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Patent FR-2938946-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme comportant une machine electrique tournante dans un vehicule automobile
Inventor: CUOQ DAMIEN
IPC: G06F9/445
Filed: 2008-11-26
Granted: 2012-08-10
Abstract: Le procédé est mis en oeuvre dans un système (1) comportant au moins une machine électrique tournante (10) et un circuit intégré de commande (14). Le système (1) est embarqué dans un véhicule automobile et circuit intégré de commande (14) comporte une mémoire vive (140) qui est reliée à une unité électronique de commande (4) à travers une liaison de communication de données (3). L'unité électronique de commande (4) comporte une mémoire réinscriptible (41). Conformément à l'invention, il est prévu un stockage permanent de données de configuration (410, 411) du système (1) dans la mémoire réinscriptible (41) et un téléchargement de ces données dans la mémoire vive (140) lors d'une phase de configuration du système (1).
Patent FR-2952222-B1 (FR)
Inventor: GUALINO DAVID
IPC: G01N19/00
Filed: 2009-11-05
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device (50) has a rigid element (30) e.g. rod or piston, whose end part is projected outside a case (52). The rigid element comprises a coupling unit i.e. T-shaped part (40), complementary to a coupling unit (32) i.e. claw, of an electromagnetically actuated electrical switching apparatus (6) such that the rigid element is coupled with a mobile reinforcement (22) of an electromagnetic actuator (20) without clearance. An actuating unit exerts predetermined force on the rigid element. A determination unit (56) determines displacement of the rigid element.
Patent FR-2939125-B1 (FR)
Title: Revetement de dispositif de mise en forme de produits en verre
Inventor: BILLIERES DOMINIQUE
IPC: C03B40/02
Filed: 2009-02-17
Granted: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne o un revêtement de dispositif de mise en forme de produits en verre comprenant - une première phase quasicristalline ou approximante ou amorphe métallique, et - une seconde phase constituée d'un alliage eutectique de point de fusion compris entre 950 et 1150°C et de dureté nominale comprise entre 30 et 65 HRc ; ○ un moule de fabrication de produits en verre creux muni de ce revêtement ; o un outillage de mise en forme de verre en feuille ou en plaque muni de ce revêtement ; o un matériau constituant ce revêtement ; o une poudre pré-mélangée ou pré-alliée, ou un cordon souple ou fil formé permettant d'obtenir ce revêtement ; o un procédé de projection thermique pour l'obtention de ce revêtement.
Patent FR-2965659-B1 (FR)
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L21/465
Filed: 2010-10-05
Granted: 2013-11-29
Abstract: A method for manufacturing an integrated circuit includes the steps of: forming above an upper surface of a substrate (5) at least one dielectric layer (15) extending on an underlying surface (12), the dielectric layer (15) having an upper surface (25) and a flank (40) extending between the upper surface and the underlying surface (12); and forming an electrical structure (70) in one piece in an electrically conducting material including a structural element (75) extending on the upper surface (25) of the dielectric layer (15) and an interconnection element (80) extending from the structural element (75) along the flank (40) as far as the underlying surface. The flank has a height of more than 10 mum, and the electrical structure is formed by depositing the electrically conducting material by simultaneously depositing the structural element on the upper surface of the dielectric layer and the interconnection element on the flank.
Patent FR-2963708-B1 (FR)
Title: Accessoire d'accouplement pour chemins de câbles en treillis métallique et procédé d'assemblage de sections dudit chemin.
Inventor: GARCIA MAGALLON ADOLFO
IPC: H02G3/04
Filed: 2011-07-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: Accessoire d'accouplement (1) pour chemins de câbles en treillis métallique, ayant un corps à base de forme générale en quadrilatère à angles droits, qui présente une partie latérale en canal (2) pour loger un fil transversal du chemin et se termine dans deux bords latéraux (3). Une extension perpendiculaire supérieure (4) s'étend depuis un bord (3), et une extension perpendiculaire inférieure (5) s'étend depuis un autre bord (3), lesdites extensions (4, 5) étant séparées par un espace creux intermédiaire (8) d'insertion de fils transversaux du chemin. Les extensions comportent une section droite (6) se terminant au niveau d'un bord semi-cylindrique (7) pour loger un fil transversal de chemin, les bords semi-cylindriques (7) étant alignés verticalement. L'une des extensions comprend une patte (9) repliée vers l'intérieur et adjacente à la partie en canal (2), tandis que l'autre extension comprend une patte (9') repliée vers l'intérieur et adjacente à son bord semi-cylindrique (7) correspondant.
Patent FR-2976094-B1 (FR)
Inventor: COUPVENT DES GRAVIERS MARC EMMANUEL
IPC: G06F9/445
Filed: 2011-05-31
Granted: 2013-07-12
Abstract: The method involves renaming (82) a data storage segment (32), a data segment (34) and a data initialization segment (36) associated with an object file (50) of a software component (42). A linkage editor is configured (84), where the editor performs a linkage editing step (86) for repositioning values of initialized variables (62) of the renamed data segment (90) at specific values (66) resulting from the renamed data initialization segment (92) and values of zero initialized variables (58) of the renamed data storage segment (88), when the component is restarted. The software component is a software library such as Webkit(RTM: open source web browser engine). Independent claims are also included for the following: (1) a terminal for executing a software (2) a computer program product having a set of instructions for implementing a method for generating software.
Patent FR-2987049-B1 (FR)
Title: Resines epoxydes biosourcees a reactivite amelioree.
Inventor: HABAS JEAN-PIERRE
IPC: C08G59/32
Filed: 2012-02-20
Granted: 2014-03-07
Abstract: Résines époxydes biosourcées comprenant le produit de réaction d'un ou de plusieurs dérivés lipidiques époxydés biosourcés, avec au moins un agent de réticulation, en présence d'au moins un co-réactif choisi parmi les dérivés glycidyl éthers de polyols biosourcés.
Patent FR-3002626-B1 (FR)
Title: Munition a puissance explosive modulable
Inventor: NOUGUEZ BRUNO
IPC: F42C19/08
Filed: 2013-02-28
Granted: 2015-06-05
Abstract: Une munition (10) à puissance explosive modulable comprend un corps (12) s'étendant dans une direction axiale et abritant au moins une première et une deuxième charge explosive (31, 32) et un dispositif de mise à feu (16). Selon l'invention, elle comprend en outre un sélecteur (50, 50') muni d'une partie détonante (52) et adapté à se déplacer entre au moins une première et une deuxième position, le sélecteur étant configuré de sorte que sa partie détonante couple le dispositif de mise à feu (16) à la première charge explosive dans ladite première position et à la deuxième charge explosive dans ladite deuxième position, l'une parmi la première et la deuxième charge explosive (31, 32) n'étant pas couplée au dispositif de mise à feu (16) dans au moins l'une parmi la première et la deuxième position.
Patent FR-3004447-B1 (FR)
Title: Produit liquide pour le durcissement et la protection de surfaces minerales
Inventor: WAYSER BARNABE
IPC: C04B41/49
Filed: 2013-04-16
Granted: 2020-08-07
Abstract: - Produit liquide pour le durcissement et la protection de surfaces minérales - Selon l'invention, la composition pondérale pour 100 g de produit est la suivante : - de 30 à 50 g de silicate d'éthyle, - de 3 à 20 g de résines fluorées, - de 30 à 50 g d'agent pénétrant hydrophobe.
Patent FR-3006010-B1 (FR)
Title: Partie tournante de machine hydraulique, machine hydraulique equipee d'une telle partie tournante et installation de conversion d'energie comprenant une telle machine
Inventor: BORNARD LAURENT
IPC: F03B3/12
Filed: 2013-05-27
Granted: 2016-12-09
Abstract: Lorsqu'elle est traversée par un écoulement d'eau, cette partie tournante de machine hydraulique tourne autour d'un axe de rotation (Z202). Elle comprend des aubes (208) réparties autour de l'axe de rotation et s'étendant chacune entre un bord d'attaque (2080) et un bord de fuite (2082). Chaque aube (208) comprend une première partie (208A) qui définit son bord d'attaque (2080) et une deuxième partie (208B) attachée à la première partie et qui définit au moins en partie le bord de fuite (2082). La deuxième partie (208B) est élastiquement déformable (F1) ou déplaçable de façon réversible par rapport à la première partie, sous l'action de l'écoulement d'eau, cette deuxième partie (208B) définissant, lorsque la machine fonctionne, la direction (D208 , D208 ) de l'écoulement d'eau en aval de l'aube.
Patent FR-3014106-B1 (FR)
Title: Composition silicone durcissable en presence d'eau ou d'humidite de l'air
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: C09D183/04
Filed: 2013-12-03
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne des compositions durcissables en présence d'eau ou d'humidité de l'air comprenant au moins un polyorganosiloxane ayant un ou plusieurs groupement(s) condensable(s) ou hydrolysable(s) et condensable(s) et au moins un composé capable de catalyser la réaction de condensation des groupements condensables ou hydrolysables et condensables du polyorganosiloxane. Ce composé est un complexe hétérométallique dont la formule chimique comprend au moins deux atomes métalliques M et M' différents, M étant un atome choisi dans le groupe constitué par les atomes des colonnes 2 et 13 du tableau périodique des éléments et M'étant un atome choisi dans le groupe constitué par les atomes de la colonne 4 du tableau périodique des éléments, et au moins un ligand alcoxyde ou chélatant.
Patent FR-3020020-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de volet pour vehicule automobile, et cadre comprenant un tel dispositif
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-04-16
Granted: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de volet pour véhicule automobile comprenant au moins un volet (4, 8) et un actionneur (2) déplaçant ledit au moins un volet (4, 8) entre une position fermée et ouverte. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce que le dit volet (4, 8) est apte à être désolidarisé du dit actionneur (2) en cas de défaillance du dit actionneur (2). L'invention concerne également un cadre (3) comprenant un dispositif tel que défini précédemment.
Patent FR-3046498-B1 (FR)
Title: Batterie entierement solide comprenant un electrolyte solide et une couche de materiau conducteur ionique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2015-12-31
Granted: 2019-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une batterie en couches minces entièrement solide comprenant les étapes successives suivantes : a) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'anode sur son substrat conducteur, b) on dépose une couche comprenant au moins un matériau de cathode sur son substrat conducteur, c) on dépose une couche comprenant au moins un matériau d'électrolyte solide sur au moins une couche obtenue à l'étape a) et/ou b) ; d) on dépose une couche d'un matériau conducteur ionique dont l'épaisseur est inférieure à 10 µm, de préférence inférieure à 5 µm, et encore plus préférentiellement inférieure à 2 µm : ○ soit sur la couche de matériau d'anode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau de cathode revêtue ou. non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; ○ soit sur la couche de matériau de cathode revêtue d'une couche de matériau d'électrolyte solide et/ou sur la couche de matériau d'anode revêtue ou non d'une couche de matériau d'électrolyte solide ; e) on sèche la dite couche de la dite solution du matériau conducteur ionique obtenu à l'étape d) afin d'obtenir une couche d'un matériau conducteur ionique; f) on empile face sur face successivement une couche de matériau d'anode obtenue à l'étape a), c) ou e) avec une couche de matériau de cathode obtenue à l'étape b), c) ou e), étant entendu que l'empilement comprend au moins une couche de matériau d'électrolyte solide obtenue à l'étape c) et au moins une couche d'un matériau conducteur ionique obtenue à l'étape e) ; g) on effectue un traitement thermique et/ou une compression mécanique de l'empilement obtenu à l'étape e) pour obtenir une batterie en couches minces entièrement solide.
Patent FR-3017188-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: HONDA TAKAHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-05
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une lampe pour véhicule (10) comporte une lentille de projection (12) qui est disposée sur un axe optique qui s'étend dans la direction longitudinale du véhicule, une DEL (14) qui émet de la lumière qui est dirigée vers le foyer arrière (F) de la lentille de projection (12), une DEL (16) qui émet de la lumière qui est dirigée vers le foyer arrière (F) de la lentille de projection (12), et un masque (22) qui peut non seulement former un motif de répartition de lumière comportant une première ligne de découpe en découpant une partie de la lumière émise par la DEL (14) mais également former un second motif de répartition de lumière comportant une seconde ligne de découpe en découpant une partie de la lumière émise par la DEL (16). Le masque (22) est disposé de sorte que son bord avant (22a) est positionné plus en arrière que le foyer arrière (F).
Patent FR-3037964-B1 (FR)
Title: Mousses polyester thermodurcies et procede de fabrication
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: B29C67/20
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse polyester thermodurcie, comprenant les étapes successives suivantes :         (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant         - un composant polyol comprenant au moins un élément choisi parmi le glycérol, le diglycérol et les oligomères de glycérol,         - un composant polyacide comprenant de l'acide citrique,         - un agent tensioactif, et         - un catalyseur d'estérification,         (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support,         (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 135 °C, de préférence au moins égale à 175 °C, de manière à faire réagir le composant polyol avec le composant polyacide et à former un bloc de mousse polyester thermodurcie.
Patent FR-3040159-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur electrique ou hybride
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-08-18
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle du groupe motopropulseur d'un véhicule, le groupe étant monté au véhicule par l'intermédiaire de suspensions et comportant un moteur électrique apte à transmettre un couple à des roues du véhicule. Le moteur comporte un doigt de blocage apte à passer d'une configuration d'engagement où le rotor du moteur est solidaire du stator du moteur, afin d'assurer l'immobilisation du véhicule, à une configuration de désengagement où le rotor est libre du stator, afin d'autoriser le roulage du véhicule. Le procédé inclut une étape de correction dynamique du régime du moteur, de telle sorte que, au passage de la configuration d'engagement à la configuration de désengagement du doigt de blocage lorsque le véhicule est immobilisé dans une pente, les oscillations du groupe motopropulseur sur les suspensions autour de l'axe des roues sont amorties Application : automobile
Patent FR-3040824-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage automatique d'une antenne
Inventor: TISNE ALAIN
IPC: H04B17/12
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de réglage automatique d'une antenne (4) à une fréquence de résonance comportant des moyens de détection d'un déréglage de l'antenne, un convertisseur d'impédance série-parallèle (11) relié à l'antenne (4), au moins un composant passif d'adaptation (Cr, Lr), et des moyens de connexion (12a, 12b) reliés aux moyens de détection et destinés à connecter automatiquement le composant passif d'adaptation en parallèle avec le convertisseur et l'antenne lorsqu'un déréglage de l'antenne est détecté par les moyens de détection, pour accorder l'antenne à la fréquence de résonance.
Patent FR-3041108-B1 (FR)
Title: Procede pour cartographier simultanement la conductivite electrique et la permittivite dielectrique du sous-sol.
Inventor: BOURGEOIS BERNARD
IPC: G01V3/12
Filed: 2015-09-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé pour cartographier simultanément la conductivité électrique et la permittivité diélectrique d'une zone du sous-sol, dans lequel on réalise des mesures électromagnétiques et l'on construit un modèle tabulaire multicouche (MOD) ayant un nombre donné de couches, caractérisé en ce que: - on réalise les mesures électromagnétiques pour au moins un offset en un point de ladite zone, en utilisant plusieurs fréquences choisies dans la gamme des fréquences intermédiaires ; - on calcule pour chaque point de mesure, pour chaque offset et pour chaque fréquence une résistivité et une permittivité apparentes ; - on construit en chaque point de mesure le modèle tabulaire multicouche (MOD) de conductivité électrique et de permittivité diélectrique par inversion directe des mesures électromagnétiques au moyen d'un logiciel d'inversion déduisant simultanément une valeur de conductivité électrique (δ), une valeur de permittivité diélectrique (ϵ, ϵr) et une épaisseur pour chaque couche du modèle.
Patent FR-3045828-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de controle de conformite d'un impact sur une structure
Inventor: LE PINRU LOUIS
IPC: G01N21/88
Filed: 2015-12-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (100) de mesure et de contrôle de conformité d'un impact (220) sur une structure (200). Il comporte : - un cadre support (10) comportant une face inférieure creuse (13) destinée à être positionnée, en regard de l'impact, contre une surface (210) de la structure (200), la face inférieure creuse définissant un plan de pose (14), - un moyen de mesure dimensionnelle optique (20) configuré pour être dirigé en direction de la face inférieure creuse (13), ledit moyen de mesure dimensionnelle optique étant positionné sur le cadre support (10) à une distance telle que le plan de pose (14) coïncide avec un plan de référence dudit moyen de mesure dimensionnelle optique, - un module de gestion (30) comportant une unité de traitement d'au moins une image obtenue par le moyen de mesure dimensionnelle optique (20) et un écran de visualisation (31) destiné à délivrer une information relative à la conformité de l'impact.
Patent FR-3046053-B1 (FR)
Title: Module de pied pour une structure d'exosquelette
Inventor: BAPTISTA JONATHAN
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un module de pied (7) pour une structure d'exosquelette, comprenant une articulation de cheville (72), une première plaque d'appui (732) prévue pour venir en appui sur le dessus d'une chaussure de l'utilisateur, lorsque le module de pied (7) est fixé au pied de l'utilisateur, une deuxième plaque d'appui (735) propre à être disposée sous la semelle de la chaussure, un premier segment (731) reliant l'articulation de cheville (72) à la première plaque d'appui (732) et un deuxième segment (733) reliant la première plaque d'appui (732) à la deuxième plaque d'appui (735), le premier segment (733) et le deuxième segment (735) formant un ressort propre à être comprimé lorsque la chaussure est en contact avec le sol (S) et à être détendu lorsque la chaussure n'est pas en contact avec le sol (S).
Patent FR-3047125-B1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-01-26
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). L'ensemble comporte des moyens de limitation du basculement de la bague intérieure (3) par rapport à la bague extérieure (4) dont un doigt anti-basculement (34) qui s'étend en saillie d'une première des deux bagues, pour venir loger dans un logement (42) formé dans la deuxième des deux bagues, et des moyens de réduction du débattement dudit doigt à l'intérieur dudit logement formés par au moins un pion (7) configuré pour traverser un orifice débouchant (44, 45) ménagé sur une paroi (43) délimitant le logement (42). L'invention s'applique à des dispositifs de chauffage, ventilation, et/ou climatisation pour véhicule automobile.
Patent FR-3047990-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique cutanee comprenant un peptide sdkp ou un analogue de celui-ci
Inventor: RIVIERE NICOLAS
IPC: C07K5/10
Filed: 2016-02-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: l'objet de la présente invention concerne une néogoutte comprenant un conjugué peptidique SDKP ou un analogue biologique de nature peptidique de celui-ci, un procédé d'obtention de cette néogoutte, ainsi que son utilisation cosmétique en tant qu'agent antirides ou restructurant de la peau.
Patent FR-3052086-B1 (FR)
Title: Systeme pour tester un parfum
Inventor: SEURAT AURELIE
IPC: B05B12/02
Filed: 2016-06-07
Granted: 2018-06-15
Abstract: Système pour tester un parfum (1), comprenant un boîtier (10), un organe de test (60) adapté pour être au moins partiellement inséré à l'intérieur du boîtier pour y être imprégné du parfum, un dispositif distributeur (20) pour distribuer le parfum sur l'organe de test, un capteur (30) pour détecter la présence de l'organe test, un organe d'actionnement (40) pour actionner le dispositif distributeur, et une unité de traitement (50) qui pilote l'organe d'actionnement pour provoquer la distribution pendant l'extraction de l'organe de test.
Patent FR-3058065-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement d’une affection de l’appareil locomoteur
Inventor: LAFONT ANTOINE
IPC: A61P21/00
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-02-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des cellules buccales pour une utilisation dans la une utilisation dans la prévention ou le traitement d'une affection de l'appareil locomoteur chez le cheval.
Patent FR-3058251-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une chute d'un travailleur et dispositif de detection d'une chute d'un travailleur
Inventor: CUNY ARNAUD
IPC: G08B21/00
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-03-15
Abstract: Ce procédé de détection d'une chute d'un travailleur attaché à un dispositif d'ancrage comporte des étapes : a) de mesure (102) d'une orientation d'un travailleur, au moyen d'un capteur d'orientation à six axes embarqué dans un dispositif de détection de chute solidarisé au travailleur ; b) de calcul (104) de grandeurs statistiques représentatives de l'orientation mesurée ; c) de comparaison (106) des grandeurs statistiques avec des valeurs de référence, une chute étant considérée comme détectée seulement si les grandeurs statistiques correspondent avec les valeurs de référence selon des critères prédéfinis, la comparaison étant réalisée au moyen d'un classifieur automatique.