baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015044597-A1 (WO)
Title: Procédé d'accès d'un utilisateur a au moins un service de communication fourni par l'intermédiaire d'un centre informatique d'un système d'informatique en nuage
Inventor: LABRANCHE MIGUEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-09-25
Abstract: Procédé d'accès d'un utilisateur à au moins un service de communication fourni par l'intermédiaire d'un premier centre informatique d'un système d'informatique en nuage, le premier centre informatique étant situé dans une première zone géographique. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes, mises en œuvre dans le premier centre informatique : A) - suite à la connexion (S20) d'un terminal de l'utilisateur à un portail web d'accès audit service, réception dans le premier centre informatique d'un message d'information de localisation du terminal; B) - détermination (S20, S21 ) de la situation géographique du terminal à partir de l'information de localisation du terminal reçue, et si la situation géographique du terminal correspond à une seconde zone géographique distincte de la première zone, alors : D) - recherche (S23) d'un second centre informatique du système d'informatique en nuage, apte à fournir le service à l'intérieur de la seconde zone; E) - si un tel second centre informatique existe (S24), transfert (S26) au second centre informatique des fonctionnalités informatiques adaptées à la fourniture du service de communication à l'utilisateur, afin de mettre en œuvre le service de communication dans le terminal de l'utilisateur à partir du second centre informatique.
Patent WO-2016051029-A1 (WO)
Inventor: TONARELLI GIOVANNI
IPC: H02K53/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: Dispositif pour produire du courant électrique, caractérisé en ce qu'il comporte un moteur électrique (4-5) accouplé à un alternateur-générateur (7-8) et d'une batterie (3) pour obtenir un cycle continu de production de manière qu'il produise plus de courant qu'il n'en consomme.
Patent WO-2015166158-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'un paquet de donnees relatif a un service
Inventor: ZHOU YU
IPC: H04W76/02
Filed: 2015-04-13
Abstract: Procédé de traitement d'un paquet de données relatif à un service, ledit paquet étant acheminé par une passerelle d'interconnexion entre un réseau de communication mobile et un réseau de communication par paquets, à destination dudit réseau de communication par paquets, ledit procédé comprenant une étape d'obtention par un nœud virtualisé d'un identifiant du service auquel le paquet est relatif caractérisé en ce que ledit procédé comprend en outre : - une étape d'obtention à partir de l'identifiant de service, d'une séquence d'au moins une fonction réseau élémentaire pour traiter ledit paquet; - pour traiter le paquet, la première fonction de la séquence correspondant à la première itération à une fonction courante, le paquet étant transmis en entrée d'un nœud virtualisé apte à mettre en œuvre une fonction courante : - application de la fonction courante au paquet en entrée pour obtenir un paquet en sortie par le nœud virtualisé; - s'il existe une fonction suivant la fonction courante dans la séquence : - sélection d'un prochain nœud virtualisé apte à mettre en œuvre ladite fonction suivant la fonction courante dans la séquence, ladite fonction devenant alors fonction courante; - envoi du paquet en sortie au nœud sélectionné, le paquet en sortie devenant ainsi paquet en entrée pour l'application de la fonction courante; - s'il n'existe pas de fonction suivant la fonction courante dans la séquence, transmission du paquet en sortie au réseau de communication par paquets.
Patent WO-2016124837-A1 (WO)
Inventor: CABON YVES
IPC: C07C67/60
Filed: 2016-01-28
Abstract: The invention relates to a method for producing a (meth)acrylic ester with improved productivity, by transesterification of a light alkyl (meth)acrylate with a heavy alcohol. The method of the invention includes the recycling of noble products recovered after the thermal treatment of heavy fractions generated during the synthesis, said thermal treatment being carried out in the presence of a dialkyl phthalate, the alkyl chain of which corresponds to that of the light alkyl (meth)acrylate. The invention applies advantageously to the production of N,N-dimethylaminoethyl acrylate from ethyl acrylate.
Patent WO-2016124841-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de modulation de phase d'une onde porteuse et application à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase
Inventor: GLATTLI DENIS CHRISTIAN
IPC: H04L27/22
Filed: 2016-01-29
Abstract: Le procédé de modulation de phase d'une onde porteuse est tel que l'on crée un ensemble de signaux s h  (t) constitués d'une onde de fréquence porteuse f c  dont la phase φ(t) =h φ 0 (t) est modulée dans le temps  t  de telle sorte que s h  (t) = cos(2π f c t+ h φ 0  (t) ), où  h  est un nombre entier et où φ 0 (t) = 2 arctan((t - t 0 )/ w 0 ). La modulation correspond à une impulsion de phase unique centrée au temps t 0  de durée caractéristique w 0  positive et incrémentant la phase du signal s h  (t) de la quantité h 2 π, de telle sorte que l'on génère directement un spectre de fréquence à bande latérale unique. L'onde porteuse peut être de type électromagnétique ou de type acoustique. Le procédé s'applique notamment au transport d'une information binaire par codage de phase à bande latérale unique, à la génération de signaux orthogonaux à bande latérale unique, à la détection de signaux numériques multi-niveaux codés en phase à bande latérale unique, à l'émission en phase et hors phase de signaux binaires codés en phase à bande latérale unique, ainsi qu'à une modulation mixte amplitude-phase à bande latérale unique.
Patent WO-2016166473-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur présentant des éléments de microstructure et unité de séparation comprenant un tel échangeur de chaleur
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: F28F13/18
Filed: 2016-04-13
Abstract: Cet échangeur de chaleur comprend des plaques parallèles, des entretoises parallèles et définissant i) des canaux primaires rugueux (21) et ii) des canaux secondaires agencés de façon à échanger de la chaleur. Cet échangeur de chaleur comprend une entrée de liquide primaire destinée à être reliée fluidiquement à un distributeur de liquide primaire. Chaque canal primaire rugueux (21) a une forme de prisme à section polygonale composé de plusieurs faces globalement planes. Les canaux primaires comprennent des canaux primaires rugueux. Chaque canal primaire rugueux (21) présente des éléments de microstructure (30) distribués sur toute sa longueur et de dimensions comprises entre 1 μm et 300 μm.
Patent WO-2017006023-A1 (WO)
Title: Procédé d'enregistrement d'une unité centrale de commande appartenant à une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement d'une unité centrale de commande (U1) appartenant à une installation domotique, le procédé étant exécuté comprenant des étapes de réception (ERSv1) d'un premier message de demande d'enregistrement (MRU1) d'une première unité centrale de commande (U1) pour l'installation, d'obtention (ERSv2) d'une première information de rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, de création (ERSv3) d'une entité représentative (St) de l'installation et rattachement de la première unité centrale de commande (U1) à ladite entité représentative (St), de réception (ERSv5) d'un deuxième message de demande d'enregistrement (MRU2) d'une seconde unité centrale de commande (U2) pour l'installation, en lien avec une deuxième information d'identification (UIID2), d'obtention (ERSv6) d'une seconde information de rattachement (Stl2) de la deuxième unité centrale de commande (U2) à une entité représentative (St) d'une installation domotique, et de rattachement (ERSv7) de la seconde unité centrale (U2) à l'entité représentative (St) de l'installation à laquelle est également rattachée la première unité centrale de commande (U1).
Patent WO-2017103488-A1 (WO)
Title: Device for attaching a covering element to a window post structure
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: A device (40) for attaching a covering element (42) to a window post structure (41) in a junction area with a headliner (58), the window post covering element (42) comprising a side portion (422) and a front portion (424) linked by a curved linking portion (426), and a fixing plate (46) having an inner face (46a) linked to the window post structure (41) and an opposing outer face (46b) provided with: - a first attachment means (48) capable of engaging with a hooking means (50) carried by the side portion (422) of the window post covering element (42), a second attachment means (52) capable of engaging with a receiving means (54) carried by the curved portion (426) of the window post covering element (42), and a third means (60) for pressing the headliner (58) into the curved portion (426) of the window post covering element (42) arranged on the outer face (46b) of the plate (46) above the second attachment means (52).  FIGURE: 2
Patent WO-2017144818-A1 (WO)
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/06
Filed: 2017-02-23
Abstract: The invention relates to a steering wheel for a motor vehicle, including at least one translucent touch-sensitive wall (6), arranged on the inside of the rim (82) of the steering wheel, the touch-sensitive wall having a front surface (6A) and a rear surface (6B), the touch-sensitive wall being characterised in that it comprises a single capacitive detection layer (2) configured to detect the presence and a position of a thumb (P) on the front surface and the presence of at least one other finger (F) on the rear surface.
Patent WO-2018073503-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de controle d'une utilisation d'un vehicule par un conducteur
Inventor: VIDAL QUENTIN
IPC: B60W40/08
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une utilisation d'un véhicule par un conducteur (17) comprenant les étapes suivantes : - une étape d'identification (20a, 20b) du conducteur (17) comportant une sous-étape de reconnaissance faciale (22a, 22b) du conducteur (17); - une étape de validation (24a, 24b) par le conducteur (17) d'une condition d'utilisation du véhicule, et - une étape de vérification (29a, 29b, 29c) durant une phase d'utilisation du véhicule que le conducteur (17) identifié correspond au conducteur pilotant le véhicule.
Patent WO-2018146417-A1 (WO)
Title: Accessoire de rangement coulissant
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47F5/00
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un accessoire de rangement 50' pour être monté sur une structure de rangement, l'accessoire comportant une base déployable comprenant : un premier et un second dispositifs de fixation configurés pour être accrochés de manière amovible à la structure de rangement; des premier et second rails de guidage (70, 72) s'étendant respectivement à partir des premier et second dispositifs de fixation; et un support de présentation comportant des premier et second bras de support (76) montés coulissants sur les premier et second rails de guidage.
Patent WO-2019025695-A1 (WO)
Title: Implant for medical use intended to clip to a biological protuberance
Inventor: AUGUSTIN MARC
IPC: A61B17/24
Filed: 2018-07-19
Abstract: This implant (70) is intended to be introduced into a human or animal body cavity, and comprises two walls intended to grip between them a biological protuberance present in the cavity in order to attach the implant (70) to the biological protuberance. Each wall comprises a structural element (76, 78; 84, 86) having corrugations such that the structural element (76, 78; 84, 86) is folded up on itself several times, enabling the wall (76, 78; 84, 86) to be folded up before the introduction of the implant (70), then deployed inside the cavity.
Patent WO-2019122681-A1 (WO)
Title: Device and method for treating a series of containers comprising at least two treatment units
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B67C7/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: A device for treating containers (1) comprising: - a first treatment unit (12) arranged to apply a first treatment to a series of containers (1); - a second treatment unit (14) arranged to apply a second treatment to said series of containers (1), the second treatment unit (14) extending downstream from the first treatment unit (12) in a direction of transport of the series of containers (1) in the treatment device, said second treatment unit (14) comprising a plurality of treatment elements (10) each arranged to apply the second treatment to a container (1) of the series of containers (1); - a detection system (20), arranged to detect when one of the treatment elements of the second unit is likely to be affected by a defect, - a control device (16) for controlling the treatment elements (10), connected to the detection system, said control device (16) being arranged to deactivate a treatment element (10) at least when said treatment element is likely to be affected by a defect, and the treatment device is designed such that the deactivated treatment element allows one or more containers to pass through and such that the second treatment is not applied to the containers (1) passing through said treatment element (10) when it is deactivated.
Patent WO-2020008156-A1 (WO)
Title: Part for a turbomachine centrifugal breather having a filtering mesh
Inventor: NIFENECKER ARNAUD
IPC: B04B9/08
Filed: 2019-07-05
Abstract: The invention relates to a part for a centrifugal breather for an air/oil mixture of a turbomachine, which is intended to rotate about a longitudinal axis of symmetry, forming an annular chamber for centrifugal separation of said mixture, the chamber also comprising at least one mesh structure that takes up at least one space in said duct which closes communication between an axial inlet and an internal radial outlet, characterized in that the mesh structure is formed by the spatial repetition, either in terms of the material or in terms of the space, of a single pattern produced by the interconnection of simple shapes to be chosen from spheres or ovoids and bars of constant section, in particular circles, rectangles or octagons, said pattern being designed such that the spaces between the material communicate so as to organize paths passing through the material in at least three dimensions of space forming a trihedron.
Patent WO-2020070438-A1 (WO)
Title: Electric architecture for hybrid propulsion
Inventor: DELBOSC PHILIPPE
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-10-01
Abstract: An aircraft (1) with hybrid thermal/electric propulsion comprising at least one turbomachine (3), at least one first electrical source (12, 31, 32), at least one second electrical source (13, 45) provided with at least one means for storing electrical energy, a non-propulsive electrical distribution network (6) and a low-voltage electrical distribution network (7). It further comprises a propulsive electrical distribution network (8), the three electrical distribution networks (6, 7, 8) being supplied electrically by the first and second electrical sources (12, 31, 32, 13, 45) and electrically interconnected by static converters (20, 21, 44).
Patent WO-2021234319-A1 (WO)
Inventor: SALZET ISABELLE
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé d'analyse de COV adsorbés sur une membrane adsorbante par LTP-MS. Le système comprend un réceptacle pour la réception de la membrane adsorbante, un ioniseur par plasma à basse température et adapté pour émettre un flux de plasma suivant une direction d'émission de plasma ionisant ainsi les COV adsorbés par la membrane et formant un gaz ionisé chargé en COV, et un spectromètre de masse pour analyser les COV ionisés.
Patent WO-2022008844-A1 (WO)
Title: Medical endoscope valve
Inventor: COLLIN HERVÉ
IPC: A61B1/00
Filed: 2021-07-07
Abstract: The invention relates to a sterilisable medical endoscope valve consisting of a central rod (40) with an at least partially hollowed central channel opening onto one of the front surfaces and a head defining a seat for connecting to a fluid duct, said head (41) and channel (40) being joined by an elastic means, characterised in that said assembly consists of a single part of unitary construction made of a flexible, elastic polymer.
Patent WO-2022069832-A1 (WO)
Title: Tyre comprising a sidewall insert
Inventor: CHAPUT VINCENT-JACQUES
IPC: B60C15/024
Filed: 2021-09-28
Abstract: The subject matter of the present invention is a tyre (1) comprising at least one sidewall (3) intended to cooperate with a sidewall insert (9) via an anchoring means (6), and aims to customize the design of said sidewall. According to the invention, the anchoring means (6), which includes a recess (7) formed in an axially outer sidewall layer (30), comprises a protrusion (8) that projects relative to the bottom of the recess (71) and extends from the bottom of the recess (71) to the vicinity of the axially outer face of the sidewall (31), said protrusion (8) being stepped so that a first narrow portion (81) has a minimum width Lpmin, a second wide portion (82) has a maximum width Lpmax and the difference Lpmax-Lpmin is at least equal to 1 mm and at most equal to 4 mm.
Patent WO-2023161591-A1 (WO)
Title: Intraocular lens with diluted-luminosity optics
Inventor: HEHN FRÉDÉRIC
IPC: A61F2/16
Filed: 2023-02-24
Abstract: The invention relates to an intraocular lens (12) having an optical centre and an optical axis (y). The intraocular lens (12) moreover has a radius of curvature that is continuous and increasing from the optical centre to a peripheral edge of the intraocular lens (12) as a function of the distance to the optical axis (y) so that the intraocular lens (12) has an asphericity value substantially equal to the following value: [Math 30] -2_n2 where n is the refractive index of the intraocular lens (12).
Patent WO-2004070335-A1 (WO)
Title: Ensemble capteur resonant
Inventor: JONES EDWARD BARRY
IPC: G01L9/00
Filed: 2004-02-05
Abstract: Selon la présente invention, un résonateur (10) à trois faisceaux comprend trois faisceaux ou dents (12, 14, 16) alignés parallèlement les uns à côté des autres et assemblés au niveau d'une zone de découplage (18) à chaque extrémité, qui est à son tour connectée au matériau environnant. Le faisceau central (14) est deux fois plus large que les deux faisceaux extérieurs (12, 16). L'élément résonant présente une longueur de 15,5mm, une épaisseur de 0,25mm et des largeurs de faisceaux de 2mm et 1mm. Les faisceaux sont séparés d'une distance de 0,5mm. L'analyse de l'élément fini prévoit un comportement modal avec une répartition des contraintes et des fréquences propres du résonateur (10). Des éléments de PZT à couche épaisse (20, 22) sont imprimés sur des régions séparées à chaque extrémité du faisceau central (14), des contraintes maximales étant observées lorsque le résonateur (10) fonctionne dans son mode de vibration préféré. L'élément de PZT (20) à une extrémité excite les vibrations, tandis que l'élément de PZT (22) à l'autre extrémité les détecte. La mise en place des éléments de PZT d'excitation et de détection (20, 22) sur les zones de contraintes maximales augmente au maximum le degré de couplage mécanique entre la couche piézo-électrique active et le résonateur pour la génération à la fois des forces d'excitation et des signaux de détection. Des facteurs de très haute qualité égaux ou supérieurs à 3100 peuvent être utilisés. Il est par ailleurs possible de fabriquer le résonateur à l'aide de techniques de production par lots tout en conservant de hauts niveaux de fiabilité et de reproductibilité.
Patent WO-2005086111-A1 (WO)
Title: Dispositif de surveillance de trafic routier
Inventor: DICKS MARTIN EDWARD
IPC: G08G1/017
Filed: 2005-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de trafic routier. Surveiller le trafic routier de manière efficace est très utile dans de nombreuses circonstances. Ainsi, par exemple, l'invention propose une gestion générale du trafic, lorsque des connaissances du volume et des types de véhicule peuvent permettre de fournir des données permettant de régler ou de rediriger un flux de trafic. L'utilisation croissante des caméras routières permet de fournir d'autres informations concernant les véhicules et leur plaque d'immatriculation, principalement dans le cadre d'un contrôle de limite de vitesse, mais ces caméras peuvent également fournir des informations associées au trafic. Toutefois, les caméras routières ne sont pas écologiques et sont encombrantes, et relativement chères à installer et à maintenir, et le vandalisme entraîne des coûts élevés de surveillance. L'invention permet d'éviter les désavantages susmentionnés tout en fournissant un fonctionnement satisfaisant aux besoins requis. Le dispositif de surveillance de trafic routier de l'invention comprend une douille, une lentille montée sur cette douille, et une caméra placée dans la douille, sous la lentille, la réflexion de la lumière à travers la lentille en forme de dôme sur la lentille de la caméra fournit à la caméra un champ de vision le long d'une direction prédéterminée pour permettre à un véhicule ou à une partie de celui-ci d'être photographié. De préférence, associé à un appareil photo, on peut joindre un moyen de capteur pour déclencher l'appareil photo lorsqu'un véhicule est dans une position pour se faire photographier.
Patent WO-2005095912-A1 (WO)
Inventor: JONES GORDON R
IPC: G01J3/28
Filed: 2005-03-18
Abstract: A method for non-orthogonal prognostic monitoring of a system or process wherein: a plurality of signals corresponding to different system parameters are identified and a plot established of signal magnitude against signal parameter to form an effective magnitude parameter spectrum; and the, magnitude parameter spectrum is addressed by a plurality of non-orthogonal filters whose outputs are converted algorithmically into primary chromatic parameters.
Patent WO-2005118386-A1 (WO)
Title: Vaisseaux submersibles
Inventor: MOORHOUSE PAUL PATRICK
IPC: B63G8/00
Filed: 2005-05-24
Abstract: L'invention concerne un sous-marin qui possède une coque épaisse (20) comportant plusieurs sections hublots contiguës (21 et 22) de forme sphérique tronquée. Les sections (21 et 22) sont fixées à une section corps (23, 24) par une cage (40) et des tiges de tension (44) qui traversent de manière coulissante une bague de butée (38) placée entre les sections transparentes. On accède au compartiment passagers à l'intérieur de la coque épaisse par une trappe (32) placée à mi-section (23). La coque épaisse est logée dans une coque externe destinée à la navigation de croisière de surface. Des réservoirs de lest sont formés entre la coque épaisse et la coque externe, et les tirants traversent les joints d'étanchéité basse pression vers des points d'ancrage placés à l'intérieur des réservoirs de lest.
Patent WO-2006067527-A1 (WO)
Inventor: HOLROYD NIGEL JOHN HENRY
IPC: F16K1/30
Filed: 2005-12-21
Abstract: A gas cylinder (100) in the neck (20) of which is installed a balanced valve (26). The valve is fitted in the outlet of the cylinder and its output emerges into a recess (22) which opens to the top surface (23) of the cylinder. Thus the valve is protected from physical damage. A thread (27) in the bore enables the attachment of fittings such as a regulator or a filling device (not shown) which cooperate with the valve (26) to control passage of gas from or into the cylinder.
Patent WO-2006082427-A1 (WO)
Title: Housse de protection
Inventor: PHILLIPS COLIN
IPC: H01J17/16
Filed: 2006-02-06
Abstract: La housse de protection (1), ci-décrite, est destinée à un écran d'affichage visuel (7), par exemple un téléviseur à écran plat, tel un écran plasma ou bien un afficheur à cristaux liquides. La housse est constituée d'une feuille de matériau pour recouvrir l'écran (7), la feuille comportant une portion périphérique qui est agencée de façon à être fixée sur le bord de l'écran (7), ainsi qu'une couche (5) munie d'un agent anti-statique laquelle est positionnée de sorte que, en utilisation, elle soit dirigée vers l'écran (7).