baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9635304-A1 (WO)
Inventor: AHVENAINEN JOUKO
IPC: H04W12/06
Filed: 1996-04-30
Abstract: A method for checking the access right of a subscriber equipement, whereupon a mobile equipment can be formed by attaching a subscriber identification module to any subscriber equipment. In the method, before the subscriber identification module is detached from the subscriber equipment, the equipment identity of this subscriber equipment is stored (109) in the subscriber identification module; after the subscriber identification module has been connected to the subscriber equipment, the equipment identity stored in the subscriber identification module is compared (102) in the mobile equipment thus formed with the equipment identity of the subscriber equipment of the combinaison; when the equipment identities are identical (103), the first alternative (104) for checking the access right is selected, and when the equipment identities are mutually different (106), the second alternative (107) for checking the access right is selected.
Patent WO-9701088-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de determination de l'orientation des fibres dans une bande de papier ou de carton
Inventor: VARPULA TIMO
IPC: G01N22/00
Filed: 1996-05-29
Abstract: Le procédé et l'appareil décrits servent à déterminer l'orientation des fibres (1) dans un matériau (3) tel qu'une bande de papier ou de carton constituée de fibres allongées (1) à haute teneur en humidité. Selon ce procédé, on soumet le matériau (3) à un champ électrique alternatif (E) à hautes fréquences ou à hyperfréquences situé dans le plan du matériau et on mesure la modification du champ électrique alternatif (E) causée par la présence dudit matériau (3). On modifie la direction du champ électrique alternatif (E) pendant la mesure, de sorte qu'il ne soit pas nécessaire de mettre le matériau (3) en rotation par rapport au résonateur afin d'effectuer la mesure.
Patent WO-9815800-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour fractionner des doses de liquides
Inventor: TENKANEN TUOMAS
IPC: G01F11/08
Filed: 1997-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de fractionner des doses de liquides de quantités spécifiées et d'emballer lesdites petites doses dans une production de masse. Le fractionnement se fait au moyen d'un soufflet, qui délimite un espace rempli d'air de volume variable, de façon que le flux d'air produit par le soufflet entraîne l'injection et l'aspiration d'un liquide. Selon l'invention, l'espace rempli d'air est relié à un embout d'aspiration (4), qui limite un volume rempli de liquide au moyen d'un filtre perméable au flux d'air mais imperméable au liquide quand, en phase d'aspiration, le liquide est aspiré dans l'embout d'aspiration (4) par le déplacement du liquide, et, en phase d'injection, le déplacement inverse du soufflet est utilisé pour injecter la dose de liquide depuis l'embout d'aspiration. L'injection de la dose de liquide d'un certain volume est basée sur une modification correspondante du volume dans l'espace rempli d'air du soufflet, produite par un dispositif de commande du soufflet. Ce procédé permet d'effectuer un fractionnement en série, de façon à aspirer dans l'embout d'aspiration (4) un volume de liquide égal à plusieurs fois la dose de liquide, puis à le fractionner grâce aux déplacements réversibles du soufflet produits par le dispositif de commande de ce dernier, ledit dispositif pouvant être un moteur cadencé, par exemple. L'embout d'aspiration peut être amovible; dans ce cas, le liquide à fractionner peut être changé sans qu'il soit nécessaire de nettoyer le dispositif, puisque le filtre (17) disposé dans l'embout d'aspiration empêche la contamination de l'espace rempli d'air du soufflet.
Patent WO-9965137-A1 (WO)
Title: Reduction de la marge d'erreur du calcul de deplacement angulaire des rotors de machines synchrones
Inventor: LUUKKO JULIUS
IPC: H02P6/16
Filed: 1999-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de réduire la marge d'erreur du calcul de déplacement angulaire des rotors de machines synchrones. Selon ce procédé, on commence par calculer le flux du stator (Γssest) de la machine synchrone, sur la base du modèle courant des machines synchrones. On calcule ensuite le flux du stator (Γssu') sur la base de la valeur initiale entière de la tension (Γssu(n-1)) du flux du stator. Et on calcule enfin le déplacement angulaire du rotor (υest(n)) de la machine synchrone. Le procédé se termine par une suite d'opérations. A cet effet, on calcul un terme de correction angulaire (υk(n)) sur la base des flux calculés du stator (Γssest, Γssu'), puis on ajoute au déplacement angulaire calculé du rotor (υest(n)) de la machine synchrone le terme de correction angulaire (υk(n)), ce qui donne le déplacement angulaire calculé du rotor (υ(n)).
Patent FR-2802835-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation, notamment pour la lutte contre l'incendie
Inventor: SUNDHOLM GORAN
IPC: B05B1/00
Filed: 2000-02-21
Abstract: L'invention concerne une tête de pulvérisation.Elle se rapporte à une tête de pulvérisation qui comprend un corps (1), une entrée (2) et un passage (7) rejoignant au moins une buse (6) ayant une ouverture (3) qui comprend un premier perçage (4) et un second perçage (5), le premier perçage ayant un premier diamètre et le second perçage un second diamètre, caractérisée en ce que le premier perçage (4) a un diamètre compris entre 0, 1 et 0, 9 fois le diamètre du second perçage (5), en ce que la longueur du premier perçage est comprise entre 0, 25 et 15 fois le diamètre du premier perçage, et en ce que la longueur du second perçage est comprise entre environ 0, 25 et 15 fois le diamètre du second perçage.Application aux installations de lutte contre l'incendie.
Patent FR-2805962-A1 (FR)
Title: Land roller has disks pivoted via central aperture, each disk being made up of two mirror image sections with flat central section followed by sloping second section, second flat section, second sloping section and flat final section
Inventor: BESSON PATRICK
IPC: A01B29/04
Filed: 2000-03-10
Abstract: The land roller has disks (2, 2') pivoted on an axle via a central aperture (4). Each disk is made up of two mirror image sections with a flat central section (3e) followed by a sloping second section (3d), a second flat section (3c), a second sloping section (3b) and a flat final section (3a).  An Independent claim is included for a stamped component forming a section as described above.
Patent FR-2807123-A1 (FR)
Title: Ecrou de separation rearmable a faible niveau de choc induit
Inventor: FORYS CHRISTIAN
IPC: F15B15/19
Filed: 2000-03-29
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des dispositifs de liaison et de séparation d'objets tels que des microsatellites par rapport à une structure.Plus précisément, l'invention se rapporte à un dispositif de séparation (1) destiné à libérer une vis (8) qui solidarise deux sous-ensembles d'une structure, cette libération s'effectuant par le déplacement d'une bague de libération (5) grâce aux gaz produits par un générateur de gaz (3).La principale caractéristique du dispositif de séparation (1) selon l'invention est qu'un dispositif d'amortissement, réalisé par la mise en pression d'une enceinte (19) avec les gaz émis par le générateur (3), est créé pour freiner puis stopper la bague de libération (5) avant qu'elle ne puisse provoquer un choc mécanique en bout de course.
Patent FR-2807320-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'acide ascorbique pour augmenter la synthese des creramides epidermiques
Inventor: CASTIEL ISABELLE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2000-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation, pour la fabrication d'une composition destinée à augmenter la synthèse des céramides épidermiques, d'au moins un dérivé d'acide ascorbique. Ces dérivés de vitamine C augmentent plus efficacement la synthèse des céramides épidermiques que l'acide ascorbique tout en étant plus stables. Ils peuvent donc être avantageusement utilisés dans des compositions cosmétiques, ou pour la fabrication de compositions dermatologiques, destinées à améliorer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-2807843-A1 (FR)
Title: System for detecting the presence of a person or animal in the boot of an automotive vehicle, or back of a cargo truck, uses an acoustic signal analysis unit to detect the presence
Inventor: MERADI OMAR
IPC: G01S15/52
Filed: 2000-04-12
Abstract: The arrangement includes a unit, which emits an acoustic signal of a certain predetermined frequency, and a receiver in the boot for detecting the reflected signal. There is an analysis unit, which analyses the reflected acoustic signal to determine the presence of a person or animal in the boot.
Patent FR-2793569-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement d'un dispositif de mesure d'un satellite
Inventor: JORCK HARTMUT
IPC: B64G1/24
Filed: 2000-04-28
Abstract: Système de positionnement qui est destiné à un dispositif de mesure de très haute précision (1) dans un bus de satellite (2), dans lequel le dispositif de mesure (1) est mobile librement selon des degrés de liberté prescrits à l'intérieur d'un espace (3) prescrit par le bus de satellite (2), dans lequel le dispositif de mesure (1) produit lui-même ses signaux de référence nécessaires à l'orientation inertielle et s'oriente au moyen d'un premier dispositif de positionnement (7) par rapport à un but de mesure prescrit et dans lequel le bus de satellite (2) suit le mouvement du dispositif de mesure (1) selon les degrés de liberté prescrits pour faire écran aux forces et moments parasites.
Patent FR-2808890-A1 (FR)
Title: Liquid crystal display element includes polariser on front, and reflective element behind liquid crystal cell
Inventor: DOZOV IVAN N
IPC: G02F1/1335
Filed: 2000-05-12
Abstract: The liquid crystal material (40) is contained between two parallel substrates (30,50). Electrical signals are applied to switch between two textures. The structure includes a polariser (10) associated with the front surface of the device. A reflective specular or diffusing element (60) is placed on the rear surface, allowing light to pass through the device twice and return towards the observer.  The bi-stable device comprises a liquid crystal material (40) contained between two parallel substrates (30,50), and an aligning system to provide two stable or meta-stable textures. The liquid crystal material may be a liquid crystal, or a mixture of liquid crystal in the nematic phase. Electrical signals are applied to switch between the two textures. The structure includes a polariser (10) associated with the front surface of the device. A reflective specular or diffusing element (60) is placed on the rear surface, allowing light to pass through the device twice and return towards the observer. A compensator (20) is placed between the liquid crystal material and the polariser, the compensator having an optical retardation (dc DELTA nc) which is close to  lambda 0/4.
Patent FR-2809382-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d'objets massifs, en particulier de bobines metalliques
Inventor: LECRIVAIN ALAIN
IPC: B65G25/02
Filed: 2000-05-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de convoyage pas à pas d'objets massifs, comprenant une série fixe de stations de dépose (3) écartées d'un pas constant et une série mobile de stations de reprise (2) écartées du même pas et disposées sur une poutre de support (1) déplaçable verticalement et longitudinalement.Conformément à l'invention, la poutre de support (1) repose sur le sol par l'intermédiaire d'au moins deux vérins (4, 4') de réglage de niveau actionnés en synchronisme et associés chacun à un moyen (5) de guidage coulissant de la poutre de support (1) permettant le déplacement longitudinal de celle-ci, respectivement dans un sens d'avancement en position relevée et dans un sens de recul en position abaissée.
Patent FR-2809824-A1 (FR)
Title: Mobile telephone navigator process involves an estimation of the mobile phone position and transmission of area geographic map to be displayed on the mobile screen
Inventor: LOPAU WILHELM
IPC: G09B29/10
Filed: 2000-06-05
Abstract: The navigation process has calls transmitted from a mobile transmitter (1) with a graphics screen (10). The geographic coordinates within the mobile phone zone are estimated , and a geographic map (K) found from information equipment (2) covering the point zone, and passed to the mobile phone for display.
Patent FR-2796129-A1 (FR)
Title: Ensemble de feu d'eclairage pour vehicules, equipe d'un systeme a guide de lumiere
Inventor: KRANZLER THOMAS
IPC: F21Y101/00
Filed: 2000-07-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de feu d'éclairage pour véhicules, équipé d'un système à guide de lumière, avec une source lumineuse (6) et des moyens pour concentrer le rayonnement de cette source sur l'extrémité d'entrée d'une barre (2) transparente, la barre s'étendant selon un axe longitudinal A et présentant, obliquement par rapport à l'axe longitudinal (A), plusieurs facettes (3) réfléchissantes auxquelles la lumière sort avec une intensité déterminée, les facettes (3) coopérant avec des lentilles optiques (15) disposées à la sortie d'un guide de lumière (7), dans le chemin des faisceaux lumineux élémentaires ayant été réfléchis par les facettes.Selon l'invention, il est prévu que soient prévus des éléments de commande de la lumière (5), permettant une déviation de la lumière ou bien un passage de la lumière, par une variation de la réflexion sur la facette (3).
Patent FR-2811537-A1 (FR)
Title: Device for conducting disinfection of footwear comprises chassis, removable tank containing disinfectant, and introduction column mounted on chassis and provided with pulverization nozzles
Inventor: BERTHET RENE
IPC: A47L23/02
Filed: 2000-07-13
Abstract: The device for disinfecting footwear, comprising chassis, disinfectant tank, and introduction column with tip and shaft nozzles, is new.  The device comprises chassis, with removable tank (2) containing liquid disinfectant inside it, and with at least one column of introduction mounted on it and made to penetrate inside a footwear (5) to be treated. At least one pulverization tip nozzle (6) is placed at the first end of the column and is adapted to produce a jet of droplets (8) of disinfectant in the lateral direction of projection (II), and there is canalization connecting tank (2) and tip nozzle (6), and provided with means causing selective movement of disinfectant liquid inside the canalization and to the nozzle (6). The introduction column (4) has at least one shaft nozzle (11) disposed in intermediate position along the column (4), connected to tank (2) with shaft canalization with movement means (10), and oriented to produce a jet of droplets (13) of disinfectant in longitudinal direction of projection (I).
Patent FR-2812167-A1 (FR)
Title: Boitier muni d'une extension d'antenne pour carte electronique et procede d'assemblage du boitier
Inventor: HAUTIER FREDERIC
IPC: H05K5/02
Filed: 2000-07-19
Abstract: Boîtier (1) muni d'une extension d'antenne (16) pour carte electronique (2), le module d'extension d'antenne etant r ealis e en mat eriaux plastiques et solidaris e à un blindage ext erieur (8, 9) de cette carte electronique par un dispositif comportant deux bras (20, 21) retenus d'une manière irr eversible sur au moins une des coques (8, 9) de blindage du boîtier. Les deux coques de blindage sont ensuite assembl ees ensemble de manière irr eversible par l'interm ediaire de palettes excroissantes (31) et d'encoches (32) des bordures (33, 34) de ces coques, emmanch ees l'une dans l'autre. Ce boîtier est pr ef erentiellement pr evu pour recevoir une carte du type PCMCIA.
Patent FR-2799882-A1 (FR)
Title: Installation de commutation
Inventor: BARLIAN REINHOLD
IPC: H01H3/40
Filed: 2000-10-13
Abstract: Installation de commutation comprenant deux ou plusieurs modules de commutation (7, 8, 15), au moins un commutateur et des pinces de branchement (24), un actionneur (16) et un dispositif de transmission (39) qui transmet le mouvement d'entraînement induit par l'actionneur (16), transversalement à l'axe de l'actionneur (16), vers au moins un poussoir de commutation (18, 19) des modules de commutation (7, 8, 15) coulissant axialement à distance parallèlement à l'axe de l'actionneur (16).
Patent FR-2816702-A1 (FR)
Title: Equipment for stabilizing platform around spindle, comprises isotropic frequency vibrating resonator carried by platform and acting as detector and control loop controlling compensating motor
Inventor: RENAULT ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2000-11-13
Abstract: The platform carries isotropic frequency vibrant resonator (10) which acts as resonator. An excitation loop has oscillator (12) which receives sensor (D1) signal and supplies transductor (E1). A quadrature control loop receives sensor (D2) signal and feeds transductor (E2). A control loop has route to compensating motor (27) using sensor (D2) signal and externally controlled precession control route feeding transductor (E2)
Patent FR-2821443-A1 (FR)
Title: Source de courant apte a fonctionner sous faible tension d'alimentation et a variation de courant avec la tension d'alimentation quasi nulle
Inventor: SIRITO OLIVIER PHILIPPE
IPC: G05F3/26
Filed: 2001-02-26
Abstract: Il s'agit d'une source de courant destinée à être montée entre deux bornes d'alimentation (20, 21). Elle comporte un miroir de courant (Mi) et un coeur (C1) connectés l'un à l'autre. Le miroir (Mi) comporte un transistor pilote (T5) et au moins un transistor de recopie (T4). Le coeur (C1) comporte un premier transistor (T1), un second transistor (T2) et une résistance (R1).Le premier transistor (T1) du coeur (C1) et le premier transistor (T4) de recopie reliés forment une première branche (25). La résistance (R1) et un second transistor de recopie (T3) reliés forment une seconde branche (24). Le transistor pilote (T5) et le second transistor du coeur (T2) reliés forment une troisième branche (26). Ces branches sont à connecter entre les deux bornes d'alimentation. Le premier transistor (T1) du coeur est relié à la seconde branche (24) entre la résistance (R1) et le second transistor (T3) de recopie. Le second transistor (T2) du coeur est relié à la première branche (25) entre le premier transistor (T1) du coeur et le premier transistor de recopie (T4).
Patent FR-2821339-A1 (FR)
Inventor: DECOTTIGNIES LAURENT
IPC: B65D47/34
Filed: 2001-02-28
Abstract: The invention relates to a fluid product dispenser comprising: a deformable flexible pouch (1) having a variable capacity and which is provided with an opening (121); a support (2) for the flexible pouch on which the flexible pouch (1) opening (121) is fixed, said support comprising a fixing surface (212) whereon the flexible pouch is fixed to the support; a dispensing member (3), such as a pump or a valve, which is mounted on the pouch support (2) in order to draw the fluid product from the pouch.  Said dispenser is characterised in that the fixing surface (212) is more or less flat, such that it is positioned in a plane.
Patent FR-2809458-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage permettant de serrer un injecteur dans un moteur a combustion interne
Inventor: LEWENTZ GUENTER
IPC: F02M61/14
Filed: 2001-05-16
Abstract: Ce dispositif comprend une ouverture (10) destinée à recevoir l'injecteur, deux surfaces d'appui, les surfaces d'appui étant disposées d'une manière sensiblement opposée sur un premier axe (20), vis-à-vis de l'ouverture (10), et deux zones de fixation qui peuvent être rendues solidaires du moteur à combustion interne à l'aide de moyens de fixation, les zones de fixation étant disposées essentiellement sur un second axe (19).Les surfaces d'appui comportent chacune une zone d'appui (8) en surélévation et le dispositif de serrage (1) peut être amené par ces zones d'appui (8) en coopération avec l'injecteur.
Patent FR-2825546-A1 (FR)
Title: Packet switching system for constant matrix throughput feeds least filled destinations first
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE DANIEL AN
IPC: H04L12/54
Filed: 2001-06-01
Abstract: A packet data switching system has a matrix (100) with source (200) and destination (400) queues with dispatch notification circuits (307) linked by switches (301) to multiplexers (300) with priority stored in memory (302) and read by queue selection circuits (309) to ensure that least filled destination queues are fed first.
Patent FR-2811116-A1 (FR)
Title: Vehicle alarm system having armed/non armed state with control unit monitoring armed state battery variations and alarm setting.
Inventor: KELLER ROBERT R
IPC: B60R25/20
Filed: 2001-06-15
Abstract: The alarm system has an armed state, switchable by the user to the non armed state. There is a circuit detecting voltage variations of the battery, which is analysed by a control unit (101). When the system is in the alarm state, if a voltage variation is detected an alarm is set off (115).
Patent FR-2811814-A1 (FR)
Title: Hinged cover mechanism for use with electrical housing, has open and closed conditions.
Inventor: AUBERT CAPELLA JOAQUIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2001-06-22
Abstract: The item of electrical equipment, such as a wall mounted switch, is protected against access by a housing (1) to which is fitted a hinged cover (7). The hinge is provided with formed features (A). When closed the cover is flush with the top of the housing.
Patent FR-2827902-A1 (FR)
Title: Vehicle door hinge comprises two spindles and first rod mounted on support and pivoted on first spindle provided with second spindle and second rod with one end pivoted on second spindle mounted on door
Inventor: DUFFET CYRIL
IPC: E05D3/12
Filed: 2001-07-27
Abstract: The hinge comprises first (16) and second (26) spindles, the first being mounted on a support (10). A first rod (18) pivoted on the first spindle is provided with the second spindle. A second rod (30) has one end pivoted on the second spindle and the other end mounted on the door (40). The second rod comprises a first rectilinear part (32) and a second part in the shape of a circular arc (34). The first rod comprises an extension (24) which guides the second part of the second rod.
Patent FR-2828424-A1 (FR)
Title: Monitoring of a machine tool for wear or breakage using a monitoring device that can measure active power or active currents absorbed by the operating motor as well as monitoring tool wear or breakage against a reference curve
Inventor: SCHWEITZER ALAIN GERARD
IPC: B23Q17/09
Filed: 2001-08-07
Abstract: Device comprises a command module (B), a control system (A) for the machine tool drive motor (M) and a single measurement module (E) across which all three phases of the supply are applied. The module is able to measure active power and or active currents absorbed by the motor together with digital checking of wear or breakage by comparison with a reference operating curve recorded when the machine tool was first used.
Patent FR-2813108-A1 (FR)
Title: Method for monitoring the operability of mechanical power transmission path between an actuator of an automated transmission and a transmission shift element, especially in a bus or lorry, detects transmission path defect before shifting
Inventor: ROGG ANDREAS
IPC: F16D48/06
Filed: 2001-08-20
Abstract: In the monitoring method, the selection of the gear step to be engaged takes place via a control unit (13), and before the selection process a matching movement in the selection direction is performed with the shift element until a reference point has been detected by the control unit. Upon recognition of the reference point the gear selection step is performed. The reference point is a stop  at which the shift element stops in the selection direction, the stop being detected by the control unit. The method involves monitoring in the control unit the sum of a kinetic energy of the actuator (13b) and of electrical energy that is fed to the actuator; comparing the monitored sum with a reference value of elastic energy that can be absorbed by the power transmission path; and performing the alignment movement when the reference value is exceeded.