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Patent FR-2986360-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de donnees pour fournir une information d'avertissement de vitesse a un appareil de navigation
Inventor: HOPPE-PFURR ANDREAS
IPC: G08G1/0967
Filed: 2013-01-24
Abstract: Procédé pour fournir une information d'avertissement de vitesse (160) pour un appareil de navigation (110), comprenant les étapes suivantes consistant à : - enregistrer au moins une information de limitation de vitesse (138a) concernant un segment de trajet sélectionné I, * la première information de limitation de vitesse (138a) étant fournie par un premier canal de transmission de données (130) à une unité de combinaison de données (120), et * enregistrer au moins une seconde information de limitation de vitesse (138b) concernant le segment de trajet sélectionné dans un second canal de transmission de données, * le premier canal de transmission de données (130) étant physiquement indépendant du second canal de transmission de données (140), et - combiner la première information de limitation de vitesse (138a) à la seconde information de limitation de vitesse (138b).
Patent FR-3002581-A1 (FR)
Title: Chassis for closing bay for French window, has sliding sash mounted on one of adjacent openings, where central posts of openings are coupled to each other in lifting direction in closed position of opening
Inventor: JANNEAU HENRI
IPC: E06B3/32
Filed: 2013-02-22
Abstract: The chassis (1) has a door frame (2) and two adjacent openings (3), where each opening includes a central post (4) and a lateral post (5). A sliding sash is mounted on one of the openings, so as to slide between a closed position in which the central posts extend opposite to each other, and an open position in which the central posts are offset with respect to each other. The central posts are coupled to each other in a lifting direction in the closed position of the opening, where the central posts are coupled with each other by a coupling unit.
Patent FR-3004483-A1 (FR)
Title: Banche de coffrage comportant un dispositif de liaison superieure
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G19/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: Une banche de coffrage (B), en particulier pour mur en béton, la banche (B) comprenant une tôle coffrante verticale (2) et un dispositif de liaison supérieure (7) comprenant un socle (70), fixé au-dessus de la tôle coffrante verticale (2) de la banche (B), et un organe de connexion (8) monté dans le socle (70) et adapté pour se connecter à une autre banche (B) afin d'assurer le parallélisme entre les banches (B), le dispositif de liaison supérieure (7) comportant des moyens (9) de guidage en rotation de l'organe de connexion (8) par rapport au socle (70).
Patent FR-3005940-A1 (FR)
Title: Ensemble, de preference medical, comprenant deux emballages
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D77/04
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un emballage (1) transparent, dit emballage extérieur, délimitant une chambre, et un emballage (2), dit emballage intérieur, logé dans ladite chambre de l'emballage (1) extérieur. Ledit emballage (2) intérieur comprend au moins une première et une deuxième parties (21, 22) d'emballage transparentes présentant chacune au moins une cavité (41, 42) pour la réception d'un objet, et une feuille de scellage comprenant deux parties appliquées sur les deux parties (21, 22) d'emballage de manière à fermer lesdites cavités (41, 42). Les deux parties (21, 22) d'emballage de l'emballage (2) intérieur sont pliées l'une vers l'autre dans le sens d'une disposition en vis-à-vis des deux parties de ladite feuille de scellage appliquée sur les deux parties d'emballage (21, 22) de l'emballage (2) intérieur.
Patent FR-3007903-A1 (FR)
Title: Element isolant electrique
Inventor: LUTUN JEREMIE
IPC: H02K3/32
Filed: 2013-06-27
Abstract: Elément isolant (81, 82) destiné à venir en appui sur une face radiale d'extrémité (40, 41) d'un paquet de tôles (36) solidaire d'un arbre (35) d'un rotor (30) à pôles saillants (44) d'une machine électrique tournante (10), du type comportant une paroi radiale centrale (85, 121) adaptée à autoriser le passage de l'arbre (35) du rotor (30) et des bras radiaux (38) s'étendant vers l'extérieur à partir du bord externe de la paroi radiale centrale (85, 121). L'élément (81, 82) isolant est caractérisé en ce qu'il est en matériau composite et comporte un insert métallique (200) et de la matière plastique surmoulée sur l'insert (200).
Patent FR-3008996-A1 (FR)
Title: Produit renforce a faible epaisseur et pneumatique comprenant ce produit
Inventor: PETITJEAN SYLVAIN
IPC: D02G3/48
Filed: 2013-07-29
Abstract: Un produit renforcé (21) comprend : - une matrice d'élastomère (23), - plusieurs éléments (44) de renfort noyés dans la matrice d'élastomère (23), les éléments de renfort (44) étant agencés côte à côte selon une direction principale (X). Chaque élément de renfort (44) comprend : - au moins un élément filaire, et - au moins une gaine revêtant l'élément filaire et comprenant au moins une couche d'une composition polymérique thermoplastique. Le rapport R1=ODO/E de l'épaisseur minimale ODO moyenne d'élastomère présente au dos de la gaine sur l'épaisseur E moyenne du produit renforcé (21) est inférieur ou égal à 0,17.
Patent FR-3011237-A1 (FR)
Title: Dispositif pour former un article creux en verre comprenant un moule destine a recevoir une ebauche
Inventor: MAYEU PATRICE
IPC: C03B9/36
Filed: 2013-10-01
Abstract: Dispositif (1) pour former un article creux en verre à partir d'une ébauche, l'article comportant une bague s'étendant autour d'un axe (D), un corps, et une ou plusieurs épaule(s) s'étendant entre la bague et le corps, comprenant : - un moule (50) comportant plusieurs parties (54, 56) mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle les parties définissent une première empreinte (58) adaptée pour former le corps de l'article, et une configuration ouverte dans laquelle les parties sont écartées les unes des autres pour démouler l'article, et - une tête de soufflage (52) mobile entre une position de soufflage dans laquelle la tête de soufflage est appliquée contre le moule, et une position de repos dans laquelle la tête de soufflage est à l'écart du moule, la tête de soufflage étant adaptée pour injecter au moins un jet de gaz à l'intérieur de l'ébauche dans la position de soufflage. La tête de soufflage comporte au moins une face (76) définissant une deuxième empreinte (78) adaptée pour former au moins une partie de la ou des épaule(s) dans la position de soufflage. Procédé et article creux en verre correspondants.
Patent FR-3013367-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour la realisation d'un bassin de retention
Inventor: MONTEUX GUY
IPC: E03F5/10
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un système modulaire pour la réalisation d'un bassin de rétention comprenant au moins un plateau supérieur (200) destiné à être maintenu dans un plan sensiblement horizontal, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de modules (1a, 1b) comprenant chacun un panneau destiné à s'étendre verticalement depuis un fond du bassin jusqu'au plateau supérieur (200) pour soutenir le plateau supérieur (200) lors de l'utilisation, et en ce que au moins certains modules parmi la pluralité de modules (1a, 1b) comprennent des moyens d'accouplement configurés pour coopérer avec au moins un autre module de manière à ce qu'au moins deux modules accouplés se chevauchent pour former ensemble un croisillon apte à tenir verticalement et à maintenir le plateau supérieur (200) à distance du fond du bassin.
Patent FR-3014405-A1 (FR)
Title: "installation de convoyage de pieces perfectionnee"
Inventor: TORIJA RUBEN
IPC: B65G35/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention propose une installation (10) de convoyage de pièces comprenant à une première extrémité (14) d'un bâti un poste (18) de chargement de pièces (12) et à une seconde extrémité (20) d'un bâti un poste (24) de déchargement de ces pièces (12), qui comporte un premier bâti (16) de stockage mobile, qui reçoit des tronçons de rails associés, et qui comporte la première extrémité (14) apte à recevoir les pièces (12) issues du poste (18) de chargement, un deuxième bâti (22) de stockage fixe, qui reçoit des tronçons de rails associés et qui comporte entre lesdits tronçons de rails aval aller et amont retour (28, 32) la seconde extrémité (20), et au moins un moyen d'accouplement (36) des tronçons de rails interdisant le déplacement des navettes (30) tant que les tronçons de rails des premier et second bâti (16, 22) ne sont pas accouplés.
Patent FR-3015053-A1 (FR)
Title: Procedes de localisation d'ustensiles mobiles presentes devant un reseau de magnetometres
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G01V3/08
Filed: 2013-12-16
Abstract: Ce procédé de localisation d'ustensiles comporte : a) la mesure (100) par des magnétomètres de l'amplitude du champ magnétique, b) l'estimation (150) à partir des mesures des magnétomètres des positions, orientations et amplitudes des moments magnétiques des objets magnétiques des ustensiles, c) l'établissement (106) de mesures des magnétomètres lorsqu'ils sont uniquement en présence d'un champ magnétique de référence généré seulement par des objets magnétiques de tous les ustensiles immobiles présents devant un réseau de ces magnétomètres, et d) le calcul (108) de l'amplitude d'une perturbation à partir des écarts entre les mesures réalisées lors de l'étape a) et les mesures établies lors de l'étape c), et - si l'amplitude de la perturbation franchit un seuil prédéterminé, l'étape b) est exécutée, sinon l'exécution de l'étape b) est omise et le procédé retourne à l'étape a).
Patent FR-3014880-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour velocipede.
Inventor: TOURENNE ANNABELLE
IPC: C08L91/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pour vélocipède comportant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins un copolymère de butadiène-styrène, SBR, ayant une Tg supérieure ou égale à -65°C, avec un taux supérieur ou égal à 50 parties pour cent parties d'élastomère, pce, une charge renforçante avec un taux supérieur à 100 pce comprenant au moins du noir de carbone, un système plastifiant avec un taux supérieur à 100 pce, caractérisé en ce que le taux de plastifiant est supérieur au taux de charge renforçante et en ce que la fraction massique d'élastomère dans la composition est inférieure ou égale à 33%.
Patent FR-3015763-A1 (FR)
Title: Contenant métallique comprenant un agent carboné.
Inventor: MASQUELIER NICOLAS
IPC: H01B13/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: Contenant comprenant une enveloppe métallique formant un volume interne contenant un agent carboné, ladite enveloppe métallique comprenant au moins une ouverture destinée à introduire ledit agent carboné dans le volume interne, caractérisé en ce que ladite ouverture est fermée par un élément de fermeture apte à fondre, à se dissoudre, ou à se détacher du contenant lors de la mise en contact dudit contenant avec un bain métallique liquide.
Patent FR-3016389-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation pour puits
Inventor: SALTEL JEAN-LOUIS
IPC: E21B33/124
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation pour puits par alimentation contrôlée du volume interne d'une chemise expansible placée sur un cuvelage, comprenant un clapet anti-retour placé dans un passage qui relie les volumes internes du cuvelage et de la chemise et une vanne trois voies qui commute une seule fois entre un état initial dans lequel une liaison relie les volumes internes du cuvelage et de la chemise pour expanser la chemise et un état final dans lequel la liaison entre les volumes internes du cuvelage et de la chemise est interrompue, tandis qu'une liaison est établie entre le volume interne de la chemise et un volume annulaire du puits, la vanne trois voies et le clapet anti-retour formant, après commutation, deux clapets anti-retour montés en série et de sens opposés sur le passage reliant les volumes internes du cuvelage et de la chemise.
Patent FR-3018775-A1 (FR)
Title: Ampoule destinee a stocker et delivrer un fluide
Inventor: TARTAGLIONE ANDRE
IPC: B65D50/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'ampoule (100) comprenant : - un corps (10) définissant un réservoir (1) destiné à contenir le fluide (4), le corps (10) comprenant un col (2) et un obturateur (7) relié au col par une zone sécable (5), - un embout (3) destiné à permettre la délivrance du fluide (4) contenu dans le réservoir (1) hors de l'ampoule (100), l'embout (3) étant fixé à l'intérieur du col (2), l'obturateur (7) étant configuré pour obturer l'embout (3), et un organe de retenue (6) configuré pour retenir l'obturateur (7) dans une position d'obturation de l'embout (3) après rupture de la zone sécable (5), l'organe de retenue (6) étant configuré pour coopérer avec le col (2) de sorte à être fixé de façon amovible au col (2).
Patent FR-3020596-A1 (FR)
Title: Document de securite impregne d'un agent desopacifiant et procede de traitement d'un document
Inventor: GILLOT JULIEN
IPC: D21H21/42
Filed: 2014-05-02
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un document de sécurité (1) présentant des faces recto (11) et verso (10) et dont le corps (C) est au moins partiellement constitué de fibres, un bandeau (2) de sécurité étant au moins partiellement intégré dans ledit corpscaractérisé par le fait que ledit corps (C) est imprégné d'un agent désopacifiant au moins en regard d'une partie dudit bandeau (2).
Patent FR-3021462-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention est relative à une étiquette NFC comprenant un substrat pliable en forme de ruban (10) ; une piste conductrice (12) agencée à une extrémité du ruban pour former une antenne ; et une boucle de la piste conductrice (12-1, 12-2) agencée dans la longueur du ruban.
Patent FR-3023405-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un systeme d'alarme et/ou de domotique et dispositif electronique portatif
Inventor: HERBINIERE MICHEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un système d'alarme et/ou de domotique comprenant au moins un appareil électronique (2) comprenant un circuit électronique pourvu de moyens d'émission/réception de signaux (5) et au moins un dispositif électronique portatif (3) comprenant un circuit électronique pourvu de moyens d'émission/réception de signaux (9) et d'un capteur de vibration/mouvement (13) apte à générer des signaux d'activation (Sa) quand le dispositif portatif n'est pas immobile, dans lequel le circuit électronique (8) du dispositif portatif (3) présente des phases actives (Pa) engendrées par lesdits signaux d'activation (Sa) issus dudit capteur de vibration/mouvement (13) et pendant lesquelles, uniquement, il est apte à émettre au moins un signal spécifique d'identification détectable par ledit appareil électronique (2).
Patent FR-3030477-A1 (FR)
Title: Procede de production de carbonate/ bicarbonate de sodium
Inventor: VANDERVORST ERIC
IPC: C01B32/60
Filed: 2014-12-22
Abstract: Procédé de production de carbonate de sodium à l'ammoniaque et/ou de production de bicarbonate de sodium raffiné, selon laquelle : un gaz à teneur basse de CO2, généré par une unité de production de carbonate de sodium à l'ammoniaque et/ou généré par une unité de production de bicarbonate de sodium raffiné, est enrichi en un gaz enrichi en CO2 en utilisant un module de concentration de CO2, tel un module de concentration de CO2 de type aux amines, ou à l'ammoniaque, ou PSA, ou TSA, ou distillation cryogénique, ou membranaire et le dit gaz enrichi en CO2 a une teneur en CO2 accrue de : +10% (au moins) à +90% (au plus), en volume sur gaz sec par rapport à la concentration en CO2 du gaz à teneur basse, et le gaz enrichi en CO2 est ensuite recyclé dans l'unité de production de carbonate de sodium à l'ammoniaque et/ou dans l'unité de production de bicarbonate de sodium raffiné pour produire du carbonate de sodium, ou du bicarbonate de sodium, ou pour carbonater au moins une partie d'effluent de l'unité de production de carbonate de sodium et/ou de l'unité de production de bicarbonate de sodium.
Patent FR-3016074-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication de pastilles de combustible d'oxyde et pastilles de combustible d'oxyde ainsi fabriquees
Inventor: NA SANG HO
IPC: G21C3/62
Filed: 2014-12-23
Abstract: On expose ici une méthode de fabrication de pastilles de combustible d'oxyde. La méthode de fabrication des pastilles de combustible d'oxyde comprend (étape 1) la préparation d'une poudre de combustible nucléaire contenant du dioxyde d'uranium (UO2+x, x = 0 à 0,20), (étape 2) le compactage de la poudre de combustible nucléaire préparée à l'étape 1 pour fabriquer des pastilles crues, le frittage des pastilles crues fabriquées à l'étape 2 à une température d'environ 1 200 °C à environ 1 400 °C en utilisant une atmosphère gazeuse, et la réduction des pastilles crues frittées à l'étape 3 à une température d'environ 800 °C à environ 1 000 °C en utilisant une atmosphère gazeuse réductrice. La méthode de fabrication des pastilles de combustible d'oxyde selon la présente invention réalise le frittage à une basse température d'environ 1 200 °C à 1 400 °C afin de fabriquer des pastilles de combustible d'oxyde économiques et sûres qui répondent à la spécification s'appliquant au combustible nucléaire.
Patent FR-3030865-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau comprenant une matrice solide a base d'un polymere silicone et des charges inorganiques comme materiau neutrophage
Inventor: SALAS JEAN FELIX
IPC: G21F1/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un matériau comprenant une matrice solide à base d'un polymère silicone, dans laquelle sont dispersées une charge inorganique hydrogénée et une charge inorganique borée, comme matériau neutrophage. Ce matériau présente, outre une aptitude à ralentir et à capturer très efficacement les neutrons, des propriétés remarquables de résistance aux températures élevées et, notamment de tenue au vieillissement thermique, et a, entre autres avantages supplémentaires, de pouvoir se présenter sous une forme souple ou rigide en fonction de l'usage auquel il est destiné. Applications : fabrication d'éléments de protection neutronique souples ou rigides, notamment pour centrales nucléaires et usines de traitement de combustibles nucléaires irradiés.
Patent FR-3037251-A1 (FR)
Title: Tete de club de golf cylindrique rotative
Inventor: GUEDEC YANN MIKAEL
IPC: A63B53/02
Filed: 2015-06-10
Abstract: Un club de golf à tête cylindrique rotative comporte une connexion (12) avec le shaft prolongée par un axe de rotation (11), deux rondelles (3) et (10), deux roulements (4) et (9), deux moyeux (5) et (8), une entretoise (7), un cylindre (6), un écrou indesserrable (2), une fermeture de cylindre (1). Par conséquent, cela réduit les effets négatifs dus aux éventuels contacts avec le sol et présente de nouvelles possibilités pour mettre des effets sur la balle de golf.
Patent FR-3042580-A1 (FR)
Title: Dispositif deformable de support et de commande mecanique de rotation pour appareil d'enregistrement
Inventor: GAUTIER JEAN MARIE JACQUES GERARD
IPC: F16M13/04
Filed: 2015-10-19
Abstract: Dispositif déformable de support et commande mécanique de rotation d'un appareil enregistreur. La présente invention concerne un dispositif innovant de support de fixation d'appareils portatifs d'enregistrement d'images, de vidéos ou de sons (type caméra d'action, GoPro, téléphone portable, appareil photo, etc). L'invention se décompose en trois parties : le support tournant (1.1) de l'appareil d'enregistrement (1.5), ici une caméra, une partie déformable (1.2) contenant l'arbre de transmission de la commande et une poignée de commande (1.3) qui permet de convertir le mouvement des doigts sur une molette en commande de rotation (1.4). L'innovation réside dans le fait que le support dispose d'une transmission mécanique souple de la commande de rotation. Grâce à cela, après que l'utilisateur a déformé manuellement le dispositif pour le fixer à l'aide des pattes de fixation (1.6) ou pour sa prise directement en main, la rotation de l'appareil enregistreur sur 360° est toujours possible et ceci quelque soit la déformation du dispositif. Cette déformation de l'invention est aussi modifiable en cours d'enregistrement sans démontage ni outils. En outre, la forme générale de l'invention peut-être changée selon les combinaisons de parties à disposition. Le dispositif selon l'invention est plus particulièrement destiné au domaine de l'enregistrement du son, de la photo et de la vidéo pour permettre des changements de plan facilement et de manière fluide.
Patent FR-3031326-A1 (FR)
Title: Essieu arriere de vehicule automobile muni d'un reservoir integre de reducteur pour systeme de reduction selective catalytique
Inventor: IENNY DAMIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un essieu arrière (1) de véhicule automobile comportant une traverse arrière (2) munie d'un corps (3) auquel sont reliés un premier et un deuxième demi-trains (5), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un réservoir de réducteur (22) pour système de réduction sélective catalytique, ledit réservoir de réducteur (22) pour système de réduction sélective catalytique étant positionné à l'intérieur d'un volume creux (14) délimité par ledit corps (3) de ladite traverse arrière.
Patent FR-3033662-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un reseau de dispositifs de flechage dynamique et systeme de guidage configure pour mettre en œuvre un tel procede de commande
Inventor: QUATRINI CHRISTOPHE
IPC: G09F15/00
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de commande d'un réseau de dispositifs de fléchage dynamique, comprenant les étapes suivantes : - Etape E1 : Collecte de la destination (D) d'un utilisateur (U), - Etape E2 : Détection de l'utilisateur (U) dans un périmètre de détection d'un dispositif de fléchage dynamique (10) déterminé, - Etape E3 : Comparaison de la destination par rapport à la position et à une zone de couverture (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) du dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), lorsque la destination (D) est hors de la zone de couverture (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) du dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), un itinéraire est déterminé en choisissant au moins un dispositif de fléchage dynamique (10) du réseau qui relaiera le dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), Etape E4 : Envoi d'un premier signal de commande au dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), le signal de commande indiquant l'angle de rotation que doit prendre l'organe d'affichage directionnel du dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), - Etape E5 : Envoi d'un deuxième signal de commande au dispositif de fléchage dynamique déterminé (10), le deuxième signal de commande indiquant au moins la destination (D) de l'utilisateur (U).
Patent FR-3035613-A1 (FR)
Title: Ensemble a monter pour imprimante et moyens de commande associes
Inventor: POILVE BENJAMIN
IPC: B43L13/02
Filed: 2015-04-30
Abstract: Ensemble formant un kit prêt à assembler pour constituer une imprimante du type traceur, comportant : - un porte outil destiné à recevoir un outil de marquage ; - au moins un rail de guidage en translation du porte outil par l'intermédiaire d'un premier moyen d'entraînement ; - un second moyen d'entraînement d'un support imprimable dans une direction transversale audit rail ; - un socle sur lequel sont aptes à être fixés ou à reposer lesdits éléments formant partie de l'imprimante ; lesdits premier et second moyens d'entraînement étant aptes à être commandés par un logiciel, de manière à entraîner le déplacement de l'outil par rapport à la feuille en fonction de la représentation à imprimer, caractérisé en ce que lesdits éléments sont assemblés les uns aux autres et sur ledit socle, sans outil, par gravité et/ou par des moyens de solidarisation amovible et permettant le fonctionnement relatif des éléments.