baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099505-A1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un élément composite pour réaliser un revêtement de surface extérieur de type terrasse
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-07-31
Abstract: Utilisation d’au moins un élément composite pour réaliser un revêtement de surface extérieur de type terrasse L’invention porte principalement sur une utilisation d’au moins un élément composite (1) pour réaliser un revêtement de surface extérieur du type terrasse, lequel élément composite (1) comprend un corps principal (2) dit de support réalisé dans un matériau indéformable dans des conditions normales d’utilisation et dont une première face (3) dite inférieure est destinée à être disposée en vis-à-vis de la surface à recouvrir, et un corps secondaire (5) dit de finition réalisé dans un matériau dont la conductivité thermique est différente de celle du corps de support (2) et qui est solidarisé audit corps de support (2) par des moyens de solidarisation (15) en recouvrant une seconde face (40) dite supérieure du corps de support (2) opposée à sa face inférieure (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101072-A1 (FR)
Title: Système de suivi d’articles
Inventor: FALCOZ GRATIEN
IPC: B65G1/137
Filed: 2019-09-19
Abstract: Système de suivi d’articles L’invention concerne un système de suivi d’articles comprenant : un moyen de contrôle détenant une ou plusieurs informations d’identification d’un article (5) arrivant au convoyeur (1), un moyen de localisation (4) relié audit moyen de contrôle et configuré pour localiser et suivre ledit article sur le convoyeur (1), un dispositif lumineux (3) agencé le long du convoyeur (1) et relié au moyen de contrôle pour générer des signaux de couleurs variables, le moyen de contrôle informatique étant en outre configuré pour associer à l’article (5) suivi un signal lumineux (A, B, C ; A’, B’) adjacent à l’article (5) et apte à le suivre lors de son déplacement le long du convoyeur (1), ledit signal lumineux (A, B, C ; A’, B’) porte une couleur représentant une instruction de traitement par un opérateur. L’invention concerne également une installation comprenant ce système et un procédé de mise en œuvre. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101503-A1 (FR)
Title: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu numérique sur réseau mobile avec sélection d’un débit d’encodage maximum autorisé en fonction d’un godet de données
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-09-27
Abstract: Gestion du téléchargement progressif adaptatif d’un contenu numérique sur réseau mobile avec sélection d’un débit d’encodage maximum autorisé en fonction d’un godet de données. L'invention concerne un procédé de gestion du téléchargement progressif adaptatif (HAS) d’un contenu numérique (C1) au sein d’un terminal lecteur de flux multimédia (30) connecté à un réseau de communication mobile. Le contenu numérique est associé à un fichier de description (7) du contenu numérique, comprenant une liste de segments temporels (C1i@Nj) du contenu, associés chacun à plusieurs débits d’encodage du contenu. Un volume maximum de données à consommer au sein du réseau de communication mobile, appelé godet de données, est alloué au terminal lecteur de flux multimédia. Selon l'invention, au lancement du téléchargement progressif adaptatif du contenu numérique, un tel procédé de gestion met en œuvre : - une détermination (DET 301) d’un volume de données qui serait consommé par le terminal lecteur de flux multimédia par téléchargement des segments temporels à au moins certains des débits d’encodage, - une sélection (SEL 302) d’un débit d’encodage maximum du contenu autorisé pour le téléchargement, en fonction du volume de données consommé qui lui est associé, et du godet de données. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103618-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en œuvre un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile avec contrôle par la voix d’un utilisateur, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L15/30
Filed: 2019-11-21
Abstract: Il est divulgué un dispositif et un procédé mis en œuvre dans un calculateur de véhicule automobile pour activer un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile par la voix d’un utilisateur. Les modes de réalisations permettent de calibrer un ou plusieurs dispositifs de commande automatique de gain (130i) respectifs de modules (10i) de détection d’un mot-clé d’activation de l’assistant personnel virtuel, avec des valeurs respectives de paramètres de fonctionnement de ces dispositifs qui sont fonction de l’utilisateur détecté. Cela permet d’adapter la sensibilité de la reconnaissance du mot-clé d’activation en fonction d’un paramétrage lié à l’utilisateur identifié, et ainsi d’améliorer les performances de la détection du mot-clé d’activation prononcé par un utilisateur quelconque du véhicule. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3105750-A1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la maintenance d'un outil industriel, outil et système correspondants, et programme mettant en œuvre le procédé.
Inventor: BOISARD SIMON
IPC: B23Q17/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la maintenance d'un outil industriel tel qu'une visseuse ou une perceuse, mettant en œuvre plusieurs composants mobiles en rotation, comprenant les étapes suivantes :- obtention de données de mesure représentatives d'un angle et/ou d'un couple lors d'une utilisation dudit outil ; - analyse desdites données de mesure, de façon à déterminer au moins une donnée de qualité représentative de perturbations éventuelles induites pour chacun des composants d'un ensemble de composants contrôlés, délivrant une signature dudit outil comprenant lesdites données de qualité ; - stockage de ladite signature dans une mémoire associée audit outil, et lisible sans contact à courte distance ; - lecture à distance de ladite signature dans ladite mémoire, à l'aide d'un terminal d'aide à la maintenance ; - identification d'un composant nécessitant une intervention, à partir de ladite signature ; - obtention par ledit terminal d'informations d'assistance sur ladite intervention à effectuer.              FIGURE D’ABRÉGÉ :    fig. 12
Patent FR-3106639-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage reversible par goupillage, d'un arbre de commande d'une boite automatique a changement de vitesses d'un vehicule automobile.
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16H63/36
Filed: 2020-01-24
Abstract: Le mécanisme (2) est un mécanisme de goupillage, en mode roues libres du véhicule, d'une plaque (4) solidaire d'un arbre (3) de commande de la boîte. Une goupille (6) est introduite à l'intérieur d'un fût (9) de guidage de la goupille (6) vers un logement (7a, 7b) traversant la plaque (4) et une paroi (1a) de la boîte. La goupille (6) est ménagée à une extrémité distale d'une tige (12) semi-rigide qui est apte à se déformer sous l'effet d'un effort exercé manuellement par un opérateur. La goupille (6) étant maintenue à l'intérieur du logement (7a, 7b), une partie proximale de la tige (12) émergeante hors du fût (9) en s'étendant hors de la boîte (1) est infléchie par l'opérateur par rapport à l'orientation de la goupille (6).     Figure 4
Patent FR-3110043-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d'aide à la décision, procédé et programme d'ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: H04W4/30
Filed: 2020-05-07
Abstract: Dispositif électronique d’aide à la décision, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique d’aide à la décision (12) configuré pour générer une recommandation concernant la mise en œuvre d’une fonction critique par un système électronique (10) propre à fonctionner selon un contexte courant. Le dispositif comprend :     - un premier module de détermination (14) configuré pour déterminer une première recommandation en fonction du contexte courant à partir d’une base de données de référence (24),     - un deuxième module de détermination (16) configuré pour déterminer une deuxième recommandation en fonction du contexte courant et choisie parmi une liste de recommandations prédéterminées,     - un module de décision (18) configuré pour comparer la première recommandation à au moins une limite prédéterminée de fonctionnement du système électronique et pour générer une recommandation consolidée égale à la première recommandation si elle respecte les limites prédéterminées de fonctionnement, et la deuxième recommandation sinon.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097704-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de generateur pour vehicule
Inventor: UNO NORIFUMI
IPC: H02P9/14
Filed: 2020-06-12
Abstract: Le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112) est pourvu d’un circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) capable de commander le taux de génération de puissance ; s’il y a une communication entre le dispositif de commande de moteur (12) et le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112), le circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) réalise la commande de courant de champ de sorte que le taux de génération de puissance spécifié par la communication soit atteint ; s’il n’y a pas de communication entre le dispositif de commande de moteur (12) et le dispositif de commande de générateur pour véhicule (112), le circuit de détermination de permission d’augmentation (1124) réalise la commande de courant de champ sur la base de la vitesse de rotation et d’une température du générateur (11). Même lorsqu’un générateur (11) pour véhicule avec une grande capacité de courant est appliqué à un système de moteur pouvant avoir un faible taux de génération de puissance, le couple maximal est le taux de génération de puissance, le courant de champ peut être commandé de sorte que le couple maximal ne devienne pas supérieur à celui d’un générateur (11) pour véhicule ayant un faible taux de génération de puissance, et la puissance nominale est maintenue.
    Figure choisie : figure 1.
Patent FR-3098350-A1 (FR)
Title: Sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium et ses utilisations
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0568
Filed: 2020-07-07
Abstract: Sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium et ses utilisations La présente invention concerne un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, caractérisé en ce que, après mise en solution dans l’eau pour former une solution aqueuse, ladite solution aqueuse possède un pH compris entre 4 et 8, en particulier à une température de 25°C, et ses utilisations dans les batteries Li-ion. La présente invention concerne également un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, comprenant une teneur en ions H+ comprise entre 0,08 ppb et 0,80 ppm, entre 0,08 ppb et 0,63 ppm ou entre 0,25 ppb et 2,53 ppb. Pas de figure
Patent FR-3114334-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage et structure modulaire de coffrage
Inventor: VUILLAUMIER YANN
IPC: E04G11/36
Filed: 2020-09-23
Abstract: Dispositif de coffrage de dalle ou analogue comportant une structure de support (3) et des éléments profilés (4 ;5) fixés à ladite structure de support (3), lesdits éléments profilés (4 ;5) étant disposés longitudinalement adjacents les uns aux autres, un espace (6) étant formé entre chacun desdits éléments profilés (4 ;5).  Le dispositif de coffrage (2) comprend au moins un élément profilé métallique (4) et au moins un élément profilé non métallique (5) configuré pour permettre la fixation d’un panneau sur une surface supérieure dudit au moins un élément profilé non métallique (5), tout élément profilé métallique (4) étant longitudinalement adjacent à un élément profilé non métallique (5).  Figure pour figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3116295-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure électronique
Inventor: ABIDLI ABDERRAHMEN
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: Ensemble de serrure électronique (1), comprenant :- un cylindre (2) apte à passer d’un état de verrouillage à un état de déverrouillage, et inversement,- un actionneur électrique (3), configuré pour modifier l’état du cylindre (2),- une unité de contrôle (4) reliée à l’actionneur électrique (3),- un moyen d’activation manuelle (5) relié à l’unité de contrôle (4),- au moins un moyen de détection (6) de la fermeture de la porte (P), relié à l’unité de contrôle (4).  L’unité de contrôle (4) est configurée pour :(a) détecter une commande de la modification automatique de l’état du cylindre (2) par un actionnement manuel du moyen d’activation manuelle (5) depuis le côté intérieur (PINT) de la porte (P), puis(b) commander l’actionneur électrique (3) pour modifier l’état du cylindre (2) après que le moyen détection (6) a détecté que la porte (P) est passé à sa position fermée.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116184-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge mono bonnet et son utilisation pour le maintien d’une poitrine asymétrique
Inventor: BARBEAU ANGÉLIQUE
IPC: A41C3/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: [Titre : Soutien-gorge mono bonnet et son utilisation pour le maintien d’une poitrine asymétrique
    L’invention concerne un Soutien-gorge mono bonnet (1a, 1b) droit ou gauche comprenant : 
    un bandeau sous poitrine (2) un bonnet (3) configuré pour maintenir un sein d’une utilisatrice,  une bretelle d’épaule (4) solidaire frontalement et dorsalement du bandeau sous poitrine (2),  
    Selon l’invention, le bandeau sous poitrine (2) comporte une première extrémité d’attache (22, 23) proximale du bonnet (3) et une seconde extrémité d’attache (22, 23) distale du bonnet (3), le soutien-gorge mono bonnet (1a, 1b) comportant un système d’attache (6) frontal qui comprend deux organes d’assemblage (60, 61) complémentaires, les deux organes d’assemblage (60, 61) étant disposés respectivement à une extrémité d’attache (22, 23) du bandeau sous poitrine (2). 
    L’invention concerne également une utilisation de deux soutiens-gorge selon l’invention pour le maintien d’une poitrine asymétrique.
    Figure pour l’abrégé : Fig.6]
Patent FR-3118136-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion thermique d’une zone d’un bâtiment et installation de gestion thermique pour mettre en œuvre ledit procédé
Inventor: HODIN GUILLAUME
IPC: F24F110/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de gestion thermique d’une zone d’un bâtiment et installation de gestion thermique pour mettre en œuvre ledit procédé.  L’invention concerne un procédé de gestion thermique d’une zone (3) comportant des pièces principale (5) et auxiliaire (7, 9) séparées par un ouvrant (25, 27) et une installation comprenant un dispositif de chauffage/climatisation (29), une unité de commande (31) dudit dispositif, un détecteur d’état (33) dudit ouvrant, un moyen de communication entre ladite unité de commande et ledit détecteur. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure des températures à l’intérieur des pièces principale et auxiliaire ; - détection de l’état ouvert/fermé dudit ouvrant ; - analyse des températures et de l’état dudit ouvrant ; - utilisation des résultats d’analyse pour indiquer des actions correctives à effectuer. L’invention concerne aussi une installation de gestion thermique comprenant un moyen logiciel mettant en œuvre le procédé de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122953-A1 (FR)
Title: corps de stator pour machine électrique à flux axial
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/18
Filed: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un corps de stator pour machine électrique à flux axial comprenant :    - un plateau (100) en forme d’anneau centré sur un axe longitudinal (A1), le plateau comprenant une face supérieure (101) et au moins un relief supérieur (110) en saillie de la face supérieure ;    - des dents (200) dont au moins une comprend un relief inférieur (210) dont un premier côté (211) présente une forme complémentaire de celle d’une partie du relief supérieur, le relief supérieur étant imbriqué dans le relief inférieur.        
    Selon l’invention, le corps le corps comprend un élément de verrouillage (300) s’étendant en regard de la face supérieure du plateau et interposé entre la dent et le plateau de manière à immobiliser le relief supérieur en position imbriquée dans le relief inférieur) et des moyens de blocage (400) bloquant la position de l’élément de verrouillage par rapport au plateau.  
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123158-A1 (FR)
Title: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication correspondant
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: H01M50/244
Filed: 2021-05-21
Abstract: Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication correspondant La batterie de stockage d’électricité (3) comprenant au moins un ensemble (5), avec des cellules de stockage d’électricité (7) alignées et une résine (31) comprenant deux couches latérales (33) au droit des faces latérales (17) des cellules (7) et/ou deux couches d’extrémité (35) au droit des grandes faces externes (20) de l’alignement de cellules;l’ensemble (5) étant engagé dans un compartiment (25) avec les couches latérales (33) en appui contre des renforts latéraux (27) et/ou les couches d’extrémité (35) en appui contre des renforts d’extrémité (29).  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3115697-A1 (FR)
Title: Unité de désinfection utilisant le rayonnement ultraviolet
Inventor: CAILLERIE ALAIN
IPC: A62B23/02
Filed: 2021-06-07
Abstract: UNITÉ DE DÉSINFECTION UTILISANT LE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET L’invention concerne une unité de désinfection pour aseptiser un volume de gaz en le fragmentant en segments, en isolant physiquement chaque segment des autres segments, en exposant chaque segment à un rayonnement UV-C pour le désinfecter, puis en libérant chaque segment ainsi exposé. Toutes les opérations de ce filtre germicide sont séquentielles et en mode pipeline pour assurer un flux gazeux continu en sortie.  L’unité de désinfection comporte ainsi un boîtier divisé en quatre alvéoles (156a-d) présentant chacune un premier orifice et un deuxième orifice, où chaque alvéole est équipée d’une source de rayonnement UV-C, où chaque orifice de chaque alvéole (156a-d) comporte un système d’obturation. L’unité de désinfection comporte également une unité de contrôle qui commande l’allumage et l’extinction de chaque source de rayonnement UV-C et le passage de chaque système d’obturation d’une position ouverte à une position fermée, assurant la segmentation d’un volume de gaz en plusieurs segments traités individuellement pour assurer un temps d’exposition suffisant pour assurer une désinfection complète.  Fig. 8
Patent FR-3127119-A1 (FR)
Title: Utilisation d’ester gras en tant qu’agent solubilisant de filtre UV liposoluble
Inventor: CHAMPAGNE CLÉMENTINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-09-17
Abstract: Utilisation d’ester gras en tant que solubilisant de filtre UV L’invention porte sur une utilisation d’un mono-ester de 2-octanol de formule suivante :R1-C(=O)OR2dans laquelle R1 désigne un groupe alkyle comprenant de 5 à 35 atomes de carbone etR2 désigne le 1-méthylheptyle,en tant qu’agent solubilisant de filtre UV liposoluble, le ratio massique du ou des filtres UV liposolubles sur le ou les mono-esters de 2-octanol étant compris entre 0,02 et 0,50.
Patent FR-3127300-A1 (FR)
Title: Diaphragme à iris elliptique sans rotation
Inventor: MONTAGNE LAURENT
IPC: G03B9/06
Filed: 2021-09-21
Abstract: Diaphragme à iris (1) présentant un axe optique (O) comprenant :  une rondelle fixe (RF),une rondelle mobile (RM) adaptée pour tourner autour de l’axe optique par rapport à la rondelle fixe et comprenant une pluralité de rampes de guidage (GG),une pluralité de lamelles (L) définissant une ouverture elliptique (OE) du diaphragme présentant un grand axe (a) et un petit axe (b), chaque lamelle pouvant pivoter par rapport à la rondelle fixe autour d’un axe respectif, et comprenant un pion mobile (PM) respectif déplaçable dans une des rampes de guidage (GG) respective en prenant appui le long de la rampe de guidage respective, une rondelle de commande (RC) adaptée pour tourner autour de l’axe optique par rapport à la rondelle fixe et comprenant une rampe de commande (GC) dans laquelle un des pions mobile, appelé pion de commande (PC), est déplaçable en prenant appui le long de la rampe de commande,  une forme de chaque rampe de guidage (GG) sur laquelle s’appuie le pion mobile (PM) respectif étant adaptée pour qu’une rotation de ladite rondelle de commande (RC) autour de l’axe optique entraine, via le pion de commande (PC), une rotation de ladite rondelle mobile (RM) et un déplacement des pions mobiles (PM) dans les rampes de guidage (GG), de manière à modifier une surface de l’ouverture elliptique (OE), sans modifier une orientation du grand axe et du petit axe et sans modifier un ratio du grand axe sur le petit axe.
Patent FR-3127445-A1 (FR)
Title: Véhicule à désembuage automatisé de vitres latérales
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60H1/34
Filed: 2021-09-30
Abstract: Un véhicule (V) comprend une installation de chauffage et/ou climatisation (IC) alimentant en air traité des conduits (CA) connectés à des diffuseurs (DA) associés à des vitres latérales (VL). Chaque conduit (CA) ou diffuseur (DA) comprend un ventilateur (VV) propre à augmenter la vitesse de l’air traité de sorte que ce dernier circule avec une vitesse augmentée sur la vitre latérale (VL) associée pour lutter contre la formation de buée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115410-A1 (FR)
Title: Connecteur de type à levier
Inventor: KAWAI KOHEI
IPC: H01R13/629
Filed: 2021-10-05
Abstract: [Objet]  Un objectif consiste à proposer un connecteur de type à levier dans lequel un réceptacle peu susceptible d’être dévié. Un objectif consiste à proposer un connecteur de type à levier capable d’améliorer la maniabilité au moment de la connexion.   [Solution]  L’invention concerne un connecteur de type à levier (1) destiné à être monté dans une ouverture (91) prévue dans un panneau (90) comportant un connecteur mâle (10), un connecteur femelle (50), et un levier (70) monté rotatif sur le connecteur femelle (50). Le connecteur mâle (10) comporte un réceptacle (30) et des axes de came (34) saillants vers l'intérieur du réceptacle (30). Le levier (70) comporte des rainures de came (74) pouvant s’engager avec les axes de came (34) selon sa rotation. Le connecteur femelle (50) est connecté au connecteur mâle (10) par une action de came sur la base de l’engagement des axes de came (34) et des rainures de came (74). Le réceptacle (30) comporte des portions de contact (35, 37) destinées à supprimer la déformation d'ouverture du réceptacle (30) par mise en contact avec l'ouverture (91) depuis l'intérieur, les portions de contact (35 37) étant prévues sur des parois de côté sur des côtés où les axes de came (34) sont prévus.   [Figure pour l’abrégé] FIG. 8
Patent FR-3129650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage comprenant une embase destinee a un systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile, embase et vitrage
Inventor: SILVESTRINI LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage comportant un élément vitré et une embase (5) destinée à un système d’assistance à la conduite d’un véhicule, ladite embase (5) présentant des moyens de fixation dudit capteur de lumière et un emplacement d’obturation (52), le procédé comportant les étapes successives suivantes :- une étape d’obtention par impression tridimensionnelle de ladite embase (5) ;- puis une étape de dépose d’un flocage (4) comportant des fibres sur ledit emplacement d’obturation (52) ; - puis une étape de fixation de ladite embase (5) audit élément vitré.  Figure de l’abrégé : Fig. 3