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Patent FR-3052773-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine
Inventor: POTELLE AMELIE
IPC: F01D11/08
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine comportant au moins les étapes suivantes : - fabrication d'un lingot en matériau céramique de composition eutectique par mise en œuvre du procédé Czochralski comprenant les étapes suivantes : - mise en contact d'un germe (20) du lingot à obtenir avec un bain fondu (22) d'un mélange de composition eutectique afin d'initier la formation du lingot sur le germe (20), ledit mélange comprenant au moins deux composés céramiques, - tirage du lingot à partir du bain fondu en imposant au lingot en cours de formation (26) une vitesse de tirage inférieure ou égale à 10 mm/heure ainsi qu'un mouvement de rotation sur lui-même à une vitesse inférieure ou égale à 50 tours/minute, et - usinage du lingot ainsi fabriqué afin d'obtenir la pièce de turbomachine.
Patent FR-3040351-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un systeme d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: SOLLER TOBIAS
IPC: B60W50/029
Filed: 2016-08-12
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'entraînement (1) ayant un moteur d'entraînement (2) de véhicule automobile, consistant à : - effectuer une surveillance d'accélération du véhicule et commuter sur une surveillance alternative si la surveillance de l'accélération ne permet plus une surveillance fiable, et dans cette surveillance alternative on limite la vitesse de rotation (N) du moteur à une vitesse de rotation maximale autorisée, et - déterminer la vitesse de rotation maximale autorisée du moteur (NM) en fonction de la vitesse de rotation de consigne (NV) correspondant à la demande du conducteur (FW).
Patent FR-3056340-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif electrochimique et dispositif electrochimique.
Inventor: BAZIN ARNAUD
IPC: H01M10/058
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le procédé de fabrication d'un dispositif électrochimique comporte les étapes successives suivantes : - fournir un premier empilement comportant successivement : ○ une première électrode (2a), ○ un électrolyte (1) électriquement isolant ayant une première face principale en contact avec la première électrode (2a) et une deuxième face principale opposée, - une étape de polymérisation de l'électrolyte (1) de manière à définir au moins une première zone (1α) présentant un premier taux de réticulation et une première densité de réticulation et une deuxième zone (1β) présentant un deuxième taux de réticulation différent du premier taux et/ou une deuxième densité de réticulation différente de la première densité de réticulation, lesdites au moins première et deuxième zones (1 α/1 β) reliant la première face principale avec la deuxième face principale, - mettre en contact la deuxième électrode avec l'électrolyte (11).
Patent FR-3057550-A1 (FR)
Title: Emballage de presentation comprenant un module presentoir a effet ressort et un socle avec receptacle en partie haute et base elargie
Inventor: GIABICONI OLIVIER
IPC: B65D81/36
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un emballage de présentation à deux composants essentiels constituant chacun un module. Un composant constitue un module présentoir pourvu d'une double colonne d'alvéoles dos à dos, d'une section horizontale en étoile et d'un effet ressort pour le maintien en position après sa mise en volume et l'autre composant est un module transport/socle à deux configurations qui contient le précédent et les produits pendant le transport puis qui les supporte pendant la présentation sur le lieu de vente au moyen d'un réceptacle mis en forme en partie supérieure avec quatre butées angulaires en saillie. Un dispositif complémentaire d'élargissement de la base pour plus de stabilité est mis en forme à la partie inférieure par enchevêtrement des panneaux de rabats inférieurs. L'invention est appliquée au transport et à la présentation sur le lieu de vente de produits en vrac dans les alvéoles, charcuterie, confiserie, petites pièces mécaniques ou électriques.
Patent FR-3058277-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion de courts circuits dans un reseau maille de distribution d'energie electrique d'un aeronef
Inventor: DONADILLE CHRISTIAN
IPC: H02J13/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion de courts circuits dans un réseau maillé (2) de distribution d'énergie électrique d'un aéronef (10), comportant des nœuds (N1... N7) connectés entre eux par des liens inter-nœuds (L12, L15,... L64) formant au moins une maille du réseau maillé. Au moins un nœud (Ni) du système comporte : - pour au moins un lien inter-nœuds reliant le nœud à un autre nœud : un interrupteur (Sil ... Si3), un limiteur de courant (Ili1... Ili3), des moyens de mesure (Sensl... Sens3) de l'intensité d'un courant circulant sur le lien inter-nœuds et des moyens de mesure (V1... V3) d'une chute de tension sur le lien inter-nœuds, et - une unité de commande (Cont) configurée pour : . acquérir une mesure de courant sur le lien inter-nœuds, . comparer la mesure de courant avec un seuil de courant prédéterminé et, si la mesure de courant excède ce seuil prédéterminé : - commander le limiteur de courant pour limiter le courant sur le lien inter-nœuds, - acquérir une mesure d'une chute de tension sur le lien inter-nœuds, - déterminer une durée associée à la valeur de la chute de tension et vérifier si la chute de tension est toujours présente après une période temporelle égale à la durée obtenue, et - si la chute de tension est toujours présente après la période temporelle égale à la durée obtenue, commander l'ouverture de l'interrupteur correspondant à ce lien inter-nœuds.
Patent FR-3058202-A1 (FR)
Title: Robinet pour reservoir de fluide et bouteille comprenant un tel robinet
Inventor: BACOT PATRICK
IPC: F17C13/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: Robinet comprenant un circuit (3) de soutirage comprenant un organe (4) de régulation du débit et/ou de la pression, un organe (5) de commande, de l'organe (4) de régulation monté mobile en rotation autour d'un axe (A) de rotation sur le robinet (1) et coopérant avec l'organe (4) de régulation pour contrôler le débit et/ou la pression selon la position de l'organe (5) de commandes, le robinet (1) comportant un dispositif (9) de détection de la position de l'organe (5) de commande comprenant au moins un élément (12) magnétique mobile solidaire de l'organe (5) de commande et un capteur (15) magnétique monté fixe sur le robinet, l'élément (12) magnétique mobile est agencé sur l'organe (5) de commande pour générer un champ magnétique sans symétrie de rotation autour l'axe (A) de rotation de l'organe (5) de commande quelle que soit la position de l'organe (5) de commande autour de l'axe (A) de rotation, le capteur (15) magnétique est configuré et destiné à mesurer la valeur d'au moins une caractéristique du champ magnétique par rapport à un référentiel de mesure du capteur (5), ladite caractéristique comprenant au moins l'un parmi : l'angle du champ magnétique, au moins une dimension spatiale du champ magnétique
Patent FR-3060094-A1 (FR)
Title: Patte de maintien d'un actionneur par rapport a un support, comportant un insert
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: F16K51/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne une patte de maintien (1) d'un actionneur (2) par rapport à un support (3), la patte de maintien (1) comportant : - Un corps (4) agencé pour résister aux déplacements relatifs de l'actionneur (2) par rapport au support (3), - Un premier logement (5) agencé pour recevoir un premier moyen de fixation (6) de la patte de maintien (1) au support (3), - Un insert (10) comportant un deuxième logement (7) agencé pour recevoir un deuxième moyen de fixation (8) rigidement lié à l'actionneur (2), l'insert (10) étant agencé pour permettre une translation de l'insert (10) par rapport au deuxième moyen de fixation (8), caractérisé en ce que l'insert (10) est fixe en translation par rapport au corps (4) et possède un degré de liberté en rotation par rapport au corps (4).
Patent FR-3068857-A1 (FR)
Title: Suppression du bruit de decharge electrostatique par conduction entre un element metallique en gradin et le presse glace
Inventor: DEBRUS MARIE HELENE
IPC: B32B17/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre (1 ; 3) collées par une première couche adhésive intercalaire (2), une zone périphérique du vitrage feuilleté étant recouverte par un élément métallique en gradin (7), un presse glace (31) solidaire de la structure de montage du vitrage feuilleté étant en contact avec le vitrage feuilleté, de manière à le retenir solidaire de sa structure de montage, un conducteur électrique (21) reliant l'élément métallique en gradin (7) et la structure de montage du vitrage feuilleté par l'intermédiaire du presse glace (31); et - ses applications.
Patent FR-3076135-A1 (FR)
Title: Syncronisation temporelle faible complexite dans une boucle de calcul de predistorsion numerique
Inventor: BERNIER JEAN YVES
IPC: H04B1/7073
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation temporelle de deux signaux dans un dispositif de transmission d'un signal et le dispositif associé. Les deux signaux sont utilisés par une boucle de calcul de prédistorsion (201) pour calculer des coefficients de prédistorsion (115) appliqués au signal à transmettre avant son amplification (103) et son émission. Le procédé comprend consécutivement : -l'application d'un premier décalage temporel (114) correspondant sensiblement à l'écart temporel entre les deux signaux, et - l'application d'un deuxième décalage temporel (202) correspondant sensiblement à l'écart temporel entre les deux signaux après application du premier décalage temporel, le deuxième décalage temporel étant calculé à partir desdits coefficients de prédistorsion.
Patent FR-3064664-A1 (FR)
Title: Element de marche d'un dispositif d'acces de type escabeau ou analogue
Inventor: PINEAU JULIEN
IPC: E06C7/16
Filed: 2017-03-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de marche pour un dispositif d'accès comprenant au moins deux montants entre lesquels sont montées des marches présentant des bords longitudinaux et transversaux, disposées espacées successivement les unes au-dessus des autres et fixées par leurs bords transversaux aux montants, et dont au moins un bord longitudinal présente un rebord, ledit élément comportant une partie distale et une partie proximale, la partie distale formant un plateau repose-pied (10) et la partie proximale comprenant des moyens de solidarisation démontables aptes à s'emboîter autour du rebord du bord longitudinal d'une marche (M).
Patent FR-3064462-A1 (FR)
Title: Biomarqueur de la perception des couleurs chez un sujet mammifere base sur le marquage frequentiel de la pupille
Inventor: POUGET PIERRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne l'évaluation de la perception des couleurs chez les mammifères pour obtenir un biomarqueur caractéristique de chaque sujet testé. Elle tire profit de la réponse oscillatoire pupillaire lente pour générer une signature neurologique objective de cette perception des couleurs. Une méthode par marquage fréquentiel de la pupille est utilisée à une fréquence de marquage Ftag adaptée à la vitesse de réponse pupillaire. Un stimulus bicolore dynamique est affiché comportant un motif bicolore dont les couleurs sont inversées à la fréquence Ftag, et l'une des couleurs varie progressivement dans une plage de valeurs possibles. A partir de la réponse pupillaire, un signal représentatif de la puissance d'oscillation de la pupille est généré. Le minimum du signal de puissance d'oscillation correspond à l'iso-luminance relative du couple de couleurs testé.
Patent FR-3066227-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec compression isotherme haute pression d’un flux d’air admis
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02M31/20
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alimentation en air d'un moteur à combustion interne à cycle réparti ou associé à une turbine à gaz comprenant au moins un cylindre de combustion (2) d'un mélange d'air et de carburant en son intérieur, une compression à basse pression d'un premier flux d'air étant effectuée, le premier flux étant stocké dans un réservoir basse pression (9), une compression d'un deuxième flux comprimé étant aussi effectuée. Il est effectué une compression à haute pression supérieure à 400 bars d'un troisième flux avec un débit suffisamment faible d'air comprimé pour réaliser une compression haute pression isotherme. Le troisième flux est stocké dans un réservoir haute pression (4) et ajouté prioritairement au premier flux pour une alimentation du moteur, une alimentation par le deuxième flux étant alors suspendue, le deuxième flux étant ajouté au premier flux quand le réservoir haute pression (4) est vide.
Patent FR-3069391-A1 (FR)
Title: Rotor a aimants permanents pour moteur electrique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: LABASTE-MAUHE LAURENT
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-07-24
Abstract: Un rotor (100) à aimants permanents pour moteur électrique comprend une cloche (110) comportant une paroi annulaire (112) et au moins un aimant permanent (120) fixé sur la paroi annulaire par l'intermédiaire de moyens adhésifs (126) disposés entre une face arrière (124) et la paroi annulaire (112). La face arrière (124) de l'aimant permanent (120) présente une zone de réception (134) desdits moyens adhésifs (126) définie par un rayon de courbure (R', R2) qui est supérieur au rayon de courbure (R) de la paroi annulaire (112).
Patent FR-3060641-A1 (FR)
Title: Determination de la distribution de la taille des pores de la roche du reservoir
Inventor: PELLETIER MICHAEL T
IPC: G01N15/08
Filed: 2017-11-21
Abstract: Cette divulgation fournit un procédé de détermination d'une distribution de la taille du creux du pore d'une roche de réservoir, comprenant l'injection d'un jeu de particules de sonde de taille différente à travers une partie de la roche de réservoir et la mesure des volumes ou des temps de rétention de chacune des particules de sonde de taille différente qui sont éluées de la partie de la roche de réservoir. Cette divulgation fournit également un appareil de test comprenant un tube de sonde pour recevoir un jeu de particules de sonde de taille différente dans un fluide d'élution retournant d'une partie de la roche de réservoir et un module analytique relié pour recevoir le fluide d'élution provenant du tube de sonde. Le module comprend une cellule d'écoulement pour recevoir le fluide d'élution provenant du tube de sonde, une source de rayonnement positionnée pour orienter un faisceau de rayonnement à travers une fenêtre de la cellule et dans le fluide d'élution dans la cellule, et un capteur pour détecter des parties du faisceau de rayonnement qui a interagi avec les particules de sonde de taille différente de sorte que des volumes ou des temps de rétention de chacune des particules de sonde d'une classe de taille puissent être différenciés de toutes les autres classes de taille du jeu.
Patent FR-3074459-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique d'organe de vehicule automobile tel qu'un volant
Inventor: DUVERGER ANTHONY
IPC: B62D1/06
Filed: 2017-12-06
Abstract: Dispositif électrique d'un organe de véhicule (1) automobile tel qu'un volant comprenant : - une première partie de circuit électrique (5) du dispositif électrique, - une deuxième partie de circuit électrique (6) du dispositif électrique, - un insert (2) au moins partiellement visible par un occupant du véhicule caractérisé : en ce que le dispositif comprend une agrafe de fixation (7) en contact électrique permanent avec les première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique, et en ce que l'insert (2) comprend une zone d'interface (21) avec l'agrafe de fixation (7), la zone d'interface (21) étant agencée pour, lorsque l'insert (2) est dans une position montée sur l'organe de véhicule (1), comprimer des zones de contact (51, 61, 511, 513, 611, 613) des première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique de sorte à améliorer une résistance de contact entre l'agrafe de fixation (7)et les première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique.
Patent FR-3074849-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a au moins deux corps comprenant des moyens de derivation de gaz comprimes
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02K3/02
Filed: 2017-12-13
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef à au moins deux corps, comprenant au moins un corps basse pression (20) comprenant une soufflante (40), un compresseur basse pression (22) et une turbine basse pression (24), et au moins un corps haute pression (30) comprenant un compresseur haute pression (32) et une turbine haute pression (34), caractérisée en ce que la turbomachine (10) comprend en outre des moyens de dérivation (50) de gaz comprimés, qui comportent au moins une conduite (52) de dérivation agencée entre le compresseur basse pression (22) et la turbine basse pression (24), pour alimenter directement la turbine basse pression (24) avec des gaz comprimés sortant du compresseur basse pression (22), et au moins une vanne (60) configurée pour laisser passer dans ladite au moins une conduite (52) un débit de gaz comprimés qui est fonction d'un paramètre de régulation de la commande de ladite au moins une vanne (60).
Patent FR-3083861-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un signal vibratoire issu d'une rotation d'au moins une piece mobile appartenant a un mecanisme tournant
Inventor: MOREL HERVE
IPC: G01M13/028
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un signal vibratoire issu d'une rotation d'au moins une pièce mobile (2) appartenant à un mécanisme tournant (3) formant tout ou partie d'une chaine cinématique de transmission (4) d'un couple moteur, le mécanisme tournant (3) équipant un aéronef (5, 5'), le procédé comportant : • au moins une première étape de mesure comportant une mesure des vibrations suivant au moins une direction et générant un signal vibratoire de fonctionnement du mécanisme tournant (3) en fonction du temps, la première étape de mesure étant réalisée au moyen d'au moins un capteur vibratoire (6), • au moins une seconde étape de mesure comportant une mesure d'une position angulaire de la pièce mobile (2), cette pièce mobile (2) comportant au moins un degré de liberté en rotation respectivement autour d'un axe de rotation Z, Un tel procédé d'analyse permet de déterminer au moins une plage d'exploitabilité du signal vibratoire.
Patent FR-3077285-A1 (FR)
Title: Procede de production d'hydroxyapatites tres pures a partir de dechets contenant des phosphates de calcium, en particulier des farines animales
Inventor: CARPENA JOELLE
IPC: C01F11/46
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydroxyapatite comprenant une étape de dissolution de cendres minérales issues de farines animales calcinées ou de protéines animales calcinées, mise en œuvre dans de l'acide chlorhydrique, suivie d'une étape de filtration de la solution acide obtenue, puis des étapes de précipitation par neutralisation et lavage, permettant d'éliminer de manière efficace à la fois les métaux lourds et les phases sodées et chlorées initialement présents dans les cendres, et d'obtenir ainsi, après séchage à une température n'excédant pas 60°C, une hydroxyapatite très pure et présentant une grande surface spécifique.
Patent FR-3083421-A1 (FR)
Title: Equipement electrique comprenant un dispositif de plaque support de dissipation
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un équipement électrique comprenant : - un module électronique de puissance (200) comprenant un boîtier et des composants électroniques contenus dans ledit boîtier, et - une carte électronique, notamment configurée pour commander les composants électroniques du module électronique de puissance ; - un dispositif de plaque support de dissipation (30), ladite plaque support de dissipation (30) comprenant : - une face, dite face de réception, contre laquelle la carte électronique (20) est reçue de manière à être disposée en mezzanine en vis-à-vis du module électronique de puissance, et - du côté opposé à ladite face de réception, au moins un plot (31) de support destiné à permettre la fixation de ladite plaque support de dissipation (30) à une paroi de dissipation thermique (2), ledit plot (31) étant configuré pour drainer de la chaleur issue de la carte électronique (20).
Patent FR-3083114-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere ethylenique filmogene non hydrosoluble et sequence pour matifier la peau
Inventor: FRIOT-DARDERES AMELIE
IPC: A61K8/31
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs polymère(s) éthylénique(s) filmogène(s) non hydrosoluble(s) et séquencé(s) comprenant une première séquence présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 85°C et une deuxième séquence présentant une (Tg) inférieure ou égale à 20°C, dans laquelle le ou les polymère(s) éthylénique(s) filmogène(s) est (sont) présent(s) à une concentration supérieure à 2% en matière active en poids par rapport au poids total de la composition, une ou plusieurs huile(s) choisie(s) parmi les alcanes et de l'eau en une teneur supérieure ou égale à 70% en poids par rapport au poids total de la composition. Ladite composition comprenant au moins 80% en poids de matières volatiles par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3083704-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un parfum dans un bijou portatif
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A61L9/12
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif de diffusion d'un produit liquide, du type parfum, stocké dans un réservoir 3, comprenant : - au moins une partie fixe 2 apte à être montée sur le réservoir 3, et offrant au moins un point d'alimentation en produit par capillarité, ladite partie fixe 2 comprenant un corps poreux fixe 9 apte à s'imbiber de produit par capillarité en étant directement plongé dans le réservoir 3 ; - un élément nomade 1, pour chaque point d'alimentation, comprenant un corps poreux mobile 5 apte à s'imbiber de produit par capillarité en étant en contact avec le corps poreux fixe 9 lorsque l'élément nomade 1 est monté sur la partie fixe 2, ledit élément nomade 1 comprenant également une structure décorative 4, du type bijou 4, ledit corps poreux mobile 5 étant logé à l'intérieur de la structure décorative 4.
Patent FR-3084411-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F04B53/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66) dans lequel les moyens d'étanchéité (70, 72, 74) comprennent au moins deux joints annulaires continus comprenant chacun une base adaptée pour être placée dans une rainure respective formée dans l'un des éléments complémentaires (62, 66) de distributeur et une ailette en forme de lèvre adaptée pour reposer élastiquement contre une surface de l'autre élément complémentaire (66, 62) de distributeur placée en regard et assurer une étanchéité à ce niveau, les joints annulaires étant réalisés en un matériau permettant une déformation élastique du joint autorisant l'engagement de la base dans la rainure respectivement associée.