baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102655-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication de matelas et procédé de mise en œuvre
Inventor: MARCHAL GEORGES
IPC: A47C27/12
Filed: 2019-11-04
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif pour la fabrication de matelas, comprenant des moyens d’insufflation d’un matériau fibreux dans une enveloppe fermée, lesdits moyens d’insufflation étant reliés à un poste de garnissage (1) comportant deux cloisons (40) se faisant face dans des plans parallèles et ménageant entre elles un espace de réception (18) de ladite enveloppe, lesdites cloisons (40) étant conçues aptes à enserrer ladite enveloppe et étant munies chacune d’orifices traversants (7) d’axe perpendiculaire auxdits plans. Il est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens d’orientation du flux de matériau fibreux vers différentes zones de garnissage successif de ladite enveloppe. L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre d’un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106023-A1 (FR)
Title: Armoire, notamment armoire électrique
Inventor: FERNANDEZ MARTINEZ YAIZA
IPC: H02B1/38
Filed: 2020-01-08
Abstract: Armoire, notamment armoire électrique L’invention concerne une armoire comportant une ossature (15) et un panneau fixé à l’ossature (15), une première direction (X) étant définie, le panneau étant perpendiculaire à la première direction (X), l’armoire (10) comportant une ferrure supérieure (30) fixée à la partie supérieure de l’ossature (15), et une ferrure inférieure fixée à la partie inférieure de l’ossature (15). Le panneau repose sur la ferrure inférieure, qui empêche un déplacement du panneau selon la première direction (X) par rapport à l’ossature (15), l’armoire comportant au moins un élément de verrouillage (35) porté par la ferrure supérieure (30) et mobile par rapport à la ferrure supérieure (30) entre une position déverrouillée et une position de verrouillage, l’élément de verrouillage (35) empêchant un déplacement du panneau selon la première direction (X) par rapport à l’ossature (15) dans la position de verrouillage, et permettant ce déplacement dans la position déverrouillée. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3106430-A1 (FR)
Title: Systeme informatise, procede informatise de communication, et ensemble de programmes d’ordinateur pour sa mise en oeuvre
Inventor: PENA CHARLES
IPC: H04W88/18
Filed: 2020-01-16
Abstract: SYSTEME INFORMATISE, PROCEDE INFORMATISE DE COMMUNICATION, ET ENSEMBLE DE PROGRAMMES D’ORDINATEUR POUR SA MISE EN OEUVRE Un système-terrain (100) comprend un processeur (9) qui contrôle des composants électroniques du système-terrain, un routeur (10) sans fil qui se connecte à un dispositif (11) associable distant, et communique au dispositif (11) associable distant une page lisible par un portail-captif du dispositif associable, un module de connexion à satellites (19), qui permet des communications avec un satellite (6), et un système de batterie (8) qui alimente électriquement au moins le routeur (10) sans fil et module de connexion à satellites (19).Un serveur central (21) reçoit des communications des dispositifs (11) associables distants par l’intermédiaire du routeur (10) sans fil et dudit satellite (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106631-A1 (FR)
Title: Dispositif de prévention des fuites de gaz pour compresseur
Inventor: SESMAT ALBAN
IPC: F04D29/08
Filed: 2020-01-28
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE PRÉVENTION DES FUITES DE GAZ POUR COMPRESSEUR.     Le dispositif (100) de prévention des fuites de gaz d’un compresseur (54) positionné à l’interface entre un réseau amont (12) de transport de gaz et un réseau aval (13) de transport de gaz, comporte : - une garniture (55) mécanique configurée pour étanchéiser le compresseur,- un moteur à gaz (50) configuré pour entraîner le compresseur, - un surpresseur pneumatique (30) muni d’une chambre de détente (17) et d’une chambre de compression (23),- une première conduite de gaz (31) entre le réseau amont et une entrée (18) de la chambre de détente (17),- une deuxième conduite de gaz (32) entre une sortie (19) de la chambre de détente et le moteur à gaz,- une conduite de gaz entre la chambre de compression (23) et la garniture mécanique du compresseur.     Un gaz dit « de barrage » est comprimé dans la chambre de compression puis injecté dans la garniture mécanique pour prévenir les fuites de gaz ou dans lequel un gaz s’échappant dans la garniture mécanique est collecté puis comprimé dans la chambre de compression puis évacué vers le réseau aval.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3108420-A1 (FR)
Title: Localisation de modèle pour l'analyse de données et l'intelligence économique
Inventor: LEAHY ANDREW
IPC: G06F40/40
Filed: 2020-03-20
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la localisation de modèle. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de localisation de modèle comprend l'analyse d'un modèle pour identifier les termes traduisibles, la génération d'un fichier source associant chacun des termes traduisibles à une balise correspondante et le remplacement de chaque terme traduisible dans le modèle par une balise correspondante et la soumission de chacun des termes traduisibles à une traduction automatique pour une langue cible afin de produire un fichier de traduction différent mettant en correspondance chaque balise du fichier source avec un terme traduit dans la langue cible d'un terme correspondant parmi les termes traduisible. Ensuite, le modèle peut être déployé dans une application d'analyse de données en utilisant les différents fichiers de traduction pour traduire dynamiquement chaque terme traduisible en un terme traduit correspondant dans une interface utilisateur de l'application d'analyse de données.     Figures pour l'abrégé : Figures pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110140-A1 (FR)
Title: Systeme de confirmation de coupure d’un moteur d’aeronef
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: G05B9/02
Filed: 2020-05-12
Abstract: Pour contrôler une coupure moteur dans un aéronef, un système de contrôle comporte un organe de coupure d’alimentation en carburant ; un organe de commande, qui comporte un ensemble d’interrupteurs, un premier interrupteur sur un lien d’alimentation électrique de l’organe de coupure d’alimentation en carburant et une pluralité de seconds interrupteurs connectés à une avionique de l’aéronef, l’ensemble d’interrupteurs basculant de position sur commande de coupure moteur. Une unité de confirmation de coupure moteur comporte un troisième interrupteur placé sur le lien d’alimentation électrique, le troisième interrupteur étant par défaut en position ouverte. L’unité de confirmation de coupure moteur comporte de la circuiterie électronique configurée pour faire basculer le troisième interrupteur en position fermée lorsqu’une quantité prédéfinie Q d’interrupteurs de l’organe de commande bascule de position dans une fenêtre glissante de durée prédéfinie et, autrement, maintient le troisième interrupteur en position ouverte. Ainsi, il est assuré que la coupure moteur est intentionnelle.      Fig. 1
Patent FR-3110863-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel repartie en croute obtenu a partir de sels fondus et un alliage nickel cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2020-05-29
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine, comprenant les étapes suivantes :- imprégnation du support avec un volume d’une solution de butanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total dudit support ;- maturation du support imprégné pendant 0,5 à 40 heures ;- mise en contact du support imprégné maturé avec au moins un additif organique comprenant de l’oxygène et/ou de l’azote ;- mise en contact du support avec au moins un sel métallique de nickel, à une température inférieure à la température de fusion dudit sel métallique de nickel, pour former un mélange solide ;- chauffage sous agitation du mélange solide à une température compris entre la température du fusion dudit sel métallique et 200°C- mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel.
Patent FR-3112864-A1 (FR)
Title: Identification et localisation d’objets dans un volume
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: G01S13/00
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de localisation d’un premier dispositif (200) dans un volume prédéfini (V) associé à un repère orthogonal (x,y,z),   - dans lequel ledit volume est délimité par au moins un première et une deuxième parois latérales,  - dans lequel au moins un deuxième dispositif relai (201, 202, 203, 204) et un troisième dispositif de contrôle (205) sont disposés dans ledit volume (V),  - dans lequel lesdits deuxième et troisième dispositifs sont disposés dans un même plan à une hauteur prédéterminée (H0),  - dans lequel lesdits deuxième et troisième dispositifs sont séparés d’une distance longitudinale prédéfinie (D0k) selon une direction longitudinale (x) dudit volume (V).  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3115262-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de contact multipoint et procédé
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01L1/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Dispositif de détection de contact multipoint et procédé
    Dispositif de détection de contact multipoint (1), comportant :
    Au moins deux structures sensibles (20) capacitives ou inductives, associées à des zones de détection primaires respectives d’une surface qu’une personne est susceptible de contacter, ces structures sensibles étant positionnées avec un écart suffisamment faible entre elles pour définir au moins une zone de détection intermédiaire que la personne est susceptible de contacter tout en exerçant une perturbation capacitive ou inductive sur les structures sensibles adjacentes,un circuit de traitement (3) configuré pour détecter pour chaque structure sensible (20) une perturbation induite par la venue de la personne à proximité ou à son contact et localiser la ou les régions de la surface avec laquelle ou lesquelles la personne vient en contact relativement aux zones de détection primaires et intermédiaire(s).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115769-A1 (FR)
Title: Vaisseau spatial équipé de propulseur à antimatière.
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: B64G1/40
Filed: 2020-11-01
Abstract: L'invention concerne un vaisseau spatial de croisière comportant au moins un système de propulsion à antimatière permettant d'exercer sur l'engin une force d'intensité et d'orientation variables.
Patent FR-3117843-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre au moins un composé métallique
Inventor: GERARDIN-PROTAT MARINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre au moins un composé métallique La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition (A) comprenant au moins un composé métallique; et une étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition (B) comprenant au moins une silicone de formule (III), et au moins une silicone de formule (IV), la composition (A) et/ou la composition (B) comprenant au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3118672-A1 (FR)
Title: Interface haptique a temps de reactivite augmente
Inventor: COURBOIS CLÉMENT
IPC: G06F3/048
Filed: 2021-01-05
Abstract: Interface haptique comportant :- un effecteur (4) mobile selon deux degrés de liberté destiné à être manipulé par un utilisateur,- au moins un capteur d’état de l’effecteur,- des moyens pour détecter l'intention d’action de l'utilisateur,- deux dispositifs (6, 8) aptes à exercer un effort sur l’effecteur, - un système de contrôle (C) destiné à émettre un signal de commande auxdits dispositifs (6, 8) apte à exercer un effort, ledit système de contrôle (C) comprenant au moins un bloc fonctionnel pour chaque sens de déplacement de l’effecteur pour les deux degrés de liberté, chaque bloc fonctionnel comportant au moins processeur générant des motifs haptique à partir de l’état de l’effecteur, ledit processeur comportant des modes de contrôle, chaque bloc fonctionnel étant configuré pour générer une valeur d’effort élémentaire, ledit système de contrôle étant configuré pour coopérer avec un superviseur, lesdits blocs fonctionnels étant configurés pour être paramétrés par ledit superviseur dans une phase initiale avant l’utilisation de l’interface.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120587-A1 (FR)
Title: Système de protection pour véhicule automobile
Inventor: HARTOCK JEAN CLAUDE
IPC: G08B5/22
Filed: 2021-03-10
Abstract: Système (2) de protection apte à assurer une protection volumétrique destiné à équiper un véhicule (1) automobile comprenant un écran (3) d’affichage et un bouton intégrant un voyant, ce système (2) de protection intégrant- une première interface (5) de communication destinée à permettre une première communication avec ledit écran (3) d’affichage; - une deuxième interface (6) de communication destinée à permettre une deuxième communication avec ledit voyant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109395-A1 (FR)
Title: Elément de blocage d'une membrane d'étanchéité d'un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2021-04-20
Abstract: Un objet de l'invention est un élément de blocage (10) d'une membrane d'étanchéité (3) d'un bassin, le bassin comportant une paroi verticale (2), la paroi verticale étant pourvu d'un support (5) comportant une rainure (6), la rainure étant destinée à recevoir une bordure de la membrane d'étanchéité, l'élément de blocage (10) étant destiné à bloquer la bordure de la membrane d'étanchéité dans la rainure. L’élément de blocage est monolithique. Figure d'abrégé : figure 2A
Patent FR-3125442-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de captation de particules ferromagnétiques pour un système mécanique, et système mécanique associé
Inventor: IMBERT NICOLAS
IPC: B03C1/24
Filed: 2021-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de captation (10) pour capter des particules ferromagnétiques (90). Le dispositif de captation (10) comporte plusieurs électroaimants (15) activables l’un après l’autre, ledit dispositif de captation (10) comprenant une unité électrique (20) reliée aux électroaimants (15) et les alimentant électriquement l’un après l’autre lors d’un cycle de nettoyage.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3125898-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de donnees personnelles
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-07-28
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES L’invention propose un procédé de traitement de données personnelles, caractérisé en ce que qu’il comprend la mise en œuvre par un système (1) d’étapes de :  Pour chaque donnée personnelle de référence d’une base de données personnelles de référence, calcul dans le domaine chiffré d’un taux de similarité de la donnée personnelle de référence avec une donnée personnelle candidate ; ladite base de données personnelles de référence étant associée à une première partition en une pluralité de premiers ensemble de données personnelles de référence, et à une deuxième partition en une pluralité de deuxièmes ensembles de données personnelles de référence, telles que chaque donnée personnelle de référence d’une base de données personnelles de référence appartient à un unique premier ensemble et un unique deuxième ensemble ; Pour chaque premier ensemble et chaque deuxième ensemble, calcul d’un taux de similarité global dudit ensemble en fonction des taux de similarités des données personnelles de référence dudit ensemble ;Comparaison de chaque taux de similarité global d’un premier ensemble avec un premier seuil prédéterminé, et de chaque taux de similarité global d’un deuxième ensemble avec un deuxième seuil prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126017-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: AKACHKACHY SOUFIEN
IPC: F04D29/36
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne un module de soufflante à pales à calage variable pour un ensemble propulsif d’axe longitudinal (X), comprenant :  un carter rotatif (3) portant les pales, etun dispositif (38) de mise en drapeau des pales comprenant au moins un mécanisme (39) ayant un levier (40) solidaire d’une masselotte (43) et un chapeau (70) rapporté sur le carter rotatif, le levier étant articulé par rapport au chapeau par une liaison pivot et étant couplé à une couronne de synchronisation (34) d’un mécanisme de liaison (24) d’un système (22) de changement du calage des pales, les masselottes étant aptes, sous l’effet centrifuge, à être déplacées dans une position dans laquelle la couronne de synchronisation impose une position drapeau aux pales, le chapeau (70) comportant deux parois linéaires (72, 74) successives configurées pour collecter un lubrifiant liquide et évacuer ledit lubrifiant dans une partie aval (71) du carter rotatif.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3125965-A1 (FR)
Title: Conjugués anticorps-médicament
Inventor: MARTIN CAMILLE
IPC: A61P43/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: L’invention concerne un conjugué comprenant a) un anticorps ou un fragment d’anticorps, et b) une protéase spécifique de la région charnière des immunoglobulines G (IgG). L’invention concerne également une composition comprenant au moins un tel conjugué, ainsi que l’utilisation de ce conjugué comme médicament, en particulier pour le traitement d’une maladie induite par des auto-anticorps.
Patent FR-3126572-A1 (FR)
Title: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: H03K23/00
Filed: 2021-08-26
Abstract: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement La présente description concerne un procédé comprenant : - la protection (301,302) d’une séquence de démarrage d’un dispositif de traitement par des incrémentations d’une valeur de comptage générée par un compteur monotone ;- une première durée après le début de la séquence de démarrage, la comparaison (305, 305’), par le circuit de protection, entre la valeur de comptage et une première valeur de référence ; et- si la valeur de comptage est inférieure à la première valeur de référence, la modification (306, 306’), par le circuit de protection, de la valeur de comptage en la première valeur de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131891-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un changement de rapport sur un groupe motopropulseur de vehicule hybride
Inventor: CORNU JEAN-PIERRE
IPC: B60W30/19
Filed: 2022-01-18
Abstract: Procédé de contrôle d’un changement de rapport de vitesse d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride, comportant un moteur thermique (2) relié par un premier embrayage (C0) à une entrée de boîte de vitesses (6), une machine électrique (8) reliée directement à cette entrée de boîte de vitesses (6), l’entrée de boîte de vitesses (6) entraînant par un deuxième embrayage (C1), et par un train planétaire (18) disposé en parallèle et commandé par un frein (B), ce procédé comportant pour le passage de la sixième vitesse vers la septième vitesse, l’application d’un couple temporaire par la machine électrique pour passer de la sixième vitesse vers la cinquième vitesse, puis de la cinquième vitesse vers la septième vitesse.  Figure 1
Patent FR-3132102-A1 (FR)
Title: Procédé pour le durcissement d’une composition durcissable
Inventor: DISSON JEAN-PIERRE
IPC: C08J3/24
Filed: 2022-01-25
Abstract: L’invention concerne un procédé pour le durcissement d’une composition durcissable, comprenant une étape de durcissement à une température de 100 °C ou plus et en l’absence d’oxygène, de ladite composition avec une formulation de peroxyde organique comprenant une huile siccative. La présente invention se rapporte également à des articles pouvant être obtenus par ledit procédé.  Pas de figure.
Patent FR-3132347-A1 (FR)
Title: Coffrage pour une centrale de traitement d’air
Inventor: ROBIQUET GAEL
IPC: F24F13/20
Filed: 2022-02-03
Abstract: COFFRAGE POUR UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D’AIR L’invention porte principalement sur un coffrage (1) d’une centrale de traitement d’air comprenant :  une enveloppe (2) qui comporte : un plancher creux (3) formant une façade creuse inférieure, un plafond creux (4) formant une façade creuse supérieure, etune façade creuse latérale (5) reliant le plafond (3) et le plancher (4), et une cloison latérale d’accès (6) à l’intérieur du coffrage (1), solidaire de l’enveloppe (2), reliée aux façades creuses inférieure (3) et supérieure (4), disposée en regard de la façade creuse latérale (5) et comprenant au moins un panneau latéral amovible (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134301-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur équipé d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2022-04-12
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend un corps principal (3) comportant une semelle (4) ; un manchon de raccordement (8) ; un dispositif d’articulation (9) reliant mécaniquement le manchon de raccordement (8) au corps principal (3) ; un dispositif de nettoyage humide (15) comportant une serpillère (16) s’étendant sous la semelle (4) ; et un dégagement arrière (14) situé verticalement au-dessus d’une partie arrière de la semelle (4), le dégagement arrière (14) et le dispositif d’articulation (9) étant configurés pour autoriser un pivotement du manchon de raccordement (8) vers la gauche et selon un premier angle de pivotement maximal d’au moins 75° par rapport à un plan d’extension vertical, et un pivotement du manchon de raccordement (8) vers la droite et selon un deuxième angle de pivotement maximal d’au moins 75° par rapport au plan d’extension vertical.  Figure 1
Patent FR-3136998-A1 (FR)
Title: Dispositif d’encollage pour système automatisé d’application de bande de matière étanche pour l’étanchéité d’une membrane de cuve
Inventor: FONTENILLE ANTOINE
IPC: B05C5/02
Filed: 2022-06-24
Abstract: Dispositif d’encollage pour système automatisé d’application de bande de matière étanche pour l’étanchéité d’une membrane de cuve La présente invention concerne un dispositif d’encollage pour système automatisé (14) d’application de bande de matière étanche pour l’étanchéité d’une membrane (1) d’une paroi (2, 4) d’une cuve de transport et/ou de stockage d’un gaz à l’état liquide, le dispositif d’encollage s’étendant suivant un axe d’allongement principal longitudinal et comprenant au moins un organe d’encollage qui comprend au moins une canule configurée pour déposer un segment de fluide adhésif sur ladite membrane (1) de cuve, le dispositif d’encollage comprenant au moins un système de contrôle qui comporte au moins un moyen de déplacement de l’au moins une canule le long d’un axe sécant à l’axe longitudinal du dispositif d’encollage, au moins une unité de commande du moyen de déplacement et au moins un moyen de détermination de la position du dispositif d’encollage par rapport à la paroi (2, 4) de la cuve.  (figure 3)
Patent FR-3137634-A1 (FR)
Title: Partie avant d’un vehicule adaptee pour proteger une partie de la face avant en cas de choc sur ladite partie de la face avant
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R19/44
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne une partie avant (1) d’un véhicule qui comporte une structure avant recouverte par une face avant (3) et comportant au moins une butée élastique interposée entre la structure avant et une partie (32) de la face avant (3), la partie avant (1) et la au moins une butée élastique étant adaptées pour permettre un recul d’au moins la partie (32) de ladite face avant (3) lors d’un choc très basse vitesse sur ladite partie (32) de la face avant (3), telle que ladite partie (32) de la face avant (3) forme une grille de calandre qui est adaptée pour reculer indépendamment du reste de la face avant (3) lors dudit choc très basse vitesse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1