baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2006128958-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication de composants micromecaniques
Inventor: KIIHAMAEKI JYRKI
IPC: B81B/
Filed: 2006-06-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un capteur d'accélération. Selon ledit procédé, on utilise de fines structures de plaquettes-SOI (silicium sur isolant), dans lesquelles des rainures sont gravées et les parois desdites rainures oxydées. On fait se développer une couche épaisse d'une matière d'électrode, recouvrant tout autre matière, en partie supérieure de ces structures, puis la surface est rectifiée et polie chimio-mécaniquement, des trous de libération de faible profondeur sont gravés dans la structure, des motifs structuraux sont formés, et finalement on effectue une gravure au moyen d'une solution d'acide hydrofluorique pour libérer les structures destinées à se déplacer et à ouvrir un intervalle capacitif.
Patent WO-2004094978-A3 (WO)
Inventor: MABELLY ANDRE
IPC: F17D5/02
Filed: 2004-04-15
Abstract: The invention relates to a device for the detection of leaks in a distribution system, which is intended to detect low-flow leaks.  The inventive device consists of: a first conduit (100) which is intended to be disposed between the water supply system and the water distribution system, said conduit comprising means for the passage of the water that is to be distributed when the pressure difference between the distribution system and the supply system exceeds a first determined threshold; a second conduit (126) for the passage of the water that is to be distributed when said pressure difference exceeds a second lower threshold; and an alarm means (136; 150) which provides a signal when the water passes through the second conduit and, preferably, not through the first conduit.
Patent WO-2004114624-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de controle d’equipements a distance a l’aide de fonctions api, dispositif et module de radiocommunication et jeu de fonctions correspondants.
Inventor: AMIENS CHRISTIAN
IPC: H04L12/56
Filed: 2004-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'équipements à distance, permettant l'interconnexion entre au moins un serveur et au moins un équipement distant selon le protocole MQIsdp, associant à au moins un desdits équipements distants des moyens de radiocommunication capable de traiter en interne un protocole de communication mettant en oeuvre des fonctions source de type API disponibles dans une plateforme logicielle (Open AT) permettant d'embarquer au moins une application. Lesdits moyens de radiocommunication sont dotés d'un jeu de fonctions (API) spécifiques permettant d'échanger des données avec au moins un serveur mettant en oeuvre ledit protocole MQIsdp, de façon à permettre une interconnexion entre le ou lesdits serveurs et le ou lesdits équipements distants via lesdits moyens de radiocommunication, ces derniers gérant également au moins une application entre le ou lesdits serveurs et le ou lesdits équipements distants.
Patent WO-2007012728-A3 (WO)
Inventor: DELANNOY STEPHANE
IPC: G05D1/08
Filed: 2006-07-17
Abstract: The inventive device (1) comprises means (2) for determining a control value corresponding to an instruction value representing the actuation of a control member (3) by a pilot, means (5) for controlling an effective control value corresponding to said instruction value which is actually applied to the aircraft, means (6) for automatically controlling the aircraft, means (11) for computing an auxiliary control value, which is closer to the effective controlled value and means (16) for monitoring the control value and for detecting a pilot induced oscillation, wherein the automatic control is carried out with the aid of the controlled effective value and the auxiliary control value in the case of the detection of the pilot induced oscillation.
Patent WO-2006106266-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication d'elements comportant des fibres optiques, dispositif de mise en œuvre d'un tel procede, element a fibres optiques et dispositif optique comportant un tel element
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G02B6/36
Filed: 2006-04-05
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un procédé de réalisation d'éléments à fibres optiques disposées dans des positions déterminées, comportant en autres les étapes: - de mise en place des fibres optiques dans des rainures pratiquées dans une plaque, d'injection d'une matière durcissable entre la plaque rainurée et la plaque support, caractérisé en ce que le procédé comporte également l'étape de: - de retrait au moins de la plaque rainurée formant moule. La présente invention a également pour objet les plaques de moulage pour la mise en oeuvre dudit procédé, les éléments à fibres optiques obtenus par ledit procédé, et les dispositifs optiques comportant de tels éléments.
Patent WO-2008068414-A3 (WO)
Inventor: REVAULT MICHEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2007-11-13
Abstract: A dosage bag (10) comprising a first wall (12) and a second wall (14) of the same size, sealed together at their external perimeter (16) to provide a closed flat container containing a promotional sample of a liquid product to be inserted in a magazine. The dosage bag comprises a protruding element (18) substantially sealed at the centre of the side of one of the walls such that the walls are not flattened one against the other by the application of an external force, thus avoiding breakage of the said bag.
Patent WO-2008093022-A3 (WO)
Title: Revêtement de sol modulaire comprenant une sous-couche et des éléments de parement divers
Inventor: GRAU JEAN-PIERRE
IPC: E04F15/02
Filed: 2007-12-19
Abstract: L'invention concerne un revêtement de sol modulaire comprenant : - des plaques de sous-couche à poser jointives deux à deux sur un sol de façon à former une sous-couche continue sur le sol, chaque plaque de sous-couche présentant, sur une face supérieure, des rainures d'ancrage rectilignes adaptées pour recevoir des baguettes d'ancrage de façon réversible, - des éléments de parement (12, 13) à poser sur la sous- couche, dont des éléments de parement à ancrer (13) portant chacun au moins une baguette d'ancrage, caractérisé en ce que chaque plaque de sous-couche (1) présente, d'une part au moins trois rainures d'ancrage (2) s'étendant selon une direction principale, adaptées pour former, lorsque les plaques de sous-couche sont posées au sol, des lignes de rainures parallèles et continues pour l'ancrage réversible notamment de lames rigides (5; 14) posées jointives deux à deux, et au moins deux rainures d'ancrage (3) s'étendant selon une direction secondaire de préférence orthogonale à la direction principale.
Patent WO-2008145868-A3 (WO)
Title: Helicoptere hybride rapide a grande distance franchissable et rotor de sustentation optimise
Inventor: ROESCH PHILIPPE
IPC: B64C27/26
Filed: 2008-04-25
Abstract: La presente invention concerne un helicoptere hybride (1) comprenant d'une part une cellule pourvue d'un fuselage (2) et d'une surface sustentatrice (3) ainsi que de surfaces de stabilisation (30, 35, 40), et d'autre part une chaîne cinematique constituee par : un systeme mecanique d'interconnexion (15) entre d'une part un rotor (10) de rayon (R) avec un contrôle du pas collectif et du pas cyclique des pales (11) dudit rotor (10) et d'autre part au moins une helice (6) avec un contrôle du pas collectif des pales de ladite helice (6), au moins un turbomoteur (5) entraînant ce systeme mecanique d'interconnexion (15), L'invention est remarquable en ce que Ia vitesse de rotation (Ω) du rotor (10) est egale a une premiere vitesse de rotation (Ω1) jusqu'a une premiere vitesse air sur trajectoire (V1) dudit helicoptere hybride (1) puis est reduite progressivement suivant une loi lineaire en fonction de Ia vitesse air sur trajectoire dudit helicoptere hybride (1).
Patent WO-2010004168-A3 (WO)
Title: Mât déployable à ossature repliée spontanément déployable et rigide à l'état déployé
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: B64G1/22
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention concerne un mât déployable comprenant une ossature repliée déployable formée d'une succession d'étages articulés comprenant chacun au moins trois plaquettes (5) articulées présentant au repos une forme générale courbe et adaptées pour pouvoir être placées, soit dans un état replié où les étages sont repliés les uns sur les autres en accordéon, soit dans un état déployé où chaque plaquette (5) est courbée, l'ossature adoptant, du fait de sa géométrie et de son assemblage, une forme stable rigide en compression axiale, avec un effet de blocage en flambage interdisant tout repliage intempestif des plaquettes (5) et des étages les uns par rapport aux autres sous l'effet d'un effort de compression axiale exercé selon l'axe de déploiement.
Patent WO-2015004399-A3 (WO)
Title: Socle pour dispositif comportant un mât
Inventor: BROQUIN-LACOMBE EMMANUEL
IPC: E04H12/22
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention porte sur un socle comportant un pied de mât (1) comportant une platine (13) rigidement fixée à une extrémité inférieure dudit pied de mât (1), et au moins un lest (2) traversé par le pied de mât (1) au travers d'un orifice (23), dans lequel une face inférieure comporte une cavité conformée pour recevoir par emboîtement la totalité de la platine, la platine ayant une forme telle que son emboîtement dans la cavité bloque le lest (2) en rotation par rapport à la platine (13). L'invention porte également sur un ensemble comportant un parasol et un tel socle.
Patent WO-2015019024-A3 (WO)
Title: Cage de fusion intervertebrale
Inventor: MORVAN STÉPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2014-08-06
Abstract: Cage (1)de fusion intervertébrale réalisée d'un seul tenant dans un matériau élastiquement déformable et comprenant des parois périphériques (2, 3, 4, 62) délimitant intérieurement au moins un espace interne de réception d'un substitut osseux (6), lesdites parois périphériques présentant: -des bords supérieurs formant ensemble un plateau supérieur (71)ouvert sur l'espace interne et destiné à venir en contact avec une vertèbre supérieure; -des bords inférieurs formant ensemble un plateau inférieur (72)ouvert sur l'espace interne et destiné à venir en contact avec une vertèbre inférieure; où l'une au moins des parois périphérique constitue une paroi mobile (62)par déformation élastique entre une position dite d'insertion et une position dite d'ancrage, la ou chaque paroi mobile délimitant un espace interne dont le volume se réduit lorsque ladite paroi mobile passe de la position d'insertion jusqu'à la position d'ancrage afin de comprimer le substitut osseux lorsque ce dernier est présent dans ledit espace interne. La présente invention trouve une application dans le domaine de la fusion de vertèbres adjacentes pour les opérations de chirurgie orthopédique de la colonne vertébrale.
Patent WO-2005022371-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif d'affichage du temps
Inventor: ZOEGA SEAN ADRIAN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2004-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour afficher à un observateur la représentation analogique du temps par pointage vers un premier et un deuxième emplacement sur une échelle s'étendant autour d'un point central et représentant le temps. Ce procédé et ce dispositif sont disposés pour afficher une première ligne qui s'étend dans une direction à partir du point central vers le premier emplacement de l'échelle, ainsi qu'une deuxième ligne qui s'étend dans une direction à partir du point central vers le deuxième emplacement de l'échelle. La première et la deuxième ligne balaient l'échelle dans la même direction au fil du temps à différentes vitesses, proportionnellement au temps écoulé mesuré en différentes unités. Lorsque les lignes s'étendent dans différentes directions à partir du point central, une zone définie entre la première et la deuxième ligne et s'étendant d'un côté de la première ligne est visuellement distincte d'une zone définie entre la première et la deuxième ligne s'étendant de l'autre côté de la première ligne.
Patent WO-2005049856-A3 (WO)
Title: Methodes et appareil de detection rapide de micro-organismes recueillis a partir de sites infectes
Inventor: HIRD ROBERT F
IPC: C12Q1/14
Filed: 2004-11-17
Abstract: L'invention concerne des méthodes, des réactifs et un appareil de détection rapide de micro-organismes dans des échantillons recueillis avec des écouvillons auprès d'objets d'essai. Lesdits objets d'essai englobent une surface d'aliment et des sites du corps humain.
Patent WO-2006087558-A3 (WO)
Title: Appareil et procede destines a l'application d'une couche de materiau sur des dispositifs d'affichage
Inventor: WALLS MICHAEL JOHN
IPC: H05B33/10
Filed: 2006-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil destinés à l'application de matériau, de manière à former une couche d'un dispositif électroluminescent organique. Le matériau est déposé par pulvérisation généralement à partir d'au moins une cible de matériau maintenue en place par rapport à un magnétron dans une chambre de revêtement. Les magnétrons utilisés peuvent être des magnétrons déséquilibrés et/ou comprenant d'autres magnétrons et/ou des réseaux d'aimants selon une conception de champ fermé. Le matériau est déposé d'une manière empêchant ou minimisant les dommages pouvant être causés au dispositif et réduisant ou éliminant, par conséquent, la nécessité d'appliquer une couche barrière.
Patent WO-2008017859-A3 (WO)
Inventor: CAMPBELL DUNCAN R
IPC: C07K16/28
Filed: 2007-08-10
Abstract: L'invention concerne un ligand qui se lie à un récepteur, G6B, exprimé par des plaquettes sanguines.
Patent WO-2008071915-A3 (WO)
Inventor: BROQUET JEAN-CHARLES DANIEL NICOLAS
IPC: A01N25/22
Filed: 2007-12-04
Abstract: This invention relates to mixtures of triazole compounds and in particular to the use of such mixtures in non-crystallising compositions. It relates to mixtures that are concentrated solutions and also to the use of the concentrated solutions in water diluted form. Furthermore, it relates to the use of such mixtures for agricultural or materials protection purposes and to the use of one triazole compound to prevent or delay crystallisation of a second triazole compound.
Patent WO-2010149992-A3 (WO)
Title: Système de protection
Inventor: MELHUISH SIMON
IPC: F28B11/00
Filed: 2010-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système de protection pouvant être utilisé dans une structure de refroidisseur d'air (100). Le système de protection comprend au moins une feuille souple (304) et au moins un agencement (106) pour fixer, en utilisation, la ou les feuilles sur une structure de refroidisseur d'air.
Patent WO-2011104536-A3 (WO)
Title: Récepteur et procédé de réception
Inventor: ATUNGSIRI SAMUEL ASANBENG
IPC: H04L5/00
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un récepteur destiné à recevoir et à récupérer des symboles de données de symboles de multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (MROF). Les symboles de données ont été transmis sur les symboles MROF soit d'un premier canal de données, soit d'un premier canal de données et d'un canal d'insertion local. Si les symboles de données proviennent du premier canal de données, les symboles sont modulés sur les sous-porteuses des symboles MROF au moyen d'un premier schéma de modulation ou si les symboles de données proviennent du premier canal de données et du canal d'insertion local alors les symboles de données sont modulés sur les sous-porteuses des symboles MROF au moyen d'un deuxième schéma de modulation. Le récepteur comprend un démodulateur placé en fonction d'un signal de commande, soit pour générer à partir des symboles de modulation reçus un flux de sortie de symboles de données pour le premier canal de données, soit pour générer à partir des symboles de modulation reçus sur la première sortie un flux de sortie de symboles de données pour le premier canal de symbole et sur une deuxième sortie un flux de sortie de symboles de données pour le canal d'insertion local. Le deuxième schéma de modulation fournit des deuxièmes symboles de modulation avec des valeurs placées dans le plan complexe autour de valeurs correspondantes du premier schéma de modulation, avec pour effet que la détection d'un des deuxièmes symboles de modulation du deuxième schéma de modulation fournisse des symboles de données du canal d'insertion local et/ou du premier canal de données et permette la détection des premiers symboles de modulation du premier schéma de modulation fournissant des symboles de données du premier canal de données, en présence des symboles de modulation du deuxième schéma de modulation, fournissant ainsi au modulateur plusieurs couches de modulation. Le signal de commande indique au démodulateur que les symboles de données du canal d'insertion local ont été transmis aux symboles MROF reçus. Selon l'invention, un réseau monofréquence peut être formé dans lequel un sous-ensemble d'une ou plusieurs stations de base d'une zone géographique sont placées de manière à transmettre les données du premier canal de données et du canal d'insertion local, et d'autres parmis lesdites stations de base sont placées de manière à transmettre des données du premier canal de données uniquement.
Patent WO-2014177880-A3 (WO)
Title: Portable training unit
Inventor: SMITH DAVID
IPC: E04H1/12
Filed: 2014-05-01
Abstract: A portable training unit (JO) is disclosed comprising a transportable container (12) defining an internal training area (14); a plurality of training boards (16), each training board being mountable to the container within the internal training area; and a mounting arrangement (34) for mounting the training boards within the container, the mounting arrangement comprising a first mounting component (36) provided on the container within the internal training area and a second mounting component (38) on each training board, the first and second mounting components arranged to cooperate so that at least one of movement of the board along a length of the container and rotation of the board about a vertical axis is permitted. One or more of the boards can be selected and located in at least one of a desired position and a desired rotational orientation within the training area, to thereby define a classroom space (20).
Patent WO-2014191735-A3 (WO)
Title: Appareil de traitement de plastiques et procédé
Inventor: PLUKE ALEXANDER
IPC: F02G5/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de plastiques (10) comprenant une trémie (12) destinée à recevoir une matière plastique, un tonneau (14) comprenant une ou plusieurs vis (16) disposées de façon coaxiale par rapport au tonneau, une grille de contre-pression (18) disposée sur une extrémité distale du tonneau comprenant une ou plusieurs ouvertures de sortie (48), un appareil de chauffage (20, 22) et un moteur (24) permettant d'entraîner la/chaque vis (16). L'appareil de chauffage (20, 22) fournit un fluide chauffé à la trémie (12) et/ou au tonneau (14). Le fluide chauffé est chauffé à partir de la chaleur dérivée de l'échappement du moteur entraîné (24).
Patent WO-2015004418-A3 (WO)
Title: Ensemble ventilateur
Inventor: HODGSON CHRISTOPHER
IPC: F04F5/16
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble ventilateur comprenant une base et un corps qui comprend une admission d'air, une turbine et un moteur permettant d'entraîner la turbine pour attirer un flux d'air à travers l'admission d'air. L'ensemble ventilateur comprend également une évacuation d'air et un passage intérieur permettant de transporter l'air vers l'évacuation d'air et qui s'étend autour d'une ouverture à travers laquelle de l'air provenant de l'extérieur de l'ensemble ventilateur est attiré par l'air émis depuis l'évacuation d'air. Un mécanisme d'oscillation motorisé logé à l'intérieur de la base fait osciller le corps par rapport à la base autour d'un axe d'oscillation. Le mécanisme d'oscillation comprend un second moteur, un élément d'entraînement entraîné par le second moteur et un élément entraîné qui est entraîné par l'élément d'entraînement pour entrer en rotation autour de l'axe d'oscillation. L'élément entraîné est raccordé à la base pour une rotation par rapport à celle-ci et le corps est monté sur l'élément entraîné pour une rotation avec celui-ci. Des éléments d'enclenchement retiennent le corps sur l'élément entraîné. Les éléments d'enclenchement servent à guider le mouvement d'inclinaison du corps par rapport à la base autour d'un axe d'inclinaison.
Patent WO-2013186579-A3 (WO)
Inventor: NAGY ANTAL
IPC: A61M5/14
Filed: 2013-06-10
Abstract: The subject of the invention is a safety protective sheath for forehead vein assembly, which safety protective sheath has a purpose of providing protection against injury during the use of needles, particularly when a so called forehead vein assembly is used that can be fastened to the body. The safety protective sheath according to the invention consisting of a middle part having a needle at one of its end, a fluid conducting pipe connected to its other end, and a butterfly shaped fastener is connected to this pipe. It is characterised by that, the a ring (4) is connected to the middle part (14) located between the needle (2) and the fluid conducting pipe (1), there is a double fastening tongue (5) created on the outside of ring (4), which has a flexible serrated branch (6) and a flexible curved branch (7), on the end of which there is an outward protruding node (8); the freely moving ends of the double fastening tongue (5) are aligned in a direction opposite to the point of the needle (2); a protecting sheath (9) is installed in the ring (4) in a movable manner, the end of protecting sheath (9) towards the needle (2) is closed, a slit (13) is created up to the other end to allow pushing of needle (2) forward; the protecting sheath (9) covers the needle (2) before and after use; on the end of the protecting sheath (9) being opposite to the point of the needle (2) a closed terminating ring (11) is mounted, on which a gate (10) is created, this gate (10) has a reducing shape and a size, so that both branches of the double fastening tongue (5) together with the protruding nodes (8) at its ends can pass through its narrowest part.
Patent WO-2005042408-A3 (WO)
Title: Traitement d'un liquide contenant des particules
Inventor: JENSEN SOREN GREVE
IPC: B01F25/46
Filed: 2004-11-01
Abstract: Ce système de traitement d'un liquide contenant des particules comprend un moyen de commande (100) et une soupape d'homogénéisation (46). Il est possible d'actionner le moyen de commande de façon à agrandir temporairement et périodiquement une fente définie par la soupape d'homogénéisation et à permettre ainsi aux matières particulaires accumulées de passer à travers la soupape. La soupape continue ensuite à assurer l'homogénéisation du liquide qui la traverse lorsqu'elle revient à son mode normal de fonctionnement.
Patent WO-2006131814-A3 (WO)
Title: Systeme de traitement de document, procede et support lisible par ordinateur
Inventor: KING STUART ALEXANDER
IPC: G06F17/22
Filed: 2006-06-07
Abstract: L'invention concerne un système de traitement de document comprenant au moins un contrôleur de document entrant (B) servant à recevoir au moins un document (A) possédant un format associé au contrôleur (B) et que le contrôleur (B) peut identifier. Chaque document (A) peut comprendre au moins un champ de données comprenant un nom de champ et une valeur à l'intérieur du champ de données, et que le contrôleur (B) est capable d'extraire. Le système comprend également un module d'identification de participant (C) servant à recevoir la valeur de champ de données extraite par le contrôleur (B) et par l'identifiant du format du document (A) et servant à déterminer au moins un premier identifiant de mappage d'identifiant du format identifié. Un module de contrôle de mappage (D) permet de recevoir le premier identifiant de mappage et d'appeler une premier occurrence de mappage correspondant au premier identifiant de mappage, la première occurrence de mappage traduisant le nom du champ de données de manière à définir une structure de données indépendantes (F).