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Patent FR-3008197-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation pour realiser une modulation externe d'un faisceau laser a moduler
Inventor: EICHHORN MARC
IPC: H01S3/10
Filed: 2014-07-08
Abstract: Il s'agit de concevoir un dispositif de modulation pour la modulation externe caractérisé en ce que, pendant le fonctionnement du dispositif de modulation, le faisceau laser modulé suive avec grande précision un signal de commande, même à des hautes fréquences. A cet effet, le dispositif de modulation présente les caractéristiques suivantes : a) le dispositif de modulation comprend un premier système de canal (1a) avec un premier dispositif de modulation (30a), b) le premier dispositif de modulation (30a) comprend un premier pilote de modulation (40a) avec une première fonction de transfert du pilote (f1) et un premier modulateur (50a) avec une première fonction de transfert du modulateur (g1), c) pendant le fonctionnement du dispositif, le premier modulateur (50a) est soumis au rayonnement du faisceau laser à moduler, il donne ainsi un faisceau laser modulé, d) pendant le fonctionnement, le premier pilote de modulation (40a) est piloté par un premier dispositif de pilotage (20a), e) pendant le fonctionnement, le premier dispositif de pilotage (20a) reçoit un premier signal de commande (Ucode, 1) en provenance d'un premier générateur de signal (10a), f) le premier dispositif de pilotage (10a) permet de représenter la première fonction de transfert du pilote (f1) et la première fonction de transfert du modulateur (g1) de forme inversée, de telle manière qu'un premier faisceau laser utile peut être obtenu et qui suit le signal de commande (Ucode, 1).
Patent FR-3017894-A1 (FR)
Title: Serrure pour une porte avec un controle d'acces
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: E05B65/52
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'objet de l'invention est une serrure pour une porte dont l'ouverture est contrôlée par un système de contrôle d'accès, ladite serrure comprenant un pêne (58) mobile entre une position sortie et une position rentrée, un fouillot (70) mobile en rotation entre une position repos et une position activée, au moins un moyen de manœuvre pour entrainer en rotation ledit fouillot (70) dont le mouvement est contrôlé par un système de contrôle d'accès, ladite serrure étant caractérisée en ce que le fouillot (70) et le pêne (58) ont des formes qui coopèrent de manière à ce que la rotation du fouillot (70) de la position repos à la position activée provoque la translation du pêne (58) de la position sortie à la position rentrée et la rotation du fouillot (70) de la position activée à la position repos provoque la translation du pêne (58) de la position rentrée à la position sortie sans l'assistance d'un ressort.
Patent FR-3002680-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a neutrons rapides et procede de pretraitement de combustible nucleaire de retraitement
Inventor: FUJIMURA KOJI
IPC: G21C3/326
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un cœur de réacteur à neutrons rapides (1) avec une région de combustible de cœur intérieure (2), une région de combustible de cœur extérieure (3). Le cœur comprend également une première région de blindage aux ray onnements radioactifs (4), et une deuxième région de blindage aux rayonnement s radioactifs (5). Des assemblages combustibles de cœur intérieurs (6) comprenant un combustible MOX sont chargés dans la région de combustible de cœur intérieure (2). Des assemblages combustibles de cœur extérieurs (7) comprenant le combustible MOX sont chargés dans la région de combustible de cœur extérieure (3). L'enrichissement en Pu de l'assemblage combustible de cœur extérieur est supérieur à celui dans l'assemblage combustible de cœur intérieur.
Patent FR-3025482-A1 (FR)
Title: Ensemble d'auvent pour vehicule automobile
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B62D25/13
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'auvent (1) pour véhicule automobile, qui comprend - une boîte à eau (2) comprenant deux parois latérales (21) et une paroi transversale (22), chaque paroi latérale (21) étant destinée à être reliée à un élément de carrosserie du véhicule, la paroi transversale (22) s'étendant entre les parois latérales (21) suivant un plan XY par rapport à un repère XYZ lié au véhicule, - une grille d'auvent (4) surmontant la boite à eau (2), la grille d'auvent (4) présentant une bordure transversale (42) s'étendant suivant le plan XY par rapport au repère XYZ lié au véhicule, De plus, l'ensemble d'auvent (1) comprend en outre un profilé de liaison (6) comprenant un élément d'étanchéité (61) et une semelle de fixation (62), la semelle de fixation (62) présentant une paroi supérieure (63) de laquelle s'étendent une lèvre inférieure (65) et une lèvre intermédiaire (64), la lèvre intermédiaire (64) étant positionnée entre la lèvre inférieure (65) et la paroi supérieure (63), la paroi supérieure (63) et la lèvre intermédiaire (64) délimitant une cavité d'engagement (66) de la grille d'auvent (4), et la lèvre intermédiaire (64) et la lèvre inférieure (65) délimitant une cavité d'engagement (67) de la boite à eau (2).
Patent FR-3027230-A1 (FR)
Title: Ressort d'orthodontie helicoidal et son procede de fabrication.
Inventor: FILLEUL MARIE-PIERRYLE
IPC: A61L27/06
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un ressort hélicoïdal d'orthodontie, réalisé en alliage de titane β métastable, l'alliage comportant au moins un élément parmi le niobium et le molybdène, et optionnellement du zirconium, de l'étain et de l'oxygène. Elle concerne aussi un procédé de fabrication du ressort.
Patent FR-3028933-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour bouteille d'echangeur de chaleur, bouteille, echangeur de chaleur et module comprenant un tel dispositif
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28F9/007
Filed: 2014-11-20
Abstract: Dispositif de blocage 1 pour bouteille 2 d'échangeur de chaleur 3, notamment dans un véhicule automobile, ledit dispositif 1 comprenant une bride 1 permettant un blocage en translation de ladite bouteille 2 selon une direction d'extension longitudinale de ladite bouteille 2 dans un sens un comme dans un autre, ladite bride 1 étant configurée pour coopérer par complémentarité de forme avec un support 4, de sorte que l'encombrement généré par ladite bride 2 est inférieur ou égal à celui de ladite bouteille 2 selon au moins une direction perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale de la bouteille 2. L'invention concerne également une bouteille 2 comprenant un tel dispositif 1 et un échangeur de chaleur 3 comprenant une telle bouteille 2 ainsi qu'un échangeur de chaleur comprenant un tel support 4 et un module d'échange de chaleur comprenant de tels échangeurs.
Patent FR-3029252-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: TONDELLIER CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-11-28
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support apte à se déplacer en rotation autour d'un axe, - au moins un corps pendulaire comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (5) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support, la première masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un premier côté du support et la deuxième masse pendulaire (5) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support, et au moins un organe de liaison de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, - au moins un organe de roulement coopérant d'une part avec une piste de roulement définie par le support et d'autre part avec au moins une piste de roulement définie par le corps pendulaire pour guider le déplacement du corps pendulaire par rapport au support, et - au moins une pièce d'interposition (30), disposée de manière à éviter la venue en contact selon la direction axiale entre l'une desdites masses pendulaires (5) et l'un au moins de l'organe de roulement et du support, la pièce d'interposition (30) comprenant : - une portion d'interposition (33) configurée pour empêcher ladite venue en contact selon la direction axiale (X), et - une portion de fixation (34) sur l'une des masses pendulaires (5) ou sur l'un de l'organe de roulement et du support, la portion de fixation (34) comprenant au moins deux pattes de fixation (36) et un renfort (45) reliant ces deux pattes (36).
Patent FR-3036499-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alarme
Inventor: DETIS JEAN CRISTOPHE
IPC: G08B29/18
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alarme (1) comprenant un télémètre (4), un système d'alarme (8) adapté à émettre une alarme quand le télémètre (4) détecte une variation de distance entre lui et une cible (2), et un bouton de mise en marche (14) du dispositif d'alarme (1). Selon l'invention, le dispositif d'alarme (1) comprend un temporisateur (15) adapté à empêcher le fonctionnement du système d'alarme (8) pendant une durée de temporisation limitée faisant suite à l'activation du bouton de mise en marche (14).
Patent FR-3038631-A1 (FR)
Title: Element de construction et procede de montage d'un tel element de construction
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: E04B5/26
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un élément de construction comprenant au moins deux poutrelles (2) et au moins un entrevous (6) agencés entre lesdites poutrelles. Selon l'invention, chaque entrevous a une section transversale rectangulaire de sorte que des coins opposés de chaque entrevous soient logés dans des coins correspondants des poutrelles, les poutrelles étant constituées d'un ou de deux profilés, l'élément de construction comportant en outre des moyens de liaison des poutrelles à une dalle de compression (8) de l'élément de construction. L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel élément de construction.
Patent FR-3045275-A1 (FR)
Title: Harnais pour animaux domestiques, ensemble d'un tel harnais et d'une laisse
Inventor: CAILLIAU SYLVIE
IPC: A01K27/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un harnais conçu pour empêcher la traction du chien maintenu en laisse double mousqueton, caractérisé en ce qu'il comprend une partie dorsale (1) et une partie ventrale (2). -La partie dorsale comprend une bande en forme de Y prévue pour être positionnée sur le dos et devant les antérieurs de l'animal. Aux extrémités de la fourche du Y est fixé un des moyens de solidarisation (3a) ou (3b) comprenant des anneaux de guidage ; et à sa base, une bande réglable pourvue de système d'attache rapide venant se solidariser à la partie ventrale au niveau des flancs. -La partie ventrale comprend des anneaux de retenus situés aux niveaux de ces attaches rapides. Un anneau de guidage est situé au sternum. Plusieurs possibilités existent pour fixer la laisse à ces anneaux et ainsi déstabiliser le chien qui tire.
Patent FR-3035186-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage medical
Inventor: BESNARD MATHIEU
IPC: H05B33/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical, notamment pour un bloc opératoire, comportant une tête d'éclairage (6) comprenant un corps (7) dans lequel est montée au moins une source lumineuse apte à générer un faisceau lumineux, une poignée (20) s'étendant selon un axe, montée sur le corps (7) et mobile en rotation par rapport au corps (7) autour de l'axe de ladite poignée (20), des moyens de commande (16) situés dans le corps (7) et aptes à commander un paramètre d'éclairage, des moyens de détection (18a, 18b, 26a, 26b) de la position angulaire de la poignée (20). Les moyens de détection comportent au moins une première partie (26a, 26b) couplée en rotation par rapport à la poignée (20) et au moins une seconde partie (18a, 18b) couplée en rotation par rapport au corps (7) et apte à fournir aux moyens de commande (16) un signal qui est représentatif de la position angulaire la poignée (20) par rapport au corps (7), la seconde partie (18a, 18b) étant apte à détecter la position angulaire de la première partie (26a, 26b) sans contact, ou inversement.
Patent FR-3039201-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine a tole de protection thermique pourvue d'epingles
Inventor: GARNIER FABIEN STEPHANE
IPC: F01D25/08
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une partie de turbomachine comprenant un carter (100) annulaire, un distributeur (800), des pions (200) fixes par rapport au carter, une tôle (300) de protection thermique interposée radialement entre le carter et le distributeur. Sont en outre prévus des épingles (12) fixées à la tôle (300) de protection thermique et s'étendant localement autour d'elle, pour caler radialement ladite tôle entre le carter (100) et certains au moins des pions (200) et/ou des secteurs du distributeur.
Patent FR-3043951-A1 (FR)
Title: Vitrage a profile integre
Inventor: KUSTER HANS-WERNER
IPC: B60J10/70
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un vitrage (1) comprend un élément vitré feuilleté (2) comportant une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), et au moins une feuille intercalaire en matière plastique (41, 42) située entre lesdites feuilles de verre (3, 5), et, le long d'au moins une partie d'au moins un bord, un profilé (6) comportant une partie fonctionnelle (60) munie d'une rainure et une partie de fixation pour sa fixation à l'élément vitré. La partie de fixation comprend une aile intercalaire (71) qui, vue en coupe transversale, est située entre la face intercalaire de ladite feuille de verre extérieure (3) et la face intercalaire de ladite feuille de verre intérieure (5), au moins une face parmi la face intérieure et la face extérieure de l'aile intercalaire (71) étant en contact avec la feuille intercalaire en matière plastique (41, 42).
Patent FR-3044724-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de desserrage d'un ecrou dans une turbomachine
Inventor: CLADIERE MATHIEU
IPC: F16B39/10
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine (1). L'ensemble comprend un support (4), un écrou (3) enserrant la partie mâle du support (4), un organe en saillie (10) du support (4) et un dispositif de limitation de desserrage de l'écrou (8, 9). Le dispositif de limitation de desserrage (8, 9) comprend un organe d'arrêt en rotation (8) de l'écrou (3) relativement au support (4). L'organe d'arrêt en rotation (8) comprend une surface interne (81) configurée pour limiter une rotation de l'écrou (3) par coopération de forme avec une surface externe (31) de l'écrou. L'organe d'arrêt en rotation (8) comprend une première butée anti-rotation (87) configurée pour buter en rotation contre l'organe en saillie (10). Le dispositif de limitation de desserrage (8, 9) comprend un organe d'arrêt en translation (9) configuré pour limiter une translation de l'organe d'arrêt en rotation (8) relativement à l'écrou (3).
Patent FR-3045850-A1 (FR)
Title: Procede pour estimer une energie excedentaire
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: G05F1/67
Filed: 2015-12-21
Abstract: Procédé pour estimer une énergie excédentaire dans un équipement alimenté par un panneau solaire et par une batterie, le procédé comportant les étapes, pour une journée donnée : - de définir une courbe de puissance théorique (C4), une courbe de puissance réelle (C3) et une courbe de rendement ; - lorsque la courbe de rendement atteint une valeur maximale et que la journée donnée est une journée de plein soleil, d'estimer l'énergie excédentaire à partir de la courbe de puissance théorique et de la courbe de puissance réelle ; - lorsque la courbe de rendement n'atteint pas la valeur maximale prédéterminée ou bien que la journée donnée n'est pas une journée de plein soleil, d'estimer l'énergie excédentaire disponible à partir d'une courbe de puissance théorique ajustée et de la courbe de puissance réelle.
Patent FR-3045773-A1 (FR)
Title: Conduit principal d'un circuit de circulation d'un fluide comprenant un element de prelevement du fluide
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: F16L41/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un conduit principal (11) d'un circuit (10) de circulation d'un fluide d'un véhicule notamment d'un circuit (10) de refroidissement d'un moteur dudit véhicule, le conduit comprenant un élément de prélèvement (12) du fluide pourvu d'une première extrémité (14a) libre comprenant une ouverture (15), ladite première extrémité (14a) étant agencée dans le conduit de manière à réaliser une réduction d'une section transversale dudit conduit 11.
Patent FR-3046446-A1 (FR)
Title: Etrier fixe de frein a disque avec actionneur electrique integre
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/52
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention se rapport à un étrier (2, 2') de frein fixe, comprenant au moins une paire (11) de pistons de frein (114, 124) logés dans deux demi-boîtiers (21, 22) assemblés ensemble. Selon l'invention, cet étrier comprend d'une part un mécanisme d'entraînement incluant une motorisation (6) qui entraîne en rotation un mécanisme vis-écrou coaxial au premier piston pour le déplacer selon son axe ; et d'autre part un mécanisme de transmission mécanique réparti entre les deux demi-boîtiers (21, 22), agencé pour coopérer avec ledit mécanisme d'entraînement pour entrainer en rotation un deuxième mécanisme vis-écrou coaxial au deuxième piston pour produire déplacer ce deuxième piston un sens opposé. Ce mécanisme de transmission comprend un arbre (312, 322) parallèle aux pistons, qui accouple entre eux deux pignons 311, 321 engrenant chacun avec la vis 112, 122 de l'un des pistons.
Patent FR-3047240-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de fabrication du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (HCFO-1233xf) à partir d'au moins un composé A sélectionné parmi le groupe consistant en halopropane de formules CX3CHCICH2X ou CX3CFCICH3, ou halopropènes de formule CCIX2CCI=CH2 et CX2=CCICH2X avec X représentant indépendamment un atome de fluor ou de chlore, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en contact dudit au moins un composé A avec de l'HF en phase gazeuse en présence d'un catalyseur de fluoration AIF3 ou alumine fluorée pour former un courant gazeux B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène (HCFO-1233xf) et 3,3,3-trifluoropropène (HFO-1243zf ).
Patent FR-3047170-A1 (FR)
Title: Bassin de deambulation pour favoriser la circulation sanguine
Inventor: RIAC BERNARD HENRI
IPC: A61H33/02
Filed: 2016-01-29
Abstract: Ce bassin de déambulation pour utilisateurs apte à favoriser la circulation sanguine, comprenant une première portion (2), se présentant sous la forme d'un couloir pourvu de part et d'autre de rampes (7) munies de buses aptes à engendrer l'arrosage des membres inférieurs de l'utilisateur sensiblement entre la cheville et le genou, ladite première portion (2) comportant une hauteur d'eau suffisante pour engendrer limitativement l'immersion des chevilles de l'utilisateur, alternant avec une seconde portion ou bain (1) contiguë et en continuité avec la première portion (2), intégrant une pluralité de buses immergées aptes à générer un courant dans le bain et présentant une profondeur de bain induisant une pression hydraulique contrôlée s'appliquant aux membres inférieurs.
Patent FR-3047943-A1 (FR)
Title: Procede de presentation d'informations au demarrage d'un vehicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un procédé de présentation d'informations (8) au démarrage d'un véhicule automobile comporte au moins une étape selon laquelle on réalise la vérification de différents paramètres (10) associés au véhicule, et une étape selon laquelle on réalise une projection d'un faisceau lumineux (6) déterminé sur une zone spécifique (12) de l'habitacle du véhicule lorsqu'une pluralité des paramètres vérifiés (10) est dans un état permettant d'autoriser le démarrage dudit véhicule.
Patent FR-3040818-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'objets sur une surface de stationnement
Inventor: REXILIUS JAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-08-30
Abstract: Procédé de détection d'objets sur une face de stationnement de véhicules par traitement d'images de prises de vue d'au moins deux capteurs générateurs d'images, les plages de saisie des deux capteurs générateurs d'images se chevauchant au moins partiellement. Les prises de vue d'un capteur générateur d'images dont la qualité de prise de vue est limitée par les influences de l'environnement pour détecteur des objets sur la surface de stationnement seront pondérées moins fortement par le traitement d'images que les prises de vue d'un capteur générateur d'images dont la qualité de prise de vue n'est pas limitée par les influences de l'environnement.
Patent FR-3056560-A1 (FR)
Title: Procede de mise sous atmosphere protectrice de produits sensibles et notamment de specialites boucheres
Inventor: LLEDOS BERNARD
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-09-27
Abstract: Un procédé de conditionnement d'un produit, notamment d'un produit alimentaire, sous une atmosphère de protection, du type où : - on positionne le produit dans un emballage ; - on introduit dans l'emballage une atmosphère de protection ; - on scelle l'emballage ; se caractérisant en ce que l'on applique une succession de n (1<n<10) opérations chacune constituée de : - une mise sous vide peu poussé de l'emballage, - suivie d'une injection d'un gaz, permettant d'obtenir, à l'issue de la succession, l'atmosphère de protection requise, ledit vide peu poussé étant situé dans la gamme de 80 à 900 mbars.
Patent FR-3057202-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’extraction d’une boite depuis un mandrin.
Inventor: DESERTOT DIDIER
IPC: B31B50/92
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'extraction d'une boîte ou partie de boîte à section polygonale depuis un mandrin (51) comportant une face supérieure (511), une face d'application (510) reliées par des faces latérales et une face d'extrémité (514), mandrin sur lequel elle a été préalablement formée à partir d'un flan (1). Il comprend une plaque (64) comportant des premiers moyens de préhension et mobile en translation entre une position déployée dans laquelle la plaque est à proximité de la face d'extrémité (514) du mandrin sur laquelle des rabats latéraux (16a à 16d) sont destinés à être repliés et une position repliée dans laquelle la plaque (64) est à l'écart du mandrin (51). Le mandrin (51) est lui-même mobile entre une première position de formage dans laquelle sa section transversale extérieure correspond à la section transversale intérieure de la boîte ou partie de boîte et une deuxième position rétractée dans laquelle sa section transversale extérieure est inférieure à la section transversale intérieure de la boîte ou partie de boîte.
Patent FR-3060623-A1 (FR)
Title: Equerre de fixation d'un panneau isolant
Inventor: BEN SAAD Manel
IPC: E04B1/80
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne une équerre (100) pour la pose d'un panneau isolant (P) sur une paroi d'un mur (M) comprenant une plaque de fixation (101) fixée à ladite paroi et une plaque de maintien (102), ladite plaque de maintien (102) s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite plaque de fixation (102) afin de maintenir ledit panneau isolant (P), caractérisée en ce que ladite équerre (100) comprend en outre des moyens de maintien antibasculement (110) agencés pour empêcher le panneau isolant (P) de basculer sur lui-même.
Patent FR-3061289-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection infrarouge.
Inventor: DE WILDE YANNICK
IPC: G01J5/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection infrarouge, comprenant : - un détecteur infrarouge (50) configuré pour émettre un signal (S1) représentatif du rayonnement thermique d'un point chaud (21), et - une source lumineuse (10) configurée pour émettre un faisceau incident (F1), de préférence dans une fenêtre de longueur d'onde visible ou UV. Il est essentiellement caractérisé en ce que : - le dispositif de détection infrarouge comprend en outre un dispositif de synchronisation (70) connecté à ladite source lumineuse (10) et audit détecteur infrarouge (50) ou au module de traitement (60), et configuré pour émettre un signal de synchronisation (SYNC), - le détecteur infrarouge (50) étant configuré pour être activé sur une fenêtre de temps (FT) prédéterminée en fonction dudit signal de synchronisation (SYNC).