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Patent FR-3083039-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une machine electrique synchrone a aimants permanents de traction d'un vehicule automobile
Inventor: JANIAUD NOELLE
IPC: H02K21/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Ce dispositif de surveillance (22) d'une machine électrique synchrone à aimants permanents de traction d'un véhicule automobile comprend un premier module de détermination (24) d'un flux au rotor de la machine électrique, un second module de détermination (50) d'une température de rotor de la machine électrique, le second module de détermination (50) tenant compte du flux au rotor déterminé par le premier module de détermination (24). Le dispositif (22) comprend un moyen de réception (48) d'une température connue, d'une vitesse de rotation connue et d'une force électromotrice de réglage, la force électromotrice de réglage correspondant à la force électromotrice à vide de la machine électrique à la température connue et à la vitesse de rotation connue, le second module de détermination (50) tenant compte de la température connue, de la vitesse de rotation connue et de la force électromotrice de réglage reçues par le moyen de réception (48).
Patent FR-3091305-A1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire immergeable
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D11/13
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un broyeur sanitaire comprenant une cuve et un dispositif de commande dudit broyeur sanitaire placé dans ladite cuve, ledit dispositif de commande étant branché électriquement à l’extérieur de la cuve, ledit broyeur sanitaire étant caractérisé en ce qu’une gaine d’étanchéité (52) est placée autour d’une portion extérieure (50) du câble électrique (42), ladite gaine d’étanchéité (52) comprenant un premier bout fixé de manière étanche à un embout placé dans une paroi de la cuve et un deuxième bout comprenant un élément de protection (54), ledit élément de protection (54) étant configuré pour empêcher de l’eau provenant de l’extérieur de la cuve d’entrer dans la gaine d’étanchéité (52). Figure à publier : 3a
Patent FR-3092315-A1 (FR)
Title: Véhicule à effet de sol avec dispositif pour limiter la trainée hydrodynamique au décollage et à l’amerrissage.
Inventor: HEINISCH MAXIME
IPC: B64C35/00
Filed: 2019-02-04
Abstract: Appareil à effet de sol équipé de systèmes équipés de surfaces planantes immergées aussi nommées foils ou hydrofoils, et qui fournissent une poussée verticale au décollage comme à l’atterrissage.
    Le dispositif selon l’invention permet de limiter d’une part les effets de la traînée hydrodynamique et d’autre par de limiter les vibrations induites par les chocs de l’appareil (coque, fuselage, ailes, flotteurs) avec la surface de l’eau.
    Selon les variantes du dispositif il est constitué de surfaces planantes ou hydrofoils (15) et de mécanismes de rétractation si les hydrofoils sont destinés à être mobiles.
    Une variante particulière permet de transformer l’hydrofoil (15) en dispositif de réduction de traînée aérodynamique (17) par un mécanisme de rotation (16).
    Figure de l’abrégé: Figure 8
Patent FR-3094486-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation de propriétés tribologiques d’un fluide
Inventor: RIPARD VALENTIN
IPC: G01N33/30
Filed: 2019-03-25
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un dispositif (2) comprenant un galet de test (22) en contact avec un échantillon planaire de test (23), avec le fluide étant présent dans la zone de contact entre le galet de test et l’échantillon planaire de test. Conformément à l’invention, au moins une propriété tribologique du fluide est mesurée en exécutant une cinématique cyclique déterminée comprenant dans chaque cycle un mouvement de translation (F) entre le galet de test et l’échantillon planaire de test, un roulement avec glissement (AH) du galet de test contre l’échantillon planaire de test et une révolution du galet de test sur lui-même avec un axe de révolution (21) perpendiculaire à la zone de contact. Fig.3
Patent FR-3096819-A1 (FR)
Title: Moteur de suggestion pour les paris négociés sur le marché secondaire
Inventor: BURILLO EDUARDO
IPC: G06Q50/34
Filed: 2019-05-31
Abstract: Procédé de suggestion pour des paris négociés sur le marché secondaire comprenant une sélection d’un abonné à un système informatique de paris négociés sur le marché secondaire et une détermination d’au moins une caractéristique de profil pour l'abonné. Par la suite, un ensemble de paris disponibles appartenant à d'autres abonnés est filtré en fonction de la caractéristique de profil déterminé pour produire un pari recommandé appartenant à un abonné spécifique parmi les autres abonnés. Par conséquent, un message est envoyé vers un appareil mobile de l'abonné sélectionné recommandant un achat fractionné du pari recommandé à des cotes établies au moment de l'acquisition du pari recommandé, indépendamment des cotes actuelles du pari recommandé. En réponse à l'acceptation de l'achat fractionné recommandé par l'abonné sélectionné, une entrée de registre est alors écrite dans le système informatique de paris négociés indiquant une propriété fractionné du pari recommandé de l'abonné sélectionné ainsi que de l’abonné sélectionné parmi les abonnés. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096932-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de sommet constituee de deux couches de sommet de travail et des flancs optimises
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C15/00
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 75 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 8°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 20+164*exp(-L/100), les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles et, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d’armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097903-A1 (FR)
Title: Carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: GUIBERT LAURENT JEAN
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-06-28
Abstract: Carter (100) pour une turbomachine d’aéronef, ce carter comportant : - un corps annulaire (112) s’étendant autour d’un axe L-L, - une bride annulaire (114) s’étendant radialement à l’extérieur par rapport à l’axe, à une extrémité axiale de ce corps, et - un anneau de suspension (116) à un pylône d’aéronef, cet anneau de suspension s’étendant autour du corps et comportant des orifices (122) de montage et d’articulation d’un système de suspension (3, 3B), caractérisé en ce que ledit anneau est relié au corps au niveau de ladite bride. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3098274-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs.
Inventor: FAIRY VINCENT
IPC: F17C5/04
Filed: 2019-07-03
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression comprenant un circuit (8) de transfert de fluide muni d’une extrémité amont destinée à être raccordée à une source (2) de gaz et au moins deux extrémité aval (6, 16, 26) parallèles destinées à être raccordées à des réservoirs (7) distincts à remplir, le circuit (8) de transfert comprenant un organe (9) de régulation de la température du gaz transféré de la source (2) vers les extrémités aval, l’organe (9) de régulation de la température du gaz étant disposé dans le circuit (8) de transfert en amont des moins deux extrémités aval (6, 16, 26), c’est à dire que l’organe (9) de régulation de la température du gaz est commun aux au moins deux extrémités aval (6, 16, 26), caractérisé en ce que les au moins deux extrémités aval (6, 16, 26) du circuit comprennent chacune un organe (15) respectif de contrôle du débit et/ou de la pression du gaz transféré configuré pour contrôler de façon indépendante le débit et/ou la pression dans chacune des extrémités aval (6, 16, 26).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100219-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des flux d’air et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-08-26
Abstract: Dispositif de gestion des flux d’air et véhicule comprenant un tel disposi ti f L’invention concerne un dispositif de gestion (10) des flux d’air pour un véhicule (8), comprenant : - un support (20), - au moins une paroi déflectrice (22) portée par un système d’actionnement (28) monté sur le support (20) et configuré pour déplacer la paroi déflectrice (22) selon une trajectoire prédéfinie par rapport au support (20) entre une position escamotée (P1) et une position déployée, caractérisé en ce que la paroi déflectrice (22) est montée rotative par rapport au support (20) autour d’un axe de rotation (L) de manière à pouvoir s’effacer en cas de contact de la paroi déflectrice (22) avec un obstacle. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3101048-A1 (FR)
Title: Dispositif d’habillage d’une passerelle d’un véhicule et véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un tel dispositif d’habillage
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: B61D17/20
Filed: 2019-09-23
Abstract: Dispositif d’habillage d’une passerelle d’un véhicule et véhicule , notamment ferroviaire, comprenant un tel dispositif d’habillage Ce dispositif d’habillage (9) habille une passerelle appartenant à un véhicule (2) comprenant une première voiture (4) et une deuxième voiture (6) reliée à la première voiture par la passerelle. Le dispositif d’habillage de la passerelle comprend un écran (10) mobile muni d’une face avant (12) visible depuis l’extérieur du véhicule et d’une face arrière tournée vers la passerelle, des moyens de montage (16) de l’écran sur la première voiture et sur la deuxième voiture et des moyens de masquage. L’écran est rigide. De plus, les moyens de masquage comprennent un premier rail (22) fixé à la première voiture et un deuxième rail fixé à la deuxième voiture, chaque rail se prolongeant le long de la face arrière de l’écran. Les moyens de montage comprennent au moins un premier organe de support (16) de l’écran par rapport à la première voiture et au moins un organe de support de l’écran par rapport à la deuxième voiture. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102407-A1 (FR)
Title: Ensemble mécanique pour véhicule et dispositif de ventilateur pour véhicule comprenant un tel ensemble mécanique
Inventor: DEGORCE-DUMAS CLARA
IPC: B60H1/24
Filed: 2019-10-28
Abstract: Un ensemble mécanique pour véhicule (10), en particulier véhicule automobile, comprend un élément tournant (18), un support (20) de l’élément tournant (18), et un capot (22) fixé sur le support (20) de l’élément tournant (18). Le capot (22) comprend au moins un bord (50) fixé sur le support (20) de l’élément tournant (18) et un fond (52) s’étendant sensiblement selon un plan. Le fond (52) est recouvert au moins en partie par du matériau élastomère (58). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3111306-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache et de guidage pour câble ou tuyau cheminant sur le plancher d’un véhicule
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: F16L3/02
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attache et de guidage pour câble ou tuyau (8) cheminant sur le revêtement d’aspect (4) recouvrant le plancher (2) d’un véhicule, ledit dispositif comportant au moins un organe de bridage (17) conformé pour assurer le maintien dudit câble ou tuyau (8) ; caractérisé en ce qu’il comporte également une semelle inférieure (11) prévue pour reposer contre la face inférieure dudit revêtement d’aspect (4), une semelle supérieure (12) portant le au moins dit organe de bridage (17) et prévue pour reposer contre la face supérieure dudit revêtement d’aspect (4), et des moyens de fixation (13) conformés pour traverser ledit revêtement d’aspect (4) et solidariser l’une à l’autre lesdits semelles inférieure (11) et supérieure (12) de sorte qu’elles prennent en sandwich ledit revêtement d’aspect (4).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111766-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de nourriture pour distribuer de la nourriture pour animaux domestiques
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A01K5/02
Filed: 2020-06-29
Abstract: Cet appareil de distribution de nourriture comprend un dispositif de stockage (3) comportant un compartiment de stockage configuré pour stocker plusieurs récipients de nourriture empilés les uns sur les autres ; et un mécanisme de positionnement (19) comportant un organe de support (21) qui est mobile entre une position de support dans laquelle l’organe de support (21) fait saillie dans le compartiment de stockage et est configuré pour positionner horizontalement un récipient de nourriture, et une position de libération dans laquelle l’organe de support (21) est configuré pour libérer le récipient de nourriture de manière à autoriser une insertion du récipient de nourriture dans une zone de stockage du compartiment de stockage et un déplacement par gravité du récipient de nourriture en direction d’une ouverture d’évacuation du dispositif de stockage (3). L’organe de support (21) est configuré pour maintenir horizontalement le récipient de nourriture lors d’un déplacement de l’un organe de support (21) de la position de support vers la position de libération.                  Figure 4
Patent FR-3112533-A1 (FR)
Title: Installation d’ascenseurs
Inventor: COLFS FRANCIS
IPC: B66B13/24
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention concerne une installation d’ascenseur à paroi lisse, du type comprenant une cabine et un dispositif de barrière photoélectrique de sécurité multifaisceaux, comprenant un premier couple émetteur-récepteur de cellules photoélectriques, agencé au niveau de la baie d’entrée de la cabine, et un circuit de sécurité apte à effectuer des contrôles de sécurité de fonctionnement des cellules, ledit circuit étant en communication avec un dispositif de commande, de façon à commander une coupure de l’alimentation d’un frein de l’installation pour mettre à l’arrêt la cabine en cas de détection de rupture d’un des faisceaux et/ou de défaillance de fonctionnement des cellules, caractérisée en ce que ledit dispositif de barrière de sécurité comprend un second couple émetteur-récepteur de cellules photoélectriques s’étendant parallèlement et de manière attenante au premier couple émetteur-récepteur et en ce que ledit circuit de sécurité est déporté à l’extérieur des cellules des premier et second couples émetteur-récepteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112855-A1 (FR)
Title: Système et méthode de détection de fuites par effet capacitif
Inventor: REGEF JEAN-LUC
IPC: G01R19/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection de fuites par effet capacitif pour un objet (20) présentant des surfaces (22, 24) électriquement isolantes distantes, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes :   - positionnement dudit objet (20) entre des électrodes (3 et 5), chacune des électrodes (3 et 5) étant disposées en regard d’une desdites surfaces (22, 24) électriquement isolantes de l’objet testé ;  - alimentation par une tension V d’une desdites électrodes (3) ;  - mesure, par un ampèremètre (9), du courant circulant à travers un circuit électrique (100) qui est au moins défini par lesdites électrodes (3, 5), une résistance R et ledit objet (20) testé présentant une capacité C ;  - détection d’une fuite en fonction du courant mesuré ;  la résistance R et la capacité C étant les grandeurs électriques caractéristiques dudit circuit électrique (100).   Figure d’abrégé : Fig 1
Patent FR-3113275-A1 (FR)
Title: Bas de caisse de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-08-07
Abstract: Bas de caisse de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés L’invention concerne un bas de caisse (10) de véhicule, comprenant :  - deux brancards (12) s’étendant selon une direction longitudinale (X), écartés l’un de l’autre selon une direction transversale (Y) sensiblement orthogonale à la direction longitudinale (X),   - un plancher (14) disposé entre les brancards (12), le plancher (14) comprenant une pluralité d’éléments de planchers (20) alignés selon la direction longitudinale (X),  Chaque élément de plancher (20) comprend une plaque (30) sensiblement rectangulaire et au moins une poutre (32) allongée selon la direction transversale (Y), la plaque (30) et la poutre (32) étant venues de matière l’une avec l’autre.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114354-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système d’alimentation à bicarburation pour véhicule automobile et unité de traitement associée
Inventor: MOUNETOU CHRISTOPHE
IPC: F02M53/04
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système d’alimentation à bicarburation d’un moteur thermique (2) à combustion interne pour véhicule automobile (1) comprenant au moins un premier injecteur (9) situé dans une conduite d’admission (7) d’au moins une chambre de combustion (6) dudit moteur, et un deuxième injecteur (10) comprenant une buse d’injection (11) située dans ladite chambre de combustion. Ce procédé comprend l’injection d’un premier carburant par le premier injecteur dans la conduite d’admission pour faire fonctionner ledit moteur et l’injection simultanée d’un deuxième carburant par le deuxième injecteur dans la chambre de combustion est proposé.  Le deuxième carburant est injecté lorsque la température de la buse d’injection du deuxième injecteur est supérieure à un premier seuil pendant une durée prédéterminée (Tp), le débit de deuxième carburant injecté étant déterminé pour refroidir la buse d’injection de sorte que la température de la buse d’injection soit inférieure à un deuxième seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118513-A1 (FR)
Title: Procédé d’augmentation du nombre d’applications dans un dispositif à mémoire limitée
Inventor: DARCEL FREDERIC
IPC: G06K19/073
Filed: 2020-12-29
Abstract: Procédé d’augmentation du nombre d’applications dans un dispositif à mémoire limitée
    La présente description concerne un procédé comprenant : la réception, par un dispositif (100), d’une commande de sélection d’une première application parmi une pluralité d’applications compressées stockées dans une mémoire non volatile (106) du dispositif, la première application étant stockée dans un premier emplacement ; et la décompression par le dispositif (100) de la première application, et le stockage de la première application décompressée dans la mémoire (106) au moins partiellement : dans le premier emplacement ; et dans un deuxième emplacement de stockage d’une deuxième application compressée parmi la pluralité d’applications, la première application décompressée écrasant au moins une partie de la deuxième application compressée.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118817-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de motif de type C dans une ou plusieurs images échographiques d’un poumon.
Inventor: FAUCOZ ORPHÉE
IPC: G06T7/10
Filed: 2021-01-13
Abstract: Procédé (100) pour la détection d’un motif sur au moins une image d’échographie, le procédé comprenant une phase d’apprentissage (200), et une phase de prédiction (300) d’un réseau de neurones convolutif, la phase de prédiction (300) comprenant: - mise à disposition (302) de l’au moins une image d’échographie (IE); - segmentation (303) de l’au moins une image, selon une classe parmi au moins deux classes, sur la base d’un score de prédiction; ledit score de prédiction étant calculé par le réseau de neurones convolutif sur la base de paramètres internes appris au cours de la phase d’apprentissage (200), la phase d’apprentissage (200) comprenant: - produire une image d’apprentissage annotée (IAA) comprenant au moins un pixel d’apprentissage classé selon une classe parmi deux classes; - calcul (203) d’une fonction de coût; - mise à jour (204) des paramètres internes du réseau de neurones convolutif sur la base de la fonction de coût calculée.  Figure 5
Patent FR-3108246-A1 (FR)
Title: Distributeur à pompe rechargeable
Inventor: HWANG ROGER
IPC: B65D83/00
Filed: 2021-03-18
Abstract: Un distributeur à pompe rechargeable comprenant un contenant extérieur muni d’une entrée au niveau d’une partie supérieure de celui-ci, un contenant intérieur inséré dans le contenant extérieur pour loger un produit cosmétique dans le contenant intérieur ; une plaque de poussée insérée dans un côté inférieur intérieur du contenant intérieur pour pousser le produit cosmétique vers le haut ; et un ensemble de tête de distribution couplé de manière amovible à des côtés supérieurs à la fois du contenant extérieur et du contenant intérieur de sorte que le contenant extérieur et l’ensemble de tête de distribution peuvent être réutilisés tandis que le contenant intérieur peut être remplacé ou rechargé lorsque le produit cosmétique logé à l’intérieur du contenant intérieur est épuisé complètement. Figure pour publication : Fig.2
Patent FR-3121374-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pieces métalliques et pieces métalliques obtenues à base de frittage SPS
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: B22F3/14
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une pièce métallurgique caractérisé par les étapes suivantes :  - Utiliser une poudre d’un matériau métallurgique présentant une granulométrie inférieure à 400 micromètres,   - réduire la taille des grains et/ou des cristallites de la poudre de manière à obtenir des agrégats d’une taille caractéristique inférieure à 1000 micromètres, et une taille moyenne de cristallites inférieure à 200 nanomètres,   - Fritter en utilisant un procédé de frittage SPS la poudre réduite,   de manière que la pièce métallurgique obtenue présente une dureté Vickers supérieure à 320Hv.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123931-A1 (FR)
Title: Système modulaire de construction en béton, procédé de fabrication d’un tel système et assemblage comprenant une pluralité de systèmes modulaires
Inventor: MORENVAL LIONEL
IPC: E04B1/348
Filed: 2021-06-15
Abstract: Système modulaire de construction en béton, procédé de fabrication d’un tel système et assemblage comprenant une pluralité de systèmes modulaires L’invention porte principalement sur un système modulaire (1) de construction transportable (1) s’étendant selon un axe longitudinal et comprenant :  une dalle plane de support (2) en béton,une structure de renforcement (24) disposée en vis-à-vis de la dalle de support (2), et au moins quatre poteaux de soutien (3a – 3c) s’étendant chacun depuis une première extrémité solidarisée à la dalle de support (2) jusqu’à une seconde extrémité fixée de manière amovible à la structure de renforcement (24), les poteaux de soutien (3a – 3c) s’étendant en outre dans au moins deux plans sécants.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1