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Patent FR-3060382-A1 (FR)
Title: Composition du type gel/gel comprenant une charge a effet flouteur et un pigment composite a base d’alumine non spherique, d’oxyde metallique et d’un agent de traitement de surface
Inventor: SZESTAK MAGALI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : a) au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile; et b) au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant : c) au moins une charge à effet flouteur, et d) au moins un pigment composite comprenant au moins un oxyde d'aluminium non sphérique, au moins un oxyde métallique et au moins un agent de traitement de surface. L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment
Patent FR-3056307-A1 (FR)
Title: Systeme de branches interchangeables pour montures de lunettes
Inventor: CLERGET THIERRY
IPC: G02C13/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: Dispositif de fixation d'une branche de lunettes par magnétisation axiale par le biais de deux aimants situés pour l'un dans le corps de branche et pour l'autre au niveau de la charnière. Un fourreau carré est réalisé dans la branche pour le passage de l'aimant du bloc charnière ainsi qu'un perçage borgne pour recevoir l'aimant cylindrique. L'usinage de la partie carrée a pour objectif de maintenir dans l'axe la branche et le bloc charnière.
Patent FR-3066323-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile favorisant une grande densite d'integration
Inventor: PORTAL JEAN-MICHEL
IPC: H01L45/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne une mémoire non volatile (1), comprenant : -des transistors de sélection (3, 4) comportant chacun: -une couche en matériau semi-conducteur avec une zone de canal (30) et des première et deuxième électrodes de conduction (32, 31); -un empilement de grille (33) incluant une électrode de grille (332) et un isolant de grille (331) ; -une tranchée d'isolation (60) disposée entre les transistors de sélection (3, 2) ; -une structure de mémorisation (4, 5) de type RRAM comportant : -une électrode de commande (434) ; -une couche de diélectrique (40) formée sous l'électrode de commande (434) et dans le même matériau que l'isolant de grille, comportant une partie médiane (401) à la verticale de la tranchée d'isolation (60) et des extrémités (403, 402) s'étendant à la verticale d'électrodes de conduction (32, 22), et configurée pour former des filaments conducteurs entre l'électrode de commande (434) et ces électrodes de conduction.
Patent FR-3066841-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif nomade
Inventor: VEZZOLI ERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention est un procédé de commande d'un dispositif nomade (2), le dispositif nomade étant disposé sur un support (1), le dispositif nomade comportant une plaque d'interface (20) apte à être touchée par un objet (3) de façon à piloter ledit dispositif, le dispositif nomade (2) comportant au moins deux capteurs de mouvement (21, 22, 23, 24), aptes à détecter un mouvement du dispositif, le procédé comportant les étapes suivantes : a) application d'un objet sur le support, en un point d'impact (4), le point d'impact étant situé à l'extérieur de la plaque d'interface (20), l'application de l'objet entraînant une propagation d'une vibration (5) se propageant le long du support, vers le dispositif (2); b) détection, par chaque capteur de mouvement (21, 22, 23, 24), de la vibration (5), à un instant de détection (t21, t22, t23, t24) ; c) comparaison des instants de détection respectivement détectés par chaque capteur de mouvement ; d) estimation d'une position du point d'impact (4), sur le support (1), en fonction de la comparaison effectuée lors de l'étape c); e) génération d'un signal de commande (Sc) du dispositif nomade en fonction de la position estimée lors de l'étape d).
Patent FR-3068345-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un chariot elevateur a fourche a plusieurs modes de fonctionnement
Inventor: NUNES ESPIRITO SANTO RUBEN ANDRE
IPC: B66F9/20
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'un chariot élévateur présentant plusieurs modes de fonctionnement, et permettant notamment un fonctionnement en mode manuel ou en mode autonome. L'invention concerne également un chariot élévateur à fourche équipé d'un tel système de commande.
Patent FR-3069382-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un module electrique sur un support electriquement conducteur et dispositifs electriques correspondants
Inventor: ZHANG JINTAO
IPC: H01R4/18
Filed: 2017-07-21
Abstract: Le module électrique (110) comportant des conducteurs électriques (406) électriquement connectés entre eux par au moins un composant électrique, le procédé comporte : la fixation des conducteurs électriques (406) au support (202) en intercalant un matériau isolant électrique entre chaque conducteur électrique (406) et le support (202), et la vérification de l'isolation électrique entre au moins un des conducteurs électriques (406) et le support (202). Le procédé comporte en outre la fixation d'un conducteur électrique de jonction (408) à la fois sur un premier des conducteurs électriques (406) et le support (202) afin de les connecter électriquement.
Patent FR-3070804-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation en puissance electrique d'un bloc moteur, procede d'alimentation, systeme de traction et vehicule associes
Inventor: THEUX JULIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un module (16) d'alimentation en puissance électrique d'un bloc moteur (14) d'un véhicule électrique de transport, comprenant un premier bloc d'alimentation (20) dudit bloc moteur (14), comprenant un premier convertisseur (24) branché à une première source (12) d'alimentation électrique, adapté à alimenter ledit bloc moteur (14) selon un premier mode d'alimentation électrique, et fournissant une première puissance électrique, et un deuxième bloc d'alimentation (30) comprenant un deuxième convertisseur (40) branché à une deuxième source (32) d'alimentation électrique, adapté à alimenter ledit bloc moteur (14) selon un deuxième mode d'alimentation électrique. Les premier et deuxième convertisseurs sont branchés en parallèle. Il comporte un module de contrôle (50) adapté à recevoir une commande de basculement entre modes d'alimentation, à commander ledit premier convertisseur pour faire varier progressivement la tension de sortie, pour réaliser une transition entre les modes d'alimentation, et à contrôler la première puissance fournie par ledit premier convertisseur pour maintenir une puissance électrique d'alimentation non nulle durant la transition.
Patent FR-3075836-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entretoisement thermique
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: E04C3/38
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'entretoisement comprenant au moins une tige plate déformable (10 ; 10'), ladite au moins une tige plate déformable (10 ; 10') étant adapté à être pliée pour pouvoir être installée en pont entre une dalle de plafond suspendu (42) recevant une source lumineuse et une couche d'isolant thermique (46). Ladite au moins une tige plate déformable (10 ; 10') présente deux portions d'extrémité (18, 20 ; 18', 20') opposées l'une de l'autre et une portion centrale (16; 16') située entre lesdites portions d'extrémité, lesdites portions d'extrémité (18, 20 ; 18', 20') étant séparées respectivement de ladite portion centrale (16; 16') par une zone déformable (28, 30). Et lesdites deux portions d'extrémité (18, 20; 18', 20') sont adaptées à être entraînées l'une vers l'autre, lesdites deux portions d'extrémité (18, 20; 18', 20') venant s'étendre en retour de ladite portion centrale (16 ; 16').
Patent FR-3076682-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a un vehicule de devenir un vehicule connecte
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communications apte à être intégré à un véhicule, pour permettre à un utilisateur d'accéder à des applications utilisables pendant la conduite: musique, trafic, météo, radio, GPS.
Patent FR-3076973-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique pour le chauffage d'un flux d'air traversant notamment un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage (1) comportant au moins un module chauffant (4) contenu dans un corps de chauffe (6), ledit corps de chauffe (6) comprenant un boîtier (8) de commande et d'alimentation électrique du au moins un module chauffant (4), ledit boîtier (8) comprenant : ▪ un circuit imprimé (83), disposé à l'intérieur dudit boîtier (8), ▪ un jeu de barres de connexion électrique (86) du circuit imprimé (83) et du au moins un module chauffant (4), le jeu de barres de connexion électrique (86) étant surmoulé dans un pièce de surmoulage (84), ladite pièce de surmoulage (84) comportant également un manchon (850) entourant une extrémité du jeu de barres de connexion électrique (86) de sorte à former un connecteur électrique (85).
Patent FR-3076818-A1 (FR)
Title: Recipient comprenant un fond voute presentant des bossages de rigidification repartis en bandes annulaires imbriquees
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D1/40
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un récipient en matière plastique comprenant un corps s'étendant suivant un axe longitudinal entre une ouverture et un fond (13), le fond (13) présentant : - une assise (14) formant un plan de pose (141) du récipient (10) ; - une voûte (15) concave, de révolution autour de l'axe longitudinal (X), et s'étendant depuis un voisinage de l'assise (14) jusqu'à une zone centrale amorphe (151) ; - des bossages (16, 17) de rigidification faisant saillie de la voûte (15) concave et s'étendant radialement à l'intérieur la voûte (15), caractérisé en ce que les bossages (16, 17) de rigidification sont angulairement espacés les uns des autres en alternant des premiers bossages (16) et des deuxièmes bossages (17) répartis selon : - une première bande annulaire (19) dans laquelle les premiers bossages (16) s'étendent ; - une troisième bande annulaire (21) dans laquelle les deuxièmes bossages (17) s'étendent.
Patent FR-3078817-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'electrodes sur un substrat et les dispositifs comprenant lesdites electrodes
Inventor: SIMON PATRICE
IPC: H01M4/04
Filed: 2018-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élaboration d'électrodes sur un substrat, notamment un substrat souple, tel que ledit procédé comprend : (i) une étape de dépôt d'un précurseur d'or en dispersion dans un solvant ou mélange de solvants sur ledit substrat ; puis (ii) une étape de dépôt d'un précurseur d'un matériau actif en dispersion dans un solvant ou mélange de solvants permettant le stockage électrochimique de l'énergie, sur ladite couche obtenue à l'étape (i); (iii) l'irradiation laser de la bi-couche ainsi réalisée selon le motif désiré ; et (iv) le retrait des parties du dépôt non irradiées par lavage. L'invention concerne également les dispositifs comprenant lesdites électrodes, tels que notamment les microsupercondensateurs.
Patent FR-3081052-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation et adaptation de la vitesse et de l'acceleration d'un vehicule
Inventor: DAVINS-VALLDAURA JOAN
IPC: G01P3/00
Filed: 2018-05-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la vitesse d'un véhicule automobile dans lequel : A. On définit un premier seuil de vitesse SV1 correspondant à une valeur de vitesse minimale fournis par un capteur de vitesse angulaire de roues du véhicule ; B. On définit un deuxième seuil de vitesse SV2, supérieur à SV1 ; C. On estime des valeurs de basses vitesses lorsque le véhicule roule en dessous de SV1 en utilisant une méthode d'estimation de type filtre adaptatif ; D. On mesure des valeurs de hautes vitesse lorsque le véhicule roule au-dessus de SV2 en utilisant des valeurs de la vitesse du véhicule fournies par le capteur de vitesse angulaire de roues ; E. Dans la zone intermédiaire entre SV1 et SV2, on réalise un mixage de la haute vitesse avec la basse vitesse.
Patent FR-3081889-A1 (FR)
Title: Vehicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnee
Inventor: PICARD BERTRAND
IPC: E01C13/08
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule pour reproduire une image sur au moins un rectangle de marquage d'une zone engazonnée comprenant : - un châssis (2) muni de premiers moyens de déplacement (3) pouvant se relever /s'abaisser, - au moins un outil de marquage (9) lié audit châssis (2) par une liaison mécanique, - des moyens (15) pour suivre et guider ledit véhicule (1) au moins sur la zone engazonnée , - des moyens pour commander chaque outil de marquage. Ce véhicule (1) comprend aussi : - des seconds moyens de déplacement 4) disposés sous le châssis (2), et - des moyens pour commander le relevage/abaissement des premiers moyens de déplacement (3) et désactiver/activer les moyens de marquage (9) et les seconds moyens de déplacement (4). Application dans le domaine notamment des terrains de sport.
Patent FR-3082710-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un produit de coloration capillaire mettant en œuvre une composition colorante et une composition oxydante comprenant une gomme de scleroglucane.
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'un produit de coloration des fibres kératiniques comprenant une composition colorante (A) comprenant un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, et un ou plusieurs agents alcalins et une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s), l'une et/ou l'autre des compositions (A) et/ou (B) comprenant une ou plusieurs gommes de scléroglucane de préférence en une teneur totale en poids supérieure ou égale à 0,5% par rapport au poids total de la (des) composition(s) (A) et/ou (B) la (les) contenant. L'invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3068755-A1 (FR)
Title: Actionneur de boite de vitesses comprenant un mecanisme d'actionnement divise de maniere axiale, pack systeme compose d'un actionneur electrique de boite de vitesses, d'un actionneur electrique de pompe et d'une plaque porte-soupape et systeme compose du pack systeme et d'une cloche de boite de vitesses.
Inventor: SCHAUER ANDRE
IPC: F16H63/20
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un actionneur de boîte de vitesses (1) pour l'engagement et le désengagement de vitesses et/ou pour le passage de vitesses d'une boîte de vitesses, telle que par exemple une boîte de vitesses à double embrayage, d'un véhicule automobile, comprenant une unité de déplacement (2) pour le déplacement en translation et en rotation d'un arbre de commande (3) pourvu d'un premier mécanisme d'actionnement (4) qui est fixé à l'arbre de commande (3) et qui est conçu pour actionner un premier train de roues, et d'un deuxième mécanisme d'actionnement (5) qui est fixé à l'arbre de commande (3) et qui est conçu pour actionner un deuxième train de roues, dans lequel le premier mécanisme d'actionnement (4) est agencé sur l'un des côtés de l'unité de déplacement (2) et le deuxième mécanisme d'actionnement (5) est agencé sur l'autre côté de l'unité de déplacement (2). L'invention concerne en outre un pack système composé d'un tel actionneur de boîte de vitesses (1), d'au moins un premier actionneur électrique de pompe (18, 19) et d'une plaque porte-soupape (17), dans lequel l'actionneur de boîte de vitesses (1) est conçu pour être monté à l'intérieur d'une cloche de boîte de vitesses (16), et l'actionneur de pompe (18, 19) et la plaque porte-soupape (17) sont conçus chacun(e) pour être montés à l'intérieur ou à l'extérieur de la cloche de boîte de vitesses (16). L'invention concerne en outre un système composé d'un tel pack système et d'une cloche de boîte de vitesses (16), dans lequel un actionneur de boîte de vitesses (1) est agencé et fixé à l'intérieur de la cloche de boîte de vitesses (16), et un actionneur électrique de pompe (18, 19) et une plaque porte-soupape (17) sont agencés et fixés chacun(e) à l'intérieur ou à l'extérieur de la cloche de boîte de vitesses (16).
Patent FR-3084119-A1 (FR)
Title: Moyens de fixation d'une piece rapportee contre l'extremite d'une proeminence cylindrique dans un sonar, sonar correspondant
Inventor: GOUJON PHILIPPE
IPC: G01S15/02
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne des moyens de fixation (20, 3, 41, 31) d'une pièce rapportée (2) contre l'extrémité d'une proéminence (40) cylindrique dans un sonar (1), la pièce rapportée (2) étant recouverte ou constituée extérieurement d'une membrane (21) en polymère ayant des propriétés d'élasticité. Selon l'invention, la pièce rapportée (2) comporte à la périphérie de sa base (22) une jupe (20) cylindrique creuse formant un premier moyen de fixation et configurée pour s'insérer autour de la proéminence (40) en étant élastiquement contrainte contre la proéminence (40), une bague de bridage (3) formant un deuxième moyen de fixation est insérée autour de la jupe (20) pour la prendre en sandwich entre la surface extérieure cylindrique de la proéminence (40) et la face interne cylindrique de la bague de bridage (3), et la surface extérieure cylindrique de la proéminence (40) comporte au moins un renfoncement (41) et la face interne cylindrique de la bague de bridage (3) comporte au moins une indentation (31) se projetant vers l'intérieur de la bague de bridage (3), l'indentation (31) ou au moins une des indentations (31) venant en correspondance avec le renfoncement (41) ou au moins un des renfoncements (41) lorsque la bague de bridage (3) est en place afin de contraindre le polymère de la jupe (20) à s'enfoncer dans le/les renfoncements (41) en correspondance d'indentation(s) (31), les renfoncement(s) (41) et indentation(s) (31) formant un troisième moyen de fixation, ladite au moins une indentation (31) étant configurée afin de pouvoir présenter une déformation élastique radiale vers l'extérieur lui permettant de s'effacer lors de l'installation de la bague de bridage (3).
Patent FR-3085287-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'usinage de festons et de trous de fixation d'une bride de disque par pecm et procede utilisant cet outillage
Inventor: LECOMTE JANVIER FRANCOIS
IPC: B23B41/00
Filed: 2018-08-31
Abstract: Outillage pour réaliser des festons et des trous de fixation d'une bride d'un disque (10) par usinage électrochimique utilisant un électrolyte, l'outillage comprenant : un plateau support annulaire (52) pour recevoir le disque ; des protecteurs inférieur (54) et supérieur (56) configurés pour protéger le disque de projections de l'électrolyte ; un verrou de bridage (58A, 58B) pour maintenir le disque en position durant l'usinage ; et un outil d'enfonçage (40) comprenant dans un corps isolant (42) sensiblement cylindrique une première (44) et une deuxième (46) cathodes conductrices coaxiales, les première et deuxième cathodes étant fixées de manière rigide l'une à l'autre, la première cathode de forme annulaire comportant à une périphérie extérieure une pluralité de saillies radiales d'usinage de forme complémentaire à celle des festons à usiner et la deuxième cathode comporte, sur une même circonférence extérieure à la première cathode par rapport à l'axe central du disque, une pluralité de buses axiales d'usinage de forme semblable à celle des trous de fixation à usiner.
Patent FR-3076574-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de diagnostic d’un capteur de différence de pression d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne
Inventor: ZIMMERSCHIED RALF
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-12-06
Abstract: Procédé et dispositif de diagnostic d’un capteur de différence de pression d’un filtre à particules d’un moteur à combustion interne Procédé de diagnostic d’un capteur de différence de pression (2) d’un filtre à particules (1) d’un moteur à combustion interne selon lequel le capteur de différence de pression (2) est relié par une première conduite de pression (3) au système de gaz d’échappement (10) en amont du filtre à particules et avec une seconde conduite de pression (4) au système de gaz d’échappement (11) en aval du filtre à particules, procédé caractérisé en ce qu’ on exploite l’énergie du signal de différence de pression fourni par le capteur de différence de pression (2) pour le diagnostic du capteur de différence de pression (2). Figure 3
Patent FR-3091972-A1 (FR)
Title: Dispositif à scarifier notamment des pâtons et support d’outils correspondant
Inventor: REICHERT LAURENT
IPC: A21C11/12
Filed: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à scarifier (1) notamment des pâtons, comportant un support d’outils (2) et une pluralité de lames de coupe (3) montées dans ledit support d’outils (3) pour être parallèles entre elles, l’assemblage mécanique entre lesdites lames de coupe (3) et ledit support d’outils (2) étant un assemblage rapide et démontable. Ledit support d’outils (2) comporte une zone de montage (20) dans laquelle sont montées lesdites lames de coupe (3), et une poignée (21) disposée dans le prolongement de ladite zone de montage (20). Ladite zone de montage (20) comporte un nombre N de logements (22) individuels, traversants, parallèles entre eux et à un axe longitudinal (A), chaque logement (22, 22’) étant agencé pour recevoir individuellement une lame de coupe (3), le nombre de lames de coupe (3) dudit dispositif pouvant être variable et au plus égal à N. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092593-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant un dispositif support
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Appareil de traitement du linge à la vapeur comportant un dispositif support Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage comprenant au moins un trou pour l'émission de la vapeur, et un dispositif support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, ledit dispositif support (8) comportant un organe de fixation (86) fixé de manière amovible sur une embase (7), l’appareil comportant un dispositif de verrouillage (9) permettant d’immobiliser l’organe de fixation (86) dans l’embase (7), caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (9) comprend un élément de déverrouillage (91) pouvant être actionné manuellement par l’utilisateur pour faciliter l’extraction de l’organe de fixation (86) de l’embase (7). - Figure pour l'abrégé : Fig 6
Patent FR-3096179-A1 (FR)
Title: Procede de broyage d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-05-15
Abstract: Procédé de broyage d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30), le procédé comprenant une étape au cours de laquelle le générateur électrochimique (10) est broyé dans une solution de liquide ionique (100) comprenant un liquide ionique et une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative (20) de manière à décharger le générateur électrochimique (100). Figure pour l’abrégé : figure 2.