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Patent FR-3052681-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un media filtrant pour filtre pour vehicule automobile
Inventor: PORTAL YOUNICK
IPC: C09J5/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication (P) d'un média filtrant (MF) pour filtre (F) pour véhicule automobile (V), ledit média filtrant (MF) comprenant une pluralité de couches (C) dont au moins une première couche (C1) et une deuxième couche (C2), selon lequel le procédé de fabrication comprend : - une fibérisation d'une colle (Co) de sorte à obtenir une colle fibérisée (Cof) ; - une projection de la colle fibérisée (Cof) sur au moins une première couche (C1) et/ou une deuxième couche (C2), la première couche (C1) étant adjacente à la deuxième couche (C2) ; - un assemblage des couches (C) par laminage.
Patent FR-3058477-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la defaillance d’un element mobile d’un aerogenerateur
Inventor: ANDRE HUGO
IPC: H03D9/00
Filed: 2016-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de la défaillance d'un élément mobile d'un aérogénérateur. Le procédé de détection comprend des étapes de mesure, de transformation, de calcul d'un spectre permettant la vérification de la réalisation d'un critère de détection.
Patent FR-3058791-A1 (FR)
Title: Dispositif de test de commandes de changement de vitesse de vehicule, pour mesurer des bruits
Inventor: CROUAIL BASTIEN THIERRY
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-11-14
Abstract: Un dispositif (DT) permet de tester une commande (CC) de changement de vitesse d'une boîte de vitesses d'un véhicule, cette commande (CC) comprenant un levier (LC) pouvant être placé dans différentes positions de vitesse différant toutes d'au moins une position d'équilibre. Ce dispositif (DT) comprend : - un socle par rapport auquel est installée fixement la commande (CC) et sur lequel est installé un support (S2), - une pièce (PF) solidarisée au support (S2), - des moyens de couplage (MC) solidarisés à cette pièce (PF) et pouvant être placés dans une première position dans laquelle ils immobilisent le levier (LC) dans une position de vitesse, puis dans une seconde position dans laquelle ils libèrent le levier (LC) afin qu'il retourne dans une position d'équilibre, et - des moyens de mesure (MM) propres à mesurer un bruit généré par le levier (LC) lorsqu'il retourne dans sa position d'équilibre.
Patent FR-3047894-A1 (FR)
Title: Matelas pour la prevention et le traitement des escarres
Inventor: WACKERMANN GUY
IPC: A61G7/057
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un matelas pour la prévention et le traitement des escarres comportant un corps principal (1) et un élément échangeable (2, 3, 4), ledit élément échangeable (2, 3, 4) comportant une composition absorbante (7) et une composition désinfectante (8). La présente invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel matelas, et comportant les étapes suivantes : - réalisation du corps principal (1), revêtu d'une housse (5), en particulier en jersey plastifié, avec un logement pour un élément échangeable (2, 3, 4), - réalisation d'un élément échangeable (2, 3, 4) en carton alvéolé nids d'abeilles ou en mousse alvéolée viscoélastique, - dépôt d'une composition absorbante (7) dans l'élément échangeable, - dépôt d'une composition désinfectante (8) sur la composition absorbante, - disposition d'une enveloppe (11) autour de l'élément échangeable (2, 3, 4), constituée en particulier d'un textile non-tissé perméable, - placement de l'élément échangeable (2, 3, 4) dans le logement correspondant du corps principal (1).
Patent FR-3057248-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une traverse sur des flans rigides notamment de carton.
Inventor: DENIS FABRICE
IPC: B65D5/52
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation d'une traverse (1) longitudinale sur un flan (3) d'un matériau rigide et déformable, notamment un flan de carton. Ce système de fixation est caractérisé en ce que la traverse (1) se termine à au moins l'une de ses extrémités par au moins une patte (7,9) perpendiculaire à l'axe longitudinal de la traverse (1). (Figure 6b)
Patent FR-3066486-A1 (FR)
Title: Bassin filtrant plante de macrophytes
Inventor: GUILLEMIN CATHERINE
IPC: C02F11/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: bassin filtrant du type planté de macrophytes, permettant de traiter de manière écologique et efficace, comprenant une arrivée de fluide à traiter (34), une couche de filtration (31) configurée pour être traversée par ledit fluide à traiter, des plantes du type macrophytes (36) plantées au moins partiellement dans la couche de filtration (31), et un drain (35) configuré pour recueillir le fluide à traiter après son passage dans la couche de filtration (31), dans lequel la couche de filtration (31) comprend des particules de verre.
Patent FR-3068255-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement a la boxe
Inventor: ALMERAS LILIAN
IPC: A63B69/26
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention vise un dispositif (20) d'entrainement à la boxe comportant un couvre-chef (21) comprenant une partie coupole (22) configurée pour recouvrir le point sommital de la tête d'un individu et les parties latérales, frontale et occipitale de la tête, ledit dispositif (20) comportant en outre une balle (23) reliée de façon réversible au point sommital de la partie coupole (22) du couvre-chef (21) par des moyens de liaison comprenant une corde élastique (24).
Patent FR-3069036-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’une difference de vitesse de rotation entre arbres primaires d’une boite de vitesses dct d’un vehicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/684
Filed: 2017-07-12
Abstract: Un procédé contrôle la différence des vitesses de rotation des arbres primaires d'une boîte de vitesses à double embrayage d'un véhicule comprenant deux parties dédiées à des rapports impairs et pairs et comprenant chacune l'un des arbres primaires couplé à l'un des embrayages, au moins un arbre secondaire couplé à des roues, et au moins un synchroniseur chargé de coupler les arbre secondaire et arbre primaire associés via au moins un rapport. Ce procédé comprend une étape (10-50) où l'on détermine des première et seconde vitesses de rotation en cours respectivement des arbres primaires embrayé et non embrayé, puis, si la différence entre ces première et seconde vitesses est supérieure à un seuil, on sollicite un synchroniseur d'un rapport supérieur, respectivement inférieur, au rapport engagé dans la partie embrayée si la seconde vitesse de rotation en cours est supérieure, respectivement inférieure, à la première vitesse de rotation en cours.
Patent FR-3068922-A1 (FR)
Title: Volet extrude et dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant d'un vehicule automobile comprenant un ensemble de tels volets
Inventor: MINERO VICTOR-MANUEL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un volet (5) pour dispositif d'obturation d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile, ledit volet (5) étant obtenu par extrusion et présentant une surface avant (51) destinée à être disposée en opposition à un flux d'air lorsque le volet (5) est dans une position fermée et une surface arrière (53) destinée à être reliée à au moins un renfort (9) porté par le dispositif d'obturation, la surface arrière (53) présentant une forme spécifique d'engagement (55) continue sur toute la longueur du volet (5), ladite forme spécifique d'engagement (55) étant destinée à coopérer avec au moins une forme complémentaire (91) portée par l'au moins un renfort (9), ladite coopération permettant un encliquetage de la forme spécifique d'engagement (55) et de la forme complémentaire (91) afin d'assurer la fixation du volet (5) sur le renfort (9) et de permettre son guidage en pivotement.
Patent FR-3070089-A1 (FR)
Title: Procede de formation de regions d'extension dopees dans une structure a nanofils superposes
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-08-11
Abstract: Réalisation d'un dispositif microélectronique comprenant une structure semi-conductrice dotée de barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres, le procédé comprenant les étapes de : - réalisation sur un support, d'une structure empilée comportant une alternance de premiers barreaux à base d'un premier matériau et ayant une première dimension critique, et de deuxièmes barreaux (142, 144, 146) à base d'un deuxième matériau, le deuxième matériau étant semi-conducteur, les deuxièmes barreaux ayant une deuxième dimension critique supérieure à la première dimension critique, puis, - dopage en surface de portions latérales (15) saillantes des deuxièmes barreaux avant formation de bloc de source et de drain sur ces portions.
Patent FR-3070254-A1 (FR)
Title: Procede de production d’un son cardiaque, dispositif et programme correspondant
Inventor: BELHAJ YASSIR
IPC: A61B5/0295
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de création d'un flux sonore cardiaque représentatif de sons produits par une succession de battements cardiaques. Un tel procédé est mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique et il comprend : - une phase d'obtention (P10) d'au moins une valeur d'au moins une fréquence cardiaque courante (FCC) d'un utilisateur ; - une phase de génération (G20) du flux sonore cardiaque en fonction de ladite au moins une fréquence cardiaque précédemment obtenue et d'au moins un extrait sonore de référence.
Patent FR-3070914-A1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage de siege de vehicule automobile
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: G01B7/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: Le mécanisme de réglage de siège de véhicule automobile comprend : un premier et un deuxième capteurs (9) montés sur un premier composant (1) du mécanisme de réglage, des protubérances (10) prévues sur le deuxième composant du mécanisme de réglage, les premier et deuxième capteurs (9) sont montés en regard des protubérances (10), les capteurs (9) sont positionnés de sorte qu'il existe un déphasage entre les signaux détectés par les deux capteurs (9), une unité électronique de contrôle (8) détermine un sens de déplacement des composants à partir du déphasage détecté.
Patent FR-3071429-A1 (FR)
Title: Moule a geometrie variable
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: B29C41/12
Filed: 2017-09-27
Abstract: Moule à géométrie variable comportant : - un premier ensemble d'aiguilles (13) constitué d'une pluralité de premières aiguilles (14), - un premier ensemble d'actionneurs constitué d'une pluralité de premiers actionneurs (16), chaque premier actionneur étant configuré pour déplacer une première aiguille respective entre une position passive et une pluralité de positions actives ; - un module de commande (20) configuré de manière à activer lesdits premiers actionneurs de manière à disposer des faces terminales d'extrémités libres desdites premières aiguilles suivant une première surface active.
Patent FR-3076305-A1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire a rebord annulaire anti projection d'eaux polluees
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un broyeur sanitaire comprenant une cuve (1) qui comprend : - une entrée d'eau usée et de déchets solides, - une unité (3, 4) motorisée de dilacération des déchets, - une sortie (S) d'évacuation située au niveau du couvercle (1a) de la cuve, - une conduite (C) reliant l'unité à la sortie et comprenant successivement une première portion rigide verticale (8) d'extrémité supérieure (8b1) recevant une extrémité inférieure (9a) d'une seconde portion (9) verticale déformable élastiquement qui est reliée au couvercle (1a). La seconde portion (9) comprend un tronçon cylindrique (9c) pourvu sur sa surface externe d'un rebord annulaire (9d) s'étendant radialement en éloignement de la surface pour couvrir la zone d'engagement située entre l'extrémité supérieure (8b1) et la seconde portion (9) afin de dévier de leur trajectoire l'eau usée et/ou les déchets dilacérés susceptibles de sortir de cette zone.
Patent FR-3080308-A1 (FR)
Title: Installation d'assemblage pour l'assemblage d'une premiere piece a une deuxieme piece et procede d'assemblage correspondant
Inventor: LECOESTER FRANCOIS
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-04-20
Abstract: Cette installation d'assemblage (30) est destinée à l'assemblage d'une première pièce (10) à une deuxième pièce (20) de sorte que, après assemblage, une première surface de la première pièce (10) soit en appui contre une deuxième surface de la deuxième pièce (20), les première et deuxième surfaces étant complémentaires. Ladite installation d'assemblage (30) comprend : - un premier support (34), apte à recevoir la première pièce (10), - un deuxième support (36), apte à recevoir la deuxième pièce (20) de sorte que les première deuxième surfaces soient sensiblement alignées suivant un axe principal (P-P'), ledit deuxième support (36) étant monté mobile relativement au premier support (34) en translation suivant au moins l'axe principal (P-P') et en rotation autour d'au moins un axe de rotation sensiblement orthogonal à l'axe principal (P-P'), et - une tête de soudage (38), apte à souder les première et deuxième pièces (10, 20) l'une à l'autre.
Patent FR-3080658-A1 (FR)
Title: Couvercle d'embrayage destine a un double embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un couvercle (11) d'embrayage destiné à un double embrayage, dans lequel le couvercle (11) présente un axe X de rotation comprend : - une portion annulaire (12) d'orientation radiale ; - un premier cordon d'appui (13) situé sur une face arrière de la portion annulaire (12) et configuré pour servir de point d'appui à un premier diaphragme du double embrayage ; - un deuxième cordon d'appui (14) situé sur une face avant de la portion annulaire (12) et configuré pour servir de point d'appui à un deuxième diaphragme du double embrayage ; dans lequel les premier et deuxième cordons d'appui (13, 14) sont fixes en rotation par rapport à la portion annulaire (12) et sont situés sur un même diamètre de la portion annulaire (12) de part et d'autre de celle-ci.
Patent FR-3083956-A1 (FR)
Title: Carte electronique, boitier electronique comprenant une telle carte et procede de montage correspondant
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H05K7/02
Filed: 2018-07-13
Abstract: Cette carte électronique (15) destinée à être insérée dans un boîtier électronique pour aéronef comprend un bord antérieur (15b), en considérant le sens d'insertion de la carte dans le boîtier, comportant au moins un connecteur électrique (24) apte à coopérer avec un connecteur prévu dans le fond du boîtier (11). Le bord antérieur comprend en outre au moins un moyen de centrage apte à coopérer avec le fond du boîtier.
Patent FR-3083963-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de ruche, en particulier vis-a-vis d'insectes predateurs d'abeilles
Inventor: RIPET FREDERIQUE
IPC: A01K47/06
Filed: 2018-07-20
Abstract: Dispositif (1) de protection d'entrée de ruche destiné à être fixé à une ruche, comportant au moins cinq parois dites paroi avant (10), paroi inférieure (11), paroi supérieure (12), et deux parois latérales (13, 14), et une ouverture arrière (15) opposée à la paroi avant, de sorte à former une boîte dont le volume intérieur (3) est creux et qui est ouverte en face arrière, de préférence chacune des parois comportant une pluralité d'orifices de passage (4) dont les dimensions sont conçues pour laisser passer les abeilles en plein vol.
Patent FR-3086152-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons avec dispositif d'agitation rotatif et clapet de mise a l'air d'un conduit d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur
Inventor: LEFORGEAIS MICHEL
IPC: B01F15/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: L’invention concerne une machine (1) de préparation de boissons comprenant au moins une chaudière (42) et un dispositif rotatif d’agitation (6) comprenant un outil rotatif (9) autour d’un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient. Le dispositif rotatif d’agitation (6) comporte un conduit d’acheminement (27) d’eau chaude et/ou de vapeur issue de l’au moins une chaudière (42) vers l’outil rotatif (9), ledit conduit d’acheminement (27) comportant une partie tubulaire (23) de longueur L, qui s’étend le long de l’axe A entre une première extrémité sur laquelle est agencé l’outil rotatif et une seconde extrémité agencée sur un arbre d’entrainement au moyen d’un dispositif d’accouplement. Le conduit d’acheminement (27) comporte un clapet de mise à l’air (48) dudit conduit (27) lorsque celui-ci passe en dépression, ledit clapet de mise à l’air (48) étant dimensionné de manière à empêcher ladite préparation de remonter vers l’intérieur de la partie tubulaire (23) sur plus des trois quarts de sa longueur L. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3076552-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'eau par osmose inverse
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: C02F1/44
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à la fois de neutraliser 99% d'éléments autre que la molécule d'eau elle même sur le plan physique par le système de l'osmose inverse et de neutraliser à 100% les champs électromagnétiques induits par l'installation électrique domestique par le procédé de blindage du coffret, des tubes de raccordement et l'utilisation d'une une pompe alimenter par un transformateur blindé avec mise à la terre point essentiel du dispositif Le dispositif selon l'invention est particulièrement indiqué afin d'avoir une eau de boisson la plus neutre possible en terme d'informations artificielles.
Patent FR-3086070-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de capture instantanee d’images d’un objet en volume.
Inventor: ARNOUL FRANCOIS
IPC: G03B35/08
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention propose un dispositif de capture instantanée d'images comprenant un dôme géodésique d'arêtes reliées les unes aux autres à des nœuds, les arêtes étant telles que le rapport entre une distance maximale entre deux nœuds voisins et une distance minimale entre deux nœuds voisins est inférieur à 2,2, de préférence inférieur à 1,95, avantageusement inférieur à 1,65. Chaque nœud comprend un appareil de prise de vues orienté vers un volume sphérique centré, le nombre de nœuds, l'angle de champs des appareils de prise de vues, et un angle d'orientation de chaque appareil de prise de vues étant choisi pour que le volume utile de capture d'images soit entièrement couvert par l'ensemble des champs des appareils de prise de vues, et que les champs de deux appareils voisins présentent un recouvrement supérieur ou égal à 60%.
Patent FR-3089197-A1 (FR)
Title: Panneau avant pour benne de véhicule
Inventor: AUREJAC MATHIEU
IPC: B62D33/02
Filed: 2018-11-29
Abstract: Panneau avant de benne comportant un cadre rectangulaire entourant et maintenant un panneau ajouré avec :- deux montants latéraux (2), - une traverse supérieure (4), - une traverse inférieure (6).La traverse supérieure (4) et au moins un montant latéral (2) présentent chacun un logement en forme de fente et la traverse inférieure (6) comporte un rebord d’appui (22).Un panneau (40) rectangulaire présente un bord supérieur logé dans le logement en forme de fente de la traverse supérieure (4), un bord latéral logé dans le logement en forme de fente d’un montant latéral (2), et une baguette (42) est fixée entre la traverse supérieure (4) et la traverse inférieure (6) de manière amovible dans une position interdisant un retrait du panneau (40) rectangulaire hors de son logement en forme de fente du montant latéral (2).
Patent FR-3092968-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire
Inventor: PRADELLES RÉMI
IPC: A61P25/28
Filed: 2019-02-22
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins 50 mg/g d’un ou plusieurs acides gras de type oméga-3, au moins 10 mg/g d’un ou plusieurs xantophylles, au moins 1 mg/g d’un ou plusieurs stérols et au moins 2 µg/g d’un ou plusieurs composés de type prostaglandine, et ses applications en particulier comme complément alimentaire dans la prévention et la lutte contre des troubles cognitifs.
Patent FR-3095027-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément sur un cylindre
Inventor: FREDAL HUGUES
IPC: H01R4/64
Filed: 2019-04-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) sur un cylindre (4) apte à recevoir un élément à fixer (15), le dispositif de fixation (1) comprenant :  - une première plaque (2) présentant un coude et comprenant deux branches configurée pour entourer des cylindres (4, 4a, 4b) de différentes sections, lesdites branches présentant à leur extrémité au moins un coupleur, et - une seconde plaque (3) comprenant au moins un coupleur sur au moins deux extrémités opposées, caractérisé en ce que les coupleurs (6) de chaque extrémité opposée de la seconde plaque (3) sont complémentaires des coupleurs (5) de chaque branche de la première plaque (2), l’accouplement desdits coupleurs (5, 6) des première et seconde plaques étant configuré pour former un ensemble continu autour du cylindre (4), et en ce que ladite seconde plaque (3) comprend un moyen de serrage (8) dont l’actionnement provoque le déplacement du moyen de serrage (8) vers le cylindre (4) jusqu’à une position de fixation dans laquelle la première plaque (2) et au moins une partie dudit moyen de serrage (8) sont en contact avec ledit cylindre (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098601-A1 (FR)
Title: Procede de representation en trois dimensions de la couverture d'un systeme de detection
Inventor: LEVY CHARLES
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-07-09
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé pour déterminer une représentation en trois dimensions de la couverture spatiale d’un système de détection se déplaçant dans une zone géographique à partir d’un ensemble de données comprenant une probabilité de détection déterminée dans une zone de calcul incluse dans ladite zone géographique, la couverture spatiale étant représentée par une position et une orientation de visualisation donnée, les données de l’ensemble comprenant des données de position de la zone de calcul et des données de dimensions de la zone de calcul. Le procédé comprend une étape consistant à déterminer un rendu 3D de ladite probabilité de détection à partir de certaines au moins des données de probabilité, des données de position de la zone de calcul et des données de dimension (201, 203, 205, 207, 211). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3100250-A1 (FR)
Title: Particules nanocomposites électriquement conductrices possédant un cœur de polyacrylate d’alkyle et une écorce de polymère conducteur
Inventor: REYNAUD STÉPHANIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2019-09-04
Abstract: La présente invention concerne des particules nanocomposites électriquement conductrices comprenant : un cœur constitué d’un homopolymère de polyacrylate d’alkyle en C1- C6 ou d’un copolymère d’acrylate d’alkyle en C1-C6 et d’un comonomère amide α,β-insaturé, une écorce comprenant un polymère conducteur et un tensioactif non ionique. L’invention concerne également un procédé de préparation de telles particules, ainsi que leur utilisation pour réaliser une impression sur un support étirable.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3087476-A1 (FR)
Title: Système de mesure de position pour matrice de corrélation
Inventor: KYLE DONALD
IPC: E21B47/09
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente divulgation peut généralement se rapporter à des opérations réalisées dans un puits de forage. Plus particulièrement, des systèmes et des procédés peuvent être fournis pour une mesure de la position d'un outil et/ou d'une colonne tubulaire en fond de puits. La présente divulgation peut être capable de déterminer un changement de position précise dans un outil de fond de puits sans nécessiter de manipulation d'équipement en surface pendant une acquisition de mesure. Un système de mesure de position peut comprendre un outil de mesure de position, dans lequel l'outil de mesure de position comprend un module capteur et un module de télémétrie ; et un marqueur, dans lequel le marqueur émet un signal mesuré par le module capteur.