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Patent FR-3062516-A1 (FR)
Title: Procede de mesure du desalignement entre une premiere et une seconde zones de gravure
Inventor: RADEMAKER GUIDO
IPC: H01L21/66
Filed: 2017-01-30
Abstract: Ce procédé de mesure du désalignement entre une première et une seconde zones de gravure comporte : - la réalisation (112) d'une antenne plasmonique comportant un premier et un deuxième éléments distincts qui délimitent chacun, d'un côté respectif, un creux, tous les éléments de l'antenne plasmonique situés d'un premier côté d'un plan de séparation étant entièrement réalisés à l'intérieur de la première zone et tous les éléments de l'antenne plasmonique situés du second côté du plan de séparation étant entièrement réalisés à l'intérieur de la seconde zone, - après la réalisation de l'antenne plasmonique, le procédé comporte : • la mesure (114) du taux d'absorption de l'antenne plasmonique, et • la détermination (128, 130) de l'amplitude du désalignement entre les première et seconde zones à partir du taux d'absorption mesuré et d'une valeur prédite pour ce taux d'absorption en absence de désalignement.
Patent FR-3062837-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'affichage d'angle de changement de direction d'un vehicule automobile.
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: G08G1/0962
Filed: 2017-02-13
Abstract: Dispositif (400) de commande d'affichage d'une information (81) d'angle de changement de direction d'un véhicule automobile dans un mode de conduite autonome du véhicule, le dispositif comprenant une unité de traitement configurée de sorte à déterminer, dans le mode de conduite autonome, l'information d'angle de changement de direction, et de sorte à générer, dans le mode de conduite autonome, un signal de commande d'affichage de l'information d'angle de changement de direction sur une partie d'affichage (409), notamment sur une partie d'affichage du véhicule automobile ou sur un volant (409) du véhicule automobile ou sur une portion du tableau de bord du véhicule automobile ou sur un pare-brise du véhicule automobile ou sur un autre élément d'un habitacle du véhicule automobile ou sur des lunettes d'un conducteur du véhicule automobile.
Patent FR-3063644-A1 (FR)
Title: Prevention des effets adverses des statines a l'aide d'un inhibiteur specifique de la production de ros d'origine mitochondriale
Inventor: PETITJEAN OLIVIER
IPC: C07D339/04
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention a trait à la prévention des maladies dans lesquelles sont impliquées les espèces réactives de l'oxygène (ou ROS) d'origine mitochondriale. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation d'un inhibiteur de la production de ROS mitochondriaux, en particulier de l'anéthole trithione, pour prévenir les effets adverses des statines.
Patent FR-3064552-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation d’un flux d’air amene a entrer dans un compartiment moteur d’un vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-04
Abstract: Un système de régulation (1) d'un flux d'air (70), amené à entrer dans un compartiment moteur (2) d'un véhicule automobile, est agencé en amont d'un module de traitement thermique (6) du flux d'air (70), et ménagé pour moduler le passage du flux d'air (70) apte à s'écouler au travers du module de traitement thermique (6). Le système de régulation (1) comprend un dispositif de guidage (26) du flux d'air (70), le dispositif de guidage (26) du flux d'air (70) étant mobile entre une position repliée et une position déployée qui permet d'augmenter la quantité d'air amené à traverser le module de traitement thermique (6). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3067078-A1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique notamment pour une commande de debrayage d’un vehicule automobile
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: F16D48/02
Filed: 2017-05-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble hydraulique notamment pour une commande de débrayage d'un véhicule automobile et qui comprend un cylindre (1) dans lequel peut coulisser un piston (2) lié à une extrémité d'une tige de piston (3), un soufflet souple de protection (8) ayant ses deux extrémités annulaires fixées respectivement à une extrémité du cylindre (1) et à l'extrémité opposée de la tige de piston (3) et un ressort hélicoïdal (11) interposé entre l'extrémité du cylindre (1) et l'extrémité opposée de la tige de piston (3) coaxialement à cette dernière. Selon l'invention, le ressort hélicoïdal (11) est situé à l'extérieur du soufflet souple de protection (8) en étant enroulé autour de ce soufflet. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3069892-A1 (FR)
Title: Filtre a air ameliore pour une ligne d'admission de moteur thermique
Inventor: KEIM MARION
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un filtre à air (10) pour une ligne d'admission de moteur thermique, notamment de véhicule automobile, le filtre à air (10) comportant : - un corps creux ouvert (12), - un couvercle amovible (16) destiné à fermer le corps creux (12), - au moins une cartouche filtrante logée à l'intérieur du corps creux (12), et - au moins une interface de sortie (30) avec le moteur thermique, caractérisé en ce que: - le couvercle amovible (16) est fixé au corps creux (12) du filtre à air (10) à l'aide d'au moins un dispositif (20, 21, 22) dont le démontage peut être effectué manuellement sans outil, - et en ce que l'interface de sortie (30) avec le moteur thermique est implantée sur le corps creux (12) du filtre à air (10).
Patent FR-3070702-A1 (FR)
Title: Ensemble pour former une cloture exterieure
Inventor: PAYEN JEAN-JACQUES
IPC: E04H17/14
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour former une clôture extérieure comprenant : un support métallique en forme de quadrillage rectangulaire positionné à la verticale dans un plan vertical, s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité ; ledit quadrillage rectangulaire est constitué par des tiges verticales et des tiges horizontales, ledit support métallique comporte deux tiges support horizontales s'étendant dans un plan support parallèle au plan vertical, lesdites tiges support horizontales étant maintenues par des tiges obliques ; un poteau maintenant une des extrémités du support métallique ; des lames insérées dans le quadrillage rectangulaire et positionnées de façon parallèles entre elles entre le quadrillage rectangulaire et les tiges support horizontales ; caractérisé en ce que les lames sont constituées de deux parties obliques formant un V ayant un creux et deux extrémités.
Patent FR-3072072-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de vehicule automobile comportant des douilles de maintien de vis de fixation
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: B62D65/10
Filed: 2017-10-11
Abstract: Système de transmission de véhicule automobile, comportant un carter de transmission disposant d'un perçage traversant (36), une vis de fixation (20) du carter sur un moteur thermique engagée dans ce perçage (36) suivant une direction avant, et un dispositif de maintien de cette vis de fixation (20) dans le perçage (36), ce système étant remarquable en ce que le dispositif de maintien comporte une forme d'accrochage sur le carter, et comporte une douille (8) recevant la tige de vis (22), présentant d'un côté latéral une ouverture arrière (10) permettant un passage de cette tige (22) latéralement dans la douille (8), et du côté opposé une ouverture totale sur toute la longueur permettant un retrait du dispositif en laissant la tige (22) dans le perçage (36).
Patent FR-3073558-A1 (FR)
Title: Bloc de palier equipe pour turbomachine
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F16C35/07
Filed: 2017-11-10
Abstract: Bloc de palier (20) configuré pour supporter un arbre (12) rotatif autour d'un axe (X) par rapport à une pièce de structure (14), le bloc de palier comprenant une enveloppe externe (22), annulaire, configurée pour être montée sur un premier élément parmi l'arbre (12) et la pièce de structure (14), une enveloppe interne (23), annulaire, configurée pour être montée sur un deuxième élément parmi l'arbre (12) et la pièce de structure (14), et un palier (24) comprenant une bague externe (26) solidaire en rotation de l'enveloppe externe (22), une bague interne (27) solidaire en rotation de l'enveloppe interne (23) et un élément de roulement (25) prévu entre la bague externe (26) et la bague interne (27) et permettant la rotation de la bague interne (27) par rapport à la bague externe (26), ledit bloc de palier (20) étant montable ou démontable en bloc sur l'arbre (12) et/ou la pièce de structure (14).
Patent FR-3073996-A1 (FR)
Title: Procede de reveil d’un reseau de communication embarque en vue de la maintenance d’un calculateur d’un vehicule.
Inventor: WATTEBLED PHILIPPE
IPC: H04L12/24
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réveil d'un réseau de communication embarqué d'un véhicule, pour la réalisation d'une opération de maintenance d'un calculateur embarqué, ledit véhicule comprenant une pluralité de réseaux de communication embarqués sur lesquels sont connectés respectivement au moins un calculateur, chaque réseau de communication embarqué présentant un identifiant respectif et présentant un état de veille, dans lequel ledit au moins un calculateur connecté audit réseau de communication embarqué est inactif, et un état éveillé, dans lequel ledit au moins un calculateur connecté audit réseau de communication embarqué est actif, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la détermination (E11) de l'identifiant du réseau de communication embarqué auquel ledit calculateur faisant l'objet de l'opération de maintenance est connecté, - la transmission (E12) d'un flux de données comprenant ledit identifiant à un module de communication du véhicule, - le passage dans l'état éveillé (E15) du réseau de communication embarqué correspondant à l'identifiant.
Patent FR-3076087-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans contact a multiple enroulements d'antenne
Inventor: AHMED ALI
IPC: H01Q1/22
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention propose un dispositif de communication sans contact (2) comprenant une antenne de communication (AT1) en champ proche, ladite antenne comprenant : un premier enroulement (W1) et un deuxième enroulement (W2) connectés ensemble en série, chaque enroulement comprenant au moins une spire (L1, L2) conductrice formée dans un plan d'enroulement (P1, P2), ces plans d'enroulement étant parallèles l'un par rapport à l'autre ; les enroulement étant disposés de sorte que lorsqu'un courant induit parcourt l'antenne d'une extrémité à l'autre au travers des enroulements, le courant circule selon un premier sens de rotation (S1) dans chaque spire du premier enroulement et circule selon un deuxième sens de rotation (S2), opposé au premier sens de rotation, dans chaque spire du deuxième enroulement.
Patent FR-3080389-A1 (FR)
Title: Dispositif de couveture et de dispersion d'un effluent sur une surface d'infiltration
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: E03F1/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: Dispositif de couverture et de dispersion sur une surface d'infiltration et/ou d'irrigation d'un liquide ou effluent faiblement chargé qui est constitué d'au moins une chambre simple de type voute (11,13), ou de type cage (61c), et d'accessoires (23, 41), de sections desdites voute ou cage, ladite enveloppe ayant des ouvertures en partie basse de types fentes (91), ou encoches (92), ouvertes, avec un moyen d'alimentation en position haute (62a), ladite enveloppe et ledit moyen d'alimentation étant choisis parmi les modèles et modes d'usage principaux suivants : une chambre ou voute, simple demi-canalisation double peau, posée latéralement sur une surface filtrante en pente, une chambre simple structure creuse parallélépipédique (61c), posée sur une surface filtrante en pente, une chambre double constituée de deux voutes (fig.10), demi-canalisations double peau accolées ou reliées (102), formant un angle autour d'une ligne pivot, chambre double enveloppées de géosynthétiques et autres modèles,.
Patent FR-3078132-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire annelee destinee au transport de carburant dans le reservoir
Inventor: HACHET EMILIE
IPC: F16L11/118
Filed: 2018-02-21
Abstract: Structure tubulaire flexible en partie annelée se situant au moins partiellement à l'intérieur du réservoir de carburant, en particulier d'essence ou de diesel, notamment d'essence, d'un véhicule, ladite structure pouvant être au moins partiellement immergée dans ledit réservoir et destinée au transport dudit carburant dans ledit réservoir, ladite structure tubulaire comprenant au moins une couche (1) comprenant une composition comprenant : a. de 39% à 100% en poids, en particulier de 41% à 100% en poids d'au moins un polyamide aliphatique de formule W/Z, b. de 0% à 4% en poids, préférentiellement de 0 à 2% d'au moins un plastifiant, c. de 0% à 20% d'au moins un modifiant choc, d. de 0% à 37% en poids d'au moins un additif, la somme a. + b. + c. + d. étant égale à 100%, à l'exclusion d'une structure de transport de carburant allant du réservoir jusqu'au moteur du véhicule.
Patent FR-3078346-A1 (FR)
Title: Textile avec nappes de fils de renfort
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E04F10/06
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un textile, comportant deux lisières parallèles, destiné à être tendu, comprenant une couche support (5) et présentant une face endroit et une face envers, enroulable sur lui-même selon au moins une direction d'enroulement parallèle ou perpendiculaire auxdites lisières parallèles, caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux nappes superposées, à savoir une première nappe et une seconde nappe, constituées de fils de renfort (1, 2), lesdites nappes étant positionnées sur ladite face envers, lesdits fils de renfort (1, 2) formant des angles (α1 α2) compris entre 5° et 85° avec ladite direction d'enroulement, lesdits angles (α1 α2) étant symétriques par rapport à ladite direction d'enroulement.
Patent FR-3078814-A1 (FR)
Title: Procede de programmation analogique d'une cellule memoire a changement de phase au moyen d'impulsions electriques identiques
Inventor: LA BARBERA SELINA
IPC: G11C13/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de programmation (100) d'une cellule mémoire à changement de phase placée dans un état initial cristallin, la cellule mémoire étant apte à prendre une pluralité de valeurs de résistance appartenant à une plage de valeurs dite « fenêtre de programmation », le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (120) paramétrer une borne inférieure (R1) de la fenêtre de programmation en appliquant à la cellule mémoire une première série d'impulsions de tension d'effacement graduel identiques ; - (130) régler progressivement la valeur de résistance de la cellule mémoire au moyen des opérations suivantes : ○ une opération d'effacement graduel (131) au cours de laquelle une deuxième série d'impulsions de tension d'effacement graduel identiques est appliquée à la cellule mémoire, les impulsions de tension d'effacement graduel étant définies de manière à entraîner une augmentation progressive de la valeur de résistance de la cellule mémoire ; ○ une opération d'écriture graduelle (132) au cours de laquelle une série d'impulsions de tension d'écriture graduelle identiques est appliquée à la cellule mémoire, les impulsions de tension d'écriture graduelle étant définies de manière à entraîner une diminution progressive de la valeur de résistance de la cellule mémoire.
Patent FR-3064105-A1 (FR)
Title: Coeur de reacteur a neutrons thermiques et procede de conception d'un coeur de reacteur a neutrons thermiques
Inventor: KIMURA REI
IPC: G21C7/04
Filed: 2018-03-09
Abstract: Un cœur de réacteur à neutrons thermiques (1) comprend : un modérateur solide (3) s'étendant dans une direction longitudinale ; un combustible (2) dans le modérateur (3), parallèle à la direction longitudinale du modérateur (3), le combustible (2) contenant un matériau fissile ; un tube de refroidissement (6) parallèle à la direction longitudinale du modérateur (3) ; et une pluralité de types de poisons consommables contenus dans le combustible (2). Le (modérateur) peut contenir un hydrure métallique. En outre, la pluralité de types de poisons consommables peut comporter un poison consommable contenant une certaine concentration d'un isotope particulier de ce poison consommable.
Patent FR-3081629-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K15/14
Filed: 2018-05-22
Abstract: Un stator pour machine électrique tournante comprend un corps (2) de révolution autour d'un axe longitudinal configuré pour servir de support à l'enroulement de bobinages électriques (14), le corps (2) étant délimité périphériquement par une paroi annulaire (4) s'étendant longitudinalement entre une face avant et une face arrière (8) du corps de stator, le stator comprenant également un connecteur électrique (22) logeant des organes de raccordement électrique aptes à être raccordés d'une part aux bobinages électriques (14) et d'autre part à des fiches électriques (116) d'alimentation, le connecteur électrique (22) dépassant au moins partiellement de la paroi annulaire (4) du corps (2). La paroi annulaire (4) du corps comporte sur sa surface externe au moins un élément de réception (38) d'un organe de préhension, l'élément de réception s'étendant longitudinalement de manière à être disposé en regard du connecteur électrique (22).
Patent FR-3081503-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation de la quantite de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur a combustion interne de type diesel
Inventor: GASTALDI PATRICK
IPC: F02D45/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: Procédé d'optimisation de l'intervalle de vidange de l'huile moteur d'un moteur à combustion interne de type Diesel comprenant au moins un capteur de pression de cylindre et une unité de commande dans lequel on estime un pourcentage en masse de particules polluantes (TMC) dans l'huile moteur pour un pas de temps, en fonction de la valeur d'un angle (CA90), en degré de vilebrequin, pour lequel 90% du combustible a été consommé en fonction de la pression mesurée dans le cylindre, d'une valeur de l'opacité des fumées à l'échappement (FSN) et de la quantité (Qe) de carburant injectée dans la chambre de combustion.
Patent FR-3082299-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile blinde comportant une cellule de survie
Inventor: LAUGT BENOIT
IPC: F41H7/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: Ce véhicule automobile blindé comprend une cellule de survie formant une caisse du véhicule et des trains roulants avant et arrière respectivement connectés aux extrémités opposées de la cellule de survie. La cellule de survie comporte une paroi de fond (20) essentiellement plane et le véhicule comporte des caissons (22) creux montés sur la paroi de fond (20) de la cellule de survie, à l'extérieur de la cellule de survie, chaque caisson (22) comportant un panneau de fond (30) formant une plaque de protection de la cellule de survie.
Patent FR-3070341-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de controleur de frein
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-08-30
Abstract: Le dispositif, prévu pour un contrôleur de frein, comprend un cylindre de roue appliquant une force de freinage à une roue de véhicule en recevant une pression hydraulique de freinage, un maître-cylindre, une pompe électrique disposée dans une conduite de pression hydraulique entre le maître-cylindre et le cylindre de roue et mettant sous pression un fluide de frein fourni au cylindre de roue, et, une vanne d'accumulation ouvrant et fermant la conduite, le dispositif comportant : un contrôleur contrôlant le fonctionnement de la pompe électrique et l'ouverture et la fermeture de la vanne d'accumulation, ce contrôleur démarrant une opération d'ouverture lorsqu'une condition de vérification initiale est établie, démarrant le fonctionnement de la pompe électrique après que la vanne d'accumulation soit complètement ouverte et maintenant ladite vanne dans un état ouvert de vanne jusqu'à ce que le fonctionnement de la pompe électrique soit arrêté.
Patent FR-3089492-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant une aile avec un bord d’attaque perfore et un systeme de soufflage et aspiration
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: B64D13/08
Filed: 2018-12-10
Abstract: AERONEF PRESENTANT UNE AILE AVEC UN BORD D’ATTAQUE PERFORE ET UN SYSTEME DE SOUFFLAGE ET ASPIRATION L’invention concerne un aéronef comportant une canalisation (208), une aile avec un bord d'attaque constitué d’une paroi (204) percée de trous et une chambre (206) connectée avec la canalisation (208) et les trous, un système de soufflage et aspiration (170) qui comporte un système thermique (250) avec une sortie (252) d’air chaud et une entrée (254), un système de dérivation (172) à trois voies, où la canalisation (208) est connectée à une première voie du système de dérivation (172), une première canalisation de dérivation (174) connectée entre l’entrée (254) et une deuxième voie du système de dérivation (172), une deuxième canalisation de dérivation (176) connectée entre la sortie (252) et une troisième voie du système de dérivation (172), et une unité de contrôle qui commande le système de dérivation (172) pour mettre en communication la canalisation (208) avec la deuxième canalisation de dérivation (176) ou la première canalisation de dérivation (174), et dans le même temps qui commande le système thermique (250) pour qu’il souffle de l’air chaud par la sortie (252) ou pour qu’il aspire de l’air par l’entrée (254). Une telle installation permet d’éliminer les résidus qui sont logés dans les trous, de prévenir la formation de givre et d’aspirer la couche limite. Fig. 4
Patent FR-3078253-A1 (FR)
Title: Agent de conditionnement pour améliorer la brillance des cheveux
Inventor: Schröder Thomas
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-02-15
Abstract: Les agents de traitement capillaire qui contiennent dans un support cosmétique de la triméthylglycine, une amidoamine particulière ainsi qu’un esterquat particulier sont appropriés pour améliorer les propriétés de soin des cheveux, en particulier pour améliorer la facilité de peignage et la facilité de démêlage des cheveux humides ou secs, ainsi que le toucher, la brillance et les propriétés statiques des cheveux.
Patent FR-3094467-A1 (FR)
Title: Installation de séchage en continu de matériau à sécher
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: F26B21/04
Filed: 2019-03-26
Abstract: Installation de séchage en continu de matériau à sécher. Installation de séchage (1) de matériau à sécher comportant : - une chambre d’alimentation (2) en air chaud, ledit air chaud étant issu d’au moins une unité de production d’air chaud pulsé (20) de l’installation (1), - un conteneur (3) configuré pour accueillir dans une première zone (30) du matériau à sécher sur un plancher (300), ledit plancher (300) comportant au moins deux profilés (4) mobiles longitudinalement l’un par rapport à l’autre et par rapport au conteneur (3), - des moyens de distribution homogène (5) de l’air chaud provenant de la chambre d’alimentation (2) à travers des orifices (40) traversant le plancher (300) du conteneur (3), et configurés pour distribuer de manière homogène l’air chaud à travers le matériau, - un espace d’accumulation surmontant la première zone (30) du conteneur (3) configuré pour recevoir un air chaud chargé en humidité après avoir traversé uniformément le matériau, - des moyens d’extraction de l’air humide de l’espace d’accumulation, caractérisée par le fait que chaque profilé (4) du plancher (300) est creux et relié à une de ses extrémités à un répartiteur (6) d’air chaud de l’installation (1) par des moyens de connexion (64), ledit répartiteur (6) étant relié à au moins une unité de production d’air chaud pulsé (20), et caractérisée par le fait que le répartiteur (6), les profilés (4) creux du plancher (300) et les moyens de connexion (64) forment la chambre d’alimentation (2) en air chaud, l’encombrement de ladite chambre d’alimentation (2) étant inférieur au dixième de l’encombrement total de l’installation (1). Figure pour l’abrégé: Fig.7