baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955843-B1 (FR)
Inventor: BARBEROT NICOLAS
IPC: B65D1/10
Filed: 2010-02-02
Granted: 2013-01-18
Abstract: The container (100) has a detachable membrane seal sealing an edge (106) that girdles an opening (104), where the opening is in shape of square, oval and round. A cut unit (120) locally traverses the edge to define a flap (130) to be raised to remove the seal for partially releasing the opening. The flap remains attached to a level of ends of the cut unit. The flap is connected to an inner part of the edge by a frangible zone. The flap is bordered to a skirt (132) that is extended by a lower part over entire length of the cut unit.
Patent FR-2965266-B1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres sulfones utilisables pour constituer des membranes de pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: C08F2/38
Filed: 2010-09-23
Granted: 2013-04-26
Abstract: L'invention a trait à un polymère comprenant au moins une chaîne polymérique d'un premier type, ladite chaîne comprenant au moins deux blocs, identiques ou différents, lesdits blocs comprenant des unités répétitives issues de la polymérisation de monomères styréniques, lesdites unités comprenant au moins un groupe pendant phényle porteur d'au moins un groupe -SO R, R pouvant être un atome d'hydrogène, un groupe alkyle ou un contre-ion cationique, lesdits deux blocs étant séparés par un groupe espaceur, lequel groupe espaceur est un groupe perfluorocarboné
Patent FR-2968895-B1 (FR)
Title: Composition anti-regurgitation et/ou anti-reflux gastro-oesophagien, preparation et utilisations
Inventor: MARGOSSIAN JONATHAN ALBERT
IPC: A23L29/269
Filed: 2010-12-17
Granted: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne des compositions destinées à réduire, idéalement à éliminer, les phénomènes de régurgitation et/ou de reflux gastro-œsophagien affectant un sujet. Des formules et laits infantiles anti-régurgitation et/ou anti-reflux destinés à l'alimentation des nouveau-nés, nourrissons et enfants en bas âge sont plus particulièrement décrits.
Patent FR-2982548-B1 (FR)
Inventor: ROUXEL YVES
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-16
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a motor vehicle seat (1) comprising a seat part (2) and a foldable seatback (3) comprising a rear face capable of being situated in a substantially horizontal position when said seatback (3) has been folded. The main technical feature of a seat according to the invention is that the rear face of the seatback (3) is provided with attachment means (28) capable of engaging with an independent tray (9), in order to hold said tray in an erect position on said rear face once the seatback (3) has been folded.
Patent FR-2984792-B1 (FR)
Title: Outil a main pourvu d'au moins un accessoire monte pivotant entre une position de repos et une position active sous l'action d'un organe magnetique
Inventor: TARRERIAS ERIC
IPC: B26B1/02
Filed: 2011-12-22
Granted: 2014-02-28
Abstract: L'outil à main comprend un manche formé par au moins deux demi-manches (17, 18) définissant entre eux au moins un logement de réception d'au moins un accessoire monté pivotant, autour d'un axe (D) transversal du manche, entre une position de repos dans laquelle l'accessoire est inséré dans le logement et une position active dans laquelle l'accessoire s'étend hors du logement. Chaque demi-manche (17, 18) comprend, sur une face (31, 34) constitutive du logement, au moins deux aimants (27, 28, 29, 30). L'accessoire est pourvu d'au moins trois aimants (8, 9, 10), disposés en triangle, les aimants (27, 28, 29, 30 ; 8, 9, 10) des demi-manches et de l'accessoire étant adaptés pour, successivement, s'attirer et se repousser, lors du pivotement de l'accessoire autour de l'axe (D) et pour maintenir l'accessoire en position de repos ou en position active.
Patent FR-2998977-B1 (FR)
Title: Composant de separation spectrale sans image parasite apparente
Inventor: FORESTIER BERTRAND
IPC: H04N9/097
Filed: 2012-12-05
Granted: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un composant de séparation spectrale (10) à deux faces, une face avant (11) plane comportant un traitement dichroïque et une face arrière (12'). Il est destiné à être placé en aval d'un objectif convergent. La face arrière (12') est convexe selon une surface cylindrique définie par une génératrice de direction fixe se déplaçant perpendiculairement le long d'un arc de cercle (12) comportant deux extrémités, le plan (13') passant par ces deux extrémités et parallèle à la génératrice de la surface cylindrique formant un dièdre avec le plan de la face avant (11), la génératrice de la surface cylindrique étant parallèle à l'arête (14') du dièdre.
Patent FR-3011652-B1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un element securise
Inventor: MAZALI KAOUTAR
IPC: G06F21/45
Filed: 2013-10-07
Granted: 2015-12-04
Abstract: Ce procédé de personnalisation d'un élément sécurisé (eUICC) comporte :         - une étape (E10) de réception d'une requête de personnalisation (RQ1) émise par un opérateur (MNO) pour télécharger un profil personnalisé conforme à un modèle (Templ) dans un élément sécurisé (eUICC1), ladite requête comportant des données de personnalisation (DP), un identifiant de l'élément sécurisé (eUID1) et l'identifiant (Temp1Ref) dudit modèle ;         - une étape (E20) d'identification, à partir de l'identifiant de l'élément sécurisé, d'un serveur de pré-personnalisation (SMDP1) apte à pré-personnaliser ledit élément sécurisé (eUICC1);         - une étape (E40) d'obtention dudit serveur de pré-personnalisation (SMDP1) d'un message comportant un script (ScrPP1) de pré-personnalisation de l'élément sécurisé (eUICC1) basé sur la description dudit modèle ;         - une étape (E50) de génération d'un script (ScrP1) de personnalisation dudit élément sécurisé (eUICC1) en utilisant ledit script (ScrPP1) de pré-personnalisation et les données (DP) de personnalisation ;         - une étape (E100) d'envoi du script de personnalisation (ScrP1) à destination dudit élément sécurisé (eUICC), ledit élément sécurisé (eUICC) étant apte à exécuter ledit script de personnalisation (ScrP1) pour installer ledit profil personnalisé dans ledit élément sécurisé (eUICC1).
Patent FR-3013264-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B40/02
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant :         - un premier échangeur thermique (9) pour un échange thermique entre le fluide réfrigérant et un flux d'air extérieur (FE),         - un deuxième échangeur thermique (10) pour conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et         - un condenseur à eau (15) conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5). Le circuit de fluide réfrigérant (3) comporte en outre un échangeur de sous-refroidissement interne (11) agencé de manière à conditionner ledit flux d'air à destination de l'habitacle, en aval du deuxième échangeur thermique (10) selon le sens d'écoulement du flux d'air à destination de l'habitacle.         L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3024002-B1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde d'un secret d'un utilisateur et procede de restauration d'un secret d'un utilisateur
Inventor: BALC'H MARTIN
IPC: H04L9/08
Filed: 2014-07-21
Granted: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de sauvegarde d'un secret d'un utilisateur qui comporte:         - détermination (13) d'un ensemble de dépositaires obligatoires, possédant une clef publique, possiblement vide,         - détermination (14) d'un ensemble de dépositaires non obligatoires, possédant une clef publique, possiblement vide,         - sélection (15) par l'utilisateur d'une valeur limite prédéterminée de nombre de partitions nécessaires pour restaurer le secret, ladite valeur limite prédéterminée étant supérieure ou égale au nombre de dépositaires obligatoires, si l'ensemble de dépositaires non obligatoires déterminé est vide         - création (16) d'un nombre de partitions principales égal au nombre de dépositaires obligatoires, comportant une partie du secret et correspondant à un dépositaire obligatoire ;         si l'ensemble de dépositaires non obligatoires déterminé n'est pas vide         - création (16) d'un nombre de partitions principales égal au nombre de dépositaires obligatoires plus un, comportant une partie du secret et chaque partition sauf une correspondant à un dépositaire obligatoire et         - élaboration (17) d'un nombre de partitions secondaires comportant le contenu de la partition principale restante partagée selon une méthode de partage d'un secret et correspondant à un dépositaire non obligatoire ;         - chiffrement (18) de chaque partition au moyen de la clef publique du dépositaire correspondant et         - enregistrement (19) de chaque partition chiffrée sur un serveur.         La présente invention se rapporte également à un procédé de restauration d'un secret d'un utilisateur.
Patent FR-3033561-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes oxysulfures et fluores
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/78
Filed: 2015-03-09
Granted: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé oxy sulfuré et fluoré comprenant la mise en réaction, en présence d'un solvant organique d'au moins un composé de formule Ea-X (I), où Ea représente un atome de fluor ou un groupe ayant de préférence de 1 à 10 atomes de carbone choisi parmi les fluoroalkyles, les perfluoroalkyles et les fluoroalkényles, et X représente le brome, le chlore ou l'iode, et d'un oxyde de soufre, ledit procédé étant tel que la concentration en oxyde de soufre dissous dans le milieu réactionnel est maintenue à une valeur comprise entre 0,2% et 3% poids.         L'utilisation d'un composé oxysulfuré et fluoré ainsi obtenu pour la synthèse d'un composé sulfonimide de formule (Ea-SC2)2NH et de ses sels (Ea-SC2)2NM, d'un composé acide sulfonique fluoré de formule Ea-SO2OH ou d'un composé anhydride sulfonique fluoré de formule (Ea-SC2)2O est également décrite.
Patent FR-3025062-B1 (FR)
Title: Unite de commande electronique, moule et procede pour sa realisation
Inventor: RUF FRANCISCO
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-08-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: Unité de commande électronique (10) comportant un support de circuit (11) muni de composants électroniques (12), ayant une zone de branchement (13) avec des zones de contact pour l'unité de commande (10) ainsi qu'une masse moulée (21) en forme d'enveloppe entourant le support de circuit (11), sur son côté supérieur et son côté inférieur ainsi que sur ses surfaces latérales (18, 20) à l'exception de la zone des surfaces de contact (14). Dans la région d'une surface latérale (18, 19) de préférence, des deux surfaces latérales (18, 19) opposées de la zone de contact (13), le support de circuit (11) est déformable élastiquement en direction du support de circuit (11).
Patent FR-3027694-B1 (FR)
Title: Optimisation du courant delivre a un actionneur electrique
Inventor: LOZINSKY CLINT PAUL
IPC: H02J4/00
Filed: 2015-09-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un procédé permettant de commander un actionneur électrique est divulgué. Le procédé comprendre l'entraînement d'un actionneur électrique à un niveau de courant au cours de chacune d'une pluralité de tentatives d'activation et la détermination si l'actionneur électrique a été activé ou non au cours de chacune de la pluralité des tentatives d'activation. Procédé d'un nombre d'échecs de tentatives d'activation, le comptage d'un nombre de tentatives d'activation réussies. En outre, le procédé peut comprendre l'ajustement du niveau de courant basé sur au moins l'un d'un nombre d'échecs de tentatives d'activation et du nombre de tentatives d'activation réussies, et l'entraînement de l'actionneur électrique à un niveau de courant ajusté.
Patent FR-3043698-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'alliages monocristallins a base de cuivre
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: C30B29/52
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne tout d'abord un procédé d'élaboration d'un alliage monocristallin ternaire ou quaternaire à base de cuivre (1) à partir du même alliage polycristallin (2). Ce procédé est caractérisé en ce que : On amène ledit alliage polycristallin (2) à une température proche de la fusion grâce à des moyens de chauffage (3) ; On refroidit depuis une première extrémité (11) l'alliage porté à une température proche de la fusion pour la formation d'un germe d'alliage monocristallin (1) ; Depuis cette première extrémité (11) jusqu'à une seconde extrémité opposée (21), on procède au refroidissement progressif pour la transformation par solidification de l'alliage polycristallin (2) en alliage monocristallin (1).
Patent FR-3038673-B1 (FR)
Title: Dispositif de frein a tambour comportant un element motoreducteur de motorisation d'actionneur et vehicule automobile associe
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D121/24
Filed: 2015-12-30
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à dispositif de frein à tambour (1) pour véhicule notamment automobile, comprenant des segments (12, 13) munis de garnitures de frottement (123, 133) susceptibles d'être écartés l'un de l'autre pour interagir par frottement avec un tambour pour réaliser au moins une fonction de freinage, sous l'effet d'un actionneur (11, 2), entraîné par un élément motoréducteur de motorisation, notamment électrique, (5) s'étendant du côté de la face extérieure du plateau, au travers d'une ouverture pratiquée dans ledit plateau. Selon l'invention le dispositif comprend en outre un bouclier (4) de protection de l'élément motoréducteur (5) qui est disposé entre l'élément motoréducteur et la route. L'invention a aussi pour objet un frein intégrant ce dispositif et un véhicule associé. Elle porte plus particulièrement sur un frein à tambour comprenant un actionneur hydraulique de frein de service fonctionnant en mode "simplex", et un actionneur électrique de frein de parc fonctionnant en mode "duo-servo".
Patent FR-3053976-B1 (FR)
Title: Element adhesif a double encollage
Inventor: DURAND HERVE
IPC: E04B1/70
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un élément adhésif comportant au moins un support (1) souple comprenant une face supérieure et une face inférieure, et une couche d'adhésif sensible à la pression déposée sur la face inférieure dudit support, remarquable en ce qu'il comporte une première couche (2) d'un adhésif sensible à la pression déposée sur tout ou partie de la face inférieure du support (1), l'adhésif sensible à la pression de la première couche (2) présentant une résistance au pelage supérieure ou égale à 2,6 N/cm selon la méthode de test ASTM D3330 de la norme AAMA 711 à une température comprise entre -30 et 23 °C, et une seconde couche (3) d'un second adhésif sensible à la pression déposée sur ladite première couche (2) et/ou sur tout ou partie de la face inférieure du support (1), le second adhésif sensible à la pression de la seconde couche (3) étant différent du premier adhésif et présentant une résistance au pelage supérieure ou égale à 2,6 N/cm selon la méthode de test ASTM D3330 de la norme AAMA 711 à une température comprise entre 0 et 70 °C.
Patent FR-3040391-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un systeme de polymere reticule pour la limitation d'une augmentation de pression annulaire
Inventor: GAMWELL CHASE R
IPC: C09K8/40
Filed: 2016-07-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de limitation d'une accumulation de pression annulaire, comprenant la fourniture ou l'utilisation d'un fluide de traitement moussé, comprenant : un fluide de base aqueux ; un polymère hydrosoluble contenant des groupes carbonyle ; un agent de réticulation organique qui contient un groupe amine à même de réticuler le polymère hydrosoluble contenant des groupes carbonyle ; un tensioactif de mousse ; et suffisamment de gaz pour former une mousse ; et l'introduction du fluide de traitement moussé dans un espace annulaire (24) de puits de forage (12). La présente divulgation concerne également un fluide de traitement moussé combinant les composants précités.
Patent FR-3054591-B1 (FR)
Title: Element de couverture electro-reactif
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: E06B9/24
Filed: 2016-07-29
Granted: 2021-06-18
Abstract: Elément de couverture (10), notamment pour verrière, comportant : - un vitrage (110), - au moins une structure photovoltaïque (20) au moins partiellement transparente se superposant au moins partiellement au vitrage, - au moins un élément électro-réactif (30) dont les propriétés optiques de transparence et/ou de filtrage de la lumière sont pilotables électriquement, superposé au moins partiellement au vitrage (110).
Patent FR-3058470-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur comprenant un generateur de gaz et une boite d'accessoires accouplee a une extremite arriere d'un arbre haute pression du generateur de gaz
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un turbopropulseur (19) comprenant un arbre d'hélice (21) et un générateur de gaz (22) qui longe cet arbre d'hélice (21), ce générateur de gaz (22) comprenant un arbre haute pression (24) et un arbre basse pression creux (28) s'étendant l'un et l'autre selon un même axe longitudinal (AX'), l'arbre basse pression (28) ayant une extrémité arrière accouplée à une extrémité arrière de l'arbre d'hélice (21) par un réducteur (37). Il comporte une boîte d'accessoires (39) accolée au réducteur (37) en étant située en face d'une extrémité arrière de l'arbre basse pression (28), et accouplée à l'extrémité arrière de l'arbre haute pression (24) par un arbre traversant l'arbre basse pression (28).
Patent FR-3060594-B1 (FR)
Title: Revetement en poudre a base de polymere fluore
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: C08L27/12
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à des compositions thermoplastiques fluorées-acryliques, à des revêtements en poudre constitués de telles compositions et à un procédé pour la préparation desdits revêtements en poudre.
Patent FR-3076203-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour calibrer un systeme d'imagerie a rayons x
Inventor: GORGES SEBASTIEN
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour calculer en cours de fonctionnement les paramètres géométriques d'un système d'imagerie à rayons X, un objet ou un patient à observer étant disposé entre la source de rayons X et un détecteur de rayons X ayant traversé l'objet ou le patient, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Détecter au moins un marqueur sur ledit objet ou ledit patient ou à proximité dudit objet, ledit marqueur étant de position 3D non connue, • Acquérir plusieurs images 2D pour plusieurs points de vue du système d'imagerie, (32), • Détecter la position d'au moins un marqueur dans chacune des images 2D acquises, (33), • Estimer les matrices de projection correspondant aux projections de l'objet sous des angles de vues différents et reconstruire en 3D la position d'un marqueur à partir de l'estimation des matrices de projection, (34, 35).
Patent FR-3063189-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un inverseur de sources et inverseur de sources mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: RET ALAIN
IPC: H02J9/08
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de contrôle d'un inverseur de sources d'énergie électrique comportant : - une étape d'identification (100) de toutes les combinaisons de modes de fonctionnement et d'états de disponibilité des sources d'énergie, - une étape d'association (101) d'une configuration d'état de commutateurs à chaque combinaison, - une étape de surveillance (103) d'un changement de configuration. Lors d'un changement de configuration, une étape de commande (104) des commutateurs est exécutée pour placer les commutateurs dans un état en conformité avec la configuration. En l'absence de changement de configuration, une étape (105) contrôle la conformité entre la configuration et l'état réel des commutateurs. L'invention concerne également ledit procédé de contrôle d'un inverseur de sources mis en œuvre dans un dispositif de test ainsi qu'un inverseur de sources mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3063513-B1 (FR)
Title: Procede pour faire evoluer un connecteur assemblant deux troncons d'une colonne montante au moyen d'une bague de verrouillage demontable
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: E21B19/16
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faire évoluer un connecteur d'une colonne montante existante, en découpant l'élément connecteur mâle (9) ou la bague de verrouillage (11), puis en remplaçant la bague de verrouillage (11) par une bague de verrouillage de remplacement démontable (11').
Patent FR-3064456-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec apport de chaleur
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A45D1/04
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, qui met en œuvre un dispositif comprenant : - un moyen de chauffage, - un réservoir apte à contenir une composition cosmétique; le procédé comprenant les étapes suivantes : a) on applique la composition sur les fibres kératiniques au moyen du dispositif ; b) on chauffe les fibres kératiniques au moyen du dispositif à une température allant de 60° à 180°C; l'étape b) pouvant avoir lieu avant, après ou simultanément à l'étape a) ; puis c) on rince les fibres kératiniques, puis éventuellement, d) on sèche les fibres kératiniques.
Patent FR-3066150-B1 (FR)
Title: Biellette anti-couple a haute protection
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une biellette anti-couple (10) équipée d'un écran de protection (4), et comportant un bras longitudinal (11) s'étendant selon un axe (X'X) et présentant deux extrémités (A, B) munies de moyens de connexion (2, 3; 2', 3') les moyens de connexion (2, 3; 2', 3') comportant un insert (3, 3') et une monture de maintien en position (2, 2') entourant chaque insert (3, 3'), caractérisée en ce que l'écran de protection (4) et une monture en matériau élastiquement déformable (2) sont constitués de matériaux venant de même moulage.
Patent FR-3066488-B1 (FR)
Title: Procede de rompage d'une feuille de verre
Inventor: ULLIEL ROCHE IVAN
IPC: C03B33/033
Filed: 2017-05-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: Le procédé comprend  - une étape de traçage d'un trait de découpe (2) à la surface du verre, au moyen d'un outil de découpe (6);  - une étape de mise en place de moyens d'appui plan (20) agencés pour générer une force de pression sur le trait de découpe ; et  - une étape de rompage au moyen d'un moyen d'appui local (10) appliqué en face opposée (4B) et en regard du trait de découpe (2), le moyen d'appui local (10) étant déplacé et appuyé le long du trait de découpe (2), sur ladite face opposée (4B).
Patent FR-3069180-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'autodecharge dans une cellule de batterie
Inventor: MENSLER MICHEL
IPC: B29B11/16
Filed: 2017-07-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: Ce procédé sert à la détection, dans une batterie d'accumulation électrique (10) comportant une pluralité de cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, d'un défaut d'autodécharge dans une cellule (1, 2, 3, 4), dans lequel : - on met en oeuvre au moins partiellement un équilibrage des charges des cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, - on réalise une relaxation des cellules (1, 2, 3, 4) de batterie, - on calcule, pour chaque cellule (i) de batterie, un bilan des charges au cours de l'équilibrage et de la relaxation (?i) de ladite cellule (i), et - on détecte, pour chaque cellule (i) de batterie, s'il existe un défaut d'autodécharge de ladite cellule (i) en fonction du bilan des charges au cours de l'équilibrage et de la relaxation (?i) calculé pour ladite cellule (i).