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Patent FR-3007218-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique pour compresseur et compresseur comprenant un tel dispositif de raccordement electrique
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: H02K5/22
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique (5) pour compresseur, le dispositif de raccordement électrique (5) comprenant un bloc de connexion (7) à un moteur électrique (2) du compresseur, une pluralité d'éléments de connexion électrique (72), amovibles, adaptés en triangle dans ledit bloc de connexion (7) pour coopérer avec un terminal de connexion (6) d'un dispositif de commande (1) dudit moteur électrique (2) et au moins un élément électriquement isolant (8) monté de manière amovible sur le bloc de connexion (7) de manière à isoler les éléments de connexion électrique (72) d'une paroi séparant le dispositif de commande (1) du moteur électrique (2), ledit élément électriquement isolant (8) étant configuré pour assurer une butée pour lesdits éléments de connexion électriques (72) lors d'une introduction dudit bloc de connexion (7) dans ledit élément électriquement isolant (8). L'invention concerne aussi un compresseur comprenant un tel dispositif de raccordement électrique (5).
Patent FR-3008400-A1 (FR)
Title: Systeme modulable pour le stockage ou le transport des marchandises.
Inventor: BONAMY ERIC
IPC: B65G1/04
Filed: 2013-07-12
Abstract: Un système de stockage comporte au moins deux rails (10) longitudinaux parallèles entre eux, présentant des faces internes (101) en regard l'une de l'autre, et au moins deux supports (3). Chaque support (3) comporte une traverse (32) prenant appui sur chacun des deux rails (10) par une face d'appui (320), la traverse (32) comportant deux pieds (31) faisant saillie de la face d'appui (320) et prenant place le long des faces internes (101), le système comportant en outre au moins une barre de liaison (5) reliant les deux supports (3), s'étendant parallèlement aux rails (10) et étant montée coulissante sur les supports (3).
Patent FR-3009415-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une representation geologique d'un sous-sol
Inventor: FORGE AURELE
IPC: G06T17/05
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'adaptation d'un modèle maillé pour une mise en correspondance avec une cible. Le modèle comporte une pluralité d'interfaces de référence comprenant un ordre, chaque interface de référence étant associée à une interface cible dans ladite cible. Le procédé comporte pour au moins un couple d'interfaces successives une détermination de quatre intersections entre un alignement courant et les interfaces de référence ou les interfaces cibles associées et modification des coordonnées pour chaque coin courant de l'alignement en fonction des coordonnées initiales dudit coin courant, et des quatre intersections déterminées, les coordonnées modifiées dudit coin courant étant sur l'alignement courant.
Patent FR-3009873-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'activation gestuelle de commandes dans un vehicule automobile
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: G06F3/0481
Filed: 2013-08-26
Abstract: Procédé d'activation de commandes par un conducteur dans un véhicule (1) automobile comprenant un volant (3) et un écran (7) d'affichage tête haute, ce procédé comprenant les opérations suivantes : afficher sur l'écran (7) d'affichage tête haute des images (11) de commandes interactives d'équipements du véhicule (1), ces images (11) étant organisées en carrousel (12) virtuel et étant chacune associée à au moins une fonction interactive activable par un geste manuel d'activation prédéterminé du conducteur sur le volant (3) ; tant qu'aucun geste d'activation n'a été détecté, faire défiler les images (11) au sein du carrousel (12) pour les présenter successivement et individuellement au premier plan de l'écran (7) ; dès lors qu'un geste d'activation est détecté, activer la fonction interactive associée à l'image (11) située au premier plan de l'écran (7) à l'instant de la détection.
Patent FR-3010918-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'application de revetements projetes sur des pieces et procede associe
Inventor: RIVES BERTRAND
IPC: B05D1/40
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de peinture (10) pour la réalisation d'un revêtement (30) sur tout ou partie d'une surface (21) d'une pièce (20), notamment d'aéronef, tridimensionnelle, ledit revêtement comportant au moins une couche de peinture. Le dispositif de peinture comporte : - une tête d'impression (12) équipée d'une pluralité de buses d'éjection (121) pour projeter une peinture formant une couche surtout ou partie de la surface (21) de la pièce (20), - des moyens de déplacement (11) de la tête d'impression (12) dans un espace tridimensionnel où est placée ladite pièce à revêtir.
Patent FR-3011876-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur a combustion interne pour generer un surcouple par commande d'au moins un dephaseur d'arbre a cames et calculateur moteur correspondant
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F01L1/34
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur (1) à combustion interne comportant une pluralités de cylindres (2), caractérisé en ce qu'un suivi de couple étant effectué sensiblement sans dégrader une avance à l'allumage, ledit procédé comporte l'étape, en cas de demande de surcouple, de modifier une position d'au moins un déphaseur (211, 212) d'arbre à cames (171, 172) dudit moteur (1) en sorte que ledit au moins un déphaseur (211, 212) s'écarte d'une position optimisant un remplissage en air desdits cylindres (2) en termes de consommation en carburant pour aller vers une position maximisant le remplissage en air desdits cylindres (2) de manière à augmenter le couple produit par ledit moteur (1) pour répondre à la demande de surcouple à iso-pression d'admission. L'invention a également pour objet le calculateur moteur (33) correspondant.
Patent FR-3012498-A1 (FR)
Title: Etai telescopique motorise
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G25/06
Filed: 2013-10-25
Abstract: Etai (1) télescopique destiné à l'élévation et au soutien d'une charge, comprenant un tronçon inférieur (2), un tronçon intermédiaire (3) et un tronçon supérieur (4) agencés de façon télescopique. Des moyens de transmission (5) permettent de déplacer de façon simultanée le tronçon intermédiaire (3) par rapport au tronçon inférieur (2) d'une part, et le tronçon supérieur (4) par rapport au tronçon intermédiaire (3) d'autre part, au moyen d'un unique actionneur (6).
Patent FR-3012543-A1 (FR)
Title: Ensemble de liaison par anneau d'arret pour troncon d'arbre
Inventor: MULOT JEREMIE
IPC: F16C33/04
Filed: 2013-10-30
Abstract: Ensemble de liaison comprenant un anneau d'arrêt (22) et un tronçon d'arbre (12). Des butées axiales (25) formées sur le tronçon d'arbre empêchent un déplacement axial de l'anneau sur le tronçon d'arbre. L'anneau est constitué par deux demi-anneaux (22A,22B). L'ensemble de liaison comporte en outre des moyens de retenue (34A,34B) aptes, lorsque l'anneau est placé dans une position montée autour dudit tronçon et retenu axialement par lesdites butées axiales, à empêcher de premières extrémités respectives des demi-anneaux de s'écarter l'une de l'autre suivant la direction circonférentielle.
Patent FR-3013381-A1 (FR)
Title: Procede de depollution des gaz d'echappement, notamment de moteur a combustion interne, en particulier pour vehicule automobile, et installation utilisant un tel procede.
Inventor: RAUX STEPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dépollution des gaz d'échappement circulant dans une ligne d'échappement (12), notamment d'un moteur à combustion interne, ladite ligne comprenant un moyen de catalyse à réduction catalytique sélective des NOX (46) sensible à l'ammoniac traversé par lesdits gaz et des moyens d'injection (56, 58) d'un agent réducteur. Selon l'invention, le procédé consiste à décomposer l'agent réducteur en une phase gazeuse d'hydrogène et une phase gazeuse d'ammoniac et pour une température de gaz inférieure à environ 150°C, à injecter l'hydrogène dans la ligne d'échappement en association avec un moyen de catalyse des NOX (44) sensible à l'hydrogène.
Patent FR-3028965-A1 (FR)
Title: Dispositif de retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTONY
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retour haptique (1) pour véhicule automobile comportant une partie mobile (2) comprenant une surface tactile (6) et au moins actionneur vibratoire (7) pour faire vibrer la surface tactile (6) et une partie fixe (3) destinée à être fixée au véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe d'amortissement asymétrique (5 ; 15) au moins partiellement interposé entre la partie mobile (2) et la partie fixe (3), l'organe d'amortissement asymétrique (5; 15) étant configuré pour amortir la vibration générée par l'actionneur vibratoire (7) de manière plus importante dans un sens que dans le sens opposé.
Patent FR-3017132-A1 (FR)
Title: Materiau composite avec sarments de vigne et procede d’obtention d’un tel materiau composite
Inventor: BIDAULT STEPHANE
IPC: E04H17/20
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne un matériau composite comprenant au moins une matrice en matériau plastique dans laquelle est incorporée une poudre de sarments de vigne. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un matériau composite comprenant au moins une étape de broyage de sarments de vigne permettant d'obtenir in fine une poudre de sarments, au moins une étape de séchage des sarments, et au moins une étape d'incorporation de ladite poudre de sarments dans une matrice en matériau plastique.
Patent FR-3018883-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire (12) montée de façon mobile, via des pistes de roulement, sur un support destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe (A), caractérisé en ce que le support est monocouche et la masse pendulaire comporte des zones d'extrémité (24, 25) reliées entre elles par une zone de liaison, et - cette zone de liaison (26) est élastiquement déformable ou articulée, et/ou - le support comporte au moins une zone élastiquement déformable (23) à l'endroit de pistes de roulement (11).
Patent FR-3019209-A1 (FR)
Title: Aube mobile comportant des moyens reducteurs de bruit
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F02C7/045
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention propose une aube (22) mobile de turbomachine (10) qui comporte, selon le sens d'écoulement d'air par rapport à l'aube (22), un bord d'attaque (26) amont et un bord de fuite (28) aval, caractérisée en ce qu'une partie aval (32) de l'aube (22) est formée d'une pluralité de volets (30) alignés radialement, les volets (30) étant montés articulés par rapport à un corps amont (34) de l'aube (22) autour d'un axe d'articulation (A) sensiblement parallèle à un axe principal du bord de fuite (28), les volets (30) étant mobiles entre une position d'alignement dans laquelle tous les volets (30) sont alignés et au moins une position de décalage dans laquelle au moins un volet (30) est décalé angulairement par rapport à la position d'alignement.
Patent FR-3020572-A1 (FR)
Title: Tri de materiaux
Inventor: GIRAUD GERARD
IPC: B65G45/10
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de convoyage et de tri de matériaux, comprenant au moins une bande de convoyage (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - au moins un caisson, monté de manière mobile par rapport à la bande de convoyage, entre une position de fonctionnement, dans laquelle le caisson est disposé face à une surface de la bande de convoyage, et une position de dégagement, dans laquelle le caisson est éloigné de la surface de la bande de convoyage, - au moins une lampe à ultraviolet (11), disposée dans le caisson, de manière à être apte à éclairer ladite surface de la bande de convoyage lorsque le caisson est en position de fonctionnement.
Patent FR-3020767-A1 (FR)
Title: Dispositif de realisation d'un depot de particules sur un substrat et procede de depot utilisant un tel dispositif
Inventor: PICARD EMMANUEL
IPC: B05D1/28
Filed: 2014-05-08
Abstract: Dispositif (10) de dépôt de particules par voie liquide, comprenant: - une première chambre (11), - une deuxième chambre (12), - un orifice de communication entre la première chambre (11) et la deuxième chambre (12), et - un évent prévu dans la deuxième chambre et mettant en communication la deuxième chambre et un milieu (200) extérieur au dispositif.
Patent FR-3023449-A1 (FR)
Title: Voile d'hivernage chauffant autonome
Inventor: MARTINAT MATHIEU
IPC: A01G13/06
Filed: 2014-07-09
Abstract: Le voile d'hivernage (1) chauffant autonome comprend un support textile (2) souple et isolant thermique qui laisse passer la lumière, lequel intègre des moyens de chauffage (3) de nature ohmique alimentés en électricité par une batterie (5). Cette batterie (5) est rechargée par des moyens photovoltaïques (6) pendant les périodes de rayonnement lumineux commandée par des moyens de régulation (7) prévus pour commander l'alimentation électrique (4) de sorte que les moyens de chauffage (3) soient alimentés en courant électrique uniquement lors de conditions de température et/ou de durée de chauffage prédéterminées. Les moyens photovoltaïques (6) peuvent être des cellules photovoltaïques sur couches minces, des cellules photovoltaïques organiques encapsulées, des fils ayant des propriétés photovoltaïques ou toute combinaison de ceux-ci.
Patent FR-3025729-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le broyage d'echantillons biologiques
Inventor: VALLAYER JULIEN
IPC: B02C17/08
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le broyage d'échantillons biologiques, comportant un dispositif de broyage comprenant au moins deux tubes (3) de volumes différents, aptes à être montés sur un support (2) du dispositif de broyage (1), chaque tube (3) comportant un espace interne ayant une hauteur (h) selon l'axe du tube (3) correspondant, et étant destiné à contenir des échantillons à broyer, un support (2) apte à supporter au moins deux types de tubes différents (3), des moyens d'entraînement du support (2) en mouvement de précession, le support (2) présentant un axe (4, X) dont la position varie en décrivant un cône, chaque tube (3) étant soumis à un débattement (d) défini par la projection, sur l'axe (Y) dudit cône, de la distance entre les positions extrêmes d'un même point (P) du tube (3) lors du mouvement du précession, le dispositif de broyage (1) et les tubes (3) étant conçus de façon à ce que, pour chaque tube, le rapport d/h soit compris entre 0,55 et 1, de préférence entre 0,6 et 0,8 encore plus préférentiellement compris entre 0,6 et 0,7.
Patent FR-3026689-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation a affichage de pictogrammes pour vehicule automobile, et feu de signalisation muni d'un tel dispositif lumineux
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W101/14
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (1, 1') à affichage de pictogrammes, notamment pour véhicule automobile (20), le dispositif (1, 1') étant configuré pour réaliser au moins une fonction de signalisation d'un véhicule automobile (20). Le dispositif (1, 1') comprend des moyens d'affichage munis d'une zone d'affichage (3, 3') destinée à être disposée sur le véhicule (20), les moyens d'affichage étant aptes à afficher des pictogrammes sur la zone d'affichage (3, 3'), chaque pictogramme émettant un faisceau lumineux remplissant au moins en partie les caractéristiques photométriques réglementaires d'une au moins de ladite au moins une fonction de signalisation.
Patent FR-3027504-A1 (FR)
Title: Procede de controle du positionnement de dents
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du positionnement de dents d'un patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) moins de 3 mois après le début d'un traitement orthodontique, réalisation d'un modèle de référence initial des arcades du patient, et, pour chaque dent, définition, à partir du modèle de référence initial, d'un modèle de dent ; b) acquisition d'au moins une image actualisée desdites arcades, dans des conditions d'acquisition réelles ; c) analyse de chaque image actualisée et réalisation, pour chaque image actualisée, d'une carte actualisée relative à une information discriminante ; d) optionnellement, détermination, pour chaque image actualisée, de conditions d'acquisition virtuelles grossières approximant lesdites conditions d'acquisition réelles ; e) recherche, pour chaque image actualisée, d'un modèle de référence final correspondant au positionnement des dents lors de l'acquisition de l'image actualisée, et ; f) pour chaque modèle de dent, comparaison des positionnements dudit modèle de dent dans le modèle de référence initial et dans le modèle de référence obtenu à l'issue des étapes précédentes, afin de déterminer le déplacement des dents entre les étapes a) et b).
Patent FR-3027914-A1 (FR)
Title: Procede de carbonisation hydrothermale d'une biomasse, et dispositif s'y rapportant
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C10L9/08
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour chauffer une biomasse en déplacement dans un trajet de traitement industriel comportant une entrée (1) pour la biomasse entrante, un moyen de chauffage (4) et un poste de traitement (5), une fraction de la biomasse chauffée par le moyen de 5 chauffage (4) étant renvoyée par une branche de retour (R) jusqu'à un poste de mélange (2) en amont du moyen de chauffage (4) pour y constituer avec la biomasse entrante un mélange ayant une température supérieure à la température de la biomasse entrante, la fraction de biomasse chauffée étant prélevée à une sortie (51) du poste de traitement 10 (5).
Patent FR-3029604-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation mobile d’accueil pour vehicule automobile associe a la gestion des acces au vehicule
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile (1), comportant un organe de commande couplé à un dispositif de gestion d'accès au véhicule, caractérisé en ce que chacun des premier (51) et deuxième (52) modules tournants présentent une première face (MIR) et une deuxième face (MOT) opposée à la première : la première face (MIR) comportant une surface réfléchissante (37) apte à orienter le faisceau lumineux (40) émis par la première source de lumière blanche (33) vers ladite zone et la deuxième face (MOT) supportant un motif ; ledit organe de commande commandant de manière asynchrone la rotation des premier et deuxième modules tournants (51, 52) à la suite d'une détection d'un signal de commande reçu par le dispositif de gestion d'accès au véhicule pour orienter leurs premières faces (MIR) vers ladite zone par une succession d'au moins deux rotations d'au moins 180° dans un sens puis dans l'autre de chaque module tournant (51, 52) avec une intensité lumineuse déterminée en fonction de la rotation de chaque module (51, 52) ; ledit organe de commande orientant les modules (51, 52), de manière synchrone avant la fin du cycle de durée déterminée pour présenter leurs deuxièmes faces (MOT) de manière visible de l'extérieur du véhicule (1) à la fin du cycle de durée déterminée.
Patent FR-3030120-A1 (FR)
Title: Empilement de cellules de pile a combustible et pile a combustible comprenant un tel empilement
Inventor: CERCEAU ARNAUD
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: Empilement de cellules de pile à combustible comprenant une plaque anodique et une plaque anodique, à une première de ses deux extrémités, l'empilement est terminé par une première plaque d'extrémité (21) anodique ou respectivement, cathodique, disposée sur la plaque (10, 20) d'extrémité cathodique ou, respectivement, anodique, de la dernière cellule (30) de l'empilement, ladite première plaque d'extrémité (21) délimitant un circuit pour le fluide de refroidissement de la dernière cellule (30) et en ce que cette première plaque d'extrémité (21) est une plaque anodique respectivement cathodique, analogue aux plaques (10, 20) anodiques, respectivement cathodiques, des cellules (30) mais étant dépourvue d'orifice de distribution de réactif
Patent FR-3030315-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par uv de produit tel que vernis, colle ou resine applique sur une carte a circuit imprime
Inventor: SUBILEAU RONAN
IPC: H05K3/22
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention est relative à un procédé de traitement par UV de produit appliqué tel que vernis, colle, résine sur une carte à circuit imprimé amenée par un convoyeur (1) vers un poste de traitement par UV, le poste étant équipé d'une source de rayonnement UV à l'aplomb du convoyeur définissant une zone d'éclairage (5) dans laquelle les cartes passent de sorte que le produit soit traité quand la carte passe dans la zone d'éclairage, le procédé comportant : - La mise en œuvre d'un capteur (12) délivrant un signal représentatif de la vitesse d'avancement du convoyeur (1) - La mise en œuvre d'un capteur de rayonnement UV délivrant un signal représentatif de la puissance UV reçue par le capteur par la source de rayonnement UV à proximité immédiate du passage des cartes dans la zone d'éclairage, de sorte que le signal soit représentatif de la puissance UV délivrée par la source de rayonnement UV au niveau de la carte ; - La disposition d'un blindage (13) formant barrière thermique protégeant le corps du capteur de rayonnement UV et sa connectique, laissant seule sa fenêtre (17) exposée au rayonnement UV ; - Le calibrage du signal du capteur de rayonnement UV dans des conditions opérationnelles similaires avec une source de rayonnement UV identique ; - L'asservissement de la puissance UV émise par la source de rayonnement UV et/ou l'énergie UV dispensée par ladite source par action sur la tension aux bornes de la source de rayonnement UV en tenant compte du signal du capteur de rayonnement UV et/ou du signal du capteur de vitesse.
Patent FR-3042935-A1 (FR)
Title: Support reversible et reglable de maintien et de presentation d'un appareil tel qu'un telephone portable permettant a une personne pouvant etre alitee ou handicapee de l'utiliser d'une seule main
Inventor: HERIGAULT JOEL
IPC: H04M1/02
Filed: 2015-10-23
Abstract: Support réversible et réglable de maintien et de présentation d'un appareil tel qu'un téléphone portable, un smartphone ou une tablette par exemple, permettant à une personne alitée ou handicapée de l'utiliser d'une seule main, se positionnant à droite ou à gauche, ajustable en hauteur, écartement et inclinaison afin d'améliorer le confort d'utilisation et s'adapter à la taille de l'appareil à utiliser. Ce support amovible sans outil permet d'abaisser la rambarde du lit et prodiguer rapidement les soins donnés à une personne alitée dans un lit d'hôpital. Sa conception permet de contrôler les fonctions de l'appareil puis de le décrocher aisément de son support et de le reposer par la suite, le tout d'une seule main. Cette fonctionnalité est particulièrement intéressante pour les personnes alitées, handicapées, amputées ou blessées d'une main, d'un bras ou d'une épaule. La présente invention est constituée principalement d'un moyen support d'accrochage et d'un moyen support orientable réglable en hauteur et inclinaison. Deux moyens supports, sous forme de coulisseaux, coulissent à frottement semidur sur le moyen support orientable permettent l'ajustement de leur écartement pour s'adapter aux dimensions de l'appareil à supporter. Un cordon optionnel permet de relier le dispositif de maintien, objet de l'invention, à l'appareil ou dispositif à utiliser permettant ainsi à l'utilisateur de le récupérer aisément en cas de chute. Un adaptateur peut se positionner sur ou à la place des coulisseaux et permet de maintenir un livre ouvert.