baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088082-A1 (FR)
Title: Deconstruction / reconstruction modulaire
Inventor: PILON FREDERIC
IPC: E04G23/08
Filed: 2018-11-02
Abstract: Procédé de «déconstruction-modulaire», qui consiste à produire par découpage dans la superstructure en béton armé d'un immeuble des : - modules de rigides, de type utilisé dans la construction modulaire - des «entretoises» planes et en plusieurs faces dans les élévations en voiles béton restant après la découpe des modules. À ce premier procédé est associé un procédé de «reconstruction-modulaire» qui consiste à reconstituer la superstructure d'un immeuble neuf à partir de l'assemblage des éléments produits par le dispositif de la «déconstruction- modulaire», modules et «entretoises» et d'une ossature bois (ou acier), complétant la stabilité de l'ensemble et assurant l'ossature aux compléments de plancher et de volumes nécessaire. L'assemblage des éléments se fera par un dispositif spécifique composé des éléments suivants : une tige filetée (3, figure 2), une cheville d'ancrage (10, figure 2) de la tige filetée, un percement permettant le passage de la tige filetée (7, figure 2) vers un percement perpendiculaire plus large (2, figure 2) pratiqué dans l'épaisseur du voile, une bride serrage (6, figure 2) et un écrou de serrage (4, figure 2) venant prendre place dans ce deuxième percement.
Patent FR-3077689-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour detection de depassement d'un seuil de temperature predefini.
Inventor: RAT NATHALIE
IPC: H02H3/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: Dispositif de détection de dépassement d'un seuil de température par au moins une source de chaleur, le dispositif comprenant un composant présentant une résistance électrique variable en fonction de sa température de fonctionnement, une source d'énergie électrique apte à fournir un courant électrique au composant, ledit composant étant apte à être couplé thermiquement à ladite source de chaleur, de sorte que la température de fonctionnement varie en fonction de la température de la source de chaleur et de la chaleur dégagée par effet Joule dans le composant, la résistance électrique variable présentant une haute valeur si la température de fonctionnement est supérieure à un seuil de déclenchement, la source d'énergie électrique étant configurée pour générer le courant électrique de sorte que la température de fonctionnement soit supérieure ou égale au seuil de déclenchement dès lors que la température de ladite source de chaleur est supérieure ou égale au seuil de température, la résistance électrique variable présentant alors la haute valeur.
Patent FR-3072355-A1 (FR)
Title: Chariot transpalette motorise
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B3/06
Filed: 2018-04-16
Abstract: Chariot transpalette motorisÃ© comportant une fourche relevable entre une position abaissÃ©e pour la prise d'une palette (P) et la position relevÃ©e pour le transport et le transfert de la palette, un chÃ¢ssis (1) Ã  deux bras (11) sous les dents (21) du support de charge (2) relevable, chaque bras (11) Ã©tant muni de moyens de roulement. Les moyens de roulement sont formÃ©s par une chenille principale (11a), motrice, associÃ©e Ã  chaque bras (11) et les chenilles principales (11a) sont complÃ©tÃ©es Ã  l'arriÃšre au-delÃ  des dents (21) par au moins une chenille auxiliaire (12a), relevÃ©e.
Patent FR-3082002-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un modele de la composition des gaz d’echappement d’un moteur diesel
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un modèle de la composition des gaz d'échappement d'un moteur Diesel comprenant des mesures de la composition des gaz d'échappement sur un ensemble de points de fonctionnement du moteur, caractérisé en ce qu'on détermine les coefficients d'équilibre d'une équation de combustion à partir de ces mesures, des paramètres chimiques en fonction de ces coefficients d'équilibre et de l'équation bilan de combustion prédéterminée dans laquelle, la réaction de combustion étant la somme d'une zone riche et d'une zone pauvre, les coefficients d'équilibre sont exprimés en fonction de ces paramètres chimiques, on exprime la composition des gaz d'échappement en fonction de ces paramètres chimiques, on détermine, à partir des valeurs des paramètres chimiques obtenues pour les points de fonctionnement, un modèle quadratique de ces paramètres chimiques en fonction des paramètres de fonctionnement, on détermine le modèle de composition des gaz en remplaçant dans l'expression de la composition des gaz les paramètres chimiques par leur modèle quadratique.
Patent FR-3084485-A1 (FR)
Title: Engin volant motorise de mesure du relief de surfaces d'un objet predetermine et procede de commande d'un tel engin
Inventor: CLAYBROUGH MATTHIEU
IPC: G05D1/00
Filed: 2018-07-26
Abstract: L'invention concerne un engin volant (10) motorisé de mesure du relief d'une pluralité de zones d'intérêts (12a, 12b, 12c) d'une surface d'un objet (9) prédéterminé à inspecter, ledit engin volant (10) comprenant un cadre (20) porteur et des moyens motorisés (11, 13) de sustentation et de déplacement dudit cadre (20) porteur. L'engin volant est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un équipement (14) de mesure tridimensionnelle d'une zone d'intérêt (12a, 12b, 12c) visée par ledit équipement (14), et un système de pilotage (34, 35) dudit engin configuré pour pouvoir passer ledit engin d'un mode de navigation, dans lequel l'engin peut être déplacé d'une zone d'intérêt à une zone d'intérêt subséquente, à un mode stabilisé, dans lequel lesdits moyens motorisés (11, 13) de sustentation et de déplacement sont commandés pour pouvoir maintenir constant au moins un paramètre cinématique dudit engin permettant de minimiser les vibrations dudit engin et dans lequel ledit équipement (14) de mesure peut faire l'acquisition d'une mesure tridimensionnelle d'une zone d'intérêt.
Patent FR-3088317-A1 (FR)
Title: Dispositif tire-bouchon pliant
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: B67B7/04
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire sortir la mèche par gravité et de la bloquer en position de sécurité par l'intermédiaire d'un bouchon fileté. Il est constitué d'un manche creux (1) et d'une mèche (2) pivotante de façon libre sur un axe (4) permettant son basculement par gravité. Un bouchon fileté (3) est aménagé à l'extrêmité du manche (1) et permet par rotation de bloquer la mèche (2) en position axiale de transport ou en position latérale de travail par appui sur la tige (5) Le dispositif suivant l'invention est particulièrement adapté à la fabrication de tire bouchons sécurisés et de manipulation aisée.
Patent FR-3088518-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un inoculum de mycorhize et inoculum obtenu
Inventor: LIPUMA JUSTINE
IPC: A01N63/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un inoculum de mycorhize et inoculum obtenu. L'invention concerne un procédé de fabrication d'un inoculum d'au moins un mycorhize caractérisé en ce qu'il comprend : une étape d'obtention d'un substrat amendé comprenant des spores isolées d'un prélèvement de sol d'intérêt mélangé avec un substrat, le substrat étant un mélange de sable fin et de perlite, une étape de plantation et de croissance successives d'au moins une première plante piège et d'une deuxième plante piège dans le substrat amendé, une étape d'arrosage de la plantation de la première plante piège et de la deuxième plante piège une fois tous les deux jours avec de l'eau osmosée en alternance avec un milieu nutritif pauvre en phosphate. L'invention concerne également un inoculum comprenant des parties racinaires mycorhizées d'une première plante piège et des parties racinaires mycorhizées d'une deuxième plante piège et des spores de CMA. Elle trouve son application dans le domaine agronomique pour améliorer la croissance et la résistance aux stress d'espèces végétales en particulier dans des terrains peu fertiles.
Patent FR-3091067-A1 (FR)
Title: Machine electrique configuree pour eviter la pollution de son ensemble electronique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K1/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1) comportant un arbre (6) entrainé en rotation par un moteur électrique (5) par l’intermédiaire d’au moins un roulement (72 le moteur (5) comportant un rotor (51) et un stator (52) disposé dans le corps (4) de la machine avec un ensemble électronique (9), les faces libres du stator (52) étant recouverte d’un revêtement (10) anti-pollution. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092707-A1 (FR)
Title: Equipement de test de dispositif USB-PD
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-12
Abstract: Equipement de test de dispositif USB-PD La présente description concerne un équipement (8), adapté à tester un dispositif d'alimentation de type USB-PD, comprenant au moins un connecteur USB Type-C (81, 87), destiné à être connecté au dispositif d'alimentation à tester, ledit dispositif étant distinct de l'équipement. Figure pour l'abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092725-A1 (FR)
Title: Couche élastique pour structure de matelas adaptée au confort des animaux dans une enceinte d’élevage
Inventor: BIORET JEAN- VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2019-02-20
Abstract: La présente invention concerne une couche élastique pour structure de matelas adaptée au confort des animaux dans une enceinte d’élevage, ladite structure de matelas étant destinée à recouvrir le sol d’une zone d’accueil.     Cette couche élastique (1) comporte une face supérieure (15) qui est apte à subir une déformation élastique et qui comporte au moins un emplacement sur lequel un animal est destiné à prendre appui.     La couche élastique (1) est délimitée par des bordures (12) dont l’une au moins desdites bordures (12) consiste en une bande de fixation (5) destinée à recevoir des moyens de solidarisation (F) avec le sol (L4) de ladite zone d’accueil (L).     Ladite au moins une bande de fixation (5) est formée par au moins une lèvre (6, 7) dont l’épaisseur est inférieure à l’épaisseur de ladite couche élastique (1).     Une telle structure de la bande de fixation (5) permet une implantation de moyens de solidarisation (F) au niveau de ladite au moins une lèvre (6, 7).      Ces moyens de solidarisation (F) peuvent alors être protégés et recouverts par ladite au moins une lèvre (6, 7), de manière à prévenir un contact direct avec les animaux.     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3094144-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de raccordement de fils électriques.
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R43/04
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) et un procédé de raccordement de fils électriques (2). Le dispositif (1) comprend deux portions de sertissage (3) situées de part et d’autre d’une portion intermédiaire (9). Une structure en saillie dans la portion intermédiaire (9) permet de positionner correctement les extrémités libres (14) des câbles ou fils (2) électriques à relier. On s’assure ainsi que chaque fil (2) ou câble à relier s’étend sur toute la longueur de sa portion de sertissage (3) respective.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094951-A1 (FR)
Title: système d’entraînement hybride musculaire/électrique
Inventor: VICENTE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B62M6/90
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement hybride musculaire/électrique fixe, portable ou mobile comprenant un convertisseur d’énergie musculaire (1) en énergie rotative accouplé à une chaîne cinématique comprenant une génératrice électrique (5) et un volant d’inertie (4), ladite génératrice (5) fournissant un courant à un circuit de management de l’énergie (8) commandant la recharge d’un moyen de stockage électrique (9) et l’alimentant d’un moteur électrique (7). Ledit convertisseur d’énergie musculaire (1) entraîne en outre une seconde génératrice électrique (3) de puissance inférieure à la puissance de ladite génératrice électrique principale (5) fournissant un courant électrique audit circuit de management de l’énergie (8), pour assurer un fonctionnement dégradé dudit système. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3081110-A1 (FR)
Title: Dispositif pour générer un jet de fluide à haute pression
Inventor: MAGER ALINA
IPC: B26F3/04
Filed: 2019-05-17
Abstract: Titre : Dispositif pour générer un jet de fluide à haute pression Dispositif pour générer un jet de fluide haute pression à l’aide d’une buse (1) comportant un corps de buse (2) muni d’une chambre de pression (4) qui se remplit d’un fluide à haute pression et d’une aiguille de buse (5) coulissant longitudinalement dans la chambre de pression (4). L’aiguille coopère avec un siège d’étanchéité (6) réalisé dans le corps de buse (2) pour commander le passage du fluide de la chambre de pression (4) vers un orifice d’éjection (9) ayant une ouverture d’entrée (109) circulaire et une ouverture de sortie (209) circulaire. L’ouverture d’entrée (109) est arrondie et l’orifice d’éjection (9) a une forme conique de sorte que son diamètre diminue de façon continue entre l’ouverture d’entrée (109) et l’ouverture de sortie (209). Figure 1
Patent FR-3096274-A1 (FR)
Title: support biodégradable pour fixer un ballon sur une tige de papier
Inventor: WELSCH REMY
IPC: A63H27/10
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif pour attacher un ballon sur une tige papier biodégradable L’invention concerne un dispositif permettant d’attacher un ballon sur une tiges papier le dispositif étant biodégradable Il est constitué d’une bande de papier ou carton percée de trous qui par un pliage spécifique rend le ballon solidaire de la tige Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à attacher les ballons de baudruche destiné aux enfants
Patent FR-3100717-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique depigmentante
Inventor: THUILLIER ISABELLE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-09-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ayant des propriétés de dépigmentation de la peau, ladite composition comprenant au moins les quatre principes actifs suivants : Une quantité efficace d’extrait de pois, Une quantité efficace d’hexylresorcinol, Une quantité efficace d’extrait de serpolet, et Une quantité efficace de niacinamide. Ces principes actifs concourent avantageusement à éclaircir le teint, à réduire le jaunissement de la peau, et à réduire les défauts de pigmentation liés à l’apparition de taches cutanées ou à l’hyperpigmentation de la peau.
Patent FR-3103684-A1 (FR)
Title: Papier pour cigarette à rouler comprenant une bande adhésive de faible grammage
Inventor: BALCON OLIVIER
IPC: A24D1/02
Filed: 2019-11-28
Abstract: La présente invention porte sur une feuille de papier pour cigarette à rouler comprenant une bande adhésive dont le grammage est inférieur à 8 g/m² et sur le procédé de fabrication d'un tel papier.
Patent FR-3109175-A1 (FR)
Title: Grille conique de conduit de décharge
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Grille conique de conduit de décharge Grille (22) conique de traitement acoustique pour un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une paroi tubulaire tronconique (220) dotée de canaux (23) traversant ladite paroi tubulaire tronconique (220) et destinés à acheminer le flux gazeux (F) au travers de la grille conique (22), la paroi tubulaire tronconique (220) ayant un axe de révolution (229) destiné être positionné parallèlement à la direction du flux gazeux (F) destiné à entrer dans la gille conique (22).     La paroi tubulaire tronconique (220) comporte, dans un plan orthogonal à l’axe de symétrie cylindrique (229) de ladite paroi (220), une section d’entrée et une section de sortie plus petite que la section d’entrée et en aval de la section d’entrée par rapport au sens du flux gazeux (F) destiné à traverser la grille conique (22), le rapport entre la section de sortie et la section d’entrée étant inférieur ou égal à 80%.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109938-A1 (FR)
Title: Hydrolysat de kératine à hautes teneurs en acides aminés libres et haute teneur en tyrosine libre, procédé d’obtention et utilisation pour l’alimentation animale et la nutrition végétale
Inventor: BROIN ETIENNE
IPC: C07K14/47
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention vise un hydrolysat de kératine comprenant au moins 88 %, de préférence au moins 90 %, en poids d’acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de l’hydrolysat, et comprenant de la tyrosine libre en une teneur allant de 2 à 4%, de préférence 2,5 à 3,5% en poids par rapport au poids total des acides aminés libres de l’hydrolysat ainsi qu’un procédé de préparation de cet hydrolysat comprenant notamment les étapes suivantes : une hydrolyse acide, un ajustement du pH et un dessalement. L’invention vise aussi l’utilisation de cet hydrolysat en particulier pour l’alimentation des animaux de compagnie, les aliments pour l’aquaculture, les biostimulants de plantes.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110970-A1 (FR)
Title: Capteur biologique et/ou biochimique et/ou chimique
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: G02B5/04
Filed: 2020-05-27
Abstract: L’invention concerne un capteur (100) comprenant :- un prisme (110) qui comprend une première face (111) ;- une première couche (120) métallique en recouvrement par une face de contact (121), de la première face (111) ;- une source d’émission lumineuse (130) ;- un détecteur matriciel (140);le dispositif comprend une deuxième couche (160) de matériau diélectrique sur laquelle repose un transistor (150) qui comprend un feuillet (151), fait d’un matériau bidimensionnel, destiné à former une région de canal, une face avant (154) du feuillet comprend une fonctionnalisation spécifique (155) au niveau de laquelle des cibles spécifiques sont susceptibles d’être adsorbées, la fonctionnalisation spécifique (155) étant adaptée pour placer les cibles spécifiques adsorbées à une distance inférieure Dd en-dessous de laquelle la détection par mesure électrique au moyen du transistor spécifique (150) et par mesure de résonance de plasmons de surface est possible.     Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3111363-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’un élément flottant ou immergé
Inventor: WELSCH MATHIEU
IPC: E02B15/10
Filed: 2020-06-12
Abstract: Dispositif de déplacement 1 d’un élément E flottant ou immergé dans l’eau vers une zone de captation ZC à l’aide d’un rideau de bulles d’air 8, le dispositif 1comprenant un compresseur d’air 3 alimentant en air comprimé au moins un tube perforé 4 muni d’une unique rangée de perforations 7, dans lequel les perforations 7 du tube et le tube perforé 4 sont disposés dans l’eau de sorte à générer un rideau de bulles d’air 8 par le biais de l’air comprimé s’échappant des perforations 7 en direction de la surface de l’eau 13, de manière à générer un déplacement de l’élément E flottant vers la zone de captation ZC.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113239-A1 (FR)
Title: Systeme cosmetique et couche de finition pour levres longue duree
Inventor: MARTINEZ SANTANA NICOLE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2020-08-10
Abstract: Système cosmétique  et couche de finition  pour lèvres longue durée 
    Un système cosmétique incluant une composition de couche de base pour lèvres qui inclut au moins un premier agent filmogène de silicone, un colorant, et une huile hydrocarbure volatile, et une composition de couche de finition incluant au moins un second agent filmogène de silicone dans un support huile non volatile. Des procédés et couches de finition sont également proposés.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3114461-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur radio uwb comportant un support thermosensible
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04B1/03
Filed: 2020-09-18
Abstract: DISPOSITIF EMETTEUR RADIO UWB COMPORTANT UN SUPPORT THERMOSENSIBLE 
    Dispositif émetteur radio UWB (EM1) comportant un module d’émission radio UWB et un module de réception radio UHF pour collecter des signaux afin d’alimenter électriquement le module d’émission UWB, caractérisé en ce que ledit dispositif émetteur UWB (EM1) comporte un support (S1) comportant des régions conductrices électriquement et un élément thermosensible (ETS1), une impression thermique dudit élément (ETS1) modifiant la conductivité électrique d’une pluralité de régions physiques dudit support (S1), lesdites régions physiques du support (S1) formant un ensemble d’interfaces électriques reliées aux entrées de lecture d’une puce électronique (PE1) dudit dispositif émetteur UWB (EM1), l’émission d’un signal UWB étant réalisée successivement à la lecture de l’état électrique desdites interfaces électriques et à l’encodage d’une donnée correspondant audit état électrique lu par la puce (PE1), ledit signal émis comportant ladite donnée encodée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115009-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60W50/16
Filed: 2020-10-09
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (10) qui comporte un groupe motopropulseur (16), un système de direction (14) équipé d’un volant (15), des moyens d’actionnement (17, 18) du groupe motopropulseur et du système de direction qui comprennent une interface haptique agissant sur le volant (15), et un calculateur (11) adapté à piloter les moyens d’actionnement selon plusieurs niveaux d’automatisation distincts.  Selon l’invention, lorsque le pilotage des moyens d’actionnement passe d’un desdits niveaux d’automatisation à un autre, le calculateur transmet à l'interface haptique une consigne haptique prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114997-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de préconditionnement thermique et de dégivrage de véhicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préconditionnement d’un habitacle d’un véhicule comportant un parebrise et un système de chauffage comprenant au moins une première configuration adaptée pour réchauffer l’habitacle, une deuxième configuration adaptée pour dégivrer le parebrise, le préconditionnement, comportant des étapes de :- Acquisition (201) d’un signal codant une information d’un risque de givrage- Commande (202) de configuration du système de chauffage du véhicule dans la première configuration, préalablement à l’heure de départ prévue et pendant une première durée prédéterminée,Si l’information indique un risque de givre alors le procédé comporte en outre une étape de :- Commande (203) de configuration du système de chauffage du véhicule dans la deuxième configuration, préalablement à l’étape de commande de configuration du système de chauffage du véhicule dans la première configuration et pendant une deuxième durée prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3118288-A1 (FR)
Title: Integration d'un circuit de detection a base de resonateurs optiques interconnectes sur un circuit de lecteure d'un imageur
Inventor: DELGA ALEXANDRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif optoélectronique comprenant :       au moins un pixel comprenant :   une pluralité de résonateurs optiques, chaque résonateur optique comprenant une structure photo-détectrice confinée entre une première couche métallique réflectrice et une seconde couche métallique;  et une microstructure de connexion disposée sur un support en matériau diélectrique et configurée pour connecter électriquement entre elles les secondes couches métalliques des résonateurs optiques appartenant au même pixel;               et un circuit intégré de lecture disposé sur un substrat et assemblé audit pixel ; le circuit de lecture comprenant une électrode de lecture enterrée associée audit pixel et une couche externe métallique ou diélectrique.      L’ensemble comprenant au moins la première couche métallique et la couche externe du circuit intégré de lecture est dénommé structure planaire d’assemblage. Les secondes couches métalliques (M2) des résonateurs d’un pixel sont connectées à l’électrode de lecture associée au moyen d’un via métallique connecté à la microstructure de connexion et traversant le support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a