baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2729218-A1 (FR)
Title: Installation pour mesurer l'usure de roulement dans des canaux de guidage d'installations de transfert
Inventor: FISCHER WOLFGANG
IPC: G01B21/30
Filed: 1996-01-05
Abstract: Installation caractérisée en ce qu'au moins dans les traces (1) des roues, est articulé un système de roues de détection (2) montées élastiquement avec une installation de liaison (3), et en ce que le débattement des roues (2) pour la détection mesurant l'usure, est assuré par des capteurs (4) générant des signaux électriques et pour une installation d'exploitation (6).
Patent WO-9705113-A1 (WO)
Inventor: BISAGNI EMILE
IPC: A61K31/506
Filed: 1996-07-30
Abstract: Compounds of formula (3), wherein each of R1 and R2, which are the same or different, is a hydrogen atom, an aliphatic group or an alkyloxyalkyl group in which the alkyl chains have 1-4 carbon atoms or together form an aromatic ring; R3 is a hydrogen atom or a group NHR5 where R5 is a hydrogen atom or a group COR6 where R6 is an aliphatic or aromatic group, or a group NO2, or a group COOR7 where R7 is an aliphatic group; and R4 is a phenyl group or heterocycle. Said compounds may be used for treating HIV-related diseases.
Patent FR-2744452-A1 (FR)
Inventor: DIAZ PHILIPPE
IPC: A61P17/08
Filed: 1996-02-06
Abstract: Novel heterocyclic diaryl compounds of general formula (I), and the use thereof in pharmaceutical compositions for use in human or veterinary medicine (particularly for dermatological, rheumatic, respiratory, cardiovascular and ophthalmological disorders), or in cosmetic compositions, are disclosed.
Patent WO-9710779-A1 (WO)
Title: Prothèse totale trochitero-acromiale de l'épaule
Inventor: GRAMMONT PAUL
IPC: A61F2/30
Filed: 1996-09-23
Abstract: Prothèse totale trochitéro-acromiale de l'épaule comprenant deux éléments, à savoir: un élément trochitérien (13), ayant la forme d'un secteur sphérique convexe, et muni de moyens de fixation à l'emplacement du trochiter; et un élément acromial (12) de forme sphérique concave sensiblement de même diamètre que celui de l'élément trochitérien (13) et muni de moyens de fixation sur la face inférieure de l'acromion, de manière à coiffer l'élément trochitérien précité, et dont les dimensions sont telles qu'il reste libre de se déplacer, d'un seul tenant, avec l'acromion, une fois que celui-ci a été sectionné à hauteur du pilier de l'épine de l'omoplate.
Patent FR-2730480-A1 (FR)
Title: Plieuse comportant un dispositif de freinage
Inventor: BURKHARD BERNHARD
IPC: B65H45/18
Filed: 1996-02-13
Abstract: L'invention concerne une plieuse. Dans cette plieuse (1) comportant un dispositif de freinage (11, 12) pourvu de brosses (13) servant à freiner des exemplaires pliés (4) dont les bords avant (40, 41) s'appliquent sur des butées (7, 8), et possédant un couteau de pliage (2), des capteurs (9, 10, 14, 15, 16, 17) sont placés sur ou à proximité des butées pour déterminer la déformation des exemplaires pliés (4), et un dispositif de commande commande le déplacement du dispositif (11, 12) ou du couteau (2) sur la base de la position des exemplaires pliés, mesurée par les capteurs. Application notamment à la fabrication de produits pliés tels que des journaux.
Patent WO-9723961-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'elimination de signal parasite dans une liaison a spectre etale a sequence directe
Inventor: LESTHIEVENT GUY
IPC: H04B1/707
Filed: 1996-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination de signal parasite dans une liaison à spectre étalé à séquence directe comprenant les étapes suivantes: détection fréquentielle de signaux parasites par comparaison du spectre du signal composite d'entrée à un seuil; filtrage du signal composite d'entrée par un filtre à réponse impulsionnelle finie par convolution rapide; dans lequel on asservit le seuil de détection en utilisant une estimation de la densité spectrale d'entrée, après élimination des gros signaux parasites. L'invention concerne également un dispositif d'élimination de signal parasite.
Patent FR-2745363-A1 (FR)
Title: Dispositif occulteur pour projecteur de vehicule automobile et projecteur ainsi equipe
Inventor: CASELLAS HUERTAS FELIX
IPC: F21V29/15
Filed: 1996-02-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif occulteur pour un projecteur de véhicule automobile, qui comporte un élément d'occultation (2) apte à coiffer la partie avant de la lampe du projecteur et qui comprend une face avant (24), ainsi que des parties inférieure, supérieure et latérales (21, 20, 22, 23) et une ouverture (25) pour l'engagement de ladite lampe. Il se caractérise par le fait que l'une au moins des parties latérales (22, 23) présente au moins une fenêtre de ventilation (6) qui fait saillie hors dudit élément (2) et qui débouche à l'extérieur vers le haut.
Patent FR-2746348-A1 (FR)
Title: Monitoring system for pressure within tyres of motor vehicle
Inventor: CHAMUSSY JEAN FRANCOIS
IPC: B60C23/04
Filed: 1996-03-20
Abstract: The monitoring system measures the inflation pressure of each tyre and calculates the difference between the measured pressure and the nominal pressure. The tyre having the least difference by comparison with the nominal value is identified. For all the tyres except this one calculates a value representative of the dispersion of the tyre pressures from the nominal values, and this value is compared with a first threshold. If this value is below a set value, a second difference value is calculated for the first identified tyre and this is compared with a second threshold. If this value is greater than the threshold value, and alarm signal is initiated.
Patent FR-2747490-A1 (FR)
Title: Methode pour generer un maillage 3d respectant la geometrie d'un corps, dans le but de realiser un modele representatif de ce corps
Inventor: BENNIS CHAKIB
IPC: G06T17/20
Filed: 1996-04-12
Abstract: La méthode peut s'appliquer par exemple à une structure géologique définie à partir de données disponibles acquises soit par des mesures, soit par des analyses et des interprétations de données sismiques ou des diagraphies réalisées dans des puits. Elle comporte une modélisation préalable des limites (bords de la zone, discontinuités ou failles par exemple) par des surfaces triangulées, enveloppant au mieux ces limites, et un fractionnement de la zone d'étude en blocs ayant au plus six faces, dont les faces correspondent à des discontinuités ou des failles principales de la zone préalablement triangulées. Chaque bloc est ensuite subdivisé en un ensemble de cellules élémentaires nécessaires pour la modélisation de la zone par éléments ou différences finis, en réalisant un maillage de chacune des faces du bloc par interpolation à partir de ses bords de façon à obtenir une grille, suivi d'un peuplement en noeuds de chaque bloc dans son épaisseur, par interpolation à partir des noeuds des différentes grilles formées sur les différentes faces, ces opérations étant accompagnées de procédures particulières d'homogénéisation pour réajuster la taille des cellules à l'intérieur de chaque bloc suivant des règles définies. Les blocs maillés sont ensuite réassemblés. Application notamment à l'étude de gisements pétrolifères.
Patent FR-2750319-A1 (FR)
Title: One-piece male component of mechanical fastening for nappy or similar
Inventor: ANSPACH JEAN MICHEL
IPC: A61F13/62
Filed: 1996-07-01
Abstract: A male component of a fastening for a nappy or similar hygiene article is made in one piece from an extruded thermoplastic material and has two distinct zones (2, 3) of which only the second has mechanical fastening elements (4) such as hooks or mushrooms. The first of the two zones is between 40 - 100 mm long, while the second is between 5 - 50 mm long. In addition, the first zone has a transverse line (12) of reduced thickness, made in the form of a groove on the opposite side to the mechanical fastening elements, allowing the strip to be folded.
Patent FR-2750576-A1 (FR)
Title: Washing and disinfection of salad leaves without tainting
Inventor: BEGUIN GILLES
IPC: A23N12/02
Filed: 1996-07-05
Abstract: Process and installation for washing and disinfecting vegetable leaves in an active chlorine solution takes place in two independent water channels (11 and 13). The first (11) is inclined at an angle ( alpha ) to the horizontal and carries a water flow containing at least 10 ppm of active chlorine. It has projections (10) in its base which cause the leaves to be rotated and thoroughly washed as they pass down the channel, which takes 5-12 seconds. The second channel (13) carries rinsing water with a chlorine concentration of at least 3 ppm.
Patent FR-2756182-A1 (FR)
Title: Use of extracts of Iceland lichen and one of its constituents, protolichesterinic acid
IPC: A61K31/736
Filed: 1996-11-26
Abstract: Use of a dehydrated crude extract of Icelandic lichen (Cetraria islandica) in compositions which switch polarisation from TH2 to TH1 lymphocytes in order to produce  psi  interferon and prevent and treat asthma attacks. Also claimed are: (i) the use of protolichesterinic acid for carrying out the above process; and (ii) the use of polysaccharide KI-M-7 (corresponding to a branched galactomannan, the skeleton of which mainly consists of  alpha D(1?>6) mannopyranosyl units and  alpha D(1?>6) galactopyranosyl units) for carrying out the above process.
Patent WO-9747341-A1 (WO)
Title: Dispositif de securite perfectionne pour injection par jet sans aiguille
Inventor: MOREAU DEFARGES ALAIN
IPC: A61M5/24
Filed: 1997-06-13
Abstract: Dispositif d'injection par jet sans aiguille destiné à coopérer avec une cartouche (5) contenant un produit à injecter, comprenant un corps (1) comportant des moyens de fixation (18) destinés à coopérer avec des moyens de fixation correspondants (16) portés par la cartouche (5) sur le corps (1), ledit corps recevant un organe de percussion (40) mobile par rapport au corps entre une position armée et une position désarmée, l'organe de percussion (40) étant destiné, en passant de sa position armée à sa position désarmée, à frapper un piston (26) de la cartouche (5) fixée au corps, et à déplacer ledit piston (26) de façon à permettre l'éjection du produit à injecter, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de sécurité destiné à coopérer avec un dispositif de sécurité correspondant de la cartouche (5), de façon à interdire la fixation de la cartouche (5) sur le corps (1) lorsque l'organe de percussion (40) est dans sa position désarmée.
Patent FR-2759876-A1 (FR)
Title: Adaptable seat made in single structure
Inventor: POHU FRANCOIS
IPC: A47C7/68
Filed: 1997-02-26
Abstract: The seat is made in a single structure. A piece of foam material is fixed to the front of the seat by strips of hooked pile fasteners. An open foot (3) is moulded to the back surface of the seat and clips on a cylinder (4). The foot articulates on the cylinder and can move laterally. An arm (5) is held in slots (6,6') in the end of the cylinder and a shelf (7) is fixed to it. The circumference of the cylinder gives sufficient friction to lock the foot automatically on it when the user sits on the seat.
Patent FR-2760671-A1 (FR)
Title: Abrasive sheet material
Inventor: JOYEAU JEAN LUC
IPC: B24D11/06
Filed: 1997-03-12
Abstract: An abrasive material, for use e.g. on a sanding tool, consists of a backing layer (7) to which the abrasive material (2) is attached by two layers of a binding agent (3).  The backing layer is made from a non-woven fabric which has a raised nap (7a) on its surface opposite the abrasive layer for attaching to the self-adhesive hooked surface (10), e.g. of 'Velcro' (RTM), on a disc (8) or an endless belt. When the abrasive material is used as an endless belt it can be provided in a continuous roll from which an appropriate length is cut and the two ends joined together by a transverse self-adhesive plastic strip, e.g. of 'Mylar' (RTM polyethylene terephthalate film).
Patent FR-2760649-A1 (FR)
Title: Golf putter
Inventor: LIN CHUN SHIN
IPC: A63B53/04
Filed: 1997-03-14
Abstract: The golf putter comprises a handle (20) and a head (30) with an impact face (50F), connected to the handle by a screwed connection. The head is of regular shape and the impact face is formed on an impact flange provided on a longitudinal end of the head. The connection comprises a threaded part formed on one lower end of the handle and a tapped hole in the head which passes through the centre of gravity of the head. The impact face has friction strips (51) for obtaining an instantaneous friction between a ball and the impact face during putting.  A longitudinal notch (31) is provided on the upper surface of the head. The impact face of the putter head can be easily held perpendicular to the putting direction.
Patent FR-2761431-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage
Inventor: LALLIER JEAN CLAUDE
IPC: F03C1/40
Filed: 1997-03-27
Abstract: Dispositif de freinage comportant des premiers (54) et des deuxièmes (32) moyens de freinage, respectivement solidaires en rotation du carter de frein (2D) et d'un arbre de frein (26A) . Le dispositif comporte un piston de freinage (62) , des moyens élastiques (68) pour déplacer axialement ce piston vers une position de freinage (F1) , des moyens hydrauliques (74, 76) pour déplacer axialement le piston (62) en sens inverse vers une position de défreinage, et les moyens de défreinage mécaniques pour amener et maintenir le piston (62) dans sa position de défreinage. Ces moyens de défreinage mécaniques comprennent au moins deux systèmes de défreinage (90, 92) comportant, chacun, un perçage (94) ayant au moins un premier tronçon sensiblement radial (100) , une vis (98) déplaçable dans ce perçage et des moyens de transfert du déplacement comprenant au moins un organe intermédiaire (120) apte à transformer le déplacement radial de la vis en un déplacement axial ou repousser le piston (62) .
Patent FR-2762169-A1 (FR)
Title: Systeme de liaisons de donnees entre un aeronef et le sol et procede de survie a une panne
Inventor: CAMUS PAUL
IPC: H04L1/22
Filed: 1997-04-10
Abstract: La présente invention concerne un système de liaisons de données entre un aéronef et au moins une station terrestre comprenant un segment embarqué, un segment air-sol, un segment terrestre, ces deux derniers segments étant constitués par des sous- réseaux, interconnectés par des routeurs, servant de support à des applications distribuées, le segment embarqué comprenant un premier (10) et un second (11) calculateurs d'application. Ces deux calculateurs (10, 11) sont distincts et interchangeables, et reçoivent d'une part les mêmes informations provenant de l'interface (12) avec l'utilisateur embarqué et d'autre part les mêmes informations provenant d'un interface (13) avec le (ou les) processeur (s) (14) d'accès aux sous-réseaux air-sol du côté de l'utilisateur sol.
Patent FR-2750276-A1 (FR)
Title: Procede de commande de transfert d'informations entre les composants ainsi que composants pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: ROPPEL RUEDIGER
IPC: H04Q9/00
Filed: 1997-06-17
Abstract: Procédé de commande de la transmission d'informations entre des composants électroniques de préférence dans un véhicule automobile, qui soit fournit simplement des informations ou les traite ou sont reliés par un bus de commande, de manière linéaire ou par un composant de commande. Le composant de commande comprend un composant pour émettre des informations et au moins un composant pour traiter les informations avec un branchement actif. L'information est injectée dans une ligne de données distincte du bus de commande et reliant entre eux tous les composants.
Patent FR-2753513-A1 (FR)
Title: Plaque de support guide pour organe d'entrainement de chaines
Inventor: KUMAKURA ATSUSHI
IPC: F16H7/18
Filed: 1997-09-10
Abstract: Dans la plaque de support, un bord inférieur d'une partie de support de patin (2), sur laquelle est monté un patin en contact coulissant avec une chaîne, est pourvu de pattes de fixation (4) reliées latéralement par une partie pliée respective (8). Les deux parties de bord de la partie pliée (8), dans laquelle un côté de surface de rupture (B) provoqué par un poinçonnage externe d'un matériau de plaque de support métallique est situé à l'extérieur dans une direction de flexion, ont subi un poinçonnage secondaire produisant une surface de cisaillement (S) de façon externe dans une direction de flexion. Même si le rayon de courbure des pattes (4) est petit, aucune fissuration ne se produit lors du pliage des pattes. Application aux moyens d'entraînement de chaîne classiques, utilisés pour transmettre la rotation d'un vilebrequin d'un moteur à un arbre à cames.
Patent FR-2769892-A1 (FR)
Title: Precut cardboard blank for packaging glass articles
Inventor: CRIOU PATRICE
IPC: B65D5/10
Filed: 1997-10-17
Abstract: The blank has folded sections (4,5) to allow the tongue (7) to fit into a decorative slot (6) to prevent its return to the level of the flaps (3,6,8). The container can have metal eyes to receive a handle cord.
Patent FR-2770807-A1 (FR)
Title: Articulated door and window for a vehicle
Inventor: BERNARD DE JANDIN EDOUARD
IPC: B62H1/12
Filed: 1997-11-07
Abstract: The window (1) and door (2) form the radial segments of two circles and pivot about their central points (5,6). The door pivots downward and simultaneously through two interlocking gears (3,4) the window pivots upward in a counterbalancing manner. The driver has the option to disengage the door from the pivoting mechanism (7) so that the window can be opened alone.
Patent FR-2772824-A1 (FR)
Title: Sealing and fastening strip for flush panel such as window in vehicle bodywork
Inventor: NEAUX JEAN CLAUDE
IPC: B60J10/02
Filed: 1997-12-23
Abstract: The strip consists of an elastomer extrusion (13) with a slot (17) for connecting it to the edges (6, 7) of body panels (4,5) forming an aperture in the bodywork, and an adhesive surface (15) for sticking it directly to the panel (1) such as a window covering the aperture. The outer surface (11) of the panel (1) lies flush with the outer surface (12) of the bodywork. The inner surface (16) of the extrusion forms a trim strip for the inside of the aperture.
Patent FR-2773308-A1 (FR)
Title: Lip stick cosmetic applicator
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/06
Filed: 1998-01-07
Abstract: The applicator has a base (1) with an internal wall (10) having helical grooves (4) and a recess (8). A freely rotatable tube (2) in the bore of the base has an axial slot (5) cooperating with the recess. A cursor (3) receives the lip stick (11) and has a lower projection (6) sliding in the helical groove and an upper projection (7) engaging the slot in the tube.
Patent WO-9854270-A1 (WO)
Inventor: LEBEZ JEAN
IPC: C08G18/12
Filed: 1998-05-28
Abstract: L'invention concerne des compositions adhésives thermofusibles (HMA) se présentant sous forme de polymère contenant des fonctions isocyanates libres, ledit polymère résultant de la réaction d'un polyisocyanate (A), d'un polydiène polyol (B) et d'un copolymère (C) de l'éthylène contenant des fonctions hydroxyles. Elles ont une faible viscosité et peuvent donc être mises en oeuvre dès 110 °C. Elles sont réticulables à l'humidité atmosphérique.
Patent WO-9854487-A1 (WO)
Title: Dispositif amortisseur de torsion, notamment pour friction d'embrayage de vehicule automobile
Inventor: GRATON MICHEL
IPC: F16F15/123
Filed: 1998-05-28
Abstract: Il s'agit d'un dispositif amortisseur de torsion comportant, entre un élément d'entrée (11) et un élément de sortie (12), un préamortisseur (C), un amortisseur intermédiaire (B) et un amortisseur principal (A). Suivant l'invention, les moyens élastiques à action axiale (26B) que comporte l'amortisseur intermédiaire (B) sont disposés radialement entre les organes élastiques à action circonférentielle (23B) de cet amortisseur intermédiaire (B) et ceux (23C) du préamortisseur (C). Application, notamment, aux frictions d'embrayage pour véhicules automobiles.
Patent WO-9856383-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions containing cinchonine dichlorhydrate
Inventor: GENNE PHILIPPE
IPC: A61P35/00
Filed: 1998-06-08
Abstract: The invention concerns pharmaceutical compositions containing cinchonine dichlorhydrate as active principle, with purity not less than 95 %. The invention also concerns a method for preparing cinchonine dichlorhydrate from cinchonine and the use of pharmaceutical compositions containing cinchonine dichlorhydrate for treating multiple drug resistance.
Patent WO-9927902-A1 (WO)
Title: Composition comprising an amino acid n-undecylenoyl; application in cosmetics
Inventor: STOLTZ CORINNE
IPC: A61K31/00
Filed: 1998-11-30
Abstract: The invention concerns a composition characterised in that it comprises optionally a compound of formula (I) or its topically acceptable salts, in which: R1 represents an octanoyl radical, R represents an amino acid characterising chain and m ranges between 1 and 5, and at least a compound of formula (II) or its topically acceptable salts, in which: R2 represents an undecylenoyl; R' represents an amino acid characterising chain and n ranges between 1 and 5. The invention is applicable in cosmetics.
Patent WO-9929746-A1 (WO)
Title: Method for preparing an aqueous pressure sensitive adhesive (psa) emulsion, with high shearing resistance
Inventor: SCHOONBROOD HAROLD
IPC: C09J157/00
Filed: 1998-12-08
Abstract: The invention concerns a method for preparing an aqueous pressure sensitive adhesive (PSA) emulsion with significantly increased shearing resistance, characterised in that it consists, while polymerising into radical aqueous emulsion monomers comprising at least 60 % of styrene and/or butadiene and/or (meth)acrylic esters and/or vinyl esters and/or vinyl nitriles, in using at least an emulsifier consisting of at least a non-ionic or an anionic fatty alcohol derivative, linear or branched, polyalkoxylated. The invention also concerns the use of an emulsifier as defined above for preparing PSA.
Patent FR-2776748-A1 (FR)
Title: Angle bracket for supporting building facade
Inventor: HUVET JEAN MARIE
IPC: E04F13/12
Filed: 1998-03-24
Abstract: The bracket (C) consists of a vertical member (A1) for fastening to a supporting wall (PO) and a horizontal member (A2) for attaching to the covering panels. The end (E) of the horizontal member is shaped so that its surfaces (PC1, PC2, PC3) match those of the joined edges (P1, P2) of adjacent panels.
Patent FR-2777173-A1 (FR)
Title: Embossing stamp for cake decoration
Inventor: BLANCHER FRANCK
IPC: A21C11/02
Filed: 1998-04-09
Abstract: Cakes are decorated by embossing a design in a sheet of marzipan, using a stamp. The stamp is a rigid plate with handles, 2-20 mm thick and 25-2400 cm<2> in area, and produces a design 1-3 mm deep. It can be round, square, oval or rectangular.
Patent FR-2778014-A1 (FR)
Title: Construction of remote control unit forming part of key to access a motor vehicle
Inventor: CHAILLIE FREDERIC
IPC: E05B19/04
Filed: 1998-04-24
Abstract: The remote control unit (1) is made from two half-shells (11,12) with a membrane (2) between acting as a sealing joint.  The membrane is moulded to provide different zones and shapes inside the unit and to provide additional functions such as a light guide (21), contact and battery (4) retaining block.  Additionally the membrane provides a path for  dispersion of static electricity charge (25).
Patent FR-2778029-A1 (FR)
Title: Universal connector for insulated sheathed electrical wiring
Inventor: LACROIX JACQUES
IPC: H01R4/24
Filed: 1998-04-27
Abstract: The device has a box (1) having a passage (5,6) for introducing a portion of the ends of the wire sheath, with members (9) for receiving these portions in the box. There are connecting conductors (2) introduced in the box transversally to the sheaths, and having a connection slot (16-19) lodged between the two lips (20,21) forming a pair of lips spaced from each other, and formed for cooperating with the wire receiving members (9) for gripping these sheaths. Each lip is pivoted around a hinged zone extending along a pivoting axis (27) of  the lip.