baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991406-A1 (FR)
Title: Clamp for labelling game, has drawer defining transverse housing, where drawer and case are equipped with set of locking units arranged longitudinally to block drawer in longitudinal insertion position
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D33/34
Filed: 2012-06-01
Abstract: The clamp (1) has a bond (2) formed of a flexible thin strap (20) that is notched interdependent of a head (21) crossed by a transverse opening (22) that is ready to receive the thin strap. A tightening pin (23) is ready to cooperate with a notch of the strap. A case (4) defines a longitudinal housing (40) that is ready to receive the head. A drawer (3) defines a transverse housing (30). The drawer and the case are equipped with a set of locking units arranged longitudinally to block the drawer in a longitudinal insertion position.
Patent FR-2991374-A1 (FR)
Title: Paroi stator de turbomachine recouverte d'un revetement abradable
Inventor: LE BIEZ PHILIPPE CHARLES ALAIN
IPC: F01D11/12
Filed: 2012-06-04
Abstract: Partie annulaire de stator de turbomachine comportant un support structural (10) muni successivement d'une sous-couche d'accrochage (12) et d'un revêtement abradable (14) formé par une résine chargée de microbilles, la sous-couche d'accrochage assurant la fixation du revêtement abradable sur le support structural étant formée par une armature fibreuse à fibres longues dont une partie périphérique (12A, 12B) est solidarisée avec le support structural et dont une partie centrale (12C) est noyée dans la résine chargée de microbilles lors de la fixation du revêtement abradable sur le support structural.
Patent FR-2995356-A1 (FR)
Title: Turbo compressor system for internal combustion engine of car, has control unit calculating power value of compressor, where power value is measured according to gas temperature in manifold and flow rate of gas passing via compressor
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/04
Filed: 2012-09-11
Abstract: The system has two temperature sensors (14) for measuring an upstream gas temperature of a compressor (32) of a turbo compressor (37) and an intake gas temperature (Tadm) of an intake manifold (40) of an internal combustion engine (30). An electronic control unit (2) calculates a power value of the compressor, where the power value is measured according to the measured upstream temperature of the compressor, the measured gas pressure (Pspg) in the intake manifold, the measured gas temperature in the intake manifold and flow rate (WC) of the gas passing through the compressor. An independent claim is also included for a method for regulating a turbo compressor for an internal combustion engine of a car.
Patent FR-2999372-A1 (FR)
Title: Capture d'image dans un signal video
Inventor: LE MAY PHILIPPE
IPC: H04N5/91
Filed: 2012-12-10
Abstract: Un dispositif de traitement pour signal vidéo comporte : une mémoire tampon vidéo apte à stocker un signal vidéo en cours de lecture, un module de génération d'interface graphique apte à générer une interface graphique pour contrôler des fonctions du dispositif de traitement, un mélangeur vidéo apte à produire un signal d'affichage à destination d'un afficheur (4), le signal d'affichage représentant une combinaison de l'interface graphique (61) provenant du module de génération et du signal vidéo en cours de lecture provenant de la mémoire tampon vidéo, dans lequel les éléments graphiques de contrôle comprennent un élément déclencheur de capture d'image (62) affichable sur l'afficheur en combinaison avec le signal vidéo en cours de lecture et activable pour déclencher l'étape de sélectionner une section du signal vidéo en cours de lecture comportant une image affichée sur l'afficheur (4) au moment de l'activation de l'élément déclencheur de capture d'image (62).
Patent FR-3002835-A1 (FR)
Title: Bagage gigogne modulable
Inventor: RANCIERE AMANDINE
IPC: A45C3/00
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif composé de différentes poches amovibles ou non, interchangeables ou non, avec une taille adaptable ou non, préservant ses contenus dans un environnement optimal et sécurisée grâce à l'utilisation de matières imperméables, isothermes, respirantes, dont les technologies sont disponibles de façon non restrictive ou non, et évolutive. Cet ensemble de voyage est composé d'une grande poche de taille non restrictive au sein de laquelle l'utilisateur pourra selon ses besoins attacher une multitude de poches de tailles inférieures, grâce à un système de fixation à l'aide de boutons pressions, de rivets, ou/et de liens (de type lacets, rubans), ou/et de zips, ou/et de velcro, ou et/de scratch, et/ou de fermetures éclairs (FIG 1, FIG 2, FIG3, 3) afin d'organiser les affaires qu'il emportera avec lui. La poche principale sera dotée d'une fermeture extérieure du bagage qui sera sécurisée par l'utilisation soit d'une fermeture éclair, zip, ou de cordons (FIG 1, FIG2, 2) puis d'un grand rabat latéral ou horizontal (FIG 1, FIG 2, 7), qui pourra être doté d'un système de fermeture sécurisée (type cadenas), afin d'accroitre la sécurité du bagage. Cette poche principale sera en matières et/ou imperméables, étanches, respirantes, résistante aux possibles agressions extérieures quelles qu'elles soient. Ce bagage est destiné tant au marché des sacs à dos de randonnées, qu'aux voyages tant personnels que professionnels de par son caractère adaptable.
Patent FR-3003108-A1 (FR)
Title: Reseau de communication redondant pour aeronef
Inventor: ANDRILLON BRUNO
IPC: H04L12/70
Filed: 2013-03-11
Abstract: Le réseau de communication (10) interne d'un aéronef entre plusieurs entités (11, 12, 21, 22) regroupées en au moins deux voies, les entités d'une même voie étant alimentées par un même réseau d'alimentation (31, 32), comporte un ensemble de commutateurs réseau (41, 42) au travers desquels les entités sont reliées pour communiquer entre elles, deux entités d'une même voie étant reliées entre elles au travers d'au moins deux commutateurs réseau différents. Un même commutateur réseau (41, 42) assure la connexion entre elles de deux entités d'une même voie ainsi que la connexion entre elles de deux entités d'une autre voie.
Patent FR-3004341-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comportant le dimere de quercetine a titre de principe actif
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique. La composition comporte à titre de principe actif un oligomère de la quercétine, ledit oligomère étant doué d'une action sur le facteur KEAP1 et elle comporte 0,2 à 2% en masse d'une solution contenant un extrait sec à raison de 0,1 à 1% en masse, dans laquelle l'oligomère représente 3 à 30% en masse de l'extrait sec. Application des oligomères de la quercétine en particulier le dimère au traitement des affections cutanées.
Patent FR-3009896-A1 (FR)
Title: Electrolyte liquide pour accumulateur au lithium-ion, accumulateur au lithium-ion et procede de charge d'un accumulateur lithium-ion
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: H01M10/44
Filed: 2013-08-20
Abstract: Electrolyte liquide pour accumulateur au lithium-ion comprenant au moins : - un sel de lithium, - au moins 50% massique d'un solvant organique non carbonaté, le pourcentage massique étant calculé par rapport au poids total de solvant organique présent dans l'électrolyte, le solvant organique non carbonaté étant choisi parmi les esters, les éthers, les sulfones et les sulfoxides.
Patent FR-2994741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour controler la revelation de structures enterrees sur des objets tels que des wafers.
Inventor: FRESQUET GILLES
IPC: G01N21/84
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'imagerie pour localiser des structures au travers de la surface d'un objet (20) tel qu'un wafer, comprenant : (i) un capteur d'imagerie (22), (ii) des moyens optiques d'imagerie (34) aptes à produire sur ledit capteur d'imagerie (22) une image de l'objet (20) selon un champ de vue, (iii) des moyens d'illumination (23, 27) pour générer un faisceau d'illumination (25, 30) et éclairer ledit champ de vue en réflexion, dans lequel les moyens d'illumination (23, 27) sont aptes à (i) générer un faisceau d'illumination (25, 30) dont le contenu spectral est adapté à la nature de l'objet (20), de telle sorte que la lumière dudit faisceau (25, 30) soit apte à essentiellement pénétrer dans ledit objet(20), et (ii) générer un faisceau d'illumination (25, 30) dont le contenu spectral est adapté à la nature de l'objet (20), de telle sorte que la lumière dudit faisceau (25, 30) soit essentiellement réfléchie par la surface de l'objet (20).
Patent FR-3003967-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un logiciel securitaire et d'un logiciel non securitaire entrelaces
Inventor: LINARES MICHEL
IPC: G06F9/52
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce procédé, dans lequel au moins une donnée de sortie (D2, D4) générée en sortie d'un module dudit logiciel non sécuritaire (M2, M4) étant utilisée en tant que donnée d'entrée appliquée en entrée d'un module du logiciel sécuritaire (M3, M5), consiste à exécuter (100), avec des contraintes de sécurité correspondant à celles du logiciel non sécuritaire, les logiciels sécuritaire (M2, M4) et non sécuritaire (M1, M3, M5) regroupés dans un logiciel commun non sécuritaire, de manière à mettre à jour ladite au moins une donnée de sortie dudit module du logiciel non sécuritaire, et à exécuter (120), avec des contraintes de sécurité correspondant à celles du logiciel sécuritaire, le logiciel sécuritaire (M1, M3, M5), en utilisant, en tant que donnée d'entrée dudit module du logiciel sécuritaire ladite au moins une donnée de sortie mise à jour.
Patent FR-3004252-A1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'un capteur de niveau
Inventor: MESTIVIER WILLIAM
IPC: G01F23/30
Filed: 2013-04-04
Abstract: Le capteur de niveau comprend : - un tube (9) dont une partie inférieure (25) communique avec un volume de liquide (3), une partie supérieure (27) n'étant pas remplie par le liquide ; - un dispositif (17) de mesure d'un niveau de la surface du liquide (15) le long du tube. Le procédé comprend les étapes suivantes : - mettre la partie supérieure (27) de l'espace interne (11) à une pression prédéterminée ; - calculer un niveau théorique (Nth), de la surface du liquide (15); - acquérir le niveau (Nmes) mesuré par le dispositif de mesure (17) ; - comparer le niveau théorique (Nth) et le niveau mesuré (Nmes).
Patent FR-3004886-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a element chauffant de facade
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: H05B3/02
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (10) de chauffage électrique rayonnant, comprenant une façade (11) métallique rayonnante et au moins un élément (13) chauffant entouré d'une gaine (16, 17) électriquement isolante, un écran (18) intermédiaire étant disposé entre la façade et l'élément chauffant, l'appareil étant caractérisé en ce que ledit écran intermédiaire comporte un matériau textile non tissé, à base de fibres de polymère. Un tel écran constitue à la fois un bon isolant électrique et un bon conducteur thermique, ce qui améliore l'efficacité de l'élément chauffant.
Patent FR-3011485-A1 (FR)
Title: Secheur d'air comprime
Inventor: PEREZ JOSE
IPC: F28D7/00
Filed: 2013-10-04
Abstract: Ce sécheur (S) d'air comprimé à circuit de fluide réfrigérant fermé, comprend un système frigorifique, incluant un circuit de fluide réfrigérant, et un évaporateur comprenant un raccord d'entrée (42) d'air humide et un raccord de sortie (44) d'air sec, définissant entre eux un circuit de passage d'un flux d'air (T1, T2, T3, T4). Le sécheur est un sécheur hybride qui comporte un premier échangeur (4) multitubulaire comprenant, d'une part, au moins un tube de passage formant un premier tronçon (T1) du circuit du flux d'air connecté au raccord d'entrée et, d'autre part, un volume interne formant un dernier tronçon (T4) du circuit de passage du flux d'air en contact avec le tube et qui communique avec le raccord de sortie, un deuxième échangeur (6) à masse thermique (M) traversé par un deuxième tronçon (T2) du circuit de passage du flux d'air en aval du premier tronçon (T1) et par le circuit de fluide réfrigérant et un séparateur air-eau (16) traversé par un avant dernier tronçon (T3) du circuit de passage du flux d'air en aval du deuxième tronçon (T2) et en amont du dernier tronçon (T4) formé dans le premier échangeur.
Patent FR-3012682-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une etiquette de radio-identification
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: H01Q1/22
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une étiquette de radio-identification comprenant un support textile destiné à recevoir un module de radio-identification couplé à une antenne électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes: a) dépôt (E1) d'une couche adhésive thermodurcissable sur une zone du support textile, b) dépôt (E2) de ladite antenne électrique sur la couche adhésive; c) dépôt (E3) dudit module de radio-identification sur l'antenne et la couche adhésive, le module de radio-identification étant positionné de manière à être couplé à l'antenne et au moins partiellement en contact avec la couche adhésive; d) pliage (E4) du support textile de manière à recouvrir ladite antenne et ledit module de radio-identification ; et e) pressage à chaud (E5) du support textile plié de manière à enfouir au moins partiellement l'antenne et le module de radio-identification dans la couche adhésive et à polymériser au moins partiellement ladite couche adhésive.
Patent FR-3012724-A1 (FR)
Title: Paillage a reserve d'eau pour la culture de plantes, en particulier de plantes cultivees en pots.
Inventor: FEVRIERO LUCIEN
IPC: A01G27/02
Filed: 2013-11-07
Abstract: Paillage à réserve d'eau pour la culture de plantes, caractérisé en ce qu'il comprend : - d'une part, un paillage (1) comprenant une surface de couverture et d'entourage opaque (2), perméable à l'eau et s'étendant autour d'une ouverture centrale (3), ce paillage étant réalisé dans un matériau déformable et comportant une fente radiale (4) permettant d'écarter ses deux extrémités (2a, 2b) pour autoriser son positionnement autour de la tige d'une plante, et, - d'autre part, un système de goutte à goutte comprenant une réserve d'eau (7) disposée au-dessous de la surface de couverture et d'entourage du paillage, cette réserve comprenant deux parois latérales (8a, 8b) et un fond muni de perforations espacées et de diamètre réduit, ladite réserve d'eau étant alimentée par les eaux traversant ledit paillage, et elle présente une coupure radiale permettant d'écarter ses deux extrémités, de façon à permettre son positionnement autour de la tige de ladite plante.
Patent FR-3013095-A1 (FR)
Title: Couvercle pour obturer une ouverture
Inventor: FIDRY STEPHANE
IPC: F16J13/06
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'objet de l'invention est un couvercle destiné à être monté sur une bride (12) circulaire avec un diamètre intérieur supérieur à 500 mm, ledit couvercle comprenant une plaque d'étanchéité (26) comprenant des trous de passage (28) prévus pour des moyens de fixation, caractérisé en ce qu'il comprend un renfort (24) distinct de la plaque d'étanchéité (26), comprenant une première couronne (36), un cylindre creux (40) espacé de la couronne (36) et des raidisseurs radiaux (38) reliant la couronne (36) et le cylindre creux (40), ladite première couronne (36) comprenant des trous de passage (48) alignés avec les trous de passage (28) de la plaque d'étanchéité, la présence du renfort permettant d'avoir une plaque d'étanchéité avec une épaisseur la rendant manipulable par deux opérateurs.
Patent FR-3014174-A1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air pour un systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation a faible contre pression
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: F24F13/02
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne un boitier d'entrée d'air destiné à alimenter en sortie, un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation, comprenant un premier circuit, destiné à alimenter en air frais et/ou recyclé au moins un dispositif d'entrainement d'air, et un deuxième circuit destiné à alimenter ledit système en air recyclé, ledit boîtier comportant en outre un moyen (16, 17) permettant la fourniture d'un flux d'air recyclé additionnel à celui du second circuit, communiquant avec le premier circuit, ledit premier circuit étant configuré de telle sorte qu'il s'y crée une perte de charge en amont de la fourniture du flux d'air recyclé additionnel.
Patent FR-3015707-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur electrique d'entrainement en rotation d'une roue d'aeronef.
Inventor: GORCE CLEMENT
IPC: G05D13/66
Filed: 2013-12-20
Abstract: Procédé de commande d'un moteur électrique d'entraînement en rotation d'une roue d'aéronef (4a, 4b) destiné à générer une commande de couple pour commander le moteur, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre : - d'une première boucle d'asservissement (23) ayant pour signal d'entrée une consigne de vitesse (Cons_v), pour signal de retour un signal représentatif de la vitesse de la roue (Vr) ou de l'aéronef, et pour signal de sortie une consigne d'accélération (Cons_a) ; - d'une deuxième boucle d'asservissement (24) ayant pour signal d'entrée la consigne d'accélération (Cons_a), pour signal de retour un signal représentatif de l'accélération de la roue (Ar) ou de l'aéronef, et pour signal de sortie la commande de couple
Patent FR-3022521-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour une chenille de vehicule, dispositif et procede de changement de semelles de chenille mettant en oeuvre un tel dispositif de manutention.
Inventor: YAHA HAKIM
IPC: B62D55/32
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de manutention (2) pour une chenille (5) de véhicule caractérisé en ce qu'il comporte un châssis (4) portant une bobine mobile (3) ayant un axe de révolution (6), et comportant un fut (3b) destiné à enrouler ou dérouler la chenille (5) autour de l'axe de révolution (6) de la bobine mobile (3) grâce à une première motorisation, bobine mobile (3) comportant un plateau (3a) destiné à guider et maintenir la chenille (5) par appui de la tranche de la chenille (5) contre le plateau (3a), le plateau (3a) portant la bobine (5) étant monté par rapport au châssis (4) sur des articulations (20) dont l'axe (dit axe de retournement transversal (22)) est perpendiculaire à l'axe de révolution (6) de la bobine (3), une seconde motorisation (7) permettant de faire pivoter le plateau (3a) autour de l'axe de retournement transversal (22) pour faire passer l'axe de révolution (6) de la bobine mobile (3) entre une position horizontale et une position verticale. L'invention porte également sur un dispositif de changement de semelle (1) et sur un procédé de changement de semelle d'un véhicule.
Patent FR-3021280-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur d'un vehicule, dispositif et vehicule correspondant.
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur d'un véhicule (20) immobilisé dans une position de parking, le véhicule étant équipé d'un dispositif de frein de parking (9) pour immobiliser le véhicule et d'au moins un moteur électrique (1). Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - détection (A) du sens et/ou des données d'une pente lorsque le dispositif de frein de parking est dans une position serrée; - détection (B) d'un passage de la position serrée à une position desserrée du dispositif de frein de parking; et, - application (C) d'une consigne de couple moteur au moteur électrique en fonction du sens et/ou des données de la pente détectés.
Patent FR-3023355-A1 (FR)
Title: Projecteur a tubes rotatif
Inventor: BLANC FABRICE
IPC: F21V21/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Projecteur (1) comportant : - au moins deux tubes lumineux rotatifs (2a, 2b) comprenant comme moyen d'éclairage au moins un composant à diode électroluminescente, - une armature (3) sur laquelle sont montés pivotants les tubes lumineux (2a, 2b) selon leur axe longitudinal respectif, - un moyen pour faire varier de manière indépendante l'intensité lumineuse et/ou la couleur lumineuse de chaque tube (2a, 2b), caractérisé en ce que l'armature (3) est combinée à un dispositif d'accroche formé par: - au moins une lyre (5) dont le corps (50) s'étend à l'arrière de l'armature (3) lequel corps présente un moyen de translation (51), - un organe d'accrochage (7) pour relier l'armature (3) à la lyre (5), lequel organe d'accrochage (7) est solidaire de ladite armature (3) et monté coulissant et pivotant dans le moyen de translation (51) de sorte que ladite armature (3) puisse être déplacée et pivotée par rapport à ladite lyre (5), - un autre organe d'accrochage (8) pour relier la lyre (5) à un support (6), lequel autre organe d'accrochage (8) est pourvu d'un moyen de fixation audit support (6) et est monté coulissant et pivotant dans le moyen de translation (51) de sorte que ladite lyre (5) puisse être déplacée et pivotée par rapport audit autre organe d'accrochage (8).
Patent FR-3023767-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024054-A1 (FR)
Title: Injecteur en materiau ceramique pour unite de craquage catalytique fluide
Inventor: RABOIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'invention concerne un injecteur de charge (2') pour injecter une charge d'hydrocarbure atomisée dans un réacteur de type tubulaire à flux sensiblement ascendant ou descendant destiné à être utilisé dans une unité de craquage catalytique fluide, présentant : au moins un corps (41) cylindrique creux ; au moins une première et une seconde ouvertures d'entrée (40, 42) pour injecter respectivement une charge d'hydrocarbure liquide à craquer et un gaz d'atomisation à l'intérieur dudit corps cylindrique (41); au moins une chambre de contact (46) ménagée à l'intérieur dudit corps cylindrique creux, dans laquelle sont destinés à être mis en contact ladite charge d'hydrocarbure liquide à craquer et ledit gaz d'atomisation pour atomiser ladite charge d'hydrocarbure liquide à craquer; et au moins une ouverture de sortie (44) débouchant sur l'intérieur dudit réacteur pour éjecter ladite charge d'hydrocarbure liquide ainsi atomisée. Selon l'invention, chaque élément de l'injecteur (2') est formé d'un matériau céramique.