baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2933535-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une pluralite de composants electroniques rapportes sur un substrat et capteur infrarouge associe
Inventor: BURGAUD PIERRE
IPC: H01L25/065
Filed: 2008-07-04
Abstract: La présente invention concerne un système de composants à hybrider adapté à une technique d'hybridation par fusion de billes de soudure, du type connu sous la désignation "flip-chip" et a plus particulièrement pour objet, d'une part un dispositif électronique comprenant une pluralité de composants électroniques rapportés sur un substrat (11), chaque composant étant constitué par une partie d'une couche (12) en matériau actif mécaniquement reliée au substrat (11) par l'intermédiaire d'un élément de liaison (13) électriquement conducteur et caractérisé en ce que la couche (12) en matériau actif comporte, d'une part, au moins une tranchée (14) désolidarisant une première et une seconde partie (16, 20) de ladite couche (12) et, d'autre part, une troisième partie (17, 18, 19) solidarisant lesdites première et seconde parties et, d'autre part, un capteur associé.
Patent FR-2937335-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'esters alcooliques a partir de triglycerides et d'alcools au moyen d'un catalyseur heterogene a base du solide hybride a matrice mixte organique-inorganique cristallise im-19
Inventor: BAZER BACHI DELPHINE
IPC: B01J31/22
Filed: 2008-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé catalytique de fabrication d'une composition d'esters alcooliques d'acides monocarboxyliques linéaires de 6 à 26 atomes de carbone, à partir d'une huile végétale ou animale, neutre ou acide, vierge ou recyclée, avec des monoalcools de 1 à 18 atomes de carbone, en présence d'un catalyseur hétérogène à base du solide hybride à matrice mixte organique-inorganique cristallisé IM-19. Le solide cristallisé IM-19 pourra être utilisé pur ou en présence de liant.
Patent FR-2940250-A1 (FR)
Title: Disposable mini cup-tagine for use in microwave oven to cook e.g. salads, has lid that is removed simultaneously when cap is withdrawn by using strip such that user places back lid on dish and places mini cup-tagine to oven to heat recipe
Inventor: KARKOUR KARIM
IPC: B65D1/36
Filed: 2008-12-18
Abstract: The mini cup-tagine (1) has a conical lid (3) for covering a dish (2) with an external edge (4) and an interior edge (5). The external edge is utilized as a maintenance support to maintain the dish. The interior edge receives an edge (6) of the lid, and is designed to be able to crimp a film or a cap (8). A strip (9) is provided on one of the ends of the cap. The lid is removed and the cap is withdrawn simultaneously by utilizing the strip such that a user places back the lid on the dish and places the mini cup-tagine to a microwave oven to heat a recipe.
Patent FR-2927634-A1 (FR)
Title: F ocede utilise pour augmenter la biomasse et l'activite metabolique de microorganismes par la regulation combinee du potentiel d'oxydo-reduction et de l'oxygene dissous durant le processus de fermentation
Inventor: MARECAT ARMELLE
IPC: C12P1/00
Filed: 2008-02-15
Abstract: Un procédé de culture de microorganismes, procédé du type où l'on procède notamment à une étape d'ensemencement d'un milieu de culture avec une ou plusieurs souches de microorganismes, et à une étape de culture du milieu ainsi ensemencé, se caractérisant en ce que l'on procède durant tout ou partie de la culture, aux deux régulations suivantes de façon simultanées :- on régule la quantité d'oxygène dissous dans le milieu à une consigne d'oxygène dissous donnée ;- on régule la valeur du potentiel redox Eh du milieu à une valeur de consigne Eh donnée.
Patent FR-2929117-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'association du 2,4-diaminopyrimidine 3-n-oxyde et du madecassosside et/ou du terminoloside pour induire et/ou stimuler la croissance de ces fibres keratiniques humaines et/ou freiner leur chute
Inventor: MEZURE PATRICIA
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention porte sur une composition de soin des fibres kératiniques humaines comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable:a) le 2,4-diaminopyrimidine-3-N-oxyde de formule (I) suivante : et/ou l'un de ses sels d'acide organique ou minéral et/ou l'un de ses hydrates etb) un composé ou un mélange de composés de formule (II) suivante : dans laquelle R1 = H ou -CH3; R2 = H ou -CH3; R3 = -CH3, R1 et R2 n'étant pas simultanément H ou bien un extrait de Centella Asiatica comprenant le composé ou le mélange de composés de formule (II).Elle se rapporte également à un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu destiné à induire et/ou stimuler la croissance de ces fibres et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité.
Patent FR-2930144-A1 (FR)
Title: Vernis a ongles sous forme d'emulsion, comprenant un agent gelifiant particulier
Inventor: ROLLAND NICOLAS
IPC: A61K8/88
Filed: 2008-04-18
Abstract: L'invention concerne une composition de vernis à ongle sous forme d'émulsion, comprenant un ou plusieurs polymères hydrosolubles ou hydrodispersibles obtenus à partir d'acide acrylamido-2-méthylpropane-sulfonique (ou AMPS) ou d'un de ses sels et de monomères hydrosolubles à insaturation(s) éthylénique(s) comme agent gélifiant Elle concerne également un procédé de maquillage mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-2934489-A1 (FR)
Title: Sachet de conditionnement d'une substance biologique comportant des ouvertures de suspension a un dispositif de support, et bande formee de tels sachets.
Inventor: LECOINTE PASCAL
IPC: A61D19/02
Filed: 2008-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un sachet (1) de conditionnement d'une substance biologique, telle que de la semence animale, qui est formé de deux parois (10, 11) en matière plastique accolées de manière à délimiter une poche (P) de réception de ladite substance, et qui comporte, communiquant avec cette poche (P), un conduit (15) pour son remplissage, ce sachet comportant par ailleurs au moins une paire d'ouvertures (3, 4) disposées de part et d'autre dudit conduit (15), pour sa suspension, par ces ouvertures, à des doigts complémentaires d'un dispositif de support. Ce sachet est remarquable en ce qu'une au moins de ces ouvertures (3, 4) a une forme oblongue et s'étend généralement transversalement par rapport audit conduit (15). L'invention concerne également une bande formée d'une juxtaposition de tels sachets (1).
Patent FR-2933900-A1 (FR)
Inventor: PHILIPP WILFRIED
IPC: B41F17/08
Filed: 2008-08-26
Abstract: The device (10) has a feed device (16) arranged downstream to a separation device (18) for a cylindrical workpiece (12) i.e. plastic bottle closure (14). The feed device and a cliche roller (28) are associated with an inking station (26), a doctoring station (34) and a printing station. The printing station includes a pad roller (22), which transfers printing ink from the cliche roller to the workpiece. The separation device includes a separation wheel, which carries a drive for the workpiece. A distance of the separated workpiece is adjustable over a rotational speed of the wheel.
Patent FR-2936400-A1 (FR)
Title: Furniture for supporting buffet in trade exhibition, has tablecloth fixed to vertical posts in four fixation points using fixation units, where fixation points create horizontal tension in vertically arranged part of tablecloth
Inventor: KESKIN MUSTAFA
IPC: A47B13/00
Filed: 2008-09-26
Abstract: The furniture has an oblong plate arranged in a horizontal plane, and a tablecloth (7) whose part is formed on the plate. Vertical posts (3a-3d) are arranged below the plate. Each vertical post has a vertical rectilinear edge arranged along its height. The tablecloth is fixed to the vertical posts in four fixation points (10, 11, 13, 14) using fixation units (50) i.e. clips. The fixation points create horizontal tension in a vertically arranged part (8) of the tablecloth. The tablecloth entirely covers an upper surface of the plate. An independent claim is also included for a method for fabricating a furniture.
Patent FR-2923348-A1 (FR)
Title: Machine agricole, notamment semoir equipe d'un systeme adaptable et perfectionne de scarification du sol.
Inventor: GRUNDNER STEFAN
IPC: A01B23/02
Filed: 2008-10-14
Abstract: Ladite machine est équipée d'au moins un scarificateur (10) pourvu d'une étrille (11), de préférence en forme de fourche, pouvant être guidée au-dessus du sol et maintenue par un système de retenue (13). Ledit système (13) comprend un dispositif (15) de réglage en hauteur et un dispositif (16) de réglage angulaire, actionnable de manière indépendante. La hauteur et l'angle d'inclinaison de l'étrille (11) peuvent ainsi être réglés indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-2949884-A1 (FR)
Title: Method for determining e.g. relative permeability of fluid in natural porous medium for petrol recovery application, involves determining radius values assigned in network, and withdrawing tubes in another network to verify porosity value
Inventor: TAI RONALD
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-09-09
Abstract: The method involves determining radius values assigned in a network from a curve of capillary pressure, and deducting radius values assigned in another network from a another curve. The latter network is defined without a free space by juxtaposition of tubes arranged horizontally, for a vertical section provided in a length direction of the latter network, where a connection between the sections is assured by the tubes. The tubes in the latter network are withdrawn to verify an input porosity value. An independent claim is also included for a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for determining flow parameters in a porous medium and properties of the porous medium.
Patent FR-2950768-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transaction securisee en ligne
Inventor: MARTIN PATRICE
IPC: G06K19/07
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de transaction sécurisée en ligne, via au moins un réseau (RC) de communication, le système comportant au moins un terminal (3) comportant au moins un navigateur (N) et au moins un équipement (4) d'un fournisseur de service comprenant au moins un serveur (40) agencé pour gérer des transactions et au moins une enceinte cryptographique (41) agencée pour sécuriser ces transactions, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un lecteur (1) de carte à puce agencé pour générer, en coopération avec ladite puce (20), au moins une clé de session (Kses) pour établir un canal (CS) de communication sécurisé entre le module de sécurité (41) et le lecteur (1), cryptant et décryptant les données représentatives de la transaction qui transitent par ce canal (CS) sous forme chiffrée par cette clé de session (Kses).
Patent FR-2951945-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique
Inventor: ELBAZ FRANTZ
IPC: A61K9/20
Filed: 2009-11-05
Abstract: La présente invention a trait à une composition pharmaceutique multicouche dispersible dans l'eau comprenant un agent antipaludéen en combinaison avec au moins un autre agent antipaludéen. La présente invention comprend également une méthode de production d'une telle composition pharmaceutique.
Patent FR-2945631-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un objet par interrogation neutronique, par la technique de la particule associee, et dispositif pour la mise en oeuvre du procede.
Inventor: GROISELLE CORINNE
IPC: G01N23/222
Filed: 2009-05-13
Abstract: Procédé d'analyse d'un objet par interrogation neutronique, par la technique de la particule associée, et dispositif pour la mise en oeuvre du procédé. On utilise un dispositif (26) comprenant un tube neutronique scellé, équipé de détecteurs de particules alpha et de rayonnements gamma ; on place le tube dans une position déterminée (P1) ; on effectue des étapes d'envoi de neutrons vers l'objet (24), et d'acquisition et de traitement des données alors fournies par les détecteurs pour obtenir une cartographie tridimensionnelle de l'objet. Selon l'invention, on effectue au moins un déplacement du dispositif autour de l'objet pour le placer dans une autre position (P2, P3, P4), on répète les étapes, on corrige géométriquement chaque cartographie de façon à pouvoir la recaler par rapport à l'ensemble des cartographies, et l'on fusionne celles-ci.
Patent FR-2945887-A1 (FR)
Inventor: SERVEL ALAIN
IPC: G08B7/02
Filed: 2009-05-19
Abstract: The system (100) has a radiofrequency label reader (110) positioned inside of a passenger compartment of a vehicle (1). Radiofrequency labels (121, 123, 124, 125) are positioned at level of seats (21-25) of the vehicle such that the label reader reads the labels when the seat is not occupied by a person and the label reader does not read the labels when the seat is occupied by the person. Each radiofrequency label is provided with a unique identifier, which is read by the label reader. An independent claim is also included for a method for detection of a person inside a passenger compartment of a vehicle.
Patent FR-2952055-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes hydroperoxyde d'alkyle
Inventor: BELLENGER FABIEN
IPC: C07C27/12
Filed: 2009-11-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de composés hydroperoxyde d'alkyle, plus particulièrement la préparation d'hydroperoxyde de cyclohexyle. Elle se rapporte plus particulièrement à la préparation d'hydroperoxyde de cyclohexyle par oxydation par l'oxygène de cyclohexane dans un réacteur multi-étages ou des réacteurs montés en série. Selon l'invention, les surfaces du réacteur en contact avec le milieu d'oxydation sont protégées par une couche de polymère PFA résistant à la température.
Patent FR-2953457-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant un bourrelet perfectionne
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C15/00
Filed: 2009-12-03
Abstract: Pneumatique comportant deux bourrelets (20) comportant chacun au moins une structure annulaire de renforcement (70) et une armature de carcasse (60) ancrée dans les deux bourrelets par un retournement, dans lequel chaque bourrelet comporte un bourrage (110) formé d'un mélange caoutchouteux, le bourrage s'étendant radialement jusqu'à une distance radiale DBE du point radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement du bourrelet, la distance radiale DBE étant inférieure ou égale à 10 % de la hauteur radiale H du pneumatique, au moins un flanc du pneumatique comportant en outre une armature de rigidification (140) formée d'une pluralité d'éléments de renforcement (145, 146, 147) métalliques orientés selon un angle inférieur ou égal à 10 degrés par rapport à la direction circonférentielle, cette armature de rigidification étant disposée de telle sorte que la distance DAE entre le point (71) radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement et l'extrémité (142) radialement extérieure de l'armature de rigidification est supérieure ou égale à 20 % et inférieure ou égale à 40 % de la hauteur H et que la distance DAI entre le point (71) radialement le plus à l'intérieur de la structure annulaire de renforcement et l'extrémité (141) radialement intérieure de l'armature de rigidification est inférieure ou égale à 20 % de la hauteur H.
Patent FR-2954734-A1 (FR)
Title: Seat for motor vehicle, has torsion rod comprising end portions respectively cooperating with backrest frame and base frame, where rod defines abutment cooperating with backrest frame for limiting movement of backrest
Inventor: OUKHMAMOU ABDERAMENE
IPC: B60N2/10
Filed: 2009-12-29
Abstract: The seat has a backrest frame (10) mounted pivotingly on a base frame (12) around a transverse axis (X-X). A torsion rod (14-1) e.g. steel cord, moves the backrest frame towards the base frame. End portions of the rod respectively cooperate with the backrest frame and the base frame. The rod defines an abutment cooperating with the backrest frame for limiting movement of a backrest. The abutment is formed of a loop (48-1) whose position is fixed with respect to the base frame.
Patent FR-2944945-A1 (FR)
Title: Tiroir a ventilateur pour evacuer de la chaleur d'une armoire electrique
Inventor: HENTSCHEL ANDREAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2010-03-11
Abstract: Tiroir à ventilateur à insérer dans un casier de tiroir d'une armoire électrique, dans lequel une paroi (4) arrière opposée à la paroi (3) avant ainsi qu'une, deux ou trois parois (6, 7) latérales du tiroir à ventilateur sont sensiblement fermées et une autre paroi (5) latérale a au moins une ouïe (LE) d'entrée d'air.
Patent FR-2961769-A1 (FR)
Title: Device for detecting accidental presence of infant in motor vehicle, has warning module producing warning to user of vehicle in case of reception of infant presence information and locking information of vehicle
Inventor: ARTIGUES FRANCOIS XAVIER
IPC: B60N2/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: The device has an infant presence sensor (40) e.g. capacitive sensor, detecting presence of an infant in a motor vehicle (Iv). A doors locking information providing module (30) provides locking information of the vehicle. A warning module (50) i.e. portable user object such as locking badge, receives infant presence information (Ip) from the sensor and the locking information, and produces a warning to a user in case of reception of the infant presence information and the locking information. The sensor has a sheet providing presence signal caused by position of the infant on the sheet. The doors locking information providing module is connected to a communication bus i.e. enhanced data rates for global system for mobile communications evolution (EDGE)bus, of the vehicle.
Patent FR-2956513-A1 (FR)
Title: Acoustic treatment panel for nacelle of ducted fan twin-spool turbojet engine in aircraft, has perforated skin traversed by holes, where each hole in perforated skin is emerged out from side of honeycomb structure by opening
Inventor: JULLIARD JACQUES MICHEL ALBERT
IPC: G10K11/168
Filed: 2010-02-17
Abstract: The panel (100) has a core with a honeycomb structure (106) sandwiched between a solid skin (102) and a perforated skin (104). The perforated skin is traversed by holes (110). Each hole in the perforated skin is emerged out from a side of the honeycomb structure by an opening (112) whose section is greater than or equal to two times of a section of another opening (114) of the hole leading to another opposite side of the honeycomb structure. The perforated skin has a thickness comprised between 0.3 mm and 3 mm, where the skin is made of a composite material.
Patent FR-2957907-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empilage d'objets plats sur chant, et machine de tri postal equipee d'au moins un tel dispositif
Inventor: CAMPAGNOLLE PIERRE
IPC: B07C99/00
Filed: 2010-03-26
Abstract: Ce dispositif comprend une plage de support (24 ) sur laquelle est formée une pile (P) desdits objets plats (O1-On) au fur et à mesure que les objets plats sont introduits et repoussés sur chant un par un selon une direction principale (D) à l'encontre d'un élément de retenue (18) de la pile, prévu à l'extrémité frontale de cette pile. La plage de support (24 ) est montée libre en translation selon la direction principale (D) en étant synchronisée en déplacement avec l'élément de retenue (18) selon cette direction, ce qui permet de conférer une grande stabilité à la pile ainsi formée.
Patent FR-2958699-A1 (FR)
Title: Control cable sheaths'end-fittings supporting element for e.g. cable-operated gearbox control device of motor vehicle, has connection unit forming pivot connection around axis perpendicular to longitudinal direction of end-fittings
Inventor: SBERRO CHARLY
IPC: F16C1/12
Filed: 2010-04-13
Abstract: The element (4) has a connection unit for connecting the element to a structure of a vehicle. The connection unit forms a pivot connection around an axis perpendicular to longitudinal direction of end-fittings (3, 7) of sheaths of control cables (1, 5). Two coaxial dog-pilot points are maintained by the structure of the vehicle so as to form the pivot connection between the element and the structure. A plate closes an opening of a box (8) such as gearbox control box, of the structure in a sealed manner. Two arched sealing walls prolong edges of the plate. An independent claim is also included for a cable-operated control device of a motor vehicle, comprising blocking units.
Patent FR-2960445-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation et production de dioxyde de carbone
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-06-01
Abstract: Un appareil de séparation et de production d'un liquide ou gaz comprimé riche en dioxyde de carbone comprend une unité de séparation (10) comprenant une colonne de lavage physique avec un solvant et des moyens pour refroidir un fluide de l'unité de séparation, et une unité de compression et éventuellement de liquéfaction (12) d'un gaz riche en dioxyde de carbone (4), dérivé de l'unité de séparation comprenant des moyens pour refroidir le gaz en amont et/ou en aval de la compression, un même cycle de réfrigération étant adapté pour fournir des frigories aux moyens pour refroidir le fluide de l'unité de séparation et aux moyens pour refroidir le gaz en amont et/ou en aval de la compression.
Patent FR-2952963-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel pourvu d'un rail de liaison pour un dormant.
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B3/26
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100) destiné à réceptionner un mécanisme (M) de fermeture à volet roulant, le coffre-tunnel étant prévu pour être ancré au-dessus d'un tableau (T) délimitant l'encadrement de pose d'un dormant d'une fenêtre ou d'une porte, le coffre-tunnel comprenant au moins un jambage (B1, B2). Selon l'invention, le coffre-tunnel (100) est pourvu d'un rail de liaison (400) adapté pour chevaucher le bord libre dudit jambage afin de pouvoir être solidarisé sur la traverse supérieure (TS) du dormant (D) pour la rigidifier. La traverse supérieure du dormant peut ainsi être liée avec le coffre-tunnel sur une grande partie de sa longueur, si bien qu'elle résiste plus efficacement à la déformation provoquée par l'action du vent sur l'ouvrant maintenu fermé dans le dormant. Le dormant, par ailleurs ancré par ses montants et sa traverse basse sur la paroi murale, est de la sorte tenu efficacement sur tout son périmètre.
Patent FR-2963968-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un mouvement de lacet d'un aeronef roulant au sol.
Inventor: LEMAY DAVID
IPC: B64C25/48
Filed: 2010-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un mouvement de lacet d'un aéronef (1) roulant au sol, l'aéronef comportant au moins un premier atterrisseur (2) avec une partie basse (3) orientable portant des roues. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de : - à partir d'une consigne de vitesse de lacet , déterminer un prépositionnement angulaire d'orientation des roues (θ ) ; - mettre en œuvre une boucle d'asservissement ayant pour entrée la consigne de vitesse de lacet et générant un ordre d'orientation de la partie basse pour orienter celle-ci d'un angle d'orientation (θ égal à la somme de ce prépositionnement (θ ) et d'un angle (θ ) qui est déterminé en tenant compte d'une erreur entre la consigne de vitesse de lacet et la vitesse de lacet mesurée lorsque la partie basse orientable est orientée de l'angle d'orientation (θ ).
Patent FR-2967749-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise sous tension et de serrage d'un element allonge de forme tubulaire
Inventor: MALOBERTI RENE ANTOINE
IPC: B63B35/03
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise sous tension et de serrage d'un élément allongé (3) de forme tubulaire destiné à être posé sur un fond d'une étendue d'eau à partir d'une installation de pose en surface, caractérisé en ce qu'il comporte six chenilles (11) uniformément réparties autour d'une circonférence et ménageant entre elles un espace pour le passage de l'élément allongé, chaque chenille étant entraînée en rotation par des moyens de motorisation (17, 18) intégrés à ladite chenille (11) et étant portée par un châssis de renfort déplaçable entre une position passive escamotée de la chenille (11) et une position active d'application de ladite chenille (11) contre l'élément allongé.