baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2957959-A1 (FR)
Title: Faux plafond suspendu pour module leger d'habitation
Inventor: DALO CATHERINE
IPC: E04B9/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention concerne un faux plafond (10) destiné à être suspendu à l'intérieur d'un module léger d'habitation (1) muni au moins d'une toile (2) tendue dite "extérieure" formant son toit et fixée sur un cadre (3) rigide maintenu à distance du sol par une pluralité de poteaux (4), le faux plafond (10) étant remarquable en ce qu'il est à double courbure inversée et en ce qu'il comporte une toile (101) dite "intérieure" agencée pour être, d'une part, suspendue à l'intérieur dudit module léger d'habitation (1) sous la toile extérieure (2) et, d'autre part, fixée par son bord périphérique extérieur audit cadre (3) de sorte à créer un "matelas thermique" en emprisonnant au moins l'air contenu entre la toile extérieure (2) et ladite toile intérieure (101) du faux plafond (10). La présente invention concerne également son procédé de montage.
Patent FR-2958921-A1 (FR)
Title: Method for collecting e.g. household waste, at rear part of conveyor in collection vehicle by garbage collector, involves loading products through upper part of collection vehicle to transfer products via collection conveyor
Inventor: KRAMP JEAN REMY
IPC: B65F3/14
Filed: 2010-04-15
Abstract: The method involves combining loading mechanisms (1, 6) with current trays (2, 3). Waste products are loaded through an upper part of a collection vehicle (8) to transfer the products via a collection conveyor (9). The conveyor is recognized by color cameras (4, 5) before loading the products for prohibiting any error of mixture during handling of the conveyor. The waste products are evacuated by side doors. Collected products are laterally loaded. Intermediate collection points are utilized to optimize transportation rounds of the products toward a final destination. An independent claim is also included for a box comprising through plates.
Patent FR-2959055-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour harmonica
Inventor: BIBOLLET JEAN CLAUDE
IPC: G10D7/12
Filed: 2010-04-19
Abstract: L'harmonica (1) selon l'invention comporte un peigne (2) ou sommier supportant au moins un porte-lames (3,4) sur lequel sont montées des lames sonores et une coque périphérique permettant la tenue en main de l'harmonica ladite coque comportant au moins un capot (5,5) . Chacun des porte-lames (3,4) qu'il comporte et pris en sandwich entre la face d'appui concernée du peigne (2) et le capot (5,5) correspondant par des moyens de pression (8) tendant à rapprocher ledit capot (5) du peigne (2) implantés entre la face d'embouchure (7) de l'instrument et des pattes d'appui (51) coté pavillon (6) de l'instrument.
Patent FR-2960384-A1 (FR)
Title: Wall i.e. vegetable wall, for vertical culture of flower plant in kitchen, has integrating unit to integrate flexible front wall and flexible rear wall, and irrigation unit irrigating housing by gravity
Inventor: HUBERT YOHAN
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-06-01
Abstract: The wall has an integrating unit (2) to integrate a flexible front wall and a flexible rear wall. An opening (3) is formed through the front wall to access a housing (4) delimited jointly and locally by the front and rear walls. An irrigation unit irrigates the housing by gravity. The front and rear walls successively stack a protection layer opaque to light. A structure layer ensures mechanical resistance of the corresponding wall. A local fixation (12) is located below the opening along irrigation directions so as to delimit a bottom part of the housing.
Patent FR-2941815-A1 (FR)
Title: Systeme de detection dans un spectrometre de masse
Inventor: FREEDMAN PHILIP ANTHONY
IPC: H01J49/02
Filed: 2010-01-14
Abstract: Un spectromètre de masse comprend un système de détection comprenant un détecteur à multiplicateur d'ions (5) situé à une distance d'une fente (1) définissant un faisceau d'ions, à partir de laquelle émerge un faisceau d'ions dirigé vers le multiplicateur d'ions (5). Selon l'invention, des moyens déflecteurs (2, 3), situés entre la fente (1) et le détecteur (5), sont prévus qui, lorsqu'ils sont activés, peuvent dévier le chemin du faisceau sur un deuxième tel chemin (7), un atténuateur (4) étant situé sur l'un parmi les deux chemins. L'atténuateur peut être composé d'une matrice de petits orifices prévus dans une plaque. L'utilisation de la matrice d'orifices permet de rendre le signal enregistré insensible à la répartition des ions au sein du faisceau. Le faisceau passe directement à un détecteur dans le cas d'un signal de faible intensité.
Patent FR-2956208-A1 (FR)
Title: Methode de determination sans contact de caracteristiques d'un photoconvertisseur
Inventor: GUILLEMOLES JEAN-FRANCOIS
IPC: G01N21/17
Filed: 2010-02-05
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination de la tension maximale de circuit ouvert (Vco) et de la puissance délivrable d'un matériau photoconvertisseur soumis à une intensité lumineuse de mesure I0, la méthode comprenant les étapes suivantes : - on mesure l'intensité de photoluminescence du matériau, - on mesure l'absorptivité du matériau photoconvertisseur à une deuxième longueur d'onde (λ2) sensiblement égale à la longueur d'onde de photoluminescence du matériau photoconvertisseur, - on détermine la tension maximale de circuit ouvert (Vco) du matériau photoconvertisseur à l'intensité lumineuse de mesure I0, remarquable en ce que la première intensité lumineuse (I1) est sensiblement égale à l'intensité lumineuse de mesure I0, et les première et deuxième sources lumineuses et le matériau photoconvertisseur sont disposés de manière à ce que les processus d'absorption et d'émission photoluminescence soient équivalents.
Patent FR-2957343-A1 (FR)
Title: Suspensions aqueuses liquides de polysaccharide stables a la temperature et leur utilisation en tant qu'agent viscosant dans des compositions cimentaires
Inventor: FABBRIS FABER
IPC: C04B24/38
Filed: 2010-03-15
Abstract: Suspension aqueuse liquide de polysaccharide renfermant une concentration massique d'au moins un polysaccharide comprise entre 15 et 35 % sous la forme de particules partiellement hydratées, dispersées dans une solution aqueuse d'un sel de base forte, à l'exclusion de sels d'ammonium, de force ionique comprise entre 1,25 mol/L et 15 moi/L, présentant un pH supérieur à 9, et renfermant au moins une poudre minérale cristalline de type non phylliteux, ci-après dénommée filler, inerte chimiquement dans ladite suspension aqueuse, de granulométrie comprise entre 0,1 et 100 micromètres et une attapulgite sous forme micronisée, ladite suspension aqueuse étant stable au moins dans une gamme de température allant de 5 à 30 °C. Utilisation comme agent viscosant de composions cimentaires.
Patent FR-2947769-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance de conduite de vehicule automobile
Inventor: NIEM WOLFGANG
IPC: B60K28/06
Filed: 2010-07-07
Abstract: Système d'assistance pour un véhicule automobile, comprenant : - une installation de saisie (130) de l'environnement du véhicule automobile (100), - une installation d'avertissement (140) pour générer un signal d'avertissement, et - une installation d'exploitation (120) pour analyser le comportement actuel de conduite du conducteur à partir de l'environnement saisi du véhicule et demander à l'installation d'avertissement (140), de générer un signal d'avertissement si l'installation d'exploitation (120) constate une dérive du comportement de conduite par rapport à un comportement de consigne. L'installation de saisie (130) est réalisée pour saisir l'environnement arrière du véhicule automobile (100).
Patent FR-2963199-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une pompe avec un dissipateur thermique
Inventor: HINARD JULIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'une pompe de circulation de fluides, le dispositif (20) comprenant : un boîtier extérieur (22) ; une carte électronique (30) de commande de la pompe, logée à l'intérieur du boîtier (22) ; au moins un dissipateur thermique (40, 42) de la chaleur émise par la carte électronique (30) le dissipateur étant porté par le boîtier (22) ; un diélectrique (34) isolant électriquement le dissipateur thermique (40, 42) de la carte électronique (30), le diélectrique (34) assurant la conduction thermique entre la carte électronique (30) et le dissipateur thermique (40, 42) ; un organe de sollicitation (52) de la carte électronique (30) et du dissipateur thermique (40, 42) l'un vers l'autre, le diélectrique (34) étant sollicité en compression entre la carte électronique (30) et le dissipateur thermique (40, 42). L'invention permet d'améliorer le transfert de chaleur entre l'électronique de commande et le dissipateur thermique.
Patent FR-2963355-A1 (FR)
Title: Films minces nanoorganises a base de copolymeres a blocs polysaccharidiques pour des applications en nanotechnologie.
Inventor: AISSOU KARIM
IPC: C09D105/00
Filed: 2010-07-30
Abstract: L'invention concerne matériau (M) comprenant un substrat dont l'une des surfaces est recouverte d'une couche à base d'un copolymère à blocs comprenant un bloc (B) constitué d'un polysaccharide et ses utilisations pour l'électronique, pour réaliser des diodes électroluminescentes organiques (OLED) ou des cellules photovoltaïques organiques (OPV) ou pour la conception de dispositifs de détection (nanobiocapteurs, biopuces).
Patent FR-2964377-A1 (FR)
Title: Lifting bed for maintenance and repairing of e.g. all-terrain cycles, has lifting devices and platforms forming assemblies, where one of assemblies is movably mounted with respect to other assembly
Inventor: MARCHAND JEAN-LUC
IPC: B66F7/06
Filed: 2010-09-03
Abstract: The bed has lifting devices (5) for lifting platforms (4) of a passage of the platforms from lowered position to high position. The devices and the platforms form assemblies (2, 3). The lifting device of each assembly is arranged under a load-bearing support plane formed by the platforms. One of the assemblies is movably mounted with respect to the other assembly in a direction (D) orthogonal to up and down direction for allowing maintenance of the lifting device vertically to the platform independent from a surface of a load-bearing area formed by the platforms. The platforms are formed of a deck and a side extension bar.
Patent FR-2951476-A1 (FR)
Title: Covering device for e.g. apex of acroterion wall, has rods sliding through respective orifices of support piece and base forming piece for guiding support piece to adjust inclination and distance of longitudinal covering profile
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E04D3/40
Filed: 2010-10-20
Abstract: The device has a support piece (2) for supporting a longitudinal covering profile (1), and a base forming piece (3) fixed on a crest (F) of a wall (M). Rods (41, 42) slide through respective orifices (24, 25) of the support piece and the base forming piece for guiding the support piece opposite to the base forming piece so as to adjust the inclination of the profile opposite to the crest and the distance of the profile based on a direction perpendicular to the crest. Locking nuts are respectively mounted on the rods for locking the rods inside the orifices in a preset position.
Patent FR-2951972-A1 (FR)
Title: Couplage de porte-outil pour agent de refroidissement a haute pression
Inventor: ERICKSON ROBERT A
IPC: B23B29/04
Filed: 2010-11-02
Abstract: L'invention se rapporte à un système de couplage pour un agent de refroidissement pour coupler un porte-outil (10) à un élément de support de porte-outil (15), dans lequel la queue (35) du porte-outil (10) est fixée à l'intérieur de l'alésage (65) de l'élément de support de porte-outil (15) avec un ajustement avec serrage, et un canal d'agent de refroidissement (120) s'étend à travers l'élément de support de porte-outil (15) jusqu'au porte-outil (10) en passant à travers la région de l'ajustement avec serrage de manière à créer une étanchéité sous haute pression pour le passage d'agent de refroidissement (105, 125) entre le porte-outil (10) et l'élément de support de porte-outil (15).
Patent FR-2967354-A1 (FR)
Title: Modular vacuum adjusting assembly for installation in e.g. hospital, for aspiration of organic fluids of body of patient, has vacuum adjusting device whose connection unit is connected by simple fitment to pipe of vacuum network
Inventor: JARRY CHRISTOPHE
IPC: A61M1/00
Filed: 2010-11-15
Abstract: The assembly has a vacuum adjusting device (1) whose connection unit (3) is connected by simple fitment with a pipe of a vacuum network, a connection unit (11) of a safety bottle (10) or a connection unit (21) of a filter (20). The connection unit of the filter is connected by simple fitment to another connection unit (12) of the safety bottle. Another connection unit (22) of the filter is connected by simple fitment to the former connection unit of the safety bottle or the pipe. The latter connection unit of the safety bottle is connected by simple fitment to the pipe.
Patent FR-2972352-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique
Inventor: DOOH JOHANN
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-03-08
Abstract: 1. Composition cosmétique comprenant des huiles concrètes et des huiles essentielles dans leur état naturel.
Patent FR-2958813-A1 (FR)
Title: Connexion d'un bobinage polypase pour generer un champ alternatif
Inventor: KRIEGER HEINRICH
IPC: H02K3/28
Filed: 2011-03-18
Abstract: La connexion du champ tournant à 2-pôles, pour la vitesse rotatoire haute, était par connexion double étoile, le raccordement aux bobinages monophasés u et v à travers des branchements U1 et V1 (Fig 3c, art antérieur). Par raccordement du courant triphasé en triangle à travers des branchements V, (U1,V1), (U,W) et à travers de W1 on a la connexion symétrique axialement en lui-même de Fig. 3d (cf. la connexion d'exemple example d'application 2). Un exemple d'une ligne de cames d'un commutateur à cames pour un champ constant en direction, ainsi que pour le champ tournant, est présenté à côté du diagramme de bobinage (Fig. 3a). Lignes du champ momentanées et des indicateurs de sens sont présentées à côté du plan des encoches (Fig. 3b). Exemple d'application 4 concerne la connexion d'un champ alternatif à 2 pôles, suffisamment homogène dans le rotor, par un moteur à changement double de pôles pour la génération d'un 2/4 pôles champ tournant avec point étoile en connexion permanente et un conducteur central (conducteur neutre), selon la revendication 13. La connexion du champ tournant à 2-pôles était par double-étoile, le raccordement aux bobinages monophasés u et v à travers des branchements U1 et V1 (Fig. 4a, art antérieur). Par raccordement du courant triphasé en triangle à travers des jonctions V, (U1,V1), borne du conducteur neutre du point étoile en connexion permanente, et le branchement W1 du troisième bobinage monophasé w on a la connexion symétrique axialement en lui-même de Fig. 4c. Le diagramme de bobinage et le plan des encoches sont les même qu'en exemple d'application 3. Un exemple d'une ligne de cames d'un commutateur à cames pour un champ constant en direction, ainsi que pour le champ tournant, sont présentés à côté du diagramme de bobinage (Fig. 4a).
Patent FR-2984818-A1 (FR)
Title: Switching module for use on top of steering column of car to provide electric connection between fixed stator part and movable rotor part, has rotating connector whose sub-module is partially retracted into housing of switching module
Inventor: LEGOUBIN JOEL
IPC: B60R16/027
Filed: 2011-12-23
Abstract: The module (3) has a central body (29) surrounding a steering column (C) of a motor vehicle i.e. car. The central body has a hollow central housing (39) that is arranged around the steering column. A sub-module of a rotating connector (1) is integrated in a case (13) for transmitting an electrical signal between rotating parts that rotate along with a wheel of the vehicle, and stationary parts. The sub-module of the rotating connector is partially retracted in the central housing of the switching module. The case includes a ribbon made of non-charged plastic, and the central body is made of charged plastic.
Patent FR-2974553-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has horizontal beam comprising two side walls and wall, where recess is formed between two side walls that are impacted by pedal in case of front impact of vehicle on external obstacle
Inventor: MERLIN FABRICE
IPC: B60R21/09
Filed: 2011-04-28
Abstract: The vehicle has an actuation pedal (1) comprising a lever arm (8), and a horizontal beam (13) comprising two side walls (15). A recess (14) is formed between the two side walls that are impacted by the pedal in case of a front impact of the vehicle on an external obstacle, where width of the lever arm is lesser than or equal to a distance separating the two side walls from the beam. The beam comprises a wall that is located between the two side walls, where the wall is tilted with respect to a vertical plane. A sensor transmits a signal to a drive system in case of detection of a front impact.
Patent FR-2979300-A1 (FR)
Title: Dispositif pour estimer une trajectoire future d'un vehicule et associer a des parties qu'elle comprend des aspects differents selon leurs positions par rapport a un obstacle, pour un systeme d'aide a la conduite
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60R1/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: Un dispositif de traitement (D) est associé à un système (SA) destiné à aider le conducteur d'un véhicule (V) et agencé pour construire une représentation d'une image de synthèse dans au moins une vue choisie d'une partie au moins d'une zone choisie entourant ce véhicule (V), et pour afficher une partie au moins de cette représentation. Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour déterminer une trajectoire future du véhicule (V) au sein de la représentation en fonction au moins de l'angle de braquage et de la vitesse en cours du véhicule (V) en vue de son affichage sur la partie au moins de la représentation, et, en cas d'intersection de la trajectoire future par un obstacle, pour décomposer cette trajectoire future en une première partie contenant cet obstacle, une deuxième partie située entre le véhicule (V) et la première partie, et une troisième partie située après la première partie, et pour associer des premier et deuxième aspects respectivement aux deuxième et troisième parties de la trajectoire future, de sorte que ces deuxième et troisième parties de la trajectoire future soient affichées respectivement avec leurs premier et deuxième aspects associés.
Patent FR-2980603-A1 (FR)
Title: Logiciel de gestion d'un systeme d'automatisme
Inventor: CAMUNEZ JESUS
IPC: G06F13/10
Filed: 2011-09-26
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'un système d'automatisme comportant un logiciel comprenant : * un gestionnaire de projets ; * un gestionnaire d'applications ; * et un gestionnaire de topologies ; ledit gestionnaire d'applications comprenant une unique description fonctionnelle orientée objet dudit système d'automatisme, basée sur un méta-modèle objet, ladite description fonctionnelle comprenant une pluralité d'objets fonctionnels composites qui comportent chacun une facette de contrôle et une facette de supervision, lesdites facettes de contrôle et de supervision comprenant une interface de mappage ; ledit gestionnaire de topologies comprenant une description topologique orientée objet dudit système d'automatisme, basée sur ledit méta-modèle objet, et comprenant une pluralité d'objets topologiques ; ledit gestionnaire de projets comprenant un projet de contrôle et un projet de supervision relatifs audit système d'automatisme ; lesdites facettes de contrôle étant affectées audit projet de contrôle ; lesdites facettes de supervision étant affectées audit projet de supervision ; une partie desdits objets topologiques étant mappés avec lesdites facettes de contrôle et de supervision par l'intermédiaire desdites interfaces de mappage.
Patent FR-2982927-A1 (FR)
Title: Lighting unit for use in ceiling to illuminate controlled temperature room adapted for e.g. food industry, has base plate presenting openings and adapted for passage of air flow, and light source including LEDs and attached with base plate
Inventor: RUSSIER ALAIN
IPC: F21S8/02
Filed: 2011-11-23
Abstract: The unit (1) has a base plate (10) presenting a set of traverse openings (12), and adapted for passage of an air flow (F12). A light source is attached with the base plate, and a fixing unit (16) is attached for fixation of the unit with a ceiling of a room to be illuminated. The light source includes a set of LEDs (14) that is arranged in a peripheral region of a plate intended to form the base plate. The plate includes a central region in which the openings are arranged. A diffuser (22) is arranged to diffuse light emitted by the LEDs. An independent claim is also included for a filtration assembly.
Patent FR-2991121-A1 (FR)
Title: Load supply control circuit for measuring load current to diagnose overload in electrical circuit of LED bulb used in instrument panel of car, has interconnection point between transistor and resistor and including measuring circuit output
Inventor: MARANGE CHRISTOPHE
IPC: H03K17/56
Filed: 2012-05-25
Abstract: The circuit has a measurement circuit (10) including two transistors (Q2, Q3) mounted in a current mirror. One of the transistors is mounted in a diode and connected in series with an output transistor (Q1), and the other transistor delivers image charging current to an output resistor (R1). The resistor is connected in series between the latter transistor and electric ground. An interconnection point between the latter transistor and resistor includes a measuring circuit output, where potential of output corresponds to measurement representative of charging current of a microcontroller (2).
Patent FR-2986063-A1 (FR)
Title: Dispositif etanche pour systeme d'air conditionne.
Inventor: PIHET DAVID
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (22) d'étanchéité et d'isolation vibratoire destiné à obturer l'espace entre un échangeur thermique (14) et un conduit (12) de système de ventilation et d'air conditionné (10) d'un véhicule. Le dispositif d'étanchéité (22) comprend un cadre (24) mince fermé, un joint interne (26) apte à obturer l'espace interne situé entre le cadre (24) et l'échangeur (14), un joint externe (28) apte à obturer l'espace externe situé entre le cadre (24) et le conduit (12), des plots antivibratoires internes (30) s'étendant depuis la face interne du cadre (24) et étant apte à être en contact avec l'échangeur thermique (14), des plots antivibratoires externes (32) s'étendant depuis la face externe du cadre (24) et étant apte à être en contact avec le conduit (12) de circulation d'air, les plots internes (30) et externes (32) isolant ensemble le conduit (12) de l'échangeur (14), les joints interne (26) et externe (28) et les plots internes (30) et externes (32) étant solidaires du cadre (24).
Patent FR-2971011-A1 (FR)
Title: Systeme pour reguler l'alimentation en combustible d'un moteur a turbine a gaz.
Inventor: CHILLAR RAHUL JAIKARAN
IPC: F02C9/40
Filed: 2012-01-26
Abstract: Système comprenant un régulateur de combustible pour turbine, conçu pour réguler un premier apport d'un premier combustible dans un moteur (12) à turbine, un second apport d'un second combustible dans le moteur (12) à turbine, et une transition entre le premier combustible et le second combustible. Le régulateur de combustible pour turbine comprend une logique (66) de gestion d'intégrité du combustible, conçue pour réguler un volume du premier combustible dans une conduite (46) pour premier combustible afin de maintenir l'intégrité d'un premier combustible pendant que le moteur (12) à turbine fonctionne avec le second combustible plutôt qu'avec le premier combustible.