baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102381-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de pièces par réalisation d’une soudure continue et étanche le long d’une ligne perforée formée dans une première des pièces
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: B23K101/18
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé d’assemblage de pièces par réalisation d’une soudure continue et étanche le long d’une ligne perforée formée dans une première des pièces Ce procédé d’assemblage d’une première pièce (22) à une deuxième pièce, comprend :  - fourniture des première (22) et deuxième pièces, la première pièce (22) présentant une première face (24) et une deuxième face opposées l’une à l’autre,  - réalisation dans la première pièce (22) d’une ligne perforée (40) formée d’une alternance de fenêtres (46) et de ponts de matière (48, 49),  - apposition de la deuxième pièce contre la première face (24) de la première pièce (22), et  - soudage des première (22) et deuxième pièces l’une à l’autre au moyen d’une torche de soudage se déplaçant le long de la ligne perforée (40), au droit des fenêtres (46) et des ponts de matière (48, 49) et face à la deuxième face de la première pièce (22), de sorte à réaliser une soudure continue et étanche le long de la ligne perforée (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103513-B1 (FR)
Title: Module d’obturation d’une ouverture dans un édifice
Inventor: GIROD SÉBASTIEN
IPC: E06B1/34
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: Module d’obturation d’une ouverture dans un édifice.     Module d’obturation (1) d’une ouverture (OUV) d’un édifice (E), ce module d’obturation (1) comportant un dormant (10) et un ouvrant (11) mobile ou fixe, ce module d’obturation (1) étant porté par un plan directeur (P1) et présentant une face avant et une face arrière, ce module d’obturation (1) étant caractérisé par le fait qu’il comporte aussi des moyens de protection et de recouvrement (2) s’étendant depuis le dormant (10) vers l’avant selon un angle non nul.     Procédé d’obturation d’une ouverture (OUV) dans un édifice (E), caractérisé par le fait qu’il comporte les étapes suivantes :     - on sélectionne une ouverture (OUV) dans un édifice (E) comportant un orifice intérieur (OI) dans une surface intérieure (SI) à l’édifice (E), un orifice extérieur (OE) dans une surface extérieure (SE) à l’édifice (E) en vis-à-vis de l’orifice intérieur (OI), et au moins une paroi de raccordement (PR) s’étendant d’un orifice à l’autre ;     - on sélectionne un module d’obturation (1) comportant un dormant (10) et un ouvrant (11) mobile ou fixe, ce module d’obturation (1) étant porté par un plan directeur (P1) et présentant une face avant et une face arrière, ce module d’obturation (1)  comportant aussi des moyens de protection et de recouvrement (2) s’étendant depuis le dormant (10) vers l’avant ;     - on insère le module d’obturation (1) dans l’ouverture (OUV) par l’orifice intérieur (OI), face avant vers l’ouverture (OUV), jusqu’à ce que des plaques (20, 21, 22) des moyens de protection et de recouvrement (2) recouvrent la ou les parois de raccordement (PR) ;     - on fixe le module d’obturation (1) par rapport à l’ouverture (OUV).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3103716-B1 (FR)
Title: Kit pour pistolet pulvérisateur, procédé d’utilisation et pistolet associé
Inventor: ZAKI MAZEN
IPC: B05B15/20
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Kit pour pistolet pulvérisateur, procédé d’utilisation et pistolet associé L’invention concerne un kit pour pistolet pulvérisateur (10) comprenant :     - une chemise délimitant un volume interne prévu pour contenir un fluide sous pression, la chemise étant configurée pour être raccordée à un corps principal (12) d’un pistolet pulvérisateur (10),     la chemise présentant une périphérie radiale délimitant une sortie de fluide de la chemise et au moins un orifice débouchant sur la périphérie radiale et reliant fluidiquement le volume interne et la périphérie radiale,     - un raccord (66) présentant une extrémité de prélèvement reliée à la sortie de fluide et une extrémité de raccordement adaptée pour être reliée à un godet (14) de manière à relier fluidiquement le godet (14) au volume interne de la chemise,     - une bague entourant la chemise et recouvrant la sortie de fluide en dehors de l’extrémité de prélèvement du raccord.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092032-B1 (FR)
Title: Insert pour une pièce en matière plastique et procédé de réalisation de liaisons électriques entre l’insert et la pièce
Inventor: KUGLER ANDREAS
IPC: H01M50/519
Filed: 2020-01-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: TITRE : Insert pour une pièce en matière plastique et procédé de réalisation de liaisons électriques entre l’insert et la pièce Insert (10) intégré dans une pièce en matière plastique (42). Cet insert est un composant métallique ou électronique, relié par un montage flottant (40) par au moins une liaison souple (18, 50, 52, 54, 56) avec la pièce en matière plastique (42).  Figure 2
Patent FR-3107762-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination du type de voie empruntée par un véhicule automobile
Inventor: GIVARNET SEBASTIEN
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un type de voie empruntée par un véhicule automobile, comportant des étapes de : - acquisition par un calculateur, durant au moins un intervalle de travail, des valeurs d’au moins deux paramètres qui sont issues de mesures réalisées par des capteurs internes équipant le véhicule automobile et qui sont relatifs à la dynamique du véhicule, - détermination par le calculateur, pour chaque paramètre et pour une même période d’échantillonnage comprise dans chacun desdits intervalles de travail, d’un coefficient de probabilité que le véhicule se trouve sur un type de voie plutôt qu’un autre, en fonction des valeurs prises par le paramètre pendant ladite période d’échantillonnage, et - déduction par le calculateur, en fonction des coefficients de probabilité déterminées, du type de voie empruntée par le véhicule automobile durant ladite période d’échantillonnage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113916-B1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour bagages
Inventor: SIASSARIDIS PIERRE
IPC: E05B65/52
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention porte sur un dispositif antivol (15) comprenant :  - au moins une première partie (A) et au moins une deuxième partie (B) liées entre elles par un mécanisme de liaison (2), ledit mécanisme de liaison (2) permettant un mouvement relatif desdites au moins une première et deuxième parties (A, B) et le passage entre une première configuration fermée et une deuxième configuration ouverte,  - au moins un mécanisme de verrouillage (6) permettant de verrouiller ledit dispositif dans ladite première configuration fermée, et  - au moins un mécanisme de fermeture (4) configuré pour coopérer avec une fermeture d’un objet à sécuriser et maintenir ladite fermeture dudit objet dans une position fermée, lorsque ledit dispositif (15) est dans ladite première configuration fermée.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115834-B1 (FR)
Title: Tuyere d'ejection des gaz de combustion a geometrie variable, pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: AKTIR YASSER
IPC: F02K1/12
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention se rapporte à une tuyère (28) d’éjection des gaz de combustion à géométrie variable, la tuyère comprenant un carter (30), des volets (32a, 32b) pivotants, et des moyens (40, 60) de commande en pivotement des volets, de manière à faire varier la section de passage des gaz de combustion définie par ces volets.  Selon l’invention, les moyens de commande comprennent un anneau de commande (40) monté rotatif sur le carter (30), et chaque volet commandé (32a) est pourvu d’un organe de guidage (60) dont une extrémité (64) est guidée par l’anneau de commande (40) le long d’un chemin de guidage (66), dont la forme est conçue de manière à ce que la rotation de l’anneau (40) entraîne un pivotement du volet (32a) et de son organe de guidage associé (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121148-B1 (FR)
Title: Revêtement anti-adhérent de surfaces métalliques
Inventor: MASSARD RENÉ
IPC: C09D175/02
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-05-12
Abstract: Revêtement anti-adhérent de surfaces métalliques La présente invention concerne l’utilisation d’une résine polyurée comme revêtement anti-adhérent d’un élément métallique. Elle concerne en outre un procédé de traitement d’un élément métallique comprenant les étapes suivantes :  - a) l’application d’une couche liquide de prépolymère de résine polyurée monocomposante sans solvant sur au moins une surface de l’élément métallique ;  - b) la réticulation de la résine  - c) la récupération d’un élément métallique dont au moins une des surfaces est revêtue d’un film en résine polyurée.  Elle concerne enfin un élément métallique revêtu d’un film d’une résine polyurée.
Patent FR-3123094-B1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil.
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F04B37/08
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-12-08
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide cryogénique comprenant une enceinte (13) étanche destinée à contenir un bain (16) de fluide cryogénique, une chambre (3, 4) de compression communiquant avec le bain, un système (2) d’admission communiquant avec la chambre (3, 4) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans la chambre (3) de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans la chambre (3, 4) de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un système (7) d’évacuation communiquant avec la chambre (3, 4) de compression et configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé, le piston (5) étant monté à une première extrémité d’une tige (50), l’appareil (1) comprenant un mécanisme (21) d'entraînement de la tige (50) dans un mouvement d’allers-retours selon une direction (A) longitudinale, le mécanisme (21) d'entraînement comprenant un moteur (121) muni d’un arbre (211) tournant et un système mécanique (212, 213) convertissant le mouvement de rotation de l’arbre (211) tournant en un mouvement de translation d’une tête (8) coulissant selon la direction (A) longitudinale et à laquelle est reliée une seconde extrémité de la tige (50), caractérisé en ce que la tête (8) est montée coulissante et guidée par deux rails (9) de guidage fixes situés de part et d’autre de la tête (8) et en ce que la tête (8) et/ou un rail (9) comprend une portion élastique (10), ladite portion élastique (10) étant configurée pour générer sur le ou les rails (9) un effort transversal à la direction (A) longitudinale.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124084-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait de phacelie, notamment pour le soin des phaneres
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61K8/9789
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant au moins un extrait de phacélie et au moins un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.  La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d’un extrait de phacélie, ainsi qu’à un extrait de phacélie.  La présente invention se rapporte en outre à une utilisation de l’extrait de phacélie ou de la composition cosmétique, notamment pour le soin, le nettoyage et/ou le maquillage des phanères, et à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, comprenant l’application sur les phanères de la composition cosmétique ou de l’extrait de phacélie.  Figure abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112891-B1 (FR)
Title: Structure de plaquette de liaison et son procédé de fabrication
Inventor: SHIH YING-RU
IPC: H01L21/304
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: Une structure de plaquette de liaison (100) inclut un substrat de support (102), une couche de liaison (104), et une couche de carbure de silicium (SiC) (106). La couche de liaison (104) est formée sur une surface du substrat de support (102), et la couche de SiC (106) est liée à la couche de liaison (104), dans laquelle une surface carbone (106a) de la couche de SiC (106) est en contact direct avec la couche de liaison (104). La couche de SiC (106) présente une dislocation de plan basal (BPD) de 1000 ea/cm2 à 20 000 ea/cm2, une variation de l’épaisseur totale (TTV) supérieure à celle du substrat de support (102), et un diamètre inférieur ou égal à celui du substrat de support (102). La structure de plaquette de liaison (100) présente une TTV inférieure à 10 µm, un arc inférieur à 30 µm et un gauchissement inférieur à 60 µm.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2235067-B1 (FR)
IPC: B65G/
Filed: 1974-06-27
Granted: 1979-05-25
Abstract: Turntable provided on circular rails, which may be turned by reciprocating the cylinder mechanisms provided in the turntable and alternately engaging and disengaging a free end of each cylinder mechanism with one of holes provided on the ground along said circular rails.
Patent FR-2490495-B1 (FR)
IPC: C12P21/00
Filed: 1980-09-19
Granted: 1983-06-24
Abstract: Novel water-soluble, immunostimulating glycoproteins extracted from Klebsiella Pneumoniae containing 20 to 35% by weight of proteins, 50 to 70% by weight of neutral monosaccharides, 3 to 8% by weight of glucuronic acid, 1.5 to 3% by weight of osamines and having a molecular weight greater than 100,000 daltons.
Patent FR-2519992-B1 (FR)
Inventor: GROUILLER HERVE
IPC: C08L67/04
Filed: 1982-01-20
Granted: 1986-04-04
Abstract: 1. Process for the preparation of a thermoplastic composition with elastic memory, characterized in that the formation of polyurethane is carried out from known elements of preparation of polyurethane, namely at least one polyol and at least one polyisocyanate, within the polycaprolactone.
Patent FR-2540368-B1 (FR)
IPC: A47B97/04
Filed: 1983-02-07
Granted: 1986-07-18
Abstract: A removable handguide for painters or draftsman, adapted to be secured on an easel, and comprising a frame constituted by an upper crosspiece, a lower crosspiece, and two uprights, and at least one horizontal bearing bar slidably mounted on the uprights. At least the upper and lower crosspieces are each comprised by two separate half crosspieces, and a sliding member slidably mounted on the half crosspieces allows the adjustment of at least the width of the frame to the dimensions of a panel to be painted. The horizontal bearing bar has two legs each of which is provided at its free end with locking structure for locking the bearing bar along the uprights and each of which legs is secured by hinges to a sliding member slidably mounted on the uprights. The locking structure is preferably comprised by ferrules made of a material which is highly resistant to sliding, thereby preventing sliding of the bearing bar along the uprights when the bearing bar is in service position.
Patent FR-2548781-B1 (FR)
Inventor: BENET ROBERT
IPC: G01N1/10
Filed: 1983-07-05
Granted: 1986-02-14
Abstract: Apparatus for withdrawing liquid samples from liquid/solids media, e.g., phosphoric acid slurries, for the downstream analysis thereof, is comprised of (i) means adapted for insertion into a liquid/solids medium to selectively separate and receive a liquid fraction therefrom, (ii) a liquid storage first chamber in communicating relationship with said separating and receiving means (i), (iii) a liquid sample receiving second chamber in independent, parallel communicating relationship with said separating and receiving means (i) and which comprises means for exteriorly discharging sample contained therein, and (iv) means permitting the filling or emptying of said second chamber (iii) independently of said first chamber (ii).
Patent FR-2556748-B1 (FR)
Inventor: CHARVET JEAN-LOUIS
IPC: D07B1/06
Filed: 1983-12-16
Granted: 1986-03-28
Abstract: A reinforcement cable is formed of an assembly of strands. Each strand is formed of two wires wound around each other in the same direction, with a constant pitch whose length is less than 300 mm. The two wires have linear contact with each other in the form of a helix. These helices have the same direction and the same constant pitch length. The assembly is formed of two strands of the same length of pitch and wound in opposite directions and/or it is formed of two to four strands such that the assembly has the same length of pitch and wound in the same direction as one strand and, with respect to another strand, a different length of pitch and/or wound in an opposite direction.
Patent FR-2557586-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: C07C7/04
Filed: 1983-12-30
Granted: 1986-05-02
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00303 Sec. 371 Date Aug. 14, 1985 Sec. 102(e) Date Aug. 14, 1985 PCT Filed Dec. 26, 1984 PCT Pub. No. WO85/03072 PCT Pub. Date Jul. 18, 1985.The gas to be treated is cooled and partly condensed in two steps (3-4, 5-6), and the condensed fractions are distilled in a column (9). A part of the condensed liquid at the top of the column is subcooled in the second exchanger 5, expanded, and vaporized in counter-current to the gas to be treated. This permits the obtainment of cooling temperatures on the order of -80 DEG  C. by means of a refrigerating unit (13, 20) operating at a temperature on the order of -30 DEG  to -40 DEG  C. Application to the recovery of a mixture of propane, butane and pentane from a petroleum refinery residual gas.
Patent FR-2564689-B1 (FR)
Inventor: QUIRIN MICHEL
IPC: A01B33/08
Filed: 1984-05-25
Granted: 1987-05-07
Abstract: 1. Agricultural implement with especially one frame (1) equipped with tools (2) driven in rotation during work by a driving device such as the power take-off shaft (17) of a driving tractor (16) by means of a drive shaft (27) and of transmission means, said transmission means being integrated to the machine and made up of two parallel transmission shafts (21 and 22), each equipped with a gear wheel (19 and 20) which intermeshes with the gear wheel of the other parallel shaft, one of these transmission shafts (21, 22) being related to a drive pinion (25) of said tools (2) and one end of said transmission shafts (21, 22) which can be connected to the drive shaft (27), characterized by the fact that the transmission shafts (21 and 22) and the gear wheels (19 and 20) make up a unit which can be removed from the machine, turned 180 degrees around an axis parallel to the transmission shafts and reinserted into the machine, that each of these transmission shafts has an end (23, 24) which can be connected to the drive pinion (25), whereas only one of these transmission shafts has its other end (26) designed to be connected to the drive shaft (27).
Patent FR-2574404-B1 (FR)
Inventor: SOLER JOSE ESTEVE
IPC: C07D401/04
Filed: 1984-12-12
Granted: 1987-04-24
Abstract: The present invention relates to new 1-substituted derivatives of 6-fluoro-7-(pyrrol-1-yl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoline-3-carboxylic acid, their preparation and their application as drugs. The 1-substituted derivatives of 6-fluoro-7-(pyrrol-1-yl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoline-3-carboxylic acid according to the invention correspond to the general formula I: (I) in which: R represents a methyl radical, a 2-hydroxyethyl radical, a vinyl radical, a cyclopropylmethyl radical, a propyl radical, a cyclopropyl radical, a 2-fluoroethyl radical, a methylamino radical or an ethylamino radical, as well as their physiologically acceptable alkali metal or alkaline earth metal salts. They are useful as antimicrobial agents, in particular as antibacterial and fungistatic agents.
Patent FR-2588912-B1 (FR)
Inventor: BERGDOLL MARCEL
IPC: E06C9/04
Filed: 1985-10-23
Granted: 1988-05-13
Abstract: Tubular stirrup designed to be fixed in the wall of a concrete structure and that consists of a U- shaped tubular element (2) made, in particular, of metal, and of one or of several fixing bushes (7) fitted to the ends (9, 10) of the tubular element (2), with the latter U-shaped element featuring at its ends (9, 10) a peripheral bead (11) in the shape of a step obtained by swaging the aforesaid ends (9, 10) and co- operating with the inside wall (12) of each fixing bush (7).
Patent FR-2594461-B1 (FR)
Inventor: FRITZ ANDRE
IPC: E04B1/344
Filed: 1986-02-17
Granted: 1988-05-20
Abstract: A hinge (8) for a metallic frame (1), especially for a frame (1) made from aluminium profiles, disposed between the head (6) of a post (7) and a half truss (4) and providing the link between these two elements (4) and (7) which consist of an identical profile comprising a first core (9) integral with the head of the post and provided with a projection (30) meshing with an indentation (58) integral with a second core (34), itself integral with the half truss (4), this projection (30) and indentation (58) having locked linking means (103, 107) passing through them.
Patent FR-2598974-B1 (FR)
Inventor: RIOU CLAUDE RAYMOND
IPC: B41M1/36
Filed: 1986-05-20
Granted: 1990-04-27
Abstract: Treated base material for recording. The recording sheet for ink-jet printing according to the invention includes, in its coating, a polyhydroxylic polymeric binder with the hydroxyl groups in the cis position, which has been gelled or coagulated with boric acid and/or its derivatives during coating, and a filler with a high absorption capacity. Application to recording paper for ink-jet printing.
Patent FR-2606688-B1 (FR)
Inventor: GARAT MICHEL
IPC: B22D23/00
Filed: 1986-11-17
Granted: 1989-09-08
Abstract: 1. A lost foam casting process for the casting of metal objects, in particular of aluminium and its alloys, in which a pattern of the product to be obtained which is produced from a foam of organic material is immersed into a mould constituted by a bath of dry sand containing no binder, characterised in that an isostatic gas pressure is applied by a gradual increase to the selected value to the mould after ? the mould has been filled with the molten metal and before the solidified fraction of metal exceeds 40 percent by weight.
Patent FR-2614966-B1 (FR)
Inventor: COLANZI FRANCO
IPC: G01P3/44
Filed: 1988-05-09
Granted: 1992-01-24
Abstract: A sealing screen (1) is described, in particular for rolling element bearings, and a system for detecting the angular velocity of a rotating member, in particular a vehicle wheel, usable in an ABS type anti-lock braking system; their principal characteristic is the presence, on an outer face of the sealing screen (1), which is mounted for rotation with the rotating member the speed of which it is desired to detect, with zones (10) of surface discontinuity such as cavities or protuberances disposed circumferentially in succession and spaced with a constant pitch around a circular ring; the said zones of surface discontinuity cooperate with a sensor (28, 29), for example an electromagnetic sensor.
Patent FR-2631683-B1 (FR)
Inventor: JAVELLY CHRISTIAN
IPC: F16N29/00
Filed: 1988-05-20
Granted: 1991-03-01
Abstract: Centralised lubrication system, in which each stage comprises a metering piston (12) having two rods (19, 20), the ends of each of the two rods (19, 20) sliding in a lubricating channel (21) and a resetting chamber (22) respectively, these chambers being supplied with air and connected to the atmosphere by a drilling (23, 24) through an adjustable plug (17, 18) which is closed off by the end of the corresponding rod at the corresponding end of stroke of lubrication and of resetting of the piston (12), with means for detecting the establishment of the pressure, the system being characterised in that the various lubricating air chambers (21) are connected to each other as well as to a common, low-throughput source of air and a common pressure control, while the various resetting air chambers (22) are themselves in communication with each other and with another low-throughput source of compressed air and to another pressure control, in order to check, with limited means, that between the resetting phase and the lubricating phase, all the metering pistons have actually covered the full intended stroke.