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Patent FR-2941774-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement thermique pour geler en surface des produits a traiter.
Inventor: COVIN FREDERIC
IPC: F25D3/00
Filed: 2009-02-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement thermique de la surface de produits à traiter. Le dispositif comporte au moins une surface (6) de contact destinée à recevoir lesdits produits et des moyens (8, 9) de refroidissement de ladite surface de contact (6) agencés pour geler lesdits produits en surface et ainsi les traiter. Grâce à l'invention, on saisit les produits alimentaires par le froid.
Patent FR-2946873-A1 (FR)
Title: Composition de traitement des fibres keratiniques comprenant un polymere supramoleculaire a base de polyalcene et un polymere sequence et un solvant volatil.
Inventor: ABBAS KARIMA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-06-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques comprenant • un ou plusieurs polymères supramoléculaires à base de polyalcène, • un ou plusieurs un ou plusieurs copolymères éthyléniques séquencés, contenant au moins une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40°C et étant issue en totalité ou en partie de un ou plusieurs premiers monomères, qui sont tels que l'homopolymère préparé à partir de ces monomères a une température de transition vitreuse supérieure ou égale à 40°C, et au moins une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à 20°C et étant issue en totalité ou en partie de un ou plusieurs deuxièmes monomères, qui sont tels que l'homopolymère préparé à partir de ces monomères a une température de transition vitreuse inférieure ou égale à 20°C, ladite première séquence et ladite deuxième séquence étant reliées entre elles par un segment intermédiaire statistique comprenant au moins un desdits premiers monomères constitutifs de la première séquence et au moins un desdits deuxièmes monomères constitutifs de la deuxième séquence, et ledit copolymère séquencé ayant un indice de polydispersité 1 supérieur à 2, et • un ou plusieurs solvants volatils. La présente invention permet d'obtenir sur les fibres kératiniques des gainages pouvant être colorés permettant de conserver des cheveux individualisés tout en préservant les qualités physiques de la fibre.
Patent FR-2947004-A1 (FR)
Title: Exhaust line for diesel engine, of motor vehicle, has injection unit and nitrogen oxide treating device inserted in hot conduit in upstream of mechanical decoupling element
Inventor: OTTAVIANI ERIC
IPC: F01N3/36
Filed: 2009-06-22
Abstract: The line (2) has a mechanical decoupling element (10) connecting a downstream end of a hot conduit (3) to an upstream end of a cold conduit (5). An injection unit (16) injects reducing agent, and produces a nitrogen oxide reducer i.e. urea, in the line in an upstream of a nitrogen oxide treating device (14). The injection unit and the nitrogen oxide treating device are inserted in the hot conduit in an upstream of the mechanical decoupling element. The nitrogen oxide treating device includes a nitrogen oxide hydrolysis catalyst and a selective nitrogen oxide reduction catalyst.
Patent FR-2947186-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une emulsion huile-dans-eau stable
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: B01F3/08
Filed: 2009-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion huile-dans-eau stable sans ajout d'émulsifiant. Selon ce procédé, on soumet un mélange d'une phase lipidique avec une phase aqueuse à une énergie vibratoire, dans un récipient fermé, par application d'un transducteur opérant à une fréquence supérieure à 900 kHz.
Patent FR-2948935-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une mousse ceramique a resistance mecanique renforcee pour emploi comme support de lit catalytique
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: B01J32/00
Filed: 2009-08-10
Abstract: Procédé de fabrication d'une mousse céramique, comprenant les étapes suivantes : a) une première étape d'imprégnation d'une mousse polymérique de porosité ouverte par une première suspension de particules céramiques dans un solvant ; b) une première étape de séchage de la mousse polymérique imprégnée à une température comprise entre la température ambiante et 200°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 24 h; d) un traitement thermique de la mousse polymérique séchée comprenant une étape de décomposition thermique, une étape de déliantage des composés organiques, et un pré-frittage des particules céramiques ; e) une deuxième étape d'imprégnation de la mousse polymérique issue de l'étape d) par une deuxième suspension de particules céramiques dans un solvant ; f) une deuxième étape de séchage de la mousse polymérique imprégnée à l'étape e) ; g) une étape de frittage des particules céramiques contenues dans la mousse polymérique séchée à l'étape f), à une température comprise entre 1200 et 2000°C et/ou d'une durée comprise entre 30 min et 6 h.
Patent FR-2952773-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de faible complexite protege par masquage personnalise
Inventor: GUILLEY SYLVAIN
IPC: H04L9/06
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention a pour objet un circuit de cryptographie protégé par masquage, ledit circuit comportant des moyens pour chiffrer des mots binaires à l'aide d'au moins une clé krc, des moyens pour appliquer des traitements linéaires (216) et des traitements non linéaires (226) auxdits mots et des moyens pour masquer lesdits mots. Les mots binaires sont démasqués (214) en amont des traitements non linéaires en utilisant un masque kri et masqués (215) en aval desdits traitements en utilisant un masque kr+1i, les masques kri et kr+1i étant choisis dans un ensemble de masques étant propres à chaque instance du circuit.
Patent FR-2952603-A1 (FR)
Title: Ensemble avant de vehicule automobile comprenant un bouclier pare-chocs avant pourvu d'une poutre permettant la fixation d'au moins un equipement auxiliaire du vehicule automobile
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/04
Filed: 2009-11-18
Abstract: Cet ensemble est du type comprenant au moins deux paires de longerons (12, 16) avant et des platines (20) d'appui et de fixation disposées aux extrémités avant des longerons (12, 16), un bouclier (8) pare-chocs avant comprenant un cadre (22) monobloc en matière plastique formé d'une poutre pare-chocs supérieure (24) et d'une poutre pare-chocs inférieure (26) et de deux montants (28) reliant les poutres pare-chocs supérieure (24) et inférieure (26), la poutre supérieure (24) comprenant des moyens de fixation d'au moins un équipement auxiliaire du véhicule automobile.
Patent FR-2953064-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de composants electroniques sur tranche
Inventor: FERON MARC
IPC: H01L21/56
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'encapsulation de composants électroniques, comprenant les étapes suivantes : former, dans une première face d'une tranche semiconductrice (10) , des composants électroniques ; former, sur la première face, un empilement d'interconnexion (18) comprenant des pistes et vias conducteurs séparés par un matériau isolant ; former des premiers et deuxièmes plots (24B, 24A) d'accrochage sur l'empilement d'interconnexion ; amincir la tranche, excepté au moins sur son contour (28) ; remplir la région amincie d'une première couche de résine (38) ; reporter au moins une première puce (42) sur les premiers plots d'accrochage (24B) et former des billes de soudure (44) sur les deuxièmes plots d'accrochage (24A) ; déposer une seconde couche de résine (46) recouvrant les premières puces (42) et recouvrant partiellement les billes de soudure (44) ; coller une bande adhésive (48) sur la première couche de résine (38) ; et découper la structure en puces individuelles.
Patent FR-2954293-A1 (FR)
Title: Element e.g. pump, for distributing fluid product e.g. e.g. cosmetic product, has axial guiding units placed between body and actuation rod to prevent movement of actuation rod in rotation with respect to body
Inventor: BEHAR ALAIN
IPC: B65D47/28
Filed: 2009-12-17
Abstract: The element has a body (1) provided with an inlet pipe (13) for entry of fluid product from a tank, and an actuation rod (2) displaced axially in to and from the body and solicited by a return spring (5) in a rest position. Axial guiding units are composed of ribs (23), grooves (34) and vertical axial grooves and are placed between the body and the actuation rod to prevent movement of the actuation rod in rotation with respect to the body. The ribs slid in the grooves. A ring (3) is fixedly placed in the body.
Patent FR-2969969-A1 (FR)
Title: Sur-tapis de protection d'un tapis de sol de vehicule automobile
Inventor: MERIAUX LOIC
IPC: B29C51/14
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention concerne un sur-tapis (1) de protection d'un tapis de sol de véhicule automobile, ledit sur-tapis présentant la structure d'un complexe comprenant une couche d'endroit (2) à base de matériau de revêtement solidaire d'une couche d'envers (3) de renfort, ledit sur-tapis étant caractérisé en ce que la périphérie de ladite couche d'endroit est repliée vers le bas de manière à former un rebord (4) masquant la tranche de ladite couche d'envers. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un sur-tapis (1).
Patent FR-2963050-A1 (FR)
Title: Element de tablier de dispositif d'occultation
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/11
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un élément (5) de tablier (2) de dispositif d'occultation (1) comportant, d'une part, au moins une lame (6) présentant au moins une extrémité latérale (60 ; 60') et pourvue d'au moins une cavité (62) débouchant à une telle extrémité latérale (60 ; 60') et, d'autre part, un embout (7 ; 7') engagé à l'intérieur de cette cavité (62). Cet élément (5) est caractérisé par le fait que : - la lame (6) comporte, d'une part, au moins un moyen d'accrochage (63) réalisé par au moins une déformation de cette lame (6) et, d'autre part, au moins un logement (65) résultant d'au moins une déformation de cette lame (6) ayant permis de réaliser au moins un moyen d'accrochage (63); l'embout (7) comporte au moins un moyen d'accrochage complémentaire (72) coopérant avec un moyen d'accrochage (63) de la lame (6) et au moins un organe (74) pour combler un logement (65) de la lame (6) . L'invention concerne, encore, un procédé d'assemblage d'un embout (7) et d'une lame (6) que comporte un élément (5) de tablier (2) de dispositif d'occultation (1)
Patent FR-2958484-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication entre un equipement et un serveur
Inventor: CAMINEL THIERRY
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-08-13
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de communication entre un équipement (10) et un serveur (11a) informatique distants, l'équipement (10) et le serveur (11a) comportant chacun un premier moyen de communication (100, 110a) pour échanger des données sur un premier canal de communication (12). Les premiers moyens de communication (100, 110a) sont adaptés à établir une connexion avec au moins un serveur MOM (13a) matériellement distinct du serveur (11a) et de l'équipement (10), ledit serveur MOM comportant au moins une file d'attente (130a, 130b) pour l'échange de données entre l'équipement (10) et le serveur (11a). La présente invention concerne également des procédés (5, 6 ,7) de communication entre un équipement (10) et un serveur (11 a) informatique distants.
Patent FR-2965411-A1 (FR)
Title: Antenne compacte a fort gain
Inventor: MOTTA CRUZ EDUARDO
IPC: H01Q1/24
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne une antenne panneau comprenant un plan de masse un substrat diélectrique, ayant une permittivité (ε ), le substrat étant disposé sur le plan de masse ,au moins une source rayonnante (S ), chaque source rayonnante étant constituée d'une pluralité d'éléments d'antennes ,les éléments d'antennes étant disposés les uns par rapport aux autres consécutivement et sont espacés d'une distance inférieure à une longueur d'onde λ, la longueur d'onde λ correspondant à la fréquence de fonctionnement de l'antenne, l'antenne panneau comprenant en outre un superstrat (12) diélectrique, ayant une permittivité (ε ) supérieure à la permittivité (ε ) du substrat ,le superstrat étant disposé sur les éléments d'antennes .L'association des éléments d'antenne et un arrangement précis sur le panneau permettent d'obtenir soit une réduction de la hauteur à gain constant soit une augmentation du gain à hauteur constante.
Patent FR-2968117-A1 (FR)
Title: Memoire electronique
Inventor: BRETEGNIER DAMIEN
IPC: G11C11/34
Filed: 2010-11-25
Abstract: Cette mémoire comporte une matrice (M ) d'unités de mémoire et un contrôleur de mémoire (104) connecté au conducteur commun (CL ) et au conducteur de colonne (BL ), et conçu pour lire sélectivement chaque cellule de mémoire (PMC ), en fermant l'interrupteur (T ) associé à la cellule de mémoire (PMC ) en cours de lecture, en ouvrant les interrupteurs (T ) associés aux autres cellules de mémoire (PMC ) de la colonne (k) de la cellule de mémoire (PMC ) en cours de lecture, et en mesurant un courant circulant dans le conducteur commun (CL ) et le conducteur de colonne (BL ) et traversant la cellule de mémoire (PMC ) en cours de lecture, La mémoire comporte un système de réglage de résistance (106) conçu pour appliquer un signal de réglage ayant : si l'interrupteur (T ) est en position fermée de lecture, une première valeur, et si l'interrupteur (T ) est en position ouverte de lecture, une seconde valeur, différente de la première valeur.
Patent FR-2950648-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique d’une embrasure de porte ou de fenetre
Inventor: HENNINOT JACQUES
IPC: E04B1/74
Filed: 2010-11-30
Abstract: Ce dispositif comporte au moins un organe d'obturation (1) conformé pour s'engager dans une embrasure (2), et équipé de moyens d'isolation thermique, ainsi que des moyens d'articulation (4, 5) conçus pour articuler l'organe d'obturation entre une position ouverte dans laquelle il libère un accès à l'embrasure et une position fermée dans laquelle l'organe d'obturation s'engage en tout ou partie hermétiquement dans l'embrasure.
Patent FR-2969930-A1 (FR)
Title: Device for recovering and recycling washing water contaminated with particles such as cement, concrete or mortar, comprises first tank to recover washing water, second tank connected to first tank by channel for gravity flow, and filter
Inventor: SAINT YVES CHRISTOPHE
IPC: B01D21/02
Filed: 2010-12-30
Abstract: The device (100) comprises a first tank (110) for recovering washing water, a second tank (120) connected to the first tank by a channel (151) for gravity flow, a filter that is placed between the first and second tanks and connected with trays, a perforated basket suspended in the second tank, a drainage channel flowing into the basket, a third tank (130), units for contacting the third tank with the second tank, a water suction unit contained in the third tank, and a unit for covering an opening of a chest tank. The device (100) comprises a first tank (110) for recovering washing water, a second tank (120) connected to the first tank by a channel (151) for gravity flow, a filter that is placed between the first and second tanks and connected with trays, a perforated basket suspended in the second tank, a drainage channel flowing into the basket, a third tank (130), units for contacting the third tank with the second tank, a water suction unit contained in the third tank, and a unit for covering an opening of a chest tank. The second tank is separated, by a permeable partition, into two volumes that are vertically stacked. The filter is placed on a permeable wall, and is constituted of a polypropylene needle felt. The contacting units are located below a level of the permeable wall. A diameter of pore of the filter is 50 mu m. The second and third tanks are constituted by the chest tank comprising a partition. The channel is constituted of assembled sections to be contained in the chest tank.
Patent FR-2973254-A1 (FR)
Title: System for managing board game e.g. Texas Holdem type poker, has server including clocking unit to force real players to play in parallel manner at respective tables, and comparison unit to establish final grade of players
Inventor: KRUSLIN JEAN-NOEL
IPC: A63F13/02
Filed: 2011-03-31
Abstract: The system has a central server (S) loaded with a board game software (L) distributing starting data (DO) to real players (R1, R2) so as to start a part of a board game. Terminals (PC1, PC2) are connected to the central server by the real players to induce the starting data. The server includes a clocking unit (H) to force the real players to play in a parallel manner at respective tables (T1, T2) in a same period of assigned time. A comparison unit (C) establishes a final grade of the real players according to respective final scores.
Patent FR-2975134-A1 (FR)
Title: Estimation du taux de gaz egr dans un moteur thermique de vehicule
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D21/08
Filed: 2011-05-13
Abstract: Procédé de détermination du taux d'EGR dans un moteur (M) d'un ensemble (100) comprenant : - ledit moteur, étant un moteur thermique (M) de véhicule ayant une entrée reliée à un circuit d'admission (2a) et une sortie reliée à un circuit d'échappement de gaz (2b) et, - une boucle de retour (2c) permettant à tout ou partie des gaz d'échappement circulant dans le circuit d'échappement de gaz (2b) d'être réinjectés dans le circuit d'admission (2a), ladite boucle (2c) comprenant au moins une vanne (9) configurée pour passer d'une position fermée s'opposant à la réinjection des gaz d'échappement dans le circuit d'admission (2a) à au moins une position ouverte permettant ladite réinjection des gaz d'échappement, procédé dans lequel on détermine à partir d'une grandeur représentative de la position de la vanne (9) le taux d'EGR dans le moteur (M).
Patent FR-2977480-A1 (FR)
Title: Composition for dyeing keratin fibers, comprises oxidation dye, nonionic ether of polyoxyalkylenated fatty alcohol, fatty alcohols or fatty acid esters, and chemical oxidizing agent
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2011-07-05
Abstract: A composition for dyeing keratin fibers, comprises at least one oxidation dye, nonionic ether of a polyoxyalkylenated fatty alcohol, at least one compound selected from 20C fatty alcohols and fatty acid esters, where esters being solid at room temperature and/or atmospheric pressure, and chemical oxidizing agent. A composition for dyeing keratin fibers, in particular human keratin fibers, comprises at least one oxidation dye; at least one nonionic ether of a polyoxyalkylenated fatty alcohol of formula R-(OCH 2CH 2)n-OR' (I), at least one compound selected from 20C fatty alcohols and fatty acid esters, the esters are solid at room temperature and/or atmospheric pressure; at least one chemical oxidizing agent, and at least one chemical oxidizing agent. R and R' : linear or branched, saturated or unsaturated 10-30C hydrocarbon-based radical (optionally substituted with hydroxyl radical (preferably beta to ether function)); n : 1-100. Independent claims are included for the following: (1) process for dyeing keratin fibers, particular human keratin fibers, involving applying to the fibers a composition; and (2) multi-compartment device, comprising a first compartment containing formulation (A) and a second compartment containing formulation (B), at least one of the two formulations (A) and (B) comprising at least one compound selected from 20C fatty alcohols and fatty acid esters; and optionally at least a third compartment comprising a formulation (C) containing at least one chemical oxidizing agent; three formulations (?'), (?') and (C) comprising the compound, where the esters being solid at room temperature and/or atmospheric pressure.
Patent FR-2977596-A1 (FR)
Title: Modular base for hydrokinetic turbine, has elementary modules with parallelepiped form whose external dimensions are respectively equal to fraction, lower than or equal to unit, of external dimensions of reference container
Inventor: GUINARD PAUL
IPC: E02D25/00
Filed: 2011-07-07
Abstract: The base (11) has two hollow elementary modules (12), and first fixing units for fixing the elementary modules with each other. Each elementary module has a parallelepiped form whose external height, external width and/or external length are respectively equal to a fraction, lower than or equal to a unit, of external height, external width and/or external length of a reference container defined by ISO 668standard. Second fixing units (121) fix the elementary modules with respect to a transport unit. An independent claim is also included for a hydrokinetic turbine.
Patent FR-2978677-A1 (FR)
Title: Tamis a panneau filtrant cylindrique pour prise d'eau
Inventor: CARAYON LAURENT
IPC: B01D29/68
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration d'un écoulement d'eau dans un canal (2), comprenant : - une paroi (6) adaptée à être montée dans le canal et présentant une ouverture traversante, - un élément filtrant (10) monté sur la paroi au droit de l'ouverture traversante et comportant une surface filtrante faisant saillie par rapport à la paroi, la surface filtrante ayant des dimensions supérieures à celles d'une surface filtrante plane qui serait aménagée dans l'ouverture traversante, l'élément filtrant comportant des éléments de retenue en vis-à-vis de la surface filtrante pour retenir les corps qui ne traversent pas la surface, - un dispositif d'aspiration disposé en regard des éléments de retenue, - des moyens d'entrainement de l'élément filtrant et/ou du dispositif d'aspiration dans un mouvement relatif de l'un par rapport à l'autre de manière à ce que le dispositif d'aspiration soit successivement amené en vis-à-vis de chaque élément de retenue.
Patent FR-2980758-A1 (FR)
Title: Window pillar for vehicle i.e. car, has housing placed between longitudinal edges of sheet metal elements to receive pinching element of clip, which is utilized for fixing lining element on pillar, where edges are assembled in pair
Inventor: JAOUEN JEAN-SEBASTIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-09-29
Abstract: The pillar (4) has sheet metal elements (6, 10) whose first longitudinal edges are assembled in pair. Second longitudinal edges (6b, 8b) of the metal sheet elements are assembled in pair. A housing is placed between the first longitudinal edges to receive a pinching element (20) of a clip (1) utilized for fixing a lining element (2) on the pillar. The clip comprises a rubber sole and a fastening element that is adapted to be alternately fixed to and detached from the lining element. The clip comprises another fastening element adapted to be alternately fixed to and detached from the pillar.
Patent FR-2981455-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie x ou gamma portable et polyvalent pour l'examen non destructif de colis suspects, integrant les techniques d'imagerie en transmission et en retrodiffusion
Inventor: LALLEMAN ANNE-SOPHIE
IPC: G01N23/04
Filed: 2011-10-14
Abstract: Dispositif d'imagerie X ou gamma portable et polyvalent pour l'examen non destructif de colis suspects, intégrant les techniques d'imagerie en transmission et en rétrodiffusion. Il comprend une source (4) de rayonnement X ou gamma adaptée à la radiographie, un détecteur (6), sensible aux rayons X ou gamma, de grande taille et finement pixélisé, adapté à la radiographie, un accessoire amovible de blindage et de collimation (5) pour adapter la source à l'imagerie par rétrodiffusion, un accessoire amovible (10), comportant un masque codé de grande taille et finement pixélisé, placé contre le détecteur lorsqu'une imagerie de rétrodiffusion ou une imagerie de source radioactive est effectuée, et un système (14) de commande synchronisée de la source, du détecteur et de ce dernier accessoire, et d'acquisition et de traitement des données pour afficher une image en temps réel.