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Patent FR-2970634-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de prehension d'un ustensile de cuisson.
Inventor: DODANE PAUL
IPC: A47J45/10
Filed: 2011-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension amovible pour manipuler des ustensiles de cuisson ayant au moins une oreille (10) de préhension dans laquelle est ménagée une lumière (13) sensiblement parallèle à un bord interne (11) de la dite oreille (10), le dispositif comportant une coque (20) comprenant une cavité interne (21) qui débouche latéralement sur une face avant (22) de la coque (20) par un orifice oblong (23), la dite cavité interne (21) étant adaptée pour loger l'oreille (10) lorsque l'oreille est introduite par l'orifice oblong (23), le dispositif de préhension comprenant également un moyen de verrouillage (60) logé à l'intérieur d'une chambre de débattement (40) ménagée dans la coque (20), le moyen de verrouillage (60) étant adapté pour coopérer avec la lumière (13) de l'oreille (10) lorsque la dite oreille loge dans la cavité interne(21). Selon l'invention, la coque (20) est monobloc. Le nombre de pièces nécessaires à la réalisation du dispositif est ainsi particulièrement limité et la réalisation du dispositif à l'échelle industrielle est grandement facilitée.
Patent FR-2971815-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'injection privilegiee
Inventor: ROYER ERIC
IPC: F02C7/228
Filed: 2011-02-21
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) équipée d'une chambre de combustion (330) d'un dispositif d'injection de carburant (340) dans la chambre de combustion (330) et des moyens d'alimentation (360) pour alimenter en carburant le dispositif d'injection de carburant (340). L'invention se caractérise par le fait que ladite turbomachine (10) comporte en outre des moyens de détermination (370) de la variation instantanée du débit de carburant des moyens d'alimentation (360), et des moyens de régulation (350) pour réguler le débit de carburant du dispositif d'injection (340) en fonction de la variation instantanée du débit de carburant des moyens d'alimentation (360) déterminée par les moyens de détermination (370).
Patent FR-2977646-A1 (FR)
Title: Boite de palier instrumentee avec un capteur d'emission acoustique
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: F16C41/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à une boîte de palier (72) comportant : un corps de boîte de palier (74) délimitant une cavité (78) pour loger un palier (80) pour le guidage d'un élément tournant (82), et un couvercle de boîte de palier (76) fermant la cavité (78). La boîte de palier (72) est équipée d'un capteur d'émission acoustique (54) fixé à l'extérieur de la boîte de palier (72) et présentant une face de couplage acoustique (60) couplée mécaniquement à une face extérieure d'une paroi de couplage acoustique (94) de la boîte de palier, le capteur d'émission acoustique étant apte à détecter les ondes élastiques transitoires résultant de micro-déplacements locaux internes du palier (80) et se propageant jusqu'à la paroi de couplage acoustique (94).
Patent FR-2962485-A1 (FR)
Title: Supports compressibles pour moteurs a turbine
Inventor: FLOYD II DONALD EARL
IPC: F01D25/24
Filed: 2011-07-07
Abstract: Système comprenant une première pièce d'alignement (88) de turbine pour un moteur à turbine, une cale d'épaisseur (90) composée d'une mousse métallique. La cale d'épaisseur (90) se monte entre une première surface de la première pièce d'alignement (88) de turbine et une seconde surface d'une seconde pièce d'alignement (86) de turbine.
Patent FR-2964625-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour un freinage dynamiquement stable
Inventor: CAHILL ERIC D
IPC: B60T8/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'invention porte sur des systèmes et procédés pour assurer un freinage dynamiquement stable. Un premier contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (28a) peut être mis en communication avec un deuxième contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (40a), chacun des premier contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (28a) et deuxième contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (40a), étant en communication avec des actionneurs de frein électromécanique (18c, 18d, 18a, 18b) qui sont associés à la même roue (12a). Aussi bien le premier contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (28a) que le deuxième contrôleur d'actionneur de frein électromécanique (40a) sont alors en mesure d'échanger des informations d'état relatives à l'actionneur de frein électromécanique (18c, 18d, 18a, 18b) et de prendre des mesures correctives sur la base de ces informations d'état.
Patent FR-2979686-A1 (FR)
Title: Peigne multifonctionnel de fixation de tuyauterie metallique et procede de fixation d'une telle tuyauterie
Inventor: MONGIORGI PATRICK
IPC: F16L3/223
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention vise à permettre une intégration préalable des moyens de fixation provisoires et définitifs dans les demi-peignes, combinés à des revêtements conducteurs permettant d'assurer la continuité électrique pour la métallisation. Un peigne multifonctionnel selon l'invention se compose de deux demi-peignes (10 ; 20), un demi-peigne supérieur (10) apte à être monté sur un support et un demi-peigne inférieur (20) apte à être monté sur le support via le demi-peigne supérieur (10) et un système de vis (29). Les demi-peignes (10 ; 20) présentent des arches (11, 21) en regard aptes à enserrer les tuyaux. De plus, les demi-peignes (10 ; 20) présentent chacun au moins deux demi-alésages (13, 23) situés en regard pour former des alésages (3) du peigne (30), ainsi que des faces de liaison inter-arches (16, 26). Des demi-alésages (13), les arches (11, 21) et les faces de liaison (16, 26) sont recouverts en continuité d'un revêtement conducteur de l'électricité (15) afin de pouvoir assurer la fonction métallisation. En outre, les demi-alésages (13, 23) des demi-peignes supérieur (10) et inférieur (20) intègrent des moyens solidaires des demi-peignes (10 ; 20) et aptes à être fixés sur ledit support (C) respectivement de manière provisoire et définitive. Application en particulier aux tuyauteries d'avions.
Patent FR-2980164-A1 (FR)
Title: Support installe en mer equipe de reservoirs externes
Inventor: FARGIER CYRILLE
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-09-19
Abstract: La présente invention concerne un support (1) installé en mer, de manière fixe ou flottant, comprenant une installation de traitement (lb) de premier liquide dangereux et/ou corrosif (2a), de préférence du gaz naturel liquéfié (GNL), sur le pont (la) dudit support, et au moins une cuve (2) de stockage de dit premier liquide (2a), de préférence de GNL intégrée au sein de la coque (lg) dudit support sous ledit pont (la) caractérisé en ce qu'il comprend au moins un réservoir (3) situé à l'extérieur dudit support et situé au moins en partie, de préférence entièrement, en contrebas du pont (la ) dudit support sur lequel repose ladite installation, ledit réservoir étant fixé audit support, de préférence de manière réversible (5), ledit pont comprenant ou supportant des premiers moyens de transfert (4) aptes à permettre le transfert vers ledit réservoir, de liquide de fuite (2a') s'écoulant d'une partie au moins de ladite installation, notamment en cas de fuite.
Patent FR-2981612-A1 (FR)
Title: Methode de lubrification d'un moyeu motorise
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-10-20
Abstract: Méthode de lubrification d'un moyeu motorisé (1) destiné à la motorisation électrique d'un essieu d'un véhicule automobile, ledit véhicule disposant également d'une autre source de traction, ledit moyeu motorisé comprenant un moyeu (2) destiné à recevoir une roue, le moyeu motorisé comprenant une machine électrique de traction (3), le moyeu motorisé comprenant des moyens de couplage/découplage (4) aptes à adopter une position de couplage dans laquelle la rotation de la machine électrique est couplée à la rotation du moyeu et une position de découplage dans laquelle la rotation de la machine électrique est découplée à la rotation du moyeu, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend une phase de lubrification consistant à faire tourner la machine électrique alors que les moyens de couplage/découplage sont en position de découplage et que le véhicule est mu par l'autre source de traction (14).
Patent FR-2983939-A1 (FR)
Title: Support motorise pour tablette tactile
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: F16M11/42
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne un support motorisé (1) de support pour tablette tactile comprenant : - une station d'accueil (4) pour tablette tactile comprenant des moyens de maintien pour maintenir une tablette tactile (5), - une base (2) mobile, - un dispositif de déploiement (6, 7, 8, 9, 10) reliant la station d'accueil à la base et agencé pour faire passer le support motorisé entre deux positions comprenant une position compacte et une position étendue pour la laquelle la station d'accueil est plus éloignée de la base que dans sa position compacte, et - des moyens de motorisation agencés pour déplacer la base mobile.
Patent FR-2984900-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition essentiellement depourvue de derive guanidique et comprenant une hydroxyalkylpiperazine
Inventor: DARNAUD CHRISTELLE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de réticulation, ladite composition étant essentiellement dépourvue de dérivé guanidique et comprenant en outre une hydroxyalkylpipérazine de formule (I) : dans laquelle R représente un groupement alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, R représente un groupement alkylène linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, étant entendu que R et R peuvent porter un ou plusieurs groupements hydroxyles supplémentaires.
Patent FR-2986663-A1 (FR)
Title: Module d'accumulateurs equipe d'une cellule peltier
Inventor: ORIGUCHI MASATO
IPC: H01M10/50
Filed: 2012-02-03
Abstract: L'invention concerne un module d'accumulateurs (30) comportant : - un boîtier de stockage (40), - au moins une cellule de batterie d'accumulateurs (50) logée à l'intérieur dudit boîtier de stockage, - au moins une cellule Peltier (70) dont une première face (71) est au contact, directement ou indirectement via un élément de conduction thermique, de ladite cellule de batterie d'accumulateurs et dont une seconde face (72) est au contact, directement ou indirectement via un élément de conduction thermique, de l'extérieur du boîtier de stockage, et - une unité de pilotage (90) de ladite cellule Peltier. Selon l'invention, ladite cellule Peltier et ladite unité de pilotage sont alimentées en courant par ladite cellule de batterie d'accumulateurs.
Patent FR-2995881-A1 (FR)
Title: Device for triggering sound effect on sommelier corkscrew for wine bottle, has two metal legs intended to initiate sound effect when metal legs contact each other upon articulation of wick into corkscrew of wine bottle
Inventor: CHOPINE ALEXANDRE
IPC: B67B7/04
Filed: 2012-09-24
Abstract: The device has two metal legs (1) intended to initiate a sound effect when the metal legs contact each other upon articulation of a wick (2) into a corkscrew of a wine bottle, where the wick serves as a conductor. A printed circuit, a battery, and a speaker are located in a handle of the corkscrew, where the printed circuit receives a command for triggering the sound effect when the metal legs are in contact with each other.
Patent FR-2986494-A1 (FR)
Title: Rigid support for use in assembling and/or disassembling device to assemble or disassemble tubular elastic wedge in/from hole of upper part of horn in cradle of car, has arm obliquely placed to connect parallelepiped and L-shaped parts
Inventor: LOGEARD HERVE
IPC: B62D21/00
Filed: 2012-02-08
Abstract: The support (39) has a parallelepiped part (43) fixed at a lower part (13) of a horn (10) of a cradle and placed according to an axis (15). An L-shaped part (50) is placed perpendicular to the axis, and includes a bore (53) placed according to another axis (19) parallel to the former axis. Diameter of the bore is greater than diameter (20) of another bore (18) in an upper part (17) of the horn. The L-shaped part is supported against the horn when the parallelepiped part is fixed at the lower part. An arm (46) is placed in an oblique manner to connect the parallelepiped and L-shaped parts. Independent claims are also included for the following: (1) a device for assembling and/or disassembling a tubular elastic wedge in a hole of an upper part of a horn of a cradle (2) a method for disassembling a tubular elastic wedge from a hole of an upper part of a horn of a cradle (3) a method for assembling a tubular elastic wedge in a hole of an upper part of a horn of a cradle.
Patent FR-2986018-A1 (FR)
Inventor: DAVID BASTIDA MILAN
IPC: E01H1/12
Filed: 2012-03-28
Abstract: The collector has a rectangular frame (4) that collects the excrement of the dog. A plastic bag (5) is fitted into the rectangular frame. A rubber band (6) is attached to the rectangular frame. A small shovel (7) is hinged by a pivot (8). A tubular container with plastic bags is mounted on the handle of the bar and provided with a longitudinal opening through which the bags are seen.
Patent FR-2993032-A1 (FR)
Title: Vanne de controle moteur a etancheite amelioree
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-07-04
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne de contrôle moteur, présentant un corps délimitant un conduit interne et comprenant un volet (10) monté pivotant par un axe (12), ledit volet (10) comprenant une première partie (11) et étant apte à pivoter entre une position d'ouverture permettant le passage du fluide dans le conduit, et une position de fermeture pour laquelle le volet (10) vient en contact avec un joint (1) plan de la vanne, ledit joint (1) présentant un contour extérieur entourant extérieurement le contour extérieur du volet (10) et comprenant une ouverture (6) et une portion pleine (3), ladite première partie (11) venant obturer l'ouverture (6) du joint (1) lorsque le volet (10) est dans une position de fermeture, le joint (100) présentant une zone de renforcement (101) dans sa portion pleine (3), de façon à éviter audit joint (100) de se déformer sous l'effet d'une pression et d'une température élevées des gaz présents dans ladite vanne.
Patent FR-2993592-A1 (FR)
Title: Bande a joints en fibres de verre
Inventor: MIKULECKY BOHUSLAV
IPC: D03D15/00
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne une bande à joints, en forme de ruban, formée par un tricot chaîne ou un tissé de fibres de verres à mailles ouvertes, ledit tricot chaîne ou tissé comportant des fibres parallèles à longueur du ruban et des fibres perpendiculaires à la longueur du ruban, ladite bande étant caractérisée par le fait qu'au moins une fibre de verre, appelée fibre de renfort, parallèle à la longueur du ruban et située dans la zone centrale de celui-ci, a une densité linéaire au moins cinq fois plus élevée, que la densité linéaire des autres fibres.
Patent FR-2994920-A1 (FR)
Title: Method for optimizing electric rolling and starting of depollution system of e.g. petrol engine of hybrid vehicle, involves supporting rolling of system without requiring starting of engine if power is lesser than starting threshold
Inventor: LEBORGNE LUDMILA
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-09-03
Abstract: The method involves implementing a driving strategy for providing a nominal optimized traction energy threshold. An electric machine i.e. traction motor (36), is maintained by the energy threshold if a driver requires a power lesser than the energy threshold. A depollution strategy is established to give a starting threshold of a depollution system, where the starting threshold is leveled with energy remaining in a battery (12). Rolling of the system is supported by the energy without requiring starting of an internal combustion engine (28) if the power is lesser than the starting threshold. An independent claim is also included for a hybrid vehicle.
Patent FR-2998204-A1 (FR)
Title: Outil d'insertion d'un module dans un logement
Inventor: GEFFRAY FRANCK
IPC: B23Q7/06
Filed: 2012-11-19
Abstract: Outil d'insertion d'un module dans un logement, comprenant : un poussoir (4), une ventouse disposée à une extrémité du poussoir (4) apte à sélectivement maintenir le module, un moyen d'appui (41) disposé à la même extrémité du poussoir (4) apte à appuyer sur le module, la surface d'appui (42) du moyen d'appui (41), apte à venir en contact avec le module, laisse libres les coins du module (3).
Patent FR-3005700-A1 (FR)
Title: Procede de production d'electricite thermo-hydraulique a cogeneration et installation pour sa mise en oeuvre.
Inventor: DJENANI ABDERREZAK
IPC: F03B15/20
Filed: 2013-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de production d'électricité thermo-hydraulique à cogénération caractérisée en ce que l'énergie cinétique de l'eau (1) qui actionne une roue mobile d'une turbine (7) de type Pelton, reliée à un alternateur produisant de l'électricité, est générée par ondes de détonation pulsées, et en ce que la transformation de l'énergie de surpression produite par l'onde de détonation en énergie cinétique s'effectue alternativement dans chacune des deux chambres d'admission d'eau d'un injecteur fixe (3) ou des injecteurs fixes (3) muni (s) de tubes à détonation (4et4') qui ont pour objet de produire alternativement des ondes de détonation pulsées, et simultanément de dissocier, à très haute température, les molécules de la vapeur d'eau (19), produite in situ, permettant la cogénération d'énergie qui alimente le processus de combustion de la détonation.
Patent FR-3004609-A1 (FR)
Title: Architecture centralisee pour l'etablissement de federations de distributeurs de contenus
Inventor: IBRAHIM GHIDA
IPC: H04L12/24
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une ou plusieurs fédérations de distribution de contenus dans un système comprenant une pluralité de fournisseurs de contenus (CSPm) et une pluralité de distributeurs de contenus (CDAj), le procédé comprenant une étape d'association (130), mise en œuvre par une entité intermédiaire (INT) distincte desdits fournisseurs de contenus et desdits distributeurs de contenu, d'au moins un desdits fournisseurs de contenus avec au moins un desdits distributeurs de contenus en fonction de paramètres fournis par lesdits fournisseurs de contenus à l'entité intermédiaire et de paramètres fournis par lesdits distributeurs de contenus à l'entité intermédiaire.
Patent FR-3004943-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du henne et/ou de l'indigo, une huile et un saccharide, et procede de coloration capillaire la mettant en œuvre
Inventor: RHARBI SAMIRA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention a pour objet i) une composition comprenant a) au moins 10 % en poids de poudre de henné et/ou de plante(s) indigofère(s), b) au moins un huile, c) au moins un saccharide avec un rapport b)/c) > 1 ; ii) un procédé de coloration des fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition ; et iii) l'utilisation pour colorer les fibres kératiniques de l'association a), b) et c) avec un rapport en poids de b)/c) > 1. La composition selon l'invention permet de colorer les fibres kératiniques avec des résultats de colorations puissantes, chromatiques, résistantes aux lavages, la transpiration, le sébum et à la lumière et de plus durables sans altération desdites fibres. De plus, l'utilisation de la composition ne dégage pas de poussière de matières premières (« dust-free »). Cette composition s'utilise facilement, en toute sécurité et sans risque de tachage. En outre la composition et l'actif colorant restent stables au stockage. Les fibres kératiniques traitées ont une cosmétique très agréable, leur intégrité est respectée.
Patent FR-3009186-A1 (FR)
Title: Dispositif de pinces et son systeme de protection
Inventor: GUYARD YVES
IPC: A61B17/285
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif de pinces (1) et son système de protection (4), du type où ledit dispositif de pinces (1) comporte deux branches (2) mobiles en rapprochement et en éloignement d'un plan axial médian, au travers d'une déformation élastique, ou d'un déplacement de type pivotement, rappelées élastiquement en ouverture. Le système de protection (4) consiste en un bloc comportant une cavité (40) destinée à loger les extrémités distales (22) des branches (2), et la cavité (4) et le dispositif de pinces (1) comportent d'une part des éléments (20, 44) de formes complémentaires conçus aptes à permettre la rétention par encliquetage du dispositif de pinces (1) dans la cavité (40), tout en autorisant le maintien des branches (2) écartées en sorte que les extrémités distales (22) soient maintenues hors de contact de l'une avec l'autre ; et d'autre part des moyens (46) d'immobilisation dans le sens axial du dispositif de pinces (1) par rapport au système de protection (4).
Patent FR-2998270-A1 (FR)
Title: Objet pour une mission dans l'espace
Inventor: BAUER WALDEMAR
IPC: B64G1/22
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un objet (26) destiné à une mission dans l'espace ou sur une orbite proche de la Terre. De préférence, l'objet (26) est un objet spatial tel qu'un étage supérieur (5). Selon l'invention, l'objet (26) est équipé d'au moins une charge propulsive (41) qui est disposée dans la région d'un point de rupture imposée (42). Une fois la mission de l'objet (26) remplie, une séparation de l'objet (26) en plusieurs objets partiels peut avoir lieu, dans la région du point de rupture imposée (42), par mise à feu de la charge propulsive (41). La taille des objets partiels peut en l'occurrence être prédéfinie par le choix des charges propulsives (41) et des points de rupture imposée (42), de telle sorte que les objets partiels se désagrègent lors de la rentrée dans l'atmosphère.
Patent FR-3020687-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un recepteur de systeme de navigation par satellites, et systeme associe
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S19/28
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination de la position d'un récepteur de système de navigation par satellites dans lequel on utilise une pondération probabiliste des signaux reçus, ladite pondération utilisant un coefficient Ki, pour chaque satellite d'indice i, ledit coefficient étant un produit de facteurs comprenant chacun une probabilité d'existence d'une perturbation.
Patent FR-3025287-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes comportant un eclairage compatible de l'utilisation de jumelles de vision nocturne et comprenant un guide de lumiere
Inventor: PETITDEMANGE ARNAUD
IPC: G09G3/32
Filed: 2014-08-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs d'éclairage compatible de l'utilisation des jumelles de vision de nuit. Un tel dispositif d'éclairage comporte au moins : une rangée de premières diodes électroluminescentes (11) portées et alimentées par un circuit électronique (12); une seconde diode électroluminescente (14) surmontée d'un filtre optique (15), ledit filtre optique ayant une transmission spectrale telle que la lumière issue de la seconde diode filtrée par ledit filtre soit compatible de l'utilisation desdites jumelles de vision de nuit. Le dispositif d'éclairage selon l'invention comporte un guide de lumière (16) comprenant une face d'entrée (161) disposée devant la seconde diode électroluminescente filtrée, une zone de guidage (162) de la lumière dont la longueur est égale à celle de la rangée de premières diodes électroluminescentes et une pluralité de faces de sorties diffusantes (163) disposées au niveau et entre les premières diodes électroluminescentes.