baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039782-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage bout a bout de deux pieces cylindriques de materiaux differents
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: B23K20/12
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage bout à bout de deux pièces cylindriques métalliques de caractéristiques différentes, comprenant une opération d'assemblage par emboitement d'une portion d'extrémité mâle (21) de l'une des pièces dans une portion d'extrémité femelle (31) de l'autre pièce, et une opération d'assemblage par soudage par friction malaxage par transparence des pièces emboitées au moyen d'un pion (40) de friction malaxage rotatif, le soudage étant effectué en procédant à au moins deux passes successives du pion (40) sur toute la circonférence de la portion d'extrémité femelle (31), le pion (40) étant appliqué, à chaque passe, sur la portion d'extrémité femelle (31) de façon à pénétrer le matériau de la portion d'extrémité femelle (31) jusqu'à atteindre la portion d'extrémité mâle (21) de sorte à créer une zone malaxée (5) comprenant des intermétalliques, chaque passe étant décalée axialement avec la passe précédemment réalisée.
Patent FR-3040497-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance entre un vehicule et un identifiant d'acces et de demarrage du vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G06F7/14
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant N séquences Sqp, p∈[1;N], N étant un entier naturel au moins supérieur à 3, chaque séquence Sqp comprenant les étapes suivantes : - une transmission (Em_Svp), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Svp) de fréquence fp, une mesure (Mes_ φvip), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I), d'une phase φVip, modulo 2π, du premier signal (Svp) reçu, relativement à un deuxième signal (Sip) de phase φip(t) = φ0ip + 2πfpt - une transmission (Em_Sip), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du deuxième signal (Sip) un calcul (Mes_ φivp), par un calculateur (Xv) du véhicule (V), d'une phase φivp, modulo 2π, du deuxième signal (Sip) reçu, relativement au premier signal (Svp) - un calcul (Cal_φp) de la moyenne φp de la phase φvip et de la phase φivp le procédé (METH) comportant en outre : - pour chaque p entre 1 et N-1, un calcul (Cal_Pp) d'une pente Pp par la formule Pp=(φp+l-φp)/(fp+1-fp) - un filtrage (Fil_Pp) des N-1 valeurs de pentes Pp calculées, pour déterminer une pente optimale P - un calcul (Cal_R) de la distance R à partir de la pente optimale P.
Patent FR-3040588-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de graines pour l'obtention de produits alimentaires
Inventor: SPANGHERO LAURENT
IPC: A23L11/00
Filed: 2015-09-03
Abstract: Ce procédé de traitement industriel de graines comporte les étapes successives suivantes : - trempage des graines, - germination des graines, - cuisson des graines, - séchage des graines, et - dépelliculage des graines. Application à la préparation de produits alimentaires à base de céréales et de légumineuses.
Patent FR-3043374-A1 (FR)
Title: Equipement pour le transport d'un enfant dans un vehicule, comprenant une embase et une nacelle assemblables par translation, embase et nacelle correspondantes
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/26
Filed: 2015-11-05
Abstract: Equipement de transport d'un enfant en bas âge dans un véhicule, comprenant une embase (52) destinée à être solidarisée à un siège dudit véhicule et une nacelle (51) permettant d'accueillir ledit enfant en position allongée dans la direction longitudinale de la nacelle (51), et pouvant être solidarisée à ladite embase (52), une première portion de ladite nacelle (51), s'étendant alors sensiblement au-dessus de ladite embase (52), et une seconde portion de ladite nacelle (51) s'étendant au-delà ladite embase (52), des moyens de verrouillage assurant la solidarisation entre ladite nacelle (51) et ladite embase (52), Un tel équipement de transport comprend des moyens anti-basculement (61, 62) retenant ladite nacelle (51) dans une position stable par rapport à ladite embase (52) mais autorisant un coulissement de ladite nacelle (51) par rapport à ladite embase (52), lorsque lesdits moyens de verrouillage sont déverrouillés, ladite nacelle (51), respectivement ladite embase (52), portant au moins un pion (61) venant prendre appui contre une butée ménagée à cet effet dans ladite embase (52), respectivement ladite nacelle (51).
Patent FR-3045813-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de hauteur en presence de couches minces
Inventor: PIEL JEAN-PHILIPPE
IPC: G01B11/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour mesurer des hauteurs et/ou des épaisseurs sur un objet de mesure (24) tel qu'un wafer, comprenant un interféromètre à faible cohérence agencé pour combiner dans un spectromètre (18) un faisceau optique de référence (17) et un faisceau optique de mesure (16) issu de réflexions de ladite lumière sur des interfaces de l'objet de mesure (24), de sorte à produire un signal de spectre cannelé (41) avec des fréquences de modulations spectrales, lequel dispositif comprenant en outre (i) des moyens de mesure d'une information de position représentative de ladite longueur optique relative, et (ii) des moyens électroniques et de calcul (20) agencés pour déterminer au moins une fréquence de modulation spectrale représentative d'une différence de trajet optique entre le faisceau optique de mesure (16) et le faisceau optique de référence (17), et pour déterminer, en exploitant ladite information de position et ladite au moins une fréquence de modulation spectrale, au moins une hauteur et/ou une épaisseur sur ledit objet de mesure (24). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif.
Patent FR-3046600-A1 (FR)
Title: Mecanisme de deplacement d'un objet en translation
Inventor: HERRMANN LUC
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-01-13
Abstract: L'invention concerne un mécanisme adapté pour déplacer un objet (11) par rapport à un support selon une direction D de déplacement, mécanisme comprenant un premier moyen de déplacement (10) comprenant un levier entraînant en mouvement deux bielles croisées. Application à la réalisation d'un caisson étanche.
Patent FR-3049394-A1 (FR)
Title: Objet portable et son antenne nfc
Inventor: PETIT STEPHANE
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un objet portable pour la communication en champ proche avec un lecteur externe apte à fournir un champ magnétique (H). L'objet est dépourvu d'alimentation électrique interne et de moyens de stockage d'énergie. Il comprend : • un module de communication en champ proche comportant au moins une antenne (AN2) et un microcontrôleur pour gérer la communication en champ proche, • un support (BR) en forme de bracelet pour recevoir l'antenne. L'objet est en outre caractérisé en ce que l'objet est conçu de manière à ce que l'antenne s'étende substantiellement le long du support en forme de bracelet, de manière à ce que, lorsque l'objet est dans le champ magnétique incident, l'antenne, étant enroulée le long du support, est au moins partiellement exposée au champ, quelle que soit l'orientation de l'objet dans l'espace. L'invention concerne également une antenne pour l'objet portable.
Patent FR-3051000-A1 (FR)
Title: Article comportant une couche de nature organique-inorganique de bas indice de refraction obtenue par depot a angle oblique
Inventor: TROTTIER-LAPOINTE WILLIAM
IPC: G02B1/10
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'une couche de nature organique-inorganique d'un matériau obtenu par dépôt sous vide d'au moins un oxyde métallique B ayant de préférence un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,53 et d'au moins un composé organique, ladite couche présentant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,45, et ledit oxyde métallique ayant été déposé par dépôt à angle oblique.
Patent FR-3053942-A1 (FR)
Title: Retro-eclairage de piece d'habillage automobile sous peau moussee d'aspect modulable.
Inventor: LE MAUX CAROLINE
IPC: B60Q3/20
Filed: 2016-07-12
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce rétroéclairée d'habillage de véhicule automobile, comprend les étapes : - placer dans un moule de moussage une peau souple (1) comprenant au moins une couche opaque (7) au rétroéclairage, - placer dans le moule une armature rigide (3) espacée de la peau (1), - former une couche de mousse (2) entre la peau (1) et l'armature (3), adhérente à la peau et à l'armature, - entailler la couche opaque (7) sur au moins une portion de son épaisseur pour permettre au rétroéclairage de traverser un motif (10) formé par les zones entaillées, - placer un guide de lumière (8) au droit des zones comportant le motif entaillé.
Patent FR-3058899-A1 (FR)
Title: Element de structure de planche de glisse
Inventor: VAUGE PIERRE
IPC: A63C5/052
Filed: 2016-11-18
Abstract: Planche de glisse (1), incluant un élément de structure (20, 21) implanté dans une extrémité relevée de la planche, ledit élément (20, 21) présentant une structure ajourée et comportant des évidements traversants (160), caractérisée en ce que au moins une partie des évidements (160) sont définis entre deux portions longilignes (151, 152) s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'axe (15) de la planche.
Patent FR-3059533-A1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette a poignees de cuve et de couvercle interverrouillables
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/08
Filed: 2016-12-02
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette à poignées de cuve et de couvercle interverrouillables - L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2) munie d'une poignée de cuve (3), un couvercle (5), ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette conçu pour passer d'une configuration de déverrouillage à une configuration de verrouillage par pivotement du couvercle (5), ledit appareil (1) comprenant également un élément de sécurité (12) fixé au couvercle (5) pour se déplacer avec ce dernier relativement à la cuve (2), ledit élément de sécurité (12) coopérant en interverrouillage avec la poignée de cuve (3) lorsque le couvercle (5) occupe une position prédéterminée de verrouillage, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que lesdits élément de sécurité (12) et poignée de cuve sont (3) au moins partiellement en correspondance radiale non seulement lorsque le couvercle (5) occupe une position prédéterminée de verrouillage, mais également lorsqu'il occupe ladite position prédéterminée de pré-verrouillage. - Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3062451-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a masque a motifs en pointe de diamant
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-01-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend au moins une source de lumière (SL) propre à générer des photons et un masque (M) propre à laisser passer les photons générés en des endroits prédéfinis. Le masque (M) comprend une face avant (FV), orientée vers l'extérieur, et munie d'éléments tridimensionnels (ET) participant ensemble à une fonction photométrique prédéfinie et ayant chacun une forme générale en pointe de diamant définie par au moins deux facettes opaques (FOj) contiguës et inclinées l'une par rapport à l'autre et au moins deux facettes transparentes (FTj) contiguës et prolongeant chacune de façon inclinée, en l'un des endroits prédéfinis, l'une des facettes opaques (FOj) en direction d'une facette opaque (FOj) d'au moins un autre élément tridimensionnel (ET) voisin.
Patent FR-3062616-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide de nettoyage de lave-vitre a cartouche jetable de rechargement
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention propose un réservoir (12) de fluide de nettoyage d'une vitre de véhicule automobile comprenant : - une cuve inférieure (14) de stockage de fluide de nettoyage d'une vitre de véhicule automobile ; - un couvercle supérieur (16) qui est monté mobile par rapport à la cuve inférieure entre une position haute de remplissage de la cuve inférieure (14) et une position basse de fermeture de la cuve inférieure, caractérisé en ce que le réservoir comporte au moins un élément interne de perforation (52) qui est porté par la cuve inférieure (14) ou par le couvercle supérieur (14) et dont une partie active (52) est conformée pour trouer une cartouche (34) contenant du fluide de nettoyage logée à l'intérieur du réservoir (12).
Patent FR-3063967-A1 (FR)
Title: Lame aerodynamique actionnee par un dispositif a accumulation d'energie
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Lame aérodynamique (1) pour un véhicule à moteur, comprenant un volet (10) monté sur un arbre porteur (27) d'axe XX' relié à un châssis du véhicule par au moins un palier (270), et entrainé en rotation autour dudit axe entre une position ouverte et une position fermée par un ensemble moteur (2) caractérisé en ce que ledit ensemble moteur (2) comprend des moyens d'accumulation d'énergie mécanique (20) dont le niveau d'énergie accumulée est ajustable pour délivrer à la demande un couple suffisant permettant au volet (10) de changer de position de manière quasi instantanée en un temps inférieur à 1 seconde.
Patent FR-3066042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret d'urgence
Inventor: TABORSKY ISABELLE
IPC: H01H13/14
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'arrêt d'urgence comprenant : Un bouton de commande (11), Un ensemble d'actionnement qui comporte : - un poussoir d'actionnement (12) coopérant avec ledit bouton de commande et un ressort d'actionnement (R1) monté entre le corps du dispositif et ledit poussoir d'actionnement, - un poussoir de déclenchement (15) destiné à coopérer avec au moins une unité de contact électrique (18) et un ressort de déclenchement (R2) monté entre ledit poussoir d'actionnement (12) et ledit poussoir de déclenchement (15), Un ensemble de déverrouillage comprenant une bague de déverrouillage (20) agencée pour coopérer avec ledit bouton de commande (11) pour le ramener vers la position de repos, L'ensemble de déverrouillage comportant un ressort (R5) de déverrouillage monté entre le bouton de commande (11) et le corps et agencé pour solliciter ledit bouton de commande (11) vers sa position de repos.
Patent FR-3067111-A1 (FR)
Title: Dispositifs optiques pour l'analyse qualite d'un vitrage.
Inventor: DECOURCELLE ROMAIN
IPC: G01N21/958
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention porte sur un dispositif optique (1000) de calibration d'un premier polariscope et d'un ensemble de premiers photodétecteurs avec un générateur de retards optiques.
Patent FR-3065113-A1 (FR)
Title: Unite electronique et dispositif electrique comprenant ladite unite electronique
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention a pour objet une unité électronique (10), notamment pour un convertisseur de tension, comprenant : - un substrat (12) comprenant une face inférieure (16) et une face supérieure (14) comprenant une zone de réception (18) configurée pour recevoir un composant électronique (32) et comprenant un premier orifice (20), - un insert (22) réalisé en matériau conducteur thermiquement et agencé dans ledit premier orifice (20), - au moins un second orifice (24) traversant entre la zone de réception (18) de la face supérieure (14) et la face inférieure (16) du substrat (12) et comprenant une paroi interne formée par un matériau conducteur thermiquement, dans laquelle l'insert (22) et le au moins second orifice (24) sont agencés entre la zone de réception (18) de la face supérieure (14) et la face inférieure (16) du substrat (12), et dans laquelle le au moins un second orifice (24) est en contact thermiquement avec au moins une piste électrique (28) du substrat (12).
Patent FR-3069871-A1 (FR)
Title: Pergola ajustable
Inventor: IRIBARREN DENIS
IPC: E04F10/10
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne une pergola comprenant un châssis (21), des lames (24) s'étendant entre deux côtés (22) de guidage du châssis (21), un dispositif (25) de déplacement des lames comprenant une pluralité de chariots, dits chariots (27) menés, assemblés à une extrémité des lames (24) par une liaison pivot, et sur au moins un côté de guidage. Un chariot, dit chariot (34) menant, assemblé à une lame (24), dite première lame, chaque chariot (34) menant étant assemblé à ladite première lame en un point distant de l'axe principal de cette première lame (24) de façon à pouvoir appliquer un couple sur ladite première lame. Le dispositif de déplacement comprend également des moyens moteur d'entraînement de chaque chariot menant le long du côté de guidage, et des moyens de liaison reliant les lames (24) adjacentes les unes aux autres.
Patent FR-3070258-A1 (FR)
Title: Ensemble forme par un implant tibial de prothese de genou et un plateau de glissement destine a etre monte sur cet implant
Inventor: PFAIFER VALENTIN
IPC: A61F2/38
Filed: 2017-08-29
Abstract: Selon l'invention, - les moyens de montage que comprend l'implant tibial sont constitués par : - une nervure médiane postérieure (20) à section transversale en queue d'aronde ; -une nervure arquée antérieure (21) suivant le bord antérieur du plateau tibial (15), et - des premiers moyens à inter-engagement (25) aménagés au niveau de cette nervure arquée antérieure (21) ; - les moyens de montage que comprend le plateau de glissement sont constitués par : - une cavité médiane postérieure ayant une forme complémentaire de celle de la nervure médiane postérieure (20) ; - un évidement arqué antérieur aménagé dans le plateau de glissement, permettant l'engagement ajusté du plateau de glissement le long de la nervure arquée antérieure (21) ; -des deuxièmes moyens à inter-engagement (42), aptes à coopérer avec lesdits premiers moyens à inter-engagement (25).
Patent FR-3071438-A1 (FR)
Title: Grille d’entree d’air pilotee de vehicule automobile avec cloisons de canalisations rabatables
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-09-25
Abstract: Grille d'entrée d'air pilotée (3) pour façade avant (1) de véhicule automobile, comprenant : un cadre (5) ; des volets (7) montés pivotant sur le cadre (5) ; au moins une cloison de canalisation d'air (9, 11, 13, 15, 17) fixée au cadre (5) ; et que la ou au moins une des cloisons de canalisation d'air (9, 11, 13, 15, 17) est fixée au cadre (5) par une liaison charnière (9B, 11 B, 13B, 15B, 17B) de manière à pouvoir être déployée depuis une position rabattue sur ledit cadre (5).
Patent FR-3074816-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage pourvu de chambres de vaporisation principale et secondaire
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'appareil de repassage comporte un fer à repasser (3) comportant un corps chauffant (14), le corps chauffant (14) comprenant une chambre de vaporisation principale (18) utilisée pour le repassage courant, et une chambre de vaporisation secondaire (19) alimentée ponctuellement en liquide pour obtenir un surplus de vapeur, la chambre de vaporisation principale (18) étant alimentée en liquide lors de l'actionnement, par un utilisateur, d'un organe de commande de vapeur (27) porté par le fer à repasser (3) pour obtenir un flux de vapeur en continu. La chambre de vaporisation secondaire (19) est alimentée avec une quantité d'eau prédéterminée à chaque actionnement de l'organe de commande de vapeur (27).
Patent FR-3065170-A1 (FR)
Title: Patin a 2 roues a stabilite maximale et garde au sol ajustable
Inventor: VILOTEAU FREDERIC NICOLAS
IPC: A63C17/06
Filed: 2017-04-17
Abstract: La présente invention concerne un patin à 2 roues en ligne ayant une stabilité maximale pour une garde au sol donnée et ajustable. Elle est principalement caractérisée par 2 poutres porteuses entre lesquelles est suspendue la chaussure par un dispositif d'épaisseur négligeable amenant ladite chaussure au plus près du sol, en dessous des poutres et en dessous des axes des roues, ce qui assure une stabilité maximale par rapport à une garde au sol donnée. La chaussure peut par ailleurs être montée à plusieurs hauteurs par rapport aux poutres et permet de faire varier la garde au sol en sens inverse de la stabilité tout en conservant toujours cette dernière maximale. Selon une variante le moyen de suspension peut autoriser le décollement du talon pour une pratique du type pas alternatif. Elle permet à l'utilisateur débutant ou fragilisé de pratiquer le patin à roues en ligne sur un terrain parfaitement plat et dénué d'aspérité en ayant le pied affleurant le sol et donc une stabilité maximale, puis après apprentissage d'évoluer vers une pratique tout chemin en augmentant la garde au sol et diminuant la stabilité.
Patent FR-3078061-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BILQUEZ SEBASTIEN
IPC: B65D83/42
Filed: 2018-02-20
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - une valve (2) comprenant un ressort de rappel (24), - une tête de distribution (3) comprenant : - un embout de distribution (4) raccordé à la valve (2), - un poussoir (5) pour déplacer l'embout de distribution (4), la tête de distribution (3) comprenant en outre: - un organe de poussée limitée (61) qui transmet la force axiale du poussoir (5) à l'embout de distribution (4) pour le déplacer axialement sur une course limitée, - un organe de libération de poussée (75) qui agit sur l'organe de poussée limitée (6) en libérant l'embout de distribution (4) de la force axiale du poussoir (5) à la fin de la course axiale limitée, de sorte que l'embout de distribution (4) retourne à sa position de repos et la valve (2) se ferme.
Patent FR-3079457-A1 (FR)
Title: Equipement de vehicule et procede associe
Inventor: GALY BLAISE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-03-30
Abstract: Equipement de véhicule (1) comprenant : - un élément de garnissage comprenant une peau d'aspect (5) et un bouton d'actionnement (7); et - un système d'assistance (25), ledit système d'assistance (25) comprenant : - un dispositif d'acquisition d'informations (27); - un dispositif de prédiction (29), configuré pour prédire, en fonction de l'information reçue, un actionnement prochain dudit bouton d'actionnement (7), le dispositif de prédiction (29) étant configuré pour émettre un signal de mise en évidence lorsqu'un actionnement prochain du bouton d'actionnement (7) a été prédit ; et - un dispositif de mise en évidence (31) dudit bouton (7), configuré pour recevoir le signal de mise en évidence et pour afficher un motif lumineux autour du bouton d'actionnement (7), le motif lumineux étant affiché par rétroéclairage à travers la peau d'aspect (5) dans une zone d'affichage (39) formée par la peau d'aspect (5).
Patent FR-3080891-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: RODIER NICOLAS
IPC: F02M55/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: Un injecteur de carburant comprend une buse d'injection avec une aiguille (14) et une chambre de commande (52). Une vanne de commande (18) à trois voies comprend une chambre de vanne (68) en communication via un canal d'alimentation unique (64) avec la chambre de commande (52). Un organe d'obturation (70) est apte à être déplacé entre : une première position dans laquelle il repose sur un deuxième siège (74), permettant le remplissage de la chambre de vanne (68) et le flux de carburant haute pression vers la chambre de commande ; et une deuxième position dans laquelle il repose sur le premier siège (72), autorisant la communication entre le canal d'alimentation (66) et le canal basse pression (78), permettant la vidange de la chambre. Un orifice calibré (66) de remplissage est placé dans le canal d'alimentation (64). Un orifice calibré (81) de vidange est disposé en aval du deuxième siège, côté basse pression.