baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007915-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission d'informations commute utilisable par exemple dans des applications avioniques
Inventor: TOILLON PATRICE GEORGES PAUL
IPC: H04L12/28
Filed: 2013-06-28
Abstract: Ce système de transmission d'informations commuté, utilisable notamment dans des applications avioniques, du type comprenant une pluralité d'équipements électroniques (24, 25, 26, 27) adaptés pour émettre des messages discrets sur un réseau de transmission (28), et dont chacun des équipements est raccordé à un commutateur de réseau (20, 21, 22, 23), les commutateurs étant connectés les uns aux autres par des liaisons de transmission de données de façon à former une topologie physique de réseau en boucle, chaque message étant associé à des informations de priorité de circulation dans le réseau comprenant des informations de priorité fonctionnelle, est caractérisé en ce que chaque message est également associé à des informations de priorité temporelle de circulation dans le réseau (28).
Patent FR-3003720-A1 (FR)
Title: Element conducteur pour la realisation d'un systeme chauffant
Inventor: MACHADO ANTONIO
IPC: B64C27/473
Filed: 2013-03-21
Abstract: Elément conducteur (1) pour la réalisation d'un système chauffant. Selon l'invention, ledit élément conducteur comprend une gaine (2) plate, isolante et définissant un plan (P), ladite gaine isolante (2) s'étend selon une direction longitudinale et renferme au moins deux tresses métalliques (3) disposées sur la longueur, parallèlement l'une par rapport à l'autre et dans le plan (P) de ladite gaine isolante (2).
Patent FR-3006590-A1 (FR)
Title: Utilisation de propolis pour lutter contre les effets secondaires des chimiotherapies
Inventor: CARDINAULT NICOLAS
IPC: A23L21/20
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'une composition comprenant au moins un extrait de propolis contenant des polyphénols, comme complément nutritionnel oral humain ou comme médicament pour prévenir et/ou limiter les effets secondaires des chimiothérapies.
Patent FR-3006977-A1 (FR)
Title: Procede de mesure et de commande pour un systeme de direction de vehicule.
Inventor: PUGSLEY GARETH
IPC: B62D17/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des directions de véhicule automobile pilotée par un actionneur (4). Elle se rapporte plus précisément à un procédé de détermination d'une position de la tige (40), en utilisant un premier capteur (7) de position absolue et un deuxième capteur (8) de position relative, à un procédé de commande utilisant cette position et un système de direction mettant en œuvre le procédé de commande.
Patent FR-3009270-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation de la puissance d'assistance d'un velo a assistance electrique
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B62M6/50
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation de la puissance d'assistance d'un vélo muni d'une machine électrique d'assistance, le dispositif comprenant • Des moyens pour détecter le sens de rotation du pédalier du vélo, • Des moyens pour mesurer la vitesse d'une roue du vélo, • Des moyens pour calculer, à partir de l'information de vitesse, une puissance totale du véhicule, et • Des moyens pour déterminer, à partir de la puissance totale calculée, du sens de rotation du pédalier et d'un facteur d'assistance choisi par le cycliste, une consigne en puissance du moteur électrique. L'invention concerne également un procédé de régulation de la puissance d'assistance d'un vélo à assistance électrique.
Patent FR-3012635-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande et de controle d'un appareil pilotable par un operateur
Inventor: TRACHEL ROMAIN
IPC: G06F3/14
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande et de contrôle d'un appareil pilotable par un opérateur, comprenant un terminal d'affichage (10) comprenant une pluralité d'emplacements d'affichage parmi lesquels un emplacement central, au moins un emplacement latéral droit et au moins un emplacement latéral gauche, apte à afficher des informations visuelles de commande de l'appareil au moins sur l'emplacement central et des informations visuelles de contrôle relatives à l'environnement de l'appareil sur au moins un des emplacements latéraux. Ce système comprend en outre un dispositif (18) de détection et de notification d'évènements ponctuels liés à l'environnement de l'appareil apte à commander l'affichage d'informations visuelles de contrôle. Ce système de contrôle et de commande est apte à acquérir des signaux électro-physiologiques permettant de mesurer une activité cérébrale de l'opérateur, et à traiter ces signaux électro-physiologiques pour déterminer, parmi les emplacements d'affichage, un emplacement d'affichage courant correspondant à un foyer d'attention visuospatiale explicite de l'opérateur et un emplacement d'affichage prédit, positionné latéralement par rapport à l'emplacement courant, correspondant à un foyer d'attention visuospatiale implicite de l'opérateur. La position de l'emplacement d'affichage prédit est utilisée lors de l'affichage d'informations visuelles de contrôle par le dispositif (18) de détection et de notification d'évènements ponctuels.
Patent FR-3013349-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un substrat revetu d'un empilement comprenant au moins une couche fonctionnelle a base d'argent dope par du zinc
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle et au moins deux revêtements antireflets, chaque revêtement antireflet comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements antireflets. L'empilement comprend au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent comprenant : - au moins 95,0 %, de préférence au moins 96,5 % et mieux au moins 98,0 % en masse d'argent par rapport à la masse de la couche fonctionnelle et - 0,5 à 3,5 % de préférence 1,0 à 2,0 % en masse de zinc par rapport à la masse de zinc et d'argent dans la couche fonctionnelle.
Patent FR-3013793-A1 (FR)
Title: Poulie de renvoi, systeme de transmission de couple comprenant une telle poulie et procede de fabrication d'une telle poulie
Inventor: CHAMBONNEAU CHARLES
IPC: F16H55/56
Filed: 2013-11-27
Abstract: Cette poulie (10) de renvoi pour système de transmission couple incluant une courroie à gorges longitudinales est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un flasque (22, 24) d'extrémité, un empilement (E) de couronnes identiques (31-35) et des moyens (40) de solidarisation des couronnes et du flasque (22, 24) entre eux, parallèlement à un axe (X10) de rotation de la poulie et en rotation autour de cet axe.
Patent FR-3022580-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie a boucle de rankine
Inventor: DINY MOUAD
IPC: F02G5/02
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie comprenant : - une boucle (6) d'échange thermique dans laquelle circule un fluide (7) de travail, - un organe de détente (9) disposé dans la boucle (6), - un circuit (15) de dérivation de l'organe de détente (9), - des moyens de transmission de l'énergie produite par l'organe de détente (9), - des moyens de blocage des moyens de transmission, - des moyens de commande (17) des moyens de blocage, - un clapet (16) disposé dans le circuit (15) de dérivation, - Les moyens de commande et le clapet (16) étant conçus pour coopérer de sorte que : lorsque les moyens de commande ne bloquent pas les moyens de transmission, le clapet (16) est fermé pour interdire le passage du fluide (7) dans le circuit (15), lorsque les moyens de commande bloquent les moyens de transmission, le clapet (16) est ouvert pour autoriser passage du fluide (7) dans le circuit (15).
Patent FR-3008094-A1 (FR)
Title: Process for preparing clomazone, a novel form and use of the same
Inventor: BRISTOW JAMES THIMOTHY
IPC: C07D261/04
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'invention met à disposition un procédé de préparation de clomazone, comprenant la réaction de 4,4-diméthyl -3-isoxazolidinone avec du chlorure de 2-chlorobenzyle dans un milieu aqueux en présence d'une base, en particulier un hydroxyde d'un métal alcalin, ainsi qu'un procédé de préparation du clomazone, comprenant (a) la cristallisation du clomazone dans une solution dans un solvant organique, et (b) l'isolement des cristaux obtenus, le N-benzène étant un solvant particulièrement approprié ; ainsi que la 2 - [ (2 - chlorophényl) méthyl ] -4, 4-diméthyl-3-isoxazolidinone (clomazone) cristalline Forme 1, le polymorphe Forme 1 étant caractérisé par au moins l'une des propriétés suivantes : (i) une image de diffraction aux rayons X par la méthode des poudres ayant des pics caractéristiques exprimés en degrés 20 (+ /-0, 20° 0) sur une ou plusieurs des positions suivantes : environ 10,63, 16,07, 18,08, 19,11, 19,34, 21,20, 24,78 et 28,80 ; et (ii) un spectre infrarouge (IR) ayant un pic caractéristique à environ 2967 et 2870 cm-1.
Patent FR-3025114-A1 (FR)
Title: Procede de controle dynamique en depart lance d'un drone a voilure tournante
Inventor: FOINET GILLES
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) initialisation (202) d'un estimateur d'altitude à filtre prédictif ; b) lancement en l'air du drone par l'utilisateur , moteurs éteints ; c) détection d'un état de chute libre ; d) sur détection de l'état de chute libre, mise en route rapide (204) avec allumage des moteurs, activation en boucle ouverte des moyens de contrôle d'altitude et activation en boucle fermée des moyens de contrôle d'attitude ; e) après un temps de réponse des moteurs, stabilisation du drone (206) par : activation en boucle fermée des moyens de contrôle d'altitude et activation en boucle fermée des moyens de contrôle d'attitude ; f) détection d'un état de stabilisation tel que la vitesse angulaire totale du drone soit inférieure à un seuil prédéterminé ; et g) sur détection de l'état de stabilisation , passage à un état final (208) où le drone est en sustentation stable et pilotable par l'utilisateur.
Patent FR-3026843-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du mecanisme de fissuration d'un materiau a partir de sa surface de rupture
Inventor: PONSON LAURENT
IPC: G06F17/18
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la caractérisation des matériaux et, plus particulièrement, dans le domaine de l'analyse fractographique de la rupture d'une structure à partir d'au moins une de ses surfaces de rupture. Elle s'applique notamment à la détermination d'une longueur caractéristique des processus d'endommagement mis en jeu au cours de la fissuration de la structure. Le procédé selon l'invention comprend, à partir d'une carte topographique représentant, pour un ensemble de points {x} situés dans un plan moyen de la surface de rupture, une hauteur h(x) de la surface de rupture par rapport au plan moyen : ▪ une étape (12) de détermination, pour chaque point x de la carte topographique, d'une grandeur représentative d'une différence moyenne de hauteur entre, d'une part, la hauteur h(x) de la surface de rupture au point x considéré et, d'autre part, la hauteur h(x + δx) de la surface de rupture en un ou plusieurs points {x + δx} situés à l'intérieur d'un cercle de rayon centré sur le point x considéré, ▪ une étape (13) de détermination, en fonction d'une distance de test δr, d'une fonction de corrélation spatiale représentative d'une corrélation spatiale entre les points {x} et les points {x + <δx} tels que |δx| = δr, et ▪ une étape (14) de détermination d'une longueur de corrélation ξ à partir de la fonction de corrélation spatiale ).
Patent FR-3027663-A1 (FR)
Title: Reacteur echangeur comportant des moyens de modification de la distribution de fluide caloporteur
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: F28F7/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur, destiné à la mise en œuvre de réactions catalytiques endothermiques ou exothermiques, comportant un corps de réacteur (2), un circuit réactif comprenant une pluralité de canaux réactifs comprenant un catalyseur, éventuellement supporté par une structure monolithique catalytique, un circuit de fluide caloporteur pour refroidir les canaux réactifs, comprenant une pluralité de canaux caloporteurs (5), un élément distributeur (6) de fluide caloporteur, situé en amont des canaux caloporteurs (5), et un élément collecteur (7) de fluide caloporteur, situé en aval des canaux caloporteurs (5), caractérisé en ce que l'élément distributeur (6) de fluide caloporteur et/ou l'élément collecteur (7) de fluide caloporteur comportent des moyens de modification (10) de la distribution de fluide caloporteur respectivement vers les canaux caloporteurs (5) et/ou depuis les canaux caloporteurs (5) afin de modifier les caractéristiques thermiques du circuit de fluide caloporteur.
Patent FR-3029219-A1 (FR)
Title: Dispositif de barriere a element de fermeture escamotable
Inventor: FERRARI ROLAND
IPC: E01F13/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de barrière escamotable (1) adapté, en usage, à interdire ou à autoriser le passage de véhicules, et comportant au moins deux bornes fixes verticales (2, 3) aptes à coopérer par leurs bases (11) avec le sol, et un élément de barrière escamotable (4), monté mobile entre lesdites bornes et pouvant occuper, sous l'action de moyens de déplacement commandables (6) logés dans lesdites bornes, deux positions extrêmes respectivement haute, interdisant le passage de véhicules, et basse, autorisant ledit passage, caractérisé par le fait que lesdits moyens (6) pour déplacer l'élément de barrière (4) comprennent au moins un actionneur linéaire (16) agencé à l'intérieur de l'une des bornes (2, 3) et relié à une extrémité dudit élément de barrière (4), de façon que : - lorsque l'actionneur (16) est en position rentrée, éloigné de la base (11) de la borne (2, 3), l'élément de barrière (4) se trouve en position haute, - et, lorsque l'actionneur (16) est, par suite de son extension, en position sortie, au niveau de la base (11) de la borne (2, 3), l'élément de barrière (4) se trouve en position basse, au contact du sol, sur toute sa longueur.
Patent FR-3029575-A1 (FR)
Title: Pale d'eolienne a volets mobiles retractables
Inventor: OUZEN GABRIEL
IPC: F03D7/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention se rapporte à une pale (10) d'éolienne comprenant: un corps (12) principal, ledit corps comprenant un bord (21) d'attaque et un bord (22) de fuite ; un volet (30) mobile par rapport au corps principal, disposé le long du bord (22) de fuite ; un dispositif (70, 120) de mise en mouvement du volet par rapport au corps principal. La pale (10) comporte un dispositif (40, 90) de guidage du volet par rapport au corps principal selon une trajectoire sensiblement orientée du bord d'attaque vers le bord de fuite, entre une position rétractée et une position déployée, une surface de la pale étant plus importante en position déployée qu'en position rétractée dudit volet.
Patent FR-3036871-A1 (FR)
Title: Procede d'isolation electrique haute temperature pour machine electrique
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H01B7/02
Filed: 2015-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation à haute température pour machine électrique qui permet d'isoler un conducteur électrique vis-à-vis de son support mécanique en utilisant une résine isolante à base de silicone.
Patent FR-3032502-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage de vehicule optimise
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D23/12
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention se rapporte à un système d'embrayage de véhicule comprenant un carter (101) d'embrayage, un câble d'embrayage (112) et un récepteur concentrique mécanique (100) comportant un tube de guidage (103) et une partie tournante (102) reliée audit câble (112), ledit tube (103) étant inséré dans ledit carter (101) et un effort de traction exercé sur ledit câble (112) entrainant une mise en rotation de la partie tournante (102) autour dudit tube (103). La principale caractéristique d'un système d'embrayage selon l'invention, est que le tube de guidage (103) et la partie tournante (102) constituent deux pièces distinctes, ladite partie tournante (102) venant se monter par clipsage sur ledit tube (103) solidarisé au carter (101).
Patent FR-3033094-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante a aimants permanents segmentes
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K15/03
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne principalement un rotor (10) de machine électrique tournante comportant : - un corps (11), et - au moins une encoche (16) ménagée dans ledit corps (11), caractérisé en ce que ladite encoche (16) est traversante d'une face à l'autre dudit corps (11) dudit rotor (10), et en ce que au moins deux aimants permanents (17) sont insérés à l'intérieur de ladite encoche (16).
Patent FR-3031655-A1 (FR)
Title: Confectionneuses de cigarettes semi-automatiques et entierement automatiques pour la fabrication de cigarettes de longueurs variables
Inventor: LIN MEI
IPC: A24C5/40
Filed: 2015-03-20
Abstract: Un mécanisme de compactage de tabac de cigarette pour la fabrication de cigarettes en deux, ou plus, longueurs différentes, comportant une chambre de compactage (18) pour recevoir du tabac en vrac, un élément de compactage (36) monté pour un mouvement en va-et-vient dans la chambre de compactage (18) pour compacter le tabac en vrac, et un ou plusieurs éléments de dimensionnement rétractables (120, 120a), chacun comportant une languette (122, 122a) montée pour un mouvement à travers la chambre de compactage (18) pour raccourcir la largeur effective de la chambre de compactage (18) pour permettre à la chambre de compactage (18) de s'adapter à des tubes de cigarette creux de longueurs variables.
Patent FR-3034339-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la repartition des fils d'une texture fibreuse
Inventor: BILLOT XAVIER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la répartition des fils d'une texture fibreuse (4) comprenant au moins les étapes suivantes : - placement d'une texture fibreuse (4) dans une cavité de moulage (5) délimitée par un moule (2) et un contre-moule (3), le moule (2) et le contre-moule (3) étant chacun formés d'un matériau de densité dm vérifiant les deux conditions suivantes : dm ≤ 4 et |dm - dt| ≥ 0,1 où dt désigne la densité du matériau formant la texture fibreuse (4), - compactage de la texture fibreuse (4) entre le moule (2) et le contre-moule (3), et - réalisation d'une image à trois dimensions de l'intérieur de la texture fibreuse (4) ainsi compactée par tomographie aux rayons X afin de contrôler la répartition des fils de ladite texture fibreuse compactée.
Patent FR-3035479-A1 (FR)
Title: Dispositif de support plan et eclairant
Inventor: BAILLET LUC
IPC: F21S8/08
Filed: 2015-04-24
Abstract: Dispositif de support plan (1), du type tablette, destiné à être éclairant, comportant : - un corps (10) formant le support plan, - des moyens de fixation mécanique (2), - des moyens de connexion électrique (4) destinés à la connexion électrique avec des moyens d'éclairage (3), - des moyens d'interface d'alimentation électrique entre d'une part lesdits moyens de connexion électrique destinés à être connectés aux moyens d'éclairage, et d'autre part l'extérieur du dispositif de support, caractérisé en ce que les moyens de fixation mécanique (2) sont incorporés au corps (10) du dispositif formant un ensemble monobloc avec ledit corps, et en ce que les moyens d'interface d'alimentation électrique font partie desdits moyens de fixation mécanique (2). Le dispositif est avantageusement utilisé dans les magasins, la fixation est simple, rapide et invisible, et la connexion électrique se fait concomitamment à la fixation.
Patent FR-3036828-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de commandes dans un etablissement
Inventor: BENREY ERIC
IPC: G06Q30/00
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de commandes dans un établissement, le procédé comprenant : - la réception d'une requête de commande émise par un terminal (3a), la requête incluant : ○ des données représentatives d'un identifiant d'une étiquette de radio-identification (1) allouée de manière permanente à un objet (2) de l'établissement, ○ des données représentatives du terminal et/ou de son propriétaire, - l'émission vers le terminal d'un fichier de données représentatives d'une pluralité d'articles proposés à la vente, - la réception d'une notification de commande incluant des données représentatives d'au moins un article sélectionné par le propriétaire du terminal parmi la pluralité d'articles, - l'affichage sur des moyens d'affichage : ○ de données représentatives dudit et au moins un article sélectionné, ○ de données représentatives de l'objet à partir duquel la requête de commande a été émise.
Patent FR-3041299-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'equipement interieur de vehicule automobile
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B62D65/14
Filed: 2015-09-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (1) d'équipement intérieur de véhicule automobile comportant les étapes suivantes, dans cet ordre : - obtention d'une première nappe (12) de fibres (14, 16) sur un convoyeur, la première nappe (12) comportant une première couche (24) de fibres formant une semelle, et une deuxième couche (26) de fibres destinées à former un velours, - dépôt d'une deuxième nappe (18) de fibres (20) et obtention d'un ensemble, - aiguilletage de l'ensemble, - chauffage de l'ensemble aiguilleté à une température de chauffage, et obtention d'un revêtement (10), et - thermoformage du revêtement (10) et d'une partie inférieure (5) à une température de formage pour obtenir la pièce (1). La deuxième nappe comprend des fibres (20) continues à un seul composant ayant une température de fusion (T1), l'ensemble comportant en outre une couche de liaison (22) déposée sur la semelle de la première nappe, la couche de liaison comportant majoritairement au moins un polymère thermoplastique ayant une température de fusion (TL) supérieure à la température de formage (TF) et inférieure à la température de fusion (T1), ou la deuxième nappe comprend des fibres discontinues comportant des fibres de base et des fibres liantes comprenant un polymère thermoplastique ayant une température de fusion (TL2) supérieure à la température de formage (TF), les fibres de base ayant une température de fusion (T2) supérieure à la température de fusion (TL2).
Patent FR-3043323-A1 (FR)
Title: Conteneur oxo-biodegradable antimicrobien
Inventor: TESTA DOMINIQUE
IPC: A61G9/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: Conteneur oxo-biodégradable antimicrobien de déchets organiques ou d'activités de soins qui comprend une couche comprenant du polyéthylène basse densité, un additif d'oxo-biodégradation compris entre 0,2 et 2,2% en masse et un additif antimicrobien compris entre 0,2 et 2,2% en masse, répartis dans le polyéthylène. Il offre une durée de conservation à l'abri de la lumière d'au moins 3 ans, de préférence 5 ans, à une température ne dépassant pas 30°C. La conservation est estimée par la densité optique en carbonyle, issu de la dégradation du polyéthylène, mesurée selon la norme ISO 10640 -2011 par spectroscopie IR-TF. L'oxo-dégradation est inhibée par l'absence de lumière, et une durée de dégradation estimée par la densité optique en carbonyle, inférieure à 2 ans. L'additif d'oxo-dégradation ne favorise pas les spores de Clostridium difficile.
Patent FR-3044764-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fuites et module de detection de fuites
Inventor: JOURDAN PASCAL
IPC: G01M3/20
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de fuites (2) comprenant une sonde de reniflage (3) destinée à être reliée à un détecteur de fuites (4) et/ou une soufflette d'aspersion (5) destinée à être reliée à une source de gaz traceur (6), caractérisé en ce qu'il comporte un gant (7) auquel la sonde de reniflage (3) et/ou la soufflette d'aspersion (5) est fixée. La présente invention concerne également un module de détection de fuites comprenant ledit dispositif pour contrôler l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur.