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Patent FR-3082619-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du coefficient et du potentiel d'emission de particules d'un materiau, et procede de gestion d'une voie de circulation
Inventor: SEDIKI OUARDIA
IPC: G01N15/10
Filed: 2018-06-15
Abstract: Procédé de détermination du coefficient d'émission de particules d'un matériau (CE) dans lequel : b) successivement, pour différentes masses de fines : b1) on dispose une masse desdites fines dans une enceinte (10) ; b2) en injectant de l'air dans l'enceinte (10), on provoque l'éjection des particules hors de l'enceinte dans un flux d'air sortant ; b3) on mesure la concentration massique maximale (PM_max) des particules dans le flux d'air sortant, et la durée totale d'éjection des particules (D_Ej) ; d) on calcule une droite de tendance (D) représentative de la fonction fournissant la concentration maximale normalisée de particules (PM_max_norm) en fonction de la durée normalisée d'éjection des particules (D_Ej_norm) ; e) on calcule le coefficient d'émission de particules du matériau (CE) en fonction de la pente de la droite de tendance (D).
Patent FR-3082727-A1 (FR)
Title: Plateau tibial universel
Inventor: PALUMBI PAOLO
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-06-26
Abstract: Il comprend un insert tibial fixe (300A) et/ou un insert tibial mobile (300B) et une embase tibiale (200), l'insert tibial fixe (300A) et mobile (300B) comprenant - une portion d'appui (1) conformée pour coopérer avec des condyles fémoraux, un plan d'appui (11), et - un pion (4) s'étendant à partir du plan d'appui (11), l'embase tibiale (200) comprenant : - un plateau (5) comportant une face proximale (10) conformée pour coopérer avec le plan d'appui (11) de l'insert tibial fixe (300A) et mobile (300B), - une quille d'ancrage (6) s'étendant à partir d'une face distale (8) du plateau (5), - un logement de réception (7) s'étendant à travers le plateau (5) et dans la quille d'ancrage (6) selon un axe révolution (A), le logement de réception (7) étant configuré pour recevoir le pion (4) de l'insert tibial mobile (300B) dans une liaison pivot glissant, et le logement de réception (7) comprenant des moyens d'immobilisation configurés pour coopérer avec des moyens d'immobilisation complémentaires du pion (4) pour une immobilisation en translation de l'insert tibial fixe (300A).
Patent FR-3082062-A1 (FR)
Title: Dispositif laser à fibre optique de maintien de polarisation avec rétroactiondistribuée et son procédé de fabrication
Inventor: SONG ZHIQIANG
IPC: H01S5/12
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif laser à fibre optique de maintien de polarisation avec rétroaction distribuée et un procédé de fabrication, appartenant au domaine technique des dispositifs laser à fibre optique. Le dispositif laser comprend : une source de pompage, un réseau de fibres optiques à déphasage, un multiplexeur en longueur d'onde à maintien de polarisation et un isolateur à maintien de polarisation. Une extrémité avant du réseau de fibres optiques à déphasage est destinée à une fibre optique monomode, et une extrémité arrière du réseau de fibres optiques à déphasage est destinée à une fibre optique de maintien de polarisation. Une lumière de pompage générée par la source de pompage est transmise au réseau de fibres optiques à déphasage à travers la fibre optique monomode, laquelle est ensuite fournie en sortie au multiplexeur en longueur d'onde à maintien de polarisation à travers la fibre optique de maintien de polarisation, et est fournie en sortie sous la forme d'un laser à largeur de raie spectrale étroite à polarisation linéaire et d'une lumière de pompage résiduelle. Le laser à largeur de raie spectrale étroite à polarisation linéaire forme une sortie de laser à largeur de raie spectrale étroite à maintien de polarisation à travers l'isolateur à maintien de polarisation. Sous l'effet de l'utilisation d'une structure de rétroaction distribuée, le dispositif laser présente une structure plus simple, et présente en sortie un monomode longitudinal plus stable, ainsi qu'un bruit d'intensité relative et un bruit de phase de laser plus faibles ; en outre, étant donné que le dispositif laser présente une sortie à maintien de polarisation, le laser présente la propriété de maintien de polarisation linéaire, ce qui répond aux exigences d'application de systèmes de détection imposant une exigence de maintien de polarisation, pour plus de flexibilité s'agissant des sélections par un individu.
Patent FR-3086115-A1 (FR)
Title: Systeme de test de l'etancheite d'un presse-etoupe de traversee d'une cloison notamment d'un connecteur electrique immergeable
Inventor: PRISER MATHIEU
IPC: H02G9/02
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne un système de test de l'étanchéité d'un presse-étoupe de traversée d'une cloison notamment d'un connecteur électrique immergeable, du type comportant un corps de presse-étoupe (4) dans lequel sont placés des moyens d'étanchéité (5) et un refouloir de presse-étoupe (6) pour comprimer les moyens d'étanchéité, caractérisé en ce qu'il comporte une bague de test d'étanchéité (7) insérée dans les moyens d'étanchéité (5) et munie d'un perçage (8) en regard d'un trou (9) du corps de presse-étoupe débouchant sur celui-ci et muni de moyens de raccordement (10) à une source de pression/dépression permettant de tester l'étanchéité du presse-étoupe.
Patent FR-3090578-A1 (FR)
Title: Système de propulsion BLI à trois propulseurs arrières
Inventor: NEGULESCU CAMIL
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention concerne un système de propulsion d’aéronef comprenant un fuselage, et une voilure, dans lequel le système de propulsion comprend un premier dispositif de propulsion situé au niveau de la partie arrière (4) dudit fuselage et constitué d’au moins un propulseur BLI (1) comprenant une soufflante (8) ; un deuxième dispositif de propulsion constitué d’au moins un propulseur classique (11) ; et un dispositif de transmission couplant les premier et deuxième dispositifs de propulsion. Le deuxième système de propulsion génère ainsi l’énergie nécessaire pour entrainer en rotation la soufflante (8) du ou des propulseurs BLI (1). La poussée produite par les dispositifs de propulsion contribue à générer la poussée totale de l’aéronef. Dans ce système de propulsion, au moins un propulseur classique (11) constituant le deuxième dispositif de propulsion est situé d’un côté de la partie arrière du fuselage (4) entre la queue du fuselage et la voilure de l’aéronef. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3091805-A1 (FR)
Title: Vêtement formant un haut pour femme avec voile escamotable de recouvrement de la poitrine
Inventor: HABABOU SONYA
IPC: A41B1/16
Filed: 2019-01-22
Abstract: Vêtement (1) formant un haut pour femme comprenant : - une encolure (3), dont le pourtour est prévu pour passer en dessous de la poitrine du porteur du vêtement, laissant ainsi celle-ci apparente, - au moins une gaine de rangement (4), - au moins un voile de recouvrement (8, 9), fixé dans la au moins une gaine de rangement (4) et déplaçable entre une configuration escamotée, dissimulé à l’intérieur de la gaine de rangement (4), et une configuration déployée hors de la gaine de rangement (4), apte à couvrir en situation la poitrine du porteur du vêtement (1), et - un système d’accrochage permettant de maintenir le au moins un voile de recouvrement (8, 9) en configuration déployée. Figure de l’abrégé  : Figure 2
Patent FR-3093815-A1 (FR)
Title: Installation electrique comportant un module de surveillance
Inventor: CARTON HERVÉ
IPC: H02H3/12
Filed: 2019-03-11
Abstract: Installation électrique comportant un module (122) de surveillance interposé entre un capteur (40) raccordé à un câble (20) de mesure et des premier (22) et second (24) câbles d'alimentation du capteur (40). Le module (122) de surveillance comporte un premier transistor (Q12) comportant une première et une seconde électrodes de puissance et une électrode de commande, la première et la seconde électrodes de puissance du premier transistor étant électriquement raccordées, respectivement, au second câble (24) d’alimentation et au câble (20) de mesure de sorte que, lorsque le premier transistor est dans son état fermé, une première valeur de défaut est générée sur le câble de mesure. L’électrode de commande du premier transistor est raccordée au premier câble (22) d’alimentation de manière à ce que la disparition du courant sur le premier câble d’alimentation, provoquée par sa coupure, déclenche automatiquement la commutation du premier transistor (Q12) vers son état fermé. Fig. 4
Patent FR-3096089-A1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage d'une pompe à précompression haute pression
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: F04B13/00
Filed: 2019-05-14
Abstract: Procédé d'assemblage d'une pompe de distribution de produit fluide, comportant les étapes suivantes:- fournir un piston (1) solidaire d'une tige d'actionnement (2);- fournir un corps de pompe (3) comprenant une chambre de pompe (5);- fournir un manchon (50), avantageusement solidaire d'une bague de fixation (4);- fournir un élément de clapet de sortie (39) coulissant lors de l’actionnement de manière étanche dans la chambre de pompe (5);- fournir un élément de clapet d'entrée (10) coulissant dans un manchon (9) du corps de pompe (3), ledit manchon (9) ayant un diamètre réduit;- fournir un ressort (20);ledit procédé comportant les étapes suivantes:- fixer ledit élément de clapet de sortie (39) dans ledit piston (1);- insérer ledit piston (1) et ledit élément de clapet de sortie (39) dans ledit manchon (50), ladite insertion étant réalisée par en-dessous, dans le sens d'écoulement du fluide lors de son expulsion;- insérer ledit ressort (20) et ledit élément de clapet d'entrée (10) dans ledit manchon (9) de diamètre réduit, ladite insertion étant réalisée par au-dessus, dans le sens opposé à l'écoulement du fluide lors de son expulsion, de manière à coincer ledit ressort (20) entre le fond dudit manchon (9) et ledit élément de clapet d'entrée;- insérer ledit manchon (50) dans ledit corps de pompe (3), ladite insertion étant réalisée par au-dessus, dans le sens opposé à l'écoulement du fluide lors de son expulsion. « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3098207-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'éléments de bouchage triés
Inventor: SPIESSER DANIEL
IPC: B67B3/06
Filed: 2019-07-04
Abstract: La présente invention concerne dispositif (2) de fourniture d'éléments de bouchage triés sous forme de capsules (1) de type « couronne », comprenant un volume (3) de stockage en vrac desdites capsules (1), un convoyeur (4) d'élévation sous forme d'un tapis (40) pénétrant ledit volume (3) et comprenant en face extérieure une pluralité de tasseaux (5) orientés transversalement et espacés pour déterminer un logement (6) un tasseau inférieur (500) et un tasseau supérieur (51), chaque logement (6) prélevant plusieurs desdites capsules (1) lors de son passage au sein dudit volume (3) de stockage, un moyen (9) de tri par déséquilibre de capsules (1) présentes au sein dudit logement (1), coopérant avec le déplacement dudit convoyeur (4) d'élévation, de manière à faire tomber les capsules (1) mal orientées présentes, caractérisé par le fait que le chant inférieur (510) du tasseau supérieur (51) présente une section convexe en opposition dudit tapis (40).L'invention concerne aussi un tel tasseau (5) seul. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098609-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un transformateur de mode adiabatique entre deux guides d’onde
Inventor: WILMART QUENTIN
IPC: G02B6/46
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un transformateur de mode adiabatique formé d’un premier coupleur 1c d’un premier guide d’onde 1 et d’un deuxième coupleur 2c d’un deuxième guide d’onde 2, comportant les étapes suivantes : définition de la variation longitudinale W1(z) de la largeur du premier coupleur 1c ; détermination de constantes de propagation βe et βo associées à des supermodes pair et impair supportés par les deux coupleurs 1c, 2c, en fonction d’une valeur locale (z) de la largeur du deuxième coupleur 2c pour laquelle il y a anticroisement ; détermination d’une variation longitudinale κ(z) d’un paramètre de couplage κ entre les deux coupleurs 1c, 2c ; détermination d’une variation longitudinale W2(z) de la largeur du deuxième coupleur 2c de telle sorte qu’un critère d’adiabaticité est vérifié à chaque position z, fabrication du transformateur de mode 3. Figure pour l’abrégé : fig. 3
Patent FR-3099336-A1 (FR)
Title: Ecran de blindage magnétique pour un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile
Inventor: GUERROUDJ SALIM
IPC: H02J50/70
Filed: 2019-07-25
Abstract: Ecran de blindage magnétique pour un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile. Ecran de blindage magnétique (4) d’un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile comprenant une portion interne (22) autour duquel est disposée une bobine (6), le coupleur (8) formé par l’écran de blindage magnétique (4) et la bobine (6) étant apte à envoyer ou recevoir un champ magnétique, ledit champ magnétique étant canalisé par l’écran de blindage magnétique (4). Figure 1
Patent FR-3100160-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une inclinaison d'un habitacle de vehicule
Inventor: AUGOYARD FRANCK
IPC: B62D9/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle d'une inclinaison d'un habitacle (13) d'un véhicule, ledit véhicule comportant un système (25) électromécanique de contrôle de roulis comportant:     - une étape de détection d'une vitesse du véhicule inférieure à un seuil de vitesse faisant passer le système (25) électromécanique de contrôle de roulis dans une phase active,     - une étape de détermination d'un angle de braquage des roues (15) d’un essieu directeur (10) du véhicule,     - une étape de détection d'une situation de vie induisant un risque d’inconfort ou de chute suivant laquelle un angle d'inclinaison (θ) de l'habitacle (13) s'écarte d'un angle d'équilibre (θequ) qui est fonction de la vitesse du véhicule et de l'angle de braquage des roues de l'essieu directeur (10), et     - une étape de contrôle de l’inclinaison de l’habitacle (13) de façon à ce que l'angle d'inclinaison (θ) de l'habitacle (13) retrouve l'angle d'équilibre (θequ).                  Figure 6
Patent FR-3102592-A1 (FR)
Title: Procédé d’interaction avec un utilisateur d’un système immersif et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: RAYMOND FÉLIX
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé (500) d’interaction entre au moins un utilisateur opérateur d’un système immersif, ledit utilisateur opérateur étant immergé dans un environnement d’immersion dont il visualise une représentation sur une interface opérateur, et au moins un utilisateur expert d’un système d’assistance comportant une interface expert permettant de visualiser le champ de vision de l’utilisateur opérateur immergé et au moins un outil de pointage pour interagir avec l’interface opérateur. Selon l’invention, le procédé comprend une étape d’orientation (510) au cours de laquelle l’utilisateur expert oriente le regard de l’utilisateur opérateur en faisant apparaître dans son champ de vision au moins un marqueur d’orientation en réalisant au moins un pointage au moyen de l’au moins un outil de pointage sur l’interface expert, afin d’attirer son attention sur une zone d’intérêt de l’environnement d’immersion, une étape de déplacement (520) au cours de laquelle l’utilisateur expert fournit une indication de déplacement à l’utilisateur opérateur en faisant apparaître dans son champ de vision au moins un marqueur de déplacement en réalisant au moins un pointage sur l’interface expert. L’invention concerne également un dispositif collaboratif d’immersion. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3102691-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce constituée en tout ou partie par un treillis en trois dimensions
Inventor: PEZET DIDIER
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce constituée en tout ou partie par au moins un treillis en trois dimensions, ce treillis en trois dimensions étant fabriqué de manière additive par dépôts successifs de différentes couches de poudre de fabrication additive et consolidation sélective desdites couches de poudre le long d’au moins une trajectoire comprenant différents vecteurs de fabrication, le treillis en trois dimensions comprenant au moins deux strates de brins parallèles et espacés les uns des autres, les brins d’une strate s’étendant dans une direction longitudinale différente de la direction longitudinale dans laquelle s’étendent les brins d’une autre strate. Le procédé de fabrication prévoit que chaque brin est consolidé uniquement via une pluralité de vecteurs de fabrication s’étendant dans la direction longitudinale dans laquelle s’étend ledit brin. Figure de l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3104942-A1 (FR)
Title: Deambulateur robotise et procede de prevention de chute associe
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: A61H3/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention porte sur un déambulateur (1) robotisé comportant un châssis (10) présentant une partie avant (10a), une partie arrière (10b), des roues (11a, 11b, 12) agencées pour supporter la partie arrière (10b) et la partie avant (10a) du châssis (10),      une des roues (11a, 11b, 12) étant couplée à un moteur de déplacement (20), le déambulateur (1) robotisé comportant un module de commande (40) configuré pour commander le moteur de déplacement (20), et pour :                                   Déterminer un indicateur d’un mouvement non volontaire d’un utilisateur du déambulateur (1) robotisé pouvant conduire à une chute de l’utilisateur ;                 Identifier une position précédente à l’instant donné d’au moins deux roues (11a, 11b, 12) ;                 Transmettre une commande d’arrêt du déambulateur (1) robotisé ; et Transmettre une commande de déplacement du déambulateur (1) robotisé de façon à ce qu’il retrouve la position précédente.                                        Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 9.
Patent FR-3105936-A1 (FR)
Title: Sécurité de serrage sur un étau auto-centrant
Inventor: BOUMEDIENE NORÉ
IPC: B25B1/02
Filed: 2020-01-07
Abstract: Le dispositif de sécurité de serrage sur un étau auto-centrant à double-effet permet de maintenir la pression d’alimentation de serrage en interne afin d’avoir un maintien permanent de la pièce à tenir même si l’étau n’est plus alimenté, ce qui correspond à un serrage positif. Le desserrage de l’étau est obtenu par l’injection d’une pression dans la chambre d’ouverture qui vient pousser un piston pour écarter les mors, et en même temps débloquer la sécurité pour permettre à la pression emprisonnée dans la chambre de fermeture de s’échapper.
Patent FR-3106832-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse en voie sèche d’un luminophore par traitement sous atmosphère de fluor
Inventor: BOYER DAMIEN
IPC: C09K11/55
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse en voie sèche d’un luminophore de formule Ax[BFy]:C comprenant une étape de fourniture d’une composition initiale comprenant au moins deux précurseurs de synthèse et au moins une source de dopage chimique, une étape de chauffage de la composition initiale jusqu’à une température de fluoration, une étape de traitement sous atmosphère de fluor de la composition obtenue à l’issue de l’étape de chauffage et une étape de retour à la température ambiante sous atmosphère inerte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110174-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pellets ou de briquettes de combustible à partir de bois-déchet
Inventor: SALAUN JULIEN
IPC: C10L5/44
Filed: 2020-05-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de pellets ou de briquettes de combustible à partir de bois, selon lequel :     -    on soumet des fragments de ce bois à un premier traitement dans une enceinte, par injection de vapeur comprise entre 200 et 300 °C et montée en pression jusqu'à 10 à 30 bar,     -    puis à un second traitement de décompression explosive par baisse brutale de ladite pression de manière à provoquer l'éclatement desdits fragments ;     -    on récupère lesdits fragments et on transforme ceux-ci en pellets ou briquettes, après une étape de séchage préalable,      caractérisé en ce que lesdits fragments de bois sont des fragments de bois comportant au moins un polluant exogène, que l'on détermine la nature et la proportion dudit au moins un polluant avant la mise en œuvre de ledit premier traitement et que l'on adapte la durée de ce premier traitement en fonction de la nature du polluant majoritaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110662-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique motorise
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: F41B9/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Raccord fluidique (50) comprenant :                                    une première interface (52) formant un canal d’écoulement de fluide entre le raccordement d’entrée et le raccordement d’une sortie selon un axe (K),                 une deuxième interface (54) formant un logement agencé pour recevoir une extrémité de la première interface,                 une articulation entre la première et la deuxième interface, dans laquelle lesdites première et deuxième interfaces peuvent pivoter l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation (K), ladite articulation comprenant :                                                          une première partie d’articulation montée fixe sur la première interface,                                                          une deuxième partie d’articulation montée pivotante sur la deuxième interface,                            le dispositif comprend un moyen d’acquisition d’une position angulaire de la première interface formé d’un disque contenant des informations et d’une tête de lecture agencée pour lire ces informations.      Figure pour la publication : 4
Patent FR-3115711-A1 (FR)
Title: Système catalytique mixte pour la conversion du CO2 et/ou du CO dans un procédé hybride plasma froid-catalyse
Inventor: GALVEZ-PARRUCA MARIA ELENA
IPC: C10G2/00
Filed: 2020-10-29
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique comprenant :- un support comprenant du cérium et/ou du zirconium,- du nickel, et- un promoteur choisi parmi les lanthanides, l’yttrium, le strontium, le cuivre, le manganèse, le cobalt et leurs mélanges, le lanthanide ne pouvant être du cérium.  Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel système catalytique, ainsi qu’un procédé de conversion d’un gaz comprenant du CO2 et / ou du CO en présence d’un tel système catalytique et d’un plasma froid, préférentiellement généré par décharge à barrière diélectrique (DBD).
Patent FR-3124879-A1 (FR)
Title: Procédé pour la conversion de données entre des espaces colorimétriques
Inventor: ALLEYSSON DAVID
IPC: G06T5/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) pour la conversion d’une donnée initiale (202), entre un espace colorimétrique (204) d’un premier système colorimétrique, et un espace colorimétrique (206) d’un deuxième système colorimétrique, ladite donnée initiale (202) étant constituée d’au moins un élément exprimé dans un repère colorimétrique,  ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes :  conversion (208) ladite donnée initiale (202) en une donnée projetée (210), par expression de l’au moins un élément (202) dans l’espace colorimétrique (204) du premier système colorimétrique,adaptation (212) la donnée projetée (210) en une donnée adaptée (214), par expression de l’au moins un élément dans l’espace colorimétrique (206) du deuxième système colorimétrique,  caractérisé en ce que l’espace colorimétrique (204, 206) du premier système colorimétrique et du deuxième système colorimétrique sont chacun un espace hyperbolique (204, 206) défini par un repère projectif à métrique hyperbolique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2