baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2817277-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de porte de garage ou analogues
Inventor: DUPIELET NORBERT GUY
IPC: E05F15/16
Filed: 2000-11-27
Abstract: Dispositif d'entraînement de porte de garage ou analogues guidée dans son mouvement par des moyens de guidage, comprenant un moteur (4) et une liaison mécanique entre le moteur et la porte. La liaison mécanique est constituée d'un bras extensible (5) constitué de préférence d'éléments profilés superposés (8) coulissant l'un dans l'autre et empilables dans un magasin (9). Ces éléments sont munis latéralement d'une crémaillère (12), l'alignement des crémaillères étant assuré par le verrouillage mutuel des éléments dans une position adéquate.
Patent FR-2825578-A1 (FR)
Title: Reducing sensitivity of plants to diseases and pathogens, by overexpressing a lipoxygenase, also vectors and cassettes for the process and transformed plants
Inventor: MENE SAFFRANE LAURENT
IPC: C12N15/82
Filed: 2001-06-07
Abstract: Reducing the sensitivity of plants to diseases and attack by pathogens comprising overexpressing a lipoxygenase (I) in the plants, is new. Independent claims are also included for the following:  (1) expression cassette (EC) functional in plant cells and plants, comprising a constitutive plant promoter that controls expression of a sequence (II) encoding a (I) at least 90 % homologous with a 862 residue amino acid sequence (S1), given in the specification;  (2) vector containing EC;  (3) plant cells transformed to contain EC and/or the vector of (2); and  (4) transformed plants containing EC, the vector of (2) and/or the cells of (3).
Patent FR-2826447-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de navigation inertielle hybride
Inventor: BRUNSTEIN ETIENNE
IPC: G01C21/16
Filed: 2001-06-26
Abstract: Une première centrale de navigation de type à composants liés (2) générant un premier vecteur d'état (X2u ) dont les composantes donnent des valeurs de position, d'attitude et de vitesse d'un porteur avec une faible erreur instantanée. Le procédé comprend des actions consistant à :- générer au moyen d'une deuxième centrale de navigation (1), un deuxième vecteur d'état (X1u ) dont les composantes donnent des valeurs de position et de vitesse du dit porteur avec une faible erreur à long terme;- combiner le premier et le deuxième vecteur d'état pour obtenir un vecteur d'observation d'erreurs (deltaY);- générer au moyen d'un filtre (5), un vecteur estimé d'erreurs (^deltaX2u ) à partir du vecteur d'observation d'erreurs (deltaY);- combiner le vecteur estimé d'erreurs (^deltaX2u ) ainsi obtenu avec le premier vecteur d'état (X2u ) de façon à obtenir un vecteur estimé (^X2u ) des valeurs de position, d'attitude et de vitesse du porteur avec une faible erreur instantanée et avec une faible erreur à long terme.
Patent FR-2827248-A1 (FR)
Title: Winter sports vehicle for descending snow covered pistes has four skis, front steering skis controlled by handlebar, chassis articulated into two parts allowing steering column to incline
Inventor: CHAUVET JACQUES
IPC: B62B17/08
Filed: 2001-07-10
Abstract: The vehicle is fitted with four skis two of which are front steering skis (57a,57b) controlled by the handlebar (60). The chassis is articulated into two parts (1,2) about an axis (xx) allowing the frame (1) carrying the saddle (7) and the steering column (5) to be inclined transversely to the forward movement. The feet rests (41a,41b) remain parallel to the ground. The rear suspension upper arms oscillate on the part (2) and the lower arms oscillate on the frame. Braking is ensured by a transverse blade (45) located between the two rear skis.
Patent FR-2828357-A1 (FR)
Title: Audio-video domestic network remote control processing method having first signal specific nodes address predetermined function processing and second signal transparently node transported where target signal recognized otherwise ignored.
Inventor: ACCARIE JEAN PAUL
IPC: H04B1/20
Filed: 2001-08-01
Abstract: The remote control processing method has a number of nodes allowing connection of a number of terminals. Two types of remote control signal are used the first specific to nodes, and the second specific to a terminal. When signals are received from the first remote control the predetermined function is processed at a local node. When signals are received from a second remote control, if it is a target node signal, the signal is transparently transported otherwise it is ignored.
Patent FR-2829174-A1 (FR)
Title: Perfectionnement apportes aux circuits de refroidissement pour aube de turbine a gaz
Inventor: BOURRIAUD ISABELLE
IPC: F01D5/18
Filed: 2001-08-28
Abstract: Aube (1) de turbine à gaz d'un moteur d'avion comportant au moins un premier circuit de refroidissement (A) comprenant au moins une cavité intrados (2) s'étendant radialement du côté intrados de l'aube, au moins un deuxième circuit de refroidissement (B) comprenant au moins une cavité extrados (4) s'étendant radialement du côté extrados de l'aube, et au moins un troisième circuit de refroidissement (C) comprenant au moins une cavité centrale (6) située dans la partie centrale de l'aube entre la cavité intrados (2) et la cavité extrados (4), au moins une cavité bord d'attaque (8) située au voisinage du bord d'attaque de l'aube, des orifices de communication s'ouvrant dans la cavité centrale et débouchant dans la cavité bord d'attaque, et des orifices de sortie s'ouvrant dans la cavité bord d'attaque et débouchant sur le bord d'attaque de l'aube.
Patent FR-2812660-A1 (FR)
Title: Acier haute proprete et son procede de production
Inventor: ICHIRO SATO
IPC: C21C7/04
Filed: 2001-10-02
Abstract: On propose un procédé pour produire un acier haute propreté qui peut produire, sans se baser sur un procédé de refusion coûteux, des produits en acier ayant une propreté suffisamment grande pour satisfaire à des exigences de propriétés de pièces mécaniques utilisées dans des conditions environnementales sévères. Le procédé de production comprend les étapes consistant à : transférer un acier fondu produit dans un four de fusion par arc ou un convertisseur dans un four à poche pour le raffinage de l'acier fondu; soumettre l'acier fondu à un dégazage du type à circulation; et couler l'acier fondu en un lingot, où, lors du transfert de l'acier fondu dans le four à poche, un désoxydant contenant de l'aluminium et du silicium est ajouté pour la désoxydation préalable de l'acier fondu, c'est-à-dire pour la réalisation d'une désoxydation en soutirage avant raffinage dans le four de raffinage à poche.
Patent FR-2833776-A1 (FR)
Title: Alternateur a pont de redressement, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MASSON PHILIPPE
IPC: H02P9/14
Filed: 2001-10-09
Abstract: L'alternateur comporte un rotor bobiné et un stator à plusieurs phases reliées à un pont de redressement équipé d'interrupteurs (7) sous la forme de transistors du type MOS, tels que des transistors du type MOSFET, caractérisé en ce que les transistors (7) sont calibrés en tension pour travailler par effet d'avalanche ou de manière linéaire en cas de délestage de charge.
Patent FR-2832356-A1 (FR)
Title: Hybrid drive motor vehicle has epicyclic planetary gear train connected to motor-brake
Inventor: BIEL TIMOTHEE
IPC: F16H3/72
Filed: 2001-11-16
Abstract: The hybrid drive motor vehicle has an electrical drive management system with batteries and an electric motor-brake (E1). An epicyclic planetary drive train (TE1) has a transmission shaft (EM) and a wheel drive transmission (ST), with the motor-brake connected to it. The planetary drive train has an external planetary gear (P1) an internal planetary gear (P2) and satellite wheels on a carrier (S).
Patent FR-2817561-A1 (FR)
Title: Dispositif a la sortie d'un banc d'etirage pour l'analyse du produit de fibres
Inventor: BREUER ACHIM
IPC: D01H13/32
Filed: 2001-11-29
Abstract: Dans un dispositif à la sortie d'un banc d'étirage, pour effectuer un relevé du produit de fibres, le ruban de fibres sortant des cylindres de sortie du groupe d'étirage et constitué, par exemple, de coton, de fibres chimiques ou d'éléments similaires, traverse un guide de voile et une trémie de ruban, et la qualité du composé de rubans de fibres peut être mesurée. En vue de permettre un relevé plus précis et la mesure d'autres caractéristiques du composé de rubans de fibres et/ ou du matériau de fibres, entre les cylindres de sortie 3/ I du groupe d'étirage 1 et l'ouverture d'entrée de la trémie de ruban 10, est prévu pour le produit de fibres 14, un parcours de mesure auquel est associée une caméra électronique 15, qui est en liaison avec un dispositif de traitement électronique 16 (unité de traitement d'image).
Patent FR-2833812-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation de produits alimentaires malaxes et fumes
Inventor: LONGO PHILIPPE
IPC: A22C9/00
Filed: 2001-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit alimentaire comprenant les étapes consistant à :a) introduire dans la cuve (1) d'un malaxeur un produit alimentaire,b) malaxer ledit produit alimentaire ainsi introduit,c) mettre en contact ledit produit alimentaire avec un agent de fumage dans ladite cuve du malaxeur,ledit procédé comprenant en outre au moins une étape consistant à effectuer un séchage du produit alimentaire dans ladite cuve du malaxeur.
Patent FR-2834267-A1 (FR)
Inventor: SIMON BACARDIT JUAN
IPC: B60T13/575
Filed: 2002-01-02
Abstract: The brake servo (10) an annular key (60) fitting round a coaxial socket (58) which, when sufficient braking force is exerted, is displaced by a piston (22) to block a follower (52) in a reaction disk (32) attached to the master cylinder rod (36). The reaction disk is housed in a variable-volume cage (30), to allow it to decompress and thus reduce reaction force.
Patent WO-03008641-A1 (WO)
Title: Method and support for biological analysis using oligonucleotides comprising a marker capable of enzymatic activation
Inventor: DECOUT JEAN-LUC
IPC: C12Q1/6816
Filed: 2002-07-12
Abstract: The invention concerns a method for analysing DNA or RNA biological targets, comprising the following steps: a) contacting the targets to be analysed (ICAM-20) with oligonucléotide probes (ISIS) marked with a cofactor A of an enzyme E; b) adding to the reaction medium the enzyme E corresponding to the cofactor A and a substrate S of the enzyme E, the substrate S being converted by the enzyme E into a compound C; c) measuring a signal representing the activity of the enzyme E on the substrate S, for example fluorescence intensity (I) of the substrate S; and d) comparing said signal with the signal obtained when contacting the oligonucleotide probes marked with the cofactor A (ISIS) of the enzyme E and the substrate S, in similar conditions, but in the absence of the targets, the difference between the two signals indicating the presence of complementary targets (ICAM-20) of the oligonucleotide probes.
Patent WO-03042615-A1 (WO)
Title: Method and installation for helium production
Inventor: PELLE MARTINE
IPC: F25J3/08
Filed: 2002-10-10
Abstract: The invention concerns a method which consists in cooling the feed mixture, and introducing it in the vessel of a distillation column (3), partly condensing (in 4) the column head gas, cooling (in 5) the resulting gas phase so as to condense it partly, and recuperating as impure helium the gas phase resulting from that second condensation. Additionally at least a liquid is produced through a closed refrigerating cycle (8) with variable flow-rate. The invention is useful for producing helium and liquid nitrogen from a natural gas liquefying residue gas.
Patent FR-2839305-A1 (FR)
Title: Installation modulable et optimisee de compostage de materiaux organiques
Inventor: THUROT PHILIPPE
IPC: C05F17/02
Filed: 2002-05-03
Abstract: L'invention concerne une installation de compostage de matériaux organiques (1), comprenant un ensemble de cellules (10) dans lesquelles les matériaux organiques (1) sont entreposés pour fermentation et un dispositif d'aération (20) soufflant ou aspirant de l'air à travers les matériaux organiques (1) entreposés dans les cellules (10), chaque cellule (10) comprenant une dalle de fond (11) et des cloisons (12), le dispositif de ventilation (20) comprenant au moins un ventilateur (21) muni d'un orifice d'aspiration (211) et d'un orifice de refoulement (212), et un conduit de ventilation (22) reliant l'orifice d'aspiration (211) ou l'orifice de refoulement (212) à une ou plusieurs cellules (10). Selon l'invention, l'installation comprend un radier (40) constituant les dalles de fond (11) des différentes cellules (10), ce radier (40) comprenant des moyens (41) et réservations (42) pour disposer les cloisons (12) de cellules (10) à différentes positions prédéterminées, la taille des cellules (10) étant de ce fait modulable en fonction des besoins; l'optimisation ayant également permis la suppression de tout siphon aéraulique quel que soit le mode d'aération.
Patent FR-2842235-A1 (FR)
Title: Sectional and modular shelter, for providing temporary shelter from sun and weather, has roof supported by triangular sections of tubing meeting at a central point and ventilated
Inventor: MOLINA JUAN
IPC: E04H15/34
Filed: 2002-07-09
Abstract: The shelter consists of one or more modules with a metal frame structure and a fabric roof supported by four triangular sections of tubing (21, 29) meeting at ands connected to a central post (23). The outer ends of the triangular sections are connected to the upper ends of four corner posts (2) with welded plates (3) fixed to foundation blocks (1). The central post is of square cross-section, with the tubes bolted to its faces by plates on their ends, and it is surmounted by a cover that allows air to circulate under the shelter's roof.
Patent FR-2842604-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'au moins une substance chimique
Inventor: HERLEM GUILLAUME
IPC: G01N33/00
Filed: 2002-07-18
Abstract: Système de détection d'au moins une substance chimique du type comprenant un capteur de mesure (7) pour capter sélectivement la substance chimique à détecter, et une unité de mesure (8) associée au capteur de mesure (7) et destinée à être reliée à une unité de traitement (9) pour déterminer ou non la présence de ladite substance chimique à détecter, le capteur de mesure comprenant au moins un neurone olfactif (7) choisi pour capter sélectivement la substance chimique à détecter, et le neurone olfactif (7) étant disposé de manière fixe sur un support (3) pour coopérer avec l'unité de mesure (8).
Patent FR-2828237-A1 (FR)
Title: Method of calibrating a pressure sensor used in a motor vehicle internal combustion engine fuel injection system involves detecting a reference value and determining theoretical value for comparison
Inventor: ACHLEITNER ERWIN
IPC: F02D41/24
Filed: 2002-07-31
Abstract: The method of calibrating a pressure sensor (8) involves detecting a reference value for the fuel pressure in one condition of the injector. A theoretical value is calculated for this condition and the error is determined. A final value is calculated using the derived pressure value as a correcting factor. The control value is determined prior to detection of the reference value.
Patent FR-2844657-A1 (FR)
Title: Video conference information system architecture having video conference terminals having disposable/not computer software providing optional services/functions multifunction controller level stored
Inventor: WAUBANT OLIVIER SIMON
IPC: H04L12/18
Filed: 2002-09-18
Abstract: The information system has two video conference terminals (10,30) using a software solution on a computer (11). The software is disposable, or not, providing optional services and functions from network administration information stored at the multifunction controller level (1).
Patent FR-2845640-A1 (FR)
Title: Pneumatic tire for heavy vehicle or machine has crown reinforcement extended on either side of median plane by at least three half-layers
Filed: 2002-10-10
Abstract: The tire, having radial carcass and crown reinforcement, the latter comprising at least two continuous layers (15, 16) made from elements that overlap at an angle of 10 - 35 deg to one another. The crown reinforcement is completed by at least three half-layers (17, 18, 19) on each side of the circumferential median plane, with their elements lying at angles of 10 - 40 deg to the circumferential direction. The tire, having radial carcass and crown reinforcement, the latter comprising at least two continuous layers (15, 16) made from elements that overlap at an angle of 10 - 35 deg to one another. The crown reinforcement is completed by at least three half-layers (17, 18, 19) on each side of the circumferential median plane, with their elements lying at angles of 10 - 40 deg to the circumferential direction. The half-layer that extends furthest outwards is in contact with at least two other half layers, and the three half-layers cover the outer axial edges of at least two continuous crown reinforcing layers (15, 16). The continuous layers are the closest radially to the carcass reinforcement, with the narrowest of the continuous layers being the closest to the outer radial layer of the carcass reinforcement. Both the continuous crown reinforcement and half-layers are made from non-stretch metal cables, and the crown reinforcement is completed by at least two protective layers (22, 23) of elastic metal elements.
Patent FR-2846947-A1 (FR)
Title: System for fabricating triangular gift boxes that can be delivered flat to a point of sale and erected by shop staff pinching folds formed in the box blank
Inventor: BROCHENIN GERALD HENRI GEORGES
IPC: B65D5/06
Filed: 2002-11-12
Abstract: The gift box is formed from a cardboard or polypropylene blank including three main rectangles next to each other with folds between them that allow the outer rectangles to be folded upwards. Isosceles triangles are formed at the ends of the main rectangles and smaller right angle triangles are formed next to each isosceles triangle. The folds between the isosceles triangles and the right angle triangles are opposite to the folds between the rectangles. The folds can be pinched by a user to erect the box, with outer bands helping to reinforce the box.
Patent FR-2847219-A1 (FR)
Title: Motor vehicle wiping brush, has swing bar formed by aerodynamic transverse vertical section and including body whose upper face houses hinge with clamp and lower face houses support claws of wiping blade
Inventor: JOURNEE MAURICE
IPC: B60S1/38
Filed: 2002-11-14
Abstract: The brush (10) has a swing bar (18) formed by aerodynamic transverse vertical section such that an action of relative wind applies a load to a wiping blade (22) oriented towards a pane to be wiped. The bar has a body (30) with a profile section of a longitudinal principal axis. A hinge (33) with a clamp (12) is located on an upper face (30s) of the body and support claws of the blade are located on the lower face of the body.
Patent FR-2847433-A1 (FR)
Title: Ski boot with rigid upper partly of injected thermoplastic material has decoration made from transparent plastic with transfer motif
Inventor: CHAIGNE JEROME
IPC: A43B5/04
Filed: 2002-11-25
Abstract: The ski boot has part of its upper, e.g. a collar (1), made from an injected thermoplastic material, with a decoration carrying a motif (9) of different coloured inks. The decoration is produced by making a transfer of the motif with sublimable inks and forming a complex of the decorated layer and a fastening layer, placing it in a mould and injecting a thermoplastic material to form the component of the boot upper.
Patent FR-2848121-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un gaz naturel acide
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: C10L3/10
Filed: 2002-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un gaz naturel, saturé ou non en eau, comprenant essentiellement des hydrocarbures, une quantité substantielle de sulfure d'hydrogène et éventuellement du dioxyde de carbone. Le procédé de l'invention comprend une étape de condensation de manière à condenser une majeure partie de l'eau, une étape de distillation dans laquelle on récupère un effluent gazeux, appauvri en sulfure d'hydrogène et sensiblement dépourvu d'eau, et une étape de mise en contact dans laquelle on met en contact l'effluent gazeux de l'étape précédente avec un solvant, de manière à obtenir un gaz traité sensiblement dépourvu de sulfure d'hydrogène et, le cas échéant, de dioxyde de carbone.
Patent FR-2848083-A1 (FR)
Title: Shop display stand for lingerie comprises central post, to which curved bars are attached which make up incomplete sections of helix
Inventor: JOUBERT LUC
IPC: A47F5/04
Filed: 2002-12-06
Abstract: The shop display stand for lingerie comprises a central post (2), to which curved bars (12) are attached. These make up incomplete sections of a helix.
Patent FR-2849404-A1 (FR)
Title: Production of thermal protection coatings on propulsion structures, by continuously casting spiral ribbon of polyurethane-based mixture onto rotating cylindrical support then prepolymerizing
Inventor: BOURDONCLE JACQUES
IPC: B29C53/60
Filed: 2002-12-31
Abstract: Production of a thermal protection coating on a propulsion structure involves: (a) continuously dosing and mixing (14) polyurethane(s) (I) with a mixture of polymerizable agents (II) containing predispersed fillers; (b) coating the surface of a rotating cylindrical support (2) by continuously casting a contacting spiral ribbon (18) of the mixture; and (c) prepolymerizing the mixture under ambient pressure so that (I) becomes sufficiently polymerized to be mechanically worked.  Independent claims are included for: (1)  the production of a propulsion structure consisting of a resistant casing with an internal and/or external thermal protection coating, where the coating is produced by the above method; and  (2) a solid fuelled propulsion structure obtained by this method.
Patent FR-2850046-A1 (FR)
Title: Welding installation, especially robot-controlled, has barrel and holder motors with clutches and indexing/de-indexing system
Inventor: GUILLOU RICHARD
IPC: B23Q7/02
Filed: 2003-01-22
Abstract: A welding installation comprises a rotary barrel (12) with an axial support bar (8), arms (8a, 8a', 8b, 8b') and workpiece holders (7, 9) rotated by drives (5). The barrel is rotated about its axis (AA) by a first motor (1), while a second motor (3) turns the holder drives via a clutch (4) with an indexing/de-indexing system. Each clutch (4) and drive (5) is in the form of a flat plate, with the drive plates having central, face and edge recesses to engage with centering, coupling and lock/release mechanism (6) projections. The components held in the barrel are welded by a torch (20) on an industrial robot (10).
Patent FR-2850515-A1 (FR)
Title: High definition digital image wavelet coded processing scrambling technique having digital word stream modified same format original stream and adaptive/progressive reconstruction following function destination user digital profile
Inventor: LECOMTE DANIEL
IPC: H04N7/26
Filed: 2003-02-11
Abstract: The secure digital word distribution system has a process modifying the digital word sequence in the same format as the original stream. The receiver reconstruction step is adaptive and progressive as a function of the destination user digital profile.