baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068794-A1 (FR)
Title: Lunettes presentant des charnieres a epaisseur reduite
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'invention concerne des lunettes (100) comportant : - une armature (102) avec une face externe (109) et percée d'une première fenêtre (164) à travers laquelle s'étend un barreau (166), - chaque branche (106) présentant une face intérieure (108) et s'étendant entre une extrémité distale (112) et une extrémité proximale (114) percée d'une deuxième fenêtre (162), chaque branche (106) étant percée d'une troisième fenêtre (161) entre la deuxième fenêtre (162) et l'extrémité distale (112), - pour chaque branche (106), une charnière (150) étant réalisée par un élément d'accrochage (154) qui comporte une base (156), un crochet (158) solidaire de la base (156) au niveau d'une extrémité avant, et un ergot (157) solidaire de la base (156) au niveau d'une extrémité arrière, où la base (156) est placée dans la deuxième fenêtre (162) de manière à ce que le crochet (158) se trouve du côté intérieur et placé autour du barreau (166) et que l'ergot (157) se trouve du côté intérieur et placé dans la troisième fenêtre (161) et en appui contre la face intérieure (108).
Patent FR-3069633-A1 (FR)
Title: Determination de cap a partir du champ mesure par des capteurs magnetiques
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C21/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne la détermination de cap par des capteurs magnétiques, dans lequel un champ magnétique est mesuré par des magnétomètres et des moyens de calcul mettent en uvre un traitement récursif calculant pour un instant d'échantillonnage donné : - une estimation d'une prédiction de cap qui est fonction du cap déterminé à l'instant d'échantillonnage précédent, - un recalage du cap prédit ainsi estimé en fonction d'un cap magnétique déterminé à partir de mesures de magnétomètres. Lors dudit recalage, les moyens de calcul estiment l'amplitude du recalage en fonction : - d'un modèle d'évolution des perturbations magnétiques entre deux instants d'échantillonnage, et - d'une estimation a priori de l'amplitude des perturbations.
Patent FR-3069847-A1 (FR)
Title: Aeronef presentant un module d'amenagement particulier
Inventor: CHANTAL BERANGER
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef comportant : - une cabine à l'intérieur de laquelle est installé un plancher, et - au moins un module d'aménagement (152) qui est fixé uniquement au plancher et qui comporte une paroi avant (302), une paroi arrière (304), une paroi bâbord (306) et une paroi tribord (308) solidaires entre elles, où les parois bâbord (306) et tribord (308) présentent chacune une porte, un toit (310) et un sol (316) fixés à chacune des parois avant (302), arrière (304), bâbord (306) et tribord (308), et un système de séparation (312) qui permet de séparer le volume intérieur du module d'aménagement (152) en deux volumes (10a-b), chacun étant accessible par l'une des portes. Un tel aéronef propose donc un module d'aménagement qui est fixé uniquement au plancher de la cabine, ce qui facilite sa mise en place.
Patent FR-3071985-A1 (FR)
Title: Systeme de communication cdma, produit programme d'ordinateur et procede de communication associes
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04L1/20
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un système de communication (10) comprenant au moins un émetteur (12) de donnée(s) CDMA et un récepteur (14) de données CDMA, dans lequel l'émetteur de donnée(s) CDMA, comprend au moins un codeur (18) CDMA configuré pour au moins coder chaque bit d'au moins deux flux de données distincts respectivement par au moins deux codes CDMA d'étalement orthogonaux, distincts et représentatifs chacun d'un bit de donnée, lesdits codes CDMA d'étalement orthogonaux étant connus tous deux d'au moins un même récepteur, et comprenant chacun n éléments, les deux codes CDMA d'étalement étant configurés pour être transmis simultanément dans un même canal de transmission audit au moins un récepteur et présenter l'un par rapport à l'autre une atténuation d'amplitude inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3072496-A1 (FR)
Title: Cable resistant au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01H3/30
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un cÃ¢ble rÃ©sistant au feu comprenant au moins une couche Ã©lectriquement isolante composite Ã  base d'au moins un matÃ©riau cimentaire et d'au moins un matÃ©riau polymÃšre organique expansÃ©, et son procÃ©dÃ© de fabrication.
Patent FR-3067510-A1 (FR)
Title: Circuit de modulation d’amplitude a semiconducteur
Inventor: PRUD'HOMME PIERRE-BENOIT
IPC: G10H1/46
Filed: 2017-06-08
Abstract: Circuit de traitement audio à base de semi-conducteurs comprenant deux étages d entrée pour recevoir un signal audio (2) et un signal de commande (12), un étage de sortie pour fournir un signal audio traité (26), un étage additionneur (9) pour additionner les signaux d entrée (2,12), deux étages de traitement identiques (36,38) comprenant chacun un amplificateur (18,20) avec une boucle de contreréaction contenant un dispositif d écrêtage (37,39) composé d une pluralité de cellules d écrêtage agencées pour être séquentiellement commutées pour diminuer progressivement le gain de l amplificateur en fonction du signal traité de sortie, agencés pour traiter respectivement le signal de l additionneur (9) et le signal de commande (12), un étage soustracteur (25) agencé pour soustraire les signaux traités par les étages de traitement (36,38), de sorte à obtenir en sortie (26) un signal audio (2) modulé en amplitude par le signal de commande (12).
Patent FR-3078887-A1 (FR)
Title: Vaccins autologues contre le cancer
Inventor: FRAYSSINET PATRICK
IPC: A61P35/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention a trait à un vaccin autologue contre le cancer ainsi qu'à son procédé de préparation comprenant les étapes suivantes : a) extraction des protéines contenues dans un échantillon de sérum ou de plasma obtenu à partir d'un patient atteint de cancer ; et b) mise en contact des protéines extraites à l'étape a) avec des particules d'hydroxyapatite et/ou de phosphate tricalcique.
Patent FR-3080044-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un extrait de graines d'entada enrichi en metabolites d'interet, extrait obtenu par un tel procede et applications cosmetiques et dermocosmetiques d'un tel extrait
Inventor: SEGUIN MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K31/16
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un extrait de graines du genre Entada par hydrolyse sélective des métabolites accumulés dans les graines. L'invention concerne également l'extrait issu d'un tel procédé, une composition comprenant un tel extrait, ainsi que les applications cosmétiques et dermocosmétiques d'un tel extrait.
Patent FR-3080717-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tounante munie d'une repartition optimisee d'aimants interpolaires
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K1/30
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - une première roue polaire (27.1) comportant une série de griffes (29.1), - une deuxième roue polaire (27.2) comportant une série de griffes (29.2), - les griffes (29.1) de la première roue polaire (27.1) et les griffes (29.2) de la deuxième roue polaire (27.2) étant imbriquées les unes par rapport aux autres, de sorte que deux griffes (29.1, 29.2) adjacentes appartiennent à deux roues polaires (27.1, 27.2) différentes, - deux griffes (29.1, 29.2) adjacentes étant séparées entre elles par un espace interpolaire (42), caractérisé en ce que des aimants permanents (43) sont disposés à l'intérieur d'une partie seulement des espaces interpolaires (42).
Patent FR-3067055-A1 (FR)
Title: Technique par courant de foucault de champ distant pour l'inspection de la corrosion de multiples tuyaux comprenant des sections de rransition
Inventor: AMINEH REZA KHALAJ
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention décrit des systèmes et des procédés pour la détection de la corrosion des tubes de fond de trou. Un procédé peut comprendre la pose d'un outil de diagraphie électromagnétique dans un puits de forage, dans lequel l'outil de diagraphie électromagnétique peut comprendre un émetteur et un récepteur ; la prise d'une première mesure avec l'outil de diagraphie électromagnétique dans une première section nominale du puits de forage, dans lequel la première section nominale peut comprendre M tuyaux, dans lequel M peut être un nombre de tuyaux positionnés dans la première section nominale ; la prise d'une deuxième mesure avec l'outil de diagraphie électromagnétique dans une deuxième section nominale du puits de forage, dans lequel la deuxième section nominale peut comprendre N tuyaux, dans lequel N peut être un nombre de tuyaux dans la deuxième section nominale, dans lequel N peut être différent de M; le calcul d'une différence de phase entre la première et la deuxième mesures ; le calcul d'une différence d'épaisseur entre la première et la deuxième mesures ; le calcul d'une première pente à partir d'au moins la différence de phase et la différence d'épaisseur ; la prise d'une troisième mesure dans une section non nominale du puits de forage et le calcul d'une épaisseur associée à une profondeur de la troisième mesure à l'aide d'au moins la première pente et la troisième mesure.
Patent FR-3084018-A1 (FR)
Title: Agencement pour augmenter la resistance en ouverture d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: THUILLIER VINCENT
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention porte sur un agencement pour augmenter l'effort d'ouverture d'un ouvrant en fonction de sa position angulaire d'ouverture par rapport à une caisse de véhicule, l'agencement comprenant une caisse et un ouvrant, caractérisé en ce que l'agencement comprend : - un moyen de coulissement (20) agencé en pivotement sur la caisse ou sur l'ouvrant, le moyen de coulissement (20) comprenant une section circulaire ou sensiblement circulaire de section variable, - un moyen de réception (30) agencé sur l'ouvrant ou sur la caisse, notamment un moyen de réception (30) agencé en pivotement sur l'ouvrant ou sur la caisse, le moyen de coulissement (20) coulissant dans le moyen de réception (30) de sorte à augmenter la résistance au coulissement du moyen de coulissement (20) dans le moyen de réception (30) et à freiner l'ouverture de l'ouvrant au niveau d'une position angulaire intermédiaire prédéterminée de l'ouvrant.
Patent FR-3085057-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un systeme de motorisation de vehicule
Inventor: PERROTIN ANTOINE
IPC: F02B77/08
Filed: 2018-08-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance d'un système de motorisation d'un véhicule, comprenant : - une étape d'enregistrement de la valeur d'un ensemble de paramètres prédéterminé dans la mémoire volatile de l'unité de contrôle électronique, - lors de la survenance d'une anomalie à un instant, une étape de détermination d'une séquence d'enregistrement de la valeur de l'ensemble de paramètres sur une période de temps précédant l'instant de survenance de l'anomalie, ladite période comprenant trois sous-périodes : ○ durant une première sous-période, ladite séquence présente un premier pas d'échantillonnage, ○ durant une deuxième sous-période, ladite séquence d'enregistrement présente un deuxième pas d'échantillonnage, supérieur au premier, ○ durant une troisième sous-période, ladite séquence d'enregistrement présente un troisième pas d'échantillonnage, supérieur au deuxième, - une étape de stockage dans la mémoire volatile de ladite séquence d'enregistrement.
Patent FR-3085239-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une baisse de tension d'une alimentation alternative
Inventor: FOURMONT TONY
IPC: H02J9/06
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (100) d'une baisse de tension d'une alimentation alternative (110) délivrant de l'énergie électrique à un convertisseur d'énergie (130) afin d'alimenter un équipement électrique (140a, 140b, 140c), le dispositif (100) étant relié à une réserve d'énergie électrique (120) pour alimenter le convertisseur d'énergie. Le dispositif (100) comporte : - un redresseur double alternance pour redresser l'alimentation alternative, - un comparateur qui compare une première tension prédéterminée à une tension redressée double alternance, - un circuit de charge d'un condensateur pour charger le condensateur lorsque la tension redressée est inférieure au seuil prédéterminé, - un circuit de décharge du condensateur pour décharger le condensateur lorsque la tension redressée est supérieure au seuil prédéterminé, - un comparateur pour comparer la tension aux bornes du condensateur à une seconde tension prédéterminée, - un circuit de commande de la réserve de l'énergie électrique.
Patent FR-3096368-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de fabrication d’acrylates d’alkyle de purete elevee
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C69/54
Filed: 2019-05-23
Abstract: PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATES D’ALKYLE DE PURETE ELEVEE L’invention concerne la fabrication d’acrylates d'alkyle par estérification directe de l'acide acrylique par l'alcool correspondant. En particulier, l’invention a trait à l’utilisation d’une colonne d’étêtage équipée d’un soutirage latéral permettant de soutirer un flux riche en impuretés acides telles que l’acide β-hydroxypropionique et l’acide β-acryloxypropionique lors de la distillation du mélange réactionnel brut, afin de produire un ester acrylique répondant à des normes de pureté compatibles avec son utilisation pour préparer des polymères acryliques.
Patent FR-3096690-A1 (FR)
Title: Procédé de protection contre la corrosion
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C30/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection contre la corrosion et l’oxydation d’une pièce réalisée en superalliage monocristallin à base de nickel, exempt d’hafnium. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes consistant à :- fabriquer une pièce (1) en superalliage monocristallin à base de nickel exempt d’hafnium,- déposer sur ladite pièce une première sous-couche (2), sans hafnium,- déposer, sur ladite première sous-couche (2), une deuxième sous-couche (3) dopée en hafnium,- déposer, sur ladite deuxième sous-couche (3), une troisième sous-couche (4), sans hafnium,- décaper par sablage ladite troisième sous-couche (4), pour arracher au moins partiellement ladite troisième sous-couche (4) et augmenter la rugosité en surface d’une sous-couche supérieure formée par ladite deuxième sous-couche (3) et au moins partiellement par la troisième sous-couche (4),- réaliser un traitement d’oxydation de façon à obtenir en surface une couche de matériau oxydé (5) dopé par de l’hafnium,- déposer une couche de barrière thermique (6) sur ladite couche de matériau oxydé (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096794-A1 (FR)
Title: Système et méthode de régulation d’un paramètre physique d’un système réel d’une turbomachine à partir d’un paramètre physique de consigne
Inventor: DJELASSI CÉDRIK
IPC: G05B13/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un système de régulation REG d’un paramètre physique (y) d’un système réel F(p) d’une turbomachine à partir d’un paramètre physique de consigne (yc), le système de régulation REG comportant un système d’optimisation OPTK du gain de paramétrage K au cours de la régulation, le système d’optimisation OPTK comprenant un module de correction de stabilité (2) déterminant une première composante de gain K1, un module de correction du temps de réponse (3) déterminant une deuxième composante de gain K2, le module de correction de stabilité (2) étant configuré pour inhiber le module de correction du temps de réponse (3) lors d’une détection d’une instabilité lors de la régulation du paramètre physique (y), et un module de détermination (4) configuré pour déterminer le gain de paramétrage K en fonction de la première composante de gain K1 et de la deuxième composante de gain K2 déterminées préalablement. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097372-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement liquide d’une batterie d’accumulateurs d’un véhicule électrique ou hybride et batterie d’accumulateurs l’incorporant
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Le dispositif comprend des plaques de refroidissement (30, 31) agencées pour un contact thermique avec des modules de stockage d’énergie électrique de la batterie d’accumulateurs, des conduites de raccordement, des vannes pilotables (32, 33) et une unité de commande (ECU), les plaques de refroidissement, conduites de raccordement et vannes pilotables étant insérées dans un circuit de circulation de fluide caloporteur (34A, 34S). Conformément à l’invention, le circuit de circulation de fluide caloporteur comprend au moins deux configurations différentes de circulation de fluide caloporteur (C2, C1 ; C3, C4) correspondant à au moins deux débits différents dans les plaques de refroidissement, ces configurations différentes étant sélectionnables par pilotage (CD1, CD2) des vannes par l’unité de commande, et les vannes autorisant une alimentation en série et/ou en parallèle des plaques de refroidissement en liquide caloporteur selon la configuration sélectionnée. Figure 3
Patent FR-3097689-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe utile à titre de couche de diffusion de gaz
Inventor: OZOUF GUILLAUME
IPC: H01M8/10
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de formation d’une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe utile à titre de couche de diffusion de gaz La présente invention vise un procédé utile pour former une couche microporeuse électroconductrice hydrophobe (MPL) en surface d’un support comprenant au moins les étapes consistant à : Disposer d’une dispersion non aqueuse de particules de carbone, Former un dépôt de cette dispersion en surface d’un support, Sécher le dépôt formé en étape (b) de manière à former ladite couche microporeuse, et le cas échéant, Laver ladite couche microporeuse obtenue à l’issue de l’étape (c), caractérisé en ce que lesdites particules de carbone sont formulées dans ladite dispersion avec au moins un polymère polypentafluorostyrène en solution dans un solvant organique. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3098641-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse par microscopie électronique
Inventor: BERNIER NICOLAS
IPC: H01J37/26
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé d'analyse par microscopie électronique La présente description concerne un procédé de microscopie électronique, comprenant l'émission d'un faisceau d'électrons (122) animé d'un mouvement de précession (150) et l'acquisition, au moins en partie simultanée, d'une figure de diffraction d'électrons et de valeurs d'intensité de rayons X. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100155-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant chauffant a faible puissance et resistance mecanique elevee
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-08-30
Abstract: VITRAGE ISOLANT CHAUFFANT A FAIBLE PUISSANCE ET RESISTANCE MECANIQUE ELEVEE La présente invention concerne- un vitrage isolant constitué d’un premier vitrage feuilleté (1) constitué de deux feuilles de verre (11, 13) d’épaisseur au plus égale à 2 mm chacune, collées l’une à l’autre au moyen d’une couche adhésive intercalaire (12), d’un second vitrage feuilleté (2) structural assurant la résistance mécanique requise dans les conditions de vol d’un avion, en particulier la tenue au choc oiseau et une bonne maîtrise de la déformation du vitrage dans les conditions de différence de pressions d’un vol de part et d’autre du vitrage isolant, et d’une lame de gaz (4) entre le premier (1) et le second (2) vitrages feuilletés, le premier vitrage feuilleté (1) étant muni d’un système de chauffage (14) ;- l’application de ce vitrage isolant comme vitrage de véhicule aérien, notamment comme vitrage latéral de cockpit d’avion. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3107628-A1 (FR)
Title: Compensation de dérive
Inventor: MANGANO DANIELE
IPC: H03L1/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Compensation de dérive La présente description concerne un dispositif (60) comprenant : un circuit électronique (20) ; un circuit oscillant (12) comprenant un quartz (14), configuré pour fournir un signal d’horloge au circuit électronique (20) ; et un élément chauffant (62) configuré pour augmenter la température du quartz (14).     Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3107576-A1 (FR)
Title: Charnière active hydraulique ou pneumatique
Inventor: LE JEUNE GWÉNOLÉ
IPC: F15B15/06
Filed: 2020-02-26
Abstract: Dispositif actionneur pneumatique ou hydraulique destiné à provoquer un mouvement angulaire limité ou à récupérer l’énergie apportée au dispositif par un effort externe par l’utilisation de capsules souples gonflables agissant sur des ailettes organisées en charnières.Suivant certaines caractéristiques de l’invention, ces dispositifs sont capables de fournir ou de subir des efforts importants sous un encombrement limité avec des technologies fiables et économiques. Le fluide utilisé, porteur de l’énergie motrice ou réceptrice, peut être un gaz ou un liquide, même agressif comme de l’eau de mer, dont l’usage serait impropre dans une installation basée sur des vérins et pompes hydrauliques ou pneumatiques à haute pression traditionnelles.Le brevet porte sur l’agencement des divers éléments de ces charnières actives pour un usage isolé ou en chaines, sur les particularités des alimentations en fluides pour une meilleur fiabilité et facilité de maintenance, pour contrôler facilement les débattements angulaires requis et pour réaliser les capsules souples utilisées.Le domaine d’application de ces capsulines est le même que celui des vérins hydrauliques ou pneumatiques traditionnels avec des possibilités nouvelles liées à leur géométrie largement autoporteuse et leur coût et rusticité plus favorables en milieu hostile.
Patent FR-3108324-A1 (FR)
Title: Emballage, dispositif et procédé pour l'emballage de végétaux
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-03-20
Abstract: Emballage pour fleurs coupées comprenant une feuille (2) de base imperméable à l’eau revêtue sur sa face interne d’une réserve de liquide comprenant un élément en matériau absorbant, ledit emballage étant conformable pour passer d’une configuration à plat à une configuration en volume dans laquelle ledit emballage forme un vase dont le bord est formé par le bord périmétrique de la feuille (2) de base, ledit emballage comprenant côté face externe de la feuille (2) de base, une zone de serrage sur laquelle un organe (11) de serrage peut être posé. La feuille (2) de base est un disque. La zone de serrage s’étend le long d’un cercle concentrique au disque. L’élément en matériau absorbant disposé, à l’intérieur d’une ligne imaginaire circulaire disposée en regard du cercle formé par la zone de serrage, fait saillie localement de ladite ligne imaginaire circulaire pour pouvoir former un témoin (13) d’humidité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111648-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: D06M11/77
Filed: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble mettant en œuvre l’imprégnation d’un matériau fibreux non tissé par une composition géopolymère liquide et l’ajout d’au moins une composition précurseur d’un gel à la composition géopolymère liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1