baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002057-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une etiquette d'identification et d'authentification et dispositif associe
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: B31D1/02
Filed: 2013-02-11
Abstract: Pour réaliser une étiquette (10) comportant au moins un identifiant et au moins un authentifiant (13) imprimé sur un support imprimable, incorporant l'authentifiant et constituant tout ou partie de l'étiquette (10), le procédé comporte : - une étape de génération (212) par un dispositif d'impression (42) d'un identifiant unique (11) ; - une étape d'impression (213) de l'identifiant unique sur le support imprimable incorporant l'authentifiant (13) ; l'identifiant unique étant généré par le système centralisé ou par le dispositif d'impression, sans relation avec un produit auquel l'étiquette est ou sera destinée. Le procédé est par exemple mis en œuvre par un dispositif comportant un ou plusieurs dispositifs d'impression (42), un ou plusieurs dispositifs d'enregistrement (43) et un ou plusieurs dispositifs d'activation (44) communiquant avec un même système centralisé (41).
Patent FR-3002086-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de liquides ioniques a groupe fonctionnel carbonate et liquides ioniques ainsi obtenus.
Inventor: SROUR HASSAN
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de liquides ioniques comprenant un groupe fonctionnel carbonate caractérisé en ce qu'il comprend une étape de réaction A sans ajout de lithium entre un premier réactant choisi parmi un imidazolium, un pyrrolidinium ou un ammonium et un deuxième réactant étant un méthyl formate imidazolium,. Le premier réactant est un sel d'alcool d'imidazolium, d'alcool de pyrrolidinium ou d'alcool d'ammonium dont l'anion est le Ntf2. Le deuxième réactant est un chloro-méthyl formate imidazolium Ce procédé trouvera son application dans le domaine de la chimie verte et plus précisément pour la production de liquides ioniques utilisables dans des batteries au lithium avec électrode graphite.
Patent FR-3003362-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication tactile
Inventor: ESPOSITO NICOLAS
IPC: H04M1/72412
Filed: 2013-03-14
Abstract: Procédé de communication tactile entre un premier dispositif (10) de communication, et un deuxième dispositif de communication connectés entre eux, le premier dispositif comprenant au moins un moyen d'acquisition de données contextuelles, le deuxième dispositif comprenant au moins un actionneur tactile, le procédé comprenant des étapes de : - génération, par des moyens de traitement de données du premier dispositif, d'un message enrichi, le message enrichi présentant un squelette choisi parmi une pluralité de squelettes donnés, dans lequel est inséré un attribut représentant une information de contexte issue des moyens d'acquisition de données contextuelles, - transmission du message enrichi depuis le premier dispositif (10) vers le deuxième dispositif, et - commande dudit au moins un actionneur tactile de sorte à mettre en œuvre une séquence comprenant : o au moins un retour tactile spécifique du squelette, et o au moins un retour tactile spécifique de chaque attribut.
Patent FR-3006039-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de cuisson
Inventor: FINK MICHAEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de cuisson de produits alimentaires dans un appareil de cuisson (10), un opérateur pouvant choisir un processus de cuisson déterminé parmi une multitude de processus de cuisson automatisés prédéfinis et/ou choisir manuellement des paramètres pour un processus de cuisson manuel, dans lequel au moins un paramètre significatif du processus de cuisson est consigné en continu dans une mémoire (36) dès le début du processus de cuisson, et il existe la possibilité pour l'opérateur de passer d'un processus de cuisson manuel vers un processus de cuisson automatisé, et inversement. L'invention concerne également un appareil de cuisson pour faire cuire des produits alimentaires, comportant une commande (22) dans laquelle sont déposés une multitude de processus de cuisson automatisés prédéfinis, et une unité de commande (30) au moyen de laquelle un opérateur peut choisir l'un des processus de cuisson automatisés et/ou entrer manuellement des paramètres pour un processus de cuisson manuel, dans lequel la commande (22) comprend une mémoire (36) pour au moins un paramètre significatif du processus de cuisson et l'unité de commande (30) présente un commutateur (32) au moyen duquel l'opérateur peut passer d'un processus de cuisson automatisé vers un processus de cuisson manuel, et inversement.
Patent FR-3007268-A1 (FR)
Title: Toilettes seches
Inventor: REVIRON RAPHAEL
IPC: A47K11/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: Ces toilettes sèches comprennent un siège (4) formant une cuvette (4a), au moins un récipient (5) de collecte des matières et un conduit (7) reliant le fond de la cuvette (4a) au récipient (5). Selon l'invention, elles comprennent : -au moins un élément de réception (15) situé au niveau du fond de la cuvette (4a) ou dudit orifice ou conduit (7), faisant saillie radialement vers l'axe de cet orifice ou de ce conduit (7), et - une série de feuilles jetables (20) en matière fine et souple, en particulier en papier, chaque feuille (20) étant dimensionnée pour venir en appui contre ledit élément de réception (15) par l'ensemble de sa zone périphérique et ayant une souplesse telle qu'elle est déformée lorsqu'elle reçoit une matière produite par l'utilisateur des toilettes, de telle sorte qu'elle est alors amenée à franchir cet élément de réception (15).
Patent FR-3007290-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules contenant un principe actif, a dluo et charge en principe actif optimisees
Inventor: CARPENTIER VINCENT
IPC: A23L27/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de granulés contenant au moins un principe actif et stables à température ambiante, comprenant les étapes successives de : (1) préparation d'une matrice dépourvue de principe actif par mélange sans adjonction d'eau, d'un véhicule d'encapsulation du principe actif et d'un plastifiant non aqueux compatible avec ce véhicule et avec le principe actif choisi, le véhicule d'encapsulation et le plastifiant étant présents dans des teneurs dotant la matrice d'une température de transition vitreuse supérieure à la température ambiante, (2) chauffage de la matrice dans une extrudeuse à une température d'extrusion pour obtenir une matrice en voie fondue amorphe, (3) injection du principe actif au sein de la matrice en voie fondue, pour doter la masse en voie fondue d'un actif déterminé, (4) extrusion de la masse en voie fondue dotée de l'actif au travers d'une filière et découpe à un point de sortie de filière de cette masse sous forme de granulés. L'invention trouve application dans le domaine de l'agroalimentaire, des cosmétiques, de la pharmacie.
Patent FR-3008888-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux avec au moins un polymere fonctionnalise par au moins un motif alcoxysilane et au moins un alcoxysilane particulier
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des cheveux mettant en œuvre : a) un ou plusieurs polymères à motif silicone porteurs de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)-silyle ; b) un ou plusieurs alcoxysilanes de formule (II) suivante et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères : formule (II) dans laquelle, k vaut 0 ou 1, R', R", R''', identiques ou différents représentent un groupement alkyle en C1-C3, R''" représente un groupement alkyle en C1-C20 éventuellement substitué par un groupement hydroxyle, amino ou alkylamino, les composés a) et b) pouvant être appliqués à partir d'une ou plusieurs compositions.
Patent FR-3009046-A1 (FR)
Title: Cage de roulement a rouleaux coniques, notamment pour essieu ferroviaire et roulement associe
Inventor: LANDRAGIN GILLES
IPC: F16C33/46
Filed: 2013-07-26
Abstract: Une cage (10) de roulement (2) à rouleaux coniques (8) pour un essieu ferroviaire est formée d'une seule pièce en matériau moulé. Elle est constituée d'un petit anneau (12), d'un grand anneau (14) et de ponts (16) reliant le petit anneau au grand anneau et délimitant entre eux et avec le petit anneau (12) et le grand anneau (14) des alvéoles (18) de logement des rouleaux coniques (8), le petit anneau (12) et le grand anneau (14) ayant un axe de référence commun (100). Les ponts (16) présentent chacun au moins un premier évidement longitudinal (24) ouvert radialement vers l'extérieur et axialement vers le petit anneau (12), présentant une paroi de fond (26) formant une surface réglée ayant une génératrice en tout point parallèle ou essentiellement parallèle à l'axe de référence (100) et tangentielle extérieurement au petit anneau (20), et deux parois latérales (28) situées radialement à l'extérieur de la paroi de fond (26) et formant chacune une surface réglée ayant une génératrice en tout point parallèle ou essentiellement parallèle à l'axe de référence (100).
Patent FR-3012346-A1 (FR)
Title: Cuve pour une installation de methanisation pour la production de biogaz
Inventor: MAILLOT CHRISTOPHE
IPC: C12M1/02
Filed: 2013-10-25
Abstract: Une cuve de méthanisation s'étend selon une direction principale (F2) horizontale et comporte un mélangeur (7) monté rotatif dans la cuve (3, 4) autour d'un axe (M) selon la direction principale (F2), le mélangeur (7) comportant au moins un élément de brassage pour homogénéiser le contenu de la cuve. L'élément de brassage comporte une batte (72) ayant une section sensiblement constante d'un profilé ouvert, la batte (72) comportant un bord d'attaque (721) relatif au flux créé par la rotation du mélangeur (7), la batte (72) comportant en outre une pluralité d'ouvertures (723) réparties le long du bord d'attaque (721) pour mettre en communication une face amont (725) et une face aval (726) de la batte (72). Installation comportant une telle cuve.
Patent FR-3013641-A1 (FR)
Title: Levier de commande a organe de commande de deverrouillage d'une fonction et a verrouillage de solidarisation et de couplage
Inventor: CESCA BRUNO
IPC: F16H59/02
Filed: 2013-11-22
Abstract: Un levier de commande (LV) comprend une tige de couplage (TC) munie d'une pièce (PD) de déverrouillage d'une fonction d'un équipement, un pommeau (PL) solidarisé à cette tige de couplage (TC) et dans lequel est monté en translation un organe de commande (OC) couplé à cette pièce (PD), des premiers moyens de verrouillage (MV1) pouvant être entraînés en rotation par rapport au pommeau (PL) pour verrouiller sa solidarisation par rapport à la tige de couplage (TC) et comprenant des premiers moyens de blocage (MB1), et des seconds moyens de verrouillage (MV2) pouvant être entraînés en rotation par rapport à l'organe de commande (OC) pour verrouiller son couplage par rapport à la pièce (PD), et comprenant des seconds moyens de blocage (MB2) coopérant avec les premiers moyens de blocage (MB1) pour autoriser la translation de l'organe de commande (OC) lorsque les solidarisation et couplage ont été verrouillés.
Patent FR-3030437-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin muni d'une aussiere de remorquage
Inventor: DENOGENS CECILE
IPC: B63G8/42
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cet engin sous-marin comportant une gorge (5) de réception en position de rangement d'une ligne d'arrachage (6) d'une aussière de remorquage, est caractérisé en ce que la gorge (5) comporte des moyens (8, 9) en forme de joint à lèvres de maintien de la ligne d'arrachage (6) de l'aussière en position de rangement et permettant un dégagement de la ligne d'arrachage (6) de l'aussière par traction et déformation élastique des lèvres de ces moyens en forme de joint.
Patent FR-3018074-A1 (FR)
Title: Procede de preparation a hauts rendements de p-(r)calix[9-20]arenes
Inventor: HUC VINCENT GERMAIN
IPC: C07D313/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation à hauts rendements de p(R)calix [9-20] arènes.
Patent FR-3022072-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique multicouches
Inventor: PELLOQUIN SYLVAIN
IPC: H01L29/92
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif électrique à couches superposées alternant couches électriquement conductrices et couches isolantes. Une structure du type mesa structure est formée, laissant, pour au moins une couche conductrice, une portion périphérique non recouverte accessible pour une reprise de contact. Dans cette portion, un motif électriquement isolant est configuré pour définir une zone électriquement isolée située dans la portion périphérique de ladite au moins une des couches électriquement conductrices. Application aux capacités électriques et aux couches de redistribution pour des dispositifs microélectroniques.
Patent FR-3022800-A1 (FR)
Title: Procede de preparation par extrusion reactive de materiaux inorganiques poreux mis en forme
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J19/28
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau inorganique poreux comportant au moins les étapes suivantes : a) réaction d'un mélange comprenant au moins un précurseur de l'oxyde d'un métal X en solution et un précurseur de l'oxyde d'un métal Y à une température comprise entre 30 et 70°C, X et Y étant, indépendamment, choisis dans le groupe constitué par l'aluminium, le cobalt, l'indium, le molybdène, le nickel, le silicium, le titane, le zirconium, le zinc, le fer, le cuivre, le manganèse, le gallium, le germanium, le phosphore, le bore, le vanadium, l'étain, le plomb, le hafnium, le niobium, l'yttrium, le cérium, le gadolinium, le tantale, le tungstène, l'antimoine, l'europium et le néodyme ; b) malaxage du mélange obtenu à l'issue de l'étape a) à une température comprise entre 80 et 150°C, la durée de malaxage étant ajustée de manière à obtenir une pate présentant une perte au feu comprise entre 20% et 90% à l'issue de cette étape ; c) mise en forme du matériau inorganique poreux ; les étapes a) à c) étant réalisées au sein d'une extrudeuse.
Patent FR-3024489-A1 (FR)
Title: Echelle telescopique comportant des troncons d'echelle de densites differentes
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: E06C5/04
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne une échelle (10) télescopique comprenant une extrémité proximale (12) adaptée à être fixée sur un support, l'échelle (10) comprenant entre l'extrémité proximale (12) et une extrémité distale (16) une pluralité de tronçons (18) déplaçables les uns par rapport aux autres pour déployer l'échelle (10), le tronçon (181) disposé au niveau de l'extrémité proximale (12) de l'échelle (10) étant réalisé dans un matériau ayant une densité supérieure à la densité du matériau dans lequel est réalisé au moins un autre tronçon (18) de l'échelle (10).
Patent FR-3035249-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'objet
Inventor: CASTET JULIEN
IPC: G06K1/12
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention vise à simplifier le processus de design et de production d'un objet physique facilement identifiable, en particulier en cas d'interaction avec un écran. Pour cela, l'objet est fabriqué avec au moins une matière pluri-matériaux (a minima deux), ces matériaux ayant des propriétés physiques différentes. Les matériaux utilisés étant ceux dédiés à l'imprimerie tridimensionnelle (3D), ils sont disponibles à moindre coût et permettent de réaliser facilement un objet tangible pouvant être identifié par un dispositif numérique.
Patent FR-3042044-A1 (FR)
Title: Lunettes de conduite anti-eblouissement equipees de la teinte rose adaptee aux nouveaux phares blanc-bleutes des vehicules
Inventor: PEOT JULIEN MICHEL LAURENT
IPC: G02C7/10
Filed: 2015-10-06
Abstract: La présente invention concerne des lunettes de conduite anti-éblouissement équipées de la teinte rose adaptée aux nouveaux phares blanc-bleutés des véhicules. L'éblouissement lors de la conduite nocturne est un problème de sécurité routière. Les nouveaux phares des véhicules actuels, blanc-bleutés, accentuent ce problème. Allant au-delà de la proposition actuelle du marché, consistant en des phares teintés en jaune, l'invention répond à la teinte bleue autour de 475 nm en inoculant à des lunettes des verres filtrant. Si la couleur complémentaire du bleu est située entre l'orange et le rouge, ces couleurs sont foncées et il faut éclaircir le verre pour permettre une vision nocturne sécuritaire et optimale. L'invention consiste à éclaircir cette couleur vers le rose pour permettre une absorption efficace des phares bleus tout en assurant une luminosité satisfaisante pour conduire de nuit. La perspective d'utilisation industrielle de l'invention est la production de l'invention pour les usagers de la route, dans le but d'améliorer leur confort visuel et leur sécurité routière.
Patent FR-3034333-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'orifices dans une piece a paroi mince fabriquee par construction additive de poudres metalliques, et piece a paroi mince ainsi obtenue
Inventor: NAUDOT LUDOVIC ANDRE JOEL
IPC: B33Y80/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'au moins un orifice dans une pièce à paroi mince fabriquée par une construction additive de poudres métalliques au moyen d'un faisceau haute énergie, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de délimitation d'au moins une zone non fusionnée par ledit faisceau haute énergie définie par une trajectoire (9) fermée formant un motif (21, 22, 23) présentant au moins deux côtés (31, 32) adjacents formant un angle (α) saillant entre eux, ladite zone non fusionnée formant ledit orifice (8).
Patent FR-3037461-A1 (FR)
Title: Procede d' evaluation de la qualite d' une communication de voix sur ip mobile
Inventor: DE LANNOY ARNAUD
IPC: H04L12/70
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la qualité d'une communication de Voix sur IP dans un réseau d'accès. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes mises en œuvre par un terminal mobile : - prendre en compte des acquittements positifs et négatifs relatifs à des paquets émis ou reçus par le terminal mobile au sein d'un canal virtuel dédié à la voix, et - déterminer un taux de non-réception desdits paquets. Application au basculement de la Voix sur LTE vers la Voix sur WiFi.
Patent FR-3034649-A1 (FR)
Title: Lime endodontique destinee a etre entrainee en rotation alternative
Inventor: MORDENIZ JULIEN
IPC: A61C5/02
Filed: 2015-07-07
Abstract: Lime endodontique destinée à être entraînée en rotation alternative comportant une zone de travail sensiblement cylindrique ou conique selon un axe longitudinal. Elle comporte au moins une goujure qui forme deux arêtes définissant chacune une lèvre de coupe dont l'une (41) est configurée pour présenter un angle de coupe positif dans un premier sens de rotation et négatif dans un second sens de rotation, tandis que l'autre lèvre (42) est configurée pour présenter un angle de coupe positif dans ledit second sens de rotation et négatif dans ledit premier sens de rotation.
Patent FR-3038830-A1 (FR)
Title: Gamme de protheses femorales
Inventor: BADATCHEFF FRANCOIS
IPC: A61F2/36
Filed: 2015-07-16
Abstract: Cette gamme (100) comprend sept prothèses standards et sept prothèses fémorales latéralisées (2) comportant chacune : - une tête (4.1, 4.2) de 28 mm de diamètre (D4), - un membre de fixation (6) pour recevoir la tête (4.1, 4.2), - une partie diaphysaire (8), une partie métaphysaire (10), - un col (12.1, 12.2) monobloc avec la partie métaphysaire (10) et reliant la partie métaphysaire (10) et le membre de fixation (6). Les tailles des prothèses fémorales (1, 2) sont sélectionnées : - de sorte que la distance (B) entre le centre (C4.1, C4.2) de la tête (4.1, 4.2) et l'axe diaphysaire (Z8) est égale respectivement à 15,3 mm pour les prothèses fémorales standards (1) et à 9,2 mm pour les prothèses fémorales latéralisées (2), - de sorte que la distance (A) entre le centre (C4.1, C4.2) de la tête (4.1, 4.2) et l'axe diaphysaire (Z8) a les valeurs suivantes en fonction du numéro de la taille de la prothèse fémorale (1,2): • standards : • latéralisées :
Patent FR-3042472-A1 (FR)
Title: Engin flottant
Inventor: CORITON PASCAL
IPC: B63B43/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: La présente invention concerne un engin flottant (1), comportant une carène comprenant au moins un compartiment (5), ledit compartiment (5) comportant un système d'aération (30) et/ou de ventilation, caractérisé en ce que ledit compartiment comporte : - des moyens d'étanchéité (31) pour fermer le système d'aération et/ou de ventilation afin de rendre ledit compartiment étanche à l'air et à l'eau, et - au moins un moyen de mesure (40) du niveau d'eau à l'intérieur dudit compartiment
Patent FR-3042743-A1 (FR)
Title: Pedale pour embrayage electrique comportant des aimants et electroaimant delivrant la force de rappel
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/38
Filed: 2015-10-23
Abstract: Système de pédale d'embrayage pour un véhicule automobile équipé d'un moyen de restitution d'effort, ce système comprenant une pédale (8) reliée par un pivot à un support (2), et un capteur de position de cette pédale (20), le système comportant des aimants permanents mobiles (34, 36) liés à la pédale (8), et des aimants permanents fixes ainsi qu'un électroaimant liés au support (2) qui coopèrent avec les aimants mobiles en fonction de la position angulaire de la pédale autour de son pivot.
Patent FR-3045583-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage tampon et de sequencement de charges en amont d'au moins un poste de preparation.
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/52
Filed: 2015-12-22
Abstract: Il est proposé un système de stockage tampon et de séquencement de charges, configuré pour recevoir des charges non séquencées provenant d'au moins une unité externe (UE) et fournir des charges séquencées à au moins un poste de préparation (PP). Le système comprend : un élévateur alternatif (EA) comprenant une unique nacelle comportant K niveaux permettant chacun de transporter au moins une charge, avec K ≥ 2 ; au moins une unité de stockage tampon (UST1, UST2) ; et une unité de pilotage (UP) configurée pour organiser des premiers mouvements de charges depuis au moins un convoyeur aller d'entrée (CAE) vers la au moins une unité de stockage tampon, via l'élévateur alternatif, et des deuxièmes mouvements de charges depuis la au moins une unité de stockage tampon vers au moins un convoyeur aller de sortie (CAS), via l'élévateur alternatif.
Patent FR-3046058-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques comprenant l'application d'une composition qui comprend de l'uree ou l'un de ses derives, un polyol et un monoalcool
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : 1) une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition comprenant : a) un ou plusieurs composés choisis parmi l'urée et/ou les dérivés d'urée, b) un ou plusieurs polyols, c) un ou plusieurs monoalcools comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, 2) une étape de traitement thermique des fibres kératiniques, l'étape de traitement thermique 2) étant de préférence postérieure à l'étape 1). La présente invention concerne également une composition utilisable dans le procédé ci-dessus.