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Patent FR-3024751-A1 (FR)
Title: Unite de commande pour le pilotage d'un jeu entre des sommets d'aubes et un anneau de turbine
Inventor: POMIER ROMAIN
IPC: F01D11/24
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne une unité de commande pour le pilotage d'un jeu entre des sommets d'aubes d'un rotor de turbine d'un moteur d'aéronef à turbine à gaz et un anneau de turbine d'un carter entourant les aubes, l'unité de commande comprenant un module de commande (50) configuré pour déterminer un signal de commande (SC50) d'au moins une vanne pour agir sur un débit et/ou une température d'air dirigé vers le carter, ledit module de commande (50) comprenant un module de sélection (55) configuré pour sélectionner ledit signal de commande (SC50) parmi un premier, un deuxième, un troisième et un quatrième signal de commande (SC51, SC52, SC53, SC54) en fonction d'un premier, d'un deuxième et d'un troisième indicateurs de sélection (TOP51, TOP52, TOP53).
Patent FR-3023776-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3029200-A1 (FR)
Title: Procede de metathese d'acide(s) gras
Inventor: ALLARD JESSICA
IPC: C07C57/02
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métathèse d'oléfine(s) et plus particulièrement d'acide(s) gras comportant au moins une insaturation. Le procédé selon l'invention comporte la mise en contact dudit acide gras avec un catalyseur de métathèse, dans lequel l'acide gras est traité par un sorbant avant sa mise en contact avec le catalyseur de métathèse, le sorbant présentant un pH inférieur ou égal à 7,5 et comportant au moins 50% en poids de SiO2 et au moins 5% en poids d'Al2O3, les pourcentages en poids étant donnés sur le poids total de sorbant.
Patent FR-3030149-A1 (FR)
Title: Actionneur a encombrement reduit, avec conducteurs en s
Inventor: KERG PHILIPPE
IPC: H02K7/116
Filed: 2014-12-11
Abstract: Actionneur (1) de positionnement d'un volet aéraulique , comprenant un moteur électrique (30) pourvu d'un circuit électrique (38) relié à un conducteur (39) ayant un premier tronçon d'extrémité (39.3) et un deuxième tronçon d'extrémité distal (39.5) sensiblement rectilignes, le conducteur (39) comportant au moins deux coudes (39.1, 39.2) reliant les tronçons d'extrémité (39.3, 39.5) l'un à l'autre.
Patent FR-3030326-A1 (FR)
Title: Organe d'interface, organe d'extension pour dispositif d'entrainement portatif et dispositif d'entrainement portatif correspondant
Inventor: OUALI MATTHIEU
IPC: B25F5/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement portatif (20) comprenant : - un moteur (23) ; - un organe d'interface (1) destiné à être entrainé en rotation autour d'un axe d'entrainement (A) par le moteur (23) via une première extrémité (3); et - un organe d'extension (7) destiné à coopérer et à être entrainé en rotation par l'organe d'interface (1) grâce à des premier et second moyens (16) de verrouillage et d'entrainement de l'organe d'interface (1) et des premier et second moyens (17) de verrouillage et d'entrainement complémentaires de l'organe d'extension (7).
Patent FR-3034419-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'une proteine recombinante therapeutique a partir d'un lait transgenique
Inventor: DE MARCO SANDRINE
IPC: C07K1/36
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une protéine thérapeutique à partir d'un lait transgénique comprenant une étape de clarification à l'aide d'un sel de poly(diallyldiméthylammonium).
Patent FR-3043503-A1 (FR)
Title: Organe de raccordement electrique souple et ensemble d’equipements electroniques interconnectes par un tel organe
Inventor: KOHN STEPHANE
IPC: H02G15/115
Filed: 2015-11-06
Abstract: Organe de raccordement électrique comprenant des conducteurs électriques (2) s'étendant dans une gaine (3) ayant des tronçons d'extrémité (4) de section transversale de forme généralement parallélépipédique comprenant chacun au moins une face principale (4.2), les conducteurs ayant des extrémités reliées à deux connecteurs externes (6) s'étendant chacun en saillie d'une des faces principales en étant orientés vers l'extérieur de la gaine d'un même côté de celle-ci, la gaine comportant au moins un tronçon intermédiaire souple (5) recevant librement une surlongueur des conducteurs électriques. Ensemble d'équipements électroniques superposés et reliés par un tel organe de raccordement.
Patent FR-3044281-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour vehicule automobile et procede d'assemblage d'un tel ouvrant a la structure de caisse du vehicule
Inventor: LEBRUN CHRISTOPHE
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un hayon (1) de véhicule comportant au moins une pièce structurelle (2), une pièce de renfort (4) et une pièce d'aspect (5) superposées les unes aux autres de telle manière que la pièce de renfort est localisée entre les pièces structurelle et d'aspect notamment au niveau d'interfaces (52) de liaison avec des charnières (10) d'articulation. La pièce d'aspect (5) comprend sensiblement au droit de chacune desdites interfaces (52) de liaison, au moins une échancrure (7) extérieure. L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'un tel hayon ainsi qu'un procédé d'assemblage du hayon (1) sur le véhicule.
Patent FR-3046159-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du 2,3,3,3-tetrafluoropropene et recyclage du 1,1,1,2,2-pentafluoropropane exempt d'impuretes.
Inventor: BABA-AHMED ABDELATIF
IPC: C07C19/08
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 1,1,1,2,2-pentafluoropropane (245cb) à partir d'une première composition comprenant du 1,1,1,2,2-pentafluoropropane et au moins un des composés choisi parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthane (152a), 1,1,1,2-tetrafluoroethane (134a), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E), cis-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-Z), trans-1,2,3,3,3-pentafluoropropene (1225ye-E), cis-1,2,3,3,3-pentafluoropropene (1225ye-Z), 3,3,3-trifluoropropene (1243zf), ledit procédé comprenant les étapes de: a) mise en contact de ladite première composition avec au moins un agent d'extraction organique pour former une seconde composition ; b) distillation extractive de ladite seconde composition pour former i) une troisième composition comprenant ledit agent d'extraction organique et ledit au moins un des composés choisi parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthane (152a), 1,1,1,2-tetrafluoroethane (134a), trans-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-E), cis-1,3,3,3-tetrafluoro-1-propene (1234ze-Z), trans-1,2,3,3,3-pentafluoropropene (1225ye-E), cis-1,2,3,3,3-pentafluoropropene (1225ye-Z) et 3,3,3-trifluoropropene (1243zf) ; et ii) un courant comprenant le 1,1,1,2,2-pentafluoropropane ; c) récupération et séparation de ladite troisième composition. La présente invention se rapporte également à un procédé de production du 1234yf incluant le procédé de purification du 1,1,1,2,2-pentafluoropropne
Patent FR-3056973-A1 (FR)
Title: Dispositif de vidange et reconditionnement cuve a cuve pour produits conditionnes en cuves de mille litres a armature metallique ibc et grv
Inventor: PANIS GAEL
IPC: B67D7/06
Filed: 2016-10-04
Abstract: Dispositif industriel de vidange cuve à cuve destiné à récupérer, vidanger ou reconditionner la totalité ou les résidus des liquides et fluides contenus dans les cuves IBC ou GRV standards. L'invention concerne un dispositif permettant de récupérer, vidanger, distribuer ou reconditionner les liquides et fluides contenus dans les cuves IBC ou GRV standards, par inclinaison des cuves et écoulement des liquides et fluides directement dans une cuve de la même catégorie. Il est constitué de deux parties distinctes. Une partie supérieure (1) accueillant la cuve (13) IBC ou GRV contenant les liquides et fluides concernés par l'action et s'inclinant afin de favoriser l'écoulement. Une partie inférieure (2) se positionnant directement sur l'armature d'une cuve (14) IBC ou GRV destinée à réceptionner les liquides et fluides issues de l'écoulement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux industriels utilisant des liquides ou fluides conditionnés dans les cuves IBC ou GRV standards.
Patent FR-3057665-A1 (FR)
Title: Appareil pour la coloration automatique d'echantillons sur lames de microscope
Inventor: SEJOURNET JEROME REGIS MARIE
IPC: G01N1/31
Filed: 2016-10-19
Abstract: Appareil pour la coloration automatique des échantillons sur lames de microscope constitué d'une tête mobile au-dessus d'un plateau qui supporte les lames à colorer et les réactifs. La tête comporte un dispositif de prélèvement-distribution ainsi qu'un dispositif de préhension par aspiration et ventouse. L'appareil effectue le déparaffinage des lames, la distribution des réactifs et le montage des lamelles. Il utilise différentes aiguilles de prélèvement et pose des lamelles sur les lames pour étaler les réactifs et éviter l'évaporation. Les flacons de réactifs sont fermées par des bouchons que la machine débouche automatiquement. Chaque lame peut être chauffée à température précise dans une chambre close.
Patent FR-3049957-A1 (FR)
Title: Procede de production de cellulases avec du marc lignocellulosique pretraite
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'enzymes cellulolytiques ou hémicellulolytiques comprenant - une phase a) de croissance d'un microorganisme cellulolytique en réacteur fermé, en présence d'au moins un substrat carboné de croissance à une concentration comprise entre 10 et 90 g/L, à une température de 25- 30°C et un pH de 4-5,5 - une phase b) de production des enzymes dans laquelle au moins un substrat carboné inducteur est ajouté, à une température de 25-27°C et un pH de 4-5, procédé dans lequel ledit substrat inducteur est un marc prétraité issu d'un procédé de prétraitement de matériau lignocellulosique qui n'a pas subi d'hydrolyse enzymatique et qui est ajouté en mode fed-batch ou continu, et qui présente des caractéristiques particulières : un rendement en hydrolyse supérieur à 80% dans un test et une viscosité apparente, mesurée dans un test, de inférieure à 1 Pa.s pour un taux de cisaillement de 10s-1.
Patent FR-3049921-A1 (FR)
Title: Agencement d'un bouclier et d'un element de carrosserie d'un vehicule automobile, notamment d'un element de carrosserie en tole
Inventor: GUERLIN PHILIPPE
IPC: B62D65/16
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un bouclier (2) et d'un élément de carrosserie (3) d'un véhicule automobile. L'élément de carrosserie (3) présente successivement une première partie (6) dans le prolongement d'une paroi (4) du bouclier à un jeu prédéterminé de celle-ci, une deuxième partie (7) s'étendant sensiblement parallèlement au rebord (5) du bouclier et une troisième partie (8) en regard de la face interne de la paroi (4) du bouclier. Le bouclier (2) et l'élément de carrosserie (3) sont fixés l'un à l'autre par une pièce de fixation (9) dont une partie de fixation (10) est solidarisée à la troisième partie (8) et dont un rebord longitudinal (11) est solidarisé au rebord (5) du bouclier par encliquetage. Cette pièce de fixation comprend un ou plusieurs doigts de maintien (12) en L traversant des orifices correspondants (14, 15) du rebord (5) et de la deuxième partie (7) et présentant une surface d'appui (17) en contact contre cette dernière afin de maintenir son écartement.
Patent FR-3035184-A1 (FR)
Title: Lampe de vehicule
Inventor: TATARA NAOKI
IPC: F21V9/40
Filed: 2016-04-15
Abstract: Une lampe de véhicule (1) comporte un élément laser à semiconducteur (22) configuré pour émettre de la lumière laser, une lentille de condenseur (7) configurée pour condenser la lumière laser, un luminophore (9) configuré pour former de la lumière blanche en convertissant la longueur d'onde d'au moins une partie de la lumière laser condensée, et un réflecteur (5) configuré pour réfléchir la lumière blanche. Une partie de transmission de lumière est formée dans une partie du réflecteur (5), au niveau de laquelle un trajet de prolongement obtenu en prolongeant le trajet optique de la lumière laser avant que la lumière laser frappe le luminophore (9) coupe le réflecteur (5). Une partie de confinement de lumière (23) est formée au-dessus de la partie de transmission de lumière.
Patent FR-3050887-A1 (FR)
Title: Filtre electronique destine a filtrer la puissance d'alimentation d'un moteur electrique
Inventor: DUCHON RUDY
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un filtre électronique (100), destiné à filtrer la puissance d'alimentation d'un équipement électrique, notamment embarqué dans un véhicule automobile, comprenant : - une barre de connexion électrique (10) destinée à échanger une énergie électrique entre source d'alimentation électrique et une machine électrique, la barre de connexion électrique (10) comprenant : - au moins une trace de puissance (12, 14) destinée à transmettre un courant électrique entre un réseau électrique et la machine électrique, la au moins une trace de puissance (12, 14) étant en partie surmoulée de matériau isolant électriquement, et - une inductance (18) connectée électriquement à la au moins une trace de puissance (12, 14), caractérisé en ce que le filtre électronique (100) comprend: - une carte électronique (30) comprenant au moins un condensateur (32a-32h), le au moins un condensateur (32a-32h) de la carte électronique (30) étant connecté électriquement à une borne de connexion (24, 26) de la au moins une trace de puissance (14, 12) de la barre de connexion électrique (10).
Patent FR-3051819-A1 (FR)
Title: Montage d’une commande d’ouverture de porte du type flush
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B85/14
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention a pour objet une commande d'ouverture (10) de porte (2) avec une paroi extérieure (4), notamment de véhicule automobile, comprenant un boîtier (12) formant une cavité et pourvu de moyens de fixation à la porte ; une poignée (8) montée mobile sur le boîtier (12) entre une position rétractée dans la cavité et une position déployée apte à commander l'ouverture de la porte (2). Le boîtier (12) comprend des moyens de positionnement (16) par rapport à la porte, lesdits moyens (16) étant ajustables suivant une direction transversale (Y) de ladite porte afin de pouvoir faire affleurer la poignée (8), en position rétractée, avec la face extérieure (41) de la paroi extérieure (4) de ladite porte. L'invention a également pour objet un procédé de montage faisant intervenir un gabarit (18).
Patent FR-3040073-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande du chauffage d'un reservoir d'agent reducteur
Inventor: SCHAEFER MICHAEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: Procédé de commande du chauffage (12) équipant un réservoir d'agent réducteur (11) d'un véhicule automobile (21). La commande se fait en fonction du trajet planifié (22) du véhicule (21) et/ou en fonction de l'instant prévisionnel du début du trajet du véhicule (21).
Patent FR-3048604-A1 (FR)
Title: Ancre a usage medical, destinee a etre inseree dans une paroi osseuse
Inventor: LEFIEF DAMIEN
IPC: A61B17/04
Filed: 2016-10-17
Abstract: Cette ancre (1) comprend deux pièces (2, 3) destinées à être assemblées l'une à l'autre, à savoir : - une pièce extérieure (2), formant au moins une première surface de coincement (16a) de fil de suture (100) ; et - une pièce intérieure (3), destinée à être insérée et retenue dans la pièce extérieure (2), qui forme un conduit transversal (21) et au moins une deuxième surface de coincement (25) de fil de suture (100).
Patent FR-3060188-A1 (FR)
Title: Panneau a affichage led.
Inventor: MOOTOO JEAN-CLAUDE
IPC: G09F13/18
Filed: 2016-12-12
Abstract: Panneau à affichage LED ultra léger pour afficher des images et du texte dynamique comprenant: - des modules LED (1); - un cadre (2) entourant les modules LED, ledit cadre étant constitué d'au moins un tube carré en aluminium. Il est prévu que les modules sont assemblés par un jeu de plaque (3) en aluminium pré découpé et perforé par des trous de 3,5 mm de diamètre qui vient se positionner sur les modules (1) afin de pouvoir les fixer ensembles par visseries (8), chacune des plaques étant fixée à au moins deux modules.
Patent FR-3068122-A1 (FR)
Title: Installation de nettoyage d'echangeur thermique et systeme associe
Inventor: JACKSON PHILIP
IPC: F28G15/04
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne une installation de nettoyage d'un échangeur thermique, comprenant : - un échangeur thermique relié en amont à une conduite d'arrivée d'un fluide et en aval à une conduite de sortie du fluide, - un système de récupération de corps nettoyants dans la conduite de sortie après nettoyage de l'échangeur par les corps et de réinjection des corps dans la conduite d'arrivée. Le système comprend un organe apte à se déplacer entre : - une première position dans laquelle le système est configuré pour récupérer et contenir des corps nettoyants dans l'organe mobile, et - une deuxième position dans laquelle le système est configuré pour prélever du fluide de la conduite d'arrivée et réinjecter, dans cette conduite, par l'intermédiaire de l'organe mobile et sous l'action du fluide prélevé, des corps nettoyants contenus dans l'organe.
Patent FR-3068451-A1 (FR)
Title: Module de reacteur-echangeur a au moins deux circuits de fluide realise par empilement de plaques applications aux reactions catalytiques exothermiques ou endothermiques
Inventor: BENGAOUER ALAIN
IPC: F28F3/12
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un module (M) de réacteur-échangeur de chaleur à au moins deux circuits de fluide, comprenant un empilement de nappes de plaques rainurées assemblées entre elles par compression isostatique à chaud (CIC), en délimitant des canaux de caloporteur et des canaux de réactifs. Selon l'invention, les canaux (21) de circuit de réactifs présentent chacun une section d'écoulement croissante sur au moins une partie de leur longueur et en ce que deux canaux de circuit de réactifs adjacents (21.1, 21.2) sont réalisés tête-bêche de telle sorte qu'en parcourant un canal (21.1) dans un sens selon l'axe longitudinal (X), sa section géométrique augmente tandis qu'en parcourant le canal adjacent (21.2) dans le même sens selon l'axe longitudinal (X) sa section géométrique diminue.
Patent FR-3074015-A1 (FR)
Title: Panneau de recuperation de liquide pulverise, dispositif de support, et pulverisateur agricole equipe
Inventor: GODIA JOSEP
IPC: B05B14/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Ce panneau récupérateur (3) pour pulvérisateur agricole forme un caisson creux comprenant une ouverture d'arrivée d'air, et des ouvertures ou pré-ouvertures aptes à recevoir des ensembles de pulvérisation (35) du type à air pulsé.
Patent FR-3074225-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant un cadre mobile unique d’inverseur de poussee a grilles et des passages de servitudes
Inventor: GUILLEMANT SEBASTIEN MICHEL THIERRY
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-11-27
Abstract: Nacelle pour turboréacteur comportant un inverseur de poussée à grilles comprenant un cadre circulaire mobile entourant une veine d'air froid, guidé axialement par des rails longitudinaux (8a, 8b) fixés sur un carter intermédiaire (10) entourant la veine d'air froid, et supportant des grilles d'inversion de poussée (4) et des capots arrière mobiles (6), cette nacelle présentant un passage de servitudes (18) débouchant radialement vers l'extérieur du cadre mobile, dans une zone ne comportant pas de structure porteuse traversant radialement la veine d'air froid, cette nacelle étant remarquable en ce que le cadre mobile est coupé dans un plan axial au niveau du passage des servitudes (18), et en ce que chaque bord de cette coupe du cadre mobile est relié au carter intermédiaire (10) par une glissière (14a, 14b) ajustée sur un rail longitudinal (8a, 8b) disposé chacun d'un côté de ce passage.
Patent FR-3060474-A1 (FR)
Title: Dispositif de support
Inventor: Ikeya takashi
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-12-07
Abstract: Un dispositif de support (7, 8) sert à empêcher un isolant de support (12) d'être mouillé par le liquide de batterie pour améliorer la durabilité de l'isolant de support (12). Le dispositif de support (7, 8) a un cylindre extérieur (17) disposé en dessous d'un plateau de batterie (23) et inclut également un élément de corps (11), un isolant de support (12), un appui de support (13), et un couvercle. L'élément de corps (11) est fixé à un longeron (2A, 2B). L'isolant de support (12) est disposé dans un cylindre extérieur (17). L'appui de support (13) est agencé en dessous de l'isolant de support (12) et a une première extrémité et une seconde extrémité opposées l'une à l'autre dans un sens de la largeur d'un véhicule (1). La première extrémité est jointe au groupe moteur (4). La seconde extrémité est jointe à une portion inférieure de l'isolant de support (12). Le couvercle est fixé au cylindre extérieur (17) et couvre le dessus de l'isolant de support (12) en dessous du plateau de batterie (23).
Patent FR-3074851-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte en vue d'une maintenance predictive d'une pompe haute pression dans un moteur a combustion interne
Inventor: SERRECCHIA PHILIPPE
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'alerte concernant l'état d'une pompe haute pression d'un moteur comportant un clapet de décharge, ladite pompe alimentant en carburant sous pression une chambre munie d'un capteur de pression, comportant les étapes suivantes : • initialisation d'un calculateur à la coupure du moteur au cours de laquelle une pression seuil et une valeur d'un premier compteur sont récupérées dans une mémoire associée au dit calculateur, • mesure de la pression du carburant dans la chambre, • incrémentation du premier compteur si la pression du carburant dans la chambre est supérieure à la pression seuil, • déclenchement d'une alerte lorsque la valeur du premier compteur dépasse un seuil prédéterminé.
Patent FR-3075850-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et fusible mecanique de protecton de cet ensemble de motorisation
Inventor: PAVLOVIC JEROME
IPC: E05F15/611
Filed: 2018-10-17
Abstract: Ensemble de motorisation (10) de volet battant (5) comprenant un premier module électromécanique (M1 comprenant un premier moteur électrique (MA), l'ensemble de motorisation comprenant une liaison mécanique (LM), le premier moteur électrique étant configuré pour être relié, par l'intermédiaire de la liaison mécanique, à un battant du volet (5) de sorte à entraîner le battant lors de l'activation électrique du premier moteur électrique. La liaison mécanique comprend un fusible mécanique (200), celui-ci comprenant un corps de fusible (202), relié à une première partie (LM I) de la liaison mécanique (LM) et un anneau de fusible (204) relié à une deuxième partie (LM2) de la liaison mécanique, le corps de fusible et l'anneau de fusible étant reliés entre eux par au moins un pont de connexion (211, 212, 213) sécable, le pont de connexion étant apte à être rompu sous l'application d'un effort d'une valeur supérieure à une valeur d'effort prédéterminée.