baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076322-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage pour une turbomachine par temps froid
Inventor: LEPAGE THOMAS JEAN MICHEL
IPC: F02C7/275
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage par temps froid d'une turbomachine comprenant un démarreur (10) exerçant un couple (Cd) sur un corps mobile (1) en rotation pour augmenter son régime (N), une étape d'ajustement de couple (104) dans laquelle, lorsqu'une indication de température extérieure (Text) est inférieure à une valeur de température donnée, le couple (Cd) est ajusté pour que le régime (N) du corps mobile augmente à partir de zéro, au moins jusqu'à une valeur de régime déterminée, avec une accélération limitée par une valeur (α) déterminée pour que le couple résistif (Cr) croisse continument en fonction du régime (N), et une étape de calcul de limitation de couple (103) qui détermine une limitation du couple (Cd) en utilisant une évaluation d'un couple résistif statique exercé sur le corps mobile pour chaque régime (N) à ladite température extérieure.
Patent FR-3074628-B1 (FR)
Title: Dispositif modulable d’amplification mecanique sonore pour smartphone, lecteur de musique ou tablette.
Inventor: MIRADA YANN
IPC: H04M1/215
Filed: 2017-12-01
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif composé d'un socle (1) et d'un pavillon (5) permettant de diffuser et amplifier le son émis par un appareil. L'utilisateur peut dissocier le pavillon du socle et en changer, ce qui n'est pas permis par les dispositifs existants. L'utilisateur installe son appareil dans un renfoncement (4) du socle puis insère le pavillon dans le socle via une ouverture (3) pratiquée dans sa base. La diffusion du son se fait par un conduit sonore à l'entrée duquel l'utilisateur place les haut-parleurs de l'appareil. Ce conduit est composé d'une percée (2) dans le socle (1), puis une percée (6) dans le pavillon (5) prolongée par un tube coudé (7) orientant le son vers l'extrémité du pavillon . Le dispositif assemblé repose sur la base du pavillon (8) et la base du socle (9). Le dispositif selon la présente invention est destiné à l'écoute musicale de loisir.
Patent FR-3076199-B1 (FR)
Title: Systeme pour relier deux portions d'os entre elles quand l'une doit se deplacer par rapport a l'autre
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-12-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour relier entre elles une première et une seconde portion d'os P1, P2 quand l'une P2 doit se déplacer par rapport à l'autre P1 selon une direction donnée. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une barre cylindrique 10 d'axe longitudinal 11 ; des moyens 20 pour fixer solidairement un point 12 de la barre 10 par rapport à la portion d'os P1, et des moyens 30 pour lier au moins un second point 31 de la barre 10, différent du premier point 12, à la portion d'os P2, ces moyens de liaison étant agencés pour présenter uniquement un degré de liberté en translation Tr selon l'axe 11 de façon que la barre 10 et la portion d'os P2 soient aptes à se déplacer librement l'une par rapport à l'autre selon une direction parallèle à l'axe 11. Application, notamment, aux soins apportés à des colonnes vertébrales d'enfants en pleine croissance.
Patent FR-3079535-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau diamant ou iridium et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau diamant ou iridium
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-03-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche monocristalline de matériau diamant ou iridium comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche monocristalline de matériau diamant ou iridium.
Patent FR-3077166-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique a lames conductrices et procede correspondant
Inventor: ILIE RAZVAN
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Connecteur électrique (1) comprenant un contact mâle (5) et un contact femelle (10), le contact mâle étant adapté pour être inséré dans le contact femelle selon un axe d'insertion (D), le contact femelle définissant un logement (12) pour recevoir au moins partiellement le contact mâle dans une configuration insérée du connecteur électrique, le contact femelle ayant une paroi latérale électriquement conductrice délimitant radialement le logement, la paroi latérale comprenant successivement selon l'axe d'insertion une partie médiane, et une partie d'extrémité (32) par laquelle le contact mâle entre dans le logement. La partie médiane présente une pluralité d'ouvertures (34) oblongues sensiblement axiales définissant entre elles des lames souples (36), la partie d'extrémité entourant continûment le contact mâle autour de l'axe d'insertion dans la configuration insérée. Les lames souples sont mobiles entre une position incurvée radialement vers l'axe d'insertion, occupée dans une configuration non-insérée du connecteur électrique, et une position plaquée sur le contact mâle, occupée dans la configuration insérée du connecteur électrique.
Patent FR-3079405-B1 (FR)
Title: Dispositif informatique de detection de troubles du rythme cardiaque
Inventor: MOHR DURDEZ THEOPHILE
IPC: A61B5/361
Filed: 2018-03-30
Granted: 2023-10-27
Abstract: Un dispositif de détection de troubles du rythme cardiaque comprend une mémoire (10) agencée pour recevoir des données d'électrogrammes cardiaques et à stocker des données définissant un premier modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque et un second modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque, le premier modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque découlant du traitement par apprentissage automatique de données associées à des électrogrammes cardiaques ayant une première durée, et le deuxième modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque découlant du traitement par apprentissage automatique de données associées à des électrogrammes cardiaques ayant une deuxième durée, la première durée étant inférieure à la deuxième durée, un classifieur (6) agencé pour analyser des données d'électrogrammes cardiaques sur la base d'un modèle de classification, et pour renvoyer une valeur de classification, et un pilote (8) agencé pour stocker dans la mémoire (10) des données d'électrogrammes cardiaques reçues en entrée, d'une part pour regrouper ces données selon la première durée et les analyser avec le classifieur (6) sur la base du premier modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque et d'autre part pour regrouper ces données selon la deuxième durée et les analyser avec le classifieur (6) sur la base du deuxième modèle de classification de détection de troubles du rythme cardiaque, et pour retourner des données d'alerte lorsque l'analyse par le classifieur (6) sur la base du premier modèle de classification retourne une valeur de classification associée à un trouble du rythme cardiaque.
Patent FR-3080326-B1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'ecriture, comprenant deux tetes escamotables
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/02
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-01
Abstract: Dispositif manuel, notamment instrument d'écriture, comprenant un corps (12), un unique chariot (14) portant une première tête (14A) et une deuxième tête (14B), ou un premier chariot (14-1') et un deuxième chariot (14-2') portant respectivement la première tête (14A) et la deuxième tête (14B), et un dispositif de blocage (18) comprenant une cavité (18A) et une bille (18B), la bille (18B) bloquant l'unique chariot (14) ou le premier chariot (14-1') lorsque la première extrémité (12A) est au-dessous de la deuxième extrémité (12B), de sorte que la première tête (14A) est bloquée en faisant saillie tandis que la deuxième tête (14B) est escamotée, et la bille (18B) bloquant l'unique chariot (14) ou le deuxième chariot (14-2') lorsque la première extrémité (12A) est au-dessus de la deuxième extrémité (12B), de sorte que la deuxième tête (14B) est bloquée en faisant saillie tandis que la première tête (14A) est escamotée.
Patent FR-3081250-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de retro vision par cameras a realite augmentee
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: H04N13/302
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-08-13
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE RETRO VISION PAR CAMERAS A REALITE AUGMENTEE Procédé de rétro vision par caméras pour véhicule, reposant sur la sélection dans le champ de prise de vue des caméras, de zones correspondant à la rétro vision habituelle de rétroviseurs à miroirs, avec les corrections nécessaires pour restituer au conducteur sur un écran, une scène construite par regroupement des différentes prises de vues des caméras, caractérisé en ce que : - on insère des maquettes numériques tridimensionnelles adaptées au véhicule, dans la scène de rétro vision construite à partir des caméras, et - on construit une scène de réalité augmentée, en superposant les maquettes en trois dimensions, à la scène construite à partir des caméras. Figure : 3
Patent FR-3086522-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de produits alimentaires
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: A47J44/02
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de produits alimentaires comprenant un bâti fixe et au moins un accessoire ayant une partie agencée pour se loger dans au moins un logement solidaire du bâti fixe et pour y pivoter selon un axe de pivotement. Le logement comporte au moins une ouverture latérale pour permettre l'engagement de la partie l'accessoire transversalement à l'axe de pivotement, l'appareil comprenant un dispositif de verrouillage comportant : -un verrou monté sur le bâti fixe pour être mobile entre une position de fermeture de l'ouverture latérale pour retenir la partie de l'accessoire dans le logement et une position de dégagement de l'ouverture latérale, -un dispositif de blocage du verrou en position de fermeture, Le dispositif de verrouillage est agencé pour que l'engagement de la partie de l'accessoire dans le logement entraîne la rotation du verrou de la position de dégagement vers la position de fermeture.
Patent FR-3089331-B1 (FR)
Title: Système et procédé de traitement de données pour la détermination du risque d’un passage aux urgences d’un individu
Inventor: VEYRON JACQUES-HENRI
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un système (100) de traitement de données pour la détermination d’un facteur risque d’un passage imminent aux urgences d’un individu (110), comprenant une base de données (122) stockant une pluralité de fiches d’état pour chaque personne d’un ensemble de personnes, chaque fiche d’état étant datée et comportant une liste d’indicateurs de suivi, chaque indicateur ayant une valeur choisie dans une liste de deux valeurs prédéterminées en fonction de l’état de la personne correspondante. Le système (100) comprend également des moyens (128) de détermination du facteur risque par l’analyse d’une pluralité de fiches d’état de l’individu (110), remplies en fonction de l’état de l’individu (110), grâce à l’algorithme d’apprentissage automatique dont les paramètres (230) ont été préalablement générés. L’invention concerne également un procédé (200) de traitement de données pour la détermination d’un facteur risque d’un passage imminent aux urgences de l’individu (110). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089430-B1 (FR)
Title: Analyse des elements polluants inorganiques dans des materiaux d'excavation
Inventor: DOOM FLORIAN
IPC: G01N1/40
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte sur l'analyse d'un matériau d'excavation pouvant contenir plusieurs éléments polluants inorganiques.
Patent FR-3089978-B1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs réticulables comprenant des groupements photoactifs
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: C08L27/12
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un copolymère comprenant des unités issues de monomères fluorés de formule (I) :     (I) CX1X2=CX3X4 dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, les atomes H et/ou F des monomères fluorés étant partiellement remplacés par des groupements photoactifs de formule -Y-Ar-R, dans le copolymère ; Y représentant un atome d’oxygène, ou un groupement NH, ou un atome de soufre, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle, et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone.     La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’un film obtenu à partir dudit copolymère.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3079355-B1 (FR)
Title: Connecteur de carte
Inventor: ITO TOSHIHIRO
IPC: H01R12/71
Filed: 2019-03-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un raccord de borne (20) comporte une partie de liaison du côté conjugué (26), une partie de liaison de carte de circuit (27) et une partie coudée (28) agencée entre la partie de liaison de carte de circuit (27) et la partie de liaison du côté conjugué (26). La partie de liaison du côté conjugué (26) et la partie de liaison de carte de circuit (27) sont raccordées sensiblement à angle droit par l'intermédiaire de la partie coudée (28). Le boîtier (60) comporte un orifice de montage à force (65) dans lequel la partie de liaison du côté conjugué (26) doit être montée à force, et une surface arrière (68) faisant face à la partie de liaison de carte de circuit (27). La surface arrière (68) du boîtier (60) comporte une partie rétractée (71), rétractée suivant une direction de séparation à partir de la partie de liaison de carte de circuit (27).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099106-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un élément d’obturation monté sur un rail visible
Inventor: SNOECK STÉPHANE
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-01-13
Abstract: Elément de garnissage comprenant un élément d’obturation monté sur un rail visible L’élément de garnissage (1) de véhicule comprend un corps (2) définissant une ouverture (6) et au moins un élément d’obturation (4) monté sur au moins un rail (16) et étant mobile par rapport au corps (2) entre au moins une première position, dans laquelle l’élément d’obturation (4) obture une première partie (8) de l’ouverture (6) et laisse une deuxième partie (10) de l’ouverture (6) accessible, et une deuxième position, dans laquelle l’élément d’obturation (4) obture la deuxième partie (10) de l’ouverture (6) et laisse la première partie (8) de l’ouverture (6) accessible. Le rail (16) est formé par un élément cylindrique s’étendant dans au moins une partie de l’ouverture (6), ledit rail (16) étant visible dans la partie de l’ouverture laissée accessible lorsque l’élément d’obturation (4) est dans la première position et/ou dans la deuxième position.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101458-B1 (FR)
Title: Contrôle d’une campagne de déploiement d’une mise à jour logicielle sur un parc de périphériques
Inventor: AYEB NEIL
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente divulgation concerne le contrôle du déploiement d’une campagne de mise à jour logicielle d’un ensemble (DV TOT) de périphériques connectés à au moins un serveur (SER DM). En particulier on sélectionne un premier sous-ensemble (DV ITN-1) de périphériques de l’ensemble, et on met à jour les périphériques de ce premier sous-ensemble. Ensuite on détermine un pourcentage de périphériques du premier sous-ensemble pour lesquels une erreur de mise à jour est détectée. Si le pourcentage déterminé est inférieur à un premier seuil, dit de tolérance, alors on sélectionne un deuxième sous-ensemble (DV ITN) de périphériques, distinct du premier, ayant une taille supérieure au premier sous-ensemble. On réitère alors les étapes précédentes avec le deuxième sous-ensemble en tant que premier sous-ensemble. Si au contraire le pourcentage déterminé est supérieur ou égal audit premier seuil, alors on sélectionne un troisième sous-ensemble de périphériques, distinct du premier, ayant une taille inférieure au premier sous-ensemble, puis de manière analogue à l’autre alternative, on réitère alors les étapes précédentes mais ici avec le troisième sous-ensemble en tant que premier sous-ensemble.   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3106095-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec boîtier de caméra multisupport fixé sur sa calandre et boîtier correspondant
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: H04N5/225
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un véhicule (10) automobile comprenant une calandre (12) avant sur laquelle est monté un dispositif d’aide à la conduite (16). Le dispositif d’aide à la conduite (16) comprenant une première caméra (22), et un boîtier (20) de support de caméra fixé à la calandre ; le boîtier (20) de support de caméra comprenant un corps monolithe et des moyens de fixation (26) du corps à ladite calandre ; le corps comprenant au moins un logement inférieur (28) pour recevoir la première caméra (22). Le véhicule étant caractérisé en ce que le corps comprend en outre au moins un logement supérieur (30) pour recevoir une deuxième caméra (24), le logement supérieur (30) étant disposé au-dessus du logement inférieur (28), et en ce que le corps comprend une branche de raccord (32) liant les logements inférieur et supérieur Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106847-B1 (FR)
Title: Profilé de montage et de maintien d’une surface vitrée
Inventor: BODRAS FABIEN
IPC: E06B3/64
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Profilé de montage et de maintien d’une surface vitrée La présente invention a pour objet un profilé (1) de montage et de maintien d’une surface vitrée (2) sensiblement plane sur le châssis (3) d’un véhicule caractérisé en ce que le profilé (1) présente un arrangement rectiligne sensiblement axial qui comprend :  au moins une structure qui comprend une surface d’appui (4) réalisant un arrangement sensiblement plan et configurée pour être positionnée en appui contre une portion du châssis (3) d’un véhicule,au moins une première rainure (5) disposée selon l’axe du profilé (1) et de largeur configurée pour recevoir au moins le bord d’une surface vitrée (2) à positionner,au moins un logement (7) traversant selon un axe sensiblement perpendiculaire à l’axe du profilé (1) configuré pour positionner la portion axiale d’un moyen de fixation (8) du profilé 1 contre le châssis (3) d’un véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108540-B1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’un noyau céramique de fonderie
Inventor: ROUGIER LUC
IPC: B22C9/22
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-04-08
Abstract: Le présent document concerne un moule (34) pour procédé de fabrication d’un noyau en céramique de fonderie destiné à former au moins une partie d’une aube, le moule (34) comprenant une empreinte (40), l’empreinte (40) comprenant une première zone (42) destinée à former une première zone du noyau et une seconde zone (44) destinée à former une seconde zone du noyau, lesdites zones (42, 44) de l’empreinte (40) étant décalées l’une de l’autre, le moule (34) comportant au moins un canal principal d’alimentation (48) débouchant dans la première zone (42) de l’empreinte (40) et un logement (46) reliant les première et seconde zones (42, 44), ledit logement (46) étant destiné à permettre l’insertion d’une tige de liaison (52) reliant les première et seconde zones du noyau, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux canaux auxiliaires d’alimentation (54) s’étendant de part et d’autre de la première zone (42) de l’empreinte (40) et débouchant dans la seconde zone (44) de l’empreinte (40).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7.
Patent FR-3095593-B1 (FR)
Title: Agent de coloration par oxydation des cheveux contenant des révélateurs, des coupleurs et des agents d’alcalinisation spéciaux
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne des agents de coloration par oxydation de fibres kératiniques, contenant dans un véhicule cosmétique,  (A) au moins un révélateur du groupe constitué du p-toluènediamine, du 2-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediamine, du N,N-bis-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediamine, du 2-méthoxyméthyl-p-phénylènediamine, du p-aminophénol, du 4-amino-3-méthylphénol, du bis-(2-hydroxy-5-aminophényl)méthane, du 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)pyrazole et de leurs sels physiologiquement acceptables, et  (B) au moins un coupleur du groupe constitué du 1,5-dihydroxynaphtalène, du 2,7-dihydroxynaphtalène, du 1-naphtol, du 1,7-dihydroxynaphtalène, du 2,6-dihydroxy-3,4-diméthylpyridine, du 2-amino-3-hydroxypyridine, du 3-amino-2-méthylamino-6-méthoxypyridine, du 3-aminophénol, du 5-amino-2-méthylphénol, du 3-amino-2-chloro-6-méthylphénol, du 5-(2-hydroxyéthyl)-amino-2-méthylphénol, du 3-phénylènediamine, 2-(2,4-diaminophénoxy)éthanol, du 1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)propane, du 1-méthoxy-2-amino-4-(2-hydroxyéthylamino)benzène, du 2,6-bis(2’-hydroxyéthylamino)-1-méthylbenzène, du résorcinol, du 2-méthylrésorcinol, du 4-chlororésorcinol et de leurs sels physiologiquement acceptables, et  (C) du 2-(diméthylamino)-2-méthyl-1-propanol.
Patent FR-3112932-B1 (FR)
Title: Système automatique de préparation alimentaire
Inventor: GAUTHIER LUCAS
IPC: A47J37/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un système automatique de préparation alimentaire comprenant :une structure de soutien, une étagère comprenant un ou plusieurs étages comprenant un ou plusieurs modules de stockage et de distribution d’aliments comprenant chacun au moins une ouverture de sortie et de sortie d’aliments, un ou plusieurs modules de cuisson étant configurés pour cuire des aliments selon une recette alimentaire, un module d’acheminement d’aliments, adapté pour déplacer un aliment entre un module de stockage et de distribution et un module de cuisson, une unité électronique de contrôle comprenant un module de sélection de recettes alimentaires, reliée électriquement au module de stockage de distribution des aliments, au module d’acheminement et au module de cuisson, configurée pour :  - piloter la distribution d’un aliment d’un module de stockage et de distribution dans le module d’acheminement, et inversement ;  - déverser un aliment du module d’acheminement dans un module de cuisson, et inversement.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104400-B1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique pour le lavage et le séchage des parties intimes
Inventor: BERNIER GILBERT
IPC: A47K10/48
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique pour le lavage et le séchage des parties intimes L’invention concerne un dispositif sanitaire à main ainsi qu’un sachet hygiénique (1) imperméable et essentiellement biodégradable qui peut être rempli d’eau et être utilisé pour le lavage des parties intimes par de légers frottements.  Le dispositif sanitaire comprend principalement, une butée (2), un anneau (3), un ressort (4) pour un maintien étanche d’un sachet hygiénique (1), un robinet (5) et des moyens de raccordement à un chauffe-eau et séchoir qui est commandé par le robinet (5). Il peut être utilisé en se servant des cuvettes de toilette courantes sans nécessité d’utilisation de papier de toilette.  Le dispositif sanitaire est particulièrement destiné au lavage superficiel des parties intimes, au lavage vaginal, à la rééducation du périnée et au plaisir vaginal pour la femme en utilisant le sachet hygiénique prévu pour chaque usage.  figure pour l’abrégé : figure 1