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Patent WO-8808965-A3 (WO)
Title: Dispositif de mesure de la temperature de corps semi-conducteurs, son procede de fabrication et procede de mesure de la temperature de corps semi-conducteurs lors de processus de malleabilisation
Inventor: GISDAKIS SPYRIDON
IPC: G01K13/00
Filed: 1988-04-27
Abstract: Un dispositif de mesure de la température régnant à l'intérieur d'un corps semi-conducteur (1) comprend un élément thermique (5) intégré dans le corps semi-conducteur. Lors de la fabrication de ce dispositif de mesure, on introduit l'élément thermique (5) dans un évidement (6) du corps semi-conducteur (1) et on remplit l'évidement (6) avec un matériau qui correspond à la composition chimique des alentours de l'évidement (6). Un dispositif de mesure de la température de surface d'un corps semi-conducteur comprend un élément thermique métallisé sous vide à la surface d'un corps semi-conducteur ou un élément thermique avec un poids de support posé sur la surface du corps semi-conducteur. Selon un procédé de mesure de la température de corps semi-conducteurs lors de processus de malléabilisation, on détermine avec ces dispositifs de mesure la température de corps semi-conducteurs de référence. A cet effet, un dispositif de mesure associé à un corps semi-conducteur de référence est soumis avec le corps semi-conducteur à un processus de malléabilisation. L'invention s'applique dans le domaine de la fabrication de produits semi-conducteurs.
Patent WO-0001221-A3 (WO)
Inventor: SCHNABL HEIDE
IPC: C12N5/14
Filed: 1999-07-05
Abstract: The invention relates to methods for obtaining protoplasts from plant leaves, for fusing protoplasts and for producing a plant with new properties after the fusion of protoplasts. The invention also relates to the use of said methods for interspecific hybridization.
Patent WO-0077485-A3 (WO)
Title: Dispositif d'equilibrage
Inventor: WARKOTSCH DIRK
IPC: G01M1/04
Filed: 2000-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage (1) comprenant une machine d'équilibrage (3) présentant un arbre (2) pour le montage d'une roue, un cadre-porteur (4) et un appui (5) au-dessus du cadre-porteur (4), ladite machine d'équilibrage (3) étant susceptible de pivoter de 90° par rapport au cadre-support (4), par déplacement d'une position horizontale (position de mesure) vers une position supérieure (position de centrage). En vue de faciliter la manipulation lorsque la roue est placée sur l'arbre de la machine d'équilibrage, l'invention est caractérisée en ce qu'un dispositif de réglage en hauteur (6) est associé à ladite machine d'équilibrage (3), ce qui permet d'abaisser cette dernière (3) dans le cadre-support (4) dans une mesure telle que l'extrémité extérieure (7) de l'arbre (2) ne vienne pas en saillie au-dessus de l'appui (5).
Patent WO-0208426-A3 (WO)
Title: Proteine
Inventor: BJORCK LARS
IPC: C12N1/21
Filed: 2001-07-19
Abstract: Cette invention a trait à des protéines ainsi qu'à des peptides issus de Streptococcus pneumoniae, type 3, qui se fixent tous au facteur H de complément (fH). Ces protéines et ces peptides montrent une homologie d'au moins 50 %, de préférence d'au moins 60 % et, mieux encore, d'au moins 70 % avec la sous-séquence, allant de Thr 38 à Lys 49, de la séquence présentée dans le cadre de l'invention sous la référence SEQ ID N°:1. Cette sous-séquence, qui se trouve dans le N-terminal d'une protéine de surface isolée de Streptococcus pneumoniae, type 3, est largement associée à la fixation de fH. Un autre aspect de l'invention porte sur des protéines et des peptides montrant une homologie d'au moins 85 %, de préférence d'au moins 95 % et, mieux encore, d'au moins 99 % avec la protéine Hic, dont la séquence aminoacide est présentée dans le cadre de l'invention sous la référence SEQ ID N°:1. Cette invention concerne, de surcroît, des compositions vaccinales renfermant les protéines et peptides susmentionnés.
Patent WO-0243970-A3 (WO)
Title: Dispositif destine a l'adhesion electrostatique d'un film encreur sur des objets
Inventor: BORTOLATO GIOVANNI
IPC: B41F16/00
Filed: 2001-11-29
Abstract: Un procédé industriel connu de décoration d'objets au moyen d'un film présentant un dessin représenté par des encres spéciales, transférées par sublimation sur l'objet à décorer, présente un inconvénient lié à la création de l'adhérence parfaite du support encreur à l'objet à décorer. Cette adhésion est fixée au moyen de systèmes créant le vide ou par l'utilisation de films plastiques spéciaux présentant une certaine élasticité mais dont les coûts sont trop élevés pour une utilisation industrielle pour des objets requérant des coûts de production bas. L'utilisation de la technologie du vide présente des coûts industriels bas mais nécessite des opérations manuelles consistant à étirer parfaitement le film encreur sur l'objet à décorer, de manière que le dessin ne se chevauche pas, ces opérations ralentissement le procédé de production. L'invention concerne un dispositif et un procédé permettant d'éliminer ces opérations manuelles et, par conséquent, d'obtenir des avantages évidents aux niveaux économique et productif.
Patent WO-03040296-A3 (WO)
Title: Proteine men, gst2, rab-rp1, csp, proteine a f-box lilina/fbl7, abc50, coronine, sec61 alpha ou vhappa1-1 ou proteines homologues jouant un role dans la regulation de l'homeostasie energetique
Inventor: EULENBERG KARSTEN
IPC: C12N9/00
Filed: 2002-11-08
Abstract: L'invention concerne une protéine Men, GST2, Rab-RP1, Csp, une protéine à F-box Lilina/FBL7, ABC50, une coronine, Sec61 alpha ou VhaPPA1-1 et des protéines homologues jouant un rôle dans la régulation de l'homéostasie énergétique et du métabolisme des triglycérides ainsi que des polynucléotides qui identifient et codent pour les protéines selon l'invention. L'invention concerne également l'utilisation desdites séquences dans le diagnostic, l'étude, la prévention et le traitement de maladies et de troubles, notamment, des maladies métaboliques, telles que l'obésité et des troubles relatifs, tels que trouble de l'alimentation, cachexie, diabète sucré, hypertension, maladie coronarienne, hypercholestérolémie, dyslipidémie, ostéoarthrite, calculs biliaires, cancers des organes reproducteurs et apnée du sommeil.
Patent WO-2004053923-A3 (WO)
Title: Dispositif d'emission de rayonnement u.v. a proprietes d'allumage ameliorees
Inventor: NEITEMEIER DIETER
IPC: H01J61/54
Filed: 2003-10-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission de rayonnement U.V. du type dispositif d'émission de rayonnement basse pression à amalgame de mercure, comprenant un corps de base (3) tubulaire allongé qui porte à ses deux extrémités des systèmes d'électrodes (4, 5), les bornes de connexion électrique de l'un des systèmes d'électrodes (5) étant renvoyées à des points de fixation (12) de contacts (8, 9), voisins du système d'électrodes (4) opposé, par l'intermédiaire de lignes électriques de retour (6, 7) qui s'étendent à l'extérieur du corps de base (3) du dispositif d'émission de rayonnement. Une tension d'allumage faible est atteinte grâce au fait qu'au moins l'une des lignes électriques de retour (6, 7) est plus longue que le chemin le plus court qui mène des points de fixation (11) du système d'électrode (5) aux points de fixation (12) des contacts (8,9), de sorte qu'en position de montage, au moins l'une des lignes électriques de retour (6, 7) se trouve au moins par parties espacée du corps de base (3).
Patent WO-9402937-A3 (WO)
Title: Procede d'enregistrement et de reproduction d'un signal d'information
Inventor: SCHLUP JEAN-CLAUDE
IPC: G11B5/008
Filed: 1993-07-19
Abstract: Le procédé d'enregistrement et de reproduction d'un signal numérique consiste à effectuer un découpage en secteurs successifs et en groupes successifs de secteurs, et à effectuer, pour chaque groupe successif, un changement d'ordre sur ce groupe afin d'enregistrer, sur des pistes inclinées successives de la bande magnétique, le groupe de secteurs ainsi désordonné, le changement d'ordre étant tel que, sur la bande (10), on regroupe des secteurs de manière à constituer des pistes virtuelles (W1) qui s'étendent physiquement selon une ligne perpendiculaire (L) à la bande magnétique (10). La bande peut alors subir des découpages et des recollages de tronçons de bande sans perturber la lecture de la bande ainsi montée.
Patent WO-9962856-A3 (WO)
Title: Acide citrique dope avec des ions alcalins ou alcalino-terreux
Inventor: GERGELY GERHARD
IPC: C07C51/42
Filed: 1999-05-25
Abstract: L'invention concerne des cristaux traités en surface d'un acide organique solide comestible, notamment de l'acide citrique, dans lesquels une partie des molécules d'acide initiales sont présentes dans la surface des cristaux sous forme de citrates d'ammonium, alcalins ou alcalino-terreux. La surface des cristaux d'acide contient une proportion de 0,01-5 % en poids, notamment 0,1-1,5 % en poids, par rapport à l'acide organique, d'ions ammonium, alcalins et/ou alcalino-terreux. Pour la fabrication, les cristaux sont traités en surface au moyen de sels alcalins et/ou alcalino-terreux ou bien d'une solution contenant des ions alcalins et/ou alcalino-terreux, ou encore au moyen de vapeur d'ammoniac, les moléc ules d'acide citrique contenues dans la surface cristalline sont transformées par réaction chimique en molécules de citrates d'ammonium, alcalins ou alcalino-terreux. Après une durée de réaction prédéterminée, la réaction est arrêtée et les cristaux d'acide traités sont séchés.
Patent WO-0170224-A3 (WO)
Title: Pansement a base de rilmenidine et son procede de preparation
Inventor: SOURNAC MICHEL
IPC: A61P9/00
Filed: 2001-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif matriciel adhésif pour l'administration percutanée de la rilménidine ou de l'un de ses sels, ledit dispositif matriciel comportant un support, un protecteur et une matrice auto-adhésive, étant caractérisée en ce que la dite matrice comprend: (a) 40 à 90 parties en poids d'au moins un polymère et/ou au moins un copolymère; (b) 5 à 40 parties en poids d'au moins un agent plastifiant; (c) 5 à 20 parties en poids de rilmémidine, sous forme libre ou sous la forme d'un de ses sels, en particulier sous la forme d'hydrogénophosphate.
Patent WO-0211251-A3 (WO)
Title: Convertisseur de faisceau d'onde et son procede de fabrication
Inventor: LARAT CHRISTIAN
IPC: G02B27/10
Filed: 2001-07-27
Abstract: Un faisceau d'onde est employé de manière d'autant plus efficace que son étendue géométrique est proche de la symétrie de révolution. Pour cela, un système peut utiliser un convertisseur d'un ou plusieurs paramètres d'un faisceau d'onde comportant N sous-faisceaux (N entier ≥ 1), caractérise en ce qu'il comporte au moins un matériau massif comportant au moins: une première extrémité comportant au moins N entrées, chacun des N sous-faisceaux étant reçu par l'une des N entrées, et une deuxième extrémité comportant au moins une sortie délivrant le faiceau dont le ou les paramètres de conversion ont une ou des valeurs prédéterminées. Le paramètre converti peut être l'étendue géométrique afin de satisfaire la condition d'efficacité.
Patent WO-2004018868-A3 (WO)
Title: Dispositif de commande d'une machine electrique tournante reversible
Inventor: SEBILLE DOMINIQUE
IPC: H02P29/00
Filed: 2003-08-26
Abstract: Dispositif de commande d'une machine électrique tournante polyphasée et réversible pour fonctionner en mode alternateur ou moteur, comprenant une batterie principale (4), un réseau électrique (5), une unité de commande et de contrôle (3) d'un onduleur et d'un pont redresseur (P) pour la sélection en mode alternateur ou en mode démarreur, dans lequel la machine est alimentée par l'onduleur raccordé à une unité de contrôle du démarrage apte à fournir une tension superieure à celle fournie par la batterie principale (4) sur le réseau (5), l'onduleur est relié à la borne positive de la source de tension secondaire via un premier interrupteur (K1) en mode moteur, tandis que le pont redresseur (P) est relié à la borne positive de la batterie principale via un second interrupteur (K2) en mode alternateur.
Patent WO-2004042696-A3 (WO)
Title: Procede de simulation et de synthese numerique d'un phenomene oscillant
Inventor: KERGOMARD JEAN
IPC: G10H5/00
Filed: 2003-10-31
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de simulation numérique d'une interaction non linéaire (21) entre une source excitatrice (1) et une onde dans un résonateur (23), et peut s'appliquer en particulier, à la synthèse, en temps réel, de signaux numériques représentatifs d'un phénomène oscillant tel que le son produit par un instrument de musique.Selon l'invention, les signaux numériques sont calculés à partir d'équations dont la solution correspond à la manifestation physique du phénomène à simuler qui se traduit, à chaque instant et en chaque point du résonateur, par une relation d'impédance ou d'admittance entre deux variables représentatives de l'effet et de la cause dudit phénomène et l'on transcrit directement l'équation de l'impédance ou de l'admittance sous forme d'un filtre linéaire comportant des retards, en vue de réaliser une interaction non linéaire entre les deux variables de la relation d'impédance ou d'admittance.
Patent FR-2937493-A3 (FR)
Title: Thin and flexible type circuit forming substrate for e.g. LCD, has isolation layer intercalated between upper and lower copper layers, where upper layer is defined with wiring zone formed with circuit track to connect track with LEDs
Inventor: YEH KUANG CHAO
IPC: H01L27/32
Filed: 2008-10-17
Abstract: The substrate has lower and upper copper layers (11, 12) and an isolation layer (13) that is intercalated between the copper layers to prevent electrical connection of the upper copper layer with the lower copper layer. The upper copper layer is defined with a wiring zone formed with a circuit track for electrically connecting the track with LEDs. The upper copper layer includes a pair of long sides and is defined with two reflection zones (22) located on the long sides, where the reflection zones are surrounded by a bright layer (14). An independent claim is also included for a LED lamp comprising LEDs.
Patent FR-3005729-A3 (FR)
Title: Appareil de mesure de courant pour mesurer le courant d'un milieu
Inventor: LOTTERS JOOST CONRAD
IPC: G01F25/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un appareil de mesure de courant pour mesurer un courant de milieu. Ledit appareil comprend un tube d'écoulement pour le transport du milieu dont le courant doit être mesuré, une entrée et une sortie disposée en aval de celle-ci et un premier capteur de flux pour mesurer le courant de milieu dans une première position du tube d'écoulement. Selon l'invention, l'appareil de mesure de courant est équipé d'un ou plusieurs autres tubes d'écoulement placés en parallèle sur le capteur de flux, lesquels autres tubes d'écoulement sont en communication fluidique avec l'entrée et la sortie du tube d'écoulement.
Patent FR-3031536-A3 (FR)
Title: Element de plancher prefabrique
Inventor: KYLLIAINEN MIKKO
IPC: E04B5/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: Une solution pour construire une structure de plancher intermédiaire, rapidement, sans compromettre les propriétés d'isolation acoustique de la structure, est proposée dans les présentes au moyen d'un nouvel élément de plancher préfabriqué qui inclut un corps en bois (50, 200, 40) et un panneautage (10) fixé sur le corps en bois (50, 200, 501). La masse nominale par unité de surface du panneautage (10) est 50 à 70 kg/m2.
Patent FR-3133543-A3 (FR)
Title: Bateau en carton et flan de carton pour la realisation d’un tel bateau en carton
Inventor: LEDOUX SÉBASTIEN
IPC: A63H33/16
Filed: 2022-03-17
Abstract: La présente invention propose un bateau (100) en carton apte à reposer sur le sol, caractérisé en ce qu’il comporte trois pièces principales (24, 26, 28) assemblées entre elles dont une pièce de coque (24) comportant deux parties latérales (23, 25), de bâbord et de tribord, qui sont reliées entre elles par une ligne verticale de pliage avant (52) et dont chaque partie latérale comporte une ligne intermédiaire de pliage (50) qui la partage en un panneau avant de proue (23) et un panneau arrière longitudinal (25) ; une pièce de pont avant (26) qui s’étend transversalement entre les deux panneaux avant (23) de bâbord et de tribord et qu’elle relie entre eux ; et une pièce (28) de tableau arrière qui s’étend transversalement entre les deux panneaux arrière longitudinaux (25) de bâbord et de tribord et qu’elle relie entre eux. La pièce de tableau arrière 28 intègre un banc arrière (B).L’invention propose aussi un flan de carton pour la réalisation d’un tel bateau.  Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-2691170-A3 (FR)
Title: Surface treatment of insulating materials - to provide metal coatings for electromagnetic screening or wear resistance
Inventor: MOSTAFA ZINDINE EL
IPC: C25D5/54
Filed: 1992-05-13
Abstract: A conducting metal layer is deposited by electrochemical means onto a priming conducting layer. The priming conducting layer is produced by bombarding the surface to be treated under a vacuum with ions from a reactive gas. A layer of reducing metal is then deposited under vacuum followed by a layer of highly conducting metal also deposited under vacuum. The reactive gas is pref. oxygen but nitrogen can also be used. The successive deposition treatments are carried out without re-exposure of the substrate to atmos. The materials, notably for electric and electronic component cases and wear resistant components, produced by this process are also claimed. USE/ADVANTAGE - For metal coating of insulating materials e.g. polymers and composite materials to provide electromagnetic screening for electric and electronic component casings or to provide wear resistance to components subjected to severe demands imposed by rubbing, wear or corrosion. Allows prodn. at one and the same time, of a layer that has satisfactory thickness and adherence on surfaces that are difficult to coat. Specific applications include metallisation of a polyetherimide (PEI) casing reinforced with glass fibre metallisation of a glass fibre reinforced polyetherimide (PEEK) electrical connector structure and the provision of a wear resistant surface coating on a turbine blade.
Patent FR-2703892-A3 (FR)
Title: Outdoor mattress or cushion
Inventor: DANIEL REVELUT
IPC: A47C27/00
Filed: 1993-04-14
Abstract: This outdoor mattress or cushion is of the type comprising a padding (stuffing) material encased in a cover. According to the invention, it comprises one (4a) of the complementary zips (4a, 4b) of a zip fastener (4) extending over all or over the greater part of the periphery of at least one of its main faces, whilst the other (4b) of these zips (4a, 4b) is fastened over all or over the greater part of the periphery of a piece of removable fabric (5) for covering the said main face.
Patent FR-2699757-A3 (FR)
Title: Porte-balai pour un petit appareil électrique notamment pour petits moteurs électriques.
Inventor: WALTER FIMPEL
IPC: H01R39/38
Filed: 1993-11-19
Abstract: a) Porte-balai pour un petit appareil électrique notamment pour petits moteurs électriques. b) Porte-balai caractérisé en ce que la barre conductrice (21) a une section transversale de conduction sur toute sa longueur et que les déformations ont la forme d'un crochet (25) fermé à la manière d'un bouton. c) L'invention s'applique à des porte-balais notamment pour petits moteurs électriques.
Patent FR-2752593-A3 (FR)
Title: Connector for struts and upright scaffolding poles
IPC: E04G7/32
Filed: 1996-08-23
Abstract: The connector has a ring (1) soldered to a strut or upright pole which has several openings (3). Cast iron jaws (4) are connected to the ends of tubular putlogs which form part of the scaffolding so that the jaws are attached to the ring by a peg (5) which slides through two openings (9,10) in the jaws. The peg passes through an opening (3) in the ring, the angled lower part of the peg has a pin (6) which holds the peg in place. The connector has side extensions (8) on the lower section of the jaws which the ring (10) rests on. The upper jaw has a notch at the back (16) which helps stabilise the pegs while the scaffolding is being erected or disassembled. The lower section (10) of the jaw has front section which is wide enough for the peg and an rear opening which is wider to allow the pins at the end of the peg to pass through.
Patent FR-2781689-A3 (FR)
Title: Solid/liquid separator for use in treatment of semi-liquid manure from livestock, has three chambers with perforated plates through which manure is sieved
Inventor: ALVAREZ PELLITERO JESUS
IPC: B01D29/03
Filed: 1998-07-29
Abstract: The manure arrives in a flow regulation chamber (10) and is then transferred to a second chamber (4) at the bottom of which is a concave perforated stainless steel plate (12). An axle (7) carrying blades (9) with scrapers (11) at their tips pushes the liquid through the perforations and the semi-solids into a similar third chamber (5), where the operation is repeated.  The chassis or frame has feet on its lower part. The assembly is fabricated using pieces of metal in the form of plates or similar, with adequate connections for an electrical net, with mechanisms for starting and stopping. The third chamber (5) contains an axle (8) carrying a blade (9') with scraping brushes (11') at two of its ends and rollers on the other two ends. The liquid carried by the manure passes into the lower zone through the perforations in a perforated plate (13) and the manure leaves under the action of the brushes through an opening (15). The separator is supplied with a reduction motor (6) connected via driving belts to the axles to produce a synchronized movement of the blades which drive the brushes and rollers.
Patent WO-0057586-A3 (WO)
Title: Signaux de radiodiffusion
Inventor: POEL WILLIAM STANLEY
IPC: H04H20/28
Filed: 2000-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'identifier un composant variable dans le temps d'un signal de radiodiffusion (par exemple une chanson), et par conséquent, d'identifier, par exemple, le titre ou l'interprète de la chanson en cours d'émission. Les informations requises sont codées sur le signal de radiodiffusion et modifiées, par exemple, chaque fois que la chanson en cours d'émission change. Les informations sont extraites du signal de radiodiffusion reçu, puis elles sont stockées afin d'être récupérées plus tard. Par exemple, une personne entendant une chanson peut appuyer sur un bouton de stockage d'un récepteur, lequel stocke ensuite le titre de la chanson et le nom de l'artiste, lesquels peuvent être rappelés ultérieurement par cette personne.
Patent WO-0190936-A3 (WO)
Title: Adressage d'objets de donnees a distance via un reseau informatique
Inventor: ANDERSON RAYMOND
IPC: H04M1/72445
Filed: 2001-05-22
Abstract: La présente invention concerne un système de mise en correspondance d'adresses secondaires avec des adresses primaires. Les adresses secondaires servent de pseudonyme aux adresses primaires qui désignent un objet de données à distance tel qu'une page de la Toile Internet. L'adresse secondaire comporte une partie préfixe et une partie suffixe. La partie préfixe de l'adresse secondaire sert à envoyer une demande de mise en correspondance à une base de données à distance conservant en mémoire les données de mise en correspondance. La partie suffixe de l'adresse secondaire sert à indexer dans les limites de cette base de données à distance de façon à identifier les adresses primaires. L'adresse primaire et l'adresse secondaire peuvent être des adresses URL de l'Internet. L'invention peut comporter une antémémoire locale dans un dispositif utilisateur, notamment sous la forme d'une fonctionnalité téléchargeable (plug-in) de navigateur (browser). Une fois que la mise en correspondance a eu lieu de façon à établir le lien entre l'adresse secondaire et l'adresse primaire, les communications peuvent se dérouler directement entre le dispositif utilisateur et la cible, sans nécessiter d'autres mises en correspondance.