baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959613-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement permettant de signaler le couple de serrage d'une borne a vis.
Inventor: BUSSIERES PIERRE
IPC: H01R4/28
Filed: 2010-04-30
Abstract: Une borne à vis à rattrapage de fluage comprend un dispositif de pression (24) permettant d'emmagasiner une énergie de serrage de la borne (10). Selon l'invention, des moyens de détection du couple de serrage permettent à l'utilisateur d'identifier la force nécessaire au raccordement et de vérifier que le fluage est de fait rattrapé. Les moyens de détection comprennent un élément (40) solidaire du dispositif de pression (24) et un élément (44) solidaire d'une paroi du logement (48) dans lequel la borne (10) est mise en place, la distance entre les deux éléments étant déterminée par des moyens permettant, lorsque la distance est inférieure à un seuil correspondant à un couple de serrage prédéterminé, d'actionner des moyens de signalisation (42).
Patent FR-2966541-A1 (FR)
Title: Frein a disque muni d'une cartouche de conversion de mouvement
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16D65/14
Filed: 2010-10-22
Abstract: Frein à disque comportant un étrier flottant et un piston de frein commandé par l'intermédiaire d'une cartouche de conversion de mouvement (200) comprenant une partie arrière appuyée contre le fond (114) du logement (113) dans l'étrier (100) et un arbre de commande (220) traversant le fond. La partie avant (260) de la cartouche est appuyée contre le piston de frein. Elle comporte un piston (270) muni d'un plateau coopérant avec le plateau de l'arbre de commande (220) avec interposition de billes coopérant avec des chemins en forme de rampes pour transformer le mouvement de rotation relatif d'un plateau par rapport à l'autre en un mouvement de translation du piston (270). La cartouche (200) est maintenue en place dans son logement (113) par une cage (290) accrochée élastiquement à la paroi (117, 118) du logement (113). Le piston (274) comporte des nervures longitudinales (174) venant dans des rainures longitudinales (119) réalisées dans la paroi du logement (113) et assurant ainsi le blocage en rotation du piston de conversion (270) tout en permettant son mouvement de translation.
Patent FR-2959577-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible securise et/ou de securisation, serveur, et procede de verrouillage d'une entite informatique correspondants
Inventor: MOUTTET GUILLAUME
IPC: G06F12/14
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible comprenant un support de stockage de données, apte à être physiquement connecté à un terminal hôte comprenant des moyens d'accès à un réseau informatique, ledit dispositif présentant un élément d'identification unique. Selon l'invention, un tel dispositif comprend : - des moyens d'obtention d'une donnée d'authentification destinés à être mis en oeuvre lorsque ledit dispositif est dans un état de connexion, où ledit support communique avec ledit terminal hôte ; - des moyens de formation d'une donnée de sécurité à partir dudit élément d'identification et de ladite donnée d'authentification ; - des moyens de transfert via ledit terminal hôte de ladite donnée de sécurité vers un serveur accessible par ledit réseau. L'invention concernant également un procédé de verrouillage d'une entité informatique mettant en œuvre un tel dispositif amovible.
Patent FR-2959934-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant des colorants chromaniques et/ou chromeniques
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/27
Filed: 2010-05-11
Abstract: L'invention porte sur une composition de coloration des fibres kératiniques, telles que les fibres kératiniques humaines, et en particulier les cheveux, comprenant : -un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques, les colorants chromaniques, et leurs mélanges, -un ou plusieurs sels de zinc, - un ou plusieurs composés organiques liquides à la température de 25°C et à la pression atmosphérique (760 mm Hg) présentant une valeur du paramètre δH de Hansen à 25°C inférieur à 16 Mpa , et et de l'acide benzoïque et/ou un ou plusieurs de ses sels, la composition ne contenant pas d'oxydant chimique, autre que l'oxygène de l'air, ainsi que sur un procédé d'utilisation et son utilisation.
Patent FR-2960548-A1 (FR)
Title: Agent epaississant contenant un polymere cationique et composition assouplissante contenant ledit agent epaississant, en particulier pour le textile
Inventor: BLONDEL FREDERIC
IPC: C08F220/10
Filed: 2010-05-27
Abstract: Agent épaississant contenant un polymère cationique obtenu par polymérisation : - d'au moins un monomère cationique ; - d'au moins un monomère à caractère hydrophobe de formule (I) ; où R1 = H ou CH R2 = chaîne alkyle possédant au moins 16 atomes de carbone X = O, m > 5, y = z = 0, ou X = NH, m > z > 5, y = 0, ou X = NH, m ≥ y ≥ 5, z = 0, - optionnellement d'au moins un monomère non ionique et/ou d'au moins un monomère anionique.
Patent FR-2960674-A1 (FR)
Title: Nfc pour telephone mobile
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE
IPC: H04W4/80
Filed: 2010-05-27
Abstract: Une entité électronique (1) est adaptée pour un terminal mobile (6) apte à comprendre une carte d'identité d'abonné (5) et apte à fournir une première alimentation électrique adaptée pour un fonctionnement de la carte d'identité d'abonné. L'entité électronique (1) comprend un dispositif de communication en champ proche (2) auquel est associée une valeur seuil de fonctionnement du dispositif (2), une antenne (3) pour le dispositif de communication en champ proche, et une interface filaire (10) destinée à relier le dispositif de communication en champ proche (2) au terminal mobile, ladite interface filaire transportant la première alimentation électrique depuis le terminal mobile vers le dispositif de communication en champ proche (2). Cette entité électronique comprend en outre un convertisseur de tension (7) qui, d'une part, reçoit la première alimentation électrique du mobile via l'interface filaire et, d'autre part, fournit au dispositif de communication en champ proche une seconde alimentation électrique adaptée en fonction de ladite valeur seuil de fonctionnement du dispositif (2). Le dispositif de communication en champ proche (2), sur la base de la seconde alimentation électrique, fournit ensuite une troisième alimentation électrique à la carte d'identité d'abonné via l'interface filaire, cette troisième alimentation électrique ayant une valeur sensiblement égale à la première alimentation électrique.
Patent FR-2963264-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir et piloter une piece et son application notamment a la fixation d'une piece sur une partie de la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: SAATDJEAN GEORGES
IPC: B23P19/10
Filed: 2010-07-27
Abstract: Dispositif pour maintenir une pièce (1) comprenant un premier organe d'appui (2) mobile par rapport à un second organe d'appui (3) fixe, vers une position de serrage dans laquelle une partie de ladite pièce (1) est serrée entre lesdits premier et second organes d'appui (2, 3) suivant un premier axe (A1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre, un organe de pilotage (4) mobile suivant un second axe (A2) différent ou identique au premier axe (A1), vers une position d'indexation dans laquelle, ledit organe de pilotage (4) est engagé dans un trou (5) réalisé dans ladite pièce (1) et un actionneur (6) pour commander simultanément le déplacement dudit premier organe d'appui (2) vers ladite position de serrage et le déplacement dudit organe de pilotage (4) vers ladite position d'indexation.
Patent FR-2965027-A1 (FR)
Title: Disk brake for motor vehicle, has outboard disk brake pad integrated with outer arm of brake caliper by fixation screws, to allow guided displacement of brake caliper with respect to fixed support by outboard disk brake pad
Inventor: PUISEUX VINCENT
IPC: F16D55/226
Filed: 2010-09-16
Abstract: The brake has an outboard disk brake pad (12) and an inboard disk brake pad integrated with an outer arm (7) and an inner arm of a floating brake caliper (5) by fixation screws (18) and elastic return units i.e. helical tension springs (19), respectively, to allow guided displacement of the brake caliper with respect to a fixed support (1) by the corresponding disk brake pads. The disk brake pads are slidably guided in the fixed support along a direction parallel to an axis of rotation (Y-Y') of a brake disk (2). An independent claim is also included for a vehicle i.e. motor vehicle, comprising a disk brake.
Patent FR-2969419-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance equipe en sortie d'un dispositif de filtrage
Inventor: LOIZELET PHILIPPE
IPC: H02M1/14
Filed: 2010-12-20
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant plusieurs phases de sorties (U, V, W) connectées à une charge électrique et comprenant également un dispositif de filtrage connecté sur ses phases de sortie, le dispositif de filtrage comprenant une inductance de mode commun (L ) doté d'un enroulement connecté sur chaque phase de sortie (U, V, W), des condensateurs de filtrage (C ) et une inductance de mode différentiel (L ) connectés en série entre l'inductance de mode commun (L ) et un point milieu (P1) situé entre les deux condensateurs de bus (C , C ).
Patent FR-2984319-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese de l'ivabradine et de ses sels d'addition a un acide pharmaceutiquement acceptable
Inventor: RENAUD JEAN LUC
IPC: C07D223/16
Filed: 2011-12-20
Abstract: Procédé de synthèse de l'ivabradine de formule (I) : de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable et de ses hydrates.
Patent FR-2970753-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison plus particulierement adapte pour assurer la liaison entre une entree d'air et une motorisation d'une nacelle d'aeronef
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-01-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison entre deux pièces cylindriques reliées au niveau d'un plan de jonction (42), plus particulièrement adapté pour relier une entrée d'air et une motorisation d'une nacelle d'aéronef, ledit dispositif de liaison comportant au niveau des pièces à relier une pluralité de trous de passage (38, 44) disposés au droit les uns des autres et des éléments de liaison (46) logés dans les trous de passage (38, 44), comportant chacun une tige (48) avec à chaque extrémité des appuis (50, 52) permettant de maintenir plaquées lesdites pièces à relier, caractérisé en ce que lesdits trous de passage (38, 44) comprennent pour chacun au moins une section réduite et ajustée à la tige (48) de l'élément de liaison à proximité de l'appui (50, 52) correspondant et une section avec un jeu important au niveau du plan de jonction (42) de manière à ce que ladite tige (48) ne subisse que de très faibles efforts de cisaillement au niveau du plan de jonction lors de la déformation relative des pièces assemblées.
Patent FR-2973015-A1 (FR)
Title: Pompe de distribution de produit fluide.
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D47/34
Filed: 2011-03-25
Abstract: Pompe de distribution de produit fluide comportant un premier piston (10), un second piston (20) et une tête de distribution (40) pourvue d'un orifice de distribution (45) pour actionner ladite pompe, un obturateur (50) étant disposé en amont dudit orifice de distribution (45), ledit obturateur (50) étant déplaçable entre des positions d'obturation et d'ouverture dudit orifice de distribution (45), ledit second piston (20) étant formé à l'extérieur d'une pièce creuse (25) coulissant dans ladite tête de distribution (40), ledit premier piston (10) coulissant à l'intérieur de ladite pièce creuse (25), ladite pièce creuse (25) comportant une ouverture axiale définie par un bord radial (26) à travers laquelle passe une partie de tige (52) de l'obturateur (50), ladite partie de tige (52) étant définie entre un épaulement radial proximal (56) et un épaulement radial distal (57) de l'obturateur (50), ledit obturateur (50) étant déplacé de sa position d'obturation vers sa position d'ouverture par ledit bord radial (26) de ladite pièce creuse (25) qui coopère avec ledit épaulement radial distal (57), et étant déplacé de sa position d'ouverture vers sa position d'obturation par ledit bord radial (26) qui coopère avec ledit épaulement radial proximal (56).
Patent FR-2977302-A1 (FR)
Title: Perfectionnement aux installations solaires destinees a etre posees sur une partie de la surface d'une structure support en pente
Inventor: PIERRE JEAN LUC
IPC: E04D13/18
Filed: 2011-06-30
Abstract: Cette installation solaire (1) comprend une juxtaposition de panneaux solaires (6) dont le niveau supérieur s'étend dans un plan (P), et qui est délimitée notamment par une bordure longitudinale supérieure (11). Cette installation est destinée à être bordée, au moins le long de ladite bordure longitudinale supérieure (11), par un matériau de recouvrement (12) dont le niveau supérieur s'étend dans un plan (P') sus-jacent audit plant (P), lequel matériau (12) est délimité par une bordure longitudinale (14) en regard de ladite bordure longitudinale (11) desdits panneaux solaires (6). En outre, un espace (E) est prévu entre lesdites bordures longitudinales (11) et (14). Conformément à l'invention, l'installation comprend un volet déflecteur (18), muni d'une aile déflectrice (18') ménagée entre lesdites bordures longitudinales (11 ) et (14), dans ledit espace (E), laquelle aile déflectrice (18') s'étend, d'une part, parallèlement ou sensiblement parallèlement auxdites bordures longitudinales (11, 14), et d'autre part, vers le haut, depuis ledit plan (P) ou en-dessous, et au-delà dudit plan (P).
Patent FR-2977907-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation pour un ensemble moteur de store interieur ou exterieur a lames
Inventor: DOCHE FLORIAN
IPC: E06B9/38
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commutation (12) pour un ensemble moteur (7) de store intérieur ou extérieur (2) à lames (3) comprenant un premier organe (16) et un second organe (17), le second organe (17) étant mobile par rapport au premier organe (16), le second organe (17) étant destiné à se déplacer entre une première position et une seconde position) du dispositif sous l'action d'un contact d'un élément du store, notamment d'une lame supérieure du store, le dispositif (12) comprenant un aimant (27) destiné à se déplacer par rapport à un détecteur (28) du champ magnétique généré par l'aimant (27) lors du mouvement relatif du second organe (17) par rapport au premier organe (16) entre la première position et la seconde position du dispositif (12). Le dispositif comporte des moyens (29) de transformation d'un premier mouvement du second organe (17) par rapport au premier organe (16) en un second mouvement de l'aimant (27) par rapport au détecteur (28) selon une trajectoire présentant au moins une composante de rotation entre la première position et la seconde position du dispositif.
Patent FR-2964121-A1 (FR)
Title: Method for constructing tank e.g. buried tank, and hillock to store liquid i.e. water, involves filling interior and exterior of membrane simultaneously with solid load by unfolding sides of pocket gradually to realize sides of tank
Inventor: LABROSSE THIERRY
IPC: B65D88/76
Filed: 2011-08-05
Abstract: The method involves placing a membrane (3) i.e. full-course membrane, to form a sealed pocket after unfolding on a surface forming a bottom of a tank. An interior (4) and an exterior of the membrane are simultaneously filled with a granular solid load i.e. sand, by unfolding sides of the pocket gradually to realize sides of the tank. The exterior comprises an external sand layer (5). A top part of the membrane is partially closed by a roof (14) so as to form a tilted plane and a vent and/or a chimney (8) allowing entry of water (9) and allowing exit or entry of air. The membrane is made of a material selected from composite materials, polymer, metals, metal alloys, and sealed or semisynthetic natural products associating a natural product and a synthetic product. The solid load includes aggregates selected from glass beads, and volcanic or porous gravels such as purnice gravel, blast-furnace slag, quartz gravel. An independent claim is also included for a tank.
Patent FR-2979442-A1 (FR)
Title: Microprocesseur protege contre le vidage de memoire
Inventor: FEIX BENOIT
IPC: G06F12/00
Filed: 2011-08-29
Abstract: Microprocesseur (MP2) comprenant une mémoire (MA) et une unité centrale (CPU) configurée pour signer un mot binaire (W) écrit dans la mémoire et, lors de la lecture d'un mot binaire dans la mémoire, vérifier la signature du mot binaire et déclencher une action de protection de la mémoire si la signature est invalide. Selon l'invention, l'unité centrale est également configurée pour exécuter une instruction d'écriture dans une zone mémoire d'un mot binaire accompagné d'une signature invalide, afin qu'une lecture ultérieure de la zone mémoire par l'unité centrale déclenche l'action de protection.
Patent FR-2979815-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une surface externe d'une partie femorale d'une prothese de genou
Inventor: BORRIONE FREDERIC
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une surface externe d'une partie fémorale d'une prothèse d'un genou, le procédé de détermination comportant les étapes de : - modéliser (10) en trois dimensions l'extrémité distale d'un fémur associé au genou pour obtenir un modèle de ladite extrémité distale ; - couper le modèle (20) selon des plans passant tous par un axe commun proche d'un axe d'articulation instantané du genou ; - dans chacun des plans, relever (30) la trace de la surface externe de l'extrémité distale du fémur pour obtenir (80) un faisceau de courbes directrices ; - construire (90) la surface externe par interpolation des courbes directrices.
Patent FR-2984148-A1 (FR)
Title: Procede de coloration d'oxydation mettant en oeuvre une composition riche en corps gras et des catalyseurs metalliques, et dispositif approprie
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61K8/19
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant la mise en oeuvre d'un ou plusieurs catalyseurs métalliques et d'une composition (I) comprenant au moins 10% d'un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs colorants d'oxydation, et un ou plusieurs agents oxydants.
Patent FR-2994751-A1 (FR)
Title: Device for returning figurine to sole signature zone on capacitive screen of digital terminal, has body with gripping zone, and interactivity zone triggered when return vibration is felt by user who holds figurine by gripping zone
Inventor: MINEUR JEAN ETIENNE
IPC: G06F3/03
Filed: 2012-08-23
Abstract: The device has a body with a gripping zone (ZP), and a pattern that defines a tactile zone (ZT), where the gripping zone is connected in a conductive manner to a sole signature zone (ZS) on a capacitive screen that is provided with a programmable digital interactivity zone (ZI). The interactivity zone is triggered when a return vibration is felt by a user who holds a figurine (F) by the gripping zone, where the zone is triggered when a territorial play zone (ZJ) is superimposed.
Patent FR-2986400-A1 (FR)
Title: Appareil a crepes
Inventor: GRENON STEPHANE
IPC: A21B5/03
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (10) à crêpes comportant : - un corps (11), un plancher (12) dudit corps étant apte à être posé sur un plan de travail horizontal ; - une plaque (20) vitrocéramique de forme sensiblement circulaire, disposée sur une face supérieure (22) du corps, ladite face étant disposée sensiblement parallèlement au plancher dudit corps ; - un élément (31) chauffant la plaque par rayonnement, disposé sur un foyer (25), ledit foyer comportant un revêtement (27) réfléchissant les rayons vers la plaque, ledit élément chauffant et ledit foyer étant disposés sensiblement parallèlement à la plaque, entre ladite plaque et le plancher du corps, ledit foyer comportant une base (26), parallèle à la plaque et formant un polygone sensiblement régulier à au moins cinq côtés, une surface dudit polygone étant contenue dans une surface (29) de la plaque.
Patent FR-2991039-A1 (FR)
Title: Heat exchanger i.e. supercharged air cooler, for cooling heat engine of car, has collecting plate including bottom wall allowing fluid to pass from chamber of collecting box to heat exchange bundle and side wall defining face of chamber
Inventor: VALLEE NICOLAS
IPC: F02M31/20
Filed: 2012-05-22
Abstract: The exchanger has a heat exchange bundle (3) provided between fluids and placed in a housing. The housing guides one of the fluids through the bundle, and a collecting box (13) comprises a chamber (31) for passage of the other fluid. The collecting box includes a collecting plate (15) and a lid (29) that is assembled with the collecting plate in a sealed manner. The collecting plate includes a bottom wall (27) allowing the latter fluid to pass from the chamber to the bundle, and a side wall (37) defining a face of the chamber.
Patent FR-2995716-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable de transport d'energie electrique et cable fabrique par un tel procede
Inventor: GARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H01B9/02
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un câble comprenant, de l'intérieur vers l'extérieur, un conducteur électrique central (1), un premier écran semi-conducteur (2), un isolant électrique intermédiaire (3), un deuxième écran semi-conducteur (4), un écran métallique (5) et une gaine externe (6), le procédé comportant une étape d'extrusion d'une composition comportant au moins une polyoléfine pour former au moins une couche composant le premier écran semi-conducteur, l'isolant électrique intermédiaire ou le deuxième écran semi-conducteur et une étape de réticulation de ladite couche. Selon l'invention, le procédé comporte l'étape d'injecter dans la composition une solution liquide qui contient au moins un peroxyde et au moins un composé dit co-agent de réticulation au cours de la fabrication de ladite couche. L'invention concerne également un câble fabriqué par un tel procédé.
Patent FR-2996018-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion de l'acces a un ensemble de ressources informatiques et reseaux mis a la disposition d'une entite par un systeme informatique en nuage
Inventor: HE RUAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2012-09-27
Abstract: Dispositif et procédé de gestion de l'accès à un ensemble de ressources informatiques et réseaux mis à la disposition d'une entité par un système informatique en nuage Le procédé selon l'invention comprend : - le maintien à jour (E30,E50), d'un premier modèle décrivant l'ensemble de ressources informatiques et réseaux, et d'un second modèle hiérarchique multi-niveaux décrivant l'entité, chaque niveau comprenant au moins un élément regroupant un ou plusieurs utilisateurs de l'entité et étant associé à un algorithme d'allocation d'au moins une partie de l'ensemble de ressources, l'union des éléments d'un niveau hiérarchique regroupant la pluralité d'utilisateurs, de sorte que le premier et le second modèle reflètent un état courant de l'ensemble de ressources et de l'entité ; - sur réception (F10) d'une requête d'un utilisateur d'accès à une ressource de l'ensemble de ressources désignée dans la requête, l'identification (F50) des ressources destinées à l'utilisateur parmi l'ensemble de ressources en appliquant les algorithmes du second modèle à l'état courant de l'ensemble de ressources reflété par le premier modèle, la vérification (F60) de la compatibilité des ressources identifiées avec la ressource désignée dans la requête, et le rejet (F30) de la requête en cas d'incompatibilité.