baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931223-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de gaz sous pression, ensemble comprenant un tel dispositif et dispositif de commande, recipient pourvu d'un tel dispositif distributeur
Inventor: MORETTI ALESSANDRO
IPC: F16K1/30
Filed: 2008-05-16
Abstract: Dispositif distributeur (200) de gaz sous pression tel qu'un robinet, comprenant une première extrémité destinée à être disposée dans l'orifice d'un réservoir (30) de stockage de gaz sous pression, et une seconde extrémité comprenant une interface (31) de connexion sélectivement connectable à un dispositif de commande de remplissage et/ou du soutirage de gaz à partir du réservoir (30), le dispositif distributeur (200) comprenant un circuit (20) interne de gaz ayant une extrémité amont destinée à communiquer avec l'intérieur du réservoir (30) et une extrémité aval destinée à être reliée audit dispositif de commande de remplissage et/ou du soutirage, le circuit interne (20) comprenant en série, d'amont en aval, un détendeur de pression (50) et un clapet (160) d'isolation aval, la portion du circuit interne (20) située entre le détendeur de pression (50) et le clapet (160) d'isolation aval définissant une chambre (3) dite basse pression, le dispositif (200) distributeur étant caractérisé en ce que l'interface (31) de connexion comprend au moins un verrou de sécurité (7) sélectivement mobile entre une première position de repos dans laquelle il conforme l'interface (31) de connexion dans une première configuration connectable audit dispositif de commande de remplissage et/ou du soutirage conjugué et une seconde position active dans laquelle il conforme l'interface (31) de connexion dans une seconde configuration empêchant la connexion avec un dispositif de commande de remplissage et/ou du soutirage conjugué, le verrou (7) de sécurité étant déplacé vers sa position active sous l'action de la pression dans la chambre basse pression (3) lorsque la pression (P) dans la chambre (3) basse pression est supérieure à seuil déterminé (Ps).
Patent FR-2931940-A1 (FR)
Title: Viscous product e.g. cosmetic product, remaining quantity information delivery device i.e. weight indicator, for aerosol can, has reading circuits delivering information relative to quantity of product remaining in container
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2008-06-02
Abstract: The device (1) has an elastic return body deformed by the weight of a container (2). A measuring body is displaced along an electric track by pressing SENFOIL(RTM: Non-contact external foil sensor kit) on electric contacts. The measuring body and the track are arranged to displace relative to each other by the weight of the container. Reading circuits that are sensible by the position of the measuring body on the track are arranged for delivering information relative to quantity of a viscous product remaining in the container based on the detected position.
Patent FR-2935580-A1 (FR)
Title: Control information e.g. video data, transmitting method for time division multiplexing network in 7.1 type home-cinema system, involves transmitting frame on additional channel for time intervals associated with node along access sequence
Inventor: MERLET HERVE
IPC: H04Q11/04
Filed: 2008-08-27
Abstract: The method involves constructing an information frame comprising control information relative to a predetermined emitter node of a communication network e.g. time division multiplexing (TDM)network. The information frame is transmitted on an additional channel formed by utilization of cyclic prefixes of data symbols emitted on a main transmission channel of the communication network for time intervals associated with the emitter node along a sequence of accesses to the communication network. Independent claims are also included for the following: (1) a method for configuring receiving parameters of a node in a communication network (2) a computer program product comprising instructions for performing a method for transmitting control information in a communication network and/or a method for configuring receiving parameters of a node in a communication network (3) a storage medium comprising instructions for performing a method for transmitting control information in a communication network and/or a method for configuring receiving parameters of a node in a communication network (4) an emitter node comprising a control information transmission unit (5) a receiver node comprising a receiving parameter configuring unit.
Patent FR-2940203-A1 (FR)
Title: Equipement amovible de transport d'une charge
Inventor: GALFIONE FLORENT
IPC: B60P1/26
Filed: 2008-12-18
Abstract: Equipement amovible de transport d'une charge conçu pour être monté de façon amovible sur un véhicule et être verrouillé sur ledit véhicule au moyen d'au moins un verrou (99) d'immobilisation dudit équipement sur le véhicule, ledit équipement étant apte à se déplacer linéairement sur ledit véhicule entre une position dite de transport et au moins une autre position dite d'arrêt et comprenant au moins un dispositif d'actionnement d'un organe fonctionnel (5, 51 ) monté sur l'équipement. Le dispositif d'actionnement comprend : - au moins un moyen de commande (6) fixé sur une zone (32) prédéterminée de l'équipement afin que ledit moyen de commande (6) soit disposé en vis-à-vis du verrou (99) dans la position d'arrêt de l'équipement pour que le verrou (99) puisse pousser le moyen de commande (6) lorsqu'il immobilise ledit équipement dans cette position d'arrét ; et - des moyens de raccordement (7) dudit moyen de commande (6) audit organe fonctionnel (5, 51) conçus pour convertir la poussée du verrou (99) sur le moyen de commande (6) en une commande d'actionnement dudit organe fonctionnel (5, 51). La présente invention trouve une application dans le domaine des bennes ou bétonnières amovibles.
Patent FR-2944039-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement pour le maintien a ecartement reglable d'un rail, support d'element de parement d'une surface de reference
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: E04F13/25
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le maintien à écartement réglable d'un rail (6) par rapport à une surface (1) de référence, ledit dispositif comprenant un support (5) du genre plot sur lequel le rail (6) est apte à s'encliqueter et une base (3) de fixation du support (5) à la surface (1) de référence, ladite base (3) comprenant un corps (9) tubulaire taraudé muni d'une surface (17) d'appui sur la surface (1) de référence s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal dudit corps (9), ledit support (5) du genre plot étant muni d'un passage (13) axial traversant pour pouvoir être enfilé et monté sur le corps (9) de la base (3), à écartement réglable par rapport à la surface (17) d'appui dudit corps. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte en outre une vis (4) apte à être introduite axialement et vissée dans le corps (9) de la base pour solidariser la base (3) à la surface (1) de référence, cette vis (4) étant munie de moyens formant, à l'état monté du support sur le corps de la base et à l'état vissé de la vis (4) dans ledit corps (9), une butée (18) de retenue du support (5) sur le corps (9) de la base.
Patent FR-2944404-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un four de cuisson a micro-ondes et four de cuisson a micro-ondes associe
Inventor: SNOW TOM
IPC: F24C7/02
Filed: 2009-04-14
Abstract: Le procédé de commande d'un four de cuisson à micro-ondes comprend les étapes suivantes : exécution (E10) d'un cycle de chauffage par ledit four de cuisson à micro-ondes; proposition (E20) de trois modes de commande (E21, E22, E23) par ladite unité de commande suite à ladite étape d'exécution (E10) d'un cycle de chauffage ; où les trois modes de commande (E21, E22, E23) sont les suivants: répétition (E21) dudit cycle de chauffage précédemment exécuté, prolongation (E23) dudit cycle de chauffage précédemment exécuté, et arrêt (E22) dudit four de cuisson à micro-ondes ; acquisition (E24) d'un signal d'entrée correspondant à la sélection d'un des trois modes de commande (E21, E22, E23) proposés suite à ladite étape d'exécution (E10) d'un cycle de chauffage; et exécution (E211, E221, E231) dudit mode de commande (E21, E22, E23) sélectionné. Utilisation notamment dans un four de cuisson à micro-ondes.
Patent FR-2946831-A1 (FR)
Title: Hybrid machine for use with tractor to prepare soil for seeding, has comb harrow provided with two rows of combs and arranged between crop-cover disks for pulverization of clods formed by plowing and for spreading organic wastes
Inventor: TURAN DANIEL
IPC: A01B49/02
Filed: 2009-06-18
Abstract: The machine has a set of crop-cover disk assemblies (4, 4') arranged independent from one another and connected two by two on a finishing and sharpening shaft (8), and wheels (1) mounted on a chassis (2). A comb harrow is provided with two rows of combs (5-7) and arranged between crop-cover disks for pulverization of clods formed by plowing and for spreading organic wastes such as straws, manures, beet leaves or cornstalk remaining parts.
Patent FR-2948722-A1 (FR)
Title: Chassis d'ouvrant portant un vitrage colle
Inventor: LAFONTAINE JEAN MICHEL
IPC: E06B3/08
Filed: 2009-07-30
Abstract: L'invention concerne un châssis de menuiserie, notamment d'ouvrant, du type portant un vitrage (V), constitué de profilés en matériau polymère assemblés en un cadre comportant une feuillure périphérique de logement du vitrage, caractérisé en ce que l'assemblage du vitrage aux profilés en matériau polymère, est réalisé par collage au moyen d'un ruban (25) d'adhésif double face disposé dans la zone périphérique du vitrage en vis-à-vis de la paroi verticale de la feuillure du cadre de l'ouvrant, ledit ruban assurant à la fois un renforcement de la structure du châssis, l'isolation thermique et l'étanchéité vis-à-vis de l'humidité et de la perméabilité à l'air.
Patent FR-2944311-A1 (FR)
Title: Method for localization of obstacle on trajectory of motor vehicle opening, involves identifying type of deterioration affecting image of pattern, and locating obstacle in zone of localization for each type of deterioration
Inventor: CORNOU SEBASTIEN
IPC: B60J5/06
Filed: 2009-04-14
Abstract: The method involves acquiring an image of a pattern by a numerical camera (7). Deterioration is evaluated based on the image of the pattern that is subjected to presence of an obstacle. The deterioration is examined with respect to predetermined typology defining possible types of deterioration of the image of the pattern which allots a zone of localization of the obstacle for each type of deterioration. The type of deterioration affecting the image of the pattern is identified. The obstacle is located in the zone. An independent claim is also included for a system for localization of an obstacle in an opening of motor vehicle.
Patent FR-2947096-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une membrane plane
Inventor: CONSTANCIAS CHRISTOPHE
IPC: G03F1/16
Filed: 2009-06-18
Abstract: Procédé de réalisation d'une membrane comportant les étapes suivantes : i. fourniture d'une couche mince (40), provenant d'un substrat (10) de type SOI, en matériau semi-conducteur, ayant une épaisseur (e) donnée, solidaire d'un cadre (2) muni d'une ouverture (7) ayant, deux dimensions surfaciques (a , b), dont une (a) est inférieure ou égale à l'autre, telle que : E, ν, ρ étant respectivement le module d'Young, le coefficient de Poisson et la densité du matériau de la couche mince, g étant l'accélération due à la gravité, β, C et C* étant des coefficient relatifs à des facteurs de forme, k.e étant une valeur limite de planéité visée, k étant compris entre 0,05% et 20%, ii. libération d'au moins une portion de la couche mince (40), au niveau de l'ouverture (7), la portion de couche mince (40) ainsi libérée, formant la membrane. La membrane présente, une fois libérée, une contrainte de compensation en tension vérifiant
Patent FR-2947675-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H01R24/00
Filed: 2009-07-06
Abstract: Connecteur électrique (100) comprenant une pluralité de lignes terminées par des éléments de contact (110) électrique destiné à coopérer avec une fiche (200), l'une au moins des lignes étant terminée par une pièce (150) de contact avancée dans le connecteur de manière à ce que cette pièce de contact entre en contact avec l'élément de contact correspondant de la fiche avant les autres éléments de contact du connecteur lors de l'introduction de la fiche dans le connecteur, la pièce présentant des moyens de raccordement électrique à l'élément de contact correspondant du connecteur pour assurer le contact électrique entre l'élément de contact de la fiche et l'élément de contact du connecteur jusqu'à l'insertion complète de la fiche dans le connecteur, la pièce étant adaptée à laisser passer l'élément de contact de la fiche jusqu'à ce qu'il entre en contact direct avec l'élément de contact correspondant du connecteur.
Patent FR-2948823-A1 (FR)
Title: Connector for cut false grate of electrical network of connection box in individual installation i.e. house, has derivation bar provided with block that defines housing of receiving, blocking and connection of end of intermediate cable
Inventor: CHAPON MICHEL
IPC: H01R4/32
Filed: 2009-08-03
Abstract: The connector has an elongated main block (10) made of electrically conducting material and having a longitudinal end part (10B) selectively assembled with two derivation bars (30, 30') in an electrically conducting manner. The bars are provided with two blocks (32, 32') that define housings (33, 33') of receiving, blocking and connection of an end of a reliable section conducting cable. A third derivation bar (3'') is provided with a block (36'') that defines a housing (310'') of receiving, blocking and connection of an end of an intermediate section conducting cable. An independent claim is also included for a connection box for conducting cables, including a shell.
Patent FR-2951219-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique d'une ouverture de batiment
Inventor: POZZOLO SANDRINE
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation thermique d'une ouverture de bâtiment, comprenant : - un matelas (1) isolant thermiquement comprenant au moins deux parois externes (10), entre lesquelles sont ménagés des moyens de cloisonnement interne (11), le matelas (1) étant fixe à une de ses extrémités et pliable/dépliable entre des positions pliée et dépliée, - des moyens de maintien sensiblement constante de l'épaisseur du matelas (1 ) en position dépliée sur toute la hauteur et toute la largeur du matelas, - une planche (3) mobile, fixée à l'extrémité du matelas opposée à son extrémité fixe, - des moyens de guidage de la planche (3) mobile entre les positions pliée et dépliée. L'invention permet d'obtenir une bonne isolation thermique d'une ouverture de bâtiment de façon simple.
Patent FR-2955945-A1 (FR)
Title: Rational device for spatial positioning of movement of e.g. watch, has holder temporarily connected to case by screw to assure propagation of source signal toward transducer, where transducer generates electric signal transported by cable
Inventor: MASCART FRANCIS
IPC: G04D7/12
Filed: 2010-02-02
Abstract: The device has a testing movement (7) connected to a movement holder (6). The movement holder is temporarily connected to a case using a pressure screw (9) with rigidity to assure better propagation of a source signal toward a transducer (10). The transducer generates an electric signal transported by a shielded cable toward an outer signal processing unit. The shielded cable connects the transducer to the signal processing unit without discontinuity.
Patent FR-2944750-A1 (FR)
Title: Compartiment de rangement allonge pour vehicule et diviseur du compartiment
Inventor: ROOK DAVID ALAN
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: Un compartiment de rangement allongé 12 pour un véhicule présente un ensemble diviseur 24 ajustable pour diviser par ajustement le compartiment. L'ensemble diviseur comporte un rail de guidage allongé 28 monté sur une surface intérieure du compartiment de rangement et un élément diviseur 26 pour diviser le compartiment. L'élément diviseur est monté à coulissement sur le rail de guidage 28 en vue d'un mouvement dans une direction longitudinale du compartiment et l'aménagement de montage 30 comporte un mécanisme permettant d'opposer une résistance au mouvement de l'élément diviseur le long du rail. Le dispositif de montage 30 peut comprendre un mécanisme pour générer une résistance par frottement au mouvement de l'élément diviseur le long du rail. En variante, le dispositif de montage 30 peut comporter un certain nombre de structures d'arrêt espacées le long du rail et un arrêt sollicité par un ressort sur un élément à coulisse configuré pour s'engager sur les structures d'arrêt pour s'opposer au mouvement de l'élément diviseur dans des positions discrètes.
Patent FR-2962290-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de contenus audiovisuels adaptes et serveur correspondant
Inventor: PERGAMENT DAVID
IPC: G06Q30/02
Filed: 2010-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'affichage de contenus audiovisuels adaptés à au moins un utilisateur sur un moyen d'affichage (3) d'un terminal (1) comprenant un récepteur de contenus audiovisuels. Selon l'invention, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on identifie un profil d'utilisateur associé audit utilisateur parmi un ensemble de profils d'utilisateurs mémorisés, - on détermine parmi les contenus audiovisuels reçus, des contenus audiovisuels susceptibles d'intéresser ledit utilisateur à partir dudit profil d'utilisateur identifié, - on analyse les compatibilités d'affichage simultané de contenus audiovisuels susceptibles d'intéresser ledit utilisateur à partir dudit profil d'utilisateur identifié, - on construit une mosaïque de contenus audiovisuels avec une pluralité de fenêtres (A,B,C) dont au moins une est une fenêtre (B,C) d'affichage multiple de contenus audiovisuels susceptibles d'intéresser ledit utilisateur et présentant des compatibilités d'affichage simultané, et - on affiche ladite mosaïque construite.
Patent FR-2969728-A1 (FR)
Title: Frein a disque a cartouche de conversion munie d'un dispositif antimatage
Inventor: MACE JEAN JACQUES
IPC: F16D65/16
Filed: 2010-12-27
Abstract: Frein à disque à un étrier flottant et piston de frein commandé , une cartouche de conversion de mouvement (200) comprenant une partie arrière appuyée contre le fond du logement dans l'étrier et un arbre de commande (220) traversant le fond. La cartouche (200) est maintenue en place par une cage (490) accrochée élastiquement à la paroi du logement. Le piston (270) comporte des nervures longitudinales (274) venant dans des rainures longitudinales réalisées dans le logement avec interposition d'un dispositif antimatage (400) interposé entre les branches (274) du piston (270) et les rainures du logement de l'étrier et comprenant un anneau (410) portant des pattes (420) réparties suivant les branches (274) et ayant des languettes cylindriques cintrées suivant la forme de la section des branches et assurant ainsi le blocage en rotation du piston de conversion (270) tout en permettant son mouvement de translation.
Patent FR-2955450-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un terminal mobile pour acceder a un serveur d'applications
Inventor: GUINDOLET STEPHANE
IPC: H04L9/30
Filed: 2010-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'authentification d'un terminal (11) mobile pour accéder à un serveur (13) d'applications. L'invention a pour objet un procédé d'identifications /authentification d'un utilisateur accédant à un serveur d'applications de l'opérateur via un réseau (20) tiers, à l'aide d'une base de données dédiée (40). Le terminal mobile est identifié et authentifié par le réseau (10) de l'opérateur, via un identifiant unique de l'utilisateur qui est stocké sur une carte SIM. Sur la base de cette identification /authentification de l'utilisateur, la base de données dédiée récupère les données d'identifications de l'utilisateur sur le réseau de l'opérateur et crée un certificat de session correspondant à un login/mot de passe destinés à autoriser l'accès au serveur d'application.
Patent FR-2943564-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage pneumatique
Inventor: UCHIUZO HIDEKI
IPC: B23B45/04
Filed: 2010-03-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de perçage pneumatique (1), comprenant : - un corps cylindrique (2) ; - un vérin (3) pouvant bouger d'avant en arrière à l'intérieur du corps à l'aide d'un dispositif à cylindre à air d'alimentation (6); - un moteur pneumatique (5) ménagé à l'intérieur du vérin pour faire tourner un foret ; et - un orifice (1b) pour alimenter en air comprimé le dispositif à cylindre et le moteur à travers un chemin d'écoulement d'air, lequel comprenant un premier chemin d'écoulement pour fournir de l'air pour entraîner le moteur pneumatique (5) et un second chemin d'écoulement communiquant avec le mécanisme de cylindre (6) pour amener l'air comprimé afin de déplacer le vérin (3) en avant et en arrière, les premier et second chemin d'écoulement étant séparément et indépendamment ménagés en parallèle.
Patent FR-2958981-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a regulation hydraulique, et atterrisseur equipe d'un tel actionneur pour sa manoeuvre
Inventor: KELLER NICOLAS
IPC: B64C25/18
Filed: 2010-04-15
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électromécanique comportant un moteur électrique (11) pour entraîner un arbre de sortie (4) en rotation par l'intermédiaire d'un réducteur (20) et des moyens de régulation (30) permettant un contrôle de la vitesse de rotation de l'arbre de sortie, caractérisé en ce que les moyens de régulation sont passifs et comportent un organe de freinage (30), disposé entre une sortie du réducteur et l'arbre de sortie à entraîner, ledit organe de freinage étant agencé pour assurer deux niveaux de freinage différents selon le sens de rotation de l'arbre de sortie.
Patent FR-2959549-A1 (FR)
Title: Manchette de raccordement et procede de fabrication de celle ci
Inventor: MIRAT DIDIER
IPC: F16L23/14
Filed: 2010-04-29
Abstract: Cette manchette de raccordement (1) comprend un corps tubulaire (2) en matériau souple et au moins une bride (3) carrée ou rectangulaire de raccordement, reliée à une extrémité dudit corps tubulaire (2), cette bride (3) étant formée de quatre éléments allongés rigides (5) comprenant chacun une aile de liaison (15) audit corps (2) et une aile de raccordement (16) destinée à permettre le raccordement de la manchette (1) à une bride (3) que comprend un appareil ou une conduite à raccorder. Selon l'invention, les ailes de liaison (15) d'au moins deux éléments allongés rigides (5) ont des longueurs telles que ces ailes de liaison (15) sont aptes, après assemblage des quatre éléments allongés rigides (5), à s'étendre le long des tranches des ailes de liaison (15) des deux autres éléments allongés rigides (5), de telle sorte qu'il existe de larges surfaces de contact des extrémités longitudinales des ailes de liaison (15) les unes avec les autres.
Patent FR-2947905-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de gaz
Inventor: BARTEN STEFAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: Système de mesure de gaz (1), comprenant un l'appareil de mesure de gaz mobile (2) avec une unité de batterie (6) et au moins un capteur (8, 9, 10, 11) pour détecter une concentration de gaz, une station de base (3) pour l'appareil de mesure de gaz mobile (2), une interface (7) pour transmettre de l'énergie électrique de la station de base (3) à l'unité de batterie (6) de l'appareil de mesure de gaz mobile (2), la transmission d'énergie de la station de base (3) à l'appareil de mesure de gaz mobile (2). L'interface (7) pour transmettre de l'énergie électrique de la station de base (3) à l'unité de batterie (6) de l'appareil de mesure de gaz mobile (2) est réalisée de telle sorte que l'énergie électrique est au moins partiellement transmise sans fil.