baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068690-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat de verre texture revetu d'un revetement de type sol-gel antireflet.
Inventor: LEQUIPPE GUILLAUME
IPC: B32B5/18
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat de verre texturé revêtu sur au moins une de ses faces texturées d'un revêtement de type sol-gel antireflet à base de silice poreuse, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'application sur ladite au moins une face texturée dudit substrat d'une solution contenant au moins un précurseur de silice et au moins un agent porogène, puis - une étape de traitement thermique visant à consolider ledit revêtement antireflet, ledit procédé étant tel qu'avant ladite étape d'application le substrat de verre est soumis à une étape de préchauffage de manière à ce que ladite au moins une face texturée destinée à être revêtue par ledit revêtement antireflet ait une température comprise dans un domaine allant de 30 à 100°C, notamment de 50 à 80°C, immédiatement avant l'étape d'application.
Patent FR-3076804-B1 (FR)
Title: Piece structurelle pour caisse en blanc de vehicule et procede de fabrication associe
Inventor: ECK BENEDIKT
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: La pièce structurelle (10) pour caisse en blanc de véhicule comprend: - une armature (12) formée d'au moins deux branches (16) reliées l'une à l'autre dans au moins une zone de liaison (18) et séparées l'une de l'autre par au moins un espace (20) dans une zone de moindre sollicitation, ladite armature (12) étant réalisée en un premier matériau composite comprenant une pluralité de fibres continues imprégnées d'un premier matériau polymérique, et - un corps (14) solidaire de l'armature (12) s'étendant dans ledit espace (20) et reliant les deux branches (16) dans la zone de moindre sollicitation, ledit corps (14) étant réalisé en un deuxième matériau différent du premier matériau composite et comprenant au moins un deuxième matériau polymérique, ledit corps (14) étant venu de matière avec les branches (16).
Patent FR-3082291-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique comportant une facade avant composee d'elements de facade modulaires.
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un radiateur électrique comportant une façade avant fixée sur un châssis arrière, ladite façade et ledit châssis délimitant un logement interne dans lequel est installé un élément électrique chauffant adapté pour chauffer ladite façade, laquelle façade est composée d'éléments de façade modulaires disposés les uns à côté des autres, et dans lequel : - les éléments de façade modulaires sont fixés les uns aux autres par des supports de fixation, lesdits éléments de façade modulaires étant pourvus d'un ou plusieurs organes de centrage s'engageant dans des éléments de centrage complémentaires aménagés dans lesdits supports, - des ailettes sont adaptées pour diriger le flux d'air convectif chauffé dans le logement interne par l'élément électrique chauffant, ces ailettes étant réalisées séparément des éléments de façade modulaires, se caractérisant par le fait que : - chaque élément de façade modulaire est associé à un module d'ailettes comportant une ou plusieurs ailettes, - chaque élément de façade modulaire présente une zone de fixation d'un module d'ailettes dans laquelle au moins un organe de centrage s'engage concomitamment : dans un élément de centrage complémentaire aménagé dans ledit module d'ailettes et dans un des éléments de centrage aménagés dans un des supports de fixation.
Patent FR-3082370-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche a haute frequence et de rechargement par induction d’un appareil
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H03H9/135
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de communication en haute fréquence et de rechargement par induction d'un appareil comprenant une surface de rechargement (5), au moins une antenne de rechargement (6) émettant un champ magnétique à une basse fréquence et une couche (7) en matériau ferromagnétique. Le dispositif comprend au moins une antenne de communication (31, 32) et une plaque de circuit imprimé (2). L'antenne de communication (31, 32) est sous la forme d'une bobine entourant localement la couche (7) en présentant un axe de symétrie se trouvant dans un plan parallèle à la couche (7). Le matériau de la couche (7) est sélectionné pour présenter à haute fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment élevée pour engendrer des fuites sur une surface de la couche (7) s'étendant perpendiculairement à la couche tout en conservant à basse fréquence une partie imaginaire de perméabilité suffisamment basse pour permettre le rechargement par induction.
Patent FR-3087402-B1 (FR)
Title: Renfort de parechoc destine a etre integre dans un bloc avant de vehicule comprenant une platine supportant des capteurs
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-10-30
Abstract: Renfort de parechoc (30) réalisé par moulage d'un matériau thermoplastique et destiné à être intégré dans un bloc avant pour véhicule automobile entre un parechoc et une partie technique. Le renfort de parechoc (30) comprend au moins une platine (40) destinée à supporter au moins un capteur (41), venue de matière avec ledit renfort de parechoc (30) et liée par son périmètre (42) à ce dernier par l'intermédiaire d'un pont de matière fragile (43) de sorte que, en cas de choc frontal engendrant la déformation du renfort de parechoc et impactant la platine (40), la platine (40) se détache en tout ou partie du renfort de parechoc (30) sous l'effet de la rupture du pont de matière (43).
Patent FR-3079398-B1 (FR)
Title: Sac a dos de type bolero
Inventor: VIGNY SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: Le sac à dos de type boléro comprend une poche principale (2), qui présente deux excroissances supérieures (6b) et deux moyens de portages (4b), qui relient respectivement l'excroissance supérieure (6b) à la partie basse du panneau dorsal (8), au niveau d'une connexion latérale inférieure (7b). Chaque moyen de portage (4b) comprend une partie interne (14b), située au niveau de l'épaule et du flanc de l'utilisateur, et une partie externe (13b). Chaque moyen de portage (4b) comprend un soutien élastique (19b) connecté, d'un côté, à sa partie interne (14b) et, de l'autre côté, au panneau dorsal (8), au niveau d'une connexion latérale supérieure (21b), qui est disposée entre la connexion latérale inférieure (7b) et l'excroissance supérieure (6b). La partie interne (14b) est sensiblement inextensible. Le sac à dos est destiné à transporter des charges durant une pratique sportive.
Patent FR-3076721-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire contenant des huiles sulfatées ou sulfonées et des amidoamines
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire contenant - rapporté au poids de l’ensemble de l’agent -       de 0,5 à 10,0 % en poids d’amidoamine,   de 0,1 à 10,0 % en poids d’huile sulfatée et/ou sulfonée et un support aqueux ou hydroalcoolique.
Patent FR-3093386-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: MAKHLOUKI SAADIA
IPC: H02K3/48
Filed: 2019-02-28
Granted: 2023-11-17
Abstract: Titre : Stator de machine électrique tournante Stator de machine électrique tournante, comportant une masse statorique comportant des encoches, des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches, au moins une partie des conducteurs électriques, voire une majorité des conducteurs électriques, étant en forme d'épingle en U, comportant chacun des première (22e) et seconde (22f) jambes s’étendant axialement respectivement dans des première et seconde encoches, chaque conducteur électrique comportant plusieurs brins, les brins de la première jambe (22e) d’un conducteur électrique étant disposés dans la première encoche dans un ordre radialement inverse des brins de la seconde jambe (22f) du même conducteur électrique dans la seconde encoche.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093451-B1 (FR)
Title: Bande en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: PEGUET LIONEL
IPC: F28F21/08
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-07-01
Abstract: Bande, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, ayant une âme en alliage de composition (% en masse) :Si : 0,10 – 0,30 %, de préférence 0,15 - 0,25 %Fe < 0,20 %Cu : 0,7 – 1,05 %, de préférence 0,75 – 1,0 %Mn : 1,2 – 1,7 %, de préférence 1,2 – 1,4 %Mg < 0,03 % de préférence < 0,025 %, plus préférentiellement < 0,015 %Zn < 0,1 %Ti < 0,15 %autres éléments < 0,05 % chacun et < 0,15 % au total,reste aluminium.  FIGURES
Patent FR-3100725-B1 (FR)
Title: Kit de dosage proportionnel et d’épandage d’un mélange saturé d’hydroxyde de calcium.
Inventor: CHENAVAS NICOLAS
IPC: E01C19/17
Filed: 2019-09-17
Granted: 2022-05-06
Abstract: Kit de dosage proportionnel et d’épandage d’un mélange saturé d’hydroxyde de calcium.  L’invention concerne un dispositif de pulvérisation de lait de chaux simplifié, peu onéreux et sans automatisme ni capteurs. Il peut s’intégrer sur tout type d’engin roulant ayant une cuve et, une vitesse d’avancement fixe.  Il est constitué d’une cuve principale (1) et d’une cuve secondaire (2) où est stocké le lait de chaux. Elle contient un système de brassage que l’on branche sur une prise de courant 220V lors des phases d’inactivité. Une pompe à eau (3) envoie l’eau dans le doseur proportionnel (4) qui dose le lait de chaux proportionnellement au débit qu’il le traverse, le mélange est donc parfaitement dosé. Un système de rampe(s) (5), composé de buses (6), permet l’épandage de manière horizontale sur la surface à traiter.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au traitement de surface extérieure par lait de chaux.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101146-B1 (FR)
Title: Module de détection de fuites et procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur
Inventor: COULOMB JULIEN
IPC: G01M3/22
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester par gaz traceur comporte un détecteur de fuites (2) comprenant une unité de traitement du signal (17) reliée à l’analyseur de gaz (4), configurée pour corriger le signal de sortie brut de l’analyseur de gaz (4) au moyen d’un signal de sortie représentatif des variations de la pression d’aspiration de la pompe à vide primaire (5). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102318-B1 (FR)
Title: installation comportant une connectique pour le raccordement fluidique d’un échangeur thermique d’au moins un panneau solaire hybride
Inventor: BROTTIER LAETITIA
IPC: H02S40/44
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne une installation comprenant :- un tuyau assurant l’alimentation (TA) ou la décharge d’un fluide de refroidissement,- au moins un panneau solaire hybride, ledit panneau comprenant :  -- un module photovoltaïque (11),  -- un échangeur thermique (21) dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement,- une connectique (31) connectant l’échangeur thermique (21) au tuyau (TA), ladite connectique comprenant :-- un corps tubulaire (30) installé autour du tuyau (TA),-- un tube (31) installé sur une paroi externe du corps tubulaire (30) et qui assure une communication fluidique entre le tuyau (TA) et l’échangeur thermique (21), lequel tube et laquelle paroi externe forment une pièce monobloc,- l’échangeur thermique (21) présente une paroi (20) dans laquelle est aménagé un trou, le tube (31) s’emmanchant librement dans ledit trou, - le tube (31) est pourvu d’un joint d’étanchéité (4) assurant une étanchéité fluidique entre ledit tube et le trou,  - le corps tubulaire (30) est assemblé par emboîtage élastique sur l’échangeur thermique (21), lequel emboîtage est réalisé au moyen d’organes (5, 25) qui sont distincts du trou (22) assurant l’emmanchement du tube (31).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3105745-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un organe optique, système d’assistance à la conduite et procédé de nettoyage correspondants
Inventor: BRETAGNOL FRÉDÉRIC
IPC: B08B11/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (3) d’un organe optique (13) de système d’assistance à la conduite pour véhicule automobile, l’organe optique (13) comprenant une optique (14), ledit dispositif (13) comportant :  - un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l’optique (14) de l’organe optique (13) et monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A1), et  - un actionneur (5) configuré pour entrainer en rotation l’élément optique (9).   Selon l’invention, ledit dispositif (3) comporte en outre un module (8) de génération et/ou de projection d’air sur au moins sur une zone de l’élément optique (9).  L’invention concerne également un système d’assistance à la conduite correspondant et un procédé de nettoyage de l’élément optique (9) d’un tel dispositif de protection (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3091564-B1 (FR)
Title: Bloc de puissance pour l’actionnement d’un obturateur de vanne
Inventor: MOLINARO NARCISO LORIS
IPC: F15B11/032
Filed: 2020-01-06
Granted: 2022-06-24
Abstract: Est concerné un bloc de puissance pour l’actionnement d’un élément de manœuvre d'un organe, telle une vanne à fermer et ouvrir, par l'intermédiaire d’un vérin (22) comprenant un piston adapté à se déplacer dans une chambre (27) du vérin sous l’effet d’un fluide hydraulique. Un bloc (2) de puissance comprend une pompe hydraulique (18) pompant du fluide hydraulique, un moteur électrique (41) d’entrainement de la pompe hydraulique, et au moins un conduit (30) pour le fluide hydraulique, faisant communiquant la pompe hydraulique avec la chambre du vérin.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3106127-B1 (FR)
Title: Moyen pour permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice et application
Inventor: MANGIN ARNAUD
IPC: F24H1/00
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: Moyen pour permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice et application L’invention a pour objet un moyen 1 ou dispositif de fermeture auto-obturant destiné à permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice d’une paroi d’un contenant.  Ledit moyen est caractérisé en ce que ledit moyen comprend un bouchon 3 d’injection présentant sur son pourtour un joint 4 circulaire ou sensiblement circulaire configuré pour être monté sur la paroi externe de ladite paroi sur l’ouverture dudit contenant, ledit bouchon 3 d’injection comprenant une ouverture 5 d’accès auto-obturante permettant l’insertion d’une buse d’injection de ladite mousse et reprenant une forme fermée après le retrait de ladite buse d’injection, une lèvre 6 de protection étanche surmontant ledit bouchon 3 d’injection, ladite lèvre 6 étant moulée d’une seule pièce avec ledit bouchon 3 d’injection.  L’invention concerne également un contenant équipé du moyen ou dispositif susvisé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109895-B1 (FR)
Title: Matériau pour l’élimination d’oxydes d’azote gazeux d’un fluide gazeux
Inventor: ROUSSEY ARTHUR
IPC: B01D53/56
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-05-13
Abstract: Matériau pour l’élimination d’  oxyde s d’azote gazeux d’un flu ide gazeux La présente invention concerne l’utilisation d’un solvant eutectique profond comprenant au moins un sel halogéné d’ammonium, de phosphonium ou de sulfonium, et un composé de formule (I) R1R2R3N avec R1 étant un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C5 substitué par un ou plusieurs groupe(s) hydroxyle(s), R2 et R3 étant indépendamment l’un de l’autre choisis parmi un atome d’hydrogène et un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C5 pouvant être substitué par un ou plusieurs groupe(s) hydroxyle(s), pour piéger au moins un oxyde d’azote gazeux dit NOx.  Elle concerne également un système de filtration de fluide gazeux et un procédé de purification d’un fluide gazeux.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3120234-B1 (FR)
Title: Dispositif pour cuve ou pré-fosse de production de biogaz avec pompe multifonctions
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: C12M1/33
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour cuve ou pré-fosse de production de biogaz comprenant une pompe de broyage servant à mélanger et broyer la matière de production contenue ou destinée à être contenue dans ladite cuve ou pré-fosse, caractérisé en ce que ladite pompe est agencée pour comprendre une arrivée d’air lui permettant de fonctionner en cavitation et/ou ladite pompe est apte à être reliée à un moyen de transfert de la matière de production vers l’extérieur de la cuve ou pré-fosse. La présente invention concerne également les cuves ou pré-cuves ainsi que le procédé de production de biogaz comprenant ce dispositif.
Patent FR-3112590-B1 (FR)
Title: Composant de garniture avec capteurs capacitifs flexibles et procédé de fabrication
Inventor: WHITEHEAD DAVID
IPC: F21V3/06
Filed: 2021-07-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Un ensemble de détection et d’éclairage (14) configuré pour être positionné directement derrière une première surface d’un article de garniture automobile. Un élément de garniture (10), comportant : un ensemble de détection et d’éclairage (14) ; et un film de polyoléfine thermoplastique (TPO) à fonctionnalité frontale cachée.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]  [Fig. 1]
Patent FR-3132496-B1 (FR)
Title: Elément de carrosserie à déformation pilotée de véhicule automobile
Inventor: EULALIE YOANN
IPC: B62D35/02
Filed: 2022-02-08
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un élément de carrosserie à déformation pilotée (2) de véhicule automobile comprenant un corps principal (4) déformable élastiquement, le corps principal (4) comprenant un réseau de canaux (6), chaque canal (6) étant configuré pour être mis en pression par un flux d’air comprimé afin de faire passer l’élément de carrosserie à déformation pilotée (2) d’une position de repos à une position déployée, caractérisé en ce qu’au moins un organe de rigidification (8) du dispositif déflecteur d’air (2) s’étend à l’intérieur d’au moins une partie des canaux (6).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2079273-B1 (FR)
IPC: B60B3/04
Filed: 1971-02-05
Granted: 1973-12-07
Abstract: A preassembled wheel support unit having inner and outer annular members with confronting raceways for relative rotation and means for connecting one annular member to the vehicle and the other annular member to the wheel and brake disk. The pitch diameter of the raceways is at least twice the overall axial width of the annular members whereby forces resulting from functioning of the brake are acting at substantially the same diameter and close to forces from the wheel and reaction forces from the vehicle.
Patent FR-2190851-B1 (FR)
IPC: C08F16/36
Filed: 1973-05-09
Granted: 1977-07-29
Abstract: Copolymers including diallyldialkylammonium compounds of the formula:
Patent FR-2374690-B1 (FR)
IPC: H03M13/00
Filed: 1977-10-24
Granted: 1980-08-08
Abstract: A parity checking scheme for detecting memory array word line failures whereby all of the data and parity bits of a plurality of bytes sharing the same word line erroneously assume the value "1" or the value "0". When storing data in the array, the data and parity bits comprising each byte are stored directly except for the parity bit of a selected one of the bytes, which parity bit is inverted by a gated inverter circuit before storing. The same gated inverter circuit also inverts the parity bit of the selected byte upon reading the stored data. All of the remaining bits of all of the remaining bytes are read directly. The read bits of each byte are applied to a respective parity checking circuit of the same even or odd parity type as is used in storing the data. The outputs of all of the parity checking circuits are applied to error control logic.
Patent FR-2411508-B1 (FR)
IPC: H03H9/56
Filed: 1978-03-23
Granted: 1985-05-24
Abstract: A thickness-width shear quartz crystal vibrator, having each vibrating mode (p, q, r) respectively being (1, 1, 1), in which "p" is the number of crests of a sine wave form of polarization directed along its electrical axis, "q" is the number of crests of a cosine waveform of polarization directed along its thickness and "r" is the number of crests of cosine waveform of polarization directed along its width perpendicular to the said electrical axis. The vibrator is cut out from a Y-plate of quartz crystal at the angle between 34 to 36 degrees turned around the X-axis thereof and is provided with plural opposite electrodes on the vertical surface or the surface parallel to the y-axis thereof. Therefore, the said quartz crystal vibrator has a low equivalent impedance and also has an excellent frequency-temperature characteristic.
Patent FR-2468068-B1 (FR)
IPC: A47J41/02
Filed: 1980-10-06
Granted: 1984-11-16
Abstract: A double-wall vessel has its inner walls spaced from the outer wall by a plurality of insulating spacers, each of which includes a thread stud affixed to one of the walls and reaching toward the other, the length of the stud being greater than the spacing tolerance of the vessel. On each thread stud is screwed a support body of thermally insulating material and arranged such that, wherein the body is screwed fully onto its stud, its maximum distance from the wall on which the stud is mounted is not greater than the minimum spacing between the two walls.
Patent FR-2503125-B1 (FR)
IPC: C01B33/04
Filed: 1981-04-03
Granted: 1983-04-22
Abstract: The dismutation/redistribution of halogenosilanes into silane is carried out by contacting at least one halogenosilane comprising at least one Si-H function with a compound comprising at least one alpha -oxoamine group, then by contacting the products of such reaction with a compound also comprising at least one  alpha -oxoamine group, to selectively dissolve all products of reaction except for the silane therein, and then separating the desired silane therefrom.
Patent FR-2504701-B1 (FR)
IPC: E06C5/40
Filed: 1981-04-22
Granted: 1984-03-30
Abstract: 1. A control apparatus for automatic correction of sideways tilt for an orientable vehicle-mounted lifting arm (6, 7, 8, 9, 10), in particular for an extendible orientable ladder, including a turntable (4) which is orientable about an axis (4a) and which comprises a portion (5) which is pivoted about a substantially horizontal axis and displaced about said axis by an actuating means (19) for correcting sideways tilt, controlled by a member (25) providing electrical proportional control, the turntable being subjected to a pivoting actuator (18) with a control action proportional to an electrical signal representing the controlled speed of pivotal movement and comprising an electrical sensor for measuring the angle of pivotal movement (THETA) of the arm, characterised in that it comprises electrical sensors for measuring the slope of the vehicle in two directions which are transverse with respect to each other, associated with a microprocessor having inputs for acquisition of said slope measurements and further comprising stored in memory means a cyclic calculation sequence in respect of the theoretical speed of correction of sideways tilt as determined from the value of the signal representing the speed of pivotal movement and in dependence on the data from said electrical slope-measuring sensors, in order to supply at an output of the microprocessor which is connected to said member (25) for electrical proportional control of the tilt-correcting actuator (19), a signal which is representative of the speed of tilt correction linking said latter in respect of time to the speed of pivotal movement.