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Patent FR-3049158-B1 (FR)
Title: Module d’electronique de puissance pour commander un systeme electrique multiphase, moteur electrique et vehicule equipe dudit module
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-03-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un module d'électronique de puissance (1) pour commander un système électrique multiphasé (2), ledit module (1) comprenant une pluralité de dispositifs électroniques (4a, 4b, 4c) mettant en forme d'au moins un signal électrique dit entrant (S1) en une pluralité de signaux électriques dits sortants (S2) aptes à alimenter ledit système électrique multiphasé (2). Chaque dispositif électronique (4a, 4b, 4c) comporte un substrat (17) intégrant un circuit électrique et au moins un composant électronique (18) lié solidairement au substrat (17) et connecté électriquement au circuit électrique. Le module (1) comprend aussi un connecteur électrique (16) d'injection de l'au moins un signal électrique entrant (S1) vers la pluralité de dispositifs électroniques (4a, 4b, 4c), et un support (3) mécanique de forme cylindrique et comportant un évidement (19) intérieur recevant la pluralité de dispositifs électroniques (4a, 4b, 4c). Les composants électroniques (18) de chaque dispositif électronique (4a, 4b, 4c) sont orientés radialement vers l'intérieur de l'évidement (19) et le substrat (17) de chaque dispositif électronique (4a, 4b, 4c) est orienté radialement vers l'extérieur de l'évidement (19). L'invention concerne aussi un ensemble comprenant le module et un moteur électrique, ainsi qu'un véhicule à motorisation électrique équipé dudit ensemble.
Patent FR-3049472-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de glycolipides et glycolipides obtenus
Inventor: CELLIER CLEMENT
IPC: C11B1/10
Filed: 2016-03-31
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de purification de glycolipides par extraction liquide/liquide dans lequel la première phase liquide, dite polaire, est une solution constituée principalement d'un alcool et d'eau dans lequel la matière première a été préalablement dissoute, et la seconde phase liquide, dite apolaire, est un solvant organique de faible constante diélectrique, par exemple un alcane. L'invention concerne également un mélange de glycolipides obtenus par ce procédé.
Patent FR-3035744-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/436
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-03-22
Abstract: Un connecteur électrique (10) comprend une borne de connecteur (20), un boîtier (30) formé avec une rainure de glissière (314), un dispositif de retenue (40) verrouillant la borne de connecteur (20) et empêchant la borne de connecteur (20) d'être libérée en coulissant de la position de déverrouillage à la position de verrouillage. Le dispositif de retenue (40) comprend une extrémité de base (410) logée dans la rainure de glissière (314), et une saillie (420) faisant saillie de l'extrémité de base (410) vers l'ouverture d'un trou de mise en prise (321). L'extrémité de base (410) est formée avec un trou de commande (415) dans lequel est inséré un gabarit de commande qui change la position du dispositif de retenue (40) entre la position de verrouillage et la position de déverrouillage. La saillie (420) est formée avec une partie de guidage qui guide l'insertion du gabarit de commande dans le trou de commande (415).
Patent FR-3052757-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de pieces par empilage
Inventor: DAUNAY DOMINIQUE
IPC: B65D19/24
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de stockage de pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32), comprenant au moins une plaque intercalaire (1) comportant des emplacements destinés à recevoir chacun l'une desdites pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32). La principale caractéristique d'un dispositif de stockage selon l'invention est que ladite plaque (1) est dotée d'une pluralité d'empreintes (5, 6), et en ce que ledit dispositif comprend des éléments de calage (11, 13, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 33) de forme et de dimensions différentes, aptes à venir se placer dans lesdites empreintes (5, 6) et à coopérer avec les pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32), de manière à positionner de façon stable chacune desdites pièces (14, 15, 20, 26, 30, 31, 32) dans un emplacement de la plaque (1).
Patent FR-3053648-B1 (FR)
Title: Procede de conduite autonome pour vehicule
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-07-06
Granted: 2018-07-20
Abstract: Procédé de conduite autonome permettant à un véhicule de maintenir une situation de conduite immédiatement derrière un véhicule cible, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de :         • détection et enregistrement de caractéristiques distinctives du véhicule cible (E2) par des premiers moyens de détection,         • conduite autonome immédiatement derrière ledit véhicule cible (E3) réalisé par des moyens de conduite autonome,         • détection par des seconds moyens de détection d'une situation dans laquelle ledit véhicule n'est plus ou ne sera plus dans une situation de conduite immédiatement derrière ledit véhicule cible,         • vérification par des moyens de contrôle de la possibilité de réaliser au moins un changement de voie selon un scénario prédéfini (E4),         • réalisation par les moyens de conduite autonome dudit au moins un changement de voie selon ledit scénario prédéfini de sorte à permettre au dit véhicule de reprendre la situation de conduite immédiatement derrière le véhicule cible (E5).
Patent FR-3060989-B1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en oeuvre des agents reducteurs et des composes disulfure cationiques, et kit de lissage
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, d'une ou plusieurs compositions comprenant des composés disulfure cationiques et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs et de la ou des composition(s) comprenant des composés disulfure cationiques dans un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3061568-B1 (FR)
Title: Dalle tactile vibrante
Inventor: CHAPPAZ CEDRIC
IPC: G06F3/01
Filed: 2017-01-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne une dalle tactile vibrante, comportant : une plaque (22) ; deux premières portions allongées (32) approximativement parallèles entre elles, présentant un coefficient de réflexion acoustique supérieur à celui de la plaque, et reliées à une première face de la plaque ; et deux bandes d'actionneurs piézoélectriques (4) approximativement parallèles audites portions et situées entre celles-ci.
Patent FR-3064659-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un vehicule
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E05B71/00
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage d'un véhicule comprenant un verrou pilotable, le verrou comportant une gâche liée au véhicule, le dispositif de verrouillage comportant un circuit électronique qui commande l'ouverture de la gâche, le verrou comportant un pêne adapté pour interagir avec la gâche, le pêne étant lié à un objet, de sorte que le verrou permet d'attacher le véhicule à cet objet ou de les séparer, le dispositif de verrouillage comportant une interface utilisateur.
Patent FR-3068538-B1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique.
Inventor: MOTTE EMMANUEL
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-06-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) pour une machine électrique, comprenant un corps de tôle définissant une succession circonférentielle de pôles saillants (11, 11'), et un cale (20) comprend un corps polyédrique (201) obtenu d'une seule pièce, présentant au moins une face (22) adaptée pour venir en appui contre les bobinage (15, 15') tandis qu'une première (23, 41) et une deuxième (23') bordure du corps polyédrique (201) viennent chacune en appui contre une tête de pôle (14, 14') distincte des deux pôles saillants adjacents (11, 11'), de sorte à maintenir la cale (20) inséré entre les deux pôles saillants (11, 11') lorsque le rotor (1) est entraîné en rotation.
Patent FR-3068677-B1 (FR)
Title: Procede d'isolation thermophonique d'une partie d'aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/12
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-08-23
Abstract: Pour faciliter l'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef, un procédé comprend l'engagement de premières parties (210) respectives de structures flexibles (82), reliées respectivement à deux matelas plats, avec un dispositif support (140), en laissant libres des deuxièmes parties (212) respectives des structures flexibles agencées à distance des premières parties (210), puis la courbure des deux matelas, à la faveur d'un rapprochement mutuel des deuxièmes parties (212), puis l'insertion du dispositif support dans la partie d'aéronef, et le détachement de chaque matelas du dispositif support et la fixation de chaque matelas à une structure d'aéronef délimitant la partie d'aéronef.
Patent FR-3072227-B1 (FR)
Title: Moteur electrique emetteur de son
Inventor: AYACHE MARC
IPC: H02K99/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le moteur électrique comprend : - un rotor, - un stator, et - au moins une phase (2). Le moteur est apte à émettre un son lorsqu'on alimente la ou au moins l'une des phases (2) du moteur (1) avec un courant électrique sans faire tourner le rotor (4) par rapport au stator (6), le son étant de niveau sonore supérieur à 35 dB, de préférence supérieur à 40 dB, voire 50 dB, et présentant au moins une fréquence prédéterminée.
Patent FR-3075774-B1 (FR)
Title: Procede de formation d’une structure de guidage chimique sur un substrat et procede de chemo-epitaxie
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/027
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure de guidage chimique destinée à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs par chémo-épitaxie, le procédé comprenant les étapes suivantes :     - former sur un substrat (100) une couche de fonctionnalisation (220) en un premier matériau polymère (140) ayant une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ;     - former sur le substrat des motifs de guidage (210) en un deuxième matériau polymère ayant une deuxième affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs, différente de la première affinité chimique,     et dans lequel les motifs de guidage (210) ont une dimension critique inférieure à 12,5 nm et sont formés au moyen d'un masque comprenant des espaceurs (311).
Patent FR-3070623-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece en materiau composite par aiguilletage oriente d’une preforme
Inventor: JOB SOPHIE
IPC: B29B11/16
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce en matériau composite comprenant - une étape de réalisation d'une préforme formée fibres continues unidirectionnelles orientées selon au moins une orientation de fibre, - une étape d'application de filaments non tissés sur la préforme, et - une étape d'aiguilletage desdits filaments au moyen d'un dispositif d'aiguilletage comprenant une pluralité d'aiguilles, chaque aiguille étant munie d'une encoche (82) s'étendant selon un axe (B) d'encoche perpendiculaire à l'axe principal longitudinal de l'aiguille, ou de plusieurs encoches s'étendant chacune selon un axe d'encoche perpendiculaire à l'axe principal longitudinal de l'aiguille, lesdits axes d'encoche étant parallèles entre eux, lesdites aiguilles et la préforme étant disposées de sorte que les axes d'encoche forment un angle non nul avec l'orientation de fibre.
Patent FR-3077163-B1 (FR)
Title: Procedes de conception et de fabrication d'un dispositif comprenant un reseau d'elements micro-usines, dispositif obtenu a l'issu de tels procedes
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H04R31/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conception d'un dispositif comprenant une pluralité d'éléments micro-usinés comprenant chacun une membrane flexible, les éléments étant disposés dans un plan selon une topologie déterminée, le procédé de conception comprenant une étape de définition de la topologie déterminée pour qu'elle présente un caractère compatible avec un substrat générique (20) présentant des cavités (24) dont les caractéristiques sont préétablies, chaque membrane flexible des éléments micro-usinés étant associée à une cavité (24) du substrat générique (20).     L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant une pluralité d'éléments micro-usinés, et sur ce dispositif lui-même, une partie seulement des couples formés d'une cavité (24) et d'une membrane flexible étant configurée pour former un ensemble d'éléments micro usinés fonctionnels.
Patent FR-3077817-B1 (FR)
Title: Procede de synthese industrielle en continu d'acide alcane-sulfonique
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C309/04
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation industriel en continu d'un acide alcane-sulfonique, à partir de l'alcane correspondant et de trioxyde de soufre, ledit procédé étant réalisé dans un solvant qui est ledit acide alcane sulfonique.
Patent FR-3079938-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de la consommation electrique d’equipements domestiques
Inventor: DESMONT CHRISTIAN
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de gestion de la consommation électrique d'équipements domestiques, dans lequel les équipements domestiques sont reliés à un dispositif centralisé par l'intermédiaire d'un réseau de communication, les équipements domestiques fonctionnant dans au moins deux modes de fonctionnement, chaque mode de fonctionnement correspondant à une consommation en énergie électrique différente de la consommation en énergie électrique d'un autre mode de fonctionnement, le dispositif centralisé reçoit (E400) un message d'un équipement domestique, le message étant représentatif d'une requête pour passer vers un autre mode de fonctionnement, le dispositif centralisé vérifie (E402) si la consommation en énergie électrique totale de l'équipement domestique lorsque l'équipement domestique est dans l'autre mode de fonctionnement et des autres équipements domestiques est inférieure à un seuil prédéterminé, - transfère (E403) un message autorisant l'équipement domestique à passer dans l'autre mode de fonctionnement ou reporte (E410) le transfert du message autorisant l'équipement domestique à passer dans l'autre mode de fonctionnement en fonction de la vérification.
Patent FR-3062521-B1 (FR)
Title: Unite de batterie avec des moyens de regulation de la temperature integres au boitier
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: H01M10/655
Filed: 2018-04-10
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention a pour objet une unité de batterie (1), notamment pour véhicule automobile hybride et/ou électrique, comprenant une pluralité de cellules regroupées physiquement et/ou électriquement en plusieurs modules, un boîtier logeant et entourant lesdites cellules et des moyens de régulation de la température desdites cellules par circulation de fluide caloporteur. Unité de batterie (1) caractérisée en ce que le boîtier est réalisé en un matériau plastique et est constitué par un bac inférieur (6), avec un fond et des parois latérales, et par un couvercle supérieur (7), assemblés périphériquement, et en ce qu'au moins le bac (6) comporte des moyens (5) de distribution/collecte et de circulation du fluide caloporteur qui sont intégrés structurellement dans le corps dudit bac (6), en étant formés au moins partiellement d'un seul tenant avec lui.
Patent FR-3083158-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication directe par fusion laser de poudre projetee
Inventor: COURAPIED DAMIEN
IPC: G01F1/76
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif (10) de fabrication directe par fusion laser de poudre projetée, comprenant : - une buse (14) de projection d'une poudre métallique, - au moins un premier émetteur laser (16) configuré pour émettre un premier faisceau laser (18) à une longueur d'onde λ1 prédéterminée et à une puissance prédéterminée, de façon à faire fondre ladite poudre projetée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins un second émetteur laser (34) configuré pour émettre un second faisceau laser (36) à une longueur d'onde λ2 à travers la poudre projetée, en sortie de ladite buse, les longueurs d'onde λ1 et λ2 étant différentes, - au moins un récepteur (38) configuré pour recevoir ledit second faisceau laser, après sa traversée de la poudre projetée, et - des moyens (40) de comparaison de l'intensité lumineuse du second faisceau laser reçu par ledit récepteur et de l'intensité lumineuse du second faisceau laser émis par ledit second émetteur, et de détermination du débit de poudre projetée par la buse.
Patent FR-3084378-B1 (FR)
Title: Tambour pour machine a laver comportant au moins un compartiment de forme parallelepipedique et machine a laver le comprenant
Inventor: BARREAU DENIS
IPC: D06F23/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un tambour (1) pour machine à laver destinée au lavage et/ou à l'essorage des matelas, pouvant tourner autour d'un axe (2) sensiblement horizontal. Ledit tambour comprend au moins un compartiment (4) de forme parallélépipédique
Patent FR-3084301-B1 (FR)
Title: Dispositif de captage de courant electrique pour un vehicule ferroviaire
Inventor: CANOLLE FLORENT
IPC: G01B7/16
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: Un dispositif de captage de courant électrique pour un véhicule ferroviaire comporte un patin destiné à venir en contact avec un rail d'alimentation électrique, une armature et un bras électriquement conducteur qui relie mécaniquement et électriquement l'armature au patin. Le dispositif de captage comporte un appareil pour mesurer les efforts mécaniques exercés sur le bras. L'appareil comporte des capteurs de déformation (56) en contact avec le bras et étant intégrés à l'intérieur d'une structure d'isolement électrique pour les isoler électriquement du bras. La structure d'isolement comporte une couche de colle (52) et une couche de céramique (54) surmontant la couche de colle. Les capteurs de déformation sont déposés sur la couche de céramique.
Patent FR-3089291-B1 (FR)
Title: Structure de détection de rayonnement électromagnétique à absorption optimisée et procédé de formation d’une telle structure
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/08
Filed: 2018-11-29
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une structure de détection (10) d’un rayonnement électromagnétique comportant au moins un élément absorbant définissant un plan d’absorption et un transistor (100) du type MOS-FET. Le transistor comporte : au moins une première et au moins une deuxième zone (111, 112) d’un premier type de conductivité ; au moins une troisième zone (113) séparant l’une de l’autre la première et la deuxième zone (111, 112) ; une électrode de grille. La première zone (111), la troisième zone (113) et la deuxième zone (112) sont formées par respectivement par une première, une troisième et une deuxième couche qui s’étendent selon le plan d’absorption parallèlement les unes aux autres et qui se succèdent selon une direction perpendiculaire audit plan d’absorption. L’électrode de grille recouvre la troisième zone (113) le long d’au moins une paroi latérale de ladite troisième zone (113).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3076517-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace et son procédé de montage
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/38
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: « Balai d’essuie-glace et son procédé de montage » Balai d’essuie-glace (10) comportant une lame d’essuyage (14), un rail élastique (16) et un élément de fixation (12) pour la fixation au bras d’essuie-glace. L’élément de fixation (12) est fixé au rail élastique (16) par une liaison par coulissement. Figure 2
Patent FR-3090208-B1 (FR)
Title: Microsysteme electromecanique comprenant un element actif pourvu d’une couche cœur structuree
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un microsystème électromécanique (100) pourvu d’un élément actif (200), l’élément actif (200) comprend une couche active (210), une couche cœur (220) et une couche de maintien (230), la couche active (210) étant adaptée pour, sous l’effet d’un premier signal électrique, passer dans un état mécaniquement contraint, avantageusement un état de compression, destiné à générer une flexion de l’élément actif (200) selon une direction perpendiculaire à la face avant, et inversement, la couche active (210), la couche cœur (220) et la couche de maintien (230) sont agencées de sorte que la fibre neutre (240), associée à un allongement nul en cas de flexion de l’élément actif (200), se trouve dans le volume de la couche cœur (220) ou de la couche de maintien (230), la couche cœur (220) comprend au moins 20% d’évidements (221). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3090963-B1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un câble électrique
Inventor: TROMEUR-DERVOUT DAMIEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de modélisation d’un câble électrique Procédé de modélisation d’un câble électrique pour l’utilisation dudit câble électrique dans une pluralité de modes de propagation associés à des retards dans le domaine temporel, le procédé utilisant une matrice de transfert, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles on sélectionne un mode de propagation du câble, on calcule une approximation de la matrice de transfert sous la forme d’une première fonction rationnelle comprenant des termes d’approximation associés à chacun des modes de propagation du câble distincts du mode de propagation sélectionné, on détermine une matrice de résidu associée au mode de propagation, on calcule une approximation de la matrice de résidu, on répète ces étapes successivement pour chacun des modes de propagation du câble, on détermine une matrice de transfert approximée à partir de l’ensemble des matrices de résidu approximées précédemment.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093628-B1 (FR)
Title: Objet decoratif de type trophee personnalisable
Inventor: LEROY ARNAUD
IPC: A47G33/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: OBJET DECORATIF DE TYPE TROPHEE PERSONNALISABLE L’invention concerne un objet décoratif (1) de type trophée comprenant un socle (3), un corps (2) ornemental et des moyens d’assemblage (19) entre le socle et le corps. Le corps comprend au moins une pièce centrale (4, 5) formant deux faces externes (4b, 5b) opposées, au moins l’une de ces deux faces externes comportant au moins un élément protubérant (8, 9) ornemental. Le corps comprend au moins une pièce rapportée (10, 11, 12) ornementale dont les formes sont complémentaires à l’au moins un élément protubérant de sorte à imbriquer ladite au moins une pièce rapportée autour de l’au moins un élément protubérant et couvrir ladite au moins une des deux faces externes (4b, 5b), des moyens d’emboîtement assurant la fixation de l’au moins une pièce rapportée sur l’au moins une face externe. Selon une réalisation, le trophée illustre une balle ou un ballon.  Figure de l’abrégé : Fig.1