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Patent FR-3014278-A1 (FR)
Title: Procede de codage et de decodage d'images, dispositif de codage et de decodage d'images et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/12
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image (ICj) découpée en blocs. Selon l'invention, le procédé de codage met en œuvre, pour un bloc courant (Bu) à coder, les étapes de : - prédiction (C3) du bloc courant à l'aide d'au moins un bloc prédicteur (BPopt), - détermination (C4) d'un bloc résidu de données représentatif de la différence entre le bloc prédicteur et le bloc courant, - sélection (C5), selon un critère prédéterminé, d'un couple d'opérations mathématiques comprenant une opération de permutation (OPm*) et une opération de transformation (OTn*) parmi respectivement une pluralité d'opérations de permutation (OP0, OP1,..., OPm,..., OPK-1), avec 0≤m≤K-1 et 0≤m*≤K-1, et une pluralité d'opérations de transformation (OT0, OT1,..., OTn,..., OTL-1), avec 0≤n≤L-1 et 0≤n*≤L-1, - application (C6) de l'opération de permutation (OPm*) dudit couple sélectionné aux données du bloc résidu déterminé, - application (C7) de l'opération de transformation (OTn*) dudit couple sélectionné aux données permutées, - codage (C9) des données issues de ladite opération de transformation appliquée.
Patent FR-3015074-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation electrique et systeme de gestion d'une telle installation
Inventor: WATERLOT FREDERIC
IPC: H02J1/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Dans ce procédé de gestion d'une installation électrique (12), l'installation électrique comprend plusieurs éléments électriques (16A, 16B, 16C) et chaque élément comprend un premier moyen de mémorisation (28) d'un premier identifiant unique associé audit élément (16A, 16B, 16C). Ce procédé comprend une étape d'acquisition, via un moyen d'identification (43), du premier identifiant de chaque élément (16A, 16B, 16C) appartenant à l'installation (12). Chaque premier moyen de mémorisation (28) est également propre à sauvegarder des données géométriques de l'élément correspondant, lesdites données étant acquises lors de l'étape d'acquisition, via le moyen d'identification (43), et associées au premier identifiant correspondant. Le procédé comprend en outre une étape de calcul, via un organe de calcul (26), d'une modélisation de l'installation électrique en fonction des données géométriques acquises.
Patent FR-3015712-A1 (FR)
Title: Interface de programmation d'applications (api) pour gant interactif
Inventor: FUMERY PIERRE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de développement d'une application logicielle (A) s'interfaçant avec un gant interactif (G) comportant une étape d'utilisation d'une interface de programmation d'applications (API) comprenant une liste de fonctions (F1, F2, F3) associées à des gestes possibles par le gant interactif, dans laquelle une combinaison de valeurs de capteurs (C1, C2, C3, C4) associés au gant interactif permet de déterminer des valeurs de sorties de ces fonctions, de sorte qu'en fonctionnement, une application logicielle (A) peut interagir avec une fonction parmi la liste pour réagir au geste du gant interactif associé à la fonction.
Patent FR-3027885-A1 (FR)
Title: Conteneur a pedale et a blocage integre pour la collecte de dechets menagers et l'information par voie d'affiche
Inventor: ROUX JEAN FRANCOIS
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-10-30
Abstract: Conteneur à pédale et à blocage intégré pour la collecte de déchets ménagers et l'information par voie d'affiche. Elément de mobilier urbain permettant de collecter les déchets ménagers, avec une pédale pour l'ouverture du couvercle, un système interne à clé pour bloquer le déplacement du conteneur par des personnes non habilitées, et des faces prévues pour le collage d'affiche d'information. L'invention concerne un conteneur constitué de deux roulettes arrières fixes, perpendiculaires à la longueur et deux roulettes mobiles sur le devant pouvant être bloquées parallélement à la longueur par deux barres coulissantes, actionnées par une poignée à clé. Le conteneur est muni d'une pédale permettant de soulever le couvercle sans le toucher avec les mains, pour une raison d'hygiène. Les faces sont planes et adaptées au collage d'affiches d'information. Ce conteneur est destiné au collectivités locales pour la collecte des déchets ménagers et l'information evenementielle.
Patent FR-3017372-A1 (FR)
Title: Caisse montable et demontable et procede de montage
Inventor: MORIN CHRISTOPHE
IPC: B65D19/16
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne une caisse (10) d'emballage montable et démontable comprenant une paroi de fond (11) comprenant des premiers bords (12), des premières parois latérales (13) se dressant par rapport à la paroi de fond (11) le long des premiers bords(12). Selon l'invention, une des parois (11, 13) comprend une saillie (14) et l'autre des parois comprend un évidement (15), et la saillie (14) et l'évidement (15) sont configurés pour que la saillie (14) s'insère dans l'évidement (15) selon un sens allant du centre de la paroi de fond (11) vers les premiers bords (12). L'invention concerne aussi un procédé de montage d'une telle caisse.
Patent FR-3014311-A1 (FR)
Title: Dispositifs pour reguler l'alimentation des operes bariatriques
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61J7/00
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour la prise de nourriture solide, caractérisé en ce qu'il comprend un corps 100 et des moyens 120 de préhension de matière solide par piquage. L'invention vise également l'utilisation d'un dispositif permettant la prise d'une bouchée d'au moins un aliment ou produit nutritionnel d'une taille inférieure ou égale à 1,5cm3, pour réguler la prise de nourriture d'une personne ayant subie au moins une opération de chirurgie bariatrique.
Patent FR-3019057-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour manette de jeu et manette de jeu munie d'un tel dispositif
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/22
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'entrée de commande pour manette de jeu comprenant : - un support (102) muni d'au moins un moyen de fixation (1041-104 2) dudit support (102) sur un châssis ou une coque d'une manette de jeu, - au moins un bouton de commande (1081-1082, 1121-1122) disposé sur ledit support (102) pour permettre à un utilisateur d'entrer au moins une commande, et - au moins un moyen de communication pour communiquer la ou les commandes entrée(s) à ladite manette et/ou à un appareil distant. Elle concerne également une manette de jeu munie d'au moins un tel dispositif de commande.
Patent FR-3019463-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes organo-selenies, procede de fabrication et applications en pharmacie notamment comme agents anti-tumoraux
Inventor: YADAN JEAN-CLAUDE
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un composé sélénié. Ce composé sélénié répond à la formule: dans laquelle R1 = alkyle; R2 = H, R4C(=O), R4OC(=O), α-amino-acyle, CH3SeCH2CH2CH(NH2)C(=O), CH3SeCH2CH2CH(OH)C(=O); X = OH, OR3, NH2, NR4R5, α-amino-acide, CH3SeCH2CH2CH(COOH)NH-, CH3SeCH2CH2CH(COOH)O-; R3 = alkyle ; R4 = alkyle, aryle ; R5 = H, alkyle, aryle; R4 et R5 pouvant former ensemble un radical cyclo-alkyle à 5 ou 6 chainons pouvant comporter un hétéroatome; étant entendu que lorsque X = NHterbutyle alors R2C(=O)CH3. Ce composé est utile comme substance pharmaceutique notamment anti-tumorale.
Patent FR-3021914-A1 (FR)
Title: Base de rechargement d'une batterie et procede de recharge mettant en oeuvre une telle base
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rechargement comprenant un véhicule mobile et une base (200) de rechargement de forme complémentaire au véhicule mobile et apte à réceptionner le véhicule mobile et destinée à recharger une batterie d'un véhicule mobile comprenant au moins une roue (50, 51, 52), la base (200) étant connectable à une source électrique, caractérisé en ce que la base (200) comprend : • une surface de réception (210) et un plan socle (220) destiné à être posé sur un plan de référence (230), la surface de réception (210) et le plan socle (220) de la base (200) formant un angle aigu (240), • une cavité hémisphérique (250) réalisée en creux dans la surface de réception (210) et destinée à recevoir la au moins une roue (50, 51, 52), • au moins un connecteur électrique (260) disposé de façon à permettre la connexion de la base (200) avec la batterie lors de la descente de la au moins une roue (50, 51, 52) dans la cavité hémisphérique (250). L'invention concerne également un procédé de recharge mettant en œuvre un ensemble de rechargement selon l'invention.
Patent FR-3023390-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'une installation de stockage d'energie, et installation equipee d'un tel systeme
Inventor: AGNUS YVAN
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Procédé (300) de surveillance d'au moins une installation de stockage d'énergie comprenant au moins un moyen de stockage d'énergie, le procédé comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - mesure (302), au niveau de ladite installation, d'au moins une valeur d'au moins un paramètre relatif à au moins un moyen de ladite installation ; - transmission (304) vers un site, dit site central, distant de ladite installation d'au moins une donnée relative à ladite mesure au travers d'un réseau de communication ; et - déclenchement (312), par le dit site central, d'une opération, dite de maintenance, en fonction de ladite au moins une donnée relative à ladite mesure. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et une installation équipée d'un tel système.
Patent FR-3026484-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection de plaquettes transparentes pour l'electronique, l'optique ou l'optoelectronique
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: G01N21/45
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une plaquette pour l'électronique, l'optique ou l'optoélectronique, comprenant : - la mise en rotation de la plaquette autour d'un axe de symétrie perpendiculaire à une surface principale (S) de ladite plaquette, - l'émission, à partir d'une source lumineuse couplée à un dispositif interférométrique, de deux faisceaux lumineux incidents de sorte à former, à l'intersection entre les deux faisceaux, un volume de mesure contenant des franges d'interférences s'étendant transversalement à la trajectoire de rotation de la plaquette, ladite plaquette étant au moins partiellement transparente à la longueur d'onde de la source lumineuse, le dispositif interférométrique (30) et la plaquette étant agencés l'un par rapport à l'autre de sorte que le volume de mesure s'étende dans une région de la plaquette, l'épaisseur de ladite région étant inférieure à l'épaisseur de la plaquette, - la collecte d'au moins une partie de la lumière diffusée par ladite région de la plaquette, - l'acquisition de la lumière collectée et l'émission d'un signal électrique représentant la variation de l'intensité lumineuse de la lumière collectée en fonction du temps, - la détection, dans ledit signal, d'une composante fréquentielle dans la variation de l'intensité de ladite lumière collectée, ladite fréquence étant la signature temporelle du passage d'un défaut dans le volume de mesure.
Patent FR-3026811-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance hydraulique de l'entrainement d'un vehicule a basse vitesse
Inventor: DIDIERJEAN CLAUDE
IPC: F16H61/472
Filed: 2014-10-03
Abstract: Selon le procédé, on un dispositif de transmission d'un véhicule, le dispositif comprenant un moteur d'entrainement (18), une transmission mécanique (16) reliée au moteur d'entrainement et une transmission hydraulique (20) ayant une pompe (24) et n moteurs hydrauliques (26A, 26B), n étant supérieur ou égal à 1, la pompe étant apte à être entrainée par le moteur d'entrainement pour alimenter les moteurs hydrauliques en fluide. On réalise une phase d'assistance à basse vitesse pendant laquelle, alors que le véhicule est entraîné par la transmission mécanique, on établit une consigne de pression pour la différence de pression entre l'alimentation et l'échappement des moteurs hydrauliques, on alimente les moteurs hydrauliques par la pompe, on détecte la différence de pression entre l'alimentation et l'échappement (28A, 28B) des moteurs hydrauliques (26A, 26B), et on ajuste le débit de la pompe pour que ladite différence de pression soit sensiblement égale à ladite consigne de pression.
Patent FR-3029313-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une deconnexion du connecteur principal d'un terminal de paiement electronique, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et terminal de paiement correspondants
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-12-01
Abstract: Il est proposé Procédé de détection d'une déconnexion d'un connecteur principal d'un terminal de paiement électronique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détection (10) d'une rupture dans une boucle de contrôle de connexion entre une unité centrale de contrôle, logée dans le terminal, et le connecteur principal ; - en cas de détection positive d'une rupture, configuration (20) du terminal dans un état bloqué.
Patent FR-3036951-A1 (FR)
Title: Attelle pour traitement par cryotherapie compressive sur l'articulation de l'epaule
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F5/05
Filed: 2015-06-08
Abstract: La présente invention concerne une attelle pour traitement par cryothérapie compressive d'une articulation d'épaule d'un patient ayant subi une opération chirurgicale. L'attelle selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte une bande 10 en forme de "raquette" d'axe de symétrie Axs, la bande étant apte à se déformer pour prendre la forme d'une goulotte apte à entourer l'articulation de l'épaule Epa et une partie de l'avant-bras Avb, la goulotte comportant essentiellement deux parties consécutives 11, 12, à savoir une partie 11 apte à entourer l'articulation de l'épaule Epa et comportant une percée 111, et une partie 12 solidaire de la partie 11 par une portion de bord commune 1112, cette seconde partie étant apte à entourer le haut de l'avant-bras Avb contigu à l'articulation, une découpe 20 reliant la percée 111 au bord de la partie 11 et étant délimitée par deux bordures 21, 22, et des moyens de fermeture accrochables/décrochables 30 pour relier entre elles ces deux bordures.
Patent FR-3032609-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C7/36
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un appareil orthodontique destiné à être rendu solidaire de dents d'un utilisateur afin d'appliquer un traitement orthodontique, l'appareil comportant un organe monobloc, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) relevé d'informations relatives audit ensemble de dents ; b) détermination, en fonction desdites informations, d'au moins des première et deuxième formes stables dudit organe vers lesquelles l'organe devrait tendre à se déformer pendant des première et deuxième périodes du traitement, respectivement, la forme stable vers laquelle ledit organe tend à se déformer à un instant donné étant dite « opérationnelle » ; c) fabrication et programmation dudit organe de manière que l'application d'un stimulus pendant la première période du traitement rende opérationnelle ladite deuxième forme stable.
Patent FR-3032949-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de dechets et procede de tri correspondant
Inventor: CASTELLI CLEMENT
IPC: B65F1/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage de déchets (2) comprenant : - des compartiments (4) pour stocker des déchets ; - une unité d'acquisition pour acquérir au moins une caractéristique d'un déchet destiné à être stocké dans le dispositif de stockage de déchets ; - une unité de traitement pour obtenir une première donnée identifiant le déchet à partir de la caractéristique ; - une unité de communication pour envoyer la première donnée à un serveur (SV) distant et pour recevoir en réponse une deuxième donnée ; et - une unité de fourniture de consigne pour délivrer à un utilisateur une consigne de tri (CN) obtenue à partir de la deuxième donnée, cette consigne de tri permettant d'identifier au moins un compartiment (4-1, 4-2) du dispositif de stockage de déchets (2) dans lequel le déchet (36) doit être stocké.
Patent FR-3037463-A1 (FR)
Title: Transformation d'infrastructures reseaux non structurees en topologies virtuelles structurees adaptees a des algorithmes de routage specifiques
Inventor: QUINTIN JEAN-NOEL
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: Méthode d'extraction, à partir d'une topologie physique, d'une topologie virtuelle, la topologie physique de réseau incluant une pluralité de commutateurs connectés les uns aux autres à l'aide de leurs ports, cette méthode comprenant les étapes suivantes : - répartition en sous-topologies des commutateurs feuille suivant les caractéristiques de la topologie cible, ces sous-topologies étant incluses dans la topologie virtuelle ; - inclusion du ou des commutateur(s) voisin(s) connecté(s) uniquement à ou aux commutateur(s) d'une même sous-topologie à cette sous-topologie ; - scission de commutateur(s) voisin(s) connecté(s) à une première sous-topologie et à une deuxième sous-topologie en deux commutateurs virtuels , le premier commutateur virtuel comprenant les ports de ce commutateur voisin à l'aide desquels il est connecté à ladite première sous-topologie, le deuxième commutateur virtuel comprenant les ports de ce commutateur voisin à l'aide desquels il est connecté à ladite deuxième sous-topologie.
Patent FR-3025360-A1 (FR)
Title: Composant semi-conducteur et son procede de fabrication
Inventor: HENZLER STEPHAN
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: Composant semi-conducteur (10) avec une enveloppe sous la forme d'une masse moulée (18) entourant au moins par zone, le composant semi-conducteur (10), et un blindage électromagnétique (26) qui entoure au moins par zone, cette enveloppe. Le blindage électromagnétique (26) est constitué par une seconde masse moulée (25) munie de particules métalliques.
Patent FR-3040138-A1 (FR)
Title: Diffuseur de fragrance
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-08-17
Abstract: Diffuseur de fragrance (D), caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un logement de réception (11) dans lequel est reçue une pièce de matière poreuse (2) imprégnée d'une fragrance liquide, - un conduit de diffusion (13) qui est relié au logement de réception (), - une ligne de rupture (14) qui s'étend à travers le conduit de diffusion (11), de sorte qu'un pliage du conduit de diffusion (13) entraîne sa rupture au niveau de la ligne de rupture (14) et crée une bouche de diffusion (15) à partir de laquelle la fragrance sous forme de vapeur se diffuse dans l'atmosphère, en provenance de la pièce de matière poreuse (2) imprégnée de fragrance liquide.
Patent FR-3040539-A1 (FR)
Title: Diode schottky haute tension a nitrure de gallium
Inventor: YVON ARNAUD
IPC: H01L29/872
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention concerne une diode Schottky comprenant, entre une face inférieure et une face supérieure : un support de silicium (31) ; une couche de GaN non dopé (5) ; un ou plusieurs motifs formés dans une couche d'AlGaN (7) dont chacun s'étend entre une première métallisation (37) formant un contact ohmique et une deuxième métallisation (40) formant contact Schottky ; des premiers vias (46) s'étendant des deuxièmes métallisations vers la face supérieure ; et des deuxièmes vias (38) s'étendant des premières métallisations vers la face inférieure.
Patent FR-3040493-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la vitesse de rotation d'une roue de vehicule
Inventor: ZABULON JOEL
IPC: G01P3/44
Filed: 2015-08-31
Abstract: Procédé pour mesurer la vitesse de rotation d'une roue comportant les étapes de : - acquérir un signal de mesure analogique (Sma) généré par un tachymètre magnétique et contenant un signal utile dont la fréquence est représentative de la vitesse de rotation de la roue ; - numériser en temps réel le signal de mesure analogique (Sma) pour obtenir un signal de mesure numérique temporel (Smnt) ; - calculer une transformée de Fourier du signal de mesure numérique temporel (Smnt) pour obtenir un signal de mesure numérique fréquentiel (Smnf) ; - réaliser une analyse fréquentielle pour identifier par une recherche de maximum une raie utile (16) de manière à obtenir la fréquence du signal utile et donc la vitesse de rotation de la roue.
Patent FR-3041241-A1 (FR)
Title: Appareil dentaire
Inventor: FOURNIER ISABELLE VERONIQUE MICHELLE
IPC: A61C7/00
Filed: 2015-09-23
Abstract: Appareil dentaire, comprenant un premier composant (1) adapté pour exercer au moins une première fonction de correction et doté d'une partie de fixation (2) sur une arcade dentaire, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un second composant (10) distinct, non destiné à une fixation directe sur une arcade dentaire, les deux composants (1, 10) comprenant des zones de liaison (5, 7 ; 15, 17) correspondantes aptes à lier de manière amovible le second composant (10) au premier composant (1), ce second composant (10) étant adapté pour exercer au moins une autre fonction de correction complémentaire à celle(s) du premier composant (1).
Patent FR-3045030-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de cobalt ferromagnetiques a temperature ambiante, procede de preparation et utilisations
Inventor: PETIT CHRISTOPHE
IPC: C01G51/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de cobalt ferromagnétiques à température ambiante, leur procédé de préparation, une suspension desdites nanoparticules, ainsi que les utilisations desdites nanoparticules et de ladite suspension, notamment dans le domaine de l'enregistrement magnétique haute densité.
Patent FR-3045915-A1 (FR)
Title: Traitement de reduction de canaux adaptatif pour le codage d'un signal audio multicanal
Inventor: FATUS BERTRAND
IPC: G10L19/008
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage paramétrique d'un signal audionumérique multicanal comportant une étape de codage (312) d'un signal mono (M) issu d'un traitement de réduction de canaux (307) appliqué au signal multicanal et de codage d'informations de spatialisation (315,316) du signal multicanal. Ce procédé est remarquable en ce que le traitement de réduction de canaux comporte les étapes suivantes, mises en œuvre par unité spectrale du signal multicanal: -extraction (307a) d'au moins un indicateur caractérisant les canaux du signal audionumérique multicanal ; -sélection (307b), parmi un ensemble de modes de traitement de réduction de canaux, d'un mode de traitement de réduction de canaux en fonction de la valeur du au moins un indicateur caractérisant les canaux du signal audio multicanal. L'invention se rapporte également à un dispositif de codage correspondant et à un procédé de traitement comprenant un traitement de réduction de canaux tel que décrit.