baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044847-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees au sein d'un groupe d'entites electroniques
Inventor: DEPINAY JEAN-LOUP
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-12-08
Abstract: Un groupe d'entités électroniques (C0, C1, Ci, CN) comprend une première entité électronique (Co) et au moins une seconde entité électronique (C1, Ci, CN). Un procédé d'échange de données au sein du groupe d'entités électroniques (C0, C1, Ci, CN) comprend les étapes suivantes : - obtention, par la seconde entité électronique (C1 ; Ci ; CN), d'une donnée caractéristique du groupe auprès d'un serveur (S) ; - vérification, par la première entité électronique (C0), que la seconde entité électronique (C1 ; Ci ; CN) détient ladite donnée caractéristique ; - en cas de vérification réussie, distribution par la première entité électronique (C0) d'une clé cryptographique chiffrée destinée à la seconde entité électronique (C1 ; Ci ; CN) ; - échange de données chiffrées par la clé cryptographique (SK) entre la seconde entité électronique (C1 ; Ci ; CN) et une autre entité électronique (C0 ; C1 ; Ci ; CN) du groupe ; - affichage des données échangées sur la seconde entité électronique (C1 ; Ci ; CN) ou sur l'autre entité électronique (C0 ; C1 ; Ci ; CN).
Patent FR-3045083-A1 (FR)
Title: Dispositif de joint de dilatation etanche
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: E04B1/684
Filed: 2015-12-10
Abstract: Dispositif de joint de dilatation étanche entre deux plaques (101a, 101b ; 201a, 201b) de béton séparées par un intervalle (102 ; 202) à bords biseautés (104a, 104b ; 225a, 225b), comprenant une première bande d'étanchéité (111 ; 211) disposée en forme de lyre dans la rainure formée par l'intervalle (102 ; 202) à bords biseautés (104a, 104b ; 225a, 225b), une seconde bande d'étanchéité (114 ; 214) disposée au-dessus de la première bande (111 ; 211), au moins deux patins de glissement (116a, 116b ; 216a 216b) disposés de part et d'autre de la rainure (102 ; 202) au-dessus la seconde bande (114 ; 214), et au moins une tôle de franchissement (115 ; 215) maintenue sur l'ensemble par au moins deux moyens de fixation amovible. Un joint en mousse (113 ; 213) est déposé entre les deux bandes d'étanchéité de manière à imposer la forme de lyre de la première bande (111 ; 211).
Patent FR-3045522-A1 (FR)
Title: Nacelle pour enfant presentant une armature interne a structure asymetrique
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/28
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne une nacelle pour le transport d'un enfant en position allongée, destinée à être fixée par des moyens de solidarisation à un siège d'un véhicule automobile. La nacelle comprend au moins deux portions telles que, lorsque la nacelle est fixée à l'embase : - une première portion s'étend essentiellement au-dessus du siège ; - une deuxième portion s'étend essentiellement au-delà du siège. Selon l'invention, la nacelle comprend une armature interne sur laquelle est montée une coque externe, l'armature interne présentant une structure asymétrique renforcée dans la deuxième portion.
Patent FR-3046610-A1 (FR)
Title: Utilisation de 4,4-difluoro-4-bora-3a,4a-diaza-s-indacenes pour la securisation
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: D21H21/48
Filed: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composé(s) de la famille des 4,4-difluoro-4-bora-3a,4a -diaza-s-indacènes pour la préparation d'un élément de sécurisation d'un produit, notamment d'un document, ledit élément de sécurisation comprenant un polymère et le ou lesdits composé(s) étant incorporé(s) dans ledit polymère, ainsi qu'un procédé de sécurisation d'un produit, notamment d'un document.
Patent FR-3046746-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une texture fibreuse sur un mandrin d'impregnation, et mandrin d'impregnation et machine d'enroulement associes
Inventor: CAMUS ERWAN
IPC: F01D21/04
Filed: 2016-01-15
Abstract: Un dispositif de guidage (100, 100', 100") d'une texture fibreuse (18) sur un mandrin d'imprégnation (16, 16', 16") d'une machine d'enroulement (10), comprenant une première cale radiale (102a) destinée à être disposée en regard d'un premier flasque (26a) du mandrin d'imprégnation (16, 16', 16"), une seconde cale radiale (102b) destinée à être disposée en regard d'un second flasque (26b) du mandrin d'imprégnation (16, 16', 16"), et un châssis (104) apte à supporter la première cale (102a) et la seconde cale (102b), le châssis (104) comprenant des moyens (106) d'ajustement de la position de la première cale (102a) et de la seconde cale (102b) aptes à positionner la première cale (102a) et la seconde cale (102b) respectivement à distance du premier flasque (26a) et du second flasque (26b) du mandrin d'imprégnation (16, 16', 16") de manière à maintenir respectivement une première portion (180a) de texture fibreuse (18) s'étendant le long du premier flasque (26a) en appui contre le premier flasque (26a) et une seconde portion (180b) de texture fibreuse (18) s'étendant le long du second flasque (26b) en appui contre le second flasque (26b), sans bloquer la rotation du mandrin d'imprégnation (16, 16', 16").
Patent FR-3048558-A1 (FR)
Title: Borne a vis de connexion electrique avec element de maintien de fil electrique
Inventor: THINET JEAN-MARC
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une borne à vis de connexion électrique comprenant un corps métallique qui délimite une cavité (15) destinée à recevoir, via une ouverture d'entrée, une extrémité de l'âme métallique (51) dénudée d'au moins un fil électrique (50), et une vis de serrage (20) traversant ledit corps métallique. Selon l'invention, il est prévu, à proximité immédiate de ladite ouverture d'entrée, un élément de maintien (140) qui comporte au moins un logement de réception (141) d'une partie de la gaine isolante (52) de chaque fil électrique, accessible par une entrée évasée (142) dont la section diminue jusqu'à une zone d'étranglement (143).
Patent FR-3052731-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation de plateforme de vehicule ferroviaire et voiture associee
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation d'une plateforme de véhicule ferroviaire, la plateforme comprenant une partie haute (12), une partie basse (14) et un escalier (16) reliant la partie haute (12) et la partie basse (14). Le système de ventilation comprend au moins un premier dispositif de soufflage (B1A) vertical d'air à proximité d'une première porte (56) de la partie basse (14) et agencé pour souffler de l'air en direction de la première porte (56) et au moins un deuxième dispositif de soufflage (B2A) vertical d'air à proximité d'une deuxième porte (56) de la partie basse (14) et agencé pour souffler de l'air en direction de la deuxième porte (56).
Patent FR-3054811-A1 (FR)
Title: Leve-vitre pour portiere de vehicule avec fixation d’elements de la portiere
Inventor: BERREUR JEAN-CHARLES
IPC: E05F15/689
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention a trait à un lève-vitre (14) pour ouvrant de carrosserie de véhicule automobile, ledit ouvrant comprenant une vitre avant fixe (22) et une vitre mobile, ledit lève-vitre comprenant un support (16) généralement étendu et destiné à être fixé à l'ouvrant ; un entraineur motorisé (18) mobile par rapport au support (16) et apte à lever et descendre la vitre mobile. Le support (16) comprend à une partie avant une patte de fixation (6) d'un rail (20) de fixation de la vitre avant fixe (22).
Patent FR-3056348-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la charge d'une pluralite de batteries
Inventor: DELAILLE BENJAMIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : • fournir au moins une batterie connectée à un appareil électrique et formant au moins une batterie en cours d'utilisation, • fournir au moins une batterie déconnectée de l'appareil électrique et formant au moins une batterie de réserve, la batterie de réserve ayant un état de charge intermédiaire prédéterminé, • déterminer au moins une valeur de paramètre caractéristique de l'état de charge de la batterie en cours d'utilisation, • comparer la valeur de paramètre caractéristique de l'état de charge de la batterie en cours d'utilisation à un seuil prédéterminé, • déclencher la charge d'une batterie de réserve jusqu'à un état de charge maximal prédéterminé, supérieur à l'état de charge intermédiaire prédéterminé, en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3057126-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la repartition des dispositifs d’enregistrement deployes dans les infrastructures virtualisees de deux entites
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: H04L45/16
Filed: 2016-10-03
Abstract: Procédé de contrôle de la répartition, entre une première et une seconde entité disposant chacune d'une infrastructure de réseau virtualisée, d'une pluralité de dispositifs d'enregistrement d'événements, appelés mineurs (50, 51, 52, 5n), dans au moins un registre de données, portant sur au moins une ressource virtualisée (80), ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de contrôle de la première entité (10) et comprenant : - une étape d'obtention d'un ensemble de règles comprenant un taux de répartition des mineurs respectivement déployés dans la première entité et dans la seconde entité ; - une étape d'émission d'un message de configuration à au moins un dispositif de gestion de l'infrastructure virtualisée (20, 30) de chaque entité, le message comprenant ledit ensemble de règles ; - une étape de réception d'un message de modification comprenant une information liée à l'arrivée, au départ ou à la modification d'un mineur dans la pluralité (50, 51, 52, 5n), en provenance d'un dispositif de gestion de l'infrastructure virtualisée (20) de la première entité ; - une étape d'envoi d'un premier message de notification comprenant l'information à au moins un dispositif de gestion de l'infrastructure virtualisée (30) de la deuxième entité ; - une étape d'envoi d'un deuxième message de notification comprenant un paramètre basé sur l'information à au moins un dispositif de supervision (40) de l'au moins une ressource virtualisée (80) permettant au dit dispositif de prendre en compte la modification.
Patent FR-3059773-A1 (FR)
Title: Capteur de pression compact
Inventor: GUEGUEN OLIVER
IPC: G01L13/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) pour mesurer la pression dans un système de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprenant un circuit imprimé (3) comportant au moins un premier élément sensible à la pression (2a) connecté électriquement au circuit imprimé (3) et un boîtier de protection (4) dans lequel est logé le circuit imprimé (3). Le boîtier de protection (4) comprend au moins une cavité (5, 5a, 5b, 5c) dans laquelle est logé le premier élément sensible à la pression (2a). Le boîtier de protection (4) comprend au moins une première entrée de pression (6a) en communication fluidique avec le premier élément sensible à la pression (2a). Selon l'invention, le circuit imprimé (3) est un circuit imprimé en résine époxy comportant au moins un deuxième élément sensible à la pression (2b). Le capteur de pression (1) comprend un matériau solide (7) remplissant partiellement la cavité (5, 5a, 5b, 5c) du boîtier de protection (4) et enrobant le circuit imprimé (3) de façon à isoler sa surface externe (8) des gaz d'échappement.
Patent FR-3061207-A1 (FR)
Title: Utilisation des cellules germinales pour la preparation d’un microfollicule pileux
Inventor: SELLATHURAI THEEBAH
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation des cellules germinales pour l'obtention d'un microfollicule pileux et son utilisation pour évaluer l'effet de produits cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique ainsi que pour le traitement prophylactique ou thérapeutique d'un état de pilosité réduite.
Patent FR-3046708-A1 (FR)
Inventor: INOKUCHI TAKATOSHI
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-01-12
Abstract: Une machine électrique tournante à contrôleur intégré 1 comprend une machine électrique tournante 10 comportant un rotor 102, un stator 101 et un logement 100, et un contrôleur 11 comportant une pluralité de modules d'élément de commutation 110A, 111A, 112A. Des ailettes de refroidissement 110B, 111B, 112B comportant des revêtements isolants sur les surfaces de celles-ci faisant face aux modules d'élément de commutation sont liées au module d'élément de commutation. Dans la machine électrique tournante à contrôleur intégré 1, les ailettes de refroidissement sont isolées électriquement par le fait que les ailettes de refroidissement comporte le revêtement isolant sur les surfaces faisant face aux modules d'élément de commutation, de sorte qu'une apparition de la corrosion électrolytique entre les ailettes de refroidissement et les dissipateurs de chaleur des modules d'élément de commutation 110A, 111A, 112A est évitée.
Patent FR-3046976-A1 (FR)
Title: Procede de commande de la ligne d'entrainement d'un vehicule automobile comportant un systeme de recuperation-amplification
Inventor: GOEK ALPER
IPC: B60W20/16
Filed: 2017-01-24
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule comportant un moteur à combustion interne (10) et une machine électrique (12) fonctionnant comme générateur et moteur et un accumulateur d'énergie (18). Le système d'échappement (14) a un accumulateur régénérable (16) dont la régénération ne se fait que lorsque le moteur (10) fonctionne dans une plage favorable à la régénération. Un point de fonctionnement à l'extérieur de la plage avantageuse lors d'une régénération, est décalé par la machine électrique (12) vers la plage de fonctionnement avantageuse. Pendant une régénération, on déplace le point de fonctionnement si le point de fonctionnement qui s'établit sans décalage se trouve déjà dans la plage de fonctionnement avantageuse.
Patent FR-3065624-A1 (FR)
Title: Vetement pour personne a mobilite reduite.
Inventor: LOUBRADOU JONATHAN
IPC: A41D13/12
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention porte sur un vêtement 1 comprenant un pan avant 3 et un pan arrière 4 formant ensemble des manches 6 et un passage 7 pour la tête d'un l'utilisateur 2, et, des moyens de prise 21, 22 prévus pour relier de façon amovible un bord latéral avant 13, 14 du pan avant 3 avec un bord latéral arrière 15, 16 respectif du pan arrière 4 chaque bord latéral s'étendant depuis un bord 17 d'une manche respectif jusqu'au bord 5, 18 du pan respectif 13-16.
Patent FR-3067895-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une unite centrale de commande appartenant a une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2017-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une unité centrale de commande (U) appartenant à une installation domotique (U) ou d'un dispositif domotique (D) comprenant une unité centrale de commande (U) et appartenant à une installation domotique, le procédé étant mis en uvre par l'unité centrale de commande (U) et comprenant les étapes suivantes : Obtention (EcfU16) d'un identifiant de localisation (Svc1cL) d'un premier service distant de configuration (Sv1c) ; Envoi (EcfU17) d'une demande de configuration (MConn) à destination du premier service distant de configuration (Svc1c) en utilisant l'identifiant de localisation (Svc1cL) et en lien avec un identifiant de l'unité centrale de commande (U) ; Réception (ECfU19) d'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg1) et/ou d'au moins un identifiant d'un deuxième service distant fonctionnel (Svc2) en provenance du premier service distant de configuration (Svc1c) ; Configuration (ECfU20) sur la base de l'au moins un ensemble de données ou d'instructions de configuration (cfg1) et/ou de l'au moins un identifiant d'un deuxième service distant fonctionnel (Svc2) ;
Patent FR-3068692-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation des alcools en olefines comprenant une etape de selectivation du catalyseur
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: C07C1/24
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation des alcools en oléfines comprenant une étape réactionnelle et une étape de sélectivation du catalyseur.
Patent FR-3069064-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electrique et procede de detection d'usure associe
Inventor: LAPIERE CHRISTOPHE
IPC: H01H9/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation électrique (10) comprenant une plage de connexion d'entrée (15), une plage de connexion de sortie (20), et un organe de connexion (25) propre à commuter entre une position fermée autorisant le passage du courant électrique entre les plages de connexion d'entrée et de sortie et une position ouverte empêchant le passage du courant entre les plages de connexion d'entrée et de sortie. Le dispositif de commutation électrique comporte un accéléromètre (35) propre à mesurer une composante d'une accélération du dispositif de commutation lors d'une commutation de l'organe de connexion entre la position fermée et ouverte et un contrôleur (40) configuré pour estimer, à partir d'un signal de mesure d'accélération délivré par l'accéléromètre (35), une durée de commutation de l'organe de connexion entre la position fermée et ouverte, et pour déterminer une usure du dispositif de commutation à partir de la durée de commutation estimée.
Patent FR-3069008-A1 (FR)
Title: Fenetre coulissante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre coulissante, ainsi que procede de commande associe
Inventor: BRECHEMIER MARC
IPC: E05F15/73
Filed: 2017-07-17
Abstract: Une fenêtre coulissante comprend un cadre dormant (4), un ouvrant (3a) et un dispositif de verrouillage (20) comprenant des premier (21) et deuxième (22) sous-ensembles . Un doigt (27) du deuxième sous-ensemble (22) est mobile autour d'un axe de rotation (Y) et est configuré pour coopérer avec le premier sous-ensemble, lors d'un déplacement de l'ouvrant, de sorte à pouvoir verrouiller l'ouvrant dans une position entrebâillée verrouillée. Un boîtier (23) du premier sous-ensemble comprend des premier (33) et deuxième (34) évidements disposés de part et d'autre, suivant une direction de coulissement (D) de l'ouvrant, d'une butée (36) de blocage du doigt. Chacun des évidements est configuré pour basculer le doigt d'un premier à un deuxième côté par rapport à l'axe de rotation, et inversement, en fonction du sens de déplacement de l'ouvrant.
Patent FR-3071271-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obstruction coulissant et motorise pour ouverture de facade
Inventor: FOURNIER JEAN MARIE
IPC: E06B9/36
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obstruction coulissant et motorisé pour ouverture de façade, comprenant un cadre (8) comprenant un rail supérieur (18) et un rail inférieur (20) destinés à être fixés sur la façade (2) au niveau de l'ouverture (4) à obstruer, et un tablier porté par un chariot (26) apte à coopérer par coulissement avec le rail supérieur du cadre entre une position fermée et une positon ouverte du dispositif d'obstruction, le tablier étant guidé dans le rail inférieur du cadre par un patin (28), le tablier portant en outre au moins un moteur électrique (34) couplé au cadre par une liaison pignon-crémaillère de façon à assurer un déplacement motorisé du tablier entre la position fermée et la position ouverte du dispositif d'obstruction.
Patent FR-3071872-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), - un moyen de protection d'au moins l'un des tubes (3).
Patent FR-3073486-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de localisation le long d'un rail creux rectiligne
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: G06M1/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif de localisation 20 adapté pour se déplacer et se positionner sur un rail creux 1 rectiligne de fixation, en contact avec un sol 21 d'une cabine d'un véhicule. Le dispositif comprend un châssis 30 pourvu de roues 31 adaptées au déplacement dudit dispositif de localisation 20 le long du rail 1. Les roues 31 sont en contact avec le sol 21 de la cabine. Le châssis 30 comprend au moins une excroissance 42 longitudinale positionnée sous le châssis 30 et se logeant à l'intérieur de la cavité 2 du rail 1 de façon à guider le déplacement du dispositif de localisation 20 le long du rail 1. Le dispositif de localisation 20 selon l'invention comprend en outre : • des moyens de blocage temporaire 46 du dispositif de localisation 20 ; • un moyen d'acquisition 80 d'au moins un point de référence 5 ; • un dispositif de mesure 43 de la position relative dudit dispositif de localisation 20 par rapport à l'au moins un point de référence 5 le long du rail 1.
Patent FR-3076396-A1 (FR)
Title: Ecran d'affichage a diodes electroluminescentes
Inventor: CHARBONNIER MATTHIEU
IPC: H01L33/62
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage (10) comprenant des circuits d'affichage (12i,j) chaque circuit d'affichage comprenant une diode électroluminescente (LEDi,j) une source de courant commandable (CSi,j) alimentant la diode électroluminescente et un circuit de commande (14i,j) adapté à fournir un signal (PWMi,j) modulé en largeur d'impulsions, de commande de la source de courant à partir d'un signal périodique (ST). L'écran d'affichage comprend, en outre, des premières électrodes (18i) reliées aux circuits de commande, un circuit de fourniture d'un signal de sélection (Vselecti) successivement sur chaque première électrode, et un circuit oscillant (OSC) ou des circuits oscillants adaptés à fournir les signaux périodiques (ST), les signaux périodiques n'étant pas synchrones avec les signaux de sélection des circuits d'affichage.
Patent FR-3079710-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une pluralite de flux media, et dispositif associe
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W28/10
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une pluralité de flux média destinés à être restitués par un dispositif appelant avant une finalisation d'un établissement d'une communication, ledit procédé étant mis en œuvre par ledit dispositif appelant et avant ladite finalisation, et comprenant les étapes suivantes : • envoi (100) d'une requête d'établissement de la communication à destination d'au moins un dispositif appelé, • pour chaque flux média de ladite pluralité de flux média, recherche (120) d'un premier degré de priorité associé audit flux média, dans un message reçu en réponse à la requête d'établissement de la communication, • sélection (130) d'un flux média en vue de restituer ledit flux média, ledit flux média étant sélectionné parmi ladite pluralité de flux média, en fonction de deuxièmes degrés de priorité associés auxdits flux média de ladite pluralité de flux média, lesdits deuxièmes degrés de priorité étant obtenus en fonction du résultat de la recherche.
Patent FR-3082164-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation par affichage visuel et dispositif associe
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation par affichage visuel indiquant une voie cible sur un pare-brise d'un véhicule (veh), ledit procédé comprenant : - une étape de prédiction de la voie cible en fonction d'une trajectoire prédéterminée, - une étape de détermination d'un besoin imminent de changement de voie déduite de l'étape précédente de prédiction de la voie cible, - une étape de désactivation dudit affichage une fois le véhicule dans la voie cible, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape de détermination d'une plage angulaire de projection de la voie cible sur le pare-brise, - une étape de détermination d'une forme à projeter associée à la voie cible à afficher en fonction du résultat de l'étape de détermination de la plage de projection, - une étape d'activation de l'affichage visuel par projection sur le pare-brise du type de la forme déterminée.