baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925248-A1 (FR)
Inventor: JABAUD PHILIPPE
IPC: H04L12/26
Filed: 2007-12-17
Abstract: The method involves determining proximities of a group of wireless mobile communication entities e.g. Bluetoothtype radio transmitters/receivers. The entities present in each proximity are detected, and a massage containing identifiers of the entities is transmitted to the detected entities. The messages are collected. An identifier list is drawn up from the identifiers in the messages, and the list is compared to a stored identifier list. The group is declared as coherent if the lists are equal, and the group is declared as non-coherent, if the lists are not equal.
Patent FR-2925736-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une preuve de presence ou de fonctionnement d'une entite dans une zone identifiee pendant une duree superieure a un seuil donne, et systeme de surveillance
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2007-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une preuve de présence d'une entité dans une zone pendant une durée supérieure à un seuil de présence et un système de surveillance électronique.Le procédé comporte une étape d'émissions successives de messages générés à partir d'un secret. Le secret peut être reconstitué à partir d'un nombre de messages supérieur ou égale à un seuil. Chaque message est émis sur une période dont la durée est choisie de telle sorte que le produit de la durée de la période d'émission par le seuil soit sensiblement égale au seuil de présence. Le procédé comporte une étape de comparaison du secret et d'un candidat secret généré à partir des messages reçus par l'entité. La preuve est produite seulement si le secret et le candidat secret sont égaux. L'invention concerne aussi système de surveillance électronique.En particulier, l'invention s'applique au suivi de personnes en liberté conditionnelle ou en situation probatoire, ou encore à la génération de preuves de fiabilité et de disponibilité de dispositifs.
Patent FR-2903148-A1 (FR)
Title: Procede et installation de gestion d'un moteur a combustion interne.
Inventor: SCHNAIBEL EBERHARD
IPC: F02D41/24
Filed: 2007-06-27
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion interne (10) selon lequel on influence la charge d'air et la dose de carburant individuellement pour chaque cylindre. Pour une alimentation en air au moins pratiquement non étranglée, dans une première étape (46) on influence la dose de carburant de façon individuelle par cylindre pour que le mélange carburant/air dans chaque cylindre (14) soit sensiblement le même, et dans une seconde étape (52), on influence la charge d'air individuellement par cylindre pour que les différents cylindres (14) fournissent au moins sensiblement le même couple.
Patent FR-2919548-A1 (FR)
Inventor: BESSAC CECILE
IPC: B60H1/32
Filed: 2007-07-31
Abstract: The unit has a mechanism comprising sprockets (1) located outside a case (2). A guiding device guides an electrical beam (3) near the sprockets to an external surface of the case. The guiding device has a monoblock guide (4) made of plastic material and fixed to the case by fixation points (5-7). The guide includes contact points (8-12) along the beam. The contact and fixation points are placed with respect to each other such that progression of the contact points does not follow the progression of the fixation points.
Patent FR-2915257-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'engrenage exentrique et procede pour transferer ainsi une force de rotation.
Inventor: JUNKERS JOHN K
IPC: F16H1/32
Filed: 2007-09-27
Abstract: Mécanisme d'engrenage excentrique ayant un entraînement (2) avec une partie centrale tournant autour d'un axe et une partie excentrique, une couronne intérieure mobile (7) à denture circonférentielle extérieure, de sorte que la partie centrale et la partie excentrique tournent dans une direction contraire à celle de la couronne intérieure mobile (7), qui est configurée pour permettre un mouvement excentrique par la couronne intérieure (7) et transférer une force de rotation donnée dérivée par la couronne intérieure dans une direction opposée à la une direction, une couronne extérieure (8) à denture circonférentielle intérieure partiellement en prise avec la denture circonférentielle extérieure de la couronne intérieure (7), de sorte que lorsque ladite force de rotation donnée est dérivée par la couronne intérieure dans la direction opposée, la couronne extérieure (8) tourne autour de l'axe et transfère la force de rotation donnée dans une direction vers l'extérieur le long de l'axe.
Patent FR-2912290-A1 (FR)
Title: Vetement utilisable comme sous vetement de type string ou comme maillot de bain
Inventor: LUTZ REINER
IPC: A41B9/00
Filed: 2008-01-17
Abstract: Vêtement utilisable comme sous-vêtement, caractérise par le fait qu'il comporte un entrejambes discontinu (2) qui forme un cache-sexe et qui est lié à la face avant du tour de la taille (1) de ce vêtement ; et en ce qu'un objet d'ancrage (3a ou 3b) complété l'entrejambes discontinu et est lié à celui-ci de façon à ce que l'entrejambes discontinu se situe entre l'objet d'ancrage et le tour de taille.
Patent FR-2926703-A1 (FR)
Title: Chaussure comportant une portion basse et une portion haute
Inventor: BERTHET BRUNO
IPC: A43B3/24
Filed: 2008-01-24
Abstract: Chaussure (1) comprenant une semelle (2) et une tige (3), la chaussure (1) s'étendant en longueur depuis un talon (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre une partie latérale (6) et une partie médiale (7), et en hauteur depuis la semelle (2) jusqu'à une extrémité supérieure (12), la tige (3) comprenant une portion basse (10), une portion haute (11), et un collier (13) qui s'étend en partie au moins au niveau de la portion haute (11), le collier (13) étant relié au reste de la tige (3) par une articulation transversale, la chaussure (1) comprenant un moyen élastique (36) qui s'oppose à une inclinaison du collier vers le talon.La chaussure (1) comprend des moyens de solidarisation amovible du moyen élastique (30) au reste de la tige (3).
Patent FR-2928767-A1 (FR)
Title: Boitier pour supports multimedias et/ou supports de donnees a fenetres
Inventor: FOURNILLIER JEAN NOEL
IPC: G11B33/00
Filed: 2008-03-13
Abstract: Le boîtier pour supports multimédias et/ou supports de données suivant la présente invention comporte un premier et second élément (2, 3) reliés entre eux par un élément de liaison (4) formant charnière, lesdits premiers et seconds éléments (2, 3) étant constitués chacun d'une coque (5, 6) solidaire d'un plateau en matière plastique (19, 20), tandis que l'une au moins des coques (5, 6) comporte une ouverture (50) formant une fenêtre assurant la visibilité d'au moins un élément décoratif (60, 61) pris en sandwich entre la coque (5, 6) et le plateau (19, 20) correspondant.
Patent FR-2934855-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'agomelatine
Inventor: HARDOUIN CHRISTOPHE
IPC: A61K31/16
Filed: 2008-08-05
Abstract: Procédé de synthèse industrielle du composé de formule (1) g id="ID2934855-1" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> >
Patent FR-2937009-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance meteorologique a bord d'un aeronef.
Inventor: CHRISTOPHE LAURE
IPC: B64D45/00
Filed: 2008-10-09
Abstract: Selon l'invention : ▪ on forme la différence d'altitude entre l'altitude courante de l'aéronef et l'altitude du plan de surveillance météorologique ; ▪ on compare ladite différence d'altitude à un seuil d'écart prédéterminé ; et ▪ on émet une première alerte si ladite différence d'altitude atteint ou dépasse ledit seuil d'écart et si ladite différence d'altitude diverge.
Patent FR-2926410-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS PIERRE HENRI ADRIEN
IPC: H02G15/18
Filed: 2008-01-16
Abstract: The assembly (10) has a tubular core (12) including an end (18) situated above an end (15) of an elastic protection sleeve (11). A low friction coefficient film (13) makes a half-turn on another end (17) of the tubular core and is extended inside the tubular core till to the end (18). The film makes a half-turn on the end (18) of the tubular core and is extended outside the tubular core till to the sleeve at which the film is fixed exteriorly. An elastic ring (14) fixes the film on an external surface of the sleeve.
Patent FR-2928496-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un circuit electrique, en particulier d'un circuit numerique
Inventor: MIERMONT SYLVAIN
IPC: H02J1/04
Filed: 2008-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation d'un circuit électronique (10) apte à appliquer au circuit électronique au moins une première tension (Vhigh) ou une seconde tension (Vlow) différente de la première tension.Ce dispositif comprend notamment un contrôleur de performance (22) apte à recevoir une information définissant une contrainte (C) et à déterminer une première durée et d'une seconde durée telles que le fonctionnement du circuit à une première fréquence (Fhigh) associée à la première tension (Vhigh) pendant la première durée et à une seconde fréquence (Flow) associée à la seconde tension (Vlow) pendant la seconde durée respecte ladite contrainte (C).Le dispositif applique (24, 20, 14) au circuit (10) la première tension (Vhigh) et la première fréquence (Fhigh) pendant la première durée, et la seconde tension (Vlow) et la seconde fréquence (Flow) pendant la seconde durée.
Patent FR-2913832-A1 (FR)
Title: Commutateur sans contact utilisant un capteur magnetique
Inventor: NAKAYAMA TERUYUKI
IPC: H03K17/80
Filed: 2008-03-12
Abstract: Un aimant central d'une pluralité d'aimants agencés qui doivent être de polarités différentes est détecté par deux pouvoirs de coupure Hall ; par conséquent, une réduction de la taille peut être obtenue en réduisant le nombre des aimants ; et en même temps, le nombre des pouvoirs de coupure Hall peut être maintenu et la fiabilité peut être assurée, en comparaison avec une configuration dans laquelle les aimants et les pouvoirs de coupure Hall répondent individuellement en correspondance un pour un.
Patent FR-2914175-A1 (FR)
Title: Chaine d'acquisition et de traitement d'image pour radiographie a double energie utilisant un detecteur a panneau plat portable
Inventor: JABRI KADRI NIZAR
IPC: A61B6/00
Filed: 2008-03-21
Abstract: Un système d'imagerie à rayons X à double énergie mobile (20) est conçu tout à la fois pour acquérir des données d'image originales et pour traiter les données d'image, et comporte une source de rayons X (22) et un détecteur de rayons X numérique à panneau plat portable (24), et peut fonctionner de façon à produire une image de haute énergie et une image de basse énergie, qui peuvent être décomposées de façon à produire une image de tissu mou et une image d'os. Le système d'imagerie (20) comporte un système d'alignement et comprend également une grille anti-dispersion et un système d'alignement de grille anti-dispersion.
Patent FR-2931784-A1 (FR)
Inventor: GAUDILLER REGIS
IPC: B62D25/12
Filed: 2008-05-28
Abstract: The liner (12) has a reinforcement (18) for reinforcing torsion resistance of the liner around a fulcrum of a stand. The reinforcement is rigidly fixed in a corner of the liner by fixation points (34-39) e.g. welding points. The three fixation points (37-39) form anchoring points that are aligned on an anchoring axis (48) perpendicular to an effort axis (50) passing through the fulcrum and a traction point (28) located in a corner diagonally opposite to the former corner of the liner.
Patent FR-2933262-A1 (FR)
Title: Digital TV signal retransmitting method for mobile TV of dwelling, involves re-transmitting signal in selected re-transmitting signal frequency, and controlling and adjusting re-transmitting signal frequency based on selected frequency
Inventor: ROBERT JEAN LUC
IPC: H04N7/20
Filed: 2008-06-30
Abstract: The method involves receiving a signal comprising signaling information through a cable. A re-transmitting frequency is selected based on the signaling information. The signal is re-transmitted in the selected re-transmitting signal frequency using local oscillators (OL1, OL2) and a switchable complementary local oscillator (OL3). A re-transmitting signal frequency is controlled and adjusted based on the selected re-transmitting signal frequency. An independent claim is also included for a device for re-transmitting a digital signal received in a reception channel.
Patent FR-2933665-A1 (FR)
Title: Rear boot shutter i.e. hatch, for structure of motor vehicle, has cut whose shape is adapted to housing of part of transparent screen of optical block so as to allow passage of light emitted by light source of technical assembly
Inventor: MOLTO VALERIE
IPC: B62D25/12
Filed: 2008-07-11
Abstract: The shutter (VC) has a cut (DC) i.e. opening, defined in a zone located at a level of an optical block (BO) e.g. stop light, when the shutter is in a closed position. The cut has a shape adapted to a housing of a part of a transparent screen (EC) of the optical block so as to allow passage of light emitted by a light source (DE) e.g. LED, of a technical assembly (ET) e.g. case. The cut is defined in a rear boot door and/or a rear window (LA). An internal face is equipped with a sealing unit for assuring sealing in proximity of the cut when the shutter is in the closed position.
Patent FR-2934389-A1 (FR)
Title: Operating defect information processing and diagnosis initiating method for heat engine of motor vehicle, involves obtaining information stored in failure register of intelligent service box for maintaining vehicle
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2008-07-28
Abstract: The method involves coding operating defects of a heat engine of a motor vehicle based on codes allocated to a list of operating defects, characteristics permitting the classification of the operating defects into categories, and causality criteria permitting estimation of an eventual causality link between different operating defects. Information stored in a failure register of an intelligent service box, are obtained for maintaining the motor vehicle. An independent claim is also included for a mobile diagnosing apparatus for analyzing operation of different elements and circuits of a system.
Patent FR-2934956-A1 (FR)
Title: Inhalation device for curing broncho-pulmonary affections of young patient in e.g. school environment, has reservoir with wall movable between compact and deployed positions so as to permit reservoir to attain compact and deployed positions
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61M15/00
Filed: 2008-08-12
Abstract: The device (10) has an axial tubular reservoir (12) defining an inhalation chamber (14) whose end (16) is fixed to a metered dose inhaler (18) containing active principle and an opposed end (19) is fixed to a medicine dispersing unit e.g. mouthpiece (20). The reservoir has a movable flexible wall (26) movable between a compact position and a deployed position so as to permit the reservoir to attain the compact position in which the reservoir ensures a reduced volume for its transportation, and the deployed position in which the reservoir is deployed in rigid form for its usage.
Patent FR-2920052-A1 (FR)
Title: Multimetre numerique ayant un agencement de detection de prise d'entree etanche
Inventor: MOREY TERRY
IPC: G01R1/00
Filed: 2008-08-12
Abstract: Un multimètre (10) pour tester plusieurs paramètres électriques comprend un boîtier (12) ayant plusieurs prises (22a-d) de conducteurs de test. Chaque prise (22a-d) comprend une douille conductrice unitaire (40a-d). De préférence, les douilles (40a-b) sont en métal, comme du laiton. Une carte de circuits (26) dans le boîtier (12) a des conducteurs de prise en communication électrique avec chaque douille (40a-b). Un agencement de détection de prise est apte à déterminer automatiquement si une fiche (64) est insérée dans une douille (40a-b) d'après un changement de caractéristiques électriques. L'agencement peut comprendre un émetteur photonique (56) et un détecteur photonique (58, 60) situés de sorte qu'un chemin de faisceau entre eux est interrompu par l'insertion d'une fiche (64). Le boîtier (12) peut en outre avoir un bouton de sélection rotatif (24) pour sélectionner une fonction de multimètre.
Patent FR-2949157-A1 (FR)
Title: Procede d'approximation de variables meteorologiques
Inventor: FISCHER MARTIN
IPC: G01W1/10
Filed: 2009-08-13
Abstract: Procédé d'approximation d'une variable météorologique telle que la température en tout point d'une région du monde, à partir d'un petit nombre d'indicateurs obtenus dans cette région, ce procédé comprenant une analyse (12) en composantes principales des données météorologiques récupérées dans un nombre important de stations de la région , une définition (18) d'indices qui sont des moyennes pondérées des données dans un faible nombre de stations et qui montrent une forte corrélation avec les séries temporelles des premières composantes principales, les corrélations entre les indices étant faibles et les vecteurs formés avec des poids pour calculer les indices étant orthogonaux ou presque orthogonaux, et une approximation (20) des valeurs de la variable météorologique par une combinaison linéaire pondérée de ces indices.
Patent FR-2952835-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de melange de fluides dans un reacteur a ecoulement descendant
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2009-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif compact de mélange de fluides dans un réacteur à écoulement descendant comprenant au moins un moyen de collecte sensiblement horizontal pourvu d'une conduite de collecte verticale pour recevoir les fluides, au moins un moyen d'injection placé dans ladite conduite de collecte, une chambre de mélange annulaire située en aval du moyen de collecte dans le sens de circulation des fluides, ladite chambre comprenant une extrémité d'entrée directement reliée à ladite conduite de collecte et une extrémité de sortie pour le passage des fluides, et un plateau de prédistribution horizontal comprenant au moins une cheminée, ledit plateau situé en aval de ladite chambre à une distance d2, dans le sens de circulation des fluides. L'invention concerne également un réacteur comprenant un dispositif compact de mélange. L'invention s'applique dans le domaine des réactions exothermiques et plus particulièrement aux réactions d'hydrotraitement, de d'hydrodésulfuration, d'hydrogéazotation, d'hydrocraquage, d'hydrogénation et d'hydrodéaromatisation.
Patent FR-2947172-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique, kit de traitement de la peau, procede pour traiter les peaux grasses, mixtes ou acneiques
Inventor: COSTA BEBER TIAGO
IPC: A61K8/27
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le traitement des peaux grasses, mixtes ou acnéiques, comprenant : - au moins un agent actif agissant contre les signes du vieillissement, choisi dans l'ensemble constitué par les agents actifs hydrophiles solubilisés et les agents actifs lipophiles solubilisés ; - au moins un système de protection contre le soleil choisi dans l'ensemble constitué par les écrans solaires hydrophiles favorisant une protection photostable contre les UV-B et contre les UV-A ; - au moins un agent régulateur de sébum ; et - des adjuvants ou véhicules sans alcool acceptables en cosmétique. La présente invention concerne en outre un kit de traitement de la peau comprenant une composition cosmétique telle que définie ci-dessus pour le jour et une composition cosmétique complémentaire pour la nuit. La présente invention concerne de plus un procédé de traitement de la peau comprenant l'application de la composition cosmétique et de la composition cosmétique complémentaire.
Patent FR-2948964-A1 (FR)
Inventor: PICH RENE
IPC: C09K8/58
Filed: 2009-08-07
Abstract: Enhanced oil recovery method consisting in continuously dissolving, in the injection water, a stable invert emulsion of acrylamide (co)polymer containing at least one inverting agent, and a water soluble polymer, whereby: 
- in a first step, the emulsion is prediluted in a first static mixer to a (co)polymer concentration of at least 5 g/l, the difference of pressure between the mixer outlet and inlet being at least 2 bar, 
- in a second step, the suspension from the first mixer is diluted in a second static mixer to a concentration corresponding to the injection concentration of the water in the well of between 500 and 3000 ppm, the difference of pressure between the mixer outlet and inlet being at least 1 bar.
Patent FR-2948951-A1 (FR)
Title: Ventilation system for septic tank on roof of individual house, has duct whose upper end emerges toward outside remote from specific m of upper end of another duct, where section of duct lies between specific square cm
Inventor: URION DANIEL
IPC: E03F5/08
Filed: 2009-08-07
Abstract: The system has an open single piping with length greater than 100 m. The open single piping includes two longitudinal compartments constituting two distinct pipes (2, 3) for two gas flows. The pipes are opened at upper and lower ends. An upper end of a duct emerges toward outside remote from 0 to 5 m of upper end of another duct. A section of each duct lies between 40 and 300 square cm. The longitudinal compartments comprise a nesting structure. The pipes are cylindrical. A sealing flange (9) covers a toric space arranged between the cylindrical pipes.
Patent FR-2951559-A1 (FR)
Title: Touch control device for controlling e.g. electric seat, of motor vehicle, has capacitive touch pad that is transparent so as to be arranged on vehicle window or cover of base of vehicle seat in invisible or less visible manner
Inventor: FAURE MICHEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2009-10-21
Abstract: The device has a flexible film type capacitive touch pad (10) that is transparent so as to be arranged on a vehicle window (12) or a cover of a base of a vehicle seat in an invisible or less visible manner. The device controls an electric apparatus by simple translation movements of a finger on the touch pad or at the proximity of the touch pad, where each movement is a simple movement directed from an edge towards another opposite edge of the touch pad. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle window comprising a transparent touch pad (2) a vehicle seat comprising a base.
Patent FR-2952637-A1 (FR)
Title: Monomeres complexants d'au moins un element metallique et materiaux polymeriques obtenus a partir desdits monomeres
Inventor: BALLAND LONGEAU ALEXIA
IPC: C07C251/48
Filed: 2009-11-19
Abstract: La présente invention a trait à des monomères aromatiques comprenant au moins un cycle aromatique, lequel cycle comprenant au moins un groupe éthylénique, au moins un groupe hydroxyde -OH et au moins un groupe oxime, ces monomères étant utilisables pour constituer des matériaux dopés par au moins un élément métallique.
Patent FR-2958462-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une association serie d'elements de generation ou de stockage d'energie electrique base sur une pluralite de bras d'onduleur de courant
Inventor: CREBIER JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01M10/44
Filed: 2010-03-31
Abstract: Système de gestion d'une association série d'éléments de génération et/ou de stockage d'énergie électrique (CA1 - CAN), caractérisé en ce qu'il comporte : - une première (B1) et une deuxième (B2) barre de puissance, connectées entre elles par l'intermédiaire d'un inducteur (L) en série ; - une pluralité de bras d'onduleur de courant connectés entre lesdites première et deuxième barres de puissance, chacun desdits bras étant constitué par deux interrupteurs bidirectionnels en tension (TG/DG ; TD/DD) reliés en série entre eux par un point dit point milieu (PM) du bras ; et - une pluralité de connecteurs pour connecter chaque élément de ladite association série entre les points milieux de deux desdits bras.