baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061753-A1 (FR)
Title: Dispositif de chaine de poussee
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: F16G13/20
Filed: 2017-01-10
Abstract: Dispositif de chaîne de poussée, comprenant une chaîne (10) ouverte de poussée comprenant une portion de poussée (10a) et une portion magasin (10b), un guide (20) de chaîne de poussée sur une portion de poussée de ladite chaîne de poussée, un pignon d'entraînement (1) pourvu de dents (2) en prise avec la chaîne de poussée, un espace de stockage (9) de la portion magasin. Ledit espace de stockage (9) est parallèle à la portion de poussée et situé à l'opposé de la portion de poussée, le pignon d'entraînement (1) est en prise bilatérale avec la chaîne de poussée de manière symétrique du côté de ladite portion de poussée (10a) et du côté de la portion magasin (10b), la chaîne (10) comprenant une portion de liaison (10c) entre la portion de poussée (10a) et la portion magasin (10b), disposée à distance du pignon, le pignon d'entraînement (1) étant en contact avec la chaîne de poussée par des surfaces (2a) en développante de cercle, lesdites surfaces (2a) appartenant aux dents (2), une dent (2) engrenant la chaîne (10) en définissant une ligne d'action présentant un angle avec la portion de poussée comprise entre -10° et 10°, et ledit guide (20) comprenant des surfaces de contact en matériau synthétique.
Patent FR-3061938-A1 (FR)
Title: Kit d'assemblage pour assembler deux profiles et structure assemblee a l'aide de ce kit d'assemblage
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: F16B12/40
Filed: 2017-01-19
Abstract: Ce kit comprend un élément d'assemblage (117) présentant une première partie (118), dite rotule, configurée pour être reçue dans un premier espace de réception (113) d'un premier profilé (110), et une seconde partie (119) pour faire saillie du profilé (110). La rotule (118) a une surface externe (120) en arc de cylindre, dont une première et une seconde extrémité présentent une première (121) et une seconde (122) face d'arrêt. Le kit comprend une clé (130) ayant une surface externe (131) en arc de cylindre de même rayon que la surface (120), et des première (132) et seconde (133) faces d'appui, la clé (130) pouvant se placer dans l'intervalle entre les faces d'arrêt (121, 122), les faces d'appui (132, 133) étant en contact avec ces dernières. Des moyens d'immobilisation de la clé (130) sont prévus.
Patent FR-3062367-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord et console de support de colonne de direction modulaires
Inventor: GARCIA MARCELO
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une traverse de planche de bord (1.1, 1.2, 1.3, 1.4) pour véhicule destinée à maintenir une colonne de direction. Ladite traverse (1.1, 1.2, 1.3, 1.4) comprend une poutre (3) transversale et une console de colonne de direction (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) qui est fixée à la poutre (3). Cette console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) est en fait pourvue de deux zones, une zone inférieure (7) conçue pour la réception et la fixation de colonne de direction, et une zone avant de fixation (9) de la console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) à la traverse inférieure de baie dudit véhicule. Cette console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) comprend en outre trois pièces à savoir une pièce inférieure (11) disposée sur la poutre (3) et qui comprend la zone inférieure de réception et de fixation (7) de colonne de direction, une pièce supérieure (13) comprenant la zone avant de fixation (9) et deux branches (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) en Y fixées à la poutre (3), et une pièce avant (17.1, 17.2, 17.3, 17.4) reliant une partie avant de la console (5.1, 5.2, 5.3, 5.4) à une partie supérieure avant de la pièce supérieure (13).
Patent FR-3062308-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une valve de drainage
Inventor: NEGRE PHILIPPE
IPC: F16K35/16
Filed: 2017-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réglage de la pression d'ouverture d'une valve implantable, notamment destinée au traitement de l'hydrocéphalie, ladite valve comportant un rotor d'axe de rotation R dont la position angulaire détermine ladite pression d'ouverture, ledit rotor comportant un micro-aimant de rotor mobile entre des positions de verrouillage et de déverrouillage dudit rotor, dans lesquelles ledit micro-aimant interdit et autorise la rotation dudit rotor, respectivement, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :         a) disposition d'un localisateur de manière à aligner un axe X d'un logement de localisateur ménagé dans le localisateur avec l'axe de rotation R du rotor et à orienter le localisateur dans une position angulaire prédéfinie autour de l'axe de rotation R ;         b) détermination de la position angulaire du rotor autour de son axe de rotation R, par rapport au localisateur ;         c) insertion d'un actionneur pourvu d'au moins un aimant dans le logement de localisateur, selon l'axe X, jusqu'à une première profondeur d'insertion;         d) retrait partiel dudit actionneur du logement de localisateur, selon l'axe X, jusqu'à une deuxième profondeur d'insertion inférieure à la première profondeur d'insertion ;         e) rotation dudit actionneur à partir de la deuxième profondeur d'insertion ;         f) écartement de l'actionneur de la valve.
Patent FR-3067998-A1 (FR)
Title: Systeme pour la certification de troncons de route adaptes a la conduite autonome
Inventor: MOUSAIN JOHANN
IPC: B60W30/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination du basculement de la conduite d'un véhicule automobile vers un mode de conduite autonome, consistant à - affecter au moins une unité de bord de route, UBR, (400) à un tronçon de route (201, 202) et à fournir à ladite unité de bord de route un certificat indiquant si ledit tronçon est adapté à une conduite autonome lorsqu'un ensemble de conditions indiquées par ledit certificat sont remplies, - transmettre à un véhicule approchant (300) dudit tronçon des informations associées audit certificat, afin que ledit véhicule détermine ledit basculement en fonction des conditions contenues dans ledit certificat et de paramètres déterminés substantiellement au moment de ladite détermination. L'invention porte également sur un système mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3069007-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre, ainsi que procede de commande associe
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E05C17/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: Une fenêtre coulissante (2) comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a, 3b), un premier dispositif de verrouillage (20) dans une position entrebâillée, un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer par coulissement l'ouvrant (3a) et un deuxième dispositif de verrouillage (21) dans une position fermée. Le dispositif d'entraînement comprend un bras d'entraînement (18), relié à l'ouvrant et à un élément flexible (9) et configuré pour coopérer avec un bras mobile du premier dispositif de verrouillage. Le bras mobile est configuré pour maintenir le bras d'entraînement entre les positions entrebâillée et fermée, suite au franchissement de la position entrebâillée, lors d'un déplacement de l'ouvrant à partir d'une position ouverte. Un dispositif de libération du bras mobile est configuré pour être activé suite au verrouillage de l'ouvrant dans la position fermée.
Patent FR-3070113-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et de l’imidazolidinyluree, et composition cosmetique le contenant
Inventor: GALVAN JULIEN
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et de l'imidazolidinylurée, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3070646-A1 (FR)
Title: Absorbeur de chocs
Inventor: ROUSSEL THIERRY
IPC: B60R19/18
Filed: 2017-09-01
Abstract: Module d'absorption de chocs pour véhicule automobile, comprenant une structure rigide, c'est à dire une structure qui ne se déforme pas sous l'effet d'un petit choc, destinée à être positionnée sur le véhicule de manière qu'une face frontale de la structure rigide se trouve en regard d'un face interne d'une peau de carrosserie, le module comprend un absorbeur de petits chocs constitué d'un voile ondulé surmoulé sur la face frontale de la structure rigide, perpendiculairement à cette structure rigide.
Patent FR-3070681-A1 (FR)
Title: Transfert d'un lot de produits entre un plateau et le dessus d'au moins une palette
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B65G47/74
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de palettisation d'un lot (1) de produits (2) depuis un plateau (3) jusque sur le dessus d'au moins une palette (4), ledit lot (1) étant formé de l'ensemble des produits (2) présents initialement sur le plateau (3) et s'étendant le long d'une première direction (x) et le long d'une deuxième direction (y), perpendiculaires. Ce procédé est caractérisé en ce que ledit lot (1) comprend au moins deux groupes (5) de produits (2) de taille sensiblement équivalente, et en ce que le plateau (3) est vidé de son contenu en exécutant plusieurs fois une étape de transfert d'un groupe (5) de produits (2) sur le dessus d'une palette (4). L'invention a aussi pour objet un procédé de dépalettisation correspondant ainsi qu'un dispositif de mise en œuvre de ces procédés.
Patent FR-3071989-A1 (FR)
Title: Systeme de reseau a antennes multiples et procede de traitement de signal associe
Inventor: LIU CHIA-LUNG
IPC: H04B17/309
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un système de réseau à antennes multiples (10) qui a une complexité opérationnelle réduite pour une inversion de matrice en référence aux variations de l'état d'une pluralité de canaux de communication (112a, 112b, 114a, 114b, 122a, 122b, 132a, 132b, 134a, 134b) à une première durée et à une deuxième durée. Ainsi, la vitesse pour calculer une inversion de matrice est améliorée. En conséquence, la quantité d'antennes asservies (112, 114, 122, 132, 134) et/ou d'antennes d'utilisateur (100, 102) fonctionnant dans le même système de réseau à antennes multiples (10) peut être accrue.
Patent FR-3076077-A1 (FR)
Title: Realisation de transistors a canaux contraints
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/84
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation sur une même plaque d'un premier transistor (100) surmonté au moins partiellement d'une couche contrainte en tension (190) et d'un deuxième transistor (200) surmonté au moins partiellement d'une couche contrainte en compression (290), le procédé comprend au moins les étapes suivantes: Fournir une plaque comprenant au moins un premier transistor (100) et un deuxième transistor (200), Formation d'au moins une couche contrainte sur les premier (100) et deuxième (200) transistors, la couche contrainte en tension, Dépôt d'une couche de protection (400a) de manière à recouvrir une première zone (191) de la couche contrainte, la première zone (191) recouvrant partiellement au moins l'un seulement parmi le premier (100) et le deuxième (200) transistors, Implantation (500) d'ions à base d'hydrogène à partir d'un plasma dans la deuxième zone (291), de manière à ce que la deuxième zone (291) de la couche contrainte présente une contrainte en compression.
Patent FR-3064481-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de chlorella sorokiniana en cosmetique et extraits particuliers de chlorella sorokiniana
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation cosmétique d'un extrait de Chlorella sorokiniana dans une composition cosmétique en tant qu'agent cosmétique, ainsi qu'un extrait particulier de Chlorella sorokiniana, des compositions l'incluant et un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-3081703-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de reconstruction mammaire
Inventor: TIGUERT ELENITA
IPC: A61H23/02
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention est un dispositif paramédical destiné aux femmes qui ont subi une mastectomie suite à un cancer du sein. De manière générale, il se pose sur le sein en reconstruction et travaille en pression négative, en étirant les tissus de la peau vers l'extérieur, créant ainsi un espace qui, à terme, permet de recevoir une greffe de graisse.
Patent FR-3082628-A1 (FR)
Title: Jumelles de vision de nuit anamorphiques
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: G02B23/02
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des jumelles de vision de nuit comportant deux corps (CD, CG) assemblés optiquement identiques, chaque corps comportant un objectif (11), un dispositif à intensificateur de lumière (12) et un oculaire (13). Dans les jumelles selon l'invention, chaque corps comporte un premier dispositif anamorphoseur (10) à prisme disposé devant l'objectif et un second dispositif anamorphoseur (14) disposé derrière l'oculaire, le premier dispositif anamorphoseur introduisant une première anamorphose dans un plan donné d'un rapport strictement inférieur à 1, le second dispositif anamorphoseur introduisant une seconde anamorphose dans le même plan de l'inverse dudit rapport. Chaque dispositif anamorphoseur peut comporter un ou deux prismes.
Patent FR-3086687-A1 (FR)
Title: Cadre motorise pour lames solaires pivotantes
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B7/36
Filed: 2018-10-01
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une liaison motorisée entre lame et ossature pour la fixation, de manière orientable, d'au moins une lame L à une ossature O en vue de la réalisation d'un panneau à lames L orientables aptes à pivoter entre une position ouverte et une position fermée autour d'axes respectifs parallèles entre eux et à la direction longitudinale des lames L
Patent FR-3077077-A1 (FR)
Title: Meuleuse de rails
Inventor: ARAVINDAKSHAN GERALD
IPC: E01B31/17
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne une meuleuse de rails configurée pour circuler sur une voie ferrée ou analogue, et comprenant : - Au moins un moteur (2) à combustion interne, - Au moins une meule (4a) entrainée en rotation selon un axe de rotation (R2) par le moteur (2), - Un châssis (5), caractérisée en ce que l'outil de meulage (3) est monté pivotant sur le châssis (5) et étant configuré pour pivoter autour d'un premier axe de rotation (R1) sensiblement sécant et préférentiellement perpendiculaire à l'axe de rotation (R2) de la meule (4a) dans une plage angulaire d'au moins sensiblement 180°, tandis que le moteur (2) est monté sur le châssis (5) de manière non-pivotante et indépendante par rapport à l'outil de meulage (3).
Patent FR-3079817-A1 (FR)
Title: Systeme de stimulation, siege de vehicule et vehicule associes
Inventor: PALACIO BRUNO
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un système de stimulation comportant : - un dispositif d'appui comportant deux organes d'appui, chacun destiné à recevoir une partie respective d'un membre inférieur d'un passager, chacun mobile entre une première position correspondante, dans laquelle l'organe d'appui se trouve à une première distance d'un support, et une deuxième position correspondante, dans laquelle l'organe d'appui se trouve à une deuxième distance du support distincte de la première distance, - un dispositif d'actionnement configuré pour provoquer, successivement au cours du temps : - l'amenée de l'un des deux organes d'appui de la première position correspondante vers la deuxième position correspondante, puis de la deuxième position correspondante vers la première position correspondante ; - puis, à l'issue d'un temps de latence non nul, l'amenée de l'autre des deux organes d'appui de la première position correspondante vers la deuxième position correspondante, puis de la deuxième position correspondante vers la première position correspondante.
Patent FR-3081448-A1 (FR)
Title: Bouteille contenant un liquide a boire, notamment un liquide effervescent, comprenant un capot, et procede de bouchage et de museletage associe
Inventor: BARANGE CHARLES
IPC: B67B5/06
Filed: 2018-05-22
Abstract: La bouteille comprend un corps 12 de bouteille contenant un liquide à boire, notamment un liquide effervescent, et muni d'un col 14, et un bouchon 16 obturant le col 14 et pourvu d'une partie de tête 22 dépassant dudit col. La bouteille comprend en outre un capot 18 monté sur la partie de tête 22 du bouchon et pourvu d'une jupe 28 périphérique entourant radialement au moins en partie ladite partie de tête. Ladite jupe 28 périphérique comprend des moyens de retenue 46, 28b coopérant avec la partie de tête 22 du bouchon pour assurer la solidarisation du capot à ladite partie de tête par interférence radiale.
Patent FR-3083939-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission de donnees
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des systèmes de transmission de données pour aéronef. Les aéronefs comportent un réseau de distribution de puissance et un réseau de transmission de données indépendant du réseau de distribution de puissance. La présente invention a pour but de diminuer le nombre et le poids des câbles électriques dans un aéronef.
Patent FR-3114981-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition des constantes chimiques d’un transfert de masse biphasique liquide-liquide réactif
Inventor: VANSTEENE AXEL
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: Linvention concerne un procédé de détermination de la constante chimique kd dune réaction dextraction liquide-liquide réactive en régime diffusionnel ou chimique dans laquelle lune des phases est segmentée et forme des gouttes dans lautre phase dans lequel, on génère un modèle numérique couplant lhydrodynamique des écoulements entre lesdites phases, le transfert de masse des composés au sein desdites phases, et la cinétique chimique de la réaction dextraction à linterface desdites on effectue une simulation numérique de la réaction dextraction au moyen du modèle numérique généré avec une valeur dentrée k0, on effectue des itérations successives de la valeur dentrée k0 du modèle numérique pour déterminer une borne supérieure ksup et une borne inférieure kinf encadrant la valeur de la constante chimique kd, et, on optimize les valeurs respectives des bornes supérieure ksup et inférieure kinf de manière à converger vers la valeur de la constante chimique kd.  Figure dabrégé : Fig 2
Patent FR-3086031-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage comprenant une structure porteuse et une cuve, la cuve comprenant au moins une première paroi de cuve et une deuxième paroi de cuve, chaque paroi de cuve comprenant au moins une membrane d'étanchéité et au moins une barrière thermiquement isolante, l'installation comprenant une structure de raccordement (11), la structure de raccordement (11) comprenant une poutre principale (12) composée d'un premier et d'un deuxième pan (14), la structure de raccordement (11) comprenant également au moins une première plaque de raccordement (19) fixée au premier pan (13) et au moins une deuxième plaque de raccordement (20) fixée au deuxième pan (14), la structure porteuse comprenant au moins une première aile de fixation (21) et au moins une deuxième aile de fixation (22), dans laquelle la première plaque de raccordement (19) est fixée à la première aile de fixation (21) et la deuxième plaque de raccordement (20) est fixée à la deuxième aile de fixation (22).
Patent FR-3091525-A1 (FR)
Title: Équipement de manutention autoguidé comportant un moyen de détection
Inventor: VOISIN GUILLAUME
IPC: B66F13/00
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un équipement de manutention autoguidé comportant un moyen de détection d’obstacles comportant un moyen de télémétrie disposé au sommet d’un mat. Ledit moyen de télémétrie comporte un premier laser (4) assurant un balayage horizontal sur 360° avec une ouverture de ±15° par rapport au plan horizontal, et au moins un second laser (3) présentant une ouverture de -15 à -80° et assurant un balayage d’au moins 270°, ledit moyen de détection comprenant un calculateur exploitant le nuage de points télémétriques pour détecter les obstacles et commander la modification du déplacement dudit équipement. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092722-A1 (FR)
Title: Retransmission selective de messages dans des communications vehicule à vehicule
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: H04W4/029
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne principalement un procédé de distribution de messages de signalisation d’intention destiné à un véhicule, ledit véhicule comportant une pluralité d’antennes radio directives orientées de manière à émettre des signaux radio dans des directions prédéterminées et distinctes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) En réponse au changement de mouvement du véhicule souhaité, sélectionner au moins une antenne radio directive orientée dans la direction du trafic environnant qui serait affectée par le changement de mouvement souhaité, b) Former et transmettre un message de signalisation d’intention correspondant au changement de mouvement du véhicule souhaité au moyen de l’antenne radio directive sélectionnée à l’étape a). Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3094607-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’un indicateur de gravité dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un indicateur de gravité de la situation d’urgence déterminé à partir d’une vitesse courante, d’une information de dynamique de choc et d’une information de retournement. FIG. 1
Patent FR-3094676-A1 (FR)
Title: Dispositif limitant la pollution atmosphérique générée par l’évaporation dans l’atmosphère du carburant contenu dans un réservoir
Inventor: LEONARD STÉPHANE
IPC: F02M25/08
Filed: 2019-04-02
Abstract: Dispositif limitant la pollution atmosphérique générée par l’évaporation dans l’atmosphère du carburant contenu dans un réservoir L'invention concerne un dispositif (5) limitant la pollution atmosphérique générée par l’évaporation dans l’atmosphère des vapeurs de carburant contenues dans un réservoir à carburant (1) de véhicule automobile. Selon l'invention, un tel dispositif comprend au moins : un réservoir à solution aqueuse (50), une première tubulure de connexion fluidique (51) apte à connecter le réservoir à solution aqueuse (50) au réservoir à carburant (1), une seconde tubulure de connexion fluidique (52) apte à effectuer une mise à l’air du réservoir à solution aqueuse (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096036-A1 (FR)
Title: anneau élastique pour récipients domestiques
Inventor: GAUTHROT ROMAIN
IPC: B65D81/38
Filed: 2019-05-13
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un anneau élastique (1) destiné à être emmanché sur une paroi concave d’un récipient (2) afin de jouer le rôle d’une entretoise entre les deux parois dudit récipient (2). A cet effet, l’anneau élastique (1) est formé par une surface annulaire (11) déformable délimitée par une première paroi d’appui radial (12) et une deuxième paroi d’appui radial (13), une superficie de la première paroi d’appui radial (12) étant supérieure à une superficie de la deuxième paroi d’appui radial (13) afin de faciliter la mise en place de l’anneau élastique (1) sur le récipient (2). Selon un deuxième aspect, l’invention concerne aussi un récipient (2) à double parois séparées par un tel anneau élastique (1).