baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106210-B1 (FR)
Title: Support d’outil de mesure et de contrôle non destructif.
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: G01N27/90
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de positionnement d’une sonde (2) d’un appareil portatif de contrôle de soudure, le Dispositif (1) comportant un premier support (6) conçu pour accueillir et maintenir la sonde (2) sur le premier support (6), de façon amovible, le premier support (6) comprenant des moyens d’appui pour appuyer le premier support (6) sur un plan de référence et pour permettre de positionner et d’orienter la sonde (2), maintenue dans le premier support (6), à une distance minimale prédéterminée du plan de référence, avec une orientation prédéterminée par rapport au plan de référence, de sorte à permettre à la sonde (2) d’effectuer des mesures de contrôle d’une soudure intersectant le plan de référence en regard de la sonde (2). L’invention concerne également un outil de contrôle (23) mettant en œuvre un Dispositif (1) selon l’invention.     (Figure 3)
Patent FR-3106119-B1 (FR)
Title: Cloison verticale d’arrêt de charge renforcée pour véhicule automobile utilitaire
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B62D33/04
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: CLOISON VERTICALE D’ARRÊT DE CHARGE RENFORCÉE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE UTILITAIRE Structure (3) de véhicule automobile utilitaire (1), comprenant : un habitacle (5) avec deux montants intermédiaires (7) de bas de caisse (3B), opposés transversalement ; et une cloison verticale d’arrêt de charge (9) disposée dans l’habitacle (5), en appui sur les montants intermédiaires (7) ; la cloison verticale d’arrêt de charge (9) comprenant ou forme, à un bord inférieur (15) et dépassant vers l’avant, une poutre transversale (17) située entre les montants intermédiaires (7) de manière à pouvoir limiter un enfoncement desdits montants intermédiaires (7) en cas de choc latéral.      (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3106501-B1 (FR)
Title: Butée avant pour engin de glisse, et engin de glisse équipé d’une telle butée avant
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/086
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-04-15
Abstract: Cette butée avant (I) comprend une platine (1) fixée sur l’engin de glisse, deux pièces de serrage (2,3) comportant une extrémité supérieure pourvue d’un ergot de serrage, et une extrémité inférieure pourvue d’une tige de support, deux organes de liaison (6,7) aptes à coopérer avec un levier de commande (4), ainsi que deux moyens élastiques (27, 37), aptes à repousser un organe de liaison respectif contre le levier de commande, les pièces de serrage étant mobiles entre une configuration dans laquelle elles permettent le rapprochement mutuel des ergots de serrage, et une configuration dans laquelle les ergots de serrage ne coopèrent pas avec lesdits logements.   Chaque organe de liaison est un organe d’articulation comprenant une surface d’articulation (64,74) en forme de portion de sphère, apte à coopérer avec une surface d’articulation complémentaire ménagée, soit sur le levier, soit sur un organe auxiliaire monté sur ce levier. L’invention permet de réaliser un système de liaison isostatique optimal entre le levier de commande et les organes d’articulation. Cela assure une liaison sensiblement dépourvue de tout jeu. En outre l’invention supprime tout hyper statisme, lequel constitue un inconvénient majeur de l’art antérieur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107175-B1 (FR)
Title: Aspirateur comprenant une carte électronique équipée de premier et deuxième contacts
Inventor: OUZAZNA ANNE-MARIE
IPC: A47L9/00
Filed: 2020-02-13
Granted: 2023-05-12
Abstract: Cet aspirateur (2) comprend un corps principal (3) dans lequel est logé un moto-ventilateur ; un organe de commande (23) qui est actionnable par un utilisateur ; un organe d’activation (24) qui est actionnable par un utilisateur ; et une unité électronique de commande (22) qui est configurée pour commander le fonctionnement du moto-ventilateur selon un premier mode de fonctionnement lorsque l’organe de commande est actionné par un utilisateur et pour commander le fonctionnement du moto-ventilateur selon un deuxième mode de fonctionnement lorsque l’organe d’activation est actionné par un utilisateur. L’unité électronique de commande (22) comporte une carte électronique (25) équipée d’un premier contact et d’un deuxième contact, l’organe de commande (23) étant configuré pour activer le premier contact lorsque l’organe de commande (23) est actionné par un utilisateur, et l’organe d’activation (24) étant configuré pour activer le deuxième contact lorsque l’organe d’activation (24) est actionné par un utilisateur.    Figure 3
Patent FR-3113896-B1 (FR)
Title: Contenant en verre creux à profil de buvant spécifique
Inventor: MARTIN ERIC
IPC: B67B3/20
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention porte sur un contenant (20) creux en verre comprenant une bague (22) destinée à coopérer avec une capsule (6) à crans (7) pour fermer ledit contenant, caractérisé en ce que ladite bague présente un buvant (24) dont la coupe transversale présente un profil substantiellement en forme d’ogive.  Figure 8
Patent FR-3114000-B1 (FR)
Title: Dispositif de lamier
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-09-15
Abstract: Titre.  L’invention concerne un dispositif de lamier.  Le dispositif de lamier comporte sur un châssis (1) une juxtaposition d’au moins deux moyens de coupe circulaires (3), qui comportent chacun un plateau (31) porté par un arbre (30), et équipé de lames (33) montées en fléaux dont le champ d’action pénètre ou chevauche le champ d’action des lames (33), montées en fléaux du moyen de coupe (3) voisin, de manière à former une ligne de coupe. Chacun des moyens de coupe (3) comporte en outre, porté par le même arbre (30), au moins un second plateau (32) équipé de lames (34) montées en fléaux, et ils sont disposés dans un carter (2) qui comporte une partie, dite avant, ouverte et adaptée à la réalisation d’une opération de coupe, et à l’opposé une partie, dite arrière, fermée, avec laquelle les lames (33, 34) montées en fléaux des moyens de coupe (3) forment un moyen de broyage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120127-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse d’un liquide susceptible de contenir un analyte
Inventor: KAUFFMANN PAUL
IPC: G01N33/543
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif d’analyse d’un liquide susceptible de contenir un analyte. Le procédé d’analyse comprend une étape d’acquisition d’une image numérique d’une surface d’analyse pendant une période d’exposition, à l’aide d’un dispositif de prise de vue présentant un axe optique dirigé vers la surface d’analyse, l’image numérique présentant une variation spatiale d’intensité conforme à un motif de détection lorsque l’analyte est présent dans l’échantillon. Il comprend également une étape de traitement de l’image numérique pour y repérer la variation spatiale d’intensité. Selon l’invention, pendant une partie au moins de la période d’exposition, le support d’analyse est disposé dans un champ magnétique dit « d’illumination » produit par une source magnétique d’illumination. Le champ magnétique d’illumination est parallèle à l’axe optique du dispositif de prise de vue sur une partie au moins de la surface d’analyse.  Figure à publier avec l’abrégé : 11
Patent FR-3120637-B1 (FR)
Title: Procede de captage simultane de l'energie et du co² de l'environnement, et de leur sequestration, pour lutter contre le rechauffement climatique; et produits verts obtenus dudit procede
Inventor: PHAN NGOC NGAN
IPC: C25B1/20
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé de captage de l’énergie de l'environnement , et de sa séquestration, pour lutter contre le réchauffement climatique.  Procédé réduisant les rejets thermiques vers l’environnement causés par les énergies primaires que sont l’énergie quantique des photons solaires, l’énergie cinétique du vent et l’énergie potentielle de l’eau des barrages, marées et vagues afin de réduire le réchauffement climatique, et caractérisé par un captage de ces énergies primaires sous une forme permettant de les séquestrer dans de la matière stable que sont les hydroxydes de Mg, Ca, Na et/ou K ; la dite forme étant l’énergie électrique qui est utilisée pour convertir électrolytiquement les chlorures de Mg, Ca, Na et/ou K en milieu aqueux (tel que l’eau des mers et océans, ou solutions aqueuses de sels extraits des mines) en hydroxydes de Mg, Ca, Na et/ou K, qui au final auront séquestré ces énergies primaires indéfiniment sous forme d’énergie chimique..
Patent FR-3120685-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide réfrigérant pour système de traitement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/42
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-24
Abstract: Circuit de fluide réfrigérant pour système de traitement thermique La présente invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (2) pour système de traitement thermique (1), comprenant une voie principale (20) comprenant un dispositif de compression (6), un radiateur (25), un évapo-condenseur (26) et un dispositif d’accumulation (7), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant une première voie (21) et une deuxième voie (22), la première voie (21) comprenant un évaporateur (27), la deuxième voie (22) comprenant un premier échangeur de chaleur (12) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et un fluide caloporteur circulant au sein d’un circuit de fluide caloporteur (3), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant en outre une troisième voie (23) comprenant un deuxième échangeur de chaleur (13) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et le fluide caloporteur du circuit de fluide caloporteur (3).  (figure 1)
Patent FR-3122765-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement morphologique d’images radar micro-ondes dans le domaine médical utilisant différentes hypothèses sur le milieu traversé par les signaux micro-ondes.
Inventor: FASOULA AGATHI
IPC: G16H30/40
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’images médicales de tissus humains d’une zone du corps d’un patient et en particulier du sein au moyen d’un dispositif (1) d’imagerie médicale comprenant un réseau de sondes micro-ondes constitué de K > 1 sondes espacées les unes des autres, le réseau comprenant P > 1 configurations différentes définissant des sondes émettrices et des sondes réceptrices pour une ou plusieurs position(s) autour de la zone, dans lesquelles les sondes émettrices sont configurées pour émettre des signaux micro-ondes de manière à éclairer une zone du corps et les sondes réceptrices sont configurées pour recevoir des signaux micro-ondes après diffusion et réflexion dans la zone, les sondes pouvant, de manière complémentaire, être configurées pour émettre et recevoir simultanément.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3123119-B1 (FR)
Title: Capteur-membre anthropomorphique dédié à la mesure biomécanique d’un membre soumis à une sollicitation dynamique, et réseau de capteurs correspondant
Inventor: COLLOMBET FRANCIS
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-06-16
Abstract: TITRE : Capteur-membre anthropomorphique dédié à la mesure biomécanique d’un membre soumis à une sollicitation dynamique, et réseau de capteurs correspondant Il est proposé un capteur-membre anthropomorphique (CM) destiné à reproduire le comportement d’un membre soumis à une sollicitation dynamique et à réaliser une mesure biomécanique de cette sollicitation dynamique. Un tel capteur-membre comprend une portion inférieure (1) représentative d’une partie inférieure du membre, une portion supérieure (2) représentative d’une partie supérieure du membre et une portion centrale de mesure (3), reliées solidairement entre elles le long d’un axe longitudinal de manière à former une structure monobloc représentative du membre et dont la portion inférieure est destinée à recevoir la sollicitation dynamique. La portion centrale de mesure est configurée pour être sensible à l’action d’une grandeur physique s’exerçant à travers la structure monobloc le long de l’axe longitudinal lorsque le capteur-membre est soumis à la sollicitation dynamique.  FIGURE 1
Patent FR-3124624-B1 (FR)
Title: Procédé d’authentification de transaction utilisant deux canaux de communication
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/42
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) d’authentification à deux facteurs. Un terminal est relié à un serveur de transaction bancaire via des premier et deuxième canaux de communication logiquement distincts l’un de l’autre. Il met en œuvre les étapes suivantes :  - le serveur détermine un code de vérification de la transaction et envoie, au terminal et via le deuxième canal, un message contenant le code,   - le serveur envoie, au terminal et via le premier canal, une requête demandant au terminal de renvoyer le code via le premier canal,  - le terminal réceptionne la requête sur le premier canal,  - le terminal détecte (102) automatiquement la réception du message sur le deuxième canal et identifie (104) automatiquement le code de vérification de la transaction dans le message,  - le terminal renvoie (108), au serveur et via le premier canal, une réponse à la requête comprenant le code identifié.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-2429631-B1 (FR)
IPC: B22D11/04
Filed: 1978-06-26
Granted: 1982-04-23
Abstract: An installation for casting molten metal into a continuous strand from an oscillatory mold comprises a mold discharge guide rack including an assembly of guide elements for the continuous metal strand and two side supports for the guide elements. A mechanism for imparting oscillations to the mold includes a guide bar and a control lever operatively associated with the guide bar. Two fluidtight housings each affixed to a respective one of the side supports encloses the guide bar which is mounted in the housing on guide rollers assuring lateral and transverse guidance of the guide bar therein.
Patent FR-2439093-B1 (FR)
IPC: B42D25/43
Filed: 1979-10-04
Granted: 1984-11-09
Abstract: Disclosed is a multilayer identification card with a transparent protective cover film made of plastic. The film is provided with a steel gravure print relief and affixed by cold adhesion to the basic unit of the identification card so that the steel gravure print remains manually fixable.
Patent FR-2500930-B1 (FR)
Inventor: GRANDJACQUES BENOIT
IPC: G01N21/43
Filed: 1980-11-14
Granted: 1985-12-06
Abstract: Refractometer for measuring the refractive index of a medium (2), using the limiting angle method. A source (4) illuminates a source slit (5) which has as its image with respect to an optical system (S) one of the parallel and regularly spaced slits (5') of a grille (6) fixed perpendicular to the optical axis each of the slits (5') corresponding to an angle of incidence of the optical beam on a prism (3). Turning of a rhombohedron causes the image (5') of the source slit (5) on the grille (6) to be successively on each of the slits (5') of the grille (6). The pupil (L1), located in the plane of the source, is conjugate with the exit face (8) of the prism (3) and remains stationary when the image (5') of the source slit (5) is moved over the grille (6).
Patent FR-2493649-B1 (FR)
Inventor: LEAVITT STEVEN C
IPC: A61B8/14
Filed: 1981-11-03
Granted: 1989-04-28
Abstract: Apparatus for interpolating data along radial lines so that it can be displayed at display points arranged in orthogonal rows and columns by recursively adding stored values to derive signals indicative of the radial position of each display point along the radial data lines and its angular position between the radial data lines. interpolation is done along each radial line to derive first and second intermediate interpolated values, and these values are interpolated so as to derive the final data value for the display point at its angular position. Alternatively, the intermediate interpolated values can be attained by angular interpolation and the final data value by radial interpolation.
Patent FR-2539995-B1 (FR)
IPC: A61K9/54
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-08-16
Abstract: 1. Claim (for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU) Pharmaceutical composition based on acetylsalicylic acid comprising support granules of a non-toxic substance, having a diameter of approximately 500 to 600 mu m, covered with several layers (a) of a coating, consisting of a mixture containing acetylsalicylic acid, polyvidone as excipient and ethyl phthalate, protected by (b) a covering of anionic polymer of methacrylic acid, (a) and (b) being separated by layers of talc, the polyvidone excipient and the ethyl phthalate representing 4 to 8% of the total weight of the preparation whilst the support granules and the covering represent 20 to 30% of the total weight of the preparation, the number of layers of the coating (a) and of the covering (b) being such that 4% of the weight of the acetylsalicylic acid are discharged in an artificial duodenal medium within 1 hour and 100% thereof within 4 hours. 1. Claims (for the Contracting State AT) Process for the preparation of a pharmaceutical composition based on acetylsalicylic acid, comprising support granules of a non-toxic substance, having a diameter of approximately 500 to 600 mu m, covered with several layers (a) of a coating consisting of a mixture containing acetylsalicylic acid, polyvidone as excipient and ethyl phthalate, protected by (b) a covering of anionic polymer of methacrylic acid, (a) and (b) being separated by layers of talc, the polyvidone excipient and ethyl phthalate representing 4 to 8% of the total weight of the preparation, whilst the support granules and the covering represent 20 to 30% of the total weight of the preparation, the number of layers of the coating (a) and of the cover (b) being such that 4% of the weight of the acetylsalicylic acid are discharged in an artificial duodenal medium within 1 hour and 100% thereof in 4 hours, characterised in that the granulated support is prepared, that after drying and calibration it is coated with a hydroalcoholic solution of polyvidone excipient and ethyl phthalate containing acetylsalicylic acid, that it is dried and calibrated, that the granule thus coated is covered with an alcoholic solution of anionic polymer of methacrylic acid and that it is powdered with talc, the covering process being repeated until the discharge programme is completed.
Patent FR-2573360-B1 (FR)
Inventor: MIJOT GUY
IPC: B60D1/00
Filed: 1984-11-16
Granted: 1987-01-09
Abstract: A movable drawbar (13) is connected to the upper part (1) of the hitch by a system making it possible to obtain a rotational motion combined with a translational motion and consisting, for example, of two sets of connecting rods (9 and 10) of different length. This movable drawbar (13), operated via the lifting system (15) of the tractor and telescopic rods (16), is, in the locked position, held against resilient blocks (3 and 4) by retractable locking hooks (18), remote-operated and integral with the upper part (1) of the hitch.
Patent FR-2580309-B1 (FR)
IPC: A47K13/30
Filed: 1985-04-15
Granted: 1987-05-29
Abstract: 1. A W.C. installation with a device for cleaning the flap-seats of the W.C. pan, of the type in which there is provided behind and above the W.C. pan (1), a casing (3) having, in addition to a cistern (41) for flushing the W.C. installation and a reservoir (42) for disinfectant and cleaning product, a mechanism for removing the flap-seat (2) which has just been used and replacing it with a clean and disinfected seat, the mechanism essentially comprising two endless chains (15) or the like, to each of which each flap-seat (2, 12) is connected by its rear edge, means (30, 31) for guiding the flap-seats along their path of travel in the casing, means for automatically controlling the opening of an exit (5) allowing the flap-seats to pass therethrough and means for washing each flap-seat brought within the casing including in particular a spraying frame (34) disposed within the casing, the means for washing each flapseat (2, 12) including a vertically movable cleaning carriage (35) characterised in that the carriage is adapted, when it moves upwardly, to clean the two sides of the flap-seat (12) located in the cleaning position and to wipe them when it descends, and in that the carriage (35) includes two brushes (38) having horizontal parallel axes (38a) having a width greater than that of a flap-seat (2, 12) and adapted to clean the two faces of the flap-seat when the carriage moves upwardly and in that an upper portion thereof above the brushes (38) has the shape of a gulley (39) having a V-shaped transverse section in which are located lips (40) of rubber or the like adapted to wipe the two faces of the flap-seat when the carriage descends.
Patent FR-2630745-B1 (FR)
Inventor: GARRIGUE ROGER
IPC: C08G12/12
Filed: 1988-04-29
Granted: 1992-02-21
Abstract: New process for manufacturing urea/formaldehyde resins. New process, according to which a urea/formaldehyde precondensate containing monomethylolacrylamidomethyleneurea is added to the urea/formaldehyde resins. Applications for the gluing of wood, in aminoplastic resins.
Patent FR-2635043-B1 (FR)
Inventor: DEAL MICHEL
IPC: B60C9/02
Filed: 1988-08-05
Granted: 1990-09-28
Abstract: The apparatus concerns the manufacture of tires having at least one reinforcement formed from a single thread. It is of the type comprising two coaxial crowns 1 of levers 2 the ends of which bear means 3 for retaining the thread and comprising means 5 for presenting the thread 4 to said retaining means 3. The presentation means 5 comprise a presentation head 50 carried by a flexible belt 55 mounted on two guide pulleys 51, the axes of rotation of which are perpendicular to the axis of the crowns 1, said guide pulleys 51 being arranged in the vicinity of the retaining means 3. The presentation means 5 also comprise an orifice 53 conducting said thread 4 substantially in the plane of and within the loop formed by the belt 55.
Patent FR-2635798-B1 (FR)
Inventor: SONNTAG CONRAD
IPC: E02B7/54
Filed: 1988-08-23
Granted: 1992-05-15
Abstract: A water course barrage, more particularly a cofferdam, is composed of a vertical movable door (2) formed from one or more superposed individual panels (13, 14) sliding in a supporting structure (3) installed in the apron (4) of the said water course and comprising two parallel pillars (5, 6) consisting of U-sections, the parallel wings (10, 11) of which are directed towards the vertical mid-plane (12) of the said cofferdam, and furthermore sealing means (29) interposed between the downstream face (31) of the movable door (2) and the said pillars (5, 6) of the said supporting structure (3). To improve the sealing of this barrage or cofferdam, it also possesses elastic means (42) capable of exerting pressure on the panel or panels (13, 14) in order to cause the compression of the sealing means (29) located between these and the inner face (30) of the parallel wing (10), downstream of the water thrust, of the pillars (5, 6) of the supporting structure (3).
Patent FR-2642077-B1 (FR)
IPC: D06P1/44
Filed: 1989-04-14
Granted: 1994-02-18
Abstract: The preparation and use of water-soluble or water-swellable copolymers by copolymerization in water-in-oil emulsions of an olephinically unsaturated acid, a salt thereof, a multifunctional monomer, acrylonitrile and optionally a monomer with hydrophilic functional groups.