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Patent FR-3075226-B1 (FR)
Title: Procede d'affinage de fibres vegetales par explosion de vapeur
Inventor: DUPONT DANIEL
IPC: D01B9/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un système industriel d'affinage de fibres végétales par explosion de vapeur, comprenant : - une préchambre (42), - un chargeur pour charger la préchambre (42) en javelles (24) de plante fibreuse, - un éclateur (44) disposé sous la préchambre (42), - une vanne (41) en amont de la préchambre (42), - une vanne (43) séparant le réacteur et l'éclateur (44) à l'état fermé et libérant un passage de diamètre d'au moins le minimum des diamètres de la préchambre (42) et de l'éclateur (44) à l'état ouvert, - une installation de lavage (46) disposée à l'intérieur de l'éclateur (44) pour laver l'éclateur et entraîner les fibres vers le bas, - un panier (48) mobile de réception de fibres avec une position sous l'éclateur (44) pour la réception de fibres, - un récupérateur (49) de liquides, disposé sous le panier (48) et sous l'éclateur (44), - une chambre de réception recevant le panier (48) chargé de fibres, - une chambre d'essorage.
Patent FR-3073125-B1 (FR)
Title: Composition pour la conservation des tissus
Inventor: BOTTALICO ERIC
IPC: A01N63/14
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant un extrait hydroalcoolique de propolis à 30%, de l'huile essentielle de thym et de l'huile essentielle d'origan, et ses utilisations pour la conservation des tissus, en particulier des organes ou des corps.
Patent FR-3066251-B1 (FR)
Title: Luminaire et module d'eclairage pour un interieur de vehicule
Inventor: LINS BASTIAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2018-05-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un luminaire (2) pour un intérieur (4) d'un véhicule (6), contenant un corps de base (8) pour la fixation au véhicule (6) et au moins une source de lumière (10) fixée au corps de base (8).         Selon l'invention, au moins une des sources de lumière (10) est une LED matricielle (12), la LED matricielle (12) présentant au moins deux pixels LED (14) activables indépendamment l'un de l'autre et les pixels LED (14) étant intégrés dans une puce LED.
Patent FR-3085040-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyethersulfones aromatiques a base d'isohexide
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08J5/22
Filed: 2018-08-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère à blocs de type polyéthersulfone à base d'un diol biosourcé, un copolymère à blocs susceptible d'être obtenu par ledit procédé, ainsi que l'utilisation dudit copolymère à blocs pour la fabrication de membranes.
Patent FR-3085374-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une mousse minerale legere, mousse minerale obtenue et utilisations
Inventor: PEREZ NICOLAS
IPC: C04B38/10
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse minérale comprenant les étapes suivantes : (i) préparer indépendamment une mousse aqueuse et un coulis de ciment, le coulis de ciment comprenant de l'eau E, un liant L, un agent réducteur d'eau, le liant étant caractérisé par: - une teneur en phases aluminates comprise entre 25 et 60% du poids du liant, - une teneur en Al2O3 totale comprise entre 10 et 30 % du poids du liant, - une teneur en CaO comprise entre 18 et 50% du poids du liant - une teneur en sulfate de calcium comprise entre 20 et 60 % du poids du liant et - le liant ne contenant substantiellement pas de phase amorphe hydraulique ; (ii) mélanger de manière continue le coulis de ciment obtenu avec la mousse aqueuse pour obtenir une mousse minérale fraîche de manière continue ; et (iii) mettre en forme la mousse minérale obtenue à l'étape (ii) et laisser la prise s'effectuer.
Patent FR-3085623-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de chauffage a pompe a chaleur de vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B30/02
Filed: 2018-09-12
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un dispositif de gestion thermique (1) d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes : ° estimation d'une pression de fluide réfrigérant « Pd » en sortie du compresseur (3), ° estimation d'une pression de fluide réfrigérant « Ps » en entrée du compresseur (3), ° estimation d'une capacité de refroidissement du deuxième échangeur de chaleur (9), ° estimation d'un débit de fluide réfrigérant « mr », ° choix d'un diamètre d'ouverture « d » d'un orifice tube simulé, ° calcul du sous-refroidissement cible « SBC » du fluide réfrigérant, ° mesure du sous-refroidissement, ▪ si le sous-refroidissement mesuré est inférieur au sous-refroidissement cible « SBC », diminution du diamètre d'ouverture du premier dispositif de détente (7) de sorte à atteindre le sous-refroidissement cible « SBC », ▪ si le sous-refroidissement mesuré est supérieur au sous-refroidissement cible « SBC », augmentation du diamètre d'ouverture du premier dispositif de détente (7) de sorte à atteindre le sous-refroidissement cible « SBC ».
Patent FR-3088319-B1 (FR)
Title: Boitier hermetique comportant un getter, composant optoelectronique ou dispositif mems integrant un tel boitier hermetique et procede de fabrication associe
Inventor: LEMETTRE SYLVAIN
IPC: B81B7/02
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un boîtier hermétique (10a) pour composant optoélectronique (11) ou dispositif MEMS configuré pour former une enceinte (12) au sein de laquelle règne une faible pression ou le vide, ledit boîtier hermétique comportant :     - une fenêtre optique (14) transparente pour au moins une longueur d'onde d'intérêt (λ) ; et     - une couche de matériau getter (15a) configurée pour capter des gaz présents dans ladite enceinte et déposée sur ladite fenêtre optique en regard de ladite enceinte.     Cette couche de matériau getter présente une épaisseur (et), supérieure à 60 nanomètres, et une porosité (P) comprise entre 10 et 70% de sorte à satisfaire la relation suivante :     avec λ correspondant à ladite au moins une longueur d'onde d'intérêt, et k correspondant au coefficient d'extinction du matériau de ladite couche de matériau getter pour ladite au moins une longueur d'onde d'intérêt de ladite fenêtre optique.
Patent FR-3090894-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de neutralisation de l’effet des vibrations d’un aeronef a voilure tournante pour radar doppler aeroporte
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/90
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un procédé de neutralisation active de l’effet des vibrations d’un aéronef à voilure tournante pour un radar Doppler mono-statique comporte :      - une première étape (104) de mesure et d’extrapolation temporelle des modes vibratoires au niveau de l’antenne radar émission-réception à l’aide d’un capteur 3-axes de vibration, solidaire de l’antenne et proche du centre de phase de l’antenne; puis- une deuxième étape (106) d’estimation des déplacements attendus de l’antenne d’émission-réception ou de la première antenne émission et de la deuxième antenne réception ; puis- une troisième étape (108) de compensation des déplacements attendus de l’antenne radar émission au niveau de la chaine émission ou de la chaine réception de l’émetteur-radar, dans laquelle la projection du vecteur de déplacement du centre de phase O sur une direction de pointage est calculée pour déterminer la valeur du déphasage de compensation à appliquer.      Figure 4
Patent FR-3092499-B1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour solidariser une chaussure à une planche à neige
Inventor: VALLON GUILLAUME
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble de montage (10) pour solidariser une chaussure à une planche à neige (102), comprenant:     un dispositif de fixation (12) maintenir une chaussure, le dispositif de fixation (12) ayant une embase (16) ;     une platine (14), distincte du dispositif de fixation, et configurée pour être montée sur la planche à neige (102) ;     un dispositif de verrouillage (30) pour verrouiller le dispositif de fixation (12) à la platine (14), le dispositif de verrouillage présentant une position verrouillée dans laquelle le dispositif de fixation (12) est maintenu à la platine (14), et une position déverrouillée dans laquelle le dispositif de fixation (12) peut être retiré de la platine (14) ;      un dispositif d’actionnement (39) pour actionner le dispositif de verrouillage (30) afin de l’amener en position déverrouillée ; et un dispositif de positionnement (70), distinct du dispositif de verrouillage (30),  pour positionner par emboitement le dispositif de fixation (12) par rapport à la platine (14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093041-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage de véhicule comprenant une couche de revêtement partiellement surmoulée
Inventor: PRUVOT ANTHONY
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Elément de garnissage de véhicule comprenant une couche de revêtement partiellement surmoulée L’élément de garnissage (1) comprend un corps (2) réalisé en matériau de moulage et une couche de revêtement (4) formant la surface externe (12) de l’élément de garnissage, ladite couche de revêtement (4) étant délimitée par au moins un bord périphérique (20) de l’élément de garnissage, le corps (2) étant surmoulé sur une face d’envers (14) d’une partie centrale (16) de la couche de revêtement (4), la face d’envers (14) s’étendant à l’opposé de la surface externe (12). L’élément de garnissage comprend une partie périphérique (18) s’étendant entre la partie centrale (16) et le bord périphérique (20), ladite partie périphérique (18) jusqu’au bord périphérique (20) étant formée par une partie de la couche de revêtement (4) dépourvue de matériau de moulage sur la face d’envers (14). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3094431-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de vibrations
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: G05G25/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif amortisseur de vibrations L’invention concerne un dispositif (1) amortisseur de vibrations comprenant un corps (2) avec surface d’appui (2a), un boîtier (3) comprenant un organe (4) entourant une rotule (5) d’un levier, un élément intermédiaire (6) en matériau souple étant disposé entre le corps (2) et le boîtier (3) en appui contre la surface d’appui (2a) interne du corps (2) et contre un contour externe du boîtier (3), un couvercle (7) recouvrant le boîtier (3) et l’élément intermédiaire (6) en formant une partie supérieure. Le boîtier (3) présente un épaulement (3a) faisant saillie vers le corps (2) et supportant l’élément intermédiaire (6), au moins une nervure (8) supérieure ou inférieure étant disposée sur une face supérieure ou inférieure du corps (2) en vis-à-vis du couvercle (7) ou de l’épaulement (3a), les nervures (8) supérieure et inférieure faisant butée contre un déplacement du couvercle (7) ou du boîtier (3) vers l’extérieur du dispositif (1). Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3097213-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'un panneau rigide et procédé de manutention utilisant un tel dispositif
Inventor: SINOIR ERIC
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention porte sur un dispositif (1) de manutention d’un panneau rigide, tel une plaque (10) et un procédé de manutention utilisant un tel dispositif. Le dispositif comporte un châssis (2) porteur apte à se mouvoir et comportant au moins un préhenseur (3) par adhérence destiné à adhérer sur commande avec une première face (10a) orientée vers le haut d’une plaque (10). Le châssis (2) comporte au moins une pince (4) disposée à une des extrémités du châssis (2) et destinée à pincer un bord de la plaque (10). La pince (4) est apte à pivoter sur au moins 180 degrés autour d’un axe de retournement (4a) sensiblement horizontal au moyen d’une motorisation (P) de manière à retourner la plaque (10) partiellement ou complètement de façon à exposer une seconde face (10b) vers le haut. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098359-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire mural
Inventor: BONDUELLE PHILIPPE
IPC: H01R13/514
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble prêt-à-monter pour fabriquer un dispositif modulaire mural (1), comprenant un ensemble faisant entretoise comprenant au moins une plaque entretoise (3) destinée à être appliquée contre un mur, au moins un élément fonctionnel électrique (5, 6) comportant un élément central électrique (51, 61) et un rebord périphérique (52, 62) entourant ledit élément central électrique, ledit élément fonctionnel électrique étant destiné à être agencé sur la face avant (32) de la plaque entretoise avec l'élément central électrique, un élément d'habillage (8) comportant une paroi de façade (82) et des parois périphériques (83) entourant la paroi de façade (82) et s'étendant depuis la paroi de façade vers une direction arrière de l'élément d'habillage, et formant un logement pour loger le rebord périphérique (52, 62) de l'élément fonctionnel électrique, les parois périphériques (83) de l'élément d'habillage étant configurées pour longer les parois périphériques (37) de l'ensemble faisant entretoise. Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3100320-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution destiné à une colonne de séparation gaz/liquide
Inventor: WATTIAU MIKAEL
IPC: F25J3/00
Filed: 2019-09-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: Titre : Colonne de séparation gaz/liquide comprenant un dispositif de distribution destiné à une Colonne de séparation gaz/liquide cotenant un dispositif (130) de distribution d’un liquide, destiné à une colonne de séparation gaz/liquide, comprenant :      une plaque (131) dans laquelle sont ménagés plusieurs orifices (132) par lesquels le liquide est apte à quitter le dispositif (130) de distribution,  plusieurs cheminées (133) s’étendant depuis la plaque, chaque cheminée (133) étant configurée pour être empruntée par le gaz,   plusieurs moyens d’obturation (134) agencés respectivement à une extrémité de l’une des cheminées (133), chaque moyen d’obturation présentant une forme de gouttière permettant de collecter une première portion du liquide,  plusieurs goulottes (136) pour collecter directement une deuxième portion du liquide, au moins une partie des orifices (132) étant répartie dans le fond desdites goulottes (136), chaque moyen d’obturation (134) comprenant une première extrémité longitudinale ouverte (234) et une deuxième extrémité longitudinale fermée (334).      Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102580-B1 (FR)
Title: Régulateur de tension
Inventor: FORT JIMMY
IPC: H03F3/45
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: Régulateur de tension La présente description concerne un dispositif comprenant : un premier transistor (110) connecté entre un premier noeud (128) et une borne de sortie (106) reliée à un premier rail (100) ; une première source de courant (112) connectée entre le premier noeud (128) et un deuxième rail ; et un premier circuit (124) comprenant : une deuxième source de courant connectée entre le deuxième rail (102) et un deuxième noeud ; un amplificateur opérationnel dont une entrée non inverseuse est configurée pour recevoir un potentiel de consigne (VREF) ; et un deuxième transistor connecté entre le deuxième noeud et une entrée inverseuse de l'amplificateur opérationnel reliée au premier rail (100), une borne de commande du deuxième transistor étant connectée à une sortie de l'amplificateur opérationnel et à une borne de commande du premier transistor (110). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095966-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules biodegradables et microcapsules ainsi obtenues
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B01J13/16
Filed: 2019-10-29
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant une substance dite active, procédé dans lequel :      on approvisionne une solution aqueuse d’un tensioactif, une phase huileuse comprenant ladite substance active et au moins un premier monomère X, et une phase polaire comprenant au moins un deuxième monomère Y ;  on prépare une émulsion de type O/W par ajout de ladite phase huileuse à ladite solution aqueuse du tensioactif ;  on ajoute à ladite émulsion O/W ladite phase polaire, pour permettre l’obtention d’un polymère par polymérisation desdits monomères X et Y ;  on isole à partir de ce mélange réactionnel lesdites microcapsules comportant une paroi formée par ledit polymère et renfermant ladite substance active ;      ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit polymère est un poly(beta-amino ester).
Patent FR-3104810-B1 (FR)
Title: Procede de gravure de substrats comportant une couche mince superficielle, pour ameliorer l’uniformite d’epaisseur de ladite couche
Inventor: VIRAVAUX LAURENT
IPC: H01L21/3213
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravure d’une surface principale (1a) d’un substrat (1) comprenant l’immersion du substrat (1) dans un bain de gravure de manière à exposer la surface principale (1a) à un agent de gravure, le substrat (1) étant orienté vis-à-vis du bain (100) de sorte que : - lors de son introduction dans le bain (100), la surface principale (1a) soit immergée progressivement d’un point initial d’introduction (PII) à un point final d’introduction (PFI), avec une vitesse d’introduction, et - lors de sa sortie du bain (100), la surface principale (1a) émerge progressivement d’un point initial de sortie (PIS) à un point final de sortie (PFS), avec une vitesse de sortie, le procédé étant caractérisé en ce que : - la vitesse d’introduction est choisie de manière à graver la surface principale (1a) selon un premier profil non uniforme entre le point initial d’introduction (PII) et le point final d’introduction (PFI), et/ou - la vitesse de sortie est choisie de manière à graver la surface principale (1a) selon un deuxième profil non uniforme entre le point initial de sortie (PIS) et le point final de sortie (PFS).    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3105459-B1 (FR)
Title: Trempe thermique d’une electrode travail
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/163
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble cathodique (6) pour système électrochrome (8), adapté pour être déposée au-dessus d’un substrat (1) à fonction verrière, et comprenant au moins une première couche conductrice transparente (2A), et une électrode de travail (3), agencée au-dessus de ladite première couche conductrice transparente (2A), ledit sous-ensemble cathodique (6) étant caractérisé en ce que ladite électrode de travail (3) est adaptée de par sa composition chimique pour être fonctionnelle après trempe thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108674-B1 (FR)
Title: Assemblage a etancheite renforcee pour turbomachine d’aeronef, comprenant une roue aubagee de stator ainsi qu’un carter exterieur agence autour de la roue aubagee
Inventor: FRECHE PAULINE ANNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention se rapporte à un assemblage (60) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une roue aubagée de stator (20) ainsi qu’un carter extérieur (50) agencé autour de la roue aubagée de stator, celle-ci comprenant un premier secteur de roue (30a) fixé sur le carter extérieur (50) et comportant :  - une plateforme radialement extérieure (34) ;  - une plateforme radialement intérieure (36) ;  - au moins une aube (40) agencée entre les plateformes radialement (34, 36),  l’assemblage comprenant également un système de fixation (84) du secteur de roue (30a) sur le carter, le système comportant un organe de fixation (86) solidaire de la plateforme radialement extérieure (34), et un organe de serrage (98) en appui sur le carter.  Selon l’invention, l’assemblage comporte un joint d’étanchéité (99) agencé autour de l’organe de fixation (86), et sollicité radialement entre le système de fixation (84) et le carter (50).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110376-B1 (FR)
Title: Coude articulé pour dispositif de nettoyage d’une piscine
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Pièce d’interface coudée (1), destiné à relier un manche de préhension (30) à un outil de nettoyage (40), la pièce comportant :       une partie amont (10), s’étendant entre une extrémité proximale (11) et une articulation (2), la partie amont comportant une portion rectiligne amont (12), adjacente de l’extrémité proximale, et s’étendant autour d’un axe amont (Δ1), de telle sorte que le manche de préhension puisse être inséré, à partir de l’extrémité proximale, autour de la portion rectiligne amont ;   une partie aval (20), s’étendant entre une extrémité distale (21) et l’articulation (2) ;   un coude (3), formé entre l’extrémité proximale (11) et l’articulation (2), le coude formant un angle compris entre 100° et 170°.      Le coude permet d’orienter la partie aval par rapport à la partie amont lors d’une rotation de la partie amont autour de l’axe amont. Figure 1A.
Patent FR-3117464-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour conteneur de transfert etanche
Inventor: BELIN JEAN
IPC: A61J1/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Ensemble de connexion pour conteneur de transfert étanche avec une cellule de transfert étanche comportant une bride de cellule (18) et une porte de cellule (22), ledit ensemble comportant une bride de conteneur (20) et une porte de conteneur (24) montée dans la bride de conteneur (20), dans lequel la bride de conteneur (20) comporte une première portion longitudinale de connexion (42) à la cellule et une deuxième portion longitudinale de connexion (44) à un contenant, la première portion longitudinale de connexion (42) et la deuxième portion longitudinale de connexion (44) étant reliées par un épaulement (84) en regard de la porte de conteneur.  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3118007-B1 (FR)
Title: Dispositif pour rabats et couvercles autobloquants d'emballage avec soufflets
Inventor: FREDON MICKAËL
IPC: B65D5/08
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation à soufflet applicable à un conditionnement ou emballage réalisé à partir d'un matériau semi-rigide en feuille tel que le carton ou le carton ondulé. Le dispositif objet de l'invention est applicable aux conditionnements ou emballages (E) pourvus de rabat(s) ou couvercle de fermeture (7).Pour répondre au besoin de fermetures et ouvertures successives et répétées uniquement en poussant ou en tirant sur les rabats et/ou leurs articulations, le dispositif de fermeture d'emballage objet de l'invention maintient seul le(s) rabat(s) ou couvercle (7) auquel il s'applique, en position fermée ou ouverte, sans moyen de fixation, de blocage ou de rétention complémentaire.Le dispositif est constitué d'un soufflet (10) partagé en deux parties (10i et 10s) dotées d'angles inégaux (Ai et As) et des plis d'articulation (4 ou 4 et 8) qui partent des sommets des angles (Ai et As) de ce soufflet (10).  Figure à publier pour l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3121689-B1 (FR)
Title: Composition, pellet de matrice vegetale et procede de fabrication
Inventor: BOEUF JEAN-MICHEL
IPC: D21B1/32
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : COMPOSITION, PELLET DE MATRICE VÉGÉTALE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION Procédé de fabrication d’un pellet (10) qui comporte une séquence (A) d’étapes de formation d’une matrice cellulosique comprenant des fibres de cellulose unitaires, des fibres de bois, un agent gélifiant hydrosoluble et de la biomasse végétale pyrolysée et une étape de composition de pellets (10) avec cette matrice cellulosique.  Figure pour l’abrégé : Figure 3