baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087450-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonome de production d’hypochlorite de sodium pour l’amelioration des conditions d’hygiene
Inventor: BERNAGE FRANCK
IPC: C25B1/26
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'hypochlorite de sodium pour la mise à disposition d'un antiseptique ou d'un désinfectant par électrolyse, au moyen d'un électrolyseur (300) alimenté en électricité par un module d'alimentation géré par un automate et disposant d'un moyen d'affichage (400),
    remarquable en ce qu'il comprend les opérations suivantes :
    - détermination d'une concentration de la solution d'hypochlorite de sodium à garantir,
    - modulation et pilotage de la puissance électrique fournie à l'électrolyseur par hachage haute fréquence en fonction de ladite concentration à garantir,
    - étalonnage sur site,
    - production d'hypochlorite par une alimentation électrique adaptée au contexte de production défini par les opérations précédentes.
    L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé.
Patent FR-3089914-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: G10K11/168
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps (2) en mousse moulée de polyuréthanne élastiquement déformable, ledit écran comprenant en outre au moins un insert (3) profilé de renfort surmoulé par ledit corps, ledit insert étant élastiquement déformable en flexion de manière à permettre un maintien et une possibilité de flexion élastique dudit écran en regard dudit insert. Figure 1
Patent FR-3091463-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un pot de fleurs
Inventor: HERBUTE JÉROME
IPC: A01G9/04
Filed: 2019-01-03
Abstract: Dispositif de maintien d’un pot de fleurs. L’invention concerne un dispositif un dispositif de maintien (3) d’un pot de fleurs (1) en position relevée, ce dispositif 3) comporte : - une soucoupe (2) destinée à venir reposer sur un support ; - un plateau (4), qui est positionné à l’intérieur de la soucoupe (2), et qui comporte une surface de réception (40) configurée pour recevoir le pot de fleurs (1); - des moyens d’immobilisation (5) pour immobiliser, de manière réversible, ledit plateau (4) à l’intérieur de la soucoupe (2); - au moins un moyen de fixation (6) pour fixer, de manière réversible, le pot de fleurs (1) sur le plateau (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092110-A1 (FR)
Title: Protection au feu de planchers beton recouverts de peinture
Inventor: LOURDEL DOMINIQUE
IPC: C04B41/71
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection au feu d’une dalle de béton et notamment un plancher (1) que l’on souhaite garnir d’une couche finale de mortier réfractaire (9), ce plancher de béton étant recouvert d’un revêtement (3), et notamment d’une peinture.     Ce dispositif est caractérisé en ce que l’on interpose entre le plancher (1) et la sous-couche finale (9) une micro-chappe (4) constituée d’une couche d’un primaire (5) de très faible épaisseur, apte à adhérer sur le revêtement (3), qui est recouverte d’une sous-couche (7) d’un mortier réfractaire de faible épaisseur.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092449-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression d’un fluide entraîné par une machine électrique avec arbre de compression traversant le rotor
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K7/14
Filed: 2019-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de compression (1) entraîné par une machine électrique, pour lequel le rotor (4) comprend un aimant cylindrique (5) et une frette (6). Selon l’invention, le rotor (4) est monté sur l’arbre de compression (3), et un écrou (8) est prévu pour maintenir axialement le rotor (4) et la roue de compression (2) du compresseur (1).      Figure 1 à publier
Patent FR-3094592-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication tactile systeme et procede de communication tactile integrant ce dispositif
Inventor: GERMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-28
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un dispositif de communication tactile permettant de générer un langage de communication riche précis et parfaitement perceptible. À cette fin, le dispositif de communication tactile selon invention est équipé d'au moins un module comprenant des actionneurs tactiles, comportant chacun au moins une zone tactile destinée à être appliquée, sur la peau d'un individu.
    Ce dispositif (1) a les caractéristiques suivantes :* chaque tacton présente un facteur de forme F, défini par le rapport de sa plus grande dimension sur sa plus petite dimension, tel que F > 1 ; * la zone tactile de chaque tacton (3) est disposée au voisinage de l'une de ses extrémités, dénommée extrémité libre tactile (36) et opposée à l'extrémité de base (37) du tacton (3) ;
    * chaque tacton (3) contient au moins une source tactile (32,33,34), de préférence ;* les tactons (3) sont reliés par leurs extrémités de base (37) à un support souple (4) de fixation comprenant au moins une plaque (5,6); chaque tacton (3) étant en partie emmanché, par son extrémité de base (37) , dans une ouverture (50,60) de la plaque (5,6) du support souple (4) ;* l’axe d’élongation (X-X) de chaque tacton (3), correspondant à l’axe de sa plus grande dimension, est sensiblement orthogonal au support souple (4) de fixation quand il repose à plat sur un support plan.L'invention a également pour objet un système de communication et un procédé de communication mettant en œuvre ce dispositif.Figure 1
Patent FR-3100337-A1 (FR)
Title: Nouvelle méthode d’étalonnage d’un chromatographe en phase gazeuse
Inventor: GOZLAN BRUNO
IPC: G01N30/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: TITRE : Nouvelle méthode d’étalonnage d’un chromatographe en phase gazeuse Une méthode d’étalonnage d’un analyseur par chromatographie  en phase gazeuse,  du type où l’on réalise  une courbe d’étalonnage de l’analyseur  à partir  de plusieurs bouteilles de gaz (« étalons ») de compositions choisies  et connues, permettant  de couvrir la plage  entre la limite  haute de détection de l’analyseur  et la limite  basse de détection de l’analyseur caractérisant les performances de cet analyseur, se caractérisant  par la mise en œuvre des mesures suivantes : on alimente l’analyseur  au travers d’une  vanne piézo-électrique ; on utilise  une seule bouteille étalon  approchant la limite haute de l’analyseur ou la limite basse de l’analyseur; on utilise  l’aptitude de la vanne piézo-électrique  à permettre de corréler la durée de l’injection à la quantité de matière introduite pour faire varier la durée d’injection par la vanne afin d’atteindre les concentrations requises inférieures à ladite limite haute ou supérieures à ladite limite basse.
Patent FR-3102276-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour résumer des document multiples en utilisant une approche d’apprentissage automatique
Inventor: BLAYA CHRISTOPHE
IPC: G06F40/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: Un procédé de génération de résumés concis en langage naturel de documents textuels liés emploie une technique abstraite (218) en combinaison avec une technique d’extraction (222). Un résumé de machine est généré à l’étape abstraite en construisant une structure de données graphiques (430) dans laquelle des nœuds (434, 436, 438) représentent des paires uniques de jetons et des parties de discours (POS) correspondantes, des séquences des bords représentent des paires jeton/POS comprenant des phrases (432) d’un groupe de sujets correspondant identifié dans les documents textuels. Des phrases récapitulatives candidates classées sont générées sur la base de sous-graphiques de la structure de données graphiques ayant des nœuds initiaux et finaux correspondant à des paires jeton/POS de début et de fin de phrase valides, et le résumé de machine est composé d’au moins une phrase récapitulative représentative sélectionnée dans les candidats classés dans chaque groupe de sujets. Un résumé en langage naturel est ensuite généré à partir du résumé de machine à l’étape d’extraction en calculant (512), pour chaque groupe de sujets, des mesures d’adéquation numériques qui fournissent une comparaison entre la phrase récapitulative représentative et les phrases du groupe de sujets correspondant. Le résumé en langage naturel est composé en sélectionnant (516), pour chaque groupe de sujets, une phrase récapitulative préférée basée sur les mesures d’adéquation numérique correspondantes.
Patent FR-3102515-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état thermique d’un composant moteur et procédé de pilotage de commandes GMP
Inventor: COULAUD DANIEL
IPC: F02N11/10
Filed: 2019-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de l’état thermique d’un composant interne d’un moteur thermique de groupe motopropulseur permettant d’améliorer la gestion thermique en cas de coupure moteur. Plus précisément, l’invention propose d’une part un procédé consistant à estimer la température interne (Tm) du moteur à partir du flux thermique généré par la combustion du travail moteur et de l’action du fluide de refroidissement, et d’autre part un procédé de pilotage des autorisations des coupures moteur (CS_auth) et un procédé de pilotage de la durée d’activation d’une pompe de refroidissement en fonction de ladite température (Tm) pour éviter les chocs thermiques. L’invention s’applique aux groupes motopropulseurs conventionnels et hybrides. Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3103635-A1 (FR)
Title: Capteur d'images comportant une pluralité de photodiodes SPAD
Inventor: MOUSSY NORBERT
IPC: H01L31/0352
Filed: 2019-11-26
Abstract: Capteur d'images comportant une pluralité de photodiodes SPAD La présente description concerne un capteur d'images comportant une pluralité de photodiodes à avalanche formées dans et sur un substrat semiconducteur (101) d'un premier type de conductivité ayant une face avant et une face arrière, dans lequel :    - des tranchées (107) s'étendent verticalement dans le substrat (101) depuis sa face avant jusqu'à sa face arrière, les tranchées (107) ayant, en vue de dessus, la forme d'une grille continue et délimitant latéralement une pluralité d'îlots (109) de substrat, chaque îlot (109) définissant un pixel (PIX) comportant une unique photodiode à avalanche contrôlable de façon individuelle, et comportant une zone dopée de collecte (119) d'un signal d'avalanche de la photodiode du pixel.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3104782-A1 (FR)
Title: Diagnostique assisté de réseau électrique
Inventor: EL KHARRAT CAROLINE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-12
Abstract: Un procédé (100) d’aide au diagnostic de réseaux de distribution électrique, mis en œuvre par des moyens informatiques, comprenant :a. collecter (101) et centraliser des jeux de données d’anomalies détectés par au moins un capteur sur un réseau, chaque jeu incluant au moins une date et une position sur ledit réseau ;b. associer (102), à chaque jeu de données d’anomalies, des données topologiques d’une zone respective dudit réseau ;c. grouper (103) les jeux de données de défauts par plages temporelles ;d. corréler (104) des groupes de jeux de données présentant des dates différentes et des similitudes dans leurs données topologiques respectives associées de manière à former des agrégats de groupes de jeux de données ;e. transmettre (106), à destination d’une interface homme-machine, les agrégats de groupes de jeux de données corrélés.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107418-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de connexion électrique entre une armoire électrique et un tiroir électronique enfichable
Inventor: CLEMENT STÉPHANE
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention consiste en un dispositif de connexion électrique entre une armoire électrique et un tiroir électronique enfichable (17) dans un logement de l’armoire (43). Le dispositif de connexion électrique comprend un premier connecteur d’armoire (2) monté dans le logement de l’armoire (43), et un deuxième connecteur de tiroir (18) monté sur le tiroir enfichable (17). Le premier connecteur d’armoire (43) est complémentaire du deuxième connecteur de tiroir (18) et tous les deux possèdent des moyens de centrage coopérant ensemble afin d’aligner le premier connecteur d’armoire (2) avec le deuxième connecteur de tiroir (18) lorsque le tiroir électronique enfichable (17) est enfiché dans le logement de l’armoire 43). Dans le dispositif de connexion, le premier connecteur d’armoire (2) est monté de manière flottante dans le logement de l’armoire (43) et le deuxième connecteur de tiroir (18) est monté de façon fixe sur le tiroir électronique enfichable (17). Ce montage fixe permet de se passer de la liaison filaire et entre le deuxième connecteur du tiroir (17) et la carte mère (28) contenue dans le tiroir électronique enfichable (17) à laquelle il est relié électriquement, et d’une double connectique dans le tiroir électronique enfichable (17). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107730-A1 (FR)
Title: Ligne d’échappement
Inventor: WESTERMANN ALEXANDRE
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: Ligne d’échappement Ligne (1) d’échappement apte à transporter et à post traiter des gaz d’échappement, s’étendant depuis une entrée (2), connectable à un moteur à combustion interne (M), jusqu’à une sortie (3) débouchant à l’air libre, comprenant un catalyseur (5), un piège (6) apte à retenir les oxydes d’azote et les hydrocarbures, disposé en amont du catalyseur (5) et le catalyseur (5) est équipé d’un dispositif de chauffage (4), de type dispositif de chauffage inductif, apte à réchauffer le catalyseur (5) et intégré au catalyseur (5). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093651-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour filtrer des echantillons a partir de recipients
Inventor: FEILDERS GEORGE
IPC: B01D29/52
Filed: 2020-03-13
Abstract: Un procédé et un système de filtrage sont décrits. Le système de filtrage comprend une plaque d'aspiration ayant une base avec une pluralité d'ouvertures de sortie s'étendant à travers celle-ci, une pluralité de parois s'étendant depuis la base de manière à définir une cavité, et un orifice d’aspiration en communication fluide avec la cavité ; et une unité de filtrage montée sur la plaque d'aspiration et renfermant la cavité. L'unité de filtrage comprend une plaque de filtrage avec une pluralité d'ouvertures de filtrage s'étendant à travers elle et alignées avec les ouvertures de sortie ; une membrane de filtrage s'étendant sur la plaque de filtrage et recouvrant la pluralité d'ouvertures de filtrage ; et une plaque de perçage sur la plaque de filtrage maintenant la membrane de filtrage entre elles, la plaque de perçage ayant une pluralité d'éléments de perçage de récipient s'étendant depuis la membrane de filtrage, les éléments de perçage de récipient présentant des conduits s'étendant à travers la plaque de perçage, les conduits étant alignés avec les ouvertures de filtrage pour permettre un écoulement de fluide entre eux. Fig. 2
Patent FR-3111518-A1 (FR)
Title: Remorque pourvue de moyens de repartition d’un produit dans ladite remorque
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D90/02
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne une remorque comprenant une cheminée munie d’un bloc d’aspiration (12) pour le cheminement d’un produit dans la cheminée jusque dans le corps de la remorque (3), la remorque comporte des moyens de répartition du produit dans le corps de la remorque, lesdits moyens comprenant à cet effet au moins une paroi de guidage d’un écoulement portant le produit vers un flanc du corps de remorque sensiblement opposé à celui associé à la sortie de la cheminée.   FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 7
Patent FR-3112345-A1 (FR)
Title: Molécule amorceur pour une réaction d'absorption non linéaire, composition photopolymérisable activable par absorption biphotonique, et procédé d'impression 3D associé.
Inventor: BANYASZ AKOS
IPC: C08F22/16
Filed: 2020-07-09
Abstract: L'invention concerne une molécule amorceur de polymérisation, apte à être excitée par deux photons et à générer des radicaux libres amorceurs de polymérisation, molécule caractérisée en ce qu'elle comprend deux branches greffées sur un noyau phényle central, chaque branche comprenant un oligomère de type oligo-phenylenethynylene-yl ou de type oligo2,5-dihalogenophenylenethynylene-yl.
    L'invention concerne également une composition photopolymérisable activable par absorption biphotonique, composition comprenant :     - une résine polymérisable par voie radicalaire et     - un système photoamorceur radicalaire en quantité photochimiquement efficace, composition caractérisée en ce que le système photoamorceur comprend au moins une molécule amorceur telle que décrite ci-dessus.
    Enfin, l'invention concerne un procédé et un dispositif associé d'impression en trois dimensions à deux photons comprenant une étape de transformation d'un volume d'une composition photopolymérisable comprenant au moins une molécule amorceur, transformation par irradiation du dit volume de composition par une source d'irradiation lumineuse émettant un signal d'irradiation ayant une longueur d'onde Lirr comprise entre 1 et 1,5 fois, et de préférence entre 1,1 et 1,25 fois, une longueur d'onde de coupure LC utOff de la molécule amorceur.
    Application à l'impression 3D à deux photons à résolution submicronique.
Patent FR-3116081-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant un connecteur électrique placé au niveau d’un pivot
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D7/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) de turbomachine à calage ajustable, comprenant :un pivot (2) configuré pour être monté en rotation à l’intérieur d’une cavité d’un disque (10a, 10b) de turbomachine de sorte que le pivot (2) soit mobile en rotation par rapport au disque (10a, 10b) autour d’un axe d’empilement (A) de l’aube (1) ;une pale (3) comprenant un pied de pale (30) et fixée au pivot (2) au niveau du pied de pale (30), la pale (3) comprenant une pluralité de sections de pale empilées à partir du pied de pale (30) le long de l’axe d’empilement (A) ;un câble (4a) de connexion électrique comprenant une première partie (4a-1) de câble fixée à la pale (3) et une deuxième partie (4a-2) de câble fixée au pivot (2) et s’étendant entre la première partie (4a-1) de câble et la deuxième partie (4a-2) de câble.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119369-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant au moins une coque resistante a la pression maximale d'immersion
Inventor: DURAND LOU
IPC: B63G8/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: Engin sous-marin comportant au moins une coque résistante à la pression maximale d’immersion Cet engin sous-marin (1) comportant au moins une coque épaisse (2) résistante à la pression maximale d’immersion, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre un sas (4) de mise en œuvre de plongeur, placé à l’extérieur de la coque épaisse, et qui comporte au moins une cloison mutualisée avec au moins un autre équipement (2, 7, 8) de l’engin sous-marin.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119354-A1 (FR)
Title: Protection d’un occupant vis-à-vis d’un dispositif de vision tête haute lors d’un choc véhicule.
Inventor: LE NORCY YOHANN
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-02-03
Abstract: Véhicule comprenant :  - une traverse de planche de bord (2) disposée transversalement au véhicule,  - une structure de bas de pare-brise disposée transversalement au véhicule en avant de la traverse de planche de bord (2) en situation véhicule,  - un dispositif de vision tête haute (1) comprenant un boîtier (10) disposé entre la structure de bas de pare-brise et la traverse de planche de bord (2),  ledit boîtier (10) comportant des moyens de fixations (4) à la traverse de planche de bord, lesdits moyens de fixations (4) à la traverse de planche de bord étant frangibles au-delà d’un effort donné,  ledit véhicule étant caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de déviation (5) du déplacement du boîtier (10) après la rupture desdits moyens de fixations frangibles (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120226-A1 (FR)
Title: Support polyvalent pour manutention de porte automobile
Inventor: GAUVIN DOMINIQUE
IPC: B65G41/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: SUPPORT POLYVALENT POUR MANUTENTION DE PORTE AUTOMOBILE L’invention a pour objet un support (2) pour manutention de porte de véhicule automobile, comprenant un cadre (4) ; des zones de contact avec la porte, fixées au cadre (4) ; où les zones de contact avec la porte comprennent deux zones de contact inférieur (6, 8) formant, chacune, une encoche apte à recevoir un bord inférieur de la porte ; une zone de contact avant (10) avec une face frontale avant de la porte ; et une zone de contact latéral (12) avec une face latérale de la porte.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3121285-A1 (FR)
Title: Matériau de calage d’éléments électrochimiques dans une batterie
Inventor: VILLALOBOS MÉLANIE
IPC: H01M50/48
Filed: 2021-03-26
Abstract: Une batterie comprenant :a) au moins un élément électrochimique, ledit élément électrochimique comprenant un conteneur, b) une structure de maintien dudit au moins un élément électrochimique dans la batterie,c) un gel d’organopolysiloxane disposé entre la structure de maintien et une paroi du conteneur dudit au moins un élément électrochimique le gel d’organopolysiloxane présentant une pénétrabilité allant de 20 à 500 unités, la pénétrabilité étant mesurée par un test au cône entier, tel que défini dans la norme NF ISO 2137 : 2020-11, pour un gel non travaillé.
Patent FR-3122142-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’un véhicule automobile
Inventor: BRAJON THIERRY
IPC: B60W50/14
Filed: 2021-04-26
Abstract: TITRE :  Procédé de sécurisation d’un véhicule automobile
    Procédé de sécurisation d’un véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite et d’un système multimédia permettant la régulation de l’émission de messages d’information ou de suggestion émis par le système multimédia en fonction du contexte environnant le véhicule.
    Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3122422-A1 (FR)
Title: Ferrite de nickel zinc cuivre pour application antenne VUHF
Inventor: UL RÉMY
IPC: H01Q9/04
Filed: 2021-04-28
Abstract: Ferrite de nickel zinc cuivre pour application antenne VUHF La présente invention concerne une composition et un matériau solide, spécialement adaptés pour la fabrication d’une antenne adaptée à fonctionner dans la bande des très hautes fréquences et ultra hautes fréquences ou V/UHF, ainsi qu’un procédé de fabrication et leurs utilisations. La composition présente la formule NiaZnbCucCodFe2-δO4, dans laquelle :  2(a+b+c+d) + 3(2-δ) = 8 0,05 < b < 0,5, par exemple de 0,1 < b < 0,5, par exemple de 0,1 < b < 0,4, par exemple 0,15 < b < 0,35 0,10 < c < 0,25, de préférence 0,15 < c < 0,25, selon une variante c vaut 0,20,  0,04 < d < 0,25, de préférence 0,06 < d < 0,25, et encore de préférence 0,07 < d < 0,25, et δ < 0,05.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3122905-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aéronef comprenant un actionneur relié à un bras structural tel qu’une aube directrice de sortie
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-05-14
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif comprenant un actionneur (40) relié à un carter externe (11) de turbomachine par une structure de liaison (45). La structure de liaison (45) est fixée au droit d’un bras structural (12) reliant le carter externe (11) à un moyeu de la turbomachine, de préférence par des moyens de fixation (60, 61) commun, de sorte que le bras (12) puisse supporter des efforts de chargement de l’actionneur (40) en soulageant le carter externe (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6