baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028816-A1 (FR)
Title: Retroviseur
Inventor: PARTOUCHE SERGE
IPC: B60R1/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: Rétroviseur réversible de dépannage, utilisable sur une portière de véhicule gauche conducteur ou droite passager. L'invention concerne un système de pose rapide et astucieux avec réutilisation à volonté. Le rétroviseur est réversible, utile a la portière gauche conductrice ou droite passager, composé d'une coque pvc (1) avec miroir incorporé (2) fig. 1 dont est fixé sur le coté une base fixe pvc en forme de boule male (3), pour emboitage sur la base fixe de la patte pvc (4) fig. 2 dont l'orifice en forme de boule femelle (5), forme l'articulation réversible du rétroviseur en le tournant d'un tour selon le choix de pose sur portière gauche ou droite. La patte pvc (4) fig2 a une longueur minimum de vingt centimètre, pour lui permettre d'être glissé entre la garniture extérieure de la portière choisit et la vitre, quatre centimètre de largeur Et deux millimètre d'épaisseur minimum, pour assure une rigidité utile. Cette invention est plutôt destinée à être utilisé, sur des véhicules avec portières.
Patent FR-3002705-A1 (FR)
Title: Redresseur rotatif pour machine electrique
Inventor: HASAN RAED
IPC: H02K11/04
Filed: 2014-02-17
Abstract: Machine électrique (10) pourvue d'un redresseur (32) disposé dans un arbre rotatif (24) de la machine électrique (10) pour convertir en courant continu le courant alternatif de sortie de la machine électrique (10) avant la transmission de l'électricité depuis la machine électrique (10).
Patent FR-3023168-A1 (FR)
Title: Dispositif de plaque support de sterilisation - pasteurisation
Inventor: CAMU PATRICE
IPC: A23L3/00
Filed: 2014-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de plaque support de produits en vue de leur traitement par stérilisation et/ou pasteurisation, constitué d'une plaque (2) pleine avec une face supérieure (3) formant une surface de réception desdits produits, ladite plaque (2) étant entourée de rebords (4) s'étendant en saillie par rapport à ladite face supérieure (3), ledit dispositif (1) comprenant des moyens d'évacuation de liquide stagnant en face supérieure (3) de ladite plaque (2), caractérisé par le fait que lesdits moyens d'évacuation se présentent sous la forme d'orifices (6) ménagés transversalement au travers d'au moins un desdits rebords (4).
Patent FR-3024408-A1 (FR)
Title: Systeme de montage et de connexion electrique d’un appui-tete sur un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: GANIER DAVID
IPC: B60R16/03
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une tige (2) tubulaire ; un manchon (3) de réception de ladite tige en coulissement ; un premier connecteur (4) électrique emboité en extrémité libre de ladite tige, ledit connecteur présentant une section analogue à celle de ladite tige de manière à former un prolongement de ladite tige vers le bas, ledit premier connecteur saillant dudit manchon vers le bas ; un premier réseau de fils issus dudit premier connecteur et passant dans ladite tige ; un deuxième connecteur (6) électrique emboité avec ledit premier connecteur ; un deuxième réseau (7) de fils issus dudit deuxième connecteur ; ledit système comprenant en outre un dispositif de verrouillage (8), ledit dispositif étant emboité sur ledit premier connecteur et s'étendant radialement au-delà dudit premier connecteur de manière à empêcher un retrait de ladite tige dudit manchon par traction de ladite tige vers le haut.
Patent FR-3028921-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage comprenant un appareil de chauffage a bois et une plaque de protection murale
Inventor: DRUETTE LIONEL
IPC: F24C15/36
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage (1) comprenant : - un appareil de chauffage à bois (2) comprenant un foyer (3) muni d'un orifice supérieur (4) et d'un orifice inférieur (7), - une sortie de bâtiment (5), - un conduit de liaison (6) interposé entre ledit orifice supérieur (4) du foyer (3) et ladite sortie de bâtiment (5), pour l'évacuation des produits de combustion générés par ledit appareil (2), - un système de conduits d'alimentation en air (9), interposé entre une entrée d'air (8) et ledit orifice inférieur (7) dudit foyer (3) pour l'alimentation en air comburant dudit foyer (3), et - une plaque de protection murale (10) posée en regard d'une paroi murale d'adossement (M) à protéger devant laquelle est positionné ledit appareil (2). Et conformément à l'invention, cette plaque de protection murale (10) comporte un volume creux (11) s'étendant entre un premier orifice (12) et un second orifice (13), et ledit système de conduits d'alimentation en air (9) comprend : - un tronçon de conduit amont (91), interposé entre ladite entrée d'air (8) et ledit premier orifice (12) de ladite plaque (10), et - un tronçon de conduit aval (92), interposé entre ledit second orifice (13) de ladite plaque de protection murale (10) et ledit orifice inférieur (7) dudit foyer (3).
Patent FR-3042349-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a simple filtration plasmonique face arriere et double filtration plasmonique face avant
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à simple filtration plasmonique face arrière et double filtration plasmonique face avant caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - Deux filtres plasmoniques (3A) collés sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle de part et d'autre d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) - Un filtre plasmonique (3B) collé sur le dioptre sortant (7) et positionnés en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e).
Patent FR-3032237-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie thermique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02G5/04
Filed: 2015-02-02
Abstract: Dispositif de récupération d'énergie thermique d'un moteur (2) muni d'un circuit (4) de refroidissement et d'une ligne (5) d'échappement comprenant un circuit (6) primaire de récupération de chaleur du circuit (4) de refroidissement et un circuit (7) secondaire de production de froid, le circuit (6) primaire comprenant une pompe (9) couplée au moteur, un condenseur (10), un évaporateur (11) faisant interface avec le circuit (4) de refroidissement et une machine de détente (12) couplée au moteur (2), le circuit (7) secondaire comprenant un compresseur (13), un évaporateur (14), un condenseur (15) et une machine de détente (16), le dispositif comprenant un circuit (8) tertiaire de récupération de la chaleur issue de gaz d'échappement ce circuit (8) tertiaire comprenant une pompe (17) couplée au moteur (2), une machine de détente (18) couplée au moteur (2), un évaporateur (19) faisant interface avec la ligne (5) d'échappement, un évapo-condenseur (20) faisant interface avec le circuit (6) primaire.
Patent FR-3037406-A1 (FR)
Title: Systeme electrique comportant un circuit de detection d’un defaut d’isolement electrique
Inventor: GARDIEN FRANCOIS
IPC: B60L3/00
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un système électrique comportant : - des bornes (V+, V-) aptes à être connectées à une source d'énergie électrique (4) embarquée apte à délivrer une tension électrique entre ces bornes ; - un circuit de détection d'un défaut d'isolement électrique entre la source d'énergie électrique et une carcasse (14) formant une masse électrique flottante. Le circuit de détection comporte : • un générateur de tension commandable (40) apte à polariser la carcasse et l'unique première borne à des potentiels différents ; • un dispositif de mesure (44) d'un courant entrant sur ladite première borne et sortant à un point de la source ; • une unité de commande (46) apte à calculer une valeur d'au moins une résistance d'isolement à partir de ladite au moins une valeur du courant mesuré.
Patent FR-3022862-A1 (FR)
Inventor: Yin qing-kun
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble cadre de siège de véhicule rotatif, qui comprend un cadre principal (10), au moins un premier cadre de siège (20), au moins un second cadre de siège (30) et au moins une table (40) pouvant être relevée. Chaque cadre de siège (20, 30) possède un mécanisme de coulissement inférieur, un mécanisme de coulissement supérieur et un mécanisme d'ajustement d'angle. Le second cadre de siège (30) comprend en outre un ensemble repose-jambes (33). Les mécanismes mentionnés ci-dessus permettent à chaque cadre de siège (20, 30) d'être amené par rotation dans un état aplati dans un espace interne limité d'un véhicule, permettent à chaque cadre de siège (20, 30) d'être transformé entre un mode passager et un mode marchandise, et permettent à chaque cadre de siège (20, 30) d'être utilisé comme lit pendant un long voyage, fournissant par là davantage de modes d'utilisation dans un espace interne limité avec la table (40) pouvant être relevée.
Patent FR-3039653-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrimage et d'epanouissement de cable
Inventor: DEMARET PATRICK
IPC: G02B6/46
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrimage et d'épanouissement de câble, le câble (9) comprenant une gaine (90) entourant une pluralité de premiers tubes (91). Le dispositif comprenant un boîtier qui comprend une base (1) en matériau plastique et un capot (2) en matériau plastique couplable à la base (1) pour délimiter entre eux un logement à l'intérieur duquel sont aptes à s'étendre les premiers tubes (91) d'une partie dénudée du câble (9). Le boîtier comprend aussi une platine (3) en métal rapportée sur la base (1) et des pattes (31) d'accrochage en métal solidaires de la platine (3). La base (1) et la platine (3) sont configurées de telle sorte que les pattes (31) d'accrochage sont aptes à s'étendre à travers des ouvertures (131) ménagées dans la base (1) et en saillie de la base (1).
Patent FR-3041426-A1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour moteur de vehicule automobile
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01D18/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile permettant de réduire les fluctuations sur le signal en sortie du capteur (10). Dans ce but, le procédé propose de comparer à chaque nouveau tour de cible (14), les nouvelles valeurs maximales (Bmax1', Bmax2', Bmax3') du champ magnétique de chaque dent (D1, D2, D3), aux valeurs maximales (Bmax1, Bmax2, Bmax3) des dites mêmes dents (D1, D2, D3) du tour de cible (14) précédent. Les seuils de commutation (S1 d', S2a', S2d', S3a', S3d') ne sont calculés avec les nouvelles valeurs maximales (Bmax1', Bmax2', Bmax3') que si celles-ci diffèrent (selon un critère prédéterminé) des valeurs maximales (Bmax1, Bmax2, Bmax3) du tour de cible (14) précédent. De plus, l'invention propose d'utiliser une seule valeur minimale du champ magnétique (B), c'est-à-dire la valeur minimale absolue (Bmin) sur un tour de cible (14) afin de calculer les seuils de commutation (S1 d', S2a', S2d', S3a', S3d').
Patent FR-3041981-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine comprenant des moyens de reglage de la pression interne audit appareil
Inventor: BLANC-TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention vise un appareil de nettoyage de piscine comprenant : - un corps, - un circuit hydraulique de circulation de liquide entre une entrée de liquide et une sortie de liquide, et à travers un dispositif de filtration de l'appareil de nettoyage, - une pompe de circulation de fluide installée dans le circuit hydraulique, - des moyens de réglage de la pression régnant dans le circuit hydraulique comprenant : - une entrée secondaire de liquide reliée au circuit hydraulique, dotée d'un clapet d'obturation, et de moyens de rappel du clapet vers sa position fermée, constitués d'un ressort de rappel, la force de ces moyens de rappel étant prédéterminée, - des seconds moyens de rappel du clapet, constitués d'un flotteur, dont l'orientation et/ou la force est fonction de l'orientation de l'appareil de nettoyage relativement à un plan horizontal.
Patent FR-3045208-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode electroluminescente a extraction de lumiere augmentee
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/20
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un empilement de couches semiconductrices (20, 22, 24) formant au moins une diode électroluminescente, les flancs latéraux dudit empilement comprenant des créneaux (34).
Patent FR-3045809-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: KOUDLANSKI ANTHONY
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comprenant : - un faisceau d'échange thermique (3) avec une pluralité de tubes d'échange thermique définissant des canaux de circulation pour un fluide dans les tubes d'échange thermique, et - au moins une boîte collectrice (19) du fluide. Selon l'invention, - l'échangeur thermique (1) comprend en outre une bride de fixation (23) de la boîte collectrice (19) formant interface entre la boîte collectrice (19) et le faisceau d'échange thermique (3), et - la bride de fixation (23) comprend au moins une surface (235) agencée en regard de la boîte collectrice (19) et présentant un revêtement destiné à fondre lors du brasage de l'échangeur thermique (1).
Patent FR-3060867-A1 (FR)
Title: Architecture de bloc sources deployable, antenne compacte et satellite comportant une telle architecture
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'architecture de bloc sources déployable comporte un support (50) et un réseau de sources radiofréquences RF (21), chaque source RF (21) étant constituée d'une chaîne radiofréquence RF (22) et d'un élément rayonnant (23), la chaîne RF(22) étant munie de ports d'entrée/sortie (1, 2). L'architecture comporte un panneau (41) déployable articulé en rotation autour d'un axe de rotation (40), le réseau de sources RF (21) étant monté sur le panneau (41), le panneau (41) étant mobile en rotation entre une première position de stockage du réseau de sources RF (21) sur le support (50) et une deuxième position dans laquelle le réseau de sources RF (21) est déployé
Patent FR-3047966-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element interieur de vehicule automobile.
Inventor: QUETANT EUDES
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (5) d'un élément intérieur (1) de véhicule automobile sur un élément d'habillage (3) de planche de bord (2) de véhicule automobile, ledit dispositif de fixation (5) comprenant deux vis de fixation (51, 52) comportant une tige filetée et une tête, et un élément de liaison (53) reliant lesdites deux vis (51, 52), cet élément de liaison (53) comportant une pièce rigide allongée propre à être au moins partiellement plaquée contre une face (41) de l'élément d'habillage de planche de bord, ledit élément de liaison (53) étant flanqué de deux saillies latérales (54, 55) comportant un trou allongé (56, 57) d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit élément de liaison (53), dans lequel est reçue ladite tige filetée des vis de fixation (51, 52).
Patent FR-3036741-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: OKUBO TAKUYA
IPC: F02B37/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Le moteur à combustion interne comporte un dispositif de suralimentation, un mécanisme de calage de soupape variable configuré pour changer une quantité de chevauchement de soupape, un catalyseur disposé dans un passage d'échappement, un capteur de rapport air-carburant du côté aval disposé sur un côté aval du catalyseur dans une direction d'écoulement d'échappement et configuré pour détecter un rapport air-carburant du gaz d'échappement d'écoulement en sortie, et un dispositif de commande de balayage configuré pour commander une quantité de balayage en commandant la quantité de chevauchement de soupape grâce au mécanisme de calage de soupape variable. Le dispositif de commande de balayage est configuré pour réduire la quantité de chevauchement de soupape quand un rapport air-carburant passe d'une valeur inférieure à un rapport air-carburant estimé pauvre plus pauvre qu'un rapport air-carburant stœchiométrique, à une valeur supérieure ou égale audit rapport air-carburant estimé pauvre pendant le balayage.
Patent FR-3053621-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients en plastique par soufflage
Inventor: DELAUNAY ARNAUD
IPC: B29C49/42
Filed: 2016-07-11
Abstract: Est concerné un procédé pour former en récipients (2) des ébauches (3) en matière plastique, le procédé incluant des étapes où on souffle dans les ébauches de façon à les former en récipients puis on dégaze intérieurement les récipients formés, caractérisé en ce que : - on opère lesdites étapes suivant un premier cycle à une première cadence, puis, - lors d'un second cycle postérieur d'étapes s'opérant à une seconde cadence inférieure à la première cadence, on ajoute une temporisation par rapport au premier cycle, pendant ou après le dégazage, de sorte que le second cycle est temporellement allongé par rapport au premier.
Patent FR-3040118-A1 (FR)
Inventor: BOLDL JOHANN
IPC: H05K3/30
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention fournit, dans un aspect, un composant CMS comprenant un composant électronique, un support (10) de maintien du composant électronique et une pluralité de broches à souder en forme de U (12a; 12b) ajoutées au support (10) qui présentent chacune une première extrémité de contact (14a; 14b) destinée à être soudée à une carte de circuit imprimé et une seconde extrémité de contact (16a; 16b) reliée à un fil de raccordement du composant électronique. Selon l'invention, les premières extrémités de contact (14a; 14b) sont agencées en une première rangée sur au moins un côté du support (10) et une seconde rangée formée par les secondes extrémités de contact (16a; 16b) est formée au-dessus de la première rangée sur le côté correspondant du support (10). Pour au moins certaines des broches à souder, les premières extrémités de contact (14a ; 14b), vues dans une direction de vue de dessus perpendiculaire à une direction d'extension de la première et/ou seconde rangée, sont chacune décalées d'une distance de décalage le long de la direction d'extension par rapport aux secondes extrémités de contact (16a ; 16b) respectives.
Patent FR-3056533-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a l'orientation des roues d'un vehicule
Inventor: BARILLOT THIBAUD
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend une unité de traitement (3) configurée pour calculer la position angulaire (41) d'au moins une roue (5) du véhicule (1) par rapport à une position angulaire de référence (40), et pour générer un signal lumineux (8) représentatif de la position angulaire de ladite au moins une roue (5) par rapport à la position de référence (40). L'invention concerne également un procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (1) équipé d'un tel dispositif, un tel procédé comportant une étape de définition, au sein de l'unité de traitement (3), d'un axe de référence (4), une étape de définition, au sein de l'unité de traitement (3), de la position de référence (40), une étape de calcul, au sein de l'unité de traitement (3), de la position angulaire d'au moins une roue (5) du véhicule (1) par rapport à la position de référence (40), et une étape de génération, au sein de l'habitacle du véhicule (1), d'un signal lumineux (8) représentatif de la position angulaire de ladite au moins une roue (5) par rapport à la position de référence (40).
Patent FR-3056454-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un moyen de deformation plastique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/50
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un cadre d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre comprenant au moins un compartiment de chauffe présentant au moins un logement (801, 802), le logement étant défini par des parois (32, 33, 34, 35) et destiné à recevoir au moins un élément chauffant. Selon l'invention, au moins l'une des parois (32, 33, 34, 35) du logement (801, 802) comprend au moins un moyen de déformation plastique (7) destiné à déformer de manière irréversible le au moins un élément chauffant.
Patent FR-3058148-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante specifique
Inventor: BARBOUTEAU JOEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance au roulement améliorée à base d'au moins un élastomère diénique comprenant majoritairement un polyisoprène ; une charge renforçante comprenant de 15 à 70 pce de noir de carbone présentant une surface spécifique BET inférieure à 70 m2/g et/ou un COAN inférieur à 90 mL/100g, et de 5 à 20 pce de silice ; un sel d'un métal alcalino-terreux, alcalin ou lanthanide ; et un système de réticulation composition dans laquelle le ratio de noir de carbone sur silice est supérieur à 1.
Patent FR-3059361-A1 (FR)
Title: Reservoir d'huile comprenant un dispositif de controle du niveau d'huile
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F02C7/06
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un réservoir (3) d'huile pour turbomachine, comprenant : - une enceinte (4) close en forme d'arc de cercle apte à recevoir l'huile, l'enceinte (4) ayant une portion (6) inférieure et une portion (7) supérieure distantes l'une de l'autre, et - un dispositif (9) de contrôle du niveau d'huile dans l'enceinte (4), caractérisé en ce que le dispositif (9) de contrôle comprend un premier capteur (10) positionné dans la portion (6) inférieure de l'enceinte (4) pour y contrôler le niveau d'huile, et un second capteur (11) séparé du premier capteur (10) et positionné dans la portion (7) supérieure de l'enceinte (4) pour y contrôler le niveau d'huile.
Patent FR-3059550-A1 (FR)
Title: Traitement des troubles causes par l'alcoolisation foetale (tcaf)
Inventor: GONZALES BRUNO JOSE
IPC: A61P25/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention concerne un facteur de croissance placentaire (PIGF) en tant que médicament pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des troubles causés par l'alcoolisation foetale (TCAF) choisis dans le groupe comprenant le syndrome d'alcoolisation foetale (SAF), l'atteinte vasculaire cérébrale et l'hypotrophie d'un sujet ayant été exposé à l'alcool in utero. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique ou un produit comprenant le PIGF pour ces mêmes applications thérapeutiques.