baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085741-A1 (FR)
Title: Projecteur pour un vehicule automobile
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21S45/42
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un Projecteur (100) destiné à un véhicule (101) et comprenant au moins un boîtier (102) et une paroi transparente (103) délimitant tous deux un volume interne (104) dans lequel est logée au moins une source lumineuse (110), le projecteur comprenant au moins un conduit (105) qui canalise un flux d'air interne (FAi), ce conduit (105) s'étendant entre la source lumineuse (110) et un dispositif d'échange de chaleur (120), caractérisé en ce que le dispositif d'échange de chaleur (120) comprend au moins un circuit (121) parcouru par un liquide caloporteur ou par un fluide réfrigérant.
Patent FR-3087540-A1 (FR)
Title: Procede de discrimination d'un plant sain ou malade par imagerie thermique.
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-10-22
Abstract: Procédé pour déterminer le caractère sain ou malade de chaque plant (21) d'un ensemble (20) de plants, les plants résultant chacun du greffage d'un greffon (21A) sur un porte greffon (21B), le procédé comprenant les étapes suivantes :
    - agencement des plants dans un bac (110) contenant un liquide chaud (30), avec les extrémités des plants côté porte-greffon (21B) en contact avec le liquide chaud et les extrémités opposées des plants baignant dans l'air environnant ;
    - à l'aide d'une caméra thermique (120), acquisition d'au moins une image des plants vus de dessus ;
    - traitement de l'au moins une image de manière à déterminer, pour chaque plant, et pour chaque image acquise, une valeur représentative d'une température ; et
    - détermination du caractère sain ou malade de chaque plant.
    L'invention couvre également un dispositif adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3076725-A1 (FR)
Title: Composition d'oxydation epaissie
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-13
Abstract: L'invention concerne un agent pour la coloration de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique au moins un colorant à action directe,au moins un tensioactif amphotère, en particulier au moins une alkylbétaïne, etau moins un alkylpolyglycoside, en particulier au moins un alkylpolyglucoside,     caractérisé en ce que la teneur totale, exprimée en poids, en tensioactif amphotère (b) dans l'agent - par rapport au poids total de l'agent - est inférieure à la teneur totale exprimée en poids en alkylpolyglycoside (c) ou égale à la teneur totale exprimée en poids en alkylpolyglycoside (c). L'invention concerne également l'utilisation de l'agent pour la coloration de fibres kératiniques, ainsi qu'un procédé dans lequel l'agent est appliqué sur les fibres kératiniques pour la coloration.
Patent FR-3091825-A1 (FR)
Title: Pompe pour produit liquide comprenant un dispositif d’étanchéité et installation de pulvérisation comprenant une telle pompe
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05C17/01
Filed: 2019-01-23
Abstract: Pompe pour produit liquide comprenant un dispositif d’étanchéité et instal l ation de pulvérisation comprenant une telle pompe Cette pompe (4) pour produit liquide comporte un corps (15) délimitant intérieurement une chambre de compression (14), dans laquelle un piston est monté coulissant, ainsi qu’un- un moteur extérieur relié au piston pour son déplacement par une tige de piston (18) traversant une paroi (26) solidaire du corps de pompe au travers d’une ouverture de passage (24) équipé d’un dispositif d’étanchéité (30) comportant un empilement de joints (34) maintenus serrés axialement contre le corps (15) de pompe. Le dispositif d’étanchéité (30) comporte un organe de compression axial (38) interposé entre une couronne (39) comprise dans le dispositif d’étanchéité (30) et la paroi (26) solidaire du corps de pompe (15). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3078300-A1 (FR)
Title: Structure de tableau de bord
Inventor: ASAI KUNIHITO
IPC: B60R21/205
Filed: 2019-02-07
Abstract: Une structure de tableau de bord (1) comprend un évidement de stockage d'airbag (2) étant ouvert vers l’arrière d'un véhicule, et permettant de stocker un boîtier d'airbag (3). Le boîtier d'airbag (3) est supporté par un élément de support de direction (5) via des attaches (4). L'évidement de stockage d'airbag (2) comprend une paroi intérieure(21) vers l'avant du véhicule, la paroi intérieure(21) est pourvue de trous traversants (22), et l'élément de support de direction (5) comprend des attaches de montage (51, 52) s'étendant vers le haut dans le véhicule, et des parties d'extrémité avant des attaches de support d'airbag (41) sont insérées dans les trous traversants (22) et fixées aux attaches de montage (51, 52) pour permettre au boîtier d'airbag (3) d'être supporté par l'élément de support de direction (5) via les attaches de montage (51, 52).[Fig. 3]
Patent FR-3092774-A1 (FR)
Title: Machine de formage d’un matériau en bande ou en feuille
Inventor: MARZIN JACKY
IPC: B21D37/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Machine (1) de formage comprenant un châssis (2) support d’un poste (9) de formage, ledit châssis (2) comprenant une partie (3) avant équipée de roues (5) et une partie (4) arrière équipée d’un piètement (6) en appui au sol en configuration de travail de la machine (1) dans laquelle la machine (1) repose sur le sol par son piètement (6) arrière et ses roues (5). La partie (4) arrière du châssis (2) comprend des moyens (7) de saisie pour un déplacement au sol de la machine (1) à la manière d’une brouette en configuration de roulage de la machine (1), le châssis (2) comprend un deuxième piètement (8) disposé en avant des roues (5) du châssis (2), en configuration de travail de la machine (1), la machine (1) comprend une position supplémentaire d’appui au sol correspondant à une configuration de stockage dans laquelle la machine (1) repose sur le sol par son piètement (8) avant et est configurée pour passer de la configuration de travail à la configuration de stockage au moins par déplacement du châssis (2) autour de l’axe de rotation de la ou des roues (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095219-A1 (FR)
Title: Complément de sécurité pour piscine, avec télécommande
Inventor: CRESPY OLIVIER
IPC: G05B19/4061
Filed: 2019-04-17
Abstract: Complément de sécurité pour piscine, avec télécommande Un dispositif de complément pour piscine comprend une couverture de bassin, avec un actionneur commandé, et un boîtier de télécommande capable d'interagir avec l'actionneur. De la mémoire stocke des données de définition d'au moins une zone délimitée, voisine du bassin. Un système de localisation produit des données de localisation du boîtier de télécommande, tandis qu'un inhibiteur de la télécommande est agencé pour valider un ordre de commande uniquement si les données de localisation indiquent que le boîtier de télécommande se situe dans la zone délimitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095199-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse rapide d'une zeolithe de type structural AFX avec une source de faujasite
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/46
Filed: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse rapide d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins :i) le mélange en milieu aqueux, d’une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 et 100, d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, avec la composition molaire suivante : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2,00 et 100, H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6, M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,45, dans laquelle SiO2 (FAU) désigne la quantité de SiO2 apportée par la zéolithe FAU, et Al2O3 (FAU) désigne la quantité de Al2O3 apportée par la zéolithe FAU, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène ; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) sous pression autogène à une température comprise entre 120°C et 250°C, pendant 4 à 12 heures. Figure 1 à publier
Patent FR-3096241-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 pourvue de picots 14 en saillie et un organe de préhension 16 supportant l’embase, l’embase 12 étant montée mobile à rotation relativement à l’organe de préhension 16. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3097479-A1 (FR)
Title: Interface de commande de véhicule
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne une interface (1) numérique pour véhicule automobile. Cette interface (1) comprend une dalle (6) ayant une surface de forme curviligne comprenant une partie proximale (I) située dans un plan proximal (P1) dans laquelle est disposé un écran de commande (2) et une partie distale (II) située dans un plan distal (P2) dans laquelle est disposé un écran d’affichage (3), le plan proximal (P1) étant décalé du plan distal (P2).
    Figure 1
Patent FR-3099906-A1 (FR)
Title: Déflecteur arrière à logements de guidage de pattes de fixation de pare-chocs, pour une structure de véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-08-12
Abstract: Un déflecteur arrière (DR) équipe un véhicule à roues comprenant une structure (SV), comportant un panneau arrière muni de N premières pattes de fixation, et un pare-chocs arrière (PCR), comprenant N secondes pattes de fixation (PF2). Ce déflecteur arrière (DR) comprend un bord arrière (BR) comportant N zones contre lesquelles s’appuient, sur une face inférieure (FI), les N secondes pattes de fixation (PF2) et munies de N trous traversés, tout comme les premières et secondes (PF2) pattes de fixation, par N vis assurant la solidarisation fixe du pare-chocs arrière (PCR) au déflecteur arrière (DR) et de ce dernier au panneau arrière. Ce bord arrière (BR) comprend aussi sur sa face inférieure (FI), en chacune des N zones, un logement (LP) comprenant un trou, guidant le positionnement de l’une des secondes pattes de fixation (PF2) et logeant cette dernière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100995-A1 (FR)
Title: Système de distribution de mousse compact pour un distributeur, et distributeur de mousse associé
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2019-09-23
Abstract: Système de distribution de mousse comprenant une pompe à produit et une pompe à air, lesdites pompes étant actionnées par une tête d’actionnement (1), ladite pompe à produit comportant une chambre de dosage de produit (13) à volume variable définie au moins en partie par un élément déformable (2), ladite pompe à air comportant une chambre de dosage d’air (14) à volume variable, ledit système comportant également une frette (4) présentant un manchon (42) intérieur sur lequel est positionné l’élément déformable (2), ledit manchon (42) étant adapté pour être monté sur le col d’un réservoir du distributeur, ladite tête d’actionnement (1) étant mobile entre une position de repos et une position d’actionnement où elle entoure coaxialement ledit manchon (42). La chambre de dosage d’air (14) entoure la chambre de dosage de produit (13), lesdites chambres s’étendant dans un espace axial et radial exclusivement délimité par le manchon (42) et la tête d’actionnement (1). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102181-A1 (FR)
Title: Composite comprenant des fibres courtes
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: L’invention concerne un composite à base d’au moins un élément de renfort comprenant une surface métallique et d’une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation et des fibres ayant une longueur comprise entre 1 et 20 mm et un diamètre compris entre 10 µm et 100 µm.
Patent FR-3102468-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de paletisation et depalettisation
Inventor: BOISNARD THIERRY
IPC: B65G59/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE DEPALETTISATION
    L’invention concerne un système et procédé de déchargement de paquets (31, 32) comprenant :
    une table élévatrice (11) mobile suivant un axe vertical (ZZ’) et agencée pour recevoir un contenant (2),un premier moyen de détection (13) couvrant les paquets de dessus (31, 32),un robot (4) muni d’un préhenseur (5) ,un moyen de contrôle informatique connecté au premier moyen de détection (13) et à la table élévatrice (11),  
    ledit premier moyen de détection (13) étant configuré pour déterminer les positions des paquets et les transmettre au moyen de contrôle,
    le moyen de contrôle étant configuré pour :
    -     calculer un écart (∆1) entre l’extrémité supérieure (33) d’un paquet déterminé (31, 32) et une position verticale de référence (P1) prédéterminée, et 
    -           faire déplacer verticalement la table élévatrice (11) d’une distance égale à l’écart (∆1).
    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3100957-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un produit alimentaire comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale et produit alimentaire hybride comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale
Inventor: MANERA RÉMY
IPC: A23L11/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un produit alimentaire comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale et produit alimentaire hybride comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale comprenant au moins 50% en poids de légumineuse(s). La présente invention concerne également un produit alimentaire hybride comprenant une matière d’origine laitière et une matière d’origine végétale comprenant au moins 50% en poids de légumineuse(s). Figure pour l'abrégé : <aucune>
Patent FR-3108367-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine et turbomachine munie d’un tel ensemble
Inventor: GAILLARD AURÉLIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de turbine (1) comprenant une pluralité de secteurs d’anneau de turbine en matériau composite à matrice céramique, assemblés pour former un anneau de turbine (2), et une structure de support d’anneau (3), maintenue par un carter externe annulaire (4) de turbine et comprenant une virole annulaire (6), chaque secteur d’anneau comprenant une base avec une face radialement externe munie de pattes fixées sur ladite structure de support d’anneau (3). Conformément à l’invention, ledit support d’anneau (3) comprend une pluralité de secteurs angulaires d’entretoise (70) formant ensemble une entretoise annulaire (7), ladite entretoise annulaire (7) étant fixée à l’anneau de turbine (2) et à ladite virole annulaire (6), ledit ensemble de turbine (1) comprend au moins un diffuseur d’air (8), configuré pour diffuser de l’air de refroidissement sur ladite face radialement externe d’au moins l’un desdits secteurs d’anneau de turbine et le diffuseur d’air (8) est monté par emboîtement sur l’un desdits secteurs angulaires d’entretoise (70). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109676-A1 (FR)
Title: Système d'alimentation électrique et procédé de contrôle associé
Inventor: FOUILLEN NANINE
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-04-22
Abstract: Système d’alimentation électrique et procédé de contrôle associé Système d’alimentation (2) électrique pour un navire, comprenant une pluralité de piles à combustible (4) ;     chaque pile à combustible (4) étant configurée pour fonctionner sous une charge nominale et comprenant un système de cellules électrochimiques (6) et au moins une boucle de recirculation (12) ;     le système de cellules électrochimiques (6) de chaque pile à combustible (4) étant configuré pour recevoir un flux d’hydrogène via une entrée (8) et pour éjecter un flux de sortie via au moins une sortie (10) ;     la ou chaque boucle de recirculation (12) de chaque pile à combustible (4) étant configurée pour réinjecter au moins une partie du flux de sortie à l’entrée (8) correspondante et comprenant des moyens d’évacuation (14). Le système d’alimentation (2) comprend en outre des moyens de réattribution (16) des charges entre les piles à combustible (4).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109494-A1 (FR)
Title: Methodes pour inhiber la production de mycotoxines par fusarium
Inventor: CABEZAS-CRUZ ALEJANDRO
IPC: A01P3/00
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention est relative à des peptides permettant d’inhiber la production de mycotoxines par des champignons du genre Fusarium ainsi qu’à des compositions les comprenant et des méthodes les mettant en œuvre.
Patent FR-3109827-A1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’un équipement utilisateur, dispositif, équipement utilisateur, station de base, système et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de géolocalisation d’un équipement utilisateur situé à une altitude donnée, recevant une pluralité de faisceaux radiofréquences émis selon au moins une première et une deuxième direction de propagation respectivement par au moins une antenne d’une première station de base et par au moins une antenne d’une deuxième station de base selon au moins une troisième et une quatrième direction de propagation.     Ledit procédé met en œuvre :- une obtention (E300) d’une puissance mesurée par ledit équipement terminal pour des faisceaux radiofréquences émis par la première station de base au moins selon une première et une deuxième direction de propagation et des faisceaux radiofréquences émis par la deuxième station de base au moins selon une troisième et une quatrième direction de propagation, délivrant respectivement un premier jeu de puissances mesurées pour la première station de base et un deuxième jeux de puissances mesurées pour la deuxième station de base;- un calcul (E310) d’au moins une information par station de base, représentative d’un rapport ou d’une différence entre une première et une deuxième puissances de chaque jeu de puissances mesurées, dite première information de puissance relative pour la première station de base et deuxième information de puissance relative pour la deuxième station de base, la première puissance étant associée pour première station de base à un faisceau radiofréquences émis selon la première direction de propagation et la deuxième puissance étant associée à un faisceau émis selon la deuxième direction de propagation, la première puissance étant associée pour la deuxième station de base à un faisceau radiofréquences émis selon la troisième direction de propagation et la deuxième puissance étant associée à un faisceau émis selon la quatrième direction de rayonnement ; et- une détermination (E320) d’une position dudit équipement utilisateur à l’altitude donnée à partir, d’une part, de ladite au moins une première et deuxième informations de puissance relative et, d’autre part d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne caractérisant la puissance dudit faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, en fonction de la direction d’observation de l’équipement utilisateur par ladite antenne.                  FIGURE 4
Patent FR-3109804-A1 (FR)
Title: Eolienne en mer fixee sur une embarcation submersible actionnant trois generatrices electriques logees dans la coque centrale.
Inventor: ROUX JEAN-FRANCOIS
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-05-01
Abstract: Eolienne en mer fixée sur une embarcation submersible actionnant trois génératrices électriques logées dans la coque centrale.     Machine permettant de fournir de l'énergie électrique avec une éolienne fixée sur une embarcation, ancrée au fond marin, constituée d'une coque centrale et de deux flotteurs latéraux servant de ballast afin de maintenir la structure à l'horizontale sous le niveau de la mer, les trois génératrices électriques logées dans la coque centrale sont actionnées par une boîte de vitesse hydraulique.     L'invention concerne une hélice fixée sur un renvoi d'angle au sommet d'un mât actionnant plusieurs arbres de transmission reliés à une boîte de vitesse hydraulique à variation continue qui transmet le mouvement à trois génératrices électriques logées dans la coque centrale de l'embarcation submersible équilibrée par deux flotteurs latéraux servant de ballast afin d'assurer la parfaite horizontalité de l'ensemble. L'embarcation submersible est reliée au fonds marin par un câble tendu par un treuil logé dans la coque centrale. Cette éolienne est destinée à produire de l'énergie électrique.
Patent FR-3110689-A1 (FR)
Title: « Dispositif de contrôle d’une tête de sertissage pour des équipements fixés à des flacons »
Inventor: VASSEUR PATRICK
IPC: G01B5/18
Filed: 2020-05-25
Abstract: TITRE : : « Dispositif de contrôle d’une tête de sertissage pour des équipements fixés à des flacons » Dispositif de contrôle (200) d’une pince de sertissage (11) comportant une butée de sertissage (13) réglée en distance (H) par rapport à la pince (11) ayant une surface de base (SBP) et la butée (13) ayant une surface de base (SBB) réglée sur la hauteur de consigne (Ho) entre les surfaces de base (SBB- SBP). Le dispositif comprend un comparateur (21) combiné à un élément de positionnement (22) ayant une surface de référence (So), un embout (23) correspondant aux paramètres du col de flacon ayant une surface de détection (S1). L’embout (23) est fixé à l’extrémité de la tige (2131) du palpeur (213). Figure 7A
Patent FR-3112284-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition vaccinale a partir d’antigenes lyophilises
Inventor: BETBEDER DIDIER
IPC: A61K47/36
Filed: 2020-07-10
Abstract: L’invention se rapporte au domaine de la préparation extemporanée de composition vaccinale à partir d’antigènes lyophilisés. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation de nanoparticules cationiques pour solubiliser des antigènes lyophilisés sans ajout d’adjuvant de lyophilisation en vue d’une utilisation extemporanée pour l’administration d’une composition vaccinale. Dans un mode de réalisation particulier, il permet de préparer une formulation vaccinale ou d’ajouter une ou plusieurs valences à une composition vaccinale préalablement formulée.
Patent FR-3114611-A1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator portees par deux carters et turbomachine correspondante
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-09-29
Abstract: TITRE : MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR PORTEES PAR DEUX CARTERS ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X par un arbre de puissance (10, 11) qui est relié au moins à un organe rotorique (5, 6), au moins un redresseur (3) comprenant une pluralité d’aubes de stator (28) s’étendant suivant un axe radial Z, au moins un premier carter (17) monté en amont, suivant l’axe longitudinal, de l’organe rotorique (5, 6) et un deuxième carter (33) monté en aval, suivant l’axe longitudinal, de l’organe rotorique.  Selon l’invention, les aubes de stator (28) comprennent chacun un pied (30) logé dans un manchon (37) qui est relié d’une part, au premier carter (17) et d’autre part, au deuxième carter (33).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3115166-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d’une prise electrique.
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H01R13/506
Filed: 2020-10-13
Abstract: Système de protection comprenant :   - un support (1),  - un capot de protection (2),  - un moyen de fixation (3) du capot (2) sur le support (1),  - un moyen de positionnement (4) du capot (2) par rapport au support (1),  le moyen de positionnement (4) comprenant un bouton (7) et une boutonnière engagés l’un dans l’autre.    Figure 1.