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Patent FR-3061272-B1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/065
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air comportant un conduit (1, 10) destiné à être disposé dans un orifice d'une paroi et pourvu d'une bride radiale (1A, 1 0A) d'appui sur ladite paroi, une plaque de façade (2, 20) solidaire dudit conduit (1, 10) et un élément de modulation du débit d'air (3, 30) mobile d'une position ouverte à une position fermée du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20), par déplacement axial le long de l'axe longitudinal (A) dudit conduit. Selon l'invention ledit élément de modulation (3, 30) comporte deux parties de guidage du flux d'air, avant (3A, 30A) et arrière (3B, 30B), tubulaires d'axe longitudinal parallèle à l'axe longitudinal (A) dudit conduit, ces deux parties de guidage étant aptes à assurer le passage du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20) en position ouverte et un canal (3C, 30C) disposé entre les deux parties de guidage étant apte à assurer le passage du flux d'air sortant de ou entrant dans la bouche entre ladite bride (1A, 1 0A) radiale d'appui du conduit et ladite plaque de façade (2, 20), dans une position intermédiaire entre ladite position ouverte et ladite position fermée.
Patent FR-3062594-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete dont une seule feuille de verre presente un trou traversant
Inventor: HENNION ALEXANDRE
IPC: B32B3/24
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté (10) comprenant une première feuille de verre (1) et une seconde feuille de verre (3) collées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'une couche adhésive intercalaire (2), dans lequel la seconde feuille de verre (3) présente un trou traversant (4), caractérisé en ce que selon la surface du trou (4) et une surface périphérique autour de celui-ci (4), une feuille fine (5) d'épaisseur comprise entre 0,01 et 0,5 mm, en un matériau compatible avec la fabrication et les sollicitations mécaniques et le vieillissement du vitrage feuilleté (10), est intercalée entre la couche adhésive intercalaire (2) et la seconde feuille de verre (3) ; - son procédé de fabrication ; et - son application pour intégrer un élément connecté ou non à une alimentation électrique.
Patent FR-3070986-B1 (FR)
Title: Mur de soutenement, notamment pour dechetterie
Inventor: POISBLEAU FABRICE
IPC: E02D29/02
Filed: 2017-09-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: Mur de soutènement, notamment pour une déchetterie, s'étendant entre un niveau inférieur et un niveau supérieur, formé d'une série de pans de mur préfabriqués en béton, définissant un profil en épi, lesdits pans de mur étant assemblés de façon à former alternativement des angles droits rentrants et des angles droits sortants, chacun desdits pans de mur étant maintenu d'une part en pied de mur et d'autre part en tête de mur, par solidarisation à chacun de ses pans de mur voisins, l'un desdits pans de mur voisins exerçant une force de traction, et l'autre desdits pans de mur voisins exerçant une force de compression, lesdits pans de mur ne présentant pas de semelle anti-renversement , lesdits pans de mur intégrant une extension préfabriquée en béton, s'étendant verticalement au-dessus dudit niveau supérieur, jusqu'à un niveau dit de protection, de façon à former un garde-corps.
Patent FR-3070904-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un rayonnement infrarouge d'un panneau radiant equipant un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (50) d'un rayonnement infrarouge délivré par au moins un panneau radiant (10) présent à l'intérieur d'un habitacle (7) d'un véhicule automobile (1). Le dispositif de contrôle (50) comprend au moins une caméra infrarouge (51) destinée à être disposée et orientée de manière à capter au moins une partie d'un rayonnement infrarouge émis par le panneau radiant (10).
Patent FR-3074294-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement et procede correspondant
Inventor: HUMBERT GEORGES
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection et/ou de mesure quantitative de gaz dans un environnement (1), caractérisé par le fait qu'il comprend un système de mesure optique (2) associé à une fibre optique biréfringente (3) située dans l'environnement, le système de mesure optique (2) étant configuré pour mesurer une variation de biréfringence induite par le gaz (G) sur au moins une partie de la fibre optique biréfringente (3).
Patent FR-3075884-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'arret physique de moteur
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F02D45/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de l'arrêt physique d'un moteur à combustion interne comprenant : • au moins quatre cylindres, • un ensemble de capteurs de pression de cylindre, configuré de sorte que tout au long d'un cycle de combustion du moteur, il existe au moins un cylindre en phase de compression ou de détente dont la pression est mesurée par un capteur de pression de l'ensemble, le procédé comprenant les étapes suivantes : • la mesure de la pression dans un cylindre en phase de compression ou de détente, • à partir de la pression mesurée dans le cylindre, le calcul d'un rapport entre une variation de pression dans le cylindre et la pression dans le cylindre, et • la détection d'un arrêt physique du moteur si la pression mesurée est décroissante et si le rapport calculé est constant.
Patent FR-3066272-B1 (FR)
Title: Cable detecteur de liquides conducteurs et non conducteurs
Inventor: DABETIC Sasha
IPC: G08B21/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un câble détecteur (11) de fuites de liquides conducteurs et non conducteurs par exemple stockés dans une cuve ou circulant dans une conduite.         Le câble est composé d'un corps principal (12) et d'au moins un élément détecteur (1, 5) constitué d'un fil métallique central (2) entouré d'une gaine isolante (3), elle-même intégrée dans une gaine expansible conductrice (4, 8), le fil (2) et la gaine expansible conductrice (4, 8) étant disposés de manière à entrer en contact avec les fluides conducteurs et non conducteurs, le corps principal (12) étant réalisé par extrusion d'une matière plastique et extrudé sur un support central (16) se présentant sous la forme soit d'une tige de matière plastique, soit d'une tige métallique enrobée de matière plastique.         Application à des systèmes de veille de fuite de liquides
Patent FR-3078711-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange en tant que fluide dielectrique
Inventor: WALKER JEREMIE
IPC: H01B3/22
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un mélange, en tant que fluide diélectrique, comprenant une composition A comprenant du dibenzyltoluène et du benzyltoluène, pour améliorer la durée de vie d'un transformateur.
Patent FR-3079976-B1 (FR)
Title: Module d'acquisition pour un systeme de surveillance d'une machine tournante, systeme et procede de surveillance
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01R31/34
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: Un module d'acquisition (10) pour un système de surveillance d'une machine tournante, en particulier d'un moteur d'aéronef, le module d'acquisition (10) comprenant au moins un capteur de mesure (11) d'un signal analogique x(t) d'une quantité physique d'un organe de la machine tournante, au moins un échantillonneur-bloqueur (13) configuré pour prélever un échantillon du signal analogique x(t) à des instants d'échantillonnage tn et le maintenir constant entre deux instants d'échantillonnage tn et au moins une mémoire (16) de stockage des échantillons, l'échantillonneur-bloqueur (13) est configuré pour prélever un échantillon du signal analogique x(t) à des instants d'échantillonnage tn définis de manière aléatoire, les instants d'échantillonnage tn étant définis selon la loi suivante tn = n?t + tn, les échantillons et les instants d'échantillonnage tn étant stockés dans la mémoire (16).
Patent FR-3080073-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation electrique auxiliaire pour vehicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/02
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif d'alimentation électrique auxiliaire pour système de conduite autonome de véhicule, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : • un calculateur (20) adapté pour être connecté à un système de conduite autonome du véhicule et à un système d'alimentation électrique principale (10) du véhicule, • un accumulateur électrique auxiliaire (21) connecté au calculateur (20) et agencé pour être connecté au système d'alimentation électrique principale (10) et au système de conduite autonome, et en ce que le calculateur (20) est configuré pour commander une opération d'alimentation électrique du système de conduite autonome à partir de l'accumulateur électrique auxiliaire (21) en cas de défaillance du système d'alimentation électrique principale (10) du véhicule.
Patent FR-3085427-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un moteur thermique pour la combustion d’une entretoise de dispositif de depollution d’une ligne d’echappement
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne les dispositifs de purification de gaz d'échappement d'un véhicule automobile. Certains de ces dispositifs sont munis d'une entretoise pour l'assemblage des substrats de dépollution qu'il est ensuite nécessaire de décomposer dès le premier démarrage. L'invention propose un procédé de contrôle d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant les étapes successives de détection (201) d'un démarrage du moteur, la vérification (202) d'un paramètre d'activation (P1) d'une fonction de montée en température (Tgaz) des gaz de combustion dans la ligne d'échappement en cas de détection (201) du démarrage du moteur, l'activation (204) de la dite fonction de montée en température lorsque le paramètre d'activation (P1) autorise le déclenchement de ladite fonction, dans lequel ledit paramètre d'activation (P1) est configuré en fonction d'une durée détectée durant laquelle la température (Tgaz) des gaz de combustion est supérieure à une consigne de température prédéterminée (CST) de ladite fonction.
Patent FR-3086236-B1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60R21/02
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble (1) pour véhicule automobile, comprenant un siège (2) muni d'une assise (4) et d'un accoudoir (8), et une portière (3), l'accoudoir (8) étant configuré pour se déplacer entre une première position et une deuxième position, l'accoudoir (8) étant plus écarté de l'assise (4) dans la deuxième position que dans la première position, l'ensemble (1) comprenant un organe (10) de déclenchement du déplacement de l'accoudoir (8), la portière (3) comprenant un élément (11) d'actionnement de l'organe de déclenchement (10).
Patent FR-3092823-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de détermination d’au moins un domaine de consommation de carburant pour un aéronef, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé et dispositif électronique de détermination d’au moins un domaine de consommation de carburant pour un aéronef , programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés Ce procédé de détermination d’au moins un domaine de consommation de carburant (14) pour un aéronef est mis en œuvre un dispositif électronique. Il comprend l’acquisition d’un domaine de vol fonction de l’altitude (ALT) et d’une grandeur de propulsion (PROP). Il comprend, pour au moins une phase de vol, le calcul d’une courbe limite de consommation (26) en fonction de l’altitude et de la grandeur de propulsion, correspondant à une consommation moyenne prévue pour ladite phase de vol ; et la détermination - à partir du domaine de vol et de la courbe limite - du domaine de consommation en fonction de l’altitude et de la grandeur de propulsion et comportant un premier sous-domaine (28) de consommations inférieures à la consommation prévue pour ladite phase de vol et un deuxième sous-domaine (29) de consommations supérieures à ladite consommation prévue, les premier et deuxième sous-domaines étant séparés par la courbe limite. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092872-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d’un dispositif de dosage de carburant
Inventor: JEANNESSON FLORENT
IPC: F02C9/26
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF DE DOSAGE DE CARBURANT Procédé de commande d’un dispositif de dosage de carburant à élément doseur mobile, comprenant au moins deux itérations des étapes suivantes: une détection (E1) d’un éventuel changement d’état de fonctionnement parmi deux capteurs de position de l’élément doseur, si aucun changement d’état de fonctionnement n’est détecté une détermination (E2_1) de la position de l’élément doseur à partir d’une moyenne des mesures des capteurs ou sinon une détermination (E2_2) à partir du capteur non-défaillant, une détermination (E4) d’une consigne de débit de carburant, une conversion (E5) de la consigne de débit, une détermination (E6) d’une commande de déplacement de l’élément doseur, une commande (E7) de la position de l’élément doseur, et si un changement d’état de fonctionnement est détecté, le calcul d’un débit instantané de carburant à partir de la position de l’élément doseur, et, lors de la seconde itération du procédé, la détermination de la consigne de débit en fonction du débit instantané pour faire correspondre la consigne de position à la position de l’élément doseur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3096154-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité d’allocation de mémoire à bord d’un véhicule automobile
Inventor: BOUTIN TONY
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système informatique d’une fonctionnalité d’allocation de mémoire afin de mémoriser une pluralité d’objets manipulés pendant l’exécution d’un système d’aide à la conduite et/ou d’un système de gestion d’éléments graphiques embarqué(s) à bord d’un véhicule automobile, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3097799-B1 (FR)
Title: Pièce de révolution en matériau composite ayant une résistance au délaminage améliorée
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: Pièce de révolution en matériau composite ayant une résistance au délaminage améliorée Un procédé de fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite comprend:- la réalisation par tissage tridimensionnel ou multicouche d’une texture fibreuse (140) sous forme d’une bande,- l’enroulement de la texture fibreuse (140) sur plusieurs tours superposés (141, 142, 143, 144) sur un mandrin de profil correspondant à celui de la pièce à fabriquer de manière à former une préforme fibreuse (300),- la densification de la préforme fibreuse (300) par une matrice.Lors de l’enroulement de la texture fibreuse (140) sur le mandrin, un voile (150) comprenant un matériau fugace chargé avec des nanotubes de carbone (160) est interposé entre les tours adjacents (141, 142, 143, 144) de la texture fibreuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3102607-B1 (FR)
Title: Module électronique de commande et installation domotique
Inventor: DARNAULT OLIVIER
IPC: H01H9/12
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Module électronique de commande et installation domotique L’invention concerne un module électronique de commande (100) comprenant des premier et deuxième circuits de commande variable (120, 130) configurés pour commander au moins une charge électrique (20, 30) avec une tension efficace variable à partir d’une source électrique alternative monophasée (10), un circuit de contrôle (140) des premier et deuxième circuits de commande variable et un bloc d’alimentation (110) configuré pour alimenter le circuit de contrôle. Chaque circuit de commande variable (120 ; 130) comprend un interrupteur (121 ; 131) présent entre l’entrée et la sortie du circuit de commande variable.  L’entrée de chaque circuit de commande variable est reliée à la phase (P10) de la source électrique alternative monophasée (10) et la sortie (Sv120 ; Sv130) de chaque circuit de commande variable (120 ; 130) est reliée à une charge électrique. L’interrupteur de chaque circuit de commande variable est commandé par le circuit de contrôle (140) de manière à faire varier la tension efficace en sortie de chaque circuit de commande variable. Le module est caractérisé en ce que le premier circuit de commande variable (120), le deuxième circuit de commande variable (130) et le circuit de contrôle (140) comprennent chacun une masse électrique virtuelle indépendante (Mv120 ; Mv130 ; Mv140).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100210-B1 (FR)
Title: Patin pour freins a disque pour vehicules ferroviaires a moyenne/faible vitesse
Inventor: DE SOCCIO VITTORIO
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: Un patin (1) pour freins à disque pour véhicules ferroviaires comprenant une plaque de base (2) et une pluralité d’éléments de frottement (4) fixés sur la plaque de base (2). Les éléments de frottement (4) comprennent des éléments de frottement réalisés avec un matériau fritté (4b) et des éléments de frottement réalisés avec un matériau organique (4a). Les éléments de frottement réalisés avec un matériau fritté (4b) sont en nombre supérieur par rapport aux éléments de frottement réalisés avec un matériau organique (4a).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103531-B1 (FR)
Title: Electrovanne trois voies deux positions a recouvrement
Inventor: CARRON PATRICK
IPC: F16K11/16
Filed: 2019-11-21
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’électrovanne (1) trois voies deux positions comportant deux orifices (4, 5) disposés de sorte que les directions d’écoulement des fluides passant par ces orifices (4, 5) soient parallèles et un troisième orifice (7) disposé de sorte que la direction d’écoulement du fluide passant par cet orifice (7) soit perpendiculaire aux directions d‘écoulement des fluides dans les deux autres orifices (4, 5), l’électrovanne (1) étant pourvue d’un corps équipé d’un élément (8) mobile en translation selon une direction parallèle à la direction d’écoulement du fluide dans le troisième orifice (7), ledit élément (8) mobile en translation étant équipé de deux organes d’obturation (15, 26), ledit élément (8) étant mobile en translation sous la commande d’un actionneur électromagnétique. L’élément mobile en translation comprend au moins deux parties (9, 10) supportant chacune un organe d’obturation (15, 26), lesdites parties (9, 10) étant coaxiales et montées coulissantes l’une dans l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3105538-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation d’une zone geographique risquee
Inventor: LAUNAY NICOLAS
IPC: G08B25/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention propose un procédé de sécurisation d’une zone géographique englobant un parcours. Une cartographie de la zone est obtenue.  Une arme est associée à une modélisation de tir consistant en un modèle de probabilité d’atteindre sa cible lors d’un tir en fonction de la distance de tir. Des positions d’abris potentiels de menaces sur la cartographie sont déterminées grâce à un dispositif d’intelligence artificielle entraîné. La modélisation est appliquée pour chaque arme et abri potentiel, en orientant les tirs sur le parcours et en cumulant l’ensemble des probabilités d’atteindre sa cible sur chaque portion du parcours. Les abris potentiels les plus susceptibles de constituer des menaces d’attaque sur le parcours sont déterminées. Une trajectoire est définie pour adresser ces abris potentiels les plus susceptibles de constituer des menaces d’attaque.   Fig. 1
Patent FR-3108101-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement comportant une capsule de fermeture pré-positionnable sur un col de récipient
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D51/22
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de conditionnement comportant une capsule de fermeture montée sur un col de récipient Dispositif comportant :      Une capsule (20) comportant une jupe (21) pourvue d’au moins un élément de filet (24) et d’au moins un relief (25) distinct de l’élément de filet,    un récipient (11) pourvu d’un col (10) comportant :  au moins un filet de vis (13) dans lequel l’élément de filet (24) peut s’engager,  au moins un logement (40),          le relief (25) de la capsule étant configuré pour s’encliqueter dans le logement (40) au terme d’un mouvement de pré-positionnement de la capsule sur le col.   Le col comporte de préférence au moins une rampe (30) ayant une pente inverse et au moins un espace (50) de réception de l’élément de filet (24) dans la position de pré-positionnement, situé entre un passage (81) d’introduction de l’élément de filet (24) dans le filet de vis (13) et un montant (34) délimitant au moins partiellement ledit logement (40).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108604-B1 (FR)
Title: Kit pour l’obtention d’une couche de sol de bâtiment
Inventor: LUNA CORNEJO OLLIN ALAN
IPC: E04F15/20
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention a pour objet un kit pour l’obtention d’une couche de sol de bâtiment, comprenant : - un composant A qui est un mélange pulvérulent comprenant un liant hydraulique et des granulats, et - un composant B qui est une dispersion aqueuse comprenant une phase organique dispersée comprenant un polymère choisi parmi les acrylates et les styrène-acrylates ou un mélange de deux ou plus de ces polymères, et éventuellement des tackifiants et/ou des plastifiants, la température de transition vitreuse de la phase constituée dudit polymère ou mélange de polymères et des éventuels tackifiants et/ou plastifiants étant inférieure ou égale à -5°C.
Patent FR-3111157-B1 (FR)
Title: Moteur comprenant un organe d’étanchéité entre deux éléments de rotor
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-07-22
Abstract: Moteur (10) d’axe longitudinal (X-X’) comprenant un premier élément de rotor (12), un deuxième élément de rotor (16), un premier arbre d’entrainement (14) relié à un compresseur et un organe d’étanchéité (20) disposé axialement entre les deux éléments de rotors (12, 16).  L’organe d’étanchéité (20) comprend un disque d’étanchéité (22) comprenant une première portion de fixation (22b) fixée aux deux éléments de rotor (12, 16), et au moins un élément élastiquement déformable (26, 28) fixé à une deuxième portion de fixation (22d) du disque d’étanchéité, ledit élément élastiquement déformable (26, 28) portant au moins deux éléments d’étanchéité (28, 29) respectivement en contact avec le premier arbre d’entraînement (14) et avec le deuxième élément de rotor (16).  Figure pour l’abrégé : Fig 1