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Patent FR-2965645-A1 (FR)
Title: Methode de test pour dispositifs electroniques integres a semi-conducteur et architecture de test correspondante
Inventor: PAGANI ALBERTO
IPC: G06F11/36
Filed: 2010-10-05
Abstract: On décrit une méthode de test d'au moins un dispositif DUT (15) équipé d'un circuit de test intégré (20) et en communication avec au moins un testeur ATE (30) où l'on envoie des messages / instructions / signaux de test / informations (INF) exclusivement du testeur ATE (30) au dispositif DUT (15). On décrit aussi une architecture de test (35) pour implémenter une telle méthode de test.
Patent FR-2965853-A1 (FR)
Title: Procede de post-traitement de gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne (1), comprenant : - en outre un calculateur (4) permettant de réduire les émissions de dioxyde de carbone mais générant dans ce cas des émissions d'oxydes d'azote supérieures à 200mg/km en sortie de chambre de combustion selon le cycle d'homologation MVEG. - un circuit d'échappement ; - un dispositif de purification des gaz d'échappement (2) disposé dans le circuit d'échappement, incluant : - un dispositif de stockage (200) apte à adsorber des oxydes d'azote lorsque la température des gaz d'échappement est inférieure à un seuil de libération et apte à libérer les oxydes d'azote adsorbés lorsque la température des gaz d'échappement est supérieure au dit seuil de libération ; - un dispositif de réduction catalytique sélective (210) disposé en aval du dispositif de stockage d'oxydes d'azote (200). Le dispositif de stockage d'oxydes d'azote (200) permet donc par sa capacité de stockage supérieure à 1g de traiter les surémissions de NOx engendrées par la réduction des émissions de dioxyde de carbone.
Patent FR-2967854-A1 (FR)
Title: Procede de communication dans un reseau cooperatif
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-11-19
Abstract: Procédé de communication exécuté par un nœud (3A, 3B, 3C) d'un réseau de télécommunications, comprenant : - une étape d'apprentissage incluant la détermination d'un filtre (Mi(t)) en fonction d'un signal d'apprentissage (SA1, SA2) reçu, - une étape (35) de transmission de données vers un nœud cible (2) du réseau, en utilisant le filtre (Mi(t)) déterminé pendant l'étape d'apprentissage, caractérisé en ce que l'étape d'apprentissage comprend : - une étape (22) d'écoute d'un premier signal d'apprentissage (SA1) provenant du nœud cible (2) du réseau, - une étape (23) de vérification d'une réception correcte du premier signal d'apprentissage (SA1), et - en réponse à la réception correcte du premier signal d'apprentissage (SA1), une étape (24, 35) de détermination du filtre en fonction au moins du premier signal d'apprentissage (SA1) et une étape (29, 40) d'émission d'un deuxième signal d'apprentissage (SA1', SA2) pré-égalisé par un filtre de pré-égalisation (Fi(t)) déterminé en fonction du premier signal d'apprentissage (SA1), ou - en l'absence de réception correcte du premier signal d'apprentissage, une étape (30) d'écoute d'un deuxième signal d'apprentissage (SA2) et une étape (32, 35) de détermination du filtre en fonction au moins du deuxième signal d'apprentissage (SA2).
Patent FR-2969847-A1 (FR)
Title: Circuit de compensation d'energie reactive et procede mis en oeuvre dans un tel circuit
Inventor: RASOANARIVO IGNACE
IPC: H02J3/18
Filed: 2010-12-28
Abstract: L'invention concerne un circuit de compensation d'une énergie réactive absorbée par une charge à puissance variable, ce circuit de compensation étant disposé en parallèle de la charge à puissance variable par rapport à une source de tension alternative. Ce circuit comprend : - au moins un condensateur de compensation pour fournir de l'énergie réactive à la charge, - une bobine d'absorption pour absorber un surplus d'énergie réactive, - un convertisseur statique commandé selon un fonctionnement à découpage, ce convertisseur statique étant constitué de transistors de puissance pour l'alimentation de la bobine d'absorption générée par le convertisseur statique dans le réseau d'alimentation ; - un filtre anti-harmonique pour éliminer des composantes harmoniques du courant alimentant la charge, et - un module de régulation pour commander les transistors de puissance à partir d'un rapport cyclique qui est une image du déphasage entre la tension et le courant de ladite source de tension, et de façon à imposer à tout instant un déphasage nul entre la tension et le courant de ladite source de tension.
Patent FR-2973779-A1 (FR)
Title: Device for removing case from cardboard box receiving pharmaceutical product, has suction unit arranged with pipe, and stress concentrator arm for carrying gripping unit in suspension and for moving gripping unit
Inventor: BOCHET THIERRY
IPC: B65B69/00
Filed: 2011-04-11
Abstract: The device has a gripping unit (4) having a plane of upper contact (40) that is intended to be brought into contact with upper surfaces of a set of cases (11), where the plane of upper contact is extended between two side walls (41). A gripping space is defined between the side walls and intended to be filled by the set of cases. A suction unit (6) is arranged with a pipe (61). A stress concentrator arm (5) carries the gripping unit in suspension, and moves the gripping unit.
Patent FR-2984645-A1 (FR)
Title: Procede de retransmission de paquets fragmentes
Inventor: MARCILLE SEBASTIEN
IPC: H04L1/16
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de retransmission de paquets fragmentés pour lequel un report de crédit de retransmission est effectué d'un fragment sur le suivant. L'invention permet de supprimer les inconvénients des procédés existant en améliorant significativement les performances en taux de paquets non transmis et en permettant de configurer la distribution des probabilités d'erreur des fragments d'un paquet IP.
Patent FR-2971282-A1 (FR)
Title: Lock for door of car, has stiffening plate comprising upper part forming groove with assembling surface, and cover placed on case and cooperating with groove to protect case from water stream, where edge of cover is inserted in groove
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: E05B17/14
Filed: 2011-02-03
Abstract: The lock has a case (4) provided with a bolt, and a stiffening plate (8) placed between an assembling surface (26) of an opening structure and a surface of the case. The plate comprises an upper part (18) forming a groove with the assembling surface. A cover (6) is placed on the case and cooperates with the groove to protect the case from water stream. The cover includes a continuous upper surface and a side surface forming an edge that is inserted in the groove. The upper part of the plate includes an upwardly directed notch that cooperates with the cover or the case.
Patent FR-2972613-A1 (FR)
Title: Shelf for use in rack to store articles, has two removable rails and side branches, where one of side branches includes length restrictions extending from longitudinal edges over length that is greater than distance of branches
Inventor: STRAUDO OLIVIER
IPC: A47B47/00
Filed: 2011-03-14
Abstract: The shelf (2) has two removable rails (7, 8), and a support bar (9) comprising two longitudinal ends (9a, 9b). The support bar includes a reversed U-shaped profile and two side branches. A set of housings is arranged to receive a set of distal edges of a set of lower branches, where width of the lower branches is greater than thickness of the lower branches. One of the side branches includes length restrictions extending from longitudinal edges over length that is greater than distance of the branches. Independent claims are also included for the following: (1) a rack (2) a method for assembly of a shelf.
Patent FR-2972792-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction de co2
Inventor: DE CAYEUX OLIVIER
IPC: F25J1/00
Filed: 2011-03-16
Abstract: Dans un procédé de liquéfaction d'un gaz contenant au moins 60% mol. de CO , pour produire au moins un produit liquide, un premier gaz d'alimentation est comprimé depuis une première pression jusqu'à une deuxième pression et refroidi pour former un débit liquide ou supercritique, au moins une partie du débit liquide ou supercritique est refroidie dans un échangeur de chaleur (E1) pour former un liquide de cycle à la deuxième pression, le liquide de cycle est divisé en au moins deux fractions y compris une fraction auxiliaire, au moins une fraction étant vaporisée dans l'échangeur par échange de chaleur avec la partie du débit liquide ou supercritique, et pour le cas où il y a au moins deux fractions chacune est vaporisée à une pression différente, et le ou les gaz formés étant ensuite comprimé(s) et mélangé(s) avec le premier gaz d'alimentation, la fraction auxiliaire (13) soit constituant le produit liquide ou un des produits liquides soit étant traitée par séparation à température subambiante dans au moins un moyen de séparation (P1,P3) pour former le produit liquide.
Patent FR-2975294-A1 (FR)
Title: Aqueous composition, useful for treating keratin material such as hair and eyelashes, and caring and making up for skin of face or body, and for hair care, comprises superabsorbent polymer and polyols
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-05-20
Abstract: Aqueous composition comprises at least one superabsorbent polymer and one or more polyols (10 wt.%), where the weight ratio of the superabsorbent polymers to the polyols is >= 0.05.
Patent FR-2978047-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition hemostatique
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61K6/898
Filed: 2011-07-20
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition hémostatique notamment utile pour assurer une bonne hémostase et maintenir l'ouverture sulculaire après une procédure d'éviction gingivale. Selon l'invention, cette composition se présente sous la forme d'une pâte hydrophile extrudable et contient, exprimé en pourcentage en masse rapporté à la masse totale de ladite composition : - entre 5 et 15 % d'un agent astringent, de préférence le chlorure d'aluminium ; - entre 2 et 15% d'argile kaolinique, de préférence de kaolin ; - entre 10 et 20 % d'un agent de texture comprenant un (ou plusieurs) polysaccharide(s) d'origine naturelle présentant un pouvoir gélifiant ou épaississant éventuellement associé(s) à des fibres végétales ; - entre 50 et 70 % d'eau ; - entre 0 et 20 % d'un agent humectant ; la quantité totale d'eau et d'agent humectant étant comprise entre 55 et 75 % en masse rapportée à la masse totale de la composition. Application : Domaine dentaire
Patent FR-2983217-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'un depot de materiau(x) fragile(s) sur un substrat par projection de poudre
Inventor: ETCHEGOYEN GREGORY
IPC: B05C19/04
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un dépôt d'un matériau fragile sur un substrat (3) par projection d'une poudre (1) dudit matériau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - la génération d'un aérosol contenant ladite poudre (1) dans une chambre dite d'aérosol (10), l'accélération de l'aérosol à travers une buse (31), dans une chambre (30) dite de dépôt en dépression par rapport à la chambre d'aérosol (10), la projection de l'aérosol sur le substrat (3), les grains constituant la poudre (1) se fragmentant et formant ledit dépôt lors de l'impact sur le substrat (3), ledit procédé étant caractérisé en ce que l'on pilote la formation du dépôt à partir d'un modèle numérique tridimensionnel dudit dépôt. L'invention porte également sur un dispositif permettant la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2990723-A1 (FR)
Title: Cold rotative engine e.g. petrol engine for e.g. boat, has pump shaped cylinders arranged with respect to operations of engine, where positive inertia is provided to pump to allow pump to perform strong combustion against chamber
Inventor: SENEZ PATRICE JEAN MICHEL
IPC: F02B23/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The engine has plates (4, 11) fixed or moved during engine movement initialization, and pump shaped cylinders arranged with respect to four operations of the engine including intake, compression, combustion and exhaust operations. Positive inertia is provided to a pump with free blades so as to allow the pump to perform strong combustion against a chamber to provide movement for enabling the exhaust or intake operation in opposition. The blades comprise a rotor associated with two shafts and a housing form a stator or a reference movement object.
Patent FR-2991931-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation comportant une source de lumiere
Inventor: ALBERT JEAN PAUL
IPC: B60J7/057
Filed: 2012-06-18
Abstract: Un dispositif d'occultation est destiné à être fixé en regard d'une ouverture (5) d'un véhicule automobile et comporte au moins un membre (102) fixé en périphérie de l'ouverture (5), un organe occulteur (15) se débattant dans une direction de déploiement entre une position de stockage dans laquelle l'organe occulteur (15) est dégagé de l'ouverture (5) et une position d'occultation dans laquelle l'organe occulteur (15) s'étend en regard de l'ouverture (5), l'organe occulteur (15) comportant un réseau de fibres optiques (150) à diffusion latérale de lumière. Le réseau de fibres optiques est alimenté en lumière par au moins une source de lumière (16) fixée sur le membre (102) et est apte à éclairer des extrémités des fibres optiques (150) du réseau dans au moins une position d'éclairage de l'organe occulteur (15) pour alimenter le réseau de fibres optiques (150) en lumière.
Patent FR-2998852-A1 (FR)
Title: Removable tool for e.g. collecting energy to open headpiece on ballast-pit coaches, has jack unit/rods for operating manual mechanical opening devices to open and close headpiece so as to off-set manual action by control unit
Inventor: STAINMESSE DIDIER
IPC: B61D7/28
Filed: 2012-12-05
Abstract: The tool has a subset of removable actuators (5) and a subset of comfort and safety equipments (C) such as lighting unit, where the subset of actuators comprises a power interface part (4) and jack units/rods. The subset of actuators is fixed on manual mechanical opening devices via the power interface part. The jack unit/rods are utilized for operating the manual mechanical opening devices to open and close headpiece so as to off-set a manual action by a radio control unit (6). A human computer interface (7) is arranged for checking the tool.
Patent FR-2985621-A1 (FR)
Title: Method for controlling stator voltage of turbo-alternator to be coupled to electrical supply network, involves determining control signal by applying linearizing command by returning to state reconstructed from state observer
Inventor: DE LARMINAT PHILIPPE
IPC: H02P21/00
Filed: 2012-01-05
Abstract: The method involves determining a control signal by applying a linearizing command by returning to a state (16) reconstructed from a state observer (14) resulting from a non-linear reduced model of a dynamic range of a turbo-alternator (11). The linearizing command is obtained by evaluation of components of a state representative vector of the alternator by an observer to leave measurements and to assign arbitrary reactance value to a network (12) when it is infinite, and by using a preset set point, which assigns a preset reactance value to the network when it is infinite. Independent claims are also included for the following: (1) a system for controlling stator voltage of a turbo-alternator to be coupled to an electrical supply network (2) a computer program product having a set of instructions for controlling stator voltage of a turbo-alternator to be coupled to an electrical supply network.
Patent FR-2972045-A1 (FR)
Title: Lighting device for refrigerator cabinet, has housing for lamp, where housing is located between lamp and lamp holder, and housing for lamp is integrated in another housing that is circular and disposed transversely
Inventor: AITOR CIARDEGUI IRIARTE
IPC: F21V19/04
Filed: 2012-02-03
Abstract: The lighting device (1) has housing (4) for a lamp (6), where the housing is located between the lamp and a lamp holder (5). The housing for lamp is integrated in another housing (3) that is circular in shape and disposed transversely. The housing for lamp comprises an open upper end (7) provided against the wall of a cabinet. The setting of an elastic medium on a mounting area (11) is allowed by a hook provided at one end of the elastic medium.
Patent FR-2977831-A1 (FR)
Title: Pneu plein de roue d'engin
Inventor: DR TODTER JOACHIM
IPC: B60C19/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: Pneu plein d'engin (12), notamment de chariot de manutention (1) composé d'une couche d'usure (2) radialement extérieure et d'une couche de support radialement intérieure avec un capteur (9) dans le pneu (1). Le capteur (9) est installé radialement sur ou en dessous de la couche d'usure (2) et il capte la pression et/ou les déformations.
Patent FR-2996480-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une paroi d'un dispositif de realisation d'une bande de roulement d'une enveloppe de pneumatique
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B21H1/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'une paroi (10) d'un dispositif de réalisation d'un composant de pneumatique par enroulement: - on fabrique un tube ; et - on réalise une découpe hélicoïdale dans le tube.
Patent FR-2997394-A1 (FR)
Title: Beton leger agrosource et son utilisation
Inventor: JACQUEMOT FRANCOIS
IPC: C04B18/18
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un béton comprenant un liant, des granulats d'origine agrosourcée et un accélérateur de durcissement. Ce béton respectueux de l'environnement possède de bonnes propriétés mécaniques. Il peut être avantageusement utilisé comme matériau de construction tel que les blocs de maçonnerie porteurs.
Patent FR-2997794-A1 (FR)
Title: Structuration d'electrodes de pemfc
Inventor: VINCENT REMI
IPC: C09D11/38
Filed: 2012-11-08
Abstract: Encre pour impression par jet d'encre de la couche catalytique d'une pile à combustible, comprenant : - un catalyseur, - un ionomère, - un solvant comprenant de l'eau et un alcool, - un humectant, avantageusement un polyol. L'humectant représente moins de 7% de la masse totale de l'encre, avantageusement entre 2 et 7%, encore plus avantageusement entre 5 et 6%, par exemple 5,3%.
Patent FR-2998427-A1 (FR)
Title: System for contactless charging of battery of moving car, has electronic control unit controlling switching cells such that primary coils are powered simultaneously according to car position, where each coil includes certain dimension
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: The system has coil modules (6) including primary coils (3), which are placed in a section of a road utilized by a car to transfer energy by induction with secondary coils connected to a battery of the car. Switching cells (7) connect the primary coils to an electric power supply bus (5). An electronic control unit (8) controls the switching cells such that the primary coils are powered simultaneously according to a position of the car. Each primary coil includes a dimension in a travel direction of the car is two times lower than corresponding dimension of the secondary coil. An independent claim is also included for a method for controlling a contactless charging system.
Patent FR-3000077-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de polymeres thermo-epaississants et nouveaux copolymeres en peigne
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C08F265/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé de préparation d'un copolymère en peigne, dont le squelette est constitué pour 100% molaire : - De 50% à 100% molaire d'unités monomériques issue de l'acide 2-acrylamido 2-méthyl propanesulfonique, et jusqu'à 50% d'unités monomériques optionnelles squelette, sur lequel sont greffés des segments latéraux poly(N-alkyl acrylamide) ou poly(N, N-dialkyl acrylamide), ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : - Une étape (a) de réaction d'un composé de formule (II) : CH2=C(R2)-C(=O)-N(R3)(R4) (II), avec un composé limiteur de chaîne de formule (IIIa) : HS-R1-NH2 (IIIa) ou de formule (lllb) : HS-R1-C(=O)-OH (IIIb), pour obtenir un télomère poly(N-alkyl acrylamide) ou poly(N,N-dialkyl acrylamide), de formule (Ia) : H2N-R1-S-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Ia) ou de formule (Ib) : HO-C(=O)-R1-S-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Ib) formule (IIIa) ou (IIIb) dans lesquelles n représente un nombre entier supérieur ou égal à 2 et inférieur ou égal à 100 ; - Une étape (c) de réaction dans le tertio-butanol du télomère de formule (la) ou de formule (Ib) avec le méthacrylate de glycidyle (IV) pour obtenir, une solution du macromonomère de formule (Va) : CH2=C(R5)-C(=O)-NH-R1-Z-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Va) ou de formule (Vb); CH2=C(R5)-C(=O)-O-(C=O)-R1-Z-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Vb) ; - Une étape (e) de copolymérisation dans le tertio-butanol, du macromonomère de formule (Va) ou de formule (Vb) avec le sel d'ammonium de l'acide 2-acrylamido 2-méthyl propanesulfonique, et le cas échéant avec le ou les monomères optionnels dans les proportions molaires souhaitées; nouveaux copolymères en peigne.
Patent FR-3009726-A1 (FR)
Title: Appui parasismique basse frequence (1hz) par roulement d'une boule spherique entre deux cavites spheriques
Inventor: RAMBACH JEAN MATHIEU
IPC: E04H9/02
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appui parasismique permettant à une structure massive sur châssis (équipement ou ouvrage de génie civil) d'absorber les mouvements multidirectionnels horizontaux de son support grâce à une réponse vibratoire à basse fréquence.         L'appui est constitué d'une boule sphérique roulant entre deux disques à surface de roulement sphérique. Un manchon de protection cylindrique souple relie les deux disques et définit un volume qui est rempli par un liquide visqueux protégeant les surfaces de roulement métalliques de toute oxydation. Pour augmenter l'aire du contact de la boule sur les surfaces de roulement, des souplesses à l'écrasement sont générées de la façon suivante : la boule, constituée de deux hémisphères en acier à bords soudés, est remplie, à l'aide d'une valve et d'un évent, d'un liquide incompressible (eau, élastomère) mis en pression et les disques sont réalisés par un empilement alternant des tôles en acier en forme de cuvette à fond sphérique et des feuillets d'élastomère vulcanisés. La fréquence du mouvement libre oscillant ne dépend que de la différence des rayons de courbure et son amortissement est assuré par le frottement de la boule sur les surfaces de roulement et par le mouvement de la boule dans le liquide visqueux. Cet appui est bien adapté au supportage d'équipements lourds fortement sollicités au séisme et pour lesquels sont recherchés une réponse d'ensemble à basse fréquence et un retour assuré par gravité à la position initiale.
Patent FR-3015583-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique rotatif
Inventor: BERNARD ANDRE LAURENT
IPC: F04C18/00
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mécanique (DIS) constitué d'au moins une cellule motrice réceptrice rotative, comprenant un stator (STA) et un rotor (ROT) concentriques, coaxiaux par rapport à un axe (AXE). Ledit stator (STA) présente des évidements dans sa paroi interne statorique (PIS), d'enveloppe cylindrique (EVC). Lesdits évidements périphériques constituent des chambres de travail (CHT1), aptes à héberger au moins un gaz (GAZ).