baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929238-A1 (FR)
Title: Identifiable lifebuoy e.g. horseshoe shaped lifebuoy, for use by e.g. swimmer, has counterweight inserted in floating structure, and possessing sufficient mass to maintain lifebuoy vertically and perpendicularly with respect to water level
Inventor: LAURENS PIERRE RENE JEAN
IPC: B63C9/08
Filed: 2008-03-28
Abstract: The lifebuoy has a floating structure (1) provided with a lateral grommet (2) through which a circular cord (3) is arranged. A counterweight (4) is directly inserted inside the floating structure. The counterweight has sufficient mass for maintaining the lifebuoy vertically and perpendicularly with respect to a water level. The counterweight is made of hollow plastic material containing sand or gravel, metal, ceramic, glass or terracotta.
Patent FR-2937596-A1 (FR)
Title: "compartiment a monter dans l'habitacle d'un vehicule automobile"
Inventor: KAYSER MARTIN
IPC: B60N3/10
Filed: 2008-11-07
Abstract: La présente invention concerne un compartiment destiné à être monté dans l'habitacle d'un véhicule automobile, comportant un boîtier et un couvercle, qui est monté pivotant sur le boîtier et est relié de manière active, via un engrenage, à un dispositif à ressort, qui précontraint le couvercle dans le sens de l'ouverture et qui prend appui sur le boîtier, une commande à cardioïde étant prévue pour faire pivoter et verrouiller le couvercle. Il est essentiel selon l'invention qu'une cardioïde de la commande à cardioïde soit disposée tout autour du pourtour extérieur d'un arbre muni du dispositif à ressort et coopère avec un ergot disposé sur le boîtier et réalisé de manière mobile.
Patent FR-2946313-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la propulsion d'un engin
Inventor: AVEDISYAN ARAM
IPC: B62M1/10
Filed: 2009-06-04
Abstract: Dispositif d'assistance à la propulsion d'un engin de transport, comprenant un axe de rotation (3) d'entraînement de l'engin de transport, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un volant d'inertie (10) monté mobile selon un premier mouvement de rotation autour de cet axe de rotation (3), et en ce que le au moins un volant d'inertie (10) est relié à une roue (13) d'axe (11) en contact avec un tambour (5) au niveau d'une interface (14) pour sa mise en rotation, de sorte d'être mobile selon un second mouvement de rotation autour d'un second axe de rotation qui est l'axe de rotation (11) de la roue (13).
Patent FR-2946684-A1 (FR)
Title: Garage door assembly, has arm slidingly assembled relative to another arm and control system activated by displacement of former arm to move locking unit towards locked position or released position when door is in closed position
Inventor: LE GENTIL ALAIN
IPC: E05B65/00
Filed: 2009-06-16
Abstract: The assembly has a panel (14) sliding in a guide rail. A control system controls locking of a barrier (16) and is coupled to a drive arm. Another drive arm is rotatably assembled on the panel of a door at its end and drives the door towards a closed position or an opened position. The former drive arm is slidingly assembled relative to the latter drive arm and displacement of the former drive arm activates the control system to move a locking unit (24) towards a locked position or a released position when the door is in the closed position.
Patent FR-2949248-A1 (FR)
Title: Device for converting e.g. wind energy into mechanical energy for e.g. producing hydrogen, has positioning unit recovering positioning of line just after half turn in order to permit optimal exploitation of tangential force given to lever
Inventor: BENHAIEM PIERRE
IPC: F03B17/00
Filed: 2009-08-18
Abstract: The device has a kite (1) equipped with a winch (18). A lever (3a) actuates an energy converter i.e. generator (10), contained in a nacelle or a cap. A hydropneumatic accumulator (7) supplies power to a hydraulic motor (9) actuated by hydraulic jacks (4, 5). A positioning unit recovers positioning of a line (48) just after a half turn made by the kite reiterating a path in an opposite direction and along a continuous back and forth movement in order to permit optimal exploitation of tangential force given to the lever.
Patent FR-2942358-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de recharge d'une batterie
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de recharge d'une batterie de stockage d'énergie électrique d'alimentation (5) d'une chaîne de traction électrique ou hybride d'un véhicule en phase d'immobilisation. Selon l'invention, il comprend : - une interface de données (1), - un calculateur de gestion électronique de la batterie (4), ce calculateur étant relié en parallèle à la batterie (5) et à des moyens de recharge de la batterie (6, 7), - un superviseur véhicule (3) reliant l'interface de données (1) au calculateur de gestion électronique de la batterie (4) par l'intermédiaire d'un boîtier de servitudes intelligent BSI (2), - ledit calculateur de gestion électronique de la batterie (4) comportant des moyens de réception d'informations émises à partir de l'interface de donnée (1) via le superviseur véhicule (3) et le boîtier de servitudes intelligent BSI (2), des moyens de traitement d'informations pour déterminer une durée d'immobilisation du véhicule à partir de ces informations et un durée de charge complète de la batterie à partir de l'état de charge initial de la batterie et des moyens pour programmer des consignes de charge de la batterie (6, 7) en fonction de la durée d'immobilisation par rapport à la durée de charge pour que la batterie atteigne l'état de charge le plus élevé juste avant son utilisation de sorte qu'elle reste dans un état de charge faible ou le plus bas le plus longtemps possible en stockage.
Patent FR-2928070-A1 (FR)
Title: Composition agricole, utilisation d'un compose pour sa production et procede pour matriser ou prevenir les maladies des plantes.
Inventor: MATSUZAKI YUICHI
IPC: A01N43/40
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention concerne une composition agricole pour maîtriser les maladies des plantes causées par des microbes pathogènes pour les plantes qui comprend un composé représenté par la formule (1) : où Z représente un atome d'oxygène, un atome de soufre ou NR<Z> ; E représente un groupe furyle, un groupe thiényle, un groupe pyrrolyle, un groupe tétrazolyle, un groupe thiazolyle, un groupe pyrazolyle, un groupe phényle ou analogue ; un sel de celui-ci ou un hydrate de celui-ci, l'utilisation de ce composé pour produire la composition agricole et un procédé pour maîtriser ou prévenir les maladies des plantes comprenant l'application d'une quantité efficace de cette composition agricole à des plantes utiles.
Patent FR-2956377-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande par cremalleres de la position angulaire d'aubes pivotantes de turbomachine
Inventor: BOSTON ERIC JACQUES
IPC: B64C11/30
Filed: 2010-02-12
Abstract: Dispositif dans une turbomachine pour commander une pluralité d'aubes pivotantes dentées (30) réparties azimutalement autour de l'axe de la turbomachine, comportant une couronne d'actionnement (40) pour commander la position des aubes. Des crémaillères (50) montées sur la couronne présentent chacun une denture engrenée avec la denture de l'une des aubes pour placer cette dernière dans une position angulaire choisie, et sont maintenus suivant la direction radiale par des moyens de positionnement radial (70) fixés à l'aube. Chacune des crémaillères est monté sur la couronne au moyen d'une pluralité de guides (62A,62B) espacés suivant la circonférence de la couronne, qui lient les déplacements de la crémaillère et de la couronne suivant la direction circonférentielle, et sont aptes à coulisser, par rapport à la couronne, pour chaque guide suivant la direction radiale qui lui est propre, et par rapport à la crémaillère, suivant une direction de mouvement (B) sensiblement radiale propre à la crémaillère.
Patent FR-2963665-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation comprenant un dispositif de reception d'un fluide refrigerant
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: L'invention a pour objet une boucle de climatisation (1) comprenant un circuit de fluide réfrigérant comportant au moins un compresseur (2), un échangeur de chaleur extérieur (11), un échangeur de chaleur intérieur (5) ou un échangeur fluide réfrigérant/fluide caloporteur (53), un dispositif de réception (16) du fluide réfrigérant, un organe de détente (21) et un évaporateur (24). Le dispositif de réception (16) comprend une entrée (17) raccordée à l'échangeur de chaleur extérieur (11), une première sortie (18) raccordée à l'organe de détente (21) et une deuxième sortie (19) raccordée à un dispositif de contournement (28) de l'évaporateur (24).
Patent FR-2964122-A1 (FR)
Title: Device i.e. plug type device, for use in slab to collect and evacuate water in terrace of hotel, has body positioned in moisture area, where shape of device is broad and not very deep in front zone with bottom inclined toward siphon zone
Inventor: FRANCOIS EDOUARD
IPC: E03C1/122
Filed: 2010-08-25
Abstract: The device has a sealed monoblock main body (8) positioned in a moisture area, where the main body extends with a major siphon forming part (5) and an evacuation part (6) for evacuating water toward a collecting network that is positioned behind a partition of an adjacent sanitary sheath. The shape of the device is broad and not very deep in front zone with a bottom inclined axially toward a siphon zone such that the water collected gravitates naturally toward the evacuation part. An independent claim is also included for a method for installation of a plug type device in a bathroom type moisture area.
Patent FR-2965382-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en communication d'un lecteur avec un media sans contact et ensemble associe.
Inventor: BIGOT JEAN MARC
IPC: G06K7/00
Filed: 2010-09-24
Abstract: Ce système (110) est adapté pour mettre en communication au moins un lecteur de média sans contact (17) avec au moins un média sans contact (19) conçu pour être lu par le ou chaque lecteur (17). A cet effet, le système de mise en communication (110) comprend : - au moins un dispositif de couplage magnétique amont (130, 130a, 130b) pour générer un courant électrique induit sous l'effet d'un champ magnétique au niveau du dispositif de couplage magnétique amont (130, 130a, 130b) ; au moins un dispositif de couplage magnétique aval (132, 132a) pour générer un champ magnétique sous l'effet d'un courant électrique circulant dans le dispositif de couplage magnétique aval (132, 132a) ; et - des moyens de liaison électrique (134, 138) pour relier électriquement le ou chaque dispositif de couplage magnétique amont (130, 130a, 130b) au ou à chaque dispositif de couplage magnétique aval (132, 132a).
Patent FR-2968499-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un capteur d'image.
Inventor: TULET MICHEL
IPC: G06K9/68
Filed: 2010-12-06
Abstract: Un procédé d'utilisation d'un capteur d'image comprend deux séquences simultanées de saisie d'images. La première séquence correspond à une saisie d'images d'observation, et la seconde séquence correspond à une saisie d'images dédiées à la détection d'un bougé des images d'observation. Les images dédiées à la détection du bougé sont restreintes à des fenêtres qui sont au moins en partie contenues dans une fenêtre principale des images d'observation. En outre, lesdites images dédiées à la détection du bougé sont saisies à une fréquence supérieure à une fréquence des images d'observation.
Patent FR-2960049-A1 (FR)
Title: System for fixing solar panel on roof, has longitudinal rib that is housed between pivoting buckle and longeron in locking position, where rib is released from longeron, in unlocking position
Inventor: BOURGEOIS DAVID
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-05-14
Abstract: The system has longitudinal parallel longerons (5a, 5b) supporting a solar panel, and a frame surrounding a plate (6), where the frame has a longitudinal side (10) and another longitudinal side that is provided with the longerons. A longitudinal rib is provided on the longitudinal sides of the frame, where the rib is extended parallely to a smooth surface. The rib is housed between a pivoting buckle (29) and one of the longerons in a locking position. The rib is released from the longeron, in unlocking position.
Patent FR-2962423-A1 (FR)
Title: Electronic module for use in aircraft, has electronic board placed between covers, and spacers sandwiched between electronic board and one of covers, where one of spacers is drilled with holes for positioning spacer on pins
Inventor: SALLES PIERRE
IPC: B65D85/90
Filed: 2010-07-08
Abstract: The module (10) has an electronic board (16) placed between covers (12, 14). Spacers (22, 24) are sandwiched between the electronic board and one of the covers. One of the spacers is drilled with holes for positioning the spacer on pins (26a, 26b) cooperating with the covers and allowing assembly of the covers. The cover includes a bottom wall (12a) and a peripheral wall (12b) extending in an axial direction perpendicular to the bottom wall till an external peripheral edge (12c), so as to define a central recess for receiving the electronic board.
Patent FR-2964411-A1 (FR)
Title: Aube de turboreacteur, notamment une aube de redresseur, et turboreacteur recevant de telles aubes
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: F01D5/14
Filed: 2010-09-06
Abstract: Aube de turboréacteur, notamment une aube de redresseur, caractérisé en ce que l'aube comprend les éléments suivants : - une portion avant (2) monobloc allongée découpée dans un profilé pultrudé comportant des fibres liées par de la résine et formant bord d'attaque ; - une portion arrière (3) monobloc allongée découpée dans un profilé pultrudé comportant des fibres liées par de la résine et formant bord de fuite ; - une peau (5) à base de fibres imprégnées de résine s'étendant entre le bord d'attaque et le bord de fuite pour former des faces latérales de l'aube et recouvrant au moins des zones (6, 7) du bord d'attaque (2) et du bord de fuite (3) ; l'ensemble des éléments étant assemblé par compaction à chaud
Patent FR-2968452-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing electromagnetic susceptibility of e.g. bank card used for exchange of data in contactless electronic payment application, involves analyzing measured magnitude for deducing diagnosis of susceptibility of circuit
Inventor: MARINET FABRICE
IPC: G01R33/42
Filed: 2010-12-02
Abstract: The method involves positioning an integrated circuit (10) within an air gap (7) between aligned arms i.e. upper arm or probe (1) and lower arm (3), where an electromagnetic field of a test system is created between the arms. An electromagnetic field is created within the integrated circuit by a test system, and a magnitude representing a state of the integrated circuit is measured. The measured magnitude is analyzed for deducing diagnosis of electromagnetic susceptibility of the circuit. The electromagnetic field is transmitted at a frequency ranging between 1 megahertz and 100 gigahertz. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing an integrated circuit (2) a test system of electromagnetic susceptibility of integrated circuit.
Patent FR-2969850-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'equilibrage des cellules d'une batterie electrique
Inventor: TOUZANI YOUSSEF
IPC: H01M10/42
Filed: 2010-12-22
Abstract: Le convertisseur d'équilibrage est branché aux bornes des cellules de la batterie électrique (4). Il comprend un circuit quasi-résonant (1) et un circuit de pseudo-commande (2) couplés par un transformateur (3) et met en œuvre des techniques de commutation douce au travers de quasi-résonances.
Patent FR-2972274-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance d'une sonde de temperature
Inventor: GARNON XAVIER
IPC: D06F34/04
Filed: 2011-03-01
Abstract: Un procédé de détection d'une défaillance d'une sonde de température dans un appareil électrique domestique comporte les étapes suivantes mises en œuvre par un microcontrôleur de sécurité lorsque l'appareil électrique est mis en fonctionnement : - réception (E10) d'une information indiquant qu'une étape de chauffage est mise en œuvre dans ledit appareil électrique, et - vérification de la température (E20) mesurée par la sonde de température. Utilisation notamment dans un four de cuisson.
Patent FR-2975557-A1 (FR)
Title: Device for fixing mobile phone bag cover of global positioning system mobile phone i.e. smartphone, to bar of cart in supermarket, has hooks for fixing cover to bar of cart, where gripping part of flattened mushroom shape is provided on bar
Inventor: BOUCHET FREDERIC
IPC: B62B5/00
Filed: 2011-05-18
Abstract: The device has hooks for fixing a mobile phone provided with a mobile phone bag (MPB) cover to a bar of a cart, where a gripping part of flattened mushroom shape is provided on the bar of the cart. The MPB cover of the mobile phone is locked on the bar of the cart by a wheel, where the wheel is rotated about a rotation axis to allow or prevent passage of a non-return valve, where the valve mechanically pushes a punch for releasing the MPB cover of the mobile phone by separating the hooks.
Patent FR-2983265-A1 (FR)
Title: Cheville d'assemblage pour relier entre eux trois corps
Inventor: LUYPAERT MARC
IPC: F16B5/06
Filed: 2011-11-25
Abstract: La présente invention concerne les chevilles d'assemblage pour fixer entre eux au moins trois corps L1, L2, L3. Le cheville d'assemblage selon l'invention comporte une plaque 10 définissant un premier plan 100, au moins une patte 21, 22 définissant un second plan 200 et solidaire de la plaque 10 sur l'une 11 des deux faces 11, 12 de façon que le plan 200 soit perpendiculaire au plan 100 et définisse deux ailes latérales 10-1, 10-2, au moins un orifice 30 réalisé dans la plaque 10, une plaque de renfort noyée dans la plaque 10 et comportant une ouverture 43 correspondant à l'orifice 30, l'ouverture 43 et l'orifice 30 étant aptes à recevoir des moyens de fixation comme une vis 300, au moins une nervure 41, 42 présentant un axe longitudinal, la nervure étant solidaire en saillie de la plaque de renfort de façon que son axe longitudinal soit sensiblement perpendiculaire au plan 200 et parallèle au plan 100. Application à l'assemblage de lamelles de bois et de longerons pour la réalisation notamment de terrasses, bardages ou analogues.
Patent FR-2971378-A1 (FR)
Title: Procede de connexion sur une seule antenne d'un ou de plusieurs composants sans contact, et systeme correspondant
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H03H11/34
Filed: 2011-02-04
Abstract: On connecte un premier composant (CMP1) à l'antenne (ANT) et à un circuit d'adaptation d'impédance (CAI) configurable sur commande et connecté à l'antenne, et en l'absence d'un autre composant (CMP2) connecté à l'antenne, on place le circuit d'adaptation d'impédance dans une première configuration dans laquelle il forme avec le premier composant et l'antenne un circuit résonant ayant une première fréquence de résonance compatible avec une fréquence de porteuse, et en présence d'un deuxième composant (CMP2) connecté à l'antenne, on place le circuit d'adaptation d'impédance dans une deuxième configuration dans laquelle il forme avec le premier composant, le deuxième composant et l'antenne un circuit résonant ayant une deuxième fréquence de résonance compatible avec ladite fréquence de porteuse.
Patent FR-2973937-A1 (FR)
Title: Method for directly bonding semiconductor structures e.g. carrier substrates used in manufacturing of e.g. transistor, involves subjecting bonded metal structure to thermal budget and annealing bonded metal structure
Inventor: SADAKA MARIAM
IPC: H01L21/50
Filed: 2011-04-08
Abstract: The method involves depositing metal (132) over a semiconductor structure (100). Portion of metal deposited over semiconductor structure is removed. Remaining portion of metal is subjected to thermal budget and is annealed. Metal feature of semiconductor structure comprising remaining portion of metal is directly bonded to metal feature of other semiconductor structure (200) to form bonded metal structure. Bonded metal structure is subjected to thermal budget and is annealed. Cap layer is formed at metal feature surface, which comprises metal, silicon and nitrogen.
Patent FR-2974887-A1 (FR)
Title: Flashing kit for solar panel e.g. photovoltaic solar panel, on roof of building, has fold provided on outer lateral edge, where fold is oriented relative to base and has angle of specific degrees relative to base
Inventor: RENSONNET MICHEL
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-05-04
Abstract: The kit (100) has a central unit (106) having an upper edge (154) and a left side edge (158). The left side edge has a profile identical to an inner side edge (118) of a left corner (102). A right side edge (156) has a profile identical to the inner side edge of a right corner (104). An outer lateral edge (116) of each corner has a fold (122) along its entire length. The fold is oriented relative to a base (110), and has an angle of 45 degrees relative to the base.
Patent FR-2975242-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion du freinage electrique d'un vehicule
Inventor: MODOLO IVAN
IPC: B60T13/74
Filed: 2011-05-13
Abstract: Dispositif de gestion de la puissance électrique en freinage (1) comportant un bus continu (10), ledit bus continu comportant un pôle de connexion (12) à une machine électrique (21) de traction d'un véhicule, la machine étant associée à un onduleur (20), l'onduleur délivrant, en mode freinage, sur le bus continu, une puissance électrique de freinage, un pôle de connexion (13) à une batterie (30) de stockage d'énergie électrique, une branche de dissipation (1D) connectée en un point de connexion (11) au bus continu, ladite branche comportant un interrupteur électronique de dissipation (1D1) connecté en série avec une résistance de dissipation (1D2), un capteur de courant (15) sur le bus continu, disposé entre le point de connexion (11) du bus continu et le pôle de connexion (13) à une batterie, et un contrôleur (18). Le dispositif comporte encore, entre le point de connexion de la branche de dissipation (1D) au bus continu (10) et le pôle de connexion à une batterie du bus continu, un interrupteur électronique de charge (1C1) contrôlant la circulation du courant sur le bus continu depuis le pôle de connexion à une machine électrique vers le pôle de connexion à une batterie. Le contrôleur évalue la différence entre le courant limite de recharge de la batterie et le courant sur le bus continu, de façon à laisser fermé ledit interrupteur électronique de charge tant que le courant sur le bus continu est inférieur au courant limite de recharge de la batterie.
Patent FR-2976890-A1 (FR)
Title: Removable cover for roof of motor coach of duplex high speed train, has housing delimited in extension defined by sidewalls to receive satellite antenna of waves, where portions of sidewalls and top are manufactured from composite material
Inventor: GHANNOUM HASSAN
IPC: B61D17/12
Filed: 2011-06-21
Abstract: The cover (20) has sides (42, 44) inclined with respect to a top (40), and lateral sidewalls and bottom being opened, where the cover is fixed to a roof of the vehicle to form a continuous surface with the roof. A portion of the top and/or a portion of the sidewalls are manufactured from a material i.e. thermosetting matrix composite material, transparent to electromagnetic waves having a range of frequencies greater than 2 GHz. A housing is delimited by the cover in an extension defined by the sidewalls to receive a transmission antenna i.e. satellite antenna, of the waves. An independent claim is also included for a railway vehicle.