baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2932814-A1 (FR)
Title: Dispositif de lavage destine a etre introduit dans un lave vaisselle
Inventor: DECONINCK PHILIPPE
IPC: C11D7/20
Filed: 2008-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être introduit dans un lave vaisselle. Selon l'invention, il est constitué de céramique enveloppée par une poche textile ou similaire. L'une au moins des céramiques comprend un agent alcalin et l'une au moins des céramiques comprend un agent désinfectant.
Patent FR-2935822-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de formes et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: MERCIER DAVID
IPC: G06V10/52
Filed: 2008-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de reconnaissance de formes comportant au moins un mécanisme de prétraitement décomposant un signal source en composantes élémentaires appelées atomes et un mécanisme de reconnaissance se basant sur le résultat de la décomposition réalisée par le mécanisme de prétraitement, ledit procédé étant caractérisé en ce que le mécanisme de prétraitement comporte au moins une phase d'apprentissage aboutissant à un ensemble de signaux appelés noyaux et composés d'échantillons indexés, lesdits noyaux étant adaptés (26) de manière à minimiser une fonction de coût représentant la capacité des noyaux à bien reconstruire des signaux d'apprentissage représentatifs de la source à traiter et contenus dans une base de données (24) tout en garantissant une décomposition parcimonieuse du signal source, le procédé comporte en outre une phase de codage permettant de décomposer le signal source en atomes, lesdits atomes étant générés par décalages des noyaux suivant l'index des échantillons les composant, chacun desdits atomes étant associé à un coefficient de décomposition. L'invention a aussi pour objet un système de reconnaissance de formes mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2938582-A1 (FR)
Title: Tetiere pour serrure, serrure la comportant et ouvrant de baie equipe d'une telle serrure
Inventor: PECH GILLES
IPC: E05B9/02
Filed: 2008-11-20
Abstract: La têtière (1) de serrure est apte à assurer le maintien d'une serrure (2) avec pêne (21) ou d'un élément de cette dernière dans un logement (33) formé dans l'épaisseur d'un ouvrant (3) du type coulissant pour baie de bâtiment. Cette têtière comprend un corps (10) de têtière pourvu d'une surface d'appui arrière (11) et deux ailes élastiques (12) d'encliquetage. Chaque aile (12) de la têtière selon sa bordure avant (13) présente une forme d'encliquetage (19) apte à coopérer avec une saillie (34) de la gorge de l'ouvrant. La surface d'appui arrière (11) est prévue pour venir contre le fond (32) du logement. Par blocage des ailes (12) sur les saillies (34) et appui du corps (10) contre le fond 32 est assurée l'immobilisation de la serrure dans le logement (33). Par ailleurs, cette disposition accroît la résistance de la serrure à l'arrachement. L'invention porte également sur une serrure et sur un ouvrant.
Patent FR-2926839-A1 (FR)
Title: Coffre-fort
Inventor: DOUBLET XAVIER
IPC: E05G1/00
Filed: 2008-01-25
Abstract: L'invention concerne un coffre-fort comportant:-un châssis blindé (2) présentant une ouverture (8) ailleurs qu'en face avant ou arrière,-un ensemble (3) mobile verticalement et/ou horizontalement par rapport au châssis permettant de présenter à la vue au moins un objet placé à l'intérieur du coffre pour le protéger
Patent FR-2928386-A1 (FR)
Title: Inspection column cover e.g. manhole cover, supporting device for underground pipe in sloping land, has fixation units located in position between ends of support and adjusted in axial position with respect to element and/or support
Inventor: GIRARD RENE
IPC: E02D29/12
Filed: 2008-03-04
Abstract: The device has a height adjustment unit (7) with radial fins for adjusting height (H) separating an upper surface (3a) of an inspection column head element (1) and an upper end (5a) of a cover support (5). The adjustment unit has permanently accessible fixation units (8) with a screw cooperated between an intermediate portion of a cylindrical section (6) of the support and a portion of the element. The fixation units are located in an intermediate position between the upper end and a lower end (5b) of the support, and are adjusted in axial position with respect to the element and/or support.
Patent FR-2929188-A1 (FR)
Title: Seat i.e. rear central seat, for e.g. four-door sedan, has base comprising cup distributor in its thickness for distributing cups, where distributor comprises distribution opening located on front surface of base
Inventor: CELLA CHRISTOPHE
IPC: B60N3/10
Filed: 2008-03-28
Abstract: The seat has a base (81) comprising a cup distributor in its thickness for distributing cups (31). The distributor has a distribution opening (30) located on a front surface (83) of the base. The distributor has a pusher plate and a spring for pushing the cups located inside the distributor towards exterior through the opening. The diameter of a base of each cup is smaller than the diameter of an opening of the cup. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a hot beverage producing machine e.g. coffeepot.
Patent FR-2930405-A1 (FR)
Title: Produit laitier
Inventor: MAITRE JEAN PAUL
IPC: A23C19/09
Filed: 2008-04-28
Abstract: Produit fromager caractérisé en ce qu'il contient des granulés comprenant des protéines laitières et/ou du lactose, lesdits granulés renfermant en outre au moins un principe actif aromatique et/ou au moins un colorant et étant dispersés dans le produit fromager.
Patent FR-2933727-A1 (FR)
Title: Flat key for controlling rotor of conventional lock, has series of teeth that is not symmetric with respect to plane perpendicular to flat key-bit and passes through median longitudinal axis of flat key
Inventor: OTT CLAUDE
IPC: E05B19/06
Filed: 2008-07-09
Abstract: The key (20) has a flat key-bit (21) with two opposite edges (22a, 22b), in which each edge comprises a series of teeth (D1-D10) for lowering or rising springs of a lock rotor. The series of teeth is not symmetric with respect to a plane perpendicular to the flat key-bit and passes through median longitudinal axis of the flat key-bit. The height between two adjacent teeth of the series is 0.8 mm. Angle formed by opposite flanks of the adjacent teeth is 120 degrees.
Patent FR-2936820-A1 (FR)
Title: Enrobe bitumineux a performance acoustique importante
Inventor: MAZE MICHEL
IPC: C04B26/26
Filed: 2008-10-02
Abstract: L'invention concerne un enrobé bitumineux comprenant un matériau de faible masse volumique apparente comprise entre 0,01 et 0,5 t/m en une quantité suffisante pour améliorer ses performances acoustiques.
Patent FR-2937892-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d'une brique compressee et brique obtenue par un tel dispositif
Inventor: PERROCHEAU THIERRY
IPC: B30B11/00
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de fabrication de briques compressées remarquable en ce qu'il comprend entre un premier moyen de mise en mouvement (200) et une plaque de compression (300), un mécanisme intermédiaire formant une structure de type pantographe composée de leviers et/ou de paire de leviers présentant des arbres de rotation fixes et des arbres de rotation mobiles permettant de faire passer sous l'action du premier moyen de mise en mouvement (200) le pantographe d'une configuration repliée où le moule est ouvert à une configuration déployée où la plaque de compression (300) vient s'introduire dans le moule et vient exercer une pression sur la terre contenue, la structure en pantographe assurant la démultiplication de l'effort et de la course réalisés par le premier moyen de mise en mouvement. L'invention concerne également une brique obtenue au moyen de ce dispositif. Applications : fabrication de briques.
Patent FR-2941740-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif a rotor circulaire
Inventor: PANDOLFO HENRI
IPC: F01C1/04
Filed: 2009-01-30
Abstract: Moteur rotatif comprenant un stator circulaire (10), un rotor circulaire (12) en rotation autour du stator, le rotor et le stator étant séparés par un cylindre circulaire (14), et au moins un élément à 2 flasques (24, 26). Le rotor comprend 2 pistons de compression (16, 18) fixés à la surface intérieure du rotor, ces 2 pistons étant situés aux 2 extrémités d'un premier diamètre du rotor et maintenus sensiblement en contact avec la surface extérieure du stator. Le stator comprend un évidement (42, 44) à chacune des extrémités d'un diamètre, chaque évidement formant une chambre de compression avec le piston de compression arrivé à la fin de l'évidement dans le sens de rotation du rotor et un des flasques de l'élément à 2 flasques dit flasque culasse (34), l'effort moteur étant appliqué au piston de compression lorsque la pression des gaz à l'intérieur de la chambre de compression est portée subitement à une valeur déterminée.
Patent FR-2945966-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un solide hybride cristallin poreux comme catalyseur de reduction d'oxydes d'azote et dispositifs
Inventor: DATURI MARCO
IPC: B01D53/54
Filed: 2009-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de solides constitués de réseau métal-organique ou « Metal-Organic Framework » (MOF), de motifs répondant à la formule (1) suivante : MmOkXlLp comme catalyseur d'oxydes d'azote. La présente invention se rapporte également à des dispositifs permettant la mise en oeuvre de cette utilisation. Les oxydes d'azote concernés sont le monoxyde d'azote et le dioxyde d'azote, collectivement notés NOx. Les solides MOF de la présente invention sont avantageusement capables d'éliminer les oxydes d'azote d'un effluent liquide ou gazeux, par exemple de l'eau, des gaz d'échappement d'un véhicule, d'une usine, d'un atelier, d'un laboratoire, de produits stockés, de bouches d'aération urbaines, etc., sans réducteur et à basse température. La catalyse « DeNOx » est un enjeu majeur pour nos sociétés. Elle permet de diminuer, voire d'éviter, les conséquences sur le plan de la santé publique des gaz toxiques NOx issus de l'activité humaine.
Patent FR-2949781-A1 (FR)
Title: New peptide hydrolyzate enriched in bioactive peptide capable of activating the human transglutaminase useful e.g. to enhance the barrier function of the epidermis and stimulate the epidermal regeneration and differentiation
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2009-09-04
Abstract: Peptide hydrolyzate (A) enriched in bioactive peptide capable of activating the human transglutaminase, is new, where the bioactive peptide contains 4-6 amino acids having at least two arginine residues, glycine residue and glutamine residue. An independent claim is included for cosmetic composition comprising (A) (0.0001-20 wt.%, preferably 0.05-5 wt.%) in a medium. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Transglutaminase activator. The ability of (I) to activate transglutaminase was tested in normal human keratinocytes. The results showed that the transglutaminase activity of (I) was increased by 30% after 24 hours.
Patent FR-2948313-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage pour unite de moulage et unite de moulage comportant un tel systeme
Inventor: LANGLOIS JEAN CHRISTOPHE
IPC: B29C33/30
Filed: 2009-07-23
Abstract: L'invention concerne un système d'assemblage pour unité de moulage, permettant l'assemblage d'au moins une pièce (11) interchangeable de moulage, dans un logement aménagé sur un support (12) de forme complémentaire, ledit système comprenant, sur l'un des côtés de ladite pièce (11) interchangeable qui est parallèle à son axe, au moins un organe (2) fixe faisant office de butée et, de l'autre côté, un organe (3) de verrouillage mobile entre une position active de verrouillage et une position inactive de verrouillage. Le système est remarquable en ce que ledit organe (3) de verrouillage mobile comporte des moyens de rappel élastique pour le faire passer automatiquement de ladite position inactive de verrouillage à ladite position active de verrouillage, l'organe (3) de verrouillage étant apte à être passé en position inactive manuellement par un opérateur. L'invention concerne également une unité de moulage comprenant un tel système d'assemblage.
Patent FR-2952200-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse automatique de l'utilisation de l'interface utilisateur d'une application
Inventor: GONGUET ARNAUD
IPC: G06F9/44
Filed: 2009-10-29
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à l'analyse de l'utilisation par au moins un utilisateur d'au moins une interface utilisateur (IG) associée à une application (AP). Ce dispositif (D) comprend des moyens d'analyse (MA) agencés pour comparer des premières données, représentatives de premières actions effectuées par l'utilisateur au moyen de cette interface utilisateur (IG) pour réaliser des tâches requises par l'application (AP) associée, à des deuxièmes données, représentatives de secondes actions qu'aurait dû effectuer cet utilisateur au moyen de cette interface utilisateur (IG) pour réaliser ces tâches requises, et des troisièmes données, représentatives de la façon dont cet utilisateur aurait dû effectuer ces secondes actions, afin de déterminer d'éventuelles différences représentatives d'inadaptations de cette interface utilisateur (IG).
Patent FR-2953994-A1 (FR)
Title: Source de photons resultants d'une recombinaison d'excitons localises
Inventor: Espiau de Lamaestre Roch
IPC: H01L21/74
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne une source de photons résultants d'une recombinaison d'excitons localisés, comprenant une couche semiconductrice (24) dont une partie centrale est encadrée de régions (28, 29) fortement dopées ; au-dessus de ladite partie centrale une portion de couche (25) contenant des éléments activables par excitons (26), revêtue d'une première métallisation (27) ; et sous la couche semiconductrice, une deuxième métallisation (22) plus étendue que la première métallisation (27). La distance entre les première et deuxième métallisations est de l'ordre de 10 à 60 nm ; et l'étendue latérale de la première métallisation est de l'ordre de λ0/10*ne à λ0/2*ne, où λ0 est la longueur d'onde dans le vide de la lumière émise et ne est l'indice efficace du mode formé dans la cavité constituée par les deux métallisations.
Patent FR-2956926-A1 (FR)
Title: Microbatterie et son procede de fabrication
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M2/20
Filed: 2010-03-01
Abstract: Une microbatterie comporte un empilement (17) de couches minces solides formé sur un substrat (2). L'empilement (17) est recouvert par une couche d'encapsulation (18) et comporte successivement : - un premier ensemble (19) collecteur/électrode, - un électrolyte solide (20), - un second ensemble (21) collecteur/électrode et, - des moyens de connexion électrique (25) du second ensemble (21) collecteur/électrode à une charge électrique externe. Les moyens de connexion électrique (25) sont constitués par au moins une cloison électriquement conductrice traversant la couche d'encapsulation (18) depuis la face interne (23) jusqu'à la face externe (30) de ladite couche d'encapsulation (18).
Patent FR-2946449-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage.
Inventor: LACROIX JEAN PAUL
IPC: G09F7/18
Filed: 2010-04-02
Abstract: Un dispositif d'affchage 10 comporte au moins deux parties 13A, 13B aptes à s'attirer mutuellement par aimantation, l'aimantation des deux parties 13A, 13B de part et d'autre d'une affiche servant à maintenir l'affiche. L'aimantation des deux parties 13A, 13B est réalisée au moyen de plots aimantés 14A disposés sur au moins une des deux parties 13A, 13B. Au moins une des deux parties 13A, 13B est articulée selon une charnière 12.
Patent FR-2950964-A1 (FR)
Title: Capteur de position lineaire
Inventor: BLANC JEREMIE
IPC: G01D5/20
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention appartient au domaine des capteurs de position, plus particulièrement au domaine des capteurs dits inductifs. Le dispositif objet de l'invention comprend une piste, laquelle comporte un enroulement primaire (513) alimenté par un courant alternatif à haute fréquence et une pluralité d'enroulements secondaires (511, 512). Le dispositif mesure la position du bord d'attaque (510) d'une cible (500), dans une direction dite longitudinale (5000) entre une première position et une deuxième position entre lesquelles la cible (500) recouvre intégralement la piste (550). De manière surprenante, cette configuration permet d'augmenter de manière très sensible la longueur utile de mesure d'une telle piste (550).
Patent FR-2967556-A1 (FR)
Title: Buckle for use with belt strap utilized in male and female clothing, has housing whose lower wall is provided with plate that is pivotably mounted between open position in which plate leaves passage inside housing and closed position
Inventor: HOFFER JEAN LOUIS
IPC: A44B11/16
Filed: 2010-11-18
Abstract: The buckle has a downstream guiding end arranged opposite to an upstream guiding end. An opening (22) of an upper wall (16) of a parallelepiped housing (17) emerges from a downstream guiding channel (34) and provides a passage for a mobile tooth (40) at a side of the downstream guiding end. A lower wall of the housing is provided with a plate (12) that is pivotably mounted between an open position in which the plate leaves a free access passage (35) inside the housing and a closed position in which the plate allows projection of picots (39) in the passage.
Patent FR-2956620-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. motor vehicle, has air exhaust duct terminated with air extraction device emerged tangentially to exterior of vehicle on sidewall of vehicle in maximum depression area of vehicle
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-02-25
Abstract: The vehicle (1) has an electric power supply module coupled to an electric traction machine, and a cooling circuit for cooling the power supply module. The cooling circuit includes an air intake duct supplying fresh air to the power supply module and an air exhaust duct evacuating the air heated by the power supply module to exterior of the vehicle. The air exhaust duct is terminated with a hot air extraction device (4) emerged tangentially to exterior of the vehicle on a sidewall (7) of the vehicle in a maximum depression area (Z) of the vehicle. The extraction device is a national advisory committee for aeronautics air intake.
Patent FR-2957552-A1 (FR)
Title: Manufacturing heat insulation wall that is useful in aircraft, by forming panel having dimension that is equal to developed surface of wall and combining external and internal plates of panel by thermoforming press and using adhesive films
Inventor: FROIDURE BENOIT
IPC: B29C51/14
Filed: 2010-03-22
Abstract: The process comprises forming a panel (16, 17) having dimension that is equal to developed surface of a heat insulation wall (14), and combining external and internal plates of panel by thermoforming press and using adhesive films. The panel has a sandwich structure including external plates made of a thermoformable composite material, where an internal plate made of a thermoformable composite heat-insulating material is inserted between the external plates. The heat insulation wall comprises an assembly zone, and a radiating surface zone (19) arranged between assembly zone and common zone. The process comprises forming a panel (16, 17) having dimension that is equal to developed surface of a heat insulation wall (14), and combining external and internal plates of panel by thermoforming press and using adhesive films. The panel has a sandwich structure including external plates made of a thermoformable composite material, where an internal plate made of a thermoformable composite heat-insulating material is inserted between the external plates. The heat insulation wall comprises an assembly zone, and a radiating surface zone (19) arranged between the assembly zone and common zone. The thermoforming press comprises gap of variable height adapted to rub the internal plate at the assembly zone and to maintain insulating properties in surface of the wall. The thermoformable composite material is made of thermoplastic polyetherimide glass. The internal plate is constituted of a polyetherimide thermoplastic material that is present in the form of a polyetherimide foam or a honeycomb structure. An independent claim is included for a heat insulating separation wall.
Patent FR-2960340-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un support de substrat
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/00
Filed: 2010-05-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un support (100) d'au moins un substrat, comportant au moins la mise en œuvre des étapes suivantes : - réalisation d'un empilement (118) comportant au moins deux substrats (102, 104), chacun des deux substrats comprenant deux faces principales (114) opposées, les deux substrats étant solidarisés l'un à l'autre tels qu'une des faces principales d'un premier des deux substrats soit disposée en regard d'une des faces principales du second des deux substrats et contre un matériau d'arrêt de gravure (120), - gravure, à travers le premier des deux substrats et avec arrêt sur le matériau d'arrêt de gravure, d'au moins un emplacement (122) apte à recevoir un substrat destiné à être supporté par le support.
Patent FR-2962084-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has luggage cover device arranged to ensure transmission of longitudinal loads to vehicle body and row of seats when backrest of row of seats is immobilized with respect to housing structure
Inventor: PAHLER FRANCIS
IPC: B60N2/30
Filed: 2010-07-05
Abstract: The vehicle has a luggage cover device (1) whose housing structure (3) is longitudinally extended in a transverse direction from the vehicle. The luggage cover device is dimensioned and arranged to ensure transmission of longitudinal loads to a body of the vehicle and a row of seats when a backrest of the row of seats is immobilized with respect to the housing structure, when a locking unit ensures maintenance of the housing structure in a predetermined longitudinal position in which a front part of the housing structure is adjacent to a rear of the row of seats.
Patent FR-2963655-A1 (FR)
Title: Support pour un carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: VOIRGARD MAXIME
IPC: F16M1/00
Filed: 2010-08-05
Abstract: Ce support (6) pour un carter (4) d'un moteur à combustion interne comporte : - une platine (40) comprenant des logements (64, 66) et/ou bossages (68), et, - un premier jeu (63) de cales comportant au moins une première (70) et une deuxième (72) cales présentant chacune : • une base ayant une forme complémentaire avec uniquement un des logements (64, 66) et/ou bossages (68) respectifs, et • une proéminence par rapport à la platine (40) ayant une forme complémentaire d'un relief du carter (4), - un second jeu de cales de rechange comprenant au moins une première cale de rechange présentant : • une base identique à la base de la première cale (70) de manière à pouvoir remplacer la première cale (70) sur la platine (40), • une proéminence ayant une forme différente de la forme de la proéminence de la première cale (70).
Patent FR-2965572-A1 (FR)
Title: Method for limiting hydric variations of ground located near building, involves covering waterproofing layer with coating material after hardening of polymeric material, and setting waterproofing layer on ground in non-hardened state
Inventor: TABATABAI ALAIN
IPC: E02B3/16
Filed: 2010-10-04
Abstract: The method involves placing a waterproofing layer (26) on a ground (16), and covering the waterproofing layer with a coating material after hardening of polymeric material e.g. polyurethane foam. The waterproofing layer is set on the ground in a non-hardened state, where thickness (e1) of the waterproofing layer is adjusted. The hardening polymeric material is deposited on the ground by projection. A portion of the waterproofing layer is installed on a base (14) of an existing structure (10) e.g. dwelling house. Independent claims are also included for the following: (1) a waterproofing structure for limiting hydric variations of a ground (2) a waterproofing layer.