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Patent WO-2017017321-A1 (WO)
Title: Dispositif pour estimer un indicateur d'état d'une voie de circulation empruntée par un véhicule terrestre
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: B60G17/0165
Filed: 2016-06-17
Abstract: Un dispositif d'analyse (DA) équipe un véhicule terrestre (VT) circulant sur une voie de circulation (VC) et comprenant une structure de support de passager(s). Ce dispositif (DA) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer au moins une fréquence prépondérante f p  dans au moins un signal Z(t) représentatif d'excitations de la structure à un instant t, puis pour déterminer une valeur d'un indicateur représentatif de l'état de la voie de circulation (VC) en fonction d'au moins cette fréquence prépondérante f p  estimée.
Patent WO-2017060640-A1 (WO)
Title: Procede de chargement, piece metallique chargee ou rechargee
Inventor: CAPPA BERNARD
IPC: B23K103/04
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de chargement ou de rechargement d'une pièce métallique par dépôt assisté par LASER d'un matériau d'apport pour réaliser un revêtement abradable de la pièce, le procédé étant caractérisé en ce que le matériau d'apport est une poudre base fer comprenant du vanadium, du chrome, du nickel, du bore, du silicium et du carbone, en ce que le LASER a une longueur d'onde de service allant de 900 nm à 1100 nm et en ce qu'il comprend l'irradiation de la pièce par un faisceau laser telle que l'énergie massique (Em) varie de 5 J/mg à 10 J/mg et que la masse linéique(Ml) varie de 25mg/mm à 55mg/mm. L'invention a également pour objet la pièce métallique chargée ou rechargée. L'invention a également pour objet un pré-allié sous forme de poudre base fer comprenant du vanadium, du chrome, du nickel, du bore, du silicium et du carbone.
Patent WO-2017149217-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur a paroi souple pour la gestion thermique d'une batterie électrique.
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-02-17
Abstract: Cet échangeur de chaleur (10) comprend un canal de circulation (14) d'un premier fluide caloporteur (16) et une enceinte (12) dans laquelle est logé le canal (16). L' enceinte (12) comporte une paroi souple (24) formant conducteur thermique munie d'une surface externe (28) destinée à venir en contact avec un organe à thermoréguler (36), par exemple une batterie ou un module de batterie. L'enceinte (12) contient un second fluide caloporteur (18), le canal (14) étant logé dans l'enceinte (12) de façon à permettre le passage du second fluide caloporteur (18) entre une surface interne (26) de la paroi souple (24) formant conducteur thermique et le canal (14). La paroi souple (24) formant conducteur thermique permet que le second fluide caloporteur (18) puisse se déplacer librement dans l'enceinte (12) et déformer localement la paroi souple (24) formant conducteur thermique de façon à maximiser le contact de la paroi souple (24) formant conducteur thermique avec l'organe à thermoréguler (36).
Patent WO-2017198924-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration d'air, boitier d'entree d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondants
Inventor: CRONARD STÉPHANE
IPC: B01D46/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration d'un flux d'air, pour boîtier d'entrée d'air (1) notamment pour véhicule automobile, le boîtier d'entrée d'air (1) délimitant au moins une entrée d'air destinée à être traversée par un flux d'air, ledit dispositif de filtration étant configuré pour être monté amovible dans le boîtier d'entrée d'air (1), et comprenant un filtre (11) configuré pour être traversé par le flux d'air, et à au moins une extrémité du filtre (11), un réceptacle (13) mobile entre une position fermée et une position ouverte définissant une ouverture pour recueillir des débris (21). Selon l'invention, le dispositif de filtration comporte en outre un moyen de maintien élastique (15) monté sur le réceptacle (13) et configuré pour solliciter le réceptacle (13) dans la position ouverte. L'invention concerne également un boîtier d'entrée d'air (1) et une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondants.
Patent WO-2018011510-A1 (WO)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allégée
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C9/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale (2), constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle (4). Selon l'invention, le retournement (7) de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse (2) sont couplés, le retournement de la couche d'armature de carcasse et la partie principale de la couche d'armature de carcasse sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet (3) du pneumatique favorisent les performances d'endurance.
Patent WO-2019115939-A1 (WO)
Title: Partie de conduite de drainage d'un fluide pour une turbomachine
Inventor: FERT JÉRÉMY
IPC: F02C7/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: Partie de conduite de drainage (10) d'un fluide pour une turbomachine, comprenant un tronçon amont (12), un tronçon aval (16) fixe par rapport au tronçon amont (12) et une chambre de rétention (20) sur laquelle le tronçon amont (12) débouche. La chambre de rétention (20) est apte à communiquer avec le tronçon aval (16) par une première ouverture (22) et une deuxième ouverture (24). La partie de conduite de drainage comprend un obturateur (30) pour obturer la deuxième ouverture (24). Les première et deuxième ouvertures (22, 24) sont prévues de sorte que lorsque l'obturateur (30) obture la deuxième ouverture (24), la chambre de rétention (20) retient du fluide en permettant à un trop-plein de fluide de s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) par la première ouverture (22), et lorsque l'obturateur (30) n'obture pas la deuxième ouverture (24), le fluide peut s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) au moins par la deuxième ouverture (24).
Patent WO-2019122745-A1 (WO)
Title: Heat treatment device for battery
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: A heat treatment device 1 for a power storage device 2 of a vehicle comprises at least one box 3 in which at least one heat exchanger 4 is arranged delimiting a heat exchange circuit 6 and comprising at least two ports 19, 20 in communication with the heat exchange circuit 6. The heat treatment device 1 comprises at least one foam 12 arranged partially around at least one of the ports 19, 20 and interposed between the plate heat exchanger 4 and the box 3. Said invention is applicable to motor vehicles.
Patent WO-2020109686-A1 (WO)
Inventor: CHAPIN LUCAS
IPC: F41C23/16
Filed: 2019-11-06
Abstract: The deployment device (1) comprises a support piece (6), the deployable element (2), in particular a handle, being rotatably mounted on said support piece (6) and being connected by means of an elastic element (16) to the support piece (6), the deployable element (2) comprising at least one pin (22) capable of being moved along a curved guide (24) of the support piece (6) and adopting one or both of the two stable positions, respectively, in two housings provided in the support piece (6), said stable positions respectively corresponding to a stowed position and a deployed position of the deployable element (2), the guide (24) and the elastic element (16) being configured to generate an automatic deployment of the deployable element (2) to the deployed position as soon as the deployable element (2) is subjected by an operator to a rotation having an angle greater than or equal to an unlocking angle (θ0).
Patent WO-2020260809-A1 (WO)
Inventor: REICHHELD FRÉDÉRICK
IPC: H03K17/96
Filed: 2020-06-19
Abstract: The invention relates to a method for customizing a control element of a motor vehicle, characterized in that the method comprises the steps of: - a user selecting a series of preferential functions from among a library of control functions of a vehicle: - associating each preferential function with, respectively, a location of a touch layer (7) arranged in a docking area (3), said location of the touch layer (7) being configured to control said preferential function; - producing a removable strip (2) with a series of visual symbols, each of the visual symbols corresponding to a preferential function - positioning the control element facing the touch layer (7). According to another aspect, the invention relates to a customizable control element.
Patent WO-2021014080-A1 (WO)
Title: Electronic document module comprising a chip and a contact interface with an antenna connected to an i/o port of the chip, electronic document comprising such a module and method for checking a connection between the module and a corresponding antenna
Inventor: BRICOUT FRANCK
IPC: G06K19/073
Filed: 2020-07-16
Abstract: The present application relates to an electronic document module comprising a medium (31) having a so-called internal surface (34) provided with at least two contact interfaces with an antenna (L1a, L2b), each of the contact interfaces with the antenna (L1a, L2b) of the internal surface of the medium being configured to be in contact with a connection pad (L1, L2) of an antenna (L) of an electronic document (10) body (20), and with a chip (38) comprising at least one I/O port, and one of the two contact interfaces with the antenna (L1a, L2b) of the internal surface (34) of the medium being connected to the I/O port of the chip (38). The application also relates to an electronic document comprising such a module and a method for checking a connection between the module and a corresponding antenna.
Patent WO-2023135382-A1 (WO)
Inventor: LEPAGE CHARLOTTE
IPC: B62J9/24
Filed: 2023-01-06
Abstract: Dispositif pour la fixation amovible d'un accessoire sur un véhicule L'invention concerne un dispositif pour la fixation amovible d'un accessoire sur un véhicule, comprenant une plaque destinée à être solidaire du véhicule et une autre plaque sur laquelle est destiné à être solidarisé l'accessoire, l'une des plaques dite plaque femelle (2) comprenant deux guides latéraux de centrage (8) chacun muni d'un plan incliné (10) de façon à définir avec la face d'emboîtement de la plaque un profil d'emboîtement femelle, et l'autre plaque dite plaque mâle (4) comprenant deux plans inclinés (20) formant avec une face d'emboîtement (4b) de la plaque un profil d'emboîtement mâle apte à coopérer avec le profil d'emboîtement femelle de la plaque femelle. Le dispositif comprend en outre un système de centrage et de verrouillage mécanique et automatique ayant au moins deux organes de centrage et verrouillage (12) dont au moins l'un est mobile entre une position de verrouillage dans laquelle les plaques sont verrouillées l'une sur l'autre avec suppression des jeux et une position de déverrouillage dans laquelle les plaques sont déverrouillées l'une de l'autre, et un plan incliné (22) apte à coopérer l'un des organes de façon à assurer un centrage et un verrouillage des plaques entre elles.
Patent WO-2004079073-A1 (WO)
Title: Procede de production d'un tissu maille
Inventor: SMEDLEY JOHN
IPC: D04B15/80
Filed: 2004-03-03
Abstract: Cette invention concerne un procédé de création d'instructions de dessin pour une commande de reproduction de dessin électronique d'une machine à tricoter permettant à ladite machine à tricoter de tricoter un tissu présentant l'image picturale souhaitée intégrée à la structure tricotée, ladite image picturale étant créée par une série de rangées consécutives comportant chacune des points tricotés formés d'un premier fil présentant une première caractéristique visuelle intercalés avec des points tricotés formés d'un deuxième fil présentant une deuxième caractéristique visuelle, les points tricotés adjacents du deuxième fil qui sont séparés par un ou plusieurs points tricotés du premier fil étant reliés par un flotté resserrant un ou plusieurs points tricotés du premier fil.
Patent WO-2005000454-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de melange d'une matiere particulaire avec un liquide pour la formation d'une boue pompable
Inventor: POTTS ALAN
IPC: B01F7/00
Filed: 2004-06-28
Abstract: L'invention concerne un appareil d'alimentation (10) servant à mélanger une matière particulaire avec un liquide de manière à former une boue à acheminer le long d'un pipeline (86). Ledit appareil d'alimentation comprend un logement (22) dans lequel est logé un disque rotatif (12) mobile et qui présente une paroi supérieure (28) et une paroi inférieure entre lesquelles ledit disque rotatif se déplace, un orifice d'entrée de matière (43) situé dans la paroi supérieure à travers lequel la matière peut être déposée dans le disque rotatif, un orifice de sortie de matière dans la paroi inférieure (26) à travers lequel la matière déposée par le biais de l'orifice d'entrée est déplacée par le disque rotatif, cet orifice de sortie (48) étant fermé par une grille de calibrage (66) qui permet uniquement à la matière de dimension inférieure à une dimension prédéterminée d'y passer à travers, une ouverture de décharge surdimensionnée (92) se trouvant dans la paroi inférieure, vers laquelle la matière de dimension supérieure ne passant pas à travers la grille de calibrage est déplacée au moyen dudit disque rotatif en vue d'être déchargée à travers l'ouverture de décharge surdimensionnée. Cet appareil comprend également un orifice d'entrée de liquide (46) servant à introduire du liquide à mélanger à la matière particulaire de façon à constituer ladite boue, un puisard (80) qui est situé en-dessous de l'orifice de sortie conçu pour recevoir la boue déchargée à travers ledit orifice de sortie et qui loge un orifice de sortie de boue (82) situé dans une zone inférieure du puisard et par le biais duquel la boue peut se décharger dans le pipeline et, enfin, un système de recirculation (100) relié au puisard et disposé pour extraire la boue du puisard et introduire la boue extraite dans ledit port d'entrée de matière.
Patent WO-2005043786-A1 (WO)
Title: Transmission multiplexee de sous-porteuses optiques
Inventor: RICKARD ROBIN PAUL
IPC: H04J14/02
Filed: 2004-09-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un appareil permettant de générer et de recevoir des signaux multiplexés de sous-porteuses optiques, qui possède un processeur de signal numérique destiné à réaliser une transformée, telle qu'une transformée de Fourier, afin de générer ou de recevoir le signal multiplexé de sous-porteuses optiques. L'appareil selon l'invention permet la génération et la réception du signal multiplexé de sous-porteuses optiques dans un seul appareil, ce qui le rend meilleur marché et moins complexe que les moyens classiques, dans lesquels chaque sous-porteuse est reçue dans un appareil séparé. Le recours à une transformée de Fourier permet de réduire l'espacement des sous-porteuses à 1/(la période de symbole du signal), ce qui permet d'améliorer l'efficacité spectrale du système.
Patent WO-2005045416-A1 (WO)
Title: Bande de test electrochimique amelioree permettant de reduire l'effet d'un courant d'interference direct et medie
Inventor: DAVIES OLIVER WILLIAM HARDWICK
IPC: G06F19/00
Filed: 2004-10-29
Abstract: L'invention concerne un capteur électrochimique (800) ou une bande électrochimique comprenant un substrat (50), une première électrode de travail (808) disposée sur le substrat, une seconde électrode de travail (806) disposée sur le substrat, une électrode de référence (810), une couche de réactif actif (820) disposée sur la première électrode de travail (808), la couche de réactif actif (820) recouvrant complètement la première électrode de travail (808) et une couche de réactif inactif (818) étant disposée sur la seconde électrode de travail (806), le réactif inactif (818) recouvrant complètement la seconde électrode de travail (806). L'invention concerne également un capteur électrochimique (1000) comprenant un substrat (50), une première électrode de travail (100) disposée sur le substrat, une seconde électrode de travail (102) disposée sur le substrat, une électrode de référence (104), une couche de réactif actif (820) disposée sur la première électrode de travail (100), la couche de réactif actif (820) recouvrant complètement la première électrode de travail (100), la seconde électrode de travail (102) présentant une zone active (102a) et une zone inactive (102i), la couche de réactif actif (820) étant disposée sur une zone active (102a) de la seconde électrode de travail (102) et une couche de réactif inactif (818) étant disposée sur la zone inactive (102i) de la seconde électrode de travail (102).
Patent WO-2005075209-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un recepteur de jet d'encre
Inventor: BAKER JULIE
IPC: B41M5/52
Filed: 2005-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un récepteur de jet d'encre amélioré présentant une couche de réception d'encre polymère. Ledit procédé consiste à revêtir un support à l'aide d'une solution de polymère, d'au moins un agent d'expansion et, éventuellement, d'un tensioactif, afin de former un support revêtu comprenant au moins une couche d'une solution revêtue d'un polymère, d'au moins un agent d'expansion et, éventuellement, d'un tensioactif ; à interagir avec la solution revêtue afin d'activer le ou les agents d'expansion afin de générer des bulles de gaz dans la solution, entraînant ainsi le moussage du polymère ; et à sécher la solution revêtue, ledit procédé faisant également appel à au moins deux étapes consistant : A) à sélectionner un tensioactif qui permet de contrôler la taille des bulles formées selon qu'un premier critère est satisfait ou non, ledit premier critère étant que la concentration d'agrégation critique du tensioactif est sensiblement identique à la concentration associée au point milieu de la courbe de tension superficielle dynamique du tensioactif ; et, selon qu'un second critère est satisfait ou non, ledit second critère étant que le tensioactif présente une tension superficielle statique basse ; B) à réduire le pH de la solution de polymère avant l'addition du ou des agents d'expansion, et C) à empêcher l'activation du ou des agents d'expansion jusqu'à ce que la solution revêtue soit formée.
Patent WO-2005081191-A1 (WO)
Inventor: MARZELL LAURENCE
IPC: G06T17/00
Filed: 2005-02-18
Abstract: L'invention concerne un système qui résout les problèmes d'exactitude liés aux techniques de modélisation 3D, au moyen d'un modèle informatique 3D qui est mis à jour à l'aide de prises de vue fournies, par exemple, par une unité de prise de vue ou un système de prise de vue. Les images 2D sont obtenues par appariement de la vue en perspective d'une image du modèle avec la vue en perspective d'une image de l'environnement. Le modèle informatique 3D peut ainsi être mis à jour à distance, au moyen de données 2D.
Patent WO-2005083603-A1 (WO)
Title: Système électronique de négociation
Inventor: MCGINLEY JOHN
IPC: G06Q40/04
Filed: 2005-02-25
Abstract: L'invention concerne un système électronique de négociation permettant, principalement, de négocier des objets intangibles, notamment des instruments financiers. Le système de négociation comprend un sous-système de qualité de service (QoS) permettant d'imposer des limites au moment d'activités de négociation, afin que les performances d'un composant du système ou de l'ensemble du système soient maintenues dans des tolérances spécifiées. Par exemple, le sous-système peut limiter le nombre d'événements pouvant être initiés par un négociateur. Le sous-système peut également permettre d'acheminer quelques messages dans le système avec une priorité supérieure à celle d'autres messages quand de tels messages possèdent un contenu spécifique (par exemple, ceux-ci sont urgents par nature ou essentiels aux fins de fonctionnement adéquat du système) ou sont destinés à un utilisateur privilégié ou provient de celui-ci. Le système comprend également une pile de protocoles intégrés permettant d'acheminer des données, afin de permettre d'identifier l'emplacement de congestionnements de données.
Patent WO-2006035235-A1 (WO)
Title: Contacteurs electriques
Inventor: CONNELL RICHARD ANTHONY
IPC: H01H1/62
Filed: 2005-09-29
Abstract: L'invention concerne un contacteur électrique qui comprend un premier bras en porte-à-faux électroconducteur (201) portant un premier contact (203) contigu à son extrémité fixe et un second contact (204) contigu à son extrémité libre, ainsi qu'un second bras en porte-à-faux électroconducteur (205) portant un troisième contact (207) contigu à son extrémité fixe et un quatrième contact (208) contigu à son extrémité libre. Les premier et second bras sont agencés selon un alignement opposé tel que l'extrémité fixe d'un bras soit face à l'extrémité libre de l'autre bras, le premier contact (203) est aligné avec le quatrième contact (205) et le second contact (204) est aligné avec le troisième contact (207). Une première borne (206) est reliée à l'extrémité fixe du premier bras (201) et une seconde borne (202) est reliée à l'extrémité fixe du second bras (205). L'agencement des premier et second bras (201, 205) est tel que lorsque les premier (203) et quatrième (208) contacts et lorsque les second (204) et troisième (207) contacts sont fermés, le courant circulant entre les première (206) et seconde (202) bornes au travers des premier (201) et second (205) bras produise une force d'attraction entre les premier (201) et second (205) bras.
Patent WO-2006079824-A1 (WO)
Title: Dispositif amélioré pour surveiller les fonctions corporelles
Inventor: GLYNN CHRISTOPHER
IPC: A61B3/11
Filed: 2006-01-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance non invasive des fonctions corporelles d’un humain ou d’un animal in vivo, possédant un premier système optique comprenant : a) un moyen d’éclairage (14) pour diriger la lumière d’éclairage dans l’œil et fournir la lumière d’éclairage dans une ou plusieurs impulsions ; et b) un moyen de réception (17) pour recevoir la lumière revenant de l’œil (conséquence de l’éclairage produit par la lumière d’éclairage) et disposé pour enregistrer la fréquence et/ou l’intensité de ladite lumière de retour de façon intermittente selon un minutage sélectionné par rapport à l’impulsion ou aux impulsions de lumière d’éclairage de façon à réduire la proportion de lumière réfléchie de la cornée (7) et/ou de l’iris (4) et/ou de la lentille (9) de l’œil en cours d’enregistrement. L’œil du sujet sert alors de sphère d’intégration de sorte que l’éclairage de l’intérieur de l’œil n’est pas affecté par des changements de la lumière d’éclairage.
Patent WO-2006103432-A1 (WO)
Inventor: EVANS KARL ANDREW
IPC: F16L37/088
Filed: 2006-03-29
Abstract: A pressure fluid tube coupling device (1) comprises a body (3) adapted for insertion into a tube (2) to be coupled to the device, the body having a through passage (8), and on its outer surface sealing means (6, 7) for forming a fluid-tight seal between an internal surface (5) of the tube (2) and the body (3). Gripping means (4) retain the tube on the body after manual assembly of the tube and the body, the gripping means having at least one radially-projecting and part-circumferential gripping portion (26) adapted for initial engagement of the internal surface (5) of the tube.
Patent WO-2006129078-A1 (WO)
Title: Utilisation de malonates ou d'aldonates dans l'imagerie laser
Inventor: STUBBS BRIAN
IPC: A61K9/20
Filed: 2006-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour marquer un objet en dirigeant un rayon laser sur les zones de l'objet à marquer. Ces zones comprennent au moins un malonate, gluconate ou heptonate.