baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067440-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un dispositif de raccordement d un élément mâle et d un élément femelle conformés pour être insérés l un dans l autre en définissant une zone de recouvrement, l élément mâle et l élément femelle délimitant un premier et un deuxième canal s étendant dans le prolongement l un de l autre et dans lesquels est destiné à circuler un fluide sous pression, l un au moins de l élément mâle et de l élément femelle étant pourvu : d un organe d accrochage de l élément mâle à l élément femelle, d un élément d étanchéité du raccordement de l élément mâle à l élément femelle, et d un joint anticontamination monté dans un logement agencé à une extrémité de la zone de recouvrement. Le logement est conformé pour qu au moins une portion du joint anticontamination soit éjectée de son logement de manière à être visible depuis l extérieur du dispositif.
Patent FR-3053463-A1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter l'angle d'incidence d'un spectrometre et procede de gestion du dispositif
Inventor: BAUMGART EUGEN
IPC: G01J3/02
Filed: 2017-07-03
Abstract: Dispositif (100) pour limiter l'angle d'incidence dans un spectromètre, comportant un élément focalisant (104) pour focaliser la lumière incidente (116) sur un élément spectral en aval du dispositif (100), un foyer (112), un élément-diaphragme (108) et un élément de guidage (106) pour diriger la lumière focalisée (116) dans l'ouverture (110) de l'élément diaphragme (108), situé dans la plage du foyer (112) sur l'axe optique (114) entre l'élément focalisant (104) et l'élément de guidage (106).
Patent FR-3068579-A1 (FR)
Title: Article cosmetique
Inventor: CLAUDE ISABELLE
IPC: A45D33/22
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un article cosmétique comportant un réservoir (10), comportant une première couche (11) et une deuxième couche (12) liées entre elles par un ensemble de filaments (13) formant entretoise dont les extrémités respectives se raccordent respectivement à la première couche et à la deuxième couche, la première couche (11) au moins étant perméable à une composition cosmétique (C), les première et deuxième couches étant aptes à retenir entre elles au moins une partie de ladite composition, notamment au cours de l'utilisation de l'article.
Patent FR-3075049-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse moussante comprenant de l’acide spiculisporique, un alkyl polyglycoside et un polysaccharide
Inventor: LESCH SANDIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse moussante comprenant de l'acide spiculisporique, au moins une base, au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl polyglycosides, et au moins un polysaccharide, ainsi que l'utilisation de ladite composition notamment dans le domaine cosmétique comme produits de nettoyage et/ou de démaquillage des matières kératiniques telles que la peau, les fibres kératiniques (cils et cheveux), le cuir chevelu, ainsi que pour traiter les peaux grasses et/ou désinfecter la peau et/ou le cuir chevelu.
 La composition conforme à l'invention permet d'obtenir un gel limpide moussant, présentant un bon niveau de viscosité et de bonnes qualités cosmétiques, principalement un bon pouvoir démaquillant et de bonnes propriétés moussante (démarrage, qualité, quantité, stabilité et tenue), en particulier lorsqu'elle est associée à un dispositif en auto-moussant.
 La mousse obtenue présente un bon démarrage, elle se forme en grande quantité et elle est stable dans le temps, ce qui confère à la composition une durée d'application (ou play-time) satisfaisante.
Patent FR-3076114-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une machine electrique tournante
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02P31/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle (10) permettant de piloter une machine électrique tournante (20), ledit système de contrôle (10) comprenant un module de puissance (160) et un module de commande (130), chaque module de puissance (160) et module de commande (130) étant régulé thermiquement par respectivement un premier (170) et un deuxième (140) dissipateur thermique. Le deuxième dissipateur thermique (140) comprend des logements (145 qui permette de coupler thermiquement les capacités de filtrage (150) du système de contrôle (10) et d'améliorer leur refroidissement, en soumettant le deuxième dissipateur thermique (140) à un flux d'air concentrique et convergent (F1) vers la région centrale proche de l'axe de rotation O de la machine électrique tournante (20). La présente invention concerne aussi une machine électrique tournante (20) comprenant un tel système de contrôle (10) dissipatif.
Patent FR-3064394-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-03-20
Abstract: Système de surveillance (1) comportant une unité de surveillance (2) pour demander la valeur de mesure d'une unité de capteur (3), ayant une unité d'interface (6) pour demander par une liaison sans fil, la valeur de mesure de l'unité de capteur (3). Une unité de calcul (10) exploite la valeur de mesure saisie, et une horloge (11) détermine une indication de temps. Une interface d'émission (15) émet la valeur de mesure, mémorisée, reliée à l'indication de temps. Une unité de capteur (3) est reliée à une unité de transmission (5) pour transmettre une valeur de mesure à l'unité de surveillance (2). L'unité de transmission (5) ne transmettant la valeur de mesure qu'à la demande de l'unité de surveillance (2).
Patent FR-3084368-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyurethane pour la preparation de resine
Inventor: MULLER-SELLAK SAIDA
IPC: C08L75/04
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : une composition A comprenant : ○ au moins un polyol hydrophobe P1 comprenant au moins deux fonctions hydroxyles OH ; ○ au moins un polyol P2 ayant une masse molaire ou une masse moléculaire moyenne en nombre inférieure ou égale à 600 g/mol ; ○ au moins un polyol P3 ayant une masse molaire inférieure ou égale à 150 g/mol ; - une composition B comprenant : ○ au moins un polyuréthane comprenant au moins deux groupements terminaux NCO obtenu à partir d'au moins un diisocyanate choisi parmi le méta-xylylène diisocyanate (m-XDI) et le diphénylméthane diisocyanate (MDI). La présente invention concerne également l'utilisation de la composition pour la préparation de résine, notamment pour le domaine du traitement de l'eau ou d'effluents aqueux.
Patent FR-3086315-A1 (FR)
Title: Structure pour module de protection, module de protection, et procede de deploiement correspondant
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une structure pour module de protection, un module de protection comprenant une telle structure, et un procédé de déploiement correspondant, et trouve une application au domaine des tentes ou abris, en particulier dans le domaine militaire. La structure est apte à supporter une enveloppe souple et à passer d'une position repliée, dans laquelle la structure ne définit aucun volume, à une position déployée, dans laquelle la structure définit un volume, ladite structure comprenant au moins trois arceaux 1 à 5, chaque arceau comprenant un premier et un deuxième montants latéraux 6 à 15 et un montant transversal 16 à 20, chaque premier et deuxième montants latéraux et chaque montant transversal présentant une première extrémité et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, chaque premier, respectivement deuxième, montant latéral d'un arceau donné étant relié par sa première extrémité à la première, respectivement deuxième, extrémité du montant transversal dudit arceau donné. Les premiers, respectivement deuxièmes, montants latéraux sont reliés entre eux par leurs deuxièmes extrémités respectives en un unique premier, respectivement deuxième, point de liaison par des premiers, respectivement deuxième, moyens de liaison configurés pour permettre la rotation des premiers, et deuxièmes montants latéraux autour d'un premier axe passant par les premier et deuxième points de liaison, en sorte de permettre le passage de la position repliée, dans laquelle les premiers, respectivement deuxième, montants latéraux sont superposés et les montants transversaux sont superposés, à la position déployée, dans laquelle les premières extrémités respectives des premiers et deuxièmes montants latéraux sont éloignées les unes des autres, par une première rotation des premiers, respectivement deuxièmes, montants latéraux autour du premier axe.
Patent FR-3087401-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant un panneau deformable formant une surface d'appui dans une position deployee
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'élément de garnissage (1) comprend un panneau de support (2) et un panneau déformable (4), déformable par rapport au panneau de support (2) entre une position rétractée, dans laquelle le panneau déformable (4) est appliqué contre le panneau de support (2), et une position déployée, dans laquelle une partie déformée (8) du panneau déformable (4) s'étend en saillie du panneau de support (2) et forme une surface d'appui (10) rigide.     L'élément de garnissage comprend un dispositif de guidage (12) comprenant une pluralité d'éléments de guidage (14) mobiles les uns par rapport aux autres entre la position rétractée et la position déployée, dans laquelle une partie des éléments de guidage (14) coopèrent les uns avec les autres pour définir entre eux une forme déformée, la partie déformée (8) épousant ladite forme déformée en position déployée.
Patent FR-3089266-A1 (FR)
Title: Prédiction d’instabilité de crissement pour un frein de véhicule
Inventor: DENIMAL ENORA
IPC: G01H1/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de prédiction d’instabilités de crissement d’une surface de friction d’un système de frein, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant : une identification (500) de N modes instables autour d’un point d’équilibre statique, les modes instables étant définis respectivement par N fréquences et N valeurs propres initiales de N modes du système de frein ; une modélisation (500) du système de frein par un modèle linéaire dans lequel les efforts non-linéaires sont linéarisés vis-à-vis du déplacement et de la vitesse selon des degrés de liberté du système du frein ; une simulation (510) d’une excitation du système de frein en imposant un déplacement selon lesdits degrés de liberté, le déplacement imposé étant sous forme de combinaison linéaire de N déformées modales, une déformée modale correspondant à un mode instable et étant définie par une amplitude modale de niveau variable et une fréquence parmi les N fréquences; un calcul (520-570) d’une évolution d’au moins une valeur propre complexe d’au moins une matrice d’état du modèle linéaire lorsque le niveau d’une amplitude modale d’au moins une déformée modale varie. Figure 5
Patent FR-3089581-A1 (FR)
Title: Actionneur de commande d’embrayage a filtre acoustique integre
Inventor: FAGUET GILLES
IPC: F16D48/02
Filed: 2018-12-10
Abstract: Actionneur de commande d’embrayage de véhicule (5) présentant au moins une conduite interne de fluide (10) raccordée par une extrémité à un tuyau de commande amont (4) relié à un émetteur de pression hydraulique (2) contrôlé par une pédale de débrayage (1a), et par une autre extrémité à un tuyau de commande aval (6) relié à un récepteur hydraulique de manœuvre d’embrayage, caractérisé en ce qu’il intègre un filtre acoustique (13) limitant les pics de vibration transmis par le fluide à la chaîne cinématique lors de l’enfoncement et de la remontée de la pédale de débrayage (1a). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092433-A1 (FR)
Title: Bobine électrique à faible rayonnement acoustique
Inventor: DAUCHEZ NICOLAS
IPC: H01F27/33
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne une bobine électrique (101) comprenant un fil de matériau électriquement conducteur enroulé selon plusieurs spires (2) autour d’un axe principal (1) situé à l’intérieur de la bobine, chaque spire faisant un tour complet autour de l’axe principal, les différentes spires se succédant de manière décalée parallèlement à l’axe principal, caractérisé en ce qu’elle comprend des ouvertures (3) entre des paires (2a, 2b) de spires se succédant selon la direction de l’axe principal. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098542-A1 (FR)
Title: Ensemble de pièces de turbomachine
Inventor: HENNE JEAN-FRANÇOIS
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-07-10
Abstract: Ensemble de pièces de turbomachine La présente invention concerne un ensemble comprenant au moins une première pièce (1) de turbomachine en matériau composite à matrice céramique et une deuxième pièce (18) de turbomachine en alliage FeCrAl en contact avec la première pièce. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099313-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02J50/12
Filed: 2019-07-25
Abstract: Dispositif de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance pour recharger un véhicule automobile Dispositif (100) de transmission de puissance sans contact par couplage inductif à résonance, notamment pour charger ou recharger en énergie électrique un véhicule automobile, comportant : une source d’énergie (10), notamment à courant alternatif, un circuit résonnant récepteur (1) comportant une première capacitance (C1) et un premier enroulement (E1), le premier enroulement (E1) comportant une inductance et une première résistance, un circuit résonnant émetteur (2) comportant une deuxième capacitance (C2) et un deuxième enroulement (E2), le deuxième enroulement (E2) comportant une deuxième inductance, une deuxième résistance, caractérisé en ce que la valeur d’inductance de la deuxième inductance varie de manière prédéterminée, la deuxième inductance étant formée par un solénoïde et un onduleur électronique de tension connectés électriquement en parallèle. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3102773-A1 (FR)
Title: Dispositif contenant des billes de verre fonctionnalisées, et leur utilisation pour capter les micro-organismes
Inventor: ABLAIN WILFRIED
IPC: C12R1/66
Filed: 2019-10-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif contenant des billes de verre fonctionnalisées par du polyéthylèneimine adsorbé à la surface des billes de verre et son utilisation dans la captation de micro-organismes pour la mise en œuvre d’un procédé d’élimination de micro-organismes ou de diagnostic. Les micro-organismes pouvant notamment être choisis parmi les bactéries, et les Fungi, notamment les levures et les champignons. (Pas de figures)
Patent FR-3103944-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif actif médical implantable pour déterminer la capacité utilisable d’une batterie d’un tel dispositif
Inventor: BEGUIN EMMANUEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour déterminer la capacité utilisable d’une batterie d’un dispositif actif médical implantable, en particulier un stimulateur cardiaque, comprenant une unité de communication radiofréquence (RF) pour transmettre des données pendant une durée de transmission par RF, et dont la batterie du dispositif actif médical implantable permet la transmission de données par RF par l’unité de communication RF, le procédé comprenant a) une étape de mesure d’une valeur de tension VBi représentative d’une baisse instantanée de d’une tension dVBi de la batterie dudit dispositif suite à une sollicitation de la batterie, b) une étape de comparaison de ladite tension VBi de la batterie à un seuil de tension prédéterminé VBs, et c) une étape de transmission d’un message d’alerte à un autre dispositif lorsque ladite tension mesurée VBi de la batterie franchit le seuil de tension prédéterminé VBs. L’invention se rapporte également à un dispositif médical implantable réalisant le procédé.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089499-A1 (FR)
Title: Adaptateur de ravitaillement
Inventor: BAKER GRAHAM P
IPC: F16K1/18
Filed: 2019-12-09
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de ravitaillement en carburant, qui peut, entre autres, convenir pour le ravitaillement d'aéronef et peut comprendre un boîtier et une vanne papillon disposée à l'intérieur du boîtier. La vanne papillon comporte un corps définissant une ouverture et un disque tournant à l'intérieur du corps autour d'un axe de rotation pour fermer l'ouverture de manière sélective. Le disque comporte au moins une ouverture à travers celui-ci et un premier battant et un deuxième battant sont chacun fixés de manière rotative au disque pour couvrir sélectivement une partie de la au moins une ouverture. La vanne papillon peut être mobile entre (i) une position statique dans laquelle le disque et les premier et deuxième battants peuvent être en position fermée, (ii) une position de ravitaillement dans laquelle le disque peut être en position fermée et les battants en position ouverte et (iii) une position de décharge dans laquelle le disque peut être en position ouverte. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111692-A1 (FR)
Title: Echangeur double à flux de gaz orthogonaux
Inventor: LAVABRE GUILHEM
IPC: F02B29/04
Filed: 2019-12-12
Abstract: Système de refroidissement (100) de gaz et d’air compressé, comportant un échangeur de chaleur double-flux (10) traversé par les gaz selon un premier axe et l’air compressé selon un second axe,  Caractérisé en ce que l’échangeur (10) comprend une chambre de refroidissement pour les gaz (42) accolée et communiquant avec une chambre de refroidissement pour l’air compressé (41) dans lesquelles l’axe du flux de gaz (Xg) est sensiblement orthogonal à l’axe du flux d’air compressé (Xa).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105110-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B60K11/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention a pour objet un module de refroidissement pour véhicule automobile, comprenant :- au moins une turbomachine tangentielle (30-1, 30-2) comprenant une roue à aubes (32-1, 32-2) munie de pales (34-1, 34-2) montées mobiles autour d’un arbre (36-1, 36-2),- au moins un échangeur thermique (26),- au moins un support (50-1, 50-2), présentant une ouverture (56-1, 56-2) recevant l’échangeur thermique (26), et sur lequel sont fixés au moins une boîte à eau (28-1, 28-2) associée à l’échangeur thermique (26) et l’arbre (36-1, 36-2) de la roue à aubes (32-1, 32-2).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106667-A1 (FR)
Title: Endoscope pour l’inspection d’une turbomachine d’aeronef et la realisation d’au moins une action dans cette turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: G02B23/24
Filed: 2020-01-27
Abstract: L’invention concerne un endoscope (42) pour l’inspection d’une turbomachine d’aéronef et la réalisation d’au moins une action dans cette turbomachine, cet endoscope (42) comportant une extrémité proximale et une extrémité distale (48) comportant un système d’éclairage et de visualisation depuis ladite extrémité proximale. Selon l’invention, l’endoscope (42) comporte au niveau de son extrémité distale (48) un système d’accouplement unique (46) compatible avec une première tête (44) comportant un système d’éclairage et de visualisation et un premier équipement pour la réalisation d’une première action, et avec une seconde tête comportant un système d’éclairage et de visualisation et un second équipement pour la réalisation d’une seconde action différente de ladite première action, chacune des première et seconde têtes (44) étant aptes à être fixées de manière amovible audit système d’accouplement (46) qui comporte des éléments de raccordement et/ou d’alimentation de l’équipement de cette tête (44). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3108636-A1 (FR)
Title: Procédé de calcul d’un ripage ou d’un relevage de voie de chemin de fer pendant un bourrage-ripage-relevage par une bourreuse, bourreuse adaptée
Inventor: CAMPANELLA GIUSEPPE
IPC: E01B27/20
Filed: 2020-03-26
Abstract: « Procédé de calcul d’un ripage ou d’un relevage de voie de chemin de fer pendant un bourrage-ripage-relevage par une bourreuse, bourreuse adaptée »     Procédé de calcul d’un ripage RA ou d’un relevage RLA de voie de chemin de fer par une bourreuse (1) comportant un wagon de bourrage-ripage-relevage (2) à l’avant et un wagon de mesure (3) aval à l’arrière, un calculateur programmable calculant RA à partir de mesures d’écarts voie-ligne de référence et de déterminations de flèches définies par des bases, le wagon de bourrage-ripage-relevage (2) définissant une première base AD et permettant au calculateur de déterminer pendant le ripage une flèche Fc au point C de la base AD à partir de mesures d’écart aux points A, C et D, le wagon de mesure (3) définissant une seconde base A’D’ et permettant au calculateur de déterminer suite au ripage une flèche Fc’ au point C’ de la base A’D’ à partir de mesures d’écart aux points A’, C’ et D’, et on calcule RA en utilisant les déterminations des flèches Fc et Fc’ aux points C et C’ pendant l’avancement de la bourreuse (1). En particulier, on effectue une transposition de flèches FC’ de base A’D’ en flèche FCat au point C de la base AD.      Figure 1
Patent FR-3113800-A1 (FR)
Title: Echange de données entre un client et un dispositif distant, par exemple un module sécurisé
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-09-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission de données entre un dispositif client et un serveur, à partir d’un message (M), le procédé comprenant des étapes de :calcul (200) d’un nonce (m) fonction du message (M) et fonction d’une information de sécurité (cpt) non aléatoire,transmission (300) au serveur d’une donnée dépendant du nonce (m) calculé, transmission (400) au serveur d’une donnée dépendant du jeton d’authentification (B, C),génération (500) et transmission d’une preuve de connaissance de secret (s) à partir de l’élément secret (PIN’) et en fonction du nonce (m), la preuve de connaissance de secret (s) étant construite de sorte à prouver la connaissance de l’élément secret (PIN’) sans divulguer l’élément secret (PIN’), de sorte que le serveur puisse vérifier la validité de la preuve (s) et la possession du jeton d’authentification, et décrypter le message (M).
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114282-A1 (FR)
Title: Dispositif de validation d’un capteur ultrason d’un dispositif antivol de véhicule
Inventor: SANDOZ ALEXANDRE
IPC: B60R25/10
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de validation (10) d’un dispositif antivol de véhicule, ledit dispositif antivol (14) comportant un capteur ultrason et un capteur d’anti-soulèvement, ledit dispositif de validation comportant un moyen d’inhibition dudit capteur ultrason, permettant sélectivement d’inhiber le capteur ultrason de sorte qu’en cas de déplacement desdits capteurs, lorsque le capteur ultrason est inhibé, le capteur ultrason reste dans un état de non détection.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116476-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-recyclage à amélioration d’admission d’air
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif anti-recyclage d’air (10), comportant un canal (11) défini par une paroi de fond (110), deux parois latérales (111, 112) et une paroi supérieure, le dispositif comportant en outre une ouverture d’entrée d’air (12), une ouverture d’évacuation (13) d’air sur l’une des parois latérales (112), et un passage d’extraction (14) de l’eau ruisselant sur la paroi de fond (110), remarquable en ce que le dispositif (10) comporte une paroi de surpression (15) disposée approximativement perpendiculairement à la direction d’extension du canal (11), distante de la paroi de fond (110) de sorte à permettre à de l’eau de s’écouler sur ladite paroi de fond (110), entre ladite paroi de fond (110) et la paroi de surpression (15), ladite paroi de surpression étant disposée entre l’ouverture d’évacuation d’air (13) et le passage d’extraction (14) de l’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2