baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055631-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E01C7/18
Filed: 2016-09-08
Abstract: Granules de bitume comprenant un cœur et une couche de revêtement dans lequel : - le cœur comprend au moins une base bitume et, - la couche de revêtement comprend au moins un composé de silice pyrogénée. Procédé de fabrication de granules de bitume ainsi que leur utilisation comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de granules de bitume ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de granules de bitume.
Patent FR-3057516-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention des situations dangereuses pour un conducteur d'un vehicule de transport et procede associe
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: G06F19/24
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prévention (100) des situations dangereuses pour un conducteur d'un véhicule de transport, comprenant : - une mémoire (30) dans laquelle est stocké un schéma comportemental du conducteur au cours de sa conduite, ce schéma comportemental comprenant des données relatives à des situations de conduite du conducteur et à un état de vigilance du conducteur associé à chacune de ces situations de conduite, et - une unité de commande (50) programmée pour : - identifier, à partir dudit schéma comportemental, au moins une situation dangereuse liée à un état de vigilance du conducteur insuffisant, et - émettre un message à destination du conducteur pour l'avertir de cette situation dangereuse. L'invention concerne également un procédé de prévention associé.
Patent FR-3060305-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un liquide contenu dans un recipient, recipient lie et utilisation de ce recipient.
Inventor: LABROC LAURIE
IPC: A61J1/20
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (100) de prélèvement d'un liquide dans un récipient, caractérisé en ce qu'il comporte : - un logement (10) présentant un axe longitudinal (AL); - un composant (20, 20', 20") comprenant : • un corps (26) muni d'au moins un canal (21) avec une extrémité proximale (21 p) et une extrémité distale (21 d) ; • un réceptacle (24), fixe par rapport au corps (26), et situé dans le prolongement de l'extrémité proximale (21 p) dudit au moins un canal (21), ledit composant (20) étant monté à rotation par rapport au logement (10) autour de l'axe longitudinal de ce logement (10) entre une position de fermeture dans laquelle l'extrémité distale (21 d) dudit au moins un canal (21) est fermée par le logement (10) et une position d'ouverture dans laquelle l'extrémité distale (21 d) dudit au moins un canal (21) est apte à établir une communication fluidique avec le récipient ; et - une valve élastique (30) logée dans le réceptacle (24).
Patent FR-3063313-A1 (FR)
Title: Agencement d'entree de moteur d'aeronef comprenant un decoupleur mecanique
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-02-28
Abstract: Un découpleur mécanique à l'entrée d'une turbomachine est disposé à l'extérieur d'un carter d'entrée, à une jonction avec un carter extérieur (13), afin de permettre de libérer partiellement un arbre à basse pression (7) quand un balourd important apparaît. En étant placé loin du roulement (8), le découpleur peut être conçu avec une grande liberté à un endroit où l'espace disponible est plus grand et les contraintes d'aménagement moins importantes.
Patent FR-3064469-A1 (FR)
Title: Particules colorees a teneur elevee en pigment
Inventor: CANI JULIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne une particule comprenant au moins 3% en poids de pigment(s) par rapport au poids de ladite particule. La présente invention concerne également une série de particules, dans laquelle au moins une particule comprend au moins 3% en poids de pigment(s), par rapport au poids de ladite particule, un procédé de préparation de cette série de particules et leurs utilisations dans des compositions cosmétiques, notamment de maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3065924-A1 (FR)
Title: Dispositif securise de rotation d'un siege, notamment pour un vehicule ferroviaire
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D33/00
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le dispositif (10) de rotation comporte un socle de réception du siège (8), rotatif autour d'un axe vertical entre deux positions angulaires extrêmes, des moyens de verrouillage du socle dans les deux positions angulaires extrêmes, et des moyens de déverrouillage du socle. Les moyens de déverrouillage comportent des premier (24) et second (26) organes de commande, les moyens de déverrouillage étant configurés pour déverrouiller le socle uniquement lorsque les premier (24) et second (26) organes de commande sont actionnés simultanément.
Patent FR-3066035-A1 (FR)
Title: Methode de traitement de cliches de diffraction permettant d'obtenir des images offrant un contraste plus homogene
Inventor: ROUVIERE JEAN-LUC
IPC: G06T5/50
Filed: 2017-05-05
Abstract: Méthode de traitement de clichés de diffraction comportant les étapes suivantes, à partir d'une série de clichés de diffraction obtenue par une balayage d'une zone donnée d'un échantillon, les clichés de diffraction comportant un disque central et au moins une partie principale, a) détection de la position du disque central sur chaque cliché de diffraction, b) détection des parties principales sur chaque cliché de diffraction, c) application d'un masque numérique sur chaque cliché de diffraction, de sorte à supprimer sur chaque cliché de diffraction les pixels correspondant au disque central et aux parties principales de sorte à ne conserver que le fond diffus, ledit masque numérique étant élaboré à partir des détections des étapes a) et b), d) sommation de tout ou partie des intensités des pixels du fond diffus extrait de tous les clichés de diffraction et obtention d'u moins une image reconstruite de ladite zone donnée.
Patent FR-3067910-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d’un produit cosmetique personnalise
Inventor: DEFFRENNES LOWIE
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'appareil de fabrication (2) comprend une première capsule contenant une quantité prédéterminée d'une première formulation, et une deuxième capsule contenant une quantité prédéterminée d'une deuxième formulation, les première et deuxième capsules étant distinctes l'une de l'autre ; un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir les première et deuxième capsules ; et une machine de mélange (6) configurée pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et pour mélanger les première et deuxième formulations contenues dans les première et deuxième capsules de manière à obtenir le produit cosmétique.
Patent FR-3068877-A1 (FR)
Title: Dispositif d'implant pour la realisation d'une arthrodese rachidienne par voie posterieure au niveau d'une articulation facettaire
Inventor: SROUR ROBIN
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-07-17
Abstract: Dispositif d'implant pour la réalisation d'une arthrodèse rachidienne par voie postérieure au niveau d'une articulation facettaire. Dispositif d'implant (1) pour la réalisation d'une arthrodèse rachidienne par voie postérieure au niveau d'une articulation facettaire, qui se présente sous la forme d'un élément plat, d'épaisseur constante, comprenant, pour la réception d'un greffon osseux, une large ouverture centrale (4) lui conférant une forme sensiblement annulaire, et destiné à être introduit dans une cavité préalablement réalisée à l'emplacement de l'articulation facettaire à immobiliser ; l'élément présente une forme de D, le côté arrondi (2) constituant le bord distal d'introduction dans la cavité, tandis que le bord opposé (3), proximal rectiligne, comporte un moyen (11) de solidarisation à un outil de maintien et de mise en place ; les faces (5, 6) opposées de l'élément plat comportent des reliefs (7) qui consistent en des crans disposés perpendiculairement au sens d'introduction (S), chacun des crans (7) présentant un profil de dent à deux pans (8, 9).
Patent FR-3070288-A1 (FR)
Title: Procede de debouchage de canalisations dans des pieces obtenues par fabrication additive
Inventor: RIGO OLIVIER
IPC: B22F3/24
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de débouchage de canalisations (7) d'une pièce (1) réalisée par fabrication additive, les canalisations partant d'au moins un puits (2,3) débouchant à la surface de la pièce, le procédé comportant les étapes de : - fabriquer un guide (10) avec un corps (11) destiné à être introduit dans le puits à ajustement, le guide comportant des canaux internes (14) qui s'étendent depuis une base (12) du guide accessible par l'utilisateur jusqu'à une paroi externe du corps ; - nettoyer le puits et introduire le corps du guide dans le puits de sorte que les canaux du guide débouchent en regard des entrées des canalisations (7) à déboucher ; - introduire par la base du guide dans au moins canal de celui-ci un outil fin et flexible (20), par exemple un câble métallique, et le faire pénétrer dans la canalisation de la pièce en regard jusqu'à la déboucher.
Patent FR-3072346-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement comprenant des elements de couvercle deplacables
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-10-18
Abstract: Le dispositif de rangement (1) comprend un corps (2) dÃ©finissant un volume de rangement (4) accessible par une ouverture (8) prÃ©sentant une premiÃšre dimension d'ouverture (L) selon une premiÃšre direction, le dispositif de rangement comprenant en outre au moins deux Ã©lÃ©ments de couvercle (10) couvrant chacun une partie de l'ouverture (8), lesdits Ã©lÃ©ments de couvercle (10) Ã©tant mobiles indÃ©pendamment l'un de l'autre par rapport Ã  l'ouverture (8) selon la premiÃšre direction de sorte Ã  modifier la partie de l'ouverture (8) couverte par chacun desdits Ã©lÃ©ments de couvercle (10), chaque Ã©lÃ©ment de couvercle (10) prÃ©sentant une premiÃšre dimension d'Ã©lÃ©ment de couvercle (L1) selon la premiÃšre direction. La somme des premiÃšres dimensions d'Ã©lÃ©ment de couvercle (L1) est infÃ©rieure Ã  la premiÃšre dimension d'ouverture (L), une partie de l'ouverture (8) restant accessible dans toutes les positions des Ã©lÃ©ments de couvercle (10).
Patent FR-3072662-A1 (FR)
Title: Systeme d'emballage avec partitionnement interieur
Inventor: MALNOY JEAN-YVES
IPC: B65D5/488
Filed: 2017-10-24
Abstract: Système d'emballage comprenant une caisse parallélépipédique rectangle et des éléments rapportés pour la partition du volume intérieur de la caisse, pour le conditionnement de marchandises dans des compartiments individualisés de forme parallélépipède rectangle séparés les uns des autres au sein de la caisse par des parois internes, la caisse et les éléments rapportés étant constitués en matériau semi-rigide. La caisse est formée par un repliement d'un flan principal en cinq panneaux principaux rectangulaires (1, 2, 3, 4, 5) disposés les uns par rapport aux autres successivement dans une direction de développement du flan principal, le premier et le dernier des cinq panneaux (1, 5) étant dimensionnés pour constituer ensemble après leur rapprochement, une paroi latérale de la caisse, les deuxième, troisième et quatrième panneaux (2, 3, 4) constituant alors les trois autres parois latérales de la caisse, le cinquième panneau (5) portant de plus dans son prolongement dans la direction de développement du flan principal une extension (16) du flan principal dimensionnée pour, en étant disposée parallèlement aux deuxième et quatrième panneaux (2, 4), partitionner d'emblée le volume intérieur de la caisse en deux parties, et les éléments rapportés comprenant au moins une paroi supplémentaire de partition dite principale (201, 203) et au moins une paroi de partition dite transversale (301-304 ), les parois supplémentaires de partition principale et transversale étant découpées en sorte de former, une fois emboitées ensemble par au moins une première ligne de croisement, une structure additionnelle de partitionnement à emboiter par au moins une deuxième ligne de croisement avec l'extension (16) du flan principal pour compléter le partitionnement de l'intérieur de la caisse.
Patent FR-3075136-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance pour conduire un vehicule a conduite partiellement automatisee, par comparaison d’etats globaux
Inventor: BOUTARD PATRICK
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-12-14
Abstract: Un procédé assiste la conduite d'un conducteur d'un véhicule à conduite partiellement autonome, acquérant des informations représentant l'environnement, et ayant une dynamique en cours définie par des grandeurs et un état lumineux en cours défini par des états de fonctionnement de fonctions photométriques. Ce procédé comprend :
 - une première étape (10) où l'on analyse ces informations pour estimer un état de l'environnement,
 - une deuxième étape (20) où l'on détermine un état global de référence que devrait présenter le véhicule en présence des grandeurs et état d'environnement, et un état global en cours du véhicule fonction des grandeurs, état d'environnement et états de fonctionnement, et
 - une troisième étape (30-40) où l'on détermine un niveau de différence entre ces états globaux en cours et de référence, et l'on alerte le conducteur et/ou l'on prend le contrôle au moins partiel de la conduite selon ce niveau de différence.
Patent FR-3075507-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante refroidie par un fluide caloporteur
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H02K15/14
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante (1000) comportant : un carter (110) dans lequel sont logés un stator (120) et un rotor rotatif autour d'un axe de rotation (X-X), ledit carter (100) présentant une première partie (111, 112) formant une paroi externe du carter (110) et une deuxième partie (150) formant une paroi interne du carter (110) ; une chambre de refroidissement pour la circulation d'un fluide de refroidissement ménagée entre la première partie (111, 112) et la deuxième partie (150), caractérisée en ce que : la première partie (111, 112) présente une première surface d'appui (114) et une deuxième surface d'appui (115) s'étendant selon une direction perpendiculaire à l'axe de rotation (X-X) ; la deuxième partie (150) formant la paroi interne du carter (110) comporte une première zone d'accostage (155) ménagée au niveau d'une première extrémité (152) et une deuxième zone d'accostage (156) ménagée au niveau d'une deuxième extrémité (153) ; lesdites zones d'accostage (155, 156) étant configurées pour coopérer avec lesdites zones d'appui (114, 115), ladite machine électrique tournante comportant en outre des éléments d'étanchéité (160) positionnés entre les surfaces d'appui (114, 115) et les zones d'accostage (155, 156).
Patent FR-3071742-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un inhibiteur de let-7b en cosmetique et/ou en nutraceutique
Inventor: BARDEY VINCENT
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'utilisation d'un inhibiteur de Let-7b en cosmétique et/ou en nutraceutique, et en particulier à l'utilisation cosmétique ou nutraceutique d'un extrait aqueux de graine d'Hippophaerhamnoïdesprésentant une capacité inhibitrice de Let-7b pour inhiber l'expression de Let-7b dans la peau et/ou des muqueuses pour maintenir ou améliorer leurs propriétés biomécaniques, notamment leur fermeté, élasticité et/ou densité.
Patent FR-3078228-A1 (FR)
Title: Module de semis pour machine agricole combinee et machine agricole combinee comportant un tel module
Inventor: AUDIGIE JEAN-CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention porte sur un module de semis pour machine agricole combinée, et une machine agricole combinée comportant un tel module de semis, le module de semis (7) comportant un élément semeur monograine (14) et un châssis (13), l'élément semeur monograine comportant un mécanisme déformable (50), le mécanisme déformable présentant deux bras (52, 53), un montant avant (54) et deux pivots avant (57, 58), chacun des deux bras étant relié au montant avant par un pivot avant respectif, le châssis présentant un support d'accrochage (60), le montant avant étant monté au support d'accrochage. L'axe du pivot avant haut (58) est disposé sous un plan horizontal (Hb) passant par le point inférieur du support d'accrochage. Cette configuration permet de limiter la longueur du module de semis et donc d'en améliorer la compacité. Ainsi, le moment (ou couple) de cabrage de la machine agricole combinée est réduit au maximum.
Patent FR-3079506-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage muni d'un systeme de securite
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B65G15/60
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de convoyage de corps (12) creux comportant : - un élément (24) de transport comportant un mandrin (38) coulissant entre une position active de préhension d'un corps (12) creux et une position inactive ; - un premier suiveur (54) de came solidaire en coulissement du mandrin (38) ; - une came (76) de réception maintenant le premier suiveur (54) de came dans sa position inactive ; - une came (80) élévatrice coulissante entre une position basse et une position haute pour commander le premier suiveur (54) de came vers sa position inactive ; - un deuxième suiveur (92) de came de sécurité solidaire en coulissement du mandrin (38) ; - une came (94) de sécurité parallèle à la came (76) de réception qui comporte une rampe (96) de commande du deuxième suiveur (92) de came en position inactive.
Patent FR-3082843-A1 (FR)
Title: Agent gonflant polymere
Inventor: CALAIS CHRISTOPHE
IPC: C07C281/20
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - M désigne un groupe polymérisable ; - X et Y désignent chacun un atome d'azote, c'est-à-dire que X et Y désignent une fonction azo -N=N-, ou X et Y désignent chacun un groupe -NH-, c'est-à-dire que X et Y désignent une fonction -NH-NH-; - n est un nombre entier allant de 1 à 2000, de préférence de 1 à 1000, de préférence encore de 1 à 500, plus préférentiellement de 1 à 500, plus préférentiellement encore de 1 à 2, encore plus préférentiellement n est égal à 1.
Patent FR-3083551-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre un impact
Inventor: FREITAG NICOLAS
IPC: E01F15/10
Filed: 2018-07-03
Abstract: Système de protection contre un impact comprenant : a. une structure cohérente déformable présentant plusieurs faces ; et b. un ensemble de renforcements solidaires configuré pour répartir l'énergie d'un impact sur la structure cohérente déformable, dans lequel l'ensemble de renforcements solidaires est configuré de manière à ce qu'un bulbe de contrainte généré par un impact sur la structure cohérente soit réparti sur plusieurs faces de la structure, de préférence sur au moins deux faces opposées.
Patent FR-3084269-A1 (FR)
Title: Outil portatif avec une tete demontable
Inventor: LEMONNIER YANN-ERICK
IPC: B21J15/38
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un outil portatif (100) comportant un corps (102) creux délimitant deux chambres et comportant un épaulement (113) et un fût (112) s'étendant depuis l'épaulement (113), un vérin comportant un piston coulissant dans les chambres et une tige (110) solidaire du piston et logée dans le fût (112), une tête (114) en forme de C dont une première extrémité (116) forme un sabot (124) percé d'un alésage dans lequel s'emmanche le fût (112) et en appui contre l'épaulement (113) et dont une deuxième extrémité (118) est en regard de l'extrémité libre de la tige (110), et un système de fixation (120) comprenant une gorge réalisée sur le pourtour du fût (112), deux tiroirs (126a-b) montés coulissants sur le sabot (124) parallèlement à un plan de déplacement qui est perpendiculaire à l'axe du fût (112), où chaque tiroir (126a-b) présente un front (128) en arc de cercle et est mobile entre une position resserrée dans laquelle le front (128) se loge dans la gorge, et une position écartée dans laquelle le front (128) est en dehors de la gorge. La tête d'un tel outil peut donc être facilement et rapidement démontée et remplacée en fonction des besoins et ceci sans l'aide d'outil ou d'un technicien spécialiste.
Patent FR-3086911-A1 (FR)
Title: Procede de detection preventive du mal des transports et vehicule mettant en œuvre ledit procede
Inventor: BOURRELLY AURORE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-10-05
Abstract: Procédé de détection préventive du mal des transports consistant à détecter (10) les mouvements posturaux des occupants au moyen d'un premier ensemble de capteurs embarqués dans le véhicule et/ou disposé sur les occupants du véhicule, à détecter (20) les mouvements du véhicule au moyen d'un deuxième ensemble de capteurs embarqués dans le véhicule ; à comparer (30) les signaux de détection de mouvements délivrés par le premier ensemble de capteurs avec les signaux de détection de mouvements délivrés par le deuxième ensemble de capteurs et à établir un diagnostic en fonction du résultat de la comparaison ; et à restituer (40) le diagnostic établi aux occupants du véhicule via une interface sensorielle pour les informer de leur degré de susceptibilité à déclencher le mal des transports ou de manière alternative voire conjuguée, d'autoriser le déclenchement d'une solution de contre-mesure.
Patent FR-3088315-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de produits et procede de gestion du transfert desdits produits
Inventor: HUTTER PATRICK
IPC: B65G47/52
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de convoyage de produits (1) au sein d'une ligne industrielle, pouvant comprendre une sortie (3) avec une unique surface mobile dans une zone de dépose ; encadrant la sortie (3), une surface de réception (4) et une entrée (5) longeant le bord opposé ; un outil de transfert de sortie (6) des produits (1) depuis une surface de réception vers la sortie ; pour chaque entrée (5) un outil de transfert d'entrée de produits (1) depuis ladite entrée (5) vers une surface de réception (4). L'invention concerne aussi un procédé de gestion de transfert de produits (1), consistant au moins à déterminer la quantité de produits (1) sur chacune des surfaces de réception (4) près de ladite sortie (3) ; commander le transfert de produits selon le cas, de file depuis ladite première surface de réception (4), OU de file depuis ladite deuxième surface de réception (4), OU simultanément de file depuis une surface de réception (4) et de file depuis l'autre surface de réception (4).
Patent FR-3081602-A1 (FR)
Title: Cables multicouches pour environnement offshore
Inventor: CHAUVEAU JEROME
IPC: H01B7/29
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des câbles pour environnement offshore (appelés en anglais « downhole cables »). Plus particulièrement, l'invention concerne un câble électrique comprenant une structure multicouche isolante à base de polymères fluorés et de polyoléfines . Cette structure est formée de plusieurs couches cohésives entre elles et obtenues par coextrusion . L'invention concerne également l'utilisation dudit câble comme matériel de forage pour l'extraction du pétrole ou du gaz naturel.
Patent FR-3085391-A1 (FR)
Title: Housse de repassage a « effet pressing »
Inventor: CERAUDO ROSARIO
IPC: D06F83/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne une housse (2) de repassage destinée à recouvrir le plateau d'une table à repasser et à former un support pour le vêtement à repasser lors du repassage, caractérisée en ce qu'elle comporte une partie supérieure de recouvrement (3) en forme de housse, notamment en un matériau permettant d'y imprimer un décor, par exemple en coton, et au moins un élément (5) définissant une enveloppe dite active dans laquelle est reçue de manière étanche de l'air pour former au moins une couche d'air, l'enveloppe étant disposée entre la partie supérieure de recouvrement et le côté de la housse destiné à venir en contact avec la surface supérieure du plateau.