baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055281-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite indemontable pour balai d'essuyage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-08-31
Abstract: Embout d'extrémité (1) pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule, le balai d'essuyage comprenant au moins un support flexible (3) ainsi qu'une lame destinée à être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité (1) comprenant : - un logement (5) apte à recevoir une partie terminale du support flexible (3), - au moins un moyen de verrouillage (7) de la partie terminale du support flexible (3) en position engagée dans le logement (5), caractérisé en ce que l'embout d'extrémité (1) comprend au moins un dispositif de sécurisation (50) du moyen de verrouillage (7), le dispositif de sécurisation (50) étant agencé pour limiter un débattement du moyen de verrouillage (7). Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3055254-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une vitre mobile montee dans la porte d’un vehicule, notamment automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60J1/20
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'une vitre mobile montée dans une porte d'un véhicule, notamment automobile. Le dispositif de guidage selon l'invention comprend une deuxième glissière (8) logée dans la porte (2) et solidarisée à une extrémité de la première glissière (7b) par une articulation (9) permettant d'une part la mise en place de la vitre mobile (1) dans la porte (2) et d'autre part de fixer la deuxième glissière (8) dans la porte (2) à une position en prolongement de la première glissière (7b) pour assurer le guidage en translation de la vitre mobile (1) entre ses deux positions d'ouverture et de fermeture. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3041219-A1 (FR)
Inventor: DELIA MARIO
IPC: A45D34/00
Filed: 2016-09-16
Abstract: Un contenant rotatif anaérobie incluant des parois concentriques opposées, interne arquée et externe annulaire, qui peuvent être tournées manuellement l'une par rapport à l'autre, et un tube souple qui s'étend entre les parois et est fixé sur la paroi interne. La paroi externe possède des nervures radiales espacées faisant saillie vers l'intérieur afin de sertir le tube en des emplacements espacés contre la paroi interne, en fournissant des joints successifs entre lesquels le tube présente des régions ouvertes intérieurement afin de retenir le produit fluide. Au fur et à mesure que la paroi externe tourne par rapport à la paroi interne dans une direction qui va d'une première vers une seconde extrémité du tube, le produit est soutiré en quantités discrètes d'une poche d'alimentation au niveau de la première extrémité dans des régions ouvertes successives du tube séparées par les joints, et les nervures font avancer les joints et les régions ouvertes jusqu'à la seconde extrémité, où une buse ou un autre élément distributeur délivre les quantités de produit dans une zone en cuvette du contenant.
Patent FR-3056700-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage optique, notamment pour un vehicule automobile
Inventor: BERREZAI FRANCOIS
IPC: F21V19/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un module optique d'éclairage, notamment pour un véhicule automobile, comprenant un premier élément optique, un deuxième élément optique et un support 40, dans lequel les premier et deuxième éléments optiques sont agencés l'un derrière l'autre selon un axe optique A, caractérisé en ce que les premier et deuxième éléments optiques sont fixés au support 40 pour former avec lui un ensemble optique et en ce que le support est en une seule pièce.
Patent FR-3056927-A1 (FR)
Title: Procede microfluidique de manipulation de microgouttes
Inventor: BAROUD CHARLES
IPC: B81B7/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: Procédé de manipulation d'au moins une première microgoutte (20) et d'au moins une deuxième microgoutte (25) dans un système microfluidique comportant un piège capillaire présentant une première zone de piégeage (15) et une deuxième zone de piégeage (18), le procédé comportant les étapes consistant à : (i) piéger la première microgoutte (20) dans la première zone de piégeage (15), et (ii) piéger la deuxième microgoutte (25) dans la deuxième zone de piégeage (18), la première et la deuxième zone de piégeage (15) étant agencées pour que la première et la deuxième microgoutte (20 ; 25) soient en contact l'une avec l'autre, la première et la deuxième zone de piégeage (15 ; 18) étant conformées pour que les forces de piégeage ramenées à l'une desdites microgouttes (20) soient différentes.
Patent FR-3057627-A1 (FR)
Title: Verin pour l'actionnement d'un pantographe appartenant a un dispositif d'accrochage de charge pour aeronef
Inventor: GUARALDO DENIS
IPC: F15B15/19
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un vérin (100) pour 1'actionnement d'un pantographe appartenant à un dispositif d'accrochage de charge pour aéronef, ledit vérin (100) comportant : - un corps creux (101) muni d'un orifice (103) de mise à l'air libre, - une tige de vérin (102) coulissant longitudinalement à l'intérieur du corps creux (101) pour pousser le pantographe, - une chambre arrière d'explosion (104) communiquant avec la tige de vérin (102), - au moins un dispositif (106) propulsant un volume de gaz sous pression dans la chambre arrière d'explosion (104) pour provoquer le déplacement à vitesse élevée de ladite tige de vérin (102) dans le corps creux (101), caractérisé en ce qu'il comporte en outre élément d'attache amovible (107) dont une extrémité avant (107a) est fixé à la chambre arrière d'explosion (104) et dont une extrémité arrière (107b) est reliée de manière détachable à un support rigide (108) de reprise des efforts de sorte que le vérin (100) est démontable.
Patent FR-3058284-A1 (FR)
Title: Paquet de toles fixees entre elles par adherence, procede et installation de fabrication d'un tel paquet de toles
Inventor: BOURGEOIS NICOLASRAYMOND
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-11-03
Abstract: Paquet de tôles pour machine électromagnétique, comprenant des paires de tôles fixées entre elles par collage au moyen d'une colle réactivable par un solvant. Procédé et installation de fabrication d'un tel paquet de tôles.
Patent FR-3058625-A1 (FR)
Title: Dispositif de couchage et installation de couchage comprenant un tel dispositif de couchage
Inventor: JAMET FREDERIC
IPC: A61G7/043
Filed: 2016-11-14
Abstract: Dispositif (1) de couchage comprenant un matelas (2) et un boîtier (12) électronique, ledit matelas (2) comprenant une âme (6) et une housse (7) munie d'une ouverture (8) d'insertion de l'âme (6) dans la housse (7) ; La housse (7) comprend intérieurement une poche (10) couplée, à la manière d'un volet, à la housse (7) par une liaison (11) charnière d'axe pivot sensiblement parallèle à la ligne de fermeture formée par la portion de la fermeture (9) à glissière s'étendant le long d'un flanc (5) longitudinal du matelas (2), ladite poche (10) logeant de manière amovible le boîtier (12) électronique, ledit boîtier (12) électronique comprenant un corps (13) délimitant une enceinte (14) apte à communiquer avec l'extérieur.
Patent FR-3048477-A1 (FR)
Title: Soupape de securite
Inventor: O'CONNOR CHRIS
IPC: F25D21/08
Filed: 2016-03-04
Abstract: Dispositif permettant d'équilibrer les pressions intérieures et extérieures d'un appareil frigorifique du type réfrigérateur ou congélateur, et intégrant un moyen anti givre. L'invention a pour objet un dispositif caractérisé par l'association : • D'une soupape à membrane, dont la déformation est différente selon la direction et l'intensité du flux gazeux, • D'un élément chauffant. Cette soupape, et cet élément chauffant sont placés dans un même puits reliant l'intérieur de la chambre froide d'un appareil frigorifique à l'air ambiant. Le dispositif est particulièrement adapté pour équiper les appareils frigorifiques du type congélateur.
Patent FR-3050641-A1 (FR)
Title: Composition utile pour la preparation d’un ovule
Inventor: BENOIST ANNE
IPC: A61Q90/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un mélange de cellules de levure Saccharomyces boulardii et d'une cire.
Patent FR-3063850-A1 (FR)
Title: Convertisseur a double pont
Inventor: DUPUY ERIC
IPC: H02M7/162
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un convertisseur à double pont qui comporte : - Un transformateur (3) ; Un premier pont de commutation (20) de type AC/AC connecté à l'enroulement primaire du transformateur qui comporte au moins deux bras de commutation ; Un deuxième pont de commutation (21) de type AC/DC connecté à l'enroulement secondaire du transformateur (3) ; Un circuit résonant connecté au premier pont de commutation et à l'enroulement primaire du transformateur et qui comporte un condensateur de résonance (Cr) en série avec une inductance (Lr) ; Chaque bras de commutation du premier pont de commutation comporte au moins un premier transistor (TH1, TH2) bidirectionnel à deux électrodes de grille et un deuxième transistor (TL1, TL2) bidirectionnel à deux électrodes de grille connectés en série.
Patent FR-3064322-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un cylindre
Inventor: MARCHISIO JEAN-MICHEL
IPC: F16D125/04
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) comportant un cylindre (10) comportant : - un corps (12) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant un alésage interne (14), - un piston (16) logé dans l'alésage interne (14) et apte à coulisser dans ledit alésage interne selon l'axe longitudinal (X), et - une chambre à volume variable (18) délimitée par une paroi transversale (20) du corps, par l'alésage interne (14) et par une face (22) du piston et configurée pour recevoir un fluide (24) ; et dans lequel le dispositif de commande (1) comporte un dispositif de mesure (30) apte à mesurer et délivrer une grandeur physique liée à la position du piston (16) dans le corps (12) du cylindre (10), le dispositif de mesure (30) étant agencé et configuré pour mesurer le niveau de fluide (24) dans la chambre à volume variable (18).
Patent FR-3065015-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour gerer l'alimentation en eau d'un element d'une installation hydraulique
Inventor: ROUSSEL JACQUES-ALBERT
IPC: E03B7/07
Filed: 2017-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation pour gérer l'alimentation en eau d'un élément d'une installation hydraulique, ladite installation hydraulique comprenant un réseau d'acheminement en eau de pluie et un réseau d'alimentation en eau potable distincts, ledit réseau d'acheminement en eau de pluie comprenant au moins un réservoir (11), selon lequel on collecte et on stocke de l'eau de pluie dans ledit réservoir (11), caractérisé en ce qu'on réalise les étapes suivantes : - tant que ledit réservoir (11) est rempli d'eau de pluie à un niveau supérieur ou égal à une valeur seuil, alimenter ledit élément en eau de pluie, - utiliser de l'eau potable pour alimenter ledit élément sur demande ou lorsque le niveau dudit réservoir (11) est inférieur à ladite valeur seuil, - mettre en œuvre au moins un compteur d'eau et/ou au moins un débitmètre (23) sur au moins ledit réseau d'acheminement en eau de pluie, chaque compteur d'eau et/ou chaque débitmètre (23) étant configurés pour la transmission sans fil de données mesurées par ce ou ces derniers et étant reliés à un réseau de communication sans fil.
Patent FR-3066803-A1 (FR)
Title: Bloc robinet de gaz a dispositif-indicateur electronique pour recipient de gaz
Inventor: GIARD PAULINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention porte sur un bloc robinet de distribution de gaz (5) comprenant un corps de robinet (1) comprenant un passage interne de gaz (4), un dispositif-indicateur électronique (3) à afficheur digital, et un élément de liaison (2) comprenant un canal interne (6), ledit élément de liaison (2) étant interposé entre ledit dispositif-indicateur électronique (3) et le corps de robinet (1), et solidarisant mécaniquement ledit dispositif-indicateur électronique (2) audit corps de robinet (1). Le dispositif-indicateur électronique (3) est conçu pour se désolidariser dudit corps de robinet (1) en cas de choc sur ledit dispositif-indicateur électronique (3). Récipient de gaz (10), telle une bouteille de gaz, comprenant un bloc robinet de distribution de gaz (5), et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3066683-A1 (FR)
Title: Applicateur a cavites centrales et encoche laterale
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur cosmétique (3) d'axe longitudinal (Z) présentant un embout de montage (22) d'axe longitudinal (A) et un élément d'application (6) d'axe longitudinal (X) présentant au moins une cavité intérieure (12) débouchant sur au moins une face principale d'application (60, 61) et délimitant latéralement, sur son contour extérieur, au moins une encoche (212), l'élément d'application (6) s'allongeant entre une portion proximale (15) et une extrémité distale (17).
Patent FR-3067498-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la qualite d’une intervention a pratiquer par un operateur sur un equipement particulier d’un site donne.
Inventor: MAQUE PIERRE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention concerne un procédé de contrôle de la qualité d une intervention programmée à pratiquer par un opérateur sur un équipement particulier d un site donné, selon lequel la lecture de l identifiant de l opérateur est apte à activer via le réseau local privé une sélection dans les bases de données des serveurs de gestion des recommandations techniques d une part et de gestion d activité d autre part, des données d interventions à mener par l opérateur sur le site, correspondant à l identifiant lu, et une sélection des données d équipements correspondants aux interventions à réaliser par l opérateur, une transmission de ces données au terminal opérateur et un affichage sur une interface interactive du terminal opérateur.
Patent FR-3068514-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: GIBERT PHILIPPE
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (40) comprenant ; un support (46) ; des blocs (52) d'un matériau semiconducteur, reposant sur le support et comprenant chacun une première face (54) du côté opposé au support et des parois latérales (56) ; une couche de nucléation (58) sur chaque première face ; une première couche isolante (60, 62) recouvrant chaque couche de nucléation et comprenant une ouverture (64) exposant une partie de la couche de nucléation ; un élément semiconducteur (72) reposant sur chaque première couche isolante et au contact de la couche de nucléation recouverte par la première couche isolante dans l'ouverture ; une coque (74) recouvrant chaque élément semiconducteur et comprenant une couche active adaptée à émettre au absorber un rayonnement électromagnétique ; et une première couche conductrice (80), réfléchissant le rayonnement, s'étendant entre les éléments semiconducteurs et s'étendant sur au moins une partie des parois latérales des blocs.
Patent FR-3069237-A1 (FR)
Title: Dispositif de production et de distribution d'azote, en particulier pour un navire de transport de gaz liquefie
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: B63B25/16
Filed: 2017-07-19
Abstract: Dispositif (110) de production et de distribution d'azote, en particulier pour un navire de transport de gaz liquéfié, comportant : - des générateurs d'azote (112) comportant chacun une entrée d'air (112a) et une sortie d'azote (112b), - un réservoir tampon (114) de stockage d'azote, et - des moyens (116a, 116b) de distribution d'azote destinés à alimenter en azote au moins deux consommateurs (118, 120, 122) distincts, caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens (116a) de distribution d'azote sortant dudit réservoir tampon (114) pour l'alimentation d'au moins un (118, 120) desdits consommateurs, et - des seconds moyens (116b) de distribution d'azote sortant d'au moins un (112) desdits générateurs, sans passer par ledit réservoir tampon, pour l'alimentation d'au moins un autre (122) desdits consommateurs.
Patent FR-3069272-A1 (FR)
Title: Portail a barriere coulissante
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E06B11/06
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un portail comprenant un bâti (2) et au moins une barrière (3) montée mobile sur ledit bâti entre une position rentrée et une position sortie, la barrière comprenant un panneau (4) et un portillon (5) monté mobile sur le panneau entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le portillon forme prolongement du panneau. Selon l'invention, le portail comprend au moins un sabot d'arrêt (25) du panneau comprenant un couvercle (26) venant recouvrir au moins en partie le sabot afin qu'une tige d'arrêt (20) correspondante du panneau soit entourée par le sabot et son couvercle lorsque la barrière est en position sortie, le sabot d'arrêt étant positionné du côté du portail opposé à celui vers lequel s'ouvre le portillon.
Patent FR-3070003-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation hydraulique pour systeme de commande avec amortissement pour rampe de pulverisation, et systeme comprenant ledit dispositif
Inventor: MAYOUD BRUNO
IPC: A01B73/06
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation hydraulique pour système de commande du déploiement et du repliement d'au moins un tronçon de rampe de pulvérisation, comprenant un ensemble vérin hydraulique (1A, 1B) comprenant un vérin actif à double effet (2) et un vérin passif (3). Le dispositif comprend des premier et second éléments d'amortissement (61, 62) à placer en communication avec la chambre (32) du vérin passif (3) et une chambre (23) du vérin actif (2), ainsi que des moyens distributeurs (D4, D5) pour autoriser ou couper la communication entre le second élément d'amortissement (62) et ladite chambre (23) du vérin actif (2). Les éléments d'amortissement (61, 62) sont dimensionnés pour obtenir un équilibre de pression de part et d'autre de la paroi de séparation entre le vérin actif (2) et le vérin passif (3). L'invention concerne également un système de commande comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3070219-A1 (FR)
Title: Equipement electronique d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: H01L23/36
Filed: 2017-08-18
Abstract: Cet équipement électronique d'un véhicule ferroviaire, comprend : - une structure, - une carte électronique, - un ensemble de composants électroniques connectés à la carte électronique, lesdits composants électroniques étant disposés à l'intérieur de la structure, - un module de refroidissement, configuré pour refroidir les composants électroniques en évacuant vers l'extérieur de la structure au moins une partie d'une chaleur dissipée par les composants électroniques, ledit module de refroidissement étant disposé à l'extérieur de la structure, et - une bride interposée entre le module de refroidissement et au moins une paroi de la structure, ladite bride étant en contact avec le module de refroidissement et avec ladite paroi de la structure. La bride est réalisée en un matériau thermiquement isolant.
Patent FR-3072772-A1 (FR)
Title: Capteur monolithique integre biocompatible, notamment pour dispositif medical implantable actif
Inventor: BOUTAUD BERTRAND
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-10-24
Abstract: Le capteur (80) comprend : un premier substrat biocompatible (100), avec une région active (106) déformable sous l'effet d'une sollicitation mécanique externe (P) et un élément mobile de transducteur (110) ; un second substrat biocompatible (200), avec une région active (206) et un élément fixe de transducteur (210) coopérant avec l'élément mobile (110) pour faire varier un paramètre électrique du capteur ; une liaison (300) de solidarisation du premier substrat au second substrat ; une première borne de capteur (84) couplée à l'élément mobile (110) ; et une seconde borne de capteur (86) couplée à l'élément fixe (210). La région active de l'un des substrats est en forme d'ilot (206) de contour fermé, physiquement et électriquement isolé du reste du substrat (212) par une couche latérale périphérique (214) est monolithique avec le reste du substrat (212) et la région active (206).
Patent FR-3063902-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudres destinees au maquillage ou au soin cosmetique de la peau et composition cosmetique les comprenant.
Inventor: CONSTANCE ADELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de poudre destinée au maquillage ou au soin cosmétique de la peau. L'invention comprend également une composition cosmétique à base de poudre obtenue à partir dudit procédé ainsi que l'utilisation de cette poudre pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3077698-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation d'un systeme embarque et dispositifs associes
Inventor: GREFF FLORIAN
IPC: H04L12/911
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'un système embarqué, le système embarqué comportant des composants, chaque composant communiquant avec un autre composant par échange d'au moins un paquet, chaque paquet comportant au moins une partie d'une donnée, l'ensemble des composants formant un réseau de communication comportant des liens, le procédé comportant au moins une étape de : - fourniture d'une exigence statistique globale pour le système embarqué, - décomposition de l'exigence statistique globale en exigences individuelles, une exigence individuelle pour chaque lien à un flux donné, et - pour chaque lien, détermination du nombre de transmissions de paquets garantissant le respect de l'exigence individuelle propre au lien considéré.
Patent FR-3061931-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic de la charge d'un filtre a particules
Inventor: WEISSENMAYER SIMON
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-01-12
Abstract: Procédé d'un filtre à particules (13) d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement dans la conduite d'échappement (11) d'un moteur à combustion interne (10) selon lequel pour surveiller le filtre (13) on utilise un ou plusieurs capteurs de pression (15, 16) qui détectent également les variations de pression de fréquence supérieure au-delà d'une pression quasi stationnaire. On compare la courbe de fréquence de la pression en aval du filtre (13) à une courbe de fréquence de la pression en amont du filtre (13) ou à une courbe de fréquence de référence déterminée selon un modèle.
Patent FR-3078657-A1 (FR)
Title: Montants de hayon optimises
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-12
Abstract: Hayon (2) de véhicule (1) comprenant au moins un montant latéral (3) sur lequel est rapportée une vitre arrière (7), le montant (3) constituant un profilé à section transversale ouverte comprenant une première (31) et une seconde concavité (32) en forme de U comportant chacune deux parois. La première concavité (31) est orientée vers le plan médian (YO) du véhicule et comporte une paroi arrière (310) et une paroi avant (311), et la seconde concavité (32) est orientée vers l'arrière du véhicule et comporte une paroi interne (320) et une paroi externe (321). La paroi avant (311) de la première concavité (31) est disposée en continuité de la paroi externe (321) de la seconde concavité (32) et la paroi arrière (310) de la première concavité (31) est disjointe de la paroi interne (320) de la seconde concavité (32) de manière à libérer un espace libre (33) permettant d'accéder vers la partie interne du profilé.