baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013156-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a reprise de blindage
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/658
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (100) à reprise de blindage. Le connecteur (100) comporte un boîtier porte-contacts (120) interne, un boitier support externe (110) et une collerette de blindage (150). La collerette de blindage (150) a une paroi cylindrique (152), continue et fermée, sur chacune des faces de laquelle deux joints d'étanchéité (130, 140) sont chacun respectivement appliqués. La collerette de blindage (150) se prolonge d'une part, par un rebord (155) s'étendant dans un plan essentiellement perpendiculaire à la paroi cylindrique (152), et d'autre part, par une bordure (159) insérée entre le boîtier porte-contacts (120) et le boitier support (110) et comportant des pattes élastiques (162) pour établir un contact électrique sur le blindage (230) d'un contre-connecteur (200).
Patent FR-3014685-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques a partir d'oligomeres et/ou de polymeres colores issus de metaphenylenediamines, composition, et agent de coloration
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61P5/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un a) procédé de coloration de matières kératiniques à partir d'agent de coloration choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus à partir de la polycondensation de i) coupleurs métaphénylènediamines (MPDs) en présence d'un ou plusieurs ii) ingrédients choisis parmi les initiateurs de radicaux et/ou les agents oxydants chimiques, b) une composition comprenant un ou plusieurs oligomères colorés et/ou un ou plusieurs polymères colorés tels que définis précédemment, c) un agent de coloration, oligomère ou polymère coloré, obtenu par réaction entre i) et ii) tels que définis précédemment et l'utilisation du ou des oligomères ou polymères colorés pour colorer les matières kératiniques. Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène.
Patent FR-3004887-A1 (FR)
Title: Appareil de controle electronique pour vehicule avec surmoulage et methode de fabrication associee
Inventor: CHOO YEON CHUL
IPC: H05K5/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: La présente divulgation propose un appareil de contrôle électronique pour un véhicule utilisant un surmoulage dans lequel une* lame de rayonnement thermique (112) est attachée à un côté opposé d'une partie nécessitant un rayonnement thermique dans une carte de circuit imprimé (PCB) (110) et une partie autre que la partie, à laquelle la lame de rayonnement thermique (112) est attachée, est surmoulée de façon à évacuer directement la chaleur vers l'air par l'intermédiaire de la lame de rayonnement thermique (112) de telle sorte qu'un effet de rayonnement thermique est excellent, la lame de rayonnement thermique (112) est attachée à l'avance puis un logement (100) est formé d'une résine de moule de telle sorte qu'un procédé de fabrication est simplifié, et une carte de circuit imprimé (PCB) (110) est entourée par une résine de moule de telle sorte qu'une fonction d'imperméabilité à l'eau est excellente, et une méthode de fabrication associée.
Patent FR-3017249-A1 (FR)
Title: Module electronique autonome
Inventor: DOCKWILLER BERNARD
IPC: H01M10/48
Filed: 2014-02-05
Abstract: Le module électronique autonome (1) comprenant : - une pile (2) fournissant un courant d'alimentation (Ipile) au module électronique, - une résistance (2) connectée en série avec la pile, ladite résistance présentant des bornes, - des moyens de mesure d'une tension (20) aux bornes de la résistance et des moyens d'évaluation de l'autonomie restante (10,11,12) agencé de sorte à traiter une mesure de ladite tension pour calculer l'autonomie restante de la pile (2).
Patent FR-3001952-A1 (FR)
Title: Conteneur pliable
Inventor: WOLL ANDRE
IPC: A47J36/18
Filed: 2014-02-07
Abstract: La présente invention concerne un récipient pliable (1) comprenant un élément de bordure (2) s'étendant vers l'extérieur et un élément de fond (4) qui sont reliés mutuellement par une zone de paroi s'étendant entre ceux-ci. La zone de paroi (3) présente au moins un tronçon pliable, qui est agencé entre l'élément de fond (4) et l'élément de bordure (2), pour faire varier la hauteur de paroi entre l'élément de bordure (2) et l'élément de fond (4). Le récipient (1) est fabriqué d'un seul tenant en un matériau élastique, un élément de rigidification (9) étant intégré dans l'élément de bordure (2) de manière telle que l'ensemble de la surface de l'élément de bordure (2) présente une flexibilité suffisante.
Patent FR-3017881-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement thermique a haute vitesse d'un element de renfort en acier pour pneumatique
Inventor: MORISOT PIERRE
IPC: C21D11/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'installation de traitement thermique d'un élément de renfort (F) en acier pour pneumatique comprend un dispositif de chauffage de l'élément de renfort (F) à une température supérieure ou égale à la température d'austénitisation de l'acier comprenant des moyens (21) d'apport de calories par effet joule au travers de l'élément de renfort (F).
Patent FR-3023345-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour une boite de vitesses de vehicule
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/20
Filed: 2014-07-01
Abstract: Système de commande pour une boîte de vitesses de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant un basculeur (60) apte à déplacer un pignon baladeur d'engrenage de marche arrière pour pouvoir l'engrener d'une part sur un pignon menant de marche arrière et d'autre part sur un pignon mené de marche arrière, des fourchettes (12A, 12B, 12C) déplaçables pour pouvoir actionner des synchroniseurs et des crabots associés à des engrenages de rapports de marche avant. Une unité de commande de freinage 100 est interposée entre le basculeur (60) et l'une desdites fourchettes de rapport de marche avant. Dans cette unité, une liaison autorise soit un débattement libre de transmission de mouvement de commande entre le basculeur et la fourchette (12C) pour engagement dudit rapport de marche avant, soit un débattement du basculeur transmis à la fourchette avec transmission de mouvement de commande de freinage pour actionnement du synchroniseur seul de ce rapport.
Patent FR-3023551-A1 (FR)
Title: Chaux vive a reactivite ralentie, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: EMMERICH JENS
IPC: C04B2/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: Chaux vive à réactivité ralentie présentant une réactivité à l'eau t60 selon le test de réactivité EN 459-2 : 2010 E supérieure ou égale à 5 minutes, caractérisée en ce que ladite chaux vive à réactivité ralentie présente une réactivité à l'eau t60 inférieure ou égale à 18 minutes et est une chaux vive à cuisson douce, composition à base de cette chaux vive à réactivité ralentie, son procédé de fabrication et ses utilisations.
Patent FR-3031806-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation en fonction de conditions meteorologiques
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un aéronef, exécuté par un système de gestion de vol, pour comparer une trajectoire de référence (Γref) de l'aéronef soumis à un champ de vecteurs de vent (W), avec une nouvelle trajectoire (Γnew) entre respectivement un même point de départ (A) et un même point d'arrivée (B), le procédé comprenant les étapes consistant à : -déterminer (510) la trajectoire de référence (Γref) -déterminer (520) la nouvelle trajectoire (Γnew) -charger (530) des données météorologiques -déterminer (540) une surface (SΓ) orientée délimitée par une courbe fermée orientée (Γ) constituée de la nouvelle trajectoire (Fnew), du point de départ (A) vers le point d'arrivée (B) refermée par l'opposé de la trajectoire de référence du point d'arrivée (B) vers le point départ (A), -déterminer (550) un rotationnel de vent (rot W) à partir du champ de vecteurs de vent (W) -déterminer (560) un flux (CΓ) du rotationnel de vent au travers de la surface (Sr) * une valeur positive dudit flux signifiant que la nouvelle trajectoire utilise mieux la poussé du vent que la trajectoire de référence, * une valeur négative dudit flux signifiant que la nouvelle trajectoire utilise moins bien la poussé du vent que la trajectoire de référence.
Patent FR-3042142-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour retenir une lame de couteau pendant son affutage sur une roue de polissage afin de palier sous les efforts a sa flexion et controler l'usure du polissoir
Inventor: BLANCHARD LAURIANE ADELINE
IPC: B24B47/22
Filed: 2015-10-07
Abstract: Dispositif qui supporte les efforts (4 et 6) exercés sur une lame métallique pendant son polissage sur une roue de coton (2) et qui participe à la maitrise du procédé. L'innovation concerne un galet (5) qui est évidé (9) comme moyen de retenue et de guidage de la lame pour retenir les efforts (4 et 6) de polissage avec la détection de l'effort (6) pour maitriser le procédé afin de gérer l'usure de la roue coton. Il est constitué d'un galet fait en deux parties (5a et 5b) pour réaliser la cavité (9) de plus sous l'effort (6), le galet comprime un ressort (7) pour être détecté par un contact (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement utilisé pour le poste de polissage dans la réalisation d'une machine automatique d'affûtage de couteaux pour l'industrie agroalimentaire.
Patent FR-3034854-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation d'energie a partir de la glace carbonique a pression infra atmospherique
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F25J3/06
Filed: 2015-04-08
Abstract: Procédé de récupération d'énergie issue du changement d'état de la glace carbonique, ce procédé étant mis en œuvre au moyen d'un dispositif (1) comprenant : - une enceinte (2) contenant de la glace carbonique à une pression infra-atmosphérique et à une température de solidification correspondant à la pression infra-atmosphérique ; - un circuit (3) primaire de récupération d'énergie traversant l'enceinte (2) et dans lequel circule un fluide caloporteur ; le procédé comprenant les étapes suivantes : - passage du fluide caloporteur dans le circuit (3) primaire, cette étape provoquant le réchauffement de la glace carbonique et son changement d'état en CO2 et le refroidissement du fluide caloporteur; - extraction du CO2 contenu dans l'enceinte (2) ; dans lequel le procédé comprend une étape de mise en dépression sensiblement continue de l'enceinte (2) à une pression infra-atmosphérique .
Patent FR-3032886-A1 (FR)
Title: Ensemble de sonde ureterale et procede d'assemblage sur mesure
Inventor: DESFEMMES FRANCOIS-NOEL
IPC: A61M27/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention propose un ensemble (1) de sonde urétérale comprenant : - un corps (10) de sonde, comprenant une partie vésicale (14) comprenant une extrémité libre, ladite partie étant formée par une paroi tubulaire (11) entourant un canal interne (12) débouchant à l'extrémité libre, et de diamètre constant sur toute la longueur de ladite partie, et - un embout (20) de retenue, comportant un canal interne (22) débouchant sur deux côtés opposés de l'embout, le canal interne étant conformé pour recevoir, sur au moins une partie de sa longueur, une portion de la partie vésicale du corps de sonde, l'ensemble étant caractérisé en ce que le canal interne de l'embout de retenue présente, sur toute sa longueur, un diamètre d'une valeur supérieure ou égale à une valeur minimale parmi : - celle du diamètre du canal interne de la partie vésicale du corps de sonde, et - 0.9 mm.
Patent FR-3035070-A1 (FR)
Title: Aeronef a section courante simplifiee
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/18
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage qui comporte une partie centrale (16) de section transversale à géométrie constante qui comprend un plancher (32), caractérisé en ce que le plancher comprend deux portions latérales (32b, 32c) qui sont fixées respectivement à deux bords latéraux opposés (B1, B2) du fuselage et qui encadrent une portion centrale (32a) à laquelle elles sont fixées, une (32b) des portions latérales de plancher étant fixée à la portion centrale (32a) de manière à autoriser un déplacement latéral relatif entre les deux portions (32a, 32b) en cas de modification de pression à l'intérieur du fuselage. La section transversale se déforme ainsi de manière homogène lors de la mise sous pression du fuselage et le plancher ne participe pas au maintien en forme du fuselage.
Patent FR-3035749-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion electrique configure pour etablir une liaison equipotentielle entre un troncon de chemin de cables et un troncon de cable electrique
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interconnexion électrique configuré pour établir une liaison équipotentielle entre un tronçon de chemin de câbles (2) et un tronçon de câble électrique (5), comportant un premier logement (7) configuré pour recevoir une première portion d'un fil de chaîne (3) et/ou de trame (4) dudit tronçon de chemin de câbles et un second logement (8) configuré pour recevoir une portion dudit tronçon de câble électrique ; ledit dispositif étant formé par une agrafe métallique élastique (6) comportant une première languette flexible configurée pour venir en saillie dans ledit premier logement et ainsi solliciter ladite première portion de fil de chaîne et/ou de trame lorsqu'elle est reçue dans ledit premier logement, ainsi qu'une deuxième languette flexible configurée pour venir en saillie dans ledit second logement et ainsi solliciter ladite portion dudit tronçon de câble électrique lorsqu'elle est reçue dans ledit second logement.
Patent FR-3035664-A1 (FR)
Title: Utilisation de cysteine endoprotease pour diminuer le trouble de boissons
Inventor: LOPEZ MICHEL
IPC: C12H1/15
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une cystéine endoprotéase ou d'un extrait de malt pour prévenir ou diminuer le trouble d'une boisson, fermentée ou non, à base de céréales.
Patent FR-3036326-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution d’air a strategie de depollution definie en fonction de l’itineraire prevu d’un vehicule
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/00
Filed: 2015-05-20
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H), des moyens de navigation (MN) agencés pour déterminer un itinéraire débutant à une heure de départ choisie en fonction de données cartographiques et de données d'information de circulation, et des moyens de communication (MCN) propres à se connecter à un réseau de communication (RC). Ce dispositif (DD) comprend des moyens de recherche (MR) agencés pour déterminer des données représentatives de la qualité de l'air extérieur sur l'itinéraire via les moyens de communication (MCN), et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer et contrôler une stratégie de dépollution de l'air alimentant l'habitacle (H) sur l'itinéraire en fonction des données de qualité de l'air extérieur déterminées et de données cartographiques et d'information de circulation relatives à cet itinéraire.
Patent FR-3037860-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'entretien d'un circuit hydraulique
Inventor: BERBIGUIER MATHIEU
IPC: B41J2/20
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance au nettoyage du circuit fluidique d'une imprimante à jet d'encre, comportant : - un support (80) définissant, entre une face avant (80c) d'accès et une face arrière (80d), un volume libre (80a), sensiblement parallélépipédique, - des moyens (88) d'accrochage du support, - des moyens formant 2 connexions fluidiques, les moyens (88) d'accrochage du support et les moyens formant 2 connexions fluidiques, étant disposés sur ou contre la face arrière, du côté opposé audit volume libre (80a).
Patent FR-3041120-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d’un copolymere a blocs
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une couche de copolymère à blocs assemblé comprenant des première et seconde phases de polymère, le procédé de gravure comportant l'exposition de la couche de copolymère à blocs assemblé à un plasma de façon à graver la première phase de polymère et déposer simultanément une couche carbonée sur la deuxième phase de polymère, le procédé de gravure étant caractérisé en ce que le plasma est formé à partir d'un mélange de gaz comprenant un gaz dépolymérisant (Z) et un gaz de gravure choisi parmi les hydrocarbures (CxHy).
Patent FR-3042104-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson comportant un support de capteur
Inventor: MAGNOULOUX GUY
IPC: G01K1/14
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) comportant une calotte (2) munie d'un fond (3) et d'une paroi latérale (4), une poignée (20) fixée à la calotte (2) par des moyens de fixation (6, 22) et un capteur (30) agencé dans un logement de réception (11) à proximité du fond (3) et muni d'au moins un élément conducteur (31, 32) isolé électriquement, lesdits capteur (30) et élément conducteur (31, 32) étant fixés à un support (40) qui s'étend à partir du fond (3) le long de la paroi latérale (4) et qui est fixé à la poignée (20). Conformément à l'invention, le support (40) comporte une partie de maintien (42) du capteur et de l'élément conducteur et au moins une zone de déformation programmée (50, 55a, 55b) pour permettre une mobilité entre la partie de maintien (42) du capteur et de l'élément conducteur et la poignée (20) suivant au moins une direction.
Patent FR-3042913-A1 (FR)
Title: Diode micro-electronique a surface active optimisee
Inventor: BONO HUBERT
IPC: H01L33/38
Filed: 2015-10-22
Abstract: Diode (102) comportant : - un substrat (104) ; - une première et une deuxième portions de semi-conducteur (120, 126) dopées formant une jonction p-n, la première portion (126) étant disposée entre le substrat et la deuxième portion (120) ; - des portions diélectriques (130) recouvrant des flancs latéraux de la deuxième portion et d'une première partie (124) de la première portion ; - une première électrode (142) reposant sur le substrat et disposée contre les portions diélectriques et des flancs latéraux (134) d'une deuxième partie (132) de la première portion disposée entre la première partie de la première portion et le substrat, la première électrode étant reliée électriquement à la première portion uniquement par un contact avec ces flancs latéraux ; - une deuxième électrode (144) reliée électriquement à la deuxième portion telle que la deuxième portion soit disposée entre la deuxième électrode et la première portion.
Patent FR-3042827-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de frettage de restricteurs dans les circuits de secours d'un palier lisse
Inventor: DOMBEK ALEXIS
IPC: F16C17/10
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de frettage de restricteurs à l'intérieur d'au moins deux circuits de secours d'alimentation hydraulique d'un palier lisse Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend : un bâti (2), une seringue (3) d'introduction des restricteurs et une broche (4) de reprise de couple, et en ce que ledit bâti (2) comprend : un berceau (21) de réception dudit palier, au moins une bride (22) de maintien dudit palier, apte à coopérer avec le berceau pour immobiliser ledit palier, des moyens de verrouillage (24) de ladite bride et dudit berceau, une plaque de guidage (23) solidaire de ladite au moins une bride (22) et percée de deux orifices de guidage (231), inclinés selon le même angle que ceux desdits circuits de secours du palier, de façon se trouver dans le prolongement de ceux-ci lorsque le palier est dans le bâti, ces orifices de guidage (231) étant conformés pour recevoir ladite seringue (3) ou ladite broche (4) de reprise de couple.
Patent FR-3043915-A1 (FR)
Title: Dispositif pneumatique de maintien et de deplacement d'un objet allonge et systeme medical integrant un tel dispositif
Inventor: NIERENBERGER MATHIEU
IPC: A61M25/01
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pneumatique de maintien et de déplacement d'un objet allongé, comprenant un corps creux annulaire, traversé par l'objet et constitué par deux parties d'extrémité formant mors et un segment médian reliant les deux mors entre eux, avec faculté de déplacement relatif de l'un par rapport à l'autre sous l'effet d'une déformation contrôlée d'au moins une portion dudit segment médian. Dispositif (1) caractérisé en ce que les différentes parties (5, 5', 6) du corps creux (1') définissent des chambres (7, 7', 6') respectives, en ce que les mors (5, 5') comportent des membranes intérieures (8, 8') élastiquement déformables, et en ce que les chambres (7, 7') des deux parties d'extrémité (5, 5') sont en communication fluidique avec la chambre (6') du segment médian (6) par l'intermédiaire chacune d'au moins un moyen calibré d'écoulement (9, 9') respectif, l'injection de fluide gazeux sous pression s'effectuant par le biais d'une unique ligne d'alimentation (10, 10').
Patent FR-3044146-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’intention de verrouillage ou de deverrouillage d’une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et dispositif associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur par un dispositif de détection (D') intégré dans une poignée (10), l'invention proposant que le procédé comprenne la mesure en continu de la fréquence de résonance (F) dudit dispositif de détection (D') et la comparaison de ladite fréquence de résonance (F) mesurée successivement à un premier seuil (F1) représentatif de l'approche de l'utilisateur et à un deuxième seuil (F2), supérieur au premier seuil (F1) représentatif du contact de l'utilisateur afin de valider l'intention par l'utilisateur de verrouiller ou de déverrouiller la portière du véhicule. L'invention concerne également un dispositif de détection associé.
Patent FR-3044723-A1 (FR)
Title: Ensemble de montage a rainures inclinees
Inventor: DELECROIX DIDIER
IPC: F16B12/20
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de montage (10) comprenant : - une première plaque (12) ayant une face (14) et des première et deuxième tiges (28, 30) qui font saillie depuis sa face ; - une deuxième plaque (40) ayant une face (42) et un bord transversal (46), la deuxième plaque étant configurée pour être assemblée avec la première plaque, ladite deuxième plaque comportant une première et une deuxième rainures (56, 58) s'étendant selon sa direction longitudinale et débouchant dans la face et dans le bord transversal, pour recevoir les première et deuxième tiges. L'invention se caractérise par le fait que, considérées dans un premier plan transversal à la direction longitudinale de la deuxième plaque, les rainures s'étendent dans la deuxième plaque selon des directions transversales inclinées l'une par rapport à l'autre pour réaliser un blocage des tiges.