baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105905-A1 (FR)
Title: Procédés de transmission et de réception de flux, dispositifs et programme d'ordinateur associés
Inventor: MORARD JEAN-PIERRE
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-12-26
Abstract: Procédés de transmission et de réception de flux, dispositifs et programme d’ordinateur associés Procédé de transmission, selon lequel, seulement si la valeur courante collectée de bande passante est inférieure à ladite valeur requise, on répartit l’ensemble de données à transmettre en un premier et un deuxième segments, le deuxième segment (S2) comprenant un objet prédéfini, le premier segment (S1) correspondant aux autres données, les modalités de codage de l’ensemble de données comportant un traitement sélectif de codage sur le deuxième segment de données correspondant à une meilleure qualité de codage que celles des modalités de codage relatives au premier segment. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109228-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’une utilisation d’un véhicule
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-04-14
Abstract: Procédé de suivi d’une utilisation d’un véhicule, le véhicule comprenant un système informatique embarqué (10) pourvu d’un module de communication, comprenant :                                   une phase de paramétrage comprenant :                         (E1) établissement d’une connexion entre un dispositif mobile personnel (20) et le module de communication, comprenant la transmission d’un identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) au système informatique embarqué du véhicule,                          (E2) création ou transmission d’un identifiant utilisateur (id-ut) au système informatique embarqué (10),                          (E3) association de l’identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) avec l’identifiant utilisateur (id-ut) dans le système informatique embarqué,                                                       une phase d’utilisation comprenant :                         collecte de données de suivi de l’utilisation du véhicule,                         établissement d’une autre connexion entre le dispositif mobile personnel (20) et le module de communication,                         association des données de suivi de l’utilisation du véhicule à l’identifiant utilisateur (id-ut) associé à l’identifiant unique du dispositif mobile personnel (id-dmp) transmis.                                                                 Fig.1
Patent FR-3112797-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C23C16/44
Filed: 2020-07-24
Abstract: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle  issue d’une technique CVI
    L’invention concerne le traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI comprenant des chlorosilanes radicalaires par passage au travers d’un substrat poreux de haute surface spécifique et de température maîtrisée afin d’éviter le dépôt d’espèces pyrophoriques à l’extérieur de l’enceinte réactionnelle.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112774-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production d’aromatiques par pyrolyse de biomasse et conversion de gaz à l'eau inversée.
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C10G2/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : un train de fractionnement (4-7) ; une unité de séparation des xylènes ; une unité d’isomérisation (11) ; une unité de pyrolyse (13) pour traiter de la biomasse (30) et produire un effluent de pyrolyse (31) envoyé vers le train de fractionnement, et produire un gaz de pyrolyse (32) ; une section réactionnelle de conversion de gaz à l'eau inversée (RWGS) (50) pour traiter le gaz de pyrolyse (32) et produire un gaz de RWGS (51) ; une unité de séparation (52) pour séparer de l’eau et du CO2 non converti du gaz de RWGS (51) et produire un gaz de séparation (53) ; une section réactionnelle de synthèse Fischer-Tropsch (14) pour traiter au moins en partie le gaz de séparation (53), produire un effluent de synthèse (35) envoyé au moins en partie vers l’unité de pyrolyse (13).  Figure 1 à publier
Patent FR-3113859-A1 (FR)
Title: Film multicouche étiré présentant une haute résistance à la température et son procédé de préparation
Inventor: BROUILLAT JEAN MATTHIEU
IPC: B65D65/40
Filed: 2020-09-10
Abstract: La présente invention concerne un film multicouche 1, comprenant :  - une couche externe 2 comprenant de l'éthylène-alcool polyvinylique (EVOH)  - une couche de liant 3,  - une couche comprenant du polyéthylène (PE) 4 caractérisé en ce que ladite couche de liant 3 est inséré entre ladite couche externe 2 comprenant de l'éthylène-alcool polyvinylique (EVOH) et ladite couche comprenant du polyéthylène  (PE) 4.  La présente invention concerne également un film étiré obtenu après étirage du film multicouche selon l’invention. Les films selon l’invention présente une résistance thermique supérieure à ceux de l’art antérieur.  La présente invention concerne également un film comprenant le film étiré selon l’invention caractérisé en ce qu’il comprend moins de 10% massique d’EVOH et encore plus préférentiellement moins de 5% massique d’EVOH.  Figure de l'abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3114098-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers comportant au moins une fin de chaîne acide carboxylique ayant réagi avec une fonction époxyde, son procédé de préparation ainsi que son utilisation. L’invention concerne également une mousse formée à partir de cette composition, son procédé de préparation et son utilisation.    Pas de f igure  .
Patent FR-3114311-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d'approvisionnement en découpes
Inventor: SAUVAGEOT FABRICE
IPC: G08B21/18
Filed: 2020-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) d'approvisionnement en découpes (1) en vue de former des conteneurs, pour y conditionner un ou plusieurs produits, ledit dispositif (2) comprenant une structure (3) avec un magasin (4) d'alimentation des découpes (1) et un puits (5), d'un châssis (6) entourant ledit puits (5), formant une ouverture en face avant selon un plan (50) d'extraction des découpes (1), d'un espace d'alimentation des découpes (1) s'étendant vers l'arrière depuis le plan (50) d'extraction et en prolongement dudit châssis (6), des moyens de commande en fonction de moyens (8) de détection d'une intrusion au sein dudit espace d'alimentation, caractérisé en ce que lesdits moyens (8) de détection comprennent des capteurs (80,81) de sécurité positionnés et orientés selon un bord horizontal inférieur dudit espace d'alimentation définissant un plan (9) horizontal de détection et selon un bord vertical latéral, définissant au moins un plan (10) vertical latéral de détection.L'invention concerne aussi un procédé d'approvisionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115273-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et la protection d’une pièce et procédé de fabrication d’un tel emballage
Inventor: LLINARES OSCAR
IPC: B65D85/68
Filed: 2020-10-20
Abstract: Un emballage (1) pour le transport et la protection d’une pièce (P), notamment de moteur, en particulier d’aéronef, comprenant :
    
            
                un revêtement extérieur (2) comprenant une ceinture latérale (20) et une paroi supérieure (21) délimitant ensemble un volume intérieur (V), ladite paroi supérieure (21) comprenant une empreinte (22) définissant un logement (L) ouvert vers le haut et configuré pour loger la pièce (P), ledit revêtement extérieur (2) comprenant du polyuréa de manière à protéger la pièce (P) des impacts et de l’abrasion,
                un dispositif de rigidification (3) monté dans le volume intérieur (V) contre la ceinture latérale (20), et
                un corps de liaison (4) emplissant le volume intérieur (V) et coopérant avec le dispositif de rigidification (3) de manière à limiter les déformations de l’empreinte (22) et à améliorer la résistance mécanique du revêtement extérieur (2).
            
        
    Figure de l’abrégé : Figure 1C
Patent FR-3116899-A1 (FR)
Title: Imageur multispectral à domaine spectral élargi.
Inventor: TISSERAND STÉPHANE
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-11-30
Abstract: Imageur multispectral conçu pour analyser un domaine spectral d’intérêt, comprenant un capteur d’images (100) qui comprend un premier et un deuxième pixels photosensibles (115) dédiés respectivement à une première et une deuxième bandes spectrales, et une structure de filtrage (150) qui comprend un premier et un deuxième filtres interférentiels (160) qui sont superposés respectivement au premier et au deuxième pixel photosensible (115) et qui sont arrangés pour transmettre respectivement un premier et un deuxième rayonnements électromagnétiques appartenant respectivement à la première et à la deuxième bandes spectrales, l’imageur multispectral étant caractérisée en ce qu’une longueur d’onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique se situe dans le domaine spectral d’intérêt, et par une couche filtrante (170) qui est superposée au deuxième pixel photosensible (160) et qui est configurée pour bloquer le passage d’un troisième rayonnement électromagnétique de longueur d’onde moitié de celle du deuxième rayonnement électromagnétique.
    Fig. 1A
Patent FR-3117075-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’un élément à un plancher de véhicule automobile et assemblage correspondant
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-12-07
Abstract: Support de fixation d’un élément à un plancher de véhicule automobile et assemblage correspondant
    L'invention concerne un support de fixation d’un élément à une surface plane (1) d’un véhicule automobile comprenant :
    - deux pattes inférieures (12a, 12b) situées dans un premier plan et espacées suivant une première direction,
    - deux pattes supérieures (14a, 14b) situées dans un deuxième plan distinct du premier plan et parallèle ou sensiblement parallèle au premier plan, les pattes supérieures (14a, 14b) étant espacées suivant la première direction, chacune des pattes supérieures étant reliée à une patte inférieure et située entre les pattes inférieures (12a, 12b) suivant la première direction,
    - une patte intermédiaire située dans un troisième plan parallèle ou sensiblement parallèle aux premier et deuxième plans, le troisième plan étant situé entre les premier et deuxième plans suivant une deuxième direction perpendiculaire auxdits plans, ladite patte intermédiaire étant reliée à chacune des pattes supérieures (14a, 14b) et située entre celles-ci suivant la première direction.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3117696-A1 (FR)
Title: Rotor bobiné
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K15/16
Filed: 2020-12-14
Abstract: Rotor (1) bobiné dans lequel l’alternance de têtes (16) de dents (11) et de têtes (141) de cales (14a) du rotor forme un contour sensiblement cylindrique du rotor (1) ; et chaque feuille de tôle (10) est choisie parmi une pluralité de modèles de feuilles de tôles (10).   Figure 2b
Patent FR-3118326-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une antenne active a balayage
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H04B7/04
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne Dispositif de contrôle d’un rendement d’une antenne active à balayage comprenant au moins deux voies d’émission Txi, une voie d’émission comprenant un module de contrôle de la phase (2i), un étage de puissance (3i) en sortie duquel est disposé un élément rayonnant (Ei) caractérisé en ce qu’il comporte au moins :
    - Un modulateur de tension (5i) situé en amont de l’étage de puissance de chacun des éléments rayonnants, 
    - Un dispositif de contrôle (10) émettant un signal de commande MLI de tension de drain configuré pour gérer le gain d’un étage de puissance selon une première loi de polarisation (31) prédéfinie et de contrôler la phase appliquée sur le drain de l’étage de puissance selon une deuxième loi de polarisation (32).
    Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3120215-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un dispositif électronique comprenant deux parties et ensemble associé
Inventor: SCHUPBACH THIERRY
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de maintien d’un dispositif électronique comprenant deux parties et ensemble associé L’invention concerne un dispositif de maintien d’un dispositif électronique à un élément de garnissage de véhicule comprenant une partie avant (32) et une partie arrière (34). La partie avant (32) et la partie arrière (34) sont déplaçables entre une configuration fermée et au moins une configuration ouverte du dispositif de maintien.  Une portion d’extrémité libre (40) de la partie avant (32) comprend au moins un premier élément en saillie (52), une portion d’extrémité libre (42) de la partie arrière (34) comprenant au moins un deuxième élément en saillie (54), l’au moins un premier élément en saillie (52) et l’au moins un deuxième élément en saillie (54) étant adaptés pour coopérer avec au moins une rainure complémentaire d’un élément de garnissage dans la configuration fermée du dispositif de maintien.   L’invention concerne en outre un ensemble associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109238-A1 (FR)
Title: Étiquette pour récipient écologique et procédé de fabrication de récipient écologique
Inventor: CHOI SUNG JI
IPC: G09F3/02
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne une étiquette pour récipient écologique et un procédé de fabrication d’un récipient écologique. L’étiquette pour récipient écologique à fixer à un récipient jetable inclut une première couche incluant une première couche, et une couche barrière empilée sur un côté de la couche d’impression, une seconde couche incluant une couche adhésive formée du même matériau que la couche d’impression, la couche adhésive étant à empiler sur la surface du récipient jetable, et une couche de base intermédiaire empilée entre la première couche et la seconde couche et configurée pour lier la couche adhésive et la couche d’impression.     Figure pour l’abrégé  :  Fig.  1
Patent FR-3122009-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et système de prédiction d’une opération de maintenance pour véhicule
Inventor: BERTRAND EMMANUEL
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de prédiction de maintenance pour véhicule. A cet effet, des premières données représentatives d’utilisation du véhicule (10) sont reçues d’une base de données distante (101). Des deuxièmes données représentatives d’un emploi du temps d’un utilisateur du véhicule (10) et des troisièmes données représentatives d’un état courant du véhicule (10) sont également reçues. Un ensemble d’informations représentatives d’un contexte courant pour le véhicule est déterminé à partir des deuxièmes et troisièmes données. Au moins une information représentative d’une prédiction de maintenance d’un ou plusieurs composants du véhicule est rendue, par exemple affichée, en fonction d’un résultat d’une analyse de l’ensemble d’informations en relation avec les premières données.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126243-A1 (FR)
Title: Système d’échange de chaleur à étanchéité par double chicane
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F01P1/00
Filed: 2021-08-19
Abstract: Un système d’échange de chaleur (SE), par exemple pour un véhicule, comprend un radiateur (RA) de type air/air et comprenant une première face d’entrée (FE1), et une pièce d’interface (PI) comprenant une deuxième face d’entrée (FE2) recevant de l’air et une première face de sortie (FS1) couplée à la première face d’entrée (FE1) pour l’alimenter en air. Le radiateur (RA) comprend sur chacun de deux premiers bords (B1) parallèles de sa première face d’entrée (FE1) deux premières nervures (N1) parallèles. La pièce d’interface (PI) comprend sur chacun de deux deuxièmes bords (B2) parallèles de sa première face de sortie (FS1) deux secondes nervures (N2) parallèles et imbriquées avec les premières nervures (N1) correspondantes afin d’offrir une étanchéité.  Fig. 2
Patent FR-3127763-A1 (FR)
Title: Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène.
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: H01L31/04
Filed: 2021-10-04
Abstract: Convertisseur photoélectrochimique Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module photovoltaïque (15) et un module électrochimique (10) comportant un bloc anodique (20) , un bloc cathodique (25) et une cellule d’électrolyse (30), prise en sandwich entre le bloc anodique et le bloc cathodique, et qui est alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour électrolyser de l’eau afin de générer du dihydrogène,la cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique une chambre cathodique (70) et avec le bloc anodique une chambre anodique (65) pour la circulation de fluide au contact de la cellule d’électrolyse,le module électrochimique comportant un circuit de distribution d’eau débouchant à son aval dans la chambre anodique et comportant une portion d’échange thermique (110), pour échanger de la chaleur avec le module photovoltaïque (15), qui est disposée entre la chambre cathodique et le module photovoltaïque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130776-A1 (FR)
Title: Procédé de raboutage de deux articles souples, et module de raboutage pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H21/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de raboutage automatique d’un premier article (2) déroulé depuis une première bobine (2a) avec un deuxième article (3) enroulé autour d’une deuxième bobine (3a), les articles étant souples et sous forme de bandes ou bandelettesSelon l’invention, le procédé comprend des étapes consistant à :- positionner une bande adhésive (A) sur une extrémité à rabouter du deuxième article (3) ;- déplacer automatiquement un tronçon du premier article (2) jusqu’au niveau d’un plan de coupe (P) situé en regard de l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) ;- maintenir le tronçon du premier article (2) en aval du plan de coupe (P) par rapport à la première bobine (2a) ;- découper transversalement le premier article (2) ;- déplacer automatiquement l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) jusqu’au plan de coupe (P) ;- comprimer une extrémité découpée du premier article (2) maintenu au niveau du plan de coupe (P) contre l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) pour les coller ensemble avec la bande adhésive (A).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3135249-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un ensemble propulsif pour un aéronef
Inventor: VALLART PHILIPPE BENOIT MARIE
IPC: B64C27/12
Filed: 2022-05-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fonctionnement d’un ensemble propulsif pour un aéronef comportant un turbomoteur (10) et une machine électrique (14) alimentée par un accumulateur électrique (15), par exemple une batterie, le turbomoteur (10) et la machine électrique (15) étant chacun apte à fournir une puissance mécanique à une chaîne de transmission de puissance, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape d’estimation de la capacité électrique totale disponible de l’accumulateur (15), une partie déterminée de cette capacité étant réservée à un mode de fonctionnement spécifique de l’aéronef, le reste étant apte à être utilisé pour un mode de fonctionnement normal de l’aéronef.
    Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3135512-A1 (FR)
Title: Unité terminale de traitement d’air pour un bâtiment
Inventor: MILTON STÉPHANIE
IPC: F24F13/06
Filed: 2022-05-12
Abstract: Unité terminale de traitement d’air pour un bâtiment L’unité terminale (1) comporte un diffuseur (10) rigide et un plénum (20) souple, ainsi que des moyens (30) pour assembler fixement le diffuseur et le plénum. Le diffuseur comporte une plaque ajourée par des passages de déflexion d’air (14) reliant des faces planes intérieure (12) et extérieure (13) de la plaque. Le plénum comporte une enveloppe (21) définissant un volume de répartition d’air (V21) et constituée d’un matériau, plus souple que le matériau du diffuseur et déformable à la main pour passer l’enveloppe entre des configurations déployée et contractée. L’enveloppe inclut un corps principal (22), qui ferme le volume de répartition d’air hormis au niveau d’une première ouverture (22A), recouverte par la face intérieure de la plaque, et d’une seconde ouverture (22B), et un manchon (23) s’étendant en longueur depuis le corps principal à l’extérieur du volume de répartition d’air entre une extrémité (23A) du manchon, ajustée à la seconde ouverture, et une extrémité opposée (23B) du manchon, adaptée pour être raccordée à une gaine de ventilation (5).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3136609-A1 (FR)
Title: Chargeur embarque pour une recharge a differentes tensions de borne, systeme, vehicule et procede sur la base d’un tel chargeur
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02J7/00
Filed: 2022-06-14
Abstract: L’invention concerne un chargeur embarqué (OBC) comprenant les modules suivants :- un correcteur de puissance (2) de type PFC ;- un condensateur (3) de type DC-Link ; - un transformateur (4) connecté au condensateur (3), ayant un primaire (T1) et un secondaire (T2) ; et- deux commutateurs (W1, W2) connectés au transformateur (4), configurés pour alimenter un point milieu du secondaire (T2) du module de transformateur.  Le secondaire étant bidirectionnel, est connecté à deux demi-ponts de MOSFET (M1, M2) pour réaliser un redressement de tension, et les demi-ponts de MOSFET (M1, M2) coopèrent des inductances (I1, I2), et fonctionnent en décalage de phase.  L’invention concerne également un système, un véhicule et un procédé sur la base d’un tel chargeur (OBC).  Fig. 1
Patent FR-3131194-A1 (FR)
Title: Dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique
Inventor: OHRUH MICHEL
IPC: A61G5/06
Filed: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique L’invention concerne un dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique.  Il comporte un système de rappel permettant une amélioration de l’appui des roues avant (3a) et arrière (3c) d’un fauteuil roulant motorisé au niveau du sol.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3128925-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Inventor: SIMEUNOVIC NIKOLAJ
IPC: B60S1/40
Filed: 2022-11-03
Abstract: TITRE : Balai d'essuie-glace notamment pour un véhicule automobile Balai d'essuie-glace comprenant une lame d’essuyage (12), un élément chauffant (30) de la lame d’essuyage (12) ainsi qu’une ligne de liaison (32) d’alimentation électrique de l’élément chauffant (30).  La ligne de liaison (32) est reliée à une ligne par un élément de couplage magnétique.  Figure 2
Patent FR-2011894-A1 (FR)
Title: Prepn of bis-4-hydroxylbutyl ether polyurethane
IPC: C07C43/13
Filed: 1969-06-04
Abstract: Prepn. of bis-(4-hydroxybutyl) ether (I). (I) is used as anti-freeze, chain lengthening agent for urethane prepolymers, and intermediate for polyesters used in making polyurethane elastomers. (I) is made by reacting bis-(4-acetoxybutyl) ether, opt. mixed with 4-acetoxy-4'-hydroxy-dibutyl ether, in presence of commercial hydrogenation catalysts (II), opt. in presence of Cl-4 aliphatic alcohols (III), at 150-300, pref. 170-260 deg.C, under H2 pressure of 50-1,000, pref. 100-350 ats., and removing low boiling alcohols from the product. Prefd. hydrogenation temp. is 180-200 deg.C.