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Patent FR-3000308-B1 (FR)
Title: Module d'appareillage electrique amovible, boite electrique d'accueil d'un tel module d'appareillage et procede de remplacement d'un tel module d'appareillage
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G3/12
Filed: 2012-12-20
Granted: 2015-01-09
Abstract: L'invention concerne un module d'appareillage électrique (130) à engager dans une boîte électrique (110), comportant un boîtier (131) en matériau isolant qui comprend une paroi latérale (132) fermée à l'arrière par une paroi arrière (133) et à l'avant par une paroi avant (134) pour délimiter un espace intérieur de réception d'un mécanisme électrique (140). Selon l'invention, le module d'appareillage électrique comporte, d'une part, des moyens d'encliquetage (137) adaptés à s'accrocher à la boîte électrique qui comportent au moins un organe d'accrochage (137A) mobile entre une position rentrée dans laquelle il n'entrave pas l'introduction du boîtier dans ladite boîte électrique et une position sortie dans laquelle il est adapté à s'accrocher directement à ladite boîte électrique, et, d'autre part, des moyens de manœuvre (137C) des moyens d'encliquetage qui sont accessibles par l'avant, au travers d'une ouverture d'accès (139) prévue dans ladite paroi avant, pour ramener ledit organe d'accrochage en position rentrée.
Patent FR-2998397-B1 (FR)
Title: Procede pour determiner une representation d'un reservoir d'hydrocarbures
Inventor: SCHIRMER PATRICE
IPC: G06Q10/04
Filed: 2012-11-20
Granted: 2015-07-24
Abstract: Plusieurs sources d'incertitude interviennent dans l'évaluation du volume statique d'hydrocarbures d'un gisement. Un cas de base est sélectionné pour chaque source d'incertitude. Pour chaque source d'incertitude, une loi de probabilité du volume statique lorsque ladite source varie tandis que les autres sources sont conformes à leurs cas de base est estimée. Une table de conversion est construite, dont chaque ligne a, pour chaque source d'incertitude, une valeur de quantile correspondant à une valeur de volume d'après la loi de probabilité estimée pour cette source et ayant en outre une valeur résultante du volume statique calculée en fonction des valeurs de volume associées aux valeurs de quantile de la ligne. Une ligne de la table de conversion ayant une valeur résultante du volume statique d'hydrocarbures égale ou la plus proche de la valeur cible du volume statique est sélectionnée pour régler les sources d'incertitude dans un modèle géologique.
Patent FR-3014447-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement thermique en continu d'une bande d'acier
Inventor: GENAUD ALAIN
IPC: C23F17/00
Filed: 2013-12-05
Granted: 2016-02-05
Abstract: Procédé de traitement thermique en continu d'une bande d'acier selon lequel : la bande traverse des chambres successives de traitement thermique ; un refroidissement rapide de la bande, en particulier supérieur à 200°C/sec, est effectué dans l'une au moins des chambres par projection sur la bande de liquide, ou projection d'un fluide composé de gaz et de liquide ou projection d'une combinaison de gaz et de liquide de type brouillard ; et, après le refroidissement rapide, une couche métallique protectrice est déposée sur la bande au trempé ; le fluide projeté pour le refroidissement de la bande est un fluide à propriété décapante à l'égard des oxydes de fer ou d'autres éléments d'alliages contenus dans l'acier à traiter, pour limiter l'oxydation de la bande et réduire les oxydes ayant pu se former sur la bande pour réduire ou annuler les défauts de surface lors de l'opération de revêtement au trempé ; le fluide est projeté sous une pression et à une distance de la bande telles que l'effet combiné de la propriété décapante et de l'action mécanique du fluide projeté réduit la couche d'oxydes à la surface de la bande ; et la température de la bande en fin de refroidissement est celle nécessaire pour réaliser le cycle de traitement souhaité, en particulier comprise entre 200 et 750°C, typiquement supérieure à 200°C.
Patent FR-3002116-B1 (FR)
Title: Complement pour chevaux
Inventor: HARRIS PATRICIA A
IPC: A23K1/18
Filed: 2014-02-14
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne des compositions à base notamment de matières végétales, pour la complémentation animale équine. L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions et leur procédé de préparation.
Patent FR-3022990-B1 (FR)
Title: Chaudiere encastrable dans un meuble, meuble pour encastrement d'une chaudiere, procedes d'installation et de maintenance d'une chaudiere
Inventor: ROUQUIER PHILIPPE
IPC: F24H9/06
Filed: 2014-06-25
Granted: 2019-06-14
Abstract: La chaudière (10) encastrable dans un meuble comporte : - une entrée (105) pour un fluide caloporteur, - une entrée (110) pour un combustible, - une entrée (115) pour de l'air, - un moyen (120) de chauffage du fluide caloporteur par combustion du combustible, - une sortie (125) pour le fluide caloporteur chauffé, - une sortie (125) pour gaz de combustion, - un moyen (130) de fixation à un support (135) en déplacement dans un meuble et - une poignée (140) pour déplacer la chaudière selon un axe de déplacement du support en déplacement.
Patent FR-3029979-B1 (FR)
Title: Procede et installation de combustion par oxydo-reduction en boucle chimique d'une charge hydrocarbonee gazeuse avec reformage catalytique in situ de la charge
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: F02C3/26
Filed: 2014-12-12
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé et une installation de combustion par oxydo-réduction en boucle chimique (CLC) d'une charge hydrocarbonée gazeuse, par exemple du gaz naturel comprenant essentiellement du méthane. Selon l'invention un reformage catalytique de la charge est effectué au sein de la zone de réduction où s'opère la combustion de la charge au contact d'une masse active oxydo-réductrice sous forme de particules. Le catalyseur de reformage est sous forme de particules fluidisées non transportées au sein de la zone de réduction. Le catalyseur ainsi confiné au sein de la zone de réduction ne circule pas dans la boucle CLC.
Patent FR-3032193-B1 (FR)
Title: Optimisation d'un procede de traitement de pulpe
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2015-02-02
Granted: 2020-01-31
Abstract: Procédé de traitement de pulpe, en particulier procédé de traitement de boues de stations d'épuration, pour produire de l'énergie et/ou des matières organiques hygiénisées, comprenant au moins les étapes suivantes : une étape d'hydrolyse thermique aérée ou non de pulpe, une étape de digestion, une étape de déshydratation et une étape de recirculation d'une partie de la pulpe déshydratée vers l'étape d'hydrolyse thermique.
Patent FR-3033480-B1 (FR)
Title: Systeme de tiroir pivotant et meuble equipe d'un tel systeme
Inventor: PIERRON DENIS
IPC: A47B88/60
Filed: 2015-03-10
Granted: 2017-03-10
Abstract: Système de tiroir(s) pivotant autour d'un axe de pivotement (ZZ) comprenant une partie fixe à laquelle est relié en pivotement le tiroir (3) par une paire d'articulations (2) formée chacune d'un pivot mâle (22) et d'un pivot femelle (21). Le pivot femelle (21) est formé d'un nœud porté par une patte de liaison se poursuivant par une patte de fixation reliée à la partie fixe. Le pivot mâle (22) est formé d'un élément d'axe porté par une base formant un dièdre rectangle avec la patte reliée à une patte de fixation parallèle à l'élément d'axe, la base pour coiffer le chant vertical de la façade (31) du tiroir (3), la patte de fixation étant reliée à la façade. La façade  (31) étant reliée à la partie fixe par l'articulation haute (2) et l'articulation basse (2) de façon que l'axe de pivotement (ZZ) passe dans l'épaisseur du bord de la façade, le nœud haut et le nœud bas de l'articulation étant respectivement au-dessus et en-dessous du chant supérieur et du chant inférieur horizontal de la façade (31).
Patent FR-3033574-B1 (FR)
Title: Composition et pre-impregne thermoplastiques, materiau composite a base dudit pre-impregne et utilisations dudit materiau composite
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: D06M101/40
Filed: 2015-07-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine des matériaux composites thermoplastiques. Plus particulièrement, l'invention concerne l'utilisation d'un préimprégné thermoplastique pour la fabrication de matériaux composites résistant au feu. Ledit pré-imprégné comprend un polymère thermoplastique et un renfort fibreux constitué d'au moins une fibre continue unidirectionnelle.
Patent FR-3046709-B1 (FR)
Title: Recepteur rf a poursuite de frequence
Inventor: DEHMAS FRANCOIS
IPC: H04L27/00
Filed: 2016-01-07
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un récepteur à poursuite robuste de dérive de fréquence. Le signal reçu est translaté à une fréquence intermédiaire dans l'étage RF (110) par un démodulateur en quadrature, puis est ramené en bande de base au moyen d'un mélangeur numérique réalisé par un CORDIC (120). Un étage de traitement en bande de base (130) permet au récepteur de se synchroniser par rapport à la trame de données, d'estimer les données et de fournir un signal de contre-réaction au CORDIC, obtenu par intégration de corrections de fréquence successives, de pas prédéterminé.
Patent FR-3052761-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'egrainage de colis a debit regule.
Inventor: PERROT PASCAL
IPC: B65G35/02
Filed: 2016-06-16
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de présentation en file longitudinale de colis initialement disposés en rangs i (..., n-1, n, n+1,...), à un débit D de colis isolés déterminé, par au moins trois tapis convoyeurs successifs, à savoir un tapis convoyeur de régulation (16) et deux tapis convoyeurs de mise en file (17, 18). Après séparation entre eux des rangs adjacents dans le sens longitudinal, on présente chaque rang i successivement sur le tapis convoyeur de régulation (16), on mesure optiquement les dimensions des espacements entre les colis d'extrémités du rang i et les côtés de référence interne et externe en vis-à-vis du tapis convoyeur de régulation (16) ainsi que le nombre de colis du rang i sur le tapis, on calcule la vitesse des tapis convoyeurs de mise en file (17, 18) pour maintenir le débit déterminé D, on calcule les trajectoires des colis et on détermine l'instant de lâchage des colis du rang i à partir du tapis de régulation (16) sur les tapis convoyeurs de mise en file (17, 18), pour que le colis interne du rang i ne rattrape pas le colis externe du rang i-1.
Patent FR-3056057-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage adaptatif d'un signal radio module en amplitude
Inventor: HIVERT GREGOIRE
IPC: H04B1/10
Filed: 2016-09-12
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage adaptatif d'un signal radio (AM) modulé en amplitude, ledit signal radio présentant une bande passante, ledit procédé comprenant : • la transformation dudit signal radio en bande de base, • la mesure du niveau de bruit et/ou la détection de présence d'un signal radio adjacent (A), d'un premier côté de la bande passante, • la sélection ou non d'un premier filtre (F) numéroté X, parmi N premiers filtres aptes à couper le signal radio modulé en amplitude du premier côté de la bande passante, • si un premier filtre numéroté X est sélectionné et appliqué au signal radio modulé en amplitude transformé en bande de base, la sélection automatique d'un second filtre (F') numéroté Y, Y étant supérieur ou égal à X, parmi N seconds filtres, aptes à couper le signal radio modulé en amplitude du côté opposé au premier côté de la bande passante.
Patent FR-3037546-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-06-16
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un élément déflecteur (10) pour dévier le vent de circulation et un adaptateur de balai d'essuie-glace (14) pour le couplage à un adaptateur de bras d'essuie-glace (16). Le dispositif de balai d'essuie-glace comporte une unité de fixation (18) pour le blocage longitudinal bidirectionnel du premier élément déflecteur (10) à l'adaptateur de balai d'essuie-glace (14).
Patent FR-3059647-B1 (FR)
Title: Systeme comportant un drone, un fil, et une station d'accueil, permettant des atterrissages autonomes du drone en condition degradee.
Inventor: PENET TIMOTHEE HERVE MARC MARIE
IPC: B64F3/00
Filed: 2016-12-02
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un système composé d'un drone (1), d'un fil (2), et d'une station d'accueil (3), permettant des atterrissages autonomes du drone (1) en condition dégradée. Le fil (2) relie le drone (1) à la station d'accueil (3). La station d'accueil (3) comporte une plateforme (32) et un bâti (31). La plateforme (32) est mobile par rapport au bâti (31) pendant l'atterrissage. Cette mobilité est assurée par un élément déformable qui peut être la plateforme (32) elle-même ou un élément déformable (33) qui relie la plateforme (32) au bâti (31). Ce système permet de réaliser des atterrissages d'urgence, ou par vent violent, ou lorsque la station d'accueil (3) est en mouvement sur un véhicule : la casse matérielle est supprimée.
Patent FR-3062563-B1 (FR)
Title: Tete de succion d’aspirateur
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/06
Filed: 2017-02-08
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une tête de succion (1) d'aspirateur, comprenant une semelle (5) munie d'une face inférieure (15) et d'une cavité (55) débouchant sur cette face inférieure, au moins une brosse (13, 14), un manchon (2) de raccordement configuré pour communiquer avec la cavité et une fourche (3) agencée entre la semelle et le manchon et montée en liaisons pivots d'axes (X1, X2) transversaux vis-à-vis de ladite semelle et dudit manchon, caractérisée en ce que ladite tête de succion comprend un mécanisme (21) et une manette (20), ladite manette étant configurée pour actionner ledit mécanisme selon au moins une position dans laquelle au moins une brosse (13, 14) est maintenue en retrait de la face inférieure (15) en bloquant la fourche (3) vis-à-vis de la semelle (5), et en ce que la fourche (3) est configurée pour lester la semelle (5) de sorte à forcer l'inclinaison vers l'arrière de ladite semelle du fait du calage selon un angle (a2) d'inclinaison de six à onze degrés.         L'invention concerne également un aspirateur équipé d'une telle tête de succion (1).
Patent FR-3065808-B1 (FR)
Title: Composition permettant de montrer les defauts d'essuyage d'un balai d'essuie-glace et procede de determination de l'etat d'usure d'un balai d'essuie-glace mettant en œuvre une telle composition
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) d'un balai d'essuie-glace (5), notamment pour véhicule automobile (7), afin de déterminer l'état d'usure du balai d'essuie-glace (5), ladite composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) étant destinée à être déposée en couche sur un pare-brise (9) dudit véhicule automobile (7), caractérisée en ce que la composition (1) permettant de montrer les défauts d'essuyage (3) comporte un composé traceur (11) permettant de mettre en lumière les défauts d'essuyage (3) du balai d'essuie-glace (5) et présente :         • une densité comprise entre 0,75 et 1,25 à 20°C, et         • une viscosité comprise entre 0,001 et 1,5 Pa.s à 20°C.
Patent FR-3070246-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson comportant un fond muni d'elements ferromagnetiques independants
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J36/02
Filed: 2017-08-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3) destiné à coopérer avec un moyen de chauffage par induction, ledit fond (3) présentant une épaisseur E et comportant des éléments ferromagnétiques (10, 20). Conformément à l'invention, les éléments ferromagnétiques (10, 20) sont indépendants les uns des autres et s'inscrivent chacun dans une sphère de diamètre inférieur ou égal à l'épaisseur E.
Patent FR-3070924-B1 (FR)
Title: Personnalisation d'une fonction de marquage au sol
Inventor: HUE DAVID
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de personnalisation d'au moins un paramètre d'une fonction de marquage au sol d'un système lumineux d'un véhicule automobile, le procédé comprenant les étapes suivantes : - pilotage (202) du système lumineux à partir d'une valeur initiale d'au moins un paramètre d'une fonction de marquage au sol ; - affichage (203) d'une interface graphique pour le contrôle du paramètre de la fonction de marquage au sol ; - sur réception (204) d'une commande de modification du paramètre, adaptation (205) en temps réel du pilotage de la fonction de marquage au sol en fonction de la commande de modification
Patent FR-3071517-B1 (FR)
Title: Papier opaque resistant a l'immersion
Inventor: REJSEK ALICE
IPC: D21H21/20
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un papier (2) opaque résistant à l'immersion pour la fabrication d'étiquette (1) destinée principalement à des bouteilles (6) de vins ou spiritueux, remarquable en ce qu'il est constitué d'un support papier de base (3) constitué de fibres et de charges minérales opacifiantes, ledit support papier de base (3) recevant sur ses faces recto et verso un traitement de surface (4) constitué de pigments minéraux ou autres, associés à des liants hydrosolubles et synthétiques. L'invention concerne également une étiquette (1) et son procédé de fabrication à partir dudit papier (2).
Patent FR-3072639-B1 (FR)
Title: Vehicule a carrosserie optimisee
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: Véhicule (1) automobile comportant sur sa face avant une pièce de carrosserie avant (2) et sur sa face arrière une pièce de carrosserie arrière (3) identique à la pièce de carrosserie avant (2), remarquable en ce que la pièce de carrosserie avant (2) comporte une encoche (20), dite encoche avant (20), sur un de ses bords et la pièce de carrosserie arrière (3) comporte une encoche, dite encoche arrière, sur l'un de ces bords et équivalente à l'encoche avant (20) de la pièce de carrosserie avant (2).
Patent FR-3074409-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution d'au moins un produit en vrac
Inventor: LEFLOND SEBASTIEN
IPC: B65B37/02
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage et de distribution qui comprend : - un contenant (18) d'au moins un produit en vrac sous la forme d'une boîte rigide ou semi-rigide utilisé pour conditionner le produit en vrac depuis un site de production et/ou de conditionnement jusqu'à un lieu de commercialisation, ledit contenant (18) comprenant au moins une ouverture configurée pour permettre l'écoulement du produit en vrac à l'extérieur du contenant (18), - un système de distribution (20) qui présente un orifice et un obturateur (24) mobile entre un état ouvert, dans lequel il dégage au moins partiellement l'orifice et permet l'écoulement du produit en vrac, et un état fermé, dans lequel il obture l'orifice et empêche l'écoulement du produit en vrac, - une liaison glissière (28) assurant une liaison démontable entre le contenant (18) et le système de distribution (20) positionné au droit de l'ouverture du contenant.
Patent FR-3075901-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission d'un vehicule automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un module de transmission de couple (M) destiné à équiper une transmission (1) de véhicule automobile, comprenant: - un couvercle (10), - un mécanisme (11) à double embrayage humide mobile en rotation autour d'un axe (X), et - un carter d'embrayage (12), comportant un dispositif de distribution d'huile destiné à alimenter le double embrayage humide en huile, le couvercle (10) et le carter d'embrayage (12) étant assemblés de manière à former un boîtier définissant un logement dans lequel est reçu en partie le mécanisme à double embrayage humide, le boîtier étant apte à être reçu en tout ou partie dans une cloche d'embrayage (5) de la transmission. Le mécanisme à double embrayage est alimenté en huile à partir d'au moins un canal d'alimentation en huile formée dans le carter d'embrayage qui communique avec au moins une canalisation (62, 63) d'huile formée dans le couvercle.
Patent FR-3080389-B1 (FR)
Title: Dispositif de couveture et de dispersion d'un effluent sur une surface d'infiltration
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: E03F1/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de couverture et de dispersion sur une surface d'infiltration et/ou d'irrigation d'un liquide ou effluent faiblement chargé qui est constitué d'au moins une chambre simple de type voute (11,13), ou de type cage (61c), et d'accessoires (23, 41), de sections desdites voute ou cage, ladite enveloppe ayant des ouvertures en partie basse de types fentes (91), ou encoches (92), ouvertes, avec un moyen d'alimentation en position haute (62a), ladite enveloppe et ledit moyen d'alimentation étant choisis parmi les modèles et modes d'usage principaux suivants : une chambre ou voute, simple demi-canalisation double peau, posée latéralement sur une surface filtrante en pente, une chambre simple structure creuse parallélépipédique (61c), posée sur une surface filtrante en pente, une chambre double constituée de deux voutes (fig.10), demi-canalisations double peau accolées ou reliées (102), formant un angle autour d'une ligne pivot, chambre double enveloppées de géosynthétiques et autres modèles,.
Patent FR-3086134-B1 (FR)
Title: Procede de detection de sources illegitimes responsables d'une attaque distribuee par deni de service par inondation de lien et installation associee
Inventor: BELABED DALLAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: Ce procédé de détection de sources illégitimes responsables d'une attaque DDoS par inondation d'un lien dans un réseau consiste à : mettre à jour (110), par l'un des deux nœuds reliés par ledit lien (Li-j), une liste locale de sources (Fi-j) recensant les sources dont les flux circulent sur ledit lien à l'instant considéré ; vérifier (120) si ledit lien est congestionné ; et, lorsque ledit lien est congestionné, mettre en œuvre (140) au moins une règle de détection sur chaque source indiquée dans ladite liste locale, ladite règle de détection permettant de suivre un comportement de ladite source ; et, si ladite source vérifie ladite règle de détection, attribuer à ladite source un statut « suspect », sinon attribuer à ladite source un statut « sûr » ; et mettre à jour, par le contrôleur (11), une liste consolidée de sources (LS) comportant au moins les sources dont le statut à l'instant courant est « suspect ».
Patent FR-3077627-B1 (FR)
Title: Dispositif detendeur destine a etre installe dans un circuit de climatisation
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F25B41/06
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif détendeur (1) destiné à être installé dans un circuit de climatisation comprenant un corps (10) propre à être traversé par un fluide réfrigérant, ledit corps (10) comprenant une entrée (103) par laquelle arrive le fluide réfrigérant et une sortie (104) par laquelle sort le fluide réfrigérant, caractérisé en ce que un orifice (11) est agencé dans le corps (10) et forme un passage du fluide réfrigérant entre l'entrée (103) et la sortie (104) dudit corps (10), et en ce qu'au moins une partie dudit corps (10) se présente sous la forme d'un actionneur (131, 132, 133, 134) réalisé en matériau électro actif, lequel actionneur (131, 132, 133, 134) est apte à faire varier la section de l'orifice (11), de sorte que le dispositif détendeur (1) passe d'une position d'ouverture dans laquelle le fluide réfrigérant circule de l'entrée (103) à la sortie (104), à une position de fermeture dudit orifice (11).