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Patent WO-2014207345-A1 (WO)
Title: Systeme et methode de commande electrique d'actionneurs dans un vehicule automobile
Inventor: DAMEY WALTER
IPC: B60W50/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: Système de commande d'actionneurs dans un véhicule automobile, ce système comprenant au moins un premier et un deuxième actionneur réalisant respectivement une première et une deuxième fonction, chacune des fonctions ayant au moins un premier et un deuxième état; - une première structure électronique configurée pour contrôler le premier et le deuxième état de la première fonction; ce système, étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre - une deuxième structure électronique configurée pour contrôler seulement le premier état de la deuxième fonction; - un dispositif mécanique configuré pour contrôler le deuxième état de la deuxième fonction.
Patent WO-2015028730-A1 (WO)
Title: Agencement d'un cloisonnement coulissant a l'interieur d'un vehicule
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R5/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un cloisonnement pour un espace intérieur de chargement (2) de véhicule utilitaire, ledit agencement (1) comprenant un panneau mobile grillagé (6) configuré pour séparer ledit espace intérieur de chargement (2) et l'habitacle (3), caractérisé en ce que le panneau mobile grillagé (6) est apte à coulisser d'une position derrière une deuxième rangée de siège (5), à une autre position derrière une première rangée de siège (15), afin d'augmenter l'espace de chargement (2) du véhicule.
Patent WO-2015189525-A1 (WO)
Title: Dispositif d'assistance respiratoire, appareil nasal et masque d'assistance respiratoire
Inventor: BOUSSIGNAC GEORGES
IPC: A61M16/04
Filed: 2015-06-11
Abstract: Dispositif d'assistance respiratoire (1) pour un patient comportant un élément tubulaire formant un canal principal (5) (207) qui est destiné à être relié par son extrémité distale (7) à une voie respiratoire du patient, ledit canal principal reliant à l'extérieur le système respiratoire dudit patient par son extrémité proximale (6), ledit dispositif comportant en outre au moins un canal auxiliaire (8) (209) permettant l'injection de jets de gaz respirable(s) destiné(s) à la ventilation dudit patient par des orifices de sortie distaux (17) du/des canaux auxiliaires, lesdits orifices de sortie débouchant dans ledit canal principal au voisinage de l'extrémité distale de ce dernier, des moyens de déflexion (14b) (14a) permettant la déflexion des jets de gaz vers l'intérieur dudit canal principal. Le dispositif est caractérisé par un tube intérieur brise jet coaxial et central au canal principal et qui, en outre, assure une dérivation des flux pour les gaz expiratoires
Patent WO-2016059305-A1 (WO)
Inventor: LE ROUX BARBARA
IPC: C01B35/14
Filed: 2015-08-24
Abstract: The invention relates to electrode material having formula LiMn x Co 1-x BO 3 , wherein 0<x<1, and to the production method thereof, consisting in independently preparing a manganese borate and a cobalt borate, and subsequently subjecting both simultaneously to a heat treatment, in an inert atmosphere, in the presence of a precursor of lithium and boric acid.
Patent WO-2016062979-A1 (WO)
Title: Système et procédé d'élevage massif d'insectes
Inventor: LOUIS GRÉGORY
IPC: A01K67/033
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne une unité (1) d'élevage d'insectes comprenant une enceinte close (2) et un système de contrôle destiné à imposer et/ou réguler des conditions environnementales dans l'enceinte close; l'enceinte close (2) comprenant un compartiment supérieur (3) destiné à contenir des insectes au stade adulte comprenant des sas pivotant (6); un compartiment inférieur (5) destiné à recevoir des oeufs d'insectes; et au moins un élément de séparation (4) desdits compartiments supérieur (3) et inférieur (5) comprenant des pores et tel que lesdits compartiments inférieur (5) et supérieur (3) sont amovibles et séparables de l'enceinte (2), indépendamment l'un de de l'autre; l'invention comprend également un système conjugué de production d'insectes caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois modules isolés de l'atmosphère extérieure, agencés dans une enceinte commune, notamment un module comprenant au moins une unité (1) d'élevage d'insectes; un module comprenant une unité de culture de plantes nourricières destinées à nourrir les insectes; et un module comprenant une unité d'abattage destinée à l'abattage responsable des insectes; l'invention concerne encore une méthode d'élevage d'insectes.
Patent WO-2017001790-A1 (WO)
Title: Procede de soudage par laser sans fil d'apport de semi produits monolithiques en alliage d'aluminium; composant de structure et flanc raboute correspondants
Inventor: MASSE JEAN-PHILIPPE
IPC: B23K26/244
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de soudage de demi-produits monolithiques en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport, connu de l'homme de métier sous l'appellation de «Remote Laser Welding» comportant les étapes suivantes: -Approvisionnement d'au moins deux demi-produits en alliage d'aluminium dont l'un au moins est une tôle laminée de composition (% en poids): Si: 2,5-14 de préférence 2,7-5,0; Fe : 0,05-0,80 de préférence 0,15-0,60; Cu : ≥ 0,20 de préférence ≥ 0,10 voire < 0.05, et même < 200 voire 100 ppm; Mg : 0,05- 0,80 de préférence 0,20-0,40; Mn: ≥ 0,70 de préférence ≥ 0,30; Cr : <0,35; Ti: 0,02-0,30; Sr jusqu'à 500 ppm; Na jusqu'à 200 ppm; Sb jusqu'à 0,15 %, autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, avec la condition A: 5.2 Fe + 1.95 Si -0.5Cu -Mg ≥ 7,0 -Soudage des demi-produits en alliage d'aluminium par laser sans fil d'apport, procédé connu de l'homme de métier sous l'appellation de «Remote Laser Welding».
Patent WO-2017085425-A1 (WO)
Title: Generator based on bulk piezoelectric material of flexible structure
Inventor: BOUVROT-PARRATTE MARC
IPC: H01L27/20
Filed: 2016-11-18
Abstract: Electrical generator comprising a superposition including: two electrode layers (1, 3); a layer (2) of piezoelectric material of thickness comprised between 10 and 60 microns, said layer being interposed between the two electrode layers (1, 3); and a substrate layer (4) bearing one of the electrode layers (1).
Patent WO-2017212162-A1 (WO)
Title: Procédé de connexion d'un terminal utilisateur à une tranche de réseau
Inventor: KIESSLING LARS
IPC: H04W76/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: Procédé de connexion d'un terminal utilisateur (5n) à un sous ensemble d'un réseau dédié à un service, dit tranche de réseau (TR1, TR2, TR3), mis en œuvre par le terminal. Ce procédé comprend au moins une étape de réception d'au moins un identifiant de tranche de réseau (Id S3), en provenance d'un équipement d'accès associé à l'au moins une tranche identifiée (TR3), une étape de sélection d'une tranche de réseau (TR3) en fonction de paramètres compris dans le terminal, et de l'au moins un identifiant de tranche (Id S3) reçu. Le procédé comprend en outre une étape d'attachement à l'équipement d'accès associé à la tranche de réseau sélectionnée (TR3).
Patent WO-2018189440-A1 (WO)
Title: Procédé de correction de la pression mesurée dans un pneumatique
Inventor: HUARD JEAN-CHARLES
IPC: B60C23/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la pression d'un pneumatique d'un véhicule en roulage à une vitesse (v), le pneumatique comprenant un capteur de pression (3) et un capteur de température (4) agencés dans le pneumatique, comprenant les étapes consistant à constituer une bibliothèque de ratios entre une mesure de la sortie du capteur de pression et une mesure de la sortie du capteur de température, le ou les ratios étant calculés à des vitesses (v) différentes et un ratio étant mesuré à une vitesse (v) nulle, définir une loi de variation, représentative de l'évolution des ratios par rapport à l'accélération subie par le capteur de pression, mesurer la sortie du capteur de pression et la sortie du capteur de température, et obtenir la valeur de l'accélération subie par le capteur de pression, déterminer la pression en corrigeant cette mesure avec la loi de variation.
Patent WO-2019110899-A1 (WO)
Title: Machine de fabrication additive comprenant une surface de reception de poudre mobile autour de la zone de fabrication
Inventor: CARLAVAN CÉDRIC
IPC: B22F3/105
Filed: 2018-12-03
Abstract: L'invention concerne une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre. La machine (10) de fabrication additive comprenant à l'intérieur d'une enceinte de fabrication : un plan de travail horizontal (18) et une zone de fabrication (20) définie par une chemise de fabrication (22) et un plateau de fabrication (24). La machine (10) de fabrication additive comprenant aussi à l'intérieur de l'enceinte de fabrication un dispositif de dépôt (28) d'une couche de poudre sur la zone de fabrication (20) délimitée par la chemise de fabrication (22), le dispositif de dépôt (28) comprenant un dispositif de réception (30) de poudre comprenant une surface de réception (32) de poudre entourant la zone de fabrication (20), un dispositif d'injection (34) de poudre sur la surface de réception, et un dispositif d'étalement (36) de la poudre déposée sur la surface de réception vers la zone de fabrication. Selon l'invention, la surface de réception (32) de poudre est montée mobile autour de la zone de fabrication (20) et mise en mouvement autour de la zone de fabrication (20) par un actionneur (44).
Patent WO-2019110940-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un reseau ordonne de micro-canaux acoustiques interconnectes
Inventor: MARDJONO JACKY
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un revêtement acoustique dans un réseau ordonné de micro-canaux interconnectés destiné à recevoir sur une surface de réception une onde acoustique incidente de direction Ac normale à cette surface, le procédé consistant à déposer un matériau sacrificiel sur une surface de substrat (12) pour former un échafaudage tridimensionnel de filaments (100, 200, 300), infiltrer au moins une partie de l'échafaudage tridimensionnel (10) par un matériau thermodurcissable (14), solidifier le matériau thermodurcissable pour former un matériau solidifié, et retirer le matériau sacrificiel du matériau solidifié pour former ledit réseau ordonné de micro-canaux interconnectés, les filaments formant par couches superposées l'échafaudage tridimensionnel étant, pour une couche de filaments donnée, orientés selon une direction faisant dans un plan formé par ladite couche un premier angle Θ prédéterminé par rapport à la direction Ac de l'onde acoustique incidente, afin de conférer des propriétés acoustiques au réseau ordonné de micro-canaux interconnectés et ainsi former ledit revêtement acoustique.
Patent WO-2019122629-A1 (WO)
Title: Softening composition
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C08G18/48
Filed: 2018-12-14
Abstract: The invention relates to the field involving the softening or lubricating of natural, synthetic or mixed textile fibres, as well as keratin fibres. The invention provides a softening composition, the rheology of which is controlled by means of a particular thickening agent. The invention also relates to the thickening agent, which is made from multiple isocyanate compounds.
Patent WO-2019150031-A1 (WO)
Title: System for the thermal regulation of at least one electrical storage device of a motor vehicle
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/637
Filed: 2019-01-29
Abstract: The invention relates to a system (100) for the thermal regulation of at least one electrical storage device (300) of a motor vehicle, the electrical storage device (300) comprising a plurality of electrical modules (310), the thermal regulation system (100) comprising at least two heat exchangers (152, 152') through which a fluid can flow, each electrical module (310) of the electrical storage device (300) being thermally coupled to one of the heat exchangers (152, 152'), the regulation system (100) comprising a plurality of control devices (210, 210'), each control device (210, 210') being associated with an electrical module (310), the regulation system (100) comprising a plurality of supply members (153, 153'), each supply member (153, 153') being configured to regulate the supply of fluid to a heat exchanger (152, 152').
Patent WO-2019180366-A1 (WO)
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-03-19
Abstract: The invention relates to a bladed disk (1) of a fan, comprising: a hub (10) comprising an outer radial platform (13) designed so as to define an inner gas flow stream in the turbomachine, a plurality of blades (20) comprising a root (23) connected to the platform (13), a leading edge (21) and a trailing edge (22), a groove formed in the platform (13) around part of the root (23) of each blade (20) in an area adjacent to the leading edge (21) and/or the trailing edge (22), and a joint (30) placed in the groove (15) in such a way that it extends in the extension of the radially outer face (14) of the platform (13) in order to ensure a continuity of the inner flow stream.
Patent WO-2019186075-A1 (WO)
Inventor: TRICOT DAVID
IPC: F04D19/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: The invention relates to a ventilation housing comprising: a ventilation nozzle (3) for receiving a ventilation propeller, the ventilation nozzle (3) having a motor-receiving cavity for receiving a fan motor; and a protective screen (4) that can be attached to the ventilation nozzle (3) in such a way as to cover the motor-receiving cavity on the outer side of the ventilation nozzle (3), the ventilation nozzle (3) and the protective screen (4) to be stacked in a stacking direction, characterised in that the attachment of the protective screen (4) to the ventilation nozzle (3) is carried out by means of a spring element (31) and in that the protective screen (4) covers, at the most, the motor-receiving cavity. The invention also relates to a fan (1) for a motor vehicle, comprising such a ventilation housing.
Patent WO-2020084224-A1 (WO)
Title: Assembly for damping acoustic energy, air flow generator for a cooling system provided with such an assembly, and associated cooling system
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: H02K5/24
Filed: 2019-10-16
Abstract: The invention relates to an assembly (10) comprising a vibrating source (20) capable of dissipating vibrational energy (ev); a radiating source (30) capable of generating acoustic waves from the vibrational energy (ev); at least one compressible member (40) which is in contact with the vibrating source (20) and the radiating source (30); the assembly (10) being characterised in that the compressible member (40) is mounted so as to be compressed between the vibrating source (20) and the radiating source (30) in such a way as to dampen the acoustic waves.
Patent WO-2022018338-A1 (WO)
Title: Service table for a laser device of a laser welding and/or laser brazing system
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/70
Filed: 2021-06-28
Abstract: The invention relates to a service table (10) for a laser device of a laser welding and/or laser brazing system, the service table having at least one leg (12) with a lower end intended to be placed on the floor and an upper end on which a support plate (14) is mounted. The service table (10) is modular in that it comprises at least one common measuring tool for calibrating the laser device and in that the support plate further comprises at least one attachment interface for attaching to the support plate at least one specific tool selected from at least one tool specific to laser brazing or at least one tool specific to laser welding.
Patent WO-2023126606-A1 (WO)
Inventor: RACAT QUENTIN
IPC: E04F15/02
Filed: 2022-12-26
Abstract: The invention relates to a floor or wall covering panel (1) comprising at least one first side that comprises upper coupling means (2a) and a second side, parallel to and opposite the first side, that comprises lower coupling means (2b); according to the invention: - the lower tongue (Li) has outer and inner walls (F) that are inclined relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the lower face of the panel (1): - the upper groove (Rs) has outer and inner walls (F') that are inclined relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the lower face of the panel (1); - the upper tongue (Ls) has, at its free end, a lip (5) that projects laterally outward from the panel (1) so as to define an outer wall comprising an upper section (E') on the upper face side of the panel (1) which is vertical or inclined relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the upper face of the panel (1) and a lower section (G') that is inclined by a larger angle than the upper section (E') relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the upper face of the panel (1); - the lower groove (Ri) has a lateral recess (5a) towards the inside of the panel (1) so as to define an inner wall comprising an upper section (E) on the upper face side of the panel (1) which is vertical or inclined relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the lower face of the panel (1) and a lower section (G) that is inclined by a larger angle than the upper section (E) relative to a vertical plane towards the outside of the panel (1) away from the upper face of the panel (1); - the outer wall of the lower tongue (Li) and the inner wall of the upper groove (Rs) having complementary snap-fitting means (4).
Patent WO-2004070126-A1 (WO)
Title: Systeme d'aeration d'une lunette ameliore
Inventor: CASALE ENZO
IPC: E03D9/05
Filed: 2004-02-05
Abstract: L'invention concerne une lunette pour un siège de W-C comprenant dans son épaisseur au moins une cavité pour loger un filtre désodorisant et au moins une cavité dans la lunette ou le filtre pour recevoir un ventilateur électrique. Des ouvertures d'entrée d'air sont pratiquées dans la lunette à travers laquelle de l'air peut passer dans la cavité de filtre. Ces ouvertures sont situées autour du rebord interne de l'ouverture de la lunette ou dans la zone inférieure de la lunette qui est sans contact étanche avec le rebord du siège lorsque la lunette est abaissée et, lors de l'utilisation, est soumise au poids d'une personne assise dessus. Une sortie d'air à travers laquelle de l'air sans odeur peut être évacué après être passé dans le filtre au moyen du ventilateur, est située sur le rebord arrière de la lunette.
Patent WO-2004076340-A1 (WO)
Title: An accelerometer
Inventor: MALVERN ALAN RICHARD
IPC: G01P15/125
Filed: 2004-02-10
Abstract: An accelerometer having a plate-like proof mass (1), flexible mounting legs (2) each co-planar with the proof mass (1), a ring-like support (3), in which the proof mass (1) is moveably mounted, with each mounting leg (2) being connected at one end to the proof mass (1) and connected at another end to the support (3) and with the mounting legs (2) extending substantially perpendicularly to the sensing direction, a plurality of interdigitated capacitor fingers mounted, in a gaseous medium, in the ring-like support (3) for sensing linear movement of, and for providing gaseous medium squeeze damping for the proof mass (1) in the sensing direction, with the fingers, proof mass (1), mounting legs (2) and support (3) being co-planar and formed from a single plate of mono-crystalline silicon, which fingers comprise fixed first, second, third and fourth arrays (5, 6, 7, 8) of laterally spaced fingers extending substantially perpendicularly to the sensing direction and away from the support (3) towards to the proof mass (1), and moveable fifth, sixth, seventh and eighth arrays (10, 11, 12, 13) of laterally spaced fingers extending substantially perpendicularly to the sensing direction from and attached to the proof mass (1) towards the support (3), with the interdigitation of the first and fifth arrays (5, 10) and of the third and seventh arrays (7, 12) being at a first offset in one direction in the sensing direction from a median line between adjacent fingers in the first, second, third and fourth arrays (5, 6, 7, 8), and with the interdigitation of the second and sixth arrays (6, 11) and of the fourth and eighth arrays (8, 13) being at a second offset equal and in the opposite direction to the first offset and means for providing a first drive voltage to the first offset arrays (5, 10, 7, 12) of fingers and an equal and opposite second drive voltage to the second offset arrays (6, 11, 8, 13) of fingers such that the interdigitated fingers provide for the proof mass sensing of displacement in response to acceleration applied to the accelerometer, drive and damping of displacement.
Patent WO-2004080305-A1 (WO)
Title: Dispositif ameliore servant a perforer la peau
Inventor: MARSHALL JEREMY
IPC: A61B5/15
Filed: 2004-03-09
Abstract: Lancette conçue pour un dispositif à perforer la peau et possédant des doigts élastiques et souples (9) présentant des extrémités (10) évasées. Ce dispositif est amorcé par pression sur une gâchette (13) et un ressort (5) pousse la lancette vers l'avant et les doigts (9) s'infléchissent vers l'intérieur simultanément au passage rapide des extrémités (10) devant des ardillons (11), de sorte que les extrémités (10) des doigts (9) viennent en contact derrière ces ardillons (11). Si l'utilisateur tente de repousser la lancette dans sa position d'amorçage, les doigts (9) sont piégés et s'infléchiront simultanément à l'appui des extrémités (10) contre les ardillons (11) jusqu'à ce que les bras s'incurvent et que les extrémités (10) soient poussées vers l'extérieur à travers d'ouvertures. Ceci permet d'arrêter la lancette et de l'immobiliser avant la reprise d'une position de réamorçage, de manière à empêcher un nouveau déclenchement.
Patent WO-2005017352-A1 (WO)
Inventor: AL-MAYAHI ABDULSALAM
Filed: 2004-08-11
Abstract: La présente invention a trait à un procédé d'entraînement d'un moteur primaire, ledit procédé comprenant : a) le positionnement d'une membrane sélective entre un liquide et une solution présentant un potentiel osmotique supérieur à celui du liquide, de sorte que la solution devient pressurisée par l'afflux de liquide à travers la membrane ; b) l'utilisation de la pression générée dans la solution pour l'entraînement d'un moteur primaire ; c) la récupération de la solution ; d) la séparation d'au moins une partie du solvant de la solution pour la formation d'un produit résiduel ; et e) le recyclage du solvant séparé et/ou du produit résiduel de l'étape d) vers l'étape a).
Patent WO-2005026152-A1 (WO)
Inventor: BRADBURY ROBERT HUGH
IPC: C07D401/14
Filed: 2004-09-14
Abstract: A quinazoline derivative of the formula (I): (A chemical formula should be inserted here - please see paper copy enclosed) Formula I wherein the substituents are as defined in the text for use in the production of an anti proliferative effect which effect is produced alone or in part by inhibiting erbB2 receptor tyrosine kinase in a warm blooded animal such as man.
Patent WO-2005073361-A1 (WO)
Title: Procede de nettoyage
Inventor: CASONATI ROBERTO
IPC: C02F5/10
Filed: 2005-01-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'adoucissement de l'eau et/ou selon lequel le dépôt du tartre de l'eau dure est inhibé. L'invention porte, notamment, sur un procédé réalisé dans un environnement domestique, en particulier dans des machines à laver la vaisselle. L'invention porte également sur la revendication d'une composition comprimée adoucissant l'eau qui comprend un agent actif adoucissant l'eau et un mélange d'agents de désintégration comprenant un polyplasdone réticulé, une cellulose gonflable dans l'eau et éventuellement un sel soluble dans l'eau.