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Patent FR-3017237-A1 (FR)
Title: Conteneur pour le stockage de colis de dechets radioactifs en formation geologique profonde
Inventor: BAROUX CHRISTOPHE
IPC: G21F5/005
Filed: 2014-02-03
Abstract: Le conteneur selon l'invention permet le stockage de déchets radioactifs en formation géologique profonde et permet d'empêcher l'arrivée d'eau sur les déchets radioactifs pendant une longue durée. Il comprend une enveloppe externe constituée d'un tube (10), placé sur un fond (12) et surmonté d'un couvercle (14), ces pièces étant soudées par des soudures continues et pleine pénétration, et en acier pour pipeline à bas carbone, non ou faiblement allié, résistant aux processus de corrosion sous contrainte, ou fissurations assistées par l'environnement et dont les propriétés métallurgiques et mécaniques sont obtenues par laminage-thermomécanique, et une enveloppe interne (20) en fonte. Application au stockage des colis primaires, ou de déchets radioactifs, notamment vitrifiés en formation géologique profonde.
Patent FR-3019497-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite a effet reflectif, fabrication d'un tel composant et document securise equipe d'un tel composant
Inventor: PETITON VALERY
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-04-08
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité destiné à être observé en réflexion directe. Il comprend une structure gravée sur une couche d'un matériau présentant un indice de réfraction n2, une couche mince d'un matériau diélectrique présentant un indice de réfraction n1 différent de n2, déposée sur la structure, une couche d'un matériau d'indice de réfraction n0 différent de n1, encapsulant la structure revêtue de la couche mince. La structure présente un premier motif modulé par un second motif de telle sorte que dans au moins une première région (61, 86), le premier motif comprend un bas-relief avec un premier ensemble de facettes dont les formes sont déterminées pour générer au moins un premier élément réflectif cylindrique concave ou convexe et le second motif forme un premier réseau sub longueur d'onde agissant, après dépôt de la couche mince et encapsulation de la structure, comme un premier filtre soustractif en longueurs d'onde; dans au moins une deuxième région (62, 86), le premier motif comprend un bas-relief avec un deuxième ensemble de facettes dont les formes sont déterminées pour générer au moins un élément réflectif cylindrique (64) concave ou convexe et le second motif forme un deuxième réseau sub longueur d'onde agissant, après dépôt de la couche mince et encapsulation de la structure, comme un deuxième filtre soustractif en longueurs d'onde, différent du premier filtre soustractif en longueurs d'onde.
Patent FR-3020489-A1 (FR)
Title: Procede de commande et/ou de controle d’au moins un actionneur
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé de commande et/ou de contrôle d'au moins un actionneur (3) d'un équipement de confort visuel ou thermique du bâtiment, comprenant les étapes consistant à: (E1) collecter des données en provenance d'un pluralité de points de commande (11) agencés pour émettre au moins un ordre de commande à destination d'au moins un actionneur (3), les données comprenant au moins pour chaque point de commande (11) une information relative à une valeur de mesure instantanée d'une grandeur physique relative au confort ou à la consommation énergétique dans un bâtiment, la détermination de ladite valeur de mesure étant réalisée à la localisation du point de commande (11), et à (E2) réaliser une exploitation des données, l'exploitation comprenant la définition d'au moins une correspondance entre une valeur de mesure instantanée d'une grandeur physique et une localisation spatiale de la mesure de ladite grandeur physique dans le bâtiment.
Patent FR-3024809-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique a liaison de communication alternative avec un serveur informatique distant
Inventor: PRUNET JEAN-MARC
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique, un procédé, un programme informatique et une centrale domotique dans lequel une centrale domotique principale (30) appartenant à un réseau local principal (32) émet un message domotique à un serveur informatique (35) par une liaison principale (33) et, en cas de dysfonctionnement de ladite liaison principale (33), réémet ledit message domotique par une liaison translocale (36, 55) distincte de la liaison principale, directement à une centrale voisine (38, 43) appartenant à un réseau local voisin (40, 45) lequel transmet ledit message domotique au serveur informatique (35) par une liaison voisine (37, 46).
Patent FR-3025932-A1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'un ensemble d'instrumentation interne de reacteur nucleaire
Inventor: FLOQUET JACQUES
IPC: G21C17/108
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'ensemble d'instrumentation (E) comprend : - un conduit de guidage (5) débouchant à l'intérieur de la cuve (1) du réacteur nucléaire ; - un conduit de mesure (18) disposé à l'intérieur du conduit de guidage (5); - un dispositif d'étanchéité (8), entre le conduit de guidage (5) et le conduit de mesure (18), ayant : . un corps tubulaire (14); . un organe d'étanchéité (20) interposé entre le conduit de mesure (18) d'une part, et le conduit guidage (5) et/ou le corps tubulaire (14) d'autre part ; . un organe de serrage (24) amovible sollicitant longitudinalement le corps tubulaire (14) et le conduit de guidage (5) l'un vers l'autre jusqu'à une position d'étanchéité. Le procédé comprend les étapes suivantes : - mise en place d'un organe de blocage temporaire (58) bloquant le corps tubulaire (14) et le conduit de guidage (5) dans la position d'étanchéité ; - desserrage de l'organe de serrage (24) ; - usinage de surfaces (42, 44) de l'organe de serrage (24) et/ou du conduit de guidage (5).
Patent FR-3026109-A1 (FR)
Title: Systeme d'expression auto-inductible
Inventor: NEIERS FABRICE
IPC: C12R1/19
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne notamment une bactérie permettant l'expression à haut niveau d'une protéine d'intérêt. La présente invention concerne également un procédé de production d'une protéine d'intérêt mettant en œuvre une bactérie selon l'invention. Par ailleurs, la présente invention concerne également un ensemble de parties permettant d'obtenir une bactérie selon l'invention. Plus particulièrement, la présente invention concerne une bactérie exprimant de façon temporaire ou continue une protéine Hsp caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une séquence d'acide nucléique, codant une protéine d'intérêt, sous le contrôle d'un promoteur lac. La présente invention concerne également un ensemble de parties pour la production d'une protéine d'intérêt par une bactérie comprenant : (i) une séquence d'acide nucléique codant ladite protéine d'intérêt sous le contrôle d'un promoteur lac. (ii) une séquence d'acide nucléique codant une protéine Hsp.
Patent FR-3026499-A1 (FR)
Title: Systeme de commandes a molette manipulable
Inventor: MICHEL JOHANN
IPC: H05K1/18
Filed: 2014-09-30
Abstract: Un dispositif de commande (10) destiné au choix et à la sélection de fonctions dans un véhicule par un utilisateur (62) comprend une molette (12) manipulable en rotation (R) autour d'un axe principal (P) par rapport à un support (60) fixe. La molette (12) comprenant une position neutre (PN) dans laquelle l'axe principal (P) est confondu avec un axe neutre (N) fixe par rapport au support (60). Le dispositif de commande (10) comprend également une plaque à circuit imprimé (50) sur laquelle la molette (12) et au moins un capteur de direction (24A) sont fixés. La plaque à circuit imprimé (50) est montée pivotante par rapport au support (60) autour d'un axe (T) globalement transversal à l'axe neutre (N) de manière à venir occuper au moins une première position activée (PA) dans laquelle l'axe principal (P) est incliné par rapport à l'axe neutre (N) lorsque la molette (12) est déplacée selon une direction orthogonale à l'axe neutre (N). Le capteur de direction (24A) est prévu pour détecter la position activée (PA).
Patent FR-3015214-A1 (FR)
Inventor: OSTENDORF WARD WILLIAM
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Produits de type papier hygiénique utilisant des structures fibreuses qui font preuve d'une combinaison nouvelle de coefficient slip stick (adhérence-glissement) du frottement et de propriétés de compression, et des procédés de fabrication desdits produits.
Patent FR-3032610-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour personnes allongees et vehicule equipe d'une telle structure
Inventor: HUBSCH ALAIN
IPC: A61G3/02
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention porte sur une structure d'accueil (1) pour des personnes allongées et un véhicule équipé d'une telle structure, structure (1) comportant au moins deux supports de civière (2a, 2b, 2c) mobiles le long d'un circuit (5a) défini par des moyens de guidage (5) parallèles entre eux, structure d'accueil (1) caractérisée en ce que les extrémités de chaque support de civière (2a, 2b, 2c) sont fixées par l'intermédiaire d'une liaison pivot (6) à un moyen de raccordement (15) qui est lui-même guidé par un des moyens de guidage (5), chaque moyen de guidage (5) étant conformé de manière à former un circuit fermé (5a) afin de permettre une permutation circulaire des supports de civière (2a, 2b, 2c).
Patent FR-3034331-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'egrappage d'au moins une piece predecoupee dans une tole, la piece etant solidarisee avec la tole par des micro-jonctions
Inventor: LUSTREMENT FABRICE GHISLAIN YVON LOUIS
IPC: B21D43/20
Filed: 2015-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système d'égrappage d'au moins une pièce prédécoupée (1) dans au moins une tôle (2), la pièce (1) étant solidarisée avec la tôle (2) par des micro-jonctions (3). Le système comprend au moins une pince de préhension (4, 4a) de ladite au moins une tôle (2), des moyens d'élévation (5, 6, 7) de ladite au moins une tôle (2) maintenue par ladite au moins une pince de préhension (4, 4a) jusqu'à une position de suspension, des moyens de pivotement (8, 9, 9a, 10) de ladite au moins une pince (4, 4a) dans un mouvement alternatif, ces moyens de pivotement (8, 9, 9a, 10) étant effectifs quand ladite au moins une tôle (2) est en position de suspension sous l'action de moyens d'entraînement (11, 12).
Patent FR-3039593-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie sur les vehicules a moteur hybride
Inventor: MITTOO VIKI
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le dispositif permet de diminuer la consommation de carburant et de gaz nocifs, tout en augmentant le rendement moteur et aussi sa puissance. Il démarre au niveau du moteur (1), un té (2) va servir de déviation en cas de surpression, qui est géré aussi par deux régulateurs de pression (3 et 5). Un coude (4) joint le té (2) et le régulateur (5). La chambre à compression (6) augmente la pression, aidée du conduit d'échappement. Le régulateur (7) gère la pression ; un collecteur (8) divise le circuit, la chambre à turbines (9) récupère l'énergie pour la transformer en électricité. L'évacuation du liquide se fera par un tuyau en Y (10) qui va rejoindre un condensateur (11) afin d'abaisser la pression ainsi que la température. Un tuyau (12) se raccorde sur le radiateur. Le dispositif selon l'invention est destiné au secteur de l'automobile, pour les véhicules hybrides.
Patent FR-3042971-A1 (FR)
Title: Boite a administration homeopathique a medicamenteuse
Inventor: TARIFFE AURELIE
IPC: A61J7/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une boite pour la préparation et la récupération de doses homéopathiques ou médicamenteuses pour enfant en bas âge caractérisée en ce qu'elle comporte un module de matière plastique transportable, ce module comprend, une partie maitresse (1) composée de plusieurs chambres de dosage (8) configurées chacune pour recevoir verticalement un tube homéopathique et permettre la récupération des granules ou autres produits contenus dans le tube ainsi que leur dissolution par ajout d'eau et, d'une partie mobile formant couvercle (2) articulée sur charnière de matière plastique prévue à cet effet sur la face haute du module de matière plastique. L'invention concerne en outre un ensemble comprenant une telle boîte, un livret permettant d'identifier le substances dans les chambres de dosage et une pipette équipée d'un embout de prélèvement s'adaptant parfaitement à la forme des chambres de dosage et permettant un soutirage total de la solution dans les chambres.
Patent FR-3034278-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture d'un flux de donnees, procede et dispositif de traitement d'un flux de donnees, programmes d'ordinateur et media de stockage correspondants
Inventor: BEAUCHAMP FREDERIC
IPC: H04N21/236
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention propose un procédé de fourniture d'un flux de données destiné à être diffusé dans un réseau de diffusion numérique, le procédé étant mis en œuvre au sein d'une tête de réseau dudit réseau de diffusion et comprenant les étapes suivantes : • obtention (20) d'au moins un flux multimédia source comprenant au moins un service à diffuser ; • segmentation (21) dudit au moins un flux multimédia source en une pluralité de fichiers indépendants de durée fixe paramétrable et identifiés de manière unique, dits chunks ; • traitement (22) desdits chunks de ladite pluralité, délivrant ledit flux de données apte à être diffusé dans ledit réseau de diffusion.
Patent FR-3034393-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule leger ainsi qu'un vehicule muni d'un tel chassis
Inventor: GALLIER JEAN-LOUIS
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-03-31
Abstract: Châssis pour véhicule comportant : - une âme (2) en mousse synthétique présentant une forme allongée avec une longueur supérieure à une largeur définissant une direction longitudinale, -une plaque dite plaque supérieure (10) dont la surface correspond sensiblement à la surface de l'âme (2), et -une plaque dite plaque inférieure (12) dont la surface correspond sensiblement à la surface de l'âme (2), l'âme (2) étant prise en sandwich entre la plaque supérieure (10) et la plaque inférieure (12) en étant rigidement liée à elles, et est renforcée par au moins un tube métallique disposé longitudinalement sur une partie de la longueur de l'âme.
Patent FR-3034916-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique et batiment associe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (10) destiné à alimenter un appareil électrique (12) intégré dans un bâtiment ou dans un réseau d'une agglomération, le dispositif comportant : - une entrée (15), - une sortie (16), - un convertisseur de tension (18), -un système de commande (21) apte à interrompre le fonctionnement du convertisseur de tension (18), et -un élément de stockage d'énergie (23) connecté à la sortie (16) et au convertisseur de tension (18), - le système de commande (21) étant apte à détecter un état de charge (Ec) de l'élément de stockage d'énergie (23) et à mesurer un courant (Is) délivré par la sortie (16), - le système de commande (21) étant apte à interrompre ou induire le fonctionnement du convertisseur de tension (18) lorsqu'il détecte une valeur prédéterminée de la charge (Ec) ou du courant (Is) délivré par la sortie (16).
Patent FR-3035279-A1 (FR)
Title: Frein magnetique pour machine electrique
Inventor: DAGUSE BENJAMIN
IPC: H02K7/10
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention concernant une machine électrique (10), comportant : - un carter (12) portant à l'avant une bride de fixation (19), - un arbre (14) tournant à l'intérieur du carter, - un frein magnétique (20) à l'arrière du carter (12), à l'extérieur de celui-ci, comportant : ○ un rotor de frein (21), ○ un stator de frein (22, 23) interagissant magnétiquement avec le rotor (21).
Patent FR-3021717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de bouchons
Inventor: COLLOS MATHIEU
IPC: F16B17/00
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage (1) adapté à assembler des bouchons (2) qui présentent une paroi cylindrique (4). Selon l'invention le dispositif d'assemblage (1) comprend une pince d'assemblage (7) en forme de U dont les deux branches latérales (8) sont élastiquement flexibles de façon à former une mâchoire permettant l'assemblage de deux bouchons (2) par leurs parois cylindriques (4).
Patent FR-3035797-A1 (FR)
Title: Appareil pour emulsionner
Inventor: BHAGAT AMAURY
IPC: B01F27/906
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un appareil pour émulsionner une préparation alimentaire fluide comprenant un récipient (1) équipé d'un couvercle amovible (2) comprenant un outil rotatif (3) plongeant dans le récipient (1) pour émulsionner la préparation et un dispositif d'actionnement mécanique pour l'entraînement en rotation de l'outil rotatif, caractérisé en ce que le dispositif d'actionnement mécanique comprend un organe d'entraînement (22) relié mécaniquement à l'outil rotatif (3) et qui agit sur l'outil rotatif (3) par l'intermédiaire d'un dispositif de déclenchement à accumulation d'énergie potentielle (24) comprenant des moyens élastiques (240) propres à stocker de l'énergie potentielle, lors d'une phase d'armement du dispositif de déclenchement à accumulation d'énergie potentielle, et à la restituer à l'organe d'entraînement (22) pour entraîner l'outil rotatif (3) en rotation, lors d'une phase de déclenchement du dispositif de déclenchement à accumulation d'énergie potentielle.
Patent FR-3041602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage d'equipements aquatiques comportant des jambages formant pietement et etant aptes a recevoir des corps de lestage independants
Inventor: MOREAU ANTONY
IPC: B63B21/29
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage (1) d'équipements aquatiques, comprenant une structure de base (2) incluant des moyens de liaison au sol, et des moyens de lestage (3) susceptibles d'être couplés à la structure de base, caractérisé en ce que la structure de base comprend : - un élément central (20) ; - au moins trois jambages (21) formant piétement, s'étendant radialement à partir de l'élément central et présentant des moyens de couplage amovible (22) avec les moyens de lestage ; - des moyens de liaison (4) avec ledit ou lesdits équipements aquatiques, les moyens de lestage prenant la forme d'au moins un corps de lestage (30) indépendant pour chaque jambage.
Patent FR-3043690-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production de biomethane a partir de biomasse lignocellulosique
Inventor: DE BUYER RAPHAELLE
IPC: C10L3/08
Filed: 2015-11-13
Abstract: Installation de production de biométhane (2) à partir de biomasse lignocellulosique (1) comprenant au moins : - un méthaniseur (3) permettant la production de biogaz (4), - un système d'épuration (5) du biogaz permettant la production de biométhane (2) et de dioxyde de carbone (10), - un ensemble compresseur-condenseur-vanne de détente (6-7-8) permettant la production de neige carbonique (11) à partir du dioxyde de carbone issu du système d'épuration du biogaz, - un cryo-broyeur (9) permettant de broyer à l'aide de la neige carbonique (11) issue de l'ensemble compresseur-condenseur-vanne de détente (6 - 7 - 8) la biomasse lignocellulosique (1) avant son introduction dans le méthaniseur (3).
Patent FR-3043666-A1 (FR)
Title: Caisse de transport de charge et procede de decloisonnement de ladite caisse
Inventor: AUBINEAU HERVE
IPC: B65D90/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: Caisse (1) de transport de charge délimitant une enceinte (6) parallélépipédique équipée intérieurement d'une cloison (7) apte à diviser longitudinalement l'enceinte (6). Au moins l'un des panneaux (9) de cloison est scindé horizontalement en deux éléments de cloison, dits respectivement inférieur (10) et supérieur (11), l'élément de cloison inférieur (10) étant relié à l'élément de cloison supérieur (11) par une liaison (12) articulée pour le passage dudit élément de cloison inférieur (10) d'une position déployée, dans laquelle il s'étend dans le prolongement de l'élément de cloison supérieur (11), à une position repliée dans laquelle il est rabattu contre l'élément de cloison supérieur (11), et l'élément de cloison supérieur (11) est couplé à pivotement à la face de dessus (2) de la caisse (1) par une liaison (13) pivot, d'axe parallèle à l'axe longitudinal de la caisse (1), pour le passage de l'élément de cloison supérieur (11) d'une position inactive, dans laquelle il s'étend sensiblement parallèlement à la face de dessus (2), à une position dite active, dans laquelle il s'étend sensiblement perpendiculairement à la face de dessus (2) de l'enceinte (6).
Patent FR-3043948-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur et installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: B60H1/22
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un groupe moto-ventilateur (24) comprenant : - un moteur électrique (28), et - une turbine radiale (30) destinée à être montée dans un carter (4) d'une installation (2) de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit groupe moto-ventilateur (24) comporte en outre une pompe (38) destinée à être installée dans une boucle (26) de fluide caloporteur de ladite installation (2) de ventilation, chauffage et/ou climatisation, et en ce que ledit même moteur électrique (28) est propre à entraîner en rotation ladite turbine radiale (30) et ladite pompe (38).
Patent FR-3044772-A1 (FR)
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de conception de circuit comprenant : réaliser une analyse temporelle statique sur une conception de circuit pour identifier un premier sous-ensemble des dispositifs synchrones ayant au moins un chemin d'entrée ayant un temps de réserve inférieur à un premier seuil ; simuler la conception de circuit en utilisant un ou plusieurs motifs de test fonctionnel pour identifier un deuxième sous-ensemble (513) des dispositifs synchrones pour lequel le nombre d'activations pendant la simulation est supérieur à un deuxième seuil ; sélectionner au moins un dispositif synchrone (514) faisant partie à la fois du premier et du deuxième sous-ensemble ; et modifier la conception du circuit pour inclure, pour chaque dispositif synchrone sélectionné, un circuit de détection couplé à une ou plusieurs entrées du dispositif synchrone sélectionné.
Patent FR-3045117-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations a lame flexible
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier élément (2) et un second élément mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe de transmission élastique (14, 15) fixé au second élément pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le second élément, l'organe de transmission élastique (14, 15) comportant une lame flexible (17) coopérant avec un suiveur de came (18) porté par le premier élément (2) ; la lame flexible (17) étant agencée de telle sorte que, pour un mouvement relatif entre les premier et second éléments (2) par rapport à une position angulaire de repos, le suiveur de came (18) exerce un effort de flexion sur la lame flexible (17) produisant conjointement une force de réaction apte à rappeler les premier et second éléments (2) vers ladite position angulaire de repos ; ledit amortisseur de vibrations étant caractérisé en ce que le suiveur de came (18) est disposé radialement à l'intérieur de la lame flexible (17).