baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2925806-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees et dispositif correspondant
Inventor: HARS AURELIEN
IPC: H04L1/16
Filed: 2007-12-24
Abstract: L'invention vise un procédé de transmission de données par paquets entre un premier élément de circuit et un un deuxième élément de circuit, comprenant au moins un envoi de données par le premier élément de circuit suivi d'une réception et d'un stockage des données par le deuxième élément de circuit. Le procédé comprend en outre un contrôle du flux de transmission des données comportant :- une détection d'un évènement (20) signalant l'imminence d'un état de congestion des données stockées par le deuxième élément de circuit,- un arrêt de l'envoi des données vers le deuxième élément de circuit concerné après détection dudit évènement.
Patent FR-2925936-A1 (FR)
Inventor: PERRARD WILLIAM
IPC: F01N3/08
Filed: 2008-01-02
Abstract: The circuit has a fluid introducing unit (5) i.e. injector, introducing fluid, and provided with a nitrogen oxide trap, where the fluid is chosen from the group comprising fuel, biofuel, glycerol, alcohol, water, diesel fuel, compound containing metallic reducer such as iron, copper or zinc, hydrogen or carbon monoxide. The introducing unit is positioned between a turbocompressor turbine (3) and an exhaust gas post-treatment unit (6). A fluid injecting point (10) is situated in turbulences generated by the turbine.
Patent FR-2929924-A1 (FR)
Inventor: VAUR JEAN MARIE
IPC: B63C9/23
Filed: 2008-04-15
Abstract: The container (1) has complementary semi-shells (3, 4) whose opposite edges comprising complementary support bearings (7, 8) equipped with O-ring joints. The semi-shells are made of composite material. The support bearings are fixed with respect to each other under the effect of depression created in the container. A triggering unit (10) triggers the opening of the container by suppressing the depression inside the container.
Patent FR-2930726-A1 (FR)
Title: Compositions a base de complexes polymere poreux-peroxyde d'hydrogene et leurs utilisations
Inventor: BERNARD ANNE LAURE
IPC: A61K8/22
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble cosmétique pour l'amélioration de l'aspect de la peau, comprenant une première composition anhydre comprenant un complexe polymère-H2O2, ledit polymère étant sous forme de particules poreuses, et une deuxième composition comprenant un activateur favorisant la décomposition de H2O2.
Patent FR-2932599-A1 (FR)
Inventor: MAIZEROI EUGENE FRANCK
IPC: G06T7/00
Filed: 2008-06-12
Abstract: A method to transmit a label between two images, characterized in that the method includes the following steps: providing a first image, the first image comprising several sets of connected points, each set being characterized by a label, providing a second image, from the second image, determining several sets of connected points, superimposing the two images to determine the common parts and non-common parts of the sets in the first and second image, giving each common part of the second image, the label of the set in the first image with which said part is common, giving each non-common part of the second image in contact with a single set of connected points in the first image, the label of said set, giving a new label to each non-common part of the second image not in contact with any set in the first image.
Patent FR-2922566-A1 (FR)
Inventor: CHABRIER CHRISTIAN
IPC: E04B2/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: Panel (1) of wooden battens comprising layers of wood battens in alternating orientations (X, Y). The wood battens of each layer are separated by a centre-to-centre distance (E). Layers of wood battens (C1, C3, C5) are oriented in a first orientation (X). Layers of wood battens (C2, C4, C6) are oriented in a second orientation (Y) perpendicular to the first orientation (X). The layers of wood battens (C2, C4, C6) are interleaved between the layers of wood battens (C1, C3, C5). In two consecutive layers having the same orientation, the battens are staggered by a distance (D).
Patent FR-2933255-A1 (FR)
Title: Generation d'une offre d'allocation de longueur d'onde pour une connexion
Inventor: PELOSO PIERRE
IPC: H04J14/02
Filed: 2008-06-30
Abstract: Un procédé de génération d'une offre d'allocation de longueur d'onde pour une connexion dans un réseau optique comporte les étapes de : sélectionner, au sein d'un premier ensemble d'identifiants de canaux de longueur d'onde représentant au moins un canal de longueur d'onde susceptible d'être alloué à ladite connexion entre un noeud capable de conversion et un noeud voisin amont, au moins un canal de longueur d'onde susceptible d'être alloué à la connexion aussi entre le noeud capable de conversion et un noeud voisin aval, évaluer une condition de risque relative à un risque de blocage spectra! de la connexion en aval du noeud capable de conversion, et lorsque la condition de risque est valide, inclure dans un deuxième ensemble un identifiant de canal de longueur d'onde représentant un canal de longueur d'onde susceptible d'être alloué à la connexion entre ledit noeud capable de conversion et le noeud voisin aval et différent du premier ensemble d'identifiants. Application au protocole RSVP-TE dans un réseau GMPLS.
Patent FR-2933353-A1 (FR)
Title: Secondary braking device for motor vehicle, has actuator whose maneuvering comprises control lever transmitting driver setpoint by control cable that is coupled to lever and performs controlling of blocking units in mechanical manner
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: B60T7/10
Filed: 2008-07-07
Abstract: The device (41) has an actuator comprising an electric motor driving a brake locking device for locking a brake on wheels of a motor vehicle. The actuator comprises controlled mechanical blocking units preventing release of the brakes, where maneuvering of the actuator comprises a control lever (12) transmitting a driver setpoint by a control cable (16). The cable connected to the control lever performs controlling the blocking units in a mechanical manner. The mechanical blocking units are constituted of a disengaged free-wheel, clutch or claw.
Patent FR-2936333-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etiquetage d'une arborescence vasculaire.
Inventor: LAUNAY LAURENT
IPC: G16H30/40
Filed: 2008-09-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étiquetage d'une arborescence vasculaire à partir d'une image d'un organe ou d'un groupe d'organes acquise au moyen d'un dispositif d'imagerie médicale. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes de : - génération d'au moins un modèle d'arborescence vasculaire d'un organe déterminé incluant une base de données des étiquettes correspondant à chaque branche des modèles d'arborescence vasculaire, - détermination d'une arborescence vasculaire dite acquise de l'organe ou du groupe d'organe à partir d'une segmentation de l'image préalablement acquise, - comparaison de l'arborescence vasculaire acquise avec le ou les modèles d'arborescence vasculaire dudit organe ou groupe d'organes, - affichage de l'arborescence vasculaire acquise et des étiquettes correspondant à l'arborescence vasculaire modélisée présentant le plus de similarité avec l'arborescence vasculaire acquise. Un autre objet de l'invention concerne un dispositif d'étiquetage d'une arborescence vasculaire contrôlant un dispositif d'imagerie médicale et un programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2941025-A1 (FR)
Title: Drum brake for vehicle, has toothed parts cooperated with each other in rotation by mechanic coupling unit such as rotation of one of parts carries out rotation of other part so that self-adjusting limiting unit is mechanical limiting unit
Inventor: DUPAS CHRISTOPHE
IPC: F16D51/00
Filed: 2009-01-14
Abstract: The brake has an application unit exerting a force on a core of a segment, and a rim forming a curved rigid support integrated to a friction lining. A toothed part (71) is cooperated with another toothed part (70), where the former part is integrated in rotation of an insert (72) e.g. metallic part The two toothed parts are cooperated with each other in rotation using a mechanic coupling unit (8) such as rotation of the latter part carries out rotation of the former part so that a self-adjusting limiting unit is a mechanical limiting unit (7').
Patent FR-2942535-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un point de comptage d'eau
Inventor: SARTORIUS THIERRY
IPC: G01F15/00
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de surveillance d'un point de comptage d'eau ce point de comptage comprenant une vanne (6) motorisée avec son moyen moteur électrique logé dans une enveloppe (16) à laquelle vanne motorisée est associé un boitier (7) amovible logeant une électronique de commande de la manoeuvre de la vanne le dit procédé étant caractérisé en ce qu'on surveille l'intégrité de l'association entre le boitier (7) et au moins indirectement la vanne (6) et avant séparation desdits boitier et vanne, on ferme la vanne et/ou on signale la dite opération.
Patent FR-2948553-A1 (FR)
Title: Dispositif anti recul a tiroirs pour prothese
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61B17/58
Filed: 2009-07-30
Abstract: La plaque cervicale à tiroirs suivant la présente invention comporte un dispositif anti recul (2) empêchant les déplacements verticaux des vis d'ancrage osseux (3) qui est constitué de premiers moyens de blocage vertical (71) susceptibles de se déformer élastiquement dans une première direction pour l'introduction d'une vis d'ancrage (3) dans l'alésage (4) correspondant et de seconds moyens de blocage vertical (8) susceptibles de se déformer élastiquement dans une seconde direction différente de la première pour la mise en place d'une autre vis d'ancrage (3) dans un autre alésage (4), lesdits premiers et seconds moyens de blocage se déformant élastiquement lorsqu'un effort extérieur combiné est appliqué sur les vis d'ancrage (3) suivant une direction verticale et en rotation en sens horaire.
Patent FR-2942665-A1 (FR)
Title: Dispositif electrocommandable a coloration/decoloration homogene sur toute la surface
Inventor: PIROUX FABIENNE
IPC: G02F1/1503
Filed: 2009-03-02
Abstract: Ce dispositif comporte l'empilement suivant de couches : un premier substrat à fonction verrière (V ) ; une première couche électroniquement conductrice (TCC ) avec une amenée de courant associée ; un système électro-actif (EA) ; une deuxième couche électroniquement conductrice (TCC ) avec une amenée de courant associée ; et un second substrat à fonction verrière (V ) Selon l'invention, chacune des coaches TCC et TCC est choisie pour présenter une résistance par unité de surface R lui permettant de présenter une surface équipotentielle en coloration et décoloration, la chute ohmique étant au maximum égale à cinq pour cent de la valeur de la tension appliquée aux bornes du dispositif.
Patent FR-2946141-A1 (FR)
Title: Hydrophone a fibre a reseau de bragg avec amplificateur a soufflet
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: G01L1/24
Filed: 2009-05-29
Abstract: L'invention concerne un hydrophone à fibre à réseau de Bragg comprenant une cavité fluide (1), et une fibre optique (2) dans laquelle est intégrée un réseau de Bragg (3), ladite fibre optique (2) traversant ladite cavité fluide (1) selon un axe longitudinal (X) et de manière à ce que le réseau de Bragg (3) soit positionné à l'intérieur de celle-ci. Selon l'invention, la cavité fluide (1) est remplie d'un fluide compressible et délimitée par une enveloppe (4) comportant deux extrémités (5a, 5b) solidaires de la fibre optique (2), et l'enveloppe (4) comprend au moins une partie formée par un tube extensible et compressible (6a, 6b) s'étendant selon l'axe longitudinal (X). La partie formée par un tube extensible et compressible (6a, 6b) comprend une extrémité externe coïncidant avec l'une des deux extrémités de l'enveloppe (5a, 5b), et est apte à être déformée longitudinalement par une différence des pressions exercées sur ses parois, entraînant une variation de la longueur de la fibre optique (2) mesurée par une variation de longueur d'onde d'un flux lumineux extrait de la fibre optique (2).
Patent FR-2953814-A1 (FR)
Title: Container i.e. glass or plastic bottle, for containing e.g. carbonated soft drink, has cylindrical cap moved with respect to another cylindrical cap between closed position and open position in which hole is released
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: B65D41/28
Filed: 2009-12-15
Abstract: The container has a neck equipped with an opening and closing stopper (1) that is provided with a cylindrical cap (100). Another cylindrical cap (200) is assembled on the former cylindrical cap along a longitudinal axis to cover the former cylindrical cap, and is provided with a hole (225). A joint (300) is fixed on the latter cylindrical cap that is moved with respect to the former cylindrical cap between a closed position and an open position in which another hole (125) is released such that contents of the container is displaced to outer side of the container through the two holes.
Patent FR-2954165-A1 (FR)
Title: Compositions injectables a usage intra-articulaire associant un agent de viscosupplementation et un milieu de croissance des fibroblastes
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61K31/715
Filed: 2009-12-18
Abstract: Composition injectable par voie intra-articulaire comprenant : - au moins un agent de viscosupplémentation choisi dans le groupe de : l'acide hyaluronique, la chondroïtine sulfate, le kératane, le kératane sulfate, l'héparine, la cellulose et ses dérivés, le chitosane, les xanthanes, le galactomannane, les alginates et leurs sels respectifs ; et - un milieu de croissance des fibroblastes.
Patent FR-2957850-A1 (FR)
Title: Heating, ventilation and/or air-conditioning device for motor vehicle, has external heat exchanger connected to switching unit, and pipeline in communication with connection pipe connected to compressor inlet in position of switching unit
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device (10) has an evaporator (22) and an internal heat exchanger (16) crossed in succession by an air flow (F). An external heat exchanger (14) is connected to a switching unit (24) i.e. three-way valve, by a pipeline (36) and with an accumulator (20) by an inlet/outlet pipe (50). The switching unit is selectively in a position in which the pipeline is in communication with another pipeline (32) connected to an outlet (34) of a compressor (12), and another position in which the former pipeline is in communication with a connection pipe (42) connected to an inlet (44) of the compressor.
Patent FR-2967704-A1 (FR)
Title: Solar panels integration device for roof of building, has two parallel rails including fixing grooves delimited by two lateral vertical walls, where fixing grooves fix ends of sleepers on rails
Inventor: MAMANE RAYMOND
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-11-22
Abstract: The device (1) has an attachment base integral with a vertical section having longitudinal side walls, where one of the side walls defines a support surface for supporting a lower edge (61) of a solar panel (60). Sleepers (4) having a fixing base are shaped to connect two parallel rails (3). Two drainage channels provided on both sides of the vertical section are delimited by a longitudinal wall and by a side panel adjacent to longitudinal edges of the base. Each rail includes a fixing groove delimited by two lateral vertical walls, where the grooves fix ends of the sleepers on the rails. An independent claim is also included for a covering for a roof of a building, comprising solar panels.
Patent FR-2957609-A1 (FR)
Title: Fabricating elastic nonwoven fabric that is useful to manufacture diaper, by forming web of melt blown fibers from extrudable mixture including thermoplastic elastomer on receiving support, and expelling fabric to scrolling direction
Inventor: HOYAS STEPHANIE
IPC: D01D5/098
Filed: 2010-03-11
Abstract: The process comprises forming a web of melt blown fibers (2) from an extrudable mixture including a thermoplastic elastomer on a receiving support (7) using an extrusion unit and a blowing unit (1, 3, 4, 5) including a blown extrusion die, and expelling a first nonwoven fabric according to a scrolling direction by the extrusion die so that the melt blown fibers are blown on first side of the first nonwoven fabric. The blown extrusion die comprises rows of spinning orifices (8). The process comprises forming a web of melt blown fibers (2) from an extrudable mixture including a thermoplastic elastomer on a receiving support (7) using an extrusion unit and a blowing unit (1, 3, 4, 5) including a blown extrusion die, and expelling a first nonwoven fabric according to a scrolling direction by the extrusion die so that the melt blown fibers are blown on first side of the first nonwoven fabric. The blown extrusion die comprises rows of spinning orifices (8), where the blowing is carried out according to a direction of blow through blowing orifices surrounding the spinning orifices. A direction of blowing is perpendicular to the direction of scrolling. The web of melt blow fibers are blown on the side of first and second nonwoven fabrics up to a deviation point and then the first and second nonwoven fabrics are diverted to the scrolling direction, and are interposed between the sides of the nonwoven fabric. The melt blown fibers are aspirated by an air flow suction through the first nonwoven fabric and optionally through the second nonwoven fabric so as to facilitate the deposition of the melt blown fibers on the first side of the first nonwoven fabric. The receiving support is arranged at a determined distance of less than 1 m from the spinning orifices. The first and second nonwoven fabrics are carded web fibers. An independent claim is included for a device for fabricating an elastic nonwoven fabric.
Patent FR-2945218-A1 (FR)
Title: Ameliorations apportees a un appareil capsulaire pour le traitement corporel esthetique et therapeutique
Inventor: HIRATA MARIO
IPC: A61N1/44
Filed: 2010-04-19
Abstract: Appareil (1) pour le traitement corporel esthétique et thérapeutique qui permet d'obtenir des bénéfices pour l'organisme, cet appareil comprenant une base structurelle fixe inférieure (2) et une chambre mobile (3), disposée sur ladite base qui présente une surface inférieure plane (2a), s'appuyant sur le sol, et une surface supérieure (2b) légèrement concave (2c) et équipée d'un rail longitudinal central (2d), permettant d'accoupler et de faire glisser la base individuelle (3a) de ladite chambre mobile qui est en outre surmontée d'un couvercle (6) qui peut être articulé.
Patent FR-2946856-A1 (FR)
Title: Buse de sol d'aspirateur
Inventor: KAFFENBERGER DIETER
IPC: A47L9/02
Filed: 2010-06-17
Abstract: Buse de sol d'aspirateur comportant une pièce intermédiaire (1) dont l'extrémité avant est munie d'une tête aspirante (2) basculant autour d'un axe. Le côté inférieur a une semelle (3) délimitée par une arête avant (4), une arête arrière (5) sensiblement parallèles à l'axe de basculement (K) et reliées par des arêtes latérales courtes. La semelle (3) est munie d'une ouverture d'aspiration (7). L'appui de la buse se fait par au moins un galet (8) à l'arrière de la pièce intermédiaire (1). L'arrière de cette pièce comporte en outre un branchement de tuyau d'aspiration pivotant autour d'un axe d'articulation horizontal (G). L'arête arrière comporte des parties en saillie (10a, 10b) dont la face inférieure est une surface de glissement (11). Lorsque la buse est appliquée sur une surface de sol plane et dure, la partie en saillie (10a, 10b) se trouve distante de la surface du sol et lorsqu'on soulève la tête aspirante (2), la surface de glissement (11) s'appuie sur le sol.
Patent FR-2946977-A1 (FR)
Title: Verre spatial contenant du plomb, sa fabrication et son utilisation
Inventor: SPEIT BURKHARD
IPC: C03C3/07
Filed: 2010-06-22
Abstract: Des verres optiques possédant des indices de réfraction plus importants pour la conception d'optiques d'imagerie compactes et légères avec des lentilles de types de verre différents pour l'utilisation dans des objets volants différents dans l'espace sont proposés. Les verres optiques sont appropriés pour la fabrication d'optiques possédant un faible poids total, ce qui est décisif pour des utilisations spatiales. Ces verres possèdent un facteur de transmission UV et VIS élevé dans la plage d'entre 300 et 800 nm et présentent une haute stabilité de facteur de transmission durant une période de plusieurs années, car les signes de vieillissement des matériaux ont été fortement limités.
Patent FR-2962757-A1 (FR)
Title: Gate leaf i.e. firestop, for use in door of building e.g. hospital, has main faces extending with respect to each other with given thickness, and section fixed at door using fixation system
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E06B3/70
Filed: 2010-07-16
Abstract: The leaf has two main faces (8, 9) extending with respect to each other with given thickness (d), where the faces are connected by two vertical edges (12, 13) and two horizontal edges. A pivoting system pivots with respect to a frame. A section (I, II) of an L-shaped section comprises a overlap wing (25) that extends at right angle by a fixation wing (30) covering the vertical edges along width lower than the thickness of the leaf, where the section is fixed at a door using an fixation system (33).
Patent FR-2966076-A1 (FR)
Title: Surinjection de mat fibreux et piece obtenue
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: B29C70/48
Filed: 2010-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise en forme de matière plastique à l'aide d'un moule d'injection comprenant les étapes consistant à fermer le moule, à chauffer de la matière plastique, à injecter, dans le moule, ladite matière plastique chauffée, à ouvrir ledit moule et à procéder à l'extraction d'au moins la pièce finale en fin de cycle. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, avant l'étape d'injection, l'étape consistant à positionner, notamment positionner précisément, un mat (3) fibreux dans le moule, l'étape d'injection consistant ainsi à réaliser une surinjection sur le mat fibreux, noyant ce dernier dans la matière injectée. La présente invention a aussi pour objet, d'une part, un dispositif apte à mettre en œuvre ce procédé, comprenant un moyen de positionnement adéquat et, d'autre part, une pièce ainsi obtenue.
Patent FR-2967190-A1 (FR)
Title: Burglar-proof device for door of e.g. electrical cabinet, in street light on public highway, has operation unit whose shape is complementary to that of another operating unit of case such that cover constitutes handle to actuate rods
Inventor: STAATH MICHEL
IPC: E05B5/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: The device (10) has a removable protective cover (11) coupled with a locking unit (12) that cooperates with a door (1) to block the cover in a closed position in which the cover prevents access to a control case (2) and to release the cover in an open position in which the cover authorizes access to the case. An operating unit (14) i.e. control rod, is connected to the cover, where shape of the unit is complementary to that of another operating unit of the case such that the cover constitutes a handle to actuate control rods (5) with the unit when the cover is in the open position on the door. The locking unit is a tamper-resistant screw. An independent claim is also included for a cabinet comprising a box.