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Patent FR-3111812-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate greffé dans un milieu gras
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate greffé dans un milieu gras La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contien(nen)t, de préférence consistant en, au moins deux unités polymériques différentes répétitives choisies parmi les unités (A) et (B) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :  -[-O-CH(R1)-CH2-C(O)-]- unité (A)  -[-O-CH(R2)-CH2-C(O)-]- unité (B)  unités polymériques (A) et (B) dans lesquelles :  R 1 représente une chaine hydrocarbonée choisi parmi i) (C5-C28)alkyle, linéaire ou ramifié, ii) (C6-C28)alkényle, linéaire ou ramifié, iii) (C6-C28)alkynyle, linéaire ou ramifié, iii) de préférence le groupe hydrocarboné est linéaire ;  ladite chaine hydrocarbonée étant substituée et/ou interrompue par des atomes ou groupes tels que décrit dans la description ;  R 2 représente un groupe hydrocarboné, cyclique ou non cyclique, linéaire ou ramifiée, saturé ou insaturé, comprenant de 3 à 30 atomes de carbone ;   b) un milieu gras comprenant un ou plusieurs corps gras ; de préférence liquides à 25 °C et à pression atmosphérique ;  étant entendu que (A) est différent de (B).  .
Patent FR-3114707-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé synchrone d’alimentation d’un transducteur ultrasonore
Inventor: ZHANG MING
IPC: H03J3/20
Filed: 2020-07-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et circuit (100) de pilotage et d'alimentation de transducteurs ultrasonores à capacité commutée synchrone, contrôlé par boucle numérique. Ce circuit (100) comprend une interface de puissance (106) commandée par un générateur de signal carré ou rectangulaire multi-niveaux (102). Ce dispositif comprend un circuit d’accordage (104) qui est commandé par un circuit de commande d'accordage (109) pour présenter, avec le transducteur, une fréquence propre déterminée.   Typiquement, cette adaptation comprend en entrée une inductance (L1) en série, et en sortie une capacité (C1) à connexion commandée (K1) montée en parallèle avec le transducteur (302). Cette connexion (K1) est commandée selon une différence de phase détectée (Δφ12) constatée entre l'entrée (φ1) et la sortie (φ2) de ladite inductance (L1). Elle est avantageusement asservie pour fournir une différence de phase valant π/2.  L'invention se rapporte en outre à un élément ultrasonique, une tête ultrasonique, et un système ultrasonique d'imagerie et/ou de traitement, notamment médical.  Abrégé : voir Fig.2
Patent FR-3113549-B1 (FR)
Title: Module radio de perception d’infrastructure routière
Inventor: BARBIER STÉPHANE
IPC: H04W76/15
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-09-09
Abstract: Module radio de perception d’infrastructure routière L’invention concerne un radio de perception d’infrastructure routière (10, 20, 30) adapté à communiquer selon un protocole de communication radio entre véhicules équipés de dispositifs de communication radio (28A, 28B, 28C) et au moins un équipement d’infrastructure routière (24, 16). Ce module radio comporte un premier module de communication radio adapté à recevoir des messages de communication, formatés selon un protocole de communication radio, en provenance d’un équipement émetteur, ledit équipement émetteur étant un dispositif de communication radio de véhicule ou un équipement d’infrastructure, et un deuxième module de communication radio, adapté à communiquer des messages de communication formatés selon ledit protocole de communication radio. Il est programmé pour relayer des messages de communication reçus sur le premier module de communication radio, par le deuxième module de communication radio vers un autre module radio de perception d’infrastructure routière (10, 20, 30) ou vers un équipement d’infrastructure routière distant.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109762-B1 (FR)
Title: Garde-boue réserve d'énergie
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: B62J15/00
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-12-23
Abstract: Garde-boue réserve d’énergie(1)   La présente invention est un véhicule à quatre-roues avec ses quatre garde-boues réserves d’énergie(1) et le corps du véhicule(10), ces derniers sont solidaires entre eux au niveau des moyeux(6) des roues par l’intermédiaire de supports(4). Les garde-boues réserves d’énergie(1) servent de garde-boue et de réserve d’énergie. Les roues sont composées d’un moyeu(6), d’une jante(8) et d’un pneu(9). Les roues arrière ont un moteur(7) et une connexion(2) qui relie leur garde-boue réserve d’énergie(1) avec leur moteur(7) pour l’alimenter en énergie. Des connexions(3) permettent de connecter les quatre garde-boues réserves d’énergie(1) et ainsi former une réserve d’énergie commune.  La présente invention est destinée à incorporer la réserve d’énergie dans les garde-boues, cela permet plus de créativité pour le corps du véhicule, mais aussi, si on adapte ce garde-boue réserve d’énergie à des véhicules existants on peut les motoriser ou bien augmenter leur autonomie.  « Figure de l’abrégé : figure 9 »
Patent FR-3119876-B1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage pret-a-monter pour jonction tubulaire flexible entre deux elements de canalisation
Inventor: HAHANG CYRILLE
IPC: F16L23/024
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’ensemble de verrouillage prêt-à-monter (5) est destiné à être adapté sur une contrebride d’étanchéité (4) pour jonction tubulaire flexible comportant un bout uni (20), un bout à emboîture (10), et au moins une garniture de joint (3). Il comporte :  - une contrebride de verrouillage (50), qui est adaptée pour être montée sur le bout uni (20) et délimiter une chambre de retenue annulaire avec la face externe du bout uni (20),   - des moyens d’assemblage (52 ; 53) de la contrebride de verrouillage (50) avec la contrebride d’étanchéité (4) et avec le bout à emboîture (10),  - au moins un accessoire de retenue (54), qui est adapté pour être positionné au moins en partie dans ladite chambre de retenue annulaire, et   - des moyens des serrage (55), qui permettent d’immobiliser ledit accessoire de retenue sur le bout uni, par serrage de l’accessoire de retenue (54) sur le bout uni (20).   La contrebride de verrouillage (50) est adaptée pour bloquer axialement, au moins dans la direction axiale de déboîtement (D) du bout uni, ledit accessoire de retenue (54) positionné au moins en partie dans ladite chambre de retenue annulaire (51) et immobilisé sur le bout uni (20).  Figure 1
Patent FR-3124585-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle passif du débit d’un fluide dans une boucle fluide diphasique à pompage mécanique
Inventor: DELMAS ANTHONY
IPC: F25B39/04
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle passif (10) de distribution du débit d’un fluide dans une boucle fluide diphasique à pompage mécanique, la boucle comprenant :  un circuit fermé (11) dans lequel circule un fluide caloporteur ;un évaporateur (12) à travers lequel le fluide circule depuis une entrée (13) de l’évaporateur (12) sous forme liquide (20-liq) vers une sortie (14) de l’évaporateur (12), l’évaporateur (12) étant configuré pour transformer le fluide sous forme liquide (20-liq) en fluide sous forme partiellement gazeuse (20-g) ;au moins deux condenseurs (15) montés en parallèle, chacun comprenant une entrée (16) et une sortie (17) reliée à l’entrée (16) par un canal de passage (35), à travers lequel le fluide sous forme partiellement gazeuse (20-g) circule pour être transformé en fluide sous forme liquide (20-liq);un dispositif de circulation du fluide (18), disposé entre la sortie (17) du condenseur (15) et l’entrée (13) de l’évaporateur (12), destiné à mettre en mouvement le fluide dans le circuit fermé (11) ;  le dispositif de contrôle (10) étant caractérisé en ce que le canal de passage (35) du condenseur (15) s’étend sur une première longueur (31) et en ce qu’il comprend une voie d’écoulement (32) du fluide sous forme partiellement gazeuse (20-g) de longueur supérieure à la première longueur (31).  Figure pour l’abrégé: Fig.1
Patent FR-3127831-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un circuit électronique quantique
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: G06N10/40
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-10-20
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN CIRCUIT ÉLECTRONIQUE QUANTIQUE Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit (DISP) électronique quantique comprenant les étapes suivantes :  graver une couche semiconductrice de manière à obtenir :une pluralité de piliers (PLR) ; etune couche qubits (QBL) ;oxyder le flanc de chaque pilier (PLR) ;former des lignes de couplage (CL) et des colonnes de couplage (CC) ; etdéposer des couches de séparation (SEP1, SEP2, SEP3) en laissant dépasser une surface de contact (CS) de chaque pilier (PLR).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11a
Patent FR-2461464-B1 (FR)
IPC: A23N12/02
Filed: 1979-07-18
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. A mobile machine for cleaning vegetables, especially vegetables in bunches, with a horizontal tray (5) mounted on a rotating shaft (15) and comprising a metal grill (42) stretched over a circular frame (39), and with a washing station (4) with an arrangement for projecting water, equipped with a lower and an upper feed pipe supplied from an external source of pressurised fluid, these elements being mounted on a chassis (1) fitted with wheels (2) for conveying the machine to the site where it is to be used, close to the growing area, characterised in that it comprises a hydraulic mechanism for transmitting motion to the tray (5) to cause it to rotate around its axis, this mechanism comprising a double-acting hydraulic jack (20), a distributer (30) connected to the source of pressurised fluid, a motion-transmitting wheel (16) rigidly connected to the rotating shaft (15) of the tray and, near to this wheel (16), two drive wheels (18, 19) mounted on the ends of a rocker with a central pivot axis (29), in the same plane as that of the motion-transmitting wheel (16), these drive wheels (18, 19) resting against one another in such a way that the rotation of one of them transmits by contact rotating motion in the opposite direction to the other, and a connecting part (30) connecting the free end of the piston rod (22) of the hydraulic jack (20) to an eccentric point on one of the drive wheels (18) in such a way that the displacement of the piston in a forward direction causes the rocker to pivot in a first direction and one of the drive wheels (18), called the first drive wheel, to rest on the peripheral belt (17) on the motion-transmitting wheel (16), and also causes the said drive wheel to be displaced in a first direction, and the displacement of the piston in a backward direction causes the rocker to pivot in the opposite direction and the other or second drive wheel (19) to rest on the peripheral belt (17) on the motion-transmitting wheel, and also causes the first drive wheel (18) to rotate in the opposite direction, driving the second drive wheel (19) in the same first rotary direction, thus ensuring that the motion-transmitting wheel (16) is rotated continuously by the alternating contact of the drive wheels.
Patent FR-2507306-B1 (FR)
IPC: B64D1/02
Filed: 1981-06-03
Granted: 1985-05-31
Abstract: In an ejection cavity defined by walls such as (753 and 754), an open decoy support body (70) in the form of a slide is placed, and equipped with a pyrotechnic ejection charge (709) and a transmitter (761) for igniting the ejection charge on command. In addition to the stopper (755) which closes the ejection orifice of the cavity, a retaining member (750) is provided, comprising along its edge V-shaped clips (751), whereof the point is directed towards the inside of the decoy launching cavity and keeps the decoys in place despite the high accelerations and vibrating stresses encountered in an aircraft. At the time of deployment of the decoy, the sliding of the slide will disengage the V-shaped clips (751), which allows a slow departure of the decoy support member.
Patent FR-2521036-B1 (FR)
IPC: B05B11/00
Filed: 1982-02-05
Granted: 1985-05-10
Abstract: 1. Device for delivering precise doses of a liquid product, in particular a liquid product which is to be atomised to form an aerosol, of the king comprising a piston pump arranged so as to be mounted on a pressurised container, for the purpose of receiving a volume of the liquid which is to be atomised and a gas charge sufficient to occupy the whole volume of the container with a higher pressure than atmospheric pressure, comprising a valve member (8) containing a cylindrical dosing chamber (7) in which is housed a piston (2) mounted with lost motion on a valve stem (1), a push-button (25) for actuation of the device mounted on the valve stem passing through the dosing chamber from side to side and comprising a shoulder (3) formed on the stem, which serves to drive the piston, the inner extremity of the valve being formed with a constriction (18) passing into the central opening (15) of the chamber, in such a manner that for a raised position of the valve, the opening (15) is not shut off and for a lowered position of the valve, the opening (15) is shut off in hermetic manner, the outer extremity of the valve being hollow over a particular length in such manner as to form a blind axial passage (22) communicating with the outside via a radial passage (23) situated at a level such that this passage is closed off by the piston at a lowered position of the piston and uncovered at a high position of the piston, the displacement of the piston necessary to uncover the passage being greater than the displacement of the stem required to shut off the bottom of the chamber, characterised in that a spring (4) is provided between the piston (2) and the shoulder formed on the stem, the spring impelling the piston towards the closed off position of the radial passage (23).
Patent FR-2598101-B1 (FR)
Inventor: GONCALVES ANTONIN
IPC: B65D83/14
Filed: 1986-04-30
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. An end fitting for dispensing a foaming product contained in a pressurised container (2) provided with a valve with an emergent stem carried by a valve cup (4), the said end fitting comprising a fixing element ensuring its hold on the container (2) and a dispensing element which is movable in relation to the said fixing element, the dispensing element comprising, on the one hand, an internal bore (9) intended to receive the emergent stem of the valve in a leakproof manner, and on the other hand, a dispensing tube (7) whose internal duct communicates with the bore (9), the top of the emergent stem (10) of the valve occupying in the bore (9) a first level, called the lower, when the dispensing element is not subjected to any action by a user, and a second level, called the upper, when a user is acting on the dispensing element to produce the dispensing, characterised in that in the lower wall of the said bore (9), there is arranged at least one groove (11) whose top is disposed between the above mentioned upper and lower levels and whose base issues above the valve cup (4) in a zone of the bore (9) which is not obturated by the stem (10) of the valve.
Patent FR-2602581-B1 (FR)
Inventor: VALIER MARCO
IPC: F28F9/00
Filed: 1986-08-07
Granted: 1989-07-21
Abstract: 1. A heat exchanger of the kind comprising a bundle of parallel tubes (1) and, at one or both ends of the latter, a fluid manifold (2-1, 2-2), of plastics material, with the ends of the tubes (1) penetrating into the fluid manifold in a fluid-tight manner through holes formed in a wall of the fluid manifold which constitutes a collector (27), and further comprising at least one mounting beam (3) extending parallel to the tubes and fixed at one end of the fluid manifold, in a region which is offset with respect to the collector in the longitudinal direction of the tubes and towards the median transverse plane (M) of the latter, the connection between the mounting beam (3) and the fluid manifold being reinforced with ribs (24) having the shape of a right-angled triangle, characterised in that the mounting beam (3) is assembled on a base (23) moulded integrally with the fluid manifold, in that the base (23) extends parallel to the tubes (1), and in that the said base is connected to the fluid manifold by means of the ribs (24), which are themselves also formed by moulding integrally with the fluid manifold.
Patent FR-2606927-B1 (FR)
Inventor: BATAILLE CHRISTIAN
IPC: H01H51/22
Filed: 1986-11-19
Granted: 1991-09-13
Abstract: A bistable polarized electromagnet is provided having a mobile armature with a permanent magnet and pole pieces which cooperate with a fixed yoke through two pairs of air gaps for each of which one is variable whereas the other is substantially constant. This electromagnet may further have asymmetric or symmetric forms of revolution for easy replacement of the excitation coil.
Patent FR-2630724-B1 (FR)
Inventor: CLAIR RENE
IPC: C01G49/10
Filed: 1988-04-29
Granted: 1990-07-13
Abstract: Process for the synthesis of ferric chloride consisting in introducing ferrous chloride at the top of a vertical reactor, introducing chlorine at the bottom of the reactor and introducing a side stream of ferric chloride. 
<??>This process allows all the ferrous chloride to be converted by employing the stoichiometric quantity of chlorine.
Patent FR-2641394-B1 (FR)
IPC: H01L25/075
Filed: 1989-06-06
Granted: 1994-01-07
Abstract: There is disclosed a method of making an LED array head capable of simplifying an electrical wiring arrangement process between an individual electrode of each LED component and an external wiring upon formation of the LED array on a ceramic substrate. The inventive method includes the steps of: forming an external wiring on a portion of top surface of a substrate having a recess and an internal wiring on an entire top surface of said recess; bonding a respective LED component into said recess; forming an insulating film on the entire top surface of the substrate and the LED component; forming contact windows by selectively etching said insulating film so as to make access to the external wiring and an individual electrode disposed on the top surface of said LED component; and forming secondary wiring for electrically coupling the individual electrode with the external electrode through said contact windows.
Patent FR-2633993-B1 (FR)
Title: Embrayage a fluide visqueux, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: KWOKA GEORG
IPC: F16H48/26
Filed: 1989-07-07
Granted: 1992-12-11
Abstract: Embrayage comportant : un carter 1 en tant que première partie et un moyeu 5 en tant qu'autre partie d'embrayage reçue à rotation dans le carter; des disques 7; 8a, 8bpourvus d'ajours, reçus dans des dentures qui les solidarisent en rotation aux parties d'embrayage 1; 5; et un liquide visqueux, notamment à base d'huile silicone, dans le volume intérieur de l'embrayage. Entre deux premiers disques 7 affectés à l'une des parties d'embrayage 1 sont agencés deux deuxièmes disques 8a, 8b qui sont affectés à l'autre partie d'embrayage 5 et sont reçus avec possibilité de déplacement axial dans la denture de la partie d'embrayage à laquelle ils sont affectés. Les arêtes de délimitation d'au moins une partie des ajours sont façonnées en forme d'entonnoir d'entrée en étant tournées à chaque fois vers l'autre deuxième disque 8a, 8b.
Patent FR-2652836-B1 (FR)
Inventor: DANIEL DEMARTHE
IPC: E01D19/04
Filed: 1989-10-11
Granted: 1992-12-18
Abstract: The device for lifting and moving objects (14) comprises means (19) for lifting the objects resting on stationary supports (12, 13) and means (21) for moving these objects in order to displace them in a translational direction relative to the said supports (12, 13), the said means interacting with a sliding surface (S) located in the vicinity of the supports. The surface (S) forms, with the contact surface between the object (14) to be moved and the supports (12, 13), a dihedron whose edge faces away from the direction (D) in which it is desired to move the object (14), the said means (19, 21) being adapted for raising and for simultaneously being able to push the objects in order to hold them during their movement at a predetermined distance above the supports (12, 13). Use, in particular, for pushing deck elements of a bridge over the piers thereof.
Patent FR-2672072-B1 (FR)
Inventor: PATRICK HOARAU
IPC: E03F11/00
Filed: 1991-01-24
Granted: 1993-05-07
Abstract: The tank incorporates a sole collector chamber (11) for collecting degradable substances via an intake pipe (14), as well as for collecting waste water via a plurality of inlet orifices (15) provided on said chamber, these orifices having variable diameters and distributed over the height and periphery of said chamber. Application for tanks connected to an underground irrigation system or other infiltration devices.
Patent FR-2682528-B1 (FR)
Inventor: EBERSOHL GERARD
IPC: H01H9/16
Filed: 1991-10-15
Granted: 1997-01-31
Abstract: Device for the determination of the status of an apparatus capable of assuming a first and a second status, the apparatus being equipped with auxiliary contacts (CAO1, ...CAF1, ..) providing binary indications of status depending on the current status of the apparatus, characterised in that it comprises at least one auxiliary contact, termed the auxiliary contact of the first status (CAO1) providing a ''1'' status signal when the apparatus has the first status, and at least one auxiliary contact, termed the auxiliary contact of the second status (CAF1) providing a ''1'' status signal when the apparatus has the second status, and a programmed microcontroller (MP) receiving the status signals of the auxiliary contacts (CAO1, ..., CAF1, ...) on inputs, as well as the commands (00, OF) requesting its passage from one status to the other, and in particular providing as output signals representative of the status (PO,PF) and/or of the availability (MFP) of the apparatus, and of the status and/or of the availability (MACAO, MACAF, MFCA) of the auxiliary contacts, this signal being produced by a program for implementing a strategy for continuity of service and for safety of use of the apparatus.
Patent FR-2684878-B1 (FR)
IPC: A61K9/14
Filed: 1991-12-12
Granted: 1994-02-11
Abstract: A stabilized composition comprising an effective amount of non-glycosylated recombinant human IL2 in reduced form, citric acid, mannitol and a preservative effective amount of a mixture of dextran and mono-calcium and disodium ethylenediamine tetraacetate, particularly in lyophilized form.
Patent FR-2711858-B1 (FR)
Inventor: PELLICANO JOSEPH
IPC: H02B1/32
Filed: 1993-10-27
Granted: 1995-12-15
Abstract: Cabinet for electrical switch gear comprising: a substantially flat bottom (1); an upright (20) fixed removably to the bottom; and at least one rail (40) parallel to the bottom, arranged on the upright or uprights and intended to accommodate the electrical switch gear; in which the said bottom is equipped with at least two pillars (2) arranged protruding with respect to the bottom and turned perpendicularly to the bottom towards the inside of the cabinet, the said upright includes at least two mounting elements (21, 22) which are suitable for interacting respectively with the said two pillars (2), and a snap locking means (27) is provided between each mounting element and the corresponding pillar.