baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2011117550-A1 (WO)
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B29C65/08
Filed: 2011-03-24
Abstract: The invention relates to tooling for securing an equipment bracket (8) on a plastics skin (13) of a motor vehicle bodywork component, the equipment being of the type that has to be held, by the bracket (8) secured to the skin (13), opposite an orifice formed for this purpose in said skin, the tooling comprising a punching element (6), a stripper (7) in which the punching element can slide and a die (2) into which the punching element can penetrate in order to cut the skin and form the orifice. It comprises a bracket holder (2), that is to say a member shaped to receive the bracket (8), which is fitted around said bracket holder (2), and to hold it, simply on account of this fitting, in its final position with respect to the skin (13); the die (2b) is an end of the bracket holder (2) opposite the punching element (6); the tooling comprises securing means (5, 7) for securing the bracket (8) to the skin (13) when it is fitted on the bracket holder (2). The invention also relates to a securing method and a bodywork component.
Patent WO-2011128576-A1 (WO)
Title: Poignée pivotante pour recipient de cuisson comportant un verrou retractable dans le moyeu
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J45/06
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne une poignée pivotante (1) pour récipient (2) de cuisine comprenant une embase de fixation (3) ainsi qu'un organe de préhension (5) maintenu à ladite embase par un premier tourillon (21) autour duquel il peut basculer d'une première position angulaire de préhension à une seconde position angulaire de repos, ladite poignée étant pourvue d'un premier verrou (25) monté mobile alternativement entre une position de verrouillage, dans laquelle il empêche l'organe de préhension (5) de changer de position angulaire, et une position de libération d'autre part, dans laquelle il autorise le passage de l'organe de préhension (5) de sa première à sa seconde position angulaire, le premier tourillon (21) comportant un logement de dégagement (70) à l'intérieur duquel le premier verrou (25) peut se retirer, en opérant un transfert au moins partiel vers l'intérieur dudit logement de dégagement, afin de passer de sa position de verrouillage à sa position de libération.
Patent WO-2012085377-A1 (WO)
Title: Systeme de motorisation et actionneur electromagnetique a refroidissement ameliore
Inventor: MACHET FRANCOIS
IPC: F01L9/20
Filed: 2011-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de motorisation comportant un moteur à combustion interne associé à au moins un actionneur électromagnétique commandé par un circuit électronique, le système comprenant un moyen de liaison thermique reliant le circuit électronique au moteur de telle manière que le moteur constitue un radiateur de refroidissement du circuit. L'invention concerne également un actionneur électromagnétique utilisable dans ledit système.
Patent WO-2012131191-A1 (WO)
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: G08B29/06
Filed: 2012-03-29
Abstract: Un dispositif de déclenchement d'alarme pour un système de sécurité, le dispositif de déclenchement d'alarme comprenant une interface agencée pour relier le dispositif de déclenchement d'alarme à un dispositif de gestion du système de sécurité au moyen d'au moins une liaison sans fil; des moyens de déclenchement pour déclencher une alarme en cas d' événement prédéterminé; des moyens d' alimentation pour permettre l'alimentation électrique du dispositif de déclenchement d'alarme à partir d'une source d'alimentation; des moyens de contrôle de communication pour détecter l'absence de communication avec le dispositif de gestion pendant une durée de temps prédéterminée; et des moyens de signalisation pour automatiquement signaler au niveau du dispositif de déclenchement d'alarme ladite absence de communication.
Patent WO-2013045778-A1 (WO)
Title: Capteur de courant sans contact
Inventor: STOICHITA CATALIN
IPC: G01R15/18
Filed: 2012-08-02
Abstract: ABREGE Capteur de courant sans contact. L'invention concerne un capteur de courant sans contact comprenant : -un jeu de bobines (8) composé au moins d'une bobine (3) autour de son moyeu (2) en matière sensible au champ magnétique, jeu situé à immédiate proximité d'une barre (1) parcourue par le courant à mesurer (I), et -un contrôleur (11) qui envoie un courant d'excitation (10) et un courant de contre-réaction (12) vers le jeu de bobines (8) et qui reçoit comme information la tension (9) induite par la variation temporelle de l'induction magnétique B dans le moyeu de ladite au moins une bobine du jeu de bobines (8) ou dans les moyeux des bobines du jeu de bobines (8). Voir figure
Patent WO-2013153320-A1 (WO)
Title: Appareil de coiffure a machoires avec peigne retractable
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: A45D1/18
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure comprenant au moins: -deux mâchoires, première (1) et deuxième (2), allongées, d'axes longitudinaux L et L', et articulées entre elles par une charnière (4), pour être mobiles entre une position ouverte (O) et une position fermée dans laquelle elles définissent par des surfaces de travail (S 1, S 2 ) en regard une zone de traitement de cheveux,10 -des moyens de chauffage (7) associés à l'une au moins des surfaces de travail (S 1, S 2 ), -un peigne (10) comprenant une série de dents et/ou de touffes de poils de brosse qui sont mobiles entre, d'une part, une position de travail (T) dans laquelle elles sont destinées à peigner une mèche de cheveux passant en partie au moins dans 1 la zone de traitement et, d'autre part, une position de repos (R) dans laquelle les dents et/ou les touffes de poils de brosse ne peignent pas la mèche de cheveux, et qui sont, en position de travail (T), sensiblement parallèles à une direction d'extension normale à l'une au moins des surfaces de travail(S 1, S 2 ), Selon l'invention, le peigne comprend: -des dents et/ou des touffes de poils de brosse escamotables (12, 12')qui sont mobiles en rotation selon un axe sensiblement perpendiculaire à la direction d'extension (D) des dents et/ou des touffes de poils de brosse (12,12'), -et des moyens (15) de rappel élastiques de chaque dent et/ou chaque touffe de poil de brosse escamotable (12,12')en position de travail (T).
Patent WO-2013190192-A1 (WO)
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/28
Filed: 2013-04-11
Abstract: Le dispositif de poussoir comprend un patin rotatif (10) dont la périphérie interne (11) est excentrée par rapport à la périphérie externe (12) et appliquée contre le dos de la crémaillère, ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction. Le patin rotatif (10) est en appui, par sa périphérie externe (12), sur un berceau (14) de forme arquée appartenant à un support (13) monté dans le carter de direction, ce patin étant sollicité et positionné en rotation par un mécanisme de compensation de jeu avec moyens à ressort. La périphérie externe (12) du patin et le berceau (14) sont en appui l'un sur l'autre suivant deux lignes de contact (20, 21) espacées, parallèles à l'axe de rotation du patin.
Patent WO-2014001724-A1 (WO)
Title: Procede d'emission d'un message par un serveur d'un coeur de reseau ip|multimedia ims, et serveur
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-27
Abstract: Procédé d'émission d'un message par un serveur d'un cœur de réseau IP multimédia, et serveur L'invention vise un procédé d'émission d'un message (M1) par un serveur (4) d'un cœur de réseau IP multimédia (CN) suite à la réception (G10,F10') par ledit serveur d'une requête d'enregistrement (REG2,REG1') d'un terminal (2, 2') auprès du cœur de réseau, ladite requête d'enregistrement proposant une méthode d'authentification prévoyant l'établissement d'un tunnel sécurisé entre le terminal et une entité de raccordement (3) de ce terminal au cœur de réseau, ce procédé d'émission comprenant: ¾ une étape d'identification d'un réseau d'accès (AN) utilisé par le terminal pour s'enregistrer auprès du cœur de réseau IP multimédia; ¾ une étape d'élaboration, en fonction du réseau d'accès identifié, d'une recommandation (RECO) quant à l'établissement ou non du tunnel sécurisé entre le terminal et l'entité de raccordement pour ladite méthode d'authentification; et ¾ une étape d'insertion de cette recommandation dans le message émis par le serveur.
Patent WO-2014080112-A1 (WO)
Title: Method for regenerating zeolite
Inventor: ALFANO DAMIEN
IPC: F02N19/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: A method for regenerating the zeolite (Z) contained in the chamber (2) of a reactor (1), the reactor (1) comprising at least one opening (7) allowing fluid communication between the chamber (2) and the outside of same, the opening (7) being provided with a shutter (8), the water-saturated zeolite (Z) resting, by force of gravity, in the bottom of the chamber (2), in which method the chamber (2) is heated in such a way that the water is expelled from one portion of the zeolite and then vaporised, while blocking the opening (7) in such a way as to regulate the pressure inside the chamber (2) such that the pressure inside the chamber (2) allows the water that is in vapour form to condense.
Patent WO-2014096626-A1 (WO)
Title: Method of non-oxidising dehydrogenation implementing a catalyst comprising a manganese oxide on a silica substrate
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C5/333
Filed: 2013-12-09
Abstract: The invention pertains to a method of non-oxidising dehydrogenation of aliphatic, naphthenic or olefinic compounds implementing a catalyst comprising an active phase comprising a manganese oxide and a silica substrate, the BET specific surface area of said catalyst being between 1 and 500 m 2 /g, the total porous volume of said substrate being between 0.1 and 2 m L/g, the manganese element of said active phase having an oxidisation degree greater than zero, the mass concentration of the active phase allocated to the metallic manganese in relation to the total mass of the final supported catalyst being between 2% and 20% by weight, said method operating at a temperature between 0° C and 750° C, a pressure between 0.1 and 10 absolute bar and an hourly volume speed (V.V.H.) for the hydrocarbon load to be dehydrogenated between 1 and 1000 h-1, in a gas phase and in or not in the presence of water vapour.
Patent WO-2015033034-A1 (WO)
Title: Interface de commande à retour haptique
Inventor: VANHELLE STÉPHANE
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne une interface de commande à retour haptique (1), notamment pour véhicule automobile, destiné à prendre en compte une action d'un utilisateur en lui fournissant un retour haptique, comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (5), ledit module comprenant : - un élément rotatif (7) autour d'un axe (Z) du module (5), ledit élément rotatif (7) étant en contact avec le fluide magnéto-rhéologique et destiné à être couplé avec un élément de préhension (3), - une unité d'application (9) d'un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique configurée pour modifier l'intensité du champ magnétique, dans laquelle ladite interface (1) comprend une unité de traitement (10) configurée pour recevoir un signal émis par un capteur d'environnement (25, 26, 27, 29) et pour piloter l'unité d'application (9) d'un champ magnétique en fonction du signal reçu.
Patent WO-2016087753-A1 (WO)
Title: Appliance and method for cooking foodstuffs with alcohol
Inventor: PROBST LAURENT
IPC: A47J36/26
Filed: 2015-11-26
Abstract: The invention relates to an appliance (1) for cooking foodstuffs of the type comprising a reservoir (5) that is able to receive a combustion liquid and a container (2) intended to receive said foodstuff and a holder for keeping said container (2) in relation to said reservoir (5), said holder consisting of a plug (3) secured to said container (2) and a slot (6) in said reservoir (5), configured to engage with said plug (3) such that when said plug (3) is introduced into said slot (6), the container (2) is held with respect to said reservoir (5). The invention also relates to a method for cooking or heating, or cooling foodstuffs by means of an appliance (1) according to the invention.
Patent WO-2017137700-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de prise en charge d'un patient par un vehicule de sante
Inventor: BAUDINO FRANCK
IPC: G16H80/00
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de prise en charge d'un patient par un véhicule de santé, mis en oeuvre par un système comprenant ledit véhicule de santé et un serveur distant, ledit véhicule de santé comprenant un dispositif d'indication de situation d'urgence, le procédé comprenant les étapes suivantes : obtention d'une donnée relative à la santé du patient par le véhicule de santé, transmission de ladite donnée au serveur distant pour analyse de ladite donnée, et lorsque le résultat de l'analyse implique que le patient doit être transporté jusqu'à un établissement de santé, transport du patient par ledit véhicule de santé jusqu'à l'établissement de santé, et lorsque le résultat de l'analyse implique que le patient doit être transporté jusqu'à un établissement de santé de manière urgente, mise en marche du dispositif d'indication de situation d'urgence dudit véhicule de santé.
Patent WO-2017140985-A1 (WO)
Title: Secteur d'anneau de turbine avec barrière environnementale dopée par un élément électriquement conducteur
Inventor: CARLIN MAXIME
IPC: C04B41/91
Filed: 2017-02-16
Abstract: Secteur d'anneau (10) de turbine en matériau composite à matrice céramique ayant une partie formant base annulaire (12) avec une face interne destinée à définir la face interne d'un anneau de turbine (1) lorsque le secteur d'anneau est monté à une structure de support d'anneau (3) et une face externe à partir de laquelle s'étend une portion d'accrochage (14, 16) du secteur d'anneau à la structure de support d'anneau (3), le secteur d'anneau (10) comprenant en outre des faces inter-secteurs (20) chacune destinée à être en regard d'un secteur d'anneau voisin lorsque le secteur d'anneau (10) est monté sur la structure de support d'anneau (3). Les faces inter-secteurs (20) sont revêtues par une barrière environnementale (22) dopée par un composé électriquement conducteur et présentant au moins une fente (24). L'invention vise aussi un ensemble d'anneau de turbine, et une turbomachine comprenant un tel secteur d'anneau, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un secteur d'anneau.
Patent WO-2017149259-A1 (WO)
Inventor: FERRE LAURENT
IPC: B65G49/06
Filed: 2017-03-03
Abstract: The invention relates to a tool that is to be mounted on a handling device (2) and can grip pallet-type flat bases (3), said tool (1) comprising a frame (4) and a gripper (5) for the bases that is mounted on the frame (4). The gripper (5) is movable in the frame (4) in such a way as to cooperate with a single edge of a pallet (3). The invention also relates to a corresponding transfer apparatus and a corresponding method.
Patent WO-2017207893-A1 (WO)
Title: Element de blindage electromagnetique optiquement transparent et a plusieurs zones
Inventor: DUPEYRAT CYRIL
IPC: H01L23/552
Filed: 2017-05-22
Abstract: Un élément de blindage (1) comprend un substrat (2) rigide et au moins une structure bidimensionnelle conductrice électriquement (11), qui est disposée sur une des faces (S1, S2) du substrat. Le substrat et ladite au moins une structure bidimensionnelle conductrice électriquement sont adaptés pour que l'élément de blindage présente des valeurs de transmission optique et d'efficacité de blindage dont l'une au moins varie entre deux zones (Z1, Z2) de l'élément de blindage. Un tel élément de blindage permet un assemblage plus facile d'un système de détection qui comporte plusieurs capteurs optiques.
Patent WO-2017212145-A1 (WO)
Title: Assemblage d'éléments modulaires de construction d'un appareil d'échange de masse et/ou de chaleur et procédé d'échange utilisant un assemblage
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-06-02
Abstract: Assemblage d'au moins un premier, un deuxième et un troisième éléments modulaires empilables (11, 12, 24,31,32, 41) de construction d'un appareil d'échange de masse et/ou de chaleur, chacun des premier et deuxième éléments comprenant un caisson parallélépipédique (2) le premier et deuxième éléments ayant chacun la chambre présentant une ouverture sur la face supérieure communicant avec une ouverture dans la face supérieure du caisson et une ouverture sur la face inférieure communicant avec une ouverture dans la face inférieure du caisson respectivement pour permettre le transfert de fluide vers le corps depuis l'extérieur de l'élément et/ou du corps vers l'extérieur de l'élément et le troisième élément (11, 2) comprenant un caisson parallélépipédique (2) comprenant au moins une première ouverture pour permettre le transfert de fluide depuis/vers la chambre d'au moins un premier élément et au moins une deuxième ouverture pour permettre le transfert de fluide vers/depuis la chambre d'au moins un deuxième élément,au moins une (la) première et au moins une (la) deuxième ouverture se trouvant dans la face supérieure du troisième élément.
Patent WO-2018002467-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour calculer en temps réel la quantité d'énergie transportée dans une cuve de gaz naturel liquéfié pressurisée et non réfrigérée
Inventor: BEN BELGACEM-STREK MICHEL
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant de calculer en temps réel la quantité d'énergie chimique résiduelle dans une cuve pressurisée et non réfrigérée, contenant du gaz naturel liquéfié (GNL), sans avoir à déterminer la composition du GNL.
Patent WO-2018109396-A1 (WO)
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08K5/32
Filed: 2017-12-14
Abstract: The invention relates to a 1,3-dipolar compound having a nitrile oxide dipole and an anthracenyl group, which may or may not be substituted. Grafting a compound of this type allows synthesis of a diene polymer having conjugated pendant carbon-carbon double bonds.
Patent WO-2018158513-A1 (WO)
Title: Dispositif de régulation d'un flux d'air
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (12) d'un flux d'air (F) circulant au sein d'un premier échangeur de chaleur (4) pour véhicule automobile comprenant au moins deux rideaux (14) le dispositif de régulation (12) étant configuré pour passer d'une configuration fermée où les rideaux (14) obturent intégralement le passage du flux d'air (F) à une configuration ouverte où les rideaux (14) sont positionnés de manière à laisser passer le flux d'air (F) avec un débit maximal et toute configuration intermédiaire. Selon l'invention, les deux rideaux (14) sont agencés pour s'éloigner l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration fermée à la configuration ouverte et se rapprocher l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration ouverte à la configuration fermée.
Patent WO-2018142074-A1 (WO)
Title: Distributeur compte-gouttes.
Inventor: DUQUET FRÉDÉRIC
IPC: F16K7/17
Filed: 2018-02-01
Abstract: Distributeur compte-gouttes comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) comprenant au moins une paroi mobile (11) pour mettre le produit fluide sous pression dans le réservoir (1), - une canule (24) ayant une sortie (25) conçue pour former une goutte de produit fluide, - une valve (3) disposée entre le réservoir (1) et la canule (24) pour contrôler d'une part le passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24) et d'autre part le passage de produit fluide et éventuellement d'air de la canule (24) vers le réservoir (1), la valve (3), soumise à une pression suffisante du produit fluide en provenance du réservoir (1), définissant une ouverture (33) dont la section de passage est proportionnelle à la force exercée sur la paroi mobile (11) du réservoir (1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un limiteur d'ouverture de valve (27) pour limiter l'ouverture (33) de la valve (3) lors du passage de produit fluide du réservoir (1) vers la canule (24), afin de créer une perte de charge supplémentaire qui réduit le passage de produit fluide à travers la canule (24).
Patent WO-2019239049-A1 (WO)
Title: Sealed and thermally insulating tank
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-06-10
Abstract: The invention relates to a sealed and thermally insulating tank for storing a fluid, comprising a tank wall having a thermally insulating barrier and a sealing membrane, in which the thermally insulating barrier comprises juxtaposed insulating panels (24) of a parallelepiped shape and having a bottom panel (25) and an insulating lining (26, 28), the bottom panel (25) defining a bearing surface (31), wherein a wedge (32) is arranged on said bearing surface (31), in which at least one of the anchoring devices (45) comprises a support member (33) configured to exert pressure on the wedge (32) in the direction of the bearing surface (31), and in which either the wedge (32) or the bottom panel (25) has in the thickness direction of the tank wall a coefficient of thermal contraction greater than the coefficient of thermal contraction of said anchoring device (45) and the other of the wedge (32) or the bottom panel (25) has a coefficient of thermal contraction lower than the coefficient of thermal contraction of the anchoring device (45).
Patent WO-2020021210-A1 (WO)
Title: Drum for a washing machine, comprising at least one parallelepiped-shaped compartment, and washing machine comprising same
Inventor: BARREAU DENIS
IPC: D06F37/08
Filed: 2019-07-26
Abstract: Disclosed is a drum (1) for a washing machine for washing and/or spin-drying mattresses (8), said drum (1) being able to rotate about a substantially horizontal axis (2) and comprising at least one parallelepiped-shaped compartment (4).
Patent WO-2020115399-A1 (WO)
Title: Device for packaging a fluid product and dispensing the product in doses, including a reusable bottle
Inventor: EL HASSAIN ALIM
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: The invention relates to a device (1) for packaging and dispensing a product, comprising a preassembled inner unit (25) to be mounted in a hollow body (2), with a dispensing head (6) which is surrounded by an upper connector (17) such that the body can be secured detachably. The inner unit comprises a reservoir, and the head sealingly closes the opening of said reservoir. A peripheral holder ring (24) of the inner unit holds the reservoir and the head together. The connector (17) connects to the body by means of a locking action achieved by the relative pivoting between the connector (17) and the body (2), without interference with the ring (24). An actuating portion of a dose metering pump of the head is accessible on the top via a duct of the connector, while a tubular outer portion (107) of the connector covers the zone where it is secured to the body, axially extending an outer wall of said body.
Patent WO-2021019154-A1 (WO)
Inventor: FRADET GUILLAUME
IPC: C23C4/04
Filed: 2020-07-22
Abstract: Disclosed is an abradable coating for a turbomachine as well as a turbomachine module and a turbomachine comprising such an abradable coating, the abradable coating comprising, at a content of more than 50% by volume, a mineral compound having a Mohs' hardness of less than 6 and a melting point above 900°C.
Patent WO-2021205121-A1 (WO)
Inventor: MALLET FRANÇOIS
IPC: G01N33/569
Filed: 2021-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo, basé sur la mesure de l'expression de cytokine(s), à partir d'un échantillon sanguin d'un patient, incubé avec un stimulus, pour déterminer le risque de survenue d'une infection associée aux soins chez ledit patient, dans les sept jours suivant le jour où le prélèvement de l'échantillon sanguin a été effectué sur ledit patient.