baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953095-A1 (FR)
Title: Multifunctional row cultivator device for tractor unit in agriculture field, has bolts interlocking sole plate to frontal and lateral arms of parallelogram respectively to make tool work in articulated parallelogram mode and pivot mode
Inventor: MENCHINI CHRISTOPHE
IPC: A01B39/16
Filed: 2009-11-30
Abstract: The device has a tool holder sole plate (9) comprising a bolt (11) and another bolt for working a tool in an articulated parallelogram mode or pivot mode according to type of vine to process or execute a task. One of the bolts interlocks the sole plate to a frontal arm (2) of an articulated parallelogram to make the tool work in the parallelogram mode in which the tool is parallel to the tool during parallelogram rotation. The other bolt interlocks the soleplate to a lateral arm (3) of the parallelogram to make the tool work in the pivot mode in which the tool is rotated with the lateral arm.
Patent FR-2954083-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'evaluation de la perte hydrique d'un individu ou d'un animal par sudation.
Inventor: REVOL CAVALIER FREDERIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: Un dispositif d'évaluation de la perte hydrique d'un individu ou d'un animal par sudation est muni de : - un support (1) comportant une face de mesure (5) et une face de contact (4) destinée à être appliquée sur la peau (6) de l'individu ou de l'animal, - un élément gonflant (2) par absorption de sueur et solidaire du support (1) et, - des moyens de mesure (3) de l'augmentation d'au moins une dimension de l'élément gonflant (2). L'augmentation de la dimension de l'élément gonflant (2) est provoquée par absorption de sueur. Un procédé d'évaluation de la perte hydrique d'un individu ou d'un animal utilisant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-2926847-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un dispositif de traitement des gaz d'echappement et dispositif pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: SHIVANAND CH
IPC: F01N11/00
Filed: 2009-01-22
Abstract: Procédé de diagnostic d'un dispositif de traitement (22) des gaz d'échappement qui dose un agent réactif (16) dans la zone des gaz d'échappement (11) résultant d'un procédé de combustion, selon lequel, l'agent réactif (16) mis à la pression régulière de dosage (p_Ds) par une pompe (17) est dosée par la soupape de dosage (14). Le diagnostic se fait en évaluant une chute de pression (50, 51, 60, 61) de l'agent réactif (16). On arrête la pompe (17) et ensuite on poursuit le dosage au cours d'un mode de fonctionnement de dosage de diagnostic. En mode de dosage de diagnostic, on détermine la quantité dosée d'agent réactif (m), et ce n'est que lorsqu'on atteint la valeur du seuil de la quantité dosée (m_Lim), que l'on termine l'évaluation de la chute de pression (50, 51, 60, 61).
Patent FR-2942090-A1 (FR)
Title: Reseau de telecommunication
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: H04B7/185
Filed: 2009-02-11
Abstract: La présente invention concerne un réseau (100) pour l'établissement de liaisons RF entre au moins une station terrestre principale (102) reliée à un centre NOC (105) et des terminaux terrestres (106) via un satellite multifaisceaux (103). Le réseau (100) est composé en outre d'une zone de couverture composée d'une pluralité de cellules dans lesquelles sont localisés les terminaux (106), chaque cellule étant associée à au moins un faisceau de liaison avec le satellite auquel est attribuée une bande de fréquences. Le centre NOC (105) comporte des moyens (108) pour déterminer des paramètres d'émission caractéristiques de la position des terminaux dans la zone de couverture, dits moyens d'optimisation, les paramètres couvrant l'ensemble de la zone de couverture et des moyens (107, LMA, LDA) pour transmettre à chacun desdits terminaux (106) l'ensemble de paramètres. Chacun des terminaux (106) comporte des moyens (112) de mémorisation d'au moins une partie de l'ensemble des paramètres, des moyens (113) pour déterminer sa position géographique dans la zone de couverture et des moyens (114) pour déterminer à partir des paramètres et de sa position géographique les paramètres d'émission à utiliser.
Patent FR-2944068-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile.
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage pour moteur à combustion, notamment de véhicule automobile, comportant : - un lanceur agencé pour démarrer le moteur à combustion par l'intermédiaire d'une couronne, - un moteur électrique agencé pour entraîner en rotation le lanceur, et - un contacteur (17) présentant un axe longitudinal (X) et comportant un ensemble mobile (61) agencé pour déplacer le lanceur (19) suivant l'axe longitudinal (X), cet ensemble mobile (60) comprenant un élément de rappel élastique (64), notamment un ressort dit de dent contre dent, agencé pour permettre à cet ensemble mobile (60) de provoquer l'alimentation électrique du moteur électrique et pour engager le lanceur (19) dans la couronne (33) du moteur à combustion, et - des moyens ralentisseurs unidirectionnels (90) prévus pour ralentir le déplacement suivant l'axe longitudinal (X) de l'ensemble mobile (60), notamment tant que le lanceur (19) est sensiblement en position dent contre dent contre la couronne d'entraînement (33) du moteur à combustion.
Patent FR-2949182-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une microemulsion pour lutter contre les poux
Inventor: PAGNOTTA NADINE
IPC: A01N25/04
Filed: 2009-08-24
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'au moins une microémulsion comme produit de contrôle des poux. L'invention concerne également une microémulsion contenant du Myristate d'isopropyle et les compositions à visée anti-poux en contenant.
Patent FR-2938391-A1 (FR)
Title: Programmation des demandes de bandes passantes virtuelles
Inventor: SAHAI AAKASH
IPC: H04L12/56
Filed: 2009-09-25
Abstract: Un procédé de programmation de bande passante est divulgué comprenant la réception d'une première demande de bande passante associée au premier dispositif de communication. La réception, d'un agent régulateur, d'une deuxième demande de bande passante associée au deuxième dispositif de communication. La deuxième demande de bande passante n'ayant pas pour origine le deuxième dispositif de communication. La bande passante est attribuée au premier dispositif de communication en fonction de la première demande de bande passante. La bande passante est attribuée au deuxième dispositif de communication en fonction de la deuxième demande de bande passante.
Patent FR-2954512-A1 (FR)
Title: Realisation d'un dispositif a structures magnetiques formees sur un meme substrat et ayant des orientations d'aimantation respectives differentes
Inventor: REDON OLIVIER
IPC: G01R33/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention un procédé de réalisation d'un dispositif comportant des blocs magnétiques (111, 112, 113) reposant sur un substrat (100) et qui sont aimantés selon des directions différentes, comprenant des étapes de : a) formation dans un empilement (108) d'une ou plusieurs couches (1041, 1042, 1043) d'au moins un matériau anti-ferromagnétique et d'une ou plusieurs couches d'au moins un matériau ferromagnétique (1051, 1052) reposant sur un substrat, d'au moins un premier bloc et au moins un deuxième bloc longilignes disjoints s'étendant respectivement selon une première direction principale et selon une deuxième direction principale, la première et la deuxième direction principale réalisant entre elles un premier angle α non-nul, b) recuit desdits blocs à une température supérieure à la température de mise en ordre du dit matériau anti-ferromagnétique ou à la température de blocage ou à la température de Néel du dit matériau anti-ferromagnétique.
Patent FR-2959306-A1 (FR)
Title: Method for determining positions of sensors distributed along modular channel equipped with channel modules, involves associating value of parameter to identifier of sensor of branch related to channel module to be treated and position
Inventor: ROUDET FABRICE
IPC: G01B21/00
Filed: 2010-04-26
Abstract: The method involves reading an identifier (RF) of a sensor of a branch related to a chain module to be treated (27). A type of channel module (TPE) corresponding to channel module to be treated is read (29). A position (PS) of the sensor of the branch related to the chain module to be treated is determined (31) based on channel module and the position of the sensor related to the channel module treated during the preceding iteration. A parameter value (IDX) is associated (41) to the identifier of the sensor of the branch related to the channel module to be treated and the position. Independent claims are also included for the following: (1) a device for determination of positions of sensors, comprising an incrementing unit (2) a monitoring installation for modular channel equipped with channel modules, comprising sensors.
Patent FR-2960944-A1 (FR)
Title: Dispositif en forme de caisson destine a supporter au moins un miroir pour reflechir l'energie solaire
Inventor: LEHAUT CHRISTOPHE
IPC: F24S23/70
Filed: 2010-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif en forme de caisson destiné à supporter au moins un miroir pour réfléchir l'énergie solaire. Le dispositif de l'invention est caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un caisson comprenant deux parois d'extrémités (4) constituées par deux plaques en tôle, deux longerons latéraux (5) solidaires respectivement des deux parois d'extrémités (4) et constituée par deux plaques en tôle, une paroi frontale (3) destinée à supporter un miroir fixé sur les bords d'un même côté des parois d'extrémité (4) et des longerons (5) et constituée par une plaque en tôle ondulée et une paroi dorsale (8) fixée sur les bords du côté opposé des parois d'extrémités (4) et des longerons (5) et constituée par une plaque en tôle ondulée (8), les ondulations de ces deux tôles (3, 8) ayant une direction longitudinale parallèle au longeron (5). L'invention trouve application dans le domaine des installations solaires à concentration.
Patent FR-2966814-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydrogene par vaporeformage d'une coupe petroliere avec production de vapeur optimisee.
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C01B3/24
Filed: 2010-10-28
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'hydrogène par vaporéformage d'une coupe pétrolière faisant appel à un gaz vecteur chaud, dans lequel la vapeur d'eau produite par le procédé est totalement utilisée dans ledit procédé, une première partie de la vapeur d'eau étant introduite en mélange avec la charge, et la seconde partie alimentant la turbine à vapeur entrainant le compresseur de mise en pression du gaz vecteur chaud.
Patent FR-2967976-A1 (FR)
Title: Corner bead i.e. lower corner bead for assembling side walls of lattice-walled body shell used for containing screw driver, has outer outgrowth provided with rim for hooking tensile element to assemble corner bead with upper corner bead
Inventor: MEYER HORN FELIX
IPC: B65D19/02
Filed: 2010-11-29
Abstract: The bead (2) has an outer outgrowth provided with a rim for hooking a tensile element (6) to assemble the corner bead with another corner bead i.e. upper corner bead. A projection i.e. outer projection and inner projection is provided with an asymmetrical shaped transverse retaining area (212) and being inserted into a groove (31) parallel to an edge of walls (3) of a body shell and retained by a stop of the transverse retaining area. Bottom partition is transverse to inner side partitions and outer side partitions and forms a bottom stop. An independent claim is also included for a removable mounted body shell, comprising an assembling device and corner bead.
Patent FR-2936782-A1 (FR)
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65B7/01
Filed: 2010-01-19
Abstract: The invention relates to a stopper device with an external cap made from plastic and an internal insert for fixing the device around the neck of the container. The sleeve of the cap forms a head, into which the insert may be introduced and permanently fixed and a skirt extending axially from the insert. According to the invention, contamination on the neck of the container may be limited and the appearance improved. Particularly at the base of the neck, the skirt essentially forms a frustum converging towards the axis of the sleeve on extending from the head, before the installation of the device around the neck, the frustum forming, at the end opposite the head, an internal surface to come into contact against the container neck under the influence of an elastic deformation of the sleeve as a result of the installation of the device around the neck.
Patent FR-2956562-A1 (FR)
Title: Dispositif de bloc moule
Inventor: VACHER ERIC
IPC: A01J25/13
Filed: 2010-02-25
Abstract: Dispositif de bloc moule (1) pour l'égouttage du fromage se présentant sous la forme d'un plateau en matière plastique (2), destiné à être superposé avec d'autres plateaux (2) identiques en sorte de constituer une colonne, chacun des plateaux (2) comprenant une pluralité de moules ajourés (4), accolés et soudés les uns aux autres pour former un ensemble plan de moules (4), entouré d'un cadre de maintien (20). Il comporte en outre, une pluralité de traverses parallèles (25) qui s'étendent perpendiculairement entre deux longerons (24) du cadre (20), à un niveau inférieur de celui dans lequel s'étendent les longerons (24), les traverses (25) étant renforcées longitudinalement chacune au moyen d'un insert métallique.
Patent FR-2958046-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la valeur d'une grandeur caracteristique d'un systeme d'alimentation d'une charge
Inventor: GOLLENTZ BERNARD
IPC: G01R31/40
Filed: 2010-03-23
Abstract: Ce procédé détermine la valeur d'une grandeur caractéristique (U1dc, U2dc) d'un système d'alimentation d'une charge comprenant M convertisseur(s) continu-continu connecté(s) en série aux bornes de la charge d'une part et en sortie d'une alimentation en courant continu d'autre part, et au moins un condensateur de stockage. Ce procédé de détermination comprend la mesure d'une pluralité de valeurs avec une première forte résolution d'une première grandeur caractéristique (lc), la mesure d'une valeur avec une faible résolution d'une deuxième grandeur caractéristique (U1dc, U2dc), et la détermination d'une valeur avec une deuxième forte résolution de la deuxième grandeur caractéristique (U1dc, U2dc) à partir de la pluralité de valeurs mesurées avec la première forte résolution de la première grandeur caractéristique (lc) et de la valeur avec la faible résolution de la deuxième grandeur caractéristique (U1dc, U2dc). Les première et deuxième fortes résolutions sont au moins 10 fois supérieures à la faible résolution.
Patent FR-2960710-A1 (FR)
Title: Element rayonnant a double polarisation d'antenne multibande
Inventor: LECAM PATRICK
IPC: H01Q9/27
Filed: 2010-05-28
Abstract: Un élément rayonnant à double polarisation pour une antenne multibande, comporte un support à constante diélectrique élevée disposé sur un réflecteur, au moins une première et une deuxième paires de dipôles imprimés sur une première face du support, et des lignes conductrices, pour alimenter chaque dipôle, imprimées sur une seconde face du support. Le support a une forme sensiblement cylindrique et les dipôles de la première paire sont sensiblement orthogonaux aux dipôles de la seconde paire.
Patent FR-2961703-A1 (FR)
Title: Sonde orogastrique de gastrectomie longitudinale
Inventor: NOCCA DAVID
IPC: A61B17/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: L'invention concerne une sonde orogastrique pour une gastrectomie longitudinale. Le but de l'invention est de fournir une sonde orogastrique constituant une alternative avantageuse aux sondes mal adaptées utilisées à ce jour, en facilitant le travail du chirurgien. Cette nouvelle sonde orogastrique est caractérisée en ce que cette partie distale est porteuse d'un ballon (25) présentant, à l'état gonflé, une forme sensiblement complémentaire à celle de l'antre pylorique (4), de manière à pouvoir être logé dans cette antre pylorique (4), l'extrémité du ballon (25) gonflé étant alors en butée contre le pylore (5) et l'extrémité distale du corps de la sonde (20) étant quant à elle en butée sur l'antre pylorique (4), tandis que la partie du corps (21) de la sonde (20) disposée au dessus du ballon (25) gonflé est calée contre la paroi de la petite courbure (6) de l'estomac (1), et ainsi permettre: - de déterminer le positionnement du début de la ligne de résection-fermeture au niveau de l'antre pylorique (4), - de définir la ligne de résection-fermeture, - et de calibrer l'antre pylorique (4) et le manchon gastrique à conserver.
Patent FR-2964487-A1 (FR)
Title: Carte a microcircuit comprenant un moyen lumineux
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-09-02
Abstract: La carte (10) à microcircuit comprenant un corps (12) délimitant une tranche (14) de la carte (10). Le corps (12) incorpore un moyen lumineux (16) apte à éclairer au moins partiellement la tranche (14) de la carte (10).
Patent FR-2966233-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des vibrations generees dans un materiau
Inventor: PERICOI MARC
IPC: G01B17/08
Filed: 2010-10-14
Abstract: Dispositif (D) de mesure des vibrations générées sur un matériau comprenant au moins deux modules distincts, un premier module comprenant un capteur équipé d'une membrane tendue sur une partie rigide, et un second module comprenant un dispositif de sollicitation apte à générer des vibrations au sein du matériau.
Patent FR-2969795-A1 (FR)
Title: Assembly of two ticketing equipments, has application interacting with user interface, and standard ticketing interface for managing exchange of information between application and ticketing manager through software features
Inventor: BARTHOD DANIEL
IPC: G07B15/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: The assembly (10) has an application (68) interacting with a user interface (76) for processing input data supplied by a user. A hardware part includes a central unit (16), an information storage device (60) e.g. memory, a peripheral device (32) e.g. printer, and a communication unit for interacting with a central ticketing server. A standard ticketing interface (64) manages exchange of information between the application and a ticketing manager (40) by software features. A data interface (56) manages exchange of information between the information storage device and the ticketing manager. An independent claim is also included for a method for manufacturing an assembly of two ticketing equipments.
Patent FR-2971579-A1 (FR)
Title: Device for management of flow of hot air for drying agro-food products e.g. fruits, comprises air inlet placed in solar collector that is intended to heat determined quantity of air moved by ventilator, drying zone, and air exhaust zone
Inventor: BOIS LIONEL
IPC: A23L3/16
Filed: 2011-02-14
Abstract: The device comprises an air inlet placed in a solar collector (1) that is intended to heat a determined quantity of air moved by a ventilator (4), a drying zone (3) in which the products to be dried are placed, an air exhaust zone, a thermal auxiliary zone (2) placed in an upstream of the drying zone, and a distributing shutter (5). The solar panel is a hydraulic sensor, and a water-air exchanger positioned in an upstream of the thermal auxiliary zone. The device comprises an air inlet placed in a solar collector (1) that is intended to heat a determined quantity of air moved by a ventilator (4), a drying zone (3) in which the products to be dried are placed, an air exhaust zone, a thermal auxiliary zone (2) placed in an upstream of the drying zone, and a distributing shutter (5). The solar panel is a hydraulic sensor, and a water-air exchanger positioned in an upstream of the thermal auxiliary zone. The distributing shutter is adapted to redirect the air flow removed from the drying zone via a recycling circuit (6) at an outlet of the solar collector and at upstream of the thermal auxiliary zone, where non-recycled air quantity is directed towards the air exhaust zone. All or part of the non-recycled air quantity is reintroduced at the inlet of the solar collector via another distribution shutter.
Patent FR-2974453-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: H01M50/202
Filed: 2011-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique d'un pack-batterie (1) pour véhicule électrique comprenant au moins une batterie (3) contenue dans un boîtier (13). Le dispositif de gestion thermique comporte : • au moins une plaque d'échange thermique (5) en contact avec la batterie (3), et • un circuit de conduits dans lequel circule un fluide caloporteur, comportant au moins un tube de transport (7) et au moins deux collecteurs (9), le tube de transport (7) s'étendant le long de la plaque d'échange thermique (5) et dont chaque extrémité est reliée respectivement à un des collecteurs (9). De plus, la plaque d'échange thermique (5) est en contact étanche avec le boîtier (13) du pack-batterie (1), isolant le circuit de conduits de la batterie (3). La présente invention concerne également un pack-batterie (1) comportant un tel dispositif de gestion thermique.
Patent FR-2971682-A1 (FR)
Title: Rotary display unit, has column including support plate fixed to hollow casing and supported on radiated surface, and rings fixed inside casing in coaxial manner, where each ring has bore to be fixed on shaft of central pillar
Inventor: ROBILLARD PATRICK
IPC: A47F5/04
Filed: 2011-02-21
Abstract: The display unit (100) has a central pillar (102) including a shaft whose lower end is provided with a foot and upper end is provided with a support unit having a radiated surface. A column (104) comprises a hollow casing and a support plate that is fixed to the hollow casing and supported on the radiated surface. The column has rings fixed inside the casing in a coaxial manner. Each ring has a central bore to be fixed on the shaft. The foot has three fingers rotatable around a horizontal axis between a seated position and a retracted position.
Patent FR-2973171-A1 (FR)
Title: Brush and slip ring assembly for e.g. alternator-starter utilized for internal combustion engine of car, has scouring layers for eliminating, by friction, oxide layer tending to develop at interface between brushes and slip rings
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-03-23
Abstract: The assembly has brushes (101, 102) whose end faces (111, 112) are in contact with outer surfaces (142, 143) of slip rings (10a, 10b), respectively. The brushes/rings comprise scouring layers (120) for eliminating, by friction, an oxide layer tending to develop at an interface between the brushes and the rings. Each scouring layer is sandwiched between two performance layers (122) of the brushes. Each scouring layer comprises 65 or 95 weight percent of metal, and remaining percent of graphite. Each performance layer comprises 15 or 45 weight percent of metal, and remaining percent of graphite.
Patent FR-2975905-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour le soin ou le maquillage contenant des poudres et procede de fabrication
Inventor: VIC SABINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2011-05-31
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique solide, sous forme de poudre libre ou compacte, comprenant : (a) de 50 à 99% en poids d'au moins une phase solide particulaire, (b) de 0,5 à 50% en poids d'au moins une phase liquide non volatile, et (c) de 0,01 à 4% en poids d'au moins d'un copolymère bloc obtenu à partir d'un premier monomère acide acrylamido-2-méthylpropane-sulfonique et d'un deuxième monomère vinylique ayant une chaine latérale cyclique azoté (ou d'un deuxième monomère vinylique différent du premier comprenant une fonction amide). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle composition qui comprend: (i) le mélange de la phase solide particulaire, de la phase liquide non volatile, du copolymère bloc et d'eau pour obtenir une pâte, (ii) l'aspiration de l'eau présente dans la pâte pour obtenir une poudre sèche.