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Patent FR-3100935-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de sous-ensembles de connexion electrique
Inventor: LANTERNIER BRICE CHRISTIAN JACQUES
IPC: H01R43/02
Filed: 2019-09-17
Abstract: Procédé et installation de fabrication de sous-ensembles de connexion électrique. L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’un sous-ensemble de connexion électrique, comprenant une étape d’assemblage d’un conducteur électrique multibrin (2) et d’un élément de connexion comprenant une opération de fourniture du conducteur électrique (2) et de l’élément de connexion, le conducteur électrique (2) comprenant une portion prédéfinie, l’élément de connexion présentant une portion d’assemblage pourvue d’une surface d’assemblage, une opération de compactage de la portion prédéfinie du conducteur électrique (2) pour compacter et fusionner entre eux les brins du conducteur électrique (2) au niveau de la portion prédéfinie, et une opération de brasage de la portion prédéfinie du conducteur électrique (2) sur la surface d’assemblage de l’élément de connexion avec un matériau d’apport (9), lesquelles opération de compactage et opération de brasage sont réalisées de manière simultanée. Procédés et installations de fabrication de sous-ensembles de connexion électrique, sous-ensembles de connexion électrique. Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Patent FR-3102039-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un ingrédient alimentaire protéiné comprenant une étape de hachage de champignon
Inventor: ENGERISSER JURGEN
IPC: A23J1/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un ingrédient alimentaire protéiné comprenant une étape de hachage de champignons par au moins une lame tranchante pour produire des fragments une plus grande dimension comprise entre 0,5 et 5 millimètres et une étape d’ajout d’agent de texturation dans une proportion comprise entre 1% et 20% et de préférence 1% à 15% en poids et d’huile végétale. Elle concerne aussi un aliment protéiné, notamment un substitut de viande hachée ou de poisson haché et un procédé de préparation de tels aliments.
Patent FR-3103273-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif sur une turbomachine d’un aéronef
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: G01L3/00
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif su r une turbomachine d’un aéronef Un procédé de surveillance de la torsion d’un arbre rotatif sur une turbomachine d’un aéronef à partir des mesures d’au moins trois capteurs répartis le long de l’arbre rotatif pour diviser l’arbre en au moins deux segments d’arbre, le procédé comprenant :- une étape, pour chaque capteur, de mesure d’un paramètre dépendant de la rotation de l’arbre, - une étape, pour chaque couple de capteurs réalisable, de calcul d’un paramètre lié à la torsion de l’arbre,- une étape de comparaison des différents paramètres liés à la torsion de l’arbre calculés à des références, - une étape de détection d’un endommagement sur un segment d’arbre à l’issue de l’étape de comparaison, et- une étape d’indication de la localisation de l’endommagement sur l’arbre à partir du segment d’arbre pour lequel un endommagement a été détecté.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3103536-A1 (FR)
Title: Boîtier pour projecteur de véhicule automobile comprenant un dispositif de protection d’une connectique
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V23/00
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne un boîtier pour projecteur de véhicule automobile comprenant un dispositif de protection d’une connectique Pour cela, le boîtier (2) comprend une paroi de branchement (4) traversée par au moins un passage, un passage (8) étant configuré pour accueillir une connectique (10) de sorte qu’une extrémité (12) de la connectique soit saillante au niveau d’une face externe (14) de la paroi de branchement (4). De façon avantageuse, une bordure (16) est présente sur la face externe (14) de la paroi de branchement (4), et la bordure (16) entoure au moins partiellement le passage (8) de manière à protéger l’extrémité (12) d’une connectique (10) présente dans le passage (8), en cas de chute du boîtier (2) sur le sol. (Figure 1)
Patent FR-3104073-A1 (FR)
Title: Installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation pour un véhicule et procédé de mise en œuvre d’une telle installation
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: Installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation pour un véhicule et procédé de mise en œuvre d’une telle installation La présente invention a pour objet une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) pour véhicule. L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) comprend au moins un volet (13) placé en une position (X1, X2) déterminée en fonction d’une température de consigne (T1, T2, T3). L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) comprend un premier échangeur de chaleur (8a) apte à fournir un flux d’air chaud (10). Le premier échangeur de chaleur (8a) est traversé par un fluide (11a, 11b, 11c) provenant d’une source de chaleur (S1, S2). L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) est configurée pour coopérer soit avec une première source de chaleur (S1) d’un premier véhicule, soit avec une deuxième source de chaleur (S2) d’un second véhicule. La position (X1, X2) du volet (13) est distincte selon que l’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) coopère avec la première source de chaleur (S1) ou avec la deuxième source de chaleur (S2). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105397-A1 (FR)
Title: Banc de caracterisation mecanique d’objets minces
Inventor: MATHIEU BENOIT
IPC: H01M10/42
Filed: 2019-12-20
Abstract: Banc de caractérisation mécanique d’une cellule de batterie par application d’une force de compression comportant un bâti (2) portant une première plaque de compression (10), un équipage mobile (4) portant une deuxième plaque de compression en regard de la première face de compression, un ressort de compression (7) pour appliquer une force de compression à la cellule entre les première et deuxième plaques de compression, un capteur de force (18) interposé entre l’équipage mobile (4) et le ressort, des capteurs de déplacement (16) mesurant le déplacement entre les première et deuxième plaques de compression. La première plaque de compression comporte une zone de compression (ZC) en saillie dont la surface est égale à une partie d’intérêt de la cellule et le bâti (2) comporte un évidement (30) entourant dans le bâti une zone de bâti de plus grande épaisseur formant un piédestal (32) supportant la première plaque de compression (10).     Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3094401-A1 (FR)
Title: Système modulaire pour dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement, adaptateur tubulaire pour système modulaire, et véhicule
Inventor: SAURAT DAVID
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-03-25
Abstract: Système modulaire pour dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement, adaptateur tubulaire pour système modulaire, et véhicule Un système modulaire pour des dispositifs de récupération de chaleur de gaz d'échappement présente des échangeurs de chaleur (34) qui se distinguent les uns des autres par des dimensions extérieures différentes, en particulier par des sections transversales différentes, des boîtiers (12) qui sont réalisés de manière identique, qui conduisent les gaz d’échappement et dans chacun desquels l’un des échangeurs de chaleur (34) peut être inséré, et différents adaptateurs tubulaires (36) qui sont adaptés aux dimensions extérieures des échangeurs de chaleur (34) et au moyen desquels l'échangeur de chaleur associé (34) est fixé à ses extrémités de raccordement (44) sur le boîtier (12). Un adaptateur tubulaire (36) pour un système modulaire correspondant ainsi qu’un véhicule comportant un dispositif de récupération de chaleur de gaz d’échappement (14) correspondant sont en outre proposés.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3108584-A1 (FR)
Title: Dispositif rechargeable de conditionnement d’un produit cosmétique et recharge associée
Inventor: COQUARD CHRISTOPHE
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention porte sur une recharge (1) pour dispositif de conditionnement de produit cosmétique comportant une cuve (2) adaptée à contenir un tel produit, la cuve (2) comportant une paroi latérale (3). La paroi latérale (3) de la cuve (2) présente, sur au moins une partie de sa surface externe (7), un élément en matériau élastomérique (8) lié à la cuve (2) et qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de ladite surface externe (7) de la paroi latérale (3) de la cuve (2).La recharge ainsi formée est apte à être maintenue dans une coque de forme adaptée, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la paroi externe de la cuve L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une coque et une telle recharge (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109389-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-04-16
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une couche d’étanchéité (1) constituée d’une composition comprenant au moins un polyamide pour la préparation d’une structure multicouche destinée au transport, à la distribution ou au stockage de l’hydrogène, en particulier à la distribution ou au stockage de l’hydrogène, notamment au stockage de l’hydrogène, ladite couche d’étanchéité satisfaisant un test de contaminants présents dans l’hydrogène et extraits de ladite couche d’étanchéité après contact de l’hydrogène avec celle-ci, ledit test étant effectué tel que défini dans la norme CSA/ANSI CHMC 2 :19, la proportion totale desdits contaminants extraits dans l’hydrogène, étant inférieure ou égale à 3% en poids, en particulier inférieure à 2% en poids de la somme des constituants de ladite composition.
Patent FR-3109396-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture de porte à pédale
Inventor: BARRAL ARNAUD
IPC: E05F13/02
Filed: 2020-04-20
Abstract: Un dispositif d'ouverture de porte (1) comprenant un guide (2) agencé pour être fixé sur une porte (1) munie d'une clenche d'ouverture (3), dans lequel vient se glisser un coulisseau (7) comprenant une plaque frontale (6), de laquelle s'étend une pédale horizontale (8), substantiellement perpendiculairement par rapport à ladite plaque frontale (6) ladite plaque frontale (6) comprenant un moyen de fixation (10) agencé pour recevoir un actionneur (11), ledit actionneur (11) étant relié fermement à ladite clenche (3). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112314-A1 (FR)
Title: Système de couverture amovible comprenant un dispositif de compensation
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60J7/06
Filed: 2020-07-08
Abstract: Système de couverture amovible comprenant un moteur inséré dans un tambour (2), une corde, un dispositif de compensation (4), deux rails d’écoute (5a,5b), au moins un arceau de conduite (6a) et une couverture amovible, le au moins un arceau de conduite (6a) étant relié à la corde et à la couverture amovible, et étant conçu pour que chacune de ses extrémités coulisse dans un rail d’écoute (5a,5b), la corde transitant dans chaque rail d’écoute (5a,5b) et dans le dispositif de compensation (4) et étant reliée à ses deux extrémités au tambour (2), de sorte que la mise en rotation du tambour (2) par le moteur fait se déplacer la corde dans un sens fonction du sens de rotation du tambour (2), déployant ou rétractant la couverture amovible par déplacement du au moins un arceau de conduite (6a),   chaque rail d’écoute (5a,5b) étant muni d’au moins une poulie d’extrémité (21a,21b) et d’au moins deux poulies d’angle (20a,20b,23a,23b) conçues pour guider la corde du dispositif de compensation vers la au moins une poulie d’extrémité (21a,21b), et le dispositif de compensation (4) est conçu pour compenser automatiquement les variations de tension de la corde.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3120407-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur pour véhicule automobile
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention concerne un double volant amortisseur (1) pour un véhicule automobile comprenant  - une masse d’inertie primaire (2) apte à coopérer avec un arbre menant,  - une masse d’inertie secondaire (3,103,203) apte à coopérer avec un arbre mené,  - des organes élastiques (4) montés entre la masse d’inertie primaire et la masse d’inertie secondaire,  - la masse d’inertie secondaire étant formée par un disque apte à coopérer avec les organes élastiques et un moyeu apte à coopérer avec l’arbre mené, dans lequel le moyeu et le disque sont reliés l’un avec l’autre par soudure.  Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3120151-A1 (FR)
Title: Suppression du bruit d'un système d'essuie-glace dans un véhicule
Inventor: DEBSKI JACEK
IPC: G10K11/175
Filed: 2021-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'annulation du bruit produit dans l'habitacle d'un véhicule par un système d'essuie-glace. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif d'annulation de bruit, et comprend la réception (401) de données de précompensation liées au bruit d'essuyage. Ces données de précompensation peuvent être émises par des capteurs colocalisés avec des éléments du système d'essuie-glace, ou par un calculateur commandant le fonctionnement du moteur du système d'essuie-glace. Il comprend en outre la génération (403) d'un signal de commande d'annulation de bruit basé sur les données de précompensation et sur un modèle de propagation du bruit d'essuie-glace dans l'habitacle et la transmission (404) du signal de commande d'annulation de bruit à un système de haut-parleurs du véhicule.  (Fig. 1)
Patent FR-3121009-A1 (FR)
Title: Panneau de façade végétalisé, procédé de fabrication et ouvrage ainsi équipé
Inventor: PIRES PEREIRA ANTONIO
IPC: E04F13/08
Filed: 2021-03-29
Abstract: Panneau de façade végétalisé, procédé de fabrication et ouvrage ainsi équipé Panneau de façade (2) à fixer sur un ouvrage, comportant :      Une partie arrière (20) comportant un ou plusieurs compartiments contenant un substrat (5) permettant la pousse de végétaux,   une partie avant (10) de parement, recouvrant la partie arrière (20), comportant une ou plusieurs ouvertures ou alvéoles (11) débouchant sur la face avant (12) du panneau et communiquant avec le ou les compartiments arrière,      les parties arrière et avant étant réalisée dans un matériau cimentaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123063-A1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique permettant de deplacer une piece mécanique selon deux sens opposes
Inventor: CÔTE THIERRY
IPC: H02N1/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un microsystème électromécanique (10), comprenant un module d’entrainement (200) comprenant :   - une partie fixe d’entrainement (210),   - une partie mobile d’entrainement (220), et   - une suspension (230),  la partie mobile d’entrainement (220) étant propre à être déplacée par rapport à la partie fixe d’entrainement (210) dans un premier sens (A), sous l’effet d’une force électrostatique, ce qui provoque une déformation élastique de la suspension (230),  et la partie mobile d’entrainement (220) étant propre à être déplacée par rapport à la partie fixe d’entrainement (210) dans un deuxième sens (B), opposé au premier sens (A), sous l’effet d’une force élastique de rappel générée par la suspension (230),  l’actionneur (11) comprenant en outre une butée (240) limitant le déplacement de la première partie mobile (220) dans le deuxième sens (B) pour que la force élastique générée par la suspension (230) ne s’annule pas.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123416-A1 (FR)
Title: Cloche de protection thermique
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F21V29/89
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne une cloche de protection thermique (48) adaptée à préserver un isolant thermique installé au-dessus d’une paroi de plafond (10), de l’énergie thermique produite par un organe d’éclairage (22) monté à travers un orifice (20) pratiqué dans ladite paroi de plafond, ladite cloche de protection (48) présentant un fond (55) opposé à une ouverture délimitée par un bord libre (54), ledit bord libre étant apte à venir en applique contre la paroi de plafond (10) autour dudit orifice (20) tandis que ledit fond (55) s’étend au-dessus dudit orifice (20). La cloche de protection thermique est réalisée dans un matériau métallique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125322-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de distribution d'hydrogène liquéfié
Inventor: GUENEGO BERTILLE
IPC: F17C13/02
Filed: 2021-07-19
Abstract: Installation de distribution d'hydrogène liquéfié comprenant une source (2) d'hydrogène gazeux, un liquéfacteur (3), au moins un stockage (4) d'hydrogène liquide, le liquéfacteur (3) comprenant une sortie raccordée à une entrée du stockage (4) via un circuit (5) de liquide, l’installation (1) comprenant un circuit (12) de remplissage de liquide muni d’une première extrémité raccordée au stockage (4) et une seconde extrémité destinée à être raccordée de façon amovible à une première extrémité d’un réservoir (6) de liquide mobile à remplir, l’installation (1) comprenant en outre un circuit (7) de récupération de gaz muni d’une première extrémité destinée à être raccordée de façon amovible à une seconde extrémité dudit réservoir (6) et une seconde extrémité raccordée à un organe récepteur de l’installation (1), le circuit (7) de récupération de gaz comprenant un organe (8) de régulation de pression et/ou de débit, tel qu’une vanne permettant de baisser la pression dans le réservoir (6) de liquide mobile à une pression de remplissage (Pr) déterminée, l’installation (1) comprenant un organe (10) électronique de contrôle comprenant un microprocesseur configuré pour recevoir au moins un signal (13) de demande de remplissage d’un réservoir (6) de liquide mobile, l’organe (8) de régulation de pression et/ou de débit est réglable et en ce que l’organe (10) électronique de contrôle est configuré pour piloter ce dernier pour réguler le niveau de pression dans un réservoir (6) de liquide mobile à une pression de remplissage (Pr) déterminée en fonction d’un signal (13) de demande de remplissage reçu.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129981-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: BEGUIN ANTHONY PIERRE
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-12-03
Abstract: Ensemble pour turbomachine d’axe longitudinal (X), l’ensemble comprenant un distributeur (40) porté par une pièce annulaire (30) qui est fixée à un carter externe (20), le distributeur (40) comprenant une plateforme annulaire externe (42) depuis laquelle s’étend radialement vers l’extérieur une paroi annulaire radiale (44) laquelle porte une patte annulaire d’accrochage (45) s’étendant longitudinalement vers l’amont depuis la paroi annulaire radiale (44), l’ensemble comprenant un circuit de refroidissement comprenant une chambre annulaire interne (61) délimitée radialement par la plateforme annulaire externe (42) et la pièce annulaire (30) et en aval par la paroi annulaire radiale (44), une chambre annulaire intermédiaire (62) formée radialement à l’extérieur de la patte annulaire d’accrochage (45) et en communication fluidique avec le carter externe (20), des moyens de communication fluidique de la chambre annulaire interne (61) avec la chambre annulaire intermédiaire (62) qui sont formés dans la patte annulaire d’accrochage (45) du distributeur (40).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3130242-A1 (FR)
Title: Trappe de véhicule et véhicule correspondant
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: B62D25/24
Filed: 2021-12-13
Abstract: Trappe de véhicule et véhicule correspondant Cette trappe (10) de véhicule comprend un cadre (12) définissant une ouverture (14), un volet (16) mobile en rotation entre une position ouverte et une position fermée, un tube (18) et un fil (20) fixé au volet (16) en un point d’ancrage (42).   Le tube (18) est lié au volet (16) en un emplacement d’articulation (36) et est mobile en rotation par rapport au volet (16) selon un axe (B) sensiblement parallèle à l’axe de rotation (A) du volet (16).   Un orifice de passage (40) est ménagé sur la surface extérieure (34) du tube (18) à distance de l’emplacement d’articulation (36) du tube (18) sur le volet (16), le fil (20) s’étendant à travers l’orifice de passage (40).   Une butée (50) entre le fil (20) et le tube (18) bloque la rotation du tube (18) lorsque le volet (16) est en position ouverte.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130169-A1 (FR)
Title: Fixation pour chaussure sur raquette a neige
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention se rapporte à une fixation d’une chaussure (CH) sur une raquette à neige (2), comportant :- un organe de retenue avant (4) formant une retenue pour la partie avant de la chaussure (CH),- un organe de retenue arrière (5) formant une retenue pour la partie arrière de la chaussure (CH),l’organe de retenue arrière (5) comporte :- une paroi d’emboîtement (8), qui comporte une portion arrière centrale (9) la paroi d’emboîtement (8) étant mobile selon un axe avant/arrière entre une position de libération de la chaussure (CH), et une position de retenue de la chaussure (CH),- deux liaisons latérales (11a, 11b) situés de part et d’autre latéralement de la portion arrière centrale (9) et reliées sur leur extrémité supérieure à la paroi d’emboîtement (8) des moyens de traction vers l’avant (AV) dont l’actionnement tire la paroi d’emboîtement (8) vers l’avant (AV).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130254-A1 (FR)
Title: Système d’élévation en Y pour siège d’aéronef et procédé de déformation d’un tel système d’élévation
Inventor: ATGER BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-12-15
Abstract: Un système d’élévation pour siège d’aéronef, le système d’élévation comprenant une base de support comprenant une partie latérale droite et une partie latérale gauche, un premier cadre comprenant une extrémité inférieure montée pivotante et coulissante dans la base de support et une extrémité supérieure configurée pour être reliée au siège, et un deuxième cadre comprenant une extrémité inférieure montée pivotante avec la base de support et une extrémité supérieure configurée pour être reliée au siège, le premier cadre et le deuxième cadre étant articulés autour d’un axe latéral de manière à pivoter l’un par rapport à l’autre, le deuxième cadre comprenant un bras gauche et un bras droit. Le système d’élévation comprend un organe de liaison reliant la partie latérale gauche et la partie latérale droite de la base de support, l’extrémité inférieure des bras du deuxième cadre sont reliés directement à l’organe de liaison.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3130927-A1 (FR)
Title: Unité de stockage de fluide cryogénique
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F17C13/08
Filed: 2021-12-22
Abstract: Unité de stockage de fluide cryogénique L’unité de stockage d’un fluide cryogénique comprend :  - un réservoir interne (3), comprenant une partie tubulaire interne (5) ayant un axe central interne (CI), et deux fonds internes (7) fermant la partie tubulaire interne (5) à des extrémités axiales opposées ;  - un réservoir externe (9), un espace intermédiaire (11) étant ménagé entre le réservoir interne (3) et le réservoir externe (9), le réservoir externe (9) comprenant une partie tubulaire externe (13) ayant un axe central externe (CE), et deux fonds externes (15) fermant la partie tubulaire externe (13) à des extrémités axiales opposées ;  - un dispositif (19) de suspension du réservoir interne (3) au réservoir externe (9), comprenant une suspension métallique (21) solidarisant l’un des fonds internes (7) à la partie tubulaire externe (13), la suspension métallique (21) comprenant au moins un bras (23), le ou chaque bras (23) comprenant un premier tronçon (25) agencé en vis-à-vis dudit fond interne (7) et rigidement fixé audit fond interne (7), et un second tronçon (27) engagé entre la partie tubulaire interne (5) et la partie tubulaire externe (13) et rigidement fixée à la partie tubulaire externe (13)  Figure pour l'abrégé : 4