baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063361-B1 (FR)
Title: Procede, equipement et systeme de gestion du systeme de fichiers
Inventor: POUPET PAUL
IPC: G06F13/10
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé, équipement et système de gestion du système de fichiers d'un terminal informatique (10) disposant d'une mémoire locale (12), connecté à un réseau comprenant au moins un équipement de stockage distant (20), comportant des étapes de calcul périodique de l'adressage local ou distant d'un fichier numérique à enregistrer, à lire ou à modifier en fonction d'une loi recalculée périodiquement. • Ladite étape de calcul de l'adressage est fonction de métadonnées présentes dans ledit fichier numérique à traiter, de l'historique d'accès et de l'arborescence locale, • Ladite loi est déterminée à partir d'une loi de référence, recalculée en tâche de fond, par des traitements fonction des usages de l'utilisateur, • Les commandes de modification d'un fichier distant entraînent le téléchargement de la partie dudit fichier à modifier sur la mémoire locale, à déverrouiller la partie du fichier à modifier sur la mémoire locale, à modifier localement ladite partie du fichier à modifier, à verrouiller ladite partie du fichier et à resynchroniser le fichier distant avec le fichier local.
Patent FR-3065482-B1 (FR)
Title: Element d'anneau d'etancheite pour turbine comportant une cavite inclinee dans un materiau abradable
Inventor: TELMAN CYRILLE
IPC: F16J15/16
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un élément d'anneau d'étanchéité (6s) de turbomachine, comportant une portion d'étanchéité (6p) avec une première zone (6p1) et une deuxième zone (6p2), la surface intérieure (6i) d'une première zone (6p1) étant à une même distance radiale de l'axe (X) de la turbomachine, caractérisé en ce que la portion d'étanchéité (6p) comporte une cavité annulaire (6c) qui débouche dans une surface intérieure de la deuxième zone (6p2) et s'étend dans la première zone (6p1), la cavité annulaire (6c) définissant une paroi latérale amont (6m) et/ou une paroi latérale aval (6v) formant un angle (α) qui est strictement compris entre 0 et 90°.
Patent FR-3067617-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'alumine alpha et procede d'hydrogenation d'une olefine en presence de celui-ci.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C19/10
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur comprenant a) 90 à 99,99 % en poids d'alumine dans laquelle ladite alumine est au moins 90% en poids de l'alumine-alpha ; et b) 0,01 à 10 % en poids d'au moins un métal de valence 0 sélectionné parmi le groupe consistant en Pd, Ru, Pt, Rh et Ir ; caractérisé en ce que la teneur en carbone dudit catalyseur est inférieure à 500 ppm sur base du poids total du catalyseur.
Patent FR-3069034-B1 (FR)
Title: Systeme par filtre fluidique de freinage equipe d'un organe collecteur de micro/nanoparticules
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule comprenant - une garniture de frein destiné à venir frotter une roue du véhicule pour la freiner; le frottement entre la roue et la garniture de frein générant de la poussière ; - un organe collecteur de poussière (3) comprenant : - une buse d'aspiration d'air disposée à proximité immédiate de la garniture de frein; - un réservoir collecteur de poussière (32) relié à la buse d'aspiration ; Selon l'invention, l'organe collecteur de poussière (3) comprend une turbine d'aspiration d'air (36) installée à la suite du réservoir collecteur de poussière (32). Le réservoir collecteur de poussière (32) contient un fluide (30) à travers lequel passe l'air aspiré:
Patent FR-3070847-B1 (FR)
Title: Ensemble de preparation et/ou de cuisson d’aliments pour robot menager de cuisine
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: A47J27/12
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) de préparation et/ou de cuisson d'aliments pour robot ménager de cuisine, comprenant au moins dans une première configuration : - un bol (110) de préparation et/ou de cuisson d'aliments comportant un premier volume interne (V1) de cuisson et/ou de préparation, le bol comprenant en outre au moins une poignée (113) s'étendant à l'extérieur du premier volume interne (V1), - un panier (120) de cuisson conformé pour être positionné dans le premier volume interne (V1) de cuisson, le panier (120) de cuisson comprenant un deuxième volume interne (V2) de cuisson, le panier (120) comprenant au moins un organe de préhension (123), - un couvercle conformé pour fermer le premier volume, caractérisé en ce que l'ensemble comprend un logement (140) configuré pour loger au moins partiellement l'organe de préhension (123) du panier (120), ledit logement (140) étant agencé hors du premier volume interne (V1) et hors du deuxième volume interne (V2).
Patent FR-3056174-B1 (FR)
Title: Structure de carenage de vehicule
Inventor: KITAHARA YOSHIHIRO
IPC: H05K5/06
Filed: 2017-09-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le problème décrit par la présente invention est de permettre la fixation d'un ECM à une partie auvent sans réduire l'efficacité de l'écoulement d'air entrant à travers une admission d'air de la partie auvent. La solution porte sur un panneau de carénage 20 incluant une portion paroi arrière 23 qui est inclinée vers le haut quand elle s'étend vers l'arrière, une admission d'air 24 pour permettre à l'air de s'écouler dans l'arrière de la partie paroi arrière 23 est formée dans la partie paroi arrière 23, l'admission d'air 24 est agencée sur un côté extérieur dans le sens de la largeur du véhicule d'une partie centrale de la partie paroi arrière 23, un ECM 2 est logé dans un carter 10 fixé au panneau de carénage 20, et le carter 10 est espacé de l'admission d'air 24 davantage vers le côté extérieur dans le sens de la largeur du véhicule.
Patent FR-3072231-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation temporelle insensible aux variations de puissance, recepteur et programme d'ordinateur associes
Inventor: LAUGEOIS MARC
IPC: H04B3/10
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synchronisation d'un signal de communication entrant dans un récepteur. Chaque trame (T) du signal comprend un symbole d'apprentissage (SyA) formé de N répétitions d'une séquence d'apprentissage (SeA). Le procédé comprenant la détermination d'un signal de corrélation totale (Tc) en corrélant le signal entrant avec un symbole de corrélation formé de N répétitions d'une séquence de corrélation correspondant à tout ou partie de la séquence d'apprentissage et de durée tsc, et la détermination d'un signal de corrélation partielle (Pc) en corrélant le signal entrant avec la séquence de corrélation. Un pic du signal de corrélation totale est identifié à un instant tpct. Au moins un seuil (Sb, Sh) est défini à partir de la puissance du pic du signal de corrélation totale, et on y compare la puissance du signal de corrélation partielle aux instants tpct-k*tsc, avec k un entier compris entre 0 et N-1.
Patent FR-3076113-B1 (FR)
Title: Machine synchrone a inducteur bobine
Inventor: WU ZHONGZE
IPC: H02K21/38
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Machine à commutation de flux, comprenant une première pièce polaire et une deuxième pièce polaire adjacentes, la face supérieure de la première pièce polaire ayant une extension γr01 le long de la circonférence du rotor, la face inférieure de la première pièce polaire ayant une extension γri1, la face supérieure de la deuxième pièce polaire de la même paire ayant une extension γr02, la face inférieure de la deuxième pièce polaire ayant une extension γri2, les deux pièces polaires étant agencées de sorte qu'une surface d'extrémité axiale de la première pièce polaire est en regard d'une surface d'extrémité axiale de la deuxième pièce polaire, avec γri1 < γr01, γr02 < yri2, et γr01=γr02.
Patent FR-3076553-B1 (FR)
Title: Procede de purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et utilisation de celui-ci pour l'obtention de 2,3,3,3-tetrafluoropropene de haute purete.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane comprenant les étapes de : i) fourniture d'une composition pentafluoropropane- comprenant les étapes de :i) fourniture d'une composition A1 comprenant 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et 1,1,1,3-tétrafluoropropane ; ii) purification, de préférence distillation, de ladite composition A1 dans des conditions suffisantes pour former au moins deux courants incluant un premier courant comprenant 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et un second courant comprenant 1,1,1,3-tétrafluoropropane. La présente invention concerne aussi un procédé de production de 2,3,3,3-tétrafluoropropène et une composition comprenant 2,3,3,3-
Patent FR-3079301-B1 (FR)
Title: Procede de diffusion d'un gaz traceur et procede de test de l'etancheite d'une membrane
Inventor: FRAYSSE VINCENT
IPC: G01M3/20
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'injection d'un gaz traceur dans un espace thermiquement isolant d'une cuve étanche et thermiquement isolante, la cuve étanche et thermiquement isolante présentant une forme polyédrique définie par une pluralité de parois de cuve (9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17) qui sont fixées sur une structure porteuse, chacune des parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante comprenant des éléments isolants ancrés à la structure porteuse et une membrane reposant contre les éléments isolants de la barrière thermiquement isolante, les barrières thermiquement isolantes des parois de cuve communicant les unes avec les autres et définissant ensemble l'espace thermiquement isolant ; ladite pluralité de parois de cuve incluant une paroi de fond (11), ledit procédé d'injection comportant injecter un gaz traceur dans l'espace thermiquement isolant au moyen d'au moins un dispositif d'injection de gaz traceur (19) qui traverse la membrane de la paroi de fond (11) et qui débouche dans la barrière thermiquement isolante de la paroi de fond (11).
Patent FR-3079155-B1 (FR)
Title: Outil pour le montage d’un equipement sur la caisse d’un vehicule automobile.
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H01Q1/00
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (1) pour le montage d'un équipement tel qu'un module d'antenne sur la caisse d'un véhicule, l'outil comportant : - un bâti (10) configuré pour être positionné en appui sur un bord de la caisse du véhicule ; et - un mécanisme de levier (40), le mécanisme de levier (40) comportant à une première extrémité une poignée d'actionnement (42) et à une deuxième extrémité un support (44) de l'équipement, le mécanisme de levier (40) étant, entre ces deux extrémités, monté rotatif sur le bâti (10), le mécanisme de levier (40) formant un parallélogramme déformable.
Patent FR-3087432-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un composite conducteur comprenant au moins une couche superficielle comprenant du graphene multi-feuillets
Inventor: BA HOUSSEINOU
IPC: C01B32/182
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique des composites conducteurs, ainsi que leurs procédés et méthodes de fabrication. En particulier, la présente invention est relative à un procédé ou une méthode de fabrication d'un composite conducteur comprenant au moins une couche superficielle comprenant du graphène multi-feuillets et aux composites conducteurs obtenus par ledit procédé ou ladite méthode. L'invention concerne également un dispositif comprenant un composite conducteur selon l'invention ou bien encore l'utilisation d'une composition aqueuse de dépôt comprenant du graphène multi-feuillets et au moins un tensioactif pour former une couche superficielle comprenant du graphène multi-feuillets sur un substrat.
Patent FR-3088208-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de coloration en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition anhydre (A), destinée à être appliquée sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, et - au moins une huile volatile hydrocarbonée, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) comprenant, dans une phase aqueuse, au moins des particules solides formées d'un ou plusieurs polymères filmogènes en suspension dans ladite phase aqueuse.
Patent FR-3090157-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une unité de contrôle moteur à processeur multicœur
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F9/30
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de commande d’une unité de contrôle moteur qui comporte au moins deux cœurs de microprocesseur, comportant des étapes d’exécution d’une sous-tâche mère (FA1, FB1) et au moins une sous-tâche fille (FA2, FB2). Le procédé comporte les étapes suivantes : - déterminer le nombre d’exécutables (R) qui restent à exécuter dans la dernière sous-tâche fille (FA2) de la première période (9A), lorsque la sous-tâche mère (FB1) de la deuxième période (9B) démarre ; - déterminer le nombre d’exécutables (R) déjà exécutés dans la sous-tâche mère (FB1) de la deuxième période (9B), lorsque la dernière sous-tâche fille (FA2) de la première période (9A) se termine. Figure 5
Patent FR-3092351-B1 (FR)
Title: Tuile à structure sensiblement plate
Inventor: MALE PHILIPPE
IPC: E04D1/12
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une tuile (1) à structure sensiblement plate, comprenant une surface interne (3) en regard d'une toiture ayant une pente et une surface externe (2) opposée à la surface interne (3), la surface externe (2) comportant : - un pureau (4), - une portion d’emboitement supérieur (5), la portion d’emboitement supérieur (5) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans la direction longitudinale, - une portion d’emboitement latéral externe (6), la portion d’emboitement latéral externe (6) étant configurée pour être chevauchée par une tuile adjacente dans une direction transversale de la toiture, dans laquelle la surface externe (2) comporte une portion d’ajustement (19) sensiblement plane et située entre la portion d’emboitement supérieur (5) et le pureau (4), au moins une partie de la portion d’ajustement (19) étant configurée pour être chevauchée par la tuile adjacente dans la direction longitudinale, et dans laquelle la portion d’ajustement (19) est inclinée dans une direction opposée à la pente de la toiture par rapport au pureau (4). Figure à publier : 1
Patent FR-3092460-B1 (FR)
Title: Estimation du risque pour une CBSD d’être non autorisée à émettre sur un canal à proximité d’une DPA activée
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: Estimation du risque pour une CBSD d’être non autorisée à émettre sur un canal à proximité d’une DPA activée Procédé pour déterminer le risque, pour une CBSD, d’être non autorisée à émettre sur un canal donné, lorsqu’une DPA située dans le voisinage de cette CBSD est active.
Patent FR-3095589-B1 (FR)
Title: Mélange gazeux inhalable pour traiter les douleurs chroniques chez des patients recevant des médicaments de plusieurs classes thérapeutiques
Inventor: LECOURT LAURENT
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un mélange gazeux contenant 50% de protoxyde d’azote (N2O) et au moins 20% d’oxygène (O2) (% molaires) pour une utilisation en tant que médicament inhalable pour traiter des douleurs chroniques chez un patient humain traité par plusieurs substances médicamenteuses d’au moins deux classes thérapeutiques différentes. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099011-B1 (FR)
Title: dispositif d’éclairage intelligent et d’un procédé de commutation d’un tel dispositif d’éclairage
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H04B10/116
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-09-17
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un dispositif de rétroéclairage communiquant (1) d’un écran (2) d’un système électronique (10) de type téléphone mobile ou tablette tactile par exemple. Le dispositif de rétroéclairage communiquant (1) comporte des sources lumineuses (11) pilotées par un module de commande (13) afin simultanément (i) d’éclairer l’écran (2) en fonction de ses besoins d’utilisation et d’affichage, et (ii) de proposer une communication par voie lumineuse permettant de transmettre des données numériques au travers de l’écran (2) durant son utilisation standard sans gêne pour l’utilisateur. Afin de pouvoir établir une communication bidirectionnelle, le dispositif de rétroéclairage communiquant (1) comporte aussi un photorécepteur placé à proximité d’une face avant AV de l’écran (2). Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3104966-B1 (FR)
Title: Parfum Semi-solide Naturel
Inventor: MARIN CHRISTOPHE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Parfum Semi-solide Naturel L’invention concerne une composition parfumée sous forme solide ou semi-solide caractérisée en ce qu'elle comprend de 5 à 40% en poids du poids total de la composition de parfum, et de 10 à 15% en poids du poids total de la composition de trihydroxystéarine. La composition comprend un solvant préférentiellement le citrate de triéthyle.  La présente invention concerne le domaine des parfums et des compositions parfumées. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de la parfumerie fine, des cosmétiques, des produits d'hygiène à rincer ou non, et des parfums d'ambiance ou désodorisants d'intérieur ou air fresheners.
Patent FR-3105864-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique Un aspect de l’invention concerne un procédé de gestion automatique d’un flux d’énergie électrique produit par au moins un premier groupe d’entités productrices et consommé par ledit premier groupe d’entités productrices et au moins un deuxième groupe d’entités consommatrices, dans lequel chaque entité détermine, au début d’une période prédéterminée, une prévision de production et/ou une prévision de consommation d’énergie électrique, le procédé comportant les opérations suivantes :  déterminer, pour chaque groupe, un ordre de consultation des entités du groupe, consulter toutes les entités productrices suivant l’ordre déterminé précédemment, chaque entité productrice calculant une prévision de production résiduelle tenant compte de ses propres prévisions de production, d’une prévision de production résiduelle transmise par une entité précédente et d’une part d’une prévision de consommation pouvant être alimentée par la prévision de production résiduelle, et transmettant cette prévision de production résiduelle à l’entité productrice suivante selon l’ordre déterminé,lorsque les prévisions de production sont excédentaires, transmettre lesdites prévisions de production résiduelles au groupe d’entités consommatrices,consulter toutes les entités consommatrices suivant l’ordre déterminé précédemment, chaque entité consommatrice calculant sa prévision de consommation résiduelle et la prévision de production résiduelle et transmettant ces prévisions à l’entité consommatrice suivante selon l’ordre déterminé,réitérer les étapes précédentes tant qu’un critère de convergence prédéterminé n’a pas été atteint.
Patent FR-3107912-B1 (FR)
Title: Entrebailleur integre pour ouvrant a deux battants
Inventor: DENIS ALAIN
IPC: E05C17/50
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un entrebâilleur pour ouvrant du type fenêtre ou porte fenêtre à deux battants, dont un battant esclave (2), et un battant maître (3) recevant une crémone (6) pour l’ouverture et la fermeture d’un ouvrant (1), chaque battant comportant une double rangée de joint (2a, 2b) sur toute sa hauteur. L’entrebâilleur est composé d’un élément mobile (4) composé de plusieurs pièces, dont une au moins peut être déplacé pour réaliser un écartement entre le battant esclave (2) et le battant maître (3), et d’un élément fixe (5), l’élément mobile (4) étant intégré de manière non saillante dans le battant esclave (2) pour être invisible lorsque l’entrebâilleur est en position de repos et l’élément fixe (5) étant constitué d’au moins une butée d’accrochage (11) disposée sur le battant maître (3) le long de la crémone (6), en correspondance de l’élément mobile (4) intégré dans le battant esclave (2).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109102-B1 (FR)
Title: Station de polymérisation pour greffage d’un revêtement bioactif
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: B05D7/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-12-02
Abstract: Station de polymérisation pour greffer un polymère bioactif, tel que du PolyNaSS, sur un article, notamment polymérique ou céramique, la station de polymérisation comprenant un premier réacteur (R1) comprenant :  - une première cuve (T1) destinée à accueillir les articles,   - un premier couvercle (L1) monté sur la première cuve (T1),   - une entrée (I) pour remplir la première cuve (T1) afin d’immerger les articles, et  - une première sortie de vidange (V1) pour vidanger la première cuve (T1),   caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  - une entrée d’ozone (To) pour créer un bullage d’ozone dans la première cuve (T1) dans le but d’oxyder la surface des articles immergés dans l’eau, et  - une entrée de solution de monomère (I) pour remplir la première cuve (T1) en solution de monomère (Sm) afin d’immerger les articles dans la solution de monomère (Sm).  « figure pour l’abrégé : figure unique »
Patent FR-3109605-B1 (FR)
Title: Siphon a condensats-EGR
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B29/04
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-08
Abstract: Circuit de gaz brulés (16) recirculés basse pression d’un moteur thermique (10) de véhicule automobile comprenant :  -un dispositif de dépollution (12) disposé en amont selon le sens de circulation des gaz d’un  -un refroidisseur (22) des gaz brulés caractérisé en ce que ledit refroidisseur (22) comprend un circuit de contrôle (40) de condensats agencé à une extrémité aval du refroidisseur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4