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Patent WO-2012085396-A1 (WO)
Title: Organe de phasage pour un amortisseur de torsion
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/123
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un organe de phasage (25) pour un amortisseur de torsion, en particulier dans un dispositif de transmission de couple pour véhicule automobile, portant des moyens d'appui (30) d'au moins deux organes élastiques (20) agencés en série par l'intermédiaire des moyens d'appui (30). L'organe de phasage (25) est constitué de deux rondelles annulaires (27) en tôle fixées l'une à l'autre et écartées axialement l'une de l'autre de manière à former entre elles un espace destiné à accueillir les organes élastiques (20), les moyens d'appui (30) de chaque organe élastique (20) étant formés sur l'une ou l'autre des rondelles (27).
Patent WO-2013011238-A1 (WO)
Title: Novel haemostatic composition
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61K6/898
Filed: 2012-07-18
Abstract: The present invention relates to a novel haemostatic composition which is particularly useful for ensuring proper haemostasis and keeping a sulcus open after a gingivectomy procedure. According to the invention, said composition is provided in the form of an extrudable hydrophilic paste and contains, expressed in weight percentage relative to the total weight of said composition: 5 to 15 % of an astringent, preferably aluminium chloride; 2 to 15 % of kaolinite clay, preferably kaolin; 10 to 20 % of a texturising agent including one or more natural polysaccharide(s) having a gelling or thickening capacity, optionally combined with plant fibres; 50 to 70 % of water; 0 to 20 % of a humectant, the total amount of water and humectant being 55 to 75 wt % relative to the total weight of the composition. The invention can be used in the dental field.
Patent WO-2013021142-A1 (WO)
Title: Device for shaping a metal sheet by die forging
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: B21K3/04
Filed: 2012-08-09
Abstract: The invention relates to a device for shaping a metal sheet by die forging, which includes first and second trunnions (20, 30) configured so as to be attached at two opposite ends of a metal sheet (10), respectively, said metal sheet (10) being suitable for being shaped by die forging in which the first and second trunnions (20, 30) define first and second bearing surfaces, respectively, configured so as to guide the rotation of the trunnions (20, 30), respectively, the first bearing surface defining a peripheral groove (28) around the axis of rotation of the first trunnion (20) while the second bearing surface is smooth along the axis of rotation of the second trunnion (30).
Patent WO-2013153338-A1 (WO)
Title: Génération perfectionnée de commandes dans un équipement à écran tactile
Inventor: SERRANO MARCOS
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne la génération de commande d'un équipement comportant un écran tactile. Avantageusement, on prévoit en outre au moins un capteur sensible à un appui (TAP) par un utilisateur sur une zone de bord d'écran (72), le procédé comportant les étapes : - détections successivement d'un premier appui et d'un deuxième appui, l'un au moins des premier et deuxième appuis étant détecté dans la zone de bord d'écran (Z2), estimation d'une durée entre les détections des premier et deuxième appuis, et décision d'exécuter une commande prédéterminée si la durée estimée est inférieure à une durée seuil, choisie.
Patent WO-2015011411-A1 (WO)
Title: Enrobage pour semence végétale
Inventor: BEGUIER VINCENT
IPC: A01H5/10
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention porte sur un enrobage pour semence, avantageusement multicouches, qui comprend au moins les composés suivants : - au moins un composé (A) choisi parmi les composés adhésifs, et - au moins trois des composés (B), (C), (D), (E) ou (F) suivants, pour lesquels : (i) le composé (C) consiste en un inoculum choisi parmi les micro-organismes, (ii) le composé (D) est choisi parmi les composés biostimulants, (iii) le composé (E) est choisi parmi les composés absorbeurs d'eau, (iv) le composé (F) est choisi parmi les charges, et (v) le composé (B) est choisi parmi les composés fertilisants.
Patent WO-2015028736-A1 (WO)
Title: Outillage à clés et panneau composite notamment pour nacelle de moteur d'aéronef fabriqué à l'aide d'un tel outillage
Inventor: PILLON ERIC
IPC: B29L31/30
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'outillage à clés de l'invention comporte au moins deux clés présentant des bords adjacents, l'outillage (14, 15) présentant une forme sensiblement cylindrique d'axe central, les bords adjacents étant sensiblement parallèles à l'axe central. Les bords adjacents présentent des recouvrements tangentiels (20, 21) relativement à la surface intérieure et/ou extérieure de l'outillage à clés. Application à la fabrication de panneaux composites, notamment pour nacelle de moteur d'aéronef.
Patent WO-2015071556-A1 (WO)
Title: Procede d'aide a la decision par logique floue dans un systeme de surveillance de la pression des pneumatiques d'un vehicule automobile
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/06
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'apparition d'un défaut de pression sur un pneumatique équipant des roues d'un véhicule automobile, à partir des résultats de deux algorithmes de détection, dits temporels et fréquentiels, fournissant chacun, pour chaque roue, des valeurs de probabilité de sous-gonflage (PT, PF) pour chaque plage de vitesse d'une pluralité de plages de vitesse de roue et un taux de confiance (CT, CF) associé dépendant du temps de roulage dans la plage de vitesse concernée. Selon l'invention, on utilise un module de décision (1) basé sur la théorie des sous-ensembles flous dont les signaux d'entrée sont les valeurs de probabilité de sous-gonflage (PT, PF) issues desdits algorithmes et les taux de confiance associés (CT, CF), ledit module de décision (1) fournissant une valeur de probabilité robuste (PRST, PRSF) indicative dudit défaut de pression prenant en compte toutes les plages de vitesse pour chaque roue et chaque algorithme.
Patent WO-2015092318-A1 (WO)
Title: Ensemble pour boucle de recirculation basse pression d'un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: POTTEAU SÉBASTIEN
IPC: G01F1/88
Filed: 2014-12-19
Abstract: Ensemble (22) pour boucle de recirculation (20) basse pression d'un circuit d'air (1) de moteur thermique, la boucle (20) comprenant: -une vanne (23) de régulation du débit des gaz d'échappement recirculant dans ladite boucle (20), la vanne (23) comprenant: -un corps (24) dans lequel est ménagé un conduit apte à former une partie de la boucle de recirculation (20), et -un volet (25) déplaçable dans le conduit de manière à modifier la section de passage des gaz d'échappement dans la vanne (23), et, -un organe de mesure (26) de la différence de pression dans la boucle (20) entre l'amont et l'aval du volet (25), ledit organe de mesure (26) étant au moins en partie intégré à la vanne (23).
Patent WO-2015121576-A1 (WO)
Title: Système échangeur de chaleur
Inventor: ROCHE AMANDINE
IPC: F02C7/047
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un système d'échange de chaleur (10) dans une turbomachine comprenant une pluralité d'organes et équipements à refroidir et/ou à lubrifier, ledit système comprenant un circuit fluidique(12) pour refroidir et/ou lubrifier lesdits équipements, ledit système d'échange de chaleur (10)étant configuré pour mettre ledit circuit fluidique(12) en contact thermique avec un fluide (14) jouant le rôle de source froide d'autre part, caractérisé en ce que le système d'échange de chaleur (10) comporte une structure ajourée(16) qui est en contact thermique avec au moins un tronçon chaud du circuit fluidique(12) et qui est traversée par un flux d'air (14) d'admission de la turbomachine formant la source froide.
Patent WO-2016097566-A1 (WO)
Title: Vanne comportant des moyens d'actionnement entre deux conduits d'entrée
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: F02M26/64
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne une vanne (1) comportant un corps (2) délimitant deux conduits d'entrée (3, 4) de fluide débouchant dans un conduit de sortie (5) du fluide en formant une intersection (6) dans laquelle est monté un papillon (10) relié à un moteur (9) d'actionnement du papillon entre une première position extrême dans laquelle le papillon (10) permet l'entrée d'air et dirige l'air principalement vers le conduit de sortie (5), en direction du moteur (9), et une deuxième position extrême dans laquelle le papillon (10) permet une entrée d'air et de gaz de recirculation et dirige le fluide principalement vers le conduit de sortie (5).
Patent WO-2017158245-A1 (WO)
Title: Matériau de leurrage ultrasonore, en particulier pour système d'arme
Inventor: DUPRÉ RENÉ
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: Le matériau (1 ) de leurrage ultrasonore comprend au moins une résine (2), ainsi qu'une pluralité de billes creuses (4) noyées dans ladite résine (2), de manière à créer un matériau d'enrobage de masse réduite, apte à rendre inopérant une analyse par détection ultrasonore.
Patent WO-2017134373-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de la fonction de récupération d'énergie de freinage d'un véhicule hybride dans une pente descendante
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-01-30
Abstract: Un procédé permet de contrôler une fonction de récupération d'énergie de freinage d'un véhicule (V) comportant une pédale d'accélérateur contrôlée par un conducteur et une chaîne de transmission hybride comportant une machine motrice (MM) non thermique et à fonctionnement réversible. Ce procédé comprend une étape (10-70) dans laquelle le véhicule (V) détermine son accélération à un instant t0, et, lorsque le véhicule (V) circule, ou s'apprête à circuler, sur une voie de circulation en pente descendante et que le conducteur n'appuie plus sur la pédale d'accélérateur, le véhicule (V) détermine un couple de récupération d'énergie de freinage propre à annuler au moins partiellement cette accélération déterminée, puis contrôle la machine motrice (MM) de sorte qu'elle récupère l'énergie de freinage selon ce couple déterminé.
Patent WO-2018189445-A1 (WO)
Title: Circuit d'huile avec passage et ajutage d'huile
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02M59/10
Filed: 2018-03-28
Abstract: Circuit de lubrification d'un moteur thermique de véhicule automobile agencé à une extrémité longitudinale du moteur tournée vers la face d'accouplement (100) du moteur, comportant: - un conduit d'amenée (21) d'huile à une culasse, creusé dans un carter-cylindres, - un conduit de lubrification (25) d'une pompe haute pression (20) actionnée par une came fixée solidaire à un vilebrequin du moteur, - une rampe principale (20) longitudinale d'alimentation en huile orthogonale connectée aux deux conduits, caractérisé en ce que le conduit d'amenée (21) s'étend sensiblement parallèle à la face d'accouplement (100) dans le prolongement du conduit de lubrification (25) à une extrémité duquel est disposé un ajutage (30) de réduction de débit d'huile.
Patent WO-2018215709-A1 (WO)
Title: Systeme de planification de trajectoire de vehicule automobile
Inventor: ABRASHOV SERGEY
IPC: B62D15/02
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention a trait à un procédé de commande autonome de la direction d'un véhicule automobile lors d'un changement de voie. Le procédé met en oeuvre un calculateur décisionnel (2) déterminant la voie à emprunter, ainsi qu'un système de positionnement (7) du véhicule par rapport aux différentes voies. Un générateur de référence (4) calcule un signal de référence filtré (df n) à partir de l'erreur entre une valeur de référence et une valeur mesurée afin de permettre d'avoir une correction de trajectoire lissée. La correction de cette erreur de position est obtenue grâce à une boucle d'asservissement (8), mettant en oeuvre un régulateur (5). Celui-ci délivre un signal de commande (51) qui agit sur le mécanisme de direction du véhicule (6).
Patent WO-2019092387-A1 (WO)
Title: Procede d'extraction de carotenoides-composition et produits associes
Inventor: TODERASC RUXANDRA
IPC: B01D11/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de caroténoïdes à partir de cellules, éventuellement lysées, selon lequel on lyse lesdites cellules si elles ne sont pas déjà lysées et on extrait les caroténoïdes contenus dans lesdites cellules lysées. De manière caractéristique, selon l'invention, on extrait lesdits caroténoïdes par mise en contact desdites cellules lysées avec un solvant comprenant du propanediol, notamment dans un solvant comprenant du propane-l,3-diol, éventuellement sous agitation, et en ce que l'on récupère lesdits caroténoïdes en solution dans le surnageant ainsi formé.
Patent WO-2019186012-A1 (WO)
Inventor: TISON PASCAL
IPC: G06F8/61
Filed: 2019-03-14
Abstract: The invention relates to a device (DC) for controlling access to a computer (CV) comprising a wake-up interface (IR) which can receive a first signal for waking-up same, and a communication interface (IC) having an activation input coupled to an activation pin of a connector (CN) temporarily coupled to an activation output of a configuration tool (OC) in order to receive a second signal for activating the communication interface (IC). This device (DC) comprises control means (MCT) supplying, once it has been inserted between the activation pin on the one hand and the wake-up interface (IR) and the activation input of the communication interface (IC) on the other hand, either the wake-up interface (IR) with the first signal or the activation input of the communication interface (IC) with the second signal, depending on whether they are placed in a first state or a second state by the configuration tool (OC).
Patent WO-2020070456-A1 (WO)
Title: Method for preparing a monolithic nanoporous silicate sol-gel material
Inventor: TRAN CLARISSE
IPC: C01B33/16
Filed: 2019-10-04
Abstract: The invention relates to a method for preparing a monolithic nanoporous silicate sol-gel material for modulating the pore size distribution for one single starting composition without the addition of a structuring agent, said method comprising the following steps: • a) synthesising a gel from at least one organosilylated precursor, the synthesis being carried out in an aqueous medium, optionally comprising an organic solvent and without a structuring agent, and • b) drying the gel obtained in step a) at a temperature between 10°C and 70°C, preferably between 15°C and 55°C and more preferably between 20°C and 40°C, in a gas flow in a drying chamber to obtain a monolithic nanoporous silicate sol-gel material and a residual relative humidity in the drying chamber of between 0.1 and 20%, preferably between 0.5 and 10% and more preferably about 5%.
Patent WO-2020193912-A1 (WO)
Inventor: CARIOU ROMAIN
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-16
Abstract: The invention relates to a turbine engine vane (20) comprising a blade (21) extending along a radial axis and a first cooling circuit (28) arranged inside the blade, the first cooling circuit (28) comprising a first cavity (34) and a second cavity (35) disposed downstream of the first cavity in a direction of circulation of a coolant in the blade, the first and second cavities radially extending inside the blade and being at least partly separated by a first radial partition (36) having a radially internal free end (37), which at least partly demarcates a first coolant passage (40) connecting the first and second cavities. According to the invention, the radially internal free end (37) is enlarged by having a general transverse section substantially in the form of a keyhole.
Patent WO-2021176185-A1 (WO)
Inventor: GUESNES EDOUARD
IPC: A45C13/08
Filed: 2021-03-05
Abstract: The backpack with an additional removable wall, comprising: - firstly, an element forming the backpack itself, comprising a supported-supporting portion suitable for and intended to be arranged on and supported by the user's back and to support a holding portion, - secondly, an additional wall that is completely removable mounted on the holding portion by means of a slide zipper with a self-contained contour, having several toothed strip sections, rigidly associated, on the one hand, with one or more wall parts or wall part portions of the holding portion and, on the other hand, with the additional wall, and with the opening/closing slider, - at least one mechanical locking means of the slide zipper and of the additional wall, integrated into the backpack and the additional wall, comprising two functionally complementary elements, rigidly associated, respectively, with the holding portion and to the additional wall, which face each other, on either side of a section of the slide zipper, deformable or movable by means of appropriate handling by the user, and capable of appearing in one or the other of two extreme configurations, respectively active or inactive, such that, in the active configuration, the two elements of the locking means are structurally associated with each other and lead to the locking means being arranged transversely to the slide zipper so as to form a lock limiting the sliding stroke of the slider.
Patent WO-2024018143-A1 (WO)
Title: Holding tools for preform sintering
Inventor: GOUJARD STéPHANE
IPC: F27D5/00
Filed: 2023-07-17
Abstract: The invention relates to a facility for sintering a rotationally symmetrical preform comprising a sintering furnace in which a load is arranged, the facility being characterised in that the load comprises a rotationally symmetrical preform (10) which is arranged around at least one holding tool (100), the holding tool or tools (100) comprising a disc (110) and a ring (120) which is present on the periphery of the disc (110), the ring (120) being made of a compressible material which is capable of being removed by thermal oxidation, part of the preform (10) being in contact with the ring (120) before sintering.
Patent WO-2004062439-A1 (WO)
Inventor: WALKER ROBERT ALEXANDER
IPC: A47F5/08
Filed: 2004-01-13
Abstract: A display system comprising a number of upright supports (10) spaced-apart horizontally, and a number of mounting bars (30) fitted to the upright supports at vertical intervals, the mounting bars (30) being formed with forwardly-­directed channels to receive the rear edges of shelves or the rearwardly-directed brackets of other accessories for carrying items of merchandise.
Patent WO-2004100594-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede d'envoi de donnees amont pendant la mise a jour d'une cellule dans un equipement d'utilisateur de systeme de telecommunication mobile universel
Inventor: PEDLAR DAVID W
IPC: H04W60/04
Filed: 2004-05-07
Abstract: L'invention concerne les détails d'un dispositif et d'un procédé servant à envoyer des données amont pendant la mise à jour d'une cellule dans un équipement d'utilisateur de système de télécommunication mobile et universel. Selon un aspect de l'invention, un équipement d'utilisateur est conçu pour envoyer des données amont vers un UTRAN pendant un CELL UPDATE. Ce dispositif possède un RRC de sauvegarde de données amont comportant une mémoire de données amont, afin de sauvegarder ces dernières tout au long de la procédure de CELL UPDATE, ainsi qu'un automate fini possédant un état de Cell FACH et/ou un état de Cell DCH. Cet RRC de sauvegarde envoie les données amont sauvegardées vers l'UTRAN par l'intermédiaire d'un UPLINK DIRECT TRANSFER quand la procédure de CELL UPDATE est terminée et l'automate fini entre soit un état de Cell FACH ou un état de Cell DCH. Un autre aspect de l'invention consiste en un procédé d'envoi de données amont à un UTRAN pendant une procédure de CELL UPDATE. Ce procédé consiste à sauvegarder les données amont au cours de la procédure de CELL UPDATE et à envoyer ces données amont sauvegardées à l'UTRAN par l'intermédiaire d'un UPLINK DIRECT TRANSFER à la fin de la procédure de CELL UPDATE et quand l'équipement d'utilisateur se trouve dans un des états de CELL FACH et CELL DCH.
Patent WO-2005075015-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement des plaies
Inventor: GUNNIGLE STEPHEN MICHAEL
IPC: B65D83/14
Filed: 2005-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1,10) de traitement des plaies comprenant un boîtier (2,11) pourvu d'une première ouverture et d'une seconde ouverture (6,13), et un rebord (3,12) revêtu d'adhésif formé autour de la première ouverture et permettant  de fixer le dispositif autour d'une plaie à traiter, la seconde ouverture (6,13) étant conçue pour permettre la fixation d'un contenant (7) d'aérosol.
Patent WO-2005075130-A1 (WO)
Title: Procede ameliore de moulage a modele perdu
Inventor: JONES SAMANTHA
IPC: B22C9/04
Filed: 2005-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de produire un moule carapace, qui comprend les étapes successives consistant : (i) à tremper un modèle consommable préformé dans une boue formée de particules réfractaires et d'un liant liquide colloïdal, afin de former une couche de revêtement sur ledit modèle ; (ii) à déposer les particules réfractaires sur ledit revêtement ; et (iii) à procéder au séchage. Les étapes (i) à (iii) sont répétées autant de fois que nécessaire pour que l'on obtienne un moule carapace possédant le nombre voulu de couches de revêtement. Ledit procédé est caractérisé en ce que, pour au moins une exécution de l'étape (ii), les particules réfractaires ont été préalablement mélangées avec un matériau gélifiant, ce qui permet de revêtir au moins une partie desdites particules réfractaires à l'aide dudit matériau gélifiant, de façon que, après le contact avec la couche de revêtement, l'humidité soit absorbée par le matériau gélifiant, ce qui provoque la gélification du liant colloïdal et réduit ainsi le temps nécessaire au séchage à l'étape (iii).
Patent WO-2005093029-A1 (WO)
Title: Composition chimique et utilisations
Inventor: BURT DIANE JOYCE
IPC: C11D3/00
Filed: 2005-03-17
Abstract: Un produit comprenant des compartiments séparés contient deux composants d'une composition et un catalyseur pour une réaction entre les deux composants. A l'utilisation, les deux composants se combinent pour former la composition, de préférence une composition nettoyante dont la température est élevée par rapport à la température des composants avant combinaison, d'où un rendement accru. L'invention concerne également des procédés de fabrication, des procédés de nettoyage d'une surface, un nécessaire et un applicateur.
Patent WO-2006016138-A1 (WO)
Title: Capteur d’axe complet pour détecter la force et la torsion d’entrée
Inventor: GRAHAM MARK
IPC: G01L5/16
Filed: 2005-08-08
Abstract: La présente invention concerne un capteur (100) pour détecter la force et/ou la torsion d’entrée avec six degrés de latitude pour utilisation en tant que dispositif d’entrée d’ordinateur. Le capteur dispose d’un mécanisme de détection techniquement simple qui dispense de la nécessité de composants d’arrimage complexes et fragiles. Un noyau manipulable par l’utilisateur (106) est renfermé dans un boîtier (109). Les électrodes (114) dans le boîtier (109) sont séparées du noyau (106) par une couche de polymère conducteur élastiquement déformable (108). Le courant électrique passe entre le noyau (106) et les électrodes (114). Le polymère (108) possède une résistivité variable en fonction de la contrainte qu’il subit. La manipulation du noyau (106) provoque la déformation du polymère (108) ; le type de déformation, et donc le type de force et/ou de torsion appliquée au noyau (106), peut être déterminé en fonction des courants passant à travers les électrodes (114).
Patent WO-2006040570-A1 (WO)
Inventor: WELFLE PAUL GEORGE
IPC: A61K8/02
Filed: 2005-10-12
Abstract: The invention provides a kit for use in a method of exfoliating skin, which comprises a pad having a coating of particles of a metal selected from silver, gold and platinum, packaging material and instructions for use of the pad as an exfoliant. The invention also provides the use of a pad having a coating of particles of a metal selected from silver, gold and platinum as an exfoliant.