baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065799-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure agrandi pour deficient visuel
Inventor: LEVY CAROLE
IPC: G01B3/02
Filed: 2017-05-01
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure de longueur pour aider les élèves en situation de handicap visuel à mesurer des figures géométriques agrandies. Il est constitué d'une règle présentée en deux parties (1) reliées par un système d'accroche en triangle (2). Le chiffres sont présentés soit en braille (3) soit en noir (4). Des encoches (9) sont prévues pour être adaptées à la largeur de la pointe des feutres utilisés par les enfants en situation de handicap visuel, et les points de mesure sont présentés en relief (10). Les bords du dispositif correspondent aux mesures réelles (5,6,7, et 8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à aider les élèves en situation de handicap visuel à mesurer des figures géométriques agrandies.
Patent FR-3080388-A1 (FR)
Title: Dispositif ralentisseur routier du type coussin berlinois
Inventor: BESSIERES JEAN-MARC
IPC: E01F9/529
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif routier ralentisseur, du type coussin berlinois, en béton, comportant au moins deux modules en béton (3-1 à 3-4 ; 4-1 à 4-8) qui sont assemblés latéralement l'un à l'autre par des formes de coopération mutuelle (50, 51) agencées sur au moins une paroi verticale de chacun des modules.
Patent FR-3083913-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de generation d'une liste de probabilites associee a une liste de maladies, produit programme d'ordinateur
Inventor: TSOUDEROS YANNIS EMMANUEL SERGE
IPC: G16H80/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de génération d'une liste de probabilités (LIST1) associée à une liste de maladies pour un premier patient (P1), ledit procédé comportant : ▪ Première acquisition (ACQ1) d'un premier ensemble de données d'un patient (ENS1) du premier patient (P1) comportant : ○ une valeur d'âge (AGE1), ○ une valeur de genre (GEN1) ; ▪ Seconde acquisition (ACQ2) de données décrivant au moins une maladie (ANT1) dudit patient (Pi), ladite maladie (ANT1) étant extraite d'une première base de données (BDM), chaque maladie (ANT1) étant associée à une première statistique de prévalence (PR1) et d'une première statistique d'incidence (IN1), et chaque maladie étant associée à une liste de signes ; ▪ Troisième acquisition (ACQ3) de données décrivant au moins un premier signe (Si), ledit premier signe (Si) comportant une première statistique de sensibilité (SEi,) et une seconde statistique de spécificité (SPi) pour chaque maladie d'une liste prédéfinie (LIST1) de maladies (ANT1) associée audit signe ; ▪ Génération (GEN), à partir d'une première modélisation d'un réseau Bayésien (RB) et de données d'entrées comportant les données de la première, seconde et de la troisième acquisition (ACQ1, ACQ2, ACQ3), d'un ensemble de probabilités, chaque probabilité étant associé à une maladie donnée de la première liste (LIST1).
Patent FR-3084008-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par induction mettant en œuvre un film polymere composite conducteur et/ou magnetique
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: B32B27/18
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'assemblage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques mettant en œuvre un film composite comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et des nanoparticules filiformes électriquement conductrices et/ou magnétiques, ledit procédé étant effectué par soudage par induction, à l'utilisation dudit film composite pour le soudage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques, et audit film composite.
Patent FR-3088228-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un cable sur un circuit imprime durant la soudure
Inventor: MAXCH YVES
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-11-14
Abstract: Dispositif de maintien d'au moins un câble (2a,2b) sur un circuit imprimé (3) durant la soudure dudit au moins un câble (2a,2b) sur le circuit imprimé (3), comprenant : • une partie fixe (1a) solidaire d'au moins un pion (4) configuré pour solidariser de façon réversible le dispositif de maintien (1) sur le circuit imprimé, • une partie mobile (1b) articulée sur la partie fixe par l'intermédiaire d'une charnière (1c), • un moyen de fermeture (1d) configuré pour solidariser de façon réversible la partie mobile (1b) sur la partie fixe (1a), • la partie fixe (1a) étant munie d'au moins une lumière (1e) d'un diamètre au moins égal au diamètre du au moins un câble à souder, • la partie mobile (1b) lorsqu'elle est solidarisée à la partie fixe (1a) par le moyen de fermeture (1d) étant configurée pour empêcher le mouvement du au moins un câble inséré dans la au moins une lumière (1e).
Patent FR-3088907-A1 (FR)
Title: Générateur de gaz d’inertage d’un système d’inertage d’un réservoir de carburant d’un aéronef, et procédé d’inertage
Inventor: CLARIS CHRISTOPHE
IPC: B64D37/32
Filed: 2018-11-23
Abstract: Générateur de gaz d’inertage d’un système d ’ inertage d’ un réservoir de carburant d’un aéronef, et procédé d’inertage La présente invention concerne un générateur (1) de gaz d’inertage à partir d’un flux d’air, dans un système d’inertage d’au moins un réservoir de carburant d’un aéronef, le générateur (1) comprenant un circuit avec une entrée d’air et des moyens (5) de distribution du flux d’air vers une pluralité de modules (2) de séparation d’air agencés en parallèle sur le circuit d’air pour appauvrir l’air en oxygène et générer, en sortie, un gaz d’inertage enrichi en azote, caractérisé en ce qu’il comprend une unité de contrôle (6) des moyens (5) de distribution programmée pour alimenter sélectivement en air un seul, une partie, ou l’ensemble des modules (2) de séparation d’air en fonction de la phase de vol de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3089104-A1 (FR)
Title: Ensemble de cuisson comprenant un appareil electrique de cuisson et un receptacle de vidange
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de cuisson (1) comprenant un appareil électrique de cuisson (2) et un réceptacle de vidange (70), l’appareil électrique de cuisson (2) comportant une cuve (10) munie d’un dispositif de vidange (60) comprenant un clapet (61), le réceptacle de vidange (70) présentant un organe de commande, l’ensemble de cuisson (1) présentant une configuration de vidange dans laquelle le réceptacle de vidange (70) porte l’appareil électrique de cuisson (2) et dans laquelle l’organe de commande déplace le clapet (61) en position ouverte. Selon l’invention, le réceptacle de vidange (70) comporte des appuis supérieurs appartenant à des piliers issus d’une paroi latérale (75) du réceptacle de vidange (70) et l’appareil électrique de cuisson (2) repose sur les appuis supérieurs lorsque l’ensemble de cuisson (1) présente la configuration de vidange. Figure pour l’abrégé : Fig.12
Patent FR-3090819-A1 (FR)
Title: Dispositf lumineux avec dispositif de deshumidification
Inventor: PROSPERI BRICE
IPC: F21S45/30
Filed: 2018-12-19
Abstract: DISPOSITF LUMINEUX AVEC DISPOSITIF DE DESHUMIDIFICATION L’invention propose un dispositif de déshumidification (100) d’un dispositif lumineux (102) d’un véhicule automobile. Le dispositif de déshumidification (100) comprenant une unité de déshumidification (104) présentant une capacité maximale d’absorption d’humidité. L’unité de déshumidification (104) est apte à prendre de manière sélective un premier état, dans lequel l’unité absorbe de l’humidité, ou un deuxième état, dans lequel l’unité diffuse de l’humidité. Par ailleurs, le dispositif de déshumidification (104) comprend une unité de commande (112) de l’unité de déshumidification, cette dernière étant pourvue d’une minuterie (114). L’unité de commande est configurée pour commander l’unité de déshumidification à basculer vers le deuxième état diffusant après une durée prédéterminée maximale de l’unité de déshumidification dans le premier état absorbant. L’écoulement de ladite durée prédéterminée maximale est indiqué par la minuterie. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090926-A1 (FR)
Title: Procédé et système autoadaptatif d’agrégation de sources de données
Inventor: PFEIFFER THILO ALEXANDER
IPC: G06F16/11
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCÉDÉ ET SYSTÈME AUTO-ADAPTATIF D’AGRÉGATION DE SOURCES DE DONNÉES Il est fourni un système d’agrégation de données (10) pour agréger des données d’au moins deux dispositifs sources de données (20), chaque dispositif source de données étant connecté au système d’agrégation de données via un réseau (5). Le système comprend une unité d’agrégation de données (10) configurée pour déterminer une action d’agrégation de données à exécuter par le système, en réponse à un message reçu par au moins un dispositif sources de données (20), chaque message comprenant des données, le système comprenant par ailleurs une unité de vérification de cohérence (101) configurée pour vérifier la cohérence de chaque message reçu d’un dispositif source de données en utilisant une ou plusieurs règles de cohérence (15) et pour déterminer une action à exécuter par l’unité d’agrégation de données (10) en fonction de la vérification de cohérence. Le système comprend par ailleurs une unité de détermination de métriques de précision (104) configurée pour déterminer une métrique de précision pour l’action exécutée sur la base des valeurs de rétroaction (400) reçues d’un ensemble d’au moins un dispositif utilisateur (4), l’unité d’agrégation de données (10) comprenant une unité d’actualisation de règles (106) configurée pour mettre à jour les règles de cohérence sur la base des métriques de précision déterminées pour les actions exécutées. (Figure 1)
Patent FR-3091629-A1 (FR)
Title: Système pour charger des batteries pour un moteur électrique
Inventor: MUGNIER GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-01-05
Abstract: Système pour charger des batteries pour un moteur électrique Ce système permet de charger des batteries pour un moteur électrique. Le système comporte un alternateur et une aspiration d’air, qui est du genre crépine à air, rouleau à ailettes ou vis sans fin à tuyaux, et qui est fixée sur l’alternateur en tournant sur le même axe que l’alternateur, ainsi que des câbles de jonction entre l’alternateur et les batteries, afin de charger les batteries Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3079357-A1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un équipement électrique
Inventor: KIKUCHI SHOUTA
IPC: H01R13/11
Filed: 2019-01-23
Abstract: Structure de connexion d'un équipement électrique. Structure de connexion d'un équipement électrique, qui comprend un élément (21) élastique, qui comprend une partie (22) fixe tabulaire, une première partie (24) inclinée tabulaire, se continuant à partir d'une première partie (23) coudée suivant un angle obtus, prévue entre la partie (22) fixe et la première partie (24) inclinée et une partie (30a) de retenue d'un fil (W) électrique s'étendant sensiblement parallèlement à la première partie (24) inclinée, à partir d'une deuxième partie (25a) incurvée en forme d'arc circulaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3089845-A1 (FR)
Title: Système d’aboutage de bandes de caoutchouc pour alimenter une extrudeuse
IPC: B65H39/16
Filed: 2019-01-29
Abstract: L’invention concerne un système (10) d’aboutage de deux ou plusieurs bandes de caoutchouc (B1, B2) sélectionnées en fonction d’une recette de mélange de caoutchouc prédéterminée pour alimenter au moins une extrudeuse avec une bande complexée de matériau caoutchouteux (B12) à partir des bandes de caoutchouc aboutées. Le système inclut au moins un convoyeur qui réalise le transport des bandes de caoutchouc d’une entrée (12) du système vers une sortie (14) du système d’aboutage ; une armature (18) qui supporte le convoyeur de manière opérationnelle pour permettre le transport en continu des bandes de caoutchouc et pour permettre aussi l’aboutage simultané des bandes de caoutchouc alimentées au système ; et un système de rouleaux (20) qui réalise l’aboutage des bandes de caoutchouc sans perçage. L’invention concerne aussi un procédé d’aboutage des bandes de caoutchouc réalisé par le système de l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094087-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour le suivi et le contrôle centralisé de la consommation en eau de bâtiments comportant plusieurs étages
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention porte sur un système (10) de suivi et de contrôle centralisé de la consommation en eau d’un bâtiment de plusieurs étages comportant : un boitier hydraulique maître (1), au moins deux boîtiers hydrauliques esclaves (2) chacun étant associé à un étage, au moins un dispositif de suivi (3) et un objet connecté (4) de contrôle, ledit objet connecté de contrôle (4) comportant : un module de communication apte à recevoir, pour chacun des étages du bâtiment, les valeurs de consommation en eau habituelles et les valeurs de consommation en eau observées, et un module d’affichage (410) apte à les afficher. L’invention porte également sur un bâtiment couplé à un tel système et un procédé de suivi et de contrôle centralisé de la consommation en eau d’un bâtiment de plusieurs étages.     Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3094495-A1 (FR)
Title: Capteur de rotation à réglage de l'entrefer amélioré
Inventor: KIEFFER BENOÎT MARIE BERNARD
IPC: G01P3/488
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne capteur (1) de rotation d’un arbre (20) de turbomachine, destiné à être inséré dans un orifice (11) ménagé dans un carter (10) de ladite turbomachine, une roue phonique (30) étant monté sur l’arbre, le capteur comprenant - une bride (2) de fixation du capteur destinée à fixer le capteur sur une surface externe (12) du carter autour d’une entrée de l’orifice (11) ; - un corps (4) configuré pour être relié fixement à la bride (2) et s’étendant selon un axe longitudinal (AA’) du capteur, ledit corps (4) du capteur comprenant une extrémité (7) à partir de laquelle un élément sensible (9) destiné à être disposé en face de la roue phonique fait saillie selon l’axe longitudinal (AA’) ; - un tube (6) de guidage configuré pour entourer une partie distale du corps (4) du capteur du côté de l’extrémité (7) du capteur et pour être fixé sur une surface interne (13) du carter (10) autour d’une sortie de l’orifice (11), le tube de guidage comprenant un fond (63) muni d’une ouverture configurée pour être traversée par ledit élément sensible (9) ; et - un ressort (8) destiné à être maintenu en compression entre le fond (63) du tube de guidage et l’extrémité (7) du capteur. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095829-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’amelioration de l’exploitation d’un puits de forage
Inventor: YANG FENG
IPC: G01V8/16
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1000) d’amélioration de l’exploitation d’un puits(1) de forage, ledit puits (1) de forage comportant un tube (2) de forage dans lequel circule un fluide (3) et une fibre (5) optique positionnée à l’extérieure du tube (2) de forage, la circulation dudit fluide (3) étant contrôlée au moins en partie par une vanne (4a) de sortie et/ou une vanne (4b) d’injection, ledit procédé comportant les étapes de :     - Génération (200) de deux signaux numériques de rétrodiffusions orthogonales à partir d’au moins un signal lumineux, de préférence polarisé, injecté dans ladite fibre (5) optique, et    - Contrôle (400) de l’ouverture de vannes (4) d’injection et/ou de sortie en fonction des deux signaux numériques de rétrodiffusions orthogonales.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096328-A1 (FR)
Title: Régulation de la consigne de vitesse d’un véhicule par plateau de stabilisation
Inventor: THEEL FLORIAN
IPC: B60W40/105
Filed: 2019-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d’une vitesse d’un véhicule pour rallier une prochaine recommandation comprenant une étape de détermination (S3) d’une consigne de vitesse dudit véhicule au cours de laquelle on calcule lors d’une étape (S31) une vitesse plateau (Vplateau) à partir d’une distance parcourue à vitesse stabilisée en considérant le profil d’accélération (γa(t)) et le profil de décélération (γd(t)) dudit véhicule. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104469-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation gaz-solide de craquage catalytique en lit fluidisé avec ouvertures latérales
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-12
Abstract: Dispositif et un procédé de séparation et de stripage d’un mélange gazeux et de particules solides comprenant une pluralité de chambres de séparation (12) et de préstripage (13) réparties autour d’un réacteur central (14), chaque chambre de préstripage (13) comprenant une paroi périphérique, une ouverture de sortie inférieure (24) de particules solides adaptée pour communiquer avec la chambre de stripage (23), une ouverture de sortie supérieure (31) du mélange gazeux et de gaz de stripage adaptée pour communiquer avec un second étage de séparation ; et une ouverture d’entrée latérale (28) du gaz de stripage. Figure 4 à publier
Patent FR-3105700-A1 (FR)
Title: Réception d’un flux de données via une passerelle de communication
Inventor: MAKOWSKI WOJCIECH
IPC: H04L45/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: Réception d’un flux de données via une passerelle de communication L’invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par une première passerelle de communication (GTW1) faisant l’interface entre un réseau local (R1) et un réseau de communication (NT1), comprenant : identification d’un flux de données (ST1) à transmettre au réseau local (R1) ; détection qu’une deuxième passerelle de communication (GTW2) est en cours de réception du flux de données (ST1) en provenance du réseau de communication (NT1) ; envoi d’une requête d’accès (RQ4) à la deuxième passerelle de communication (GTW2) pour établir une connexion sans fil entre la première passerelle de communication (GTW1) agissant en tant que client et la deuxième passerelle de communication (GTW2) agissant en tant que point d’accès au réseau de communication (NT1) ; et réception, via la connexion sans fil, d’au moins une partie du flux de données transmis par la deuxième passerelle de communication (GTW2).     Figure 1
Patent FR-3105953-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un chassis a position verticale commandee, pour pouvoir etre abaisse dans une position basse d’appui sur le sol
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un châssis à position verticale commandée, de manière à pouvoir être déplacé dans une position basse d’appui sur le sol, et, associés à chaque roue, un bras de suspension, un actionneur de bras, et un dispositif sécuritaire (40) capable de limiter l’abaissement accidentel du châssis, le dispositif (40) pouvant adopter un état actif dans lequel il permet de limiter la rotation du bras de suspension, le dispositif (40) comportant un vérin (46) dont un cylindre (48) est monté sur le châssis (2) et dont un piston (50) est monté sur le bras de suspension (28), ou inversement, le vérin définissant une première chambre (54) communiquant avec un premier (62) et un second passage de fluide (64) à travers le cylindre (48), le second passage (64) communiquant avec une première conduite de fluide (68) équipée d’une vanne de sécurité (72). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106458-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une machine électrique
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02P21/22
Filed: 2020-01-20
Abstract: Un procédé de commande d’une machine électrique d’un aéronef, la machine électrique comprenant un rotor entrainé magnétiquement par au moins une pluralité de stators à une vitesse électrique, le procédé de commande étant configuré pour déterminer des consignes de commande à partir de consignes de courant prédéterminées (i#_dq), le procédé comprenant une régulation par découplage par action intégrale rétroactive (E1) pour déterminer des consignes de tension de commande (v#_dq), une détection de saturation (E2) pour déterminer un paramètre de correction (σ), une détermination (E3) de consignes de courant optimisées (i##_dq) à partir des consignes de courant prédéterminées (i#_dq) et du paramètre de correction (σ) et une détermination (E4) des consignes de commande (C_PWM) à partir des consignes de tension de commande (v#_dq).     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109110-A1 (FR)
Title: Fourreau aiguiseur adapte pour recevoir un couteau et combinaison d’un tel fourreau et d’un couteau
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B26B29/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Fourreau (1) aiguiseur, adapté à recevoir un couteau (2) à affûter ou à remiser, comprenant une cavité (40) destinée à recevoir une lame (20), une ouverture d’accès (10) à l’une des extrémités de la cavité (40), le fourreau (1) comprenant, de préférence au voisinage de l’ouverture d’accès (10), une partie supérieure munie d’un dispositif de guidage (54) du dos de la lame (20) et une partie inférieure comprenant un dispositif d’affûtage (60) sur lequel le bord tranchant de la lame (20) est destiné à être appliqué lors de l’insertion ou de l’extraction de la lame (20) dans le fourreau (1), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend une gorge (54) en V et en ce que le dispositif d’affûtage comprend deux éléments affûtants (60) disposés en V en vis-à-vis de la gorge (54) du dispositif de guidage, le dispositif d’affûtage étant monté mobile par rapport au dispositif de guidage et étant ramené par des moyens de rappel (8) en direction du dispositif de guidage. Figure pour l'abrégé : fig. 1
Patent FR-3112929-A1 (FR)
Title: Ensemble de dispense rechargeable de produit cosmétique
Inventor: TROCHEL REYNALD
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: Ensemble (100, 200, 300) de dispense rechargeable de produit cosmétique comprenant une base (12, 112, 212, 312), et une cartouche (14, 114, 214, 314) connectable avec la base de façon sélective. La base comprend un élément de réception (132, 232, 332) de cartouche, et un élément de verrouillage (148, 248, 348) de cartouche. L’élément de verrouillage étant déplaçable au moins en rotation par rapport à l’élément de réception autour de l’axe longitudinal dans une première direction (D1) vers une position ouverte et dans une deuxième direction (D2) vers une position fermée. Dans la position ouverte la cartouche est déplaçable par rapport à la base selon l’axe longitudinal, dans la position fermée lorsque la cartouche est insérée dans la base la cartouche est solidaire de la base selon l’axe longitudinal.
Patent FR-3114396-A1 (FR)
Title: Méthode de calibration pour tomographie par ondes élastiques guidées adaptée à des structures de type cylindre
Inventor: DRUET TOM
IPC: G01N29/50
Filed: 2020-09-23
Abstract: Méthode de tomographie d’une structure supportant des modes de propagation guidée d’ondes élastiques, la méthode comprenant les étapes de :      Acquérir (101) plusieurs signaux se propageant dans la structure au moyen d’une pluralité de couples de capteurs d’ondes élastiques non-colocalisés ;  Pour chaque couple de capteurs,  Sélectionner (102) un mode de propagation guidée,  Convertir (103) le signal mesuré en champ d’onde pour le mode sélectionné,  Déterminer un coefficient de calibration anisotrope à partir d’un modèle de propagation du champ d’onde évalué en fonction du nombre d’onde anisotrope et de la distance entre les capteurs de la paire, et dudit champ d’onde ou d’un champ d’onde de référence correspondant à un état sain de la structure,      Calibrer (202) les champs d’onde à l’aide des coefficients de calibration déterminés,  Réaliser (105) une tomographie de la structure à partir des champs d’onde calibrés.      Figure 14