire à la surface de support de la semelle de glissement, et le bord antérieur d'embouchure d'aspiration (2), par suite de la courbure concave, se projetant plus vers le dessous aux deux extrémités (10, 10') de l'embouchure d'aspiration (1) que dans une section qui est voisine de l'ouverture d'aspiration (6).
Patent FR-3041490-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur a multiplicite de tension d'alimentation
Inventor: BACHMAN TROY DALE
IPC: H02P4/00
Filed: 2016-08-10
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente divulgation concerne divers modes de réalisation comprenant la détermination d'une tension et d'une fréquence de courant alternatif (AC) d'une tension d'alimentation couplée à une entrée de circuit. Le circuit comprend un circuit de démarreur progressif (108) qui est couplé entre l'entrée de circuit et un premier côté d'un moteur à courant alternatif (100). Une configuration d'enroulement de stator du moteur à courant alternatif (100) est déterminée. Un transformateur de commande (106) est configuré en réponse à la tension alternative et à la fréquence, le transformateur de commande (106) étant couplé à l'entrée de circuit. Un dispositif à cavalier (114) est configuré sur un deuxième côté du moteur à courant alternatif (100) en réponse à la configuration d'enroulement du stator du moteur à courant alternatif (100).
Patent FR-3059058-B1 (FR)
Title: Pince d'accrochage d'un dispositif sur une ligne de production au moins partiellement immergee dans une etendue d'eau, dispositif mobile et procede associe
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: G01M99/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: La pince (28, 30) comprend : - une pluralité de patins (62) - une ceinture (64) de serrage des patins (62) manœuvrable entre une configuration desserrée et une configuration de serrage des patins (62) contre la ligne de production ; - un actionneur (66) de serrage de la pince (28, 30), monté sur un premier point (74) de la pince (28, 30), l'actionneur (66) de serrage comportant un organe de saisie (112) d'un deuxième point (76) de la pince (28, 30), l'organe de saisie (112) étant mobile entre une position déployée et une position rétractée rapprochant le deuxième point (76) du premier point (74), Le mécanisme d'écartement (68) est propre à passer l'organe de saisie (112) entre une configuration écartée du deuxième point (76) dans la position déployée de l'organe de saisie (112) et une configuration de saisie dans une position intermédiaire entre la position déployée et la position rétractée.
Patent FR-3071685-B1 (FR)
Title: Methode d'allocation de ressources frequentielles pour un systeme de telecommunication par satellite
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B10/118
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention propose une méthode d'allocation dynamique des ressources radio d'un satellite et un système à très haut débit par satellite configuré pour mettre en œuvre cette méthode. La méthode d'allocation est exécutée par un équipement au sol appelé Gestionnaire de Ressource Radio. La méthode d'allocation selon l'invention, alloue dynamiquement dans le temps des ressources en fréquence à chaque spot de la couverture multifaisceaux en accord avec les conditions de propagation des signaux radio (en particulier les atténuations dues aux intempéries) régnant dans les spots, avec le profil de trafic de données du spot actuel et futur, avec le niveau d'interférences générées dans les faisceaux voisins. La méthode s'applique préférentiellement pour les liaisons aller descendantes, c'est-à-dire du satellite vers les terminaux utilisateur.
Patent FR-3065171-B1 (FR)
Title: Dispositif de double distribution de liquide utile dans une colonne de fractionnement ou de lavage sur un support flottant
Inventor: DUPARC BERTRAND
IPC: B63B35/44
Filed: 2017-04-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de double distribution de liquide (1) utile dans une colonne de fractionnement ou de lavage (10) comprenant un plateau collecteur supérieur (2) relié à un support de rampes (7) par au moins deux conduits longitudinaux de descente de liquide (5, 6), le dit support de rampes (7) supportant au moins deux séries de rampes tubulaires transversales (8, 8a-8b) et permettant l'alimentation en liquide de la première série de rampes (8a) par un premier conduit longitudinale (5) et respectivement la deuxième série de rampes (8b) par un deuxième conduit longitudinal (6), chaque rampe (8, 8a-8b) comportant des orifices de distribution (8c) en sous face aptes à distribuer le liquide sur la face supérieure du lit de garnissage (9) caractérisé en ce que les deux conduits longitudinaux de descente de liquide (5, 6) sont reliés l'un à l'autre en partie basse (5b, 6b) par un dispositif de communication (11) équipé d'une vanne (12) à ouverture commandée apte à permettre le transfert du liquide entre les deux conduits longitudinaux de façon contrôlée.
Patent FR-3065630-B1 (FR)
Title: Support de recipient
Inventor: SAINT ROMAIN RICHARD
IPC: B29C70/70
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le support (1) de récipient comprend une partie réceptacle (la) prolongée, sur un côté au moins, par une partie apte à faire office de poignée (lb), chacune desdites parties étant réalisées en matière plastique souple intégrant dans son épaisseur une armature métallique (2) pour être déformable et adaptable ergonomiquement à un utilisateur. L'armature métallique (2) est du type filaire et est réalisée en un seul élément présentant un segment semi-circulaire (2a), correspond à la partie réceptacle (la), ledit segment (2a) étant prolongé, d'un côté au moins, par un segment rectiligne (2b) terminé par une boucle ouverte (2b 1), correspondant à au moins la partie apte à faire office de poignée (lb).
Patent FR-3065931-B1 (FR)
Title: Ensemble de balais d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/34
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ensemble de balais d'essuyage, comprenant au moins un premier balai d'essuyage et un deuxième balai d'essuyage, chacun de ces balais d'essuyage comprenant au moins une lame d'essuyage destinée à venir en appui sur une surface vitrée et un connecteur (11) destiné à relier le balai d'essuyage à un bras d'entraînement, caractérisé en ce qu'au moins un trou (19) traversant est ménagé dans le connecteur (11) du premier balai d'essuyage, en ce qu'au moins un évidement (19) traversant est ménagé dans le connecteur (1 1) du deuxième balai d'essuyage, et en ce que la position de ce trou (19) et la position de cet évidement (19) sont différentes entre le connecteur (11) du premier balai d'essuyage et le connecteur (11) du deuxième balai d'essuyage.
Patent FR-3066117-B1 (FR)
Title: Nouveaux bactericides et antifongiques
Inventor: WALTER JEAN-JACQUES
IPC: A61K33/242
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme substitut de parabène d'un métal de transition.
Patent FR-3067430-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/129
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, comprenant : 		- un support (2, 102, 202) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), 		- au moins une masse oscillante (3, 103, 203), et 		- au moins un organe de roulement (11, 111, 211) guidant le déplacement de la masse oscillante par rapport au support, l'organe de roulement coopérant d'une part avec une piste de roulement solidaire du support et d'autre part avec une piste de roulement solidaire de la masse oscillante, 		le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte un ressort annulaire fendu (25, 25', 125, 125', 225) d'axe Y, comprimé vers l'axe Y par une surface (34) d'un premier organe inclinée par rapport à un plan (P) perpendiculaire à l'axe Y, de manière que le ressort s'appuie élastiquement, suivant l'axe Y, sur un deuxième organe différent du premier organe, les premier et deuxième organes étant choisis parmi ledit au moins un organe de roulement, le support, ladite au moins une masse oscillante et une pièce d'interposition (140) solidaire en rotation de l'un des organes de roulement, du support et de la masse oscillante.
Patent FR-3068090-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'utilisation en zone de pompage d'un compresseur electrique et compresseur electrique associe
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D27/02
Filed: 2017-06-25
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de détection d'utilisation d'un compresseur électrique dans une zone de pompage comprenant les étapes de : - mesurer (101) une valeur d'un paramètre physique influencé par la variation de débit et de pression au niveau du compresseur, - comparer (102) la valeur mesurée à une valeur seuil qui défini l'entrée de l'utilisation du compresseur en zone de pompage.
Patent FR-3071652-B1 (FR)
Title: Dispositif formant un equipement individuel de protection de personnes evoluant dans une zone de risque electrique
Inventor: BADANE EL MEDHI
IPC: G08B21/02
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention présente un dispositif formant un équipement individuel de protection d'une personne susceptible d'évoluer dans une zone de présence de risque électrique, comprenant un corps principal intégrant un circuit électronique, au moins un capteur inductif et au moins un capteur de champ électrique, captant à distance la présence d'une onde électromagnétique et une alarme se déclenchant dès qu'un seuil électromagnétique prédéterminé et/ou une distance de sécurité est dépassé, le capteur inductif étant apte à détecter la direction de propagation de l'onde électromagnétique, le dispositif comprenant au moins deux indicateurs de direction de propagation de l'onde connectés au capteur pour fournir à la personne une information sur la direction de propagation de l'onde détectée et/ou une consigne de direction de recul pour la personne.
Patent FR-3072706-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ecartement d’un element ouvrant par rapport a un element fixe, notamment d’un vehicule automobile
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: E05C21/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de maintien en position entrebâillée d'un élément ouvrant sur une partie fixe d'une caisse d'un véhicule automobile, comprenant un élément d'écartement (1) prévu pour être fixé sur une partie fixe de la caisse du véhicule ou sur l'élément ouvrant, cet élément d'écartement (1) comprenant une embase (10) prévue pour une fixation de l'élément d'écartement (1) sur la partie fixe ou sur l'élément ouvrant, caractérisé en ce que l'élément d'écartement (1) comprend : - un organe de liaison (30) rattaché à l'embase (10) et comportant une zone élastiquement déformable (32) conçu pour se déformer sous l'action de contraintes exercées par un organe de maintien présenté par l'élément ouvrant (200) ou la partie fixe, - un organe de retenue (40) rattaché à l'organe de liaison (30) et comportant une zone élastiquement déformable (41) conçue pour se déformer sous l'action de contraintes exercées par l'organe de maintien.
Patent FR-3086644-B1 (FR)
Title: Procede de detection du blocage d'au moins une girouette d'un aeronef et systeme associe
Inventor: D'ARBONNEAU FRANCOIS XAVIER
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du blocage d'une girouette (12) d'un aéronef, la girouette (12) comprenant un support (20), une palette (22) montée mobile en rotation par rapport au support (20) suivant un axe (A), un moteur (28) propre à exercer un couple de rotation sur la palette (22) suivant l'axe (A), le moteur (28) étant connecté à une unité de traitement (18) ; le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - application d'un couple prédéterminé de détection de blocage sur la palette (22) par le moteur (28) ; - mesure d'au moins une information représentative d'une résistance de la palette (22) au couple prédéterminé de détection ; - génération, par l'unité de traitement (18), d'un signal d'information de blocage, si une condition prédéterminée basée sur l'information représentative est vérifiée.
Patent FR-3086125-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un palier realise a partir de deux parties surmoulees
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/116
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant un palier (15) comportant un logement de réception (17) d'un roulement d'arbre assurant un guidage en rotation de l'arbre, caractérisée en ce que le palier (15) comporte: - une première partie (15.1) réalisée dans un premier matériau comportant: - le logement de réception (17) du roulement d'arbre, - une interface de montage (51) d'un roulement (50) d'un pignon (49) externe à la machine électrique tournante, et - une deuxième partie (15.2) réalisée dans un deuxième matériau comportant: - une paroi transversale (53), et - une jupe (54) issue de la paroi transversale (53) entourant au moins partiellement le stator (11), - la deuxième partie (15.2) étant surmoulée sur la première partie (15.1) de sorte à former un palier (15) résistant.
Patent FR-3076209-B1 (FR)
Title: Développeur stable à l’entreposage pour produit de coloration par oxydation
Inventor: BRAKE CARSTEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: Préparations aqueuses de peroxyde d’hydrogène contenant des alcan-1-ols sélectionnés dans une quantité totale de 1 à 2,8 % (m/m), des tensioactifs anioniques sélectionnés dans une quantité totale de 0,05 à 0,5 % (m/m), contenant en outre de l’acide dipicolinique, de l’acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique, du pyrophosphate de disodium, de l’acide benzoïque et de l’hydroxyde de potassium dans des quantités sélectionnées, peuvent être dotés d’une valeur de pH stable de 2 à 3,8 (20 °C) sans utilisation de stabilisants supplémentaires.
Patent FR-3090749-B1 (FR)
Title: Machine Stirling de type béta
Inventor: BEGOT SYLVIE
IPC: F02G1/044
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: Moteur Stirling de type béta L’invention se rapporte à une machine Stirling 1 de type beta pouvant fonctionner en mode moteur ou en mode pompe à chaleur ou en mode frigorifique. La machine Stirling comprenant une partie froide 2, 3 et une partie chaude 2, 3, un piston déplaceur 6 comprenant une zone de frottement 9, un piston moteur 7 comprenant une zone de frottement 10. La machine Stirling comprend une unique chemise 8 disposée dans la partie froide de la machine Stirling fonctionnant en mode moteur ou en mode pompe à chaleur, ou respectivement dans la partie chaude de la machine Stirling fonctionnant en mode frigorifique, et dans laquelle chemise unique coulissent les zones de frottement du piston déplaceur et du piston moteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091413-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diode électroluminescente micrométrique ou nanométrique surmontée d’une lentille optique
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L33/58
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un dispositif optoélectronique (10) comporte au moins une diode électroluminescente (11) ayant une forme tridimensionnelle comprenant une hauteur suivant un axe longitudinal (11b) et présentant une première dimension longitudinale (112) comptée suivant l’axe longitudinal (11b) et au moins une deuxième dimension transversale (113) correspondant à une dimension de ladite forme tridimensionnelle comptée perpendiculairement à l’axe longitudinal (11b). La première dimension longitudinale (112) et la deuxième dimension transversale (113) sont chacune inférieures ou égales à sensiblement 20 µm. Le dispositif optoélectronique (10) comporte au moins une lentille optique (14) apte à transformer les rayons lumineux émis par la diode électroluminescente (11) qui traversent ladite lentille optique (14).    Figure 5
Patent FR-3091719-B1 (FR)
Title: secteur de flasque d’etancheite de disque de rotor
Inventor: SEBRECHT PIERRE-ALAIN FRANCIS CLAUDE
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: secteur de flasque d’etancheite de disque de rotor L’invention concerne un secteur de flasque (12) d’étanchéité pour un disque de rotor (1) de turbomachine qui porte des aubes (2), le secteur de flasque (12) comportant une partie radialement externe (13) qui est destinée à s’appliquer au moins en partie sur les aubes (2) pour assurer l’étanchéité entre les aubes et une partie radialement interne (14) destinée à être appui sur un jonc annulaire (10) monté sur une face (11) du disque de rotor, la partie radialement interne (14) comportant une première gorge (27) disposée radialement à l’extérieur d’une deuxième gorge (28). Selon l’invention, la première gorge (27) comprend au moins un élément de détrompage (34). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092942-B1 (FR)
Title: Système comprenant des supports munis de parties de circuit électrique ou électronique connectables et déconnectables
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: H01R9/20
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un système électrique ou électronique comprenant un premier support (1) rigide avec une première partie (10) de circuit électrique ou électronique, et au moins une première paire d’éléments d’attache (11, 12), au moins l’un desdits éléments d’attache de ladite première paire étant relié électriquement à ladite première partie de circuit (10). Le système comprend un deuxième support (2) élastiquement extensible avec une deuxième partie (20) de circuit et au moins une première paire d’éléments d’attache (21, 22) au moins l’un desdits éléments d’attache de ladite première paire étant relié électriquement à ladite deuxième partie de circuit (20). A l’état couplé desdites paires d’éléments d’attache, les éléments d’attache (21, 22) de ladite au moins une première paire du deuxième support (2) exercent par l’élasticité du deuxième support (2), une force de rappel sur les éléments d’attache (11, 12) de ladite au moins une première paire correspondante du premier support (1) dans le sens d'un maintien du contact entre chacun desdits éléments d’attache (21, 22) du deuxième support (2) et l’élément d’attache correspondant (11, 12) du premier support (1) assurant une connexion électronique entre les premier et deuxième supports (1, 2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3093190-B1 (FR)
Title: Branche de lunettes avec insert de décoration
Inventor: JACQUIER HERVÉ FRANÇOIS SERGE
IPC: G02C5/20
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Branche de lunettes (1) comportant une armature (11) et un insert de décoration (100) amovible, dans laquelle l’armature (11) comprend deux rails de guidage (2,3) parallèles, ladite armature (11) comprenant en outre une extrémité avant et une extrémité arrière opposées ainsi qu’une face intérieure et une face extérieure opposées, ces rails de guidage (2,3) étant adaptés pour guider en translation et maintenir en position sur l’armature (11) l’insert de décoration (100), ladite branche de lunettes (1) étant caractérisée en ce que les deux rails de guidage (2,3) sont séparés par une fente longitudinale, ménagée traversante dans l’armature (11) entre la face intérieure et la face extérieure et débouchant sur l’extrémité avant (111) pour permettre l’insertion de l’insert de décoration (100) par l’extrémité avant (111) de l’armature (11) à l’intérieur de la fente longitudinale (4).                  Figure 5
Patent FR-3093806-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef L’invention concerne un procédé de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans un circuit d’huile d’un moteur d’aéronef, ledit aéronef comportant au moins une paire de moteurs identiques et équipés de circuits d’huile respectifs, ladite paire de moteurs étant associée à au moins un quadruplet de mesures préalablement acquises en un instant de mesure lors du fonctionnement des moteurs de la paire et correspondant à une mesure de pression et une mesure de température du fluide contenu dans chacun des circuits d’huile des moteurs de la paire. En outre, le procédé comporte :- une étape (100) de détermination d’une quantité Q représentative d’une différence éventuelle de fonctionnement entre les moteurs de la paire, en fonction du quadruplet de mesures,-une étape (200) de comparaison de la quantité Q avec une valeur seuil préalablement déterminée, de sorte à obtenir un résultat de comparaison,- une étape (300) de détection d’une fuite éventuelle de carburant dans le circuit d’huile d’un des moteurs de la paire, en fonction du résultat de comparaison. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.