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Patent FR-2973323-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de sable pour alimenter les reservoirs des sableurs des vehicules sur rails
Inventor: FELDEN JEAN MARIE
IPC: B61K11/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: Installation de distribution de sable destinée à alimenter des réservoirs de sableurs de véhicules sur rails, comportant des moyens de stockage comprenant un silo (1) alimentant un réservoir de transfert (4) prévu apte à être mis sous pression, et connecté à des moyens de transfert se présentant sous la forme d'au moins une conduite de transfert (21) sur laquelle sont piqués des moyens de distribution (3, 24), les moyens de distribution comprenant chacun un réservoir tampon inférieur (30) associé à des moyens de mise sous pression, des moyens de décompression, ainsi qu'un pistolet (37) de distribution du sable contenu dans le réservoir tampon inférieur (30). Elle comporte également au moins un deuxième réservoir de transfert (5), prévu apte à être mis sous pression, et connecté auxdits moyens de transfert (21), et des moyens de gestion de l'alimentation des réservoirs de transfert (4, 5) et de leur vidage vers les moyens de transfert (21) configurés pour permettre une alimentation constante et sous pression desdits moyens de transfert (21).
Patent FR-2980974-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un sel d'hypothiocyanite d'un cation alcalin, a l'etat solide
Inventor: PERROTTO SANDRINE
IPC: A61K31/275
Filed: 2011-10-10
Abstract: [000108] L'invention concerne une composition solide, caractérisée en ce qu'elle contient au moins un sel d'hypothiocyanite (OSCN-) d'un cation, sous forme d'une poudre amorphe et/ou cristalline, eile concerne également son procédé d'obtention et ses utilisations.
Patent FR-2998430-A1 (FR)
Title: Transmission de puissance electrique sur cable de transmission de donnees
Inventor: SONTAG YVES
IPC: H04B3/54
Filed: 2012-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de puissance apte à transmettre de la puissance électrique fournie par une source de puissance électrique à au moins un dispositif récepteur connecté audit dispositif de transmission par l'intermédiaire d'un réseau de communication, via au moins un câble de transmission de données comportant au moins une paire de conducteurs, un courant électrique étant transporté sur au moins une paire de conducteurs. Le dispositif de transmission de puissance selon l'invention comporte, pour chaque dispositif récepteur connecté, un dispositif de protection (150) apte à réaliser une disjonction pour protéger la source de puissance électrique en cas de dysfonctionnement électrique du dispositif récepteur ainsi qu'un équilibrage de courant électrique transporté sur la au moins une paire de conducteurs, ledit dispositif de protection (150) comportant au moins un composant commun (100, 102) contribuant à la fois à la réalisation de ladite disjonction et dudit équilibrage.
Patent FR-2985216-A1 (FR)
Title: Ensemble a capuchon effaceur pour instrument d'ecriture
Inventor: WISLER STEPHEN JACOBS
IPC: B43K29/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un ensemble (10) à capuchon effaceur comprenant au moins une gomme (22), un support (14) pour gomme présentant un premier bord contenant au moins une encoche, la gomme (22) étant disposée dans le support (14) pour gomme, et un capuchon (16) de gomme présentant au moins une patte faisant saillie à partir de celui-ci. La patte du capuchon (16) de gomme s'engage dans l'encoche du support (14) pour gomme, ce qui fixe le capuchon au support pour gomme en enfermant la gomme.
Patent FR-2986051-A1 (FR)
Title: Disk brake for wheel of vehicle e.g. car, has measurement device to measure thickness of brake pad located at side of disk opposite to actuation unit, and indicator to indicate state of wear of pad and another pad from thickness measurement
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: F16D66/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: The brake has a caliper (10) including an actuation unit (12) moving a brake pad (14) relative to the caliper and moving the caliper relative to a cover (11) between rest and braking positions. The brake pad and another brake pad (15) are not in contact with a disk (20) in the rest position. The brake pads are plated against the disk in the braking position to apply a friction force between the pads and the disk. A measurement device measures thickness of the latter pad located at a side of the disk opposite the unit. An indicator indicates state of wear of the pads from the measurement.
Patent FR-2986917-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'une charge, et centrale de production d'energie electrique comprenant un tel systeme
Inventor: MONJEAN PASCAL
IPC: H02J9/04
Filed: 2012-02-13
Abstract: Ce système (20) d'alimentation électrique d'une charge (22) comprend : - un convertisseur (48) propre à être relié en entrée à une source de courant (14, 29) et en sortie à la charge (22), le convertisseur (48) étant propre à délivrer un courant continu à la charge (22) et à permettre la circulation du courant suivant un unique sens, depuis la source (14, 29) de courant vers la charge (22), et - un bus (16) de circulation d'un courant électrique, comportant une première extrémité (33) et une deuxième extrémité (34). Le système d'alimentation (20) comprend en outre : - un dispositif (50) d'injection d'une tension additionnelle alternative en la deuxième extrémité (34) du bus de circulation (16), le dispositif d'injection (50) étant connecté à ladite deuxième extrémité (34), et - un dispositif (52) de récupération de la tension additionnelle alternative injectée, le dispositif de récupération (52) étant connecté entre la première extrémité (33) du bus et la charge (22), afin d'alimenter la charge (22) en courant électrique.
Patent FR-2988568-A1 (FR)
Title: Visibility clothing e.g. safety waistcoat, for covering chest of carrier, has back part provided with reserved space distinct from reflecting bands and arranged so as to receive personalization element of clothing in removable manner
Inventor: DUPRIEZ ALEXANDRE
IPC: A41D13/01
Filed: 2012-03-27
Abstract: The clothing (1) has a front part and a back part (10), where the back part comprises two reflecting bands (11). The back part is provided with a reserved space (21) distinct from the reflecting bands and arranged so as to receive a personalization element (31) of the clothing in a removable manner. The reserved space is delimited by a geometrical figure. A material of the reflecting bands comprises microballs of glass. The front part includes another reserved space to receive another personalization element in a removable way.
Patent FR-2989107-A1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbomachine
Inventor: PERROT VINCENT PAUL GABRIEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne le domaine des aubes de rotor de turbomachines, et notamment une aube (112) de rotor de turbomachine comportant un pied d'aube (113) et une tête d'aube (114) séparées par une hauteur d'aube (h), ainsi qu'au moins un segment intermédiaire (112a), entre le pied d'aube (113) et la tête d'aube (114), présentant une flèche avant sur au moins 50 % de ladite hauteur d'aube (h), et un segment distal (112b) en flèche arrière entre le segment intermédiaire (112a) et la tête d'aube (114).
Patent FR-2989093-A1 (FR)
Title: Composes tensio-actifs, compositions en comportant, procede de synthese et utilisations, notamment pour la recuperation assistee d'hydrocarbures
Inventor: BOURREL MAURICE
IPC: C09K23/10
Filed: 2012-04-06
Abstract: La présente invention concerne des composés tensioactifs de formule (I) R (OB) (OP) (OE) CH (SO M) - COOR' dans laquelle R est un radical alkyle ou alkylaryle à chaîne alkyle en C3-C30 ou un mélange de tels radicaux, R' est un radical alkyle ou alkylaryle à chaîne alkyle en C1-C30 ; un radical - [(CH ) O] -Z où x est un nombre entier 1-20, y un nombre entier 1-75, et Z est H ou un radical alkyle en C1-C5 ; ou un radical -(OE) (OP) (OB) R" où n' est un nombre entier 1-75, m' est un nombre entier 1-75, p' est un nombre entier 0-75, et R" est un radical alkyle ou alkylaryle à chaîne alkyle en C1-C30, un radical - [(CH ) O] -Z' où x' est un nombre entier 1-20, y' un nombre entier 1-75, et Z' est H ou un radical alkyle en C1-C5, m est un nombre entier 1-75, n est un nombre entier 1-75, p est un nombre entier 0-75, M est un cation métallique alcalin ou alcalinoterreux ou un demi-cation de métal alcalinoterreux divalent ou un ion onium. Elle concerne également un procédé de préparation de ces composés et des compositions tensioactives aqueuses comportant un ou plusieurs de ces composés, notamment une distribution de ces composés. Elle concerne aussi l'utilisation de ces composés et composition pour la récupération assistée d'hydrocarbures. L'invention concerne un procédé d'extraction d'hydrocarbures présents dans une formation souterraine.
Patent FR-2990209-A1 (FR)
Title: Mousses a base d'amidon thermoplastique et de polyolefine
Inventor: MONNET JEAN LUC
IPC: B29C44/20
Filed: 2012-05-03
Abstract: L'invention a pour objet une mousse présentant une densité inférieure à 300 kg/m obtenue à partir d'une composition comprenant : . une polyoléfine choisie parmi le groupe comprenant le polyéthylène et le polypropylène et leurs mélanges ; . au moins une polyoléfine fonctionnalisée comprenant de 0,1 à 10 % en masse d'au moins un monomère fonctionnel (X) choisi parmi les anhydrides d'acide carboxylique insaturés, les oxiranes insaturés et les silanes insaturés, préférentiellement l'anhydride maléique ou le méthacrylate de glycidyle ; . de 2 à 40% en masse d'amidon par rapport au poids total de la composition ; . de 2 à 40% d'au moins un plastifiant de cet amidon par rapport au poids total de la composition. L'invention porte également sur un procédé de fabrication et les utilisations de ladite mousse.
Patent FR-2991128-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de reglage spatio-temporel des permissions de geolocalisation
Inventor: SCHMOLL STEPHANE
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: La gestion de la localisation d'un utilisateur d'un appareil, l'appareil comportant un dispositif de géolocalisation de celui-ci pouvant transmettre des données de géolocalisation à un récepteur, comprend : . le paramètrage d'un filtre pour définir au moins un critère spatio-temporel d'accessibilité des données de géolocalisation par le récepteur ; . l'activation, ou la désactivation, par le filtre de la transmission des données de géolocalisation au récepteur en fonction du critère spatio-temporel.
Patent FR-2991803-A1 (FR)
Title: Smoke detector for use on visible parts e.g. walls, has decorative element secured to housing, where decorative element comprises recesses of complementary shape on visible portion that is arranged on front face of visible housing
Inventor: AUBEGES PHILIPPE
IPC: G08B17/10
Filed: 2012-06-08
Abstract: The detector (1) has a circular or rectangular visible housing (2) comprising an alarm, a smoke sensor, a battery and a signal light (3) that is arranged on a front face (22) of the visible housing. An orifice (4) is located close to the alarm. The housing is partially covered and dimensioned by a decorative element (5). The decorative element is secured to the housing, and comprises recesses (51, 52) of complementary shape on a visible portion that is arranged on front face of the housing. The visible portion is a conspicuous luminous part.
Patent FR-2992006-A1 (FR)
Title: Brick for construction of vertical wall in dwelling house, has mortises or tenons, where each mortise or tenon has stop that blocks translation of mortise or tenon corresponding to one of plates in direction opposed to internal elements
Inventor: ROMERO ALAIN
IPC: E04B2/18
Filed: 2012-06-13
Abstract: The brick (10) has two external elements (11, 12) that are placed on both sides of a plane (13). Each of the external elements includes a plate (14, 15) that is approximately parallel to the plane. The plates are connected to each other via internal elements (31, 32). Each of the internal elements comprises a mortise (37, 38) or a tenon. Each of the mortises or tenons comprises a stop (39, 40) that blocks translation of the mortise or tenon corresponding to one of the plates in a direction opposed to the internal elements according to an axis (Y). An independent claim is also included for a wall construction.
Patent FR-2995036-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante, en particulier pour une turbomachine
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un rotor de soufflante de turbomachine comprenant un disque (1) portant des aubes, un capot (20) sensiblement tronconique monté sur le disque (1), et des moyens de retenue axiale des aubes comportant une bague (11) montée dans une gorge annulaire (5) du disque (1) et formant un appui des pieds des aubes. La bague (11) est festonnée ou crénelée et coopère avec un rebord (7) annulaire radial festonné du disque (1). Le rotor comporte également au moins une dent (16) axiale insérée dans des parties creuses du rebord (7) du disque (1) et de la bague (11). Deux pièces (37, 38) coaxiales disposées radialement à l'intérieur du disque (1) comportent respectivement une première et une seconde brides de fixation (39, 40) au disque (1), intercalées axialement entre le cône (20) et le disque (1), décalées circonférentiellement l'une de l'autre, et fixées indépendamment l'une de l'autre sur le disque (1).
Patent FR-2995457-A1 (FR)
Title: Electric connection device for earthing secondary electric cables i.e. power cables, in domestic use, has conducting connection block comprising body, where cavity is placed in body to receive intermediate section of main electrical cable
Inventor: SANESI SEBASTIEN
IPC: H01R4/66
Filed: 2012-09-13
Abstract: The device has a conducting connection block (21) comprising a first body (23) extending according to a first direction, where the first body is equipped with secondary terminals (10) and another conducting connection block (22). The latter connection block comprises a second body (24) extending according to a second direction, where the second body is provided with a main terminal (8). A cavity (11) is placed according to the first direction in the second body to receive an intermediate section of a main electrical ground cable oriented along the first direction.
Patent FR-2980819-A1 (FR)
Title: Transformation d'un rotor a tambour de turbine
Inventor: STERANTINO CAROL ANN
IPC: F01D25/28
Filed: 2012-09-20
Abstract: Des systèmes pour améliorer le rendement d'une turbine et de l'ensemble d'un système de centrale électrique sont proposés. Dans une forme de réalisation, une turbine (100) comporte : une enveloppe extérieure (110) comprenant une série de gorges (114) conçues pour compléter des pièces d'une section de veine de vapeur à roues et diaphragme ; un rotor à tambour (240) disposé dans l'enveloppe extérieure (110) ; une série d'éléments de conversion (216) d'enveloppe montés sur l'enveloppe extérieure (110) par l'intermédiaire de la série de gorges (114), la série d'éléments de conversion (216) d'enveloppe étant conçue pour compléter des pièces du rotor à tambour (240) ; et un passage (222) pour fluide de travail sensiblement défini par le rotor à tambour (240) et la série d'éléments de conversion (216) d'enveloppe.
Patent FR-2997254-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diffusion d'information a un utilisateur muni d'un terminal portable communiquant
Inventor: CAMBOT JEAN-MICHEL
IPC: H04W4/02
Filed: 2012-10-18
Abstract: Le procédé (10, 20) de diffusion d'information à un utilisateur muni d'un terminal portable communiquant, comporte itérativement les étapes suivantes : - une étape (105) de géo-localisation du terminal portable communiquant, pour fournir une information représentative de la localisation géographique du terminal, - une étape (110) de communication, par le terminal portable communiquant à un serveur accessible par un réseau de télécommunication, de l'information représentative de la localisation géographique du terminal, - une étape (115) de sélection d'au moins une information mémorisée, par le serveur, en fonction de l'information représentative de la localisation du terminal et de données prédéterminées de localisation associées à chaque information, - une étape (120) de filtrage de chaque information sélectionnée en fonction d'un profil de l'utilisateur du terminal mobile communiquant, - une étape (125) de tri de l'ensemble des informations filtrées par un réseau neuronal, - une étape (130) de transmission des informations triées depuis le serveur au terminal mobile communiquant, - une étape (135) d'affichage, sur un écran du terminal portable communiquant, d'au moins une information transmise, - une étape (140) de détermination du traitement appliqué par l'utilisateur à chaque information affichée en fonction d'une interaction de l'utilisateur avec le terminal et - une étape (145) d'apprentissage par le réseau neuronal en fonction du traitement appliqué par l'utilisateur à chaque information affichée.
Patent FR-2998061-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de la tension et de la puissance de chaque phase dans un reseau moyenne tension
Inventor: MESSAGE THEBAUDEAU LAETITIA
IPC: G01R19/02
Filed: 2012-11-12
Abstract: Les paramètres de courant du réseau moyenne tension, à savoir les phaseurs d'intensité, de tension et les puissances, sont déterminés sur la base de mesures réalisées par des capteurs (12, 14, 16) couramment mis en place sur le réseau (5, 7) au niveau du transformateur (8). En particulier, la détermination du phaseur de la tension sur chaque conducteur du réseau moyenne tension (5) est réalisée par l'intermédiaire de l'amplitude dérivée de celle mesurée sur le réseau basse tension (7) et de l'angle de phase mesuré sur le réseau moyenne tension (5). Les appairages entre les phaseurs d'intensité moyenne tension, angle mesuré en moyenne tension et amplitude dérivée de la basse tension sont réalisés par l'intermédiaire d'une comparaison au facteur de puissance cos φ du réseau.
Patent FR-3000530-A1 (FR)
Title: Bande de transport d’elements en plaques et machine de transformation comprenant une telle bande de transport
Inventor: CUZIN MARC
IPC: B41F13/54
Filed: 2012-12-28
Abstract: Cette bande de transport (1) comprend un corps de bande (2) et présente des bords longitudinaux (4, 6) et des bords de jonction (8, 10). La bande de transport (1) a une largeur comprise entre 1 m et 3 m. La bande de transport (1) comprend en outre un organe d'agrafage (12) joignant les deux bords de jonction (8, 10). L'organe d'agrafage (12) s'étend suivant une direction d'agrafage (X12) qui est oblique par rapport à la direction longitudinale (Y4.6).
Patent FR-3000878-A1 (FR)
Title: Accessory for portable electronic device, has tether strap connected to fixing part, to secure accessory to hand of user, and loop attached on fixing part, so as to secure attachment of accessory to hand of user
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: A45F5/10
Filed: 2013-01-14
Abstract: The accessory has a fixing part (10) for detachably fixing the accessory on a portable electronic device, and a tether strap (20) connected to the fixing part, so as to secure the accessory to a hand of a user. A loop (30) is attached on the fixing part, so as to secure the attachment of the accessory to the hand of the user. The fixing part includes a portion (10a) attached to the strap, and another portion (10b) attached to the accessory, where the latter portion is rotatable with respect to the latter portion.
Patent FR-3013547-A1 (FR)
Title: Dispositif integre a un televiseur et lui permettant la reception de programmes sans materiel de reception exterieur au televiseur
Inventor: FIOCCONI PASCAL ORSO MARIE
IPC: H04N5/44
Filed: 2013-11-19
Abstract: Le téléviseur est équipé (nonobstant ses équipements habituels) d'un ou plusieurs logements pour carte à puce et des éléments lui permettant de se connecter à un réseau UMTS ou MTE grâce au numéro IMSI de la ou des cartes à puce que l'utilisateur y aura inséré. Le dispositif selon l'invention permet à l'utilisateur de visualiser des programmes immédiatement en se libérant de la contrainte de la connexion du téléviseur à un système de réception tel que câbles et antennes, syntoniseurs ou boîtiers de réception.
Patent FR-2985564-A1 (FR)
Title: Injection symetrique de carburant pour une chambre de combustion de turbine
Inventor: MEHRING CARSTEN RALF
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-01-08
Abstract: Un système d'injection de carburant (50) comprend un revêtement (34) de chambre de combustion, un tube d'air (38), un collecteur de carburant (42) et un injecteur de carburant (40). Le revêtement (34) de la chambre de combustion définit des zones de combustion principale et secondaire (36A, 36B). Le tube d'air (38) s'étend à travers le revêtement (34) de la chambre de combustion le long d'un axe (A) jusqu'à une ouverture de sortie (49) à l'intérieur de la chambre de combustion (26). Le collecteur de carburant (42) est positionné à proximité du revêtement (34) de la chambre de combustion afin de délivrer le carburant par le tube d'air (38) aux zones de combustion principale et secondaire (36A, 36B). L'injecteur de carburant (40) est couplé au collecteur de carburant (42) et positionné pour injecter le carburant le long d'un axe (A) du tube d'air (38), de sorte que le carburant a une distribution sensiblement symétrique (45) à l'ouverture de sortie (49).
Patent FR-3001956-A1 (FR)
Title: Module de calage et de protection integrant une ouate de polyester
Inventor: PAQUIER PATRICK
IPC: B65D81/107
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention a pour objet un module de calage et de protection d'au moins un objet (1) dans un contenant (2) comprenant au moins une ouate (3) de polyester issue d'au moins une partie de nappe (3a) formée par une superposition de voiles (3b) de fibres de polyester, caractérisé en ce qu'au moins une partie des voiles (3b) de polyester de la ouate est positionnée de sorte que l'axe (Y) de superposition des voiles (3b) de cette partie soit orientée de façon désaxée par rapport à l'axe (X) de compression susceptible d'être générée par un objet (1) et supportée par le module de calage.
Patent FR-2988199-A1 (FR)
Title: Outil informatif pour donner a un pilote une connaissance d'une situation
Inventor: COOPER JENNIFER
IPC: B64D43/00
Filed: 2013-02-20
Abstract: La présente invention concerne un système (10) et un procédé pour mieux communiquer des informations à un pilote et/ou d'autres membres d'un équipage de vol présents dans le poste de pilotage d'un aéronef. L'invention est utilisable en particulier lors de briefings qui précèdent diverses phases des opérations en vol d'un aéronef (notamment le démarrage des moteurs, le décollage, la montée jusqu'à l'altitude de croisière, la descente depuis l'altitude de croisière et l'atterrissage). Le système et le procédé proposent une délivrance d'informations pertinentes pour les phases particulières d'un vol, à la fois sous une forme visuelle et sous une forme sonore, les informations délivrées comportant les données les plus pertinentes pour la phase particulière du vol.
Patent FR-3004720-A1 (FR)
Title: Vernis reticulable et son procede d'application
Inventor: RENARD OLIVIER
IPC: C09D183/06
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une formulation de vernis réticulable et un procédé de dépôt d'un tel vernis réticulable, sur une surface d'un substrat. La formulation de vernis réticulable selon l'invention comprend a) au moins un composé organosilane comprenant deux groupes silyles réactifs, b) au moins un composé organosilane comprenant trois groupes silyles réactifs, c) optionnellement un catalyseur de polymérisation d'au moins les composés a) et b), d) au moins deux monomères ayant une fonction (méth)acrylate dont la température de transition vitreuse Tg est comprise entre -50°C et 70°C, inclus, e) au moins un agent tensio-actif, f) de l'eau, par rapport au volume total de la formulation, et g) optionnellement au moins un agent stabilisant des silanols. L'invention trouve application dans le domaine de la protection d'objets, en particulier.