baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001743-A1 (FR)
Title: Insulation element, useful for renovating/constructing roofs, walls or grounds, comprises foam element and insulating cover, where foam element includes opposing shaped edges partly connected to shaped edge of adjacent insulation element
Inventor: PASSLACK WOLFGANG
IPC: B32B5/18
Filed: 2014-02-03
Abstract: The insulation element comprises a foam element in the form of a plate (1) and an insulating cover in the form of a mattress (2). The foam element includes two opposing shaped edges (3A, 3B) partly connected to a shaped edge of an adjacent insulation element. The shaped edges have a profile different from that of corresponding shaped edges (5A, 5B) of the insulating cover. The shaped edges implement a complete connection with the shaped edge of the adjacent insulation element, and are connected partly to the shaped edge of the adjacent insulation element. The insulation element comprises a foam element in the form of a plate (1) and an insulating cover in the form of a mattress (2). The foam element includes two opposing shaped edges (3A, 3B) partly connected to a shaped edge of an adjacent insulation element. The shaped edges have a profile different from that of corresponding shaped edges (5A, 5B) of the insulating cover. The shaped edges implement a complete connection with the shaped edge of the adjacent insulation element, and are connected partly to the shaped edge of the adjacent insulation element and partly to a free space (4) between foam elements of the adjacent insulation elements. The space is formed at a junction of the insulating cover. The shaped edges are provided in mutual alignment with the adjacent insulation elements in a single plane by connecting using a tooth and a groove. The shaped edges of the foam element are tilted. One of the shaped edges of the foam element is tilted with a bevel or a chamfer in the direction of the junction of the insulating cover. The chamfer is right or round. The insulating cover has free or almost free edges. The insulation element and the adjacent insulation element are placed in a single plane. The foam element and the insulating cover are connected together by bonding.
Patent FR-3018507-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eliminer les dejections animales sans les ramasser en les reduisant en poussiere
Inventor: CROCY JEAN LOUIS
IPC: E01H1/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: Dispositif pour éliminer les déjections animales en les asséchant et les réduisant en poussières caractérisé en ce qu'il comporte un contenant 1 muni d'un ou plusieurs compartiments 2 et 3 recevant un produit actif spongieux et un produit actif désintégrant, à possibilité miscibles, équipé d'un ou plusieurs moyens d'évacuation 4 et 5.
Patent FR-3016293-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dispositifs d'osteosynthese, dispositifs d'osteosynthese et implants en materiau hybride semi-synthetique obtenu par modification structurale des composants d'un biomateriau naturel marin
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: A61L27/36
Filed: 2014-01-10
Abstract: La présente invention porte sur un matériau hybride semi-synthétique qui comprend une fraction inorganique et une fraction organique, présentant un pH de 7 à 7,4 et dans lequel ladite fraction organique est réticulée, sur le procédé de fabrication de ce matériau et sur des dispositifs d'ostéosynthèse ou implants en matériau hybride semi-synthétique .
Patent FR-3016966-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle ultrasonore de la qualite osseuse
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: G01N29/44
Filed: 2014-01-29
Abstract: Dispositif pour estimer la qualité osseuse d'un tissu osseux, comprenant : une première pièce (10) comportant une partie d'accrochage (11) enchâssant un transducteur ultrasonore (12) et apte à être maintenue contre une surface osseuse (21) de manière à positionner une surface active (13) dudit transducteur ultrasonore au contact de ladite surface osseuse, et une partie de guidage (15) faisant saillie comportant un logement de guidage (16) d'axe parallèle à ladite surface active, une seconde pièce (17) apte à être implantée dans le tissu osseux au travers dudit logement de guidage de manière à être insérée dans le tissu osseux à une distance prédéterminée (L) de ladite surface active, des moyens de traitement (18) étant aptes à générer un signal d'analyse (S(t)) correspondant à l'écho généré par la réflexion d'une onde ultrasonore par ladite seconde pièce, à partir duquel un indicateur de la qualité osseuse peut être déterminé.
Patent FR-3018616-A1 (FR)
Title: Dispositif a interference multi-mode large bande
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: G02B6/28
Filed: 2014-03-17
Abstract: L' invention est relative à un dispositif à interférence multi-mode (MMI) comprenant une dalle de forme générale parallélépipédique conçue par ses dimensions et son matériau pour générer un motif d'interférence optique stationnaire à partir d'une onde optique entrante. La dalle (1 0') comprend au moins trois nervures (22) parallèles à l'axe de l'onde optique entrante et disposées selon un pas apte à assurer un couplage optique entre les nervures.
Patent FR-3019798-A1 (FR)
Title: Caisse a parois laterales assemblees via des pieces de liaison
Inventor: BRIEZ STEEVE
IPC: B65D19/38
Filed: 2014-04-11
Abstract: La caisse (1) comporte une pluralité de parois latérales (2a, 2b, 2c, 2d) chacune munie d'une première traverse horizontale (4a) et d'une deuxième traverse horizontale (4b) chacune munie d'un bord supérieur (5a) et d'un bord inférieur (5b) définissant au moins localement la hauteur totale (H) de ladite première, respectivement deuxième, traverse horizontale. Ladite caisse (1) comporte une première pièce de liaison (6) réalisant l'interface entre un couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d) de la pluralité de parois latérales, ladite première pièce de liaison (6) étant munie, pour chaque paroi latérale dudit couple de parois latérales adjacentes (2c, 2d), d'un logement (7) de réception d'une partie de la première traverse horizontale correspondante et d'un organe de retenue (8) comportant une partie élastiquement déformable (9) et une tête de retenue (10). Dans une configuration d'assemblage de ladite caisse (1), pour chaque paroi latérale dudit couple de parois latérales (2c, 2d) adjacentes, les bords inférieur et supérieur (5a, 5b) de la première traverse horizontale correspondante sont, au moins en partie, en regard, et de préférence en contact, l'un avec le fond (13) du logement correspondant de la première pièce de liaison (6), et l'autre avec la tête de retenue (10) correspondante de la première pièce de liaison (6).
Patent FR-3022288-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d'une sous face de coffre de volet roulant
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de renfort (1) d'une sous face (2) de coffre de volet roulant contre une déformation, ce dispositif comprenant une tige (la) de renfort associée à la structure du bord (2a) de la sous face (2) du coffre de volet destiné à être en regard de la partie du volet en déplacement vertical, caractérisé en ce que la tige de renfort (la) est montée sur au moins une des faces du bord de la sous face (2) du coffre de volet.
Patent FR-3027599-A1 (FR)
Title: Utilisation d'ester de derives n-acyles d'acide amines et de polyols comme agent antivieillissement de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: C07D207/16
Filed: 2014-10-27
Abstract: Au nom de : Société d'Exploitation de Produits Pour les Industries Chimiques-SEPPIC Inventeurs : Laetitia CATTUZZATO, Sandy DUMONT, Jérôme GUILBOT Abrégé : Utilisation d'un composé de formule (I) : R'-O-CH2-CH(OH)-[CH2-O-CH2]s-[CH(OH)]p-CH2-O-R" (l) dans laquelle s est égal à 0 ou à 1 et p est égal à 0, 1, 2 ou 3 et R' et R", identiques ou différents, représentent soit un atome d'hydrogène, soit un radical monovalent de formule (lla) : soit un radical monovalent de formule (llb) : étant entendu qu'au moins un des radicaux R' ou R" ne représente pas un atome d'hydrogène et que lorsqu'aucun des radicaux R' et R" ne représente un atome d'hydrogène, R' et R" sont identiques, ou d'un mélange de composés de formules (I), ladite utilisation étant dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres ou bien d'éliminer lesdits signes et, ladite utilisation étant dans une composition cosmétique. Nouveau produit et procédé cosmétique.
Patent FR-3028955-A1 (FR)
Title: Procede de prediction de la sensibilite d'un patient a un traitement inhibiteur de la voie mtor
Inventor: ZHANG CHANG XIAN
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé in vitro de prédiction de la sensibilité d'un patient atteint d'une tumeur à un traitement inhibiteur de la voie mTOR, ledit procédé comprenant la détermination du niveau d'expression de ménine dans un échantillon test de ladite tumeur, un niveau d'expression inférieur de ménine dans l'échantillon test par rapport à l'échantillon de référence étant indicatif de la sensibilité du patient audit traitement. La présente invention a également pour objet l'utilisation de ménine en tant que biomarqueur pour la prédiction de la sensibilité d'un patient atteint d'une tumeur à un traitement inhibiteur de la voie mTOR.
Patent FR-3029369-A1 (FR)
Title: Appareil electronique comprenant un transistor et procede mis en oeuvre dans un tel appareil electronique
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H03K17/28
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un appareil électronique comprenant au moins un transistor (24 ; 26) interposé entre une borne d'entrée (2) et une borne de sortie (4), ainsi qu'un convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) commandé par une unité de commande (11) et délivrant un signal analogique (A1 ; A2) destiné à une électrode de commande (G1 ; G2) du transistor (24 ; 26). L'unité de commande (11) est conçue pour commander le convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) de façon à ce que le signal analogique délivré (A1 ; A2) provoque une commutation du transistor (24 ; 26) entre un état passant et un état bloqué pour une phase donnée d'une tension alternative (V0) présente sur la borne d'entrée (2). L'unité de commande (11) est en outre conçue pour mémoriser une représentation d'un profil d'évolution temporelle dudit signal analogique (A1 ; A2) et pour commander le convertisseur numérique-analogique (16 ; 18) conformément à ce profil d'évolution temporelle pendant une phase de commutation du transistor (24 ; 26). Un procédé mis en œuvre dans un tel appareil électronique est également proposé.
Patent FR-3031046-A1 (FR)
Title: Installation pour la separation et l'individualisation d'objets postaux heterogenes
Inventor: CREST KARINE
IPC: B07C5/342
Filed: 2014-12-24
Abstract: Une installation de séparation et d'individualisation d'objets postaux hétérogènes du type petits colis ou paquets (2), comprend : - une plateforme (3) pour stocker temporairement un tas d'objets postaux disposés en vrac, - un système de vision (4) adapté pour former des images numériques du tas d'objets postaux en vrac qui est statique sur la plateforme, - une unité de traitement de données (6) adaptée pour, à partir de ces images numériques, identifier un objet postal à individualiser lequel présente une face de préhension non recouverte par un autre objet postal, et apte à fournir des données indicatives de la position spatiale, l'orientation dans l'espace et les dimensions de cette face de préhension, - et une tête de préhension pneumatique (8) d'un bras robotisé (7) qui est pilotée à partir des dites données pour soulever cet objet postal à individualiser par la face de préhension, et pour déposer cet objet postal sur une zone de dépose hors de la plateforme.
Patent FR-3032172-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins un mat optronique
Inventor: DE LASSUS YVES
IPC: B63G8/38
Filed: 2015-02-02
Abstract: Cet engin sous-marin comportant au moins un mât optronique (1) dont l'extrémité libre comporte un hublot d'observation (2) derrière lequel sont placés des moyens (3) de prise de vue de l'environnement de l'engin comportant au moins un miroir (4) et une caméra (5), est caractérisé en ce que le hublot (2) s'étend sur 360° autour du mât et en ce qu'au moins le miroir (4) est monté rotatif autour de l'axe de ce mât pour permettre un balayage à 360° de l'environnement autour de l'engin sous-marin.
Patent FR-3016557-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une position d'attente de verrouillage d'un element de fermeture d'un vehicule automobile
Inventor: ARMBRUSTER REINER
IPC: H03K17/97
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne un système (1) de détection d'une position d'attente de verrouillage d'un élément de fermeture (10) d'un véhicule automobile. Il est prévu selon l'invention que le premier capteur (12) et le deuxième capteur magnétique (14) soient connectés par une liaison de données à une unité électronique (20) et qu'une transmission du signal de champ magnétique (18) et du signal de position à l'unité électronique (20) par une liaison de données ait lieu. L'invention concerne en outre un procédé de détection d'une position d'attente de verrouillage d'un élément de fermeture (10) d'un véhicule automobile.
Patent FR-3035666-A1 (FR)
Title: Structure textile tricote a zones differenciees
Inventor: BOUCARD NADEGE
IPC: D04B21/20
Filed: 2015-04-30
Abstract: Cette structure textile tricotée est obtenue par la technologie à maille jetée sur métier chaîne, Rachel ou crochet, en une seule étape. Elle comprend une zone centrale (101) délimitée par une zone périphérique (102), lesdites zones présentant des densités différentes et/ou des caractéristiques mécaniques différentes.
Patent FR-3040810-A1 (FR)
Title: Systeme informatique de gestion securisee d'informations numeriques
Inventor: LAURENT ANTOINE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (10) de gestion sécurisée d'informations numériques mettant en œuvre la traçabilité à valeur probante de ces informations, le système étant utilisable dans le domaine de l'archivage numérique, et comprenant des moyens de production (12) d'informations, des moyens de conservation (14) d'informations, des moyens de diffusion et de consommation (16) d'informations et des moyens de traçabilité (18) d'informations comportant un journal d'évènements (24) relatifs à des informations numériques et des moyens de détection (22) aptes à détecter chaque évènement, pour enregistrer cet évènement dans le journal d'évènements (24). Les moyens de détection (22) sont aptes à détecter en outre chaque évènement relatif à chaque information numérique lors de la production et lors de la diffusion ou de la consommation de celle-ci, pour enregistrer cet évènement dans le journal d'évènements (24) qui est partagé entre ces différents moyens.
Patent FR-3045682-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de materiaux
Inventor: BOUTILLIER BENOIT
IPC: E01F7/04
Filed: 2015-12-16
Abstract: Ce dispositif de retenue (2) de matériaux, comporte une structure de retenue (3) configurée pour retenir des matériaux ; un ensemble de fixation (15) destiné à être fixé à un point d'ancrage amont, et configuré pour relier la structure de retenue (3) au point d'ancrage amont, l'ensemble de fixation (15) comprenant une pluralité d'éléments de liaison (17), chaque élément de liaison (17) étant souple et allongé, et comprenant une première portion d'extrémité (17a) reliée à la structure de retenue (3) et une deuxième portion d'extrémité (17b) destinée à être reliée au point d'ancrage amont ; et au moins un élément de maintien (25) configuré pour maintenir en position la structure de retenue (3), et comprenant une première portion d'extrémité (25a) reliée à la structure de retenue (3) et une deuxième portion d'extrémité (25b) destinée à être reliée à un point d'ancrage aval disposé en aval de la structure de retenue (3).
Patent FR-3031730-A1 (FR)
Title: Separateur de glace pour circuit de carburant
Inventor: HAGSHENAS BEHZAD
IPC: B64D37/00
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un exemple de circuit de carburant comprend un séparateur de glace (110) qui retire des particules de glace d'un flux de carburant se déplaçant dans le séparateur de glace (110).
Patent FR-3047238-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un gel d'alumine presentant une haute dispersibilite et une taille de cristallite specifique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/36
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un gel alumine en une seule étape de précipitation, ladite étape de précipitation consistant en la mise en solution du précurseur acide d'aluminium, chlorure d'aluminium dans l'eau, à une température comprise entre 10 et 90°C, de sorte que le pH de la solution soit compris entre 0,5 et 5, pendant une durée comprise entre 2 et 60 minutes puis en l'ajustement du pH à un pH compris entre 7,5 et 9,5 par ajout dans la solution obtenue d'un précurseur basique, l'hydroxyde de sodium, pour obtenir une suspension, à une température comprise entre 5 et 35°C, et pendant une durée comprise entre 5 minutes et 5 heures, suivie d'une étape de filtration, ledit procédé ne comportant pas d'étape de lavage. La présente invention concerne également un nouveau un gel d'alumine présentant un indice de dispersibilité élevé, et en particulier un indice de dispersibilité supérieur à 80%, une taille de cristallite comprise entre 0,5 à 10 nm, ainsi qu'une teneur en chlore comprise entre 0,001% et 2% poids et une teneur en sodium comprise entre 0,001% et 2 % poids, les pourcentages poids étant exprimés par rapport à la masse totale de gel d'alumine.
Patent FR-3048099-A1 (FR)
Title: Systeme de controle permettant la comparaison de deux chaines de caracteres et procede d'installation d'une nouvelle configuration dans un aeronef
Inventor: FRAYSSIGNES ANNE
IPC: G06F17/22
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle permettant la comparaison d'une première et d'une deuxième chaîne de caractères, dans lequel : chaque caractère de chaque chaîne est transformé, suivant une charte formelle préétablie, en une image normalisée divisée en un nombre donné d'éléments normalisés, chaque élément normalisé étant associé à un code de comparaison qui est soit une couleur d'affichage, soit une valeur de bit, tous les éléments de signe de la première (respectivement, deuxième) chaîne étant associés à un même premier (respectivement troisième) code de comparaison, tous les éléments de fond de la première (respectivement, deuxième) chaîne étant associés à un même deuxième (respectivement quatrième) code de comparaison qui est opposé au premier (respectivement troisième) code de comparaison, pour chaque paire de caractères à comparer, une superposition des images normalisées desdits caractères est effectuée, élément par élément, donnant lieu à une opération sur les codes de comparaison desdits éléments. L'identité des deux chaînes de caractères est confirmée si l'affichage desdites chaînes superposées dans une zone de contrôle d'un écran multicouche révèle une zone uniformément colorée ou si le calcul de matrices de contrôle résultant de la superposition des caractères ne fournit que des matrices de contrôle uniformes. La comparaison s'effectue donc sans lecture des caractères ; les risques d'erreur sont supprimés.
Patent FR-3049869-A1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BOUQUIER BENOIT
IPC: A63B29/02
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention est relative à un harnais comportant une ceinture et une paire de tours de cuisse connectées par une sangle, ainsi qu'un connecteur positionné sur la partie ventrale de la ceinture. Le connecteur comprend : • une tige d'axe longitudinal AA reliant mécaniquement le connecteur à la ceinture, • une première pièce comprenant un anneau de connexion, et montée mobile en rotation par rapport à la ceinture autour de la tige, • une deuxième pièce en forme de C montée mobile en rotation autour d'un deuxième axe BB parallèle à l'axe AA et définissant un contour fermé avec l'axe BB, • la première pièce et la deuxième pièce pouvant être désolidarisées de sorte à permettre l'introduction d'au moins un accessoire de progression sur corde dans la deuxième pièce en forme de C. L'invention concerne également un procédé de montage d'un connecteur sur un tel harnais, ainsi qu'un procédé d'utilisation d'un connecteur sur un tel harnais.
Patent FR-3050695-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’une batterie pour vehicule automobile.
Inventor: FAUJOUR EMMANUEL
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'une batterie sur un élément de structure d'un véhicule, comportant: - un bac destiné à recevoir une batterie, - un support de bac destiné à assurer une fixation du bac sur un élément de structure du véhicule tel qu'un brancard, ledit support étant porté par au moins deux équerres destinées à être fixées contre une paroi de l'élément de structure, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen d'atténuation de vibrations (4) destiné à être fixé sur la paroi de l'élément de structure à l'aide des mêmes moyens de fixation que lesdites équerres (3) sur l'élément de structure.
Patent FR-3052469-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pour batiment a plusieurs etages comprenant un organe elastique
Inventor: COT PIERRE ALEXANDRE
IPC: E04B1/98
Filed: 2016-06-14
Abstract: Cette structure porteuse (12, 68) pour bâtiment (2) à plusieurs étages (4, 6, 8, 10), comprend un premier élément de structure (20, 70) apte à être rendu solidaire d'un premier étage (4) du bâtiment (2). Elle comprend en outre un second élément de structure (32, 72) apte à être rendu solidaire d'un second étage (6) du bâtiment (2) et un organe élastique monté de sorte à assurer la liaison mécanique entre le premier élément de structure (20, 70) et le second élément de structure (32, 72).
Patent FR-3053343-A1 (FR)
Title: Piece metallisee comprenant une couche d'oxyde de cuivre
Inventor: CORBINEAU JULIEN
IPC: C08J7/043
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne une pièce métallisée (1) comprenant au moins un support (2), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une couche métallisée (3) comprenant au moins du cuivre et de l'oxygène, la couche métallisée (3) recouvrant au moins en partie le support (2).
Patent FR-3039810-A1 (FR)
Title: Adaptateur de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/42
Filed: 2016-08-05
Abstract: Adaptateur de balai d'essuie-glace, notamment adaptateur de balai d'essuie-glace universel pour le couplage d'un balai d'essuie-glace (12) à un bras d'essuie-glace (14) comportant un corps de base (116) pour le couplage solidaire au balai d'essuie-glace (12), un élément de liaison (118) pour le couplage amovible au bras d'essuie-glace (14) et une unité de palier (120) pour monter de manière pivotante à l'état installé. L'élément de liaison (118) comporte un élément d'articulation (122) et un élément de palier (124). L'élément de liaison (118) réalise une liaison amovible avec le corps de base (116).
Patent FR-3056164-A1 (FR)
Title: Organe de commande
Inventor: BOMBARD STEPHANE
IPC: H01H9/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: Un organe de commande comprend un contacteur (4) présentant une partie centrale évidée, un corps (10) monté mobile dans l'organe de commande de manière à actionner le contacteur (4), et une source de lumière (6) agencée à l'extérieur du corps (10) de manière à éclairer, à travers ladite partie centrale, une face interne d'un élément (12) au moins partiellement translucide du corps (10). Le corps (10) s'étendant latéralement au-delà de ladite partie centrale. Un guide de lumière (20) comporte une face d'entrée (21), disposée de sorte à recevoir de la lumière émise par la source de lumière (6), et est agencé pour transmettre une partie au moins de ladite lumière en direction d'une région (15) de la face interne située latéralement par rapport à la partie centrale.