baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012272-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'amplification d'un signal
Inventor: BOUVIER JESSICA
IPC: H03G3/20
Filed: 2013-10-18
Abstract: Système d'amplification, relié à un modem délivrant un signal à amplifier, ledit système comportant au moins un dispositif d'amplification, au moins un premier dispositif de détermination d'une première différence et au moins un deuxième dispositif de détermination d'un gain variable. De plus le système est caractérisé en ce que le deuxième dispositif de détermination soit apte à la détermination dudit gain variable à partir dudit signal à amplifier, dudit signal amplifié et de ladite première différence.
Patent FR-2985460-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60K28/06
Filed: 2013-01-08
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule selon lequel en particulier au démarrage du véhicule on vérifie l'état de santé du conducteur et en cas de détection d'un état de santé prédéfini, on démarre un programme de sécurité pour la gestion du véhicule.
Patent FR-3001062-A1 (FR)
Title: Appareil electronique portatif avec determination automatique de l'orientation "portrait" ou "paysage"
Inventor: POUILLON NICOLAS
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-01-11
Abstract: Le boitier comprend une surface tactile s'étendant sur une face de dos (14) et une surface tactile s'étendant sur un rebord périphérique (16). L'appareil détecte le contact (24) d'au moins deux doigts sur la surface de dos (14) pour produire des informations de position de doigt, et détecte le contact (26) d'au moins une zone de la main sur le rebord (16) pour produire des informations de position de main. Des moyens discriminateurs déterminent l'orientation "portrait" ou "paysage" du boitier par recoupement de ces informations de position de doigt et de main. L'orientation déterminée ainsi est une orientation relative, définie dans un repère lié à l'utilisateur , indépendamment de la direction de la verticale dans un repère terrestre.
Patent FR-3002401-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de trames entre deux bus can
Inventor: CAMPOY-MARTINEZ SERGIO
IPC: H04L12/26
Filed: 2013-02-21
Abstract: Un dispositif (5) d'interconnexion CAN-CAN apte à transmettre des trames de données reçues d'un premier bus CAN (2) vers un deuxième bus CAN (3), reçoit des trames de données d'un premier type comportant chacune un identifiant d'arbitrage codé sur 11 bits associé à une priorité donnée à chaque trame, et des trames de données d'un deuxième type de moindres priorités avec un identifiant codé sur 29 bits, stocke les trames de données du premier type dans une mémoire RAM (51) de type MPFO, stocke les trames de données du deuxième type dans une mémoire RAM (52) de type FIFO, transmet au deuxième bus CAN (3) les trames de données du premier type par ordre de priorité tant que la mémoire RAM (51) de type MPFO n'est pas vide et transmet au deuxième bus CAN (3), quand la mémoire (51) RAM de type MPFO est vide, les trames de données du deuxième type par ordre d'arrivée.
Patent FR-3003954-A1 (FR)
Title: Capteur a bobine de rogowski sur circuit imprime noye dans une resine polyurethane semi-rigide
Inventor: MIRONNEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R15/18
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un capteur de mesure de courant (1) comportant une plaque de circuit imprimé (7) portant au moins un bobinage (2) formant un enroulement de Rogowski, caractérisé en ce que la plaque (7) est noyée dans une résine polyuréthane (10).
Patent FR-3003827-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique d'un reseau de bord de vehicule automobile hybride
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: B60L1/00
Filed: 2013-03-28
Abstract: Le réseau de bord (8) comportant un démarreur (85) et au moins un équipement du véhicule (80-84), le système d'alimentation comprend une batterie de puissance (1) comportant N modules en série (1 0a-1 0f), aptes à alimenter le réseau de bord (8) par l'intermédiaire de N convertisseurs de tension respectifs (2a-2f). Les N convertisseurs (2a-2f) sont répartis dans un premier (2a, 2b) et un deuxième groupe (2c-2f), chaque groupe comportant entre 1 et N-1 convertisseurs. Le premier groupe est relié à une première sortie d'alimentation (4), destinée à alimenter ledit équipement (80-84), et le deuxième groupe est relié à une deuxième sortie d'alimentation (5), électriquement séparée de la première (4), destinée à alimenter le démarreur (85).
Patent FR-3006151-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport, notamment football, rugby
Inventor: FRANC STEPHANE
IPC: A43B7/32
Filed: 2013-05-30
Abstract: Chaussure de sport de frappe (1), notamment football et rugby, présentant une partie dorsale voutée (4) de l'empeigne (3) correspondant au cou de pied d'un joueur et formant deux quartiers (5,6) définissant entre eux une ouverture centrale (7), pour l'introduction du pied (8), lesquels sont associés à des moyens de fermeture tels que lacets (9), caractérisée en ce qu'un élément (10) de compensation de niveau, entre le sommet de la partie dorsale centrale (4) de l'empeigne (3) porteuse des moyens de fermeture (9) et sa partie latérale externe (11), est intégré dans celle-ci, de manière à créer une zone de frappe sensiblement plane au niveau du cou de pied, pour une meilleure force et précision du tir d'un ballon, tout en protégeant le pied du joueur au niveau du cuboïde et du calcanéum côté interne et/ou du scaphoïde et des cunéiformes côté externe.
Patent FR-2993010-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance du decalage de tension de la caracteristique tension lambda et unite de commande pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de reconnaissance d'un décalage de tension d'une sonde lambda à deux points, dans une plage d'une courbe caractéristique (11) par rapport à une courbe de référence (12), d'un chemin de régulation du mélange air/carburant. On corrige l'écart entre les courbes pour lambda = 1. On modifie la composition du mélange air/carburant pour avoir lambda = 1, et on conclut à la valeur effective du coefficient lambda (14). On détermine une durée de temporisation du chemin de régulation , et, on modifie la composition du mélange air/carburant jusqu'à lambda = 1, puis on corrige la modification de la composition en tenant compte de la durée de temporisation. On détermine la valeur effective du coefficient lambda (14) dans la paire de valeurs à partir de la modification corrigée de la composition.
Patent FR-2995590-A1 (FR)
Title: Turbine a air dynamique dotee d'un embrayage a vitesse enclenchee
Inventor: KANDIL MAGDY A
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-08-19
Abstract: L'invention concerne une turbine à air dynamique (2) dotée d'un ensemble de turbine (6) et d'un groupe motopropulseur (40), l'ensemble de turbine ne se couplant à la totalité du groupe motopropulseur que lors de l'obtention d'une vitesse de rotation souhaitée de l'ensemble de turbine, la turbine à air dynamique ayant un mécanisme d'embrayage (4), dont l'enclenchement couple l'ensemble de turbine à au moins une partie du groupe motopropulseur, et un mécanisme de régulation de vitesse qui enclenche le mécanisme d'embrayage uniquement lorsque l'ensemble de turbine atteint au moins la vitesse de rotation souhaitée.
Patent FR-3012111-A1 (FR)
Title: Fuselage d'aeronef comprenant une isolation externe
Inventor: PICOT OLIVIER
IPC: B64C1/40
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention se rapporte à un fuselage d'aéronef comprenant une structure (32) sur laquelle est rapportée une peau (34) qui forme une barrière entre l'intérieur (I) et l'extérieur (E) du fuselage, ledit fuselage comprenant un revêtement extérieur (42), caractérisé en ce que ledit revêtement extérieur (42) comprend un isolant thermique qui recouvre au moins partiellement le fuselage.
Patent FR-3014578-A1 (FR)
Title: Generation de documents electroniques de certification
Inventor: MOUILLERON MARC-ANTOINE
IPC: G06F17/24
Filed: 2013-12-11
Abstract: Procédé de génération d'au moins un document électronique de certification de données numériques pour au moins un produit, le procédé comprenant - une étape d'obtention (E250) d'un ensemble de données comprenant des données numériques acquises par au moins un dispositif d'acquisition, des données de contexte représentatives d'un contexte d'acquisition dudit jeu de données numériques et relatives audit produit, ainsi que des données de déclenchement de règle, - une étape d'identification (E250), sur la base des données de déclenchement de règle, parmi un ensemble de règles de génération de document, d'au moins une règle de génération de document à appliquer, - une étape d'exécution (E250), par application de la règle de génération de document identifiée, d'au moins une vérification de conformité d'au moins une partie de l'ensemble de données, - une étape de génération (E260) d'au moins un document de certification à partir dudit ensemble de données lorsque la vérification de conformité est positive.
Patent FR-3014981-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7a, 7b, 6), un élément de sortie de couple (24, 8), un premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, un second groupe d'organes élastiques (38), montés avec jeu entre les éléments d'entrée et de sortie de couple, en parallèle du premier groupe d'organes élastiques (10a, 10b) et conçus pour agir sur une plage angulaire limitée, l'élément de sortie de couple comportant un premier moyeu (8) radialement interne, les organes élastiques (38) du second groupe étant logés, au moins en partie, dans un logement (39) du premier moyeu (8).
Patent FR-3021508-A1 (FR)
Title: Bagage et dispositif de pesee d'un bagage
Inventor: BANOUN MICKAEL
IPC: A45C13/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: Bagage, notamment une valise ou un sac, comportant au moins une paroi délimitant un espace, dans lequel peuvent être contenus des objets à transporter par le bagage, et au moins une poignée (3) fixée à la au moins une paroi du bagage par laquelle un utilisateur pour prendre le bagage et le soulever, caractérisé en ce qu'il est disposé dans la poignée au moins un dispositif formant capteur de poids pour la mesure du poids du bagage.
Patent FR-3023137-A1 (FR)
Title: Bagage a peson guide
Inventor: LIOUI CHAMOUN DIT LEVY SIMON
IPC: A45C13/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: Bagage comprenant une coque (1) définissant une cavité, dans laquelle sont logés la poignée (7) d'un dispositif (8) de traction et un peson (10), la poignée (7) du dispositif (8) de traction et le peson (10) sont distincts et sont logés tous deux dans la cavité et le peson (10) est guidé par deux parois (9) verticales de la cavité.
Patent FR-3008589-A1 (FR)
Title: Appareil de mise en forme des cheveux
Inventor: KOCK MARWIN
IPC: A45D1/02
Filed: 2014-07-02
Abstract: Un outil de mise en forme des cheveux 1 comprend un fût 6 avec un outil de mise en forme 3 conformé à la manière d'un peigne. Celui-ci dispose de dents en saillie sur le fût, alignées et écartées les unes des autres par une réception de cheveux 7 ainsi que d'une pièce de mise en forme 8 chauffée faisant partie des réceptions de cheveux 7. Dans le sens périphérique du fût 6, les dents 5 ne s'étendent que sur une partie de la périphérie. Sur la zone ne supportant pas de dents 5 est disposé un corps de refroidissement 10 ou un agencement de corps de refroidissement de telle sorte qu'au moment de l'utilisation de l'appareil de mise en forme des cheveux 1, en exerçant un mouvement de rotation sur l'axe longitudinal du fût, les cheveux chauffés, en sortant des réceptions de cheveux 7, entrent en contact avec l'un ou l'autre.
Patent FR-3016544-A1 (FR)
Title: Outil monte sur soie a manche interchangeable
Inventor: GRANGER CHRISTOPHE
IPC: B26B3/02
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention concerne un outil (1) monté sur soie comprenant une partie fonctionnelle (3) ayant une première extrémité dite pointe (31) et une seconde extrémité dite talon (32), une partie soie (2) s'étendant d'un seul tenant à partir du talon (32) dans le prolongement de la partie fonctionnelle (3), et un manche (4) interchangeable monté de manière amovible sur la partie soie (2), le manche (4) comportant au moins un logement axial (45, 46) de réception de la partie soie (2), la partie soie (2) et le ou les logements (45, 46) du manche (4) étant pourvus de moyens d'accouplement mâle et femelle correspondants (23, 24, 26, 27, 47, 48) pour le blocage amovible de la partie soie (2) dans le manche (4), caractérisé par le fait que la partie soie (2) est constituée de deux pattes (21, 22) indépendantes espacées l'une de l'autre, lesquelles pattes (21, 22) ont une longueur sensiblement égale à la longueur du manche (4) les rendant aptes à se déformer temporairement lors de leur insertion dans le ou les logements (45, 46) du manche (4).
Patent FR-3001808-A1 (FR)
Title: Detection des defaillances precoces dans les cartes a circuits imprimes
Inventor: SAID WALEED M
IPC: G01R31/28
Filed: 2014-02-04
Abstract: Un procédé comprend la caractérisation des effets d'un champ électrique sur un premier ensemble de cartes à circuits imprimés (PWB) en testant le premier ensemble de PWB pour générer des données de test, en utilisant les données de test pour déterminer une courbe de vie diélectrique du premier ensemble de PWB, et basé sur la courbe de vie diélectrique, en définissant un temps de sélection et une tension de sélection pour protéger des défaillances prématurées dans un second ensemble de PWB dues aux champs électriques.
Patent FR-3025782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de montage d'un moteur sur un pylone d'aeronef
Inventor: LAMBEY MARIO
IPC: B64D27/26
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montage d'un moteur (1) sur un pylône (3) d'aéronef comprenant des organes (31) de suspension du moteur solidaires du pylône, le moteur étant solidaire d'un berceau (6) de suspension par lequel il est suspendu au pylône, le procédé comprenant une étape de hissage du moteur selon une direction verticale jusqu'au pylône puis une étape d'accostage du pylône par un déplacement du moteur selon une autre direction, caractérisé par le fait que l'on fixe préalablement au pylône, en l'accrochant aux dits organes (31) de suspension, une pièce intermédiaire (7) présentant une interface destinée à coopérer avec une interface complémentaire prévue sur le berceau (6), de façon à positionner le berceau par rapport à la pièce intermédiaire à l'issue de l'accostage du pylône. L'invention porte également sur le dispositif de mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3030742-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'evaluation de l'aire de contact d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation de l'aire de contact d'un véhicule, le système comprenant : - un système d'évaluation de l'état d'un pneumatique comportant un boitier posé au sol, - des moyens pour déterminer au moins un instant de passage du véhicule sur un point de passage distinct du boitier du système d'évaluation, et - des moyens pour calculer, en fonction du passage du véhicule et de données dimensionnelles du boitier et/ou du véhicule et de la vitesse du véhicule, au moins une longueur d'aire de contact locale d'au moins un pneumatique du véhicule.
Patent FR-3030325-A1 (FR)
Title: Procede de percage et machine pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: LE VACON PHILIPPE
IPC: B23B49/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage en un point de la surface d'une pièce, dans lequel on utilise un canon (15) de perçage ayant un axe (13) principal. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) dans un repère cartésien (x, y, z) lié audit canon, effectuer un mouvement relatif entre ledit canon et ladite pièce dans le plan (x, y) pour amener l'axe (13) principal dudit canon à la verticale dudit point de la surface (18) de la pièce à percer, ledit axe (13) principal étant alors parallèle à l'axe z, b) ledit canon étant mobile en rotation autour d'un point de pivot placé sur ledit axe (13) principal, orienter ledit axe (13) principal de sorte qu'il soit perpendiculaire au plan osculateur de la pièce en ce point à percer, en faisant pivoter ledit canon (15) de perçage par rapport audit point de pivot, ledit point de pivot étant fixe dans ledit plan (x, y), c) réaliser une translation le long dudit axe z dudit canon (15) de perçage ainsi orienté pour amener ledit axe (13) principal du canon audit point à percer, ledit canon (15) de perçage étant fixe dans le plan (x, y), d) ledit canon (15) de perçage comportant un outil de perçage coaxial avec ledit canon (15) de perçage, percer ladite surface (18) de la pièce au point à percer en déplaçant en translation ledit outil le long dudit axe (13) principal.
Patent FR-3031412-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la tenue d'une rampe d'un escalier
Inventor: LARRAURI DIDIER
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention propose un système (1) de surveillance de la tenue d'une rampe d'un escalier, comprenant : - un escalier (10), - au moins une rampe d'escalier (11), - au moins un capteur (20) adapté pour détecter la tenue de la rampe par un individu, et - un processeur (32) connecté au capteur de tenue de rampe, et adapté pour traiter des signaux émis par ledit capteur et pour générer une alerte en fonction desdits signaux, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un capteur (21) connecté au processeur (32), ledit capteur étant adapté pour détecter un passage d'un individu, et en ce que le processeur est configuré pour générer une alerte si le capteur de détection de passage détecte le passage d'un individu et que le capteur de détection de tenue de rampe ne détecte aucune tenue de rampe.
Patent FR-3034061-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: CROCHET LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant deux ébénisteries (2) latérales et un cache bagages (3) comprenant : un rideau (5) souple de recouvrement des bagages ; un carter (6) de réception dudit rideau en configuration de rangement ; deux embouts (7) montés en extrémités dudit carter, lesdits embouts étant pourvus de moyens d'emboitement respectifs destinés à coopérer avec des moyens d'emboitement réciproques respectifs prévus en avant desdites ébénisteries pour permettre un verrouillage réversible dudit carter sur lesdites ébénisteries, lesdits moyens et moyens réciproques étant respectivement agencés de sorte que ledit carter puisse être actionné en rotation selon l'axe (14) pour passer réversiblement d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage, ledit cache bagages comprenant en outre au moins une patte (26) d'actionnement, ladite patte saillant radialement dudit carter pour pouvoir être saisie afin de mettre en rotation ledit carter autour dudit axe en vue de le verrouiller ou de le déverrouiller.
Patent FR-3035251-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une representation multi-resolutions d'une image et application a la detection d'objet
Inventor: TALAYSSAT JACQUES
IPC: G06T3/40
Filed: 2015-04-17
Abstract: Dispositif (4) de génération en temps réel d'une représentation multi-résolution d'une image numérique, comprenant une mémoire principale (6) apte à stocker une succession de représentations principales (A, B, C) de l'image à des résolutions principales différentes, une mémoire locale (7) couplée à la mémoire principale (6) via un bus (8) et apte à stocker une représentation principale (A, B, C) courante, et un traitement configuré pour, pour au moins une représentation principale (A, B, C) : a) charger au moins une partie de ladite représentation principale (A, B, C) courante dans la mémoire locale (7), b) faire parcourir ladite représentation principale (A, B, C) courante par une fenêtre de détection (F) rectangulaire, c) optionnellement, selon la nature du classifieur utilisé, et à chaque position (Fi) du parcours, calculer une image intégrale de ladite fenêtre (F), d) déterminer au moins une représentation intermédiaire (A-1, A-2, B-1, B-2) de l'image ayant une résolution intermédiaire comprise entre la résolution de la représentation principale (A, B) courante et la résolution de la représentation principale suivante (B, C), faire parcourir ladite représentation intermédiaire (A-1, A-2, B-1, B-2) par la fenêtre (F) rectangulaire, et optionnellement, selon la nature du classifieur utilisé, et à chaque position (Fi) du parcours, calculer une image intégrale de ladite fenêtre (F)..
Patent FR-3037824-A1 (FR)
Title: Procede de vidange complete d'un reacteur catalytique
Inventor: DARCISSAC JEAN
IPC: B01J8/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour vidanger un réacteur (1) contenant un lit de particules (3) de catalyseur usé et comprenant un tube de vidange (2) incliné vers le bas, qui débouche dans le réacteur (1). Ce procédé comprend les étapes successives suivantes: - une première étape consistant à provoquer l'écoulement hors du réacteur d'une partie du lit (3) de catalyseur via ledit tube de vidange (2), puis - une seconde étape d'expulsion hors du réacteur (1) du reliquat (3 ') de catalyseur, effectuée en chassant vers l'ouverture (9) du tube de vidange (2) les particules de catalyseur restant dans le réacteur à l'issue de la première étape, au moyen d'un dispositif amovible comprenant au moins une brosse rotative (5) fixée à l'extrémité d'un bras articulé (6) introduit dans le réacteur (1) via le tube de vidange (2).
Patent FR-3025535-A1 (FR)
Title: Ensemble de dispositifs de protection pour excavation
Inventor: CARPENTIER GERARD
IPC: E02D17/08
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection pour la mise en sécurisation d'une excavation dans un sol. L'invention se caractérise par le fait que l'ensemble comprend plusieurs dispositifs de protection gonflables, chacun desdits dispositifs de protection étant un coussin anti-éboulement formé à partir d'une poche souple gonflable, chacun des coussins anti-éboulement comportant une face intérieure (1) apte à être disposée en regard de l'intérieur de l'excavation, et une face extérieure (7) apte à être disposée au contact du sol et de la terre, les coussins anti-éboulement étant maintenus ensemble par des moyens de maintien fixés sur leur face intérieure (1) de sorte à former un espace d'intervention pour le personnel lorsque ledit ensemble est disposé dans ladite excavation.
Patent FR-3041359-A1 (FR)
Title: Procede optimise pour la valorisation de bio-huiles en bases aromatiques et olefiniques
Inventor: QUIGNARD ALAIN
IPC: C10G69/04
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention décrit un procédé de conversion d'une charge liquide comprenant au moins une bio-huile, ledit procédé comprenant une ou plusieurs étape(s) d'hydroreformage, en présence d'hydrogène et d'un ou de plusieurs catalyseurs d'hydroreformage comprenant au moins un métal de transition choisi parmi les éléments des groupes 3 à 12 de la classification périodique et au moins un support choisis parmi les charbons actifs, les carbures de silicium, les silices, les alumines de transition, les silices alumine, l'oxyde de zirconium, l'oxyde de cérium, l'oxyde de titane et les aluminates de métaux de transition, pris seul ou en mélange, pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, suivie d'une étape de craquage catalytique d'au moins une partie de l'effluent issu de ou des étape(s) d'hydroreformage dans au moins un réacteur fonctionnant en courant ascendant ou descendant contenant un catalyseur de craquage catalytique, opérant avec un rapport catalyseur sur charge compris entre 4 et 15 et avec une température de sortie du ou des réacteur comprise entre 450 et 600 °C.