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Patent FR-3047003-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement des eaux usees
Inventor: GONZALES OSPINA ADRIANA
IPC: C02F9/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: La invention a pour objet un procédé de traitement des eaux usées comprenant au moins une étape d'oxydation biologique dans une unité (10) de traitement biologique, caractérisé en ce qu'on introduit de l'ozone et un composé adsorbant, ladite ozonation et ladite adsorption étant induites chacune au moins, en amont de l'unité de traitement biologique (10), ou bien dans l'unité de traitement biologique (10), ou bien en aval de l'unité de traitement biologique (10), sachant qu'en aval de l'unité de traitement biologique (10), on procède au plus, soit à l'introduction d'ozone, soit à l'introduction du composé adsorbant. L'invention a également pour objet une installation de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3046943-A1 (FR)
Title: Buse silencieuse de diffusion de gaz.
Inventor: LETANG YVES
IPC: B05B1/26
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne une buse de diffusion pour injecter un gaz sous pression dans une pièce, caractérisé en ce qu'il comprend : - un support doté d'un connecteur de fixation pour fixer le support à un circuit d'injection, - une mousse métallique solide maintenue par le support de sorte que le gaz provenant du circuit d'injection traverse la mousse métallique avant de diffuser dans la pièce.
Patent FR-3047787-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un organe d’antirotation
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/24
Filed: 2016-02-15
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un écrou (25) et un organe d'anti-rotation (28), dans lequel l'organe (28) présente au moins deux portions (37, 38, 39) de contour distinctes agencées de sorte que l'une quelconque des portions (37, 38, 39) est apte à transmettre un couple de l'écrou (25) à l'organe (28) sans que l'autre portion ou au moins une des autres portions ne serve à la transmission.
Patent FR-3048957-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef, comprenant des dispositifs souples de transmission d'efforts agences entre les capots d'inversion de poussee et le moteur
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-03-15
Abstract: Pour réduire les déformations en flexion d un moteur, invention prévoit un ensemble moteur (5) comprenant : - un dispositif d'accrochage du moteur sur une structure de l'aéronef, le dispositif d'accrochage comprenant une structure primaire (8) ; - des moyens d'accrochage du moteur sur la structure primaire (8) du mât d'accrochage ; et - une nacelle comportant des capots d'inversion de poussée (20), chacun équipé d'une structure intérieure (26) agencée autour d'une partie de carter (40a) du moteur. Selon l'invention, l'ensemble comporte des dispositifs souples (50) de transmission d'efforts agencés entre la partie de carter (40a) et les structures intérieures (26) des capots, chaque dispositif (50) comportant un moyen déformable élastiquement (52) configuré de sorte qu'en position fermée du capot, avec le moteur à l'arrêt, ce moyen (52) adopte un état de déformation élastique partielle permettant au dispositif (50) d'appliquer un effort de précontrainte sur la partie de carter (40a).
Patent FR-3049931-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion d'un passager
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion (10) d'un passager (1) comportant un corps (10a) agencé pour accueillir ledit passager (1) et coopérant avec un groupe de poussée (12) alimenté en carburant. L'agencement d'un tel dispositif procure de grandes libertés de déplacement dans les airs. Plus particulièrement, ledit groupe de poussée (12) comprend au moins deux sous-groupes de poussée (12a, 12b) comprenant chacun avantageusement au moins deux propulseurs (12a1, 12a2, 12b1, 12b2) et des propulseurs secondaires latéraux (19a, 19b).
Patent FR-3049981-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne comportant une conduite de redirection des gaz d'echappement integree a la culasse
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F02M26/72
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur à combustion interne comportant: - une culasse (41), - une conduite de redirection (40) de gaz d'échappement apte à rediriger une partie des gaz d'échappement issus d'un collecteur d'échappement (20) vers une admission (51) dudit moteur à combustion interne, caractérisé en ce que ladite conduite de redirection (40) est intégrée à ladite culasse (41) et connectée audit collecteur d'échappement (20) via un piquage (43) réalisé dans une paroi dudit collecteur d'échappement (20).
Patent FR-3055373-A1 (FR)
Title: Inducteur pour turbopompe et turbopompe
Inventor: WATIOTIENNE THOMAS
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-09-01
Abstract: Inducteur pour turbopompe permettant de stabiliser les poches de cavitation apparaissant au niveau des pales de l'inducteur, l'inducteur comportant une pluralité de pales (10) disposées entre un carter interne et un carter externe, chaque pale (10) présentant un intrados et un extrados (20), l'extrados (20) d'au moins une pale (10) présentant un décaissement, le décaissement s'étendant sensiblement du bord d'attaque (22) de la pale (10) jusqu'à une surface de marche (26) agencée sur l'extrados (20).
Patent FR-3057559-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de billes, notamment de billes pour cuvettes d'analyses
Inventor: MOUTIER VINCENT
IPC: B65G59/06
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution de billes (2), notamment de billes (2) pour cuvettes de réaction (34), comportant - un support (3), - des moyens d'amenée de billes (2) dans une zone d'attente (13) du support (3), - au moins une came (16) montée pivotante sur le support (3), en regard de la zone d'attente (13), ladite came (16) étant pivotante entre une position de repos dans laquelle elle maintient une bille (2) au niveau de la zone d'attente (13) et une position de libération dans laquelle elle permet le retrait de la bille (2) hors de la zone d'attente (13), - un pousseur (22) mobile en translation entre une position de repos et une position de libération, apte à commander respectivement le pivotement de la came (16) entre ses positions de repos et de libération.
Patent FR-3057473-A1 (FR)
Title: Nettoyage de fils metalliques par systeme centrifuge a lames
Inventor: GRANDJEAN SYLVAIN
IPC: B04B3/02
Filed: 2016-10-18
Abstract: Dans le domaine du nettoyage à sec de fils métalliques destinés aux articles en caoutchouc, l'invention concerne un nettoyeur fil centrifuge (100) qui est utilisé dans un système qui effectue un cycle de nettoyage. Le nettoyeur fil centrifuge (100) comprend une nacelle tournante (102) avec une cloche (118), ainsi qu'une canne et une canette de guidage (120) qui permettent le passage du fil (50) le long de l'axe de rotation de la nacelle tournante (102). Au moins une branche périphérique (126) permet la fixation d'un bec centrifuge (130) correspondant, dans lequel le bec centrifuge (130) comprend un porte-bec (132) qui pince un bec de nettoyage (134) et une attache de rappel (136) qui se termine par une masselotte (138). Des becs de nettoyage (134) sont fournis qui correspondent aux branches périphériques (126) et qui sont placés radialement pour tourner autour du fil (50) et pour se déplacer radialement sous l'effet de la force centrifuge.
Patent FR-3062679-A1 (FR)
Title: Virole de reduction de la surpression au voisinage du joint amont d'une enceinte de palier de turboreacteur
Inventor: PATARD FRANCOIS JEAN-YVESFREDERIC
IPC: F02C7/06
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne une enceinte de palier de turboréacteur comprenant une enveloppe fixe (13) traversée par un rotor (2), cette enveloppe (13) comprenant une extrémité cylindrique (32) entourant un joint (18) assurant l'étanchéité de l'extrémité cylindrique (32) de l'enveloppe avec le rotor (2), cette enveloppe (13) étant équipée d'une virole (37) vissée sur son extrémité cylindrique (32), cette virole (37) comprenant des canaux radiaux (47) débouchant en vis-à-vis du joint (18) en étant agencés pour qu'un flux d'air traversant le joint (18) vers l'enceinte provienne principalement de ces canaux radiaux (47).
Patent FR-3054962-A1 (FR)
Title: Grill multifonction il s'agit d'un appareil multifonction lequel permet d'obtenir la cuisson simultanee de nombreux plats, une cuisson de haute qualite, une rapidite de cuisson et une grande economie d'energie
Inventor: SYNGELAKIS CHARALAMPOS
IPC: A47J37/06
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention se réfère à un appareil multifonction lequel permet d'obtenir la cuisson simultanée de nombreux plats, une cuisson de haute qualité, une rapidité de cuisson, une grande économie d'énergie, de manière écologique et saine. La façon dont l'invention est fabriquée permet d'appliquer des méthodes de cuisson (principalement de viande mais également d'autres plats), qui, jusqu'à présent réclamaient une grande consommation de bois ou de charbon, tandis qu'elles entraînaient de nombreux résidus (fumée, résidus de combustion, résidus d'aliments) dans l'atmosphère mais également dans le plat cuisiné. L'invention est conçue de telle manière qu'elle exploite de manière optimale la chaleur qui est libérée, tout en réduisant les pertes, mais aussi les résidus dus à la cuisson.
Patent FR-3048694-A1 (FR)
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C04B2/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: Procédé de fabrication d'un lait de chaux de grande finesse comprenant au moins les étapes de fourniture d'un composé de chaux et de formation dudit lait de chaux avec une eau de traitement et ledit composé de chaux.
Patent FR-3064192-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins un compose volatile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: C08F2/48
Filed: 2017-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, qui est soit une composition C1a, comprenant une particule solide hydrophobe unique, soit une composition C1b comprenant plusieurs particules solides hydrophobes dispersées dans une phase hydrophile, b) l'addition sous agitation de la composition C1 dans une composition polymérique C2 à une température Tb, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3 à une température Tc, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3065282-A1 (FR)
Title: Capteur pour repartiteur d'air d'admission avec fonction redondance
Inventor: SFAXI MAHMOUD
IPC: G01L19/04
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) destiné à un répartiteur d'air d'admission d'un véhicule automobile comprenant : - un substrat (3) comportant une première sonde de pression (4) comprenant un premier élément sensible à la pression (5) destiné à mesurer la pression d'un gaz circulant à l'intérieur du répartiteur d'air d'admission et à fournir un premier signal de pression P1, la première sonde de pression (4) comprenant un moyen de traitement du signal (6), et - un boitier de protection dans lequel est logé le substrat (3), le boitier de protection comprenant un connecteur relié électriquement au substrat (3) par un moyen de liaison (16, 17, 18). Selon l'invention, le substrat (3) comprend un deuxième élément sensible à la pression (9) destiné à mesurer la pression du gaz circulant à l'intérieur du répartiteur d'air d'admission (2) et à fournir un deuxième signal de pression P2. Les premier et deuxième signaux de pression P1 et P2 sont transmis au moyen de traitement du signal (6) traitant ces deux signaux de pression P1 et P2 pour fournir un signal de redondance en pression.
Patent FR-3073422-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de contact.
Inventor: Chen alexandre
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif de détection de contact, et notamment un contact directe ou indirect avec la peau, caractérisé en ce qu'il comprend un substrat externe souple (S1) définissant une surface externe de contact (S11), le substrat externe souple (S1) recouvrant une zone de détection (Z) qui comprend plusieurs pastilles conductrices (P1, P2, P3, P4, P5) séparées les unes des autres, ces pastilles conductrices (P1, P2, P3, P4, P5) étant disposées au-dessus d'une dalle conductrice commune (D), les pastilles conductrices (P1, P2, P3, P4, P5) étant espacées, en l'absence de contrainte, de la dalle conductrice commune (D) par des entretoises isolantes (C), de sorte qu'une pression exercée sur le substrat externe souple (S1) amène au moins une des pastilles conductrices (P1, P2, P3, P4, P5) à venir en contact avec la dalle conductrice commune (D), créant ainsi au moins un signal de court-circuit .
Patent FR-3077560-A1 (FR)
Title: Assemblage pour une attache-moteur d'aeronef comprenant un axe d'articulation supporte par une chape et immobile en translation
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F16C11/04
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un assemblage pour une attache-moteur d'aéronef comprenant : un axe d'articulation (72) supporté par deux paliers lisses (76, 78), un dispositif de blocage bloquant en translation l'axe d'articulation (72) selon un sens qui comprend : ○ une vis de blocage (90) se vissant en fonctionnement dans une première portion intérieure (84) taraudée d'un prolongement tubulaire (82) solidaire d'un des deux paliers lisses, ○ un premier système de blocage (106) comportant un anneau d'arrêt élastique (110) intérieur logé dans une gorge (112) ménagée dans le prolongement tubulaire (82), et ○ un deuxième système de blocage (108) comportant un fil de blocage (114) qui traverse des premiers orifices (116) traversant le deuxième tronçon (94) de la vis de blocage (90) et des deuxièmes orifices (118) traversant le prolongement tubulaire (82).
Patent FR-3081510-A1 (FR)
Title: Panneau d’attenuation acoustique pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: LE BOULICAUT LOIC HERVE ANDRE
IPC: F02K1/82
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un panneau d'atténuation acoustique (1) pour nacelle de turboréacteur d'aéronef et un procédé de fabrication de ce panneau. Le panneau d'atténuation acoustique (1) comporte une âme centrale alvéolaire interposée entre une peau avant acoustique (3) comprenant des perforations (4) et une peau arrière (6), le panneau d'atténuation acoustique (1) comportant une structure avant (7) et une structure arrière (8). Selon l'invention, la structure avant (7) comporte la peau avant acoustique (3) et un premier réseau de parois alvéolaires (9), la structure arrière (8) comportant la peau arrière (6) et un deuxième réseau de parois alvéolaires (10), les premier (9) et deuxième (10) réseaux de parois alvéolaires étant complémentaires de sorte à former, en position assemblée, l'âme centrale alvéolaire, la structure avant (7) et la structure arrière (8) étant positionnées en regard l'une de l'autre et de façon à ce que le réseau de parois alvéolaires (9, 10) d'une structure (7, 8) soit espacé de la peau (3, 6) de l'autre structure(7, 8) lui faisant face d'un espace d.
Patent FR-3082731-A1 (FR)
Title: Dispersions comprenant des gouttes macroscopiques dispersees dans une phase continue comprenant des particules reflechissantes
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/84
Filed: 2018-06-26
Abstract: La présente invention concerne une dispersion contenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase continue, dans laquelle : - la phase dispersée et la phase continue sont non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique ; - les gouttes possédant un diamètre supérieur ou égal à 100 µm représentent un volume supérieur ou égal à 60% du volume total de la phase dispersée et/ou au moins 60% des gouttes possèdent un diamètre supérieur ou égal à 100 µm; et - la phase continue comprend des particules réfléchissantes.
Patent FR-3085413-A1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3071442-A1 (FR)
Title: Systeme de sieges pour passager pour un moyen de transport
Inventor: DIPL -ING GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-09-17
Abstract: Un système de sièges pour passager (1) pour un moyen de transport présente au moins une structure portante (12) pouvant être placée de façon structurellement fixe à l'intérieur du moyen de transport et au moins un siège (2) possédant un châssis de siège (8) pouvant être déplacé et arrêté au niveau de la structure portante (12) avec un côté inférieur (10) reposant sur la structure portante (12) et un côté supérieur (26) logeant une surface de siège (4). Le châssis de siège (8) comporte un dispositif d'arrêt (14) au niveau du côté inférieur (10) et une unité de commande couplée au dispositif d'arrêt (14) au niveau d'une position opposée au côté inférieur (10). L'unité de commande peut au moins être déplacée dans une position d'arrêt et dans une position de déverrouillage. Le dispositif d'arrêt (14) comporte un corps d'arrêt pouvant être déplacé perpendiculairement à la structure portante (12) et pouvant être amené dans une position de mise en prise et dans une position de libération. Un mécanisme d'arrêt (49) couple directement le dispositif d'arrêt (14) à l'unité de commande de façon mécanique de telle sorte que la position du corps d'arrêt soit définie exclusivement par la position de l'unité de commande.
Patent FR-3086027-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3) pourvu d'une bague extérieure tournante (7), la poulie (2) étant montée sur une surface extérieure (22) de ladite bague extérieure (7), d'une bague intérieure fixe (6), lesdites bagues (6, 7) étant coaxiales et formant un espace radial (8) entre elles, et d'au moins une rangée d'éléments roulants (9, 10) arrangée dans ledit espace radial (8). Le dispositif de poulie (1) comprend en outre au moins un flasque (4, 5) de protection annulaire avec un corps essentiellement radial. Le flasque (4, 5) est fixé à la bague extérieure tournante (7) par sertissage d'une portion en saillie axiale (29, 30) de la poulie (2) vers un bord extérieur du flasque (4, 5).
Patent FR-3087081-A1 (FR)
Title: Procede de communication
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-10-09
Abstract: Certains protocoles de transmission de données sur réseau de communication, tel que le protocole LoRaWAN, utilisent des trames comprenant des conteneurs destinés à transporter des données utiles dont la taille peut varier d'une trame à une autre. Un procédé de communication est proposé afin de transmettre des données sur ce type de réseau. Ce procédé est basé sur une division d'un paquet de données utiles en un ensemble de blocs, puis en une insertion des blocs ainsi formés dans au moins un segment. Chaque segment comprend un nombre de blocs adapté à une taille de conteneur au moment de la création du segment. Les segments sont ensuite complétés avec des informations de vérification permettant à un destinataire dudit paquet de données de déterminer s'il a reçu tous les blocs. En cas de non réception de tous les blocs, l'émetteur desdits blocs retransmet au moins les blocs non reçus.
Patent FR-3087910-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enregistrement d’intrusion informatique
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: G06F21/55
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enregistrement d'intrusion informatique (10) comportant un serveur d'applications (14) servant de leurre dans lequel un service de contrôle à distance (16) est activé ; ledit serveur d'applications étant associé à au moins une adresse Internet (11) destinée à être référencée sur un système de noms de domaine (12); ledit service de contrôle à distance étant accessible sur un port d'écoute (30) du serveur d'applications de sorte à permettre l'établissement d'une connexion entre ledit serveur d'applications et un ordinateur distant ; ledit serveur d'applications comportant un port virtuel (31) associé au service de contrôle à distance sur ledit système de noms de domaine et accessible depuis l'adresse Internet du serveur d'applications; ledit dispositif d'enregistrement comportant un serveur d'enregistrement (40) configuré pour capter les communications transmisses sur le port virtuel, enregistrer ces communications, et retransmettre ces communications sur le port d'écoute du serveur d'applications.
Patent FR-3089308-A1 (FR)
Title: Coupleur optique
Inventor: LE BLEVENNEC GILLES
IPC: G02B6/26
Filed: 2018-11-30
Abstract: Coupleur optique La présente description concerne un coupleur optique (40) comprenant une première face (12) destiné à recevoir un faisceau lumineux et une deuxième face (14) destinée à fournir au moins une partie du faisceau lumineux, et une paroi latérale (42) reliant la première face à la deuxième face, la paroi latérale comprenant successivement, entre les première et deuxième faces, une première portion concave (44) et une première portion convexe (46). Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3090137-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’affichage d’un aéronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-12-12
Abstract: Système et procédé d’affichage d’un aéronef. Le système (10) d’affichage d’un cockpit (3) d’un aéronef (1) comprend un dispositif d’affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête d’un utilisateur, un capteur (16) de position, d’orientation et/ou d’accélération de la tête (50) de l’utilisateur et un calculateur d’affichage (18) configuré pour commander l’affichage sur le dispositif d’affichage d’au moins un premier symbole (38, 40, 36) affiché de façon conforme et d’au moins un deuxième symbole (30, 32, 34) affiché de façon non conforme. Le calculateur d’affichage (18) détermine une valeur de vitesse angulaire de la tête de l’utilisateur en fonction d’une information fournie par le capteur (16) et commande l’affichage sur le dispositif d’affichage (20) selon un premier mode d’affichage lorsque ladite valeur de vitesse angulaire est inférieure ou égale à un seuil prédéterminé de vitesse angulaire et selon un deuxième mode d’affichage sinon,  de telle façon que dans le deuxième mode d’affichage la visibilité par le pilote du deuxième symbole d’aide au pilotage est inférieure à la visibilité dudit deuxième symbole d’aide au pilotage dans le premier mode d’affichage. Figure pour l’abrégé : Fig. 2