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Patent FR-3006911-B1 (FR)
Title: Procede de captage de co2 avec production d'electricite
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: B01D53/40
Filed: 2013-06-12
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé pour absorber des composés acides contenus dans un effluent gazeux, permettant de produire de l'électricité par récupération de chaleur de fluides. L'effluent gazeux est introduit dans un circuit, au cours duquel il est introduit dans un absorbeur (E) pour être mis en contact avec une solution absorbante aux amines, ladite solution se chargeant en composés acides. Puis, ladite solution absorbante est régénérée dans un régénérateur (J) avant d'être réintroduite dans l'absorbeur (E). Le circuit comporte alors au moins un fluide dont la température est inférieure ou égale à 300°C. Ce fluide est introduit dans au moins un dispositif (ECH, RANK) de conversion de la chaleur du fluide en énergie mécanique.
Patent FR-3015634-B1 (FR)
Title: Phare de vehicule
Inventor: KIKUCHI HIROYUKI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un phare de véhicule (1) comporte une unité de lampe (7) incluant une source de lumière (13) et disposée à l'intérieur d'un carter extérieur de lampe (4), un dispositif d'actionnement (43) incluant un arbre de commande (45) et pouvant être détaché d'une certaine partie, une articulation (46, 46A) incluant une partie de couplage (48, 48A) et pouvant être détachée de l'unité de lampe (7), la partie de couplage (48, 48A) étant couplée à l'arbre de commande (45) dans un état dans lequel l'articulation (46, 46A) est fixée à l'unité de lampe (7). L'unité de lampe (7) comporte une pluralité de parties de configuration d'unité incluant la source de lumière (13). L'unité de lampe (7) est conformée avec un espace de communication (7a) qui est ouvert au moins vers le bas. Au moins l'une des parties de configuration de l'unité peut être retirée au moins vers le bas à travers l'espace de communication (7a) dans un état dans lequel le dispositif d'actionnement (43) a été détaché de la certaine partie et l'articulation (46, 46A) a été détachée de l'unité de lampe (7).
Patent FR-3040522-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de rehaussement d'un signal audio
Inventor: BEN JEMAA AMIRA
IPC: G10L21/0208
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de rehaussement d'un signal audio destiné à être diffusé à au moins un auditeur cible, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - Recevoir un signal audio s(t), - Filtrer (201) le signal audio s(t) par un filtre de rehaussement fréquentiel dont le gabarit fréquentiel est déterminé à partir de valeurs statistiques d'écart de seuil d'audition, fonctions de la fréquence, caractéristiques dudit au moins un auditeur cible.
Patent FR-3042587-B1 (FR)
Title: Collimateur optique a encombrement reduit pour generer une petite tache d'eclairage
Inventor: VALTEAU CECILIA
IPC: F21V13/04
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: Un collimateur (6') optique massique comprend une calotte tronquée présentant une surface interne (10') fonctionnant en réflexion totale interne et ayant une petite base s'ouvrant sur un évidement traversant en forme de tronc de cône coaxial à la calotte et au centre de laquelle est destiné à être placée une source de lumière (8') et ayant une grande base réfractive de telle sorte que la lumière incidente émise par la source de lumière est guidée en totalité par la surface interne vers la grande base de la calotte. L'évidement est disposé dans la calotte de telle sorte à présenter une petite base ouverte et confondue avec la petite base de la calotte.
Patent FR-3046089-B1 (FR)
Title: Procede pour limiter les emissions de gaz a partir de particules poreuses
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B08B15/00
Filed: 2015-12-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour limiter les émissions de gaz à partir d'un matériau poreux sous forme de particules. Les particules sont placées en mouvement au sein d'un flux de gaz chaud les traversant, et une composition liquide contenant un ou plusieurs polymère(s) filmogène(s) est pulvérisée sur les particules en mouvement au moyen d'une buse d'atomisation bi-fluide dans laquelle la composition liquide est mélangée avec un gaz sous pression, avec une pression relative d'atomisation supérieure ou égale à 0,7. 105 Pa, jusqu'à l'obtention sur la surface desdites particules d'une couche protectrice contenant le (les) polymère(s) filmogène(s) et présentant une épaisseur moyenne inférieure ou égale à 20 µm. La présente invention a également pour objet un matériau sous forme de particules recouvertes d'une couche protectrice, susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3054657-B1 (FR)
Title: Tete militaire
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/32
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte sur une tête militaire (1) comportant une enveloppe (2) comportant des éclats (2a et 2b) et ayant une forme de révolution centrée autour d'un axe longitudinal (3) de la tête militaire (1), enveloppe (2) disposée autour d'une charge d'explosif (4) s'étendant d'une extrémité à l'autre de l'enveloppe (2), tête militaire (1) caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un initiateur (5) disposé au niveau d'une première extrémités (4a) de la charge (4), enveloppe (2) comportant une première portion (6a) tronconique dont la grande base est orientée vers une première extrémité (4a) de la tête militaire (1) et une seconde portion tronconique (6c) dont la grande base est orientée vers la seconde extrémité (4b) de la tête militaire (1), chaque portion tronconique (6a et 6b) étant centrée sur l'axe longitudinal (3), la première portion (6a) comportant un demi-angle (al) au sommet supérieur à celui de la seconde portion (6b).
Patent FR-3048747-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification de roulements et carter de differentiel
Inventor: LELOUP WILFRIED
IPC: F16M1/026
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système de lubrification de roulement (6) d'une sortie de différentiel tournant dans un carter (1, 7), par guidage de l'huile raclée autour du boîtier de différentiel sur une partie conique du carter en direction du roulement (6), caractérisé en ce que l'huile est acheminée en direction du roulement par un canal brut de fonderie (4) dans la paroi intérieure du carter, qui débouche à mi-hauteur du roulement.
Patent FR-3055478-B1 (FR)
Title: Tableau de distribution electrique equipe d'un module de controle
Inventor: FOURLINNIE PIERRE
IPC: H02B15/00
Filed: 2016-08-24
Granted: 2023-06-09
Abstract: Tableau de distribution électrique (101) comprenant: -un module de contrôle (112) de l'état passant ou bloqué de couples d'interrupteurs, Il est prévu que le tableau de distribution (101) comprend un calculateur (110) et un écran tactile (115), ledit calculateur (110) étant apte à agir sur le module de contrôle (112) en fonction des mesures des courants de phase et de neutre et d'instructions reçues par l'écran tactile (115).
Patent FR-3069482-B1 (FR)
Title: Procede de gravure laser d'images multiples dans un document de securite
Inventor: VALAINS MANUEL JEAN PHILIPPE
IPC: B41M5/26
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure à l'aide d'un faisceau laser d'au moins deux images de sécurité sur un document comportant un substrat transparent et sensible au laser et comportant au-dessus du substrat un réseau de lentilles sensiblement hémicylindriques présentant des axes longitudinaux parallèles, ce procédé comprenant des étapes consistant à graver au laser alternativement à travers lesdites lentilles une première image et une seconde image, ladite première image étant gravée successivement en déplaçant le document dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal des lentilles tout en maintenant un angle fixe du faisceau laser par rapport au plan des lentilles, caractérisé en ce que ladite seconde image est gravée successivement en déplaçant le document dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal des lentilles mais sous des angles séquentiellement croissants ou séquentiellement décroissants par rapport au plan des lentilles.
Patent FR-3061610-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique, a architecture plane obtenue en partie par impression
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: H01M10/623
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un accumulateur métal-ion, comprenant: - un élément métallique (4) de surface plane formant un collecteur de courant d'une électrode d'une polarité; - une couche isolante (8), déposée sur l'élément métallique en définissant un motif d'imbrication, - une couche (5) formant un collecteur de courant d'une électrode de polarité opposée à celle dont le collecteur de courant est formé par l'élément métallique, la couche de collecteur étant déposée sur le motif d'imbrication de la couche isolante; - une couche d'électrode (2), déposée sur l'élément métallique selon un motif au moins en partie imbriquée dans le motif d'imbrication; - une couche d'électrode (3) de polarité opposée à celle déposée sur l'élément métallique, la couche de polarité opposée étant déposée sur la couche de collecteur selon le motif d'imbrication; - une couche d'électrolyte (1) déposée au moins dans les espaces entre les deux couches de matériaux actifs de polarité opposée.
Patent FR-3061845-B1 (FR)
Title: Chassis, notamment pour la realisation de soins a la personne en position inclinee pour des personnes a mobilite reduite
Inventor: MARECHAL LAURENT
IPC: A45D44/02
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un châssis configuré pour permettre la réalisation de soins à la personne en position inclinée, comprenant : • un ensemble basculant configuré pour permettre le pivotement d'un fauteuil entre une position d'accueil et une position de travail, • une structure fixe (5) servant de support à l'ensemble basculant configurée pour être disposée au sol, • un mécanisme motorisé de pivotement configuré pour permettre le pivotement de l'ensemble basculant, et • un mécanisme de secours manuel (7) couplé au mécanisme motorisé de pivotement pour assurer le pivotement de l'ensemble basculant entre sa position de travail et sa position d'accueil en cas de défaillance ou de dysfonctionnement du mécanisme motorisé de pivotement.
Patent FR-3046976-B1 (FR)
Title: Procede de commande de la ligne d'entrainement d'un vehicule automobile comportant un systeme de recuperation-amplification
Inventor: GOEK ALPER
IPC: B60W20/16
Filed: 2017-01-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule comportant un moteur à combustion interne (10) et une machine électrique (12) fonctionnant comme générateur et moteur et un accumulateur d'énergie (18). Le système d'échappement (14) a un accumulateur régénérable (16) dont la régénération ne se fait que lorsque le moteur (10) fonctionne dans une plage favorable à la régénération. Un point de fonctionnement à l'extérieur de la plage avantageuse lors d'une régénération, est décalé par la machine électrique (12) vers la plage de fonctionnement avantageuse. Pendant une régénération, on déplace le point de fonctionnement si le point de fonctionnement qui s'établit sans décalage se trouve déjà dans la plage de fonctionnement avantageuse.
Patent FR-3064921-B1 (FR)
Title: Detection de reservoir vide dans un humidificateur chauffant
Inventor: MOVSCHIN ANTOINE
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-04-11
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de ventilation formé d'un ventilateur médical (25) et d'un humidificateur de gaz (24). On utilise un premier capteur de température (13) pour mesurer la température de l'élément chauffant (7) de l'humidificateur (24) et un second capteur de température (12) pour mesurer la température de la première plaque chauffante (6) du boitier (14) de l'humidificateur (24). Des moyens de commande (20, 22) comprenant un processeur (22) mettant en œuvre un algorithme permettent de déterminer lorsque le réservoir (4) est vide d'eau à partir de signaux de mesure provenant des premier et second capteurs de température (12, 13) et du signal de commande de chauffe provenant des moyens de commande (20, 22).
Patent FR-3066557-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de debit de fluide propulsif pour propulseur electrique
Inventor: DIOME MATHIEU
IPC: F03H1/00
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif (52) de régulation de débit de fluide propulsif pour propulseur électrique, du type dispositif thermo-capillaire comprenant au moins un conduit capillaire électriquement conducteur et apte à réguler le débit de fluide propulsif sous l'action d'une modification de température du conduit, caractérisé en ce que ledit au moins un conduit capillaire comprend un alliage à base de nickel.
Patent FR-3067455-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure destine a mesurer des distances.
Inventor: BLUTEAU THIERRY
IPC: G01B7/14
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-23
Abstract: - Système de mesure destiné à mesurer des distances. 		- Le système de mesure (1) destiné à mesurer des distances de grandes longueurs entre un premier point et un deuxième point comprend une partie fixe (2) oblongue rigide présentant une longueur prédéterminée (L) entre une première extrémité fixe (4) et une deuxième extrémité fixe (5), une partie mobile (6) configurée pour se déplacer en translation par rapport à la première extrémité fixe (4), un dispositif de mesure d'écartement (8) liant la partie mobile (6) à la partie fixe (2) et configuré pour mesurer un écartement (E) entre la première extrémité fixe (4) de la partie fixe (2) et la partie mobile (6). La deuxième extrémité fixe (5) de la partie fixe (2) est configurée pour être disposée au niveau du premier point de la longueur à mesurer, la partie mobile (6) étant configurée pour être disposée au niveau du deuxième point de la longueur à mesurer. La longueur entre le premier point et le deuxième point correspond à la somme de la longueur prédéterminée (L) et de l'écartement (E) mesuré.
Patent FR-3067226-B1 (FR)
Title: Element de chaussure de ski
Inventor: STEFAN MATTEO
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-06-13
Granted: 2021-10-08
Abstract: Elément de chaussure de sport, comprenant tout ou partie d'une paroi destinée à former au moins une partie d'une paroi latérale et/ou frontale et/ou arrière et/ou inférieure d'une chaussure de sport, caractérisé en ce que tout ou partie de sa paroi comprend un matériau (10) comprenant un polymère (11) et une charge de microbilles (12) creuses.
Patent FR-3069192-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une position de chaque roue d'un vehicule automobile associee a un boitier electronique
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'au moins une roue (1-4) d'un véhicule, les roues étant équipées chacune d'un boîtier (5-8) électronique envoyant un signal de rotation de la roue à une unité centrale (11), un capteur de vitesse (13-16) pour chacune des roues (1-4) délivrant un signal à une unité centrale (11). Pour chaque boîtier (5-8) électronique, il est réalisé au moins deux séquences de plusieurs acquisitions en formant le signal avec simultanément acquisition par l'unité centrale (11) du signal transmis par chaque capteur de vitesse (13-16). Il est effectué un couple des deux signaux pour un boîtier électronique avec chacun des capteurs de vitesse. Il est mesuré pour chaque couple un déphasage entre les deux signaux. Quand un déphasage constant est mesuré dans les couples avec un capteur de vitesse (13-16), le boîtier (5-8) électronique associé au signal est identifié comme assigné à la roue associée au capteur de vitesse (13-16).
Patent FR-3070999-B1 (FR)
Title: Barre antipanique pour une porte
Inventor: ROLLAND PASCAL
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une barre antipanique (150) comportant un pêne prenant alternativement une position de fermeture et une position d'ouverture, un coulisseau mobile et prenant alternativement une position relâchée et une position appuyée, une tige (208) transmettant le déplacement du coulisseau au pêne, et mobile en translation entre une position au repos et une position active, un mécanisme de transmission prévu pour déplacer la tige (208) de la position au repos à la position active lorsque le coulisseau passe de la position relâchée à la position appuyée, et pour déplacer la tige (208) de la position active à la position au repos lorsque le coulisseau passe de la position appuyée à la position relâchée, un mécanisme de blocage (250) alimenté électriquement et passant d'une position de blocage à une position de déblocage, un premier interrupteur entre une source électrique et le mécanisme de blocage (250) et actionnable entre une position ouverte et une position fermée, où dans la position ouverte l'alimentation électrique entre le mécanisme de blocage (250) et la source électrique est coupée et où dans la position fermée l'alimentation électrique entre le mécanisme de blocage (250) et la source électrique est assurée.
Patent FR-3072397-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour voie ferree
Inventor: PAUCHET FREDERIC
IPC: E01B21/04
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce joint d'étanchéité (11, 12) pour voie ferrée, la voie ferrée comportant un logement (7, 8) s'étendant entre une face latérale d'un rail (2) et une paroi latérale d'une rainure (5) réservée dans le sol (1) pour loger ledit rail, se caractérise en ce qu'il s'agit d'un joint rapporté dans le logement (7, 8) et fixé dans le logement (7, 8) par un mastic (16) adapté, et en ce qu'il est un profilé déformable de manière élastique, pour pouvoir être inséré sous contrainte dans le logement et être appliqué contre la face latérale du rail (2) et la paroi latérale de la rainure (5).
Patent FR-3074258-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a ouvertures eclairees par des faisceaux de lumiere associes.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S43/20
Filed: 2017-11-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) équipe un véhicule et comprend un masque (MD) muni de M ouvertures (O1 à O3), avec M ≥ 2, et au moins M sources de photons (S1 à S3) émettant des photons vers ces ouvertures (O1 à O3). Ces sources de photons (S1 à S3) appartiennent à M ensembles associés respectivement aux M ouvertures (O1 à O3). Le dispositif d'éclairage (DE) comprend également M moyens optiques (MO1 à MO3) associés respectivement aux M ensembles et aux M ouvertures (O1 à O3), placés respectivement devant les M ensembles, et agissant chacun sur les photons générés par l'ensemble associé pour qu'ils se dirigent vers l'ouverture associée.
Patent FR-3075373-B1 (FR)
Title: Dispositif, installation et procede d'imagerie de defauts d'une structure par emission et reception d'ondes mecaniques dans cette structure
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: G01N21/95
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce dispositif (16) d'imagerie de défauts d'une structure (12) comporte N émetteurs (18) et P récepteurs (18) à répartir sur au moins une surface de la structure et une unité centrale (22, 30) commandant les émetteurs et récepteurs pour enregistrer séquentiellement Q ≤ NxP signaux (S) obtenus à partir de signaux électriques fournis par les récepteurs de Q couples différents émetteur/récepteur, après réception d'ondes mécaniques émises par les émetteurs de ces Q couples. Il stocke en outre Q premiers et Q deuxièmes signaux de référence correspondants (SREF1, SREF2), représentatifs de la structure sans défauts et se différenciant par du bruit aléatoire. Une unité centrale de traitement (22, 38) est programmée pour : corréler (32) chaque signal obtenu avec le premier signal de référence correspondant, de manière à construire (34) une image de probabilités de défauts ; corréler (32) chaque premier signal de référence avec le deuxième signal de référence correspondant, de manière à construire (34) une image bruitée de référence ; et soustraire (36) l'image bruitée de référence de l'image de probabilités de défauts.
Patent FR-3075128-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible d’une partie de l’habitacle d’un vehicule
Inventor: GUILLERMAIN LAURENT
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection amovible d'une partie d'un habitacle d'un véhicule, comprenant une base prolongée par trois volets articulés, et un quatrième volet articulé par rapport à la base. Lorsque le dispositif de protection est installé sur ledit fond, le dispositif de protection est articulé entre deux états principaux : - un état déplié permettant de couvrir une partie de l'intérieur et/ou de l'extérieur de l'habitacle ; et - un état replié formant un deuxième fond plat, surélevé par rapport au fond de l'habitacle.
Patent FR-3077542-B1 (FR)
Title: Embase support pour la fixation d’un cache de pied de retroviseur interieur contre le pare-brise d’un vehicule.
Inventor: DEIVANAYAGAME ANANDAKIROUCHENANE
IPC: B60R1/04
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne une embase support pour la fixation d'un cache de pied de rétroviseur intérieur contre le pare-brise d'un véhicule, comportant une plaque en forme de U (21) comprenant deux branches latérales sensiblement parallèles (22, 23) reliées par une traverse (24) et présentant une face de collage, ainsi que deux pans latéraux (26, 27) s'étendant chacun depuis une dite branche latérale respective, ces pans comprenant des moyens d'encliquetage femelles (28) prévus pour coopérer avec des moyens d'encliquetage mâles complémentaires ménagés sur ledit cache, ladite embase comportant également des moyens de guidage (31, 33) ménagés au niveau du pan (27) d'une première dite branche latérale (23) et destinés à coopérer avec un faisceau électrique d'alimentation (4) pour guider son cheminement, lesdits moyens de guidage étant en outre décalés suivant une direction perpendiculaire à ladite plaque (21) par rapport aux moyens d'encliquetage femelles (28) de ce pan (27).
Patent FR-3079966-B1 (FR)
Title: Circuit 3d sram avec transistors double-grille a agencement ameliore
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L27/11
Filed: 2018-04-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: La demande concerne un circuit intégré à mémoire SRAM et doté de plusieurs niveaux superposés de transistors, le circuit intégré comprenant des cellules SRAM dotées d'un premier transistor et d'un deuxième transistor appartenant à un niveau supérieur de transistors et ayant chacun une double-grille composée d'une électrode supérieure et d'une électrode inférieure agencée de part et d'autre d'une couche semi-conductrice (110), une électrode de grille inférieure du premier transistor étant reliée à une électrode de grille inférieure du deuxième transistor.
Patent FR-3080870-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un plancher par elements de coffrage et etais, ensemble element de coffrage et etai et plancher associes
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: E04B5/36
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un plancher par éléments de coffrage et étais: - poser des poutrelles (2), - agencer des éléments de coffrage (9) et des étais (10) entre les poutrelles de manière à ce que lesdits étais reposent sur des extrémités inférieures des poutrelles et que les éléments de coffrage reposent sur lesdits étais, lesdits éléments étant conformés pour s'étendre depuis les étais jusqu'à toucher des extrémités supérieures des poutrelles, chaque face supérieure d'un élément de coffrage s'étendant entre deux poutrelles successives respectives de sorte que les différentes faces supérieures des différents éléments de coffrage forment avec les extrémités supérieures des poutrelles une surface de travail, - couler une dalle de compression ( 6) sur la surface de travail, - retirer les étais et les éléments de coffrage. L' invention concerne également un plancher correspondant et un ensemble étai-élément de coffrage associé .