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Patent FR-2989614-A1 (FR)
Title: Chaine et procede de fabrication de panneaux prefabriques pour la construction de batiments
Inventor: VIDAILLAC ALAIN
IPC: B28B5/00
Filed: 2012-04-19
Abstract: L'objet de l'invention est une chaine (1) et un procédé de fabrication de panneaux (2) préfabriqués béton pour la construction de bâtiments. La chaine comporte principalement une première et une seconde lignes (20, 30) reliées à l'une de leurs extrémités par un poste de transfert (40), la première ligne (20) comprenant un poste (21) de réalisation d'une première face (2a) d'un panneau (2), un ou plusieurs premiers postes (22) de prise de béton et de séchage et le poste de transfert (40), la seconde ligne comprenant un poste (41) de réalisation d'une seconde face du panneau et de transfert de la première face sur la seconde face, un ou plusieurs seconds postes (32) de prise de béton et de séchage et un poste (33) de finition et d'enlevage du panneau terminé.
Patent FR-2978561-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la taille et la position d'objets dans l'environnement d'un vehicule
Inventor: BARTYLLA DAVID
IPC: G01S15/931
Filed: 2012-07-23
Abstract: Procédé pour déterminer la taille et la position d'objets (4) dans l'environnement d'un véhicule selon lequel, - on génère avec un émetteur (10) un signal ultrason (18) directionnel avec au moins deux fréquences différentes et on détecte l'écho (26) du signal ultrason (18) par un récepteur (11), et - en basculant la direction d'émission, on balaye l'environnement du véhicule et à partir des échos (26) reçus du signal ultrason (18), on détermine la position et la taille des objets (4) réfléchissant le signal ultrason (18). Le récepteur (11) est installé à une distance inférieure à dix fois la longueur d'onde de l'écho ultrason (26) reçu par rapport à l'émetteur (10) ou est de construction identique à celui-ci et reçoit un écho direct (26) du signal ultrason (18) pour une fréquence correspondant à la différence des deux fréquences émises.
Patent FR-2993641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'estimation indirecte de la temperature dans une enceinte alimentee en air traite par une installation de chauffage/climatisation
Inventor: TROUILLARD ARNAUD
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: Un dispositif (D) est chargé d'estimer une première température dans une enceinte (H) alimentée en air traité par une installation de chauffage/ climatisation (IC) comprenant un volet d'alimentation (V1) contrôlant son alimentation en air extérieur et/ou air recyclé, des moyens de chauffage (MC) alimentant une chambre de mixage (CM), un volet de mixage (V2) contrôlant la répartition d'air entre la chambre de mixage (CM) et les moyens de chauffage (MC), et un capteur de température (CT) mesurant une seconde température de l'air en amont des moyens de chauffage (MC). Ce dispositif (D) est agencé pour ordonner les placements du volet d'alimentation (V1) et du volet de mixage (V2) dans des positions dans lesquelles ils alimentent respectivement l'installation (IC) en air exclusivement recyclé et les moyens de chauffage (MC) avec l'intégralité de cet air recyclé, puis pour estimer la première température à partir de la seconde température mesurée consécutivement aux placements.
Patent FR-2994482-A1 (FR)
Title: Composition, procede et trousse de detection du pic preovulatoire de lh
Inventor: DECOURTYE JEREMY
IPC: G01N33/543
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection du pic préovulatoire de LH dans un échantillon biologique provenant de mammifères et une trousse pour la mise en oeuvre du procédé de détection. La présente invention se rapporte également à une composition de conjugués et son utilisation dans un procédé de détection de composés, par exemple de molécules biologiques, par exemple de peptides, de protéines, d'hormones, d'acides nucléiques, d'anticorps dans un échantillon, par exemple un échantillon biologique. La présente invention se rapporte également à une composition et son utilisation dans un procédé de détection du pic préovulatoire de LH dans un échantillon biologique provenant de mammifères et une trousse pour la mise en oeuvre du procédé de détection. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines vétérinaire et médical.
Patent FR-2996173-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un moteur a combustion interne et un ventilateur dispose dans un carenage inferieur refermant le compartiment moteur
Inventor: MASSET LUDOVIC
IPC: B60K11/00
Filed: 2012-10-02
Abstract: Véhicule automobile à propulsion thermique ou hybride comprenant au moins un moteur à combustion interne (3) disposé dans un compartiment moteur (2), un carénage inférieur (4) destiné à fermer la partie inférieure du compartiment moteur (2). Le véhicule automobile comprend un ventilateur (5a), d'axe vertical (Y) et un moteur électrique (5b) alimentant en énergie électrique le ventilateur (5a), ledit ventilateur (5a) étant disposé de manière substantiellement horizontale dans le carénage inférieur (4) sous le compartiment du moteur à combustion interne (2).
Patent FR-2996592-A1 (FR)
Title: Helice comportant une ecope dynamique mobile
Inventor: CHARTIER SARAH
IPC: F01D7/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'objet principal de l'invention est une hélice (32) pour turbomachine (1) comportant une pluralité de pales (48) ainsi qu'un anneau de support de pales (47) pourvu de logements (50) recevant chacun un pivot (52) portant le pied (58) de l'une desdites pales (48), caractérisée en ce qu'au moins l'un des pivots (52) est associé à au moins une écope dynamique (100), apte à être mobile entre des positions distinctes ouverte, permettant la captation d'un flux d'air (F) de refroidissement, et fermée en fonction de l'orientation de la pale (48) correspondante.
Patent FR-2997402-A1 (FR)
Title: Water-soluble film, useful for packaging solid composition e.g. food product including e.g. salt, pharmaceutical and/or cosmetic composition or detergent, comprises thickener, plasticizer, gelling agent, and texturizing agent
Inventor: LARROUCAU MARION
IPC: B65D65/46
Filed: 2012-10-30
Abstract: Water-soluble film comprises a thickener, a plasticizer, a gelling agent and a texturizing agent. Independent claims are included for: (1) fabricating the water-soluble film comprising mixing the components to obtain a film forming composition, spreading the composition, and drying the composition to obtain the water-soluble film, where the mixing step comprises dissolving the gelling agent in an aqueous solution (S1) at a temperature of higher than 25[deg] C, dissolving the texturizing agent in an aqueous solution (S2) at a temperature that is higher than a room temperature, mixing the solutions for obtaining solution (S3), adding the plasticizer in the solution (S3), and adding the thickener in the solution (S3) for obtaining the film forming composition; (2) the film forming composition comprising the thickener, the plasticize, the gelling agent and the texturizing agent for the fabrication of water-soluble film; and (3) a package comprising the film.
Patent FR-3000248-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'affichage pour cockpit par partitionnement
Inventor: ANDREOLETTI REMI
IPC: G06F9/46
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'affichage pour cockpit qui permet un partitionnement graphique temporel. Le dispositif comprend un module de réception pour recevoir une requête d'affichage d'un service graphique pendant l'exécution d'une séquence de partitions, un module de configuration pour définir la durée de la séquence, l'ordre et la durée de chaque partition, et un module de contrôle pour déterminer si la durée d'exécution restante de la partition dont le service graphique dépend est suffisante pour exécuter ou non le service graphique. Le service graphique est exécuté ou stoppé selon la durée calculée restante.
Patent FR-3000703-A1 (FR)
Title: Panel for multi-layer body i.e. door, of car, has coating part made of rigid material, where panel allows coating part to be attached with structural part of car and coating part comprises recesses that are formed on periphery of beam
Inventor: BOSTVIRONNOIS STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: The panel (10) has a coating part made of rigid plastic material, where the panel allows the coating part to be attached with a structural part of a car in a removable manner. The coating part comprises multiple single-eyed recesses (36) that are formed on a periphery of a beam. Insert parts are mounted in the recesses and cooperated with a reserve part that is attached to a structural part of the car, where the inserts are made of plastic material and a threaded material by the reserve part. The inserts comprise a preventing unit to prevent rotation of the coating part. The coating part is made of expanded polystyrene material. An independent claim is also included for a method for manufacturing a panel.
Patent FR-3004400-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation equipe d'un avertisseur sonore
Inventor: CHAMARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: B60R21/34
Filed: 2013-04-16
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comportant au moins une source lumineuse (2) et un élément de protection (4) de la source lumineuse (2), transparent pour le flux lumineux émis par la source lumineuse (2), caractérisé en ce que l'élément de protection (4) comprend un matériau transparent (102) apte à être traversé par le flux lumineux, et apte à émettre un signal sonore quand il est soumis à un champ électrique.
Patent FR-3006246-A1 (FR)
Title: Grille d'homogeneisation d'un flux d'air et appareil de chauffage correspondant
Inventor: MARTINELL AMANDA
IPC: B60H1/34
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne une grille d'homogénéisation (14) d'un flux d'air pour appareil de chauffage pour véhicule automobile comprenant un dispositif de chauffage électrique, ladite grille comportant : - une première zone (Z1) présentant au moins une première ouverture (29) destinée à être agencée en amont d'au moins un dissipateur thermique selon le sens d'écoulement dudit flux d'air, ledit au moins un dissipateur thermique étant agencé sur un côté dudit dispositif de chauffage, et - une deuxième zone (Z2) distincte de la première zone (Z1) et présentant une pluralité de deuxièmes ouvertures (31) destinées à être agencées en amont d'au moins un élément chauffant dudit dispositif de chauffage selon le sens d'écoulement dudit flux d'air. L'invention concerne également un appareil de chauffage comprenant : - un dispositif de chauffage électrique comprenant : au moins un élément chauffant, une unité électronique de commande, et au moins un dissipateur thermique agencé sur un côté dudit dispositif de chauffage, et - une telle grille (14) agencée en amont dudit dispositif de chauffage selon le sens d'écoulement dudit flux d'air.
Patent FR-3008526-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G07F19/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique, dont le boîtier comprend deux demi-coques, une demi-demi-coque supérieure et une demi-coque inférieure dans laquelle est aménagé un logement pouvant être obstrué par l'intermédiaire d'une trappe. Selon l'invention, le logement comprend : - un connecteur, connectant un circuit imprimé dudit terminal avec au moins une plage de connexion d'un module de mémorisation transactionnel amovible ; - un dispositif de retenue dudit module de mémorisation transactionnel amovible dans une position de fonctionnement, ledit dispositif de retenue comprenant des moyens de maintien élastique dudit module de mémorisation transactionnel amovible dans ladite position de fonctionnement.
Patent FR-3009359-A1 (FR)
Title: Butee de suspension a coupelle monobloc multifonction
Inventor: BUYS SEBASTIEN
IPC: F16F9/54
Filed: 2013-07-30
Abstract: Une jambe de suspension (10) comporte un amortisseur télescopique (12), un ressort à boudin (14) et une butée de suspension (18). La rotation de la butée (18) est assurée par un palier lisse ou à roulement (20) comportant une rondelle supérieure (22) et une rondelle inférieure (24), la rondelle supérieure (22) formant une portée annulaire plane d'appui (32) pour l'amortisseur télescopique (12), s'étendant radialement vers l'intérieur par rapport à la rondelle inférieure (24). La butée comporte une coupelle monobloc (34, 134) présentant une face supérieure (36) comportant une zone de contact (38) avec la rondelle inférieure (24) du roulement et une face inférieure (42) comportant un épaulement annulaire plan extérieur (44) et une portée annulaire au moins partiellement cylindrique (46) tournée radialement vers l'extérieur délimitant avec l'épaulement extérieur (44) une zone annulaire périphérique d'appui (47) pour l'extrémité supérieure du ressort à boudin (14). La face supérieure (36) de la coupelle monobloc (34, 134) comporte des nervures de renfort (40, 140) situées radialement à l'extérieur de la zone de contact.
Patent FR-3010996-A1 (FR)
Title: Procede de fluoration en phase gaz
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins un composé de formule (II) : CF3-CX(Z)n-CHX(Z)n dans laquelle X représente indépendamment un atome d'hydrogène, de fluor ou de chlore, Z représente indépendamment un atome d'hydrogène ou de fluor et n = 0 ou 1 à partir d'au moins un composé de formule (I) : CX(Y)2-CX(Y)m-CHmXY dans laquelle X et Y représentent indépendamment un atome d'hydrogène, de fluor ou de chlore et m = 0 ou 1. Le procédé comprend au moins une étape au cours de laquelle au moins un composé de formule (I) réagit ou réagissent avec de l'HF en phase gazeuse en présence d'un catalyseur de fluoration pour donner au moins un composé de formule (II) caractérisé en ce que le catalyseur est à base d'oxyfluorure de chrome renfermant au moins le nickel comme co-métal et au moins un métal de terre rare.
Patent FR-3012816-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique resistante aux chocs
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08L77/12
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - au moins un polyamide (A) ; - au moins un copolymère (B) comprenant des blocs polyamides et des blocs polyéthers ; - une unique polyoléfine (C), ladite polyoléfine étant une polyoléfine fonctionnalisée par des motifs anhydride maléique ou par des motifs époxy. L'invention concerne également des objets fabriqués à partir de cette composition, ainsi que le procédé de fabrication associé.
Patent FR-3012907-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une piece pour un equipement de mesure a ultrasons
Inventor: BENTOUHAMI FRANCK
IPC: G12B9/08
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (2) de support d'une pièce pour un équipement de mesure à ultrasons (15). Ce dispositif (2) comprend un corps creux (3), sensiblement tubulaire, duquel une première extrémité (4) est apte à être appliquée contre une surface de la pièce (1), et une deuxième extrémité (5) opposée est apte à être reliée à un moyen d'aspiration. Le corps creux (3) est en matériau rigide et le dispositif (2) comprend un joint périphérique (7) associé à la première extrémité (4).
Patent FR-3015671-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine pour mesurer des vibrations subies par une pale en rotation
Inventor: TALON ARNAUD
IPC: G01M15/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: il est proposé un ensemble (E) pour turbomachine, l'ensemble (E) comprenant un carter (1) et une roue aubagée (2) mobile en rotation dans le carter (1), la roue aubagée (2) comportant au moins une pale (20) présentant une tête (21) en vis-à-vis du carter (1), l'ensemble (E) étant caractérisé en ce que la tête (21) comporte un aimant (3) et en ce que le carter (1) comporte un conducteur électrique (4) adapté pour générer entre ses bornes une tension électrique induite par l'aimant (3) de la tête (21) en vis-à-vis et représentative de vibrations subies par la tête (21) de la pale (20) lors de la mise en rotation de la roue aubagée (2).
Patent FR-3018144-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amplification optique hybride
Inventor: LALLIER ERIC
IPC: H01S3/10
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'amplification optique hybride apte à amplifier un signal d'entrée (S) impulsionnel et présentant une longueur d'onde signal (AO) comprise entre 1 et 2.5 µm comprenant : -un coupleur à fibre (FC) configuré pour injecter dans une même fibre le signal d'entrée (S) et un signal de pompe (P) présentant une longueur d'onde pompe (λp), -une fibre optique amplificatrice (FA) dopée avec un ion terre-rare, configurée pour amplifier le signal optique d'entrée (S) de manière à générer en sortie un premier signal amplifié (SA1) et un signal de pompe résiduel (Pr), -un cristal amplificateur (CA) dopé avec ledit ion terre-rare et configuré pour amplifier le premier signal amplifié (SA1) de manière à générer un deuxième signal amplifié (SA2), -un adaptateur optique (OA) disposé entre une extrémité de sortie de la fibre amplificatrice (FA) et le cristal amplificateur (CA), configuré pour adapter le premier signal amplifié (SA1) et le signal de pompe résiduel (Pr) au cristal amplificateur (CA).
Patent FR-3022885-A1 (FR)
Title: Paroi structurante de missile, en particulier pour coiffe de protection thermique
Inventor: QUERTELET CLEMENT
IPC: B64C1/38
Filed: 2014-06-25
Abstract: - Paroi structurante de missile, en particulier pour coiffe de protection thermique. - La paroi structurante (10) d'un missile, en particulier d'une coiffe de protection (2) du missile, comprend une partie structurelle (11) pourvue d'une face externe (12) et d'une face interne (13), et au moins au niveau d'une extrémité avant de la partie structurelle (11), sur sa face externe (12) une couche externe (14) de protection thermique, et sur sa face interne (13) une couche interne (15) de protection thermique, la couche interne (15) étant réalisée en un matériau présentant une densité plus faible d'un rapport compris entre 2 et 20 que celle du matériau de la couche externe (14).
Patent FR-3000779-A1 (FR)
Title: Systeme de scellement de vis a billes
Inventor: GARRETT RONALD GLEN
IPC: F16H25/24
Filed: 2014-01-07
Abstract: Système de scellement de vis à billes comprenant un boîtier (12), une tige filetée (14) et un assemblage de scellement de vis à billes (16). Le boîtier a une rainure (18), la tige filetée (16) un ensemble de filets (26) et l'assemblage (16) est positionné dans la rainure (18). L'assemblage (16) comprend au moins un ressort (32, 34), et un corps d'étanchéité ayant au moins une lèvre extérieure et deux lèvres intérieures, au moins la lèvre extérieure étant configurée pour entrer en contact et en option réaliser l'étanchéité par rapport à la rainure de boîtier, les lèvres intérieures étant configurées pour essuyer ou racler la surface extérieure de la tige filetée, les lèvres intérieures étant des organes d'essuyage ou de raclage espacés l'un de l'autre, au moins un ressort étant configuré pour alimenter et pousser ainsi chacune des lèvres intérieures radialement vers l'intérieur et sur la surface extérieure de la tige filetée.
Patent FR-3016280-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un point d'entree d'un pedicule d'une vertebre
Inventor: VOUAILLAT HERVE
IPC: A61B17/17
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation (1) d'un point d'entrée d'un pédicule d'une vertèbre destiné à être mis en œuvre avec un instrument de perforation du pédicule, le dispositif de localisation (1) comprenant un corps de visée (2), de forme allongée, présentant deux ouvertures d'extrémité reliées entre elles par un canal de guidage (5) définissant un axe de guidage longitudinal de l'instrument de perforation, ledit corps de visée (2) étant prolongé à l'une de ses extrémités par une fourche de chevauchement (3) de l'apophyse transverse portée par le pédicule à perforer, la fourche de chevauchement (3) comprenant deux extensions (30, 31) délimitant une zone de réception (6) de l'apophyse transverse portée par le pédicule à perforer, ladite zone présentant une première surface de contact (32), destinée à venir en contact avec une zone au niveau de la jonction de l'apophyse transverse et de l'apophyse articulaire associée au pédicule à perforer, située de manière décalée par rapport à l'axe de guidage.
Patent FR-3016618-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit fluide et distributeur integrant un tel reservoir.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B67D7/00
Filed: 2014-01-17
Abstract: Réservoir de produit fluide (R) comprenant un col (12) définissant une ouverture dans laquelle est engagé un bouchon (3), caractérisé en ce que le bouchon (3) est déplaçable par coulissement dans le col (12) entre une position initiale haute fermée dans laquelle le bouchon obture hermétiquement l'ouverture du col (12) et une position finale basse ouverte dans laquelle au moins un passage d'alimentation (34) fait communiquer l'intérieur du réservoir (R) avec l'extérieur.
Patent FR-3018083-A1 (FR)
Title: Fil ensime destine a subir une operation textile
Inventor: HUGUET CHRYSTEL
IPC: D03D15/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne : Un fil (1) ensimé destiné à subir une opération textile comportant : une pluralité de fibres (2) céramiques et/ou de carbone, un revêtement d'interphase (3') recouvrant les fibres (2), et un film (4) recouvrant le revêtement d'interphase (3') comportant un polysiloxane à chaîne linéaire.
Patent FR-3018449-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de mirabilis jalapa, ingredient actif et composition cosmetique correspondantes
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-03-17
Abstract: La présente invention propose l'utilisation d'un extrait de Mirabilis Jalapa pour le traitement cosmétique non thérapeutique des peaux sensibles, un ingrédient actif et une composition cosmétique correpondants. L'extrait est de préférence obtenu par extraction alcoolique des parties aériennes de la plante. L'extrait de Mirabilis jalapa selon l'invention permet de réduire la surproduction de Nerve Growth Factor (NGF) et du récepteur TRPV1, d'épaissir l'épiderme et d'améliorer la fonction de barrière du stratum corneum.
Patent FR-3018534-A1 (FR)
Title: Embout pour cartouche et kit pour l'assemblage d'embout associe
Inventor: SAVONITTO PATRICK
IPC: E04F21/165
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne un embout (3) de lissage de joint destiné à coopérer avec une cartouche contenant une substance d'étanchéité pour l'application de joint, l'embout (3) comprenant: - une embase (15) comprenant un premier conduit (19) d'amenée de la substance d'étanchéité et configurée pour s'accoupler avec une sortie (11) de la cartouche (1), - une tête de lissage (17) portant à une extrémité (23) une spatule de lissage (61) et comportant un second conduit (21) d'amenée de la substance d'étanchéité, débouchant au niveau de la spatule de lissage (61), caractérisé en ce que l'embase (15) et la tête de lissage (17) sont deux pièces distinctes comportant des moyens d'assemblage complémentaires (25, 26) amovibles permettant une connexion mécanique entre la tête de lissage (17) et l'embase (15) et une connexion fluidique entre le premier et le second conduit d'amenée (19,21) de la substance d'étanchéité. L'invention concerne également un kit pour l'assemblage d'un tel embout de lissage.