baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078290-B1 (FR)
Title: Boitier d'aeration pour ventiler l'habitacle d'un vehicule et voiture de vehicule ferroviaire comprenant un tel boitier d'aeration
Inventor: FUSSEL AURELIEN
IPC: F24F13/02
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: Ce boîtier d'aération (30) est destiné à la ventilation de l'habitacle d'un véhicule. Il présente une première face latérale (32) et une deuxième face latérale (34) espacées l'une de l'autre suivant une direction transversale (Y), et définit intérieurement une pluralité de conduits (70) accolés les uns aux autres suivant une direction longitudinale (X) perpendiculaire à la direction transversale (Y). Chaque conduit (70) débouche dans la première face latérale (32) à travers une première ouverture (72), et dans la deuxième face latérale (34) à travers une deuxième ouverture (74). Chaque conduit (70) comprend une partie de conduit présentant une section principale, prise dans un plan principal parallèle à la direction transversale (Y), en forme de chicane.
Patent FR-3078898-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite carbone-metal et son utilisation pour fabriquer un cable electrique
Inventor: PANIAGUA THIBAULT
IPC: B01J16/00
Filed: 2018-03-16
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant un matériau conducteur carboné non pulvérulent et des nanoparticules métalliques dispersées au sein dudit matériau conducteur carboné non pulvérulent, audit matériau composite, à l'utilisation du matériau composite pour fabriquer un élément électriquement conducteur, et à un câble électrique comprenant au moins un tel matériau composite, à titre d'élément électriquement conducteur.
Patent FR-3081252-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire et cuve de reacteur nucleaire equipee d'un clapet non ejectable
Inventor: CANDILLIER LAURENT
IPC: G21C15/24
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-07-10
Abstract: La cuve (1) comprend : - une enveloppe (5) ayant une paroi (9) traversée par au moins un passage (11) présentant un axe central (C) ; - un clapet (21) monté dans le passage (11), le clapet (21) ayant une section externe déterminée; le passage (11) ayant un tronçon d'extrémité interne (23) débouchant dans le volume interne (7) et un tronçon d'extrémité externe (25) débouchant dans une tuyauterie externe (13), le clapet (21) étant logé dans le tronçon d'extrémité interne (23); le clapet (21) est susceptible d'être extrait du passage (11) par l'intérieur de la cuve (1); le tronçon d'extrémité externe (25) présentant au moins une portion ayant une section interne perpendiculairement à l'axe central (C) de taille inférieure à celle de la section externe du clapet (21), de telle sorte que le clapet (21) ne peut pas être éjecté vers l'extérieur de la cuve (1).
Patent FR-3086792-B1 (FR)
Title: Cable electrique multi-conducteurs
Inventor: TRUONG BRUNO
IPC: H01B7/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un câble électrique multi-conducteurs (100) s'étendant sur une longueur, dite longueur principale Lp, et comprenant : - un câble principal (200) s'étendant sur la longueur principale Lp, et des câbles de dérivation (300) distribués le long du câble principal (200), le câble principal (200) comprend un conducteur principal (210), et enrobé par une gaine d'enrobage (220), chaque câble de dérivation (300) comprend un conducteur secondaire (310) noyé dans la gaine d'enrobage (220) et maintenu solidairement et au câble principal (200), chaque conducteur secondaire (310) est pourvu d'un tronçon de contact (310a) connecté au conducteur principal (210) et d'un segment de dérivation (310b), le segment de dérivation (310b) étant isolé du conducteur principal (210) par une section, dite section d'isolement (110), de la gaine d'enrobage (220).
Patent FR-3083813-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de volet battant motorisee
Inventor: HEURTAULT ARNAUD
IPC: E05F15/41
Filed: 2018-07-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé de commande d’une installation de volet battant motorisée Procédé de commande d’une installation de volet battant motorisée, un actionneur de manœuvre de chaque battant, au moins un capteur de détection d’une action du vent sur le mouvement de deux battants de l’installation, le procédé comprenant :- une première étape de détection d’une action du vent sur un premier battant, au cours d’un mouvement d’ouverture ou de fermeture du premier battant, puis- une étape d’exécution d’une procédure de mise en sécurité comprenant une désynchronisation des mouvements du premier et du deuxième battant et un arrêt du premier battant dans une position parmi une première et une deuxième position extrême et un arrêt du second battant dans l’autre des première ou deuxième positions extrêmes.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094388-B1 (FR)
Title: Bassin d'agrement constitue de panneaux en pierre
Inventor: ESCANDE JÉRÔME
IPC: E04H4/04
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un bassin d'agrément destiné à être rempli d'eau, enterré ou semi-enterré dans une excavation (101) du sol (100), comportant un fond (1) et des parois (2) verticales reposant sur un radier (3) en béton ferraillé, dans lequel le fond (1) et les parois (2) sont constitués de panneaux (4) modulaires en pierre faiblement poreuse, chaque panneau comportant deux grandes faces (41, 42), l'une intérieure apparente et l'autre extérieure tournée vers le sol (100), chaque panneau (4) étant associé avec au moins trois panneaux voisins, la jointure (5) entre deux panneaux voisins étant obturée par au moins un matériau adhérant à la pierre et imperméable à l'eau. Les panneaux sont de préférence des plaques en granit naturel, taillées d'un seul bloc, sans revêtement. Le bassin est rapidement construit. Il est robuste et durablement étanche, avec une apparence originale inédite. FIGURE 1
Patent FR-3079463-B1 (FR)
Title: Systeme de source d'alimentation pour véhicule
Inventor: YAMAMOTO TOMOHARU
IPC: H02M1/14
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-07-01
Abstract: Un système de source d'alimentation comporte une entrée de charge rapide (9), à laquelle une alimentation en courant continu (10) peut être connectée ; un condensateur (31, 32, 33) dans un chemin qui interconnecte les bornes positive et négative de l'entrée de charge rapide ; un consommateur électrique (4) auquel une alimentation rechargeable (51) peut être connectée ; un premier commutateur (11) interconnectant une borne positive de batterie et le condensateur ; un deuxième commutateur (12) interconnectant la borne positive de la batterie et le consommateur électrique ; un troisième commutateur (13) interconnectant les bornes positives de la batterie et de l'entrée de charge; un quatrième commutateur (14) interconnectant une borne négative de batterie et le condensateur ; un cinquième commutateur (15) interconnectant la borne négative de batterie et le consommateur électrique et un sixième commutateur (16) interconnectant les bornes négatives de la batterie et de l'entrée de charge.Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095006-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a element chauffant integre pour une turbine a gaz et son procede de fabrication
Inventor: DUCHAINE PATRICK OLIVIER
IPC: F23R3/38
Filed: 2019-04-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: Injecteur (1, 1') de carburant pour une turbine à gaz comprenant une chambre de combustion (2), l'injecteur (1, 1') comprenant :   - un pulvérisateur (16) configuré pour pulvériser un mélange (M) d'air et de carburant,   - une buse (11) comportant une sortie (4) destinée à alimenter la chambre de combustion avec le mélange (M) d'air et de carburant pulvérisé,   - au moins un élément incandescent (18) configuré pour enflammer le mélange (M) d'air et de carburant en amont de la sortie (4),  caractérisé en ce que ledit au moins un élément incandescent est réalisé simultanément avec la buse de façon à être intégré dans la buse.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095738-B1 (FR)
Title: Unité, bâtiment et procédé d’elevage de larves d’insectes
Inventor: BAPTISTAN MAXIME
IPC: A01K67/033
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention porte sur une unité d’élevage de larves d’insectes comportant au moins une rangée (1001, 1002) d’au moins deux plateaux superposés (1100, 1200, 1300), ladite unité étant caractérisée en ce que lesdits plateaux (1100, 1200, 1300) présentent des surfaces d’élevage de dimensions différentes et adaptées au stade de développement des larves qu’ils renferment.    Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3103643-B1 (FR)
Title: Appareillage avec un support d’appareillage basculant et un système de verrouillage débrayable au moyen d’une touche d’actionnement basculante
Inventor: Decore Raphaël
IPC: H01R13/453
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un appareillage (100) qui comprend une plaque de façade (120) présentant une ouverture, un support d’appareillage (110) monté à basculement au travers de ladite ouverture entre une position abaissée dans laquelle il s’étend en dessous de la plaque de façade et une position relevée dans laquelle il s’étend en majeure partie au-dessus de la plaque de façade, un système de verrouillage (300) qui comprend, d’une part, au moins un bras de verrouillage (310) déplaçable entre une position de verrouillage dans laquelle une partie de blocage (311) dudit bras de verrouillage prend appui contre une surface de blocage (118) du support d’appareillage et une position de libération dans laquelle ladite partie de blocage est écartée de ladite surface de blocage, et, d’autre part, une touche d’actionnement (140) pour la commande du déplacement de chaque bras de verrouillage, basculante autour d’un axe de basculement qui s’étend parallèlement au plan moyen de ladite plaque de façade.  Selon l’invention, chaque bras de verrouillage est pivotant autour d’un axe de pivotement perpendiculaire audit axe de basculement de la touche d’actionnement et il est prévu des moyens de rappel (320) qui poussent en permanence chaque bras de verrouillage dans sa position de verrouillage.    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104556-B1 (FR)
Title: Système de stockage et de transport de matière granulaire en vrac
Inventor: CHEVALIER NICOLAS
IPC: B65D88/26
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention est relative à un système (1) de stockage et de transport de matière granulaire en vrac comprenant :- un conteneur maritime (2), métallique, de forme parallélépipédique, présentant une direction longitudinale, comprenant une paroi inférieure , une paroi supérieure, deux parois latérales (s’étendant en longueur suivant l’axe longitudinal du conteneur, une paroi de fond à l’une ses extrémités longitudinales, et à l’autre de ses extrémités longitudinales, un système de portes (25), battantes, configurées pour fermer ou ouvrir une ouverture d’accès (Oa) - une sache (3), souple disposée intérieure au conteneur s’étendant suivant la longueur du volume intérieur du conteneur, présentant au niveau du côté de l’ouverture d’accès (Oa), une ouverture de remplissage (31) et une ouverture d’évent (32), en partie supérieure de la sache (3). Le vidage de la sache souple est permise par une ouverture de vidage pratiquée dans le fond du conteneur Figure de l’abrégé : N°2
Patent FR-3104455-B1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone en presence d’un photocatalyseur prepare par impregnation en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: B01J37/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit photocatalyseur étant préparé par imprégnation en milieu fondu suivie d’une sulfuration. Ledit procédé est effectué en mettant en contact une charge contenant le CO2 et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à réduire le CO2 et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3105021-B1 (FR)
Title: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures
Inventor: PEREZ-PELLITERO JAVIER
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: Adsorbant zéolithique pour la séparation d’isomères d’hydrocarbures La présente invention concerne un aggloméré adsorbant zéolithique, comprenant au moins une zéolithe de type faujasite comprenant du baryum et/ou du potassium, de porosité comprise entre 25% et 45 %, et dont la déviation standard σ de la distribution de taille de cristaux dudit aggloméré est inférieure à 0,30 µm.  L’invention concerne également l’utilisation de l’aggloméré adsorbant zéolithique pour la séparation de mélanges d’hydrocarbures, ainsi que le procédé de séparation de mélanges d’hydrocarbures utilisant ledit aggloméré adsorbant zéolithique.
Patent FR-3108709-B1 (FR)
Title: Système de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23H11/00
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-03-11
Abstract: Système de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification L'invention concerne un système (1) de grille de décendrage pour foyer d’une installation de combustion ou de gazéification alimentée en combustible solide, ledit système de grille comprenant un plateau circulaire inférieur (P1) de diamètre D1 et de surface S1 monté rotatif à 360° selon un axe de rotation vertical (A), et caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un plateau supérieur (P2, P3, P4), superposé audit plateau inférieur (P1), et monté rotatif à 360° selon l’axe de rotation vertical (A), ledit au moins un plateau supérieur (P2, P3, P4) ayant une surface S2 inférieure à la surface S1 du plateau inférieur (P1) et une dimension maximale au plus égale au diamètre D1 de ce plateau inférieur (P1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108849-B1 (FR)
Title: Procédé de désinfection virale de l’air et des fomites dans un espace défini
Inventor: MERCIER DOMINIQUE
IPC: A61L9/04
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de désinfection virale pour un espace défini, comprenant :  la diffusion (E1) dans l’air ambiant dans l’espace confiné d’ozone moléculaire avec une dose d’exposition CT, correspondant au produit C x T où C représente la concentration en ozone moléculaire et T représente la durée de traitement, supérieure à 2 mg.min/m3, de préférence sensiblement constant et égale à 5 mg.min/m3 ;  la régulation (E2) du taux d’humidité de l’air ambiant ozoné dans l’espace défini.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110790-B1 (FR)
Title: Support pour cadre de panneau photovoltaïque, ensemble, installation et procédé de montage correspondants
Inventor: DELZENNE GAUTHIER
IPC: H02S20/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention concerne un support pour cadre de panneau photovoltaïque, qui comprend un corps (41) présentant une paroi de dessus (411) muni d’une gorge (412) apte à recevoir une partie (64) d’un système de bride, et une paroi de dessous (410) apte à venir en regard du sommet d’une onde (50) d’un bac (5) ondulé. Le support comprend aussi deux ailes (42) qui délimitent entre elles un passage permettant de positionner les ailes (42) du support (4) en appui sur des flancs (52) opposés d’une onde (50) du bac (5) ondulé. Le corps (41) du support (4) présente une hauteur qui est comprise entre 80 et 160 millimètres. Il est aussi proposé un ensemble comprenant un tel support et un système de bride. L’invention concerne aussi une installation et un procédé de mise en place correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113789-B1 (FR)
Title: Pince de suspension destinée à enserrer un câble
Inventor: ODET MICHAEL
IPC: H02G3/32
Filed: 2020-08-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: PINCE DE SUSPENSION DESTINÉE À ENSERRER UN CÂBLE L’invention concerne une pince de suspension (100) comportant un berceau (102) avec au moins une dent (110), une manette (104) avec au moins une dent (112) et mobile en rotation sur le berceau (102), et un système de manœuvre (150) assurant le passage de la manette (104) alternativement d’une position fermée à une position ouverte des dents (110, 112), où le système de manœuvre (150) comporte une vis (152) mobile en rotation sur le berceau (102) et un secteur denté (158) réalisé sur la manette (104) prenant la forme d’une spiroïde qui engrène avec le filetage de la vis (152).  Fig. 1
Patent FR-3114612-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator deportees
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-06-23
Abstract: MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR DEPORTEES L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X par un arbre de puissance (9, 10) qui est relié au moins à un rotor de compresseur (5), et au moins un redresseur (25) comprenant une pluralité d’aubes de stator s’étendant suivant un axe radial Z perpendiculaire à l’axe longitudinal X depuis un carter fixe, le redresseur étant disposé en aval de l’hélice.  Selon l’invention, le carter fixe est un carter inter-compresseur (30) agencé en aval d’un compresseur basse pression, suivant l’axe longitudinal, le carter inter-compresseur (30) comprenant un anneau (31) d’axe longitudinal pourvu de manchons (37) destinés à porter les aubes de stator (26), le carter inter-compresseur (30) et l’anneau (31) étant monobloc.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114744-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d’un peptide pour améliorer le confort de la peau et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères
Inventor: BONNAUD-ROSAYE CATHERINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-10-02
Granted: 2024-01-05
Abstract: Nouvelle utilisation d’un peptide pour améliorer le confort de la peau et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères La présente invention a pour objet l’utilisation d’un peptide de séquence SEQ ID N°1 et/ou ses homologues, éventuellement sous la forme ou en combinaison avec le peptide SEQ ID N°2 notamment sous la forme d’hydrolysat de riz enrichi en ce(s) peptide(s), et optionnellement en combinaison avec les peptides SEQ ID N°3 et/ou SEQ ID N°4 pour améliorer le confort de la peau notamment du cuir chevelu et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères notamment des fibres kératiniques. La présente invention a également pour objet les applications de ce peptide dans des compositions cosmétiques et/ou dermatologiques.
Patent FR-3116643-B1 (FR)
Title: Procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: Procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase La présente description concerne un procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase comprenant une première couche d'un matériau à changement de phase capable de passer entre un état cristallin et un état amorphe et inversement, le procédé comprenant l'application d'un courant de programmation à travers la première couche de sorte qu'une évolution de la densité surfacique de ce courant (J0) en fonction du temps t décroisse à partir d’un premier niveau (J0_max), entre un premier instant (t2) et un deuxième instant (t3), en suivant une première évolution dans le temps respectant, ou étant proche de où K est une constante.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3120368-B1 (FR)
Title: Monomères contenant un motif 4-thiazolidinone et leurs polycondensats polyamide, polyester et polyuréthane.
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C07D277/14
Filed: 2021-03-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne des monomères qui contiennent un motif 4-thiazolidinone relié à un noyau benzénique et qui contiennent deux fonctions choisies parmi hydroxyle et carboxyle, ainsi que leur procédé de synthèse et leur utilisation dans la synthèse de polycondensats tels que des polyamides, des polyesters et des polyuréthanes. Grâce aux monomères selon l’invention, il n’est pas utilisé d’acide 2-mercaptopropionique dans la synthèse de polycondensats contenant des motifs 4-thiazolidinone.
Patent FR-3122354-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération comprenant un déflecteur immoblisé lorsqu’il n’est pas actionné
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: F24F13/14
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif d’aération comprenant un déflecteur immoblisé lorsqu’il n’est pas actionné Le dispositif d’aération comprend au moins un conduit (2) pour le passage d’un flux gazeux et au moins un déflecteur (4) monté mobile en rotation dans le conduit (2) par au moins un axe de rotation (10), au moins un dispositif d’entraînement (12) exerçant une force de rotation prédéterminée sur l’axe de rotation (10) du déflecteur (4) pour entraîner ledit déflecteur (4) en rotation lorsque le dispositif d’entraînement (12) est actionné.  Le dispositif d’aération comprend en outre au moins un élément de blocage (14) exerçant une force de blocage sur l’axe de rotation (10) du déflecteur (4) de sorte à immobiliser ledit déflecteur (4) lorsque le dispositif d’entraînement (12) n’entraîne pas la rotation du déflecteur (4), la force de rotation exercée par le dispositif d’entraînement (12) étant supérieure à ladite force de blocage.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124064-B1 (FR)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire avec châssis structurel interne et capotage
Inventor: MORIN YOANN
IPC: A47J43/044
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: A ppareil électroménager de préparation culinaire avec châssis structurel interne et capotage L’invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire, du type comprenant un socle (12) et une tête (24) liée au socle (12) par une liaison de dégagement et du type dans lequel l’appareil comporte une transmission mécanique de tête (32) qui est agencée dans la tête (24), qui est entraînée par un moteur principal (28) et qui entraîne un entraîneur principal (26) selon le mouvement de travail principal,  Selon l’invention,   la tête (24) comprend un châssis structurel interne (42) qui est monté sur le socle (12) par la liaison de dégagement, qui porte la transmission mécanique de tête (32) et qui porte l’entraîneur principal (26),  et la tête (24) comporte un capotage de tête qui est distinct du châssis structurel interne (42) et qui entoure le châssis structurel interne (42) et la transmission mécanique de tête (32).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2138117-B1 (FR)
IPC: G04C11/08
Filed: 1972-05-18
Granted: 1974-12-27
Abstract: A highly accurate watch, comprising a quartz crystal time base and a movement controlled by an oscillator regulated to run slightly fast and being periodically connected to the quartz crystal time base. In one embodiment, a pulse counter totals the number of pulses put out by the watch oscillator during its normal operation and activates means to stop the oscillator when a sufficient number of pulses equal to a fixed time period has been reached. A second counter totals the pulses from the quartz cyrstal time reference and reactivates the watch when the number pulses equals the fixed time period thereby wiping out accumulated time errors. In a second embodiment, the output from a balance wheel oscillator and a divided down time base frequency are fed to a flip - flop. The output square wave increases in width due to the frequency difference between the balance wheel and time base and is integrated by an RC circuit. A Schmitt trigger circuit and monostable multivibrator are coupled to the flip - flop so that the trigger circuit is activated for a fixed short time interval and stops the balance wheel through a solenoid. After elapse of the fixed time interval, the balance wheel starts again.