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Patent FR-2987801-A1 (FR)
Title: Dispositif de pendulation permettant de reprendre les efforts transversaux et longitudinaux
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/14
Filed: 2012-03-07
Abstract: Le dispositif de pendulation (6) d'une caisse (2) par rapport à un bogie (4) comprend une traverse de pendulation (8) et deux axes (10) s'étendant longitudinalement, chaque axe (10) étant monté en rotation autour d'un axe (A) longitudinal, la traverse (8) comprenant deux pistes de roulement disposées chacune sur un desdits axes (10) de sorte que la traverse (8) est apte à se déplacer selon une direction transversale (T) sur lesdits axes (10). Chaque axe (10) comprend à chacune de ses parties extrêmes un tronçon (22) de forme tronconique, dont la grande base (24) s'étend vers l'extrémité de l'axe (10) et la petite base (26) s'étend vers l'intérieur de l'axe (10), chaque piste de roulement comprenant deux tronçons inclinés (30), reposant respectivement sur un des tronçons tronconiques (22) de l'axe (10) sur lequel ladite piste de roulement repose.
Patent FR-2988502-A1 (FR)
Title: Procede pour representer un milieu participant dans une scene et dispositif correspondant
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: G06T15/06
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de rendu d'un milieu participant (10) délimité par une boîte englobante (30) et rendu depuis un point de vue (14), le milieu (10) étant situé à une distance déterminée du point de vue selon une direction de visualisation. Afin de représenter les limites du milieu participant, le procédé comprend les étapes de : - pour au moins un point (300) du volume formé par la boîte englobante (30), estimation d'un ensemble de directions (31 à 3i) ayant pour origine ledit au moins un point (300) ; - pour chaque direction (31 à 3i), estimation d'un premier point d'intersection (31m), correspondant à l'intersection entre ladite direction et ledit milieu participant (10), pour lequel la valeur de densité associée est supérieure à une première valeur seuil ; et - estimation de troisièmes points d'intersection, correspondant aux intersections entre ladite direction de visualisation (120) et ledit milieu participant (10), à partir d'une information représentative de distances séparant le premier point d'intersection (31m) d'un deuxième point d'intersection (310), correspondant à l'intersection entre la direction et la boîte englobante (30) pour chaque direction d'au moins une partie de l'ensemble de directions estimées (31 à 3i). L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent FR-2992145-A1 (FR)
Title: Rhizotron et utilisations de celui-ci.
Inventor: SALON CHRISTOPHE
IPC: A01G31/02
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention est relative à un rhizotron (10) comportant : - une paroi interne (12), - une paroi externe (13), définissant avec la paroi interne (12) un espace de propagation racinaire (11), destiné à recevoir un substrat, - au moins un logement (45) en partie supérieure pour supporter, indépendamment de la présence de substrat dans l'espace de propagation racinaire (11), une semence, ce logement (45) communiquant avec l'espace de propagation racinaire.
Patent FR-2992862-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de myrte en tant qu'agent anti-biofilm vis-a-vis de p. acnes
Inventor: LUC JOELLE
IPC: A61K36/61
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique contenant un extrait de myrte à une concentration supérieure ou égale à 0,01% en poids, pour son utilisation en tant qu'agent antibiofilm vis-à-vis de Propionibacterium acnes.
Patent FR-2994993-A1 (FR)
Title: Fixing device for use in safety installation for fixing railing stringer at upper end of support post at edge of roof, has clamp and tab forming sides of groove, and post whose peripheral wall is inserted between sides of groove
Inventor: CHANONAT FRANCK
IPC: E04G3/26
Filed: 2012-09-03
Abstract: The device (4) has a U-shaped clamp (5), and a locking unit (16) e.g. key, to close the clamp for delimiting a through-passage (14) with the clamp. A stringer is introduced inside the passage. A fixing unit fixes the clamp to a support post, so that a core (6) of the clamp is extended outside the post along a generatrix of the post. The fixing unit has a tab (9) partially inserted inside the post by an upper end of the support. The tab is attached to the clamp. The clamp and the tab form sides (13) of a groove (12), and a peripheral wall of the post is inserted between the sides. Independent claims are also included for the following: (1) a safety installation (2) a method for fixing a fixing device.
Patent FR-2995595-A1 (FR)
Title: "dispositif de transport de recipient susceptible de faire tourner le recipient sur lui-meme par entrainement magnetique"
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B65G29/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de transport pour un récipient (12) qui comporte : - un support (18) mobile ; - un organe (22) de préhension du récipient (12) porté à rotation par le support (18) ; - un rotor (28) solidaire en rotation avec l'organe (22) de préhension qui comporte des éléments (36) magnétiques ; - un stator (38) linéaire formé par au moins un rail (44A, 44B) fixe d'éléments (46) magnétiques, dans lequel chaque élément (46) magnétique du stator (38) interagit avec des élément (36) magnétiques du rotor (46) pour entraîner en rotation l'organe (22) de préhension lors de son déplacement ; caractérisé en ce que le stator (38) est agencé de manière que les lignes de champ magnétique entre chaque élément (46) magnétique du stator (38) et chaque élément (46) magnétique proximal du rotor (28) est dirigé parallèlement à l'axe (A) de rotation du rotor (28).
Patent FR-2996584-A1 (FR)
Title: Cale pour pied de pale ajouree
Inventor: TAJAN SEBASTIEN
IPC: F01D5/08
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est une cale (100) pour un pied de pale (58) d'une pale (48) d'hélice (32) de turbomachine (1), caractérisée en ce qu'elle est ajourée pour permettre l'écoulement d'un flux d'air de ventilation du pied de pale (58).
Patent FR-2982202-A1 (FR)
Title: Entrainement hydrostatique
Inventor: IAIN EDWARD
IPC: B60K17/356
Filed: 2012-10-31
Abstract: Entraînement hydrostatique comportant une pompe hydraulique (2) et au moins deux moteurs hydrauliques (4, 6, 8, 10) entraînés par celle-ci. Les moteurs hydrauliques (4, 6, 8, 10) sont reliés en entrée à la sortie respective d'un diviseur de flux (16, 22) installé en aval de la pompe hydraulique (2) et la sortie des moteurs hydrauliques est reliée à l'entrée respective d'un diviseur de flux (22, 16) en amont de la pompe hydraulique .
Patent FR-3000623-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage dynamique d'un equipement electrique
Inventor: BAILLOT RAPHAEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage dynamique de l'alimentation d'un équipement électrique alimenté par un élément de stockage d'énergie et une source d'énergie renouvelable, la puissance d'alimentation dudit équipement étant variable temporellement selon une courbe temporelle de référence ajustable caractérisé en ce qu'il comporte des étapes d'ajustement en fonction d'au moins un facteur externe et d'au moins un facteur interne, et de la contrainte selon laquelle l'intégrale sur le cycle de fonctionnement considéré de ladite courbe ajustée soit inférieure à la quantité d'énergie allouable dudit élément de stockage d'énergie, pendant le cycle de fonctionnement considéré, lesdits facteurs externes étant des paramètres physiques acquis par des capteurs locaux. L'invention concerne également un système d'éclairage mettant en oeuvre ce procédé, une grappe de tels systèmes électriques ainsi qu'un procédé de détection d'un ou plusieurs dysfonctionnements d'un tel système d'éclairage.
Patent FR-3008999-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge
Inventor: ARNAUD JEAN CLAUDE
IPC: D06F58/20
Filed: 2013-07-24
Abstract: Un appareil de traitement du linge comprend : un boîtier, ledit boîtier comprenant un panneau avant (4a), un panneau arrière, deux panneaux latéraux (4c) et un panneau supérieur, un châssis, ledit boîtier étant assemblé sur ledit châssis, une cloison avant (6), ladite cloison avant (6) étant assemblée sur ledit châssis, ledit panneau avant (4a) dudit boîtier étant disposé le long de ladite cloison avant (6), un compartiment de traitement du linge, ledit compartiment de traitement du linge étant logé à l'intérieur dudit boîtier, ledit compartiment de traitement du linge étant disposé au-dessus dudit châssis. Un jeu (J) est ménagé entre ladite cloison avant (6) et ledit panneau avant (4a) dudit boîtier de sorte à permettre le passage d'un rebord (12) d'un panneau latéral (4c) dudit boîtier entre ladite cloison avant (6) et ledit panneau avant (4a) dudit boîtier. Utilisation notamment dans machine à sécher le linge domestique.
Patent FR-2987489-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du confinement dynamique d'une enceinte
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: G21F7/015
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la surveillance du confinement d'une enceinte (10) comportant des parois délimitant un volume intérieur et un milieu extérieur, selon lequel on entretient une pression différentielle (AP) entre ledit volume intérieur et ledit milieu extérieur. Selon l'invention, - l'enceinte comportant un orifice (18) dans une de ses parois établissant une communication de fluide entre ledit volume intérieur et ledit milieu extérieur, ledit orifice (18) est traversé par un flux gazeux ayant une vitesse (V) au moins égale à une vitesse de référence V , sous l'effet de ladite pression différentielle (DeltaP), procédé selon lequel on réalise les étapes suivantes: - mesurer à des intervalles de temps prédéterminés ou en continu la vitesse (V) dudit flux gazeux, et comparer cette mesure de vitesse (V) avec la vitesse de référence V , et - lorsque la mesure de vitesse (V) est inférieure à la vitesse de référence V , émettre au moins un signal d'alarme.
Patent FR-3002212-A1 (FR)
Title: Restraint cover for retaining parcels arranged in transport carriage, has side walls attached with rectangular-shaped opening, and stiffening element arranged on side walls near to opening, where side walls are joined in pairs by lengths
Inventor: DUTRIEUX NATHALIE
IPC: B61D39/00
Filed: 2013-02-18
Abstract: The cover (1) has two racks fixed on a quadrangular-shaped base plate, where the cover comprises four side walls (3) that are joined in pairs by lengths. A set of ends of the side walls is connected with a roof (2), and another set of ends of the side walls is connected with the base plate. The side walls are provided with a rectangular-shaped opening, and a stiffening element is arranged on the side walls near to the opening. A strap (11) comprises a loop (18) at an end and formed with a button hole for engaging with the loop. A garcette (14) is fixed on the roof of the cover.
Patent FR-3002210-A1 (FR)
Title: Palette et presentoir constitue d'un assemblage de telles palettes
Inventor: VOISIN JEAN-YVES
IPC: A47F3/06
Filed: 2013-02-18
Abstract: Palette et présentoir constitué d'un assemblage de telles palettes La présente invention se rapporte à une palette (200), notamment, de transport destinée à la manutention de plantes (P) et qui peut être utilisée également pour la fabrication d'un présentoir (100) destiné à la manutention des plantes et à la présentation des plantes (P) sur le lieu de vente, la palette (200) comprenant un plancher (R) prévu pour supporter la masse des plantes (P), ledit plancher reposant sur des pieds (280) destinés à le surélever du sol (S) pour autoriser la manutention de la palette par un engin de levage. Selon l'invention la palette (200) incorpore, dans chaque pied (280), un premier logement (L1) d'axe vertical, dans la position d'assise sur le sol de la palette, débouchant par le haut et destiné à réceptionner l'extrémité inférieure d'un montant (300b), un second logement (L2), coaxial au premier et débouchant par le bas au travers dudit pied et qui est destiné à réceptionner l'extrémité supérieure d'un montant (300a), au moins une paroi de fermeture (414, 294) formant butée au montant séparant les deux logements (L1, L21). On peut alors construire un présentoir en assemblant les palettes à l'aide de simples montants, par exemple, des planches. On peut optimiser la hauteur d'un présentoir selon la hauteur des plantes qu'il est amené à supporter en coupant à la bonne longueur lesdits montants. On peut également préparer deux commandes pour deux clients différents et empiler les deux présentoirs sur une même colonne de transport dans la limite de la hauteur utile du véhicule de transport. La palette en tant que telle est utilisée pour préparer la commande de clients. Lorsqu'elle est fabriquée dans une matière plastique, en métal, la palette demeure réutilisable.
Patent FR-3002690-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une structure magnetique
Inventor: RAVELOSONA DAFINE
IPC: H01L21/475
Filed: 2013-02-27
Abstract: Procédé de traitement d'une structure magnétique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fourniture (S10) d'une structure magnétique comprenant au moins une première couche de matériau magnétique comprenant un alliage de CoFeB ; - irradiation (S20) de la structure magnétique par des ions légers de faible énergie; et - maintien (S30) simultané de la structure magnétique selon un profil de température prédéterminé et pendant un temps prédéterminé.
Patent FR-2988440-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage de moteur, en particulier d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: SAUVLET NILS
IPC: B60W10/06
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage de moteur pour un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, lequel procédé comprend les étapes consistant à : a. augmenter le couple de la machine électrique, b. augmenter le régime de la machine électrique et régler un patinage au niveau d'au moins un embrayage de la transmission située en aval, c. embrayer l'embrayage séparateur jusqu'à un couple entre le couple de réserve du moteur électrique et le couple maximal transmissible, d. réduire le couple transmissible de l'embrayage séparateur lorsque le régime du moteur à combustion interne a atteint au moins essentiellement le régime d'allumage, e. mettre fin au patinage de l'au moins un embrayage de la transmission située en aval, f. mettre fin à l'augmentation du couple du moteur électrique.
Patent FR-3003943-A1 (FR)
Title: Compteur d'energie et systeme de mesurage d'energie
Inventor: FUJII TAKASHI
IPC: G01D21/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: Pour proposer un compteur d'énergie permettant d'assurer des communications avec des réseaux de communications de deux types, sans pour autant faire appel à deux unités interfaces de communication, et qui, par conséquent, procure une réduction des coûts, l'invention concerne un compteur d'énergie 10 doté d'une fonction destinée à mesurer une quantité d'énergie utilisée dans un foyer consommateur 1, une fonction destinée à communiquer avec un appareil parent 20 par l'intermédiaire d'un premier réseau de communications NT1, et d'une fonction destinée à communiquer avec un dispositif 30 situé dans le foyer consommateur 1, par l'intermédiaire d'un second réseau de communications NT2. Le compteur d'énergie 10 comporte une unité interface de communication 11 et une unité de commande 12. L'unité interface de communication 11 transmet et reçoit des signaux radio en faisant appel à des ondes radio en tant que support de transmission, un canal qui est spécifié par une fréquence des signaux radio peut être sélectionné parmi une pluralité de types de canaux, et l'unité interface de communication 11 est utilisée tant pour les communications dans le premier réseau de communications NT1, que pour les communications dans le second réseau de communications NT2. L'unité de commande 12 pilote l'unité interface de communication 11 de sorte à définir un intervalle de temps dans lequel sont effectuées des communications dans le premier réseau de communications NT1, et un intervalle de temps dans lequel sont effectuées des communications dans le second réseau de communications NT2.
Patent FR-3004885-A1 (FR)
Title: Article chauffant destine a etre place au contact d'un utilisateur pour le rechauffer
Inventor: LE JUDEC ERIC
IPC: H05B3/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: Article chauffant (1) comprenant : - une enveloppe (25) souple délimitant un logement, - un matériau de remplissage (20) déformable disposé dans le logement, le matériau de remplissage (20) comprenant un corps (21) en matériau viscoélastique, - un élément chauffant (5) et un système de connexion (12, 13) de l'élément chauffant (5) à une source d'énergie (2), l'élément chauffant (5) étant noyé dans le corps (21) du matériau de remplissage (20) et adapté pour émettre de la chaleur lorsque ledit élément chauffant (5) est connecté à la source d'énergie (2).
Patent FR-3005992-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage de servitudes pour une turbomachine
Inventor: STOLIAROFF-PEPIN NICOLAS
IPC: F02K3/02
Filed: 2013-05-24
Abstract: Dispositif (10) de passage de servitudes pour une turbomachine, comprenant deux viroles annulaires coaxiales, respectivement interne et externe, entre lesquelles s'étendent des bras radiaux (16') dont au moins un est tubulaire et sert de passage à des servitudes (20), et des moyens de maintien des servitudes logés à l'intérieur du bras, caractérisé en ce que le bras comporte sur l'une de ces parois (24) une fenêtre (32) obturable par un capot rapporté et fixé sur le bras, et en ce que les moyens de maintien comportent au moins un premier organe (52) fixé sur la surface interne du bras et au moins un second organe fixé sur la surface interne du capot, la fixation du capot sur le bras provoquant le serrage et le maintien des servitudes entre les premier et second organes.
Patent FR-3006251-A1 (FR)
Title: Systeme de boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: GAUTHIER PIERRE
IPC: F16H3/66
Filed: 2013-06-04
Abstract: Système de boîte de vitesses pour véhicule automobile. Un noyau de démultiplication (12) comprend un axe d'entrée (16), un axe primaire (12P), un axe secondaire (12S), un arbre de sortie (63), un dispositif de démultiplication par variation continue (50) pourvu d'une poulie (56) reliée à l'axe primaire et une poulie (53) reliée à l'axe secondaire, un dispositif de démultiplication par train épicycloïdal (59) sur l'axe secondaire, un dispositif de couplage d'entrée (46) pour le couplage ou le découplage de l'axe d'entrée relativement à l'axe primaire, un dispositif de couplage secondaire (71) pour le couplage ou le découplage de l'arbre de sortie relativement à la démultiplication (59, 53) de l'axe secondaire, un dispositif de prise directe (45) entre l'axe d'entrée et l'arbre de sortie. Un dispositif d'entraînement (28) de générateur hydraulique est relié à l'axe d'entrée. Une unité de couplage ou de découplage (20) est pour la liaison à un moteur.
Patent FR-3006706-A1 (FR)
Title: Detection de la position d’un tambour d’enroulement accouple a un moteur par l’intermediaire d’un element souple amortisseur
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2013-06-06
Abstract: Un appareillage d'enroulement (10) d'un écran (12), comporte un tambour (14) d'enroulement de l'écran (12), tournant autour d'un axe de rotation (16) par rapport à un référentiel fixe sur plus d'un tour entre au moins une première position de fin de course et une deuxième position de fin de course, un ensemble moteur (30) comprenant un moteur (32) muni d'un stator (32.1) destiné à être fixé à un support fixe (23, 26) et un rotor (32.2) lié cinématiquement au tambour d'enroulement (14). Un premier ensemble de mesure (51) comporte un premier codeur (46) solidaire du rotor (32.2), un premier capteur pour lire le premier codeur (46) et générer un premier signal de comptage lorsque le premier codeur (46) tourne. Des premiers moyens de traitement (50) génèrent en fonction du premier signal de comptage un premier signal indicatif de la position de l'écran qui est monotone lorsque le tambour passe de la première position de fin de course à la deuxième position de fin de course. Un deuxième ensemble de mesure (64) permet de détecter au moins une position indexée du tambour (14) par tour de tambour dans le référentiel fixe. On mémorise dans une mémoire d'étalonnage (56) au moins une première valeur d'étalonnage du premier signal indicatif de la position de l'écran dans la position indexée du tambour et on délivre au moins une première comparaison algébrique quantitative entre une valeur courante du premier signal indicatif de la position de l'écran mesurée au passage par la position indexée durant une phase d'observation et la première valeur d'étalonnage.
Patent FR-3007110-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'ondes genantes produites par un equipement d'un circuit fluidique, pour des conduits de types differents
Inventor: GESREL SEBASTIEN
IPC: F24F13/24
Filed: 2013-06-18
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter des ondes produites par un premier équipement (E1) d'un circuit (CR) et se propageant vers un second équipement (E2) de ce circuit (CR) via au moins un premier conduit (C1) dans lequel circule un fluide. Ce dispositif (D) comprend un élément de traitement (ET) comprenant i) une entrée couplée à un premier passage défini dans une interface de couplage (IC1) et propre à communiquer avec un second passage défini dans une autre interface de couplage (IC2), adaptée à l'interface de couplage (IC1), et communiquant avec une extrémité du premier conduit (C1), ii) une sortie propre à être couplée à une extrémité d'un second conduit (C2) assurant un couplage au second équipement (E2), et iii) une cavité interne (CI) communiquant avec les entrée et sortie et propre à traiter d'une façon prédéfinie des ondes parvenant sur l'entrée.
Patent FR-3010347-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue adaptable a differents vissages de jantes
Inventor: MASI VINCENT
IPC: B60B7/06
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur (10) de roue de véhicule automobile comportant au moins un flasque (12) de couverture d'une jante de véhicule automobile apte à recevoir au moins trois vis (24) de fixation de la jante (11) sur un moyeu réparties angulairement suivant un diamètre et un pas angulaire déterminés, qui comporte une face (14) interne qui comporte au moins une partie centrale (20) comportant au moins une empreinte (22) dite principale sensiblement complémentaire d'une tête d'une première vis (24) de roue agencé suivant un premier diamètre déterminé associé à un premier type de jante du diamètre déterminé, caractérisé en ce que l'empreinte principale (22) est complémentaire d'une tête d'une seconde vis de roue (26) agencée suivant un second diamètre déterminé associé à un second type de jante (11) du diamètre déterminé.