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Patent FR-3049133-A1 (FR)
Title: Systeme electronique autonome de surveillance de la consommation d'un produit fluide contenu dans un recipient et flacon pulverisateur muni d'un tel systeme
Inventor: LARMANJAT JEAN
IPC: H04B1/76
Filed: 2016-03-15
Abstract: Un système électronique (10) de surveillance de la consommation d'un produit fluide contenu dans un récipient (1) muni d'une pompe (4), le système comprenant une unité d'alimentation (11) et une unité de détection de consommation couplée à l'unité d'alimentation (11) et configurée pour détecter un évènement relatif à une modification de la quantité de produit fluide restant dans le récipient. Le système électronique (10) comprend une antenne de transmission de données (13) et un module de commande d'émission de données pour émettre un signal basé sur les données délivrées par ladite unité de détection, les moyens de commande et l'antenne (13) étant configurés pour transmettre des données sur un réseau de communication sans fil.
Patent FR-3049042-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage lineaire a lentille lineaire et ailes laterales de diffusion de la lumiere
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage linéaire à diodes électroluminescentes comprenant une lentille linéaire (21), au moins translucide, d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (L) du corps (2), avec une face externe d'émission (22) de la lumière et une face interne de réception (23) de la lumière des diodes (5), dont - la face d'émission (22), vue en section droite transversale, possède une partie centrale (24) de forme générale convexe et protubérante bordée par deux parties latérales planes, chaque bord de la partie centrale formant avec la partie plane correspondante un angle, mesuré à l'extérieur de la lentille linéaire, inférieur ou égal à 95°, et - la face de réception (23), vue en section droite transversale, comprend : - une région centrale (30) en partie au moins concave située en regard de la région centrale de la face d'émission pour former une cavité d'accueil des diodes, deux parties latérales planes sensiblement parallèles aux parties latérales planes de la face d'émission pour former deux ailes (32) latérales de diffusion de la lumière qui bordent la lentille linéaire (21), chaque bord de la région centrale formant avec la partie plane correspondante un angle, mesuré à l'intérieur de la lentille linéaire, supérieur ou égal à 100° et de préférence supérieur à 110°.
Patent FR-3051867-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique comportant une butee de detente et un moyen de purge de la chambre superieure
Inventor: VIGUET CARRIN MARC
IPC: F16F9/49
Filed: 2016-05-25
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un piston (4) coulissant dans un tube intérieur (6), ce piston (4) séparant une chambre supérieure (8) d'une chambre inférieure (10) dont la base est en communication avec une chambre extérieure (14), et comportant en haut de la chambre supérieure (8) une butée de détente (20) équipée d'un clapet anti-retour (26) permettant un passage de fluides vers la chambre extérieure (14), la chambre supérieure (8) comportant une butée supérieure (30) maintenue dans le tube intérieur (6), présentant un dessous concave (34), et comportant une butée inférieure (32) maintenue sur la tige (2), présentant un dessus convexe (36) prévu pour s'ajuster en fin de course de détente dans le dessous concave (34).
Patent FR-3052607-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la consommation energetique d'un equipement
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: H02J3/28
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification de la consommation énergétique d'un équipement (1) alimenté par un réseau électrique (2), le procédé comprenant des étapes de : (a) réception de données descriptives d'un état du réseau électrique (2), comprenant des données quantifiant de façon sensiblement instantanée un surplus ou un déficit d'énergie d'origine renouvelable au sein du réseau (2) ; (b) génération par un élément de gestion (30) d'une consigne dynamique de puissance en fonction desdites données ; (c) émission de ladite consigne à destination d'un module de contrôle (12) de l'équipement (1) ; (d) régulation en puissance dudit équipement (1) en fonction de la consigne de puissance ; caractérisée en ce que l'étape (b) comprend la limitation de ladite consigne dynamique de puissance générée de sorte à ce qu'elle présente une vitesse de variation inférieure à une vitesse seuil de référence.
Patent FR-3055386-A1 (FR)
Title: Ensemble piston bielle rotulee avec passage d’huile dans une rainure circulaire autour du piston
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J1/08
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une bielle (1) et un piston (2) destiné à être mobile dans un cylindre (20) et étant articulé sur la bielle (1) par une liaison rotule, un corps (1a) longiforme de la bielle (1), portant le volume sphérique (5) à une de ses extrémités, étant traversé par un canal (9) longitudinal d'huile de lubrification débouchant à une portion du volume sphérique (5) de la bielle (1) la plus interne au piston (2), un premier flux d'huile, en sortie du canal (9), s'écoulant dans un intervalle (13) entre les volumes sphériques (5) en vis-à-vis. Un deuxième flux d'huile, en sortie du canal (9) pénètre dans au moins un conduit intérieur (10a) au piston (2) débouchant sur une paroi latérale externe du piston (2) en étant prolongé à l'extérieur du piston (2) par une rainure extérieure (10) circulaire portée par la paroi latérale externe.
Patent FR-3055462-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des cycles de rafraichissement des memoires non-volatiles
Inventor: GHERMAN VALENTIN
IPC: G11C11/406
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour contrôler les cycles de rafraichissement de données stockées en mémoire non-volatile . Le dispositif comprend un capteur de température apte à mesurer la température d'au moins une mémoire non-volatile et à délivrer une information représentative de la température mesurée, et un module de contrôle couplé au capteur de température, apte à utiliser l'information de température avec une modélisation de l'impact de la température sur le temps de rétention des données pour déterminer si une perte imminente de données est imminente et si oui générer une alerte.
Patent FR-3058342-A1 (FR)
Title: Procede de percage comprenant une mesure de trainee(s), et dispositif de percage correspondant
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage d'un élément à percer au moyen d'un dispositif de perçage et d'un outil de coupe comprenant des listels et des arrêtes de coupe, ledit procédé comprenant une étape de détermination d'au moins une valeur de charge représentatives de la trainée globale due aux frottements internes dudit dispositif de perçage et au frottement desdits listels dans ledit élément à percer, cette étape comprenant les sous étapes suivantes : - arrêt de ladite opération de perçage ; - recul dudit outil de coupe sur une distance prédéterminée ; - entrainement dudit outil de coupe avec des paramètres de coupe prédéterminés ; - mesure d'au moins une valeur de charge pendant l'entrainement dudit outil de coupe avec lesdits paramètres de coupe avant que ses arrêtes de coupe n'entrent de nouveau en contact avec ledit élément à percer, et après stabilisation desdites valeurs de charge, ladite au moins une valeur de charge mesurée étant représentative de ladite trainée globale.
Patent FR-3059357-A1 (FR)
Title: Bol de remplissage deporte escamotable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: F01M11/04
Filed: 2016-11-28
Abstract: Dispositif (10) de remplissage de liquide de lubrification dans un moteur (100) de véhicule automobile couvert par un capot (12) basculant entre une position de fermeture et une position d'ouverture et comprenant un collecteur (14) de liquide connecté à une extrémité d'un tube d'amenée (15) vers un carter de liquide de lubrification, caractérisé en ce que ledit collecteur (14) est escamotable entre une position repliée et une position de remplissage disposée à un niveau au-dessus de la position repliée et entrainée par l'ouverture du capot (12).
Patent FR-3061056-A1 (FR)
Title: Embout de vissage pour outil de vissage et outil de vissage comportant un tel embout
Inventor: SPOREN AMAURY
IPC: B25B23/02
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention se rapporte à un embout de vissage (20 ; 120 ; 220 ; 320) pour outil de vissage (1) pour le serrage d'un élément de fixation (2) auto-cassant , tel qu'un écrou une vis auto-cassant(e), l'élément de fixation (2) comportant une partie taraudée reliée à un tête de vissage par l'intermédiaire d'une zone de rupture, l'embout de vissage comportant une douille de vissage (26) apte à coopérer avec l'élément de fixation (2) pour l'entrainer en rotation, l'embout de vissage (20 ; 120 ; 220 ; 320) comportant un module de rétention (22 ; 122 ; 222 ; 322) de la partie cassée de l'élément de fixation (2) dans la douille de vissage (26) après rupture de l'élément de fixation, le module de rétention (22 ; 122 ; 222 ; 322) comportant au moins un élément de retenue (28 ; 128 ; 228), mobile entre une position verrouillée, dans laquelle l'élément de retenue (28 ; 128 ; 228) empêche la sortie de la partie cassée de l'élément de fixation de la douille de vissage, et une position déverrouillée, dans laquelle l'élément de retenue (28 ; 128 ; 228) autorise cette sortie.
Patent FR-3062222-A1 (FR)
Title: Procede pour l'acces par un equipement informatique client a un systeme de gestion de base de donnes
Inventor: DE POMEREU D'ALIGRE NICOLAS
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'accès par un équipement informatique client à un système de gestion de base de données via une connexion http avec un serveur mandataire, comprenant : • une étape de génération d'une requête par ledit équipement client • une étape de traitement par ledit serveur mandataire de ladite requête pour interroger ladite base de données, en fonction des paramètres contenus dans ladite requête caractérisé en ce que : - ladite requête est une requête SQL - ledit serveur mandataire comporte un module de sécurité paramétrable par injection de code, ○ pour analyser le contenu de ladite requête et de ses paramètres et ○ assurer conditionnellement la transmission de ladite requête à un module d'extraction - ledit module d'extraction assurant la conversion de la requête en instructions JDBC transmises audit système de gestion de base de données - ledit module d'extraction recevant en réponse les données au format JDBC et assurant la conversion en flux JSON
Patent FR-3063681-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation d'une cartouche dans un boitier, boitier comprenant ledit dispositif et ensemble dudit boitier et de ladite cartouche
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H3/00
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'immobilisation d'une cartouche (130) dans un boîtier (100), ledit dispositif comprenant un déclencheur (400), permettant dans une première position, le maintien de ladite cartouche (130) dans ledit boîtier (100), et dans une seconde position, l'introduction/extraction de ladite cartouche (130) par rapport audit boîtier (100), ledit dispositif comprenant en outre un organe de verrouillage (500) dudit déclencheur, ledit organe de verrouillage (500) étant configuré pour venir en une position de blocage dudit déclencheur (400) dans ladite première position, ledit déclencheur (400) et ledit organe de verrouillage (500) étant mobiles selon deux directions différentes. L'invention concerne également un boîtier comprenant un logement, destiné à accueillir ladite cartouche (130), et un tel dispositif d'immobilisation ainsi qu'un ensemble dudit boîtier et de ladite cartouche. Application à des dispositifs de diffusion, notamment de fragrance, en particulier pour véhicule automobile.
Patent FR-3063693-A1 (FR)
Title: Support de rangement d’habitacle de vehicule
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-03-10
Abstract: Support de rangement escamotable (10) pour habitacle de véhicule, comprenant une première rainure (12) agencée pour recevoir notamment un téléphone portable, une deuxième rainure (13) agencée pour recevoir notamment une carte de crédit, caractérisé en ce que la première rainure (12) est décalée de la deuxième rainure (13) suivant une direction longitudinale du véhicule.
Patent FR-3064348-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des connecteurs avec supports
Inventor: FLIN MATTHIEU
IPC: F28F9/007
Filed: 2017-03-24
Abstract: Echangeur d'un seul tenant permettant un transfert de chaleur entre un premier fluide et un second fluide comprenant de bas en haut en prenant le sens de fabrication : - au moins deux zones de distribution (3a) et (3b) ; - au moins deux zones de collection (5a) et (5b) ; - au moins deux connecteurs d'entrée (11a) et (11b) accolés aux zones de distribution et au moins deux connecteurs de sortie (12a) et (12b) accolés aux zones de collection ; - au moins une entrée (1) située sur chaque connecteur d'entrée ; - au moins une sortie (2) située sur chaque connecteur de sortie ; - une zone d'échange (4) permettant un transfert de chaleur entre les canaux du premier fluide et les canaux du second fluide; avec chaque connecteur comprenant des supports dans leur partie supérieure interne.
Patent FR-3065236-A1 (FR)
Title: Panneau de toiture autoportant
Inventor: BALANCHE CHRISTIAN
IPC: E04D3/361
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau composite autoportant (10) agencé pour former la toiture (4) d'une maison d'habitation (1), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément (11,11') en forme globale de parallélépipède allongé comprenant une face intérieure (12), une face extérieure (13) et des bords latéraux (14) et longitudinaux (15, 15'; 16) reliant entre elles lesdites faces intérieure et extérieure (12; 13), ledit bord longitudinal (15,15') comportant une première découpe longitudinale (26,26) en forme de J aménagée du côté de ladite face intérieure (12), une deuxième découpe longitudinale (27,27') en forme de J aménagée du côté de la face extérieure (13), et une découpe intermédiaire (28) longitudinale rejoignant les première et deuxième découpes longitudinales (26, 26'; 27, 27') et ayant une section transversale en forme de N incliné, ledit bord longitudinal (16) ayant une section transversale de forme complémentaire à celle dudit bord longitudinal (15,15').
Patent FR-3065186-A1 (FR)
Title: Cadre de dispositif d'obturation pour vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention se rapporte à un cadre (22) pour dispositif d'obturation pour véhicule automobile, notamment pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : - au moins un insert (30-35) au moins en partie en matériau composite, - un corps (37) à base de matière plastique enrobant au moins partiellement l'insert.
Patent FR-3068637-A1 (FR)
Title: Pointe d'injection amovible pour le moulage de matiere plastique
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/27
Filed: 2017-07-06
Abstract: Pointe d'injection amovible pour le moulage de matière plastique, située à l'extrémité d'un canal (2) d'amenée de la matière plastique fluide à proximité d'un seuil d'injection (3), comportant une restriction du canal d'amenée de la matière plastique, constituée par un tube cylindrique (4) de longueur comprise entre 0,5 et 3 mm et de diamètre compris entre 0,3 et 1 mm.
Patent FR-3071716-A1 (FR)
Title: Insert textile a finalite medicale et son procede de fabrication
Inventor: MIGNOT ERIC
IPC: D04B21/20
Filed: 2017-10-04
Abstract: Cet insert textile tricoté en trois dimensions est obtenu en une seule étape par technologie à maille jetée sur métier Rachel à double fonture ou sur métier crochet. Il comporte en sens production au moins deux tubes (102 ; 103) s'étendant parallèlement entre eux, et séparés entre eux par une zone de liage (104) au niveau de laquelle les nappes résultant du tricotage sont liées entre elles.
Patent FR-3059038-A1 (FR)
Title: Systeme de resistance a l'ecoulement variable pour une utilisation dans un puits souterrain
Inventor: FROSELL THOMAS JULES
IPC: E21B43/12
Filed: 2017-10-18
Abstract: Un système de résistance à l'écoulement variable pour une utilisation dans un puits souterrain comprend un premier trajet d'écoulement conçu pour recevoir un fluide, un capteur conçu pour mesurer une propriété du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement, et un actionneur conçu pour commander un débit entrant du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement basé sur la propriété du fluide mesurée par le capteur.
Patent FR-3073415-A1 (FR)
Title: Systeme auto-emulsionnable solide et son procede de fabrication par impression en 3 dimensions
Inventor: JANNIN VINCENT
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: Système solide auto-émulsionnable au contact d'une phase hydrophile apportée, après ingestion, par le liquide physiologique, ledit système auto-émulsionnable comprenant: au moins un actif ; et les excipients suivants : une phase lipophile ; un agent tensioactif présentant une balance hydrophile/lipophile (HLB) supérieure à 8 ; éventuellement un agent co-tensioactif ; ledit système étant susceptible d'être obtenu par impression en 3 dimensions (3D).
Patent FR-3074554-A1 (FR)
Title: Clapet de circuit hydraulique a perte de charge constante
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F16K17/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un clapet de pression (11) comprenant un corps (12) incluant au moins une ouverture d'admission (17) et au moins une ouverture de refoulement (18, 19), une soupape (13) coulissant dans ce corps (12), cette soupape (13) délimitant avec le corps (12) une chambre (24) et comportant une tête (23) située en vis-à-vis d'un siège (16) de l'ouverture d'admission (17), un ressort (14) tendant à presser la tête (23) de la soupape (13) contre le siège (16), une lèvre (31) d'appui de la tête (23) sur le siège (16). La tête (23) comporte au moins un trou (33) mettant en communication la chambre (24) avec l'ouverture de refoulement (18, 19), chaque trou (33) étant situé en vis-à-vis du siège (16) et en aval de la lèvre (31) par rapport à l'ouverture d'admission (17) pour abaisser la pression dans la chambre par effet Venturi lorsque la soupape est ouverte.
Patent FR-3076287-A1 (FR)
Title: Dispositif de deversement lateral de matiere, notamment d'enrobes, et systeme le comprenant
Inventor: MENARD GUY
IPC: B65G67/24
Filed: 2017-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de déversement latéral d'enrobés comprenant une goulotte cylindrique (7) ayant une ouverture d'entrée de matière dans sa paroi latérale (70) et une ouverture de sortie de matière (71), et destinée à être fixée à la paroi arrière (3A) d'une benne (3) de telle sorte que l'ouverture d'entrée de matière est en regard de l'ouverture de déchargement de la benne (3). Le dispositif (1) comprend en outre un piston de poussée de matière monté coulissant dans la goulotte (7) entre une position de remplissage, dans laquelle la tête du piston se situe en amont de l'ouverture d'entrée de matière de la goulotte, et une position d'éjection, dans laquelle la tête de piston a été déplacée vers l'ouverture de sortie (71) de la goulotte.
Patent FR-3082360-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux guides d'ondes
Inventor: BROSSIER JEROME
IPC: H01P11/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: Dispositif d'assemblage (10) configuré de sorte à être apte à passer d'une configuration, dans laquelle un support (11) est en appui sur une bride d'appui, prise parmi une première bride (1) et une deuxième bride (2) contiguës, de sorte à exercer un effort axial sur la bride d'appui et dans laquelle la première bride (1) et la deuxième bride (2) sont situées entre une came (12) et le support (11) reliés par un ensemble ressort (13, 14), à une autre configuration, par une rotation de la came (12) par rapport à l'ensemble ressort (13, 14) autour d'un axe de rotation (x), d'une position angulaire de pré-montage dans laquelle l'ensemble ressort (13, 14) ne serre pas la première bride (1) contre la deuxième bride (2) à une position angulaire de serrage, dans laquelle la première bride (1) exerce serre la première bride (1) sur la deuxième bride (2).
Patent FR-3077819-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'isoidide et/ou d'isomannide a partir d'isosorbide
Inventor: DELAUNAY THIERRY
IPC: C07D493/04
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'isoidide et/ou d'isomannide à partir d'isosorbide, dans des conditions de catalyse homogène et en présence d'un solvant.
Patent FR-3079092-A1 (FR)
Title: Circuit inverseur
Inventor: EL DIRANI HASSAN
IPC: H03K19/094
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un inverseur comprenant un interrupteur Z2-FET (IN ; IP).
Patent FR-3079067-A1 (FR)
Title: Cable electrique comprenant une couche polymerique facilement pelable
Inventor: KOELBLIN CHRISTIAN
IPC: H01B7/00
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble électrique (1) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (2), une couche électriquement isolante (4) entourant le conducteur électrique allongé (2), et une couche semi-conductrice (5) entourant la couche électriquement isolante (4), la couche semi-conductrice (5) comprenant au moins une charge conductrice, caractérisé en ce que la couche semi-conductrice comprend au moins un polymère d'éthylène non polaire ayant une température Vicat, selon la norme ISO 306, d'au moins 100°C.
Patent FR-3083990-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un reacteur a co-courant descendant de fluide.
Inventor: NASCIMENTO PEDRO
IPC: B01J8/12
Filed: 2018-07-23
Abstract: Un dispositif de filtration (20) de particules pour un réacteur (10), ledit réacteur définissant une entrée de fluide (17), recevant un lit granulaire (11) et étant équipé d'un plateau de distribution (12) comprenant un élément de plaque (13) entre ladite entrée de fluide et ledit lit granulaire, ledit élément de plaque définissant des orifices (19) pour l'écoulement du fluide vers le lit granulaire, le plateau de distribution étant dimensionné et disposé à l'intérieur du réacteur de sorte que les fluides introduits par ladite entrée de fluide soient contraints de passer par lesdits orifices du plateau pour atteindre ledit lit granulaire, le dispositif de filtration comprenant au moins un organe de filtration (21) perméable au fluide tout en retenant d'éventuelles particules entrainées par le fluide, dans lequel le dispositif de filtration est agencé pour être installé sur le plateau de distribution, de sorte que ledit au moins organe de filtration soit sur un chemin possible (F) d'écoulement de fluide vers ou depuis un jeu correspondant d'au moins un orifice de l'élément de plaque.
Patent FR-3087807-A1 (FR)
Title: Dispositif de lisse rabattable pour une barriere d'enceinte pour animaux d'elevage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E06B11/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le dispositif comprend un élément de lisse (24) configuré pour être disposé entre des montants de barrière (10A, 10B) en étant capable de pivoter autour d'un axe horizontal (A) entre une position active et une position rabattue. Il comprend également deux pênes de verrouillage (30A, 30B) portés par l'élément de lisse (24), chaque pêne de verrouillage étant relié à une poignée de commande (32A, 32B) située dans une zone centrale (24A) de l'élément de lisse pour commander le déplacement du pêne de verrouillage entre des positions de verrouillage et de déverrouillage.