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Patent FR-3121174-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution des gaz d’echappement d’un vehicule
Inventor: RAYMOND GASPER
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un dispositif de dépollution (1) des gaz d’échappement d’un véhicule comportant :      un catalyseur (2),  un dispositif de préchauffage (3) dudit catalyseur (2) comportant une partie de préchauffage (4), ladite partie de préchauffage (4) entourant au moins une partie d’une surface externe (5) dudit catalyseur (2),  ledit dispositif de dépollution (1) étant caractérisé en ce que ledit dispositif de préchauffage (4) est un dispositif de préchauffage par fluide caloporteur.      Figure 1
Patent FR-3121243-A1 (FR)
Title: Gestion de droits d’accès à des fichiers numériques avec possible délégation des droits
Inventor: CONFAIS BASTIEN
IPC: H04W12/08
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’échange de données entre un dispositif délégant (I2) et un dispositif délégué (I3) pour un accès à un fichier chiffré, une entrée d’accès propre au dispositif délégant et associée audit fichier étant stockée dans une liste d’accès publique d’une base de gestion d’accès, une clé de déchiffrement dudit fichier étant calculable par le dispositif délégant à l’aide de l’entrée d’accès, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement du dispositif délégant (I2) :- réception (1100) d’une valeur d’identification propre au dispositif délégué (ID(U3, f1)) et associée audit fichier,- génération (1200) d’une valeur de délégation (Del) en fonction de ladite valeur d’identification,- transmission sécurisée (1300) au dispositif délégué de la valeur de délégation (Del), de sorte que le dispositif délégué peut ultérieurement obtenir l’entrée d’accès propre au dispositif délégant et calculer la clé de déchiffrement dudit fichier à l’aide de la valeur de délégation.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121713-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussée à grilles mobiles comprenant une structure fixe plurifonctionnelle
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/76
Filed: 2021-04-13
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée à grilles mobiles comprenant une structure fixe (31) annulaire plurifonctionnelle configurée pour être rigidement reliée à un carter de soufflante de turbomachine ou à un carter intermédiaire solidaire du carter de soufflante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121958-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement electro-hydrostatique pour dispositif d’inversion de poussee pour nacelle de turboreacteur d’aeronef
Inventor: KAMIS JEAN-BAPTISTE
IPC: F15B13/02
Filed: 2021-04-20
Abstract: L’invention concerne un système d’actionnement électro-hydrostatique pour dispositif d’inversion de poussée pour nacelle de turboréacteur d’aéronef, le système électro-hydrostatique comprenant une motopompe (106), et un premier ensemble d’actionnement (E) formé de :  - une série d’au moins deux actionneurs (A1, A2) destinés à être fixés à un capot mobile du dispositif d’inversion de poussée et configurés pour déplacer le ou les capots mobiles entre une position escamotée et une position déployée par rapport à la nacelle ; et  - un diviseur de débit volumétrique (120) ayant une entrée raccordée à la motopompe (106) et au moins deux sorties, chacune raccordée à un actionneur (A1, A2), le diviseur de débit volumétrique (120) étant configuré pour recevoir un fluide et pour fournir de manière sensiblement équitable en débit le fluide aux actionneurs.   Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3123942-A1 (FR)
Title: Support de carenage incurvé d’un bras structural de turbomachine
Inventor: BRUN GUILLAUME MATTHIEU JEAN-LOUIS
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention concerne un support de carénage (50) pour un bras structural de turbomachine (1). Le support de carénage (50) est configuré pour fixer un carénage aval du bras structural à un corps principal (30) du bras structural. Le support de carénage (50) est configuré pour être situé au moins partiellement entre le corps principal (30) et le carénage aval. Le support de carénage (50) a une forme incurvée vers l’aval pour suivre un contour incurvé vers l’aval d’une paroi aval (32) du corps principal (30) qui délimite le corps principal (30) vers l’aval et auquel le support de carénage (50) est configuré pour être fixé.   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3125901-A1 (FR)
Title: Procede et système d’aide a l’interpretation d’un document comprenant des references
Inventor: LEVEILLE CHRISTOPHE
IPC: G06F40/169
Filed: 2021-07-28
Abstract: PROCEDE ET SYSTÈME D’AIDE A L’INTERPRETATION D’UN DOCUMENT COMPRENANT DES REFERENCES L’invention vis un procédé et un système d’aide à l’interprétation d’un document, mettant en œuvre une première étape de recherche d’une référence (5), une deuxième étape de recherche d’une dénomination (6) en rapport avec la référence (5), une étape d’association de la dénomination (6) avec la référence (5) repérée à l’issue de la première étape de recherche et une étape de génération d’un support (1) qui illustre l’association, caractérisé en ce que le procédé comprend une séquence de modification qui permet de corriger une absence ou erreur de repérage d’un référence (5) ou d’une dénomination (6).  Figure 5
Patent FR-3125717-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins 0,5% en poids d’agent antioxydant, un lysat de Bifidobacterium species et un extrait de levure
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention porte sur une composition comprenant au moins 0,5% en poids d’agent antioxydant, un lysat de Bifidobacterium species et un extrait de levure.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau, le scalp et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.  La présente invention concerne également l’utilisation de ladite composition pour maintenir voire restaurer l’équilibre de la flore microbienne du cuir chevelu.  L’invention porte en outre sur un dispositif comprenant un ou plusieurs récipients qui comprend (comprennent) la composition selon l’invention.
Patent FR-3131391-A1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation d’une direction pointant vers une source irradiante
Inventor: MOLINE YOANN
IPC: G01S5/04
Filed: 2021-12-27
Abstract: Dispositif (1) d’estimation d’une position d’une source irradiante, comportant :   un support (2); au moins deux détecteurs de rayonnement (101, 102, 103, 104, 10i) configurés pour générer un signal de détection () ;le dispositif étant tel que à chaque détecteur étant assigné une position (), les détecteurs étant disposés autour d’un isobarycentre de chaque position ;une unité de traitement (20), configurée pour effectuer un calcul d’un barycentre de chaque position pondéré par le signal de détection mesuré par chaque détecteur ;en fonction du barycentre, estimer une direction pointant vers la source, correspondant à une direction entre le dispositif et la source.
Patent FR-3119000-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire et procédé de conception associé
Inventor: MAHE VINCENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2022-01-16
Abstract: Dispositif d’amortissement pendulaire (100) pour engin de mobilité comprenant :  - un support (1) ,   - une pluralité de N pendules (5 )   caractérisé en ce que au moins un pendule (5) vérifie l’équation suivante :   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133204-A1 (FR)
Title: Siphon de sol a hauteur reglable a isolation accoustique
Inventor: FIGUERAS ISABELLE
IPC: E03C1/12
Filed: 2022-03-04
Abstract: L’invention se rapporte à une bonde (100) siphoïde de sol comportant une cuvette métallique (5), un tube d’évacuation formant siphon (93) , une grille (11), une cloche (9) positionnée dans la cuvette métallique (5), une cuvette plastique (13), une tubulure inférieure (15) prolongeant la cuvette plastique (13) et configurée pour être raccordée à une conduite d’évacuation, caractérisée en ce que :- la cuvette plastique (13) comporte un rebord supérieur (131), sur la face intérieure duquel est positionné un premier moyen d’étanchéité formant étanchéité entre la cuvette métallique (5) et la cuvette plastique (13), et- la tubulure inférieure (15) comporte un rebord supérieur (151), sur la face intérieure duquel est positionné un second moyen d’étanchéité formant étanchéité entre la tubulure inférieure (15) et le tube d’évacuation formant siphon (93) de la cuvette métallique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136466-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de polyéthylènes ou de copolymères d’éthylène et de 1,3-diène portant une fonction cétone terminale.
Inventor: BOISSON CHRISTOPHE
IPC: C08F110/02
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un polyéthylène portant une fonction cétone terminale ou d’un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène et éventuellement d’un composé vinylaromatique qui contient plus de 50% en mole d’éthylène et qui porte une fonction cétone terminale, lequel procédé comprend une réaction de polymérisation des monomères en présence d’un complexe borohydrido néodymocène et d’un organomagnésien, suivie d’une réaction de couplage avec un composé ayant une fonction nitrile, puis d’une réaction d’hydrolyse.
Patent FR-3136753-A1 (FR)
Title: SYNTHESE DE CATALYSEUR COMPRENANT UNE ZEOLITHE Nu-86 DE HAUTE PURETE ET DU FER POUR LA CONVERSION DES NOX ET N2O
Inventor: PRIGENT MONIQUE
IPC: C01B39/48
Filed: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe Nu-86 de haute pureté et de fer, comprenant au moins les étapes suivantes :i) mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium (Si) sous forme oxyde SiO2, au moins une source l’aluminium (Al) sous forme oxyde Al2O3, d’un composé organique azoté R, R étant le bromure d’octaméthonium (OctBr2), d’au moins deux sources de sodium, l’une d’elle étant le bromure de sodium (NaBr), jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène; ii) un mûrissement du gel afin de favoriser la formation de ladite zéolithe au détriment d'impuretés iii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée ; iv) au moins un échange ionique avec du fer, v) traitement thermique.   L’invention concerne également le catalyseur susceptible d’être obtenu ou directement obtenu par le procédé et son utilisation pour la conversion des NOx et/ou N2O.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3137709-A1 (FR)
Title: Actionneur pour l’entrainement d’un ecran a dispositif d’alimentation externe
Inventor: MEYLAN ALEXANDRE
IPC: E06B9/72
Filed: 2022-07-11
Abstract: Actionneur pour l'entraînement entre plusieurs positions d'un écran de protection solaire ou d'occultation, comportant un carter (2) logeant un moteur électrique (4), un réducteur (6), un circuit de contrôle (12), ledit actionneur étant destiné à être connecté à un bloc batterie externe (8) destiné à fournir la puissance électrique du moteur et du circuit de contrôle, ledit actionneur comportant au moins un connecteur (CCA1) relié audit circuit de contrôle, ledit connecteur étant configuré pour l’alimentation électrique de l’actionneur, ledit connecteur étant configuré pour au moins transmettre des informations sur le bloc batterie, le circuit de contrôle (12) comportant des moyens d’acquisition d’une information sur la tension et sur le courant aux bornes du bloc batterie et des moyens de génération d’au moins un signal sur la base desdites informations.  [Fig.1A]
Patent FR-3138184-A1 (FR)
Title: Feu arrière pour véhicule automobile à dent de soudure déportée
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/55
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention concerne un feu arrière (100) pour véhicule automobile, ledit feu comprenant un boitier (104) fermé par une glace (106), la glace étant solidarisée avec le boitier par soudure au moyen d’une dent de soudure s’élevant le long d’une partie du pourtour de la glace et/ou du boitier. L’invention concerne également un véhicule automobile équipé d’un tel feu arrière.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-2049023-A1 (FR)
Title: Granulated fertilizer by compression after - degassing
IPC: C05G5/12
Filed: 1969-06-02
Abstract: Granulation of bulk, dry, fine-grain powers, esp. salts and fertilise, by compression after displacing air and gases not easily condensed from the bulk powder before compression by means of easily condensed vapours e.g. superheated steam, alkanols, especially methanol, acetone, ether, hydrocarbons, chlorinated hydrocarbons at a temperature higher than the condensation point of the vapour. Stable granules are produced which are more resistant to shock, less fines have to be reworked.
Patent FR-2010050-A1 (FR)
Title: Partial drying of papn during its formation using foamed - plastic covered roller
IPC: D21F3/02
Filed: 1969-06-03
Abstract: Partial drying of papn during its formation using foamed plastic covered roller. F2B. In a machine for making a web of fibrous material, particularly paper, requiring removal of water, at least part of the liquid is extracted by pressing into contact with absorbent surface of resilient, open pose expanded polymers. The liquid is expressed from the foamed polymsn. by compression; followed by recovery to its initial volume through inherent elasticity, so that if cam come into contact with a fresh area of the moving web materials. Advantages are removal of large proportion of water before paper reaches main heated drying cylinders. Avoids marking and distortion of web caused by too rapid application of heat to high moisture-containing web.
Patent FR-2017329-A1 (FR)
Title: Damp-proof coating for electronic - components
IPC: H01L21/56
Filed: 1969-08-13
Abstract: The electronic component equipped with electrical connections is immersed under vacuum is paraffin or melted wax. Specifically the coating is on a cadmium sulphide photo-resistance, and the temp. of the paraffin or wax approx. 100 degrees C. More specifically the paraffin or wax temp. is reduced before removing the electronic component. The latter can then be coated with lacquer by immersion, followed by vacuum drying.
Patent FR-2017915-A1 (FR)
Title: Production of patterned plastics material for use as a - floor covering material
IPC: B44C1/28
Filed: 1969-09-11
Abstract: Patterned plastics material consists of a cohesive layer composed of clippings of at least one film, which is produced by mixing a thermoplastic resin with a material insoluble in the resin, and converting the mixture into a film. A separate film is pref. produced for each type or colour of the insoluble material. The cohesive layer is pref. composed of the clippings, and a plastics or liquid base layer, pref. a latex, or plastisol.
Patent FR-2022735-A1 (FR)
Title: Feed for poultry and non-ruminants contg methiontne - and lysine derivs
IPC: A23K20/142
Filed: 1969-09-23
Abstract: Food additives for poultry and non-ruminants contain methionine (I) and/or lysine carbamide (II) and/or their derivs. e.g. metal or organic base salts. Sufficient additive should be used to provide 0.03-0.10% of active ingredient in the diet. (I) and (II) are as effective as the N-acetyl derivs. of these essential amino acids and are easier to prepare.
Patent FR-2073292-A1 (FR)
Title: Pharmacologically effective salt of 2,6-di- - tert-butyl naphthalene disulphonic acid
IPC: A61K31/24
Filed: 1969-12-31
Abstract: The neutral salt formed between 2 moles of 1(-)1,2-diphenyl-3-methyl-4-dimethylaminobutanol-(2)-propionic acid ester and 1 mole or 2,6-di-tert-butylnaphthalene-disulphonic acid, is prepared by dissolving 2 molar proportions of 1(-)1,2-diphenyl-3-methyl-4-dimethylaminobutanol-(2)-propionic acid ester in a suitable solvent, neutralising the solution with 1 molar proportion of 2,6-di-tert-butylnaphthalene-disulphonic acid and recovering the salt formed.
Patent FR-2051816-A1 (FR)
Title: Refractory high-melting metals obtained by - halogenating hard metal scrap and sintered
IPC: C22B61/00
Filed: 1970-07-17
Abstract: Halogenation is carried out in the presence of carbon at a temp. giving volatile metal halides. This is maintained by feeding material into the reaction zone, which reacts exothermally or endothermally with the carbon giving a removable, gaseous oxidation product. An exothermally reacting substance is used to maintain the temp. above the halide-forming point, an endothermally reacting substance to prevent the temp. from rising above this point. Spec. the exothermal substance is oxygen, the endothermal substance carbon dioxide, a high-melting metal oxide and/or oxyhalide. W, Nb, Ta, Ti, No, V, Re and Cr-containing basic products are used.
Patent FR-2128057-A1 (FR)
Title: Cable tension compensator - for rise and fall of vessel eg oil drilling rig, due to wave motion
IPC: B66C13/02
Filed: 1971-03-02
Abstract: In an anti-rise and fall device forming type of boat, comprising (a) a tool-carrying cable controlled by a winch and an anchoring cable fixed to one of its ends at a level fixed w.r.t. the sea bed; (b) a block for a pulley supporting the anchoring and tool carrying cables respectively, the arrangement also contains (c) >=1 guide and deflector element fxed w.r.t. the ship, each for the anchoring and tool-carrying cable respectively for deflecting these out of the vertical, (d) a non-vertical path of displacement for the pulley block, and (e) drive fixed to the deck of the ship exerting a force on the pulley block assembly having at least a horizontal component in order to tension the cables.
Patent FR-2132809-A1 (FR)
Title: Melt spinning yarns - from polyamides polyesters polyolefines and texturising at speeds over 2000 metres per min
IPC: D02J1/22
Filed: 1972-04-10
Abstract: Polyamide, polyester or polyolefine filaments used in the mfr. of matted fibre webs are melt spun and then texturised at rates in excess of 2000 m. per min. by cooling the spun filaments with a transverse flow of air to a temp. below the solidification of the melt and then drawing the cooled filaments with a force corresponding to the stretching tension over a heating element which raises the temp. of the filaments over the solidification temp.
Patent FR-2191157-A1 (FR)
Title: Photochromatic recording material - contg indoline or benzothiazoline-spiropyrans ketones and doped oxides
IPC: G03C1/73
Filed: 1972-06-27
Abstract: Copies are prepd. by (a) exposing a photochromatic recording material consisting of a substrate supporting a photosensitive layer contg. a spiropyran cpd. having formulae : (where R1 and R2 each is 1-3C alkyl; r3 is 1-3C alkyl or Ph; R4 is H, halogen, or 1-3C alkyl or alkoxy; r5 is H, halogen, or -NO2; R6 is 1-6C alkyl, benzyl or phenyl-methyl; r7 is 1-3C alkyl, naphthyl, opt. halogen-substd. Ph, cyclohexyl or methoxy-, hydroxy- or thio-phenyl; R8 is H, OH or -S-Me and R9 is OH or 1-3C alkoxy), an aromatic or cyclic ketone and a semiconductive metal oxide doped with >=1 metals, using light of lambda 1 wave-length, falling within range of (I) or (II) absorption wave-lengths, and then (B) exposing recording material surface to light of lambda 2 wave-length, suitable for decompsn. of aromatic ketone in presence of an alcohol, and of a cyclic ketone in absence of an alcohol or reversing steps (a) and (b).
Patent FR-2198716-A1 (FR)
Title: Inflatable plastics cushion - has welded edges and may be of PVC or polyethylene
IPC: A47G9/10
Filed: 1972-09-13
Abstract: Flexible, inflatable cushion of PVC sheet has two sheets welded together along their borders except at a part via which the interior communicates with a channel of a filing appendage formed from the two sheets and able to be stoppered. Pref. a welding head and a cutter are used to produce the desired shape. The cushion may also be made from a polyethylene sleeve, cut and welded at intervals to form the bottoms, with simultaneous welding and cutting to form the inflation channel.
Patent FR-2174200-A1 (FR)
Title: Electrophotographic printing - forming semi-tone image using screen adjacent the original being copied
IPC: G03G15/04
Filed: 1973-02-28
Abstract: Electrophotographic printing is effected by producing a semi-tone latent image on a photoconductive surface by irradiating the surface with light passing from an original through a screen having an array (eg grid or network) of straight lines and arranged in the vicinity of the original. The screen may be arranged on either side of the original depending on whether the irradiating light is transmitted through or reflected from the original line method, is used for forming colour prints in which several semi-tone images are formed and are developed with different colour pigments. Each image can be developed without removing and repositioning the screen, and the screen which may be conductive doesn't affect formation of the latent image.
Patent FR-2227676-A1 (FR)
Title: Electric vehicle motor supply circuit - motor switched to act as braking generator recharging battery
IPC: H02P3/14
Filed: 1973-04-24
Abstract: The supply circuit, for an electrically driven vehicle's d.c. motor, has the battery (V) bridged by a capacitor (C) and resistor (R). The motor (J) is connected to two switches (11, 12) which decide whether it is to act as a motor or braking generator. As a motor it is connected by the switches to one pole of the battery and over a pulsed transistor (T) to the other pole. As a generator it is switched so that a neon lamp (N) turns on a thyristor (Th) which allows the capacitor to discharge through an inductor (L). The motor then brakes the moving vehicle and recharges the battery over the inductor and a diode (D), now forward biassed.
Patent FR-2235664-A1 (FR)
Title: Inverted channel section curtain rail - sections are joined by dowels in sockets on exterior surfaces
IPC: A47H1/04
Filed: 1973-07-04
Abstract: Rails (12) for curtain runners, are suspended from above by wall fixed cantilever arms and embody either straight or curved sections joined at their ends. Typically the transverse section is a hollow square with a symmetrically open base and quarter circular internal enlargements at the top corners forming continuous circular section longitudinal sockets. Short lengths of dowels are placed in the sockets of one rail section and project for about half their length. Sections are joined by forcing the projecting dowels into the corresponding sockets of an adjacent section. Short sections can be simply joined to provide complicated rail runs.
Patent FR-2238473-A1 (FR)
Title: Alum-contg skin tonic compsn - useful as an after-shave, astringent or wrinkle treatment
IPC: A61K8/26
Filed: 1973-07-26
Abstract: The compsn contains distilled water rose water, and iron alum. It is used as astringent after-shave or anti-wrinkle compsn., and may be formulated as a creame, liq or pref. as an aerosol, e.g. 50 mls distilled water, 50 mls rose water and 0.5-20% iron alum.
Patent FR-2242223-A1 (FR)
Title: Piston for injection moulding machines - with hollow body having central material transfer channel and peripheral annular lip
IPC: B29C45/58
Filed: 1973-09-04
Abstract: Piston for an injection moulding machine, esp. for elastomers having a cylindrical jacket contg. a screw consists essentially of a hollow body having a central channel with a diverging profile through which the material is transferred into the dosing chamber, and rearwardly opening onto the centre of a truncated conical seating forming the valve seating for the screw head, and a peripheral annular lip facing frontwards towards the dosing chamber, and in close contact with the internal surface of this chamber so that it forms a scraper. The system enables complete expulsion of material from the dosing chamber into the mould.