baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036136-A1 (FR)
Title: Moyeu de carter intermediaire pour turboreacteur d'aeronef comportant un conduit de decharge composite
Inventor: LACROIX FORIAN BENJAMIN KEVIN
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'objet principal de l'invention est un moyeu de carter intermédiaire pour turboréacteur d'aéronef, comportant : une virole externe (14) destinée à délimiter extérieurement un espace d'écoulement secondaire d'un flux de gaz secondaire et intérieurement une zone inter veines, la virole externe (14) étant pourvue d'un orifice secondaire (29), et une vanne de décharge comprenant un conduit de décharge (30) en matériau composite, situé dans la zone inter veines, caractérisé en ce que le conduit de décharge (30) est fixé à la virole externe (14) au niveau de l'orifice secondaire (29), au moins un joint d'étanchéité (33) à l'air et au feu étant disposé entre le conduit de décharge (30) et la virole externe (14), et en ce que le conduit de décharge (30) en matériau composite comporte une paroi composite (30a, 30b) drapée, constituée d'une pluralité de plis imprégnés de résine.
Patent FR-3036673-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie comportant un panneau de protection
Inventor: MESARIC STEPHANE
IPC: B60R19/42
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un élément (2) de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant : - une paroi (7) externe ; - un panneau (3) de protection comprenant une peau (10) déformable ayant une ceinture (11) périphérique solidaire de la paroi (7), cette peau (10) étant bombée dans une direction opposée à la paroi (7) de sorte à former une chambre (12) fermée entre la paroi (7) externe et la peau (10) ; le panneau (3) de protection comprenant en outre un matelas (13) pneumatique définissant au moins une poche (14), ce matelas (13) étant placé au sein de la chambre (12) et occupant sensiblement le volume défini par la chambre (12).
Patent FR-3040350-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite pour vehicule, base sur une luminosite a venir en avant du vehicule
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: B60W40/08
Filed: 2015-09-01
Abstract: Un dispositif d'aide à la conduite pour un véhicule 102 est décrit. Le dispositif d'aide à la conduite comprend une source lumineuse localisée dans un habitacle 108 de véhicule 102. La source lumineuse est adaptée pour diriger la lumière vers au moins une zone du visage du conducteur dans le véhicule 102. De plus, un dispositif de détermination est apte à déterminer un paramètre associé à une luminosité en sortie de zone sombre 104 sur le trajet. Une unité de commande est apte à activer la source lumineuse si ledit paramètre dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3041529-A1 (FR)
Title: Compositions utiles pour le traitement des arboviroses
Inventor: MISSE MARTHE DOROTHEE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-09-24
Abstract: Composition comprenant au moins un composé ayant un impact sur le taux cholestérol, ledit composé étant choisi parmi les inhibiteurs de la synthèse du cholestérol et les inhibiteurs du transport intracellulaire du cholestérol (par exemple inhibiteurs de NPC1 et/ou NPC2) et leurs mélanges, pour son utilisation dans le traitement ou la prévention des infections virales dues à un arbovirus chez un mammifère humain ou non humain.
Patent FR-3041979-A1 (FR)
Title: Escalier a cremaillere centrale en deux elements
Inventor: SAEZ MICHEL
IPC: E04F11/028
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un escalier de type à crémaillère centrale porteuse de marches (M). Selon l'invention, l'escalier comprend deux éléments de crémaillères (200a, 200b) disposés en vis-à-vis et en ce que des sabots (300) sont interposés et fixés entre les deux dites crémaillères (200) et en ce que les marches (M) sont respectivement fixées sur lesdits sabots. Les deux crémaillères fixées sur les sabots forment la structure porteuse de l'escalier et qui est relativement légère. Les marches sont fixées sur toute la largeur des sabots qui sont parfaitement tenus entre les deux crémaillères. Les marches demeurent parfaitement stables.
Patent FR-3042061-A1 (FR)
Title: Procede, robot mobile et systeme pour la gestion automatisee d’un local de self-stockage
Inventor: DE ROQUETTE BUISSON NICOLAS
IPC: G07F17/10
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un robot mobile (18) apte à se déplacer dans l'espace intérieur (INT) d'un local de self-stockage (10) comprenant une pluralité de parois externes (12) délimitant ledit espace intérieur (INT) et une pluralité de boxes (14) de stockage disposés dans ledit espace intérieur (INT), ledit robot mobile (18) comprenant un module de saisie configuré pour permettre à un utilisateur de saisir des informations relatives à la location d'un box de stockage (14), et un distributeur d'au moins un moyen de verrouillage configuré pour verrouiller ledit box (14) une fois loué.
Patent FR-3042268-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de determination du niveau de fluide dans un reservoir
Inventor: BESSEYRE BENJAMIN
IPC: G01F23/00
Filed: 2015-10-09
Abstract: Système de mesure du niveau de fluide dans un réservoir (1) d'engin spatial, ledit réservoir (1) s'étendant selon un axe vertical (Z), ledit réservoir (1), caractérisé en ce que ledit système de mesure comprend un calculateur (3), un système de détermination du vecteur accélération (4) dudit réservoir et une ou plusieurs sondes de niveau (2) identiques, disposées régulièrement sur les parois internes du réservoir (1), à une même hauteur mesurée selon l'axe vertical (Z), le calculateur étant configuré de manière à déterminer le niveau de fluide dans le réservoir (1) au moyen de l'accélération à laquelle est soumis le réservoir (1) mesurée par le système de détermination du vecteur accélération (4), et par la mesure de niveau réalisée par au moins une des sondes de niveau (2).
Patent FR-3044612-A1 (FR)
Title: Controle de la depressurisation d'un reservoire de carburant d'un vehicule automobile
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: B60K15/035
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé (31) contrôle de la dépressurisation d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile comprenant la commande de l'ouverture initiale (61) de la vanne d'isolation afin de faire baisser la pression à l'intérieur du réservoir ; la détermination d'une condition de blocage de la soupape de retournement sur la base d'au moins une information relative au gradient de la pression dans le réservoir après l'ouverture initiale 61 de la vanne d'isolation ; et, si la condition de blocage de la soupape de retournement est satisfaite, la commande de la fermeture 62 de la vanne d'isolation, puis la commande de sa réouverture 63 afin de poursuivre la baisse de la pression dans le réservoir.
Patent FR-3045632-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une bande de roulement comprenant un elastomere dienique, un elastomere thermoplastique et un peroxyde
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont au moins la bande de roulement comprend une composition à base d'au moins un élastomère diénique, à un taux compris entre 35 et 99 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), un élastomère thermoplastique de type copolymère à bloc élastomère et à bloc thermoplastique, à un taux compris entre 1 et 65 pce, et un système de réticulation à base de peroxyde.
Patent FR-3054921-A1 (FR)
Title: Echangeur sodium/gaz pour reacteur nucleaire
Inventor: COSTES DIDIER
IPC: G21C15/02
Filed: 2016-08-05
Abstract: Echangeur de chaleur sodium/gaz contenu dans la cuve d'un réacteur nucléaire, avec enceinte verticale comportant une partie basse, solidaire du collecteur de sodium refroidi, et une partie haute de diamètre supérieur avec couvercle solidaire du circuit chauffé de gaz. L'espace annulaire entre ces parties permet leurs dilatations et l'entrée montante du sodium chaud sortant du cœur nucléaire.
Patent FR-3048715-A1 (FR)
Title: Fenetre oscillo-battante pour un batiment et installation domotique comprenant une telle fenetre oscillo-battante
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: E06B3/50
Filed: 2016-03-10
Abstract: Une fenêtre oscillo-battante (2) comprend un ouvrant (3), un cadre dormant (4), un système de ferrure (31), une poignée (19) de manœuvre du système (31) et un dispositif d'entraînement motorisé (5) pour déplacer l'ouvrant (3) par rapport au cadre dormant (4). Une première extrémité d'un élément flexible (9) est reliée à un actionneur (6). Lors de la fermeture de l'ouvrant (3) par le dispositif (5), à partir d'une position d'ouverture par basculement, l'élément flexible (9) est entraîné par l'actionneur (6). Le système (31) est de type tournant-basculant, de sorte à pouvoir pivoter l'ouvrant (3) autour d'un premier axe et à pouvoir basculer l'ouvrant (3) autour d'un deuxième axe (Y). Le dispositif (5) comprend un élément de liaison (15) comprenant une fente (23) coopérant avec un élément de verrouillage mobile (27) du système (31), en fonction de la position de la poignée (19). Une deuxième extrémité de l'élément flexible (9) est reliée à l'élément de liaison (15).
Patent FR-3049855-A1 (FR)
Title: Emulsion multiple
Inventor: FIEVEZ AURELIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une émulsion multiple comportant un tensioactif présentant au moins une charge négative, à son procédé de préparation et à son utilisation dans le domaine des produits d'hygiène et de la cosmétique.
Patent FR-3051103-A1 (FR)
Title: Applicateur comportant une collerette de prise en main
Inventor: CLAUDE ISABELLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif, notamment cosmétique, de conditionnement et d'application comprenant : - un récipient contenant un produit, notamment cosmétique, à appliquer, - un applicateur (10) comportant une tige (3) d'axe longitudinal X munie d'une première extrémité (1) libre et d'une deuxième extrémité (2) reliée à un élément d'application (5), caractérisé par le fait que la tige (3) comprend une collerette (4) externe de prise en main éloignée de la première extrémité (1) et de la deuxième extrémité (2), la collerette (4) définissant une section transversale maximale de l'applicateur (10).
Patent FR-3052855-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'extraction de fluide gazeux contenu dans un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et dispositif utilisant un tel procede
Inventor: SERRANO DAVID
IPC: F25B49/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et d'extraction de fluide gazeux contenu dans un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une multiplicité de constituants avec successivement une pompe de circulation et de compression (12) d'un fluide de travail, un échangeur de chaleur (18) associé à une source chaude (24), une machine de détente (30), un échangeur de refroidissement (40), un réservoir (46) de fluide de travail et des conduites de circulation (50, 52, 54, 56, 58, 60) reliant ces constituants. Selon l'invention : - on mesure la température (Tréelle) et la pression (Préelle) du fluide de travail en un point du circuit lorsque ce circuit est au repos, et - dès que la pression mesurée (Préelle) dépasse une valeur seuil (Pliquide saturé) pour une température ambiante (T) donnée, on active un équipement d'extraction (62) du fluide gazeux pour l'évacuer hors du circuit.
Patent FR-3053465-A1 (FR)
Title: Boitier de protection pour capteur de temperature de vehicule
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K1/10
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule et son procédé de fabrication. Le capteur de température (1) comprend : - au moins un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) différents soudés entre eux à une première extrémité formant une jonction chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité (4) formant une jonction froide, et - un boitier de protection (7) comprenant un connecteur (8) dans lequel les deuxièmes extrémités (4) des deux fils métalliques (3) du thermocouple (2) sont connectées à deux premières extrémités (9) de deux pattes métalliques (10) par l'intermédiaire de deux zones de connexion (11), les deux pattes métalliques (10) comprenant une deuxième extrémité (12) reliées électriquement à un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), ledit circuit imprimé (5) étant logé dans le boitier de protection (7). Selon l'invention, chaque zone de connexion (11) est entourée par un élément d'étanchéité (13), le connecteur (8) comprenant un support (14) dans lequel sont logées les zones de connexion (11) entourées des éléments d'étanchéité (13), ledit support (14) comprenant une première extrémité (15) traversée par les fils métalliques (3) du thermocouple (2) et une deuxième extrémité (16) opposée traversée par les pattes métalliques (10), ledit boitier de protection (7) étant surmoulé autour du support (14).
Patent FR-3055346-A1 (FR)
Title: Serrure d’un vehicule
Inventor: MILOHANIC DANIEL
IPC: E05B81/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne une serrure (7) pour un dispositif de verrouillage (1) d'un ouvrant d'un véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un mécanisme de verrouillage, actionnable en entre une position de verrouillage, dans laquelle l'ouvrant (2) est verrouillé, et une position de déverrouillage, dans laquelle l'ouvrant peut être ouvert, - une noix de serrure (7), permettant d'accéder au mécanisme de verrouillage pour l'actionner, et - un dispositif d'auto-protection, comportant des moyens d'obturation, mobiles entre une position d'ouverture, dans laquelle ils autorisent l'accès à la noix de serrure, et une position de fermeture, dans laquelle ils empêchent l'accès à la noix de serrure, le dispositif d'auto-protection comportant en outre des moyens de rappel élastiques, les moyens de rappel élastiques étant agencés pour solliciter les moyens d'obturation vers la position de fermeture.
Patent FR-3055583-A1 (FR)
Title: Train arriere de vehicule automobile comprenant des moyens d'absorption de l'energie d'un choc lateral
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G9/02
Filed: 2016-09-07
Abstract: Train arrière de véhicule automobile comprenant une chape de caisse (12) recevant un axe (14) et une bielle (16) montée à rotation sur ledit axe (14). La chape de caisse comprend un trou oblong (12a) destiné à recevoir ledit axe (14), permettant, à la bielle, en cas d'un effort de traction sur la bielle, via l'axe (14), de glisser dans ledit trou oblong d'une distance comprise entre 10mm et 40mm.
Patent FR-3056491-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'indication d'un etat de fermeture d'une portiere de vehicule
Inventor: FEDOSSENKO KRISTINA
IPC: G08B5/36
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) d'indication de l'état de fermeture d'une portière (16) de véhicule (10), le dispositif lumineux (1) étant agencé pour éclairer au moins une partie de la portière (16) située à l'intérieur d'un habitacle (2) de véhicule (10) en fonction d'au moins une donnée relative à l'état de fermeture de la portière (16). L'invention concerne aussi un procédé d'éclairage mettant en œuvre un tel dispositif lumineux. Application au domaine de l'automobile.
Patent FR-3057292-A1 (FR)
Title: Systeme de porte coulissante
Inventor: BARTHELEMY YOHANN
IPC: E06B7/16
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un système de porte coulissante comprenant un cadre dormant (2), un ouvrant (3) déplaçable entre des positions de fermeture et d'ouverture, des moyens de guidage du déplacement de l'ouvrant (3) entre ces positions, et des joints d'étanchéité (19) positionnés sur le cadre dormant (2) ou l'ouvrant (3) pour s'interposer entre eux en position de fermeture. Les moyens de guidage sont configurés pour maintenir l'ouvrant (3) à distance du cadre dormant (2), latéralement à ce dernier, pendant le déplacement de l'ouvrant (3) entre la position de fermeture et une position, dite d'accostage, dans laquelle l'ouvrant (3) se situe au moins en partie en regard du cadre dormant (2), et le système de porte comprend des moyens de fermeture (7, 14) configurés pour déplacer l'ouvrant (3) de la position d'accostage à la position de fermeture par un mouvement de plaquage de l'ouvrant (3) contre le cadre dormant (2).
Patent FR-3060494-A1 (FR)
Title: Connecteur hydraulique, balai d'essuyage equipe d'un tel connecteur hydraulique et procede d'assemblage
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/48
Filed: 2016-12-21
Abstract: Connecteur hydraulique (1) destiné à être assemblé à un balai d'essuyage (2) d'un véhicule pourvu d'au moins une rampe de projection (3) de fluide le long du balai d'essuyage (2), le connecteur hydraulique (1) comprenant au moins un raccord d'entrée (5) apte à être relié à une arrivée du fluide et au moins un raccord de sortie (6) configuré pour se loger dans un conduit (7) délimité par la au moins une rampe (3), caractérisé en ce qu'une portion du raccord de sortie (6) agencé pour être couvert par la rampe (3) comprend au moins une gorge périphérique (9).
Patent FR-3062079-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage pour monter des eclisses de rail en continu.
Inventor: BOULESTEIX PATRICE
IPC: E01B11/44
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention porte sur un chariot 1 pour souder une extrémité 11A d'une première éclisse 11 avec une extrémité 12A d'une deuxième éclisse 12 qui comprend un châssis 2 et, fixés au châssis : - des moyens de support 3, 9 pour les éclisses ; - une lame 5 ; et, - un groupe de chauffe 6 pour chauffer cette lame.
Patent FR-3066440-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air pour vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'air pour véhicule automobile comprenant un corps creux (10) défini par des parois (210, 212, 220, 222) avec au moins l'une des parois dans laquelle sont ménagées au moins : - une bouche d'entrée (6) pour une admission dans le corps creux d'un flux d'air traité provenant d'un système de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation, - une bouche de sortie (7) d'un flux d'air émis (70), le corps creux étant configuré pour autoriser un écoulement du flux d'air traité entre la bouche d'entrée et la bouche de sortie. Une bouche additionnelle (8) est ménagée dans au moins l'une des parois définissant le corps creux débouche sur ledit écoulement du flux d'air traité (60), de manière à ce qu'un flux d'air d'habitacle (80) du véhicule est aspiré à travers la bouche additionnelle par l'écoulement du flux d'air traité dans le corps creux.
Patent FR-3066915-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique aqueuse a base de bicarbonate
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61K8/73
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse à base de sel de bicarbonate, stabilisée par un couple de gélifiants particuliers, ainsi que son utilisation cosmétique en tant que déodorant. Elle concerne également un déodorant à bille renfermant cette composition.
Patent FR-3071505-A1 (FR)
Title: Capsules bactericides ou bacteriostatiques ou antifongiques comprenant des cellules vivantes et leurs utilisations
Inventor: DULIEGE EDOUARD
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant une phase continue aqueuse et au moins une capsule, ladite capsule comprenant un cur, liquide ou au moins en partie gélifié ou au moins en partie thixotrope, et au moins une enveloppe externe encapsulant totalement ledit cur à sa périphérie, dans laquelle ladite capsule comprend au moins une cellule vivante, et dans laquelle ladite phase aqueuse continue comprend au moins un polymère antimicrobien et/ou antifongique.
Patent FR-3073324-A1 (FR)
Title: Procede utilisant un laser pour le soudage entre deux materiaux metalliques ou pour le frittage de poudre(s), application a la realisation de plaques bipolaires pour piles pemfc
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M8/0202
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage entre deux matériaux métalliques (2, 3) ou de frittage de poudre(s) (P), comprenant les étapes suivantes : a/ mise en place d'une plaque pleine (10), transparente à la (aux) longueur(s) d'onde d'émission d'un faisceau de laser (F), entre ledit laser (L) et au moins une zone de contact (4) entre les matériaux métalliques à souder ou au moins une zone de frittage de la(des) poudre(s) ; b/ émission du faisceau laser, à travers la plaque transparente, pour réaliser le soudage des matériaux dans la(les) zone(s) de contact ou le frittage de poudre(s) dans la(les) zone(s) de frittage.
Patent FR-3061230-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et dispositif pour alimenter des composants electroniques au cours de la completion et de la production d'un puits
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B41/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: Un système, procédé et dispositif de commande de l'alimentation pour alimenter des composants électroniques se trouvant dans un puits de forage coupant une formation terrestre souterraine. Le système comprend une batterie, un turbogénérateur, un dispositif électronique et un processeur. La batterie peut être placée dans le puits de forage et le turbogénérateur peut être placé dans le puits de forage de sorte qu'il soit en communication fluide avec un trajet d'écoulement dans le puits de forage. Le dispositif électronique qui peut être placé dans le puits de forage et couplé électriquement à la batterie et au turbogénérateur. Le processeur détermine si un état de la charge est satisfait pour permettre au turbogénérateur d'alimenter le dispositif électronique. Le procédé comprend l'alimentation d'un dispositif électronique se trouvant dans le puits de forage à l'aide d'une batterie et l'ouverture d'un trajet d'écoulement fermé en communication avec un turbogénérateur. Le procédé comprend également l'alimentation du dispositif électronique à l'aide du turbogénérateur si un état de charge est satisfait.
Patent FR-3076067-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composite a couche mince ultra-plane
Inventor: BASSIGNOT FLORENT
IPC: H01L21/304
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé de fabrication d'un composite à couche mince comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un premier substrat (14) et d'un substrat de référence (10) ayant une face ultra-plane (12) ; b) collage du premier substrat (14) sur la face ultra-plane (12) du substrat de référence (10) ; c) amincissement du premier substrat (14) jusqu'à une épaisseur submillimétrique prédéterminée de sorte à former une face ultra-plane amincie (17) ; d) collage d'un substrat support (18) sur la face ultra-plane amincie (17) ; e) élimination du substrat de référence (10).
Patent FR-3076535-A1 (FR)
Title: Vehicule a propulsion humaine apte a un stockage compact
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62H3/00
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une structure d'un véhicule à propulsion humaine, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un jeu d'accouplement comportant des moyens d'accroche coopérant avec des moyens d'accroche complémentaire présentés par un véhicule similaire ou par une borne fixe.
Patent FR-3078009-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage ou d'etancheite hybride avec une partie plastique - elastomere pour vehicule automobile.
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: C09J5/04
Filed: 2018-02-22
Abstract: Une pièce d'habillage ou d'étanchéité pour l'industrie automobile, comprenant au moins une partie en un matériau plastique (1, 10) lié à un matériau élastomère (2), qui se caractérise en ce que ledit matériau plastique et ledit matériau élastomère de ladite partie sont liés par l'intermédiaire d'au moins un polymère à haute masse molaire (3) présent à l'interface desdits matériaux plastique et élastomère.