baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012191-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage a commande hydraulique
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage à commande hydraulique, notamment pour une transmission de véhicule automobile, comportant : - un organe de guidage (2) comportant un tube interne (3) et un tube externe (4), un logement (7) de forme annulaire d'orientation axiale étant défini conjointement par le tube interne, le tube externe et une paroi de fond ; - un piston (11) monté mobile dans le logement de l'organe de guidage et guidé entre une surface de guidage du tube externe et une surface de guidage du tube interne; l'organe de guidage comportant un passage d'alimentation (8) en fluide du logement s'étendant entre une extrémité interne (10) débouchant dans le logement et une extrémité externe (9) débouchant sur une face extérieure de l'organe de guidage, dans lequel l'extrémité externe du passage d'alimentation est située, en projection radiale, radialement à l'intérieur de la surface de guidage (83) du tube externe.
Patent FR-3013008-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: CANTELEUX JOEL
IPC: B60N2/72
Filed: 2013-11-13
Abstract: Siège pour véhicule comportant un dossier porté par des piètements (8), une traverse de fixation (20) fixée au plancher du véhicule, un système de reprise d'effort (40) incluant une butée (41) et une contrebutées (42) reliées respectivement à la traverse de fixation et à un des piètements, la butée et la contrebutée étant adaptées pour venir en appui l'une contre l'autre en limitant le déplacement et/ou la déformation de la traverse de fixation sous l'effet, lorsque ladite traverse de fixation subit un effort (F) vers l'avant suffisant pour la déplacer et/ou la déformer.
Patent FR-3013088-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'une roue a une structure de vehicule automobile comprenant un roulement comportant un lubrifiant solide
Inventor: BONNET EMMANUEL
IPC: F16C33/66
Filed: 2013-11-14
Abstract: Un dispositif de liaison (1) d'une roue à une structure (6) de véhicule automobile comprend un porte fusée (2) de roue supportant une fusée de roue (3), avec un premier axe (Y1) sensiblement transversal, sur laquelle est montée à rotation la roue et des premier et second moyens de liaison (4,5) à la structure (6) du véhicule, le premier moyen de liaison (4) étant disposé entre la fusée de roue (2) et le deuxième moyen de liaison (5) suivant un second axe (Y2) perpendiculaire audit premier axe (Y1) sensiblement transversal. Le deuxième moyen de liaison (5) comprend une articulation pivot réalisée par un roulement (16), avec un troisième axe (Y3) sensiblement transversal parrallèle au premier axe (Y1), de manière à faire pivoter le dispositif de liaison (1) autour dudit troisième axe (Y3) et à le guider en déplacement sur une trajectoire courbe longitudinale. Le roulement (16) comprend une bague extérieure (16b), une bague intérieure (16a) concentrique, des chemins de roulement formés sur l'une et l'autre bagues (16a, 16b) et une pluralité d'élément roulants (16c) reliés entre eux par une cage. En outre, un volume intérieur compris entre les éléments roulants (16c) et les bagues (16a, 16b) comporte un lubrifiant solide qui enveloppe les éléments roulants (16c) jusqu'à proximité de leur contact avec la cage et les chemins de roulement.
Patent FR-2998425-A1 (FR)
Title: Cable a enregistrement et lecture audio
Inventor: PARTRIDGE LUCAS WILLIAM
IPC: G11B20/10
Filed: 2013-11-14
Abstract: Câble (10) pour transmettre un élément transmissible, tel que de l'électricité ou des données, d'une source (12) à un dispositif (14), le câble (10) comportant au moins une première prise (18) conçue pour se brancher sur la source (12) et/ou le dispositif (14), et un lecteur audio (30) pour lire un enregistrement audio.
Patent FR-3013687-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d'un etui pour une etuyeuse
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65G47/90
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de convoyage (30) d'un étui (10) pour une étuyeuse, le dispositif de convoyage (30) comprenant un socle (32) sur lequel sont montées deux mâchoires gauche (34G) et droite (34D), chaque mâchoire (34G,34D) comprenant une surface plane et intérieure de préhension latérale (36G,36D) d'un étui (10) et chaque surface de préhension latérale (36G,36D) se situant en vis-à-vis de la surface de préhension latérale (36G,36D) de l'autre mâchoire (34G,34D), chaque mâchoire (34G,34D) étant montée pivotante autour d'un axe de rotation (A34G,A34D) parallèle à sa surface de préhension latérale (36G,36D), les deux axes de rotation (A34G,A34D) des deux mâchoires (34G,34D) étant parallèles, et les deux axes de rotation (A34G,A34D) des deux mâchoires (34G,34D) étant distants l'un de l'autre dans un plan transversal (PT30) perpendiculaire à ces deux axes de rotation (A34G,A34D), et chaque mâchoire (34G,34D) pivotant en rotation entre : - une position de préhension dans laquelle sa surface de préhension latérale (36G,36D) est parallèle à la surface de préhension latérale (36G,36D) de l'autre mâchoire (34G,34D), et - une position d'ouverture dans laquelle sa surface de préhension latérale (36G,36D) n'est pas parallèle à la surface de préhension latérale (36G,36D) de l'autre mâchoire (34G,34D), le dispositif de convoyage (30) étant caractérisé en ce qu'au moins une mâchoire (34G,34D) est montée sur le socle (32) par l'intermédiaire d'un chariot (42G,42D) monté mobile en translation (T) le long d'un axe de réglage (AR30) perpendiculaire aux axes de rotation (A34G,A34D) des deux mâchoires (34G,34D).
Patent FR-3015419-A1 (FR)
Title: Berceau de vehicule automobile
Inventor: VITRY BERNARD
IPC: F16F7/12
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un berceau de véhicule automobile comportant un cadre de profilés (1 à 4, 1' à 4') présentant des emplacements de déformation en rotule plastique (R1 à R3, R1' à R3'), lors de l'application d'efforts (F, F') supérieurs aux efforts incidentiels et aux efforts d'endurance, en cas de crash, la direction de la flèche de déformation en ces dits emplacements étant prédéterminée. Selon l'invention, le berceau comporte un agencement de connexion comprenant au moins un agencement d'absorption d'énergie en traction (5, 5') fixé audit cadre.
Patent FR-3016166-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication du bromo methyl cyclopropane et du bromo methyl cyclobutane
Inventor: GUERRET OLIVIER
IPC: C07C22/00
Filed: 2014-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention du bromo-méthylcyclopropane et du bromo-méthylcyclobutane de haute pureté, à partir respectivement du cyclopropyl-méthanol et du cyclobutyl-méthanol dans des conditions de synthèse permettant une grande productivité et un fort rendement.
Patent FR-3018982-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces a une plateforme de service pour un ecran numerique
Inventor: MONTALANT THIERRY
IPC: H04N21/214
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accès à une plateforme de service pour au moins un écran numérique (12.1, 12.2) comprenant : -une interface radio en voie descendante (21) pour recevoir des contenus numériques radiodiffusés depuis une plateforme de service ; - une unité de filtrage (22) pour sélectionner au moins un contenu numérique parmi les contenus numériques reçus sur l'unité d'interface radio, en fonction d'un identifiant du dispositif d'accès ; - une interface de transmission (28) pour transmettre un premier contenu numérique parmi le au moins un contenu numérique sélectionné à l'écran numérique.
Patent FR-3020724-A1 (FR)
Title: Boite electrique etanche a encastrer dans une paroi
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (1) à encastrer dans une paroi, comportant un corps (10) qui comprend une paroi latérale (20) au moins partiellement bordée à l'avant par une collerette d'appui (40). Selon l'invention, la boîte électrique comporte un joint périphérique (60) qui est au moins en partie surmoulé sur la face externe du corps et qui longe la collerette d'appui tout autour du corps.
Patent FR-3024637-A1 (FR)
Title: Outil agricole a pneumatique ameliore
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C7/10
Filed: 2014-08-07
Abstract: Outil agricole comprenant un pneumatique (5) incluant une bande de roulement (53), deux flancs (55, 56) et une semelle (51). Le pneumatique (5) comporte en outre une partie intercalaire (54) agencée entre la bande de roulement (53) et la semelle (51) pour délimiter, conjointement avec la bande de roulement (53) et les deux flancs (55, 56), une enveloppe autour d'une chambre (65). La partie intercalaire (54) présente une structure évidée configurée de sorte que la partie intercalaire (54) s'affaisse plus que l'enveloppe tout en conservant un encombrement en largeur inférieur ou égal à celui de l'enveloppe.
Patent FR-3013014-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) de véhicule comportant un élément de fixation (50), et un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10), une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexibles, plusieurs éléments de liaison (18) répartis suivant la direction d'extension longitudinale du balai d'essuie-glace (2). Les éléments de liaison (18) permettent un mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) dans la direction d'extension longitudinale du balai d'essuie-glace (2). Une pièce de fixation (20) côté balai d'essuie-glace configurée pour que par une rotation de cette pièce (20) par rapport à un élément de fixation (50) relie la pièce de fixation (20) à l'élément de fixation (50). La liaison s'ouvre avec un mécanisme d'ouverture (60) porté par la pièce de fixation (20) côté balai d'essuie-glace.
Patent FR-3030038-A1 (FR)
Title: Dispositif pour essai de fluage en autoclave
Inventor: DATCHARRY FREDERIC
IPC: G01N3/18
Filed: 2014-12-15
Abstract: Dispositif (1) pour essai de fluage sous haute température comprenant : -une platine (3) formant couvercle d'autoclave (11), cette platine (3) comprenant une face interne (7) destinée à être vers l'intérieur (14) de l'autoclave (11) et une face externe (4) opposée ; -une structure (8) portée par la face interne (7) et agencée pour recevoir une éprouvette (9), cette structure (8) portant un organe de préhension d'une extrémité d'éprouvette (9) ; -un actionneur hydraulique (6) porté par la face externe (4) pour exercer un effort de traction et/ou de compression sur l'éprouvette (9), et comprenant une tige (23) traversant la platine (3) portant un autre moyen de préhension de l'éprouvette ; -une source hydraulique (27) pour alimenter l'actionneur (6) ; -au moins une électrovanne de dépressurisation (33, 34) normalement ouverte lorsqu'elle en l'absence d'alimentation électrique et qui est agencée pour dépressuriser l'actionneur hydraulique (6) lorsqu'elle est ouverte.
Patent FR-3031620-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une mentonniere sans attaches sur violon alto ou violon, et violon equipe d'une telle mentonniere
Inventor: KOULIAN ZAVEN
IPC: G10D3/18
Filed: 2015-01-12
Abstract: Mentonnière (1) pour violon (v) présentant une surface en contact avec le menton d'un musicien et une encoche inférieure laissant passer un cordier et équipée d'au moins un passage pour une vis (10) collaborant directement avec un trou de fixation (8) prévu dans le violon (v), ce qui permet de s'affranchir d'attaches métalliques servant généralement à solidariser une mentonnière à un violon.
Patent FR-3031723-A1 (FR)
Title: Bicyclette a systeme d'amplification de puissance
Inventor: MIRCHER DE MERCY CHARLES HENRY
IPC: B62M6/10
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne une bicyclette dotée d'un système d'amplification de sa puissance mécanique. Elle est composée d'un véhicule (1) à deux roues (2) (3) alignées, dont la roue motrice (2) arrière présente, sur l'une de ses faces, un système de pignons (18) et, sur l'autre face, au moins une roue dentée (19) superposée et fixée de manière contigüe au périmètre du bord externe de sa jante ; cette roue motrice (2) étant entrainée par deux chaines à maillons (15) (16) reliées séparément à deux systèmes de pédalier (4) (5) distincts reliés et articulés moyennant un axe rotatif (6), dont la rotation des roues dentées (9) (10) est désynchronisée moyennant deux roues libres (7) (8) télécommandées, asservissant leurs bielles (11) (12). L'utilisateur dispose ainsi d'une bicyclette plus puissante. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux bicyclettes, électriquement assistées ou non.
Patent FR-3032004-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture de verrouillage et de deverrouillage d'une boite a lettres et colis
Inventor: GERARD NOEL MARIE JOSEPH
IPC: E05B65/52
Filed: 2015-01-22
Abstract: Dispositif d'ouverture de verrouillage et de déverrouillage d'une boite à lettres et colis. L'invention concerne un dispositif permettant de recevoir dans un compartiment spécifique d'une boite aux lettres des colis arrivant par la poste ou par transporteur et de n'utiliser que la clé de la boite aux lettres pour y accéder. Il est constitué d'un verrou à trois positions Ouvert Fermé Verrouillé agissant sur la porte du compartiment colis et d'un axe mobile supportant une gâche rétractable actionné à l'ouverture de la porte d'accès au courrier.
Patent FR-3036918-A1 (FR)
Title: Carte electronique et procede de fabrication associe
Inventor: PREDON ERIC
IPC: H05K1/18
Filed: 2015-05-29
Abstract: Carte électronique (1) comprenant un assemblage d'un circuit imprimé (2) comprenant une première face (4) recevant au moins un composant électronique, et d'un dissipateur thermique (3), le circuit imprimé (2) et le dissipateur thermique (3) étant empilés selon une direction d'empilement (z), ledit dissipateur thermique (3) étant fixé au circuit imprimé sur une deuxième face (6) opposée à la première face (4), ledit dissipateur thermique (3) comprenant une semelle (8), présentant la forme d'une plaque, et des reliefs (7) dépassant d'une surface plane (8a) de ladite semelle (8), les reliefs (7) étant destinés à augmenter la surface de contact entre le dissipateur thermique (3) et un flux d'air par rapport à la surface de contact entre la semelle (8) et le flux d'air, la semelle (8) étant interposée entre le circuit imprimé (2) et les reliefs (7) selon la direction d'empilement (z), le dissipateur thermique (3) étant fixé directement au circuit imprimé (2) par collage uniquement et en ce que ledit dissipateur thermique (3) est monobloc.
Patent FR-3031346-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'inoculums de microorganismes d'interet agronomique, inoculums obtenus et leur utilisation
Inventor: HAIMET MARIE-LINE
IPC: A01N63/30
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un inoculum (I) d'au moins un microorganisme d'intérêt agronomique (M) choisi parmi les champignons et les bactéries, caractérisé par le fait que l'on cultive sur un support de culture au moins une plante hôte (P) du ou des microorganismes (M), ledit support comprenant des grains d'un gel hydrorétenteur à l'état hydraté, une inoculation dans ledit support de culture d'au moins un inoculum starter (Is) du ou des microorganismes (M) étant conduite avant, pendant ou après la mise en place de la ou des plantes (P) dans ledit support de culture, ladite culture étant menée jusqu'à ce qu'au moins une partie desdits grains de gel hydrorétenteur ait été pénétrée et colonisée par ledit ou lesdits microorganismes (M), les grains de gel ainsi obtenus constituant l'inoculum (I) recherché.
Patent FR-3017482-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un modele d'environnement
Inventor: LEHNER PHILIPP
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-02-05
Abstract: Procédé de transmission d'un modèle d'environnement selon lequel une première station (2) demande le modèle d'environnement à une seconde station (3). Le modèle d'environnement est formé de carreaux (4) et décrit l'environnement de la première station (2) et/ou de la seconde station (3). Procédé selon lequel on choisit la résolution des carreaux (4) de la première station (2).
Patent FR-3036815-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reguler en puissance un circuit de voie d'un canton, systeme comprenant un tel dispositif et procede de regulation
Inventor: BROGARD CEDRIC
IPC: G05B15/02
Filed: 2015-05-27
Abstract: Dispositif (110) pour réguler la puissance émise par au moins un circuit de voie d'un canton (42) comprenant : - un moyen de traitement (124) configuré pour recevoir au moins une donnée relative à une circulation sur l'au moins un canton (42) et pour déterminer au moins une consigne de puissance (P) à émettre par le circuit de voie à partir de l'au moins une donnée relative à la circulation et d'une relation prédéterminée prenant en compte ladite au moins une donnée relative à la circulation ; et - un moyen de modulation (122) pour réguler une puissance d'émission d'un signal émis par un émetteur (EM) dudit au moins un circuit de voie en fonction de la consigne de puissance (P).
Patent FR-3036756-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage
Inventor: DAEL DOMINIQUE
IPC: F16D13/64
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif amortisseur pour embrayage comprenant, notamment, un disque d'entraînement (1) portant un moyeu central (2) et des garnitures de friction périphériques (G) et à l'intérieur duquel est disposé au moins un jeu de ressorts hélicoïdaux (r) formant les moyens pré-amortisseurs qui est monté sur un voile central (3) de support, caractérisé en ce que ledit voile central (3) est pourvu de cavités (30) non traversantes de réception des ressorts hélicoïdaux (r) de pré-amortissement.
Patent FR-3037217-A1 (FR)
Title: Kit et procede d'extension capillaire
Inventor: SANE SARAH
IPC: A41G5/00
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention propose un kit d'extension capillaire comprenant : - au moins un élément de support (1) comprenant : ○ une première bande (10) présentant deux bord longitudinaux opposés (11a, 11b), et ○ des moyens d'entrelacement (12) de l'élément de support (1) avec deux tresses parallèles (TA, TB), les moyens d'entrelacement étant adaptés pour fixer chaque bord longitudinal (11a, 11b) de la première bande (10) à l'une respective des deux tresses adjacentes (TA, TB), - au moins un élément postiche (2), - des moyens (14, 25) de fixation amovible de l'élément postiche (2) à l'élément de support (1).
Patent FR-3037850-A1 (FR)
Title: Procede de chauffe hybride infrarouge et micro-ondes d'ebauches de recipients
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C49/64
Filed: 2015-06-26
Abstract: Procédé de chauffe d'une ébauche (3) de récipient en matière plastique qui s'étend suivant un axe principal, ce procédé comprenant : - une phase de préchauffe lors de laquelle l'ébauche (3) est soumise à un rayonnement électromagnétique dans le domaine de l'infrarouge à une puissance et/ou une longueur d'onde variable le long de l'axe principal de l'ébauche (3) et/ou autour de cet axe, en sorte qu'à l'issue de la phase de préchauffe la préforme (3) présente au moins une zone dite froide portée à une température T1 et au moins une zone dite chaude portée à une température T2 strictement supérieure à T1 ; - une phase de chauffe lors de laquelle l'ébauche (3) est soumise ensuite à un rayonnement électromagnétique dans le domaine des micro-ondes.
Patent FR-3040838-A1 (FR)
Title: Generateur magnetohydrodynamique
Inventor: SERGHINE CAMEL
IPC: H02K44/28
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne le domaine des générateurs magnétohydrodynamique, et plus précisément un tel générateur (10) comprenant une veine (11) d'écoulement d'un fluide de travail délimitée par une première paroi (12) et une deuxième paroi (13), un dispositif d'ionisation (14) du fluide de travail, une paire de bras (15) reliant chacun les première et deuxième parois (12,13) en aval dudit dispositif d'ionisation (14) de manière à délimiter entre lesdits bras (15) et lesdites parois (12,13) un canal (16) dans la veine d'écoulement (11), ledit canal (16) étant disposé pour être traversé par une partie du fluide de travail après sa ionisation, un aimant pour générer un champ magnétique (B) orienté en direction perpendiculaire à l'écoulement du fluide de travail dans le canal (16) délimité par la paire de bras (15) et lesdites parois (12,13), et au moins une paire d'électrodes (17), chacune des électrodes (17) de chaque paire étant disposée d'un côté du canal (16) délimité par la paire de bras (15) et lesdites parois (12,13), lesdites électrodes (17) de chaque paire étant espacées l'une par rapport à l'autre dans une direction perpendiculaire audit champ magnétique (B) et à l'écoulement du fluide de travail dans le canal (16) délimité par la paire de bras (15) et lesdites parois (12,13).
Patent FR-3040621-A1 (FR)
Title: Procede de retrait d'un fragment solide et ancillaire associe
Inventor: DEVILLARD RAPHAËL
IPC: A61B17/50
Filed: 2015-09-08
Abstract: Le procédé de retrait d'un fragment solide (3) pris dans un canal (2) au sein d'un matériau (1) comporte des étapes de : - Réalisation sur une surface accessible (31) du fragment solide d'une empreinte d'outil (4) ; Introduction d'une extrémité d'un outil de retrait (10) complémentaire dans l'empreinte d'outil précédemment réalisée ; et, Retrait du fragment solide du canal avec l'outil de retrait. Un ancillaire de retrait associé est décrit.
Patent FR-3043974-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au changement de voie de roulage pour vehicule automobile
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B60W40/04
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au changement de voie pour un véhicule automobile (2) depuis une voie de roulage initiale (L1) vers une voie de roulage finale (L2) comportant une étape de détection de la voie de roulage finale, une étape de détermination d'une trajectoire centrale (LC) par rapport à la voie de roulage finale détectée et une étape de contrôle du véhicule automobile (2) pour qu'il rejoigne ladite trajectoire centrale (LC). Selon l'invention, le procédé en outre une étape de réception d'une information de détection et de localisation d'un obstacle (3') à proximité de la trajectoire centrale (LC), et l'étape de contrôle du véhicule automobile (2) comporte la détermination d'au moins une première trajectoire (T1) à suivre par le véhicule automobile (2) depuis la voie de roulage initiale pour rejoindre une ligne intermédiaire (Li) sensiblement parallèle à ladite trajectoire centrale (LC) et décalée latéralement sur la voie de roulage finale d'une valeur (Δ) constante de décalage de sécurité fonction de la position de l'obstacle détecté, et d'une deuxième trajectoire (T2) à suivre par le véhicule automobile (2) depuis la ligne intermédiaire (Li) pour rejoindre ladite trajectoire centrale (LC).
Patent FR-3024470-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transport d'un appareil de voie
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B29/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un système de transport d'un appareil de voie (12) comporte un wagon de transport (10) ayant une direction longitudinale (100) et un gabarit de circulation de largeur donnée mesurée perpendiculairement à la direction longitudinale (100). Le système de transport comporte en outre au moins une première plateforme latérale de manutention (24) amovible ou rétractable, apte, lorsque le wagon de transport (10) est à l'arrêt, à se trouver dans une position d'utilisation latéralement d'un premier côté du wagon de transport (10), à l'extérieur du gabarit de circulation du wagon de transport (10), et permettant à un ouvrier d'accéder à l'appareil de voie (12).