baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076658-B1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une cavite dans un empilement de couches
Inventor: BAR PIERRE
IPC: H01L21/308
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une cavité dans un empilement de couches, l'empilement comprenant une première couche (61) en un premier matériau et une seconde couche en un second matériau, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) former un premier masque de gravure ayant une première ouverture ; b) graver l'empilement et interrompre la gravure dans la seconde couche ; c) former un second masque (22) ayant une seconde ouverture, les dimensions de la seconde ouverture étant, en vue de dessus, inférieures à celles de la première ouverture, la seconde ouverture étant située, en vue de dessus, en regard de la zone gravée à l'étape b) ; et d) graver la seconde couche en regard de la seconde ouverture par un procédé de gravure apte à graver le second matériau de façon sélective par rapport au premier matériau, jusqu'à atteindre la première couche.
Patent FR-3078548-B1 (FR)
Title: Vantail de porte et procede de pose et de depose d'un panneau monte dans un tel vantail de porte
Inventor: ATHIBARD KEVIN
IPC: E06B3/72
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un vantail (1) de porte comportant un châssis (2) de vantail comprenant une première face (21), une deuxième face (22) opposée à la première face et une ouverture (5) dans au moins la première face (21), un panneau (3) monté dans l'ouverture (5), au moins une première parclose (41) montée sur la première face (21) de manière à maintenir le panneau (3) dans l'ouverture (5), la première parclose (41) étant clippée au moyen d'un système de fixation (6) déformable élastiquement et comportant un corps (61) en forme de lame ainsi qu'un ergot (60) destiné à coopérer avec un logement (9) pour former une butée. L'invention concerne également un procédé de pose et de dépose d'un panneau monté dans un tel vantail de porte.
Patent FR-3083931-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un module de pilotage d'un transistor
Inventor: BIELLMANN CEDRICK
IPC: H03K17/082
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un module de pilotage d'un transistor d'un convertisseur de tension continu-continu permettant le contrôle d'au moins un injecteur (2) de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure de l'intensité du courant circulant dans celui du premier interrupteur ou du deuxième interrupteur qui est à l'état passant, une étape (E2) de détermination de la charge électrique transportée par ledit courant, et une étape (E4) d'interruption du fonctionnement du module de pilotage lorsque la charge électrique déterminée est supérieure à un seuil maximum prédéterminé de charge électrique.
Patent FR-3068859-B1 (FR)
Title: Appareil agricole tracte et procede de levage d'elements de machine
Inventor: HORSCH PHILIPP
IPC: A01B73/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un outil de travail tracté comprenant un cadre (12) avec, montés dessus, des cadres (40) pivotant autour d'axes horizontaux (38). Des roues de roulement (42) et des éléments à travailler le sol (16; 30) sont disposés sur les cadres et sont logés par une articulation (48) librement mobile en position de travail de l'outil de travail. Les cadres, les roues et les éléments à travailler le sol peuvent pivoter et être soulevés au moyen d'éléments linéaires (52). La profondeur des éléments à travailler le sol est réglée au moyen d'un rouleau compacteur (46) et/ou d'éléments de guldage (58). La mobilité libre de l'articulation (48) est empêchée temporairement dans une direction par un élément d'appui (60) soumis à une force variable et/ou réglable en un chemin de déplacement. L'élément d'appui est actionné en fonction du soulèvement du cadre, des roues ou des éléments à travailler le sol.
Patent FR-3079381-B1 (FR)
Title: Methode de gestion de l’assistance a une personne en reponse a l’emission d’une alerte
Inventor: ROUSSEAU FERDINAND
IPC: H04M11/04
Filed: 2018-03-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: Méthode de gestion de l'assistance à une personne en réponse à l'émission d'une alerte comportant : ▪ Émission d'une alerte (SOS) à partir d'un équipement mobile (EQ0) d'un premier utilisateur (U0) auprès d'une pluralité d'utilisateurs (Ui) ; ▪ Établissement d'une première communication bidirectionnelle (COM_1) entre le premier équipement (EQ0) et un terminal donné (T3) du premier ensemble (ENS1) d'un utilisateur assistant ; ▪ Génération automatique d'une pluralité de premières notifications (M1) auprès d'un sous-ensemble (ENS2) de terminaux (∑Ti) du premier ensemble (ENS1), chacune des notifications (M1) comportant au moins une donnée identifiant l'utilisateur assistant (U3); ▪ Génération automatique d'une pluralité de secondes notifications (M2) auprès du second sous-ensemble (ENS2), chaque seconde notification (M2) comportant un statut relatif au traitement de l'alerte (SOS) par l'utilisateur assistant (U3).
Patent FR-3089590-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur Cartouche (10) thermostatique pour robinet mitigeur destiné à mélanger un fluide entrant froid (F1) et un fluide entrant chaud (F2) dans une proportion déterminée pour former un mélange (M). La cartouche comprend une tête (41) définissant un logement (55) s’étendant selon un axe central (X), et un ensemble de réglage thermostatique (47) adapté pour régler la température du mélange et comportant : - un système de réglage (61) définissant une surface de butée (63) réglable en translation axiale par rapport à la tête, - un système thermostatique (65) comprenant au moins une première partie (73) thermosensible sur laquelle le mélange est destiné à s’écouler, et une deuxième partie (75) adaptée pour buter axialement contre la surface de butée, la première partie (73) étant adaptée pour déplacer la deuxième partie (75) en translation axiale entre une pluralité de positions relatives par rapport à la première partie, les positions relatives étant déterminées par la température de mélange, - un tiroir (49) monté mobile sur la première partie (73) en translation axiale par rapport à la tête entre une pluralité de positions pour modifier ladite proportion déterminée. Le tiroir est monté glissant sur la première partie entre une position normale par rapport à la première partie, et une pluralité de positions de surcourse axialement plus proches de la tête que la position normale. Le système thermostatique comprend un ressort de sécurité (81) adapté pour exercer sur le tiroir une force axiale (F4) dirigée de la surface de butée vers la deuxième partie. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091601-B1 (FR)
Title: Procédé de connexion d’une application informatique à une ressource informatique sécurisée
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-01-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de connexion d’une application (A) à une ressource (D) par une commande (B), l’application étant prévue pour configurer la ressource par une connexion à la ressource au moyen d’un programme (F) et de paramètres de configurations, le programme implémentant une partie client d’un protocole de communication, le procédé comportant une exécution de la commande lors d’un appel du programme par ladite application, la commande étant interposée entre l’application et le programme ; une réception de données d’authentifications pour l’accès à la ressource, par interrogation d’un coffre-fort (C), à partir de paramètres de configurations ; un établissement d’une connexion entre la commande et la ressource par exécution du programme, dans lequel sont injectés en entrée les données d’authentification pour l’accès à la ressource, et les paramètres de configuration récupérés ; un établissement d’une connexion directe entre l’application et la ressource.  Fig. 4
Patent FR-3092202-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire pour homogeneiser les temperatures de liquide de refroidissement
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention porte sur une plaque bipolaire (5) pour réacteur électrochimique comprenant des première et deuxième tôles conductrices (61, 62), avec : -une zone réactive (619) ;-un premier collecteur d’écoulement de fluide (596) ;-des premiers canaux d’écoulement (618) sur la face externe de la première tôle, ;-une première zone d’homogénéisation (614) comportant des deuxièmes canaux d’écoulement (641);-un deuxième collecteur d’écoulement de fluide (592) ;-des troisièmes canaux d’écoulement (628) sur la face externe de la deuxième tôle, -une deuxième zone d’homogénéisation (624) comportant des quatrièmes canaux d’écoulement (642) ;-des canaux d’écoulement de liquide de refroidissement ménagés entre les première et deuxième tôles et s’étendant selon la direction longitudinale dans la zone réactive ;-au moins un deuxième canal d’écoulement dit de restriction (6411) comporte un renfoncement (645) pénétrant dans une deuxième nervure respective (644). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093439-B1 (FR)
Title: Ballon increvable et procédé de fabrication d’un tel ballon
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A63B45/00
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: Ballon increvable et procédé de fabrication d’un tel ballon L’invention concerne un ballon (1) comprenant un ensemble (5) comprenant au moins une couche textile externe (10) en forme de ballon, laquelle comprend au moins un élément textile externe (15) comprenant au moins un fil A et/ou des fibres A, et au moins un fil B et/ou de fibres B, le fil A et/ou les fibres A comprenant au moins un matériau A ayant une température de fusion ou de décomposition TA, et le fil B et/ou les fibres B comprenant au moins un matériau polymère B ayant une température de fusion TB, TA étant supérieure à TB. L’ensemble (5) comprend une matrice polymère de mise en forme de ballon (30) de la couche textile externe (10), et la couche textile externe (10) comprend au moins une zone fusionnée dans laquelle ledit au moins un matériau polymère B est fondu et formant au moins partiellement la matrice polymère (30). L’ensemble (5) délimite un volume interne (4) dont la pression est sensiblement égale à la pression atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093869-B1 (FR)
Title: Appareil électrique pour alimenter ou non une charge en fonction de l’état passant ou bloqué d’un organe de commande
Inventor: LECLERCQ BENJAMIN
IPC: H02H7/26
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-04-09
Abstract: Cet appareil électrique est à raccorder par des câbles à une source de courant alternatif pour une installation électrique domestique ou tertiaire, à une charge et à un organe de commande, pour laisser ou non ladite source de courant alternatif alimenter ladite charge en fonction d’états passant et bloqué pris par l’organe de commande. Cet appareil comporte un convertisseur de tension (553, 552) relié en sortie à un organe de pilotage (544) pour lui fournir une tension de sécurité, ledit organe de pilotage (544) étant configuré pour appliquer ladite tension de sécurité entre une première borne de commande (522) et une seconde borne de commande (520) lorsqu’elles sont isolées électriquement l’une de l’autre extérieurement audit appareil et pour ne pas appliquer ladite tension de sécurité entre ladite première borne de commande (522) et ladite seconde borne de commande (520) lorsqu’elles sont mises au même potentiel extérieurement audit appareil. (Figure 10)
Patent FR-3093338-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’installation rapide pour un robinet
Inventor: CHEN XIANGHUA
IPC: E03C1/04
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-08-06
Abstract: Un mécanisme d’installation rapide pour un robinet comprend une partie centrale interne de verrouillage (1), une partie centrale de fixation (2), et une base (3). La partie centrale interne de verrouillage (1) est un élément tubulaire. Un filetage externe est formé sur une paroi extérieure de la partie centrale interne de verrouillage (1). Une extrémité supérieure de la partie centrale interne de verrouillage (1) est raccordée de manière fixe à un corps de robinet. Une partie inférieure de la partie centrale interne de verrouillage (1) est vissée dans la partie centrale de fixation (2). La base (3) est emmanchée sur une partie inférieure de la partie centrale de fixation (2). Au moins deux pièces élastiques (22) sur la partie centrale de fixation (2) passent à travers au moins deux fenêtres (31) de la base (3), respectivement. L’installation est rapide et facile, et d’utilisation aisée. Étant donné que le mécanisme d’installation de l’invention est disposé sur la partie supérieure du comptoir, il n’est pas nécessaire que l’opérateur se trouve dans un espace restreint. La vision et la lumière sont bonnes, l’espace de travail est grand, la visibilité est importante, et l’installation est rapide et simple. L’installation étant effectuée sur le comptoir, l’installation du robinet est plus stable et fiable sans être affectée par l’espace étroit. La position d’installation de l’installateur est confortable, l’installation est pratique et rapide, et son efficacité élevée. L’invention comporte une structure simple et pourrait être mise en production à grande échelle. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098327-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une voie de sortie pour un véhicule automobile
Inventor: QUILLIARD RAPHAËL
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de voie de sortie pour un véhicule automobile, comprenant : détecter dans des images acquises par une caméra embarquée des lignes de marquage au sol droite (LR) et gauche (LL) délimitant latéralement la voie de circulation principale (L), déterminer des premier et second angle de cap par rapport aux ligne de marquage détectées, fournir un premier état de détection de voie de sortie standard, à partir de la comparaison des premier et second angles de cap à un seuil prédéterminé, et fournir un second état de détection de voie de sortie coaxiale (EXIT_R), à partir de la comparaison entre les dérivées par rapport au temps de la variation des premier et second angles de cap et de la vérification que la valeur du premier ou du second angle de cap reste sensiblement proche d’une valeur nulle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100397-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système hybride renouvelables/groupes électrogènes et dispositif associé
Inventor: WANTIER AUDREY
IPC: H02J3/38
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de gestion d’un système hybride renouvelable s  /groupe s électrogène s et dispositif associé Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un système hybride renouvelable/groupe électrogène, ledit système hybride comportant un moyen de production d’énergie renouvelable et une pluralité de groupes électrogène, ledit système étant connecté à un réseau électrique à la disponibilité intermittente, gestion du système se faisant en fonction d’une puissance de réserve prenant en compte ladite intermittence, ledit procédé comprenant : une étape (E1) de détermination d’une puissance de réserve noté    comportant : une sous étape (E11) de détermination d’une puissance de réserve de charge notée   ; une sous étape (E12) de détermination d’une puissance de réserve d’énergie renouvelable notée   ; une sous étape (E13) de détermination d’une puissance de réserve de grille  ; la puissance de réserve étant donnée par et une étape (E2) de détermination des états des groupes électrogènes en fonction de la puissance de réserve précédemment déterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101475-B1 (FR)
Title: « Câble à isolant minéral haute résistivité, et procédé de fabrication »
Inventor: POTIRON XAVIER
IPC: H01B3/02
Filed: 2019-09-26
Granted: 2022-12-30
Abstract: « Câble à isolant minéral haute résistivité, et procédé de fabrication »  L'invention concerne un câble blindé à isolant minéral (1,1'), dont au moins un conducteur central est réalisé sous la forme d'une poudre compactée à base d'au moins un matériau conducteur.   Le conducteur central (14,16) est formé de poudre de graphite, inséré dans l'ébauche sous forme de poudre, ou de bâtonnets friables en poudre mélangée à un liant qui disparaît lors des étapes de chauffages ultérieures. La poudre peut être d'un seul matériau, ou d'un mélange de plusieurs matériaux. On obtient ainsi un câble souple présentant des propriétés qui ne sont disponibles que pour des matériaux rigides. Par exemple, un tel câble utilisant un conducteur central en poudre de graphite, permet ainsi de réaliser un câble chauffant de très haute résistivité. L'invention propose en outre un procédé de fabrication d'un tel câble, notamment en préparant un conducteur central dans une tresse en silice, et/ou sous forme de bâtonnets friables.    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102358-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition colorante comprenant le melange d’au moins deux types de particules solides avec une composition aqueuse, et son utilisation
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant le mélange d’au moins deux types de particules solides différentes avec une ou plusieurs compositions aqueuses, ainsi que l’utilisation de la composition obtenue pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3114662-B1 (FR)
Title: Ensemble de radiologie et procédé d’alignement d’un tel ensemble.
Inventor: VERMONT FABIEN
IPC: G05B19/402
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble de radiologie (10) comprenant :      un tube générateur (11) d’un faisceau de rayons X (12) centré autour d’une direction principale (13) d’émission,   un capteur plan (14) s’étendant selon un plan défini par une première direction (D1) et par une deuxième direction (D2), sensiblement perpendiculaires à la direction principale (13) d’émission rayon X, destiné à recevoir les rayons X (12),      caractérisé en ce qu’il comprend :      un premier émetteur interrompu (15) en deux parties d’émetteur de champ électromagnétique ;  un deuxième émetteur interrompu (16) en deux parties d’émetteur de champ électromagnétique ;  un émetteur dit plan (24) de champ électromagnétique,  des capteurs (29, 30, 31, 32) de champ électromagnétique solidaires du capteur plan (14),  un moyen de traitement (17) destiné à déterminer un angle d’alignement entre la direction principale (13) d’émission et une normale (N1) du capteur plan (14), à déterminer une première erreur de centrage et une deuxième erreur de centrage,  un moyen de correction (171) de l’angle d’alignement par application d’un premier mouvement correctif sur le tube générateur (11) et des première et deuxième erreurs de centrage par application du premier mouvement correctif et/ou d’un deuxième mouvement correctif sur le tube générateur (11).      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115021-B1 (FR)
Title: Bouchon à vis destiné à rester attaché après ouverture à un récipient, contenant en particulier un liquide effervescent.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D43/16
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-09
Abstract: - Bouchon à vis destiné à rester attaché après ouverture à un récipient, contenant en particulier un liquide effervescent.  - Le bouchon (1) comprend une paroi cylindrique (3) présentant une surface interne (8) comportant un filetage (9) agencé pour coopérer avec un filetage (10) agencé sur un col (11) du récipient (2), une bague de sécurité (12) prolongeant la paroi cylindrique (3) et reliée à la paroi cylindrique (3) par au moins une connexion fracturable (14). Une portion de la paroi cylindrique (3) forme une languette (15) reliée à la bague de sécurité (12) par l’intermédiaire de bras (22) agencés pour permettre le déplacement de la paroi cylindrique (3) lors d’un dévissage de la paroi cylindrique (3). La languette (15) présente au moins une fente (25A, 25B) permettant d’augmenter l’amplitude de déplacement vertical du bouchon (1) pendant son dévissage.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117134-B1 (FR)
Title: Procédé de lavage de linge, machine à laver et programme mettant en œuvre un tel procédé
Inventor: ZAAKOUR SAFIA
IPC: D06F33/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE : Procédé de lavage de linge, machine à laver et programme mettant en œuvre un tel procédé La présente invention concerne un procédé de lavage de linge par une machine à laver comprenant une cuve dans laquelle un tambour, contenant le linge à laver, est entraîné en rotation par un dispositif d’entraînement, le procédé comprenant une phase de mouillage de linge, comprenant au moins :  – une première étape de remplissage de la cuve, jusqu'à un premier niveau de remplissage,– une première étape de rotation du tambour,– une étape d'attente au cours de laquelle le tambour est immobile, durant une période d'au moins 20 secondes,– une seconde étape de remplissage de la cuve, jusqu'à cas un second niveau de remplissage.  L’invention concerne également une machine à laver le linge mettant en œuvre ce procédé de lavage, et un programme permettant la mise en œuvre de ce procédé sur une machine à laver le linge.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125326-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F24H1/43
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1’) comprenant :- une enveloppe (2) étanche aux gaz,   - au moins un tube (4), réalisé dans un matériau thermiquement bon conducteur et à l’intérieur duquel peut circuler un fluide à réchauffer, ce tube (4) étant enroulé en hélice de façon à former un enroulement hélicoïdal (40) d’axe longitudinal (X-X’) qui est disposé à l’intérieur de ladite enveloppe (2),  - des moyens d’amenée et/ou de production de gaz chauds à l’intérieur de ladite enveloppe (2), tel un brûleur (3), de façon à y définir une chambre de combustion (26),  cet enroulement hélicoïdal (40) étant agencé de façon à ménager un interstice (45) entre deux spires adjacentes, ledit au moins un tube (4) présentant une face avant (41) et une face arrière (42) opposées, un côté intrados (43) orienté vers l’axe longitudinal (X-X’) et un côté extrados (44) orienté vers l’enveloppe (2), ladite face avant (41) et ladite face arrière (42) du tube (4) étant planes ou sensiblement planes et étant situées de part et d’autre de l’interstice (45).  Cet échangeur est remarquable en ce que ledit au moins un tube (4) présente sur sa face avant (41) et/ou sa face arrière (42), un épaulement (46) qui s’étend depuis le côté intrados (43) du tube en direction de son côté extrados (44), sur une partie de la hauteur (H1) de la section droite de ce tube (4) et également sur au moins une partie de la longueur de ce tube (4).  Figure pour l’abrégé : figure 3