baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948704-A1 (FR)
Title: Transversal insulating element for floor of building, has parts whose ends forming one of side faces, respectively, where dimension of one of parts comprising female reliefs is adjustable by cut perpendicular to internal and external faces
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-07-28
Abstract: The element has a core defined by an internal face (2) adapted to be rotated from a side of a structural floor unit rest on two beams of a floor, side faces (6, 7), an upper face (4) and an external face(3). Parts (1a, 1b) has ends forming one of the side faces, and are assembled in the prolongation of one another by correspondence of male reliefs (8a, 8b) and female reliefs (9a, 9b), respectively. Dimension of one of the parts comprising the female reliefs is adjustable by a cut perpendicular to the internal face, the upper face and the external face.
Patent FR-2953040-A1 (FR)
Title: Dispositif de formulation chimique des parfums a forte concentration d'ingredients naturels sans allergenes a declarer
Inventor: DANILA NICOLAS
IPC: C11B9/00
Filed: 2009-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de résoudre le problème technique de formulation des parfums naturels qui contient naturellement beaucoup des allergènes. Le nombre des combinaisons possible est extrêmement élevé. Les bases de données des matières premières (1) servent à constituer des configurations (2), qui seront évaluées de manière multicritères (3) pour permettre de proposer des configurations verticales et horizontales(4) aboutissant à un nombre limitée des configurations olfactives (5), prêtes à être évaluées. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la création des parfums naturels sans allergènes à déclarer, autrement dit à une nouvelle classe des parfums « les naturels sans allergènes ».
Patent FR-2953938-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'ouverture ou de fermeture de circuit electrique au niveau d'un compteur electrique
Inventor: WEBER PATRICK
IPC: G01R11/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de commande d'ouverture ou de fermeture d'un circuit électrique en courant alternatif dans un compteur électrique à l'aide d'un relais. Ce procédé temporise les commandes d'activation du relais de façon à ce que la commande effective d'activation du relais déclenche l'action effective du relais sur le circuit électrique quand un paramètre électrique dudit circuit atteint une valeur nulle pour limiter la formation d'arcs électriques dans le relais.
Patent FR-2941500-A1 (FR)
Title: Manual priming pump i.e. bulb, for diesel engine of automobile, has deformable cover made of transparent or translucent material for permitting visualization of fuel in pump, where cover defines interior volume
Inventor: CLAUDEL PHILIPPE
IPC: F02M37/16
Filed: 2009-01-29
Abstract: The pump has a deformable cover (1) made of a transparent or translucent material e.g. polyamide, thermoplastic elastomer, thermoplastic polyester elastomer, thermoplastic vulcanized resin, polyether block amide and elastomer belonging to silicone family, for permitting visualization of fuel in the pump. The cover defines an interior volume (2), and an inlet nozzle (3) and an outlet nozzle (4) are respectively force-fitted at an inlet and an outlet of the cover. The inlet and outlet nozzles respectively include inlet and outlet valves (5, 6). An independent claim is also included for a fuel supply circuit of a combustion engine comprising pipes.
Patent FR-2943405-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'eau chaude a la demande
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J31/44
Filed: 2009-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'eau chaude (1) comportant un bâti (3) et un circuit d'eau comprenant un dispositif de chauffage (4) adapté à chauffer l'eau le traversant, et une buse (5) permettant la distribution de l'eau chaude. Selon l'invention, la buse (5) est montée mobile par rapport au bâti (3) entre une position haute dans laquelle il permet la mise en place d'un gobelet pour recevoir l'eau chaude, et une position basse de distribution dans laquelle l'extrémité aval (6) de la buse (5) est située dans la moitié inférieure du gobelet.
Patent FR-2946813-A1 (FR)
Title: Alternateurs pour vehicule automobile equipes de moyens perfectionnes de redressement de tension
Inventor: TUNZINI MARC
IPC: H02K11/04
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'alternateur pour véhicule automobile selon l'invention comprend un stator, un rotor et des moyens de redressement de tension sous forme de diodes pour redresser en une tension continue des tensions alternatives délivrées par des bobinages de phase du stator. Conformément à l'invention, les moyens de redressement de tension comprennent au moins une diode à faible perte (D1 à D6) du type SBR pour « Super Barrier Rectifier » en terminologie anglaise. Selon une forme de réalisation particulière, au moins une moitié de l'ensemble des diodes de redressement de l'alternateur sont de type SBR et forment un demi-pont de redressement. De préférence cependant, les diodes de type SBR forment l'ensemble du pont de redressement. Une réduction des pertes Joule de l'alternateur peut être obtenue en supprimant au moins un conducteur électrique par encoche du stator, comparativement à un alternateur de puissance comparable équipé de diodes de type PN.
Patent FR-2947656-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un obstacle pour vehicule automobile
Inventor: KUOCH SIAV KUONG
IPC: G01S13/86
Filed: 2009-07-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un obstacle dans un environnement d'un véhicule automobile. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte les étapes de : - Effectuer une première détection d'obstacle par traitement d'image résultant en une définition d'au moins une région d'intérét ; - Classifier l'obstacle détecté avec un indice de confiance appliqué à la région d'intérêt par rapport à des caractéristiques données ; - Effectuer une deuxième détection d'obstacle par capteur(s) avec une plage de détection inférieure à un premier seuil résultant en une position déterminée ; - Projeter la position déterminée dans un repère de référence ; - Projeter la région d'intérêt dans ledit repère de référence ; - Mettre en correspondance les deux projections obtenues et attribuer une position déterminée à l'obstacle classifié en fonction de la mise en correspondance.
Patent FR-2948744-A1 (FR)
Title: Chemise de cylindre pour l'habillage de la paroi cylindrique d'un cylindre d'un moteur a combustion interne
Inventor: DAVID SEBASTIEN
IPC: C22C37/08
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne une chemise de cylindre pour l'habillage de la paroi cylindrique d'un cylindre d'un moteur à combustion interne, réalisée en une fonte à graphite lamellaire à matrice perlitique comprenant du carbone, du silicium, du manganèse, du phosphore, du soufre et du chrome. L'invention consiste en ce que la teneur en phosphore de la fonte est comprise dans la plage de 0,2 à 0,5% et en ce que la fonte comprend en outre de l'azote dans une teneur comprise dans la plage de 95 à 160 ppm.
Patent FR-2952872-A1 (FR)
Title: Removable storage console i.e. flexible bag, for storing e.g. objects in motor vehicle, has cable connecting pull knob to unlocking units such that traction on pull knob actuates unlocking units that release console from base plate
Inventor: LAUNAY CHRISTIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-11-20
Abstract: The console (1) has a base with a rigid reinforcement (12) comprising locking and unlocking units e.g. locking and unlocking fingers (18), to fix the console on a base plate and to release the console from the base plate. A pull knob (20) is located in upper half of the console and accessible from outer side of the console. A cable connects the pull knob to the unlocking units such that traction on the pull knob actuates the unlocking units. The cable slides in a sheath maintained along rigid/flexible side walls (3) of the console. A transport handle extends from the console to the base plate.
Patent FR-2958988-A1 (FR)
Title: Procede et installation de mise sous tension d'un cable
Inventor: LAURENT JEAN CLAUDE
IPC: B61B10/00
Filed: 2010-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise sous tension d'un câble (1) au moyen d'une installation de mise sous tension comportant une poulie (2) sur laquelle passe ledit câble (1), un chariot (3) de support de ladite poulie (2) mobile, sur un rail de guidage (4) et - un ou plusieurs actionneurs linéaires (7) pour déplacer le chariot (3), le procédé prévoit : - d'accoupler un actionneur (7), dans une première position, entre un premier (8) et un deuxième (9) points d'appui fixes respectivement par rapport au rail (4) et par rapport au chariot (3) de sorte à permettre le déplacement du chariot (3) sur un premier tronçon du rail (4) et de commander ledit actionneur (7) en fonction de la consigne de tension du câble (3) ; - de découpler l'actionneur (7) de sa première position ; - d'accoupler un actionneur (7), dans une seconde position, entre un troisième (10) et un quatrième (11) points d'appui fixes respectivement par rapport au rail (4) et par rapport au chariot (3), au moins un des troisième (10) et quatrième (11) points d'appui étant distinct des premier (8) et deuxième (9) points d'appui de sorte à permettre le déplacement du chariot (3) sur un second tronçon du rail (4) et de commander ledit actionneur (7) en fonction de la consigne de tension du câble (3). L'invention concerne également une installation de mise sous tension et une installation de transport par câble.
Patent FR-2961272-A1 (FR)
Title: Pump for filling or draining out liquid manure from liquid manure tank of container in agricultural field, has suction rotor provided with conical envelope and sucking contents toward periphery of transfer rotor
Inventor: LEQUIEN BRUNO
IPC: B67D7/66
Filed: 2010-06-10
Abstract: The pump (1) has a transfer rotor (2) assembled on a bearing (3) through which a driving shaft (4) is passed. The rotor is perpendicular to transfer content i.e. liquid manure, to the shaft, where the content is parallel to the shaft. A suction rotor (5) is in the form of helical shape, provided with conical envelope and sucks the contents toward the periphery of the transfer rotor. The shaft includes a driving part (4a) arranged on a side of the bearing and connected to a driving motor, and a support part (4b) that is arranged on another side of the bearing.
Patent FR-2963091-A1 (FR)
Title: Module de circulation de fluides
Inventor: LUO LINGAI
IPC: B01F5/10
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention concerne un module de circulation de fluides (A,B), comportant : - au moins une plaque de distribution de fluide (3,5) comportant un canal débouchant principal d'alimentation en fluide (11) réalisé dans le plan de ladite plaque (3,5) et des canaux débouchants secondaires de distribution de fluide réalisés perpendiculairement par rapport au plan de ladite plaque (3,5) et reliés audit canal principal (11) par un réseau de circulation à structure arborescente, - au moins un bloc collecteur (7) comportant des canaux de circulation (9) reliés auxdits canaux secondaires et parallèles à ceux-ci, et - au moins une plaque de collection (23) comportant un canal débouchant principal d'évacuation de fluide (31) et des canaux de collection réalisés perpendiculairement par rapport au plan de ladite plaque (23) et reliés aux canaux de circulation (9) dudit bloc collecteur (7) et audit canal principal (31) par un réseau de circulation à structure arborescente.
Patent FR-2960735-A1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration automatique d'un service de renvoi de communications.
Inventor: BESOMBE PHILIPPE
IPC: H04M3/42
Filed: 2010-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé comprenant une étape d'annulation d'une commande de renvoi de communications RRq(Te). Selon l'invention, ladite étape d'annulation étant destinée à être exécutée après détection d'un changement d'état d'un dispositif (TV) prédéterminé. L'invention permet par exemple à un utilisateur qui aura requis un renvoi d'appel pour pouvoir utiliser en toute tranquillité un dispositif de télévision (TV), de recevoir à nouveau des appels dès qu'il aura été détecté que ce dispositif (TV) a été éteint ou mis en mode veille.
Patent FR-2962589-A1 (FR)
Title: Reperage de cablage dans un aeronef
Inventor: BIGOT PHILIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de repérage de câblage dans un aéronef muni d'une base de données (11) harnais contenant des données relatives au câblage de l'aéronef, ledit procédé comporte les étapes suivantes : - disposition d'un ensemble de marqueurs radiofréquences (7) sur un harnais (3a) dudit câblage selon des positions prédéterminées pour marquer lesdites positions par rapport audit harnais, chacun desdits marqueurs radiofréquences (7) étant identifié par un identifiant unique, - lecture des identifiants desdits marqueurs radiofréquences le long dudit harnais (3a), et - enregistrement desdits identifiants dans ladite base de données (11) harnais en les associant aux positions relatives des marqueurs radiofréquences (7) sur ledit harnais (3a).
Patent FR-2963016-A1 (FR)
Title: Traitement d'impression d'une surface par une encre reversible.
Inventor: LETARD JEAN-FRANCOIS
IPC: B05D3/06
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne le traitement d'impression d'une surface par une encre qui comporte un composé à changement d'état de spin électronique en fonction de la température, conférant des propriétés optiques telles que l'encre est : - visible dans une gamme de températures incluant une température ambiante voisine de 20°C, et - transparente dans le spectre du visible lorsque l'encre est amenée à une température en dehors de ladite gamme et ramenée ensuite à une température dans la gamme.
Patent FR-2973169-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique et mecanique d'un boitier electronique dans un bati
Inventor: KLAVER JEAN NOEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de connexion électrique et mécanique d'un boîtier électronique (1) dans un bâti (20), le boîtier électronique comprenant un premier connecteur et le bâti comprenant un second connecteur (22) complémentaire du premier connecteur. Dans le dispositif de connexion selon l'invention, le premier connecteur est monté dans un logement latéral (11) sur le côté du boîtier, le second connecteur est monté en rotation libre dans le bâti sur des supports (23) qui comportent également une poignée de verrouillage (24) permettant d'assurer la connexion électrique et mécanique du boîtier dans le bâti. Ce dispositif s'applique tout particulièrement aux dispositifs de visualisation montés sur planches de bord d'aéronef.
Patent FR-2973708-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/04
Filed: 2011-04-06
Abstract: - Selon l'invention, le dispositif d'assistance respiratoire (1) comporte un tube principal (4), formant un canal principal (5), des canaux auxiliaires (8) d'alimentation en gaz respiratoire, des moyens de déflexion (14b) du gaz respiratoire provenant des canaux auxiliaires, des moyens d'étanchéité (21) pour assurer une communication fluidique étanche entre la tranchée d'un patient et le canal principal, ainsi qu'un tube secondaire (31), formant un canal secondaire (32), qui s'étend à l'intérieur du tube principal.
Patent FR-2973200-A1 (FR)
Title: Bague perforatrice pour cigarettes pour arreter de fumer
Inventor: YVOS ALEXANDRE
IPC: A24F47/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: .... L'invention concerne un dispositif permettant à un fumeur de réduire la quantité de fumer inhaler de ses cigarettes. .... Les méthodes existantes pour arrêter de fumer sont en ce qu'elle oblige le fumeur, malgré un apport annexe de nicotine, a délaissé ses cigarettes. Le geste accompagnant l'acte lui-même étant aussi important pour le consommateur que le besoin de nicotine, rendant doublement difficile voire impossible son arrêt à long terme. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient, à cela qu'il n'empêche pas le fumeur d'utiliser ses cigarettes habituelles, mais simplement de les alléger. L'invention est constitué d'une bague se positionnant sur la cigarette à cheval entre le filtre et le tabac, elle possède dans son extrémité plusieurs petites tiges incurvées vers l'intérieur et creuse, en la clipsant , les petites tiges vont perforer le papier de la cigarette de petits trous d'environ 2 mm de profondeur et dont le nombre et le diamètre sont variables selon la quantité d'air que l'on cherche à faire passer dans la cigarette. .... Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné a réduire la quantité de fumer inhaler d'une cigarette.
Patent FR-2963569-A1 (FR)
Title: Filtre a fluides
Inventor: HAUSSERMANN ULI
IPC: F02M37/32
Filed: 2011-07-27
Abstract: L'invention se rapporte à un filtre à fluides (1), notamment un filtre à carburant, comportant : - un boîtier (4) formé par un pot (2) et un couvercle (3), dans lequel un élément de filtre annulaire (5) traversé par un écoulement radialement de l'extérieur vers l'intérieur est disposé, qui sépare un espace brut (6) situé à l'extérieur d'un espace purifié (7) situé à l'intérieur et qui présente une rondelle d'extrémité supérieure et une rondelle d'extrémité inférieure, - une conduite d'amenée (10) et une conduite d'évacuation (11) disposées dans le couvercle (3), un dispositif de chauffage (12), qui permet un chauffage du fluide à filtrer. Il est essentiel selon l'invention - que le dispositif de chauffage (12) soit disposé au dessus de la rondelle d'extrémité supérieure (8) et puisse être traversé par un écoulement, - que le dispositif de chauffage (12) présente un canal d'évacuation (13) s'étendant axialement vers le bas à travers l'espace purifié (7), dans lequel le canal d'évacuation (13) traverse de manière étanche la rondelle d'extrémité inférieure (9), - que la conduite d'amenée (10) soit reliée par l'intermédiaire du dispositif de chauffage (12) traversé par un écoulement au canal d'évacuation (13) et à l'espace purifié (7).
Patent FR-2971631-A1 (FR)
Title: Antenne a base de guides a fentes annulaires
Inventor: RATAJCZAK PHILIPPE
IPC: H01Q13/18
Filed: 2011-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément antennaire (ElA) à guide à fente comportant au moins une face conductrice (Fs) pourvue d'au moins une fente (Fan) annulaire qui délimite en sa partie centrale une zone conductrice (Zc) et qui isole électriquement cette zone (Zc) du reste de la face (Fs).
Patent FR-2972498-A1 (FR)
Title: Tricoaxial structured injection element for mixing e.g. oxidant and fuel to be supplied to combustion chamber of rocket engine, has inner central body arranged axially inside inner coaxial duct to impart annular configuration to inner duct
Inventor: FOURNET ARNAUD
IPC: F02K9/52
Filed: 2011-03-07
Abstract: The injection element (11) has a median annular pipe (21) for allowing circulation of a propellant (E1), and inner and outer annular coaxial ducts (23, 24) for allowing circulation of another propellant (E2). An inner central body (27) is arranged axially inside the inner coaxial duct to impart an annular configuration to the inner duct. A downstream end of the central body comprises an open recess. The central body comprises an upstream chamber connected to a pipe supplying the latter propellant. A side wall of the chamber comprises holes opened into the inner duct.
Patent FR-2974162-A1 (FR)
Title: Ferrule e.g. external ferrule, for flame tube of combustion chamber in turbomachine of aircraft, has three sets of bores, where third sets of bores are inclined opposite to air flow direction through ferrule from outer face of ferrule
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F23R3/06
Filed: 2011-04-14
Abstract: The ferrule e.g. external ferrule (4) and internal ferrule (5), has first sets and second sets of bores, where the first sets of the bores are broader and fewer than the second sets of the bores. Third sets of the bores are provided in a downstream of the first sets of the bores. The third sets of the bores are thinner than the second sets of the bores, inclined opposite to air flow direction through the ferrule from an outer face of the ferrule toward an inner face of the ferrule and directed from the ferrule toward a combustion chamber. The first sets of the bores are flame stabilization bores (14) and dilution bores (15). The third sets of the bores are inclination bores (20).
Patent FR-2974771-A1 (FR)
Title: Retractable shelf for car, has fixed part including two parallel rails sliding on two movable rails, and plate pivotably connected to movable rails, where plate is releasable in case of overloading of plate
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-05-04
Abstract: The shelf has a fixed part (1) attached to a cross-piece (2) of a fascia of a car, and slidably extractable part (3), where the fixed part includes two parallel rails (4) sliding on two movable rails (5). A plate (6) is pivotably connected to the movable rails, where the plate is releasable in case of overloading of the plate. The plate is connected to the movable rails by two spring elements arranged on the sides of the movable rails near front end and rear end of the plate. An elastic retainer prevents excessive pivoting of the plate in case of overloading of the plate.
Patent FR-2960853-A1 (FR)
Title: Avion planeur
Inventor: GAHWILER EUGEN
IPC: B64C31/024
Filed: 2011-05-31
Abstract: Un avion planeur apte au propre démarrage qui contient une source de tension continue reachargeable (1) et un entraînement électrique avec au moins deux moteurs électriques (4, 5) dont un ein appareil de régulation (6, 7) est attribé à chacun d'entre eux. Les moteurs électriques (4, 5) sont accouplés avec un arbre (2) ou peuvent être accouplés avec un arbre (2) sur lequel une hélice aérienne (3) est fixée. Un circuit maître-esclave (8) est mis au point afin de faire fonctionner au choix le un ou l'autre des au moins deux moteurs électriques (4, 5) comme maître et afin de faire fonctionner les autres des au moins deux moteurs électriques (4, 5) en fonction d'un besoin en puissance comme esclaves.
Patent FR-2979476-A1 (FR)
Title: Medium and high voltage switching device for switching currents circulating in e.g. switch, has gripping unit designed so as to allow extraction of sheath out of intermediate space when tensile force is exerted on removal unit of component
Inventor: TORTORICI JEAN-FRANCOIS
IPC: H01H33/662
Filed: 2011-08-24
Abstract: The device (10) has a sheath made of dielectric elastomer material, placed around a wall of a medium and high voltage switching component and occupying an intermediate space between the wall and an internal side surface of an open cavity (7) of an overmolding jacket (6). The sheath is provided with a gripping unit formed of elastomer band (8), removable tabs, rigid bars and rigid tube, projected outside the space. The gripping unit is designed so as to allow extraction of the sheath out of the space when tensile force is exerted on a removal unit of the component. An independent claim is also included for a method for producing a medium and high voltage switching device.
Patent FR-2980789-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet a partir d'une solution sol-gel
Inventor: FATHALLAH TAREK
IPC: B29C48/76
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un objet en un matériau constitutif obtenu à partir d'une solution sol-gel comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape d'introduction dans un moule de l'objet à fabriquer de ladite solution sol-gel ; b) une étape de gélification de la solution sol-gel ; c) une étape de séchage dans ledit moule dudit gel obtenu en b), moyennant quoi ledit gel se transforme en le matériau constitutif de l'objet susmentionné, caractérisé en ce que le moule consiste en une enceinte fermée et comprend un matériau apte à permettre l'évacuation des gaz formés lors de l'étape b) et/ou l'étape c).