baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025586-A1 (FR)
Title: Recipient de gaz muni d’un capotage de protection integrant une antenne emettrice/receptrice
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: H01Q1/22
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (1) équipé d'un bloc robinet (9) comprenant un passage interne de gaz, un capotage de protection (2) comprenant un corps de capotage (10) entourant tout ou partie dudit bloc robinet (9), au moins un capteur de pression (15) agencé de manière à mesurer la pression de gaz au sein dudit passage interne de gaz du bloc robinet (9), des moyens de traitement d'informations (11, 12) reliés audit au moins un capteur de pression (15), un système de transmission d'informations (3) sans fil comprenant une antenne émettrice et/ou réceptrice (5), et au moins une source d'énergie électrique alimentant électriquement lesdits moyens de traitement d'informations (11, 12) et ledit système de transmission d'informations (3). Selon l'invention, l'antenne (5) émettrice et/ou réceptrice est intégrée audit corps (10) de capotage. Utilisation d'un tel ensemble de distribution de gaz pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3010914-A1 (FR)
Title: Outil melangeur
Inventor: MARKS THOMAS
IPC: B01F29/64
Filed: 2014-09-22
Abstract: Outil mélangeur (1) pour des substances, l'outil (1) se composant d'un porte-outil (5) tournant, auquel une unité de conduit est attachée qui se compose de deux éléments (11, 12) de surface plans disposés l'un derrière l'autre et de façon décalée radialement l'un à l'autre, lors du mélange une arête (13) antérieure étant menée le long d'une paroi frontale d'un tambour mélangeur et une arête (14) latérale étant menée le long du côté intérieur du tambour mélangeur, les surfaces (18, 19) des éléments (11, 12) faisant face au produit à mélanger étant inclinées, l'angle d'inclinaison de l'un (11) des éléments étant inférieur à celui de l'autre élément (12) qui est réalisé tellement que le produit à mélanger est dévié et mu de la paroi frontale du tambour mélangeur, et l'autre élément (12) passant dans un coin qui est formé par trois surfaces.
Patent FR-3028951-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie sans lentille comprenant une diode, un diaphragme et un diffuseur entre la diode et le diaphragme
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N15/14
Filed: 2014-11-21
Abstract: Ce système d'imagerie (20) comprend un support de réception (26) configuré pour recevoir un échantillon (24), une source de lumière (30) configurée pour émettre un faisceau lumineux (50) d'éclairement de l'échantillon (24) selon une direction d'éclairement (Z), la source de lumière (30) comportant une diode (52) et un diaphragme (54), le diaphragme (54) étant disposé entre la diode (52) et le support de réception (26) selon la direction d'éclairement (Z), et un photodétecteur matriciel (32) configuré pour acquérir au moins une image de l'échantillon (24), chaque image étant formée par un rayonnement transmis par l'échantillon éclairé (24) et comportant au moins une figure de diffraction élémentaire, le support de réception (26) étant disposé entre la source de lumière (30) et le photodétecteur matriciel (32) selon la direction d'éclairement (Z). Le système (20) comprend en outre un diffuseur de lumière (56) disposé entre la diode (52) et le diaphragme (54).
Patent FR-3030095-A1 (FR)
Title: Ensemble de gestion de vol d'un aeronef et procede de surveillance de consignes de guidage d'un tel ensemble.
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: - L'ensemble de gestion de vol (1) comprend deux chaînes de guidage (2A, 2B) pourvues, chacune, d'un système de gestion de vol (3A, 3B), lesdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) étant indépendants et hébergés dans des équipements différents, chacun desdits systèmes de gestion de vol (3A, 3B) étant configuré pour réaliser au moins un calcul de consignes de guidage pour l'aéronef, ledit ensemble de gestion de vol (1 ) comprenant également au moins une unité de surveillance (4A, 4B) hébergée dans un équipement différent des équipements hébergeant les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) et configurée pour réaliser une surveillance (4A, 4B) au moins des consignes de guidage calculées par les deux systèmes de gestion de vol (3A, 3B) de manière à pouvoir détecter et identifier un système de gestion de vol défectueux.
Patent FR-3029973-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un dispositif de catalyse d'oxydation
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de surveillance d'un dispositif de catalyse d'oxydation ou DOC disposé dans une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, dans une plage prédéterminée de températures d'entrée (2) et de sortie (3) du DOC, consistant à injecter par palier (5, 6) des quantités successives prédéterminées de carburant à l'entrée du DOC, à relever la température en sortie (3) du DOC, après chaque quantité de carburant injectée, à relever la quantité totale injectée pour un palier donné, pour laquelle la température en sortie (3) du DOC commence à décroître déterminant une caractérisation du DOC surveillé, à comparer ensuite cette caractérisation à une caractérisation test d'un DOC similaire qui a été préalablement établie pour déterminer un seuil à ne pas dépasser de dégradation du DOC surveillé.
Patent FR-3038233-A1 (FR)
Title: Agres de gymnastique a chassis equipe de dispositifs de stabilisation
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B3/00
Filed: 2015-06-30
Abstract: Agrès de gymnastique sportive à châssis équipé de dispositifs de stabilisation destinés à augmenter la stabilité des dits agrès à châssis telles que barre fixe à châssis, barres asymétriques à châssis, chaque dispositif de stabilisation comportant au moins une surface d'appui au sol reliée à l'extrémité d'un raidisseur suffisamment long pour éloigner la dite surface d'appui par rapport au châssis et au moins un moyen de liaison reliant le dispositif de stabilisation au dit agrès, caractérisé en ce que le raidisseur relié en une de ses extrémités à la surface d'appui au sol, est relié en son autre extrémité au montant du dit agrès et qu'un autre moyen de liaison situé en dessous du dit raidisseur relie le dit dispositif au dit agrès et comportant une longueur configurée de manière à surélever le châssis du dit agrès. Il se caractérise aussi en ce que le raidisseur relié en une de ses extrémités à la surface d'appui au sol, est relié en son autre extrémité dans la partie haute du montant du dit agrès. Aussi le moyen de liaison situé en dessous du dit raidisseur est réalisé par deux tirants reliés au dit dispositif et se rattachant au dit agrès de part et d'autre d'un raidisseur servant de butée entre le dit dispositif et le dit agrès. Le résultat suivant cette invention est un agrès de gymnastique à châssis permettant une installation et une désinstallation quotidienne sans ancrage aux sols et permettant la pratique de la gymnastique à haut niveau.
Patent FR-3039818-A1 (FR)
Title: Housse antivol connectee pour casque
Inventor: BAGOT LAURENT
IPC: B62J11/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention consiste en une housse protectrice de casque constitué de trois éléments principaux coopérant entre eux dont : Une pièce de tissus métallique (P) de type cotte de mailles annulaires, munie de perforations périphériques (1) dans lesquelles passe un câble de fermeture (C) associé à un cadenas électronique (B) pour former une poche contenant un casque, attacher ladite poche à un élément de structure fixe (2) et rejoindre le cadenas électronique (B) dans lequel il est immobilisé et verrouillé au moyen d'un dispositif d'immobilisation (4). Le cadenas électronique (B) dispose de moyens de signalisation lumineux (3) pour informer sur l'activation du dispositif, de moyens d'alarme sonore locale et/ou télétransmise à distance par réseau GPS et autres réseaux associés pour localiser et informer le propriétaire sur des supports informatiques tels que téléphone mobile, tablette, ordinateur, montre connectée etc. en cas de tentative de vol.
Patent FR-3031817-A1 (FR)
Title: Methode de correction du calcul d'une caracteristique de vol d'un avion par prise en compte du vent vertical, procede de calcul du coefficient de trainee
Inventor: BERDOULAT LAURENT
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne une méthode de correction d'au moins un résultat de calcul d'au moins une caractéristique de vol d'un avion, notamment d'un coefficient de traînée Cx de l'avion, ledit calcul étant basé sur des mesures en vol et sur des valeurs calculées à partir desdites mesures, les mesures en vol étant réalisées dans au moins une condition de vol déterminée définissant un point de vol déterminé, chaque condition de vol étant définie par des valeurs particulières de paramètres de vol, lesdites mesures et valeurs étant notamment : θmesure l'assiette mesurée de l'avion et αmodèle l'incidence de l'avion calculée par résolution d'une équation de sustentation et d'un modèle aérodynamique liant l'incidence α de l'avion à au moins un paramètre de vol qui est le coefficient de portance Cz de l'avion. Les mesures de l'assiette θmesure sont corrigées par un terme de correction d'assiette Δθ0 qui est une constante particulière pour chaque vol et les incidences calculées amodèle sont corrigées par un terme de correction d'incidence Δα(Cz...). Les termes de correction d'assiette Δθ0 et d'incidence Δα(Cz...), sont calculés sous contrainte que le vent vertical WZ est en moyenne pratiquement nul.
Patent FR-3031756-A1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de support fibreux poreux avec un materiau pulverulent, et support fibreux ainsi obtenu
Inventor: BONIN VINCENT
IPC: D06M23/08
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé d'imprégnation d'un support fibreux poreux (4) avec un matériau pulvérulent (12), par lequel le matériau pulvérulent (12) est mis en contact dudit support (4), puis mis en mouvement par rapport au dit support pour le faire pénétrer dans ledit support, caractérisé en ce que préalablement au dépôt du matériau pulvérulent, le support (4) est exposé à une source de chaleur (6) avec des conditions d'intensité et de temps d'exposition générant un gonflement partiel de son épaisseur.
Patent FR-3033278-A1 (FR)
Title: Moule en bois avec trame chauffante
Inventor: MERLE HENRICK
IPC: B32B21/08
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un moule en bois (1) comprenant au moins une strate en bois de panneau de contreplaqué modifié thermiquement par transformation moléculaire spéciale (10) et au moins une couche fonctionnelle de matériau composite (11), caractérisé en ce que le moule (1) comprend une trame chauffante (20) sous forme d'au moins un réseau électrique (20a) disposée entre ladite au moins une strate en bois (10) et ladite au moins une couche fonctionnelle de matériau composite (11).
Patent FR-3033797-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de conversion de charges hydrocarbonees lourdes
Inventor: DREILLARD MATTHIEU
IPC: C10G65/04
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a)une étape d'hydroconversion de la charge lourde d'hydrocarbures en présence d'hydrogène dans au moins un ou plusieurs réacteurs triphasiques disposés en série ou en parallèle, contenant au moins un catalyseur d'hydroconversion, de manière à obtenir un effluent liquide à teneur réduite en Carbone Conradson, en métaux, en soufre et en azote, b) une ou plusieurs étapes optionnelles de séparation de l'effluent issu de l'étape a) permettant d'obtenir au moins une fraction liquide légère bouillant à une température inférieure à 350°C et une fraction liquide lourde bouillant à une température supérieure à 350°C, c) une étape d'hydroconversion de l'effluent liquide issu de l'étape d'hydroconversion a) dans le cas où l'étape b) de séparation n'est pas mise en oeuvre ou de la fraction liquide lourde issue de l'étape de séparation b) lorsque ladite étape b) est mise en oeuvre, en présence d'hydrogène dans au moins un ou plusieurs réacteurs triphasiques disposés en série ou en parallèle, contenant au moins un catalyseur d'hydroconversion, procédé dans lequel la vitesse spatiale horaire globale mise en œuvre est comprise entre 0,05 et 0,18 h-1.
Patent FR-3018890-A1 (FR)
Inventor: FENG FENG
IPC: F16K1/32
Filed: 2015-03-18
Abstract: Un clapet anti-retour (10a) pour un boîtier (12) avec des première et deuxième ouvertures (14, 16) adjacentes séparées par une cloison (18) comprend une charnière, un premier battant (26) et un deuxième battant. La charnière (22) est située en aval de la cloison. Le premier battant est ancré par la charnière, et il est pivotable autour de la charnière pour bloquer la première ouverture lorsqu'elle est dans une position fermée. Le deuxième battant est ancré par la charnière, et comprend une première section de battant (30) et une section de contrepoids (32a). La section du battant primaire est pivotable autour de la charnière pour bloquer la deuxième ouverture lorsqu'elle est en position fermée. La section de contrepoids se prolonge en amont à partir de la section du battant primaire, et sensiblement parallèle à celle-ci, vers la première ouverture.
Patent FR-3034806-A1 (FR)
Title: Outil de creusement pour un tunnelier, ainsi que tunnelier comprenant un tel outil
Inventor: MOUBARAK SALAM
IPC: E21D9/087
Filed: 2015-04-08
Abstract: Cet outil de creusement (4) comprend une dent (20) d'attaque du terrain à creuser, un support de montage de la dent, prévu pour être fixé à demeure à une tête de coupe du tunnelier, et une vis (30) de fixation amovible de la dent au support ; Afin que le montage et la fixation de la dent soient efficaces et rapides, ainsi que simples à mettre en œuvre, la dent est pourvue d'un taraudage dans lequel est vissé un filetage (34) de la vis, ce taraudage et ce filetage étant conçus pour, par vissage-dévissage, maintenir la dent et la vis solidaires l'une de l'autre tout en passant l'outil de creusement entre une configuration démontée, dans laquelle la vis n'interfère pas avec le support dans une direction (D) de dégagement de la dent par rapport au support, cette direction de dégagement étant transversale à l'axe central du taraudage, et une configuration montée, dans laquelle la vis interfère avec le support dans la direction de dégagement pour bloquer la dent par rapport au support, tandis que dans les directions autres que la direction de dégagement, la dent est en prise mécanique directe avec le support.
Patent FR-3038756-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic medical
Inventor: DHOMBRES FERDINAND
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de l'assistance à l'établissement d'un diagnostic médical. Elle concerne un procédé d'assistance à l'établissement d'un diagnostic d'un patient à partir d'au moins un signe identifié, en s'appuyant sur une base de connaissances informatique comportant une ontologie médicale. L'ontologie médicale comprend : ▪ une liste de signes, formant une classe "signe", ▪ une liste d'états pathologiques, formant une classe "état pathologique", et ▪ un premier ensemble de relations logiques entre les signes et les états pathologiques, chaque relation logique établissant un lien de corrélation entre un signe et un état pathologique. Le procédé selon l'invention comprend : ▪ une étape (503) de recherche d'états pathologiques potentiels liés au moins à l'un des signes identifiés au moyen du premier ensemble de relations logiques, et ▪ une étape (504) d'identification de signes potentiels, dans laquelle, pour chaque état pathologique potentiel, l'ensemble des signes liés par un lien de corrélation avec ledit état pathologique potentiel sont identifiés au moyen du premier ensemble de relations logiques.
Patent FR-3040384-A1 (FR)
Title: Poste ergonomique de travail du cuir
Inventor: GIBERT YVAN
IPC: B68F1/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: Le poste de travail du cuir comporte au moins une pince destinée au maintien en configuration assemblée de pièces de cuir et un socle de support de la pince. Il comprend en outre au moins un bras (9A, 9B) de liaison entre la pince et le socle et le bras est mobile selon au moins trois directions (F à F3) différentes.
Patent FR-3040331-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension et biellette de barre anti-devers d'un vehicule
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne un système de suspension d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que l'extrémité d'une biellette (6) reliée à un amortisseur (1) du système de suspension comprend un organe anti-rotation (11) monté sur l'articulation à rotule (8) de cette extrémité et coopérant avec un moyen de fixation (9) solidaire de l'amortisseur (1) pour empêcher une rotation de la biellette (6) autour de son axe longitudinal. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3040808-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement automatique de requetes inter-langues pour moteur de recherche
Inventor: WENZEK GUILLAUME
IPC: G06F40/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'établissement automatique de requêtes inter-langues exécutées par un moteur de recherche, caractérisé en ce que, à partir d'un fichier de texte contenant un corpus d'apprentissage comportant un ensemble de phrases exprimées de manière correspondante dans au moins deux langues, les mots de chacune des deux langues étant associés chacun à un vecteur cible, ledit procédé comporte: - une étape (101) d'alignement de vecteurs cibles des mots dudit corpus d'apprentissage (C) dans lesdites au moins deux langues, - une étape (102) de récupération de N mots dans chacune des au moins deux langues ayant des vecteurs cibles les plus proches par rapport à un vecteur cible associé à un mot de requête, et - une étape (103) d'établissement de requêtes exécutées par un moteur de recherche à partir des N mots précédemment récupérés dans lesdites au moins deux langues.
Patent FR-3044950-A1 (FR)
Title: Unite de moulage dont l'ouverture est commandee par un arbre muni d'un amortisseur de torsion
Inventor: BRACHET VINCENT
IPC: B29C33/36
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne une unité (12) de moulage montée mobile le long d'un trajet de production et comportant deux supports (16) de moule commandés entre une position ouverte et une position fermée, l'unité (12) de moulage étant équipé d'un ensemble (26) à arbre de commande des supports (16) de moule vers au moins l'une de leurs positions, l'ensemble (26) étant monté pivotant autour d'un axe (C) à arbre et comportant : - un tronçon (28) de sortie de couple ; - un tronçon (36) d'entrée de couple ; caractérisée en ce que le tronçon (28) de sortie de couple et le tronçon (36) d'entrée de couple forment deux éléments distincts de l'ensemble (26) à arbre de commande pivotant coaxialement l'un par rapport à l'autre, ledit tronçon (36) d'entrée de couple étant accouplé avec le tronçon (28) de sortie de couple par l'intermédiaire d'au moins un amortisseur (42) de torsion.
Patent FR-3045797-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction du gaz naturel a l'aide d'un cycle a melange refrigerant avec colonne a distiller du refrigerant munie d'un rebouilleur
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un procédé de liquéfaction d'un gaz comprenant majoritairement du méthane, dans lequel ledit gaz à liquéfier circule dans un circuit primaire d'une source (1) vers un réservoir (2) pour gaz liquéfié, et dans lequel un mélange réfrigérant circule dans un circuit secondaire fermé, ce procédé mettant notamment en œuvre un échangeur cryogénique principal, trois compresseurs (21 ; 22 ; 23) et trois post-refroidisseurs (31 ; 32 ; 33), une colonne à distiller (12) et un rebouilleur (13). Le procédé selon la présente invention étant caractérisé en ce que l'énergie calorifique apportée au rebouilleur (13) provient directement de la surchauffe provoquée par la compression du deuxième compresseur (22), cette énergie calorifique étant acheminée au rebouilleur (13) à l'aide d'une boucle intermédiaire (40) reliant deux échangeurs thermiques (40a ; 40b), le premier échangeur thermique (40a) récupérant l'énergie calorifique dégagée par la compression réalisée dans ce deuxième compresseur (22), qui est retransmise par la boucle intermédiaire (40) au deuxième échangeur thermique (40b) pour la transmettre au rebouilleur (13). La présente invention a également pour objet une installation de liquéfaction mettant en œuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-3047114-A1 (FR)
Title: Ensemble reflecteur d'antenne a source fixe adaptee pour etre montee sur un satellite
Inventor: CALMETTES CARENSAC FABIEN
IPC: H01Q15/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: Ensemble réflecteur (20) d'antenne à source fixe (21) adaptée pour être montée sur un satellite (22), comprenant un mécanisme de déploiement et de pointage muni de : - une fixation (23) adaptée pour lier solidairement le mécanisme de déploiement et de pointage, - un bras de déploiement (24) disposé entre la fixation (23) et le réflecteur (20), - une première (25) et une deuxième (26) liaisons pivot disposées entre la fixation (23) et une extrémité du bras de déploiement (24), la première liaison pivot (25) ayant un axe de rotation (27), et la deuxième liaison pivot (26) ayant un axe de rotation (28) passant par le point central (29) du réflecteur (20), - une troisième liaison pivot (30), disposée en périphérie du réflecteur (20) à l'autre extrémité du bras de déploiement (24), ayant un axe de rotation (31) passant par le point central (29) du réflecteur (20), et - un bras de liaison (32) disposé entre la troisième liaison pivot (30) et le réflecteur (20).
Patent FR-3046411-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage pour aeronef comportant un amortisseur secondaire anti-shimmy
Inventor: DAUPHIN FLORENT
IPC: B64C25/50
Filed: 2016-01-05
Abstract: Train d'atterrissage (1) pour aéronef comprenant : - un axe d'essieu (2); - une jambe (3) présentant une première partie (3a) portant ledit axe d'essieu (2) et une seconde partie (3b) reliée une structure porteuse de l'aéronef ; - un amortisseur principal (5) ; - un premier amortisseur secondaire (6a) distinct de l'amortisseur principal (5). Le premier amortisseur secondaire (6a) est porté par l'axe d'essieu (2) et comporte : - une masse d'inertie (M) ; et - des moyens de liaison (7a) entre la masse d'inertie (M) et l'axe d'essieu (2) amortissant des déplacements de masse d'inertie (M) suivant un premier axe de déplacement (X1) de masse d'inertie (M) par rapport à l'axe d'essieu (2), ce premier axe de déplacement (X1) s'étendant dans un plan (P) perpendiculaire audit axe d'orientation (Z).
Patent FR-3046845-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de la qualite de l’air au sein de l’habitacle d’un vehicule automobile
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention porte sur un système (1) de mesure de la qualité de l'air (2A) au sein de l'habitacle d'un véhicule automobile par absorption d'une lumière (L1) traversant de l'air (2A), ledit système (1) comprenant : - au moins une source de lumière (11) adaptée pour émettre de la lumière, dont au moins une première partie (L1) traverse de l'air (2A) dont la qualité est à mesurer, - au moins un premier module de réception (12') adapté pour recevoir ladite première partie de lumière (L1) ne traversant pas l'air (2, 2A, 2B) dont la qualité est à mesurer et pour mesurer l'intensité lumineuse de la lumière reçue, - un deuxième module de réception (12) adapté pour recevoir une deuxième partie (L2) de la lumière émise par la source de lumière (11) et d'en mesurer l'intensité lumineuse, et - un guide de lumière (13) adapté pour guider la deuxième partie de lumière (L2) de la source de lumière (11) au deuxième module de réception (12).