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Patent WO-2016091797-A1 (WO)
Title: Procédé de production de matériaux lignocellulosiques multicouches comportant une âme présentant des propriétés spéciales et au moins une couche de recouvrement supérieure et inférieure
Inventor: WEINKOETZ STEPHAN
IPC: B27N3/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de matériaux lignocellulosiques multicouches comportant une âme et au moins une couche de recouvrement supérieure et inférieure, comprenant les étapes suivantes consistant à a) mélanger les composants, b) répandre en couches les mélanges, c) effectuer une précompactage, d) appliquer un champ électrique haute fréquence, e) effectuer un pressage à chaud. Selon l'invention, on mélange C) 1-15% d'un liant sélectionné dans le groupe comprenant une résine aminoplaste et un isocyanate organique comportant au moins deux groupes isocyanate [composant C], F) 0,1-3% de sels alcalins/alcalinoterreux, pour les couches de recouvrement les particules de lignocellulose G) avec H) 1-15% d'un liant sélectionné dans le groupe comprenant une résine aminoplaste et un isocyanate organique. Après l'étape a) le mélange des composants A) à F) contient 3-15% d'eau, le mélange pour les couches de recouvrement des composants G) à K) contient 5-20% d'eau, et les conditions suivantes sont remplies : composant F) ≥ 1,1 ● composant K) et [composant F) + composant D)] ≥1,1 ● [composant K) + composant I)]
Patent WO-2016113260-A1 (WO)
Title: Nox reduction system
Inventor: BERARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: F01N13/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: A system and method for reducing the nitrogen oxides found in the exhaust produced by a vehicle engine, the system comprising a NOx trap and a first adding means for adding a reducing agent to the exhaust gas. The first adding means is positioned downstream of the engine and either upstream of or within the NOx trap.
Patent WO-2016131590-A1 (WO)
Inventor: RÖSSLE MICHAEL
IPC: C08F12/08
Filed: 2016-01-20
Abstract: The present invention relates to novel polymerizable multivinylaminosilanes which are useful as branching agents for synthetic and natural rubber. The compounds of the invention can be used as such in the polymerization of conjugated diene monomers, optionally together with aromatic vinyl monomers, thus producing polymers, specifically elastomeric polymers, which can favorably be used in rubber articles such as tires.
Patent WO-2016124473-A1 (WO)
Title: Procédé de sélection d'un élément de commande d'un véhicule automobile et système de commande pour un véhicule automobile
Inventor: AITEANU DORIN
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un élément de commande d'un véhicule automobile pour un utilisateur du véhicule automobile, en particulier un conducteur du véhicule automobile, ainsi qu'un système de commande pour un véhicule automobile. L'invention permet une commande simple et fiable d'éléments de commande du véhicule automobile et nécessite en même temps une moindre complexité technique par rapport à l'état de la technique. L'invention consiste en outre à : détecter une position d'un œil de l'utilisateur et une position d'un doigt formant un geste d'indication de l'utilisateur ; déterminer un axe spatial par la position de l'œil et par la position du doigt ; et sélectionner un élément de commande, identifiable par un point d'intersection de l'axe spatial avec une surface d'un espace interne du véhicule automobile.
Patent WO-2016142186-A1 (WO)
Title: Commande d'embrayage pour fournir une indication à un conducteur
Inventor: GABELA PHILIP
IPC: F16D48/08
Filed: 2016-02-26
Abstract: Un exemple de mode de réalisation d'un système pour fournir une indication à un conducteur comprend un embrayage qui peut être commandé au moins partiellement automatiquement, et des moyens de commande d'embrayage configurés pour commander l'embrayage d'une manière qui fournit une indication haptique à un conducteur sur la base d'au moins une condition prédéfinie. Dans un exemple de mode de réalisation, la commande d'embrayage consiste à régler automatiquement un degré d'embrayage pour fournir l'indication haptique.
Patent WO-2016156144-A1 (WO)
Title: Système à rayons x et procédé de fonctionnement de système à rayons x
Inventor: ZEMÁNEK VALDIMÍR
IPC: A61B6/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un système à rayons X et un procédé associé permettant de faire fonctionner un système à rayons X comprenant : une première structure (11, 17), sur laquelle est/sont disposé(e)(s) une source de rayons X et/ou un détecteur de rayons X ; une seconde structure (14) ; au moins un moteur pas à pas (40), qui est conçu pour déplacer la première structure (11, 17) par rapport à la seconde structure (14, 15), le moteur pas à pas (40) comprenant un arbre de rotor (41) qui est accouplé à la première structure (11, 17) de sorte que, lorsqu'un utilisateur exerce une force externe (F) sur la première structure (11, 17), une position angulaire de l'arbre de rotor (41) est modifiée en fonction de la force externe exercée (F) ; au moins un codeur rotatif incrémental (50), qui est accouplé à l'arbre de rotor (41) du moteur pas à pas (40) et conçu pour générer un signal de codeur en fonction de la variation de la position angulaire de l'arbre de rotor (41) ; et une unité de commande (60), qui est conçue pour déterminer, en se basant sur le signal de codeur, un signal de déviation de position caractérisant une déviation de la position angulaire de l'arbre de rotor (41) par rapport à une position angulaire de référence de l'arbre de rotor (41) et pour commander au moteur pas à pas (40) de faire tourner l'arbre de rotor (41) en fonction du signal de déviation de position de sorte que le moteur pas à pas (40) supporte un mouvement de la première structure (11, 17) par rapport à la seconde structure (14) en fonction de la force externe exercée (F).
Patent WO-2016156463-A1 (WO)
Title: Module d'éclairage à del comprenant un dissipateur thermique et procédé de remplacement d'un module à del
Inventor: MERTENS JUERGEN GERHARD
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un module à DEL (1) qui combine une partie dissipateur thermique (10) et un agencement de DEL (12). La partie dissipateur thermique (10) est une première partie d'un dissipateur de chaleur à parties multiples comprenant au moins une première partie (10) et une seconde partie (40). La partie dissipateur thermique (10) n'est pas suffisante pour fournir à elle seule le refroidissement nécessaire pour le fonctionnement de l'agencement de DEL (12), de sorte qu'elle peut présenter de petites dimensions et de faibles coûts. Un utilisateur peut simplement remplacer le module à DEL (1) uniquement sans que les déchets et les coûts d'élimination du dissipateur thermique dans sa totalité ne soient trop importants.
Patent WO-2016177775-A1 (WO)
Title: Hydrolysats de gélatine dans des systèmes de protéines
Inventor: ERSCH CARSTEN
IPC: A23J3/06
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un produit à base de gel, le procédé comprenant les étapes consistant à (i) utiliser une composition de départ comprenant une protéine globulaire et de l'eau, et (ii) convertir la protéine globulaire et l'eau en un gel en chauffant la composition de départ, ceci afin de fournir ledit produit à base de gel, laquelle composition de départ comprend la protéine globulaire en une quantité de 5 à 20 % en poids par rapport au poids total de la composition de départ, la composition de départ comprend en outre un hydrolysat de gélatine dans une quantité de 5 à 40 % en poids par rapport au poids total de la composition de départ, et la composition de départ comprenant 50 à 90 % en poids d'eau, au moins 90 % en poids de l'hydrolysat de gélatine ayant un poids molaire de ≤ 50 kDa. En outre, l'invention concerne également de tels produits à base de gel.
Patent WO-2016188756-A1 (WO)
Inventor: WETTLAUFER JAN
IPC: H02K9/14
Filed: 2016-05-11
Abstract: Système de moteur comprenant : un stator ; un rotor ; un certain nombre de modules de puissance (4) qui présentent respectivement des surfaces de contact planes de conduction de chaleur ; un dispositif de commande qui est connecté aux modules de puissance (4) par ex. à l'aide de fiches (16) et commande ces modules de puissance (4) ; un boîtier extérieur, le stator et le rotor se trouvant à l'intérieur dudit boîtier ; et au moins un radiateur (6), le radiateur (6) présentant un certain nombre de surfaces de contact (7) planes qui sont reliées de manière thermoconductrice aux surfaces de contact respectivement correspondantes des modules de puissance (4), et le radiateur (6) présentant des zones de conduction thermique, par ex. des nervures de refroidissement (8), les zones de conduction thermique (8) étant parcourues en périphérie par un agent de refroidissement, par ex. de l'air de refroidissement.
Patent WO-2016188760-A1 (WO)
Title: Determining the position of a portable device relative to a luminaire
Inventor: MONTAGNE LOUIS-XAVIER MARIE
IPC: G01S5/16
Filed: 2016-05-12
Abstract: A system for determining the position of a portable device (501) relative to a luminaire (100, 503) is disclosed. The system comprises at least one luminaire (100, 503) that comprises at least two light emitters (101A, 101B) for emitting light that comprises a light signature identifying the light emitter from which the light is originated. The system further comprises an optical system (102) that creates a position specific distribution (103) of the light emitted by the two light emitters (101A, 101B). This light can be sensed by a portable device (501) comprising a sensor for sensing light, a memory for storing distribution information indicative of the distribution of the light emitted via the optical system (102) and a processor coupled to the light sensor for receiving data on the sensed light and coupled to the memory to get access to the information stored in the memory. The processor is arranged to determine the position of the portable device (501) relative to the luminaire (100, 503) on the basis of light sensed and the distribution information (103). Using the relative position, the absolute position of the portable device (501) in a space can be determined by using information on the position of the luminaire in said space.
Patent WO-2016198543-A1 (WO)
Inventor: KRÜGER MARC
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne une capsule (1) destinée à la production d'une boisson, présentant un corps de base (2) sensiblement tronconique ou cylindrique, qui présente une cavité (3) destinée à recevoir une matière première de boisson (101), et un opercule (4) fermant la cavité (100), le corps de base (2) présentant un fond de capsule (3), lequel fond de capsule (3) présentant un orifice de sortie (107) rendu étanche par un film (108) apte à être pelé ou percé, et la capsule (1) étant conçue dépourvue de filtre, caractérisé en ce que le film (108) offre une résistance à la traction inférieure à 80 N/mm 2  .
Patent WO-2017215745-A1 (WO)
Title: Système permettant de distribuer un milieu fluide sous pression et ensemble coupelle de vanne destiné à l'utilisation dans un tel système
Inventor: GEIER ADALBERTO
IPC: B65D83/38
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne un système de distribution de milieu fluide (1) pour distribuer un milieu fluide stocké sous pression. Le système (1) comprend un récipient (4) pour stocker le milieu fluide sous pression, le récipient (4) comprenant un col (5) définissant une ouverture (11). Une coupelle de vanne (6 ; 7) comprend une première partie (14) qui est située dans l'ouverture (11) et une seconde partie (15) qui recouvre un rebord (12) du col (10) définissant l'ouverture (11). Un joint d'étanchéité (20) est situé entre la coupelle de vanne (6 ; 7) et le col (5). Une bague de verrouillage (8 ; 9) entoure la seconde partie (15) de la coupelle de vanne (6 ; 7) autour du col (5) du récipient (4) de manière à maintenir la coupelle de vanne (6 ; 7) en position. De préférence, la seconde partie (15) de la coupelle de vanne (6 ; 7) comprend au moins une saillie (16), qui est conçue de manière à venir en prise par frottement avec le col (10), par exemple par encliquetage, et la bague de verrouillage (8 ; 9) est adaptée par poussée sur la coupelle de vanne (6 ; 7) de façon à entourer la seconde partie (15) de la coupelle de vanne (6 ; 7). L'invention concerne également un ensemble coupelle de vanne (2 ; 3) comprenant la coupelle de vanne (6 ; 7) et la bague de verrouillage (8 ; 9).
Patent WO-2016202910-A1 (WO)
Inventor: BÄR BERND
IPC: B60R25/24
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un système de verrouillage (3), en particulier pour l'autorisation d'accès et/ou de démarrage d'un véhicule, par une fonctionnalité de type accès et démarrage mains libres (KeylessEntry/Go). Ce système de verrouillage (3) comprend un premier dispositif (4) conçu sous forme de dispositif de commande présentant au moins deux états, tel qu'un dispositif de commande de verrouillage et/ou de déverrouillage des portières (6), de la serrure de contact, du verrouillage de direction, pour la libération et/ou le blocage du dispositif antidémarrage, du calculateur moteur ou analogues, ainsi qu'un second dispositif (5) associé, conçu sous la forme d'une clé électronique, d'un émetteur ID, d'une carte à puce ou analogues. Les deux dispositifs (4, 5) possèdent, aux fin d'une utilisation conforme, des émetteurs et/ou des récepteurs, en particulier pour des signaux électromagnétiques (7). Au moins un des signaux (7) transmis entre le second dispositif (5) et le premier dispositif (4) est un signal d'activation codé destiné à l'authentification du second dispositif (5), de telle façon que lorsque le résultat de l'évaluation du signal d'activation transmis est positive pour un second dispositif (5) autorisé, l'état du premier dispositif (4) peut être modifié. Un filtre destiné à réduire et/ou à bloquer les effets pertubateurs est présent dans le second dispositif (5) et/ou dans le premier dispositif (4).
Patent WO-2017005649-A1 (WO)
Inventor: HIBBERT RICHARD G
IPC: C07K16/46
Filed: 2016-07-01
Abstract: Bispecific and multispecific antibodies having differentially modified light chains, that allows for isolation of the bispecific or multispecific antibodies based on a differential affinity towards an affinity reagent.
Patent WO-2017005763-A1 (WO)
Title: Molécules hybrides
Inventor: CORVEY CARSTEN
IPC: C07K14/47
Filed: 2016-07-06
Abstract: La présente invention concerne des molécules hybrides qui présentent une spécificité de liaison pour la pyoverdine de type I, II et III et la pyochéline et peuvent être utilisées dans diverses applications, y compris des applications diagnostiques et/ou thérapeutiques, par exemple, pour inhiber ou réduire la croissance de  P. aeruginosa  et/ou pour prévenir ou traiter une infection par un biofilm de  P. aeruginosa  ainsi que des maladies ou des troubles associés à une infection par un biofilm de  P. aeruginosa . La présente invention concerne également des procédés de production des molécules hybrides décrites dans la présente description ainsi que des compositions et des kits comprenant de telles molécules hybrides. La présente invention concerne en outre des molécules d'acides nucléiques codant pour les molécules hybrides décrites dans la présente description.
Patent WO-2017050454-A1 (WO)
Title: Procédé de régénération d'un adsorbant pour composés contenant de l'azote présents dans une alimentation en hydrocarbure
Inventor: CARRETTIN SILVIO
IPC: C10G25/12
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération d'un adsorbant pour composés contenant de l'azote présents dans une alimentation en hydrocarbure, consistant à mettre en contact l'adsorbant avec un gaz inerte à une température dans la plage de 10 à 60 °C, puis à mettre en contact l'adsorbant avec un gaz inerte à une température élevée dans la plage de 200 à 260 °C et à refroidir l'adsorbant dans un gaz inerte.
Patent WO-2017021265-A1 (WO)
Inventor: HENNEAU PHILIPPE
IPC: B66B7/12
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer un état de détérioration dans un agencement d'élément de suspension pour un ascenseur. L'agencement de l'élément de suspension comprend au moins un élément de suspension (11) comprenant une pluralité de câbles conducteurs électriques. Le procédé comprend les étapes suivantes : - compter un nombre de cycles de flexion appliqués à l'élément de suspension (11) à l'aide, par exemple, d'un dispositif compteur (25) ; - mesurer une caractéristique électrique de l'élément de suspension (11) lors de l'application d'une tension électrique à au moins un des câbles présents dans l'élément de suspension (11) à l'aide, par exemple, d'un dispositif de mesure électrique (27) ; - effectuer au moins une des opérations suivantes : (a) déterminer un état de détérioration critique lors de la surveillance des deux paramètres suivants : le nombre compté de cycles de flexion appliqués à l'élément de suspension (11), et la caractéristique électrique déterminée de l'élément de suspension (11) ; et (b) déterminer un état de détérioration inattendu en fonction de la dérivation d'un état de détérioration réel actuel de l'élément de suspension en fonction de la caractéristique électrique déterminée et en faisant l'hypothèse d'un état de détérioration attendu actuellement en fonction du nombre compté de cycles de flexion et en comparant l'état de détérioration réel actuel avec l'état de détérioration attendu actuellement ; - lancer une procédure définie en cas de détermination d'au moins un des états parmi l'état de détérioration critique et l'état de détérioration inattendu. La combinaison de deux critères différents pour déterminer un état de détérioration critique ou inattendu dans un élément de suspension (11) peut augmenter considérablement la sécurité de l'ascenseur (1) tout en permettant, entre autre, une durée de vie prolongée d'un élément de suspension (11).
Patent WO-2017050486-A1 (WO)
Title: Dispositif de charge et procédé de fabrication d'une bobine d'induction
Inventor: KRAMMER JOSEF
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bobine d'induction (14, 16), notamment d'un dispositif de charge (2) destiné à la charge sans câble d'un accumulateur d'énergie électrique (4) d'un véhicule à moteur (6) à commande électrique, au moins un fil métallique de bobine (26, 26', 42, 42') étant déposé sur un non-tissé de support (28, 40) avec un tracé de bobine de type boucle conductrice, et le fil métallique de bobine (26, 26', 42, 42') étant fixé par point de couture au non-tissu de support (28, 40) à l'aide d'au moins un fil métallique de fixation (30, 44).
Patent WO-2017037166-A1 (WO)
Title: Sels de 1-(4-(2-((1-(3,4-difluorophényl)-1h-pyrazol-3-yl)méthoxy)éthyl) pipérazin-1-yl)éthanone
Inventor: TORRENS-JOVER ANTONI
IPC: A61K31/496
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention concerne des sels de 1 -(4-(2-((1-(3,4-difluorophényl)-1H-pyrazol-3-yl)méthoxy)éthyl)pipérazin-1-yl)éthanone, spécifiquement du chlorhydrate et du maléate, des compositions pharmaceutiques les comprenant, et leur utilisation dans la thérapie et/ou la prophylaxie de maladies associées au récepteur sigma.
Patent WO-2017063830-A1 (WO)
Title: Système utilisant l'énergie cinétique, en particulier éolienne
Inventor: KÜSTER DIRK KARL
IPC: F03B3/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un système utilisant l'énergie cinétique, en particulier une éolienne, présentant un carter au moins approximativement en forme de pot, un conduit d'écoulement (30) délimité par une paroi de conduit (32) s'étendant à partir de son ouverture d'entrée jusqu'à son ouverture de sortie (22). L'hélice (34) vers laquelle le fluide traversant le conduit d'écoulement (30) afflue axialement est montée rotative autour de l'axe longitudinal (12) La position axiale de l'hélice (34) peut être modifiée au moyen du mécanisme de réglage de l'écartement (76). Dans une variante ou en complément, la paroi de conduit (32) peut être modifiée. Il est par exemple possible d'ajuster la longueur du conduit d'écoulement (30) au moyen du mécanisme de réglage en longueur (82). Ces possibilités de modification permettent d'adapter la production d'énergie par le générateur (48) à des conditions variables du flux de fluide, en particulier du vent.
Patent WO-2018068813-A1 (WO)
Title: Système de fixation d'antenne
Inventor: LUO YONG
IPC: B66D3/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'antenne (1) comprenant un support (2) destiné à être fixé à un dispositif de fixation (3). Le support (2) comprend un dispositif de fixation (4) configuré pour fixer l'antenne au support (2) et une poulie (5) configuré pour guider un câble (6) pour lever l'antenne dans une position d'installation, la poulie (5) étant disposée au niveau du support (2).
Patent WO-2017068171-A1 (WO)
Inventor: HEMY JULIAN
IPC: A61M15/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif inhalateur pour distribuer une dose de médicament sous forme de poudre sèche à partir d'un récipient à un patient en ayant besoin. L'inhalateur comprend des premier et second passages de flux d'air (80, 85) qui sont agencés de telle sorte que pendant l'inhalation, une capsule (40) ayant un axe longitudinal et des première et seconde sections d'extrémité (90, 95) délimitant la capsule sur des extrémités opposées situées dans une chambre de capsule (30) effectue un mouvement oscillant dans la chambre de capsule parallèlement à son axe longitudinal entre des première et seconde parties de paroi latérale (60, 65) de la chambre de capsule.
Patent WO-2017084866-A1 (WO)
Inventor: PIENEMANN THOMAS
IPC: A24D3/04
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne un article à fumer (1), qui comprend une tige fumable (2) et un double filtre (4) comprenant une section de filtre côté tige (6) comprenant un matériau filtrant et un adsorbant, ainsi qu'une section de filtre côté bouche (8). La section de filtre côté bouche (8) comporte une première extrémité côté bouche (12) et une seconde extrémité (13), comprend une première zone latérale (16) commençant au niveau de la première extrémité (12) et une seconde zone latérale (17) se terminant au niveau de la seconde extrémité (13), et comprend un matériau filtrant (10). Une pluralité de cannelures (20) sont disposées au niveau de la première zone latérale (16) uniquement, qui s'étendent depuis la première extrémité (12) et s'étendent généralement longitudinalement. Une pluralité de trous de ventilation (32) sont disposés au niveau de la seconde zone latérale (17). Les cannelures (20) ne sont pas aérées par des trous de ventilation disposés au niveau de la première zone latérale (16).
Patent WO-2017108454-A1 (WO)
Inventor: HIRD JAMES
IPC: F23R3/34
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (100) pour une turbine à gaz comprenant : une chambre de précombustion (101), une coupelle de turbulence (103), un brûleur pilote (110) en amont de la chambre de précombustion (101) qui comprend une surface de brûleur pilote (111) séparant le brûleur pilote (110) de la chambre de précombustion (101), le brûleur pilote (110) comprenant aussi au moins un injecteur de combustible pilote (112), où la chambre de combustion (100) contient une lèvre (150) partant de la surface de brûleur pilote (111) dans la chambre de précombustion (101), la lèvre incluant une surface intérieure (151) orientée vers l'injecteur de combustible pilote (112), la surface intérieure (151) étant inclinée à un angle d'inclinaison (θ) compris entre 0 degré et 90 degrés par rapport à l'axe central (35) de la chambre de précombustion (101), et la lèvre (150) comprend au moins un passage d'alimentation (155) permettant de relier la surface intérieure (151) avec le flux (F) de gaz oxydant provenant de la coupelle de turbulence (103).