baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059377-B1 (FR)
Title: Dispositif de phasage pour amortisseur d'embrayage a friction et embrayage a friction comportant un tel dispositif
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de phasage (130) pour amortisseur d'embrayage à friction, comportant :         - une rondelle de phasage (131) adaptée pour être partiellement insérée dans un système élastique à effet circonférentiel de l'embrayage à friction,         - une rondelle de frottement (133) adaptée pour être en contact avec une portion plane du système élastique, et         - une rondelle élastique (132) positionnée entre la rondelle de frottement et la rondelle de phasage.         L'invention concerne également un dispositif amortisseur (120) pour embrayage à friction, comportant :         - une première et une seconde rondelles de guidage (121, 122) solidaires l'une de l'autre et munies chacune de fenêtres (125),         - un système élastique à effet circonférentiel comprenant des ressorts hélicoïdaux (124), logés dans les fenêtres (125) des rondelles de guidage, et         - le dispositif de phasage (130) ci-dessus.
Patent FR-3059631-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un longeron en aluminium de vehicule et un bras de suspension
Inventor: CHEVALIER MAXIME
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre un longeron latéral (10, 20) en aluminium de structure de caisse de véhicule et une extrémité de bras (91, 94) de suspension qui comporte une bague cylindrique (81) d'articulation. Le dispositif comporte de manière remarquable une pièce (50, 60) de fonderie d'aluminium comprenant une face supérieure (51, 61) fixée sous le longeron (10, 20), et une paroi latérale de laquelle émerge au moins une première interface de bras de suspension comprenant une paire d'ailettes (56, 66, 98, 99) distantes entre elles d'une valeur d'entrefer supérieure à la longueur de ladite bague cylindrique (81) de façon à enchâsser ladite extrémité de bras (91, 94) de suspension.
Patent FR-3061160-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de constitution d'un ensemble de produits de types differents
Inventor: GEHIN ANTHONY
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de constitution d'un ensemble de produits au sein d'une ligne de convoyage, en amont d'un poste de conditionnement dudit ensemble, ledit ensemble contenant des produits d'au moins deux types différents, à savoir type A et type B, ladite ligne de convoyage comportant un convoyeur (2) disposé dans le sens longitudinal, et configuré pour faire circuler des produits en files parallèles en direction du poste de conditionnement, et au moins une surface d'accumulation (1) disposée adjacente et à fleur avec ledit convoyeur (2). Ce procédé comprend les étapes suivantes : - constitution d'au moins une file de produits A sur le convoyeur (2), - transfert transversal cyclique par lots de produits B de ladite surface d'accumulation (1) vers le convoyeur (2). La présente invention concerne encore un dispositif spécialement conçu pour la mise en œuvre d'un procédé selon l'invention.
Patent FR-3068087-B1 (FR)
Title: Systeme de compression d'un gaz destine a secher au moins un capteur de vehicule automobile
Inventor: COMBEAU MATTHIEU
IPC: F04B53/00
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système de compression (10) d'un gaz (G) destiné à sécher au moins un capteur (5) de véhicule automobile comprenant : - une pompe d'injection (2) d'un liquide (L) destinée à pomper le liquide depuis un réservoir de liquide (4) vers un compresseur (1), - le compresseur (1), dans lequel le liquide (L) est destiné à comprimer le gaz (G), et - au moins un élément de gestion d'un débit (3) du gaz (G) situé en aval du compresseur (1), l'aval s'entendant selon un sens (S2) de circulation d'un gaz (G) comprimé dans le système de compression (10), autorisant ou interdisant sélectivement une circulation du gaz (G) en direction de l'au moins un capteur (5).
Patent FR-3068986-B1 (FR)
Title: Dispositif de fragmentation mecanique de tissus destine a la preparation d'une composition de cellules isolees, procede correspondant
Inventor: ROCHE REGIS
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fragmentation mécanique de tissus destiné à la préparation d'une composition de cellules isolées, notamment adipocytes, à partir d'un prélèvement de tissus, notamment obtenus lors d'une lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une étape de fragmentation mécanique des tissus dans le dispositif, ledit dispositif comportant un support motorisé (3) et un contenant (1), le support motorisé (3) comportant un moteur ayant un rotor solidaire d'un organe de couplage, le contenant (1) comportant intérieurement un arbre rotatif (9) pouvant être mis en rotation axiale et comportant des bras radiaux (10, 12) pouvant balayer l'intérieur du contenant (1) lors de la rotation de l'arbre rotatif (9), le support motorisé (3) et le contenant (1) comportant des moyens de fixation (11) complémentaires permettant d'immobiliser le contenant (1) sur le support motorisé (3), l'organe de couplage et l'arbre rotatif (9) étant configurés pour permettre la rotation axiale de l'arbre rotatif (9) lorsque le rotor du moteur tourne. Selon l'invention, les bras radiaux (10, 12) sont de deux types : des bras de type ailette (10) rigides et des bras de type filaire (12) flexibles, notamment en nylon ou métalliques. Un procédé complète l'invention.
Patent FR-3073688-B1 (FR)
Title: Moteur electrique comprenant un echangeur et une pluralite de circuits de refroidissement
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/18
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-11-29
Abstract: Moteur électrique (10) comprenant : - un bâti (12) définissant un volume intérieur clos (13) ; - un rotor (14) et un stator (16) formant une partie d'un circuit magnétique, le rotor (14) et le stator (16) étant logés dans le volume intérieur clos (13) ; - au moins un échangeur (18) extérieur au bâti (12), l'échangeur (18) comprenant au moins une conduite primaire (30) et au moins une conduite secondaire (32) en contact thermique avec la ou chaque conduite primaire (30) ; - un dispositif de ventilation (60) relié à la ou chaque conduite primaire (30). Le stator (16) comporte au moins une conduite de refroidissement traversante (52) et le moteur (10) comporte entre l'entrée d'aspiration (50) et la sortie de refoulement (54, 56) un dispositif de déviation.
Patent FR-3074842-B1 (FR)
Title: Reservoir de liquide a multiples compartiments pour un vehicule automobile
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: B65D25/04
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-01-03
Abstract: Réservoir de liquide (10) à multiples compartiments, en particulier pour un véhicule automobile, comprenant un premier compartiment de fluide (14) équipé d'une entrée (18) et d'une sortie (22) de fluide, et un second compartiment de fluide (16) équipé d'une entrée (20) et d'une sortie (24) de fluide, ledit réservoir comportant un goulot (12) de remplissage en liquide et lesdits compartiments étant en communication fluidique par au moins un passage (30) permettant le remplissage de l'un des compartiments par l'autre des compartiments, ledit réservoir comportant en outre au moins un système d'obturation (44), mobile entre une première position d'ouverture dudit au moins un passage et une position de fermeture dudit au moins un passage, caractérisé en ce que ledit système d'obturation est configuré pour adopter ladite première position par défaut et à l'état libre, et pour être sollicité dans ladite seconde position lorsque le réservoir est en fonctionnement à savoir qu'un fluide circule dans au moins un desdits compartiments depuis son entrée jusqu'à sa sortie ou qu'une température de fonctionnement du fluide soit atteinte.
Patent FR-3074883-B1 (FR)
Title: Centrale de traitement d’air double flux et a dessication adaptee aux batiments d’activite aquatique
Inventor: LAMOUCHE THIERRY
IPC: F24F12/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte sur une centrale de traitement d'air à dessication comportant, interposés sur une voie de reprise (20R) et une voie de soufflage (20S) entre l'extérieur (EXT) et la zone (ZO) à traiter, une roue dessicante (21), un échangeur thermique de récupération (22) et un échangeur thermique enthalpique (26) procurant un échange calorifique et d'humidité entre l'air vicié prélevé dans la zone (ZO) et l'air neuf soufflé dans la zone (ZO). Cette centrale comporte aussi une batterie chauffante de régénération (24R) placée sur la voie de reprise (20R), ainsi qu'une batterie chauffante de chauffage (24S) et un humidificateur de soufflage (25S) placés sur la voie de soufflage (20S). La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement d'air d'un bâtiment d'activité aquatique.
Patent FR-3064021-B1 (FR)
Title: Portail
Inventor: LEROSIER DOMINIQUE
IPC: E06B11/04
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne les portails pour ouvertures Ov réalisées sur un sol So et bordées par un pilier Pi définissant une direction Di, ces portails étant aptes à prendre toute position entre deux positions extrêmes, une première position dans laquelle il ferme l'ouverture Ov et une seconde position dans laquelle il libère l'ouverture. Le portail étant en outre apte à être utilisé dans un milieu où règne une force verticale descendante orientée vers le sol So, le portail comporte au un vantail 10, et des moyens pour monter le vantail en déplacement par rapport au pilier Pi constitués par des moyens 20 pour réaliser une rotation du vantail 10 par rapport au pilier selon un premier axe 24 parallèle à la direction Di, des moyens 30 pour réaliser une translation du vantail 10 par rapport au pilier selon un second axe 35 parallèle à la direction Di, et des moyens 40 aptes à exercer, sur le vantail 10 quand il passe de sa première à sa seconde position, une force de poussée verticale ascendante à l'encontre de la force verticale descendante.
Patent FR-3069419-B1 (FR)
Title: Semelle equilibre pour chaussures
Inventor: CHENUT PASCAL
IPC: A43B13/14
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne une semelle (1) de chaussure pour une chaussure (2) comprenant au moins une semelle inférieure (3) constitué d'un bout convexe (4), d'un bonbout convexe (5), d'une surface dite intérieure (6) s'étendant depuis le bonbout (5) jusqu'au bout (4) de la semelle sur la face médiale et comprenant une partie concave ou rectiligne au niveau du médio-pied, et d'une surface dite extérieure (7) s'étendant depuis le bonbout (5) jusqu'au bout (4) de la semelle sur la face latérale et comprenant une partie concave au niveau du médio-pied ; ladite semelle est remarquable en ce qu'elle comprend au moins deux éléments stabilisateurs (8,9), un premier élément stabilisateur dit médial (8) s'étendant depuis la surface intérieure (6) au niveau du médio-pied et présentant un bord concave, et un second élément stabilisateur dit latéral (9) s'étendant depuis la surface extérieure (7) au niveau du médio-pied et présentant un bord concave, la face inférieure de l'élément stabilisateur médial (8) et de l'élément stabilisateur latéral (9) s'étendant entre 0,5 et 1,5 mm en dessous de la face inférieure de la semelle inférieure (3) lorsque cette dernière est dans un état droit et non sollicité.
Patent FR-3082346-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation de chaleur parasite dans une camera infrarouge
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une procédé d'étalonnage d'une caméra infrarouge (IR) comprenant une matrice de pixels logée dans un boîtier, la matrice de pixels comportant un capteur d'image et un ou plusieurs pixels de détection de chaleur parasite agencés pour recevoir de la lumière infrarouge à partir de différentes portions d'une surface intérieure du boîtier, le procédé comprenant : recevoir, par un dispositif de traitement (902), une ou plusieurs lectures provenant de chacun des pixels de détection de chaleur parasite (105) et de chaque pixel (104) de la matrice de pixels ; et générer, par le dispositif de traitement sur la base desdites une ou plusieurs lectures, une ou plusieurs matrices de conversion (M-1Clum et MCpix) pour convertir les lectures (PR) des pixels de détection de chaleur parasite en valeurs de correction pour réaliser une correction de signal 2D de l'image.
Patent FR-3077086-B1 (FR)
Title: Gestion du deplacement combine de deux vantaux motorises en cas de rencontre d'un obstacle par l'un des vantaux.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E05F15/60
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la rencontre d'obstacles imprévus lors du déplacement combiné de deux vantaux qui comporte : - détection d'un obstacle qui stoppe le déplacement d'un des deux vantaux ; - si le déplacement des vantaux va dans le sens de l'ouverture respectivement fermeture, pas d'arrêt de la commande de l'ouverture respectivement de la fermeture complète du vantail non stoppé ; - détection de l'arrivée en butée dudit vantail ; - envoi d'un signal de fermeture respectivement d'ouverture complète des deux vantaux ; et - commande de l'engagement d'un cycle normal d'ouverture respectivement fermeture.
Patent FR-3078718-B1 (FR)
Title: Dispositif correcteur d'inclinaison d'au moins un tampon d'une chambre de raccordement
Inventor: KRATTLI CHRISTIAN
IPC: H02G9/10
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif correcteur d'inclinaison d'un tampon d'une chambre de raccordement pour que ledit tampon affleure la surface du sol, ladite chambre étant constituée de la superposition d'au moins un élément de base et d'un élément supérieur destiné à recevoir le tampon au travers d'un cadre métallique. Ledit dispositif et ladite chambre sont de forme parallélépipédique rectangle et de dimensions identiques, ledit dispositif étant positionné entre l'élément supérieur et un élément de base ou entre deux éléments de base successifs ou entre l'élément supérieur et le cadre de raccordement. Deux des côtés parallèles du dispositif sont de hauteurs différentes et les côtés qui les relient sont de hauteur variable, allant en rétrécissant depuis ledit côté le plus haut vers ledit côté le moins haut. Le dispositif correcteur comprend des moyens d'emboîtement complémentaires aux moyens d'emboîtement des éléments de la chambre.
Patent FR-3080405-B1 (FR)
Title: Ecran de protection contre des arthropodes et son procede de fabrication
Inventor: CAPITAINE FRANCOIS
IPC: E06B9/52
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un écran de protection contre des arthropodes comprenant : - une feuille (11) comportant une âme en verre ou en matière plastique, au moins en partie transparente, comportant une pluralité de trous d'aération (12), - chacun desdits trous d'aération étant configuré pour empêcher le passage d'arthropodes au travers de celui-ci, au moins une partie de chaque trou d'aération étant fermée par une paroi latérale, ou par une ceinture de parois latérales, d'un seul tenant et ouverte à ses extrémités, - lesdits trous d'aération (12) étant destinés à assurer le passage d'un fluide gazeux tel que de l'air, au travers de cet écran (10).
Patent FR-3080889-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un dispositif de prise d'air froid a profil aerodynamique variable
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef comprenant un mat et une turbomachine à double flux ayant un conduit de soufflante (10) dans lequel s'écoule un flux d'air (F), la turbomachine comprenant en outre un système d'admission d'air avec un dispositif de prise d'air froid (27) pour prélever une partie du flux d'air (F) dans le conduit de soufflante, ledit dispositif comprenant une écope (31) coulissante comprenant une face amont ouverte pour laisser passer l'air et une cloison inférieure ayant une ouverture de sortie d'air connecté à un échangeur (22), l'écope (31) pouvant coulisser entre une position d'ouverture, dans laquelle l'écope (31) s'étend au moins en partie dans le conduit de soufflante (10) et dans laquelle une partie de l'écoulement de l'air dans le conduit de soufflante (10) s'engouffre dans l'écope par sa face amont et une position de fermeture, dans laquelle l'écope (31) ne s'étend pas dans le conduit de soufflante (10) et a sa cloison supérieure (3 le) obturant la découpe.
Patent FR-3081214-B1 (FR)
Title: Evaporateur d'une boucle fluide et boucle fluide comprenant un tel evaporateur
Inventor: MARIE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un évaporateur (12) d'une boucle fluide de refroidissement d'un composant dissipatif (17) comprenant : un substrat (21) thermiquement conducteur en contact avec ledit composant dissipatif ; une structure capillaire (22) formant une interface de vaporisation, entre un canal de circulation d'un liquide réfrigérant et un canal vapeur (15), caractérisé en ce que ledit canal de circulation de liquide comprend au moins un distributeur (31, 32) de liquide configuré pour pouvoir alimenter localement une surface de distribution (22a) de la structure capillaire, de sorte que le liquide puisse être amené par pompage capillaire au contact dudit substrat en formant une couche de liquide qui s'étend sur ledit substrat, et en ce que ledit canal vapeur est alimenté en vapeur, par l'intermédiaire d'une surface active (22b) de la structure capillaire, adjacente et coplanaire à ladite surface de distribution.
Patent FR-3083708-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit fluide.
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/145
Filed: 2018-07-13
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide comportant un corps, destiné à venir au contact d'un site d'injection (SI), au moins deux réservoirs (210) de produit fluide, une aiguille d'injection (120) destinée à pénétrer dans ledit site d'injection (SI) pour y injecter le contenu d'un ou plusieurs réservoir(s) (210), ledit dispositif comportant un actionneur rotatif unique (130) qui, lorsqu'il tourne dans un premier sens de rotation, active la sélection du ou des réservoir(s) (210) à distribuer, et qui, lorsqu'il tourne dans le sens inverse, actionne un système de distribution, notamment une pompe péristaltique (150).
Patent FR-3085375-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives alkylresorcinols et leur utilisation en cosmetique
Inventor: CHAISEMARTIN LAURENT
IPC: A61K8/42
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Composé de formule générale (I) et son utilisation cosmétique pour dépigmenter la peau.
Patent FR-3089337-B1 (FR)
Title: Combinaison individuelle à usage unique de protection contre des particules radioactives
Inventor: MONIER CATHERINE
IPC: A44B19/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une combinaison (1) individuelle à usage unique de protection contre des particules radioactives, comportant une fermeture (FG1) à glissière de haut en bas et à l’avant dans la partie (3) de tronc. L’invention est caractérisée en ce qu’au moins une autre fermeture (FG2) s’étend de haut en bas dans au moins une des jambes (31, 32) de la partie (3) de pantalon et comporte deux bandes (BA31, BA32) aptes à être reliées selon une autre ligne d’engrènement (LE3) prescrite, au moins un point de jonction (S) reliant deux des bandes (BA31, BA32) au-delà de l’autre ligne (LE3) étant présent entre la fermeture (FG1) et l’autre fermeture (FG3) à l’état fermé, un organe (CU) de rupture étant prévu sur au moins une des fermetures (FG1, FG3) pour permettre de rompre, par traction sur l’organe (CU) de rupture, le point de jonction (S). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090730-B1 (FR)
Title: Système et procédé de commande d’une vitesse de rotation d’une turbomachine d’aéronef avec gestion de panne
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F01D19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de commande pour une turbomachine d’aéronef. Selon l’invention, le système de commande (100) comprend : - une chaîne de traitement en mode nominal (110) comportant un correcteur global (21) agencé pour asservir une vitesse de rotation de la turbomachine en délivrant une consigne de position (C_WF) pour un doseur de carburant (11, 12), et un correcteur local (23) agencé pour asservir une position du doseur de carburant en délivrant un courant de commande en mode nominal (I_nom), - une chaîne de traitement en mode dégradé (120) comportant un correcteur direct (122) agencé pour asservir la vitesse de rotation de la turbomachine en délivrant un courant de commande en mode dégradé (I_dég), et - un module de gestion de mode (130) agencé pour délivrer au doseur de carburant le courant de commande en mode nominal (I_nom) en l’absence de défaillance d’un capteur de position mesurant une position du doseur de carburant, et le courant de commande en mode dégradé (I_dég) en cas de défaillance du capteur de position. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090976-B1 (FR)
Title: Procédé d’échanges de données entre des entités
Inventor: GRAH SIMON
IPC: G16H30/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé d’échanges de données entre des entités La présente invention concerne un procédé d’échanges de données entre des entités (6, 7, 8), le procédé comprenant les étapes de : - réception d’un vecteur descripteur d’un premier élément, - prédiction de la classe du premier élément par un modèle de prédiction en fonction du vecteur descripteur du premier élément, - détermination, pour l’obtention de la classe du premier élément, de la contribution de chaque variable descriptive du premier élément, - sélection d’un sous-ensemble de variables descriptives du premier élément, - détermination d’au moins un deuxième élément en fonction du vecteur descripteur du premier élément, de la classe prédite pour le premier élément et du sous-ensemble sélectionné de variables descriptives du premier élément, et - envoi du vecteur descripteur du premier élément, de la classe du premier élément, du vecteur descripteur du deuxième élément et de la classe du deuxième élément. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093871-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de charge sans contact et système de charge sans contact
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un procédé de gestion d’un système de charge sans contact (6) comprenant un réseau doté d’au moins deux bobines (20-1, …, 20-n) successives disposées dans un tronçon de route (2) comprend une phase d’identification d’une défaillance du système de charge (6). La phase d’identification comprend les étapes de : - alimentation en courant électrique d’une première bobine choisie parmi les bobines (20-1, …, 20-n) du réseau, - mise en court-circuit d’au moins une deuxième bobine choisie parmi les bobines du réseau (20-1, …, 20-n) et différente de la première bobine, - détermination d’un paramètre électrique de ladite première bobine et/ou de ladite deuxième bobine, et - comparaison du paramètre déterminé avec au moins une valeur seuil. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096516-B1 (FR)
Title: Dispositif intégré de protection contre les décharges électrostatiques
Inventor: TAILLIET FRANÇOIS
IPC: H01L21/768
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le circuit intégré comporte un premier rail d’alimentation comprenant un arbre d'alimentation (VDDTR) configuré pour distribuer une tension d’alimentation dans des éléments actifs du circuit (CI), et un dispositif de protection contre les décharges électrostatiques (ESD) comprenant un deuxième rail d’alimentation (VDDBUS) configuré pour écouler un courant de décharge électrostatique (IESDbus) entre une broche d’alimentation (VDD) et une broche de masse (GND), le deuxième rail d’alimentation (VDDBUS) n’étant connecté à aucun élément actif du circuit (CI). Figure de l’abrégé : figure 1