baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968665-A1 (FR)
Title: Cement, useful for sealing and/or repairing pavements, comprises e.g. binder comprising natural/synthetic translucent resin and oil, elastomer, solvent and/or fluxing agent, hardener including salts of fatty acid and/or hydroxy fatty acid
Inventor: DENEUVILLERS CHRISTINE
IPC: C08L25/10
Filed: 2010-12-14
Abstract: Cement comprises: e.g. 30-90 wt.% of binder comprising 10-75 wt.% of at least a natural or synthetic translucent resin having a softening point of 100-200[deg] C (preferably greater than 140[deg] C) measured according to EN 1427, an average molecular weight of 500-1500 g/mol and Gardner color index of = 8, and 15-75 wt.% of at least natural or synthetic translucent oil having a kinematic viscosity of 10-200 (preferably 25-85) mm 2>/s at 100[deg] C; 1-25 wt.% of an elastomer; 0-20 wt.% of at least a solvent and/or fluxing agent; and 0-5 wt.% of a hardener including salts of fatty acid. Cement comprises: 30-90 wt.% of binder comprising 10-75 wt.% of at least a natural or synthetic translucent resin having a softening point of 100-200[deg] C (preferably greater than 140[deg] C) measured according to EN 1427, an average molecular weight of 500-1500 g/mol and Gardner color index of = 8, and 15-75 wt.% of at least natural or synthetic translucent oil having a kinematic viscosity of 10-200 (preferably 25-85) mm 2>/s at 100[deg] C; 1-25 wt.% of an elastomer; 0-20 wt.% of at least a solvent and/or fluxing agent; 0-5 wt.% of a hardener including salts of fatty acid and/or hydroxy fatty acid comprising 8-22C, sodium, potassium, lithium, aluminum, zinc and waxes; 0-50 wt.% of filler; and 0-2 wt.% of additives including surface active agents and/or antioxidants. An independent claim is included for sealing and/or repairing pavements comprising applying cold and/or hot cement to the pavements.
Patent FR-2969827-A1 (FR)
Title: Fuel cell for supplying electric current to e.g. motor vehicle, has circulation systems provided with reversal systems and circulating oxidizing and reducing fluids along sides of membrane based on different flow directions, respectively
Inventor: OLIVIER VERDU
IPC: H01M8/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: The cell has a compartment (10) comprising an ion exchange membrane that separates oxidizing fluid and reducing fluid. Oxidizing and reducing fluid circulation systems (50, 52) circulate the oxidizing fluid and the reducing fluid along sides of the membrane based on different flow directions, respectively. The oxidizing and reducing fluid circulation systems have reversal systems (68, 78) that reverse the fluid flow directions in a cathodic fluid exchange pipe and an anodic fluid exchange pipe (16), respectively. An independent claim is also included for a method for supplying oxidizing fluid and reducing fluid to a fuel cell.
Patent FR-2971730-A1 (FR)
Title: Load transporting vehicle i.e. farm trailer, for use with tractor for load spreading application, has actuator connected to part of rod adjacent to rear axle, where actuator modifies angular position of rod with respect to fixed part
Inventor: PANIEN PHILIPPE
IPC: A01C23/00
Filed: 2011-02-18
Abstract: The vehicle has a loading plate (1) comprising front and rear axles (3, 4) at its rear side, and a drawbar (2) at its front side to couple the vehicle with a tractor. The axles are arranged one behind the other and suspended with leaf springs (5, 6). The leaf springs are connected together by a suspension rod (7) that is pivotably mounted on a fixed part (9). An actuator i.e. hydraulic actuating cylinder (11), modifies an angular position of the suspension rod with respect to the fixed part. The actuator is connected to a part of the suspension rod adjacent to the rear axle.
Patent FR-2978871-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement muni d'un capteur thermoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L23/46
Filed: 2011-08-02
Abstract: Un dispositif de refroidissement d'un composant (24) comprend au moins un canal (18) dans lequel circule un premier fluide caloporteur destiné à refroidir une zone chaude du composant. Il comporte en outre un module thermoélectrique (20) configuré pour mesurer une différence de température entre la zone chaude du composant et le canal, et un circuit de contrôle (32) configuré pour moduler le débit du premier fluide caloporteur dans le canal en fonction de la différence de température.
Patent FR-2980498-A1 (FR)
Title: Dispositif complet de fixation pour plafond suspendu qui permet de suspendre les dalles en position inclinee ou/et sur des niveaux differents
Inventor: FIRINGA DOMINIQUE
IPC: E04B9/22
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation complet qui permet de mettre en place et maintenir les dalles d'un plafond suspendu dans des positions inclinées et/ou disposées sur des niveaux différents par rapport au niveau du sol, générant ainsi des volumes au plafond et une absorption acoustique. Une bonne démontabilité des dalles est également assurée. Ce dispositif de fixation de dalles comporte des platines (1) et des crochets (2) qui se fixent sur les dalles (12). Ces crochets(2) se positionnent sur des tubes (3) eux-mêmes maintenus à l'horizontal par des crochets de sécurité (7) liés chacun à une tige filetée (6) par des écrous (8). Ces tiges filetées(6) se fixent au plafond sur un rail d'accroche (9) avec des écrous (10) ou directement sur la structure du plafond. Le dispositif est particulièrement destiné à la réalisation de plafonds suspendus d'une nouvelle esthétique, qui apporte du volume et du relief grâce un système de montage simple, efficace et standardisé dans ses pièces.
Patent FR-2971042-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage/climatisation a echangeur de chaleur et sous-refroidisseur externes pour augmenter les puissances de chauffage et de refrigeration
Inventor: BACH PATRICK
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: Une installation de chauffage/climatisation (IC) comprend i) un compresseur (CP) pour chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, ii) un condenseur interne (CDI) propre, en mode chauffage, à contribuer au chauffage de l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène issu du compresseur (CP), et dimensionné de manière à condenser sensiblement intégralement le fluide frigorigène, issu du compresseur (CP), dans le mode chauffage, de sorte qu'il soit sensiblement intégralement dans une phase liquide, iii) un détendeur externe (DTE) propre, en mode chauffage, à dépressuriser le fluide frigorigène, iv) un échangeur externe (EE) propre, en mode chauffage, à réchauffer le fluide frigorigène issu du détendeur externe (DTE) par échange avec l'air extérieur pour alimenter le compresseur (CP), v) un évaporateur interne (El) propre, en mode réfrigération, à refroidir l'air intérieur par échange avec le fluide frigorigène, et vi) un sous-refroidisseur (SR) agencé pour sous refroidir le fluide frigorigène soit issu du condenseur interne (CDI) dans le mode chauffage, pour alimenter le détendeur externe (DTE) afin de permettre un chauffage de l'échangeur externe (EE), soit issu de l'échangeur externe (EE) dans le mode réfrigération, afin de permettre un accroissement de la capacité de refroidissement de l'évaporateur interne (El).
Patent FR-2971744-A1 (FR)
Title: Cadre pour module de refroidissement de moteur de vehicule
Inventor: BEDOUAIN PHILIPPE
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-02-22
Abstract: Cadre pour module de refroidissement de moteur de véhicule, notamment automobile, ledit cadre comprenant une armature de support (5) et au moins un volet (10) apte à obturer tout ou partie d'une ouverture de l'armature (5), cadre caractérisé par le fait que l'armature de support (5) et le volet (10) sont configurés de façon à provenir d'une même opération de moulage tout en autorisant la rotation du volet (10) autour d'un axe de rotation (19) entre une position fermée et une position ouverte.
Patent FR-2973385-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour pneumatique comportant un agent de couplage azosilane.
Inventor: DARNAUD CHRISTELLE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour pneumatique à base d'au moins un élastomère diénique, une charge inorganique à titre de charge renforçante, un agent de couplage assurant la liaison entre la charge inorganique et l'élastomère diénique, caractérisée en ce que l'agent de couplage est un composé azosilane de formule (I) suivante : dans laquelle : - G , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, substitués ou non substitués, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, les cyclo alkyles ou les aryles, substitués ou non substitués, ayant de 5 à 18 atomes de carbone, - G , identiques ou différents, représentent chacun un groupe hydroxyle ou un groupe monovalent se présentant sous la forme (G ) -OG dans laquelle G est un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone et contenant un ou plusieurs hétéroatomes choisi parmi O, S, Si et N, et n est un nombre supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 18 - Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone, - a est égal à 1, 2 ou 3.
Patent FR-2974795-A1 (FR)
Title: Cabestan comprenant des moyens de liberation de la rotation totale ou partielle, immediate ou progressive de la poupee dans le sens du deroulement, et moyens d'entrainement correspondants
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/22
Filed: 2011-06-15
Abstract: L'invention concerne un cabestan comprenant un bâti (20) et une poupée (21) montée mobile en rotation en sens unique sur ledit bâti (20). Selon l'invention, un tel cabestan comprend des moyens de libération totale ou partielle, immédiate ou progressive de la rotation de ladite poupée (21) en sens inverse dudit sens unique de préférence à partir d'un mouvement angulaire restreint de la manivelle
Patent FR-2978332-A1 (FR)
Title: Brosse a cheveux electrique avec accessoire evolutif
Inventor: HOET SYLVIE
IPC: A45D20/48
Filed: 2011-07-27
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1 ) pour appareil électrique de mise en forme de cheveux destiné à s'adapter sur un appareil de coiffure (100) électrique à flux d'air comprenant : un manchon (10, 20) creux présentant un axe longitudinal (L) capable de se monter sur l'appareil de coiffure (100), le manchon comprenant un ensemble de touffes de soies (11, 11', 11", 21) et un ensemble d'ouvertures traversantes (12, 22) aptes à faire passer le flux d'air, où le manchon comprend un premier corps (10) creux muni d'un premier ensemble de touffes de soies (11, 11', 11") émergeant dudit premier corps (10), et d'un premier ensemble d'ouvertures traversantes (12) apte à faire passer un flux d'air, un deuxième corps (20) creux muni d'un deuxième ensemble de touffes (21) de soies émergeant dudit deuxième corps (20) et d'un deuxième ensemble d'ouvertures traversantes (22) aptes à faire passer un flux d'air, et où le deuxième corps (20) est différent du premier corps et présente une partie (24, 25) apte à être fixée de façon amovible au moins partiellement sur le premier corps (10).
Patent FR-2980797-A1 (FR)
Title: Materiau microcellulaire interconnecte a base de lignine industrielle et son procede de preparation
Inventor: DELEUZE HERVE
IPC: C09K23/50
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un matériau microcellulaire interconnecté, un procédé de préparation de ce matériau à partir de résidus de l'industrie papetière de faible valeur tels que la lignine industrielle, ainsi que son utilisation pour la fabrication d'articles tels que des catalyseurs, des filtres ou des éléments absorbants.
Patent FR-2981881-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une texture fibreuse sur un mandrin d'impregnation d'une machine d'enroulement
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B29C53/80
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de maintien d'une texture fibreuse sur un mandrin d'imprégnation d'une machine d'enroulement, comprenant une traverse (102) formant support dont chaque extrémité est destinée à être fixée sur l'un des flasques latéraux (26) du mandrin, un porte-patin central (110) monté sur la traverse et muni d'un patin (112) destiné à venir en appui contre une couche de texture fibreuse (18) enroulée sur le mandrin, deux porte-patins latéraux (130) montés sur la traverse et muni chacun d'un patin principal (132) destiné à venir en appui contre la couche de texture fibreuse enroulée sur le mandrin et d'un patin latéral (134) destiné à venir en appui contre un bord latéral (18a) de la couche de texture fibreuse enroulée sur le mandrin, et des moyens pour exercer un effort de serrage des patins sur la couche de texture fibreuse enroulée sur le mandrin.
Patent FR-2982367-A1 (FR)
Title: Procede de detection de l'hemolysine delta de staphylococcus aureus par spectrometrie de masse directement a partir d'une population bacterienne
Inventor: VANDENESCH FRANCOIS
IPC: G01N27/62
Filed: 2011-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étude d'un échantillon contenant une population bactérienne de Staphylococcus aureus par une technique spécifique de spectrométrie de masse permettant la détection spécifique sur le spectre de masse obtenu de la présence ou de l'absence d'un pic à une valeur de m/z à 3005 +/- 5 Thomson ou à 3035 +/- 5 Thomson, et en conséquence à l'émission d'une décision conditionnée par ce résultat.
Patent FR-3000083-A1 (FR)
Title: Composition elastomere autoadherente
Inventor: GARCIA CHRISTINE
IPC: B32B27/08
Filed: 2012-12-26
Abstract: La présente invention concerne une composition élastomère réticulable comprenant un mélange (a) d'une composition élastomère à base d'un élastomère terpolymère éthylène-propylène-diène et (b) d'un copolymère amphiphile statistique ou à bloc d'un polymère hydrocarboné saturé ou insaturé en C2-C4 fonctionnalisé par un groupement fonctionnel polaire comprenant un groupement anhydride maléique. Elle concerne en outre la composition réticulée, son procédé de préparation et son utilisation en tant que protection thermique et/ou étanchéité interne d'un matériau composite et/ou pour accommoder les déformations mécaniques de ce matériau composite. Elle concerne de plus un assemblage comprenant (A) une structure en matériau composite et (B) une couche de revêtement en composition élastomère réticulée selon la présente invention, son procédé de préparation et son utilisation dans les domaines de l'aéronautique ou de l'aérospatial.
Patent FR-2985441-A1 (FR)
Title: Eccentric system for use in working machine to fold sheet used for manufacturing structural element of vehicle, has cam whose exterior profile drives tool in radial translation toward outside to fold lateral portion of sheet
Inventor: AESCHLIMANN THIERRY
IPC: B21D5/16
Filed: 2012-01-09
Abstract: The system (10) has a radial transmission cam (18) mounted to rotate around a main longitudinal axle (A), where the cam is delimited radially by an exterior profile (20). A lateral folding tool (22a) is freely mounted to move in radial translation from a retracted steady position until a folding release position. A frame is designed to guide the tool. The profile is formed in shape of a cylinder with variable radius, where the profile is designed to drive the tool in radial translation in direction of the release position toward outside for folding a lateral portion (14a) of a sheet (12).
Patent FR-2987162-A1 (FR)
Title: Mobile contact/contact carrier assembly for circuit breaker, has traction spring fixed to mobile contact and contact carrier based on orientation such that spring exerts torques in stability positions from positioning change of spring
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H3/38
Filed: 2012-02-16
Abstract: The assembly has a mobile contact (1) mounted to rotate in a contact carrier between stable positions. A traction spring (4) with single or double strands is fixed to the mobile contact and the contact carrier according to an orientation perpendicular to a rotation axis of the mobile contact in the contact carrier such that the spring exerts distinct torques in stability positions limiting an angular variation of the mobile contact in the contact carrier. The stability positions result from a change of positioning of the spring with respect to the axis or the mobile contact.
Patent FR-2987856-A1 (FR)
Title: Support bracket for fixing cantilever structure in wall, has rod that is released from opening during displacement of body with regard to rod according to vertical direction directed to top after clamping mechanism is loosened
Inventor: HELOUN NIZAR
IPC: E04G5/04
Filed: 2012-03-08
Abstract: The bracket (10) has a rod extending according to a longitudinal axis (A), where the rod comprises an end (14) and another end (16). The rod is intended to cross an opening placed in a wall. A clamping mechanism (27) is mounted on the former end of the rod, where the bracket is attached with the wall by tightening of the clamping mechanism. The rod is released from an opening during a displacement of a body (32) with regard to the rod according to a vertical direction directed to the top after the clamping mechanism is loosened. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly comprising a work structure (2) a method for assembly of a fastener in a wall (3) a method for disassembly of a fastener from the wall.
Patent FR-2988970-A1 (FR)
Title: Routage de donnees dans un reseau de capteurs
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W40/24
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de routage de données reçues pendant une première fenêtre temporelle, par un dispositif formant noeud (Ci) d'un réseau d'une pluralité de noeuds aptes à communiquer à travers un canal de communication sans fil. Selon l'invention, ce procédé est adapté à sélectionner un intervalle de temps parmi un ensemble d'intervalles de temps prédéfinis d'une deuxième fenêtre temporelle consécutive à ladite première fenêtre temporelle, à surveiller le canal de communication entre la fin de ladite première fenêtre temporelle et l'intervalle de temps sélectionné pour détecter la présence ou l'absence d'un signal sur ledit canal et à diffuser les données à partir d'un instant dudit intervalle de temps sélectionné en cas détection d'absence de signal et à ne pas les diffuser en cas de détection de présence de signal. L'invention se rapporte également à un dispositif (Ci) formant noeud mettant en oeuvre le procédé de routage.
Patent FR-2994983-A1 (FR)
Title: Couche d'opacification d'un support papier
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: B32B29/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne une couche de revêtement d'un support comprenant un mélange de nanofibres de cellulose et de grains d'une charge ou d'un pigment, dans laquelle : les nanofibres de cellulose ont un diamètre inférieur à 50 nm et un facteur de forme supérieur à 30, et au moins 50 % des grains ont une dimension inférieure à 500 nm.
Patent FR-2995996-A1 (FR)
Title: Measurement device for measuring parameters of combustion chamber of gas turbine engine mounted on test bench, has elbow connecting rectilinear portions of tube, where elbow presents oblong section
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2012-09-26
Abstract: The device has a tube including a rectilinear portion (202) connected to another rectilinear portion (204) by an elbow (203), where the latter portion includes a tubular element (205) with an opening at its end (206). Pressure and/or temperature sensors are placed at the end of the tubular element, where the elbow presents an oblong section, and a major axis of the elbow is in a plane defined by axes (502, 504) of the two rectilinear portions. Another tubular element is interposed between the former tubular element and the elbow. An independent claim is also included for a method for designing a measurement device.
Patent FR-2997848-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive dicarbonyle et procede de lissage des cheveux a partir de cette composition
Inventor: BIATO CAMILA
IPC: A61K8/365
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins un polymère cationique et/ou un polymère amphotère et au moins 3% d'un ou de plusieurs dérivés dicarbonylés répondant à la formule (I) suivante et/ou leurs dérivés et/ou leurs hydrates et/ou leurs sels : formule (I) dans laquelle R = H, COOH, alkyle linéaire ou ramifié en C1-C6 éventuellement substitué par un radical OH ou COOH ou Br ; phényle ou benzyle éventuellement substitués par un radical OH ou COOH ; ou encore un radical indolyl ou L'invention a aussi pour objet un procédé de lissage des fibres kératiniques, notamment des cheveux qui comprend l'application sur les cheveux de la composition de l'invention suivi d'une étape de lissage au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 150°C, de préférence allant de 150 à 250°C.
Patent FR-2984618-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'adaptation d'une limite de tension d'un reseau embarque de vehicule
Inventor: SCHMIDT MATTHIAS
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-12-17
Abstract: Procédé de commande d'une limite de tension pour une tension de fonctionnement maximale autorisée du réseau embarqué (401) d'un véhicule consistant à adapter (S203) la limite de tension en fonction des données du véhicule. Dispositif de commande d'une limite de tension pour une tension de fonctionnement maximale autorisée du réseau embarqué (401) d'un véhicule comportant un dispositif d'adaptation (407, 411) pour adapter la limite de tension en fonction des données du véhicule.
Patent FR-3000009-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'un berceau automobile
Inventor: BOURLON FRANC
IPC: B60G21/055
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de liaison entre un berceau d'un véhicule automobile et un élément de structure de caisse dudit véhicule, ledit dispositif comprenant une corne (4) monobloc présentant une base (10) de raccordement au berceau ainsi qu'une partie supérieure de raccordement à un élément de structure de caisse, caractérisé en ce que la corne (4) présente une partie latérale (16) comportant une forme cintrée en U d'accueil d'un palier (22) de guidage d'une barre anti-dévers (26).
Patent FR-3000551-A1 (FR)
Title: Derives de folate, particulierement utiles dans le cadre du dosage de folate(s)
Inventor: GUO YUPING
IPC: C07D207/40
Filed: 2012-12-27
Abstract: Utilisation d'un dérivé de folate pour doser le folate in vitro dans un échantillon tel qu'un échantillon biologique.
Patent FR-3001486-A1 (FR)
Title: Lock system, has driving unit for driving rotor by key and including boss projecting from shoulder around guide in inlet direction and slot at end of key, where boss and slot are co-operated together to pivotingly drive rotor
Inventor: OTT CLAUDE
IPC: E05B19/08
Filed: 2013-01-31
Abstract: The system has a lock (1) comprising a rotor (11) pivotingly mounted in a stator (10) around a rotor axis (A). A key (2) operates the lock and includes a tubular part (22) to fit the key on a guide (111). A locking assembly (3) includes a pin (31) projecting from a shoulder (112) around the guide and a notch (35) at an end of the key to form an axial stop with the pin. A driving unit drives the rotor by the key and includes a boss (51) projecting from the shoulder in inlet direction and a slot (52) at the end of the key. The boss and the slot are co-operated to pivotingly drive the rotor.
Patent FR-3002196-A1 (FR)
Title: Door i.e. rear side door, for use in car, has diffusion pipe directed toward window for de-icing and/or demisting process, and heating and/or ventilation unit connected to pipe to form autonomous demisting and/or defrosting equipment
Inventor: KERVAREC FLORIAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-02-19
Abstract: The door (2) has a diffusion pipe (8) directed toward a window (6) for a de-icing and/or demisting process. An electric air heating and/or ventilation unit (10) is connected to the diffusion pipe to form an autonomous demisting and/or defrosting equipment. The air heating and/or ventilation unit is arranged between a door lining (4) and a coating cover, and comprises a ventilator. The diffusion pipe is designed to diffuse air along a window of the door through a slit of the coating cover extending along the door.