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Patent FR-2987512-A1 (FR)
Title: Circuit de charge d'une installation d'alimentation en energie et son procede d'application
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: Circuit de charge (30 ; 40) d'une installation d'alimentation en énergie (1) comportant plusieurs branches d'alimentation (Z) ayant des modules d'alimentation (3) pour générer une tension alternative sur un ensemble de bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un montage en demi-pont (9) dont les bornes d'alimentation (8a, 8b, 8c) sont couplées à chacune des bornes de sortie (1a, 1b, 1c). Un premier noeud (37a, 37b ; 47a) est relié au premier demi-pont (9) et un second noeud d'alimentation (37a, 37b ; 47a, 47b) couplé au rail de potentiel de référence (4). Un abaisseur (31, 32, 33 ; 41, 32, 33) entre les premiers noeuds d'alimentation (37a, 37b ; 47a) et les seconds noeuds d'alimentation (37a, 37b ; 47b) fournit un courant continu (I ) pour charger les modules, et un circuit d'alimentation (35 ; 44, 45) couplé aux bornes d'entrée fournit périodiquement une tension continue de charge (U ) pour l'abaisseur.
Patent FR-3004129-A1 (FR)
Title: Fabrication de bobines pour composants electrotechnique utilisant des bandes d'aluminium anodise non colmate.
Inventor: CHARLAS MATHIEU
IPC: B05D3/02
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bande d'aluminium anodisé imprégnée, destinée à être utilisée dans une bobine d'un composant électrotechnique, ladite bobine comprenant un matériau interstitiel assurant les fonctions de cohésion et d'isolation diélectrique, ledit matériau interstitiel étant apte à réticuler, c'est-à-dire à former, par réactions chimiques entre ses composants lorsqu'il est soumis à certaines conditions physiques, des structures moléculaires s'organisant en réseau, le procédé comportant : - une étape d'application du mélange précurseur dudit matériau interstitiel sur l'aluminium anodisé ; - au moins une étape de réticulation du mélange précurseur pour former ledit matériau interstitiel sur la bande d'aluminium ; caractérisé en ce que l'aluminium anodisé n'a pas subit de colmatage des pores de l'alumine formés par l'anodisation avant l'application du mélange précurseur dudit matériau interstitiel.
Patent FR-3004782-A1 (FR)
Title: Enceinte hybride pour turbomachine
Inventor: KASTURI KIRAN SWARUP
IPC: F16M5/00
Filed: 2013-04-19
Abstract: Enceinte hybride (2) pour turbomachine, comportant une pluralité de parois (8, 10, 21) reliées les unes aux autres pour former un intérieur (31) agencé et disposé de manière à recevoir une turbomachine, la pluralité de parois (8, 10, 21) comprenant une première paroi (8) comportant une structure de panneaux sur ossature et une paroi hybride (10) comprenant une première partie (39) comportant une structure de panneaux sur ossature et une seconde partie (42) comportant une structure de panneaux rigidifiés sur ossature.
Patent FR-3005097-A1 (FR)
Title: Support de palier d'une turbomachine comportant une bride decalee
Inventor: BOUILLER PHILIPPE PIERRE VINCENT
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'objet principal de l'invention est un support de palier (1) d'un palier (14) aval d'une turbomachine, destiné à être fixé à un carter structural (18) de la turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte une première partie (la), destinée à être fixée au palier (14) aval, présentant un premier chemin d'effort (Ca) et comportant une première portion (30a), et une deuxième partie (lb), destinée à être fixée au carter structural (18) de la turbomachine et à la première partie (la), la deuxième partie (lb) étant configurée pour être montée de façon amovible par rapport à la première partie (la) et par rapport au carter structural (18) de la turbomachine, la deuxième partie (lb) présentant un deuxième chemin d'effort (Cb) et comportant une deuxième portion (30b), et en ce que les première (30a) et deuxième (30b) portions sont configurées pour venir au contact l'une de l'autre au niveau d'une zone d'interface (I) de sorte à assurer une sensible continuité entre les premier (Ca) et deuxième (Cb) chemins d'effort au niveau de la zone d'interface (I), la fixation entre les première (la) et deuxième (lb) parties étant réalisée par l'intermédiaire d'une bride (2) décalée axialement et/ou radialement par rapport à la zone d'interface (I).
Patent FR-3005998-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la pression absolue dans un cylindre de moteur thermique
Inventor: QUECHON NICOLAS
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de détermination de la pression absolue dans un cylindre (2) d'un moteur thermique (1) doté d'une culasse, ledit cylindre (2) comprenant un piston (4) mobile, apte à délimiter une chambre de combustion (6) de volume variable, ledit dispositif comprenant au moins un premier capteur implanté dans ladite culasse pour mesurer une pression relative dans ladite chambre de combustion (6) durant un cycle moteur. La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention, est qu'il comprend au moins un deuxième capteur (7) de pression, dont la position dans le cylindre (2) permet une mesure de la pression absolue dans la chambre (6) de combustion uniquement lorsque le volume de ladite chambre (6) tend vers une valeur maximale, les mesures de la pression obtenues avec chaque premier capteur et avec chaque deuxième capteur (7) étant combinées pour déterminer la pression absolue dans la chambre de combustion (6) durant un cycle moteur complet.
Patent FR-3007313-A1 (FR)
Title: Unite de surmoulage d'un composant bimatiere et composant bimatiere fabrique a partir de l'unite de surmoulage
Inventor: LECUL JEAN PIERRE
IPC: B29L31/56
Filed: 2013-06-24
Abstract: Une unité de surmoulage d'un composant (1) bimatière comprenant une pièce (2) support pourvue d'une jupe cylindrique et une pièce (3) de finition en matière plastique surmoulée sur la pièce (2) support, l'unité de surmoulage comprenant : - une broche centrale comprenant une paroi latérale et une surface supérieure sur laquelle repose un joint interne apte à venir en contact d'une face interne de la jupe de la pièce (2) support, la paroi latérale et la surface supérieure étant jointes à une extrémité supérieure de la broche ; - un moule, définissant une paroi externe entourant la broche ; - un joint externe en saillie de la paroi latérale du moule apte à venir en contact sur une face externe de la jupe de la pièce (2) support, dans laquelle la paroi latérale de la broche définie une paroi interne d'une cavité de surmoulage dans laquelle la matière plastique est injectée.
Patent FR-3008664-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une pedale dans un vehicule automobile
Inventor: PREAT Mathieu
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention se rapporte à un Dispositif de montage d'une pédale d'actionnement (2) dans un véhicule, comprenant un support de pédalier (3) dans lequel est montée la pédale (2) par l'intermédiaire d'un axe de rotation (5). La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention, est que ledit support (3) possède au moins un levier fixe (11) placé à proximité d'une butée de sécurité (4) du véhicule, et en ce que le support (3) est apte à se fissurer pour libérer l'axe (5) de la pédale (2), sous l'effet de la poussée du levier (11) engendrée par son impact contre ladite butée (4) lors d'un choc frontal.
Patent FR-3014604-A1 (FR)
Title: Amplificateur a fibre optique double passage pour faisceau lumineux polarise
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: H01S3/11
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un système d'amplification à fibre optique double-passage pour faisceau lumineux polarisé. Selon l'invention, un tel système d'amplification à fibre optique comprend : - un séparateur de polarisation ; - un modulateur optique connecté à une porte dudit séparateur de polarisation ; - une fibre optique inapte à maintenir l'état de polarisation d'un faisceau lumineux sur sa longueur présentant une première extrémité connectée audit modulateur optique et une deuxième extrémité connectée à des moyens de réflexion d'un faisceau optique aptes à permettre une rotation à 90° de la polarisation d'un faisceau lumineux polarisé qui l'impacte.
Patent FR-3015358-A1 (FR)
Title: Roue spherique destinee a mouvoir un vehicule et vehicule mettant en œuvre la roue
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: B60B19/14
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne une roue sphérique destinée à mouvoir un véhicule et un véhicule mettant en œuvre la roue. La roue (10) comprend deux calottes (15, 16) dont la surface suit la surface sphérique de la roue (10), les calottes (15, 16) étant articulées chacune au moyen d'une liaison pivot (19, 20) par rapport à un arbre (12). La roue (10) comprend en outre deux roulettes (28, 29) chacune disposée dans une ouverture (54) de chacune des calottes (15, 16), l'ouverture (54) étant centrée autour de l'axe (21, 22) de la liaison pivot correspondante (19, 20), chaque roulette (28, 29), étant disposée dans le prolongement de la liaison pivot (19, 20) de la calotte considérée (15, 16). Chaque roulette (28, 29) assure un roulement au niveau de la surface sphérique. Une ligne de roulement (51, 52) des roulettes (28, 29) occupent un secteur angulaire (β) centré sur le centre de la roue sphérique (10) est supérieure à 35°.
Patent FR-3019911-A1 (FR)
Title: Dispositif a reseau lenticulaire a lentilles discontinues
Inventor: GUIGAN PIERRE ALEXANDRE JACOBUS
IPC: G09F9/30
Filed: 2014-04-11
Abstract: Le principe de la présente invention consiste à associer une image codée similaire à celles faites pour être lues avec un réseau lenticulaire à lentilles cylindriques, composées d'images codées élémentaires qui sont des bandes d'images juxtaposées, avec un réseau lenticulaire composé de lentilles discontinues. De tels réseaux lenticulaires permettent d'une part de réduire l'effet des réflexions parasites, mais aussi de permettre la fabrication de réseaux lenticulaires de très haute qualité par impression de vernis, technologie beaucoup plus économique que les autres méthodes connues, tout en proposant au spectateur des images 3D qui ne varient pas lorsqu'il se déplace verticalement par rapport à l'écran, ou des images animées qui ne varient pas lorsqu'il se déplace horizontalement par rapport à l'écran.
Patent FR-3005237-A1 (FR)
Title: Machine de ramassage de fruits comprenant une chenille perfectionnee et procede de conversion d'une machine de recoltage
Inventor: MONCHIERO MASSIMO
IPC: B62D55/10
Filed: 2014-05-02
Abstract: Chenille (5) triangulaire pour une machine de récoltage (1) agricole comprenant un balancier (10) définissant un axe (A) , une queue (15) portée par le balancier (10) afin de tourner autour de l'axe (A) et pouvant être raccordée de manière amovible à un moteur de traction (6) de la machine de récoltage (1) , un pignon central (9) rigidement raccordé à la queue (15) , un premier et un second bras (11) pivotés par charnière sur le balancier (10) par des parties opposées par rapport à un plan vertical passant par ledit axe (A) , des premiers rouleaux (12) , chacun porté par le premier ou second bras (11) respectif dans une position d'extrémité le long de la direction d'avancement de la chenille, des seconds rouleaux (13) ayant un diamètre inférieur à celui des premiers rouleaux et portés respectivement par le premier ou le second bras (11) et un élément flexible sans fin (14) enroulé autour du pignon central (9) et des rouleaux (12, 13), le pignon central (9) ayant une distance minimum vers le sol depuis l'élément flexible sans fin (14) inférieure au diamètre des premiers rouleaux (12).
Patent FR-3022850-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une zone tampon entre l'armature de carcasse et l'armature de sommet
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'au moins une couche d'éléments de renforcement métalliques, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs, ledit pneumatique comprenant une première couche G de mélange polymérique radialement entre l'armature de carcasse et la couche d'éléments de renforcement radialement la plus intérieure de l'armature de sommet et une deuxième couche S de mélange polymérique axialement au contact de la première couche G de mélange polymérique,. Selon l'invention, ladite une première couche G de mélange polymérique constitue une zone tampon prévue pour piéger l'oxygène extérieur à ladite première couche, la largeur axiale de ladite première couche étant au moins égale à 70 % de la largeur de la couche d'éléments de renforcement radialement la plus intérieure de l'armature de sommet et ladite deuxième couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0. 100.
Patent FR-3024120-A1 (FR)
Title: Systeme et procedes de mise en attente de bateaux a flot sur un plan d'eau, apres leur mise a l'eau et/ou avant leur sortie de l'eau
IPC: B63C1/04
Filed: 2014-07-24
Abstract: Il est proposé un système de mise en attente de bateaux (40) à flot sur un plan d'eau, après leur mise à l'eau et/ou avant leur sortie de l'eau. Le système de mise en attente comprend : un dispositif flottant (1), comprenant un élément flottant central (20) et des éléments secondaires (220) s'étendant à partir de l'élément flottant central (20), chaque élément secondaire étant associé à une place d'accueil (20/i) et comprenant au moins un point d'entraînement, par poussée ou traction, d'un bateau positionné dans la place d'accueil associée ; et un premier système de déplacement (21), adapté pour déplacer les éléments secondaires autour de l'élément flottant central et, via les points d'entraînement, les bateaux qui sont positionnés dans les places d'accueil.
Patent FR-3011058-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de cables a des viaducs, ponts ou similaires
Inventor: SIMONUTTI MAURIZIO
IPC: H02G3/02
Filed: 2014-09-23
Abstract: Système de fixation de câbles à des viaducs, ponts ou structures de construction similaires, ledit système comprenant un guide (2), qui est contraint longitudinalement au viaduc, et une pluralité d'éléments de raccordement, qui sont associés à au moins un câble (C) et coulissent le long dudit guide, lesdits éléments de raccordement comprennent au moins un chariot (3), adapté pour coulisser dans ledit guide, au moins une structure tubulaire (4), dans laquelle au moins un câble est inséré de façon coulissante, et une structure articulée (5), qui est intercalée entre le chariot et le tube et permet à la structure tubulaire de tourner par rapport au chariot autour de trois axes X, Y et Z, qui sont orthogonaux les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3027420-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation de la consommation d'energie ou de fluide d'equipements
Inventor: CHEVALIER JEAN-MICHEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) d'estimation de la consommation d'énergie ou de fluide d'équipements (DL, IMP, CLM, CPU1, CPU2, CPU3) par usages et par usagers (U1, U2, U3). Le système comprend des moyens de détermination (2) de la consommation de chacun desdits équipements, des moyens de traitement et de calcul (4) configurés pour associer à chaque équipement des paramètre de type d'usage, d'usager, et une valeur de consommation. Ledit système (1) comprend des moyens de détermination (3) du taux d'utilisation de chaque équipement pour chaque usager. Lesdits moyens de traitement et de calcul (4) sont configurés pour calculer la consommation, pour un usage donné et pour un usager donné, en sommant la consommation relative de chaque équipement associé audit usage et audit usager, la consommation relative d'un équipement étant obtenue en multipliant la consommation déterminée dudit équipement par le taux d'utilisation usager de l'équipement correspondant. L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent FR-3027863-A1 (FR)
Title: Boitier de direction pour vehicule automobile comportant un element flexible de traction donnant une demultiplication
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B62D3/02
Filed: 2014-11-03
Abstract: Boîtier de direction pour véhicule automobile comprenant une colonne de direction qui entraîne le coulissement d'une barre transversale (2) reliée aux porte-moyeux des roues directrices pour les faire pivoter, caractérisé en ce qu'il comporte un pignon menant (8) relié à la colonne de direction, qui entraîne un élément flexible de traction (14) présentant successivement un engagement sur un pignon mené (16) lié à la barre transversale (2), puis un ancrage sur un point fixe (18), cet élément flexible faisant sensiblement un demi-tour sur le pignon mené.
Patent FR-3028529-A1 (FR)
Title: Procede de production d'au moins un metabolite d'interet par transformation d'un pentose dans un microorganisme
Inventor: WALTHER THOMAS
IPC: C12P7/42
Filed: 2014-11-19
Abstract: Procédé pour la production d'au moins un métabolite d'intérêt par transformation d'un pentose dans un microorganisme, caractérisé en ce que ledit procédé comprend au moins : (i) une opération de culture d'un microorganisme recombinant exprimant une voie synthétique d'assimilation des pentoses qui comprend au moins les étapes suivantes : a) phosphorylation en position 1 d'un pentose choisi parmi le (D)-Xylulose et/ou le (L)- Ribulose b) clivage du pentose-1 -phosphate obtenu à l'issue de l'étape a), pour l'obtention de glycolaldéhyde et de dihydroxyacétone phosphate (DHAP), et (ii) une opération de récupération dudit au moins un métabolite d'intérêt obtenu à l'issue de l'opération de culture (i).
Patent FR-3030579-A1 (FR)
Title: Procede de passivation d'un element en alliage de nickel, element obtenu par ce procede, et procede de fabrication d'un circuit primaire de reacteur nucleaire associe
Inventor: BRUSSIEUX CHARLES
IPC: G21C15/14
Filed: 2014-12-18
Abstract: Ce procédé (120) de passivation d'un élément fabriqué en un alliage à base de nickel est destiné à limiter la corrosion et le relâchement en cations dudit élément au contact d'un liquide. Le procédé comprend une étape d'application d'un traitement thermique (126) sur au moins une face de l'élément, le traitement thermique (126) étant effectué à une température comprise entre 500°C et900°C, sous une atmosphère inerte constituée au moins à 99,9% d'un gaz neutre ou d'un mélange de gaz neutres. L'atmosphère inerte est à une pression sensiblement égale à la pression atmosphérique, et le traitement thermique (126) est effectué pendant une durée comprise entre dix et cinquante heures.
Patent FR-3015392-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la carrosserie d'un vehicule, ouvrant, vehicule et procede d'avertissement d'un impact sur la carrosserie d'un vehicule
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: B60R19/24
Filed: 2014-12-22
Abstract: Le dispositif (10) de protection de la carrosserie d'un véhicule comporte : - au moins un moyen (105) d'attache fixé à un élément (110) de carrosserie du véhicule, - un amortisseur (115) d'impact d'un objet sur la carrosserie, - un moyen (120) de réception d'une commande de déploiement ou de repliement de l'amortisseur et - un moyen (125) de déploiement/repliement de l'amortisseur configuré pour déployer ou replier l'amortisseur en fonction de la réception d'une commande de déploiement ou de repliement.
Patent FR-3031409-A1 (FR)
Title: Procede de calibration de la position d’un faisceau de lumiere d’une source mobile par rapport a l’axe optique d’une camera
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-01-07
Abstract: Un procédé permet de calibrer la position d'un faisceau de lumière (FL) d'une source (SL) mobile d'un système (V) comportant une caméra (CO) enregistrant des images d'une zone (ZF). Ce procédé comprend une première étape dans laquelle on positionne dans la zone (ZF) une marque (MC) à une distance choisie du système (V), une deuxième étape dans laquelle on déplace la source (SL) pour que son faisceau de lumière (FL) balaye la zone (ZF), on acquiert des images avec la caméra (CO) et on stocke une image, dans laquelle la marque (MC) est éclairée par le faisceau de lumière (FL), en correspondance de la position de la source (SL), et une troisième étape dans laquelle on détermine dans cette image stockée la position de la marque (MC), et on associe cette position à la position de la source (SL) stockée en correspondance de cette image.
Patent FR-3016585-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement de dispositif d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: REITH MICHAEL
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-01-21
Abstract: Installation d'entraînement de dispositif d'essuie-glace de véhicule automobile comportant un moteur électrique (6) et une transmission (19) ainsi qu'une installation de commutation pour activer le moteur d'entraînement (6). L'installation de commutation comporte une pièce de masse de contact électrique (21) comportant un balai de contact (24) réalisé en une seule pièce avec un chemin de contact (25) mis à la masse électrique.
Patent FR-3032448-A1 (FR)
Title: Enrichissement et culture selective de mycobacteries
Inventor: ORENGA SYLVAIN
IPC: C12R1/32
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement et de culture sélective de mycobactéries contenues dans un échantillon biologique, dans lequel on ensemence tout ou partie dudit échantillon dans/sur un milieu de culture comprenant une composante nutritive propice au développement et à la croissance de mycobactéries, caractérisé en ce que ledit milieu de culture comprend également de l'hydrochlorure de 9-chloro-9-(4'-diéthylamino)phényl-9,10-dihydro-10-phenylacridine (ou C-390), à titre d'agent sélectif. L'invention concerne également un milieu de culture adapté à la mise en œuvre de ce procédé d'enrichissement et de culture sélective de mycobactéries.
Patent FR-3036442-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un systeme de ventilation
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un sous ensemble de turbomachine et une turbomachine comportant - une veine (16) annulaire d'écoulement de gaz qui est délimitée radialement, par rapport à l'axe principal de la turbomachine, par une virole radialement interne (20) et une virole radialement externe (18), - au moins un bras (22) radial qui s'étend radialement entre la virole interne (20) et la virole externe (18), qui délimite un volume isolé de la veine annulaire (16), et dans lequel un tronçon (38) d'au moins un conduit s'étend radialement, et - des moyens d'alimentation en air de ventilation d'une enceinte (28) délimitée au moins en partie par la virole interne (20), par l'intermédiaire dudit au moins un bras radial (22), caractérisés en ce que le volume intérieur dudit au moins un bras radial (22) est relié au volume intérieur de ladite enceinte (28) et à une source d'alimentation en air de ventilation.