baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012123674-A1 (WO)
Title: Device for attaching glazing that can be opened by turning, glazing and method of manufacturing the glazing
Inventor: GRANDGIRARD BASTIEN
IPC: B60J1/14
Filed: 2012-03-13
Abstract: The present invention relates to a device (1) for attaching a glazed element (2) into an opening in such a way that said glazed element (2) is able to be turned with respect to this opening about an axis of rotation R through an angle of opening a, said device (1) comprising firstly at least one projecting element (4) having an axis (A) for attaching the device (1) to an upright (3) of said opening and secondly at least one mount (5) having an interior face (51) and an exterior face (53) which is situated facing a surface of said glazed element (2) and said mount (5) being at least partially, if not wholly, built into a portion (6) of elastic material adhering at least to said interior face (21) of said glazed element (2), characterized in that said projecting element (4) is a rigid attachment means for rigidly attaching the projecting element to the upright (3) of said opening in such a way that the orientation of the axis (A) with respect to the upright (3) remains unchanged during the movement of opening or of closing said glazed element (2) and so that during the movement of opening said glazed element (2) at least one, if not several, part(s) (P, P') of said portion of elastic material (6) is (are) compressed between said mount (5) and said upright (3) or even also between said mount (5) and said glazed element (2).
Patent WO-2013160579-A1 (WO)
Title: Éolienne sur support flottant stabilisée par un système d'ancrage surélevé
Inventor: AVERBUCH DANIEL
IPC: F03D1/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: Système éolien comprenant une éolienne reposant sur un support flottant, et des moyens d'ancrage du système connecté au système par des points de fixation. Le système comporte en plus des moyens de surélévation des points de fixation au dessus de la ligne de flottaison du support flottant. Lesdits moyens de surélévation surélèvent lesdits points de fixation à une hauteur par rapport à la ligne de flottaison déterminée pour contrebalancer un moment de renversement de l'éolienne soumise à un vent de vitesse donné.
Patent WO-2014162096-A1 (WO)
Title: Centrale houlomotrice équipée d'un système d'équilibrage des efforts
Inventor: RUIZ DIEZ JOSÉ ANTONIO
IPC: F03B13/18
Filed: 2014-04-02
Abstract: Centrale (1) houlomotrice, qui comprend: • - une plateforme (2) semi-submersible munie d'au moins deux caissons (4) longitudinaux délimitant un chenal (6) central qui s'étend d'une proue (7) à une poupe (8) de la plateforme (2); • - une machine (3) houlomotrice montée sur la plateforme (2), cette machine comportant: • un portique (17) monté transversalement entre les caissons (4), • une rangée transversale de flotteurs (18) disposés côte à côte dans le chenal (6) pour permettre la transformation de l'énergie de la houle en énergie mécanique, • pour chaque flotteur (18), un convertisseur (26) d'énergie mécanique en énergie hydraulique, • pour la moitié des flotteurs (18), un inverseur (33) de couple.
Patent WO-2014167256-A1 (WO)
Inventor: BALAN LAVINIA
IPC: C03C17/00
Filed: 2014-04-10
Abstract: The present invention describes a process for producing a coloured substrate comprising at least one coloured and transparent layer, said process comprising the steps consisting in: - depositing, on all or part of at least one of the faces of the substrate, at least one layer of a composition comprising (A) a sol obtained by acid hydrolysis and polycondensation of at least one compound of formula MX n Y 4-n  (I), (B) at least one metal salt and (C) at least one photoinitiator compound, and (D) optionally a photopolymerizable monomer, and - exposing the substrate coated with at least said layer to a UV light source.
Patent WO-2014174199-A1 (WO)
Title: Method and device for indicating the fuel consumption and/or efficiency of a heating installation
Inventor: JACQUET LUC
IPC: G01D4/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Method for indicating to a user the fuel consumption and/or efficiency of a heating installation having a heat pump (1) with a thermal compressor (14), a heating fluid distribution circuit (2) and radiators (20) receiving a first quantity of energy Q1, the method comprising the steps: A- of determining, over a predetermined time period a second quantity of energy Q2, corresponding to the supply of heat energy used to drive the compressor, B- of determining, over the same predetermined time period, a third quantity of energy Q3 corresponding to free energy taken from the external environment, C- of displaying the quantities Q2 and Q3, in relation to the predetermined time period, on a display screen (19) and/or in a document (9) intended for invoicing the customer.
Patent WO-2015079180-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif multi-modal comprenant un monolithe poreux confine dans un circuit micro-fluidique par photo-greffage
Inventor: DUGAS VINCENT
IPC: B01J20/28
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant un monolithe poreux confiné dans un cirait micro-fluidique, ledit monolithe poreux comportant au moins deux zones distinctes, dont au moins une zone (Z) porteuse d'une fonctionnalité R liée au monolithe poreux par une liaison covalente, et obtenue grâce par photo-greffage avec utilisation d'un couple de fonctions X et Y définies comme suit : - soit X est une fonction comportant un hydrogène abstractlbie choisie parmi les fonctions -SH, -OH, les fonctions alkylamine présentant un atome d'hydrogène, porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'azote, et les fonctions éther présentant un atome d'hydrogène porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'oxygène et Y comporte une insaturation; ~ soit X comporte une Insaturation et Y est une fonction comportant un hydrogène abstractlbie choisie parmi les fonctions -SH, -OH, les fonctions alkylamine présentant un atome d'hydrogène, porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'azote, et les fonctions éther présentant un atome d'hydrogène porté par un carbone en position alpha par rapport à l'atome d'oxygène.
Patent WO-2015092257-A1 (WO)
Title: Composition à base de polymères agro-sourcés et biodégradables
Inventor: NGUYEN ÉPOUSE TIGHZERT THI HOANG LAN
IPC: B32B27/36
Filed: 2014-12-16
Abstract: Composition à base de polymères agro-sourcés et biodégradables La présente invention est relative à une composition comportant des polymères biodégradables et d'origine renouvelable caractérisée en ce qu'elle comprend du polyacide lactique (PLA) et/ou un polymère de la famille des polyhydroxy- alkanoates (PHA), ladite composition comportant en outre du polybutylène-succinate (PBS), au moins un type de nanocharges lamellaires organiquement modifiées et au moins un antioxydant.
Patent WO-2015110737-A1 (WO)
Title: Procédé et système d'escamotage de brin boucle de siège de véhicule et véhicule ainsi équipé
Inventor: REMION CYRIL
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention vise à mettre en place un escamotage de brin boucle de ceinture de sécurité compatible avec une extraction de siège sans outil. Pour ce faire, l'invention prévoit de faire passer le brin boucle de siège d'une position opérationnelle contrainte à une position escamotée de découplage du siège. Un système d'escamotage (2) de brin boucle (3) de ceinture de sécurité comporte notamment un support (5), sur lequel est monté le brin boucle (3) en rotation via un bras (31) autour d'un axe mécanique (51) transversal au support (5), et une armature de siège (4; 4a, 4b). Dans ce système (2), l'armature du siège (4; 4a, 4b) est équipée d'une came de position latérale (6), montée en rotation autour d'un axe (X'X) et articulé avec ledit bras (31) autour d'un doigt de liaison mobile (32). Ledit bras (31) est entraîné entre une position d'utilisation, dans laquelle la came (6) entraîne le brin boucle (3) sous contrainte d'un ressort de rappel (52) monté sur l'axe mécanique transversal (51), et une position dans laquelle le brin boucle (3) est escamoté sous contrainte du ressort (52) et dans laquelle le siège (1) peut être extrait par découplage direct.
Patent WO-2015189490-A1 (WO)
Title: Montage d'un amortisseur sur une coupelle en matière composite avec une plaque d'appui
Inventor: DUHEIM XAVIER
IPC: B62D29/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: Montage d'un amortisseur sur une coupelle en matière composite avec une plaque d'appui Un dispositif pour monter un amortisseur sur une caisse d'un véhicule automobile comprend une coupelle d'amortisseur (10) en matériau composite intégrée à la caisse et une plaque d'appui (11) destinée à être interposée entre l'amortisseur et la coupelle d'amortisseur (10). La plaque d'appui (11) comprend des éléments de fixation (12) permettant la fixation d'une extrémité de l'amortisseur sur la plaque d'appui (11), et configurée de sorte à reprendre les efforts de compression de l'amortisseur et à être en appui contre la coupelle d'amortisseur (10) d'une manière répartissant ces efforts sur toute l'interface de contact entre la plaque d'appui (11) et la coupelle d'amortisseur (10).
Patent WO-2015181456-A1 (WO)
Title: Dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur a combustion
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/035
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion (1) qui comporte, d'amont en aval: un organe catalyseur d'oxydation DOC (3), une embouchure (41) d'un moyen d'introduction (4) de réducteur ou de précurseur d'un réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote SCR, un organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote NO x (6) et un organe filtre à particules (7) muni d'un revêtement catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote NO x SCRF. Lesdits organes et embouchure étant regroupés dans une enveloppe (2) unique. Ledit organe catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (6) étant d'une longueur au moins deux fois plus petite (L1) que la longueur (L2) du filtre à particules (7).
Patent WO-2017021591-A1 (WO)
Inventor: DUPRIEZ PASCAL
IPC: H01S3/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Dispositif (1) de génération d'une impulsion laser comportant: ‐ un oscillateur fibré (10) générant une impulsion laser (15); ‐ un amplificateur fibré non‐linéaire (20) agencé pour recevoir l'impulsion laser (15) générée par l'oscillateur fibré (10) et générer une impulsion laser (25) à énergie amplifiée par un premier facteur; ‐ un amplificateur solide à bande de gain étroite (30) agencé pour recevoir l'impulsion laser (25) générée par l'amplificateur fibré non‐linéaire (20) et générer une impulsion laser (60) à énergie amplifiée par un second facteur, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que l'oscillateur fibré (10) a une dispersion positive adapté pour compenser l'automodulation de phase de l'amplificateur fibré non‐linéaire (20) et en ce que le gain de l'amplificateur solide à bande de gain étroite (30) est adapté pour supprimer le piédestal spectral de l'impulsion laser (25) reçue par l'amplificateur solide à bande de gain étroite (30).
Patent WO-2016051083-A1 (WO)
Inventor: MORA ELIE GABRIEL
IPC: H04N19/119
Filed: 2015-09-30
Abstract: Procédé de transcodage de données vidéo à fusion d'unités de codage, programme informatique, module de transcodage et équipement de télécommunications associés. Procédé de transcodage de données vidéo entre un premier et un deuxième formats (F1, F2), le procédé comprenant une étape de décodage du flux binaire (F B1 ) fournissant des données vidéo décodées, des données représentatives de la structure de codage des trames dans le premier format (F1) et, pour tout ou partie des premières unités de codage, des données de prédiction, et une étape de ré-encodage au cours de laquelle les données vidéo décodées sont encodées dans le deuxième format (F2). Lors de l'étape de ré-encodage, on construit une structure de codage intermédiaire comprenant des unités de codage intermédiaires construites pour correspondre à la fusion d'une ou plusieurs premières unités de codage, on attribue à chacune des unités de codage intermédiaires des données de prédiction, et on ré-encode dans le deuxième 15 format (F2) les données vidéos décodées en fonction de la structure de codage intermédiaire.
Patent WO-2016124834-A1 (WO)
Inventor: MALOT ALEX
IPC: F02N11/08
Filed: 2016-01-22
Abstract: A method for managing an internal combustion engine (2) of a motor vehicle (1), the vehicle (1) comprising: - a brake pedal (5), and - an automatic gearbox (6) that can adopt a parking position allowing the drive wheels of the vehicle (1) to be blocked when parked, said method comprising a step of analysing the state of the engine (2), the brake pedal (5) and the gearbox (6) such that: - if the engine is off, the gearbox (6) in the parking position (P) and the brake pedal (5) pressed down, the engine (2) is restarted, and - if the engine is running, the brake pedal (5) pressed down, the gearbox (6) in the parking position and the brake pedal (5) is released, the engine (2) is stopped.
Patent WO-2017037393-A1 (WO)
Inventor: POLESEL MARIS JÉRÔME
IPC: B05D5/08
Filed: 2016-09-02
Abstract: The invention relates to a composition for coatings which comprises at least one condensed tannin and water and which has a pH of more than 7. The invention also relates to an anti-adhesive coating composition comprising said type of composition for coatings.
Patent WO-2017118805-A1 (WO)
Title: Photoresistor with improved sensitivity
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H01L51/42
Filed: 2017-01-02
Abstract: The invention relates to a photoresistor (1) comprising two electrodes (2a, 2b) connected by a photosensitive layer (3) of the photoresistor (1), and at least one additional layer (6, 7) which is in contact with the photosensitive layer (3) in order to influence the behaviour of the photoresistor regarding carrier collection between the two electrodes (2a, 2b), in order to improve the sensitivity of the photoresistor (1).
Patent WO-2017125674-A1 (WO)
Title: Materieau a base de platre
Inventor: MAIER WOLFRAM
IPC: C04B28/14
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention concerne un matériau à base de plâtre comprenant un agent fixateur choisi parmi les aminoalcools primaires, en particulier une plaque de plâtre destinée à l'aménagement intérieur de bâtiments d'habitation, ainsi que son utilisation pour réduire la teneur en composés organiques volatils dans les bâtiments.
Patent WO-2018096268-A1 (WO)
Title: Dispositif de vis d'archimède pour centrale hydraulique, et son procédé de fabrication
Inventor: MAQUIN DANIEL
IPC: F03B7/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: Dispositif de vis d'Archimède pour centrale hydraulique, et son procédé de fabrication. Dispositif de vis d'Archimède pour centrale hydraulique, constitué d'un ensemble (1) comprenant deux tubes concentriques (2, 3) solidarisés l'un à l'autre par une hélice disposée hélicoïdalement entre les deux tubes (2, 3), et positionnée inclinée en dessous d'une chute d'eau, l'eau en passant par gravité entre les deux tubes (2, 3), faisant tourner l'ensemble (1), ledit ensemble (1) étant porté d'une part dans sa partie supérieure par un palier (21) dans lequel peut tourillonner l'extrémité (20) du tube intérieur (2), et d'autre part dans sa partie inférieure, au travers d'un berceau (30) dans lequel repose le tube extérieur (3). L'hélice hélicoïdale est constituée de deux filets (P, S), l'un (P) radial et l'autre (S) oblique par rapport à l'axe de la vis
Patent WO-2018134496-A1 (WO)
Title: Dispositif de soudage pour monter des eclisses de rail en continu
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B21/00
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention porte sur un chariot (1) pour souder une extrémité (11A) d'une première éclisse (11) avec une extrémité (12A) d'une deuxième éclisse (12), qui comprend un châssis (2) et, fixés au châssis : des moyens de support (3, 9) pour les éclisses, une lame (5), et un groupe de chauffe (6) pour chauffer cette lame (5).
Patent WO-2018162857-A1 (WO)
Inventor: ANDRIQUE LAETITIA
IPC: C12N5/077
Filed: 2018-03-08
Abstract: The invention relates to a hollow cellular microfibre comprising the following successive layers arranged around a hole, namely: at least one layer of endothelial cells, at least one layer of smooth muscle cells, a layer of extracellular matrix, and, optionally, an outer hydrogel layer. The invention further relates to a method for producing such a hollow cellular microfibre.
Patent WO-2018193207-A1 (WO)
Title: Produits asphaltiques ayant des proprietes de maniabilite ameliorees
Inventor: LEBARBÉ THOMAS
IPC: C08L95/00
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne un produit asphaltique comprenant un liant hydrocarboné bitumineux ou de synthèse et au moins une charge minérale, caractérisé en ce qu'il comprend également 0,02 à 5 % en poids, par rapport au poids dudit liant bitumineux, d'un polymère thermoplastique compatible avec le liant hydrocarboné, ledit polymère étant choisi parmi: - un polymère ayant au moins une terminaison acide carboxylique, le polymère étant un polyester, un polyamide, un poly(ester-amide), un polyéther fonctionnalisé en bout de chaîne acide carboxylique, ou un polydiène fonctionnalisé en bout de chaîne acide carboxylique lorsque ledit polymère thermoplastique comprend plus d'une fonction acide carboxylique, au moins 20 atomes de carbone séparent ces fonctions acide carboxylique; - Un polymère ayant au moins une fonction phosphate ou phosphonate; - Et leurs mélanges. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un polymère thermoplastique compatible avec le bitume, ayant au moins une terminaison acide carboxylique, pour améliorer la dispersion d'une charge minérale dans un liant hydrocarboné d'un produit asphaltique.
Patent WO-2019020937-A1 (WO)
Title: Infrared device
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G01N21/3577
Filed: 2018-07-25
Abstract: The invention relates to an infrared device comprising a resistive element suspended in a cavity formed in a main element, and capable of transmitting infrared radiation when it is fed with an electric current. In particular, the main element is at least partly covered on the outer surface thereof and/or the inner surface thereof with a reflective coating. The use of the reflective coating makes it possible to at least partly contain infrared radiation transmitted by the resistive element in the cavity.
Patent WO-2019086808-A1 (WO)
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2018-10-30
Abstract: Système de nébulisation pour véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel système Le système de nébulisation (10) pour véhicule automobile comprend : - un premier réservoir (12) d'eau liquide, - un second réservoir (14) d'eau liquide en communication hydraulique avec le premier réservoir (12), le second réservoir (14) étant fixé de manière amovible au premier réservoir (12), et - une buse de nébulisation (38), en communication hydraulique avec le premier réservoir (12) et comportant un élément piézoélectrique d'émission d'ondes acoustiques et un concentrateur des ondes acoustiques émises par l'élément piézoélectrique configuré de sorte que l'eau issue du premier réservoir (12) forme un jet d'eau (48) et un brouillard de gouttelettes d'eau (46) en sortie du concentrateur, le brouillard (46) étant destiné à quitter la buse (38) pour gagner un habitacle du véhicule, le second réservoir (14) et la buse (38) sont disposés, en référence à une direction verticale (Z), au dessus du premier réservoir (12) lorsque le système (10) est en position normale d'utilisation, de sorte que de l'eau issue de la buse de nébulisation (38) chute dans le premier réservoir (12).
Patent WO-2019097140-A1 (WO)
Title: Pneumatique presentant une couche d'armature de carcasse avec des proprietes d'endurance ameliorees
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: C08K3/04
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques insérés entre deux couches de calandrage de mélange élastomérique comportant une charge renforçante constituée par au moins du noir de carbone. Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10% d'allongement d'au moins la couche de calandrage la plus proche de la cavité interne d'au moins la couche d'armature de carcasse la plus proche de la cavité interne est inférieur à 8,5 MPa et au moins ladite couche de calandrage la plus proche de la cavité interne d'au moins la couche d'armature de carcasse la plus proche de la cavité interne présente une note Z de macro dispersion supérieure à 85.
Patent WO-2019115962-A1 (WO)
Title: Procédé de simulation et d'optimisation de chargement d'un système de transport
Inventor: WINCKEL DAVID
IPC: B60P3/08
Filed: 2018-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation et d'optimisation de chargement d'un système de transport de charges pour déterminer un plan de chargement optimisé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) saisir les paramètres structurels et fonctionnels préenregistrés d'au moins un système de transport; b) saisir le nombre et les paramètres de dimensions et de poids des charges à transporter, lesdits paramètres étant préenregistrés; c) saisir l'espacement entre les charges à partir de valeurs préenregistrés; d) saisir le trajet et/ou la destination du chargement pour sélectionner les contraintes légales préenregistrés auxquelles sera soumis le chargement lors du transport; e) effectuer un calcul d'optimisation en temps réel, tenant compte des paramètres et contraintes des étapes a), b), c) et d) pour simuler au moins un plan de chargement optimisé en conformité avec toutes les contraintes; f) présenter sous forme numérique ou sous forme papier un chargement optimisé calculé sous e) ou s'approchant d'une requête de chargement initiale.
Patent WO-2019166733-A1 (WO)
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: B60L3/00
Filed: 2019-02-26
Abstract: The invention relates to a supply module (2A, 2B, 2C) for an electric vehicle motor (1), including: • - an electric accumulator (3); • - a reversible switch bridge (13) connected to the electric accumulator (3); • - a control device (15, 16) for controlling the switches of the bridge switch (13) having two operating modes: a charging mode in which it is suitable for charging the electric accumulator (3) from an electric network; and an inverter mode in which it controls a motor of the electric vehicle; • - a set of windings (17) connected to the switch bridge (13); • - a housing (23) containing the elements of the supply module, said housing being provided with a set of disconnectable external connections that include: a terminal block (8) for supplying the motor (1) provided with the same number of output connections (20, 21, 22) as the number of windings (17) in the set of windings; and a synchronisation output (11) connected to the control device (15, 16) for controlling the switches of the switch bridge (13).
Patent WO-2020094965-A1 (WO)
Inventor: HENRIO PHILIPPE
IPC: B29C53/04
Filed: 2019-11-05
Abstract: Disclosed is a method for laying up at least one fibrous ply (100) pre-impregnated with a precursor of a matrix on a forming tool (200) comprising a main face (210) and first and second side faces (220, 230) extending perpendicular to each other and meeting at a suitcase corner (240). Each ply comprises a first edge (111) extending in a first direction (A) and a second edge (112) extending in a second direction (B) perpendicular to the first direction (A), the first and second edges (111, 112) being pressed respectively onto the first and second side faces (220, 230) of the forming tool, deforming a junction portion (120) where the edges meet on the suitcase corner (240). Each ply comprises an overlength portion (130) extending along part of the first and second edges (111, 112) at their junction portion (120), one or more tensile forces (Fri) being applied to the overlength portion during the deformation of the junction portion (120) on the suitcase corner (240).