baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976254-A1 (FR)
Title: Navire comprenant un dispositif de recuperation d'objets flottants
Inventor: GASTALDI ROBERT
IPC: B63B35/32
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention concerne un navire (50) comprenant une coque (54) à la proue de laquelle est réalisée une ouverture (52), et de chaque côté de ladite ouverture (52), un dispositif de récupération (100) prévu pour récupérer les objets flottants et les guider vers ladite ouverture (52), chaque dispositif de récupération (100) comportant : - une palette (102) rigide et présentant des mailles dimensionnées pour ne pas laisser passer les objets flottants mais pour laisser passer l'eau, ladite palette (102) étant prévue pour prendre une position de rangement dans laquelle elle est hors de l'eau, une position de ramassage dans laquelle elle est immergée et disposée selon un plan sensiblement perpendiculaire à la direction d'avancement du navire (50) et en amont de l'ouverture (52), et une position de récupération dans laquelle elle est immergée et disposée selon un plan sensiblement parallèle à la direction d'avancement du navire (50) et en amont de l'ouverture (52), et - un dispositif de manœuvre (150) monté sur la coque (54), et sur lequel est montée ladite palette (102), et qui comporte des moyens pour assurer le passage successivement de la position de rangement à la position de ramassage puis à la position de récupération et inversement.
Patent FR-2976445-A1 (FR)
Title: Semoir avec un rouleau de rappui constitue de troncons decales
Inventor: SEEMANN MICHEL
IPC: A01B29/00
Filed: 2011-06-17
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1, 101) comportant un châssis (2, 102) s'appuyant sur le sol au moyen d'au moins deux roues (3) et portant un rouleau de rappui (5, 105) disposé transversalement à la direction d'avance (A) et des organes de semis (4) répartis sur toute la largeur de travail. Le semoir est remarquable en ce que ledit rouleau de rappui (5, 105) est constitué d'au moins deux tronçons (5a, 5b, 5c) et que deux tronçons voisins (5a, 5b ; 5b, 5c) sont disposés de manière décalée l'un par rapport à l'autre compte tenu de la direction d'avance (A).
Patent FR-2967313-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour transmettre des donnees a partir d'une piece rotative
Inventor: SHAW DONALD W
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: Système (10) pour transmettre des données depuis une pièce rotative (13), comprenant des capteurs (12) sur la pièce rotative (13), chacun des capteurs (12) détectant au moins une caractéristique de la pièce rotative (13) et émettant un signal (24) reflétant la caractéristique. Des bagues collectrices de données communiquent avec les capteurs (12), et un circuit de conditionnement (14) de signaux entre les capteurs (12) et les bagues collectrices de données convertit en signal numérique chacun des signaux (24) émis par les capteurs (12). Un procédé de transmission de données depuis une pièce rotative (13) comprend la détection d'une caractéristique de la pièce rotative (13) à l'aide des capteurs (12) et la production, depuis chacun des capteurs (12), d'un signal (24) reflétant la caractéristique de la pièce rotative (13). Le procédé comprend en outre la conversion de chacun des signaux (24) en signal numérique et la transmission de chacun des signaux numériques depuis la pièce rotative (13) par l'intermédiaire d'une pluralité de bagues collectrices de données.
Patent FR-2982948-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation des jeux angulaires de dentures d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: F16H61/688
Filed: 2011-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation des jeux angulaires de dentures d'une boîte de vitesses à double embrayage caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes lors du passage du rapport sortant au rapport entrant mesurer le régime du premier arbre primaire, mesurer le régime du deuxième arbre primaire, effectuer une intégration de l'écart de régime, à un rapport de démultiplication près, entre les deux arbres primaires pour déterminer l'évolution d'un angle de jeu estimé de la boîte de vitesses en fonction du temps, estimer le jeu angulaire de dentures du rapport entrant en fonction de l'angle de jeu estimé de la boîte de vitesses à l'instant de la traversée du point de léchage du rapport entrant, et estimer le jeu angulaire de dentures du rapport sortant en fonction de l'angle de jeu estimé de la boîte de vitesses à l'instant du changement de signe du couple transmis par l'embrayage sortant.
Patent FR-2968226-A1 (FR)
Title: Composition de fondant et procede de soudage
Inventor: FLEMING DAVID D
IPC: B23K35/363
Filed: 2011-12-02
Abstract: Une composition de fondant est fournie, comprenant, en tant que composant initial : un fondant représenté par la formule I : dans laquelle R , R , R et R sont indépendamment choisis parmi un atome d'hydrogène, un groupe alkyle substitué en C à C , un groupe alkyle non substitué en C à C , un groupe arylalkyle substitué en C à C et un groupe arylalkyle non substitué en C à C ; et dans laquelle de zéro à trois des radicaux R , R , R et R représente(nt) un atome d'hydrogène. Est également fourni un procédé de soudage d'un contact électrique utilisant la composition de fondant.
Patent FR-2983955-A1 (FR)
Title: Capteur de pression pour fluide
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01L7/08
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un capteur de pression (11) pour fluide apte à mesurer la pression d'un fluide. Le capteur selon l'invention comprend un élément sensible (21) conformé pour être sollicité mécaniquement sous l'effet d'une pression exercée par ledit fluide et pour transformer ladite sollicitation mécanique en variation électrique. L'élément sensible est relié à un dispositif de traitement de données apte à communiquer avec un dispositif d'acquisition de données. Ledit élément sensible comprend une puce à système micro-électro-mécanique (23) comprenant une membrane sensible (49) apte à être sollicitée mécaniquement sous l'effet de la pression du fluide et une couche de matériau silicium sur laquelle est réalisé un circuit de détection de contrainte (31). Ledit circuit comprenant des jauges transverses et longitudinales formées par des portions de la couche de matériau silicium et permettant de transformer la sollicitation mécanique de la membrane en une variation de valeur desdites jauges.
Patent FR-2995519-A1 (FR)
Title: Paper distributer for distributing paper for e.g. washing, has cutting unit that is arranged for authorizing selection of final section of paper so as to make out handkerchief or piece of cloth with size that is usable
Inventor: JEANDOT DANIEL
IPC: A47K10/24
Filed: 2012-09-18
Abstract: The distributer has a set of packages or folded up cellulose sheets that are provided on a sheet roller. A slot is placed longitudinally for seizing one sheet of paper in a cellulose wadding. A cutting unit is arranged for authorizing selection of a final section of paper so as to make out a handkerchief or a piece of cloth with a size that is readily usable. The set of packages is provided with dimensions such that the packages are able folded up on themselves like an accordion. The packages are provided in cellophane (RTM: Thin, transparent sheet made of regenerated cellulose).
Patent FR-2997633-A1 (FR)
Title: Planche de glisse et methode de conditionnement d'une telle planche de glisse
Inventor: SAILLET THOMAS
IPC: A63C11/00
Filed: 2012-11-07
Abstract: Planche de glisse (1) comprenant une surface supérieure (2) pouvant recevoir des fixations d'au moins une chaussure d'un utilisateur; une surface inférieure (3) qui vient au contact de la neige; un film étant apposé sur la surface inférieure. Ledit film (5) est retiré avant la première utilisation de ladite planche de glisse. Le film (5) peut avoir une épaisseur constante et recouvrir de préférence une portion supérieure à 70% de ladite surface de glisse. Une enveloppe (6) peut recouvrir complètement la planche et le film.
Patent FR-2989206-A1 (FR)
Title: Gestion d'une classe mobile
Inventor: BALLESTRA VALERIE
IPC: G09B5/08
Filed: 2012-04-06
Abstract: La description concerne notamment un système d'assistance électronique à l'enseignement. Le système comprend un ordinateur d'enseignement, une pluralité de tablettes sans fil, une station d'accueil agencée pour accueillir la pluralité de tablettes sans fil, un circuit de configuration de classe, un circuit de définition de contenus éducatifs, un circuit de création de séance éducative et un circuit de gestion de séance éducative. La description concerne également un procédé mis en oeuvre par ce système, programme d'ordinateur mettant en oeuvre le procédé précité, ainsi qu'un support de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
Patent FR-2989276-A1 (FR)
Title: Active ingredient, preferably Lindera strychnifolia hydrolysate having specified carbohydrate content, useful in composition with cutaneous application to improve state of skin by e.g. synchronizing circadian rhythms of skin
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-04-16
Abstract: Active ingredient, preferably Lindera strychnifolia hydrolysate comprising 40% of carbohydrates, is claimed. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Clock gene expression stimulator; Collagen I synthesis stimulator; Collagen IV synthesis stimulator; Laminin 5 synthesis stimulator. The ability of the active ingredient ( Lindera strychnifolia hydrolysate) to stimulate collagen I synthesis was tested in human fibroblast. The result showed that the percentage of collagen I stimulation was 48% at a concentration of 1%, compared to control (26%).
Patent FR-2990820-A1 (FR)
Title: Method for interacting with e.g. audio game read continuously by computer on server device, involves receiving reproduction instruction from server by client device, where instruction is function of execution of execution pile
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: A63F13/12
Filed: 2012-05-15
Abstract: The method involves transmitting a command (cmd), which is emitted in protocol provided by an interaction device (1), by a client device (2) to a server device (4), so that the transmission is transparent for the server device. A reproduction instruction from the server device is received by the client device, where the reproduction instruction is a function of execution of execution pile into which the command is injected by the server device. Independent claims are also included for the following: (1) a program comprising program code instructions for executing a method for interacting with interactive contents read continuously on a server device by a client device (2) a method for continuously reading interactive content at a client device by a server device (3) a program comprising program code instructions for executing a method for continuously reading interactive content (4) a client device for reading interactive content continuously on a server device (5) a server device for reading interactive content continuously by a client device on a server device.
Patent FR-2991993-A1 (FR)
Title: System for combined production of e.g. electricity from agricultural waste, has control device controlling methanization unit, and cogeneration group and boiler optimizing production of energy within system
IPC: C02F11/04
Filed: 2012-06-13
Abstract: The system has a methanization unit for supplying renewable raw materials and/or waste. A boiler ensures hygienization of the raw materials and/or waste or dries digestate output from the methanization unit. A storage station stores one or multiple portions of biogas produced by the methanizaion unit. A control device controls the methanization unit. A cogeneration group and the boiler optimize the production of energy within the system. The control device maintains an output of electricity of the cogeneration group between 70 and 100% of maximum capacity of the cogeneration group. The boiler is designed as a wood boiler or a household refuse boiler.
Patent FR-2992825-A1 (FR)
Title: Lifting device for lifting collecting vat of self-supporting mower for pouring contents of vat in trailer of vehicle, has movable part fixed to fixed part in deployed position to maintain vat at height to empty vat by rotation of vat
Inventor: CHAMBERT BERTRAND
IPC: A01D43/063
Filed: 2012-07-06
Abstract: The device (1) has a supporting unit for mounting a collecting vat on a movable part (4). A displacement unit displaces the movable part relative to a fixed part (2) to swivel the movable part between folded and deployed positions. The movable part is folded back downwards in the folded position to maintain the vat in a collection position for collecting grass fragments ejected by a cutting system of a self-supporting mower. The movable part is fixed to the fixed part in the deployed position to maintain the vat at a specific height to empty the vat by rotation of the vat around an axis (J).
Patent FR-2994762-A1 (FR)
Title: Transformateur tournant triphase-diphase a connexion scott
Inventor: DUVAL CEDRIC
IPC: H01F27/28
Filed: 2012-08-23
Abstract: Transformateur (10) tournant triphasé-diphasé caractérisé en ce qu'il comprend un premier transformateur (11) tournant monophasé et un deuxième transformateur (21) tournant monophasé, ledit premier transformateur (11) comprenant un premier corps (12) délimitant une première encoche (14), une première bobine (16) dans la première encoche (14), un deuxième corps (13) délimitant une deuxième encoche (15), et une deuxième bobine (17) dans la deuxième encoche (15), ledit deuxième transformateur (21) comprenant un troisième corps (22) délimitant une troisième encoche (24), une troisième bobine (26) dans la troisième encoche (24), un quatrième corps (23) délimitant une quatrième encoche (25), et une quatrième bobine (27) dans la quatrième encoche (25), dans lequel un terminal de la première bobine (16) est relié au point milieu de la deuxième bobine (26), ledit premier corps (12), ladite première bobine (16), ledit troisième corps (22) et ladite troisième bobine (26) formant une partie triphasée (31) du transformateur (10), ledit deuxième corps (13), ladite deuxième bobine (17), ledit quatrième corps (23) et ladite quatrième bobine (27) formant une partie diphasée (32) du transformateur (10), ladite partie triphasée (31) et ladite partie diphasée (32) étant mobiles en rotation autour de l'axe A, l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2994704-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible d'attache sur objets longilignes ou filiformes
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B73/00
Filed: 2012-08-24
Abstract: Dispositif amovible d'attache (1), formant notamment antivol et/ou support électronique d'informations, comportant un corps (7) sur lequel est monté articulé un rabat (8), le corps et le rabat comprenant chacun une surface sensiblement plane (11, 12), le rabat étant mobile en rotation par rapport au corps entre une première position extrême ouverte, et une seconde position extrême dite fermée où les deux surfaces respectives sont aptes à pincer l'objet, des moyens étant prévus pour maintenir bloqués de manière temporaire et sécurisée, en position de pincement, le rabat sur le corps, est caractérisé en ce qu'au moins la surface de pincement du corps et/ou du rabat est/sont pourvu(e)s de moyens en relief ou en saillie, déformables élastiquement.
Patent FR-2995276-A1 (FR)
Title: Reinforcement part for towing hitch that is arranged at rear of frame of e.g. four door saloon, has apex that is leveled with face that is arranged parallel to plate so as to form opening in face for receiving rod of towing hitch
Inventor: VIVERO FRANCOIS
IPC: B62D21/09
Filed: 2012-09-10
Abstract: The part (10) has two side units (12) that are connected by a rear cross-piece (13). A plate (14) is intended to be fixed on the rear cross-piece. A circular zone (15) is arranged around a longitudinal axis (X), where the circular zone is allowed to project from the plate. A base plate is provided on a level of the plate. An apex is leveled with a face that is arranged parallel to the plate so as to form an opening in the face for receiving a rod (16) of a towing hitch. A presetting notch is arranged in the part that is made by stamping of metal sheet.
Patent FR-2997358-A1 (FR)
Title: Systeme d'essuyage d'un pare-brise, notamment de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/32
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un système d'essuyage d'un pare-brise, notamment de véhicule automobile, comprenant un balai d'essuyage (1) dudit pare-brise et un dispositif d'aspersion du pare-brise, selon une direction transversale à une direction d'extension longitudinale dudit balai. Ledit système comprend des moyens (50) de déflection d'un flux d'air d'une direction incidente, sensiblement parallèle à ladite direction d'extension longitudinale du balai, à une direction transversale à ladite direction incidente.
Patent FR-2998018-A1 (FR)
Title: Device for preloading and automatic adjustment of cable of clutch of car, has engaging unit brought back from channel with narrow section to larger section to provide sliding motion of engaging unit in recess between teeth of rack
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2012-11-09
Abstract: The device has a compression spring (5) for preloading of a cable (3), and a toothed rack (2) that is intended for adjusting length of the cable. The toothed rack is connected by a connection unit to an actuator element of a prestressed actuator element of a control unit i.e. clutch. An engaging unit (7) is brought by the toothed rack from a channel (9) with a narrow section imprisoning the engaging unit between two teeth (10) of the rack in a zone to a larger section so as to provide a sliding motion of the engaging unit in a recess between the teeth of the rack.
Patent FR-3000522-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a double tube
Inventor: MAREIX JEAN PIERRE
IPC: F01D25/12
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre deux enceintes d'une turbomachine pour permettre l'établissement à travers ledit dispositif de liaison d'une circulation d'un fluide de refroidissement entre lesdites enceintes, ledit dispositif de liaison comprenant un tube externe (2) présentant une ouverture (3) s'étendant sur toute la longueur dudit tube externe (2), caractérisé en ce que le dispositif de liaison comporte en outre un tube interne (6) s'étendant à l'intérieur du tube externe (2).
Patent FR-3002503-A1 (FR)
Title: Angular locking unit for rotary switch, has set of blocking elements, where locking unit is able to be deformed in unbolted form in which set of blocking elements is released from stator by angularly unbolting rotary switch
Inventor: BRECH PASCAL
IPC: B60R16/027
Filed: 2013-02-25
Abstract: The unit (12) i.e. elastically deformable ring, has a set of blocking elements such as notches, that is attached to a stator (18). Another set of blocking elements such as parallelepipedic extensions, that is lined to a rotor (20) so as to lock a rotary switch (14) in a predetermined angular position, where the locking unit is able to be deformed in an unbolted form in which the former set of blocking elements is released from the stator by angularly unbolting the rotary switch. An independent claim is also included for a rotary switch.
Patent FR-3003819-A1 (FR)
Title: Dossier de siege de vehicule comportant une zone fragilisee apte a se dechirer
Inventor: SAADA BENJAMIN JACOB
IPC: B60N2/42
Filed: 2013-03-26
Abstract: Le dossier de siège de véhicule selon l'invention comporte un ensemble textile (30) possédant au moins une zone linéaire fragilisée (32, 32A, 32B) apte à être déchirée lors de l'impact de la tête d'un passager se trouvant sur le siège derrière le dossier considéré, de manière à permettre la continuité du balancement de la tête de ce passager et, en même temps, son ralentissement. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3006237-A1 (FR)
Title: Substrat conducteur electrique sur au moins une de ses faces muni d'un empilement de couches minces pour la croissance de nanotubes de carbone (ntc)
Inventor: OKUNO HANAKO
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un substrat électriquement conducteur sur au moins une de ses faces, muni d'un empilement de couches minces comportant au moins une couche de matériau catalyseur adapté pour accélérer la croissance des nanotubes de carbone, caractérisé en ce que l'empilement comporte la séquence de couches minces déposées dans l'ordre suivant au-dessus de ladite au moins une face électriquement conductrice du substrat : a/ le cas échéant, couche métallique en métal M ou couche en alliage métallique à base du métal M ou couche en graphène ; b/ couche de titane (Ti) ; c/ couche d'aluminium (Al) ; d/ couche de matériau(x) catalyseur(s) de la croissance de nanotubes de carbone. L'invention concerne également un substrat fonctionnel (6) comportant un substrat revêtu d'un tapis de nanotubes de carbone (NTC), un procédé de réalisation les utilisations d'un tel substrat fonctionnel.
Patent FR-3006599-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour colonne de contact gaz/liquide avec systeme de distribution secondaire
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un plateau distributeur (2) de colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide, comprenant des caissons (4) pour le passage du gaz, des moyens de passage du liquide (6) et un système de distribution secondaire (7) en saillie sur la partie inférieure du plateau (2). Le système de distribution secondaire (7) permet de collecter le liquide et de le répartir de manière plus homogène sur le contacteur. L'invention concerne également une colonne d'échange de chaleur ou de matière entre un gaz et un fluide comportant un tel plateau distributeur.
Patent FR-3010985-A1 (FR)
Title: Enveloppe etanche a propulsion et resistance ameliorees
Inventor: ALLEGRE JEAN-LUC
IPC: B65D65/10
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'objet de l'invention concerne une enveloppe étanche (1) destinée à transporter des articles (2) à l'intérieur d'un réseau d'air comprimé selon au moins une direction déterminée de déplacement, comportant : - Un sac (3) délimitant un volume interne (12) accessible par au moins un passage d'accès (22) obturable par un moyen de fermeture (23), - Au moins une poche de propulsion (16) comporte un film rapporté de protection (17) fixé à sa périphérie sur l'enveloppe, et un film rapporté de recouvrement (19) au moins partiel du film de protection, fixé sur l'enveloppe à l'exception d'au moins une partie de son bord transversal libre (191) afin de délimiter entre le film de protection (17) et le film de recouvrement (19), la poche de propulsion.
Patent FR-3013177-A1 (FR)
Title: Technique de configuration d'acces securise d'un terminal invite a un reseau hote
Inventor: RADIER BENOIT
IPC: H04W12/08
Filed: 2013-11-12
Abstract: Procédé de configuration d'accès à un réseau, pour autoriser un accès au réseau à au moins un terminal invité associé à un utilisateur invité, ledit procédé étant mis en œuvre par un premier module de gestion d'accès réseaux associé à un utilisateur hôte, et comprenant les étapes suivantes : - réception depuis un terminal associé à l'utilisateur hôte d'une offre de partage d'accès au réseau destinée à l'utilisateur invité, lesdits utilisateurs étant en relation par l'intermédiaire d'un réseau social ; - obtention auprès d'un deuxième module de gestion d'accès réseaux associé audit utilisateur invité, d'informations d'identification dudit terminal invité; - obtention auprès du réseau d'informations de configuration permettant l'accès au réseau par le terminal invité, suite à l'envoi au réseau d'une requête de configuration d'accès comprenant lesdites informations d'identification ; et - envoi au deuxième module de gestion, d'informations de configuration destinées au terminal invité lui permettant l'accès au réseau.