baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099345-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique et ensemble pour sa mise en œuvre
Inventor: LEGOAI LEAH
IPC: A41G5/00
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de traitement cosmétique et ensemble pour sa mise en œuvre Procédé de traitement cosmétique, comportant les étapes consistant à : Appliquer sur une zone (Z) du cuir chevelu un adhésif (A), appliquer sur ladite zone revêtue d’adhésif des fibres (F), appartenant à un lot (4) d’au moins 50 fibres enchevêtrées, ce lot (4) comportant des fibres présentant au moins sur une partie de leur longueur un rayon de courbure compris entre 1 et 10mm, de préférence entre 1 et 5mm, l’application s’effectuant de telle sorte que pour une partie au moins des fibres du lot (4), celles-ci ne viennent en contact avec l’adhésif que sur une partie seulement de leur longueur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099716-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément tubulaire
Inventor: BRUNESEAUX FABIEN
IPC: B22D27/20
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément tubulaire Ce procédé de fabrication d’un élément tubulaire en fonte à graphite sphéroïdal par centrifugation comprend les étapes suivantes : - on fournit un moule rotatif (16) ayant une surface de forme (28) de l’élément tubulaire, la surface de forme étant dépourvue d’isolant thermique temporaire, - on fournit un récipient de coulée (10) contenant de la fonte liquide, - on dépose de l’inoculant sur la surface de forme (28), - on dépose sur la surface de forme (28) un composé contenant au moins un élément abaissant la tension superficielle de la fonte liquide, - on fait couler la fonte liquide dans le moule sur la surface de forme dépourvue d’isolant thermique temporaire ou de matériau réfractaire temporaire et pourvue d’inoculant, l’inoculation de la fonte se produisant alors lors du contact avec l’inoculant disposé sur la surface de forme, - la fonte liquide coulée dans le moule se solidifie et on obtient une ébauche de l’élément tubulaire. Figure unique
Patent FR-3101921-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche et procédé de fabrication
Inventor: POPIN LAËTITIA
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-11-18
Abstract: Une pompe à vide sèche comporte un stator (2) et deux rotors (5) reçus dans au moins une chambre de compression (3) du stator (2), les rotors (5) étant configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse pour entrainer un gaz à pomper entre une aspiration et un refoulement de la pompe à vide. Les rotors (5) et la chambre de compression (3) du stator (2) sont revêtus d’un revêtement de nickel-phosphore (11) comprenant entre 9% et 14% de phosphore et présentant une épaisseur supérieure à 20μm, le revêtement de nickel-phosphore (11) ayant subi un traitement thermique de durcissement comprenant une étape de chauffage à une température de traitement supérieure à 250°C pendant une durée de traitement supérieure à une heure, pour présenter une dureté supérieure à 700HV.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113511-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement à bague témoin
Inventor: CHABANE SAÏD
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-08-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube, le dispositif de raccordement comprenant un corps (1) délimitant un canal (2) tubulaire ayant un tronçon de réception (30) d’une portion d'extrémité (90) de tube (91), ledit tronçon de réception définissant une direction d’introduction du tube et ayant une ouverture d’entrée (3), ledit tronçon de réception étant pourvu d’un organe d’étanchéité et d’un organe d’accrochage, le dispositif de raccordement comprenant une bague (60) témoin montée dans le tronçon de réception au-delà de l’élément d’étanchéité entre l’ouverture d’entrée et une portion distale dudit tronçon de réception, la bague (60) comprenant au moins une languette (64) s’étendant en saillie d’une surface interne de la bague vers l’intérieur de la bague, la bague étant par ailleurs munie d’un marqueur RFID (65), la bague étant ainsi conformée de sorte que lorsque le tube est déplacé dans le tronçon de réception en direction de la portion distale, le tube traverse la bague provoquant un rabattement de la languette et ainsi une interaction de la languette avec le marqueur RFID.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3113824-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance de concentration en analyte corporel
Inventor: LE ANH-MINH
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-09-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de la concentration en analyte corporel chez un individu, mis en œuvre par une unité de traitement d’un dispositif de surveillance corporelle associé à un capteur de sommeil, comprenant des étapes de :obtention (300) d’un état de sommeil de l’individu, à partir d’une mesure acquise par le capteur de sommeil,détermination (400) de pertinence d’une alerte de santé, l’alerte de santé étant déterminée comme pertinente sous les deux conditions cumulatives suivantes :- une concentration prédictive (C) en analyte corporel associée à l’individu à un instant futur est située en-dehors d’une plage de normalité ;- l’état de sommeil obtenu de l’individu est un état propice à recevoir l’alerte de santé,et, si l’alerte de santé est déterminée comme pertinente, émission (500) d’un signal d’alerte par le dispositif de surveillance corporelle.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117172-B1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aéronef
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F02K3/04
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) s’étendant selon un axe (X), comportant une veine (2) d’écoulement d’un flux primaire (F1) comportant un compresseur, une chambre de combustion et une turbine, une zone (3) d’écoulement d’un flux secondaire (F2), entourant la veine primaire (2), une soufflante (6) ou une hélice située en amont de la veine primaire (2) et de la zone (3) d’écoulement du flux secondaire (F2), au moins un bras (7) s’étendant radialement au travers de la veine primaire (2), au moins une canalisation de circulation de fluide s’étendant à l’intérieur du bras (7), caractérisée en ce que le bras (7) comporte une entrée d’air issu de la veine primaire de façon à refroidir le fluide circulant dans ladite canalisation.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118688-B1 (FR)
Title: un sac de sport – multifonctionnel, notamment en ce qu’il se transforme en sac de frappe ou en tapis de sol portables.
Inventor: DAHER ALI RIDA
IPC: A63B69/22
Filed: 2021-01-12
Granted: 2022-12-02
Abstract: Sac de sport transformable en sac de frappe et/ou tapis de sol Le sac est constitué d’un compartiment intérieur composé d’une poche interne, d’une superposition de couches et d’une enveloppe externe légers, durables, robustes, amortisseurs de chocs, imperméables, isolants thermique et résistants aux déchirures. L’extérieur du sac comporte deux poignées à main, une bandoulière, deux sangles, une poche externe, et une fermeture Eclair ® longeant le côté latéral du sac de telle façon qu’elle permet une ouverture du sac de 180 degrés afin de le transformer en un sac de frappe ou tapis de sol.   Le dispositif selon l’invention est notamment destiné à l’utilisation d’un sac de sport en sac de frappe afin de rendre l’entrainement possible en tout lieu contenant un support cylindrique et peut avoir plusieurs variantes notamment en ce qui concerne la taille et le modèle du sac.  Figure pour l’abrégé : [Fig 8]
Patent FR-3116046-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un contenant tel qu’une capsule, notamment une capsule pour machine à café
Inventor: LOUVET THIBAUT
IPC: B65B1/06
Filed: 2021-03-05
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage (1) d’un contenant (2) pour la préparation d’une boisson, le dispositif de remplissage (1) comportant :  une base (10) comportant un support (100) pour un contenant (2) ;un réservoir (12) ;  le dispositif de remplissage (1) comportant un passage entre le réservoir (12) et la base (10) et un mécanisme d’obturation permettant d’obturer le passage, le mécanisme d’obturation comportant un organe de commande (160) permettant à un utilisateur de commander l’ouverture du passage afin qu’une partie du contenu du réservoir (12) puisse s’écouler à travers le passage vers le support (100) de la base (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120565-B1 (FR)
Title: Stratifie elastomere
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L91/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un stratifié élastomère comprenant au moins deux couches adjacentes ; la première couche étant constituée d’une composition de caoutchouc à base de 20 à 100 pce d’au moins un copolymère comprenant des unités éthylène et des unités d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone, de 0 à 80 pce d’au moins un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50% , de 10 à 100 pce d’un système plastifiant comprenant au moins une résine plastifiante présentant une température de transition vitreuse supérieure à 20°C et/ou au moins un plastifiant liquide à 23°C, une charge renforçante etun système de réticulation ; la deuxième couche étant constituée d’une composition de caoutchouc à base d’un élastomère diénique ayant un taux massique d’unité diénique supérieur à 50% et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un article en caoutchouc, en particulier un bandage pneumatique ou non-pneumatique comprenant ce stratifié.
Patent FR-3121727-B1 (FR)
Title: Robinet quart de tour à papillon
Inventor: GALINDO JEAN-FRANÇOIS
IPC: F16K1/22
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-07-14
Abstract: Robinet quart de tour à papillon Robinet quart de tour comportant :  un corps 1 définissant un siège 2,  un papillon 4 solidaire en rotation d’un arbre 5, qui s’applique au siège 2 en une première position et qui s’écarte du siège 2 en une deuxième position à 90° de la première position, le second bout de l’arbre 5 portant une marqu directionnelle,  un levier ayant une partie emmanchée à complémentarité de forme sur l’arbre 5 et une poignée,  caractérisé en ce que l’arbre 5 a exactement deux rainures longitudinales conjuguées d’exactement deux nervures de la partie d’emmanchement, les deux rainures étant disposées symétriquement l’une de l’autre par rapport à l’axe de répétition de l’arbre 5, et la direction principale de la poignée est parallèle à la marque directionnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123073-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un catalyseur à base d’un substrat métallique
Inventor: CROTEAU DENIS
IPC: C22B3/04
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’analyse d’un catalyseur (1) de post-traitement de gaz d’échappement d’un véhicule comprenant un substrat métallique (2) et une imprégnation catalytique (11) fixée audit substrat (2),   Selon l’invention, le procédé comprend :- Une étape de prélèvement d’une fraction (12) du substrat métallique (2),   -Une étape de soumission à un choc thermique de la fraction (12) ainsi prélevée,  -une étape d’exposition de ladite fraction (12) à des ultrasons,  -une étape de récupération de l’imprégnation catalytique (11) qui a été séparée de la structure métallique de la fraction (12) afin d’être analysée.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123229-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène (ORR)
Inventor: ROIRON CAMILLE
IPC: B01J37/08
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau carboné poreux, azoté et chargé à cœur par au moins un dopant métallique comprenant au moins les étapes consistant à activer une polymérisation sol-gel, au sein d’un milieu solvant contenant en solution au moins un aldéhyde, au moins un dérivé hydroxybenzène, au moins un composé hydrocarboné source en atomes d’azote et au moins un précurseur métallique dudit dopant métallique, et à une valeur de pH acide ajustée pour permettre la formation dans ledit milieu solvant, de deux phases gélifiées de carbone azotées, dopées et possédant des densités différentes et à isoler la phase gélifiée de densité inférieure.   Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3124848-B1 (FR)
Title: Bloc lumineux à palette de commande avant
Inventor: DESSEREE FLORIAN
IPC: F21V19/02
Filed: 2021-07-01
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un bloc lumineux (4) pour dispositif lumineux (5) d'une lampe, comprenant :  Un boîtier (40) étanche comprenant une partie transparente (440),Une source lumineuse logée dans le boîtier et agencée pour émettre un signal lumineux à travers ladite partie transparente (440) dudit boîtier,Un circuit de contrôle de la source lumineuse, logé dans le boîtier et comprenant au moins un bouton de commande (431) de la source lumineuse,  Caractérisé en ce que :  Le boîtier (40) comporte au moins un orifice (445) traversé par ledit bouton de commande (431),Le bloc lumineux (4) comporte une palette de commande (46) fixée audit boîtier (40), actionnable en mouvement entre deux positions et coopérant avec ledit bouton de commande (431) pour l'actionner dans au moins l'une de ses deux positions.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3125450-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement d’entraînement des barres
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: B23H7/02
Filed: 2021-07-26
Granted: 2023-10-06
Abstract: D ispositif d’usinage par électroérosion d’une pluralité de barres, comprenant un équipement d’entra î nement des barres La présente invention concerne un dispositif d’usinage par électroérosion (1), comprenant une électrode (11) sensiblement linéaire, et au moins un support de barres (21) apte à maintenir une pluralité de barres à usiner (3), sensiblement coplanaires et parallèles, et à les approcher ensemble de l’électrode (11). Selon l’invention, le dispositif d’usinage (1) comprend un équipement d’entraînement des barres (9) comportant, pour chacune desdites barres (3), au moins une pince d’entraînement, apte à être serrée sur la barre (3), des moyens d’entraînement de la pince d’entraînement, permettant de la déplacer en translation et en rotation, par rapport au support de barres (21), et au moins une pince de blocage, apte à être serrée sur la barre (3) et fixe par rapport audit support de barres (21).  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130475-B1 (FR)
Title: Procédé de désexcitation d’une machine électrique supraconductrice par injection de courant
Inventor: DORGET RÉMI LUC STÉPHANE
IPC: H02P9/10
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: Ce procédé de désexcitation d’une machine électrique comprenant un inducteur à effet supraconducteur et un induit comprend une étape (12) d’injection d’un courant électrique dans l’induit de manière à générer des pertes dans l’inducteur à effet supraconducteur jusqu’à augmentation de la température de l’inducteur à effet supraconducteur au-delà d’un seuil de température prédéfini pour lequel l’inducteur n’a plus d’effet supraconducteur.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3132738-B1 (FR)
Title: Ensemble d’ejection de gaz a bride de liaison pour un turboreacteur d'aeronef
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2022-02-16
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éjection de gaz d’un turboréacteur comprenant un carter d’échappement métallique (28) du turboréacteur et un élément central d'éjection de gaz (34), de révolution autour de l’axe, fixé en aval du carter d’échappement par l’intermédiaire d’une bride de liaison (36) comportant un premier anneau (40) fixé au carter d’échappement et une pluralité de pattes flexibles axiales flexibles supportant l’élément central (34), cette bride (36) étant entourée par une tôle annulaire d’étanchéité (60), et une tresse annulaire d’étanchéité (72) étant interposée axialement entre deux parois annulaires (76, 72) en vis à vis respectives de la tôle annulaire d’étanchéité (60) et l’élément central (34),  caractérisé en ce qu’une des deux parois annulaires (76) est mobile, l’autre (62) étant fixe et en qu’il comporte un dispositif réglage de la compression axiale du joint (72) qui est apte à ajuster la position axiale de la paroi mobile par rapport à la paroi fixe pour solliciter le joint (72) selon une compression axiale déterminée.   Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-2567377-B1 (FR)
IPC: B25H1/16
Filed: 1984-07-13
Granted: 1986-11-14
Abstract: This console with trays (8, 9, 10, 11 ...) arranged either in a work case (4) or in an upper storage receptacle (5) permits the passage from one storage or work position to the other and vice versa, without hitch or jerk, by a vertical translation movement at the request of the operator. This applies for any one of these trays and at whatever operating stage. The invention is applied in all fields and, in particular, in the electronic field for the placing of electronic components on printed circuits before soldering. It may be useful for handicapped people who can house their wheelchair under the console and not have to undertake any more fastidious lateral movements.
Patent FR-2595463-B1 (FR)
Inventor: PROUTEAU BERNARD
IPC: G01C9/28
Filed: 1986-03-06
Granted: 1988-06-03
Abstract: 1. A spirit level comprising a body consisting of a hollow section, and at least one bubble block accommodated in a housing which is mounted in the said body, this housing being provided with conduits filled with adhesive and communicating with at least one inlet orifice for the adhesive, characterized in that, - the housing is composed of two halves (3, 3'; 21, 21') joined together by means of matching profiles (9, 10; 27, 28) and fastened to one another, at the same time enclosing the said bubble block (2; 20) ; - each half of the housing has an elastic tongue (6; 24), the two tongues of the two halves being opposite one another and parallel to one another and to the two opposing inner faces of the body (1) of the hollow section, against which they are laid as a result of their elasticity ; - the said conduits are grooves (12; 25) provided in the outer lateral face of each half (3; 21) which is in contact with the said inner faces of the hollow section, at least part of these grooves being located on the said tongues (6; 24), the adhesive thus fastening the lateral faces of the housing to the opposing inner faces of the body (1) ; - the inlet orifice for the adhesive is formed by a hole (14; 30) provided in a wall of the hollow section in contact with one of the outer lateral faces of one half of the housing.
Patent FR-2596893-B1 (FR)
IPC: H03M7/38
Filed: 1986-04-03
Granted: 1988-05-20
Abstract: The invention relates to an apparatus for using the Leroux-Gueguen algorithm for coding a signal by linear prediction. Apparatus applicable to the coding of a signal uses the Leroux-Gueguen algorithm for coding the signal by linear prediction. The apparatus receives at one input, correlation, multiplexers, two multipliers, two adders and a divider which, by successive iterations, calculate intermediate variables making it possible to pass from correlation coefficients Ri to PARCOR coefficients Ki.
Patent FR-2753651-B1 (FR)
IPC: B29C65/20
Filed: 1996-09-25
Granted: 1998-10-30
Abstract: The welding machine comprises within a frame (1), a horizontal heating plate (21), a first lower piece-holder (22), a second upper piece-holder (23), means (41) for displacing horizontally the heating plate (21), means (42) for displacing vertically (29) the heating plate (21), and means (26) for displacing vertically the second piece-holder (23). The heating plate (21) and its vertically actuating cylinder (42) constitute an assembly connected to a heating plate carrier (33) by indexing means (27) for adjusting the vertical position of the vertical displacement (29) of the heating plate (21). The first piece-holder (22) is a telescoping table with adjustable height and capable of being locked mounted on the frame (1). Thus the possibilities of adjusting and adapting the welding machine to the different sizes of pieces to be welded are increased.
Patent FR-2764600-B1 (FR)
Inventor: RUPIN CHRISTOPHE
IPC: C07C51/41
Filed: 1997-06-16
Granted: 1999-08-20
Abstract: Continuous preparation of an aqueous solution of an alkali metal salt of an arylacetic acid of formula (I) comprises: (a) mixing an arylacetonitrile of formula (II) with an aqueous alkali metal hydroxide solution (MOH) at a molar ratio MOH/(II) of 1.05-1.20; (b) introducing this mixture into a reaction zone at atmospheric pressure or higher and 100-180 degrees C for up to 60 minutes; (c) transferring the mixture to a separation zone; (d) transferring the mixture to a stripping zone; (e) optionally treating the mixture with a neutralising agent in a mixing zone; and (f) recovering the required solution of (I). R = 1-10C aliphatic hydrocarbon, halo, 1-6C alkoxy or phenoxy; M = alkali metal; n = 0-5; x = 1 or 2; and n + x ≤ 6.
Patent FR-2769411-B1 (FR)
Inventor: DACCORD MARCEL
IPC: H01R4/48
Filed: 1997-10-06
Granted: 2000-03-31
Abstract: Spring strip slides into position in the wire holder so that it is held firmly in place when wiring is applied to the upper spring section.
Patent FR-2777693-B1 (FR)
Inventor: DUCHENE JEAN MARIE
IPC: H01H71/46
Filed: 1998-04-17
Granted: 2000-05-26
Abstract: The protruding foot engaging the main circuit breaker has a key shape preventing false position attachment.
Patent FR-2785034-B1 (FR)
Inventor: DHELLEMMES JACQUES
IPC: B63B25/16
Filed: 1998-10-23
Granted: 2000-12-22
Abstract: A device is disclosed for preventing the evaporation of a liquefied gas stored in an impervious and thermally insulating tank built into a bearing structure of a ship or located in a set of floating or land-side storage tanks. The device passes a fluid refrigerant through the mass of liquefied gas to cool the mass to a temperature slightly below its reference storage temperature. By so doing, the refrigerant compensates for the heating of the mass, due to thermal leaks within the insulating tank, during the transport or storage of the liquefied gas.
Patent FR-2802653-B1 (FR)
Inventor: MENIERE JEROME
IPC: G06T7/00
Filed: 1999-12-21
Granted: 2003-01-24
Abstract: The invention relates to a method for detecting an object ( 1 ) in relation to a surface ( 2 ). A synthetic image ( 3 c, 4 c) is produced from at least two distinct viewpoints ( 3, 4 ), for each of said viewpoints, by means of a geometrical transformation comprising at least one perspective projection ( 3 a, 4 a) of the object on the surface ( 2 ), each synthetic image being associated with the viewpoint concerned. By discriminating between the synthetic images, it is possible to detect the presence of and determine the position of the object ( 1 ) in relation to the surface ( 2 ), by searching for contrast inversions. The invention can be used for surveying a swimming pool.
Patent WO-0023618-B1 (WO)
Title: Polymorphism in a tgf-beta gene correlated to osteoporosis
Inventor: SPECTOR TIMOTHY DAVID
IPC: C12Q1/68
Filed: 1999-10-18
Abstract: Methods and apparatus for diagnosis of disease and predisposition to disease are described. In particular, methods for diagnosis of osteoporosis and determination of bone mineral density in individuals are provided as well as treatments and therapies for delaying and preventing the onset of disease in at-risk individuals.
Patent HU-224894-B1 (HU)
Title: Substrate for sound isolation of floating floors
Inventor: VAN HEES CHRISTIAAN M
IPC: E04F15/20
Filed: 2001-02-28
Abstract: The acoustic insulation substrata comprises a glass fiber mat (2) connected on one of its surfaces to a plastic film (3). An adhesive band (4) is fixed on the plastic film.