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Patent WO-2012152928-A1 (WO)
Title: Appareil d'assemblage, procédé d'assemblage et combinaison d'emballage
Inventor: HANTEN JUERGEN
IPC: B65D83/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention porte sur un appareil et sur un procédé pour assembler une combinaison d'emballage (600) comprenant une enveloppe tubulaire (610) ayant une première extrémité (612) et une seconde extrémité (614), l'enveloppe tubulaire (610) étant partiellement remplie par un matériau de remplissage et fermée à sa première ainsi qu'à sa seconde extrémités (612, 614) par un moyen de fermeture (C), tel qu'une pince de fermeture, et l'enveloppe tubulaire partiellement remplie (610) comprenant une partie en forme de tresse (P) à sa première extrémité (32), qui est au moins approximativement exempte de matériau de remplissage, et comprenant de plus un dispositif de distribution (620) ayant un passage s'étendant à travers le dispositif de distribution (620) avec une ouverture d'entrée à sa première extrémité et une ouverture de distribution à son autre extrémité pour guider et distribuer le matériau de remplissage dans une direction de distribution. L'appareil (1) comprend au moins un moyen de support (10, 20) pour recevoir et maintenir l'enveloppe tubulaire au moins partiellement remplie (610), comprenant au moins une cartouche (20) pour disposer l'enveloppe tubulaire au moins partiellement remplie (610); au moins un moyen de mise en forme (210) pour créer une forme définie pour la première extrémité (612) de l'enveloppe tubulaire (610), comprenant au moins un moyen de saisie (230) pour saisir la première extrémité de l'enveloppe tubulaire au moins partiellement remplie (610) et au moins un épaulement de formation (220) pour former une forme définie pour ladite première extrémité (612); et au moins un moyen de montage (310) pour monter le dispositif de distribution (620) sur ladite première extrémité (612) de l'enveloppe tubulaire (610). La présente invention porte également sur une combinaison d'emballage (1), qui comprend une enveloppe tubulaire (610), un dispositif de distribution (620) et un dispositif de scellement étanche (630) qui est attaché de façon amovible au dispositif de distribution (620).
Patent WO-2012160194-A1 (WO)
Title: Système d'échafaudage de chaudière
Inventor: MADDEN BRIAN
IPC: E04G1/34
Filed: 2012-05-25
Abstract: La présente invention concerne un système d'échafaudage de chaudière pour la construction et l'utilisation, dans un environnement intérieur, d'une chaudière de grande taille telle que celle utilisée dans une centrale électrique au charbon ou analogue, à laquelle un accès est extrêmement limité, le système d'échafaudage comprenant une base qui peut être supportée sur une paroi latérale inclinée de la chaudière et prendre appui contre ladite paroi, et une tour principale qui s'étend vers le haut à partir de la base pour permettre un accès aux parois latérales et aux sections supérieures de la chaudière, la tour principale comprenant un réseau de modules aplatissables et légers qui sont raccordés les uns aux autres par l'intermédiaire de passerelles pour accéder à pied aux diverses parties du système d'échafaudage.
Patent WO-2012175343-A1 (WO)
Title: Self-assemblable polymer and methods for use in lithography
Inventor: BRIZARD AURELIE
IPC: G03F7/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: A block copolymer, adapted to self-assemble to form an ordered pattern on a substrate, has first and second blocks with a terminal moiety covalently bonded to the end of the first block. The molecular weight of the terminal moiety is 20% or less than that of the block copolymer and the terminal moiety has a low chemical affinity for the first block. The terminal moiety can assist the accurate positional placement of the domains of the ordered array and lead to improved critical dimension uniformity and/or reduced line edge roughness. The polymer may be useful in combination with a graphoepitaxy template, where the terminal moiety is chosen to associate with a sidewall of the template. This may reduce undesired aggregation of polymer domains at a sidewall and/or assist in domain placement accuracy.
Patent WO-2013185798-A1 (WO)
Title: Public safety service
Inventor: VAN PHAN VINH
IPC: H04W4/70
Filed: 2012-06-11
Abstract: The invention relates to an apparatus comprising: at least one processor and at least one memory including a computer program code, the at least one memory and the computer program code configured to, with the at least one processor, cause the apparatus at least to: select and configure a commercial user device to operate as a mobile relay agent for public safety usage and/or a public safety device to operate as a mobile relay and/or a mobile gateway for public safety usage, allocate a public safety specific spectrum to device-to-device communications for the public safety usage, and provide mobile backhaul services by using commercial resources.
Patent WO-2012175576-A1 (WO)
Title: Anticorps anti-cxcr4 ayant des fonctions effectrices et son utilisation pour le traitement du cancer
Inventor: KLINGUER-HAMOUR CHRISTINE
IPC: C07K16/28
Filed: 2012-06-20
Abstract: La présente invention concerne une méthode de traitement du cancer par l'administration d'un anticorps monoclonal anti-CXCR4 apte à induire une ou plusieurs fonctions effectrices.
Patent WO-2013010926-A1 (WO)
Title: Case for valve-regulated lead-acid batteries
Inventor: BIONDINI GISELLA
IPC: H01M50/136
Filed: 2012-07-13
Abstract: A case for valve-regulated lead-acid battery comprising an olefin polymer composition comprising: A) From 60 wt% to 95 wt%, of a propylene homopolymer, or a copoloymer of propylene containing 3% or less of ethylene, said homopolymer or copolymer having a Polydispersity Index (P.I.) value of from 4.6 to 10 and a fraction insoluble in xylene at 25 °C, higher than 98 molar %; and B) from 5 wt% to 40wt %, of a copolymer of propylene and ethylene containing from 30 wt% to 65 wt% of ethylene derived units; the sum A)+B being 100.
Patent WO-2013017549-A1 (WO)
Title: Dispositif d'accrochage permettant de fixer un tiroir à un guide
Inventor: SALICE LUCIANO
IPC: A47B88/493
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'accrochage (10) permettant de fixer un tiroir (20), ou analogue, à un guide longitudinal télescopique (11) qui peut être prémonté sur un corps d'un meuble, ledit dispositif d'accrochage comprenant un corps (12) qui peut être appliqué à la partie télescopique (11A) du guide, et un élément d'accrochage (17) qui, dans la condition de montage, s'étend vers le haut et peut être inséré dans un trou (18) percé dans le tiroir (20) ; l'élément d'accrochage (17) est séparé et raccordé de manière mobile et ajustable au corps (12) du dispositif, et des moyens de réglage (23, 31) sont utilisés pour régler la position de l'élément d'accrochage (17) par rapport au corps (12) du dispositif.
Patent WO-2013050191-A1 (WO)
Title: Joint encoding of rank and cqi feedback for comp
Inventor: MONDAL BISHWARUP
IPC: H04B7/02
Filed: 2012-08-07
Abstract: A method to reduce feedback overhead for CoMP operation is described. The method includes deriving a set of CSI for a coordinated multi-point transmission received at a UE over a plurality of radio links. Each CSI of the set of CSI pertains to a radio link of the plurality of radio links. The plurality of radio links includes a first link from a serving transmission point and at least one multi-point link from at least one non-serving transmission point to the UE. The method also includes jointly encoding at least two CSI from the set of CSI. Apparatus and computer readable media are also described.
Patent WO-2013075885-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour la surveillance fonctionnelle dans un système de réservation à plusieurs serveurs
Inventor: FONTENIER MAXIME
IPC: G06Q10/06
Filed: 2012-10-12
Abstract: Le procédé et le système conformes à un mode de réalisation préféré de la présente invention permettent la surveillance fonctionnelle d'un système de réservation. Ledit procédé utilise une architecture spécifique qui reproduit le système de terminaux à surveiller. Cette architecture est constituée de jauges qui sont connectées d'une manière spécifique afin de prendre en compte les règles déjà établies entre les terminaux. De plus, ladite architecture est conçue pour surveiller une partie spécifique du système de terminaux en fonction d'une demande formulée par l'utilisateur. De nouveaux indicateurs sont définis à l'aide de règles spécifiques et calculés au moyen de formules correspondantes basées sur les indicateurs existants précités. Par exemple, une règle peut être une demande de réception d'une indication du moment où un certain niveau de sièges occupés dans un avion est atteint, afin que le vol puisse avoir lieu. La réponse à la demande est basée sur un calcul spécifique réalisé grâce à des données actuelles provenant d'une situation réelle où le nombre de sièges occupés est vérifié régulièrement. Le graphe du procédé de surveillance ainsi obtenu peut être affiché afin de visualiser l'évolution de la surveillance sur la base des nouveaux indicateurs et de données à jour.
Patent WO-2013079374-A1 (WO)
Title: Élément rapporté de traitement pour un appareil de cuisine fonctionnant à l'électricité ainsi qu'appareil de cuisine
Inventor: CATER MATEJ
IPC: A47J43/08
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un élément rapporté de traitement (1) pour un appareil de cuisine, lequel élément présente une transmission (5), cette dernière (5) étant mécaniquement découplée du boîtier (12) de l'élément rapporté. L'invention concerne également un appareil de cuisine pourvu d'un tel élément rapporté de traitement (1). L'élément rapporté de traitement (1) selon l'invention offre l'avantage que des vibrations de la transmission (5) peuvent ne pas être transmises ou être peu transmises au boîtier (12) de l'élément rapporté.
Patent WO-2013076245-A1 (WO)
Title: Régulation de la réponse immunitaire allogénique
Inventor: DEFORCE DIETER
IPC: A61K31/4525
Filed: 2012-11-23
Abstract: La présente invention concerne de manière générale la prévention, la réduction ou le traitement d'un rejet chez des patients transplantés. L'invention concerne en particulier l'utilisation de SSRI (inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine) pour la prévention, la réduction ou le traitement d'un rejet chez des patients transplantés, tel qu'un rejet des cellules sanguines, des cellules souches, de moelle osseuse, d'un tissu ou d'un organe.
Patent WO-2013092441-A1 (WO)
Inventor: MEIJER MICHEL DANIEL
IPC: C09D7/46
Filed: 2012-12-17
Abstract: On décrit un mélange utilisable comme siccatif pour soumettre à un séchage à l'air une composition de résine auto-oxydable, ledit mélange comprenant: 1,4,7-trialkyl-1,4,7-triazacyclononane (L); et un sel de manganèse de formule générale Mn 2+ [X] n , dans laquelle l'anion X est choisi parmi PF 6 -, SbF 6 -, AsF 6 -, BF 4 -, B(C 6 F 5 ) 4 -, CI - , Br - , I - , NO 3 - ou R 2 COO-, auquel cas n = 2, ou bien l'anion X est SO 4 2 - , auquel cas n = 1; et R 2  est alkyle C 1 -C 20  éventuellement substitué avec des hétéroatomes, aryle C 6 -C 20  éventuellement substitué avec des hétéroatomes, ou un résidu polymère. Le 1,4,7-trialkyl-1,4,7-triazacyclononane (L) est présent dans le mélange en une quantité telle que le rapport molaire de L: Mn est d'au moins 1,25 : 1, de préférence au moins 1,5:1.
Patent WO-2013098132-A1 (WO)
Title: Dispositif de cuisson
Inventor: TEKIN HAKAN
IPC: F24C15/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson (1) comprenant un corps (2), une cavité de four (3) disposée dans le corps (2), où sont placés les éléments à cuire, une porte (4) donnant accès à l'intérieur de la cavité de four (3), fixée à la paroi latérale du corps (2) d'un côté, un panneau intérieur (5) formant la surface de la porte (4) en contact avec la cavité de four (3), un panneau extérieur (6) disposé sur la porte (4), formant la surface de la porte (4) en contact avec l'environnement extérieur, ayant une jupe (7) qui se projette vers l'extérieur du panneau intérieur (5) lorsque le panneau extérieur (6) est aligné avec le panneau intérieur (5) de façon à être presque concentrique au panneau intérieur (5), un cadre (8) disposé entre le panneau intérieur (5) et le panneau extérieur (6), le panneau intérieur (5) étant fixé sur un côté et le panneau extérieur (6) étant sur l'autre côté, étant parallèles l'un à l'autre, de telle sorte que la jupe (7) se projette vers l'extérieur, un verrou (9) monté sur la porte (4), permettant à la porte (4) de rester fermée pendant la cuisson et un boîtier (10) où est placé le verrou (9).
Patent WO-2013159846-A1 (WO)
Title: Colonne de direction pour une automobile
Inventor: HANSEN DETLEF
IPC: B62D1/184
Filed: 2013-02-05
Abstract: L'invention concerne une colonne de direction pour une automobile, comprenant un tube de protection interne (14) qui abrite un arbre de direction (16) et qui est logé, de manière réglable en longueur, dans un tube de protection externe (12) maintenu sur une console de direction et présentant une section transversale creuse, ainsi qu'un dispositif de blocage (22) permettant de fixer, de manière libérable, le tube de protection interne (14) dans sa position longitudinale réglée par rapport au tube de protection externe (12). Selon l'invention, le tube de protection externe (12) présente, au moins sur une zone longitudinale, un évidement (26) permettant de modifier sa section transversale creuse au moyen du dispositif de blocage (22).
Patent WO-2013117407-A1 (WO)
Title: Procédé d'initialisation d'une zone de mémoire associée à un compteur intelligent
Inventor: DIETRICH FRANK
IPC: H04W4/70
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'initialisation d'une zone de mémoire (136) associée à un compteur intelligent (142; 144; 146; 148). Ce procédé comprend les étapes consistant à: établir un premier canal de communication entre un premier système informatique (150) et un module de sécurité (100) associé à la zone de mémoire (136), le premier système informatique (150) étant associé à un ensemble de systèmes informatiques relié par l'intermédiaire d'un réseau; authentifier le premier système informatique (150) par rapport au module de sécurité (100), l'initialisation servant à permettre une communication du module de sécurité (100) avec d'autres systèmes informatiques (166) de l'ensemble de systèmes informatiques, et avant l'initialisation de la zone de mémoire (136), une authentification réussie par rapport au module de sécurité (100) étant possible exclusivement pour le premier système informatique (150) de l'ensemble de systèmes informatiques; suite à l'authentification réussie du premier système informatique (150) par rapport au module de sécurité (100), recevoir des données du premier système informatique (150) par l'intermédiaire du module de sécurité (100), par une transmission sécurisée et mémoriser ces données dans la zone de mémoire (136) pour initialiser la zone de mémoire (136). Une communication d'un second système informatique (166) d'un distributeur d'énergie et/ou d'un exploitant de points de mesure est rendue possible uniquement sur la base des données mémorisées, le second système informatique (166) appartenant audit ensemble de systèmes informatiques.
Patent WO-2013113628-A1 (WO)
Title: Procédé de rectification d'extrémités de ressorts, et rectifieuse pour extrémités de ressorts
Inventor: WEIGMANN UWE-PETER
IPC: B24B49/14
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de rectification d'extrémités de ressorts hélicoïdaux de compression, effectué en utilisant une rectifieuse pour extrémités de ressorts (100), à commande numérique, qui comprend une unité de rectification (120), une unité de chargement (150) et une unité de commande (160), pour la commande de l'unité de chargement (150) et de l'unité de rectification (120). L'unité de rectification (120) présente une paire de meules de rectification comportant deux meules de rectification rotatives (130, 140), entre lesquelles est formé un espace de rectification (135). L'unité de chargement (150) présente au moins un plateau de chargement (160, 170), rotatif, sensiblement parallèle axialement avec les deux meules (130, 140), qui présente une pluralité de logements de ressorts (166) extra-axiaux, pour la réception, respectivement, d'un ressort hélicoïdal de compression (F). Pendant une opération de rectification, les ressorts hélicoïdaux de compression (F) reçus dans les logements de ressorts (166) sont transportés, par rotation du plateau de chargement (160, 170), successivement, à travers l'espace de rectification (135), entre les meules de rectification rotatives (130, 140), et les extrémités des ressorts hélicoïdaux de compression (F) se trouvant dans l'espace de rectification (135) sont usinées par rectification, deux par deux, en même temps. Le procédé est caractérisé en ce que, pendant l'opération de rectification, un signal de température représentant la température, est déterminé, par une mesure de température, à au moins l'un des ressorts hélicoïdaux de compression, et une commande de la rectifieuse pour extrémités de ressorts, est effectuée en fonction du signal de température. La mesure de température est effectuée, dans une forme d'exécution, à l'aide d'une caméra thermique (190)
Patent WO-2013139711-A1 (WO)
Title: Procédés de détermination du tropisme et de l'utilisation d'un récepteur d'un virus, en particulier du vih, dans des échantillons corporels prélevés à partir de la circulation
Inventor: BLANCHARD DOMINIQUE
IPC: C12Q1/70
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne des micro-réseaux, des ensembles d'amorces et des procédés de détermination de l'utilisation d'un co-récepteur d'un virus, en particulier si le VIH utilise CXCR4 ou CCR5 en tant que co-récepteur. Les procédés et compositions de l'invention reposent sur l'analyse de microARN. L'invention peut être utilisée pour déterminer le tropisme viral de n'importe quelle espèce ou n'importe quel organisme qui exprime des microARN, en particulier chez des êtres humains.
Patent WO-2013152925-A1 (WO)
Title: Détermination de position d'un actionneur hydrostatique
Inventor: DIETRICH MARKUS
IPC: G01D5/14
Filed: 2013-03-19
Abstract: Actionneur hydrostatique comprenant une broche de transmission présentant deux éléments tournant mutuellement. Sur le premier élément est monté un élément magnétique et, sur le second élément, sont montés un premier capteur de champ magnétique, pour la détermination d'une position angulaire absolue des deux éléments, et un second capteur de champ magnétique, pour la production d'un signal indiquant une position de rotation prédéterminée des deux éléments. Un procédé de détermination d'une position de l'actionneur comprend les étapes suivantes : détermination d'un premier signal du premier capteur de champ magnétique, et d'un second signal du second capteur de champ magnétique, détermination d'une position de rotation du premier par rapport au second élément, sur la base du premier signal, et contrôle de plausibilité de la position de rotation déterminée, sur la base du second signal. Un module de commande est prévu pour l'exécution du procédé. Un capteur de position comprend les deux capteurs de champ magnétique pour la production d'un premier signal qui indique la position absolue du premier par rapport au second élément, et d'un second signal qui indique une position de rotation prédéterminée des deux éléments.
Patent WO-2013174851-A1 (WO)
Title: Réservoir de liquide de frein avec équilibrage de pression
Inventor: MAURY VINCENT
IPC: B60T11/26
Filed: 2013-05-22
Abstract: Réservoir de liquide de frein (1) comportant dans son dessus (11) un goulot (12) avec un filetage (121) et un dessus (122) pour recevoir un capuchon (2) avec un bord (21) et un dessus (22). Le dessus (122) du goulot a un canal (123) de mise à l'atmosphère, une extrémité du canal débouchant à l'intérieur (IG) du goulot et l'autre extrémité communiquant avec l'atmosphère extérieure par l'intermédiaire d'une cavité (2221).
Patent WO-2013178778-A1 (WO)
Inventor: TERVO KALEVI
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-05-31
Abstract: The invention is concerned with a computer-implemented method to produce a model that predicts the performance of a ship. The method comprises the steps of creating an initial model for simulating the performance of the ship by means of relationships between factors related to the ship during operation and parameters presenting primary dynamic input data that depend said factors depend on. Measurement results are obtained from sensors during the operation of the ship for producing a set of new dynamic input data to be used in the model. A simulation result for the ship performance is calculated by using said produced input data in said model instead of the primary dynamic input data. The simulation result is then compared to the actual ship operation. If the difference between the simulation result and the actual operation exceeds defined threshold criteria, the model is improved by repeatedly producing new sets of dynamic input data to be used in the model by means of new measurement results until defined quality criteria are met. The invention is also concerned with a system and that performs such a method and a computer program.
Patent WO-2013182527-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une mousse de polyuréthane viscoélastique
Inventor: FRANCESCHIN ANDREA
IPC: C08G18/48
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une mousse de polyuréthane viscoélastique souple. L'invention concerne également une plaque en mousse de polyuréthane viscoélastique souple ou un moulage en mousse de polyuréthane viscoélastique souple présentant des valeurs d'émission particulièrement faibles et des valeurs de pH aussi proches que possible du pH neutre, produits par le procédé selon l'invention, et l'utilisation de ces mousses.
Patent WO-2014005826-A1 (WO)
Title: Procédés pour le vernissage par jet d'encre
Inventor: DE MEUTTER STEFAAN
IPC: B41M7/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le vernissage par jet d'encre d'un substrat, comprenant les étapes de a) jet d'un micro-motif d'un vernis ayant une viscosité inférieure à 30 mPa.s à 45°C et à un taux de cisaillement de 30 s -1  sur une partie du substrat par une ou plusieurs têtes d'impression ayant des buses ayant un diamètre de buse inférieur ou égal à 30 µm; et b) durcissement du micro-motif dans les 500 millisecondes suivant le jet, ce qui permet de produire de cette manière une microrugosité sur la partie dudit substrat.
Patent WO-2014009302-A1 (WO)
Title: Nouveaux indazoles pour le traitement et la prophylaxie d'une infection par le virus respiratoire syncytial
Inventor: FENG SONG
IPC: C07D403/06
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés ayant la formule générale : formule (I) dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 7 , A 1 , A 2  et A 3  sont tels que décrits par présentes, des compositions comprenant les composés et des procédés d'utilisation des composés.
Patent WO-2014009551-A1 (WO)
Title: Dispositif de levage de charge, manipulateur ou similaire
Inventor: EHRENLEITNER FRANZ
IPC: B25J9/04
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif tel que dispositif de levage de charge, manipulateur, robot, pour l'industrie du forgeage, comprenant une base (2) et au moins deux bras, le premier bras (4) étant monté à rotation autour d'un axe horizontal (3) de la base (2) et le deuxième bras (6) étant monté à rotation autour d'un axe (5) de bras s'étendant parallèlement à l'axe (3) de la base à l'extrémité libre du premier bras (4). La position angulaire entre les bras (4, 6) est couplée obligatoirement à la position angulaire du premier bras par rapport à la base (2) par une transmission, le mouvement de l'extrémité libre du deuxième bras a lieu de manière pratiquement horizontale et rectiligne. Pour obtenir une zone de travail aussi grande que possible, les deux bras forment une cinématique de pivotement libre.