baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101498-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un flux de données associé à un processus au sein d’un réseau mutualisé
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04W40/28
Filed: 2019-09-30
Abstract: Procédé de contrôle d’un flux de données associé à un processus au sein d’un réseau mutualisé Selon la technique antérieure, les opérateurs acheminent des données de processus distincts sur des chemins partagés et il est alors difficile de contrôler le bon acheminement des données propres à un processus en particulier, le contrôle portant de façon statique sur les données totales du chemin et non spécifiquement et dynamiquement sur des données d’un processus en particulier. L’invention concerne un procédé de contrôle d’un flux de données associées à un processus et acheminées dans un chemin partagé de données, comprenant une pluralité de flux, d’un réseau de communication, ledit procédé étant mis en œuvre dans un dispositif dudit chemin et comprenant la réception en provenance d’une entité de supervision d’une information d’identification du flux à contrôler, la configuration d’au moins un paramètre de contrôle du flux, ledit paramètre étant relatif au processus correspondant à l’information reçue et l’exécution d’une opération de contrôle du flux de données en fonction d’au moins un paramètre configuré. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3087711-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de porte pour vehicules
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G05B15/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: Il est proposé un dispositif de commande de porte (2) pour véhicules permettant de commander les opérations d'ouverture-fermeture de porte sans générer d’inconfort auprès des personnes à bord d'un véhicule, même dans un cas dans lequel aucune personne n’est présente comme opérateur pour manœuvrer le véhicule, un outil de notification d’informations (24) met en œuvre la notification de diverses informations et un contrôleur d'ouverture-fermeture de porte (27) commande l'ouverture ou la fermeture d'une porte du véhicule, le contrôleur d'ouverture-fermeture de porte (27) étant configuré pour basculer automatiquement, en tant que mode d’ouverture-fermeture de la porte, entre un mode d’ouverture-fermeture manuel pour ouvrir ou fermer la porte en réponse à une opération d’ouverture-fermeture prescrite, et un mode d’ouverture-fermeture automatique pour ouvrir ou fermer automatiquement la porte sans s'appuyer sur l’opération d’ouverture-fermeture, l’outil de notification d'informations (24) étant employé pour mettre en œuvre la notification d'un état actuel du mode de commande.Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103667-A1 (FR)
Title: Equipement décodeur transmettant des métadonnées à un équipement auxiliaire pour le piloter
Inventor: BARDOUX GILLES
IPC: H04N21/4415
Filed: 2019-11-27
Abstract: Equipement décodeur comprenant :     - des premiers moyens de communication (10) agencés pour recevoir un flux de transport de signaux de télévision numérique (7) transmis par un opérateur de télévision, le flux de transport (7) comprenant un flux vidéo, un flux audio et des métadonnées ;     - des deuxièmes moyens de communication (14) agencés pour communiquer avec un équipement auxiliaire (4) comprenant un organe (22) ;     - un démultiplexeur (15) agencé pour extraire du flux de transport le flux vidéo, le flux audio et les métadonnées ;     l’équipement décodeur (1) étant agencé pour transmettre les métadonnées via les deuxièmes moyens de communication (14) à l’équipement auxiliaire (4), les métadonnées étant aptes à être utilisées par l’équipement auxiliaire (4) pour produire un signal de commande destiné à piloter en temps réel l’organe (22) de l’équipement auxiliaire (4) à partir des métadonnées.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3105816-A1 (FR)
Title: Dispositif pour un passage étanche d’éléments longitudinaux au travers d’une cloison
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: F16L5/02
Filed: 2019-12-30
Abstract: Il est proposé un dispositif pour le passage étanche d’au moins un élément longitudinal (60) au travers d’un trou débouchant (TR) ménagé dans une cloison (CL), comportant - un châssis (3) apte à être fixé à demeure et de façon étanche sur la cloison pour délimiter ledit trou (TR), - un insert amovible (3) dont au moins une partie centrale (7) est réalisée par moulage sur ledit élément longitudinal (5) pour réaliser une liaison étanche avec ce dernier, l’insert amovible (3) étant configuré pour être inséré de façon amovible et étanche dans ledit châssis (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106707-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un signal contrôle pilote
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H03K5/153
Filed: 2020-01-24
Abstract: Dispositif (1) apte à traiter un signal contrôle pilote (CP) présentant au moins deux modes : continu ou alternatif PWM, et à produire un signal de détection (SD) binaire dont l’état est indicatif du mode, le dispositif (1) comprenant un doubleur de tension (D) et un comparateur (C).     Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096752-A1 (FR)
Title: Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines.
Inventor: MAIRE ALAIN
IPC: G01M3/28
Filed: 2020-03-17
Abstract: TITRE. Racleur instrumenté pour l’inspection de canalisations de pipelines. L'invention concerne un racleur instrumenté dans lequel est installé un dispositif de mesures permettant de détecter et de localiser une fuite, ou un soutirage clandestin de produit (actif ou à l'arrêt) dans un pipeline. Ce dispositif est agencé pour ménager dans le racleur, une chambre de mesure étanche appelée volume référent, délimité d’une part, aux extrémités du racleur, par deux coupelles d’étanchéité et, d’autre part, par la paroi interne de la canalisation, et le corps central du racleur dans lequel la pression est mesurée et comparée à la pression de référence correspondant à la pression à laquelle circule le fluide à l’intérieur de la canalisation ; une variation négative de pression dans ce volume référent signe la présence d’une perte de produit par fuite ou soutirage clandestin. D’autres variations de pression, enregistrées et corrélées aux documents de profil de la ligne (carnet de soudures et autres), permettent en outre sa localisation rapide. En outre, une pompe volumétrique, entrainée et motorisée par l'avancement du racleur injecte et retire à une cadence étudiée un volume calibré de produit pris dans le tube induisant une hausse et une baisse de pression dans le volume référent. Cette opération consiste à suivre la mesure de la compressibilité du volume référent. Lorsque le racleur arrive au niveau d'un piquage clandestin non actif, le delta de pression sera plus faible. En effet le volume référent a, au droit du piquage, augmenté de volume par l'apport du volume pirate et de ce fait augmenté la compressibilité du volume référent. Ce dispositif permet de répondre aux problématiques de vol de produit en ligne auxquelles les exploitants de pipeline sont aujourd’hui confrontés.
Patent FR-3108394-A1 (FR)
Title: Unité de valorisation, dispositif de stérilisation comprenant l'unité de valorisation et procédé associé.
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-03-20
Abstract: Unité de valorisation, dispositif de stérilisation comprenant l'unité de valorisation et procédé associé L’invention concerne une unité de valorisation comprenant un module de stockage (100) de l'énergie thermique apte à recevoir un fluide de stockage, un échangeur thermique (102) et un circuit de stockage thermique (101) configuré pour relier fluidiquement le module de stockage (100) et l'échangeur thermique (102) et assurer la circulation du fluide de stockage auquel est relié le module de stockage (100), caractérisé en ce que le fluide de stockage destiné à être stocké dans le module de stockage (100) représente un volume inférieur au volume du module de stockage (100) de sorte à maintenir un volume vide dit volume tampon, le module de stockage d'énergie (100) comprend au moins deux réservoirs de stockage de chaleur sensible, dont au moins un premier réservoir (110) et un deuxième réservoir (120) et un système d'injection et de soutirage du fluide de stockage (108) agencé en partie inférieure de chacun des au moins deux réservoirs (110, 120) configuré pour favoriser la formation et le maintien d’une stratification en température lors d’une étape de charge des réservoirs puis lors d’une étape de décharge .     Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des stérilisateurs utilisant de la chaleur de manière discontinue pour la mise en œuvre d'un cycle de stérilisation Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3112329-A1 (FR)
Title: Dispositif volant à décollage vertical
Inventor: DUMON JONATHAN
IPC: B64C39/08
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif volant à décollage vertical comprenant :
    un corps (11) ;au moins deux propulseurs (12, 22, 32) fixés sur le corps (11), chaque propulseur comprenant une hélice (14, 24, 34) et un moteur (13, 23, 33) configuré pour entraîner en rotation l’hélice autour d’un axe de rotation d’hélice, les hélices étant agencées dans un plan sensiblement horizontal ;un module à effet Magnus comprenant au moins deux ailes à effet Magnus (15, 25, 35) :alignées par paire selon leurs axes de rotation symétriquement de part et d’autre du centre de gravité du dispositif, de sorte à ce que leurs axes de rotation soient parallèles entre eux dans un plan sensiblement horizontal et sensiblement perpendiculaires aux axes de rotation d’hélice, configurées pour être entraînées en rotation par au moins un moteur (17) autour de leurs axes de rotation et pour permettre, lorsqu’elles sont en rotation, la sustentation du dispositif par une force aérodynamique à effet Magnus seul et en synergie avec une force aérodynamique des hélices mises en rotation.
    Figure pour abrégé : Fig.7
Patent FR-3112643-A1 (FR)
Title: Dispositif, méthode et programme pour une communication sécurisée entre boîtes blanches
Inventor: CHRUPALLA NICOLAS
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé cryptographique de traitement de données pour la mise en œuvre d’une fonction cryptographique, procédé mis en œuvre au sein d’un dispositif électronique de traitement de données comprenant un processeur, un mémoire et une clique de modules de traitement cryptographique, ledit procédé comprenant, les étapes suivantes, mises en œuvre par un module de traitement cryptographique courant de la clique de modules de traitement cryptographique, ledit module de traitement cryptographique courant appartenant à une chaine d’au moins deux modules de traitement cryptographique exécutés pour la mise en œuvre de ladite fonction cryptographique :   - réception (10) de données entrantes (D_A) ;   - détermination (20) d’une clé de déchiffrement (K_I) à appliquer sur lesdites données entrantes (D_A) ;   - déchiffrement (30), à l’aide de la clé (K_I) des données entrantes (D_A), délivrant des données entrantes non chiffrées (DI_nc) ;   - mise en œuvre (40) d’au moins une opération cryptographique sur lesdites données entrantes non chiffrées (Di_nc), délivrant des données sortantes non chiffrées (DO_nc) ;   - optionnellement détermination (45) d’un module de traitement cryptographique suivant à exécuter sur lesdites données sortantes non chiffrées ;   - obtention (50) d’une clé de chiffrement (K_O) desdites données sortantes non chiffrées (DO_nc) ;   - chiffrement (60) desdites données sortantes non chiffrées (DO_nc) à l’aide de la clé de chiffrement (K_O) desdites données sortantes précédemment déterminée, délivrant lesdites données sortantes chiffrées (D_B), qui peuvent être des données intermédiaires.
Patent FR-3113847-A1 (FR)
Title: Installation et Procédé d’ajustement de la production de biométhane en fonction de l’unité de valorisation de biométhane
Inventor: GRABIE VERONIQUE
IPC: C12M1/36
Filed: 2020-09-07
Abstract: Installation d’ajustement de la production de biométhane en fonction du fonctionnement d’une unité de valorisation de biométhane, comprenant :      Un digesteur permettant de produire du biogaz,  Une unité de séparation membranaire permettant de produire un flux de biométhane et un flux de dioxyde de carbone à partir du biogaz issu du digesteur,  Une unité de valorisation du biométhane issu de l’unité de séparation membranaire,  Un premier moyen permettant de mélanger le flux de biométhane et le flux de dioxyde de carbone issus de l’unité de séparation membranaire,   Un deuxième moyen permettant d’envoyer un signal de commande de l’unité de valorisation au premier moyen, et Un troisième moyen permettant de recycler le mélange issu du premier moyen dans le digesteur.
Patent FR-3115985-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un masque visage sous forme de gel
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61K8/9789
Filed: 2020-11-10
Abstract: P ROCÉDÉ DE RÉALISATION D’UN MASQUE VISAGE   SOUS FORME DE GEL
    La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, telles que la peau, en particulier pour hydrater les matières kératiniques, comprenant une première étape de mélange :(i)    d’une composition A) comprenant au moins un polysaccharide de graines de Tamarin Indica et de l’eau ; et (ii)    d’une composition B) comprenant au moins un polyol ;dans lequel le ou les polyols sont présents en une quantité totale supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total du mélange de la composition A) et de la composition B), puis comprenant une deuxième étape d’application dudit mélange sur les matières kératiniques, afin de former un gel directement sur les matières kératiniques sans l’aide d’un support.
Patent FR-3116119-A1 (FR)
Title: Méthode et système d’inspection d’un vitrage transparent muni d’une garniture
Inventor: KLEO CHRISTOPHE
IPC: G01N21/958
Filed: 2020-11-12
Abstract: Sont fournis une méthode et un système d’inspection des vitrages munis de garniture, en particulier des vitrages pour véhicule de transport et pour bâtiments. La méthode et le système permettent une détection fiable et rapide de tout type de défauts associés aux garnitures des vitrages, notamment sur des vitrages de grandes dimensions. Ils sont particulièrement adaptée pour l’inspection de vitrages sur lignes de production.
Patent FR-3117111-A1 (FR)
Title: Compositions fumigenes
Inventor: GLENAT CÉCILE
IPC: C06D3/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente divulgation concerne des compositions fumigènes non toxiques destinées à la production de fumées colorées. Les compositions fumigènes sont dépourvues de colorants organiques de la famille des (dérivés) anthraquinoniques. Les compositions fumigènes peuvent être utilisées pour préparer des dispositifs pyrotechniques utiles dans le domaine militaire et civil.
Patent FR-3117535-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle d’un écart de température
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) par une première entrée (1) et condensation d’au moins une partie dudit fluide de travail (13), c) élévation de la pression du fluide de travail au moins partiellement condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1) de façon à obtenir un fluide de travail pressurisé (15), d) réintroduction du fluide de travail pressurisé (15) dans le premier échangeur (E1) et réchauffage dudit fluide de travail réintroduit, e) introduction du fluide de travail réchauffé (16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail réchauffé (16), f) sortie du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17) du deuxième échangeur (E2) et détente dans un organe de détente (T1), g) réintroduction du fluide de travail (13) détendu à l’étape f) dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention ledit procédé comprend en outre : h) passage du fluide de travail au moins partiellement condensé (14, 15) dans un organe régulateur de débit (V1, 21, FC) configuré pour réguler le débit suivant une consigne de débit, i) mesure d’une première température correspondant à la température du fluide de travail (13) à la première entrée (1) du premier échangeur (E1), j) mesure d’une deuxième température correspondant à la température du courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à la première sortie (2) ou correspondant à la température du fluide de travail réchauffé (16) à la deuxième sortie (3), k) détermination d’un écart de température correspondant à la différence entre la première température et la deuxième température, l) ajustement de la consigne de débit en fonction de l’écart de température.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106028-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour comparer des données biologiques personnelles de deux utilisateurs
Inventor: TOUMAZOU CHRISTOFER
IPC: H04W12/50
Filed: 2020-12-30
Abstract: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour comparer une ou plusieurs caractéristiques génétiques de deux utilisateurs. Chaque utilisateur a un dispositif portatif stockant des données indicatives d'une ou plusieurs caractéristiques génétiques, les données ayant été obtenues par une analyse d'un échantillon biologique fourni par l'utilisateur. Le procédé comprend : la transmission des données indicatives d'une ou plusieurs caractéristiques génétiques d'un premier des dispositifs portatifs à un premier dispositif informatique en utilisant une connexion de données sans fil à courte portée ; la transmission des données du premier dispositif informatique à un deuxième dispositif informatique par le biais d'un réseau de données ; la transmission des données du deuxième dispositif informatique à un deuxième des dispositifs portatifs par le biais d'une connexion de données sans fil à courte portée ; et la comparaison des données du premier dispositif portatif avec les données stockées sur le deuxième dispositif portatif pour déterminer s'il existe une correspondance entre une ou plusieurs caractéristiques génétiques des utilisateurs.     [Figure 5]
Patent FR-3119696-A1 (FR)
Title: Circuit neuromorphique et procede d'entraînement associé
Inventor: GROLLIER JULIE
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-02-11
Abstract: Circuit neuromorphique et procédé d’entraînement associé La présente invention concerne un circuit neuromorphique mettant en œuvre un réseau de neurones impulsionnel et comprenant :  - des synapses (24) bidirectionnelles réalisées par un ensemble de memristors (30) agencés matriciellement,   - des neurones (16) émettant des impulsions selon un taux variable et reliés à des neurones (16) via une synapse (24), et  - un module d’entraînement (26) du réseau de neurones comportant, pour au moins une synapse (24) bidirectionnelle une unité d’estimation (32) obtenant une estimation de la dérivée temporelle du taux d’impulsions de chaque neurone (16), une interconnexion (46) à au moins deux positions entre la synapse (24) et chaque neurone (16), et un contrôleur (34) envoyant un signal de contrôle à destination de l’interconnexion (46) après une impulsion, le signal modifiant la position de l’interconnexion (46) pour connecter l’unité d’estimation (32) et la synapse (24).  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3120796-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection à mécanisme d’extraction et procédé associé
Inventor: WALTER THOMAS
IPC: A61M25/06
Filed: 2021-03-19
Abstract: Dispositif d’injection à mécanisme d’extraction et procédé associé
    L’invention concerne un dispositif (10) d’injection comportant :
    - un support d’aiguille (24) ;
    - une aiguille (22) d’injection solidaire du support d’aiguille et présentant une extrémité libre (28) disposée à l’écart du support d’aiguille ; et
    - un mécanisme d’extraction (50) de l’aiguille comprenant une embase (52) liée au support d’aiguille et un poussoir (54) mobile par rapport à l‘embase entre une position d’utilisation de l’aiguille et une position d’extraction de l’aiguille.
    L’embase (52) est déplaçable par rapport au support d’aiguille entre une position inactive du mécanisme d’extraction et une position active du mécanisme d’extraction.
    Le poussoir (54) comprend une pièce externe et une pièce interne mobile par rapport à la pièce externe depuis une configuration rétractée du poussoir vers une configuration déployée du poussoir, dans laquelle la longueur du poussoir est plus grande qu’en configuration rétractée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121899-A1 (FR)
Title: Transition sécurisée vers un mode de pilotage manuel d’un véhicule
Inventor: RAMPILLON FELICIE
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne un module de contrôle (102) du pilotage d’un véhicule automobile pour basculer de façon sécurisée entre un mode de pilotage autonome et un mode de pilotage manuel. A cet effet, une première interface (303) peut recevoir des données de détection de toucher du volant, et une deuxième interface (304) peut recevoir des données d’entrée du conducteur indiquant une requête de passer du mode autonome au mode manuel. Suite à ces deux étapes de réception, successives ou simultanées, un processeur (301) active le mode de pilotage manuel du véhicule.  FIG. 3
Patent FR-3129343-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un defaut de disponibilite d’une information vitesse de vehicule
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-11-19
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un défaut de disponibilité d’une information vitesse d’un véhicule équipé d’une batterie de traction, le procédé (100) comportant les étapes de :  recevoir (101) périodiquement une information de vitesse du véhicule selon une période prédéterminée,lorsque ladite information vitesse n’est pas reçue lors d’une période, compter (102) le nombre de périodes successives ne recevant pas ladite information vitesse,lorsque le nombre de périodes successives n’ayant pas reçu ladite information vitesse atteint un premier seuil, limiter ou interdire (103) une charge et une décharge de la batterie de traction.  Figure 2
Patent FR-3129579-A1 (FR)
Title: SYSTÈMES, dispositifs et PROCÉDÉS comportant des substrats À code couleur pour la correction ponctuelle d’imperfections, de l’ACNÉ et de PROBLÈMES de peau secondaires
Inventor: AKERELE DOMINIC
IPC: G06Q50/00
Filed: 2021-12-01
Abstract: Systèmes, dispositifs et procédés comportant des substrats à code couleur pour la correction ponctuelle d’imperfections, de l’acné et de problèmes de peau secondaires L’invention concerne un procédé et un système mis en œuvre par ordinateur pour suivre les problèmes de peau. Des substrats à code couleur se présentent sous différentes couleurs, chaque couleur étant associée à un problème de peau différent. Les substrats à code couleur comportent au moins un hydrocolloïde et un agent actif. Les substrats à code couleur peuvent se présenter sous différentes formes spécifiques à une zone pour être appliqués sur des zones différentes de la peau ou du visage. Les substrats à code couleur peuvent se présenter sous différents dosages. Un dispositif informatique, tel qu’un téléphone intelligent, peut être utilisé pour effectuer des balayages de la peau avec ou sans substrat, et le dispositif informatique est configuré pour analyser la peau et les substrats à code couleur sur la base de la couleur ou de la forme ou d’autres symboles pour faire des recommandations afin qu’un sujet puisse suivre l’évolution de tout problème de peau.  Figure : Figure 7