baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101163-A1 (FR)
Title: Calculateur de véhicule et procédé de contrôle du calculateur de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F15/00
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un calculateur de véhicule. A cet effet, le calculateur passe d’un état de fonctionnement à un autre état de fonctionnement en fonction d’un signal (1) reçu par le calculateur, et plus particulièrement en fonction de la présence d’un ou plusieurs fronts montants (11, 12) et des caractéristiques associées à ce ou ces fronts montants, par exemple niveau haut de tension atteint à l’issu du front montant et/ou durée de maintien au niveau haut de tension après le front montant. Les différents états de fonctionnement pris par le calculateur appartiennent à un ensemble d’états comprenant 3 états de fonctionnement ou plus. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103011-A1 (FR)
Title: Turboreacteur hybride
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-11-12
Abstract: L'invention porte sur un turboréacteur (13) comportant: - un premier moteur électrique (17) relié mécaniquement à la première sortie (11.1) du réducteur à train épicycloïdal (10), - un deuxième moteur électrique (18) relié mécaniquement à la deuxième sortie (11.2) du réducteur à train épicycloïdal (10), ladite deuxième sortie (11.2) étant reliée mécaniquement à un premier élément tournant (20) du turboréacteur, - un deuxième élément tournant (21) du turboréacteur relié mécaniquement à la troisième sortie (11.3) du réducteur à train épicycloïdal (10), et - un système (14) de contrôle et de répartition d'énergie électrique muni d'au moins une batterie (15), - ledit système (14) de contrôle et de répartition d'énergie électrique étant configuré pour adapter une vitesse de rotation du premier moteur électrique (17) de façon à pouvoir contrôler de façon continue un rapport de réduction du réducteur à train épicycloïdal (10). Figure pou r abrégé : Figure 2
Patent FR-3103166-A1 (FR)
Title: Dispositif déflecteur aérodynamique d’un véhicule automobile
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-11-15
Abstract: Dispositif déflecteur aérodynamique (1) comprenant un élément déflecteur (2) comprenant une première lame (21) et une deuxième lame (22) de guidage d’air disposées sensiblement perpendiculairement entre elles, et montées solidaires d’un même axe de rotation (9), ledit dispositif comprenant des moyens de déplacement de l’élément déflecteur qui comprennent des moyens mécaniques de déplacement en translation et en rotation (50, 60) aptes à se combiner au moins sur une partie dudit déplacement de l’élément déflecteur de sorte que ledit élément déflecteur soit apte à passer réversiblement suivant un pivotement d’environ 90 degrés autour dudit axe de rotation, d’une position haute vers une position basse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104557-A1 (FR)
Title: Accessoire de réception intermédiaire de déchets pour conteneur de déchets
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B65F1/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un accessoire (10) de réception intermédiaire de déchets pour un conteneur de déchets muni d’une ouverture d’introduction (16) des déchets, configuré pour être inséré en partie dans l’ouverture d’introduction (16) des déchets de façon amovible. L’accessoire (10) comprend un bac de réception (24) intermédiaire des déchets accessible par une ouverture de réception (26) des déchets. Une fois l’accessoire de réception (10) inséré dans l’ouverture d’introduction (16) des déchets, le bac de réception (24) intermédiaire est mobile entre une position de réception dans laquelle l’ouverture de réception (26) est accessible et une position de vidage dans laquelle l’ouverture de réception (26) est en communication avec l’ouverture d’introduction (16) des déchets. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105634-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un ratio de dimensions minimisant le bruit
Inventor: ANDRIAMALALA RIJANIAINA NJAKASOA
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un rotor (11) de machine électrique, notamment pour véhicule automobile, ayant un axe de rotation (X), un rayon rotorique (Rr), un pas polaire (τ) et comportant : un corps (31) comprenant une pluralité dents rotoriques (40) définissant des cavités (36) dans lesquelles sont logés des aimants permanents (37), chaque dent rotorique (40) comportant une unique lèvre (41) de retenue radiale d’un aimant permanent, et un ensemble de pôles magnétiques (50), chaque pôle présentant une courbure en arc de cercle, ledit arc de cercle étant défini par un rayon de courbure (Rc), un centre de courbure (Cc) et un angle polaire (2αp), ledit rotor présentant un ratio (r) entre le rayon de courbure (Rc) et le rayon rotorique (Rr) compris entre 0,52 et 0,63 et un ratio (α) entre le demi-angle polaire (αp) et le pas polaire (τ) compris entre 0,62 et 0,80. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107115-A1 (FR)
Title: Sonde de controle de temperature dans un tas de materiau, et systeme de controle de temperature mettant en œuvre une telle sonde.
Inventor: CLEMENCE GEORGES
IPC: G01K13/10
Filed: 2020-02-11
Abstract: TITRE : SONDE DE CONTROLE DE TEMPERATURE DANS UN TAS DE MATERIAU, ET SYSTEME DE CONTROLE DE TEMPERATURE METTANT EN ŒUVRE UNE TELLE SONDE. La présente invention concerne une sonde de mesure de température (1), comprenant une perche (11) dont une première extrémité libre est apte à être enfoncée dans un tas de matériau, à une profondeur supérieure à 1 m, la sonde (1) comprenant un premier capteur de température (13), à proximité de cette première extrémité libre, la sonde (1) comprenant également un équipement de communication (15) apte à transmettre à un équipement distant des données mesurées par la sonde (1). Selon l’invention, la sonde (1) comprend également un second capteur de température (17), à proximité d’une extrémité de la sonde opposée à la première extrémité libre de la perche (11). L’invention concerne également un système de contrôle de la température dans un tas de matériau comprenant de telles sondes de mesure de température (1). Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3108181-A1 (FR)
Title: Lentille, feu de travail comportant une telle lentille, et véhicule
Inventor: MEJEAN LAURENT
IPC: G02B3/10
Filed: 2020-03-12
Abstract: Lentille, feu de travail comportant une telle lentille, et véhicule La face d’entrée (20) de la lentille (15) comporte :                                   une partie supérieure (22) configurée pour dévier les rayons lumineux de sorte qu’ils soient sensiblement parallèles au plan médian horizontal (P2) ;                 et une partie inférieure (23) configurée pour réduire l’angle d’ouverture verticale (α) du faisceau lumineux, selon l’axe vertical (Z).                           La face de sortie (30) de la lentille (15) comporte :                                   une partie verticale centrale (31) sensiblement plane et orthogonale à l’axe optique (16) ;                 de part et d’autre de la partie verticale centrale (31), une partie latérale (32) configurée pour dévier chaque rayon lumineux en direction du plan médian vertical (P1), selon une amplitude de déviation qui est d’autant plus importante que le point d’incidence du rayon lumineux sur ladite partie latérale (32) est proche du plan médian vertical (P1).                                        Figure 2
Patent FR-3109988-A1 (FR)
Title: Sécurisation électro-visuelle des armes à feu pour la protection des biens et des personnes
Inventor: KELS ANDRÉ
IPC: F41A17/52
Filed: 2020-05-08
Abstract: Dispositif de protection pour armes à feu et sécurisation pour les êtres humains. L’invention concerne un kit de sécurité selon la (fig 1) représente un dispositif électromécanique à installer dans une crosse d’arme à feu. Le kit de sécurité est constitué du coté bascule d'un dispositif de verrouillage mécanique par sélecteur va et vient manuel (1) une cames (2). L'ensemble agissant sur la tête de détente (5). Du coté crosse,  une tige métallique (6) reliant le pointeau (13) à la tête de détente (5),Un dispositif de déverrouillage caractérisé par un électroaimant (14b), un pointeau (13)  un lecteur multi cartes et d'une carte à puce permettant le déverrouillage de l'arme à feu. Par un badge Le dispositif est particulièrement conçu pour la mise en sécurité des biens et des personnes, ainsi que la traçabilité de l'arme pouvant être identifié en cas de perte, de vol, et autres trafics d'armes par une carte d'identité. Le dispositif de sécurité pourrait être étendu à l'ensemble des armes à feu, ainsi qu’a tous véhicules terrestres, navigants, et aériens.
Patent FR-3114283-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de porte-skis en position transversale sur galerie de coffre.
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: B60R9/12
Filed: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de fixation de porte-skis en position transversale sur galerie de coffre.  L’invention consiste à permettre le chargement de skis de piste et de snowboards en position transversale sur la galerie de coffre d'un véhicule. Cette position permet de remédier aux inconvénients habituellement rencontrés, tel que l'ouverture du coffre impossible, les manœuvres hasardeuses en marche arrière, augmentation de la consommation de carburant, comportement du véhicule par vent, une fois les skis chargés.  Il est constitué de deux consoles (B) de fixation assemblées sur un raidisseur (A), le tout étant réglable en longueur pour correspondre aux dimensions de la galerie sur laquelle il doit être fixé par l'intermédiaire de quatre colliers de serrage en acier inoxydable (C). Sur cet assemblage, deux écrous de couplage (F) réglables en écartement, sont installés pour la fixation des porte-skis.  Le dispositif selon l'invention est destiné au transport de skis de piste et de snowboards.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127509-A1 (FR)
Title: Ensemble d’accrochage d’une ossature à un support
Inventor: CHABANNE DOMINIQUE
IPC: E04B9/22
Filed: 2021-09-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) d’accrochage d’une ossature (2) à un support (3), l’ensemble (1) comprenant au moins une suspente (4) s’étendant longitudinalement et pourvue d’une première extrémité (41) destinée à être fixée sur le support (3), et d’une deuxième extrémité (42) comportant des moyens d’engagement (43) avec un élément d’ossature (2), la suspente (4) comprend des moyens de maintien (5) d’une couche d’isolation (6) positionnée entre le support (3) et lesdits moyens de maintien (5).Selon l’invention, les moyens de maintien (5) sont distincts de la suspente (4), et comprennent des éléments de retenue (51) destinés à s’engager transversalement et se verrouiller avec des éléments de retenue complémentaires (44) ménagés à différents endroits le long de la suspente (4) de manière à pouvoir régler la position des moyens de maintien (5) le long de la suspente (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128718-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en continu d’un systeme de pyrolyse des matieres plastiques
Inventor: COSTES CHRISTOFER
IPC: C10L1/08
Filed: 2021-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’alimentation (1) en éléments de matières plastiques fondues d’un réacteur d’un système de production de carburant par pyrolyse de ces matières plastiques mettant en œuvre une colonne à distiller, ce dispositif étant parcouru par un fluide caloporteur.  Ce dispositif est caractérisé en ce que ce fluide caloporteur est constitué par les wax fournies par la colonne à distiller.  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3129168-A1 (FR)
Title: Machine pour la pose automatisée d’éléments de revêtement de sol
Inventor: AUBRY JÉRÔME
IPC: E04F21/22
Filed: 2021-11-17
Abstract: Machine pour la pose automatisée d’éléments de revêtement de sol Machine (1) pour la pose automatisée d’éléments (C) de revêtement de sol, notamment de carreaux, comportant  - un châssis automoteur (10),   - un bras robotisé (20) porté par le châssis, muni d’un système (30) de préhension des éléments de revêtement, pour prélever les éléments dans une réserve d’éléments portée par le châssis,  - un réservoir (41) de colle porté par le châssis,  - un système (40) de distribution de la colle alimenté par le réservoir de colle, pour appliquer la colle sur le sol avant la pose des éléments de revêtement Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129831-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition à base de Crocus sativus comme prébiotique
Inventor: GAUDOUT DAVID
IPC: A61P3/02
Filed: 2021-12-07
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une composition à base de crocus sativus comme prébiotique chez l’Homme ou l’animal, en particulier pour augmenter la quantité de bactéries du genre Akkermansia dans le microbiote intestinal.
Patent FR-3133743-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cryogénique
Inventor: LESAGE PATRICK
IPC: A61F7/00
Filed: 2022-03-25
Abstract: Nouvelle composition cryogénique La présente invention concerne une nouvelle composition cryogénique destinée à être utilisée dans des dispositifs de traitement thermique, ainsi que son procédé de préparation. L’invention concerne également un dispositif de traitement thermique, et plus particulièrement un dispositif médical utilisé pour refroidir une partie du corps humain ou animal, en particulier après un traumatisme, une inflammation ou un acte chirurgical. L’invention trouve application dans le domaine thérapeutique et/ou médical, mais également dans d’autres domaines comme par exemple pour le refroidissement ou le maintien à basse température de denrées alimentaire ou de boissons.
Patent FR-3135435-A1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GERBER-PAPIN DENIS
IPC: B61H5/00
Filed: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un dispositif de connexion (7) ayant une partie inférieure (14), une partie supérieure (15) distincte de la partie inférieure, deux piliers principaux (16) raccordant la partie inférieure à la partie supérieure et une portion d’attache (18) formant une unique zone d’ancrage par laquelle le système est configuré pour être assujetti mécaniquement à un véhicule ferroviaire, le système comportant en outre une timonerie de freinage ayant des leviers (12) montés mobiles en rotation autour des deux piliers principaux, et un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur l’organe de freinage par l’actionnement des leviers, avec le dispositif de connexion qui comporte au moins un pilier additionnel (17) raccordant aussi la partie inférieure à la partie supérieure et qui est disposé plus proche de la portion d’attache que les deux piliers principaux.  (Figure 6)
Patent FR-3136518-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion apte a fonctionner en oxycombustion avec recyclage du gaz de combustion et en combustion classique avec de l’air comme comburant
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F02M25/10
Filed: 2022-06-09
Abstract: Le système de combustion comporte un dispositif de combustion (1), une source (30) de dioxygène gazeux, une boucle de recyclage (40), une première dérivation (5), une deuxième dérivation (6) qui débouche à l’air libre, et une unité de commande (7) qui est adaptée pour commander un dispositif (32) de contrôle du débit de dioxygène, une vanne de recyclage (V2) et une vanne d’évacuation (V3), de manière à pouvoir configurer le système de combustion dans un mode de fonctionnement choisi parmi au moins deux modes de fonctionnement différents (M1 ; M2) et à pouvoir passer d’un mode de fonctionnement à l’autre Fig.1
Patent FR-3138397-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système SALC d’un véhicule en fonction de la présence d’une structure de séparation de voies
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système SALC d’un premier véhicule (11) circulant sur une voie de circulation (101) courante d’une route comprenant une pluralité de voies (101 à 103). A cet effet, des données représentatives des voies (101 à 103) sont reçues d’une caméra embarquée. Une première information représentative de présence ou d’absence d’une structure physique (110) de séparation de voies est déterminée à partir des données. Une deuxième information représentative d’un type d’une ligne de marquage au sol (112) au pied de la structure physique (110) est déterminée à partir des données. Le système SALC est contrôlé en fonction de la première information et de la deuxième information.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2000363-A1 (FR)
Title: Monomeric alpha-cyano-acrylic acid esters pre
IPC: C09J4/00
Filed: 1969-01-16
Abstract: 0.02-0.5% of a 1-hydroxy-4-aminoanthraquinone which contains an N-substituted aryl residue such as Ph, toluyl, or chloro-, bromo-, Et-, or dimethylphenyl, is dissolved, optionally at 40 deg.-50 deg.C. in an alpha-cyano-acrylic alkyl ester monomer. Specifically the monomer contains 0.04-0.2% of 1-hydroxy-4-paratoluidino-anthraquinone. The product can be used as a pre-polymerised covering or dressing for wounds, and is antiseptic.
Patent FR-2014864-A1 (FR)
Title: Preventing corrosion of aluminium and its alloys
IPC: C23G1/06
Filed: 1969-07-31
Abstract: Addition of specific organo-phosphorus compounds to treat aluminium or aluminium alloy surfaces prevents their corrosion. Method is satisfactory for acid concentrations of up to 12% by weight and for the working temperature range of 0 degree-30 degrees C. The concentration of the inhibitors added in 0.5%-20% by weight of the hydrochloric acid content. The new inhibitors are acid soluble aminomethylene phosphorous acids, with at least two phosphorous groups in the molecule of formula-N CH2PO3H2)2.
Patent FR-2126448-A1 (FR)
Title: Stabilised silver images - of photographic materials using catalase-active complex cpd of copper with org nitrogen cpd as ligand
IPC: G03C1/34
Filed: 1972-02-25
Abstract: Light sensitive photographic material with >=1 Ag halide emulsion layer on a support contains a catalase-active complex cpd. of Cu with an org. N cpd. as ligand. The org. N cpd. is an aliphatic polyamine in which the amino gps. are bonded by opt. branched =5C alkylene gps. or a heterocyclic N cpd. A mixt. of different catalase active Cu complexes may be used. Gives improved stability of the latent image and of the visible image consisting of metallic Ag.
Patent FR-2174664-A1 (FR)
Title: Secondary cooling of round ingots - to effect uniform cooling over the entire surface area and to prevent warping or disto
IPC: B22D11/124
Filed: 1972-03-06
Abstract: Secondary cooling of round metal strands or ingots in the continuous casting of metals is effected over the entire side surface of the strand by an appts. incorporating cooled beams to hold the ingot casting and with nozzles to spray the casting(s) with coolant. The beams and the nozzles are combined into >=2 pairs of sections, each with the beams and nozzles distributed uniformly about the circumference and mounted on a thrust bearing and connected to its movable ring. At the same time the section can rotate about the vertical axis together with the other sections in opposite senses and is offsettable at an angle corresponding to the distance between the beams. This effects uniform coolant flow over the whole area of the moving casting to effect uniform cooling and facilitate quicker casting.
Patent FR-2202144-A1 (FR)
Title: Oil and water-repellent compsns - contg copolymers of fluoroalkyl gp-contg monomers, haloalkyl vinyl ethers and opt. other monomers
IPC: D06M15/267
Filed: 1972-10-11
Abstract: Textiles and fibre materials esp. cotton, polyamides, polyesters, polyacrylonitrile, PVC, polypropylene or P.T.F.E, rayon, cellulose acetate or glass fibres, or their blends; also glass, paper, wood, leather, wool, asbestos, bricks, cement, metals, metal oxides-, ceramics, plastics painted surfaces and plaster-, can be rendered oil and water-repellent by treatment with a compsn contg a copolymer prepd by co-polymerising >25 (pref. >40) wt.% fluoroalkyl gp.-contg. monomer (I) with 0.5 (1.5-35) wt.% alkyl vinyl ether of general formula CH2=CH-O-R (II) (where R is halogen-substd lower alkyl) and opt. further monomers contg no fluoroalkyl gps. (I) may be an unsatd ester, esp. an acrylate or methacrylate, contg. a 3-15C perfluoroalkyl, fluoroalkyl or chlorofluoroalkyl gp. Pref. cpds contg >45 wt.% (I), 0.5-25 wt.% (II), 5-30 wt.% vinyl chloride and opt. 20 wt.% styrene, alkyl acrylate or methacrylate also impart dirt-repellent properties on textiles. Softness and handle of treated textiles are not affected.
Patent FR-2226364-A1 (FR)
Title: Biological purificn. of town and industrial effluents - using seeded anaerobic and aerobic bacteria without digesters
IPC: C02F3/30
Filed: 1973-04-20
Abstract: Biological purificn. treatment is intended for rural, town and industrial effluents. The effluent is seeded with bacterial strains, selected according to the nature of the effluent, and is subjected to conditions which allow of the anaerobic and/or aerobic degradation of the organic matter. The effluent is coarse-screened and transferred to the primary settling tank wher eit is seeded with freeze-dried bacteria; corresponding natural enzymes and certain wetting agents are added. Anaerobic degradation commences and after 1-3 days the effluent is collected from the upper part; it passes along pipe to the oxidn. tank which is equipped with projection turbine. The sprayed effluent taskes up oxygen from the air and anaerobic and aerobic degradations continue. After from 12 hrs. to 20 days, according to the degree of pollution, the effluent goes to the secondary settling tank in which mineralised sludge is deposited. The treated effluent passes out by the overflow.
Patent FR-2228909-A1 (FR)
Title: Stretch fabric used for covering e.g. tent openings - knitted from strong yarns and having high elasticity
IPC: E04H15/54
Filed: 1973-05-11
Abstract: A stretch fabric for covering openings etc. in knitted from strong, pref. textured, yarns and has a high elasticity. The fabric may be fireproofed and made impermeable by coating with suitable, pref. elastomeric, matls. and may be in a single piece or may be formed from several panels secured together. The fabric may be used for covering tent openings, and is pref. secured in position by clamps which don't perforate the fabric. The fabric can be stretched to the shape required for a particular use, thereby eliminating the necessity for producing fabric panels of different shapes and sizes.
Patent FR-2259020-A1 (FR)
Title: Stackable stillage for material handling and storage - has platform with feet and aligned uprights having crossbars
IPC: B65D19/08
Filed: 1974-01-30
Abstract: The floor (1) is made from sheet steel. It has several U section stiffeners underneath it and, at each corner, a square section foot (2) is fitted. Along each edge are strengtheners (3) reinforced by gussets (4). On top of the fllor, at each corner, are uprights (5) of angle section steel, joined together by spacer bars (6, 9) on each side to form a rigid structure. These spacer bars have U section and mitred ends (C). Wire mesh (7) is used to line the sides. Each foot on the base fits over an upright when stacking, leaving a gap for fork lift use. Stops inside the feet prevent slipping.
Patent FR-2273839-A1 (FR)
Title: Tumble mixing dry solids within flexible bag - to avoid soiling/cleaning the mixing chamber
IPC: B01F11/00
Filed: 1974-06-05
Abstract: Dry blending of powdered and/or granulated matls. by tumble mixing in a drum rotating about a horizontal axis, where the matls. are enclosed in a flexible bag, the drum dia. is sufficient that the moving bag profile does not foul the axis, and the drum has a central opening in one of the vertical faces. The bags are valved to permit introduction of the matls. without allowing spillage during tumbling. Esp. suitable for mixing natural and colouring or coloured masterbatch plastics matls. The internal surface of the drum is not soiled, does not have to be cleaned between prepn. of mixes of differing colours.