baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057293-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et store a lames comprenant un tel actionneur
Inventor: RICHARD JEROME
IPC: E06B9/322
Filed: 2016-10-10
Abstract: Un actionneur comprend un dispositif de commutation (21) pourvu d'un boîtier (22), d'un premier et d'un deuxième organes (23, 24). Le premier organe (23) est configuré pour être fixé sur une première ou une deuxième paroi (22a, 22b) du boîtier (22). Le deuxième organe (24) est mobile par rapport au premier organe (23). Le dispositif (21) comprend également un premier et un deuxième leviers (28, 29), une lame ressort (30) et un interrupteur (41). La lame ressort (30) comprend un premier et un deuxième bras (30a, 30b). Une deuxième extrémité (28b) du premier levier (28) est configurée pour coopérer avec le premier bras (30a). Une deuxième extrémité (29b) du deuxième levier (29) est configurée pour coopérer avec le deuxième bras (30b). Chacun des bras (30a, 30b) est configuré pour coopérer avec l'interrupteur (41). En outre, le deuxième organe (24) est configuré pour coopérer avec une première extrémité (28a) du premier levier (28), dans le cas où le premier organe (23) est fixé sur la première paroi (22a), ou avec une première extrémité (29a) du deuxième levier (29), dans le cas où le premier organe (23) est fixé sur la deuxième paroi (22b).
Patent FR-3057482-A1 (FR)
Title: Installation et procede d’assemblage d’elements de carrosserie avec changement d’outil par rotonde
Inventor: EPERT DIDIER
IPC: B23P21/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne une installation (1) pour l'assemblage de pièces de carrosserie, comprenant une tourelle rotative (3) motorisée portant au moins deux outils de conformation (5) répartis autour de son axe de rotation vertical; au moins un poste de chargement (15) pour le chargement d'un ensemble (21) de pièces sur un outil de conformation (5); un poste d'assemblage (7) comprenant une pluralité de robots d'assemblage (9, 11) et un robot manipulateur (13) configuré pour pouvoir déplacer l'ensemble (21) de pièces et pour l'évacuer une fois assemblé. Les postes de chargement (15) et d'assemblage (7) sont disposés en périphérie de la tourelle rotative (3) et la tourelle rotative (3) est configurée pour pouvoir déplacer un outil de conformation (5) depuis le poste de chargement (15) jusqu'au poste d'assemblage (7) et inversement, par rotation autour de son axe. L'invention concerne également un procédé d'assemblage mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3059396-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18a) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18a) s'étend selon une direction longitudinale (D2) et comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1). Le conduit (14) comporte à une première de ses extrémités (15) longitudinales une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du conduit (14) et est fermé à une deuxième extrémité (16) longitudinale. Le conduit (14) comporte suivant au moins une partie de sa longueur au moins un orifice (17) d'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18a) comprend au moins un fourreau (19) qui entoure au moins en partie le conduit (14). Le fourreau (19) comporte au moins un passage (20) en communication avec au moins un orifice (17) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du dispositif de distribution (18a).
Patent FR-3060873-A1 (FR)
Title: Element de connexion electrique muni d’un element de contact
Inventor: AUMAITRE MARTIN
IPC: H01R13/11
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion électrique (1) comprenant un corps (100) conducteur métallique réalisé dans un premier matériau et logeant une lame ressort (200), ladite lame ressort étant adaptée à plaquer contre une face interne d'une paroi (103) du corps l'âme dénudée (4) d'un fil conducteur (2) insérée dans ledit élément de connexion. Selon l'invention, cette face interne de la paroi (103) du corps est munie d'un élément de contact (115) réalisé dans un deuxième matériau différent du premier matériau, contre lequel ladite lame ressort (200) est adaptée à plaquer ladite âme dénudée du fil conducteur lorsque celle-ci est insérée dans l'élément de connexion, ledit deuxième matériau présentant une résistance de contact avec l'âme dénudée du fil électrique inférieure à la résistance de contact entre le premier matériau et cette âme dénudée du fil électrique.
Patent FR-3061463-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant une ouverture apte a recevoir une trappe.
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B60R19/18
Filed: 2016-12-29
Abstract: Pièce de carrosserie (2) ayant une face visible (4), ladite pièce (2) comportant une ouverture (6) délimitée par un rebord périphérique rentrant (14) prolongeant la face visible (4) vers l'intérieur de l'ouverture (6), une portion du rebord périphérique (14) formant une base pour un ergot ayant une protubérance (22) en saillie dudit rebord périphérique (14), caractérisée en ce que la base de l'ergot comprend deux portions amincies du rebord périphérique (14), situées de part et d'autre de la protubérance (22) de l'ergot et conférant à la base une aptitude à se déformer élastiquement en escamotant la protubérance (22) de l'ergot. Ensemble d'habillage comprenant une pièce de carrosserie (2) et une trappe. Procédé de contrôle qualité d'un tel ensemble.
Patent FR-3074307-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision pour pilote d aeronef
Inventor: MICHEL FRANCK
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-11-30
Abstract: Dispositif de vision pour pilote d'aéronef, comportant : - un support (10) destiné à être positionné sur la tête du pilote d'aéronef ; - une surface d'affichage (12) ; - des moyens d'affichage (15) portés par le support et agencés pour afficher des objets de réalité augmentée sur la surface d'affichage ; - des moyens d'acquisition (18) agencés pour acquérir en temps réel des premières données représentatives d'une position et d'une orientation du support, des deuxièmes données représentatives d'une position et d'une orientation d'un cockpit de l'aéronef, des troisièmes données définissant des zones d'encombrement (30) occupées par des équipements du cockpit, et les objets de réalité augmentée ; - des moyens de traitement (19) agencés pour définir en temps réel une position des objets de réalité augmentée, de sorte que les objets de réalité augmentée sont positionnés à l'extérieur des zones d'encombrement lorsqu'ils sont affichés sur la surface d'affichage.
Patent FR-3063136-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur et circuit de climatisation correspondant
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F3/12
Filed: 2017-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de chaleur pour un circuit de climatisation (100) fonctionnant avec un fluide réfrigérant, et comprenant un évaporateur (111) et un échangeur de chaleur interne (107) mis sous la forme d'un module unitaire (500) de forme substantiellement parallélépipédique, Selon l'invention, le dispositif comprend au moins une entrée de fluide haute pression (210), une sortie de fluide haute pression (220), une entrée de fluide basse pression (230) et une sortie de fluide basse pression (240) regroupées dans une zone de connexion (510) disposée à proximité d'un coin dudit module unitaire.
Patent FR-3064887-A1 (FR)
Title: Moule a gateau avec couvercle
Inventor: CONDET EMMANUELLE
IPC: A21B3/13
Filed: 2017-04-11
Abstract: Moule à gâteau comprenant au moins un compartiment destiné à recevoir la pâte à gâteau, caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle présentant au moins une paroi de couverture portant un orifice traversant, chaque paroi de couverture étant conçue pour recouvrir un compartiment correspondant.
Patent FR-3068681-A1 (FR)
Title: Systeme d'acheminement de charges entre une pluralite d'unites de stockage et une pluralite de postes de preparation, via un reseau horizontal de drainage de charges
Inventor: COLLIN JEAN-MICHEL
IPC: B65G47/52
Filed: 2017-07-07
Abstract: Il est proposé un système d'acheminement de charges sans mise en séquence, entre des unités de stockage (A0 à A4) et des postes de préparation (P1 à P4), comprenant : des premier et deuxième collecteurs (C1, C2), positionnés sur un même plan horizontal, parallèles et ayant des sens de déplacement opposés ; pour connecter chaque unité de stockage au premier collecteur, des convoyeurs d'entrée (ia) et sortie (oa) d'uni té de stockage ; pour connecter chaque poste de préparation au deuxième collecteur, des convoyeurs d'entrée (ip) et sortie (op) de poste de préparation ; pour au moins un couple comprenant une unité de stockage et un poste de préparation se faisant face de part et d'autre des premier et deuxième collecteurs, une paire de convoyeurs de jonction interconnectant les premier et deuxième collecteurs et comprenant des convoyeurs de jonction aller (ja) et retour (jr) ayant des sens de déplacement opposés.
Patent FR-3071772-A1 (FR)
Title: Roue en aluminium pour vehicule automobile
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B60B3/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: Roue en aluminium (1) pour véhicule automobile comprenant une jante (2) définissant une face externe de la roue et une face interne et un voile (3) formé intégralement avec la jante du côté de la face externe, la roue comportant de plus un renfort (9) en matériau composite comprenant une structure tissée et une matrice de matériau polymérique, le renfort (9) étant collé sur le voile (3) par un adhésif.
Patent FR-3075071-A1 (FR)
Title: Procede pour conferer un caractere hydrophobe a un substrat solide comportant des fonctions hydrophiles reactives
Inventor: KROUIT MOHAMMED
IPC: C08F8/10
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faire réagir un chlorure d'acyle ou un mélange de chlorures d'acyles sur les fonctions hydroxyles réactives d'un substrat (3) afin de conférer audit substrat un caractère hydrophobe,
 le procédé étant caractérisé en ce que le substrat (3) est constitué d'un ensemble d'éléments solides individuels libres les uns vis-à-vis des autres, et est agencé dans une chambre réactionnelle (2) chauffée en étant maintenu en mouvement dans un volume de ladite chambre réactionnelle par brassage, et le chlorure d'acyle est injecté dans la chambre réactionnelle (2) afin de venir au contact du substrat (3) pour effectuer la réaction, le procédé comprenant en outre la circulation, au travers du substrat, d'un gaz anhydre inerte permettant d'évacuer les co-produits de la réaction et le chlorure d'acide gras n'ayant pas réagi.
 L'invention se rapporte également à une machine (1) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3077083-A1 (FR)
Title: Panneau de cloture avec lames d'occultation
Inventor: WILLOQUAUX STEPHANE
IPC: E04H17/06
Filed: 2018-01-23
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau (1) en treillis soudé composé par des fils (2) horizontaux et (3) verticaux soudés à leurs intersections et comprenant des lames (100) d'occultation montées tressée sur le dit panneau en treillis soudés étant ainsi déviées dans un sens sur des fils et dans l'autres sens sur d'autres fils selon un agencement souhaité et ces lames sont maintenues par des moyens (4) de liaison sur des fils du panneau ce panneau étant caractérisée en ce que les moyens (4) de liaison sont répartis le long de la lame et comprennent des logements transverses à la lame débouchant dans au moins une (5), des faces (5,6) de la lame d'occultation pour venir coiffer un fil par un déplacement de la lame perpendiculaire à la face de la dite lame présentant les logements.
Patent FR-3077224-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication d'une aube monocristalline pour turbomachine
Inventor: CRABOS FABRICE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube monocristalline pour turbomachine, comprenant une pale, un pied et une plateforme, et l'aube ayant une première portion, incluant la pale, en un premier alliage métallique, et une deuxième portion, incluant le pied, en un deuxième alliage métallique, les premier et deuxième alliages ayant des compositions chimiques différentes et le premier alliage étant plus dense que le deuxième alliage. Il comprend les étapes successives suivantes : -la réalisation d'une pièce monocristalline par coulée sous vide du premier alliage à l'état liquide dans une première cavité de moulage, suivie de la solidification dirigée du premier alliage du bas de la première cavité vers le haut, la pièce monocristalline ainsi obtenue incluant la première portion de l'aube à fabriquer ; - l'application d'un traitement thermique de mise en solution à la pièce monocristalline ; - l'extraction de la pièce monocristalline hors de la première cavité et son placement dans une deuxième cavité de moulage ; -la réalisation de l'aube par coulée sous vide du deuxième alliage à l'état liquide dans la deuxième cavité, suivie de la solidification dirigée du deuxième alliage du bas de la deuxième cavité vers le haut, la pièce monocristalline en premier alliage étant disposée dans la partie inférieure de la deuxième cavité et servant de germe à la solidification dirigée du deuxième alliage ; - l'application d'un traitement thermique de mise en solution à l'aube ; - l'extraction de l'aube hors de la deuxième cavité.
Patent FR-3079483-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un support central de dispositif essuie-vitre adapte a la gestion des chocs pietons et support central de dispositif essuie-vitre
Inventor: ROBERT CEDRIC
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un pare-brise, un tablier avant, une traverse inférieure de baie (1) et au moins un support (3) de dispositif d'essuie-vitre fixé à ladite traverse inférieure de baie (1), la traverse inférieure de baie (1) comprenant une base (5) fixée au tablier avant (7) et une partie de soutien (9) supportant le pare-brise, le véhicule étant remarquable en ce que le support (3) est orienté selon l'axe longitudinal du véhicule de sorte à présenter une partie arrière (11) et une partie avant (13) et en ce que la partie avant (13) du support (3) est agencée sous la partie de soutien (9) de la traverse inférieure de baie (1) de sorte à montrer un espacement avec ladite partie de soutien (9).
Patent FR-3080373-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: CLERAMBOURG AURELIA
IPC: C04B41/85
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite à matrice céramique, comprenant au moins : - l'infiltration d'une structure fibreuse comprenant une composition pulvérulente par une composition d'infiltration à l'état fondu comprenant au moins du silicium afin de former une matrice céramique dans la porosité de la structure fibreuse, la composition pulvérulente comprenant au moins des particules de carbure de silicium, dans lequel les particules de carbure de silicium présentent une distribution de taille bimodale avec un premier ensemble (E1) de particules de carbure de silicium présentant une première taille moyenne (TM1) et un deuxième ensemble (E2) de particules de carbure de silicium présentant une deuxième taille moyenne (TM2) inférieure à la première taille moyenne, le nombre de particules du premier ensemble étant supérieur au nombre de particules du deuxième ensemble.
Patent FR-3066251-A1 (FR)
Title: Luminaire et module d'eclairage pour un interieur de vehicule
Inventor: LINS BASTIAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention concerne un luminaire (2) pour un intérieur (4) d'un véhicule (6), contenant un corps de base (8) pour la fixation au véhicule (6) et au moins une source de lumière (10) fixée au corps de base (8).         Selon l'invention, au moins une des sources de lumière (10) est une LED matricielle (12), la LED matricielle (12) présentant au moins deux pixels LED (14) activables indépendamment l'un de l'autre et les pixels LED (14) étant intégrés dans une puce LED.
Patent FR-3082593-A1 (FR)
Title: Cuve etanche munie d'un element de jonction ondule
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche comportant au moins deux parois, les parois formant un angle entre elles et se rejoignant au niveau d'une zone d'arête, la cuve étanche comprenant : - une poutre de raccordement fixée à une structure porteuse dans la zone d'arête, la poutre de raccordement étant composée d'une pluralité de tronçons (2), chaque tronçon (2)comportant un noyaux central, et deux ailes de liaison (9) faisant saillie vers l'extérieur du noyau central ; - une membrane d'étanchéité ondulée (20), un bord (24) de la membrane d'étanchéité (20) parallèle à la zone d'arête étant soudé sur l'aile de liaison (9), parallèle à la membrane d'étanchéité (20), de chaque tronçon; - des éléments de jonction (15) ondulés fixés à cheval sur les ailes de liaison (9) de deux tronçons (2) adjacents de manière à relier les ailes de liaison (9) entre elles et à fixer les tronçons (2) les uns aux autres, l'ondulation (18) des éléments de jonction (15) étant parallèle et située entre les ondulations (21) de la membrane d'étanchéité (20).
Patent FR-3084447-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbine a gaz destinee a la production d'energie notamment d'energie electrique, comprenant des trous de dilution asymetriques dans un tube a flamme.
Inventor: MICHEL JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R3/44
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (18) d'une turbine à gaz, notamment d'une turbine à gaz à cycle thermodynamique avec récupérateur, pour la production d'énergie, en particulier d'énergie électrique comportant un boîtier (112) et un tube à flamme (122). Selon l'invention, le tube à flamme (122) comprend au moins une rangée circonférentielle d'orifices de dilution radiaux (166) et la surface de passage des orifices de dilution radiaux (166) se trouvant au-dessus d'un plan P est supérieure à la surface de passage des trous de dilution radiaux (166) se trouvant en dessous du plan P, ledit plan P est le plan qui coupe le tube à flamme (122) dans la longueur et qui passe par le centre de celui-ci.
Patent FR-3084723-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant une matrice de sources lumineuses et un systeme optique bifocal
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10) de véhicule automobile, comprenant : - un réseau (12) de sources lumineuses (14) ; - un dispositif (30) bifocal d'imagerie qui est conçu pour projeter une image de chaque source lumineuse (14); caractérisé en ce que le module lumineux (10) comporte au moins un élément optique primaire (40), qui ne modifie pas en sortie selon une direction verticale V l'angle des rayons incidents, et qui permet de former des sources secondaires (62) dont la dimension latérale est plus grande qu'une dimension latérale des sources lumineuses (14) et dont l'ouverture angulaire (β) des faisceaux secondaires de lumière (18) émis est inférieure à une ouverture angulaire (α) des faisceaux de lumière (16) émis par les dites sources lumineuses (14).
Patent FR-3077953-A1 (FR)
Title: Armoire pour chats
Inventor: SCHNEEWELE DAVID
IPC: A01K1/03
Filed: 2018-02-21
Abstract: Ce meuble ainsi appelé une Chatrmoire, est un parc de jeux et repos pour chat développé dans une armoire en forme de bibliothèque et adaptée aux chats, avec des ouvertures en haut du meuble sous forme de frise pour qu'ils puissent bien respirer, avec deux entrées à battants en bas du meuble pouvant être fermées. Un effet trompe l'œil car on ne voit pas qu'il s'agit de battants. Des élaborations en bois permettant au chat de pouvoir monter au sommet du meuble, de se coucher, de se cacher, de faire ses griffes, avec possibilité d'y mettre des gamelles et une litière. Il y a une possibilité de fermer une ou les deux entrées dans le bas des portes du meuble. L'ensemble étant fait dans un meuble, qui parait banal d'aspect, mais dont l'intérieur est adapté aux chats. Le meuble est fait tel qu'il permet un montage et un démontage par emboitement pour faciliter les déménagements.
Patent FR-3090047-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une combustion cliquetis dans un moteur
Inventor: FORTI OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection (200) en temps réel d’une combustion cliquetis dans un moteur à combustion interne. Le moteur à combustion interne comprend au moins un cylindre dans lequel coulisse un piston, et au moins un capteur configuré pour capturer un signal vibratoire représentatif des vibrations du moteur. Le procédé de détection (200) comprend une étape d'échantillonnage (210) réalisée en appliquant une fenêtre d’observation au signal capturé, de sorte à générer un premier signal, ladite fenêtre d’observation présentant une durée couvrant au moins en partie la course du piston dans le cylindre pendant une phase de combustion ; une étape de filtrage (220) réalisée par application d’un filtre passe-bande au premier signal, de sorte à générer un deuxième signal, ledit filtre passe-bande présentant une fréquence centrale qui varie sur la durée de la fenêtre d’observation ; et une étape d’analyse (230) du deuxième signal de sorte à identifier l'occurrence d’une combustion cliquetis. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092719-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de codage et de décodage d'un flux de données représentatif d'au moins une image.
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/103
Filed: 2019-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et décodage et corrélativement un dispositif de codage et de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc courant de l'image, un groupe de valeurs de pixel constantes pour le bloc est déterminé (E441) à partir de pixels précédemment décodés, et pour chaque pixel du bloc, un résidu de prédiction associé audit pixel est décodé (E442). Une valeur de prédiction associée au pixel est déterminée (E4411) selon un premier mode de prédiction selon lequel le pixel est prédit à partir d'au moins un autre pixel précédemment décodé, ledit autre pixel précédemment décodé appartenant audit bloc courant ou à un bloc de l'image précédemment décodé, une information (E4422) indique si le pixel est prédit selon un deuxième mode de prédiction selon lequel le pixel est prédit à l'aide d'une prédiction issue dudit groupe de valeurs de pixel constantes pour le bloc. Lorsque le pixel est prédit selon le deuxième mode de prédiction, la valeur de prédiction associée au pixel est remplacée (E4423) par une valeur du groupe sélectionnée. Le pixel est reconstruit (E444) à l'aide de la valeur de prédiction associée au pixel et du résidu de prédiction.      Figure pour l'abrégé: Figure 4
Patent FR-3093547-A1 (FR)
Title: Système de liaison
Inventor: CARRIOT PASCAL
IPC: H02K7/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Système de liaison Système de liaison entre un arbre principal (1) et un arbre secondaire (10) monté dans le prolongement de l’arbre principal, l’arbre principal comportant un perçage taraudé (2) débouchant sur une fraisure conique (3), l’arbre secondaire étant assemblé à l’arbre principal par une pièce de liaison (20) comportant une première portion (21) vissée dans le perçage taraudé et une deuxième portion (23) opposée à la première, fixée à l’arbre secondaire, et une portion intermédiaire conique (22) en appui sur la fraisure (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1