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Patent FR-3064773-A1 (FR)
Title: Procede de ramassage de miettes dans une memoire d'un dispositif a plusieurs profils d'utilisateur
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN MARJORIE
IPC: G06F12/16
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de ramassage de miettes dans une mémoire d'un dispositif, la mémoire contenant : • au moins un premier objet ayant été mémorisé dans la mémoire pendant qu'au moins un premier profil d'utilisateur du dispositif était sélectivement actif, • au moins un premier jeu de données de marquage indiquant, pour chaque premier objet, si le premier objet est à conserver ou à supprimer de la mémoire, • au moins un deuxième objet ayant été mémorisé dans la mémoire pendant qu'un deuxième profil d'utilisateur du dispositif était sélectivement actif, le procédé comprenant au moins un cycle de ramassage mis en œuvre pendant que le deuxième profil d'utilisateur du dispositif est sélectivement actif, comprenant : • une phase de marquage restreinte aux deuxièmes objets, le marquage comprenant la génération d'un deuxième jeu de données de marquage indiquant, pour chaque deuxième objet, si le deuxième objet est à conserver ou à supprimer de la mémoire, • une phase de nettoyage comprenant une suppression sélective dans la mémoire d'au moins un objet indiqué comme étant à supprimer dans l'union du premier jeu de données de marquage et du deuxième jeu de données de marquage.
Patent FR-3067847-A1 (FR)
Title: Procede de signalement d'une modification potentielle d'un parametre de conduite d'un premier vehicule, et terminal associe
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de signalement d'une modification potentielle d'un paramètre de conduite d'un premier véhicule circulant sur une voie de circulation, mis en œuvre par un système de signalement, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • détermination (S400) d'un événement sur ladite voie de circulation, requérant ladite modification potentielle du paramètre de conduite du premier véhicule, • détermination (S410) de ladite modification potentielle du paramètre de conduite du premier véhicule, • envoi (S420) dudit signalement de ladite modification potentielle à un deuxième véhicule, ledit deuxième véhicule circulant derrière le premier véhicule sur ladite voie de circulation, dans le même sens de circulation que le premier véhicule.
Patent FR-3069355-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une image d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: A61C7/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Procédé d'enrichissement d'une base d'apprentissage destinée à l'entrainement d'un dispositif d'apprentissage profond, de préférence un réseau de neurones, ledit procédé d'enrichissement comportant les étapes suivantes : A) à un instant « actualisé », réalisation d'un modèle d'une arcade dentaire d'un patient, ou « modèle de référence actualisé », et segmentation du modèle de référence actualisé de manière à réaliser, pour chaque dent, un « modèle de dent », et pour au moins un attribut de dent, affectation d'une valeur d'attribut de dent à chaque modèle de dent ; B) acquisition d'au moins une image de ladite arcade, ou « image actualisée », dans des conditions d'acquisition réelles ; C) pour chaque image actualisée, recherche de conditions d'acquisition virtuelles adaptées pour une acquisition d'une image du modèle de référence actualisé, dite « image de référence », présentant une concordance maximale avec l'image actualisée dans lesdites conditions d'acquisition virtuelles, et acquisition de ladite image de référence ; D) identification, dans l'image de référence, d'au moins une zone représentant un modèle de dent, ou « zone de dent de référence » et, par comparaison de l'image actualisée et de l'image de référence, détermination, dans l'image actualisée, d'une zone représentant ledit modèle de dent, ou « zone de dent actualisée » ; E) affectation, à ladite zone de dent actualisée, de la ou des valeurs d'attribut de dent dudit modèle de dent ; F) ajout de l'image actualisée enrichie d'un descriptif de ladite zone de dent actualisée et de sa ou ses valeurs d'attribut de dent, ou « image historique », dans la base d'apprentissage.
Patent FR-3069392-A1 (FR)
Title: Rotor a aimants permanents pour moteur electrique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-24
Abstract: Un rotor (100) à aimants permanents pour moteur électrique comprend une cloche (110) comportant une paroi annulaire (112) et au moins un aimant permanent (120) fixé sur la paroi annulaire par l'intermédiaire de moyens adhésifs (126) disposés entre la paroi annulaire (112) et une face arrière (124) de l'aimant permanent (120). La face arrière (124) de l'aimant permanent (120) présente une zone de contact (134) centrale définie par un rayon de courbure (R1) identique au rayon de courbure (R) de la paroi annulaire (112), ladite face arrière étant conformée de manière à créer au moins une portion de dégagement (136) s'étendant latéralement à ladite zone de contact (134) centrale pour former au moins une cavité de réception desdits moyens adhésifs (126).
Patent FR-3070424-A1 (FR)
Title: Roue de turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur d'avion
Inventor: DUPEYRE RAPHAEL JEAN PHILIPPE
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, présentant un axe X et comprenant des aubes (2), les extrémités des aubes (2) portant des léchettes (9) aptes à coopérer avec un anneau (20) abradable de manière à former un joint, caractérisée en ce que chaque aube (2) comporte au moins une base (6) comportant une première partie (7) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la périphérie radialement externe de l'aube (2) et une seconde partie (8) tronconique ou en portion de cylindre, s'étendant depuis la périphérie radialement externe de la première partie (7), au moins deux léchettes (9) s'étendant radialement vers l'extérieur depuis la seconde partie (8) de la base (6).
Patent FR-3074951-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une personne
Inventor: RIEUL FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection comprenant un tapis (1) qui comporte : - un réseau de photo-détecteurs (2), - un plancher (4) recouvrant le réseau de photodétecteurs , - des moyens de transmission de données générées par le réseau de photo-détecteurs à une unité centrale pour reconstituer une carte représentative de points d'appui de personnes sur le plancher.
Patent FR-3075822-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'un substrat organique en immersion
Inventor: POIRMEUR EMMANUEL
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention traite d'un procédé de transformation d'un substrat organique. Le procédé comprend une étape consistant à placer le substrat organique (1) dans un réacteur (2) dont une partie au moins présente capacité d'échanges à certaines substances identifiées (3) sous forme gazeuse, liquide ou solide, et une étape d'immersion du réacteur (2) dans un milieu aquatique (4). L'étape d'immersion consiste à descendre le réacteur (2) jusqu'à une profondeur prédéterminée (A), maintenir le réacteur (2) dans une plage de profondeurs d'amplitude prédéterminée pendant une durée d'immersion prédéterminée et extraire le réacteur (2) hors du milieu aquatique (4).
Patent FR-3082304-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un plan de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G05D1/06
Filed: 2018-06-12
Abstract: Ce procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol (14) d'un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend la détermination d'une plage courante d'altitudes affichées lors de l'affichage d'un profil vertical de vol (14) ; et l'acquisition d'au moins une contrainte associée à un prochain point d'un plan de vol, chaque contrainte comportant au moins une altitude de référence (Zref). Le procédé comprend en outre, lorsqu'une altitude de référence (Zref) respective n'est pas incluse dans la plage courante d'altitudes affichées, l'affichage d'un symbole (52) représentatif de la contrainte pour ladite altitude de référence (Zref) non-incluse dans la plage courante d'altitudes affichées.
Patent FR-3087631-A1 (FR)
Title: Module d'injection vapeur aseptique pour traitement haute temperature des aliments liquides ou visqueux
Inventor: MOISSONNIER FABRICE
IPC: A23L3/22
Filed: 2018-10-25
Abstract: Module d'injection vapeur aseptique pour traitement haute température des aliments liquides ou visqueux. Cet injecteur décliné en 3 modèles de base, de diamètre 25 SMS à diamètre 51 SMS allant de 300 kg/h à 5000 kg/h et voir plus, peut être modulé selon le débit et la puissance de l'installation à équiper. Sa conception polyvalente et aseptique lui permet d'être intégré vers différents types de cuisson : pré cuisson ou UHT, avec précision de chauffe due à son injection périphérique, calculée selon le principe Temps ; débit et puissance. Le lavage de la chambre d'injection va permettre à l'utilisateur un confort et une assurance d'une bonne hygiène de son installation.
Patent FR-3079451-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H05B3/02
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique (15) pour le chauffage d'un flux d'air (F) destiné à circuler dans un canal (5) d'une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage (15) comportant : - un bloc de chauffage (17) comportant au moins un module chauffant (173), - un boitier de commande (21) recevant un module de commande (19) pour piloter ledit au moins module chauffant (173), - un connecteur d'alimentation (23) et un connecteur de commande (25) reliés électriquement au module de commande (19). Selon l'invention, le connecteur d'alimentation (23) et le connecteur de commande (25) sont agencés à l'extérieur du boitier de commande (21). Le boitier de commande (21) est configuré pour être agencé dans le canal (5) dans lequel le flux d'air (F) est destiné à circuler et lesdits connecteurs (23, 25) sont configurés pour être agencés à l'extérieur du canal (5) dans lequel le flux d'air (F) est destiné à circuler. L'invention concerne encore une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation comprenant un tel dispositif de chauffage.
Patent FR-3079443-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d'une piece en elastomere, installation de fabrication et piece associees
Inventor: LEROUX CECILE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive d'une pièce (100) en élastomère, comportant : - la création d'un modèle de coordonnées spatiales de la pièce; puis - le dépôt correspondant d'un matériau élastomère ; ledit dépôt étant effectué en plusieurs couches (66, 67, 68) sensiblement planes, empilées verticalement. Le matériau élastomère est déposé sous forme d'une composition liquide à base de latex, comprenant une dispersion de polymères dans une base aqueuse ; et le dépôt est effectué par formation et éjection sous pression de gouttes (86) de composition liquide.
Patent FR-3080177-A1 (FR)
Title: Securisation d’une cartographie de conduite autonome
Inventor: MANDARD AUDREY
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-04-17
Abstract: Procédé de traitement de données cartographiques pour la conduite assistée d'un véhicule (508), le véhicule ayant accès à des premières données cartographiques et à des deuxièmes données cartographiques, les premières données cartographiques et les deuxièmes données cartographiques étant issues de bases de données cartographiques différentes (BD1 ; BD2), le procédé comprenant les étapes de : - extraction de premières données environnementales à partir desdites premières données cartographiques et d'une information de localisation du véhicule ; - extraction de deuxièmes données environnementales à partir desdites deuxièmes données cartographiques et de l'information de localisation du véhicule ; - génération d'une instruction de conduite assistée du véhicule à partir, au moins, de données environnementales fiabilisées, les données environnementales étant fiabilisées quand les premières données environnementales et les deuxièmes données environnementales sont sensiblement identiques.
Patent FR-3081222-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'observation et la caracterisation in situ d'echantillons en conditions extremes de temperature et de pression et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: ROSIER PHILIPPE
IPC: G01N21/03
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) permettant l'observation et la caractérisation in situ d'un échantillon (2) soumis à très haute pression et chauffé à une température comprise entre 1300 K et 1900 K, comprenant une CED (3) à enclumes de diamants (31, 32) disposés sur des sièges (51, 52) résistant à la haute pression et constituant un isolant thermique à haute température, cette CED (7) étant associée à un mode de chauffage (7) par induction à au moins une spire (730).
Patent FR-3083610-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour l'aide a la determination des caracteristiques d'isolation thermique d'une menuiserie
Inventor: JANNEAU HENRI
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-07-06
Abstract: Ensemble (1) pour l'aide à la détermination des caractéristiques d'isolation thermique d'une menuiserie (30). Ledit ensemble comprend au moins deux dispositifs (2) d'enregistrement de données et un système (3) informatique. Chaque dispositif (2) d'enregistrement de données comprend un capteur de température. Les dispositifs (2) d'enregistrement sont positionnables l'un, sur la surface (31) intérieure, l'autre sur la surface (32) extérieure de la menuiserie. Le système (3) informatique comprend une application (10) informatique configurée pour afficher à l'écran (8) dans un même graphique deux courbes correspondant l'une, à la courbe des données de température mesurées en fonction du temps du dispositif (2) d'enregistrement disposé côté surface (31) intérieure de la menuiserie (30), l'autre, à la courbe des données de température mesurées en fonction du temps du dispositif (2) d'enregistrement disposé côté surface (32) extérieure de la menuiserie (30).
Patent FR-3081209-A1 (FR)
Title: Appareil d'eclairage a detection infrarouge avec 270 degree de couverture
Inventor: YE QUANFENG
IPC: F21V14/00
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention propose un appareil d'éclairage à détection infrarouge avec 270 degrés de couverture, comprenant un boîtier principal (1), une articulation tournante de tête de lampe (2), un dispositif d'entraînement, une tête de lampe (4) et un dispositif de détection ; un côté au-dessus du boîtier principal (1) comporte l'articulation tournante de tête de lampe (2) qui est reliée au dispositif d'entraînement ; la tête de lampe (4) est disposée sur l'articulation tournante de tête de lampe (3) ; un côté proche de la tête de lampe (4) en dessous du boîtier principal (1) comporte le dispositif de détection ; un couvercle intermédiaire (6) est disposé sur un côté du boîtier principal (1) éloigné de la tête de lampe (4). Une carte de commande (7) est disposée au-dessus du côté interne du couvercle intermédiaire (6), et un dispositif de pilotage (8) est disposé en dessous du côté interne du couvercle intermédiaire (6). Ledit appareil d'éclairage adopte trois têtes de détection infrarouge pour surveiller respectivement trois zones. Lorsqu'il y a une activité humaine dans une certaine zone, la tête de lampe (4) tourne automatiquement vers cette zone pour ainsi réaliser un éclairage de suivi automatique. Les trois têtes de détection infrarouge sont montées à 90 degrés les unes par rapport aux autres pour couvrir une plage de surveillance de 270 degrés. Si des signaux de corps sont détectés dans deux zones voisines, la tête de lampe (4) tourne vers le centre de ces deux zones inductives pour réaliser l'éclairage de suivi en suivant les signaux inductifs du corps humain.
Patent FR-3088057-A1 (FR)
Title: Assemblage constituant un isolant acoustique
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention concerne un assemblage (100) constituant un isolant acoustique et comportant une première plaque (102), une deuxième plaque (104) percée, une pluralité de premières structures et de deuxièmes structures (112). Chaque première structure (110) est constituée d'une première et d'une deuxième bandes (250, 252), où chacune est conformée pour former la moitié de la paroi d'une cage (202) et où pour deux moitiés successives, chaque bande (250, 252) comporte un pan d'une paroi de jonction (207). Chaque deuxième structure (112) est constituée d'une première et d'une deuxième bandes (350, 352), où chacune est conformée pour former la moitié de la paroi d'un cône (302), où pour chaque bande (350, 352), au moins l'une des moitiés de paroi de chaque cône (302) est percée, et où pour deux moitiés successives, chaque bande (350, 352) comporte un pan de la paroi de liaison (307). Chaque cône (302) se trouve dans une alvéole (205) et chaque paroi de liaison (307) se trouve entre les deux pans d'une paroi de jonction (207), et où entre deux premières structures (110) voisines, une deuxième structure (112) est également mise en place. Un tel assemblage permet d'obtenir une atténuation de plusieurs fréquences acoustiques et est facile à fabriquer.
Patent FR-3077419-A1 (FR)
Title: Structure de connexion d'un dispositif électrique
Inventor: ONOGI YUMA
IPC: H01R33/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: Structure de connexion d'un dispositif électrique.     Structure pour connecter un premier dispositif (20) électrique à un deuxième dispositif (40) électrique, qui comprend :         une saillie (50) et un élément de guidage, pour coopérer avec la saillie (50),         dans laquelle une partie d'introduction de pénétration est formée à la position initiale de pénétration d'au moins l'un de la saillie (50) de pénétration et de l'élément de guidage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090105-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de fuites sur un réseau de distribution d’une ressource
Inventor: JORAND ALEXIS
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fuite dans un circuit de distribution d’une ressource, ressource dont une consommation est matérialisée sous la forme d’un train d’horodates H(x), x étant un nombre entier, chaque horodate étant associée à la consommation d’une unité de la ressource, procédé au cours duquel : * ET1 : dans le train d’horodates, on détermine au moins une période creuse PC(y) correspondant à une consommation inférieure à une consommation minimale prédéfinie Cm au cours d’une période de durée prédéfinie T, * ET2 : on détermine un risque de fuite en fonction d’une différence entre un temps moyen écoulé entre la consommation de deux unités de ressources successives consommées pendant la période creuse PC(y) et un temps écoulé entre la consommation de deux unités de ressources successives pendant la période creuse PC(y). Application à la détection de microfuite dans un circuit de distribution d’une ressource, par exemple de l’eau, de l’électricité ou du gaz. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092595-A1 (FR)
Title: Boîtier de mobilier urbain et mobilier urbain comportant un tel boîtier
Inventor: BERTRAND DAMIEN
IPC: H02B1/26
Filed: 2019-02-08
Abstract: L’invention concerne un boîtier (100) de mobilier urbain comprenant : une ossature mécanique polygonale comprenant des profilés d’angle (1021-1024) formant chacun un angle de ladite ossature, et des panneaux d’habillage (1041-1044) solidaires de ladite ossature ; caractérisé en ce qu’il comprend, pour chaque profilé d’angle (1021-1024), une pièce de fixation (1061-1064), dite glissière : fixée audit profilé d’angle (1021-1024) du côté extérieur dudit profilé (1021-1024), recevant deux panneaux d’habillage (1041-1044) de part et d’autre dudit profilé d’angle (1021-1024) ; de sorte que l’ensemble glissière et panneaux d’habillage recouvrent entièrement ledit profilé d’angle.
Patent FR-3093219-A1 (FR)
Title: Box de stationnement sécurisé connecté comprenant plusieurs compartiments, système et procédé associés
Inventor: NOYANT PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-02-21
Abstract: TITRE : BOX DE STATIONNEMENT SÉCURISÉ CONNECTÉ COMPRENANT PLUSIEURS COMPARTIMENTS, SYSTÈME ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS Un aspect de l’invention concerne un box de stationnement déplaçable pour véhicules mono ou biplaces comprenant plusieurs parois et un toit, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux compartiments de stationnement délimités par au moins une paroi, au moins une porte d’accès à chaque compartiment, chaque compartiment comprenant au moins un verrou électronique, un détecteur d’ouverture de porte, un détecteur de présence et d’identification de véhicule, un dispositif de vidéosurveillance intérieur, , un dispositif d’authentification, un module de communication et de contrôle configuré pour communiquer avec un dispositif mobile distant géolocalisé à travers un réseau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095458-A1 (FR)
Title: installation sanitaire a lavage automatique.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E03D11/00
Filed: 2019-04-29
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant une cuvette d’aisance (8) basculable vers l’arrière selon un certain angle et un dispositif de lavage (12) monté mobile en rotation entre une position escamotée où ledit dispositif de lavage est à l’arrière de la cuvette d’aisance et une position déployée où ledit dispositif de lavage est disposé au-dessus de ladite cuvette d’aisance pour la nettoyer. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095803-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond marin, ensemble de récolte de nodules de minerais comprenant un tel engin, et procédé de récolte de nodules à l’aide d’un tel engin
Inventor: POCHIC STÉPHANE
IPC: E02F7/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Engin sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond marin, ensemble de récolte de nodules de minerais comprenant un tel engin, et procédé de récolte de nodules à l’aide d’un tel engin Engin (1) sous-marin de type drague destiné à récolter des nodules de minerais sur un fond (103) marin, comprenant : un système (2) de récolte de nodules comprenant un châssis (3) ; un dispositif (10) de stockage des nodules ; au moins un dispositif (12) de détection d’obstacle sur le fond (103) marin ; au moins un dispositif (13) rotatif destiné à être mis en rotation par rapport au châssis (3) par le déplacement de l’engin (103) sur le fond marin ; l’engin (1) sous-marin étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un générateur (14) électrique connecté à l’élément (13) rotatif de manière à générer de l’énergie électrique lors du déplacement de l’engin (1) sur le fond (103) marin pour alimenter au moins en partie le dispositif (12) de détection. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096053-A1 (FR)
Title: Poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: MORFIN ALEXIS
IPC: C08L77/12
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant une poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers, le copolymère étant sous forme de particules ayant une teneur en charges pulvérulentes de 0 à 10 % en masse et le copolymère ayant un rapport massique des blocs polyamides sur les blocs polyéthers inférieur ou égal à 0,7, les blocs polyamides ayant une masse molaire en nombre inférieure ou égale à 1000 g/mol ; et la composition comprenant un agent d’écoulement à une teneur supérieure ou égale à 0,3 % en masse. L’invention concerne également le procédé de préparation de cette composition, l’utilisation de la composition pour la construction des articles tridimensionnels, ainsi que les articles tridimensionnels fabriqués à partir de ladite composition.