baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033377-A1 (FR)
Title: Actionneur pour commande hydraulique d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16H61/38
Filed: 2015-03-04
Abstract: Actionneur (5) pour commande hydraulique (2) de système de transmission (1), comprenant : - un corps (10) délimitant au moins en partie une chambre (12), le corps (10) présentant une première ouverture (15) apte à mettre en communication fluidique la chambre (12) et un réservoir basse pression et une deuxième ouverture (18) apte à mettre en communication fluidique la chambre (12) et une conduite haute pression (8), - un piston (20) apte à se déplacer dans la chambre (12) entre une première position et une deuxième position, - un moteur électrique (22) apte à déplacer le piston (20) au moins de la première position vers la deuxième position, et - un système d'étanchéité (60, 65) apte à interrompre sélectivement la communication fluidique entre la chambre (12) et l'un au moins du réservoir basse pression et de la conduite haute pression (8), la chambre (12) étant en communication fluidique avec le réservoir basse pression et avec la conduite haute pression (8) lorsque le piston (20) est dans la première position, et la chambre (12) étant en communication fluidique avec le réservoir basse pression sans être en communication fluidique avec la conduite haute pression (8) lorsque le piston (20) est dans la deuxième position.
Patent FR-3033472-A1 (FR)
Title: Procede de collecte de donnees relatives aux animaux d’elevage, et collecteur de donnees correspondant
Inventor: HAMM VALERY
IPC: A01K29/00
Filed: 2015-03-10
Abstract: Procédé de collecte au sein d'un collecteur mobile, tenu à la main, de données relatives aux animaux d'élevage, portant sur l'identification et le poids d'un animal. Procédé comportant : une première étage de détermination, en fonction de la nature d'un animal ou de la contention utilisée, d'un mode de collecte de données : collecte simultanée ou collecte dissociée ; en cas de collecte simultanée, une deuxième étape de collecte des données d'identification et de poids de l'animal ; en cas de collecte dissociée, une deuxième étape de collecte des données d'identification de l'animal et une troisième étape de collecte des données de poids de l'animal. Collecteur de données correspondant.
Patent FR-3035349-A1 (FR)
Title: Sellette a verrouillage automatique avec mise en place d'une piece de capotage
Inventor: OBER JACQUES
IPC: B60D1/36
Filed: 2015-04-27
Abstract: La sellette (1) est prévue pour équiper un véhicule tracteur. Elle comprend un système de verrouillage et de déverrouillage (2) pour le pivot d'attelage (3) et un système de mise en place (4) d'une pièce de capotage (5) sur le pivot d'attelage (3). Les moyens constitutifs du système de verrouillage et de déverrouillage (2) sont montés sur des bras de maintien et de centrage (9a, 9b) pivotants entre une position rapprochée de fermeture et une position éloignée d'ouverture. Ces bras comportent chacun une découpe (12a, 12b) formant, en position rapprochée, une fente réceptrice pour le pivot d'attelage (3). Le système de mise en place (4) d'une pièce de capotage comprend un magasin (22) contenant plusieurs pièces de capotage, un support (23) pour pièces de capotage mobile verticalement pour la mise en place d'une pièce de capotage (5) sur le pivot d'attelage (3) et un dispositif d'approvisionnement (29) qui alimente le support en pièces de capotage (5) à partir du magasin (22).
Patent FR-3022536-A1 (FR)
Title: Securite de quai pour le blocage de l'acces a une station de chargement-dechargement, poste de mise a quai et centre de distribution equipes de celle-ci, et methode correspondante
Inventor: VAN DER VEEN RALF
IPC: B65G69/34
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne une sécurité de quai pour le blocage de l'accès à une station de chargement-déchargement, un quai et un centre de distribution équipés de celle-ci et une méthode pour la sécurisation d'une voie d'accès d'une telle station. La sécurité de quai selon l'invention comprend : - un rail de guidage disposé le long d'une voie d'accès ; - un chariot guidé par le rail de guidage et équipé d'un élément de verrouillage du chariot de manière amovible par rapport au rail de guidage; - des moyens de déplacement du chariot le long du rail de guidage ; - un élément de sécurité raccordé au chariot pour permettre un mouvement le long du rail de guidage, l'élément de sécurité étant conçu pour empêcher qu'un véhicule non autorisé n'accède à la voie d'accès vers la station ; et - un activateur de sécurité conçu pour activer et/ou désactiver l'élément de sécurité.
Patent FR-3038855-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de limitation des consequences d'un incendie dans un local ou un batiment, vehicule de transport de type camion integrant un tel systeme
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: B08B15/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un système autonome de limitation des conséquences d'un incendie dans un local. Elle concerne également un véhicule de transport intégrant un tel système et le procédé d'intervention associé.
Patent FR-3033367-A1 (FR)
Title: Dispositif de ligne de gaz d'echappement pour moteur a combustion interne
Inventor: DELAY GUILLAUME
IPC: F02M26/35
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif ligne (101) de gaz d'échappement pour moteur (108) à combustion interne de type Diesel, comprenant une ligne (102) directe comportant un dispositif (103, 107) de traitement des gaz d'échappement générant une perte de charge dans ladite ligne (102) directe montée en série sur cette ligne directe, un circuit (104) unique de recirculation des gaz d'échappement, dont la prise (105) des gaz dans la ligne (102) directe est faite à basse pression après ledit un dispositif (103, 107) de traitement des gaz d'échappement générant une perte de charge dans ladite ligne (102) directe, ledit circuit (104) unique de recirculation des gaz d'échappement comportant montés en série des moyens (120, 121, 122) pour réduire la teneur en hydrocarbures imbrûlés des gaz d'échappement qui le traversent.
Patent FR-3040101-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique et dispositif de couplage
Inventor: DEMIR HERMAN
IPC: H04B7/00
Filed: 2015-08-11
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique présentant un lecteur de carte de paiement à piste magnétique comprenant un passage de carte renforcé dans sa partie inférieure par un rail métallique (102) et un module radio intégré à au moins un circuit imprimé (104) dudit terminal de paiement électronique. Selon l'invention, le terminal de paiement électronique comprend un dispositif de couplage connecté audit module radio via une partie métallique (302) assemblée à une partie plastique (301), ledit dispositif de couplage étant adapté pour former, avec ledit rail métallique (102), une antenne associée audit module radio.
Patent FR-3041115-A1 (FR)
Title: Modulateur electro-optique integre
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: G02F1/025
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un modulateur de phase électro-optique (31) comprenant un guide d'onde (41) comportant, sur un support isolant (37), une bande de silicium monocristallin (33) et une bande de silicium polycristallin (35) de même épaisseur et dopées de types de conductivité opposés, lesdites bandes étant adjacentes et séparées l'une de l'autre par une couche d'interface isolante (43), chacune des bandes se prolongeant latéralement par une extension (47, 51) couplée à un contact électrique (49, 53).
Patent FR-3043417-A1 (FR)
Title: Element-cadre prefabrique et procede de fabrication d'un tel element-cadre
Inventor: MORARD PASCAL
IPC: E21D11/08
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un élément-cadre préfabriqué en béton (1). L'invention est caractérisée en ce que les deux parois parallèles (2, 3) sont solidarisées l'une à l'autre par au moins une paire de poteaux de soutènement en béton (5) distants l'un de l'autre et s'étendant perpendiculairement entre les deux parois parallèles (2, 3). L'invention trouve son application dans la réalisation de bassins de réserve d'eau, pour le stockage d'eau potable, la rétention d'eau en cas d'orage ou contre les incendies.
Patent FR-3044376-A1 (FR)
Title: Plaquette de frein et dispositif de freinage
Inventor: CLEMENT DE VAULX
IPC: F16D65/092
Filed: 2015-12-01
Abstract: Plaquette 1 de frein pour système de freinage à disque 3, comprenant un socle 4 et un patin 9 de friction fixé sur le socle 4, ledit patin 9 comprenant : - une surface supérieure 17 de friction apte à être en contact avec un disque 3 ; - une surface inférieure 16 en contact avec le socle 4 ; - deux côtés transversaux 12,13 opposés de petite dimension ; - deux côtés longitudinaux 14,15 opposés, de grande dimension, lesdits côtés longitudinaux 14,15 présentant une longueur plus importante que les côtés transversaux 12,13. Cette plaquette se caractérise en ce que les deux jonctions entre la surface supérieure 17 et les deux côtés longitudinaux 14,15 sont taillées obliquement sous forme de deux biseaux 10,11 suivant le profil longitudinal du patin 9, lesdits deux biseaux 10,11 présentant un état de surface identique.
Patent FR-3056863-A1 (FR)
Title: Procede permettant une discrimination de communications montantes ou descendantes
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04B7/212
Filed: 2016-09-26
Abstract: Procédé mis en œuvre dans un système comprenant une station de commande et au moins un drone. Chaque communication de données dans ledit système entre la station de commande et un drone se faisant sous forme de paquets, chaque paquet comprenant un préambule et étant transmis sous une forme modulé selon une modulation prédéfinie. Le procédé comprend : utiliser dans chaque communication de paquet de la station de commande vers un drone, un préambule, dit préambule montant, orthogonal au préambule, dit préambule descendant, utilisé dans chaque communication de paquet d'un drone vers la station de commande ; et, lors d'une réception d'un paquet modulé, déterminer si ledit paquet modulé a été transmis dans le cadre d'une communication montante ou descendante en fonction d'un résultat d'une convolution entre ledit paquet modulé avec un préambule de référence modulé suivant la modulation prédéfinie, ledit préambule de référence correspondant au préambule montant ou au préambule descendant.
Patent FR-3048933-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'eclairage interieur d'un vehicule automobile
Inventor: KONIEC AYMERIC
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-03-21
Abstract: Un dispositif de commande d'éclairage intérieur d'un véhicule automobile comporte au moins un module d'éclairage (2) apte à émettre un faisceau lumineux dans l'habitacle, et des moyens de détection (3, 4, 5) d'une pluralité de gestes d'un occupant du véhicule formant une séquence déterminée déclenchant la commande dudit module d'éclairage intérieur (2).
Patent FR-3054047-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'une consigne d'un systeme par combinaison d'une boucle fermee de correction et d'une boucle ouverte de compensation a filtre fractionnaire
Inventor: TAYMANS ALEXANDRE
IPC: G05B13/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de réguler une consigne d'un système (S) et comprend des moyens de filtrage (MF) filtrant la consigne pour délivrer un signal d'entrée filtré, et des moyens de correction (MC) produisant un signal de commande pour le système en fonction du signal d'entrée filtré et d'un signal de sortie du système en présence d'une perturbation. Les moyens de filtrage (MF) comprennent un pré-filtre (PF) réalisant un pré-filtrage de la consigne selon un ordre non entier pour délivrer un signal d'entrée pré-filtré, et un premier compensateur (C1) appliquant au signal d'entrée pré-filtré une première compensation fonction d'une première partie d'un modèle du système pour délivrer le signal d'entrée filtré. Le dispositif (DR) comprend également un second compensateur (C2) appliquant au signal d'entrée préfiltré une seconde compensation fonction d'une seconde partie du modèle pour délivrer un signal auxiliaire utilisé pour produire le signal de commande.
Patent FR-3054216-A1 (FR)
Title: Procede de separation d’un gaz de synthese
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse contenant du monoxyde de carbone et de l'hydrogène dans lequel on comprime un débit de gaz de synthèse (1) provenant d'une source de gaz de synthèse dans un compresseur (3) et on le sépare pour produire au moins trois produits gazeux et si le gaz de synthèse devient insuffisant, on recycle au compresseur au moins trois produits de la séparation pour les séparer.
Patent FR-3055274-A1 (FR)
Title: Support de velo arriere
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R9/10
Filed: 2016-08-31
Abstract: Un support (2) de vélo destiné à un véhicule (1), le support de vélo comprend des barres (13) de toit disposées selon une direction sensiblement longitudinale, une armature (16) liée aux barres de toit, l'armature s'étendant parallèlement aux barres de toit, et étant disposée de manière à dépasser l'arrière du véhicule, l'armature comprenant un dispositif (32) d'accrochage destiné à accrocher la roue (9) avant d'un vélo (8), un dispositif (33) de fixation destiné à fixer un cadre (10) d'un vélo, le dispositif d'accrochage et le dispositif de fixation étant sensiblement alignés avec les barres de toit.
Patent FR-3056993-A1 (FR)
Title: Dispositif pour amener un gaz dans un reacteur de depot chimique en phase gazeuse
Inventor: NAL PATRICE
IPC: C23C16/455
Filed: 2016-10-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de circulation de gaz pour amener un gaz dans un réacteur de dépôt chimique en phase gazeuse, comprenant une conduite (2) avec une première extrémité (4) destinée à déboucher dans ledit réacteur en étant polarisée à un potentiel radiofréquence (V5) et une seconde extrémité (3) électriquement polarisée à un potentiel de référence (V0), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen (10a-10e) d'application de potentiel pour appliquer localement au moins un potentiel électrique déterminé à la conduite (2) entre la première et la seconde extrémité, de sorte à polariser localement le gaz dans ladite conduite à un potentiel électrique intermédiaire entre le potentiel radiofréquence et le potentiel de référence.
Patent FR-3057515-A1 (FR)
Title: Poutre de parechoc a fixation amelioree pour un anneau de remorquage
Inventor: BEAUGRAND THOMAS
IPC: B60R19/24
Filed: 2016-10-17
Abstract: Poutre (1) de parechoc comportant un profilé (2) comportant un système de fixation (3) pour un anneau (6) de remorquage démontable comprenant un support de fixation (31) fixée sur la face extérieure du profilé (2), une interface de fixation (32) fixée au support de fixation et destinée à recevoir l'anneau (6) de remorquage. Le support de fixation (31) comporte une paroi frontale (310) avec deux bords parallèles sur laquelle est fixée l'interface de fixation (32), une première paroi latérale (311a) et une deuxième paroi latérale (311b), chacune de ces parois latérales (311a, 311b) étant fixée d'un côté à l'un des bords parallèles de la paroi frontale (310) et de l'autre à la face extérieure du profilé (2), lesdites parois latérales (311a, 311b) étant configurées de manière à positionner la face frontale (310) en saillie de la face extérieure du profilé (2) et sensiblement parallèle à ladite face extérieure dudit profilé.
Patent FR-3057829-A1 (FR)
Title: Fixation de cable sur porte coulissante de vehicule automobile
Inventor: MILOHANIC DANIEL
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne une porte (2) latérale coulissante d'un véhicule automobile, qui comprend : - une paroi interne (4) et une paroi externe, lesdites parois formant, en partie supérieure, un cadre (6) de vitre et, en partie inférieure, un volume interne (8); - une vitre (10) configurée pour coulisser verticalement depuis une position haute dans le cadre (6) de vitre vers une position basse dans le volume interne (8), et vice-versa; - un cache (16) sur la paroi interne (4) dans le volume interne (8), avec une portion (162) située entre ladite paroi (4) et la vitre (10) en position basse; - un câble (20) s'étendant essentiellement horizontalement entre la paroi interne (4) et la vitre (10) en position basse; La portion (162) de cache située entre la paroi interne (4) et la vitre (10) en position basse comprend un moyen de fixation (28) du câble (20) qui permet de plaquer ledit câble (20) contre ladite portion (162). Cette invention permet de réduire les pannes de commande (12) d'ouvrant de porte (2) coulissante de véhicule automobile, notamment les portes latérales munies d'une vitre (10).
Patent FR-3058062-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un oligonucleotide double brin
Inventor: CABON FLORENCE
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne un oligonucléotide double brin pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'un cancer, en association avec une thérapie entrainant une cassure de l'ADN. La présente invention concerne un oligonucléotide double brin pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'un cancer, à l'exception d'un cancer de la prostate dépendant du récepteur des androgènes.
Patent FR-3073308-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une scene, dispositif d'acquisition et installation associes
Inventor: ZIEBA STEPHANE
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une scène, le procédé comportant une étape de : - acquisition d'images ou des vidéos de surveillance d'une scène par un dispositif d'acquisition (12), - conversion d'images ou des vidéos de surveillance en descriptions textuelles par le dispositif d'acquisition (12), pour obtenir des données textuelles, et - transmission des données textuelles vers un poste central d'analyse (14).
Patent FR-3064634-A1 (FR)
Title: Derives acryliques de 1 :4, 3 :6 dianhydrohexitol
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: C08F20/28
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un composé de formule I sa préparation et son utilisation en tant que monomère pour la préparation de polymères.
Patent FR-3064571-A1 (FR)
Title: Brin-boucle basculant
Inventor: MESLIN GUY
IPC: B60R22/26
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage de boucle de ceinture de sécurité, comportant : - une partie d'assujettissement de ladite boucle, - des moyens de montage (20) de la partie d'assujettissement sur un axe de fixation (150) d'un siège, ledit siège comportant un support, une assise et un dossier adapté à basculer par rapport audit support, et - un moyen d'entraînement adapté à faire pivoter la partie d'assujettissement par rapport audit support à la faveur du basculement du dossier. Selon l'invention, ledit axe est adapté à pivoter à la faveur du basculement du dossier et le moyen d'entraînement est adapté à être couplé audit axe de façon à faire pivoter la partie d'assujettissement à la faveur du pivotement dudit axe.
Patent FR-3065800-A1 (FR)
Title: Resonateur configure pour etre integre a un capteur angulaire inertiel
Inventor: ONFROY PHILIPPE SERGE CLAUDE
IPC: G01C25/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention porte sur un résonateur 1 configuré pour être intégré à un capteur angulaire inertiel, ledit résonateur 1 comprenant au moins une masse suspendue par des ressorts mécaniques 5, un nombre N de paires Pi (2 ≤i≤N) de ressorts électrostatiques 50, ledit résonateur 1 définissant au moins quatre axes de symétrie S1,S2,S3 et S4, caractérisé en ce que : chaque paire Pi est constituée de deux ressorts électrostatiques 50 ayant chacun un axe privilégié d'action, ces ressorts électrostatiques 50 étant placés de tel sorte que leurs axes respectifs forment un angle droit ; pour au moins un ressort d'une des paires et un ressort d'une autre paire, l'angle formé par ces deux ressorts est égal à un angle prédéfini.
Patent FR-3067804-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance du trafic aerien precedant un aeronef.
Inventor: BOUCHET CHRISTOPHE
IPC: B64D43/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: - Procédé et dispositif de surveillance du trafic aérien précédant un aéronef. - Le dispositif comprend un module de réception de position (3) de l'aéronef porteur, un module de réception (4) pour recevoir des informations de position, de trajectoire et de vitesse émis respectivement par un ou des aéronefs environnants formant le trafic aérien autour de la position de l'aéronef porteur, un module de détermination (6) pour déterminer un ou des aéronefs précédant l'aéronef porteur parmi le ou les aéronefs environnants, un module de calcul de trajectoire (5) pour calculer la ou les trajectoires du ou des aéronefs précédents et un module de traitement (7), configuré pour traiter la ou les trajectoires du ou des aéronefs précédents calculées par le module de calcul de trajectoire (5).
Patent FR-3070874-A1 (FR)
Title: Dispositif fluidique d'assainissement d'un fluide et procede d'assainissement associe
Inventor: CARGOU SEBASTIEN
IPC: C02F1/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif fluidique d'assainissement adapté à purifier un fluide d'au moins un agent polluant, comprenant un réseau fluidique d'assainissement, caractérisé en ce que le réseau fluidique d'assainissement comprend une pluralité de canaux microfluidiques, chaque canal microfluidique étant défini par une ou plusieurs parois étanches au fluide, chaque canal microfluidique comportant au moins une zone sur la surface intérieure dudit canal microfluidique présentant au moins un agent d'assainissement autonome et chaque canal microfluidique présentant au niveau d'une telle zone une hauteur inférieure à 60 µm dans une direction normale à la direction principale d'écoulement du fluide, le ou les agents d'assainissement et le dimensionnement desdites zones étant configurés pour permettre une capture et/ou une dégradation d'au moins 10 % des agents polluants par lesdites zones, pour au moins un débit du fluide à purifier.
Patent FR-3072752-A1 (FR)
Title: Ensemble interne pour un mitigeur
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: F16K27/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: Un ensemble interne comprenant: un module primaire (13), comprenant une entrée primaire (21) de liquide, une entrée auxiliaire (23) de liquide, une sortie primaire (25) de liquide et un mélangeur (17) ; et un module secondaire (15), comprenant une entrée secondaire (78) de liquide, une entrée subsidiaire (54) de liquide, une sortie secondaire (64) de liquide et un régleur (56). Selon l'invention, l'ensemble interne comprend un coupleur (40, 42, 70, 80) : qui connecte la sortie primaire (25) avec l'entrée subsidiaire (54) ; qui connecte l'entrée secondaire (78) avec l'entrée auxiliaire (23) ; et qui autorise un coulissement du module primaire (13) par rapport au module secondaire (15) parallèlement à un axe de coulissement (X13) de l'ensemble interne.
Patent FR-3080442-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B29/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement thermique (1) pour un véhicule automobile hybride ou électrique, comprenant un premier circuit (2) dans lequel est apte à circuler un fluide frigorigène, un deuxième circuit (102) dans lequel est apte à circuler un fluide caloporteur. Ledit premier circuit (2) comprend au moins un condenseur (5), un évapo-condenseur (7) configuré pour être traversé par un flux d'air extérieur et un évaporateur (9) destiné à conditionner thermiquement un flux d'air destiné à l'habitacle du véhicule. Ledit deuxième circuit (102) comprend au moins une pompe (103) et un radiateur de refroidissement (104), caractérisé en ce que : le radiateur de refroidissement (104) est disposé de manière à pouvoir être traversé par au moins une partie du flux d'air extérieur, le condenseur (5), dit condenseur sur eau, couple thermiquement les premier (2) et deuxième (102) circuits et est disposé, sur le premier circuit (2) directement en aval du compresseur.