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Patent FR-3087337-A1 (FR)
Title: Composition dermatologique destinee a la prevention et/ou au traitement des mastodynies
Inventor: HAAG THIERRY
IPC: A61P7/10
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition dermatologique comprenant une progestérone végétale et au moins un extrait de plante, ledit extrait de plante ayant de préférence un effet apaisant, anti-œdémateux, décongestionnant et/ou anti-inflammatoire . La composition dermatologique est notamment appropriée pour une utilisation topique. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition dermatologique. La présente invention a également pour objet l'utilisation de progestérone végétale comme agent antidouleur mammaire dans des compositions dermatologiques et l'utilisation de ces compositions dermatologiques pour la prévention et/ou le traitement des mastodynies.
Patent FR-3088603-A1 (FR)
Title: Detection de glissement d'une courroie de transmission d'un vehicule automobile
Inventor: CAILLER LIONEL
IPC: B60W40/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: Il est divulgué un procédé de détection du glissement d'une courroie d'un véhicule automobile. Le procédé s'appuie sur la détermination (301) des positions angulaires respectives d'un arbre moteur et d'un arbre récepteur couplés en rotation par la courroie pour détecter la survenue éventuelle d'un glissement de la courroie. Plus précisément, l'évolution de l'écart entre les deux positions angulaires respectives des deux arbres accumulé sur une pluralité de tours est comparée (304) à un seuil qui permet d'identifier le glissement rapidement dès qu'il se produit.
Patent FR-3090958-A1 (FR)
Title: Système de consigne automatique
Inventor: MOUGEOT DENIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un système de commerce électronique comprenant : - au moins une plateforme de commerce électronique pour la consultation des articles et la préparation d'une commande à partir d'un ordinateur relié au serveur de ladite plateforme par un réseau informatique, - au moins un équipement de mise à disposition d'une commande, constitué par au moins une enceinte comprenant plusieurs compartiments fermés chacun par un volet d’accès pour permettre le retrait et/ou l'introduction des articles dans ledit compartiment, - le système comportant en outre un serveur centralisé comportant des moyens pour la génération d'un code d’accès associé au compartiment dans lequel les articles d'une commande sont déposés, pour la transmission sécurisée dudit code à l'usager qui a passé ladite commande sous forme d'une notification électronique et des moyens pour permettre audit usager de présenter ledit code pour activer le déverrouillage du volet d’accès audit compartiment pour le retrait des articles correspondant à la commande, caractérisé en ce qu’une partie au moins desdits compartiments présente une première zone refroidie (112, 122, 192, 183) et une seconde zone à température ambiante (111, 121, 131, …), les deux zones étant protégées par un volet d’accès commun commandé par un moyen de verrouillage et déverrouillage unique activable par ledit code d’accès.
Patent FR-3091001-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique (200) surmontant une couche à base de GaN (100), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: première gravure de la couche diélectrique (200) sur une partie seulement de l’épaisseur e200 de la couche diélectrique (200) pour définir dans la couche diélectrique (200) au moins une ouverture partielle (401) et au moins une portion résiduelle (202) située au droit de l’ouverture (401), implantation (700) d’ions au droit de l’ouverture partielle (401) sur une épaisseur supérieure à l’épaisseur e202 de sorte à: modifier le matériau de la couche diélectrique (200) au droit de l’ouverture (401) sur toute l’épaisseur e202 de la portion résiduelle (202), modifier le matériau de la couche à base de GaN (100), retrait de la portion résiduelle (202) à l’aide d’une deuxième gravure, sélective du matériau modifié de la couche diélectrique (200) vis-à-vis du matériau non modifié de la couche diélectrique (200) et vis-à-vis du matériau modifié de la couche à base de GaN (100) ; recuit au moins de la couche à base de GaN (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093005-A1 (FR)
Title: Procédé et système de blocage d’accès d’un utilisateur sur un câble d’arrimage en hauteur
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: A63B27/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de blocage d’accès d’un utilisateur sur un câble (2) d’arrimage en hauteur tant qu’un autre utilisateur est arrimé sur ledit câble, ledit procédé prévoyant successivement de : actionner en rotation, par poussée dudit premier élément, ledit premier portillon depuis une configuration de réception vers une configuration de sortie ; verrouiller automatiquement ledit premier portillon en configuration de sortie ; diriger ledit premier élément vers ledit deuxième portillon et l’actionner en rotation par poussée dudit premier élément ; empêcher une rotation en sens inverse dudit deuxième portillon ; détecter le passage dudit deuxième portillon par ledit premier élément ; désactiver le verrouillage dudit premier portillon pour permettre un retour dudit premier portillon en configuration de réception d’un autre élément d’ancrage. Figure 1a
Patent FR-3094173-A1 (FR)
Title: Module d’interconnexion dissipant pour carte d'extension a facteur de forme m.2
Inventor: DALLASERRA LUC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-19
Abstract: TITRE : MODULE D’INTERCONNEXION DISSIPANT POUR CARTE D'EXTENSION A FACTEUR DE FORME M.2 Un aspect de l’invention concerne un module d’interconnexion dissipant pour carte d’extension à facteur de forme M.2, caractérisé en ce que : le module d’interconnexion dissipant comprend un dissipateur thermique comprenant : une enveloppe comprenant une paroi supérieure configurée pour être en contact thermique avec la première surface d’échange thermique de la carte d’extension, deux pattes, chaque patte étant configurée pour être en contact thermique avec la paroi supérieure du dissipateur thermique et avec le système de refroidissement fluidique, la paroi supérieure et les deux pattes de l’enveloppe étant agencées de manière à former un espace adapté à recevoir la carte d’extension, un système de fixation mécanique, le module d’interconnexion dissipant comprend une carte électronique d’interconnexion comprenant le deuxième connecteur M.2, au moins un troisième connecteur électrique configuré pour être connecté à au moins un quatrième connecteur électrique de la première carte électronique. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094765-A1 (FR)
Title: Goupille rotative pour axes
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16B21/18
Filed: 2019-04-05
Abstract: Dispositif pour réaliser une goupille d’axe. L’invention concerne un dispositif qui permet de réaliser une goupille 3 d’axe 23 pour éviter les risques de perte ou de dégradation. Il est constitué d’une bague 4 présentant deux alésages 5 la traversant axialement aptes à recevoir une goupille cylindrique 3 qui sera introduite dans l’orifice de l’axe 23 prévu à cet effet. Sur une partie distale de cette goupille 3 deux rainures parallèles 32 viennent en contact et emprisonnent les deux branches coudées 20 des ressorts 2 en fil disposés dans des rainures 12 usinées dans une des faces de la bague 4. Une rainure 30 ou une autre forme au sommet de la goupille 3 permet à l’aide d’un outil 37 sa rotation. Par appui des deux branches coudées 20 des ressorts 2 dans les rainures 32 la goupille 3 est bloquée. Lorsque l’utilisateur fait tourner d’un quart de tour la goupille 3 à l’aide d’un outil 37 approprié les deux branches coudées 20 des ressorts 2 s’écartent et la goupille 3 est libérée. Un capuchon 43 de protection en caoutchouc ou en une résine souple vient protéger l’ensemble du dispositif empêchant une sortie inopinée de la goupille 3 tout en protégeant le dispositif des éléments extérieurs. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné à la réalisation de goupille 3 de sécurité pour axe 23.
Patent FR-3095462-A1 (FR)
Title: Elément de construction à absorbeurs de résonance
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2019-04-25
Abstract: Elément de construction à absorbeur s de résonnance L’invention concerne un élément de construction (1) comprenant au moins une paroi de construction (2a, 2b) et une pluralité d’absorbeurs de résonnance (3) comprenant chacun au moins une lame (100), un support (200) et un poids (300), la lame (100) incluant une portion intermédiaire (108) apte à osciller autour d’une position d’équilibre, le support (200) est configuré pour maintenir la lame (100) et le support (200) étant solidarisé sur la paroi de construction (2a, 2b), le poids (300) étant porté par la portion intermédiaire de la lame (100), caractérisé en ce qu’une masse de la pluralité d’absorbeurs de résonnance (3) représente 2 à 25% d’une masse totale de l’élément de construction (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098128-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique comportant une microgoutte présentant une matrice sol-gel.
Inventor: MUGHERLI LAURENT
IPC: G01N21/25
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif microfluidique comportant une microgoutte présentant une matrice sol-gel. L’invention concerne un dispositif microfluidique (1) comportant : - au moins un piège capillaire (12), et - au moins une microgoutte (15) comportant une matrice sol-gel, la microgoutte (15) étant piégée dans le piège capillaire (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098754-A1 (FR)
Title: Produit composite à paroi mince renforcé par des fils hybrides et procédé de fabrication d’un tel produit
Inventor: RION JULIEN
IPC: B29C70/08
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention concerne un produit composite (30) à matrice organique et à paroi mince, renforcé par des fils, les fils comportant des fils hybrides (20), lesdits fils hybrides (20) comportant une âme (21) dans un premier matériau présentant une masse volumique inférieure à 1500 Kg/m3 et une couverture (22) recouvrant l’âme (21), la couverture (22) étant réalisée dans un deuxième matériau, ledit deuxième matériau étant différent du premier matériau et présentant un module de Young longitudinal supérieur à 25 GPa, et ledit produit composite (30) présentant au moins une face nervurée, lesdites nervures (33) étant créées au moins en partie par les fils hybrides (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099070-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement latéral pour distributeur de produit fluide
Inventor: GRAINE LILA
IPC: B05B12/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Dispositif d'actionnement latéral pour distributeur de produit fluide, comportant un corps (1) et un élément d’actionnement latéral (40) monté pivotant sur ledit corps (1) autour d'un axe de pivotement (45) entre une position de repos et une position d’actionnement, ledit élément d'actionnement (40) comportant une partie d'appui (41), sur laquelle l'utilisateur appuie lors de l'actionnement, et une partie de poussée (42) adaptée à coopérer avec ledit distributeur de produit fluide pour réaliser son actionnement, ledit axe de pivotement (45) étant disposé entre ladite partie d'appui (41) et ladite partie de poussée (42).
    « figure pour l’abrégé : Fig 1 »
Patent FR-3099723-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’énergie d’un système de vérification de la pression de gonflage des pneumatiques d’un aéronef
Inventor: DAGES OLIVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 2019-08-05
Abstract: Procédé de gestion d’énergie d’un s ystème de vérification de la pression de gonflage de s pneumatiques d’ un aéronef Procédé de gestion de l’énergie dans un système de vérification de la pression de gonflage des pneumatiques d’un aéronef consistant en la mesure par un capteur de pression d’au moins une pression de gonflage de chacun des pneumatiques, l’obtention d’une donnée d’identification unique relative à chacun des pneumatiques, et l’envoi via une liaison de communication sans fil des mesures et données ainsi collectées à une unité de traitement disposée dans ou hors de l’aéronef pour leur mise à la disposition d’un pilote ou d’un opérateur de maintenance, l’étape d’envoi des mesures et données étant effectuée de manière acyclique en fonction d’un signal de déclenchement donné par un détecteur de mouvement (58) des roues de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100784-A1 (FR)
Title: Alerte d’un conducteur en fin de phase de conduite automatisée, par génération de message et action sur son siège
Inventor: AATIQ OUSSAMA
IPC: G08B21/04
Filed: 2019-09-12
Abstract: Un procédé d’alerte est mis en œuvre dans un véhicule, comportant un siège conducteur comprenant une assise déplaçable suivant des directions longitudinale et verticale et un dossier inclinable, et pouvant être conduit de façon automatisée pendant une phase de conduite automatisée ou de façon manuelle pendant une phase de conduite manuelle. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on génère un message d’alerte lorsque le conducteur doit reprendre au moins partiellement le contrôle de la conduite du véhicule en fin d’une phase de conduite automatisée, et on effectue au moins un déplacement de l’assise suivant la direction verticale et/ou au moins un déplacement de l’assise suivant la direction longitudinale et/ou au moins une modification de l’inclinaison en cours du dossier. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101104-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement par jets d’air d’un carter de turbine
Inventor: CONTINI NICOLAS
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (10) par jets d’air pour comprenant :- un boîtier (B) d’alimentation, - au moins un tube (T) présentant une première extrémité (11) montée sur la paroi (12) du boîtier (B) de sorte à mettre le tube (T) en communication fluidique avec le boîtier (B), et - une variation progressive de section (20) dans le tube (T) au niveau de la première extrémité (11) définissant un bossage (20) présentant une surface courbe (21) de sorte à éviter un décollement d’une couche limite de l’air de refroidissement au niveau d’une interface entre la première extrémité (11) du tube (T) et le boîtier (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102857-A1 (FR)
Title: Détecteur de courant, capteur, système et procédé associés
Inventor: LOYAU VINCENT
IPC: G01R33/09
Filed: 2019-11-05
Abstract: Détecteur de courant, capteur, système et procédé associés L’invention concerne un détecteur de courant (10) propre à mesurer un courant circulant dans un conducteur électrique (12), le détecteur de courant (10) comportant : - une sonde (14) comportant : - un convertisseur (18) propre à convertir le champ magnétique induit par le courant à mesurer dans le conducteur (12) en une tension, le convertisseur (18) étant un matériau composite magnétostrictif et piézoélectrique, et - un circuit de détection (16) de la tension convertie par le convertisseur (18). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104292-A1 (FR)
Title: Procédé de configuration d’un dispositif d’imagerie d’un véhicule automobile comportant un dispositif optique de capture d’images
Inventor: HANNAGAN THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-12-04
Abstract: Le procédé comprend l’entraînement d’un réseau de neurones RNe1 associé au dispositif optique C1 comportant, pour chaque indice i :A) fourniture de N images IMn,i respectivement à N réseaux de neurones RNen, incluant le réseau cible RNe1 et N-1 réseaux annexes RNe2,…, RNeN, préalablement capturées par N dispositifs optiques Cn, incluant un dispositif de référence C1’ et N-1 dispositifs annexes Cn montés de façon décalée par rapport à C1’ ;B) codage de l’image IMn,i par chaque réseau RNen,C) pour chacune des N-1 paires d’images (IM1,i, IMn,i) avec n allant de 2 à N,- calcul de la distance entre les deux codes CD1,i et CDn,i, - prédiction d’une classe par classification binaire de ladite distance, et- calcul d’une erreur entre la classe prédite et une classe réelle ; D) ajustement des poids de connexion entre neurones des réseaux RNe1 et RNen, en fonction de ladite erreur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105341-A1 (FR)
Title: Tube revêtu résistant à l’usure de cuvelage
Inventor: MENCAGLIA XAVIER
IPC: F16L57/06
Filed: 2019-12-23
Abstract: Conduite tubulaire en acier (1, 21) filetée manchonnée ou intégrale comprenant au moins une première extrémité filetée mâle, une surface interne (8, 28) et une couche de dépôt métallique (10, 10p, 10b, 10m) sur la surface interne (8, 28) et d’épaisseur comprise entre 0,01 mm et 0,8 mm déposée sur tout ou en partie de la surface intérieure (8, 28) de la conduite.     Figure 1
Patent FR-3107242-A1 (FR)
Title: Plot de nivellement de plancher de véhicule, notamment ferroviaire, plancher de véhicule et caisse de véhicule comprenant un tel plot
Inventor: COURCIMEAUX ERIC
IPC: B61D17/10
Filed: 2020-02-17
Abstract: Plot de nivellement de plancher de véhicule, notamment ferroviaire,
            
             
            
                plancher de véhicule et caisse de véhicule comprenant un tel plot
            
        
    Ce plot (8) comprend une embase (80) et une tige de réglage (82). L’embase comprend un bloc élastique (802) destiné à être en appui sur une caisse de véhicule, et un écrou (804) solidaire du bloc élastique définissant un axe de réglage (A80) du plot. La tige de réglage comprend un collet (824) intermédiaire, qui sépare une portion inférieure (826) filetée coopérant avec l’écrou, et une portion supérieure avec une empreinte (830) d’outil pour visser ou dévisser la tige de réglage dans l’écrou. Le collet est en appui sur une face inférieure (60) d’un panneau (6) de plancher (4), l’empreinte étant alignée avec un trou traversant (64) du panneau. Une pièce de guidage (84) empêche les mouvements de rotation de l’embase lorsque la tige de réglage est vissée dans ou dévissée de l’écrou.
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3112566-A1 (FR)
Title: Organe de levage pour le levage d’un prémur.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04G21/14
Filed: 2020-07-16
Abstract: Organe de levage (1) pour le levage d’un prémur (100), comportant une portion centrale (1c) et des première et seconde portions latérales (1a, 1b) reliées entre elles par ladite portion centrale (1c).  Cet organe de levage (1) comporte une tige transversale (1d) qui s’étend entre les première et seconde portions latérales (1a, 1b) pour s’opposer au rapprochement de la première portion latérale (1a) vis-à-vis de la seconde portion latérale (1b).  FIGURE 1
Patent FR-3112823-A1 (FR)
Title: pompe centrifuge à double volute à section croissante non-linéaire
Inventor: TOMOV PETAR DIMITROV
IPC: F04D29/44
Filed: 2020-07-23
Abstract: Pompe centrifuge à double volute à section croissante non-linéaire Pompe (1) à carburant à double volute comprenant deux volutes (4, 5) s’étendant entre une admission (2) interne de fluide et un refoulement (3) externe de fluide, lesdites volutes (4, 5) définissant un flux centrifuge depuis l’admission (2) de fluide vers le refoulement (3) de fluide, chaque volute (4, 5) présentant une section croissante depuis une extrémité interne vers une extrémité externe, caractérisée en ce que pour chaque volute (4, 5), la section augmente de manière non linéaire depuis une extrémité interne vers une extrémité externe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112826-A1 (FR)
Title: Cage de roulement à gorges de drainage
Inventor: BESSY ARNAUD ANDRÉ ALFRED
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention propose un palier (100) de roulement comprenant : - une bague interne (12) et une bague externe coaxiales selon un axe de rotation (X) et entre lesquelles sont disposés des éléments roulants (16), - une cage annulaire (102) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne et la bague externe, la cage annulaire présentant une face annulaire externe en regard de la bague externe et une face annulaire interne en regard de la bague interne,dans lequel la cage annulaire comprend une pluralité de logements (108) débouchant au niveau de la face interne et au niveau de la face externe et agencés entre un premier bord annulaire latéral (1061) de la cage annulaire et un second bord annulaire latéral (1062), lesdits logements logeant les éléments roulants, et dans lequel au moins l’une de la face externe et de la face interne comprend une pluralité de premières rainures (1041) s’étendant depuis lesdits logements jusqu’au premier bord annulaire latéral et une pluralité de secondes rainures (1042) s’étendant depuis lesdits logements jusqu’au second bord annulaire latéral, de sorte que les rainures sont aptes à faire circuler un fluide de lubrification dans le palier de roulement.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113805-A1 (FR)
Title: Procédé de télécommunication avec constellation polaire déphasée pour diminution du PAPR et dispositifs correspondant
Inventor: JAHAN BRUNO
IPC: H04W80/00
Filed: 2020-09-01
Abstract: Procédé de télécommunication avec constellation polaire déphasée pour diminution du PAPR et dispositifs correspondant L'invention concerne un procédé de télécommunication avec transmission d’un symbole multi porteuses (  ) construit à partir des points d’une constellation polaire modulés par blocs (IFFT) avec un contrôle (Ct_PAPR) d’au moins un vecteur de rotation de phase d’un de ces blocs de points modulés pour diminuer un PAPR du symbole multi porteuses transmis.  Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3116919-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’authentification d’un utilisateur d’un casque de réalité virtuelle
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F21/31
Filed: 2020-11-30
Abstract: Dispositif et procédé d’authentification d’un utilisateur d’un casque de réalité virtuelle L'invention concerne l’authentification d’un utilisateur d’un casque de réalité virtuelle.  Un objet de l’invention est un dispositif d’authentification d’un utilisateur d’un casque de réalité virtuelle, le dispositif d’authentification comportant un analyseur apte à vérifier si une image relative à au moins un élément d’un environnement réel capté par le casque de réalité virtuelle correspond à une donnée de référence mémorisée en association avec un identifiant de l’utilisateur du casque de réalité virtuelle.   Ainsi, l’utilisation du casque de réalité virtuelle peut être liée à la pièce dans laquelle le casque se trouve. On parlera ainsi d’authentification au moyen de l’empreinte de la pièce. Alternativement, l’authentification sera, éventuellement, fonction non pas d’un mot de passe composé par des lettres ou des chiffres mais des objets. Les objets correspondant à des images de ces objets captées en fonction de directions regardées par l’utilisateur pour composer le mot de passe objet.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118149-A1 (FR)
Title: Module de stockage thermique a matériau a changement de phase dont la fabrication est simplifiée
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28F13/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: Module pour stockage thermique par matériau à changement de phase comportant une cuve, au moins un échangeur thermique (4) comportant des première (4.1) et deuxième (4.2) extrémités de connexion destinées à être connectées à un réseau de fluide caloporteur, lesdites première (4.1) et deuxième (4.2) extrémités de connexion pénétrant et débouchant de la cuve (2), une structure (S) reçue dans la cuve et destinée à contenir un matériau à changement de phase, ladite structure (S) comprenant une matrice poreuse (M’) en matériau métallique à cellules communicantes traversée par ledit échangeur thermique (4)et en contact avec la surface extérieure dudit échangeur thermique (4), ladite matrice (MA’) étant obtenue par moulage autour dudit échangeur thermique (4), ladite cuve comprenant au moins une paroi (6) en matériau métallique formée directement lors du moulage et d’un seul tenant avec la matrice (MA).  Figure pour l’abrégé : 1B