baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067984-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile routier attelable
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B60D1/28
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-08-09
Abstract: Ce véhicule automobile routier attelable comprend un mécanisme (50) commandable de verrouillage d'une articulation entre des parties arrière et avant de ce véhicule, ce mécanisme (50) comportant un distributeur bistable (120) déplaçable, en réponse à une commande, entre : - un premier état stable (122) dans lequel il interdit la circulation d'un fluide d'actionnement pour obtenir une position verrouillée du mécanisme de verrouillage, et - un second état stable (124) dans lequel il autorise l'admission dans et, en alternance, le refoulement du fluide d'actionnement dans des chambres avant (102) et arrière (104) d'un vérin (80) pour obtenir une position déverrouillée du mécanisme de déverrouillage, les premier et second états stables (122, 124) étant aptes à être maintenus sans consommation d'énergie.
Patent FR-3068412-B1 (FR)
Title: Gamme de diaphragmes d'embrayage et procedes de reconnaissance et de selection d'un diaphragme d'embrayage d'une telle gamme
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: G06K9/78
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: Une gamme de diaphragmes d'embrayage (16), comporte des diaphragmes d'embrayage (16) constitués d'une pièce métallique formant une rondelle extérieure (20) définissant un axe de référence (200) et des doigts (22) faisant saillie depuis la rondelle extérieure (20) radialement vers l'axe de référence (200). Chacun des doigts (22) présente une extrémité libre (24) située à distance de l'axe de référence (200). L'extrémité libre (24) de chacun des doigts (22) a un profil d'extrémité (38, 40, 42, 44) d'un type donné parmi plusieurs types différents. La gamme de diaphragmes d'embrayage (16) comporte plusieurs modèles de diaphragmes d'embrayage, les diaphragmes d'embrayage (16) d'un même modèle donné quelconque parmi les modèles étant identiques, et les diaphragmes d'embrayage (16) d'un même modèle donné quelconque parmi les modèles différant des diaphragmes d'embrayage (16) des autres modèles par une séquence spécifique des profils d'extrémités (38, 40, 42, 44) des différents types, la séquence spécifique constituant un code identifiant du modèle donné.
Patent FR-3070813-B1 (FR)
Title: Procede de configuration automatique d'adresse reseau d'un element communicant faisant partie d'un systeme domotique, interface reseau, element communicant et systeme domotique associes
Inventor: FARGIER SYLVAIN
IPC: H04L45/16
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration automatique d'adresse réseau d'interfaces réseau d'éléments communicants destinés à faire partie d'un système domotique pour un bâtiment et appartenant à une partie de réseau non configurée, la partie de réseau non configurée comprenant un équipement réseau de tête et au moins un élément communicant, l'adresse réseau de chaque interface réseau comprenant un préfixe de réseau. Le procédé est mis en uvre suite à la connexion de l'équipement réseau de tête à un réseau de communication configuré agencé sous forme de réseau hiérarchique comprenant au moins deux niveaux de hiérarchie successifs, le procédé comprenant des étapes de : - négociation (72) du préfixe de réseau de l'interface réseau de l'équipement réseau de tête, - propagation (74) dudit préfixe de réseau aux éléments communicants appartenant à la partie de réseau en vue de la configuration automatique des adresses réseau de l'ensemble des interfaces réseau desdits éléments communicants.
Patent FR-3071950-B1 (FR)
Title: Systeme de determination dynamique de l'empreinte environnementale liee a la mobilite globale d'un usager
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système de détermination dynamique de l'empreinte environnementale liée à a mobilité globale d'un usager comprenant des moyens de mesure du déplacement de l'usager par une application sur téléphone intelligent permettant de détecter les mobilités douces et les mobilités en véhicule motorisé ainsi que le style de conduite ; des moyens de calcul de l'empreinte polluante de l'usager tenant compte de l'usage réel et des polluants globaux et locaux émis pendant une fenêtre temporelle donnée sous forme d'un serveur de calcul ou d'une électronique embarquée dans un boîtier ou dans un véhicule connecté ; des moyens d'exploitation de l'empreinte polluante comprenant un objet connecté (par exemple une vignette dynamique qualité de l'air) pour informer l'usager et/ou les autorités administratives. L'invention concerne également un procédé de détermination dynamique de l'empreinte environnementale liée à la mobilité d'un usager utilisant ledit système.
Patent FR-3074367-B1 (FR)
Title: Support de batterie pour alimenter un circuit electronique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: H01R13/193
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: Système de connexion électrique pour connecter deux dispositifs électriques (2, 3), comprenant : • au moins un moyen de contact élastique (4) solidaire d'un premier dispositif électrique (2), et en appui élastique sur un deuxième dispositif électrique (3) de sorte à former une connexion électrique, • le au moins un moyen de contact élastique (4) étant apte à se déformer dans un plan de déformation, • au moins une paroi (5) disposée de sorte que le moyen de contact élastique (4) soit disposé entre la paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) dans le plan de déformation, • le au moins un moyen de contact élastique (4), la au moins une paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) étant enrobés dans un matériau protecteur après assemblage.
Patent FR-3074765-B1 (FR)
Title: Caisse pour un vehicule ferroviaire.
Inventor: CZANK FELIPE
IPC: B61D17/04
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-03-20
Abstract: Caisse (1) pour un véhicule ferroviaire comprenant un module de châssis de dessous (2), un module de châssis de toit (4), un module de châssis avant (6), un module de châssis d'extrémité (8) et une pluralité de modules de châssis latéral (10), dans laquelle : - lesdits modules de châssis latéral (10) sont soudés au niveau de leur bas au module de châssis de dessous (2) et au niveau du dessus, au module de châssis de toit (4); - au moins un module de châssis latéral (10) est soudé au module de châssis d'extrémité (8) ; - le module de châssis d'extrémité (8) est soudé au module de châssis de toit (4) par le raccordement entre un premier élément de raccordement associé au module de châssis d'extrémité (8) et un second élément de raccordement associé au module de châssis de toit (4) ; - le module de châssis d'extrémité (8) est raccordé au module de châssis de dessous (2) respectivement dans une région de raccordement centrale, dans des régions de raccordement latérales et dans des régions de raccordement de montant de châssis d'extrémité par le biais d'éléments de raccordement et de soudures.
Patent FR-3087954-B1 (FR)
Title: Guide d'onde obtenu par fabrication additive
Inventor: FRANCOIS MATHIEU
IPC: H01P11/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde et son procédé de fabrication par technologie additive dans lequel la section du guide d'onde est définie par l'intersection d'un plan (P") et de plusieurs surfaces (S, S', S", S1, S2) constituant les surfaces fonctionnelles et les surfaces autoportées du guide d'onde.
Patent FR-3076187-B1 (FR)
Title: Capsule service de conditionnement de produit cosmetique, et dispositif de conditionnement associe
Inventor: CROIBIER SEBASTIEN
IPC: A45D33/02
Filed: 2018-01-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: La capsule service (20) comprend : - une jupe externe (32), - une paroi transversale (34) définissant au moins un orifice de sortie (48). La capsule service (20) comporte, pour chaque orifice (48), un conduit de distribution (36) définissant un passage de distribution (51). La capsule service (20) comporte un capuchon d'obturation (40), monté mobile entre une position dégagée et une position appliquée sur la paroi transversale (34). Un filtre (38) est disposé en amont et/ou dans le conduit de distribution (36), et est configuré pour que le produit cosmétique (12) dans le récipient (18) passe nécessairement par le filtre (38) lorsque le produit (12) est extrait du récipient (18) à travers la capsule service (20). Le filtre (38) est venu de matière avec le conduit de distribution (36).
Patent FR-3078657-B1 (FR)
Title: Montants de hayon optimises
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: Hayon (2) de véhicule (1) comprenant au moins un montant latéral (3) sur lequel est rapportée une vitre arrière (7), le montant (3) constituant un profilé à section transversale ouverte comprenant une première (31) et une seconde concavité (32) en forme de U comportant chacune deux parois. La première concavité (31) est orientée vers le plan médian (YO) du véhicule et comporte une paroi arrière (310) et une paroi avant (311), et la seconde concavité (32) est orientée vers l'arrière du véhicule et comporte une paroi interne (320) et une paroi externe (321). La paroi avant (311) de la première concavité (31) est disposée en continuité de la paroi externe (321) de la seconde concavité (32) et la paroi arrière (310) de la première concavité (31) est disjointe de la paroi interne (320) de la seconde concavité (32) de manière à libérer un espace libre (33) permettant d'accéder vers la partie interne du profilé.
Patent FR-3082580-B1 (FR)
Title: Element de carter pour volant moteur d'un vehicule automobile
Inventor: OUSSET FREDERIC
IPC: F16F15/315
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: Elément de carter pour volant moteur, comprenant des parois externe (11) et interne (10) délimitant une cavité (12) susceptible d'être remplie d'eau et comprenant chacune un trou d'évacuation d'eau (13, 14). En outre, la paroi externe (11) comprend un passage d'évacuation d'eau (15) entre ladite cavité (12) et l'extérieur et en ce qu'il comprend un moyen d'obturation (16) placé dans la cavité (12) entre le trou d'évacuation d'eau (13) de la paroi interne (10) et le trou d'évacuation d'eau (14) de la paroi externe (11), le moyen d'obturation (16) étant apte à venir obturer le trou d'évacuation d'eau (13) de la paroi interne (10) lorsque la cavité (12) est remplie et apte à venir obturer le trou d'évacuation d'eau (14) de la paroi externe (11) selon le remplissage de la cavité (12).
Patent FR-3092398-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes pour l’imagerie de contraste phase
Inventor: HARMS FABRICE
IPC: G01N23/04
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédés et systèmes pour l’imagerie de contraste phase Selon un aspect, la présente description a pour objet un procédé d’imagerie de contraste de phase d’un objet comprenant : l’émission, au moyen d’une source de rayons X, d’un faisceau d’illumination ; l’envoi dudit faisceau d’illumination vers un détecteur (230) comprenant un agencement bidimensionnel de détecteurs élémentaires (232) identiques, lesdits détecteurs élémentaires formant une pluralité de groupes (234) de détecteurs élémentaires juxtaposés, chaque groupe comprenant quatre détecteurs élémentaires agencés en carré; le positionnement d’au moins un premier masque (220) entre ladite source et le détecteur, le premier masque comprenant un arrangement bidimensionnel de premiers éléments (222) opaques dans une bande spectrale utile desdits rayons X, de formes et de dimensions données telles que l’ombre projetée (224) de chaque premier élément opaque éclairé par ledit faisceau d’illumination recouvre partiellement chacun des quatre détecteurs élémentaires d’un groupe de détecteurs élémentaires; la formation d’une image de contraste de phase d’un objet d’intérêt agencé à proximité dudit premier masque, la formation de ladite image comprenant l’acquisition d’une pluralité d’éléments d’image associés chacun à un groupe de ladite pluralité de groupes de détecteurs élémentaires, l’acquisition d’un élément d’image comprenant la mesure du déplacement de l’ombre projetée d’un premier élément opaque sur ledit groupe de détecteurs élémentaires. FIG. 2B
Patent FR-3097487-B1 (FR)
Title: Appui-tête pour siège de véhicule, à haut-parleur intégré
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un appui-tête (14) pour siège de véhicule (10) comprend au moins un haut-parleur (28a ; 28b) délimitant partiellement une cavité (30a ; 30b) et au moins un guide d’onde (32a ; 32b) débouchant à une première extrémité dans la cavité (30a ; 30b).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097572-B1 (FR)
Title: Renfort a fibres longues conçu pour le renforcement de revetement bitumineux de chaussees routieres, et procede de fabrication d’un revetement bitumineux de chaussees routieres utilisant un tel renfort
Inventor: DOLIGEZ DANIEL
IPC: E01C5/12
Filed: 2019-06-24
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un renfort à fibres longues conçu pour le renforcement de revêtement bitumineux de chaussées routières de type enduit superficiel à froid, caractérisé en ce qu’il comprend :  -un support de type voile, préférentiellement un non-tissé synthétique, constitué de fibres à base de polyoléfine, et   -un mat constitué de fibres à haute ténacité ;  ledit renfort étant dépourvu de moyens d’accroche du mat sur le support.   Figure n°1
Patent FR-3097841-B1 (FR)
Title: Réservoir de produit fluide
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: B65D47/34
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-06-03
Abstract: Réservoir de produit fluide (R1) comprenant un corps de réservoir (B1), un épaulement annulaire (E1) et un col (C1) qui fait saillie vers le haut à partir de l’épaulement annulaire (E1), le col (C1) formant un bord annulaire supérieur (C12) et définissant une ouverture (O1) délimitée par une paroi interne (C11) sensiblement cylindrique,  caractérisé en ce que la paroi interne (C11) présente une section transversale de forme ovale, définissant ainsi une distance interne maximale (D) et une distance interne minimale (d).  « figure pour l’abrégé : figure 1c »
Patent FR-3098820-B1 (FR)
Title: Composition epaississante aqueuse
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09D175/08
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne le domaine des compositions aqueuses épaississantes, en particulier pour augmenter la viscosité d’une composition aqueuse de peinture ou de vernis, d’une composition détergente ou d’une composition cosmétique, notamment d’une composition cosmétique comprenant des composés tensio-actifs éthoxylés. La composition selon l’invention comprend au moins 40 % en poids d’eau et combine un composé épaississant particulier et un composé non-ionique comprenant au moins un groupement osidique hydrophile lié à au moins une chaîne hydrophobe linéaire ou ramifiée.
Patent FR-3099443-B1 (FR)
Title: Système de détection optique pour véhicule automobile
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: SYSTÈME DE DÉTECTION OPTIQUE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un système de détection optique (500) pour un véhicule automobile. Le système de détection optique (500) selon l'invention comprend une caméra (100) dont une lentille distale (30) est agencée à distance d'un corps (1) logeant des composants électroniques du système de détection optique (500), la lentille distale (30) étant montée rotative pour être entraînée en rotation à grande vitesse par un dispositif d'entraînement (200).  FIGURE pour l'ABREGE – Figure 1
Patent FR-3105132-B1 (FR)
Title: Véhicule à planche de bord à boîtier de rangement à porte arrière à ouverture par l’intérieur
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-06-09
Abstract: Un véhicule comprend une planche de bord à laquelle est solidarisé fixement un boîtier (3) délimitant un logement interne (11) pour le rangement d’objets et comprenant une paroi arrière (5) placée devant au moins un élément installé dans un compartiment, comportant une ouverture (12) placée devant cet élément, et à laquelle est couplée une porte (2) qui masque l’ouverture (12) et s’ouvre dans le logement interne (11) afin de permettre un accès à l’élément.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107043-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la collecte de conteneurs de dechets
Inventor: HABIB ERIC
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: Il est proposé un procédé permettant de prendre une décision sur la collecte d’une poubelle depuis un véhicule comprenant : passer à proximité d’une poubelle équipée d’un dispositif pour mesurer un niveau de remplissage de la poubelle, recevoir du dispositif des informations, prendre une décision sur la collecte de la poubelle en fonction des informations reçues du dispositif et des informations relatives aux prévisions de passage d’un véhicule et/ou de remplissage de la poubelle.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107552-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un catalyseur et dispositif de diagnostic apte a mettre en œuvre ledit procede
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation de diagnostic d’un catalyseur agencé dans une ligne d’échappement d’un moteur à combustion interne du type Diesel, ledit catalyseur présentant une température amont et une température aval, ladite ligne d’échappement comportant en outre un dispositif de réduction catalytique sélective et un filtre à particules, ledit procédé comportant les étapes suivantes :  - une étape de mesure (101) de la température aval dudit catalyseur ;  - une étape d’obtention (102) d’une température aval selon un modèle dudit catalyseur lorsqu’il est défaillant ;  - une étape de détermination (103) du mode de combustion dudit moteur à combustion interne parmi un mode régénération correspondant à la régénération dudit filtre à particules et un mode correspondant au fonctionnement dudit dispositif de réduction catalytique sélective ;  - une étape d’activation (104) de diagnostic dudit catalyseur uniquement lorsque le mode de combustion est en mode régénération.  Fig. 1
Patent FR-3108370-B1 (FR)
Title: Etage d’aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: COCHON SÉBASTIEN CLAUDE
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un étage d’aubes à calage variable (1) pour une turbomachine (10), comportant des aubes à calage variable (2) comportant chacune un pivot cylindrique (22) avec à son extrémité radialement externe une portion filetée (23), un carter (4) comportant des logements de montage desdits pivots, un anneau de commande (5) s’étendant autour dudit carter (4), des leviers (6) comportant chacun une première extrémité (61) liée à l’anneau (5) et une seconde extrémité (60) comportant un premier orifice traversé par la portion filetée (23) du pivot, des écrous (7) vissés sur les portions filetées, et des dispositifs anti-rotation (8, 80) configurés pour venir en butée avec un élément de l’étage (1), de façon à ce qu’en cas de rupture d’un des leviers et de désolidarisation d’un des pivots vis-à-vis de l’anneau, le dispositif est configuré pour limiter le débattement angulaire du pivot désolidarisé de l’anneau.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3108539-B1 (FR)
Title: Procede de solidification dirigee pour alliages metalliques et modele en materiau eliminable pour le procede
Inventor: ALVAREZ PIERRE
IPC: C30B35/00
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-04-01
Abstract: Arbre de coulée (10) pour procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu pour la solidification dirigée d’une pièce en alliage à base d’aluminium, l’arbre de coulée (10) comprenant un modèle de pièce (12), un modèle d’un puits de chaleur (14) et un modèle d’un système de connexion (14) reliant le modèle de pièce (12) au modèle du puits de chaleur (14), le modèle du puits de chaleur (14) comprenant une surface inférieure, une surface supérieure et une surface latérale reliant la surface inférieure à la surface supérieure, la surface supérieure étant reliée au modèle du système de connexion (16) et le modèle de pièce (12), le modèle du puits de chaleur (14) et le modèle du système de connexion (16) étant en matériau éliminable.  Procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu pour la solidification dirigée d’une pièce en alliage à base d’aluminium comprenant une étape de fabrication d’un moule carapace à partir de l’arbre de coulée 10.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112372-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage des vibrations d’un moteur de véhicule
Inventor: GUENO ERIC
IPC: F16F15/12
Filed: 2020-07-09
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage des vibrations d’un moteur de véhicule, comprenant :  - un organe d’entrée (109) destiné à être fixé sur la boîte de vitesses dudit véhicule, un premier corps élastique (113) monté sur organe d’entrée (109),  - un organe de sortie (211) destiné à être fixé au châssis dudit véhicule, un deuxième corps élastique (213) monté sur l’organe de sortie (211), et  - une masse (111) interposée entre ledit premier corps élastique (113) et ledit deuxième corps élastique (213).  (Fig. 2)
Patent FR-3114469-B1 (FR)
Title: Systeme de test d’un environnement radio a partir d’une structure gonflable
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04W16/22
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-03-17
Abstract: SYSTEME DE TEST D’UN ENVIRONNEMENT RADIO A PARTIR D’UNE STRUCTURE GONFLABLE Système de test (1) d’un environnement radio comportant au moins un récepteur radio recevant des signaux émis par au moins un dispositif émetteur radio (EM1), une structure gonflable comportant une géométrie prédéfinie, ledit système de test (1) comportant un calculateur pour mesurer une donnée radio desdits signaux reçus par le récepteur radio et la comparer avec une valeur de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121806-B1 (FR)
Title: Circuit d’annulation d’impulsions parasites
Inventor: BREYNAERT FRANÇOIS
IPC: H02P7/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-08-04
Abstract: Système de commande de moteur comprenant un moteur CC et un circuit de comptage d’ondulations. Le moteur CC comprenant un rotor tournant en réponse à un courant d’attaque. La rotation du rotor génère une force mécanique entraînant un composant. Le circuit de comptage d’ondulations comprenant un circuit à filtre actif et un circuit d’annulation d’impulsions parasites. Le circuit à filtre actif configuré pour filtrer le courant d’attaque et pour générer un signal pulsé. Le circuit d’annulation d’impulsions parasites est en communication de signal avec le circuit de comptage d’ondulations pour recevoir le signal pulsé et génère un signal de comptage d’ondulations excluant les impulsions parasites incluses dans le signal pulsé ayant un niveau de tension parasite dépassant un niveau d’un seuil de tension. Le circuit d’annulation d’impulsions parasites ajuste activement le niveau de tension du seuil de tension sur au moins en partie d’un sens de rotation du rotor.  Figure pour l’abrégé : figure 1