baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092799-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: HORNY FRÉDÉRIC
IPC: B60N2/812
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant un appui-tête (2) pourvu d’une armature comprenant deux tiges parallèles (3a,3b) dont au moins une (3a) est pourvue d’au moins un cran de blocage en coulissement (5), et deux manchons (9a,9b) de réception desdites tiges en coulissement, au moins le manchon (9a) recevant ladite tige crantée étant pourvu d’un tiroir (10) présentant un bord de crantage (11) agencé pour pouvoir s’insérer dans ledit cran quand ils sont en regard l’un de l’autre, ledit système comprenant en outre un moyen de solidarisation dudit tiroir et de ladite tige crantée en rotation quand ledit bord de crantage est inséré dans ledit cran, ledit manchon étant pourvu de moyens de guidage (15) en coulissement radial dudit tiroir, lesdits moyens étant aptes à se déformer pour ne pas entraver une rotation appliquée audit tiroir sous l’effet d’une rotation de ladite tige crantée. Figure 3a
Patent FR-3093580-B1 (FR)
Title: Traçabilité en amont de pedigree de bien assistée par chaîne de blocs
Inventor: DAHOD SHABBIR M
IPC: G06Q50/28
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-08-13
Abstract: Un procédé pour générer un historique de traçabilité inclut la réception depuis un participant initiateur dans une chaîne de garde de transactions d’un bien, par un participant intermédiaire, d’une requête d’historique de traçabilité pour le bien. La requête a une identification d’un propriétaire, des données identifiant le bien, et une identification de transaction parente en association avec un autre des participants, et un hachage des données. Ensuite, un identifiant est attribué à la requête, et la requête est vérifiée en interrogeant une chaîne de blocs avec le hachage. Lors de la vérification, un document historique de traçabilité est généré, incluant les données identifiant le bien, un identifiant du participant intermédiaire, et une disposition du bien incluant un identifiant d’un participant immédiatement suivant. Un hachage est calculé pour l’historique de traçabilité, et une transaction de chaîne de blocs est effectuée, en enregistrant et en stockant le hachage en association avec l’identifiant attribué. Enfin, le document est transmis au participant initiateur. FIG 1
Patent FR-3094451-B1 (FR)
Title: Bloc de mousse polyuréthane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve et son procédé de préparation
Inventor: CLOUP FLORIAN
IPC: C08J9/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Bloc de mousse polyuréthane/polyisocyanurate d’un massif d’isolation thermique d’une cuve et son procédé de préparation.  L’invention concerne un bloc de mousse de polyuréthane/polyisocyanurate fibrée dans lequel la densité de fibres augmente suivant son épaisseur, depuis la face inférieure dudit bloc jusqu’à sa face supérieure, d’un domaine inférieur de densité compris entre 1% et 9,99% en masse de fibres (10) à une domaine supérieur de densité compris entre 10% et 35% en masse de fibres (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079555-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif conducteur de gaz d'échappement d'un véhicule automobile
Inventor: ZIPFEL TONI
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de fabrication d’un dispositif conducteur de gaz d’échappement d’un véhicule automobile Dans un procédé de fabrication d’un dispositif (10) conducteur de gaz d’échappement d’une machine à combustion interne, présentant un boîtier (16), un substrat (12) allongé et un élément de compensation (14), au moins un paramètre du substrat (12) et/ou de l’élément de compensation (14) est spécifié, un paramètre cible qui décrit une grandeur couplée à une géométrie cible du boîtier (16) est spécifié sur la base du paramètre mesuré du substrat (12) et/ou de l’élément de compensation (14), le substrat (12) et l’élément de compensation (14) sont agencés dans le boîtier (16), le boîtier (16) est déformé avec un facteur de surpression (KÜ) qui est spécifié sur la base d’au moins une déformation précédente d’un dispositif fabriqué auparavant, le boîtier (16) est mesuré après la déformation, et les valeurs ainsi déterminées sont comparées avec le paramètre cible, et un facteur de surpression (KÜ) pour la déformation d’un dispositif fabriqué ensuite est ajusté si un écart par rapport au paramètre cible qui est supérieur à une valeur seuil prédéfinie est détecté lors du mesurage.  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3097368-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un paramètre de fabrication d’une cellule de mémoire vive résistive
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: H01L21/8239
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN PARAMÈTRE DE FABRICATION D’UNE CELLULE DE MÉMOIRE VIVE RÉSISTIVE L’invention concerne un procédé pour déterminer au moins une valeur (tTE_opt , tOX_opt, xopt) d’au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x) d’une cellule mémoire résistive, la cellule mémoire résistive comprenant un empilement de couches minces, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : fournir (S1) plusieurs cellules mémoire de référence (10) correspondant à plusieurs variantes technologiques de l’empilement de couches minces ; mesurer (S2) pour chaque cellule mémoire de référence une valeur de résistance initiale (Ri) ; déterminer (S3, S4) pour chaque cellule mémoire de référence (10) une valeur d’un paramètre de programmation choisi parmi la résistance dans un état fortement résistif (RHRS) et la fenêtre de programmation ; établir (S5) une relation entre le paramètre de programmation et la résistance initiale (Ri) à partir des valeurs de résistance initiale (Ri) et des valeurs du paramètre de programmation ; et déterminer ladite au moins une valeur (tTE_opt , tOX_opt, xopt) dudit au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x) pour laquelle le paramètre de programmation est supérieur ou égal à une valeur cible (RHRS_tg), à partir de ladite relation entre le paramètre de programmation et la résistance initiale (Ri) et d’au moins une relation de dépendance entre la résistance initiale (Ri) et ledit au moins un paramètre de fabrication (tTE , tOX, x). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098013-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes de type axial
Inventor: DAUDIN BRUNO-JULES
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes de type axial La présente description concerne un procédé de fabrication de diodes électroluminescentes comprenant la formation d'éléments semiconducteurs tridimensionnels (26), s'étendant selon des axes parallèles, en un composé III-V, comprenant chacun une portion inférieure (62) et une portion supérieure (64) évasée inscrite dans un tronc de cône de demi-angle au sommet. Le procédé comprend en outre, pour chaque élément semiconducteur, la formation d'une zone active (40) recouvrant le sommet de la portion supérieure et la formation d'au moins une couche semiconductrice (44) du composé III-V recouvrant la zone active par dépôt sous phase vapeur à une pression inférieure à 10 mPa, en utilisant un flux de l'élément du groupe III selon une direction inclinée d'un angle θIII et un flux de l'élément du groupe V selon une direction inclinée d'un angle θV par rapport à l’axe vertical, les angles θIII et θV étant inférieurs strictement à l'angle α. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100500-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule
Inventor: PERINET DENIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-09-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: Un dispositif de sécurité (24) pour véhicule adapté pour être agencé en regard d’un coussin gonflable de sécurité, comprend un canal de tir (26) délimitant une ouverture (28) de déploiement du coussin gonflable de sécurité, un volet mobile (36, 38) entre une position d’obturation de l’ouverture (28), dans laquelle le volet (36, 38) recouvre l’ouverture (28), et une position d’ouverture, dans laquelle le volet (36, 38) permet le déploiement du coussin gonflable à travers l’ouverture (28). Le canal de tir (26) présente également quatre vantaux (40) s’étendant dans le canal de tir (26). Les quatre vantaux (40) sont conformés pour concentrer la pression exercée par le coussin gonflable se déployant, sensiblement vers un centre de poussée préférentiel sur le au moins un volet mobile (36, 38).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100901-B1 (FR)
Title: Système de protection de la mémoire
Inventor: JAOUEN MICHEL
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-27
Abstract: Système de protection de la mémoire La présente description concerne un système de protection d'une mémoire comprenant un logiciel de sécurité (HANDLER) configuré pour déterminer, à partir d'une exception générée lors d'une tentative d'action non autorisée dans la mémoire (102), si le logiciel de sécurité peut effectuer l'action. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100869-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour bouteilles, synchronisé avec les sons environnants
Inventor: POPINEAU GRÉGOIRE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: Dispositif d’éclairage pour bouteilles, synchronisé avec les sons environnants. L’invention concerne un dispositif permettant d’éclairer une bouteille avec de la lumière qui suit le rythme des sons présents dans l’environnement extérieur, caractérisé en ce qu’il comporte un boîtier 1, une source d’énergie électrique 2, une source lumineuse 3, un contrôleur de gestion de la lumière 4, un capteur de son 5 et un bouton marche/arrêt 6. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à éclairer une bouteille, tout en faisant varier cet éclairage selon le niveau sonore environnant, afin d’accroître son caractère festif et d’augmenter l’interaction avec ses utilisateurs.
Patent FR-3101264-B1 (FR)
Title: Installation pour le tri de colis ou paquets postaux
Inventor: VOLTA BRUNO
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: Installation pour le tri de colis ou paquets postaux Une installation compacte et performante pour le tri de colis ou paquets postaux comprend un convoyeur de tri à carrousel (2) avec des godet de transport (3) qui sont déplacés en boucle fermée au-dessus d’une pluralité de sorties de tri formées respectivement de réceptacles de stockage (4), un magasin d’alimentation (5) dans lequel des paquets stockés en vrac sont sérialisés puis injectés un par un dans les godets de transport du convoyeur en déplacement, et une unité de contrôle/commande (9) qui agit sur les godets du convoyeur de tri pour les ouvrir chacun au-dessus d’un réceptacle qui correspond à une adresse de distribution de l’article suivant un plan de tri maintenu en mémoire dans l’unité de contrôle/commande, le tri dans les réceptacles des sorties de tri se déroulant en plusieurs passes de tri de sorte que lors d’une première passe de tri, les paquets sont triés dans des premiers réceptacles (4A) à forte capacité de stockage en vrac et lors d’une passe de tri ultérieure, les paquets sont triés dans des seconds réceptacles (4B) qui ont une plus petite capacité de stockage en vrac que les premiers réceptacles. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3102703-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un récipient en matière plastique et machine de fabrication d’un tel récipient
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-12
Abstract: Titre : Procédé de contrôle d’un récipient en matière plastique et machine de fabrication d’un tel récipient L’invention concerne un procédé de contrôle d’un récipient (2) en matière plastique obtenu par moulage, le procédé comprenant :- une étape de captation d’une image thermique du récipient (2) en sortie de moule (31) ;- une étape de caractérisation du récipient (2), dans laquelle une règle d’acceptation ou de refus de la qualité du récipient (2) est appliquée, en fonction de l’image thermique du récipient (2) en sortie de moule (31),caractérisé en ce que, préalablement à l’étape de caractérisation, le procédé comprend une étape d’identification, sur l’image thermique, d’au moins une zone critique correspondant à une partie structurelle du récipient (2), et en ce que, la règle d’acceptation est paramétrée pour considérer un récipient (2) comme acceptable si, pour chaque zone critique identifiée ,la température du récipient est inférieure à une température seuil prédéterminée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103762-B1 (FR)
Title: Déflecteur pour coussin gonflable de sécurité de type rideau
Inventor: FLIECX LAURENT
IPC: B60R21/261
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un déflecteur pour coussin gonflable de sécurité de type rideau (10) et prévu pour être monté rigidement sur une zone latérale supérieure de custode de la structure de caisse (2) d’un véhicule automobile au-dessus et le long d’une garniture de custode, ledit déflecteur comportant un corps (21) comprenant une rampe de déflexion (22) agencée pour guider le déploiement du sac gonflable (11) dudit coussin vers l’intérieur de l’habitacle en empêchant que ce dernier s’accroche sur ladite garniture de custode ;caractérisé en ce que ledit corps comporte également une platine d’extension (23) s’étendant en arrière de ladite rampe de déflexion et comprenant au moins une goulotte de guidage incurvée (24, 27) pour un faisceau ou tuyau (F1, F2), et agencée pour contraindre ledit faisceau ou tuyau à suivre une trajectoire courbe contournant ledit sac gonflable de sorte qu’il n’interfère pas avec ce sac lors de son déploiement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110348-B1 (FR)
Title: Contenant adapté pour le stockage d’un objet toxique de type mégot ou cendre de cigarette
Inventor: PAQUE JULIEN
IPC: A24F19/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un contenant (100) pour le stockage d’un objet toxique de type mégot et/ou cendre de cigarette, ledit contenant (100) comprenant un corps (10) présentant au moins une ouverture (11’) en portion supérieure (11), ladite ouverture (11’) débouchant sur un volume interne de stockage dudit objet, ledit corps (10) comportant un système de fermeture hermétique de ladite ouverture (11’) et ledit corps (10) étant constitué au moins partiellement d’un matériau hermétique, de manière à former une enceinte de stockage hermétique. Le contenant (100) comporte en parallèle une zone d’affichage permettant de caractériser le contenu, notamment par l’intermédiaire de pictogrammes, afin de sécuriser les étapes de stockage, collecte et transport.
Patent FR-3112944-B1 (FR)
Title: composition cosmétique de protection solaire, procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire et utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire
Inventor: ZAMBON GARDOLINSKI ANTONIELA
IPC: A61K8/29
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-12-08
Abstract: Composition cosmétique de protection solaire, procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire et utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire La présente invention concerne une composition cosmétique de protection solaire comprenant (a) un système de filtre UV ; (b) un système de couleurs de teint de peau ; et (c) un système tensioactif. La présente invention concerne également l’utilisation d’une composition cosmétique de protection solaire et un procédé de fabrication d’une composition cosmétique de protection solaire.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3116391-B1 (FR)
Title: Appareillage de protection à coupure électronique
Inventor: PIDANCIER BENJAMIN
IPC: H02H7/26
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Appareillage de protection à coupure électronique L’invention concerne un appareillage de protection à coupure électronique comprenant   - une ligne de courant de phase et une ligne de courant de neutre,   - un capteur de mesure (1’),  - un déclencheur électronique de protection relié électriquement avec ledit capteur de mesure (1’) pour traiter ledit signal d’acquisition et pour émettre un signal de commande de déclenchement de protection représentatif de l’apparition d’un défaut,  - un mécanisme d’isolation galvanique (4) comprenant une première et deuxième paires de contacts, configuré pour être actionné par un mécanisme de commande (30) ou par un actionneur (3),  caractérisé en ce que ledit appareillage de protection électronique comprend  - une unité de coupure électronique (9), comprenant un composant électronique de coupure (10, 11) de puissance disposé respectivement sur ladite ligne de courant de phase, et étant apte et destinée à être pilotée en déclenchement par ledit signal de commande de déclenchement de protection représentatif de l’apparition d’un défaut pour ouvrir ledit au moins un composant électronique de coupure (10, 11),   en ce que l’actionneur (3) est configuré pour actionner l’ouverture des première et deuxième paires de contact consécutivement à l’ouverture dudit composant électronique de coupure (10, 11),  et en ce que l’appareillage de protection électronique comprend un boîtier (12) au format modulaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119057-B1 (FR)
Title: Système de vidéosurveillance
Inventor: THIRIOT CYRIL
IPC: H04B10/11
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé (100) de vidéosurveillance mis en œuvre par un équipement d’éclairage (LA) d’un système de vidéosurveillance, le système de vidéosurveillance comprenant une pluralité d’équipements d’éclairage (LA) comprenant ; un moyen d’émission (LATx) d’un signal lumineux ; un moyen de réception radiofréquence (LAC1Rx) agencé pour recevoir au moins un message en provenance d’un moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) d’au moins un dispositif mobile ; une caméra de vidéosurveillance (CAM) ; au moins un dispositif (MD) mobile, possédant un identifiant unique (IDMD), comprenant le moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) et un moyen de réception (MDLRx) du signal lumineux; le procédé (100) de vidéosurveillance mis en œuvre par l’équipement d’éclairage (LA) comprenant les étapes suivantes : -Réception (101), d’un message contenant l’identifiant unique (IDMD), et génération d’un code primaire (IDL), transmis (102) par le signal lumineux (LATx) ; Réception (103) d’un code secondaire (IDX) généré par le moyen de transmission radiofréquence (MDC1Tx) en fonction du code primaire (IDL) et de l’identifiant unique (IDMD) du dispositif mobile; Décodage (104) du code secondaire (IDX), vérification de l’identification du dispositif mobile (MD), et, téléchargement d’un enregistrement vidéo par le dispositif mobile (MD) identifié.    Figure 1
Patent FR-3120858-B1 (FR)
Title: Distributeur d'eau pour ablutions rituelles islamiques.
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-02-24
Abstract: Distributeur d'eau pour ablutions rituelles islamiques.  Le distributeur (1) comporte un récipient (3) à eau qui repose par son fond sur un socle (2) et qui est équipé d'une pompe (8) à piston (8a) munie d'une buse (12). Le socle (2) loge un disque (13) tournant muni d'un visuel (14) conformé en anneau comportant des pictogrammes qui sont angulairement répartis sur le disque (13) selon un pas constant prédéfini et qui représentent chacun les ablutions à effectuer successivement. Le disque (13) est manœuvrable en rotation pas à pas selon ledit pas constant via un crantage (15) équipant le disque (13). Une manœuvre en rotation du disque (13) place successivement les pictogrammes en regard d'une fenêtre (16) du socle (2) à travers laquelle les pictogrammes sont successivement visibles depuis l'extérieur du distributeur (1).  Figure de l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3125154-B1 (FR)
Title: Simulateur de protection physique
Inventor: ARDANT FRANCOIS
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-07-06
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’un niveau de : vulnérabilité d’une installation sensible, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :   détermination d’au moins une classe de vulnérabilité de ladite installation sensible ;  détermination d’une pluralité de paramètres de vulnérabilité, chacun étant associé à au moins une classe de vulnérabilité, chaque paramètre de vulnérabilité étant dépendant d’un paramètre temporel unitaire détermination d’un niveau de vulnérabilité en fonction du ou des paramètres de vulnérabilité déterminés Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3126848-B1 (FR)
Title: Structure support pour la mise à disposition d’un produit à des animaux d’élevage notamment d’un complément nutritionnel solide à lécher
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K5/015
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-08-25
Abstract: La présente invention concerne une structure support (1) pour la mise à disposition à des animaux d’élevage d’un produit d’intérêt notamment un complément nutritionnel solide à lécher.  Cette structure support (1) comprend un plateau embase (2) qui s’étend dans un plan de plateau (P) et qui est muni d’un logement (3) pour la réception du produit d’intérêt.  Elle comprend encore une paroi arrière (5) et des parois de coté (6, 7) qui s’étendent de part et d’autre du plan de plateau (P).  La paroi arrière (5) et les parois de côté (6, 7) comprennent des orifices de fixation (10) adaptés à la fixation de la structure support (1) au moyens de vis et/ou d’étriers sur un organe support tel qu’un mur ou une lisse horizontale de barrière.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2243919-B1 (FR)
IPC: C07C5/27
Filed: 1974-06-19
Granted: 1979-08-03
Abstract: Mixtures of C8 aromatic hydrocarbons are contacted in liquid phase with acid zeolite ZSM-5, zeolite ZSM-12 or ZSM-21. The xylene content is thereby isomerized and the ethyl benzene content of the charge is converted in a manner which facilitates separation of the conversion products from the stream of isomerization products.
Patent FR-2442271-B1 (FR)
IPC: C12P21/02
Filed: 1978-11-27
Granted: 1981-06-26
Abstract: 1. Vector carrying the promotor of the lactose operon and at least a fragment of the Z gene of the said operon, characterized by the insertion in said vector of at least one sequence comprising the proximal portion of a gene coding at least part of an extracytoplasmic protein normally located inside of the external membrane of the host-cell of origin or likely to be released in the culture medium of the latter, the length of this sequence of extracytoplasmic gene being sufficient to permit excretion, under the control of the promotor of the lactose operon, of a hybrid protein containing said part of cytoplasmic protein and liable of being expressed in a culture of cells, particularly of a bacterial strain, in which said vector will have been introduced beforehand.
Patent FR-2431908-B1 (FR)
IPC: A01G3/025
Filed: 1979-03-16
Granted: 1983-10-21
Abstract: Manually operated cutting pliers in which two hinged plier grips are spread apart by spring action. One of the plier grips has a fixture, whereas the other grip actuates a jaw movable relative to the fixed jaw by a sliding drive. At least one of the two jaws on a side facing the other, has a cutting edge. The two plier jaws can be enclosed around a workpiece to form a closed jaw arrangement with a width which can be reduced to substantially zero by opening and closing the two plier grips. The movable jaw may be pivotally mounted on the outer end of the fixed jaw and is formed by a clamp to be placed around the workpiece. During closure, the clamp engages the sliding drive, and when it is actuated, the workpiece is gradually pinched between the jaws and finally split.