baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071102-A1 (FR)
Title: Pixel photosensible et capteur d'image associe
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention concerne un pixel photosensible (Px) comprenant :  une cellule photosensible (PH) apte à convertir des photons de lumière incidente en des charges,  une cellule de stockage (ST) apte à stocker des charges dans un puits de potentiel, et  un dispositif d'injection de charge (1) apte à injecter les charges produites par la cellule photosensible dans la cellule de stockage à un instant déterminé et sur une durée déterminée de manière périodique, ladite durée déterminée étant inférieure au temps d'acquisition de la cellule photosensible, le dispositif d'injection de charges comprenant deux électrodes (G11, G12) aptes à commander l'injection des charges de la cellule photosensible dans la cellule de stockage, la première électrode étant connectée à une source de tension constante et la seconde électrode étant connectée à une source de tension périodique définissant l'instant et la durée d'injection des charges dans la cellule de stockage.
Patent FR-3072242-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un plant le long d'un fil suspendu
Inventor: GAUTHEROT BASILE
IPC: A01G17/08
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un dispositif de maintien (1) agencÃ© pour maintenir un plant (2) le long d'un fil (3) comportant une premiÃšre branche (4) et une deuxiÃšme branche (5) reliÃ©es entre elles par une charniÃšre (6) afin de pouvoir bouger entre une position "ouverte" et une position "fermÃ©e", et rÃ©ciproquement, les extrÃ©mitÃ©s libres de ses premiÃšre et deuxiÃšme branches (4,5) Ã©tant pourvues respectivement de moyens de fermeture (7) et de moyens de fermeture complÃ©mentaires (8) pour les maintenir en position "fermÃ©e", remarquable en ce que la charniÃšre (6) tend Ã  ramener le dispositif de maintien (1) dans sa position "ouverte", en ce que les moyens de fermeture (7) comprennent au moins un orifice, une rampe inclinÃ©e et en ce que les moyens de fermeture complÃ©mentaires (8) comprennent un crochet apte Ã  coopÃ©rer avec ledit orifice, ladite rampe inclinÃ©e servant Ã  guider ledit crochet pour le positionner au-dessus dudit orifice.
Patent FR-3059705-A1 (FR)
Title: Amelioration mutuelle automatisee de modeles de champ petrolifere
Inventor: ZHANG FEIFEI
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-17
Abstract: La présente invention concerne des systèmes, des procédés et des supports lisibles par ordinateur pour l'amélioration mutuelle de modèles basés sur la physique et fondés sur des données associés à un champ pétrolifère. Ceux-ci peuvent impliquer la génération, par l'intermédiaire d'un processeur, avec une condition associée à un champ pétrolifère en tant que première entrée, d'une première sortie sur la base d'un parmi un modèle basé sur la physique ou un modèle fondé sur des données ; la génération, en utilisant la première entrée ou une seconde entrée, d'une seconde sortie sur la base de l'autre parmi le modèle basé sur la physique ou le modèle fondé sur des données non utilisé pour générer la première sortie ; et la modification, automatiquement, d'au moins un parmi le modèle basé sur la physique, le modèle fondé sur des données, la première entrée ou la seconde entrée, sur la base de la première sortie ou de la seconde sortie.
Patent FR-3062428-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie a eau
Inventor: CASTELLANE OLIVIER
IPC: H02K7/02
Filed: 2017-02-01
Abstract: Volant d'inertie à eau auto-équilibrant destiné au stockage d'énergie sous forme cinétique.
Patent FR-3073399-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de sechage de cheveux
Inventor: HAULET MANON
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de séchage de cheveux comportant une étape d'application sur les cheveux humides, de préférence préalablement essorés, d'une composition comprenant au moins un agent absorbant l'eau. La présente invention concerne également une composition cosmétique de séchage de cheveux humides comprenant de la Terre de diatomée et/ou de la zéolithe, et un dispositif aérosol de séchage de cheveux humides.
Patent FR-3079365-A1 (FR)
Title: Porte-balais de demarreur de moteur thermique muni de cages a balais de forme modifiee
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un porte-balais (10) de démarreur de véhicule automobile comportant: - une platine de support (11) ayant une plaque (16) réalisée dans un matériau métallique et au moins une couche de matériau isolant (17) surmoulée sur une face de la plaque (16), - au moins une cage à balai (12) munie d'un logement (13) de réception d'un balai (14), caractérisé en ce que, lorsque la cage à balai (12) n'est pas montée sur la platine de support (11), le logement (13) de réception du balai (14) présente au moins localement une largeur inférieure à une épaisseur (L2) dudit balai (14).
Patent FR-3082737-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, une gomme de scleroglucane, et un polymere fixant.
Inventor: MULLER SABRINA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, une ou plusieurs gomme(s) de scléroglucane, de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la composition, et un ou plusieurs polymère(s) fixant(s), de préférence cationique. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.
Patent FR-3083020-A1 (FR)
Title: Systeme de compensation de tension pour circuit de distribution d'energie electrique multiphasee
Inventor: SIALA SAMI
IPC: H02J3/28
Filed: 2018-06-26
Abstract: Le système de compensation de tension pour circuit de distribution d'énergie électrique multiphase comprenant une unité centrale (UC) de traitement, au moins deux chemins d'alimentation comprenant chacun une première borne (B1, B2, B3) de connexion destinée à être couplée à une source (G) de tension électrique multiphase et une deuxième borne (B4, B5, B6) de connexion destinée à être couplée à une charge (Z) électrique, et des moyens de mesure (MC1) de tension à chaque première borne. Chaque chemin d'alimentation comprend au moins un dispositif (1, 2, 3) de stockage d'énergie électrique et de compensation de tension apte à compenser une chute de tension détectée par les moyens de mesure de tension et raccordé à la première borne du chemin d'alimentation et à la deuxième borne du chemin d'alimentation et une interface (BC1, BC2, BC3) de commande du dispositif de stockage d'énergie reliée à l'unité centrale apte à recevoir des signaux émis par les moyens de mesure (MC1).
Patent FR-3084003-A1 (FR)
Title: Presse vibrante pour la production d’elements de construction
Inventor: ANCRENAZ DANIEL
IPC: B28B17/00
Filed: 2018-07-23
Abstract: La presse vibrante comporte une table vibrante (2) comportant une surface d'appui supérieure et une pluralité de vibrateurs disposés sous la surface d'appui supérieure et configurés pour générer des vibrations ; une plaque de moulage (5) destinée à être disposée sur la surface d'appui supérieure de la table vibrante (2) de sorte que la table vibrante (2) puisse transmettre un mouvement de vibration à la plaque de moulage (5) ; un moule (6) destiné à être disposé sur la plaque de moulage (5) ; et en outre un dispositif de fixation configuré pour fixer de manière amovible la plaque de moulage (5) au moule (6).
Patent FR-3086330-A1 (FR)
Title: Determination d’une perte de charge engendree par un filtre a particules
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: Méthode de commande pour moteur thermique basée sur la détermination d'une perte de charge (AP) d'un filtre à particules, comprenant: - estimation de la perte de charge par un capteur mesurant une perte de charge (ΔPc) jusqu'à une valeur limite maximale, - commande d'un actionneur du moteur en fonction de la perte de charge estimée (ΔPE). Ladite estimation comprenant: - mesure d'un débit courant de gaz d'échappement, - si la perte de charge mesurée est inférieure à ladite valeur limite, détermination de la perte de charge estimée à partir de la perte de charge mesurée, et détermination d'un degré d'efficacité du filtre à particules par une première fonction (f1) basée sur le débit et la perte de charge mesurée, - sinon, détermination de la perte de charge estimée par une seconde fonction (f2) basée sur le débit courant et sur le dernier degré d'efficacité.
Patent FR-3088101-A1 (FR)
Title: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide avec galets motorises
Inventor: FERNANDEZ CHARLES
IPC: F16L55/48
Filed: 2018-11-06
Abstract: Outil pour intervention sur la paroi d'une canalisation de fluide, comprenant un segment de conduite (100) à travers lequel le fluide est destiné à s'écouler lorsque l'outil est dans la canalisation, et au moins des premier et deuxième modules (120, 125, 130, 135) de création d'étanchéité entre la paroi de la canalisation et le segment de conduite, pour isoler le fluide circulant dans une partie extérieure (320) d'un tronçon de la canalisation, entre les premier et deuxième modules de création d'étanchéité. L'outil comporte des galets motorisés (110) pour déplacer l'outil dans la canalisation et un module (150) de détermination de la localisation de l'outil dans la canalisation.
Patent FR-3088567-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe par ultrasons pour la decoupe de produits industriels, et notamment des produits alimentaires
Inventor: VULCAIN FRANÇOIS
IPC: B26D3/24
Filed: 2018-11-21
Abstract: L’invention a pour objet un système de découpe par ultrasons (1) comportant un outil de coupe inerte (100), un dispositif de mise en vibration par ultrasons (200) dudit outil de coupe inerte (100), comportant un ensemble électroacoustique à fréquence fixe comportant un premier émetteur à ultrasons (210) et un deuxième émetteur à ultrasons (220) ; un premier ensemble résonant (230) couplé au premier émetteur à ultrasons (210) et accordé à la fréquence de celui-ci, ledit premier ensemble résonant (230) permettant la transmission d’une première vibration ultrasonore selon une première direction (Z) ; un deuxième ensemble résonant (240) couplé au deuxième émetteur à ultrasons (220) et accordé à la fréquence de celui-ci, ledit deuxième ensemble résonant (240) permettant la transmission d’une deuxième vibration ultrasonore selon ladite première direction (Z) ; ledit outil de coupe (100) étant solidaire dudit premier ensemble résonant (230) et dudit deuxième ensemble résonant (240) de manière à vibrer selon un mode de flexion ; et en ce que ledit dispositif de mise en vibration par ultrasons est configuré pour faire vibrer le premier ensemble résonant (230) et le deuxième ensemble résonant (240) en phase à ladite fréquence de l’ensemble électroacoustique avec des amplitudes vibratoires ultrasonores différentes. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 [Figure 1] [Figure 2] [Figure 3] [Figure 4] [Figure 5]
Patent FR-3088836-A1 (FR)
Title: Presse-cisaille et dispositif de changement lame associe
Inventor: BOUVIER JEAN-MICHEL
IPC: B26D1/04
Filed: 2018-11-22
Abstract: La présente invention concerne une presse-cisaille (1) comprenant :- une presse (5) comprenant une première unité de vérin (9) de compression d'éléments métalliques,- une cisaille (7) comprenant une deuxième unité de vérin (13) de cisaillage d'éléments métalliques,- une goulotte (19) disposée sur une face avant (3b) de la presse-cisaille (1) et configurée pour déverser des éléments métalliques cisaillés vers l'extérieur de la presse-cisaille (1), - un volet de protection (23) disposé au niveau de la face avant (3b) au-dessus de la goulotte (19) et mobile en rotation autour d'un axe parallèle à la face avant (3b) entre une position de protection et une position relevée d'entretien,dans laquelle la goulotte (19) est mobile en rotation autour d'un axe parallèle à la face avant (3b) entre une position de travail inclinée permettant le déversement et une position relevée d'entretien,- au moins une troisième unité de vérin (25) configurée pour faire passer le volet de protection (23) de la position de protection à la position d'entretien,- un moyen de liaison (27a, 27b) entre le volet de protection (23) et la goulotte (19) configuré pour faire passer la goulotte (19) de la position de travail à la position d'entretien lorsque la troisième unité de vérin (25) fait passer le volet de protection (23) de la position de protection à la position d'entretien. Figure du résumé : Fig. 2
Patent FR-3089774-A1 (FR)
Title: Dispositif de lit
Inventor: TONIN BÉATRICE
IPC: A47C20/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: Titre : DISPOSITIF DE LIT Dispositif de lit comprenant au moins une base (3), au moins une cadre (2) et au moins un panneau (1), la base (3) étant configurée pour être placée sur un cadre de lit, le panneau (1) est configuré pour être placé sous un matelas, le cadre (2) supporte le panneau (1) et le cadre (2) est supporté par la base (3). Le cadre (2) pivote sur la base (3) au niveau des pivots (78) à une première extrémité et comprend au moins un support pour le matelas à la seconde extrémité. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090371-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique à effet matifiant
Inventor: JALENQUES SYLVIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une composition, notamment cosmétique et/ou dermatologique en particulier pour le soin d’une matière kératinique, notamment de la peau et en particulier de la peau du visage, se présentant sous la forme d’une émulsion huile dans eau, H/E et comprenant au moinsa) des particules d’au moins un aérogel de silice hydrophobe,b) une huile hydrocarbonée ester et c) une huile hydrocarbonée éther,dans laquelle lesdites huiles ester et éther sont présentes dans un rapport pondéral huile éther/huile ester variant de 1 à 2.
Patent FR-3092031-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un meuble electrique et MEuble electrique correspondant
Inventor: ESTEBAN JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-24
Abstract: procede de fabrication d’un meuble electrique et MEuble electrique correspondant L’invention concerne un procédé de fabrication d’un meuble électrique au moins en partie en une seule pièce, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un moule d’injection ;- mise en place de composants électriques et/ou électroniques et d’éléments de gestion thermique permettant une régulation de la température desdits composants dans le moule ;- injection d’un matériau dans le moule ;- fermeture du moule ; et - application d’au moins une pression destinée à permettre l’expansion du matériau polymère. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099663-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M1/08
Filed: 2019-07-30
Abstract: Convertisseur de puissance La présente description concerne un convertisseur de puissance comportant :    un étage primaire (110) comportant au moins un premier interrupteur de découpage (S11, S12, S13, S14) ;un circuit de contrôle (112) adapté à appliquer un premier signal de commande audit au moins un premier interrupteur ;    un étage secondaire (130) comportant au moins un deuxième interrupteur de découpage (S21, S22, S23, S24) ;    un circuit de contrôle (132) adapté à appliquer un deuxième signal de commande audit au moins un deuxième interrupteur ; et un étage de transmission de puissance (120) reliant l'étage primaire (110) à l'étage secondaire (130),    dans lequel le circuit de contrôle (132) de l'étage secondaire est isolé électriquement du circuit de contrôle (112) de l'étage primaire.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100233-A1 (FR)
Title: Contenant comprenant un contenu à égoutter.
Inventor: GEORGEAIS JOAN FERNAND
IPC: B65D47/36
Filed: 2019-09-03
Abstract: Contenant (1) étanche comprenant une face d’ouverture (2) munie de deux opercules superposés, caractérisé en ce que les deux opercules comprennent : un premier opercule (3) muni d’au moins un trou (4) et agencé pour former une passoire, un deuxième opercule (5) étanche superposé au premier opercule, de sorte que le premier opercule (3) soit situé au moins en partie entre le contenu du contenant (1) et le deuxième opercule (5) de manière à ce que le deuxième opercule (5) bouche l’au moins un trou (4) du premier opercule (3), le premier opercule (3) étant agencé pour être retiré du contenant (1) après le deuxième opercule (5), le deuxième opercule (5) étant agencé pour être retiré du contenant (1) sans retirer le premier opercule (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101426-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’un précurseur de défaut dans un câble haute tension en fonctionnement
Inventor: DIGARD HERVÉ
IPC: G01R31/08
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé de détermination d’une position d’un précurseur de défaut dans un câble haute tension détérioré reliant un premier poste et un deuxième poste, comprenant les étapes suivantes(S1) détection par le premier poste d’une première signature d’une anomalie de courant électrique dans le signal haute tension,(S2) détection par le deuxième poste d’une deuxième signature de l’anomalie,(S3) émission par le deuxième poste d’un signal témoin vers le premier poste, le signal témoin étant émis par le deuxième poste avec un retard prédéterminé à compter d’un instant de détection de la deuxième signature, le retard prédéterminé prenant une valeur comprise entre 15% et 50% d’une période du signal haute-tension,(S4) détection par le premier poste du signal témoin,(S5) détermination de la position du précurseur de défaut dans le câble haute tension, en fonction d’un instant de détection de la première signature et d’un instant de détection du signal témoin. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101772-A1 (FR)
Title: composition renfermant des caroténoïdes et leur utilisation pour la protection des neurones contre la neurodégénération
Inventor: SERIVE BENOÎT
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-10-09
Abstract: Composition renfermant des pigments caroténoïdes de la famille des xanthophylles, caractérisée en ce que lesdits pigments de la famille des xanthophylles comprennent au moins la diadinoxanthine, ou un ester d’acide gras en C4 à C36 de la diadinoxanthine et/ou la violaxanthine, ou un ester d’acide gras en C4 à C36 de la violaxanthine, pour une utilisation dans la prévention ou le traitement du déclin cognitif ou de maladies neurodégénératives. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101964-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion d’une image 2D pour obtenir un effet 3D sur un combiné d’instrument automobile
Inventor: DE NICOLO MICHAEL
IPC: G02B30/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion d’une image 2D en deux images à afficher sur un dispositif d’affichage (1) comportant une première (2) et une deuxième (3) surfaces d’affichage distinctes, disposées l’une derrière l’autre, le procédé comportant une étape a) consistant à extraire de l’image 2D un premier et un deuxième sous-ensembles d’éléments visuels, suivie des étapes suivantes :
    b) construire une première image (8) comprenant le premier sous-ensemble d’éléments visuels ;
    c) construire une deuxième image (9) comprenant le deuxième sous-ensemble d’éléments visuels ;
    puis de l’étape suivante :
    d) afficher la première (8) et la deuxième (9) images respectivement sur la première (2) et la deuxième (3) surfaces d’affichage de sorte que la première (8) et la deuxième (9) images soient visibles l’une derrière l’autre et se superposent pour un utilisateur du dispositif d’affichage (1).
    (Figure 1)
Patent FR-3104560-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’une couche de matériau
Inventor: BERNARD REMY
IPC: B65H5/14
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif de préhension d’une couche de matériau La présente invention concerne un dispositif de préhension d’une couche de matériau comprenant un système de maintien (16) fixé sur une embase (14). Le système (16) comprend un premier (18) et un deuxième mors (20) disposés en regard l’un de l’autre selon une première direction et comportant chacun une première surface d’appui (24).     Au moins un des mors (18, 20) est mobile en translation par rapport à l’embase (14) selon la première direction. Le premier mors (18) est déformable élastiquement. Le système de maintien (16) est déplaçable entre une position ouverte dans laquelle le premier (18) et le deuxième mors (20) sont dans un état non déformé, et une position de maintien dans laquelle les premières surfaces d’appui (24) des premier et deuxième mors (20) sont en appui l’une sur l’autre, le premier mors (18) étant dans un état déformé selon une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104650-A1 (FR)
Title: Plaque a clapets d'admission et d'echappement à faibles irréversibilités, et compresseur comportant une telle plaque.
Inventor: RANC PIERRE
IPC: F04B39/10
Filed: 2019-12-11
Abstract: Plaque à clapets d’admission et d’échappement comportant une plaque de support (20) qui comporte au moins un orifice d’admission (21) et au moins un orifice d’échappement (22), un clapet d’admission (10) configuré pour obturer l’au moins un orifice d’admission (21), et un clapet d’échappement (40) configuré pour obturer l’au moins un orifice d’échappement (22), le clapet d’échappement (40) comportant au moins un orifice d’apport de pression (41) formé dans une partie du clapet d’échappement (40) différente d’une partie du clapet d’échappement (40) obturant l’au moins un orifice d’échappement (22) ; et compresseur comportant un telle plaque à clapets. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106226-A1 (FR)
Title: Procede de generation de surfaces graphiques a afficher sur un ecran, processeur graphique associe
Inventor: FINE ALEXANDRE
IPC: G09G5/14
Filed: 2020-01-15
Abstract: Procédé de génération de surfaces graphiques à afficher sur un écran             ,              processeur graphique associé Ce procédé de génération de surfaces graphiques (S1, S2) à afficher sur un écran est mis en œuvre par un processeur graphique et comprend les étapes suivantes :     - génération (110) d’une première surface graphique (S1) à afficher sur l’écran ;     - commutation (130) entre la génération de la première surface graphique (S1) et la génération d’une deuxième surface graphique (S2) ;     - génération de la deuxième surface graphique (S2) à afficher sur l’écran ;     l’étape de commutation (130) comportant la sauvegarde (150) d’un contexte d’exécution graphique (CTX1) de la première surface graphique (S1) ; et si la génération de la deuxième surface graphique (S2) avait été interrompue lors d’une commutation précédente avec la génération d’une autre surface graphique, la restauration (160) d’un contexte d’exécution graphique (CTX2) de la deuxième surface graphique (S2), le contexte (CTX2) restauré ayant été sauvegardé lors de ladite commutation précédente.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106991-A1 (FR)
Title: Procédé de phytoremédiation de sables pollués
Inventor: GARAUD GÉRIC
IPC: B22C5/18
Filed: 2020-02-06
Abstract: Procédé de phytoremédiation de sables pollués L’invention concerne un procédé de dépollution de sables contaminés (S1), notamment de sables de fonderie, comprenant des polluants minéraux et organiques, comprenant :- une étape de préparation (4) d’un substrat (S2) par adjonction aux sables contaminés (S1) d’un matériau carboné poreux (CA) choisi pour fixer des polluants minéraux, notamment des fluorures ;- une étape de phytoremédiation (5) consistant à faire pousser sur le substrat (S2) des plantes sélectionnées pour dégrader au moins une partie des polluants organiques, l’étape de phytoremédiation (5) produisant des sables intermédiaires (S3) à partir du substrat (S2) ;- une étape de séparation (6) du matériau carboné poreux (CA) des sables intermédiaires (S3), l’étape de séparation (6) produisant des sables traités (S4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1