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Patent FR-3027893-A1 (FR)
Title: Dispositif de captation des boues ferriques d'un circuit hydraulique
Inventor: LEVOIR STEPHANE
IPC: C02F1/48
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de captation des boues ferriques d'un circuit hydraulique (2) assurant la circulation d'un flux principal, comprenant : - une conduite principale (10) destinée à être accordé en série au circuit hydraulique (2) et traversée par le flux principal, - une chambre latérale de captation (12) qui est raccordée à la conduite principale (10) par, d'une part, au moins une entrée latérale (13) dont la section de passage est sensiblement parallèle à l'axe médian (A) de la conduite principale (10) et, d'autre part, un tube secondaire (18) qui s'étend en partie dans la conduite principale (10) et dont une extrémité distale (19) située dans la conduite principale (10) possède une section de passage située à distance de l'entrée latérale (13) et dont une extrémité proximale (20) est située dans la chambre de captation (12), - au moins une source (35) de champ magnétique d'adaptée pour générer dans la chambre de captation (12) un champ magnétique destiné à retenir des boues ferriques dans une zone de captation sur une partie au moins de la paroi de la chambre, - un circuit de purge (25) raccordé à la chambre latérale de captation (12) à l'opposé de la conduite principale (10) et commandé par une vanne de purge (26).
Patent FR-3028366-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour un vehicule ferroviaire, vehicule ferroviaire equipe d'un tel dispositif
Inventor: FAYT ETIENNE
IPC: H04B15/02
Filed: 2014-11-07
Abstract: Ce dispositif (5) comprend un étage de communication (30) sans fil pour communiquer avec une balise (15) dans au moins un canal de communication d'une plage spectrale subdivisée en plusieurs canaux prédéterminés. Il comporte en outre un étage de protection (35) relié à une antenne de protection (40), l'antenne de protection (40) étant propre à capter des ondes radioélectriques se propageant dans moins une voiture (27) dudit véhicule ferroviaire (10), l'étage de protection (35) étant propre à détecter la fréquence des ondes captées et, si ladite fréquence appartient audit canal de communication, à générer des signaux de brouillage du canal de communication, l'antenne de protection (40) étant en outre propre, à partir desdits signaux de brouillage, à rayonner des ondes radioélectriques de brouillage dans la voiture (27).
Patent FR-3028985-A1 (FR)
Title: Procede de generation et d'affichage d'un cryptogramme pour une carte de paiement, carte de paiement
Inventor: GAUTIER SERGE
IPC: G06Q20/08
Filed: 2014-11-21
Abstract: Une carte de paiement (1) comporte un dispositif d'affichage (10) disposé sur une face (1a) de la carte de paiement, le dispositif d'affichage comprenant un champ (10a) pour l'affichage d'un cryptogramme pour des opérations de vérification de carte réalisées par un serveur (2) de vérification de carte. Le procédé comporte les opérations de : - afficher, dans le champ du dispositif d'affichage, une première valeur du cryptogramme (C1) pendant une première période de temps (T1), - afficher, dans le champ du dispositif d'affichage, une deuxième valeur du cryptogramme (C2) pendant une deuxième période de temps (T2) suivant la première période de temps, les première et deuxième périodes de temps ayant des durées différentes.
Patent FR-3029573-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour un ensemble moteur d'aeronef, nacelle et ensemble moteur correspondants
Inventor: DUSSOL LOIC
IPC: F02K1/34
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée pour un ensemble moteur d'aéronef, comprenant deux sous-ensembles (430) destinés à entourer un réacteur, chacun desdits sous-ensembles (430) comprenant un capot interne (431), un capot coulissant externe (432), une couronne externe (435), une cloison de bifurcation haute (436) sensiblement verticale, et une cloison de bifurcation basse (437) sensiblement verticale. Selon l'invention, au moins l'un desdits sous-ensembles (430) comprend au moins une cloison de séparation (45) s'étendant entre le capot interne (431), le capot coulissant externe (432) et la couronne externe (435) dudit sous-ensemble (430), ladite cloison de séparation (45) étant fixée rigidement audit capot interne (431) et à ladite couronne externe (435), et reliée audit capot coulissant externe (432) par une liaison glissière.
Patent FR-3029858-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de volets par un actionneur lineaire
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande du déplacement d'un volet d'aérodynamisme équipant un véhicule, le dispositif comportant d'une part, au moins un premier volet d'aérodynamisme monté pivotant par rapport à un support selon un axe longitudinal (5) et d'autre part, un actionneur comportant un moteur (9) et agissant sur le volet pour assurer sa rotation entre deux positions prédéterminées. Selon l'invention, l'actionneur comporte un arbre (8) accouplé en rotation avec le moteur (9) et pourvu d'une première partie filetée (14) coopérant avec au moins un premier écrou (15) guidé en translation dans une glissière fixe, ce premier écrou (15) étant relié à au moins un premier volet de type menant (2MG), à l'aide d'un système d'actionnement (23) pour assurer la rotation dudit volet entre ses deux positions prédéterminées.
Patent FR-3030594-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements et procede pour la construction d'un edifice
Inventor: DUTREUX PATRICIA
IPC: E04C2/34
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à un kit de construction d'un bâtiment. Le kit comprend : des éléments constitutifs de briques 10 en nombre suffisant pour la réalisation des surfaces de façades, lesdites briques étant réalisée par assemblage à tenons et mortaises de quatre éléments complémentaires, des briques d'angles 10' dont le nombre est déterminé par les longueurs d'angles totales, des huisseries, des raidisseurs verticaux 310, dont le nombre est déterminé par la longueur des façade envisagées (en supposant un raidisseur tous les quelques mètres de façade) et par le nombre d'angles de la construction, des éléments constitutifs de poutres horizontales hautes 116, 116'.
Patent FR-3032035-A1 (FR)
Title: Dispositif transportable de mesure en ligne de la concentration en sulfure d'hydrogene d'un effluent gazeux
Inventor: HUMBLOT FRANCIS
IPC: G01N33/00
Filed: 2015-01-27
Abstract: Un dispositif et une méthode de mesure en continu de la concentration en sulfure d'hydrogène d'un effluent gazeux au moyen d'un dispositif amovible apte à être connecté de manière temporaire à une installation produisant ledit effluent gazeux, la méthode comprenant une étape de mesure de l'absorption par l'effluent gazeux d'un rayonnement électromagnétique. Ledit dispositif et ladite méthode peuvent être utilisés en particulier pour mesurer la concentration de sulfure d'hydrogène dans un effluent gazeux produit au cours d'une étape de sulfuration d'un catalyseur d'hydrotraitement.
Patent FR-3036687-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour aeronef permettant l'integration en son centre de fonctions additionnelles
Inventor: MILLET PHILIPPE
IPC: F21W107/30
Filed: 2015-05-28
Abstract: Ce dispositif d'éclairage pour aéronef comprend un corps creux cylindrique (2), un ensemble de diodes électroluminescentes (7) montées dans le corps creux et au moins un réflecteur (11) recevant les faisceaux lumineux émis par les diodes et adapté pour les diriger selon la direction d'éclairage du dispositif. Les diodes sont montées sur un support cylindrique (6) de sorte que les diodes soient disposées de manière radiale dans le corps cylindrique.
Patent FR-3036996-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un fragment en materiau composite comprenant un film de protection
Inventor: MALLET GASPARD
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé (S) de préparation d'un fragment (1) en matériau composite comprenant une feuille (2) en un matériau composite sur laquelle est fixé un film de protection, comprenant les étapes suivantes : - refroidir (S1) la première face (3) du fragment (1), afin de transformer au moins partiellement la matrice de la feuille (2) s'étendant à l'interface (6) entre la première face (3) et le film de protection (5) en solide cristallin de sorte à réduire la force d'adhérence entre le film de protection (5) et ladite première face (3), et - retirer (S2) le film de protection (5) en appliquant une contrainte sur le film de protection (5) pour séparer ledit film de protection (5) de la feuille (2).
Patent FR-3037668-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique pour automate programmable
Inventor: TONET RICHARD
IPC: H02J15/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation électrique pour automate programmable comprenant : - un premier module d'alimentation électrique (1) configuré dans un mode maître pour fournir au moins une tension d'alimentation électrique à l'automate programmable, - un deuxième module d'alimentation électrique (2) configuré dans un mode esclave pour fournir ladite tension d'alimentation électrique à l'automate programmable en cas de défaillance du premier module d'alimentation électrique, - un module de commande agencé pour commander de manière temporaire le basculement du premier module d'alimentation électrique (1) en mode esclave et le basculement du deuxième module d'alimentation électrique (2) en mode maître, - un module de test agencé pour tester le deuxième module d'alimentation électrique (2) lorsque celui-ci est basculé en mode maître.
Patent FR-3038690-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante ayant une membrane d'etancheite secondaire equipee d'un arrangement d'angle a toles metalliques ondulees
Inventor: BOYEAU MARC
IPC: F17C3/04
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée au stockage d'un fluide, ladite cuve présentant une pluralité de parois présentant une structure multicouche ; une première des parois (42, 43) présente une barrière thermiquement isolante secondaire (1) comprenant : - un premier panneau isolant (44) disposé le long de l'intersection (45) entre la structure porteuse (3) de ladite première paroi (42) et la structure porteuse (3) d'une seconde paroi (43) adjacente ; et - un deuxième panneau isolant (50) juxtaposé au premier panneau isolant (44) le long d'un bord (48) dudit premier panneau isolant (44) opposé à la deuxième paroi (43) ; la première paroi (42) présentant une membrane d'étanchéité secondaire (4) comportant : - une première tôle métallique (60) ondulée qui est soudée sur une platine métallique (56) du premier panneau isolant (44) ; et - une seconde tôle métallique (86) ondulée soudée sur la platine métallique (92) du second panneau isolant (50) ; la première tôle métallique (60) et la seconde tôle métallique (86) sont soudées l'un à l'autre via un bord joggliné permettant un soudage par recouvrement de la première et de la seconde tôles métalliques (60, 86).
Patent FR-3039081-A1 (FR)
Title: Nouveaux materiaux photocatalytiques
Inventor: PAROLA STEPHANE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2015-07-23
Abstract: La présente invention concerne un matériau (II) comprenant une matrice (IV) composée d'un réseau inorganique dans laquelle sont réparties des nanoparticules semi-conductrices (III) et des nanoparticules anisotropes d'or (I), les nanoparticules semi-conductrices (III) représentant de 30 à 70 % en masse de la masse totale du matériau (II), caractérisé en ce que : - les nanoparticules anisotropes d'or (I) représentent, en masse, de 0,1 à 10 % de la masse totale du matériau (II), de préférence de 0,5 à 5% de la masse totale du matériau (II), préférentiellement de 0,5 à 2% de la masse totale du matériau (II), - les nanoparticules anisotropes d'or (I) ont une forme particulière telle que définie à la revendication 1. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un matériau selon l'invention, pour la dégradation photocatalytique de composés organiques, en particulier d'agents biologiques ou chimiques ou pour la production d'énergie par effet photovoltaïque, ainsi qu'un procédé de préparation d'un tel matériau.
Patent FR-3041143-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un circuit electrique, circuit electrique equipe d'un tel dispositif et procede de protection d'un tel circuit electrique
Inventor: DE PALMA GIANFRANCO
IPC: H02H3/02
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de protection pour un circuit électrique (1), comprenant un premier fusible (8), un interrupteur (12) pyroélectrique raccordé en parallèle au premier fusible et comportant une zone de commande (16), apte à recevoir un signal (S) de déclenchement, et une zone de puissance (18) pour le passage du courant électrique. Le dispositif comporte en outre et un circuit de commande configuré pour élaborer et transmettre le signal de déclenchement à la zone de commande. Le dispositif comprend un deuxième fusible raccordé en série entre un premier conducteur d'entrée (4) et le premier fusible et apte fournir une tension (V) d'alimentation au circuit de commande, lequel étant raccordé entre le deuxième fusible et la zone de commande.
Patent FR-3042275-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage/demontage de pneumatique d'une roue de vehicule et d'equilibrage de roue
Inventor: GUERNET HERVE
IPC: G01M1/02
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de montage/démontage de pneumatique et d'équilibrage de roue de véhicule, ledit dispositif (1) comportant au moins un premier châssis (2), un bras (3) articulé à l'une des extrémités dudit châssis (2), un mandrin (4) solidaire de l'extrémité libre dudit bras (3) et agencé pour solidariser et faire tourner une jante autour d'un axe de rotation sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal dudit bras (3), et un porte-outil de montage/démontage de pneumatique, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens d'équilibrage solidaires de l'extrémité libre du bras (3) et comportant au moins une équilibreuse munie d'au moins un carter contenant un moteur entrainant en rotation un arbre apte à recevoir une roue à équilibrer, ledit arbre s'étendant de la face avant du carter suivant une direction sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal dudit bras (3) et opposée au mandrin (4).
Patent FR-3055424-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'un signal issu d'un lidar coherent et systeme lidar associe
Inventor: FENEYROU PATRICK
IPC: G06F17/14
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement (50) d'un signal issu d'un lidar cohérent comprenant une source cohérente (L) modulée périodiquement en fréquence, -un signal de battement (Sb) étant généré par un photodétecteur (D) à partir de l'interférence entre un signal optique dénommé oscillateur local présentant une fréquence d'oscillateur local (fOL(t)) et un signal optique rétrodiffusé par une cible (T) illuminée par le lidar, ledit signal de battement étant numérisé, -la fréquence d'oscillateur local (fOL(t)) étant constituée de la somme d'une valeur moyenne (f0) et d'une fréquence de modulation (fmod(t)) issue de la modulation de la source, la fréquence de modulation étant périodique selon une période de modulation (TFO), chaque période comprenant n parties linéaires présentant respectivement n pentes de fréquence (αi), n étant supérieur ou égal à 2, la méthode comprenant les étapes consistant à : -moduler (501) de manière complexe le signal de battement (Sb), -démoduler (502) de manière complexe le signal modulé (Smod) par n fréquences de démodulation (fdemod(i)) présentant chacune une pente unique égale à la pente de fréquence (ai) respective de la fréquence de modulation (fmod), pour obtenir n signaux démodulés (Sdemod(i)), -déterminer (503) n densités spectrales (SP(i)) des n signaux démodulés (Sdemod(i)). -déterminer (504) n fréquences caractéristiques (vαi) -déterminer (505) une information de vitesse (v) et une information de distance (d) de la cible (T) à partir desdites n fréquences caractéristiques (Vαi).
Patent FR-3047694-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une bande de roulement renforcee
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un pneumatique comportant une direction tangentielle XX', une direction axiale YY' et une direction radiale ZZ' et comprenant au moins une armature de carcasse surmontée radialement à l'extérieur d'une armature de sommet, elle-même radialement à l'intérieur d'une bande de roulement, ladite armature de sommet étant constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement, ladite bande de roulement comprenant des fonds de sillon alternés avec des blocs d'élastomère, des renforts et étant reliée à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, lesdits bourrelets étant destinés à entrer en contact avec une jante, chaque bourrelet comportant au moins un élément de renforcement circonférentiel. Ce pneumatique se caractérise en ce que la bande de roulement est constituée en une composition caoutchouteuse ayant un module de cisaillement inférieur ou égal à 1MPa, en ce que les renforts de la bande de roulement sont présents sur toute la surface de ladite bande de roulement, et en ce que les renforts sont constitués d'au moins une première couche de filaments unitaires disposés selon la direction axiale, lesdites couches étant superposées les unes au-dessus des autres selon la direction radiale ZZ', lesdits filaments unitaires étant espacés les uns des autres, de manière régulière ou non, selon la direction axiale YY' d'une distance di comprise entre 0 et 50µm.
Patent FR-3048225-A1 (FR)
Title: Portes pour un acces facilite au caisson pressurise d'une aile volante, depuis le bord de fuite.
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64C39/10
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un aéronef (200) de type aile volante ou aéronef à fuselage intégré, comprenant, pour l'accès à un caisson pressurisé (212), une porte non pressurisée (201) qui s'étend sur le bord de fuite (202) de l'aéronef, et une porte pressurisée (211) située sur ledit caisson pressurisé (212). Selon l'invention : - la distance entre le centre de la porte pressurisée (211) et un plan de symétrie (AA') de l'aéronef, est inférieure ou égale à la distance entre le centre de la porte non pressurisée (201) et ledit plan de symétrie (AA') ; et - la porte pressurisée (211) est située en dehors d'une cloison arrière (213) du caisson pressurisé, ou en amont d'un point extremum arrière dudit caisson, en l'absence d'une telle cloison arrière. L'aéronef selon l'invention présente des performances aérodynamiques optimales, et la circulation des passagers entre le caisson pressurisé et l'extérieur de l'aéronef peut être fluide.
Patent FR-3048605-A1 (FR)
Title: Disjoncteur et activateur orthodontique combine
Inventor: FILIPPI RAPHAEL
IPC: A61C7/36
Filed: 2016-03-09
Abstract: Appareil d'orthodontie (1) prévu pour être monté sur les arcades maxillaire supérieure et inférieure (4, 12) d'un patient comprenant : - au moins un moyen de fixation (2) à une des arcades maxillaire (4, 12) ; - un activateur (11) destiné à être fixé sur l'autre arcade maxillaire (4, 12) ; Caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un arc vestibulaire (7) prévu pour être monté de manière amovible sur le premier moyen de fixation (2) - un moyen de liaison (14) prévu pour relier mécaniquement l'activateur (11) à l'arc vestibulaire (7).
Patent FR-3051872-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur d'un vehicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur d'un véhicule. L'invention est caractérisée en ce que le système de régulation thermique du moteur comprend un dispositif à clapet thermostatique (9) logé dans le circuit entre l'entrée (7) et la sortie (8) du dispositif de régulation thermique de la boîte de vitesses et destiné à contrôler la répartition de fluide caloporteur entre respectivement le circuit du système de régulation thermique du moteur et le dispositif de régulation thermique de la boîte de vitesses en fonction de la température du fluide caloporteur. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3051967-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de réalisation de motifs dans une couche à graver (410), à partir d'un empilement comprenant au moins la couche à graver (410) et une couche de masquage (420) surmontant la couche à graver (410), la couche de masquage (420) présentant au moins un motif (421), le procédé comprenant au moins: a) une étape de modification d'au moins une première zone (411a) de la couche à graver (410) par implantation d'ions (500a) à travers la couche de masquage (420); b) au moins les étapes suivantes: b1) une étape de dépôt d'au moins une couche tampon (430a-430n ) b2) une étape de modification d'au moins une autre zone (411b- 41 1n) de la couche à graver (410), par implantation d'ions jusqu'à une profondeur (e500b-e500n) supérieure à la profondeur (e550a) d'implantation de l'étape précédente de modification ; c) au moins une étape de retrait de ladite au moins une couche tampon (430a-430n) ; d) une étape de retrait de la couche de masquage (420) ; e) une étape de retrait des zones modifiées (411a-411n) sélectivement aux zones non modifiées (412) de la couche à graver (410).
Patent FR-3052085-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation d'air et dispositif de generation d'un gaz comprenant un tel dispositif
Inventor: DROUAULT MARTIN
IPC: C01B13/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: Dispositif de séparation d'air comprenant un circuit de gaz muni d'une entrée (2) destinée à être connectée à une source de gaz comprimé, le circuit (3) comprenant au moins deux colonnes (4, 5) abritant une masse d'adsorbant d'au moins un constituant de l'air et préférentiellement l'azote, les deux colonnes (4, 5) étant disposées en parallèle dans le circuit (3), le circuit (3) comprenant un ensemble de vannes (14, 15, 24, 25) configurées pour assurer un fonctionnement alterné des colonnes (4, 5) en adsorption et régénération, pour produire un gaz enrichi au niveau d'au moins une sortie (12), le dispositif (1) comprenant en outre au moins un réservoir (6, 7) de stockage tampon situé dans le circuit (3) entre l'entrée (2) et la sortie (12), caractérisé en ce que les deux colonnes (4, 5) et le au moins un réservoir (6, 7) de stockage tampon sont délimités par des portions tubulaires d'un même profilé rigide, c'est-à-dire qu'au moins une partie des enveloppes extérieures des deux colonnes (4, 5) et du réservoir (6, 7) de stockage tampon sont monoblocs.
Patent FR-3052461-A1 (FR)
Title: Composition detergente polymerique sans phosphate
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C11D3/37
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions détergentes, en particulier des compositions détergentes pour le lavage automatique, notamment pour le lavage automatique de la vaisselle. Ainsi, l'invention fournit une composition détergente sans phosphate comprenant au moins un composé tensio-actif non-ionique non-sulfoné et un copolymère hydrosoluble non-sulfoné préparé notamment par réaction de polymérisation d'acide acrylique ou méthacrylique, d'un ester d'un acide acrylique ou méthacrylique, acide itaconique ou acide maléique et d'un composé de formule: L'invention concerne également l'utilisation de ce copolymère hydrosoluble non-sulfoné comme agent anti-tartre ou agent anti-goutte, ainsi qu'un procédé de nettoyage.