baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2883101-A1 (FR)
Title: Transistor mos nanometrique a rapport maximise entre courant a l'etat passant et courant a l'etat bloque
Inventor: CAVASSILAS NICOLAS
IPC: H01L29/423
Filed: 2005-03-08
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS dont la longueur de grille est inférieure à deux fois la longueur d'onde de de Broglie des porteurs de charge dans le matériau du canal. La section de la région de canal (3) est réduite au voisinage de la région de drain (8) selon au moins une dimension à une valeur (e2) inférieure à la moitié de ladite longueur d'onde.
Patent FR-2872092-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage et de climatisation de vehicule automobile
Inventor: WEIBLE REINHOLD
IPC: B60H1/32
Filed: 2005-06-23
Abstract: Installation de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile comprenant un circuit de chauffage ayant un échangeur de chaleur de chauffage traversé par l'eau de chauffage pour mettre en température l'air de climatisation alimentant l'habitacle du véhicule, une conduite d'aller pour fournir l'eau de chauffage chaude à l'échangeur de chaleur de chauffage, une conduite de retour pour évacuer l'eau de chauffage refroidie en sortie de l'échangeur de chaleur de chauffage ainsi qu'une soupape de régulation pour réguler le débit de l'eau de chauffage traversant l'échangeur de chaleur de chauffage.La conduite d'aller (28) et la conduite de retour (30) sont couplées thermiquement sur au moins une partie de leur longueur au-delà de l'échangeur de chaleur de chauffage (22).
Patent FR-2890065-A1 (FR)
Title: Encapsulation method of electrical/electronic component, involves forming wettable surface having periodic patterns in direction of plane on which it is bounded other than direction parallel to extension of sealing seam
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L21/56
Filed: 2005-08-30
Abstract: The method involves forming wettable surface (5) comprising periodic patterns in direction of plane on which it is bounded other than direction parallel to sealing seam extension direction, around electrical/electronic component mounted on substrate. A sealing seam made of metal alloy having low melting temperature is positioned on wettable surface. A cover is placed on seam. The chamber internal temperature is increased to achieve fusion of the seam material for dropping cover onto substrate. Hermetic sealing of cover is performed with respect to substrate.
Patent FR-2896603-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour extraire des informations et les transformer en donnees qualitatives d'un document textuel
Inventor: LEMOINE JULIEN
IPC: G06F17/27
Filed: 2006-01-20
Abstract: Procédé pour extraire des informations à partir d'un fichier de données comprenant une première étape où les données sont transmises à un dispositif (3.1) ou " tokenizer " adapté à les convertir au cours d'une première étape en unités élémentaires ou " tokens ", les unités élémentaires étant transmises à une deuxième étape de recherche des dictionnaires (3.2) et une troisième étape (3.3) de recherche dans des grammaires, caractérisé en ce que pour l'étape de conversion, on utilise une fenêtre glissante de taille donnée, on convertit en " tokens " les données au fur et à mesure de leur arrivée dans le tokenizer et on transmet les tokens au fur et à mesure de leur formation à l'étape de recherche dans des dictionnaires, (3.2), puis à l'étape de recherche des grammaires, (3.3).
Patent FR-2896785-A1 (FR)
Inventor: RAPIDEL JEAN LOUP
IPC: B66F7/28
Filed: 2006-01-27
Abstract: The lift has a carriage (2) which is movable along a column (1). Platforms (20) are provided to block/unblock the carriage in a given position and are pivotably mounted on the column. The platforms are spaced from each other by a specific distance in the height direction. Each platform is formed by a rack`s distal part (21) placed with respect to a rotation axis of the platform. The height of the rack is less than that of the platform (20) which is the closest to the ground of the platforms. A stop (23) prevents the part from descending down from the horizontal.
Patent FR-2897440-A1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant un mode de test securise par rupture d'une chaine de test, et procede associe.
Inventor: BANCEL FREDERIC
IPC: G06F21/22
Filed: 2006-02-10
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique comprenant notamment des cellules configurables comprenant une entrée de test et une sortie, les cellules configurables étant susceptibles d'être connectées entre elles en chaîne dans un ordre prédéfini par l'intermédiaire de leur entrée de test et de leur sortie pour former un registre à décalage de test si elles reçoivent un signal de commande de chaînage.Le circuit comprend également selon l'invention un module de contrôle de connexion (200) adapté pour déconnecter l'entrée de test d'au moins une cellule configurable si le module de contrôle de connexion reçoit une clé d'identification non valide. De préférence, le module de contrôle de connexion est également adapté pour appliquer des données aléatoires sur l'entrée de test de la (ou des) cellule(s) configurable(s) déconnectée(s).
Patent FR-2899949-A1 (FR)
Title: Electrovanne de regulation de pression
Inventor: ESCANDELL GILLIAN
IPC: F16K31/06
Filed: 2006-04-13
Abstract: Electrovanne de régulation de pression comprenant un sous-ensemble électrique muni d'une bobine et sa culasse, associé à un sous-ensemble hydraulique comportant un siège traversé par un conduit reliant deux circuits de fluide respectivement amont et aval, des moyens d'obturation dudit conduit, un poussoir coulissant dans une pièce polaire et actionnant lesdits moyens d'obturation, un noyau mobile solidaire du poussoir et dont le déplacement est contrôlé par la bobine, des moyens de rappel de l'ensemble noyau / poussoir en position ouverte à courant nul et un capuchon de fermeture du sous-ensemble hydraulique définissant avec ladite pièce polaire un espace clos dans lequel peut coulisser l'ensemble noyau / poussoir. Le capuchon comporte un logement débouchant dans l'espace de coulissement de l'ensemble noyau / poussoir, dans lequel est enfoncé un organe de réglage dépassant dudit logement de manière à constituer une butée axiale pour l'ensemble noyau / poussoir, la distance de dépassement de l'organe de réglage fixant la largeur de l'entrefer à courant nul et étant réglable par variation de la force d'enfoncement.
Patent FR-2900823-A1 (FR)
Title: Nouvelle forme d'administration du racecadotril.
Inventor: SCHWARTZ JEAN CHARLES
IPC: A61P1/12
Filed: 2006-05-15
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle formulation de racécadotril sous forme de comprimés, leur procédé de préparation et leur utilisation pour traiter les diarrhées.
Patent FR-2901012-A1 (FR)
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2006-05-12
Abstract: The module has an elliptical type reflector (R) with a light source (E) placed near a focus (F1) of the reflector. A convergent lens (L) admits a focus (FL) near a focus (F2) of the reflector. A light recuperator (A) collects a part of light flow from the source and sends the flow towards the front. An ellipsoid type reflector (6) focuses a part of radiation from the source near a focus which is lower than the focus (FL). The recuperator (A) presents an inlet side (7) near which a focus of the reflector is situated.
Patent FR-2902871-A1 (FR)
Title: Unite de mesure inertielle a tenue renforcee aux accelerations
Inventor: MILLET HERVE
IPC: G01C19/56
Filed: 2006-06-23
Abstract: La présente invention est relative à une unité de mesure inertielle à tenue renforcée aux accélérations, et elle est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins cinq accéléromètres (Acc1 à Acc5) dont les axes sensibles sont disposés suivant différentes positions de la génératrice d'une surface conique, et en ce qu'elle comporte un dispositif de détection de saturation des accéléromètres et un dispositif de détection de biais anormaux.
Patent FR-2903785-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de deflexion d'un faisceau lumineux pour balayer une surface cible
Inventor: VAUCHER CHRISTOPHE
IPC: G02B26/10
Filed: 2006-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déflexion d'un faisceau lumineux (11) perpendiculairement à une surface cible (5), comprenant : un premier miroir concave (4), pour dévier un premier faisceau lumineux (11), un second miroir concave de focalisation (1) pour dévier le premier faisceau lumineux après réflexion sur le premier miroir concave, le second miroir étant disposé de manière à réfléchir le premier faisceau lumineux parallèlement à une direction de réflexion (D1) du second miroir concave, et à le focaliser sur la surface cible (5), et un miroir plan (2, 3) pour dévier le premier faisceau lumineux (11) avant et/ou entre les premier et second miroirs concaves.
Patent FR-2905948-A1 (FR)
Inventor: ROCCATTI PHILIPPE
IPC: C07C209/48
Filed: 2006-09-19
Abstract: A method for producing amines by the hydrogenation of nitrile compounds in the presence of a catalyst, notably a method for producing diamines by the continuous hydrogenation of dinitrile compounds in the presence of a Raney-metal catalyst, includes controlling the molar flow of nitrile compounds and the mass flow of catalyst in a hydrogenation piston reactor in order to minimize the occurrence of impurities and deterioration of the catalyst.
Patent FR-2906338-A1 (FR)
Title: High-pressure pipe element comprises two metallic tubes that are reinforced, and a mandrel covering a weld and a portion of reinforcement of each tube
Inventor: PAPON GERARD
IPC: B29C70/32
Filed: 2006-09-25
Abstract: The high-pressure pipe element comprises two metallic tubes (1, 3) that are reinforced, and a mandrel (6) covering a weld (5) and a portion of reinforcements (2, 4) of each tube. An annular space (9) is formed between denuded ends of tubes and the mandrel. The space is filled by an injectable, curable material having a polymer. An internal surface of the mandrel comprises corrugation, and the mandrel comprises cone-shaped ends. The reinforcement elements have fibers coated with a polymer. The denuded ends of the tube have an internal pressure resistance higher than the metallic tubes. An independent claim is included for a method of fabrication of high-pressure pipe element.
Patent FR-2902751-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour container de radeau de survie
Inventor: CASTOR PHILIPPE
IPC: B63C9/22
Filed: 2006-10-16
Abstract: Dispositif (1) de support d'un container renfermant un radeau pneumatique de survie, comportant un plateau (2) de support et des moyens (3) d'arrimage du container au plateau qui comprend deux embases (4) indépendantes situées en vis-à-vis dans le prolongement et à distance l'une de l'autre ; les moyens d'arrimage peuvent comprendre une bride (5) rigide de longueur variable s'étendant d'une embase à l'autre en chevauchant le container, avec une extrémité (6) articulée en rotation (11, 12) sur une embase (4a) et son autre extrémité (7) solidarisable par des moyens de solidarisation relâchable à l'autre embase (4b) ; des moyens (8) de blocage bloquent le container transversalement à la bride ; ce dispositif de support peut supporter des containers de dimensions diverses.
Patent FR-2907164-A1 (FR)
Title: Element e.g. exhaust line, insulating system for power train of vehicle, has controlling system controlling pump based on temperature to modify thermal conductance of element of power train between mass and environment external to element
Inventor: ROUAUD CEDRIC
IPC: F02B77/11
Filed: 2006-10-17
Abstract: The system has a metallic solid mass (10) e.g. oxidation catalyst, for processing gas e.g. carbon monoxide, hydrocarbon and nitrous oxide, where the mass is intended to be in thermal contact with a heat source and is partially enclosed by a gas chamber (11). An electronic controlling system (120) controls a mechanical vacuum pump (30) based on a temperature e.g. solid mass temperature, to modify thermal conductance of an element e.g. exhaust line (110), of a power train (1) between the mass and an environment external to the element. The chamber contains an insulating fibrous material (130). The insulating fibrous material is chosen among glass fiber, silica fiber and ceramic fiber. Independent claims are also included for the following: (1) an exhaust line comprising an exhaust tube (2) a method of controlling a temperature of a gas purifying device in an exhaust line.
Patent FR-2908358-A1 (FR)
Title: Structural trimming component e.g. luggage covering shelf, for motor vehicle, has core reinforced through stiffening insert, and insert associated to core by association unit, where insert is in shape of U shaped metallic profile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60N3/00
Filed: 2006-11-14
Abstract: The component (1) has a core (2) reinforced through a stiffening insert (3), where the core contains a rigid polyurethane foam. The insert is associated to the core by an association unit (4), where the stiffening insert is in the shape of U shaped metallic profile. The profile has a notch forming the association unit by locking in the foam. A sleeve molded by the foam opens in the periphery of the component, where the insert is inserted in the sleeve in a sliding manner.
Patent FR-2909912-A1 (FR)
Title: Heat exchanger`s metallic blade manufacturing method for motor vehicle, involves forming holes of blade, and realizing collar along holes by tying strip around end holes and slot, where collar has maximum height equal to separation step
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: B23P15/26
Filed: 2006-12-14
Abstract: The method involves piercing two end holes (11, 12) via a metallic strip (10) constituting a metallic blade of a heat exchanger, where the strip is made of aluminum. A slot (20) is realized, where the slot connects the end holes by incision via the strip. Oblong shaped passage holes (100) of the blade are formed, and a continuous collar (110) is realized along the holes (100) by tying the strip around the end holes and the slot, where the collar has a maximum height equal to the separation step. The collar realizes the contact between the blade and coolant e.g. glycol water, circulation tubes.
Patent FR-2899055-A1 (FR)
Title: Floor or wall or ceiling heating device for e.g. garment, has deformation adjustment element permitting to control support element and end of supply electrodes for amplifying deformation of heating structure to modify its heating power
Inventor: BAYON LORRENE
IPC: H05B3/36
Filed: 2006-03-23
Abstract: The device has a deformable heating structure (2) made by injection molding of an elastomer e.g. silicone resin, charged with a carbon black and has electric supply electrodes (3) connected to a current source by electric connectors for supplying the structure. A screw type deformation adjustment element (6) permits to control a support element (8a) and an end (7a) of the electrodes in a direction (X) for amplifying deformation of the structure to modify heating power of the structure. The deformation amplitude is limited by stopping of the element (8a) on one of two fixed supports.
Patent FR-2900851-A1 (FR)
Title: Apparatus for automatically replacing electrodes, comprises torch housing for receiving welding torch/plasma torch having ensemble formed of holder carrying electrode in axis and unit for maintaining electrode/electrode-holder in torch
Inventor: GADREY SEBASTIEN
IPC: B23K9/26
Filed: 2006-05-11
Abstract: The apparatus for automatically replacing electrodes, comprises a torch (10) housing for receiving a welding torch or plasma torch having an ensemble formed of a holder carrying an electrode in an axis (A-A) and a unit for maintaining the electrode/electrode-holder in the torch to sustain co-operation of the electrode/electrode-holder, an actuating unit to liberate the electrode/electrode-holder, a unit for gripping the electrode/electrode-holder after liberation, units for moving the gripping unit (7) according to the axis of the electrode, and a controlling unit. The apparatus for automatically replacing electrodes, comprises a torch (10) housing for receiving a welding torch or plasma torch having an ensemble formed of a holder carrying an electrode in an axis (A-A) and a unit for maintaining the electrode/electrode-holder in the torch to sustain co-operation of the electrode/electrode-holder, an actuating unit to liberate the electrode/electrode-holder, a unit for gripping the electrode/electrode-holder after liberation, units for moving the gripping unit (7) according to the axis of the electrode, and a controlling unit incorporated into a welding robot or programmable automatons. The moving units (5, 6) and the gripping unit are arranged with respect to the housing so that the gripping unit pulls out the ensemble through a rear part of the torch, when the torch is arranged with the housing. The axis of the electrode is vertical with respect to a plane of ground. The moving units and the actuating unit comprise jacks. The gripping unit comprises pincer mechanism for clamping the electrode-holder by gripping unit. The apparatus is contained in a frame (15). An independent claim is included for an arc welding process.
Patent FR-2911895-A1 (FR)
Title: Structural node forming device for enclosure, has sleeve including orifices in correspondence with lead spitter part for their relative immobilization, where sleeve includes inner profile corresponding to outer profile of horizontal element
Inventor: DURAND ALAIN
IPC: E04H17/14
Filed: 2007-01-26
Abstract: The device has a lead spitter part (3) connected on an outer surface (1b) of a cylindrical vertical post (1), where the spitter part includes a cylindrical portion (3a) and a flat section (3b). The spitter part has an outer surface whose transversal profile is identical to external profile of a horizontal element i.e. sill (2). A sleeve (5) has an inner profile corresponding to the outer profile of the element and has an axial length larger than that of the spitter part. The sleeve includes orifices (6, 6a) in correspondence with the lead spitter part for their relative immobilization.
Patent FR-2915378-A1 (FR)
Title: Use of an active ingredient obtained from hydrolyzed soy, in a cosmetic composition or for preparing a pharmaceutical composition comprising the ingredient or composition to activate aconitase and protect mitochondrion
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/64
Filed: 2007-04-27
Abstract: Use of an effective quantity of at least an active ingredient (I) obtained from hydrolyzed soy (Glycine max L.), in a cosmetic composition or for preparing a pharmaceutical composition comprising (I) or composition to activate aconitase and protect mitochondrion, is claimed. ACTIVITY : Dermatological; Muscular-Gen; Neuroprotective; Cardiant; Antidiabetic; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Aconitase activator. The ability of (I) to activate the acotinase enzyme was tested in human fibroblasts. The result showed that (I) exhibited increased activity of 55%.
Patent FR-2920791-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de l'ecartement de rails de chemin de fer
Inventor: MAHIKIAN EDMOND
IPC: E01B3/48
Filed: 2007-09-28
Abstract: Ce dispositif (1) comprend une barre (2) de longueur supérieure à l'écartement des rails (100), au moins deux mors de maintien (4) d'un rail, engagés sur cette barre (2), qui présentent vus de côté une portion en forme en "C" délimitant un logement permettant leur engagement sur la semelle (102) d'un rail (100), et des moyens (5, 6) d'immobilisation de ces mors par rapport à la barre (2), notamment sous forme d'écrous,Selon l'invention, le dispositif (1) comprend :- une pièce principale en matière synthétique, formant la majeure partie du mors (4) et présentant par conséquent ladite forme en "C", et- un élément rigide de renforcement, solidaire de ladite pièce principale, qui s'étend sur une majeure partie de la paroi de la pièce principale formant la branche intermédiaire du "C".
Patent FR-2924403-A1 (FR)
Title: Element gonflable d'un dispositif de protection d'une coque de bateau
Inventor: VANOISE JEAN LUC
IPC: B63B59/02
Filed: 2007-11-29
Abstract: Un élément gonflable d'un dispositif de protection d'une coque de bateau caractérisé en ce que l'élément gonflable comprend une enveloppe 1B déformable logée dans une poche 1D souple en textile non solidarisée, la poche 1D souple limitant l'amplitude de déformation de l'enveloppe déformable.
Patent FR-2915262-A1 (FR)
Title: Vanne a garniture mecanique et ensemble correspondant.
Inventor: VERDELET ALAIN BERNARD AUGUSTE
IPC: F16K41/00
Filed: 2007-04-18
Abstract: Cette vanne comprend : - un corps de base (10) qui définit un tronçon d'écoulement (22) d'un fluide ;- un organe obturateur (12) mobile en rotation par rapport au corps de base (10) autour d'un axe de rotation (X-X) entre une position de passage de fluide et une position d'obturation du tronçon d'écoulement ;- un arbre d'actionnement (14) de l'organe obturateur (12) traversant le corps de base (10);- des moyens d'étanchéité interposés entre l'arbre d'actionnement (14) et le corps de base (10).Les moyens d'étanchéité comprennent une garniture mécanique (16).Application aux vannes d'admission de turbines.
Patent FR-2917057-A1 (FR)
Title: Dashboard module for motor vehicle, has air conditioner maintenance unit comprising housing that retains pre-fixation element so as to stop movement of air conditioner with respect to dashboard crosspiece
Inventor: DESCAMPS ALBIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-06-11
Abstract: The module has a structure assembly comprising an air conditioner (4) fixed on a dashboard crosspiece (2) by a fixation unit i.e. screw, provided close to an upper edge of the conditioner. A maintenance unit (22) maintains the conditioner with respect to the crosspiece during assembling the module. The unit is provided on the conditioner and on the crosspiece and includes a pre-fixation element (24) i.e. projecting element, and housing (26) for receiving the element. The housing retains the element so as to stop the movement of the conditioner relative to the crosspiece. An independent claim is also included for a method for manufacturing a dashboard module of a motor vehicle.
Patent FR-2919744-A1 (FR)
Title: Dispositif de restitution d'efforts pour un stimulateur de conduite.
Inventor: PANERAI FRANCESCO
IPC: B25J13/02
Filed: 2007-07-31
Abstract: Dispositif de restitution d'efforts (1), mis en oeuvre dans la simulation d'une action de freinage opérée par un conducteur sur un simulateur de conduite, comprenant un système mécanique passif (4) relié à une commande de frein (2) prévue sur le simulateur,caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de mesure d'effort (30) pour simuler la restitution d'un effort appliqué à la commande de frein (2) au-delà des possibilités physiques du système mécanique passif (4).
Patent FR-2928812-A1 (FR)
Title: Bloc de travail de coupe et/ou broyage des vegetaux destine a etre porte par un vehicule porteur par l'intermediaire d'un bras
Inventor: BACHMANN JACQUES
IPC: A01D34/835
Filed: 2008-03-21
Abstract: Le bloc de travail comporte une pièce d'attelage (12) montée libre en rotation sur son avant.Il porte une crosse de guidage (12) de ladite pièce d'attelage (21) et des butées basse (13) et haute (14) de limitation du déplacement en rotation de ladite pièce d'attelage (21).
Patent FR-2930591-A1 (FR)
Title: Optimisation du positionnement angulaire d'un distributeur de turbine en sortie d'une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: PIEUSSERGUES CHRISTOPHE
IPC: F01D9/04
Filed: 2008-04-24
Abstract: Turbomachine, comportant une chambre de combustion (10) équipée d'injecteurs de carburant et des aubes de distributeur (64) agencées en sortie de la chambre, le nombre d'aubes de distributeur étant un multiple entier du nombre d'injecteurs de carburant, et la tête (36) de chaque injecteur (32) étant sensiblement alignée avec un bord d'attaque (66) d'une aube de distributeur ou étant située angulairement à mi-distance des bords d'attaque de deux aubes consécutives du distributeur.