baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110154-A1 (FR)
Title: Dispositif pour déplacer verticalement une charge
Inventor: FERRAS JEAN
IPC: B66B1/24
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour déplacer verticalement une charge (1) de poids inférieur à un seuil déterminé caractérisé en ce qu’il comprend :un guide vertical (2) de la charge, un câble (3) de suspension de la charge (1) dans ce guide (2), au moins une poulie (4,5) supérieure de renvoi dudit câble (3), un contrepoids (6,16) de poids supérieur au seuil susdit, attaché d’une part à l’extrémité libre dudit câble (3)  et d’autre part, à un second câble (7) passant sur au moins une seconde poulie (8) supérieure de renvoi et fixé à l’élément mobile (9) d’un moteur pneumatique comportant un corps (10) et un piston (9) mobiles relativement l’un à l’autre et délimitant entre eux une chambre (11) à volume variable, alternativement reliée à une source de vide (13) et l’atmosphère par un distributeur (12) deux voies deux positions.     Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3111132-A1 (FR)
Title: Structure interne auto-adaptative pour selle équestre et selle d’équitation intégrant ladite structure
Inventor: ROLO BRUNO
IPC: B68C1/04
Filed: 2020-06-04
Abstract: La présente invention concerne une structure interne auto-adaptative pour selle équestre comportant un système structurel longitudinal (Rep. 1-Fig.1) d’une part, permettant au sujet équin d’avoir la mobilité des ses vertèbres thoraciques lors des mouvements d’incurvations (Cf. Fig 5) relié à un système structurel transversal (Rep. 2-Fig.1), d’autre part permettant de s’adapter à n’importe quelle morphologie d’équidé et d’épouser par gravité son dos (Cf. Fig 4). L’invention vise également à protéger une selle équestre comportant cette structure en tant qu’arçon mobile auto-adaptatif, telle que précitée dans la définition.
Patent FR-3112427-A1 (FR)
Title: Formation de contacts passivés pour cellules solaires IBC
IPC: H01L31/04
Filed: 2020-07-13
Abstract: Formation de contacts passivés pour cellules solaires IBC La présente description concerne un procédé comprenant la formation de contacts passivés, pour cellules solaires IBC.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113036-A1 (FR)
Title: Enveloppe réutilisable avec volet de fermeture prédécoupé, procédé et machine de fabrication d'une telle enveloppe
Inventor: OBERHAUSSER FREDDY
IPC: B65D27/34
Filed: 2020-07-30
Abstract: Une enveloppe comporte un volet (14) de fermeture pour fermer une ouverture (15) par rabattement sur une première paroi (11) de l’enveloppe (1) et comporte sur une face intérieure (140) une première couche adhésive (141) protégée par des moyens de protection (17) formés par une feuille, une deuxième couche adhésive (142) protégée par les moyens de protection (17) et séparée de la première couche adhésive (141) par un espace de séparation (144), le volet (14) étant prédécoupé par une première et une deuxième ligne d’affaiblissement (181, 182) dans l’espace de séparation (144), la feuille s’étendant sur les deux couches adhésives (141, 142) et comportant une troisième ligne d’affaiblissement (183) alignée avec la première ligne d’affaiblissement (181) et une quatrième ligne d’affaiblissement (184) alignée avec la deuxième ligne d’affaiblissement (182).  Procédé et machine de fabrication d’une telle enveloppe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114708-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par signaux radiofréquences d’un appareil électrique domestique, appareil électrique domestique et dispositif d’occultation associés
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: H04B1/40
Filed: 2020-09-29
Abstract: Dispositif de commande par signaux radiofréquences d’un appareil électrique domestique, appareil électrique domestique et dispositif d’occultation associés Un dispositif de commande par signaux radiofréquences (37) d’un appareil électrique domestique, configuré pour être alimenté en énergie électrique par un réseau d’alimentation électrique du secteur (24), comprend un premier conducteur électrique (38), un deuxième conducteur électrique (39), une unité radiofréquences (40), une carte de circuit imprimé (47) et une antenne (25). Une première extrémité (38a, 39a) de chacun des premier et deuxième conducteurs électriques (38, 39) est configurée pour être reliée électriquement au réseau d’alimentation électrique du secteur (24). L’unité radiofréquences (40) est reliée électriquement à un point de connexion (33). Le point de connexion (33) est disposé au niveau d’une deuxième extrémité (38b) du premier conducteur électrique (38). Le dispositif de commande par signaux radiofréquences (37) comprend, en outre, une section de ligne d’adaptation (48). Une première extrémité (48a) de la section de ligne d’adaptation (48) est reliée électriquement au point de connexion (33). En outre, une deuxième extrémité (48b) de la section de ligne d’adaptation (48) est soit reliée électriquement à une tension de référence (26) soit dépourvue d’une connexion électrique.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3120531-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un composé (poly)carbodiimide et un colorant direct aminé non ionique
Inventor: SHIMATANI MITSURU
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-03-10
Abstract: Composition de coloration capillaire comprenant un composé (poly)carbodiimide et un colorant direct aminé non ionique La présente invention concerne une composition de coloration capillaire comprenant un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide et un ou plusieurs colorants directs aminés non ionique.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques capillaires telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition, ainsi que son utilisation pour la coloration des fibres kératiniques capillaires telles que les cheveux.
Patent FR-3121467-A1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: E06B9/70
Filed: 2021-03-31
Abstract: Actionneur électromécanique et installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprenant un tel actionneur électromécanique Un actionneur électromécanique pour l’entraînement d’un tube d’enroulement d’une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprend au moins un carter, un support de couple (21) disposé au niveau d’une première extrémité du carter, un câble d’alimentation électrique, un moteur électrique, et une unité électronique de contrôle comprenant au moins une carte électronique (15b) disposée à l’intérieur du support de couple. Le support de couple forme un logement (44) dans lequel est inséré au moins partiellement la carte électronique. L’actionneur électromécanique comprend en outre un capot électriquement isolant (100), formant un volume d’accueil (V100) d’au moins une partie de la carte électronique, le capot isolant fermant le logement du support de couple, le logement et le capot isolant formant ensemble un boîtier de protection de la carte électronique.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3121710-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour turbomachine
Inventor: VERSAEVEL MARC
IPC: F02C7/24
Filed: 2021-04-12
Abstract: Panneau acoustique (12) pour turbomachine, comprenant un premier feuillard (20) et un deuxième feuillard (22) comprenant chacun une alternance de premières crêtes (20a, 22a) et secondes crêtes (20b, 22b) reliées par des flancs (20f, 22f), ledit premier feuillard (20) et ledit deuxième feuillard (22) étant rapportés l’un à l’autre, de sorte à former une pluralité de cellules (18) chacune délimitée par une première crête (20a) du premier feuillard (20) et une première crête (22a) du deuxième feuillard (22) ; et un troisième feuillard (30) intercalé entre le premier feuillard (20) et le deuxième feuillard (22), comprenant une première paroi latérale (32) en appui sur le premier feuillard (20), le troisième feuillard (30) comprenant en outre au moins une languette (34) qui s’étend à l’intérieur de l’une des cellules (18), ladite au moins une languette (34) délimitant tout ou partie d’un passage (36) à l’intérieur de la cellule associée.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121860-A1 (FR)
Title: Procédé et système de fabrication d’un objet décoratif formé par l’extrusion à chaud d’au moins un cordon d’une composition à base polymère.
Inventor: ALLAIN LAUNAY ROMAIN
IPC: F21S4/20
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un Procédé de fabrication d’un objet décoratif (1) formé par l’extrusion à chaud d’au moins un cordon (C) d’une composition à base polymère, comportant les étapes suivantes :  passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion depuis une entrée d’alimentation en ladite composition jusqu’à une tête d’extrusion déplaçable de laquelle sort le cordon (C) extrudé, une première couche de cordon extrudé étant déposée sur un support de réception (20),déplacement de la tête d’extrusion selon une trajectoire d’extrusion prédéfinie, de sorte que l’objet décoratif (1) présente des couches d’au moins un cordon (C) extrudé empilées les unes au-dessus des autres, lesdites couches étant parallèles au support de réception (20) et définissant des niveaux d’extrusion (Ni),l’extrusion est réalisée de sorte que l’objet décoratif (1) comprend au moins une première zone (Z1) présentant un premier nombre de couches et une deuxième zone (Z2) présentant un deuxième nombre de couches différent dudit premier nombre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125411-A1 (FR)
Title: Compositions de soins capillaires
Inventor: Suleiman Azizah
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-21
Abstract: COMPOSITIONS D E SOIN S CAPILLAIRES Des compositions de soins capillaires et des procédés pour fournir des bénéfices de conditionnement aux cheveux sont divulgués. Les compositions de soins capillaires peuvent inclure un ou plusieurs tensioactifs non ioniques comprenant un ou plusieurs polyglucosides d’alkyle ; un ou plusieurs alcools gras ; un ou plusieurs esters gras comprenant un triglycéride caprylique/caprique ; environ 0,5 à environ 30 % en poids d’un composé gras autre qu’un alcool gras et un ester gras ; un ou plusieurs silicones comprenant du polysilicone-11 ; un ou plusieurs agents épaississants ; et de l’eau, dans laquelle la composition de soins capillaires est une émulsion, et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de soins capillaires.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3125931-A1 (FR)
Title: Alimentation d’un contrôleur de paliers
Inventor: FESSLER ERIC
IPC: H02J1/00
Filed: 2021-07-29
Abstract: Système d’alimentation d’un contrôleur de paliers magnétiques d’un moteur synchrone à aimants permanents comprenant :  - un premier module d’alimentation électrique, configuré pour être relié à un réseau électrique et pour alimenter en tension le contrôleur de paliers magnétiques,   - un deuxième module d’alimentation électrique configuré pour alimenter en tension le contrôleur de paliers magnétiques, la tension du deuxième module d’alimentation étant dérivée du moteur synchrone,  - un dispositif de sélection du premier module d’alimentation ou du deuxième module alimentation pour alimenter le contrôleur de paliers magnétiques en tension,  dans lequel le deuxième module alimentation est configuré pour fournir, dans un régime de fonctionnement nominal, une tension inférieure à la tension fournie par le premier module d’alimentation,  le deuxième module d’alimentation est monté en parallèle du premier module d’alimentation et en amont du contrôleur de paliers magnétiques,  le dispositif de sélection est configuré pour sélectionner le module d’alimentation fournissant la tension la plus élevée au contrôleur de paliers magnétiques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128702-A1 (FR)
Title: Dispositif intelligent de collecte et de rachat de mégots de cigarettes
Inventor: DEGGA YOUCEF LAMINE
IPC: B65D85/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Dispositif intelligent de collecte et de rachat de mégots de cigarettes.  La présente invention concerne un dispositif intelligent de collecte et de rachat de mégots de cigarettes et autres déchets similaires permettant de réduire la pollution des sols par les mégots de cigarettes en récompensant les utilisateurs dudit dispositif.   Il est constitué d’une station de dépôts (3) permettant de déposer plusieurs mégots à la fois, d’un module d’inspection (11), d’un module de collecte (9) et d’une interface homme machine équipée d’un écran tactile (2), une imprimante de tickets (10) et un lecteur de cartes (12).  Le dispositif est doté d’une intelligence artificielle permettant d’identifier, quantifier et reconnaitre les marques des mégots de cigarettes introduits par l’utilisateur, et lui offrir une récompense adaptée sous forme de points échangeables contre des bons d’achats, de réductions, dons à des associations …etc. Les mégots sont stockés dans le module de collecte (9).
Patent FR-3130805-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une couche de pedot-pss sur un substrat en silicone
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: C09D165/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d’une couche de PEDOT-PSS (110) sur un substrat (140) en polysiloxane comprenant les étapes successives suivantes :  i) hydrolyser le substrat (140) en polysiloxane de manière à avoir des groupements OH pendants,  ii) fonctionnaliser le substrat (140) hydrolysé avec une couche moléculaire (150) formée de silyl ou de silane comprenant un groupement phosphonate POO-, carboxylique COOH, ou sulfo S(O)2OH, moyennant quoi on obtient un substrat en polysiloxane fonctionnalisé par une couche moléculaire (150),  iii) déposer une couche de PEDOT-PSS (110) sur la couche moléculaire (150).  Figure pour l‘abrégé : 4
Patent FR-3136433-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de positionnement d’un triangle de signalisation d’un véhicule sur une chaussée
Inventor: SELMAJI AMINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2022-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de positionnement d’un triangle de signalisation d’un véhicule sur une chaussée. Le procédé calcule (35) une distance parcourue par un utilisateur depuis son véhicule et compare (36) cette distance avec une distance de positionnement du triangle de signalisation déterminée (33) à partir d’informations concernant l’emplacement où le véhicule est stationné obtenues (32) à partir d’une action (31) de l’utilisateur sur un dispositif.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3137161-A1 (FR)
Title: Chaudière numérique à panneau vertical pivotant.
Inventor: MIKOLAJCZAK LOUIS
IPC: F24D15/00
Filed: 2022-06-28
Abstract: Système informatique apte à générer de la chaleur comprenant :- un caisson, - un circuit d’eau apte à être connecté en entrée et en sortie à un réseau d’eau externe, ce circuit d’eau comprenant des tuyaux métalliques à l’intérieur du caisson,- au moins un panneau maintenu debout à la verticale à l’intérieur du caisson, ce panneau comprenant une boucle de tuyau métallique maintenue à la verticale et au moins une carte électronique plaquée verticalement sur une partie de la boucle, cette carte électronique étant dotée d’au moins un composant électronique capable de générer de la chaleur vers le tuyau métallique,- une interface de communication permettant à un système informatique externe d’accéder audit au moins un composant électronique en tant que ressource,- une interface de contrôle pour réguler une quantité d’énergie à générer par ledit au moins un composant électronique, - au moins une alimentation.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3137198-A1 (FR)
Title: Procédé de conversion d'un parc de véhicules thermiques en version électrique sur la base du VIN et de la localisation de l’usage du véhicule
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G06Q30/00
Filed: 2022-12-18
Abstract: Procédé de conversion d'un parc de véhicules thermiques en version électrique sur la base du VIN et de la localisation de l’usage du véhicule.  L’invention concerne le domaine de la mobilité.  Le procédé de réduction d’émissions de CO2 et de particules fines par conversion d’un véhicule (V) thermique déjà mis en circulation, comporte une étape de traitement de données sur la base de son VIN, numéro d’identification du véhicule, et d’une pluralité de localisations de l’usage du véhicule (V) pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation électrique avant la mise en place des zones à faibles émissions ZFE interdisant l’accès de son véhicule (V) en fonction de sa motorisation.  Le contexte d’utilisation du procédé sur la base du VIN peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans un lieu donné (L).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2003783-A1 (FR)
Title: Building or construction elements formed from
IPC: E04C2/292
Filed: 1969-03-12
Abstract: The element has a three-dimensional multi-cellular structure formed by spraying, electrogalvanising or otherwise incorporating Fe and other metal in a porous sponge, fibre or foamed material such as polyurethane. It may be shaped into blocks, on to one or more sides of which a metal, preferably al, sheet is welded or glued. The product may then be carburised or otherwise treated at high temp. to remove the org. matter and leave a structure having a high compression modulus and high buckling strength. The product has low density and its physical properties can be modified as desired.
Patent FR-2004003-A1 (FR)
Title: Electrostatic ion deflector for ions injected into an - annular particle accelerator
IPC: H05H7/08
Filed: 1969-03-14
Abstract: Injection takes place along a direction practically parallel to the symmetry axis of such an accelerator, deflection is achieved in the plane of the accelerator trajectory using a deviator-condenser. The two faces of the condenser in relation to the ion beam, are formed by rotation of the curves determined by the equation z2 = 1/2 (r2 - ro2) plus-or-minus C in respect of cylindrical co-ordinates; axis z is parallel to the accelerator symmetry axis, ro a constant length and C a constant governing the width of the slot of the condenser; the height of the condenser along the z axis and the angle formed by the azimuth limiting faces are chosen so that the ions can be deflected in the condenser on an equipotential surface and exit in the median plane of the accelerator.
Patent FR-2039239-A1 (FR)
IPC: C12M1/34
Filed: 1970-04-16
Abstract: 1,266,274. Microbiological heating. WARNERLAMBERT CO. April 9, 1970 [April 17, 1969], No. 16962/70. Heading C6F. A diagnostic reagent for the identification and differentiation of Staphylococci e.g. as between S. aureus and S. epidermis is based on mannitol fermentation and coagulase detection, and consists of a bibulous material containing in one form or another (i) a composition comprising a nutrient capable of supporting the growth of microorganisms, D-mannitol and a chemical indicator which produces a colour change in the presence of acid degradation products which are formed by the fermentation of mannitol, and (ii) a coagulable material from which substantially all glucose has been removed. A test strip may have 6 zones viz. A the coagulase detection composition (ii) applied on a dextran coating, B hydrophobic barrier, C the mannitol fermentation composition (i), D a second hydrophobic barrier, E untreated and F impregnated with an identifying dye (specified). Alternatively, composition (ii) can be superimposed on composition (i) in a single first zone. Composition (i) typically includes D-mannitol (or D, L-mannitol), beef extract, protein hydrolysate, sodium chloride, a thickening agent, especially dextran, and an indicator such as phenol red, brom thymol blue or brom cresol purple. The coagulable material may be lyophilized human plasma (or rabbit plasma) or fibrinogen, freed from glucose by dialysis. The hydrophobic barrier is preferably polymerized methyl methacrylate.
Patent FR-2096965-A1 (FR)
Title: Skirt ring - used to prevent wear of blast furnace charging bell
IPC: C21B7/18
Filed: 1970-07-21
Abstract: Wear on the seating of the large bell of a blast furnace is reduced by fitted a tapered skirt ring round the hopper. The ring is secured to the superstructure of the furnace, and its middle part should be 50-600 mm from the hopper wall, while its lower end should be as near as possible to the lower flange of the hopper, about 10-35 mm. The layer of gas between the ring and the hopper reduced the temp. of the hopper by 130-150 degrees C, and the variation of temp. is =80 degrees C compared with 160 degrees C without the skirt.
Patent FR-2119810-A1 (FR)
Title: Agricultural compost - from residues of paper pulp mfre
IPC: C05F7/02
Filed: 1970-10-13
Abstract: Prepn. comprises mixing milled bark of trees with residues from the mechanical biological treatment of paper pulp effluents, the mixture being composted by aeration and moistening in vats for several weeks, then drying the compost and acidifying to pH 6.5. Composting time is shortened by inclusion of 2-5% of already-prepd. compost. The compost is used alone or opt. mixed with hydrophobic polymers e.g. expanded polystyrene or polyurethane.
Patent FR-2086049-A1 (FR)
Title: High molecular polycondensates prepn
IPC: C08G85/00
Filed: 1971-04-13
Abstract: High mol. wt. polycondensates are prepd. by (1) preparing a precondensate of e.g. poly(ethylene glycol) terephthalate, cooling this precondensate and pulverising it and (2) after drying it by heating, completing the condensation in the solid phase under inert gas, under vacuum or pressure using a fluidised bed at temps. 50 to 5 degrees, pref. 40 to 10 degrees C. below the m.pt. of the polycondensate. This process is characterised by the addn. of pref. 0.01 to 5.0% esp. 0.05 to 5.0% wt. of separating agents. The use of these agents ensures that no agglomeration of the condensate occurs and prevent it fouling the walls of the reactor thus enabling high mol. wt. plycondensates to be prepd. in a short time.
Patent FR-2150625-A1 (FR)
Title: Film wrapped pallet packs - where the unit items are stuck to the pallet surface for stability
IPC: B65B15/02
Filed: 1971-09-02
Abstract: Packages in which a group of items standing on a rigid pallet are wrapped in a film, where the individual items are stuck to the surface of the pallet. The adhesive may be applied either to the pallets or to the bases of the unit items. Pref. the adhesive used is a conventional solvent free rapid setting melt adhesive activated at say 140-180 degrees C. Anchoring individual items prevents distortion or crushing of the group due to e.g. differential shrinkage of heat shrink wrappers, maintains stability if only some items are removed. Adhesive coated pallets can accept items of any shape with a flat base where otherwise a large variety of collars would be necessary for distinctive profiles as used for fashionable packets, e.g. cosmetics.
Patent FR-2167201-A1 (FR)
Title: Variable bore tubular structures - mfd continuously by loading split sleeves on to a rotating lay up mandrel
IPC: F16L47/02
Filed: 1972-01-10
Abstract: Fabrication of tubular bodies by continuous lay-up on to and withdrawal from a rotating mandrel and including periodic use of mandrel sleeves to increase the bore of the tubular prod. at intervals along its length, where the sleeves used are split longitudinally and are loaded transversely on to the mandrel. After the prod. has been cut into sections, the sleeving may be removed by folding, melting or in soln. The mandrel may be of elastic or rigid material with longitudinal joints.