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Patent FR-3053146-B1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'une transaction electronique par un lecteur de carte bancaire, et par un point de vente mobile
Inventor: MARDINIAN GREGOIRE
IPC: G07F7/10
Filed: 2016-06-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction électronique par un lecteur (1) de carte bancaire (CC), comprenant l'envoi (106), à un point de vente mobile (2), d'un signal d'initialisation invitant le point de vente mobile (2) à participer à une transaction électronique faisant intervenir le lecteur (1) de carte bancaire (CC). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une transaction électronique par un point de vente mobile (2), comprenant la réception (200) d'un signal d'initialisation émis par un lecteur (1) de carte bancaire (CC), et la participation à une transaction électronique faisant intervenir le lecteur (1) de carte bancaire (CC) en réponse à ladite réception.
Patent FR-3059259-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un noyau ceramique de fonderie
Inventor: BALDUINI JEAN-YVES
IPC: B22C9/10
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention un procédé de fabrication d'un noyau (20) céramique de fonderie dans lequel l'on fabrique ledit noyau (20) par usinage d'un bloc de matière (1) en céramique cuite, par enlèvement mécanique de matière, l'opération d'usinage comportant au moins une première étape d'usinage pour réaliser une première surface usinée (6, 7) dans ledit bloc de matière (1), et une deuxième étape d'usinage pour réaliser une deuxième surface usinée (9) dans ledit bloc de matière (1), sensiblement à l'opposé de ladite première surface usinée (6) et, préalablement à ladite deuxième étape d'usinage, l'on applique sur tout ou partie de ladite première surface usinée (6, 7) une couche de renfort (8) dans une solution de rigidification pour protéger de la casse ledit bloc de matière (1) pendant la deuxième étape d'usinage.
Patent FR-3045300-B1 (FR)
Title: Canape
Inventor: SOLANS SOLANS ALFONSO
IPC: A47C17/22
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: Canapé (1) comprenant un coffre dont le couvercle supérieur (2) est destiné à recevoir un matelas (7), présentant un espace intérieur de rangement principal défini par les parois latérales du canapé (1) et, sous l'espace intérieur de rangement principal, un second espace de rangement dans lequel est disposée une base de un lit d'appoint (6), la base de lit d'appoint étant accessible depuis l'une des parois latérales (4) du canapé.
Patent FR-3075354-B1 (FR)
Title: Procede de reperage d'un plan, dispositifs et procedes associes
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de repérage d'un plan de pose (16), mobile par rapport au véhicule (10), destiné à supporter au moins une charge utile (18), le plan de pose (16) faisant partie d'un véhicule (10) comportant un corps (12) pour lequel au moins un élément référencé (22) est défini, chaque élément référencé (22) comportant une pluralité de points référencés, le procédé étant mis en oeuvre par un dispositif de repérage (20) comportant une caméra (24) et un calculateur (26), le procédé de repérage comportant au moins une étape de : - prise d'une séquence d'images par la caméra (24), images comportant toute ou partie des points référencés, et - détermination, par le calculateur (26), de l'orientation angulaire ou de l'attitude du plan de pose (16) par rapport au corps (12) à partir de l'image.
Patent FR-3065450-B1 (FR)
Title: Procede pour regler en hauteur des bandes de pincement dans un convoyeur de transport
Inventor: REBOUL JEAN-MICHEL
IPC: B65H23/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le procédé de réglage pour régler en hauteur des courroies ou bandes de pincement (4,5) dans un convoyeur de transport (1) qui déplacent des articles plats (A) en série sur chant, en vue d'obtenir une hauteur de vol (h) sensiblement constante des articles plats lorsqu'ils sont déplacés par les bandes de pincement dans le convoyeur, comprend les étapes suivantes :         - faire fonctionner le convoyeur à vide de telle sorte que les bandes de pincement (4,5) à régler en hauteur tournent sans aucun article plat dans le convoyeur,         - émettre en direction d'une bande à régler en hauteur deux faisceaux lumineux parallèles et superposés qui sont écartés l'un de l'autre d'une certaine distance égale à la largeur de la bande entre les deux bords opposés de la bande à régler en hauteur, ces deux signaux lumineux étant émis depuis un outillage portatif (9),         - et manipuler un tendeur (7) sur lequel est engagée la bande de pincement à régler pour déplacer en hauteur ladite bande à régler pendant qu'elle tourne à vide jusqu'à ce que les deux faisceaux lumineux croisent respectivement les deux bords opposés de la bande.
Patent FR-3066489-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit verrier d'aluminosilicate de lithium pour produit vitroceramique
Inventor: COCHARD JEAN PATRICK
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un produit verrier d'aluminosilicate de lithium adapté pour la fabrication de produit vitrocéramique. Le procédé comprend les étapes suivantes : a. la fusion d'un mélange vitrifiable de matières premières exempt, à l'exception de traces inévitables, d'oxydes d'arsenic et d'oxydes d'antimoine, b. l'affinage de la matière fondue, c. le refroidissement de la dite matière fondue de manière à former un verre, d. la mise en forme dudit verre, ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit mélange vitrifiable de matières premières comprend de la pétalite ayant une fraction massique en fer total, exprimée en Fe2O3, inférieure ou égale à 200ppm.
Patent FR-3067880-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: JOURDAN DOMINIQUE
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-07-17
Abstract: Machine électrique tournante (1) comportant : - un stator (10), et - un rotor (20) comportant un arbre (21) et des aimants permanents (22) disposés en surface de l'arbre, les aimants permanents (22) comportant une face dirigée vers le stator de forme générale concave.
Patent FR-3069721-B1 (FR)
Title: Lissage d'une courbe de charge comprenant une agregation de courbes de charges elementaires
Inventor: BINEAU MATHIEU
IPC: H02J3/14
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a pour but de permettre le lissage d'une courbe de charge globale comprenant une agrégation d'une pluralité de courbes de charge élémentaires obtenues par un système de gestion et/ou de surveillance de consommation de charges, et correspondant à une variation temporelle de la consommation d'une charge i à régulation périodique. Dans un mode de réalisation possible, l'invention prévoit de déterminer (S1) une période de régulation di associée à la charge i ; déterminer et mémoriser chaque courbe de charge élémentaire par obtention (S2) d'une pluralité d'échantillons de mesures de consommation à une période d'échantillonnage Tech sous-multiple de chaque période de régulation di ; et, à partir d'un instant de référence commun à toutes les charges, à décaler (S3) temporellement le fonctionnement de chaque charge i, d'un décalage aléatoire ?ti fonction de la période d'échantillonnage Tech' de la période de régulation di déterminée pour la charge i et d'une valeur entière aléatoire Ni associée à la charge i. Un autre mode de réalisation prévoit un traitement purement numérique des courbes de charge élémentaires mémorisées.
Patent FR-3073784-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-11-22
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple (3), apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple (2) étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple (3) autour d'un axe de rotation A, - au moins un organe de rappel élastique (5) agissant à l'encontre de la rotation de l'élément de sortie de couple (3) par rapport à l'élément d'entrée de couple (2), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un élément intermédiaire (7) agencé entre l'organe de rappel élastique (5) et l'embrayage (6) pour transmettre le couple, et - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) se déplaçant selon un axe B parallèle à l'axe de rotation A, l'organe de rappel élastique (5) et l'embrayage (6) se succèdent radialement selon un axe R perpendiculaire à l'axe de rotation A et en ce que l'organe d'actionnement (8), l'élément d'entrée de couple (2) et l'élément de sortie de couple (3) se succèdent axialement selon l'axe B.
Patent FR-3074726-B1 (FR)
Title: Suspension active avec anticipation de chocs
Inventor: BARALE STEPHANE
IPC: B60G23/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle d'une suspension d'un véhicule automobile et dont l'amortissement est contrôlable dynamiquement, ledit procédé comprenant les actions suivantes : détection (24) du profil de la route devant les roues avant du véhicule ; détection (26), dans le profil de la route, d'un obstacle susceptible de provoquer une percussion dans la suspension au niveau d'au moins une des roues avant; et contrôle (28) de la suspension en fonction du profil de la route détecté, ledit contrôle comprenant une diminution de l'amortissement de la suspension de la ou des roues avant au moment où la ou les roues avant rencontrent l'obstacle.
Patent FR-3077126-B1 (FR)
Title: Systeme de circulation d'un fluide caloporteur et kit associe
Inventor: CAILLIER DAVID
IPC: F28F9/26
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-06-05
Abstract: Système de circulation d'un fluide caloporteur (100) comportant : - un connecteur d'entrée (101) et un connecteur de sortie (102), - au moins une dalle (113a, 113b), chaque dalle (113a, 113b) étant une pièce en matière synthétique comportant au moins un orifice d'entrée et au moins un orifice de sortie (115) de fluide, chaque orifice d'entrée étant relié à un orifice de sortie (115) correspondant par un conduit s'étendant selon une première direction longitudinale (X), - au moins un premier (128) et un second raccord (125), le premier raccord (128) connectant le au moins un orifice d'entrée de fluide d'une dalle au connecteur d'entrée (101), le deuxième raccord (125) connectant le au moins un orifice de sortie de fluide d'une dalle au connecteur de sortie (102), le connecteur d'entrée, le connecteur de sortie, le premier raccord, le second raccord et le au moins un conduit de circulation formant un circuit de circulation de fluide caloporteur.
Patent FR-3077611-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur comportant un sous-ensemble fixe, un equipage tournant et un ou plusieurs joints dynamiques
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F15/315
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-02-21
Abstract: Un ensemble moteur comporte un sous-ensemble fixe comportant une paroi (24) d'un carter de moteur, et un équipage tournant, guidé en rotation autour d'un axe de révolution (100) défini par le sous-ensemble fixe et traversant une ouverture de la paroi (24) du carter de moteur. L'équipage tournant (10) comporte une portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12) traversant l'ouverture de la paroi (24) du carter de moteur et formant au moins une portée radiale (34) tournée radialement vers l'extérieur et un épaulement (28) sur lequel débouchent des trous filetés (26), un volant d'inertie (16) comportant des alésages (50) parallèles à l'axe de révolution (100), et une bague de guidage tournante (32) pour guider en rotation la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12). La bague de guidage tournante (32) est positionnée au moins partiellement dans l'ouverture de la paroi (24) du carter de moteur, sur la portée radiale (34), et présente une première portée d'extrémité (33) en appui axial sur l'épaulement (28) et une deuxième portée d'extrémité (49) opposée tournée vers le volant d'inertie (16). La bague de guidage tournante (32) comporte des alésages (44) situés dans le prolongement des trous filetés (26) du vilebrequin (12) et des alésages (50) du volant d'inertie (16). Des vis de fixation (52) traversent les alésages (50) du volant d'inertie (16) et les alésages (44) de la bague de guidage tournante (32), et sont vissées dans les trous filetés (26) de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12), rendant le volant d'inertie (16) solidaire de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12). L'ensemble moteur comporte en outre un ensemble d'un ou plusieurs joints dynamiques annulaires (47, 147, 247, 347, 447, 547, 672, 772, 872) disposés entre l'équipage tournant et le sous-ensemble fixe, situés radialement à l'extérieur des vis de fixation (52) et entourant les vis de fixation (52) et l'axe de révolution (100).
Patent FR-3083799-B1 (FR)
Title: Additifs pour carburant, de type sucre-amide
Inventor: CENACCHI-PEREIRA ANA-MARIA
IPC: C10L10/04
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne une composition de carburant comprenant : (1) au moins une coupe d'hydrocarbures liquide issue d'une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, et (2) un ou plusieurs composé de formule (I) R- NH-CO(CHOH)n CH2OH dans laquelle n représente un nombre entier allant de 2 à 6, et R représente un groupe hydrocarboné contenant au moins 10 atomes de carbone. L'invention concerne également l'utilisation des composés de formule (I) comme additif détergent dans un carburant liquide de moteur à combustion interne, ainsi que des composés particuliers préférés.
Patent FR-3084159-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure avec un module de regulation thermique de sa temperature
Inventor: TEDESCO Aurelien Lionel
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine destiné à être disposé autour d'un axe longitudinal X et à s'étendre principalement suivant un axe radial R de la turbomachine, le dispositif de mesure (1) comprenant un corps (2) portant au moins un moyen de relevé d'informations (5) relatives aux paramètres du flux. Selon l'invention, le dispositif de mesure (1) comprend un module de régulation thermique (3) monté au moins en partie autour d'au moins une portion du corps (2), ce module (3) étant configuré pour permettre soit un réchauffement soit un refroidissement de l'au moins une portion du corps.
Patent FR-3088108-B1 (FR)
Title: Collecteur solaire muni d'une roue de support et d'un socle
Inventor: BERTHELOT JULIEN
IPC: F24S30/425
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: Collecteur solaire (2) à concentration cylindro-parabolique comportant un tube d'exposition (5) d'un fluide caloporteur, un réflecteur parabolique (7) s'étendant en vis-à-vis du tube d'exposition (5), et un châssis supportant le tube d'exposition (5) et le réflecteur parabolique (7), le châssis autorisant au réflecteur parabolique (7) un mouvement de rotation autour du tube d'exposition (5). Le châssis comporte au moins un support (6) comprenant :     - une roue de support (13) comportant sur sa périphérie une rainure courbe (19);     - un socle (14) muni de deux doigts (30) d'appui tangentiel insérés dans la rainure courbe (19) de la roue de support (13).
Patent FR-3089141-B1 (FR)
Title: ENSEMBLE COMPORTANT UN CHARIOT ET UN système DE MAINTIEN DU CHARIOT
Inventor: GUICHET ADRIEN
IPC: B65G47/76
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN CHARIOT ET UN système DE MAINTIEN DU CHARIOT L’invention concerne un ensemble (100) comportant un chariot (102) et un système de maintien (104) qui comporte une base (106) avec un chemin de roulage (108) sur lequel le chariot (102) se déplace, des dents (110) réparties de manière à ce que le chariot (102) se positionne entre elles, où chaque dent (110) présente sur sa face supérieure et un premier élément de centrage (120), et pour chaque dent (110), un coulisseau (112) où la dent (110) est fixée et qui est mobile en translation parallèlement au chemin de roulage (108). Le chariot (102) comporte un châssis (114), et un plateau (116) sur le châssis (114) où pour chaque dent (110), le chariot (102) présente un espace d’insertion (118) entre le châssis (114) et le plateau (116), et où pour chaque dent (110), le plateau (116) présente un deuxième élément de centrage (122), et où chaque coulisseau (112) est mobile entre une position libre et une position de maintien de manière à centrer chaque deuxième élément de centrage (122) par rapport au premier élément de centrage (120) correspondant et de manière à ce que la face supérieure de la dent (110) soit en appui contre la face inférieure du plateau (116). Fig. 1
Patent FR-3093108-B1 (FR)
Title: Procédé de perhydrolyse d'époxydes aliphatiques
Inventor: BORDIER CORENTIN
IPC: C07C409/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'hydroperoxyalcools par perhydrolyse d'époxydes, en utilisant une solution aqueuse de peroxyde d'hydrogène, en présence d'un catalyseur constitué d'acide phosphotungstique.
Patent FR-3096072-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un amortisseur de palier d’arbre à viscance variable
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F16C27/04
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: Turbomachine (10) comportant un arbre rotatif (16), un palier (18) soutenant l’arbre rotatif (16), un support de palier (20) soutenant le palier (18), et une bague intermédiaire (24) disposée entre le palier (18) et le support de palier (20), la bague intermédiaire (24) étant configurée pour coulisser axialement par rapport au palier (18), un premier joint (36) couplé axialement avec le palier (18) et un deuxième joint (38) couplé axialement avec la bague intermédiaire (24), le premier joint (36), le deuxième joint (38), le palier (18) et la bague intermédiaire (24) définissant une chambre (40) à longueur axiale (L) variable et formant, lorsqu’elle est remplie d’huile, un amortisseur à raideur variable. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3097963-B1 (FR)
Title: Surveillance de l’état d’un échangeur dans un circuit d’air d’un aéronef
Inventor: RIBEIRO JOSÉ
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de surveillance de l’état d’un échangeur thermique (17) dans un circuit d’air (5) d’un aéronef (7), ledit échangeur thermique étant destiné à refroidir l’air extrait d’une source d’air chaud principale de l’aéronef, ledit système comportant : - un module d’acquisition (11) configuré pour acquérir des mesures de température relevées par une sonde disposée à une sortie dudit échangeur thermique, ladite acquisition étant réalisée lorsque le circuit d’air est alimenté par une source d’air chaud secondaire en aval dudit échangeur thermique et la source d’air chaud principale étant coupée, - un processeur (9) configuré pour sélectionner une mesure de température pertinente parmi lesdites mesures de température et pour détecter une éventuelle fuite dans l’échangeur thermique (17) en comparant la mesure de température pertinente à un seuil d’alerte prédéterminé. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097916-B1 (FR)
Title: Disque de friction et disque d’embrayage comprenant un tel disque de friction
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un disque de friction (20) pour un groupe motopropulseur de véhicule, le disque de friction (20) ayant un axe de rotation X et comprenant- deux surfaces de friction (31) agencées axialement dos à dos et destinées à être pressée par un mécanisme de transmission tel qu’un mécanisme d’embrayage (80) ou un limiteur de couple,- au moins trois portions de fixation (21) distantes les unes des autres et distantes des surfaces de friction (31), lesdites au moins trois portions de fixation étant aptes à être fixées sur un même organe de transmission de couple (5),dans lequel le disque de friction (20) comprend au moins trois reliefs (22) comprenant chacun l’une des portions de fixations (21).  Figure à publier : 2
Patent FR-3098779-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant un système de conduite en autonomie et procédé d’utilisation dudit véhicule ferrovaire
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: G01S17/93
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: V éhicule ferroviaire comportant un système de conduite en autonomie et procédé d’utilisation dudit véhicule ferrovaire Ce véhicule ferroviaire (1) comporte un manipulateur (6), en cabine, relié à une entrée d’une unité de contrôle/commande (8) pour l’actionnement des moyens de traction/freinage (3, 4) du véhicule ferroviaire, le manipulateur étant propre à générer un premier signal de consigne appliqué sur une entrée de l’unité de contrôle/commande, le signal de consigne correspondant à un effort de traction ou de freinage. Il se caractérise en ce que le véhicule ferroviaire comporte, pour la conduite en autonomie du véhicule ferroviaire, un système de conduite en autonomie (10), propre à générer un second signal de consigne de même nature que le premier signal de consigne pour être appliqué sur ladite entrée de l’unité de contrôle/commande.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100033-B1 (FR)
Title: Appareil pour mise en œuvre d'un procédé de traitement de fluide dans des conditions stériles
Inventor: RIVERA FLORENCE
IPC: C12M1/12
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) automatisé employé dans la mise en œuvre d'un procédé de traitement d'un fluide dans des conditions stériles, comprenant :                                   Un châssis (10) de support,                  Un module fluidique (2) fixé au châssis, comportant :                         un support fluidique (20) universel,                         une carte fluidique (21) dédiée amovible, fixée sur ledit support,                         un réservoir fluidique (22) d'échantillon qui est amovible et destiné à recevoir l'échantillon à traiter, connecté sur une entrée fluidique (214) spécifique du module fluidique (2),                                                       Plusieurs compartiments agencés sur le châssis (10) et comprenant chacun un réservoir (30) amovible, chaque réservoir (30) étant destiné à être relié à une entrée/sortie fluidique d'une liaison fluidique du support fluidique (20),                 Un système de commande intégré au châssis (10) et configuré pour assurer une circulation de fluides dans le module fluidique.                                        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1A
Patent FR-3104106-B1 (FR)
Title: Module d’apprentissage, dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire et procédé associés
Inventor: DE SCHRYNMAKERS JULIEN
IPC: B62D6/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: Le module d’apprentissage (7) pour un dispositif de contrôle en temps réel de trajectoire d’un véhicule automobile pour compenser la courbure d’un virage sur la voie du véhicule (1) est configuré pour modifier un gradient de sous-virage (Δ1) d’un module anticipateur (6) dudit dispositif de contrôle lorsque que le véhicule est survireur par rapport à sa configuration nominale de manière à diminuer l’écart latéral entre le centre de gravité du véhicule et le centre de la voie du véhicule. Référence pour l’abrégé : Fig 2