baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028150-A1 (FR)
Title: Bagage sensiblement rigide et son procede de fabrication
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C5/14
Filed: 2014-11-06
Abstract: Un bagage sensiblement rigide est assemblé à partir d'une première coque (1) et d'une deuxième coque (2) sensiblement rigides. La première coque (1) sensiblement rigide et la deuxième coque (2) sensiblement rigide sont reliées de manière permanente. La deuxième coque (2) est découpée pour constituer un couvercle (3) s'étendant vers l'avant du bagage, de manière à ne pas intersecter la surface inférieure du bagage.
Patent FR-3043006-A1 (FR)
Title: Mandrin metallique creux demontable pour le bobinage d'une capacite composite, telle qu'un reservoir de propulseur a poudre d'une fusee
Inventor: DUMONT DIDIER
IPC: F02K9/70
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne un mandrin métallique creux démontable pour le bobinage d'une capacité composite, telle qu'un réservoir de propulseur à poudre d'une fusée. Selon l'invention, le mandrin (1) est caractérisé en ce qu'il comprend trois parties interconnectées et démontables respectivement une partie cylindrique et deux parties d'extrémités en forme de dôme, laquelle partie cylindrique comprend une pluralité de segments allongés, rectangulaires et arqués (6), assemblés côte à côte les uns aux autres par un assemblage à tenons (7) et mortaises (9) répartis le long des côtés longitudinaux adjacents des segments allongés (6), qui sont maintenus assemblés côte à côte par des moyens de fixation amovibles (11) serrant les tenons (7) dans leurs mortaises respectives (9). L'invention trouve application pour la fabrication notamment de réservoirs de propulseurs à poudre de fusées.
Patent FR-3031580-A1 (FR)
Title: Procede de production de materiau fritte a partir de matieres crues minerales
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: F27D17/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention est relative à un procédé de production de matériau fritté à partir de matières crues (11) minérales, mis en œuvre dans une installation comprenant, un préchauffeur (1) à cyclones, un four rotatif (2), et un refroidisseur à grilles (3), et dans lequel on préchauffe les matières crues (11) dans le préchauffeur (1) à cyclones, on calcine et on fritte les matières préchauffées dans le four rotatif (2), et on refroidit les matières calcinées par soufflage d'air de refroidissement (4,40) dans le refroidisseur à grilles (3), produisant de l'air chaud. Selon l'invention, on sépare l'air chaud en trois fractions, de l'amont vers l'aval, selon le sens d'avance des matières dans le refroidisseur à grilles, lesdites trois fractions d'air chand étant à températures décroissantes, comprenant respectivement une première fraction d'air (5) servant d'air de combustion au niveau d'au moins ladite zone de combustion du four rotatif et/ou du précalcinateur éventuel de l'installation, une deuxième fraction d'air (6), intermédiaire excédentaire par rapport aux besoins en air de combustion, pour la production d'énergie, et une troisième fraction d'air (7), de température inférieure dont on dirige au moins une partie (71) vers ladite zone de combustion de l'installation pour être utilisée comme air de combustion avec la première fraction d'air (5).
Patent FR-3034961-A1 (FR)
Title: Mobilier du genre cendrier, pour la collecte de megots
Inventor: NEGRE THIERRY
IPC: A24F19/14
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un mobilier du genre cendrier, pour la collecte de mégots. Ce mobilier (1) comprend une paroi extérieure (2) délimitant au moins une chambre de traitement (3) desdits mégots. La paroi extérieure (2) comporte au moins un passage traversant (51) pour l'introduction de mégots dans ladite chambre de traitement (3), laquelle chambre de traitement (3) est équipée : - de moyens électromécaniques de traitement (8) pour écraser/broyer lesdits mégots, aptes à éteindre une éventuelle partie incandescente de ces derniers, et - de moyens (9) pour le stockage desdits mégots provenant desdits moyens électromécaniques de traitement (8).
Patent FR-3039010-A1 (FR)
Title: Isolateur pour une connexion electrique pivotable
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H02G5/04
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne un isolateur (30) pour une connexion électrique pivotable (110) entre un jeu de barres (12) et au moins une cosse d'un câble (25), l'isolateur (30) étant adapté pour être sécurisé de façon mobile en rotation par rapport au jeu de barres (12). L'isolateur (30) comprend un fond (31), une paroi (32) et une ouverture (33) à proximité dudit fond pour recevoir une portion du jeu de barres (12). Il est adapté pour permettre l'engagement d'un côté de ladite portion, et comprend les parties d'engagement adaptées pour empêcher l'isolateur (30) d'être séparé du jeu de barres (12), et comprend une structure de pivotement adaptée pour être alignée avec une structure de pivotement du jeu de barres (12) lorsque l'isolateur (30) et le jeu de barres (12) sont engagés ensemble. L'isolateur (30) est également adapté pour les connexions où deux câbles (25) sont raccordés au jeu de barres (12).
Patent FR-3040129-A1 (FR)
Title: Dispositif de couchage pour enfants, en particulier pour nourrissons ou prematures
Inventor: JAMET FREDERIC
IPC: A47D7/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: Dispositif (1) de couchage pour enfants, comprenant un matelas (2) présentant un dos (3), par l'intermédiaire duquel le matelas (2) est apte à reposer sur une surface (22) support sensiblement horizontale, et une face (4) opposée du dessus formant une surface de couchage comprenant, suivant la direction longitudinale, depuis une extrémité, dite extrémité (5) de tête, en direction de l'autre extrémité (6), dite de pied, une zone (7) d'appui de la tête suivie d'une zone (8) d'appui du corps et des jambes. Le matelas (2) est formé d'au moins une couche de mousse à mémoire de forme, la zone (7) d'appui de la tête est munie d'une cavité (15) d'accueil de la partie postérieure de la tête, la zone (8) d'appui du corps et des jambes comprend des rebords (9) longitudinaux et une ceinture (10) ventrale s'étendant entre lesdits rebords (9) et ledit matelas (2) est équipé, au niveau de son dos (3), d'une ceinture (11) dite dorsale, apte à entourer la surface (22) horizontale, telle qu'un matelas support, sur laquelle ledit matelas (2) est apte à reposer.
Patent FR-3043447-A1 (FR)
Title: Liaison boitier-glace de projecteur avec nervures de retenue de la colle
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention a trait à un boîtier (2) de dispositif lumineux, notamment pour véhicule automobile, comprenant une paroi (4) délimitant une cavité destinée à recevoir un ou plusieurs modules lumineux, et un bord (6) délimitant la cavité et configuré pour être fixé par collage à un rebord correspondant d'une glace destinée à recouvrir ladite cavité. Le bord (6) comprend au moins une portion (61) avec des nervures (10) destinées à être en contact avec la colle et orientées de manière à limiter l'écoulement de ladite colle lors de son application. L'invention a trait également à un dispositif lumineux comprenant le boîtier ainsi qu'à un procédé d'assemblage dudit dispositif.
Patent FR-3048097-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit contre une analyse par canaux auxiliaires
Inventor: THIEBEAULD DE LA CROUEE HUGUES
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution par un circuit d'une opération cible (OPR) combinant deux données d'entrée (SD, M) et fournissant une donnée de sortie (RD), le procédé comprenant des étapes consistant à : générer au moins une paire de mots d'entrée (SDMj, MMj) dans lequel chaque mot d'entrée comprend deux occurrences (SDbj, SDbj ,Mbj, Mbj) d'au moins une partie d'une des données d'entrée respective, une des deux occurrences de la partie de donnée d'entrée dans un des mots d'entrée étant sous la forme d'un complément binaire à un (SDbj, Mbj) de la partie de donnée d'entrée, et appliquer à chaque paire de mots d'entrée, une opération dérivée (OPR1) fournissant un mot de sortie (RDMj) comprenant un résultat au moins partiel (RDbj) résultant de l'application de l'opération cible aux parties de données d'entrée figurant dans la paire de mots d'entrée, et un complément binaire à un (RDbj) du résultat.
Patent FR-3052466-A1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation d'un dispositif de retenue routier en cas de choc sur ce dispositif d'un vehicule routier
Inventor: CHARPY STEPHANE
IPC: G01S19/01
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un système de géolocalisation d'un dispositif de retenue routier en cas de choc sur ce dispositif d'un véhicule routier. Selon l'invention, le système de géolocalisation est caractérisé en ce qu'il comprend une balise GPS logée dans un boîtier (7) solidaire du dispositif de retenue (1) et un dispositif de détection de choc (8) installé dans l'atténuateur de choc (1) et apte à déclencher la balise GPS lors du choc d'un véhicule sur le dispositif de retenue (1) pour que la balise GPS transmette les données de la position géographique du dispositif de retenue (1) à un centre de surveillance et/ou un téléphone portable d'une personne de maintenance. L'invention trouve application dans le domaine des équipements routiers.
Patent FR-3053564-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication modulaire
Inventor: NICOLAS SAMUEL
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication modulaire (1) comportant - un élément maître (3) comportant une unité de commande (6) et N entrées-sorties de commande électriques bidirectionnelles, - une série d'éléments modulaires (2) comportant : ○ une interface de connexion amont (11) comportant ○ une série de N bornes d'entrée-sorties amont disposées à des emplacements formant un motif prédéterminé, ○ une interface de connexion aval (12) comportant une série de N bornes d'entrée-sorties aval disposées à des emplacements formant le même motif prédéterminé ○ une pluralité de liaisons électriques bidirectionnelles (16, 19) reliant une borne d'entrée-sortie amont à une borne d'entrée-sortie aval de manière à réaliser une permutation circulaire entre les rangs des bornes d'entrée-sortie amont et aval reliées électriquement deux à deux, et dans laquelle l'une des liaisons électriques est une liaison de commande locale (40) comportant un module électronique de communication (20), les éléments modulaires (2) étant connectés les uns aux autres.
Patent FR-3054321-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'un parametre physique d'un milieu
Inventor: FORT EMMANUEL
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-07-25
Abstract: Procédé et système de mesure d'un paramètre physique d'une région cible d'un milieu, dans lequel : on émet une onde d'excitation présentant une modulation périodique dans le temps d'une caractéristique physique, on défléchit périodiquement une onde de retour avec un élément défléchissant contrôlable (4) pour que l'onde défléchie balaye un réseau de transducteurs (3), chaque transducteur (6) étant associé à une plage de phase prédéfinie de la modulation périodique, on enregistre une image de phase pendant au moins une période de la modulation périodique, on détermine, à partir de l'image de phase, un décalage de phase entre une modulation périodique de l'onde de retour et la modulation périodique de l'onde d'excitation, on détermine un paramètre physique de ladite région cible à partir du décalage de phase.
Patent FR-3054409-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: Le dispositif d'élevage en mer d'animaux d'aquaculture comprend au moins un empilement (30) d'enceintes d'élevage (32) superposées les unes au-dessus des autres selon une direction longitudinale, et des pales (34) liées aux enceintes d'élevage (32) et agencées pour que les enceintes d'élevage (32) soient entraînées en rotation autour d'un axe longitudinal par le courant marin. Cette rotation conjuguée à l'inclinaison de l'axe longitudinal provoquée par le courant entraîne en période de courant fort un roulage des animaux les uns contre les autres dans les enceintes.
Patent FR-3057914-A1 (FR)
Title: Cale elastomere entre came pompe hp et volant moteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F04B9/04
Filed: 2016-10-20
Abstract: Système de fixation d'une came d'actionnement (15) agencée autour d'un vilebrequin (10) de moteur thermique de véhicule automobile entourant une extrémité d'accouplement (111) de vilebrequin bordée axialement par un volant d'inertie (11), ledit vilebrequin logé dans un carter-cylindres (12) du moteur, ladite came d'actionnement (15) comportant une partie d'appui cylindrique (16) prolongée radialement par un plateau oblong (23), caractérisé en ce que la partie d'appui cylindrique (16) de la came d'actionnement (15) montée glissante entourant l'extrémité d'accouplement (111) du vilebrequin, porte une bague de liaison (40) pour maintenir axialement ladite came avec le vilebrequin.
Patent FR-3059850-A1 (FR)
Title: Rotor pour machines electriques a aimants permanents (ipm)
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne une machine électrique sans balais à rotor à aimant permanent intérieur. Ledit rotor est constitué par un noyau tubulaire (1) présentant des logements longitudinaux pour l'insertion d'aimants permanents (21 à 28), la section dudit noyau présentant une couronne annulaire (1) au moins partiellement amagnétique prolongée par des pétales (2 à 11) ferromagnétiques doux définissant entre eux lesdits logements pour l'insertion et le maintien des aimants permanents (21 à 28).
Patent FR-3046906-A1 (FR)
Title: Melange herbicide comprenant de l'iodosulfurone-methyle ou ses sels et du flazasulfurone
Inventor: DUARTE ANTONIO MANUEL VASCONCELOS
IPC: A01P13/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un mélange herbicide comprenant de l'iodosulfurone-méthyle ou les sels de ce dernier et du flazasulfurone, ainsi qu'un procédé de contrôle des adventices dans les cultures de l'olivier et de la vigne.
Patent FR-3063131-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation pour une installation de desenfumage comportant un reglage
Inventor: LOOS LAURENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention a pour objet un caisson de ventilation pour une installation de désenfumage d'un bâtiment, comportant un compartiment de collecte (4) d'air extrait du bâtiment ou d'air extérieur présentant une entrée d'air (6), et des compartiments (8, 14) contenant une turbine (10) ainsi qu'une motorisation (16) entraînant cette turbine (10), caractérisé en ce que l'entrée d'air (6) du compartiment de collecte (4) comporte un volet mobile (20) de réglage de sa section de passage d'air.
Patent FR-3063461-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une coiffe d’habillage pour garniture d’assise ou de dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60N2/64
Filed: 2017-03-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une coiffe d'habillage pour garniture d'assise ou de dossier de siège de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : superposer un revêtement externe (R) sur un tapis de rembourrage poreux (T) comprenant au moins une première couche de mousse à cellules ouvertes (MI), de sorte à constituer un complexe multicouches (C) ; positionner ledit complexe multicouches (C) sur une table d'aspiration (TA) de sorte que ledit tapis de rembourrage (T) repose horizontalement contre ladite table (TA) ; appliquer une force d'aspiration verticale (F) au dit complexe (C) de sorte à comprimer temporairement la au moins dite première couche de mousse (MI) dudit tapis de rembourrage (T) ; et solidariser l'ensemble des couches constituant ledit complexe (C) en réalisant une pluralité de lignes coutures durant l'application de ladite force d'aspiration (F).
Patent FR-3048636-A1 (FR)
Inventor: GKINOSATIS DIMITRIS
IPC: B32B7/00
Filed: 2017-03-09
Abstract: L'invention concerne un film plastique à soufflets ayant une épaisseur de 50 à 200 micromètres, comprenant un homopolymère ou un copolymère de polyoléfine, un copolymère de polyéther et une couche comprenant un polymère formant barrière à l'oxygène.
Patent FR-3068827-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie electrique transitant dans une batterie metal-air et cellule associee
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-07-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'énergie électrique transitant dans une batterie (200) métal-air comprenant une cellule (100) et à la cellule associé, avec, une électrode négative (10), une première électrode positive (20) dite électrode à air et une deuxième électrode positive (30) dite électrode de puissance. La cellule comprend en outre une troisième électrode positive (40). Dans une première phase (521) de charge, une tension de charge est appliquée à la cellule, cette tension faisant passer un courant entre l'électrode négative et la deuxième électrode positive, les première et troisième électrodes positives étant électriquement inactives. Dans une deuxième phase de charge (520), la tension de charge fait passer le courant entre l'électrode négative et ladite troisième électrode positive, les première et deuxième électrodes positives étant électriquement inactives.
Patent FR-3069568-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de la vitesse de fermeture d’au moins un ouvrant de vehicule automobile et systeme utilisant un tel procede
Inventor: LAMY SYLVAIN
IPC: E05F15/60
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'adaptation de la vitesse de fermeture d'au moins un ouvrant de véhicule automobile, le procédé permet de faire évoluer, au cours de la vie du véhicule, soit en la diminuant soit en l'augmentant, la vitesse programmée de fermeture des ouvrants du véhicule.
Patent FR-3070682-A1 (FR)
Title: Devidoir permettant de realiser un plissage d’un bord d’un film plastique
Inventor: TURPAIN DANIEL
IPC: B65H57/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: Dévidoir (100) pour un rouleau de film plastique (200) délimité par deux bords (201) définissant entre eux une largeur du film plastique (202), le dévidoir (100) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir le rouleau de film plastique (200) et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2) caractérisé en ce que l'au moins un axe de maintien (1) comporte au moins un élément de convergence (13), configuré pour plisser un bord (201) du film plastique (202) lorsque le film plastique (202) est déroulé sur l'axe de maintien (1) au contact de l'élément de convergence (13) de sorte que la largeur du film plastique (202) après plissage est inférieure à la largeur du film plastique (202) avant plissage.
Patent FR-3072926-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de pare-chocs avec un ecran deployable
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) présentant un dispositif de pare-chocs avant comprenant une poutre supérieure (3) et une poutre inférieure (5), et un écran (11) disposé entre les poutres supérieure (3) et inférieure (5) dudit dispositif de pare-chocs, ledit écran (11) comprenant au moins deux panneaux (13, 15) se succédant selon l'axe longitudinal du véhicule (1) de sorte à présenter au moins un panneau arrière (13) et au moins un panneau avant (15), ledit écran (11) étant fixé ou prenant appui sur une première poutre (3,5), les panneaux (13, 15) étant agencés pour qu'un panneau avant (15) soit adjacent à au moins un panneau arrière (13) et articulé avec ledit ou lesdits panneaux arrière (13) par au moins une charnière (17) s'étendant selon la direction transversale du véhicule (1) sur tout ou partie de la longueur desdits panneaux. Le véhicule est configuré pour permettre le pivotement du ou des panneaux avant en direction de la seconde poutre (3, 5) par rotation autour de leur charnières (17) en cas de collision frontale.
Patent FR-3061235-A1 (FR)
Title: Outil de fond de puits a dispositif de filtration
Inventor: PELLETIER MICHAEL T
IPC: E21B47/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un outil de fond de puits comprenant un corps, un orifice d'admission pour recevoir un fluide provenant de l'extérieur du corps, une pompe, un dispositif de filtration, et un orifice de sortie. La pompe est en communication fluidique avec l'orifice d'admission pour retirer un fluide par l'orifice d'admission. Le dispositif de filtration comporte un filtre d'élimination de particules, et une conduite d'écoulement se prolongeant à partir de l'orifice d'admission vers le dispositif de filtration. Le dispositif de filtration est contenu à l'intérieur du corps et en communication fluidique avec l'orifice d'admission. L'orifice de sortie est en communication fluidique avec le dispositif de filtration pour éjecter le fluide à l'extérieur du corps.
Patent FR-3074376-A1 (FR)
Title: Connecteur de phase electrique pour stator de machine electrique tournante
Inventor: DE-CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante pour véhicule comprenant un ensemble électronique, un stator et un connecteur de phase électrique (10) pour un stator (20) de machine électrique tournante. Le connecteur de phase électrique (10) comprend une configuration angulaire prédéfinie de moyens de couplage électrique (130b) afin respectivement de transporter une phase électrique différente vers ou depuis un stator (20) de machine électrique tournante. Chaque moyen de couplage électrique (130b) est relié électriquement à une piste conductrice de phase (110).
Patent FR-3075659-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un courant de gaz naturel a partir d'un courant de biogaz.
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de production de biométhane (40) par épuration d'un courant d'alimentation (1) de biogaz comprenant les étapes suivantes : Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de prétraitement (5) dans laquelle ledit courant gazeux est séparé partiellement du CO2 et de l'oxygène qu'il contient et est comprimé à une pression P1 supérieure à 50 bar abs ; Etape b) : on soumet le courant gazeux à traiter (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2, à une séparation cryogénique en l'introduisant dans une colonne de distillation (26) pour séparer l'azote dudit courant gazeux à traiter, Etape c) : on récupère un courant (27) enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve (37) de ladite colonne (26) à une pression P2 supérieure à la pression critique dudit produit, caractérisé en ce que ledit courant gazeux issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) comprend entre 0,3% molaire et 2% molaire de CO2.
Patent FR-3075743-A1 (FR)
Title: Colonne de direction
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: B62D1/18
Filed: 2017-12-27
Abstract: Colonne de direction comprenant un berceau (21) monté basculant sur la carrosserie du véhicule et recevant dans un palier déformable (22), un manchon (2) muni d'un tube portant le volant. Un dispositif de serrage (3) comprenant un levier de manœuvre (32) portant un axe de serrage (31) et appuyé sur un bloc d'appui (34) par une liaison à rampes (341) et par une rosace (33) à dents (331). Le bloc d'appui (34), a une rampe (341) pour chaque dent (331) se terminant par une butée (343) venant en saillie dans les segments circulaires (335) entre deux dents (331). L'une des dents (331) a sur son côté de desserrage, un élément amortisseur (334).
Patent FR-3075794-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs de mtor
Inventor: CLARY LAURENCE
IPC: C07D519/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés inhibiteurs de mTOR. Elle se caractérise en ce que les composés inhibiteurs de mTOR sont de formule générale (I) Elle concerne également des compositions les comprenant, leurs procédés de préparation et leurs utilisations dans des compositions en tant que médicament.