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Patent FR-2737598-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport et le stockage d'assemblages combustibles nucleaires
Inventor: MASSIOT MAURICE
IPC: G21F5/008
Filed: 1995-08-04
Abstract: Ce dispositif de transport et de stockage d'assemblages (3) combustible nucléaire frais, contenant notamment de l'oxyde d'uranium et/ou de l'oxyde de plutonium, comprend un boîtier rigide (1, 13), de section transversale polygonale et notamment carrée, au sein duquel est mis en place ledit assemblage. Le boîtier (1, 13) comporte, sur chacune de ses faces latérales internes, au moins un élément expansible (4, 14), destiné, après insertion de l'assemblage (3) au sein du boîtier, et après expansion, à prendre appui contre ledit assemblage.
Patent FR-2729425-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture de porte pour vehicule automobile
Inventor: LABONDE DAMIEN
IPC: B60R1/12
Filed: 1995-12-01
Abstract: Système de fermeture de porte pour véhicule automobile, comprenant une serrure de porte, une gâche, un dispositif électrique de positionnement pour le mécanisme de la serrure de porte et un dispositif de télécommande avec émetteur à infrarouge, récepteur à infrarouge et capteur de réception, ledit dispositif de télécommande étant prévu pour déverrouiller et verrouiller la serrure de porte. Le capteur de réception (7) est disposé dans le boîtier (8) d'un rétroviseur extérieur (4, 9) du véhicule automobile. Le boîtier et/ou le rétroviseur comportent un dispositif déflecteur (10) qui est destiné aux rayons infrarouges reçus de l'extérieur et envoyés par l'émetteur à infrarouge et qui est associé au capteur de réception.
Patent FR-2743416-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison de douilles projectiles et dispositif
Inventor: DEMOLY FRANCK
IPC: F42B35/00
Filed: 1996-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison de douilles projectiles comportant: une étape de constitution et de stockage dans une mémoire d'une base de donnée des différents projectiles existants; une étape de prise d'un nombre déterminé d'images d'un projectile incriminé et de traitement de ces images; une étape de sélection sur un moyen de visualisation par des moyens interactifs d'une zone d'image affichée sur les moyens de visualisation et incluant l'empreinte correspondant à un critère puis traitement de la représentation numérisée pour extraire les paramètres correspondants à un critère donné; une étape de comparaison de chacune des données d'un projectile incriminé avec les données de chaque référence de projectiles pour les mêmes critères.
Patent FR-2743379-A1 (FR)
Title: Support and locking unit for scaffolding system decking
IPC: E04G1/15
Filed: 1996-01-08
Abstract: The support and locking unit consists of two or more lateral circular or elliptical members (1) supporting decking panels (3) on the inside. The panels have three lengthwise V-section troughs or channels (5,6), of which the outer ones are slotted to receive the curved members and are locked to them by rods inserted into the troughs. The curved members can be fixed to any vertical wall, and the decking panels fastened to them in horizontal or vertical positions.
Patent WO-9639118-A1 (WO)
Title: Compositions cosmetiques amincissantes
Inventor: GREFF DANIEL
IPC: A61K8/34
Filed: 1996-05-02
Abstract: Le brevet décrit l'utilisation d'un gel cosmétique pour combattre le phénomène de rétention d'eau associée à la cellulite, contenant un mélange de glycérylpolyméthacrylate ou glycérylpolyacrylate et d'au moins un solvent fluidisant choisi parmi les alcools aliphatiques ou les glycols de type propylène glycol, butylène glycol, polyéthylène glycol en éthoxydiglycol.
Patent FR-2729846-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique luminescent
Inventor: FARZIN NIA FARROHK
IPC: A61K6/891
Filed: 1996-01-30
Abstract: L'invention concerne des appareils orthodontiques luminescents, tels que des étriers, des fils cintrés, des bandes et analogues. Dans une forme de réalisation préférée, le pigment luminescent est un pigment phosphorescent comprenant du sulfure de zinc dopé au cuivre. Le pigment donne à l'appareil un aspect naturel à la lumière du jour et lui permet d'émettre une lumière blanc-verdâtre dans l'obscurité après avoir été excité par une source de lumière. Si on le désire, l'appareil orthodontique luminescent peut être fait d'un pigment fluorescent ou d'une combinaison de pigments fluorés cents et phosphorescents. Si on utilise un pigment fluorescent, l'étrier fait preuve d'une luminescence à la lumière du jour; tandis que si on utilise un mélange de pigments fluorescent et phosphorescent, l'appareil fait preuve de luminescence dans l'obscurité après avoir été exposé à une source de lumière, tout en faisant preuve de luminescence à la lumière du jour. Les appareils luminescents de l'invention fournissent un substitut amusant aux appareils orthodontiques traditionnels, en particulier pour les jeunes patients, qui peuvent montrer leurs appareils à leurs familles et amis.
Patent WO-9717584-A1 (WO)
Title: Dispositif d'evacuation de condensats monte sur un appareil generant des condensats
Inventor: LEFEBVRE PATRICK
IPC: F28B9/08
Filed: 1996-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation des condensats monté sur un appareil générant des condensats, ledit dispositif (6) étant raccordé à une conduite d'alimentation (5) de condensat, à une conduite d'évacuation (10) de condensat et à au moins une liaison électrique (7a, 7b). Selon l'invention le dispositif (6) est réalisé en deux pièces (20, 21) séparables selon un plan de joint vertical (22). L'une des pièces (20) est constituée d'une plaque de base destinée à être fixée à demeure sur l'appareil et sur laquelle sont raccordées la conduite (5) d'alimentation, la conduite (10) d'évacuation et les liaisons électriques (7a, 7b). Les deux pièces (20, 21) présentent sur leurs faces en vis-à-vis dans le plan de joint (22) des raccords hydrauliques (23, 24) et des connecteurs électriques (31) du type mâle et femelle.
Patent WO-9722489-A1 (WO)
Title: Alternateur avec thermoplongeurs integres
Inventor: ANGRAND BRUNO
IPC: H02K11/00
Filed: 1996-12-13
Abstract: L'invention concerne les alternateurs à refroidissement par un liquide tel que l'eau pour fournir l'énergie électrique dans un véhicule à moteur thermique. L'invention réside dans le fait que le circuit de refroidissement comprend au moins un composant thermoélectrique (16, 18, 20, 22) qui est disposé dans le conduit de sortie (14) du circuit de refroidissement. Ce composant est connecté directement à la borne de sortie (34) de l'alternateur à l'aide d'un conducteur court (66, 68, 70, 72) et un interrupteur est prévu pour ne connecter le composant à l'alternateur que si certaines conditions sont remplies. Application aux alternateurs.
Patent FR-2746100-A1 (FR)
Title: Composition contenant un precurseur de la dihydroxyacetone
Inventor: TULOUP REMY
IPC: A61Q19/04
Filed: 1996-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux dérivés de la dihydroxyacétone et de nouvelles compositions cosmétiques ou dermatologiques, contenant au moins un de ces dérivés. L'invention se rapporte également à des compositions cosmétiques ou dermatologiques, contenant au moins un dérivé de la dihydroxyacétone et un composé capable de transformer ce dérivé en dihydroxyacétone. Enfin l'invention se rapporte à une telle composition conditionnée de manière particulière et l'utilisation de cette composition pour un bronzage artificiel de la peau.
Patent FR-2732845-A1 (FR)
Inventor: PROCTOR LEE MICHAEL
IPC: H04W56/00
Filed: 1996-03-27
Abstract: A method and system for time aligning a frame (60) in a communication network (10) involves the steps of: i) determining if a frame needs to be advanced at a BTS (14), and ii) sending a shortened synchronization pattern from the BSC (12). The BTS (14) then determines if a short or long synchronization pattern has been sent by determining (256) if the received data stream matches a long synchronization pattern and setting a first flag when they do match. If the received data stream does not match the long synchronization pattern and the first flag is set (264), the data stream is compared (266) to the short synchronization pattern. When they match a second flag is set (268).
Patent FR-2747922-A1 (FR)
Title: Use of chlorella extracts for preventing and treating skin diseases
Inventor: GEDOUIN JEAN
IPC: A61K36/02
Filed: 1996-04-26
Abstract: Use of concentrated extracts (I) of chlorella algae for the prevention and treatment of skin diseases is new.
Patent FR-2749977-A1 (FR)
Inventor: DELEONIBUS SIMON
IPC: H01L29/06
Filed: 1996-06-14
Abstract: A quantum well MOS transistor and methods for making same are disclosed. In said transistor, the source and drain areas (92, 94) are separated from the channel by insulating layers (88, 90) thin enough to enable the passage of charge carriers by means of a tunnel effect. Each of the source and drain areas is separated from the substrate by an electrically insulating layer thick enough to prevent the passage of charge carriers therethrough. The transistor and methods are useful for manufacturing microelectronic devices.
Patent FR-2741193-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire a semiconducteurs a motifs fictifs
Inventor: MATSUO HIROSHI
IPC: G11C11/4099
Filed: 1996-06-28
Abstract: Un dispositif de mémoire à semiconducteurs perfectionné comprend un bloc de cellules de mémoire d'une mémoire vive dynamique, formé sur un substrat semiconducteur (16). Un noeud de stockage fictif (8) est formé en plus des noeuds de stockage réels (2), près d'une partie de coin du bloc de cellules de mémoire. Une plaque de cellules fictive (7) est formée de façon à couvrir le noeud de stockage fictif (8), en étant électriquement isolée d'une plaque de cellules principale (1) de la mémoire.
Patent FR-2751137-A1 (FR)
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: H01Q1/36
Filed: 1996-07-10
Abstract: The invention discloses a transmission device comprising an antenna having a plurality of aerial wires (B1 to B4) uniformly distributed in helical configuration about a common cylindrical generator, and means (C, U) for supplying the said aerial wires with a radiofrequency signal. The invention is characterised in that the supply means (C, U) produce an equiphase supply of equivalent amplitude of the said aerial wires.
Patent FR-2738425-A1 (FR)
Inventor: MARTIN FREDERICK L
IPC: H03L7/18
Filed: 1996-07-22
Abstract: A frequency synthesizer (100, 500) provides multiple selectable voltage controlled oscillator (VCO) frequency ranges. A VCO control circuit (114) controls the selectable VCO frequency ranges based on lock conditions of selected VCOs within a VCO array (112) or a single variable VCO circuit (502), to provide an extended tuning range to the frequency synthesizer (100, 500).
Patent FR-2752603-A1 (FR)
Title: Brake for motor vehicle
Inventor: BERTHAUD JEAN
IPC: F16D65/14
Filed: 1996-08-20
Abstract: The brake has an actuator (32) having a drive (40) mounted on the stator. The stator is movable in rotation around an axis (A3) to the common axis of two friction rings (24,26) and the disc. The stator can be actuated to cause, via movement of a helical ramp (52) movement along the axial direction of a pusher (58).  This is actuated at a point on one of the rings (26). There can be two actuators for the brake, with their drives connected by a rotary control coupling (64). The drives for each actuator can be fixed for movement along their axis (A3).
Patent FR-2753259-A1 (FR)
Title: Light fitting that is self-adhesive on all smooth surfaces
IPC: F21V21/092
Filed: 1996-09-11
Abstract: The self-adhesive light fitting has a silicone envelope with a smooth surface on the rear face, allowing the envelope to attach to a smooth surface like a suction cup. The envelope has a slot to allow introduction of a lamp bulb in an internal air pocket. The lamb socket corresponds to an imprint of the base of the lamp bulb. The electrical contacts and the current supply leads are embedded during moulding in the silicone. The silicone material forming the envelope ensures effective electrical insulation. The outer face of the envelope is translucent to provide diffusion of light from the bulb.
Patent FR-2754023-A1 (FR)
Title: Split bearing housing for crank shaft of vehicle engines
Inventor: PETIT ALAIN
IPC: F16C9/02
Filed: 1996-09-30
Abstract: The bearing housing is in two parts (3,4) of which each one contains a semi-circular shell liner. These shells (6,7) form together a sleeve whose axis (X-X) determined by the centre of the bearing housing and the liners (3,4) is on a line following the junction plane (P). The junction plane (P) is displaced from the axis (X-X) of the bearing with which it is parallel. The two end parts (6c,6d) of one of the shell liners (6) project beyond the junction plane (P) from the surface of one part (3) and engage in recesses (4a) in the other part of the bearing (4) to act as a means of centring of the two halves (3,4) of the bearing.
Patent FR-2753996-A1 (FR)
Title: Transparent synthetic materials used as flat sheets or wound rolls
IPC: B29C59/02
Filed: 1996-09-30
Abstract: A transparent sheet of synthetic materials, with a non-stick effect, has one surface (9) smooth and flat. The opposite surface (10) is smooth and has a relief (11) structure. The surfaces of the relief sections are smooth and continuous.
Patent FR-2755272-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'images 3d
Inventor: BLONDE LAURENT
IPC: H04N13/363
Filed: 1996-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage d'une séquence d'images 3D à partir d'une première séquence d'images sources correspondant à l'oeil gauche et d'une deuxième séquence d'images sources correspondant à l'oeil droit d'un observateur, lesdites images sources sont véhiculées respectivement par un signal vidéo S1 et par un signal vidéo S2 d'intensités lumineuses respectives E1 et E2 . Le dispositif selon l'invention comporte un premier moyen de calcul (6) destiné à générer à partir desdits signaux S1 et S2 un signal lumineux S ayant une intensité lumineuse global E calculée en fonction des intensités lumineuses E1 et E2 , ledit moyen de calcul (6) coopérant avec un deuxième moyen de calcul (8) de manière à répartir, pour chaque pixel, l'énergie lumineuse globale E proportionnellement aux intensités lumineuses E1 et E2 .
Patent WO-9729282-A1 (WO)
Title: Circulateur de fluide a membrane vibrante
Inventor: DREVET JEAN-BAPTISTE
IPC: F04B43/00
Filed: 1997-02-11
Abstract: Circulateur de fluide à membrane vibrante comprenant un circuit hydraulique interne composé successivement d'un orifice d'admission (1), d'un corps de pompe (2) et d'un orifice de refoulement (3), le corps de pompe (2) délimitant en fonctionnement un espace (4) à parois rigides (5, 6) entre lesquelles est placée une membrane déformable (9) comportant des moyens pour son attelage par son extrémité (11) du côté de l'orifice d'admission à un organe moteur engendrant une force d'excitation périodique sensiblement normale à sa surface, cette membrane (9) étant associée à des moyens de création d'une tension parallèle à la circulation du fluide, cette membrane constituant le support d'ondes se déplaçant de l'extrémité soumise à la force d'excitation vers son autre extrémité située du côté de l'orifice de refoulement, ce déplacement s'accompagnant d'un amortissement forcé dû à la forme des parois rigides afin de créer un transfert d'énergie entre la membrane et le fluide se traduisant sous la forme d'un gradient de pression d'un débit de fluide en relation avec les dimensions du corps de pompe et de la membrane, la forme et l'écartement des parois rigides, les caractéristiques mécaniques de cette membrane et les caractéristiques de son excitation et de son état de tension.
Patent FR-2758746-A1 (FR)
Title: High pressure cleaning system for containers and tanks, especially those used in pharmacies or cosmetics industry
Inventor: KRONENBERG BERNARD
IPC: B08B9/093
Filed: 1997-01-24
Abstract: The automated cleaning system for the inside and outside of containers or tanks (10) includes first (11,12) and second (7,8,12) movable high pressure sprayers. These are adjustable in position in relation to the container for spraying the outside or inside. The device of movement are by driving device (5,6) controlled by a control (20) A protection bell (22) surrounding the external sprayers can be moved in height relative to the container to enable entrance and exit of the containers. The adjustable sprayers are located in a hermetically sealed work cabin.
Patent WO-9743819-A1 (WO)
Inventor: LAURANDEL HERVE
IPC: H02K5/14
Filed: 1997-05-13
Abstract: An assembly of a collecting housing (3) and a reducing motor connector (4), particularly for operating motor vehicle fittings, is disclosed. The collecting housing comprises electrical projecting terminals (8a, 8b) insertable into recessed terminals on the connector, and the connector is inserted into a well (13) in the housing. The projecting terminals are snap-fitted onto plastic supports, and the connector (4) is provided with resilient tabs (11) that snap into matching portions (12) in the walls of the well. Said collecting housing/connector assembly is simpler to manufacture and thus less costly than prior art collecting housings and connectors.
Patent WO-9831334-A1 (WO)
Title: Cosmetic or dermatological composition in the form of a gel containing in a mixture an associative copolymer, a surfactant and a conditioning agent
Inventor: DUPUIS CHRISTINE
IPC: A61K8/37
Filed: 1997-12-31
Abstract: The invention concerns a cosmetic or dermatological composition for topical application, in the form of an aqueous gel, containing: (a) at least an associative copolymer selected among the non cross-linked copolymers, of the acrylic type with hydrophobic chain, in a proportion of 0.8 to 20 % by weight relative to the total weight of the composition; (b) at least a surfactant of the non-ionic type in a ratio of 1/20 to 1/5 relative to the associative copolymer, but present in a proportion less than 1 % by weight relative to the total weight of the composition; and (c) at least an insoluble conditioning agent selected among a silicone, a hydrocarbon, a fatty alcohol or a fatty ester, said conditioning agent being present in a proportion of 0.01 to 20 % by weight relative to the total weight of the composition. The composition in the form of an aqueous gel has en excellent texture making it easy to grasp for its application on the skin or the hair.
Patent FR-2761009-A1 (FR)
Title: Mounting for anti-roll bar in vehicle
Inventor: SMYK GEORGES
IPC: F16F1/16
Filed: 1997-03-24
Abstract: The anti-roll bar for a vehicle has the extremities (1d & 1e) fitted with couplings to connect to the ferrule (20) of a connecting rod (2), which is linked to the suspension or to the shock absorbers. One part of the coupling consists of a housing (10), which is formed on the extremities of the bar.  The housing is fixed transversely to the end sections of the roll bar. A cylindrical insert (3) is fixed into the housing on each end of the bar and the insert is provided with an internal thread (31), which has the threaded end of the ferrule on the connecting rod screwed into it.
Patent FR-2761710-A1 (FR)
Title: Raised platform forming play area in creches and nurseries
Inventor: MATHOU MARCEL
IPC: A47D13/06
Filed: 1997-04-07
Abstract: The raised platform has a floor supported by a frame which is supported by uprights and provided with guardrails at the sides. The uprights (1) are made of plates (2, 3) assembled in pairs. The face of one plate (2) is placed against a groove in the other plate in the pair. Adjacent uprights are joined by plates (4) forming fixed cross pieces. Beams are attached to the cross pieces below the lower edge and the floor (6) is placed on the beams. The plates extend above the floor forming one section of the guardrails. Rails (8) extend between the plates forming the uprights. The cylindrical rails have upper (9) and lower (10) bars joined in pairs and cylindrical bars running between them (12). The platform has access stairs.
Patent FR-2761895-A1 (FR)
Inventor: MARION THIERRY
IPC: A63C10/20
Filed: 1997-04-11
Abstract: The invention concerns a snowboard for practising snow surfing, comprising a bearing surface (1) and a gliding surface (8) opposite the bearing surface (1). The invention is characterised in that it has at least one slot (4, 5) opening onto the bearing surface (1) and onto the gliding surface (8), the gliding surface (8) having a bottom groove (14) which widens the slot (4, 5) between the gliding surface and a shouldered surface (17) at the base of the bottom groove (14).
Patent FR-2766898-A1 (FR)
Title: Canalisation comportant plusieurs conduits longitudinaux
Inventor: LEMAITRE OLIVIER
IPC: F17D1/08
Filed: 1997-07-29
Abstract: L'invention concerne une canalisation de transport de fluides et/ ou d'énergies.La canalisation selon l'invention comporte un corps (1) plein dans lequel sont aménagés plusieurs conduits (2) longitudinaux disposés côte à côte, caractérisée en ce que les axes (3) longitudinaux desdits conduits sont situés dans un plan et le corps (1) plein présente une section transversale extérieure en forme sensiblement d'un trapèze.L'invention trouve son application notamment dans l'industrie, les travaux publics et de manière générale dans tous les secteurs de la distribution de produits liquides, gazeux et la distribution d'énergies.
Patent FR-2766932-A1 (FR)
Title: Optical measuring station
Inventor: JEROME JACKY
IPC: B24B9/14
Filed: 1997-07-30
Abstract: An electronic camera with suitable software is used to capture spectacle frame measurements in three dimensions, a possible configuration being a facetted cone (1) and vertically mounted camera (2). A computer selects glasses to prescription from a juke box type equipment which stores lenses already cut to a variety of optical specifications and a prototype pair of glasses is then produced.
Patent FR-2769610-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution de liquides, en particulier de boissons
Inventor: LICCIONI ROBERT
IPC: B67D3/00
Filed: 1997-09-30
Abstract: Cet appareil se caractérise par le fait qu'il comporte un réservoir intermédiaire (21) en une seule pièce de matière plastique alimentaire soufflée, branché directement, par un col 30, sur un manchon 10 du réceptacle 4 qui reçoit le goulot 19 d'un récipient renversé R, ce manchon recevant par ailleurs un embout 11 permettant la communication " liquide " et " air " entre le récipient R et le réservoir 21. Le réservoir 21 comporte une partie inférieure souple 25 reçue dans un bac de refroidissement 28, et une partie supérieure plus rigide 26 séparée de la précédente par un étranglement de section 24 réduisant le pont thermique entre ces deux parties.Applications : distribution de boissons.
Patent FR-2769641-A1 (FR)
Inventor: PERRIN HERVE
IPC: D04B1/10
Filed: 1997-10-15
Abstract: The reversible knitted fabric, with tuck float stitches, uses a pique fabric structure where the rows of stitches are formed by a single needle bed. The knitting cycle gives a succession of plain rows (1,3) where all the needles form stitches, followed by stitch rows (2,4) where the stitches and yarns are alternated. The alternating rows use two yarns (A,B) to be knitted together and their positions are alternated, to give visual effects on both sides of the fabric. In an Independent claim a succession of Jersey rows (1,3) are separated by rows (1,2) where the yarns are fed to one or two needles consecutively. The knitting rhythm is set as a pattern function where certain stitch rows use different yarns (A,B) fed by a yarn change unit to distribute the yarns (A,B) on the same plane, but at a different angle in relation to the fabric plane. The yarns are given a positive feed to their needles through different tensions. Preferred Features: The yarn (A,B) position is inverted at intervals to give one plain row at a pique row, along the same pique row. When giving a small pique fabric structure, the repeat is in four rows, where each row is of stitches with two different yarns. In each pique row, the zones are separated from each other by a set number of Jersey stitches.