baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094246-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins deux pièces métalliques
Inventor: POLONI ERIC
IPC: B21D22/30
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d’au moins deux pièces métalliques, comprenant les étapes de :- fournir un flan (1) comprenant :une première zone prévue pour constituer une première pièce,une deuxième zone prévue pour constituer une deuxième pièce etune troisième zone (30) située entre la première zone et la deuxième zone et comprenant au moins une ouverture (31) pourvue d’un bord ;- réaliser une étape d’emboutissage de sorte à déformer au moins partiellement la première zone et/ou la deuxième zone,caractérisé en ce l’étape d’emboutissage comprend en outre la formation d’au moins une zone de faiblesse dans la troisième zone (30) à partir du bord de ladite ouverture (31). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095002-B1 (FR)
Title: Machine de forage
Inventor: HASSANI MOHAMED
IPC: E21B7/04
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre de l’invention : Machine de forage La présente invention a pour objet une machine de forage (1) équipée d’un moyen de déplacement (50) de la machine de forage (1) et d’un mât de forage (6) qui est porteur d’un socle (7) pourvu d’un organe d’entraînement (8) en rotation d’un outil de forage (9). Le mât de forage (6) comprend au moins une première portion (61) et une deuxième portion (62) le long desquelles le socle (7) est apte à se déplacer. La première portion (61) et la deuxième portion (62) sont reliées l’une à l’autre par l’intermédiaire d’une liaison pivot (63) pour permettre un basculement de la deuxième portion (62) par rapport à la première portion (61).     Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3082095-B1 (FR)
Title: Nouvel appareil pour injection sous-corticale d’une substance dans une plante
Inventor: BEUSTE PHILIPPE
IPC: A01G7/06
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil Un appareil destiné à l’injection sous-corticale d’une substance dans une plante qui comprend un corps (A), une cartouche d’injection (C), comprenant une seringue (7) qui comprend un corps creux allongé formant un volume intérieur renfermant la substance à injecter, une première extrémité communiquant avec ce volume intérieur qui forme un embout coopérant avec l’embase d’une aiguille (1), une seconde extrémité opposée à la première et par laquelle est montée coulissant un piston mobile (9) en translation par rapport à l’axe du corps creux allongé, lequel piston mobile (9) est solidaire d’un poussoir ; Un support de cartouche (E) comprenant i) une enveloppe (8) qui s’adapte sur le corps de la seringue (7) dont une extrémité laisse libre le piston mobile (9) de coulisser et dont l’autre extrémité est associée à l’embase de l’aiguille (1) ii) une aiguille (1) dont une extrémité est destinée à pénétrer dans la plante et l’autre forme l’embase (4), laquelle aiguille (1) prend la forme d’un tube, de préférence cylindrique, sensiblement rectiligne et percée en son centre d’un canal, lequel canal débouche par au moins un trou (2), sur la paroi latérale (c’est-à-dire la périphérie) et pas à son extrémité destinée à pénétrer dans la plante, de ce tube et laquelle embase (4) présente une fonction de butée pour le corps de la seringue (7); et iii) un moyen de couplage (6) associé à l’enveloppe (8) de sorte à ce que le support (E) soit monté mobile en translation selon l’axe (AA) de l’aiguille (1) sur le corps (A) ; Un premier actionneur (F) apte à mobiliser le support de cartouche (E) selon l’axe (AA) de l’aiguille (1) et selon une direction qui permette l’introduction de l’aiguille (1) dans la plante ; et Un deuxième actionneur (H) apte à mobiliser le piston (9) de la seringue (7)selon l’axe du corps creux allongé de la seringue (7) et selon une direction qui permette au piston (9) de vider le volume de la seringue (7) de la substance, de manière à l’injecter via le canal dans la plante. .
Patent FR-3097237-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d'un substrat par du nitrure de tantale
Inventor: CAVARROC MARJORIE CHRISTINE
IPC: C01G35/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de revêtement d’un substrat par du nitrure de tantale La présente invention concerne un procédé de revêtement d’un substrat par du nitrure de tantale par technique de pulvérisation cathodique magnétron pulsé à haute puissance, dans lequel on utilise une cible de tantale et dans lequel le revêtement du substrat est effectué sous atmosphère contenant de l’azote, la polarisation de la cible étant contrôlée durant le revêtement en imposant à celle-ci la superposition d’une polarisation continue à un potentiel compris entre -300 V et -100 V et d’une polarisation pulsée dont les pulses ont un potentiel compris entre -1200 V et -400 V.
Patent FR-3098685-B1 (FR)
Title: Composition destinee a etre appliquee sur une barriere biologique externe et son utilisation en dermo-cosmetique et pour le traitement des plantes
Inventor: FAUGERON-GIRARD CÉLINE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: COMPOSITION DESTINEE A ETRE APPLIQUEE SUR UNE BARRIERE BIOLOGIQUE EXTERNE ET SON UTILISATION EN DERMO-COSMETIQUE ET POUR LE TRAITEMENT DES PLANTES L’invention porte sur une composition comportant :      un constituant filmogène apte à produire un film d’acide orthosilicique condensé après application en phase aqueuse sur une barrière biologique externe et évaporation de la phase aqueuse ; et au moins un extrait de parois cellulaires de champignons comestibles macroscopiques présentant une activité lorsqu’il est appliqué sur une barrière biologique externe,      ladite composition étant apte à former, en application en phase aqueuse sur la barrière biologique externe et après évaporation de ladite phase aqueuse, un film d’acide orthosilicique condensé piégeant le constituant (II).
Patent FR-3104239-B1 (FR)
Title: système pilotant un dispositif de renouvellement d’air d’une zone et un dispositif de chauffage de la zone
Inventor: MILU ANAMARIA
IPC: F24F120/10
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: Système comprenant : un dispositif de renouvellement d’air (2) d’une zone (Z), un dispositif de chauffage (4) de la zone (Z), un dispositif d’estimation de présence (6) configuré pour estimer si un individu est présent ou non dans la zone (Z), et un dispositif de contrôle (8) configuré pour piloter le dispositif de renouvellement d’air (2) et le dispositif de chauffage (4) en fonction de l’estimation mise en œuvre par le dispositif d’estimation de présence (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105704-B1 (FR)
Title: Systeme de pilotage de l’alimentation electrique de sources lumineuses
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B45/37
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pilotage de l’alimentation électrique d’une pluralité de sources lumineuses à élément semi-conducteur électroluminescent. Le dispositif comprend un convertisseur à boucle d’asservissement. La boucle est agencée de manière à ce que la tension fournie par le convertisseur s’adapte de manière dynamique aux besoins de tensions des sources lumineuses, sans ayant recours à des valeurs de mesures externes, telles que par exemple des mesures de température.  (Fig. 1)
Patent FR-3106208-B1 (FR)
Title: Procede pour verifier l’homogeneite d’une couche de nanofils metalliques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Procédé pour vérifier l’homogénéité d’une couche de nanofils métalliques comprenant les étapes successives suivantes :a) fournir une couche de nanofils métalliques, fonctionnalisés par des luminophores, via une couche organique,b) exciter les luminophores avec une irradiation lumineuse sur différentes zones de la couche de nanofils métalliques, moyennant quoi les luminophores émettent différents rayonnements lumineux sur les différentes zones,c) mesurer et comparer les intensités des différents rayonnements lumineux émis, sur les différentes zones, de manière à vérifier l’homogénéité de la couche de nanofils métalliques.  Figure pour l’abrégé : 2.
Patent FR-3109571-B1 (FR)
Title: Système et procédé de distribution de matériau pour remplir un sac
Inventor: JOUSSEAUME PHILIPPE
IPC: G01G13/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de distribution de matériaux, comportant un distributeur apte à prélever une quantité de consigne donnée d’un matériau depuis une trémie de stockage, un convoyeur de sacs présentant une zone de distribution vers laquelle le distributeur distribue le matériau, une unité de maintien apte à adopter une première configuration dans laquelle elle maintient un sac au niveau de la zone de distribution, ou une deuxième configuration dans laquelle elle relâche ce sac sur le convoyeur; et une unité de contrôle agencée pour déterminer la quantité de matériau distribuée par le distributeur et pour contrôler l’unité de maintien pour qu’elle adopte la première configuration ou la deuxième configuration lors de la distribution en fonction de ladite quantité de matériau distribuée et de la quantité de consigne donnée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111261-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un bloc de produit cosmétique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-01-13
Abstract: Dispositif de conditionnement d’un bloc de produit cosmétique L’invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d’un bloc (12) de produit cosmétique, comportant : un manchon (16) ; une cupule (18) ; une rainure hélicoïdale (36) sur une surface interne du manchon ; un ergot (38) sur la cupule ; et un tube guide (40) autour de la cupule, le tube guide comprenant : une portion interne (42) comprenant une fente (50), l’ergot étant apte à coulisser dans ladite fente ; une portion externe (44), en saillie par rapport au manchon ; et un premier épaulement (64) entre les portions interne et externe ; le manchon, la cupule et le tube guide étant réalisés dans un même matériau plastique.  Le tube guide comprend en outre un second épaulement, le manchon étant maintenu autour de la portion interne (42) du tube guide, par les premier et seconds épaulements.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113157-B1 (FR)
Title: Prédiction d’étiquettes pour images numériques notamment médicales et fourniture d’explications associées auxdites étiquettes
Inventor: QUELLEC GWENOLÉ
IPC: G06T7/194
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé pour la prédiction d’étiquettes associées à une image numérique, comportant une phase de prédiction consistant à fournir l’image (I) à un réseau de neurones de segmentation (SN) configuré pour prédire une classification des pixels de l’image dans un premier ensemble de classes ; et,à fournir au moins une partie de cette classification à un réseau de neurones de classification (CN), configuré pour prédire un ensemble d’étiquettes pour ladite image à partir de la classification P des pixels ;  lesdits réseaux de neurones de segmentation et de classification étant déterminés par une phase d’apprentissage comportant, pour chaque image d’un ensemble d’apprentissage, les première et deuxième étapes ; et la détermination d’une localisation de l’arrière-plan de ladite image, à partir de la classification des pixels, et l’optimisation des poids des réseaux de neurones, selon un ensemble de fonctions de coût configuré pour, par itération, maximiser la qualité de l’ensemble d’étiquettes en fonction d’étiquettes préalablement établies et associé à l’image, et maximiser la probabilité de ne prédire aucune étiquette pour l’arrière-plan.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116608-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de courant électrique sans contact à noyau magnétique flexible
Inventor: PION FRANCISQUE
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de mesure de courant électrique sans contact à noyau magnétique flexible Noyau magnétique (120) pour capteur de mesure de courant électrique comportant un empilement de rubans magnétiques (120A, 120B,…, 120I) immobilisés en un point (122), cet empilement constituant une pièce déformable dans le plan formé par ces rubans magnétiques et dont les deux extrémités sont destinées à être emboitées dans un tube magnétique d’un organe de fermeture en laissant entre elles un entrefer, cette pièce déformable étant montée dans une gaine souple (124) destinée à être entourée sur toute sa longueur d’un bobinage électrique délivrant un signal de mesure de courant pour une unité de traitement du capteur de mesure de courant lorsque ce dernier forme une boucle fermée autour d’un conducteur parcouru par un courant électrique à mesurer.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119645-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile avec dispositif additionnel de refroidissement par évaporation
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P9/04
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-05-26
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29),ledit module de refroidissement(22) comportant en outre un dispositif de refroidissement (90) par évaporation, ledit dispositif de refroidissement (90) par évaporation comportant :- une surface maillée (91) disposée en amont d’au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28,29) et destinée à être traversée par le flux d’air (F),- un dispositif de distribution (92) par gravité d’un fluide de refroidissement sur la surface maillée (91), ledit dispositif de distribution (92) étant disposé sur un bord de ladite surface maillée (91).  Figure d’abrégé : FIG 4
Patent FR-3121661-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation configurable
Inventor: ABDELLATIF MERIEM
IPC: B64D41/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2024-01-26
Abstract: Système d’alimentation (1) comportant :  - un premier module de conversion (23) comprenant un convertisseur AC/DC (24) et étant agencé pour produire une tension intermédiaire (Vi) à partir d’une tension d’entrée (Ve) ;  - un deuxième module de conversion (28) comprenant un convertisseur DC/DC (29) et étant commandable pour produire sélectivement, à partir de la tension intermédiaire (Vi), au moins deux niveaux de tension de sortie distincts ;  - une unité de commande (3) agencée pour acquérir un paramètre de vol représentatif de l’altitude et/ou de la phase de vol et pour commander le système d’alimentation de sorte que le deuxième module de conversion fournisse à chaque système électrique une tension d’alimentation (Va1, Va2) qui dépend du paramètre de vol et dudit système électrique, et qui est égale à l’un des niveaux de tension de sortie.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3132507-B1 (FR)
Title: Harnais de parachutisme à sangle(s) lombaire(s)
Inventor: FRADET ERIC
IPC: B64D17/30
Filed: 2022-02-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien lombaire permettant le recul du bas du dos pendant la descente sous voile.   Le dispositif comprend au moins une sangle lombaire 10, 11 reliée par une liaison avant 13 à la partie inférieure des sangles principales 4, 5 et agencée de sorte qu’elle est apte à être connectée en au moins un point aux sangles arrières 1, 1’ lorsque disposées en « V » à l’arrière du conteneur dorsal, ou en deux emplacements espacés lorsqu’elles sont disposées séparées.   Après l’ouverture du parachute principal, le pivotement angulaire de la sangle lombaire 10, 11 opérée par le transfert de charge sur la partie dorsale de l’utilisateur, augmente l’écartement respectif des deux sangles principales 4, 5 ce qui permet d’assurer le recul du bas du dos.  Figure à publier : Figure 4
Patent FR-2255510-B1 (FR)
IPC: F16H57/021
Filed: 1974-02-01
Granted: 1978-06-30
Abstract: A gear assembly has the drive from a driving shaft transmitted to a driven shaft through two parallel intermediate shafts. To adjust the position of the driving shaft automatically for equalisation of the load distribution between the intermediate shafts and driving shaft is mounted in radial support bearings having elements permitting pivoting of the shaft about an axis parallel to the shaft axis, said pivoting axis lying on a line through the shaft axis and parallel to the resultant of equal gear tooth forces applied by respective gearwheels on the intermediate shafts to their meshing gearwheel on the driving shaft.
Patent FR-2466448-B1 (FR)
IPC: C07C51/09
Filed: 1979-10-01
Granted: 1983-09-23
Abstract: A process for the recovery of carboxylic acids from mixtures containing glycol esters derived from these acids. The process comprises reacting these mixtures at boiling with water to form carboxylic acid and entraining the carboxylic acid formed by means of the water by azeotropic distillation, so as to separate off a mixture of carboxylic acid and water. This mixture is subjected to extractive distillation by means of an organic solvent which is insoluble in water and in which water is insoluble. A mixture of water and organic solvent is thereby separated from a solution of carboxylic acid in the organic solvent.
Patent FR-2539897-B1 (FR)
Inventor: UGON MICHEL
IPC: G07F7/10
Filed: 1983-01-20
Granted: 1988-12-30
Abstract: The invention relates to a method and an apparatus for authorizing the holder of a portable object such as a card to gain access with this card to at least one service provided by at least one authorizing entity. According to the invention, the method enables the holder of a card C to become authorized to have access to a particular service by causing an authorizing datum to be written on his card C by an authorizing system T, causing the calculation by both the card C and the system of a result taking into account at least one secret datum S, comparing in a comparator CC of the card the results calculated, and validating the authorizing datum if the results are identical.
Patent FR-2563751-B1 (FR)
Inventor: DEGUIN ALAIN
IPC: B01J49/90
Filed: 1984-05-03
Granted: 1986-10-17
Abstract: An installation and apparatus for treating a liquid, in particular for demineralizing water passing through a bed of active granular material which is compacted in a high position and which is periodically regenerated by a reverse flow. The installation comprises a treatment volume (10), an expansion volume (20) for the bed and disposed coaxially above the treatment volume (10); communication and isolation means (20, 32) between said two volumes, and means for periodically causing the liquid to be treated to flow through the bed and for causing regenerator liquids to flow through the bed.
Patent FR-2570242-B1 (FR)
Inventor: DIQUERO ROBERT
IPC: A01B15/06
Filed: 1984-09-14
Granted: 1987-03-06
Abstract: 1. A detachable ploughshare tip having two cutting edges (1c, 1d) adapted to be obliquely mounted on the forward end of a ploughshare (3) and capable of being fixed thereon in two positions mutually offset by 1808, characterised by the fact that it has on each of its edges and symmetrically with respect to its centre, a bulge (1a, 1b) which extends, and becomes thicker, from the respective cutting edge (1c, 1d) as far as about the middle of the edge of the tip and has a surface forming a transition between the upper flat surface of the tip and its lower, surface, thus attenuating the effect of the additional thickness on the ploughshare (3) and laterally protecting the plough sole (4) in order to obtain slower and more even wear.
Patent FR-2570701-B1 (FR)
Inventor: WICK ALEXANDER
IPC: C07D491/04
Filed: 1984-09-27
Granted: 1987-05-22
Abstract: Compounds of general formula (I) (I) wherein R1 represents a phenyl, halophenyl, methylphenyl, ethylphenyl, methoxyphenyl, trifluoromethylphenyl or naphthyl group, R2 represents hydrogen or a methyl or phenyl group, and R3 represents hydrogen or a benzyl group, except compounds in which R1 is a phenyl or 4-fluorophenyl group, R2 is hydrogen and R3 is hydrogen or a benzyl group, and their pharmaceutically acceptable acid addition salts have useful anti-depressant and anti-ischaemic properties.
Patent FR-2573394-B1 (FR)
Inventor: BERTHET MAURICE
IPC: B65D19/00
Filed: 1984-11-16
Granted: 1986-12-12
Abstract: A new assembly is provided for storing, transporting and distributing objects, comprising an ordinary standard transport pallet called main pallet, at least two secondary storage and handling pallets, each of said secondary pallets being provided with at least one row of feet or supports set back with respect to the edge of the pallet and a single cover made from a hot shrink plastic material, the upper surface of said cover comprising recessed and holding zones placed at the level of the separation of the load above the secondary pallets.
Patent FR-2586210-B1 (FR)
Inventor: FOULARD JEAN
IPC: B22D11/106
Filed: 1985-08-14
Granted: 1988-05-13
Abstract: Process for protecting against oxidation and/or nitridation of a liquid metal stream flowing from the outlet orifice of a ladle or a distribution vessel, comprising surrounding the pouring stream with a tube substantially throughout the height of the stream and injecting a protective gas at least around the pouring stream so as to minimize the contact of the molten metal with the ambient air and avoid the dilution of the protective gas and the aspiration of ambient air. A device for carrying out the process includes two complementary semi-shells for surrounding the pouring stream and a hinge articulating the semi-shells for opening and closing the latter.
Patent FR-2604415-B1 (FR)
Inventor: MURARO PIERRE
IPC: B65B25/14
Filed: 1986-09-26
Granted: 1988-12-16
Abstract: Automatic packaging device for envelopes, such as postal and non- postal envelopes and pouches, bags and gusseted bags, disk pouches or food-packaging bags originating from a manufacturing line and selected by batches (1) comprising a means (2) for gripping the batch and a means (3) for tilting the latter, a means (4) for distributing into cardboard-type packages with an associated revolving plate (6) and a means (7) for removing completed packages. This device comprises a first gripper (20) with translational movement, a second gripper (30, 31) with angular movement, in order to enable gripping of the batch of envelopes by a third gripper (48) with translational movement, the latter depositing the batch of envelopes on tilting flaps (53, 54) which open in order to allow the said batch of envelopes to fall, due to gravity, into the package positioned on a revolving plate (60) provided with an up-and-down movement (63) and with an angular movement making it possible to arrange the batches of envelopes end- to-end, symmetrically, thereby preventing any excess thickness, a thrust device (70, 71) permitting removal of the package off the revolving plate.
Patent FR-2619552-B1 (FR)
Inventor: ODET PHILIPPE
IPC: B29C37/00
Filed: 1987-08-18
Granted: 1990-02-02
Abstract: Screw cap (1) with a tamper-evident ring (10). Its ring (10) has a convex biconical external profile which is enlarged at the bottom by centrifugal catches (16). Thus, upon the unscrewing of the insert (20) from the mould, the lower end (15) of the ring is expanded radially by thrust of the insert on the internal fastening members (11) which equip the ring, this lower end (15) coming to bear against the upper edge (27) of a vertically mobile portion (25) of the lower cavity (22) of the mould.