baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933065-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un plancher dans une structure de coque prealablement constituee d'un troncon de fuselage d'aeronef
Inventor: SIBONI LAURENT
IPC: B64C1/18
Filed: 2008-06-30
Abstract: Un tronçon de fuselage d'aéronef comporte une structure de coque (2) et un plancher (4) solidaire de ladite structure de coque. La structure de coque (2) comporte une peau extérieure (21) et une ossature (22) comportant des cadres (23), positionnés suivant des sections de fuselage sensiblement perpendiculaires à un axe longitudinal X dans un repère aéronef. Le plancher (4) comporte des traverses (41) s'étendant suivant un axe latéral Y. Suivant l'invention, les traverses (41) et les cadres (23) sont désolidarisés et chaque traverse (41), au niveau d'extrémités opposées (414), est fixée à la structure de coque (2) par un ensemble structural intermédiaire (24, 29) solidaire d'une part de la traverse (41 ) et d'autre part de la peau extérieure (21) et ou d'un ou plusieurs cadres (23).
Patent FR-2934743-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle parental elabore.
Inventor: LY MUY CHU
IPC: H04N7/16
Filed: 2008-07-31
Abstract: Procédé et système de censure et/ou de mise en valeur de signaux audiovisuels pour un récepteur client de tels signaux audiovisuels, comprenant les étapes suivantes : - réception d'un signal audiovisuel et d'au moins une étiquette de métadonnée correspondant à au moins une séquence incluse dans le signal audiovisuel, où les étiquettes de métadonnées comprennent des données de niveau de censure et/ou de mise en valeur, - récupération de données de profils aptes à définir des niveaux de censure et/ou de mises en valeur maxima pour lesquels la diffusion des séquences correspondantes est permise et/ou conseillée, et - détermination, par comparaison des données de profils récupérées et du niveau de censure de ladite séquence, du caractère diffusable ou non diffusable de ladite séquence du signal audiovisuel, - diffusion du signal audiovisuel vers le récepteur client, caractérisé en ce que : suite à la visualisation dudit signal audiovisuel, le titulaire d'un compte de profil administrateur du terminal client accède à un système de contrôle parental fonctionnant en mode collaboratif pour enrichir les données de mise en valeur et/ou de niveau de censure liées à ladite séquence sous forme de création, addition ou suppression de données de mise en valeur et/ou de niveau de censure.
Patent FR-2935117-A1 (FR)
Title: Mobile equipment supporting device for fascia of motor vehicle, has zones assuring functions chosen from wave communication, audio and/or video data reception and/or playing and satellite navigation for their connection to connectors
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2008-08-21
Abstract: The device (D) has a receptacle (R1) including a receiving zone (ZA1) for receiving a mobile equipment e.g. satellite navigation apparatus (E1). Another receptacle (R2) has receiving zones (ZA2, ZA3) for respectively receiving a mobile equipment e.g. audio and/or video data receiver and/or player (E2) such as multimedia MPEG-1 audio layer 3walkman, and a mobile equipment e.g. mobile telephone (E3). The zones assure functions chosen from wave communication, audio and/or video data reception and/or playing and satellite navigation, for their connection to corresponding connectors. An independent claim is also included for a system for a fascia of a motor vehicle, comprising an audio amplifier.
Patent FR-2936241-A1 (FR)
Title: Electrode avant pour cellule solaire avec revetement antireflet.
Inventor: NGHIEM BERNARD
IPC: C03C17/34
Filed: 2008-09-24
Abstract: La présente invention concerne un substrat porteur, comportant un substrat (2), notamment à fonction verrière, recevant une électrode conductrice (4), qui sont transparents au moins dans le domaine du visible et du proche infrarouge, ce substrat porteur étant destiné à constituer, en combinaison avec des éléments fonctionnels (6), une cellule solaire. Ce substrat porteur est caractérisé en ce que : - l'électrode est constituée d'une microgrille (4) en matériau conducteur à ouvertures de dimensions submillimétriques et de distribution apériodique dans au moins une direction, - cette microgrille (4) est en contact avec un revêtement (5) au moins légèrement conducteur et antireflet à l'égard de celui (7) des éléments fonctionnels (6) avec lequel il est en contact. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel substrat porteur en tant qu'élément constitutif d'une cellule solaire, ainsi qu'un procédé de fabrication de celui-ci.
Patent FR-2945039-A1 (FR)
Title: Anaerobic digestion of water from liquid phase containing suspension materials e.g. co-product, comprises subjecting wort to solid/liquid separation phases, and extracting main product from first vegetable material transformed into wort
Inventor: MAHLER JOHN
IPC: C02F1/38
Filed: 2009-04-30
Abstract: The anaerobic digestion process comprises subjecting wort to solid and liquid separation phases, and extracting a main product from a first vegetable material transformed into the wort. The anaerobic digestion is carried out in a liquid phase containing suspension materials (MES) such as a co-product having a mass content of lower than 0.2% in the liquid phase. The separation of solid and liquid phase is carried out by filter press, band filters or by centrifugation, after a first physio-chemical treatment including coagulation-flocculation and addition of reactants. The anaerobic digestion process comprises subjecting wort to solid and liquid separation phases, and extracting a main product from a first vegetable material transformed into the wort. The anaerobic digestion is carried out in a liquid phase containing suspension materials (MES) such as a co-product having a mass content of lower than 0.2% in the liquid phase. The separation of solid and liquid phase is carried out by filter press, band filters or by centrifugation, after a first physio-chemical treatment including coagulation-flocculation and addition of reactants. The digestion is carried out through a granular sludge bed, in a culture reactor fixed on a free media and a packing, or in Anapulse, Anaflux and Anafiz digesters. The effluent from the digestion is subjected to additional treatment with a clean filter to obtain a particle having a size of >= 0.2 microns and to manufacture wort, and concentrated to produce condensates free of salts, which are recycled at the main production process. The filtration is carried out by reverse osmosis using membranes.
Patent FR-2947632-A1 (FR)
Title: Analyse et dosage d'hemoglobines glyquees par electrophorese capillaire, compositions tampon et kits pour electrophorese capillaire
Inventor: DESCHAMPS GERALD
IPC: G01N27/447
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'invention concerne une méthode d'analyse par électrophorèse capillaire d'hémoglobines glyquées comportant au moins une chaîne de globine comportant un résidu glucose lié à l'acide aminé se trouvant en position N-terminale, contenues dans un échantillon biologique, ladite méthode comprenant la mise en oeuvre d'une composition tampon comprenant au moins un composé capable de complexer spécifiquement des résidus glucose d'une ou plusieurs hémoglobine(s) glyquée(s) et d'apporter à cette ou ces hémoglobine(s) glyquée(s) plusieurs charges électriques négatives à pH alcalin. Ladite méthode peut notamment être utilisée pour séparer et doser l'hémoglobine HbA présente dans un échantillon biologique comportant éventuellement d'autres hémoglobines, en particulier d'autres fractions mineures. L'invention concerne également des compositions tampon utiles pour cette analyse, ainsi que des trousses d'analyse et de dosage d'hémoglobines glyquées par électrophorèse capillaire.
Patent FR-2949294-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse et/ou de traitement d'un oeuf feconde et systeme correspondant.
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K43/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse et/ou de traitement d'un oeuf fécondé et un système apte à mettre en oeuvre ledit procédé. Selon l'invention, le procédé comporte une étape de ponction et/ou d'injection de substance dans le sac d'albumen de l'oeuf, ledit oeuf ayant entre 5 et 19 jours d'incubation et ladite étape de ponction et/ou d'injection étant réalisée par perçage d'un trou dans la coquille à proximité de l'extrémité pointue de l'oeuf et passage d'une aiguille creuse dans ledit trou de manière à amener l'extrémité distale de ladite aiguille dans le sac d'albumen.
Patent FR-2941031-A1 (FR)
Title: Obturateur etanche d'une ouverture d'une tubulure de jonction d'une enceinte et d'une canalisation et procede pour la mise en oeuvre d'un tel obturateur
Inventor: LE GALL LIONEL
IPC: B65D90/10
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'invention concerne un obturateur (10) étanche d'une ouverture d'une tubulure (6) de jonction d'une enceinte et d'une canalisation comportant un anneau de fixation. L'obturateur (10) comporte un opercule (11) rigide et un ensemble d'étanchéité (20) porté par ledit opercule (11) comprenant un joint annulaire (25) passif comportant au moins une chambre annulaire interne (26), un premier joint annulaire (30) statique, un second joint annulaire (35) statique et un joint annulaire (40) plat assurant l'étanchéité de l'ouverture de ladite tubulure.
Patent FR-2937344-A1 (FR)
Title: Procede de commande de machine a laver
Inventor: KIM PYOUNG HWAN
IPC: D06F33/02
Filed: 2009-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une machine à laver, dans lequel la réalisation d'un rinçage fiable est indiquée à un utilisateur de manière visible pour améliorer la confiance de l'utilisateur. Le procédé comporte une étape de calcul de quantité de détergent pour calculer une quantité de détergent restant à la fin d'un programme de lavage ou un commencement d'un programme de rinçage au moyen d'un capteur de conductivité, et une étape de détermination pour déterminer si un rinçage supplémentaire est exécuté ou non selon la quantité de détergent restant ainsi calculée, et le procédé inclut une étape de notification d'utilisateur pour informer l'utilisateur d'un changement du modèle de rinçage si le modèle de rinçage est un paramètre qui influence le programme de rinçage en référence à la quantité de détergent restant calculée dans l'étape de calcul de quantité de détergent.
Patent FR-2947023-A1 (FR)
Title: Elastic articulation i.e. elastic connector, for assembling mechanical part e.g. rear axle, of motor vehicle, has groove obtained during shrinking of elastomer block in molding process
Inventor: PREZELIN PHILIPPE
IPC: B21D17/02
Filed: 2009-06-19
Abstract: The articulation has a cylindrical external armature (3) and a coaxial internal armature connected together by an elastomer block (9) obtained by a molding process. The armatures are displaced with respect to one another. The external armature has an annular groove (8) on its end to support fitting effort for assembling the annular groove. The groove is obtained during shrinking of the elastomer block in the molding process. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly of two mechanical parts (2) a method for fabricating an external armature of an articulation (3) a shrinking tool comprising protuberances.
Patent FR-2948816-A1 (FR)
Title: Dispositifs electro-optiques bases sur la variation d'indice ou d'absorption dans des transitions isb.
Inventor: JULIEN FRANCOIS
IPC: G02F1/017
Filed: 2009-07-30
Abstract: La présente invention concerne des composants électro-optiques à transition intersousbande par confinement quantique entre deux matériaux de type nitrure d'éléments de groupe III, typiquement par GaN/AIN. Elle concerne en outre des dispositifs ou systèmes incluant de tels composants, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel composant. Selon l'invention, un tel composant (2) est du type comprenant au moins une région active (23) incluant au moins deux couches barrières dites extérieures (BL0, BL3) entourant une ou plusieurs structures quantiques (QW1, QW2, QW3) dopées « N », et est caractérisé en ce que ladite ou lesdites structures quantiques sont entourées chacune par deux zones barrières (BL0, BL1, BL2, BL3) non intentionnellement dopées d'une épaisseur d'au moins cinq couches monoatomiques.
Patent FR-2949207-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage d'un film plastique
Inventor: ROUSSEL ERIC
IPC: B29C51/10
Filed: 2009-08-24
Abstract: Un dispositif de thermoformage permet de chauffer un film plastique (200) à une température sensiblement uniforme, pour conférer audit film une forme courbe. Le dispositif comprend une enceinte (100) à pression interne variable qui est fermée par le film, un système (300) de mesure d'une flèche (f) du film qui est disposé à l'extérieur de l'enceinte et en face dudit film, et un système de chauffage du film. Le système de chauffage comprend une unité de soufflage d'air chaud (20-62) qui est adaptée pour produire un flux d'air chaud (F ) s'écoulant parallèlement au film entre deux bords opposés (C , C ) dudit film.
Patent FR-2953753-A1 (FR)
Title: Molded element for use in e.g. seat of car, has zone that is made up of core material, another zone that is made up of core and skin materials with distinct hardness and comprises core material layer interposed between skin layers
Inventor: COZZANI HENRI
IPC: B29C45/16
Filed: 2009-12-10
Abstract: The element has zones (4) made up of a core material (6). Another zone (2) made up of core material and skin material (8) with distinct hardness. The latter zone comprises a core material layer that is interposed between two skin material layers, where a thickness of the latter zone is higher than a thickness of the former zone. The thickness of the former zone roughly lies between 1 and 5 mm. The skin material layer of the former zone comprises a moldable thermoplastic material e.g. thermoplastic polyolefins or elastomers, by injection. An independent claim is also included for a method for manufacturing a molded element.
Patent FR-2960427-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile et un polymere portant tous deux un groupe de jonction generateur de liaisons hydrogene, et procede de traitement cosmetique
Inventor: CHODOROWSKI KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-05-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant : a) une huile supramoléculaire (composé A) susceptible d'être obtenue par réaction entre une huile portant au moins une fonction réactive nucléophile et un groupe de jonction capable d'établir des liaisons hydrogène, ledit groupe de jonction portant une fonction réactive susceptible de réagir avec la fonction réactive portée par l'huile, et ledit groupe de jonction comprenant en outre au moins un motif de formule (la) ou (lb) : b) un polymère supramoléculaire (composé B) à base de polyalcène, susceptible d'être obtenu par réaction d'un polymère polyalcène fonctionnalisé avec un groupe de jonction fonctionnalisé, ledit groupe de jonction étant capable de former au moins 3 liaisons H (hydrogène). L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition.
Patent FR-2962327-A1 (FR)
Title: Device for allowing realization of prefabricated suction effect socket of prosthesis, has core providing depression that applies high silicone thickness around circumference and adequate hardness to maintain sleeve
Inventor: BERNHARDT ADELINE MARIE THERESE
IPC: A61F2/80
Filed: 2010-07-12
Abstract: The device has a metal core (A) supporting silicone layers (B, C) forming a prefabricated suction effect socket. The core is provided with a cylinder (S) at top of the core. The cylinder allows positioning a non-return valve and centering of an umbrella shaped part (D). The core provides depression that allows applying the high silicone thickness around circumference and the adequate hardness to obtain the sufficient and required rigidity to maintain the sleeve.
Patent FR-2962897-A1 (FR)
Title: Orthese comprenant une gouttiere superieure et une gouttiere inferieure, et des moyens de liaison reglables en position
Inventor: KLEIN DOMINICO
IPC: A61C7/08
Filed: 2010-07-20
Abstract: L'invention concerne une orthèse comprenant : - une gouttière supérieure et une gouttière inférieure destinées à revêtir respectivement une denture d'une mâchoire supérieure et une denture d'une mâchoire inférieure ; - des moyens de liaison reliant les gouttières, caractérisée en ce que ladite gouttière supérieure présente au moins une première embase fixe, en ce que ladite gouttière inférieure présente au moins une deuxième embase fixe, et en ce que lesdits moyens de liaison sont de longueur fixe et sont prévus pour être fixés d'une part sur ladite première embase et, d'autre part, sur ladite deuxième embase, selon un positionnement à effet propulsif réglable par l'intermédiaire de moyens de réglage intégrés à l'une au moins des deux embases.
Patent FR-2967506-A1 (FR)
Title: Hublot optronique transparent ir et reflechissant rf
Inventor: CZARNY ROMAIN
IPC: G02B1/02
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un hublot optronique (100) qui comporte un substrat (10) à deux faces (11, 12). Il comporte sur l'une des faces du substrat ou sur les deux faces, un empilement de plusieurs hétéro-structures (30), chaque hétéro-structure étant composée d'au moins deux couches semi-conductrices (31, 32) SC1, SC2, la couche SC1 (31) étant dopée, la couche SC2 (32) comportant elle-même une couche (33) de gaz d'électrons bi-dimensionnel formée à l'interface avec la couche SC1. Il comporte en outre une électrode (40) en contact avec toutes les couches (33) de gaz d'électrons.
Patent FR-2961468-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has shield moved between closed position in which shield is located in prolongation of two fixed adjacent shields, and open position in which shield does not struck by rear axle during displacement of rear axle
Inventor: TEYSSIER JEROME
IPC: B62D35/02
Filed: 2010-06-18
Abstract: The vehicle has an understructure (1) whose lower surface is partially covered by fixed aerodynamic shields (5, 6). A movable shield (10) covers a displacement zone displacing a rear axle (9). The shield is movable between closed position in which the shield is located in prolongation of the aerodynamic shields, and an open position in which the shield does not struck by the rear axle during displacement of the rear axle. The movable shield is inclined to form a deflector with respect to air flow (F) circulating under the understructure of the vehicle in the open position.
Patent FR-2964055-A1 (FR)
Title: Robot humanoide dote de capacites de gestion de chutes et methode de gestion desdites chutes
Inventor: GOUAILLIER DAVID
IPC: B25J19/00
Filed: 2010-08-27
Abstract: L'invention concerne un robot humanoïde doté de capacités particulières de gestion de chutes. Les risques de chute limitent le développement de l'usage grand public des robots humanoïdes. Dans l'art antérieur, les modalités de détection des chutes sont peu adaptées au cas de robots très dynamiques car le centre de masse est très souvent en dehors de leurs polygones de sustentation. Les modalités de gestion des chutes sont également mal adaptées à des robots qui doivent être économes de leurs ressources de calcul. Selon l'invention, on complète le polygone de sustentation classique par des effecteurs dont on détermine qu'ils sont suffisamment proches du sol. On met en œuvre des stratégies de protection qui sont choisies dans un ensemble de stratégies définies par une classification des angles de chute.
Patent FR-2971280-A1 (FR)
Title: Movable panel i.e. cupboard door, opening and closing device, has bolt integrated with actuation cylinder movable around its axis, and movable part co-operating with fixed part and formed of removable handle
Inventor: PROVINI LAURENCE
IPC: E05B15/00
Filed: 2011-02-08
Abstract: The device (DIS) has a fixed part formed of a housing (BOI) that is provided with a cavity (CAV). The cavity is provided with a transverse wall that includes a cradle receiving a bolt (PEN). The bolt is integrated with an actuation cylinder (CYL) movable around its axis. The actuation cylinder is partially housed in a cylindrical hole formed in the thickness of a cupboard door (POR). A movable part co-operates with the fixed part, and is formed of a removable handle (POI).
Patent FR-2973555-A1 (FR)
Title: Module de commande et d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: B60K37/06
Filed: 2011-04-01
Abstract: La présente invention concerne un module de commande et d'affichage comportant une plaque de matière transparente comportant une face supérieure et une face inférieure; une source de lumière apte à émettre un faisceau lumineux et à éclairer ladite face inférieure de ladite plaque transparente. Le module comporte en outre des moyens positionnés entre ladite plaque transparente et ladite source de lumière aptes à minimiser la quantité d'énergie lumineuse parasite provenant de ladite source lumineuse pouvant induire un flux lumineux de fuite par réflexion du flux lumineux dans l'épaisseur de ladite plaque transparente.
Patent FR-2983594-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un plan de vol vertical
Inventor: DEKER GUY
IPC: G05D1/06
Filed: 2011-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un plan de vol vertical comportant . une première étape de décomposition (21) d'un plan de vol initial en une succession de segments contigus (22), chaque segment comportant un changement d'altitude et/ou de vitesse ; . une deuxième étape de calcul d'une trajectoire latérale (24) du plan de vol à partir des segments contigus ; . une troisième étape de calcul d'un profil vertical et d'un profil de vitesse (28) à partir de la trajectoire latérale calculée ; . une quatrième étape est une étape de détermination d'un segment actif (201) au cours du vol de l'aéronef, par un séquencement longitudinal en distance (200) des segments contigus. La présente invention est notamment adaptée à l'intégration de segments de vol tactiques dans un plan de vol.
Patent FR-2985399-A1 (FR)
Title: Procede pour securiser des communications utilisant un vecteur d'initialisation sans connaissance de l'heure
Inventor: BRUAS PATRICK
IPC: H04L9/28
Filed: 2011-12-29
Abstract: Procédé pour sécuriser les communications dans un réseau comprenant au moins un terminal émetteur A et un terminal récepteur B, caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins les étapes suivantes : ce qu'il comporte en combinaison au moins les étapes suivantes : 1) déterminer une grandeur mesurable au niveau de l'émetteur A et du récepteur B, 2) normaliser et quantifier ladite grandeur déterminée, 3) initialiser un vecteur d'initialisation avec ladite grandeur normalisée et quantifiée, 4) utiliser ledit vecteur d'initialisation avec une clé cryptographique pour générer par tirage aléatoire d'un ensemble de fréquences consécutives à utiliser pour sécuriser lesdites communications entre l'émetteur A et le récepteur B, 5) incrémenter le vecteur d'initialisation d'une valeur donnée à chaque intervalle de temps Itpa de tirage pseudo-aléatoire pour générer un ensemble de valeurs de fréquences consécutives.
Patent FR-2971231-A1 (FR)
Title: Nacelle a capots de carter de soufflante articules
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B64D29/06
Filed: 2011-02-04
Abstract: Cet ensemble propulsif pour aéronef comprend une nacelle (1 et un turboréacteur, ladite nacelle comportant une partie intermédiaire (7) et ledit turboréacteur comportant un carter de soufflante (19) situé à l'intérieur de ladite partie intermédiaire (7), ladite partie intermédiaire (7) comportant deux demi-capots de carter de soufflante (17b) mobiles chacun autour d'axes sensiblement longitudinaux situés en partie haute de ladite nacelle, entre une position fermée dans laquelle ils recouvrent ledit carter (19) et une position ouverte dans laquelle ils permettent l'accès à la périphérie de ce carter (19), cet ensemble propulsif étant caractérisé en ce que lesdits capots (17b) sont articulés au moins en partie directement sur ledit ensemble propulsif.