baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113643-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement en battement d’un plan porteur
Inventor: REY FRANCIS
IPC: B63H1/30
Filed: 2020-08-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entraînement d’un arbre primaire (200), caractérisé en ce que le dispositif comprend, un système S1 comprenant des moyens d’entraînement en déplacement d’un organe de commande (100) selon une trajectoire λ bouclée présentant deux composantes axiales, un système S2 comprenant des moyens d’entraînement en pivotement dudit arbre (200) autour de son axe longitudinal, actionnés par le déplacement dudit organe (100) selon au moins une composante de λ, un système S3 comprenant des moyens d’entraînement en déplacement de l’arbre (200), actionnés par le déplacement dudit organe (100) selon au moins l'autre composante de λ, ledit organe (100) s’étendant en saillie du plan des composantes et en prise à la fois avec les moyens d’entraînement en pivotement et en déplacement dudit arbre (200), le déplacement de l’organe (100) le long de λ générant un pivotement de l’arbre (200) de sens alterné et son déplacement de direction alternée.   Figure pour l’abrégé : 6b
Patent FR-3114091-A1 (FR)
Title: Engin élévateur, tel qu’une nacelle élévatrice, pour l’élévation de personne et éventuellement de charge
Inventor: ROUSSEAU JÉRÔME
IPC: B66F11/04
Filed: 2020-09-11
Abstract: Engin (1) élévateur comprenant une plateforme (2) de travail, un mécanisme (6) de levage de ladite plateforme (2) de travail, et un pupitre (7) de commande pour commander au moins le mécanisme (6) de levage, ladite plateforme (2) de travail comprenant un plancher (3) et un garde-corps (4) formant les parois longitudinales (41) et transversales (42) d’une enceinte entourant au moins une partie dudit plancher (3), ledit garde-corps (4) comprenant au moins une lisse (5) haute appelée main courante et le pupitre (7) de commande comprenant un dispositif (8) de fixation pour permettre un couplage de manière amovible du pupitre (7) de commande à la lisse (5) haute.  La lisse (5) haute est une lisse de section non circulaire, et le pupitre (7) de commande est, à l’état couplé à la lisse (5) haute, fixé par encliquetage à la lisse (5) haute.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114158-A1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-09-15
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3118020-A1 (FR)
Title: Planarisation de dielectrique, localisee et basse temperature
Inventor: QUINCHARD GRÉGORY
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un dispositif   comprenant les étapes suivantes :
    Fabriquer au moins une première microstructure et une deuxième microstructure sur le substrat,Fabriquer une microstructure de connexion permettant de connecter électriquement au moins la première microstructure à la deuxième microstructure en fabriquant un support en matériau diélectrique en solidifiant, au moyen d’un procédé de lithographie, une partie d’une couche de résine déposée et en déposant une première couche métallique sur au moins une partie du support comprenant au moins une partie reliant la première microstructure et la deuxième microstructure.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5c
Patent FR-3119953-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un dispositif de manœuvre comprenant un actionneur maître et un actionneur esclave et système domotique d'occultation associé
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02P5/46
Filed: 2021-02-18
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de manœuvre comprenant un actionneur maître et un actionneur esclave et système d'occultation associé Procédé de commande d'un dispositif de manœuvre (2) destiné à manœuvrer un écran (3) d’un système domotique d'occultation (1) entre au moins une première position et une deuxième position, le dispositif de manœuvre comprenant :- un premier actionneur (5) équipé d'un premier moteur électrique (9), d’un dispositif de détection (19) de couple et d’un module de gestion de position (27),- un deuxième actionneur (6) équipé d'un deuxième moteur électrique (12), d’un dispositif de détection (26) de couple et d’un module de gestion de position (28) et - un arbre d'enroulement (7), le premier actionneur et le deuxième actionneur étant configurés pour entraîner l’arbre d'enroulement, le procédé de commande comprenant une étape de désignation du premier actionneur comme actionneur maître et du deuxième actionneur comme actionneur esclave.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3116719-A1 (FR)
Title: Complément Alimentaire à Base de Silicium et son Procédé de Préparation
Inventor: YANG GE
IPC: A61P19/10
Filed: 2021-03-16
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique de la préparation et de l’application des compléments alimentaires et elle concerne, en particulier, un complément alimentaire à base de silicium et son procédé de préparation. Le complément est constitué des matières premières suivantes : polyacide γ-glutamique, chitosane hydrosoluble, solution aqueuse de silicate, amidon, xylitol, stéarate de magnésium, acide citrique et eau. Le carboxyle du γ-PGA et l’amino du CS utilisés ici possèdent un coefficient de coordination assez élevé et une structure stable, ce qui permet d’améliorer la solubilité des silicates. Avec une douceur adéquate et une bonne sensation en bouche, le complément est une source majeure d’apport en silicium dans les régimes alimentaires. Le complément alimentaire à base de silicium préparé selon l’invention est riche en élément Si, simple à préparer, sûr et inoffensif. En raison de l’ajout de chitosane, le comprimé de complément présente une plus forte affinité pour le corps humain ; et le polyacide γ-glutamique est ajouté pour jouer un rôle synergique avec le silicate dans la croissance des os et des tissus conjonctifs, ce qui aide à résister à l’ostéoporose et réduit le risque d’ostéoporose.
Patent FR-3121987-A1 (FR)
Title: Balance de précision
Inventor: LAMBERT CÉDRIC
IPC: G01G21/23
Filed: 2021-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pesée (1) comprenant :- un capteur de pesée (2),- un élément de liaison (3) raccordé au capteur de pesée (2), et- une plateforme de pesée (4) montée libre en rotation et liée en translation à l’élément de liaison (3), la plateforme de pesée (4) étant suspendue au capteur de pesée (2) par l’intermédiaire de l’élément de liaison (3), de sorte à ce qu’un effort exercé par la plateforme de pesée (4) sur l’élément de liaison (3) soit transmis au capteur de pesée (2)..  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124827-A1 (FR)
Title: Procédé de correction d’une valeur de température mesurée par un capteur de température
Inventor: DASSE BENJAMIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de correction d’une valeur de température initiale mesurée par un capteur de température principal (Cout) situé dans une conduite de gaz (31) dans laquelle circule un fluide gazeux, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d’une valeur de température amont par un capteur de température amont (Cin) situé en amont par rapport audit capteur de température principal le long de la conduite de gaz,- calcul d’une valeur corrigée de la valeur de température initiale en fonction de la valeur de température initiale et de la valeur de température amont.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125163-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d’une rram multi-niveaux
Inventor: MOLAS GABRIEL
IPC: G11C11/56
Filed: 2021-07-12
Abstract: Circuit et procédé de commande d’une mémoire résistive formée de cellules mémoires résistives (3) dotées chacune d’un élément (31, 310) de mémoire résistive associé en série à un sélecteur (33, 330), chaque cellule implémentant un codage dit « multi-niveaux » et étant programmée dans un état de programmation donné (3i) parmi k (avec k > 2) états de programmation possibles, dans lequel lors d’une opération de lecture, on applique séquence de tensions de lecture (Vread1, Vread2, Vread3) différente à la cellule donnée et détecter à chaque tension de lecture appliquée si courant de lecture (Iread1) traversant ladite cellule donnée consécutivement à l’application de ladite de tension de lecture correspond à un niveau de courant de fuite (IoffOTS) du sélecteur (33) lorsque ce sélecteur se trouve dans un état bloqué ou à un niveau de courant (Ilimit) lorsque le sélecteur se trouve dans un état passant.  Figure pour l’abrégé : 5.
Patent FR-3126788-A1 (FR)
Title: Système radar, pièce de carrosserie et véhicule associés
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Système radar (200) pour véhicule à moteur comprenant :- une unité électronique (900) configurée pour émettre et recevoir une onde électromagnétique dans une plage de fréquence prédéterminée, - une première antenne directive (300a) comprenant une première cavité réfléchissante (400a) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une première métasurface (500a), - une deuxième antenne directive (300b) comprenant une deuxième cavité réfléchissante (400b) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une deuxième métasurface (500b).
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128815-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'un dispositif électronique
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01M10/653
Filed: 2021-10-29
Abstract: Refroidissement d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant une puce électronique (101) et un boitier de protection de ladite puce (101), ledit boitier comprenant : un substrat (103) comprenant une alternance de couches isolantes électriquement (107) et de couches conductrices thermiquement (109) dans laquelle au moins une couche (111) isolante électriquement comprend au moins une portion (113) conductrice thermiquement ; et un capot (105) en un matériau conducteur thermiquement comprenant au moins une partie latérale (123) disposée dans au moins une cavité (117) formée à partir d'une première face (115) dudit substrat (103).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122384-A1 (FR)
Title: Module de stockage et de transport pour velo
Inventor: DELHAES FABIEN
IPC: B62H3/08
Filed: 2021-11-22
Abstract: Module de stockage et de transport pour vélo comprenant au moins un rail (31) pour le stockage d’un vélo, un chariot (32) de prise en charge du vélo, le chariot (32) étant mobile le long du rail entre une position de chargement et une position de stockage, et le chariot (32) étant prévu pour être en prise avec une roue d’un vélo pendant le déplacement du chariot (32) le long du rail (31) et dans sa position de stockage. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3130265-A1 (FR)
Title: Tapis de selle gonflable
Inventor: LEMOINE MICKAEL
IPC: B68C1/12
Filed: 2021-12-14
Abstract: Ce tapis de selle gonflable comprenant un une enveloppe souple (3) en forme de T ayant une portion centrale (4) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et destinée à recouvrir une zone centrale sur le dos du cheval en surplomb direct de sa colonne vertébrale et deux portions latérales (5,7) s’étendant selon un axe transversal (Y) et destinées à recouvrir deux zones des deux flancs du cheval, l’enveloppe souple (3) comportant des alvéoles communicantes (17,25,27) et une valve de gonflage (9) adaptée pour recevoir de manière amovible des moyens de gonflage (11,13,15) pour le gonflage par un fluide desdites alvéoles communicantes (17,25,27), les alvéoles communicantes (17,25,27) étant de dimensions variées pour pouvoir avoir différentes densités de gonflage.  Figure pour l’abrégé : [Fig1]
Patent FR-3131428-A1 (FR)
Title: Système de transfert direct de données
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: G11C7/10
Filed: 2021-12-29
Abstract: Système de transfert direct de données La présente description concerne système comportant au moins un premier et un deuxième circuits mémoire ; et- un circuit de transfert direct de données qui est adapté à recevoir des instructions spécifiques en provenance d'un processeur externe, et à décoder des instructions spécifiques comprenant : - une instruction spécifique SET_REGION de définition d'une sous-région dans le premier circuit mémoire vers ou depuis laquelle seront transférées les données ; et - une instruction spécifique de transfert entre ladite sous-région et le deuxième circuit mémoire, l'instruction spécifique de transfert comprenant un premier champ d’adresses contenant les coordonnées relatives, dans ladite sous-région, d'une première cellule de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3132354-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’un lot de pièces industrielles par tomographie par rayons X
Inventor: ROMERO EDWARD
IPC: G01N23/046
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention porte sur un contrôle de pièces par tomographie par rayons X qui comprend :   l’acquisition, avec une grille de blocage de faisceau (4) interposée entre une source de rayons X (1) et une pièce du lot, d’images d’intensité de calibration selon différents angles de projection, la grille comprenant des éléments d’atténuation (EA) des rayons X supportés par un panneau support et, pour chaque angle de projection, la détermination d’une image de rayonnement diffusé à partir de l’image d’intensité de calibration acquise selon cet angle de projection ;   la substitution de la grille par un panneau de remplacement présentant une atténuation aux rayons X identique à celle du panneau support et, pour chacune des pièces du lot, l’acquisition d’images d’intensité brute selon les différents angles de projection, et la correction, pour chaque angle de projection, de l’image d’intensité brute acquise pour cet angle de projection au moyen de l’image de rayonnement diffusé déterminée pour cet angle de projection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133911-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique d’un organe de stockage d’energie electrique
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: F28F3/02
Filed: 2022-03-23
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique d’un organe de stockage d’énergie électrique
    Dispositif de régulation thermique (1) d’un organe de stockage d’énergie électrique (100), comprenant au moins une plaque de support (6) et une plaque de distribution (8) rendues solidaires l’une de l’autre pour délimiter entre elles des conduits de circulation (10) d’un fluide réfrigérant, 
    le dispositif de régulation thermique (1) étant caractérisé en ce que la plaque de support (6) et la plaque de distribution (8) sont deux plaques sensiblement planes rendues solidaires l’une de l’autre par l’intermédiaires de nervures (18) s’étendant perpendiculairement à chacune des plaques (6, 8), au moins un des conduits de circulation (10) étant délimité transversalement, sur au moins un côté, par un ensemble (19) de deux nervures (18) parallèles.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135047-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule en fonction d’une information d’intersection de lignes de marquage au sol
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un véhicule circulant sur une voie de circulation courante (110) d’une route comprenant une pluralité de voies (110 à 112) ayant un même sens de circulation. A cet effet, des données représentatives de lignes de marquage au sol (101, 102, 103) délimitant latéralement les voies de la pluralité de voies sont reçues. Ces données sont traitées pour déterminer une information représentative de présence ou d’absence d’une intersection entre deux de ces lignes de marquage au sol (102, 103) localisées d’un même côté du véhicule. Le système ADAS est contrôlé en fonction de la présence ou de l’absence d’une telle intersection.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135859-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de services géographiques à un réseau hybride comprenant des réseaux 3GPP MCS et PMR
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2022-05-20
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (2) de fourniture de services géographiques dans un système (1) comprenant une pluralité de dispositifs utilisateurs (UPMR1, UMCX1, UMCX2, UMCX3, … UMCXN) et :  un premier réseau 3GPP MCS (RMCX1) comprenant au moins un premier dispositif utilisateur (UMCX1) et au moins un serveur (SMCX1), le serveur (SMCX1) comprenant au moins un module de services géographiques (121,122),un deuxième réseau PMR (RPMR1) comprenant au moins un deuxième dispositif utilisateur (UPMR1),un module d’interconnexion de réseaux (IWF) reliant le premier réseau (RMCX1) et le deuxième réseau (RPMR1),  le module géographique étant configuré pour déterminer (23) des dispositifs utilisateurs concernés par le service requis en fonction de la configuration organisationnelle, de la configuration géographique et d’une position géographique de chaque dispositif utilisateur géré par le serveur (SMCX1) pour que le serveur annonce le service aux dispositifs utilisateurs qu’il gère.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126069-A1 (FR)
Title: Connecteur mâle et procédé de fabrication de connecteur mâle
Inventor: OGAWA AKIHISA
IPC: H01R13/62
Filed: 2022-07-18
Abstract: L’invention concerne un connecteur mâle 10 qui est muni de bornes mâles en forme de patte 11, d’un boîtier interne 40 comportant des portions de logement de borne 41 pour loger les bornes mâles 11 à l’intérieur, d’un boîtier externe 20 configuré de sorte que le boîtier interne 40 soit emboîté dans celui-ci, et d’un élément de retenue 30 déplaçable entre une position de verrouillage partiel et une position de verrouillage total. Une direction de déplacement, dans laquelle l’élément de retenue 30 est déplaçable, fait intersection avec une direction d’emboîtement du boîtier interne 40 et du boîtier externe 20. Une insertion des bornes mâles 11 dans les portions de logement de borne 41 est permise avec l’élément de retenue 30 maintenu dans la position de verrouillage partiel.   Figure sélectionnée : Fig. 16
Patent FR-2007095-A1 (FR)
Title: Interchangeable cooling equipment for electric arc - welding
IPC: B23K9/32
Filed: 1969-04-16
Abstract: While air cooling is adequate for some applications of electric arc welding, water cooling of the current-carrying cables is required in other applications. The cabinet containing the welding equipment is fitted with a removable shelf on which the cooling equipment is located. Thus shelves with water cooling or air cooling equipment may be used interchangeably, and defective cooling equipment is easily replaced by a shelf of serviceable cooling equipment.
Patent FR-2013340-A1 (FR)
Title: Machine processing colour film
IPC: B41F15/08
Filed: 1969-06-10
Abstract: Hardening colour film at temperatures 38-52 degrees C, especially to resist abrasive action of roller transport systems, is effected by two-step prehardening with formaldehyde and post-hardening after colour development with zirconium salt. Preferably formaldehyde is applied in concentration of 100-200 ml as 37% solution per liter, or together with dialdehyde in the form of bis-sulphite addition product of dialdehyde, such as glutaraldehyde, maleic dialdehyde, succinic-, methoxysuccinic-or butylmaleic dialdehyde. concentration is 0.5-10g dialdehyde and 5-15 g formaldehyde per liter processing solution.
Patent FR-2013876-A1 (FR)
Title: Etchant for steel or iron
IPC: C23F1/28
Filed: 1969-07-28
Abstract: Steel and iron surfaces with a layer of oxide on them or impurities or stresses in the surface from rolling or drawing, are etched before the application of enamels. The etchant which has a high and constant rate of attack consists of sulphuric acid (5-20%), nitrates (0.35-3%) and 1.0-10% nitrilotrisulphonic acid, imido-disulphonic acid, amido-sulphonic acid, formamide, acetamide or urea, individually or as a mixture. Typical etching conditions are 5 minutes at 70 degrees C.
Patent FR-2166271-A1 (FR)
Title: Process for treatment of animal excreta - for prodn of fertilisers and cattle foods
IPC: C05F3/00
Filed: 1972-01-05
Abstract: Excremental fluids, based on the complete excrement of cattle, pigs, sheep and horses are treated by the process to obtain a solid organic manure and a liq. with an appreciable nitrogen content, which can be sprayed on field. The raw manure is fed to an inclined screen at the entrance to a hopper, the coarser portions pass over the lower edge of the screen to the mouth of a press and the liq. portion goes to treatment and settling tanks. The solid matter leaves the press as a compact material ready for use as a solid manure of high fertilising power while the liq. goes to a continuous centrifugal separator which delivers a relatively limpid liq. and a sludge which is recycled. The purified liq. can either be used on fields or if the excreta have been sterilised before treatment to destroy any pathogenic bacteria, as a cattle food. All excreta even those contg. straw or feathers, can be treated to yield a compacted prod. which can be spread by conventional appts. and a liq.
Patent FR-2121626-A1 (FR)
Title: Heat treating metal, esp steel sheets - with heating and cooling zones of reduced dimensions
IPC: C21D9/54
Filed: 1972-01-06
Abstract: Metals, esp. steel sheets are guided from a drum outside an annealing chamber (I), through (I) and onto a coiling drum (II) at the start of cooling chamber (III) through which the sheet is transported as coils. Before entering (I) pref. a vertical furnace, the sheets are formed into an endless strip by a welder, and is sheared at the weld lines after passing through a lock in a wall separating (I) and (III) by shears situated in a cool, gas protected atmosphere.
Patent FR-2166313-A1 (FR)
Title: Fire resistant organopolysiloxane elastomer - by curing mixture of diorgano polysiloxane, filler, org peroxide, platinum and
IPC: C08K13/02
Filed: 1972-01-07
Abstract: Organopolysiloxane compsn curing to a fire resistant elastomer with good mechanical props consists of (pts. wt) (I) 100 diorganopolysiloxane resin which has a viscosity of 2-80 million cP at 25 degrees C, consists mainly of diorganopolysiloxyl units, is blocked at the chain ends by triorganosiloxyl, hydroxyl or lower alkoxy gps, and contains alkyl, haloalkyl vinyl, aryl or haloaryl gps. bonded to the Si atoms >=50% of these gps being methyl gps, (II) 5-100 fillers opt. treated with organosilicon cpds (III) 0-20 organosilicon plasticisers, (IV) 0-20 pigments and/or stabilisers, (V) 0.2-5 org. peroxides (VI) 0.001-0.01 Pt and (VII) either 3-35 oxides of rare earth metals or 1-8 hydroxides of rare earth metals combined with 0-5 MgO. The rare earth in VII is pref. Ce, La, Nd, Pr or Sm. The compsn. is cured by heating.
Patent FR-2124617-A1 (FR)
Title: Olefin polymerisation catalyst - consists of a syncrystallite of titanium trichloride/aluminium trichloride
IPC: C01G23/00
Filed: 1972-02-10
Abstract: A syncrystallite 3TiCl3.AlCl3 is prepd. from a suspension of 50-500g powdered Al per litre of TiCl4 added to a soln. of AlCl3 in TiCl4 at 80-400 degrees C in vol. proportion 1:20-1:100 and held until all the Al reacts. Pure TiCl4 in proportions of suspension/TiCl4 of 1:1-1:10 is added together with the Al suspension to the reaction mixture at the b.p. of TiCl 4 to prevent tickening.