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Patent FR-2953472-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation de freins de vehicule et installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: EPPLE STEFAN
IPC: B60T7/04
Filed: 2010-12-06
Abstract: Procédé de gestion d'une installation de freins (1) de véhicule notamment d'un véhicule automobile selon lequel par dépassement d'une valeur de seuil prédéfinie par le taux de variation causé par l'actionnement de la pédale de frein (7), on déclenche automatiquement une opération de freinage. Selon l'invention on prédéfinit le seuil dans un mode de fonctionnement d'initialisation de l'installation de freins par le conducteur qui actionne la pédale de frein (7).
Patent FR-2980219-A1 (FR)
Title: Treatment of building materials containing natural fibers against the fire and harmful attacks, comprises applying dinitrogen to the building materials, where dinitrogen is manually diffused to the materials through perforated pipe system
Inventor: VAN OBBERGEN FRANCOIS
IPC: A01N59/00
Filed: 2011-09-19
Abstract: The method comprises applying dinitrogen to building materials. The dinitrogen is manually diffused to the materials through a perforated pipe system, a smoke and/or heat detection probe and a sensor for maintaining a concentration of the dinitrogen comprising 80-95% of the air composition present in contact with the building material. The perforated pipe system is immersed in the mass of the building materials, and is placed between the building material and an insulating layer. The smoke and/or heat detection probe is remotely placed in contact with the building materials. An independent claim is included for building material containing natural fibers.
Patent FR-2981463-A1 (FR)
Title: Optical device for e.g. observation purpose, has glass lens having specific diameter and fixed on handle made of bamboo, and handle acting as attachment unit for glass lens, where lens is retained at handle using sharp-edged thin strap
Inventor: GILLARD JEAN PIERRE
IPC: G02B3/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: The device has a glass lens having diameter of 13.5 cm, where the glass lens is fixed on a handle made of bamboo. The handle acts as an attachment unit for the glass lens. The glass lens is retained at the handle using a sharp-edged thin strap made of bamboo. The thin strap is struck and introduced into the handle. The handle includes a set of strips allowed to cover the glass lens, where the set of strips has length of 3 cm to inhibit articulated movement.
Patent FR-2982133-A1 (FR)
Title: Device for transporting long and cumbersome object e.g. snowboard, has straps extended between junction zone and top unit and between another junction zone and tightening unit, where straps are passed over shoulder of user
Inventor: FERNANDES JOSE
IPC: A45F3/14
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device (5) has a high projection, a low projection and a tightening unit (8) that is arranged below the low projection. A dorsal central reinforcement (6) is arranged interdependent of the tightening unit. A right strap (9) and a left strap (10) are extended between a junction zone (11) from the dorsal central reinforcement and a top unit (7) and between another junction zone (12) and the tightening unit. The straps are passed over the shoulder of a user.
Patent FR-2970454-A1 (FR)
Title: Braking amplifier for controlling braking of motor vehicle, has relative position sensors arranged between control body and control rod, and limit sensors arranged at course end of control body to detect final position of course
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T8/17
Filed: 2011-01-19
Abstract: The amplifier (1) has an electric actuator (20) applying assistance force on a control body (24), where the assistance force is added with force delivered by a driver on a control rod (2) to actuate a master-cylinder (6). Relative position sensors (32, 34, 36) are arranged between the body and the control rod to control the electric actuator. Limit sensors (40, 42) are arranged at a course end of the body, to detect a final position of a course. A reaction disk (28) is axially interposed between a piston (4) of the master cylinder and front faces (12, 26) of the rod and the body. The reaction disk is made of elastic and non-compressible material. An independent claim is also included for a method for controlling a braking amplifier.
Patent FR-2971714-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un melange gazeux pour le traitement d'atmospheres viciees, dispositif pour sa mise en œuvre et utilisation
Inventor: WUEST ROBERT
IPC: F24F8/24
Filed: 2011-02-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine du traitement d'atmosphères chargées en substances nauséabondes et/ou nuisibles à la santé humaine ou animale, plus particulièrement celui la désodorisation, le parfumage et/ou l'assainissement de l'air présent sur des sites industriels ou privés. A cet effet, elle a pour objet un procédé pour enrichir, de préférence saturer, de l'air atmosphérique ordinaire en substances actives présentes en phase gazeuse, un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé et l'utilisation dudit procédé pour le traitement d'atmosphères viciées. Le procédé selon l'invention est notamment caractérisé en ce qu'il comprend avantageusement une étape de réinjection d'une portion de mélange gazeux (MG) enrichi dans une chambre d'enrichissement ou de saturation (7) afin d'augmenter le taux d'enrichissement dudit mélange gazeux (MG) ou de le maintenir à son niveau maximal de saturation.
Patent FR-2972260-A1 (FR)
Title: Fluorimetre submersible
Inventor: TEDETTI MARC
IPC: G01N21/64
Filed: 2011-03-04
Abstract: Fluorimètre (10) submersible destiné à être monté sur un système sous-marin pour l'étude de composés aromatiques fluorescents de l'environnement aquatique, chaque composé aromatique possédant au moins un fluorophore, du type comprenant : - un module d'excitation (40) adapté pour exciter le fluorophore ; et - un module de détection (42) adapté pour détecter de la lumière émise par le fluorophore excité, caractérisé en ce que le module d'excitation (40) comprend une première source de lumière (44) possédant une première LED UV et présentant une première longueur d'onde inférieure à 300 nm.
Patent FR-2975121-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un premier element sur une bride de retenue d'un deuxieme element, installation et procede associes
Inventor: VERGNE FREDERICK
IPC: E21B19/00
Filed: 2011-05-13
Abstract: Ce dispositif comporte un support (80) fixé sur le premier élément et un élément de connexion (82) porté par le support (80). L'élément de connexion (82) est destiné à s'engager sur le deuxième élément (24). Il est monté mobile radialement par rapport au support (80) entre une configuration écartée de mise en place et une configuration contractée de maintien des éléments de connexion (82) sur le deuxième élément (24). Le ou chaque élément de connexion (82) comporte un système autobloquant (100) et un organe mobile (102) d'accrochage sur la bride de retenue, l'organe d'accrochage (102) étant monté mobile dans le système autobloquant (100). Le dispositif de fixation (22) comprend un actionneur (104) de déplacement de l'organe d'accrochage (102) dans le système autobloquant (100) entre une position déployée et une position rétractée dans le système autobloquant (100).
Patent FR-2976852-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni de canaux sonores
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2011-06-23
Abstract: Le pneumatique comprend au plus 30 canaux (23A, 23B) sensiblement équi-répartis circonférentiellement sur le pneumatique. Chaque canal (23A, 23B) étant agencé de sorte que, au-delà d'un seuil d'usure prédéterminé, il satisfait les conditions suivantes: (A) le canal (23A, 23B) débouche dans un élément de sculpture du pneumatique, et (B) le canal (23A, 23B) comprend une embouchure (36A) débouchant radialement vers l'extérieur du pneumatique (10) et délimitée par au moins deux arêtes (34A) aptes à entrer en contact avec le sol lors de leur passage dans l'aire de contact du pneumatique (10) avec le sol, la distance circonférentielle (LcA) séparant les arêtes (34A) l'une de l'autre étant supérieure ou égale à 2 mm et de préférence 4 mm.
Patent FR-2978646-A1 (FR)
Title: Moule a contre-forme pour article alimentaire et procede de moulage d'un article alimentaire.
Inventor: NABAT FLECHER ANNE-LAURE
IPC: A21B3/13
Filed: 2011-08-02
Abstract: Moule pour article alimentaire comprenant au moins une première paroi (2) et une deuxième paroi (3) venant se monter sur la première paroi (2) pour délimiter un volume de moulage (V) d'un produit alimentaire. La première paroi (2) comporte une partie inférieure (2a) par laquelle le moule (1) prend appui et une zone formant une empreinte de moulage (2b), et la deuxième paroi (3), formant une contre-forme, comprend une portion supérieure (3a) entourant ladite empreinte de moulage (2b) tout en laissant subsister un orifice (3c) débouchant dans le volume de moulage (V) et vers l'extérieur du moule (1).
Patent FR-2978735-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison plus particulierement adapte pour assurer la liaison entre une entree d'air et une motorisation d'une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-08-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison comprenant une collerette annulaire (50) reliée à une entrée d'air, une collerette annulaire (46) reliée à une motorisation plaquée contre ladite collerette annulaire (50) et des premiers éléments de liaison (56) aves des tiges (58) logées dans des trous de passage (48, 54), permettant de relier lesdites collerettes annulaires (46, 50), caractérisé en ce que pour au moins un premier élément de liaison (56), le trou de passage (54) d'une des collerettes annulaires (50) a un diamètre nettement supérieur à celui de la tige (58) et en ce qu'une cornière (66) est intercalée entre le premier élément de liaison (56) et une portion cylindrique adjacente (57) à ladite collerette annulaire (50), ladite cornière (66) étant reliée à la portion de cylindre adjacente (57) par l'intermédiaire d'au moins un second élément de liaison (68) susceptible d'amortir d'éventuelles déformations selon la direction radiale.
Patent FR-2985757-A1 (FR)
Title: Anti-hooking device for use in barrier of sectional garage door, has reduction unit reducing spacing clearance between profiles so that weighing is made between portions of profiles to separate profiles to make bolt to leave housing
Inventor: GELIN MICHEL GUY RENE
IPC: E05B17/20
Filed: 2012-01-17
Abstract: The device has a dormant profile (D) provided with a longitudinal sheath part (PE), which covers a longitudinal enlargement part (PX) of an opening profile (O). The sheath part is equipped with a reduction unit reducing spacing clearance between the profiles, so that weighing is made between portions of the profiles to separate the profiles from each other to make a bolt (PN) to leave the housing in which the bolt is entered to generate a contact between the sheath part and the enlargement part. The contact prevents exit of the bolt from its housing.
Patent FR-2986408-A1 (FR)
Title: Device for eating mytilus edulis mussels or cooked or raw molluscs contained in shells, has round convex part used as container provided with jaws at ends so as to cut link between shell and mussel when user is supported on convex part
Inventor: DERICK PATRICE
IPC: A47G21/10
Filed: 2012-02-02
Abstract: The device has a round symmetrical body (1) adapted to shape of mytilus edulis mussels, where the body is flexible at a curved end (2). The curved end is extended from a round convex part i.e. boss (3), on external parts, where the parts serve as support point to actuate an assembly comprising two half shells. The convex part is used as a container provided with jaws (4) at ends in order to cut a link between a shell and the mussel when a user is supported on the convex part of the body.
Patent FR-2998023-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie, machine tournante equipee d'un tel dispositif et procede de montage d'un tel dispositif sur une machine tournante
Inventor: CHAMBONNEAU CHARLES
IPC: F16H35/10
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) comprenant une poulie (5), un moyen de transmission de couple (6) destiné à être monté entre la poulie (5) et un arbre de transmission (3) d'une machine tournante, et des moyens de limitation de couple (15) destinés à être montés entre la poulie (5) et l'arbre de transmission (3). Le dispositif de poulie comprend également au moins un roulement (7) destiné à être monté sur un carter (2) non-rotatif de la machine tournante et pourvu d'une bague intérieure (8) avec un alésage (8b) par lequel ladite bague intérieure (8) est destinée à être montée sur le carter (2), d'une bague extérieure (9) et d'au moins une rangée d'éléments roulants (10). Conformément à l'invention, le dispositif de poulie (1) comprend également des moyens de retenue axiale (17) disposés exclusivement radialement entre l'alésage (8b) de la bague intérieur (8) et le carter (2).
Patent FR-2985878-A1 (FR)
Title: Method for selecting transport protocol for transport of session initiation protocol messages in mobile phone, involves selecting transport protocol based on execution mode of voice over internet protocol application in mobile phone
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-03-28
Abstract: The method involves selecting a transport protocol to be used according to an execution mode of a voice over Internet protocol (VoIP) application stored in a memory of a communication terminal (TRM) i.e. mobile phone, where the VoIP application is executed in a foreground mode or a background mode in the terminal. A change in the execution mode is detected, and a session initiation protocol (SIP) register message is transmitted, where the SIP register message includes a parameter selected according to the execution mode. Independent claims are also included for the following: (1) a communication terminal (2) a computer program for selecting a transport protocol among a UDP and a TCP, for the transport of SIP messages.
Patent FR-2992647-A1 (FR)
Title: Derives de glycosides, leur preparation et leur utilisation comme groupes prosthetiques
Inventor: CHAPLEUR YVES
IPC: A61K51/04
Filed: 2012-07-02
Abstract: La présente invention concerne des composés dérivés de glycosides, leurs procédés de préparation, et leur utilisation comme groupes prosthétiques pour le radiomarquage de biomolécules. Ces composés sont des omega-azido-alkyl 6-deoxy -6-[ F]-fluoro-glycosides de formule (I) : où : - k est égal à 2 ou 3 ; - n est un nombre entier compris entre 1 et 5 ; - R est indépendamment H, un groupe alkyle en C - C , m étant un nombre entier compris entre 0 et 2 si k=2 et m compris entre 0 et 3 si k=3; et - X est choisi parmi le groupe comprenant O, S, CH , NR' où R' est indépendamment un groupe alkyle en C - C , un groupe aryle, y compris tous leurs stéréoisomères.
Patent FR-2993148-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'une composition cosmetique et procede de distribution associe
Inventor: CHAILLET-PIQUAND NOEMIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: Ce dispositif (10) de conditionnement et de distribution d'une composition cosmétique qui comporte : - un boîtier (12) propre à être saisi par un utilisateur du dispositif (10) ; - un réservoir (14) contenu dans le boîtier (12), le réservoir (14) étant destiné à contenir une composition cosmétique, la composition cosmétique comprenant au moins une substance active ; - un ensemble de chauffage (16) de la composition cosmétique propre à vaporiser la composition cosmétique ; - un organe de contrôle (18) apte à contrôler l'ensemble de chauffage (16) ; est caractérisé en ce qu'il comporte un organe d'entraînement (22) propre à déplacer la composition cosmétique vaporisée hors du dispositif (10), l'organe de contrôle (18) étant apte à contrôler l'ensemble de chauffage (16) de façon à ce que la composition cosmétique vaporisée entraînée hors du dispositif (10) par l'organe d'entraînement (22) présente en permanence une température inférieure à 70 °C.
Patent FR-2993480-A1 (FR)
Title: Utilisation de certaines plantes accumulatrices de manganese pour la mise en oeuvre de reactions de chimie organique
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: B01J21/02
Filed: 2012-07-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, après traitement thermique, de plantes accumulatrices de manganèse pour la mise en oeuvre de réactions chimiques.
Patent FR-2996953-A1 (FR)
Title: Monostable electromagnetic actuator for use in electric power metering system, has actuation arms bearing coils in magnetic field generated by magnet, and magnetic biasing device permanently biasing arms toward stable configuration
Inventor: RAMIREZ JEAN-CLAUDE
IPC: H01H63/24
Filed: 2012-10-16
Abstract: The actuator (100) has a main permanent magnet (110), and mobile actuation arms (120a, 120b) bearing electric coils (130a, 130b) placed in a magnetic field generated by the principal permanent magnet, where the actuator is configured in such a way that each actuation arm varies between an unstable configuration when a control current greater than a given threshold and a stable configuration when the control current is lower than the threshold. A magnetic biasing device permanently biases the actuation arms toward the stable configuration. An independent claim is also included for an electric consumed electric power metering system.
Patent FR-2997764-A1 (FR)
Title: Method for measuring friction coefficient between parts of motor vehicle during application of sliding effort on parts, involves recording effort to cause displacement of parts to deduce value of friction coefficient between flat surfaces
Inventor: WANNER PASCAL
IPC: G01N19/02
Filed: 2012-11-06
Abstract: The method involves positioning first and second parts (1, 3) on first and second supports (9, 13) without sliding according to directions of sliding effort. The supports are moved toward each other by setting flat surfaces (2, 4) of the parts to face each other. A sliding effort (Ft) is applied to the supports of the first part and the second part that is positioned on the support moving according to the direction. A value of the effort to cause displacement of the first part with respect to the second part is recorded to deduce a value of friction coefficient between the surfaces. An independent claim is also included for an installation for measuring friction coefficient between parts during application of sliding effort on the parts.
Patent FR-3004817-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation hybride affichant des informations en superposition sur l exterieur
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G02B27/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de planche de bord ou de cockpit. Le système (1) selon l'invention comporte : un premier dispositif de visualisation fixe comprenant un écran semi-transparent (11) sur lequel est affichée une première image (11) ; un second dispositif de visualisation (21) mobile monté sur un casque ou des lunettes de réalité augmentée, ledit second dispositif comportant des moyens d'afficher une seconde image (12) collimatée dans un champ visuel prédéterminé ; une détection (31, 32) de l'orientation et de la position du casque dans un repère prédéterminé ; des premiers moyens permettant de déterminer la zone d'intersection du champ visuel prédéterminé avec l'écran semi-transparent ; des seconds moyens permettant d'afficher dans ladite zone d'intersection de l'écran semi-transparent une première image spécifique, et/ou d'afficher dans le second dispositif de visualisation une seconde image spécifique, fonctions de la première image et de la seconde image.
Patent FR-3005868-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piscine permettant une nage statique continue
Inventor: GODARD DOMINIQUE
IPC: A63B69/12
Filed: 2013-05-21
Abstract: Dispositif pour piscines privées ou publiques permettant de nager tout en restant sur place caractérisé par le fait qu'une plaque d'adhérence permet la fixation d'une ventouse de façon temporaire ou définitive. Ce dispositif est constitué d'une plaque d'adhérence (9) sur laquelle viendra se fixer une ventouse (3). Un nageur muni d'une ceinture auto-réglable (1) comprenant deux anneaux (7) (8) est relié à un corps élastique (2) par un système de fixation (4). L'autre extrémité du corps élastique (2) peut être fixé à la ventouse (3) par l'intermédiaire d'un trou de passage (6) et d'un trou d'arrêt (10). Ce dispositif permet lorsque le corps élastique réglable (2) est en tension d'exercer une force contraire à celle exercée par le nageur. Un curseur (11) permet de régler le corps élastique (2) à la distance voulue. Une double sécurité (5) est prévue pour le nageur. Ces forces contraires permettent au nageur de rester sur place. Le dispositif selon l'invention proposée est particulièrement destiné aux particuliers et aux services publics, propriétaires de piscines.
Patent FR-3002243-A1 (FR)
Title: Device for bridging seals for expansion joint between set of crucible surfaces in e.g. carpark, has covering wing assembled with clamp support and for partially covering support, and side groove formed by mutual engagement to form pivot
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE-ETIENNE
IPC: E01C11/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: The device (1) has an upper covering and interfacing element that is arranged with a part forming a shoe (13) and coming in insertion in a side groove of a fixing rail (10) from a base plate of a support. Another part is arranged to form a clamp support (14) for an abutment of a bridge element (6). A third part is arranged to form an upper covering wing (16) that is assembled with the clamp support and for partially covering the clamp support. Another side groove is formed by mutual engagement to form a connection pivot. An independent claim is also included for a method for assembly of a device for bridging seals.
Patent FR-3008832-A1 (FR)
Title: Barrette de coupure de puissance pour le raccordement de plusieurs lignes de cables electriques par pas
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: H01R9/22
Filed: 2013-07-18
Abstract: La conception d'un nouveau type de barrette de coupure de puissance (1) permettant en particulier de simplifier et de rendre plus efficace les opérations d'équipement d'installations électriques est souhaitée. L'objet principal de l'invention concerne ainsi une barrette de coupure de puissance (1) comportant un support de barrette (7) et une pluralité d'éléments intercalaires d'interphase (6), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une pluralité d'éléments intercalaires d'interligne (5), assemblée avec la pluralité d'éléments intercalaires d'interphase (6) de sorte que chaque élément intercalaire d'interligne (5) s'étende au moins en partie entre deux éléments intercalaires d'interphase (6) consécutifs, les éléments intercalaires d'interphase (6) et les éléments intercalaires d'interligne (5) délimitant entre eux une pluralité de zones (Z1, Z2, Z3) par pas (P) de la barrette (1) pour recevoir des bornes (14) de raccordement de plusieurs lignes de câbles électriques (2). L'invention trouve des applications dans de nombreux domaines de l'industrie, et préférentiellement dans le domaine de l'aéronautique, notamment pour l'équipement électrique installé à bord d'un aéronef.
Patent FR-3009586-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en ergol de moteur-fusee
Inventor: DANGUY FRANCOIS
IPC: F02K9/46
Filed: 2013-08-06
Abstract: Dispositif d'alimentation en ergol (10A, 10B) de moteur-fusée comprenant au moins un réservoir d'ergol (10, 11), une chambre de combustion (18), une conduite d'alimentation (12, 13) s'étendant du réservoir (10, 11) à la chambre de combustion (18) pour alimenter en ergol la chambre de combustion. Sur la conduite d'alimentation sont successivement disposées une vanne (14, 15) et une pompe principale (16, 17). Le dispositif de moteur-fusée comprend en outre au moins une pompe de dérivation (20, 21, 120, 220) reliée en dérivation au réservoir en amont de la vanne, pour alimenter une conduite auxiliaire (22, 23, 122, 222) servant à une fonction auxiliaire du moteur-fusée.