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Patent EP-2268573-A1 (EP)
Title: Fabrication de fluorure d'hydrogène à partir d'un déchet contenant de la fluorine ou du fluorure de calcium
Inventor: GRASS HELMUT
IPC: C01B7/19
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la fabrication de HF et d'anhydrite à partir de fluorure de calcium sous la forme de fines et d'acide sulfurique. La teneur de l'acide sulfurique est maintenue dans une plage où il n'y a pas d'agglomération. Dans le procédé de l'invention, de la poussière provenant de fluorine naturelle peut être amenée à réagir, ainsi que du fluorure de calcium synthétique, par exemple provenant de matières solides contenant du fluorure de calcium et facultativement du carbonate de calcium provenant du traitement d'un effluent gazeux ou d'une eau résiduaire avec des composés basiques du calcium pour enlever le HF contenu.
Patent EP-2286018-A1 (EP)
Title: Revêtement d'origine biologique pouvant durcir par ultraviolets/faisceau électronique pour une application de revêtement de sol
Inventor: TIAN DONG
IPC: B01F23/80
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention porte sur un revêtement d'origine biologique pouvant durcir par rayonnement, tel qu'un revêtement d'origine biologique pouvant durcir par ultraviolets/faisceau électronique, pour des applications de revêtement de sol.  Ledit revêtement comprend un composant d'origine biologique comportant des matériaux renouvelables et/ou d'origine biologique. Le composant d'origine biologique est choisi dans le groupe comprenant une résine d'origine biologique, un acrylate de polyol d'origine biologique ou un polyol d'origine biologique. Le composant d'origine biologique est mélangé avec une formule de revêtement. La formule de revêtement comprend au moins un amorceur. Le revêtement d'origine biologique pouvant durcir par rayonnement contient au moins environ 5 % en poids de matériaux renouvelables ou de contenu d'origine biologique.
Patent EP-2491403-A1 (EP)
Inventor: CAMENISCH JOHANN
IPC: G01N35/10
Filed: 2009-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet une réserve modulaire d'échantillons (1) comprenant une zone de stockage (2) ; une zone de service (5) ; une zone de transfert (6) ; un robot motorisé (7) pourvu d'un dispositif de levage (8) et d'au moins une plateforme (9) ; et un dispositif de commande (10). La zone de service (5) de la réserve d'échantillons (1) comprend un module de cuve cubique formé d'une seule pièce (11) et la zone de stockage (2) de la réserve d'échantillons (1) comprend au moins un module de cuve cubique formé d'une seule pièce (11). Chacun desdits modules de cuve (11) comprend un plancher de cuve sensiblement horizontal (14) et quatre parois de liaison de cuve (15) qui sont reliées au plancher de cuve (14) et qui laissent un espace de cuve ouvert (16). La réserve modulaire d'échantillons (1) comprend aussi des parois latérales supérieures (12) et une plaque couvercle (13) pour fermer la réserve d'échantillons. Chaque plancher de cuve (14) et paroi de cuve (15) comprend un revêtement extérieur (17) et un revêtement intérieur (18), lesquels revêtements extérieur et intérieur (17, 18) sont séparés dans chaque cas par un espace libre. Cet espace libre est essentiellement comblé par un matériau de mousse polymère qui fournit la fixation des revêtements extérieur et intérieur (17, 18) l'un sur l'autre ainsi que l'isolation thermique et le renforcement de la structure en sandwich du module de cuve cubique ainsi formé d'une seule pièce (11).
Patent EP-2491297-A1 (EP)
Title: Système de signalisation ayant un rapport de contraste amélioré
Inventor: MAES MARCEL PETER GERARD
IPC: G08G1/095
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention porte sur un système de signalisation, qui comprend au moins un dispositif émetteur de lumière (1) pour présenter un signal ou une alarme à un spectateur (99), dans lequel système, lors de l'utilisation fonctionnelle, le dispositif émetteur de lumière (1) est configuré pour émettre un rayonnement avec une distribution de lumière formant un angle solide dans l'espace, une ligne centrale de l'angle solide étant définie comme étant un axe optique (Z) du dispositif émetteur de lumière (1). Le dispositif émetteur de lumière (1) comprend un boîtier transparent (3), un réflecteur (5) et une partie émettrice de lumière (7) disposée à l'intérieur du boîtier (3), le réflecteur (5) et la partie émettrice de lumière (7) étant configurés pour générer le rayonnement avec ladite distribution de lumière. Le système de signalisation comprend de plus des moyens de blocage (10) qui sont disposés sensiblement d'un côté du dispositif émetteur de lumière (1). Les moyens de blocage (10) sont configurés pour bloquer individuellement, lors de l'utilisation fonctionnelle, au moins une partie du rayonnement émis par les dispositifs de l'émetteur de lumière (1) dans une direction sensiblement parallèle à l'axe optique (Z), un côté étant défini par rapport à un plan fictif à travers l'axe optique (Z). L'invention porte également sur différentes applications de ce système de signalisation. Malgré la luminance plus faible du dispositif émetteur de lumière, l'invention procure un rapport de contraste plus élevé dans le cas d'un rayonnement solaire à angle bas par rapport à l'axe optique (Z).
Patent EP-2288465-A1 (EP)
Inventor: KOEDER THILO
IPC: B23D59/00
Filed: 2009-03-16
Abstract: Eine Werkzeugmaschine (1), insbesondere in Form einer handgehaltenen Stichsäge (2), wird insbesondere für den halbautonomen, den Benutzer in der Führung unterstützenden Betrieb mit einer Sensoranordnung (27) für die Beobachtung einer Detektionsfläche (31, 43) versehen, innerhalb derer die Sollarbeitsrichtung als Wegvorgabe (23) für das als Werkzeug (7) dienende Sägeblatt (8) in ihrer Ausrichtung zur Stichsäge (2) für nachgeordnete Steuermittel (26) erfasst wird, über die das Sägeblatt (8) durch Verdrehung um seine Längsachse (25) auf die Wegvorgabe (23) ausgerichtet wird, so dass der Benutzer durch seine Führung der Stichsäge (2) nur sicherstellen muss, dass die Wegvorgabe (23) innerhalb der Detektionsfläche (31, 43) verläuft.
Patent EP-2294397-A1 (EP)
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: G01B7/00
Filed: 2009-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de dépôts comportant au moins un matériau ferromagnétique, tel que du nickel, de la magnétite ou similaire, sur ou à proximité de la paroi externe d'un tube remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : déplacement d'une source aimantée à l'intérieur du tube dans le sens de sa longueur au moyen d'un moteur électrique, mesure de l'intensité du courant dans le moteur électrique, et détermination de la position et/ou de l'épaisseur et/ou du volume dudit dépôt en fonction des variations de l'intensité du courant mesuré dans le moteur électrique. Un autre objet de l'invention concerne un dispositif mettant en œuvre ledit procédé.
Patent EP-2509996-A1 (EP)
Title: Hormone parathyroïde de l'ours noir et ses procédés d'utilisation
Inventor: DONAHUE SETH W
IPC: C07K14/635
Filed: 2009-12-07
Abstract: L'invention concerne l'hormone parathyroïde (PTH) de l'ours noir et des fragments fonctionnels de celle-ci. L'invention concerne également des procédés d'utilisation de la PTH d'ours noir et des fragments fonctionnels permettant d'accroître l'AMPc dans un ostéoblaste; réduisant l'apoptose dans un ostéoblaste; de réduire le rapport des niveaux d'expression de la protéine Bax par rapport à la protéine Bcl-2 dans un ostéoblaste; d'augmenter le niveau d'expression d'un ou plusieurs parmi une protéine de matrice osseuse, un activateur transcriptionnel ou un régulateur de la transcription dans un ostéoblaste; d'améliorer la teneur minérale de l'os, d'augmenter la masse osseuse, de réduire la perte osseuse ou de réduire l'incidence des fractures osseuse ou n'importe quelle combinaison de ceux-ci, chez un sujet. L'invention concerne également des anticorps dirigés contre l'hormone parathyroïde (PTH) de l'ours noir et des fragments fonctionnels de celle-ci.
Patent EP-2307720-A1 (EP)
Inventor: STEIN UWE BERNHARD PASCAL
IPC: F04B7/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: A fluid working machine comprises a controller and a working chamber of cyclically varying volume having an electronically controllable primary low pressure valve and a secondary low pressure port associated therewith, each of which is openable and closable in phased relation to cycles of working chamber volume to bring the working chamber into fluid communication with a low pressure manifold. At least the primary low pressure valve is under the active control of the controller to enable the controller to determine the net displacement of fluid by the working chamber on a cycle by cycle basis. The primary low pressure valve and the secondary low pressure port are openable concurrently and in parallel during a portion of at least some cycles of working chamber volume, including at the point in the expansion or contraction stroke where the rate of change of volume of the working chamber is greatest.
Patent EP-2303779-A1 (EP)
Title: Placage de brins de fils de calcium
Inventor: COLAVITO DOMINICK M
IPC: C01F11/02
Filed: 2009-06-05
Abstract: Un fil à âme de métal réactif est formé en rassemblant au moins trois brins de fils de métal réactif allongés avancés en continu, pour former un faisceau, et en alignant le faisceau de fils sur une tôle de fourreau métallique avancée en continu. Le faisceau de fils est ensuite compacté en une forme essentiellement cylindrique et la tôle de fourreau métallique y est plaquée, le faisceau comprimé de fils de métal réactif formant l'âme d'un fil à âme dont l'âme a un diamètre essentiellement plus grand que celui de chacun des brins de fils de métal réactif allongés avancés en continu.
Patent EP-2370438-A1 (EP)
Title: Dérivés d`imidazo[1,2a]pyridine, leur emploi en tant qu'agonistes de s1p1 et leurs méthodes de production
Inventor: CANNE BANNEN LYNNE
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-12-03
Abstract: La présente invention concerne des composés de Formule I : ainsi que des méthodes de fabrication et d'emploi de ces composés.
Patent EP-2276863-A1 (EP)
Inventor: JANKO WILHELM
IPC: B22D1/00
Filed: 2009-02-12
Abstract: L'invention concerne une brique de balayage au gaz en céramique réfractaire présentant les caractéristiques suivantes : au moins une section de porosité non directionnelle, s'étendant entre une extrémité d'introduction du gaz et une face frontale de sortie du gaz de la brique de balayage au gaz, au moins une section de porosité directionnelle dans laquelle est formé au moins un canal de gaz qui s'étend entre une extrémité d'introduction du gaz de la brique de balayage au gaz, en direction de la face frontale de sortie du gaz de la brique de balayage au gaz et au moins un canal de liaison qui relie fluidiquement ledit ou lesdits canaux de gaz de la section de porosité directionnelle avec la section de porosité non directionnelle.
Patent EP-2321011-A1 (EP)
Inventor: HAYWARD MATTHEW MERRILL
IPC: C07D209/52
Filed: 2009-06-11
Abstract: Cette invention concerne des dérivés d'un composé de formule (I), dans laquelle R 1  à R 7  et and X 1  à X 7  sont tels que définis dans la description. Elle concerne également l'utilisation de ces dérivés pour le traitement de maladies, d'états et/ou de troubles médiés par les récepteurs opioïdes kappa (KOR). Plus particulièrement, ces composés sont des antagonistes sélectifs des KOR, et sont hautement sélectifs des KOR par rapport aux récepteurs opioïdes mu et delta.
Patent EP-2293724-A1 (EP)
Inventor: YASSINZADEH ZIA
IPC: A61B17/08
Filed: 2009-06-30
Abstract: Apparatus for sealing a vascular wall penetration disposed at the end of the tissue tract comprises a shaft, an occlusion element, a hemostatic implant, and a protective sleeve. The apparatus is deployed through the tissue tract with the occlusion element temporarily occluding the vascular wall penetration and inhibiting backbleeding therethrough. The hemostatic implant, which will typically be a biodegradable polymer such as collagen carrying an anti-proliferative agent or coagulation promoter, will then be deployed from the sealing apparatus and left in place to enhance closure of the vascular wall penetration with minimum scarring. The implant may be radiopaque to allow observation before release.
Patent EP-2321506-A1 (EP)
Title: Système de dosage destiné à être utilisé dans un système d'échappement d'un moteur à combustion
Inventor: PLOUGMANN JAN
IPC: F01N3/20
Filed: 2009-07-06
Abstract: La présente invention porte sur un système de dosage pour doser un premier fluide, s'écoulant de préférence dans un premier passage d'écoulement (5) dans un courant d'un second fluide, s'écoulant de préférence dans un second passage d'écoulement (9). Le système peut, par exemple, être utilisé pour doser un agent réducteur dans un gaz d'échappement provenant d'un moteur à combustion (1). Le système comprend une soupape (6), une buse (3) présentant une sortie disposée en aval de la soupape (6), un passage d'écoulement (5) à travers lequel le premier fluide peut s'écouler à partir d'un réservoir (4) vers la sortie de buse, par l'intermédiaire de la soupape (6), et un système de commande (7) apte à recevoir une entrée provenant d'un ou plusieurs capteurs (8) et, sur la base de ceci, à déterminer une valeur de requête sur la base de laquelle une période d'ouverture de soupape est déterminée. La période d'ouverture de soupape est différente de zéro et indépendante de la valeur de requête lorsque cette dernière se trouve au-dessous d'une valeur de seuil prédéfinie. L'invention porte en outre sur un système d'échappement comprenant un tel système de dosage et sur un procédé de dosage d'un premier fluide dans un courant d'un second fluide utilisant un tel système de dosage.
Patent EP-2345264-A1 (EP)
Inventor: OERNBO LARS NOERGAARD
IPC: H04W4/06
Filed: 2009-08-18
Abstract: L'invention porte sur un élément de réseau (240) pour supporter des communications à large bande sur un système de communication (200), lequel élément de réseau comprend une logique d'allocation servant à allouer de façon dynamique au moins une cellule de communication à un groupe de cellules de communication sur la base d'un emplacement géographique identifié de la ou des cellules de communication.
Patent EP-2329416-A1 (EP)
Inventor: PFEIFLE MARTIN
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-09-10
Abstract: The invention relates to an infotainment system comprising a relational database (RDB) stored on a memory medium (DC), and a database management system (RDBMS). The database management system (RDBMS) is designed to access infotainment data stored in the relational database (RDB) as data records. A data record comprises a clear characteristic (PK) of the data record and at least one table property (A). At least the clear characteristic (PK) of the respective data record is stored in a property value table in the relational database (RDB). The property value table represents a corresponding value of the table property (A) of the respective data record.
Patent EP-2334696-A1 (EP)
Inventor: ROEP BART
IPC: A61K35/12
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention concerne des marqueurs de surface de cellules bêta codés par G6PC2, des procédés d’identification et d’obtention de cellules en culture comprenant des cellules bêta totalement différenciées. La présente invention concerne en outre un procédé de tri de telles cellules, des cellules isolées et des compositions de celles-ci.
Patent EP-2303592-A1 (EP)
Title: Livre
Inventor: STONE KATE
IPC: B42D3/12
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention porte sur un livre, lequel livre comprend au moins une page (2), la ou chaque page comprenant une stratification (3) d'au moins deux parties de feuille (4, 5) et d'une carte imprimée (17) comprenant un substrat et des pistes conductrices disposées sur le substrat. La carte imprimée comporte des première et seconde parties (20, 21). Au moins certaines des pistes conductrices s'étendent de la première à la seconde partie de la carte imprimée. La seconde partie de la carte imprimée comprend au moins deux contacts (25). Chaque contact porte au moins un dispositif électronique destiné à réaliser une entrée et/ou une sortie d'utilisateur. Chaque contact (25) est inséré dans une page respective (2) entre des parties de feuille.
Patent EP-2349512-A1 (EP)
Title: Contenant et système de jeu électronique comprenant celui-ci
Inventor: WALDOCK IAN
IPC: A63F9/24
Filed: 2009-07-30
Abstract: L’invention concerne un contenant (100), comprenant un compartiment (110) ; un module de commande (120) conçu pour commander l’accès au compartiment (110) ; un dispositif de communication en champ proche (130) conçu pour transmettre des informations d’identification au module de commande (120), le module de commande (120) réagissant aux informations d’identification. Le dispositif de communication en champ proche (130) comprend une pluralité d’antennes (132), chacune des antennes étant accessible au niveau d’une surface distincte du contenant (100). Le contenant (100) peut être utilisé dans des jeux utilisant la technologie de communication en champ proche (NFC), tels qu’une variante du jeu pass-the-parcel basée sur la technologie NFC. L’invention concerne également un système de jeu électronique (300) comprenant un tel contenant, ainsi qu’un module de commande de jeu (200) conçu pour être utilisé dans un tel système de jeu électronique (100).
Patent EP-2352673-A1 (EP)
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: B64D27/14
Filed: 2009-11-30
Abstract: The invention relates to a rear aircraft portion (100) including at least one engine assembly having a built-in turbine engine (10), as well as a mounting pylon (14) for mounting the turbine engine. According to the invention, the rigid structure (16) of the mounting pylon includes a longitudinal central box (50a) and a connecting box (50b) borne by the central box (50a) and projecting therefrom. Additionally, the aircraft structure includes a side extension (22) of the fuselage, which projects therefrom, and the connecting box (50b) is pressed against the fuselage extension (22), under same, with attachment means (20) being provided between both elements.
Patent EP-2341483-A1 (EP)
Inventor: INUKI YUSUKE
IPC: G07D9/00
Filed: 2009-07-23
Abstract: There is provided a coin handling system including: a reception unit configured to receive a coin that has been put therein, a recognition unit configured to recognize the coin that has been received by the reception unit, a storing unit having a plurality of cassettes configured to store the coin that has been recognized by the recognition unit, a coin guiding unit configured to guide to any of the cassettes the coin that has been recognized by the recognition unit, a storage unit for storing a plurality of storing patterns of the coin into the plurality of cassettes, a selecting unit for selecting a specific storing pattern among the plurality of storing patterns, and a control unit configured to control the coin guiding unit in such a manner that the coin that has been recognized by the recognition unit is stored in a corresponding cassette, in accordance with the selected storing pattern, when a specific storing pattern is selected among the plurality of storing patterns.
Patent EP-2268057-A1 (EP)
Inventor: SAKURADA SHINYA
IPC: G10H1/00
Filed: 2009-07-29
Abstract: An audio signal processing device includes multiple input reception units to which analog audio signals, on which watermark information indicating identification information is superimposed, are input, an extraction unit that is adapted to extract the identification information from each of the analog audio signals input to the multiple input reception units, and a display unit for performing display depending on the identification information extracted by the extraction unit in correspondence with the input reception unit to which the analog audio signal, from which the identification information is extracted, is input, or signal processing unit for performing signal processing depending on the identification information extracted by the extraction unit for the analog audio signal, from which the relevant identification information is extracted, and outputting the processed analog audio signal.
Patent EP-2317820-A1 (EP)
Inventor: LI GUOQING
IPC: H04W74/00
Filed: 2009-08-07
Abstract: A method, a system and a device for indicating and transmitting the preamble are used to solve the problem existing in the prior art, which reduces the resource utilization efficiency due to that the user equipment (UE) sends the preamble to the evolution base station through the physical random access channel (PRACH) selected by itself in the present random access. The method includes: determining the channel signature associated with the PRACH assigned to the terminal side; sending the determined channel signature to the terminal side, and indicating the terminal side to transmit the preamble using the PRACH associated with the channel signature. Adopting said method can improve the resource utilization efficiency.
Patent EP-2318961-A1 (EP)
Inventor: CEROU FREDERIC
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-07-10
Abstract: The invention relates to a computer checking tool that can repeatedly process a plurality of data sets including data distributed according to a statistical rule. The tool includes an estimator (8) that can establish, for a data set, a value characterising the reproduction of a criterion concerning the data contained therein, a driver (6) designed to call the estimator (8) with a plurality of data sets in order to determine a plurality of values and establish a new plurality of sets from the plurality of values, and repeat the estimator (8) call with a new previously established plurality of sets until a condition is verified that involves an extremum of said plurality of values and/or number of repetitions. The tool also includes a mixer (10) that can establish a new set of data on the basis of an existing data set while maintaining the distribution according to the statistical rule, and the driver (6) is designed to call the mixer (10) with at least some of the data sets according to a rule based on the plurality of values associated with said sets.
Patent EP-2326954-A1 (EP)
Inventor: LIU DAKAI
IPC: G01N33/68
Filed: 2009-08-14
Abstract: The present invention identifies compounds that disrupt the interaction between anthrax proteins and LRP5/6 receptors, resulting in a reduction in anthrax toxicity. The compounds act to disrupt the intracellular transport of toxin complexes into a target cell. The present invention also provides methods for testing the effect of compounds on Wnt activity, through the use of in vitro experiments involving cells that have in at least one gene mutation involved in the Wnt pathway.
Patent EP-2317655-A1 (EP)
Inventor: NOSAKA TETSUYA
IPC: H03M9/00
Filed: 2009-02-25
Abstract: This invention provides a serializer (15) equipped with a plurality of input terminals (15a, 15b) into which a plurality of binary signals are input in parallel, and converts the plurality of input binary signals into serial binary signals and transmits the serial binary signals to an optical transmission module (1). One input terminal (15a) out of the plurality of input terminals (15a, 15b) is assigned as an input terminal for preventing bit continuation for inserting "1" signals or "0" signals into the serial binary signals so that a predetermined number of bits of the same value may not be inserted continuously. Due to this structure, bit continuation can be prevented even for a signal generating source with no coding function by a simple configuration without increasing a cost and size.