baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096708-B1 (FR)
Title: Applicateur de bande à débit d’enduit modulable et procédé de réglage de débit d’enduit d’un tel applicateur.
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. L’applicateur comprend un réservoir (4) présentant une fente de sortie (9) de la bande ayant une hauteur déterminée et étant munie de moyen de réglage en hauteur comprenant : - une plaque de réglage en hauteur agencée à l’intérieur du réservoir, - une platine de fixation fixée de manière coulissante contre la paroi frontale qui comprend un guide de coulissement muni d’un orifice oblong, la platine de fixation comportant une butée de coulissement munie d’un trou central et coopérant avec le guide de coulissement - un axe de couplage et de serrage de la plaque engagé dans un orifice de la plaque, dans l’orifice oblong, et dans le trou central - des moyens de mise en tension/hors tension de l’axe de couplage et de serrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098556-B1 (FR)
Title: Eolienne comportant une nacelle, un mât et des moyens formant support
Inventor: SKRABER ALAIN
IPC: F03D13/20
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-23
Abstract: Eolienne comportant une nacelle, un mât et des moyens formant support Cette éolienne du type comportant une nacelle positionnée à une extrémité d’au moins un mât relié à une autre extrémité, à des moyens formant support, et des moyens (5) en forme de joint flexible de découplage d’une partie de cette éolienne par rapport au reste de celle-ci et de modification des fréquences de résonance de l’ensemble couplé des éléments constitutifs de celle-ci, est caractérisée en ce que les moyens en forme de joint comportent au moins un élément formant tampon (6) en matériau d’amortissement interposé entre des plaques d’appui (7, 8) en regard de deux pièces de l’éolienne, et en ce que les plaques d’appui (7, 8) sont inclinées et évasées vers l’extérieur de celle-ci. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098709-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection du capiton plantaire
Inventor: LAURENT HUGO
IPC: A61F5/14
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION DU CAPITON PLANTAIRE L’invention concerne un dispositif de protection du capiton plantaire d’un pied, comprenant : un coussinet (1) comportant un matériau viscoélastique, prévu pour être maintenu sur la peau de la région plantaire, et couvrir l’ensemble des têtes métatarsiennes du pied, et une bande élastique (2) fixée au coussinet, et comprenant une partie transversale (21) et une bride (22) prévue pour passer entre le gros orteil et l’orteil adjacent du pied, la bride présentant un bord distal (28) fixé à un bord distal (16) du coussinet, la partie transversale présentant un bord distal (23) délimitant avec le coussinet et un bord latéral (26) de la bride, une ouverture (32) pour le passage des deuxième à cinquième orteils, le bord distal de la partie transversale et le bord latéral présentant, à plat, sans être étirés, des parties rectilignes formant entre elles un angle (α) compris entre 75 et 100°, et présentant un rapport de longueurs (L2/L1) compris entre 40 et 60%, la longueur du bord distal de la partie transversale étant comprise entre 55 et 65% de la longueur de la partie transversale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101600-B1 (FR)
Title: Absorbeur de choc latéral pour véhicule automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un absorbeur de choc latéral 13, 14 dont la conformation permet d’absorber un effort mécanique dû à un choc en déformant ledit absorbeur de choc latéral 13, 14 par compression au niveau d’une zone de compression 20, 21 et par flexion au niveau d’une zone de flexion 22, 23. L’absorbeur de choc latéral 13, 14 comprend une coque intérieure 18 collaborant avec une coque extérieure 19. Chaque coque 18, 19 comprend une aile 181, 182, une patte de fixation 182, 192 et une plateforme d’impact 183, 193, la plateforme d’impact 183, 193 et l’aile 181, 182 formant avec la patte de fixation 182, 192 une surface concave 180, 190. Les deux coques 18, 19 sont fixées solidairement l’une à l’autre au niveau de leurs pattes de fixation 182, 192 respectives afin de former une cavité fermée selon quatre côtés. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102540-B1 (FR)
Title: Tuile refractaire
Inventor: SAN-MIGUEL LAURIE
IPC: F27D1/12
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Tuile réfractaire destinée à protéger une paroi de tubes de récupération d’énergie, ladite tuile présentant :- une face destinée, dans ladite position de service, à être exposée à l’intérieur du four, dite « face chaude » ; - une face opposée à la face chaude, dite « face froide », définissant : - une gorge s’étendant sur toute la longueur de la tuile et destinée, dans ladite position de service, à recevoir un dit tube, et - un logement de fixation configuré pour recevoir, dans ladite position de service, un ancrage, ou « organe de retenue », de manière à immobiliser la tuile par rapport audit tube,la tuile étant caractérisée en ce qu’elle présente, dans un plan de coupe transversal, au moins à chaque position entre la position (x20) de la gorge (20) et la position (x22) du logement de fixation (22), une épaisseur de matière non nulle, l’épaisseur étant mesurée entre le profil transversal de la face chaude et un segment de droite, dit « base » (B), reliant les extrémités du profil transversal (Pc) de la face chaude, lesdites positions étant déterminées le long de ladite base (B).  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3102757-B1 (FR)
Title: Reservoir souple contenant un fluide pour eclatement, ensemble de reservoirs et procede de mise en oeuvre associes
Inventor: LUN BERTRAND BORA
IPC: B65D17/28
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: - Réservoir souple contenant un fluide pour éclatement, ensemble de réservoirs et procédé de mise en œuvre associés.  - L’invention concerne un réservoir souple (1) destiné à contenir un fluide (2), comprenant au moins :       une membrane interne (3) étanche audit fluide (2), et destinée à former un réceptacle pour contenir ledit fluide (2), et une enveloppe externe (4) entourant ledit réceptacle,      ledit réservoir étant caractérisé en ce que ladite enveloppe externe (4) comprend au moins une zone de rupture (5) conçue pour se rompre au moins selon une ligne de rupture (6) prédéterminée sous l’effet d’un impact dudit réservoir rempli de fluide (2) contre une surface cible (7).  - L’invention est particulièrement adaptée à l’extinction ou la prévention d’incendie.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3107796-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de signaux radiofréquence en quadrature de phase, utilisable en particulier dans la technologie 5G
Inventor: RIVOIRARD FRÉDÉRIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif électronique intégré comprenant un module mélangeur (MXi) comportant un étage transconducteur tension/courant (ETT) comportant des premiers transistors (N5, N6) et connecté à un étage de mélange (ETM) comportant des deuxièmes transistors (N1-N4), dans lequel l’étage de mélange (ETM) comporte un circuit résistif de dégénérescence (R1-R4) connecté sur les sources des deuxièmes transistors et une entrée d’étalonnage (ECi) connectée aux grilles des deuxièmes transistors et destinée à recevoir une tension d’étalonnage ajustable (VGM), et les sources des premiers transistors (N5, N6) sont directement connectées à un point froid d’alimentation (GND).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3108266-B1 (FR)
Title: Usinage d’ebauche dans une piece de turbomachine par taillage fraise mere
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23P15/04
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé (P) de fabrication d’une pièce de turbomachine, la pièce comportant un disque et une pluralité d’aubes,le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :une étape (E1) de taillage par fraise-mère et/ou par pelage d’une pièce brute avec un premier outil de sorte à obtenir une pièce intermédiaire,   une étape de finition (E2) au cours de laquelle la pièce intermédiaire est usinée de sorte à obtenir la pièce de turbomachine, selon un usinage différent d’un taillage par fraise-mère et/ou par pelage, l’usinage utilisant un deuxième outil différent du premier outil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094654-B1 (FR)
Title: Bande d’estampage enroulable présentant une souplesse accrue
Inventor: LUELLICH EIKE TIM
IPC: B21F3/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une bande d’estampage enroulable (1) pour la production d’une pluralité de composants électriques (6), en particulier de barres omnibus (10), avec au moins une section de liaison (2) qui relie deux zones (4) pour la fabrication respectivement d’au moins un composant électrique (6). L’invention concerne en outre un procédé pour la fabrication d’une telle bande d’estampage (1). Afin d’accroître la souplesse de la bande d’estampage (1), l’invention prévoit que l’au moins une section de liaison (2) présente au moins en partie une épaisseur de matériau (30) réduite par rapport aux deux zones (4).  Figure pour l´abrégé. Fig. 1
Patent FR-3113320-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de calibration de mesures de l’effet d’encrassement d’un panneau solaire
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S50/10
Filed: 2020-08-04
Granted: 2022-08-19
Abstract: Méthode de calibration de mesures de l’effet d’un encrassement d’un panneau solaire, la méthode comprenant les étapes de :      Réaliser (201) un ensemble de mesures sur un couple d’un panneau solaire de référence et d’un panneau solaire exposé, les mesures comprenant au moins une pluralité de mesures de courant réalisées simultanément sur chacun desdits panneaux solaires à une pluralité d’instants prédéterminés,  Pour chaque instant de mesure de courant, déterminer (202) un angle d’incidence des rayons du soleil réfléchis sur chaque panneau solaire,  Déterminer (203) les coefficients d’une droite de régression linéaire à partir des couples {écart de mesures de courant entre les deux panneaux solaires ; angle d’incidence},  Sauvegarder (204) lesdits coefficients pour calibrer des mesures de courant ultérieures.      Figure 2
Patent FR-3101179-B1 (FR)
Title: Systeme d'assistance au conducteur
Inventor: TAKI WATARU
IPC: B60W30/08
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: Un système d'assistance au conducteur comprend un système radar à ondes millimétriques 2 configuré pour détecter des obstacles à l’arrière d’un véhicule 1; un dispositif de notification 4, et un contrôleur 5 configuré pour activer le dispositif de notification 4 afin de notifier au conducteur les objets détectés dans la zone de couverture du système radar 2. Le contrôleur 5 est configuré pour modifier la zone de couverture du système radar 2. S’il identifie des objets stationnaires à l’arrière du véhicule 1 lors de la sortie en reculant d'un emplacement de stationnement en biais, le contrôleur 5 réduit la zone de couverture du système radar 2, parallèlement à la largeur d’une chaussée, dans un sens en direction du véhicule 1 et s’éloignant de l’objet stationnaire le plus proche du véhicule 1, après avoir déterminé que la distance entre le véhicule 1 et l’extrémité de l’objet stationnaire satisfait une condition prédéterminée.  Fig. 1
Patent FR-3114602-B1 (FR)
Title: Module de protection contre les inondations
Inventor: CADREILS FRANCIS
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-01-06
Abstract: Titre : Module de protection contre les inondations Module de protection (100) contre les inondations comprenant :  une enveloppe rectangulaire (1) au moins partiellement perméable à l’eau formée d’une nappe inférieure (11) constituant le dessous et, d’une nappe supérieure (12) constituant le dessus ; ces deux nappes sont réunies par leurs grands et leurs petits côtés (11, 12) pour former un volume contenant une charge se gonflant au contact de l’eau.  La masse de la charge est déterminée pour qu’au contact de l’eau, le volume de la masse gonflée remplisse le volume sans mettre en tension l’enveloppe.  Figure 3A
Patent FR-3118752-B1 (FR)
Title: Équipement à paroi adaptée au collage d’un joint adhésif sur lui-même
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D27/02
Filed: 2021-01-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Un équipement comprend une paroi (PC), comportant une première partie terminale (PT1) ayant des faces interne (FI) et externe (FE), et un joint adhésif (JA), comportant une seconde partie terminale (PT2) ayant une face (FJ) munie d’un adhésif assurant son collage sur les faces externe (FE) et interne (FI) de la première partie terminale (PT1) par repliement. La première partie terminale (PT1) comprend au moins un trou traversant (TT) permettant un collage local de la face (FJ) de la seconde partie terminale (PT2) sur elle-même.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119439-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de la route d’un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21W102/135
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (30) d’éclairage de la route d’un véhicule automobile, comportant  au moins un module lumineux (30.1, 30.2), ledit ou chacun comprenant une source lumineuse (30.10, 30.20) et un collecteur (30.11, 30.21) comportant une surface réfléchissante agencée pour collecter et réfléchir le faisceau lumineux ; une lentille (31), associée au ou à chaque module lumineux (30.1, 30.2), agencée pour projeter le faisceau lumineux réfléchi par le collecteur (30.11, 30.21) du ou de chaque module lumineux (30.1, 30.2), pour former sur la route une image de la surface réfléchissante du collecteur (30.11, 30.21) du ou de chaque module lumineux (30.1, 30.2) ; la lentille (31) s’étendant dans une direction horizontale sensiblement inclinée par rapport au(x) module(s) lumineux (30.1, 30.2) ; la lentille (31) présente un point focal horizontal (31.2) et un point focal vertical (31.1), le point focal horizontal (31.2) étant décalé par rapport au point focal vertical (31.1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124900-B1 (FR)
Title: Borne de connexion et appareil électrique associé
Inventor: BRUNETTI EGIDIO
IPC: H01R4/48
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-12-08
Abstract: Borne de connexion et appareil électrique associé L’invention concerne une borne de connexion comprenant :  - un boîtier isolant (1),  - un canal d’insertion (2),  - un ressort de serrage (6) comprenant une deuxième portion de serrage (8),  - une barre conductrice (9),  dans un état connecté (E3) de la borne de connexion, la borne de connexion étant configurée pour pincer ledit conducteur électrique (5) entre la barre conductrice (9) et la deuxième portion de serrage (8),  - un bouton poussoir (10),  ledit bouton poussoir (10) étant monté mobile dans un canal d’actionnement (13) entre une première position (P1) et une deuxième position (P2), ledit bouton poussoir (10) étant mobile de la première position (P1) vers la deuxième position (P2) sous l’effet de la force d’actionnement,  ladite borne de connexion est caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de rappel (16) distincts du ressort de serrage (6) lesquels sont configurés pour permettre un déplacement/retour automatique du bouton poussoir (10) de la deuxième position (P2) vers la première position (P1) au moins dans ledit état connecté (E3) et en absence de ladite force d’actionnement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125011-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, adaptée à une alimentation par énergie renouvelable
Inventor: LOPEZ AUDREY
IPC: B63B35/44
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de régulation d’une installation pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, adaptée à une alimentation par énergie renouvelable L’invention concerne un procédé de régulation d’une installation (10) pour la séquestration géologique de dioxyde de carbone, comportant : une structure (20) ; un compartiment (22) de stockage de CO2, reçu dans ladite structure ; un dispositif d’injection (24) du CO2 dans un réservoir géologique (12) ; un organe (26) de production d’énergie ; et un organe (28) de stockage d’énergie.  L’organe de production d’énergie fournit une puissance variable dans le temps, entre des états faible, intermédiaire et élevé.  Lorsque la puissance fournie est dans l’état faible, le dispositif d’injection est alimenté par l’organe de stockage d’énergie ; et lorsque ladite puissance fournie est dans l’état élevé, le dispositif d’injection est alimenté par l’organe de production d’énergie, pour assurer une injection continue de CO2 dans le réservoir géologique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127295-B1 (FR)
Title: Procédé d'identification automatique de cible(s) au sein d'image(s) fournie(s) par un radar a synthèse d'ouverture
Inventor: PORGES TRISTAN
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé d’identification automatique de cible(s) au sein d’image(s) fournie(s) par un radar à synthèse d’ouverture L’invention concerne un procédé (40) d’identification automatique de cible(s) au sein d’image(s) fournie(s) par un radar à synthèse d’ouverture comprenant, pour chaque image sous test fournie par le radar, les étapes suivantes :  - détection (32) de cible(s) en parcourant l’image sous test ;  - pour chaque cible, extraction (34) d’une imagette sous test correspondant à une partie de l’image sous test de taille inférieure à celle de l’image sous test,  - pour chaque imagette sous test, à partir d’imagettes d’apprentissage représentatives de classes de cibles préalablement détectées et identifiées, identification (38) de la cible détectée, par calcul d’une métrique de ressemblance entre ladite imagette sous test et chaque imagette d’apprentissage,   et préalablement à l’identification, application (42) d’une même transformation spatiale invariante en rotation et/ou en translation à chaque imagette sous test et d’apprentissage.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-2285384-B1 (FR)
IPC: C07D301/26
Filed: 1974-09-18
Granted: 1978-12-29
Abstract: A novel process for the preparation of substituted trans-epoxy cis-alkenes of the formula OO   PARALLEL  PARALLEL CH3-(CH2)m-CH-CH-CH=CH-CH2-CH2-C-CH2-COAlk I  ANGLE  O  wherein Alk is straight or branched alkyl of 1 to 6 carbon atoms and m is 3,4 or 5 which are intermediates for prostaglandin compounds.
Patent FR-2449806-B1 (FR)
IPC: F04B37/02
Filed: 1979-11-09
Granted: 1985-01-11
Abstract: A thermal radiation shield for cryogenic devices, especially cryogenic pumps (cryopumps) comprises a stack of spaced apart plates formed preferably with a V-section configuration and lugs or openings enabling the plates to be stacked with appropriate spacers upon tubes through which a coolant is passed. The plates have an annular configuration, i.e. the V-section is closed along an annulus. The plates are so stacked as to overlap in the stacking direction, i.e. the vertex of the V of one plate is coplanar with the rim of the next plate or the vertex lies within the V of the next plate.
Patent FR-2478116-B1 (FR)
IPC: D01F6/90
Filed: 1980-03-14
Granted: 1985-06-14
Abstract: The present invention relates to new polymer solutions which make it possible to produce shaped articles, such as yarns and fibres, films, sheets and the like. These solutions consist of cellulose having a degree of polymerisation of at least 200, polyamide-imide, dimethyl sulphoxide and formaldehyde, with a weight ratio cellulose/polyamide-imide of 0.05 to 1, preferably 0.1 to 1, a ratio formaldehyde/cellulose of 0.2 to 2 and a total concentration of 6 to 25%, preferably 15 to 20%. These solutions are particularly suitable for the production of filaments which consist of fibrils substantially orientated along the axis of the fibre and closely intersecting, the cellulose macromolecules being partially involved in a crystal lattice characteristic of cellulose II. The filaments possess valuable properties for use in textiles.
Patent FR-2492330-B1 (FR)
IPC: F16D65/56
Filed: 1980-10-21
Granted: 1983-08-19
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00132 Sec. 371 Date Jun. 21, 1982 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1982 PCT Filed Oct. 20, 1981 PCT Pub. No. WO82/01405 PCT Pub. Date Apr. 29, 1982.A spring-applied, air-released parking/emergency brake is combined with an air-actuated service brake through a friction clutch between the parking/emergency brake piston and a first nut member that is threaded onto a screw rod of the service piston. The screw rod and service piston are connected through another friction clutch. The screw rod is provided with a second nut member that is integral with a thrust rod to which the brake rigging is connected. A friction lock slack adjuster arrangement limits retraction of the thrust rod during brake release in accordance with the desired brake shoe clearance to be maintained. When the thrust rod movement is inhibited by the slack adjuster, the service piston clutch becomes disengaged to permit rotation of the screw rod during the release stroke of the service piston corresponding to overtravel due to shoe wear. Brake shoe clearance is thus maintained constant. The service piston clutch is engaged during a service application so as to induce rotation of the first nut member, which is accordingly maintained at a given point of axial reference relative to the parking/emergency brake piston, so that the actuating spring force is constant any time the parking/emergency brake is activated.
Patent FR-2588559-B1 (FR)
Inventor: LASSALLE DOMINIQUE
IPC: C08F10/00
Filed: 1985-10-11
Granted: 1988-03-11
Abstract: The present invention relates to a process for the polymerisation or copolymerisation of alpha-olefins in the presence of a Ziegler-Natta catalyst system comprising on the one hand a catalyst solid comprising compounds of halogens, transition metals of Groups lV, V, VI of the Periodic Table of Elements, magnesium and optionally aluminium, free from a metal/carbon bond and on the other hand a catalyst consisting of organometallic compounds of metals of Group II or III of the said Table. This process is characterised in that before its use in polymerisation or copolymerisation, the catalyst solid is treated by water in a given quantity, this treatment making it possible to improve the conditions for obtaining polymers, particularly in a process of polymerisation or copolymerisation in the gas phase.
Patent FR-2620119-B1 (FR)
Inventor: POISSON PIERRE
IPC: C08K5/34
Filed: 1987-03-31
Granted: 1992-04-24
Abstract: The invention relates to amine salts of phosphorous acid having a structure of the s-triazine, 1,2,4-triazole, benzimidazole, heptazine, pyrimidine, or piperazine type which may be combined with a polyhydroxylated compound as fireproofing agents for plastics, particularly polyamides and polyolefins, the process of fireproofing said plastics, and the resultant fireproofed plastics.
Patent FR-2613715-B1 (FR)
Inventor: ALAS MICHEL
IPC: C07C69/68
Filed: 1987-04-13
Granted: 1990-11-09
Abstract: Process for the preparation of optically pure alkyl lactates by condensation of an enantiomer of lactic acid (A) with an alcohol (B) containing 1 to 12 carbon atoms, where: - the condensation of lactic acid (A) with an excess of alcohol (B) is carried out in at least one enclosure in the absence of catalyst at a temperature below 140 DEG C, in that the excess alcohol and the water produced by the esterification reaction but not the ester is removed by means of an entrainment with alcohol or by means of an entrainer, - in at least one separate enclosure the remaining alcohol is removed and the ester is separated off by distillation under reduced pressure, - in a last enclosure the residue obtained after distillation of the ester is treated with a water alcohol mixture and the mixture originating from the said treatment is introduced into the esterification enclosure.