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Patent FR-2949749-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a la protection des navires et des installations maritimes contre les actes de piraterie
Inventor: DE RODELLEC DU PORZIC MARC ETIENNE ANNE IGNACE MAR
IPC: B63G13/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système de protection utilisant pour contrer des agressions extérieures, telles que celles de pirates, des moyens non létaux (10) qui diffusent, dans l'atmosphère environnant l'équipement (11) un nuage de produits actifs (16) -comprenant au moins un produit- dont les effets répulsifs ou contraignants sont de nature à repousser efficacement les agresseurs. Elle est applicable en particulier à la sûreté des navires et des installations maritimes. Elle a la particularité d'être à double détente : dans un cas, elle permet d'empêcher des agresseurs (15.1, 15.2, 15.3) de prendre pied à bord en créant entre l'équipement et les agresseurs une zone de sécurité infranchissable sans équipements spéciaux. Dans un autre cas, s'ils sont parvenus à bord, elle permet de les obliger à l'évacuer en diffusant le produit sur l'équipement lui-même après avoir replié le personnel de l'équipement à l'abri. L'invention porte à la fois sur le système et sur le procédé de protection correspondant.
Patent FR-2951040-A1 (FR)
Title: Antenne active reconfigurable a formation de faisceaux large bande par calcul
Inventor: OSTER YANN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne un équipement de traitement des données d'une pluralité de signaux numériques (71) pour un système d'émission et/ou de réception de signaux RF de type antenne active pouvant former au moins un faisceau (93) par calcul au moyen d'une pluralité de combineurs (501, 502, 503, 511, 512, 513). L'équipement comporte des moyens pour traiter les données de signaux numériques sur plusieurs plans de calcul en parallèle (501-503 et 511-513) et de manière indépendante entre chaque plan de calcul. L'invention s'applique à tout type d'antenne à formation de faisceau par calcul et préférentiellement pour les antennes embarquées pour application satellite.
Patent FR-2947275-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la bande de roulement comprend un elastomere thermoplastique.
Inventor: LOPEZ BEATRICE
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont la bande de roulement comporte une composition élastomère comprenant : - de 10 à 60 pce d'un élastomère polybutadiène (BR) ; - de 10 à 60 pce d'un élastomère thermoplastique styrénique (TPS) saturé ; - une charge renforçante. L'utilisation combinée des élastomères BR et TPS saturé permet d'augmenter la rigidité et ainsi d'améliorer le comportement routier des pneumatiques, sans pénaliser l'hystérèse et donc la résistance au roulement de ces pneumatiques.
Patent FR-2961749-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'un moteur de pulseur d'une installation de ventilation d'un vehicule
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception d'un moteur électrique (1) qui s'étend selon un axe longitudinal (2) et qui est apte à se loger à l'intérieur d'un support moteur d'une installation de ventilation pour véhicule, ledit dispositif de réception est relié audit support moteur par un moyen de découplage et comprend une bague (18) sur laquelle est formé un premier moyen de blocage (30), un anneau (13) comprenant un second moyen de blocage (22), caractérisé en ce que la bague (18) et l'anneau (13) sont distincts et reliés l'un à l'autre par au moins un moyen de fixation (23). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2963244-A1 (FR)
Title: Continuous cables anchoring device for continuous life-line, has mooring plates permitting to anchor continuous cables, where device permits to adapt cables to any angle and is supported on tress, metallic structure and building
Inventor: BURON YVAN
IPC: A62B35/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: The device has mooring plates permitting passage of a safety hook. The mooring plates permit to anchor continuous cables, where the device permits to adapt the cables to any angle and is supported on tress, a metallic structure, a building and an industrial building. The mooring plates are redimensioned to accommodate a larger number of the continuous cables having different diameters, where the device is made of steel, aluminum or stainless steel, and is realized in different oval or square shapes.
Patent FR-2957551-A1 (FR)
Title: Method for thinning composite piece i.e. composite, with ceramic matrix for repairing fan vane of turbojet engine, involves lowering pressure applied to water at inlet of cutting head, where pressure is lower specific bars
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: B26F1/26
Filed: 2010-03-19
Abstract: The method involves lowering applied pressure to water (3) at an inlet of a cutting head, (1), where the pressure is lower than 2000 bars. Abrasive particles are aspired on a collimation tube (2), an acceleration nozzle (4) and a mixing chamber (5) of the head. The head is moved along a surface to be thinned at forward speed higher than 10 000 mm/min or 2000 mm/min. The particles are in diamond powder or silicon containing material. The acceleration nozzle is made of ceramics. An independent claim is also included for a method for repairing of a composite piece by reloading its damaged part.
Patent FR-2944072-A1 (FR)
Title: Installation de transfert de fluide pour introduire un milieu de post-traitement des gaz d'echappement dans un vehicule automobile
Inventor: WALETZEK CHRISTOPH
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-03-31
Abstract: Installation de transfert de fluide, notamment pour des milieux de post-traitement de gaz d'échappement tels qu'une solution aqueuse d'urée dans un moteur à combustion comprenant une paroi active (5), mobile, telle qu'une membrane (4), agrandissant et réduisant la chambre active d'un fluide à transférer. La chambre comporte au moins un branchement pour le fluide. Un moyen (10) déplace la paroi active (5) pour la course d'aspiration et la course de pression. Le moyen (10) génère la force déplaçant la paroi active (5) pour la course d'aspiration et la course de pression. Cette force comprend une force de Lorentz.
Patent FR-2944070-A1 (FR)
Title: Machine volumetrique hydrostatique
Inventor: SCHLOSSER ROBERT
IPC: F03C1/24
Filed: 2010-03-31
Abstract: Machine volumétrique hydrostatique (1) comportant un tambour à cylindres (2) tournant autour d'un axe de rotation (D) et ayant des logements (3) pour des pistons (4). Chaque piston (4) coopère avec un organe de roulement (W) dans une cavité du piston (4) et un palier lisse, notamment un palier lisse à décharge hydrostatique (G) pour s'appuyer contre un chemin de circulation (6) générant la course. Dans la zone frontale de l'organe de roulement (W), le chemin de circulation (6) a une arête profilée (P). Selon un mode de réalisation, le chemin de circulation (6) est muni dans la zone frontale de l'organe de roulement (W), d'un profil de contour s'écartant de l'organe de roulement (W) en forme de galet ou rouleau et notamment, un profil convexe.
Patent FR-2959115-A1 (FR)
Title: Procede d'obturation d'un canal radiculaire et fouloir rotatif adapte pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PELI JEAN-FRANCOIS
IPC: A61C5/42
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obturation d'un canal dentaire, comprenant une étape de compactage d'un matériau de remplissage dans un canal radiculaire par rotation d'un fouloir rotatif dans le canal radiculaire. L'invention concerne également un fouloir rotatif adapté pour le remplissage à froid d'un canal radiculaire, comprenant : • une zone active comprenant un talon et une pointe, la zone active présentant une forme générale de cône dont une surface extérieure est lisse, un diamètre d'une section de la zone active au voisinage de la pointe étant inférieur à un diamètre d'une section de la zone active au voisinage du talon, et • un tronçon d'extrémité adjacent au talon de la zone active, le tronçon d'extrémité comprenant un moyen de connexion à un mandrin d'un dispositif d'entraînement mécanique en rotation. Application au domaine dentaire
Patent FR-2964918-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a un vehicule depuis une plateforme
Inventor: PERRUISSEAU CARRIER YANNICK
IPC: B60R3/02
Filed: 2010-09-16
Abstract: Un dispositif (1) d'accès à un véhicule (4) depuis une plateforme (5), le dispositif comportant : - un châssis agencé pour être installé dans ledit véhicule (4), - une marche (22) agencée pour se déplacer par rapport au châssis (21, 31), - une rampe (32) agencée pour se déplacer par rapport au châssis (21, 31), et des moyens d'entraînement de la marche (22) et de la rampe (32) par rapport au châssis (agencés pour former un pont entre le véhicule (4) et la plateforme (5), la rampe (32) étant en appui sur la marche (22).
Patent FR-2951065-A1 (FR)
Title: Method for stabilizing and compressing portions of bone, involves advancing fastener such that bone portions become aligned with each other and progressively compress against each other
Inventor: KUBIAK ERIK N
IPC: A61B17/80
Filed: 2010-10-12
Abstract: The method involves affixing a plate (12) to a bone portion (40a). The fastener (50a) is inserted into the bone portion (40a) through hole. The contact surface (58b) of the bone portion (40a) is contacted with the contact surface of the bone portion (40b). The fastener (50a) is advanced such that bone portions become aligned with each other and progressively compress against each other. An independent claim is included for bone plate system for stabilizing and compressing portions of bone.
Patent FR-2967345-A1 (FR)
Title: Odontological device for treating or cleaning teeth and/or gum, has reservoir that provided with deformable wall and housed in casing, and orifice that is provided for passage of air between casing and reservoir
Inventor: FAGON ROXANE
IPC: A46B11/02
Filed: 2010-11-17
Abstract: The device (1) has a distribution rod (7) with an oral hygiene unit e.g. brush, at one end (7a), and a reservoir (5) is provided at another end (7b). The reservoir is provided with a deformable wall and housed in a casing (3). An orifice is provided for passage of air between the casing and the reservoir. The oral hygiene unit includes a channel (9) for distribution of an odontological product e.g. toothpaste. A rigid body (4) encloses the casing.
Patent FR-2961962-A1 (FR)
Title: Piece d'accouplement entre chemins de cables en metal et chemins de cables en treillis metallique
Inventor: MARTINEZ RAMOS JUAN JOSE
IPC: H02G3/04
Filed: 2011-06-28
Abstract: Pièce d'accouplement (1) entre des chemins en métal et des chemins en treillis métallique, comprenant une section (2) à profil en L, ayant une surface horizontale (4) et une surface verticale (5), ladite surface verticale présentant des orifices forés (6). La pièce d'accouplement (1) comprend également une section en porte-à-faux (3) supplémentaire s'étendant depuis la surface verticale (5), ladite section (3) supplémentaire comportant plusieurs fentes (8) découpées sur elle qui forment des pattes (9, 10). Au moins une patte (9) située sur la section en porte-à-faux (3) a une orientation verticale et au moins une des pattes (10) situées sur la section en porte-à-faux (3) a une orientation horizontale.
Patent FR-2980908-A1 (FR)
Title: Unipolar shutting-off device for cutting off arc due to short-circuit, has screen comprising locking unit that cooperates directly with arm contact, where locking unit is released for allowing displacement of screen to its rest position
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H9/30
Filed: 2011-09-30
Abstract: The device has a fixed contact that cooperates with a movable contact (11) carried by an arm contact (14). An actuator (10) of the movable contact moves between a closed position and an open position. A movable screen (13) comprises a locking unit that is designed to cooperate directly with the arm contact in a closed position of the movable contact. The locking unit is released for allowing displacement of the screen to its rest position from its rolling position.
Patent FR-2972184-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage sous forme d'une colonne de levage
Inventor: ROHAN CHABOT EMANNUEL ANTOINE BERTRAND JOSEPH MARI
IPC: B66F9/14
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de levage sous forme d'une colonne de levage comportant une embase au-dessus de laquelle s'étend, sensiblement verticalement, au moins un rail de guidage, le long duquel sont montés mobiles des moyens de levage sous forme de deux branches d'une fourche pour la prise en charge et le levage d'un véhicule par l'intermédiaire d'une roue d'un essieu de ce dernier. Selon l'invention, un support de roue est monté mobile en translation sur chaque branche de la fourche des moyens de levage pour la prise en charge d'une roue d'un essieu.
Patent FR-2975494-A1 (FR)
Title: Capteur electrochimique a geometrie compacte pour le dosage des nitrates et/ou des nitrites et methode de dosage des nitrates et/ou des nitrites en milieu neutre
Inventor: DEBIEMME-CHOUVY CATHERINE
IPC: G01N27/26
Filed: 2011-05-18
Abstract: L'invention se rapporte à un capteur électrochimique (1), utilisé notamment pour le dosage des ions nitrate et/ou nitrite, comprenant une électrode de travail (3), une électrode de référence (5), et une contre électrode (4). La principale caractéristique d'un capteur selon l'invention, est que les trois électrodes (3,4,5) sont disposées de façon coaxiale dans ledit capteur (1). L'invention se rapporte également à une méthode de dosage des ions nitrate et/ou nitrite en milieu neutre.
Patent FR-2981666-A1 (FR)
Title: Alliage d'aluminium resistant a des temperatures elevees
Inventor: COMORET EMILIEN
IPC: C22C21/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (100A, 100B) comprenant un élément électriquement conducteur (10A, 10B) allongé en alliage d'aluminium, caractérisé en ce que l'alliage d'aluminium comprend de l'aluminium (Al), de 250 ppm en poids à 1200 ppm en poids de scandium (Sc), et des impuretés inévitables.
Patent FR-2983637-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ pouvant notamment etre utilise comme detecteur et procede de fabrication de ce transistor
Inventor: CHARRIER ANNE
IPC: H01L21/335
Filed: 2011-12-06
Abstract: Ce transistor à effet de champ (1) comportant : - un substrat semi-conducteur (2) présentant deux zones dopées avec des porteurs de charges électriques formant respectivement une zone source (3) et un zone drain (4) ; - une couche diélectrique disposée au-dessus du substrat semi-conducteur (2) entre la source (3) et le drain (4) et formant le diélectrique de grille (9) du transistor à effet de champ (1) ; - une grille (11) constituée d'une électrode de référence (8) et d'une solution conductrice (10), la solution (10) étant en contact avec le diélectrique de grille (9) ; est caractérisé en ce que le diélectrique de grille (9) est constituée d'une couche de lipides (13) en contact direct avec la couche semi-conductrice (2). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel transistor à effet de champ (1).
Patent FR-2996252-A1 (FR)
Title: Method for converting thermal energy into kinetic energy in Rankine cycle or Kalina cycle for e.g. production of electricity, involves maintaining kinetic energy by presence of molecules in liquid mixed with vapor
Inventor: KNEIDER FRANCOIS
IPC: F01K7/16
Filed: 2012-09-28
Abstract: The method involves taking a heat contribution circuit necessary for the generation of pressure at natural room temperature, and taking a cold contribution circuit necessary for conversion of thermal energy into kinetic energy. The kinetic energy is maintained by the presence of molecules in a liquid mixed with vapor, where the liquid mixed with vapor is cooled and contracted by a torque converter (13). A difference in pressure between a hot source and a cold source is maintained by a compressor. An independent claim is also included for a device for converting thermal energy into kinetic energy in a Rankine cycle or Kalina cycle.
Patent FR-2996471-A1 (FR)
Title: Template for checking geometry of curved tube in e.g. automobile field, has bendable metal strip including longitudinal edge for securing guide elements having conjugate profile of longitudinal profile of tube
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
IPC: B21D7/03
Filed: 2012-10-04
Abstract: The template has guide elements (2a-2n), where each guide element includes a groove of conjugate shape of a tube (T) for allowing introduction and withdrawal of the tube. A manually bendable metal strip (1) includes a longitudinal edge for securing the guide elements having a conjugate profile of a longitudinal profile of the tube such that the groove of each guide element attached on the metal strip is centered on a longitudinal axis (X) of the tube. The metal strip includes support elements (7, 8a-8m) to maintain and stiffen the metal strip in its bent state.
Patent FR-2986133-A1 (FR)
Title: Device, useful for preserving corneal sample, comprises arrangements that present reception and imprisonment units sealingly trap flange of sclera that surrounds cornea to separately delimit endothelial and epithelial chambers
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A01N1/02
Filed: 2012-01-30
Abstract: Device for preserving a corneal sample, comprises units for receiving and imprisonment of a corneal sample (3), fixed with a unit for creating a pressure gradient with overpressure of an endothelial side and with a unit for circulating a preservation liquid in arrangements that present the reception and imprisonment units. The arrangements presenting the reception and imprisonment units sealingly trap a flange of sclera that surrounds cornea to separately delimit an endothelial chamber and an epithelial chamber in which the liquid circulates with the overpressure in the endothelial chamber.
Patent FR-2989937-A1 (FR)
Title: Device for forming movable retractable roof part for motor vehicle i.e. car, has handle fixed on inner face of bonnet and formed to be seized by passenger to move bonnet between covering and retracted positions
Inventor: LEGRAND MATTHIEU
IPC: B60J7/047
Filed: 2012-04-30
Abstract: The device has a rigid, semi-rigid or flexible bonnet (1) struggled between a covering position of a passenger compartment of a vehicle and a retracted position in a back of the passenger compartment. An external face and an inner face (3) are arranged with respect to the passenger compartment in the covering position. A handle (6) is fixed on the inner face of the bonnet at a position intended to be accessible to a passenger sitting in the passenger compartment from the vehicle. The handle is formed to be seized by the passenger to move the bonnet between the covering and retracted positions.
Patent FR-2992698-A1 (FR)
Title: Cheville pour fixation dans une paroi
Inventor: VIVIER GUILLAUME
IPC: F16B13/12
Filed: 2012-06-28
Abstract: Cette cheville autoforeuse comprend une vis (1) et un corps de cheville (4) propre à recevoir la tige (3) de la vis, le corps de cheville (4) comportant : une collerette (5) à son extrémité dirigée vers la tête (2) de la vis, une partie taraudée (7), une partie d'expansion (6) déformable entre la collerette (5) et la partie taraudée (7), et des moyens (9) de blocage en rotation du corps de cheville (4) par rapport à la paroi (40). La partie taraudée (7) est apte à coopérer avec le filet (31) de la vis et à avancer en direction de la collerette (5), en déformant la partie d'expansion (6), lors du vissage de la vis dans la partie taraudée. Le corps de cheville (4) comporte en outre un élément de perçage (8) à son extrémité opposée à la collerette (5), la cheville comprenant des moyens (12) de solidarisation entre la vis (1) et le corps de cheville (4) qui sont détachables pour un couple, appliqué entre la vis et le corps de cheville, supérieur ou égal à un couple prédéterminé (C ).
Patent FR-2993506-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un generateur et des moteurs electriques, pour un systeme de climatisation ou de refrigeration de vehicule.
Inventor: GIRAUD REGIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comportant : - un moteur thermique (3), - un générateur (4) dont l'arbre est entraîné en rotation par le moteur thermique, et - un ou plusieurs moteurs électriques (8, 9), notamment d'un système de climatisation ou de réfrigération de véhicule, le générateur alimentant le ou les moteurs électriques à travers au moins un onduleur (5).
Patent FR-2996442-A1 (FR)
Title: Humeral stem for shoulder prosthesis, has outer surface of diaphyseal part including concave curved shape whose radius of curvature is increasing towards distal end of part so that stem has outer edge in shape of S stretched at part
Inventor: MARTIN JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/36
Filed: 2012-10-09
Abstract: The stem (3) has a proximal outer wall (7ep) and anterior and posterior walls (7a-p) of a metaphyseal part (7) connected to a diaphyseal part (8) by a convexly curved wall (7c) forming a round outer bump (10). An outer surface of the diaphyseal part has a concave curved shape whose radius of curvature is increasing towards a distal end of the diaphyseal part so that the stem has an outer edge in shape of S stretched at the diaphyseal part when viewed laterally along a front side or a backside. A inflection of the diaphyseal part is located below the round outer bump.
Patent FR-2998694-A1 (FR)
Title: Module electronique pour rendre un message accessible par un systeme d'exploitation vise
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: H04W4/60
Filed: 2012-11-27
Abstract: Module électronique (10) caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détermination (12) d'un système d'exploitation visé par un message reçu par un émetteur-récepteur (E/R) d'un dispositif électronique, parmi au moins un système d'exploitation polyvalent (100) et un système d'exploitation de confiance (200) s'exécutant un même chipset dudit dispositif électronique, pour rendre ledit message accessible par ledit système d'exploitation visé, lesdits moyens de détermination (12) étant mis en œuvre en réaction à la réception dudit message par ledit émetteur-récepteur (E/R).
Patent FR-2989539-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule automobile
Inventor: KALMBACH KLAUS
IPC: H02K7/116
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif (10) de traction pour un véhicule automobile, ayant une machine (12) électrique, comprenant au moins un élément (16) rotorique, au moins un dispositif (24) de transmission, qui peut être entraîné par la machine (12) électrique, caractérisé en ce qu'il est délimité par l'élément (16) rotorique au moins une zone (70) de réception, dans laquelle le dispositif (24) de transmission est disposé au moins en partie.
Patent FR-3010407-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives oxysulfures et fluores par sulfination
Inventor: REVELANT DENIS
IPC: C07C309/06
Filed: 2013-09-12
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un dérivé oxysulfuré et fluoré comprenant la mise en réaction, en présence d'un solvant organique : i) d'au moins un composé de formule Ea-COOR (I), où Ea représente l'atome de fluor ou un groupe ayant de 1 à 10 atomes de carbone choisi parmi les fluoroalkyles, les perfluoroalkyles et les fluoroalkényles et R représente l'hydrogène, un cation monovalent ou un groupe alkyle, et ii) d'un oxyde de soufre, ledit procédé étant tel que le rapport molaire initial (oxyde de soufre/composé de formule (I)) est inférieur à 0,4 et la concentration en oxyde de soufre dissous dans le milieu réactionnel est maintenue constante durant toute la durée de la réaction à une valeur comprise entre 0,2 et 3% poids par un ajout continu dudit oxyde de soufre au milieu réactionnel.