baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052822-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d'un joint en elastomere
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE-MARIE
IPC: F04D29/16
Filed: 2016-06-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: Aube (10) de turbomachine comprenant un corps (11) et un joint (12) en élastomère fixé audit corps (11).
Patent FR-3053355-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation utilisant un catalyseur zeolithique et un catalyseur comprenant une silice alumine
Inventor: CADRAN NICOLAS
IPC: B01J21/04
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-07-26
Abstract: On décrit un procédé d'oligomérisation de charges oléfiniques légères contenant entre 2 et 10 atomes de carbone par molécule, utilisant un système catalytique comprenant au moins un catalyseur comprenant au moins une silice alumine et au moins un catalyseur comprenant au moins une zéolithe possédant des ouvertures de pores contenant 10 ou 12 atomes d'oxygènes, ledit procédé étant mis en œuvre à une température comprise entre 130 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 10 MPa et à une vvh comprise entre 0,1 et 5 h-1.
Patent FR-3053618-B1 (FR)
Title: Main destinee a equiper un robot a caractere humanoide
Inventor: CERRUTI GIULIO
IPC: B25J15/08
Filed: 2016-07-05
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une main destinée à équiper un robot à caractère humanoïde, la main comprenant une paume et au moins un doigt (20) s'étendant selon un premier axe (21), la main étant apte à saisir un objet, le doigt (20) comprenant une première phalange (31) reliée à la paume par une première liaison pivot (41) motorisée et une deuxième phalange (32) consécutive à la première phalange (31) reliée à la première phalange (31) par une deuxième liaison pivot (42). Selon l'invention, le doigt (20) comprend un premier mécanisme (51) reliant la paume à la deuxième phalange (32) configuré de façon à ce que la rotation de la première phalange (31) autour du deuxième axe (22) génère la rotation de la deuxième phalange (31) autour du troisième axe (23), un second mécanisme (52) reliant la paume à chacune des phalanges (31, 32) configuré pour actionner le doigt (20) de façon à ce que le doigt (20) enroule l'objet à saisir, et le second mécanisme (52) est configuré pour déformer le premier mécanisme (51).
Patent FR-3055354-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant des moyens d'etancheite et procede de montage de la turbomachine correspondant
Inventor: COTTET CLEMENT
IPC: F01D11/02
Filed: 2016-08-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant au moins un arbre de rotor d'axe longitudinal (X), au moins un arbre (12) d'axe radial (Y), en particulier d'un système (26) de changement de pas des pales d'une hélice (6, 7), ledit arbre (12) d'axe radial Y traversant un passage (53) radial d'un carter (9) sensiblement cylindrique, et des moyens d'étanchéité (36) ménagés entre l'arbre (12) d'axe radial (Y) et un bord périphérique (35) dudit passage (53). Selon l'invention, les moyens d'étanchéité (36) comprennent au moins un segment (38) annulaire ouvert entourant ledit arbre (12) d'axe radial et monté de manière à pouvoir glisser dans un plan (P) sensiblement perpendiculaire à l'axe (Y), le segment (38) annulaire étant contraint dans ledit plan (P) et dont une face coopère avec une surface cylindrique interne (42) dudit bord périphérique (35).
Patent FR-3045354-B1 (FR)
Title: Procede de reduction de l'odeur corporelle provoquee par la transpiration
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réduction et/ou d'évitement de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration, grâce à l'utilisation d'hydrolysats de protéine spéciaux en combinaison avec au moins un principe actif déodorant et/ou un principe actif antisudoral. Le procédé selon l'invention entraîne un effet déodorant à la fois puissant et durable. En outre, la présente invention porte sur l'utilisation d'hydrolysats de protéine spéciaux visant à réduire et/ou à éviter l'odeur corporelle provoquée par la transpiration.
Patent FR-3060889-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de charge d'une batterie
Inventor: ZARA HENRI
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de charge d'une batterie d'accumulateurs électriques à partir de l'énergie électrique fournie par un générateur électrique, dans lequel la batterie est chargée à un premier état de charge maximale dans un premier mode de fonctionnement et à un deuxième état de charge maximale, strictement inférieur au premier état de charge maximale, dans un deuxième mode de fonctionnement, le procédé comprenant le passage du deuxième mode de fonctionnement au premier mode de fonctionnement lorsqu'un critère utilisant la température de la batterie ou le rapport entre une première donnée représentative de l'énergie disponible pouvant être fournie par le générateur électrique et une deuxième donnée représentative de l'énergie consommée depuis la batterie est rempli.
Patent FR-3061494-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de dithiocarbamates cycliques fonctionnalises
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P17/14
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des dithiocarbamates cycliques et plus spécifiquement un procédé de synthèse de dithiocarbamates cycliques fonctionnalisés de formule (I) :         dans laquelle Ri est un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si ;         X est égal à -C=O ou -CH2- ou -CN ;         R2 est (i) soit nul (quand X représente -CN), (ii) soit un hydrogène, (iii) soit - OR3, R3 étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si, (iv) soit -NR4R5 avec R4 et R5, différents ou non, étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, et pouvant comporter un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, N, P et Si ;         n est égal à 0, 1 ou 2, de préférence 1 ; et * représente un carbone asymétrique.
Patent FR-3062807-B1 (FR)
Title: Procede et installation d'enroulage en continu de bandelettes de gomme pour former des galettes
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C48/28
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-03-15
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend notamment les étapes suivantes : • déposer une nappe de matériau caoutchouteux extrudé (5) et refroidi sur un film support (9) déroulé en continu pour former un complexe (10) ; • faire défiler le complexe (10) dans un accumulateur (12) ; • découper le complexe dans sa largeur en une pluralité de bandelettes (2) ; • enrouler les bandelettes (2) à une vitesse initiale autour de supports (3) pour former des galettes (4) ; • lorsque les galettes (4) sont terminées, stopper l'enroulage des bandelettes (2) et faire s'accumuler le complexe (10) dans l'accumulateur (12) ; • approvisionner des supports (3) vides, découper transversalement les bandelettes (2) et rattacher leur extrémité libre aux supports vides ; • simultanément, évacuer automatiquement les galettes terminées, et redémarrer l'enroulage des bandelettes (2) autour des supports (3) vides à une vitesse supérieure à la vitesse initiale jusqu'à décharger complètement l'accumulateur (12), puis reprendre l'enroulage à la vitesse initiale.
Patent FR-3065397-B1 (FR)
Title: Accessoire pour une roue d’un vehicule automobile
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60B7/16
Filed: 2017-03-13
Granted: 2020-01-17
Abstract: Cet accessoire (1) est destiné à équiper une roue (100) comportant une jante et un moyeu entre lesquels s'étend un voile présentant une série d'ouvertures. Selon l'invention, cet accessoire de roue 100 comprend : - au moins un insert comprenant des pattes de clippage de l'insert sur le voile de la roue 100 et des pattes de clippage sur le moyeu de la roue 100, les pattes de clippage étant élastiquement mobiles entre une position fléchie d'introduction sur le voile de la roue ou sur le moyen de la roue et une position de retenue sur le voile de la roue ou sur le moyen de la roue ; - des moyens de verrouillage engagés dans le moyeu de la roue pour maintenir les pattes de clippage de l'insert dans le moyeu dans leur position de retenue et interdisant leur flexion ; - des moyens de déplacement des moyens de verrouillage vers une position dans laquelle dans une position
Patent FR-3064323-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'amortissement pendulaire et dispositif obtenu par ce procede
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 11) du type de ceux comprenant au moins une masse pendulaire (2, 20) montée de façon mobile sur un support (4), ladite masse pendulaire (2, 20) étant formée de deux masselottes (3, 17) disposées de part d'autre du support (4), reliées entre des faces internes (5) par au moins une entretoise (6) fixée par au moins un rivet (23) et traversant une lumière (10) dudit support (4), un rouleau étant agencé entre le support (4) et la masse pendulaire (2, 20), caractérisé en ce que ledit rivet (23) comporte deux bouterolles (25).
Patent FR-3068038-B1 (FR)
Title: Composition polymere comprenant un liquide dielectrique polaire
Inventor: MAZEL CHRISTELLE
IPC: H01B13/06
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique, caractérisée en ce que la composition comprend en outre au moins un liquide diélectrique polaire, et au moins une nano-charge.
Patent FR-3069693-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'un signal audio incluant un encodage au format ambisonique
Inventor: AMADU FREDERIC
IPC: G10L19/00
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (100) de traitement du signal sonore comportant les étapes suivantes : - captation (110) synchrone d'un signal sonore d'entrée Sentrée à l'aide d'au moins deux microphones omnidirectionnels ; - encodage (120) dudit signal sonore d'entrée Sentrée en un format de données D de son de type ambisonique d'ordre R, R étant un entier naturel supérieur ou égal à un, ladite étape d'encodage comprenant une sous-étape d'optimisation de directivité réalisée à l'aide de filtres de type filtre à Réponse Impulsionnelle Finie RIF ; Selon l'invention, chacun des signaux captés par les microphones est filtré au cours de la sous-étape d'optimisation de directivité par un filtre RIF puis soustrait à une version non filtrée de chacun des autres signaux pour obtenir N signaux améliorés. La présente invention se rapporte également à un système de traitement du signal sonore.
Patent FR-3070291-B1 (FR)
Title: Outil a main pour le montage d''une charniere d''articulation d''un ouvrant, notamment un volet arriere, sur la caisse d''un vehicule automobile.
Inventor: HOUDAYER CEDRIC
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-08-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un outil (1) à main organisé en dispositif à cale (2) et configuré pour le montage d'une charnière (5a, 5b) d'articulation d'un ouvrant (3) sur la caisse (4) d'un véhicule automobile. L'outil (1) comprend un socle (7) muni de deux taquets (12a, 12b) positionnés relativement l'un par rapport à l'autre sur le socle (7) suivant les trois directions (D1, D3, D4) d'un repère orthonormé. Les taquets sont orientés l'un par rapport à l'autre suivant des directions concourantes dont les projections (PJ) dans un premier plan (P1) défini par une première direction (D1) d'orientation d'un premier taquet (12a) sont perpendiculaires entre elles. Une deuxième direction (D2) d'orientation d'un deuxième taquet (12b) est inclinée par rapport au premier plan (P1).
Patent FR-3072904-B1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-09-27
Abstract: Le système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comprend : - un premier réservoir (12) d'eau liquide, - un second réservoir (14) d'eau liquide en communication hydraulique avec le premier réservoir (12), le second réservoir (14) étant fixé de manière amovible au premier réservoir (12), et - une buse de nébulisation (38), en communication hydraulique avec le premier réservoir (12) et comportant un élément piézoélectrique d'émission d'ondes acoustiques et un concentrateur des ondes acoustiques émises par l'élément piézoélectrique configuré de sorte que l'eau issue du premier réservoir (12) forme un jet d'eau (48) et un brouillard de gouttelettes d'eau (46) en sortie du concentrateur, le brouillard (46) étant destiné à quitter la buse (38) pour gagner un habitacle du véhicule, le second réservoir (14) et la buse (38) sont disposés, en référence à une direction verticale (Z), au dessus du premier réservoir (12) lorsque le système (10) est en position normale d'utilisation, de sorte que de l'eau issue de la buse de nébulisation (38) chute dans le premier réservoir (12).
Patent FR-3058410-B1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: HOMMA YUYA
IPC: C03C25/50
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-07-02
Abstract: Une fibre optique comprend un milieu de transmission optique ayant une âme et une gaine ; une couche de résine primaire disposée en contact avec le milieu de transmission optique pour recouvrir le milieu de transmission optique ; et une couche de résine secondaire recouvrant la couche de résine primaire, où la couche de résine primaire comprend un produit durci d'une composition de résine durcissable à la lumière ultraviolette comprenant un oligomère de (méth)acrylate d'uréthane, un monomère et un initiateur de photopolymérisation, et un composé contenant du phosphore et de l'étain comme atomes constituants ; et un module de Young de la couche de résine primaire est de 0,5 MPa ou inférieur à 23°C.
Patent FR-3075176-B1 (FR)
Title: Ensemble de capot ouvrant et mecanisme de deploiement
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: B64D29/08
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne le domaine des carénages de propulseurs d'aéronef, et plus particulièrement un ensemble comprenant une poutre longitudinale (31) configurée pour être montée sur un latéral d'un générateur de gaz (11) de turboréacteur à double flux (7), orientée parallèlement à un axe longitudinal (X) du turboréacteur à double flux (7), un capot ouvrant (50) de carénage (18) du générateur de gaz (11), et un mécanisme de déploiement (60) monté sur la poutre longitudinale (31) pour déplacer le capot ouvrant (50) entre une position ouverte et une position fermée.
Patent FR-3067015-B1 (FR)
Title: Bavette de poste de versement de dechets a compas d'abattant
Inventor: ARNOULT ALEXANDRE
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dispositif mobile (1) pour la fermeture et l'ouverture d'un poste de versement de déchets dans une installation de déchetterie, le dispositif comprenant, accessible depuis une zone d'accès pour usager (A), une plaque articulée (11) en rotation vis-à-vis d'un socle (12) du dispositif autour d'un axe horizontal (X-X) placé sensiblement le long d'un côté droit de la plaque dit côté de pivotement, le plan de la plaque (11) étant disposé sensiblement verticalement quand le poste est fermé en sorte d'empêcher le versement de déchets, le côté de pivotement étant alors le côté inférieur de la plaque (11), et le plan de la plaque (11) étant disposé sensiblement horizontalement voire en pente quand le poste est ouvert, un bord de la plaque opposé au côté de pivotement étant alors placé au-dessus d'une zone pour le dépôt des déchets (D) en sorte que la surface de la plaque guide des déchets versés vers ladite zone pour le dépôt, le dispositif mobile (1) comprenant un moyen de stabilisation (30) de la plaque (11) en position de fermeture du poste, le moyen de stabilisation (30) pouvant être effacé par un opérateur souhaitant ouvrir le poste, caractérisé en ce que le moyen de stabilisation (30) comprend un système d'entretoises (30) disposé entre la plaque (11) et le socle (12) en sorte de stabiliser, en une conformation du système d'entretoises (30) étendu et stable, la plaque (11) en position de fermeture et de permettre, en quittant la conformation du système d'entretoises (30) étendu et stable, le pivotement de la plaque (11) vers la position d'ouverture, ledit système d'entretoises (30) étant placé du même côté de la plaque (11) que ladite zone de dépôt des déchets (D), et la plaque (11) comprenant un orifice (21) par lequel un opérateur se trouvant dans la zone d'accès pour usager (A) peut insérer une tige (100) pour appuyer à l'aide de la tige (100) sur le système d'entretoises (30) en sorte d'écarter le système d'entretoises (30) de la conformation du système d'entretoises étendu et stable et de favoriser le pivotement de la plaque (31) vers la position d'ouverture.
Patent FR-3062036-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de talons interchangeables pour chaussures a deux ressorts
Inventor: CHERIF-CHEIKH MARGAUX
IPC: A43B21/42
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un système de verrouillage et de déverrouillage de talons interchangeables permettant de changer à sa guise de talons tout en gardant la même paire de chaussures. Le dispositif comporte une embase à tenon, appelée boîtier (1) dans lequel se trouve un ressort plat de verrouillage (6) ainsi qu'une partie mortaise (22) dans le lequel un second ressort plat (24) est inséré. L'assemblage tenon-mortaise est verrouillé quand les deux ressorts plats (6 ; 24), ayant des formes complémentaires, entrent en contact et se bloquent. L'utilisateur peut agir sur la languette (8) du ressort plat de verrouillage (6) pour le faire pivoter et déverrouiller le talon. Le ressort plat (6) reprend automatiquement sa position initiale grâce à son élasticité, quand l'utilisateur le relâche. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de chaussures à talons interchangeables.
Patent FR-3086534-B1 (FR)
Title: Methode pour traiter une infection par le virus de l'immunodeficience humaine
Inventor: FLEURY HERVE
IPC: C07K14/00
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention est relative à une composition comprenant plusieurs peptides comprenant des épitopes proviraux et son utilisation pour le traitement d'une infection par le virus de l'immunodéficience humaine.
Patent FR-3073636-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d’etat a capteur et procede de surveillance de l’etat d’un systeme
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: H04W76/19
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d’état à capteur comprenant une alimentation électrique ; un capteur de surveillance d’état ; un processeur ; un temporisateur de mise sous tension à alimentation constante ; et une horloge de surveillance. Le temporisateur de mise sous tension à alimentation constante est réglé sur une première durée prédéterminée. Le temporisateur de mise sous tension à alimentation constante est configuré pour activer le processeur en connectant le processeur à l’alimentation électrique si le temporisateur de mise sous tension parvient à la fin de sa durée. Lors de son activation, le processeur est configuré pour réinitialiser le temporisateur de mise sous tension à la première durée prédéterminée. Lors de son activation, le processeur est configuré pour commander au moins le capteur de surveillance d’état. Le capteur de surveillance d’état peut recueillir des données de surveillance d’état. Lors de son activation, le processeur est configuré pour régler l’horloge de surveillance sur une seconde durée prédéterminée. L’horloge de surveillance est alimentée par le biais de l’alimentation électrique. L’horloge de surveillance force le processeur et l’horloge de surveillance à entrer en mode d’inactivité en déconnectant le processeur et l’horloge de surveillance de l’alimentation électrique si l’horloge de surveillance parvient à la fin de sa durée. Figure : 1
Patent FR-3088362-B1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture, d'occultation ou de protection solaire et installation domotique associee
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une installation domotique comprend une première étape (E10) de détection d'une condition d'ensoleillement, au cours d'une journée initiale, puis une première étape (E20) de déclenchement d'une temporisation présentant une valeur de durée prédéterminée initiale, une première étape (E30) de contrôle d'une activation d'un élément de sélection d'un point de commande, entre un premier instant où la condition est détectée et un deuxième instant où la valeur initiale est atteinte, une étape (E40) de détermination d'une valeur d'une première durée écoulée entre le premier instant et un troisième instant où l'élément de sélection est activé, une étape (E50) de modification de la valeur de la temporisation, de sorte à remplacer la valeur initiale par la valeur déterminée, une deuxième étape (E60) de détection de la condition d'ensoleillement au cours d'une journée suivante et une première étape (E70) de commande d'un dispositif d'entraînement motorisé, de sorte à déplacer l'écran.
Patent FR-3079610-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un parametre physique d'un fluide d'un circuit de vehicule automobile
Inventor: SPANEVELLO MARCO MARTINO
IPC: G01L19/14
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-20
Abstract: Le dispositif (12) comprend une partie distale (18) de connecteur comprenant un connecteur de raccordement électrique à un circuit électrique externe, une partie proximale de mesure comprenant un détecteur (28) du paramètre physique destiné à être en contact fluidique, le détecteur (28) a une forme générale de plaquette (32) délimitant une première face (32A) de contact électrique et une deuxième face opposée de mesure, un organe (36) de jonction électrique du détecteur (28) et du connecteur. Selon l'invention, le détecteur (28) est configuré dans le dispositif (12) de telle sorte que les deux faces du détecteur (28) soient immergées et en contact fluidique direct.
Patent FR-3079948-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de securisation et transfert de donnees de parametres industriels entre un reseau industriel a securiser et une cible
Inventor: HANNOTEAUX AURELIEN
IPC: H04L9/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2022-03-04
Abstract: Composant informatique de sécurisation et de transfert (1) de données unidirectionnel pour transférer des données d'un réseau industriel source (10) à sécuriser contre les intrusions vers un réseau cible (20), comprenant : -une interface de réception (2) des données en provenance du réseau source (10); -un module émulateur (3), pour créer une passerelle émulée unidirectionnelle permettant d'isoler le réseau source du réseau cible ; -une base de stockage (5) intermédiaire des données à transférer ; -un module de prise d'instantané (4) ; -un module de transfert (7), susceptible d'être en liaison avec le réseau cible (20) ; -une base de stockage (6) des instantanés, prévue dans le module de transfert (7); -le réseau source (10) étant isolé du réseau cible (20) par la passerelle émulée et par la base de stockage (6) des instantanés.