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Patent FR-3007385-A1 (FR)
Title: Borne escamotable constituant barriere ou moyen d amarrage ou mat support
Inventor: CAUQUIL DANIEL
IPC: E01F9/646
Filed: 2013-06-20
Abstract: La borne escamotable comporte un caisson prévu pour être ancré dans le sol, une embase (20) articulée au caisson et une quille creuse (21) portée par l'embase. La borne comporte un moyen de verrouillage de la quille en position active, formé d'un premier ensemble de verrouillage (33, 34) monté de manière coulissante sur un rail de guidage (31) et d'un second ensemble de verrouillage (35) apte à immobiliser le premier ensemble de verrouillage le long du rail. Le premier ensemble, par coopération avec une gâche du caisson, assure le maintien de la quille en position active et peut être actionné par une clé vers une position de déverrouillage autorisant le rabattement de la quille dans le caisson. Le second ensemble est actionnable par une seconde clé vers une position de déverrouillage autorisant le déplacement du premier ensemble le long du rail, en écartement de la gâche associée, afin de permettre le rabattement de la quille dans le caisson.
Patent FR-3011085-A1 (FR)
Title: Procede de detection de cibles et radar multifonction associee
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: G01S13/87
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de cibles, mis en œuvre par un radar multifonction. Le radar comporte une antenne subdivisée en au moins deux portions et est configuré pour émettre au moins deux types de signaux sur des bandes de fréquence distinctes et pour effectuer au moins une fonction de détection ou d'imagerie au sol. Lors des phases d'émission d'une portion d'antenne, la réception de chaque portion d'antenne du radar est coupée. Suivant l'invention, le procédé comporte pour chaque porte distance, une étape de réception de signaux, une étape d'estimation de la matrice d'autocorrélation associée aux interférences des retours de sol et du bruit thermique du radar et une étape de détection de cible à l'aide d'un test du maximum de vraisemblance généralisé. L'invention a également pour objet un radar multifonction configuré pour mettre en œuvre le procédé de détection de cibles.
Patent FR-3013962-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention pour prevenir ou guerir toutes pathologies articulaires, musculaires et tendineuses du bassin et des cuisses d'un etre humain, notamment la pubalgie
Inventor: AUDRAN ERIC FRANCOIS DESIRE JOSEPH MARIE
IPC: A61F13/14
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contention pour la prévention ou la guérison pour toute pathologie musculaire, tendineuse ou articulaire de la cuisse et du bassin. Il comprend, intégré dans un cuissard (1) une sangle supérieure non élastique (2) destiné à enserrer la taille et à être situé en dessous des deux crêtes iliaques et au moins une sangle inférieure non élastique (3) situé au niveau de la cuisse. La tension des sangles est assurée par un système de boucle de serrage et de desserrage(4).
Patent FR-3000733-A1 (FR)
Title: Winch i.e. forest winch, for pulling products e.g. logs, has core and straightening unit provided for untwisting of chain strands, storage box arranged upstream of traction unit, and guiding unit arranged downstream of traction unit
Inventor: RABAUD JEROME
IPC: B66D1/36
Filed: 2013-01-10
Abstract: The winch has an elongated tension chain links (5) associated with a traction unit i.e. toothed pinion (7), where teeth of the pinion are engaged with the respective chain links. The traction unit comprises a clutch and a blocking system. A straightening core (12) and a straightening unit are provided for untwisting of chain strands (5 ', 5'') and arranged on sides of the traction unit. The core and unit are cooperated with the chain links. A storage box (9) is arranged upstream of the traction unit, and a guiding unit (15) is arranged downstream of the traction unit.
Patent FR-3002414-A1 (FR)
Title: Composition rodenticide sous forme de cereales et/ou de graines agglomerees.
Inventor: LOCKMAN ALEXIS
IPC: A01N43/16
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition rodenticide solide caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme de céréales et/ou de graines agglomérées comprenant : - entre 50% et 98% par rapport au poids total de la composition d'au moins une céréale et/ou au moins une graine, sous forme entière ou concassée, - entre 2 et 25% par rapport au poids total de la composition de liant, - entre 0 à 30% par rapport au poids total de la composition de graisse végétale ou animale sous forme solide, - entre 0 et 16% par rapport au poids total de la composition d'au moins un adjuvant, et - entre 0,0005% et 6% par rapport au poids total de la composition de poison rodenticide.
Patent FR-3003828-A1 (FR)
Title: Pare-chocs de vehicule automobile
Inventor: HENIGUE CHRISTIAN
IPC: B60R19/18
Filed: 2013-03-27
Abstract: Ce pare-chocs comprend une peau de pare-chocs (4) s'étendant suivant une direction transversale et comprenant une aile supérieure (6) et un bouclier (8) transversal apte à recevoir les chocs, la peau et le bouclier délimitant entre eux une cavité (10). Il comprend en outre une poutre (12) transversale disposée dans la cavité et apte à être fixée à la caisse du véhicule et un support transversal (14) de la peau de pare-chocs disposé dans la cavité (10) et en regard du bouclier (8), le support transversal comprenant un cadre transversal (26) et une pluralité d'organes de support de l'aile supérieure propres à s'escamoter en cas de choc sur le bouclier et formés par une plaque verticale. Chaque organe de support comprend en outre une plaque horizontale s'étendant perpendiculairement à la plaque verticale entre la plaque verticale et l'aile supérieure.
Patent FR-3005636-A1 (FR)
Title: Presentoir palette pliable gerbable
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B65D21/032
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un présentoir palette pliable gerbable à ridelles articulées comprenant au moins une embase formant un plateau rectangulaire, caractérisé en ce qu'il comprend en outre quatre dispositifs de maintien rendus solidaires des quatre coins de l'embase, chaque dispositif de maintien comprenant une première partie formant pied, et une deuxième partie formant un canal en U destiné à recevoir une extrémité articulable d'un profilé, les deux parties d'un moyen de maintien étant située de part et d'autre de l'embase par rapport à un plan parallèle à l'embase, les profilés étant reliés par paire selon un côté de l'embase via au moins une cornière de manière à former une ridelle, les extrémités de la cornière étant rendues solidaires des extrémités des profilés non destinées à coopérer avec les moyens de maintien, chaque profilé articulable comprenant au moins un moyen de coopération avec au moins une ouverture formée dans chacune des joues opposées d'un canal en U de la deuxième partie des dispositifs de maintien, chaque canal en U étant ouvert en vis à vis selon la direction du coté de la ridelle opposée, les ridelles étant ainsi articulées entre : • une position repliée sensiblement parallèle à l'embase, de sorte que la deuxième partie des moyens de maintien d'un premier présentoir soit apte à coopérer avec les pieds des moyens de maintien d'un autre présentoir empilé sur le premier, • une position dépliée verticale sensiblement perpendiculaire à l'embase de sorte que les cornières d'un premier présentoir soient aptes à coopérer avec les pieds des moyens de maintien d'un autre présentoir empilé sur le premier.
Patent FR-3005846-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de l'atrophie d'un conduit naturel entoure d'un systeme d'occlusion
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F5/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de l'atrophie d'un conduit naturel du corps humain ou animal entouré d'un système occlusif (1), ledit système occlusif (1) comprenant : - un élément occlusif (9) entourant une partie du conduit naturel (10) à occlure, - un dispositif d'actionnement (2) dudit élément occlusif (9) pour faire varier la compression exercée par ledit élément occlusif (9) sur ledit conduit (10), - une unité de commande (7) adaptée pour solliciter le dispositif d'actionnement (2) de sorte à exercer une compression déterminée sur le conduit (10), ledit procédé comprenant : - la mesure directe ou indirecte de la compression exercée par l'élément occlusif (9) sur le conduit naturel (10), - la détermination d'un paramètre représentatif d'une sollicitation à appliquer au dispositif d'actionnement (2) pour obtenir une compression déterminée du conduit (10) par l'élément occlusif (9), et la surveillance dudit paramètre au cours du temps, - la détection d'une atrophie du conduit naturel (10) lorsque ledit paramètre représentatif remplit un critère prédéterminé. L'invention concerne également un dispositif permettant la mise en œuvre dudit procédé et un système occlusif incorporant un tel dispositif.
Patent FR-3006410-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation d'un liquide dans un circuit
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F16K5/12
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation d'un liquide circulant dans un circuit (1), le système comprenant : - une vanne (200) à boisseau comprenant au moins une entrée et une sortie, le boisseau (210) comprenant un passage interne (212) à travers lequel est destiné à passer le liquide s'écoulant depuis l'entrée vers la sortie de la vanne (200) lorsque la vanne est ouverte au moins partiellement, - un réservoir d'expansion (100) en communication avec le liquide s'écoulant dans le circuit (1) et destiné à contenir du liquide et un gaz de compensation, caractérisé en ce que le boisseau (210) comprend au moins en partie un canal d'expansion (213, 217, 218, 221) qui présente au moins une ouverture latérale située sur une face latérale (219) du boisseau et qui est conformé pour assurer une communication permanente entre ladite ouverture latérale et le réservoir d'expansion, la vanne étant conformée de manière à ce que : - au moins lorsque la vanne est fermée : l'ouverture latérale est en communication directe avec le liquide provenant de l'entrée ou de la sortie de la vanne (200), - lorsque la vanne est ouverte au moins partiellement, l'ouverture latérale coopère avec une paroi interne (207) solidaire d'un corps (201) de la vanne (200) de manière à former un conduit en communication d'une part avec le réservoir d'expansion (100) et d'autre part avec le passage interne (212). L'invention concerne également un circuit intégrant ce système ainsi qu'une utilisation de ce système.
Patent FR-3007928-A1 (FR)
Title: Depot et consultation de messages par des utilisateurs de reseaux sociaux
Inventor: COUCHON DAVID
IPC: H04W4/12
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une méthode de dépôt de message provenant d'un utilisateur U1 de réseau social, dit utilisateur déposant, à destination d'un ou plusieurs utilisateurs U2, U4 d'un réseau social, dits utilisateurs destinataires. Le message est déposé dans une boîte de messagerie associée à une ligne téléphonique idcom2, idcom4 associée à un identifiant d'utilisateur de réseau social, affecté dans le réseau social à l'utilisateur destinataire, envoyé avec la demande de dépôt de message. L'utilisateur destinataire U2, U4 reçoit une notification du dépôt du message, comprenant un identifiant d'utilisateur de réseau social idps1 affecté à l'utilisateur déposant. L'utilisateur destinataire du message consulte le message à partir de la boîte de messagerie. Lors de la consultation du message, identifiant d'utilisateur de réseau social affecté à l'utilisateur déposant idps1 est restitué à l'utilisateur destinataire. Un message de réponse peut être déposé pour chaque message déposé ou consulté.
Patent FR-3011877-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de gaz d'echappement pour ligne d'echappement de vehicule diesel comprenant un element de conversion a depollution
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F02D41/06
Filed: 2013-10-11
Abstract: Dispositif de traitement de gaz d'échappement pour ligne d'échappement de véhicule diesel comprenant un élément filtrant (20). Dans ce dispositif, l'élément de conversion à dépollution comprend un matériau de stockage temporaire d'oxydes d'azote NOx sur des parois (20P) assurant le traitement des gaz d'échappement dans l'élément de conversion à dépollution. Ce matériau est configuré sur les parois de l'élément de conversion à dépollution pour assurer ledit stockage temporaire pendant une phase de démarrage de moteur diesel en mélange pauvre et pour assurer une désorption par réduction des oxydes d'azote NOx par les composés réducteurs des gaz d'échappement en mode de fonctionnement standard du moteur diesel en mélange stœchiométrique. Ensemble de motorisation pour véhicule automobile, comprenant un moteur diesel et une ligne d'échappement ayant un tel dispositif de traitement des gaz d'échappement. Procédé de fonctionnement d'un tel ensemble de motorisation.
Patent FR-3012775-A1 (FR)
Title: Agencement interieur d'un vehicule automobile comportant un module de rangement amovible
Inventor: CORRE JEAN-MARIE
IPC: B62D65/14
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un agencement intérieur d'un véhicule automobile comportant un module de rangement (1) amovible apte à être positionné sur un support (2) fixe du véhicule, le module (1) étant d'une part calé par rapport au support (2) de façon à empêcher son déplacement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, et d'autre part débouchant par rapport au support (2) suivant la direction transversale (Y) au véhicule, caractérisé en ce que le module (1) et le support (2) comprennent des conformations de guidage (7, 8, 9, 11) profilées sensiblement suivant la direction verticale (Z), ces conformations de guidage (7, 8, 9, 11) s'interpénétrant de façon complémentaire pour autoriser le déplacement du module (1) par rapport au support () uniquement suivant la direction verticale (Z).
Patent FR-3013481-A1 (FR)
Title: Systeme et un procede de caracterisation d'objets d'interet presents dans une scene.
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: H04N13/02
Filed: 2013-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système de caractérisation d'objets d'intérêt présents dans une scène, ledit système comprenant : - un système de prise de vues stéréoscopique (20) pour prendre au moins une paire d'images dudit objet, - des moyens (21) de détermination d'au moins une zone d'intérêt dans au moins une paire d'images prises par ledit système de prise de vues (20), - des moyens (22) de traitement de la ou chaque zone d'intérêt ainsi déterminée afin de caractériser l'objet d'intérêt lui correspondant. Selon l'invention, ledit système comporte en outre : - des moyens (23) d'obtention d'au moins une paire d'images dans une résolution, dite basse résolution, inférieure à la résolution, dite haute résolution, des images prises par ledit système de prise de vues (20), - des moyens (24) de détection par calcul stéréoscopique d'objets d'intérêt dans ladite ou lesdites paires d'images basse résolution et de détermination des coordonnées desdits objets d'intérêt ainsi détectés, lesdits moyens de détermination (21) déterminant ladite au moins zone d'intérêt à l'intérieur seulement d'une partie de ladite au moins paire d'images haute résolution prises par ledit système de prise de vues (20) ou d'une sous-partie de ladite partie, ladite partie correspondant aux coordonnées dudit ou des objets d'intérêt détectés par lesdits moyens de détection (24). La présente invention concerne également un procédé de caractérisation d'objets d'intérêt mis en oeuvre par ledit système.
Patent FR-3023305-A1 (FR)
Title: Ponton passerelle, procede de prefabrication du tablier et de sa pose
Inventor: JUILLET CHRISTIAN
IPC: E01D4/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention présente un modèle de pont ou passerelle pouvant également être une poutre, ressemblant à un pont bow-string, résistant, aux variations climatiques en particulier, ainsi que son procédé de préfabrication puisque celui-ci n'est pas fabriqué in situ. Egalement son procédé de pose, simple. L"assemblage des arcs bow latéraux et du tablier lui-même légèrement arqué par des barres de liaison rayonnantes et non verticales permet de tendre le tablier de chaque côté vers les extrémités de la travée,.Les extrémités du tablier, afin que celui-ci ne soit pas soulevé, peuvent coulisser sous des butées solidaires des arcs bows. Les déformées amplifiées des arcs constituant le pont en donne un aperçu sur la figure 15 e l'abrégé.
Patent FR-3016651-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la manipulation pour poignee de porte
Inventor: MORIN CEDRIC
IPC: F41H7/00
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'aide à la manipulation (1) d'une poignée (3) de porte (2) de véhicule comportant un axe (4) de pivotement destiné à ouvrir la porte (2) blindée, caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte : une barre de préhension (5) comportant au moins un moyen de solidarisation (6) avec la poignée (3) et un moyen de positionnement (7) du dispositif relativement à l'axe de pivotement de la poignée, le moyen de solidarisation (6) étant positionné à distance de la barre de préhension (5) par une entretoise (17) solidaire de la barre (5) et apte à entrainer en rotation la poignée (3) autour de son axe de pivotement (4) par transmission d'un couple, le moyen de positionnement (8) étant apte à placer l'axe (8) de la barre de préhension (5) au voisinage de l'axe de pivotement (4) de la poignée.
Patent FR-3006103-A1 (FR)
Title: Module a semi-conducteur de puissance et procede de fabrication d'un module a semi-conducteur de puissance
Inventor: DIETZ GUNNAR
IPC: H01L29/739
Filed: 2014-05-13
Abstract: Module (10) à semi-conducteur de puissance, comprenant un circuit ( 12 ) à semi-conducteur et un condensateur ( 16 ) qui a un premier élément ( 20 ) formant borne et un deuxième élément (22) formant borne, dans lequel un contact conducteur de l'électricité peut être provoqué entre les éléments ( 20, 22 ) formant bornes et le circuit ( 12 ) à semi-conducteur au moyen du boîtier ( 18 ).
Patent FR-3018995-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de plantes comprenant une structure de tuteurage et une structure d'arrosage
Inventor: LAUREAU PATRICK
IPC: A01G27/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la culture de plantes, comprenant une structure de tuteurage (2) et une structure d'arrosage (3). La structure de tuteurage (2) comporte : - une partie inférieure (211), destinée à être enfoncée dans le sol, et - une partie supérieure (212, 22), destinée à soutenir une partie aérienne desdites plantes ; la structure d'arrosage (3) comporte : - un réservoir (31) apte à contenir un liquide d'arrosage, et - des moyens (32) pour l'écoulement dudit liquide d'arrosage, connectés audit réservoir (31). Selon l'invention, la structure de tuteurage (2) et la structure d'arrosage (3) constituent deux structures distinctes l'une de l'autre, qui sont fixées ensemble par le biais de moyens de solidarisation (4).
Patent FR-3019727-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'objets medicaux, dispositif, systeme et programme d'ordinateur associes
Inventor: DARDENNE GUILLAUME
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un deuxième objet médical par rapport un premier objet médical. Ledit procédé est remarquable en ce que, un objet médical (O1, O2) étant représenté au cours d'une étape préalable par une pluralité de vues d'un modèle descriptif (MD1, MD2) en trois dimensions comprenant au moins des informations de forme géométrique et des informations de couleur, il comprend les étapes suivantes : - obtention (a) d'au moins une image de couleur et d'une carte de profondeur acquises par au moins un module d'acquisition, le premier objet et le deuxième objets étant placés dans le champ dudit au moins un module d'acquisition ; - détermination (b) d'une position (RP(tk)) et d'une orientation (RO(tk)) dudit premier objet dans un référentiel (REF1) dudit au moins un module d'acquisition (MA1), à partir de l'image de couleur (IC1(tk)), de la carte de profondeur (CP1(tk)) et des informations de forme géométrique et de couleur de la pluralité de vues (Vj) de son modèle descriptif (MD1, MD2); - détermination (b') d'une position et d'une orientation dudit deuxième objet dans le référentiel dudit au moins un module d'acquisition, à partir de l'image de couleur, de la carte de profondeur et des informations de forme géométrique et de couleur de la pluralité de vues de son modèle descriptif; - détermination (c) d'une position (RP(tk)) et d'une orientation (RO(tk)) relatives du deuxième objet par rapport au premier objet à partir des positions et orientations obtenues; - construction et restitution (d) d'une représentation graphique ((RG(tk)) comprenant au moins la position et l'orientation relatives du premier deuxième objet médical par rapport au deuxième premier objet médical.
Patent FR-3006382-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion devolu a un engin spatial, et procede de demarrage d'un tel systeme
Inventor: KITSCHE WOLFGANG
IPC: F02K9/95
Filed: 2014-05-15
Abstract: Dans ledit système de propulsion (102), un dispositif (128) de mise en marche inclut au moins une cuve de pression (130) à laquelle peut être délivré du combustible provenant d'un réservoir (108), ou de l'agent oxydant émanant d'un réservoir (110). De la chaleur peut être fournie à ladite cuve (130), en vue d'accroître la pression du combustible ou de l'agent oxydant renfermé par cette dernière. Ledit combustible ou ledit agent oxydant pressurisé peut être exploité pour le démarrage de dispositifs (114) à turbopompes, intégrés dans ledit système (102).
Patent FR-3022909-A1 (FR)
Title: Copolymere phosphonique et son utilisation cosmetique pour traiter les rides de la peau
Inventor: LION BERTRAND
IPC: C08F220/10
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un copolymère issu de la polymérisation de : (i) 70 à 95 % en poids, du poids total des monomères, de (méth)acrylate d'isobornyle ; (ii) 1 à 30 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique ; (iii) 0 à 20 % en poids d'un monomère additionnel. Composition cosmétique comprenant le copolymère et procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement de la peau du visage, en particulier de la peau ridée, comprenant l'application topique sur la peau de la composition. Utilisation du copolymère comme agent tenseur de la peau.
Patent FR-3022852-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de vehicule automobile et procede de pilotage correspondant
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/32
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de véhicule automobile comportant : - un premier circuit de circulation (A) de fluide réfrigérant, - un deuxième circuit de circulation (B) de fluide caloporteur de gestion thermique, et - un condenseur (30) à double circulation, le premier circuit de circulation (A) comportant : - un premier échangeur thermique (101) placé au contact de l'air extérieur, - un échangeur de sous-refroidissement (103) également placé au contact de l'air extérieur, - un deuxième échangeur thermique (105) placé au sein d'un circuit (50) d'alimentation en air de l'habitacle, - un compresseur (107), - un premier détendeur (111) placé en amont du deuxième échangeur thermique (105), et - un dispositif de détente contrôlée (200) placé en amont du premier échangeur thermique (101).
Patent FR-3024887-A1 (FR)
Title: Diffuseur radial a fixation ductile
Inventor: LAURENT CEDRIC LOUIS JOSEPH
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-08-15
Abstract: Est concerné un diffuseur radial (12) destiné à l'alimentation en air d'une chambre de combustion dans une turbomachine, le diffuseur radial comportant deux flasques annulaires (22, 24) reliés par des pales (26) qui sont fixées à l'un au moins desdits flasques par des alliages de brasage, caractérisé en ce que les alliages de brasage sont ductiles.