baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010034946-A1 (WO)
Title: Device comprising at least one built-in composite material hinge having an uninterrupted connecting reinforcement
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: E05D1/02
Filed: 2009-09-24
Abstract: The invention relates to a device including at least one built-in flexible portion (1) between two stiffer portions (10) that are made of a stiff composite material, said flexible portion (11) being suitable for forming a flexible hinge and made of a flexible material comprising an additional reinforcement that includes at least one connecting layer (13) common to the material(s) forming each stiff portion (10). The device has end surfaces (20) that oppose each other when extended, said opposing end surfaces being arranged to be able to serve as a longitudinal compressed abutment while enabling the thus-made hinge to fold back at least in a direction away from the extended state.
Patent WO-2011070242-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'une pile a combustible pendant une pollution aux composes soufres et dispositif d'alimentation en energie
Inventor: LEMAIRE OLIVIER
IPC: H01M8/06
Filed: 2010-12-03
Abstract: Le procédé de gestion d'une pile à combustible comportant un gaz actif circulant en contact avec une électrode comprend une étape de comparaison de la concentration d'un composé soufré dans le gaz actif à un seuil indicatif d'une phase de pollution (P2) au composé soufré et une étape d'introduction (P3) temporaire d'un gaz polluant oxygéné et non soufré dans le gaz actif si la concentration est supérieure au seuil. Le gaz polluant peut être introduit pendant ou après la phase de pollution (P2).
Patent WO-2011020960-A1 (WO)
Title: Procede de surmoulage d'un joint sur un vitrage utilisant un double poste de dechargement-chargement et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: HUCHET GERARD
IPC: B29C45/14
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à unprocédé de surmoulage d'une portion de joint sur au moins une partie périphérique d'un vitrage, à l'aide d'un dispositif comportant un poste de pressage et deux postes de déchargement/chargement(3, 3') disposés de part et d'autre du poste de pressage, ledit dispositif comportant en outre une unité d'injection pour l'injection de la matière formant ledit joint dans le poste de pressage, deux moules(5, 5') ouvrables, des moyens de déplacement, pour le déplacement en translation double sens respectivement de chaque moule(5, 5') du poste de pressage vers le poste de déchargement/chargement et inversement, ainsi que des moyens d'ouverture/fermeture(7, 7') pour l'ouverture et la fermeture respectivement de chaque moule(5, 5'), caractérisé en ce que lesdits moyens d'ouverture/fermeture(7, 7') d'au moins un moule(5, 5'), et de préférence des deux moules, sont fixés à l'intérieur du, et de préférence de chaque, poste de déchargement/chargement(3, 3').
Patent WO-2011135247-A1 (WO)
Title: Dispositif mécanique de type vis-écrou hydrostatique
Inventor: GAIANI ROBERT
IPC: F16H25/24
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique comportant une vis (1), dont le filetage (4) présente un fond, un sommet et deux flancs de filetage; un écrou (2), dont le taraudage coopérant avec le filetage (4) de la vis (1) présente un fond, un sommet et deux flancs de taraudage; un interstice (10) entre le taraudage et le filetage (4), présentant au moins deux cavités, dites poches (3) de pression, et au moins une entrée d'alimentation de chaque poche (3) de pression par un fluide sous pression, caractérisé en ce que les poches (3) de pression s'étendent sur un flanc de filetage ou de taraudage entre le fond de taraudage et la mi-hauteur des flancs de taraudage, et en ce que l'interstice (10) entre le fond de taraudage et le sommet de filetage est apte à créer des pertes de charge.
Patent WO-2011161381-A1 (WO)
Title: Appareil de coiffure a machoires
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/04
Filed: 2011-06-23
Abstract: Appareil de coiffure comprenant: deux mâchoires, première (1) et deuxième (2), articulées entre elles entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle elles définissent par des surfaces de travail (S 1 , S 2 ) en regard une zone de traitement; des moyens électriques de chauffage (7, 8), la première mâchoire (1) comprenant au moins: une barre de friction (10) présentant une surface de friction (13) qui définit un plan parallèle à la surface de travail adjacente (S 1 ) et qui coopère avec un élément (6) de la deuxième mâchoire (2) pour définir en position fermé une zone de traction générant lors du déplacement de l'appareil sur la mèche de cheveux une force de traction additionnelle à la force de traction générée par la zone de traitement; des moyens de réglage de la distance entre le plan de la surface de friction (13) et la surface de travail (S 1 ) et mesurée perpendiculairement à la surface de travail (S 1 ).
Patent WO-2012004524-A1 (WO)
Title: Inhalateur de poudre seche.
Inventor: BAILLET MATTHIEU
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Inhalateur de poudre sèche, comportant un corps (210) sensiblement cylindrique, ledit corps (210) comportant sur sa paroi cylindrique d'une part un embout buccal (230) définissant l'orifice de distribution (231 ), et d'autre part une ouverture de chargement (220) pour recevoir une capsule (10) contenant un dose de poudre sèche, ledit corps (210) étant pourvu à sa première partie d'extrémité axiale d'une première partie de préhension (270) fixe par rapport audit corps, et étant pourvu à sa seconde partie d'extrémité axiale d'une seconde partie de préhension (260) montée rotative sur ledit corps entre deux positions d'extrémités, ladite seconde partie de préhension (260) comportant un axe central (261 ) qui supporte une projection (265) adaptée à ouvrir une capsule (10) insérée dans ladite ouverture de chargement (220) lorsque ladite seconde partie de préhension (260) est déplacée en rotation entre ses deux positions d'extrémités.
Patent WO-2012117175-A1 (WO)
Title: Method for creating a 3d effect seat complex and associated seat
Inventor: THIEL MARC
IPC: B60N2/70
Filed: 2012-02-01
Abstract: A method is intended to produce a seat complex (CS). The method comprises the following steps: (i) securing together an upper underlay (ES) and a lower underlay (EI), which are to form part of a seat complex (CS), by making two longitudinal seams (CLB) along two respective longitudinal edges (BL), and at least one longitudinal seam (CLI), comprising, at at least one chosen point, a kink (DC) pointing toward a transverse zone, in an intermediate part (PI) situated between the two longitudinal edges (BL) so as to define at least two longitudinal housings (LL) between the lower underlay (EI) and the upper underlay (ES), (ii) installing a deformable strip (BD) in each longitudinal housing (LL), (iii) securing together the lower underlay (EI) and upper underlay (ES) by making in each transverse zone a transverse seam (CT1) that passes through a corresponding kink (DC), by folding an excess of upper underlay (ES) brought about by the presence of this kink (DC) onto itself in order, within each longitudinal housing, (LL) to define sub‑parts (SP) containing parts of the corresponding deformable strip (BD), and (iv) securing together the lower underlay (EI) and upper underlay (ES) by making two transverse seams (CT2) along two respective transverse edges (BT) in order to finish making the seat complex (CS).
Patent WO-2012175897-A1 (WO)
Title: Device for assembly by elastic interlocking
Inventor: BRUHAT STEPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: The invention relates to an assembly device (10), comprising: an external element (11) comprising a tubular part (13) extending along an axis (14), a ring (12) in the form of an O ring which is elastically deformable between an open position and a closed position, the external element comprising means for assembly with the ring by elastic interlocking, said means comprising recessed elements (17, 24) and/or projecting elements (18, 19) arranged on an internal wall of the tubular part, the ring comprising first means of assembly by elastic interlocking with the external element when the ring is in the open position, and also second means of assembly by elastic interlocking with the external element when the ring is in the closed position. Such a device allows an irreversible assembly of the external element with a container neck (26) by means of an elastic interlocking method.
Patent WO-2013057408-A1 (WO)
Title: Dispositif support de groupe motopropulseur dans un véhicule
Inventor: ZHANG CHARLES
IPC: F16F1/38
Filed: 2012-10-05
Abstract: Le dispositif support (20, 30) comprend une première partie (1) fixée au groupe motopropulseur, une deuxième partie (2) fixée d'une part au véhicule et d'autre part à la première partie (1) au moyen d'un tampon (4) d'amortissement de vibrations, et au moins un limiteur de débattement (3, 6). Le bruit susceptible d'être généré en cas de débattement excessif est réduit au moyen d'un élément de matériau élastique (35) disposé de manière à exercer une contrainte de réaction contre le limiteur de débattement (3, 6) lorsqu'un rapprochement de la première et de la deuxième partie provoque une force de compression contre le limiteur de débattement.
Patent WO-2013057416-A1 (WO)
Title: Method and device for analysing the quality of the electrical energy in a three-phase electric network
Inventor: LEPRETTRE BENOIT
IPC: G01R19/25
Filed: 2012-10-16
Abstract: The invention relates to a method for analysing the quality of the electrical energy in a three-phase electric network, characterised in that it comprises the steps of: Measuring (El) a set of magnitudes comprising one electrical magnitude per phase, Forming (E2) a space vector from an instantaneous three-dimensional transformation of the set of measured electrical magnitudes, Determining (E3) a set comprising at least one parameter representative of the quality of the electrical energy in the three-phase electric network, depending on the space vector.
Patent WO-2013093301-A1 (WO)
Title: Light-up window for a vehicle
Inventor: VERRAT-DEBAILLEUL ADELE
IPC: F21W107/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: The present invention relates to a light-up window for a vehicle, comprising a first sheet of transparent glass (1) with a first main surface (11), a second main surface (12), and a cut (13), one or a plurality light-emitting diode modules (LED modules) (8) each comprising a plurality of light-emitting diodes (LEDs) (3) and associated electronic components fastened onto a printed circuit board (PCB), the modules being positioned so that the emitting surface (31) of the LEDs faces the cut (13) of the first glass sheet, a means of encapsulation (4) in contact with the first main surface (11) of the first sheet, a light-extracting element (7) preferably located on one of the main surfaces of the first glass sheet, characterized in that it further comprises a heat-dissipating element (6), which is in thermally conductive contact with the LED module, in contact with the means of encapsulation (4) and in contact with the atmosphere via a thermal exchange surface (S).
Patent WO-2014118448-A1 (WO)
Inventor: FIEY GUILLAUME
IPC: C07C51/42
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un acide glycolique obtenu par fermentation, grâce à un traitement thermique visant à éliminer le glucose et les sucres résiduels issus de la source de carbone en fermentation. Un tel traitement conduit à un acide glycolique présentant une stabilité thermique améliorée par rapport aux produits obtenus selon les méthodes de traitement de l'art antérieur à base d'étapes de distillation et/ou de cristallisation. De manière avantageuse, l'acide glycolique résultant du procédé selon la présente invention est moins sujet à des phénomènes de recoloration se produisant généralement à hautes températures, et pourra être facilement mis en œuvre pour fabriquer des polymères et des copolymères de cet acide.
Patent WO-2016034792-A1 (WO)
Title: Piece d'angle destinee a la construction d'une membrane d'etancheite d'une cuve de stockage de fluide
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D13/02
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne une pièce d'angle destinée à la construction d'une membrane d'étanchéité d'une cuve de stockage de fluide. La pièce d'angle (1) comporte une première et une seconde ailes (2, 3) inclinées l'une par rapport à l'autre et se rejoignant au niveau d'une arête, ladite pièce d'angle (1) comportant une ondulation (8) s'étendant longitudinalement d'un bout à l'autre de la pièce d'angle (1) de sorte à permettre une déformation de la pièce d'angle selon une direction transversale, parallèle à l'arête (4); l'ondulation (8) comportant une première portion extrême (8a), une seconde portion extrême (8b) et une portion centrale (8c) s'étendant entre la première et la seconde portions extrêmes (8b, 8c), dans le prolongement de celles-ci; la première et la seconde portions extrêmes (8a, 8c) de l'ondulation (8) étant saillantes vers l'extérieur de la pièce d'angle (1) et la portion centrale (8a) étant saillante vers l'intérieur de la pièce d'angle (1).
Patent WO-2016116677-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un fer a cheval
Inventor: ROORYCK THIBAUT
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fer à cheval, dans lequel on réalise les étapes suivantes; a) visualiser au moins en partie le sabot (16) à ferrer pour déterminer des mesures nécessaires à la réalisation d'un fer adapté à ce sabot, b) traiter lesdites mesures pour en déduire une forme prévisionnelle du fer à cheval, c) enregistrement des paramètres définitifs dudit fer à cheval, et d) réalisation du fer à cheval à partir desdits paramètres définitifs. avant l'étape b), on détermine au moyen d'un détecteur (17) infrarouge l'existence éventuelle d'au moins une zone d'inflammation et/ou d'au moins une zone de réduction de la circulation sanguine du pied du cheval, dont le sabot est destiné à recevoir ledit fer, et on tient compte à l'étape b), de l'existence d'au moins une telle zone pour déterminer ladite forme prévisionnelle et/ou ladite structure dudit fer à cheval.
Patent WO-2017055750-A1 (WO)
Title: Satellite comprenant un instrument optique de prise de vue
Inventor: FAYE FRÉDÉRIC
IPC: B64G1/64
Filed: 2016-09-29
Abstract: Satellite (1 ) comprenant : au moins un instrument (3) optique de prise de vue comprenant objectif principal présentant un axe (V) optique et l'instrument (3) optique présentant un champ de vue; au moins un système (2) d'interface lanceur, destiné à être solidarisé de manière amovible à un système (2') d'interface satellite d'un lanceur du satellite; un dispositif (7) de liaison entre l'interface (2) lanceur et l'instrument (3) optique s'étendant sensiblement parallèlement à l'axe (V) optique de l'objectif principal entre une extrémité (9) supérieure et une extrémité (10) inférieure; le système (2) d'interface lanceur est relié au dispositif (7) de liaison par l'extrémité (10) inférieure et l'axe (V) optique de l'instrument (3) optique est dirigé de l'extrémité (9) supérieure vers l'extrémité (10) inférieure du dispositif (7) de liaison, le système d'interface lanceur étant à l'extérieur du champ de vue de l'instrument.
Patent WO-2018046844-A1 (WO)
Title: Materiau solide nanocomposite a base d'hexa- ou octacyanometallates de metaux alcalins, son procede de preparation, et procede d'extraction de cations metalliques
Inventor: GRANDJEAN AGNÈS
IPC: C02F101/20
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un matériau solide nanocomposite comprenant des nanoparticules d'un hexacyanométallate ou octacyanométallate d'un métal alcalin et d'un métal de transition, répondant à la formule [Alk + 
 x] M n+  [M'(CN) m] 
 z-  où Alk est un métal alcalin, x est 1 ou 2, M est un métal de transition, n est 2 ou 3, M' est un métal de transition, m est 6 ou 8, z est 3 ou 4, fixées à au moins une surface d'un support solide inorganique poreux, dans lequel les nanoparticules sont fixées par adsorption à ladite au moins une surface du support solide, et dans lequel ladite surface est une surface basique. Elle concerne également un procédé de préparation de ce matériau, et un procédé pour extraire au moins un cation métallique à partir d'un milieu liquide le contenant, dans lequel on met en contact ledit milieu liquide avec ledit matériau.
Patent WO-2018220308-A1 (WO)
Title: Procede a bas cout de controle d'un dispositif de transmission de couple, notamment pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: FERREIRA DE ARAUJO MANOELA
IPC: F16H59/54
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un dispositif de transmission de couple pour véhicule électrique ou hybride, apte à transmettre le couple de la machine électrique du véhicule aux roues motrices du véhicule selon plusieurs rapports de transmission. Tous les rapports permettent d'atteindre la vitesse maximale du véhicule. Le procédé comporte une étape de détection d'une situation de roulage favorable pendant laquelle un changement de rapport de transmission peut être réalisé sans rupture de couple. Si une telle situation est détectée, une étape détermine le rapport de transmission optimum, ladite étape incluant de prédire l'évolution du besoin de puissance compte-tenu des conditions de roulage. Si le rapport optimum déterminé est différent du rapport couramment engagé, une étape engage le rapport de transmission optimum. Application: véhicules électriques ou hybrides
Patent WO-2019102131-A1 (WO)
Inventor: SALIT ANNE-FRÉDÉRIQUE
IPC: C08L9/06
Filed: 2018-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante et un composé 1,3-dipolaire comportant un groupe époxyde, le groupe époxyde étant un cycle éther à 3 membres dans lequel un premier membre est un atome de carbone présentant un rattachement au dipôle du composé 1,3-dipolaire et un deuxième membre est un carbone tertiaire ou quaternaire. Une telle composition de caoutchouc présente des propriétés à la rupture et une mise en œuvre améliorées, ainsi que de bonnes propriétés d'hystérèse.
Patent WO-2019180364-A1 (WO)
Title: Optimisation des supports pour la fabrication additive d'une piece
Inventor: OVAERE NICOLAS
IPC: B22F3/105
Filed: 2019-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention par fabrication additive d'une pièce comportant au moins une surface (61; 63) devant être soutenue durant la fabrication, incluant: –une étape de formation par fabrication additive d'une pièce brute comprenant un supportage (64) incluant un pilier (66) et un chapiteau (67) qui est un élément alvéolaire raccordant le pilier (66)à la surface à soutenir (61; 63); –une étape de désolidarisation du supportage (64) du reste de la pièce brute.
Patent WO-2019239033-A1 (WO)
Title: Rotary planet carrier for a mechanical reduction gear of a turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-06-05
Abstract: The invention relates to a rotary planet carrier for a mechanical reduction gear (10) of a turbomachine, this planet carrier having an annular row of tubular members (16, 50) for supporting bearings (17) that are parallel to one another and to an axis of rotation (X) of the planet carrier, characterized in that each of the tubular members comprises grooves (72) for oil to flow through that are connected to oil ducts (58) that extend from the grooves to said external peripheral surface, these grooves being substantially rectilinear and parallel to one another and to an axis of revolution (Y) of an internal cylindrical surface (16b) of the corresponding tubular member, at least some of said grooves having a width or angular extent about said axis of revolution that is greater than the diameter of the ducts connected to this groove, and at least some of said ducts being connected to the corresponding groove at one of the longitudinal edges (72a) of this groove, namely the one that is closest to said axis of rotation (X) of the planet carrier.
Patent WO-2020161405-A1 (WO)
Title: Injection d'un faisceau de rayonnement dans une fibre optique
Inventor: HULIN JÉRÉMY
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-01-14
Abstract: Un système d'injection d'un faisceau de rayonnement utile dans une fibre optique (1) comprend une source de rayonnement secondaire, qui est connectée à la fibre optique de sorte qu'un faisceau (Fs) du rayonnement secondaire sorte par une extrémité (E) de la fibre optique. Il comprend aussi un dispositif de déviation variable (4), pour dévier le faisceau de rayonnement utile (Fn) vers l'extrémité de la fibre optique, un ensemble de détection optique (2), pour identifier une direction du faisceau du rayonnement secondaire (Fs), et un contrôleur d'injection (5), pour contrôler le dispositif de déviation variable (4) en fonction de la direction du faisceau du rayonnement secondaire. Le rayonnement secondaire peut être constitué par une émission spontanée amplifiée d'un amplificateur laser qui est utilisé pour amplifier le rayonnement utile. Le système d'injection peut être avantageusement utilisé dans un terminal de télécommunication optique par signaux laser.
Patent WO-2021005291-A1 (WO)
Title: Device for collection, storage and transport of fermentable waste
Inventor: POSTEL FRANÇOIS-XAVIER
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Disclosed is a removable device (100) for collecting, storing and transporting fermentable waste, comprising: a device (102) for supplying fermentable waste; a hopper (104); a grinder (106) designed for grinding fermentable waste and forming ground material; a device (108) for transferring the ground material; an airtight storage tank (110) designed to store the ground material anaerobically under a controlled atmosphere; a device (112) for draining the tank, designed to drain the storage tank; the hopper being designed to conduct the fermentable waste from the supply device to the grinder, the transfer device being designed to transfer the ground material from the grinder to the storage tank, the device further comprising a device for filtering (114) effluents, connected to the storage tank, the device further comprising a pressure reducer (126) disposed between the storage tank and the filtration device.
Patent WO-2021074512-A1 (WO)
Inventor: BREVET SYLVAIN
IPC: E02F3/36
Filed: 2020-10-12
Abstract: The invention concerns a working machine (1) comprising a mobile chassis (2) that can move on a surface of the ground, a lifting arm (3) mounted on the chassis (2) to pivot about a horizontal axis (4) for a raising and lowering movement of the arm (3), and an accessory coupler (5) that can be secured to the free end of the arm (3) by a pivot link (6) with axis parallel to the axis (4) for pivoting the arm (3) with respect to the chassis (2). The coupler (5) comprises a plate (7) having a rear face (8) facing the arm (3) equipped with said pivot link (6) of the coupler (5) to the arm (3) and an opposite front face (9). The plate (7) is provided with a through-opening (10) and at least one part (61) of the pivot link (6) connecting the coupler (5) to the arm (3) is arranged facing said opening (10).
Patent WO-2021260302-A1 (WO)
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-06-18
Abstract: The invention relates to a multi-strand cable (50) comprising an inner layer (Cl) of the cable, consisting of K=1 inner strand (Tl) that has three plies (C1, C2, C3), the inner ply (C1) consisting of Q inner metal wires (F1), the intermediate ply (C2) consisting of M intermediate metal wires (F2) and the outer ply (C3) consisting of N outer metal wires (F3), and an outer layer (CE) of the cable, consisting of L>1 outer strands (TE) that have three plies (C1', C2', C3') and are wound around the inner layer (Cl) of the cable, the inner ply (C1') consisting of Q' inner metal wires (F1'), the intermediate ply (C2') consisting of M' intermediate metal wires (F2') and the outer ply (C3') consisting of N' outer metal wires (F3'). The cable (50) has: -	an endurance criterion SL ≤ 40000 MPa.mm where SL = max (F); and -	an overall dimension criterion Ec ≥ 0.46 where E = Sc/Se.