baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071685-A1 (FR)
Title: Methode d'allocation de ressources frequentielles pour un systeme de telecommunication par satellite
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04B10/118
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention propose une méthode d'allocation dynamique des ressources radio d'un satellite et un système à très haut débit par satellite configuré pour mettre en œuvre cette méthode. La méthode d'allocation est exécutée par un équipement au sol appelé Gestionnaire de Ressource Radio. La méthode d'allocation selon l'invention, alloue dynamiquement dans le temps des ressources en fréquence à chaque spot de la couverture multifaisceaux en accord avec les conditions de propagation des signaux radio (en particulier les atténuations dues aux intempéries) régnant dans les spots, avec le profil de trafic de données du spot actuel et futur, avec le niveau d'interférences générées dans les faisceaux voisins. La méthode s'applique préférentiellement pour les liaisons aller descendantes, c'est-à-dire du satellite vers les terminaux utilisateur.
Patent FR-3061649-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance des parametres physiologiques d'un animal
Inventor: HAMM VALERY
IPC: A61D17/00
Filed: 2017-01-12
Abstract: Dispositif de surveillance des paramètres physiologiques d'un animal, comportant un accéléromètre pour la détection des mouvements de l'animal, un microcontrôleur pour le traitement des signaux émis par l'accéléromètre, une source d'énergie électrique et un transmetteur RF des signaux d'information élaborés par le microcontrôleur, caractérisé en ce qu'il comporte un logiciel de détection d'une part des chaleurs de l'animal, d'autre part de l'imminence de la mise bas, et un moyen discriminant pour orienter le dispositif sur la détection des chaleurs de l'animal ou sur la détection de l'imminence de la mise bas.
Patent FR-3062011-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'encodage dynamique controle d'un signal numerique multidimensionnel, en particulier un signal d'image et procede et dispositif correspondant de decodage
Inventor: BONA MARIANO
IPC: H04N19/186
Filed: 2017-01-17
Abstract: Procédé d'encodage d'un signal numérique initial (SIM) en un signal encodé (SIC), le signal numérique initial (SIM) comportant une séquence d'échantillons représentant un espace multidimensionnel, chaque échantillon étant affecté d'au moins une grandeur physique, le procédé comprenant pour certains au moins des échantillons courants des encodages localisés (20) du signal en des signaux numériques locaux encodés (SICL), le signal encodé (SIC) comportant lesdits signaux numériques locaux encodés (SICL), une analyse à la volée (21) d'une caractéristique associée au signal encodé, et un ajustement direct ou indirect (22) au niveau échantillon, d'au moins un paramètre d'encodage intervenant dans lesdits encodages localisés de façon à stabiliser la valeur de ladite caractéristique sur une valeur cible (TG) à une tolérance près.
Patent FR-3066767-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de deplacement d'une couverture sur un digesteur de methanisation
Inventor: ISSARTEL MATHIEU
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-05-29
Abstract: Un système de déplacement (S) d'une couverture sur un digesteur de méthanisation (1), le système comportant : - au moins un premier support longitudinal (2) et un deuxième support longitudinal (2'), - une pluralité de poutres mobiles (3) dont les extrémités sont respectivement guidées sur le premier support longitudinal (2) et le deuxième support longitudinal (2') selon l'axe de déplacement (X), les poutres mobiles (3) étant reliées entre elles et adaptées pour former une surface de support d'une couverture (7), et - des moyens d'entrainement (5) configurés pour se connecter à une poutre mobile principale (3P) de ladite pluralité de poutres mobiles (3) de manière à la déplacer selon ledit axe de déplacement (X).
Patent FR-3067599-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques mettant en oeuvre au moins un colorant bleu, violet ou vert et au moins un colorant fluorescent disulfure, thiol ou thiol protege
Inventor: GENARD SYLVIE
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en uvre a) un ou plusieurs colorants bleus, violets ou verts et b) un ou plusieurs colorants fluorescents disulfures, thiols ou thiols protégés. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3073060-A1 (FR)
Title: Systeme et programme de tri d'information identifiees par des valeurs numeriques
Inventor: GARNIER PHILIPPE
IPC: G06F7/22
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un système de tri d'informations identifiées par des valeurs numériques (x1, x2, xmax, xmin,..., xn), le système comprenant : - un premier module (11) pour fournir un premier tableau (A1) comprenant lesdites valeurs numériques, - un deuxième module (12) pour déterminer la valeur numérique maximale (xmax) parmi lesdites valeurs numériques, - un troisième module (13) pour fournir un deuxième tableau (A2) comprenant un nombre de positions lié à la valeur numérique maximale (ya, yb,..., ymax, - un quatrième module (14) pour incrémenter les positions du deuxième tableau (A2), des occurrences desdites valeurs numériques correspondantes du premier tableau, et - un cinquième module (15) pour exporter les informations identifiées par lesdites valeurs numériques triées en fonction des positions incrémentées du deuxième tableau (A2). L'invention porte en outre sur un programme et une unité de commande associés. Les informations à trier peuvent être associées à une échelle de pertinence dans des applications informatiques.
Patent FR-3073532-A1 (FR)
Title: Cadre pour couvercle de chambre souterraine
Inventor: HENRIOT LAURENT
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un cadre (1) pour couvercle (2) de chambre souterraine (3), la face du cadre destinée à recevoir le couvercle émergeant d'une ouverture supérieure de la chambre, dite tête de chambre (4), le cadre comprenant un moyen de réglage de sa position selon une pente et une hauteur par rapport à la tête de chambre.
Patent FR-3074596-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'echantillons utilisant des reseaux de neurones
Inventor: VRABIE VALERIU
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d'un échantillon, utilisant un ensemble d'images spectrales de l'échantillon à caractériser préalablement acquises, notamment par thermographie infrarouge ou imagerie spectrale, et au moins un réseau de neurones, le procédé comprenant les étapes consistant à : - générer au moins un volume de valeurs d'un paramètre observé à partir desdites images spectrales, pour une pluralité de coordonnées des pixels des images et une pluralité d'acquisitions, - extraire au moins un jeu de données d'entrée à partir dudit volume de données, ces données d'entrée correspondant aux valeurs du paramètre observé, pour un pixel de mêmes coordonnées selon différentes acquisitions, valeurs auxquelles au moins une fonction de transformation a été appliquée, - entraîner ledit au moins un réseau de neurones en utilisant les données d'entrée pour en extraire au moins une caractéristique de l'échantillon à caractériser.
Patent FR-3074653-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins une canne dans une position d'attente non tenue par un utilisateur
Inventor: NOEL MARC
IPC: A45B1/04
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien dans une position d'attente d'une canne (1) destinée à aider à la marche, le dispositif comprenant un premier organe de couplage (2) destiné à être monté sur la canne, caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps (4) destiné à être monté sur la canne, le corps portant le premier organe de couplage ; - au moins un deuxième organe de couplage (3) destiné à être fixé sur un support (5) externe au dispositif, le deuxième organe de couplage étant complémentaire du premier organe de couplage pour permettre le maintien de la canne dans une position d'attente non tenue par un utilisateur, et en ce que le premier organe de couplage et le deuxième organe de couplage réalisent un couplage magnétique, l'un au moins du premier organe de couplage et du deuxième organe de couplage étant un aimant (20).
Patent FR-3080605-A1 (FR)
Title: Giravion muni d'une voilure tournante et d'au moins deux helices et procede applique par ce giravion
Inventor: GAFFIERO JACQUES
IPC: B64C27/28
Filed: 2018-04-26
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) comprenant un fuselage (2), un unique rotor principal (10) ainsi qu'une première hélice (15) et une deuxième hélice (20). Le giravion (1) comporte un système de réglage configuré pour positionner au moins durant une phase de vol stationnaire ladite première hélice (15) dans une première configuration basse vitesse (conf1b) afin d'exercer une première poussée (P10) comprenant une première composante horizontale (P101) et une première composante verticale (P102), ledit système de réglage étant configuré pour positionner au moins durant la phase de vol stationnaire ladite deuxième hélice (20) dans une deuxième configuration basse vitesse (conf2b) afin d'exercer une deuxième poussée (P20) comprenant une deuxième composante horizontale (P201) et une deuxième composante verticale (P202).
Patent FR-3076772-A1 (FR)
Title: Volet mobile pour module de face avant de vehicule
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un volet mobile (3) pour module de face avant de véhicule, comportant au moins une paroi d'obturation d'une ouverture et un chariot (5) configuré pour participer au guidage en déplacement du volet mobile (3), le chariot (5) étant solidaire de la paroi d'obturation (14) et configuré pour accueillir au moins un élément roulant (6) pour former un chariot à roulette (7), caractérisé en ce que le chariot (5) et la paroi d'obturation (14) forment un ensemble monobloc.
Patent FR-3077585-A1 (FR)
Title: Element de robinetterie et equipement sanitaire le comprenant
Inventor: LISCHETTI SERGIO
IPC: E03C1/02
Filed: 2018-02-06
Abstract: Elément de robinetterie destiné à être monté sur un équipement sanitaire comprenant une plage (2) présentant une ouverture (40), disposant d'un corps (5) ayant un plan inférieur (28) destiné à venir en appui sur la plage de l'équipement sanitaire (2) autour de l'ouverture (40), le corps (5) contenant un conduit de passage d'eau (12) débouchant dans le plan inférieur (28), cet élément de robinetterie comportant un logement (20) traversant le corps (5) et débouchant sous le plan inférieur (48), et un organe d'entraînement (26) agencé dans le logement (20), qui est relié à un organe de serrage (30) monobloc s'étendant longitudinalement de manière non rectiligne, situé sous le plan inférieur (28) et configuré pour être déplacé par l'organe d'entraînement (26) en direction du plan inférieur (28) afin de prendre en étau la plage de l'équipement sanitaire (2).
Patent FR-3078236-A1 (FR)
Title: Emballage pour produit, notamment cosmetique, et procede correspondant
Inventor: REHAULT LAURENCE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-02-27
Abstract: Emballage (5) pour au moins un produit (10), notamment cosmétique, le produit comportant au moins une première phase (12) continue et au moins une deuxième phase (16) formée de particules (14) dispersées dans la première phase, l'emballage comprenant un premier dispositif (20) pour conditionner et distribuer le produit pendant des étapes d'utilisation du produit, le premier dispositif comportant un réservoir (27) et un embout (29) définissant ensemble un volume intérieur (33) adapté pour contenir le produit, le premier dispositif comportant en outre un système d'actionnement (31) adapté pour faire sortir au moins une portion du produit via l'embout sans reprise d'air dans le volume intérieur, l'embout comportant un système interne d'obturation (39) adapté pour, en dehors des étapes d'utilisation du produit, isoler le produit contenu dans le volume intérieur de l'air ambiant. L'emballage comprend en outre un deuxième dispositif (25) pour appliquer le produit sur une surface de réception (11), le deuxième dispositif étant fixé, ou adapté pour être fixé, sur l'embout, et comprenant un organe applicateur (47) définissant une face d'application (49), l'organe applicateur étant mobile entre une configuration au repos, et une configuration partiellement écrasée lorsque la face d'application est pressée sur la surface de réception, le deuxième dispositif (25) définissant un logement (51) débouchant sur la face d'application, l'embout étant adapté pour distribuer le produit dans le logement.
Patent FR-3079587-A1 (FR)
Title: Bague d’etancheite avec membrane radiale apte a etre percee par insertion d’arbre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/32
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne une bague d'étanchéité (1) pour arbre de transmission. Cette bague d'étanchéité (1) comprend une bague ; une lèvre d'étanchéité et des moyens de protection (19) de la lèvre d'étanchéité; lesquels moyens de protection (19) forment en particulier une membrane radiale souple (19) qui ferme un passage d'insertion de l'arbre, et qui est apte à être traversée et déformée lors de l'insertion dudit arbre.
Patent FR-3080306-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece metallique en trois dimensions
Inventor: PAYS PIERRE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce métallique en trois dimensions qui comprend une partie massive qui comprend un noyau (21 ) entouré d'une coque, ce procédé consistant à solidifier successivement par fusion à l'aide d'un faisceau laser (120), des couches de poudre métallique déposées successivement et à définir dans chacune de ces différentes couches successives de poudre, au moins une région de noyau (210), et/ou au moins une région de coque. Conformément à l'invention, la fusion desdites régions de noyau (210) est réalisée par balayage avec ledit faisceau laser (120), de façon à former des cordons de soudure (211) de mêmes largeurs (L), parallèles entre eux, juxtaposés ou écartés ou se chevauchant sur une distance inférieure à X% de leur largeur, et en ce que la fusion desdites régions de coque est réalisée par balayage avec ledit faisceau laser (120), de façon à former des cordons de soudure de mêmes largeurs entre eux et que les cordons de soudure du noyau, parallèles entre eux, et qui se chevauchent sur une distance supérieure à X% de leur largeur, X étant supérieur à 0 et inférieur à 100.
Patent FR-3080492-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique a capacite elevee et a faible auto-decharge, procede de charge et procede de decharge d'une telle cellule, ensemble comprenant une telle cellule et un electrolyte
Inventor: BIENVENU GERARD
IPC: H01M10/20
Filed: 2018-04-24
Abstract: Cellule électrochimique (2) à l'état chargé comprenant une électrode positive, un électrolyte aqueux et une électrode négative, l'électrode positive comprenant un matériau actif à base de plomb, l'électrode négative comprenant un support et un matériau actif, le matériau actif de l'électrode négative étant un métal choisi parmi le cuivre ou le cadmium ou un alliage de métaux choisi parmi un alliage à base de cuivre, un alliage à base de cadmium, un alliage à base d'étain, ou un alliage à base de cadmium et d'étain, l'électrolyte comprenant de l'acide sulfurique et un matériau actif dissous, sous la forme de sulfate du métal du matériau actif de l'électrode négative ou de sulfates des métaux formant l'alliage du matériau actif de l'électrode négative, la concentration en acide sulfurique étant supérieure à 100g/L, la concentration en matériau actif dissous allant de 0 à 100g/L, et de préférence de 0 à 20g/L.
Patent FR-3081799-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile de type electrique ou hybride comportant un cadre recevant des batteries
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile de type électrique ou hybride comportant un cadre (11) recevant des batteries de traction implanté sous le plancher (9) dudit véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de protection (22, 68, 69) dudit cadre, ledit dispositif de protection (22,68, 69) étant disposé en saillie sur ledit cadre (11) dans une zone avoisinant une roue dudit véhicule, et comprenant un moyen de déviation (23) conformé de manière à modifier la trajectoire de ladite roue venant impacter ledit dispositif de protection (22, 68, 69) suite à un choc.
Patent FR-3082261-A1 (FR)
Title: Ensemble pour groupe motopropulseur de vehicule, comprenant un dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-06-08
Abstract: Ensemble pour groupe motopropulseur de véhicule, comprenant : - un élément (14) mobile en rotation autour d'un axe (X), - un dispositif d'amortissement pendulaire (4) comprenant : un support (5) mobile en rotation autour de l'axe, et au moins un corps pendulaire (6) dont le déplacement par rapport au support est guidé par au moins un organe de roulement, - une pluralité d'organes de fixation (17) du support (5) du dispositif d'amortissement pendulaire à l'élément (14), et - au moins un organe de rigidification (20) d'au moins une partie des organes de fixation (17), cet organe de rigidification (20) étant solidaire de chacun des organes de fixation (17) de cette partie.
Patent FR-3087290-A1 (FR)
Title: Point memoire
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: G11C17/18
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente description concerne un transistor MOS (10) dans lequel la résistivité de la région de source et/ou de drain (12) est apte à être augmentée de façon irréversible par application d'un courant électrique entre deux contacts (12C-A, 12C-B) de ladite région (12).
Patent FR-3089276-A1 (FR)
Title: Dispositif Lumineux pour véhicule automobile
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-11-30
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux (1) comprend : - un module lumineux (10) comprenant : ° au moins une source de lumière (11) configurée pour émettre des rayons lumineux, ° un support de source de lumière (12), ° un élément optique (13) configuré pour coopérer avec des rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (11), ° un premier boîtier (14) dans lequel sont disposés ladite au moins une source de lumière (11), ledit support de source de lumière (12) et ledit élément optique (13), - un deuxième boîtier (15) qui coopère avec ledit premier boîtier (14), - une glace de fermeture (16) dudit deuxième boîtier (15). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091650-A1 (FR)
Title: Produit pour le traitement de dysbioses
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: PRODUIT POUR LE TRAITEMENT DE DYSBIOSES L’invention concerne un produit pour son utilisation par voie topique dans le traitement d’une peau atteinte de dysbiose. Le produit a un pH allant de 5.5 à 6.5 et comprend essentiellement de l’eau, de la glycérine et au moins un polyacrylate réticulé. Ce produit peut être utilisé comme préalable au transplant d’un matériel biologique favorable au développement d’une flore bactérienne cutanée saine.
Patent FR-3094012-A1 (FR)
Title: Procédé d'enrichissement en gaz et simultanément de déplacement d’un fluide et dispositif pour le contrôle de l'environnement cellulaire sur une plaque de culture cellulaire multipuits correspondant.
Inventor: HOMS CORBERA ANTONI
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-03-20
Abstract: Procédé de déplacement d’un fluide et simultanément d'enrichissement en gaz d'un milieu de culture cellulaire liquide. Selon l’invention le procédé comprend une injection d’un volume contrôlé d'un gaz ou mélange de gaz à l'intérieur d'au moins une chambre au moyen d'au moins un contrôleur de débit gazeux, l’injection se faisant par au moins une entrée de gaz dans un volume de liquide. Cette injection produit un bullage et une agitation du volume de liquide ; une accumulation du gaz ou mélange de gaz par flottabilité dans un espace hermétique formé par le volume de liquide et ladite au moins une chambre, et une augmentation d’une pression dans la au moins une chambre jusqu'à atteindre une pression contrôlée suffisante inférieure ou égale à 10 bar. Cette augmentation produit un déplacement du volume de liquide par au moins une sortie de fluide reliant le volume de liquide et l'extérieur de ladite au moins une chambre. L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre le procédé décrit précédemment, ainsi qu’un système de culture cellulaire en plaque de culture multipuits. FIGURE 1
Patent FR-3095822-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage par emboîtement d’une traverse et d’un montant d’une structure porteuse et structure porteuse comprenant au moins un tel assemblage par emboîtement
Inventor: TANNEAU EWEN
IPC: E04B1/24
Filed: 2019-05-06
Abstract: Procédé d’assemblage par emboîtement d’une traverse et d’un montant d’une structure porteuse et structure porteuse comprenant au moins un tel assemblage par emboîtement L'invention a pour objet un procédé d’assemblage par emboîtement d’un montant (12) et d’une traverse (14) d’une structure porteuse, sans élément de raccordement. Ce procédé comprend les étapes :                                   de découpe, grâce à un faisceau d’énergie, de fentes (24, 24’) dans le montant (12),                 de découpe, grâce à un faisceau d’énergie, d’ailes (42, 42’) dans la traverse (14) configurées pour s’insérer dans les fentes (24, 24’) du montant,                 de découpe, grâce à un faisceau d’énergie, d’encoches (34, 34’) dans les ailes (42, 42’) de la traverse (14), les encoches (34, 34’) et les fentes (24, 24’) étant configurées pour s’imbriquer les unes dans les autres.                           Figure 2
Patent FR-3097936-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: AUDY NATACHA
IPC: F21S41/40
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (100) comprenant des sources lumineuses (110) collaborant avec des guides de lumière (120) et un masque ajouré situé à distance des sources lumineuses (110), le masque ajouré (130) comprenant une grille (131) formant une pluralité de cellules lumineuses (140) en regard des guides de lumière (120) et des sources lumineuses (110) correspondantes. Le masque ajouré (130) permet ainsi de former une surface lumineuse composée d’une pluralité des cellules lumineuses (140), toutes bien délimitées latéralement les unes par rapport aux autres. Afin de mieux homogénéiser une luminance de chaque cellule lumineuse (140), le dispositif lumineux (100) conforme au premier aspect de l’invention comprend aussi un support (150) du type d’un diffuseur (155 collaborant avec le masque ajouré (130) en sortie des guides de lumière (120). Figure pour l’abrégé : Figure 1A