baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074091-A1 (FR)
Title: Vitrage fonctionnel muni d'un film protecteur permanent
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: C03C25/10
Filed: 2017-11-30
Abstract: Article pour vitrage, comprenant un substrat en verre ou en matière organique sur la surface duquel sont déposés : - une couche ou un empilement de couches conférant audit article une fonctionnalité, notamment des propriétés antisolaires, d'isolation thermique ou anticondensation, d'épaisseur totale comprise entre 5 nanomètres et 400 nanomètres, - un film organique recouvrant ladite couche ou ledit empilement de couches, l'épaisseur du film polymère étant comprise entre 300 nanomètres et 10 micromètres, caractérisé en ce qu'un élément de texturation est présent sous ladite couche ou ledit empilement de couches, la rugosité de la surface de l'élément de texturation étant telle que : - l'écart moyen arithmétique Ra est compris entre 50 nm et 2 micromètres, bornes incluses, - la longueur de base RSm est comprise entre 5 micromètres et 300 micromètres, bornes incluses.
Patent FR-3074514-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un vantail pour vehicule de transport comprenant une fonction d'ouverture partielle, porte et vehicule ainsi equipes
Inventor: COURRIAN CEDRIC
IPC: E05F15/632
Filed: 2017-12-06
Abstract: Ce dispositif comprend un corps principal (1), des moyens de fixation (8) permettant la fixation du vantail sur le corps, des moyens d'entraînement (30), propres à entraîner le corps sous l'effet de moyens moteurs (106, 108), des moyens de verrouillage (36), mobiles entre une position active de verrouillage, dans laquelle ils verrouillent les moyens d'entraînement par rapport à la caisse, dans la position de fermeture du vantail, et une position inactive de déverrouillage, dans laquelle ils autorisent un déplacement des moyens d'entraînement par rapport à cette caisse, et des moyens d'ouverture partielle (7), propres à autoriser un faible débattement des moyens de fixation par rapport aux moyens d'entraînement, selon la direction de déplacement, à partir de la position de fermeture du vantail. Selon l'invention ce dispositif comprend en outre des moyens (52) d'inhibition des moyens d'ouverture partielle (7), propres à immobiliser les moyens de fixation (8) par rapport aux moyens d'entraînement (30), au moins en translation selon ladite direction de déplacement (A1), lorsque que les moyens de verrouillage (36) sont dans leur position inactive. Cela évite tout mouvement parasite substantiel du vantail et autorise un pilotage du vantail avec une accélération et une décélération plus importantes que dans l'art antérieur
Patent FR-3087398-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le reperage d'un vehicule dans un parking
Inventor: LAFON CHRISTIAN JEAN FELIX ANTOINE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un feu de repérage (2) situé au-dessus ou au ras du toit de la voiture que l'on recherche (1) visible par-dessus le toit des autres voitures garées dans le parking même si la voiture est cachée par d'autres véhicules La mise en service du feu est provoquée à distance par une action sur la télécommande de verrouillage/déverrouillage des portes de la voiture. Le dispositif est particulièrement destiné à repérer sa voiture dans un grand parking
Patent FR-3077844-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un actionneur electromagnetique de soupape de moteur thermique
Inventor: AIOUN FRANCOIS
IPC: F01L9/20
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle d'un actionneur électromagnétique (9) d'une soupape (14) de moteur thermique, caractérisé en ce que, en cas de défaillance d'un capteur de position de la soupape (14), ledit procédé comporte: - une étape d'estimation d'une position (Pos_est) de la soupape (14) au moyen d'un modèle de l'actionneur (9) fournissant une valeur approchée de la position (Pos_est) de ladite soupape (14), - une étape de régulation d'une position de la soupape (14) par génération d'un signal de commande (Uac) en fonction d'une comparaison entre la position estimée (Pos_est) de la soupape (14) et une position de consigne (Pos_cons) de la soupape (14), et - une étape d'application à l'actionneur (9) du signal de commande (Uac) précédemment généré lors de la régulation.
Patent FR-3070226-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique rotative
Inventor: KAWASHIMA TATSUKI
IPC: H02K3/18
Filed: 2018-04-06
Abstract: Il inclut un noyau de rotor, une pluralité d'aimants (40a) ménagés autour du noyau de rotor, un enroulement de rotor (14) agencé sur le côté radialement interne de la pluralité d'aimants, et une bobine (45). Le noyau de rotor a une première portion de noyau (13A) et une seconde portion de noyau (13B), qui ont des premiers et des seconds pôles à griffes alternant dans la direction circonférentielle. Chacun des aimants (40a) et ménagé entre l'un des premiers pôles à griffes et l'un des seconds pôles à griffes, et la bobine a un corps principal de bobine (45a), et des supports (452f) ménagés dans le corps principal de bobine pour supporter la pluralité d'aimants.
Patent FR-3081168-A1 (FR)
Title: Systeme de culture cellulaire en bioreacteur
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12P1/00
Filed: 2018-05-21
Abstract: L'invention concerne un système de culture cellulaire en bioréacteur comprenant une enceinte close contenant une pluralité de microcompartiments cellulaires, dans lequel les microcompartiments comprennent chacun une couche externe en hydrogel ménageant une cavité contenant un ensemble de cellules autoorganisées et de la matrice extracellulaire ou un substitut de matrice extra-cellulaire. L'invention a également trait à l'utilisation de tels bioréacteurs pour la production de cellules et/ou d'organoïdes, et/ou de molécules et/ou d'assemblages moléculaires complexes.
Patent FR-3082157-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’un espace d’accueil de vehicule, a toile couplee au hayon par des coupleurs deformables et dissymetriques
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-06-12
Abstract: Un dispositif de masquage (1) équipe une partie arrière de véhicule comprenant un espace d'accueil (3) délimité par des parties latérales (4) d'une carrosserie et un hayon (5). Ce dispositif (1) comprend : - un enrouleur (6) installé à l'avant de cet espace d'accueil (3), et sur lequel est enroulée une toile (11) couplée au hayon (5) pour masquer l'espace d'accueil (3) lorsque le hayon (5) est fermé, - deux coupleurs (7) dissymétriques et déformables, montés à rotation respectivement sur les parties latérales (4) de la carrosserie au voisinage de l'espace d'accueil (3), et solidarisés respectivement à deux côtés latéraux de la toile (11), et - deux liens souples (8) solidarisés respectivement aux coupleurs (7) et à deux parties latérales supérieures (12) du hayon (5).
Patent FR-3084254-A1 (FR)
Title: Derives deuteres du lanifibranor
Inventor: MONTALBETTI CHRISTIAN
IPC: C07D419/12
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne des dérivés deutérés du lanifibranor, notamment pour leur usage en thérapie, en particulier dans le traitement des maladies fibrotiques.
Patent FR-3085814-A1 (FR)
Title: Systeme de communication entre un module cam et un terminal mobile disposant d'une connexion au reseau internet.
Inventor: DEPERNET CHRISTOPHE
IPC: H04N21/414
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un module CAM et un terminal mobile disposant d'une connexion au réseau Internet, comprenant les étapes consistant à : - connecter le module CAM à un téléviseur, lequel téléviseur dispose d'une connexion au réseau Internet, - connecter un serveur informatique distant au réseau Internet, se caractérisant par le fait que : - on enregistre, dans une base de données du serveur, des données émises par le terminal mobile et/ou des données émises par le module CAM, - la communication entre le module CAM et le serveur se fait exclusivement au travers de la connexion au réseau Internet du téléviseur, - la communication entre le terminal mobile et le module CAM se fait exclusivement au travers du serveur.
Patent FR-3075207-A1 (FR)
Title: Procedes de fabrication d'un compose elastomere et composes elastomeres
Inventor: REYNOLDS DAVID C
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: Sont décrits des procédés de fabrication de composés élastomères, comprenant le mélangeage à sec, à de basses températures, d'au moins un adjuvant avec un mélange-maître d'élastomère composite. Les composés élastomères résultants sont décrits en détail tout comme des améliorations de caractéristiques qui peuvent être obtenues.
Patent FR-3088508-A1 (FR)
Title: Cellule logique capacitive
Inventor: FANET HERVE
IPC: H03K19/00
Filed: 2018-11-14
Abstract: La présente description concerne une cellule logique (100), comportant : - un premier condensateur (CMIN) connecté entre un noeud (al) d'application d'une tension d'alimentation (Φn) de la cellule et un noeud flottant (s1) de fourniture d'un signal logique de sortie (VOUT) de la cellule ; et - connectée en parallèle du premier condensateur (CMIN), une association en série d'un deuxième condensateur (CMAX1) et d'un premier élément à résistance variable (R1), le premier élément à résistance variable (R1) comportant une électrode de commande (G) connectée à un noeud (el) d'application d'un premier signal logique d'entrée (VIN1) de la cellule.
Patent FR-3091021-A1 (FR)
Title: Thyristor vertical
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/74
Filed: 2018-12-20
Abstract: Thyristor vertical La présente description concerne un thyristor (200) comprenant un empilement vertical de première (101), deuxième (103), troisième (105) et quatrième (107) régions semiconductrices de types de conductivité alternés, dans lequel la quatrième région (107) est interrompue dans une zone de gâchette (115) du thyristor, et dans un couloir continu (201) s'étendant depuis ladite zone de gâchette en direction d'un bord latéral de la quatrième région. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093800-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection d’une orthese de cve
Inventor: GOBET ARNAUD
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-03-11
Abstract: DISPOSITIF DE SELECTION D’UNE ORTHESE DE CVE Procédé de sélection d’une orthèse de contention veineuse élastique destinée à être enfilée sur un membre inférieur (M) d’un patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes :1) acquisition d’une photo (P) représentant la peau dudit membre et une carte de calibration (10) comportant une ou plusieurs zones de calibration (12), la carte de calibration étant posée sur ledit membre dans une position dite « position d’acquisition » ; 2) calibration de la photo (P) au moyen de la ou des zones de calibration (12), de manière que la représentation de ladite peau sur la photo présente une couleur calibrée, puis sélection, en fonction de la couleur calibrée, par ordinateur (22) et dans un ensemble de couleurs d’un nuancier, d’une couleur de nuancier, de préférence de la couleur de nuancier la plus proche de la couleur calibrée, dite « couleur optimale », puis détermination, par ordinateur, d’une couleur d’orthèse en fonction de la couleur de nuancier sélectionnée ;3) sélection d’une orthèse présentant ladite couleur d’orthèse. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093647-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de flexion d’une planche de ski pour fixation de ski
Inventor: POISSON PIERRE
IPC: A63C9/24
Filed: 2019-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’absorption (1) de flexion d’une planche de ski, ledit dispositif d’absorption (1) étant destiné à être disposé au niveau d’une fixation avant (3) d’une fixation de ski et comportant :- une embase (5) destinée à être fixée sur la planche de ski, ladite embase (5) comportant une face inférieure (52) destinée à faire face à la planche de ski et une face supérieure (53) opposée à la face inférieure (52), ladite embase (5) comportant en outre un logement (54), et- un chariot (6) disposé au sein du logement (54) et mobile en translation selon un axe destiné à être parallèle à l’axe longitudinal du ski (L), et- au moins un élément élastique (7) de mise sous contrainte du chariot (6) selon son axe de translation, ledit au moins un moyen élastique (7) étant disposé également dans le logement (54),la fixation avant (3) de la fixation de ski étant destinée à être disposée sur la face supérieure (53) de l’embase (5) et fixée au chariot (6).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103360-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité amélioré pour bagage à fermeture à glissière
Inventor: BOSSI PIERRE
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de sécurité pour bagage comportant deux fermetures à glissière dont une fermeture (12) qui comporte des dents extérieures et une fermeture (14) qui comporte des dents intérieures non visibles de l’extérieur, les fermetures extérieure et intérieure s’étendant parallèlement l’une à l’autre suivant une même première direction d’extension (X1) des fermetures et étant écartées l’une de l’autre suivant une deuxième direction d’écartement (X2) perpendiculaire à la première direction. Les dents extérieures de la fermeture extérieure sont décalées par rapport aux dents intérieures de la fermeture intérieure suivant une troisième direction latérale (X3) perpendiculaire aux première (X1) et deuxième (X2) directions et de telle manière que, sous l’effet d’une pression extérieure exercée à l’aide d’un outil (P) sur les dents extérieures et qui tend à rapprocher la fermeture extérieure de la fermeture intérieure, les dents extérieures n’entrent pas en contact avec les dents intérieures. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104603-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un catalyseur a base d’izm-2 ayant une faible teneur en alcalin pour l’isomerisation de charges paraffiniques en distillats moyens
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/60
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isomérisation de charges paraffiniques opérant à une température comprise entre 200°C et 500°C, à une pression totale comprise entre 0,45 MPa et 7 MPa, à une pression partielle d’hydrogène comprise entre 0,3 et 5,5 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 kilogramme de charge introduite par kilogramme de catalyseur et par heure et mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que la teneur pondérale totale en éléments alcalin et/ou alcalinoterreux est inférieure à 200 ppm en poids par rapport à la masse totale dudit catalyseur, de préférence inférieure à 150 ppm, de manière préférée inférieure à 100 ppm, de préférence inférieure à 90 ppm en poids, de manière préférée inférieure à 85 ppm en poids de manière plus préférée inférieure à 80 ppm en poids, de manière très préférée inférieure à 75 ppm en poids et de manière encore plus préférée inférieure à 70 ppm en poids et supérieure à 20 ppm en poids et de préférence supérieur à 30 ppm en poids.
Patent FR-3104596-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L47/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant une adhérence sur une composition à base de caoutchouc naturel, ladite composition étant au moins à base de 5 à 95 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; de 5 à 95 pce de copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone ; et d’un système de réticulation. L’invention concerne également un pneumatique, en particulier un pneumatique pourvu d’un flanc comprenant cette composition.
Patent FR-3105511-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance automatique de signalisation routière pour véhicule autonome
Inventor: GAUTIER FABRICE
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de reconnaissance automatique de signalisation routière pour véhicule autonome Procédé de reconnaissance automatique de signalisations routières (200) mis en œuvre par un véhicule autonome (100), équipé d’un capteur d’image (10), et comprenant : une étape (600) d’observation de l’environnement du véhicule par le capteur d’image, pour l’acquisition d’images (500) instantanées ; une étape (720) de prédiction en temps réel d’un attribut relatif à une prochaine signalisation (200) sur un trajet du véhicule à partir d’une image (500) de ladite signalisation ; une étape (710) de détection en temps réel de la signalisation sur l’image, permettant de délimiter sur ladite image une zone utile (550) entourant ladite signalisation, ladite zone utile définissant une nouvelle image de taille inférieure ; et une étape (725) de prédiction en temps réel de l’attribut relatif à la signalisation à partir de la nouvelle image ; le procédé comprenant en outre une étape (650) de prétraitement de l’image (500) pour estimer un emplacement théorique de la signalisation (200) dans ladite image à partir de la position géographique de ladite signalisation et de la position instantanée du véhicule fournie par un système de positionnement par satellite.     Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3112249-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation pour module de puissance à transformateur d'isolation intégré et module de puissance associé
Inventor: NGOUA TEU MAGAMBO JEAN SYLVIO
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-07-03
Abstract: Circuit d’alimentation pour module de puissance à transformateur d'isolation intégré et module de puissance associé
    Circuit d’alimentation électrique (4) pour un module de puissance (1) comprenant un transformateur électrique(41), un premier substrat (45) ayant une première face (450) comportant un dissipateur thermique (7) et une seconde face(455), un second substrat (46) ayant une première face (460) comportant un dissipateur thermique (7) et une seconde face (465), des premières pistes métalliques (47) disposées sur la seconde face (455) du premier substrat (45), des secondes pistes métalliques (48) disposées sur la seconde face (465) du second substrat (46), des connecteurs électriques (49) disposés entre les premier et second substrats (45, 46) pour connecter électriquement une première piste métallique (47) à une seconde piste métallique (48), le circuit primaire (42) du transformateur électrique (41) comprenant une première partie des premières pistes métalliques (47) et une première partie des secondes pistes métalliques (48), et le circuit secondaire (43) du transformateur électrique (41) comprenant une seconde partie des premières pistes métalliques (47) et une seconde partie des secondes pistes métalliques (48).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114744-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d’un peptide pour améliorer le confort de la peau et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères
Inventor: BONNAUD-ROSAYE CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: Nouvelle utilisation d’un peptide pour améliorer le confort de la peau et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères
    La présente invention a pour objet l’utilisation d’un peptide de séquence SEQ ID N°1 et/ou ses homologues, éventuellement sous la forme ou en combinaison avec le peptide SEQ ID N°2 notamment sous la forme d’hydrolysat de riz enrichi en ce(s) peptide(s), et optionnellement en combinaison avec les peptides SEQ ID N°3 et/ou SEQ ID N°4 pour améliorer le confort de la peau notamment du cuir chevelu et/ou des muqueuses et/ou l’apparence des phanères notamment des fibres kératiniques. La présente invention a également pour objet les applications de ce peptide dans des compositions cosmétiques et/ou dermatologiques.
Patent FR-3115605-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse sensorielle électronique de gaz, notamment du CO2, utilisés en alimentaire ou pour des applications pharmaceutiques
Inventor: GOZLAN BRUNO
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse sensorielle d’échantillons de gaz industriels livrés sur un site industriel consommateur, se caractérisant par la mise en œuvre des mesures suivantes :  - on dispose d’une enceinte hermétique dans laquelle est placé un système de détection, qui comporte l’un ou chacun des systèmes de capteurs suivants:  i) une ou des cellules électrochimiques;  j) un ou des capteurs de type MOS (« Metallic Oxides Semiconductor ») ;  - on introduit dans l’enceinte l’échantillon de gaz ;  - les cellules et/ou capteurs présents dans l’enceinte vont réagir en présence de composés organiques éventuellement présents dans l’échantillon de gaz, et fournir une réponse de détection ;   - on dispose d’une système d’acquisition et de traitement de données ;  - on a réalisé au préalable, une phase d’apprentissage de l’analyse par un panel humain, et on réalise, à l’aide dudit système d’acquisition et de traitement de données une opération de réconciliation des deux types de données, i.e. les résultats des tests réalisés par le panel humain et les résultats fournis par les capteurs et/ou cellules dans l’enceinte.
Patent FR-3115557-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation d’une enceinte amont de turbomachine et turbomachine correspondante.
Inventor: GROS-BOROT MAEVA DAPHNÉ
IPC: F01D25/18
Filed: 2020-10-27
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE PRESSURISATION D’UNE ENCEINTE AMONT DE TURBOMACHINE ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE.
    L’invention concerne un dispositif de pressurisation (30) d’une enceinte (20) amont de turbomachine, alimenté au moyen d’un flux d’air de pressurisation, le dispositif comprenant :
    une première portion d’arbre (9a),une deuxième portion d’arbre (9b) couplée à la première portion d’arbre (9a) via des cannelures internes (33) et des cannelures externes (35) et s’étendant au moins en partie à l’intérieur de la première portion d’arbre avec une distance radiale.
    Selon l’invention, le dispositif comprend au moins un premier passage réalisé au travers les cannelures, et au moins un orifice (42) traversant la première portion d’arbre de part et d’autre, l’orifice étant agencé en amont du premier passage et en communication fluidique avec le premier passage pour permettre la circulation du flux d’air de pressurisation depuis l’aval entre la première et la deuxième portions d’arbre vers l’enceinte amont.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117109-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une surface comprenant l’application d’un liant géopolymère et d’une composition particulière
Inventor: CHAMPET SIMON
IPC: C04B41/52
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une surface comprenant les étapes successives suivantes :  a) appliquer sur ladite surface au moins une composition comprenant au moins un liant géopolymère comprenant un ou plusieurs composés aluminosilicate et un ou plusieurs composés alcalins de manière à ce que la surface soit recouverte, au moins partiellement, de préférence totalement, d’une couche de liant géopolymère ;  b) appliquer sur la couche de liant géopolymère au moins une composition A choisie parmi :  - une composition contenant de l’eau et au moins un composé choisi parmi l’argile et la silice ;  - une composition contenant de l’huile et éventuellement de l’argile, de préférence une composition contenant de l’huile et de l’argile ; et  - une composition comprenant au moins un polymère,  de manière à ce que la couche de liant géopolymère soit recouverte, au moins partiellement, de préférence totalement, d’une couche de cure comprenant au moins la composition A.