baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024506-B1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un pion et procede de fabrication du vitrage.
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: F16B21/02
Filed: 2014-07-30
Granted: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) et au moins un pion (4) pour le positionnement et/ou la fixation dudit vitrage (1) sur un élément de structure, notamment un élément de carrosserie d'un véhicule, ledit pion (4) comportant d'une part une base (5) qui est collée à l'aide d'une couche de matériau adhésif sur une surface dudit élément vitré (2) et/ou qui présente une partie surmoulée située dans une portion de joint profilé (3) et une partie extérieure située en dehors de ladite portion de joint profilé (3) et d'autre part un élément saillant (6) qui présente une tête de guidage et/ou de fixation (61) et un pied (62), ledit élément saillant (6) comportant des moyens pour le clippage avec ladite base (5) par rapport à un axe central A vertical.
Patent FR-3017400-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements de construction et materiau de remplissage pour le joint entre des elements de construction
Inventor: GILLIJNS JORRIT
IPC: E04C2/24
Filed: 2015-02-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ensemble d'éléments de construction, par lequel les éléments de construction (1, -2) sont réalisés au moins à partir d'une isolation thermique (5) et d'une plaque de base (4), par lequel au moins un premier élément de construction (1) est muni, à au moins un bord (10), d'une dent (23), dans lequel au moins un deuxième élément de construction (2) est muni, à au moins un bord (12), d'une partie de matériau compressible (24) qui, à l'état monté du premier et du deuxième élément de construction (1, -2), coopère avec la dent précitée (23) du premier élément de construction adjacent (2).
Patent FR-3032769-B1 (FR)
Title: Clapet de fond de cuve
Inventor: SURMAN PIERRE
IPC: F16K1/34
Filed: 2015-02-18
Granted: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un clapet de fond de cuve comportant un corps (1) de clapet comprenant un conduit d'écoulement solidaire d'un moins une bride pour son montage sur une cuve, ledit clapet comportant :         - un élément (5) d'obturation mobile entre une position d'ouverture pour libérer l'entrée dudit conduit d'écoulement et une position de fermeture pour obturer ladite entrée,         - ledit élément (5) d'obturation réalisant un mouvement de translation et un mouvement de rotation lors de son déplacement entre lesdites positions de fermeture et d'ouverture.         Selon l'invention, ladite entrée du conduit d'écoulement comporte une portée (4) d'étanchéité non métallique et ledit élément (5) d'obturation comporte une portée d'étanchéité métallique, lesdites portées étant plaquées hermétiquement l'une contre l'autre dans ladite position de fermeture dudit élément (5) d'obturation pour assurer l'étanchéité de cette fermeture.
Patent FR-3035377-B1 (FR)
Title: Interface de mesure et d'action pour contenant
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: B65D51/24
Filed: 2015-04-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une interface pour mesurer au moins un paramètre de l'environnement régnant à l'intérieur d'un contenant et/ou au moins un paramètre d'un liquide contenu dans ledit contenant, et/ou pour exercer une action sur ledit liquide. Selon l'invention, ledit contenant comportant une ouverture, ladite interface comprend : - une embase (13) destinée à être placée au niveau de ladite ouverture pour assurer une connexion intérieur/extérieur dudit contenant, ladite embase (13) étant configurée pour recevoir une tête (18) de mesure, un dispositif pour exercer une action (23, 24) sur ledit liquide ou une tête fonctionnalisable, - au moins un premier moyen (21) d'étanchéité pour assurer l'étanchéité de la liaison entre ladite embase (13) et la partie dudit contenant délimitant ladite ouverture et au moins un second moyen (22) d'étanchéité pour assurer l'étanchéité de la liaison entre d'une part ladite embase (13) et d'autre part, ladite tête (18) de mesure, ledit dispositif pour exercer une action (23, 24) sur ledit liquide ou ladite tête fonctionnalisable, de manière à empêcher d'éventuelles pertes dudit liquide au niveau de ladite ouverture.
Patent FR-3040738-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’une dilution d’un carburant dans une huile de lubrification d’un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F02D41/02
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de dilution (dil) de carburant dans une huile de lubrification d'un moteur associé à un élément de dépollution devant subir régulièrement des régénérations provoquant chacune une dilution (dil) de carburant dans l'huile, une quantité d'additif initiale d'aide à la régénération étant ajoutée lors de chaque régénération dans l'élément, avec détermination d'une valeur de dilution maximale (Ldil) à ne pas dépasser dans un intervalle entre deux vidanges d'huile et estimation ou mesure de la dilution (dil) du carburant au moins après chaque régénération. Une extrapolation de la dilution (dil) entre une dernière vidange et une vidange future est effectuée en tenant compte de toutes les estimations ou mesures de dilution (dil) effectuées depuis la dernière vidange et si cette extrapolation est supérieure à la valeur de dilution maximale (Ldil), la quantité d'additif initiale ajoutée pour les prochaines régénérations est augmentée.
Patent FR-3047699-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique pour planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection acoustique (3) adapté pour être assemblé à une partie inférieure d'une planche de bord d'un véhicule automobile, ledit dispositif (3) comprenant une paroi d'isolation (4) comprenant au moins une ouverture (5) apte à être traversée par une partie d'un organe de commande dudit véhicule, ladite ouverture (5) définissant une bordure (42) dans ladite paroi d'isolation (4), ledit dispositif (3) étant caractérisé en ce que la paroi (4) présente une souplesse plus important au niveau de ladite bordure (42).
Patent FR-3049602-B1 (FR)
Title: Derives polyphenols carboxyles et leur utilisation cosmetique
Inventor: HITCE JULIEN
IPC: C07C69/78
Filed: 2016-03-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'au moins un composé de formule (I)         désigne un radical divalent choisi parmi une liaison carbone-carbone simple *-CH2-CH2-* Ou double *-CH=CH-*, de configuration Z ou E ou leurs mélanges, b = 0 ou 1, c = 0 ou 1, d = 0, 1 ou 2, et R et R' désignent indépendamment un atome d'hydrogène, un radical alkyle linéaire en C1-C6 ou un radical alkyle ramifié en C3-C6 , pour traiter et/ou prévenir les signes du vieillissement et/ou du photo-vieillissement des matières kératiniques, de préférence de la peau et/ou pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, de préférence la peau.         La présente invention concerne également des composés nouveaux ainsi qu'un procédé cosmétique correspondant.
Patent FR-3050545-B1 (FR)
Title: Dispositif photographique; procede de prise de vue associe
Inventor: PONT PHILIPPE
IPC: G03B15/00
Filed: 2016-04-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif photographique comprenant :         • une pluralité d'écrans (21, 22, 23, 24, 25) disposés deux à deux côte à côte;         • un dispositif d'affichage d'une image globale sur la surface d'affichage globale de la pluralité d'écrans;         • au moins un dispositif de prise de vue (40) configuré pour capter une image globale selon un axe optique et pour transmettre cette image globale au dispositif d'affichage d'une image globale, où le dispositif de prise de vue est disposé sur des bords externes de deux écrans disposés côte à côte ou entre des bords externes de deux écrans disposés côte à côte ou derrière des bords externes de deux écrans disposés côte à côte.         Procédé de prise de vue associé.
Patent FR-3052941-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l'echange de donnees a tres haut debit entre un ordinateur embarque a bord d'un vehicule d'un reseau de transport urbain de type omnibus et un ordinateur externe au vehicule.
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-06-16
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne l'échange de données à très haut débit entre un ordinateur-bord embarqué (150) à bord d'un véhicule (10) d'un réseau de transport urbain de type omnibus et un ordinateur-sol (250) externe au véhicule (10). Le système comprend au moins une unité de communication-bord (100) embarquée dans le véhicule (10) et connectée à l'ordinateur-bord (150) et au moins une unité de communication externe (200) située en zone de stationnement (20) et dédiée à une voie de circulation des véhicules et connectée à l'ordinateur-sol (250). Une liaison bord-sol sans fil à très haut débit (HSL) est établie lorsque l'unité de communication externe (200) et l'unité de communication-bord (100) sont disposées l'une par rapport à l'autre selon au moins une relation géométrique choisie et viennent à proximité l'une de l'autre à l'intérieur d'une zone de communication mutuelle (310) avant même que le véhicule (10) s'arrête dans une zone de stationnement (20), pendant le temps de stationnement du véhicule (10) ainsi que pendant la phase d'accélération du véhicule (10) et son départ de la zone de stationnement (20).
Patent FR-3052978-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait d'armeria maritima enrichi en diglycosides et son utilisation en cosmetique
Inventor: GOURGUILLON LORENE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-06-23
Granted: 2020-01-31
Abstract: Procédé pour préparer un extrait hydro-alcoolique issu d'une biomasse de parties aériennes d'une plante de la famille des Plumbaginacées ; extrait butanolique d'Armeria maritima, procédé pour sa préparation, son utilisation et compositions le renfermant.
Patent FR-3055113-B1 (FR)
Title: Module de porte a support d’equipement
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: B60R11/00
Filed: 2016-08-19
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un module de porte (1) destiné à être insérer dans une porte de véhicule et comportant une paroi de support (2) destinée à recevoir des équipements à fixer au module de porte, et des moyens de fixation (11) à la porte caractérisé en ce que ladite paroi de support (2) comporte une partie détachable (3) étanche à l'eau, délimitée par une zone de découpe (4) frangible.
Patent FR-3055663-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour turbomachine
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F04D29/08
Filed: 2016-09-07
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (60) d'étanchéité pour turbomachine disposé entre une paroi interne (14) d'une chambre de combustion (11 et une plate-forme annulaire interne (32) d'un distributeur de turbine (12). Le dispositif (60) comprend un anneau d'étanchéité (61) engagé, par une première et une seconde gorges (65,67), respectivement avec une extrémité de la chambre de combustion (11) et une extrémité du distributeur de turbine (12), et au moins une pince élastique (63) montée dans la gorge (65) située à l'endroit de l'engagement entre l'anneau d'étanchéité (61) et l'extrémité de la chambre de combustion.
Patent FR-3058828-B1 (FR)
Title: Selecteur de fonctionnement d'un sectionneur de mise a la terre
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H01H63/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: Sélecteur (2) de mode de fonctionnement d'un sectionneur de mise à la terre (1), le sectionneur de mise à la terre comportant des contacts de puissance (10) et un moteur (24) pour manœuvrer les contacts de puissance (10),         le sélecteur comportant une pluralité de positions correspondant respectivement à différents modes de fonctionnement du sectionneur de mise à la terre, et comportant des cames dont la position est définie par la position du sélecteur,         caractérisé en ce que le sélecteur comporte une première came qui entraine un premier organe de verrouillage (27) destiné à bloquer mécaniquement le moteur du sectionneur de mise à la terre lorsque le sélecteur est dans une position de la pluralité de positions correspondant à un mode verrouillé fermé dans lequel le sectionneur de mise à la terre est fermé.
Patent FR-3059749-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RENAULT ALEXANDRE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-06
Granted: 2020-02-21
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), le déplacement de ce corps pendulaire (3) étant guidé par au moins un organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), la forme des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement étant déterminées de manière à ce que, pour un parcours prédéterminé du centre de gravité (Gp) du corps pendulaire (3), l'angle (β1, β2) entre : - la normale au contact entre l'organe de roulement (11) et la première piste de roulement (12), et - la normale au contact entre l'organe de roulement (11) et la deuxième piste de roulement (13) conserve, tout le long du parcours de l'organe de roulement (11) le long des première (12) et deuxième (13) pistes de roulement, une valeur inférieure à une valeur seuil pour laquelle se produit le glissement de l'organe de roulement (11).
Patent FR-3061582-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de tracabilite et d'authentification d'un produit
Inventor: DUBOIS FRANCOIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système de traçabilité et d'authentification d'un produit (1) sur lequel est utilisé un marquage (2) d'identification et d'authentification, le marquage (2) comprenant d'une part un premier identifiant (31) crypté comportant au moins une série d'informations de base sur le produit (1) et/ou son fournisseur et/ou son destinataire et d'autre part un second identifiant (32) crypté comportant une série d'informations confidentielles ; le système comprenant au moins un système d'information (4) apte à authentifier ou non le produit (1), et au moins un appareil (5) de lecture et de communication ou de traitement des informations cryptées contenues dans les identifiants (31, 32) du marquage (2) d'identification et d'authentification ; le second identifiant (32) comprend également des informations cryptées concernant l'intégrité du produit (1); le second identifiant (32) crypté étant apposé sous le premier identifiant (31) crypté de sorte à être masqué par le premier identifiant (31), et le premier identifiant (31) crypté est détruit pour permettre l'accès au second identifiant (32) crypté.
Patent FR-3065546-B1 (FR)
Title: Commande tactile d'ouverture de fenetres -idffr16061
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: Le Module de commande (12) pour un habitacle de véhicule (42) comprend au moins deux fenêtres (44, 46, 48, 50) comprenant chacune une vitre (44A, 46A, 48A, 50A) coulissante. Le module (12) comprend : - un processeur (36) apte à faire coulisser les vitres (44A, 46A, 48A, 50A) de façon à fermer ou à ouvrir totalement ou partiellement les fenêtres (44, 46, 48, 50) indépendamment l'une de l'autre, et - un pavé tactile (22), relié au processeur (36), comprenant au moins deux zones (26, 28, 30, 32) permettant à un utilisateur de commander respectivement les deux vitres. Le processeur (36) est apte à commander simultanément l'ouverture ou la fermeture des deux fenêtres (44, 46, 48, 50) lorsqu'un utilisateur fait glisser deux doigts sur le pavé tactile (22).
Patent FR-3066942-B1 (FR)
Title: Robot autonome notamment destine a nettoyer une surface vitree
Inventor: LEROY PHILIPPE ARMAND LEO
IPC: B25J5/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un robot comprenant : - un appareil mobile comportant : • un bâti, • une pluralité de moyens de déplacement motorisés, fixés au bâti, • des moyens d'accrochage fixés à l'extrémité libre des moyens de déplacement, • un bras de travail articulé, fixé sur le bâti du côté des moyens d'accrochage, • un porte-outil mobile sur l'extrémité libre du bras de travail entre au moins deux positions définies, • au moins deux outils de travail supportés par le porte-outil, chacun des deux outils pouvant prendre l'une des positions de travail, l'agencement du bras de travail étant adapté pour mettre en pression l'outil de travail en position de travail et à le déplacer selon un mouvement prédéterminé ; - une base-support, logeant les moyens délivrant l'énergie et les fluides nécessaires à l'appareil mobile ; - au moins un moyen de liaison pour amener l'énergie et les fluides de l'appareil mobile depuis la base-support.
Patent FR-3068481-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage pour un aeronef
Inventor: DESCHEEMAEKER CEDRIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le système (10) d'affichage pour un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend : -un calculateur d'affichage (18) configuré pour commander l'affichage, sur un dispositif d'affichage (20) porté solidaire de la tête (50) d'un utilisateur, selon un premier mode d'affichage comprenant au moins une information d'aide au pilotage de l'aéronef, et - un dispositif de masquage (24), associé à une vitre latérale (6a, 6b) du cockpit, commandable entre un état transparent et un état opaque. Le système d'affichage (10) comporte un mode d'affichage étendu, dans lequel le calculateur d'affichage est configuré pour : -déterminer si une direction (52) correspondant à l'orientation de la tête de l'utilisateur présente une intersection (Pi) avec une zone d'intérêt (Zi) de la vitre latérale ; -en l'absence d'intersection, commander l'affichage selon le premier mode d'affichage ; et - lors d'une intersection (Pi), commander l'état opaque du dispositif de masquage et commander l'affichage selon un deuxième mode d'affichage comprenant un écran d'affichage virtuel sur une zone d'affichage (Zd) de la vitre latérale.
Patent FR-3071883-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement destine a etre integre dans une vanne pour moteur thermique
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F02M26/65
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20), destiné à être intégré dans une vanne pour moteur thermique, comportant : - un moteur électrique (5) agencé pour entrainer en rotation une première roue dentée (1), - une deuxième roue dentée (2) cinématiquement liée avec un arbre d'actionnement (3), la deuxième roue dentée (2) engrenant avec la première roue dentée (1), dans lequel la première roue dentée (1) et la deuxième roue dentée (2) sont des roues coniques.
Patent FR-3075883-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la combustion d'un moteur a allumage par compression de vehicule automobile
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la combustion d'un moteur diesel apte à fonctionner au moins selon un premier mode de fonctionnement à charge stratifiée sur la totalité du champ moteur, et selon un deuxième mode de fonctionnement à charge partiellement pré-mélangée qu'il peut adopter si le point de fonctionnement régime-charge du champ moteur se trouve dans un sous-ensemble limité de points du champ.  Selon l'invention, l'adoption du deuxième mode n'est pas autorisée si l'écart de suivi de consigne d'au moins une boucle de réglage d'un paramètre représentatif de la quantité d'air ou de la quantité de gaz d'échappement recyclés à l'admission est trop élevé.  En outre, le basculement du deuxième mode vers le premier mode est provoqué si ledit écart de suivi de consigne d'au moins une des deux boucles de réglage est trop élevé, et/ou si un paramètre représentatif de la stabilité de la combustion est trop dispersé.
Patent FR-3077032-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet notamment pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle, notamment pour véhicule automobile, d'au moins un volet configuré pour être déplacé entre des positions ouverte et fermée, ledit dispositif (1) comprenant :     - un entraineur (9) configuré pour être couplé audit volet et configuré pour être entrainé par un actionneur et pour être désolidarisé de l'actionneur en cas de défaillance de l'actionneur,     - un arbre d'entrainement (70) configuré pour être entrainé par l'actionneur, et     - un élément de transmission (11) monté mobile entre une position embrayée dans laquelle il couple l'arbre d'entrainement (70) et l'entraineur (9), et une position débrayée dans laquelle il désolidarise l'entraineur (9) de l'arbre d'entrainement (70).     Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte au moins un organe de rappel élastique (23) agencé de manière à solliciter l'entraineur (9) pour le déplacer, lorsqu'il est désolidarisé de l'arbre d'entrainement (70), dans une position prédéfinie, permettant l'ouverture dudit volet.     L'invention concerne aussi un cadre correspondant.
Patent FR-3063615-B1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que, dans la position rangée, le tablier est suspendu sur le compartiment.
Patent FR-3080651-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee avec systeme d’ouverture et de fermeture optimise
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'inverseur de poussée de la présente invention comporte : deux éléments d'inversion de poussée (2) mobiles entre une position rétractée dans laquelle l'inverseur de poussée est inactif et une position déployée dans laquelle l'inverseur de poussée est actif; un vérin de déploiement (7) des éléments d'inversion de poussée ; et un vérin à simple effet de rétraction (3) des éléments d'inversion de poussée.