baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045547-B1 (FR)
Title: Voiture de transport public a capacite d'accueil amelioree
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61D33/00
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-05-31
Abstract: La voiture comprend une salle, une pluralité de dispositifs de confort (10) étant répartis sur toute la longueur de la salle. Chaque dispositif de confort (10) comporte des premier (14) et second (16) supports verticaux délimitant entre eux un espace d'accueil (18). Le premier support (14) comporte, dans l'espace d'accueil (18), une assise (22) rabattable entre une position d'assise rabattue, une première position intermédiaire d'assise inclinée horizontalement, et une seconde position d'assise inclinée au-delà de l'horizontale. Le second support (16) comporte, dans l'espace d'accueil (18), une tablette rabattable (40) entre une position de tablette rabattue, une première position intermédiaire de tablette inclinée horizontalement, et une seconde position de tablette inclinée au-delà de l'horizontale.
Patent FR-3052932-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'une zone de decouplage mecanique
Inventor: LE DOUARIN MICHEL
IPC: H02K21/00
Filed: 2016-06-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) comportant: - un stator (11) comprenant un corps (13) et un bobinage (19), et - un premier palier (24) comportant une première portion (25) munie d'un logement de roulement (26) pour le montage à rotation d'un arbre de rotor, et une deuxième portion (27) dans laquelle est monté fretté ledit corps de stator (13), caractérisée en ce que ledit premier palier (24) comporte une zone de découplage mécanique (56) apte à se déformer pour découpler un déplacement de ladite première portion (25) par rapport à ladite deuxième portion (27) lors d'un frettage de ladite deuxième portion (27) dudit premier palier (24) autour dudit corps de stator (13).
Patent FR-3054774-B1 (FR)
Title: Dispositif de fauchage de type epareuse comportant un equipement de coupe/broyage mis en action a l'aide d'un moteur electrique
Inventor: DAUDRE GUILLAUME
IPC: A01D34/835
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fauchage de type épareuse (20, 30), par exemple pour l'entretien des bords de routes, comportant au moins un bâti (16) destiné à être monté sur une machine agricole automotrice (10) et sur lequel est monté un équipement de coupe/broyage (20) destiné à la tonte ou au broyage de végétaux, mis en action à l'aide d'un moteur (33), caractérisé en ce que ledit moteur (33) est électrique.
Patent FR-3055572-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage a haute stabilite thermique pour la realisation de pieces en materiaux composites
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: B29C70/22
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de moulage (1) pour la réalisation de pièces en matériau composite, caractérisé en ce qu'il comprend une structure (2) en matériau composite comportant un matériau fibreux imprégné d'au moins une résine polymère, ladite structure comportant un châssis (10) formé de raidisseurs (11), une plaque supérieure (20) en appui sur le châssis (10) et formant une surface de moulage (21), et une plaque inférieure (30) soutenant le châssis (10).
Patent FR-3060257-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit sur une surface, comprenant un regulateur de pression pour egaliser les valeurs de pression de buses disposees le long d'un element de rampe de distribution
Inventor: DUCAMPS THIBAUT
IPC: A01M7/00
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne dispositif de distribution (1) destiné à distribuer un produit sur une surface telle qu'un terrain agricole, le dispositif de distribution (1) comprenant : au moins un élément de rampe (2) de distribution ; un circuit de distribution (5) du produit comprenant : un orifice d'entrée (7) destiné à être en communication fluidique avec une source du produit ; une pluralité de buses (11) reliées fluidiquement en série, la pluralité de buses (11) étant disposée le long de l'au moins un élément de rampe (2) de distribution.         On prévoit un régulateur (13) pour égaliser la pression dans les buses ; selon l'invention, ce régulateur étant constitué uniquement d'un premier (13a) et d'un deuxième (13b) organes de régulation, reliés en série à la pluralité de buses (11) et à l'orifice d'entrée (7), la pluralité de buses (11) étant disposée entre le premier organe de régulation (13a) et le deuxième organe de régulation (13b).         Ce dispositif permet de réguler de manière très simple la pression dans toute la rampe lorsque l'inclinaison de celle-ci varie.
Patent FR-3065214-B1 (FR)
Title: Matrice pour la detection specifique des alcaloides par spectrometrie de masse maldi-tof
Inventor: SERAPHIN DENIS
IPC: H01J49/04
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle matrice bithiophénique pour la détection spécifique des alcaloïdes par spectrométrie de masse de type MALDI-TOF .
Patent FR-3067642-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un ecran destine a recouvrir un element interieur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un écran (1) présentant une paroi (2) de recouvrement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • prévoir un granulé de matériau composite à base d'une matrice (3) thermoplastique dans laquelle sont dispersées des lamelles (4) métalliques définissant deux faces planes parallèles opposées, • injecter ledit matériau composite dans un moule de moulage par injection, lesdites faces desdites lamelles présentes dans ladite paroi s'orientant parallèlement à ladite paroi, • réaliser une découpe dans ladite paroi de manière à réaliser un orifice (5).
Patent FR-3068148-B1 (FR)
Title: Etalonnage de petits motifs elementaires en lithographie electronique a faisceau forme
Inventor: FAY AURELIEN
IPC: G03F1/20
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé d'étalonnage de motifs élémentaires en lithographie électronique à faisceau formé comprenant les étapes suivantes : réaliser, par lithographie électronique à faisceau formé, un motif d'étalonnage comprenant des figures géométriques (MCV) ayant chacune une dimension critique nominale (CD), fractionnées en motifs élémentaires de dimensions plus petites que chaque dite dimension critique nominale ; mesurer la dimension critique réelle de chaque dite figure géométrique ; et appliquer une méthode de régression à partir des dimensions critiques réelles ainsi déterminées pour construire un modèle mathématique exprimant soit une variation de dimensions desdits motifs élémentaires, soit une erreur de dose d'exposition desdits motifs élémentaires produisant un effet équivalent à ladite variation de dimensions, en fonction des dimensions des motifs élémentaires. Application à la préparation de données en vue du transfert d'un motif sur un substrat par lithographie électronique à faisceau formé.
Patent FR-3068458-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un signal impulsionnel a des positions particulieres d'un element mobile.
Inventor: GVERO DANIEL
IPC: G01B7/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: - Procédé et système de génération d'un signal impulsionnel à des positions particulières d'un élément mobile. - Le dispositif de génération (1) comprend une unité (4) de génération de positions de déclenchement, une unité (5) pour générer, au cours du déplacement de l'élément mobile, des positions réelles dudit élément mobile, cette unité (5) comprenant une unité (6) pour mesurer des positions effectives successives de l'élément mobile, les positions réelles comprenant au moins ces positions effectives mesurées, une unité (8) pour comparer, pour une position de déclenchement courante, des positions réelles successives à cette position de déclenchement courante de manière à identifier, parmi ces positions réelles successives, la position réelle la plus proche de ladite position de déclenchement courante, et ceci dans une limite donnée, et une unité (10) pour générer un signal impulsionnel pour la position de déclenchement courante, si et dès que l'élément mobile atteint ladite position réelle la plus proche et que cette position est située dans la limite donnée.
Patent FR-3072520-B1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un thyristor ou triac
Inventor: BENABDELAZIZ GHAFOUR
IPC: H03K17/72
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'un thyristor (TH) ou triac comportant : un premier élément capacitif (C1), en série avec une première diode (D1), entre une première borne (21) et une deuxième borne (23) destinée à être reliée à une gâchette du thyristor ou triac ; un deuxième élément capacitif (C2) entre ladite deuxième borne et une troisième borne (25), destinée à être connectée à une borne de conduction du thyristor ou triac côté gâchette ; et une deuxième diode (D2) entre ladite troisième borne et le noeud de connexion du premier élément capacitif et de la première diode.
Patent FR-3061134-B1 (FR)
Title: Actionneur pour element d'aeronef
Inventor: DORKEL ANDRE
IPC: G05D3/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour actionner un dispositif d'un aéronef, en particulier un avion, avec au moins un capteur fonctionnant sans contact, dans lequel le capteur est agencé dans le chemin de charge de l'actionneur et au moins deux capteurs sans contact sont prévus, dont l'un est agencé en dehors du chemin de charge de l'actionneur. L'invention concerne en outre un aéronef configuré avec un actionneur correspondant.
Patent FR-3076292-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile sur un substrat support
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-03
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir un substrat donneur (3) comportant : - une première surface (30), - une zone de fragilisation (ZS) comprenant des espèces implantées, - la couche utile (1), - une zone amorphe (4) s'étendant dans la couche utile (1), parallèlement à la zone de fragilisation (ZS) ; b) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) de sorte que la zone amorphe (4) est au moins partiellement en regard d'une cavité (200) délimitée en partie par la première surface (30) du substrat donneur (3) ; c) fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone de fragilisation (ZS) de manière à exposer la couche utile (1) ; d) éventuellement recristalliser la zone amorphe (4).
Patent FR-3076308-B1 (FR)
Title: Procede et predalle pour la construction d'un plancher a rupture de pont thermique
Inventor: ROQUE JEAN-MARIE
IPC: E04B5/32
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'un plancher à rupture de pont thermique le long d'un mur non porteur dans lequel au moins une rive (13) périphérique d'au moins une prédalle (11) est mise en place le long du mur, cette prédalle comprenant, le long de ladite rive (13) périphérique, une pluralité de supports (14, 15) ancrés dans la prédalle, s'étendant en saillie vers l'extérieur de ladite rive (13), répartis le long de ladite rive espacés les uns des autres, des blocs (16) d'isolation thermique sont insérés dans les supports, ces blocs (16) d'isolation thermique s'étendant en saillie vers le haut par rapport à la prédalle (11), puis une dalle de compression en béton est moulée au-dessus de la prédalle. L'invention s'étend également à une telle prédalle et à son procédé de fabrication, et à un bâtiment comprenant au moins une telle prédalle.
Patent FR-3084489-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’au moins un equipement informatique compromis au sein d’un systeme d’information
Inventor: MALLIER SEBASTIEN
IPC: H04W12/10
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection d'au moins un équipement informatique (2) compromis au sein d'un système d'information (1), le procédé comprenant : effectuer un balayage fréquentiel consistant à découper le spectre électromagnétique en sous-bandes fréquentielles ; dans chaque sous-bande fréquentiel le, effectuer une démodulation d'enveloppe temporelle pour récupérer des signaux émis par au moins un équipement informatique (2) du système d'information (1) ; transformer chaque signal démodulé dans le domaine fréquentiel ; construire un spectre fréquentiel à partir des signaux démodulés dans l'ensemble des sous-bandes fréquentielles ; rechercher, dans chaque sous-bande fréquentielle du spectre fréquentiel, au moins une raie d'amplitude ayant une énergie supérieure à un premier seuil d'énergie prédéfini ; et si au moins une raie ayant une énergie supérieure au premier seuil d'énergie prédéfini est trouvée, signaler la présence d'au moins un équipement informatique (2) compromis émettant des signaux parasites compromettants.
Patent FR-3077297-B1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique comprenant des particules, son procede de preparation et son utilisation en tant que melange maitre
Inventor: ROY CEDRIC
IPC: F21Y101/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 1 µm et 10 µm et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 20 µm et 100 µm. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique en tant que mélange maître. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une composition (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et des particules de polymère (méth) acrylique à partir d'un mélange maître de composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique.
Patent FR-3079481-B1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un dispositif de rangement deplacable en translation et en rotation
Inventor: LEBORGNE OLIVIER
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un corps principal (2), un dispositif de rangement (4) mobile par rapport au corps principal (2) entre une position fermée et une position ouverte, et un dispositif de guidage comprenant au moins un élément de guidage (18) et au moins un rail de guidage (20) comprenant un premier tronçon (32) rectiligne. L'élément de guidage (18) présente une forme allongée selon un axe principal (A), s'étendant selon la première direction (D1) lorsque l'élément de guidage (18) est dans le premier tronçon (32), le rail de guidage (20) comprenant un deuxième tronçon (34) formant un espace de débattement dans lequel l'élément de guidage (18) subit une rotation de sorte que l'axe principal (A) passe à un alignement sur une deuxième direction (D2) lorsque le dispositif de rangement (4) atteint la position ouverte.
Patent FR-3082336-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de classement des objets d'un catalogue
Inventor: SOUCHIER CLEMENT
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce procédé, mis en œuvre par ordinateur, permet de classer des objets (DOCk) d'un catalogue d'objets, chaque objet (DOCk) étant associé à au moins un attribut représenté graphiquement par une étiquette (ETj). Il comporte : - une étape (E10) de détection de la présence d'au moins une dite étiquette (ETp) sur un même élément graphique ; - une étape (E20) de détermination de la position relative (POSp) de ladite étiquette (ETp) par rapport à l'élément graphique ; - une étape (E30) de calcul des valeurs des attributs (ATp,*) associés aux étiquettes (ETp) détectées sur l'élément graphique en fonction desdites positions (POSp) ; - une étape (E40) de détermination, pour chacun des objets (DOCk) du catalogue, d'un indice de similarité (SCk) entre un ensemble comprenant lesdites valeurs d'attributs (ATp,*) et l'ensemble des valeurs des attributs (ATp,k) correspondants dudit objet (DOCk) ; - une étape (E50) de classement desdits objets (DOCk) en fonction desdits indices de similarité (SCk) ; et - une étape (E60) d'affichage ou de mise à jour d'une liste (LST) desdits objets (DOCk) ordonnée en fonction desdits indices de similarité.
Patent FR-3084932-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un courant electrique continu ou alternatif, module et appareil de protection comportant un tel dispositif
Inventor: STEPANEK JIRI
IPC: H02H3/32
Filed: 2018-08-09
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'un courant électrique continu ou alternatif circulant dans une ligne de courant d'une installation électrique comportant un capteur de courant continu associé à un capteur de courant alternatif et un circuit de mesure du courant. L'invention concerne également un module de protection contre un défaut électrique ainsi qu'un appareil de protection électrique.
Patent FR-3086422-B1 (FR)
Title: Assistance d’un conducteur d’un vehicule par affichage d’image representative de l’orientation du volant escamote pendant une phase de conduite automatisee
Inventor: GUINGAND FREDERIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un procédé assiste un conducteur d'un véhicule comprenant au moins un écran d'affichage et un volant pouvant être placé dans une position escamotée dans une phase de conduite automatisée et solidarisé à une colonne de direction de type dit par câble et associée à une direction assistée électrique contrôlant l'angle d'orientation de roues directrices. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsque le volant est placé dans sa position escamotée, on détermine l'angle d'orientation en cours des roues directrices, puis on génère un ensemble de données définissant une image représentative du volant désorienté par rapport à une position de référence d'un angle égal à l'angle d'orientation en cours déterminé, puis on affiche cette image représentée par cet ensemble de données sur l'écran d'affichage.
Patent FR-3088155-B1 (FR)
Title: Systeme electrique et methode de protection d’un convertisseur dc/dc
Inventor: ZHOU HUAN
IPC: H02M3/24
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un système électrique permettant la conversion d'une tension continue en une autre tension continue, comprenant :     • un convertisseur continu-continu résonant (1) comprenant un circuit convertisseur LLC,     • une unité de commande (TN) comprenant :     ○ un premier module de détermination (TN1) de la valeur efficace du courant de résonance (Ir_RMS) à partir d'une mesure du courant de sortie (Is),     ○ un deuxième module de détermination (TN2) d'une valeur maximale (Vr_max) de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance (Cr/2) et d'une valeur minimale (Vr_min) de la tension aux bornes de chaque capacité de résonance (Cr/2) à partir de la valeur efficace du courant de résonance (Ir_RMS),     ○ un module de comparaison (TNC),     ○ un élément de coupure (UP) configuré pour arrêter le fonctionnement du convertisseur continu-continu résonant (1) en cas de surcharge.
Patent FR-3083964-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage de parois de bassins aquatiques
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: A01K63/10
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système de traitement (1) de parois internes de bassins aquatiques (2) comportant au moins une tête de travail (10), un ensemble de mobilité (30) permettant de déplacer la tête de travail le long d'une paroi (3) à traiter, la tête de travail (10) comprenant un disque de travail (11) agencé de façon rotative et relié à un axe (12) de rotation susceptible d'être entraîné par un moteur (13) de disque, le disque de travail portant une mousse (14) de contact de paroi comprenant une pluralité de rainures (15) radiales reliant le centre de rotation du disque à la périphérie du disque.
Patent FR-3089734-B1 (FR)
Title: Passerelle pour communiquer par réseau radio avec au moins un nœud et par un réseau filaire, par le biais d’une blockchain
Inventor: DUCROCQ TONY
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention se rapporte à une passerelle (3) pour communiquer par réseau radio (2) avec au moins un nœud ou objet (1) et par un réseau filaire (4,6) avec au moins une application ou au moins un serveur d’application d’un destinataire (7) et un dispositif de stockage de données constituant au moins une base de données blockchain (8) mémorisant des transactions blockchain, la passerelle (3) étant caractérisé en ce qu’elle comprend plusieurs modules de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur pour constituer une machine, les modules étant mémorisés dans au moins un média lisible par la machine Figure 2
Patent FR-3090823-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un uide de lumière d'éclairage (33), en particulier pour plafonnier (100) de véhicule, comportant : un corps cylindrique (34) en matériau transparent, avec un axe de révolution (A), un dioptre d'entrée (35) à une extrémité axiale du corps cylindrique, un dioptre de sortie (37) à l'extrémité du corps cylindrique axialement opposée du dioptre d'entrée (35), caractérisé en ce que le dioptre d'entrée (35) est réalisé sous forme de lentille pour la collimation d'un faisceau lumineux issu d'une source de lumière disposée, à l'état assemblé, au niveau d'un foyer (F) de la lentille, et en ce que le dioptre de sortie (37) est réalisé sous forme d'une pluralité de surfaces (S1, S2, S3, S4) planes de normales (N1,…, N4) inclinées avec des directions différentes par rapport à l'axe de révolution (A) du corps cylindrique. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2a]
Patent FR-3090806-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau de profilés et panneau ainsi obtenu
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: F16S3/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN PANNEAU DE PROFILÉS ET PANNEAU AINSI OBTENU L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau de profilés formé de lames (100) profilées creuses comprenant des extrémités ouvertes et dont les chants longitudinaux se positionnent les uns sur les autres, remarquable en ce qu’il comprend une opération de dépose d’une couche de colle (C) sur au moins un chant longitudinal avant assemblage des lames (100).  L'invention concerne également le panneau de profilé obtenu selon le procédé de l’invention et associant collage et clinchage.   Applications : fabrication de panneau de profilés tel un battant de portail.  Figure : 1.