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Patent FR-3075241-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation de portiere ayant une fonction de maintien en position ouverte et de verrouillage electrique
Inventor: OTTOLINI PHILIPPE
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-12-20
Abstract: Un système de présentation de portière de véhicule comporte un pêne d'actionnement positionné au niveau de l'une d'une surface de carrosserie de véhicule et d'une portière de véhicule, et un actionneur positionné au niveau de l'autre de la surface de carrosserie de véhicule et de la portière de véhicule et pouvant s'engager avec le pêne d'actionnement. L'actionneur est configuré pour déplacer la portière de véhicule entre une position complètement fermée et une position partiellement ouverte par interaction entre l'actionneur et le pêne d'actionnement. L'actionneur comporte une partie de retenue pour maintenir l'engagement avec le pêne d'actionnement. La partie de retenue retient la portière de véhicule dans la position partiellement ouverte pour empêcher la portière de véhicule de se déplacer vers une position complètement ouverte.
Patent FR-3066886-A1 (FR)
Title: Compositions appetissantes solides pour une administration orale
Inventor: DERRIEU GUY
IPC: A23K20/10
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention se rapporte au domaine alimentaire, notamment les probiotiques. Elle concerne en particulier une composition appétissante solide comprenant par rapport au poids total de la composition de 1% à 15% en poids d'au moins un microorganisme déshydraté enrobé revivifiable ; de 5% à 20% en poids d'au moins une matière grasse ; de 40% à 60% en poids d'au moins une matière appétissante ; de 8% à 20% en poids d'au moins un polymère anionique ; de 8% à 20% en poids d'au moins un polymère cationique. Ladite composition est notamment utilisée comme traitement nutraceutique ou comme complément alimentaire.
Patent FR-3076663-A1 (FR)
Title: Batterie a accumulateurs commutes
Inventor: THOMAS REMY
IPC: H01M10/42
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules (Ei) disposés entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre). Chaque module comprend des accumulateurs électriques. La batterie comprend en outre un capteur (CS) du courant passant par la première borne. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : mettre à jour un premier compteur représentatif de la quantité de charges circulant par la première borne ; pour chaque accumulateur électrique, a chaque connexion de l'accumulateur électrique aux autres accumulateurs électriques, mémorisation dans une première donnée de la valeur du premier compteur à la connexion de l'accumulateur électrique et à chaque déconnexion de l'accumulateur électrique des autres accumulateurs électriques, mémorisation d'un deuxième compteur égal à la différence entre la valeur du premier compteur à la déconnexion de l'accumulateur électrique et la première donnée dudit accumulateur électrique.
Patent FR-3076699-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur d’eaux usees d’une douche et bac de douche equipe d’un tel dispositif
Inventor: VINOT ALEXANDRE
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération de chaleur (2) d'eaux usées d'une douche, comprenant une plaque présentant une surface supérieure de récupération d'eaux usées et une surface inférieure pourvue d'un réseau de circulation d'eau froide. La surface supérieure présente une forme convexe ayant une pente continue comprise entre 3 et 5 degrés.
Patent FR-3077157-A1 (FR)
Title: Puce electronique a face arriere protegee
Inventor: BOREL STEPHAN
IPC: H01L23/58
Filed: 2018-01-25
Abstract: Puce électronique (100) comportant : - un circuit électronique (108) ; - un élément résistif (116) disposé sur une face arrière (114) d'un substrat (104) ; - deux vias conducteurs (126) traversant le substrat, chacun relié au circuit électronique et à l'une des extrémités de l'élément résistif, et masqués par l'élément résistif; et comportant une structure de fragilisation formée de trous borgnes (130) tels que chacun des trous borgnes comporte une section, au niveau de la face arrière, de forme et de dimensions extérieures similaires à celles des vias conducteurs, et comporte une portion (132) du substrat masquée par l'élément résistif, et/ou dans laquelle l'élément résistif comporte des première et deuxième parties (118, 122) espacées l'une de l'autre, disposées l'une au-dessus de l'autre, reliées électriquement l'une à l'autre et formant ensemble un motif de serpentin et/ou plusieurs motifs alternés, entremêlés, enroulés ou entrelacés.
Patent FR-3078217-A1 (FR)
Title: Procede d'echange de donnees dans un equipement electronique, equipement electronique, vehicule ferroviaire et installation ferroviaire associes
Inventor: MELI TAKUEFOU
IPC: H04B3/52
Filed: 2018-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'échange de données entre un module de puissance (20) et une pluralité de commandes de grille (24) de transistor (22), chaque commande de grille (24) contrôlant un transistor (22), chaque commande de grille (24) étant reliée au module de puissance (20) via une liaison optique (26), le procédé comportant des étapes de : - pour au moins un transistor (22), mesure d'au moins une grandeur électrique relative au transistor (22), - transmission de la mesure vers le module de puissance (20) à travers la liaison optique (26).
Patent FR-3080554-A1 (FR)
Title: Machine pour coller une piece sur un element de support avant les operations d'usinage et son procede
Inventor: ESCURSELL MARCEL
IPC: B23Q3/08
Filed: 2018-04-25
Abstract: Cette machine (2) pour coller une pièce (3) de forme annulaire avant les opérations d'usinage comprend : un ensemble de support (21) adapté pour recevoir un élément de support (214) amovible ayant une surface supérieure pour recevoir une pièce (3) ; un système de distribution de colle (25) adapté pour appliquer une quantité prédéfinie de colle sur une face d'au moins l'un parmi la pièce (3) et l'élément de support (214) ; un ensemble de préhension (22) pour placer une pièce (3) sur l'élément de support (214) ; un système d'éclairage (23) adapté pour éclairer la colle appliquée avec de la lumière ultraviolette, ce système d'éclairage comprenant : au moins un élément d'éclairage interne (232) pour éclairer radialement une face radiale interne de la pièce (3) de forme annulaire avec de la lumière ultraviolette, et au moins un élément d'éclairage externe (231) pour éclairer radialement une face radiale externe de la pièce (3) de forme annulaire avec de la lumière ultraviolette.
Patent FR-3086624-A1 (FR)
Title: Procede de determination par multiples parametres du type du sol sur lequel circule un vehicule, et dispositif de calcul associe
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W40/06
Filed: 2018-09-28
Abstract: Un procédé est chargé de déterminer le type du sol sur lequel circule un véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on détermine le type du sol en fonction d'une valeur d'une somme d'au moins deux coefficients numériques associés respectivement à au moins deux paramètres choisis parmi un paramètre météorologique à l'extérieur du véhicule, un paramètre de sol représentatif du type de sol sur lequel est en train de circuler le véhicule, et un paramètre d'adhérence en cours d'au moins une roue motrice du véhicule.
Patent FR-3086569-A1 (FR)
Title: Outil de fixation a gaz et son procede de fonctionnement
Inventor: BAUDRAND OLIVIER
IPC: B25C1/12
Filed: 2018-10-01
Abstract: Outil (10) de fixation à gaz, comportant : - une chambre de travail (14), - un piston (18) monté coulissant dans la chambre de travail et comportant une tige d'entraînement (18a) dont une première extrémité longitudinale est configurée pour entraîner un élément de fixation (20) et dont une seconde extrémité longitudinale est reliée à une tête (18b) qui sépare ladite chambre de travail en une première portion (14a) et en une seconde portion (14b) qui est traversée par ladite tige, et - au moins une chambre de combustion (12) dans laquelle un mélange d'air et de combustible est destiné à être brûlé afin que les gaz de combustion génèrent une montée en pression qui provoque un déplacement du piston dans la chambre de travail, caractérisé en ce que ladite au moins une chambre de combustion est en communication fluidique avec ladite seconde portion de façon à ce que la montée en pression provoque le déplacement et le retour du piston dans une position de repos prête à un tir d'un élément de fixation.
Patent FR-3087246-A1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle a architecture ajustable
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: F21K9/238
Filed: 2018-10-15
Abstract: L'invention propose une source lumineuse matricielle ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un circuit intégré qui comprend la logique de commande relative à des sources lumineuses élémentaires de la matrice. L'architecture de la source lumineuse est ajustable en ce que lors de la production, la taille du circuit intégré peut être adaptée pour y abriter des matrices de tailles différentes, en utilisant une structure répétable.
Patent FR-3087693-A1 (FR)
Title: Prehenseur avec tuyau flexible interne d’alimentation
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Dispositif de préhension d'objets (1), ledit dispositif (1) comprenant : un support (3) avec un premier passage (3A) pour fluide, une membrane (7) attachée au support (3) et formant une enceinte (9) déformable et fermée en communication avec le premier passage (3A), un matériau granuleux (9A) disposé dans l'enceinte (9), le fluide pouvant être injecté et expulsé de l'enceinte (9) par le premier passage (3A), et une ventouse (13) rattachée à une portion (7B) de la membrane (7) opposée au support (3), le dispositif (1) comprenant, en outre : un tuyau flexible (15), dans l'enceinte (9), reliant un deuxième passage (3B) pour fluide (5) sur le support (3) avec la ventouse (13), de manière à pouvoir commander la ventouse (13) depuis le support (3).
Patent FR-3088143-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement, notamment pour batterie de vehicule
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un ensemble de refroidissement pour dispositif susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, cet ensemble étant notamment agencé pour recevoir des cellules de stockage d'énergie électrique, cet ensemble comportant :     - un boitier (12) agencé pour recevoir notamment des cellules de batterie,     - placés dans ce boitier, une pluralité d'éléments de refroidissement (51) des cellules de batterie, chaque élément comportant un canal intérieur de circulation de fluide de refroidissement, ces éléments de refroidissement étant disposés suivant au moins deux rangées associées notamment à deux rangées de cellules de batterie,     - un organe de distribution (55) de fluide de refroidissement agencé pour acheminer du fluide vers ces éléments de refroidissement et évacuer du fluide après sa circulation dans ces éléments de refroidissement, cet organe étant commun aux deux rangées d'éléments de refroidissement.
Patent FR-3089403-A1 (FR)
Title: Aspirateur domestique équipé d’un élément d’absorption acoustique
Inventor: MARTI ANTOINE
IPC: A47L9/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’aspirateur domestique comprend un corps (7) refermant un moteur d’aspiration (16) configuré pour générer un flux d’air, le corps (7) comportant une ouverture de sortie d’air au travers de laquelle le flux d’air est rejeté vers l’extérieur du corps (7) ; un dispositif de filtration (27) configuré pour retenir des particules de poussières transportées par le flux d’air ; un élément d’absorption acoustique (32) comprenant une surface externe appliquée contre l’ouverture de sortie d’air et une surface interne orientée vers l’intérieur du corps (7) ; et une veine d’air (28) s’étendant sensiblement parallèlement à la surface interne de l’élément d’absorption acoustique (32) de sorte qu’une majeure partie du flux d’air circule le long de la surface interne avant de s’échapper au travers de l’élément d’absorption acoustique (32) en direction de l’ouverture de sortie d’air. La veine d’air (28) comporte une paroi de guidage de flux qui jouxte l’élément d’absorption acoustique (32) et qui affleure la surface interne de l’élément d’absorption acoustique (32). Figure 2
Patent FR-3090864-A1 (FR)
Title: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01J3/45
Filed: 2018-12-21
Abstract: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage La présente invention concerne Procédé de détermination des situations de parasitage dû au repliement spectral dans un récepteur numérique large bande, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un interféromètre à antennes, étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, chaque antenne étant suivie d’une chaîne de réception analogique et d’au moins un module de réception numérique, le nombre de modules de réception numérique étant , le procédé utilisant des hypothèses pour déterminer de telles situations. Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3091967-A1 (FR)
Title: Dispositif d'utilisation de filet anti-grêle afin de recouvrir et ainsi protéger des cultures agricoles et en particulier des vignes
Inventor: WAROT ALEXANDRE
IPC: A01G13/02
Filed: 2019-01-27
Abstract: Dispositif pour recouvrir horizontalement des vignes avec du filet anti-grêle.
    L'invention concerne un dispositif permettant de protéger les vignes en particulier des chutes de grêle en déployant de manière horizontale un filet anti-grêle (14). Le dispositif a pour caractère innovant de pouvoir être déployé rapidement et facilement, et de manière temporaire en fonction des prévisions météorologiques. Il permet de couvrir de grandes surfaces de vigne en un temps record grâce à son mode de déploiement.
    Il est constitué de deux socles distincts, le socle principal (1) duquel est déroulé grâce à une barre de tirage (3) le filet anti-grêle (14) initialement enroulé sur une barre à fonction de résistance antagoniste (4), et le socle secondaire (9) sur lequel vient se fixer le filet (14) en bloquant la barre de tirage (3).
    Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des vignes contre les chutes de grêle par déploiement horizontal de filet anti-grêle.
    Figure pour l'abrégé : fig.6
                                                                  1/3
Patent FR-3093543-A1 (FR)
Title: Compresseur thermodynamique hybride
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F25B31/02
Filed: 2019-03-07
Abstract: Compresseur thermodynamique hybride (8) pour compresser un fluide de travail, le compresseur comprenant un cylindre volumétrique (1) et un cylindre thermique (2) reliés entre eux mécaniquement par un système d’embiellage (5) et pneumatiquement par un circuit de liaison (12) avec optionnellement une vanne (4), une machine électrique réversible (6), le cylindre volumétrique comprenant un premier piston (81) qui sépare une première chambre (Ch1) d’une deuxième chambre (Ch2), le cylindre thermique comprenant un deuxième piston (82) qui sépare une troisième chambre (Ch3) d’une quatrième chambre (Ch4), laquelle peut être mise en contact thermique avec une source de chaleur (21) pour ainsi générer mouvement cyclé dans le cylindre thermique, et concernant le système d’embiellage (5), les premier et deuxième pistons sont reliés à un rotor (52) par des premier et deuxième embiellages (91,92) respectifs, avec un décalage angulaire prédéterminé (θd), le cylindre volumétrique étant équipé de clapets anti retour (61,62), la puissance produite dans le cylindre thermique étant transmise au cylindre volumétrique essentiellement via le circuit de liaison et non via le système d’embiellage. 
    [Fig. 1]
Patent FR-3082813-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection du trajet d’un véhicule
Inventor: BIEG HANS-JOACHIM
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-06-14
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif de sélection du trajet d’un véhicule Procédé de sélection d’un trajet d’un véhicule (50) selon lequel on sélectionne un trajet parmi un nombre de trajets possibles en appliquant un procédé d’optimisation qui tient compte d’au moins une grandeur d’optimisation, et cette grandeur d’optimisation a un effet sur un possible fonctionnement assisté du véhicule (50). Figure 1
Patent FR-3097472-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un circuit de conditionnement thermique d’un véhicule automobile
Inventor: MOHAMED YAHIA
IPC: B60H1/32
Filed: 2019-06-19
Abstract: Procédé de contrôle d’un circuit de conditionnement thermique d’un véhicule automobile L’invention concerne un procédé de contrôle d’un circuit de conditionnement thermique (100) d’un véhicule automobile, le circuit (100) comportant :- Une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant :- un premier échangeur thermique (1) configuré pour chauffer un flux d’air (Fi) intérieur à un habitacle du véhicule,- un deuxième échangeur thermique (2) configuré pour recevoir de la chaleur d’un flux d’air extérieur (Fe) à l’habitacle,- Une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) comportant un dispositif de chauffage additionnel (3), et configurée pour échanger de la chaleur avec au moins un organe d’une chaine de propulsion électrique (4) du véhicule,- Un échangeur bifluide (5) configuré pour permettre les échanges de chaleur entre la première boucle de fluide réfrigérant (A) et la deuxième boucle de fluide caloporteur (B),le procédé comportant les étapes :- Contrôler le dispositif de chauffage additionnel (3) afin de fournir au fluide caloporteur une énergie thermique prédéterminée,- Contrôler un débit (Mw) de fluide caloporteur circulant dans la deuxième boucle de fluide caloporteur (B) de façon à minimiser les échanges thermiques entre le fluide caloporteur et l’organe de la chaine de propulsion électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099748-A1 (FR)
Title: Dispositif de déplacement d’un véhicule nautique
Inventor: GUILLEMIN HAROLD HENRI JEAN-ETIENNE
IPC: B63H1/37
Filed: 2019-08-09
Abstract: La présente description concerne le domaine maritime. En particulier, il est décrit un dispositif de déplacement (100) pour véhicule nautique, ledit dispositif comprenant : - au moins une chambre de propulsion (50) comprenant une première section d’entrée d’un liquide, dit bord amont (50a), et une deuxième section de sortie dudit liquide, dit bord aval (50b);- au moins une membrane flexible (M1) logée dans ladite chambre ; et- au moins un actionneur (A1) configuré pour générer une poussée dudit véhicule par une mise en ondulation de la membrane entre le bord amont et le bord avalFigure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103714-A1 (FR)
Title: Reacteur tubulaire a lit fixe
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J8/06
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) l’insert creux (20) comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), et comprenant, respectivement, une ouverture d’admission (41) de gaz au niveau de la première extrémité (11) et une ouverture d’évacuation (51) de gaz au niveau de la deuxième extrémité (12), la deuxième paroi comprend au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, qui s’étendent sur une longueur L, parallèle à l’axe longitudinal XX’, l’ouverture distributrice (42) permettant la distribution d’un gaz susceptible d’être admis par l’ouverture d’admission (41) de la chambre de distribution (40) vers l’espace annulaire (30), et l’ouverture collectrice permettant la collecte du gaz distribué dans l’espace annulaire (30) par la chambre de collecte (50). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3104841-A1 (FR)
Title: Protection contre des surtensions
Inventor: ROUVIERE MATHIEU
IPC: H02H9/04
Filed: 2019-12-13
Abstract: Protection contre des surtensions La présente description concerne une interface d’alimentation (414) comprenant :un premier interrupteur (309) reliant une borne d’entrée (301) de l’interface à une borne de sortie (305) de l’interface ;un pont diviseur (311) de tension reliant la borne d’entrée (301) à un nœud de référence (313) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un comparateur (323) dont une première entrée est connectée à un premier nœud (319) du pont diviseur et dont une deuxième entrée est configurée pour recevoir un potentiel constant (Vth) ; un convertisseur numérique analogique (DAC) ;un deuxième interrupteur (329) reliant une sortie du convertisseur (DAC) à un deuxième nœud (321) du pont diviseur (311) ; etun premier circuit (331) configuré pour commander le deuxième interrupteur (329) et le convertisseur (DAC), dans lequel une commande du premier interrupteur est déterminée par un signal de sortie (comp_sig) du comparateur (323).     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110118-A1 (FR)
Title: Système de garniture de siège
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente divulgation est relative à un système de garniture pour siège de véhicule comprenant :-.une garniture en mousse comprenant une face avant et une face arrière (21),- un revêtement , souple, recouvrant la face avant ) de la garniture en mousse (2) ,- une partie rigide recouvrant la face arrière de la garniture en mousse ,- au moins un série de systèmes de fixation (5), reçus en insert dans la garniture en mousse , lesdits systèmes de fixation (5) de la série étant reliés entre eux par au moins une liaison rotule et dans lequel les systèmes de fixation sont configurés pour assurer la fixation du revêtement et de la partie rigide sur la garniture en mousse .     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111371-A1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage électrique d’un ouvrant comprenant une fonction de secours mécanique
Inventor: DEBROUCKE FRANÇOIS
IPC: E05B81/16
Filed: 2020-06-11
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de verrouillage (1, 1’) d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant une serrure de verrouillage (32) de l’ouvrant comprenant un cliquet (25) et un pêne (22) configuré pour coopérer de façon à permettre le verrouillage ou le déverrouillage de l’ouvrant ; un actionneur électrique (24) ; un agencement de transmission (2, 2’) configuré pour transmettre un mouvement de l’actionneur électrique (24) au pêne (22) en vue du déplacement du pêne (22) de la serrure (32) entre une position de déverrouillage dans laquelle le pêne (22) est libéré du cliquet (25) et une position de verrouillage dans laquelle le pêne (22) est bloqué par le cliquet (25) ; l’agencement de transmission (2, 2’) comprenant : un organe de transmission aval (6, 6’) configuré pour transmettre un mouvement au pêne (22), un organe de transmission amont (5, 5’) configuré pour transmettre un mouvement de l’actionneur (24) à l’organe de transmission aval (6, 6’); et un organe de blocage (4, 4’) mobile par rapport à l’organe de transmission aval (6, 6’) et /ou l’organe de transmission amont (5, 5’), l’organe de blocage (4, 4’) étant configuré pour définir avec l’organe de transmission amont (5, 5’) et/ou l’organe de transmission aval (6, 6’) :une position de blocage relatif dans laquelle l’organe de blocage (4, 4’) coopère avec l’organe de transmission amont (5, 5’) de manière à permettre la transmission d’un mouvement entre l’organe de transmission amont (5, 5’) et l’organe de transmission aval (6, 6’), et une position de déblocage relatif dans laquelle l’organe de blocage (4) est mobile selon au moins un degré de liberté par rapport à l’organe de transmission amont (5, 5’) et/ou l’organe de transmission aval (6, 6’). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel mécanisme de verrouillage (1, 1’).                  Figures pour l’abrégé : Fig. 1 et Fig. 6