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Patent FR-3125291-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de surveillance d’un dispositif de traitement d’eau et système de traitement d’eau associé
Inventor: DE ROCHEFORT FLORIAN
IPC: C02F1/00
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé et d ispositif de surveillance d’un dispo sitif de traitement d’eau et syst ème de traitement d’eau associé Le procédé de surveillance comprend :  - la mesure de paramètres de l’eau à l’entrée et/ou à la sortie du dispositif de traitement d’eau (12), lesdits paramètres de l’eau mesurés étant représentatifs des conditions de fonctionnement du dispositif de traitement d’eau (12), et  - le traitement des signaux de mesure par une unité électronique de surveillance (40) configurée pour générer des rapports de fonctionnement et/ou générer des messages d’alerte et/ou déterminer la composition de l’eau en sortie du dispositif de traitement d’eau (12) et/ou commander une ou plusieurs vanne(s) électromécanique(s) agencée(s) pour autoriser ou interrompre l’écoulement de l’eau à travers le dispositif de traitement d’eau (12), en fonction d’une composition initiale de l’eau, des coefficients de performance de traitement prédéterminées et des signaux de mesure des paramètres de l’eau à l’entrée et/ou à la sortie du dispositif de traitement d’eau.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126264-A1 (FR)
Title: Antenne reseau
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q21/00
Filed: 2021-08-23
Abstract: Antenne comprenant un réseau d’éléments rayonnants couplés à des récepteurs hétérodynes Antenne réseau (A) comprenant un réseau d’éléments rayonnants (Em) composé de M éléments rayonnants, M étant un entier supérieur à 1, comprenant chacun un port d’excitation (Pm), l’antenne réseau (A) comprenant M récepteurs hétérodynes (Vm) couplés aux M éléments rayonnants (Em) en les M ports d’excitation (Pm) respectifs, chaque récepteur hétérodyne étant configuré pour transposer simultanément N signaux sinusoïdaux, présentant les N fréquences de réception respectives distinctes et reçus simultanément en un port d’excitation pris parmi les M ports d’excitation (Pm), sur une bande de fréquence de transposition présentant une largeur en fréquence non nulle et inférieure à celle de la bande de fréquence sur laquelle sont répartis les N signaux sinusoïdaux.  Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3128302-A1 (FR)
Title: Méthode de conception d’une architecture matérielle optimisée pour l’exécution d’un réseau de neurones
Inventor: ALI NERMINE
IPC: G06N3/063
Filed: 2021-10-14
Abstract: L’invention concerne une méthode mise en œuvre par ordinateur de génération d’une architecture matérielle de circuit numérique pour l’exécution d’un réseau de neurones artificiels comprenant: la réception d’un descripteur du réseau de neurones ; une pluralité d’itération des étapes suivantes : la génération d’une description de haut niveau de l’architecture matérielle sous forme de code informatique, prenant en entrée ladite description du réseau de neurone ; l’optimisation d’au moins un paramètre de configuration de ladite description de haut niveau, en fonction d’une estimation d’au moins un critère de performance d’une architecture matérielle obtenue à partir du code de haut niveau ; la conversion du code de haut niveau en architecture matérielle de circuit numérique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128264-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé améliorés pour le centrage d’ensemble annulaire de réducteur planétaire
Inventor: MARCOS IZQUIERDO JUAN-LUIS
IPC: F16H57/12
Filed: 2021-10-14
Abstract: Dispositif et procédé améliorés pour le centrage d’ensemble annulaire de réducteur planétaire Ensemble annulaire pour réducteur planétaire s’étendant autour d’un axe central, comprenant une première pièce annulaire (110) ayant une première bride (112), et une deuxième pièce annulaire (120) ayant une deuxième bride (122) fixée à la première bride par l’intermédiaire de moyens de fixation (130) traversant des alésages (116, 126) répartis circonférentiellement autour de l’axe central et traversant la première bride et la deuxième bride, la première bride (112) comprenant au moins un premier moyen de positionnement angulaire (114) et la deuxième bride (122) comprenant au moins un deuxième moyen de positionnement angulaire (124) associé à l’au moins un premier moyen de positionnement angulaire (114), le premier et le deuxième moyen de positionnement angulaire étant distincts des moyens de fixation et des alésages, et une surface du premier moyen de positionnement angulaire (114) étant en contact avec une surface du deuxième moyen de positionnement angulaire (124) dans une direction azimutale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3129329-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance thermique des modules de batterie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01M10/63
Filed: 2021-11-19
Abstract: PROCEDE DE SURVEILLANCE THERMIQUE DES MODULES D’UNE BATTERIE DE TRACTION Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de surveillance thermique des modules d’une batterie de traction d’un véhicule comportant les étapes, exécutées par des moyens de contrôle du véhicule, de :  déterminer (101) une température de chacun desdits modules,si la température d’au moins un desdits modules est au-delà d’un seuil de température maximale sur une première période de temps prédéterminée, ledit procédé (100) comporte les étapes de :afficher (102) un voyant sur une console dudit véhicule,limiter ou interdire (103) une charge et une décharge de ladite batterie de traction.  Fig ure 2
Patent FR-3129424-A1 (FR)
Title: Store purificateur d’air.
Inventor: NGUYEN BA QUOC HUNG
IPC: F24F13/28
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne une lame (100) purificatrice d’air pour store (200), présentant une face supérieure, ou face avant, et une face inférieure, ou face arrière, opposée à la face supérieure, respectivement opposée à la face avant, la lame (100) s’étendant selon un axe d’élongation rectiligne.  Elle est essentiellement caractérisée en ce qu’elle comprend :   - un ventilateur (110) créant un flux d’air à l’intérieur de la lame (100), dans une direction parallèle à l’axe d’élongation, entre la face supérieure et la face inférieure, respectivement entre la face avant et la face arrière,  - un ensemble d’au moins un filtre (160) à particules, disposé dans le flux d’air à l’intérieur de la lame (100), et  - un dispositif de photocatalyse (130), disposé dans le flux d’air à l’intérieur de la lame (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129662-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion d’aéronef comprenant au moins un dispositif de nettoyage d’une entrée d’air d’une nacelle par pulvérisation d’un liquide de nettoyage
Inventor: ALBET GREGORY
IPC: B64F5/30
Filed: 2021-11-29
Abstract: Ensemble de propulsion d’aéronef comprenant au moins un dispositif de nettoyage d’une entrée d’air par pulvérisation d’un liquide de nettoyage L'invention a pour objet un ensemble de propulsion d’aéronef comprenant une motorisation, une nacelle (32) positionnée autour de la motorisation ainsi qu’un dispositif de nettoyage (58) permettant de retirer les résidus d’insectes afin de conserver des caractéristiques aérodynamiques optimales. Ce dispositif de nettoyage (58) est configuré pour répandre au moins un liquide de nettoyage sur une zone extérieure et avant (56) de l’entrée d’air de la nacelle (32), ledit liquide de nettoyage étant entraîné par un flux d’air (54) à haute vitesse généré par la motorisation et agissant comme un jet d’eau à haute pression favorisant le retrait des résidus d’insectes.  L’invention a également pour objet un procédé de fonctionnement dudit dispositif de nettoyage.  Figure 4
Patent FR-3130355-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec des guides de lumiere avec une fixation anti-vibration
Inventor: BOSZNAI THOMAS
IPC: F21W102/20
Filed: 2021-12-09
Abstract: MODULE LUMINEUX AVEC DES GUIDES DE LUMIERE A VEC UNE FIXATION ANTI-VIBRATION Un aspect de l’invention concerne un module lumineux (2) de véhicule automobile comprenant au moins un guide de lumière (20) présentant une première (200) et une deuxième extrémité (201) opposée à la première, une pièce de maintien (21) disposée à la deuxième extrémité (201) et une pièce support (3) comprenant une surface parallèle au guide de lumière (20) à sa deuxième extrémité (201) et un moyen de positionnement (32) de longueur L0 en relief de ladite surface, caractérisé en ce que le moyen de positionnement (32) comprend un premier pan incliné (310) par rapport à la surface, que la pièce de maintien (21) comprend un deuxième pan incliné (210) de même inclinaison coopérant avec un premier pan incliné (310) et que le deuxième pan incliné (210) et la première extrémité (200) sont distants d’une longueur L, telle que avant le montage du guide de lumière et la pièce de maintien sur la pièce support L ≤ L0.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131492-A1 (FR)
Title: Authentification d’un evenement par certification et verification de fichiers multimedia
Inventor: TASLE D'HELIAND PAUL
IPC: H04N21/80
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un contenu multimédia relatif à un évènement (EV), lequel comprenant les étapes suivantes : a) capture d’un contenu multimédia contenant un évènement (EV) à l’aide d’un terminal de communication (T1, T2) pour générer un fichier multimédia ; b) récupération de métadonnées générées par ledit terminal (T1, T2) ; c) traitement dudit fichier multimédia en assignant audit contenu multimédia lesdites métadonnées générées pour certifier ledit fichier multimédia; d) transmission dudit fichier multimédia certifié) à un serveur central (10) ; e) émission d’une notification géolocalisée à destination des terminaux situés (T1’, T2’) dans une zone déterminée à proximité dudit évènement (EV) pour signaler l’existence dudit fichier multimédia certifié et requérir une vérification dudit fichier multimédia certifié par une validation ou une invalidation de celui-ci.
Patent FR-3133807-A1 (FR)
Title: Ensemble de porte avec pièce de support et pièce supérieure assemblées
Inventor: MALLENT BERTOLIN VICENTE
IPC: B60J5/04
Filed: 2022-03-22
Abstract: Ensemble de porte avec pièce de support et pièce supérieure assemblées L’invention concerne un ensemble de porte (10) d’un véhicule, comprenant une pièce de support (12) et une pièce supérieure (14) assemblée sur la pièce de support (12). Une première de la pièce de support (12) et de la pièce supérieure (14) comprend un orifice de soudage (50), l’autre comprenant un bossage de soudage (20) inséré dans l’orifice de soudage (50) selon une direction de soudage (Y). La pièce de support (12) comprend au moins une fente d’encliquetage (52). La pièce supérieure (14) comprend au moins un clip (22) inséré dans la fente d’encliquetage. La ou chaque fente d’encliquetage (52) et le ou chaque clip (22) sont agencés afin de bloquer la pièce supérieure (14) dans un sens selon une direction d’immobilisation (Z) perpendiculaire à la direction de soudage (Y) et en position le long de la direction de soudage (Y).  Figure pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3127936-A1 (FR)
Title: Caisse pour le transport de marchandises
Inventor: ROUFFIGNAC GRÉGOIRE
IPC: B65D90/02
Filed: 2022-04-25
Abstract: Caisse pour le transport de marchandises et attelage L’invention concerne de nouvelles organisations en logistique et en transport combiné dimensionnées à l’échelle des villes et permettant d’inclure le maillon fluvial dans la livraison du dernier kilomètre. Pour cela, l’invention s’appuie d’une part sur une caisse multimodale (1) pour le transport de marchandises pourvue d’attaches dans les coins permettant de solidariser la caisse avec deux autres caisses identiques pour former un ensemble monobloc (100) ayant au sol l’encombrement d’un containeur maritime standard. Et d’autre part sur un attelage permettant la livraison du dernier kilomètre de la caisse et comportant un système de liaison permettant son accrochage à un véhicule ainsi qu’une structure de réception permettant la fixation de la caisse, comportant un système de guidage comportant au moins une butée et/ou des cônes de guidage aidant au positionnement de la caisse sur le véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3137206-A1 (FR)
Title: Paramètres audio fonction de la lumière
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: G10K11/18
Filed: 2022-06-23
Abstract: Equipement de restitution audio (1), comprenant un haut-parleur (8), un capteur photosensible (10) et une unité de traitement (5) agencée pour :  acquérir ou estimer, en utilisant au moins une mesure produite par le capteur photosensible, au moins un paramètre lumineux représentatif d’une lumière éclairant un environnement de l’équipement de restitution audio (1) ;sélectionner, en fonction du paramètre lumineux, des valeurs courantes de paramètres audio ;faire appliquer les valeurs courantes des paramètres audio sur un signal audio primaire (Sap) pour produire un signal audio secondaire (Sas) ;faire restituer le signal audio secondaire via le haut-parleur interne (8).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3137785-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de brouillage et d’émission d’alarme sur un réseau NB-IoT brouillé
Inventor: FILHOL DIDIER
IPC: G08B25/00
Filed: 2022-07-05
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif détecteur de brouillage NB-IoT mettant en œuvre une configuration spécifique pour garantir l’émission et transmission d’un signal d’alarme en présence d’un brouilleur affectant le réseau NB-IoT. En particulier, l’invention propose plusieurs possibilités et moyens d’échanges possibles en mode brouillage, et notamment par envoi du signal d’alerte sur réseau NB-IoT et conformément à une version du réseau, que ce soit la nouvelle version 16, dite release 16, ou la version précédente. Avantageusement, l’invention propose également de renforcer la sécurité d’envoi en mettant en œuvre également une fonction de passerelle résistante au brouillage et permettant de relayer ledit signal d’alerte dans un réseau local ou proche. Enfin, l’invention concerne également la configuration du dispositif détecteur de brouillage pour la détection du brouillage sur le réseau NB-IoT et un système d’alarme intégrant le dispositif de l’invention.
Patent FR-2005381-A1 (FR)
Title: Mechanical tenderising of meat by cutting elements - under predetermined hydraulic pressure
IPC: A22C9/00
Filed: 1969-04-01
Abstract: Tenderising device has a set of cutting elements which are forced into the meat under hydraulic pressure, so that if any one of the elements encounters a resistance exceeding a safe, preset limit, it proceeds no further and will thus avoid mechanical damage. The meat for tenderising is preferably supported on a conveyor arranged for limited longitudinal and lateral displacement between piercing operations by the tenderising blades.
Patent FR-2014810-A1 (FR)
Title: Stone removing washer for mechanically - cut sugar cane
IPC: C13B5/00
Filed: 1969-04-16
Abstract: Empty vertical annular ring plunges into tank and has dia. >=1 1/2 x tank depth. Lower part of tank forms gutter of shape of ring which turns on itself on pulleys above tank, and is disposed relative to tank so that came spread in tank and driven by water streams float through interior of ring, while stones sink to bottom and are collected within ring, which dredges them out of tank and deposits them from point in its upper semicircle into discharge trough.
Patent FR-2008265-A1 (FR)
Title: Sleeve valve for injection of cement or similar mixtures - into bore holes for soil consolidation
IPC: E02D3/12
Filed: 1969-05-09
Abstract: Also for rendering the soil strata impermeable. Consists of an elastic sleeve mounted on a cylindrical seating lying between two shoulders provided in a central zone of the exterior wall of a moulded plastic pipe section, threaded externally at one end and internally at the opposite socket end and having a series of apertures disposed in the wall below the elastic sleeve, so that cement or other similar composition can be injected under pressure causing the sleeve to be elastically deformed to permit the cement to pass outside the pipe section and enter the surrounding soil.
Patent FR-2030257-A1 (FR)
Title: Binder resins for crp backed copper foil - laminates for printed circuit boards
IPC: B29C70/38
Filed: 1970-01-30
Abstract: Mould lamination of copper foil with a mat or resin bonded continuous glass fibres impregnated with a polymerisable composition where the glass is bound by an unsaturated polyester resin and the impregnation resin is a mixture of methylmethacrylate (pref. polymer dissolved in more monomer) and an unsaturated polyester pref. also containing an epoxide resin. The foil and fibre layers are bonded to form laminates for making printed circuit boards (by selective etchings) featuring a high surface polish and flex resistance.
Patent FR-2101070-A1 (FR)
Title: Folpet/bordeaux mixture compsn - for control of mildew and botrytis on vines
IPC: A01N59/20
Filed: 1970-08-17
Abstract: Fungicidal compsn. for control of mildew and Botrytis in vines comprising a mixt. of 1 to 4 pbw of folpet N-(richloromethylthio)phthalimide and 4 to 1 pbw of Cu as Bordeaux mixt. Folpet alone is effective against Botrytis in a dose which is sufficient to retard fermentation of must from the treated grapes. Mixed with Cu as Bordeaux mixt. which is effective against mildew but not against Botrytis, the dosage of folpet may be reduced by 20-90% to a level insufficient to retard fermentation.
Patent FR-2083553-A1 (FR)
Title: Web prodn from intermixed extruded filaments
IPC: D04H3/16
Filed: 1971-03-03
Abstract: Several extruded filaments are withdrawn from the extrusion nozzles by a super-sonic air flow and are fed through a guide tube, which abruptly increases in diameter at mid-section, towards a divergent outlet nozzle from which they are deposited on a conveyor in the form of a web. The air velocity which is always greater than the filament specif. reduces abruptly to subsonic flow during its passage through the guide tube, which pref. comprises a small diameter tube engaged within a larger tube the diameter ratios of the tubes being pref. between 0.5-0.8. Air may be vented from the guide tube via a lateral aperture upstream of the nozzle. The appts. can run at high speeds and the necessity of electrostatically charging the filaments to achieve intermingling is eliminated.
Patent FR-2104783-A1 (FR)
Title: 2,5-disubstd 2-amino-1,3,4-thiadiazoles-from 4-substd 1-acylthiosemic - virustatics
IPC: C07D285/12
Filed: 1971-03-31
Abstract: Cpds. of general formula (I): (where R1 = adamantyl, phenyl, 2-hydroxyphenyl, pyridyl-(4)- or benzyl; R2 = phenyl, cyclohexyl, n-butyl, 4-chlorophenyl or allyl) are prepd. by cyclisation of 1-acyl-4-alkyl-thiosemicarbazides with dehydrating agents, pref. phosphoroxychloride or conc. H2SO4. Using the same process 4-substd. alkylene-alpha,omega-dicarbonyl-bisthiosemicarbazides may be cyclised to form cpds. of general formula (II): (where R1 = methylene or ethylene; R2 is as defined).
Patent FR-2168893-A1 (FR)
Title: Melt-spinnable urethane elastomers - produced with addn of a polyimide to reduce adhesion between fibres
IPC: C08K5/00
Filed: 1972-01-25
Abstract: The urethane elastomers are produced from a polyglycol of mol. wt. 800-3000, a polyisocyanate and a chain extender in the presence of 0.1-5 wt.% of a polyimide of formula: R1-X1NHYNHX2-R2 (I), R1-NHX1-Y-X2NH-R2 (II), R1O-CONH-Y-NHCO-OR2 (III), R1-NHCO-OYO-CONH-R2 (IV) or R1-NHCONH-Y-NHCO-R2 (V) (where R1 and R2 are indep. 1-24 C aliphatic gps. contg. =3 C=C gps., alicyclic and/or aromatic gp.; X1 and X2 are indep. carbonyl and/or sulphonyl; Y is org. gp. free of reactive substits. and total no -CH2- gps. in R1, R2 and Y is >=9. The additive does not lower the mol. wt. of te elastomers.
Patent FR-2179671-A1 (FR)
Title: Friction welding tool - for fixing fusible components on to flexible thermo-plastic sheetor tubing
IPC: B29C65/06
Filed: 1972-04-13
Abstract: Securing a heat sealable component on to a flat part of a flexible sheet or tube of heat sealable material by holding the component in a tool which can press it and spin it on the other surface to ahcnor it by friction welding. Pref. the component is shaped like a bottle neck with a flat collar to act as the pressure pad between the tool and the other material. Pref. the neck has ribs to increase the grip by the tool. Pref. the tool head has a skirt which prevents lateral flow of the melt. The flange may be welded to the outside or the inside of the other surface. Friction welding localises the heating to the surface or the tube wall at the site of the joint, does not affect the other face as would e.g. high frequency welding.
Patent FR-2198736-A1 (FR)
Title: 4-(Carboxy thienyl) quinolines - with antiinflammatory and analgesic activity
IPC: C07D409/12
Filed: 1972-09-13
Abstract: Antinflammatory and analgesic agents of formula (where R' is H, halogen 1-5C alkyl, alkoxy or alkylthio, CF3, OCF3, -SCF3, NO2, CN, 1-5C alkylamino, 1-5C alkyl sulphonyloxy acylamino; R2 is H, CI, CH3; Y is a gp. of formula (i) (iii):- where R3 is H or 1-3C alkyl; X is H; 1-6C alkyl; phenyl; a gp of formula -(CH2).N(Z')2 or where Z' gps singly are 1-6C alkyl or together form 4-5C alkylene; M is 1-6C alkyl; n = 1-6 Z2 is halogen; or X is morpholinoalkyl (1-6C alkyl); 2,3-dihydroxypropyl; a gp -CH2 where P' and P2 are 1-5C alkyl or a gp having the formula P3 where P3 is 1-6C alkyl, and their acid-addn salts, excepting (I; R2 is H; R' is 8-CF3; Y is (I) or (II); and X is H, CH3, 2,3-dihydroxypropyl or 2,3-dihydroxypropyl acetonide).
Patent FR-2209023-A1 (FR)
Title: One-piece moulded plastic building - eg dwelling house complete with ser-vices
IPC: E04B1/348
Filed: 1972-09-26
Abstract: Production of a building as a one-piece unit of synthetic material comprises (a) movement of a first mould providing an inner wall and a roof part of the building from a lowered storage position, upwards into a working posn. (b) movement of a second mould producing the outer shap of a pre-designed building into a position adjacent to the first mould, and the fixing of the two moulds together to form the hollow space sections of the pre-designed building walls and roof sections, (c) lowering of a third mould exhibiting the outer shape of a building section, into a position adjacent to the first and second moulds and fixing it to these to produce a close hollow space exhibiting a predesigned building, (d) filling the closed hollow space section with a synthetic material and allowing this to harden so that it takes up the shape of the closed space; (e) lowering the first mould onto the inner section of the pre-designed building, in order to expose the building with the inner walls and roof section, (f) moving away of the second mould to the side, from the sides of the building with the inner walls side wall, (g) raising the third mould into a position above the building to expose the roof section thereof.
Patent FR-2216267-A1 (FR)
Title: N-isopropyl chloroacetanilide prodn - by chloroacetylation of N-isopropylaniline
IPC: A01N37/22
Filed: 1973-02-01
Abstract: Pure N-isopropyl-alpha-chloroacetanilide, a known herbicide, is produced by reacting N-isopropyl-aniline (II) with a chloroacetylating agent (e.g., chloroacetyl chloride) in the presence of N, N-diisopropylaniline (III). The presence of (III) (readily obtainable as a byprodt. of the prodn. of (II)) causes the reaction to proceed much more smoothly and with much better yields.
Patent FR-2245941-A1 (FR)
Title: Testing of winch equipments - is effected by applying force to cable and to winch brake mechanism
IPC: G01M99/00
Filed: 1973-10-02
Abstract: A winch comprises a casing in which is mounted the cable winding mechanism with a brake. The test equipment comprises a structure with a chair mounted at one end to receive the winch. The chair consists of two side pieces (6a, 6b) attached by distance pieces (11) and mounted on the structure by screws (10). At the other end is a rotatable drum (7) onto which the cable can be wound. The drum is driven by a hydraulic motor (19) which also drives the winch (2). A brake on the rotatable drum enables a braking torque to be applied to test the cable and a jack enables a force to be exerted on the winch brake to test its efficiency.