baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091661-A1 (FR)
Title: Dispositif de broyage et de séchage
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: C04B7/40
Filed: 2019-01-14
Abstract: Dispositif (1) de broyage et de séchage d’une matière, notamment de type minéral, comprenant : au moins une chambre (2) de broyage ; au moins une zone (4) d’entrée ; au moins une conduite (7) d’amenée d’un fluide de séchage dans la zone (4) d’entrée ; au moins une zone (9) de sortie ; au moins une première dérivation (11) comprenant une entrée (12) connectée à la zone (4) d’entrée et une sortie (13) connectée à la zone (9) de sortie ; au moins une deuxième dérivation (17), comprenant une entrée (18) connectée à la conduite (7) d’amenée du fluide de séchage, et une sortie (19) connectée à la première dérivation (11), de sorte qu’une partie du fluide de séchage est entraînée dans la première dérivation (11) sans entrer dans la zone (4) d’entrée[Fig. 2]
Patent FR-3092010-A1 (FR)
Title: Tête magnétique pour détecteur magnétique de particules métalliques et détecteur magnétique pourvu d'une telle tête.
Inventor: SINDEZINGUE DENIS
IPC: F01M11/03
Filed: 2019-01-25
Abstract: TITRE : Tête magnétique pour détecteur magnétique de particules métalliques et détecteur magnétique pourvu d'une telle tête. Cette tête magnétique (11) pour détecteur magnétique de particules métalliques dans un circuit hydraulique, comprend un corps axial (14) comportant intérieurement au moins un aimant (15, 16), au moins une première électrode (17, 18) délimitant une zone d'entrefer (E) située dans le champ magnétique créé par l'aimant, de sorte que le circuit crée dans l’entrefer une zone d'alignement de particules et des moyens de raccordement électrique (C) des électrodes. L'aimant est un aimant à aimantation diamétrale. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3098028-A1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs avec dispositif de verrouillage
Inventor: MENEZ FRÉDÉRIC
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-06-28
Abstract: Ensemble de connecteurs électriques comprenant un connecteur (1) et un contre-connecteur (2). Le connecteur (1) comprend un dispositif de verrouillage (5) monté coulissant, selon une direction de verrouillage (V) sur un boîtier (3) entre une position de pré-verrouillage, vers une position de verrouillage. Le connecteur (1) comporte également un loquet (7). Le loquet (7) est muni d’une surface de verrouillage (42), pour verrouiller le connecteur (1) avec le contre-connecteur (2). Le loquet (7) s’étend, entre une jonction qui le relie au corps du boîtier (3) et au moins la surface de verrouillage (42), dans une direction opposée à la direction de verrouillage (V). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3098359-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire mural
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE
IPC: H01R13/514
Filed: 2019-07-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble prêt-à-monter pour fabriquer un dispositif modulaire mural (1), comprenant un ensemble faisant entretoise comprenant au moins une plaque entretoise (3) destinée à être appliquée contre un mur, au moins un élément fonctionnel électrique (5, 6) comportant un élément central électrique (51, 61) et un rebord périphérique (52, 62) entourant ledit élément central électrique, ledit élément fonctionnel électrique étant destiné à être agencé sur la face avant (32) de la plaque entretoise avec l'élément central électrique, un élément d'habillage (8) comportant une paroi de façade (82) et des parois périphériques (83) entourant la paroi de façade (82) et s'étendant depuis la paroi de façade vers une direction arrière de l'élément d'habillage, et formant un logement pour loger le rebord périphérique (52, 62) de l'élément fonctionnel électrique, les parois périphériques (83) de l'élément d'habillage étant configurées pour longer les parois périphériques (37) de l'ensemble faisant entretoise. Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3100876-A1 (FR)
Title: Dispositif multitubulaire de stockage thermique par sorption sur zéolithe par contact direct
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif multitubulaire de stockage thermique par sorption sur zéolithe d’un fluide caloporteur comprenant au moins une colonne cylindrique (13) avec : - au moins un lit de zéolithe (12) ; - au moins un moyen d’entrée/sortie dudit fluide caloporteur en haut de colonne, et un espace de distribution/collecte supérieur(14a) au-dessus du lit de zéolithe ; - au moins un moyen d’entrée/sortie dudit fluide caloporteur en bas de colonne, et un espace de distribution/collecte inférieur(14b) au-dessous du lit de zéolithe ; - au moins deux tubes de distribution et au moins deux tubes de collecte (10) dudit fluide caloporteur dans ledit lit de zéolithe, chacun desdits tubes étant muni d’une première extrémité ouverte en communication respectivement avec le moyen d'entrée ou de sortie du fluide caloporteur et d’une seconde extrémité fermée. L’invention concerne également le procédé de stockage de chaleur utilisant ledit dispositif. Figure à publier : Figure 2
Patent FR-3102494-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution d’eau
Inventor: OLLIVIER SÉVERINE
IPC: E03B11/00
Filed: 2019-10-28
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de distribution d’eau, caractérisé en ce qu’il comprend :
    
            
                un réservoir (2) de stockage d’eau comprenant une première sortie (4) d’eau et une première entrée (6) d’eau,
                une pompe (5),
                un système de commande (8) dudit dispositif (1),
                un circuit de recirculation (14a, 14b) de l’eau du réservoir (2) depuis la première sortie (4) vers le système de commande (8) et depuis le système de commande (8) vers la première entrée (6).
Patent FR-3103645-A1 (FR)
Title: Dispositif de passe-gaine
Inventor: VAILLANT PIERRE JEAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention vise un dispositif de passe-gaine (40) pour un faisceau de câbles (30) dans un véhicule, automobile, permettant le passage d’un faisceau de câbles (30) à travers une paroi (20), le dispositif de passe-gaine (40) comprend un organe de fixation (41) et une portion de passage (42) du faisceau de câbles (30) : ledit organe de fixation (41) étant configuré pour fixer le dispositif de passe-gaine (40) à une paroi (20) du véhicule, ladite portion de passage (42) étant sensiblement tubulaire, et apte à se retourner pour passer d’une position repliée, dans laquelle l’organe de fixation (41) est fixé à la paroi (20) et la portion de passage (42) s’étend en direction de la paroi (20), à une position dépliée, dans laquelle l’organe de fixation (41) est détaché de la paroi (20) et la portion de passage (42), s’étant retournée, s’étend dans une direction opposée à ladite paroi (20). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094686-A1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un contenant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant : au moins un châssis (10), une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10), une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) configurée pour suspendre au moins un contenant (40, 90, 80, 300). Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (40, 90, 80, 300) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095487-A1 (FR)
Title: Mécanisme de vis a rouleaux satellites
Inventor: ABEVI FOLLY KOSSI
IPC: F16H25/22
Filed: 2019-12-22
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux satellites comprenant une vis (110) munie d’un filet externe (110F); un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d’un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d’un filet externe (120F) et interposé entre la vis et la vis et l’écrou, chaque rouleau présentant des extrémités munies chacune d’une denture externe précédée d’une portée cylindrique de diamètre identique au diamètre de tête des dentures; des guides ouverts (150) comportant des encoches circulaires ouvertes en forme de «C», arrondies à leurs extrémités, servant de palier de guidage et de positionnement des rouleaux dont les portées cylindres font office de tourillons (120T) tournant à l’intérieur des encoches desdits guides de telle sorte que l’ouverture d’au moins une encoche circulaire soit strictement inférieur au diamètre de tourillon des rouleaux et qu’il ne soit pas nécessaire de recourir à un outil complémentaire pour assurer le maintien des rouleaux en position axiale, radiale et angulaire, lors du montage ou du démontage de la vis du mécanisme de rouleaux satellites (100). Figure à publier : Fig.1A
Patent FR-3106860-A1 (FR)
Title: Machine de transvasement de fluide à piston oscillant prismatique motorisée par un moteur Stirling à pistons oscillants prismatiques
Inventor: RABALLAND THIERRY
IPC: F02G1/053
Filed: 2020-02-01
Abstract: Dispositif pour moto-compresseur sans frottement donc sans lubrifiant avec premièrement un moteur Stirling à pistons oscillants prismatiques et deuxièmement un compresseur à un piston oscillant prismatique (1) dans sa chambre associée (2) lié en rotation à un arbre (22) en rotation alternative autour duquel se trouve un joint d’étanchéité de torsion (8), qui comprend un entraînement en rotation entre un arbre (11) en mouvement circulaire alternatif lié en rotation à un des pistons oscillants prismatiques du moteur Stirling et l’arbre (22) en mouvement circulaire alternatif lié en rotation au piston oscillant prismatique (1) du compresseur.                           Fig 4
Patent FR-3107653-A1 (FR)
Title: Cabine équipée d’un dispositif de verrouillage et de déverrouillage des portes et installation de transport de passagers comprenant au moins une telle cabine
Inventor: LIBERT XAVIER
IPC: A63G27/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: Une cabine de transport de passagers comporte au moins une porte (P1, P2), un plancher intérieur (C) et un seuil (S) situés de part et d’autre de la porte, et un dispositif de verrouillage comportant un ergot (E) solidaire de la porte et faisant saillie vers l’extérieur de la cabine et un doigt (4) de verrouillage mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Un mécanisme d’actionnement comprend une pédale (7) positionnée sous le plancher intérieur (C) de la cabine et accessible par une trappe dans le plancher de la cabine et une liaison cinématique entre la pédale (7) et le doigt (4) située sous le plancher intérieur (C) et le seuil (S) de la cabine. Le doigt constitue, en position de verrouillage, une butée sur la trajectoire de l’ergot (E). En position de déverrouillage, le doigt est effacé sous le seuil  (S) de la cabine.     Figure de l’abrégé : figure 5A
Patent FR-3108083-A1 (FR)
Title: Système de conduite automatisée avec dispositif d’information du conducteur.
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un système de conduite automatisée conçu pour contrôler la vitesse d’un véhicule comprenant des moyens de détection pour détecter l’environnement du véhicule dans lequel il évolue, le système comprenant en outre une unité de calcul de vitesse conçue pour calculer une vitesse maximale du véhicule en fonction de l’environnement, le système étant conçu pour permettre de modifier automatiquement la consigne de vitesse (C) en fonction de la vitesse maximale calculée, le système comportant une interface de communication visuelle (5) conçue pour distinguer au moins trois phases lors de la détection et le franchissement d’un changement de géométrie de la route, de sorte que l’interface de communication visuelle (5) fournisse des informations visuelles propres à chaque phase afin d’informer le conducteur sur l’environnement et sur les actions du système de conduite automatisée sur le véhicule. (Figure 3)
Patent FR-3108963-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir et système associé
Inventor: RIVERA TINOCO RODRIGO ARTURO
IPC: F17C11/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: P rocédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir et système associé L’invention concerne essentiellement un procédé de stockage d’un biogaz dans un réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :                 -    mise en contact direct du biogaz et d’un hydrocarbure de la famille C3 à C7 dans des conditions permettant de liquéfier au moins en partie le biogaz, de sorte à obtenir un mélange biogaz-hydrocarbure au moins en partie liquide, et    -    stockage (S260) du mélange biogaz-hydrocarbure dans le réservoir.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109565-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une traverse centrale arrière multifonction
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D21/02
Filed: 2020-04-28
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule électrique (1, 100) comprenant un plancher arrière délimité par deux longerons parallèles (2, 3), ledit plancher arrière comportant une partie arrière (4) présentant une zone avant (5) destinée à la fixation de sièges arrière et au logement d’une batterie électrique (6), et une zone arrière (7) destinée à supporter un réservoir (8) à carburant, lesdites deux zones (5, 7) étant séparées l’une de l’autre par une traverse centrale arrière (10) s’étendant selon une direction transversale Y du véhicule (1, 100).     Selon l’invention, traverse centrale arrière (10) se présente sous la forme de trois éléments distincts (15, 16, 17), dont un segment central (15) rectiligne et deux boitiers latéraux (16, 17), et en ce que le segment central (15) s’étend selon une direction transversale Y du véhicule, chacun des deux boitiers latéraux (16, 17) étant solidarisé à une extrémité dudit segment central (15) et à un longeron. (2, 3).       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114460-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur radio uwb comportant un capteur d’etat d’une propriete physique pour son emission
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B1/02
Filed: 2020-09-18
Abstract: DISPOSITIF EMETTEUR RADIO UWB COMPORTANT UN CAPTEUR D’ETAT D’UNE PROPRIETE PHYSIQUE POUR SON EMISSION Dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, caractérisé en ce que ladite étiquette UWB comporte un capteur d’état d’une propriété physique d’un élément dudit capteur (C1), un changement d’état de ladite propriété physique de l’élément (ELT1) entrainant une modification d’un état électrique d’une interface électrique (I/O1) dudit capteur (C1), l’émission d’un signal UWB comportant l’émission d’une donnée correspondant à l’état électrique de l’interface électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114533-A1 (FR)
Title: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: VUS CHRISTOPHE
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-09-28
Abstract: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé  de fabrication  associé  
    La pièce (12) comprend :
    -une couche de masse lourde (14) ;
    - un insert (16) appliqué sur une première région d’une première face (20) de la couche de masse lourde (14) ;
    - une couche de mousse (18) appliquée sur une deuxième région de la première face (20) de la couche de masse lourde (14).
    L’insert (16) est formé d’un matériau fibreux.
    Figure : Figure 1
Patent FR-3115046-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND
Inventor: RAYNAL FRÉDÉRIC
IPC: H01L21/70
Filed: 2020-10-09
Abstract: Procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND L’invention se rapporte à un procédé pour la fabrication d’une mémoire 3D-NAND comprenant une première étape d’électrodéposition d’un alliage de cuivre et d’un métal dopant choisi parmi le manganèse et le zinc suivie d’une deuxième étape de recuit de l’alliage pour former une première couche de cuivre et une deuxième couche comprenant le zinc ou le manganèse, par démixtion de l’alliage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3C
Patent FR-3115660-A1 (FR)
Title: Masque de protection respiratoire en plastique souple auto-décontaminant
Inventor: KARKI ALI
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-11-03
Abstract: Masque de protection respiratoire en plastique souple auto  -  décontaminant L'invention a pour objet un masque de protection respiratoire caractérisé en ce que sa coque (12) est réalisée en au moins une matière plastique souple comprenant au moins un additif biocide, notamment bactéricide et virucide, présentant une concentration qui augmente de la face interne (12.1) vers la face externe (12.2) pour obtenir une coque (12) auto-décontaminante. Selon un autre aspect, le masque de protection respiratoire comprend au moins un filtre (20) réalisé à partir d’une feutrine dans laquelle sont dispersées des particules ou des nanoparticules de cuivre.  Figure 14
Patent FR-3104535-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un systeme ameliore de reduction de la resistance aero-dynamique
Inventor: BRONDOLO LUCA
IPC: B62D35/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Véhicule (1) lourd comprenant une cabine (2) dotée d’un montant frontal (7) et d’un système de réduction de la résistance aérodynamique (8) pouvant être fixé au montant frontal (7) et configuré pour guider un flux d’air qui percute le pare-brise (6) du véhicule (1) autour du montant (7) et le long d’une paroi latérale (4) du véhicule (1). Figure 3
Patent FR-3120125-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression vide secondaire et système embarqué pour mesure de pression de vide résiduel
Inventor: KHARCHENKO ANDRIY
IPC: G01L21/34
Filed: 2021-02-25
Abstract: Il est décrit un dispositif compact de mesure de pression de vide secondaire et un système embarqué comprenant un tel dispositif. Le dispositif et le système sont particulièrement adaptés pour la mesure de pression de vide dans les compartiments des lignes de dépôt d’empilement de couches minces sur substrats plans. Il est également décrit une méthode de diagnostic du vide dans une ligne de dépôt de couches minces et dans laquelle un système embarqué de contrôle de vide est utilisé.
Patent FR-3121012-A1 (FR)
Title: Système de traitement de plantes notamment en agriculture
Inventor: SERRAT HUGO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: Système de traitement de plantes notamment en agriculture Un système pour le traitement de plantes comprend une rampe de pulvérisation apte à se déplacer sur une zone à traiter, la rampe étant dotée d’une pluralité de buses de pulvérisation réparties sur la rampe et alimentées par un dispositif de commande de pulvérisation, un ensemble de caméras aptes à prendre des images d’une zone à traiter, et un dispositif de traitement numérique apte à analyser les images prises par la caméra, à identifier des plantes à traiter et à appliquer des consignes au dispositif de commande de pulvérisation en vue de pulvériser localement, et à des instants déterminés en fonction du déplacement de la rampe, une dose nominale de produit sur des plantes à traiter.  Selon l’invention, le système comprend en outre un dispositif de détection de défaut apte à délivrer au dispositif de commande de pulvérisation, en cas de défaut, un signal de défaut, le dispositif de commande de pulvérisation étant configuré pour alors appliquer à l’aide d’une pluralité de buses, dans un mode dégradé, une dose généralement uniforme d’un produit sur au moins une partie la zone à traiter.  Application aux espaces cultivés ou non cultivés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123051-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’optimisation d’energie electrique d’un aeronef a motorisation hybride
Inventor: MARGUIN VIRGILE PIERRE-OLIVIER
IPC: F03D9/25
Filed: 2021-05-20
Abstract: Procédé d’optimisation d’énergie électrique disponible lors d’un vol d’un aéronef (100) comportant une ou plusieurs turbomachines hybridées avec un ou plusieurs moteur électriques réversibles, pour lequel le procédé comporte dans ledit vol l’intégration d’au moins une phase de vol plané (31, 41) avec une ou plusieurs desdites turbomachines éteintes pour laquelle une autorotation d’une soufflante, ou turbine basse pression, (1) ou d’une voilure tournante de chacune desdites turbomachines entraine lesdits moteurs électriques réversibles (4) fonctionnant en générateurs électriques et fournissant une énergie (5) électrique pendant ladite phase de vol plané.  Figure 3
Patent FR-3128402-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté bombé
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03B23/00
Filed: 2021-10-22
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage feuilleté bombé, notamment pour pare-brise de véhicule automobile, comprenant une première feuille de verre (1) disposée du côté convexe du vitrage et liée adhésivement au moyen d’un intercalaire de feuilletage (4) à une deuxième feuille de verre (2) disposée du côté concave du vitrage, ladite première feuille de verre (1) comprenant une face (12) dite face 2 tournée vers ledit intercalaire de feuilletage et ladite deuxième feuille de verre (2) comprenant une face (22) dite face 4 opposée audit intercalaire de feuilletage, dans lequel ladite face 2 (12) ou ladite face 4 (22) comprend une zone recouverte d’une couche d’émail (3), dite zone émaillée (32, 34), qui comprend une première zone (32) ayant la forme d’une bande périphérique et une deuxième zone (34) ménageant au moins une fenêtre de transmission (36), le coefficient de dilatation thermique linéaire entre 20 et 300°C de la couche d’émail dans ladite deuxième zone (34) étant compris dans un domaine allant de 10,5.10-6/K à 12,5.10-6/K.  Fig. 1
Patent FR-3122515-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et serveur de détermination d’une limite de vitesse sur un segment de route particulier.
Inventor: CONNES CÉDRIC
IPC: G08G1/0968
Filed: 2021-11-08
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif pour déterminer une limite de vitesse associée à un segment de route particulier, ainsi qu’une distance minimale de validité de cette limite de vitesse. Le procédé comprend des étapes de réception (300), en provenance d’un véhicule, d’un message comprenant une localisation géographique et une orientation du véhicule, de détermination (301), à partir de la localisation géographique et de l’orientation reçues, d’un segment routier sur lequel circule le véhicule et d’un sens de circulation du véhicule sur ledit segment, d’obtention (302, 303) d’une limite de vitesse légale et d’une distance minimum de validité de ladite limite de vitesse associée au segment routier et au sens de parcours déterminés, et de transmission (304) au véhicule d’un message comprenant la limite de vitesse légale et la distance minimum de validité déterminées.   Figure 3.
Patent FR-3136743-A1 (FR)
Title: Gestion de moteur annulaire d’un navire à propulsion par moteur annulaire
Inventor: GEIRNAERT PETER
IPC: B63H21/21
Filed: 2022-06-20
Abstract: L’invention concerne la gestion d’un moteur annulaire de navire, qui comprend l’établissement d’un couplage en communication d’un dispositif de commande de moteur annulaire avec un groupe de moteurs annulaires apposés sur un navire et le chargement dans une mémoire d’une table de réglages modaux de moteur, chaque entrée dans la table indiquant un réglage de puissance et facultativement un réglage d’attitude pour chaque moteur dans le groupe de moteurs annulaires correspondant à une condition de l’eau particulière et à un vecteur de mouvement associé du navire. Le procédé comprend également la détection d’une condition de l’eau pour une masse d’eau enveloppant le navire, la réception d’une indication de vecteur de mouvement souhaité du navire et la sélection d’une entrée dans la table correspondant à la condition de l’eau détectée et au vecteur de mouvement souhaité. Enfin, le procédé comprend le fait d’ordonner au dispositif de commande de moteur annulaire d’appliquer un réglage de puissance et d’attitude aux moteurs dans le groupe selon l’entrée.  Fig. 1