baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097788-B1 (FR)
Title: Assemblage de pièces par projection d’une poudre d’un matériau ductile
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-07-01
Abstract: Procédé de fixation d’une première pièce (20) et d’une deuxième pièce (30) d’assemblage mécanique entre elles, le procédé comprenant une projection sur les pièces d’une poudre d’un matériau ductile entrainant, par agglomération de cette poudre, la fixation des pièces l’une à l’autre, le procédé comprenant une texturation d’au moins une surface d’une des deux pièces sur laquelle la projection est ensuite effectuée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3098213-B1 (FR)
Title: mors a gaine interchangeable pour équidé
Inventor: FEUGAS HAROLD
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: Dispositif (1) d’embouchure pour équidé, comprenant un canon (4) adapté pour être reçu dans la bouche de l’équidé, et dont chaque extrémité est destinée à être reliée à un anneau d’un harnachement, le canon (4) comprend une âme (3) entourée d’une gaine (2), caractérisé en ce que le canon (4) comprend des agencements démontables pour autoriser le retrait et le remplacement de la gaine (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098193-B1 (FR)
Title: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins un pion solidaire d’une structure primaire d’un mât
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins un pion solidaire d’une structure primaire d’un mât L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins une voilure (52), au moins une structure primaire (54) présentant une paroi arrière (62), au moins une attache voilure arrière (56) reliant la structure primaire (54) et la voilure (52), ladite attache voilure (56) comprenant au moins une bielle (66) présentant un orifice de passage pour chaque élément de liaison (72, 74, 76) reliant la bielle (66) à la voilure (52) et à la structure primaire (54), caractérisé en ce que l’attache voilure (56) comprend, pour chaque élément de liaison reliant la bielle (66) à la structure primaire (54), un pion en saillie par rapport à la paroi arrière (62) de la structure primaire (54), se logeant dans un des orifices de passage de la bielle (66).  Figure 4
Patent FR-3100895-B1 (FR)
Title: Procédé et système de positionnement automatique de drones en essaim
Inventor: PERCHAIS LAURENT
IPC: G01S19/42
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé et système de positionnement automatique de drones en essaim La présente invention concerne un procédé de positionnement automatique d’une pluralité de drones (10) évoluant en essaim (100), chaque drone comportant un capteur inertiel (22), un module de localisation (23) pour système de positionnement par satellites, un capteur d’altitude (27, 28), un capteur d’image (26), un module de communication (24) ultra-large bande (UWB) et un calculateur central (25), ledit procédé comprenant pour chaque drone : une étape (500) de mesure de la position et de l’attitude du drone par les différents capteurs et par le module de localisation ; une étape (600) de mesure de distances au moyen du module de communication (24), comme cible, et de modules radiofréquence fixes (200), comme ancres ; une étape (700) de fusion des données issues de tout ou partie des capteurs du drone avec les mesures de distance obtenues à l’étape précédente, dans le calculateur central ; une étape (800) d’estimation de l’état dudit drone. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103159-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour véhicule
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/2165
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un dispositif de sécurité (24) pour véhicule destiné à être en regard d’un coussin gonflable de sécurité, comprend un canal de tir (26) délimitant une ouverture (28) de déploiement du coussin gonflable de sécurité (27), et un volet mobile (36, 38) entre une position d’obturation de l’ouverture (28), dans laquelle le volet (36, 38) recouvre au moins en partie l’ouverture (28), et une position d’ouverture, dans laquelle le volet (36, 38) permet le déploiement du coussin gonflable de sécurité (27) à travers l’ouverture (28). Le canal de tir (26) présente également une membrane souple (40) s’étendant dans le canal de tir (26). La membrane souple (40) présente une ouverture (41) pour guider le coussin gonflable de sécurité (27) pour concentrer la pression exercée par le coussin gonflable de sécurité (27) se déployant, sensiblement vers un centre de poussée préférentiel sur le au moins un volet mobile (36, 38).     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3103799-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de convoyage de produits
Inventor: HENNINGER RAPHAËL
IPC: B65G43/08
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (2) de convoyage de produits (1) au sein d'une ligne industrielle, comprenant un convoyeur (5) transportant un flux de produits (1) selon au moins une file (6) ; caractérisé en ce qu'il comprend au moins une zone (7) principale délimitée par des balises (70,700,71,710) primaires et couvrant un tronçon dudit flux ;et au-dessus dudit convoyeur (5), au moins un organe (8) de détection desdites balises (70,700,71,710) primaires et de comptage du nombre de produits (1) au moins à l'intérieur de ladite zone (7) principale.L'invention concerne aussi un procédé de convoyage de produits (1), dans lequel on transporte un flux de produits (1) selon au moins une file (6)et on délimite par des balises (70,700,71,710) primaires au moins une zone (7) principale couvrant un tronçon dudit flux ; on détecte lesdites balises (70,700,71,710) primaires et on compte le nombre de produits (1) dans ladite zone (7) principale.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104155-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d’acrylates d’alkyle lourds
Inventor: BELLINI CLÉMENT
IPC: C07C219/08
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne un concerne un procédé de synthèse en continu d’acrylates d’alkyle lourds par réaction de transestérification, à l’aide d’hydrozincite comme catalyseur hétérogène.
Patent FR-3104979-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant un polymère associatif cationique, un tensioactif anionique carboxylique, éventuellement un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotère ou zwittérionique
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant un polymère associatif cationique, un tensioactif anionique carboxylique particulier, éventuellement un tensioactif non ionique, et un tensioactif amphotère ou zwittérionique.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application de ladite composition cosmétique.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition cosmétique pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3105953-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un chassis a position verticale commandee, pour pouvoir etre abaisse dans une position basse d’appui sur le sol
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un châssis à position verticale commandée, de manière à pouvoir être déplacé dans une position basse d’appui sur le sol, et, associés à chaque roue, un bras de suspension, un actionneur de bras, et un dispositif sécuritaire (40) capable de limiter l’abaissement accidentel du châssis, le dispositif (40) pouvant adopter un état actif dans lequel il permet de limiter la rotation du bras de suspension, le dispositif (40) comportant un vérin (46) dont un cylindre (48) est monté sur le châssis (2) et dont un piston (50) est monté sur le bras de suspension (28), ou inversement, le vérin définissant une première chambre (54) communiquant avec un premier (62) et un second passage de fluide (64) à travers le cylindre (48), le second passage (64) communiquant avec une première conduite de fluide (68) équipée d’une vanne de sécurité (72).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092756-B1 (FR)
Title: Cosmetique liquide a base d'eau
Inventor: OGINO KAZUNORI
IPC: A61K8/36
Filed: 2020-02-13
Granted: 2024-01-19
Abstract: Un cosmétique liquide à base d’eau, comprenant : du polyaspartate de sodium ; au moins une poudre brillante sélectionnée dans un groupe constitué d’une poudre de verre revêtue d’un métal ou d’un oxyde de métal, d’une poudre d'aluminium, et d’une poudre de film de résine revêtue d’un métal ; un dispersant soluble dans l'eau ; et au moins un oxyde de métal sélectionné dans le groupe comprenant oxyde de fer jaune, oxyde de fer rouge, oxyde de fer noir, dioxyde de titane, oxynitrure de titane, et bleu de Prusse.
Patent FR-3107792-B1 (FR)
Title: Source d'alimentation autonome et integree
Inventor: NGUYEN-DINH AN
IPC: H02N2/18
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-10-14
Abstract: SOURCE D'ALIMENTATION AUTONOME ET INTÉGRÉE Une source d'alimentation autonome et intégrée comprend une poutre de récupération de l'énergie piézoélectrique (PEH), un circuit d'unité de gestion de l'alimentation (PMU) situé sur la poutre PEH, une batterie rechargeable située sur la poutre PEH, ainsi qu'une sortie d'alimentation positive régulée et une sortie d'alimentation négative régulée. Le circuit PMU comprend des entrées/sorties électriques. La batterie rechargeable comprend un bloc d'accès négatif et un bloc d'accès positif en communication électrique avec les entrées/sorties électriques du circuit PMU. La sortie de l'alimentation positive régulée et la sortie de l'alimentation négative régulée sont également en communication électrique avec les entrées/sorties électriques du circuit PMU.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110682-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un moto-ventilateur maintenu par des moyens anti-vibratoires
Inventor: ESPITALIER JEAN- CHRISTOPHE
IPC: F24F13/24
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de ventilation de gaz comprenant un coffret (2) renfermant un moto-ventilateur (13) située sur une voie aéraulique reliée en amont à une entrée d’alimentation (12) en gaz et en aval à une sortie (9) par laquelle le gaz est pulsé, caractérisé en ce qu’il comprend un support (16) de moto-ventilateur fixé au coffret (2) par des premiers absorbeurs (17), le moto-ventilateur étant suspendue au support (16) par des seconds absorbeurs (18).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112333-B1 (FR)
Title: Distributeur automatique de produits fluides contenus dans des cartouches, cartouche, buse d’éjection et procédé de mise en œuvre
Inventor: HORVATH CHRISTOPHE
IPC: B65D85/07
Filed: 2020-07-12
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un distributeur automatique (100) de produits fluides contenus dans des cartouches, pouvant accueillir un nombre important de cartouches de grande capacité tout en ayant un empâtement limité.  Le distributeur comprend :  - un châssis muni de N emplacements (E) de cartouches (200A, 200B, 200C) de produits munies chacune d’un réservoir et d’une pompe doseuse ;   - un système d’actionnement (30) des cartouches comprenant :  * un moteur (31) apte à générer une force d’actionnement de la pompe doseuse des cartouches ;  * un mécanisme de transmission sélectif (32) apte à transmettre sélectivement la force générée par le moteur à au moins une des pompes doseuses ;  - un logement pour un récipient amovible ;  les N emplacements (E) étant agencés substantiellement horizontalement et de manière étagée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112799-B1 (FR)
Title: Elément de maçonnerie à adhérence renforcée pour les enduits et procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie.
Inventor: BESNARD ROLAND
IPC: E04B2/02
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-09-08
Abstract: Elément de maçonnerie à adhérence renforcée pour les enduits et procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie La présente invention concerne un élément de maçonnerie (1) pour la réalisation d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées desdits éléments de maçonnerie, chaque élément de maçonnerie (1) comprenant au moins deux parois latérales (4), et deux parois frontales avant et arrière (5), parallèles ou approximativement parallèles entre elles ; ledit élément est remarquable en ce que au moins l’une des parois frontales avant et/ou arrière (5) présente un coefficient d’absorption d’eau w déterminé homogène sur l’ensemble de la surface desdites parois (5) afin de procurer une adhérence uniforme à un enduit de façade déposé sur ladite paroi frontale (5) après le pose des rangées desdits éléments de maçonnerie (1).  Un autre objet de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un tel élément de maçonnerie (1).  Figure 1
Patent FR-3114059-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un élément de support
Inventor: CARLE LAURENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-09-09
Abstract: Siège de véhicule comprenant un       élément de support et un diffuseur olfactif L’invention concerne un siège (10) de véhicule comprenant :      au moins un élément de support (22) définissant une cavité,   une pompe à air (24), et au moins un diffuseur olfactif (26) disposé dans la cavité et relié fluidiquement à la pompe à air (24), le diffuseur olfactif (26) comprenant une enveloppe externe définissant un volume interne, l’enveloppe externe définissant une entrée d’air et une sortie d’air, le diffuseur olfactif (26) comprenant en outre au moins un support à substance odoriférante disposé dans le volume interne défini par l’enveloppe externe,      La pompe à air (24) entraine la circulation d’un flux d’air traversant le volume interne depuis l’entrée d’air vers la sortie d’air, en direction de l’extérieur de la cavité.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115105-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination de la surface de trainée aérodynamique et/ou du coefficient de roulement d’un véhicule, et dispositif de mesure associé
Inventor: SELLIER MANUEL
IPC: G01M17/00
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention concerne une séquence préparatoire pour la détermination de la surface de trainée aérodynamique (CxS) et/ou du coefficient de roulement (Cr) d’un véhicule en conditions réelles de déplacement, sans freinage, sur un tronçon de route défini présentant un point de départ et un point d’arrivée, la séquence préparatoire comprenant les étapes suivantes : a) la définition d’une bande de circulation d’une largeur inférieure ou égale à 1m, le long dudit tronçon de route, b) la réalisation par le véhicule d’un premier déplacement, sur le tronçon de route, du point de départ jusqu’au point d’arrivée, et dans la bande de circulation, au cours duquel sont mesurés les paramètres suivants : - la vitesse de l’air par rapport au véhicule, avec une fréquence d’échantillonnage supérieure ou égale à 1Hz et une répétabilité de mesure inférieure à 2% RMS, le long du tronçon de route,- la vitesse du véhicule aux points de départ et d’arrivée du tronçon de route, avec une répétabilité meilleure que 0.25% RMS,- l’énergie motrice fournie par le véhicule le long du tronçon de route, avec une répétabilité meilleure que 1% RMS, ou la prise en compte d’une énergie motrice nulle si ledit déplacement est effectué en roue libre.  L’invention concerne également cinq méthodes de détermination de la surface de trainée aérodynamique (CxS) et/ou du coefficient de roulement (Cr), ainsi qu’un système intégré adapté pour la mise en œuvre desdites méthodes.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3102081-B1 (FR)
Title: Perfectionnements apportés aux peignes de tonte
Inventor: WILLIAMS SELWYN
IPC: B26B19/24
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un peigne de tonte (10) comprenant un corps de peigne (12) ayant des surfaces avant (34) et arrière (36), et une pluralité de dents espacées (14) formées d’un seul tenant avec celui-ci et se projetant vers l’avant à partir de la surface avant (34), caractérisé par le fait que le corps de peigne (12) comprend en outre au moins une rainure (32) prévue entre dents (14) adjacentes et au moins un canal latéral (44) s’étendant en travers d’au moins deux rainures (32) précitées adjacentes, la ou chaque rainure (32) et le ou chaque canal latéral (44) étant prévus dans une surface inférieure (26) du corps de peigne (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3118271-B1 (FR)
Title: Fil conducteur électrique multicouches ayant des couches de graphène
Inventor: LEKARSKI KYRIL
IPC: H01B1/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-07-14
Abstract: Fil conducteur électrique multicouches ayant des couches de graphène Un aspect de l’invention concerne un fil conducteur électrique multicouches comprenant :   un noyau central de support, un ensemble de paires de couches comprenant chacune au moins une couche intercalaire dans un matériau non carboné, dans lequel la première couche de la première paire de couches est déposée sur la surface externe du noyau central et la première couche de la paire de couches N+1 est déposée sur la deuxième couche de la paire de couches N tel que chaque couche de Graphène de chaque paire N est séparée d’une autre couche de Graphène d’une autre paire de couches par une couche intercalaire d’un autre matériau à base non carboné.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118544-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique
Inventor: HENRI GONZAGUE
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-12-24
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique (10) comprenant un organe de consommation d’énergie électrique (14), un organe de production d’énergie électrique (16, 18) et un organe de stockage d’énergie électrique (19), le procédé comprenant les phase de :       extraction de valeurs de paramètres d’un modèle source, la phase d’extraction étant mise en œuvre par ordinateur,   initialisation de paramètres d’un modèle cible avec les valeurs de paramètres extraites du modèle source pour obtenir un modèle cible initialisé, la phase d’initialisation étant mise en œuvre par ordinateur, et optimisation, en fonction d’un domaine cible et d’un ensemble cible de tâches, des paramètres du modèle cible initialisé pour obtenir un modèle cible entraîné pour le contrôle d’un micro-réseau cible, la phase d’optimisation étant mise en œuvre par ordinateur.       Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3121195-B1 (FR)
Title: Conduit de circulation d’un fluide gazeux comprenant un revêtement absorbant acoustique
Inventor: TONEGUZZO PHILIPPE
IPC: F16L55/033
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un conduit (100) de circulation d’un fluide gazeux, en particulier d’air, comportant, sur au moins une portion (104) du conduit à proximité d’une ouverture (101) du conduit, une paroi interne (103) en matériau plein dépourvue de toute ouverture latérale, ladite paroi interne étant couverte en tout ou partie par un revêtement (111) absorbant acoustique.  L’invention concerne également un procédé (200) de préparation et d’installation d’un revêtement absorbant dans un conduit (100).  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123797-B1 (FR)
Title: Recharges de produits menstruels
Inventor: LE NOANE GAËLE
IPC: A61F15/00
Filed: 2021-06-10
Granted: 2024-01-05
Abstract: TITRE : Recharges de produits menstruels La présente technique concerne une recharge pour produits menstruels, formée par une découpe en carton (10a) présentant les éléments suivants articulés entre eux par des lignes de pliage :  - quatre parois latérales comprenant :  - une première paire de parois opposées, face avant (F-av) et face arrière (F-ar),   - une deuxième paire de parois opposées, premier côté (C1) et deuxième côté (C2),   - un fond à fermeture automatique, dit fond automatique,   - un premier et un deuxième rabats (R1, R2),   - un premier volet de fermeture (V1) présentant une languette (L) et un deuxième volet de fermeture (V2) présentant une fente de verrouillage (Fv),   les premier et deuxième volets de fermeture (V1, V2) coopérant entre eux par l’insertion de la languette (L) dans la fente de verrouillage (Fv) pour assurer une fermeture verrouillée réversible de la recharge, à l’extrémité opposée au fond automatique.  Figure pour l’abrégé : Fig 1a
Patent FR-3128657-B1 (FR)
Title: Outil coupant pour décoller des résidus de colle sur un châssis de véhicule automobile.
Inventor: SANTOS THIAGO HENRIQUE
IPC: B26B3/00
Filed: 2021-11-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un outil (1) coupant pour enlever des résidus de colle sur un châssis métallique de véhicule, l’outil (1) coupant présentant une première partie (2) conçue pour permettre la préhension de l’outil (1) par un opérateur, l’outil (1) présentant une deuxième partie (5) formant une lame s’étendant suivant une direction longitudinale entre la première partie (2) et une extrémité coupante (6), la deuxième partie (5) étant au moins en partie recouverte par un élément de protection (8), faisant saillie d’un bord (9) de la deuxième partie (5), le bord (9) s’étendant suivant la direction longitudinale, l’élément de protection (8) étant réalisé en matériau présentant une dureté telle qu’elle permet d’éviter la formation de rayure en cas de frottement de l’élément de protection (8) contre un châssis métallique.  (Figure 1)
Patent FR-2168441-B1 (FR)
IPC: B60C9/09
Filed: 1973-01-17
Granted: 1976-04-30
Abstract: 1423401 Pneumatic tyres DUNLOP Ltd 10 Jan 1973 [21 Jan 1972] 1339/73 Heading B7C A pneumatic tyre comprising a breaker, two carcass plies of substantially radially disposed parallel cords, bead cores 5, fillers 6 and flipper strips 7 has in each sidewall, between the carcass plies, a reinforcing strip 10 extending from the bead region to a height from the bead heel of over half the maximum external height H of the tyre. The turned up edge of the inner carcass ply may extend to a height from the bead heel of at least H/4. The flipper strip may extend to a height from the bead heel of at least H/2, and may comprise textile or nylon cord, glass, steel or fleece materials. The radially innermost abutment of turned-up portions of the flipper strip occurs at a height from the bead heel of between 14 and 25% of the height H. The flipper strip may comprise parallel cords which are at an angle of 25-60 degrees with the longitudinal axis of the bead core. The reinforcing strip has a maximum thickness between 2-6 mm., and a hardness of 70-90 Shore, and may consist of rubber with or without inserts, e.g. of steel. The strip 10 may extend to a height from the bead heel of 65% of the tyre height H. The lower sidewall includes a strip 13 preferably of a harness of approximately 85 Shore, of a maximum thickness between 3-8 mm. and spaced from the radially outer edge of strip 10 by 10-30% of the height H.
Patent FR-2338705-B1 (FR)
IPC: A61K47/12
Filed: 1977-01-20
Granted: 1980-04-04
Abstract: Novel cholinesalicylate-carboxy-lower alkyl-cellulose-metal complexes are obtained by forming an aqueous solution of a carboxy-lower alkyl-cellulose and cholinesalicylate, adding a source of a physiologically tolerated, at least doubly charged, metal ion in a quantity such that a complex is formed of the components, allowing the reaction mixture to stand until it thickens, and subsequently drying it. The novel compounds are stable, pharmaceutically active, cholinesalicylate compounds.