baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089646-A1 (FR)
Title: Micro-horloge atomique et procede de regulation associe
Inventor: VICARINI RÉMY
IPC: G05D23/27
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne une micro-horloge atomique (10a) comportant :- une diode laser (12) dont un courant d’alimentation (I(t)) est configuré pour émettre un champ optique bi-chromatique ; et - des moyens de régulation en température (21) de ladite diode laser (12) ;- une première boucle d’asservissement comportant un régulateur (19) d’un décalage (I 0 ) dudit courant d’alimentation (I(t));- une seconde boucle d’asservissement permettant de réguler une fréquence de modulation (ω) dudit courant d’alimentation (I(t)) de ladite diode laser (12) ;- une troisième boucle d’asservissement comportant un régulateur (26a) d’une consigne (T Cvar ) desdits moyens de régulation en température (21) commandé en fonction d’une amplitude d’un signal (S D ) en sortie d’une photodiode (16); ledit régulateur étant configuré pour réguler ladite consigne (T Cvar ) afin que ladite amplitude dudit signal (S D ) en sortie de ladite photodiode corresponde à une amplitude de référence (A ref ) mesurée dans les conditions réelles de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090973-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d’une situation au sein d’un volume
Inventor: DEBORGIES LUC
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de surveillance d’une situation au sein d’un volume. Il est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un boîtier électronique (2) renfermant: - une pluralité de capteurs de nature différente, - un microcontrôleur de gestion des capteurs comprenant des moyens mémoire, - au moins un programme de pilotage des capteurs selon un profil prédéfini et un programme de traitement des données relevées par les capteurs, stockés dans lesdits moyens mémoire, - des moyens de signalement de la détection de données représentatives de la survenue d’un événement particulier au sein du volume, et - des moyens d’alimentation en énergie électrique. Fig.1
Patent FR-3095451-A1 (FR)
Title: Bloc combustible constitué par une cagette en bois contenant des matériaux combustibles
Inventor: SENCAGLAR ALEX
IPC: C10L11/00
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention présente un bloc combustible constitué par une cagette en bois contenant des matériaux combustibles caractérisé en ce que ladite cagette est une cagette (1) à claires-voies, lesdits matériaux combustibles sont constitués par des granulés de biocombustible ensachés dans un sac en papier (2) inséré dans ladite cagette (1), et en ce que la cagette contient en outre dans sa partie inférieure un allume-feu disposé sous ledit sac en papier.     Figure 1
Patent FR-3095659-A1 (FR)
Title: Piece en acier cementee pour l’aeronautique
Inventor: VERNAULT CYRIL ROGER
IPC: C23C8/34
Filed: 2019-05-02
Abstract: La présente invention concerne une pièce en acier pour l’aéronautique comprenant un substrat, le substrat comprenant au moins du carbone, du cobalt, de l’aluminium et du nickel, et présentant une fraction atomique moyenne en carbone comprise entre 0,09 % et 0,17 %, une fraction atomique moyenne en cobalt comprise entre 15,5 % et 18,5 %, une fraction atomique moyenne en aluminium inférieure à 0,1 %, une fraction atomique moyenne en nickel comprise entre 7,2 % et 9,8 %, la pièce étant cémentée et comprenant également une couche nitrurée, la couche nitrurée recouvrant au moins en partie le substrat et présentant une épaisseur comprise entre 5 µm à 180 µm, préférentiellement comprise entre 50 µm et 150 µm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096458-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuite
Inventor: TOS GAÊL
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de fuite (54) comprenant : - une cloche de détection de fuite (55) portative comprenant un joint d’étanchéité et configuré pour définir une chambre de détection (61) entre le corps principal et la zone de test, la cloche de détection comportant en outre une poignée de manutention (76) munie d’un organe de commande (51, 52) actionnable manuellement pour produire un signal de commande, - un circuit d’aspiration de gaz destiné à raccorder la chambre de détection (61) à une pompe à vide (37, 57), le circuit d’aspiration de gaz étant muni d’une vanne commandée (48, 248) commutable dans un état ouvert pour relier la chambre de détection (61) à la pompe à vide (37, 57) et un état fermé pour isoler la chambre de détection (61) de la pompe à vide, et - une unité de commande (36) configurée pour commuter la vanne commandée en réponse au signal de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 22
Patent FR-3091309-A1 (FR)
Title: Système de tube de dérivation pour opérations de gravillonnage des crépines
Inventor: COFFIN MAXIME PHILIPPE
IPC: E21B34/06
Filed: 2019-09-27
Abstract: Un système de dérivation (126) pour un puits de forage (102) comprend un premier ensemble de tubes définissant une première pluralité de trajets de fluide et un second ensemble de tubes définissant une seconde pluralité de trajets de fluide.  Le système de dérivation (126) comprend également une chambre de mélange (210) positionnée entre le premier ensemble de tubes et le second ensemble de tubes pour permettre aux boues liquides provenant de la première pluralité de trajets de fluide de se mélanger avant d’acheminer les boues liquides dans le second ensemble de tubes.  En outre, le système de dérivation (126) peut être positionné à l’extérieur d’une ou plusieurs crépines à sable (114).
Patent FR-3102498-A1 (FR)
Title: Serrure pour ouvrant de véhicule automobile
Inventor: DURIEZ LAURENT
IPC: E05B85/26
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne une serrure (1, 100) pour véhicule automobile comprenant un pêne (2, 200), ledit pêne (2, 200) étant configuré pour être mobile en rotation autour d’un axe de pêne (A), un cliquet (3), ledit cliquet (3) étant configuré pour être mobile en rotation autour d’un axe de cliquet (B) et une gâche, ladite serrure (1, 100) étant configurée pour adopter :     -une position partiellement fermée dans laquelle le cliquet (3) est en butée contre le pêne (2, 200) sur un premier point d’accrochage du cliquet (E), la gâche étant emprisonnée par le pêne (2, 200),     -une position totalement fermée dans laquelle le cliquet (3) est en butée contre le pêne (2, 200) sur un deuxième point d’accrochage du cliquet (F), distinct du premier point d’accrochage du cliquet (E), la gâche étant emprisonnée par le pêne (2, 200),     -et une position ouverte dans laquelle la gâche est libérée du pêne (2, 200).     L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant une telle serrure (1, 100).                  Figures de l’abrégé : 1A et 2A
Patent FR-3106329-A1 (FR)
Title: Système d’assemblage d’un canal d’airbag au travers un panneau support
Inventor: AUTEM LAURENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2020-01-20
Abstract: Système d’assemblage d’un canal d’airbag au travers un panneau support L’invention se rapporte à un système d’assemblage d’un canal d’airbag (2) dans un orifice de panneau (3) d’habillage intérieur de véhicule, le canal (2) présentant un conduit axial, caractérisé en ce que le système comprend au moins : au niveau du canal d’airbag (2) : un rebord (11) positionné en pourtour de l’orifice extérieur du canal d’airbag pour recouvrir la surface du panneau (3) d’habillage située au niveau du bord de l’orifice du panneau (3), au moins un élément en saillie (12) positionné sur la face extérieure du conduit, au niveau du bord de l’orifice du panneau (3) d’habillage du véhicule, au moins une portion (12) du bord positionnée en vis-à-vis de la face extérieure du conduit et entre le rebord (11) et l’élément en saillie (12) du conduit du canal d’airbag (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3106484-A1 (FR)
Title: Nouveaux dispositifs de corrections des defauts de croissance maxillaire et/ou mandibulaire
Inventor: BADIH LAURENT
IPC: A61B17/66
Filed: 2020-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système destiné au traitement des dysmorphoses de classe II ou de classe III, et/ou du SAOS, comprenant au moins une paire de moyens élastiques et au moins une paire de dispositifs dont chacun comprend une plaque à fixer à l’os du maxillaire ou de la mandibule d’un sujet, laquelle plaque ne comprend aucun évidement visant à laisser passer des vis pour fixer le dispositif à l’os, un élément de fixation pour fixer le moyen élastique et une pièce de connexion qui connecte l’élément de fixation à la plaque et qui est adapté pour s’étendre à travers la gencive qui entoure l’os correspondant ; ainsi qu’un nécessaire comprenant un tel système et un conditionnement comprenant une substance adhésive permettant de fixer la plaque du dispositif à l’os.
Patent FR-3108456-A1 (FR)
Title: Dispositif de décharge d’une capacité
Inventor: COLLEONI ERIC
IPC: H03K17/0812
Filed: 2020-03-20
Abstract: Dispositif de décharge d’une capacité La présente description concerne un dispositif (2) de décharge d’une capacité (C) comprenant : un composant résistif (201) à valeur sélectionnable parmi au moins trois valeurs, destiné à être connecté en parallèle de la capacité (C) ; et un circuit (207) configuré pour sélectionner la valeur du composant (201). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111211-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un comportement mécanique d’un support de chemin de câble
Inventor: PATTIER AYMERIC
IPC: G06F119/02
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention (100) est un procédé de détermination d’un comportement mécanique d’un support de chemin de câble, comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes :     - on fournit (20) un support de chemin de câble pré-modélisé,     - on fournit (10, 30) une donnée caractérisant un support de chemin de câble spécifique,     - on associe (60) par des moyens de calcul informatiques cette donnée au support pré-modélisé de façon à obtenir un support spécifique modélisé par éléments finis, et     - on détermine 70, 80, 90 ,110, 120, 130, 140, 150, 160, 170) le comportement mécanique, via un procédé par éléments finis, du support spécifique modélisé Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111587-A1 (FR)
Title: Roue comportant un voile en partie ferme a refroidissement optimise d’un dispositif de freinage
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne une roue (1) pour un véhicule comportant une jante (2), un moyeu de roue (3) qui permet de fixer la roue (1) sur un porte moyeu du véhicule, un voile (4) qui relie la jante (2) au moyeu de la roue (3), la jante (2) comportant une partie arrière (21) qui se prolonge en arrière du voile (4), le long du moyeu de roue (3), caractérisée en ce que le long de la surface interne (22) de la partie arrière (21) de la jante (2) sont positionnées au moins deux barrettes (5) dimensionnées et positionnées pour brasser l’air présente dans la partie arrière (21) de la jante (2).  Fig.1
Patent FR-3113591-A1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux contenant des acides aminés
Inventor: BOTTO ANNA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-28
Abstract: Compositions de traitement des cheveux contenant des acides aminés 
    L’invention porte sur des compositions comportant (a) au moins un aminoacide chargé négativement et un dérivé de celui-ci, (b) au moins un aminoacide chargé positivement et un dérivé de celui-ci, (c) au moins un copolymère de silicone et (d) au moins un émulsifiant. L’invention porte également sur des systèmes et kits de conditionnement comportant les compositions, les méthodes d’utilisation des compositions. 
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3114677-A1 (FR)
Title: Procédé de restitution sonore
Inventor: BOUVIGNE GABRIEL
IPC: H04N21/439
Filed: 2020-09-30
Abstract: Procédé de restitution sonore, mis en œuvre dans un système comprenant un décodeur audio/vidéo (3) et des équipements de diffusion audio (4) préalablement regroupés dans un même groupe audio (7), comprenant les étapes de :  - définir un premier sous-groupe (8a) comprenant le décodeur audio/vidéo (3) et au moins un premier équipement de diffusion audio (4a), et un deuxième sous-groupe (8b) comprenant au moins un deuxième équipement de diffusion audio (4b) ;  - déterminer dynamiquement un mode courant dans lequel se trouve le système ;  - lorsque le système se trouve dans le premier mode, faire restituer par le premier sous-groupe (8a) un premier signal audio comprenant un contenu audio commun, et par le deuxième sous-groupe (8b) un deuxième signal audio comprenant le contenu audio commun ;  - lorsque le système se trouve dans le deuxième mode, faire restituer par le premier sous-groupe (8a) un troisième signal audio comprenant un flux audio appartenant au flux audio-vidéo, et par le deuxième sous-groupe un quatrième signal audio.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3116346-A1 (FR)
Title: Méthode de caractérisation d’une ligne de transmission par son profil d’impédance caractéristique
Inventor: COHEN JOSY
IPC: G01R31/11
Filed: 2020-11-13
Abstract: Méthode de caractérisation d’une ligne de transmission comprenant les étapes successives de :  Réaliser (301) une mesure de la réponse impulsionnelle temporelle d’un signal de référence propagé dans la ligne à partir d’un point d’injection puis rétro-propagé en un point de mesure, la mesure temporelle comprenant une pluralité de pics d’amplitude correspondant chacun à une discontinuité d’impédance,  Identifier (302), pour chaque pic d’amplitude, s’il correspond à une réflexion primaire ou secondaire du signal sur une discontinuité d’impédance,  Déterminer (303), à partir de l’amplitude des pics primaires, une valeur estimée du coefficient de réflexion associé aux discontinuités d’impédances correspondantes,  Estimer (304) un coefficient d’atténuation moyen le long de la ligne, à partir de l’amplitude d’un pic associé à une terminaison de la ligne de transmission et des valeurs estimées des coefficients de réflexion,  Corriger (305) les amplitudes des pics de la réponse impulsionnelle à partir du coefficient d’atténuation moyen et reboucler à l’étape b) ou à l’étape c)  Déterminer (307) une impédance caractéristique associée à chaque pic primaire à partir de chaque coefficient de réflexion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117703-A1 (FR)
Title: dispositif de roulement pour machine électrique tournante
Inventor: SAUVIGNET ANDRE
IPC: H02K5/173
Filed: 2020-12-15
Abstract: La présente invention propose un dispositif de roulement (5) apte à être monté autour d’un arbre (1) de machine électrique tournante d’axe X, et axialement au-dessus d’un ensemble rotorique (20), le dispositif de roulement (36) comprenant : un roulement comprenant une bague intérieure (361) et une bague extérieure (360) centrées sur l’axe ; un porte cible (50) fixé à la bague intérieure et s’étendant radialement par rapport à l’axe au-delà de la bague extérieure, en un fond (53) se prolongeant en un rebord axial (52), une cible (41) qui est solidaire du porte cible et est apte à coopérer avec un moyen de détection (42) pour suivre la rotation de la bague autour de l’axe, caractérisé en ce que le fond (53) du porte cible comprend au moins une languette (532) en saillie axiale adaptée pour se déformer axialement lorsque le fond (53) est en appui contre l’ensemble rotorique une fois le roulement monté sur l’arbre Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119735-A1 (FR)
Title: Installation de contrôle de la perte en eau d’au moins une centaine de produits agroalimentaires de même nature contenus dans une enceinte
Inventor: HUFFSCHMIDT DAVID
IPC: F26B21/06
Filed: 2021-02-12
Abstract: L’invention porte sur une installation (100) de contrôle de la perte en eau d’au moins une centaine de produits agroalimentaires de même nature (11) contenus dans une enceinte (10) comportant : un bac de récupération (34) de l’eau extraite d’une batterie froide (30) ; un capteur de niveau (36) de l’eau contenue dans le bac de récupération (34) ; un capteur de température (T) et un capteur d’hygrométrie (Ch) de l’enceinte ; et une unité de régulation (50) configurée pour calculer la perte en eau effective (Pe) de l’au moins un produit, rechercher une perte en eau attendue (Pa) et, éventuellement, d’une étape de transformation des produits ; et réguler au moins une consigne en fonction de la différence entre la perte en eau attendue et la perte en eau effective en ajustant la température (T) et ou l’hygrométrie (Ch) à l’intérieur de l’enceinte dans des plages de variations prédéterminées.  Figure abrégé: [Fig.1]
Patent FR-3119784-A1 (FR)
Title: Installation automatique de réaffutage
Inventor: DUREL PIERRE JEAN
IPC: B24B3/24
Filed: 2021-02-18
Abstract: Installation (1) automatique de réaffutage d’outils (2) comprenant un système de réaffutage des outils (10).  Selon l’invention, l’installation (1) comprend :- une base de données dans laquelle sont enregistrés différents programmes de réaffutage des outils (2), lesdits programmes étant implémentables automatiquement dans le système de réaffutage (10) ;- des moyens d’identification (3) disposés sur chaque outil (2) à affuter, chaque moyen d’identification (3) correspondant à un programme d’affutage dans la base de données ;- un système de lecture (20), connecté au système de réaffutage (10), et destiné à lire les moyens d’identification (3) d’un outil (2) et à implémenter le programme correspondant dans le système de réaffutage (10) pour le réaffutage de l’outil (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125757-A1 (FR)
Title: Jante électromagnétique pour voitures électriques, hybrides et tous véhicules roulants équipés de roues tels que les autocars, les bus, les camions, les tracteurs et machines agricoles, les scooters, les motocyclettes, les motos, et autres
Inventor: MOREAU PASCAL
IPC: H02K53/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: Dispositif de charge et d’aide au maintien de la charge des batteries des véhicules électriques pendant leurs actions de roulage. L’invention concerne une jante électromagnétique (1) composée sur son flanc intérieur, d’une couronne circulaire isolante anti-vibrations (2) sur laquelle sont disposées des platines magnétiques (3). Un boitier (4) est composé en son centre d’un capteur magnétique (5), et de brosses de nettoyage (6) munies de ressorts poussoirs (RP). Lors de la rotation de la jante électromagnétique (1), le capteur magnétique (5) capte l’énergie magnétique des platines magnétiques (3) et la transmet à un transformateur (TR) équipant le véhicule. Des brosses de nettoyage (6) munies de ressorts poussoirs (RP), placées sur les cotés du capteur magnétique (5) nettoient la couronne circulaire isolante anti-vibrations (2) et les platines magnétiques (3) dès la mise en rotation de la jante électromagnétique (1).  Figure à publier pour l’abrégé : [Fig. 1].
Patent FR-3125928-A1 (FR)
Title: Dispositif de réduction du diamètre du diélectrique d’un câble électrique coaxial
Inventor: ZEMOURI IMAD
IPC: H02G1/12
Filed: 2021-07-29
Abstract: Dispositif (1) de réduction du diamètre du diélectrique d’un câble électrique coaxial (A), ce dispositif (1) comporte, d’une part, un support (2), d’autre part, des moyens de maintien (3) du câble électrique coaxial (A) par rapport au support (2), ceci en sorte que son diélectrique s’étende le long d’un axe (X), d’autre part, une pièce (4) qui comporte un logement, destiné à recevoir intérieurement ledit diélectrique et s’étendant le long dudit axe (X), d’autre part encore, des moyens de montage en rotation (5) de ladite pièce (4) par rapport au support (2), ceci autour dudit axe (X), d’autre part aussi, des moyens d’entraînement en rotation (6) de ladite pièce (4) par rapport au support (2), ceci autour dudit axe (X), d’autre part encore, des moyens de montage en translation axiale (7) des moyens de maintien (3) et/ou de ladite pièce (4), ceci par rapport au support (2) et selon une direction au moins parallèle audit axe (X), d’autre part aussi, des moyens d’entrainement en translation axiale (8) des moyens de maintien (3) et/ou de ladite pièce (4), ceci par rapport au support (2) et selon une direction au moins parallèle audit axe (X) et, d’autre part également, des moyens de réduction (9) du diamètre du diélectrique, que comporte ladite pièce (4), et qui sont configurés pour réduire ce diamètre sous l’effet de la rotation de cette pièce (4) autour dudit axe (X) et de la translation des moyens de maintien (3) et/ou de cette pièce (4) selon une direction au moins parallèle audit axe (X).
Patent FR-3129135-A1 (FR)
Title: Propulseur mecanique de support flottant
Inventor: MONTAGUT BERNARD
IPC: B63H16/08
Filed: 2021-11-04
Abstract: Dispositif permettant de transformer un support flottant (paddle-planche) en pédalo.  L’invention est un appareil léger peu encombrant et simple à fixer sur le paddle.  Cet appareil est constitué d’un pédalier fixé sur une plaque composite qui permet d’entrainer deux roues à aubes adaptable à différentes largeurs de paddle (plan du propulseur).  Une fois fixé sur le support on pose un dossier de plage à bonne distance pour les jambes.  Ce dispositif selon l’invention permet de transformer le paddle en pédalo.  On s’installe confortablement dos calé sur le dossier de plage et il ne reste plus qu’à pédaler.  Un déplacement rapide, sport, aventure garanti sans risque de chutes.  Une simple pagaie pour diriger.  Gilet de sauvetage fortement conseillé.
Patent FR-3130495-A1 (FR)
Title: Procédé de pré-compensation d'écarts temporels
Inventor: ARNAUD MATHIEU
IPC: H04W88/18
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de compensation d’écarts temporels pour aligner temporellement des trames de service montantes (UE UL) et des trames de service descendantes (UE DL), lesdites trames de service montantes (UE UL) et lesdites trames de service descendantes (UE DL) étant échangées entre un satellite (SAT) et un terminal mobile (UE). Le terminal mobile (UE) appartenant à une cellule 5G comportant un centre de cellule, la pré-compensation est calculée sur la base d’un faisceau principal dirigé vers le centre (O) de ladite cellule (5G).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131078-A1 (FR)
Title: Plateau de support de substrat pour depot de matériau sur des bords d’une face du substrat
Inventor: FAVRE WILFRIED
IPC: H01L21/673
Filed: 2021-12-16
Abstract: Plateau (100) configuré pour supporter au moins un substrat (106) lors d’un dépôt de matériau (112) sur le substrat, comportant au moins :  - une surface de maintien pleine (102) sur laquelle une face principale du substrat est destinée à être disposée lors du dépôt, et dont les dimensions sont inférieures à celles de la face principale du substrat de manière à ce que des bords (105) de la face principale du substrat ne soient pas en contact avec la surface de maintien pleine ;  - des éléments de liaison (104) formant des bras reliant mécaniquement la surface de maintien pleine à un cadre (108) du plateau.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3133809-A1 (FR)
Title: Façade avant de véhicule à couplage simplifié de l’armature de pare-chocs
Inventor: SIMON HERVE
IPC: B60R19/24
Filed: 2022-03-24
Abstract: Une façade avant (FV) équipe un véhicule et comprend une traverse supérieure (TS) à laquelle est couplée une armature de pare-chocs (AP). Cette armature de pare-chocs (AP) comprend au moins un logement de couplage (LC) comportant une ouverture (OL) orientée vers l’extrémité arrière du véhicule. La traverse supérieure (TS) comprend au moins une première patte de couplage (PC1) se projetant vers l’extrémité avant du véhicule et au moins partiellement logée dans le logement de couplage (LC), après une translation vers elle (PC1) de l’armature de pare-chocs (AP), afin de coupler cette dernière (AP) à la traverse supérieure (TS).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3