baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2883268-A1 (FR)
Title: Installation de manutention de non-tisses comprenant un convoyeur aspirant
Inventor: BERNARD FREDERIC
IPC: D04H1/70
Filed: 2005-03-18
Abstract: Installation (1) de manutention de non-tissés (2), comprenant :- un convoyeur (8) muni d'une bande transporteuse (9) perforée présentant une face inférieure (22) et une face supérieure (23) opposées ;- des moyens d'entraînement (10, 12) de ladite bande transporteuse (9) ;- un dispositif (34) d'extraction d'air comprenant :- un caisson (35) au voisinage de la bande transporteuse (9), ce caisson (35) comprenant une paroi inférieure (36) percée de trous (42) au droit des perforations (24) dans la bande transporteuse (9), ce caisson (35) définissant plusieurs compartiments (35a-35e) séparés par une cloison (46) oblique ;- une soufflerie (44) raccordée à chaque compartiment (35a-35e) pour produire dans celui-ci un courant d'air ascendant au travers de la paroi inférieure (36) ;- des moyens (53) pour activer ou désactiver l'extraction d'air indépendamment dans chaque compartiment (35a-35e).
Patent FR-2868173-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un element tel qu'une fleche d'engin de manutention
Inventor: TABOR KEITH A
IPC: G06F19/00
Filed: 2005-03-25
Abstract: L'invention concerne un élément (13) d'une machine (10), tel qu'une flèche d'un engin de construction, qu'un premier actionneur (16) fait pivoter et dont la longueur peut être modifiée par un second actionneur (19). Un procédé de commande permet à un opérateur de la machine de commander le mouvement d'un point sur l'élément (13) suivant une trajectoire rectiligne. L'ordre de l'opérateur spécifie des vitesses suivant deux axes orthogonaux et ces vitesses sont transformées en une vitesse angulaire et une vitesse d'allongement de l'élément (13).Domaine d'application: engins de construction, machines agricoles, etc.
Patent FR-2888718-A1 (FR)
Title: Animal e.g. equid, feeding automaton for agricultural enterprise, has units for filling and for emptying movable half-trough shaped food receptacles with and out of food along path of travel of receptacles, and units for washing receptacles
Inventor: DUHAN JEAN LOUIS
IPC: A01K5/02
Filed: 2005-07-22
Abstract: The automaton has movable receptacles (2), with two half troughs (9, 10), to contain a predetermined volume of food for determined animals, and transport units (3) to transport the receptacles along their path of travel (4). Filling units (5) fill the receptacles, with a predetermined volume of food, at a determined point (6) of the path of travel. Emptying units (7) empty the food out of the receptacles, at a determined point (8) of the path of travel where the determined animals are to be found. Washing units (36) are provided to wash the receptacles.
Patent FR-2892817-A1 (FR)
Title: Kinetic model constructing method, involves defining kinetic model describing mass of hydrogen sulfide produced as function of contact time, temperature and evolution of sulfur distribution in chemical compound fractions
Inventor: LAMOUREUX VAR VIOLAINE
IPC: G01N33/24
Filed: 2005-10-27
Abstract: The method involves describing a rock, a crude oil and a hydrogen sulfide produced according to a characterization by chemical compound fractions. A kinetic model describing a mass of hydrogen sulfide produced as a function of a contact time, a temperature and an evolution of a sulfur distribution in the chemical compound fractions is defined. Kinetic parameters are calibrated from aqueous pyrolysis experiments that are carried out on a sample of the rock. The aqueous pyrolysis experiments are carried out for different temperatures and different contact times.
Patent FR-2885422-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a cristaux liquides et son procede de fabrication
Inventor: CHAE GEE SUNG
IPC: G02F1/1368
Filed: 2005-11-30
Abstract: Il est présenté un dispositif LCD et un procédé pour le fabriquer qui améliore le rendement en réduisant le temps de fabrication. Le dispositif LCD comprend des lignes de grilles (61) et de données formées sensiblement perpendiculairement les unes aux autres sur un substrat (60) et définissant une zone de pixel unité ; un transistor à film mince formé à un croisement des lignes de grilles et de données ; une couche active (65) formée par dessus la ligne de grille, la ligne de données et le transistor à film mince ; une résine organique (64) formée sur une portion d'une couche d'isolement de la grille ne comprenant pas la ligne de grille, la ligne de données et le transistor à film mince ; une couche de passivation (66) formée sur toute la surface du substrat comprenant le transistor à film mince ; et une électrode de pixel (68) formée dans la zone de pixel unité, l'électrode de pixel étant reliée à une électrode de drain (63b) du transistor à film mince.
Patent FR-2894300-A1 (FR)
Title: Perfectionnement dans un procede d'hydrogenation catalytique du gaz carbonique de l'athmosphere
Inventor: ROMBI MAX
IPC: F03G7/10
Filed: 2005-12-07
Abstract: Dans un procédé d'hydrogénation catalytique du gaz carbonique de l'atmosphère réalisé dans un réacteur d'hydrogénation générant des hydrocarbures, la présente invention concerne le perfectionnement consistant à récupérer lesdits hydrocarbures et à les brûler en présence d'oxygène dans une chambre de combustion, les gaz issus de la combustion entraînant une turbine couplée à un générateur électrique, puis les gaz récupérés à la sortie de ladite turbine étant, après décomposition partielle, réinjectés à l'entrée du réacteur d'hydrogénation. L'invention a également pour objet une installation convenant à la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2895169-A1 (FR)
Title: Optimisation de la frequence d'excitation d'un resonateur
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F01N3/023
Filed: 2005-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation d'un générateur de plasma radiofréquence, comprenant :- un module d'alimentation (2) appliquant sur une interface de sortie une tension à une fréquence de consigne, cette tension étant sélectivement inapte à permettre la génération de plasma du résonateur lors de la réception d'une requête de détermination d'une fréquence de commande optimale ou apte à permettre la génération de plasma du résonateur ;- une interface de réception d'une mesure électrique de l'alimentation du résonateur ;- un module (7) déterminant la fréquence de commande optimale, fournissant successivement différentes fréquences de consigne au module d'alimentation (2) lors de la réception d'une requête, et déterminant une fréquence de commande optimale en fonction de la mesure électrique.
Patent FR-2890896-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue a rayons en tension et roue a rayons en tension
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B21/06
Filed: 2005-12-21
Abstract: L'invention concerne procédé de fabrication d'une roue, la roue comprenant une jante périphérique (1), un moyeu central (2) et des rayons de liaison (8, 9) tendus entre la jante et le moyeu. Le procédé comprend les étapes de répartir les rayons (8, 9) selon deux groupes, un premier groupe de rayons (8) dépourvus de dispositif de mise en tension et un second groupe de rayons (9, 39, 49) ayant un dispositif de mise en tension, d'assembler les rayons à la jante et au moyeu, puis d'ajuter la tension des rayons à l'aide des dispositifs de mise en tension (9c) des rayons (9, 39, 49) du second groupe de rayons.L'invention concerne également une roue ayant un premier groupe de rayons (8) dépourvus de dispositif de mise en tension et un second groupe de rayons (9) ayant un dispositif de mise en tension.
Patent FR-2895233-A1 (FR)
Title: Broken vertebra's vertebral body replacing implant for use in field of surgery of vertebral column, has cylindrical central part with bone graft, and plates with slots adapted to receive blade of vertebral column distraction device
Inventor: LE HUEC JEAN CHARLES
IPC: A61F2/46
Filed: 2005-12-22
Abstract: The implant (18a, 18b) has a cylindrical central part with a bone graft, where the central part has a tubular wire mesh in titanium. Plates is fixed on the central part, and the plates have plane external sides contacting with vertebral plates of clean vertebrae (52, 53) surrounding a broken vertebra (51). The plates are provided with slots adapted to receive a blade (2, 3) of a vertebral column distraction device.
Patent FR-2881536-A1 (FR)
Title: Movable closing unit`s e.g. disk, position controlling method for e.g. electric valve, of heat engine, involves positioning disk by feedback control in closed loop based on error between position of valve disk and set point position
Inventor: NOUILLANT CEDRIC
IPC: F02M25/07
Filed: 2005-02-03
Abstract: The method involves pre-positioning a disk (16) of a valve by anticipation control in open loop as per set point position values, pressure variation, and determined characteristics of a helical spring and an electric motor (14). An error between the disk position and the set point position is found. The disk is positioned by a feedback control in closed loop in combination with the anticipation control as per the error. The determined characteristics of the spring are stiffness and static restoring torque. An independent claim is also included for a device to control position of a movable closing unit of a valve at a set point position value variable in time.
Patent FR-2887520-A1 (FR)
Title: Jet aircraft engine nacelle has air intake de-icing and anti-icing system created by resistive heating elements embedded in electrical insulating material
Inventor: CHENE GILLES
IPC: B64D15/12
Filed: 2005-06-22
Abstract: The air intake (2) lip (3) and tube (4) de-icing and anti-icing system (6a, 6b, 6c, 6d) consists of at least one set of resistive heating elements embedded in an electrical insulating material in the form of a mat within the air intake. The mat can be in two sections inside the air intake lip and in the joining zone (7c) between the lip and the first acoustic attenuation panel (5) of the engine nacelle tube.
Patent FR-2888433-A1 (FR)
Title: Protection d'une quantite numerique contenue dans un circuit integre comportant une interface jtag
Inventor: SOZZANI FABIO
IPC: H04L9/30
Filed: 2005-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un circuit de protection d'une quantité numérique stockée dans un microcontrôleur (1) comportant une interface JTAG (17'), consistant à rendre ladite quantité numérique dépendante d'une valeur (HID-VAL) stockée de façon non volatile dans le microcontrôleur et rendue inaccessible si des signaux sont présents en entrée de l'interface JTAG.
Patent FR-2874236-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un moteur a combustion interne
Inventor: WOLL CHRISTOPH
IPC: F01N11/00
Filed: 2005-08-08
Abstract: Le moteur à combustion interne (1) à plusieurs flux comporte un catalyseur accumulateur (5, 10) dans une conduite de gaz d'échappement (15, 20) et un canal de réintroduction de gaz d'échappement (35, 40) muni d'une soupape (25, 30). Dans un premier mode de fonctionnement du moteur (1), lorsque la soupape (25, 30) est au moins partiellement ouverte, on détermine la teneur en matières polluantes dans le catalyseur (5, 10) pour obtenir une première valeur. Dans un second mode de fonctionnement, la soupape (25, 30) étant fermée on détermine une seconde valeur de la teneur en matières polluantes dans le catalyseur (5, 10). On compare les deux valeurs et on effectue un diagnostic.
Patent FR-2897056-A1 (FR)
Title: Produit fondu destine a la fabrication de pigments ceramiques colores.
Inventor: WISS FREDERIC
IPC: C09C1/00
Filed: 2006-02-03
Abstract: Produit fondu destiné à la fabrication de pigments céramiques colorés comportant une matrice de silice dans laquelle sont inclus des grains de zircone majoritairement monoclinique et des ions chromophores et/ou d'un précurseur de chromophore.
Patent FR-2898037-A1 (FR)
Title: Subgluteal region for obstetrics, has unique sheet whose top is folded by lowering towards bottom of upper edge for constituting flap under which operator slides his hands for pushing region under buttock of patient
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61B19/08
Filed: 2006-03-06
Abstract: The region has a unique sheet (1) whose top is folded by lowering towards the bottom of an upper edge for constituting a flap (5) under which an operator slides his hands for pushing the region under the buttock of a patient. The sheet has a bottom folded into triangular flaps (3, 4) partially covering lateral edges of the sheet by folding the flaps (3, 4) with respect to each other. The flaps (3,4) cooperate with an underlying part of the sheet for constituting a V-shaped pocket opened towards its top.
Patent FR-2899022-A1 (FR)
Title: Power module for e.g. propelling of motor vehicle, has two catalytic burners provided in thermal contact with reactor and steam generator, respectively, where one of burners is supplied with gas from other burner, reformate and fuel
Inventor: DUVAL BRUNEL EMMANUELLE
IPC: B60L11/18
Filed: 2006-03-24
Abstract: The module (1) has a proton exchange membrane type fuel cell (12) supplied with oxygen and hydrogen rich gases and generating electrical energy. A reforming reactor (6) supplies hydrocarbon fuel, water vapor or oxygen rich gas, and produces a reformate. A hydrogen separating membrane (6`) is coupled to the reactor and produces the gas that is more rich in hydrogen than the reformate and flue gas. Catalytic burners (24, 27) are provided in thermal contact with the reactor and a steam generator, respectively. The burner (27) is supplied with the gas from the burner (24), reformate and the fuel. An independent claim is also included for a method for implementing a power module.
Patent FR-2899732-A1 (FR)
Title: Accessoire de raccordement etanche avec une menbrane souple entre un conduit electrique et un boitier d'appareillage
Inventor: BELLANGER JEROME
IPC: H02G3/06
Filed: 2006-04-07
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de raccordement (100) entre les espaces intérieurs (21,11) d'un boîtier (20) d'appareillage électrique et d'un conduit (10) de cheminement de câbles à rapporter en saillie sur une paroi, cet accessoire de raccordement comportant un conduit de passage.Selon l'invention, il comprend une membrane souple (200) qui obstrue une section dudit conduit de passage, cette membrane souple étant adaptée à s'appliquer autour de chaque conducteur ou câble électrique (1) qui la traverse.
Patent FR-2899475-A1 (FR)
Title: Composition, useful to prepare a drug to treat and/or the prevent rosacea, preferably vascular disorders caused by rosacea, comprises metronidazole and zinc, in a medium
IPC: A61K33/30
Filed: 2006-04-10
Abstract: Pharmaceutical composition comprises metronidazole or its derivatives and salts with an acid or a base, and zinc or its derivatives, in a medium. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given. No biological data given.
Patent FR-2900151-A1 (FR)
Title: Preparation of disulfonyl compound useful e.g. in the sulfinylation of enolates, comprises reaction of a silane compound with a sulfide compound
Inventor: DUCOUT JEAN LUC
IPC: C07D405/04
Filed: 2006-04-24
Abstract: Preparation of disulfonyl compound (I) comprises reaction of a silane compound (II) with a sulfide compound (VII). Preparation of disulfonyl compound (I) of formula (R1-S(O)x-S(O)y-R2) comprises reaction of a silane compound (II) of formula (R1-S(O)x-R3-Si(R4)(R5)(R6)) with a sulfide compound (VII) of formula (R2-S(O)y-X). R1, R2molecular hydrocarbon residue (optionally substituted and/or interrupted by N, O, P, S, Si and/or X), preferably R1 is 2',3'-didesoxy-2',3'-deshydroribonucleosides and the sulfur atom is bound to 2' or 3' carbon of ribose and R2 is ortho-nitrophenyl, para-nitrophenyl or trichloromethyl; X : halo; x, y : 0-1; R32C hydrocarbon (optionally unsaturated and/or substituted); and R4-R6hydrocarbon group, preferably methyl group. Provided that the sum of x and y is >=1. Independent claims are included for: (1) the preparation of a disulfide compound (III) of formula (R1-S-S-R2) comprising reacting a silane derivative (IIa) of formula (R1-S-R3-Si(R4)(R5)(R6)) with a halide compound (VIIa) of formula (R2-S-X); (2) the preparation of a thiosulfinate compound (IV) of formula R1-S-SO-R2 comprising reacting (IIa) with a sulfinyl halide (VIIb) of formula R2SOX; (3) the preparation of a thiosulfinate compound (V) of formula R1-SO-S-R2 comprising oxidation of (IIa) to obtain a silane compound (IIb) of formula (R1-SO-R3-Si(R4)(R5)(R6)) and reacting (IIb) with a sulfinyl halide (VIIa) of formula R2-S-X; (4) preparation of a disulfide compound (IIIa) of formula R1-S-S-R21 comprising obtaining (III) and reacting (III) with a sulfide compound of formula R21-SH; (5) the preparation of a disulfide compound (VI) of formula (R1-S-S-R1) comprising reacting (IIa) with a dihalide of formula X2 or halo cyanide of formula XCN to obtain in situ sulfide of formula R1-S-X followed by obtaining (VI); and (6) preparation of thiols of formulae R1-SH, R2-SH and R21-SH comprising preparing (III) to obtain (R1-SH), or (VI) to obtain R2-SH, or (IIIa) to obtain R21-SH, respectively, after reduction.
Patent FR-2902464-A1 (FR)
Title: Air admission device for e.g. petrol engine, has inlet pipe divided into upper and lower parts by separation wall, where parts have respective orifices for swirling of air of air/fuel mixture and filling cylinder
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: F02F1/42
Filed: 2006-06-20
Abstract: The device has an air or air/fuel inlet pipe (1) connecting a cylinder head of an engine e.g. diesel engine. The pipe is divided into upper and lower parts (5, 6) by an inner separation wall (4). An orifice of the part (6) is provided for swirl of the air of air/fuel mixture and opens into an inlet chamber (2) at a close location of a peripheral wall of a cylinder (10). The orifice has a small section in a plane perpendicular to a privileged axis (AB) of the pipe. Another orifice of the part (5) fills the cylinder and opens into the chamber close to a privileged axis (GH) of the cylinder. An independent claim is also included for a method for admitting air or air/fuel mixture.
Patent FR-2902791-A1 (FR)
Title: New N-(tropanyl-carbonyl)-tetrahydro-benzazines, are 11 beta-hydroxysteroid dehydrogenase type 1 modulators useful e.g. for treating obesity, diabetes or hypertension
Inventor: ALETRU MICHEL
IPC: C07D215/08
Filed: 2006-06-27
Abstract: N-((8-Azabicyclo-(3.2.1)-oct-8-yl)-carbonyl-carbonyl)-1,2,3,4-tetrahydro-quinolines (or quinoxaline, 1,4-benzoxazine or 1,4-benzothiazine analogs) (I) are new. Tropane-derived bicyclic urea compounds of formula (I) (including enantiomers, diastereomers and racemic mixtures) and their salts, solvates and hydrates are new. X : CH2, O, S, NH or SO2; dotted line : optional bond; R1a - R1d, R2a, R2bH, halo, alkyl (optionally substituted (os) by halo, OH, alkoxy, COOR5, NR6R7 or CONR6R7), alkoxy, CN, OH, COOR5, NR6R7, CONR6R7 or SO2NR6R7; or C(R2a)p or C(R2b)rC=O; R3H, F, alkyl (os by halo, OH, alkoxy, COOR5, NR6R7 or CONR6R7), alkoxy, OH, CN, COOR5, NR6R7 or CONR6R7; R4H, alkyl or cycloalkyl; or 5-10C mono- or bicyclic aryl or 2-9C mono- or bicyclic heteroaryl (both os by 1-4 of halo, alkyl (os by halo, OH, alkoxy, COOR5, NR6R7 or CONR6R7), alkoxy, OH, CN, os phenyl, os benzyl, COOR5, NR6R7, CONR6R7 or SO2NR6R7); p, r : 1 or 2; R5H, alkyl or cycloalkyl; R6, R7alkyl, cycloalkyl, alkylcarbonyl, hydroxymethyl alkyl, alkoxymethyl alkyl or SO2R5; or NR6R7os heterocycle; alkyl moieties have 1-5C and cycloalkyl moieties 3-6C. An independent claim is included for the preparation of (I). [Image] ACTIVITY : Anorectic; Antidiabetic; Cytostatic; Hypotensive; Antiarteriosclerotic; Nootropic; Ophthalmological; Osteopathic; Immunostimulant. MECHANISM OF ACTION : 11beta -Hydroxysteroid dehydrogenase type 1 (11beta HSD1) activity modulator. (I) generally inhibit 11beta HSD1 with IC50 values of less than 1 mu M. 1-((3-Phenyl-8-azabicyclo-(3.2.1)-oct-8-yl)-carbonyl)-1,2,3,4-tetrahydro-quinoline (Ia) (Ia) had IC50 0.004 mu M for inhibition of 11beta HSD1.
Patent FR-2904473-A1 (FR)
Title: Complimentary MOS type integrated circuit, has protection element polarized at same time as that of npn type bipolar transistor under effect of electrostatic discharge, where transistor removes discharge current
Inventor: BRUNEL JOHN
IPC: H01L23/482
Filed: 2006-07-27
Abstract: The circuit (IC1) has a protection element (ESDP) that is polarized at the same time as that of an npn type bipolar transistor (T1) under the effect of electrostatic discharge. The transistor removes a discharge current. The element is located at a large distance from polarization connections (13, 14) of a semi-conductor material (1) and the transistor, so that the element is polarized more than that of the transistor. The element comprises bipolar protection transistors connected to a terminal (Pad). The transistors are polarized by the connections. An independent claim is also included for a method for protecting an integrated circuit against an electrostatic discharge.
Patent FR-2905079-A1 (FR)
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B26D5/00
Filed: 2006-08-22
Abstract: The application relates to a device for assisting in actuating a tool comprising two arms that are movable in rotation around an axis between an open position in which the arms are separated from each other, and a closed position in which the arms are close to each other, the device further comprising a cable at one end part of which is associated with one of the arms, the other end part of the cable being disposed in a cable tensioner, the tensioner being associated with the other arm, the device further comprising actuating the tensioner between an open position in which the cable is unwound, the arms being in an open position, and a closed position in which the cable is wound so as to move the arms into their closed position.
Patent FR-2909367-A1 (FR)
Title: Selle d'equitation et son procede de fabrication
Inventor: DOMINIQUE BENJAMIN STEPHEN PIE
IPC: B68C1/02
Filed: 2006-12-01
Abstract: La présente invention concerne une selle d'équitation, pourvue d'un arçon (1) semi-rigide, qui est remarquable en ce qu'elle comporte un trapèze (2) semi-rigide, en vis-à-vis du dos (50) du cheval sur lequel ladite selle est agencée, qui coopère avec ledit arçon (1)
Patent FR-2898385-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine distribution controlling device for motor vehicle, has intake cam shafts and exhaust cam shafts on respective heads, and synchronous belt connecting intake and exhaust cam shafts of one head to crankshaft
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01L1/04
Filed: 2006-03-13
Abstract: The device has intake and exhaust cam shafts (5, 7) on a cylinder head (2), and intake and exhaust cam shafts (6, 8) on another cylinder head (3) of an internal combustion engine. A distribution synchronous belt (21) connects the cam shafts (5, 7) of the cylinder head (2) to a crankshaft (4). Relay transmitting units (22, 23) connect the cam shafts (5, 7) to the cam shafts (6, 8) of the cylinder head (3). The cam shafts (5, 7) are provided with variable setting units for angularly shifting the cam shafts with respect to pinions.