baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3114064-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour systeme d’essuyage d’un vehicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-09-17
Abstract: ADAPTATEUR POUR SYSTEME D’ESSUYAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE Adaptateur (29) d’un dispositif de connexion (7) configuré pour connecter un balai d’essuyage (3) à un bras d’entraînement (5) dans un système d’essuyage (1) pour véhicule automobile, comprenant une première paroi latérale (43) et une deuxième paroi latérale (45) distantes l’une de l’autre et reliées entre elles par une paroi supérieure (46), la première paroi latérale (43) et la deuxième paroi latérale (45) comprenant respectivement un premier orifice (47) et un deuxième orifice (49) aptes à recevoir un pion (23) s’étendant le long d’une direction transversale (Oy) en saillie du bras d'entraînement (5),   caractérisé en ce que la deuxième paroi latérale (45) comprend au moins un moyen de fixation (57) du pion (23) dans le deuxième orifice (49) configuré pour maintenir l’adaptateur (29) solidaire du bras d’entraînement (5) au moins le long de la direction transversale (Oy).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114932-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation ook
Inventor: JANY CLÉMENT
IPC: H04L27/02
Filed: 2020-10-02
Abstract: Dispositif (100) de modulation OOK d’un signal d’entrée, comprenant au moins :  - un oscillateur verrouillé par injection (102) comprenant une entrée d’alimentation électrique (104), une entrée de signal d’injection (106) et une sortie (108) sur laquelle le signal modulé OOK est destiné à être délivré ;  - un premier interrupteur commandé (110) comprenant une entrée de commande (114) sur laquelle le signal d’entrée est destiné à être appliqué, et configuré pour coupler ou non une source d’alimentation électrique (112) à l’entrée d’alimentation électrique de l’oscillateur verrouillé par injection en fonction de la valeur du signal d’entrée;  - un dispositif (116) de fourniture de signal périodique configuré pour délivrer sur une sortie (118), qui est couplée électriquement à l’entrée de signal d’injection de l’oscillateur verrouillé par injection, un signal d’injection périodique dont la fréquence et l’amplitude déclenchent un verrouillage de l’oscillateur verrouillé par injection sur la fréquence du signal d’injection ou un multiple de cette fréquence.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3115142-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de projection d’éléments de guidage sur une route par un premier véhicule
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de projection d’éléments de guidage sur une route par un premier véhicule comprenant une pluralité de capteurs embarqués et un dispositif de localisation, comportant des étapes de :- Détermination (31) d’une position du premier véhicule sur une carte numérique à partir du dispositif de localisation,- Extraction (32) d’éléments de la carte numérique à partir de la position du premier véhicule,- Détection (33) d’au moins un deuxième véhicule à partir de la pluralité de capteurs embarqués,- Projection (34) sur la route, à destination du au moins un deuxième véhicule, d’au moins une indication relative à au moins un élément extrait de la carte.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116484-A1 (FR)
Title: Accoudoir escamotable de siege pour une personne à mobilité réduite
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-26
Abstract: La présente invention porte principalement sur un accoudoir escamotable (10) pour un siège, notamment un siège d'avion, comportant:  - un support (12),  - une partie mobile (13) apte à se déplacer en translation par rapport au support (12), et  - un organe élastique de rappel (26) fixé d'une part au support (12) et d'autre part à la partie mobile (13),  - de sorte que lorsqu'un effort est appliqué sur la partie mobile (13) vers l'avant de l'accoudoir (10), ladite partie mobile (13) peut se déplacer en translation par rapport au support (12) vers l'avant de l'accoudoir (10) à partir d'une position initiale de repos,  - l'organe élastique de rappel (26) assurant un retour automatique de la partie mobile (13) vers la position initiale de repos lorsque l'effort vers l'avant de l'accoudoir n'est plus appliqué sur la partie mobile (13).  Figure 3a
Patent FR-3118467-A1 (FR)
Title: Élément d’infrastructure à mât et module porteur
Inventor: ROLLAND ALAIN
IPC: E04H12/22
Filed: 2020-12-29
Abstract: Élément d’infrastructure à mât et module porteur
    Elément d’infrastructure (1) comportant :
    un mât (2) pouvant accueillir au moins une antenne de télécommunication (20) etau moins un module porteur (3) fermé supérieurement et pouvant accueillir intérieurement des équipements électriques (E) à demeure, le mât (2) étant fixé sur le module porteur (3) sans le traverser verticalement.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118683-A1 (FR)
Title: Substrat de croissance vegetale- kit et toit vegetalise associes
Inventor: OUAKI DI GIORNO PHILIPPE
IPC: E04D11/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: La présente invention concerne un substrat de croissance végétale comprenant un mélange d’une matière organique sous forme divisée avec une matière minérale sous forme divisée, en particulier une matière minérale sous forme divisée comprenant ou consistant en une matière minérale poreuse et plus particulièrement une matière minérale poreuse comprenant ou constituée de particules de pierre ponce et d’au moins un composé apte à former un hydrogel.   [Fig. 1]
Patent FR-3119285-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’adaptation d’une communication en champ proche.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04B13/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: Titre : Procédé et dispositif d’adaptation d’une communication en champ proche.    L'invention concerne un procédé et un dispositif d’adaptation de la communication d’un terminal mobile (TM) équipé d’un module de communication en champ proche (NFC). Le terminal mobile est apte à se positionner dans un mode NFC (M_NFC) ou dans un mode IBC (M_IBC) pour effectuer des transactions sans contact. Il est apte à recevoir un message dans un champ électromagnétique sur un canal en champ proche. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte, sur le terminal mobile, les étapes suivantes :- recevoir d’un terminal positionné en mode lecteur (E1), dit terminal lecteur, un message d’invitation à communiquer (WUP_X, WUP_NFC, WUP_IBC) selon un type de communication en champ proche (X, NFC-A, NFC-B, NFC-F, NFC-IBC) ; - détecter (E2) un type de communication en champ proche (NFC, IBC) dans le message d’invitation reçu ; - si ledit type de communication indique une communication IBC (E2), et que (E3) le terminal mobile est positionné dans mode IBC (M_IBC), émettre (E4) une demande d’appairage (ACK_IBC) sur un canal de retour (CR) distinct du canal en champ proche fig. 4
Patent FR-3122720-A1 (FR)
Title: Cône de diffusion pour partie arrière de turboréacteur intégrant un système d'injection d'air et de carburant
Inventor: MALBOIS PIERRE ANDRÉ GABRIEL
IPC: F23R3/20
Filed: 2021-05-04
Abstract: Un cône de diffusion (33) pour partie arrière de turboréacteur comprend une paroi annulaire (46) convergeant dans une direction allant d’une base (50) vers un côté opposé et délimitant un espace interne (48) ouvert du côté de la base (50), une paroi transversale d’extrémité aval (64) fermant l’espace interne (48) du côté opposé à la base (50), et un système d’injection d’air et de carburant (70) débouchant au travers de la paroi transversale d’extrémité aval (64) et comprenant une douille centrale (72), configurée pour recevoir un injecteur de carburant (74) et débouchant dans un espace de prémélange (76), et une vrille d’air centrale (78) débouchant dans l’espace de prémélange. En fonctionnement, le mélange d’air et de carburant issu du système d’injection permet de stabiliser la flamme dans le cœur d’un canal de postcombustion, et, de manière générale, d’améliorer la carburation dans cette zone.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3124130-A1 (FR)
Title: système de verrouillage d’une glissière à réglage continu
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/08
Filed: 2021-06-21
Abstract: La présente est relative à un système de verrouillage d’une glissière pour siège de véhicule à réglage continu, comprenant un rail (3) fixe, et deux organes de blocage (4,5) contraints l’un vers l’autre par un organe élastique (6) pour assurer leur arc-boutement sur le rail (3), ainsi qu’un mécanisme de déverrouillage comprenant un organe de déverrouillage assurant la libération du coulissement de la glissière par un écartement des deux organes de blocage.  Figure de l’abrégé : Figure 7c
Patent FR-3126698-A1 (FR)
Title: Bec verseur de distribution, ensemble de distribution et procédé de montage d’un bec verseur de distribution sur un sachet
Inventor: VARALE ADITYA
IPC: B65D33/17
Filed: 2021-09-07
Abstract: B ec  verseur  de distribution, ensemble de distribution et procédé de montage d ’ un bec  verseur  de distribution sur un sachet
    L’invention concerne un bec verseur de distribution (14) destiné à être monté sur un sachet, ledit bec verseur de distribution (14) comprend : 
    - une base (28) comprenant une plateforme (34) et un tube de sortie (36) ; 
    - un premier battant (30) fixé par charnière à la plateforme (34) selon un premier axe de rotation (R-R’) par une première charnière (50) entre une position étendue et une position repliée ; et 
    - un second battant (32). 
    Le second battant (32) est fixé par charnière selon un second axe de rotation (S-S’) au premier battant (30) par une seconde charnière (60) entre une position déployée et une position fermée, le premier axe de rotation (R-R’) et le second axe de rotation (S-S’) s’étendant dans des directions non parallèles.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3127309-A1 (FR)
Title: Cadre d’interaction sans contact pour interface homme / machine
Inventor: ZERAD JONATHAN
IPC: G06F3/042
Filed: 2021-09-21
Abstract: Périphérique informatique destiné à apporter à un écran d’affichage des capacités de pointage et de sélection de fonctionnalités mettant en œuvre des barrettes de détection infrarouge de la position d’un objet produisant un décalage d’intensité dans l’infrarouge, caractérisé en ce qu’il est constitué par un cadre destiné à être placé en avant d’un écran d’affichage et présentant une fenêtre dont un des bords au moins comporte une première barrette de détection infrarouge définissant un premier plan de détection parallèle au plan transversal frontal de ladite fenêtre et une deuxième barrette de détection infrarouge définissant plan de détection parallèle au plan transversal distal de ladite fenêtre, la distance entre ledit plan frontal et ledit plan distal étant compris entre 5 et 50 mm, ledit cadre comportant en outre une série de transducteur ultrason émettant un plan d’énergie vibratoire correspondant audit plan distal, ledit cadre comportant en outre sur chaque bord un réseau de sources lumineuses émettant dans le spectre visible selon un premier mode en fonction d’un signal de pointage , et selon un second mode en cas de sélection.  Figure à publier : 1
Patent FR-3128630-A1 (FR)
Title: Métaglène pourvue d’un support de greffon perforé
Inventor: DORDAIN FRANCK
IPC: A61F2/40
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention concerne une métaglène (3) d’un implant glénoïdien (1) de prothèse d’épaule inversée, destinée à être assemblée avec une glénosphère (2), la métaglène (3) comprenant une base (4) de forme cylindrique, un plot (6) de forme cylindrique et un support de greffon (5) de forme cylindrique présentant au moins un orifice traversant (7), la base (4), le plot (6) et le support de greffon (5) ayant un axe de révolution (A) commun.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129766-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un noyau magnétique par circulation de particules magnétocaloriques
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN SYLVIO
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-11-26
Abstract: Ce dispositif de refroidissement (2) d’un noyau magnétique (4) d’une électronique de puissance comprend un canal de refroidissement (6) étanche réalisé dans la géométrie du noyau magnétique (4) et un dissipateur thermique (12) positionné en dehors de la géométrie du noyau magnétique (4) et relié au canal de refroidissement (6), le canal de refroidissement (6) comprenant un fluide (10) comprenant des particules magnétocaloriques (14).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130420-A1 (FR)
Title: Planification des maintenances dans des ouvrages hydrauliques d’une vallée
Inventor: BALAGUER SANDIE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur de planification des maintenances dans des ouvrages hydrauliques d’une vallée, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) détermination d’un ensemble de contraintes relatives à des tâches de maintenance ; b) évaluation d’un planning  comprenant un calcul d’un critère d’évaluation , et d’un élément du sous-différentiel de au point , noté la fonction étant concave et représentative des contraintes de la vallée ; c) détermination, à partir du planning évalué de la fonction et du sous-différentiel , d’une fonction d’estimation tangente à la fonction au point ;  d) détermination d’un planning candidat qui appartient à la fonction et qui satisfait toutes les contraintes déterminées à l’étape a) ; e) évaluation du planning candidat à partir de la fonction ; f) comparaison de l’évaluation du planning candidat à l’estimation du planning candidat et si alors le planning candidat est optimal sinon le procédé comprend une répétition des étapes c) d) et e) avec le planning candidat comme variable de l’étape c).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3134757-A1 (FR)
Title: Véhicule avec système de refroidissement comprenant une plaque froide
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: B60K11/02
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant un système de refroidissement destiné au refroidissement d’au moins un organe du véhicule générant de la chaleur (5). Le système de refroidissement comprend un circuit fermé (10) de circulation d’un fluide thermique qui comporte un radiateur (7), un moyen d’échange de chaleur avec l’organe générant de la chaleur (5), une pompe (6) et un dispositif de plaque froide (1). La plaque froide (1) est intégrée à une pièce de carrosserie du véhicule.  Figure 4 à publier
Patent FR-3135583-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission de données vers un réseau d’accès
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04L41/0654
Filed: 2022-05-10
Abstract: Procédé et dispositif de transmission de données vers un réseau d’accès L’invention concerne un procédé de transmission de données comprenant :  - la détection (S210), par une première passerelle domestique (110) gérée par un opérateur de télécommunications, d’une perte de connexion entre ladite première passerelle domestique et un réseau d’accès, ou de la dégradation de la connexion entre ladite première passerelle domestique et ledit réseau d’accès ;  - la recherche (S220), par ladite première passerelle domestique, d’une deuxième passerelle domestique (150) diffusant un réseau local sans fil atteignable par ladite première passerelle domestique;  - la vérification (S230), par ladite première passerelle domestique, que ladite deuxième passerelle domestique est gérée par ledit opérateur de télécommunications ou par un opérateur de télécommunication partenaire en comparant au moins une partie d’un identifiant de réseau de la deuxième passerelle domestique avec les identifiants d’une liste prédéterminée d’identifiants de réseau ;  - le routage (S240), par ladite première passerelle domestique et vers ladite deuxième passerelle domestique, de données émises par la première passerelle domestique ou par un dispositif électronique (120) connecté à un réseau local (160) administré par la première passerelle domestique, lesdites données étant destinées à être transmises à un destinataire final accessible au travers dudit réseau d’accès ; et,  - la transmission (S320), par ladite deuxième passerelle domestique et à destination du destinataire final, desdites données au travers du réseau d’accès.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3122868-A1 (FR)
Title: Conditionnement contenant des capsules solubles dans l'eau
Inventor: ASHTON ROSS DAVID
IPC: C11D17/08
Filed: 2022-05-13
Abstract: Un conditionnement comprenant au moins une couche de matériau biodégradable et contenant une pluralité de produits en doses unitaires, au moins un produit en doses unitaires comprenant une composition détergente à l'intérieur d'un compartiment étanche formé d'un film soluble dans l'eau, ledit film étant imprimé sur une surface intérieure, faisant face à la composition détergente.
Patent FR-3137393-A1 (FR)
Title: Piece en alliage d’aluminium et procede de fabrication associe
Inventor: JACOBONI ALEX
IPC: C25D11/24
Filed: 2022-06-30
Abstract: L’invention concerne une pièce (1) comprenant :   - un corps (10) en alliage d’aluminium,   - une première couche (12) comprenant de l’oxyde d’aluminium, agencée sur le corps (10),   - une couche intermédiaire (14) comprenant du chrome, et  - une seconde couche (16) comprenant de l’oxyde d’aluminium, la couche intermédiaire (14) étant agencée entre la première couche (12) et la seconde couche (16).  Figure n° 1
Patent FR-2007313-A1 (FR)
Title: Stretching sheet over a roller train incorporating a
IPC: B29C55/06
Filed: 1969-04-30
Abstract: Longitudinal stretching of thermoplastic sheet by passing the sheet over a series of heated metal rolls having one set of rolls (5) driven faster than the preceding set (2), where free running rollers having a resilient surface and driven by the passing sheet are provided in sufficient numbers to provide a resilient roll nip against each of the heated metal rollers in the stretching train. Resilient rolls (3, 6, 8) may be paired with one metal roll, or may bridge between adjacent metal rolls to form two or more nips. Esp. for stretching PVC sheet. The resilient rolls nip the passing sheet under sufficient pressure to prevent lateral contraction of the sheet during longitudinal stretching.
Patent FR-2062866-A1 (FR)
Title: Culture of thallophyte microorganisms
IPC: C12N1/16
Filed: 1969-09-11
Abstract: Thallophyte microorganisms are cultured by known methods in media contg. (I) suitable salts; (II) 0.001-0.2% by wt. of an amino acid enzymovitaminic complex contg. (a) alpha- or beta-amylase, (b) at least one of the following: 1,6-glucosidase, hexokinase, amylomaltase, the phosphorylases, xylonase and Schardinger's enzyme, (c) methionine and opt. other amino acids, (d) at least one vitamin. The culture may be used in baking, brewing, and in prepn. of medicaments such as Bifidus Factor II.
Patent FR-2028823-A1 (FR)
Title: Three-phase arc welding circuit for summer- - ged arc welding of ultrahigh speed
IPC: B23K9/10
Filed: 1970-01-21
Abstract: Three single-phase transformers for the electrodes are connected to a three-phase supply in a symmetrical sequence, except that either the primary or the secondary winding of the second transformer has the opposite polarity or the opposite direction of winding.
Patent FR-2042310-A1 (FR)
Title: Alkoxyalkoxyl steroids
IPC: C07J1/00
Filed: 1970-04-07
Abstract: Alkoxyalkoxyl steroids. Cpds. of formula: R4-(O-CHR5-OR') (where R4 is cyclopentanopolyhydrophenanthrene skeleton, ring A is aromatic and monosubstd. pref. in the 3 posn. by -O-CHR5-OR' and R' represented by a lower alkyl and R5 represented by H or CH3), are prepd. by alkylation in aprotic medium of an aromatic steroid salt of formula: R4-(OM) (where M is an alkali metal ion or alkaline erth and R4 is steroid skeleton, ring A being aromatic and monosubstd. in posn. 3 by OM) with a cpd. of formula R'-O-CH(R5)hal (in which R' and R5 are as above and hal is Cl, Br, I, F). Cpds. are anti-lipemic.
Patent FR-2083566-A1 (FR)
Title: Molten metal reservoir slide seal - withdraw improved resistance - to corrosion
IPC: B22D41/28
Filed: 1971-03-24
Abstract: Slide seal comprises a perforated plate placed in the bottom of the vessel and a slide plate slidable in relation to the perforated plate, each of the perforated plate and the slide plate providing a hole enlarged toward the slide-sealing plane of each plate. The two holes of the perforated plate and the slide plate are enlarged nearly step-by-step at the slide-sealing plane. The enlarged construction of the two plates reduces corrosive action and deposition tendencies of a molten metal stream flowing through the holes, at their adjacent parts. The stepped surfaces are pref. bevelled by an angle of 0 to 35 degrees with respect to the slide-sealing plane between the perforated plate and the slide plate.
Patent FR-2168889-A1 (FR)
Title: Childs combination garment - convertible from legged day wear garment to sleeping bag
IPC: A41B13/00
Filed: 1972-01-25
Abstract: The garment has front and back slits extending upwardly from the lower edge up the front and back of the garment to the center region. The edges of the front slit on the edges of the back slit can be secured together (e.g. by sliding clasp fastener and/or press studs) to form the garment into a sleeping bag or an edge of the front slit may be secured to the adjacent edge of the back slit to form a trouser leg whereby the garment can be worn as a combination suit. Pref. the garment has sleeves and a hood, and an elasticated lower edge which may be closed by a tie cord.
Patent FR-2150488-A1 (FR)
IPC: H01L21/52
Filed: 1972-08-24
Abstract: The device includes a semiconductor die joined to a thermally conductive substrate with a solder having a high lead content. An enclosure surrounds the die and is sealed to the substrate. A substantially nonoxidizing atmosphere is provided within the enclosure.
Patent FR-2229948-A1 (FR)
Title: Checking dimensions using caliper gauge - simplified by attaching clock gauge to spring loaded pole piece
IPC: G01B3/38
Filed: 1973-05-18
Abstract: Checking the dimensions of a machined workpiece is effected with reduced errors if use is simplified and without the encumbrance of several attachments. A C-shaped caliper gauge (1) has two contact pieces (4, 7) which embrace the work piece. After adjustment one piece (4) is clamped by means of a screw (6). The other piece (7) is free to move against the action of a retaining spring (8) retained by a screw (10). At right angles to this piece is attached a shaft (11) mounted in a hole (3b) bored in the body (3) and which is large enough to permit movement along the axis of the pole piece (7). A second hole (3d) parallel to the pole piece enables the mounting of a clock gauge whose shaft presses against a bulbous part (11b) on the shaft (11). THus variations about a nominal dimension can be obtained.
Patent FR-2234424-A1 (FR)
Title: Loose ground vehicle drawn assembly for levelling - consists of straight bar with scraper, pulling mesh of chains
IPC: A01B19/08
Filed: 1973-06-19
Abstract: The bar is preferably metal, of a length corresponding to the width of ground, such as gravel, clinker, sand, being levelled, and can be circular, L-shaped or T-shaped in cross section, with a smooth side and a scraper side. The mesh which it pulls behind it is made up of a number of parallel chains fixed to the bar, and joined by several rows of crosswise chains. The crosswise chains are slightly longer than the space between two lengthwise chains, so that when moving they form pockets. A V-shaped chain, rope or such like is used to pull the bar.
Patent FR-2237331-A1 (FR)
Title: Electrical equipment wall embedded housing - has within it a movable ring onto which is screwed the electrical equipment
IPC: H02G3/18
Filed: 1973-07-02
Abstract: The housing embedded round the walls (6) for electrical equipment, has in it a front open part a ring (4) which can freely turn with respect to the housing. but which is retained against forces tending to pull it out of the housing. The ring (4) has feet (5) turned towards the interior of the housing (1) which are designed to receive screws for fixing one or several electrical appliances. The ring has a frustrum shape narrowing towards the exterior of the housing and turns within the frustrum surface (7) in the housing interior which forms the means preventing extraction of the ring (4).