baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083246-B1 (FR)
Title: Modeles cellulaires et tissulaires comprenant des fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique et ses applications
Inventor: HAYDONT VALERIE
IPC: C12N5/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2023-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation in vitro de modèles cellulaire et tissulaire comprenant au moins une étape de culture de fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique ; les modèles obtenus ainsi que leurs mises en œuvre dans des procédés de criblage d'actifs favorisant la différenciation de fibroblastes de la jonction dermo-hypodermique en cellules adipocytes, ostéoblastes et/ou chondroblastes.
Patent FR-3085289-B1 (FR)
Title: Unite de supervision de la presence d'un copeau entre un siege d'un porte-outil et un support d'une broche d'une machine-outil, systeme de detection et procede de detection associes
Inventor: SCHWEITZER ALAIN
IPC: B23Q17/00
Filed: 2018-09-03
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne une unité de supervision (19) de la présence d'un copeau entre un siège d'un porte-outil (12) et un support (14) d'une broche (15) d'une machine-outil comportant : - des moyens d'obtention d'un balourd en fonction : - d'une amplitude correspondant à un maximum d'un premier signal (Sa) représentant les forces centrifuges appliquées sur ledit siège et/ou ledit support (14) ; et - d'une phase obtenue en fonction d'un déphasage entre ledit premier signal (Sa) et un second signal (Sp) représentant une position d'un arbre moteur (16) entrainant ladite broche (15) ; et - des moyens de détermination de la présence d'un copeau (C1-C6) configurés pour détecter la présence d'un copeau lorsque la norme de la différence entre ledit balourd et un balourd de référence est supérieure à une valeur seuil, ledit balourd de référence étant obtenu en fonction d'une amplitude et d'une phase de référence.
Patent FR-3088738-B1 (FR)
Title: Systeme de controle de debit d'un fluide avec capteur de position lineaire integre
Inventor: MONAVON RAPHAEL
IPC: G05D7/06
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-02-26
Abstract: Système de contrôle de débit d'un fluide, comprenant un corps principal (14) et au moins un couvercle (16), le système comportant au moins une soupape (24) mobile longitudinalement entre au moins deux positions, et du type dans lequel le système comporte, pour déterminer au moins une position de la soupape, un capteur de position sans contact (50, 52) ayant une cible (50) et un détecteur (52) capable de détecter, à distance, au moins la présence de la cible,     caractérisé en ce que la cible (50) est agencée sur un tronçon immergé (40) de la soupape (24), le tronçon immergé étant reçu dans un compartiment de circulation de fluide (18), et en ce que le détecteur (52) est porté par le couvercle (16) et est reçu dans un compartiment latéral (54) du boitier qui est séparé du compartiment (18) de circulation du fluide par au moins une cloison du boitier (55).
Patent FR-3095360-B1 (FR)
Title: Isolateur jetable et installation de conditionnement de produits comprenant un tel isolateur jetable
Inventor: GOHIER ERIC
IPC: B25J21/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-14
Abstract: Isolateur jetable et installation de conditionnement de produits comprenant un tel isolateur jetable L’isolateur jetable (2) comprend un fond (4) et une paroi périphérique (6) souple, définissant un volume (V) interne, propre et stérile. L’isolateur comprend une première paire (10) de pièces de jonction, formant une jonction étanche au niveau du fond, cette première paire comprenant une pièce interne (10A), placée à l’intérieur du volume et adaptée pour positionner des récipients (12), et une pièce externe (10B), placée à l’extérieur du volume et adaptée pour coopérer par complémentarité de formes avec une empreinte de positionnement (14) prévue sur une table de support (16). L’isolateur comprend aussi une deuxième paire (20) de pièces de jonction formant une jonction étanche au niveau de la paroi périphérique et comprenant une pièce externe (20B), adaptée pour être liée à un robot (22), et une pièce interne (20A), adaptée pour être liée à un outil de manipulation (24). Ces pièces de jonction permettent au robot d’appliquer l’outil de manipulation sur le ou les récipients positionnés sur la table de support. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095830-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’un dispositif de maintien de lamelles d’etancheite
Inventor: MOREAU VINCENT GÉRARD MICHEL
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un module de turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant un distributeur comportant plusieurs secteurs (S) ayant des aubes directrices qui s’étendent entre des éléments de plateforme intérieure et extérieure, l’un au moins desdits éléments de plateforme de chaque secteur portant, d’une part, au moins une lamelle d’étanchéité (30) configurée pour assurer l’étanchéité aux fluides entre ledit élément de plateforme et l’élément de structure adjacent, et d’autre part, un dispositif de maintien de ladite lamelle (30) en position d’étanchéité; caractérisé en ce que chaque lame ressort (32) comprend une portion médiane (34) fixée à un élément de plateforme d’un secteur (S), et des portions d’extrémité (33, 35) opposées qui sont en appui sur ladite lamelle (30) portée par cet élément de plateforme. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3097594-B1 (FR)
Title: Rampe d’alimentation en carburant et chambre de combustion pour turbomachine
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-06-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: Rampe d’alimentation en carburant et chambre de combustion pour turbomachine L’invention concerne une chambre de combustion (10) pour turbomachine comportant un carter externe (11a) recevant un flux d’air sortant d’un compresseur et comprenant:       un carénage (12) au sein duquel a lieu la combustion d’un carburant et configuré pour guider le flux d’air,  une paroi de fond de chambre (13) fixée sur le carénage (12) et traversée par une pluralité d’injecteurs de carburant (14) reliés à des moyens d’amenée du carburant (15),       les moyens d’amenée du carburant (15) comportant une rampe d’alimentation en carburant (16) dans laquelle circule le carburant et une couche d’un matériau à changement de phase (50) entourant ladite rampe d’alimentation.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3100134-B1 (FR)
Title: PRINCIPE ACTIF COSMETIQUE OBTENU PAR BIOCONVERSION PARLactobacillus arizonensisDE SON SUBSTRAT ORIGINEL, PROCEDE D’OBTENTION, COMPOSITION L’INCLUANT ET UTILISATIONS.
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un principe actif cosmétique particulier qui est constitué par bioconversion de Lactobacillus arizonensis de son substrat originel, Simmondis i a chinens . L’invention a également pour objet un procédé de préparation, les compositions l’incluant ainsi que leurs utilisations pour des applications cosmétiques.i
Patent FR-3104229-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L25/12
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un circuit de fluide, comprenant un raccord de liaison (3), configuré pour relier mécaniquement les deux extrémités de connexion (11, 21) des canalisations (1, 2), le raccord de liaison (3) comprenant un organe d’étanchéité (4) dont la surface intérieure comprend :      au moins une première nervure de raclage (42), s’étendant radialement en saillie de la surface intérieure du raccord de liaison (3), présentant une « hauteur de raclage » et étant configurée pour racler des impuretés présentes dans le fluide, et au moins une première nervure d’étanchéité (41), présentant une « hauteur d’étanchéité » supérieure ou égale à la hauteur de raclage et étant configurée pour assurer l’étanchéité du raccord de liaison (3), la première nervure de raclage (42) étant configurée pour être positionnée sur la première canalisation (1) entre la première nervure d’étanchéité (41) et l’extrémité de connexion (11).      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105638-B1 (FR)
Title: machine électrique tournante avec un capteur de température
Inventor: BERNARD CLEMENT
IPC: H02K11/25
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante d’axe X comportant un arbre portant un rotor entouré par un stator porté intérieurement par un palier avant et un palier arrière reliés entre eux, un ensemble électronique monté axialement sur le palier arrière comprenant une électronique de commande, un capot adapté pour coiffer l’électronique de commande, un capteur de température, le capteur de température comprenant une sonde de mesure adaptée pour mesurer la température localement et une portion de connexion électrique de la sonde à l’électronique de commande, caractérisée en ce que le capteur de température est porté par l’ensemble électronique.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3107311-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: VILLENAVE BENJAMIN FRANTZ KARL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-02-14
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant- une chambre de combustion comprenant, à son extrémité aval, une bride aval comportant une partie (7a) s’étendant radialement, l’extrémité radialement interne ou externe de la partie radiale (7a) de la bride (6) comportant une partie (7b) s’étendant axialement,- un distributeur disposé en aval de la chambre de combustion et comportant une plate-forme à partir de laquelle s’étend radialement au moins une aube, la plate-forme comprenant un rebord amont s’étendant radialement et délimitant, avec la partie radiale (7a) de la bride aval (6) disposée en regard, un espace annulaire débouchant dans la chambre de combustion à son extrémité radialement interne et fermé à son extrémité radialement externe, par des moyens d’étanchéité fixés au distributeur, la partie axiale (7b) de la bride aval (6) étant situé radialement, au moins en partie, en regard desdits moyens d’étanchéité, caractérisé en ce que ladite partie axiale (7b) de la bride aval (6) de la chambre de combustion comporte des premiers orifices de refroidissement (26) traversant ladite bride (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3111158-B1 (FR)
Title: Pièce amovible anti-usure pour talon d’aube
Inventor: GARREAU EDOUARD EMMANUEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-06-04
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un pièce (300) amovible comprenant au moins un matériau anti-usure, la pièce comprenant une première partie et une deuxième partie, la pièce étant configurée pour être fixée de façon amovible au niveau d’un bord d’un talon (130) d’une première aube de rotor d’une turbomachine pour limiter l’usure du talon, de sorte que :- la première partie est configurée pour être fixée au niveau d’un sommet d’une léchette du talon pour coopérer avec une garniture d’un stator de la turbomachine, et - la deuxième partie est configurée pour être fixée au niveau d’une zone de contact avec le talon d’une deuxième aube de rotor de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3111217-B1 (FR)
Title: Méthode de réduction de la taille d’un réseau de neurones artificiel
Inventor: SEDDIK MOHAMED EL AMINE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-06-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: Méthode de réduction de la taille d’un réseau de neurones enseignant pour obtenir un réseau de neurones étudiant, comprenant les étapes de :      Entrainer (201) le réseau enseignant à résoudre un premier problème donné pour un ensemble de données d’apprentissage,  Lors de l’entrainement du réseau enseignant,  Extraire les caractéristiques de sortie de la couche du réseau enseignant sous forme d’un vecteur ayant une première dimension pl,  Appliquer (202) une technique de réduction de dimension aux vecteurs de caractéristiques pour générer une matrice de projection dans un sous-espace de dimension kl strictement inférieure à la première dimension pl,      Définir la taille de chaque couche intermédiaire du réseau étudiant comme égale à la dimension kl du sous-espace,  Entrainer (203) le réseau étudiant sur le même ensemble de données d’apprentissage pour résoudre conjointement le premier problème et un second problème de reconstruction des caractéristiques extraites du réseau enseignant projetées dans les sous-espaces de dimensions kl.      Figure 2
Patent FR-3113342-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de l’ouverture des relais d’une batterie d’un groupe motopropulseur hybride
Inventor: BAUMANN THIBAUT
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-08-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de diagnostic d’un groupe motopropulseur hybride (1) d’un véhicule automobile, comprenant   - Commander (21) l’ouverture dudit relais commandé (19) de sorte à isoler la batterie du bus de tension continue ;  - Commander (24) à l’organe de régulation la régulation du bus de tension continue à ladite tension de diagnostic ;  - Diagnostiquer (26) l’ouverture du relais en fonction des conditions suivantes :  o Si sur la durée prédéfinie de ladite fenêtre glissante, la tension du bus de tension continue a suivi la tension de diagnostic avec un écart inférieur ou égal à l’amplitude de seuil définie, diagnostiquer que ledit relais est ouvert ; et o Si au cours de la durée prédéfinie la tension du bus de tension s’est écartée de la tension de diagnostic d’un écart supérieur à l’amplitude de seuil définie, diagnostiquer que ledit relais n’est pas correctement ouvert.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117535-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec contrôle d’un écart de température
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, ledit procédé comprenant : a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) par une première entrée (1) et condensation d’au moins une partie dudit fluide de travail (13), c) élévation de la pression du fluide de travail au moins partiellement condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1) de façon à obtenir un fluide de travail pressurisé (15), d) réintroduction du fluide de travail pressurisé (15) dans le premier échangeur (E1) et réchauffage dudit fluide de travail réintroduit, e) introduction du fluide de travail réchauffé (16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail réchauffé (16), f) sortie du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17) du deuxième échangeur (E2) et détente dans un organe de détente (T1), g) réintroduction du fluide de travail (13) détendu à l’étape f) dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention ledit procédé comprend en outre : h) passage du fluide de travail au moins partiellement condensé (14, 15) dans un organe régulateur de débit (V1, 21, FC) configuré pour réguler le débit suivant une consigne de débit, i) mesure d’une première température correspondant à la température du fluide de travail (13) à la première entrée (1) du premier échangeur (E1), j) mesure d’une deuxième température correspondant à la température du courant d’hydrocarbures réchauffé (11) à la première sortie (2) ou correspondant à la température du fluide de travail réchauffé (16) à la deuxième sortie (3), k) détermination d’un écart de température correspondant à la différence entre la première température et la deuxième température, l) ajustement de la consigne de débit en fonction de l’écart de température.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123677-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Inventor: RICHARD JÉRÔME
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-06-02
Granted: 2023-06-16
Abstract: A ctionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé Un actionneur électromécanique d’un dispositif d’occultation comprend un carter, un moteur électrique, un support de couple, un arbre de sortie, un boîtier (24) et une lamelle de mise à la terre (32). Le carter est creux et comprend une surface interne. Le carter est au moins en partie réalisé dans une matière électriquement conductrice. Le boîtier (24) est monté à l’intérieur du carter. La lamelle de mise à la terre (32) est en contact avec la surface interne du carter. La lamelle de mise à la terre (32) est montée mobile par rapport au boîtier (24), de sorte que la lamelle de mise à la terre (32) se déplace par rapport au boîtier (24), lors de l’insertion du boîtier (24) à l’intérieur du carter.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3126052-B1 (FR)
Title: Procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/12
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-08-11
Abstract: Le procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel compilé comprend au moins une opération d’écriture (110). Ladite au moins une opération d’écriture compilée (110) comprend :- une affectation d’une adresse de destination dans un registre (111) ;- une écriture d’une donnée à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre (113). Une opération de vérification compilée (120) comprend : - une réaffectation de la même adresse de destination dans le même registre (121) ; - une lecture de la donnée contenue à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre après la réaffectation (123) ; - une comparaison entre la donnée lue et la donnée écrite (125).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3126221-B1 (FR)
Title: Emballage alimentaire d’une portion de produit végétal ou laitier et son procédé de fabrication
Inventor: COURAUD PASCAL
IPC: B65D85/76
Filed: 2021-08-17
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention propose un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques creuses scellées l’une à l’autre le long de leurs rebords périphériques et définissant une cavité interne recevant le produit. L’emballage est ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre. Les deux coques correspondent à :  - une coque inférieure présentant deux moyens de préhension s’étendant depuis son rebord périphérique dans le plan de joint dans deux directions opposées et disposés de part et d’autre de l’axe X, lesdits moyens de préhension venant de matière avec la coque inférieure ;  - une coque supérieure présentant au moins une languette de pelage de cette coque supérieure par rapport à la coque inférieure, chaque languette s’étendant depuis ledit rebord périphérique dans le plan de joint et étant superposée à l’un desdits moyens de préhension lorsque l’emballage est fermé, chaque languette venant de matière avec la coque supérieure.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127209-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour panneau mural préfabriqué
Inventor: YVARS STÉPHANE
IPC: B66C1/10
Filed: 2021-09-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le dispositif de levage (3) comportant une pièce d’appui (8) configurée pour être reçue de manière amovible dans un aménagement défini par une brique (2) d’un panneau mural préfabriqué, et pour prendre appui contre une face inférieure de ladite brique, la pièce d’appui (8) comportant une ouverture de passage (9) configurée pour être située en regard d’un conduit interne du panneau mural préfabriqué et pour permettre le passage d’une partie d’extrémité inférieure d’un élément de levage (5) s’étendant dans le conduit interne (10) ; et un organe de retenue (17) configuré pour être disposé en dessous de la pièce d’appui (8) et pour s’étendre en travers de l’ouverture de passage (9), l’organe de retenue (17) étant configuré pour venir en appui contre deux surfaces de butée qui sont prévues sur la face inférieure de la pièce d’appui (8).  Figure 3
Patent FR-3131513-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffure chauffant a vapeur
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: A46B11/02
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: Appareil de coiffure chauffant à vapeur.L’invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant au moins un élément chauffant (4) destiné à venir au contact des cheveux ainsi que des moyens d’émission de vapeur configurés pour soumettre à un flux de vapeur lesdits cheveux en contact avec ledit élément chauffant, ledit appareil de coiffure étant caractérisé en ce qu’il est conçu pour se trouver dans un mode de fonctionnement opérationnel dans lequel ledit élément chauffant présente une première température superficielle dont la valeur est au moins égale à 110 °C, tandis que ledit flux de vapeur présente un débit massique dont la valeur est au moins égale à 0,5 g/min.Appareils de coiffure.Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2208693-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1972-12-01
Granted: 1977-01-14
Abstract: A front toe stop for mounting on a ski, comprising a body for fixing to the ski and upon which a jaw is pivotally mounted. The jaw grips the front toe part of a ski boot sole. The jaw is normally pressed against two lateral abutments by a spring-loaded rod in the body which permits the jaw to pivot about either abutment under the effect of lateral forces exerted on it in opposition to the spring. The spring tends to restore the jaw to its normal position while allowing the sole of the ski boot to escape when the lateral forces exceed a certain limit. The rod is pivotally connected to the jaw by a partially screw-threaded pin which is perpendicular to the ski. By rotating the pin, the height of the jaw relative to the rod, and thus to the ski, can be adjusted to suit the thickness of a particular ski boot sole. Provision is made for preventing undesired alteration of the height of the jaw relative to the ski once the height is set. This is accomplished by members of plastics, for example, which engage the thread of the pin and prevent by friction undesired rotation of the pin. Alternatively, the screw-threaded portion of the pin passes through threaded co-axial holes in a yoke at the end of the jaw or the rod, the arms of the yoke being elastically deformed by the pin so as to apply a frictional load to the thread of the pin.
Patent FR-2207737-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1972-11-29
Granted: 1977-08-26
Abstract: A heel holddown for a ski binding has a support formed with two lateral forwardly downwardly inclined grooves in which are received gudgeons carried on the ends of arms of a clamp which presses a skiboot heel against the face of a ski. In the middle of the clamp there is a throughgoing transverse pin which lies in one of a plurality of peripheral angularly equispaced notches formed in a barrel which is rotatable in the support about an axis parallel to the ski face and perpendicular to the longitudinal direction of the ski. The barrel is formed of a pair of peripherally notched disks bridged by a plurality of angularly equispaced rods. A ball is urged by a spring radially toward the rods so as to hold the barrel in any of a number of predetermined angular positions corresponding to the number of rods. The barrel will therefore return to the angular position it is in so long as it is not rotated against the spring force from this position through an angle greater than half of the angular distance between rods, in which case the heel clamp will flip up and the pin will index the barrel into the next position. A heel plate adapted to lie between the skiboot heel and the ski face is pivoted on the support and linked to the pin so that it also flips up when the clamp does, and allows the user to reset the holddown by stepping on the heel plate.