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Patent FR-3003542-A1 (FR)
Title: Systeme de manoeuvre securisee de parties mobiles de nacelle de turboreacteur lors de la maintenance et nacelle de turboreacteur incorporant un tel systeme
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: B64D29/06
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un système de manœuvre sécurisée de parties mobiles de nacelle de turboréacteur lors de la maintenance. Le système comporte un moyen d'interdiction (26, 28) de la manœuvre d'au moins une première partie mobile (3) de nacelle de turboréacteur en situation d'interférence mécanique potentielle (12) et qui est normalement actif pendant la maintenance et qui comporte un moyen de désactivation (28, 30, 32) à l'aide d'une clé (28) prélevée sur une deuxième partie (2d, 2g ; 45) de nacelle de turboréacteur en situation d'interférence lorsque la dite deuxième partie de nacelle de turboréacteur a été manœuvrée de façon à effacer la zone d'interférence potentielle.
Patent FR-3008283-A1 (FR)
Title: Doublure interne pour vetement, gant chauffant et vetement chauffant integrant une telle doublure.
Inventor: BELAZZOUZ SONIA
IPC: H05B3/34
Filed: 2013-07-09
Abstract: Doublure interne pour vêtement, laquelle doublure comprend de fibres textiles maintenues associées sous forme de couche, se caractérisant par le fait que ladite doublure intègre des filaments électriques chauffants (7) souples dont le diamètre est inférieur à 1 mm, lesquels filaments sont intimement mêlés aux fibres textiles de la doublure interne (11).
Patent FR-3003723-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit imprime flexible, circuit imprime flexible obtenu par ce procede et module de carte a puce comportant un tel circuit imprime flexible
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible pour module de carte à puce. Ce procédé comporte une étape de réalisation de plages de contacts électriquement conducteurs dans une première feuille d'un matériau conducteur. On utilise également une couche de matériau adhésif électriquement isolant, soit pour coller une deuxième feuille d'un matériau électriquement conducteur sur la première feuille d'un matériau conducteur, soit pour former un complexe intermédiaire permettant la perforation de la couche de matériau adhésif avant son transfert sur la première feuille d'un matériau conducteur. Quelle que soit l'option, le procédé selon l'invention permet d'éviter d'utiliser un substrat flexible de type matériaux plastiques (PET, PEN, polyimide) ou composites (verre-époxy) pour réaliser la structuration et la métallisation des pistes conductrices et des plages de contacts utilisés dans les modules de cartes à puces. Le matériau adhésif peut-être spécialement formulé pour avoir des propriétés thermofusibles intrinsèques compatibles avec une opération d'encartage du module électronique dans la cavité du corps de carte à puce sans avoir recours à un adhésif thermofusible supplémentaire. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3009627-A1 (FR)
Title: Methode d'analyse des changements de geometrie d'un combustible irradie
Inventor: LOUBET LAURENT
IPC: G01T1/169
Filed: 2013-08-07
Abstract: L'invention a pour objet une méthode d'analyse d'au moins un crayon comprenant une colonne de combustible nucléaire, un crayon comportant des zones pleines emplies entièrement de combustible et des zones intermédiaires partiellement emplies de combustible, la méthode comprenant les étapes suivantes : acquisition (300) d'un profil de comptage associé à un isotope non migrant, un profil étant composé de mesures de spectrométrie effectuées le long du crayon pour cet isotope ; détermination (303) d'un ensemble d'au moins un indicateur K_i permettant de quantifier la diminution de matière au niveau d'une zone intermédiaire d'indice i, ledit indicateur étant déduit du profil de comptage ; détection (304) du changement de géométrie en comparant l'ensemble d'au moins un indicateur K_i à un ensemble d'au moins une valeur de référence RK représentative de la géométrie initiale de la colonne de combustible nucléaire.
Patent FR-3012355-A1 (FR)
Title: Outil de percussion pneumatique
Inventor: MULLER MATHIEU
IPC: B25D9/04
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'outil comprend un corps pour le montage avec capacité de coulissement étanche d'un piston apte à agir sur un organe de frappe monté en bout dudit corps, la tête dudit piston étant monté dans un alésage du corps en communication avec un orifice d'échappement pour la commande d'une distribution assujettie à un circuit d'alimentation en air comprimé et reliée à l'un des orifices d'échappement. Il présente au-dessus de la tête du piston une chambre alimentée en air comprimé par la distribution et dont le volume et déterminé pour constituer une capacité apte à filtrer la vibration résultant
Patent FR-3013046-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'esters et catalyseur de ladite synthese
Inventor: DESSET SIMON
IPC: C07F17/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synthèse d'esters à partir d'alcools par couplage déshydrogénant en présence d'un catalyseur de formule 1 ainsi que sur l'utilisation de catalyseurs de formule 1 pour la synthèse d'esters. L'invention porte également sur de nouveaux catalyseurs ainsi que leurs utilisations. Formule 1 :
Patent FR-3013075-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en huile par pompe a jet
Inventor: MULLER JEAN-LOUIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention porte sur un circuit de lubrification pour turbomachine d'aéronef, comportant un réservoir (4), une pompe d'alimentation (6), le circuit comportant en outre : - un dispositif de récupération d'énergie (15) disposé entre la sortie de la pompe d'alimentation et une enceinte moteur (2) en communication fluidique avec la sortie de la pompe d'alimentation (6), - un dispositif d'énergisation de lubrifiant (5) disposé entre le réservoir (4) et l'entrée de la pompe d'alimentation (6).
Patent FR-3013212-A1 (FR)
Title: Dispositif prothetique implantable pour la perte de poids d'un patient obese ou en surpoids comprenant un ballon gastrique gonflable et une prothese duodenale
Inventor: DONATELLI GIANFRANCO
IPC: A61F5/00
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif prothétique destiné à être implanté dans le tube digestif d'un patient, ledit dispositif comprenant : - un ballon gastrique gonflable dont le volume est modulable; - une prothèse pylorique comprenant une collerette pré-pylorique et un corps tubulaire souple. Selon l'invention, un tel dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un système d'accrochage dudit ballon à ladite prothèse pylorique, en ce que ladite prothèse pylorique est compressible et expansible dans une direction radiale et en ce que ladite prothèse présente une paroi externe qui est solidarisée, sur au moins une partie de sa longueur, à une armature en hélice.
Patent FR-3013637-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage pour remorque de convoyage, remorque de convoyage munie d'un tel dispositif d'attelage et train de convoyage obtenu
Inventor: SCHLIENGER SERGE
IPC: B62D63/08
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attelage (400) pour remorque (3) de convoyage, agencé pour atteler ladite remorque (3) à au moins une autre remorque (3) ou à un véhicule tracteur notamment d'un train de convoyage. Il comporte un premier timon mobile (421) portant l'organe d'attelage avant (50) et un second timon mobile (422) portant l'organe d'attelage arrière (51) et deux rails de guidage (411, 412) superposés dans lesquels les deux timons (421, 422) coulissent dans une direction longitudinale (D) selon des sens de déplacement (S1, S2) opposés, entre au moins une position de sortie avant (P1) dans laquelle le premier timon (421) s'étend à l'avant (AV) de la remorque (3) autorisant une traction par l'avant (AV), une position de sortie arrière (P2) dans laquelle le second timon (422) s'étend à l'arrière (AR) de la remorque (3) autorisant une traction par l'arrière (AR), et une position rentrée (P3) dans laquelle les deux timons (421, 422) sont rentrés interdisant toute traction.
Patent FR-3015969-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'eau sur membranes de nanofiltration ou d'osmose inverse permettant de reduire l'encrassement biologique de celles-ci.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F103/08
Filed: 2013-12-26
Abstract: Procédé et installation de traitement d'eau, notamment d'eau de mer, mettant en oeuvre au moins une étape de filtration de ladite eau sur membranes de nanofiltration ou d'osmose inverse caractérisé en ce qu'il comprend une étape préalable d'adsorption sur au moins un matériau adsorbant particulaire d'au moins une partie du phosphore biodisponible contenu dans ladite eau, ledit au moins un matériau adsorbant étant choisi parmi le groupe constitué par les oxydes de fer ou d'aluminium, les oxyhydroxydes de fer ou d'aluminium, le bioxyde de manganèse.
Patent FR-3027408-A1 (FR)
Title: Procede radar de surveillance maritime et dispositifs radar associes
Inventor: RICHARD JACQUES
IPC: G01S13/90
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de la surveillance maritime. Elle a pour objet un procédé de surveillance maritime pour un dispositif de surveillance maritime comprenant une antenne active (16), une voie d'émission (12) émettant des faisceaux (30) d'impulsions et N voies de réception (14) avec N entier strictement supérieur à 1, lesdites voies de réception recevant les l'échos desdites impulsions rétrodiffusés par la surface de la zone maritime surveillée, ledit procédé comprenant, pour chaque période de répétition des impulsions une étape d'émission pendant laquelle N faisceaux sont émis de façon séquentielle, avec la même forme d'onde et une fréquence au moins N fois inférieure à la bande Doppler des échos rétrodiffusés, lesdits faisceaux d'émission étant orientés de façon à couvrir N fauchées (35) quasi contigües, une étape de réception des échos par balayage simultané des N fauchées par les N voies de réception, chaque voie de réception couvrant une fauchée différente.
Patent FR-3017411-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'extraction d'hydrocarbures mettant en œuvre un outil de forage lateral chauffant
Inventor: PARIAS THOMAS
IPC: E21B43/26
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention porte sur un système d'extraction d'hydrocarbures à partir d'un forage multilatéral (3, 7), comprenant un conduit principal (4) qui s'étend dans une formation souterraine et au moins un outil de forage secondaire (5) partant du conduit de forage principal et pénétrant latéralement dans la formation souterraine, caractérisé en ce que l'outil de forage secondaire comprend un élément de chauffage de la formation souterraine. Elle porte également sur l'outil de forage secondaire (5), son intégration au sein d'un module de forage, ainsi que sur un procédé d'extraction d'hydrocarbures, notamment des hydrocarbures de roche mère, au moyen d'un tel système.
Patent FR-3017834-A1 (FR)
Title: Dossier de siege apte a recevoir au moins un organe de guidage pour une tige d'appuie-tete.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dossier de siège pour véhicule automobile comportant une armature rigide (11), un garnissage (15) enveloppant ladite armature (11) dans la partie supérieure duquel est ménagé au moins une ouverture d'introduction pour un organe de guidage (30) à coulissement d'une tige (T) d'appuie-tête du type comprenant un corps de guidage (31) destiné à être reçu dans un logement (13) solidaire de ladite armature (11) et une collerette (33) surmontant ledit corps (31) et dont la face inférieure est destinée à reposer, lorsque ledit organe de guidage (30) est mis en place sur ledit dossier, contre une zone dudit garnissage (15) située en périphérie de ladite ouverture ; ledit garnissage (15) présentant en outre dans ladite zone périphérique de ladite ouverture, une pluralité d'évidements (23) espacés angulairement et prévus pour recevoir lors de la mise en place dudit organe de guidage (30) des ergots (34) correspondants saillant depuis ladite face inférieure de ladite collerette (33).
Patent FR-3025168-A1 (FR)
Title: Cadre avant de vehicule automobile pour groupe ventilateur-radiateur
Inventor: JEANNEAU CLEMENT
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention a trait à une structure (102) de véhicule automobile comprenant : deux profilés structurels longitudinaux (106) s'étendant parallèlement à l'avant du véhicule et comprenant, chacun, une extrémité avant (108) et une face latérale intérieure (110) en vis-à-vis de l'autre desdits profilés (106) ; une traverse inférieure (112) située à distance sous les profilés structurels (106) ; et deux bras latéraux (114) qui chacun s'étend vers le bas depuis l'extrémité avant (108) d'un des deux profilés structurels (106), respectivement, lesdits bras (114) supportant la traverse inférieure (112) ; chacun des bras (114) s'étend contre la face latérale intérieure (110) du profilé structurel (106) correspondant. L'invention a également trait à un véhicule (101) comprenant une telle structure (102).
Patent FR-3028159-A1 (FR)
Title: Dispositif a lit relevable
Inventor: FIORUCCI THIERRY
IPC: A47C17/46
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif à lit relevable, comportant : un châssis (17) ; une partie mobile comprenant un cadre (1) de lit monté mobile en rotation entre deux positions relativement au châssis (17), le cadre (1) de lit comportant deux bords longitudinaux joints à leurs extrémités par deux bords transversaux ; un système d'articulation monté entre le châssis (17) et la partie mobile et configuré pour soulager le poids de la partie mobile lors de mouvements de rotation de la partie mobile. Le cadre (1) de lit comporte, sur chacun des bords longitudinaux: une poutre (7) ; un profilé de réglage (8) qui présente un espace intérieur de coulissement de la poutre (7) suivant une direction longitudinale et des moyens de fixation configurés pour arrêter le coulissement de la poutre, de sorte à régler la longueur de chacun des bords longitudinaux.
Patent FR-3029026-A1 (FR)
Title: Machine electrique presentant des dents helicoidales pour application dans un vehicule automobile
Inventor: SALEMBERE ABDOU
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) pour application dans un véhicule automobile, notamment pour compresseur électrique de suralimentation, comprenant un rotor (12) et un stator (14), le rotor (12) et le stator (14) présentant des dents radiales (16 ; 18), les dents (16 ; 18) d'au moins l'un parmi le rotor (12) et le stator (14) s'étendant en forme d'hélice le long du rotor (12) ou du stator (14). L'invention se rapporte également à un compresseur électrique de suralimentation pour véhicule automobile, comportant une roue de compression et un telle machine électrique (10), pour entraîner la roue de compression en rotation.
Patent FR-3036541-A1 (FR)
Title: Antenne a circuits rlc entremeles
Inventor: GERIN GUILLAUME
IPC: H01Q1/22
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne une antenne pour carte à puce sans permettant de communiquer avec un lecteur de carte à puce à l'aide d'un signal porteur de fréquence F0 modulé par un signal de données de fréquence f, cette antenne comportant un nombre n d'inductances comportant chacune plusieurs spires réalisées à l'aide de pistes métalliques aménagées sur un support diélectrique, caractérisée en ce que les pistes des différentes inductances sont entrelacées au lieu d'être juxtaposées.
Patent FR-3031975-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau a base d'aluminosilicate, et procede de preparation d'un materiau composite a matrice en aluminosilicate
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B35/81
Filed: 2015-01-23
Abstract: Procédé de préparation d'un matériau à base d'un aluminosilicate, ledit aluminosilicate étant constitué d'aluminosilicate de structure hexagonale, caractérisé en ce qu'il comprend une seule étape de frittage dans laquelle on réalise le frittage d'un mélange de poudres de précurseurs dudit aluminosilicate, comprenant une poudre d'hydroxyde d'aluminium Al(OH)3, par une technique de frittage à chaud avec un champ électrique pulsé SPS ; moyennant quoi on obtient un matériau à base d'un aluminosilicate, ledit aluminosilicate étant constitué d'aluminosilicate de structure hexagonale. Le matériau à base d'un aluminosilicate préparé par ledit procédé peut être utilisé dans un procédé pour préparer un matériau composite constitué par une matrice en aluminosilicate renforcée par des renforts en oxyde de métal ou de métalloïde.
Patent FR-3034127-A1 (FR)
Title: Seuil inferieur a hauteur reduite pour fermetures du batiment
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: E06B9/58
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un rail inférieur (4D-1) pour des persiennes accordéons, le rail comprenant au moins une cavité (50) qui s'étend le long d'un axe longitudinal, la cavité étant délimitée par au moins quatre parois (60-0, 61-1, 61-2, 62-1 , 62-2), dont une paroi de fond (60) destinée à être posé sur le sol, une paroi supérieure (62-1, 62-2) comprenant une ouverture (50') pour accès à la cavité (50) et deux parois latérales verticales (61-1, 61-2), le rail étant caractérisé en ce qu'il a une hauteur totale de moins de 20 mm.
Patent FR-3034052-A1 (FR)
Title: Ensemble de reservoirs de fluides consommables pour vehicule automobile
Inventor: LE GUYADER GAEL
IPC: B62D21/17
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de réservoirs (1',3') de fluides consommables pour véhicule automobile, comprenant un premier réservoir (3') équipé d'une première goulotte de remplissage (2') et un deuxième réservoir (1') équipé d'une deuxième goulotte de remplissage (4'), chacune en connexion fluidique avec leurs réservoirs respectifs et débouchant dans une même zone de remplissage par des têtes de remplissage, caractérisé en ce que la première goulotte (4') est fixée au moins provisoirement à la deuxième goulotte (2') dans ou au voisinage de la zone de remplissage par des moyens de fixation comprenant une première partie fixée sur la première goulotte et reliée solidairement à une deuxième partie en forme de pince venant enserrer la deuxième goulotte sur au moins la moitié de son pourtour.
Patent FR-3038265-A1 (FR)
Title: Groupe moto-propulseur avec integration partielle d’un systeme d’injection d’air dans un support moteur
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02F7/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention porte sur un groupe moto-propulseur comportant un moteur (M) avec un bloc cylindres fermé par une culasse (1), un dispositif de suspension, destiné au support et à la fixation du groupe sur un châssis d'un véhicule automobile, comprenant au moins un support moteur intermédiaire (4) solidarisé avec et s'étendant sur une face de la culasse (1), et un système d'injection d'air (2, 2a, 3, 7, 9) comprenant une rampe (3) solidarisée avec une face de la culasse (1), avec un clapet (2) de conduite d'air raccordé à la rampe (3) et une pompe à air. Le clapet (2) de conduite d'air est raccordé à la rampe (3) à travers le support moteur intermédiaire (4), le support moteur intermédiaire (4) comprenant une cavité interne reliant le clapet (2) de conduite d'air à la rampe (3).
Patent FR-3042413-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un melange de molecules extraites de chrysanthellum indicum et de cynara scolymus et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61P3/10
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant au moins : - un mélange constitué par au moins un extrait de Chrysanthellum indicum et un extrait de Cynara scolymus, et/ou - un extrait unique obtenu à partir d'au moins Chrysanthellum indicum et Cynara scolymus. Cette composition est particulièrement utile comme produit de nutrition ou produit de santé pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme lipidique et/ou glucidique chez l'Homme ou l'animal.
Patent FR-3045987-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un objet connecte
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04B7/005
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du fonctionnement d'un dispositif de traitement de données (OBJ), dit premier dispositif, apte à communiquer avec un autre dispositif de traitement de données (MOB), dit second dispositif, au travers de canaux de communication dont un premier canal de communication ayant une première portée et un deuxième canal de communication (RES2) ayant une deuxième portée plus grande que la première, le premier dispositif incluant au moins un module de localisation, caractérisé en ce que, suite à une rupture de la communication via le premier canal, le procédé comprend, dans le premier dispositif (OBJ), une étape de réception au cours de laquelle le premier dispositif reçoit du deuxième dispositif, via le deuxième canal, au moins une commande apte à modifier le fonctionnement d'un module de localisation pour l'obtention de la localisation du premier dispositif ; et une étape de transmission via le deuxième canal, d'au moins un message incluant une localisation obtenue par le biais du module de localisation.
Patent FR-3046561-A1 (FR)
Title: Element longiligne en bois dedie a la fabrication d’escalier et procede de fabrication d’un tel element
Inventor: HIBERT BERNARD
IPC: B27M3/12
Filed: 2016-01-13
Abstract: Elément longiligne en bois (3) présentant au moins une surface texturée après usinage, comportant des formes en relief (4, 40), caractérisé en ce que les formes (4, 40) s'étendent de manière asymétrique sur ladite surface et sont distribuées de manière aléatoire.
Patent FR-3048328-A1 (FR)
Title: Jardinieres surelevees proposant un bac potager a hauteur, pour faciliter le jardinage, notamment pour les personnes atteintes de problemes de dos ou des personnes handicapees en fauteuil roulant
Inventor: PARZY BENJAMIN
IPC: A01G27/02
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne une jardinière surélevée, comportant des piliers (1 ; 101) présentant des rainures longitudinales dans lesquelles sont engagées des extrémités latérales de parois (2 ; 102) délimitant un bac potager (10) de la jardinière destiné à recevoir du substrat pour la culture de végétaux, au moins certaines des parois comportant un retour (13) en partie basse saillant au moins vers l'intérieur du bac potager. La jardinière comporte une cuve (14) en matière étanche ayant des rebords (15) venant s'appuyer sur les retours des parois du bac potager, et un fond (16) formant un faux-plancher du bac potager séparant le substrat d'une réserve d'eau dans la cuve.
Patent FR-3048660-A1 (FR)
Title: Panneau de protection comportant insert
Inventor: TOUPET STEPHANE
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-03-09
Abstract: Panneau de protection (1) d'une carrosserie de véhicule, destiné à être fixé sur un panneau de carrosserie, caractérisé en ce qu'il comporte une paroi souple (11) et au moins un insert (2) fixé à ladite paroi souple (11) par surmoulage.
Patent FR-3050394-A1 (FR)
Title: Porte d'inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur
Inventor: BOURDOT PHILIPPE
IPC: F02K1/70
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne une porte (18) d'inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur, ladite porte comprenant une peau intérieure (32), une peau extérieure (30) et un cadre (34, 36, 40) disposé entre lesdites peaux intérieure et extérieure, ledit cadre comprenant deux éléments longitudinaux (250) reliés par deux éléments transversaux (254, 256), chacun desdits éléments transversaux présentant une forme incurvée. Le cadre est formé d'un matériau composite, au moins l'un (254) des éléments transversaux comprenant deux parois composites (54, 154) assemblées l'une à l'autre de sorte à ménager une cavité interne (62) s'étendant selon ladite trajectoire incurvée.