baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074703-B1 (FR)
Title: Tamis et son procede de fabrication
Inventor: PRIQUE ERIC
IPC: B07B1/46
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: Tamis formé d'un corps cylindrique (1) dont le fond est occupé par une grille (2). Le corps (1) est une pièce unique en matière plastique moulée ayant une paroi cylindrique circulaire (11) avec une collerette basse (12) et une collerette haute (13) délimitant entre elles un logement périphérique dans lequel est tenue la grille (2). La collerette basse (12) est formée d'une succession de segments bas (121) sur lesquels repose le bord de la grille (2). La collerette haute (13) est formée d'une succession de segments hauts (131) correspondant en vue en plan aux intervalles (122) entre les segments bas (121) de la collerette basse (12). Le bord de la grille (2) reposant sur la collerette basse (12) est coiffé par la collerette haute (13).
Patent FR-3063677-B1 (FR)
Title: Support de publication forme a partir de disques pliables
Inventor: LOUF GABRIEL
IPC: B42D1/00
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention nommée « fresque cyclique » offre à l'auteur ou au communiquant un nouveau champ de possibilités pour développer son récit ou discours et évacue certaines contraintes du livre classique. Elle est constituée d'une bande de papier (1) créée par des disques pliables (2) troués circulairement en leur centre (3) dont la taille et le nombre peuvent varier. Ces disques ont une découpe (7) qui permet de les assembler de telle sorte que la bande concluant le premier (4) soit collée à celle débutant le deuxième (5), et ainsi de suite. Ainsi, lorsqu'on les déplie, les disques se superposent les uns sur les autres (2), et lorsqu'on les replie, ils s'emboîtent de sorte à se présenter au format d'une portion (10). La fresque peut se plier en un nombre variant de portions, par exemple quatre (fig. 1) ou six (fig. 2). Le verso (6) peut être utilisé de multiples manières : il peut être ignoré ou non lors de la lecture du recto et permettre la suite de la lecture une fois le recto fini. Le récit ou discours imprimé peut se lire aussi bien en dépliant (fig. 1) qu'en repliant (fig. 2) l'objet. Cette invention est particulièrement destinée à la création de bande-dessinées, de romans graphiques, d'histoires illustrées et à toute autre forme de communication visuelle.
Patent FR-3079637-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la conformite d'un systeme de pistage a un ensemble d'exigences et dispositifs associes
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de la conformité d'un système de pistage à un ensemble d'exigences, au moins une exigence étant une exigence obligatoire et au moins une exigence étant une exigence recommandée, le procédé d'évaluation étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé d'évaluation comportant au moins les étapes suivantes : - apprentissage supervisé de fonction d'évaluation de la conformité à une exigence sous forme d'une fonction linéaire par morceaux, la fonction linéaire comportant au moins trois morceaux, de préférence moins de six morceaux, pour obtenir des fonctions d'évaluation apprises, - application des fonctions d'évaluation apprises au système de pistage pour obtenir des valeurs d'évaluation, et - utilisation des valeurs d'évaluation pour obtenir un score global évaluant la conformité du système de pistage à l'ensemble des exigences.
Patent FR-3082509-B1 (FR)
Title: Procede d'amenagement d'une pluralite de vaisseaux spatiaux sous la coiffe d'un lanceur sans distributeur structurel et assemblage resultant d'un tel procede
Inventor: TEXIER EMMANUEL
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-06-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: Assemblage d'au moins un premier ensemble (2) d'une pluralité de vaisseaux spatiaux (20, 21, 22) sous la coiffe d'un lanceur (23) caractérisé en ce que les vaisseaux spatiaux sont liés entre eux uniquement suivant l'axe longitudinal dudit lanceur, sans utilisation d'un distributeur structurel et sont liés à l'interface du lanceur selon une direction transversale dudit lanceur et procédés d'aménagement d'un tel assemblage.
Patent FR-3080124-B1 (FR)
Title: Kit de fixation d'un robinet sur une paroi, avec platine, raccord et applique de finition
Inventor: GONZALEZ MARYLINE
IPC: F16L5/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne kit pour la fixation d'un robinet sur une paroi et son raccordement à un tube (50) agencé à l'arrière de la paroi (40), le kit comprenant     ▪ une platine (1) pourvue d'une ouverture centrale (10) et pourvue de trous de fixation (11) pour sa fixation à la paroi,     ▪ un raccord (2) ayant une portion arrière (20) pour le raccordement au tube (50) et une portion avant (21) pour le raccordement au robinet,     caractérisé en ce que :     ▪ l'ouverture centrale (10) de la platine présente la forme d'un trou de serrure, l'ouverture centrale étant composée d'une portion rectangulaire (13) et d'une portion circulaire (12), la portion rectangulaire (13) étant délimitée par deux bords verticaux (14) parallèles, la portion circulaire (12) ayant un diamètre supérieur à une largeur de la portion rectangulaire (13),     ▪ le raccord (2) possède au moins une paire de fentes parallèles (22, 23) dans sa portion avant (20), configurées pour recevoir les bords verticaux (14) de la portion rectangulaire de l'ouverture centrale,     ▪ le kit comprend de plus une applique de finition (3), pourvue d'une avancée tubulaire (31) pour sa fixation au raccord (2).
Patent FR-3082629-B1 (FR)
Title: Appareil de projection et systeme de vision tete haute associe
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G09F9/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de projection (2) destiné à un système (1) de vision tête haute pour un conducteur (9) d'un véhicule.  L'appareil de projection (2) comporte, de l'amont vers l'aval d'un chemin lumineux d'affichage vers le conducteur (9), au moins un dispositif de génération (3) d'un faisceau lumineux (12, 13, 14, 15), un premier diffuseur (4) ayant une première indicatrice optique de diffusion, un second diffuseur (5) ayant une seconde indicatrice optique de diffusion et un écran imageur (6), le premier diffuseur (4) et le second diffuseur (5) étant séparés d'une distance déterminée.  La première indicatrice optique de diffusion est différente de la seconde indicatrice optique de diffusion.  Un système de vision tête haute est également proposé.
Patent FR-3087392-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’etat de charge et de l’etat de vieillissement d’une batterie electrochimique en fonction d’une cartographie de la tension a circuit ouvert
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne la gestion des systèmes de batterie pour la détermination du paramètre d'état de vieillissement et du paramètre d'état de charge. L'invention a pour objet de réduire les ressources de calcul nécessaires pour l'estimation en temps réel de tels paramètres. L'invention concerne un procédé comportant une étape d'estimation (208) du paramètre d'état de vieillissement et/ou du paramètre d'état de charge réel par lecture d'une cartographie prédéterminée fournissant des valeurs prédéterminées d'un paramètre d'état dépendant d'un paramètre de l'état de charge relatif (SOCen) et du paramètre de l'état de vieillissement en fonction de valeurs prédéterminées de la tension à circuit ouvert (OCV).
Patent FR-3088315-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de produits et procede de gestion du transfert desdits produits
Inventor: HUTTER PATRICK
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de convoyage de produits (1) au sein d'une ligne industrielle, pouvant comprendre une sortie (3) avec une unique surface mobile dans une zone de dépose ; encadrant la sortie (3), une surface de réception (4) et une entrée (5) longeant le bord opposé ; un outil de transfert de sortie (6) des produits (1) depuis une surface de réception vers la sortie ; pour chaque entrée (5) un outil de transfert d'entrée de produits (1) depuis ladite entrée (5) vers une surface de réception (4). L'invention concerne aussi un procédé de gestion de transfert de produits (1), consistant au moins à déterminer la quantité de produits (1) sur chacune des surfaces de réception (4) près de ladite sortie (3) ; commander le transfert de produits selon le cas, de file depuis ladite première surface de réception (4), OU de file depuis ladite deuxième surface de réception (4), OU simultanément de file depuis une surface de réception (4) et de file depuis l'autre surface de réception (4).
Patent FR-3089618-B1 (FR)
Title: Talon de fusil
Inventor: BOUTIN PIERRE
IPC: F41C23/14
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: TALON DE FUSIL Talon de fusil (1) caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux parties d’appui (4, 5) distinctes destinées à venir en appui sur le corps de l’utilisateur, au moins une des parties d’appui étant mobile par rapport à l’autre pour le réglage de sa position.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3092250-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide synchronisé avec l'inhalation
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif comportant un corps (10), un réservoir (100) monté axialement coulissant par rapport audit corps (10), une valve doseuse (200) assemblée sur ledit réservoir (100), ledit dispositif comportant: - un élément de blocage (500), - un élément déclencheur (600), - un système de déclenchement commandé par l'inhalation (60) coopérant avec ledit élément déclencheur (600), et - un organe d’actionnement (800) coopérant avec ledit élément de blocage (500), ledit dispositif comportant un système de libération automatique de soupape, qui ramène automatiquement ladite soupape (210) de ladite valve (200) vers sa position de repos après actionnement de la valve, indépendamment de la position dudit organe d’actionnement (800). « figure pour l’abrégé : figure 12 »
Patent FR-3092796-B1 (FR)
Title: Dispositif de réglage de la longueur d'assise d’un siège d'automobile, et siège comportant un tel dispositif
Inventor: FORT JULES
IPC: B60N2/62
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de réglage de la longueur d'assise d’un siège d'automobile, et siège comportant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de réglage de la longueur d’assise d’un siège de véhicule automobile, comportant une traverse avant d’assise (10’) formant l’un des éléments constitutifs de l’armature d’assise dudit siège, au moins un plateau (20, 30) apte à porter un nez d’assise et disposé au dessus de ladite traverse avant (10’) en étant monté mobile à coulissement longitudinal vis-à-vis de cette dernière par l’intermédiaire de moyens de guidage (21, 31), ainsi que des moyens d’entrainement (23’, 25’, 26, 35’, 36, 40, 41) gérant le coulissement du au moins dit plateau (20, 30) par rapport à ladite traverse (10) ; caractérisé en ce qu’il comporte deux dits plateaux latéraux (20, 30) agencés de part et d’autre du plan longitudinal vertical médian de ladite traverse (10), lesdits moyens d’entrainement étant configurés de sorte à permettre un réglage indépendant de la position longitudinale de chacun des dits plateaux (20, 30).  Figure 3
Patent FR-3093169-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de séparation des gaz de l’air mettant en œuvre un adsorbeur de forme parallélépipèdique
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: F25J3/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Installation de séparation des gaz de l’air comprenant dans le sens de circulation du flux d’air : un moyen de compression (C) permettant de comprimer le flux d’air à une pression P1 comprise entre 1,15 bar abs et 2 bar abs, une unité d’adsorption de type TSA (A), et une unité de distillation cryogénique (D), avec l’unité d’adsorption comprenant au moins deux adsorbeurs A1 et A2 présentant chacun une enveloppe de forme parallélépipèdique disposée horizontalement et comprenant : une entrée et une sortie du flux d’air, deux masses adsorbantes en lit fixe présentant chacune une forme également parallélépipédique dont les faces sont parallèles aux faces de l’enveloppe, et un ensemble de volumes permettant que la traversée des deux masses adsorbantes par le flux d’air s’effectue horizontalement, en parallèle, sur toute la section de chacune des masses adsorbantes et sur toutes leurs épaisseurs. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098189-B1 (FR)
Title: Procede d’asservissement d’une caracteristique de fonctionnement d’un vehicule, telle que la garde au sol
Inventor: ELLIS ANDREW
IPC: B64C25/26
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé d’asservissement d’une caractéristique de fonctionnement (par exemple une garde au sol ou une accélération) d’un véhicule (100) reposant sur une surface de contact (200) au moyen d’au moins un atterrisseur (150) comportant des moyens d’actionnement (160) adaptés à faire varier un comportement de l’atterrisseur lorsque celui-ci est en contact avec la surface de contact, le procédé réalisant l’asservissement de la caractéristique de fonctionnement du véhicule à une consigne donnée en générant une commande à destination des moyens d’actionnement en fonction d’un écart (ε) entre la caractéristique de fonctionnement et la consigne. Selon l’invention l’asservissement comporte l’utilisation d’une estimation (Pest) d’une charge (P) vue par l’atterrisseur pour générer une modification de la commande de façon à minimiser une variation de l’écart engendrée par une variation de la charge.
Patent FR-3099557-B1 (FR)
Title: Procédé de liquéfaction de gaz naturel avec circulation améliorée d’un courant réfrigérant mixte
Inventor: HAÏK-BERAUD NATACHA
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de liquéfaction d’un courant d’hydrocarbures (102) tel que le gaz naturel mettant en œuvre un échangeur de chaleur (E2) à plaques (2) présentant une longueur mesurée suivant la direction longitudinale (z), les plaques (2) définissant entre elles au moins une première série de passages (10) pour l’écoulement d’au moins une partie d’un courant réfrigérant diphasique (203) se vaporisant contre le courant d’hydrocarbures (102), ledit procédé comprenant notamment les étapes : introduction d’un courant réfrigérant (202) dans l’échangeur (E2) qui s’écoule dans un sens descendant, sortie du courant réfrigérant (201 de l’échangeur (E2) et détente de sorte à produire un courant réfrigérant diphasique (203),réintroduction d’au moins une partie du courant réfrigérant diphasique (203) dans l’échangeur (E2) qui s’écoule dans les passages (10) dans un sens ascendant, vaporisation au moins partiellement de ladite au moins une partie de courant réfrigérant diphasique (203) contre le courant d’hydrocarbures (102) de façon à obtenir un courant d’hydrocarbures au moins partiellement liquéfié (220). Selon l’invention, au moins un passage (10) comprend une structure d’échange thermique (S) comprenant plusieurs séries de parois de guidage de fluide se succédant suivant la direction longitudinale (z) et présentant des bords d’attaque qui s’étendent orthogonalement à la direction longitudinale (z) de façon à faire face, en tout ou partie, au courant réfrigérant diphasique (203), et ayant une surface de section transversale (A) de bords d’attaque, mesurée orthogonalement à la direction longitudinale (z) et exprimée par mètre de longueur d’échangeur, décroissante suivant la direction longitudinale (z).
Patent FR-3102184-B1 (FR)
Title: Compositions adhésives biosourcées
Inventor: CHARLIER QUENTIN
IPC: C09J105/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-04-29
Abstract: Compositions adhésives biosourcées La présente invention concerne des compositions adhésives biosourcées.  Plus particulièrement, la présente invention concerne des compositions adhésives, leurs procédés de fabrications et leurs applications, en particulier sous forme de panneau de particules de bois.   L’invention concerne notamment une composition adhésive sous forme de solution ou dispersion comprenant au moins un polysaccharide soluble ou dispersible dans l’eau comprenant des fonctions aldéhydes, ladite solution ou dispersion présentant une matière sèche supérieure à 20 %m, de préférence d’au moins 30 %m et encore de préférence d’au moins 40 %m, exprimé en pourcentage massique de matière sèche par rapport à la masse totale de la solution ou dispersion.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3103971-B1 (FR)
Title: Element rayonnant, antenne et procede de fabrication associes
Inventor: CHAZELAS JEAN
IPC: H05K1/16
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un élément rayonnant d’une antenne (10) comportant :  - au moins une nanostructure filaire (45), chaque nanostructure filaire (45) s’étendant selon la même direction (D), dite direction commune, entre une première extrémité (55) et une deuxième extrémité (60), et  - une inductance (50) reliée à chaque première extrémité (55) d’une nanostructure (45), l’inductance (50) étant réalisée en un premier matériau conducteur, l’inductance (50) s’étendant dans un plan normal à la direction commune (D),   le premier matériau conducteur présentant une conductivité électrique variant sous l’effet d’une variation d’un champ électrique appliqué au sein du premier matériau conducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3105221-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de diesters a partir d’alcool gras insatures et diesters ainsi obtenus
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C07C69/347
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de diesters comprenant la réaction d’un composé insaturé de type alcool ou son ester avec un acide gras saturé, en présence d’un catalyseur acide. L’invention concerne également une composition de diesters susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention et son utilisation dans des compositions lubrifiantes ou dans des compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-3106048-B1 (FR)
Title: Machine a cafe turc equipe d’un thermostat electromecanique de coupure du circuit electrique
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: H01B1/00
Filed: 2020-01-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une machine à café turc (1) comportant un pot (7) muni d’un fond (8) et d’une paroi latérale (9), un élément chauffant (6) agencé pour chauffer le fond (8) et un circuit électrique d’alimentation de l’élément chauffant (6). Le circuit électrique (10) comprend un thermostat électromécanique (16) destiné à couper l’alimentation électrique de l’élément chauffant (6) une fois la température de préparation du café turc atteinte. Le thermostat électromécanique (16) est agencé sur la paroi latérale (9) du pot (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106909-B1 (FR)
Title: Circuit intégré configuré pour réaliser des opérations de chiffrement symétrique avec protection de clé secrète
Inventor: PELISSIER GILLES
IPC: H04L9/30
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un circuit intégré comprenant un environnement matériel sécurisé (EMS) dans lequel est enregistré une clé matérielle unique (HUK), ledit environnement matériel sécurisé (EMS) comprenant un premier circuit logique (GEN1) configuré pour générer une clé dérivée unique (HIK) à partir de ladite clé matérielle unique (HUK) et d’au moins une information (INF) relative à un contexte d’exécution et/ou à un usage d’une clé secrète, et dans lequel l’environnement matériel sécurisé (EMS) comprend en outre un premier dispositif de chiffrement (CH1) configuré pour réaliser une opération de chiffrement symétrique de ladite clé secrète (SK) en utilisant ladite clé dérivée unique (HIK) et délivrer une clé secrète chiffrée (E_SK) résultant de cette opération en dehors de l’environnement matériel sécurisé.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108147-B1 (FR)
Title: Bras de maintien pour armature de support
Inventor: HENNER MANUEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-25
Abstract: Des exemples de réalisations comprennent une armature de support d'un dispositif de ventilation pour le refroidissement d'un fluide parcourant un circuit de refroidissement d'un véhicule automobile. L’armature comporte une ouverture destinée à recevoir une hélice et un support central pour recevoir un moteur actionnant l’hélice. Le support central est rattaché à l'armature par au moins six bras de maintien, au moins trois premiers bras de maintien étant placés dans un premier plan ou cône de révolution, et au moins trois seconds bras de maintien étant placés dans un second plan ou cône de révolution différent du premier plan ou cône de révolution. Les premiers bras de maintien sont chacun séparés de tout second bras de maintien par un espace couvrant au moins une distance correspondant à une corde desdits premiers bras de maintien.  Figure pour l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3108878-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la manœuvre d’évitement d’une cible destiné à être incorporé dans un véhicule automobile
Inventor: BLANCO YANN
IPC: B60W40/109
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-05-27
Abstract: Ce dispositif (14) d’aide à la manœuvre d’évitement d’une cible est destiné à être incorporé dans un véhicule automobile. Il comprend un module de réception (16) d’un paramètre d’entrée et une unité de détermination (18) apte à générer une courbe de trajectoire d’évitement de la cible en fonction d’un paramètre d’entrée reçu par le module de réception (16). L’unité de détermination (18) est configurée pour générer une courbe de trajectoire comprenant au moins une portion de courbe clothoïde.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109796-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de redressement avec bras structural rapporte
Inventor: GOUPIL FRÉDÉRIC JACQUES EUGÈNE
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-03-25
Abstract: TITRE : CARTER INTERMEDIAIRE DE REDRESSEMENT AVEC BRAS STRUCTURAL RAPPORTE L’invention concerne un carter (22) intermédiaire annulaire fixe de turbomachine, dans lequel circule un flux d’air aérodynamique, comprenant : - une virole radialement interne (31),- une virole radialement externe (32),- au moins une aube de stator (34) comprenant un bord d’attaque et un bord de fuite, et- au moins un organe aérodynamique (33) formé d’un bras structural s’étendant radialement entre les viroles radialement interne et externe.  Selon l’invention, l’organe aérodynamique (33) comprend une portion profilée agencée en amont du bras structural et présentant un profil d’aube de stator, la portion profilée ayant un bord amont qui forme le bord d’attaque de l’organe aérodynamique et qui est aligné avec le bord d’attaque de l’aube de stator, l’aube de stator (34) et une partie de l’organe aérodynamique étant rapportées et fixées sur les viroles radialement interne et externe.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111140-B1 (FR)
Title: Laques extérieures brillantes
Inventor: LEBOEUF STÉPHANE
IPC: C09D175/06
Filed: 2020-06-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une formulation de laque en phase aqueuse comprenant au moins une résine alkyde, de préférence polyuréthane alkyde, et au moins un additif, caractérisée en ce que ladite formulation ne comprend pas de co-solvant non-miscible avec l’eau, pour l’application d’un revêtement sur une face d’un substrat destinée à être chauffée.