baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085913-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R21/02
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, comprenant : - un chariot de guidage (11b, 12b), - un rail de guidage (11a, 12a) agencé pour permettre le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon un longitudinal (X) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comprend un verrou supérieur (20a, 20b) bloquant le déplacement du chariot de guidage (11b, 1 2b) selon l'axe longitudinal (X), le verrou supérieur (20a, 20b) comprend une butée élastique générant une contrainte sur chariot de guidage (11b, 12b) contre le rail de guidage dans une deuxième direction perpendiculaire (Z), le dispositif de fixation comprend en outre un verrou inférieur (40a, 40b) distinct du verrou supérieur (20a, 20b) et agencé pour bloquer le mouvement de la cloison de séparation selon l'axe longitudinal (X) et selon une troisième direction (Y).
Patent FR-3086701-A1 (FR)
Title: Etancheite de pied d'aube
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine aéronautique, comprenant : - un disque (112) s'étendant circonférentiellement autour d'un axe (X) et présentant des alvéoles et des dents (120), - des aubes disposés dans les alvéoles, par l'intermédiaire d'un pied (116) d'aube, - un anneau mobile (28) disposé en amont du disque, - un jonc annulaire (30) d'étanchéité disposé axialement entre une face aval (34) de l'anneau mobile (28) et une face amont des dents (120) du disque (112) et des pieds (116) d'aubes, caractérisé en ce que les dents (120) et les pieds (116) d'aubes présentent chacun une saillie axiale (48a, 48b) dirigée vers l'anneau mobile (28), les saillies axiales formant conjointement une surface annulaire (49) continue qui fait radialement face au jonc annulaire (30), de façon que le jonc annulaire vienne annulairement en contact avec la surface annulaire (49) continue selon au moins une composante radiale.
Patent FR-3079232-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes squaramides inhibiteurs de hdac et leurs utilisations pour le traitement des lymphomes cutanes a cellules t (ctcl)
Inventor: FOURNIER JEAN FRANCOIS
IPC: C07C49/593
Filed: 2018-03-26
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés squaramides inhibiteurs de HDAC. Elle se caractérise en ce que les composés squaramides sont de formule générale (I) Elle concerne également des compositions les comprenant, leurs procédés de préparation et leurs utilisations dans des compositions en tant que médicament.
Patent FR-3080985-A1 (FR)
Title: Cage apte a etre intercalee au contact entre deux portions osseuses
Inventor: RAZIAN SALAR
IPC: A61F2/44
Filed: 2018-05-14
Abstract: La présente invention concerne les cages aptes à être interposées au contact entre deux portions osseuses Os1, Os2. La cage se caractérise par le fait qu'elle comporte un corps solide 10 avec deux faces opposées 11, 12, une cavité 20 réalisée dans le corps 10 et débouchant sur les deux faces 11, 12, de largeur La, longueur Lo et hauteur Ht ; une lame 31, 32 d'épaisseur Ep et de longueur Lg ; des moyens 40 pour monter la lame 31, 32 en rotation autour d'un axe 41, le corps et la cavité étant agencés de façon que la largeur La soit supérieure à l'épaisseur Ep et que la longueur Lg soit supérieure à la longueur Lo ; une rainure 51-1 réalisée dans le corps et située dans le plan de rotation Pl avec une largeur Rl supérieure à l'épaisseur Ep mais inférieure à la largeur La de façon que la lame, dans sa rotation, puisse être entièrement comprise dans l'espace défini entre les deux plans des deux faces d'appui 11, 12, avec une extrémité 33 plongeant dans la rainure 51-1, 51-2. Application : notamment pour réaliser une cage inter somatique
Patent FR-3084838-A1 (FR)
Title: Brassard d’urgence
Inventor: ALFRED SARAH
IPC: A61M5/178
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un brassard élastique se positionnant sur l'avant-bras du soignant. Il permet d'optimiser l'utilisation des seringues thérapeutiques, lors de soins pré-hospitaliers dans des conditions d'hygiène et de sécurité difficiles, de par le port des seringues directement sur le soignant, de manière classifiée par code couleur. Il est constitué d'un élastique plat (1) surmonté de 4 boucles élastiques (2) cousues (3) les unes à la suite des autres dans lesquelles sont introduites les seringues médicamenteuses (4) préparées par le soignant qui dispose le brassard sur son avant-bras (5). Le brassard, à titre d'exemple non limitatif, est à destination des personnels médicaux et paramédicaux travaillant dans le domaine de l'urgence pré-hospitalière afin d'optimiser la gestion des seringues médicamenteuses sur les lieux d'intervention.
Patent FR-3090977-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de système d’aéronefs
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour optimiser une mission d’un aéronef, l’aéronef ayant un plan de vol prédéfini entre un point de départ et un point d’arrivée, le plan de vol comprenant un ensemble de points de cheminement. Le procédé comprend des étapes consistant à : - calculer pour l’aéronef une trajectoire de référence entre le point de départ et le point d’arrivée, la trajectoire de référence comprenant un ensemble de segments et de points intermédiaires reliant les segments de la trajectoire de référence ; - définir une zone de recherche sur la trajectoire de référence entre une position initiale et une position finale à atteindre pour cette zone ; - déterminer sur ladite zone de recherche, tous les raccourcis possibles entre la position initiale et la position finale, un raccourci pouvant prendre en compte tout type de points, des points du plan de vol et/ou des points intermédiaires de la trajectoire de référence ; et - identifier la combinaison de raccourcis correspondant à un chemin optimal selon un critère d’optimisation, ledit chemin optimal optimisant la mission de l’aéronef sur ladite zone de recherche. Figure 2
Patent FR-3091339-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement à cycle Stirling avec moteur à rotor externe
Inventor: SACAU MIKEL
IPC: F25B9/14
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de refroidissement mettant en œuvre un cycle thermodynamique de type Stirling comprenant un compresseur à piston alternatif entrainé par un moteur électrique rotatif (10) autour d’un axe (14) par l’intermédiaire d’un vilebrequin. Le moteur électrique (10) comprend un stator interne (12) et un rotor externe (20) et est connecté au vilebrequin par l’intermédiaire d’une liaison à au moins un degré de liberté en rotation autour de l’axe (14) du moteur électrique (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092979-A1 (FR)
Title: Aspirateur équipé d’une tubulure de liaison
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: A47L5/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: Aspirateur comprenant un dispositif de séparation de déchets (5) qui comporte un orifice de sortie d’air (11) ; un dispositif d’aspiration (6) qui comporte un orifice d’entrée d’air (14) et un moto-ventilateur (13) ; et une tubulure de liaison (16) reliant fluidiquement l’orifice d’entrée d’air (14) du dispositif d’aspiration (6) à l’orifice de sortie d’air (11) du dispositif de séparation de déchets (5), le moto-ventilateur (13) étant configuré pour générer un flux d’air au travers de l’orifice de sortie d’air (11), de la tubulure de liaison (16) et de l’orifice d’entrée d’air (14). La tubulure de liaison (16) est coudée et évolue de manière continue de l’orifice de sortie d’air (11) du dispositif de séparation de déchets (5) jusqu’à l’orifice d’entrée d’air (14) du dispositif d’aspiration (6). Figure 2
Patent FR-3093028-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un circuit de climatisation relié à un circuit de refroidissement d’une batterie
Inventor: RODRIGUES FILIPE
IPC: H01M10/663
Filed: 2019-02-27
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de gestion d’un système de climatisation (1) d’un véhicule comprenant une batterie électrique (2), ledit système (1) comportant un premier circuit (4) de circulation d’un fluide de climatisation, relié par l’intermédiaire d’un chiller (6) à un second circuit (5) de circulation d’eau destiné à refroidir ladite batterie (2). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :- Une étape de demande de refroidissement de la batterie (2),- Une étape de coupure de la circulation d’eau dans le second circuit (5) pendant une période donnée, ladite étape se déclenchant juste après l’étape de demande de refroidissement de la batterie (2),- Une étape de rétablissement de la circulation d’eau dans le second circuit (5) après la période donnée afin de réactiver le chiller (6) et ainsi refroidir ladite batterie (2). Figure à publier : 1
Patent FR-3095685-A1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression avec dispositif indicateur de pression
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: G01L7/16
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un récipient de fluide sous pression comprenant un dispositif indicateur de pression, ledit dispositif comprenant un piston sensible à la pression régnant dans le récipient, le piston pouvant se déplacer, selon la valeur de la pression dans le récipient, entre au moins une position rétractée et une position déployée, un organe d’indication destiné à coopérer avec le piston, l’organe d’indication pouvant se déplacer, selon la position du piston, entre au moins une première position représentative d’une première valeur de pression et une deuxième position représentative d’une deuxième valeur de pression. Selon l’invention, le dispositif comprend un capteur de la position de l’organe d’indication, au moins un circuit électrique relié ou intégré audit capteur et configuré pour occuper au moins un premier état électrique ou un deuxième état électrique selon la position de l’organe d’indication, une logique électronique reliée au circuit électrique et configurée pour produire un signal électrique représentatif de la position de l’organe d’indication, et un organe de communication relié à la logique électronique configuré pour convertir ledit signal électrique en un signal de communication à distance sans fil représentatif de la position de l’organe d’indication. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098025-A1 (FR)
Title: Module de connexion de puissance, à système de verrouillage/déverrouillage de terminaisons de câbles électriques dans le module, Bornier comprenant une pluralité de modules de connexion indépendants
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R11/24
Filed: 2019-06-26
Abstract: Module de connexion de puissance, à système de verrouillage/déverrouillage de terminaisons de câbles électriques dans le module, Bornier comprenant une pluralité de modules de connexion indépendants. L’invention concerne un module de connexion dont le corps est muni de cavités dans chacune desquelles on peut y insérer une terminaison de câble électrique qui peut être fixée et verrouillée par un coulissement/translation d’une plaque de verrouillage sur le corps. Figure pour l’abrégé : Fig.30
Patent FR-3099041-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la detection et l’aide a la correction de postures inappropriées en temps réel
Inventor: FRENAY PATRICK MICHEL ERIC
IPC: A61B5/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Système et procédé de détection et d’aide à la correction de postures inappropriées en temps réel. L’invention concerne un système de détection et d’aide à la correction de la posture, comprenant un support (2) portable par un utilisateur avec deux portions de support (2A, 2B) portant chacune un capteur (3, 4) respectivement maintenu en regard de zones thoracique et lombaire du dos, une unité de traitement de signal (6) configurée pour définir à partir de signaux fournis par les capteurs, l'utilisateur affectant une posture initiale droite, deux plans respectivement attachés à chacun des capteurs et initialement inclinés l'un par rapport à l'autre selon un premier angle présentant en projection dans le plan sagittal une valeur initiale, déterminer une valeur instantanée de variation du premier angle par rapport à la valeur initiale, comparer cette valeur instantanée avec une valeur seuil prédéfinie, et fournir un signal de sortie lorsque ladite valeur instantanée dépasse la valeur seuil, le support portant un moyen de rétroaction (7) générant un signal d'alerte perceptible en réponse au signal de sortie. Système de détection et de correction de postures. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101027-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande à pièce commune de commande de fonctions, pour un volant
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: F16H59/02
Filed: 2019-09-23
Abstract: Un dispositif de commande (DC) équipe un volant (VV) d’un système (V) assurant une première fonction et au moins une seconde fonction contrôlables par des actions manuelles d’une personne. Ce dispositif (DC) comprend une pièce (PD) montée à rotation sur une partie (PC) du volant (VV), déclenchant la génération d’une commande pour la première fonction lorsqu’elle est entrainée manuellement en rotation selon un premier sens prédéfini, et comportant au moins un organe de commande propre à contrôler au moins partiellement la seconde fonction en cas d’actionnement manuel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102425-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour correcteur d’assiette de projecteur de véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de de support des moyens de correction de l’assiette d’un projecteur de véhicule automobile logés dans un boîtier (B), lesdits moyens de correction comprenant un moteur électrique interne (M), monté de façon mobile relativement au boîtier et déplacé par une vis sans fin (F) solidaire dudit boîtier, caractérisé en ce qu’il comprend une première partie (1) fixée sur le boîtier (B) et portant la vis sans fin (F) et une seconde partie (2) portant le moteur interne (M) reliée à ladite première partie par une entretoise (3) élastiquement déformable permettant le déplacement longitudinal du moteur (M) dans le boîtier (B) sous l’action de la vis sans fin (F). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102584-A1 (FR)
Title: Procédé d'acquittement de communication par bus
Inventor: DEHAMEL ARNAUD
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-10-28
Abstract: Procédé d'acquittement de communication par bus La présente description concerne un procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir au moins une trame comprenant des bits consécutifs transportés par un bus série (110) ; estimer une période d'arrivée d'un dernier desdits bits consécutifs ; et débuter un envoi d'un accusé de réception avant la fin de la période d'arrivée estimée. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104835-A1 (FR)
Title: Antenne a onde de fuite en technologie afsiw
Inventor: GHIOTTO ANTHONY
IPC: H01Q13/20
Filed: 2019-12-17
Abstract: Antenne à onde de fuite de structure AFSIW comportant une couche de substrat, supérieure (51) et une de substrat inférieure (31) prenant en sandwich une couche intermédiaire (32) comportant une ouverture longitudinale (323) de longueur L définissant un guide d'onde et dont la largeur W 1 est délimitée par deux parois latérales conductrices. Les faces internes des parois latérales conductrices étant revêtues d'une couche de matériau diélectrique d'épaisseur w(z). La couche supérieure (51) présente une fente rayonnante longitudinale (52) de largeur W f  (z) en regard de l'ouverture longitudinale (323) de la couche intermédiaire, dont l'axe médian est distant d'une distance d de l'axe médian de la cavité (323). L'épaisseur w(z) du revêtement diélectrique varie selon l'axe longitudinal z selon une loi donnée, définie de façon à obtenir des variations le long de l'axe z de l'amplitude Alpha(z) et de la phase Bêta(z) de l'onde de fuite du guide.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105084-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à couche chauffante au même niveau de la structure feuilletée que le masque des amenées de courant électrique de la couche chauffante
Inventor: MAYEUX JEAN-BENOÎT
IPC: H05B3/86
Filed: 2019-12-19
Abstract: Vitrage feuilleté à couche chauffante au même niveau de la structure feuilletée que le masque des amenées de courant électrique de la couche chauffante. L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant une première feuille transparente (1) destinée, en position de montage du vitrage, à en constituer la face extérieure, une seconde feuille transparente (3) collée à la première (1) par l’intermédiaire d’une couche adhésive intercalaire (2), une couche chauffante (6) alimentée en courant électrique par des amenées (7) positionnées à la périphérie du vitrage, et un masque (9) également positionné à la périphérie du vitrage entre la première feuille transparente (1) et les amenées (7) de manière à cacher ces dernières (7) d’une vision de l’extérieur en position de montage du vitrage feuilleté, caractérisé en ce que la couche chauffante (6) et le masque (9) sont sur le même plan de la structure feuilletée du vitrage ; son application pour un véhicule terrestre, automobile, ferroviaire, blindé, aquatique, ou pour le bâtiment. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109883-A1 (FR)
Title: Compositions de traitement des cheveux
Inventor: LIANG JUN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-05-07
Abstract: Compositions de traitement des cheveux Une composition de traitement des cheveux incluant environ 20 % en poids ou plus d’un polyol ; environ 5 % en poids à environ 50 % en poids d’un monoalcool comportant 1 à 10 carbones ; environ 0,1 à environ 5 % en poids de silicone ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un polymère cationique ; environ 0,1 à environ 10 % en poids d’un tensioactif cationique ; environ 0,1 à environ 15 % en poids d’un alcool gras ; et environ 10 % en poids ou moins d’eau, dans laquelle tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de traitement des cheveux.     Figure : aucune
Patent FR-3110101-A1 (FR)
Title: Dispositif alliant un moulin à herbes et des outils de skateboard.
Inventor: RABAN SEBASTIEN
IPC: B25B13/48
Filed: 2020-05-13
Abstract: Dispositif pour moudre des herbes ou épices et pour monter ou démonter un skateboard.     L’invention concerne un dispositif permettant de moudre des herbes entre des dents, qui contient également les outils pour monter et démonter un skateboard.     Il est constitué d’une partie supérieure (1) et inférieure (2), chaque partie possède des dents (3)(4) pour moudre des herbes ou épices en tournant les deux parties à la main autour d’un axe central (5)(7).     La partie supérieure (1) possède également une clé Allen (6) pour les huit vis des embases du skateboard.     La partie inférieure (2) possède également trois clés (8)(9)(10) adaptées à un skateboard.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à moudre des herbes et à monter ou démonter un skateboard.
Patent FR-3110396-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement des infections causées par herpèsvirus
Inventor: MANNARINI Aurèle Henri
IPC: A61P31/22
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins un composé ascorbo-camphorate métallique pour son utilisation dans le traitement préventif et/ou curatif d’une infection impliquant au moins un herpèsvirus, notamment au moins un herpèsvirus simplex humain.
Patent FR-3111148-A1 (FR)
Title: Panneau de rénovation thermique, ensemble et procédé pour sa mise en œuvre
Inventor: LANGLOIS ARMELLE
IPC: E04C2/26
Filed: 2020-06-03
Abstract: Panneau de rénovation thermique, ensemble et procédé pour sa mise en œuvre Panneau (1) pour la rénovation thermique d’une façade (F) de bâtiment par l’extérieur, comportant :                                   Une ossature primaire (10) métallique,                 un voile (14) de contreventement, fixé à l’ossature primaire (10),                 un isolant de compression (16) disposé sur la face intérieure du voile de contreventement,                  un isolant (18, 19) disposé du côté de la face extérieure du voile de contreventement (14),                  un revêtement (30), supporté par une ossature secondaire (20) fixée à l’ossature primaire (10).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3111097-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-06-08
Abstract: Système de conditionnement thermique pour véhicule automobile L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant comprenant :    Une boucle principale (A) comportant :     - Un dispositif de compression (2),     - Un premier échangeur de chaleur (3) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air extérieur (Fe) à un habitacle du véhicule,     - Un deuxième échangeur de chaleur (4) configuré pour échanger de la chaleur avec le flux d’air extérieur (Fe),     -    Un premier dispositif de détente (5)     -    Un troisième échangeur de chaleur (6) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air intérieur (Fi),     caractérisé en ce que le circuit (1) de fluide réfrigérant comporte également un capteur de mesure de la température (8) du fluide réfrigérant, disposé entre une sortie du premier échangeur de chaleur (3) et une entrée du deuxième échangeur de chaleur (4).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111556-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymère, une huile hydrocarbonée volatile, un polymère vinylique siliconé filmogène, une huile de coco
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61K8/89
Filed: 2020-06-18
Abstract: Composition comprenant des particules de polymère, une huile hydrocarbonée volatile, un polymère vinylique siliconé filmogène, une huile de coco La présente demande se rapporte à une composition anhydre comprenant, dans une phase huileuse :a) des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d’isobornyle choisi parmi l’homopolymère de (méth)acrylate d’isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d’isobornyle et de (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d’isobornyle / (méth)acrylate d’alkyle en C1-C4 supérieur à 4 ; etb) au moins une huile volatile hydrocarbonée, etc) au moins un polymère vinylique siliconé filmogène ; et d) au moins une huile végétale non volatile extraite de la noix de coco.  L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, comme la peau, les fibres kératiniques telles que les cils, les sourcils et leurs contours, consistant à appliquer sur lesdites matières kératiniques une composition telle que définie précédemment.