baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092541-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une semelle avec un organe élastique entre le pavillon et un support de barre de toit
Inventor: CARDOZO GLAUCO
IPC: B60R9/04
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: Véhicule automobile comprenant une semelle avec un organe élastique entre le pavillon et un support de barre de toit L’invention a trait à un véhicule comprenant un pavillon (1) et au moins une barre de toit (5) fixée à un élément (7) de structure du véhicule disposé sous ledit pavillon (1) au moyen d’un support (9) de barre de toit présentant des pieds d’ancrage (11) se plaçant en appui sur ledit élément (7) de structure et traversant ledit pavillon (1), le véhicule comprenant en outre au moins une semelle (1)5 disposée intercalée entre ledit pavillon (1) et le support (9), et présentant une face supérieure en regard du support (9); le véhicule est remarquable en ce qu’au moins une semelle (15) présente au moins un organe élastique (17) s’étendant en saillie depuis la face supérieure de ladite semelle (15) en direction du support (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092573-B1 (FR)
Title: Bande transporteuse sans fin et dispositif convoyeur comprenant une telle bande transporteuse
Inventor: BOURSIER MARCEL
IPC: B65G15/08
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne une bande transporteuse sans fin (4) pour dispositif convoyeur, laquelle bande transporteuse (4) comprend un corps de bande (41) déformable transversalement entre une configuration plane, au repos, et une configuration tubulaire ou au moins sensiblement tubulaire. Ce corps de bande (41) comprend deux zones de transition (B) sur sa largeur (L), situées à ¼ ou approximativement à ¼ de ladite largeur, de part et d’autre de son plan médian (X), lesquelles zones de transition (B) définissent entre elles une partie centrale de bande (C), ainsi que deux parties latérales de bande (D) situées entre chacune d’elle et le bord latéral (44) de bande à proximité. Cette bande transporteuse (4) est caractérisée par le fait qu’au moins une épaisseur (F) desdites parties latérales de bande (D) est supérieure à au moins une épaisseur (G) de ladite partie centrale de bande (C), formant au moins une zone de surépaisseur (47) sur chacune desdites parties latérales de bande (D). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092775-B1 (FR)
Title: Procede de retrait d'une masselotte d'une piece moulee par refroidissement local
Inventor: PICCINI THIERRY
IPC: B22D29/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de retrait d'au moins une masselotte (15) d'une pièce (10) moulée comportant: - une étape de moulage d'une pièce (10) par une technique de moulage de fonderie, ladite pièce (10) comportant au moins une masselotte (15), - un étape de démoulage de la pièce (10), et - une étape de découpe de la masselotte (15) au moyen d'un outil de coupe, et - alors que la pièce (10) est encore chaude suite à l'étape de démoulage, ledit procédé comporte une étape de refroidissement local d'une portion de la pièce (10) située devant l'outil de coupe, de sorte que ladite portion de la pièce (10) refroidie située devant l'outil de coupe présente une température compatible pour sa découpe par l'outil de coupe. Figure 1
Patent FR-3093699-B1 (FR)
Title: Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé d’ancrage associés
Inventor: BARRAUX DIDIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-26
Abstract: Titre  : Flotteur d’éolienne semi-submersible, ens emble d’éolienne et procédé d’ancrage associés L’invention concerne un flotteur (14) d’éolienne comprenant : une colonne centrale (24), au moins deux colonnes de stabilisation (26), au moins deux pontons (20) et au moins une ligne d’ancrage (21) associée à l’une des colonnes de stabilisation et définissant une extrémité distale (42) destinée à être attachée au fond marin (56). Le flotteur comprend en outre des moyens de déploiement (22) de chaque ligne d’ancrage comprenant : - pour chaque ligne d’ancrage, au moins un organe de fixation (46) destiné à fixer de manière libérable l’extrémité distale de telle sorte qu’une portion de cette ligne d’ancrage s’étende entre la colonne centrale et la colonne de stabilisation correspondante avant l’amarrage du flotteur ; - un treuil (48) propre à régler la longueur de cette portion de la ligne d’ancrage. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095035-B1 (FR)
Title: Machine a absorption comprenant des plaques matelassees
Inventor: MAILHOT DOMINIQUE
IPC: F28F3/08
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: MACHINE A ABSO R PTION COMPRENANT DES PLAQUES MATELASSEES Un aspect de l’invention concerne une machine à absorption comprenant quatre échangeur à plaques : un évaporateur, un absorbeur, un générateur et un condenseur, ladite machine à absorption étant caractérisée en ce que chaque échangeur à plaques comprend une pluralité de plaques matelassées disposées successivement et parallèles entre elles, chaque plaque matelassée comprenant deux feuilles et une pluralité de points de connexion entre les deux feuilles disposés selon un plan, au moins une feuille étant incurvée afin de former un espace de circulation de fluide entre les points de connexion et entre les deux feuilles et en ce que les points de connexion de deux plaques matelassées adjacentes comprises dans le même échangeur sont en vis-à-vis. Dans un premier mode de réalisation, les fluides réfrigérant et absorbant circulent à l’extérieur des plaques matelassées. Dans un second mode de réalisation, les fluides réfrigérant et absorbant circulent à l’intérieur des plaques matelassées.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097492-B1 (FR)
Title: Véhicule avec une boîte à eau comportant un dispositif d’obturation partielle mobile de l’évacuation
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: Véhicule avec une boîte à eau comportant un dispositif d’obturation partielle mobile de l’évacuation . Véhicule comportant une boîte à eau (10) comprenant une ouverture d’évacuation (11), un dispositif d’obstruction (20) partielle de l’ouverture d’évacuation (11) de ladite boîte à eau (10), mobile entre au moins une première position et une deuxième position d’obstruction partielle de l’ouverture d’évacuation (11), le dispositif d’obstruction (20) étant agencé de sorte à générer une section de passage permettant le passage d’un liquide au travers de l’ouverture d’évacuation (11) plus petite lorsqu’il est dans la première position que dans la deuxième position, caractérisé en ce que le dispositif d’obstruction (20) comporte un moyen de maintien dudit dispositif d’obstruction (20) destiner à maintenir le dispositif d’obstruction (20) au moins dans la première position. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098219-B1 (FR)
Title: Prépolymères polythioéthers et leurs utilisations dans des compositions durcissables en particulier dans des mastics
Inventor: GENTY SÉBASTIEN
IPC: C09J181/02
Filed: 2019-07-05
Granted: 2022-06-03
Abstract: Prépolymère polythioéther comprenant des groupes fonctionnels thiols susceptible d’être obtenu par la réaction d’au moins un composé T présentant un nombre f de fonctionnalités thiol choisi dans le groupe constitué par les fonctionnalités 2 ,3, 4 et 6, avec au moins un composé E présentant un nombre g de fonctionnalités époxyde choisi dans le groupe constitué par les fonctionnalités 2 et 3. L’invention concerne aussi un procédé de préparation de ce prépolymère, une composition comprenant ce prépolymère et un oligomère modifié (méth)acrylate ainsi que son utilisation en tant que mastic et un polymère polythioéther obtenu à partir de ce prépolymère polythioéther avec un oligomère modifié (méth)acrylate.  Figure à publier avec l’abrégé : Aucune
Patent FR-3099472-B1 (FR)
Title: Transfert de pièces entre deux convoyeurs
Inventor: LACHAT ERIC
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2023-03-10
Abstract: TRANSFERT DE PIÈCES ENTRE DEUX CONVOYEURS Dispositif de transfert (13) de pièces (11) destiné à être disposé entre un convoyeur amont (3) et un convoyeur aval (3’) desdites pièces (11), ledit dispositif (13) comprenant : un rouleau amont (15) ; un rouleau aval (17) ; au moins une courroie transporteuse (19) entourant les rouleaux amont (15) et aval (17), avec un brin supérieur (19A) pour le transport des pièces (11) et un brin inférieur (19B) ; et des moyens d’entraînement (21) de l’au moins une courroie transporteuse (19) ; le dispositif (13) comprenant, en outre, une plaque de guidage (23) des pièces (11), alignée avec l’au moins un brin supérieur (19A) et en aval du rouleau aval (17).   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3102839-B1 (FR)
Title: Event pour four à anodes
Inventor: MAUGAIN JULIEN
IPC: F27D21/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-19
Abstract: Event pour four à anodes Évent pour un ouvreau d’un four à cuisson d’anodes, ayant : un châssis; au moins un volet déplaçable par rapport au châssis d’une position fermée dans laquelle la communication entre l’environnement et la cloison creuse est limitée à une position ouverte dans laquelle l’évent permet la communication entre la cloison creuse et l’environnement; et un mécanisme de sollicitation engagé à l’au moins un volet et exerçant une force de sollicitation sollicitant l’au moins un volet dans la position ouverte, la force de sollicitation étant inférieure à une force de pression résultante d’une différence entre une pression nominale de la cloison creuse et une pression de l’environnement, la force de sollicitation étant telle que l’au moins un volet se déplace de la position fermée vers la position ouverte par l’intermédiaire de la force de sollicitation lorsque la force de pression diminue sous un seuil déterminé.
Patent FR-3103677-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia
Inventor: CUPFERMAN SYLVIE
IPC: C07C49/245
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Titre : Utilisation d’un composé de type 4-(3-éthoxy-4 hydroxyphényl) alkylcétone contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia La présente invention concerne l’utilisation de composés de formule (I) dans le traitement de produits notamment de compositions aqueuses ou non, de préférence l’eau et les compositions aqueuses, contre les bactéries du complexe Burkholderia cepacia (Bcc), ainsi que leur mise en œuvre dans un procédé de traitement de composition aqueuse ou de l’eau vis-à-vis de de souches du complexe Bcc.   Formule (I) dans laquelle : - R2 représente un atome d'hydrogène ou un radical méthyle ou éthyle ;- R3 représente un radical alkyle (saturé) linéaire en C1-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle ; ou bien un radical alcényle (insaturé C=C) linéaire en C2-C12, éventuellement substitué par un groupe hydroxyle
Patent FR-3104694-B1 (FR)
Title: Support pour arme individuelle
Inventor: GOGUILLON VINCENT
IPC: F41A23/18
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-12-02
Abstract: L’invention a pour objet un support (1) pour arme individuelle (100) solidaire d’une surface (200), et qui comporte un étrier (2) comportant au moins deux zones d’appui (3a,3b) entre lesquelles l’arme (100) est placée. L’étrier (2) est solidaire de la surface (200) grâce à un axe de pivot (4). Le support (1) comporte un moyen de rappel (5) élastique qui applique un couple faisant pivoter l’étrier (2) par rapport à la surface (200) et autour de l’axe de pivot (4). Les zones d’appui (3a,3b) transmettent le couple à l’arme (100). Le support (1) comporte par ailleurs une butée (6) solidaire de la surface (200) et disposée à distance de l’étrier (2), butée (6) pouvant arrêter le pivotement de l’arme (100) lorsque celle-ci est soumise au couple transmis par les zones d’appui (3a,3b) de l’étrier (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3105893-B1 (FR)
Title: Système de motorisation électrique avec une fonction de préchauffage pour une protection de son moteur contre la condensation
Inventor: LARGY FRÉDÉRIC
IPC: H02P29/62
Filed: 2019-12-27
Granted: 2023-03-10
Abstract: Système de motorisation électrique (1), comprenant une unité motorisée (2) équipée d’un moteur (20) muni d’un ensemble rotor et stator incluant plusieurs bobines, et d’un variateur de fréquence (21) alimenté électriquement par une alimentation électrique (3), ledit variateur de fréquence étant commandé par une unité de contrôle/commande pour une mise en service du moteur dans un mode de fonctionnement à vitesse variable, ou pour une mise hors service du moteur, et comprenant un système de mesure (6) propre à mesurer au moins un paramètre de condensation (T; P; H) représentatif d’une condensation de l’eau contenu dans l’air ambiant, et l’unité de contrôle/commande est conformée pour, en fonction dudit paramètre de condensation, commander le variateur de fréquence durant la mise hors service du moteur afin qu’un courant électrique de préchauffage circule dans les bobines pour activer un préchauffage du moteur lorsqu’il est hors service.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106623-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification pour une turbomachine d’aéronef, à circulation de lubrifiant dans les deux sens de rotation d’une pompe
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un circuit de lubrification, notamment de lubrification auxiliaire d’un équipement (4) d’aéronef pouvant être soumis par exemple à une autorotation, comprend une pompe (1) munie d’une dérivation (14) à ses extrémités, la dérivation étant équipée d’un clapet de décharge (13) qui permet, en cas d’autorotation dans un sens inverse impliquant un retour d’huile vers un réservoir (3), d’éviter les surpressions produites par un blocage sur un clapet de remplissage (9) en instaurant une circulation en boucle autour de la pompe.    Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3108847-B1 (FR)
Title: composé d’origine marine et son utilisation pour améliorer l’aspect de la peau
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un composé polysaccharidique issu de la dépolymérisation partielle d’un exopolysaccharide d’origine marine. Ce composé est particulièrement adapté pour une utilisation en tant que principe actif dans des compositions destinées à améliorer l’aspect de la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108946-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux arbres coaxiaux d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F16D1/02
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) de deux arbres coaxiaux d’une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un premier arbre tubulaire (10)  - un second arbre tubulaire (20) destiné à recevoir le premier arbre (10),  - un écrou (30) de vissage dans un filetage interne (12) du premier arbre (10),  - un anneau de blocage (40) configuré pour être solidaire en rotation dudit second arbre (20) et comportant des premiers éléments de blocage (41).  Selon l’invention, le dispositif de fixation comprend en outre un couvercle de verrouillage (50) configuré pour être engagé et maintenu axialement à l’intérieur dudit écrou (30) et comportant des seconds éléments de blocage (51) configurés pour coopérer avec lesdits premiers éléments de blocage (41) pour immobiliser en rotation l’écrou (30) vis-à-vis dudit anneau de blocage (40).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109607-B1 (FR)
Title: Dispositif catalytique pour traitement des gaz d’echappement d’un moteur, comportant un organe d’injection d’air
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif catalytique pour traitement de gaz d’échappement de moteur à combustion interne, ledit dispositif comprenant :- un catalyseur comportant un bloc monolithique et une grille de chauffage disposée en amont du bloc monolithique dans le sens d’écoulement des gaz d’échappement; - un organe d’injection d’air (12) disposé en amont de la grille de chauffage ; et- une pompe à air;  Selon l’invention, l’organe d’injection d’air (12) comprend :- un conduit d’alimentation (121) recevant de l’air de la pompe à air ; et  - un organe de distribution d’air (122) en forme d’un anneau et comprenant une face aval (123) orientée face à la grille de chauffage.   Une sortie d’air annulaire (125) est pratiquée dans la face aval (123). La sortie d’air annulaire (125) est formée d’une fente traversante, continue et s’étendant selon la direction circonférentielle de la face aval.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3109580-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse du paracétamol en continu
Inventor: LECOMTE-NORRANT EDITH
IPC: C07C233/25
Filed: 2020-04-27
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de paracétamol comprenant les étapes successives :  2) synthèse du p-aminophénol à partir du p-nitrophénol 3) synthèse du paracétamol à partir du p-aminophénol[Chem 3]  Dans lequel les étapes 1, 2 et 3 sont réalisées en continu et en ce que l’étape 1) est réalisée sous micro-ondes.
Patent FR-3111076-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse de soin et/ou du maquillage des matières kératiniques comprenant un monoester d’acide gras, un sel d’acide gras, un pullulane et un polyol
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61K8/36
Filed: 2020-06-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition aqueuse de soin et/ou du maquillage des matières kératiniques comprenant un monoester d’acide gras, un sel d’acide gras, un pullulane et un polyol La présente demande se rapporte à une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :(1) au moins un mono ester d’acide gras linéaire de formule (I) suivante :    (I)dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et(2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, et(3) au moins une base apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras, et(4) au moins un pullulane, et  (5) au moins un polyol, et(6) de l’eau ; ladite composition contenant moins de 5 % en poids de cire(s).    L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3112588-B1 (FR)
Title: Paroi d'une cuve de stockage d'un gaz liquéfiée
Inventor: DELANOE SÉBASTIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une paroi (1) d'une cuve de stockage d'un gaz liquéfié comprenant une barrière thermiquement isolante secondaire (2) comportant des panneaux secondaires (3) qui sont ancrés à une structure porteuse (4), une membrane d’étanchéité secondaire (5) portée par la barrière thermiquement isolante secondaire (2), une barrière thermiquement isolante primaire (6) comportant des panneaux primaires (7) qui présentent une forme de parallélépipède rectangle et sont ancrés à la barrière thermiquement isolante secondaire (2) par des dispositifs d’ancrage primaires (29) et une membrane d’étanchéité primaire (8) portée par la barrière thermiquement isolante primaire (6) et destinée à être en contact avec le gaz liquéfié contenu dans la cuve ; dans laquelle au moins l'un des panneaux primaires (7) est ancré à la barrière d'isolation thermique secondaire au moyen de quatre dispositifs d’ancrage primaires (29) qui sont chacun positionnés à un coin (30, 31, 32, 33) dudit panneau primaire (7), ledit panneau primaire (7) comportant un orifice de centrage (42) qui est ménagé dans une portion centrale dudit panneau primaire (7) et dans lequel est emboîté un dispositif de centrage primaire (41) fixé à l'un des panneaux secondaires (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106903-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d’un signal de systeme de renforcement au sol et systeme de test pour tester un systeme de renforcement au sol
Inventor: THEISSEN KLAUS
IPC: G01S19/25
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: Un procédé d'analyse d'un signal de système de renforcement au sol (GBAS) comprend les étapes suivantes :  - la transmission d'au moins un paquet de messages GBAS,  - la réception du paquet de messages GBAS, et  - la réalisation d’une mesure de puissance à des temps de symbole du paquet de messages GBAS.  Un système de test pour tester un système de renforcement au sol est en outre décrit.  Figure 1
Patent FR-3113472-B1 (FR)
Title: Moule de cuisson pour pneumatique comportant des moyens de découpage d’une bavure de gomme
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-08-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: Moule de cuisson (10) pour pneumatique comprenant au moins deux éléments de moulage (24) adjacents, lesdits éléments de moulage étant séparés, en position de fermeture du moule, par un espace (26) créant une bavure lors de la cuisson d’un pneumatique.  Selon l’invention lesdits éléments de moulage comprennent des moyens de découpage (38) aptes à découper ladite bavure lors de l'ouverture du moule.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114460-B1 (FR)
Title: Dispositif emetteur radio uwb comportant un capteur d’etat d’une propriete physique pour son emission
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B1/02
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-03-03
Abstract: DISPOSITIF EMETTEUR RADIO UWB COMPORTANT UN CAPTEUR D’ETAT D’UNE PROPRIETE PHYSIQUE POUR SON EMISSION Dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, caractérisé en ce que ladite étiquette UWB comporte un capteur d’état d’une propriété physique d’un élément dudit capteur (C1), un changement d’état de ladite propriété physique de l’élément (ELT1) entrainant une modification d’un état électrique d’une interface électrique (I/O1) dudit capteur (C1), l’émission d’un signal UWB comportant l’émission d’une donnée correspondant à l’état électrique de l’interface électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114944-B1 (FR)
Title: Coque sous couvre-visage.
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-10-14
Granted: 2023-09-29
Abstract: Dispositif de coque sous couvre-visage placé autour de la bouche sous les couches du couvre-visage ou du masque afin d’éviter leur effondrement sur la bouche ou les narines lors d’une inspiration profonde. Il est constitué d’une coque ajourée semi-rigide qui entoure la bouche, et dont un nombre de pattes (2) se terminant par des des pieds (3) en contact avec le visage supportent la table (1) en contact avec le masque. Les formes des éléments peuvent être interrompues au niveau des narines. La coque est assez flexibles pour suivre les mouvements de la bouche. Elle peut aussi être constituée d’un fil spiralé enroulé en forme torique ovale ou encore de bandes déformables du type de la barrette nasale que l’on insère dans les couches. les coques sont multi-usage ou jetables suivant leur matériau. Le dispositif aide au confort, efficacité et acceptabilité du masque.  Figure à publier pour l’abrégé Figure No 4