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Patent WO-2011157922-A1 (WO)
Title: Circuit electrique mixte a fonction d'onduleur et de convertisseur alternatif-continu et procede de diagnostic d'un tel circuit
Inventor: BRIANE BENOIT
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique mixte à fonction d'onduleur et de convertisseur alternatif-continu comprenant : quatre bras en parallèle présentant des extrémités (D, E) communes, dont un bras accumulateur (24) équipé d'un condensateur (C1) et trois bras interrupteurs (21, 22, 23) chacun équipés de deux couples d'interrupteurs hacheurs/diodes (Ta1, Da1 - Tc2, Dc2) branchés en série, de part et d'autre d'un point milieu (A, B, C); au moins une inductance (Ec); au moins trois interrupteurs-relais (R1, R2, R3) pour passer du mode onduleur au mode convertisseur alternatif-continu et vis-versa; et une unité de pilotage desdits interrupteurs-relais, équipée de moyens de mesure de l'intensité (i ph1 , i ph2 , i ph3 ) du courant passant dans chaque circuit de phase (30a, 30b, 30c) et de la différence de potentiels (V1) aux bornes dudit condensateur. Selon l'invention, l'unité de pilotage est adaptée à déduire directement desdites intensités et de ladite différence de potentiels les états desdits interrupteurs-relais.
Patent WO-2012004532-A1 (WO)
Title: Ensemble de radio-étiquette, pièce moulée comprenant un tel ensemble et procédé de fabrication d'une telle pièce
Inventor: DUBLY FREDERIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2011-07-06
Abstract: Cet ensemble (1) de radio-étiquette comprend un circuit intégré (2) et une antenne (3) qui sont reliés de façon à former une radio- étiquette. L'ensemble (1 ) comprend en outre des feuilles (5, 6) réalisées en matériau électriquement isolant et entre lesquelles sont disposés le circuit intégré (2) et l'antenne (3). Les feuilles (5, 6) sont solidarisées entre elles de façon à envelopper le circuit intégré (2) et l'antenne (3). Chaque feuille comprend une strate en matière plastique et une strate en un matériau thermostable. Une surface externe est conçue pour présenter un mouillage partiel ou nul par un matériau thermoplastique polymère à l'état injecté.
Patent WO-2015044553-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un pneumatique
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/20
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un pneumatique d'un véhicule automobile, mis en œuvre dans une roue et comportant: - une étape (E1 ) de mesures (T(k)) d'une température du pneumatique, - une étape (E2) de mesures (P(k)) d'une pression du pneumatique, - une étape (E3) de calcul d'une variation en valeur absolue du rapport entre la pression mesurée et la température mesurée, - une étape (E4) de comparaison de la variation calculée à un seuil prédéterminé (seuil_P), - et une étape (E5) d'envoi d'un message d'alerte à un calculateur du véhicule si la variation calculée est supérieure au seuil prédéterminé (seuil_P).
Patent WO-2015082787-A1 (WO)
Title: Procédé et system de commande d'un chargeur bidirectionnel d'une batterie de véhicule automobile
Inventor: CREGUT SAMUEL
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-11-06
Abstract: Procédé de commande d' un chargeur bidirectionnel comprenant un étage redresseur connecté d ' une part à un réseau électrique et, d' autre part à une capacité et à un étage de conversion (2) connecté lui-même à une batterie, l' étage de conversion (2) comprenant un premier ensemble de transistors (T1,T2,T3,T4) relié en série au primaire d' un transformateur (6) et à un circuit résonnant et un deuxième ensemble de transistors (T5,T6, T7, T8) relié au secondaire du transformateur. Le procédé comprend les étapes suivantes : on commande le premier ensemble à la fréquence de résonance du circuit résonnant, si le rapport de couplage entre la tension de batterie et la tension redressée est supérieur au rapport entre la tension maximale de batterie et la tension minimale redressée, on rend le deuxième ensemble passant, sinon, on commute le deuxième ensemble de sorte que le secondaire soit court-circuité à une période dépendant du rapport de couplage.
Patent WO-2016110615-A1 (WO)
Title: Poly(ethylene glycol) methacrylate microgels, preparation method and uses
Inventor: TRANCHANT JEAN-FRANÇOIS
IPC: B01J13/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: The invention relates to poly(oligo(ethylene glycol) methacrylate) microgels, a method for preparation of same and uses thereof in various fields of application, such as optics, electronics, pharmacy and cosmetics. Said microgels have the advantage of being monodisperse, pH-sensitive and thermosensitive. The microgels can carry magnetic nanoparticles or biologically active molecules. Said microgels can also form transparent films, which have original optical and electromagnetic properties.
Patent WO-2016116682-A1 (WO)
Title: Systeme de commande d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: DUMAS LILIAN YANN
IPC: F01D17/16
Filed: 2016-01-13
Abstract: Système de commande d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant une rangée annulaire d'aubes à calage variable s'étendant autour d'un axe (A) et comportant chacune une pale reliée à son extrémité radialement externe à un pivot (20) qui définit un axe sensiblement radial de rotation de l'aube et qui est relié par un levier (34) à des moyens de commande (40a, 40b) s'étendant autour dudit axe, caractérisé en ce que lesdits moyens de commande comprennent des premiers maillons (40a) portés par lesdits pivots et des seconds maillons (40b) s'étendant entre lesdits premiers maillons, lesdits premiers et seconds maillons s'étendant sensiblement sur une même circonférence autour dudit axe et étant reliés les uns aux autres et à des moyens d'actionnement (56).
Patent WO-2017017339-A1 (WO)
Title: Ensemble d'appareillages électriques
Inventor: MAZIERE LAURENT
IPC: H01R25/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'appareillages électriques à rapporter dans une paroi murale (1), comportant : - deux modules (100, 200) distincts comportant chacun un socle (110, 210) et au moins deux jeux de contacts électriques accessibles au travers du socle (110, 210) via deux jeux d'ouvertures d'introduction qui sont respectivement réparties autour de deux directions moyennes, et - une barrette de connexion (300) comportant des conducteurs électriques adaptés à connecter les contacts d'un jeu de contact de l'un des socles avec les contacts d'un jeu de contacts de l'autre socle. Selon l'invention, les deux directions moyennes sont orthogonales.
Patent WO-2017029449-A1 (WO)
Title: Predictive method for characterizing the sensitivity of a tumour in response to a dna-breaking treatment
Inventor: FORAY NICOLAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-08-16
Abstract: A process for evaluating the response of a tumour to a DNA-breaking treatment using a sample of cells from said tumour, in which: (a) a cell sample is prepared from the cells taken from said tumour; (b) said cell sample is subjected to a DNA-breaking treatment characterized by a dose D, (c) the average number of nuclear foci obtained with a marker pH2AX at the observation times t (these average numbers being respectively called NpH2Ax(t)) is determined on said cell sample, said observation times t being the time t = 0 min (called tO, state before administration of the dose D) and at least one observation time selected from t = t1, t2, t3 and t4 after administration of the dose D; (d) at least one parameter or score which makes it possible to characterize the response of the sample to said DNA-breaking treatment is determined using at least the average numbers NpH2Ax(t), and in which process • t4 is a fixed value which represents the time for which the level of DNA breaks reaches its residual value, · t3 is a fixed value which represents the time after which approximately 25% of the double-strand breaks (DSBs) are repaired in control cells from radioresistant patients, • t2 is a fixed value which represents the time after which approximately 50% of the DSBs are repaired in control cells from radioresistant patients, · t1 is a fixed value which represents the time after which the number of recognized DSBs reaches its maximum in control cells from radioresistant patients.
Patent WO-2017042475-A1 (WO)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GRÉGORY
IPC: F24C15/10
Filed: 2016-09-06
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m 2 , muni d'un revêtement de façon à ce que le substrat muni du revêtement présente un flou supérieur à 15 %, une transmission lumineuse T L  inférieure à 60%, et un indicateur d'opacité supérieur à 85, - au moins un élément de chauffage, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que le ou les éléments de chauffage, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, ledit équipement étant en outre dénué de source(s) lumineuse(s).
Patent WO-2017109419-A1 (WO)
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-12-21
Abstract: Installation d'extrusion destinée à la fabrication d'un profilé coextrudé P pour pneumatiques réalisé à base de mélanges de caoutchouc de différentes compositions, comportant un dispositif de profilage (30) agencé en sortie d'au moins deux canaux d'écoulement (34,35) de mélanges caoutchouteux de composition différente. Selon l'invention, lesdits canaux reçoivent les mélanges en provenance d'extrudeuses volumétriques bi-vis (10,20) contrarotatives à filets interpénétrés et profils conjugués.
Patent WO-2017178752-A1 (WO)
Title: Dispositif de conversion de puissance electrique continu-alternatif pour moteur a vitesse variable et moteur a haute vitesse
Inventor: BOULET GUILLAUME
IPC: H02M1/12
Filed: 2017-04-11
Abstract: Un dispositif (4) de conversion de puissance électrique continu-alternatif comprenant des bornes d'entrées (5) destinées è être électriquement raccordées à un réseau d'alimentation électrique continu (2), des bornes de sortie (6) destinées à être électriquement raccordées à un moteur électrique (3); un convertisseur électrique à découpage (8) couplé auxdites bornes d'entrée (5) et un onduleur électrique (9) couplé entre le convertisseur électrique à découplage (5) et lesdites bornes de sortie (6). Le dispositif de conversion comprend une unité de commande (17) de l'onduleur électrique (9) configurée pour fonctionner en modulation par largeur d'impulsion pré-calculée avec des instants de commutation des commutateurs commandés (16) de l'onduleur électrique (9) fixes pré-calculés quelles que soient la fréquence de rotation du moteur (3) et la tension (Vdc) du réseau électrique (2) destinés è être raccordés audit dispositif (4).
Patent WO-2018024995-A1 (WO)
Title: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pieces injectees
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08G63/199
Filed: 2017-08-03
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique pour la fabrication de pièces injectées, ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,75, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m); 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent WO-2018078278-A1 (WO)
Title: Vitrage lumineux de véhicule, véhicule l'incorporant
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: C03C27/12
Filed: 2017-10-24
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de signalisation lumineuse de véhicule formant par exemple pare-brise de véhicule feuilleté comportant un premier vitrage, extérieur, avec des face F1 et face F2, un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique avec une autre tranche, un deuxième vitrage, intérieur, avec face F3 et face F4, la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté. Il comporte aussi un support de diodes flexible comportant une zone dite à diodes, une zone d'alimentation électrique débouchante débouchant de l'autre tranche, divisée en une pluralité de bandes dites à pistes, porteuses des pistes électriques, de largeur individuelle Wi inférieure à 5cm.
Patent WO-2018115671-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection anti projections pour un moyen de fixation et trappe de visite mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: TANTY FABIEN
IPC: F16B5/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection (1) anti projections pour un moyen de fixation (7) d'un organe (8) attaché à une paroi (4) d'une structure. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque (2) destinée à être disposée à distance du moyen de fixation (7) et fixée directement ou indirectement à la paroi (4) par l'intermédiaire de pattes de liaison déformables (5), solidaires de la plaque (2), et sur lesquelles s'engagent des vis de liaison (3). Les têtes (3a) des vis de liaison (3) sont interposées entre la plaque (2) et la patte (5) considérée et des trous (12) sont aménagés dans la plaque (2) pour permettre le serrage des vis de liaison (3). Les pattes de liaison (5) comportent des encoches (9) permettant d'engager les têtes (3a) des vis de liaison (3) entre la plaque (2) et la patte (5) par simple translation de la plaque (2) lorsqu'elles sont mises en place dans leurs taraudages. L'invention a aussi pour objet une trappe de visite incorporant un tel dispositif de protection.
Patent WO-2018202979-A1 (WO)
Title: Composition de caoutchouc a base d'un acrylate polyfonctionnel incorpore a partir d'un mélange-maître
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: C08J3/22
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention est relative à des compositions de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, un peroxyde et un mélange-maître comprenant un élastomère et un acrylate polyfonctionnel particulier. Elle concerne également un procédé d'obtention de telles compositions et à des articles de caoutchouc finis ou semi-finis comprenant ces compositions.
Patent WO-2019175500-A1 (WO)
Title: Autologous cancer vaccines
Inventor: FRAYSSINET PATRICK
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-03-13
Abstract: The invention relates to an autologous cancer vaccine, and to a method of producing same, comprising the following steps: a) extracting proteins from a serum or plasma sample obtained from a cancer patient; and b) bringing the proteins extracted in step a) into contact with particles of hydroxyapatite and/or tricalcium phosphate.
Patent WO-2019234347-A1 (WO)
Title: Process for improving wheat straw degradation
Inventor: Julien Christine
IPC: A23K40/00
Filed: 2019-06-04
Abstract: The present invention relates to a process for improving wheat straw degradation in a ruminant, comprising the following steps: a) providing the wheat straw, b) chemically pretreating said provided straw, c) feeding the ruminant with the chemically pretreated wheat straw, wherein said process is characterized in that it also comprises a step d) of directly administering an enzymatic rumen additive to the ruminant, i.e. said enzymatic rumen additive is not used as a pretreatment on the wheat straw. The present invention also relates to the direct use of an enzymatic rumen additive in a ruminant before, during or after feeding said ruminant with wheat straw having undergone a chemical pretreatment, i.e. said enzymatic additive is not used as a pretreatment on the wheat straw.
Patent WO-2020025899-A1 (WO)
Title: Automated hive system
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: A01K47/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: The invention relates to a box (2) for hives (3) comprising a plurality of compartments (27) that are designed to each receive a removable hive (3), said compartments (27) being arranged in longitudinal rows that are superposed along each longitudinal wall (22, 23), between the two end walls (24), said longitudinal walls (22, 23) defining a plurality of windows (200) that each permit the insertion of a removable hive (3) into the compartment by the exterior of the box (2); an air-conditioning device (40) comprising a reversible air-conditioning unit (40) installed on an end wall (24, 25), outside the box (2), and an internal air-conditioning circuit; and an autonomous electrical supply device that is able to supply said box (2) with electricity.
Patent WO-2020099760-A1 (WO)
Title: Modular a-pillar reinforcement
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/04
Filed: 2019-11-04
Abstract: The invention relates to a reinforcement (20) for the A-pillar of a motor vehicle, designed to be arranged in a hollow body formed by said A-pillar, the reinforcement (20) comprising: a first drawn part (21) with two parallel walls (23, 25) and a transverse wall (27) connecting the two parallel walls (23, 25) at an edge of each of said walls (23, 25); and a second drawn part (31) connecting the two parallel walls (23, 25), at a distance from the transverse wall (27).
Patent WO-2020094971-A1 (WO)
Title: System and method for visualising elements relating to a patient's joint
Inventor: SAINT-PIERRE CHRISTOPHE
IPC: A61B90/00
Filed: 2019-11-05
Abstract: The invention relates to an augmented reality visualisation system for presenting visual elements according to a spatial relationship between a first limb and a second limb joined by a joint, by: -determining, by means of a single locating device, a measurement of the spatial position of the locating device relative to an acquisition device, an angular measurement of the locating device relative to a vertical axis, and the spatial relationship between the limbs by considering the second limb as immobile, and, depending on the angular measurement of the locating device relative to the vertical axis, and a first hypothesis of positioning between the limbs; -presenting, on a display module, at least one visual representation of the limbs, depending on the spatial relationship between the limbs and the spatial position of the location device relative to the acquisition device.
Patent WO-2020109730-A1 (WO)
Inventor: GUEDON THIBAULT
IPC: A47B13/12
Filed: 2019-11-28
Abstract: The present invention relates to an article, in particular for domestic and/or furniture use, in particular a worktop or furniture, comprising a casing (2), on which a glass-ceramic assembly is arranged, said glass-ceramic assembly comprising a glass-ceramic plate (4) and an electronic module (7) comprising at least one heating element (8), said casing comprising a bearing surface, on which the glass-ceramic plate is placed and fixed, and a housing, in which said heating element is arranged, characterized in that said glass-ceramic plate carries fixing means for reversibly fixing (100) it to said casing.
Patent WO-2021160941-A1 (WO)
Title: Length-adjustable connecting rod provided with a resistive torque device
Inventor: CHAUMET YANN
IPC: F16C7/06
Filed: 2020-02-14
Abstract: The invention relates to a length-adjustable connecting rod having a longitudinal axis (5), comprising a connecting-rod shank (50) provided with at least one internal thread (546), at least one bonding member (10, 20) comprising an external thread (106) cooperating with the internal thread of the connecting-rod shank, the screwing or unscrewing of the connecting-rod shank relative to the bonding member enabling the length of the connecting rod to be adjusted, and at least one resistive torque device between the connecting-rod shank and the bonding member, the resistive torque device comprising at least one pressing element (530, 730) and a bearing element (331), the pressing element exerting a force on the bearing element which opposes a resistance to the rotational movement of the connecting-rod shank relative to the bonding member. The bearing element (331) is rigidly connected to the bonding member (10, 20) and the pressing element (530, 730) is rigidly connected to the connecting-rod shank (50) and the force is exerted by the pressing element (530, 730) on the bearing element (331) in a transverse direction and perpendicular to the longitudinal axis (5) of the connecting rod. The invention also relates to the method for manufacturing and assembling the connecting rod.
Patent WO-2020169904-A1 (WO)
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2020-02-13
Abstract: Dispositif d'habillage (10) pour véhicule (20), comprenant au moins une première interface de fixation (11) destinée à venir se plaquer, lors d'un assemblage du dispositif d'habillage audit véhicule, contre une seconde interface de fixation (21) solidaire du véhicule (20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une saillie (15) de détrompage et/ou de guidage configurée : - pour assister ledit assemblage, selon un mouvement de translation (H) du dispositif d'habillage (10) parallèlement à un plan d'assemblage (P) desdites interfaces de fixation (11, 21), et - pour espacer lesdites première et seconde interfaces de fixation (11, 21) l'une de l'autre lors d'une phase de l'assemblage dudit dispositif d'habillage (10) au véhicule (20).
Patent WO-2020245526-A1 (WO)
Inventor: FERRERO CÉDRIK
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-05-28
Abstract: The invention relates to a method for generating a high definition 3D vector map for computer-implemented driver assistance of one or more autonomous vehicles, comprising successively: - one or more generations of at least one initial point cloud (50) of a route to be mapped by one or more acquisition vehicles, - the generation (10) of a classified point cloud (310) from the initial point cloud, the generation comprising: a first object type classification: ground and not ground from the initial point cloud (50), - a second classification (130) of a road or rail object type (132) from the ground object type, - a series of third classifications (210, …, 270) of vegetation, building and infrastructure object types, from the not ground object type; based on the classified point cloud, identifying (20) unitary objects from the classified object types and the vectorisation of unitary objects, - storing vectorised data in a non-volatile memory.
Patent WO-2021005300-A1 (WO)
Title: High-quality lyophilized coffee and method for preparing same
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A23F5/34
Filed: 2020-07-06
Abstract: The present invention relates to the field of soluble coffee. More particularly, the invention relates to a lyophilized coffee having improved properties compared to the lyophilized coffee of the prior art. This coffee is obtained by a dehydration process implementing a cryogenic step under pressure followed by a lyophilization step.
Patent WO-2023012414-A1 (WO)
Title: Guide vane assembly for a turbomachine
Inventor: AMORIM JOAO
IPC: F01D11/00
Filed: 2022-07-05
Abstract: The invention relates to a guide vane assembly (15) for a turbomachine (1) extending about an axis (X) and comprising at least one stator vane (22) which extends from a platform (21), a first flange (23) extending radially inwards from the platform (21), a sealing element (24) being mounted on the first flange (23) by way of sliding means that allow the sealing element (24) to move radially with respect to the first flange (23), the sliding means comprising at least one pin (35) mounted on the sealing element (24) and/or on the first flange (23) and engaged in at least one oblong orifice (29, 34) extending radially and formed in the first flange (23) and/or in the sealing element (24), characterized in that the pin (35) and/or the orifice (29, 34) are covered, at least partially, by a cover plate (38) situated axially opposite at least part of the pin (35).