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Patent FR-3045203-B1 (FR)
Title: Module de controle d'un organe electrique d'un vehicule
Inventor: MARZIN JEROME
IPC: H01H21/18
Filed: 2015-12-10
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un module (1) de contrôle d'un organe électrique d'un véhicule, comprenant un élément de commande (2) directionnel manipulable monté en liaison pivot (25) sur un élément de support (8) dudit module (1) et comprenant une zone distale (26) d'activation pourvue d'éléments d'activation (3A, 3B) susceptibles de coopérer avec des interrupteurs (4A, 4B), le module comprenant au moins deux éléments de positionnement (5A, 5B) de l'élément de commande (2) dans chacun desquels sont agencés un élément d'activation (3A, 3B) et un interrupteur (4A, 4B) correspondant.
Patent FR-3031705-B1 (FR)
Title: Feu clignotant
Inventor: TATARA NAOKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-01-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: Le présent exposé prévoit un feu clignotant (10) comprenant une source de lumière (20), un guide de lumière (30), et une caméra (50) ayant un dispositif de capture d'image (51), qui sont installés dans une chambre de feu formée par un corps de feu (11) et un cache extérieur (12). Au moins une partie du guide de lumière (30) est formée dans une zone qui s'étend depuis la caméra (50) dans une direction suivant une surface de véhicule.
Patent FR-3048493-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage de chaleur a fonctionnement optimise
Inventor: MOLINA SOPHIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-03-04
Granted: 2019-06-14
Abstract: Réservoir de stockage de chaleur comportant une enveloppe (2) d'axe longitudinal (X) remplie d'un liquide caloporteur et d'éléments solides de stockage thermique, une première extrémité longitudinale munie de moyens supérieurs de collecte et d'alimentation (DS) en un liquide à une première température et une deuxième extrémité longitudinale munie de moyens inférieurs de collecte et d'alimentation (DI) en un liquide à une deuxième température, dans lequel lesdits éléments d'éléments solides de stockage thermique sont répartis en plusieurs lits (TH1, TH2, TH3) superposés le long de l'axe longitudinal (X), séparés par une couche de liquide (L1, L2, L3), le liquide étant apte à circuler entre la première extrémité longitudinale et la deuxième extrémité longitudinale. Le réservoir comportant également des moyens de collecte et de distribution (D2.1, D2.2, D3.1, D3.2) de fluide disposés dans les couches de liquide (L1, L2, L3).
Patent FR-3060074-B1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage et embrayage a friction comportant un tel disque
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/38
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un disque de friction d'embrayage (100) comportant : - un voile annulaire (104) apte à être monté autour d'un arbre mené de rotation, - un disque-support (101) supportant des garnitures de friction (102), - un dispositif amortisseur d'acyclismes (120) comportant une première et une seconde rondelles de guidage (121, 122), solidaires l'une de l'autre et munies chacune de fenêtres (125a, 125b) recevant un système élastique à effet circonférentiel, - une première rondelle de frottement (130) montée entre la première rondelle de guidage (121) et le disque-support (101) et fixée sur le voile annulaire (104), et - une seconde rondelle de frottement (140) montée entre la première rondelle de frottement (130) et le voile annulaire (104) et fixée sur la première rondelle de guidage (121).
Patent FR-3064331-B1 (FR)
Title: Vanne papillon a axe lateralement decentralise
Inventor: MACAREZ BERNARD
IPC: F16K5/08
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: Vanne papillon 1 régulant des fluides comportant un axe 16, un papillon 7 en rotation sur son axe 16, un carter 6 avec des lèvres 6A et 68 d'arrêt en rotation du papillon 7, ledit papillon 7 comportant des gorges 10 et 23 de passage de l'axe 16, des surfaces 7A et 78 du papillon 7, dont les dimensions sont départagées par les positions 5 de l'axe 16, un dispositif 20 de puissance et de commande par réseau wifi, déplaçant les positions 5 de l'axe 16 selon une trajectoire latérale variable, permettant de modifier au cours du temps les dimensions des surfaces 7A et 7B créant ainsi des couples de forces de rotation du papillon 7 contrôlable à tout moment et, réduisant ainsi la puissance requise pour la rotation du papillon 7, diminuant les temps d'ouverture ou de fermeture et améliorant l'étanchéité du papillon 7.
Patent FR-3061679-B1 (FR)
Title: Dossier de banquette arriere de vehicule automobile dote d’une plaque de rigidification.
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/68
Filed: 2017-01-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dossier de banquette arrière de véhicule automobile apte à être monté articulé à pivotement sur la structure dudit véhicule entre une position relevée et une position rabattue sensiblement à l'horizontale, ledit dossier comportant une armature (30) comprenant un cadre métallique (32) et un réseau de fils métalliques (33) s'étendant entre les deux montants et entre les deux traverses dudit cadre (32), ainsi qu'une matelassure (40) supportée par la partie avant de ladite armature (30) et une coiffe (50) recouvrant extérieurement ladite armature (30) et ladite matelassure (40) ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre une plaque de rigidification (60) maintenue par l'intermédiaire de moyens de maintien (54 ; 55) contre la face interne du dos (52) de ladite coiffe (50) et venant en appui contre la partie arrière de ladite armature (30).
Patent FR-3062075-B1 (FR)
Title: Particules inorganiques conductrices de protons, procede de preparation de celles-ci et utilisation de celles-ci pour constituer une membrane de pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: B01J13/22
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention a trait à des particules inorganiques liées de manière covalente, à des chaînes polymériques (dites premières chaînes) constituées d'au moins un polymère porteur de groupes échangeurs de protons, éventuellement sous forme de sels, et étant liées à des chaînes polymériques (dites deuxièmes chaînes) constituées d'au moins un polymère fluoré non porteur de groupes échangeurs de protons, lesdites deuxièmes chaînes étant liées aux particules via des groupes espaceurs organiques ; ou lesdites deuxièmes chaînes étant liées à des premières chaînes via des groupes espaceurs organiques ; ou une partie desdites deuxièmes chaînes étant liée aux particules via des groupes espaceurs organiques tandis que l'autre partie desdites deuxièmes chaînes est liée à des premières chaînes via des groupes espaceurs organiques.
Patent FR-3063399-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration amelioree
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K3/04
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comprenant:         - un rotor (12) comportant des aimants permanents (39),         - un stator (11) comportant un corps (16) et un bobinage (25) triphasé, caractérisée en ce que         - le couplage des bobines (26) est du type triangle-série, et         - le produit du nombre de spires de chaque bobine (26), de la longueur axiale du corps de stator (16) exprimée en millimètres, et du diamètre interne (L2) du corps de stator (16) exprimé en millimètres est compris entre 38998 et 39142,         - le nombre de spires étant compris entre 23 et 37, la longueur axiale du corps de stator (16) étant comprise entre 17mm et 27mm, et le diamètre interne (L2) du corps de stator (16) étant compris entre 62mm et 67mm.
Patent FR-3063539-B1 (FR)
Title: Installation frigorifique
Inventor: QUARO BASTIEN
IPC: F25B25/02
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-05-28
Abstract: Une installation frigorifique comprend : - un circuit frigorifique (1000) incluant un échangeur de sous-refroidissement (106) ; et - un circuit de sous-refroidissement (3000) incluant l'échangeur de sous-refroidissement (106) et un second échangeur (302), le second échangeur (302) étant disposé dans une enceinte de stockage de froid (301).
Patent FR-3065060-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant un echangeur de chaleur assurant un sous-refroidissement
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F12/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-09-13
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisé en ce que le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) sont disposés en série les uns à la suite des autres selon le sens de circulation du flux d'air dans la chambre de circulation (5). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3074240-B1 (FR)
Title: Carter comprenant un carter chapeau et au moins un insert formant un palier pour vilebrequin
Inventor: DE MALET ETIENNE
IPC: F16C9/02
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un carter de moteur à combustion interne comprenant un carter chapeau et un insert (3, 31, 32) formant un palier pour un vilebrequin d'axe (L). Le carter chapeau est assemblé par moulage autour de l'insert (3, 31, 32). L'insert (3, 31, 32) est réalisé dans une matière différente du carter chapeau et comprend une structure de solidarisation (4) avec le carter chapeau (2). Selon l'invention, la structure de solidarisation (4) comprend au moins une protubérance (41, 42) s'étendant depuis un côté latéral de l'insert (3, 31, 32). La protubérance (41, 42) comporte une ouverture destinée à être remplie de matière constitutive du carter chapeau lors du moulage du carter chapeau autour de l'insert (3, 31, 32).
Patent FR-3083014-B1 (FR)
Title: Excitateur radiofrequence d'antenne en reception et transmission
Inventor: CARTAILLAC ERWAN
IPC: H01P1/16
Filed: 2018-06-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Excitateur radiofréquence compact comprenant au moins un accès axial destiné à être raccordé à une antenne rayonnante, au moins une sortie destinée à récupérer des signaux reçus et au moins une entrée destinée à transmettre des signaux, caractérisé en ce qu'il comprend un premier et un deuxième polariseurs à septum et un filtre fréquentiel, le deuxième polariseur étant relié par son accès commun à un premier accès rectangulaire du premier polariseur et le filtre fréquentiel étant relié au deuxième accès rectangulaire du premier polariseur et configuré de manière à filtrer une bande de fréquence de réception ou de transmission, ces deux bandes étant différentes, et caractérisé en ce qu'au moins un des polariseurs est configuré pour convertir un signal polarisé circulairement reçu sur ledit accès axial de l'excitateur en un signal polarisé linéairement pour une bande de fréquence de réception et en ce qu'au moins un deuxième polariseur est configuré pour convertir un signal polarisé linéairement transmis audit excitateur par ladite entrée en un signal polarisé circulairement pour une bande de fréquence de transmission.
Patent FR-3077464-B1 (FR)
Title: Bache pour la culture vegetale.
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G13/02
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne une bâche (100), en particulier souple, pour la culture végétale, formée par une unique couche (102) comportant : - au moins une première rangée longitudinale (108) d'ouvertures (110) ; - au moins une deuxième rangée longitudinale (112) d'ouvertures (114) plus grandes que les ouvertures (110) de ladite première rangée (108). Elle concerne également un abri de culture muni d'une telle bâche.
Patent FR-3083337-B1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol d'un aeronef et procede de surveillance d'un tel ensemble de gestion de vol
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G05B9/03
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-09-25
Abstract: - L'ensemble de gestion de vol (1) comporte deux systèmes de gestion de vol (2, 3) et une unité de surveillance et de sauvegarde (4), chacun desdits systèmes de gestion de vol (2, 3) étant configuré pour générer des données comprenant au moins une trajectoire et au moins une prédiction d'un paramètre de l'aéronef (AC), l'un (2) desdits systèmes de gestion de vol (2, 3) étant actif et l'autre (3) étant passif, l'unité de surveillance et de sauvegarde (4) étant, quant à elle, configurée pour réaliser au moins une surveillance d'au moins l'une des données générées par le système de gestion de vol (2) actif afin de vérifier si ladite donnée est valide, l'ensemble de gestion de vol (1) réalisant, en cas de validation de la donnée surveillée, une synchronisation de l'unité de surveillance et de sauvegarde (4) et du système de gestion de vol (3) passif, sur des données dites de synchronisation du système de gestion de vol (2) actif, à savoir un plan de vol et/ou une trajectoire de vol.
Patent FR-3086072-B1 (FR)
Title: Systeme electrique de deux equipements electriques muni d'un module de conservation des parametres d'etat d'un des deux equipements
Inventor: LEPANNETIER YVES
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un système électrique formé d'un premier équipement électrique (10), du type actionneur électrique, et d'un deuxième équipement électrique (20), du type contrôleur d'actionneur électrique, reliés l'un à l'autre par une pluralité de connecteurs filaires électriques (30a, 30b) destinés à véhiculer chacun un signal électrique représentatif d'un paramètre d'état binaire, actif ou inactif, dudit premier équipement électrique (10), caractérisé en ce qu'il comprend un module de conservation (50) des états desdits paramètres d'états dudit premier équipement (10) relié à une pluralité de connecteurs électriques (30a, 30b) et configuré pour pouvoir, à partir d'un courant de polarisation d'un connecteur électrique associé à un paramètre d'état inactif, maintenir fermés lesdits interrupteurs d'état (31a, 31b) associés à des paramètres d'état actifs.
Patent FR-3080570-B1 (FR)
Title: Article de tracage souple et procede de fabrication d'un article de tracage souple
Inventor: BARDET JEAN
IPC: B43L7/00
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un article de traçage souple (1 ; 1'; 1"), tel qu'une règle, une équerre ou un rapporteur, caractérisé en ce qu'il comporte un corps plat (2 ; 2'; 2'') réalisé par un mélange comprenant d'une part, un polypropylène et d'autre part, un matériau comportant un segment rigide (3) comportant une base polyoléfine et un segment souple (4) comportant une base polyoléfine thermoplastique élastomère. La présente invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un article de traçage souple.
Patent FR-3078150-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour composant électrique et ensemble dudit échangeur et dudit composant
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H02K9/04
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: Echangeur de chaleur pour composant électrique, ledit échangeur comprenant un premier corps (28) définissant au moins un canal primaire (30) et un canal secondaire (32), parallèles contiguës, dans lesquels une circulation de fluide s’effectue en série du canal primaire (30) vers le canal secondaire (32), selon des sens opposés, ledit premier corps (28) présentant aux moins une surface d’échange de chaleur entre le fluide circulant dans lesdits canaux (30, 32) et ledit composant, une largeur des canaux primaires (30) étant inférieure à une largeur des canaux secondaires (32). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091250-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre le tirant et les plateformes d’extremite d’un wagon de transport combine rail/route
Inventor: OBER JACQUES
IPC: B61D47/00
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le dispositif de liaison (15) est prévu pour relier chacun des bras (13) d’un tirant (3) à une plateforme d’extrémité (2) d’un wagon (1) de transport combiné rail/route. Il comprend un anneau de traction (16) assemblé à rotation sur l’extrémité libre de chacun des bras du tirant entre deux platines (18a, 18b) horizontales et parallèles. Cet anneau de traction est prolongé par une tige (21) qui est introduite dans l’orifice traversant (26) d’une pièce réceptrice (25) de la plateforme d’extrémité (2). L’anneau de traction (16) est sécurisé par un écrou (27) vissé sur l’extrémité filetée (22) de la tige (21) et par un contre-écrou (28) vissé sur la tige (21), l’écrou (27) et le contre-écrou (28) enserrant la pièce réceptrice (25) de chaque côté de celle-ci afin d’immobiliser la tige (21) de l’anneau de traction (16) dans la pièce réceptrice (25).     Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3091960-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un câble à un élément de structure
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H02G3/32
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un câble à un élément de structure, comportant : – une colonnette incluant une platine (13) de fixation à la structure par rivetage ou analogue, et un corps généralement cylindrique (8) prolongeant cette platine et comprenant au moins une gorge circonférentielle (18, 19) ; – au moins un organe d’attache (20, 21) comportant un collier d’enserrement d’un ou plusieurs câbles à fixer et une languette (24, 27) en arc de cercle apte à s’engager dans la gorge (18, 19), et des moyens de blocage (22, 25) de la languette (24, 27) dans la gorge (18, 19). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3093024-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à partir de matière cellulosique sous forme particulaire et pièce obtenue par un tel procédé
Inventor: JUMEAUX MARGAUX
IPC: B27N3/08
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce sous forme d’un bloc solide, à partir de matière cellulosique sous forme particulaire. Ce procédé comprend une phase de chauffage de la matière cellulosique sous compression à une pression supérieure ou égale à 5 MPa, à une température supérieure ou égale à 150 °C ; puis une phase de refroidissement du matériau ainsi obtenu, la compression à une pression supérieure ou égale à 5 MPa étant maintenue jusqu’à ce que ce matériau ait atteint une température inférieure à 100 °C. Ce procédé permet de former, à partir de matière lignocellulosique ou non-lignocellulosique, une pièce en matériau particulièrement dense.
Patent FR-3093559-B1 (FR)
Title: Dispositif actif d'inhibition total dans l'axe du canon du recul des armes a feu
Inventor: DESSET SAMUEL
IPC: F41A25/02
Filed: 2019-03-04
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif actif d’inhibition total dans l’axe du canon du recul des armes à feu.  Le dispositif (10) aligné avec l’axe du canon d’une arme à feu (80) est conçu pour égaliser au mieux la quantité de mouvement produit par le projectile et les gaz brulés en projetant en sens inverse une masse de fluide à une certaine vitesse (17).   Il est constitué d’un support (11) pour la fixation avec l’arme, d’un mécanisme de valve secondaire (12) assurant l’étanchéité et le remplissage de la cuve (13) avec un fluide sous pression fournit par un système extérieur; d’une conduite d’emprunt des gaz (14) ; et d’un mécanisme de valve primaire (15) assurant l’étanchéité et l’expulsion du fluide dans une zone de décharge (16).  Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné au domaine militaire pour améliorer le groupage des tirs et pour réduire les coûts et des contraintes de mise en œuvre des canons.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093889-B1 (FR)
Title: Système électronique et ensemble électrique
Inventor: HOSNI ALEXIS
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-03-13
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système électronique et ensemble électrique L’invention porte sur un système électronique comprenant : - un boitier comportant une première surface d’appui,- une première barre omnibus fixée au boitier et comprenant une première extrémité de connexion présentant une première surface de connexion,- une unité électronique présentant une deuxième surface d’appui, et comprenant une deuxième barre omnibus comprenant une deuxième extrémité de connexion présentant une deuxième surface de connexion,la deuxième surface d’appui étant destinée à glisser sur la première surface d’appui lors de l’insertion de l’unité électronique dans le boitier,dans lequel l’une de la première surface d’appui et de la deuxième surface d’appui comprend une rampe inclinée par rapport à la direction d’insertion pour déformer la deuxième barre omnibus de manière à rapprocher la deuxième surface de connexion de la première surface de connexion lors de l’insertion de l’unité électronique dans le boitier.     L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique et une machine électrique tournante.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094033-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d’un circuit de refroidissement optimise
Inventor: FANELLI JÉRÉMY JACQUES ATTILIO
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE REFROIDIE EQUIPEE D’UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT OPTIMISE L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant :                                   une pale (21) avec une paroi intrados et une paroi extrados qui sont reliées en amont par un bord d’attaque (26) et en aval par un bord de fuite (27),                  un circuit de refroidissement (28) qui comprend une cavité interne s’étendant à l’intérieur de la pale et une pluralité d’orifices de sortie orientés sensiblement chacun suivant un axe longitudinal X, chaque orifice de sortie communiquant avec la cavité et agencé au voisinage du bord de fuite, et un dispositif de calibrage (33) agencé dans la cavité et pourvu de conduits (34) de calibrage disposés sensiblement en regard des orifices de sortie.                           Selon l’invention, les conduits (34) de calibrage comprennent chacun une section transversale, sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal, de forme oblongue.       Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3098144-B1 (FR)
Title: Stratifié élastique à crochets
Inventor: PICOT LIONEL
IPC: B32B7/14
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-01-07
Abstract: Stratifié élastique à crochets Stratifié élastique à crochets comportant une couche (2) de non-tissé supérieure s'étendant en largeur dans une direction CD et en longueur dans une direction MD, une nappe (5) à crochets (10) comportant une bande, notamment en matière thermoplastique, de laquelle font saillie des crochets, qui est fixée sur la face supérieure de la couche de non-tissé supérieure, les crochets étant destinés à coopérer avec des boucles suivant une coopération auto agrippante à crochets-boucles, un film (3 ; 4) élastique s'étendant dans la direction CD sur une largeur inférieure ou égale à la largeur de la couche (2) de non-tissé supérieure, le film (3; 4) élastique étant fixé par sa face supérieure à la face inférieure de la couche de non-tissé supérieure, la nappe à crochets s'étendant entre des points respectifs d'extrémité latérale, respectivement gauche et droite, et caractérisé en ce que l'un (Pg6 ; Pd6) des deux points (Pg6, Pd6) d'extrémité latérale, respectivement gauche et droit, de la nappe (5) à crochets se trouve à l'aplomb d’un point du film élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A