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Patent FR-3064769-B1 (FR)
Title: Procedes de stockage de donnees utilisateur sur un dispositif de stockage local, de sauvegarde de donnees utilisateur sur un dispositif de stockage distant, dispositifs et programmes d'ordinateur.
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: G06F3/06
Filed: 2017-03-31
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un procédé de stockage de données utilisateur sur un dispositif de stockage local est proposé, comprenant l'établissement d'une communication sécurisée avec au moins un dispositif de stockage distant autorisé à stocker des données utilisateur stockées dans le dispositif de stockage local ; la détection du stockage de données utilisateur sur le dispositif de stockage local ; et la transmission au dispositif de stockage distant d'au moins une partie des données utilisateur, destinée à être stockée sur le dispositif de stockage distant.
Patent FR-3064837-B1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique a aimants permanents internes
Inventor: TAVERNIER STEPHANE
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-04-03
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un rotor pour machine électrique à aimants permanents internes comprenant une culasse réalisée par un empilement de tôles définissant une pluralité de logements (1 à 8) pour recevoir des aimants permanents parallélépipédiques (51 à 58), lesdits logements (1 à 8) étant entourés par des isthmes transversaux extérieurs (11, 12) saturés magnétiquement, par des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40), des isthmes latéraux (15, 16) et des isthmes obliques (13, 14) caractérisé en ce que : - lesdits aimants (51 à 58) sont assemblés par couples d'aimants (51, 52) aimantés dans la même direction et perpendiculairement à la direction radiale des isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) disposés entre lesdits aimants accouplés, - lesdits isthmes radiaux (10, 20, 30, 40) présentant une épaisseur inférieure à 5% du diamètre du rotor, - et en ce que la périphérie de la section transversale du rotor est formée d'une succession de profils curvilignes (B), entre deux couples d'aimants consécutifs, et de profils linéaires (A) à direction tangente, au niveau des isthmes transversaux extérieurs (11, 12). L'invention concerne aussi l'application d'un tel rotor pour la réalisation d'un moteur, notamment d'un moteur pour turbocompresseur, ou une génératrice électrique.
Patent FR-3066987-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant un reseau de distribution d'electricite optimise
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: H02G15/10
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10) comprend une première voiture (12) présentant une première extrémité (13A), et une seconde voiture (14) présentant une seconde extrémité (15A), les première (13A) et seconde (15A) extrémités étant agencées en regard l'une de l'autre et séparées par un espace d'intercirculation (16) comprenant un dispositif d'intercirculation. Les première (12) et seconde (14) voitures sont équipées de premiers (20H) et seconds (22H) câbles électriques haute tension et de premiers (20B) et seconds (22B) câbles électriques basse tension. Chaque voiture (12, 14) comporte un boîtier (28, 32) porté à son extrémité (13A, 15A), les câbles électriques passant tous par ce boîtier (28, 32). Chaque boîtier (28, 32) comprend un organe (26, 30) de support des câbles électriques. Les organes de support (26, 30) sont agencés l'un en regard de l'autre, les câbles électriques s'étendant librement dans l'espace d'intercirculation (16) entre les organes de support (26, 30), l'espace d'intercirculation (16) et notamment le dispositif d'intercirculation étant dépourvu de tout élément de support pour les câbles électriques.
Patent FR-3068687-B1 (FR)
Title: Distributeur de carburant avec moteur a deux vitesses et son procede de fonctionnement
Inventor: BORDIER LAURENT
IPC: B67D7/66
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un distributeur de carburant (1) comprenant une unité de pompage (2) comportant un moteur électrique (3) entraînant une pompe (4) destinée à aspirer du carburant depuis un réservoir de carburant, l'unité de pompage (2) étant connectée à deux lignes de distribution de carburant (5) comportant chacune un mesureur de débit (6) connecté à un tuyau flexible (7) équipé d'un pistolet (8) destiné à délivrer du carburant dans un réservoir de véhicule. Selon l'invention, le moteur électrique (3) est un moteur à deux vitesses prédéfinies (3) fournissant à la pompe (4) deux vitesses de rotation dont une petite vitesse V1 destinée à fournir un petit débit de carburant D1 en sortie de l'unité de pompage (2) lorsqu'un seul pistolet (8) délivre du carburant, et une grande vitesse V2 destinée à fournir un grand débit de carburant D2 en sortie de l'unité de pompage (2) lorsque deux pistolets (8) délivrent du carburant, le moteur à deux vitesses (3) étant relié électriquement à un contrôleur (9) commandant la vitesse du moteur électrique (3) en fonction du nombre de pistolets (8) activé.
Patent FR-3068621-B1 (FR)
Title: Procede d’oligomerisation mettant en oeuvre un vortex
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C2/36
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oligomérisation mettant en uvre un dispositif réactionnel comprenant un moyen apte à former un vortex. En particulier le procédé concerne l'oligomérisation de l'éthylène en alpha-oléfines linéaires tel que le 1 -butène, le 1-héxène , le 1-octène ou un mélange d'alpha-oléfines linéaires.
Patent FR-3069115-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni de languettes de maintien d'aimants permanents
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (15) muni d'un axe (X) comportant un paquet de tôles (16) empilées les unes sur les autres, - le paquet de tôles (16) comportant: - une ouverture centrale (23) pour le passage d'un arbre de rotor (11), - au moins une cavité (26) destinée à recevoir au moins un aimant permanent (27), caractérisé en ce que la cavité (26) est délimitée par une face (263) munie d'au moins une languette déformable (28) s'étendant en saillie à l'intérieur de la cavité (26) et configurée pour exercer un effort sur l'aimant permanent (27) suivant une direction orthoradiale suite à sa déformation par l'aimant permanent (27).
Patent FR-3074254-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de gaz naturel liquefie
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C5/02
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: Le dispositif (100) de fourniture de gaz naturel liquéfié, dit « GNL », comporte : - un réservoir (105) tampon de gaz d'évaporation comportant une entrée (110) pour gaz d'évaporation adaptée à recevoir du gaz d'évaporation issu d'un dispositif tiers, - un organe (115) de transfert de gaz d'évaporation du réservoir tampon vers une capacité (120) de stockage de GNL, - une conduite (125) de transfert de gaz d'évaporation depuis l'organe de transfert vers la capacité de stockage, - la capacité de stockage de GNL, - une conduite (130) de transfert de GNL depuis la capacité de stockage vers un dispositif tiers et - un échangeur (135) thermique entre du gaz d'évaporation traversant la conduite de transfert de gaz d'évaporation et du GNL traversant la conduite de transfert de GNL configuré pour liquéfier ou refroidir le gaz d'évaporation.
Patent FR-3074786-B1 (FR)
Title: Emballage a socle et cloche solidarises par encliquetage
Inventor: DELARUE THIBAUT
IPC: B65D43/10
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Emballage (1) comprenant un socle (2) et une cloche (3), le socle (2) ayant un fond de socle (4), deux premiers rabats (5, 6) et deux seconds rabats (7, 8), lesdits rabats (5-8) étant articulés chacun sur le fond de socle (4) entre une position de rangement sensiblement plane et une position d'utilisation dans laquelle les rabats (5-8) sont sensiblement perpendiculaires au fond de socle (4), la cloche (3) ayant un fond de cloche (13) et une paroi périphérique à quatre côtés (14-17) opposés deux à deux et sensiblement perpendiculaires au fond de cloche, dans lequel, en position d'utilisation : - la cloche (3) repose par un bord libre (18) de sa paroi périphérique sur le fond de socle (4), - lesdits deux premiers rabats (5, 6) du socle (2) sont engagés à l'intérieur de la cloche (3) le long de la face intérieure de deux premiers côtés (14, 15) opposés correspondants de la cloche (3), - lesdits deux seconds rabats (7, 8) du socle (2) sont disposés contre la surface extérieure de la cloche (3), et sont solidarisés à ladite surface extérieure par des moyens d'encliquetage (19, 21), - la cloche (3) comprend des moyens de protection (16a) qui occultent au moins partiellement les chants desdits deux seconds rabats (7, 8) du socle (2).
Patent FR-3068095-B1 (FR)
Title: Roulement rotulant roulant
Inventor: DIDIER GAGNEUR
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-06-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: Dispositif de roulement rotulant roulant, utilisation d'un tel dispositif en construction mécanique pour des articulations et des paliers. Ce dispositif (3) de roulement permet la rotation, autour de l'axe (315) et le rotulage, suivant l'angle (316), d'une bague intérieure (307) par rapport à une bague extérieure (305), ou l'inverse, en minimisant le frottement grâce à l'interposition de rangées de billes ayant la possibilité de rouler en tout sens entre les 2 surfaces sphériques (311) et (312) appartenant respectivement à (305) et (307). Les anneaux guides (302), dirigés par des flasques (306) solidaires de (305) et par des bagues guides (301) solidaires de (307), permettent de maintenir l'alignement des rangées de billes et qu'elles retrouvent leur position angulaire initiale quand les bagues (307) et (305) retrouvent leur position angulaire (316) initiale. Fig.3.
Patent FR-3082256-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour un train d'atterrissage d'aeronef a etrier avec plusieurs zone de pincement du disque de frein
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16D65/12
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un système de freinage (10) pour un train d'atterrissage d'un aéronef comportant plusieurs zones de pincement d'un disque de frein (40). Ledit système de freinage (10) comporte un actionneur (11), un étrier, une jante tournant autour d'un axe de rotation (AXROT1), et ledit disque de frein (40) monté flottant par rapport à ladite jante. Ledit étrier comporte un support interne (31) fixe, un support intermédiaire mobile et un support externe articulé par rapport audit support interne (31). Sous une action dudit actionneur (11), ledit support intermédiaire mobile se déplace et provoque un déplacement dudit disque de frein (40) afin que ledit disque de frein (40) soit pincé entre ledit support intermédiaire et ledit support externe, puis basculement dudit support externe afin que ledit disque de frein (40) soit pincé entre ledit support interne (31) et ledit support externe.
Patent FR-3082428-B1 (FR)
Title: Composition biphase et son utilisation en non rincee pour demeler tous types de cheveux
Inventor: METAIRIE PAULINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques à usage capillaire, en particulier pour le démêlage des cheveux secs ou humides, lesdites compositions se présentant sous une forme biphase stable constituée d'une phase aqueuse et d'une phase émulsionnée de type eau-dans-huile, ladite phase émulsionnée comprenant au moins un alcane comportant de 8 à 20 atomes de carbone, au moins un émulsionnant et au moins un ammonium quaternaire, ainsi qu'un procédé de préparation desdites compositions.
Patent FR-3087492-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation du regime d'un moteur a combustion interne entrainant un dispositif debrayable
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/26
Filed: 2018-10-22
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation du régime d'un moteur entrainant un dispositif débrayable. La régulation du régime moteur est réalisée selon un premier mode lorsque le dispositif débrayable est débrayé) et selon un second mode lorsque le dispositif débrayable est embrayé.  La détermination de l'état embrayé ou débrayé est réalisée par la mise en œuvre des étapes suivantes :  - estimation du couple résistif exercé sur le moteur par le dispositif débrayable,  - passage d'une valeur binaire d'une première valeur représentative de l'état débrayé à une seconde valeur représentative de l'état embrayé lorsque le couple résistif estimé est supérieur à un premier seuil prédéterminé pendant une première durée prédéterminée, et  - passage de ladite valeur binaire de la seconde valeur à sa première valeur lorsque, pendant une seconde durée prédéterminée le couple résistif estimé est inférieur à un second seuil éventuellement égal au premier seuil.
Patent FR-3089234-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt sous vide d’un revêtement sur la face frontale d'un support, support et document de sécurité correspondant
Inventor: LEMARCHAND FABIEN
IPC: C23C14/22
Filed: 2018-11-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un procédé de dépôt physique sous vide d’un revêtement (R) comportant au moins un matériau (M), sur au moins une partie d'une face frontale (10) d'un support (1), ledit au moins un matériau (M) provenant d'une source d'évaporation ou de pulvérisation (2), caractérisé par le fait que : - on fait usage d'un support (1) dont au moins une partie de ladite face frontale (10) est lisse, c'est-à-dire dépourvue d'aspérités et/ou de reliefs et/ou de creux ; - on procède audit dépôt sous vide en faisant varier la distribution d’épaisseur du matériau (M) sur ladite face frontale (10), à savoir en faisant varier progressivement l’épaisseur déposée, d'une région centrale (11) en direction d'au moins une région latérale contiguë (12) à ladite région centrale (11), sans modifier la position de la source d'évaporation ou de pulvérisation (2) des particules de matériau (M). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089452-B1 (FR)
Title: Document de sécurité intégrant un motif de contrôle
Inventor: MICHAU PASCAL
IPC: B42D25/351
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un document de sécurité (2) et un procédé de fabrication du document comportant un complexe multicouche présentant au moins une zone de transparence caractérisé en ce que ladite zone de transparence (25) comprend sur au moins une partie, un motif graphique (21, 22, 23) ayant une géométrie et des dimensions telle que la combinaison du motif graphique (21, 22, 23) sur ledit document de sécurité avec un motif complémentaire (31, 32, 33) situé sur un moyen de contrôle (3), permet de retrouver un motif d’authentification composé initialement des deux motifs graphiques (21, 31, 22, 32, 23, 33).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092306-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion pour véhicule, notamment pour véhicule ferroviaire
Inventor: DELBERGHE MAXIME
IPC: B61D27/00
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-02-19
Abstract: Titre : Dispositif de diffusion pour véhicule , notamment pour véhicule ferroviaire L’invention concerne un dispositif de diffusion (26) d’un flux d’air dans le compartiment d’une voiture de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, définissant un canal de circulation propre à faire circuler un flux d’air, le dispositif de diffusion (26) étant constitué de différentes parties. Au moins une des parties du dispositif de diffusion (26) est composée de fibres thermo-compressées. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094043-B1 (FR)
Title: Prélèvement de puissance sur corps BP et système d’évacuation de débris
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-03-18
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) double-flux avec une veine primaire et une veine secondaire, comprenant :- un corps basse pression comprenant un compresseur basse pression (120) relié à une turbine basse pression (122) via un arbre basse pression (124),- un corps haute pression comprenant un compresseur haute pression (130) relié une turbine haute pression (132), via un arbre haute pression (134),- un système de prélèvement de puissance basse-pression (220) comprenant un générateur électrique (226), configuré pour prélever de la puissance (W12) sur le corps basse pression,dans lequel- la turbomachine comprend un système d’évacuation de débris (500), situé entre les deux compresseurs (226, 236),- le système de prélèvement de puissance basse pression (220) est configuré pour prélever de la puissance (W12) sur l’arbre basse pression (124) à l’aide du couple résistif du générateur électrique (226), afin d’éviter un risque de pompage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093953-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage à distance d’une activation d’une commande dans une unité roue
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage, par un dispositif de contrôle et/ou de commande (2) à distance, d’une activation d’une commande dans une unité roue (3) ayant préalablement mémorisé un groupe de dispositifs de communication UHF habilités et vérifié si un dispositif ayant envoyé un message de réponse appartient au groupe. Si c’est le cas, l’unité roue (3) envoie une série de messages (Mc1, Mc2, cN) de signalement relatifs aux commandes avec chaque message associé à une seule commande. Quand le dispositif habilité (2) reçoit un message relatif à une commande spécifique que le dispositif habilité (2) demande à faire activer par l’unité roue (3), le dispositif habilité (2) envoie en retour à l’unité roue (3) un message de réponse standard interprété comme un ordre d’activation (dA cN) de la commande spécifique par l’unité roue (3). Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095599-B1 (FR)
Title: Procede de production photocatalytique de dihydrogene en presence d’un champ electrique externe
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: H01L31/0264
Filed: 2019-05-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention décrit un procédé de production photocatalytique de dihydrogène effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur en présence d’un champ électrique externe, étant entendu que le photocatalyseur n’est pas en contact électrique avec les électrodes génératrices de champ. Ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge avec au moins une molécule contenant au moins un atome d’hydrogène et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis en irradiant le photocatalyseur de manière à produire du dihydrogène et oxyder le composé sacrificiel.
Patent FR-3096639-B1 (FR)
Title: Assistance à la conduite de véhicules, par signalisation des portions ouvertes et fermées de voies de circulation
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: G07C5/08
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un procédé, assiste la conduite de véhicules sur des voies de circulation réelles surveillées par des caméras, et comprend : - une première étape (10-50) où l’on analyse les images acquises pour détecter des véhicules se déplaçant, puis l’on détermine des flux à partir des véhicules détectés et l’on associe chaque flux d’une zone à une première portion d’une voie de circulation virtuelle, puis l’on compare chaque première portion déterminée dans une zone à chaque seconde portion des voies de circulation réelles présentes dans cette zone, une seconde portion d’une zone étant ouverte ou fermée à la circulation lorsqu’elle correspond ou non à une première portion de cette zone, et - une seconde étape (60) où l’on transmet aux véhicules, avant qu’ils ne parviennent dans une zone, une définition de chaque seconde portion ouverte ou fermée à la circulation dans cette zone. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096710-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande du mécanisme d'ouverture d'un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B77/06
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de commande d’un mécanisme d’ouverture d’un ouvrant, comportant un étrier de support (10) monté à l’intérieur dudit ouvrant, une poignée montée pivotante sur ledit étrier à l’extérieur dudit ouvrant, un levier de renvoi (30) monté pivotant sur ledit étrier et apte à passer, du fait de l’actionnement de ladite poignée, entre une position de repos et une position d’ouverture où il entraine ledit mécanisme en configuration déverrouillée, un balancier (40) monté pivotant sur ledit étrier de manière à passer par inertie, en cas de choc latéral sur ledit ouvrant, d’une position de libération autorisant le pivotement dudit levier jusqu’à sa position d’ouverture, à une position de blocage stable interdisant le déplacement dudit levier vers sa position d’ouverture, ainsi que des moyens de débrayage (51, 52, 53) aptes à entrainer, sous l’effet successif de l’actionnement puis du relâchement de ladite poignée, le retour dudit balancier dans sa position de libération.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096961-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de ballasts
Inventor: BOUGON SÉBASTIEN
IPC: B64D1/22
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de transfert de charge (1) pour le transfert d’une charge utile (5) par une grue embarquée entre un aérostat et le sol, comportant une partie supérieure (2) de levage agencée pour être fixée à des câbles de levage (3), et une partie inférieure (4) de support de charge utile agencée pour être fixée à la charge utile. Selon l’invention, la partie supérieure de levage comporte un réservoir (6) de liquide et un orifice (7) pour remplir ou vider le réservoir, et la partie inférieure est fixée de manière détachable sur la partie supérieure au moyen d’une fixation (8) présentant une position verrouillée dans laquelle la partie supérieure est fixée à la partie inférieure, et une position déverrouillée dans laquelle la partie inférieure est libérée. Figure 2
Patent FR-3097128-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’un extrait d’or végétal(SYNGONANTHUS NITENS Ruhland)
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d’or végétal (Syngonanthus nitens Ruhland) et au moins un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable. La présente invention se rapporte également à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ce dispositif comprenant une composition cosmétique ou dermatologique telle que définie précédemment. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, comprenant l’application sur la peau ou les muqueuses d’une composition cosmétique telle que définie précédemment, ainsi qu’à une utilisation d’un extrait d’or végétal (Syngonanthus nitens Ruhland) en tant qu’actif cosmétique.