baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094983-B1 (FR)
Title: Reacteur triphasique avec coupelle de recycle tronconique a fort angle d’inclinaison
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G49/12
Filed: 2019-04-12
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne un réacteur triphasique pour la réaction d’une charge d'hydrocarbures avec de l’hydrogène et un procédé d’hydroconversion, par exemple de type H-OilTM, le mettant en œuvre, comportant une enceinte (10) avec une extrémité supérieure (48) et un dispositif de séparation gaz/liquide comprenant :- une coupelle de recycle (30), au-dessus de la zone de réaction catalytique et délimitant avec l’extrémité supérieure (48) une zone de recycle (39), comportant une partie supérieure cylindrique (42) prolongée par une partie inférieure tronconique (43) munie de conduits verticaux (27) pour le passage d’un mélange gaz/liquide provenant d’une zone de réaction catalytique, et ayant un angle d’inclinaison β fixe compris entre 50° et 85°par rapport à l’axe (Z) de la partie cylindrique (42), - une conduite de recycle (25) du liquide à l’apex de la partie tronconique, en communication fluidique avec l’extrémité inférieure de l’enceinte par des moyens de recirculation.    Figure 2 à publier
Patent FR-3080995-B1 (FR)
Title: Dispositif d'écrouissage par laser et procédé d'écrouissage par laser
Inventor: UENO SOUICHI
IPC: B23K26/53
Filed: 2019-05-10
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un dispositif d'écrouissage par laser d'un mode de réalisation comprend : un oscillateur laser (13) ; un injecteur de rayonnement (12) destiné à appliquer un faisceau laser (30) sur une cible de rayonnement (100) ; une unité de transmission optique (14) ; un obturateur (18) lié à l'unité de transmission optique (14) ; un élément d'alimentation de liquide (15) destiné à délivrer à l'injecteur de rayonnement (12) un liquide de manière à provoquer l'écoulement du liquide le long d'un trajet optique du faisceau laser (30) s'étendant de l'injecteur de rayonnement (12) à la cible de rayonnement (100) ; un capteur de rayonnement courant (35) destiné à obtenir des informations sur le rayonnement de faisceau laser courant indiquant si le faisceau laser (30) est appliqué correctement afin d'assurer l'exécution de l'opération d'écrouissage par laser courante sur la cible de rayonnement (100) ; et une unité de commande (16) destinée à commander l'obturateur (18) en fonction des informations sur le rayonnement de faisceau laser courant obtenues par le capteur de rayonnement courant (35).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097370-B1 (FR)
Title: Batterie à ions de lithium et son procédé de fabrication
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/534
Filed: 2019-06-13
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne des batteries à ions de lithium ayant une architecture nouvelle qui leur confère une durée de vie améliorée, une forte densité d’énergie et une forte densité de puissance. Elle vise en particulier à proposer un procédé, qui permet de fabriquer de manière simple, fiable et rapide de telles batteries.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3097695-B1 (FR)
Title: Cale de fixation et armoire électrique comprenant une telle cale
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-09
Abstract: Cale de fixation et armoire électrique comprenant une telle cale Cale (18) de fixation destinée à recevoir un organe de fixation avec une protubérance radiale cylindrique, la cale de fixation comprenant une première paroi (50) dans laquelle est ménagée une première encoche (62) en forme de U, une deuxième paroi (52) dans laquelle est ménagée une deuxième encoche (64) en forme de U, la première paroi et la deuxième paroi étant superposées et orthogonales à un axe principal (A72) de la cale. Les première et deuxième encoches sont de formes similaires et sont alignées selon l’axe principal, chaque encoche comportant un bord interne (66) définissant une embouchure (68) et une base arrondie de forme circulaire centrée sur l’axe principal. La cale comprend, en outre, une cloison recourbée (74) en forme de U, qui connecte la première paroi à la deuxième paroi en s’étendant parallèlement à l’axe principal et en retrait du bord interne des encoches, la cloison recourbée définissant un logement central (84) aligné sur les première et deuxième encoches. Ledit logement central comporte une ouverture frontale (78) et un fond (82), l’ouverture frontale ayant une largeur (L78) supérieure à la largeur (L68) de l’embouchure (68) des encoches en U, ladite cloison recourbée comportant un chambrage (80) ménagé dans l’épaisseur de la cloison recourbée (74) qui élargit le logement central (84) par rapport à l’ouverture frontale (78). Le chambrage présente une forme cylindrique coaxiale avec l’axe principal (A72) et de diamètre supérieur à la largeur (L78) de l’ouverture frontale (78). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100859-B1 (FR)
Title: Montant d'extrémité pour la réalisation de panneau de construction légère, panneau obtenu et procédé de fabrication dudit panneau
Inventor: GAILLARD YANNICK
IPC: F16S3/06
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un montant (1) d’extrémité pour la réalisation de panneau (20) de construction légère, telle que claustra, clôture, pergola, ledit montant (1) comprend au moins un premier profilé (2) dit de base, un deuxième profilé (3) dit intermédiaire et un troisième profilé (4) dit de verrouillage, lesdits profilés (2, 3, 4), disposés à l’état assemblé à côté les uns des autres pour former au moins une partie du montant (1), se présentant chacun sous forme d’un corps allongé, et le troisième profilé (4) est, à l’état assemblé au premier profilé (2), configuré pour maintenir le deuxième profilé (3) à l’état assemblé au premier profilé (2), de sorte que tout désassemblage du deuxième profilé (3) des premier et troisième profilés (2, 3) sous l’effet d’un effort exercé sur le deuxième profilé (3) suivant une direction transversale à l’axe longitudinal dudit profilé (3) est empêché. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101876-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un élastomère diénique époxydé.
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/14
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de préparation en masse d’un polymère diénique époxydé dans un outil de mise en œuvre du caoutchouc qui comprend l’ajout en au moins deux fois d’un agent d’époxydation solide. Le procédé de l’invention permet d’atteindre un taux d’époxydation comparable aux taux d’époxydation obtenus lors de procédé d’époxydation de polymère diénique en solution, avec un rendement élevé supérieur ou égal 85%.
Patent FR-3104154-B1 (FR)
Title: Procédé d’ignifugation de matériau
Inventor: TOUSSAINT PHILIPPE
IPC: C04B111/28
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: PROCEDE D’IGNIFUGATION DE MATERIAU L’invention concerne un procédé d’ignifugation de matériau comprenant les étapes de :  a) mise en contact dudit matériau avec une suspension viscoélastique obtenue par le mélange d’un matériau pouzzolanique avec une solution d’activation alcaline comprenant au moins un hydroxyde de métal soluble;  b) géopolymérisation de ladite suspension viscoélastique ;  c) obtention d’un matériau ignifugé comprenant un géopolymère.  L’invention concerne également des matériaux ignifugés comprenant un géopolymère.
Patent FR-3092711-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule
Inventor: KAWASHIMA TATSUKI
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-06-09
Abstract: Une machine électrique tournante pour véhicule (1) est proposée, dans laquelle des aimants permanents (40a, 40b) peuvent être positionnés et fixés, chacun entre deux pôles adjacents d’une pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c), par un adhésif (60) ou un agent adhésif anaérobie, supprimant une augmentation du poids d’un rotor (5). La machine électrique tournante pour véhicule (1) comprend un stator (4) et un rotor (5) qui comporte une paire de noyaux de rotor (13), qui, étant disposé opposé en vis-à-vis sur le côté périphérique interne du stator (4), comportent la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c), et les aimants permanents (40a, 40b) qui sont chacun disposés entre deux pôles adjacents de la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c) circonférentiellement adjacents, dans laquelle les aimants permanents (40a, 40b) sont chacun positionnés entre deux pôles adjacents de la pluralité de pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c) par un adhésif (60) ou un agent adhésif anaérobie, et sont ainsi fixés aux pôles magnétiques en forme de griffe (70a, 70b, 70c).
Patent FR-3107535-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une extrémité avant comprenant une face de traitement (30A), munie d’au moins un trou (32) de sortie de vapeur, destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage vertical avec la poignée située sous la tête (3), l’appareil comportant une chambre de vaporisation (6) instantanée et un réservoir (5) d’eau alimentant par gravité ladite chambre de vaporisation (6) instantanée lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical, caractérisé en ce que le réservoir (5) comporte un fond comprenant un orifice de sortie (54) alimenté par une chambre d’alimentation (58) de volume restreint ménagée à l’intérieur du réservoir (5), la chambre d’alimentation (58) communiquant avec le reste du réservoir (5) par un passage de communication (57) permettant de capter dans ladite chambre d’alimentation (58) au moins une partie de l’eau présente dans le réservoir (5), et notamment dans le fond du réservoir (5), lorsque l’appareil occupe la position de défroissage vertical et en ce que ledit passage de communication (57) ne permet pas à l’eau captée dans la chambre d’alimentation (58) de s’écouler par gravité dans le reste du réservoir (5) lorsque l’appareil occupe une position de défroissage horizontal dans laquelle la face de traitement (30A) est disposée dans un plan horizontal et est orientée vers le bas.   Figure 5
Patent FR-3108712-B1 (FR)
Title: Dispositif de rectification comprenant un rectifieur et un dispositif de distribution, et machine à absorption comprenant ledit dispositif de rectification
Inventor: WIRTZ MATHILDE
IPC: F28F25/02
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif de rectification comprenant un rectifieur et un dispositif de distribution, et machine à absorption comprenant ledit dispositif de rectification L’invention concerne un dispositif de rectification (25) de vapeur d'un fluide frigorigène comprenant :  • Un rectifieur (21) destiné à l'élimination de trace de vapeur d'absorbant dans de la vapeur d'un fluide frigorigène, par échange thermique et de masse de la vapeur du fluide frigorigène avec une solution de travail riche en fluide frigorigène et  • Un système de distribution (24) configuré pour distribuer la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le rectifieur (20),  Caractérisé en ce que le système de distribution (24) comprend:  • Un module de distribution (22) configuré pour assurer la répartition de la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le rectifieur (21) et l'échappement de la vapeur de fluide frigorigène provenant du rectifieur (21),  • Un module de prédistribution (23) configuré pour assurer une répartition et une distribution de la solution de travail riche en fluide frigorigène dans le module de distribution (22),  le module de distribution (22) étant agencé au-dessus du rectifieur (21), le module de prédistribution (23) étant agencé au-dessus du module de distribution (22).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3109249-B1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone à aimants permanents
Inventor: GIMENO ANTHONY
IPC: H02K21/14
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-10-07
Abstract: Cette machine électrique synchrone (2) comprend un rotor (1) mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (X) et comportant une pluralité d’aimants permanents formant des pôles (P1,…, P4) répartis à la périphérie du rotor (1), un stator (3) disposé autour du rotor (1) et comportant des dents (13) sur lesquelles sont disposées des bobines (6).  Elle comporte un entrefer disposé entre le rotor (1) dont l’épaisseur radiale déterminée selon un axe transversal (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) varie suivant l’axe longitudinal (X).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109629-B1 (FR)
Title: Procédé de calage géométrique d’images optiques
Inventor: NONIN PHILIPPE
IPC: G06T17/05
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de calage (100) d’une image optique (19) comprenant les étapes de : obtention (110, 120) d’un couple stéréoscopique d’images (19, 23) comportant l’image optique (19) et d’une image SAR (35), les emprises au sol des images (19, 23, 35) comportant une zone de chevauchement (39) entre elles ; sélection (130) d’une aire d’intérêt (42) sur la zone de chevauchement (39) ; à partir de l’aire d’intérêt (42) : obtention (140) d’un modèle 3D (40) ; calcul (150) d’une image radar simulée (44); estimation (160) d’un décalage (di, dj) entre l’image simulée (44) et l’image radar (35) ; sélection (170) d’un point de calage (46) ; projection (180) et décalage (di, dj) du point de calage (46) dans l’image radar (35) pour obtenir un point de liaison radar corrigé (46’’’) ; détermination (175) d’un couple de points de liaison (46’, 46’’) du couple d’images (19, 23); le procédé (100) comprenant une étape de calage (200) de l’image optique (19) à partir des point de liaisons (46’, 46’’, 46’’’).  .   Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3114684-B1 (FR)
Title: Module de puissance électrique avec système de refroidissement
Inventor: NICOLAU SÉBASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-09-30
Abstract: Module de puissance électrique avec système de refroidissement L’invention concerne un module de puissance électrique (12) pour un véhicule ferroviaire, comportant : un dispositif (20) de conversion de courant électrique ; un circuit (28) fermé de fluide caloporteur (30) diphasique ; un premier échangeur thermique (25) apte à transférer de la chaleur dudit fluide caloporteur vers un flux d’air ; et un deuxième échangeur thermique (26) apte à transférer de la chaleur du dispositif émetteur de chaleur vers le fluide caloporteur.  Le circuit de fluide caloporteur comporte une boucle principale (32) et une branche secondaire (34), une entrée (40) et une sortie (42) de la branche secondaire étant connectées à la boucle principale à l’écart du premier échangeur, ladite entrée étant disposée en aval de ladite sortie, le deuxième échangeur thermique (26) étant disposé sur ladite branche secondaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115732-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur thermique supplémentaire
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/15
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur thermique supplémentaire L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur (12) électrique ou hybride ; comprenant au moins un échangeur thermique (24, 26, 28), au moins une turbomachine tangentielle (30) présentant un axe de rotation (A), la turbomachine tangentielle étant apte à créer un flux d’air (F) circulant entre une ouverture d’aspiration (22a) et une ouverture d’évacuation (22b) en traversant le au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) ; au moins un boîtier (40, 41) configuré pour loger le au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) et ladite au moins une turbomachine tangentielle (30), le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce qu’il comprend un échangeur thermique supplémentaire (31) destiné à être traversé par le flux d’air (F) et disposé à l’extérieur du au moins un boîtier (40, 41), en aval de l’ouverture d’évacuation (22b) du module de refroidissement (22) selon une direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118301-B1 (FR)
Title: Integration d'un circuit de detection a base de resonateurs optiques sur un circuit de lecture d'un imageur
Inventor: DELGA ALEXANDRE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif optoélectronique comprenant au moins un pixel , chaque pixel comprenant un résonateur optique comprenant une structure photo-détectrice confinée entre une couche métallique réflectrice et une seconde couche métallique réflectrice ;  et un circuit intégré de lecture disposé sur un substrat et comprenant au moins une électrode de lecture enterrée dédiée au pixel et au moins une couche externe métallique ou diélectrique.  L’ensemble comprenant au moins la couche métallique réflectrice et la couche externe du circuit intégré de lecture est dénommé structure planaire d’assemblage. La première couche métallique est connectée à l’électrode de lecture au moyen d’un via métallique traversant la structure du résonateur optique et la structure planaire d’assemblage. Le via métallique est électriquement isolé de la structure photo détectrice et de la structure planaire d’assemblage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3125943-B1 (FR)
Title: Composition biostimulante à base de monopotassium phosphate sous forme acide
Inventor: LEMARCHAND-GASNAULT FABRICE
IPC: A01N59/26
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation comme biostimulant et/ou produit éliciteur et/ou produit nutritif et/ou pour lutter contre les pathogènes d’une composition à base de monopotassium phosphate sous forme aqueuse et acide, et un procédé de traitement des cultures.
Patent FR-2408383-B1 (FR)
IPC: C25B1/46
Filed: 1977-11-09
Granted: 1983-11-04
Abstract: Electrochemical properties of a cation exchange membrane of a carboxylic acid type fluorinated polymer which is used for an electrolysis of an aqueous solution of an alkali metal chloride is recovered by converting ion exchange groups of -COO)mM; wherein M represents an alkali metal or an alkaline earth metal; and m represents a valence of M; to the corresponding acid or ester groups of -COOR wherein R represents hydrogen or a C1 - C5 alkyl group and heat-treating the fluorinated polymer having the groups of -COOR.
Patent FR-2500441-B1 (FR)
IPC: C07C49/513
Filed: 1981-02-23
Granted: 1984-10-19
Abstract: Novel antiandrogenic compositions comprising an anti-androgenically effective amount of at least one compound of the formula I wherein R is alkyl of 1 to 4 carbon atoms, R1 is alkyl of 1 to 2 carbon atoms, R2 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms optionally interrupted with a heteroatom, alkenyl and alkynyl of 2 to 8 carbon atoms optionally interrupted with a heteroatom, formyl and acyl of an organic carboxylic acid of 2 to 18 carbon atoms, R3 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms and alkenyl and alkynyl of 2 to 4 carbon atoms, R4 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, the dotted lines indicate optional presence of a double bond between the 4(5) and 5a(6) carbons and the wavy line indicates that R4 may be in the alpha - or beta -position and a non-toxic, pharmaceutical carrier or excipient and a method of treating hyperandrogenic conditions in warm-blooded animals.
Patent FR-2624961-B1 (FR)
Inventor: BALBO PATRICK
IPC: F41A19/57
Filed: 1987-12-17
Granted: 1990-04-27
Abstract: The invention relates to a breech wedge for artillery cannon, of a type that includes means for supporting a primer-cartridge magazine that is driven in translation and rotation under the control of an assembly consisting of a rack and pinion. This first pinion is mounted on a shaft supporting a second pinion, which cooperates with a second rack integral with a fork sliding on the wedge. A control lever pivots on the breech sleeve and supports a roller, which cooperates with a groove in the fork in such a way as to slide the fork on the breech wedge. A second roller cooperates with a groove in the wedge in such a way as to cause the wedge to slide on the breech sleeve.
Patent FR-2631059-B1 (FR)
Inventor: VIDAL JEAN
IPC: E04F13/08
Filed: 1988-05-05
Granted: 1993-03-26
Abstract: Cladding comprising a multiplicity of elongate supports (2) fixed substantially horizontally onto the external face of the wall (1) of a building and uniformly spaced in height, and a multiplicity of covering elements (10-1, 10-2) juxtaposed and superposed on the surface of the wall, each comprising a layer (11) of thermally insulating material and a facing (12) adhering to the external face of the latter, and positioned on the wall by attachment of the insulating layer on two neighbouring elongate supports. According to the invention, the cladding also comprises a multiplicity of retention components (13), of which each is disposed between two superposed covering elements (10-1, 10-2), a first (15) of its ends engaging with one and/or the other of the insulating layers of these elements (10-1, 10-2) and/or with the elongate support connected in common to the latter, and its second end (18, 19) being folded over the external surface of the cladding in order to retain the facing of at least one of these elements (10-1, 10-2).
Patent FR-2647372-B1 (FR)
IPC: B21B1/16
Filed: 1989-05-26
Granted: 1994-04-22
Abstract: The ribbed steel rod with high adherence, particularly for concrete reinforcements, which is deformed by cold rolling and provided, by cold working, with ribs which are inclined with respect to the axis of the rod and disposed between narrow longitudinal straight portions which are not ribbed, comprises four narrow longitudinal straight portions which are not ribbed (101 to 104) between which are disposed four series (105 to 108) of ribs (110) inclined with respect to the axis (100) of the rod (11). Whatever the series of ribs (101 to 104) may be, the ribs (110) of two adjacent series (101, 102; 102, 103; 103, 104; 104, 101) are offset in the axial direction and are oriented such that they have the same angular deviation i with respect to the axis (100) of the rod (11) but in different directions in order to exhibit a herring-bone pattern. The general symmetries of the ribbed rod with respect to its mutually perpendicular axes are increased and, in particular, allow better accuracy of construction.
Patent FR-2652887-B1 (FR)
IPC: F25J3/04
Filed: 1989-10-09
Granted: 1993-12-24
Abstract: In order to satisfy a variable demand for oxygen gas, a constant flow of liquid oxygen is transferred from the double distillation column (5) into a storage vessel (10) and a variable flow of liquid oxygen is drawn therefrom and vaporised in a heat exchanger (9) by condensation of a corresponding flow of entering air. The liquefied air is stored in a second storage vessel (11) from which a constant flow of liquefied air is conveyed into the double column.
Patent FR-2660348-B1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES POURTEAU
IPC: E04F19/02
Filed: 1990-03-30
Granted: 1992-07-31
Abstract: According to the invention, this strip comprises: a generally flat sole (1); two main arms (2, 3) which arise from the sole (1), perpendicularly to it; a bridge (5) for linking the ends of the said main arms (2, 3) and two secondary arms (6, 7) which extend parallel to the sole (1) from the main arm (3) which is furthest away from the free edge (1C) of the sole, these two secondary arms having substantially equal widths (L); the sole (1) and the main arms (2, 3) being produced from a semi-rigid, hard material and the linking bridge (5) being produced from a flexible material. <??>One application is the production of the zone for connecting a flooring and a partition wall which are tiled.