baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042500-A1 (FR)
Title: Article d'optique comportant un revetement precurseur d'un revetement antibuee ayant des proprietes antisalissure obtenu a partir d'un compose amphiphile
Inventor: THEODEN ALEXIS
IPC: G02C7/02
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne un composé organosilane ayant au moins un atome de silicium porteur d'au moins un groupe hydrolysable, d'au moins un groupe non hydrolysable comportant un groupe hydrophile, et d'au moins un groupe non hydrolysable comportant un groupe hydrophobe possédant au moins un atome de fluor, ledit groupe hydrophile et ledit groupe hydrophobe n'étant pas tous deux compris dans la chaîne principale d'un même substituant de l'atome de silicium. L'invention concerne en outre un article d'optique ayant un substrat revêtu d'un revêtement précurseur d'un revêtement antibuée formé par dépôt à la surface de l'article d'optique dudit composé organosilane. Le précurseur du revêtement antibuée, qui possède en outre des propriétés antisalissure, est converti en revêtement antibuée proprement dit par application à sa surface d'un film de tensioactif.
Patent FR-3042637-A1 (FR)
Title: Dispositif de malaxage concu notamment pour conditionner des dechets nucleaires dans du ciment, et procede
Inventor: DE CONINCK PIERRE
IPC: G21F9/16
Filed: 2015-10-15
Abstract: Un dispositif de malaxage comprend, comme outil, une pale (2) en forme de peigne comprenant des doigts verticaux et lisses à divers rayons à l'intérieur du fût (1). Le malaxage est meilleur et plus facile, et peu de produit est retenu sur la pale (2) après son extraction et l'égouttage de ce produit.         Application au conditionnement de déchets nucléaires (1).
Patent FR-3043257-A1 (FR)
Title: Support d’au moins une antenne de radiocommunication
Inventor: ANDRIAN LOIC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne un support (1) d'au moins une antenne (2) comprenant une première portion (4) configurée pour être solidarisée à une structure d'accueil et une deuxième portion (6) apte à recevoir au moins l'antenne. La deuxième portion est reliée à la première portion au moyen d'une articulation (34,35,36).
Patent FR-3047930-A1 (FR)
Title: Joint lecheur exterieur non visible sur panneau exterieur de carrosserie de vehicule automobile
Inventor: CHARBONNIER OLIVIER
IPC: B60J10/75
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention consiste en un joint lécheur (8) de vitre coulissante (6) de véhicule automobile (2), comprenant : un corps (12) formant un profilé ; une lèvre de contact (14) avec la vitre (6), ladite lèvre s'étendant le long du corps ; des moyens de fixation (16) du corps à une feuillure (10) de carrosserie du véhicule ; le corps présente une forme généralement plane avec une première face principale (18) et une deuxième face principale (18') opposée à la première, les moyens de fixation étant situés sur la première face et la lèvre sur la deuxième face, de manière à pouvoir être montés de façon non visible, ou peu visible, entre la feuillure et la vitre. L'invention consiste également en un véhicule automobile (2), comprenant un tel joint lécheur (8).
Patent FR-3048278-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation continue de la puissance d'un systeme de chauffage et procede associe
Inventor: GRANDPERRIN ERIC
IPC: F23N5/18
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention vise un dispositif de régulation de la puissance délivrée par un brûleur d'un système de chauffage à combustible, ledit système de chauffage à combustible comportant des moyens d'alimentation dudit brûleur en combustible, le dispositif de régulation comportant : - des moyens de mesure comportant un premier appareil de mesure destiné à mesurer la luminosité de la flamme dudit brûleur ; - des moyens de comparaison des valeurs mesurées par lesdits moyens de mesure avec des valeurs de référence ; et, - des moyens de modification destinés à modifier la puissance délivrée par ledit brûleur lorsque lesdites valeurs mesurées sont différentes des valeurs de référence.
Patent FR-3033703-A1 (FR)
Inventor: CLUBE JASPER
IPC: A61P9/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne des cibles humaines d'intérêt (TOI), des ligands anti-TOI, des kits, des compositions et un procédé.
Patent FR-3050265-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition de l'inclinaison d'une courbe
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: G01B7/28
Filed: 2016-04-18
Abstract: Procédé d'acquisition de l'inclinaison d'une courbe, dans lequel : - M capteurs sont répartis à intervalles irréguliers le long de la courbe, et - la détermination (64) d'une valeur φ(kΔS) de l'inclinaison de la courbe comporte : • la construction (66) d'un échantillonnage irrégulier [φ*(S*1) ; ... ; φ*(S*cMR)] d'une fonction φ* périodique, en répliquant un échantillonnage [φ(S1) ; ... ; φ(SM)] d'une fonction φ qui retourne, pour chaque abscisse curviligne s, l'inclinaison φ(S) de la tangente de la courbe, • l'estimation (80) d'un vecteur α* qui vérifie la condition || b - α*ΨY*|| ≤ ϵ et dont la norme L1 est minimale, où : - b = [φ*(S*1) ; ... ; φ*(S*cMR)]T= fY*, - f = [φ*(ΔS) ; ... ; φ*(cRnΔS)]T, et - la matrice Ψ est une base orthogonale de Fourier, - l'établissement de la valeur φ(kΔS) à partir des coefficients calculés du vecteur f tel que f=α*Ψ.
Patent FR-3050443-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'un contenant
Inventor: DALLA VALLE PATRICK
IPC: B65D85/72
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne un bouchon pour recouvrir un contenant (7). Le bouchon présente une partie distale (1), ayant une face distale (11), une face proximale interne (12), et face latérale (13), et une partie proximale (2) ayant une face proximale (21) et une face latérale (22). La distance maximale entre l'axe et la face latérale (22) de la partie proximale (2) est strictement inférieure à la distance minimale entre l'axe et la face latérale (13). Le bouchon est tel que l'angle α entre la face proximale (12) de la partie distale et la face latérale (22) de la partie proximale (2) varie de 81 degrés à 85 degrés
Patent FR-3051124-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un solvant donneur de lewis pour la purification d'une charge comprenant de l'ethanol, de l'acetaldehyde, et des impuretes
Inventor: HOGNON CELINE
IPC: B01J45/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un solvant comprenant un composé donneur de Lewis choisi dans le groupe constitué par les acides gras insaturés ayant entre 12 et 18 atomes de carbone, les esters de phosphate ayant entre 12 et 30 atomes de carbone, et leurs mélanges pour la séparation des impuretés d'une charge comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde, et des impuretés.
Patent FR-3039195-A1 (FR)
Title: Electromagnetic monitoring with formation-matched resonant induction sensors
Inventor: DONDERICI BURKAY
IPC: G01V3/12
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance des propriétés électromagnétiques d'une formation souterraine, qui peut comprendre : l'obtention d'une distribution de résistivité dans la formation souterraine ; l'identification de positions de détecteurs le long d'un trou de forage ; la détermination d'une résistivité effective de chaque région autour d'une position de détecteur ; la dérivation à partir des résistivités effectives des régions associées à chaque position de détecteur d'une fréquence optimale de résonance ; la syntonisation d'une matrice de détecteurs pour donner à chaque détecteur la fréquence optimale de résonance ; le déploiement de la matrice de détecteurs dans le trou de forage ; et le rassemblement des mesures de champ électromagnétique. Chaque détecteur peut contenir : une antenne à spirale positionnée dans une formation souterraine présentant une certaine résistivité, l'antenne spirale produisant un signal à tension induite à partir d'un champ électromagnétique dans la formation souterraine ; et un circuit de modulation résonant qui convertit le signal induit de tension induit en un signal de télémétrie, le circuit de modulation résonant ayant une fréquence de résonance optimisée pour ladite résistivité de formation.
Patent FR-3038740-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour surveiller l'etat d'un servomoteur dans un aeronef
Inventor: DORKEL ANDRE
IPC: G05B23/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte sur une surveillance de l'état d'un servomoteur dans un aéronef. Celle-ci comprend une unité de processeur pour le traitement de données et pour faire fonctionner un modèle de système du servomoteur (30), au moins un capteur (151, 152, 153, 154, 155, 156) pour l'obtention d'une valeur de réglage du servomoteur (30) et une unité de mémoire (54) dans laquelle des données caractéristiques du servomoteur (30) sont stockées. L'unité de processeur est conçue pour effectuer une surveillance d'état sur la base du modèle de système, en référence à la valeur de réglage du servomoteur (30) et aux données caractéristiques provenant de l'unité de mémoire (54). De préférence, l'unité de processeur est identique à l'unité de processeur d'une électronique de commande (50) du servomoteur (30).
Patent FR-3053786-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de grandeurs aerodynamiques destine a etre place dans une veine d'ecoulement d'une turbomachine
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: G01M9/06
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de grandeurs aérodynamiques destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'une turbomachine comportant : - un corps (2) profilé, présentant une partie amont (5) formant bord d'attaque, et une partie aval (6) formant bord de fuite ; - un capteur (4) de grandeur aérodynamique comportant un élément sensible (41) ; - une buse (41) ménagée dans le corps (2) au niveau du bord d'attaque (5), l'élément sensible (41) étant placé dans la buse (41), de manière à ce que l'air circulant dans la veine d'écoulement pénètre dans la buse (41) et entre en contact avec l'élément sensible (47) du capteur.
Patent FR-3054331-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'impulsions lumineuses breves ou ultra-breves
Inventor: ROYON ROMAIN
IPC: H01S3/063
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'impulsions lumineuses brèves ou ultra-brèves. Selon l'invention, le système comprend une source lumineuse (2) configurée pour émettre un rayonnement lumineux (20) continu temporellement, un générateur électrique (5) configuré pour opérer à une fréquence accordable dans une bande passante comprise entre 5 et 100 GHz et pour émettre un signal électrique analogique de modulation (50) comprenant au moins une impulsion électrique de durée comprise entre 10 ps et 100 ps, un modulateur électro-optique (4) ayant des électrodes et une bande passante électrique adaptées pour recevoir le signal électrique analogique de modulation (50), le modulateur électro-optique (4) étant configuré pour moduler optiquement en amplitude le rayonnement lumineux continu en fonction du signal électrique analogique de modulation et pour générer un rayonnement lumineux modulé (40) comprenant au moins une impulsion lumineuse de durée comprise entre 10 ps et 100 ps.
Patent FR-3056160-A1 (FR)
Title: Transmission pour vehicule automobile a propulsion electrique
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60L50/10
Filed: 2016-09-20
Abstract: Cette transmission (2) pour véhicule automobile à propulsion électrique comporte un arbre primaire (4) relié mécaniquement à une machine électrique du véhicule automobile, un arbre secondaire (12) relié mécaniquement à un différentiel (18) du véhicule automobile. La transmission (2) comprend une boîte de vitesses à unique rapport de vitesses capable de relier mécaniquement l'arbre primaire (4) et l'arbre secondaire (12).
Patent FR-3056595-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comportant un elastomere thermoplastique
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08L53/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement de pneumatique comprenant une composition à base d'au moins, une matrice élastomère comprenant, entre 50 et 100 pce d'élastomère thermoplastique styrénique (TPS) comprenant au moins un segment rigide styrénique et au moins un segment souple diénique comprenant au moins 20% en masse d'unités diéniques conjuguées par rapport à la masse du segment souple diénique, les unités diéniques conjuguées pouvant être totalement ou partiellement hydrogénées, et entre 0 et 50 pce d'élastomère diénique comprenant plus de 50% en masse de polyisoprène par rapport à la masse d'élastomère diénique, ladite composition étant également à base d'au moins une charge renforçante.
Patent FR-3059939-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete ayant une couche electroconductrice a ligne d'ablation dont les bords sont exempts de bourrelet et en pente douce
Inventor: LEGOIS VINCENT
IPC: H05B3/86
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant un ou deux plis de 0,5 à 12 mm d'épaisseur, et un ou plusieurs plis structurels de 3 à 20 mm d'épaisseur, dans lequel au moins la face d'au moins un pli de 0,5 à 12 mm d'épaisseur orientée vers le(s) pli(s) structurel(s), et/ou au moins une face de ce(s) dernier(s) comprend une couche électroconductrice d'épaisseur comprise entre 2 et 1600 nm, excepté sur au moins une ligne d'ablation, les bords de cette ligne ne présentant aucun bourrelet, et leur pente moyenne étant au plus égale à 5 % ; - un procédé pour le fabriquer ; - son application comme vitrage dégivrant / désembuant.
Patent FR-3065021-A1 (FR)
Title: Antivol pour un dispositif de stockage et de transport
Inventor: VIOT CEDRIC
IPC: E05B73/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un antivol (1) pour un élément de préhension (2) d'un dispositif de stockage et de transport (3), l'antivol (1) comportant, d'une part, une coque (6) formant un logement de sureté (62) adapté à loger l'élément de préhension (2), et d'autre part, un système de blocage (4) qui coopère avec la coque (6) et un dispositif de verrouillage (5) de manière à maintenir l'antivol (1) sur l'élément de préhension (2). Selon l'invention, lorsque l'antivol (1) est positionné sur l'élément de préhension (2), le logement de sureté (62) enveloppe l'élément de préhension (2) et le dispositif de verrouillage (5) et au moins partiellement le système de blocage (4).
Patent FR-3065641-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique conferant un teint naturel et un effet bonne mine
Inventor: TACHON Romain
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une microcapsule comprenant au moins : - un noyau, - un premier revêtement stratifié entourant ledit noyau comprenant au moins 45% en poids par rapport au poids total d'une microcapsule de particules multicouches interférentielles comprenant au moins un oxyde de fer, et - un second revêtement stratifié entourant ledit premier revêtement, comprenant de 10% à 40% en poids de dioxyde de titane par rapport au poids total d'une microcapsule, lesdites particules multicouches interférentielles étant uniquement libérées de ladite (des) microcapsule(s) lorsque ladite composition est appliquée sur une matière kératinique, telle que des fibres de kératine ou la peau.
Patent FR-3068531-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production locale d'une puissance electrique
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: H02J3/38
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production locale d'une puissance électrique destinée à répondre à des besoins variables de consommation dans un territoire isolé équipé d'un réseau local de distribution d'électricité (3), alimenté par au moins deux dispositifs de production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, respectivement un premier dispositif (4) de transformation de l'énergie du rayonnement solaire et un second dispositif (5) de transformation de l'énergie hydraulique d'une chute d'eau. Le premier dispositif de transformation de l'énergie solaire est une centrale solaire (4) ayant une puissance nominale correspondant à une valeur globale estimée des besoins de consommation des usagers dans le territoire et le second dispositif de transformation de l'énergie hydraulique est une centrale hydroélectrique (5) ayant une puissance nominale du même ordre que celle de la centrale solaire (4). La réserve d'eau (6) de la centrale hydroélectrique (5) est alimentée à partir d'une pluralité de prises d'eau (15) ménagées sur au moins une partie des cours d'eau (11) du bassin d'écoulement.
Patent FR-3054694-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination a distance de besoins d'assistance medicale
Inventor: MOVVA SATISH
IPC: G16H10/60
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes utilisant la technologie des capteurs portables pour déterminer quand la santé d'un patient risque de se dégrader afin de déclencher des niveaux de soins et d'implication progressivement plus élevés, de mains et yeux « gratuits » à des cliniciens compétents, afin de maintenir aussi longtemps que possible les patients dans l'environnement de soins le moins coûteux, leur domicile.
Patent FR-3071670-A1 (FR)
Title: Balise a securite amelioree pour aeronef
Inventor: HAMON ISABELLE
IPC: H01M10/658
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne une balise (1) comportant un bloc énergie (20) comprenant deux batteries (21), chaque batterie (21) comportant un système de sécurité d'évacuation des gaz, caractérisée en ce que les deux batteries (21) sont disposées en parallèle, distantes l'une de l'autre et séparées par un élément isolant thermiquement (60), et en ce que la balise (1) comporte un élément déflecteur (40) disposé en regard des systèmes de sécurité d'évacuation des gaz de chaque batterie (21) et configuré pour dévier un flux de gaz s'échappant d'au moins une des batteries (21), notamment suite au déclenchement d'un emballement thermique au niveau de ladite au moins une batterie.
Patent FR-3074053-A1 (FR)
Title: Connecteur permettant le raccordement d'une ligne de transfusion sur une poche souple
Inventor: BONNET FREDERIC
IPC: A61M39/10
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur (10) permettant le raccordement d'une ligne de transfusion sur une poche (30) souple, ledit connecteur (10) comportant une partie cylindrique (15), dans lequel ledit connecteur est composé d'un bloc unique de matière, et dans lequel ledit connecteur comporte un bourrelet (20) d'étanchéité de diamètre D1 tel que (D1-D2 ) / D1 est compris entre 5 % et 16 %, D2 représentant le diamètre de la partie cylindrique (15) dudit connecteur (10) à proximité dudit bourrelet (20) d'étanchéité, et dans lequel ledit bourrelet (20) d'étanchéité comporte une pente d'angle α compris entre 5° et 30°. La présente invention se rapporte également à un procédé de réalisation d'un connecteur (10).
Patent FR-3074794-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre comprenant des particules de sesquioxyde d'uranium et des particules de dioxyde de plutonium
Inventor: PONCELET FRANCOIS
IPC: G21C19/46
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une poudre qui comprend des particules de U3O8 et des particules de PuO2 en mélange intime et qui peut comprendre, de plus, des particules de ThO2 ou de NpO2. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend : a) la préparation, par précipitations oxaliques, d'une suspension aqueuse Si de particules d'oxalate d'uranium(IV) et d'une suspension aqueuse S2 de particules d'oxalate de plutonium(IV) ; b) le mélange de la suspension aqueuse Si avec la suspension aqueuse S2 pour obtenir une suspension aqueuse S1+2 comprenant des particules d'oxalate d'uranium(IV) et des particules d'oxalate de plutonium(IV) ; c) la séparation de la suspension aqueuse S1+2 en une phase aqueuse et une phase solide comprenant les particules d'oxalate d'uranium(IV) et les particules d'oxalate de plutonium(IV) ; et d) la calcination de la phase solide pour transformer (1) les particules d'oxalate d'uranium(IV) en particules de U3O8 et (2) les particules d'oxalate de plutonium(IV) en particules de PuO2, moyennant quoi la poudre est obtenue ; et en ce que les étapes b) et c) sont réalisées simultanément ou successivement. Applications : fabrication de combustibles nucléaires de type MOX, par exemple pour réacteurs REL ou RNR.
Patent FR-3075671-A1 (FR)
Title: Creuset pour la solidification dirigee d'un lingot
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: F27B14/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: Creuset pour la solidification dirigée d'un lingot en un matériau de lingot choisi parmi le silicium, le germanium et leurs mélanges, comportant : - un moule comportant une paroi de fond de moule et une paroi latérale de moule s'étendant depuis la paroi de fond de moule le long d'une direction axiale, la paroi de fond de moule et la paroi latérale de moule définissant ensemble une cavité pour contenir le matériau de lingot en fusion, et - une structure de maintien thermiquement isolante et creuse s'étendant selon la direction axiale et comportant une paroi latérale de structure présentant une résistance thermique surfacique radiale supérieure à la résistance thermique surfacique radiale Rthpm de la paroi latérale de moule, la structure de maintien ceinturant la paroi latérale de moule autour de la direction axiale.
Patent FR-3075614-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques en plusieurs etapes a partir de poudre de plante(s) indigofere(s), et de traitement colorant alcalin
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet (I) un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes, comprenant au moins une étape de coloration E1) desdites fibres mettant en oeuvre une composition cosmétique colorante A comprenant de la poudre de plante(s) indigofère(s) i) et éventuellement du henné ii) ; au moins une étape de post-traitement E2) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique B aqueuse dont le pH est supérieur à 5, de préférence supérieur à 7, comprenant un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) et un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) particuliers ; étant entendu que de préférence la composition A est appliquée en premier sur les fibres kératiniques ; et que la composition B est appliquée sur les fibres kératiniques après application de la composition A et (II) l'utilisation d'une composition aqueuse B comprenant une ou plusieurs agent(s) alcalin(s) iii) et au moins un colorant naturel particuliers pour acceélérer la stabilisation de la couleur des fibres colorées à partir de de poudre et/ou extrait de plante(s) indigofère(s) et éventuellement de henné dans le temps et améliorer l'intensité et/ou la montée de la couleur et/ou la tenue de la couleur.
Patent FR-3076420-A1 (FR)
Title: Methode d'echange de cles par contrat intelligent deploye sur une chaine de blocs
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'échange de clés entre pairs, de type Diffie-Hellmann, authentifié au moyen d'une chaine de blocs permettant de stocker des contrats intelligents dans le registre distribué. L'échange de clés est alors réalisé au moyen d'un tel contrat dans lequel les pairs sont déclarés. Chacun des pairs appelle le contrat et celui-ci enregistre leurs adresses de portefeuilles. Sur appel du pair destinataire, et après avoir vérifié l'adresse de portefeuille de ce dernier, le contrat lui remet la clé publique générée par le pair émetteur.
Patent FR-3077414-A1 (FR)
Title: Aimant unitaire a configuration ovoide et structure d'aimant a plusieurs aimants unitaires
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H01F41/02
Filed: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un aimant unitaire (1) de forme allongée, présentant un contour au moins partiellement ovoïde en comportant une première portion (1a) formant corps de l'aimant unitaire (1) présentant une plus grande section et s'étendant sur une plus grande longueur de l'aimant unitaire (1) qu'au moins une deuxième portion (1b) d'extrémité longitudinale pointant vers une extrémité longitudinale associée de l'aimant en diminuant de section en se rapprochant de l'extrémité longitudinale.