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Patent FR-3022903-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement biologique des sulfures et des composes soufres dans les eaux residuaires
Inventor: GINESTET PHILIPPE
IPC: C02F11/02
Filed: 2014-06-26
Granted: 2020-06-05
Abstract: Procédé de traitement biologique de sulfures et de composés soufrés dans les eaux résiduaires municipales et industrielles selon lequel l'eau est soumise à un prétraitement, suivi d'un traitement biologique à culture libre puis d'une opération de clarification, caractérisé en ce que l'eau brute est mélangée au niveau ou en amont du prétraitement avec des boues biologiques désulfurantes et installation pour la mise en œuvre dudit traitement.
Patent FR-3030685-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation comportant un guide de lumiere
Inventor: MAITRE MICHAEL
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comportant une diode électroluminescente (12) et un guide de lumière (2) adapté à conduire la lumière issue de ladite diode, ainsi que des moyens de fixation (6) de la diode par rapport à une extrémité (4) du guide de lumière pour assurer la position d'une face d'entrée du guide (8) en regard de la diode. Selon l'invention, le guide de lumière porte des moyens de fixation mâles adaptés à coopérer avec des moyens de fixation femelles portés par une pièce plastique (14) porteuse de la diode électroluminescente. La pièce plastique comporte en outre des circuits électriques (16) réalisés directement sur la matière plastique de cette pièce, à proximité immédiate de la diode.
Patent FR-3018482-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un module de coussin de securite gonflable dans un vehicule, volant de direction, ensemble de volant de direction et procede pour fabriquer un ensemble de volant de direction
Inventor: ALVAREZ GONZALEZ RAFAEL
IPC: B62D1/04
Filed: 2015-03-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un dispositif pour fixer un coussin de sécurité gonflable comprend un élément de côté de module (10) et un élément de côté de véhicule (20). Un premier de ces éléments comprend des manchons de positionnement (30a, 30b) et des premiers éléments de contact électrique (35a, 35b), et le deuxième élément comprend des saillies de positionnement (40a, 40b), des deuxièmes éléments de contact électrique (45a, 45b) étant espacés des premiers éléments (35a, 35b) au repos, un manchon de contact (50a, 50b) comprenant au moins l'un des deuxièmes éléments (45a, 45b) dans une partie de collier (51a, 51b) du manchon (50a, 50b), le manchon (50a, 50b) étant mobile par rapport à au moins un manchon de positionnement (30a, 30b), et, dans la position d'avertisseur sonore, au moins l'un des premiers éléments (35a, 35b) venant en contact avec au moins l'un des deuxièmes éléments (45a, 45b). Il est de plus décrit un volant de direction, un ensemble de volant de direction et un procédé de fabrication.
Patent FR-3048775-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de melange automatique de solutions
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N1/38
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-12-06
Abstract: Un système (10) de mélange de solutions comprend : - un premier récipient (12) et au moins un deuxième récipient (26a-26e) aptes à contenir des solutions, chaque deuxième récipient (26a-26e) étant apte à contenir entièrement le premier récipient (12); - des moyens (18) de déplacement du premier récipient (12) et/ou de chaque deuxième récipient (26a-26e) aptes à plonger le premier récipient entièrement dans chaque deuxième récipient ; et - des moyens d'entrainement (14, 16) en rotation du premier récipient (12) de manière à mélanger les solutions contenues dans le premier et le deuxième récipients lorsque le premier récipient (12) est plongé entièrement dans la solution contenue dans le deuxième récipient (26a-26e).
Patent FR-3052741-B1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion pour vehicule marin, comprenant une unite de propulsion, un palier de gouverne et des moyens de fixation
Inventor: JULLIAND LIONEL
IPC: B63H1/12
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Cet ensemble de propulsion prévu pour être monté sur un véhicule marin (2) comprend une unité de propulsion (14), des moyens de fixation de l'ensemble de propulsion sur un élément de coque (4) du véhicule (2) et un palier de gouverne (58) reliant mécaniquement l'unité de propulsion (14) avec les moyens de fixation.         Les moyens de fixation sont conçus de sorte que, lorsque l'ensemble de propulsion est monté sur l'élément de coque (4), le plan du palier de gouverne (58) est incliné par rapport à un plan contenant un axe longitudinal x et un axe transversal y du véhicule marin (2).
Patent FR-3056223-B1 (FR)
Title: Procede de purification de gaz naturel a liquefier
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: C10L3/10
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-05-01
Abstract: Procédé de purification d'un courant de gaz naturel comprenant au moins les étapes suivantes : - introduction d'un courant condensé de gaz naturel dans une colonne d'absorption ; - extraction en cuve de la colonne d'absorption d'un courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane ; - introduction du courant liquide enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane issu de l'étape précédente dans une colonne de fractionnement comprenant un condenseur en aval de sa partie la plus haute produisant un flux de gaz enrichi en hydrocarbures plus lourds que le méthane et un flux liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone ; caractérisé en ce que le courant liquide utilisé comme reflux de la colonne d'absorption est préalablement mélangé avec un flux de liquide enrichi en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone par rapport à la teneur en hydrocarbures ayant trois ou quatre atomes de carbone du courant de gaz naturel produit, ledit flux de liquide étant issu d'une unité de liquéfaction de gaz naturel.
Patent FR-3064351-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de trajectoire de rejointe pour aeronef
Inventor: DACRE WRIGHT BENOIT
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-03-21
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés d'ajustement d'une trajectoire de rejointe d'un plan de vol d'un aéronef, ledit procédé étant mis en œuvre dans un système de gestion de vol (1) dudit aéronef. Dans une première étape, la trajectoire de rejointe (TPMC) comporte un point de maintien de consigne de guidage (PMC) à atteindre situé dans le prolongement d'une consigne de guidage, et positionné manuellement ou automatiquement, la consigne de guidage n'étant plus nécessairement maintenue passé ce point de maintien de consigne. Cette première étape peut être précédée d'une étape de rejointe d'une consigne de guidage ou d'une étape de recherche de l'intersection de la trajectoire de consigne de guidage en cours avec un segment du plan de vol.
Patent FR-3071321-B1 (FR)
Title: Procede d'attenuation des artefacts lies aux vagues d'etrave ou au sillage sur des images radar d'un navire
Inventor: BON NICOLAS
IPC: G01S13/02
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ce procédé d'atténuation des artefacts liés aux vagues d'étrave ou au sillage sur des images radar d'un navire, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à : acquérir une image radar (I(x,y)) d'un navire, ladite image acquise étant une image Distance-Doppler ; extraire de l'image radar (I(x,y)) la ou chaque zone d'artefact qui correspond à un artéfact dû aux vagues d'étrave ou au sillage du navire, l'extraction étant fondée sur le fait que la ou chaque zone d'artéfact (11, 12) s'étend sur une bande parallèle à l'axe Doppler (y), l'extraction conduisant à une image des zones d'artefacts ; élaborer un masque du navire ; et atténuer les échantillons de l'image radar (I(x,y)) qui appartiennent à la ou chaque zone d'artéfact de l'image des zones d'artefacts et qui se trouvent hors du masque du navire.
Patent FR-3072717-B1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D25/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du rhénium, présentant une phase γ-γ' Ni, et une fraction massique moyenne en chrome inférieure à 0,08 une sous-couche en superalliage métallique base nickel recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche en superalliage métallique comprend au moins de l'aluminium, du nickel, du chrome, du silicium, de l'hafnium et présente majoritairement en volume une phase γ'-Ni3Al.
Patent FR-3063605-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol pour la mise en forme des cheveux et/ou le maintien de la coiffure
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A45D7/04
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant une composition cosmétique qui comprend au moins un polymère fixant, et - une tête de distribution (3) comportant un corps (5) et une partie d'extrémité (7) comportant au moins deux orifices de sortie (12) configurés pour permettre une pulvérisation de la composition autour d'un axe longitudinal (Y) de la partie d'extrémité (7) dans au moins deux directions différentes, la tête de distribution (3) comportant au moins des première (15) et deuxième (16) chambres traversées successivement par le flux de composition avant sa sortie par les orifices de sortie (12).
Patent FR-3066225-B1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: VERDIERE MATHIEU CHARLES JEAN
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une turbine pour turbomachine, dont le module basse pression a un distributeur, un carter (22), comportant une pièce (1) de support du distributeur, une roue mobile prévue en aval du distributeur et entourée par une enveloppe (34a) fixée à la pièce (2) du carter (22) par une pièce intermédiaire (3), une enceinte d'air de refroidissement communiquant avec le trou (103a) du rebord extérieur (42a) du distributeur par un trou (102a) traversant la pièce (1). L'invention est caractérisée en ce que le trou (103a) s'étend dans le côté aval (421a) du rebord (42a) suivant une hauteur déterminée prise selon une direction (D) allant d'un côté intérieur (422a) du rebord (42a) vers son côté extérieur (423a), la pièce intermédiaire (3) comporte contre le côté aval (421a) un bord (32a) d'obturation variable du premier trou (103a), le bord (32a) étant apte à être déplacé le long de la direction déterminée (D) par rapport au rebord (42a) pour obturer une partie (H2) de la hauteur qui croît avec une différence de dilatation thermique centrifuge de la pièce (1) par rapport à la pièce (2).
Patent FR-3072111-B1 (FR)
Title: Menuiserie a ouvrants coulissants equipee d'un moyen de detection de verrouillage de l'un au moins desdits ouvrants coulissants
Inventor: RETIF VINCENT
IPC: E06B3/42
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne une menuiserie du type « coulissant » (1) comprenant un dormant (2) et au moins deux ouvrants coulissants (3, 3'), lesquels dormant (2) et ouvrants (3, 3') sont munis de moyens de verrouillage (4) entre eux, lesquels moyens de verrouillage (4) comprennent une tringle de crémone (411) qui porte un ergot de verrouillage (413) coopérant avec au moins une gâche (42) montée dans le chant d'extrémité (2212) d'un rail vertical (221) en regard d'un montant vertical de dormant (21, 22). Selon l'invention, la menuiserie (1) comprend des moyens de détection de verrouillage (5) comprenant : - un organe détectable (51) porté par ladite tringle de crémone (411), - un moyen capteur positionné au sein du rail vertical de dormant (221), à proximité de son chant d'extrémité (2212), conçu apte à détecter la présence en regard dudit organe détectable (51), - des moyens de traitement pour traiter l'information détectée par ledit moyen capteur, et - des moyens de transmission de ladite information détectée vers des moyens récepteurs (R).
Patent FR-3073234-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de deploiement d'un barrage pour vehicule
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) permettant de créer un effet de surprise en crevant les pneumatiques d'un véhicule rapidement et en un passage unique grâce à des pointes spécifiques Il est constitué d'un caisson en inox dans lequel est fixé, sur un axe (4) acceptant une déformation élastique au début du déploiement permettant d'emmagasiner de l'énergie, un vérin électrique (1), alimenté par une batterie (2), dont la tige mobile agit sur le bras de force (7), en liaison pivot avec le châssis, monté sur l'ensemble des barres croisillons et permettant le déploiement du tapis de pointes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la crevaison rapide des pneumatiques d'un véhicule en toute sécurité pour l'utilisateur et à distance grâce à son mode de pilotage par radio ou télécommande déportée.
Patent FR-3063682-B1 (FR)
Title: Structure de porte arriere de vehicule
Inventor: HIRASAWA SHOTA
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-01-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Panneau intérieur (1) comprenant : une partie de bord supérieure (2) supportant une vitre, une partie de bord inférieure (3) formant une partie inférieure du panneau intérieur, des parties de bord latérales (4, 5) couplant la partie de bord supérieure et la partie de bord inférieure, et des portions principales (20, 30) s'étendant dans le sens vertical pour coupler une partie centrale dans un sens de largeur de véhicule de la partie de bord supérieure et une partie centrale dans le sens de largeur de véhicule de la partie de bord inférieure. Les portions principales comprennent respectivement des portions de saillie (25, 35) faisant saillie vers l'arrière, des parties d'extrémité arrière (25a, 35a) des portions de saillie respectives sont disposées sur un côté arrière des parties de bord latérales, et les parties d'extrémité arrière des portions de saillie respectives respectives sont jointes à une surface intérieure d'un panneau extérieur (50).
Patent FR-3077244-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a fil de coupure de suspente d’echappement
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K15/03
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un châssis (6), un silencieux (5) arrière d'échappement fixé au châssis (6) par l'intermédiaire d'une suspente (7) d'échappement comportant un élément (7a) amortissant, caractérisé en ce que ce véhicule comprend de plus un fil (11) comprenant deux extrémités, le fil (11) et ses deux extrémités étant disposés par rapport à l'élément (7a) amortissant de sorte que lors d'un déplacement longitudinal d'au moins une des extrémités du fil relativement à l'élément (7a) amortissant de la suspente (7), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1), le fil vient sectionner l'élément (7a) amortissant.
Patent FR-3078224-B1 (FR)
Title: Methode de surveillance d’un environnement de vehicule automobile en stationnement comprenant une camera asynchrone
Inventor: FLORIMOND CHARLES
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une méthode de surveillance d'un environnement de véhicule automobile en stationnement, le véhicule comprenant un moteur, un calculateur et un système de surveillance comportant une caméra asynchrone, la méthode de surveillance comprenant les étapes suivantes : - une étape de détection de véhicule stationné (10) dans laquelle le système de surveillance détecte que le véhicule est stationné, le moteur étant à l'arrêt, - une étape de détection de mouvement (11) dans laquelle le système de surveillance détecte si un objet est mobile dans l'environnement véhicule au moyen d'une détection de mouvement par la caméra asynchrone, - une étape de réveil du calculateur (12) dans laquelle le système de surveillance réveille ledit calculateur. L'invention se rapporte également à un programme d'ordinateur et un support lisible d'informations associé.
Patent FR-3081607-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, caractérisé en ce qu'il comporte un système (90) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3083565-B1 (FR)
Title: Turbine haute-pression de turbomachine a disque de lechettes
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne une turbine haute-pression (2) de turbomachine, comprenant un disque de rotor (6) centré sur un axe longitudinal (X-X) et sur lequel sont destinées à être montées des aubes de turbine (8), le disque comprenant une bride amont (18) destinée à être couplée en rotation autour d'une extrémité d'accouplement aval (20) d'un compresseur haute-pression de la turbomachine, un flasque d'étanchéité (10) disposé en amont du disque de rotor et portant des léchettes (12) d'un joint d'étanchéité à labyrinthe aval (14) destiné à réaliser une étanchéité avec un carter (16) de la turbomachine, et un disque de léchettes (32) monté sur la bride amont du disque de rotor et portant des léchetttes (34) d'un joint d'étanchéité à labyrinthe amont (36) destiné à réaliser une étanchéité radialement sous au moins un injecteur d'air de ventilation (26).
Patent FR-3086122-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique asynchrone a arbre non traversant
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-10-16
Abstract: Ce rotor pour machine électrique tournante asynchrone à arbre non traversant comprend deux demi-arbres (11, 12) enserrant une masse magnétique cylindrique (13) et deux disques de court-circuit (14) intercalés chacun entre les demi-arbres et l'une des extrémités de la masse magnétique, et des barres conductrices (16) logées dans la masse magnétique et réparties uniformément sur au moins un diamètre de la masse magnétique de sorte que les disques de court-circuit et les barres conductrices forment une cage d'écureuil.     Les demi-arbres, les disques de court-circuit et la masse magnétique forment une enveloppe étanche au gaz.
Patent FR-3087686-B1 (FR)
Title: Outillage pour l'equilibrage d'un module de turbomachine comportant un stator en porte a faux
Inventor: LUINAUD ALAIN ROLAND
IPC: F03B11/04
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un outillage pour l'équilibrage d'un module (10) de turbomachine dans une équilibreuse (12), ledit module comportant un stator (14), un rotor (16) et un arbre (18), ladite équilibreuse (12) comportant au moins un bloc d'entraînement (24) et une table (26) munie de deux supports (28, 30) de l'arbre (18) du module (10), caractérisé en ce que ledit outillage comporte au moins : - un support de stator (32), fixé sur la table (26) de l'équilibreuse (12) en arrière des supports (28, 30), - un faux-palier tubulaire (38), configuré pour porter un palier de guidage (40) du rotor (16) dans le stator (14) et faisant saillie hors du stator (14), - un manchon de guidage (44) de l'arbre (18), emprisonnant une portée (42) du faux palier (38), et reçu sur les supports (28, 30) de l'équilibreuse (12), - un plateau arrière (52) de support du stator (14), fixé au support du stator (32), et immobilisant le rotor (16) par rapport au stator (14), - un plateau avant (54) de support du stator (14), fixé au support du stator (32), et immobilisant et centrant le faux palier (38).
Patent FR-3088746-B1 (FR)
Title: Systeme et procédé de saisie de texte collaborative
Inventor: MONCEAUX JÉRÔME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: Systeme et procédé de saisie de texte collaborative L’invention porte sur un procédé et un système pour produire des textes par la saisie d’une succession de caractères à partir d’un clavier d’au moins un équipement client et d’un traitement d’auto-complétion pour la production de mots appartenant à un dictionnaire enregistré dans une base de données caractérisé en ce qu’il exécuté par un système comprenant un serveur et une pluralité d’équipements clients munis chacun d’un clavier et d’un module de communication avec ledit serveur, le procédé comportant les étapes suivantes :     a)Sélection par le serveur d’un caractère, consistant :    - à enregistrer sur le serveur, pour chacun desdits équipements client, du caractère saisi    - à sélectionner le caractère correspondant à une loi de sélection pendant un période TS prédéterminée et compatible avec les mots déterminés par ledit traitement d’auto-corrélationb)Afficher sur chacun des équipements clients la séquence de caractères sélectionnés par le serveur incluant le nouveau caractère sélectionné c)Initier une nouvelle étape de sélection d’un caractère.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076718-B1 (FR)
Title: Agent pour la modification de la couleur de matières kératiniques comportant au moins un alcool, un minéral argileux modifié et un pigment de couleur
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques pour la modification de la couleur de matières kératiniques, en particulier de cheveux, contenant      (a) au moins un alcool aliphatique et/ou aromatique ayant 2 à 8 atomes de carbone,     (b) au moins un minéral argileux modifié avec des composés d’ammonium quaternaire, et     (c) au moins un pigment de couleur.
Patent FR-3094282-B1 (FR)
Title: Goulotte integree complementaire au joint-bas de pare-brise pour canaliser l’ecoulement
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: B60J10/70
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: GOULOTTE INTEGREE COMPLEMENTAIRE AU JOINT-BAS DE PARE-BRISE POUR CANALISER L’ECOULEMENT L’invention concerne un profilé d’étanchéité (201) pour un bord inférieur de pare-brise de véhicule automobile, qui comprend une section transversale avec trois portions (207, 209, 210). La première portion (207) et la deuxième portion (209) sont respectivement configurées pour contacter de manière étanche à l’eau le bord inférieur du pare-brise, et pour recevoir une nervure transversale d’une grille d’auvent. La troisième portion (210) présente quant-à-elle une forme creuse constituant une goulotte apte à recueillir et canaliser de l’eau de pluie ou de lavage susceptible de s’infiltrer entre le profil d’étanchéité et la grille d’auvent.     “ Figurine à publier avec l’abrégé : “ Fig3
Patent FR-3095655-B1 (FR)
Title: Mélange de biomasse vapocraquée et de lignine pour la production de granulé
Inventor: MARIN JEAN-BAPTISTE
IPC: C10L9/08
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention se rapport à un procédé de valorisation de biomasse comportant une étape de vapocraquage pour produire un produit combustible granulé caractérisé en ce qu’il comporte une étape de mélange du produit pulvérulent intermédiaire issu du vapocraquage de la biomasse et d’un matériau pulvérulent à haute teneur en lignine, préalablement à ladite étape de granulation.     Fig. 1