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Patent FR-2920366-A1 (FR)
Title: Rotating lamp assembly for vehicle, has limitation unit limiting rotation angle of lamp socket support, and sensors sending signal to driving unit to stop rotation of support during detection of arrival of light obstruction pieces
Inventor: TSENG CHIAN YIN
IPC: B60Q1/132
Filed: 2007-08-30
Abstract: The assembly has a limitation unit (4) limiting a rotation angle of a lamp socket support (21) to a preset angle. The unit has left and right light sensors (41) mounted on a main frame (1), and left and right light obstruction pieces (42) connected to the support. The pieces are synchronously rotated with respect to the support. The sensors and pieces are displaced when the rotation angle is greater than the preset angle. The sensors send a signal to a driving unit (3) with a motor (31) e.g. stepper motor, to stop the rotation of the support during detection of arrival of the pieces.
Patent FR-2928500-A1 (FR)
Title: Moteur a gestion electronique des fins de course
Inventor: KIMPE FLORENT
IPC: H02K29/00
Filed: 2008-03-06
Abstract: L'invention concerne un moteur à gestion électronique des fins de course à commande filaire destiné pour un dispositif de fermeture et d'ouverture, avec un organe mobile, tel que notamment un volet roulant, comportant des moyens pour détecter le déplacement du rotor, ainsi qu'un circuit électronique pour l'enregistrement des fins de course et la gestion desdites fins de course lors de l'actionnement dudit moteur, un câblage d'alimentation comportant au moins une ligne de phase (P) et une ligne de neutre (N) connectées au secteur ainsi qu'au moins un interrupteur inverseur pour l'actionnement dans un sens ou dans l'autre du rotor du moteur, ledit moteur présentant au moins un mode de programmation des fins de course et un mode normal d'actionnement au cours duquel le circuit électronique provoque l'arrêt du rotor lorsque les fins de course sont approchées voire atteintes par l'organe mobile.Selon l'invention, la ligne de phase et la ligne de neutre alimentent directement et en permanence l'électronique de commande dudit moteur, plus particulièrement ledit circuit électronique ainsi que lesdits moyens pour détecter le déplacement du rotor, le circuit électronique présentant des moyens pour prendre en compte en permanence le déplacement du rotor, quelle que soit la position de l'interrupteur inverseur.
Patent FR-2930023-A1 (FR)
Title: Surface treatment method for motor vehicle's charge air cooler, involves carrying out hydrothermal treatment on components and brazing points to cover components and points with boehmite film and protect components and points from corrosion
Inventor: GARCIA ZALDIVAR JOSE
IPC: F02B29/04
Filed: 2008-04-09
Abstract: The method involves carrying out a hydrothermal treatment e.g. boehmite formation, on aluminum components of a heat exchanger and brazing points to cover the components and the points with a boehmite film (306) and to protect the components and the points against corrosion. The treatment is carried out by forming an interface between a deionized water solution and an assembly of the components/points, and forming pseudo-boehmite (304) and bayerite on the assembly, where the solution comprises an additive e.g. EDTA solution. Each point connects each component (300) with the other components. An independent claim is also included for a heat exchanger comprising aluminum components that are assembled with each other by brazing points.
Patent FR-2931106-A1 (FR)
Title: Anti-siphon device for preventing siphoning of fuel contained in reservoir of transport vehicle, has stainless steel metallic parts fixed with each other by bolt, where lower part of parts perform function of grid allowing flow of fuel
Inventor: MOOLAND SULLIMAN
IPC: B60K15/04
Filed: 2008-05-16
Abstract: The device has stainless steel metallic parts that are fixed with each other by bolt, where the bolt is positioned at an interior of fuel supplying channels. A lower part of the steel metallic parts perform a function of grid allowing flow of fuel. The parts form a movable assembly turning around a bolt axis connecting half moon plates. A passage hole of a fixation screw of the parts includes a thread.
Patent FR-2937456-A1 (FR)
Title: Dispositif, notamment etiquette, de securite pour authentifier un produit.
Inventor: VERDUN FREDERIC
IPC: G09F3/04
Filed: 2008-10-17
Abstract: Ce dispositif de sécurité, sous forme d'étiquette pour l'authentification de produits, comprend un support transparent (1) simple ou multiple, enduit d'une couche transparente d'adhésif sensible à la pression (2), une zone d'impression (3) appliquée directement sur ladite couche adhésive (2), la couche (2) étant appliquée au produit (5) à authentifier. Le dispositif de sécurité est caractérisé en ce que, après adhésion sur le produit à authentifier, toute tentative de décollement par un moyen manuel, mécanique, thermique ou chimique entraîne la destruction irréversible de la zone d'impression (3) par rupture cohésive de la couche d'adhésif (2) dont la force cohésive est inférieure à la force adhésive.
Patent FR-2937485-A1 (FR)
Title: Signal demodulating and decoding method, involves processing transmitted signal by single and same recursive coding operation equivalent to stamping, modulation and convolutional codes
Inventor: POLAERT JEAN
IPC: H04L1/00
Filed: 2008-10-21
Abstract: The method involves processing a transmitted signal by single and same recursive coding operation equivalent to stamping, modulation and convolutional codes. The de-stamping, de-modulation and de-coding of the signals are realized by transposition of a global recursive code, where the global recursive code is composed of elementary recursive coders that have shift registers introducing a temporal delay. An independent claim is also included for a device for demodulating and decoding a signal carrying digital data stream.
Patent FR-2939878-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique interne pour circuit de climatisation de vehicule automobile, un tel circuit et procede de raccordement d'un connecteur a cet echangeur
Inventor: AUCLAIR ALEXANDRE
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-12-17
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique interne de type tubulaire coaxial pour circuit de climatisation de véhicule automobile, un tel circuit de climatisation et un procédé de raccordement d'un connecteur femelle à l'une au moins des extrémités de cet échangeur. Cet échangeur (E) définit un canal interne (11) pour le fluide basse pression et, pour le fluide haute pression, un canal externe (21) formé entre un manchon (10) entourant le canal interne et une enveloppe (20) entourant le canal externe, le manchon se prolongeant axialement au-delà de l'extrémité de l'enveloppe, l'une au moins des extrémités (E1) de l'échangeur étant équipée d'un connecteur (30) qui est assemblé de manière étanche sur l'enveloppe et le manchon et qui forme deux conduits de passage du fluide (31 et 32) communiquant respectivement avec le canal interne et le canal externe. Selon l'invention, le connecteur est assemblé à l'enveloppe par une ligne de soudure par exemple à l'arc (40) à l'extérieur du connecteur, et au manchon par une garniture d'étanchéité (15) coaxiale à la ligne de soudure et appuyant de manière étanche sous une surface axiale interne (34) du connecteur, la garniture étant séparée de cette ligne d'une distance axiale d'au moins 1 cm.
Patent FR-2927541-A1 (FR)
Title: Simplification et amelioration des catheters multilumieres centraux veineux.
Inventor: MARTIN ALAN
IPC: A61L29/04
Filed: 2008-02-15
Abstract: L'invention concerne un système (1) comportant un cathéter (10) en matériau souple comprenant au moins une lumière (11), et un tube gaine (22) pour l'introduction du cathéter (10) dans une cavité d'un corps d'un être vivant,caractérisé en ce que le cathéter (10) comporte une coupe droite à une extrémité distale (12).
Patent FR-2929962-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une feuille comportant une sous- epaisseur ou une sur-epaisseur au niveau d'un ruban et feuille associee.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21F11/06
Filed: 2008-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication par voie papetière d'une feuille (1) comportant au moins un jet d'un substrat fibreux (2) et au moins un ruban fibreux (3), dans lequel le ruban (3) est introduit dans une suspension fibreuse d'une machine à papier à forme ronde permettant la formation du jet ou est introduit au contact direct de la forme ronde ou au contact du jet formé, le point d'introduction du ruban (3) étant choisi de manière à créer au moins une sous-épaisseur ou une sur-épaisseur sur la feuille (1) au niveau du ruban (3), la sous-épaisseur étant due à une réduction de l'égouttage de la suspension fibreuse par le ruban (3).
Patent FR-2930694-A1 (FR)
Title: Reseau de telecommunication pour l'etablissement de liaisons radiofrequences entre des stations terrestres principales et des terminaux terrestres via un satellite multifaisceaux
Inventor: FENECH HECTOR
IPC: H04B7/185
Filed: 2008-04-28
Abstract: La présente invention concerne un réseau de télécommunication pour l'établissement de liaisons radiofréquences entre au moins une station terrestre principale et des terminaux terrestres via un satellite de télécommunication multifaisceaux. Le réseau comporte une zone de service composée d'une pluralité de cellules comportant chacune une pluralité de terminaux terrestres, ladite zone de service étant décomposée en N sous-zones, N étant un entier strictement supérieur à 1, chaque sous-zone ayant un profil de capacité évoluant dans le temps sur une période donnée et présentant une valeur maximale, lesdites valeurs maximales de chacune des capacités étant décalées temporellement et un satellite multifaisceaux comportant un répéteur incluant des moyens d'amplification des signaux émis par ladite station terrestre sur la voie aller et des signaux émis par lesdites cellules sur la voie retour et un système d'alimentation en puissance continue desdits moyens d'amplification. Ledit système d'alimentation comporte des moyens pour alimenter lesdits moyens d'amplification fournissant l'ensemble des sous-zones avec leur profil respectif de capacité évoluant sur ladite période donnée, la puissance continue maximale délivrée par ledit système d'alimentation étant inférieure à la puissance continue que consommeraient lesdits moyens d'amplification pour fournir simultanément l'ensemble des sous-zones avec leur valeur maximale de capacité.
Patent FR-2935205-A1 (FR)
Title: Rotor interieur pour machine electrique tournante et son procede d'assemblage
Inventor: BLANC MAEICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2008-08-20
Abstract: L'invention concerne en particulier un rotor intérieur (1) à aimants enterrés pour machine électrique tournante, le rotor comprenant : un arbre (2), une pluralité de pièces polaires (30) réalisées en matière magnétique, entourant l'arbre, les pièces polaires délimitant entre elles des logements (40), un premier flasque latéral (5) et un deuxième flasque latéral (5') axialement de chaque côté des pièces polaires le long de l'arbre (2), l'arbre traversant chaque flasque latéral par une ouverture centrale de chaque flasque latéral, au moins un tirant (6) par pièce polaire, le tirant enserrant chaque pièce polaire entre les flasques latéraux, des aimants permanents (4) installés dans lesdits logements, ledit rotor étant caractérisé en ce que l'arbre comporte, pour le premier flasque latéral (5), un épaulement intérieur (22) destiné à constituer une butée axiale contre laquelle le premier flasque est maintenu par une bague extérieure (26) solidaire de l'arbre.
Patent FR-2937179-A1 (FR)
Title: Chambre de coupure pour disjoncteur haute tension a soufflage d'arc ameliore
Inventor: DUFOURNET DENIS
IPC: H01H33/867
Filed: 2008-10-09
Abstract: L'invention concerne une chambre de coupure pour disjoncteur à haute tension, supérieure à 52 kV. Selon l'invention, on réalise un compromis entre l'énergie de manoeuvre à déployer pour toutes les valeurs de courant de court-circuit qu'il soit symétrique ou asymétrique et l'efficacité du soufflage d'arc qui se produit à la coupure, en soufflant l'arc à la racine par une partie du volume d'expansion thermique pour des arcs de courant de valeur supérieure à un pourcentage déterminé de la valeur de coupure du disjoncteur.
Patent FR-2943847-A1 (FR)
Inventor: TILMANT THOMAS
IPC: H01H71/16
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device (9) has a triggering lever articulated on a plate. A bimetallic strip (10) cooperates with a slide (11). The slide is connected with the lever to drive the slide in a triggering direction during deformation of the bimetallic strip due to electrical overload. The bimetallic strip has a ramp (13) at its end cooperating with the slide. The ramp is arranged in a manner to position the slide against a stop (12) during a deformation phase of the bimetallic strip such that the stop assures guiding of the slide during its displacement.
Patent FR-2948781-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour attenuer sur un aeronef des effets lateraux engendres par une turbulence
Inventor: PUIG STEPHANE
IPC: B64C13/16
Filed: 2009-08-03
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (2, 3, 5, 7, A1, A2) pour calculer et appliquer un ordre de commande de roulis et un ordre de commande de lacet permettant d'atténuer les effets latéraux engendrés sur l'aéronef par une turbulence.
Patent FR-2943687-A1 (FR)
Title: In vitro screening of the presence of or tendency towards cardiopathy, comprises: extracting the biological material from a sample containing TRPM4 gene and detecting presence of mutation in sequence TRPM4 of the material
Inventor: BOUVAGNET PATRICE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: In vitro screening of the presence of or tendency towards cardiopathy, comprises: extracting the biological material from a sample containing TRPM4 gene or its expression products; and detecting the presence of mutation in the sequence TRPM4 of the biological material using TRPM4-specific reagents, that the presence is highlighted by comparing with the sequence of reference TRPM4. Independent claims are included for: (1) use of specific reagents for in vitro detection of TRPM4 mutation for determining the existence of or tendency towards cardiopathy; and (2) kit for screening the existence of or tendency towards cardiopathy, comprising specific reagents of the nucleotide or protein sequence of TRPM4 allowing the detection of mutation, instructions for carrying out the comparison with the reference sequence, optionally the reagents and/or devices for carrying out the extraction of the biological material from a biological sample may contain the gene TRPM4 or its expression products, and optionally a sample containing the sequence of reference TRPM4.
Patent FR-2944115-A1 (FR)
Title: Pedale de vehicule automobile avec dispositif de mise en securite.
Inventor: BLAIS FREDERIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2009-04-07
Abstract: La pédale est pourvue d'un dispositif de mise en sécurité, qui intervient de manière à libérer cette pédale en cas de choc frontal subi par le véhicule. La pédale (2) est montée sur un support (4) pourvu de deux flasques verticaux parallèles (4a, 4b), dans lesquels sont ménagées des lumières réceptrices parallèles (8a, 8b) traversées par l'axe de pivotement (3) de cette pédale (2), les lumières réceptrices (8a, 8b) étant débouchantes sur le bord arrière des flasques (4a, 4b). Un levier (9) est prévu qui, en cas de choc, pivote en coopérant avec l'axe de pivotement (3) de la pédale (2) pour le libérer jusqu'à ce qu'il sorte entièrement des deux lumières réceptrices (8a, 8b). La pédale (2) se trouve ainsi entièrement libérée, c'est-à-dire dissociée de son support (4), et elle peut alors « tomber ». Applications : pédale de frein, pédale de débrayage.
Patent FR-2944656-A1 (FR)
Title: System for controlling mechanical pieces elements i.e. sliding caps, during on board of e.g. airplane, has regulation modules supplying current to central converter, and selecting unit selecting synchronous machines to be autopiloted
Inventor: BUCHHEIT CATHERINE
IPC: B64D27/18
Filed: 2009-04-20
Abstract: The system has control units (60) comprising autopiloted synchronous machines (61-64) in parallel in a synchronized manner, where each machine is associated to mechanical actuators (66-69). The machines are connected in parallel on a three-phase central converter. Regulation modules supplies current to a central converter. A selecting unit selects the synchronous machines to be autopiloted. Each position sensor of a set of position sensor is placed between the respective synchronous machines and mechanical actuator. An independent claim is also included for a method for controlling mechanical pieces.
Patent FR-2944548-A1 (FR)
Title: Cremone-serrure
Inventor: ALVAREZ ERIC
IPC: E05B9/02
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention a trait à une crémone-serrure (1) comprenant, logé dans un boîtier (2), un mécanisme d'entraînement (3) comportant : - au moins un fouillot (9) pour la commande d'au moins un pêne demi-tour (12) conçu apte à s'étendre, dans une position saillante de verrouillage, en bordure avant (8) dudit boîtier (2) ; - des moyens d'actionnement (17) de tringles de manoeuvre (18, 19) s'étendant au-dessus et en-dessous du boîtier (2) ; Cette crémone-serrure est caractérisée par le fait qu'elle comporte une tringle de liaison (20) reliant la tringle (18) s'étendant au-dessus du boîtier (2) à celle (19) s'étendant en-dessous, le cas échéant au travers d'un dispositif d'inversion, cette tringle de liaison (20) s'étendant parallèlement le long de la bordure avant (8) du boîtier (2) et comportant au moins une lumière (21) de passage du pêne demi-tour (12).
Patent FR-2945504-A1 (FR)
Title: Front part for vehicle, has flaps located under bonnet, where each flap is moved and implanted on vehicle by maintaining unit of bonnet in open position and bonnet is dimensioned around axis parallel with longitudinal axis
Inventor: GROENINCK FRANCOIS
IPC: B62D25/12
Filed: 2009-05-15
Abstract: The part (2) has two flaps (4) accessing a predetermined zone, where the flaps are located under a bonnet (3). Each flap is moved and implanted on a vehicle (1) by a maintaining unit of the bonnet in an open position. The bonnet is deprived of hinges and lock, where the bonnet is dimensioned around an axis parallel with a longitudinal axis of the vehicle. The flaps are aligned along a transverse direction of the vehicle.
Patent FR-2950385-A1 (FR)
Title: Rear end for exhaust line of internal combustion heat engine of e.g. car, has obturator with deflector sized to form space along its periphery turned towards cover to prevent deflector from being supported on cover, in absence of stresses
Inventor: FOURCAUDOT YANNICK
Filed: 2009-09-22
Abstract: The end has a tube (14) extended along an exhaust axis. A trimming cover (18) is situated around the tube and separated from the tube by a gap (J) to permit the tube from being displaced with respect to the cover. An obturator (36) partially blocks the gap. The obturator has a deflector (38) that is fixed on the tube and dimensioned for forming a free space (E1) along its entire external periphery (46) turned towards the cover so as to prevent the deflector from being supported on the cover, in the absence of external stresses. The deflector is made of flexible material opaque to light.
Patent FR-2937723-A1 (FR)
Title: Cartouche avec detection de niveau de remplissage
Inventor: SCHNIDRIG JURG
IPC: A61M5/178
Filed: 2009-10-07
Abstract: Une cartouche (2) avec un système de détection de niveau de remplissage (10, 10', 10"), la cartouche comprenant une paroi de retenue (4) sensiblement rigide comportant une partie de paroi tubulaire (12) entourant une chambre (18) pour recevoir un liquide dans celle-ci, un plongeur ou piston (8) monté à l'intérieur de la chambre et configuré pour fermer hermétiquement un côté de la chambre, le plongeur ou piston pouvant être déplacé dans la chambre vers une extrémité d'orifice de sortie (14) de la cartouche, caractérisée en ce que le système de détection de niveau de remplissage comprend une pluralité d'électrodes fixes (24, 24') discrètes positionnées le long de la partie de paroi tubulaire de manière juxtaposée dans une direction de déplacement D du plongeur ou piston (8), et un élément d'électrode mobile (28) fixé au plongeur ou piston et pouvant être déplacé avec celui-ci.
Patent FR-2964441-A1 (FR)
Title: Device of tensioning and tightening elongated element i.e. tubular conduit, deployed in water body from ship installation, has bearing support forming crown in which rollers move around structure support by recirculation of rollers
Inventor: MALOBERTI RENE ANTOINE
IPC: F16L1/23
Filed: 2010-09-07
Abstract: The device has a frame and opposite tracks e.g. bi-tracks, quadric-tracks or hexa-tracks, provided with a space for a passage of an elongated element. Each track comprises chains (138) resting against an external surface of the elongated element. The chains are displaced on a bearing support (200) to exert traction on the elongated element. The bearing support consisting of a number of connected rollers forms a crown in which the rollers move around a retaining structure support by causing integrated recirculation of the rollers. An independent claim is also included for a ship installation including a tilting tower.
Patent FR-2955533-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de couple entre le train avant et le train arriere d'un vehicule hybride
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de répartition de couple entre le train avant (2) et le train arrière (3) d'un véhicule (1) hybride. Conformément à l'invention, plus la distance (D) parcourue sans activer une fonction (E) de régulation de freinage augmente, plus on modifie la répartition (R) du couple demandé (Cglob) pour aller d'une première répartition (r1) de couple optimale en termes de motricité vers une deuxième répartition (r2) de couple dégradée dans laquelle le train (2) associé au moteur (7) thermique transmet plus de couple que dans la première répartition (r1).
Patent FR-2945077-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'injection de carburant
Inventor: TARUSAWA YUUKI
IPC: F02D41/14
Filed: 2010-04-27
Abstract: Dispositif de commande d'injection de carburant, comprenant des moyens de commande d'injection (40, S400), des moyens d'estimation de la quantité injectée (40, S402, S404), des moyens de calcul de variation (40, S402, S404) et des moyens de détermination de fin d'opération d'apprentissage (40, S414, S416). Les moyens de commande d'injection font exécuter une injection d'apprentissage (210) par une soupape d'injection de carburant (30) lorsqu'une condition d'apprentissage est satisfaite, ladite injection d'apprentissage étant exécutée une pluralité de fois. Les moyens d'estimation de la quantité injectée estiment la quantité injectée réelle (Qn) de chacune des injections d'apprentissage. Les moyens de calcul de variation calculent la variation (σn) de la quantité injectée réelle. Les moyens de détermination de fin d'opération d'apprentissage décident si les moyens de commande d'injection doivent mettre fin ou non à l'injection d'apprentissage, en fonction de la variation et en fonction de la précision souhaitée de la variation.
Patent FR-2959828-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure altimetrique
Inventor: FABRE FREDERIC
IPC: G01S17/86
Filed: 2010-05-05
Abstract: Un dispositif de mesure altimétrique (100) regroupe un système LIDAR (10) et un système d'imagerie stéréoscopique (20), qui partagent un collecteur de rayonnement (5) unique. Des mesures altimétriques qui sont produites par le système d'imagerie stéréoscopique peuvent être étalonnées par des mesures qui sont produites simultanément par le système LIDAR. Ce dispositif permet de propager la précision du LIDAR à l'étendue de mesure de l'imageur stéréoscopique. Dans un perfectionnement du dispositif, des impacts d'un rayonnement mis en œuvre par le système LIDAR peuvent apparaître dans des images supplémentaires qui sont saisies. De cette façon, des endroits correspondant aux mesures altimétriques du système LIDAR apparaissent directement dans des cartographies de relief qui sont produites par le système d'imagerie stéréoscopique.