baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2935476-A1 (FR)
Title: Roue de declenchement des mines par pression
Inventor: GRIMA MICHEL
IPC: F41H11/16
Filed: 2008-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déclenchement de mine par pression comportant un châssis apte à transmettre un effort de traction ou de poussée et au moins une roue avec un moyeu central 9, apte à assurer le déplacement du dispositif sur le sol : - d'au au moins un ensemble 18 dans l'épaisseur de la roue comportant une masselotte 2 et mobile en translation selon une direction radiale, le rayon vertical sous le moyeu 9 faisant partie des directions radiales que peut prendre chaque au moins un ensemble mobile, - et de moyens aptes à entraîner, lorsque la roue tourne dans une direction déterminée par rapport au châssis, ledit au moins ensemble mobile en direction du moyeu 9 sur un secteur limité, ce secteur se terminant sous le niveau du moyeu et préférentiellement sous le moyeu. Ce dispositif comportera avantageusement des moyens de stockage d'énergie aptes à emmagasiner de l'énergie lorsque ledit au moins ensemble mobile est entraîné en direction du moyeu et à restituer cette énergie lorsqu'il ne l'est plus.
Patent FR-2940176-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'attenuation acoustique, notamment pour l'aeronautique
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: B29C70/42
Filed: 2008-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d'un panneau d'atténuation acoustique dans lequel on prend au moins un pain de mousse (1), on enrobe au moins la face acoustique de ce pain de mousse (1) d'un matériau composite frais (9), et on réalise des perforations (27 ; 27a, 27b, 27c, 27d, 27e) dans l'enrobage ainsi réalisé.
Patent FR-2927190-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees relatives a la consommation d'une ressource sur un appareil de poche
Inventor: PLANTEY MATTHIEU
IPC: G01D4/00
Filed: 2008-02-05
Abstract: Dans le procédé, on commande une transmission sur un appareil de poche (120), via un réseau de télécommunication (14), de données relatives à une consommation d'une ressource directement à partir d'un réseau de distribution (5) par une installation prédéterminée (4), et un affichage des données sur l'appareil.
Patent FR-2928314-A1 (FR)
Title: Backrest for e.g. rear seat, of motor vehicle, has pivoting part pivoting along axis approximately parallel to lateral struts of backrest, where part has plates articulated between each other, and cut defining grip zone
Inventor: CARAVANO CEDRIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2008-03-06
Abstract: The backrest has a pivoting part (3) at its rear face, where the pivoting part pivots along an axis approximately parallel to lateral struts (23, 24) of the backrest. The pivoting part has a cut (35) defining a grip zone, where the part has dimension that is chosen based on a size of a loading space (1) defined at a rear of a motor vehicle. The part has plates articulated between each other, and a housing (25) is masked by a rear face of the backrest.
Patent FR-2928909-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'acide nitrique
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C01B21/26
Filed: 2008-03-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'acide nitrique dans lequel on fait passer un mélange gazeux comprenant de l'air et de l'ammoniac sur un catalyseur comprenant du platine pour effectuer l'oxydation catalytique de l'ammoniac, caractérisé en ce qu'un composé soufré est ajouté au mélange gazeux.
Patent FR-2931510-A1 (FR)
Title: Shutter e.g. door, opening and closing device for motor vehicle, has shutter and rails dimensioned in manner that operator pulls shutter towards exterior of vehicle, such that shutter is moved from vertical position to horizontal position
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B60J5/12
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device (1) has two fixed guiding rails (4) fixed to a rear part of a body of a motor vehicle (12), where the rails are vertical and parallel with respect to each other. A shutter (2) and the rails are dimensioned in a manner that an operator pulls the shutter towards an exterior of the vehicle by imparting a translational movement along the rails accompanied by a simultaneous rotary movement, such that the shutter is moved from an initial vertical position to a final horizontal position. An upper part of the shutter is moved in a horizontal plane.
Patent FR-2931848-A1 (FR)
Title: Net e.g. trammel net, manufacturing method, involves isolating determined number of meshes of tablecloth between couples of snarls, and joining fixed filaments with each couple of snarls, where fixed filaments comprise reduced space holes
Inventor: CONTE JEAN BERNARD
IPC: A01K69/00
Filed: 2008-05-30
Abstract: The method involves connecting a table cloth (52) to a mounting yarn (54) by snarls (60) with a floating or ballast line (56) e.g. bolt rope, where the snarls comprise a sliding filament and a fixed filament. The sliding filament is passed in a hole formed in the fixed filament. Couples of inversed snarls (60, 60') are formed in a convenient manner, and determined number of meshes of the tablecloth is isolated between the couples of snarls. The fixed filaments are joined with each couple of snarls, where the fixed filaments comprise reduced space holes. Independent claims are also included for the following: (1) a pre-assembly for mounting a net (2) a net comprising an end twist comprising a node surrounding a floating or ballast line.
Patent FR-2917682-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un vehicule automobile, comprenant un carter d'engrenage
Inventor: BENEKER WILFRIED
IPC: B60N2/90
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'actionneur pour un véhicule automobile présente un moteur électrique (20) qui présente un arbre de sortie (22). A cet arbre de sortie (22) est relié un engrenage qui présente un écrou de broche (28) ainsi qu'un carter d'engrenage (32). Une broche (30) est en prise avec ledit écrou de broche (28). Un support (36) embrasse au moins en partie ledit carter d'engrenage (32). Un palier de pivotement (40) est prévu entre le carter d'engrenage (32) et le support. En outre, un appui (42) est réalisé entre le carter d'engrenage (32) et le support (36), qui est situé pour l'essentiel en vis-à-vis du palier de pivotement (40) .
Patent FR-2936605-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de la surface d'un substrat
Inventor: PICHON MICHEL
IPC: G01N21/958
Filed: 2008-10-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'analyse (1) d'une surface transparente ou spéculaire d'un substrat (2) comportant une mire (10) disposée en regard de la surface du substrat à mesurer, une caméra (3) pour prendre au moins une image de la mire déformée par le substrat mesuré, un système d'éclairage (4) de la mire, des moyens de traitement (5) de l'image et d'analyse numérique qui sont reliés la caméra (3). Selon l'invention, la caméra (3) est matricielle, la mire (10) est agencée sur un support (11 ) de forme oblongue, et est bidirectionnelle en étant constituée d'un premier motif (10a) qui s'étend selon une première direction et selon la plus petite extension du support, ce premier motif étant périodique transversalement à la petite extension, et d'un second motif (10b) qui s'étend selon une seconde direction, perpendiculairement au premier motif et selon la plus grande extension du support.
Patent FR-2937152-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage optique d'un faisceau lumineux.
Inventor: BENOIT PASCAL
IPC: G02B6/26
Filed: 2008-10-14
Abstract: La présente invention concerne le domaine des guides optiques et plus particulièrement des guides permettant le transport sans déformation d'une image. Ces guides peuvent notamment être utilisés pour la confection de systèmes optiques de vision oculaire plus communément appelés lunettes informatives. Il est proposé des guides optiques dont la section d'injection est calculée pour ne pas créer de trous entre les rebonds de l'image dans le guide, ces sections étant simples et d'encombrement réduit.
Patent FR-2937418-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la phase solide/liquide.
Inventor: DURICKOVIC IVANA
IPC: G01J3/44
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la phase solide/liquide d'une solution aqueuse. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on soumet ladite solution aqueuse à un faisceau de photons ; b) on enregistre le spectre Raman des photons diffusés par ladite solution dans la plage de nombres d'onde comprise entre 2 500 et 4 000 cm ; c) on traite ledit enregistrement pour en déduire la phase solide/liquide de ladite solution aqueuse.
Patent FR-2939755-A1 (FR)
Title: Side protection fitting fixing device for vehicle e.g. trailer, has middle orientation part whose position with respect to fixing part is varied in horizontal plane, so that bodies swivel with respect to longeron in range of values
Inventor: PREUD HOMME THIERRY
IPC: B62D25/02
Filed: 2008-12-12
Abstract: The device (3) has a side protection stringer provided on a side of a vehicle and extending parallel to an axis of the vehicle, where a first L shaped support body (6a) and a second L shaped support body of the stringer have free ends (33) connected with a longeron (2). An upper part is fixed at the longeron. A retaining part retains the free ends and a middle orientation part (22) of the bodies. A position of the orientation part with respect to the fixing part is varied in a horizontal plane, so that the bodies swivel with respect to the longeron in a range of predetermined alpha values.
Patent FR-2943972-A1 (FR)
Title: Capteur pour servofrein de voiture automobile
Inventor: FOURCADE JEAN
IPC: B60T17/22
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de détection du fonctionnement d'un servomoteur d'assistance au freinage pour véhicule automobile. Ce dispositif de détection est prévu pour détecter un déplacement du palpeur (82, 83). Selon l'invention, ce dispositif de détection comporte une pièce de montage (81) qui est destinée à être fixée à une paroi (50) du servomoteur d'assistance au freinage (5). Le palpeur (82, 83) est monté en coulissement dans cette pièce de montage (81) et un support de détecteur (71) est monté en coulissement sur cette pièce de montage (81). Un dispositif d'immobilisation (72) permet d'immobiliser le support de détecteur (71) sur la pièce de montage (81). Applications: Servomoteur d'assistance au freinage de véhicule.
Patent FR-2945260-A1 (FR)
Title: Flat windscreen wiper blade for motor vehicle, has deflector whose downstream side is inclined at angle relative to base such that point located downstream of deflector is moved downstream of downstream edge by non-null offset distance
Inventor: JALLET SEBASTIEN
IPC: B60S1/38
Filed: 2009-05-07
Abstract: The blade (10) has a wiper arm (12) extended longitudinally below a tubular central body (11). The arm includes a longitudinal lower wiping edge (40) cooperating with an upper surface (22) of a glass (24). An aerodynamic deflector (15) is extended longitudinally above the body. A downstream side (FM) of the deflector is inclined at a chosen angle (theta) with respect to a lower side or a base (AM) such that a point (F) located downstream of the deflector is moved downstream of a vertical downstream edge (31) by a non-null offset distance (d).
Patent FR-2946736-A1 (FR)
Title: Station for drying and/or degassing e.g. vaccine, or photomask transport chamber e.g. face opening unified pod transport chamber, has gas species analyzer comprising output signal for determining advancement characteristics parameter
Inventor: BERNARD ROLAND
IPC: F26B5/04
Filed: 2009-06-12
Abstract: The station (1) has a sealed chamber (2) receiving a substrate transport chamber (3). A pumping device (6) includes a gas inlet port (7) connected to the sealed chamber. A central processing unit (9) controls an advancement characteristics parameter of drying and/or degassing of the transport chamber. Output signal of a gas species analyzer (10) is related to operation of the central processing unit for determining the advancement characteristics parameter of drying and/or degassing of the transport chamber. The gas species analyzer is a hygrometer or a volatile organic compound trace detector. An independent claim is also included for a method for drying and/or degassing a product or a transport chamber to transfer and atmospheric-store a substrate.
Patent FR-2944349-A1 (FR)
Title: Mesure du debattement d'un element en rotation
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: B60G17/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'une variation de distance (h) d'un axe (A) de rotation d'un objet (2) par rapport à un point dans un plan perpendiculaire à cet axe, comportant : au moins deux capteurs (31, 32) aptes à mesurer une information représentative d'une position angulaire dudit objet autour dudit axe, au moins un premier (31) desdits capteurs, de position fixe par rapport audit point, comportant un magnétomètre propre à mesurer le champ magnétique émis par ledit objet qui présente une aimantation variable sur sa circonférence ; et des moyens de détermination de ladite variation de distance (h) à partir d'une variation de l'écart angulaire (ψ) entre lesdits capteurs par rapport à l'axe (A), d'une révolution à une autre dudit objet.
Patent FR-2949268-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'entree et de reconnaissance de badges transpondeurs, systeme de surveillance le comprenant et procede de surveillance mis en oeuvre par ledit systeme
Inventor: REIBEL JEAN MICHEL
IPC: G06K7/00
Filed: 2009-08-20
Abstract: Dispositif de détection d'entrée dans un espace protégé (3') d'un habitat et de reconnaissance de badges transpondeurs, destiné à coopérer avec une centrale (3) d'alarme et/ou de surveillance anti-intrusion d'un système de surveillance dudit habitat, et plus particulièrement de badges transpondeurs présents au niveau de l'ouverture (4') d'une porte d'accès (4) audit espace protégé (3') ou à proximité immédiate de ladite porte d'accès (4), ledit dispositif comprenant un lecteur de proximité (2) de badges transpondeurs. Le lecteur de proximité (2) est situé de préférence près, plus préférentiellement à proximité immédiate, de l'ouverture (4') de ladite porte d'accès (4) et intègre en outre une source autonome d'alimentation en énergie électrique, des moyens de détection d'ouverture (8, 9) de ladite porte d'accès (4) et/ou des moyens de détection de passage d'un sujet ou usager franchissant le seuil de la porte d'accès (4) dans ledit espace protégé (3') ou marquant son intention de passer ladite porte (4).
Patent FR-2951647-A1 (FR)
Title: Dispositif de faconnage d'une boucle sur un cable et absorbeur-tendeur pour ligne de vie comportant un tel dispositif.
Inventor: FIGUEIREDO JEREMY
IPC: A62B35/04
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de façonnage (5) d'une boucle sur un câble, comportant : - des moyens de guidage du câble en forme de gouttière, comportant une partie avant (40a) et une partie arrière (40b), - une came d'enroulement (41) disposé au-dessus de la partie avant des moyens de guidage en vue de face, de sorte que le câble peut s'étendre dans la gouttière et au-dessous de la came d'enroulement, - des moyens pour rabattre le câble vers l'arrière, comportant un passage de câble, mobile en rotation autour de la came d'enroulement (41) entre une première position dans laquelle le passage est aligné avec la gouttière, et une seconde position dans laquelle le câble s'étend dans la gouttière, au travers du passage et est rabattu sur lui même et de préférence dans la gouttière.
Patent FR-2951758-A1 (FR)
Title: System for roof of veranda, has shaped section supported on upper face of flat module and partially supporting inner face of photovoltaic panel, and attachment unit fixed to rafter and shaped section to integrate shaped section with rafter
Inventor: BECHU OLIVIER
IPC: E04D3/36
Filed: 2009-10-28
Abstract: The system has a flat module (2) provided with an upper face (3) and a lower face (4), where the lower face is partially supported by a rafter (1). A photovoltaic panel (12) i.e. rolled type photovoltaic panel, is placed parallel to the flat module, and is provided with an inner face (14) that is turned against the upper face. A shaped section (15) is supported on the upper face of the flat module, and partially supports the inner face of the photovoltaic panel. An attachment unit (5) is fixed to the rafter and the shaped section to integrate the shaped section with the rafter.
Patent FR-2963946-A1 (FR)
Title: Silencer for reducing noise caused by exhaust gas of spark ignition engine, has inner cylinder placed in main cylinder that is provided with gas receiving orifice, where shape and location of inner cylinder generate noise reducing elements
Inventor: BERTRAND DENIS PAUL MICHEL
IPC: F01N13/00
Filed: 2010-08-17
Abstract: The silencer has a main cylinder (1) comprising a gas receiving orifice (7) i.e. gas inlet orifice, to receive gas from a manifold. An inner cylinder (2) is placed in the main cylinder, where volume of the inner cylinder is equal to one-third of volume of the main cylinder. The inner cylinder receives gas in its interior through openings (6), where the gas emerges through extensions i.e. outlet tubes (5), or emerges at exterior of the device. The shape and location of the inner cylinder generate noise reducing elements.
Patent FR-2968096-A1 (FR)
Title: LCD device for use in cockpit of e.g. military aircraft, has thermal sensor mounted opposite optoelectronic lighting support for measuring infrared radiation emitted by LCD screen, where support extends on plane parallel to that of screen
Inventor: SCHOU GUY
IPC: G02F1/13
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device (100) has an optoelectronic lighting support (20) provided with LEDs (21) e.g. white LEDs, and a thermal sensor (22) i.e. infrared sensor, for measuring the temperature of an LCD screen (11). The optoelectronic lighting support extends on a plane parallel to that of the LCD screen, and is arranged with a gap chosen with respect to the LCD screen. The sensor is mounted opposite the optoelectronic lighting support for measuring infrared radiation emitted by the LCD screen. The LCD screen is partially covered by a heating film i.e. metal oxide film, on a surface facing the sensor.
Patent FR-2968257-A1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique pour balai d'essuie-glace a guidage par excroissances laterales
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-12-02
Abstract: Connecteur hydraulique d'un système d'essuyage, ledit système d'essuyage comprenant en outre un bras destiné à déplacer un balai sur la surface à essuyer, un balai (3) et un connecteur mécanique (10) fixé sur ledit balai pour son rattachement au bras et apte à être rattaché au bras dans un mouvement longitudinal par rapport audit bras, ledit connecteur hydraulique (30) comportant au moins une canalisation (31, 32) d'amenée d'un liquide au balai (3) par l'intermédiaire du connecteur mécanique (10). Il est caractérisé en ce qu'il comprend au moins une excroissance (35) apte à prendre appui sur un élément (2a, 2b) dudit système d'essuyage pour aligner le connecteur hydraulique (30) sur le connecteur mécanique (10) lors dudit mouvement longitudinal.
Patent FR-2957859-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule comprenant un selecteur de vitesse de consigne programmee et procede associe
Inventor: DAROWNY FABRICE
IPC: B60K31/00
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule, comprenant un sélecteur de vitesse de consigne programmée (Vi), caractérisé en ce qu'il comprend aussi un système de mise à jour automatique, en fonction de la localisation (Pi) du véhicule, d'au moins une vitesse de consigne programmée (Vi) du sélecteur.
Patent FR-2961911-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement et procede de fabrication
Inventor: MONNET OLIVIER
IPC: G01T1/24
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de détection de rayonnements ionisants comprenant un volume de matériau semi-conducteur (100) apte à subir des séparations locales de charges entre charges positive et négative sous l'effet de radiations ionisantes, ledit volume de matériau semiconducteur (100) comportant, sur une surface dudit volume dite première surface (160), au moins deux électrodes (110) d'une première série d'électrodes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'assemblage d'une part dudit volume de matériau semi-conducteur (100) et d'autre part d'un support (300) portant au moins deux électrodes (310) d'une deuxième série d'électrodes recouvertes d'une épaisseur de matériau isolant électrique (500) présentant, à l'opposé des électrodes de la deuxième série d'électrodes, une surface dite deuxième surface (560), la deuxième surface (560) étant disposée pour l'étape d'assemblage contre la première surface (160).
Patent FR-2962371-A1 (FR)
Title: Armature de sommet pour pneumatique d'avion
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C9/20
Filed: 2010-07-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'évacuation de la chaleur générée dans l'armature de travail d'un pneumatique pour avion, depuis les points les plus chauds, généralement localisés en extrémités des couches d'armatures de travail, vers les points les moins chauds, généralement localisés dans la zone centrale de l'armature de travail, afin d'obtenir une répartition plus homogène des températures dans le sommet du pneumatique. Un pneumatique pour avion comprend un sommet renforcé par une armature de travail (3), comprenant au moins une couche d'armature de travail (30), constituée de bandelettes (31) globalement circonférentielles, axialement juxtaposées, et constituées d'éléments de renforcement textiles (32) parallèles entre eux enrobés par un matériau polymérique d'enrobage (33). Selon l'invention, chaque bandelette d'au moins une couche d'armature de travail est en contact, sur au moins sa face axiale radialement intérieure, avec un élément de transfert thermique (34), comprenant des éléments filaires (35) globalement circonférentiels, parallèles entre eux et constitués d'un matériau conducteur de chaleur, et la conductivité thermique du matériau conducteur de chaleur d'un élément filaire globalement circonférentiel est au moins égale à 50 fois la conductivité thermique du matériau polymérique d'enrobage des éléments de renforcement textiles de la bandelette en contact avec l'élément de transfert thermique.
Patent FR-2963129-A1 (FR)
Title: Method for estimating duration separating execution of periodic task from preceding execution of synchronous task by electronic controller of car, involves estimating duration from measured durations separating executions of tasks
Inventor: BLIND CHRISTOPHE
IPC: G06F17/10
Filed: 2010-07-23
Abstract: The method involves deducing (22) stored duration separating executions of periodic tasks and estimating (28) duration separating the executions of synchronous tasks temporally framing the execution of periodic task from sensor measurements. A duration separating the executions of synchronous tasks temporally framing the execution of periodic task is measured (30). Duration separating the executions of synchronous tasks is measured (32), and a duration separating executions of periodic and synchronous tasks is estimated (44) from the estimated, measured and deduced durations. Independent claims are also included for the following: (1) an information recording medium comprising a set of instructions for executing a method for duration separating execution of periodic task from immediate preceding execution of synchronous task (2) a vehicle comprising an electronic controller to execute periodic and synchronous tasks.