baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111037-B1 (FR)
Title: Procédé de dérivation d’une signature partielle avec vérification partielle
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: H04L9/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de dérivation d’une signature partielle avec vérification partielle L’invention concerne un procédé de dérivation d’une signature partielle pour un sous-ensemble d’un ensemble de messages, dit sous-ensemble de messages, ledit procédé, comprenant :- réception (E12-1) de l’ensemble de messages et d’une signature dudit ensemble de messages, ladite signature comprenant des éléments de signature de l’ensemble de messages,- génération (E12-2) des éléments anonymisés de la signature,- génération (E12-3) d’un premier élément de vérification calculé à partir des messages autres que ceux du sous-ensemble de messages, et- génération (E12-4) d’un second élément de vérification destiné à prouver que le premier élément de vérification est bien formé, et - envoi à une entité de vérification d’une signature partielle propre au sous-ensemble de messages, ladite signature partielle comprenant un nombre constant d’éléments comprenant au moins les éléments de la signature de l’ensemble de messages anonymisés, le premier élément de vérification et le second élément de vérification, ladite signature partielle étant destinée à être vérifiée avec les seuls messages du sous-ensemble de messages, caractérisé en ce que le second élément de vérification est fonction de valeurs dérivées calculées à partir d’au moins les autres éléments de la signature partielle.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114237-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à texture évolutive sous forme d’émulsion eau-dans-huile
Inventor: FONTES KATIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique à texture évolutive sous forme d’émulsion eau-dans-huile comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable:(i) au moins un système émulsionnant non ionique de HLB ≥ 9 à base de glucoside d'alkyle gras et d'alcool gras;(ii) au moins un émulsionnant anionique à base de phosphate d’alkyle gras ;(iii) au moins un gélifiant de type carbomère ;(iv) au moins une poudre de toucher; et(v) au moins une huile estérifiée de préférence d’origine végétale à base d’un ester d’acide gras en C8-C10 d'alcool gras saturé en C12-18;ladite composition étant exempte de composé siliconé tel que la cyclométhicone, de détergent sulfaté tel que le sodium lauryl sulfate, et d’éther de glycol aromatique tel que le phénoxyéthanol.La présente invention se rapporte également à une utilisation des composants (i) à (v) pour la formulation d’une composition visée par l’invention.  Figure abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115321-B1 (FR)
Title: étage de redressement d’un flux d’air pour une turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-10-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (26) à double flux d’axe longitudinal comprenant une roue (36) de soufflante amont et un ensemble (24) de redressement aval d’un écoulement d’air d’une veine annulaire secondaire délimitée radialement vers l’intérieur par une virole (28) radialement interne et radialement vers l’extérieur par une virole (30) radialement externe, des aubes (32) s’étendant entre les viroles (28, 30) radialement interne et externe et étant fixées à une première portion d’extrémité (36) à la virole (28) radialement interne et à une seconde portion d’extrémité (38) à la virole (30) radialement externe, les aubes (32) comprenant une partie (46) utile s’étendant entre lesdites première et seconde portions d’extrémité (36, 38) et définissant une face (48) intrados et une face (50) extrados. Pour chaque aube (32), dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal, chaque partie aérodynamiquement utile (34) est incurvée en direction circonférentielle avec une forme en C.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122350-B1 (FR)
Title: Tuyère pour unité de soufflage, comprenant un embout interchangeable
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C49/58
Filed: 2021-04-30
Granted: 2024-01-12
Abstract: Titre : Tuyère pour unité de soufflage, comprenant un embout interchangeable L’invention concerne une unité (1) de soufflage intégrant au moins un moule (2) et une tuyère (3) pour injecter un fluide sous pression dans le moule (2), la tuyère (3) comprenant :- un corps (31) intégrant, et- un embout (33) tubulaire caractérisée en ce que la tuyère (3) comprend, en outre, un organe (34) d’étanchéité élastiquement déformable intercalé entre le corps (31) et l’embout (33).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128543-B1 (FR)
Title: Procede de verrouillage d’une memoire non-volatile reinscriptible et dispositif electronique mettant en œuvre ledit procede
Inventor: DIONISI FLORENT
IPC: G06F21/44
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un procédé de verrouillage d’une mémoire non-volatile réinscriptible (12) d’un dispositif électronique (1) est décrit. Une première étape d’initialisation du dispositif électronique est effectuée (S10). Au moins une zone mémoire de la mémoire non-volatile réinscriptible est alors sélectionnée (S12) parmi un ensemble de N zones mémoire de ladite mémoire non-volatile réinscriptible, chacune desdites N zones mémoire comprenant un contenu, N étant un entier ≥ 2. La zone mémoire sélectionnée est verrouillée (S14) par un verrouillage volatile. Une seconde étape d’initialisation du dispositif électronique est effectuée (S16) en utilisant un contenu stocké dans ladite zone mémoire sélectionnée.  Fig. 4
Patent FR-3132883-B1 (FR)
Title: procédé de commande d’au moins un équipement d’un véhicule automobile et véhicule automobile associé
Inventor: LEMONTEY PHILIPPE
IPC: B60Q3/16
Filed: 2022-02-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un équipement d’un véhicule automobile (1), comprenant : à un premier pas de temps, - réception de données caractérisant un état dudit véhicule et l’environnement, - détermination d’un vecteur initial sur la base desdites données, - sélection d’un premier profil de commande en fonction du vecteur initial, - émission dudit premier profil pour commander ledit équipement, puis, à un deuxième pas de temps, - actualisation des données, - détermination d’un vecteur actualisé, - sélection d’un deuxième profil de commande en fonction du vecteur actualisé, et si ledit deuxième profil est différent dudit premier profil, - émission dudit deuxième profil pour actualiser la commande dudit équipement du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2081743-B1 (FR)
IPC: C09D101/08
Filed: 1971-03-03
Granted: 1974-02-15
Abstract: 1293783 Compositions comprising N,N- dimethylsulphenyl dithiocarbamates PHILLIPS PETROLEUM CO 19 April 1971 [6 March 1970] 23322/71 Heading A5E A method for repelling marine animal pests from a structure, which is at least partially submerged in marine water, comprises applying to the structure an N,N-dimethylsulphenyl dithiocarbamate. The dithiocarbamate may be applied in admixture with a carrier, e.g. in the form of a marine varnish or paint.
Patent FR-2170036-B1 (FR)
IPC: C11D9/02
Filed: 1973-01-30
Granted: 1976-05-14
Abstract: Concentrated heavy duty liquid detergent compositions containing a mixture of a nonionic surfactant, an anionic surfactant and ethanolamine and being especially adapted to stain and soil removal from fabrics, either applied directly to such fabrics before washing or employed as detergent compositions for conventional fabric laundering.
Patent FR-2276168-B1 (FR)
IPC: B65B9/04
Filed: 1975-06-04
Granted: 1979-05-18
Abstract: The invention is concerned with a packing machine for forming a packaging material web, using a number of movable moulds joined together to form an endless track and means for pressing the web into the moulds.
Patent FR-2484079-B1 (FR)
IPC: G01C17/38
Filed: 1980-06-05
Granted: 1982-06-11
Abstract: The present invention relates to a process for compensating the magnetic disturbances influencing the measurements of a device for determining the magnetic heading, mounted on a land vehicle or aircraft, comprising a magnetometer furnishing analog voltages proportional to the components of the disturbed magnetic field of the earth along its reference axes. It is admitted that the locus of the end of the vector indicative of the field is an ellipse for a land vehicle and an ellipsoid for an aircraft, of which identification from the analog voltages and transformation into a circle or sphere centered at O, origin of the axes of the magnetometer, enable correction coefficients to be calculated which are introduced into the memory of a computer unit associated with the magnetometer in order to define at any instant a vector making with a reference axis of the magnetometer an angle corresponding to the real magnetic heading of the vehicle or of the aircraft.
Patent FR-2489978-B1 (FR)
IPC: G03B23/04
Filed: 1980-09-09
Granted: 1982-10-01
Abstract: The invention relates to a parallelepipedic tray intended to accommodate slides (7) which are to be viewed. The tray mainly comprises an upper wall (1) and a lower wall (2) each of which has grooves (6). The slides can be inserted in or removed from the tray via either of two open side surfaces, and to prevent the slides from dropping out when the tray is being handled, the tray has two flaps (8 and 9). Such a tray can be used on a slides viewer which has two carriages (22 and 23) to support and guide the trays, which carriages are disposed symmetrically on either side of optical system (28).
Patent FR-2515827-B1 (FR)
Inventor: TROUYEZ GERARD
IPC: G01N33/74
Filed: 1981-10-29
Granted: 1985-12-27
Abstract: 1. Process for immuno assay of antigens, employing two antibodies, consisting in fixing a second antibody on a solid phase, in incubating the latter with a solution of thu first antibody and the solution containing the antigen to be assayed to which the marked antigen is then added, characterized in that a second antibody, rendered insoluble and which the previously been purified by affinity chromatography, is used.
Patent FR-2528055-B1 (FR)
Inventor: HERT MARIUS
IPC: C08J5/18
Filed: 1982-06-03
Granted: 1986-01-24
Abstract: A composition comprising from 25 to 95 weight percent of at least one free-radical ethylene polymer and from 5 to 75 weight percent of at least one ethylene  alpha -olefin copolymer, wherein the  alpha -olefin contains at least 4 carbon atoms, wherein the copolymer has a specific gravity between 0.905 and 0.940 and a melt index between 0.4 and 3 dg/min, and wherein the free-radical ethylene polymer has a melt index between 0.15 and 3 dg/min. Application to the manufacture of films having a thickness between 8 and 200 microns and other applications.
Patent FR-2541304-B1 (FR)
IPC: A61K39/40
Filed: 1983-02-21
Granted: 1985-05-17
Abstract: A process to produce hybrid cell lines, which produce monoclonal antibodies to Legionella pneumophila. Cell lines are produced by fusion of immunized mouse splenocytes to these bacteria with non secreting myeloma cells. Monoclonal antibodies are useful for diagnosis of diseases due to Legionella pneumophilia, for detection of these bacteria in environment, for the production of vaccines.
Patent FR-2524016-B1 (FR)
IPC: B65H9/04
Filed: 1983-03-21
Granted: 1985-08-23
Abstract: The solution according to the invention serves to position textile surface configurations, especially cut parts for pieces of clothing. It is the object of the invention to create an apparatus, with which sewing material parts can be positioned in two coordinates in a simple manner. In the invention, the sewing material is moved against a contact edge of a positioning table in the x-direction by air nozzles, which are alternately guided by sensors. The sewing material edge is clamped by a vertically-adjustable clamping device. The positioning table is then moved in the y-direction until the sewing material edge reaches a sensor.
Patent FR-2545315-B1 (FR)
Inventor: WERNER ANTON
IPC: A01B71/06
Filed: 1983-05-03
Granted: 1986-05-02
Abstract: An agricultural machine to be pulled by a tractor and having working tools driven by outer driving sources comprises a chassis arranged to support the working tools, a beam unit arranged for connecting the chassis with a tractor and including a first beam and a second beam, a transmission including a first portion and a second portion turnable relative to one another and arranged so that the first portion is connected with the first beam turnable relative to one another about an upward axis of turning of the portions whereas the second portion is fixedly connected with the second beam, a locking element arranged to lock the rotation between the first portion and the first beam, and a driving device arranged in the transmission and including two input shafts located in the first portion and receiving the movement from one driving source, an output shaft located in the second portion and adapted to transmit movement to the working tools at approximately the same speed independently of the input shafts which receives the movement, and intermediate driving element interconnecting the two input shafts and the output shaft, the working position of the input shaft which receives the movement of one outer driving source is determined by the locking element which locks the rotation between the first portion and the first beam.
Patent FR-2556169-B1 (FR)
Inventor: BUET JACQUES
IPC: H02B1/42
Filed: 1983-12-01
Granted: 1986-09-05
Abstract: 1. Parallelipipedic enclosure for electrical apparatus comprising a rear panel (10) in form of a plate, which bears the support elements (18) of the apparatus (20) housed in an enclosure and four pillars (22) fastened to the four corners of the plate (10) in order to form the four edges of an enclosure, to which are fastened the four side walls (24) of the enclosure, in form of plates having side edges (28) refolded at right angle and constituting a frame which can be mounted in order to cover the rear panel (10) after mounting of the apparatus and wiring of the enclosure, and which can be closed by a front panel in form of a sheet or door, characterized in that each pillar (22) comprises a rear part which can be embedded on a conjugated part linked with the rear panel (10) and equipped with fixing means, particularly with screws (52), that can be reached from the front for fixing the pillar (22) on a rear panel applied against a wall, said pillar (22) comprising two external perpendicular support faces (38), each of which is equipped with a longitudinal slot (31) in form of a slide, in order to receive in a fitted manner, when the side walls are in mounted position, the at right angle refolded edge (28) of the associated plate (24) joined with the support face (38) of the pillar, each side plate (24) comprising a rear edge (30) which slides in mounted position under a bended edge (12) formed by the edge (28) refolded at right angle of the rear plate (10) and a front part (56) refolded to the back to cover the front end (26) of the pillar and to maintain the side plate (24) in mounted position.
Patent FR-2592897-B1 (FR)
Inventor: AUFFREDOU JEAN-MICHEL
IPC: D06C5/00
Filed: 1986-01-15
Granted: 1989-02-24
Abstract: The invention relates to a universal stretcher for spreading tubular fabrics, comprising a differential control of the supply rolls adjustable in terms of width over the entire range of use of a textile machine. It comprises two branches (6 and 7), rollers (15 to 22) engaging into the supply rolls (1 to 4) under the effect of the forces of attraction (ft) of a magnetic field generated by the magnets (50) or electromagnets (52). A differential (85) is interposed between the half-shafts (88 and 89) controlling the supply rolls. The two branches are connected to one another by means of a mechanical member (68), to prevent the branches (6 and 7) from pivoting on themselves. The invention is characterised in that the branches of the stretcher are not pushed back from inside by a mechanical member, but are attracted outwards by means of a magnetic field; a differential makes it possible to modify the relative speed of the supply rolls. The universal stretcher is used on textile machines wherever the width of the fabric has to be spread out and controlled.
Patent FR-2607063-B1 (FR)
IPC: B29D23/20
Filed: 1986-11-13
Granted: 1991-09-06
Abstract: A method of making and decorating a container in which the tubular body is injection molded with either its upper end or its bottom end open and is threaded onto a mandrel through an open end to provide support for the tubular body during printing of a decor thereon. The neck member or bottom member or both can then be applied.
Patent FR-2619100-B1 (FR)
Inventor: DUROT JEAN
IPC: C02F3/28
Filed: 1987-08-04
Granted: 1991-09-20
Abstract: An apparatus for anaerobic treatment of waste water comprises, in the same sealed enclosure, under a gas pressure, two identical cells (1, 1a), arranged side by side, functioning alternately and reciprocally as a fermentation cell and a decantation cell, said fermentation cell functioning as a sludge bed with ascending flow.
Patent FR-2624866-B1 (FR)
Inventor: LAPOIRIERE CLAUDINE
IPC: C08G69/50
Filed: 1987-12-16
Granted: 1991-11-29
Abstract: Process for the preparation of crosslinked poly- beta -alanine in the form of microspheres. 
<??>This process comprises the stages consisting:
 a) in polymerising acrylamide in the tert-butanol/toluene solvent mixture in the presence of a polymerisation initiator and of an octadecene-maleic anhydride copolymer as dispersing agent,
 b) in subjecting the poly- beta -alanine suspension obtained to crosslinking with the aid of a dialdehyde as crosslinking agent, and
 c) in isolating the microspheres of crosslinked poly- beta -alanine. 
<??>The microspheres obtained exhibit a narrow size scatter.
Patent FR-2634168-B1 (FR)
Inventor: FAYARD JEAN-CLAUDE
IPC: B62D17/00
Filed: 1988-07-18
Granted: 1990-09-14
Abstract: The present invention relates to a device for adjusting the camber angle of the wheel of a vehicle, the rotary axle of which is mounted on the hub carrier (12), at least one of the ends of which is movable in terms of a shift relative to a vertical plane passing through the axis of symmetry of the wheel, characterized in that this end is mounted in an eccentric movable in rotation on one of the fastening points of the arm (12) on a suspension device of the wheel (10, 11), the eccentric being driven in rotation as a function of the angle of lock of the wheels or of the suspension height.
Patent FR-2638670-B1 (FR)
IPC: B25J15/02
Filed: 1988-11-09
Granted: 1990-12-14
Abstract: The present invention relates to a pneumatic gripper, more particularly a gripper used in the field of automation for carrying out operations such as the transfer of items. It comprises a jack body (1), a gripping head (2) connected to the jack body, fingers (3) supported by the gripping head, a piston (18) and a jack rod (5) which slides in the jack body and in relation to the gripping head, the piston delimiting in the jack body an upper working chamber and a lower working chamber, and a control slide (31) which can slide in a cylindrical cavity (12) in order to assume there a first state, in which an air admission channel (27) communicates with the upper working chamber via an air feeder (22), and a second state, in which the air admission channel no longer communicates with said chamber, the slide being in the first state when the gripper opens or recloses its fingers before grasping an item, and adopting the second state when the gripper has grasped a piece to be grasped. The slide is held in position in the first state, on the one hand, by a calibrated spring (37) and, on the other hand, by the depressurising effect created by an oblique channel (24) on the head of the slide. It is displaced into the second state uner the effect of the pressure which grows in the working chamber (11), with which it communicates, when the fingers have arrived up against the item to be grasped.
Patent FR-2658812-B1 (FR)
Inventor: NOELLE BERGER
IPC: C07C15/16
Filed: 1990-02-27
Granted: 1992-05-15
Abstract: Dielectric compositions based on benzyltoluene and (methylbenzyl)xylene, and more particularly mixtures of benzyltoluene/dibenzyltoluene with (methylbenzyl)xylene and di(methylbenzyl)xylene. These mixtures are used as low-temperature dielectric liquids.
Patent FR-2662162-B1 (FR)
Inventor: PEGLION J L
IPC: C07D211/58
Filed: 1990-05-18
Granted: 1995-01-20
Abstract: The invention relates to new compounds of formula I: (I) in which: m represents zero, 1, 2, 3 or 4, n and p represent zero, 1 or 2, W represents an oxygen atom, an -NH- radical, or a single bond, R represents a benzocyclobuten-1-yl radical, or an indanyl radical, a 2,3-dihydrobenzofuran-2-yl R1 represents a hydrogen atom, an alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms, or an aryl radical, and R2 represents a hydrogen atom, an alkyl radical, an alkenyl radical, a cycloalkyl radical, a benzyl radical, a phenyl radical, an aralkyl radical, an alkoxyalkyl radical or a polyhalogenated alkyl radical, the optical isomers thereof and the addition salts thereof with a pharmaceutically acceptable organic or mineral acid, and medicaments containing the same.
Patent FR-2672322-B1 (FR)
Inventor: NITECKI JEAN
IPC: E03D1/14
Filed: 1991-02-01
Granted: 1996-10-18
Abstract: The invention relates to a flushing device allowing the delivery, at the user's choice, of different, predetermined quantities of water. In this device, the draining of the water from the tank (1) is effected by a single valve (25, 26), the movable head (25) of which is integral with a support (21). The operating member (9) includes several elements (11, 12) acting on the same control rod (13) so as to cause the translation of the movable valve head (25). The support (21) is fitted with retaining means (32, 33) arranged opposite mutually independent blocking systems (34, 35). The presence of water generates on one and/or the other of the blocking systems (34, 35) a thrust which tends to bring about the cooperation of at least one blocking system (34, 35) with the retaining means (32, 33) associated therewith, in order to maintain the valve (25) in the open position.
Patent FR-2674671-B1 (FR)
Inventor: VERHAEGE THIERRY
IPC: H01L39/14
Filed: 1991-03-28
Granted: 1993-06-04
Abstract: The invention relates to a superconductor protected against partial transitions comprising a superconducting zone formed of superconducting filaments embedded in a non-superconducting metallic matrix, and a non-superconducting metallic zone, characterised in that the resistivity of the non-superconducting metallic zone is sufficiently low with respect to the overall resistivity in the cold condition of the superconducting zone in the state existing after transition to conduct a large share of the post-transition current, the non-superconducting metallic and superconducting zones being in straightforward mechanical contact without cohesion.
Patent FR-2716199-B1 (FR)
Inventor: FOUACHE CATHERINE NEE DUCROQUE
IPC: C08B30/16
Filed: 1994-02-15
Granted: 1996-04-26
Abstract: Prodn. of starch hydrolysates with a low `polymolecularity index' (PI = Mw/Mn) comprises: (a) subjecting a waxy starch milk to acid hydrolysis to give a hydrolysate with a dextrose equivalent (DE) of 8-15; (b) opt. further hydrolysing the acid hydrolysate with bacterial  alpha -amylase to give a hydrolysate with a DE of 11-18; (c) chromatographing the hydrolysate on macroporous cation-exchange resins in alkali(ne earth) metal form; and (d) collecting the hydrolysate excluded during the chromatography step. Also claimed is a waxy starch hydrolysate, opt. hydrogenated or hydrolysed, which is completely soluble in water and has a PI < 2.8 (esp. < 2.5), a Mw of 8000-22,500 (esp. 12,000-20,000) and a Mn < 8000, where Mn = 1/Ä (the fractional wt. of each mol.)/(the mol. wt. of each mol.)