baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059538-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la refraction, procede de conception optique d'une lentille ophtalmique, lentille ophtalmique, procede d'aide a la selection d'une monture et paire de lunettes
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: A61B3/028
Filed: 2016-12-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la réfraction d'un individu comportant : une étape initiale (E2) de détermination d'au moins une valeur initiale d'un paramètre visuo-postural (PP) dudit individu ; une étape (E4) de traitement de ladite valeur initiale (PP) pour déduire au moins une valeur initiale d'un paramètre de réglage (PR) associé audit paramètre visuo-postural ; une étape (E6) de réglage d'un appareil de mesure de la réfraction selon ladite valeur initiale du paramètre de réglage (PR) ; et une étape de mesure de la réfraction (R) de l'individu au moyen dudit appareil de mesure ainsi réglé. Un procédé de conception optique d'une lentille ophtalmique, une méthode de sélection d'une monture de lunettes, ainsi qu'une paire de lunettes comprenant une telle lentille ou une telle monture, sont également décrits.
Patent FR-3060523-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement electromecanique de pas pour une helice de turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-05-17
Abstract: Système (22) d'actionnement de pas pour une hélice (10) de turbomachine, comprenant un actionneur (24) dont une partie mobile (26) est configurée pour être reliée à des pales (14) de l'hélice en vue de les déplacer en rotation par rapport aux axes (B) de calage de pas des pales, comprenant :         - une vis de transmission (26) mobile en rotation et en translation le long d'un axe longitudinal (A), un écrou (28) traversé par ladite vis de transmission et coopérant avec cette vis afin de se déplacer en translation le long de l'axe (A) en vue de modifier le pas des pales de l'hélice et des moyens de découplage ((80, 82, 83, 84, 87) entre la rotation de l'hélice et ledit écrou, fixe en rotation,         - des seconds moyens (50) de mise en drapeau des pales, qui comportent au moins un moteur électrique (52) d'entraînement, configurés pour entraîner un organe (62) en translation le long de l'axe (A),         - des premiers moyens (25) de contrôle de pas des pales, comportant au moins un moteur électrique (40a) d'entraînement d'un rotor (30) autour de l'axe (A), configurés pour qu'une rotation du rotor (30) entraîne une rotation de la première vis (26) et pour transmettre la translation de l'organe (62).
Patent FR-3064827-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour composant electrique d'un vehicule automobile comprenant au moins deux dispositifs d'etancheite
Inventor: DEPRESLES PATRICK
IPC: H01R13/52
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: Connecteur électrique (1) configuré pour être monté dans une ouverture (5) d'un paroi (2) d'un composant électrique d'un véhicule, le connecteur (1) comprenant un premier élément (3) et un deuxième élément (4), le premier élément (3) étant configuré pour être disposé sur une première face (21) de la paroi (2) en regard de l'ouverture (5), le deuxième élément (4) étant logé au moins en partie dans l'ouverture (5), le deuxième élément (4) étant reçu dans un fût traversant (7) ménagé dans le premier élément (3), caractérisé en ce que le connecteur électrique (1) comprend un dispositif d'étanchéité (9) disposé sur un contour extérieur (41) du deuxième élément (4).
Patent FR-3067872-B1 (FR)
Title: Alimentation electrique stabilisee en modulation de largeur d'impulsions
Inventor: GUILLOT BERNARD
IPC: H05B33/00
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'alimentation électrique (102) d'un composant électronique (LED1, LED2, LED3), comprenant un convertisseur DC/DC (104) apte à fonctionner en modulation de largeur d'impulsions avec des états hauts et des états bas, avec une entrée et une sortie, ladite sortie étant destinée à alimenter le composant électrique (LED1, LED2, LED3) ; et un circuit de protection (106) connecté à l'entrée du convertisseur DC/DC (104), avec un composant capacitif réservoir (C2) connecté à une diode de protection (D1) contre les inversions de polarité. Le circuit de protection (106) comprend, en outre, un moyen de contournement (106.1) de la diode de protection (D1) afin de permettre au composant capacitif réservoir (C2) de se décharger pendant les états bas de la modulation de largeur d'impulsions.
Patent FR-3070829-B1 (FR)
Title: Outillage comportant une empreinte de moulage en materiau poreux, machine de formation de galettes et machine de lavage d'empreintes comportant un tel outillage
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A22C7/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'outillage pour la formation de galettes (10) à partir d'une masse de nourriture comportant : - un porte-empreinte (11) ; - une empreinte (12) agencée de sorte à être reçue dans le porte-empreinte, l'empreinte étant réalisée en un matériau poreux à l'encontre d'un fluide et comportant une face interne (123) délimitant un moule de formation d'un galette (121) et une face externe (122) séparée de la face interne par une épaisseur de matériau poreux ; - un moyen de serrage (13) de l'empreinte dans le porte-empreinte ; et, - un joint d'étanchéité interposé (14,15,17) entre l'empreinte et l'un parmi le porte-empreinte et le moyen de serrage, le joint d'étanchéité étant agencé de sorte à contraindre le passage à travers l'épaisseur de matériau poreux d'un fluide sous-pression , apporté sur la face externe, de cette dernière vers la face interne.
Patent FR-3072202-B1 (FR)
Title: Cabine interactive, procede associe
Inventor: LEHMANN JEROME
IPC: H04W88/18
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-08
Abstract: Cabine interactive (1) comportant : ? un moyen d'accès électronique externe (7) agencé à l'extérieur de la cabine interactive (1) verrouillable/dé-verrouillable à partir d'une première commande distante (Cmdi) ; ? Un ensemble (5) de casiers sécurisés (501, 502,, 525) agencé à l'intérieur de la cabine interactive (1) verrouillable/dé-verrouillable à partir d'une seconde commande distante (Cmd2) ; ? Un premier lien réseau (L1) pour l'établissement d'un lien à distance avec le moyen d'accès électronique externe (7) ; ? Un second lien réseau (L2) pour l'établissement d'un lien à distance avec un premier commutateur (SW1) agencé dans la cabine interactive (1), ledit premier commutateur (SW1) étant connecté à une pluralité d'équipements électroniques, chaque équipement électronique étant agencé dans un casier de l'ensemble de casiers ; ? Un capteur optique (8) pour lire et transmettre à distance à partir du premier lien réseau (L1) un identifiant codé sur un marquage d'un équipement électronique.
Patent FR-3073307-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite tel qu'une carte a puce
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/067
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un dispositif de sécurité (100) comporte un corps et une interface de contact (21) comportant des moyens de connexion externes (21a) pour la communication avec l'extérieur et des moyens de connexion internes (21b, 21c) pour la communication avec l'intérieur. Le corps (101) comporte au moins un premier substrat (300) et un deuxième substrat (400) s'étendant respectivement dans des plans parallèles. L'interface de contact (21) est reliée électriquement au premier substrat (300) et au deuxième substrat (400) au moyen des moyens de connexion internes (21b, 21c). Le dispositif de sécurité est une carte à puce, par exemple de type bancaire, ou un document d'identité.
Patent FR-3080557-B1 (FR)
Title: Element moulant avec fente d'evacuation d'air divergente
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-30
Granted: 2021-10-08
Abstract: Élément moulant (1) destiné à être assemblé dans un moule pour le moulage de la partie extérieure de la bande de roulement d'un pneumatique, ledit élément moulant (1) comprenant une surface de moulage (2) destinés au moulage de la bande de roulement et une surface externe (3), des moyens d'éventation (4) pour l'évacuation d'un flux d'air de la surface de moulage (2) vers la surface externe (3), lesdits moyens d'éventation (4) comprenant une première partie (5) débouchant sur la surface de moulage (2) et une deuxième partie (6) en communication fluidique avec la première partie (5) et débouchant sur la surface externe (3), la première partie (5) desdits moyens d'éventation (4) comprenant au moins un secteur divergent (9) vers la surface externe (3).
Patent FR-3082818-B1 (FR)
Title: Procede pour vehicule autonome de commande d’une colonne de direction assurant une garde sous le volant
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B62D1/183
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-17
Abstract: Procédé de commande d'une colonne de direction (2) comprenant deux motorisations indépendantes (10) réalisant de manière automatique un mouvement de réglage de profondeur du volant suivant l'axe de cette colonne, et un mouvement de réglage de hauteur du volant, sur un véhicule automobile équipé de systèmes d'assistance avancés à la conduite réalisant des conduites automatiques, et d'un calculateur de gestion du véhicule (12) délivrant des informations sur le fonctionnement de ce véhicule, pour une rétractation du volant lors de conduites automatiques, ce procédé réalisant simultanément une combinaison des deux mouvements du volant, suivant une trajectoire maintenant une garde de sécurité sous le volant au long de ces mouvements combinés.
Patent FR-3087692-B1 (FR)
Title: Dispositif relatif a un poste de travail pour la preparation d'emballages de composition florales et/ou vegetales
Inventor: CARDOSO GILLES
IPC: B25J11/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif (1) convenant pour la formation d'un emballage de composition florale comprenant une poche réalisée à partir d'une feuille: - un plan de travail (2), pourvu d'une ouverture (21) débouchant sur une réservation, ladite réservation (22) étant configurée pour servir de gabarit pour former une poche réalisée à partir une feuille imperméable emportée depuis le plan de travail au travers de l'ouverture - un système de serrage (3) comprenant au moins un mécanisme de serrage (31 ;32) pouvant prendre un première position escamotée (Psi) et une seconde position de serrage (Ps2), configurée pour déformer la feuille vers le centre de la réservation en formant un col, - un système (4) de pose d'un lien, comprenant un mécanisme convenant pour dérouler une section de longueur du lien et former une boucle autour du col de la poche, puis couper le lien et lier les deux extrémités de la section de la bouche formée.
Patent FR-3088228-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un cable sur un circuit imprime durant la soudure
Inventor: MAXCH YVES
IPC: B23K37/04
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de maintien d'au moins un câble (2a,2b) sur un circuit imprimé (3) durant la soudure dudit au moins un câble (2a,2b) sur le circuit imprimé (3), comprenant :     • une partie fixe (1a) solidaire d'au moins un pion (4) configuré pour solidariser de façon réversible le dispositif de maintien (1) sur le circuit imprimé,     • une partie mobile (1b) articulée sur la partie fixe par l'intermédiaire d'une charnière (1c),     • un moyen de fermeture (1d) configuré pour solidariser de façon réversible la partie mobile (1b) sur la partie fixe (1a),     • la partie fixe (1a) étant munie d'au moins une lumière (1e) d'un diamètre au moins égal au diamètre du au moins un câble à souder,     • la partie mobile (1b) lorsqu'elle est solidarisée à la partie fixe (1a) par le moyen de fermeture (1d) étant configurée pour empêcher le mouvement du au moins un câble inséré dans la au moins une lumière (1e).
Patent FR-3085630-B1 (FR)
Title: Agencement d’une caisse de vehicule comportant un dispositif de fixation d’au moins un conduit pour le stockage d’energie
Inventor: VALEANU CRISTIAN
IPC: B60K15/04
Filed: 2018-09-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention porte sur un agencement d'une caisse (11) de véhicule, notamment une automobile , comportant un dispositif de fixation d'au moins un conduit (2, 3) à la caisse, le conduit rendant apte le stockage en énergie, la caisse comprend une ouverture (10) dans laquelle est disposé le dispositif (1) de fixation.  Le dispositif de fixation comprend un support (15) et un renfort (16) intérieur de support, le support (15) étant disposé dans une ouverture (10) d'un côté latéral de caisse, le renfort (16) étant disposé dans une ouverture du support (15).  L'invention a aussi trait à un véhicule ayant un tel agencement.
Patent FR-3090795-B1 (FR)
Title: Conduite flexible pour le transport d’un fluide en milieu sous-marin et procede associe
Inventor: DEMANZE FRÉDÉRIC
IPC: F16L58/16
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: CONDUITE FLEXIBLE POUR LE TRANSPORT D’UN FLUIDE EN MILIEU SOUS-MARIN ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne une conduite flexible (10) pour le transport d’un fluide en milieu sous-marin présentant un axe longitudinal (A) comprenant une couche externe (20) imperméable aux liquides présentant une épaisseur comprise entre 1/125 et 1/75 du diamètre interne de la couche externe (20) et comprenant au moins une bande (22) enroulée en hélice formant une pluralité de spires, ladite bande (22) étant formée d’une matrice polymérique (24) renforcée par une pluralité d’éléments de renfort (26).
Patent FR-3090798-B1 (FR)
Title: Dispositif de passage d’un fluide à travers un élément de véhicule.
Inventor: GUTIERREZ-MOLINO DANIEL
IPC: F16L5/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de passage d’un fluide à travers un élément de véhicule. L’invention porte sur un dispositif (10) destiné au passage d’un fluide (4) de véhicule, notamment de véhicule automobile, notamment d’un fluide (4) de refroidissement, à travers un élément (2), notamment un élément (2) de type tôle d’une partie d’un tel véhicule ou une cloison, caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend un support (20) et au moins une partie tubulaire (30) traversant le support (20), l’au moins une partie tubulaire (30) comprenant une première extrémité (31) destinée à coopérer avec un premier tuyau (5) apte à transporter du fluide (4) et une deuxième extrémité (32) destinée à coopérer avec un deuxième tuyau (6) apte à transporter du fluide (4) de sorte à permettre au fluide (4) de passer du premier tuyau (5) au deuxième tuyau (6) au sein de l’au moins une partie tubulaire (30). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3091513-B1 (FR)
Title: Caisse de véhicule automobile comprenant une goulotte pour l’écoulement de liquide de cataphorèse au niveau d’une zone de liaison entre deux éléments de tôlerie, procédé pour sa réalisation, et véhicule automobile l’incorporant.
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-01-07
Granted: 2020-12-04
Abstract: Caisse de véhicule automobile comprenant une goulotte pour l’écoulement du liquide de cataphorèse au niveau d’une zone de liaison entre deux éléments de tôlerie, procédé pour sa réalisation, et véhicule automobile l’incorporant Il est divulgué une caisse de véhicule automobile comprenant un premier élément de tôlerie (10) comme un côté de caisse, et un second élément de tôlerie (20) comme un charnon d’une charnière d’articulation d’un capot de fermeture du compartiment moteur. Selon des modes de réalisation, la caisse comprend un embouti en forme de goulotte (60) au niveau d’une zone de liaison entre les deux éléments de tôlerie. La goulotte s’étend sensiblement verticalement et a une extrémité inférieure (62) située plus bas que le bord inférieur (23) du second élément de tôlerie lorsqu’il est fixé au premier élément de tôlerie. Ainsi, le liquide de cataphorèse peut s’écouler par gravité, par la goulotte, au moment où la caisse est sortie du bain de cataphorèse. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3095165-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un capteur de perte de volet
Inventor: ARAB KARIM
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif d’obturation pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comportant un capteur de perte de volet La présente invention concerne un dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3) présentant deux montants latéraux (3a) et deux traverses d’extrémité (3b, 3b’) reliant les deux montants latéraux (3a),- au moins un volet (5) disposé au sein du cadre support (3) et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée, ledit au moins un volet (5) comportant un corps de volet (5a), une première extrémité (5b) reliée au cadre support (3) par une première liaison pivot, opposée à la première extrémité (5b), reliée au cadre support (3) par une deuxième liaison pivot,le dispositif d’obturation (1) comportant un capteur (40, 40a, 40b, 42) de contact de sorte à détecter la présence dudit au moins un volet (5), ledit capteur (40, 40a, 40b, 42) étant configuré pour être relié à une unité électronique de contrôle (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097016-B1 (FR)
Title: Structure de confluence d’une veine primaire et d’une veine secondaire dans une turbomachine a double flux
Inventor: LE PANNERER BRICE MARIE YVES EMILE
IPC: F02K3/10
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-07-23
Abstract: La structure de confluence d’une turbomachine d’aéronef à double flux comporte une tôle de confluence (13) à extrémité aval (16) portée par une partie mobile (20) en direction de l’axe (X) par un mécanisme de commande (26 à 32) pouvant éventuellement être réglé en vol. Une portion mobile (22) d’une chemise (18) délimitant la veine secondaire (10) à l’extérieur, et un ressaut (25) interne du carter extérieur (11), peuvent aussi coulisser axialement dans certaines réalisations. On dispose ainsi de grandes possibilités de modification des conditions de dilution des gaz et de fonctionnement de la machine. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097172-B1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’une batterie permettant d’adapter le seuil de declenchement de la regulation thermique en fonction de la puissance electrique transferee
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion thermique d’une batterie électrique (101) d’un système de batterie (300) comportant une interface de transfert d’énergie électrique (500) entre la batterie (101) et une borne de recharge (600) extérieure au système (300) et des moyens de régulation thermique (100, 200) de la batterie (101), le procédé comportant une étape de commande d’une opération de régulation thermique lorsque la température de la batterie franchit un seuil de déclenchement prédéterminé. Selon l’invention le procédé comporte en outre les étapes successives suivantes : la détection d’une opération de transfert d’énergie entre la batterie (101) et la borne (600), la détermination d’une valeur représentative de la puissance électrique transférée (PE) lors de ladite l’opération de transfert, la configuration du seuil de déclenchement en fonction de ladite valeur. L’invention trouve une application avantageuse pour les recharges rapides de véhicule automobiles ou pour les stations fixes. Figure 1
Patent FR-3100605-B1 (FR)
Title: Radiateur électrique comprenant un bouclier de protection thermique entre l’organe de chauffe et un dispositif de stockage d’énergie électrique amovible
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-09-10
Abstract: Il est décrit un radiateur électrique (10) comportant un boitier (20), délimitant un compartiment supérieur (21) et un compartiment inférieur (24), au moins un organe de chauffe (22) implanté dans le compartiment supérieur (21) et apte à émettre un rayonnement de chaleur (22a) lorsqu’il est alimenté en courant électrique, au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique (23), un dispositif de fixation (60) permettant d’implanter de manière amovible le dispositif de stockage d’énergie électrique (23) dans le compartiment inférieur (24), d’une manière telle que le dispositif de stockage d’énergie électrique (23) est apte à varier entre une configuration de connexion et une configuration de déconnexion, un bouclier de protection thermique (40) situé entre l’organe de chauffe (22) et le dispositif de stockage d’énergie électrique et bloquant au moins les rayons thermiques du rayonnement de chaleur (22a) qui sont émis en direction du dispositif de stockage d’énergie électrique (23). Figure 1
Patent FR-3101147-B1 (FR)
Title: Récipient pour produit réactif équipé d’un tube d’aspiration
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N1/10
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Le récipient (2) pour produit réactif comprend un corps de récipient (3) comprenant un col (4) délimitant une ouverture de col (5) ; un organe d’obturation (6) comprenant une membrane d’obturation perforable (7) qui obture de manière étanche l’ouverture de col (5) ; un tube d’aspiration (13) situé dans le corps de récipient (3) et comprenant une première portion d’extrémité (13.1) fixée à l’organe d’obturation (6) et une deuxième portion d’extrémité (13.2) s’étendant à proximité du fond du corps de récipient (3) ; et un capuchon (15) fixé au col (4) et comprenant une ouverture de passage (20) qui est située en regard de la membrane d’obturation perforable (7) et de la première portion d’extrémité (13.1) du tube d’aspiration (13), le capuchon (15) étant configuré de manière à permettre la pénétration d’une aiguille de prélèvement (28) à travers l’ouverture de passage (20) et la membrane d’obturation perforable (7) de telle sorte que l’aiguille de prélèvement soit reliée fluidiquement au tube d’aspiration, et de manière à permettre la pénétration d’une aiguille de mise à l’air à travers l’ouverture de passage (20) et la membrane d’obturation perforable (7) de telle sorte que l’aiguille de mise à l’air soit reliée fluidiquement à un volume interne du corps de récipient (3).  Figure 2
Patent FR-3100987-B1 (FR)
Title: Outil d’inertage et de nettoyage pour dispositif de filtration, dispositif de filtration et procédé de nettoyage associés
Inventor: MENARD KEVIN DENIS MAURICE
IPC: B29C64/35
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-06-17
Abstract: TITRE : OUTIL DE NETTOYAGE ET D’INERTAGE POUR DISPOSITIF DE FILTRATION , DISPOSITIF DE FILTRATION ET PROC É D É DE NETTOYAGE ET D’INERTAGE ASSOCIÉS L’invention se rapporte à un outil de nettoyage et d’inertage (50) configuré pour nettoyer et inerter un dispositif de filtration (100), l’outil de nettoyage et d’inertage (50) comportant des moyens de pulvérisation de liquide orientés en direction d’une partie supérieure (51) de l’outil de nettoyage et d’inertage (50).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3101858-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de formage de conteneur par pliage
Inventor: CIRETTE DAMIEN
IPC: B65B43/10
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente invention concerne le formage de conteneur par pliage de plaque cartonnée avec au moins un couvercle et notamment une languette, au travers d'un dispositif de (2) formage comprenant au moins un convoyeur (3) entraînant ladite plaque (100) cartonnée selon une direction de déplacement ; des moyens (5) de rabattage dudit couvercle 104 ; lesdits moyens (5) de rabattage comprenant au moins une surface (50) d'appui avec ledit couvercle (104), ladite surface (50) d'appui étant actionnée selon un mouvement depuis une position initiale vers une position déployée en rabattage dudit couvercle (104), et inversement ; caractérisé par le fait que ladite surface (50) d'appui est mobile selon ladite direction de déplacement.     Figure pour l'abrégé : Fig. 7