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Patent FR-3083377-B1 (FR)
Title: Boitier pour appareillages notamment electriques destine aux murs banches
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/22
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: Boîtier (1) pour appareillage, notamment pour appareillage électrique et pour mur banché, comportant deux volumes d'accueil opposés (2, 3) qui présentent chacun une ouverture d'accès (20, 30), et des moyens de liaison et d'entretoise comprenant deux parties (4, 5) de fixation amovible solidaires et reliant les volumes d'accueil, chaque partie (4, 5) comprenant des éléments mâles et/ou femelles coopérant de manière amovible par engagement mutuel, caractérisé en ce que la première partie (4) de fixation amovible comporte deux uniques éléments mâles et/ou femelles espacés (43, 44), tandis que la seconde partie (5) comporte, agencés à distance et selon un contour périphérique, de préférence de section circulaire, au moins deux paires d'éléments mâles et/ou femelles (50, 51 ; 52, 53), les éléments d'une paire étant agencés en regard, et destinés à coopérer avec les éléments (43, 44) de forme complémentaire de la première partie.
Patent FR-3087041-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un emplacement de stationnement d'un vehicule dans un parking
Inventor: CECCHI ANTOINE
IPC: G08G1/127
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'un emplacement de stationnement d'un véhicule dans un parking équipé de plusieurs caméras (2, 3), comprenant : une détection (15), par une caméra (2) située à l'entrée du parking, du véhicule et de sa plaque d'immatriculation, lors de son entrée dans le parking, un suivi (12, 14) du trajet du véhicule dans le parking, par reconnaissance, par une ou plusieurs caméras (3) situées le long de son trajet, de sa plaque d'immatriculation préalablement détectée, une localisation (13), de l'emplacement de stationnement du véhicule ou de la zone autour de l'emplacement de stationnement du véhicule, dans le parking à la fin de son trajet, à partir d'une ou de plusieurs des dernières images prises par la dernière caméra (3) à avoir reconnu sa plaque d'immatriculation pendant le suivi (12, 14) de son trajet.
Patent FR-3090420-B1 (FR)
Title: Procede de depot d’un catalyseur a la surface d’un bruleur a combustion catalytique
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/18
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention a également pour objet un procédé de dépôt d’un catalyseur à la surface d’un brûleur à combustion catalytique, comprenant un embout (1) dont la partie supérieure (10) comporte une face intérieure (100), une face extérieure (101) et une face supérieure en forme de couronne (102), et un manchon (2) dans le prolongement de l’ embout (1) adapté à enserrer une mèche destinée à amener au brûleur une composition combustible. Le procédé comprend A) une étape d’imprégnation des faces extérieure (101), et intérieure (100) ou supérieure (102), par une composition catalytique contenant au moins un catalyseur appartenant aux groupes 9 ou 10 du tableau de classification périodique des éléments; et B) une étape de traitement thermique du brûleur jusqu’à une température Ta d’au moins 450°C. Selon l’invention, la composition catalytique est un fluide non newtonien présentant, avant application sur l’embout (1), une viscosité dynamique μc d’au moins 15 mPa.s. à 20°C. La présente invention a également pour objet un brûleur à combustion catalytique susceptible d’être revêtu d’un catalyseur conformément au procédé selon l’invention, et un flacon à combustion catalytique, adapté à contenir un liquide combustible et à recevoir au niveau de son goulot un brûleur à combustion catalytique selon l’invention. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094592-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication tactile systeme et procede de communication tactile integrant ce dispositif
Inventor: GERMAIN JEAN-CLAUDE
IPC: G06F3/03
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le but de l'invention est de fournir un dispositif de communication tactile permettant de générer un langage de communication riche précis et parfaitement perceptible. À cette fin, le dispositif de communication tactile selon invention est équipé d'au moins un module comprenant des actionneurs tactiles, comportant chacun au moins une zone tactile destinée à être appliquée, sur la peau d'un individu. Ce dispositif (1) a les caractéristiques suivantes :* chaque tacton présente un facteur de forme F, défini par le rapport de sa plus grande dimension sur sa plus petite dimension, tel que F > 1 ; * la zone tactile de chaque tacton (3) est disposée au voisinage de l'une de ses extrémités, dénommée extrémité libre tactile (36) et opposée à l'extrémité de base (37) du tacton (3) ; * chaque tacton (3) contient au moins une source tactile (32,33,34), de préférence ;* les tactons (3) sont reliés par leurs extrémités de base (37) à un support souple (4) de fixation comprenant au moins une plaque (5,6); chaque tacton (3) étant en partie emmanché, par son extrémité de base (37) , dans une ouverture (50,60) de la plaque (5,6) du support souple (4) ;* l’axe d’élongation (X-X) de chaque tacton (3), correspondant à l’axe de sa plus grande dimension, est sensiblement orthogonal au support souple (4) de fixation quand il repose à plat sur un support plan.L'invention a également pour objet un système de communication et un procédé de communication mettant en œuvre ce dispositif.Figure 1
Patent FR-3100767-B1 (FR)
Title: Filtre angulaire
Inventor: VERDUCI TINDARA
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: Filtre angulaire La présente description concerne un filtre angulaire (2) pour capteur d’images comprenant des motifs (26) de résine opaque au moins partiellement recouverts d’une première couche (42) étanche à l’humidité. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101943-B1 (FR)
Title: Système de positionnement de lasers pour salle de scanner ou de radiothérapie
Inventor: CHIOREAN DUMITRU-MIRCEA
IPC: G01S5/16
Filed: 2019-10-09
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un système de positionnement tridimensionnel par projection laser d’un repère lumineux, notamment pour salle (1) de scanner ou radiothérapie, comprenant au moins un couple de deux émetteurs (3;4) de nappes laser (30,31;40;41) se faisant face, disposés de façon ajustable pour qu’elles s’étendent suivant des plans (P1,P2) prévus pour être coplanaires entre eux. Lesdits émetteurs (3;4) de nappe laser (30,31;40;41) sont solidaires chacun d’au moins un capteur laser (9;8), lequel est disposé dans une position déterminée relativement à la nappe (30,31;40,41) dudit émetteur, et est agencé pour détecter la nappe laser de l’émetteur lui faisant face. Le système comporte un module de communication et de commande, communiquant avec ledit au moins un capteur pour permettre un ajustement en position de la nappe laser détectée (31;41) relativement à la nappe émise (30;40) par ledit émetteur (3;4), en détectant un passage de ladite nappe détectée (31;41) sur ledit capteur lors d’un mouvement d’ajustement de ladite nappe détectée, manuel ou commandé, réalisant ainsi un réglage du tilt («inclinaison» en français) ou de translation de ladite nappe détectée.     Figure pour abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102348-B1 (FR)
Title: appareil de coiffure avec accessoire soufflant orientable
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: A45D20/50
Filed: 2019-10-25
Granted: 2023-10-27
Abstract: Appareil de coiffure comportant :   - un corps principal (1) comprenant une poignée (11) s’étendant longitudinalement selon un premier axe (P-P’),   - un dispositif de mise en mouvement de l’air permettant de créer un flux d’air entre une entrée d’air (110) et une sortie d’air (24),   - un accessoire (2) destiné à venir au contact des cheveux pour mettre en forme ces derniers, ledit accessoire (2) s’étendant longitudinalement selon un deuxième axe (A-A’),   le corps principal (1) comprenant l’entrée d’air (110) au niveau d’une extrémité libre et l’accessoire (2) comprenant la sortie d’air (24),  caractérisé en ce que ledit accessoire (2) est mobile entre au moins deux positions stables et définies par conception :   - une première position dans laquelle lesdits deuxième axe (A-A’) et premier axe (P-P’) forment entre eux un angle plat,   - une deuxième position dans laquelle lesdits deuxième axe (A-A’) et premier axe (P-P’) forment entre eux un angle différent de l’angle plat.   Figure pour l'abrégé: Fig. 6
Patent FR-3105232-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un polyester contenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol à coloration réduite et taux d’incorporation dudit motif améliorés
Inventor: SAINT LOUP RENE
IPC: C08G63/85
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un polyester contenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol comprenant :     - une étape d’introduction dans un réacteur de monomères comprenant au moins un monomère (A) qui est un diacide ou un diester et au moins un monomère (B) qui est un 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol ;     - une étape d’introduction dans le réacteur d’un système catalytique comprenant soit un catalyseur comprenant l’élément germanium et un catalyseur comprenant l’élément étain, soit un catalyseur comprenant les éléments germanium et étain ou soit un mélange de ces catalyseurs ;     - une étape de polymérisation desdits monomères pour former le polyester ;     - une étape de récupération d’une composition de polyester comprenant le polyester et le système catalytique.     L’invention concerne également une composition de polyester contenant un système catalytique comprenant soit un catalyseur comprenant l’élément germanium et un catalyseur comprenant l’élément étain, soit un catalyseur comprenant les éléments germanium et étain ou soit un mélange de ces catalyseurs et son utilisation pour réduire la coloration du polyester.
Patent FR-3109655-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d’image et système d’éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G09G3/30
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: [L'invention fournit un procédé de gestion de données d’image dans un système d’éclairage automobile (SYS), ledit système d’éclairage comportant au moins un module d’éclairage (HL[z]) destinée à la projection de faisceaux lumineux, lesdits faisceaux lumineux étant générées à partir de données relatives à la sélection d’au moins une image (I[x]), chaque image (I[x]) étant respectivement définie par une matrice (M[x]) comportant une pluralité de rangées R[k] horizontale ou verticales de pixels (P[i]), dans lequel chaque pixel (P[i]) est caractérisé par une valeur numérique (V[i]) liée à une intensité lumineuse dudit pixel (P[i]), ledit procédé déterminant si le pixel analysé (P[i]) est considéré comme un point d’inflexion significatif (PIS[i]) de l’image, de sorte à le transmettre à au moins un module d’éclairage (HL[z]), afin qu’il puisse projeter une image résultante (Ir[x]). L'invention fournit également un système d'éclairage automobile (SYS) pour mettre en œuvre les étapes d'un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : figure 6]
Patent FR-3109888-B1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille pour la distribution d’un produit dans un site
Inventor: DELVALAC SÉBASTIEN
IPC: A61M25/08
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’insertion (1) d’une aiguille (21) dans un site, comprenant :  - un socle (22) présentant un logement de guidage (23) destiné à recevoir un support d’aiguille (24),  - le support d’aiguille (24) sur lequel est montée une aiguille (21) d’insertion, le support d’aiguille étant monté mobile dans le logement de guidage (23) entre :  • une position avant insertion,  • au moins une position d’insertion et  • au moins une position rétractée,  - un système d’entraînement (4) configuré pour entraîner le support d’aiguille (24) de la position avant insertion à l’au moins une position d’insertion,  - au moins un moyen de rappel (5) configuré pour entraîner le support d’aiguille (24) de l’au moins une position d’insertion à l’au moins une position rétractée en état relâché.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110633-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de liquide et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif
Inventor: GREBER FRÉDÉRIC
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif d’injection de liquide et ligne d’échappement comprenant un tel dispositif Le dispositif d’injection (7) comprend au moins un impacteur (87) ayant :  * un ensemble de plusieurs premières lames (89), séparées les unes des autres par des premières ouvertures (91);  * un ensemble de plusieurs secondes lames (93), séparées les unes des autres par des secondes ouvertures (95), les secondes lames (93) étant décalées vers l’arrière par rapport aux premières lames (89) suivant la direction d’injection;  les faces frontales (97, 99) des première et seconde lames (89, 93) ensembles interceptent directement au moins 75% du jet de liquide.  Figure pour abrégé : 9
Patent FR-3113924-B1 (FR)
Title: Clinquant pour distributeur basse pression et support déporté
Inventor: MOUROT THOMAS PIERRE ETIENNE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-09-10
Granted: 2023-12-15
Abstract: Ce clinquant (15) de liaison entre un distributeur (3) basse pression et un support (2) déporté de distributeur (3) basse pression d’un stator de turbomachine, le stator étant fixe par rapport à un axe central globalement parallèle à l’écoulement d’amont vers l’aval d’un fluide gazeux, comprend une partie centrale (16) dont la forme est une portion de cylindre apte à recouvrir l’extrémité (9) radiale extérieure du distributeur basse pression et à absorber l’usure due aux frottements à la place du support (2) et comprend deux bords (17 ; 18) courbés aptes à venir agripper les pieds (11 ; 12) amont et aval de l’extrémité (9) radiale extérieure du distributeur (3) basse pression.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3116737-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base d’izm-2 contenant de l’aluminium et du gallium et son utilisation pour l’isomerisation de charges paraffiniques longues en distillats moyens
Inventor: MARTINEZ-FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/46
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-01-13
Abstract: On décrit un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2 contenant à la fois de l’aluminium et du gallium, ladite zéolithe IZM-2 présentant un ratio molaire entre le nombre de moles de silicium et le nombre de moles d’aluminium et de gallium Si/(Al+Ga) compris entre 35 et 175 et un ratio molaire entre le nombre de moles de gallium et le nombre de moles d’aluminium et de gallium Ga/(Ga+Al) compris entre 0,10 et 0,90 et le procédé d'isomérisation de charges paraffiniques mettant en œuvre ledit catalyseur.
Patent FR-3118639-B1 (FR)
Title: Élément de construction à structure porteuse en bois noyée dans un isolant en béton végétal, et structure le comprenant
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04C2/284
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) se présentant sous la forme d’un panneau préfabriqué comprenant une structure porteuse en bois (2) et un isolant non-porteur (3) dans lequel la structure porteuse (2) est noyée. Selon la présente invention, l’isolant (3) est en béton végétal, notamment en béton de chanvre, et il fait saillie latéralement le long de chaque montant latéral (2a, 2b) du châssis pour définir deux bandes d’isolant en saillie en regard l’une de l’autre et entre lesquelles une partie, dite exposée, du montant latéral (2a, 2b) est exposée. L’élément de construction (1) comprend en outre, le long de la partie exposée de chaque montant latéral (2a, 2b), une pluralité de connecteurs métalliques (4) solidaires dudit montant latéral (2a, 2b).  La présente invention concerne également une structure réalisée à partir de tels éléments de construction (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3119195-B1 (FR)
Title: Mesure des déformations dynamiques d’une aube mobile
Inventor: FANELLI JÉRÉMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D21/00
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une aube (9) d’une roue mobile tournante (8) d’une turbomachine, typiquement d’une roue mobile de turbine basse pression (7), comprenant :- une pale (10) à profil aérodynamique propre à s’étendre dans un flux d’air ; et - un talon (11), fixé sur une extrémité radiale externe de la pale (10), le talon (11) comprenant une plateforme (12) présentant une face interne (13) raccordée à la pale (10) et une face externe (14) portant au moins une léchette (15) ;l’aube (9) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une languette (19) monolithique avec la léchette (15) et s’étendant axialement depuis la léchette (15) à distance de la face externe (14) de la plateforme (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119832-B1 (FR)
Title: Dispositif de reduction de trainee hydrodynamique
Inventor: GOETZ TANGUY
IPC: B63B1/38
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: DISPOSITIF DE REDUCTION DE TRAINEE HYDRODYNAMIQUE L’invention concerne un dispositif de réduction de trainée hydrodynamique (40) d’un navire (10) qui comporte :      une coque (20) ;  une pile à combustible (30) ; et un moyen d’acheminement (42) d’une première quantité d’air rejetée par la pile à combustible (30) vers au moins un moyen d’injection (50) compris par la coque (20), le moyen d’injection (50) étant configuré pour injecter ladite première quantité d’air en regard d’une surface (22) de la coque (20) destinée à être immergée.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119729-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’un produit fibreux et broyé pour animaux, et installation qui en fait usage.
Inventor: MEHEUST PASCAL
IPC: A01K1/015
Filed: 2021-02-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif (1) de transfert d’un produit fibreux et broyé pour animaux, tel que de la paille.  Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend :  une première trémie (10) dite « trémie tampon » d’axe longitudinal (X-X’), au fond de laquelle s’étend selon un axe perpendiculaire (4, 4’) audit axe longitudinal (X-X’), une vis spirale (2) de distribution à deux sens opposés de rotation ;une deuxième (11) et une troisième trémies (12) dites « trémies de distribution », qui sont disposées de part et d’autre de ladite trémie tampon (10) et qui communiquent chacune avec elle par une ouverture (116, 126) de communication dans laquelle est engagée l’extrémité correspondant de ladite vis (2) ;  lesdites trémies de distribution (11, 12) comportant chacune au moins un orifice d’évacuation (117, 127) qui occupe une position plus basse que celle ladite ouverture de communication (116, 126).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112318-B1 (FR)
Title: Dispositif de boîtier et son procédé de fabrication
Inventor: HOFFMANN PETRA
IPC: B60R1/00
Filed: 2021-06-17
Granted: 2024-01-12
Abstract: TITRE : Dispositif de boîtier et son procédé de fabrication Dispositif de boîtier (100), comprenant : un capot avant (102), un capot arrière (104), une plaque de circuit (108) fixée à une unité de prise de vue (30). La plaque de circuit (108) étant installée entre le capot avant (102) et le capot arrière (104) de façon à laisser un intervalle avant (115) entre le capot avant (102) et la plaque de circuit (108) et un intervalle arrière (107) entre la plaque de circuit (108) et le capot arrière (104).  L’intervalle avant (114) entre le capot avant (102) et la plaque de circuit (108) est inférieur à l’intervalle arrière (106) entre la plaque de circuit (108) et le capot arrière (104).  Figure 3
Patent FR-3126859-B1 (FR)
Title: Essoreur pour applicateur de produit cosmetique
Inventor: JOUAN FRÉDÉRIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-12-22
Abstract: Essoreur (W) pour applicateur de produit comprenant une première partie formant support (1), une deuxième partie formée comme un manchon d’essorage (2), le manchon d’essorage comprenant une portion d’emplanture (12) reliée à la première partie, une lèvre d’essorage (15) et une portion intermédiaire (13), interposée entre la portion d’emplanture et la lèvre d’essorage (15), le manchon d’essorage ayant une demi-section qui comporte, au repos, le profil suivant :  - une ligne radialement intérieure (LRI),  - une pointe de raclage (P4),   - une ligne d’extrémité avant (LAV),   - une ligne radialement extérieure (LRE),  - une ligne d’égouttage (LEG) délimitant un contour d’égouttage (18),   la demi-section étant telle que sa largeur E est croissante depuis la portion intermédiaire jusqu’à la pointe de raclage (P4), et que, au niveau de la pointe de raclage, la ligne radialement intérieure (LRI) forme un angle aigu (β) avec ligne d’extrémité avant (LAV).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3127671-B1 (FR)
Title: Chariot pour le transport et la distribution de produits d’alimentation pour animaux
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K5/00
Filed: 2021-10-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) pour la préparation et la distribution de produits d’alimentation pour animaux, lequel chariot (1) comprend une cuve (2) en matière plastique pour le stockage desdits produits d’alimentation, et une structure de roulement (3) munie de roues (312, 32) pour le déplacement au sol de ladite cuve (2).  Conformément à l’invention, le chariot (1) comprend un accessoire support (6), de type plateau(x) (63) et/ou logement(s) (62), lequel accessoire support (6) comprend des coulisses latérales (61) agencées pour coopérer avec des glissières complémentaires (7) ménagées le long desdites bordures supérieures (251, 261) des parois longitudinales (25, 26) de la cuve (2), permettant un montage coulissant dudit accessoire support (6) sur l’ouverture supérieure de cuve (29).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2401522-B1 (FR)
IPC: B23K20/00
Filed: 1978-07-26
Granted: 1985-08-16
Abstract: To permit ball-bonding of wires of aluminium or aluminium alloy to small electrical circuits or components, a spark discharge is created between the end of the wire and an electrode in a shielding atmosphere with a peak current density in the wire section which is from 40 to 450 times that used for ball-bonding gold wire. In this way oxidation of the ball is prevented.
Patent FR-2494727-B1 (FR)
IPC: C25C3/26
Filed: 1980-11-27
Granted: 1982-12-10
Abstract: The electrolysis cell according to the invention is concerned with the preparation of Zr or Hf by electrolysis, from a molten mixture of alkali metal or alkaline earth chlorides and fluorides. It comprises a graphite collector which defines the anodic space and which is extended at the lower end below the level of the electrolyte by a metal wall made of metal to be deposited or coated with said metal. The wall may advantageously be made in the form of a porous diaphragm.
Patent FR-2521167-B1 (FR)
Inventor: ZANETTA HUGUES
IPC: F27D3/16
Filed: 1982-02-10
Granted: 1987-04-30
Abstract: A gas-injection lance has a main tube centered on an axis and having a lower end formed adjacent the axis with a plurality of throughgoing inner orifices and an upper end to which is fed a treatment gas under pressure that pressurizes the interior of the tube therewith sufficiently that the gas exits from the lower end through the inner orifices at supersonic speed. An annular array of nozzles traversing the lower tube end around the inner orifices each have an outer end opening outside of the tube and an inner end inside the tube. Respective pressure-reducers each have one side open at the lower tube end inside the tube and another side connected to the inner end of a respective nozzle for passing gas from the interior of the tube into the nozzles with a substantial pressure reduction so that the gas exits from the outer ends of the nozzles at subsonic speed. The pressure-reducers each comprise a body forming a chamber of predetermined flow cross section into which the respective inner nozzle end opens and an inlet on the body having an opening of flow cross section much smaller than that of the chamber and of the respective nozzle.