baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089624-B1 (FR)
Title: Procédé et système avionique pour générer une trajectoire verticale optimale
Inventor: MERE JEAN-CLAUDE
IPC: G06F17/18
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé et système avionique pour générer une trajectoire verticale optimale L’invention concerne un procédé pour générer une trajectoire verticale optimale d’une trajectoire de vol d’un aéronef en descente/approche. Ladite trajectoire est définie entre un état courant et un état cible de l’aéronef à partir d’un profil de vitesse dudit aéronef en fonction d’une abscisse curviligne de l’aéronef le long d’un plan de vol. Le profil correspond à une transition entre l’état courant et de l’état cible et est décomposé en une pluralité de segments successifs correspondant chacun à une configuration aérodynamique différente que l’aéronef peut adopter pendant la phase de descente/approche. Le procédé est basé sur une définition d’un ensemble de stratégies de vol, chaque stratégie de l’ensemble étant définie en utilisant sur chaque segment du profil de vitesse des paramètres de vol choisi aléatoirement dans des intervalles de valeur compatibles avec la configuration aérodynamique correspondant à ce segment. La trajectoire verticale optimale est générée à partir de la stratégie de l’ensemble minimisant un coût selon un critère prédéfini. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090275-B1 (FR)
Title: Substance biologiquement active, son procede de fabrication et son utilisation comme agent protecteur d’un tissu biologique
Inventor: CELERIER JULIEN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-04-29
Abstract: SUBSTANCE BIOLOGIQUEMENT ACTIVE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION COMME AGENT PROTECTEUR D’UN TISSU BIOLOGIQUE La substance biologiquement active est obtenue ou susceptible d’être obtenue par extraction alcaline, par une solution aqueuse d’au moins une base en présence d’au moins un agent réducteur, d’au moins un champignon comestible macroscopique réduit en poudre, pour obtenir un mélange ayant une partie liquide contenant les matières extraites solubles et une partie solide formée de particules solides insolubles ; filtration du mélange obtenu pour en retirer la partie solide et clarification éventuelle de la partie liquide ; neutralisation de la partie liquide à l’aide d’au moins une résine échangeuse de cations et filtration/clarification éventuelle de la partie liquide ainsi neutralisée pour obtenir la substance biologiquement active en phase aqueuse ; et traitement de la phase aqueuse obtenue choisi parmi une dilution dans l’eau, une concentration, une déshydratation et une lyophilisation pour obtenir une substance biologiquement active respectivement davantage diluée dans l’eau, en solution aqueuse davantage concentrée, déshydratée sous forme de poudre ou lyophilisée.
Patent FR-3096976-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une courroie et convoyeur à courroie comportant un tel dispositif de guidage
Inventor: DIAS MIRANDELA VICTOR
IPC: B65G21/20
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif de guidage d’une courroie et convoyeur à courroie comportant un tel dispositif de guidage Dispositif de guidage (1) d’une courroie destiné à être monté sur un châssis (104), ce dispositif de guidage (1) comprenant un arbre (4), un galet (6) inséré sur l’arbre (4) et un support (2) de montage sur le châssis (104), ce support comprenant un fourreau (22) de réception partielle de l’arbre (4) et un organe mécanique (24) de verrouillage de l’arbre (4) en position dans le fourreau (22). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102836-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Un dispositif (10) de chauffage d’eau destinée à alimenter un local en eau chaude sanitaire comprend un chauffe-eau (12) ayant une direction longitudinale (L) et un volume (V). Une première sonde de température (31) dans le volume se situe selon la direction longitudinale à une première hauteur (H1, H1’) à partir de l’extrémité basse telle qu’un volume d’eau entre l’extrémité basse et la première hauteur représente environ entre 10% et 20% du volume du chauffe-eau, de préférence entre 13% et 17% du volume du chauffe-eau, et de préférence encore 15% du volume du chauffe-eau.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3088204-B1 (FR)
Title: Méthode de maintien d’une atmosphère stérile dans une unité d’embouteillage
Inventor: KLINETSKIY EVGENY FEDOROVICH
IPC: A61L101/22
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-03-18
Abstract: La méthode utilise un mélange stérilisant d’air chaud et de peroxyde d’hydrogène (H2O2) finement pulvérisé. Est de même créée avec une concentration donnée de ce mélange une pression positive dans la chambre interne d'un isolateur non hermétique par l’obturation des fenêtres technologiques, afin d'éliminer l'excès de peroxyde gazeux dans la zone de basse pression de la chambre externe non hermétique pendant tout le processus de remplissage de bouteilles avec un produit stérilisé. Avant d’entrer à l’intérieur de l’isolateur non hermétique, les bouteilles, à l'intérieur comme à l'extérieur, de même que les couvercles d’étanchéité, à l'intérieur comme à l'extérieur, et qui sont acheminés le long de guides-fils, sont traités séquentiellement avec un mélange stérilisant, puis avec de l'air stérile, avant l’embouteillage et le bouchage de la boisson. De plus, des flux de mélange stérilisant se forment afin de traiter les mécanismes de distribution à l'intérieur de l'isolateur. L'invention permet d’accroître la fiabilité et permet de simplifier et de réduire les coûts du processus d'embouteillage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103498-B1 (FR)
Title: Pièce massive métallique et son procédé de fabrication
Inventor: YRIEIX BERNARD
IPC: G21C13/087
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne notamment une pièce métallique massive.     Cette pièce (1) est notamment remarquable en ce qu'elle comporte un cœur (5) et une enveloppe externe (3) qui ceinture ledit cœur (5) dans toutes les directions, ces cœur (5) et enveloppe (3) étant en aciers de nuances différentes, l'acier dudit cœur (5) présentant des vitesses critiques de trempes martensitique et bainitique inférieures à celles de l'acier ou des aciers de ladite enveloppe (3).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104316-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de puces électroniques
Inventor: FALLOURD LUDOVIC
IPC: H01L21/822
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de fabrication de puces électroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de puces électroniques, comprenant les étapes suivantes :     a) former, du coté de la face supérieure d'un substrat semiconducteur (11), dans et sur lequel ont été formés une pluralité de circuits intégrés, des tranchées séparant les circuits intégrés ;     b) déposer, du coté de la face supérieure du substrat (11) au moins un pilier métallique (19) par circuit intégré, en contact avec la face supérieure du circuit intégré, et une résine (23), s'étendant dans les tranchées et sur la face supérieure des circuits intégrés ;     c) former, à partir de la face supérieure de la résine (23), des ouvertures situées en vis-à-vis des tranchées et s'étendant sur une largeur supérieure ou égale à celle des tranchées, de façon à dégager un flanc (191) d'au moins un pilier (19) de chaque circuit intégré ; et d) découper de façon à séparer individuellement les circuits intégrés.     Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3109045-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’au moins un groupe d’équipement de restitution audio
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04W40/24
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de gestion d’au moins un groupe d’équipement de restitution audio comprenant au moins un équipement de restitution audio muni d’une interface d’identification lumineuse, le procédé comportant les étapes de :  - Afficher par l’interface d’identification lumineuse (1) de l’équipement de restitution audio un motif lumineux (2) au moins caractéristique du groupe auquel appartient ledit équipement et/ou du rôle de l’équipement au sein dudit groupe,  - En cas de sélection d’au moins l’un des équipements de restitution audio, effectuer une action en relation avec l’équipement de restitution audio associé.   FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3109477-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion électrique pour mise à la terre de conducteurs électriques
Inventor: SANESI SÉBASTIEN
IPC: H01R11/11
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interconnexion électrique (5) pour mise à la terre de conducteurs électriques (2, 4), comportant un bornier (6) ayant un corps principal (30), des premiers orifices (28) ménagés dans le corps principal et des zones de réception prévues pour accueillir les conducteurs électriques, et des organes de serrage (7) configurés pour être introduits dans les premiers orifices du corps principal et pour assujettir au bornier les conducteurs électriques et les interconnecter électriquement pour leur mise à la terre ; caractérisé en ce qu’il est pourvu d’au moins un organe de liaison (8) assujetti par une première extrémité (27) au corps principal du bornier et présentant des zones d’attache (26) auxquelles sont reliés mécaniquement les organes de serrage.  (Figure 3)
Patent FR-3112990-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour un document d’identité et document d’identité comportant un tel dispositif de sécurité
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/324
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité de document d’identité, ledit dispositif comportant au moins :  - un réseau lenticulaire, et   - un support d’image disposé dans un plan focal du réseau lenticulaire,  et ledit support d’image comportant :  - au moins un premier couple d’images stéréoscopiques en couleur, configurées pour être visible à travers ledit réseau lenticulaire à une première position d’observation, et  - au moins un deuxième couple d’images stéréoscopiques en noir et blanc, configurée pour être visible à travers ledit réseau lenticulaire à une deuxième position d’observation différente de la première position d’observation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3113832-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques capillaires contenant des composés cationiques, des polymères à base d’acrylate, des composés gras et des silicones à groupe fonctionnel amino
Inventor: CHOKSHI RITA
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-11-10
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES CAPILLAIRES CONTENANT DES COMPOSÉS CATIONIQUES, DES POLYMÈRES À BASE D’ACRYLATE, DES COMPOSÉS GRAS ET DES SILICONES À GROUPE FONCTIONNEL AMINO La présente divulgation concerne des compositions cosmétiques capillaires qui incluent un copolymère de vinylpyrrolidone cationique, un polymère à base d’acrylate, un polymère de guar cationique, un tensioactif cationique, incluant un tensioactif cationisable, une silicone à groupe fonctionnel amino, un composé gras à base de plantes, un alcool gras, en ester, et un solvant cosmétiquement acceptable. Des procédés d’utilisation de telles compositions cosmétiques capillaires sont également fournis.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3117640-B1 (FR)
Title: Procédé de production de données d’affichage au niveau d’un terminal d’une machine virtuelle hébergée sur un serveur d’un ordinateur hôte
Inventor: GELLY GRÉGORY
IPC: H04N21/443
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé pour faire afficher par un client (4) des données d’affichage client générées à partir de données d’affichage produites par une machine virtuelle (3) distante du client et associée au client s’exécutant sur un ordinateur hôte (1), comportant les étapes suivantes : au niveau de la machine virtuelle : détection par un module de traitement d’image (204) de données d’affichage statique au sein des données d’affichage, et génération de données d’affichage dynamique à partir des données d’affichage par suppression des données d’affichage statique, génération par un module de traitement de données (206) de données de commande d’affichage à partir des données d’affichage statique détectées, et transmission par un module de transmission (208) de données de sessions comportant les données d’affichage dynamique et les données de commande d’affichage ; au niveau du client distant : réception par un module de réception (302) des données de sessions transmises, génération par un module de traitement (304) de données d’affichage client statique à partir des données de commande d’affichage présentes dans les données de session reçues, génération par un module de traitement d’image (306) des données d’affichage client à partir des données d’affichage dynamique présentes dans les données de session reçues et des données d’affichage client statique.  Figure pour la publication : Figure 2
Patent FR-2293927-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1975-12-11
Granted: 1979-02-23
Abstract: The 2-descarboxy-2-(tetrazol-5-yl)-11-desoxy-15-substituted- omega -pentanorprostaglandins and various intermediates employed in their preparation. The novel prostaglandins of this invention have been found to have activity profiles comparable to the parent prostaglandins, but exhibit a greater tissue specificity of action.
Patent FR-2537818-B1 (FR)
IPC: H04N9/64
Filed: 1982-12-10
Granted: 1985-03-08
Abstract: The present invention provides a matching circuit for connecting a chrominance decoding integrated circuit normally connected by terminals to a conventional analog delay line so as to make it compatible with a digital delay line. This matching circuit comprises a switch connecting alternately each of the outputs of the integrated circuit to an analog-digital convertor connected to a digital delay line, to a digital-analog convertor, then to a switch routing the signal alternately to each of the two summators whose other inputs receive directly the output of the integrated circuit. The summators supply then respectively the chrominance signals R-Y and B-Y.
Patent FR-2571370-B1 (FR)
Inventor: ROSSEY GUY
IPC: C07D307/24
Filed: 1984-10-08
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. Process for the preparation of substituted diamines corresponding to the formula (I) R**2HN-Cn H2n -NHCOR**1 in which n ranges from 2 to 6, R**1 represents a C3-6 -cycloalkyl, tetrahydrofuryl, benzofuryl, benzotetrahydrofuryl or thienyl radical and R**2 represents a C1-4 -alkyl radical, characterized in that a compound (II) R**2HN-Cn H2n -NH2 is reacted with a compound R**3OOC-R**1 (III), (R3 =CH3 or C2 H5 ), at a temperature of 20 to 130 degrees C.
Patent FR-2580226-B1 (FR)
Inventor: EYRAUD MARCEL
IPC: B32B7/02
Filed: 1985-04-15
Granted: 1987-08-14
Abstract: A thick composite polyester film of between 40 and 300 microns in thickness being crystalline or semicrystalline comprising drawn unfilled layer (A) of thickness e, covered on at least one surface thereof with a thin drawn filled layer (B) of thickness e2, having an overall roughness greater than 0.3 microns and being filled with inert particles wherein the volume median diameter of the filler being at least equal to the thickness of layer (B); the thickness ratio of layers (A) and (B) denoted by e1/e2 is lower than 5% and the percentage of scattered light transmitted from the composite film is lower than 7.
Patent FR-2612195-B1 (FR)
Inventor: BARTHELEMY PASCAL
IPC: C08F8/08
Filed: 1987-03-10
Granted: 1989-06-16
Abstract: Novel heat-resistant maleimido polymers, well adopted for the production of molded/laminated shaped articles, are copolymerizates of (a) a hydrocarbyl N,N'-bis(maleimide); (b) a diamine containing a diorganopolysiloxane bridge; optionally, (c) an N,N'-bis(maleimide) containing a diorganopolysiloxane bridge; optionally, (d) at least one other comonomer copolymerizable therewith; and, optionally, (e) a catalyst therefor.
Patent FR-2618766-B1 (FR)
Inventor: BAUCHARD HUBERT
IPC: B65F5/00
Filed: 1987-07-28
Granted: 1989-12-01
Abstract: Refuse compacter, especially for domestic refuse, consisting of a trapdoor flap (23) followed by an access chute towards a compacting unit (1) whose piston (10) is provided with means for moving it cyclically between a low position inside a container and a high position, as well as for exerting a compacting pressure in the low position. The chute forms a slide device (29) containing a movable shovel (36), arranged under the trapdoor flap and emerging on the container via an orifice (33) closed off by a guillotine shutter (41, 47), the piston carrying drive members which, during the cycle which starts in the low position and ends in compacting, ensure the opening of the guillotine shutter and the sweeping of the slide device by the shovel towards its opening during the rise of the piston beyond a certain stroke part, and then the closure of the guillotine shutter and the return of the shovel during the descent beyond this same stroke part.
Patent FR-2649396-B1 (FR)
Inventor: BUECHNER WERNER
IPC: H01M4/60
Filed: 1989-07-10
Granted: 1994-07-29
Abstract: Substituted 1-thiophenes of general formula in which: - R denotes a hydrogen atom or an aliphatic group containing from 1 to 4 carbon atoms, - X and Z may be identical or different and denote a hydrogen atom or a fluorine atom, - Y denotes an at least partially fluorinated aliphatic or aromatic group, - m denotes an integer equal to or greater than 1, - n denotes an integer such that 0 </= n </= 12. The invention also relates to electrically conductive polymers containing repeat units derived from monomers chosen from the substituted thiophenes.
Patent FR-2655531-B1 (FR)
Inventor: LETOURNEL GILLES
IPC: A21B7/00
Filed: 1989-12-13
Granted: 1995-01-27
Abstract: Apparatus for kneading and cooking, comprises a bowl (1) removably mounted on a base (4) enclosing a drive mechanism (5) adapted to drive in rotation a working tool (8) such as a rotating scraper. Heating elements (10, 11) are provided. The bowl is in the form of a basin (12) and an enclosure (13), the basin being within the enclosure and the two being spaced apart. The heating elements are provided in the space (E) between the basin and the enclosure and are distributed between a lateral heating element (10) and a bottom heating element (11). The heating elements are fed with electric current by disconnectable electrical connection devices (17, 18, 19) provided on the enclosure and the base.
Patent FR-2663949-B1 (FR)
Inventor: AURIOL LUC D
IPC: C12Q1/6848
Filed: 1990-06-29
Granted: 1995-01-20
Abstract: An improvement to the method of $i(in vitro) enzimatic amplification (PCR method) of a target DNA sequence present in heterologous DNA in a medium which comprises a DNA polymerase and a primer oligonucleotide. The method includes various cyclically repeated amplification steps whereby, at a chosen time following the end of the amplification cycles, the resulting amplification products are made unsuitable for later reamplification and/or, before the start of the PCR reaction, a pretreatment is carried out to selectively prevent any reamplification of the previous amplification products resulting from a PCR reaction using the same primer oligonucleotides.
Patent FR-2666347-B1 (FR)
Inventor: BERNARD BEAUQUEY
IPC: A61K8/64
Filed: 1990-08-31
Granted: 1992-12-11
Abstract: Composition for washing and conditioning keratinous matter, in particular hair and the skin, characterised in that it contains in an aqueous medium 
 
  - at least one detergent surface-active agent, 
  - at least one insoluble silicone, 
  - at least one myristate of a C2,C4 polyhydric alcohol, 
  - at least one alkanol (C1-C4)amide alkyl ether and/or an alkanol (C1-C4)amide of C8-C16 fatty acids.
Patent FR-2679770-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/891
Filed: 1991-08-01
Granted: 1995-03-17
Abstract: Cationic dispersion containing at least: 1) a ceramide or glycoceramide or a blend of natural or synthetic ceramides and/or glycoceramides of the formula (I) in which R1? is a C14?-C30? alkyl; R2? is hydrogen, (glycosyl)n?, (galactosyl)m? or sulphogalactosyl; n is 1 to 4, m is 1 to 8; R3? is a C15?-C26? hydrocarbonated radical or a C15?-C26? $g(a)-hydroxyalkyl in the case of natural ceramides and/or glycoceramides; 2) a compound of the formula (II) in which X is an anion and a) R4?, R5?, R6? are a C1?-C4? alkyl, R7? is a C22? alkyl, or b) R4? and R5? are a C1?-C4? alkyl and (i) R6? and R7? are a C10?-C22? alkyl; or (ii) R6? is a C22? alkyl, R7? is benzyl; or c) R4? is a C1?-C4? alkyl, R5? is an (alkyl and/or alkenyl)amidoethyl; R6? and R7? are 4,5-dihydroimidazole substituted in position 2 by a C13?-C21? alkyl and/or alkenyl.
Patent FR-2686318-B1 (FR)
Inventor: LEVASSORT DIDIER
IPC: B65D53/02
Filed: 1992-01-17
Granted: 1995-05-05
Abstract: The seal for sealing the body and the lid of a jar of conserve, in particular one made of glass, is formed by a rubber washer (1) comprising two outer lateral projections (2) for gripping, a first weakened zone (3) of a first type formed by a line of lesser strength (3), and a weakened zone of a second type formed by at least one cutout (5) and/or a notch (6), situated near the first weakened zone (3).
Patent FR-2690951-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC MELCHIOR JEAN
IPC: F02B31/00
Filed: 1992-05-05
Granted: 1995-08-04
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00426 Sec. 371 Date Dec. 16, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 16, 1993 PCT Filed May 4, 1993 PCT Pub. No. WO93/22549 PCT Pub. Date Nov. 11, 1993.Using a centrifugation effect, the fresh air introduced to the working chamber (1) of the engine is prevented from mixing with the combustion gases intentionally retained in the latter from one cycle to the next. The means for introducing pressurised fuel (10) are arranged so as to inject the fuel directly into the central zone (G) of the chamber (1) where the concentration of the retained combustion gases and the temperature are thus made maximal, which makes it possible to reduce the ignition delay of the fuel.
Patent FR-2679085-B1 (FR)
Inventor: MUELLER BRUCE D
IPC: H04B7/00
Filed: 1992-06-30
Granted: 1996-08-02
Abstract: A system and method for correcting for Rayleigh interference of a signal transmitted upon a multi-path channel. The system adaptively calculates values of channel gain and noise variance of the channel upon which the signal is transmitted, and generates signals indicative of such calculations which are supplied to a decoder. The system may be utilized to form a portion of a coherent, or noncoherent receiver which receives encoded and differentially-encoded signals.
Patent FR-2695379-B1 (FR)
Inventor: DERRIEN THEO
IPC: B65D83/14
Filed: 1992-09-09
Granted: 1994-11-10
Abstract: Pushbutton-distributor characterized in that the upper part (4) of its body (1) is surrounded by a ring (2) which is free to rotate but which is wedged in axial translation, and radialy extended by a manual actuation lever (18), and in that the edge (21) of the ring on the side of the body base is diametrally inclined, the ring being shorter below the lever, while its longer side, diametrally opposite to the lever, is in the immediate vicinity of a circular shoulder (5) of the external wall of the base (3) of the body.
Patent FR-2698647-B1 (FR)
Inventor: BELLAMY ANDRE
IPC: B44C7/02
Filed: 1992-12-01
Granted: 1995-02-03
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01149 Sec. 371 Date Sep. 29, 1995 Sec. 102(e) Date Sep. 29, 1995 PCT Filed Nov. 22, 1993 PCT Pub. No. WO94/12741 PCT Pub. Date Jun. 9, 1994Device for fixing on a support (2) and stretching by its edges a panel (3) of supple material, of the type comprising a section (6) capable of being fixed on said support (2) and associated with means (19, 20) for blocking the edge of said panel (3) by pinching effect, characterized in that it comprises means (10-15) for removably connecting on said section (6) an element (7) of which the distal end, towards the edge of the panel (3), is provided with said pinching means.