baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2936615-A1 (FR)
Title: Appareil pour le traitement des verres de lunettes.
Inventor: KIM YOUNG-HUN
IPC: B23B41/00
Filed: 2009-07-09
Abstract: Il est décrit un appareil pour traiter un verre de lunette qui est capable de former un trou ou diverses formes sur un verre de lunette. L'appareil inclut une paire de broches de fixation de verre de lunette pour pincer le verre de lunette ; un chariot qui porte et déplace les broches de fixation de verre de lunette ; un moteur de rotation de verre de lunette pour faire tourner les broches de fixation de verre de lunette ; et une pièce de perçage pour former un trou sur le verre de lunette, la pièce de perçage incluant : une tête de perçage comportant un appareil de perçage sur lequel est monté un foret ; un dispositif de déplacement de tête de perçage qui est relié à la tête de perçage et déplace la tête de perçage en ligne droite ; et un bloc de fixation qui porte et fixe le dispositif de déplacement de la tête de perçage sur l'appareil de traitement d'un verre de lunette.
Patent FR-2936867-A1 (FR)
Title: Installation de controle de la qualite d'une succession d'articles, en particulier des bouteilles.
Inventor: CLOAREC DIDIER
IPC: B07C5/00
Filed: 2009-10-02
Abstract: L'installation comprenant un tapis 2 d'acheminement pour des articles à contrôler, un carrousel ayant une roue 3 et un tapis de sortie 4, une vis 8 d'acheminement, des guides 9 extérieurs pour guider les articles le long de la roue 3. L'un des postes de contrôle 7 contrôle les diamètres intérieur et extérieur du goulot des articles 45 au moyen respectivement d'un piston tronconique 53 et d'une cloche 54 portés par un corps 52 du module de contrôle 27 correspondant. Grâce à la réaction subie par le piston tronconique 53, le corps 52 du module s'autopositionne angulairement autour d'un axe 55 et en translation selon une direction 56. Utilisation pour améliorer la qualité du contrôle (voir figure 12).
Patent FR-2951051-A1 (FR)
Title: Support pour hamecons d'une ligne palangre.
Inventor: PIPON JEAN MARC
IPC: A01K97/06
Filed: 2009-10-09
Abstract: Un support (1) de stockage d'hameçons (2) pour une ligne palangre comporte une pluralité de fentes (11) pour retenir des avançons (3), un hameçon (2) étant accroché à chaque avançon (3). Le support (1) comporte en outre un logement (104) en regard de chaque fente (11) pour y loger dans une position de stockage un hameçon (2) par la pointe. Caisse comportant au moins un tel support.
Patent FR-2951343-A1 (FR)
Title: Gestion de dispositif de communication a travers un reseau de telecommunications
Inventor: ELLOUMI OMAR
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-10-14
Abstract: Pour gérer au moins un dispositif de communication (DC) implémentant une application utilisant un service offert par un serveur d'application (SA) à travers un réseau de télécommunications (RT), le dispositif (DC) comprenant des données d'application (DonA) propres à l'application et des données de communication (DonC) relatives à des paramètres de communication pour le fonctionnement du service à travers le réseau de télécommunications, les données de communication (DonC) étant gérées par un serveur de gestion (SG), le serveur d'application (SA) et le dispositif (DC) négocient et mémorisent une clé de chiffrement (Kc), et échangent des messages par l'intermédiaire du serveur de gestion (SG), au moins l'un des messages comprenant des données d'application (DonA) qui sont chiffrées avec la clé par au moins l'un du dispositif (DC) et du serveur (SA).
Patent FR-2954974-A1 (FR)
Title: Cartridge recuperator for semi-automatic smooth bore weapons utilized by right-handed and left-handed shooters in shooting-trap and hunting field, has part fixed on weapon and imperatively made of aluminum
Inventor: BALLAND ANDRE
IPC: F41C27/00
Filed: 2010-01-01
Abstract: The recuperator has a part i.e. recovery box, fixed on semi-automatic smooth bore weapons to which the recuperator is attached to eject a cartridge, where the part is imperatively made of aluminum. A plastic screen is covered with a foam cushion, where the plastic screen is rigid outside. A recuperating case comprises a rigid framework for maintaining a non-woven cloth bag. The recovery box is composed of a hole and covered with the non-woven cloth bag.
Patent FR-2959347-A1 (FR)
Title: Contact assembly for interruption pole of electric switchgear e.g. circuit breaker, has arc deflector whose plane root comprises flexible attachment projected between two side portions in passage
Inventor: GUIBERT JULIEN
IPC: H01H9/30
Filed: 2010-04-27
Abstract: The assembly (50) has a J-shaped conductor (10) comprising an arm (12), a connection part (16) and another arm (14) that is arranged parallel to the former arm. A contact pad (20) is integrated with the conductor, and is placed on a contact support (18). A plane root of an arc deflector (30) comprises a flexible attachment (52) projected between two side portions in a passage such that an end of the attachment is supported against an edge of the contact pad in direction parallel to an outer face of the former arm when the arc deflector is embedded in J of the conductor. Independent claims are also included for the following: (1) an interruption pole comprising a contact assembly (2) an electric switchgear comprising an interruption pole.
Patent FR-2961538-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un edifice a partir de briques a emboitement a joints secs
Inventor: BAUMER DAMIEN
IPC: C04B18/24
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention propose une brique réalisée dans un matériau comprenant des fibres végétales agglomérées au moyen d'un liant (tel que du béton de chanvre), cette brique étant munie d'une rainure et d'une languette permettant un emboîtement mutuel à joint sec, ainsi qu'un procédé de construction d'un édifice à partir de telles briques.
Patent FR-2957708-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance du trafic de vehicules sur un parcours et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: ANCELIN JEAN-PIERRE
IPC: G08G1/123
Filed: 2010-03-19
Abstract: Système de surveillance de trafic de véhicules sur un parcours et procédé de fonctionnement d'un tel système comprenant une centrale (2) munie d'un circuit (6) d'émission/réception de signaux radioélectriques et au moins un dispositif autonome de détection (3) comprenant un capteur (7) apte à délivrer des signaux relatifs aux véhicules détectés circulant sur ledit parcours et un circuit (8) d'émission/réception de signaux radioélectriques, dans lesquels le capteur (7) présente des phases de scrutation et des phases de pause et le circuit (8) d'émission/réception présente des phases d'émission/réception et des phases de pause, la durée des phases de pause étant fonction d'au moins un critère d'état du trafic.
Patent FR-2961073-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmetique et procede de conditionnement associe.
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A45D33/00
Filed: 2010-06-10
Abstract: Ce dispositif comporte un récipient (14) destiné à contenir le produit cosmétique, et un organe (18) d'obturation du récipient, mobile entre une position d'obturation du récipient, et une position d'accès au contenu du récipient. Il comprend un organe (50) d'appui sur le produit, indépendant de l'organe d'obturation (18). Le dispositif (10) comporte un organe (52) de sollicitation élastique de l'organe d'appui (50), interposé entre l'organe d'appui (50) et l'organe d'obturation (18) dans la position d'obturation pour appliquer l'organe d'appui (50) contre le produit cosmétique (12).
Patent FR-2966414-A1 (FR)
Title: Mecanisme de direction
Inventor: DORISON OLIVIER
IPC: B62D3/12
Filed: 2010-10-25
Abstract: Mécanisme de direction (10) pour véhicule, comportant un boîtier (12), une crémaillère (16) agencée dans le boîtier de manière à être déplaçable dans une direction longitudinale, un entraînement (14) pour déplacer la crémaillère (16) dans la direction longitudinale, et un support (24) supportant la crémaillère (16) selon une direction transversale à la direction longitudinale, le support (24) étant agencé dans le boîtier (12) de manière à être déplaçable dans la direction longitudinale.
Patent FR-2984471-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'une chaine de traction et d'un habitacle de vehicule
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique 1 comprenant un circuit de fluide réfrigérant 2 et un circuit de fluide caloporteur 3, - le circuit de fluide réfrigérant 2 comprenant au moins un compresseur 4, un échangeur de chaleur intérieur 5, un échangeur de chaleur extérieur 6 et un évaporateur 7, - le circuit de fluide caloporteur 3 comprenant au moins un premier échangeur thermique associé à un composant 8, un deuxième échangeur thermique associé à un composant 9 et un radiateur 11, -un échangeur de chaleur fluide/fluide 12 installé dans le circuit de fluide réfrigérant 2 et dans le circuit de fluide caloporteur 3, le circuit de fluide caloporteur 3 comprenant une première boucle 13 et une deuxième boucle 14 interconnectées par un dispositif d'interconnexion 15, caractérisée par le fait que la première boucle 13 comprend l'échangeur de chaleur fluide/fluide 12, le premier échangeur thermique associé à un composant 8 et un moyen de chauffage 16 du fluide caloporteur intercalé entre le dispositif d'interconnexion 15 et l'échangeur de chaleur fluide/fluide 12, la deuxième boucle 14 comprenant le deuxième échangeur thermique associé à un composant 9 et le radiateur 11. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2955826-A1 (FR)
Title: Rear structure for vehicle, has concave portion formed in fuel tank so as to allow tank to cover top and lateral surfaces of upper end of rear shock-absorbing assembly at central line side along length direction of vehicle
Inventor: YAOKAWA TETSUO
IPC: B62J35/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: The structure has a rear shock-absorbing assembly whose upper end is connected to a center line of left and right seat frames in length direction of a vehicle. A fuel tank comprises a concave portion accommodating the upper end of the assembly. The concave portion is formed in the tank so as to allow the tank to cover a top surface and a lateral surface of the upper end of the assembly at a central line side along the length direction of the vehicle.
Patent FR-2972272-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branche clipee
Inventor: PERIE JEAN-CLAUDE
IPC: G02C5/14
Filed: 2011-03-03
Abstract: Monture de lunettes comprenant au moins un premier élément et un deuxième élément clipés l'un sur l'autre, les éléments formant pour l'un un tenon et pour l'autre une branche de lunette, caractérisé en ce que le premier élément comporte une platine destinée à s'étendre selon une direction longitudinale de branche et pourvu d'une première butée et d'une deuxième butée en regard et espacées l'une de l'autre selon la direction longitudinale de branche pour recevoir entre elles une contre-platine solidaire du deuxième élément, au moins la première des butées étant élastiquement déformable entre : - un état de retenue de la contre-platine dans lequel la première butée plaque la contre-platine contre la deuxième butée et contre la platine, et - un état de libération de la contre-platine du deuxième élément.
Patent FR-2974009-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un tensioactif non ionique, un polycondensat d'oxyde d'ethylene et d'oxyde de propylene et un alcool et procede de nettoyage des cheveux
Inventor: DRILLON DAMIEN
IPC: A61K8/33
Filed: 2011-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant - (i) au moins 20% en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un monoalcool en C2-C4, - (ii) au moins un polycondensat d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène. - (iii) au moins un agent tensioactif non ionique différent des polycondensats (ii). Elle a également pour objet l'utilisation de cette composition pour le nettoyage des cheveux, et un procédé nettoyage de ces derniers utilisant cette composition.
Patent FR-2977041-A1 (FR)
Title: Method for piloting interface device to manage home systems network e.g. cable-type network, involves providing electric standby mode of interface device, where energy is saved based on deterioration of operation of electronic processor
Inventor: PAILLARD JEAN NOEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2011-06-27
Abstract: The method involves directly or indirectly providing future moment of next use (104) of an interface device by a user. An electric standby mode (102) of the interface device is directly or indirectly provided, where the interface device consumes less energy through the electric standby mode whenever the next use occurs after the predetermined time, and energy is saved based on deterioration of operation of an electronic processor with respect to its normal functioning. A major standby mode (103) is provided, in which the electronic processor is stopped from working. An independent claim is also included for an interface device for managing a home network.
Patent FR-2977505-A1 (FR)
Title: Filter element for use in air filter case in engine, has parallel and transverse folds including two lengths and two different widths formed by end folds, where joint is attached to ends of parallel and transverse folds and end folds
Inventor: PINEAU PHILIPPE
IPC: B01D46/52
Filed: 2011-07-06
Abstract: The element (6) has a filter medium (7) formed by a series of parallel and transverse folds (9), where the filter medium is made of textile material i.e. synthetic non-woven material. The parallel and transverse folds have two lengths (12) formed by a series of ends (11) of the parallel and transverse folds, and two different widths (13) formed by end folds (14). A peripheral joint (8) is made of resilient material and attached to the ends of the parallel and transverse folds and the end folds. The filter medium comprises two longitudinal lips (16). An independent claim is also included for an air filter case.
Patent FR-2978872-A1 (FR)
Title: Device for forming electronic board for e.g. battery charger, has sliding portion placed between isolated metal substrate and interior space to allow heat transfer of electronic component toward coolant
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H01L23/46
Filed: 2011-08-01
Abstract: The device (1) has an isolated metal substrate (2) carrying an electronic component (3) e.g. controllable electronic switch. A portion (10) is placed in an interior space to receive coolant i.e. glycol water. The interior space communicates with an outer side of the part by an opening. A metal support (6) e.g. copper support, includes a sealing portion of the opening. The sliding portion is placed between the substrate and the interior space so as to allow heat transfer of the electronic component toward the coolant. A silicone joint (15) is placed between the portion and the metal support.
Patent FR-2965821-A1 (FR)
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: C23C14/04
Filed: 2011-10-05
Abstract: The method involves coating a substrate (12) with metal and carbon by using a metal source e.g. fixed metal body (16), and a carbon source, where a solid carbon body (18) i.e. graphite body, and carbon-containing gas e.g. hydrocarbon-containing gas such as ethene or ethyne, are used as the carbon source. The carbon is partially removed from a surface of the substrate subsequent to coating the substrate by annealing in air or oxygen or by plasma treatment with reactive gas i.e. oxygen. The coating step is performed at temperature in a range of 250-350 degree Celsius.
Patent FR-2985772-A1 (FR)
Title: Control system for controlling flow of fresh air injected into diesel engine of car, has intake control unit regulating flow of fresh air by delaying closure of intake flap during transition from normal combustion mode to trap's purge mode
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F01N3/18
Filed: 2012-01-17
Abstract: The system has an intake control unit (37) regulating flow of fresh air injected into an internal combustion engine by delaying closure of intake flap with respect to a recirculation flap during transition from a normal combustion mode to a purge mode of a nitrogen oxide trap. An estimation unit estimates an air mass flow (Qmot) injected into the engine, and a measurement unit measures pressure at outlet of the intake flap. A temperature measurement unit measures temperature at the outlet of the intake flap. An independent claim is also included for a method for controlling flow of fresh air injected into an internal combustion engine.
Patent FR-2986181-A1 (FR)
Title: Method for forming decoration on material support to form cases for package of cosmetic product storage and distribution container, involves displacing support toward fixing unit of magnetizable particles of decoration in directed position
Inventor: GUERET CHARLOTTE
IPC: B41M3/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: The method involves removing a material support (10), and printing a decoration (14) on a face of the support by ink, where the decoration has magnetizable particles i.e. lenticular aluminum particles. The support is displaced in magnetic field generated by a magnet (32) to allow the particles to be directed, where the magnet is positioned opposite to the face of the support opposed to another face. The support is plated on the magnet by air blown on the latter face by a blower (40). The support is displaced toward a fixing unit of the particles in the directed position.
Patent FR-2990810-A1 (FR)
Title: Control device for controlling power supply to electrical appliance supplied by power supply device, has power management module including power relay for supplying energy from power supply device to appliance based on management message
Inventor: LE THERISIEN PHILIPPE
IPC: H01H35/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: The device has a detection module including a detecting unit (DE) for detecting a stimulus depending on a mode of operation of an electrical appliance (E), and an emission unit (GE) for emitting a management message (M) to a power management module (MA) according to the detected stimulus. The power management module includes a management submodule (GR) for receiving the management message from the detection module, and a power relay (RP) for supplying energy from a power supply device to the appliance based on the received management message. The stimulus is one of a mechanical stimulus, a visual stimulus and/or a sound stimulus. Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling power supply to an electrical appliance supplied by a power supply device (2) a computer program for controlling power supply to an electrical appliance supplied by a power supply device.
Patent FR-2992210-A1 (FR)
Title: Composition a effet matifiant comprenant des particules d'aerogels hydrophobes et des particules d'elastomeres de silicone
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogels hydrophobes, b) au moins des particules d'élastomères de silicone, c) au moins une particule absorbant le sébum. L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Patent FR-2993937-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine start determining method for hybrid car, involves sending set of control signals influencing torque of set of wheels of car to control device that is arranged for controlling starting unit
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: The method involves providing a starting unit or starter (8) that is utilized for starting of an internal combustion engine (4) of a hybrid car (1) according to specific positions of the starting unit. A set of control signals influencing the torque of a set of wheels (2, 3) of the car is sent to a control device that is arranged for controlling the starting unit. A traction chain (6) is arranged for connecting the internal combustion engine to the wheels of the car in one particular configuration.
Patent FR-2994193-A1 (FR)
Title: Souches mutantes de neospora et leurs utilisations
Inventor: BOUSSEMART-PROUVOST ANNE FRANCE
IPC: A61K39/002
Filed: 2012-08-02
Abstract: La présente invention concerne une souche mutante de Neospora spp, dans laquelle la fonction de la protéine NcMIC3 et/ou la fonction de la protéine NcMIC1, est supprimée et leurs utilisations dans une composition pharmaceutique ou dans une composition vaccinale.
Patent FR-2979041-A1 (FR)
Title: Procede pour eviter les surtensions d'un reseau embarque d'un vehicule automobile
Inventor: HERBIG RALF
IPC: H02H9/04
Filed: 2012-08-08
Abstract: Procédé pour éviter les surtensions dans le réseau embarqué d'un véhicule automobile comportant comme source de tension, une machine électrique (100) couplée au moteur thermique ainsi qu'une batterie (30). La machine électrique comporte un bobinage de stator (11), un bobinage de rotor (12), et un régulateur de champ (15) pour commander le courant d'excitation du rotor (12). La tension de la machine électrique (100) est limitée à un seuil supérieur si la vitesse de rotation (nK) représentant la vitesse (n ) de la machine (100) est inférieure à un seuil et si la température (T ) représentant la température de la batterie (30), est inférieure à un seuil.
Patent FR-2997560-A1 (FR)
Title: Plaque de pile a combustible et empilement de cellules comprenant une telle plaque
Inventor: ROSSINOT ELISABETH
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-10-25
Abstract: Plaque de pile à combustible, la face réactive de la plaque (1) étant munie de reliefs et creux formant au moins un canal (2) de circulation pour un réactif, le au moins un canal (2) de circulation pour un réactif ayant une entrée communiquant avec un orifice (12) de distribution de réactif formé au travers de la plaque (1), la plaque (1) comprenant en outre un orifice collecteur (3) d'entrée de réactif qui est distinct de l'orifice (12) de distribution de réactif, l'orifice collecteur (3) d'entrée de réactif étant prévu pour alimenter en réactif l'entrée du au moins un canal (2) via un passage mettant en relation fluidique l'orifice collecteur (3) d'entrée et l'orifice (12) de distribution de réactif, l'orifice collecteur (3) d'entrée s'étendant longitudinalement dans le plan de la plaque (1) selon une première direction (13) longitudinale entre une première extrémité (31) inférieure et une seconde extrémité (30) supérieure, l'orifice (12) de distribution s'étendant longitudinalement dans le plan de la plaque (1) selon une seconde direction (13) longitudinale entre une première extrémité (21) inférieure et une seconde extrémité (20) supérieure, les première (30) et seconde (22) directions longitudinales étant parallèles entre elles et verticales lorsque la plaque (1) est en en position d'utilisation verticale, caractérisée en ce que, en position verticale d'utilisation de la plaque, la première extrémité (31) inférieure de l'orifice collecteur (3) d'entrée est située en dessous de la première extrémité (21) inférieure de l'orifice (2) de distribution.
Patent FR-2997719-A1 (FR)
Title: Verrou avec profil demontable
Inventor: JEUNOT ALAIN
IPC: E06B9/171
Filed: 2012-11-05
Abstract: Ce verrou de liaison (100) pour volet roulant, permettant la liaison entre le tablier (300) et l'arbre d'enroulement (200) du volet, comprend au moins deux maillons articulés entre eux selon un axe d'articulation parallèle à l'axe géométrique de l'arbre d'enroulement (200) du volet, dont un maillon supérieur attaché avec l'arbre d'enroulement et dont un maillon inférieur (108) et pourvu d'un profil (110) de liaison ou tablier (300), le profil de liaison (110) étant apte à se dégager transversalement du tablier (300) une fois retiré du maillon inférieur (108).