baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974694-A1 (FR)
Title: Method for secure exchange of messages between electric charging terminal and e.g. electric car, involves transmitting response message containing authentication code to car, where code is used when code is representative of session key
Inventor: DJIMENOU MANASSE
IPC: H04L9/28
Filed: 2011-04-27
Abstract: The method involves generating a random number associated with a secret key in a car (E1), and transmitting a message containing the random number, an identifier of the car, and a query to an electric charging terminal (E2). A session key is generated with parameters for the secret key, and a passcode is generated with parameters for the session key. A response message containing an authentication code is transmitted to the car, and another session key is generated using the secret key and the random number, where the code is used when the code is representative of the latter session key.
Patent FR-2974794-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empilage de feuilles de papier ou similaire
Inventor: JIWAN CHRISTIAN
IPC: B65H29/50
Filed: 2011-05-02
Abstract: Le dispositif d'empilage (10) de feuilles (40) de papier ou similaire selon l'invention est agencé pour former des piles (4) en aval d'une ligne de découpe de feuilles comportant notamment un dérouleur, une imprimante et une découpeuse (6). Il est caractérisé en ce que sa table d'empilement (20) est fixe et située dans un même plan qu'un convoyeur d'évacuation (5) des piles (4) et en ce qu'il comporte un convoyeur de décharge (7) comportant une première et une seconde extrémités (70, 71) communiquant respectivement avec un convoyeur de sortie de coupe (3) et ladite table d'empilement (20), ledit convoyeur de décharge (7) étant agencé pour transférer une à une lesdites feuilles (40) coupées dudit convoyeur de sortie de coupe (3) vers ladite table d'empilement (20) et étant couplé à des moyens d'entraînement agencés pour déplacer ladite seconde extrémité (71) entre une position basse dans laquelle, lorsque la première feuille d'une pile (4) est acheminée, ladite seconde extrémité (71) se situe au niveau de la table d'empilement (20) et une position haute dans laquelle, lorsque la dernière feuille de la pile (4) est acheminée, ladite seconde extrémité (71) se situe à une hauteur correspondant à celle de la pile complète (4).
Patent FR-2974988-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de l'humidite et de la temperature a la surface d'un element de support
Inventor: GAZAGNES LAETITIA
IPC: A47C21/04
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation de l'humidité et de la température (1) à la surface d'un élément de support (3) du type matelas ou coussin et au voisinage et contact du corps (13) d'un individu y reposant, comprenant une enveloppe formée par au moins deux pièces (1 , 1 ) définissant une chambre intérieure (1 ), lesdites deux pièces consistant dans une première pièce (1 ) destinée à être disposée du côté dudit corps de l'individu, et une deuxième pièce (1 ) destinée à être disposée du côté dudit élément de support (3) de type matelas ou coussin, ladite première pièce étant constituée d'un matériau formant une barrière imperméable à l'air et à l'eau liquide et perméable à la vapeur d'eau, ladite deuxième pièce étant constituée d'un matériau perméable à la vapeur d'eau, ladite deuxième pièce comprenant au moins un orifice (4) d'injection d'air et des moyens d'évacuation d'air comprenant des zones perforées ou poreuses perméables à l'air, de préférence des perforations (5), caractérisé en ce que ladite chambre intérieure (1 ) comprend des capsules (4) de matériau(x) à changement de phase (PCM) dont la température de cristallisation la plus basse est supérieure à 25°C et la température de fusion la plus élevée est inférieure à 40°C, lesdites capsules étant intégrées au sein et/ou disposées en surface d'un support perméable à l'air (2,3).
Patent FR-2976437-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une action qu'un dispositif actionneur doit accomplir a la demande d'un utilisateur
Inventor: NICHOLSON ALAN PAUL MARSTON
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une action qu'un dispositif actionneur doit accomplir à la demande d'un utilisateur. Le procédé est caractérisé par l'établissement et l'inscription auprès du serveur de sécurisation, au préalable de toute demande d'une action par l'utilisateur, d'un lien d'identification et d'un lien d'authentification de l'utilisateur, par un dialogue entre le serveur de sécurisation, le dispositif actionneur et l'utilisateur agissant par l'intermédiaire de son terminal portable. L'invention est applicable dans le domaine des transactions bancaires.
Patent FR-2984036-A1 (FR)
Title: Machine electrique avec connecteurs par contact
Inventor: VEDY BERTRAND
IPC: H02K5/22
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à aimants permanents comportant un carter abritant un bobinage stator à au moins deux sorties de phase, ladite machine électrique comportant - au moins un connecteur électrique fixé sur chaque sortie de phase du bobinage, - un capot comportant au moins deux contacteurs et relié à un faisceau électrique, chaque connecteur électrique présentant une surface de contact destinée à coopérer avec un élément de contact, la machine étant telle que lorsque le capot est installé sur le carter, chaque contacteur du capot est en contact avec une surface de contact d'un connecteur électrique et la machine électrique est reliée au faisceau électrique.
Patent FR-2984213-A1 (FR)
Title: Element moulant comportant des moyens de decoupe pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: DUVERNIER MARC
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un élément moulant d'un moule pour le moulage et la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique. Cette bande de roulement comprend une surface de roulement destinée à venir en contact avec un sol au cours d'un roulage de ce pneumatique. Cet élément moulant (1) comporte une surface de moulage destinée à mouler une partie de la surface de roulement du pneumatique et une lame (5) de longueur L et de hauteur Hc destinée à mouler un incision ou une rainure dans la bande de roulement, la lame comportant une extrémité arrondie (8) s'étendant dans la longueur de la lame selon une direction d'extension X. L'élément moulant comprend deux moyens de découpe (7) disposés de part et d'autre de la lame à une certaine distance de cette lame. Chaque moyen de découpe comporte à une extrémité une alternance de sommets (2) et de creux (4 ; 4a, 4b) s'étendant selon cette direction d'extension X. La distance de ces sommets par rapport à la surface de moulage (3) est supérieure ou égale à la hauteur Hc de la lame.
Patent FR-2985099-A1 (FR)
Title: Antenne panneau multibande a polarisation croisee
Inventor: DAUGUET STEPHANE
IPC: H01Q5/48
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une antenne panneau multibande à polarisation croisée comportant, dans un châssis unique, au moins deux réseaux d'antennes fonctionnant dans une bande de fréquence différente, chaque réseau d'antennes comprenant au moins deux éléments rayonnants (53-66 ; ) à polarisation croisée séparés par une distance interélément, chaque élément rayonnant (53-66 ; ) comportant une première polarisation (53a-66a ; ) et une seconde polarisation (53b-66b ; ), la seconde polarisation (53b-66b ; ) étant orthogonale à la première polarisation (53a-66a ; ). La première polarisation (53a) et la seconde polarisation (53b) appartenant au même élément rayonnant (53) sont physiquement éloignées d'une distance égale ou supérieure à la distance interélément, les premières polarisations et les secondes polarisations de chaque réseau d'antennes étant respectivement éloignés entre elles de la distance interélément.
Patent FR-2993570-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une essence legere basse teneur en soufre
Inventor: TOUZALIN OLIVIER
IPC: B01J23/44
Filed: 2012-07-17
Abstract: La présente invention concerne une procédé de traitement d'une essence comprenant des dioléfines, des oléfines et des composés soufrés incluant des mercaptans. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on effectue une étape de démercaptisation par addition d'au moins une partie des mercaptans sur les oléfines par mise en contact de l'essence avec au moins un premier catalyseur ; b) on effectue une étape de traitement de l'essence issue de l'étape a) avec de l'hydrogène dans une colonne de distillation comprenant au moins une zone réactionnelle incluant au moins un second catalyseur. Les conditions opératoires et le second catalyseur de l'étape b) sont choisis de sorte que dans ladite colonne de distillation on réalise simultanément une séparation de l'essence issue de l'étape a) en une fraction d'essence légère et une fraction d'essence lourde et une réaction de thioéthérification et d'hydrogénation sélective de dioléfines d'une fraction de l'essence issue de l'étape a) par mise en contact avec le second catalyseur.
Patent FR-2996824-A1 (FR)
Title: Packaging for packing cooked dish e.g. hamburger, has partition integral with handle and joined to frame by compression between plate and lid of frame, without preventing separation of frame when handle is separated from frame
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: A47G19/02
Filed: 2012-10-12
Abstract: The packaging has a frame including a plate (11), a lid (12), a partition (31), and a handle (4). The partition integral with the handle is joined to the frame by compression between the plate and the lid of the frame, without preventing separation of the frame when the handle is separated from the frame, where the handle and the frame form a single element before separation. The handle includes a placement element (6) to place the partition at a good position during manufacturing, and to ensure the bonding between the partition and the handle. An independent claim is also included for a method for manufacturing a packaging.
Patent FR-2986546-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique d'un batiment et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: CLAUDON FABRICE
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-02-07
Abstract: Procédé de protection thermique d'un bâtiment vis-à-vis des effets du rayonnement solaire, le bâtiment comprenant une enveloppe, le procédé comprenant une étape d'application d'un liquide, notamment d'application d'eau, au niveau d'un élément de l'enveloppe, à l'extérieur de l'enveloppe.
Patent FR-2987548-A1 (FR)
Title: Method for molding e.g. biscuits, in bakery for personalized marking of biscuits, involves performing molding operation in food product, and unmolding molded product comprising relief mark in portion in contact with relief cavities
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A23P30/10
Filed: 2012-03-01
Abstract: The method involves applying a molding insert (4) inside a rigid or flexible mold (1), where the insert comprises relief cavities (5, 6) in a face turned toward inner volume of the mold. Food product is introduced into the mold until the product covers the insert. Molding operation is performed in food product so that the food product is solidified in the mold. The molded product comprising a relief mark in its portion in contact with one of the cavities is unmolded, where the mark has a form that is partially complementary to that of the cavities. The molding insert is made of material selected from metallic-, ceramic-, polymeric and composite materials with synthetic resin matrix reinforced by reinforcement of organic or inorganic and synthetic fibers, high-temperature resistant polymer and silicone elastomer. An independent claim is also included for a device for molding food products.
Patent FR-2989886-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un silane et un tensioactif gemine
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique notamment sous forme d'émulsion comprenant au moins un silane et au moins un tensioactif géminé en particulier de formule (I) : dans laquelle : - R et R désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkyle ayant de 1 à 25 atomes de carbone ; - R désigne un espaceur constitué d'une chaîne alkylène linéaire ou ramifiée ayant de 1 à 12 atomes de carbone ; - X et Y désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement -(C H O) -(C H O) Z où . Z désigne un atome d'hydrogène ou un radical -CH - COOM, -SO M, -P(O)(OM) , -C H -SO M, -C H -SO M ou -CH (CHOH) CH OH, où M, M' représentent H ou un ion alcalin ou alcalino-terreux ou ammonium ou alcanolammonium, . a va de 0 à 15, . b va de 0 à 10, et . la somme de a + b va de 1 à 25 ; et - n va de 1 à 10.
Patent FR-2991259-A1 (FR)
Title: Support device for seat belt retractor in interior of utility vehicle, has blocking openings for blocking rotation of housing with regard to support device in vertical axis that is approximately perpendicular to horizontal plane of surface
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60R22/24
Filed: 2012-05-30
Abstract: The device (10) has a bearing surface (15) that is arranged in a flat manner. A bottom wall (16) of a planar housing (12) of a seat belt retractor (11) rests on the bearing surface. The bearing surface is arranged in a horizontal plane (P1). A fixing circular opening (17) is arranged in the planar housing. A set of blocking openings (20, 21) is arranged for blocking rotation of the housing with regard to the support device in a vertical axis (Z) that is approximately perpendicular to the horizontal plane of the bearing surface. The blocking openings are in circular, oblong or rectangular form.
Patent FR-2992171-A1 (FR)
Title: Oil-in-water emulsion cosmetic composition used to treat keratin material such as skin, lips, hair and nail, comprises hydrophobic silica aerogel particles and fatty phase comprising fatty substance consisting of e.g. solid fatty substance
Inventor: EYRAUD SONIA
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: Oil-in-water emulsion cosmetic composition comprises (1) hydrophobic silica aerogel particles having a specific surface area per unit mass of 500-1500 m 2>/g and a volume average diameter of 1-1500 mu m, and (2) 10 wt.% of fatty phase comprising a fatty substance consisting of solid fatty substance and pasty fatty substance, ester of polyethylene glycol and 8-24C fatty acid, ester of glyceryl and 8-24C fatty acid and 8-24C fatty acid.
Patent FR-2993731-A1 (FR)
Title: Appairage de dispositifs
Inventor: WILDHORN PETER
IPC: H04B1/38
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour appairer au moins un dispositif sans fil (104, 106, 108) avec un module de commande (102) d'un réseau sans fil, comprenant : émettre sans fil par le module de commande (102) un signal de configuration universel vers un ou plusieurs dispositifs sans fil (104, 106, 108) ; en réponse au signal de configuration universel, émettre sans fil vers le module de commande par chaque dispositif sans fil non appairé parmi les dispositifs sans fil un signal de réponse indiquant qu'il n'est pas appairé, le signal de réponse comprenant un identifiant unique du dispositif sans fil ; émettre sans fil par le module de commande (102) un signal de requête d'appairage vers au moins l'un des dispositifs sans fil non appairés, le signal de requête d'appairage comprenant un identifiant unique du module de commande ; et mémoriser par ledit au moins un dispositif sans fil non appairé l'identifiant unique pour l'appairer avec le module de commande.
Patent FR-2999245-A1 (FR)
Title: Offshore wind turbine structure for electricity generation, has mast extending from foundation for receiving nacelle of wind turbine, where foundation includes removable buoyancy boxes to facilitate movement of foundation
Inventor: MOIRET CYRILLE JACQUES
IPC: F03D11/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: The structure (1) has a mast (3) extending from a foundation (2), for receiving a nacelle of a wind turbine. The foundation includes removable buoyancy boxes (7-12) to facilitate the movement of the foundation. The buoyancy boxes include fixing pawns intended to cooperate with a fixing comb of the foundation. The foundation includes radial arms (4-6), where the buoyancy boxes are provided on both sides of the radial arms. The buoyancy boxes include a ballasting unit for unhooking the boxes from the foundation.
Patent FR-3009012-A1 (FR)
Title: Store a fixation rapide
Inventor: MAILLE OLIVIER
IPC: E06B9/42
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un store comprenant une structure (7, 8a, 8b) support d'un élément filtrant ou occultant (27) une ouverture fermée par une vitre (10) dans un cadre (4, 5, 6) comprenant un joint en appui autour de la vitre (10). La structure support comprend une traverse (7) solidaire d'un système de liaison avec l'élément filtrant ou occultant. La traverse (7) comprend par ailleurs une face d'appui contre la vitre (10), face d'appui délimitant un bord de calage destiné à venir contre une portion supérieure (4) du cadre, cette face d'appui étant munie d'une ou plusieurs lames (12) saillantes par rapport au bord de calage pour s'insérer entre le joint et la vitre. Application à la fixation sans perçage ou vissage.
Patent FR-3011814-A1 (FR)
Title: Dispositif empechant tout batiment de surface (bateau, navire...) de couler
Inventor: MARINHO RUIS CHARLES
IPC: B63B43/14
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif pneumatique déployant des flotteurs (4) en hypalon-néoprène sur les côtés du navire pour empêcher ce dernier de sombrer dans les fonds marins. Il est constitué d'un bouton poussoir qui active l'ouverture d'une électrovanne positionnée sur des bouteilles de gaz type CO2 (1). Le gaz ainsi libéré passe dans les conduits (2) puis pousse chaque tige des vérins (3). Quand ces tiges sont sorties à son maximum les trappes (6) des caissons étanches (5) s'ouvrent, des barres télescopiques (7) se déploient pour soutenir le système et des flotteurs (4) en hypalon-néoprène se gonflent au gaz afin de stabiliser le navire et l'empêcher de couler et sombrer dans les fonds marins même si un ou plusieurs compartiments sont déjà envahis d'eau.
Patent FR-3000803-A1 (FR)
Title: Ensemble d’analyse pour appareil d’analyse
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: B01L9/06
Filed: 2013-01-04
Abstract: Cet ensemble d'analyse (2) comprend un portoir (11) adapté pour recevoir au moins un premier et un deuxième récipients (3a, 3b), et un dispositif d'agitation (22) adapté pour être monté sur le portoir (11), le dispositif d'agitation (22) étant agencé pour entraîner en rotation au moins le premier récipient (3a) lorsque le dispositif d'agitation coopère avec une unité d'entraînement d'un appareil d'analyse. Le dispositif d'agitation (22) comprend des moyens d'accouplement agencés pour coupler en rotation au moins les premier et deuxième récipients (3a, 3b) reçus sur le portoir (11), les moyens d'accouplement étant conformés pour entraîner en rotation au moins le deuxième récipient (3b) lorsque le premier récipient (3a) est entraîné en rotation par le dispositif d'agitation.
Patent FR-3003520-A1 (FR)
Title: Bloc optique pour vehicule automobile
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne un bloc optique (100, 300, 800, 1000) pour véhicule automobile comprenant un boîtier (102, 802, 1002) assemblé à une glace (104, 304, 804, 1004) et des moyens optiques (106, 306, 506, 606) pour effectuer au moins une première fonction lumineuse du véhicule, ce bloc étant muni d'un logement (108, 308) dédié à un élément mobile (110, 310, 510, 610, 810), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de déplacement manuel et/ou électrique de l'élément mobile (110, 310, 510, 610, 810), ce déplacement permettant de modifier le style du bloc optique (100, 300, 800, 1000 le boîtier (102, 802, 1002) restant assemblé à la glace lors de ce déplacement.
Patent FR-3004456-A1 (FR)
Title: Vaselines semi-synthetiques ou synthetiques
Inventor: PUYOO JEAN-JACQUES
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: La présente invention concerne des vaselines semi-synthétiques ou synthétiques comprenant, par rapport au poids total de la vaseline : - 40 à 90 % en poids d'huile blanche GTL, - 5 à 50 % en poids de cire microcristalline, et - 0 à 50 % en poids de paraffine.
Patent FR-3006029-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation d'un joint filete pour le forage et l'exploitation des puits d'hydrocarbures et joint filete resultant
Inventor: MARTIN PIERRE BERNARD
IPC: F16L15/06
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour la réalisation d'un joint fileté, comprenant un premier et un second composants tubulaires d'axe de révolution (10) et dotés chacun respectivement en l'une de leurs extrémités (1, 2) d'au moins une première (31, 41), une seconde (32, 42), une troisième (33, 43) zones filetées continues réalisée successivement selon une même hélice sur la surface périphérique extérieure ou intérieure du composant selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, et étant apte à coopérer entre elles en vissage, au moins l'une des première ou seconde ou troisième zone filetée présentant un profil de filets à largeur variable, et à serrage autobloquant, lesdites extrémités (1, 2) s'achevant respectivement par une surface terminale (7, 8) libre, chacune des extrémités (1, 2) étant dépourvue de surface spécifique de butée, au moins une surface d'étanchéité (51, 52) étant ménagée entre chacune des zones filetées adjacentes de manière à coopérer en serrage étanche avec une surface d'étanchéité (61, 62) ménagée sur l'extrémité correspondante lorsque le joint est à l'état vissé. L'invention a également pour objet un joint fileté résultant du vissage d'un ensemble conforme à l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3006530-A1 (FR)
Title: Gestion d'acces a un reseau radio-cellulaire
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W88/18
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'accès un à réseau de communications radio-mobiles. Le réseau comprend un serveur (8) de gestion du réseau, un premier point d'accès (femto,2) pour une cellule radio connecté à une première passerelle domestique (1), et au moins un second point d'accès radio (2b) connecté à une seconde passerelle domestique (2b) apte à prendre en charge une communication de voix ou de données. Le procédé est caractérisé en ce que le serveur réalise les étapes suivantes : - une étape de réception d'un message (MSG) relatif à une demande de communication (C) sur le premier point d'accès (2) ; - une étape de recherche d'un second point d'accès (2b) à proximité du premier point d'accès (2) ; - une étape d'émission d'une commande (CMD) vers le second point d'accès (2b) pour la prise en charge de la communication.
Patent FR-3007195-A1 (FR)
Title: Transistor nmos a region active a contraintes en compression relachees, et procede de fabrication
Inventor: RIVERO CHRISTIAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2013-06-13
Abstract: Le circuit intégré, comprend un substrat (1) et au moins un transistor NMOS (TRN) ayant au sein du substrat (1) une région active (10) entourée par une région isolante (2) et une région isolante supplémentaire (4) disposée au-dessus de la région de grille du transistor, de la région active et de la région isolante. Ledit au moins un transistor NMOS comprend au moins une région de contact métallique (9) traversant ladite région isolante supplémentaire et venant contacter au moins la face supérieure d'une portion de ladite région isolante.