baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961821-A1 (FR)
Title: Pate a polir de retrait de barriere polymere
Inventor: BIAN JINRU
IPC: C09G1/02
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne une pâte aqueuse utile pour le polissage chimique-mécanique d'un substrat semi-conducteur ayant des interconnexions en cuivre. La pâte comprend en pourcent en poids, de 0 à 25 d'agent oxydant, de 0,1 à 50 de particules abrasives, de 0,001 à 10 d'inhibiteur pour diminuer l'attaque statique des interconnexions en cuivre, de 0,001 à 5 de poly(éther méthylvinylique) ayant la formule suivante : et le poly(éther méthylvinylique) est hydrosoluble et n a une valeur d'au moins 5, de 0,005 à 1 d'acide aminobutyrique, de 0,01 à 5 de composé contenant du phosphore, de 0 à 10 d'agent de complexation du cuivre et le complément en eau.
Patent FR-2978776-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'une piece a geometrie tubulaire en materiau composite a matrice ceramique
Inventor: LORRETTE CHRISTOPHE
IPC: C04B35/80
Filed: 2011-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étirement d'une préforme en fibres entrelacées et un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique à partir de cette préforme. Au cours de ce procédé, la préforme est mise en tension avant et pendant sa densification en utilisant le dispositif d'étirement (100), qui comporte un corps principal (2), un premier (3) et un deuxième (4) organes de montage, et une tige de commande, la mise en rotation de la tige de commande provoquant la mise en translation du deuxième organe de montage, l'éloignement des premier et deuxième organes de montage l'un de l'autre et la mise en tension de la préforme selon une direction longitudinale.
Patent FR-2980491-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un document de securite
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: D21H19/10
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement de surface d'un document de sécurité (1) qui comporte, au moins sur l'une de ses faces opposées (20, 21), au moins une impression consistant en au moins un motif (3), cette face (20, 21) et son impression associée (3) étant recouverts d'un revêtement de protection transparent (R), caractérisé par le fait que ce revêtement (R) contient un vernis et un composé chimique organique incorporant des atomes de fluor, polymérisé ou apte à être polymérisé, que l'on procède à la mise en place par impression dudit revêtement sur ladite face (20, 21), et que l'on procède à son séchage.
Patent FR-2982973-A1 (FR)
Title: Procedes de surveillance de grandeurs de dispositifs informatiques, programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: BOUCHET ALAIN
IPC: G06F11/30
Filed: 2011-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une grandeur d'un dispositif informatique, comportant : - mesurer (202) des valeurs prises par la grandeur au cours du temps, - déterminer (210) une valeur mesurée, appelée valeur d'extremum, satisfaisant à au moins un critère de transmission, le ou les critères de transmission satisfaits par la valeur d'extremum comportant : la valeur d'extremum est un extremum local, et - transmettre (218) la valeur d'extremum.
Patent FR-2967771-A1 (FR)
Title: Controle a distance de capteur en nanotube de carbone
Inventor: SALZER COREY ALAN
IPC: C02F1/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: La présente invention fournit un système de contrôle à distance destiné à contrôler le fonctionnement d'un système de traitement de fluide et/ou les qualités, caractéristiques, propriétés, etc., du fluide transformé ou traité par le système de traitement de fluide. La présente invention concerne également des capteurs en nanotube de carbone.
Patent FR-2983406-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: BICHON YOHANN
IPC: A61K8/20
Filed: 2011-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques du type émulsion, comportant : - une phase aqueuse, - au moins une cire, - au moins un tensioactif anionique comportant un contre-ion cationique, et - au moins un halogénure de métal alcalin ou alcalino-terreux présent en une teneur totale supérieure ou égale à 0.05% en poids, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques, en particulier de maquillage des cils, comprenant une étape d'application de ladite composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-2985188-A1 (FR)
Title: Dispositif anti retour de fluides incorpore dans un ensemble d'expression de lait maternel
Inventor: CHANTREL GILLES
IPC: A61M1/06
Filed: 2011-12-29
Abstract: Le dispositif anti-retour de fluides incorporé dans un ensemble d'expression de lait maternel comprenant un biberon (1) et une téterelle présentant en une partie d'extrémité un bout de sein (2b), la dite téterelle (2) étant agencée dans le volume intérieur de sa base avec un manchon cylindrique (2c), se caractérise en ce que le dispositif comprend au moins un moyen support de configuration tubulaire agencé intérieurement pour recevoir et maintenir un clapet anti-retour (3), le dit moyen support étant susceptible d'être positionné par rapport à la partie manchon formée dans la partie intérieure de la base (2a) constitutive du bout de sein, le dit moyen support étant de grande hauteur et assurant la protection du clapet anti-retour, et constituant le moyen de préhension et de manipulation par l'utilisateur et débouchant dans le dit biberon.
Patent FR-2985910-A1 (FR)
Title: Dispositif sanitaire pour l'application d'un principe actif au sein d'une cavite naturelle.
Inventor: EFSTATHIOU THEO
IPC: A61M31/00
Filed: 2012-01-19
Abstract: Dispositif sanitaire (1) d'application d'au moins un principe actif à l'intérieur d'une cavité naturelle humaine ou animale, ledit dispositif comprenant au moins un film biodégradable (3) contenant ledit au moins un principe actif et un applicateur incluant : - un corps principal tubulaire (4) présentant une première ouverture à son extrémité proximale (401) et une seconde ouverture à son extrémité distale (402); et - un corps éjecteur (2) comprenant une portion distale (202) dont au moins une partie de la surface forme un support pour l'au moins un film biodégradable (3) et dont l'extrémité (203) est arrondie, ledit corps éjecteur (2) étant mobile de manière coulissante à l'intérieur dudit corps principal (4) entre au moins une position dans laquelle ladite portion distale (202) dudit corps éjecteur (2) se trouve à l'intérieur dudit corps principal (4) et une position d'application dans laquelle ladite portion distale (202) se trouve à l'extérieur dans le prolongement axial dudit corps principal (4).
Patent FR-2988129-A1 (FR)
Title: Sealing system for upstream distributer of low pressure turbine of aircraft's turboshaft engine, has contact track including axial cross section to axially compress bristles of brush seal tilted in direction of high pressure zone
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D9/04
Filed: 2012-03-15
Abstract: The system has a flange (14) connected to a stator of a turbomachine, and an annular brush seal e.g. upstream brush seal (15) and downstream brush seal (16), mounted on the flange. An annular contact track (18) is arranged for being carried by an inner free end (3B) of an upstream distributer (3). A free end of the seal is partially rested against the distributer. The contact track has an axial cross section configured to axially compress bristles (15A, 16A) of the brush seal. The bristles of the brush seal are tilted in a direction of a high pressure zone of a low pressure turbine (2). An independent claim is also included for a turbine for a turbomachine.
Patent FR-2989337-A1 (FR)
Title: Device for supporting load for small pickup van, has arch adapted to length of load, where arch is able to be moved in position near another arch to limit total obstruction of device when device is not in use
Inventor: ALLARD BENOIT
IPC: B60J7/02
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device has an arch (6) that is adapted for being placed near a front end of a plate (2). Another arch (7) is placed near a rear end of the plate. The former arch and the latter arch are ready to carry a long load. The latter arch is ready to be mounted in a movable manner in translation along a longitudinal direction of a vehicle i.e. small pick-up van (1). The latter arch is adapted to the length of the load, and is able to be moved in a position near the former arch to limit total obstruction of the device when the device is not use.
Patent FR-2990691-A1 (FR)
Title: Utilisation d'alumine en tant qu'agent opacifiant dans la fabrication de produits ceramiques, et en particulier de carrelages
Inventor: MARTINEZ NATHALIE
IPC: C04B33/14
Filed: 2012-05-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans la composition soumise à une opération de frittage pour la fabrication d'un produit céramique, de particules d'alumine, pour obtenir un effet opacifiant dans ledit produit céramique, caractérisée en ce que les particules d'alumine utilisées présentent un % massique en alumine alpha inférieur à 96% et une surface spécifique mesurée sous azote par la technique Brunauer, Emmett et Teller (BET) supérieure ou égale à 1 m /g.
Patent FR-2991700-A1 (FR)
Title: Floor for modular construction of building e.g. house, has beams connecting longitudinal elements, and floor elements supported by floor frame, where thermal rupture elements are interposed between beams and floor elements
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-06-11
Abstract: The floor has a floor frame including two opposing longitudinal elements (10), and beams connecting the longitudinal elements, where floor elements (3) are supported by the floor frame. Thermal rupture elements (24) are interposed between the beams and the floor elements. Each beam includes a support portion for supporting thermal rupture elements, and side stops (21, 22) extending on both sides of a longitudinal axis of the support portion for containing the thermal rupture elements, where the rupture elements are made of wood, plastic, or composite.
Patent FR-2992051-A1 (FR)
Title: Heating apparatus for e.g. people, has connection element comprises spring that is approximately arranged on plane of radiator and fixed to radiator, where spring is ready to be deformed elastically according to axis of radiator
Inventor: LEBLANC ALEXANDRE
IPC: F24C7/06
Filed: 2012-06-14
Abstract: The apparatus (10) has a heating element (12) that is heated by radiation, where the heating element is positioned in a front part (11) of the apparatus. Another heating element (15) is heated by convection and is positioned in the back of the apparatus. The convection heating element includes a heating body. A connection element comprises a spring that is approximately arranged on a plane of a radiator and fixed to the radiator. The spring is ready to be deformed elastically according to an axis of the radiator. An independent claim is also included for a method for manufacturing a heating apparatus.
Patent FR-2992497-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un organe mobile en rotation et installation equipee d'un tel dispositif de controle.
Inventor: BESOMBES GILLES
IPC: H02K7/14
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (3) d'un organe mobile en rotation comprenant au moins un premier organe mobile en rotation (10) apte à être entraîné en rotation par un moteur électrique (2) autour d'un axe de rotation (A), le premier organe mobile en rotation (10) comprenant un arbre (15) dans lequel est logé un moyen de transmission (20) de la vitesse de rotation du premier organe mobile en rotation (10). Le moyen de transmission (20) comprend un premier élément de transmission (21), une première vis sans fin (31) et une deuxième vis sans fin (32) reliées entres elles par le premier élément de transmission (21), la première vis sans fin (31) étant destinée à être entraînée en rotation par le moteur électrique (2) et entraînant le premier élément de transmission (21) en translation, alors que la deuxième vis sans fin (32) est entraînée en rotation par le premier élément de transmission (21) et entraîne en rotation le premier organe mobile en rotation (10). L'invention concerne également un ensemble (1) comprenant un moteur électrique (2) et un dispositif de contrôle (3) tel que décrit précédemment et une installation de chauffage, ventilation et/ou de climatisation, notamment d'un véhicule automobile, équipée d'un tel dispositif de contrôle (3) ou d'un tel ensemble (1).
Patent FR-2993195-A1 (FR)
Title: Device for transfer of nuclear powder in nuclear fuel manufacturing installation, has sleeve including opening, where sleeve presents another opening between former opening and another end of tube, and valve controlling latter opening
Inventor: FRANCOIS DOMINIQUE
IPC: B25J21/02
Filed: 2012-07-13
Abstract: The device has a suction device (80), and a transfer tube (1) including a suction tube (10) with an open end (12) that is intended for suction of the powder (2). A sleeve surrounds the suction tube on a level of the open end, and delimits a channel with the suction tube. The sleeve includes an opening presented on the level of the open end of the suction tube. The sleeve presents another opening (24) between the former opening and another end of the tube. A sealing valve (50) controls the latter opening of the sleeve. An independent claim is also included for a method for transfer of powder.
Patent FR-2995412-A1 (FR)
Title: Crown assembly for watch, has control rod that is controlled and immobilized in blocking position and releasing position of crown by manual pressure on push-button via commutation part interposed between central push button and crown
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: G04B3/00
Filed: 2012-09-12
Abstract: The assembly (1) has an integrated central push button (10), and a boring (12) whose end (13) comprises an internal zone (14). An external zone (16) is ready to block a corresponding axial zone (17) of a fixed case (4) according to axial relative position of the push button. A control rod (3) is controlled and immobilized in a blocking position and a releasing position of the crown by manual pressure on the push-button via a commutation part (18) interposed between the central push button and the crown.
Patent FR-2995474-A1 (FR)
Title: Photovoltaic power station for e.g. producing high voltage electrical energy, has direct current-direct current converters for receiving input voltage, and direct current-alternating current converter receiving voltages from converters
Inventor: COLIN HERVE
IPC: H02J3/38
Filed: 2012-09-13
Abstract: The station has a set of direct current (DC)-DC converters (10-1 to 10-4) for receiving an input voltage supplied by assemblies (4-1 to 4-4) of photovoltaic panels (1), where the station provides a power of multiple hundreds of kilowatt. A DC-alternating current (AC) converter (34') receives continuous voltages supplied from the DC-DC converters. The DC-AC converter and the DC-DC converters provide a power of multiple thousands of volts, where the DC-AC converter is designed as a part of an inverter. The photovoltaic panels provide a power of a few hundreds of volts.
Patent FR-2996620-A1 (FR)
Title: Vanne a volet pivotant
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F16K1/22
Filed: 2012-10-10
Abstract: Vanne, notamment pour moteur thermique, comprenant : - un corps (2) dans lequel sont ménagés : un logement (8) dans lequel est disposé au moins un palier, et un conduit apte à être parcouru par un fluide, et - un volet (5) monté pivotant dans le corps (2) par un axe (7) reçu avec jeu radial dans le palier, le volet (5) pivotant entre : - une position ouverte, et - une position fermée dans laquelle il vient en contact avec le corps (2) par une première zone de contact du volet située d'un premier côté de l'axe (7) et par une deuxième zone de contact du volet située d'une deuxième côté de l'axe (7) opposé audit premier côté, le passage par le volet (5) de la position ouverte à la position fermée s'accompagnant d'un déplacement radial de l'axe (7) dans le palier.
Patent FR-2998850-A1 (FR)
Title: Method for providing information relative to training or diagnosis phase for driver of e.g. car, involves providing information if phase is determined so as to convince driver to wait till end of phase to require vehicle displacement
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: The method involves determining whether training or diagnosis phase is realized in a vehicle (V) when a power unit is in startup state, Information representative of critical or non-critical type is provided to a driver of the vehicle if the phase is one of critical type phase or non-critical type phase and the phase is determined so as to convince the driver to wait till the end of the phase for requiring displacement of the vehicle. The displacement of the vehicle is authorized before the end in non-optimal operating mode of the unit when the non-critical state is determined. Independent claims are also included for the following: (1) a device for providing information to a driver of a vehicle (2) a controller for controlling operation of a power unit of a vehicle.
Patent FR-3001371-A1 (FR)
Title: Device for reading book of family library by e.g. elderly people in living room, has hook and loop fastener sticked with another hook and loop fastener so that assembly is modeled according to form required by reader who releases hands
Inventor: MESMACQUE SYLVIE DANIELE ROUSSEEU
IPC: A47B23/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device has an assembly (6) provided with a book cover and a cushion. The book cover includes rubber bands for holding a book, a Velcro (RTM: Hook and loop fastener) (2) for clinging to the cushion, and a page mark made of fabric. The cushion is provided with microphone balls, and in shape of a rugby ball to pointed angles (5). The Velcro (RTM: Hook and loop fastener) is stuck with another Velcro (RTM: Hook and loop fastener), so that the assembly does not form as one, and is modeled according to a form required by the reader who releases the hands on the book.
Patent FR-3005361-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au pilotage propre a afficher une animation et procede associe
Inventor: DUPONT DE DINECHIN SEBASTIEN
IPC: G05D1/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: Ce dispositif (10) d'aide au pilotage d'un véhicule, notamment d'un aéronef, comprend une surface (16) d'affichage d'images et un ensemble de gestion d'affichage d'images destinées à être affichées sur la surface d'affichage (16) en superposition avec une vision d'un paysage extérieur. L'ensemble de gestion est propre à commander l'affichage d'images d'information de pilotage (40, 42, 44, 48, 50) sur la surface d'affichage (16). L'ensemble de gestion (20) est également propre à commander l'affichage, pour au moins une desdites images d'information de pilotage (40, 42, 44, 48, 50), d'une animation destinée à attirer l'attention d'un utilisateur sur ladite image d'information de pilotage (40, 42, 44, 48, 50), l'animation comprenant l'affichage d'une image d'alerte et le rétrécissement de l'image d'alerte.
Patent FR-3010193-A1 (FR)
Title: Dispositif optique concentrateur de la lumiere ambiante
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dispositif optique concentrateur de lumière comprenant un réseau de surfaces polarisantes transflectives (15a,15b,15c) dont la face arrière est recouverte par un film optique retardateur quart d'onde (17a,17b,17c). Ce réseau est apte à rediriger et concentrer vers une cible (21) la lumière (14a,14b,14c) qui est réfléchie par les faces avant des surfaces polarisantes, sans que les dites surfaces polarisantes (15a,15b,15c) fassent obstacle au parcours optique de la lumière (16a,16b,16c). La lumière (16a,16b,16c) qui est polarisée rectilignement par la face avant des polariseurs devient polarisée circulairement au passage du film optique quart d'onde (17a,17b,17c) et traverse les faces arrière des autres polariseurs avec peu d'absorption.
Patent FR-3013626-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec moyens de reacheminement particuliers
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres et un procédé d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, la tête comprenant des moyens de coupe aptes à couper les fibres et, des moyens de réacheminement comprenant au moins un galet d'entraînement (105) motorisé et un contre-galet actionné par un système d'actionnement entre une position de repos et une position de réacheminement pour pincer au moins une fibre entre le galet d'entraînement et le contre-galet. Ledit galet d'entraînement comprend un noyau (106) couplé à un moteur, une couronne (107) montée mobile angulairement sur ledit noyau entre une position initiale, et une position d'entraînement dans laquelle le noyau entraîne positivement en rotation la couronne, et des moyens de sollicitation (109) appliquant un effort de rappel pour solliciter la couronne vers sa position initiale.
Patent FR-3017967-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de vol
Inventor: DEKER GUY
IPC: G05D1/06
Filed: 2014-02-21
Abstract: Procédé et système de gestion de vol d'un aéronef volant sur une trajectoire décalée par rapport à un plan de vol comportant une pluralité de points de passage contraints, ledit procédé comportant une étape de détermination et d'affichage d'au moins un point de ladite trajectoire, dit point de décision, au-delà duquel l'aéronef ne peut plus rejoindre un point de passage contraint dudit plan de vol par détermination d'un point d'intersection entre ladite trajectoire et une trajectoire de rejointe vers ledit point de passage contraint sélectionné, ladite trajectoire de rejointe respectant au moins un critère prédéfini.
Patent FR-3024346-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour l'ouverture d'une lunette de toilette
Inventor: AININE SAMIR
IPC: A47K13/10
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention est un dispositif permettant de soulever la lunette & le couvercle des WC, sans que les usagers n'aient à utilisés la main, évitant ainsi la transmission bactériennes. L'invention de ce dispositif a pour premier objectif «L'hygiène » et un deuxième objectif « Educatif» Permettant de révolutionner et changer le confort quotidien des usagers dans les ERP et dans les foyers et le respect des PMR. « C'est-à-dire le respect de l'autre ». Il est constitué d'une pédale taraudé (1) un levier coudé fileté (2) solidaire au cylindre de révolution « pivot » (3) un levier une articulation(4) une tige (5) roulette (6) fixation (7). Lorsque l'utilisateur appuis sur la pédale (1) actionne le levier solidaire au cylindre de révolution « pivot » en A présentant ainsi un moment de couple (3), le levier actionnera la tige à l'aide d'une articulation (4) cette articulation de la tige soulèvera la lunette et le couvercle des WC (7) à son extrémité est fixée une roulette (6). Ce dispositif est un système mécanique qui existera en deux modèles ; à pédale & à poignée. Il sera doté d'un « kit d'habillage » ainsi que « la pédale » seront personnalisables. Couleurs, motifs et une panoplie moulages différents types de design. Le dispositif selon l'invention et particulièrement destiné à soulever et abaisser la lunette et couvercle des WC.