baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014083289-A1 (WO)
Title: Routage d'une requete de service visant un abonne ims
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un serveur S-CSCF dans un réseau IMS, comprenant des moyens pour recevoir une requête de service visant un dispositif-client (11) appartenant audit réseau IMS (1) et dont ledit serveur S-CSCF (27) a la charge. Ledit serveur S-CSCF comprend aussi des moyens pour effectuer, sur la base d'éléments d'information contenus dans ladite requête de service, des vérifications comprenant la détermination que le service requis est un service téléphonique, et la détermination que l'utilisateur du dispositif-client (11) visé dans la requête de service n'a pas souscrit à un service téléphonique auprès de l'opérateur du réseau IMS (1), et si le résultat desdites vérifications est positif, diriger la requête de service vers un réseau téléphonique (2) auquel appartient ledit dispositif-client visé (11).
Patent WO-2014114877-A1 (WO)
Title: Method for managing documents captured on a mobile device, and device suitable for carrying out said method
Inventor: BRABET BERNARD
IPC: H04N21/4223
Filed: 2014-01-22
Abstract: The invention relates to a method for managing documents captured using a mobile communication device in order to store same in organised storage elements, characterised in that it comprises the following steps of: associating trigger button information representative of trigger button-type user interface elements with a group of storage elements, a set of ordered actions executable by the mobile device being associated with each user interface element, said actions including an action for capturing a document using a capture means from a group of capture means provided in the mobile device and an action for saving the or each captured document to a pre-determined storage element; saving the trigger button information such that it can be accessed by the mobile device; selectively activating all or part of the user interface elements; and, when a user interface element is actuated, executing said ordered actions. The invention also relates to a corresponding device.
Patent WO-2015087000-A1 (WO)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit encapsule dans l'air
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: A61L9/12
Filed: 2014-12-11
Abstract: Dispositif de diffusion (1 ) destiné à recevoir une capsule (2) contenant un produit à diffuser dans l'air, le dispositif comportant : - une base (5); - un mécanisme de perforation (19) - un support (39) comportant un plateau (40) formant le fond d'un logement (61 ) pour capsule, le support étant mobile en translation dans la base entre une position haute dans laquelle le plateau escamote le mécanisme de perforation et une position basse dans laquelle le mécanisme de perforation fait saillie hors du plateau sur le fond du logement, - un couvercle (4), Le mouvement de fermeture du couvercle étant apte à presser une capsule logée dans le logement contre le plateau du support de manière à exercer une force d'appui sur le plateau du support, la force d'appui entraînant une translation du plateau entre la position haute et la position basse.
Patent WO-2015118239-A1 (WO)
Title: Procede de demarrage a distance securise d'un vehicule
Inventor: MONTHEL NICOLAS
IPC: B60R25/20
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et système (1) de démarrage à distance sécurisé d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes: -activation (11) du démarrage du moteur(10)du véhicule; -détection (16) d'un événement comprenant: détermination (12) d'une variation de couple (Vc) sur un intervalle de temps d'analyse (T) à partir de signaux de commande relatifs à des instructions de demande de couple moteur émanant d'un module de régulation (5) de ralenti moteur; comparaison (13) de la variation de couple (Vc) déterminée avec une valeur seuil de couple (Vs), et -déclenchement (14) de l'arrêt du moteur (10) lorsque la variation de couple (Vc) déterminée est supérieure ou égale à la valeur seuil de couple (Vs).
Patent WO-2015185849-A1 (WO)
Title: Vitrage pour la protection solaire muni de revetements de couches minces
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage de protection solaire comprenant un substrat, de préférence verrier, ledit substrat étant recouvert d'un revêtement de matériaux diélectriques sur chacune de ses faces, dans lequel chacun desdits revêtements est constitué d'une couche à base d'oxyde de titane ou d'un empilement de couches en matériaux diélectriques incorporant une telle couche, les épaisseurs desdites couches à base d'oxyde de titane dans chacun des revêtements étant comprises entre 10 et 70 nm.
Patent WO-2016071623-A1 (WO)
Title: Conduit intégrant un dispositif d'atténuation acoustique
Inventor: BURCKEL FRANÇOIS
IPC: F02M35/12
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet un conduit intégrant un dispositif d'atténuation acoustique. Conduit de circulation de gaz, notamment d'air, par exemple conduit de circulation d'air associé à un moteur à combustion interne, ledit conduit intégrant au moins un dispositif d'atténuation acoustique, caractérisé en ce que ledit dispositif d'atténuation acoustique (2) comprend au moins une portion de conduit (4) dont la section de passage est plus importante, c'est-à-dire supérieure à la section de passage courante du conduit (1), notamment à des sections de passage de portions de conduit amont et aval et/ou à la section de passage à l'entrée (6) et/ou à la sortie (6') dudit conduit, et dont la paroi est pourvue d'une pluralité de perforations ou d'ouvertures traversantes analogues (4'), réparties, préférentiellement de manière sensiblement homogène, sur tout la périphérie de ladite portion.
Patent WO-2016097601-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un effluent assurant la production d'energie electrique
Inventor: KHERRAT ROCHDI
IPC: H01M14/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'Invention concerne un procédé de traitement: d'un effluent liquide comprenant un polluant organique, ledit procédé assurant fa production d'énergie électrique, caractérisé en ce que : l'effluent liquide présente un pH appartenant â la gamme allant de 2 à 4 et contient de l'eau oxygénée, au moins une anode et une cathode plongent dans l'effluent liquide et sont reliées entre elles par un circuit électrique, la dite au moins une anode étant apte â générer des ions Fe 2+  par corrosion galvanique et ladite au moins une cathode étant en un matériau plus noble que le matériau constitutif de l'anode, des ions Fe 2+  sont générés à l'anode par corrosion galvanique et réagissent,, selon la réaction de Fenton, avec l'eau oxygénée présente dans l'effluent liquide, pour former des radicaux HO* entraînant la dégradation par oxydation du polluant organique présent dans l'effluent et la production d'énergie électrique, l'énergie électrique générée est récupérée, ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent WO-2016128680-A1 (WO)
Title: Installation de traitement de récipients comprenant une station de traitement et un dispositif de transfert latéral de récipients
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: B65G47/90
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne une installation (14) de traitement de récipients comprenant une station de traitement et au moins un dispositif (10) de convoyage de récipients comportant au moins un chariot (16) de convoyage mobile, le chariot (16) comportant une première navette (18) susceptible de circuler de manière indépendante le long d'un rail (20) de guidage et un organe (22) de préhension du récipient qui est lié mécaniquement à cette navette (18). Selon l'invention, le chariot (16) comporte une deuxième navette (18) qui est montée mobile sur un rail (20) de guidage. L'organe (22) de préhension est lié mécaniquement aux deux navettes (18) par l'intermédiaire d'un mécanisme comportant au moins deux bielles (24A, 24B) articulées en ciseau l'une à l'autre, une première bielle (24A) étant par ailleurs articulée autour d'un axe de rotation sur la première navette, et une seconde bielle (24B) étant par ailleurs articulée autour d'un axe de rotation sur la seconde navette, de sorte que la position transversale et la trajectoire de l'organe (22) de préhension peuvent être contrôlées en fonction de l'écartement des deux navettes (18) et de leur vitesse de déplacement. L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du dispositif.
Patent WO-2016135394-A1 (WO)
Title: Assemblage améliore d'inserts de renfort par un matériau polymère et face avant technique de véhicule automobile comprenant un tel assemblage
Inventor: AESCHLIMANN JEAN LOUIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un assemblage ( 10) à angle droit par un matériau polymère d'un premier insert de renfort longitudinal ( 12) et d'un deuxième insert de renfort longitudinal ( 14), chaque insert ( 12, 14) présentant une paroi de fond ( 12a, 14a) encadrée de parois latérales, dans lequel : le premier insert ( 12) comporte une extrémité recourbée ( 16) dont une extrémité libre définit une bordure ( 18) en appui plan contre la paroi de fond ( 14a) du deuxième insert ( 14), l'extrémité recourbée ( 16) du premier insert ( 12) et le deuxième insert ( 14) présentent chacun au niveau de leur jonction une ouverture (20, 22) traversant leur paroi de fond ( 12a, 14a), ces ouvertures définissant un passage traversant les inserts ( 12, 14) suivant la direction longitudinale du premier insert ( 12), le matériau polymère forme au moins un élément de renfort s'étendant au moins en partie à l'intérieur du passage et reliant les inserts ( 12, 14).
Patent WO-2017098157-A1 (WO)
Inventor: RIEFFEL LUC
IPC: B65G25/10
Filed: 2016-12-08
Abstract: Dispositif de manutention de produit en vrac (3) comportant un réservoir de stockage (1), d'une entrée (5) à l'une de ses extrémités, configurée pour permettre l'introduction de produit, d'une sortie (6), un moyen de poussée (7), comprenant un chariot (8) mobile en translation le long de parois latérales (4), un bras (11) mobile en rotation autour d'un axe transversal auxdites parois latérales, et un poussoir (13), disposé à l'extrémité dudit bras, ledit moyen de poussée (7) étant configuré de sorte qu'une combinaison de la translation du chariot (8) et de la rotation du bras permette audit poussoir de pousser le produit (3) et d'en transporter une partie vers la sortie (6), comportant en outre un extracteur (14) incliné vers la sortie vers le haut pour extraire du produit (3) dudit réservoir de stockage (1) de façon continue.
Patent WO-2017187035-A1 (WO)
Title: Hood-opening control device for a motor vehicle, and vehicle provided with such a control device
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: E05B85/10
Filed: 2017-03-21
Abstract: The invention relates to a hood-opening control device (1) for a motor vehicle, the support member (7) of which comprises at least one channel (11) and/or clamp (27), each configured to receive at least one electrical wire bundle (13, 25), such that at least one channel (11) and/or at least one clamp (27) have elastic compression means (15, 29) for securing said bundle(s) in position in said channel (11) and/or in said clamp (27).
Patent WO-2018015679-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc à haute rigidité
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C09J161/06
Filed: 2017-07-20
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine à base: - A1) d'au moins un composé aromatique issu de la réaction entre un réactif de formule α) où B représente CHO ou CH 2 OH et un réactif de formule β) ou γ): (β)(γ); et A2) d'au moins un dérivé de composé phénolique choisi parmi: A21) au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène, et/ou A22) au moins un dérivé d'un monophénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique à six chainons portant un unique groupe -O-Z, Z étant différent de l'hydrogène - les deux positions ortho du groupe -O-Z étant non substituées, ou - au moins une position ortho et la position para du groupe -O-Z étant non substituées. et leurs mélanges.
Patent WO-2018065712-A1 (WO)
Title: Procédé d'authentification mutuelle entre un équipement utilisateur et un réseau de communication
Inventor: RICHARD BENJAMIN
IPC: H04W56/00
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification mutuelle entre un équipement utilisateur (UE) et un réseau de communication, ledit réseau comprenant une entité de gestion de la mobilité (MME) et un serveur d'abonnés (HSS), ledit procédé, mis en œuvre par l'équipement utilisateur, comprenant : - réception (E8) d'un challenge d'authentification comprenant un jeton d'authentification (AUTN), fonction d'un premier index (idx Op,c ) et d'un premier message d'authentification (MAC 1 ) calculé par le serveur d'abonnés et fonction d'un premier numéro de séquence (SQN Op,c ), - vérification (E9) qu'une des conditions appartenant à un ensemble de conditions est vraie, ledit ensemble de conditions comprenant : - le premier numéro de séquence est identique à un deuxième numéro de séquence (SQN c ) mémorisé dans l'équipement utilisateur, et - le premier numéro de séquence est identique à la valeur précédente (SQN c 
 -1 ) du deuxième numéro de séquence et le premier index est strictement supérieur à un deuxième index (idx c ) mémorisé dans l'équipement client, - calcul et envoi (E13), lorsque l'une des conditions est vraie, d'un résultat d'authentification (RES) et d'un message d'authentification (MAC 4 ), fonction de la valeur précédente du deuxième numéro de séquence, ledit résultat d'authentification étant destiné à être vérifié pour authentifier l'équipement utilisateur.
Patent WO-2019012237-A1 (WO)
Title: Thermally-insulating sealed tank having a curved support strip
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: The invention relates to a thermally-insulating sealed tank incorporated into a carrier structure, together forming an edge, the tank having with two tank walls carried by the carrier structure and connected via a corner structure at the edge, each tank wall having a thermally-insulating barrier forming a support surface intended to receive an impervious membrane, the corner structure of the tank comprising a curved support strip (12) resting on the thermally-insulating barrier of the tank walls, and the corner structure having, in addition, an impervious corner membrane (18) resting on the support strip (12) and sealingly connecting the impervious membrane of the two tank walls, said impervious corner membrane (18) comprising at least one corner expansion bellows arranged to elongate the impervious corner membrane (18) at least in a direction perpendicular to the edge of the carrier structure.
Patent WO-2019158892-A1 (WO)
Title: Industrial process for continuously synthesizing alkane-sulphonic acid
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C309/04
Filed: 2019-02-20
Abstract: The present invention relates to an industrial process for continuously preparing alkane-sulphonic acid from the corresponding alkane and sulphur trioxide, the process being carried out in a solvent, which is the alkane-sulphonic acid.
Patent WO-2020115434-A1 (WO)
Inventor: CARROT GÉRALDINE
IPC: C09D5/14
Filed: 2019-12-04
Abstract: The present invention concerns a process for imparting bacteriostatic or bactericidal properties to the surface of an object, which consists in (a) providing an object of which the surface bears groups comprising at least one oxygen atom; (b) applying, to the surface provided in step (a), a coating based on polymers of polydopamine or a derivative thereof carrying at least one function -Y, where Y is a halogen atom or a function -N(R11)(R12) in which R11 and R12 are identical or different and are a hydrogen atom, an optionally substituted alkyl group or an optionally substituted aryl group; and (c) contacting the coated surface obtained after step (b) with a solution containing at least one dihalogen and at least one diamine at a temperature greater than ambient temperature, whereby a polyionene polymer-based coating is grafted covalently to said coated surface obtained after step (b). The present invention also concerns the object thus obtained and uses thereof particularly for packaging and/or preserving fresh food products but also for purifying or decontaminating a solution or a surface.
Patent WO-2020178525-A1 (WO)
Title: Drainage collection device
Inventor: DONATELLI GIANFRANCO
IPC: A61M25/00
Filed: 2020-03-04
Abstract: Drainage device (10) for draining a fluid contained in a collection device in a wall of a biological organ, the drainage device (10) comprising a tubular body (11) which has an inner surface which internally defines a drainage channel (13), and an outer surface (14), the body (11) being made of a shape memory material and being shaped so as to have: - a collecting portion (15) in which the body (11) is wound on itself around at least one winding axis (C) from a first end (11a), - a drainage portion (16) in which the body (11) extends generally in an extension direction (E) to a second end (11b), wherein the outer surface (14) of the body (11) comprises at least one groove (20) extending along the body (11) between the first (11a) and second (11b) ends.
Patent WO-2020229783-A1 (WO)
Inventor: CHAMBOSSE FLORENT
IPC: F24S20/50
Filed: 2020-05-15
Abstract: The invention relates to a deployable solar unit comprising: - a container (30) in which solar panels (36) are installed, - at least one first frame (3501a) in which one or more solar panels (36) are fastened, - at least one second frame (3502a) in which one or more solar panels (36) are fastened, - the first and second frames (3501a, 3502a) are articulated to one another, by means of a hinge (39a), between an unfolded state and a folded state, which frames are separated by a spacing zone (42) when they are in the folded state, wherein the solar unit comprises at least two adjacent pairs (35a, 35b) of frames, each pair comprising: - a first frame (3501a, 3502a), - a second frame (3501b, 3502b), - the first and the second frame (3501a, 3502a, 3501b, 3502b) of each pair (35a, 35b) are articulated to one another by means of a hinge (39a, 39b), which hinge (39a) is arranged such that its axis of rotation (391) is situated outside the spacing zone (42) when the frames (3501a, 3502a) are in the folded state, characterized in that: - the two pairs (35a, 35b) of frames are not connected to one another, or - a first frame (3502a) of a first pair (35a) is articulated to a second frame (3501b) of a second pair (35b) by means of a hinge (39ab), which hinge is arranged such that its axis (391) is situated outside the spacing zone separating said first frame (3502a) of said first pair (35a) and said second frame (3501b) of said second pair (35b) when said frames are in the folded state, said hinge (39ab) connecting the two pairs of frames (35a, 35b) being demountable in such a way that each of said pairs can be disconnected from one another.
Patent WO-2021105584-A1 (WO)
Inventor: DERODE THIBAULT
IPC: F42D5/04
Filed: 2020-11-16
Abstract: The invention relates to a device (1) for neutralizing a chemical or biological weapon (2), characterized in that it comprises: - a sealed enclosure (3) which delimits an internal volume (31) and is movable between a retracted position and an extended position; - a pyrotechnic neutralizing charge (4) which is disposed inside the enclosure (3); - a decontaminating agent (5) which is disposed inside the enclosure (3) and surrounds the pyrotechnic neutralizing charge (4); - a mitigating agent (6) which is disposed inside the enclosure (3) and covers the decontaminating agent (5).
Patent WO-2021198610-A1 (WO)
Title: Structure d'attenuation acoustique et son procede de fabrication
Inventor: ALGLAVE HUGUES
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-03-30
Abstract: Procédé de fabrication d'une structure d'atténuation acoustique comprenant un panneau multiéléments acoustiques complexes (220) s'étendant suivant une direction horizontal (DH) et une direction verticale (DV) et au moins une peau acoustique (210) recouvrant une des faces horizontales du panneau multiéléments acoustiques complexes, ledit panneau multiéléments acoustiques complexes (220) comprenant une pluralité d'éléments acoustiques complexes (221) ayant chacune une forme se rétrécissant progressivement entre une base (222) et un sommet (223) et une pluralité de cloisons (231) entourant chaque élément acoustique complexe de manière à former une pluralité de cellules acoustiques (250), lesdites cloisons s'étendant suivant la direction verticale (DV) à partir de la base (222) des éléments acoustiques complexes (221), au moins le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) étant réalisé par injection d'un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non. Le panneau multiéléments acoustiques complexes (220) et la pluralité de cloisons (231) sont réalisés en une seule pièce par injection d'un matériau thermoplastique ou thermodurcissable chargé ou non.
Patent WO-2005005058-A1 (WO)
Title: Distributeur à pompe à dose variable
Inventor: BRENNAN VINCENT
IPC: B05B11/00
Filed: 2004-07-05
Abstract: L'invention concerne un distributeur à pompe pour matière liquide ou pâteuse, qui comporte un soufflet (16) pouvant tourner avec un bec (15) par rapport à un élément inférieur (11). L'élément inférieur (11) comporte une structure crantée (40) saillant vers le haut, qui forme des degrés de hauteur variable et coopère avec une structure (50) cruciforme saillant vers le bas et se situant dans le soufflet (16) afin de faire varier la compression du soufflet (16), ce qui permet de varier la dose distribuée.
Patent WO-2005021444-A1 (WO)
Title: Procede pour obtenir des dechets appropries pour une mise en decharge, a partir de boues contenant des hydrocarbures
Inventor: OWEN DAVID MALCOLM
IPC: C02F11/147
Filed: 2004-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de traiter des boues huileuses pour éliminer une part importante de la teneur en eau et en hydrocarbures qu'elles comprennent, de sorte à former un gâteau solide de déchets, convenant pour un entreposage sur des sites de décharge. Selon ledit procédé, il est prévu d'effectuer d'abord une floculation dans une charge de déchets, par mélange dans un agent de floculation. Les déchets floculés sont ensuite comprimés à une première pression, afin d'en extraire essentiellement toute l'eau libre contenue dans le mélange. Après premier compactage, les déchets sont soumis à un second compactage à une seconde pression, afin d'extraire du mélange, une part importante d'hydrocarbures, ainsi qu'un autre volume d'eau, ce qui donne lieu à un gâteau solide de déchets. L'invention concerne également des étapes de traitement supplémentaires destinées à maximiser la quantité d'hydrocarbures récupérés à partir des déchets.
Patent WO-2005029855-A1 (WO)
Title: Video signal processor
Inventor: SCHILLER RICHARD
IPC: H04N5/46
Filed: 2004-09-16
Abstract: A method and apparatus for providing two simultaneously available video outputs in two different spatial and/or temporal sampling formats derived from a common video source. A single sampling format conversion process is employed, which can be switched to drive either of two processed video outputs, such that one of the outputs has the same spatial and/or temporal sampling format as the common video source and the other output has a different spatial and/or temporal sampling format. Preferably there are provided two video source inputs having different spatial and/or temporal sampling formats either of which may be selected as the common video source. The video source selection can advantageously be changed without material discontinuity of output video spatial or temporal sampling phase.