baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047644-A1 (FR)
Title: Boite de rangement pour compas de dessin
Inventor: VIEIRA FRANCOIS
IPC: A45C11/36
Filed: 2016-02-15
Abstract: Boîte de rangement (1) pour compas de dessin (10) constituée de deux compartiments (2, 3) de tailles différentes, l'un (2) de plus grande dimension afin de loger un compas de dessin et le second (3) de dimension inférieure afin de loger des accessoires du compas de dessin, chaque compartiment étant doté d'un couvercle indépendant (5, 6).
Patent FR-3047547-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'une salle, notamment pour passagers d'un vehicule de transport public, presentant un encombrement et une vitesse d'air reduits
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: F24F11/02
Filed: 2016-02-10
Abstract: Le dispositif de climatisation comporte des moyens centraux de conditionnement de la température d'un liquide caloporteur, un circuit de circulation du liquide caloporteur, et au moins une unité de climatisation (20), destinée à être logée dans la salle (12), comprenant : une enceinte (22) présentant une ouverture (24) d'entrée d'air depuis la salle (12) et une ouverture (26) de sortie d'air climatisé vers la salle (12), les ouvertures d'entrée (24) et de sortie (26) d'air étant toutes deux agencées au niveau du sol (28) de la salle (12), un organe de ventilation (30), logé dans l'enceinte (22), propre à faire circuler l'air dans l'enceinte depuis l'ouverture d'entrée (24) vers l'ouverture de sortie (26), et un échangeur de chaleur (32), relié au circuit de circulation (16), propre à échanger des calories entre le liquide caloporteur et l'air circulant dans l'enceinte (22) sous l'effet de l'organe de ventilation (30), la présence de personnes dans la salle permettant de générer un mouvement ascendant de l'air issu de la sortie d'air (26) dans la salle.
Patent FR-3048767-A1 (FR)
Title: Barriere thermique et element interieur de stockage thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/658
Filed: 2016-03-11
Abstract: Est concernée la gestion thermique pour favoriser un maintien en température d'un volume (9). L'ensemble proposé comprend ledit volume et un dispositif disposé autour, placé dans un environnement extérieur (7) soumis à une température non constante et comprenant au moins un élément isolant thermique (19) interposé entre le volume intérieur et l'environnement extérieur et, de l'intérieur vers l'extérieur : un élément intérieur (13a) de stockage thermique à matériau MCP et une barrière thermique extérieure (13b) contenant plusieurs MCP. Sont aussi prévus des moyens (21) d'apport temporaire, dans ledit volume intérieur (9), d'un fluide de charge, à au moins une température différente de celles de la température à maintenir, en échange thermique avec ledit MCP de l'élément intérieur (13a), pour qu'il stocke alors de l'énergie thermique.
Patent FR-3049961-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'une coiffe dotee d'une couture decorative
Inventor: BOURDE PHILIPPE
IPC: D05B33/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: Procédé pour fabriquer une coiffe (2) à partir de deux pièces de coiffe (2a, 2b) préassemblées le long d'une ligne de jonction par une couture d'assemblage (4), le procédé comportant une étape de décoration au cours de laquelle on fait réaliser par une machine à coudre une couture décorative (5) parallèlement à la ligne de jonction, tout en déplaçant mécaniquement le coiffe selon une direction de déplacement parallèle à la ligne de jonction. Au cours de l'étape de décoration, la coiffe est guidée mécaniquement dans la direction de déplacement par un guide supérieur (11) comportant une nervure de guidage (13) faisant saillie vers le bas et pénétrant entre les deux pièces de coiffe au niveau de ladite ligne de jonction.
Patent FR-3051971-A1 (FR)
Inventor: NGUYEN BICH-YEN
IPC: H01L25/065
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de former une structure semi-conductrice comprenant l'introduction, dans des conditions choisies, de composés d'hydrogène et d'hélium dans un support temporaire (1) afin de former une zone de faiblesse (2) à une profondeur prédéterminée à l'intérieur de celui-ci , et pour définir une couche superficielle (3) et une partie résiduelle (4) du support temporaire (1) ; la formation d'une couche d'interconnexion (5) sur le support temporaire (1) ; la mise en place d'au moins une puce à semi-conducteur (6) sur la couche d'interconnexion (5) et la fourniture d'énergie au support temporaire (1) pour détacher la partie résiduelle (4) et fournir la structure semiconductrice .
Patent FR-3056101-A1 (FR)
Title: Appareil de reeducation neurosensorielle.
Inventor: SALOMON GEORGETTE
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil de rééducation neurosensorielle de type banc d'optique pour le dépistage et la rééducation de troubles neurosensoriels. L'invention se situe donc dans le domaine des dispositifs de rééducation fonctionnelle. Un appareil de rééducation selon l'invention comprend une poutre horizontale comprenant : - un dispositif porte-filtre comportant des moyens d'obturation, - un dispositif porte-tests comprenant des moyens de support de signes et/ou de couleurs, - un moyen d'éclairage projectif dudit dispositif porte-tests, ledit moyen d'éclairage émettant un flux lumineux dont la température de couleur est comprise entre 4 500 K et 6 500 K - une enceinte opaque dans laquelle sont intégrés lesdits moyen d'éclairage, dispositif porte-filtre et dispositif porte-tests.
Patent FR-3057444-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage en deux parties.
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B11/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'un produit, comportant un dispositif d'essorage (4) composé d'une partie d'essorage (6) pour essuyer un organe d'application et une tige à leur sortie d'un récipient, et une partie de fixation (5) du dispositif d'essorage (4) dans le col du récipient, l'une de la partie de fixation (5) et de la partie d'essorage comportant une jupe extérieure (55) et une jupe intérieure (54) définissant entre elles une gorge annulaire (56), l'autre de la partie de fixation et de la partie d'essorage (6) comportant une jupe de montage (65) engagée dans ladite gorge (56), l'une au moins des jupes extérieure (55) et intérieure (54) étant appliquée contre la jupe de montage (65) au moins quand le dispositif d'essorage (4) est en configuration montée dans le col et l'une au moins des jupes en appui (54,55) comportant un relief venant en prise sur l'autre jupe (65) dans cette configuration pour s'opposer à un détachement de la partie de fixation (5) et de la partie d'essorage (6).
Patent FR-3057990-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle pour un appareil electromenager
Inventor: BRASILLET PASCAL
IPC: H01H19/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Un dispositif de commande manuelle pour un appareil électroménager, le dispositif de commande (100) étant associé à un axe de commande, une action de mouvement sur le dispositif de commande (100) entraîne un mouvement de l'axe de commande. Le dispositif de commande (100) comporte : - une pièce mobile (1) et une pièce de support (2) de la pièce mobile (1), la pièce mobile étant mobile par rapport à la pièce de support, et la pièce mobile et la pièce de support comportant des moyens de liaison (12, 23) destinés à la liaison de la pièce mobile (1) et de la pièce de support (2) entre elles ; et - un élément de transmission (30) monté entre la pièce mobile (1) et l'axe de commande associé, l'élément de transmission (30) transmettant un mouvement de la pièce mobile (1) par rapport à la pièce de support (2), à l'axe de commande.
Patent FR-3058105-A1 (FR)
Title: Module optique pour projeter un faisceau lumineux a coupure comportant des moyens de focalisation horizontale
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un module (22) optique destiné à projeter un faisceau (24) lumineux final présentant un profil de coupure (28) présentant au moins un tronçon (28A, 28C) horizontal, et comportant : - une source (34) lumineuse commandée émettant un faisceau (46) initial ; - des moyens (36) optiques de coupure pour transformer le faisceau (46) initial en un faisceau (48) intermédiaire à coupure (28) dans lequel les rayons lumineux sont distribués verticalement au-dessous dudit profil de coupure (28) ; caractérisé en ce que le module (22) optique comporte : - des moyens (38) optiques de focalisation horizontale pour focaliser le faisceau (48) intermédiaire à coupure vers une ligne (54) de focalisation sensiblement verticale ; - une lentille (40) de sortie présentant une ligne (54) focale verticale qui est confondue avec la ligne (54) de focalisation pour transformer le faisceau (48) intermédiaire à coupure en ledit faisceau (24) final.
Patent FR-3059116-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour unite de traitement permettant de connecter une pluralite de circuits et d'acquerir leur valeur d'etat au moyen d'un unique port d'entree
Inventor: PROUVOYEUR JEAN-CLAUDE
IPC: G06F3/00
Filed: 2016-11-24
Abstract: Dispositif d'interface (1) pour une unité de traitement (µC), permettant de connecter une pluralité de circuits (Switch1-Switch2) à un unique port d'entrée (Input1) de l'unité de traitement (µC), apte à acquérir une valeur d'état d'un circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits, lorsque ledit circuit (Switch1-Switch2) est polarisé, comprenant une pluralité, de même cardinal, de sources d'alimentation (Vdd1-Vdd2), chaque source d'alimentation (Vdd1-Vdd2) étant associée à un circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits et apte à le polariser, un moyen de commutation (PushVdd1, PullVdd1, PushVdd2, PullVdd2) apte à sélectivement connecter un unique circuit (Switch1-Switch2) de la pluralité de circuits à la source d'alimentation (Vdd1-Vdd2) associée, de telle manière à polariser le circuit, et à connecter tous les autres circuits à la masse, la sélection du circuit polarisé étant commandée par un jeu d'au moins un port de sortie (Output1-Output2) de l'unité de traitement (µC).
Patent FR-3060661-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur a arbre d'helice deporte comprenant une boite d'accessoires
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: F02K3/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur (19) comprenant un arbre d'hélice (21) et un générateur de gaz (22) qui longe cet arbre d'hélice (21) et qui comporte un arbre haute pression (24), ce turbopropulseur comportant une conduite d'entrée d'air (31) du générateur de gaz terminée par une bouche d'admission (33). La bouche d'admission (33) est déportée radialement par rapport à l'arbre haute pression (24), la conduite d'entrée d'air (31) comporte une portion frontale (38) comprenant une ouverture s'étendant autour de l'axe de l'arbre haute pression (24), et il comporte une boîte d'accessoires (41) située en amont d'une extrémité avant de l'arbre haute pression selon l'axe de cet arbre haute pression (24). La boîte d'accessoires (41) est accouplée à l'extrémité avant de l'arbre haute pression (24) à travers l'ouverture de la portion frontale (38).
Patent FR-3051480-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres vegetales ligneuses et de combustibles solides de recuperation pour la production de biocombustible granules
Inventor: SAIAH REDOUAN
IPC: F02C6/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de matières végétales ligneuses et/ou de combustibles solides de récupération, comportant les étapes suivantes : • orientation desdites matières vers deux flux distincts, un flux destiné à une gazéification, et un flux destiné à une granulation, • gazéification du flux destiné à la gazéification, • granulation du flux destiné à la granulation La présente invention concerne également une installation de traitement de matières végétales ligneuses et/ou de combustibles solides de récupération, caractérisée en ce qu'elle comporte une ligne de gazéification et une ligne de granulation, ainsi qu'une unité d'orientation desdites matières vers lesdites lignes de gazéification et de granulation.
Patent FR-3054132-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une combinaison d’hydrolysat peptidique de mais, de derive de vitamine c, de carnitine et d’adenosine pour augmenter la densite capillaire
Inventor: GONDRAN CATHERINE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'une combinaison d'agents actifs comprenant un hydrolysat peptidique de maïs, de la vitamine C ou un de ses dérivés, de la carnitine et de l'adénosine pour stimuler ou restaurer la densité capillaire, stimuler la pousse du cheveu et des cils et ralentir la chute du cheveu et des cils. L'invention porte encore sur un procédé de soin cosmétique destiné à lutter contre le vieillissement du cheveu et protéger le cheveu des agressions extérieures. L'invention concerne également la combinaison d'agents actifs pour son utilisation pour stimuler et/ou restaurer la densité capillaire, augmenter la pousse du cheveu ou limiter la chute du cheveu, dans le cadre d'un traitement préventif ou curatif de la perte de cheveux liée à un état pathologique.
Patent FR-3063974-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de legumes frais, fruits frais, plantes ou vegetaux vivants dont la surface est contaminee par des pesticides
Inventor: URBAN LAURENT JACQUES
IPC: B65B55/08
Filed: 2017-03-17
Abstract: Ce procédé de décontamination de légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivants dont la surface est contaminée par des pesticides, ledit procédé comportant une étape d'exposition directe (52, 56) de la surface contaminée de légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivants à au moins une impulsion lumineuse, la durée de la ou des impulsions lumineuses étant comprise entre 50 µs et 2 s, dans lequel : - 80 % de l'énergie de la ou des impulsions lumineuses est obtenue à des longueurs d'onde comprises entre 100 nm et 280 nm, et - la densité d'énergie délivrée par chaque impulsion lumineuse sur la surface desdits légumes frais, fruits frais, plantes ou végétaux vivant est comprise entre 0,1 kJ/m2 et 3 kJ/m2.
Patent FR-3064225-A1 (FR)
Title: Habitacle de vehicule comprenant un module de retroviseur a image projetee sur un montant lateral
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'habitacle (10) de véhicule (11) comprend un pare-brise (12) et au moins un montant latéral (14) sur lequel est fixé le pare-brise (12). L'habitacle (10) comporte un module de rétroviseur (22) comprenant des premiers moyens (28) d'acquisition d'image (25A) adaptés pour prendre une première image (25A) vers l'arrière du véhicule (11) et des moyens d'affichage (24) pour afficher la première image (25A) à l'intérieur de l'habitacle (10). Les moyens d'affichage (24) recouvrent au moins une portion (14A) du montant latéral (14).
Patent FR-3064518-A1 (FR)
Title: Pince d'extraction de contenants et machine de fabrication de contenants incorporant une telle pince
Inventor: ROSSIGNOL STEPHANE
IPC: B65D1/02
Filed: 2017-03-29
Abstract: Cette pince d'extraction (20) de contenants par rapport à un moule de conformation comprend deux mâchoires (20A, 20B) disposées de part et d'autre d'un axe central (X20) de la pince et incluant chacune un support (22) et un insert (26) monté sur le support. Pour au chaque mâchoire (20A, 20B), l'insert (26) est monté flottant sur le support, en étant mobile en translation par rapport au support (22) selon une direction (F20) radiale à l'axe central (X20), l'insert (26) est équipé d'une ou plusieurs gorge (268) de réception et de coincement d'une garniture (32) et une garniture (32) compressible est engagée dans chaque gorge (268) pour constituer une interface de prise du col (4a) d'un contenant.
Patent FR-3065323-A1 (FR)
Title: Photodiode
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01L31/101
Filed: 2017-04-13
Abstract: Cette photodiode comporte : - un cœur (22) d'un premier guide d'onde qui se termine par une terminaison fuselée (30) qui s'étend au-dessus d'un cœur (26) en germanium ou en SiGe d'un second guide d'onde, - un ruban d'adaptation (24) qui s'étend d'un côté, en vis-à-vis de la terminaison fuselée (30) et, du côté opposé, en vis-à-vis du cœur (26) du second guide d'onde, ce ruban d'adaptation étant couplé optiquement au cœur (26) du second guide d'onde par un couplage évanescent et comportant une première zone (92) à l'intérieur de laquelle son indice effectif de propagation est égal à l'indice effectif de propagation d'une deuxième zone (94) de la terminaison fuselée (30), ces première et deuxième zones couplant optiquement la terminaison fuselée au ruban d'adaptation par un couplage modal, et - une couche de bas indice qui s'étend entre le ruban d'adaptation et la terminaison fuselée.
Patent FR-3065403-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'un systeme d'alimentation par le sol et d'un vehicule electrique
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M7/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Cet ensemble, qui comporte un système d'alimentation par le sol (10) du type par conduction, comportant des pistes conductrices (11, 12, 13) disposées sur une chaussée (2), et un véhicule électrique (1), captant une énergie électrique depuis lesdites pistes alors qu'il se déplace sur la chaussée, se caractérise en ce que le système d'alimentation (10) comporte une antenne au sol (52.i), conformée de manière à présenter un diagramme de rayonnement constant selon un axe longitudinal (X) de la chaussée et émettant un signal de positionnement, et en ce que le véhicule électrique (1) comporte une antenne embarquée (171, 172) et un module embarqué (175), connecté à l'antenne embarquée et propre à déterminer une position latérale d'un centre (C1, C2) de l'antenne embarquée par rapport à l'axe longitudinal (X) à partir du signal de positionnement capté par l'antenne embarquée.
Patent FR-3066122-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible pour baton
Inventor: CUINAT-GUERRAZ NILS
IPC: A63C11/22
Filed: 2017-05-15
Abstract: Dispositif de fixation (1) amovible pour bâton (2) comprenant une partie mâle (100) et une partie femelle (200), l'une de ces deux parties (100, 200) étant destinée à être fixée à une poignée (3) d'un bâton (2) et l'autre de ces deux parties (100, 200) étant destinée à recevoir une dragonne (4), caractérisé en ce que la partie mâle (100) comprend au moins une surface de liaison (110) apte à coopérer par emboîtement élastique avec au moins une surface de liaison (210) de la partie femelle (200), l'une des surfaces de liaison (110 ; 210) de la partie mâle ou femelle comprenant des picots (130) et l'autre surface de liaison (210 ; 110) de la partie femelle ou mâle comprenant des ouvertures (230) aptes à coopérer avec lesdits picots (130).
Patent FR-3067580-A1 (FR)
Title: Boite de commercialisation d'un produit, vitrine commerciale associee et dispositif de commercialisation associe
Inventor: YOU JEAN-CHARLES
IPC: G06Q20/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet une boîte (1) de commercialisation d'un produit, ladite boîte (1) comprenant au moins une porte (4) permettant d'accéder à l'intérieur de la boîte (1) et des moyens de commande, caractérisée par le fait que la boîte (1) comprend au moins une face d'interaction transparente (5) comportant un écran tactile transparent, des moyens de verrouillage de la porte (4), et des moyens de communication, les moyens de commande étant configurés d'une part pour commander l'écran tactile transparent et d'autre part pour commander les moyens de verrouillage de la porte (4) en fonction de données reçues par les moyens de communication.
Patent FR-3068709-A1 (FR)
Title: Preparation pour infusion ou maceration
Inventor: DECAN MAUVE
IPC: C12G3/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'une préparation pour infusion ou macération à base de matériel végétal comportant au moins une variété de plante et/ou au moins une variété de fruit et/ou au moins une variété d'épice. Dans le procédé de l'invention, on met en œuvre au moins une étape au cours de laquelle on pulvérise, à la surface du matériel végétal, un liquide comprenant au moins une boisson alcoolisée à base d'alcool éthylique et/ou au moins un cocktail à base de boisson alcoolisée et/ou au moins un arôme à la note aromatique alcool sur support alcool ou sur support alcool/eau ou sur support sirop de glucose.
Patent FR-3069648-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une source de stockage d'energie electrique
Inventor: TOURNON EDGAR
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'état de santé (SOH) d'une source de stockage d'énergie électrique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - décharge (50) de ladite source de stockage d'énergie électrique d'une quantité d'énergie prédéterminée (Qe) alors que ladite source est chargée ; - mesure (51) d'une tension à vide (OCV) de ladite source de stockage d'énergie électrique ; - comparaison (52) entre ladite tension à vide (OCV) et une valeur seuil (Vs) ; et estimation de l'état de santé (SOH) en fonction de ladite comparaison (52).
Patent FR-3070016-A1 (FR)
Title: Procede et installation de purification d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins 90% de co2
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: B01D53/86
Filed: 2017-08-10
Abstract: Procédé de purification d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins 90% de CO2 en base sèche, au moins 20% d'humidité relative et au moins une impureté choisie les composés chlorés, soufrés, nitrés ou fluorés comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape de soumission du flux gazeux d'alimentation à une oxydation catalytique de manière à produire un flux gazeux comprenant au moins une impureté acide choisie parmi HCI, NOx, SOx ou acide fluorhydrique; b) une étape de maintien de la température du flux gazeux issu de l'étape a) au dessus de la plus grande valeur entre le point de rosée de l'eau et le point de rosée du/des acide(s) contenus dans le gaz en aval du procédé catalytique; c) une étape d'élimination d'au moins une partie des impuretés acides en mettant en contact le flux gazeux issu de l'étape b) en contact avec au moins un échangeur de chaleur résistant à la corrosion de manière à condenser les composés acides tout en régulant la température du flux gazeux sortant sous le point de rosée de l'eau ; et d) une étape de séparation des condensats acides du flux gazeux issu de l'étape c) au moyen d'un séparateur résistant à la corrosion de manière à produire un flux gazeux enrichi en CO2.
Patent FR-3070186-A1 (FR)
Title: Tuyere secondaire modifiee acoustique
Inventor: GONZALEZ JEREMY PAUL FRANCISCO
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'invention concerne une tuyère secondaire (110) pour turbomachine (10) à double-flux, définie autour d'un axe longitudinal (X), ladite tuyère étant configurée pour éjecter un mélange des flux issus d'une veine secondaire (Vs) et d'une veine primaire (Vp) de la turbomachine (10), la tuyère secondaire étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère (110), la tuyère secondaire (110) comprend, au niveau du col (112), une succession périodique de lobes (116, 118) situés le long de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110).
Patent FR-3072200-A1 (FR)
Title: Procede de verification de presence par reconnaissance faciale
Inventor: HAMMAMI CHIRAZ
IPC: G06K9/64
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification (100) de présence de personnes possédant une base de données visages (101) et une base de données noms (102) liée l'une à l'autre. Le procédé de vérification (100) comprend une étape d'acquisition de données images, de reconnaissance faciale (120) d'au moins une personne, d'obtention du nom (130) de l'au moins un personne reconnue (930), de qualification de la personne reconnue (930) en personne présent, de génération d'une liste de personnes présentes, de comparaison (140) de la liste de personnes présentes par rapport à une liste de personnes de référence et d'une vérification (150) d'au moins une personne non comprises dans la liste de personnes de référence.