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Patent FR-3057357-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de caracterisation d'un element reflecteur dans un objet
Inventor: BREDIF PHILIPPE
IPC: G01N29/22
Filed: 2016-10-12
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour déterminer un mode de détection pour un élément réflecteur d'ondes ultrasonores caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :         Pour chaque point P d'un volume donné Zr, déterminer une valeur de champ ultrasonore Am ij(P) pour N couples (i, j) d'émetteurs-récepteurs et pour un mode de détection m,         calculer un nombre de réflexions de l'onde avec nm ij(P) la normale formée par les directions « aller » → - et « retour » → - de l'onde ultrasonore émise et réfléchie par l'élément réflecteur, calculer la valeur d'énergie Em(P, n) pour chaque point P de la zone Zr, avec n et pour plusieurs modes m avec comparer les valeurs d'énergie Em(P,n) obtenues à une ou plusieurs valeurs seuils Es, sélectionner la ou les valeurs d'énergies qui vérifient la ou les conditions de valeur seuil, et déduire un mode à utiliser pour construire une représentation de l'élément réflecteur.
Patent FR-3062354-B1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique pour encapsuler un composant de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un capot (1) comprenant : une coque (3) comprenant deux demi-coques (4a,4b) délimitées par une zone flexible formant charnière souple (5) issue de moulage ; une couche de mousse (6) élastiquement compressible s'étendant contre la face interne (11) de ladite coque ; un moyen de maintien (7) desdites demi-coques l'une vers l'autre quand ledit capot est en configuration fermée, ladite charnière étant sous forme d'une bande qui, vue en coupe, forme une saillie tournée vers l'extérieur dudit capot dans l'une et l'autre de ses configurations ouverte ou fermée, ladite saillie présentant une forme générale en U se déformant par rapprochement de ses branches (12) l'une de l'autre lorsque ledit capot est actionné depuis sa configuration ouverte vers sa configuration fermée.
Patent FR-3062993-B1 (FR)
Title: Logement compact pour un recipient pour cosmetique
Inventor: DELIA MARIO
IPC: A45D33/00
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-07-02
Abstract: On décrit un logement compact ayant une portion d'assujettissement de godet (20) adaptée pour assujettir de façon sélectionnable un godet (90) reçu au sein d'une portion de base (10). La portion d'assujettissement de godet (20) tourne autour de la portion de base (10) de manière à assujettir et libérer le godet (90) au sein de la portion de base (10). Une portion de couvercle (30) est ménagée pour couvrir et découvrir un produit cosmétique (95) tenu au sein du godet (90) assujetti.
Patent FR-3063627-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L9/02
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-12-31
Abstract: Suceur d'aspirateur comprenant une semelle (10) en matière plastique dans laquelle sont formées des règles de grattage (11) d'un sol à nettoyer (100), caractérisé en ce que la semelle (10) comprend au moins un insert (20) métallique au niveau des règles de grattage (11), logé au moins en partie dans la matière plastique.
Patent FR-3064935-B1 (FR)
Title: Procede d’emboutissage d’une serie de pieces
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D24/10
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé d'emboutissage d'une série de pièces embouties à l'aide d'une presse, comprenant une étape de commande de mise en place ou respectivement d'escamotage, à l'aide d'un vérin (11) d'une partie travaillante de lame pour un poinçon d'emboutissage, puis des étapes successives d'emboutissage de flans (100) à l'aide dudit poinçon selon un mouvement vertical pour créer des pièces embouties au cours desquelles ladite partie travaillante (12), si elle a été mise en place au cours de l'étape de commande, est maintenue par une surface de verrouillage (10) qui s'oppose à la résistance développée par le matériau des flans en cours d'emboutissage, caractérisé en ce qu'au cours de l'étape de commande, la partie travaillante (12) est déplacée essentiellement selon une direction horizontale vers l'extérieur de la pièce pour être, en position d'escamotage, mise au droit d'une zone dans laquelle elle ne touche pas le flan (100) au cours des étapes successives d'emboutissage.
Patent FR-3067402-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du debit de gaz de suralimentation au sein d'un refroidisseur de gaz de suralimentation et refroidisseur de gaz de suralimentation associe.
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: F28F9/20
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du débit de gaz de suralimentation au sein d'un refroidisseur de gaz de suralimentation (1) d'un moteur de véhicule automobile, ledit refroidisseur de gaz de suralimentation (1) comprenant un faisceau d'échange (40) comprenant un faisceau de tubes (4) parcourus par un gaz de suralimentation (30, 31), ledit procédé de gestion du débit de gaz de suralimentation comprenant une étape de déplacement d'un déflecteur (11) pour dévier le flux de gaz de suralimentation (30) de manière à augmenter le débit de gaz de suralimentation (30) dans une partie prédéfinie du faisceau de tubes (4). L'invention de rapporte à un refroidisseur de gaz de suralimentation (1) apte à mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3068771-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d’un gaz naturel ou d’un biogaz
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: Le procédé (300) de liquéfaction d'un gaz naturel ou d'un biogaz, comporte : - une première étape (305) de compression d'un mélange réfrigérant vaporisé, - une première étape (310) d'échange thermique de refroidissement du mélange réfrigérant comprimé, - une étape (315) de détente du mélange réfrigérant refroidi, - une deuxième étape (320) de compression de dioxyde de carbone vaporisé, - une deuxième étape (325) d'échange thermique de refroidissement du dioxyde de carbone comprimé, - une première étape (330) d'échange de chaleur entre : - le gaz et le mélange réfrigérant détendu (330a) pour refroidir le gaz, le mélange réfrigérant vaporisé étant fourni à la première étape de compression, - le mélange réfrigérant détendu et le dioxyde de carbone refroidi (330b) pour refroidir le dioxyde de carbone, le dioxyde de carbone refroidi étant fourni à une étape de détente du dioxyde de carbone, - le gaz et le dioxyde de carbone détendu (330c) pour refroidir le gaz, le dioxyde de carbone vaporisé étant fourni à la deuxième étape de compression et - l'étape (335) de détente du dioxyde de carbone refroidi dans la première étape d'échange de chaleur, le dioxyde de carbone détendu étant fourni à la première étape d'échange de chaleur.
Patent FR-3067587-B1 (FR)
Title: Ensemble de prise d'empreinte dentaire
Inventor: LEGER THEO
IPC: A61C9/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de prise d'empreinte dentaire (1) comprenant un élément de cicatrisation (10) apte à une connexion avec un implant dentaire (60), comportant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14) formant avec une partie de ladite surface latérale (13) une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian (P) perpendiculaire, caractérisé en ce que ledit ensemble (1) comprend un élément de transfert d'empreinte amovible (2) comprenant une partie de fixation (4) à un matériau de prise d'empreinte d'un porte-empreinte dudit ensemble (1) et une partie de liaison (5) susceptible de coopérer avec une zone de liaison (6) complémentaire définie dans une ouverture traversante (11) ménagée dans ledit élément de cicatrisation (10).
Patent FR-3071865-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant un premier élément et un deuxième élément ayant un mouvement relatif de rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X, le premier élément et le deuxième élément étant chacun un élément différent pris parmi un élément de rotor et un élément de stator, le premier élément comportant une partie radialement interne (28) et une partie radialement externe (27), disposés radialement de part et d'autre d'une partie radialement médiane (20) du deuxième élément, ladite partie médiane (20) étant située axialement en regard de la première partie (27) et de la deuxième partie (28) du premier élément, le premier élément et/ou le deuxième élément comportant des léchettes (21a) qui s'étendent radialement entre la partie médiane (20) et la première partie radialement interne (28), d'une part, et des léchettes (21b) qui s'étendent radialement entre la partie médiane (20) et la deuxième partie (27), d'autre part, de manière à former des joints d'étanchéité entre lesdites parties (20, 27, 28).
Patent FR-3073673-B1 (FR)
Title: Dispositif de recharge hybride, electrique et thermique, pour une batterie
Inventor: LONARDONI LOIC
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de recharge (1) hybride, électrique et thermique, d'une batterie (2), caractérisé en ce qu'il comporte : un module de recharge électrique (3) de la batterie (2), comprenant une borne positive (B+) et une borne négative (B-) pour la circulation d'un courant électrique dans la batterie (2) ; et un module de contrôle thermique (4) de la batterie (2), comprenant une entrée (EF) et une sortie (SF) de fluide caloporteur pour la circulation d'un fluide caloporteur (FC) dans la batterie (2) de sorte à contrôler la température de la batterie (2).
Patent FR-3076051-B1 (FR)
Title: Circuit memoire
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G11C11/34
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un circuit mémoire comprenant une pluralité de cellules élémentaires (20) agencées en une pluralité de matrices (Mi) comportant chacune plusieurs rangées et plusieurs colonnes, et dans lequel : les cellules élémentaires (20) ayant les mêmes coordonnées dans les différentes matrices (Mi) partagent une même première piste conductrice (VBLT) ; et dans chaque matrice (Mi), les cellules élémentaires (20) d'une même rangée de la matrice partagent une même deuxième piste conductrice (RWL) et une même troisième piste conductrice (WWL).
Patent FR-3076822-B1 (FR)
Title: Boitier de conditionnement de vis lubrifiees
Inventor: HETZEL QUENTIN
IPC: B65D85/20
Filed: 2018-01-15
Granted: 2022-02-18
Abstract: Boîtier de conditionnement de vis (1) comprenant une tête ayant une embase formant un épaulement en saillie duquel s'étend une tige lubrifiée, le boîtier de conditionnement comportant un plateau (11) et un couvercle (12) destiné à fermer le boîtier de conditionnement (10), le plateau comprenant une pluralité d'emplacements (16) destinés chacun à accueillir une vis (1), chaque emplacement comprenant un espace d'accueil dans lequel peut s'étendre la tige de la vis (1), des moyens de maintien agencés pour agir sur la tête de la vis de manière à maintenir en position la vis dans l'emplacement, et des moyens de positionnement agencés pour agir sur l'embase de la vis, les moyens de positionnement étant agencés pour interdire tout contact entre, d'une part, la tige de la vis et, d'autre part, le plateau et/ou une autre vis (1).
Patent FR-3080929-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal accelerometrique.
Inventor: GERARD GREGOIRE
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-05-02
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signal, comprenant des étapes consistant à : - enregistrer préalablement dans une mémoire un premier signal initial issu d'un premier ensemble d'au moins un accéléromètre (110) tridimensionnel positionné en position thoracique d'un individu. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - enregistrer préalablement dans une mémoire un deuxième signal initial issu d'un deuxième ensemble d'au moins un accéléromètre (120) tridimensionnel positionné en position abdominale de l'individu, synchronisé avec le premier signal, traiter les données du premier signal initial pour calculer un premier vecteur final, représentatif des efforts thoraciques subis par le premier ensemble d'au moins un accéléromètre tridimensionnel, - traiter les données du deuxième signal initial pour calculer un deuxième vecteur final, représentatif des efforts abdominaux subis par le deuxième ensemble d'au moins un accéléromètre tridimensionnel.
Patent FR-3085731-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-09-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayages (10) comprenant : - un premier et deuxième embrayage (E1, E2), le premier embrayage (E1) étant situé radialement à l'extérieur par rapport au deuxième embrayage (E2), - un premier et deuxième système d'actionnement (30, 40) agencés pour embrayer ou débrayer respectivement le premier et deuxième embrayage (E1, E2), - chaque système d'actionnement (30, 40) comprenant : ○ une chambre de pression (31, 41) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, ○ un piston (32, 42) mobile axialement à l'intérieur de la chambre de pression (31, 41), ○ une chambre d'équilibrage (33, 43) située à l'opposé de la chambre de pression (31, 41) par rapport au piston (32, 42), lesdites chambres de pression (31, 41) exerçant des forces d'actionnement axialement opposées sur lesdits pistons (32, 42), dans lequel diamètre extérieur de la chambre de pression (31) du premier embrayage (E1) est inférieur au diamètre extérieur de la chambre de pression (41) du deuxième embrayage (E2).
Patent FR-3090801-B1 (FR)
Title: Support pour caméra, système et procédé d’inspection utilisant ce support
Inventor: ROUGEOT CLÉMENTINE
IPC: F16M13/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: Support pour caméra, système et procédé d’inspection utilisant ce support L’invention concerne un support (120) pour camera (110) apte à générer une image agrandie d’une zone d’un objet et comportant une pluralité de modules (131-134) creux, empilables les uns sur les autres pour former une embase (130) de hauteur variable, comprenant une première extrémité ouverte (136) adaptée pour recevoir la caméra et une deuxième extrémité ouverte (137) adaptée pour être posée autour de la zone à inspecter, le nombre de modules empilés et le choix des modules définissant une distance focale en lien avec un grossissement choisi de l’image.     L’invention concerne également un procédé d’inspection d’une zone d’un objet utilisant une caméra (110) montée sur le support (120).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4]
Patent FR-3090829-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance, Procédé de pilotage d’une pluralité de chauffe-eaux et dispositif associé
Inventor: HA DUY LONG
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance, Procédé de pilotage d’une pluralité de chauffe-eaux et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance par un consommateur, ledit consommateur comprenant un chauffe-eau électrique, ledit procédé comprenant : une étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur à un instant ; une étape (1E2) de détermination d’une consigne minimale de puissance à l’instant en fonction de l’état du consommateur déterminé lors de l’étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur à un instant ; une étape (1E3) de détermination d’une consigne minimale de puissance aux instants à en fonction d’un état du consommateur prévisionnel estimé à partir de l’état du consommateur déterminé lors de l’étape (1E1) de détermination de l’état du consommateur à un instant ; une étape (1E4) de détermination d’une consigne minimale préférentielle de puissance en fonction de la consigne minimale de puissance à l’instant et de la consigne minimale de puissance aux instants à.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093521-B1 (FR)
Title: chasse d’eau de toilette sans réservoir pour économie d’eau
Inventor: EL AAKARE FAWZY
IPC: E03D11/10
Filed: 2019-03-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif pour une cuvette de toilette sans l’existence d’un réservoir d’eau permettant d’économiser au moins 12 litres d’eau après chaque utilisation des toilettes.  Le dispositif est constitué d'une cuvette, d’un robinet d’arrivée d’eau (2) et d’un conduit d’évacuation. Le robinet (2) est situé dans une trappe visite (4) et permet l’écoulement d’eau. Le robinet (2) est déclenché par un bouton-poussoir (1) et s’arrête automatiquement. Le dispositif comporte une turbine (5) reliée à une valve (3) par un câble (6) afin d’ouvrir ladite valve (3).  Le robinet (2) est  attaché à un tuyau troué (10) au-dessous du siège des toilettes pour diriger l’eau vers le bas. Ce tuyau (10) permet de pousser l’eau afin de nettoyer et remplir une viscosité (12) devant la valve (3).    Le dispositif selon l’invention est destiné à économiser la consommation de l’eau pour un usage écologique.   Figure pour l’abrégé: fig.1
Patent FR-3094097-B1 (FR)
Title: Station météorologique à gestion d’énergie
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: G02F1/1335
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: Une station météorologique (1), de forme plane, présentant une face de fixation (3) et une face d’affichage (5) opposées l’une par rapport à l’autre, et comprenant :- au moins une cellule photovoltaïque (7) apte à recevoir de la lumière lorsque la station météorologique est fixée,- au moins un organe d’affichage (9, 11) apte à afficher des informations visibles par un utilisateur positionné face à la face d’affichage,- un module de communication (13) apte à se connecter à un serveur distant (200) et permettant la réception d’un jeu de valeurs déterminant les informations affichées par l’au moins un organe d’affichage, et- un module de commande (15) agencé pour piloter le module de communication et l’au moins un organe d’affichage de sorte que des informations affichées sont fonction des jeux de valeurs obtenus. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094070-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de stockage et de fourniture de carburant fluide.
Inventor: BENSADOUN EMMANUEL
IPC: G05D16/20
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif (1) de stockage et de fourniture de carburant fluide comprenant un réservoir (2, 3) de gaz carburant liquéfié en équilibre avec une phase gazeuse, notamment de l’hydrogène, un circuit (4) de remplissage du réservoir (2, 3), au moins un circuit (6, 7) de soutirage de fluide du réservoir, au moins un circuit (8, 9) de régulation de la pression dans le réservoir (2, 3), les circuits (4) de remplissage, de soutirage (6,7) et de régulation de la pression (8, 9) comprenant un ensemble de vannes (13, 14, 15, 18, 21, 34) disposés dans un carter (10) distinct du réservoir (2, 3), le carter (10) étant raccordé de façon amovible au réservoir (2, 3) via un système d’accrochage (11) mécanique démontable, le circuit (6, 7) de soutirage, le circuit (8, 9) de régulation de la pression et le circuit (4) de remplissage comprenant un ensemble de raccords (12) fluidiques démontables situés à la jonction entre le réservoir (2, 3) et le carter (10) et configurés pour permettre la séparation entre des portions de circuits (4, 6, 7, 8, 9) situées dans le réservoir (2, 3) et dans le carter (10) lors du démontage du carter (10) par rapport au réservoir Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098822-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse de revêtement
Inventor: CORFIAS ZUCCALLI CATHERINE
IPC: C09D171/02
Filed: 2019-07-18
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une composition pour préparation d’un revêtement, telle qu’une peinture ou un vernis, comprenant un copolymère d’acide acrylique épaississant, un polymère liant choisi parmi un homopolymère d’acétate de vinyle, un copolymère d’acétate de vinyle, un homopolymère de versatate de vinyle, un copolymère de versatate de vinyle et leurs combinaisons, et de l’eau. L’invention concerne également l’utilisation du copolymère d’acide acrylique dans une composition aqueuse de revêtement comprenant un tel polymère liant pour en améliorer la stabilité lors du stockage.
Patent FR-3100380-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant des composants électroniques optiques et procédé de fabrication
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-10-01
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat diélectrique opaque de support et de confinement (2) qui comprend plusieurs couches laminées les unes au-dessus des autres, dont une couche arrière pleine (3) et un cadre avant (4) qui comprend une paroi périphérique (5, 108) et une cloison intermédiaire (6), de sorte à délimiter, de part et d’autre de cette cloison intermédiaire et au-dessus de la couche arrière pleine, deux cavités (7, 8), des puces électroniques (17, 18) respectivement situées dans les cavités et montées au-dessus de la couche arrière pleine, ces puces incluant des éléments optiques intégrés (21, 22), des connexions électriques (23, 24) entre les puces et des contacts électriques arrière de la couche arrière pleine, des blocs transparents d’encapsulation (35, 36), moulés dans les cavités, dans lesquels les puces sont noyées. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100691-B1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle liquide longue conservation a teneur elevee en proteines solubles de lait.
Inventor: BIGNON MARIE
IPC: A23L33/19
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-11-04
Abstract: Composition nutritionnelle liquide longue conservation à teneur élevée en protéines solubles de lait.  La présente invention concerne une composition nutritionnelle liquide longue conservation à température ambiante comprenant une quantité élevée de protéines solubles de lait. A ce titre, la composition selon l’invention comprend :      au moins une source de protéines,  de l’eau,      et se caractérise en ce qu’au moins 5 % en poids de la composition est une source de protéines solubles de lait non hydrolysées contenant une teneur en minéraux inférieure à 7 % en poids de ladite source et une teneur en calcium inférieure à 0,5 %, en poids de matière protéique de la source,  et en ce que la composition présente une viscosité inférieure à 200 mPa.s, à 20°C, ainsi qu’un pH inférieur ou égal à 3,6.
Patent FR-3101075-B1 (FR)
Title: : Réacteur à lit fixe catalytique intégrant un élément chauffant électrique, Unité de production d’hydrogène par vaporeformage comprenant un tel réacteur et un générateur de vapeur électrique, procédé de fonctionnement associé.
Inventor: BAURENS PIERRE
IPC: C01B3/38
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-07-29
Abstract: Réacteur à lit fixe catalytique intégrant un élément chauffant électrique, Unité de production d’hydrogène par vaporeformage comprenant un tel réacteur et un générateur de vapeur électrique, procédé de fonctionnement associé.  L’invention concerne un réacteur (2) à lit fixe catalytique, comprenant :  - au moins une chambre de reformage (22), destinée à être alimentée en tête par un mélange de gaz naturel ou de biogaz et de vapeur d’eau et dans laquelle est logé un lit fixe catalytique (25) de vaporeformage à la vapeur d’eau, la chambre de reformage étant délimitée par au moins une paroi (26) ;  - au moins un élément chauffant électrique (27) inséré dans le lit fixe catalytique pour chauffer ce dernier.  Elle concerne également une unité (1) de production d’hydrogène par vaporeformage, comprenant au moins un étage de reformage du méthane à la vapeur d’eau comprenant au moins un réacteur à lit fixe catalytique (2) tel que mentionné.  Figure pour l’abrégé : Fig.7