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Patent FR-3105302-B1 (FR)
Title: Moteur à source chaude externe à cycle divisé à boisseaux
Inventor: THEVENOD FRÉDÉRIC
IPC: F01P3/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: « Moteur à source chaude externe à cycle divisé à boisseaux »     La présente invention concerne un moteur à source chaude externe à cycle divisé comprend une paire de cylindres, un cylindre basse température (2) et un cylindre haute température (8), chacun comprenant un piston mobile en va et vient et définissant avec chacun d’eux une chambre de travail basse température (52) et une chambre de travail haute température (58) pour un gaz de travail. Une distribution montée dans la culasse (4) fait sélectivement communiquer, d’une part la chambre de travail basse température (52) avec une admission (A) de gaz de travail et une extrémité froide (B) d’un échangeur de chaleur (6), et d’autre part la chambre de travail haute température (58) avec une extrémité chaude (C) de l’échangeur de chaleur (6) et un échappement (D). La distribution comprend au moins un boisseau rotatif (20, 30) comportant au moins un passage interne associé à chaque chambre de travail, de manière à conduire le gaz de travail entre les chambres de travail (52, 58) et les ressources.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107465-B1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce en bois
Inventor: PILUSO PIERRE
IPC: C09K21/14
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention a trait à un procédé de modification chimique d’une pièce en bois comprenant des groupes hydroxyles comprenant :  -une première étape de réaction covalente entre tout ou partie desdits groupes hydroxyles et au moins un composé non polymérique comprenant au moins un groupe apte à réagir de manière covalente avec un groupe hydroxyle, moyennant quoi la pièce en bois est ainsi liée de manière covalente à des restes du ou des composés non polymériques ;  -après ou simultanément à ladite première étape, une deuxième étape de réaction covalente entre tout ou partie des restes du ou des composés non polymériques et au moins un deuxième composé,  ladite première étape et ladite deuxième étape étant réalisées en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3107736-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transfert de matiere visqueuse
Inventor: PAUD PASCAL
IPC: F04B23/04
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-04-01
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRANSFERT DE MATIERE VISQUEUSE L’invention concerne un dispositif (1) de mise sous pression d'un fluide visqueux contenu dans un fût (2), le dispositif comprend un plateau suiveur (4) mobile verticalement suivant un axe perpendiculaire passant par le centre du fût (2), ledit plateau suiveur (4) :  - est mobile entre une première position à l'extérieur du fût (2) et une deuxième position dans le fût pour exercer une pression sur le fluide visqueux,  - présente un orifice de transfert (41) destiné à être relié à un moyen de pompage (6) apte à transférer le fluide sous pression,  Selon l’invention, le dispositif (1) comprend en outre un moyen (7) d’accumulation et de restitution d’énergie relié au système de support (5), ledit moyen étant apte à accumuler l’énergie sous l'effet de la pression exercée par le système support (5) et à la restituer au plateau suiveur (4) pour maintenir en pression le fluide visqueux.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108897-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un capteur
Inventor: SANSA PERNA MARC
IPC: G01P15/08
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé de commande d’un capteur La présente description concerne un procédé de commande d’un capteur micro-électromécanique, comprenant les étapes suivantes : exciter, par un même premier signal (FSL), un premier élément résonnant (206L) et au moins un deuxième élément résonnant (206R) ; et évaluer un déphasage (Δφ) entre le premier signal et un deuxième signal (FSR) image de vibrations du deuxième élément résonnant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109147-B1 (FR)
Title: Procede de depot de couches minces
Inventor: BRUNEAU BASTIEN
IPC: C03C17/34
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu d’un revêtement photocatalytique, ledit procédé comprenant : le dépôt sur une première face dudit substrat d’un empilement de couches minces comprenant successivement, à partir du substrat, une couche absorbante, une couche barrière en contact direct avec la couche absorbante, et une couche à base d’oxyde de titane en contact direct avec la couche barrière ; et le traitement thermique dudit substrat ainsi revêtu à l’aide d’un dispositif émettant un rayonnement possédant au moins une longueur d’onde de traitement entre 380 et 2500 nm, dans lequel chaque point de l’empilement est porté à une température d’au moins 300°C tout en maintenant une température inférieure ou égale à 150°C en tout point de la face dudit substrat opposée à ladite première face.
Patent FR-3096755-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: MURAKAMI KENTAROU
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un dispositif d'éclairage de véhicule (2) comprend une source de lumière de balayage (100) qui comprend une source de lumière à semi-conducteurs (110) et un moteur (120), et qui balaye une région à l'avant du dispositif d'éclairage, avec la lumière émise à partir de la source de lumière à semi-conducteurs (110), conformément au mouvement du moteur (120), et un circuit d'allumage (200) qui change la quantité de lumière de la source de lumière à semi-conducteurs (110) en synchronisation avec le mouvement du moteur (120), pendant une période d'allumage normal, de manière à obtenir un motif de distribution de lumière prédéterminé. Le circuit d'allumage (200) débute le mouvement du moteur (120), en réponse à une commande d'allumage pour un appel de phare pendant une période d'arrêt du moteur (120), et allume continûment la source de lumière à semi-conducteurs (110) de manière asynchrone avec le mouvement du moteur (120), pendant une période de démarrage qui précède la période d'allumage normal.
Patent FR-3111780-B1 (FR)
Title: Dispositif de distanciation physique modulable manuellement, permettant de séparer plusieurs personnes en assurant une barrière de protection rigide entre elles.
Inventor: WOLFERSPERGER FRÉDÉRIC
IPC: A47B96/04
Filed: 2020-06-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant une séparation modulable de l’espace Fig.4E (figure 4E). Cette séparation est un écran circulaire ou semi-circulaire composé de plusieurs secteurs rigides (a) mobiles et déployables en éventail le long d’un support (d) par effet de rotation autour d’un axe fixe (b) et d’autoguidage des secteurs entre eux par l’intermédiaire d’un rivet (c) en mouvement libre au sein d’une fente (p) découpée dans le diamètre extérieur de chaque secteur (a). Un système de bride (e) permet le maintien des secteurs en position de rangement lorsque le dispositif est replié. Une goupille vient sécuriser la position fermée de la bride. L’invention peut être mise en œuvre en demi-cercle verticalement ou horizontalement (fixée sur un mur, une table ou un piètement autonome (PI)) ou en cercle complet (disposée sur un pied central autonome (PI)). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à permettre une cohabitation de plusieurs individus dans un espace restreint. Il leur permet selon nécessité un bon niveau d’isolement en cas de contraintes sanitaires (contre la propagation de virus et microbes), de besoin de confidentialité (éviter les indiscrétions) ou de correction acoustique (diminution du bruit). Le dispositif selon l’invention apporte une solution modulable, ergonomique et personnalisable doublée d’un réel confort d’utilisation, de modularité et de stockage.Figure pour l’abrégé : figure 4E.
Patent FR-3112694-B1 (FR)
Title: Karting motorisé par 2 hoverboards à commande externe
Inventor: GRUYELLE PIERRE
IPC: B62K5/01
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-06-24
Abstract: Karting motorisé par deux hoverboards à commande externe.  L'invention concerne un karting qui utilise comme base motrice 2 dispositifs de type hoverboard situées à l'avant et à l'arrière du karting.   Le Karting est équipé d'une pédale d'accélérateur et d’une pédale de frein qui lorsqu'on les actionne, envoie simultanément aux 2 hoverboards, par le biais d’un boitier de contrôle équipant le karting, des ordres d’avancer, de freiner ou de reculer. Il dispose également d’un dispositif de type levier de vitesse qui permet de sélectionner l’arrêt, une vitesse maximum plus ou moins rapide et la marche arrière.  Le karting dispose d'un volant qui fait pivoter vers la gauche ou la droite l’hoverboard situé à l’avant du karting, afin d'assurer la direction du véhicule.  Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3112537-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-08-05
Granted: 2023-03-31
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION HYBRIDE DE DIHYDROGÈNE DE SYNTHÈSE ET/OU DE MÉTHANE DE SYNTHÈSE Le dispositif (100) de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse, comporte :- une entrée (105) pour un flux de gaz de synthèse (dit « syngas ») comportant au moins du CO et préférentiellement au moins du CO et du H2,- un réacteur (110) de conversion catalytique, configuré pour opérer selon l’une des deux configurations alternatives suivantes :- une première configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction de Sabatier, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du méthane, - une deuxième configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction du gaz à l’eau, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du dihydrogène,- une sortie (115) pour un flux de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse et- un système (120) de commande comportant un moyen (121) de sélection d’une configuration d’opération du réacteur et un moyen (122) d’émission d’une commande représentative de la configuration sélectionnée, le réacteur étant configuré pour opérer selon une configuration donnée en fonction de la commande émise par le moyen d’émission.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118024-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d’énergie comportant une unité de production de dihydrogène
Inventor: GATT GERARD
IPC: C01B3/24
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: Titre : Dispositif de production d’énergie comportant une unité de production de dihydrogène La présente invention propose un dispositif de production d’énergie (100) comportant :  - un dispositif d’alimentation en hydrocarbure gazeux (1) ;  - une unité de conversion d’énergie (2) ;  - une unité de production (3) de dihydrogène disposé fluidiquement entre le dispositif d’alimentation en hydrocarbure gazeux (1) et l’unité de conversion d’énergie (2), l’unité de conversion d’énergie (2) étant configurée pour convertir l’énergie fournie par le dihydrogène en une énergie électrique, thermique et/ou mécanique ;  l’unité de production (3) de dihydrogène comportant au moins un réacteur de plasmalyse (5) configuré pour générer une plasmalyse de l’hydrocarbure gazeux de manière à produire au moins du dihydrogène dirigé vers l’unité de conversion d’énergie,   le dispositif de production d’énergie comportant un module de contrôle (200) configuré pour générer une instruction de commande de l’unité de production de dihydrogène en fonction d’une information relative au dihydrogène présent dans une zone de distribution de dihydrogène (6) agencée fluidiquement entre le réacteur de plasmalyse et l’unité de conversion d’énergie.   (figure 1)
Patent FR-3121729-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression avec robinet de distribution et dispositif électronique affichant l’usage d’un ventilateur médical
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-03-10
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression avec robinet de distribution et dispositif électronique affichant l’usage d’un ventilateur médical L’invention concerne un récipient (1) de gaz sous pression, en particulier une bouteille de gaz, ayant un volume interne (V) donné, comprenant un robinet de distribution de gaz (3) comprenant un premier raccord de sortie (11A) pour fournir du gaz à un premier débit (Q1) sélectionnable par l’utilisateur et un second raccord de sortie (11B) pour fournir du gaz à un second débit (Q2) non-sélectionnable par l’utilisateur, un organe de sélection de débit (12) manipulable pour sélectionner le premier débit de gaz (Q1), un capteur de position configuré pour détecter la position de l’organe de réglage de débit (12), des moyens de mémorisation (9) configurés pour mémoriser le volume interne (V) de récipient, et un dispositif électronique (7) pour déterminer et afficher une autonomie en gaz.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124349-B1 (FR)
Title: Dispositif d’actionnement intermittent pour outil agricole
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: A01B39/26
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif (1) d’actionnement intermittent pour outil agricole (10) pour mise en place d’au moins un outil agricole (10) dans un espace de travail interrompu par des obstacles espacés les uns des autres, comprenant un boîtier (2) connectable au châssis d’un véhicule agricole, un arbre (3) d’actionnement pour un outil agricole, une chaîne (4) mécanique d’entraînement dudit arbre (3) d’actionnement agencée dans le boîtier et permettant d’effectuer un positionnement intermittent de l’outil dans l’espace de travail et un détecteur (5) d’obstacles à éviter.   Figure 1
Patent FR-3124288-B1 (FR)
Title: Technique d’accès à un support de stockage.
Inventor: ARMAND DAVID
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-07-21
Abstract: Un ensemble de signaux électriques comportant un signal électrique représentatif d’une opération à exécuter sur un support de stockage est reçu (E3) via un bus de communication. Lorsque l’ensemble de signaux reçu porte (E4) une information représentative d’une demande de déverrouillage de l’accès au support et que l’accès est autorisé, la première zone est accédée en tant que zone d’exécution d’opération sur le support de stockage. Dans le cas contraire, une deuxième zone du support de stockage est accédée en tant que zone d’exécution d’opération sur le support de stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125754-B1 (FR)
Title: engin de manutention de charge
Inventor: AUGEREAU BENOÎT
IPC: B60K17/10
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant deux roues avant (2), une roue arrière (3), un châssis (4), des moteurs hydrauliques d’entraînement en rotation des roues avant (2), et de la roue arrière (3), un dispositif (7) de manutention de charge avec un état à vide en l’absence de charge et un état en charge, une pompe hydraulique, et une unité de commande.  Chaque moteur est relié à la pompe par un circuit de fluide équipé d’un organe d’obturation monté mobile entre une position ouverte et la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites motrices et une position fermée dans laquelle la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites non motrices, lesdits circuits de fluide étant en communication fluidique.  L’engin (1) de manutention comprend au moins un premier mode de fonctionnement dans lequel la roue arrière (3) est motrice et les roues avant (2) sont non motrices, un deuxième mode de fonctionnement dans lequel les roues avant sont motrices et la roue arrière est non motrice et un système (13) de détermination de l’état à vide ou en charge du dispositif (7) de manutention de charge, et l’unité de commande est configurée pour commander le premier ou le deuxième mode de fonctionnement de l’engin (1) en fonction de l'état à vide ou en charge de l'engin (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127713-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau acoustique par soudage
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C65/18
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre  : Procédé de fabrication d’un panneau acoustique par soudage L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau acoustique (120) par soudage d’au moins deux composants acoustiques (121, 122) en matériau thermoplastique, un gradient thermique étant appliqué sur les composants acoustiques (121, 122) lors de l’opération de soudage de sorte à appliquer une température (Tj) supérieure à la température de transition vitreuse ou de fusion (Tf) du matériau sur la zone à souder et de sorte à appliquer une température (Te) inférieure ou égale à la température de stabilisation géométrique (Ts) du matériau sur les parties les plus éloignées de la zone à souder.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2233276-B1 (FR)
IPC: F16L39/00
Filed: 1974-02-04
Granted: 1977-09-16
Abstract: 1439291 Transferring liquids F M C CORP 9 Jan 1974 [18 June 1973] 00946/74 Heading A4T Fluid transfer apparatus, e.g. for volatile fuels, comprises a delivery conduit leading to delivery means 84 a vapour return conduit leading from the delivery means 84, and a telescopic conduit 22 having an inlet 98 connected to the delivery means 84 and an outlet 106 for discharging the fluid into a tank T at a submerged location, the conduit 22 being retractable to a stowed position. The delivery and return conduits take the form of boom sections 16, 18 including delivery conduits 24, 40 and vapour discharge conduits 26, 42, also Fig. 2 (not shown), the sections 16, 18 being relatively pivotable horizontally by manual action and vertically by means of a pressure cylinder 60. The conduit 22 is adjustable telescopically by means of a lanyard 150 operated by a handle 166, and for delivery, is placed with a deflector 148 arranged to be submerged in the tank T to be filled. A seat 190 engages a hatch H of the tank T, rising on a pipe section 102 on so engaging to operate a contact valve assembly 88 which prevents fluid transfer in the absence of engagement. On operating the delivery means 84, fluid flows through a passageway 98 into the tank, the vapour escaping through a port 116, and passage 100 to the conduit 42 and hence to a riser pipe 34, and transfer may be terminated automatically by means of a float 200. Alternatively, Figs. 9-11 (not shown), the telescopic adjustment of the conduit 22 may be effected by a fluid-pressure cylinder (210), rack and pinion means (220) or a screw (240).
Patent FR-2351457-B1 (FR)
IPC: G04F8/08
Filed: 1976-05-12
Granted: 1979-10-05
Abstract: The invention concerns sports timing systems and in particular connections between a central processor which determines the performances of the competitors and the peripheral devices which provide such processor with the necessary information such as starting and arrival times, intermediate times and as well as any other information necessary for the identification of the device concerned or of the competitor.
Patent FR-2327583-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1976-10-08
Granted: 1981-10-23
Abstract: A digital electronic timepiece has normal time counting means and also a different time counting means, for example for local time in a different time zone or country. Electronic switching is provided for selectively displaying either the normal time or the different time. Each of the time counting means includes up-counting means and down-counting means so that under the control of corresponding setting means the time of either the normal time counting means or the different time counting means can be amended either upwardly or downwardly.
Patent FR-2490157-B1 (FR)
IPC: B60B35/12
Filed: 1980-09-17
Granted: 1984-12-28
Abstract: The hub assembly comprises a wheel flange, a transmission joint and a rolling bearing. The confronting radial surfaces of the flange and the inner race of the bearing are separated throughout their height by a gap and consequently do not bear against each other. The connection between these two elements is achieved by means of a circumferential weld. By means of such an arrangement, there is avoided a harmful heating of the rolling bearing and of the joint by transmission of heat from the wheel flange.
Patent FR-2498209-B1 (FR)
Inventor: PERE GERARD
IPC: C25B15/08
Filed: 1981-01-16
Granted: 1986-03-14
Abstract: A device for supply or discharge of electrolyte for an electrolyzer of filterpress type has several compartments fed through channels (3) which open out into a common tranquilization chamber (4) of thin cross-section, which in turn is fed with electrolyte by way of a duct twisted, for example, into a spiral (51) of small cross-section.
Patent FR-2575825-B1 (FR)
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: G01F13/00
Filed: 1985-01-04
Granted: 1987-04-17
Abstract: The invention is in a pneumatic powder ejector comprising a suction stage and an injection stage. The suction stage includes a suction chamber (16), a venturi (14) communicating a primary gas to the suction chamber and a lateral suction input (18) offset in relation to the downstream and of the venturi. The injection stage includes a nozzle (22), an injection chamber (36) and a diffuser (38). The stages are located within and coaxially of the body of a tubular ejector. The nozzle includes a path for powder and primary gas between the suction chamber and diffuser, and is formed to provide a flow path of reduced dimension to communicate a secondary or entrainment gas between the diffuser and injection station.
Patent FR-2578092-B1 (FR)
Inventor: DEMEYER PIERRE
IPC: H02H3/093
Filed: 1985-02-25
Granted: 1987-03-06
Abstract: A microprocessor-based digital solid-state trip-unit for processing digital signals derived from analog signals supplied by current sensors. In order to reduce measurement error of the peak value of the signals due to signal sampling, the microprocessor samples a signal latched at the last peak. A countdown timer determines the latching time to include two or three peak values.
Patent FR-2639345-B1 (FR)
Inventor: NIKRAVECH HEHRADAD
IPC: C07C2/76
Filed: 1988-11-24
Granted: 1991-03-15
Abstract: The present invention relates to a process for conversion of natural gas or of a light alkane or light alkanes into unsaturated hydrocarbons. 
<??>According to the invention, a fluidised bed of particles of a refractory and advantageously catalytic material is created inside a reaction space, and a plasma of a gas containing hydrogen and the natural gas or the light alkane or alkanes is introduced into the bed in such a way that the latter quenches the reaction medium and catalyses the conversion reaction. 
<??>The invention is in particular applicable in the chemical and energy-producing industries.
Patent FR-2660289-B1 (FR)
Inventor: VINCENT DE LAFORCADE
IPC: B65D83/28
Filed: 1990-04-03
Granted: 1992-07-17
Abstract: The push-button (1) is intended for an aerosol can (B) containing a mousse, in particular a hair styling mousse, this can (B) being provided with a delivery valve (2) capable of being actuated by the push-button (1). This push-button comprises a duct (4) leading towards the exterior for the delivery of the product and adapted to be connected to the valve (2), a deflector (6) being provided across the extension of the delivery duct (4) in order to start the expansion of the mousse before it emerges from the push-button (1). The deflector (6) is in the form of a cap (7), the concave part of which is directed towards the outlet of the duct (4), the end part of the duct being surrounded by a wall (9) defining a chamber (10), the base (11) of which is recessed relative to the opening of the duct (4) and the open end (12) of which is situated above the cap (7).