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Patent WO-2011101429-A1 (WO)
Title: Composés de pyrido[3,2-d]pyrimidine inhibiteurs de pi3k delta et procédés d'utilisation
Inventor: CASTANEDO GEORGETTE
IPC: A61K31/519
Filed: 2011-02-18
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), comprenant des stéréoisomères, des isomères géométriques, des tautomères, des métabolites et des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, qui sont utiles pour inhiber l'isoforme delta de PI3K, et pour traiter des troubles médiés par des lipide kinases tels que l'inflammation, les troubles immunologiques, et le cancer. La présente invention concerne des procédés d'utilisation de composés de formule (I) pour le diagnostic, la prévention ou le traitement  in vitro, in situ,  et  in vivo  de tels troubles dans des cellules mammaliennes, ou d'affections pathologiques associées.
Patent WO-2011154185-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour commander une génération de courant électrique dans un sous-module d'une installation photovoltaïque.
Inventor: MILDENSTEIN TOBIAS
IPC: H01L31/042
Filed: 2011-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander une génération de courant dans une installation photovoltaïque comprenant au moins un sous-module monté dans l'installation photovoltaïque. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à commuter tour à tour le sous-module au cours d'un cycle temporel de commutation entre un état de commutation de mise en circuit et un état de commutation de dérivation, le sous-module étant relié à l'installation photovoltaïque dans l'état de commutation de mise en circuit et ponté dans l'état de commutation de dérivation. Dans cet état de commutation de dérivation, l'intensité de courant totale de l'installation photovoltaïque est mesurée et une valeur théorique définie au moyen de cette mesure est enregistrée de manière intermédiaire. Pendant l'état de commutation de mise en circuit, une intensité de courant de sous-module est mesurée et comparée avec ladite valeur théorique. Lorsque l'intensité du courant de sous-module chute en deçà de la valeur théorique le module est à nouveau commuté vers l'état de commutation de dérivation indépendamment du cycle temporel de commutation.
Patent WO-2011134935-A1 (WO)
Title: Dispositif de conteneur à déchets pour un agencement de collecte des déchets sous-terrain
Inventor: VERHESEN P H M
IPC: B65F1/14
Filed: 2011-04-26
Abstract: L'invention concerne un agencement (10) de collecte des déchets sous-terrain équipé d'un logement extérieur (12) pour accepter un dispositif (11) de conteneur de déchets, et un dispositif (11) de conteneur de déchets comprenant un conteneur (20) de collecte des déchets qui comprend un élément de couvercle (23) qui ferme le conteneur (20) de collecte des déchets en haut, une ouverture de réception (25) des déchets étant ménagée dans ledit élément de couvercle (23), un dispositif de manutention (30) pour le dispositif (11) de conteneur de déchets et un logement de dépose (40) pour les déchets disposé au-dessus de l'ouverture de réception (25), qui est raccordé ou équipé pour être raccordé au conteneur (20) de collecte des déchets et qui comprend au moins une ouverture de dépose (42) pour les déchets. Afin de permettre la fabrication et l'installation d'un agencement de collecte des déchets sous-terrain sur le site d'installation, l'ouverture de réception (25) dans l'élément de couvercle (23) est de dimension supérieure à la section transversale du logement de dépose (40), de manière à ce que le logement de dépose (40) puisse être rangé à l'intérieur du conteneur (20) de collecte des déchets avant l'assemblage et puisse être retiré de celui-ci lors de l'assemblage.
Patent WO-2012000776-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour positionner un vilebrequin d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile
Inventor: CWIK MATTHIAS
IPC: F02N19/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: Selon l'invention, un signal de commande (604) est généré pour l'alimentation en courant du démarreur pour ajuster un angle cible (φ Cible ) du vilebrequin, en fonction d'une vitesse angulaire réelle (701, φ réelle ) du moteur à combustion interne et d'un angle réel (601, (W réel ) du vilebrequin.
Patent WO-2012001010-A1 (WO)
Title: Procédé destiné au fonctionnement d'un dispositif auditif et dispositif auditif avec déplacement de fréquence variable
Inventor: PAPE SEBASTIAN
IPC: H04R25/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné au fonctionnement d'un dispositif auditif (1) équipé d'au moins un récepteur (4), qui comprend un second déplacement de fréquence fixe (18) d'un signal de récepteur électrique (12) alimentant le récepteur (4) ou une gamme de fréquences prédéfinissables du signal du récepteur (12) et un premier déplacement de fréquence variable (19) du signal de récepteur (12) ou d'une gamme de fréquences prédéfinissables du signal de récepteur (12). Le premier déplacement de fréquence (19) est modifié en fonction de la réaction. L'invention offre l'avantage d'un déplacement de fréquence qui empêche efficacement la réaction dans laquelle des artéfacts du déplacement de fréquence sont toutefois réduits.
Patent WO-2012004247-A1 (WO)
Title: Method for the preparation of 1,3-propanediol from sucrose
Inventor: SOUCAILLE PHILIPPE
IPC: C12P7/06
Filed: 2011-07-05
Abstract: The present invention concerns a microorganism genetically modified for the bioproduction of 1,3-propanediol from sucrose,wherein the microorganism comprises: -a two-step metabolic pathway for the production of 1,3-propanediol, comprising a first step of decarboxylation of4-hydroxy-2-ketobutyrate with an enzyme having a 2-keto acid decarboxylase activity, and a second step of reduction of the obtained 3-hydroxypropionaldehyde with an enzyme having hydroxy aldehyde reductase activity,and -genes enabling the microorganism to utilize sucrose as sole carbon source. The invention also concerns a new method for the biological preparation of 1,3- propanediol by fermentation,comprising cultivating said microorganism genetically modified, wherein the culture is performed in an appropriate medium comprising a source of sucrose, and recovering the 1,3-propanediol being produced. In a preferred aspect of the invention, the source of sucrose is obtained from plant biomass.
Patent WO-2012076217-A1 (WO)
Title: Conduite de fluide chauffable, son utilisation et son procédé de fabrication
Inventor: SCHWARZKOPF OTFRIED
IPC: F16L53/34
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention concerne une conduite de fluide chauffable (1), comprenant au moins une conduite (2, 218) et au moins un conducteur chauffant électrique (3, 224) s'étendant sur au moins une partie de la longueur (L) de la conduite. Afin de satisfaire aux hautes exigences en termes de résistance aux températures élevées, de compensation des pulsations de pression et/ou de résistance à la pression de la glace avec une conduite de fluide (1) simple à fabriquer, à monter et à raccorder, la conduite (2, 218) présente, selon l'invention, au moins deux sections longitudinales (2a, 202,2b, 204) différant l'une de l'autre par les propriétés du matériau et/ou par leur structure, à savoir, d'une part, une première section longitudinale (2a, 202) qui est constituée d'un premier matériau contenant un premier polymère et, d'autre part, une seconde section longitudinale (2b, 204) qui est constituée d'un second matériau contenant un second polymère, le matériau de la seconde section longitudinale (2b, 204) étant plus souple et/ou plus résistant aux sollicitations que le matériau de la première section longitudinale (2a, 202). Le procédé de fabrication d'une telle conduite de fluide, décrit dans la présente invention, concerne la fixation adaptative du conducteur chauffant (3, 224) à l'extérieur de la conduite (2, 218), permettant d'enrouler le conducteur chauffant (3, 224), sans coupure des fils, également autour des pièces de couplage de fluide et/ou de raccordement, notamment de leurs enveloppes (14, 15, 16, 17, 21, 22, 33, 34, 50, 51, 52, 53, 206, 208, 210, 212, 230, 232, 244, 246), au moyen desquelles la conduite (1) est confectionnée.
Patent WO-2012069423-A1 (WO)
Title: Procédé pour la préparation de chlorure de naproxène
Inventor: BESSARD YVES
IPC: C01B32/80
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la préparation de chlorure d'acide 2-(6'-méthoxy-2'-naphtyl)propionique (chlorure de naproxène) à l'aide de phosgène et sur un procédé pour la préparation d'esters et amides dérivés du chlorure de naproxène ainsi préparé.
Patent WO-2012069428-A1 (WO)
Title: Dérivés de bipyridine-sulfonamide pour le traitement de maladies et d'affections neurodégénératives
Inventor: PALOMO NICOLAU FRANCISCO
IPC: C07D213/68
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de bipyridine-sulfonamide de formule (I) et leur utilisation pour le traitement et/ou la prophylaxie d'une maladie ou d'une affection neurodégénérative, en particulier la maladie d'Alzheimer (MA), une maladie cardiovasculaire ou une pathologie impliquant une ischémie. En outre, l'invention a pour objet des procédés de préparation de tels dérivés et compositions pharmaceutiques à base desdits dérivés.
Patent WO-2012076429-A1 (WO)
Title: Traitement d'états associés à une éotaxine augmentée, par la 25-hydroxyvitamine d3
Inventor: KRAMMER-LUKAS STEPHANIE
IPC: A23L33/155
Filed: 2011-12-05
Abstract: La présente invention concerne le traitement/la prévention d'états associés à un niveau augmenté d'éotaxine chez un être humain, par la 25-hydroxyvitamine D3 (calcifédiol). Éventuellement, la vitamine D3 peut être utilisée ensemble avec la 25-hydroxyvitamine D3.
Patent WO-2012080324-A1 (WO)
Title: Composition de coloration comprenant une substance grasse, une base d'oxydation pyrazolopyridine et un agent de couplage
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/39
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention porte sur une composition pour la coloration de fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, comprenant : au moins 25 % en poids d'au moins une substance grasse ne comprenant pas un groupe fonctionnel acide carboxylique ; au moins une base d'oxydation aminopyrazolopyridine choisie parmi les bases de formule (I), les bases de formule (II) et leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels ; au moins un agent de couplage ; et au moins un agent oxydant. La composition de l'invention est appropriée pour être utilisée en coloration d'oxydation et a pour résultat une coloration à nuances variées qui est intense ou chromatique, puissante, attrayante, pas très sélective et hautement résistante aux diverses agressions auxquelles les cheveux peuvent être soumis, telles que des opérations de shampoing, la sueur, les remises en forme permanentes et la lumière. En particulier, elle permet d'obtenir un résultat de couleur optimisé présentant une bonne puissance, un bon pouvoir colorant et une bonne profondeur égale.
Patent WO-2013013789-A1 (WO)
Title: Unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule, comprenant un boîtier électronique et une valve de gonflage
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60C29/02
Filed: 2012-07-18
Abstract: L'invention concerne une unité électronique comprenant une valve de gonflage (2) adaptée pour être solidarisée sur une jante de roue et comportant une tête (5) de butée contre la jante dans le prolongement de laquelle s'étend un tube rigide, un boîtier électronique (1) monté coulissant le long du tube rigide (10), et des moyens de blocage relatif en translation du boîtier électronique (1) le long du tube rigide (10), définissant au moins deux positions de blocage relatif, chacune adaptée pour correspondre à une épaisseur présélectionnée de jante destinée à être équipée de l'unité électronique. Selon l'invention, le boîtier électronique (1) et la tête de butée (5) de la valve de gonflage (2) comprennent deux faces frontales (7, 13) complémentaires adaptées pour venir en correspondance à une distance minimale prédéterminée l'une de l'autre identique pour toutes les largeurs présélectionnées de jantes destinées à être équipées de l'unité électronique. De plus, des organes de repérage visuel (8, 16) sont adaptés pour permettre de vérifier si la distance séparant les deux faces frontales complémentaires (7, 13), correspond à la distance minimale prédéterminée.
Patent WO-2013068118-A1 (WO)
Inventor: BLENDL CHRISTIAN
IPC: G01N23/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention concerne un corps d'essai servant à vérifier les propriétés de transmission de tomographes, en particulier de tomographes radiologiques. Ce corps d'essai comprend plusieurs plaques (2) reliées pour former une pile dans laquelle des plaques voisines (2) sont en contact l'une avec l'autre, et des billes (4) d'au moins deux diamètres différents, constituées d'au moins un matériau différent de celui des plaques. Chaque bille (4) est agencée dans et/ou entre au moins quelques-unes de ces plaques. Sur/dans le corps d'essai, de préférence dans la pile, se trouve au moins un profilé creux en forme de barre, en particulier au moins un tube à section circulaire. L'invention concerne également un procédé permettant de vérifier les propriétés de transmission d'un tomographe à l'aide d'un tel corps d'essai (1).
Patent WO-2013079174-A1 (WO)
Inventor: NASTRI HORACIO G
IPC: A61K39/395
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne des anticorps anti-PD-L1 ou des fragments liant leur antigène, un acide nucléique les codant, des compositions thérapeutiques de ceux-ci, ainsi que leur utilisation pour améliorer la fonction des lymphocytes T à réguler à la hausse les réponses immunitaires à médiation cellulaire et pour le traitement des troubles dysfonctionnels des lymphocytes, par exemple une immunité tumorale, pour le traitement du cancer.
Patent WO-2012117081-A1 (WO)
Title: Ankle-foot orthoses
Inventor: WATTS ROBERT JOHN
IPC: A61F5/01
Filed: 2012-03-01
Abstract: An ankle-foot orthosis for resisting plantarflexion of a patient's foot, the orthosis comprising: a first resiliently flexible part (1) that comprises a first portion (3) and a second portion (5) set at an angle to said first portion (3), said first portion (3) being configured to lie against and along a portion of a patient's shin in use, and said second portion (5) being configured to extend partway along a dorsal aspect of the patient's foot in use, said first part (1) further comprising means (9) operable to secure said first portion (3) against the patient's shin; and a second resiliently flexible part (7) that is separate from but co-operates with said first part (1) in use, said second part (7) comprising a tubular body that is configured and arranged to fit around the patient's foot and to overlap at least part of the second portion (5) of said first part (1); wherein said first (1) and second parts (7) co-operate to provide a resistance to flexure suitable for correcting the plantarflexion experienced by the patient.
Patent WO-2012117105-A1 (WO)
Title: Procédé de contrôle de qualité d'une cellule solaire photovoltaïque, module de cellules solaires et procédé de fabrication d'une cellule solaire photovoltaïque
Inventor: FERTIG FABIAN
IPC: G01R31/26
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de qualité d'une cellule solaire photovoltaïque, constitué des étapes suivantes : exécution d'un test de performances dans une première étape a au cours de laquelle la cellule solaire est soumise à une lumière et testée selon un critère de contrôle A pour vérifier si au moins une puissance électrique minimum donnée P   Min    peut être soutirée, et exécution d'un test de dégagement de chaleur dans une étape b au cours de laquelle la cellule solaire est soumise à une tension donnée de dégagement de chaleur V   HE    en sens inverse ou bien la cellule solaire est soumise à une tension en sens inverse de manière qu'un courant de dégagement de chaleur donné I   HE    circule, et est testée selon un critère de contrôle B pour vérifier si la température de la surface de la cellule solaire ne dépasse pas une température limite donnée T   GR   . Le point essentiel de l'invention réside dans le fait qu'un test supplémentaire de claquage est réalisé dans une étape c au cours de laquelle la cellule solaire est soumise à une tension donnée de claquage V   DB    en sens inverse et est testée selon un critère de contrôle C pour vérifier si au moins un courant supérieur ou égal à un courant de claquage minimum donné l   DB    circule lorsque la tension de claquage donnée est appliquée. L'invention concerne en outre une utilisation d'une cellule solaire photovoltaïque, un module de cellules solaires ainsi qu'un procédé de fabrication d'une cellule solaire photovoltaïque.
Patent WO-2013007401-A1 (WO)
Title: Verschleissschutzschicht für kolbenringe
Inventor: ZINNABOLD MICHAEL
IPC: C23C30/00
Filed: 2012-03-19
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Verschleißschutzschicht, die vorzugsweise bei Kolbenringen von Verbrennungskraftmaschinen Verwendung findet. Die Verschleißschutzschicht umfasst: 15 - 25 Gew.% Eisen (Fe), 10 - 25 Gew.% Wolframkarbid (WC), 30 - 40 Gew.% Chrom (Cr), 10 - 25 Gew.% Nickel (Ni), 10 - 25 Gew.% Molybdän (Mo), 1-10 Gew.%) Kohlenstoff (C), 0,1-2 Gew.%> Silizium (Si), wobei Cr in elementarer Form und/oder als Karbid in Form von Cr 2 C 3  vorliegt. Darüber hinaus sind ein Verfahren zum Auftragen der Verschleißschutzschicht und ein Kolbenring mit derartiger Verschleißschutzschicht offenbart.
Patent WO-2012139915-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner un véhicule guidé, ainsi que dispositif côté voie et système équipé dudit dispositif
Inventor: VIERLING THOMAS
IPC: B61L27/00
Filed: 2012-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un véhicule guidé (10), selon lequel un dispositif côté voie (40) détecte en captant un signal (8) émis par un dispositif de contrôle des trains (20) du véhicule guidé (10) côté véhicule la présence côté véhicule du dispositif de contrôle des trains (20) et le dispositif (40) côté voie transmet à un dispositif de commande (60) un signal d'information (IS) indiquant la détection du dispositif de contrôle des trains (20) côté véhicule. L'invention concerne par ailleurs un dispositif côté voie (40) et un système équipé dudit dispositif.
Patent WO-2012152801-A1 (WO)
Title: Capteur capacitif et procédé de détection d'un nombre d'objets
Inventor: IVANOV ARTEM
IPC: H03K17/955
Filed: 2012-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif à capteur capacitif destiné à détecter un nombre d'objets, comprenant un certain nombre de configurations d'électrodes formant une surface de capture, chaque configuration d'électrodes comprenant un certain nombre d'électrodes de mesure et chaque configuration d'électrodes étant associée à au moins une électrode d'émission, et un dispositif d'évaluation couplé aux électrodes de mesure et aux électrodes d'émission, qui est conçu pour utiliser un procédé de multiplexage temporel afin d'appliquer un signal alternatif à l'une des électrodes d'émission et d'appliquer un potentiel électrique prédéterminé constant aux autres électrodes d'émission, et pour recueillir un signal électrique indiquant la position de l'objet par rapport à la surface de capture sur les électrodes de mesure associées à l'électrode d'émission à laquelle est appliqué le signal électrique alternatif. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement du dispositif à capteur capacitif selon la présente invention.
Patent WO-2012152906-A1 (WO)
Title: Convertisseur élévateur de fréquence de bande de base en radiofréquence
Inventor: KARTHAUS UDO
IPC: H03M3/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: L'invention porte sur un convertisseur élévateur de fréquence de bande de base en radiofréquence (1), le convertisseur élévateur de fréquence de bande de base en radiofréquence (1) comprenant une première entrée (201) pour recevoir un premier signal en bande de base composé de premiers échantillons en bande de base et une seconde entrée (202) pour recevoir un second signal en bande de base composé de seconds échantillons en bande de base, et une sortie (TX) pour délivrer des échantillons de signal radio élevés en fréquence. Le convertisseur élévateur de fréquence de bande de base en radiofréquence (1) comprend en outre un convertisseur de phase (2) pour convertir le premier signal en bande de base composé de premiers échantillons en bande de base et le second signal en bande de base composé de seconds échantillons en bande de base en un premier signal intermédiaire (X n ) composé de premiers échantillons intermédiaires, un deuxième signal intermédiaire (Y n ) composé de deuxièmes échantillons intermédiaires, et un troisième signal intermédiaire (Z n ) composé de troisièmes échantillons intermédiaires. Les échantillons intermédiaires sont ensuite soumis à une élévation de fréquence pour obtenir des échantillons de signal radio.
Patent WO-2012164101-A1 (WO)
Title: Hydrogel à base de biomolécule silylée pour la culture de cardiomyocytes et de cellules souches et utilisation de l'hydrogel pour le traitement de l'insuffisance cardiaque
Inventor: WEISS PIERRE
IPC: A61K35/34
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un hydrogel comprenant une biomolécule silylée pour la culture tridimensionnelle de cardiomyocytes ou de cellules souches qui sont capables de se différencier en cardiomyocytes, et une composition aqueuse comprenant i) des cardiomyocytes ou des cellules souches qui sont capables de se différencier en cardiomyocytes, et ii) un hydrogel comprenant une biomolécule silylée, pour l'utilisation dans le traitement de l'insuffisance cardiaque, en particulier l'insuffisance cardiaque après infarctus du myocarde.
Patent WO-2012175384-A1 (WO)
Title: Assembly for an electrically operated valve
Inventor: DUPONT RICHARD
IPC: F02M61/16
Filed: 2012-06-13
Abstract: The invention relates to an assembly (30) for an electrically operated valve (34) in the automotive field aimed to increase the injection pres" sure of fuel distributed to combustion chambers, said assembly (30) comprising both a coil unit (32), wherein a solenoid (33) can control the movements of the electrically operated valve (34) in a housing along a given axis, and an hydraulic unit (35) to provide fuel at the injection pressure, a clip ring (38) being located into a cavity of the coil unit (32) and a cavity of the hydraulic unit (35) to maintain the coil unit (32) and the hydraulic unit (35) associated. The invention is characterized in that the coil unit (32) presents a plurality of slots (46) providing access to the clip ring (38), across the coil unit, from the exterior of the assembly.
Patent WO-2013020817-A1 (WO)
Title: Dispositif modulaire de commande
Inventor: GRUBER WINFRIED
IPC: H01R9/26
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) pour la commande automatique d'une installation technique (10), comprenant un nombre de modules (100) juxtaposés dans une direction longitudinale (L). Les modules (100) comprennent chacun au moins un élément modulaire (104) qui comporte un boîtier (105). L'élément modulaire (104) comprend en outre au moins un premier raccordement électrique de bus (117) sur un premier côté du boîtier (105), pour le raccordement électrique avec un premier élément modulaire adjacent, juxtaposé dans la direction longitudinale (L), et au moins un deuxième raccordement électrique de bus (117') sur un deuxième côté, opposé au premier côté du boîtier (105), pour le raccordement électrique avec un deuxième élément modulaire adjacent, juxtaposé dans la direction longitudinale (L). Selon un aspect de la présente invention, l'élément modulaire (104) comprend au moins une pièce mobile (150) qui peut être placée dans une première position et dans une deuxième position. La pièce mobile (150), dans la première position, établit une liaison électrique entre le premier raccordement électrique de bus (117) et le deuxième raccordement électrique de bus (117') et, dans la deuxième position, fournit un point d'isolation (152) entre le premier raccordement électrique de bus (117) et le deuxième raccordement électrique de bus (117').