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Patent FR-3021316-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention du borazane
Inventor: JACOB GUY M
IPC: C07F5/02
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention du borazane (NH3-BH3). Le procédé comprend : - la mise à disposition d'un réacteur (1), équipé de moyens d'agitation et thermostaté entre une température θ1 et 40°C ; - l'introduction d'ammoniac liquide anhydre (NH3(I)) dans ledit réacteur (1) ; - l'introduction, avec agitation, dans ledit réacteur (1) renfermant l'ammoniac liquide anhydre (NH3(I), d'un complexe amine borane (Am.BH3), ledit complexe amine borane (Am.BH3), dont l'amine correspondante (Am) n'est soluble dans l'ammoniac liquide anhydre qu'à raison de moins de 10 g dans 100 g d'ammoniac à 20 °C, étant introduit en une quantité telle que le rapport molaire R = ammoniac liquide anhydre (NH3(I)) / complexe amine borane (Am.BH3) est supérieur ou égal à 5 ; - l'agitation du mélange ; - l'arrêt de l'agitation et l'obtention au sein dudit réacteur (1), de deux phases démixtées : + une phase légère (la) constituée essentiellement d'une solution d'ammoniac liquide anhydre (NH3(I)) renfermant du borazane ; et + une phase lourde (lb) constituée essentiellement de l'amine (Am) correspondant au complexe amine borane (Am.BH3) introduit ; - l'isolement dudit borazane et le séchage sous vide de celui-ci ; ladite température θ1 étant supérieure ou égale à la température de fusion dudit complexe amine borane (Am.BH3).
Patent FR-3022765-A1 (FR)
Title: Implant amovible pour generer un tendon ou un ligament en remplacement d'un tendon ou d'un ligament rompu
Inventor: SOUBEYRAND MARC
IPC: A61F2/08
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un implant amovible (1) pour générer un tendon ou un ligament en remplacement d'un tendon ou d'un ligament rompu, ledit implant comportant un corps tubulaire (2) creux en un matériau biocompatible et non résorbable comprenant une lumière interne (3), délimité par une paroi latérale (4) percée d'un ou plusieurs orifices de sortie (5) débouchant à la surface extérieure du corps tubulaire (2) par des ouvertures latérales, ledit corps tubulaire débouchant, à des première et deuxième extrémités (6-1, 6-2) destinées à être fixées à un premier et un deuxième organe, par des première et deuxième ouvertures terminales (7-1, 7-2), la surface cumulée de la ou des ouvertures latérales (5) représentant plus de 10% et moins de 50% de la surface extérieure dudit corps tubulaire.
Patent FR-3023115-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission securisee d'un code confidentiel entre des terminaux
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission sécurisée d'un code confidentiel entre au moins un premier terminal (12) doté au moins d'un haut-parleur (15) et au moins un deuxième terminal (12) doté au moins d'un microphone (16), dans lequel au moins un message acoustique représentatif d'au moins une partie d'un code confidentiel est transmis par voie acoustique entre les terminaux(12). Des trames acoustiques codées sont transmises entre les terminaux (12), chaque trame acoustique codée étant représentative d'au moins un segment dudit code confidentiel, et lesdites trames acoustiques codées sont transmises entre les terminaux (12) selon une chronologie différente de la succession des segments dudit code confidentiel.
Patent FR-3023617-A1 (FR)
Title: Dispositif non invasif de determination de la fertilite et/ou du sexe d’un oeuf, et procede correspondant.
Inventor: SCHORTGEN MARC
IPC: G01N33/08
Filed: 2014-07-11
Abstract: Il est proposé un dispositif non invasif de détermination de la fertilité et/ou du sexe d'un œuf (1). Ce dispositif comprend des moyens (200) d'obtention d'une réponse spectrale d'au moins une portion d'au moins une couche de la coquille (10), y compris sa surface, à un signal lumineux incident, et des moyens (300) de détermination de la fertilité et/ou du sexe de l'œuf (1) en fonction de la réponse spectrale obtenue.
Patent FR-3027544-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d’embouti.
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B25J15/08
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de préhension (6) de pièce, notamment d'embouti, comprenant: un support (10) ; plusieurs doigts (14) fixes montés sur le support. L'invention a également trait à dispositif de transfert (2) d'embouti comprenant au moins deux tels dispositifs de préhension (6) conforme à l'invention disposés chacun sur un bras robotisé (8). L'invention a enfin trait à un procédé de préhension de pièce (4), notamment d'embouti, comprenant l'utilisation d'au moins un bras robotisé (8) supportant, à une extrémité dudit bras, un tel dispositif de préhension (6) conforme à l'invention de ladite pièce, les doigts (14) étant disposés sur le support (10) de manière à assurer un maintien de la pièce dans deux plans perpendiculaires (K, L), préférentiellement dans un plan vertical (K) et dans un plan horizontal (L).
Patent FR-3029856-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride comprenant une electropompe pour un verin hydraulique de la transmission mecanique
Inventor: VONDENA STEPHANE
IPC: B60W10/30
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule hybride et le circuit hydraulique d'actionnement de la transmission mécanique. Le groupe motopropulseur comprend une pompe à huile (21) entrainée par une machine électrique dédiée (20) connectée directement et uniquement à un vérin d'actionnement (28) de la transmission mécanique. Les autres vérins (30, 32) sont actionnés uniquement lorsque le moteur thermique (23) est en fonctionnement. L'invention permet de dimensionner la pompe à huile (21) et la machine électrique (20) uniquement pour répondre au besoin du vérin (28) en mode électrique.
Patent FR-3029942-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaquettes de nitrure d'element 13 a angle de troncature non nul
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: C30B29/40
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de plaquettes de nitrure d'élément 13 (5a, 5b, 5c, 5d) à partir d'un cristal autosupporté de nitrure d'élément 13 s'étendant longitudinalement le long d'un axe principal orthogonal à une face de croissance du cristal et passant par le centre de ladite face de croissance, le cristal présentant un angle de troncature de valeur non nulle,remarquable en ce que le procédé comprend une phase de découpe du cristal autosupporté selon des plans de coupe transversaux au cristal de sorte à obtenir les plaquettes de nitrure d'élément 13, chaque plaquette incluant une face avant ayant un angle de troncature non nul au voisinage du centre de la face avant.
Patent FR-3030193-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pate destinee a l'alimentation humaine et/ou animale comprenant au moins 35 % de legumineuse.
Inventor: ABECASSIS JOEL
IPC: A23P30/20
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'obtention d'une pâte extrudée ou laminée destinée à l'alimentation humaine et/ou animale, comprenant au moins les étapes suivantes : a) hydrater une farine et/ou une semoule ou un mélange de farines et/ou de semoules comprenant au moins 35 % en poids de légumineuse ou d'un mélange de légumineuses, par rapport au poids sec total de ladite farine et/ou semoule, ou dudit mélange de farines et/ou de semoules, pour obtenir une farine et/ou une semoule ou un mélange de farines et/ou de semoules hydraté(e) ; b) malaxer la farine et/ou semoule, ou le mélange de farines et/ou de semoule hydraté(e) obtenu à l'étape a), à une température inférieure à la température ambiante, de préférence à une température inférieure à 15 °C, pour obtenir un malaxât; et c) extruder ou laminer le malaxât obtenu à l'étape b) à une température inférieure à 50 °C, de préférence à une température comprise entre 35 °C et 45 °C, pour obtenir un extrudât ou de préférence à une température comprise entre 28 °C et 30 °C, pour obtenir une pâte laminée, ledit procédé étant réalisé dans des conditions appropriées pour réduire et/ou inhiber les réactions enzymatiques, de préférence les réactions enzymatiques d'oxydation et les réactions non enzymatiques, de préférence les réactions non enzymatiques radicalaires.
Patent FR-3034595-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion, sous forme de sequences, de messages echanges entre un aeronef et une station au sol, produit programme d'ordinateur associe
Inventor: GOMEZ STEPHANE
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-03-31
Abstract: Ce procédé de gestion de messages échangés entre une station au sol et un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique. Chaque message comporte un identifiant, un numéro de dialogue et des données. Ce procédé comprend l'acquisition (100) d'un message, la détermination (110) de l'identifiant du message acquis, et la comparaison (120) de l'identifiant déterminé avec des identifiants contenus dans une table de séquences en cours. Lorsque l'identifiant correspond à une séquence de ladite table, le procédé comprend l'association (130) du message acquis avec ladite séquence, et sinon, il comprend la création (170) d'une nouvelle séquence à l'aide d'une liste de séquences, l'association (180) du message acquis avec la nouvelle séquence créée, et la mise à jour (185) de la table des séquences en cours avec la nouvelle séquence créée. Chaque séquence comporte un ou plusieurs dialogues, chaque dialogue comportant au moins deux messages.
Patent FR-3042135-A1 (FR)
Title: Procede de tri de particules et dispositif associe
Inventor: VOIVRET CHARLES
IPC: E01B27/06
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de tri de particules, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes : - d'alimentation en particules (2), - de passage des particules dans la zone d'acquisition d'un dispositif optique de prise d'images, - d'évaluation de la déformation morphologique de chaque particule par comparaison entre la morphologie de chaque particule à partir de la prise d'image dudit dispositif optique et la morphologie d'une population de particules de référence, - de classification de la particule déformée dans une catégorie parmi plusieurs catégories préalablement définies, et - de guidage contrôlé de la particule classifiée (2) dans un contenant de réception de la catégorie de particules concernées (19,20,21). L'invention porte également sur un dispositif de tri associé et trouve notamment application dans le triage et/ou le renouvellement des grains de ballast de voie ferrée.
Patent FR-3032555-A1 (FR)
Title: Procede de report d'une couche utile
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/98
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche utile sur un support comprenant les étapes de formation d'un plan de fragilisation par implantation d'espèces légères dans un premier substrat, de manière à délimiter une couche utile entre ce plan et une surface du premier substrat; d'assemblage du support avec la surface du premier substrat pour former un ensemble à fracturer et de traitement thermique de fracture du premier substrat le long du plan de fragilisation de manière à reporter la couche utile sur le support. Selon l'invention, le procédé comporte, pendant l'étape de traitement thermique de fracture, un traitement de réduction du degré d'adhésion périphérique à l'interface entre le support et le premier substrat.
Patent FR-3034379-A1 (FR)
Title: Trappe d’acces prevue dans un dispositif d’arret de charge
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R21/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif d'arrêt de charge (1) agencé pour être monté sur un véhicule automobile (2) comprenant une paroi (10) fixée de manière mobile au véhicule de sorte à pouvoir être déplacée entre une position arrière (A) et une position avant (B) selon une direction longitudinale du véhicule, caractérisé en ce que la paroi est dotée d'une trappe (11,12) et d'un mécanisme d'actionnement de trappe agencé pour actionner automatiquement la trappe de sorte à être ouverte en position arrière de la paroi et fermée en position avant de la paroi.
Patent FR-3027692-A1 (FR)
Title: Dispositif pour cabine photographique et cabine photographique le comportant
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G03B17/53
Filed: 2015-04-03
Abstract: Le dispositif (20) pour cabine photographique (10) comporte : - une tablette mobile (22) et un support (21) configuré pour être fixé sur ou dans une paroi verticale de la cabine et pour supporter la tablette mobile en mouvement entre une configuration rétractée verticale le long de ladite paroi et une configuration déployée horizontale et - un capteur d'image (24) à fixer sur ou dans le plafond de la cabine au dessus de la tablette mobile dans sa configuration déployée. Dans des modes de réalisation, le support de la tablette mobile est muni d'une gâche retenant la tablette mobile en configuration rétractée, la gâche étant commandée par une unité centrale. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte un déclencheur, la capture d'une image par le capteur d'image (24) et la mémorisation de ladite image étant commandée par ledit déclencheur.
Patent FR-3039997-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement a la melee pour joueurs de rugby
Inventor: BOURDIN ANTOINE
IPC: A63B21/28
Filed: 2015-08-11
Abstract: Un dispositif d'entraînement (1) à la mêlée pour joueurs de rugby, le dispositif d'entraînement (1) comprenant un corps principal de poussée (4) comportant un organe de support (2), s'étendant selon un axe de support (X), sur lequel sont montés des premiers organes de poussée (5A) et des deuxièmes organes de poussée (5B) montés selon des orientations opposées, le dispositif d'entraînement (1) comprenant au moins une première base latérale (6) et une deuxième base latérale (7) destinées à venir en appui sur le sol, le corps principal de poussée (4) étant monté en translation dans lesdites bases latérales (6, 7) selon un axe de poussée (Y) perpendiculaire audit axe de support (X).
Patent FR-3041948-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de preparation de receptacle de charge et ensemble comprenant ledit receptacle et un tel dispositif
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B65G65/02
Filed: 2015-10-06
Abstract: Dispositif (1) de préparation, de réceptacle (20) de charge comprenant au moins un plateau de chargement, par chargement en charges du plateau de chargement dudit réceptacle (20), ledit dispositif (1) comprenant un chariot (2) automoteur, ledit chariot (2) comprenant un châssis (3) portant un support (5) ménageant une surface d'appui sur laquelle le réceptacle (20) est apte à être posé pour y être préparé, ledit support (5) étant surmonté d'une zone, correspondant à l'emplacement apte à être occupé par le réceptacle (20) et le chargement du réceptacle (20), et appelée zone (12) de chargement. Le dispositif (1) comprend un gabarit (7) d'aide à la préparation du réceptacle (20) conformé pour délimiter le périmètre d'au moins une partie de la zone (12) de chargement et des moyens (6, 8) d'entraînement en déplacement relatif en monte et baisse du gabarit (7) et du support (5) entre une position rapprochée l'un de l'autre et une position écartée l'un de l'autre, lesdits moyens (6, 8) d'entraînement en déplacement relatif en monte et baisse du gabarit (7) et du support (5) étant aptes à permettre au gabarit (7) d'occuper une position relative par rapport au support (5) fonction du niveau de charge de la zone (12) de chargement.
Patent FR-3045321-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q1/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition cosmétique comportant les étapes consistant à : a) déposer sur une composition intermédiaire comportant une phase volatile au moins une encre provenant d'une imprimante numérique à jet d'encre, b) éliminer au moins partiellement par évaporation la phase volatile pour obtenir la composition cosmétique.
Patent FR-3059242-A1 (FR)
Title: Systeme anti incendie embarque
Inventor: EL BOUJEMAOUI MUSTAPHA
IPC: A62C3/07
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'éteindre où de contenir le moindre départ d'incendie dans tous les transports publiques cités ci-dessus ayant des habitacles fermés où de nombreuses personnes sont confinées dans un espace réduit. Il est constitué d'une citerne (1) Avec à l'intérieur un tuyau souple (2) Equipé d'un gainage et un poids à son extrémité (3) Une électrovanne pour pompe à eau (4) Une pompe à eau (6) Des raccords rapides (5) Un filtre à eau (7) Une pompe à haute pression (8) Des flexibles à raccords rapides (9) Des buses pour brumisation (10) Des détecteurs de fumée (12) Des détecteurs thermiques (13) Des boutons poussoirs à déclenchement manuel (14) Une minuterie d'arrêt (18) D'un boitier de commande (11) Une batterie (15)
Patent FR-3047285-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une boite de vitesses et un recepteur d’un dispositif de commande hydraulique d’embrayage pour la fixation dudit recepteur
Inventor: CLAUDEL JEAN FRANCOIS
IPC: F16D48/02
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une boite de vitesses (10) et un récepteur (20) de dispositif de commande hydraulique d'embrayage pour un véhicule automobile. Le récepteur (20) comprend un tube (23), une tige piston, un ressort de précharge et une plaque de fixation (21), et la boite de vitesses (10) comprend une butée réceptacle (11) coopérant avec la plaque de fixation (21), et une fourchette de débrayage (13), la butée réceptacle (11) comprenant sur sa périphérie une pluralité d'ergots (12a, 12b) agencés de sorte que la plaque de fixation (21) soit logée entre les ergots pour maintenir le récepteur (20) en placage sur la boite de vitesse (10) par un effort de précharge de la tige piston contre la fourchette de débrayage (13).
Patent FR-3047295-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux segmente pour un vehicule automobile utilisant plusieurs guides de lumiere
Inventor: DOHA JEAN-FRANCOIS
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention présente un dispositif de signalisation lumineux ayant une pluralité de segments distincts réalisés par des guides de lumière dédiés, associés à des sources lumineuses, par exemple de type diode électroluminescente, LED. Les mesures de l'invention permettent par exemple la réalisation d'un feu indicateur de direction à défilement à segments lumineux homogènes.
Patent FR-3047487-A1 (FR)
Title: Craie de coloriage a base de cire a effet aquarelle
Inventor: GOUEREC JULIEN
IPC: C09D13/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne une craie de coloriage à base de cire pour surface poreuse et non poreuse comprenant : a- au moins une cire, b- un alcool gras éthoxylé, c- de la stéarine, d- une charge, e- au moins un pigment et f- éventuellement un additif.
Patent FR-3049264-A1 (FR)
Title: Systeme de montage pour un aeronef, destine a la fixation d’un moteur sur un mat d’attache.
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-03-25
Abstract: - Système de montage pour un aéronef, destiné à la fixation d'un moteur sur un mât d'attache. - Le système de montage (6) est destiné au montage et à la fixation d'un moteur de l'aéronef sur une structure rigide d'un mât d'attache de l'aéronef, ledit système de montage (6) comportant au moins une attache arrière (8) comprenant, de part et d'autre d'un plan vertical, un ensemble de fixation (30A, 30B) pourvu d'au moins deux rangées parallèles (RA1, RA2 ; RB1, RB2) d'au moins deux boulons de traction (21 A, 21 B) chacune, les au moins deux rangées parallèles (RA1, RA2 ; RB1, RB2) de boulons de traction (21 A, 21 B) étant espacées d'une distance (D) inférieure à une distance prédéterminée et lesdits au moins quatre boulons de traction (21 A, 21 B) étant réalisés dans un matériau dont la résistance mécanique est supérieure à 700 MPa et présentant un diamètre suffisant pour supporter une charge extrême.
Patent FR-3052380-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de pieces par la technique des procedes additifs par voie pateuse
Inventor: PATELOUP VINCENT
IPC: C04B35/622
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce crue en matériau céramique par la technique des procédés additifs suivant laquelle des couches d'une pâte photodurcissable sont amenées successivement à durcir par irradiation selon un motif défini pour chaque couche, la première couche étant formée sur une surface de travail (3) sur un plateau de travail (4), chaque couche étant, avant son durcissement, étalée par raclage à partir d'une masse de pâte (2) amenée sur ledit plateau de travail (4), lequel est abaissé à chaque formation de couche. Selon l'invention, lors de l'étalement d'au moins l'une des couches de pâte photodurcissable, on amène au moins une lame de raclage en position de travail, en plus de son mouvement de raclage (8) ou mouvement dit de passe, à se déplacer en va-et-vient dans son plan, selon un mouvement dit de vibration.
Patent FR-3055502-A1 (FR)
Title: Procede et reseau d’acces pour l’estimation du mouvement d’un terminal d’interet par rapport audit reseau d’acces
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'estimation du mouvement d'un terminal (20) d'intérêt par rapport à un réseau d'accès (30), comportant des étapes de : - (51) mesure d'une fréquence d'arrivée d'un message d'intérêt émis par le terminal d'intérêt et reçu par une paire de stations de base (31-1,31-2) du réseau d'accès, - (52) mesure de fréquences d'arrivée de messages de calibration émis par des terminaux (20) de calibration et reçus par la paire de stations de base, - (53) estimation d'une erreur différentielle de mesure en fonction des fréquences d'arrivée des messages de calibration, - (54) estimation d'une différence de fréquence d'arrivée du message d'intérêt en fonction des fréquences d'arrivée du message d'intérêt et en fonction de l'erreur différentielle de mesure, - (55) estimation du mouvement du terminal (20) d'intérêt en fonction de la différence de fréquence d'arrivée du message d'intérêt.
Patent FR-3057223-A1 (FR)
Title: Composant de garnissage interieur de vehicule automobile
Inventor: AGUILAR JULIEN
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un composant (1) comprenant un corps (2) en mousse élastiquement compressible et une cale (3) d'absorption d'énergie à base de matériau plastiquement déformable incorporée dans le volume dudit corps et surmoulée par ledit corps, ladite cale se présentant sous forme d'un bloc pourvu de cavités (4) d'absorption d'énergie séparées les unes des autres par des cloisons (5), lesdites cavités étant pourvues d'ouvertures (6) vers l'extérieur de ladite cale, ladite cale étant pourvue d'une feuille (7) de protection étanche à la mousse s'étendant devant lesdites ouvertures de manière à maintenir lesdites cavités exemptes de mousse.
Patent FR-3057588-A1 (FR)
Title: Element de construction en terre cuite
Inventor: BAHON DAMIEN
IPC: E04C1/39
Filed: 2016-10-17
Abstract: Elément de construction (10) monobloc, présentant une largeur (L) supérieure ou égale à 50 cm et une hauteur (H) supérieure ou égale à 1,2 m, présentant en vue de face au moins deux encoches latérales (12) en partie inférieure, et comportant au moins deux réservations verticales (16) débouchant respectivement sur ces encoches latérales (12).
Patent FR-3057977-A1 (FR)
Title: Systeme informatise de vente de tickets, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: BLYAU PASCAL
IPC: H04W4/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: Ce système informatisé (10) de vente de tickets comprend au moins un serveur informatique embarqué (SE) à bord d'un véhicule (V) propre à se déplacer entre au moins deux positions géographiques distinctes et un serveur informatique central (SC) immobile distant du serveur informatique embarqué (SE), et est configuré pour ouvrir une session de vente de ticket(s), obtenus du serveur informatique central (SC), et permettant à un passager (P) du véhicule (V) d'accéder à un service donné via un module de saisie du véhicule, le ou les tickets étant fourni(s) par un distributeur (DO) de tickets accrédité dans une zone géographique associée à au moins une donnée (Dgeo) de géolocalisation du véhicule (V).