baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098554-B1 (FR)
Title: Répartiteur d’air pour moteurs à combustion thermique
Inventor: PETITPREZ JULIEN
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un répartiteur d’air (1) destiné à être fixé sur une culasse d’un moteur à combustion thermique, ledit répartiteur d’air (1) comprenant un orifice d’entrée (5) débouchant dans un volume interne (4) dudit répartiteur d’air (1) et une pluralité de conduits de sortie (21-24) destinés chacun à relier ledit volume interne (4) à un cylindre respectif du moteur, caractérisé en ce que le répartiteur d’air (1) comprend : - un corps principal (2) définissant l’orifice d’entrée (5), et au moins partiellement le volume interne (4) et la pluralité de conduits de sortie (21-24), - un couvercle interne (3) définissant au moins partiellement la pluralité de conduits de sortie (21-24), ledit couvercle interne (3) étant fixé sur le corps principal (2) par l’intermédiaire de moyens de fixation mécanique, et - une structure ajourée (10) d’un seul tenant disposée entre le corps principal (2) et le couvercle interne (3), ladite structure ajourée (10) étant configurée pour, d’une part, assurer l’étanchéité aux gaz entre le répartiteur d’air (1) et la culasse du moteur, ainsi qu’entre les conduits de sortie (21-24), et, d’autre part, participer au maintien mécanique du couvercle interne (3) avec le corps principal (2). Figure d’abrégé = Figure 2
Patent FR-3103568-B1 (FR)
Title: Procede de detection de conflits de code ii/si d'identification de radar mode s avec des radars environnants, et radar secondaire mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de conflits de code II/SI d’identification de radars environnant un radar secondaire mode S, caractérisé en ce qu’il comporte au moins :                                   une première étape (31) dans laquelle ledit radar détecte des réponses synchrones non sollicitées dites fruits (SE1) dans une zone de couverture radar étendue ;                  une deuxième étape (32) dans laquelle ledit radar détecte un conflit de code II/SI par analyse de zones géographiques de couvertures radars commune audit radar et à au moins un radar environnant, un conflit étant détecté si ledit radar :                         détecte la présence de fruits, ayant comme source ledit radar environnant, dans ladite zone de couverture étendue ;                         constate l’absence de fruits provoqués par ledit radar environnant dans la zone de couverture radar dudit radar ne chevauchant par la zone de couverture radar dudit radar environnant ;                                                                 la zone de chevauchement entre la couverture radar dudit radar et la couverture radar dudit radar environnant formant une zone de conflit de code II/SI.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103622-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'acces a des objets connectes, procedes associes de distribution et de reception de donnees, et produit programme d'ordinateur associe
Inventor: MARTINS CYRILLE
IPC: G16Y40/50
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé et système de contrôle d’accès à des objets connectés, procédés associés de distribution et de réception de données, et produit programme d’ordinateur associé La présente invention concerne un procédé de contrôle d’accès à des données issues d’une pluralité d’objets connectés à ressources contraintes, le procédé comprenant une phase préliminaire (PP) et une phase opérationnelle (PO).  La phase préliminaire (PP) comprend les étapes de détermination (110) d’une politique de contrôle d’accès et d’attribution (120) d’au moins une clef de chiffrement fixe à chaque objet connecté.  La phase opérationnelle (PO) étant mise en œuvre à la réception d’une demande pour accéder aux données issues d’un ou de plusieurs objets connectés et comprend les étapes d’authentification (150) dudit utilisateur, de génération d’une structure d’accès, et de génération d’une clef de déchiffrement à partir de la structure d’accès correspondant à cet utilisateur.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3104784-B1 (FR)
Title: Consolidation d’une information de geolocalisation d’un vehicule
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de consolidation d’une information de géolocalisation d’un véhicule (10) est basé sur des mesures qui sont effectuées par au moins un capteur situé à bord du véhicule. Les mesures concernent une partie au moins du véhicule, un environnement du véhicule, ou un mouvement d’une partie au moins du véhicule. Le capteur peut être notamment un capteur de température (1a, 1b, 2a, 2b), un capteur d’images (3), un capteur de luminosité (4) ou un accéléromètre (5). Le procédé permet de sélectionner ou d’adapter des contrôles du véhicule en fonction de l’information de géolocalisation consolidée, pour améliorer une évaluation du véhicule, notamment de l’état technique dudit véhicule.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107759-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’équipements de refroidissement ou cuisson de produits alimentaires, cosmétiques, ou pharmaceutiques
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: F25D3/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-07-08
Abstract: TITRE : Système de nettoyage d’équipements de refroidissement ou cuisson de produits alimentaires, cosmétiques, ou pharmaceutiques Un équipement  de refroidissement ou surgélation ou cuisson de produits alimentaires, cosmétiques, ou encore pharmaceutiques,  équipement  qui est muni  d’un système de ventilation  comportant  au moins  un ventilateur,   et  muni  également d’un système  de lavage de l’enceinte interne à l’équipement à l’aide de fluides  de nettoyage,  se caractérisant  en ce que au moins  l’un des ventilateurs  a été modifié  pour permettre de faire  transiter des fluides  de nettoyage par  le ventilateur,  le ventilateur  en fonctionnement  permettant alors  de projeter les fluides de nettoyage  dans  l’enceinte,  la force centrifuge générée par la rotation du ventilateur générant  un impact et  une couverture  de projection des fluides permettant soit d’apporter  un complément d’action de nettoyage à  celle  obtenue à l’aide  du système de lavage existant soit d’apporter une action de nettoyage se substituant à celle du système de lavage existant.    Figure de l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3109088-B1 (FR)
Title: Compositions de poudre ayant une fragilite reduite
Inventor: VOORHEES-NORDHAUS LISA A
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-22
Abstract: Compositions de poudre ayant une fragilit é r é duite Des compositions de poudre compacte sont proposées. Les compositions incluent au moins environ 80 % en poids d’une portion minérale. La portion minérale comprend au moins un minéral revêtu d’alkylsilane ; du poly(acide hydroxystéarique), du mica synthétique, et moins d’environ 12 % en poids d’agents de liaison. Des procédés d’ombrage des yeux et des procédés de formation de compositions de poudre compacte sont également proposés.  Figure : néant
Patent FR-3117465-B1 (FR)
Title: Colis de transport comprenant des moyens de calage en configuration repliée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D6/24
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-02
Abstract: Titre :   Colis de transport comprenant des moyens de calage en configuration repliée L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet (0) comprenant :- une caisse (2) présentant un fond (21) et un rebord périphérique (22) comprenant des panneaux (221) ;- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau (4) ;le colis (1) pouvant adopter au moins une configuration repliée dans laquelle :- les panneaux (221) définissent une zone de stockage (Z) avec le fond (21) ;- le couvercle (3) est rabattu sur les panneaux (221), - le plateau (4) est situé entre les panneaux (221) et le couvercle (3),caractérisé en ce que le plateau (4) présente au moins une zone déformable (41), et en ce que le colis (1) comprend au moins un poussoir (8) positionné de façon à repousser la zone déformable (41) en direction du fond (21) de la caisse (2) dans la configuration repliée du colis (1).    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125805-B1 (FR)
Title: Pont roulant comportant un systeme à pantographe
Inventor: DEVANT SÉBASTIEN
IPC: B66C19/02
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-08-11
Abstract: PONT ROULANT COMPORTANT UN SYSTEME À PANTOGRAPHE L’invention concerne un pont roulant (100) comportant deux wagonnets (152a-b) motorisés et mobiles sur deux rails (102a-b), une poutre (156) portant des moyens de serrage (160), un système de déplacement (180) comportant, pour chaque wagonnet (152a-b), un premier cadre (182a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur le wagonnet (152a-b) associé, où les premiers cadres (182a-b) sont fixés les uns aux autres à travers une liaison pivot (188), et un deuxième cadre (190a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur la poutre (156) et dont l’autre côté est fixé à l’autre côté d’un premier cadre (182a-b) à travers une liaison pivot, et une unité de contrôle qui commande les moteurs des wagonnets (152a-b) et les moyens de serrage (160).  L’utilisation d’un tel mécanisme pour déplacer les moyens de serrage permet une descente et une remontée rapides et donc un gain de temps.  Fig. 1
Patent FR-3127703-B1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire à lit fixe comportant une chambre d’appoint
Inventor: DUCROS FRÉDÉRIC
IPC: B01J8/02
Filed: 2021-10-05
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur tubulaire (1) à lit fixe, s’étendant entre des première et deuxième extrémités, et comprenant un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) délimité par une paroi externe (15) d’un tube creux (10) et une paroi interne (21) d’un insert creux (20), lequel comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), caractérisé en ce qu’il comporte au moins une chambre d’appoint (100) séparée de ladite au moins une chambre de distribution (40) et de ladite au moins une chambre de collecte (50) par au moins une première paroi séparatrice (60), ladite au moins une chambre d’appoint (100) comprenant un orifice d’entrée d’au moins un fluide d’appoint, distinct des gaz réactifs, au niveau de la première extrémité (11) et un orifice de sortie dudit au moins un fluide d’appoint au niveau de la deuxième extrémité (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128279-B1 (FR)
Title: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à limites d’ébullition et capillaire augmentées.
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28D15/02
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-06
Abstract: Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à limites d’ébullition et capillaire augmentées.  L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente des designs spécifiques de section transversale interne différentiée selon les différentes zones du caloduc (évaporateur, zone adiabatique, condenseur), afin de répondre plus finement aux problématiques de chacune de ces zones, et ainsi d’optimiser le fonctionnement du caloduc, améliorer ses performances et étendre son domaine de fonctionnement (limites).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3128360-B1 (FR)
Title: Module élémentaire de meuble et empilement de tels meubles
Inventor: CHENNAUX ALAIN
IPC: A47B87/02
Filed: 2021-10-25
Granted: 2024-01-05
Abstract: Le module comporte au moins deux cadres-châssis avant (1) et arrière (2), chacun à deux montants droit (7) et gauche (8) et deux traverses haute (10) et basse (9), deux parois latérales droite (5) et gauche (6) à l’intérieur des cadres et un plancher (3) à l’intérieur des cadres (1, 2) en appui contre les traverses basses (9) des cadres (1, 2). Le plancher (3) est agencé pour s’opposer au rapprochement des portions basses (28) des parois latérales (5, 6) l’une vers l’autre. Les montants (7, 8) des cadres (5, 6) sont agencés pour s’opposer à l’écartement des parois latérales (5, 6). Les portions hautes (29) des parois latérales (5, 6) et les traverses hautes (10) des cadres (5, 6) sont agencées pour s’opposer au rapprochement de celles-là (5, 6) l’une vers l’autre.  Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3129303-B1 (FR)
Title: Mécanisme d’ouverture/fermeture et de vaporisation pour un flacon, par exemple de parfum, et un tel flacon
Inventor: MARC NICOLAS
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-11-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’ouverture/fermeture et de vaporisation pour un flacon comportant une bague (6) assujettie sur le flacon par un mouvement de rotation, un bouton poussoir (8) monté mobile en translation, et un fourreau (7) assujetti mécaniquement à la bague et monté mobile en translation, avec le mécanisme qui est configuré de sorte que, dans une première position dite haute du fourreau, au moins un cran complémentaire de butée et de guidage (18) est pris en sandwich entre au moins un cran de butée (40) et au moins un cran de maintien (39) de sorte que le fourreau est maintenu dans sa position haute avec le bouton poussoir inaccessible, tandis que dans une deuxième position dite basse du fourreau, l’au moins un cran complémentaire de butée et de guidage est à distance de l’au moins un cran de butée en ayant été sollicité à l’encontre de l’au moins un cran de maintien de sorte que le bouton poussoir est accessible.  (Fig. 6 et 10)
Patent FR-2475457-B1 (FR)
IPC: C08J5/18
Filed: 1980-02-08
Granted: 1982-10-29
Abstract: An embossed ethylene-propylene copolymer film having a thickness of less than or equal to 24 microns. A method and apparatus for making the film by blow-extruding the ethylene-propylene copolymer into a tubular web, pinching the tubular web between pinch rolls, and embossing the pinched web by passing it between an embossing roll and a pressure roll.
Patent FR-2538629-B1 (FR)
Inventor: CHABANETTE FRANCK
IPC: H02K5/136
Filed: 1982-12-22
Granted: 1986-01-24
Abstract: 1. Electrical rotary machine with explosion-proof housing constructed from a conventional machine comprising a casing (1) provided with bearings (5), a stator (2), a rotor (3), and a rotor shaft (4), of the type wherein shields (7, 8, 12, 13, 16, 17) are provided which have a surface (9) substantially perpendicular to the axis (6) of the rotor (3), an outer cylindrical surface (10), and an inner cylindrical surface (11) situated in the vicinity of the shaft (4), each of these cylindrical surfaces (10, 11) being parallel to the axis (6) of the rotor (3), characterized in that its explosion-proof housing is constituted by the casing (1) and fixed shields (7, 8, 12, 16) which have their cylindrical surfaces at the same side of their plane surface, and the outer cylindrical surface (10) of which is situated in the immediate vicinity of the casing (1).
Patent FR-2577787-B1 (FR)
IPC: A47K10/34
Filed: 1985-02-22
Granted: 1987-05-22
Abstract: To eliminate any resistance to distribution, provision has been made for a combination of several devices: an elastic means (31) acting on a movable stop (24) in order to authorise the stopping of the drum (3) after cutting, regardless of the tensile force on the excess strip, and the detachment of the said strip held by a central point created by the toothed blade (4a); a cam (16) defining the path of the cutting blade; an elastic means (32) with an adjustable position, which is intended to guide the material wound on the drum towards the exit without braking it; a device (10-35) for bringing into service a new roll by driving the drum in rotation from a cap or from the lower opening of the apparatus.
Patent FR-2642753-B1 (FR)
Inventor: VALLEE YANNICK
IPC: C07C319/02
Filed: 1989-02-08
Granted: 1991-04-19
Abstract: The manufacture of vicinal alkanedithiols from the corresponding alkylene trithiocarbonates. 
<??>The process according to the invention consists in treating the alkylene trithiocarbonate with an alkali metal sulphide and then acidifying the reaction mixture. 
<??>This process is particularly well suited for the synthesis of ethanedithiol from ethylene trithiocarbonate.
Patent FR-2656726-B1 (FR)
Title: Structure de lignes de mots interdigitees et croisees destinee a des memoires a semiconducteurs.
Inventor: MIN DONG-SUN
IPC: G11C8/14
Filed: 1990-02-28
Granted: 1995-02-03
Abstract: Les circuits de mémoire à haute densité d'intégration de cellules comportent une multiplicité d'unités de pilotage de lignes de mots utilisant une multiplicité de lignes de mots (WL1 à WLn ), une multiplicité de lignes binaires (BL1 à BLK ), et divers décodeurs. L'invention décrit un procédé de disposition des unités de pilotage de lignes de mots, permettant de réduire la distance séparant les unités de pilotage de lignes de mots de manière à ce que la disposition de la matrice de mémoire à semiconducteurs puisse être réalisée aisément. En outre, l'invention évoque également la manière dont peuvent être disposés d'autres composants de la matrice de mémoire.
Patent FR-2664857-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN DIERNAZ
IPC: B60B21/12
Filed: 1990-07-17
Granted: 1992-10-02
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00568 Sec. 371 Date Mar. 6, 1992 Sec. 102(e) Date Mar. 6, 1992 PCT Filed Jul. 12, 1991 PCT Pub. No. WO92/01576 PCT Pub. Date Feb. 6, 1992.An assembly formed of a tire and removable protector, intended to be mounted and used on a rim having frustoconical seats. The tire has beads (5) the outer contour of which is formed primarily by a frustoconical zone (80) substantially parallel to the axis of rotation and by a frustoconical zone forming an angle of between 45 DEG  and 90 DEG  with the axis of rotation. The removable protector (2), the contours of which are adapted on the one hand to the profile (10, 11, 12) of the mounting rim (J) and, on the other hand, to the profile (80, 81, 82) of the corresponding bead (5), is reinforced by a bead ring (3) around which there is wrapped a ply (4) forming two layers (41, 42) extending up to the point (40') of said removable protector (2). While improving the initial life of the tire, the invention permits easier and less expensive recapping.
Patent FR-2667809-B1 (FR)
Inventor: BRUNET PIERRE
IPC: B29C43/00
Filed: 1990-10-11
Granted: 1994-05-27
Abstract: The method according to the invention consists in using a technique of infiltration of binder metal (16) in a layer filled with grains of tungsten carbide (15), the said layer being disposed between the moulding walls of a mould (13) and a core (2) of a body, the moulding walls of the mould consisting of foundry sand bound by resins. The actual infiltration is achieved by heating the whole to a temperature which is higher than the melting temperature of the binder metal and lower than the melting temperature of the tungsten carbide particles. The invention makes it possible to reduce the cost of the infiltration method.
Patent FR-2669458-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND BENOIT MARIE PIERRE
IPC: G10D3/16
Filed: 1990-11-20
Granted: 1993-02-12
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00911 Sec. 371 Date Jul. 10, 1992 Sec. 102(e) Date Jul. 10, 1992 PCT Filed Nov. 19, 1991 PCT Pub. No. WO92/09068 PCT Pub. Date May 29, 1992.A bow equipped with an improvement enabling adjustment of its rigidity. According to the invention, a longitudinal recess is made in the stick of the bow and this recess encloses a core stiffener linked to a screw-nut system (26-27) actuated by a knob (32). The stick can, for instance, be of molded synthetic material.
Patent FR-2687847-B1 (FR)
IPC: H01M2/12
Filed: 1992-02-24
Granted: 2000-09-15
Abstract: The battery comprises a closed container (1, 2, 3), which has several vent openings (9), and which is able to place the region inside the container in communication with that outside it and which are associated with safety valves (10). These safety valves consist of a cylindrical tubular valve element (10) made from an elastomer, arranged with its surface turned partly towards the said vent openings (9) and means of compression (8, 11) which are able to deform the said valve element (10) partially by squeezing it against the edge of the vent openings (9).
Patent FR-2687983-B1 (FR)
Inventor: MARTIN DIDIER
IPC: B65D17/34
Filed: 1992-02-27
Granted: 1995-04-14
Abstract: The present invention relates to a reclosing device for a container comprising a body (1), a bottom (2) and a lid (4) on which may be formed an opening (6) whose size is smaller than the size of the said lid (4), by means of a frangible obturator (5) which is known per se and which can be pushed inside the can by the lever effect of a pulling tongue (7), held in the centre and above the said lid (4) by a rivet (7a), the said device being constituted by a case (8) mounted in a detachable manner on or around the said pulling tongue (7), before or after opening the can, in order to constitute a tab which moves in a pivoting manner around the said rivet (7a), characterised, on the one hand, in that the said case (8) clips onto the said pulling tongue (7) and, on the other hand, in that the outer peripheral edges of the said case (8) are shaped such that they clip around the peripheral crimping rim (12) of the lid (4) on the body (1) of the container, this rim serving as an outer rail during the circular movements of the case. The invention applies in particular to the reclosing of easily-opened drink cans.
Patent FR-2689531-B1 (FR)
Inventor: PERRIN CLAUDE
IPC: D21H21/14
Filed: 1992-04-07
Granted: 1994-12-23
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00310 Sec. 371 Date Oct. 4, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 4, 1994 PCT Filed Mar. 29, 1993 PCT Pub. No. WO93/20280 PCT Pub. Date Oct. 14, 1993According to the invention, it includes conductive pigments constituted by a substrate (chosen from the group including micas, talcum, kaolin, bentonites, montmorillionites or glass particles) which has a basic lamellar-type structure coated with an electroconductive layer of tin oxide doped with antimony. On at least one face, the sheet has a layer containing at least the conductive pigments having a basic lamellar-type structure and at least one hydrosoluble binder. Application as decorative paper for laminates.
Patent FR-2691590-B1 (FR)
Inventor: MAX PETIT
IPC: H02G3/06
Filed: 1992-05-22
Granted: 1994-07-29
Abstract: The invention relates to a section (1a) of cable rack (tray) which is in the form of a duct (gutter), characterised in that it is constituted by an asymmetric module having two complementary ends each forming a reversibly fitting coupling member, a first coupling member being constituted by at least one fishplate (3) whose near end (4) is welded to the said duct and whose far end (5) is provided with a coupling stud (6), the second coupling member being formed in at least one part of the said duct and being capable of receiving the said coupling stud (6).
Patent FR-2697616-B1 (FR)
Inventor: BROCHIER MICHEL
IPC: F17B1/00
Filed: 1992-11-02
Granted: 1995-02-10
Abstract: This method for renovating a gas holder comprising at least one tank (2) bounded by a peripheral rigid border (2a), into which there emerge at least one pipeline (31, 32) for supply and discharge of a gas, is characterised in that it comprises at least the following steps: - use is made of a flexible reservoir (11); - use is made of a leaktight cover (head) (12); - with the gas holder (1) unoperational and drained of its water (8) and of its gas (9), the flexible reservoir (11) is placed in the tank (2); - the flexible reservoir (11) is connected up to each pipeline (31, 32); - the leaktight cover (12) is installed by connecting it to the peripheral border (2a) of the tank; - and possibly the intermediate space (13) made up of the tank (2) and the cover (11) is coupled up to a pressurising device (14).