baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967933-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS BRUGGER ISABELLE
IPC: B28B7/38
Filed: 2010-11-30
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a mold release composition used for the manufacture of parts made of a hydraulically setting material, including, relative to the weight of the mold release composition, at least: 10-20 wt % of an oil; 1-5 wt % of a water repellent; 0.1-l wt % of a calcium salt; 0.5-3 wt % of a nonionic surfactant or a mixture of surfactants having a hydrophilic-lipophilic balance (HLB) of more than 8; and water.
Patent FR-2982243-B1 (FR)
Inventor: PUBERT PASCALE
IPC: B64F1/28
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-01-24
Abstract: The device has a lifting nacelle (6) mounted on an articulated structure (5) in order to be moved between low steady position and high fuelling position. A supply line (10) delivers a liquid. A drive system includes a screw vertical endlessly defining a vertical axis such that the articulated structure is deployed and folded along the vertical axis by the drive system. A power supply unit (3) is connected to a driving controller i.e. motor reducer, for energizing the driving controller to ensure deployment and folding of the articulated structure.
Patent FR-3014465-B1 (FR)
Title: Protection des facades
Inventor: PERONNET FRANCOIS
IPC: E04G21/28
Filed: 2013-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un système de protection (1) de façade comprenant une structure mobile de protection (7) et un élément de support (5), aptes à coopérer et caractérisés en ce qu'ils sont aptes à occuper une position relative d'enclenchement permettant leur solidarisation et leur désolidarisation, et une position relative de protection dans laquelle la structure mobile de protection (7) est apte à protéger la façade,         en ce que la structure mobile de protection (7) et l'élément de support (5) comprennent chacun un élément guidage en rotation, aptes à coopérer entre la position relative d'enclenchement et la position relative de protection,         et en ce que la structure mobile de protection (7) et l'élément de support (5) comprennent au moins un élément de maintien de l'un par rapport à l'autre sur au moins une partie d'une course de déplacement entre la position relative d'enclenchement et la position relative de protection.
Patent FR-3015870-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le maquillage par transfert des matieres keratiniques.
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: B44C1/165
Filed: 2013-12-27
Granted: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) d'application d'un produit cosmétique par transfert sur les matières kératiniques humaines, comportant l'étape consistant à imprimer, à l'aide d'au moins une imprimante numérique, sur une surface (3) une encre cosmétique (4), l'encre étant sous forme d'émulsion huile-dans-eau  (H/E) ou eau-dans-huile (E/H) comprenant un émulsionnant, l'encre étant liquide à 20°C.
Patent FR-3034874-B1 (FR)
Title: Procede de separation de sources pour signaux parcimonieux
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01S3/72
Filed: 2015-04-09
Granted: 2017-04-28
Abstract: Ce procédé de détermination de la direction d'arrivée, respectivement de la direction d'arrivée et de la polarisation, de signaux issus de plusieurs sources radioélectriques au moyen d'un réseau de capteurs à diversité d'espace, composé de P voies de réception, comporte les étapes suivantes :         a) calculer (106) les Transformées de Fourier Discrètes successives du signal reçu échantillonné pour obtenir une grille P-vectorielle temps-fréquence de mesures du signal découpée en fenêtres ;         b) sur chaque fenêtre (120),         b1- calculer (122) la matrice de covariance (C),         b2- dénombrer les sources pour identifier une fenêtre monosource ou bisources,         b3- déterminer (124) les plus grandes valeurs propres, et vecteurs propres associés de la matrice ;         c) discrétiser le domaine des directions d'arrivée (0) ;         d) générer des vecteurs directionnels (U) pour les directions d'arrivée (0) discrétisées ;         e) associer (130) les vecteurs directionnels (U) aux fenêtres ;         f) pour chaque ensemble de fenêtres associées à un même vecteur directionnel (U), obtenir (140) le vecteur directionnel filtré de la source correspondante en calculant le vecteur propre associé à la plus grande valeur propre d'une matrice construite à partir des valeurs propres et vecteurs propres des matrices de covariance (C) des fenêtres.
Patent FR-3044107-B1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute equipe d'un guide d'onde
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G03B21/00
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute pour véhicule automobile, comprenant un dispositif de génération d'images et un combineur (20) disposé de manière à recevoir le faisceau lumineux émis par le dispositif de génération d'images et à projeter les images générées dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile.         Selon l'invention, l'afficheur comporte un guide d'onde dans lequel est prévu un motif (22) et au moins une source de lumière (30) adaptée à éclairer le motif.
Patent FR-3047433-B1 (FR)
Title: Installation de decoupe de produits alimentaires a mouvement de balancier
Inventor: BANALLEC MARC
IPC: B26D3/24
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-02-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) de découpe de produits alimentaires qui se présentent sous la forme de pains allongés (P), qui comporte :         - au moins deux bâtis contigus ou voisins (2), sur chaque bâti étant monté un ensemble (3) constitué d'au moins un magasin de réception (30) d'un pain de produit alimentaire (P), ayant la forme d'un compartiment allongé, et configuré pour recevoir ledit pain (P) avec possibilité de coulissement ;         - chaque ensemble (3) étant suspendu au bâti (2) associé par au moins un axe ;         - un plateau généralement horizontal, disposé à distance de l'extrémité inférieure du magasin (30), et une lame de coupe disposée au voisinage de ce plateau ;         - un seul et unique arbre moteur (7) rotatif relié cinématiquement à chaque ensemble (3) pour leur imprimer un mouvement alternatif de balancier,         caractérisée par le fait que ledit arbre moteur (7) est relié cinématiquement auxdits ensembles (3) par des excentriques (8) calés sur ledit arbre (7) qui coopèrent avec des organes suiveurs (9) solidaires desdits ensembles (3), chaque ensemble (3) étant associé à au moins une paire "excentrique (8) + organe suiveur (9)".
Patent FR-3048603-B1 (FR)
Title: Ensemble incluant une ancre a usage medical et un instrument de mise en place de cette ancre dans une paroi osseuse
Inventor: LEFIEF DAMIEN
IPC: A61B17/04
Filed: 2016-03-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: Selon l'invention,         - l'ancre (2) comprend deux pièces (5, 6) destinées à être assemblées l'une à l'autre, à savoir une pièce extérieure (5) destinée à être fixée à l'os (100), et une pièce intérieure (6) qui forme un conduit transversal apte à être traversé par un ou des fils de suture ; la pièce extérieure (5) et la pièce intérieure (6) forment des surfaces de coincement respectives ;         - l'instrument (3) comprend :         - une barre (30) de montage de l'ancre (2) et une tige (32) engagée de façon coulissante dans un conduit longitudinal aménagé dans cette barre (30) ; cette tige (32) est apte à être bloquée dans une position distale dans laquelle elle vient en appui contre ladite pièce intérieure (6) ; lorsqu'elle est débloquée, la tige (32) peut être déplacée vers une position proximale et ne fait alors pas obstacle au déplacement de ladite pièce intérieure (6) vers une position proximale de blocage du fil de suture.
Patent FR-3048991-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le deverrouillage d'une porte d’acces a un local
Inventor: LECLERC ROGER
IPC: E05B47/00
Filed: 2016-03-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cet ensemble comporte : - une serrure électronique comportant un canal longiligne (24), - une clé sans contact (6) dépourvue de lame apte à être introduite à l'intérieur du canal longiligne, - une clé supplémentaire (8) comportant une lame longiligne (40) apte à être introduite à l'intérieur du canal, et capable de transmettre à la serrure électronique des données d'accès, - une source alternative d'alimentation électrique, indépendante d'une batterie de la serrure électronique, cette source alternative d'alimentation étant apte à basculer, en réponse à l'introduction de la lame (40) à l'intérieur du canal, depuis un état inactif dans lequel elle n'alimente pas la serrure électronique, vers un état actif dans lequel elle alimente la serrure électronique, cette source alternative d'alimentation étant logée à l'intérieur de la clé supplémentaire (8) ou à l'intérieur de la serrure électronique.
Patent FR-3050117-B1 (FR)
Title: Sonde d'ablation thermique ultrasonore
Inventor: CANNEY MICHAEL
IPC: A61N7/02
Filed: 2016-04-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une sonde ultrasonore pour le chauffage, par voie interne, d'un milieu cible absorbant les ultrasons, la sonde comprenant : - au moins un transducteur piézoélectrique (21) comportant une face avant (212) destinée à être positionnée en regard du milieu cible et une face arrière (211) opposée à la face avant (212), le transducteur étant apte à émettre au moins une onde primaire émanant de sa face avant et au moins une onde secondaire émanant de sa face arrière, remarquable en ce que la sonde comprend en outre : - un réflecteur (24) s'étendant en regard de la face arrière (211) du transducteur (21), le réflecteur (24) étant adapté pour réfléchir l'onde secondaire émise par le transducteur (21), - une couche de fluide de refroidissement (25) entre le transducteur (21) et le réflecteur (24).
Patent FR-3052590-B1 (FR)
Title: Dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapte a bloquer le passage de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/00
Filed: 2016-06-14
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapté à bloquer le passage de rayonnements ionisants, par exemple de rayons X, et destiné à équiper une lumière d'une installation au sein de laquelle sont émis de tels rayonnements ionisants.  Le dispositif radioprotecteur (5) comprend un ensemble de bandes (6) qui sont réalisées en matériau radioprotecteur et qui sont juxtaposées les unes par rapport aux autres, de manière suspendue.  L'une au moins desdites bandes (6) comporte plusieurs modules (8) qui sont chacun délimités par deux bordures transversales (81) destinées à s'étendre horizontalement.  Et les bordures transversales (81) attenantes de deux modules (8) juxtaposés sont assemblées, l'une avec l'autre, par le biais de moyens de liaison pivot (9) définissant un axe de rotation (9') orienté perpendiculairement audit axe longitudinal (6').
Patent FR-3062818-B1 (FR)
Title: Garniture de porte de vehicule automobile integrant un dispositif d’eclairage d’ambiance.
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: B60Q3/54
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne une garniture de porte de véhicule automobile comportant un panneau porteur (11), un enjoliveur (14) rapporté sur ledit panneau porteur (11) de sorte à le recouvrir au moins partiellement, un dispositif d'éclairage d'ambiance (20) comprenant des moyens d'éclairage (30) étant supportés au moins partiellement par une interface support (40) solidaire dudit panneau porteur (11), des organes de fixation (17) s'étendant transversalement depuis ledit enjoliveur (14) et traversant successivement ladite interface support (40) et ledit panneau porteur (11) au niveau d'orifices (43, 18) pratiqués dans ces deux éléments, les extrémités libres desdits organes de fixation (17) présentant en outre des protubérances radiales (17A) coopérant en butée avec le pourtour desdits orifices (18) ménagés dans ledit panneau porteur (11) de sorte à retenir fermement l'empilement de ladite interface support (40) et dudit panneau porteur (11) contre ledit enjoliveur (14).
Patent FR-3063854-B1 (FR)
Title: Resonateur saw a couches d'attenuation d'ondes parasites
Inventor: VO THU TRANG
IPC: H03H9/25
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-08-27
Abstract: Résonateur SAW (100) comportant au moins : - un substrat (102) ; - une couche de matériau piézoélectrique (108) disposée sur le substrat ; - une première couche d'atténuation (112) disposée entre le substrat et la couche de matériau piézoélectrique et/ou, lorsque le substrat comporte au moins deux couches distinctes (104, 106), une deuxième couche d'atténuation (114) disposée entre les deux couches du substrat ; et dans lequel la ou les couches d'atténuation sont hétérogènes.
Patent FR-3064278-B1 (FR)
Title: Section et procede de refroidissement d'une ligne continue combinant un refroidissement sec et un refroidissement humide
Inventor: CLIN MICHEL
IPC: C23C2/40
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-04-23
Abstract: Section de refroidissement d'une ligne continue de recuit ou de galvanisation de bandes d'acier agencée pour recevoir une bande métallique (1), ladite section comprenant au moins une zone (2) de refroidissement sec agencée pour projeter un gaz sur ladite bande d'acier et au moins une zone (5) de refroidissement humide agencée pour projeter un liquide ou un mélange de gaz et de liquide sur ladite bande d'acier.
Patent FR-3064565-B1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule et procede de fabrication associe
Inventor: LEBORGNE OLIVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'élément de garnissage (20) comprend un élément de support (22) présentant une surface principale (34) s'étendant entre deux bords (36, 38) opposés, une couche de garnissage (24) recouvrant la surface principale (34) et les bords (36, 38) de la couche de support, et une peau (26) enveloppant la couche de garnissage (24). Au moins un desdits bords (36, 38) comprend un élément de renfort (28) monté mobile par rapport à l'élément de support (22) entre une position rétractée, et une position déployée, dans laquelle au moins une partie (46) de l'élément de renfort (28) s'étend en saillie de la surface principale (34) de sorte à réduire longueur de la partie (45) de l'élément de renfort (28) s'étendant en regard de la surface principale (34), ladite partie (46) en saillie étant enveloppée par la couche de garnissage (24).
Patent FR-3068743-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-vibration a entretoise a fonction de pre-maintien, pour un dispositif fonctionnel
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16B13/00
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un dispositif anti-vibration (DA) équipe un trou traversant (TT) d'une embase (ED) d'un dispositif fonctionnel (DF) devant être solidarisé à une paroi (PF) inclinée par rapport à un plan horizontal. Ce dispositif anti-vibration (DA) comprend une entretoise (ET), comprenant un passage (PE) traversé par une vis (VS) solidarisée à la paroi (PF), et une pièce d'amortissement (PA), déformable, emmanchée sur l'entretoise (ET) et logée dans le trou traversant (TT). L'entretoise (ET) comprend, dans une partie avant (PV2) opposée à la paroi (PF), au moins une protubérance interne (PI) s'étendant radialement au-dessus du passage (PE) et ayant, pendant une phase de pré-maintien de l'embase (ED) par rapport à la vis (VS), une partie terminale (PT1) logée entre deux portions voisines d'un filet de la vis (VS) pour empêcher un dégagement de cette vis (VS).
Patent FR-3071188-B1 (FR)
Title: Cage bi-matiere a coussinets pour une rotule
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une cage pour une rotule d'un véhicule, comprenant : - une étape d'injection d'une première matière par un premier point d'injection, de manière à former une coque comprenant au moins un logement sur une surface interne sensiblement sphérique; - une étape d'injection d'une deuxième matière par un deuxième point d'injection, de manière à former une zone de contact dans le logement de la coque.
Patent FR-3056836-B1 (FR)
Title: Structure d'arret d'eau de connecteur de blindage
Inventor: AOSHIMA KENGO
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-09-22
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dans une structure d'arrêt d'eau (100) d'un connecteur de blindage (1), un élément de maintien arrière (3) inclut un corps principal (3A) disposé dans une position faisant face à la surface circonférentielle intérieure de la partie d'extrémité d'une enveloppe de blindage (5) dans le sens d'extraction de connecteur, et une saillie (3B) formée pour dépasser du corps principal (3A) le long du fil électrique (2) dans le sens d'extraction de connecteur entre le fil électrique (2) et le corps tressé (6) disposé pour couvrir la surface circonférentielle extérieure de la saillie (3B) de sorte que la partie d'extrémité dans le sens d'insertion de connecteur atteint la partie de connexion (10). La bande (8) est enroulée autour du corps tressé (6) en spirale pour couvrir au moins la partie allant de la partie d'extrémité d'élément de maintien arrière (3) dans le sens d'extraction de connecteur jusqu'à la partie de connexion (10).
Patent FR-3071548-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification et de refroidissement d'un roulement pour turbomachine
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lubrification et de refroidissement (40) pour un roulement (10) de turbomachine. Le dispositif est au moins partiellement annulaire. Le dispositif (40) comprend un premier conduit (60) et un deuxième conduit (80) incliné par rapport au premier conduit (60). Le premier conduit (60) est configuré pour être en contact thermique d'une bague extérieure (20) du roulement l'en entourant au moins partiellement. Le deuxième conduit (80) est raccordé fluidiquement au premier conduit (60). Le premier conduit (60) est configuré pour faire circuler du lubrifiant pour refroidir la bague extérieure (20), vers une sortie d'évacuation (45) du lubrifiant. Le deuxième conduit (80) est configuré pour éjecter du lubrifiant à travers une sortie de lubrification (43) vers le roulement (10).
Patent FR-3073855-B1 (FR)
Title: Composition liquide adaptee a des applications de composites thermoplastiques moulees a base de smc
Inventor: CLEDAT GUILLAUME
IPC: D06M15/263
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention porte sur une composition liquide comprenant,     a) un polymère (méth)acrylique,     b) un monomère (méth)acrylique, et c) un agent de mûrissement sélectionné parmi un oxyde métallique ou un hydroxyde métallique,     ledit polymère (méth)acrylique comportant un monomère porteur d’une fonction acide carboxylique et/ou ledit monomère (méth)acrylique portant une fonction acide carboxylique, et ladite composition liquide ayant une viscosité dynamique comprise entre 10 mPa.s et 10 000 mPa.s à 25 °C.
Patent FR-3074627-B1 (FR)
Title: Acces a une ressource reseau par authentification mutuelle entre deux dispositifs mobiles par mouvements associees
Inventor: GUO LI
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour accorder à un second dispositif (12) l'accès à une ressource sécurisée d'un réseau de communication (20), auquel l'accès a préalablement été accordé pour un premier dispositif (11), ce procédé comprenant - la détermination par les premier et second dispositifs de, respectivement, premières et secondes informations représentatives d'un mouvement décrit simultanément par les dispositifs; - la transmission par le second dispositif d'un message contenant les secondes informations au premier dispositif (11); le calcul d'un degré de similarité entre les premières et secondes informations par le premier dispositif (11), et l'accord de l'accès si le degré de similarité répond à un critère déterminé.
Patent FR-3075117-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses avec un embrayage et un train planetaire a deux rapports en entree
Inventor: MESTRES ROBERT
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile avec deux dispositifs d'entrée (6, 14) entraînant chacun un arbre primaire (4, 12), ces arbres primaires (4, 12) étant reliés à deux arbres secondaires par des liaisons (20, 24, 28, 34) comprenant un dispositif de synchronisation (22, 26, 30, 36) disposé en aval, un premier dispositif d'entrée (6) comporte un train planétaire donnant deux rapports de réduction, le premier arbre primaire (4) entraîne une première liaison du troisième et du quatrième rapport, une deuxième liaison du sixième et du septième rapport, et une troisième liaison du rapport de marche arrière comportant un synchroniseur disposé en amont (38), le deuxième arbre primaire (12) entraîne une quatrième liaison (28) du cinquième rapport, son deuxième pignon (32) entraînant un troisième pignon (40) de la troisième liaison (34), un dispositif de synchronisation intermédiaire (16) étant disposé entre les deux arbres primaire (4, 12).
Patent FR-3083696-B1 (FR)
Title: Dispositif pour favoriser le retour veineux
Inventor: MEBASTI AHLEM
IPC: A61G99/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif (1) destiné à favoriser le retour veineux comprenant : ▪ un support de réception (2) comportant une surface supérieure adaptée à recevoir au moins un talon ou une cheville ; ▪ une partie déployable (3) comportant au moins un pied (4) et une première liaison (5) audit support (2), la partie déployable (3) permettant un déploiement d'une distance entre 20 cm et 75 cm, ladite distance déployée correspondant au gain de hauteur du dispositif (1).
Patent FR-3077045-B1 (FR)
Title: Systeme de decor comprenant un dispositif de decor monte dans une structure de support tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un vehicule automobile
Inventor: CHAUSSET FRANCOIS
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un système de décor comprenant un dispositif de décor tel qu'un décor lumineux ou un liseré, monté dans une structure de support (12) tel qu'un agencement d'habillage notamment d'un véhicule automobile, le dispositif de décor comprenant un profil (1) en forme d'une bande souple comportant une partie qui s'étend dans la direction longitudinale de la bande et porte au niveau de son bord longitudinal libre un élément de décor (3), et une partie longitudinale de la bande qui constitue la partie de fixation (7) sur la structure de support. Le système est caractérisé en ce que la partie longitudinale de fixation est adaptée pour être fixée par couture sur la structure de support. L'invention est utilisable pour des agencements d'habillage de véhicules automobiles.
Patent FR-3080030-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une nouvelle composition pour empecher ou ralentir l’apparition des signes inesthetiques lies a la presence de sebum en exces
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-04-24
Abstract: Utilisation d'une composition (C1) pour empêcher ou ralentir l'apparition des signes inesthétiques liés à la présence de sébum en excès sur la peau et/ou le cuir chevelu, avec la composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse :: a) - De 60,0% massique à 75,0% massique d'un solvant organique (SO1) choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,4-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,2-butanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le 1,6-hexanediol, le 1,8-octanediol, ou d'un mélange de ces composés ; b) - De 0,1% massique à 2,0% massique d'une composition (ES) comprenant une quantité massique xi, exprimée en équivalent massique de l'acide 1-O-(2-caféoyl) maloyl-3,5 -O-dicaféoyl quinique, supérieure ou égale à 200 mg/g d'au moins un composé de formule générale (I) : dans laquelle Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 représentent indépendamment les uns des autres, le radical hydroxyle ou un ses sels ou un radical choisi parmi les radicaux caféoyle, maloyle, caféoyl maloyle et maloyl caféoyle, étant entendu qu'au moins un de ces radicaux Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 ne représente ni le radical -OH ; ni un de ses sels ; et c)- De 20,0% massique à 35,0% massique d'eau.