baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029354-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique a polarisation de spin
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: H01L27/22
Filed: 2014-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif magnétique (200) comportant une première couche magnétique (201), dite couche de stockage, présentant une anisotropie uniaxiale avec un axe facile d'aimantation dans le plan de ladite couche de stockage et ayant une aimantation de direction variable possédant deux positions d'équilibre suivant ledit axe facile d'aimantation, une deuxième couche magnétique (203), dite couche de polarisation de spin d'électrons, ayant une aimantation perpendiculaire à celle de ladite couche de stockage et située hors du plan de la couche de polarisation de spin d'électrons, des moyens (204) pour faire circuler dans les couches, et perpendiculairement à celles-ci, un courant pour commuter d'une position d'équilibre de la direction d'aimantation de la couche de stockage à l'autre. Le dispositif (200) comporte en outre des moyens (205) pour appliquer un champ magnétique, dit champ transverse, dont la direction est sensiblement parallèle au plan de la couche de stockage et sensiblement perpendiculaire à l'axe facile d'aimantation de la couche de stockage.
Patent FR-3029138-A1 (FR)
Title: Stratifie elastomere comprenant 3 couches
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L23/12
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un stratifié élastomère comprenant 3 couches, la première couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant une première matrice élastomère, la deuxième couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant une deuxième matrice élastomère, laquelle deuxième matrice élastomère comprend un deuxième élastomère terpolymère d'éthylène, d'une α-oléfine et d'un diène non conjugué et contient plus de 10% en masse d'unité diénique, la troisième couche consistant en une composition de caoutchouc diénique comprenant un troisième élastomère diénique ayant un taux massique d'unité diénique supérieur à 50%, la deuxième couche étant disposée entre la première couche et la troisième couche. Un tel stratifié présente une bonne résistance à la séparation des couches qui le constituent.
Patent FR-3036173-A1 (FR)
Title: Panneau rayonnant a energie solaire passive
Inventor: BODERGAT GILLES
IPC: F24S10/50
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour chauffer de manière passive l'intérieur d'un bâtiment grâce à la transmission du rayonnement énergétique solaire direct et par réverbération traversant le dispositif. Il est constitué d'un panneau rayonnant (1) pré-percé de trous (2) sur toute sa surface, positionné parallèlement à une paroi vitrée (9) en double vitrage avec une lame d'air (10) entre les deux éléments. Le panneau rayonnant (1) est de couleur sombre (noir) coté paroi vitré (9) en double vitrage, le panneau rayonnant s'adapte sur un cadre de support réflecteurs (3) avec ces 4 vis (11) de fixation, où sur la partie extérieur du support réflecteur (3) se trouve 4 faces réflectrices (4,5,6,7) ayant des angles ouverts sur l'extérieur. Ces variantes sont destinées à faciliter et adapter l'utilisation du dispositif de panneau rayonnant décrit dans l'invention ci-dessus. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tout type de bâtiment et habitation destinés à être chauffés.
Patent FR-3026986-A1 (FR)
Title: Livre auto-eclaire
Inventor: MONS SOLANGE
IPC: B42D1/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Livre auto-éclairé L'invention concerne tous types de livres dans tous les domaines ainsi que les livres-jouets et d'éveil pour les enfants, les carnets de notes, agendas, répertoires, etc., qui sont traditionnellement éclairés à la lumière naturelle ou artificielle. Celle-ci, non adaptée à l'intimité de la lecture est dérangeante dans beaucoup de situations et entraîne de surcroît une surconsommation d'énergie car on éclaire de manière ambiante une bien plus grande surface que celle de la page qu'on lit. L'invention propose un système d'éclairage intégré selon trois modes de réalisation différents ayant pour point commun une tête lumineuse dont le support est fixé dans la concavité du dos et qui est alimentée par une ou plusieurs piles plates amovibles. L'allumage et l'extinction de cette tête lumineuse sont réalisés par un micro-interrupteur . Ce système d'éclairage intégré, qui génère un impact écologique d'importance, s'adresse à tous les utilisateurs désireux d'avoir un certain confort de lecture et d'indépendance en toutes situations.
Patent FR-3033015-A1 (FR)
Title: Poulie et dispositif a poulie comprenant une telle poulie
Inventor: ALBRECHT DIRK
IPC: F16H55/36
Filed: 2015-02-23
Abstract: Cette poulie (4) est prévue pour être montée autour d'un roulement (6) et comprend un voile intérieur (42) de liaison à une bague extérieure (60) du roulement, un voile extérieur (40) de liaison à un élément souple (8) de transmission d'effort, et des nervures radiales (44) de liaison entre le voile extérieur et le voile intérieur. Les nervures (44) sont réparties en plusieurs groupes, chaque groupe comprenant au moins trois nervures successives, qui forment plusieurs paires de nervures adjacentes, dont les plans médians sont séparés deux à deux avec un angle régulier, et l'angle entre les plans médians de deux nervures adjacentes d'un même groupe varie, entre deux groupes adjacents, d'au moins 5% par rapport au plus petit des deux angles.
Patent FR-3037166-A1 (FR)
Title: Procedes de generation de module de code logiciel conditionnel et procede de controle d’au moins une installation domotique d’un batiment
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-06-04
Abstract: la présente invention concerne un procédé de génération de module de code logiciel conditionnel et un procédé de contrôle d'au moins une installation domotique d'un bâtiment, l'installation domotique comprenant une pluralité de dispositifs domotiques chaque dispositif domotique étant représenté par au moins une instance de modèle de dispositif générique (GDM) et au moins une instance de modèle de dispositif de bas niveau (RDM) ; le procédé de génération étant exécuté par une unité de gestion connecté à l'au moins une installation domotique et comprenant une étape de détermination d'une conversion d'état convertissant des variables d'état entre le modèle de bas niveau le modèle générique.
Patent FR-3038268-A1 (FR)
Title: Soufflet d’une commande de boite de vitesses et procede de montage du soufflet sur un vehicule automobile
Inventor: BARD SEBASTIEN
IPC: F16H59/02
Filed: 2015-07-02
Abstract: Dans ce soufflet (10) d'une commande de boîte de vitesses, de forme générale tubulaire comportant une section (S1) de plus petit diamètre, une surface du soufflet (10) est au moins partiellement tapissée d'un matériau insonorisant (13). Le soufflet (10) comporte une coiffe (11) formant un premier cône tronqué et une excroissance (12) formant un second cône tronqué, la coiffe (11) et l'excroissance (12) sont liées à l'endroit de la section (S1) de plus petit diamètre et la surface au moins partiellement tapissée du matériau insonorisant (13) appartient à l'excroissance (12).
Patent FR-3042442-A1 (FR)
Title: "agencement pour la liaison d'un porte-fusee a un element de structure de vehicule automobile"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G7/00
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne une agencement (10) pour la liaison d'un porte-fusée (12) à un élément (19) de structure de véhicule automobile comportant : - un porte-fusée (12) monté pivotant sur l'élément (19) de structure ; - un moyen (18) de filtration qui limite le pivotement du porte-fusée (12) et qui comporte une bague (64) extérieure, une armature (70) intérieure et un organe (72) annulaire de filtration intercalé radialement ; l'armature (70) intérieure présente un tronçon (70C) d'encastrement de forme sensiblement tronconique qui est reçu dans un logement (78) complémentaire de l'élément (19) de structure.
Patent FR-3042888-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation automatique des conditions d'etablissement de diagnostic par un systeme de diagnostic embarque
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique apte à adapter le jeu de conditions de réalisation de diagnostics matériels, dans un système OBD, en vue d'optimiser le compromis entre le nombre de diagnostics réalisés, notamment pour respecter la législation portant sur le ratio entre le nombre de diagnostics réalisés sur un composant et le nombre de cycles de roulage, et la précision desdits diagnostics.
Patent FR-3042836-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement
Inventor: BAGARD DIDIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-10-27
Abstract: Dispositif d'amortissement (14) à fréquence de résonance fixe, le dispositif (14) étant apte à être intégré dans un composant (1) d'un système de transmission de véhicule de manière à être disposé hors du chemin emprunté par le couple transmis par ledit composant, le dispositif (14) comprenant: - un composant primaire (15), - un composant secondaire (25), mobile en rotation autour d'un axe (X) par rapport au composant primaire (15) contre une force de rappel élastique exercée par au moins un organe de rappel élastique (22), ledit organe de rappel élastique (22) s'étendant angulairement entre deux extrémités, et chaque extrémité angulaire de l'organe de rappel élastique (22) présentant successivement axialement : - une première portion axiale (85), apte à venir en contact avec l'un du composant primaire (15) et du composant secondaire (25), et - une deuxième portion axiale (86), apte à venir en contact avec l'autre du composant primaire (15) et du composant secondaire (25).
Patent FR-3044743-A1 (FR)
Title: Systeme optique de projection, module lumineux et dispositif d'eclairage pour vehicule automobile comportant un tel systeme
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y115/30
Filed: 2015-12-07
Abstract: Système optique de projection (2), comportant une pluralité de lentille, recevant un rayonnement lumineux incident et assurant la collimation dudit rayonnement. La pluralité de lentilles comporte : - un premier groupe (21) de dioptres optiques, recevant le rayonnement incident, comportant au moins une surface convexe (221) portée par au moins une lentille (L1), assurant au moins une partie de ladite focalisation ; - un deuxième groupe (22) de dioptres optiques, recevant le rayonnement issu du premier groupe, comportant au moins une surface concave (222) portée par au moins une lentille (L3), assurant la correction des aberrations de chromatisme ; - un troisième groupe (23) de dioptres optiques, recevant le rayonnement issu du deuxième groupe, comportant au moins deux surfaces convexes 231, 232) et formant au moins une lentille (L4), assurant au moins une partie de ladite focalisation pour former une image.
Patent FR-3045248-A1 (FR)
Title: Controle d'acces a un service en ligne via un reseau li-fi
Inventor: PERRUFEL MICHELINE
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un contrôle d'accès à un service en ligne, l'accès au service étant sollicité, via un réseau de communication, par un terminal (SM) adapté pour recevoir des données diffusées par une pluralité de dispositifs de transmission de données par modulation de lumière produisant un faisceau lumineux. En particulier : - chaque dispositif de transmission est caractérisé par un identifiant unique (ID1,..., ID7), - chaque dispositif de transmission appartient à un groupe de dispositifs (GP1, GP2, GP3). On prévoit les étapes mises en œuvre par un serveur relié aux dispositifs de transmission : - sur réception d'une requête issue du terminal pour accéder au service via un deuxième dispositif de transmission identifié par un deuxième identifiant (ID3), vérifier si une précédente requête d'accès pour ce même terminal a été acceptée pour un premier dispositif de transmission identifié par un premier identifiant (ID2), et - quand les premier et deuxième identifiants correspondent à des dispositifs d'un même groupe (GP1), traiter la requête d'accès.
Patent FR-3047907-A1 (FR)
Title: Cordon extensible main / raquette
Inventor: ETCHEBARNE PATRICK
IPC: A63B60/58
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à un joueur de lâcher la raquette de la main tout en la gardant suspendue à proximité afin d'évacuer la pression que la main exerce tout au long du jeu sur la raquette. Il est constitué d'un bracelet (1) avec un volume en saillie (2) se portant autour et sous le poignet. Dans lequel est encastré une boule sphérique (21) creuse et métallique avec une ouverture et une fente sur l'extérieur du volume en saillie (2). Dans laquelle à son tour s'insère une bille creuse (22) métallique de taille inférieure mais suffisamment grosse pour ne pas passer a à travers la fente de celle-ci. La bille creuse (22) métallique est relié à l'extérieur par une bitte indépendante métallique (23) par son orifice. La bitte métallique (23) à la forme à ses extrémités de mini-boule (24) et (25) plus grosses que l'orifice empêchant la mini-boule (24) de sortir de l'intérieure de la bille creuse (22) métallique, tournant indépendamment à l'intérieur et à son extrémité. A son autre extrémité la mini-boule (25) métallique pénètre indépendamment dans une seconde bille creuse (26) métallique et ne peu plus en sortir à son tour. Dans la même bille creuse (26) métallique un second orifice à l'opposé du premier. Dans lequel une mini-boule (28) tourne relié par l'intermédiaire de la bitte métallique (27) à l'autre extrémité la mini-boule (29). La mini-boule (29) pénètre indépendamment la troisième bille creuse (30) métallique sur laquelle est fixé une attache (31) tourne à son intérieure et ne peu sortir. Une boucle (7) de quelques centimètre passe à l'intérieur de l'attache (31) pour se prolonger sur un cordon élastique (8) lequel par un diamètre inférieure enferme fermement le manche de la raquette en suspend mais aussi d'un simple mouvement de la main le libère également. Tous les éléments surélevés du dispositif ont leur propre rotation individuel cela entraîne une mobilité général des éléments entre eux et du mouvement du manche de la raquette. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à libérer des mains la tension qu'exerce la raquette pendants les brefs arrêts de jeu en la maintenant suspendue et à proximité de la main.
Patent FR-3048968-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'alkylamines
Inventor: SAVOUREY SOLENE
IPC: C07D211/82
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'alkylamines utilisant le monoxyde de carbone et l'utilisation de ce procédé dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, d'agents de surface, de détergents et d'engrais, comprenant une étape de préparation d'alkylamines par le procédé selon l'invention. La présente invention concerne, en outre, un procédé de préparation d'alkylamines marquées et leurs utilisations.
Patent FR-3049797-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une session de gestion entre un equipement et un dispositif de gestion de cet equipement
Inventor: GERODOLLE ANNE
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention propose un procédé d'établissement d'une session de gestion entre un premier équipement d'un premier réseau et un premier dispositif de gestion de cet équipement appartenant à un second réseau, comprenant : - l'établissement (F70) d'une session de gestion entre un second équipement du premier réseau, joignable depuis le second réseau, et un second dispositif de gestion de ce second équipement appartenant au second réseau ; - l'envoi (F80) par le second dispositif de gestion au second équipement, au cours de la session de gestion, d'une requête demandant au second équipement de télécharger un contenu à une adresse fournie par le premier équipement pour établir une session de gestion avec lui ; - l'exécution (F110) de la demande de téléchargement par le second équipement ; - en réponse à cette exécution, l'initiation (F170) d'une connexion par le premier équipement avec le premier dispositif de gestion pour établir une session de gestion avec celui-ci.
Patent FR-3038649-A1 (FR)
Inventor: MERICAS CHRIS J
IPC: E21B43/10
Filed: 2016-06-06
Abstract: Un système de fond de puits peut inclure de multiples sous-composants d'un ensemble séparateur de débris (128) de fond de puits qui est modulaire. Le système peut également comprendre de multiples coupleurs agencés sur ou parmi les sous-composants des multiples sous-composants. Chacun des coupleurs peut se raccorder aux autres dans différentes combinaisons pour former des configurations respectivement différentes de l'ensemble séparateur de débris (128) de fond de puits.
Patent FR-3053569-A1 (FR)
Title: Installation pour la croissance de vegetaux
Inventor: LE BORGNE PHILIPPE
IPC: A01G31/06
Filed: 2016-07-05
Abstract: Installation (1) pour la croissance de végétaux comprenant un châssis (2), des supports (3) d'extrémité montés à rotation autour d'un axe commun sur ledit châssis (2), des moyens (4) d'entraînement en rotation des supports (3) d'extrémité, et une pluralité de gouttières (5) supportées à pivotement entre les supports (3) d'extrémité. L'installation comprend, par gouttière (5), une paire d'anneaux (6) de suspension à l'intérieur desquels ladite gouttière (5) repose par appui, chaque anneau (6) de suspension étant couplé à un support (3) d'extrémité par une liaison (7) pivot d'axe parallèle à l'axe de rotation des supports (3) d'extrémité et chaque gouttière (5) comprenant un corps (51) allongé ouvert par le dessus et un capot (52) amovible de fermeture au moins partielle dudit corps (51), ledit capot (51) étant muni d'une pluralité d'orifices (53) traversants à travers lesquels les végétaux sont aptes à faire saillie.
Patent FR-3053990-A1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure de porte comprenant au moins un ecran acoustique
Inventor: LONOY JEROME
IPC: E05B77/36
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne une commande d'ouverture (1) extérieure de porte (3) latérale de véhicule automobile comprenant une poignée (5) et un étrier (7), l'étrier (7) comprenant une face avant et une face arrière (13), la poignée (5) étant montée sur la face avant, la commande d'ouverture (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins un écran (11) acoustique recouvrant au moins partiellement une ou plusieurs ouvertures présentées par la face arrière (13) de l'étrier (7).
Patent FR-3059664-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du carmin d’indigo
Inventor: SAYAH BABAK
IPC: C07D403/04
Filed: 2016-12-01
Abstract: Procédé de préparation de 5,5'-indigosulfonate de di-sodium, le produit de départ étant de l'indigo, ce procédé comprenant les étapes suivantes : i) l'indigo est soumis à un traitement de sulfonation conduisant à un mélange qui contient de l'acide 5,5'-indigosulfonique, ce procédé étant caractérisé en ce que : ii) on applique un traitement de réduction au mélange obtenu à l' étape i), et éventuellement une étape de purification, de façon à obtenir une composition comprenant de l' acide leuco-5,5 '-indigosulfonique, iii) l' acide leuco-5,5'-indigosulfonique est isolé de la composition issue de l'étape ii), iv) l' acide leuco-5,5'-indigosulfonique issu de l'étape iii) est oxydé en 5,5'- indigosulfonate de di-sodium.
Patent FR-3044619-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une tige d'essuie-glace (10) et un adaptateur de bras d'essuie-glace (12) pour le couplage à la tige d'essuie-glace (10) et le couplage à un adaptateur de balai d'essuie-glace. L'adaptateur de bras d'essuie-glace (12) est au moins, pour l'essentiel, en matière plastique.
Patent FR-3059623-A1 (FR)
Title: Dispositif d’auvent d’un vehicule a capot deflecteur de protection contre les eaux de ruissellement notamment d’un moteur d’entrainement d’essuie-glace
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'auvent d'un véhicule à capot déflecteur de protection contre les eaux de ruissellement notamment d'un moteur d'entraînement d'essuie-glace. Le dispositif d'auvent est caractérisé en ce qu'il comprend un capot déflecteur de protection (10) fixé dans le collecteur d'auvent (1) au-dessus d'au moins un accessoire (8) logé dans le collecteur d'auvent (1) pour éviter son endommagement par l'eau de pluie ou de lavage pénétrant dans le collecteur d'auvent (1) et dévier cette eau pour l'empêcher de pénétrer au travers d'une bouche d'entrée (5) du collecteur d'auvent (1). L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3061487-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation d'un dispositif de transfert ou de transport, notamment de comprimes pharmaceutiques
Inventor: BIRAGUE FREDERIC
IPC: B65G47/80
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'objet de l'invention est un module d'alimentation d'un dispositif de transfert ou de transport de produits, notamment de comprimés pharmaceutiques C, à partir d'un bol à effet centrifuge comprenant un plateau rotatif à axe incliné (12) et une cuve rotative (14) avec une face périphérique extérieure, le plateau rotatif à axe incliné (12) ayant un point d'échange (14-2 ), tangent avec le bord supérieur de ladite cuve rotative (14), recevant les produits, une bande isocinétique (16) continue, de hauteur H, orientée verticalement et plaquée contre ladite face périphérique extérieure, sur au moins un secteur S, de la cuve.
Patent FR-3067536-A1 (FR)
Title: Assemblage d'emission et de reception pour une antenne multifaisceaux et antenne multifaisceaux
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-06-13
Abstract: Cet assemblage comprend une pluralité d éléments rayonnants (32A,...,32F) formant une surface rayonnante (S), un réseau de distribution en émission (41) disposé en amont de la surface rayonnante (S) et comportant une pluralité de ports d émission, un réseau de distribution en réception (42) disposé en amont de la surface rayonnante (S) et comportant une pluralité de ports de réception, une pluralité d amplificateurs faible bruit et des moyens d interconnexion de chaque port de réception à au moins un amplificateur faible bruit. Le réseau de distribution en émission (41) et le réseau de distribution en réception (42) sont distincts l un de l autre et sont disposés dans un même boitier (34) distinct du module de communication. Le réseau de distribution en réception (42) et les éléments rayonnants (32A,...,32F) sont découplés thermiquement.
Patent FR-3062183-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'un mouvement de translation
Inventor: HIRTZ NORBERT
IPC: F16H57/12
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de blocage d'un mouvement de translation (T10) d'une crémaillère (12), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier pignon (18) monté pivotant sur un premier axe de pivotement (A18) solidaire d'un support mobile (20) entre une première position rapprochée dans laquelle le premier pignon (18) est en prise avec la crémaillère (12) et l'immobilise en translation et une deuxième position écartée dans laquelle le premier pignon (18) n'est pas en prise avec la crémaillère (12) et autorise la crémaillère (12) à se translater, - un deuxième pignon (22) monté pivotant sur un deuxième axe de pivotement (A22), parallèle au premier axe de pivotement (A18), solidaire d'un bras (24) relié au support mobile (20) par une liaison (26) configurée pour permettre au deuxième pignon (22) d'être en permanence en prise avec la crémaillère (12) et avec le premier pignon (18).