baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982602-A1 (FR)
Title: Heap handling device for handling heap of e.g. cereals, in agricultural farm, has blade or scraper provided at free end of lift arm for pushing back heap, where lifting arm is connected to fixing apron through floating pivot
Inventor: PERREIN HERVE
IPC: B65G65/28
Filed: 2011-11-16
Abstract: The device (1) has a lifting arm (2) including a fixing apron (5) at one end of the lifting arm, where the fixing apron is intended to be fixed on a support part of a machine such as a tractor or a forklift. A blade or scraper (3) is provided at an opposite free end of the lift arm for pushing back a heap, where the lifting arm is connected to the fixing apron through a floating pivot (6). A set of chains (7) connects the lifting arm to an upper part of the fixing apron, where a set of dismountable wheels (8) and a telescopic jig (10) allow transport of the device.
Patent FR-2984284-A1 (FR)
Title: Emballage a soufflet retourne pour le transport d'articles a l'interieur d'un tube d'un reseau pneumatique
Inventor: ALLEGRE JEAN LUC
IPC: B65D27/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un emballage pour le transport d'articles à l'intérieur d'un tube d'un réseau pneumatique, comportant un sac (3) réalisé en matière plastique souple possédant une face recto (4) et une face verso délimitant un volume interne fermé accessible par un passage d'accès (8), le sac (3) comportant deux bords longitudinaux (7) opposés et deux bords transversaux opposés antérieur (61) et postérieur (62) soudés au moins à leurs extrémités avec les bords longitudinaux (7), les bords longitudinaux des parois étant fermés dans le prolongement des bords longitudinaux (7) du sac pour former un soufflet en délimitant un manchon ouvert à l'opposé dudit bord transversal antérieur (61) par une ouverture de retournement. Selon l'invention, le manchon présente à partir, dudit bord transversal antérieur (61), une longueur adaptée pour constituer après son retournement autour dudit bord transversal antérieur (61), une coiffe de protection et de propulsion enveloppant au moins une partie des faces recto et verso du sac à partir dudit bord transversal (61).
Patent FR-2984918-A1 (FR)
Title: Compositions d'additifs ameliorant la resistance au lacquering de carburants de type diesel ou biodiesel de qualite superieure
Inventor: ARONDEL MATHIEU
IPC: C10L1/08
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'additifs pour carburants diesel et biodiesel de qualité supérieure pour améliorer la résistance au lacquering desdits carburants, notamment ceux destinés aux moteurs pourvus des systèmes d'injection de carburant de type Euro 4 à Euro 6. Les compositions d'additifs selon l'invention comprennent au moins un antioxydant de type phénol encombré et au moins un passivateur de métaux.
Patent FR-2987519-A1 (FR)
Title: Generating set for use in self electricity production installation or station used for e.g. car, has electric generator for supplying electricity to motor, where motor is connected to converter connected with batteries to rotate generator
Inventor: BARBARY SALAH
IPC: H02K53/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: The set has an electric generator for producing electricity that is supplied to an electric motor. The motor is connected to a converter that is connected to a bank of batteries to rotate the generator, where quantity of total electricity produced by the generator is greater than quantity of electricity required for operating the motor. Cog wheels operate as a speed reducer and a torque force multiplier of the motor. The batteries provide electricity for initial starting of the motor. A voltage regulator regulates input of current into the converter and/or into a control board. Independent claims are also included for the following: (1) a station or installation of self production of electricity (2) a variable system for self production of electricity (3) an equipment for a wind turbine (4) a method for manufacturing an electric vehicle (5) a method for manufacturing a train, underground railway or a tram (6) a method for manufacturing a boat or a submarine (7) a method for manufacturing an aircraft or a space vehicle (8) a method for manufacturing a motor-driven pump or a group of motor-driven pumps (9) a method for manufacturing a crane or lift or a tank or an unspecified military apparatus (10) a method for manufacturing an unspecified mechanics or a movable or real object or a electricity production plant or an industrial plant (11) an installation or an electric station, or plant, or a variable system, or a mobile or fixed unspecified mechanics producing electricity.
Patent FR-2993230-A1 (FR)
Title: Charniere d'articulation d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D25/12
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne une charnière d'articulation (4) d'un ouvrant du type capot de fermeture du compartiment moteur sur une caisse de véhicule automobile, ladite charnière comportant une partie fixe (7) et une partie mobile (8), la partie mobile (8) étant montée à l'une de ses extrémités entraînable en rotation autour d'un axe de pivotement (A) prévu à une extrémité de la partie fixe (7) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la charnière (4). L'invention consiste en ce que la partie mobile (8) présente une patte (6) s'étendant en saillie de ladite partie mobile (8), vers la partie fixe (7) dans le plan de pivotement de ladite charnière (4), ladite patte (6) étant destinée à s'étendre le long d'un élément de structure de la caisse lorsque la charnière (4) est en position de fermeture.
Patent FR-2998772-A1 (FR)
Title: Un applicateur de produit cosmetique comprenant une portion allongee enrobee d'un renflement
Inventor: LHOYER PATRICK
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un applicateur (4) de produit cosmétique (3), notamment de mascara, comprenant une brosse (17) comprenant une âme (21) et des fibres (22) s'étendant en saillie à partir de l'âme, chaque fibre (22) comprenant une portion allongée formée en un premier matériau et un renflement (30) agencé à une extrémité de la portion allongée, le renflement (30) étant formé un deuxième matériau (35) enrobant une extrémité de la portion allongée.
Patent FR-2999090-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour ski de randonnee
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C7/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: Dispositif de freinage pour ski de randonnée comprenant un frein (1) et un dispositif de blocage (10) pouvant occuper une configuration de blocage dans laquelle le frein (1) est immobilisé par le dispositif de blocage en position de non freinage et une configuration de non blocage dans laquelle le frein est apte à freiner le ski dans une position de freinage, caractérisé en ce que le dispositif de blocage (10) est monté mobile en coulissement par rapport au frein (1) de manière à occuper la configuration de blocage ou de non blocage.
Patent FR-3002988-A1 (FR)
Title: Tubulure a verin, amplificatrice de volume fluidique poussee.
Inventor: DIDIER EMMANUEL
IPC: F04B9/10
Filed: 2013-03-07
Abstract: Tubulure à vérin, amplificatrice de volume fluidique poussé. Cette invention consiste en ce qu'une tubulure agencée d'un piston et d'un bras ainsi que d'un appareillage de soupapes ou de clapets de retenue puisse pousser un fluide dans un réceptacle par la puissance de vérins ou d'un agencement de poussé-rétractation équivalent, afin que ce fluide se retrouve mit sous pression dans un réceptacle.
Patent FR-3006090-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de cartographie interactive
Inventor: DUFAY PIERRE
IPC: G09B25/06
Filed: 2013-05-27
Abstract: Procédé de cartographie interactive pour système de cartographie interactive, comprenant : - une étape de lecture d'une zone d'une carte géographique par un lecteur-décodeur électronique de carte ; - une étape de reconnaissance et décodage des données lues par le lecteur-décodeur ; - une étape de mise en correspondance et couplage entre les données décodées de la carte et des données correspondantes d'une base de données numérique; - une étape de génération de données interactives complémentaires, en relation avec les données décodées du support imprimé ; - une étape d'affichage des données interactives sur un écran de visualisation en communication avec le lecteur-décodeur.
Patent FR-3006777-A1 (FR)
Title: Presentoir holographique modulaire
Inventor: LE BA CHRISTIAN
IPC: G09F9/00
Filed: 2013-06-07
Abstract: Présentoir modulaire animé comportant : -un réflecteur holographique (3), montable entre deux plaques, dans une position permettant une projection d'hologrammes fixes ou animés ; -une plaque de support (1) pourvu d'une zone de fixation (2) pour ledit réflecteur holographique (3); -une plaque de projection holographique (4), pourvu d'une zone de fixation (5) pour adapter ladite plaque sur l'extrémité supérieure du réflecteur holographique (3) ; -ledit présentoir étant modulable entre deux modes, à savoir un mode « déployé », dans lequel le réflecteur holographique (3), la plaque support (1) et la plaque de projection sont déployés de façon à former un présentoir holographique avec le réflecteur holographique 3 incliné entre les deux plaques (1) et (4) de façon à former un « Z », et un mode « compact », dans lequel le réflecteur holographique (3), la plaque support (1) et la plaque de projection (4) sont sensiblement rapprochés les uns des autres, dans des plans sensiblement parallèles.
Patent FR-3010506-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de refroidir des enceintes, refrigerateurs, congelateurs, sans rejeter de chaleur dans la piece ou est situee l'enceinte
Inventor: GUERROUDJ TEWFIK
IPC: F25D11/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: Dispositif permettant de refroidir des enceintes, réfrigérateurs, congélateurs, sans rejeter de chaleur dans la pièce où est située l'enceinte. Il consiste à fabriquer les appareils en deux unité, l'une à placer à l'intérieure, l'autre à l'extérieur. Dans la disposition de base l'unité intérieure comprend notamment la ou les enceinte(s) à refroidir ainsi que l'échangeur (4), l'unité extérieure comprend notamment le compresseur (1) et le condensateur (2, 2'). Le détendeur (3) est placé, au choix du fabricant dans l'une des deux unités. Une variante, qui permet de bénéficier en hiver du chauffage produit par l'appareil, consiste à avoir deux condensateurs (2, 2'), l'un avec l'unité intérieure) et l'autre dans l'unité extérieure. Un système de vanne(5) permet de choisir le condensateur (2, 2') en service.
Patent FR-3015996-A1 (FR)
Title: Conditionneur de temperature
Inventor: COUDIN FABRICE
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne une douche qui délivre au départ de l'eau à une température proche de 37° puis progressivement à la température de l'eau de la piscine. Le baigneur pourra alors entrer dans la piscine sans choc thermique. Lorsque le baigneur actionne la douche, une batterie électrique chauffe rapidement une longue résistance électrique, placée dans la portion du tuyau précédent le pommeau de douche, qui chauffe Peau par transfert thermique. L'eau de la douche est prélevée dans celle de la piscine par un tuyau ou provient d'une source extérieure, puis après utilisation sur le baigneur, l'eau tombe dans un bac récupérateur et se déverse ensuite directement dans la piscine par le rebord incliné du bac. L'invention est particulièrement destinée aux particuliers et aux professionnels des loisirs aquatiques ou nautiques.
Patent FR-3002281-A1 (FR)
Title: Cooling circuit for thermal engine of car, has thermostatic valve located in inlet manifold upstream of feed pump, where valve blocks flow of coolant in inlet manifold as long as coolant temperature is below threshold temperature
Inventor: LE PERON LAURENCE
IPC: F01P7/16
Filed: 2013-02-19
Abstract: The circuit (2) has a feed pump (5) located upstream of a thermal engine (1) for circulation of a coolant in tubes (3) formed in a cylinder head of the thermal engine, so that the coolant is recovered in a coolant outlet casing (8). A coolant inlet manifold (21) is connected to an inlet of the feed pump for collecting the coolant from the coolant outlet casing. A thermostatic valve (31) is located in the inlet manifold upstream of the pump, where the valve is intended to block a flow of the coolant in the inlet manifold as long as the coolant temperature is below a threshold temperature.
Patent FR-2988795-A1 (FR)
Title: Transmission.
Inventor: SCHMIDT MICHAEL
IPC: F16H1/32
Filed: 2013-03-28
Abstract: Transmission (1), notamment transmission coaxiale ou transmission linéaire, avec une denture (5), un porte-dents dans lequel une pluralité de segments dentés (71-73) est logée pour venue en prise avec la denture (5), les segments dentés (71-73) étant montés par rapport au porte-dents de façon à être déplaçables radialement, un élément d'entraînement (20) avec un profil (22) pour l'entraînement radial des segments dentés (71-73 ) montés de façon à être déplaçables radialement, la transmission (1) présentant une précontrainte intérieure.
Patent FR-3005827-A1 (FR)
Title: Piquet de cloture electrique
Inventor: HAINOS SEBASTIEN
IPC: A01K3/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: Piquet de clôture électrique pour éviter le risque de basculement du piquet par appui des animaux. Le piquet se compose d'un corps 3 en matière plastique isolante et, au-dessus, d'une tige métallique 5 dont l'extrémité supérieure porte un fil de clôture.
Patent FR-3005920-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de boite de vitesses d'un vehicule automobile prenant en compte un critere d'acceleration minimum
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention a pour objet de proposer un procédé de gestion d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile équipé de moyens de régulation/limitation de vitesse. Le procédé sélectionne un rapport de vitesses parmi un ensemble de rapports de vitesse disponibles, qui permet d'assurer le suivi d'une consigne de vitesse en assurant un niveau minimal d'accélération nécessaire pour maintenir un confort de conduite prédéfini. L'invention a également pour objet un dispositif qui met en œuvre le procédé.
Patent FR-3012493-A1 (FR)
Title: Boitier de reservation pour element de construction, notamment pour plancher, et element de construction comportant un tel boitier de reservation
Inventor: KAPLAN DENIS
IPC: E04G15/06
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne un boitier de réservation (1) agencé pour être intégré dans un élément de construction (2), tel qu'un plancher, et pour être traversé par au moins un conduit technique (3). Il comporte une paroi périphérique (6) agencée pour s'étendre à travers l'élément de construction (2), une extrémité inférieure (7) fermée par une paroi inférieure (9) pourvue d'un orifice inférieur (11) et une extrémité supérieure (8) fermée par une paroi supérieure (10) pour d'un orifice supérieur (12), les orifices étant agencés pour être traversés par ledit conduit technique (3). Les extrémités inférieure (7) et supérieure (8) dudit boîtier comportent en outre chacune au moins une membrane d'étanchéité (13, 13') agencée pour assurer une étanchéité à l'air autour dudit conduit technique (3).
Patent FR-3014136-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un reducteur et ligne d'echappement correspondante
Inventor: BRUNEL JEAN-PAUL
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-12-03
Abstract: Le dispositif d'injection comprend : - un volume (7) ; - un dispositif (13) d'injection d'un jet (15) de réactif liquide dans le volume (7) ; - au moins un premier impacteur (17) disposé dans le volume (7) ; - un premier dispositif de chauffage (19) du premier impacteur (17), comprenant un premier organe de chauffage ayant : - une enveloppe (75) présentant une zone (103) thermiquement conductrice en contact avec le premier impacteur (17) ou définissant le premier impacteur (17); et - un élément chauffant (77) résistif logé dans l'enveloppe (75) et agencé de manière à chauffer ladite zone thermiquement conductrice (103).
Patent FR-3032181-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un satellite agile d'observation, procede de determination d'un plan de mission et satellite associe
Inventor: PERRET LIONEL
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-12-12
Abstract: Pour un satellite, associé à un repère X, Y, Z, comportant un panneau solaire fixe et des batteries, un instrument d'observation fixe et un système de contrôle d'attitude, ayant un ensemble d'actionneurs gyroscopiques, apte à manoeuvrer le satellite en roulis, en tangage, et/ou en lacet par rapport à un repère orbital local, le procédé consiste successivement, au cours d'une révolution autour du corps céleste une phase (0210) dédiée à une recharge des batteries, et une phase (O220) dédiée à une acquisition d'une pluralité de prises de vue de la zone (Z) d'intérêt, conformément à un plan de mission au moyen de l'instrument d'observation.
Patent FR-3015348-A1 (FR)
Title: Procede de rechapage d'un pneumatique par effet joule
Inventor: MARCET GREGORY
IPC: B60C11/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Dans le procédé : - on fait passer un courant électrique dans au moins un fil (18) situé entre une carcasse (6) d'une enveloppe de pneumatique et une bande de roulement (12), - on calcule une valeur d'une température du fil en fonction d'une valeur relative au courant, et - on commande le courant en fonction de la valeur de température calculée.
Patent FR-3025802-A1 (FR)
Title: Dispositif bioreacteur anaerobie avec module d'observation escamotable
Inventor: JEBBAR MOHAMED
IPC: C12M1/34
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif bioréacteur (AB1) comprenant un conteneur principal (R1) adapté à une culture de micro-organismes soumis à une première pression (P1), le conteneur principal (R1) comprend une ouverture principale (MI1), une première ouverture secondaire (SI1) et une seconde ouverture secondaire (SI2), le bioréacteur (AB1) comprend, entre la première ouverture secondaire (SI1) et la seconde ouverture (SI2) une circuiterie (CIR1) comprenant une cellule d'observation (VC1) adaptée à la circulation d'un contenu sous une lentille (VCL) d'observation translucide, à une seconde pression (P2) sensiblement identique à la première pression (P1), et au moins deux éléments d'isolement (ISO1, ISO2) adaptés une séparation mécanique de la cellule d'observation (VC1).
Patent FR-3030698-A1 (FR)
Title: Bouche de soufflage lateral et gaine aeraulique munie d'au moins une telle bouche de soufflage
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: F24F13/08
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne une bouche de soufflage latéral (2) pour gaine aéraulique (1), comprenant des ouvertures de soufflage (5, 5') formées chacune par une fente (3, 3') et une ailette (4, 4') présentant une face de guidage (4a, 4'a). Selon l'invention : - un axe central (DTH) de chaque face de guidage (4a, 4'a) est incliné vers l'amont, - l'axe central (DTH) de la face de guidage (4a, 4'a) de chacune des première et dernière ailettes (4, 4') est incliné à un angle compris entre 10° et 35° et entre 60° et 85°, - l'angle d'inclinaison des axes centraux (DTH) des faces de guidage (4a, 4'a) de la deuxième ailette à l'avant-dernière ailette (4 ; 14) augmente progressivement, et - la largeur de la face de guidage (4a, 4'a) de chacune des deuxième à dernière ailettes (4' ; 14') est égale ou supérieure à celle de l'ailette (4 ; 14) immédiatement en amont.
Patent FR-3016204-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation et de traitement d'air pour un local
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: Cette installation (2) de ventilation et de traitement d'air pour local (L) comprend un échangeur à double flux (4), comprenant un premier canal (4A) et un second canal (4B) et entre lesquels s'opèrent des échanges thermiques (4C), lorsque l'installation fonctionne en mode double flux, un plénum de distribution (10) connecté à la sortie (42) du premier canal (4A) et auquel sont connectées des conduites (C2, C3, C4) d'apport d'air neuf dans des pièces (12, 13, 15) du local (L) et un ventilateur (18) apte à entretenir la circulation d'air vers le plénum (10) de distribution. L'installation comprend en outre des moyens pour modifier le fonctionnement de l'installation de traitement d'air de double flux à simple flux et réciproquement, incluant des entrées (30) d'air neuf dans les pièces (12, 13, 15) du local (L), réglables entre une position fermée, correspondant au fonctionnement en double flux de l'installation (2), et une position ouverte, correspondant au fonctionnement en simple flux de l'installation (2), et des moyens (100) d'arrêt et de mise en marche du ventilateur (18).
Patent FR-3018060-A1 (FR)
Title: Ensemble avant pour vehicule automobile, comprenant un groupe motopropulseur present dans un espace situe entre des longerons lateraux avant et un dispositif de securite.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-02-28
Abstract: Ensemble avant pour véhicule automobile, comprenant un groupe motopropulseur (27) présent dans un espace situé entre des longerons latéraux avant (18, 20) dont l'un (18) est côté conducteur et l'autre (20) est côté passager du véhicule. Un dispositif de sécurité (35) est fixe relativement au groupe motopropulseur (27) et s'étend vers le longeron latéral avant côté passager (20) en étant agencé pour d'une part être en liaison avec ce longeron passager (20) en cas de choc frontal du véhicule agissant sur l'avant des deux longerons et entraînant un déplacement du groupe motopropulseur (27) et d'autre part tirer sur l'arrière de ce longeron passager à déformation vers l'intérieur de l'espace situé entre les longerons, cette traction sur l'arrière dudit longeron passager résultant de l'énergie du choc entraînant ledit déplacement du groupe motopropulseur. Véhicule équipé d'un tel ensemble.
Patent FR-3020832-A1 (FR)
Title: Procece de deblocage d'un systeme de reduction selective catalytique
Inventor: SABY MARIE-PIERRE
IPC: F01N11/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de déblocage d'un système de réduction sélective catalytique de véhicule automobile comportant notamment au moins un réservoir de stockage d'un réducteur, une pompe, ainsi qu'au moins une canalisation reliant ladite pompe à un injecteur placé dans une ligne d'échappement du véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection (100) d'un blocage dudit système, - une étape de classification (101) du blocage détecté dans une catégorie de blocage en fonction de conditions d'apparitions du blocage basées sur des paramètres externes et des paramètres internes audit système, et - une étape d'application (102) d'un processus de déblocage ciblé dudit système adapté à la catégorie dans laquelle ledit blocage a été classé à l'issue de l'étape précédente.
Patent FR-3023187-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le sechage et le broyage de materiaux humides
Inventor: MARECHAL JEAN-MARC
IPC: B02C23/24
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne une installation destinée au séchage et au broyage de matériaux inertes bruts, humides, du type comportant : • Des moyens de séchage comprenant une enceinte dans laquelle est introduit le matériau à sécher en vrac ; • Une source de gaz chaud pulsé à l'entrée des moyens de séchage ; • Un broyeur du type aéraulique ; • Des moyens de filtrage des poussières, à la sortie du broyeur ; caractérisée en ce qu'elle comprend un seul moyen d'aspiration de l'air chaud situé en aval du broyeur et étant commun aux moyens de séchage et au broyeur. Il est prévu des moyens d'acheminement du gaz chaud provenant de la source, passant par les différents moyens de séchage, broyage et filtrage jusqu'à l'unique moyen d'aspiration en aval de l'installation et agencé en aval des moyens de filtrage.