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Patent FR-3106865-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide oscillo-rotatif avec ressort et sa méthode
Inventor: AUTHESSERRE CLAIRE
IPC: F04B53/14
Filed: 2020-02-04
Abstract: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE OSCILLO-ROTATIF AVEC RESSORT ET SA M É THODE La présente invention concerne un dispositif de distribution de produit liquide comportant une partie fixe et une partie mobile ; la partie fixe comprenant un orifice d’aspiration, un orifice de refoulement, un corps comportant une cavité dans laquelle débouchent lesdits orifices, ladite cavité étant apte à recevoir partiellement la partie mobile, le volume restant formant une chambre de vidange ; la partie mobile étant apte à se déplacer partiellement dans la cavité de la partie fixe et comprenant un piston, un élément d’entrainement du piston, un ressort axial, un conduit s’étendant le long de la circonférence du piston, ledit conduit permettant d’une part des positions permettant une communication fluidique entre la chambre de vidange et un seul desdits orifices et d’autre part des positions de commutation dans lesquelles toute communication fluidique entre la chambre de vidange et chacun desdits orifices est interdite, une came apte à transformer la rotation de l’élément d’entrainement en mouvement oscillo-rotatif du piston. Le dispositif selon l’invention est caractérisé en ce que le ressort axial est apte à absorber de l'énergie durant une phase d’aspiration du liquide et à la restituer durant une phase de refoulement du liquide, ledit ressort étant positionné autour du piston qui se trouve sur la partie mobile située dans la cavité du corps. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107725-A1 (FR)
Title: Ensemble pour stator de turbomachine d’aéronef, à étanchéité renforcée entre une virole externe et une couronne aubagée de stator entourée par cette virole
Inventor: LE CAIR DAVID RENÉ PIERRE
IPC: F01D9/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (20) de stator de turbomachine d’aéronef, l’ensemble comprenant une virole radialement externe (18) ainsi qu’une couronne de stator (14) comportant une pluralité d’aubes (26), la couronne (14) étant entourée par la virole radialement externe (18) et l’ensemble étant configuré pour permettre la mise en position de la couronne (14) dans la virole (18) par déplacement axial des aubes (26). Selon l’invention, l’ensemble comporte au moins une languette ondulée d’étanchéité (74) contrainte radialement entre la virole (18) et la couronne (14), la languette (74) présentant des sommets arrondis (76, 78) se succédant axialement ou radialement. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094420-A1 (FR)
Title: Systeme de pompe refroidi a l'eau
Inventor: MILLER JAMES
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-03-25
Abstract: La présente invention concerne un système de pompe (1) pour pomper de l’eau pour des piscines ou d’autres systèmes d’écoulement incluant une pompe (12), un moteur (16), un ensemble électronique (22), et un système de refroidissement (120). Le système de refroidissement (120) permet un transfert de chaleur à partir du système de pompe (1) à l’écoulement de traitement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110624-A1 (FR)
Title: Etrier pour poignée d’ouverture d’une porte coulissante de véhicule automobile
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B83/40
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un étrier (8) pour poignée d’ouverture d’une porte coulissante de véhicule automobile. L’étrier (8) comporte un élément de corps (17). L’élément de corps (17) de l’étrier (8) est configuré pour permettre la fixation d’organes de préhension de la poignée d’ouverture de porte. L’élément de corps (17) comporte une zone de clippage (18) d’un câble d’ouverture de porte et un organe de maintien (19) du câble d’ouverture de porte situé dans le prolongement longitudinal de l’élément de corps (17) à une partie d’extrémité longitudinale de l’étrier (8). L’organe de maintien (19) est configuré pour pouvoir brider le câble d’ouverture de porte selon au moins une direction de blocage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110859-A1 (FR)
Title: Cuve de traitement d’eaux avec des goulottes de guidage
Inventor: DAVAL BENOÎT
IPC: C02F1/40
Filed: 2020-05-28
Abstract: CUVE DE TRAITEMENT D’EAUX AVEC DES GOULOTTES DE GUIDAGE L’invention concerne une cuve de traitement d'eaux avec un axe vertical (Z) et comportant une cuve inférieure, une cuve supérieure (104, 204), une paroi horizontale (106, 206) percée d’orifices (116, 216) et disposée entre les cuves, une canalisation amont dirigeant un flux d’eau à traiter dans la cuve supérieure (104, 204), de manière horizontale et circulaire selon un sens horaire ou anti-horaire autour de l’axe vertical (Z), et pour chaque orifice (116, 216), la paroi horizontale (106, 206) est équipée d’une goulotte (250) avec une entrée coïncidant avec l’orifice (116, 216) et une sortie qui débouche dans la cuve inférieure, et qui dirige le flux d’eau de manière horizontale et circulaire et selon le même sens de rotation horaire ou anti-horaire autour de l’axe vertical (Z) que celui généré par la canalisation amont. Fig. 2
Patent FR-3112525-A1 (FR)
Title: Système de détection sans capteur d'un effort de pédalage réel
Inventor: BOSSON MAËL
IPC: G01P3/42
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention est relative à un procédé d’estimation d’activité de pédalage sur un vélo à assistance électrique, comprenant des étapes consistant à mesurer la vitesse de rotation d’une roue du vélo ; mesurer la vitesse de rotation du pédalier ; calculer un braquet apparent (Ba) proportionnel au rapport de la vitesse de rotation mesurée de la roue et de la vitesse de rotation mesurée du pédalier ; et analyser l’évolution du braquet apparent indépendamment d’un braquet théorique (Bth) proportionnel au nombre de tours de roue par tour de pédalier, pour déduire des caractéristiques de l’activité de pédalage. L’analyse est mise en œuvre en utilisant une base de temps où le pas entre les échantillons de mesure de la vitesse de rotation du pédalier est considéré comme constant. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117775-A1 (FR)
Title: Produit pharmaceutique, son procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: TEXIER-NOGUES ISABELLE
IPC: A61P17/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un produit pharmaceutique comprenant au moins 40% en masse d’au moins une substance active ; entre 5% et 55% en masse de poly(vinyl) pyrrolidone (PVP) ; et entre 2% et 35% en masse de carboxyméthylcellulose (CMC) ou d’un de ses sels ; les % en masse étant exprimés par rapport à la masse sèche totale dudit produit. La présente invention concerne également un emballage dans lequel ce produit est stocké, un procédé de préparation de ce produit et son utilisation médicale notamment comme agent anesthésique ou pour favoriser ou améliorer la cicatrisation.
Patent FR-3120706-A1 (FR)
Title: Guide d’onde optique pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce
Inventor: STASINOPOULOS IOANNIS
IPC: G01N31/22
Filed: 2021-03-12
Abstract: Guide d’onde optique pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce
    L’invention concerne un guide d’onde optique (1) pour la détection de la corrosion ou de la possibilité de corrosion d’une pièce, comprenant des particules (10) encapsulant un agent modificateur (12) qui est apte à être libéré en présence d’un composé associé à la corrosion de la pièce de sorte à altérer une partie au moins de du guide d’onde optique et à modifier ainsi la propagation du signal optique (SO) dans ce guide d’onde.    
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3123263-A1 (FR)
Title: Ensemble d'alimentation en carburant ou en produit de depollution d'un vehicule automobile
Inventor: CIVIDIN SEBASTIEN
IPC: B60K15/04
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble (10) d'alimentation qui comporte :  - un réservoir,  - un boîtier de trappe (12),  - une tête de tubulure (14) destinée à s'insérer à l'intérieur d'une ouverture (15) ménagée dans ledit boîtier de trappe (12),  - un espace (E) formé en périphérie externe de ladite tête de tubulure (14) et un bord du boîtier de trappe (12) délimitant l'ouverture (15) de passage de ladite tête de tubulure (14),  - une collerette (25), comportant une première portion de forme tubulaire positionnée autour de la tête de tubulure (14) et une deuxième portion de forme annulaire d'orientation radiale par rapport à un axe de la première portion, la deuxième portion étant positionnée à l’extérieur du boîtier de trappe (12) avec la première portion qui s’étend de la deuxième portion vers l’intérieure du véhicule au travers de l’espace (E).  FIGURE 4
Patent FR-3128904-A1 (FR)
Title: Moyen de blocage en position d’un lécheur de vitre extérieur
Inventor: BARTHOUMEYROU PASCAL
IPC: B60J10/75
Filed: 2021-11-10
Abstract: Moyen de blocage en position d’un lécheur de vitre extérieur.  L’invention porte sur un agencement (3) pour un ouvrant de véhicule comprenant un caisson comprenant au moins un panneau (21), un moyen d’étanchéité de type lécheur extérieur agencé entre une vitre et le caisson, le moyen d’étanchéité s’étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité (12) sensiblement longitudinalement, un moyen de maintien (30) du moyen d’étanchéité par rapport au caisson selon la direction verticale au niveau de la première extrémité et/ou au niveau de la deuxième extrémité (12) du moyen d’étanchéité, un moyen de blocage en position (40) selon la direction longitudinale du moyen d’étanchéité par rapport au caisson, au niveau de la première extrémité et/ou au niveau de la deuxième extrémité (12) du moyen d’étanchéité de sorte à bloquer tout déplacement du moyen d’étanchéité par rapport au caisson selon la direction longitudinale.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3131456-A1 (FR)
Title: Batterie electrique pour aeronef
Inventor: SCHMITTER ROMAIN
IPC: H01M50/30
Filed: 2021-12-23
Abstract: Batterie électrique (10) pour aéronef, cette batterie (10) comportant :  - un boîtier (12) comportant un logement interne (14) et un évent (18) d’évacuation de gaz, et  - des cellules (16) de batterie électrique situées dans le logement (14) du boîtier (12),   caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au niveau dudit évent (18), un système optique (20) sensible à une fumée (38) susceptible d’être générée par les cellules (16) dans le logement (14) en cas de dysfonctionnement de ces cellules, ce système (20) comportant un émetteur de lumière (32) et un récepteur de lumière (34) qui sont séparés par un espace (36) libre qui peut être traversé par de la fumée (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3131271-A1 (FR)
Title: Actionneur d’une piece montee mobile sur un support rotatif entraine par une turbomachine d’un aeronef
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/30
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’actionneur (110) comporte : - un train épicycloïdal (103) ; - un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) du train épicycloïdal (103) ; - un moteur électrique (116) de déplacement de la pièce (108) par rapport à un support rotatif (104) solidaire d’un planétaire extérieur (103PE) du train épicycloïdal (103), le moteur électrique (116) comportant un stator (116S) porté par le support rotatif (104) ; et - un transformateur tournant (112) qui comporte un stator (112S) bobiné porté par le support fixe (107) et un rotor (112R) porté par le support rotatif (104) pour transférer une tension dite moteur (Vm~) au moteur électrique (116).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133025-A1 (FR)
Title: Membranes bitumineuses avec revêtement extérieur réfléchissant
Inventor: SIMONIN LÉO
IPC: B32B11/10
Filed: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne une membrane bitumineuse d’étanchéité (1) comprenant - une couche bitumineuse (2) et - un surfaçage (3) en contact avec la couche bitumineuse (2), le surfaçage comprenant • une structure fibreuse (4) comprenant un mat non tissé (5) en fibres de verre et/ou en fibres de polyester dont la face inférieure (5b) est en contact avec la couche bitumineuse (2), et • sur la face supérieure (5a) du mat non-tissé (5) qui n’est pas en contact avec la couche bitumineuse (2), un revêtement blanc (7) comprenant de 0,3 à 6 % en poids de particules de TiO2, de 70 à 90 % en poids d’une ou plusieurs charges minérales de couleur blanche, et de 8 à 25 % en poids d’un polymère organique exempt de doubles liaisons carbone-carbone, ces pourcentages étant exprimés en poids sec rapporté au poids sec total du revêtement blanc, caractérisé par le fait que la structure fibreuse (4) du surfaçage (3) comprend en outre des fibres de renforcement (8) et par le fait que la membrane bitumineuse d’étanchéité (1), et notamment la couche bitumineuse (2), est exempte d’autres structures fibreuses.
Patent FR-3134685-A1 (FR)
Title: Proteines de legumineuses texturees ayant une fermete amelioree
Inventor: DROULEZ CYRIL
IPC: A23L19/10
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention est relative à une composition spécifique comprenant un mélange particulier de protéines de pois et de féverole texturées dont la fermeté est plus importante que les produits similaires actuellement sur le marché ainsi qu'à leur procédé de fabrication et leur utilisation dans des compositions alimentaires, particulièrement des analogues de viandes.
Patent FR-3136173-A1 (FR)
Title: Sas de désinfection par rayonnements UVC.
Inventor: STOCK ROMUALD
IPC: A61L2/10
Filed: 2022-06-01
Abstract: TITRE  : Sas de désinfection par rayonnements UVC La présente invention concerne un sas de désinfection (1) par rayonnements ultraviolets comprenant une paroi supérieure (11), une paroi inférieure (12), et deux parois latérales (13, 14) se faisant face, les parois délimitant une ouverture avant et une ouverture arrière se faisant face, chacune des ouvertures étant fermée, respectivement, par une porte vitrée avant (15) et arrière (16). Selon l’invention, chacune des paroi supérieure (11), paroi inférieure (12), parois latérales (13, 14), et chacune des portes vitrées avant (15) et arrière (16), porte au moins une lampe (2) émettrice de rayonnements ultraviolets.   Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138006-A1 (FR)
Title: Procede d’alimentation de batteries automobiles par valorisation de chaleur fatale industrielle et systeme de mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: MOHAMED NACHMIE
IPC: H01M10/42
Filed: 2022-07-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’alimentation (100) d’au moins une batterie automobile, comportant les étapes suivantes :  - une captation d’énergie thermique (E100) à partir de chaleur fatale issue d’effluents d’un site industriel,  - une conversion de l’énergie thermique captée en énergie électrique (E110),  - une alimentation à partir de l’énergie électrique issue de la conversion (E120) d’un organe de stockage d’énergie électrique.  L’invention porte également sur un système d’alimentation d’au moins une batterie automobile configuré pour mettre en œuvre le procédé d’alimentation (100) d’au moins une batterie automobile.  Fig. 1
Patent FR-2012795-A1 (FR)
Title: Prep of lithographic printing plates
IPC: G03F7/06
Filed: 1969-05-06
Abstract: Plates comprises a metallic support with a gelatine negative previously treated with an aq. solution (pH 2-6) contng. mixtures of potassium and/or ammonium dichromate, halides and acetates. The image is then kept at 122-260 degrees for is not >90 sec.
Patent FR-2010742-A1 (FR)
Title: Light construction material production (pumice stone)
IPC: C04B28/26
Filed: 1969-06-11
Abstract: Porous pumice grains are wetted to form cellular silicate of mainly closed-cell structure, using dilute orthosilicate and C-containing material such as molasses or the like; the intermediate product is heated with rapid rise of temp. of 400 degrees in reducing atmosphere to 950-1150 degrees C.
Patent FR-2018386-A1 (FR)
Title: Alpha-aldimino penicillins
IPC: C07D499/00
Filed: 1969-07-31
Abstract: Alpha-aldiminopenicillins. Cpds. (I): (where R1 and R2 are H, alkyl, cycloalkyl, acyl, aralkyl, benzyl, thienyl, indolyl, indolylalkyl; R1 can be phenyl substd. by R4, R5 and R6 where these are H, NO2, mono- and di(1-6C)alkylamio, alkanoylamino, alkanoyloxy, 1-8C alkyl, alkoxy, sulphamyl, Cl, Br, I, F, 1-6C alkylthio, 1-12C alkylsulphonyl, 1-6C carbalkoxy, or 5-7C cycloalkyl; or R1 and R2 with the adjacent C atom can form a cycloaliphatic ring; R3 is H, alkyl, aralkyl or cycloalkyl opt. substd. by halogen or alkoxy) and their salts are prepd. by reacting a 9-(alpha-amino-substd.-acetamido)-penicillanic acid with a substd. glyoxylic acid.
Patent FR-2159230-A1 (FR)
Title: Purified extracts of cypress cones - for treatment of vascular disorders
IPC: A61K36/00
Filed: 1971-11-10
Abstract: Therapeutic compsn. contg. as active component a purified extract of cypress cones from which the terpenes, resins and most of the salts and gums have been removed, which is prepd. by extracting the finely chopped cones with acetone, filtering the extract, concg. the filtrate, filtering off the new ppte., extracting the filtrate with 2 vols. of ethyl acetate then adding the extracted aq. phase to 1 vol. of methanol to give the required extract. The prodt. is used for treating chronic vascular disorders such as haemorrhoids. It may be stored without deterioration or instability and is not hygroscopic. It contains heterosides and tannins with a leucoanthocyanin structure. The activity is 3-4 times that of commercial prepns. A dose of 1-1.5 g. only is effective against acute haemorrhoidal crises.
Patent FR-2171954-A1 (FR)
Title: Non linear tube mfr - by lay-up on a flexible contractile mandrel made of interlaced helical wires
IPC: B29C33/50
Filed: 1972-02-16
Abstract: Deformable mandrel for mfr. of bent hoses of rubber or similar materials, comprises a hollow cylinder made from two metal wires wound as helices of similar pitch but in opposite directions and interlaced with each other. Pref. the helices are laid up at about 55 degrees w.r.t. the longitudinal axis of the mandrel. Pref. a helical spring is located within the hollow wire cylinder. Used for lay-up and vulcanisation of non-linear hollow structures, e.g. cranked pipes or elbows, from within which the mandrel is subsequently withdrawn. The interlaced wire structure is inherently flexible and can be contracted in dia. by tension of the ends, thus facilitating removal from within the cured moulding.
Patent FR-2196466-A1 (FR)
Title: Plastic thermometers mfr - cheap thermometers made from thermoplastics (polystyrene, polypropylene)for once-only application
IPC: G01K13/00
Filed: 1972-08-18
Abstract: The thermometers of polystyrene or polypropylene etc. consist of a capillary element of uniform dia. bore with a stepped extension at the end, and a bulk part. The bulk contains a reservoir chamber in which the stepped extension terminates. Indicator fluid is filled into the reservoir, and the capillary element is sealed at the top. A chosen scale is fitted to give a exact alignment with the surface of the liq. column in the capillary.
Patent FR-2213988-A1 (FR)
Title: Bistable switch compsns - contg insulated ferromagnetic particles and aluminium particles in elastic binder
IPC: H01F1/26
Filed: 1973-01-15
Abstract: A compsn. comprises ferromagnetic particles coated with insulative material and Al particles in particle wt. ratio of 1:6 - 3.5:1 in elastic binder, the particles, including coating, comprising 25-85 wt.% compsn. Coating and binder are different materials. Those suitable for either are natural synthetic polyisoprene, ethylene propylene-non-conjugated diene and silicone rubbers. For the coating, polyimides polyamides inorg. silicates and rubber condensation polymers obtd. by reacting polyisocyanates and polyalkylene glycols are suitable, while elastomeric chloroprene polymers, fluoroolefin elastomers butondiene styrene rubber and polyurethane rubbers may be used for the binder. After activation, the compsn. may be used as a bistable device switchable between two resistance states.
Patent FR-2173963-A1 (FR)
Title: Polystyrene foaming machine - with foaming chamber separated from water heating complex by perforated wall
IPC: B29C44/34
Filed: 1973-01-17
Abstract: Prefoaming machine esp. for foamable polystyrene, has a foam chamber (I) arranged above a water heating complex (II), and a perforated separating wall (III) provided between (I) and (II) for allowing direct passage of steam from (II) to (I). This process offers better control of the density of the foamed material, low energy costs, single appts. without complicated pipe and valve systems.
Patent FR-2230380-A1 (FR)
Title: Oxygen treatment appts. for patients - truck pushed by patient carries oxygen source only supplying oxygen when moving
IPC: A61M16/10
Filed: 1973-05-24
Abstract: The equipment is for use in treating a patient suffering from chronic respiratory trouble, and is mounted on a truck pushed by the patient while walking. Means are provided to prevent the oxygen reaching his respiratory tracts unless the truck is travelling over the ground, typically in the form of a wheel driving a system only passing oxygen when it is turning, and actuating via a cam and pushrods valves alternately opening and shutting. Adjustable brakes can be provided for the truck. A jacking platform can be provided, which is lowered to ground level for loading with the oxygen cylinder and then lifted clear.
Patent FR-2232872-A1 (FR)
Title: Signal amplification circuit with logarithmic function - for signals representing measured physical or chemical values
IPC: G06G7/24
Filed: 1973-06-08
Abstract: The signal amplification circuit having a logarithmic response function has three output channels comprising tow logarithmic channels for signals of respective polarity and a third control channel which ensures the continuous transition between the range of the signals in the first and second channels. The central channel has a settable amplitude level and includes a section with linear response ensuring the transition and parity between the two logarithmic sections of the other two channels. The three channels are connected to a common transcription unit providing a graph with left and right areas for the positive and negative logarithmic signals and a much smaller area for the signals supplied by the central channel.
Patent FR-2243174-A1 (FR)
Title: 5-Alkenyl and 5-alkylidene-norbornene-2 cpds - novel multi-stage process from cyclopentadiene or dicyclopentadiene
IPC: C07C33/05
Filed: 1973-09-11
Abstract: Prepg. 5-alkylidene and/or 5-alkenyl-norbornene-2-cpds. of formula (I) or (II) (where R1,R2 and R3 are H or alkyl) are prod. by (a) forming the 5-hydroxyalkyl cpd. (III) above from cyclopentadiene and/or dicyclopentadiene, pref. by reacting with a dialkyl alkenyl carbinal ester at 100-190 degrees C followed by alkaline hydrolysis of the prod. at 130-170 degrees C (b) reacting (III) with a cpd. R4SO2Cl(where R4 is aliphatic or aromatic) in the presence of an organic base pref. pyridine, picolines, lutidines, trimethylamino or dimethylaniline, to form the sulphoester (c) eliminating the sulphoester gp. using an org. base, pref. pyridine, picolines, lutidines, dimethylamine or triethylamine, in a polar solvent, pref. dimethylformaide, dimethylacetamide, hexametapel or alcohols, at at 50-150 degrees C. Alternatively the alcohol plus alcoholate may be used as solvent/base and also the sulphoester may pref. not be isolated (d) sepg. (I) and nII) formed pref. by distillation (e) isomerising the 5-alkenyl cpd (II) to the alkylidene (I). The 5-alkylidene cpds. are used as diene monomers in EPDM terpolymers (ethylene/propylene/diene monomers). The process gives higher yields, partic. in step (a) and also avoids costly inters.