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Patent FR-3086249-A1 (FR)
Title: Procede d’activation d’un mode de conduite autonome pour un vehicule automobile
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'activation d'un mode de conduite autonome d'un véhicule automobile, ci-après véhicule hôte, le véhicule initialement dans un mode de conduite assistée, le procédé comportant les étapes consistant à : - déterminer (32) si l'activation d'un mode conduite autonome est possible ; - si l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant, ci-après véhicule cible, est inférieur à une valeur minimale requise pour l'activation du mode de conduite autonome, augmenter (34) l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant ; lorsque l'écart entre le véhicule hôte et le véhicule le précédant est égal ou supérieur à la valeur minimale requise, afficher (36) un message à l'attention du conducteur indiquant que le mode de conduite autonome est disponible.
Patent FR-3079332-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement et d'analysee de donnees de fonctionnement d'un aeronef et systeme d'enregistrement associe
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système (50) d'enregistrement et d'analyse de données de fonctionnement d'un aéronef (30), un tel système (50) permettant d'identifier au moins une cause de dysfonctionnement d'un équipement (31) de l'aéronef (30). Ce système 50 comporte un calculateur (33) configuré pour au moins enregistrer un premier jeu de données de fonctionnement (J1) dans une première mémoire (32), le calculateur (33) étant également reconfigurable pour enregistrer au moins un deuxième jeu de données de fonctionnement (J2) dans la première mémoire (32) et ainsi confirmer et/ou de préciser la (ou les) cause(s) de dysfonctionnement de l'équipement (31).
Patent FR-3092939-A1 (FR)
Title: Contact femelle à faible coefficient d’insertion
Inventor: SAVINA ROMAIN
IPC: H01R13/193
Filed: 2019-02-18
Abstract: L’invention concerne un contact femelle pour connecteur, un ensemble de connexion comprenant un tel contact femelle, ainsi qu’un procédé de fabrication de ce contact. Ce contact comprend une portion de contact destinée à recevoir une broche d’un contact mâle. Afin de diminuer l’effort d’insertion de la broche dans la portion de contact, la portion de contact comporte une zone de friction (14) avec une ou plusieurs structures en relief (15). Ces structures en relief (15) permettent de réduire les surfaces de friction respectives des contacts mâle et femelle interagissant les unes sur les autres lors de leur accouplement.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3093342-A1 (FR)
Title: Coulisse pour volet roulant ou équivalent
Inventor: TRENDEL FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-02-28
Abstract: Coulisse pour volet roulant ou équivalent.
    L’invention concerne une coulisse 1 pour volet roulant ou équivalent à lames articulées comportant un profilé muni d’un évidement rectiligne à section en « U » comportant un fond 3, une ouverture 9 et deux parois latérales 5 d’allure parallèle entre elles et sensiblement perpendiculaires au fond 3 délimitant une glissière 6 de guidage du tablier 2 dudit volet roulant. Cette coulisse est caractérisée en ce que les parois latérales 4, 5 de la glissière 6 sont munies de moyens de guidage des déplacements du tablier 2 se développant dans la direction de la profondeur des coulisses 1, lesdits moyens comportant des moyens d’absorption des vibrations du tablier 2 dans une direction d’allure perpendiculaire aux parois latérales 4, 5 et des moyens d’atténuation des bruits résultant desdits déplacements.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095667-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un arbre d’enroulement de coffre de volet roulant au niveau des joues latérales dudit coffre et volet roulant équipé d’au moins un dispositif de fixation tel que précité.
Inventor: BAGOU GREGORY
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d’un arbre d’enroulement de coffre de volet roulant au niveau des joues latérales dudit coffre et un volet roulant équipé de deux dispositifs de fixation, le dispositif de fixation comprend au niveau de chaque joue, un organe support et un organe de liaison, ledit organe support comportant des moyens de fixation à la joue et l’organe de liaison comportant des moyens de retenue de l’arbre d’enroulement, l’organe support comportant en outre des moyens de réception permettant une insertion par déformation élastique de l’organe de liaison dans l’organe support dans une direction sensiblement parallèle au plan formé par la joue.
Patent FR-3095985-A1 (FR)
Title: Elément de suspension d’un véhicule
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention se rapporte à un élément de suspension (1, 100) d’un véhicule comprenant un ressort hélicoïdal (4, 104) et une pièce d’appui (3, 103) dotée d’une butée principale (9, 109), le ressort (4, 104) étant monté sur la pièce d’appui (4, 104) de sorte qu’une première extrémité (10, 110) dudit ressort (4, 104) vienne en appui contre la butée principale (9, 109). Selon l’invention, la pièce d’appui (103) comprend une butée secondaire (120) placée devant la butée principale (109) et contre laquelle est en appui la première extrémité (110) du ressort (104) lors d’un procédé d’assemblage dudit élément de suspension (100), ladite butée secondaire (120) étant apte à s’effacer sous l’effet d’une pression exercée par le ressort (104) sur ladite butée secondaire (120) lors d’une étape de compression du ressort (104) après que ledit ressort (104) ait pivoté autour de son axe de révolution lors d’une étape consistant à redresser celui-ci pour faire interagir une deuxième extrémité (111) du ressort (104) avec un élément de centrage (105), pour venir en appui contre la butée principale (109). Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3097897-A1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation pour le démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux d’un aéronef en présence de vent arrière
Inventor: HERDA SOUFIANE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé et système de régulation pour le démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux d’un aéronef en présence de vent arrière Procédé de démarrage au sol d’un turboréacteur à double flux et à double corps équipant un aéronef comprenant un actionnement (200) de la rotation d’une partie tournante d’un corps haute pression par le démarreur et une première tentative d’allumage de la chambre de combustion (205) dès que le régime de la partie tournante du corps haute pression est supérieur à un premier seuil de régime. Le procédé comprend en outre une surveillance d’une présence de vent arrière, puis, lorsqu’un vent arrière est détecté (230), une coupure (235) d’alimentation en carburant de la chambre de combustion pendant un délai de temporisation, une fermeture des vannes de décharge, une augmentation du régime de la partie tournante du corps haute pression généré par le démarreur, et, à l’issue du délai de temporisation, une alimentation en carburant de la chambre de combustion et une seconde tentative d’allumage de la chambre de combustion (240). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098243-A1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide pour turbomachine à gaz
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Est concerné un ensemble (20) récupérateur de fluide comprenant un récupérateur (22) de fluide à fixer autour d’une ouverture (15) existant dans une paroi de turbomachine à gaz pour aéronef d’où un fluide peut s’échapper. Le récupérateur (22) présente un bol (22a) récupérateur de fluide dont une partie périphérique est adaptée à être placée face à une paroi (11,13) de turbomachine à gaz pour aéronef, autour d’un orifice (15) existant dans ladite paroi, et dont un fond communique avec un conduit (28) d’évacuation du fluide. Figure à publier avec l’abrégé : Figure. 4
Patent FR-3101090-A1 (FR)
Title: Commande de la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Abstract: Le procédé de commande de la polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans cet espace et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique, préalablement gâché, y a été coulé et son compactage assuré au moment T1, par application d’une différence de potentiel électrique ΔV entre la face coffrante et l’armature, tel que : on dispose, pour le béton choisi, de la durée ΔTa entre le moment T0 de la gâchée et le moment théorique T2 du début de la prise du béton et on commande le début de l’application de la différence de potentiel électrique ΔV à un moment T3 qui suit le moment T1 moyennant un délai ΔTc égal à (T0 – T1) + (ΔTa – ΔTb), dans lequel ΔTb est une durée d’anticipation du début de la prise du béton,     Figure pour l’abrégé : figure 50
Patent FR-3101423-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer la capacité d’un individu à répondre à un stimulus
Inventor: ASSANT SOPHIE
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-10-01
Abstract: Procédé pour déterminer LA CAPACITE D’UN INDIVIDU A REPONDRE A UN STIMULUS La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo pour déterminer la capacité d’un individu à répondre à un stimulus, basé sur la mesure de l’expression d’au moins deux biomarqueurs différents, choisis dans des listes différentes parmi trois listes de biomarqueurs, à partir d’un échantillon sanguin dudit individu, incubé avec ledit stimulus, ainsi que des outils permettant la mise en œuvre de ce procédé et l’utilisation de ces outils.
Patent FR-3102279-A1 (FR)
Title: Device, system and method for intermediation between a provider system that provides provider objects and a client device
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q10/02
Filed: 2019-10-18
Abstract: A server: receives from a provider system, at least one provider object that includes provider object data representing at least one item provided by the provider system; generates an intermediation object, corresponding to the at least one provider object, including an intermediation object identifier that identifies the intermediation object and intermediation object data populated with at least a subset of the provider object data, the intermediation object and the intermediation object identifier omitting: the provider object data, and any provider object identifier in an original form; and provides the intermediation object, in place of the at least one provider object, to a client device that requested the at least one item, the intermediation object provided. The intermediation object identifier may enable the server to intermediate between the client device and the provider system without storing the provider object and/or any provider object identifier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102442-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/46
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicules (10 et 11). A cet effet, des informations représentatives de l’arrivée d’un deuxième véhicule (11), circulant sur une voie de circulation, sont transmises au premier véhicule (10) selon une liaison sans fil de type véhicule à véhicule. Au moins une instruction de guidage est alors déterminée pour que le premier véhicule (10) laisse le passage au deuxième véhicule (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103464-A1 (FR)
Title: Siège d’aéronef
Inventor: AUBRUN JULIEN
IPC: B64D25/04
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un siège d’aéronef comprenant un actionneur et un dispositif de transmission (22) du mouvement comportant :- un bâti (26) comprenant au moins une face d’appui (34, 38) et une face de freinage (36, 40),- un corps d’entrainement (28) propre à être entrainé en rotation par rapport au bâti (26) ; ledit corps d’entrainement comprenant une face d’appui (62, 65) et une face de freinage (55, 63), - un élément élastique (30, 31) propre à maintenir ladite face de freinage du corps d’entrainement à une distance définie de ladite une face de freinage du bâti, ledit un élément élastique ayant une raideur déterminée et étant précontraint de sorte que, lorsqu’une charge axiale supérieure à une charge seuil est appliquée au corps d’entrainement, ladite face de freinage du corps d’entrainement vient en contact de ladite au moins une face de freinage du bâti.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104625-A1 (FR)
Title: Immeuble comportant des espaces élémentaires et un double plancher
Inventor: MARTIN LAURENT
IPC: E04H3/02
Filed: 2019-12-14
Abstract: Un immeuble (1), en particulier pour l’habitation, comportant une pluralité d’étages, l’immeuble (1) comportant une ceinture intermédiaire, s’étendant verticalement et ayant une structure porteuse, à l’intérieur de laquelle est ménagé au moins un couloir de circulation ; une ceinture extérieure, s’étendant verticalement et ayant une structure porteuse, dans laquelle sont formés une pluralité d’ouvertures débouchant sur l’extérieur ; une pluralité de planchers s’étendant horizontalement entre la ceinture intermédiaire et la ceinture extérieure de manière à définir les étages dudit immeuble (1) ; une pluralité de logements disposés entre la ceinture intermédiaire et la ceinture extérieure ; au moins une pluralité de logements étant délimités au moins par une paroi de délimitation non porteuse (5) s’étendant entre la ceinture intermédiaire et la ceinture extérieure, chaque logement comportant au moins un espace élémentaire (A1), chaque espace élémentaire (A1) comportant un plancher structural inférieur (91) et un plancher décoratif supérieur (92) de manière à former un double plancher (9).      Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106191-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec capotage de protection comprenant un compartiment à batterie
Inventor: BONAMARTE MAXIMILIEN
IPC: B60P1/64
Filed: 2020-01-14
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec capotage de protection comprenant un compartiment à batterie L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1) , telle une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution de gaz (2) et un capotage de protection (3) comprenant un corps (4) de capotage agencé autour du robinet de distribution de gaz (2), un dispositif électronique (5) à afficheur numérique étant agencé en partie haute (4a) du corps de capotage (4), ladite partie haute (4a) du corps de capotage (4) comprenant un sommet (17), le corps (4) de capotage comprenant en outre une ouverture (6) donnant accès à un compartiment (7) à batterie (8) situé à l’intérieur du corps (4) de capotage. Le dispositif électronique (5) à afficheur numérique et l’ouverture (6) donnant accès au compartiment (7) à batterie (8) sont situés de part et d’autre du sommet (17) du corps (4) de capotage, et de manière sensiblement symétrique par rapport au sommet (17) du corps (4) de capotage. Utilisation d’un tel récipient de gaz (1) pour stocker ou fournir du gaz.       Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106509-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-01-29
Abstract: L’invention a pour objet un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant au moins un réservoir pour stocker un liquide (12), une enceinte de nébulisation (14), ladite enceinte de nébulisation (14) comprenant un moyen de nébulisation (20) munie d’un dispositif d’émission d’ondes acoustiques (22) configuré de sorte que ledit liquide forme un brouillard de gouttelettes dudit liquide, le brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle du véhicule automobile, un dispositif électroluminescent (40) configuré pour émettre un rayonnement dans le spectre ultraviolet, et un support (50) dudit dispositif électroluminescent (40), ledit au moins un réservoir pour stocker un liquide (12) étant conformé pour être traversé par le support (50) du dispositif électroluminescent (40).
Patent FR-3093468-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression robotisée de livres produits à l'unité et procédé associé.
Inventor: PEDURAND HUBERT
IPC: B42C19/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication d’un livre à la demande, comprenant :- un poste d’impression ou de réception de couverture agencé pour respectivement imprimer ou recevoir une couverture (4), - un poste d’impression ou de réception de corpus agencé pour respectivement imprimer ou recevoir un corpus,- un poste de reliure (6) agencé pour assembler le corpus et la couverture,- des moyens d’acheminement (7) agencés et/ou programmés pour acheminer la couverture et/ou le corpus entre les différents postes. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3107292-A1 (FR)
Title: Silo, installation et procédé de fabrication associés
Inventor: POINSOT ANTHONY
IPC: E04H7/24
Filed: 2020-02-13
Abstract: Silo comprenant un socle (1) à partir duquel s’étend au moins un mur (2), le mur recouvrant en partie le socle. Installation comprenant un tel silo. Procédé de fabrication d’un tel silo. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3107756-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur à élément de contact en contact avec une roue de ventilateur et une coupelle du rotor, pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile
Inventor: BENNOUNA SAAD
IPC: F24F13/24
Filed: 2020-02-28
Abstract: Un groupe moto-ventilateur pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprend un rotor (18) extérieur, comprenant un arbre (30) et une coupelle (28), la coupelle (28) étant solidaire de l’arbre (30) ; une roue de ventilateur (12), la roue de ventilateur (12) comprenant un moyeu (82) monté sur l’arbre (30) et une pluralité de pales (78) s’étendant depuis le moyeu (82), de préférence parallèlement à la direction de l’axe du rotor (18) ; et au moins un élément de contact (96) interposé en contact entre la coupelle (28) et le moyeu (82), l’au moins un élément de contact (96) étant de préférence contraint entre la coupelle (28) et le moyeu (82). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3108333-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: C10G65/06
Filed: 2020-03-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d'une essence comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration à une température plus élevée que celle de l’étape a) et en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,c) une étape de fractionnement de façon à produire une phase gazeuse, une coupe essence intermédiaire et une coupe essence lourde,d) une étape d'hydrodésulfuration à faible rapport hydrogène/charge et en présence d’un catalyseur d'hydrodésulfuration comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII ou une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,e) une étape de séparation de l'H2S formé.
Patent FR-3096588-A1 (FR)
Title: Interface fluide pour recevoir le contenant amovible
Inventor: REED MARK
IPC: B01L3/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: Un contenant (108) comprend une partie inférieure (424) et un couvercle (210) pour se connecter à la partie inférieure. Le couvercle comprend une interface fluidique (106), une barre pivotante (212) et une contre-structure (418) disposée sur un côté opposé de l'interface fluidique par rapport à la barre pivotante. L'interface fluidique comprend un premier orifice (630) pour liquide, un deuxième orifice (632) pour liquide, un orifice pour gaz (628) et une bague d'étanchéité (626) disposée autour du premier orifice pour liquide, le deuxième orifice pour liquide et l'orifice pour gaz, le premier orifice pour liquide étant disposé le long d'un axe central du contenant.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111387-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de filtre à particules
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention propose un dispositif de diagnostic d’un filtre à particules adapté pour :                                    déterminer un profil temporel de pression mesurée (100), et un profil temporel de pression théorique (200) en amont du filtre,                  mettre en œuvre, sur chaque profil (100, 200):                          un filtrage passe-bas (132, 232) pour obtenir un premier profil temporel filtré (130, 230),                         un deuxième filtrage passe-bas (142, 242) du premier profil temporel filtré pour obtenir un deuxième profil temporel filtré (140, 240),                         le calcul d’une différence (152, 252) entre le deuxième profil temporel filtré et le premier profil temporel filtré,                         l’obtention d’une valeur absolue (160, 260) de la différence calculée (150, 250), et le calcul (172, 272) d’une intégrale (170, 270) de la valeur absolue,                                                                  et, à partir d’une comparaison (410) entre les deux intégrales, un diagnostic du filtre à particules. Figure 2
Patent FR-3099103-A1 (FR)
Title: Unité d’éclairage pour un dispositif d’éclairage pour un dispositif d’observation de véhicule
Inventor: MOENCH TOBIAS
IPC: G02B5/28
Filed: 2020-07-07
Abstract: TITRE : Unité d’éclairage pour un dispositif d’éclairage pour un dispositif d’observation de véhicule Unité d’éclairage (30) pour observer l’habitacle du véhicule en émettant un rayonnement infrarouge (44). L’unité (30) comprend une source lumineuse (40) et une couverture (42), ayant une première surface (48) tournée vers la source lumineuse (40), et qui comporte au moins partiellement un revêtement (50), transmettant le rayonnement infrarouge (44) et réfléchissant les rayons lumineux (46) de la lumière visible. Le revêtement (50) est un revêtement diélectrique ou dichroïque. Figure 2
Patent FR-3112890-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure d’arc électrique pour appareil électrique de protection et appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure
Inventor: BLAISE BERTRAND
IPC: H01H9/36
Filed: 2020-07-24
Abstract: Chambre de coupure d’arc électrique pour appareil électrique de protection et appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure.  La présente invention a pour objet une chambre de coupure d’arc électrique comprenant une juxtaposition de plaques de séparation (1) métalliques espacées et au moins deux flasques (2) disposés de part et d’autre desdites plaques de sorte à les maintenir en position.  Elle comprend en outre au moins une pièce de renfort (3) disposée sur la face interne (2a) de chaque flasque (2) en s’étendant le long de la juxtaposition, chaque côté latéral (1a) des plaques de séparation comprenant au moins une encoche (10a) munie d’au moins un élément de maintien (100a) faisant saillie hors de ladite encoche (10a), chaque pièce de renfort étant insérée dans les encoches et les éléments de maintien traversant la pièce de renfort et le flasque de sorte à renforcer le maintien de l’espacement entre lesdites plaques. Elle a également pour objet un appareil électrique de protection comprenant au moins une telle chambre de coupure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1