baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084114-B1 (FR)
Title: Procede de controle de combustion dans un moteur
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: F02D41/24
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d'alimentation d'un moteur à combustion interne de type deux temps comportant les étapes suivantes : - estimation du couple gaz moyen produit par le moteur sur un horizon de mesure prédéterminé inférieur à 360°, - comparaison du couple gaz moyen estimé à l'étape précédente avec un seuil déterminé à partir du couple gaz moyen de consigne défini à partir d'au moins un paramètre moteur, et - modification de consigne concernant une alimentation en air et/ou carburant si le couple gaz moyen est inférieur audit seuil.
Patent FR-3084550-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un paquet de donnees, dispositif, equipement de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: ABOU EL HOUDA ZAKARIA
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un paquet de données reçu par un équipement de commutation d'un réseau de télécommunications, le paquet de données comprenant une adresse IP source, un port source, une adresse IP destination et un port destination et appartenant à un flux de données, dit montant, émis par un premier équipement vers un deuxième équipement, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : Obtention (T1) de l'adresse IP source et du port source dans un en-tête du paquet de données ; Obtention (T2) d'un port physique de l'équipement de commutation sur lequel est reçu le paquet de données en provenance du premier équipement ; - Obtention (T3) d'un enregistrement comprenant l'adresse IP source, le port source et le port physique obtenus associés avec une adresse IP et un port de l'équipement de commutation choisi parmi une pluralité de ports de l'équipement de commutation non utilisés ; Modification (T4) du paquet de données par remplacement de l'adresse IP source du paquet de données par l'adresse IP de l'équipement de commutation et remplacement du port source du paquet de données par le port choisi; et Emission (T5) du paquet de données modifié.
Patent FR-3086407-B1 (FR)
Title: Procede d'identification d'anomalie pour vehicule
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F11/32
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'anomalie pour un véhicule, ledit véhicule mettant en œuvre, lors de son fonctionnement, une pluralité d'applications générant des enregistrements automatiques de données d'exécution, désignés « logs » automatiques, ledit procédé comprenant : - l'enregistrement centralisé (E1), dans un fichier commun, des logs automatiques générés par un ensemble d'applications mises en œuvre, ledit enregistrement étant réalisé dans une mémoire volatile du véhicule, - quand le véhicule dispose d'un lien de télécommunication, le téléchargement (E2) du fichier comprenant les log automatiques à destination d'un serveur d'analyse distant, et - l'analyse (E3) du fichier commun de logs automatiques sur le serveur d'analyse distant.
Patent FR-3088965-B1 (FR)
Title: Procede de correction de commande d’un moteur thermique
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-11-27
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé de correction de commande d'un moteur thermique (10) comprenant un dispositif d'injection (15) utilisant une valeur de consigne de richesse (R) comprenant :  • une première phase de commande du moteur (10), appliquée dans un premier domaine (D1) de fonctionnement dudit moteur, incluant une étape de correction directe de richesse consistant à corriger la consigne de richesse (R), utilisée par le dispositif d'injection (15), au moyen d’au moins un adaptatif direct qui identifie et mémorise les écarts entre la consigne et la consigne de richesse et une mesure (M) de richesse obtenue par une unité de mesure (32),  • une deuxième phase de commande du moteur thermique (10), appliquée dans un deuxième domaine (D2) de fonctionnement dudit moteur, incluant :  - l’identification d'une dérive de fonctionnement d'un actionneur du moteur,   - l'établissement d’au moins un adaptatif indirect applicable à une loi de pilotage dudit actionneur, et  - une étape de correction indirecte de richesse consistant à piloter ledit actionneur (15’), par ledit adaptatif indirect,  caractérisé en ce que ledit procédé mémorise ledit adaptatif indirect après avoir été établi et met en œuvre ladite étape de correction indirecte de richesse dans la première phase de commande du moteur thermique (10) lorsque ledit moteur thermique (10) se retrouve dans ledit premier domaine (D1) de fonctionnement.  Figure 1
Patent FR-3089841-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage d’une pièce
Inventor: DI SERIO EMILE
IPC: B25H7/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de marquage d’une pièce La présente invention concerne un dispositif (1) de marquage d’une pièce (P), comprenant : un corps (10) tubulaire ; un piston (20) mobile en translation longitudinale à l’intérieur du corps (10) et délimitant deux volumes (V1, V2) variables dans le corps (10), incluant un volume amont (V1) prévu pour être connecté à une source de pression (S), et un volume aval (V2) prévu pour être sélectivement connecté à l’atmosphère ; un percuteur (30) mobile en translation longitudinale dans le corps (10) ; un moyen de rappel élastique (40) disposé dans le volume aval (V2) et exerçant une force de rappel sur le piston (20) en direction de l’extrémité arrière (11) ; un conduit (50) qui s’étend à travers le corps (10) entre un orifice externe (51) débouchant sur l’atmosphère, et un orifice interne (52) débouchant dans le corps (10) ; et une bague (60) tubulaire disposée dans le corps (10), en appui contre une paroi intérieure (16) du corps (10), entourant le piston (20) et les volumes (V1, V2) variables, pour guider le piston (20) mobile en translation longitudinale dans le corps (10) ; le percuteur (30) étant mobile vers l’extrémité arrière (11), par appui du poinçon (100) contre la pièce (P), entre une position d’obturation et une position de libération. Figure 2
Patent FR-3091475-B1 (FR)
Title: Manchon de mélange d’un produit cosmétique, dispositif de conditionnement et de distribution et procédé d’assemblage associés
Inventor: AUBRY LAURENT
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: Manchon de mélange d’un produit cosmétique, dispositif de conditionnement et de distribution et procédé d’assemblage associés Le manchon de mélange (24) comporte une région tubulaire (42) continue débouchant longitudinalement et définissant latéralement une pluralité d’ouvertures traversantes (50). Le manchon de mélange (24) comporte au moins une partie flexible (44) mobile radialement par rapport à la région tubulaire (42) entre une position rétractée d’insertion dans le récipient et une position de repos déployée du manchon de mélange (24) dans le récipient. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092601-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de poteaux amovibles et système comprenant un tel dispositif
Inventor: DUBOUIX PHILIPPE
IPC: E04H17/26
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-05-14
Abstract: Ensemble de poteau amovible destiné à être installé sur un sol comprenant au moins une partie en béton coulé (6), l’ensemble comprenant un poteau métallique (1), présentant une section de dimension caractéristique transversale extérieure notée D1, un fourreau de guidage (2) comprenant un logement généralement cylindrique s’étendant le long d’un axe principal (A) avec une section de forme intérieure correspondant substantiellement à la section du poteau à recevoir, le fourreau de guidage comprenant un fond (20), un corps (21) et une extrémité d'embouchure (22), un manchon de protection (3) présentant une première portion (3H) et une seconde portion formant extrémité basse (3L), la première portion étant destinée à venir en contact avec le poteau métallique, la seconde portion (3L) venant recouvrir par l’extérieur l'extrémité d'embouchure (22) du fourreau de guidage, et l’extrémité d'embouchure (22) du fourreau de guidage étant disposée soit en affleurement substantiel, soit en léger retrait, par rapport à un plan supérieur (P) du béton coulé. [Fig. 2A]
Patent FR-3104698-B1 (FR)
Title: Systeme de determination de la distance parcourue par un vehicule sous-marin a partir d'un engin sous-marin
Inventor: THIRIOT ANDRÉ
IPC: G01B11/14
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: TITRE :     Système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin à partir d’un engin sous-marin Ce système de détermination de la distance parcourue par un véhicule sous-marin (1) lancé à partir d’un engin sous-marin et raccordé à celui-ci par des moyens de transmission d’informations (2), lovés sous la forme d’une bobine de spires creuse (3) se dévidant par son centre lors du déplacement du véhicule sous-marin, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (4, 5) de détermination du nombre de spires délovées pour déterminer la distance parcourue par le véhicule sous-marin.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101908-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants.
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de fermeture automatisée dans une installation contrôlant les déplacements de vantaux ou de volets battants. Procédé de fermeture automatisée d’au moins un vantail de volet battant ou de porte d’une installation d’obturation d’une baie d’une paroi de bâtiment par détection d’obstacles au cours de son déplacement, ledit vantail étant entraîné par des moyens moteurs entre deux butées respectivement de départ et d’arrivée bornant un trajet permettant le dégagement et l’obturation de l’ouverture, le déplacement pouvant se faire indifféremment dans les deux sens, le vantail étant relié mécaniquement aux moyens moteurs sans moyens de débrayage mécaniques et constituant le capteur de détection des obstacles, une unité de gestion électronique comportant des moyens de détection électronique desdits obstacles pendant le déplacement, au moins deux niveaux de sensibilité à la détection d’obstacle étant gérés par ladite unité, caractérisé par, en cas de détection d’un obstacle par les moyens de détection des obstacles dans une première portion du trajet, un arrêt des moyens moteurs et un retour du battant en cours de déplacement à sa butée de départ, l’unité de gestion affectant un niveau de sensibilité le plus bas au déplacement de retour en sens inverse du vantail. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109418-B1 (FR)
Title: Systeme d’embrayage automatique pour un systeme de propulsion d’aeronef
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F16D13/10
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: Ce système d’embrayage comporte : un arbre (108) ; des premier et deuxième pignons (116, 118) montés fous sur l’arbre (108) ; au moins un premier, respectivement deuxième, élément d’embrayage (122, 124) solidaire en rotation de l’arbre (108) et conçu pour être sélectivement embrayé et débrayé du premier, respectivement deuxième, pignon (116, 118) ; au moins une pièce mobile (122) par rapport à l’arbre (108) et coopérant avec les premiers éléments d’embrayage (122), de manière à se déplacer entre une première position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont débrayés et une deuxième position extrême dans laquelle le ou les premiers éléments d’embrayage (122) sont embrayés ; et un système d’interconnexion (810) des éléments d’embrayage (122, 124) conçu pour que l’embrayage, respectivement le débrayage, du ou des premiers éléments d’embrayage (122) entraîne le débrayage, respectivement l’embrayage, du ou des deuxièmes éléments d’embrayage (124).  Il comporte en outre un dispositif de rappel (808) conçu pour rappeler chaque pièce mobile (122) vers l’une prédéfinie de ses deux positions extrême quelle que soit la position de la pièce mobile (122)  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3111413-B1 (FR)
Title: Support de spot auto-ajustable pour la realisation d’un faux plafond a toile tendue avec spot(s) integre(s)
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: F21V21/14
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention porte sur un support de spot (1) pour la réalisation d’un faux plafond à toile tendue avec spot(s) intégré(s), comprenant deux parties réglable l’une par rapport à l’autre, l’une des partie comprenant un berceau (2) de réception de spot, l’autre partie comprenant un étrier de fixation (3) pour permettre la fixation du support de sport à un plafond ou à tout support adapté, caractérisé en ce que le support de spot (1) comporte des moyens d’auto-ajustement de la hauteur du berceau le long de l’étrier de fixation en fonction du niveau de la toile tendue avec laquelle le support de spot (1) est associé lorsque le faux-plafond est réalisé.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112281-B1 (FR)
Title: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage
Inventor: KHORASSANI DAVID
IPC: A61H1/00
Filed: 2020-07-21
Granted: 2023-12-15
Abstract: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage, construite à l’aide d’une pompe à dépression (1) et de têtes d’application de l’aspiration (7), reliées à la pompe chacune par un tuyau et un système de régulation comprenant des électrovannes et un régulateur électronique, une nourrice de distribution séparant le flux d’aspiration en voies, un régulateur de vide piloté (5) faisant varier pour chacune des voies la dépression suivant une consigne donnée par une carte électronique, des voies amenant la dépression chacune à deux têtes d’application par deux tuyaux en aval du régulateur, une électrovanne marche/arrêt (EV1) et une électrovanne d’échappement (EV3) étant insérées en série sur la ligne menant à chaque tête d’application, chacune étant commandée au travers d’une électronique de gestion par des boutons placés sur l’attache de la tête d’application (7) au tuyau, trois positions étant envisageables pour le praticien.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3113030-B1 (FR)
Title: Matelas isolant à plaque de collecte associée à un orifice traversant pour évacuation d’eau
Inventor: BARDET AURÉLIEN
IPC: B64D47/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention a pour but de proposer un système simple et léger d’évacuation d’eau pouvant s’écouler au travers d’un orifice (24) d’un matelas (8) d’isolation revêtant les parois d’un fuselage d’un véhicule de transport tel qu’un aéronef. Le matelas (8) comporte une plaque (22) imperméable de collecte présentant au moins partiellement une forme de goulotte, contenant ou équivalent permettant de collecter et évacuer de l’eau de condensation par gravité au travers d’un orifice (24).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3115267-B1 (FR)
Title: Amenagement interieur d'une cabine d'aeronef et procede associe
Inventor: DUGAS QUENTIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-10-15
Granted: 2022-12-02
Abstract: Aménagement intérieur d’une cabine d’aéronef et procédé associé L’aménagement intérieur (10) s’étend le long d’un axe longitudinal (A-A’) sur un plancher (12) et comprend une table (20) comportant :  - au moins un pied ;   - au moins une base pour chaque pied ; et  - au moins un plateau plan (30) ;   chaque base étant destinée à être fixée au plancher (12),  chaque pied étant monté sur une base,   chaque plateau plan (30) étant monté sur au moins un pied,  la table (20) définissant au moins une allée de circulation principale (40) accessible à un passager de l’aéronef, l’allée de circulation principale (40) s’étendant selon l’axe longitudinal (A-A’) le long d’un bord longitudinal (43A) du plateau plan (30).   L’aménagement intérieur (10) comporte au moins une assise (22) disposée en regard de la table (20), l’assise (22) ayant une direction d’assise orientée transversalement par rapport à l’axe longitudinal (A-A’).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116560-B1 (FR)
Title: Aube composite pour une turbomachine d’aéronef et son procédé de fabrication
Inventor: DE CARNE-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-06-16
Abstract: Aube composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cette aube comportant une pale (12) comportant un intrados et un extrados reliés ensemble par un bord d’attaque (12a) et par un bord de fuite (12b), la pale (12) étant formée à partir d’une préforme fibreuse (2) obtenue par tissage de fibres en trois dimensions qui est noyée dans une matrice polymérique, l’aube comportant en outre un premier bouclier métallique (22) s’étendant sur et le long du bord d’attaque (12a) de la pale (12).  Selon l’invention, l’aube comprend en outre au moins un élément de recouvrement (25) s’étendant sur et le long du bord de fuite (12b) de la pale (12).  L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle aube.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3120154-B1 (FR)
Title: Procédé d’échanges sécurisés entre un lecteur de contrôle d’accès, concentrateur IOT et une unité de traitement de données.
Inventor: DUPART VINCENT
IPC: H04L9/30
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé (100) de communication sécurisé entre un lecteur (B) et un contrôleur (A) configurés pour communiquer entre eux, le procédé comprenant les phases suivantes mises en œuvre par le lecteur (B): - une phase (101) de lecture d’une information par le lecteur (B); - une phase (102) d’échange d’une clé publique (BSpubK) du lecteur (B) et d’une clé publique (ASpubK) du contrôleur (A) ; - une phase (103) de génération d’une suite de clés de session; - une phase (104) de confirmation de la suite de clés basée sur l’utilisation d’une première clé de session (k0) de la suite de clés de session, - une phase (105) protocolaire de communication sécurisée entre le lecteur (B) et le contrôleur (A).   Figure 1
Patent FR-2218912-B1 (FR)
IPC: A63C9/088
Filed: 1973-02-23
Granted: 1976-09-10
Abstract: The device comprises: first holding means for holding one of the extremities of the boot, including first retaining means consisting of an abutment mounted to the ski and having a first ramp, the retaining means further including a second ramp cooperating with the second ramp; second holding means for holding the other extremity of the boot and including second retaining means cooperating with the other boot extremity; resilient means received in at least one of the holding means, the first and second ramps being slidable relative to one another, when subjected to a vertical force, along an axis corresponding substantially to the axis of the ski and against the opposing action of the resilient means; release means interposed between the resilient means and one of the holding means for disengaging the resilient means from the holding means and from the boot extremity associated with the said one holding means when the first and second ramps have slid one relative to the other a distance less than the maximum travel of these ramps.
Patent FR-2342040-B1 (FR)
IPC: A43B5/04
Filed: 1976-12-30
Granted: 1983-01-14
Abstract: A ski boot having an ankle cuff which is movable relative to a lower shell about a transverse axis or the like which is provided at approximately ankle height on the ski boot. A support member is provided which cooperates with structure on the ski to limit the forward and/or the rearward movement of the ankle cuff relative to the lower shell. Generally, the support member cooperates between the ankle cuff and a component of the ski binding effecting securement of the ski boot to the ski. The components of the support member can be separate from the ski boot construction, namely part of the ski binding components or the support member can be an integral part of the ski boot construction having structure thereon which cooperates with an element fixedly secured to the ski.
Patent FR-2425333-B1 (FR)
IPC: B60C13/00
Filed: 1978-05-10
Granted: 1981-05-29
Abstract: Safety tire comprising a tread (11) reinforced by an inextensible belt (23), spaced beads (12), and side walls (14) connecting the beads to the sides of the tread, defining below the latter a central inflatable chamber (15), each side wall at least being reinforced by a carcass (21), and comprising on the inside of the carcass a supporting shaped part or support member (20) of lenticular section, made of an elastomer and extending from the vicinity of the beads (12) to below the edges of the belt, said tire being characterized in that the said shaped supporting parts (20) are constituted by two parts with different flexibility, whereof one (201) disposed near the inner face of the carcass (21) is of a more flexible elastomer while the other (202) disposed inside the tire is of less flexible elastomer.
Patent FR-2482828-B1 (FR)
IPC: A01M25/00
Filed: 1980-05-21
Granted: 1984-05-04
Abstract: A rodent trap comprising a tunnel and a bait container so arranged that a rodent passing through the tunnel either eats the bait or at least physically contacts the bait so that it is later poisoned when it grooms itself of bait adhering to its fur.
Patent FR-2606603-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: A41D27/06
Filed: 1986-11-14
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention relates to a fusible textile product and its method of manufacture. This thermally fusible product, intended particularly for the textile industry of a type comprising on one hand, a woven, knitted or non-woven textile substrate and, on the other hand, points of a thermally fusible material distributed on one of the external faces of the substrate, in particular polymer base. It comprises at least one reactive material and at least one reactive mean suitable for stimulating fixing and developing the reaction between the reactive material and a part of the thermally-fusible material with a view to partially modifying its chemical structure at least at the interface with the substrate, in such a way as to prevent the thermally-fusible material flowing through the substrate when affected by heat, pressure or steam. Method of manufacture of such a product.
Patent FR-2608486-B1 (FR)
Inventor: BARBIEUX JACQUES
IPC: B23Q3/12
Filed: 1986-12-17
Granted: 1989-03-10
Abstract: The field of machine tools. The fastening of a member of the removable tool-holding system or clamping device to the body of the machine tool (16) is effected via a removable annular cassette (1) integrally connected to the tool- holding system or clamping device and fixed onto a front face of the body (16) having an inner annular shoulder. The front part of the cassette is housed with play opposite the shoulder, the annular wall of the shoulder, and that of the cassette, having at the location of the housing cross-sections formed from a conical zone (5a, 16a) followed by a cylindrical zone (5b, 16b), making it possible for the spacing between the conical zones and the cylindrical zones respectively to assume predetermined values. The play thus created makes it possible to absorb, without ill effect, a certain angular deflection of the removable tool-holding system or clamping device with respect to the fixed body of the machine tool.