baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087960-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion et de transport d'energie electrique pour l'hybridation interne d'un aeronef a turboreacteurs
Inventor: SALANNE JEAN-PHILIPPE HERVE
IPC: H02K17/32
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dans un aéronef propulsé par au moins un turboréacteur sur laquelle on peut prélever ou injecter de la puissance via un arbre de turbine haute pression (100, 120) et/ou basse pression (102, 122) et comportant au moins une turbine à gaz pour assurer des transitoires de puissance, il est prévu un système de conversion et de transport d'énergie électrique dans lequel chacun des arbres de turbine haute et/ou basse pression est relié à une première machine asynchrone à double alimentation (48, 50, 52, 54) délivrant d'une part une première tension alternative triphasée sur un réseau de distribution AC (46) et d'autre part une deuxième tension alternative polyphasée pour un premier convertisseur bidirectionnel AC/DC (56, 58, 60, 62) fournissant une tension continue sur un réseau de distribution DC (64), au moins un second convertisseur bidirectionnel DC/AC (66, 68) relié au réseau de distribution DC transformant cette tension continue en une troisième tension alternative polyphasée alimentant au moins une seconde machine asynchrone à double alimentation (70, 72) en prise avec un arbre de rotation (140, 160) de la turbine à gaz, la seconde machine asynchrone à double alimentation délivrant en outre une quatrième tension alternative polyphasée sur le réseau de distribution AC.
Patent FR-3088679-B1 (FR)
Title: Circuit d'injection de fluide en amont d'une turbomachine
Inventor: BEDRINE OLIVIER
IPC: F02C3/30
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et plus spécifiquement un dispositif d'injection (13) comprenant un réservoir (14) configuré pour être pressurisé, un circuit d'alimentation (16) incorporant une première vanne (23) au degré d'ouverture piloté en fonction d'une pression atmosphérique ambiante, et une première tuyère d'injection (22A), connectée au réservoir (14) par le circuit d'alimentation (16), et configurée pour être disposée en amont d'au moins un étage de compresseur d'une première turbomachine. L'invention concerne aussi un procédé d'injection mis en œuvre avec un tel dispositif.
Patent FR-3092802-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et ameublement intérieur d’un véhicule associé
Inventor: LEGRAND ERIC
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de maintien et ameublement intérieur d’un véhicule associé Dispositif de maintien (14) destiné à maintenir un récipient à boissons dans une position de maintien, le dispositif de maintien (14) présentant une paroi circonférentielle (16) et un fond (18), la paroi circonférentielle (16) et le fond (18) définissant un volume interne (19) apte à recevoir le récipient. Le fond (18) comprend un orifice (36) permettant à du liquide de s’écouler du volume interne (19) vers l’extérieur du dispositif de maintien (14). La paroi circonférentielle (16) comprend au moins un élément escamotable (30) mobile entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle l’élément escamotable (30) fait saillie vers le volume interne (19) et est apte à maintenir le récipient dans sa position de maintien. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093757-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), et- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), module de refroidissement dans lequel la hauteur de chacun des échangeurs thermiques (301-304) est inférieure ou égale à 350 mm Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099110-B1 (FR)
Title: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé de manoeuvre associé
Inventor: LAOUHEGUE AMANI
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé de manoeu v re associé L’ensemble arrière, comporte un mécanisme de guidage en rotation autour d’un axe transversal d’une tablette de support d’objets, par rapport à une garniture latérale . Le mécanisme de guidage comporte pour chaque garniture latérale, un organe rotatif d’insertion (56) d’au moins un bord de la tablette, l’organe rotatif d’insertion (56) étant monté rotatif autour de l’axe transversal sur la garniture latérale, l’organe rotatif d’insertion (56) comportant un étrier (64) de retenue de la tablette destiné à déboucher vers l’arrière du véhicule suivant un axe d’insertion de la tablette (B-B’). L’ensemble arrière comporte un cordon souple (28), ayant une extrémité destinée à être fixée sur un hayon et une autre extrémité solidarisée à l’organe rotatif d’insertion (56), indépendamment de la tablette. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099393-B1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage avec lancement de galet
Inventor: MARCUSSO JOAO CARLOS
IPC: B21D24/00
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une presse d’emboutissage (1) comprenant un bâti supérieur (3) mobile verticalement par rapport à un bâti inférieur (5) fixe sur lequel est monté un coulisseau (9) commandé par une came de travail (7) portée par le bâti supérieur (3), le coulisseau comprenant une plaque de glissement destinée à coopérer avec une plaque de glissement de la came de travail en vue du déplacement du coulisseau jusqu’à sa position de travail ; la presse d’emboutissage (1) étant remarquable en ce qu’elle comprend en outre au moins un lanceur (11) configuré pour coopérer avec au moins un galet (13) monté sur le coulisseau (9). L’invention concerne également un procédé d’ajustage d’une telle presse d’emboutissage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100068-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation de données analogiques en sortie d’une pluralité de convertisseurs numérique/analogique
Inventor: BERAUD-SUDREAU QUENTIN
IPC: H03M1/06
Filed: 2019-08-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de synchronisation de données analogiques (Data_ana1, Data_ana2) en sortie d’une pluralité de convertisseurs numérique/analogique (DAC), comprenant au moins un cœur de conversion (C1, C2), sur un front actif d’une horloge de référence commune (Clk) comprenant les étapes suivantes :     a) Fournir un signal de synchronisation externe (SYNC_ext), à au moins un convertisseur, et fournir un signal de l’horloge de référence commune à la pluralité de convertisseurs ;     b) Générer au sein de chaque convertisseur un signal de synchronisation interne (SYNC_int), tel que tous les signaux de synchronisation interne sont alignés sur un front actif de l’horloge de référence commune ;      c) Pour chacun des convertisseurs, générer un signal de démarrage (START1, START2) représentatif du début de l’envoi de données numériques et compter un nombre de coups d’horloge jusqu’à la génération du signal de synchronisation interne et ;     d) Appliquer un retard Ri (R1, R2), à chaque cœur de convertisseur, égal à la différence entre le nombre compté le plus élevé dans l’étape c) et le nombre compté pour le cœur.     Dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102768-B1 (FR)
Title: Procédé de valorisation de retardateurs de flamme bromés
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J11/08
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un Procédé de valorisation de retardateurs de flamme bromés comprenant les étapes de : a) Fourniture d’une matière plastique comprenant un retardateur de flamme A constitué d’une chaine carbonée substituée par au moins deux atomes de brome ; b) Récupération d’une composition comprenant ledit retardateur de flamme A; c) Mise en contact dans un solvant organique de ladite composition comprenant ledit retardateur de flamme A avec un composé A’ sélectionné parmi le groupe consistant en Na2S2, K2S2, un alkylxanthate de potassium ou de sodium, et un composé de formule Y-SH  dans lequel Y est un métal alcalin, un métal alcalino-terreux, un métal sélectionné parmi les terres rares, un motif –C(NH2)=NH, ou –C(NR1R2)=NR3 avec R1, R2, R3 étant indépendamment les uns des autres H ou C1-C10 alkyle à condition que R1, R2, R3 ne soient pas simultanément H ; pour former un mélange C comprenant un composé B constitué d’une chaine carbonée substituée par au moins deux groupes fonctionnels –SH ; d) Purification du mélange C obtenu et récupération dudit composé B.
Patent FR-3102691-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce constituée en tout ou partie par un treillis en trois dimensions
Inventor: PEZET DIDIER
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce constituée en tout ou partie par au moins un treillis en trois dimensions, ce treillis en trois dimensions étant fabriqué de manière additive par dépôts successifs de différentes couches de poudre de fabrication additive et consolidation sélective desdites couches de poudre le long d’au moins une trajectoire comprenant différents vecteurs de fabrication, le treillis en trois dimensions comprenant au moins deux strates de brins parallèles et espacés les uns des autres, les brins d’une strate s’étendant dans une direction longitudinale différente de la direction longitudinale dans laquelle s’étendent les brins d’une autre strate. Le procédé de fabrication prévoit que chaque brin est consolidé uniquement via une pluralité de vecteurs de fabrication s’étendant dans la direction longitudinale dans laquelle s’étend ledit brin.  Figure de l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3105012-B1 (FR)
Title: Elément de filtration pour un système de ventilation de véhicule automobile
Inventor: BOITEUX BERTRAND
IPC: B01D46/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un élément de filtration (7) pour véhicule automobile destiné à intégrer un système de ventilation compris dans une installation de ventilation, de chauffage et de climatisation du véhicule automobile, autrement appelée HVAC. L’élément de filtration (7) comprend un cadre (13) coopérant avec un couvercle (15) de l’élément de filtration (7) et logeant un filtre (14). Selon l’invention, le couvercle (15) est pourvu d’une patte de préhension (22) située sur une surface de fermeture (23) du couvercle (15) opposée au cadre (13) par rapport audit couvercle (15). Dans un véhicule automobile équipé d’un tel élément de filtration (7), la patte de préhension (22) coopère avantageusement avec un organe d’insonorisation de sorte à supporter une partie du poids dudit organe d’insonorisation.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3105981-B1 (FR)
Title: Jonc d’assemblage pour turbomachine
Inventor: BOISNAULT FRANCK DAVY
IPC: F01D25/16
Filed: 2020-01-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un jonc (2) d’assemblage s’étendant circonférentiellement autour d’un axe (X), ledit jonc (2) étant destiné au couplage en rotation d’une première pièce (3) et d’une seconde pièce (4) d’une turbomachine, caractérisé en ce que le jonc (2) comporte une première partie (8) coopérant par emboitement avec la première pièce (3), et une seconde partie (9) coopérant par emboitement avec la seconde pièce (4), de façon à assurer le couplage en rotation de la première pièce (3) par rapport à la seconde pièce (4), ledit jonc (2) étant élastiquement déformable entre une position de fonctionnement dans laquelle ledit jonc (2) présente un premier diamètre et une position de montage ou de démontage dans laquelle ledit jonc (2) présente un second diamètre, inférieur ou supérieur au premier diamètre, le jonc (2) présentant un plan axial médian (P) et comportant au moins une zone creuse (14) qui s’étend circonférentiellement de part et d’autre du plan axial médian (P).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107235-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de contrôle d’une prise de jeu d’un arbre d’une boîte de vitesses d’un véhicule automobile
Inventor: FAUST DAMIEN
IPC: F16H61/12
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ce procédé de détection et de contrôle d’une prise de jeu d’un arbre (1) d’une boîte de vitesses (B) d’un véhicule automobile comporte les étapes suivantes :      Détection (25) d’une vibration anormale d’une fourchette (15) reliée et solidaire de l’arbre (1) à l’aide d’un capteur (20) de position de la fourchette (15) ;  Etablissement d’un diagnostic (26) de prise de jeu de l’arbre (1) ;  Envoi (27) d’un signal d’alerte perceptible par le conducteur du véhicule automobile ;  Mémorisation (28) d’au moins un paramètre de roulage du véhicule et d’au moins un paramètre de détection de vibrations anormales ayant servi à l’établissement d’un diagnostic de prise de jeu de l’arbre (1) ; et Activation (29) d’une stratégie de protection de l’arbre (1).      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109360-B1 (FR)
Title: Système et procédé de pilotage d’un système de contrôle latéral d’un véhicule automobile en fonction d’une modélisation d’un système de braquage des roues
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé (30)de pilotage d’un système de contrôle latéral d’un véhicule automobile comprenant un système de braquage des roues configuré pour commander les roues directrices du véhicule, dans lequel :- on calcule une erreur de positionnement latéral du véhicule notamment en fonction d’une accélération latérale souhaitée du véhicule et d’une vitesse du véhicule ; - on modélise la dynamique véhicule en fonction de la vitesse du véhicule et d’une valeur d’angle du volant ;- on calcule une valeur d’angle maximal du volant en fonction de l’erreur de positionnement latérale calculée,- on modélise le système du braquage en fonction d’une relation d’angle de volant donnée par le constructeur entre un angle maximum du volant et la vitesse du véhicule, on compare la valeur maximale de l’angle maximal du volant avec la relation d’angle de volant issue du constructeur et on transmet la valeur d’angle du volant la plus petite des deux à la modélisation de la dynamique du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115811-B1 (FR)
Title: Assemblage pour turbine comprenant des secteurs avec languettes d’étanchéité lamifiées
Inventor: GARNIER GILDAS
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-02-24
Abstract: Assemblage pour turbine comprenant des secteurs avec languettes d’étanchéité lamifiées Un assemblage pour turbine comprend une pluralité de secteurs (40) adjacents les uns aux autres, chaque secteur comprenant au moins un bord de liaison en matériau composite à matrice céramique (42, 43), chaque bord de liaison comportant au moins une rainure (420, 421, 422) et une languette d’étanchéité (150, 151, 152) présente dans chaque rainure. Chaque languette d’étanchéité présente une structure lamifiée comprenant une pluralité de lames (101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108, 109, 110) la lame inférieure (101) et lame supérieure (110) de la structure lamifiée étant constituées chacune d’un film en matériau céramique.  Figures pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3108377-B1 (FR)
Title: Soupape pilote pour soupape de surpression
Inventor: PAWALE HARSHAD
IPC: F16K1/00
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble soupape pilote, pour actionner une soupape de réduction de pression disposée à l'intérieur d'un réservoir de carburant, pouvant inclure un logement incluant une première chambre et une deuxième chambre, un premier orifice en communication fluidique avec les première et deuxième chambres, le premier orifice étant configuré pour recevoir une pression atmosphérique, un deuxième orifice en communication fluidique avec les première et deuxième chambres, le deuxième orifice étant configuré pour recevoir une pression de réservoir de carburant, une première soupape pilote agencée à l'intérieur de la première chambre et configurée pour s'ouvrir uniquement lorsqu'un différentiel de pression positif prédéterminé existe entre les premier et deuxième orifices, et une deuxième soupape pilote agencée à l'intérieur de la deuxième chambre et configurée pour s'ouvrir uniquement lorsqu'un différentiel de pression négatif prédéterminé existe entre les premier et deuxième orifices.
Patent FR-2223050-B1 (FR)
IPC: F16L23/04
Filed: 1974-03-28
Granted: 1977-10-14
Abstract: A sterile connector for the end of a conduit employed in the passage of blood or of blood components which comprises a resilient, deformable gasket disposed about the terminal end of a conduit, a continuous, removable yieldable flexible strip material, a portion of which is removably adhered to said gasket and overlies the end of said conduit, said strip material having a free end, said strip material being in a generally U-shaped configuration, whereby a force applied to the free end thereof withdraws the entire strip material to expose the end of said conduit; a method of joining the ends of two conduits together in a sterile manner so that blood or its components can pass therethrough which comprises providing each end with a connector as described above, arranging them in face-to-face alignment so that the ends of the conduit are in registry, drawing the connectors together so that the gasket of each connector is deformed inwardly and so that the free ends of the strip material are substantially parallel and withdrawing the strip material from each of said connectors at the same time; a pair of conduits joined together by a pair of facing connectors as described above.
Patent FR-2486684-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1980-07-11
Granted: 1984-11-23
Abstract: The object requires a would-be user to supply an authorization code within a predetermined number of attempts, otherwise the object is invalidated. The object has at least one memory (1) in which the results of attempts at use are stored in permanent binary form. The object also includes memory write means (3) and discriminator means (9). These are arranged to distinguish between an un-interrupted sequence of said predetermined number of failed attempts (in which case the object is invalidated) and a sequence of failed attempts which is interrupted by at least one successful attempt.
Patent FR-2498184-B1 (FR)
IPC: C07B61/00
Filed: 1981-01-16
Granted: 1983-08-26
Abstract: 1,2,3,4-Tetrahydroquinolin-4-ones of the formula: wherein R represents a hydrogen or halogen atom, an alkyl radical (1 to 4 carbon atoms), an alkoxy radical (1 to 4 carbon atoms) or the trifluoromethyl radical, and R1 represents a hydrogen atom, an alkyl radical (1 to 4 carbon atoms) or the trifluoromethyl radical, are prepared by cyclizing a 3-anilinopropionic acid of the formula: (wherein R and R1 are as hereinbefore defined) in a mixture of hydrofluoric acid and boron trifluoride. The quinolinone products are useful intermediates in the synthesis of therapeutically active substances.
Patent FR-2543407-B1 (FR)
Inventor: CHIRON GABRIEL
IPC: A22C17/02
Filed: 1983-03-30
Granted: 1986-02-21
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00084 Sec. 371 Date Nov. 30, 1984 Sec. 102(e) Date Nov. 30, 1984 PCT Filed Mar. 29, 1984 PCT Pub. No. WO84/03816 PCT Pub. Date Oct. 11, 1984.A moving frame (10) comprises a clamping means (25) and a tensioning bar (33) provided with grippers (35) and mounting on a rotary plate (29). By means of a jack (43), it is possible to vary the distance between the members (11 and 12), and to stretch the half-carcass (1). After the half carcass (1) has been gripped in a vertical position, the moving frame (10) is placed in a horizontal position by the action of the pinion (47) cooperating with the sector gear (46). In this position, the muscles are successively cut off from the carcass and the skeleton remains held in the moving frame (10).
Patent FR-2552707-B1 (FR)
Inventor: SCHEIBLING ROBERT
IPC: B29C48/07
Filed: 1983-10-03
Granted: 1986-01-31
Abstract: 1. A flat die for the extrusion of multi-layered and multi-coloured films, sheets or plates of plastics material, in which die channels (12, 13, 14), for supplying plastics materials of different colours to an intermediate layer (A, B, C), open into a cavity positioned transversely with respect to the direction of extrusion, which leads into a smooth passage (15) in which the intermediate layer of the film, sheet or plate is formed, and which, before emerging from the outlet (6) of the die, joins with two other ducts (16, 19) which are linked to channels (18, 22) for distributing the plastics materials intended for forming a support layer (D) and a covering layer (E) respectively, the above-mentioned cavity containing a means for spreading out, in the intermediate layer (A, B, C), the streams of plastics material admitted by the supply channels (12, 13, 14), the flat die being characterised in that said means comprises a thin fixed plate (7) the upper face of which is provided with raised teeth (9) having a height and a width which decrease from their upstream end to their downstream end where they end in a point, the teeth (9) delimiting trapezoidal spaces (10), the profile of which, considered in a plane which is parallel to the base plane of the plate (7), increases from upstream to downstream in such a way that the spaces (10) are in contact at their downstream ends, each of these spaces (10) being supplied with coloured plastics material (A, B, C) by the channels (12, 13, 14) which introduce the plastics material into the trapezoidal spaces at their upstream ends and moving in the direction of extrusion.
Patent FR-2580602-B1 (FR)
Inventor: STEVENS JEAN-PIERRE
IPC: B65D85/32
Filed: 1985-04-22
Granted: 1987-12-11
Abstract: 1. Egg box of especially transparent plastic material of the type comprising a body (2) on which there downwardly protrude at least two longitudinal rows of upwardly open convergent cells (4) and there upwardly protrude downwardly open lateral points (6, 9) situated along each longitudinal and lateral edge of the said body (2), a lid (3) in the form of hallow supported by the lateral points (6a, 6b, 6c, 9), means (30) for closure of the lid (3) on the body (2), and security means (11, 27, 40), the body (2) being made by thermo-shaping from a plane sheet (1), characterized in that the security means are constituted by small nipples (11) formed on the external faces (10) of the lateral points (6b) provided on the longitudinal edge (7b) of the body (2) opposite to the lid (3), by small orifices (27) provided on the forward wall (24) of the lid (3) into which the small nipples (11) penetrate at the moment of closure of the lid (3) upon the body (2) and by an adhesive guarantee strip (40) applied at the samt time over the small nipples (11) and over the external face of the forward wall (24) to make the lid (3) and the body (2) fast with the another, and in that the assembly of the said body (2) and of the said lid (3) is produced by thermo-shaping in one single operation.
Patent FR-2600119-B1 (FR)
Inventor: BOLLINGER KARL
IPC: E02F3/90
Filed: 1986-06-11
Granted: 1988-08-26
Abstract: 1. Motor-driven waste pump intended for cutting machines for digging trenches in the ground, characterized in that the axis of rotation (5) of the pump (4) is inclined at approximately 45 degrees relative to the vertical in a vertical plane parallel to the axes (6) of the cutters (1, 2).