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Patent FR-3033443-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'asservissement hydraulique d'une plateforme et plateforme comportant un tel dispositif
Inventor: NARDELLI ALEXANDRE
IPC: G21C13/024
Filed: 2015-03-02
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention vise un dispositif d'asservissement hydraulique (40) d'une plateforme comportant des moyens d'appui sur un rail, la plateforme et les moyens d'appui étant articulés par au moins un degré de liberté en rotation, qui comporte : - au moins un vérin (220) fixé sur la plateforme et les moyens d'appui, - au moins un distributeur hydraulique (265) alimentant le vérin en fluide hydraulique, - au moins un inclinomètre (245-a, 245-b) transmettant un courant électrique (250-a, 250-b) représentatif d'une information d'inclinaison de la plateforme à au moins un automate (255), - au moins un automate commandant le distributeur hydraulique en fonction du courant électrique représentatif de l'information d'inclinaison. La présente invention vise aussi un procédé d'asservissement hydraulique d'une plateforme et une plateforme comportant un tel dispositif.
Patent FR-3035300-B1 (FR)
Title: Protection corporelle
Inventor: KARALL GERHARD
IPC: A41D13/05
Filed: 2015-04-24
Granted: 2018-02-16
Abstract: La présente invention concerne une structure d'absorption et/ou de dissipation de chocs mécaniques comprenant :         des connecteurs formant une base aérée présentant une surface de base ; des protubérances, chacune des protubérances comprenant un axe central suivant lequel elle s'étend à partir de la base aérée, l'axe central étant normal à la surface de base, deux protubérances voisines étant reliées l'une à l'autre par un connecteur.         Elle concerne aussi un protecteur corporel au moins partiellement réalisé à l'aide de la structure et un vêtement de protection comprenant au moins un tel protecteur.
Patent FR-3064560-B1 (FR)
Title: Module d'eclairage interieur pour vehicule automobile
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-03-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un module (100) d'éclairage intérieur pour un habitacle (1) de véhicule automobile, ledit module (100) d'éclairage comprenant au moins deux sources lumineuses (110a, 110b), chaque source lumineuse (110) étant associée à une cavité optique (130) afin de mettre au moins deux faisceaux lumineux distincts. Le module (100) d'éclairage permet ainsi de produire au moins deux fonctions lumineuses, préférentiellement distinctes l'une de l'autre. Selon l'invention, les sources lumineuses (110a, 110b) du module (100) d'éclairage sont solidaires d'un même substrat (120) plan afin de faciliter son intégration dans l'habitacle (1) du véhicule automobile et de faciliter l'établissement des connexions électriques avec le circuit électrique dudit habitacle (1). L'invention concerne aussi un habitacle (1) de véhicule automobile comprenant un tel module (100) d'éclairage intérieur.
Patent FR-3067099-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation de melange gazeux
Inventor: RATHOUR MADHAV
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: Le dispositif de séparation (1) comprend une unité de compression (6) et une unité (7) de séparation du mélange gazeux (2, 8), destinée à produire un perméat (3) et un rétentat (4), et agencée en aval de l'unité de compression (6). L'unité de compression (6) est conformée pour réaliser une compression telle que la température du mélange gazeux reste sensiblement constante durant toute cette compression.
Patent FR-3068882-B1 (FR)
Title: Pansement interface
Inventor: AUGUSTE STEPHANE
IPC: A61F13/532
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: Pansement interface (1) comprenant une matrice élastomérique (5), la matrice élastomérique (5) étant pourvue d'une pluralité de trous traversants (6), chaque trou traversant (6) ayant un contour (C) autour d'un axe central (A), dans lequel au moins une partie de la pluralité de trous traversants (6) est agencée de manière à former au moins un motif dans lequel chaque trou traversant (6) est adjacent à au moins un autre trou traversant (6), les trous traversants (6) adjacents ayant des contours (C) dont des images par une translation dans un plan perpendiculaire aux axes centraux (A) pour confondre des images desdits axes centraux (A) par ladite translation ne se superposent pas.
Patent FR-3070388-B1 (FR)
Title: Revetement protecteur transparent et son procede de depot pour vitrages automobiles
Inventor: BARAT DAVID
IPC: B60J1/00
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de dépôt d'un revêtement protecteur transparent (7) sur un substrat transparent (1) pourvu d'une couche métallique (5), le procédé comprenant les étapes suivantes : application, sur la couche métallique (5) du substrat (1), d'une solution (9) comprenant au moins un précurseur silicique, au moins un tensioactif et au moins un agent de fonctionnalisation chimique apte à rendre le revêtement (7) hydrophobe ; traitement thermique du substrat (1) de manière à former, avec la solution, un revêtement mésoporeux (7).
Patent FR-3070840-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application comportant au moins un relief saillant d'accrochage des cils formé par une tête élargie, par une portion coudée ou dentelée, avec de préférence dans le cas d'une portion dentelée, des dents formant saillie d'au moins 0,2 mm par rapport à la portion à laquelle elle se raccordent.
Patent FR-3071813-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile routier attelable a suspension et direction compacte
Inventor: CERVANTES VALERY
IPC: B62D53/00
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-11-01
Abstract: Véhicule automobile routier attelable (1) comportant deux roues (3) avant, un châssis comportant une partie avant (7) et une partie arrière (8), un dispositif d'articulation (9), des attelages avant (5) et arrière (11). Un cylindre de roues (15) est défini comme étant la forme géométrique cylindrique enveloppant les deux roues avant (3) lorsque celles-ci ne sont pas braquées. La partie avant (7) du châssis comporte une poutre de châssis (12) disposée derrière les roues avant (3), hors du cylindre de roues (15). L'attelage avant (5) comporte un module d'accouplement rigide en lacet (18) monté sur la poutre de châssis (12), entre les deux roues avant (3). Le véhicule (1) comporte, pour chaque roue avant (3) : un bras de suspension monté sur la poutre de châssis (12) et contournant le cylindre de roues (15) par le dessus ; et une biellette de commande du dispositif de direction située au dessus du cylindre de roues (15).
Patent FR-3072343-B1 (FR)
Title: Dispositif de basculement automatique d'un ouvrant
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de basculement d'un ouvrant (2) sur une structure (3) de caisse d'un véhicule délimitant une voie d'accès à un compartiment, notamment un compartiment à bagages, le dispositif de basculement comprenant un moyen d'articulation (4) sur lequel l'ouvrant est monté mobile entre des positions d'obturation et d'ouverture maximale de la voie d'accès au compartiment, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'assistance (5) à l'ouverture comportant au moins des première et seconde lois d'effort (L1, L2) appliquées de manière successive à l'ouvrant selon sa position angulaire d'ouverture par rapport à la structure (3) de caisse L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel dispositif ainsi qu'un procédé d'ouverture d'un ouvrant.
Patent FR-3074788-B1 (FR)
Title: Dispositif pour des fruits en conserve
Inventor: BOVO FREDERIC
IPC: B65D85/34
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: Dispositif pour des fruits en conserve comprenant un récipient ayant une paroi latérale circonférentielle autour d'un réservoir, une base solidaire pour supporter ladite paroi latérale, ladite paroi latérale circonférentielle ayant un bord supérieur périphérique, et ledit réservoir ayant une extrémité supérieure ouverte ; et un couvercle repositionnable pour fermer ladite extrémité supérieure ouverte ; caractérisé en ce que le couvercle est agencé pour s'engager dans la base du récipient et le bord supérieur du récipient et la base comprend un joint déplaçable, déplacé par le couvercle lorsque le couvercle est disposé pour s'enclencher dans la base du récipient.
Patent FR-3079127-B1 (FR)
Title: Systeme pour le suivi du stress chez un individu
Inventor: HALLAB MAGID
IPC: A61B5/0295
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : - un dispositif (2) destiné à être solidarisé au corps d'un individu, le dispositif (2) comprenant des moyens de mesure (3) destiné à acquérir des données brutes instantanées ; - une première unité de calcul (41) d'une valeur d'onde de pouls ; une unité de stockage (5) des valeurs d'onde de pouls calculées ; - une unité de traitement (42) des valeurs d'onde de pouls stockées ; - une troisième de calcul (43) pour calculer, les trois paramètres physiologiques suivants : - un indice de rigidité artérielle ; une pression artérielle ; une pression centrale, - une quatrième unité de calcul (44) d'une valeur de variation dans le temps desdits trois paramètres physiologiques à deux instants différents.
Patent FR-3080906-B1 (FR)
Title: Procede et installation de stockage et de distribution d'hydrogene liquefie
Inventor: LAGOUTTE FRANCOIS
IPC: F17C5/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de stockage et de distribution d'hydrogène liquéfié utilisant une installation (1) comprenant un stockage (4) d'hydrogène liquide à une pression déterminée de stockage, une source (2) d'hydrogène gazeux, un liquéfacteur (3) comprenant une entrée raccordée à la source (2) et une sortie raccordée au stockage (4) d'hydrogène liquide, le stockage (4) comprenant une conduite (10) de soutirage de liquide comprenant une extrémité raccordée au stockage (4) d'hydrogène liquide et une extrémité destinée à être raccordée à au moins un réservoir (8) mobile, le procédé comprenant une étape de liquéfaction d'hydrogène gazeux fourni par la source (2) et une étape de transfert de l'hydrogène liquéfié dans le stockage (4), caractérisé en ce que l'hydrogène liquéfié par le liquéfacteur (3) et transféré dans le stockage (4) a une température inférieure à la température de bulle de l'hydrogène à la pression de stockage.
Patent FR-3083096-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme des cheveux comprenant une etape d’application d’une composition comprenant un acide organique, une etape de mise en forme et un long temps de pause
Inventor: COULOMBEL STEPHANIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux dans lequel : - on applique sur les cheveux, de préférence humides, une composition comprenant un ou plusieurs acide(s) organique(s), - on met les cheveux sous tension à l'aide d'un moyen de mise sous tension, - on laisse la composition et le moyen de mise sous tension sur les cheveux pendant au moins quatre heures, puis - on enlève le moyen de mise sous tension.
Patent FR-3087203-B1 (FR)
Title: Compositions polymeres (meth)acryliques pour composite, leur procede de preparation et leur utilisation
Inventor: ESCALE PIERRE
IPC: E04C5/07
Filed: 2018-10-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des compositions polymères (méth) acryliques et des composites polymères (méth) acryliques, à son procédé de préparation et à son utilisation.  En particulier la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique qui est légèrement réticulée une fois polymérisée et qui est appropriée pour des composites (méth) acryliques et plus particulièrement pour des barres d'armature.  Plus particulièrement la présente invention se rapporte à une composition (méth) acrylique appropriée pour des barres d'armature, à la préparation de telles compositions (méth) acryliques, à une barre d'armature composite la comprenant et à un procédé de préparation d'une telle barre d'armature composite.  La présente invention se rapporte également à l'utilisation d'une telle composition (méth) acrylique et à l'utilisation de barres d'armature.
Patent FR-3087670-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un recipient comprenant un materiau granulaire
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: B01J20/30
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé de conditionnement d'un récipient comprenant un matériau granulaire A permettant l'adsorption de l'azote contenu dans un flux de gaz d'alimentation, comprenant une étape d'injection dans le récipient d'un gaz ou d'un mélange gazeux G tel que la capacité d'adsorption du matériau A vis-à vis de G soit inférieure à 10 Ncm3/g à 25°C et 1 atm
Patent FR-3076714-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration homogène de fibres kératiniques
Inventor: GROSJACQUES CAMILLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration capillaire adapté aux différents degrés de dommages le long des fibres capillaires et permettant d’obtenir des colorations plus homogènes.
Patent FR-3089974-B1 (FR)
Title: Nouveaux composés dépigmentants extraits de Eryngium maritimum
Inventor: TRAVERSIER MÉGANE
IPC: C07H3/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés dépigmentants extraits de la plante Eryngium maritimum, ainsi que l’utilisation de ces composés et des extraits d’Eryngium maritimum contenant au moins un de ces composés pour dépigmenter la peau, notamment à éclaircir le teint ou à améliorer l'homogénéité de la coloration de la peau, ou encore à corriger ou atténuer les taches pigmentaires de peau ou les zones de peau hyperpigmentées. La présente invention se rapporte encore à des compositions cosmétiques comprenant au moins un de ces composés ou extraits et leur utilisation.
Patent FR-3092326-B1 (FR)
Title: Membrane perméable auto-adhésive et procédé de fabrication d’une telle membrane perméable auto-adhésive
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B32B27/32
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: Membrane perméable auto-adhésive et procédé de fabrication d’une telle membrane perméable auto-adhésive La présente invention concerne une membrane perméable à la vapeur d’eau auto-adhésive comprenant au moins un support (1) perméable à la vapeur d’eau et une couche adhésive sensible à la pression (2), perméable à la vapeur d’eau, et solidaire de la face inférieure dudit support (1) ; ladite membrane est remarquable en ce qu’elle comporte une grille (3) incluse totalement ou partiellement dans la couche adhésive (2) et en ce qu’elle comporte des bulles d’air emprisonnées entre les mailles de la grille (3) qui favorisent la pénétration et la diffusion des molécules de vapeur d’eau. Un autre objet de l’invention concerne un procédé de fabrication d’une telle membrane.
Patent FR-3092859-B1 (FR)
Title: Volet roulant avec dispositif d’éclairage intégré
Inventor: RUDEWICZ STÉPHANE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-02-15
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un volet roulant (1) comportant un coffre (10) adapté à être installé dans la partie supérieure d’une baie ménagée dans une paroi d’un bâtiment, ledit coffre incluant un tube (30), un tablier (20) destiné à être enroulé autour dudit tube, et un motoréducteur tubulaire (31) pour entraîner en rotation ledit tube de manière à actionner ledit tablier en enroulement ou en déroulement autour dudit tube, ledit motoréducteur tubulaire (31) étant relié à une source d’alimentation électrique principale (50) fournissant une première tension d’alimentation adaptée audit motoréducteur tubulaire. Le volet comprend au moins un dispositif électrique d’éclairage (40) monté sur une face externe avant dudit coffre (10), ledit coffre incluant une source d’alimentation auxiliaire (41) reliée à ladite source d’alimentation électrique principale (50) pour fournir une deuxième tension d’alimentation adaptée audit dispositif électrique d’éclairage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092791-B1 (FR)
Title: Système de suspension bidirectionnelle pour essieu à roues indépendantes d’un véhicule
Inventor: DESCHAMPS ANTHONY
IPC: B60G15/07
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système de suspension bidirectionnelle pour essieu à roues indépendantes d’un véhicule L’invention concerne un système de suspension bidirectionnelle (3a, 3b) pour essieu à roues indépendantes de véhicule, comprenant un dispositif de suspension verticale de roue (5) et un dispositif de suspension horizontale de roue (6), ledit dispositif (6) comprend un bloc de suspension horizontale (7) configuré pour être monté à rotation sur le châssis du véhicule et un moyen d’amortissement horizontal relié au bloc de suspension horizontale (7), ledit dispositif (5) étant disposé entre le bloc (7) et le porte-fusée (13) de la roue (2a, 2b) associée, ledit dispositif (6) comprenant en outre un vérin électrique (16) disposé entre le bloc (7) et le porte-fusée (13) et commandé par un dispositif de commande (17) qui amène le vérin électrique (16) à modifier la direction de la roue (2a, 2b) en fonction de la position angulaire du bloc (7). Figure 7
Patent FR-3094788-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation embarqué de la masse d’un véhicule
Inventor: SUBE-LEVRET MICKAEL
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ce procédé d’estimation d’une grandeur dynamique d’un véhicule mis en œuvre de façon embarquée dans lequel on mesure des paramètres d’état du véhicule puis on détermine l’accélération du véhicule à partir des paramètres d’état mesurés, on détermine la grandeur dynamique par un observateur fonction des paramètres d’état et de l’accélération du véhicule, et on règle l’observateur par un algorithme de Kalman en version étendue discrète. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3094789-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un détecteur pyroélectrique
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01J5/34
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un détecteur pyroélectrique, le détecteur pyroélectrique comportant un matériau pyroélectrique, s'étendant entre une première électrode et une deuxième électrode, de telle sorte que sous l'effet d'une irradiation infrarouge, une tension électrique apparaisse entre la première électrode et la deuxième électrode, le procédé comportant les étapes suivantes : formation d'une couche support (14) sur un premier substrat (10), le premier substrat comportant une partie centrale (10c) autour de laquelle s'étend une partie périphérique (10p); formation d'une première couche conductrice (16) en dessus de la couche support (14), la première couche conductrice étant destinée à former la première électrode ; formation d'une couche pyroélectrique (17) sur de la première couche conductrice, la couche pyroélectrique (17) étant formée du matériau pyroélectrique ; formation d'une deuxième couche conductrice (18) sur la couche pyroélectrique, la deuxième couche conductrice étant destinée à former la deuxième électrode ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : une formation d'ouvertures transversales (162, 172, 182,), à travers la première couche conductrice, la couche pyroélectrique, la deuxième couche conductrice, puis à travers la couche support; un retrait d'une partie du premier substrat, sous la couche support, Figure d'abrégé : figure 4B
Patent FR-3094898-B1 (FR)
Title: Equipement de tri de colis avec systeme de permutation de receptacles en sortie de tri
Inventor: CZUKOR CHRISTOPHE
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne un équipement de tri (1) de colis (2) comprenant un convoyeur de tri (3), des sorties de tri (4) réparties le long dudit convoyeur et une unité de contrôle-commande (7) apte à commander le convoyeur pour trier les colis dans les sorties en fonction de leur adresse de destination. Chaque sortie est agencée pour stocker une pluralité de réceptacles (6) chacun associé à une adresse de destination de colis en mémoire de l’unité. L’équipement comprenant à chaque sortie un dispositif de permutation (8) des réceptacles. L’unité commande le dispositif de permutation pour immobiliser un réceptacle, dont l’adresse de destination de colis associée en mémoire de l’unité de contrôle-commande correspond à l’adresse de destination d’un colis courant à trier, dans une position de remplissage dans laquelle le réceptacle est positionné sous la sortie de tri pour réceptionner un colis. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3095800-B1 (FR)
Title: Dérailleur avant de vélo évitant le saut de chaîne
Inventor: DAVY JEAN
IPC: B62M9/1348
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Pédalier pour cycle comprenant un dérailleur. L’invention concerne un pédalier pour cycle destiné à être mécaniquement couplé par au moins une chaîne (13) à au moins un pignon du cycle et comprenant au moins un dérailleur configuré pour déplacer la chaîne (13) depuis alternativement un premier plateau (110) vers un deuxième plateau (120), le premier plateau (110) et le deuxième plateau (120) étant portés par le pédalier et étant solidaires du pédalier en rotation autour d’un axe de rotation du pédalier, ledit pédalier étant caractérisé en ce que le dérailleur comprend au moins : Une fourchette de montée mobile ; Une butée de montée; Au moins un actionneur de montée ; Une fourchette de descente mobile ; Une butée de descente (170); Au moins un actionneur de descente.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3100821-B1 (FR)
Title: Elément de fixation en alliage de titane et procédé de fabrication
Inventor: LEGER GUILLAUME
IPC: F16B31/06
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: Elément de fixation en alliage de titane et procédé de fabrication L’invention concerne un élément de fixation comprenant une surface sensiblement cylindrique de révolution disposée selon un axe, ladite surface comprenant une forme striée choisie parmi un filetage, un taraudage et une pluralité de gorges de traction, ledit élément de fixation étant réalisé en alliage de titane beta-métastable. L’alliage présente une microstructure (40) constituée d’une matrice (42) et de nodules (44) de phase alpha répartis dans ladite matrice, la matrice étant constituée de phase beta et de groupes (46) de lamelles (48) de phase alpha orientées dans une même direction. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106350-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air parietal
Inventor: RUHLMANN RENÉ PHILIPPE
IPC: E04B9/30
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention porte principalement sur un système de diffusion d'air pariétal comportant:  - un profilé (26) comprenant:  - une aile verticale (27), et  - une pluralité de languettes horizontales (30) reliées mécaniquement à l'aile verticale (27), deux languettes horizontales (30) consécutives étant séparées entre elles par un espace (32) traversant de séparation, et  - un dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond,  - au moins une languette horizontale (30) comportant un moyen de fixation réglable (35) du dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond, ledit moyen de fixation réglable (35) étant configuré pour adapter, suivant une direction longitudinale de la languette horizontale (30), une position dudit dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond par rapport à la languette horizontale (30), de façon à pouvoir faire varier une largeur d'une fente de passage d'air (23) définie par une portion d'un espace (32) traversant de séparation s'étendant entre le dispositif rapporté de maintien (34) du faux-plafond et l'aile verticale (27).    Figure 3