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Patent FR-3027984-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de vibrations mixte pour vehicule automobile
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F15/04
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de filtrage de vibrations (100) assurant une liaison entre un organe mécanique et une caisse d'un véhicule automobile, comportant: - un insert central (6), - une première articulation élastique (1) comprenant un élément élastique (4) de cisaillement relié de manière permanente d'une part audit insert central (6) et d'autre part à une première armature extérieure (7), caractérisé en ce qu'il comporte en outre - au moins une deuxième articulation (2, 3) comprenant deux bras (10a, 10b) disposés en chevron de manière à former chacun un angle avec une direction (F) d'application d'efforts statiques et/ou dynamiques, lesdits bras (10a, 10b) étant reliés uniquement à une deuxième armature extérieure (11) et désolidarisés dudit insert central (6).
Patent FR-3041681-A1 (FR)
Title: Sonde pressiometrique
Inventor: ARSONNET GERARD
IPC: E21B47/06
Filed: 2015-09-28
Abstract: La présente invention concerne les sondes pressiométriques. La sonde pressiométrique selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte un corps 10 d'axe X ; une gaine 20 montée autour du corps ; des moyens pour lier l'extrémité 21 de la gaine 20 avec la paroi extérieure 11 du corps 10 pour former une chambre 30, ces moyens comportant une bague 40 dont la paroi intérieure 41 est tronconique définie entre une grande base 42 et une petite base 43, la bague étant enfichée autour du corps 10, la grande base 42 étant tournée vers l'extrémité 26 de la gaine 20 de façon à enserrer l'extrémité 21 de la gaine entre la paroi intérieure tronconique 41 de la bague 40 et la paroi extérieure 11 du corps ; et au moins une rainure 44 réalisée dans la paroi intérieure tronconique 41 de la bague, la rainure ayant au moins une portion faisant un angle non nul par rapport à l'axe X. Application aux sondes pressiométriques dans le domaine des forages dans le sol.
Patent FR-3046255-A1 (FR)
Title: Systeme de communication optique sans fil
Inventor: GARNIER FRANK
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un système de communication optique sans fil, adapté à être installé sur un porteur adapté à se déplacer, notamment un véhicule, pour une communication inter-porteurs. Ce système comporte : -un premier ensemble d'émission-réception (10) comportant au moins un émetteur (12) d'ondes électromagnétiques dans une première bande spectrale et au moins un récepteur (14) d'ondes électromagnétiques apte à fonctionner au moins dans une deuxième bande spectrale, et -un deuxième ensemble d'émission-réception (16) comportant au moins un émetteur (18) d'ondes électromagnétiques dans la deuxième bande spectrale et au moins un récepteur (20) d'ondes électromagnétiques apte à fonctionner au moins dans la première bande spectrale, lesdites première et deuxième bandes spectrales faisant partie des bandes spectrales des signaux optiques.
Patent FR-3037530-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec un sommet comportant une nappe de renforcement et une bande de roulement a forte adherence
Inventor: PALLOT PATRICK
IPC: B60C11/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: Pneumatique (1) comprenant deux bourrelets (4), deux flancs (3) reliés aux bourrelets (4), un sommet (2) comportant une armature de ceinture (6) ayant une largeur axiale W, une bande de roulement (5) comprenant une pluralité de blocs de sculpture (50), des rainures (7) ayant un fond (70) de rainure ; le matériau constitutif de la bande de roulement (5) a un module dynamique de cisaillement G* inférieur à 1.25 MPa ; le sommet (2) comporte une nappe de rigidification (8) dont les éléments longilignes de renfort sont rigides en compression et sont disposés sous au moins une rainure (7) de la bande de roulement.
Patent FR-3037630-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage du fluide hydraulique d'une transmission hydrostatique de vehicule automobile
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F16H61/4165
Filed: 2015-06-22
Abstract: Ce procédé de chauffage à l'arrêt d'un fluide hydraulique circulant dans un circuit hydraulique (14) en boucle fermée au sein d'une transmission hydrostatique d'un véhicule automobile doté d'un moteur thermique (2) comprend une première phase (P01) d'estimation d'un besoin de chauffage et une deuxième phase (P02) de chauffage du fluide hydraulique selon le besoin estimé. La deuxième phase (P02) de chauffage comporte une étape (E21, E22) au cours de laquelle le moteur thermique (2) du véhicule est mis en marche.
Patent FR-3037886-A1 (FR)
Title: Ensemble de maintien d'objet dans un vehicule
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B60R7/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de maintien d'objet (1) dans un véhicule comprenant : - un plancher présentant une face supérieure (18) destinée à supporter au moins un objet (12), - au moins un séparateur (8) de coffre (4) présentant une base propre à être appliquée sur le plancher et une cloison de séparation. Le séparateur comprend un dispositif de fixation présentant une configuration active dans laquelle le dispositif de fixation est propre à fixer la base sur le plancher lorsque la base est en contact avec la face supérieure (18) du plancher et une configuration de libération du séparateur (8), et un organe de commande du dispositif de fixation, actionnable entre une position de verrouillage dans laquelle l'organe de commande active le dispositif de fixation et une position de déverrouillage.
Patent FR-3038282-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement destine a accoupler un vehicule a un cable tracteur d’une installation de transport
Inventor: MANFREDI REMI
IPC: B61B12/12
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ce dispositif d'accouplement (2) comprend un corps de support (4) ; un premier mors de serrage (9) ; un élément de serrage (10) comprenant un deuxième mors de serrage (11) et une partie de liaison (12), l'élément de serrage (10) étant monté articulé sur le corps de support (4) entre une position de serrage dans laquelle les premier et deuxième mors de serrage (9, 11) sont configurés pour enserrer un câble tracteur et une position de libération du câble tracteur; un dispositif de sollicitation (25) configuré pour solliciter l'élément de serrage (10) vers la position de serrage ; et un élément d'actionnement (15) configuré pour actionner un déplacement de l'élément de serrage (10) entre ses positions de serrage et de libération, l'élément d'actionnement (15) étant monté coulissant sur le corps de support (4) entre une première position stable dans laquelle l'élément de serrage (10) est dans la position de serrage, et une deuxième position stable dans laquelle l'élément de serrage (10) est dans la position de libération.
Patent FR-3040429-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation des rampes de refroidissement par jets d'air du carter d'une turbine de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (3) des rampes de refroidissement (1) par jets d'air du carter (2) d'une turbine, de préférence basse pression, d'une turbomachine. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un support (4) desdites rampes, conformé pour maintenir lesdites rampes espacées entre elles et plusieurs éléments (5) de soutien dudit support de rampes (4), et en ce que chaque élément de soutien est fixé audit carter, est disposé entre deux rampes de refroidissement contiguës et est lié audit support de rampes (4) par des moyens de liaison (6, 6').
Patent FR-3042123-A1 (FR)
Title: Appareil generateur d'un champ electromagnetique pulse
Inventor: ZEIGER MICHEL
IPC: A61N1/40
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention est relative à un appareil générateur d'un champ électromagnétique pulsé (10), notamment à usage thérapeutique, comportant un générateur d'impulsions (11) lié à un générateur de champ (12) afin de générer un champ électromagnétique pulsé, ledit générateur d'impulsions délivrant au moins une séquence d'impulsions. Dans au moins une séquence d'impulsions, chaque impulsion se présente sous la forme d'un signal discret constitué par un échantillon de valeurs {[Xn, Yn],0 ≤ n ≤ N} tel que : où les valeurs {Xn} sont proportionnelles à une durée, les valeurs {Yn} sont proportionnelles à une intensité de champ magnétique délivrée par le générateur de champ, D est une constante d'intensité, K est une constante de temps, N est un nombre entier réel, avec N ≤ K - 1.
Patent FR-3042206-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de renovation de l’isolation de maisons d’habitation
Inventor: VIOT THOMAS
IPC: E04C2/284
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) du type de celui comprenant une pluralité de caissons préfabriqués (C1) et des platines de fixation (200) desdits caissons (C1) à la façade d'un bâtiment existant (M) de façon à former une seconde enveloppe autour dudit bâtiment (M), remarquable en ce que lesdits caissons (C1) sont équipés sur leur face arrière d'un profil linéaire horizontal (150, 160) adoptant une forme en crochet venant coopérer (par crochetage) avec une surface d'appui correspondante préformée dans les platines (200) à des fins de suspension desdits caissons (C1) à ladite façade. L'invention concerne également un procédé de rénovation de l'isolation de maisons d'habitation exploitant le dispositif de l'invention. Applications : rénovation d'isolation.
Patent FR-3043203-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique d'une turbomachine, turbomachine equipee d'un tel dispositif et procede de fabrication d'un joint d'etancheite d'un tel dispositif
Inventor: KOCKENPO FLORIAN JOSEPH BERNARD
IPC: G01M15/14
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique dans une turbomachine (100), le dispositif (1) comprenant un moyen de mesure (3) apte à mesurer lesdits paramètres, un support (2) apte à être fixé à un carter (101) de la turbomachine (100) et à porter ledit moyen de mesure (3), le support (2) comprenant une paroi (5) pourvue d'une ouverture principale traversante (6) et d'au moins une lumière secondaire traversante débouchant dans l'ouverture principale, l'ouverture principale (6) et la lumière secondaire (7) traversante permettant le passage du moyen de mesure lors de son montage, un couvercle (4) configuré de manière à obturer ou libérer l'ouverture traversante (6) du support, et un joint d'étanchéité (14) moulé et agencé de manière amovible dans la lumière (7).
Patent FR-3044420-A1 (FR)
Title: Procede de prediction d'au moins un effet observe apres une chirurgie bariatrique
Inventor: SASSO MAGALI
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (PRC) de prédiction d'au moins un effet observé après une chirurgie bariatrique réalisée chez un patient candidat obèse comportant les étapes suivantes: ▪ une mesure (MES_PHY) d'un paramètre physique du tissu adipeux, ▪ une prédiction (PRD_EFF) d'au moins un effet d'une chirurgie bariatrique, ladite prédiction (PRD_EFF) étant déterminée à partir du paramètre physique du tissu adipeux mesuré.
Patent FR-3048186-A1 (FR)
Title: Drone ayant des supports de drone relevables
Inventor: SANLAVILLE THIERRY
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-02-25
Abstract: L'invention concerne un drone à voilure tournante (10) comprenant un corps de drone (30), des bras de liaison (36) s'étendant à partir du corps de drone et comprenant à leur extrémité un bloc propulseur (38), et au moins deux supports de drone (50) s'étendant à partir du corps de drone. Les supports comprennent respectivement un moyen de relevage (52), et le corps de drone comprend au moins un dispositif de commande de relevage (54) en liaison avec chacun des moyens de relevage des supports de drone de sorte que les supports de drone soient aptes à être relevés lorsque le drone est en vol.
Patent FR-3050189-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation destine a securiser un recipient
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: B65D55/02
Filed: 2016-04-15
Abstract: La bouteille présente un col obturé par un bouchon. Le dispositif de sécurisation (2) comporte une première et une deuxième partie (20, 21), la première partie (20) étant adaptée pour être solidarisée au bouchon (1) et les deux parties (20, 21) étant solidaires en translation tout en autorisant un mouvement relatif limité de l'une des parties par rapport à l'autre lorsqu'un effort de traction est appliqué au dispositif de sécurisation (2) pour extraire ledit bouchon (1) du col. Selon l'invention, le dispositif de sécurisation comporte un composant électrique (212) agencé pour qu'au moins une caractéristique électrique de ce composant soit modifiée lors du mouvement relatif des deux parties (20, 21).
Patent FR-3055376-A1 (FR)
Title: Support de fixation de conduites d’alimentation et de retour de carburant
Inventor: DECRETON RAPHAEL
IPC: F16B7/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Le support de fixation de conduites de carburant selon l'invention est prévu pour pourvoir être monté dans un moteur thermique de véhicule automobile. Le support comprend une embase (20, 21, 22), une partie de fixation (222) au moteur thermique et au moins une première lyre de clipsage (200) apte à recevoir et maintenir au moins une première conduite de carburant (4). Conformément à l'invention, le support comprend aussi des moyens de fixation mécanique (201, 213, 214, 215, 210a, 210b, 210c) aptes à recevoir et fixer mécaniquement un amortisseur de pulsation de carburant.
Patent FR-3056304-A1 (FR)
Title: Circuit electronique et capteur de temps de vol comprenant un tel circuit electronique
Inventor: COUILLAULT JEROME
IPC: H03K3/01
Filed: 2016-09-16
Abstract: Un circuit électronique comprend au moins un élément émetteur de rayonnement (2), un régulateur de courant (12) avec une borne de production de courant (O), et un élément de mesure (14) produisant un signal (Vmes) représentatif du courant le traversant. Un interrupteur (6) est commandé par un signal de modulation (M) de manière à successivement ouvrir et fermer un chemin électrique passant par la borne de production de courant (O), l'élément émetteur de rayonnement (2) et l'élément de mesure (14). Un circuit de conversion (16) est par ailleurs interposé entre l'élément de mesure (14) et le régulateur de courant (12) de manière à transformer le signal représentatif (Vmes) en un signal lissé (S) destiné à une borne de régulation (Reg). Un capteur de temps de vol comprenant un tel circuit électronique est également proposé.
Patent FR-3046490-A1 (FR)
Title: Armature de bobine d’induction pour un reacteur nucleaire, ossature interieure et enceinte d’une telle armature
Inventor: HUANG XIYU
IPC: H01F27/32
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une armature de bobine d'induction pour un réacteur nucléaire, son ossature intérieure (1) et son enceinte (2). La présence de plusieurs rainures (101) qui sont réparties uniformément sur l'ossature intérieure (1) et l'enceinte (2) permet non seulement que l'ossature intérieure (1) et l'enceinte (2) dont les corps principaux sont métalliques peuvent résister à la haute température et éviter des courants de Foucault, mais aussi que la bobine génère un champ magnétique plus uniforme, cela atténuant ou annulant l'usure asymétrique et locale. Les performances de mouvement de CRDM sont ainsi améliorées.
Patent FR-3063806-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert thermique et engin spatial comportant un tel dispositif de transfert thermique
Inventor: WALKER ANDREW
IPC: F28F13/12
Filed: 2017-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert thermique (2) apte à transférer de la chaleur comprenant un boîtier (5) ayant une première paroi principale (12) et une seconde paroi principale (14), ledit boîtier (5) comportant une cavité interne (6) fermée de manière étanche, un liquide (8) contenu dans la cavité interne (6) et un mélangeur (10) propre à mettre ledit liquide en mouvement, le dispositif de transfert thermique (2) étant propre à être commuter entre un premier état et un deuxième état dans lequel le liquide est en mouvement et transfère par convection de la chaleur entre la première paroi principale et la seconde paroi principale, la conductance thermique entre la première paroi principale et la seconde paroi principale dans le premier état étant quatre fois inférieure à la conductance thermique entre la première paroi principale et la seconde paroi principale dans le second état.
Patent FR-3064799-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'au moins un ouvrant par rapport a un dormant
Inventor: FOURNIOLS JEAN YVES
IPC: G08C19/36
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé domotique de surveillance d'au moins un ouvrant (21) surveillé par rapport à un dormant (22). On fixe au moins un émetteur (24) à un premier élément choisi parmi le dormant et un ouvrant surveillé, l'émetteur étant adapté pour émettre un rayonnement, choisi parmi un rayonnement électromagnétique et un rayonnement acoustique, en direction d'au moins une portion d'au moins un deuxième élément distinct dudit premier élément et choisi parmi le dormant et un ouvrant surveillé. On choisit et agence au moins un récepteur (26) pour capter un rayonnement réfléchi issu d'au moins un émetteur et réfléchi par au moins un deuxième élément, et fournir des signaux de réflexion, représentatifs d'au moins une caractéristique dudit rayonnement réfléchi.
Patent FR-3065475-A1 (FR)
Title: Glissiere pour batardeau et batardeau comportant une telle glissiere
Inventor: UHL GERARD
IPC: E06B9/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention vise une glissière (10) pour batardeau configurée pour être placée en regard d'une ouverture d'un mur, qui comporte : - un profilé en équerre (105) comportant deux bras, de manière à être placé sur un tableau de l'ouverture ou sur le mur autour du tableau de l'ouverture, au moins un bras comportant un relief concave (110), l'autre bras comportant un joint (115), - un profilé en contre-équerre (150) comportant deux bras, au moins un bras comportant un moyen d'attache (155) au relief concave, le moyen d'attache étant fixé au relief concave et le profilé en équerre étant fixée de façon étanche au mur, le profilé en équerre et le profilé en contre-équerre formant conjointement un profilé en forme de U pour accueillir un panneau amovible (170) de batardeau.
Patent FR-3067368-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'un textile par transfert
Inventor: MAAREF ALI
IPC: D06P5/24
Filed: 2017-06-08
Abstract: Ce procédé d impression d un textile à base de fibres d origine végétale, animale ou de fibres artificielles comprend les étapes suivantes : - enduction d un textile à base de fibres d origine végétale, animale ou de fibres artificielles au moyen d une solution active, la solution active comprenant au moins de l eau et un composé basique ou alcalin, - préparation d un papier transfert : ▪ par enduction d une face du papier transfert avec une composition épaississante, et ▪ par impression numérique de la face enduite de manière à définir un motif d impression, - transfert humide du motif d impression sur le textile par calandrage entre la face enduite et imprimée du papier transfert et le textile préalablement enduit en ligne de la solution active, - séchage du textile ainsi imprimé dans une chambre de vaporisation, - obtention d un textile imprimé nécessitant un post traitement de type lavage.
Patent FR-3068780-A1 (FR)
Title: Spectrophotometre hyperspectral large bande
Inventor: BOURCIER FREDERIC
IPC: G01J3/02
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un spectrophotomètre imageur hyperspectral large bande configuré pour analyse un objet (O), ledit spectrophotomètre comprenant un ensemble (ES, ES') d'illumination comprenant une source (S, S') d'émission d'un faisceau lumineux, ledit ensemble étant configuré pour que le faisceau lumineux balaye ligne par ligne l'objet à analyser (O) ; un miroir (M2) de focalisation ; un premier miroir (M1) de repliement ; un miroir (M0) de balayage plan mobile en rotation ; l'ensemble d'illumination, le miroir (M2) de focalisation, premier miroir (M1) de repliement et le miroir (M0) plan étant agencés pour amener le faisceaux lumineux vers l'objet selon une ligne qui sera déplacée sur l'objet via le miroir (M0) de balayage ; le spectrophotomètre imageur étant caractérisé en ce qu'il comprend deux capteurs (C1, C2) de mesure d'une distance entre l'objet (O) et le miroir (M0) de balayage, et en ce que le miroir (M2) de focalisation est mobile en translation pour adapter l'imageur à la distance mesurée par lesdits capteurs de mesure.
Patent FR-3068916-A1 (FR)
Title: Pneumatique a sous-couche de bande de roulement affleurante en fond de sillon et elements de renforcement en caoutchouc de haut module integres a la bande de roulement
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C11/18
Filed: 2017-07-17
Abstract: Pneumatique ayant une bande de roulement (6) comportant une pluralité de sillons (62) orientés essentiellement circonférentiellement, chaque sillon (62) présentant un fond de sillon (620), la bande de roulement (6) étant constituée majoritairement par au moins un mélange caoutchouteux de rigidité M donnée, une sous-couche (7) disposée radialement extérieurement à l'armature de sommet (5) et radialement intérieurement à la bande de roulement (6), la sous-couche affleurant à chaque fond de sillon (620), la sous-couche étant constituée par au moins un mélange caoutchouteux de rigidité A donnée, chacun des sillons (62) étant bordé axialement de part et d'autre par un élément renforçant (81) en forme de coin dont la pointe est orientée vers l'extérieur, chaque élément renforçant (81) étant constituée par un mélange caoutchouteux de rigidité B donnée, ayant une couche de recouvrement (80) disposée radialement sur la sous-couche (7) et axialement recouvrant la sous-couche (7) entre les éléments renforçant (81) en dehors des sillons (62), ladite couche de recouvrement (80) étant constituée par le même matériau que le matériau des éléments renforçants (81), les rigidités obéissant aux inégalités suivantes : A < M < B.
Patent FR-3069280-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction selective catalytique muni d'un dispositif de protection thermique
Inventor: HUREAUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de réduction catalytique pour une ligne d'échappement de moteur thermique comportant: - un injecteur (8) apte à injecter une quantité d'agent réducteur, - l'injecteur (8) ayant un corps (23) et un embout de connexion (24) coopérant avec un connecteur d'une canalisation acheminant l'agent réducteur jusqu'audit injecteur (8), caractérisé en ce que ledit système de réduction catalytique comporte en outre un dispositif de protection thermique (30) comprenant: - un capot (31) entourant au moins en partie l'embout de connexion (24) de l'injecteur (8) et le connecteur de la canalisation, et - un dispositif de fixation (32) par encliquetage sur le corps (23) de l'injecteur (8).
Patent FR-3072340-A1 (FR)
Title: Paroi de vehicule et vehicule de transport associe
Inventor: TERRIER JEAN-LUC
IPC: H04R9/06
Filed: 2017-10-18
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une paroi de vÃ©hicule comprenant un panneau de parement (18), un excitateur (20) en contact avec le panneau (18), au moins un moyen de retenue (24) de l'excitateur contre le panneau (18) et un socle (22) de liaison fixÃ© au panneau (18). Le ou chaque moyen de retenue (24) est appliquÃ© entre le socle (22) et l'excitateur (20).