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Patent FR-3067180-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’energie electrique transferee lors d’une recharge par induction d’un appareil electrique dans un vehicule
Inventor: BENHASSINE SALAH
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la recharge par induction d'une batterie (BR) d'un appareil électrique (AE) comprenant un dispositif de recharge secondaire (DR2) comportant un circuit secondaire (CS) transformant en courant de recharge pour cette batterie (BR) de l'énergie électrique transférée par induction par un circuit primaire (CP) d'un dispositif de recharge primaire (DR1) installé dans un habitacle (H) d'un véhicule (V). Ce dispositif de contrôle (DC) comprend au moins un capteur interne (CI1) installé dans l'habitacle (H) et délivrant une mesure locale d'une intensité d'un champ magnétique généré par l'induction, et des moyens de contrôle (MC) ordonnant au dispositif de recharge primaire (DR1) de transférer une nouvelle énergie électrique inférieure à une énergie électrique en cours de transfert lorsque la mesure locale est supérieure à un seuil prédéfini et qu'un être vivant a été détecté dans l'habitacle (H).
Patent FR-3068265-B1 (FR)
Title: Distributeur de fluide par pression sur une paroi deformable du contenant
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/04
Filed: 2017-06-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (101) de fluide, comprenant: une poche (2) dont le volume intérieur est délimité par une paroi (22) déformable ; une surface d'appui (25) ; une pièce de distribution (23) comprenant un logement de distribution (8) ; une sortie (24) ; un orifice de distribution (108) reliant la poche au logement de distribution ; une valve de distribution (5) située dans le logement de distribution (8). La pièce de distribution (23) est solidaire de la paroi (22) déformable, la surface d'appui (25) étant agencée pour, sous l'exercice d'une pression, diminuer le volume intérieur de la poche en déformant la paroi (22) déformable tout en déplaçant le logement de distribution (8) et la valve de distribution (5).
Patent FR-3062335-B1 (FR)
Title: Procede de maintenance d'une installation de formage de recipients, incluant une procedure de resynchronisation
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: B65G47/84
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de maintenance d'une installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique, qui comprend : Une machine (4) de soufflage comprenant un carrousel (5) tournant et une pluralité de postes (6) de formage incluant chacun un moule (M) ; Une motorisation primaire couplée au carrousel (5) ; Un dispositif (14) de transfert propre à introduire une ébauche (3) dans un moule (M) ou à y prélever un récipient (2) ; Une motorisation secondaire couplée au dispositif (14) de transfert ; Ce procédé comprenant la détection d'un défaut d'alignement du dispositif (14) de transfert sur le carrousel (5), et, dès lors, des opérations de désynchronisation des motorisations, de recalage puis de resynchronisation du dispositif (14) de transfert et du carrousel (5).
Patent FR-3070075-B1 (FR)
Title: Procede, mis en œuvre par ordinateur, de reconstruction de la topologie d'un reseau de cables, utilisant un algorithme genetique
Inventor: BENOIT JAUME
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-08-11
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé itératif, mis en œuvre par ordinateur, de reconstruction de la topologie d'un réseau de câbles comprenant les étapes de : - Obtenir (501) un réflectogramme temporel mesuré Rm à partir d'un signal préalablement injecté dans le réseau de câbles, - Simuler (502) initialement une pluralité d'hypothèses de réseaux de câbles (Hi,j), puis exécuter itérativement les étapes suivantes : - Obtenir (503), pour chaque hypothèse de réseau de câbles simulé (Hi,j), un réflectogramme temporel simulé associé Ri,j, - Evaluer (504), pour chaque hypothèse de réseau de câbles simulé (Hi,j), un critère d'erreur E(Ri,j-Rm) entre le réflectogramme temporel mesuré Rm et le réflectogramme temporel simulé Ri,j, - Appliquer (506) auxdits réseaux de câbles simulés un algorithme d'optimisation ayant pour fonction de produire une pluralité de réseaux de câbles modifiés présentant globalement un critère d'erreur E(Ri,j-Rm) diminué, - Remplacer (507) lesdits réseaux de câbles simulés de l'itération précédente par lesdits réseaux de câbles modifiés pour l'itération suivante.
Patent FR-3075433-B1 (FR)
Title: Procede de determination des bords saillants d'une cible sur une image
Inventor: BROCHARD ROLAND
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'une cible tridimensionnelle par rapport à un véhicule, comprenant : - l'acquisition d'une image de la cible, et - à partir d'un maillage en trois dimensions de la cible, et d'une estimation de pose de la cible, la détermination d'un ensemble de bords saillants du maillage de la cible dans ladite pose, et le procédé étant caractérisé en ce que l'étape de détermination des bords saillants du maillage de la cible comprend : a) le positionnement du maillage de la cible selon la pose, b) la projection en deux dimensions du maillage ainsi positionné, c) le balayage de la projection du maillage par une pluralité de lignes de balayage et, pour chaque ligne de balayage : - la définition d'un ensemble de segments, chaque segment correspondant à l'intersection d'une maille du maillage avec la ligne de balayage et étant défini par ses extrémités, - l'analyse des profondeurs relatives des extrémités des segments, la profondeur étant la position selon une troisième dimension orthogonale aux deux dimensions de la projection, pour sélectionner un ensemble de points d'extrémités de segments correspondant à des bords saillants du maillage.
Patent FR-3081370-B1 (FR)
Title: Corps d'aube et aube en materiau composite ayant un renfort fibreux compose d'un tissage tridimensionnel et de fibres courtes et leur procede de fabrication
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/02
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: Un corps d'aube en matériau composite (400) comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, le corps d'aube s'étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre une portion de pied ou portion inférieure (403) et un sommet d'aube ou une portion supérieure (406) et, suivant une direction transversale (DT), entre un bord d'attaque (405a) et un bord de fuite (405b). Le renfort fibreux du corps d'aube comprend une première partie (401) constituée d'une pluralité de couches de fils liées entre elles par tissage tridimensionnel ou multicouche et une deuxième partie (410) formant tout ou partie d'au moins un bord d'attaque (405a) ou un bord de fuite d'aube (405b). La deuxième partie (410) comprend une pluralité de fibres courtes orientées de manière aléatoire, les fils de la pluralité de couches de fils de la première partie (401) et les fibres courtes de la deuxième partie (410) étant noyés dans la matrice.
Patent FR-3082454-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile comprenant au moins un capteur de masse
Inventor: PORTAL YOUNICK
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprend : - un filtre à air d'habitacle (10) ; - au moins un capteur de masse (11) configuré pour : - mesurer un poids (p1) du filtre à air d'habitacle (10) en cours d'utilisation ; - transmettre ledit poids (p1) à un dispositif de détection de colmatage (3) de sorte que ce dernier puisse calculer une différence de poids (xP) à partir dudit poids (p1) et d'un poids initial (p0) dudit filtre à air d'habitacle (10) et la comparer avec une valeur de poids de référence (Pref).
Patent FR-3083777-B1 (FR)
Title: Entree d'air, nacelle et ensemble propulsif d'aeronef a secteurs monoblocs
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air de nacelle d'aéronef caractérisée en ce qu'elle comprend des secteurs monoblocs (1) comprenant chacun une paroi continue monobloc (10) comportant une portion (12) formant lèvre et au moins une portion (11) formant panneau externe ou une portion (13) formant panneau interne. L'entrée d'air selon l'invention est très simple de conception, ce qui en facilite la maintenance, et son impact sur la traînée est limité.
Patent FR-3084464-B1 (FR)
Title: Dispositif pour evaluer la solidite d'un materiau
Inventor: HAIAT GUILLAUME
IPC: G01N3/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif pour évaluer la solidité d'un matériau comprenant un outil ancillaire (2) ayant une extrémité (2B) en forme de pointe ou de lame, un impacteur (4) pour taper sur l'outil ancillaire (2), un capteur (12) et une unité de traitement (30). L'outil ancillaire (2) est placé entre un matériau (8) et l'impacteur (4) et transmet au matériau (8) la force d'impaction exercée par l'impacteur (4). Le capteur (12) est apte à mesurer une grandeur parmi la force d'impaction et la déformation de l'impacteur, et à fournir un signal de mesure. L'unité de traitement (30) est adaptée pour calculer, à partir du signal de mesure, un indicateur représentatif de la solidité du matériau (8). L'indicateur correspond à la durée d'une fenêtre temporelle entre le premier pic (P1) d'amplitude maximale du signal de mesure et le deuxième pic d'amplitude maximale (P2).
Patent FR-3081210-B1 (FR)
Title: Dispositif de bruleur a pre-melange air/gaz pulse
Inventor: CAZARD YVES
IPC: F23D14/02
Filed: 2018-08-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de bruleur à pré-mélange air/gaz pulsé. L’invention concerne un dispositif de bruleur à pré-mélange air/gaz pulsé qui comprend un bruleur lamellaire (10) associé à un stabilisateur de flamme (11), disposés dans une veine d’air (2), et où : - le bruleur lamellaire (10) est constitué d’un empilement de plaques régulièrement espacées, dont une sur deux est perforée, et qui est alimenté en un mélange air/gaz réalisé dans un système de mélange (3) disposé extérieurement à la veine d’air (2), et - le stabilisateur de flamme (11) se présente sous la forme de deux tôles (12, 13) configurées en V et s’évasant à partir du bruleur lamellaire (10). . Figure pour l’abrégé : Fig.unique
Patent FR-3085987-B1 (FR)
Title: Serrure commandable a distance
Inventor: VEELMANN MARTIN
IPC: E05C9/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2023-12-15
Abstract: L'invention concerne une serrure commandable à distance comprenant : un élément de verrouillage et un organe de manœuvre (13, 20) pour pouvoir commander le déverrouillage dudit élément de verrouillage ; un doigt de blocage (28) et un moteur électrique (36) commandable à distance couplé mécaniquement audit doigt de blocage (28), ledit moteur électrique (36) étant adapté à fonctionner pour entraîner en translation ledit doigt de blocage (28) vers une position active dans laquelle ledit doigt de blocage interdit le déverrouillage dudit élément de verrouillage. La serrure comprend en outre un ensemble mécanique élastiquement déformable (34, 48, 50) pour coupler ledit moteur électrique (36) et ledit doigt de blocage (28). Ledit moteur électrique (36) fonctionne pendant une période de temps prédéterminée expirant après que ledit doigt de blocage (28) a atteint ladite position active.
Patent FR-3086896-B1 (FR)
Title: Installation de stockage de l'energie electrique issue du freinage d'un ou plusieurs vehicules ferroviaires et systeme de stockage associe
Inventor: SOLOMALALA PIERRE
IPC: H02J7/34
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne une installation (20) de stockage de l'énergie électrique issue du freinage d'un ou plusieurs véhicules ferroviaires (V1, V2) circulant sur au moins une voie ferrée (14, 15), l'installation (20) étant destinée à être implantée à l'extérieur du ou des véhicules ferroviaires (V1, V2).  L'installation (20) comprend :  - une station d'électrolyse (22) de l'eau apte à utiliser l'énergie électrique générée lors du freinage du ou de chaque véhicule ferroviaire (V1, V2) ;  - un dispositif de stockage de l'hydrogène (24) formé par l'électrolyse de l'eau ; et  - une pile à combustible (26) apte à générer un courant électrique à partir de l'hydrogène stocké dans le dispositif de stockage d'hydrogène (24).
Patent FR-3079413-B1 (FR)
Title: Composition liquide pour limiter, reduire et/ou traiter les troubles lies a l'intoxication de l'organisme aux metaux lourds.
Inventor: SEREE MORGANE
IPC: A61K36/8962
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: Composition liquide pour limiter, réduire et/ou traiter les troubles liés à l’intoxication aux métaux lourds comprenant au moins : de la chlorella, de l’ail des ours, de l’acide alpha-lipoïque, et au moins un excipient choisi parmi les huiles végétales ou animales. La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition, ainsi que l'utilisation de ladite composition pour la fabrication d’un complément alimentaire pour limiter, réduire et/ou traiter les troubles liés à l’intoxication aux métaux lourds. Figure N° 1 1/3
Patent FR-3090061-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Porte-satellites (10) fixe pour un réducteur de vitesse (6), en particulier pour une turbomachine d’aéronef, ce porte-satellites comportant une cage annulaire s’étendant autour d’un axe X et comprenant deux parois annulaires radiales (14a, 14b) s’étendant autour de l’axe X et reliées à leur périphérie externe par des premiers pontets (14c), lesdites parois radiales étant destinées à être agencées en regard de satellites (8) du réducteur, et lesdits premiers pontets définissant entre eux des premiers espaces (16) de montage de ces satellites, caractérisé en ce que le porte-satellites est monobloc et comprend en outre un anneau de fixation (15) qui s’étend autour de l’axe X et est relié à l’une desdites parois par des seconds pontets (14d), lesdits seconds pontets définissant entre eux des seconds espaces (17a, 17b), distincts des premiers espaces (16), et dont au moins certains sont destinés à être traversés par des tuyaux (20f, 21f) de lubrification du réducteur.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3094037-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine equipee d’un circuit de refroidissement et procede de fabrication a cire perdue d’une telle aube
Inventor: CARIOU ROMAIN PIERRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-03-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE EQUIPEE D’UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION A CIRE PERDUE D’UNE TELLE AUBE L’invention concerne une aube (20) de turbomachine comprenant une pale (21) s’étendant suivant un axe radial et un premier circuit de refroidissement (28) agencé à l’intérieur de la pale, le premier circuit de refroidissement (28) comportant une première cavité (34) et une deuxième cavité (35) disposée en aval de la première cavité suivant un sens de circulation d’un fluide de refroidissement dans la pale, les première et deuxième cavités s’étendant radialement à l’intérieur de la pale et étant séparées au moins en partie par une première cloison radiale (36) ayant une extrémité libre radialement interne (37) qui délimite au moins en partie un premier passage (40) de fluide de refroidissement reliant les première et deuxième cavités.  Selon l’invention, l’extrémité libre radialement interne (37) est élargie en ayant une section transversale générale sensiblement en forme de trou de serrure.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096962-B1 (FR)
Title: Système à indicateur de verrouillage d’un élément de nacelle, comprenant une clé amovible de verrouillage et de commande de l’indicateur
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble comprenant un élément de nacelle tel qu’un capot, un dispositif de verrouillage de l’élément de nacelle, une clé de verrouillage/déverrouillage du dispositif de verrouillage et un indicateur (20) de position du dispositif de verrouillage. Selon l’invention, cet ensemble comprend un dispositif de commande (21, 22, 23) configuré pour être actionné par ladite clé lorsque celle-ci est retirée du dispositif de verrouillage, de manière à faire passer l’indicateur (20) d’un premier à un deuxième état, l’état de l’indicateur (20) étant représentatif de la position verrouillée ou déverrouillée du dispositif de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101383-B1 (FR)
Title: Propulseur électrothermique à double-flux
Inventor: IMTITAL TAREK ROMAIN
IPC: F03H1/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2023-06-09
Abstract: Propulseur électrothermique à double flux.  Ce dispositif génère de la poussée en ionisant des gaz atmosphériques sans avoir recours à des réactions de combustion.  Il est constitué d’un corps (1) surmonté d’une hélice conique (12). Quand l’air s’y engouffre, il contourne ou passe au travers du cône (2). Dans ce dernier l’air va accélérer et être injecté dans la cellule d’ionisation (6) où il va être exposé à une forte différence de potentiel et un fort ampérage ce qui va provoquer son ionisation et son expansion au sein de la tuyère interne (8). En sorti de cellule (6) ce flux chaud va rencontrer l’air ayant contourné cet ensemble et va l’entrainer générant le flux froid. Les deux flux mélangés sortent par une tuyère à section variable.  Le dispositif génère de la poussée à haute altitude ou en atmosphère extra-terrestre.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3102223-B1 (FR)
Title: Chaîne de transmission pour véhicule hybride ou électrique équipée d’un batteur inertiel à action radiale
Inventor: RUMEAU ERIC
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne une chaîne de transmission (1) pour véhicule automobile comportant un moteur électrique (2), le moteur électrique (2) comportant un rotor équipé d’un arbre de rotor (5) mobile en rotation selon un axe X, la chaîne de transmission (1) comportant en outre un batteur inertiel à action radiale (15), ledit batteur inertiel à action radiale (15) comportant un élément de support (16) solidaire en rotation de l’arbre de rotor (5), une masse d’inertie (17) qui est montée mobile radialement par rapport à l’élément de support (16) et un organe élastique (18) s’opposant au déplacement radial de la masse d’inertie (17) par rapport à l’élément de support (16).                  Figure à publier              :                           1
Patent FR-3107991-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une membrane a electrolyte
Inventor: BELIME AGATHE
IPC: H01M50/463
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé comprenant les étapes suivantes :a) fournir un substrat recouvert par un tapis de nanotubes de carbone (50), fixés au substrat par une première extrémité,b) former une couche de maintien, en un premier matériau polymère, sur une deuxième extrémité des nanotubes de carbone (50), c) former, entre la couche de maintien et le substrat, une matrice polymérique (120) en un deuxième matériau polymère, d) lorsque le premier matériau polymère n’est pas conducteur ionique et isolant électrique, retirer la couche de maintien puis recouvrir la deuxième extrémité des nanotubes de carbone (50) par un élément (140) conducteur ionique et isolant électrique,e) retirer le substrat, pour obtenir une membrane à électrolyte (100), ayant deux faces principales, les nanotubes de carbone (50) formant des canaux, orientés perpendiculairement aux deux faces principales, et de préférence étant régulièrement espacés.  Figure pour l’abrégé : 8c.
Patent FR-3111703-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un défaut critique pour élément roulant en matériau céramique
Inventor: CARREROT HERVE
IPC: G01M13/04
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-05-20
Abstract: Procédé de détection d’au moins un défaut critique pour élément roulant en matériau céramique (2), caractérisé en ce qu’il comporte :  - une capture d’une pluralité d’images radiographiques numériques bidimensionnelles (E4) de l’élément roulant (2);  - un filtrage numérique de chaque image radiographique (E5);  - une délimitation à partir de l’image filtrée d’au moins une zone susceptible de comprendre le défaut critique (E6);  - une construction stéréoscopique d’un modèle virtuel de l’élément roulant (2) comportant ladite zone (E6) ;  - une comparaison des dimensions de la zone délimitée avec une pluralité de valeurs seuil prédéterminées (E7), et lorsque les dimensions sont supérieures aux valeurs seuil, une génération d’un signal d’alarme (E8).  Référence pour la figure : Fig.2
Patent FR-3116957-B1 (FR)
Title: Borne anti-deflagration pour terminaison exterieure a haute tension
Inventor: GENIN GUILLAUME
IPC: H02G15/22
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne une borne anti-déflagration (1) d’une terminaison (T) d’un câble (9) de transport électrique à haute tension, la borne définissant une enceinte étanche (8) autour de la terminaison, et étant pourvue d’un dispositif de décharge de pression interne (28) en cas de survenue d’une surtension dans la terminaison. La borne comporte un manchon (5) retenu à une platine supérieure (7) délimitant ensemble l’enceinte étanche en partie haute. La platine supérieure comporte un fourreau (12) solidaire du manchon, une plaque (16) et un moyen de fermeture (23, 24) pour retenir la plaque en contact étanche (22) avec le fourreau, tel que le dispositif de décharge de pression interne comporte une rondelle à épaulement (28) coopérant avec le moyen de fermeture et le fourreau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124257-B1 (FR)
Title: Procédé et système de test d’un calculateur avionique.
Inventor: CHEVALIER ARNAUD
IPC: G06F11/36
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé et système de test d’un calculateur avionique.  Le procédé de test d’un calculateur avionique (12) comprenant un ensemble de paramètres internes parmi lesquels seul un sous-ensemble de paramètres internes sont accessibles par un banc de test (20), comprend les étapes suivantes :  - raccorder (E1) le calculateur avionique au banc de test ;  - équiper (E2) le banc de test d’un calculateur de test (14) doté d’un logiciel (15) similaire au logiciel (13) du calculateur avionique (12), dont tous les paramètres internes sont accessibles par le banc de test ;  - exécuter (E3) le logiciel du calculateur avionique en interaction avec le banc de test et exécuter (E4) le logiciel du calculateur de test simultanément au logiciel du calculateur avionique ;  - visualiser (E5) des paramètres internes appartenant au sous-ensemble de paramètres internes du calculateur avionique et visualiser (E6) des paramètres internes du calculateur de test, correspondant à des paramètres internes du calculateur avionique n’appartenant pas au sous-ensemble de paramètres internes du calculateur avionique, de façon à vérifier la conformité du fonctionnement du logiciel (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1