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Patent WO-2019110680-A2 (WO)
Title: Composition et procédé de gravure sélective d'une couche comprenant un composé d'aluminium en présence de couches de matériaux à faible constante diélectrique, de cuivre et/ou de cobalt
Inventor: HOOGBOOM JOANNES THEODORUS VALENTINUS
Filed: 2018-12-05
Abstract: L'invention concerne une composition pour graver sélectivement une couche comprenant un composé d'aluminium en présence d'une couche d'un matériau à faible constante diélectrique et/ou d'une couche comprenant du cuivre et/ou du cobalt, et une utilisation correspondante de ladite composition. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteur, comprenant l'étape consistant à graver sélectivement au moins une couche comprenant un composé d'aluminium en présence d'une couche d'un matériau à faible constante diélectrique et/ou d'une couche comprenant du cuivre et/ou du cobalt par mise en contact de la ou des couches comprenant un composé d'aluminium avec la composition décrite.
Patent WO-2020157025-A2 (WO)
Title: Niveleur de quai et appareil, procédés, produit-programme informatique, agencement de sécurité et unité de commande associés
Inventor: SZOKOLA AKOS
IPC: G05B19/05
Filed: 2020-01-28
Abstract: La présente invention concerne un niveleur de quai (200) comprenant une plate-forme (210), au moins un vérin de levage (220) relié à la plate-forme et conçu pour déplacer/faire pivoter la plate-forme et comprenant une soupape à commande électrique (230) et un agencement de sécurité (100). L'agencement de sécurité (100) comprend un capteur (110). Le capteur (110) est conçu pour détecter au moins un paramètre parmi : la vitesse d'abaissement de plate-forme, le temps d'abaissement de plate-forme, l'angle de rotation de la plate-forme (210), la vitesse angulaire de la plate-forme, l'accélération angulaire de la plate-forme et la longueur de déplacement du bord avant (212) de la plateforme (210). En outre, l'agencement de sécurité (100) comprend une unité de commande (120). L'unité de commande (120) est connectée fonctionnellement au capteur (110) et à la soupape (230). L'unité de commande (120) est conçue pour fournir un signal de commande (124) pour commander la soupape (230) de sorte à arrêter ou à réduire un mouvement de la plateforme (210) après la réception d'un signal (114) de capteur, en provenance du capteur (110), le signal (114) de capteur indiquant une valeur supérieure à une valeur de seuil. L'invention concerne également un agencement de sécurité, une unité de commande, un appareil, un produit-programme informatique et des procédés correspondants.
Patent WO-2021122899-A2 (WO)
Title: Appareil de radiothérapie pour administrer un rayonnement à un sujet
Inventor: ALEXIS HENRIK
IPC: A61N5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Appareil de radiothérapie pour administrer un rayonnement à un sujet. L'appareil comprend une source de rayonnement conçue pour tourner autour d'un isocentre et émettre un rayonnement dans un plan de rayonnement contenant ledit isocentre. L'appareil comprend également une surface de support de sujet conçue de telle sorte qu'une partie de la surface de support de sujet peut être située sensiblement au niveau de l'isocentre. L'appareil comprend également un mécanisme de rotation de surface de support de sujet conçu pour faire tourner la surface de support de sujet autour d'un axe de rotation qui passe à travers l'isocentre, le mécanisme de rotation de surface de support de sujet étant situé à l'extérieur du plan de rayonnement.
Patent WO-2023006930-A2 (WO)
Inventor: SIEGMUND DANIEL
Filed: 2022-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation électrocatalytique de composés organiques dans une cellule électrochimique dans laquelle le composé organique réductible est présent sous forme liquide ou au moins partiellement dissoute, le composé organique réductible étant hydrogéné au niveau de la cathode. La cathode comprend en tant que catalyseur un chalcogénure de métal de transition choisi parmi les sulfures, les séléniures et les tellurures. L'invention concerne en outre une électrode comprenant un matériau support et une couche de catalyseur disposée sur celui-ci, ainsi qu'une cellule électrochimique pourvue d'une telle électrode, et l'utilisation du catalyseur chalcogénure de métal de transition pour l'hydrogénation électrochimique de composés organiques.
Patent WO-2023198617-A2 (WO)
Inventor: LIZANDARA PUEYO CARLOS
IPC: B22F1/0545
Filed: 2023-04-06
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules d'alliage multimétallique et des procédés pour sa préparation, et plus particulièrement des nanoparticules d'alliage multimétallique, comprenant une solution solide comprenant trois métaux de transition ou plus, les trois métaux de transition ou plus comprenant un ou plusieurs métaux M1 choisis dans le groupe constitué de Pt, Pd, Au, Ag, Rh, Ir, Os, Ru et Re, et un ou plusieurs métaux M2 choisis dans le groupe constitué par Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Zr, Nb, Mo, Cd, Hf, Ta et W, la taille hydrodynamique moyenne des nanoparticules DZ étant comprise entre 10 ± 1 et 1 000 ± 50 nm. En outre, la présente invention concerne l'utilisation des nanoparticules d'alliage multimétallique en tant que catalyseur ou précurseur de celui-ci, ainsi que des procédés de conversion catalytique employant respectivement les nanoparticules d'alliage multimétallique de l'invention.
Patent WO-2011036326-A2 (WO)
Title: Nouveaux polymères protéiques recombinants et méthode de bioactivation de surfaces au moyen desdits polymères
Inventor: APARICIO BADENAS CONRADO JOSE
Filed: 2010-09-23
Abstract: La présente invention concerne des polymères protéiques ou des mélanges de ceux-ci, comprenant des domaines pouvant promouvoir la nucléation/croissance et/ou l'adhésion de phosphates de calcium d'intérêt biologique, et des domaines pouvant promouvoir l'adhésion cellulaire à travers des peptides des protéines de la matrice extracellulaire, des procédés pour l'activation de matières pour implants osseux faisant appel auxdits polymères protéiques, ainsi que les implants pouvant être obtenus au moyen desdits procédés.
Patent WO-2015007939-A2 (WO)
Title: Connecteur de télécommunications mâle pour des applications de données à haut débit
Inventor: GATNAU NAVARRO JORGE
IPC: H01R24/64
Filed: 2014-07-15
Abstract: Un connecteur de télécommunications mâle comprend un logement qui comporte une partie d'insertion dimensionnée pour être reçue dans une prise de télécommunications et une carte de circuit disposée au moins partiellement dans le logement. La carte de circuit comprend une pluralité de contacts exposés à travers la partie d'insertion pour se raccorder électriquement aux ressorts de contact de la prise de télécommunications et une pluralité de connexions pour fils qui reçoivent les fils d'un câble de télécommunications. Le connecteur mâle comprend également un mécanisme de commutation mobile par rapport à la carte de circuit et configuré pour commuter entre la première et la seconde position, la première et la seconde position produisant sélectivement une diaphonie capacitive entre des paires de fils à l'intérieur du connecteur mâle.
Patent WO-2004085276-A2 (WO)
Title: Fluid product dispenser
Inventor: BEHAR ALAIN
IPC: A45D40/20
Filed: 2004-03-22
Abstract: The invention relates to a fluid product dispenser.  The inventive dispenser consists of: a fluid product container (10) which is designed to house the fluid product; and a dispensing head (2) which is mounted to the container (10) in order to extract the fluid product therefrom, said head (2) defining a dispensing chamber (26) which is connected to the container by means of an inlet valve (25, 215) and which is connected to a dispensing port by means of an outlet valve (237, 222).  The invention is characterised in that the aforementioned chamber (26) comprises an elastically-deformable actuating wall (231) which is pressed so as to generate sufficient pressure inside the chamber in order to close the inlet valve and open the outlet valve.
Patent WO-2008050048-A2 (WO)
Title: Surgical clip for ligaturing vessels and/or joining tissues
Inventor: CUILLERON OLIVIER
IPC: A61B17/122
Filed: 2007-10-19
Abstract: The strands (1a), (1b), (1c), (1d) are of flat cross section and result from cuts (2) formed in a plate constituting the filiform element and are positioned relative to one another so as to serve as a clip by elastic deformation.
Patent WO-2009153530-A2 (WO)
Title: Structure for the offshore installation of at least one wind turbine or underwater generator, and methods for transport and offshore installation of at least one wind turbine or underwater generator
Inventor: CHOLLEY JEAN-MARC
Filed: 2009-06-19
Abstract: The invention relates to a structure (10) for transport and offshore installation of at least one wind turbine or underwater generator. Said structure (10) includes a U-shaped floating hull (11) having lateral arms (11a), each having at least one leg (20) vertically movable by the hull (11) in flotation, and at least one assembly for supporting a wind turbine or underwater generator, consisting of two shuttles (30) opposite each other and each combined with a leg (20) and each having two pairs (60, 70) of arms that are higher and lower, respectively, and pivotably movable around a horizontal axis between a retracted position and an active position tilted against the mast (2) of the wind turbine or underwater generator.
Patent WO-2010125319-A2 (WO)
Title: Arrangement for transferring a fluid to a ship and system for transferring fluid between two ships, one of which is provided with the arrangement of the invention
Inventor: PAQUET STEPHANE
IPC: B63B27/24
Filed: 2010-04-29
Abstract: The invention relates to an arrangement for transferring a fluid, such as liquefied natural gas, to a ship, wherein said arrangement is provided on said ship and includes a manifold and a device (19) for offsetting the manifold connector at least beyond the edge of the ship, and includes a fixed tubular portion (20) connected to the manifold and a tubular portion (23) that is mobile between a transfer position, in which the outer end thereof is connected to a fluid transfer duct, and a stowed rest position inside the ship. The arrangement is characterized in that the mobile tubular portion (23) is pivotably mounted between the rest and transfer positions thereof, and is connected to the fixed portion in the transfer position of the mobile portion (23) but separated from the fixed portion in the rest position thereof, and in that the connector (21) of the fixed portion (20) is located such that the axes of the opening apertures of the two connectors (21, 26) coincide in the transfer position of the mobile portion (23). The invention can be used for transferring a fluid between two ships located side by side.
Patent WO-2012066208-A2 (WO)
Title: Structural element of a vehicle strengthened by a reinforcing insert
Inventor: TAMISIER DAMIEN
IPC: B62D25/04
Filed: 2011-10-26
Abstract: The invention relates to a structural element of a motor vehicle, having a U-shaped cross section, comprising a base (10) and two side flanks (11, 12), and comprising a reinforcing insert (5) in the form of an open box having five faces, namely a bottom (51) facing an opening and four side walls (53, 55, 56), inserted into the U-shaped section such that bottom (51) of the reinforcing insert is fixed opposite the base (10) of the structural element, a first of the side walls (52) of the reinforcing insert being fixed to a first side flank (11) of the structural element facing the latter, in which the second side flank (12) of the structural element, or a second of the side walls (53) of the reinforcing insert (5) facing said second side flank (12), has a flexible tongue (530) that enables fixing between said second side flank (12) and the side wall (53) of the reinforcing insert (5) facing the latter.
Patent WO-2013182808-A2 (WO)
Inventor: KOHLER CHRISTIAN
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'ensemble de cuisson d'extérieur multifonctionse compose d'un four (3)monté pivotant sur un barbecue (2)au moyen d'une articulation de pivotement (39). Lebarbecue (2)comprend un cendrier (18),un foyer (13)et une surface de cuisson (29), tandis que le four (3) comprend un fond (41)de cuissonen pierres réfractaires (42)et une porte (44)en face avant (43). L'enceinte (40)du four (3)présente une double paroi (51)ouverte dans sa partie inférieure,raccordée à une cheminée (52)montée sur la partie supérieure du four (3)et en communication avec le foyer (13)du barbecue (2). Cetensemble de cuissoncomprend au moins un caisson de maintien en température (74)à monter par l'un de ses flancs (76)sur un côté chaud du barbecue (2).Ce caisson (74)comporte un thermomètre (91 et un échappement d'air (92)pouvoirlaisser échapper l'airchaud contenu dans celui-ci.
Patent WO-2020008157-A2 (WO)
Title: Compact high-performance resonant micromechanical gyrometer
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01C19/5755
Filed: 2019-07-05
Abstract: Disclosed is a resonant micromechanical gyrometer comprising a support (2) and a movable mass (4) that can vibrate relative to the support (2) in a gyrometer plane, excitation means (8) for exciting the movable mass (4) in a first direction (X), and detection means (10) for detecting the vibration of the movable mass (4) in a second direction (Y), characterized in that the gyrometer comprises at least one leg (6) that is anchored to the support (2) at a first end and is fastened to the movable mass (4) at a second end and allows the movable mass (4) to vibrate along the first (X) and second (Y) directions in the gyrometer plane.
Patent WO-2004079885-A2 (WO)
Title: Generation de forme d'onde amelioree
Inventor: THOMAS NEIL EDWIN
IPC: H02M/
Filed: 2004-02-12
Abstract: La présente invention a trait à un générateur de forme d'onde permettant la génération d'une version uniforme d'une forme d'onde d'origine qui contient des transitions abruptes, comportant un accumulateur de phase incrémenté à des instants d'échantillonnage successifs pour produire une donnée de sortie représentant la phase de la forme d'onde d'origine, une unité de mise à l'échelle de phase pour la conversion du contenu résiduel de l'accumulateur suivant une transition de phase-temps, des moyens de calcul sensible au temps pour le calcul d'un nombre d'échantillons selon une transition uniforme, dont chacun est décalé par ledit temps des instants d'échantillonnage, et une unité de mise en séquence pour le remplacement de la transition abrupte par la séquence d'échantillons dérivée de la transition uniforme calculée.
Patent WO-2005106720-A2 (WO)
Inventor: EKEROL HASAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2005-04-26
Abstract: Les techniques existantes pour modeler les caractéristiques d'hystéresis de matériaux magnétiques comprennent la génération de données approximatives qui correspondent à la courbe d'aimantation initiale des matériaux magnétiques. Un des inconvénients de ce procédé est de ne pas prendre en compte les effets d'hystérésis. La présente invention permet de dépasser ces inconvénients grâce à la génération d'un modèle d'un matériau magnétique qui comprend une équation différentielle non linéaire de premier ordre pour un système dynamique non linéaire de premier ordre, ladite équation comprenant une fonction de gain non linéaire et une fonction de retard non linéaire. Une pluralité de mesures d'au moins un paramètre du matériau magnétique est ensuite réalisée, et les fonctions de gain et de retard de premier ordre sont déterminées empiriquement par l'utilisation de ladite pluralité de mesures. L'appareil génère ensuite un modèle du matériau magnétique avec une précision et, par conséquent, une utilité améliorées.
Patent WO-2006067516-A2 (WO)
Inventor: STEPHENS MICHAEL JOHN
Filed: 2005-12-23
Abstract: A treatment method (10) for providing a textile with a durable biocidal property which is resistant to washing is provided and comprises the steps of: saturating the textile with a liquid biocidal composition (20); impregnating the textile with a biocidal composition using a mangle (30); drying the textile to remove excess composition by heating (40); and baking the textile to fix the composition (50). A composition for use in conjunction with the method is also provided.
Patent WO-2007049062-A2 (WO)
Inventor: DAVIES MARK DOUGLAS
IPC: C07K14/435
Filed: 2006-10-30
Abstract: This invention relates to novel proteins (herein termed INSP145, INSP146, INSP147), herein identified as vWFA-domain containing proteins, preferably vWFA-domain containing alpha 3 type VI collagen proteins, and to the use of these proteins and nucleic acid sequences from the encoding genes in the diagnosis, prevention and treatment of disease.
Patent WO-2008075050-A2 (WO)
Title: Système de refroidissement d'ordinateur
Inventor: OLSEN ROGER
IPC: H05K7/20
Filed: 2007-12-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil de refroidissement pour refroidir des baies d'ordinateur (1) comprenant une unité de refroidissement (2) entre deux baies d'ordinateur (1) ; deux ailes froides (3) sur un côté de l'unité de refroidissement (2) entre l'unité de refroidissement (2) et les baies d'ordinateur (1), et deux ailes chaudes (4) sur les côtés opposés des baies d'ordinateur (1) vers l'aile froide (3). Ledit appareil est agencé de sorte de l'air froid généré par l'unité de refroidissement (2) passe dans les ailes froides (3), circule à travers les baies (1) en assurant le refroidissement et sort dans les ailes chaudes (4). En variante, un appareil de refroidissement pour refroidir les baies d'ordinateur (1) comprend une unité de refroidissement (2), une baie d'ordinateur (1) et une aile froide (3) incluse pour permettre le passage de l'air froid de l'unité de refroidissement (2) vers la baie d'ordinateur (1).
Patent WO-2009047474-A2 (WO)
Inventor: ARTYMIUK PETER
Filed: 2008-09-10
Abstract: L'invention concerne des protéines de fusion d'hormone de croissance modifiée et des dimères comprenant lesdites protéines de fusion ; des molécules d'acide nucléique codant lesdites protéines et des procédés de traitement qui utilisent lesdites protéines dans le traitement d'états qui résultent d'un excès d'hormone de croissance.
Patent WO-2010010371-A2 (WO)
Title: Système répéteur
Inventor: FOX ANDREW
IPC: H04B7/26
Filed: 2009-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système répéteur qui comprend : une première circuiterie d’émetteur-récepteur, pour établir des communications avec une station de base d’un système de communication cellulaire ; une seconde circuiterie d’émetteur-récepteur, pour établir des communications avec un dispositif sans fil ; et un système d’antenne unique qui comprend une pluralité d’éléments d’antenne. Des signaux vers et à partir de la première circuiterie d’émetteur-récepteur et la seconde circuiterie d’émetteur-récepteur peuvent chacun être reçus et transmis par l’intermédiaire du système d’antenne unique. Le système d’antenne unique comprend une circuiterie de définition de faisceau, dans laquelle des amplitudes de signaux entre la première circuiterie d’émetteur-récepteur et chaque élément d’antenne, et entre la seconde circuiterie d’émetteur-récepteur et chaque élément d’antenne, peuvent être réglées indépendamment, de sorte que des configurations de faisceau différentes puissent être fournies pour la première circuiterie d’émetteur-récepteur et la seconde circuiterie d’émetteur-récepteur.
Patent WO-2011144895-A2 (WO)
Title: Grandes machines à engrenage magnétique
Inventor: POWELL DAVID JAMES
IPC: H02K7/18
Filed: 2011-05-17
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un premier rotor (121), le premier rotor comprenant une structure de support (163), un second rotor (131), un stator (141), le premier rotor, le second rotor et le stator étant disposés de manière concentrique autour d'un arbre (50), et le second rotor et/ou le stator étant conçus pour loger la structure de support. L'invention concerne également une machine électrique comprenant un arbre (50) présentant un axe, au moins un premier rotor (321), au moins un second rotor (331), au moins deux stators (341a, 341b), le premier rotor, le second rotor et les stators étant disposés axialement le long de l'arbre et s'étendant à partir de l'axe.
Patent WO-2014009733-A2 (WO)
Title: Therapeutic targets for alzheimer's disease
Inventor: NAGY ZSUZSANNA
IPC: C07K14/47
Filed: 2013-07-11
Abstract: The present invention relates to novel methods for the prevention, treatment and diagnosis of Alzheimer's disease. In addition, the invention relates to methods for assessing an individual's susceptibility or pre-disposition to Alzheimer's disease. The methods of the present invention involve the use of therapeutic targets and diagnostic and/or predictive markers within the m TOR signalling pathway. The methods also involve screening subjects for genetic polymorphisms associated with rapamycin-sensitive genes.
Patent WO-2014155072-A2 (WO)
Title: Display
Inventor: BICKERSTAFF IAN HENRY
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-03-24
Abstract: A display method using a display operable to display an image to a viewer comprises detecting an initial position and/or orientation of the viewer's head; generating an image for display according to the detected position and/or orientation; detecting a current position and/or orientation of the viewer's head at a time at which the image is to be displayed; re-projecting the generated image according to any differences between the initial position and/or orientation and the current position and/or orientation of the viewer's head; and displaying the re-projected image using the display.
Patent WO-2015063470-A2 (WO)
Title: Procédé d'acquisition de données
Inventor: SANDLER TONY
IPC: H04W4/029
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'acquisition de données. Le procédé consiste à : recevoir des données de sélection identifiant des premières données de position cartographique; recevoir des données de sélection identifiant des secondes données de position cartographique; recevoir des données de zones associées aux premières et secondes données de position cartographique; recevoir des données de chemin associées à un premier chemin entre la première position cartographique et la seconde position cartographique, les données de chemin comprenant des informations relatives à des positions associées au chemin, et les données de zones et les données de chemins étant reçues via une connexion de données; et enregistrer les données de zones et les données de chemin afin d'accéder aux données enregistrées en l'absence d'une connexion de données.
Patent WO-2021229204-A2 (WO)
Inventor: PETTIGREW JAMES
IPC: B01D53/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: L'invention concerne un système de filtration d'air comprenant : un composant comprenant un photocatalyseur ; et une source d'ultraviolets agencée pour émettre une lumière ultraviolette vers le composant. Le système de filtration d'air peut comprendre un capteur, et la source d'ultraviolets peut être conçue pour fonctionner en fonction du capteur. Le capteur peut être monté sur la source d'ultraviolets.
Patent WO-2004062036-A2 (WO)
Inventor: PLISHNER PAUL J
IPC: H05B44/00
Filed: 2004-01-06
Abstract: A holder (100) for holding typically a plurality of diodes (301 301' 30111 301111) each able to serve as a source or receiver of visible or invisible radiation, the holder (100) including a plug (10) and socket (11), with the socket (11) bearing the diodes (301 301' 30111 301111) and formed so as to have an elongated longitudinally extending cavity therein and so as to include a plurality of longitudinally spaced mutually insulated first contact elements (41) disposed within the cavity, and with the plug (10) slidably registering with the cavity between advanced and retracted positions and including a plurality of longitudinally spaced, mutually insulated second contact elements (20 21 83) disposed along its length and which are in engagement with the first contact elements (41) only when the plug (10) is in its advanced position and rotated relative to the socket (11).