baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974867-A1 (FR)
Title: Fastener for assembling metal panel and composite material panel of aircraft, has hollow body whose ends are flattened in form of flanges, where hollow body comprises layer of crossed fibers
Inventor: CHAUME OLIVIER
IPC: B29C65/60
Filed: 2011-05-06
Abstract: The fastener (46) has a hollow body comprising a composite material, where two ends of the body are flattened in a form of flanges (56, 58). The hollow body comprises a layer of crossed fibers that is placed at an angle of plus or minus 45 degrees. An intermediate layer of crossed fibers is placed longitudinally in an axis (A) of the body, where the intermediate layer is interposed between the set of layers of crossed fibers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for making an assembly between two parts (2) an assembly of a metal panel and a composite material panel of an aircraft.
Patent FR-2982059-A1 (FR)
Title: Systeme de lutte contre la contrefacon de produits
Inventor: SCHILTZ ANDRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2011-10-28
Abstract: Procédé de gestion d'informations sur au moins un produit, le procédé étant exécuté par une plateforme intermédiaire (PFI) d'un tiers de confiance servant d'intermédiaire entre des terminaux d'utilisateurs (T1, T2, T3) et des plateformes (PF1, PF2, PF3) de fournisseurs de produits: - établissement d'une liaison de communication sécurisée entre la plateforme intermédiaire et une application logicielle, délivrée par le tiers de confiance et configurée pour communiquer lors son exécution par un terminal avec ladite plateforme intermédiaire à l'exclusion de toute autre plateforme intermédiaire; - réception via la liaison de communication sécurisée d'informations de traçabilité encodées dans un code de traçabilité apposé sur le produit; - recherche, par consultation de données référençant des produits authentiques mis en circulation par au moins un fournisseur de produits, d'un produit référencé authentique associé aux mêmes informations de traçabilité que celles reçues; - envoi via la liaison de communication sécurisée d'au moins une première information résultant de ladite recherche.
Patent FR-2984455-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'injection de produit d'addition dans une canalisation de liquide
Inventor: GUILLAUME JEAN-PAUL
IPC: B01F5/00
Filed: 2011-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection de produit d'addition dans une canalisation (120) de liquide de diamètre D. De façon caractéristique, on réalise les étapes suivantes : - on prélève dans la canalisation (120) un débit de liquide prélevé, - on procède au mélange entre un produit d'addition et le liquide prélevé pour former un premier mélange à l'extérieur de la canalisation (120), - on injecte ce premier mélange dans la canalisation (120) par un injecteur (130) comportant un tube creux (132) dont au moins un tronçon (133) est disposé à l'intérieur de la canalisation (120) et présente au moins un passage (134) dont l'ouverture de sortie délivre le premier mélange dans ladite canalisation (120), ledit injecteur (130) permettant au premier mélange d'atteindre au moins 90% de la section de la canalisation (120) se trouvant à une distance, en aval de l'emplacement d'injection du premier mélange, située à 5 fois D.
Patent FR-2985026-A1 (FR)
Title: Procede de quantification d'atomes de gaz rare, notamment de xenon, et dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: PAILLOUX AGNES
IPC: G01N27/64
Filed: 2011-12-23
Abstract: Procédé de quantification à l'état de traces d'atomes d'un gaz rare stable ou radioactif dans une atmosphère déterminée, par exemple d'argon, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : . une étape de décharge (101), produisant dans une zone de décharge une proportion déterminée de tous les isotopes sur un niveau électronique métastable déterminé dudit gaz rare, . une étape de quantification (102) par un procédé de mesure d'absorption laser en cavité de haute finesse de traces dudit gaz rare audit niveau électronique métastable déterminé. L'invention a également pour objet un dispositif de quantification pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2985710-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention pour transporter des tourets de cables
Inventor: PINEAU GERARD
IPC: B62B1/22
Filed: 2012-01-17
Abstract: Chariot (1), notamment porte touret de câble, comportant un élément de base formant un plan de support, notamment d'un touret, et monté sur au moins une roue tournant par rapport à un axe de rotation de roue, de préférence deux roues, caractérisé en ce qu'un pieu (8) fait saillie du plan de support dans une direction transversale par rapport à l'axe de rotation de roue, de préférence perpendiculaire.
Patent FR-2985666-A1 (FR)
Title: Utilisation de noyau d'avocat pour obtenir une huile d'avocat enrichie en alkyls polyols et/ou en leurs derives acetyles
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A61K31/047
Filed: 2012-01-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de noyau d'avocat pour obtenir une huile d'avocat enrichie en alkyls polyols et/ou en leurs dérivés acétylés, ledit noyau d'avocat représentant 10 à 50% en masse par rapport à la masse totale d'avocats utilisés. Avantageusement, les avocats utilisés sont des avocats avec ou sans peau, auxquels on ajoute des noyaux. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'une huile d'avocat enrichie en alkyls polyols ou en leurs dérivés acétylés à partir d'au moins des noyaux d'avocats, lesdits noyaux d'avocat représentant 10 à 50% en masse par rapport à la masse totale d'avocats utilisés. L'invention concerne également une huile d'avocat enrichie en alkyls polyols et/ou en leurs dérivés acétylés, susceptible d'être obtenue par ce procédé. L'invention concerne également l'utilisation de l'huile d'avocat pour préparer un concentrat d'huile d'avocat enrichi en alkyls polyols et/ou en leurs dérivés acétylés, ou pour préparer un insaponifiable d'avocat enrichi en alkyls polyols. Enfin, l'invention concerne un insaponifiable d'avocat enrichi en alkyls polyols ou un concentrat d'huile d'avocat enrichi en alkyls polyols et/ou en leurs dérivés acétylés, susceptible d'être obtenu à partir de ladite huile d'avocat, pour son utilisation comme médicament, avantageusement dans la prévention et/ou le traitement des troubles du tissu conjonctif tels que l'arthrose, des pathologies articulaires telles que les rhumatismes, ou encore des maladies parodontales, telles que la gingivite ou la parodontite.
Patent FR-2986458-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'une structure alveolaire en nid d'abeilles
Inventor: LE MONNIER MARC
IPC: B29C65/16
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure alvéolaire en nid d'abeilles comprenant les étapes suivantes : - on dispose d'une première feuille (38) d'un matériau thermoplastique contenant au moins un agent d'expansion ; - on rapporte et on soude au laser sur la première feuille (38) au moins une deuxième feuille d'un matériau thermoplastique absorbant, puis une troisième feuille (380) d'un matériau thermoplastique contenant au moins un agent d'expansion ; - on forme des boucles (36) entre les cordons de soudure de la première feuille (38) avec l'empilement (110) de deuxièmes feuilles ; on forme des boucles entre les cordons de soudure de la troisième feuille avec l'empilement de deuxièmes feuilles ; - on dispose dans les premières boucles (36) et deuxièmes boucles un dispositif d'étirage et on étire l'ensemble constitué par la première feuille, l'empilement (110) de deuxièmes feuilles et la troisième feuille (380). L'invention concerne aussi une installation mettant en oeuvre le procédé de fabrication.
Patent FR-2987439-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de position rotatif et appareil comprenant un tel dispositif
Inventor: LANOT JEAN-MICHEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-02-28
Abstract: Un dispositif capteur de position rotatif (10) comprend un capteur de position rotatif (12) et un circuit électronique (14). Le capteur de position rotatif (12) inclut un aimant rotatif (18) qui crée un champ magnétique (20) et au moins une paire formée d'un premier et d'un second capteur (24a, 24b) de champ magnétique périphérique. Les capteurs de champ magnétique de chaque paire sont décalés de 90° l'un par rapport à l'autre et produisent de signaux qui correspondent à des valeurs sinus et cosinus de la position en rotation (theta) de l'aimant. Le circuit électronique (14) est configuré pour moduler les deux signaux de chaque paire avec une fonction sinusoïdale dépendante du temps et pour produire au moins une paire de signaux de sortie modulés.
Patent FR-2987831-A1 (FR)
Title: Particules d'oxyde a base de terres rares et utilisation notamment en imagerie
Inventor: SCHOEFFEL MARKUS
IPC: A61K49/06
Filed: 2012-03-09
Abstract: La présente demande concerne des produits composites multimodaux pour l'imagerie, en particulier pour l'imagerie diagnostique, et optionnellement pour thérapie, en particulier des produits composites capables d'être utilisés comme agents de contraste en particulier en imagerie par résonance magnétique (IRM), et/ou dans des techniques d'imagerie, comme par exemple en imagerie optique, en détection optique d'oxydants, en tomographie par émission de positrons (TEP), en tomodensitométrie (TDM) et/ou en imagerie par ultrasons et optionnellement simultanément utilisables en thérapie. Ces produits sont basés sur une particule comprenant ou consistant en une partie pourvue d'une activité d'agent de contraste et/ou d'une activité paramagnétique, et une partie pourvue d'une activité luminescente et optionnellement d'une activité de détection d'oxydant.
Patent FR-2990508-A1 (FR)
Title: Load measuring device for car, has height sensor determining elevation of case between two inflation states of cushion, where cushion includes spring to retract cushion by evacuating air contained in cushion after measurement of load of car
Inventor: BAGOT JEAN SEBASTIEN
IPC: B60P5/00
Filed: 2012-05-10
Abstract: The device (10) has a pneumatic cushion (20) positioned between a case (12) and front and rear towing units (13, 14) of a vehicle (11) i.e. car. A pressure sensor (24) measures the air pressure in the cushion, and a compressor (21) injects air into the cushion. A height sensor (22) determines the elevation of the case of the car between two states of inflation of the cushion. The cushion includes a spring to retract the cushion by evacuating air contained in the cushion after measurement of a load of the car. Independent claims are also included for the following: (1) a method for measuring a load of a car (2) a car.
Patent FR-2992732-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etancheite d'un echangeur a plaques
Inventor: CANDILLIER LAURENT JEAN MARIE
IPC: B23K101/14
Filed: 2012-06-29
Abstract: Le procédé de contrôle de l'étanchéité d'un échangeur de chaleur à plaques (1) comprend : - une pluralité de plaques primaires (3), chaque plaque primaire (3) ayant une grande face (5) dans laquelle sont creusés une pluralité de canaux primaires (17) prévus pour la circulation d'un fluide primaire ; - une pluralité de plaques secondaires (11), chaque plaque secondaire (11) ayant une grande face (13) dans laquelle sont creusés une pluralité de canaux secondaires (15) prévus pour la circulation d'un fluide secondaire, les plaques primaires et secondaires (3, 11) étant empilées les unes sur les autres de manière alternée. Le procédé comprend au moins une étape de contrôle au cours de laquelle des sondes (55) de contrôle par courants de Foucault sont déplacées le long des canaux primaires et/ou secondaires (7, 15), les plaques primaires et secondaires (3, 11) étant soudées par diffusion les unes sur les autres de manière à ce que les canaux primaires et/ou secondaires (7, 15) présentent des périmètres continus permettant la circulation
Patent FR-2993188-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'un produit de ressuage sur une piece
Inventor: MILLIOT JOSIANE
IPC: B05B15/68
Filed: 2012-07-12
Abstract: Dispositif (30) de pulvérisation d'un produit de ressuage dans une cavité interne (36) d'une pièce (32) de turbomachine, comprenant des moyens (40) de support de la pièce, une rampe (80) de pulvérisation du produit de ressuage dans la cavité interne, une rampe (100) d'aspiration et d'évacuation du produit de ressuage pulvérisé, et des moyens (54) de basculement d'au moins une partie des moyens de support depuis une position sensiblement horizontale jusqu'à une position inclinée dans laquelle la pièce est inclinée de sorte que le produit de ressuage pulvérisé dans la cavité s'écoule par gravité jusqu'à une zone (106) où il est aspiré.
Patent FR-2994597-A1 (FR)
Title: Recording a temperature reached by a part of turboshaft engine under operation, by mechanically treating the part, pre-oxidizing the part, and depositing a layer comprising a unit for indicating temperature reached by part under operation
Inventor: HARIVEL NADINE ALICE HELENE
IPC: C09D5/26
Filed: 2012-08-17
Abstract: The method comprises: mechanically treating a part (1); pre-oxidizing the part; and depositing a layer (3) comprising a unit for indicating a temperature reached by the part under operation. The layer comprising the indication unit is deposited by thermal projection by atmospheric hot plasma, and a chemical vapor deposition by an electron beam. The layer comprising the indication unit is a layer containing oxide deposited by a sol-gel. The unit for indicating the temperature of ceramic base is doped with phosphorus in order to emit photons by luminescence. The method comprises: mechanically treating a part (1); pre-oxidizing the part; and depositing a layer (3) comprising a unit for indicating a temperature reached by the part under operation. The layer comprising the indication unit is deposited by thermal projection by atmospheric hot plasma, and a chemical vapor deposition by an electron beam. The layer comprising the indication unit is a layer containing oxide deposited by a sol-gel. The layer deposited by the sol-gel undergoes a heat treatment. The unit for indicating the temperature of ceramic base is doped with phosphorus such as rare and/or metal oxides in order to emit photons by luminescence when the layer is illuminated by a light source. The part is mechanically treated by sanding with corundum before depositing the layer. The preoxidation step comprises subjecting the part to an oxidizing atmosphere and a temperature of 600-950[deg] C for 30-90 minutes. An independent claim is included for a part of turboshaft engine.
Patent FR-2997403-A1 (FR)
Title: Procede de granulation de polymeres et produit issu de ce procede
IPC: B29C48/76
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de granulation permettant d'obtenir un polymère à partir de matériaux « postconsommateur», ainsi qu'une pièce pour véhicule automobile en polymères issus du recyclage de polymères usagés.
Patent FR-2999325-A1 (FR)
Title: Procede iteratif de determination d'une image en deux dimensions ou trois dimensions a partir de signaux issus de tomographie par rayons x
Inventor: BUYENS FANNY
IPC: A61B6/12
Filed: 2012-12-07
Abstract: Procédé itératif de détermination d'une image en deux dimensions ou trois dimensions à partir de signaux issus de tomographie par rayons X, comprenant : - une étape de segmentation (1) de l'image par séparation de matériaux distincts respectivement par des lignes de niveaux pour une image en 2D ou par des surfaces de niveaux pour une image en 3D, et - une étape d'adaptation du maillage (2) respectivement triangulaire pour une image 2D ou tétraédrique pour une image 3D, dans laquelle on répartit des points de façon homogène respectivement sur une ligne de niveau pour une image 2D ou sur une surface de niveau pour une image 3D, servant à élaborer le maillage progressivement grossier respectivement triangulaire pour une image 2D ou tétraédrique pour une image à 3D, de sorte que le nombre de points répartis dépend respectivement, pour une ligne, du rapport entre la longueur de ladite ligne et la longueur de la ligne minimale parmi les lignes de l'image segmentée, ou, pour une surface, du rapport entre l'aire de ladite surface et l'aire de la surface minimale parmi les surfaces de l'image segmentée.
Patent FR-3008853-A1 (FR)
Title: Accessoire de sevrage de fumeur, enregistreur et transmetteur de donnees pour le suivi et le controle a distance du comportement d'un fumeur
Inventor: BELAL OUASSILA
IPC: A24F47/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de fumeur tel que par exemple un briquet, un coffret à cigarettes ou tout autre objet similaire, capable d'être relié fonctionnellement par les moyens de communication actuels disponibles (USB, WIFI, Bluetooth, Téléphone mobile, Smartphone, etc.) au réseau Internet et équipements (Ordinateur, tablette, téléphone mobile, etc.), caractérisé en ce qu'il associe au-delà de sa fonction intrinsèque trois fonctions distinctes, une première fonction consistant à prélever des données issues du comportement quotidien d'un fumeur à sevrer (FS), une deuxième fonction consistant à transmettre à l'extérieur et à des organismes compétents (OE) toutes les données relevées concernant le comportement quotidien dudit fumeur à sevrer pour que soit établi par ledit organisme un programme de sevrage (PR) adapté et personnalisé et une troisième fonction consistant à informer le fumeur à sevrer (FS) et appliquer les directives et prescription dudit programme de sevrage (PR) par des contraintes mécaniques, électroniques et/ou informatiques telles que l'interruption de l'alimentation, l'émission de signaux lumineux, sonores ou vibratoires sur l'accessoire de l'invention (BI) ou tout appareil associé tel que : un ordinateur (OF), un téléphone mobile (TF), une montre (MF), etc.
Patent FR-3010973-A1 (FR)
Title: Rotor pour giravion comportant un mecanisme de butees en battement et giravion
Inventor: MASSAL FABIEN
IPC: B64C27/48
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un rotor (5) de giravion (1) muni d'un moyeu (6) portant une pluralité d'ensembles sustentateurs (10). Un mécanisme de butées 15 comprend une pluralité de pistes de butée (30) fixées sur le dessus (12') de chaque ensemble sustentateur (10), ainsi qu'une coupole (20) ayant une pluralité d'extensions (21) radiales servant de butées de battement et une pluralité d'encoches (22) disposées chacune entre deux extensions (21). Un organe de déplacement (40) déplace en rotation ladite coupole (20) pour placer la coupole (20) dans une position d'engagement où chaque extension (21) est à l'aplomb d'une piste de butée (30) pour limiter le battement des ensembles sustentateurs, ou dans une position de dégagement (POS2) où chaque encoche (22) est à l'aplomb d'une piste de butée (30) pour libérer ledit battement.
Patent FR-3011709-A1 (FR)
Title: Procede d'attachement dans un reseau ad-hoc ; support d'enregistrement d'informations, systemes et noeuds associes
Inventor: HETHUIN SERGE
IPC: H04W84/18
Filed: 2013-10-09
Abstract: Ce procédé d'attachement comporte : - au niveau de chaque nœud (i), l'acquisition d'une position géographique et la transmission, via une infrastructure de radiocommunication de service (70), de cette information vers un central de traitement (80) ; - au niveau du central de traitement (80), le calcul d'une topologie optimale du réseau en modifiant les attachements possibles entre nœuds considérés comme voisins sur la base de leur position géographique relative, la sélection à partir de la topologie optimale, pour chaque nœud (i), du nœud voisin (j) auquel il doit se connecter, et la transmission à chaque nœud de l'identifiant du nœud voisin sélectionné ; et, - au niveau de chaque nœud, la commande du module de terminal relais du nœud (i), pour initier un processus d'attachement vers le module de point d'accès du nœud voisin (j) sélectionné.
Patent FR-3003294-A1 (FR)
Title: Soufflante de turbomoteur a flux multiple, et turbomoteur equipe d'une telle soufflante
Inventor: DELAPIERRE MICHAEL
IPC: F01D5/26
Filed: 2013-03-15
Abstract: - Soufflante de turbomoteur à flux multiple, et turbomoteur équipé d'une telle soufflante. - La soufflante (3) comporte un disque de soufflante (8) apte à être entraîné en rotation autour d'un axe longitudinal et pourvu, en périphérie, d'aubes radiales (10) comprenant chacune un pied (12) s'engageant par coulissement dans une rainure (18) du disque, et, extérieurement à celle-ci, une pale (11), des plateformes (14) entourant le disque en étant intercalées entre les aubes radiales. Avantageusement, la soufflante comporte de plus des cales d'amortissement (31) qui sont agencées tangentiellement en périphérie extérieure (19) dudit disque (8), sous les plateformes (14) et entre deux pieds (12) d'aubes radiales adjacentes, chaque cale (31) étant au contact tangentiel des deux aubes adjacentes.
Patent FR-3004723-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de nanoparticules metalliques
Inventor: BOUFFET ALAIN
IPC: C10N40/04
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant un dispersant de haut poids moléculaire et des nanoparticules métalliques. La composition lubrifiante selon l'invention présente simultanément une bonne stabilité et de bonnes propriétés anti-écaillage.
Patent FR-3005562-A1 (FR)
Title: Capteur passif flexible pour lentille de contact
Inventor: MOREAU OLIVIER
IPC: G02C7/04
Filed: 2013-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un capteur (100, 200, 300) de pression intraoculaire pour incorporation dans une lentille de contact, comprenant : un substrat porteur, et une inductance (101) agencée essentiellement sur un plan du substrat porteur et comportant au moins une spire (102, 103) décrivant une pluralité de tours de spire suivant une géométrie essentiellement spirale. Selon l'invention, au moins une découpe (115a) du substrat porteur est réalisée au niveau d'au moins un interstice (114a) entre deux tours de spire successifs de l'inductance (101).
Patent FR-3006997-A1 (FR)
Title: Aeronef a moyens de propulsion electriques
Inventor: VIALA STEPHANE
IPC: B64D27/24
Filed: 2013-06-14
Abstract: Un aéronef à moyens de propulsion électriques (20) comprend un fuselage, une voilure (12) attachée au fuselage, et un empennage (13) attaché à une partie arrière (16) du fuselage. Les moyens de propulsion électriques (20) sont disposés de chaque côté du fuselage, un générateur d'énergie électrique (22) et des moyens de stockage et d'alimentation électrique (23) étant disposés sensiblement dans un axe de symétrie longitudinal du fuselage. L'aéronef intègre ainsi une motorisation hybride.
Patent FR-3008393-A1 (FR)
Title: Bouchon de matiere synthetique.
Inventor: MELAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D41/38
Filed: 2013-07-10
Abstract: - Bouchon de matière synthétique. - Selon l'invention, le bouchon présente une partie de fond 2A rehaussée, en correspondance avec la paroi circulaire 6 de bouchage interne pour assurer une meilleure prise au débouchage.
Patent FR-3008516-A1 (FR)
Title: Methode de realisation de transaction, terminal et programme d'ordinateur correspondant.
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G06Q20/38
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réalisation d'une transaction financière, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal d'un utilisateur désirant effectuer une transaction auprès d'un commerçant. Selon l'invention, un tel procédé comprend: - une étape de réception (100) d'un identifiant de commerçant (IdM) ; une étape de réception (200) d'une donnée représentative d'un montant de transaction (Px) ; - une étape de génération (300), par le terminal de l'utilisateur, au profit dudit commerçant, d'une transaction (TF) ; - une étape de transmission (400) de ladite transaction (TF) à destination d'un serveur de gestion de transaction (Srv).