baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2744108-A1 (FR)
Title: Recipient de stockage sur roues, tel qu'une poubelle
Inventor: MAST REX
IPC: B65F1/00
Filed: 1997-01-31
Abstract: L'invention concerne un récipient de stockage sur roues. Elle se rapporte à un récipient qui comprend un corps délimitant un compartiment de stockage, un ensemble à roues (44) qui comprend une tige allongée (52) d'essieu et des roues distantes raccordées aux extrémités opposées de la tige (52), une fente (30) de logement de tige (52) d'essieu formée à une extrémité inférieure du récipient et ayant une extrémité interne (32) et une extrémité externe (34) et de largeur suffisante pour loger intimement la tige (52) qui se déplace le long de la fente (30) d'une position interne d'emboîtement à une position externe de fonctionnement, si bien que la distance comprise entre les roues et l'axe central du corps du récipient est accrue. Application aux poubelles.
Patent WO-9802387-A1 (WO)
Title: Fond de filiere a tetons rapportes
Inventor: GUERLET JEAN-PAUL
IPC: B23P15/16
Filed: 1997-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de fond de filière ainsi que le fond et la filière. Le fond de filière est caractérisé en ce qu'il comprend des tétons (18) constitués par des éléments tubulaires creux de diamètre extérieur légèrement inférieur au diamètre intérieur des trous (16) de la plaquette (12) formant fond filière qui ont subi une étape d'expansion mécanique radialement à l'axe. La méthode est plus simple et moins coûteuse.
Patent WO-9812888-A1 (WO)
Inventor: REMY JEAN-GABRIEL
IPC: H04B7/26
Filed: 1997-09-17
Abstract: The invention concerns a system and a method for controlling a cellular radio communication network, in particular according to the GSM standard. The control system comprises: means for recording and date and time stamping (221, 222, 223, 321, 322, 323, 421, 422, 423, 621, 622, 623,) signalling data transiting through at least one interface of the various types of interfaces capable of being observed (such as in particular Abis, A, 'CCITT telephonic N°7' and MAP); means for centralising (24, 34, 44, 64, 25) the recorded and date and time stamped data; means for associating localising data with said signalling data, so as to localise accurately segments of said cellular network located downstream of each interface on which signalling data are recorded.
Patent WO-9816434-A1 (WO)
Inventor: BACQUES JEAN-YVES
IPC: B65D5/56
Filed: 1997-10-13
Abstract: The invention concerns a packaging case made of cardboard or the like for transporting a load, a method and a device for packaging such a case. The case comprises a lateral band (2, 3, 4, 5) and a horizontal base (6) integral with said band via joining lines, and a heat shrinkable plastic film material (7, 8, 9) for packaging and holding the load securely. The case also comprises at least one rigid mounted plate (11), pressing the heat shrinkable film on the internal face of the base of the case leaving free strips of material arranged for blocking the load by shrinking on the film, said plate being inserted between at least two first vertically opposite walls of the case such that the edges of the plate are in contact via the plastic film with at least part of the joining lines of said first walls. The case further comprises means for blocking the plate against the base.
Patent FR-2745575-A1 (FR)
Title: Oxydes d'alkylphenylbisacylphosphines et melanges de photoamorceurs contenant des oxydes de bisacylphosphines
Inventor: LEPPARD DAVID GEORGE
IPC: C08F2/46
Filed: 1997-03-03
Abstract: Les composés de formule I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R1 représente un alkyle en C1 -C4 , R2 représente un hydrogène, un alkyle en C1 -C4 ou un alcoxy en C1 -C4 et R3 , R4 , R5 , R6 et R7 représentent, indépendamment les uns des autres, un hydrogène un halogène, un alkyle en C1 -C20 , un cyclopentyle, un cyclohexyle, un alcényle en C2 -C12 , un alkyle en C2 -C18 interrompu par un ou plusieurs atomes d'oxygène, un alkyle en C1 -C4 substitué par phényle, un phényle non substitué ou substitué par un ou deux alkyles en C1 -C4 et/ou alcoxy en C1 -C4 , à condition qu'au moins l'un des restes R3 , R4 , R5 , R6 et R7 soit différent de l'hydrogène et à condition que, lorsque R1 et R2 représentent un méthyle, R3 et R6 ne soient pas un méthyle, et les mélanges de tels composés avec des alpha-aminocétones, sont utilisables comme photoamorceurs.
Patent FR-2746408-A1 (FR)
Title: Combinaisons de stabilisants a base de n-piperidinylmelamines monomeres et de composes organiques du zinc pour des polymeres chlores
Inventor: ZINKE HORST
IPC: C08L101/04
Filed: 1997-03-20
Abstract: L'invention a pour objet une combinaison de stabilisants pour des polymères chlorés, contenant des composés organiques du zinc et au moins un composé de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) où R1 = H, alkyle en C1 -C8 , alcényle en C3 -C8 , cycloalkyle en C5 -C8 ou, phénylalkyle en C7 -C9 ; R2 = H, alkyle en C1 -C8 , alcényle en C3 -C8 , cycloalkyle en C5 -C8 , HO-C2 H4 -, HO-C3 H6 -, (alkyl en C1 -C4 )2 N-(CH2 )k-., (CF DESSIN DANS BOPI) n = 2 à 12; k = 2 à 6; et m = 0 ou 1.
Patent FR-2749428-A1 (FR)
Title: Procede pour la transmission simultanee de donnees
Inventor: SCHNEIDER THOMAS
IPC: G06F13/38
Filed: 1997-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la transmission simultanée de données dont les unes sont représentées par un signal analogique et les autres par un signal numérique, le signal analogique présentant périodiquement deux niveaux prédéfinis (haut, bas) et codant les données par la durée de ses périodes, et le signal numérique représentant les autres données sous forme d'un mot de données numérique. Selon l'invention, le signal numérique est superposé au signal analogique pour former un signal de superposition (1) qui est transmis.
Patent FR-2763727-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage d'un avion vers un poste d'accostage
Inventor: DE CREMIERS MICHEL
IPC: B64F1/00
Filed: 1997-05-20
Abstract: Pour guider un avion vers un poste d'accostage, on forme, à partir d'un point déterminé à proximité du poste d'accostage, une image à deux dimensions d'une zone d'approche vers le poste, en infrarouge thermique. On repère, dans l'image, l'apparition et les emplacements des pneumatiques (24) des roues d'un avion lorsqu'il arrive dans la zone d'approche. On calcule, à partir des caractéristiques mémorisées de l'avion attendu au poste et des dits emplacements, la distance entre l'avion et le poste ainsi que l'écart entre la trajectoire instantanée de l'avion et la trajectoire d'arrivée au poste d'accostage dans une orientation déterminée de l'avion. On communique au pilote de l'avion, par exemple sur un panneau (18), des indications sur l'écart entre la position de l'avion et la trajectoire d'arrivée au poste d'accostage, élaborées à partir du résultat du calcul.
Patent FR-2763472-A1 (FR)
Title: Stubble removing implement
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01B49/02
Filed: 1997-05-21
Abstract: The stubble clearing implement has a chassis (1) carrying teeth (2), a roller (3) and the discs (7). It is drawn behind a tractor, by a three point towing hitch (4,5). The adjustment of the rear roller and the levelling discs, is realised by a pair of jacks (13). The jacks adjust the height of a parallelogram (11 - 12), linked to the roller and the discs and the chassis.  The jacks operate through a lever (19), which rotates according to whether the stops (21,22) are in place or not. When the stops are withdrawn the lever rotates around an axis (20), moving the damper (23), which causes a rod (18) to rotate around the axis (26), to raise or lower the levelling discs.
Patent FR-2764474-A1 (FR)
Title: Device for making floral decorations
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/02
Filed: 1997-06-11
Abstract: The device is constituted by a biodegradable plate or sheet (1) which is placed on the ground. The plate has over its area a set of openings (3) each of which receives and holds a pot or jar. The plate has on its face (4) opposite to that in contact with the ground coloured lines and/or zones (5,6) corresponding with the floral design to be produced.
Patent FR-2770427-A1 (FR)
Inventor: PELLETIER JEAN MARIE
IPC: B22D11/06
Filed: 1997-10-31
Abstract: Metal strip production, in a continuous caster with one or two rolls with near-surface cooling channels, involves continuous spot measurement of the roll surface temperature in a free air zone and determination of the moment at which the measuring zone is opposite a channel for evaluating coolant circulation in the channel. An Independent claim is also included for a single or twin roll continuous strip caster, in which the above process is carried out.
Patent FR-2756623-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation externe pour un refrigerateur et procede de commande de ce dispositif
Inventor: SONG JUN II
IPC: F25D29/00
Filed: 1997-12-03
Abstract: Un dispositif de visualisation externe (200) d'un réfrigérateur comprend un microprocesseur (221) permettant une émission/réception de données série entre le dispositif de visualisation externe et une unité de commande (100) qui est incluse dans le réfrigérateur. Le microprocesseur est connecté à un microprocesseur (112) dans l'unité de commande par deux lignes de source de tension (L112, L113) et un nombre minimal de lignes de transmission de données (L111). La transmission de données entre les deux processeurs est effectuée en un mode série asynchrone avec un format approprié pour que chaque microprocesseur puisse reconnaître la condition de fonctionnement de l'autre microprocesseur.
Patent WO-9935969-A1 (WO)
Title: Echography probe and accessories
Inventor: GREGOIRE JEAN-MARC
IPC: A61B8/00
Filed: 1998-06-26
Abstract: The invention concerns a probe comprising a body (1) wherein is provided a main chamber (4) receiving an assembly (5) for transmitting and receiving an ultrasound wave consisting of an acoustic monotransducer mounted on a frame driven in reciprocating motion in the main chamber (4) by movement transmission integral with the driving motor (9). The chamber is closed by a probe nozzle (2) comprising an acoustic window (8) made of a liquid impermeable solid element for acoustic coupling inserted in the main chamber (4) and permeable to the acoustic wave transmitted by the transducer towards the anatomical region to be explored and to the return wave reflected by the anatomical region towards the monotransducer. The reciprocating motion of the transmitter and receiver assembly (5) is a translating movement parallel to the acoustic window (8), the ultrasound beam remaining normal at the window.
Patent FR-2774074-A1 (FR)
Title: Liquid measurer for liquid container operated by hand pressure
Inventor: DONON ERIC
IPC: B65D47/20
Filed: 1998-01-29
Abstract: The rigid body (2) fixed to the wall of the container has a pouring valve, an obturator valve (6) and a stop (9) fixed to it.  The pouring valve comprises a flexible membrane (4) provided with a central nozzle (3). The obturator is able to hermetically close the central nozzle. The obturator is connected to the body by a resilient link (7) which allows a large axial movement of the obturator.
Patent FR-2777247-A1 (FR)
Title: Anti-theft device for fitting to steering wheel of a vehicle
Inventor: MELLINI ALFREDO
IPC: B60R25/022
Filed: 1998-04-14
Abstract: The anti-theft device consists of a bar (3) for immobilizing the steering wheel (2) which is provided with the means to enable it to be fixed to the wheel in a position where the free end (3a) of the bar projects from the wheel to limit the movement of the wheel, by coming up against a fixed part of the vehicle. The bar consists of a sheath (4) and a rod (5), which slides longitudinally in the sheath, and is locked in position by the key lock (9). The bar is also fitted with two caps (7), fixed to the sheath and designed to secure to the steering wheel.
Patent FR-2777311-A1 (FR)
Title: Combination lock especially for bicycle stand
Inventor: DELSART DAVID
IPC: B62H3/00
Filed: 1998-04-10
Abstract: The combination lock has an articulated bar controlled by a sliding rod (2) in a housing (10) containing outer (4) and inner (45) rotating rings.  Each inner ring has a radial lug (6) which can slide axially through a slot (8) in the housing when in the correct position and is rotated by an outer ring (4) with a series of radial slots (9) which can engage with the lug. When a number of outer rings have been set in the required positions the lock can be fastened or released; in other positions it is locked.
Patent FR-2777730-A1 (FR)
Title: Time domain multiple access processing method
IPC: H04W16/02
Filed: 1998-04-20
Abstract: Changing the channel order gives more time to set the channel frequency,  so that only one,  rather than two local oscillators are needed for setting.
Patent FR-2780571-A1 (FR)
Title: Automobile alternator with liquid cooling circuit.
Inventor: PERNIN MICHEL
IPC: H02K5/20
Filed: 1998-06-24
Abstract: The alternator has a casing (4) having two cylindrical faces (22,26) which form an annular fluid circulation chamber (7). The housing contains ribs (32) projecting from one of the faces (26) towards the other face (22), some of the ribs from one face to the other and some are separated from the other face.
Patent FR-2768185-A1 (FR)
Title: Installation d'injection de carburant pour un moteur a combustion interne
Inventor: HOFMANN KARL
IPC: F02M59/44
Filed: 1998-09-02
Abstract: Installation prenant du carburant d'une chambre basse pression (5) pour alimenter un injecteur (7) par une conduite haute pression (3) à l'aide d'une pompe haute pression (1) et d'une installation de démultiplication hydraulique (13). Celle-ci est prévue entre la pompe (1) et l'injecteur (7). Elle comporte un piston étagé (19) dont les surfaces frontales délimitent chacune une chambre de pression (23, 27) ainsi qu'un canal d'alimentation équipé d'une soupape de pression (45) pour remplir la chambre (27). Le remplissage de la chambre (27) se fait à l'aide d'un canal partant de la première chambre de pression (23).
Patent FR-2772158-A1 (FR)
Title: Secteur d'amorcage de partition modifiable pour dispositif de memorisation d'ordinateur
Inventor: BEELITZ ALAN E
IPC: G06F9/445
Filed: 1998-10-13
Abstract: Un ordinateur (10) comporte un processeur (12) pour charger et exécuter un code d'amorçage et un code d'exploitation. Une mémoire (16) comporte au moins deux partitions, la première étant initialement active et d'un type non reconnu par le code du système d'exploitation et la seconde étant initialement inactive. Lorsque l'ordinateur (10) s'amorce, le processeur (12) accède d'abord à la partition active, puis convertit la partition active en type visible, c'est-à-dire reconnaissable par le système. Lorsque le code du système d'exploitation est chargé, celui-ci reconnaît le type de la partition active et ne rencontre aucune erreur. Puis le processeur reconvertit la partition active en un type non-visible. Le processeur peut ensuite exécuter d'autres tâches, par exemple un programme EBTS qui invite un utilisateur à accepter une licence d'utilisation d'un logiciel mémorisé dans la seconde partition. Si l'utilisateur accepte, le processeur désigne alors la seconde partition comme active.
Patent FR-2789827-A1 (FR)
Title: Suppression de l'effet brillouin par modulation d'amplitude et brouillage de polarisation
Inventor: BRANDON ERIC
IPC: H04B10/532
Filed: 1998-12-14
Abstract: L'invention propose, dans un système de transmission à fibre optique sans répéteurs, de prévoir des moyens de modulation d'amplitude, associés à des moyens de brouillage de la polarisation. Elle permet ainsi de limiter la puissance rétrodiffusée par effet Brillouin, ou d'augmenter la puissance injectée dans la liaison. L'invention s'applique aussi bien pour les ondes lumineuses transportant l'information que pour ondes lumineuses de pompe.
Patent FR-2772976-A1 (FR)
Title: Poste de commutation a haute tension isole par gaz,dote d'une section de coupure
Inventor: SUHR MICHAEL
IPC: H01H9/48
Filed: 1998-12-16
Abstract: Pour des postes blindés de commutation à haute tension, isolés par gaz, afin de simplifier la structure de construction d'une section (41) de coupure disposée à l'intérieur du blindage, les contacts de coupure (24, 26), constitués d'une pluralité de doigts (8) de contact élastiques, sont réalisés d'un seul tenant avec le blindage du genre capot associé, de sorte que les doigts (8) de contact constituent en même temps des doigts de blindage.
Patent FR-2788440-A1 (FR)
Title: Thin rubber toy balloon has elastic fastener fixed at end piece forming fold shaped as number eight
Inventor: BILLON PIERRE
IPC: A63H27/10
Filed: 1999-01-19
Abstract: The balloon comprises an inflatable pocket (2) and an end piece (4) provided with an opening (6) enabling the pocket to be inflated. An elastic buckle-shaped fastener (10) is fixed to the end piece. Fold (8), shaped as the number eight is formed around opening at end piece.
Patent WO-0006321-A1 (WO)
Title: Device for casting ingots of a non-ferrous liquid metal
Inventor: PESCHEUX MICHEL PIERRE GEORGES
IPC: B22D35/04
Filed: 1999-07-27
Abstract: The invention concerns a system comprising a cast trough consisting of a vat (1) supplied with liquid metal and a cast spout (10) set at the vat (1) outlet, and a cast wheel (11) made up of a series of buckets (12) whereof the spacing corresponds or does not correspond between a series of moulds. Each bucket (12) comes successively opposite the cast spout (10) to receive the liquid metal flow coming from the vat (1) and to deposit it in the mould. The vat (1) comprises a device adjusting the metal flow rate towards the spout (10), and a confinement assembly covers the zone around the casting device to protect the liquid metal from oxidation or being set ablaze. The invention enables casting liquid metal at high rates, while ensuring a good quality for the resulting ingots.
Patent FR-2790845-A1 (FR)
Title: Quality monitor for digital audio signals includes detector sensing four error types and providing signal when at least one exceeds tolerable limits
Inventor: COLOMES CATHERINE
IPC: H04H20/88
Filed: 1999-03-08
Abstract: The system provides instantaneous analysis of signal quality to determine whether acceptable stereophonic signals are being transmitted.  The quality control system includes subjecting the digital audio signal (ADS) to a detection process, sensing spurious parasitic signals such as brief interruptions (101), squeal (102), hum (103) and left/right shift (104). A warning signal is produced (105, 106) if at least one of these unwanted signal components is present. The mode of transmission of the signal in either mono or stereo may be discriminated according to the result of the quality control. The detection process may include analysis of the signal within a given window or time-frame, and includes counting the number of occurrences of the parasitic signal problem within this period. The resulting value is compared with a threshold to determine whether the quality is acceptable or not.
Patent FR-2792468-A1 (FR)
Title: Declencheur electronique a reconstitution de phase et disjoncteur comportant un tel declencheur
Inventor: BOUDAUD DOMINIQUE
IPC: H02H3/08
Filed: 1999-04-14
Abstract: Le déclencheur à reconstitution de phase comporte une unité de traitement (1) comportant des moyens (6) de reconstitution de phase recevant des signaux (Is1, Is3) représentatifs des signaux de courant fournis par des capteurs. Les moyens de reconstitution de phase comportent des moyens (11, 12, 25) pour déterminer des signaux (Ia1, Ia3) représentatifs des amplitudes des signaux de courant (Is1, Is3) fournis par les deux capteurs, des moyens (15, 27-33) pour déterminer un signal (F (phi), S (phi), cos (phi) ) représentatif d'un déphasage entre des signaux représentatif des signaux fournis par les deux capteurs, et des moyens (13, 14, 16, 17, 34) pour déterminer un signal (Ia22 , Ia2, I2) représentatif d'un courant de phase reconstitué en fonction des signaux représentatifs des amplitudes et du signal représentatif d'un déphasage des signaux fournis par les deux capteurs. Le disjoncteur comporte un tel déclencheur.
Patent FR-2794148-A1 (FR)
Title: Collector for animal droppings has pivoted arms carrying scraper blades to which collector bag is mounted
Inventor: KUZNIAR JEAN
IPC: E01H1/12
Filed: 1999-05-31
Abstract: The collector for animal droppings has two pivoted handles which actuate two blades on which is placed a collecting bag (8) to allow scraping up of the droppings. The blades are attached to two arms (1) and form two non-cutting scraper blades.
Patent FR-2796231-A1 (FR)
Title: Transmission of data frames between transmitter and receiver with re-transmission of incorrect frames uses receiver to process frame and re-transmit a selective reject frame to control received frames with errors
Inventor: NEZOU PATRICE
IPC: H04L1/18
Filed: 1999-07-09
Abstract: Uses receiver tree of the type which includes: (a) a root indicating the number sequence of the first waiting frame which has never been the object of a re-transmission request, in case of the necessity for re-transmission; (b) at least a branch and/or leaf occupying the farthest level from the root , each repeating the number sequences of the extreme frames of a consecutive block of frames in error.  The leaf referred to above is created on receipt of data frame with unexpected number sequence and is classed at a level just below that of the leaf or branch containing the unexpected sequence number. Method of transmitting data frames between a transmitter and receiver. exchanging information via a bi-directional communication channel. A data frame is referenced by a sequence number. The receiver processes the frame and sends back to the receiver supervision frames called 'selective reject frame' (SREJ) for control of the re-transmission of data incorrectly received which are known as 'frames in error'. The method has the following stages: (a) successively transmit data frames (I) to the receiver as long as it is possible; create and use in the receiver, a memory structure, for the 'frames in error', arranged as a receiver tree (V(R)) having branches and/or leaves, each referencing the sequence numbers of the extreme frames of a consecutive in error block of frames; process from the receiver tree and transmit SREJ frames to the transmitter, each SREJ frame identifies a new and single consecutive in error frame block, and; use the SREJ frames received by the transmitter to drive the re-transmission of frame blocks as a function of data (V(R)), N(L), N(A)) contained in the SREJ frames.
Patent FR-2797092-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une anode d'un ecran plat de visualisation
Inventor: PERRIN AIME
IPC: H01J29/08
Filed: 1999-07-27
Abstract: Procédé de fabrication d'une anode d'un écran plat de visualisation.Selon ce procédé, on forme au moins un ensemble de bandes conductrices (34R, 34B, 34V) portant des bandes d'éléments luminophores et au moins un conducteur d'interconnexion (32R, 32B, 32V) relié aux bandes conductrices par l'intermédiaire de résistances (36R, 36B, 36V). Les bandes conductrices et les résistances sont formées à partir d'une même couche conductrice. L'invention s'applique notamment aux écrans plats à micropointes en couleurs.
Patent FR-2798170-A1 (FR)
Title: Ball bearing unit for steering column of a motor vehicle, has a blocking washer to block the bearing on the shaft
Inventor: DELOS JACQUES
IPC: F16C35/073
Filed: 1999-09-02
Abstract: The ball bearing consists of an outer ring (4) and an inner ring (6) both providing rolling paths for a series of balls (8) placed between them. A tolerance ring (9) is provided to ensure the liaison between the inner ring (6) and the shaft (3) of the steering column.   A blocking washer (11) is provided to block the bearing on the shaft and the outer ring (4) contains an inner circumferential groove (13) for the reception of a spring clip (14), which forms an axial stop for the blocking washer. A wavy washer (12) is provided to take up any axial play between the inner and outer rings of the bearing.