baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2004028986-A3 (WO)
Title: Procede de traitement d'eaux residuaires par bio-reacteur a membranes
Inventor: LANGLAIS CHRYSTELLE
IPC: C02F11/14
Filed: 2003-09-23
Abstract: Procédé de traitement d'eau résiduaire par un bioréacteur à membranes (1) comportant une étape de déshydratation (4) des boues et un recyclage (6, 7), en tête du bioréacteur, de l'effluent liquide issu de la déshydratation des boues, caractérisé en ce que : - les boues biologiques extraites du bioréacteur (1) sont mises en contact (dans un contacteur (2) avec l'effluent liquide (6) provenant de l'étape de déshydratation des boues de manière que la teneur résiduelle dudit effluent en polyélectrolyte ayant servi au conditionnement des boues lors de l'étape de déshydratation (4) migre vers les boues biologiques; - les boues biologiques provenant du contacteur (2) sont séparées de l'effluent liquide de manière à obtenir, d'une part un effluent liquide (7) exempt de polyélectrolyte et d'autre part une boue biologique (5) chargée en polyélectrolyte ; - l'effluent liquide (7) exempt de polyélectrolyte est recyclé en tête du bioréacteur à membranes (1) et, - la boue biologique (5) chargée en polyélectrolyte est évacuée vers l'étape de déshydratation (4).
Patent WO-2004042309-A3 (WO)
Title: Module d'echangeur de chaleur, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: GENOIST JEROME
IPC: B60H1/00
Filed: 2003-10-31
Abstract: Le module d'échange de chaleur comporte une multiplicité de plaques empilées (2, 4) divisée en au moins deux sections d'échange de chaleur (10, 12), les plaques empilées (2, 4) sont assemblées pour délimiter dans chaque section d'échange de chaleur (10, 12) au moins des premiers canaux d'écoulement pour un premier fluide (F1) mis en relation d'échange thermique avec un flux d'air atmosphérique (5, 6) dans l'une au moins des sections d'échange de chaleur (12). Les premiers canaux d'écoulement pour le premier fluide (F1) alternent avec des seconds canaux d'écoulement pour un deuxième fluide (F2) distinct du premier fluide (F1), dans au moins l'une des autres sections d'échange de chaleur (10).
Patent FR-2966918-A3 (FR)
Title: Device for stopping moving assembly of automatic or semi-automatic rifle when carrying last cartridge from magazine into weapon chamber, has notch provided in cartridge holder, and pin allowing passage of cartridge into weapon chamber
Inventor: ARNOUX SYLVAIN
IPC: F41A9/41
Filed: 2010-11-02
Abstract: The device has a notch provided in a cartridge holder. A lug is provided in front of the cartridge holder. A stop is provided for a moving assembly. A pin is utilized to allow a passage of a cartridge into a weapon chamber. The pin prevents ejection of the cartridge holder to inside of a magazine, and is provided with a circular extension (5). A rounded zone of abutment is provided for the lug for limiting deformation of a weapon e.g. automatic rifle, or the magazine.
Patent FR-3044783-A3 (FR)
Title: Pedale d'embrayage electronique pour vehicule
Inventor: MILETTO BENIAMINO
IPC: G05G1/38
Filed: 2016-12-02
Abstract: La pédale (10) comprend : un corps de support (12) ; un bras de pédale (14) supporté en rotation par le corps de support (12) de façon à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation (x) ; un dispositif capteur de position (16) conçu pour détecter la position angulaire du bras de pédale (14) autour de l'axe de rotation (x) ; et un dispositif de génération de force de réaction (26, 28, 30) conçu pour générer sur le bras de pédale (14) une force de réaction ayant une tendance donnée en fonction du déplacement de la pédale. Le dispositif de génération de force de réaction (26, 28, 30) comprend : un premier mécanisme de ressort (26) configuré pour générer une première force de réaction élastique (F) sur le bras de pédale (14) ; un deuxième mécanisme de ressort (28) configuré pour générer une deuxième force de réaction élastique (F*) sur le bras de pédale (14) ; et un mécanisme de freinage (30) configuré pour générer sur le bras de pédale (14) une force de freinage qui est plus grande, pour chaque valeur de déplacement de pédale, à l'étape d'enfoncement de la pédale qu'à l'étape de relâchement de la pédale.
Patent FR-3080734-A3 (FR)
Title: Circuit de commande de lampe a double voie et a double cablage
Inventor: SHEN ZHENGXIAN
IPC: H02H9/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention décrit un circuit de commande de lampe à double voie et à double câblage comprenant un module d'alimentation isolé régulé par commutateur M/A, un module de circuit de commande à pont complet et un module de commande d'éclairage de lampe. Ledit module de circuit d'attaque à pontage complet est constitué respectivement de transistors Q2 à Q5, parmi lesquels les transistors Q2 et Q4 sont connectés en série l'un à l'autre et sont respectivement connectés en parallèle aux transistors Q3 et Q5. Les pôles de base du transistor Q4 sont respectivement connectés à une borne de la résistance R15 et de la résistance R16, et les pôles de base du transistor Q5 sont respectivement connectés à une borne de la résistance R14 et de la résistance R17. L'autre borne de la résistance R15, le pôle émetteur du transistor Q4, l'autre borne de la résistance R14 et le pôle émetteur du transistor Q5 sont tous reliés au fil haute tension HV. L'avantage de cette invention est qu'elle est capable de contrôler et faire circuler le courant dans les fils positif et négatif de la bande LED, placer sur un même circuit le module d'alimentation régulé par commutateur et le contrôleur, contrôler le changement positif et négatif de la tension de sortie à travers le microcontrôleur mono-puce (SCM) en utilisant la sortie du module de circuit de commande à pont complet, afin de faire circuler le courant dans les fils positif et négatif de la bande LED.
Patent FR-3120995-A3 (FR)
Title: Système de supportage de chemins de câbles
Inventor: LOYER THIERRY
IPC: H02G3/02
Filed: 2021-03-16
Abstract: Système de supportage de chemins de câbles, comprenant une console et un support tel qu’un pendard, un tube de section carrée ou un support en oméga, la console comprenant un bras (2) pourvu d’une face (5) support et deux faces latérales (6, 7), la largeur de la face support et la hauteur des faces latérales étant décroissantes à partir d’une extrémité du bras jusqu’à l’extrémité libre du bras, le bras comprenant en outre, sur chacune de ses deux faces latérales, un retour (12, 15) s’étendant longitudinalement, les deux retours étant coplanaires et étant dirigés l’un vers l’autre, le bras étant solidaire, à sa première extrémité, d’un talon (4) de fixation au support, le talon comprenant une partie centrale (21) sur laquelle est fixée le bras, et deux ailes (22, 23).   Figure 1
Patent FR-2428731-A3 (FR)
Title: Curtain driving mechanism with electric motor - has friction clutch limiting torque between motor and coupling
IPC: E06B9/72
Filed: 1978-05-05
Abstract: The driving shaft or drum is for a blind, curtain etc. having an internal motor with a clutch or coupling between it and the shaft or drum. One half (3) of the clutch or coupling is coupled to the motor drive by a friction clutch limiting the torque. The half concerned can form a supporting flange (12) against which there bear, via spring washers, discs (6) rotating with the drive shaft (5) of the motor (2). The friction discs (13) can be mounted between the discs (6) and the coupling half flange (12). The design provides a simple means of avoiding motor overloading when the curtain reaches the end position.
Patent FR-2477082-A3 (FR)
Title: Ski carrier for motor vehicle roof - has cross support with gripping rod tilting relative to it and lockable
Inventor: LEUTWYLER ERNST
IPC: B60R9/12
Filed: 1981-03-02
Abstract: The ski carrier, fitted to a car roof, has a cross support, and a gripping rod with a grip of deformable flexible material which tilts relative to the cross piece and a fixing for the gripping rod. This rod (11) has a retaining fork (12) tilting relative to the cross piece. The rod then passes above the free end of the gripping rod (8) and has a locking lug penetrating inside, in the active position, in an opening for the gripping rod.
Patent FR-2584376-A3 (FR)
Title: Box formed from wall parts of which at least one has a tear-out zone
Inventor: SILHANEK JOHANN
IPC: B65D75/62
Filed: 1985-07-08
Abstract: The term "wall parts" is understood to mean a lid part 1, a bottom part 2 and lateral parts 3, 5, 6. A tear-off strip 7 passes over the totality of a wall part (lid part 1) and over at least a fraction of the lateral parts 5, 6 connected to the said wall part, and these same lateral parts 5, 6, have tear-off zones 8, 9 which run transversely to the tear-off strip 7. The invention relates, in particular, to boxes for deep-frozen food products.
Patent FR-2571190-A3 (FR)
Title: Recepteur de radiodiffusion a plaque de circuit fixee de facon inamovible a l'interieur du tableau de bord
IPC: H04B1/16
Filed: 1985-10-01
Abstract: RECEPTEUR DE RADIODIFFUSION POUR VEHICULES AUTOMOBILES, EN PARTICULIER POUR ETRE DISPOSE SUR LE TABLEAU DE BORD DES VEHICULES AUTOMOBILES, CARACTERISE EN CE QU'IL COMPREND UN DISPOSITIF DE COMMANDE 12 ET UN APPAREILLAGE DE CIRCUIT 13 CONNECTES ELECTRIQUEMENT, LEDIT APPAREILLAGE DE CIRCUIT ETANT FIXE DE FACON INAMOVIBLE SUR UNE PAROI INTERNE DUDIT TABLEAU DE BORD.
Patent FR-2585737-A3 (FR)
Title: Locking device for program control unit
Inventor: BERGMANN ALBERT
IPC: H01H43/10
Filed: 1986-07-09
Abstract: The program control device for washing and/or drying machines is equipped with a program drum, a reversing drum and a rotation head for the manual adjustment of the program drum. A slider mounted on a rocker adjoins one of the drums next to the cam disc of the drum and shifts tangentially in relation to the drum. In an initial position, the slider holds the contact lever associated with the cam disc in a high position. A blocking installation or a moving installation is located on the rocker, adjoins the reversing drum and is associated with recesses on the reversing drum. The recesses release the blocking installation from its position for locking the rocker, or move the rocker so that the slider is brought into the second shifting position.
Patent FR-2612486-A3 (FR)
Title: Container-filling installation
Inventor: HILL KURT
IPC: B65B1/32
Filed: 1988-03-21
Abstract: A container-filling installation includes a filling device intended to dispense the product to be packaged into individual containers. The containers pass under the filling device at the same time as hoppers arranged above them. According to the invention, the filling device comprises a balance with metering conveyor belt working continuously.
Patent FR-2662594-A3 (FR)
Inventor: CORNELIUS SCHIETTECATTE PATRIC
IPC: A47J31/06
Filed: 1990-05-30
Abstract: Percolator holder comprising a bowl (1) for receiving a coffee filter (2) whose base (3) is perforated, and a chamber (4) for collecting the infusion comprising a channel (5) whose outlet (6) communicates with a dispensing funnel (7). According to the invention, the percolator holder is equipped with a foam-producing device comprising a flexible blade (14), arranged transversely to the outlet (6), one end (16) of which is anchored to the base wall (9) of the chamber (4) and the other end (18) of which is applied against the said outlet (6), as well as a partition (19) arranged around the blade (14) and extending downwards so that the infusion stream is sprayed onto the partition, forming the foam. The invention applies particularly to a percolator holder for a domestic coffee-making machine.
Patent FR-2746952-A3 (FR)
Title: Computer mouse mat arrangement
Inventor: OHTA SEIYA
IPC: G06F3/039
Filed: 1996-03-29
Abstract: A mouse mat or pad including a substrate (14) provided with an upper layer (13) having a transparent window zone (16), and where the substrate and the upper covering layer (13) in common define a pocket (19) behind the window zone (16) for receiving a flat indicating object (18), in which access to the pocket (19) was gained via the rear face or one edge (20) of the mat. The pocket (19) extends to the edge (20) of the substrate in order to allow the indicating object (18) to be taken in by the edge of the mat or removed by it
Patent WO-0016585-A3 (WO)
Title: Reseau d'acces pour des terminaux mobiles
Inventor: QUINQUIS JEAN-PAUL
IPC: H04W36/08
Filed: 1999-08-11
Abstract: La présente invention concerne un réseau d'accès pour des terminaux mobiles du type qui est constitué d'un commutateur (VCX) prévu pour être à au moins un autre réseau extérieur, d'un réseau local d'accès (RLA) connecté à une pluralité de bornes radio (BR), chaque borne (BR) étant prévue pour entrer en communication avec des terminaux mobiles (MT), chaque terminal (MT) recevant ou émettant des cellules usager sur un canal virtuel identifié par un identificateur de conduit virtuel spécifique fixé une fois pour toute et un identificateur de circuit virtuel spécifique qui lui est attribué au moment de l'établissement d'appel, et des cellules de signalisation sur un canal virtuel identifié par un identificateur de conduit virtuel spécifique et un identificateur de circuit virtuel spécifique fixés une fois pour toute, le commutateur (VCX) étant prévu pour attribuer à chaque canal usager, un identificateur de conduit virtuel et un identificateur de circuit virtuel et, à chaque canal de signalisation, un identificateur de conduit virtuel égal à l'identificateur de conduit virtuel du circuit usager et un identificateur de circuit virtuel fixé une fois pour toute.
Patent WO-0027337-A3 (WO)
Title: Procede de photostabilisation de derives de d,3,5-triazine
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour améliorer la stabilité d'au moins un dérivé de 1,3,5-triazine vis-à-vis du rayonnement UV en l'absence de tout dérivé de dibenzoylméthane, caractérisé par le fait qu'il consiste à associer audit dérivé de 1,3,5-triazine une quantité efficace d'un composé choisi dans le groupe constitué par: (a) les composés comportant au moins un groupement de formule (I) dans laquelle: Ar est un phényle éventuellement substitué par R7; G est hydrogène, alkyle ou un reste phényl éventuellement substitué par R'7; R7 et R'7, identiques ou différents, désignent hydrogène; alcoxy; alkyle ou un groupe comprenant au moins un atome de silicium; D et E, identiques ou différents, désignent COOR8 ou R9; sous réserve qu'au moins D ou E est différent d'hydrogène et que quand G représente hydrogène, au moins l'un des groupes D et E est COOR8; R8 est alkyle ou un groupe comprenant au moins un atome de silicium; R9 est hydrogène ou -CN; (b) les composés du type 1-acrylonitrile-3-isoindolinone; (c) les compsés du type δ,δ'-diphénylbutadiènedicarboxylate d'alkyle ou du type α-cyano-δ,δ'diphénylbutadiènecarboxylate.
Patent WO-0227754-A3 (WO)
Title: Appareil de refroidissement par gaz du dos d'une tranche dans un systeme d'implantation ionique discontinu
Inventor: CHIPMAN DAVID JAMES
IPC: H01J37/02
Filed: 2001-08-23
Abstract: L'invention concerne un appareil dans lequel une source stationnaire injecte un gaz de refroidissement (302) sur le dos des pièces d'un implanteur ionique en discontinu implantées sur le disque de traitement (282, 380) d'un implanteur en discontinu rotatif. Le gaz de refroidissement (302) permet un meilleur transfert de chaleur des pièces au disque de traitement (282, 380), lequel transfert peut être avantageusement associé à la circulation du liquide de refroidissement par les passages du disque de traitement pour dissiper la chaleur. Par ailleurs, l'invention concerne une traversée rotative (300) utilisée pour transférer le gaz de refroidissement (302) d'un logement stationnaire (210) à une chambre de gaz d'un arbre rotatif (270) qui entraîne en rotation le disque de traitement (282, 380) de l'implanteur d'ions. De plus, un appareil d'étanchéité isole le gaz de refroidissement (302), appliqué sur le dos des pièces, du vide dans lequel les parties avant des pièces sont implantées.
Patent WO-0250120-A3 (WO)
Inventor: HARRISON PETER JOHN
IPC: A61K39/395
Filed: 2001-12-21
Abstract: Methods for selecting high affinity monoclonal antibodies are provided together with gene loci for expressing such high affinity antibodies.
Patent WO-2004047387-A3 (WO)
Inventor: AL-ADNANI ADNAN
IPC: H04L12/28
Filed: 2003-11-20
Abstract: Reconfigurable signal processing architecture includes a reconfigurable data processing module in which data is input to the module in a packet frame structure including configuration frames and processing frames. Each frame includes a header having at least one mode selection bit indicating whether the frame contains reconfiguration data or processing data. The module is operable in a reconfiguration mode or a processing mode according to the content of the frame header.
Patent WO-9516557-A3 (WO)
Title: Appareil permettant une fixation par electrofusion
Inventor: KUMAGAI MASARU
IPC: B29C65/00
Filed: 1994-12-14
Abstract: Cet appareil comprend une boîte de commande (1) destinée à détecter un assemblage incorrect d'un raccord de tuyau (16) et d'un tuyau (17) et à arrêter l'opération de soudage sans destruction du raccord. La boîte de commande (1) est destinée à mesurer l'espace entre le tuyau et le raccord et modifie les paramètres de soudage afin d'effectuer une correction. Cet appareil chauffe le tuyau ainsi que le raccord avant la soudure afin de sécher les surfaces. Selon l'invention, une douille destinée à une soudure par électrofusion comprend une bobine (19) enfermée dans sa paroi, et un raccord de transition s'interpose entre les composants métalliques et ceux qui sont électrofusés. Ledit appareil comporte en outre des moyens (18) destinés à vérifier le type de raccord qui doit être utilisé ainsi que des moyens destinés à vérifier que la soudure est complète, grâce à des contrôles de résistance, et à des moyens mécaniques et à un moniteur placés dans le connecteur.
Patent WO-0152793-A3 (WO)
Title: Preparations cosmetiques pour la peau et les soins de cheveux
Inventor: MUSTAPIC MARINA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2001-01-17
Abstract: L'invention concerne des préparations cosmétiques pour la peau et les soins de cheveux fabriquées à partir d'ingrédients végétaux naturels. Chaque préparation est un mélange de types et de quantités appropriées de substances. La substance de base est le zéolite, la racine de kuzu et le gingembre étant les substances communes. Ces préparations cosmétiques sont destinées au soin de tous les types de peau et de cheveux. Les ingrédients végétaux naturels et le procédé de fabrication adéquat assurent la conservation de toutes les propriétés curatives. Selon les essais effectués, toutes les préparations cosmétiques sont en conformité avec la législation relative aux articles d'usage courant. Selon des examens et applications de laboratoire, aucune de ces préparations n'a provoqué de réactions d'allergie connues à ce jour, ni d'effets secondaires et/ou de contre-indications.
Patent HU-0101536-A3 (HU)
Title: Vehicle, particularly gas powered bus or trolley-bus
IPC: B60K15/07
Filed: 2001-04-13
Abstract: The bus has a device formed as a roof attachment, which has a support structure (2) with a core part formed as a base frame made of struts and an outer wall frame. The support structure forms an accessible inner space. A roof cladding covers the support structure. An inner tray or container for control or other devices is inserted in the inner space. The roof attachment is prefabricated as a unit that can be fitted onto the bus.
Patent HU-9800430-A3 (HU)
Title: Novel benzenesulfonamide derivatives, process for preparing them and pharmaceutical compositions containing them
IPC: C07C311/21
Filed: 1998-02-27
Abstract: Nitrato, nitrito or thionitrito-substituted N-aralkyl-benzenesulphonamide derivatives of formula (I) and their isomers and salts with acids and bases are new. Ra,Rb = H or alkyl, or together form a bond; Rc = H, alkyl (optionally substituted by ONO2, ONO or SNO) or amino (optionally substituted by 1 or 2 of alkyl and optionally substituted phenyl); R1 = H, ONO2, ONO or SNO; R2,R3 = H, alkyl or optionally substituted phenyl; X = O or NHCO; m,p = 0 or 1; n = 0-6; R4 = H, alkyl (optionally substituted by OH), optionally substituted phenyl or R1-CR2R3-(CH2)n-(X)p-; R5,R6 = H or alkyl; or R5+R6 = (CH2)t; t = 1 or 2; q = 0-2; r = 0-6; Rd,Re = H, halo, alkyl, alkoxy, OH or trihaloalkyl; provided that at least one ONO2, SNO2 or ONO group is present in R1,R4 or Rc; alkyl moieties have 1-6C.
Patent WO-02097097-A3 (WO)
Title: Compositions et procedes d'augmentation de la resistance au stress des plantes
Inventor: HUANG YAFAN
IPC: C12N9/10
Filed: 2002-05-31
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux polynucléotides FT isolés et des polypeptides codés par ces polynucléotides FT. L'invention traite aussi d'anticorps qui se lient de manière immunospécifique à un polypeptide FT ou à tout dérivé, toute variante, tout mutant ou tout fragment du polypeptide FT, du polynucléotide ou de l'anticorps. L'invention traite aussi de procédés de fabrication de plantes transgéniques qui présentent des taux modifiés de polynucléotides FT et de polypeptides.
Patent WO-03098935-A3 (WO)
Title: Procede de transmission utilisant un tampon de reception virtuel pour absorber les fluctuations du debit de transmission du canal
Inventor: FAY LAURENT
IPC: H04N7/24
Filed: 2003-05-05
Abstract: L'invention concerne la transmission d'un train de données avec un débit binaire pouvant être adapté, désigné comme débit binaire des données, via un canal de transmission possédant un débit binaire à canaux variables. Ce récepteur comprend un tampon de réception et un décodeur. Selon l'invention, le risque de blocage de données et le risque de débordement de données dans ledit tampon de réception sont évalués. Une estimation du débit de transmission du canal en cours est effectuée. Enfin, une adaptation dudit débit binaire est déclenchée en fonction de la dite estimation du débit de transmission du canal en cours en présence d'un risque de blocage de données ou de débordement de données.
Patent WO-2004029186-A3 (WO)
Inventor: SAEBO ASGEIR
IPC: A23L29/00
Filed: 2003-09-24
Abstract: The present invention relates to the manufacture of conjugated linoleic acid, and in particular, to dietary supplements, feeds and food products containing conjugated linoleic acid. Accordingly, processes for producing conjugated linoleic acid of high purity and acid value are disclosed. These processes utilize alcoholate catalysts and esters of sunflower oil, safflower oil, or corn oil as the source of linoleic acid. The esters of conjugated linoleic acid produced by the process can be used in animal feeds and in food products suitable for human consumption. Furthermore, the esters can be converted into free fatty acids or incorporated into triglycerides.
Patent WO-02103526-A3 (WO)
Title: Systeme et procede pour systeme de gestion souple de fichiers pour memoires flash
Inventor: LASSER MENAHEM
IPC: G06F12/02
Filed: 2002-06-13
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant de gérer de façon plus souple des dispositifs de mémoire Flash pour qu'ils puissent être utilisés plus efficacement pour stocker des données à la manière de disques à mémorisation instantanée. La présente invention constitue une amélioration par rapport aux procédés selon l'art antérieur dans la mesure où elle offre la possibilité d'effacer des unités d'effacement de différentes tailles. De préférence, la présente invention peut également fonctionner avec des dispositifs de mémoire Flash pouvant effacer la mémoire selon plusieurs tailles d'unités d'effacement différentes. Mieux encore, la présente invention peut sélectionner la taille d'unité d'effacement la plus efficace pour le processus d'effacement. La présente invention peut éventuellement utiliser, et mieux encore, utilise une pluralité de règles de décision différentes pour sélectionner le procédé le plus efficace en matière d'effacement et/ou de lecture/écriture de données dans le dispositif de mémoire Flash. Idéalement, la présente invention peut détecter les capacités du dispositif de mémoire Flash pour pouvoir fonctionner automatiquement avec une pluralité de types différents de technologies de mémoire Flash.