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Patent FR-3045056-A1 (FR)
Title: Methode de preparation d'une composition comprenant un copolymere comprenant des monomeres de methacrylate de methyle et d'acide methacrylique
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C08L33/10
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne une composition polymère comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. En particulier, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition polymère appropriée pour des objets moulés, ladite composition polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un objet moulé comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique. La présente invention concerne également un objet moulé comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d'acide méthacrylique.
Patent FR-3045294-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application a tamis solidaire d'un support annulaire pose librement sur le produit a appliquer
Inventor: BEFVE DENIS
IPC: B65D83/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de conditionnement et d'application (10) comportant un récipient (12), notamment une coupelle, formant un logement (14) contenant un produit cosmétique à l'état libre, et un tamis (20) posé librement sur le produit cosmétique, ce tamis (20) étant fixé à sa périphérie à un support annulaire (22) venant au contact de la paroi latérale (16) du logement (14) ou à distance de celle-ci, le tamis (20) pouvant descendre dans le logement (14) au fur et à mesure du vidage de celui-ci, jusqu'à venir reposer sur son fond (19).
Patent FR-3045981-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un transistor en commutation et son utilisation dans un module electronique de puissance d'un vehicule automobile
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H03K17/082
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le dispositif de commande d'un transistor (1) en commutation, comprend: - ledit transistor (1) comportant une électrode de commande (4) et des électrodes de puissance (5, 6), - un circuit de commande (7) relié à l'électrode de commande (4), et - des moyens de limitation (2, 3, 8) d'une dérivée temporelle d'un courant de puissance (i(t)) circulant entre les électrodes de puissance (5, 6). Conformément à l'invention, les moyens de limitation (2, 3, 8) asservissent une tension de mesure (VL2) proportionnelle à la dérivée temporelle à une tension de référence prédéterminée en appliquant une tension d'erreur sur l'électrode de commande (4).
Patent FR-3051672-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermocasmetique comprenant un extrait de sureau et un derive organique de sillicium
Inventor: SEGUIN MARIE CHRISTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermocosmétique comprenant un extrait de sureau et au moins un dérivé organique de silicium, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour améliorer l'aspect du contour de l'œil.
Patent FR-3055527-A1 (FR)
Title: Casque de protection avec nouveau systeme de jugulaire
Inventor: BOUISSON GUILLAUME
IPC: A63K3/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: Le casque de protection (100) comporte : - une calotte (102) présentant un bord inférieur (105) ; - un système de jugulaire (116). Le système de jugulaire (116) comporte : - un bras droit (118) et un bras gauche (120) rigides et comportant chacun une partie d'attache (122) fixée à un côté respectif de la calotte (102) et une partie sensiblement horizontale (130) se projetant vers l'avant depuis la partie d'attache (122), à distance du bord inférieur (105) de la calotte (102), et présentant une extrémité avant (132) libre, de manière à ménager, entre le bord inférieur (105) de la calotte (102) et le bras (118, 120) considéré, un espace de réception (134) d'une oreille de l'utilisateur du casque de protection (102), cet espace de réception (134) étant ouvert vers l'avant et délimité, à l'arrière et au-dessous, par le bras (118, 120) considéré et, au-dessus, par le bord inférieur (105) de la calotte (102) ; - une sangle (138) souple et fixée entre les deux extrémités avant (132) des bras (118, 120).
Patent FR-3049526-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif d'une situation en fonction d'un signal recu depuis une borne distante
Inventor: LI JOEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce que le procédé comporte : - une première étape (E1) de réception d'un signal représentatif d'une des situations déterminées qui est émis depuis une borne (50) distante extérieure au véhicule (20), - une deuxième étape (E2) d'élaboration d'une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de ladite situation sur le moyen (22A, 22B) d'affichage est émise par une unité électronique de commande (46).
Patent FR-3052349-A1 (FR)
Title: Base de connexion pour au moins un module de preparation de plats pour enfants et ensemble comprenant une telle base
Inventor: PEREIRA ALEXANDRE
IPC: A47J44/00
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une base de connexion (8) pour au moins un module de préparation culinaire, tel qu'un module de mixage, la base étant adaptée pour être alimentée en énergie électrique et comprenant une interface utilisateur (80). La base comprend un connecteur électrique (90) pour brancher le module et pour transférer de l'énergie électrique au module lorsque celui-ci est branché, alors que le connecteur électrique (90) est escamotable.
Patent FR-3054368-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif de protection contre la poussiere, et demarreur equipe d'un tel contacteur
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H01T13/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) - au moins une bobine (3) logée dans le boitier (2), - un noyau mobile (4) en translation axiale d'axe (O), le noyau mobile (4) étant logé dans la bobine (3), - un dispositif de protection (6) limitant l'entrée de particules dans le contacteur de démarreur (1), le dispositif de protection (6) comprenant une première partie (62) liée solidairement au noyau mobile (4) et une deuxième partie (64) collaborant avec le boitier (2) par le biais d'un dispositif de couplage (8), caractérisé en ce que le dispositif de couplage (8) comprend : - un premier élément (82) du boitier (2) et - un deuxième élément (84) de la deuxième partie (64) du dispositif de protection (6), le premier élément (82) et le deuxième élément (84) coopérant pour ménager un jeu axial (A) entre la deuxième partie (64) du dispositif de protection (6) et le boitier (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3057452-A1 (FR)
Title: Support a reserve d'eau pour arbre coupe
Inventor: LAPERCHE JEAN MICHEL
IPC: A47G33/12
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un support à réserve d'eau (20) pour arbre coupé, tel que des sapins coupés au tronc de diamètre à la base sensiblement égal à 50 ou 60 mm, comprenant une première partie (21) formant récipient pour stocker de l'eau enveloppant au moins partiellement une deuxième partie (22, 60, 70) formant un logement pour recevoir la base du tronc coupé de l'arbre. Selon l'invention, la deuxième partie formant logement est configurée de sorte que la base du tronc s'insère de façon sensiblement ajustée dans la deuxième partie formant logement et comprend une pluralité de lumières (57) destinées à permettre le passage de l'eau entre la première et la deuxième partie.
Patent FR-3058271-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de charge d'une batterie d'un equipement electrique
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de charge d'une batterie (3) d'un équipement électrique (4), ladite batterie étant destinée à être chargée par un chargeur (2) connecté à une source d'alimentation (1) de manière à fournir un courant de charge (Ich) et à appliquer à ladite batterie une tension de charge, ledit procédé comportant : Une étape de connexion de la batterie (3) audit chargeur à un premier instant (t0), ladite batterie ayant un état de charge initial (SOC_ini), Une étape de détection de la connexion de la batterie au chargeur à un deuxième instant (t1), postérieur au premier instant (t0), Une étape de déclenchement automatique d'un processus de contrôle du courant de charge (Ich) pour maintenir un état de charge de la batterie à un niveau compris entre plus ou moins 10% de son état de charge initial.
Patent FR-3058570-A1 (FR)
Title: Source lumineuse a unites electroluminescentes avec fonction de detection
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H01L31/153
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse (6) comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes, la pluralité comprenant au moins un premier ensemble (2) d'unités électroluminescentes aptes à émettre un flux lumineux et au moins un deuxième ensemble (3) d'unités électroluminescentes aptes à détecter de la lumière pour moduler le flux lumineux des unités électroluminescentes du premier ensemble.
Patent FR-3060127-A1 (FR)
Title: Procede de compensation dynamique de l'erreur d'offset d'une chaine d'acquisition comportant un capteur de courant
Inventor: COUTELLIER DAMIEN
IPC: H02P6/00
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de compensation dynamique de l'erreur d'offset d'une chaine d'acquisition comportant un capteur de courant (1) agencé pour mesurer ou estimer le courant traversant un actionneur (6) d'un appareil électrique alimenté électriquement par une tension alternative, ladite chaine d'acquisition présentant une valeur d'offset prédéterminée, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer une pluralité de plages temporelles (PT) de fonctionnement périodiques de l'actionneur (6) pour appliquer dynamiquement une séquence de compensation (SC) de l'erreur d'offset de la chaine d'acquisition, - exécuter la séquence de compensation (SC) au cours de l'une quelconque parmi la pluralité de plages temporelles (PT) de fonctionnement déterminées.
Patent FR-3060840-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif semi-conducteur a espaceurs internes auto-alignes
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif semi-conducteur (100), comportant les étapes suivantes : a) réalisation, sur un substrat (104), d'un empilement comprenant une première portion de semi-conducteur apte à former une zone active et disposée entre deux deuxièmes portions d'un matériau apte à être gravé sélectivement vis-à-vis du semi-conducteur de la première portion, b) réalisation, sur une partie de l'empilement, d'espaceurs externes (112) et d'une grille factice, c) gravure des deuxièmes portions telle que des parties restantes soient disposées sous la grille factice, d) oxydation partielle des parties restantes depuis des faces externes, formant des espaceurs internes (118), e) suppression de la grille factice et de parties non oxydées des parties restantes disposées sous la grille factice, f) réalisation d'une grille (128) entre les espaceurs externes et entre les espaceurs internes et recouvrant le canal.
Patent FR-3058401-A1 (FR)
Title: Demonte palette
Inventor: HERSON ALBERT
IPC: B65D19/38
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de démanteler une palette sans en marquer le bois ni briser les lattes. Il est constitué d'un manche long (4) afin d'obtenir un meilleur bras de levier pour réduire l'effort, de deux patins plats rotatifs (2) qui exercent une pression uniforme sur le bois et qui sont articulés autour de deux axes (3), de deux ressorts (1) qui sont reliés aux patins (2) afin de les ramener en position horizontale lorsque le dispositif n'est pas utilisé et ainsi faciliter le positionnement du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au démantèlement des palettes afin d'en récupérer le bois.
Patent FR-3066742-A1 (FR)
Title: Dispositif pour empecher les melanges de liquide avec nez electronique
Inventor: JOST DIDIER
IPC: B60S5/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: Le dispositif selon l'invention est destiné à empêcher les mélanges de liquides, disposant d'une signature odorante, dans de grandes cuves de stockage. Il est prévu pour rester à demeure avant les cuves de stockage. Il est composé d'une chambre d'analyse qui est destinée à recevoir le liquide qui doit être livré. Elle sert de réceptacle pour permettre au nez électronique capteur d'odeur d'identifier le liquide afin de permettre ou non la livraison du produit. Selon qu'il s'agit du bon produit, le système permet le passage du liquide provenant du conduit de livraison. S'il s'agit d'un liquide non-conforme, le système se met en sécurité, bloque la livraison et évite le mélange.
Patent FR-3063081-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant des proprietes ameliorees a cru et a cuit
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: C08L9/06
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne notamment une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au plus 70 parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère, pce, d'un polyisoprène et au moins 30 pce d'un copolymère de butadiène-styrène , le copolymère de butadiène-styrène présentant un taux de motifs styrène compris entre 20 et 40% en poids par rapport au poids total du copolymère butadiène-styrène , un taux de motif butadiénique 1-4 trans supérieur à 65% en poids par rapport au poids total des motifs butadiéniques, un taux d'unité vinyl inférieur à 8% en poids par rapport au poids total des motifs butadiéniques, et une température de transition vitreuse comprise entre -60 °C et -35 °C ; de 35 à 75 pce d'un noir de carbone présentant une surface spécifique BET comprise entre 90 et 100 m2/g et un indice d'absorption COAN compris entre 90 et 100 ml/100g ; un système de réticulation.
Patent FR-3066007-A1 (FR)
Title: Installation de stockage pour un gaz liquefie
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage pour un gaz liquéfié, comportant : une cuve présentant un espace intérieur délimité par des parois étanches et thermiquement isolantes, une pompe (10) disposée dans l'espace intérieur (6) de la cuve à proximité d'une paroi de fond (8) de la cuve et destinée à être immergée au moins partiellement dans une cargaison de gaz liquéfié pour pomper la cargaison de gaz liquéfié, et un capteur de température (20) agencé pour mesurer une température de la pompe ou une température d'un fluide contenu dans l'espace intérieur de la cuve à une hauteur située entre un point le plus bas de la pompe et un point le plus haut de la pompe. Dans un procédé d'exploitation, on détermine un état de température de la pompe (10) à l'aide d'un signal de mesure produit par le capteur de température (20).
Patent FR-3066454-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de protection multiple d’un occupant de vehicule
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/20
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur procédé de protection, d'au moins un occupant d'un véhicule, ledit procédé comprenant : - une étape (E1) de mesure d'au moins une distance entre un point d'un siège et un point de référence fixe, - une étape (E2) de mesure d'un angle de rotation du siège, - une étape (E3) de détection d'une position déployée ou d'une position rétractée du volant, et - une étape (E4) de détermination d'au moins un dispositif de protection à déclencher en cas de choc, parmi une pluralité de dispositifs de protection, en fonction de ladite au moins une distance mesurée, dudit angle de rotation mesuré et de la détection de la position déployée ou de la position rétractée du volant.
Patent FR-3066925-A1 (FR)
Title: Installation et procede de filtration d'un melange liquide/solide
Inventor: GOMBART MARC
IPC: C02F11/122
Filed: 2017-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de filtration de mélange liquide/solide comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une paroi poreuse (18 ; 118) délimitant deux zones opposées (26, 28 ; 126, 128), et un mélange liquide/solide ; b) on porte le mélange liquide/solide dans l'une des deux zones (26 ; 126), et on applique une pression inférieure à la pression atmosphérique dans l'autre des deux zones pour pouvoir obtenir un résidu dans ladite une desdites deux zones. On fournit à l'étape a) une autre paroi poreuse (36 ; 136) délimitant deux autres zones (44, 46 ; 135, 139) ; et c) on porte ledit résidu dans l'une desdites deux autres zones (44 ; 135) ; et, d) on applique une pression supérieure à la pression atmosphérique dans ladite une desdites deux autres zones.
Patent FR-3076431-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage sans contact
Inventor: MARTEL FRANCK
IPC: H05B1/02
Filed: 2017-12-28
Abstract: Le dispositif déformable de chauffage uniforme sans contact d'une pièce dont la surface peut être plane ou courbe de faible ou de forte épaisseur, comprend au moins un groupe d'ampoules à diode électroluminescente de type LED (4), des moyens d'alimentation, de contrôle et de synchronisation d'au moins une ampoule de type LED (4) appartenant au groupe sur une même consigne de température afin de chauffer par rayonnement ou conduction la surface de la pièce, des moyens de mesure de la température de chaque ampoule à LED (4) et de la surface de la pièce à chauffer, des moyens de dissipation de la chaleur (5) provenant des d'ampoules pour refroidir le groupe, et des moyens de fixation (3) dudit dispositif de chauffage sur la surface à chauffer.
Patent FR-3063556-A1 (FR)
Title: Cheercoin
Inventor: SCHLEICHER JEROME
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: Cheercoin, est un système monétaire intelligent dont l'utilisation améliorera positivement et de façon durable les échanges humains. Grace à un mécanisme innovant de notation des acteurs économiques, et particulièrement des personnes bienfaisantes, une partie de la valeur créée par cette nouvelle monnaie sera redistribuée aux plus méritants.
Patent FR-3072017-A1 (FR)
Title: Cryotherapie corps entier pour equide
Inventor: DERAMBURE MARIE ANDREE
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention est inhérente à un système complet et son procédé de mise en uvre, de cryothérapie du corps entier à l'azote liquide, à visée thérapeutique, s'appliquant spécifiquement aux pathologies locomotrices de la filière équine; procédé adaptable à tout animal de course (camélidé, lévrier...) ou de sport. Les températures opérationnelles sont comprises entre - 80 et 195 degrés. Selon le procédé de l'invention, la cabine de traitement et les moyens frigorifiques sont soit fixes, soit montés ou transportés sur un ensemble autoporté mobile de type Van, camion, remorque ou « bétaillère » ceci afin de permettre une mise en uvre autonome, sur un lieu choisi et par tous temps.
Patent FR-3083977-A1 (FR)
Title: Dispositif portable et modulable formant support d'appui pour postures osteo articulaires
Inventor: LOUIS GERARD
IPC: A61F5/01
Filed: 2018-07-19
Abstract: Dispositif d'appui pour postures articulaires comprenant au moins deux modules prismatiques identiques, chaque module prismatique définissant un coussin élastiquement compressible délimité par une première face d'appui de base et une deuxième face d'appui inclinée, de surfaces sensiblement égales, lesdites faces d'appui étant rectangulaires ou carrées, la face d'appui de base et la face d'appui inclinée se rejoignant en une première arête du module prismatique, en formant entre elles un angle d'inclinaison. Les modules sont configurés pour pouvoir être empilés les uns par-dessus les autres dans diverses positions et permettent la réalisation de dispositifs d'appuis prolongés pour postures statiques de corrections ostéo-articulaires et d'étirements musculo-aponévrotiques , des déformations de la cheville et du pied. Les modules peuvent être complétés par une sole d'appui pour permettre la réalisation de dispositifs d'appuis prolongés pour postures statiques de corrections des déformations de la tête du nouveau-né avant quatre mois.
Patent FR-3079349-A1 (FR)
Title: Panneau solaire
Inventor: BLANCHARD PATRICE
IPC: H02S30/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un panneau solaire comprenant plusieurs cellules photovoltaïques (1), et dans lequel : - le panneau (P) présente des alvéoles (3) délimitée par au moins une paroi latérale (31), - au moins une cellule photovoltaïque (2) plate est fixée dans chaque alvéole (3) de sorte que ladite au moins une cellule forme le fond de ladite alvéole, - ladite au moins une paroi latérale (31) de chaque alvéole (3) est recouverte d'un matériau réfléchissant et inclinée de manière à concentrer le rayonnement solaire sur ladite au moins une cellule photovoltaïque (2) fixée dans le fond de ladite alvéole.
Patent FR-3064505-A1 (FR)
Title: Appareils et procedes de nettoyage de cables de recherche
Inventor: FLEISCHER-PEDERSEN KNUT-BIRGER
IPC: B08B9/023
Filed: 2018-04-04
Abstract: Au moins certaines des formes de réalisation d'outil de nettoyage de recherche comprennent un guide-câble (305) configuré pour soulever un câble de recherche (302) hors de l'eau (14) et pour le guider dans un mécanisme de grattoir (311) qui est configuré pour nettoyer des débris du câble de recherche. Au moins certaines formes de réalisation de procédé comprennent le fait de déplacer un outil de nettoyage le long d'un câble de recherche déployé dans une étendue d'eau ; soulever le câble de recherche vers une surface de l'étendue d'eau ; et faire tourner deux roues de grattoir (310) ou plus contre le câble de recherche. Certaines formes de réalisation de procédé peuvent compléter ou remplacer les roues de grattoir (310) par deux lames de grattoir (514) ou plus.
Patent FR-3081254-A1 (FR)
Title: Bobine planaire et procede de fabrication d’une bobine planaire
Inventor: MERCIER PHILIPPE
IPC: H01F41/04
Filed: 2018-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une bobine planaire (1) comprenant : - la réalisation d'au moins deux tôles (11A, 11, 11B) en matériau conducteur électrique, par exemple en cuivre, présentant une forme de boucle plane et ouverte, - sur une première tôle (11 A), le dépôt d'une couche isolante électrique (12) recouvrant l'intégralité de ladite première tôle (11A) sauf une portion de ladite première tôle (11A, 11, 11B), ladite portion étant définie par un passage (121) aménagé dans la couche isolante électrique (12), - le dépôt, sur ladite couche isolante électrique (12), d'une tôle additionnelle (11), et ainsi de suite, jusqu'à former un empilement de spires (11A, 11, 11B) intercalées de couches isolantes électriques (12), - le dépôt de l'ensemble de spires (11 A, 11, 11B) ainsi obtenu sur un noyau (30) en matériau ferromagnétique, par exemple en ferrite. La présente invention vise aussi une bobine planaire (1) ainsi constituée.
Patent FR-3082838-A1 (FR)
Title: Systeme de manœuvre de trappes de vidage sur conteneur pour collecte de dechets
Inventor: SCHMITT DAVID
IPC: B66C3/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Il est décrit un système de manœuvre d'au moins une trappe (10) de vidage pour conteneur de collecte de déchets, le système comprenant une structure porteuse constituée d'éléments obtenus par pliage de tôle de différentes épaisseurs, la structure porteuse recevant deux chaines de traction (11) indépendantes où chaque chaine de traction (11) est guidée par deux poulies (12) et par un déflecteur (13) placé entre les deux poulies (12), chaque chaine de traction (11) étant fixée, à une extrémité, à un répartiteur (14) recevant des éléments de liaison (15) eux-mêmes reliés à la trappe (10) à actionner.