baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059793-A1 (FR)
Title: Procede de supervision d'un module de controle d'orbite autonome d'un satellite a partir du sol, produit programme d'ordinateur et systeme de supervision associes
Inventor: THOMASSIN JEROME
IPC: G05D1/12
Filed: 2016-12-05
Abstract: Ce procédé comportant les étapes d'acquisition (110) de données relatives à la trajectoire réelle du satellite, de reconstitution (120) d'une orbite réelle du satellite à partir des données relatives à sa trajectoire réelle, de détermination de l'excentricité de l'orbite réelle, de détermination (130) d'un écart en excentricité entre l'orbite réelle et l'orbite de guidage, de détermination (140) d'une orbite de référence correspondant à l'orbite de guidage recalée en fonction de l'écart en excentricité, et de supervision (150) du module de contrôle d'orbite autonome en fonction de l'orbite de référence déterminée.
Patent FR-3061158-A1 (FR)
Title: Couvercle de recipient comportant une languette d'amortissement
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/16
Filed: 2016-12-28
Abstract: Bac (1) comportant une cuve et (2) un couvercle (3) mobile entre une position ouverte et une position fermée, ledit couvercle comprenant un bord inférieur (33) inscrit sensiblement dans un plan (P) et destiné à venir en contact avec une collerette supérieure (20) de la cuve (2) lorsque ledit couvercle (3) est en position fermée. Le couvercle (3) comprend au moins une languette flexible (30) s'étendant depuis la paroi (32, 34) du couvercle (3) entre deux entailles (31) formées sur le bord inférieur (33) du couvercle (3), et comprenant une ligne de contact (301) parallèle au bord inférieur (33) du couvercle (3), destinée à s'appuyer sur la collerette (20), et disposée à une distance donnée en dessous du plan ans lequel est inscrit le bord inférieur (33) du couvercle (3).
Patent FR-3046657-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ameliore pour vehicules vulnerables
Inventor: LOUET Bastien
IPC: H05B33/00
Filed: 2016-01-09
Abstract: Le dispositif d'éclairage est destiné préférentiellement aux deux-roues motorisés. Ses sources lumineuses sont agencées et commandées de telle manière qu'elles soient perçues comme continues ou clignotantes selon la distance et la direction d'observation. On dispose deux sources (1) et (2) à l'avant d'un véhicule (3), distantes d'un écart (e), typiquement de trois à trente centimètres. L'écart (e) est choisi de manière que pour un observateur (O), (e) soit supérieur à la résolution angulaire de certaines zones de l'œil lorsque l'observateur (O) regarde le dispositif d'éclairage d'une distance (D) inférieure à une distance spécifiée DO, et inférieur à ladite résolution angulaire lorsque la distance (D) est supérieure à DO. Les sources sont modulées en amplitude en opposition de phase à luminosité totale constante et à une fréquence perçue comme clignotante dans les zones périphériques de la rétine mais continue dans sa région centrale.
Patent FR-3068186-A1 (FR)
Title: Dispositif produisant de l'electricite via la poussee d'archimede sur des reservoirs d'air relies au moins deux par deux par un tuyau dont leur volume varie de maniere interactiveet synchronisee
Inventor: MARTINIERE JEAN PIERRE
IPC: H02K53/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de produire de l'énergie en utilisant la poussée dans un gaz (G) ou dans un liquide (L) sur un ensemble de réservoirs (R) assemblés pour avoir un mouvement circulaire continu de montée ou de descente autour d'axes de rotation (A) et prendre un volume important d'un coté du dispositif et faible de l'autre afin de subir une différence de poussée importante. Ces réservoirs, groupés de manière préférentielle au moins deux par deux, forment des groupements de réservoirs (GR) reliés par un tuyau (T), l'extension de l'un favorisant la compression de l'autre et vice versa. Réservoirs remplis d'air et dispositif plongé dans l'eau, la différence de poussée (PAR) va produire un mouvement de rotation continu de l'ensemble transmis à un ou plusieurs générateur (s) d'électricité (GE) de type alternateur synchrone ou asynchrone.
Patent FR-3063440-A1 (FR)
Title: Reacteur compartimente a faible capacite.
Inventor: NOEL LUDOVIC
IPC: C10G49/14
Filed: 2017-03-01
Abstract: Réacteur catalytique (10) à écoulement radial d'une charge hydrocarbonée à traiter comprenant : - une zone réactionnelle (13) enfermée dans une enveloppe externe sensiblement cylindrique (14) se présentant sous la forme d'au moins un module catalytique (15) s'étendant selon l'axe vertical (AX), - une zone annulaire (30) située au même niveau que ledit module catalytique (15), en dehors de la zone réactionnelle (13), ledit réacteur catalytique étant caractérisé en ce que qu'il comprend un espace vide (27) situé entre deux parois latérales (23,24) d'au moins un module catalytique (15), situé en dehors de la zone réactionnelle (13) et débouchant sur ladite zone annulaire (30), ledit espace vide (27) comprenant au moins un filet plein (26) s'étendant selon l'axe vertical (AX) et positionné de façon adjacente au moyen de collecte (29).
Patent FR-3067385-A1 (FR)
Title: Machine de detente et procedes d'utilisation d'une telle machine
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F01K7/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente (0) comportant une zone d admission (22) présentant un orifice d admission d un fluide de travail sous pression, ledit fluide étant constitué par un composant principal en phase gazeuse en régime de fonctionnement nominal chargé avec un composant lubrifiant en phase liquide. La zone de haute pression est constituée par la zone d admission (22) alimentée directement par le fluide de travail sous pression. Le circuit de dérivation étant en contact avec la zone d expansion (25) pour assurer un transfert thermique entre le fluide de travail circulant dans ledit circuit de dérivation et le fluide de travail contenu dans ladite zone d expansion (25), pour former un moyen de préchauffe (15). La zone d admission (22) présente : ○ au moins une première ouverture interne débouchant dans une zone d expansion (25) et ○ une seconde ouverture interne débouchant dans ledit circuit de dérivation, commandée par ladite vanne (9).
Patent FR-3069022-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne suralimente.
Inventor: LEFEBVRE ALAIN A
IPC: F02D21/08
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne équipé d'un circuit de recirculation des gaz brûlés (38) débouchant dans un circuit d'admission du moteur en amont d'un compresseur (22), et d'un papillon de vannage (40) disposé en entrée du compresseur. Dans des conditions de fonctionnement du moteur nécessitant une recirculation des gaz brûlés, lorsqu'on détermine qu'un indicateur de charge du moteur est inférieur à une valeur de seuil, on agit sur ledit papillon de vannage pour augmenter le débit des gaz brûlés recirculés admis dans le moteur et, dans des conditions de fonctionnement ne nécessitant que peu ou pas de recirculation des gaz brûlés, lorsqu'on détermine qu'un indicateur de charge du moteur est supérieur à ladite valeur de seuil, on agit sur ledit papillon de vannage pour générer un mouvement tourbillonnaire hélicoïdal des gaz admis à l'entrée dudit compresseur pour améliorer la stabilité du fonctionnement dudit compresseur.
Patent FR-3069605-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire pre-contraint
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-07-27
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de pendules disposés autour d'un axe X de rotation du support ; un pendule (13) comportant une masse oscillante (14) ; - un organe de roulement (16), interposé entre ladite masse oscillante et le support de manière à rouler sur des pistes de roulement de support et de masse oscillante lors d'une oscillation de la masse oscillante par rapport au support ; - un organe de placage (30) solidaire de la masse oscillante ou du support et, au moins dans une position de repos du support dans laquelle le support est immobile et s'étend horizontalement, en appui élastique centripète ou centrifuge, respectivement, sur une piste de placage (32) définie par le support ou par la masse oscillante, respectivement, et de même forme que ladite piste de roulement de support.
Patent FR-3070191-A1 (FR)
Title: Procede d'acceleration du refroidissement d'une pile de disques de frein d'aeronef, et dispositif faisant application
Inventor: KERUZORE NICOLAS
IPC: F16D55/40
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accélération du refroidissement d'une pile de disques d'un frein de roue d'aéronef comportant des actionneurs de freinage aptes à exercer un effort de freinage sur un premier disque stator (2A) de la pile de disques, comportant la disposition d'un dissipateur thermique (12) en saillie d'une surface du premier disque stator en regard des actionneurs et pourvu d'ailettes conférant au premier disque stator une surface libre augmentée. L'invention concerne également un disque stator de frein et un frein faisant application.
Patent FR-3071889-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage comportant un plateau de reaction supporte par un organe d'entree
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-09-29
Abstract: Un système d'embrayage (10) comporte un organe d'entrée (26), au moins un premier mécanisme d'embrayage (18) et au moins un premier actionneur d'embrayage (52). Le premier mécanisme d'embrayage (52) comporte un plateau de réaction (32) libre en rotation par rapport à l'organe d'entrée (26), un disque d'embrayage (34) en regard du plateau de réaction (32), le disque d'embrayage (34) étant lié en rotation et libre en translation axiale par rapport à l'organe d'entrée (26), et un couvercle d'embrayage (36) solidaire du plateau de réaction (32). Le premier actionneur d'embrayage (52) comporte un corps (56) et un organe mobile (58), mobile axialement en translation par rapport au corps (56). Le premier mécanisme d'embrayage (18) comporte un palier de guidage (30) du plateau de réaction (32) pour guider en rotation et lier axialement le plateau de réaction (32) par rapport à l'organe d'entrée (26), une butée tournante de guidage (64) étant interposée entre le couvercle d'embrayage (36) et le corps (56) du premier actionneur (52).
Patent FR-3071729-A1 (FR)
Title: Ciments dentaires desinfectants comprenant des liposomes
Inventor: RADDI SAMIR
IPC: A61K6/838
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des ciments dentaires utilisés pour le comblement, plus particulièrement des ciments dentaires comprenant des liposomes leur conférant un pouvoir désinfectant.
Patent FR-3068688-A1 (FR)
Title: Composition bacterienne et utilisation pour le traitement des eaux usees et le traitement des dechets
Inventor: MOUDIO PRISO BLONDEL
IPC: C02F3/34
Filed: 2017-07-05
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant : - un mélange de bactéries constitué par au moins les 4 espèces bactériennes suivantes : ? Baccilluspumilus ? Baccillussubtilis, ? Paenibaccilluspolymyxa, ? Baccillusmegaterium, et - un savon. L'invention a également pour objet l'utilisation de cette composition pour le traitement des eaux usées ou pour la transformation des déchets.
Patent FR-3086575-A1 (FR)
Title: Module d'impression par jet d'encre pour robot d'impression, magasin pour ces modules, et procede d'impression par jet d'encre utilisant ce robot
Inventor: ELAARAG HOSSAM HELMY SO
IPC: B41J3/407
Filed: 2018-09-28
Abstract: Module (1) d'impression par jet d'encre, apte à être appréhendé par le bras (111) d'un robot (101), caractérisé en ce qu'il comprend :     - une tête d'impression (2),     - un réservoir d'encre (3), apte à alimenter en encre ladite tête d'impression (2),     - des moyens d'alimentation en gaz comprimé (4), aptes à alimenter en gaz comprimé ladite tête d'impression (2),     - une interface mécanique (7) apte à coopérer de manière amovible avec une interface mécanique complémentaire (107) d'un bras de robot,     - une interface électronique (6) apte à coopérer de manière amovible avec une interface électronique (106) dudit bras de robot, pour transférer des données entre ledit module et le robot,     - au moins une interface fluidique (5), mise en communication fluidique avec les moyens d'alimentation en gaz comprimé et avec le réservoir d'encre.
Patent FR-3062065-A1 (FR)
Title: Couvercle de nest a seringues flexible
Inventor: COUSIN GERY
IPC: A61M5/00
Filed: 2018-01-22
Abstract: La présente invention concerne un couvercle (1) de nest (2) à seringues, comprenant un plateau (3) qui est défini par des arêtes et à partir duquel font saillie vers le bas des rebords (4), et au moins deux moyens de d'encliquetage (5, 5') dudit plateau (3) audit nest (2) positionnés sur au moins deux arêtes (a, a') opposées dudit plateau (3), ledit couvercle (1) étant réalisé en une matière élastiquement déformable et lesdits moyens d'encliquetage (5, 5') étant déplaçables l'un par rapport à l'autre, par pression, d'une position de solidarisation dudit couvercle (1) audit nest (2) à une position ouverte de désolidarisation dudit couvercle (1) dudit nest (2) à seringues.
Patent FR-3077025-A1 (FR)
Title: Procede d’integration d’un composant rfid dans un dispositif
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'intégration d'un composant RFID (10) dans un dispositif (20), ledit procédé mettant en œuvre un moule et comportant une étape de surmoulage dudit composant RFID (10) en mettant en œuvre un sous-procédé d'injection plastique permettant d'obtenir une pièce en plastique, ledit composant RFID (10) comportant une puce (40) et se présentant sous la forme d'un insert, ledit procédé comportant en outre les étapes suivantes : - Aménagement d'un logement permettant de compenser l'épaisseur de l'insert dans ledit moule ; - Recouvrement de part et d'autre de la puce par de la matière plastique lors de l'opération d'injection, afin de limiter la contrainte mécanique sur ledit composant RFID (10) ; - Rigidification de la géométrie intérieure de la pièce en plastique obtenue au moyen dudit procédé d'injection plastique.
Patent FR-3078608-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour prendre au piege des insectes volants nuisibles
Inventor: BELLAGAMBI PIERRE
IPC: A01M29/12
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un appareil pour prendre au piège des insectes volants nuisibles comprenant : - un dispositif de diffusion (1) d'un cocktail attractif gazeux dont la composition est adaptée pour attirer les insectes, - un dispositif d'aspiration (2) présentant un orifice d'aspiration (220) d'un flux d'air contenant les insectes attirés par le cocktail attractif diffusé, - un piège agencé avec le dispositif d'aspiration (2), - un châssis (4) renfermant une source de gaz, lequel gaz est un constituant du cocktail attractif gazeux, se caractérisant par le fait que le dispositif de diffusion (1), le dispositif d'aspiration (2) et le piège à insectes forment une structure (S) reliée au châssis (4) par l'intermédiaire d'au moins un moyen de réglage en hauteur de ladite structure, dans le sens d'un écartement ou d'un rapprochement du niveau du sol de l'orifice d'aspiration (220).
Patent FR-3079231-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de dechets menagers organiques
Inventor: DA SILVA ANGELO
IPC: C05F17/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: Le procédé de valorisation comporte : - une étape principale de séparation de déchets ménagers en déchets ménagers organiques d'une part, et déchets non organiques d'autre part, - une étape principale de méthanisation des déchets ménagers organiques, au terme de laquelle les déchets ménagers organiques ont été transformés en digestat et en biogaz, - une étape principale de transformation du digestat en engrais, et - une étape principale (400) de granulation de l'engrais (40), pour former des granulés d'engrais organo-minéral.
Patent FR-3080253-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources, procede de reception d'allocation de ressources, produits programme d'ordinateur, modules et signal correspondants
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W72/06
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation de ressources sur une voie montante entre un terminal et une station de base d'un réseau de radiocommunication multiplexant les données dans des blocs de ressource. Le procédé met en œuvre : - un premier mode d'allocation standard, associé à un mode de transmission standard par le terminal ; et - un deuxième mode d'allocation prioritaire, associé à un mode de transmission prioritaire par le terminal. Le réseau favorise le mode d'allocation prioritaire et peut allouer au terminal, selon le mode d'allocation prioritaire, un bloc de ressource préalablement alloué selon le mode d'allocation standard, introduisant une situation de collision. Dans une telle situation, le réseau met en œuvre un mode d'allocation temporaire pour allouer un bloc de ressource de remplacement dans le mode de transmission standard, mettant en œuvre un nombre de portions de signalisation contenant des informations d'allocation supérieur à celui utilisé dans le mode d'allocation standard.
Patent FR-3080073-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation electrique auxiliaire pour vehicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-04-12
Abstract: Dispositif d'alimentation électrique auxiliaire pour système de conduite autonome de véhicule, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : • un calculateur (20) adapté pour être connecté à un système de conduite autonome du véhicule et à un système d'alimentation électrique principale (10) du véhicule, • un accumulateur électrique auxiliaire (21) connecté au calculateur (20) et agencé pour être connecté au système d'alimentation électrique principale (10) et au système de conduite autonome, et en ce que le calculateur (20) est configuré pour commander une opération d'alimentation électrique du système de conduite autonome à partir de l'accumulateur électrique auxiliaire (21) en cas de défaillance du système d'alimentation électrique principale (10) du véhicule.
Patent FR-3082354-A1 (FR)
Title: Puce photonique traversee par un via
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/02
Filed: 2018-06-08
Abstract: Puce photonique comportant : - une couche optique (38) collée, au niveau d'une interface (40) de collage, sur une couche (36) d'interconnexion, l'épaisseur de la couche optique étant inférieure à 15 µm, - un via primaire (50-52) s'étend à travers la couche d'interconnexion uniquement entre une face inférieure (34) et l'interface (40) de collage, - une borne électrique choisie dans le groupe constitué d'un contact électrique (74) enfoui à l'intérieur de la couche optique (38) et d'une piste électrique (106, 108) réalisée sur une face supérieure, - un via secondaire (100, 102, 130) qui prolonge le via primaire à l'intérieur de la couche optique pour raccorder électriquement le via primaire à la borne électrique, ce via secondaire s'étendant à l'intérieur de la couche optique (38) depuis l'interface (40) de collage jusqu'à la borne électrique, le diamètre maximal de ce via secondaire étant inférieur à 3 µm.
Patent FR-3089514-A1 (FR)
Title: Polyuréthane à terminaisons (2-oxo-1,3-dioxolane-4-carboxylate)
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2018-12-05
Abstract: Polyuréthane à terminaisons (2-oxo-1,3-dioxolane-4-carboxylate) La présente invention concerne un polyuréthane (PP2) comprenant au moins deux, de préférence deux ou trois, fonctions terminales T de formule (I) suivante : (I) La présente invention concerne également les utilisations des polyuréthanes (PP2) pour la préparation de systèmes multicomposants. Figure : non
Patent FR-3093986-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction à volant pour un véhicule terrestre pendulaire et étroit
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62D61/06
Filed: 2019-03-21
Abstract: Un dispositif de contrôle de direction (DC) équipe un véhicule terrestre pendulaire et étroit comprenant des roues avant droite (RVD) et gauche (RVG), et comprend un palonnier (PD) entraînable en rotation et comprenant une extrémité inférieure (EI) couplée à des premières rotules droite (R1D) et gauche (R1G), des secondes rotules droite (R2D) et gauche (R2G) couplées respectivement aux roues avant droite (RVD) et gauche (RVG), des biellettes droite (BD) et gauche (BG) couplées respectivement aux première (R1D) et seconde (R2D) rotules droite et aux première (R1G) et seconde (R2G) rotules gauche, un volant (VD) entraînable en rotation par le conducteur, au moins un moteur électrique (ME) entraînant en rotation une extrémité supérieure (ES) du palonnier (PD) en fonction d’une instruction de rotation, et une interface (ID) générant l’instruction de rotation en fonction de l’angle de rotation en cours du volant (VD) par rapport à une référence et de la vitesse. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094154-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique avec moyen de ventilation axialo-centrifuge
Inventor: VALIN THOMAS
IPC: H02K9/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un rotor de machine électrique tournante, notamment pour machine synchro-réluctante. Le rotor comprend un moyen de ventilation (1) de fluide et un corps de rotor fixé à un arbre de rotation. De plus, le moyen de ventilation (1) est fixé au rotor et comprend une plaque annulaire (2) avec des ouvertures (5) pour le passage du fluide. La plaque annulaire (2) comprend en outre des ailettes (4) s’étendant depuis la périphérie du rotor vers l’arbre de rotation. Figure 1 à publier
Patent FR-3094743-A1 (FR)
Title: Aube améliorée pour turbomachine
Inventor: SIMON MATTHIEU
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-04-03
Abstract: Aube améliorée pour turbomachine
        
    Aube (13) pour une turbomachine destinée à être disposée autour d’un axe (X) en s’étendant radialement entre une extrémité radialement externe (16) et une extrémité radialement interne (18), l’aube (13) comprenant au moins une cavité (24, 26) de refroidissement débouchant à l’extrémité radialement externe (16) de l’aube et à l’extrémité radialement interne (18) de l’aube, l’aube (13) comprenant au moins une première chemise tubulaire (34a, 36a) et au moins une deuxième chemise tubulaire (34b, 36b) engagées chacune dans la cavité (24, 26), l’extrémité radialement externe de la première chemise débouchant à l’extrémité radialement externe (16) de l’aube, et l’extrémité radialement interne de la deuxième chemise débouchant à l’extrémité radialement interne (18) de l’aube.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095201-A1 (FR)
Title: Mortier sec comprenant des granulats de laitier alumineux granulé
Inventor: LAMBERET SÉVERINE
IPC: C04B18/14
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention a pour objet un mortier sec comprenant un liant hydraulique et des granulats, lesdits granulats comprenant des granulats de laitier alumineux granulé dont le composant le plus abondant en poids est l’alumine, la distribution granulométrique pondérale ? du laitier alumineux granulé étant telle que le D90 est d’au plus 5,0 mm et le D50 est d’au moins 0,2 mm.