baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072013-B1 (FR)
Title: Dispositif de suture d'une prothese valvulaire cardiaque
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: Dispositif (1) de suture d'une prothèse valvulaire (2) cardiaque, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l'actionnement de l'ensemble pour la suture de la prothèse (2) sur une valve cardiaque (5), ledit ensemble est agencé à l'extrémité libre d'une tige (3) de manipulation et comprend : - un ensemble d'aiguilles (6) disposées parallèlement les unes aux autres en pointant vers une direction opposée à l'extrémité libre de la tige (3), et en étant reliées par paire par des fils de suture (7) remontant le long et à l'intérieur de la tige (3), l'ensemble d'aiguilles (6) est maintenu dans une configuration cylindrique entre, d'une part, une pluralité de guides (8) au travers desquels les paires d'aiguilles (6) coulissent librement et, d'autre part, une pluralité d'éléments poussoirs (9) supportant les paires d'aiguilles (6) du côté de l'extrémité libre de la tige (3), les guides (8) et les éléments poussoirs (9) sont déplaçables le long de la tige (3) et sont reliés de manière pivotante à la tige (3) de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige (3) à une position déployée écartée de la tige (3) pour augmenter le diamètre de la configuration cylindrique de l'ensemble d'aiguilles (6) ; - deux bagues de bridage (12) destinées à traverser les aiguilles (6) pour les maintenir dans la configuration cylindrique, les bagues (12) comprenant des moyens de blocage (12b) en position autour des aiguilles (6).
Patent FR-3072945-B1 (FR)
Title: Structure primaire de mat de support d'un groupe propulseur d'aeronef comportant une partie inferieure en u obtenue de maniere monobloc ou par soudage
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention porte sur une structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef. Un longeron inférieur (1) et les deux parois latérales (2) sont formées de manière monobloc ou soudés de sorte à former une partie inférieure (P1) en U, et un couvercle (P2) supérieur ferme la partie inférieure (P1) en U. Une partie en U fermée d'un couvercle permet la constitution d'une boîte ou structure en caisson présentant une rigidité adaptée pour la reprise des efforts issus du groupe propulseur et permet de limiter le nombre de nervures (C1... C10) dans la structure. La constitution au moins en partie sans rivet de la partie inférieure permet de réduire le prix de revient final et offre des gains potentiels en termes de temps de cycle de production. L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication d'une telle structure.
Patent FR-3079010-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: NERRIERE ADRIEN
IPC: F16H57/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, comprenant : - un support (20) présentant un axe de rotation, dans lequel une fenêtre de support est ménagée, et définissant un chemin de came, - une masse oscillante guidée en oscillation par rapport au support et comportant : - des première et deuxième masselottes, - une entretoise (12) appariant lesdites masselottes à travers la fenêtre de support, - un suiveur de came (14) adapté pour coopérer avec le chemin de came afin de limiter le débattement radial de la masse oscillante par rapport au support.
Patent FR-3080038-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour fibres keratiniques
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/39
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-10-09
Abstract: Composition, de préférence cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, de préférences des cils et/ou les sourcils, comprenant : - (1) au moins un monoester d'acide gras linéaire de formule (I) : R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre d'atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle, et - (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, - (3) au moins une base organique, en particulier dérivé d'un alcanolamine, apte à neutraliser au moins partiellement au moins un acide gras (2), et - (4) au moins un alcool gras de préférence choisi parmi les alcools gras en C14-C30 , mieux choisi parmi les alcools gras linéaires et saturés en C14-C24, encore mieux en C14-C20, et - (5) de l'eau.
Patent FR-3083386-B1 (FR)
Title: Ensemble ralentisseur electromagnetique et generatrice et vehicule comportant un tel ensemble
Inventor: BERNICOT MARIE-PIERRE
IPC: H02K49/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2) ralentisseur électromagnétique (4) et génératrice (8), ledit ensemble (2) comprenant un rotor (10), un induit (32) de ralentisseur porté par le rotor, un inducteur (44) de génératrice porté le rotor, un stator (12) comprenant un manchon (46) présentant une face axiale externe (56) et une face axiale interne (58), un inducteur (66) de ralentisseur disposé sur la face axiale externe (56) du stator et un induit (72) de génératrice agencé sur la face axiale interne (58) du stator, caractérisé en ce que le manchon (46) comporte au moins un corps (74) en matériau amagnétique agencé entre l'inducteur (66) du ralentisseur et l'induit (72) de la génératrice.
Patent FR-3089561-B1 (FR)
Title: Dispositif ameliore d’etancheite a l’air destine a etre interpose entre un element de carter de turbomachine d’aeronef a double flux, et un element de nacelle
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-12-05
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d’étanchéité à l’air (40) destiné à être interposé entre un élément de carter (16) de turbomachine d’aéronef à double flux et un élément de nacelle (30), le dispositif d’étanchéité comprenant une languette de fixation (42) à l’extrémité de laquelle se trouve une portion d’étanchéité (44) présentant une surface extérieure destinée à être contactée par l’élément de carter et l’élément de nacelle, et une surface intérieure délimitant un creux. La surface intérieure définit au moins une protubérance s’étendant à l’intérieur du creux.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090303-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer au moins une fibre sur des matières kératiniques humaines
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-01
Abstract: Applicateur pour appliquer au moins une fibre sur des matières kératiniques humaines Applicateur (1) pour appliquer au moins une fibre (2) sur des matières kératiniques humaines, notamment pour étoffer et/ou allonger des cils et/ou des sourcils, comportant au moins un canal (3) dans lequel est insérée une fibre (2), ce canal (3) étant défini par au moins une portion (4) entourant entièrement en section la fibre (2) et présentant au moins une butée (5) de fin de course limitant l’insertion de la fibre (2).     Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3091695-B1 (FR)
Title: Système d’ascenseur négatif modulaire pour chantiers
Inventor: THOMAS DOMINIQUE
IPC: B66B17/00
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un système d’ascenseur (1) pour chantier pour accéder au fond d’un puits en cours de creusement selon une direction de creusement (X-X), comprenant - une structure de support (2) destinée à être placée au sol au niveau d’une entrée du puits ; - une structure de mât (3) fixée à la structure de support (2) et déployable à partir de la structure de support (2) vers l’intérieur du puits selon la direction de creusement (X-X), ladite structure de mât (3) étant modulaire et formée d’une pluralité de portions de mât (31) couplées deux à deux ; et - une cabine (5) amovible destinée à être montée en translation sur la structure de mât (3) de sorte à pouvoir être translatée selon la direction de creusement (X-X) ;dans lequel le système d’ascenseur (1) comprend en outre une structure d’insertion (4) de portions de mât (31) destinée à être positionnée en regard de l’entrée du puits et comprenant un dispositif de fixation pour fixer de manière amovible la structure de mât (3) à ladite structure d’insertion (4), ladite structure d’insertion (4) étant montée en translation sur la structure de support (2) entre une position de jonction où toutes les portions de mât (31) formant la structure de mât (3) sont couplées les unes aux autres et une position d’insertion où la structure de mât (3) est désolidarisée de la structure de support (2) et fixée à la structure d’insertion (4) afin d’insérer une portion de mât supplémentaire (31’’) dans la structure de mât (3), la course entre la position de jonction et la position d’insertion étant supérieure à la longueur d’une portion de mât (31).      Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092153-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série et système de transmission de couple comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant : - un premier élément (1), - un deuxième élément (2) - un troisième élément (3) qui peuvent tourner autour de l’axe de rotation (X);- un premier ressort (11) qui est comprimé entre le deuxième élément (2) et le troisième élément (3) dans un premier sens de rotation relative (S1) et qui est comprimé entre le premier élément (1) et le troisième élément (3) dans un deuxième sens de rotation relative (S2), - un deuxième ressort (12) qui est comprimé entre le troisième élément 3) et le premier élément (1) dans le premier sens de rotation relative (2) et qui est comprimé entre le troisième élément (3) et le deuxième élément (2) dans le deuxième sens de rotation relative,le jeu d’attaque des premier et deuxième ressorts étant concentré de part et d’autre du troisième élément. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093212-B1 (FR)
Title: Optimisation coopérative des stocks pour la gestion intégrative d’une chaîne logistique
Inventor: KATSOULAKOS PANAYOTIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2019-02-26
Granted: 2023-04-21
Abstract: OPTIMISATION COOPÉRATIVE DES STOCKS POUR LA GESTION INTÉGRATIVE D’UNE CHAÎNE LOGISTIQUE Selon l’invention, dans un procédé de rééquilibrage des stocks, des clients détenteurs de stock distincts sont enregistrés, chacun en tant que diffuseurs individuels de données de niveau de stock, et en outre, des clients transporteurs distincts sont également enregistrés, chacun en tant que diffuseurs individuels de capacité de transport. Ensuite, une indication d’un état de stock excédentaire d’un article spécifié est reçue en provenance de l’un des clients détenteurs de stock. Simultanément, une indication d’un état de stock déficitaire de l’article spécifié est reçue en provenance d’un autre des clients détenteurs de stock. En réponse, l’un des clients transporteurs est identifié comme indiquant un excès de capacité suffisant pour prendre en charge le transport de l’article spécifié dans une quantité indiquée par l’état de stock déficitaire, un message est envoyé aux clients indiquant les états, et il est ordonné au client transporteur identifié de transporter l’article spécifié dans la quantité indiquée, du client parmi les clients détenteurs de stock indiquant l’état de stock excédentaire au client parmi les clients détenteurs de stock indiquant un état de stock déficitaire.  Fig. 1
Patent FR-3079911-B1 (FR)
Title: Systemes d'eclairage
Inventor: O'KELL SEAN
IPC: F21V21/04
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: Système d’éclairage modulaire à rétro-installation à LED pour aéronef adapté pour être installé dans un aéronef à la place d’un système d’éclairage existant, le système d’éclairage à rétro-installation étant modulaire et comprenant au moins un boîtier (1) pour une unité d’éclairage à LED et une pluralité de supports de fixation (44), le boîtier (1) étant constitué d’une pluralité de composants et comprenant un plateau allongé (2), au moins un premier connecteur d’extrémité (4) pouvant être connecté à une première extrémité (6) du plateau (2), et un couvercle allongé (8) pouvant être attaché au plateau (2), le premier connecteur d’extrémité (4) comprenant un raccord de connecteur d’alimentation (57), conçu pour être sélectionné parmi au moins une première et une deuxième embase de connecteur d’alimentation (64 ; 66), la première et la deuxième embase de connecteur d’alimentation étant adaptées pour être connectées de façon interchangeable au raccord de connecteur d’alimentation (57), et la première embase de connecteur d’alimentation (64) étant conçue pour se connecter à un premier type de système d’alimentation électrique d’aéronef et la deuxième embase de connecteur d’alimentation (66) étant conçue pour se connecter à un deuxième type de système d’alimentation électrique d’aéronef.
Patent FR-3099353-B1 (FR)
Title: Barbecue comportant une grille amovible à hauteur réglable
Inventor: DIALLO LUDOVIC
IPC: A47J37/07
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention a pour objet un barbecue comportant au moins une cuve dont le bord (1) comporte au moins une paire d’ouvertures (2a, 2b) et une grille (3) comportant deux piètements verticaux (3a, 3b) et qui peut prendre plusieurs positions en hauteur suivant que lesdits piètements sont enfoncés ou insérés dans différentes paires d’ouvertures ou de gorges (4a, 4b) pratiquées dans le bord (1) de la cuve. Dans une variante, le barbecue peut comporter un couvercle (7) recouvrant la cuve et pouvant être également utilisé une fois retourné comme support de la grille (3).  [Fig.1]
Patent FR-3100643-B1 (FR)
Title: Apprentissage en continu pour la détection automatique de fraudes sur un service accessible sur réseau de télécommunication
Inventor: HE GUELTON LIYUN
IPC: G06Q20/38
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: Dispositif (14) de détection automatique de fraudes dans un flux (13) de transactions destinées à un service (11) disponible sur un réseau de télécommunication, comportant des moyens pour entrainer un ensemble de modèles prédictifs (16)sur un ensemble d’apprentissage,   dans lequel ledit ensemble d’apprentissage est constitué d'un ensemble de tronçons, chacun constitué d'associations entre une transaction et une étiquette représentant une classe réelle pour ladite transaction ; et,  lesdits moyens étant configurés pour mettre à jour de façon incrémentale un ensemble de modèles prédictifs configuré pour la détection automatique de fraudes, en, pour chacun desdits tronçons, dupliquant un modèle prédictif existant et en l’entrainant sur ledit tronçon Fig. 1
Patent FR-3103626-B1 (FR)
Title: Système électromécanique d’interruption d’un courant électrique
Inventor: BAUMANN ERIC
IPC: H02H7/26
Filed: 2019-11-21
Granted: 2022-07-08
Abstract: Système électromécanique d’interruption d’un courant électrique L’objet de la présente invention se rapporte à un système électromécanique d’interruption (1) d’un courant électrique présentant une anomalie de surcharge et/ou un court-circuit et/ou un courant résiduel, comprenant       au moins un ensemble (2) de bornes de connexion d’entrée de courant comprenant au moins, d’une part, une borne de connexion (2a) dédiée au courant de phase et, d’autre part, une borne de connexion (2b) dédiée au courant neutre,  au moins un relais thermique (3) et/ou un relais électromagnétique (4) et/ou un dispositif de mesure de courant différentiel (5) couplé à un interrupteur,       caractérisé en ce que le système d’interruption (1) comprend également au moins deux ensembles (6) de bornes de connexion de sortie de courant comprenant chacun au moins une borne de connexion (6a) dédiée au courant de phase et une borne de connexion (6b) dédiée au courant neutre, de sorte que, d’une part, chaque borne de connexion (6a) de courant de phase en sortie est reliée à la borne de connexion (2a) de courant de phase en entrée au niveau d’un nœud commun (7a) et, d’autre part, chaque borne de connexion (6b) de courant neutre en sortie est reliée à la borne de connexion (2b) de courant neutre en entrée au niveau d’un nœud commun (7b).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103574-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'un angle d'arrivee de signal radioelectrique
Inventor: CHRISTIEN DANIEL
IPC: G01S3/14
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé et dispositif d’estimation d’un angle d’arrivée de signal radioélectrique L’invention concerne un procédé et un dispositif d’estimation d’un angle d’arrivée d’un signal radioélectrique, mis en œuvre par un système de réception comportant une pluralité d’antennes de réception réparties régulièrement sur un cercle de manière à former un réseau circulaire d’antennes de réception, et adapté à calculer une première valeur d’angle d’arrivée estimée par goniométrie d’amplitude. Le procédé comporte des étapes de :     -sélection (32) d’un triplet d’antennes de réception, comportant une antenne principale et deux antennes secondaires,      -calcul (34) d’un premier déphasage de réception entre l’antenne principale et une première antenne secondaire, et d’un deuxième déphasage de réception entre l’antenne principale et une deuxième antenne secondaire ;     - utilisation (38-48) de données de déphasages théoriques, associant des valeurs d’angle d’arrivée à des valeurs de premier déphasage et deuxième déphasage, et de ladite première valeur d’angle d’arrivée estimée, pour déterminer une valeur d’angle d’arrivée estimée finale, obtenue soit par goniométrie d’amplitude, soit par goniométrie de phase.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103810-B1 (FR)
Title: Materiau comportant un empilement a sous-couche dielectrique fine d’oxide a base de zinc et procede de depot de ce materiau
Inventor: BARRES THOMAS
IPC: G02B1/11
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant au moins une couche fonctionnelle métallique (140) et comportant :- une sous-couche d’oxyde à base de zinc, ZnO (129) entre 0,3 et 5,0 nm ;- une sous-couche diélectrique de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127) sous et au contact de ladite sous-couche d’oxyde à base de zinc ZnO (129), entre 5,0 et 50,0 nm ;  et                               -              une sous-couche diélectrique primaire de nitrure à base de silicium Si3N4 (125) sous et au contact de ladite sous-couche de nitrure à base de silicium-zirconium SixNyZrZ (127), entre 5,0 et 50,0 nm.              Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104517-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de véhicule avec compensation de retard temporel de capteurs
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle implémenté dans un véhicule pour contrôler la conduite du véhicule à partir de données de capteurs implémentés dans un système de perception, le système de perception fournissant au moins une grandeur déterminée à partir des données mesurées par certains au moins des capteurs. Le procédé de contrôle implémente une boucle de contrôle pour générer au moins un signal de commande à un ou plusieurs actionneurs de véhicule en fonction de l’erreur déterminée entre (a) une distance inter-véhicule et la valeur cible de la distance inter-véhicule, et/ou (b) l’erreur entre la vitesse du véhicule et la valeur cible de la vitesse du véhicule. Le signal de commande dépend d’au moins une paire de paramètres de contrôle (Kpi, Kvi). Le procédé comprend une étape de calcul du retard de capteur et une étape de compensation de retard de capteur comprenant la détermination d’au moins une paire de paramètres de contrôle ayant une valeur optimale à partir d’un ensemble de valeurs de départ pour la paire de paramètres de contrôle, la paire de paramètres de contrôle ayant une valeur optimale étant sélectionnée parmi les valeurs de départ de ladite paire de paramètres de contrôle satisfaisant un ensemble de conditions de sélection comprenant au moins une condition relative à une valeur maximale de sensibilité, la valeur maximale de sensibilité étant définie en fonction des paramètres de contrôle et d’un temps d’espacement inter-véhicule de référence.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3105611-B1 (FR)
Title: Antenne à double polarisation
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H01Q1/28
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: Antenne (1) à double polarisation (RHCP, LHCP), comprenant : au moins un premier port (7) destiné à connecter l’antenne à un circuit actif et destiné à un signal avec une première polarisation (LHCP) ; au moins un second port (7) destiné à connecter l’antenne à un ou au circuit actif et destiné à un signal avec une seconde polarisation (RHCP) ; plusieurs éléments d’antenne (3) à double polarisation, les éléments d’antenne étant arrangés en unités de cellule (8), chaque unité de cellule (5) incluant quatre éléments d’antenne (3) et deux jonctions 1-à-4 (5), une première des deux jonctions (5) étant associée à une première polarisation et une seconde de ces deux jonctions étant associée à une seconde polarisation, chaque dite jonction (5) comprenant quatre branches (500) pour la connecter à une des polarisations de chaque élément d’antenne (3) de l’unité correspondante et un tronc (501) commun, un réseau de diviseurs/combineurs (4, 6) pour connecter le tronc (501) de chaque dite jonction 1-à-4 (5) d’une unité de cellule (8) associée à la première polarisation avec le premier port (7) et pour connecter le tronc (501) de chaque dite jonction 1-à-4 (5) associée à la seconde polarisation avec le second port (7), les quatre éléments d’antenne (3) de chaque unité de cellule (8) étant superposés, plusieurs unités de cellule (8) étant juxtaposées.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105624-B1 (FR)
Title: Appareillage électrique étanche
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02G3/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un appareillage électrique (1) étanche comportant au moins un enjoliveur (120, 220) et un cadre support (100) sur lequel est rapporté chaque enjoliveur, ledit cadre support comportant un rebord périphérique qui délimite au moins une ouverture accueillant ledit enjoliveur.   Selon l’invention, chaque enjoliveur est équipé de moyens de montage adaptés à coopérer avec des moyens de réception complémentaires prévus dans le rebord périphérique du cadre support dans chacune de deux positions de l'enjoliveur sur le cadre support orientées à 90 degrés l'une par rapport à l'autre.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105957-B1 (FR)
Title: Panneau de garniture à espace de rangement
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: Panneau de garniture à espace de rangement La présente invention concerne un panneau de garniture (10) destiné à l’habillage d’un véhicule, le panneau de garniture (10) comprenant une structure de panneau (12) et un accoudoir (14), l’accoudoir (14) étant solidaire de la structure de panneau (12), l’accoudoir (14) et la structure de panneau (12) délimitant entre eux un espace de rangement (22), l’espace de rangement (22) présentant une épaisseur (e), l’épaisseur (e) étant définie comme la dimension maximale de l’espace de rangement (22) le long d’une direction transversale (Y), l’espace de rangement (22) présentant une profondeur mesurée selon une direction d’élévation (Z), le rapport de la profondeur sur l’épaisseur (e) étant supérieur ou égal à 6, de préférence à 8, avantageusement à 10.  Figure pour l'abrégé : Figure 1