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Patent FR-3043580-A1 (FR)
Title: Ensemble de rodage pour carter-cylindres
Inventor: JENNEAU GILLES
IPC: B24B37/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble de rodage (1) pour carter-cylindres comportant: - un corps (3), - au moins un élément actif (9) monté coulissant par rapport audit corps (3) entre une position rétractée et une position déployée, caractérisé en ce que ledit ensemble (1) comporte en outre, - un élément d'expansion (5) muni d'au moins une première face inclinée en contact avec une face inclinée correspondante d'un premier élément actif (9), et - un arbre d'expansion (8) coopérant par l'intermédiaire d'une liaison hélicoïdale (7) avec ledit élément d'expansion (5) de telle façon qu'une rotation dudit arbre (8) est apte à entraîner un déplacement en translation dudit élément d'expansion (5) engendrant le passage dudit élément actif (9) de la position rétractée à la position déployée.
Patent FR-3029908-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un liant inorganique pour moulage
Inventor: LEE MAN SIG
IPC: C04B28/26
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un liant inorganique pour moulage, comprenant : un verre soluble à raison de 40 à 70 parties en poids ; de la nano-silice à raison de 5 à 35 parties en poids ; un additif hydrorésistant à base de Li à raison de 0,1 to 10 parties en poids ; un composé de silicium organique à raison de 0,1 à 10 parties en poids ; et un additif anti-calcination du sable à raison de 1 à 10 parties en poids. En outre, l'invention concerne un noyau fabriqué en utilisant la composition comprenant un liant inorganique et un moulage fabriqué de manière à inclure le noyau.
Patent FR-3056378-A1 (FR)
Title: Solutions anti-parasitaires (rongeur)
Inventor: BELLAICHE CLEMENT
IPC: A01P11/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'éradiquer les rongeurs de façon définitive. Elle est constituée d'un mélange de croquettes pour chiens et de Mono-éthylène Glycol. La croquette attire le rongeur, il va donc la manger puis le Mono-éthylène Glycol va agir sur l'organisme du rongeur en le rendant aveugle. Le dispositif est particulièrement destiné à l'éradication de tous rongeurs.
Patent FR-3059697-A1 (FR)
Title: Operateur motorise compas
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B11/04
Filed: 2016-12-06
Abstract: La présente invention est un dispositif d'opérateur motorisé qui combine avantageusement les techniques des opérateurs motorisés à bras avec celles des opérateurs motorisés à vis et écrou. Il se compose d'un agencement motorisé M1 articulé avec un pilier P et dont le mécanisme à vis et écrou transmet un mouvement à un bras articulé dont l'extrémité est articulé avec un battant B.
Patent FR-3049486-A1 (FR)
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: Un cadre d'outils à main a une base à rail (10), une plaque de positionnement (20), au moins une monture de positionnement (30) et une structure d'engagement. La base à rail (10) a une glissière (12) et un rail de liaison (13). La plaque de positionnement (20) est montée dans le rail de liaison (13). La monture de positionnement (30) est montée de façon coulissante sur la base à rail (10) et a un siège coulissant (31) et un élément d'extension (32). L'élément d'extension (32) est formé sur le siège coulissant (31) et s'étend hors de la glissière (12). La structure d'engagement est formée entre la plaque de positionnement (20) et la monture de positionnement (30).
Patent FR-3049954-A1 (FR)
Title: Utilisation de zeolithe nu-86 pour le procede de craquage catalytique de naphtha
Inventor: LACOMBE SYLVIE
IPC: C10G11/05
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de craquage catalytique d'une charge essence pour produire des oléfines légères dans lequel ladite charge essence est mise en contact avec un catalyseur comprenant au moins une zéolithe NU-86, seule ou en mélange avec au moins une autre zéolithe, à une température comprise entre 500 et 700°C, à une pression absolue comprise entre 10 et 60 MPa, et avec un temps de contact de la charge sur ledit catalyseur compris entre 10 millisecondes et 100 secondes.
Patent FR-3050810-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation
Inventor: ARCIS VINCENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation, comprenant un caisson, à l'intérieur duquel est logé un ventilateur et un moteur d'entrainement du ventilateur, un moyen de mesure de la température à l'intérieur du caisson, un variateur (26), programmé pour augmenter la vitesse de rotation du moteur lorsque le dispositif passe d'un mode de fonctionnement normal, dans lequel la température mesurée par le moyen de mesure est inférieure à une valeur prédéterminée, à un mode incendie, dans lequel la température mesurée par le moyen de mesure est supérieure ou égale à la valeur prédéterminée, et un passage de refroidissement (P4) à travers lequel de l'air extérieur peut pénétrer à l'intérieur du caisson. Le dispositif comprend un volet (14) d'obturation du passage (P4) et des moyens de commande (16), configurés pour commander l'ouverture du volet lorsque le dispositif passe en mode incendie.
Patent FR-3051473-A1 (FR)
Title: Composite et courroie de transmission de puissance
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: F16G1/10
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un composite comprenant : - au moins un élément de renfort (10), - une couche adhésive (14) réalisée dans une composition adhésive et revêtant l'élément de renfort (10), - une couche élastomérique de liaison (16) réalisée dans une composition élastomérique de liaison et revêtant directement la couche adhésive (14), - un corps élastomérique réalisé dans une matrice élastomérique et dans lequel est noyé l'élément de renfort (10) revêtu de la couche adhésive (14) et de la couche élastomérique de liaison (16). La composition adhésive comporte une résine phénol-aldéhyde à base: - d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions hydroxyle en position méta l'une par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins une des fonctions hydroxyle étant non substituées, et - d'un aldéhyde aromatique porteur d'une fonction aldéhyde, comprenant au moins un noyau aromatique.
Patent FR-3053784-A1 (FR)
Title: Procedes de determination et de regulation de la temperature d’un propulseur electrique
Inventor: WARTELSKI MATIAS
IPC: G01K7/36
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une température au sein d'un propulseur électrique (1), ledit propulseur électrique comportant un canal de décharge (2), une anode (40), une cathode (50), un système d'injection (10) de gaz propulsif dans le canal de décharge (2), et un circuit magnétique, comportant au moins un bobinage magnétique (20, 30), pour générer un champ magnétique dans ledit canal de décharge. Le procédé comporte : - une étape d'application d'un courant dans le circuit magnétique, - une étape de détermination de paramètres électriques du propulseur, comprenant une étape de mesure de la tension dans le circuit magnétique et une étape de détermination de l'intensité du courant circulant dans le circuit magnétique, - une étape de détermination de la température en fonction des paramètres électriques déterminés, au moyen d'un modèle préétabli.
Patent FR-3054487-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie monte sur chenilles
Inventor: BRUGIDOU ANTOINE
IPC: B60F3/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: Véhicule amphibie comprenant une coque ainsi que des organes de propulsion aquatique motorisés et des organes de propulsion terrestre motorisés, ce véhicule étant mobile entre une position de navigation et une position de transport terrestre dans laquelle il repose sur des trains de chenille. Chaque train de chenille (1) est équipé d'un nombre pair de galets (7) de façon à définir un ensemble de paires de galets voisins (71, 72). Les galets (71, 72) de chaque paire sont reliés au châssis (2) par des moyens de suspension comportant un jeu (12) d'au moins deux lames élastiques courbes en une résine thermodurcissable renforcée par des fibres superposées, à savoir une lame supérieure (131) et une lame inférieure (132), fixé d'une part aux axes (9) des galets (71, 72) à ses extrémités respectives et d'autre part, au châssis (2) à sa partie centrale, et la lame supérieure (131) et la lame inférieure (132) de chacun des jeux de lames (12) sont liées entre elles et recouvertes par une couche d'élastomère (14).
Patent FR-3054624-A1 (FR)
Title: Commande de debrayage
Inventor: SOUDRY BENOIT
IPC: F16D23/12
Filed: 2016-07-29
Abstract: Ensemble de commande de débrayage comprenant un support fixe, une butée d'embrayage, une articulation à rotule (1), un levier mobile (2) autour de l'articulation (1), l'articulation (1) comprenant une tête de rotule (3) coopérant avec une surface complémentaire (4) du levier (2), la tête de rotule (3) étant maintenue en contact permanent avec la surface complémentaire (4), l'articulation (1) comprenant en outre une queue de rotule (5) solidaire de la tête de rotule (3) et montée fixement sur le support fixe, et comportant au moins une interférence mécanique rigide (6) entre le levier (2) et l'articulation (1), de façon à limiter un débattement angulaire (7) du levier (2) entre deux de ses positions extrêmes (8, 9).
Patent FR-3057407-A1 (FR)
Title: Interface electrique modulaire pour borne de charge de vehicules electriques
Inventor: DEROUINEAU BASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une interface électrique (102, 104) pour une borne de charge (100) pouvant être munie d'au moins un type de prise choisi parmi plusieurs types de prise différents, ladite interface (102, 104) comprenant : - un capot, et - un support de prise, prévu à l'intérieur de la borne pour y fixer une prise électrique ; caractérisé en ce que : - ledit capot est commun à au moins deux types de prise électrique différents, et - ledit support de prise est spécifique à un type de prise et est choisi parmi plusieurs supports de prise différents, chacun spécifique à un type de prise donné. Elle concerne également un kit et un procédé pour la fabrication d'une telle interface, et une borne de charge comprenant au moins une telle interface.
Patent FR-3058481-A1 (FR)
Title: Compresseur axial comportant des rotors juxtaposes tournant dans des directions inverses
Inventor: NOURI HUSSAIN
IPC: F25J3/04
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un compresseur axial comportant un premier arbre motorisé (12) disposé suivant un axe, supportant une succession de rotors directs (14, 16) tournant suivant un sens de rotation appelé direct, recevant chacun axialement du côté amont un flux de gaz pour le comprimer en le transférant de l'autre côté, ce compresseur étant remarquable ce qu'il comporte axialement dans le sens du flux après au moins un rotor direct (14, 16), un rotor inverse (22, 24) porté par un deuxième arbre (20) entraîné en rotation dans le sens inverse du sens direct, qui est juxtaposé contre ce rotor direct (14, 16).
Patent FR-3059626-A1 (FR)
Title: Diffuseur aerodynamique pour soubassement d'un vehicule automobile
Inventor: GROSDIDIER MARC
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un diffuseur aérodynamique (3) pour soubassement (2) d'un véhicule automobile, comprenant une série de dérives (4) s'étendant essentiellement suivant la direction longitudinale (X) du véhicule, caractérisé en ce qu'au moins une partie des dérives (4) est souple.
Patent FR-3060198-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H71/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: Cet appareil électrique de coupure (1) comporte : - un bloc de coupure (2), incluant des éléments de coupure (22) d'un courant électrique chacun actionnable au moyen d'un organe d'attelage (226), pour commuter cet élément de coupure dans un état bloquant ou laissant passer le courant électrique, - un bloc actionneur (3), pourvu d'un électroaimant commandable adapté pour générer une force électromagnétique, - une barquette mobile (42) pourvue d'une plaque magnétique (43), qui déplace les organes d'attelage, sous l'effet de la force électromagnétique, de manière à commuter les éléments de coupure. L'appareil comporte en outre une interface de raccordement (4) intercalée entre le bloc de coupure et le bloc actionneur, la barquette mobile étant logée à l'intérieur de l'interface de raccordement.
Patent FR-3059891-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une gamme de composants humeraux pour protheses articulaires de l'epaule
Inventor: GEAIS LAURENT
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention a trait au domaine des composants huméraux pour prothèse articulaire de l'épaule, et plus particulièrement, un procédé de construction d'une gamme de composants huméraux destinés à être introduits dans la partie proximale de l'humérus lors d'une opération chirurgicale reconstructrice de l'épaule, comportant les étapes suivantes : obtention d'un ensemble de données statistiques relatives à des variables aptes à permettre la caractérisation de la géométrie d'une partie proximale d'humérus, à partir de données morphométriques de parties proximales d'humérus appartenant à un échantillon représentatif d'une population ; détermination, à partir d'une distribution statistique, d'un ensemble de tailles composant la gamme de composants huméraux ; pour chacune desdites tailles, détermination d'une mesure pour chacune des variables, en fonction de l'ensemble de données statistiques ; pour chacune desdites tailles, production d'un composant huméral en fonction de la mesure de chacune des variables correspondant à ladite taille.
Patent FR-3060850-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un transistor a nanocouches a canal vertical
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L29/72
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor vertical (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (100) surmonté d'un empilement (10) de première, deuxième et troisième couches, respectivement en des premier, deuxième et troisième matériaux semi-conducteurs, ledit deuxième matériau semi-conducteur étant différent des premier et troisième matériaux ; -faire croître horizontalement des première, deuxième et troisième couches diélectriques (310, 320, 330) par oxydation, depuis les première, deuxième et troisième couches (11, 12, 13) de matériaux semi-conducteurs respectivement, avec une deuxième couche diélectrique (320) dont l'épaisseur est différente de l'épaisseur desdites première et troisième couches diélectriques ; -retirer la deuxième couche diélectrique (320) de façon à former un renfoncement (25) auto-aligné verticalement avec la deuxième couche semiconductrice (12), positionné verticalement entre des premier et deuxième blocs ménagés en vis-à-vis des première et troisième couches semiconductrices (11, 13); -former un empilement de grille (42) dans ledit renfoncement auto-aligné (25).
Patent FR-3061324-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une ou plusieurs defaillances d'un systeme
Inventor: SCHWARTZ AURELIEN
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'une ou plusieurs défaillances d'un système regroupant une pluralité de grandeurs physiques internes et délimité par une pluralité de grandeurs physiques aux limites, le système étant modélisé par un modèle sain établissant des relations liant entres elles lesdites grandeurs physiques internes et avec les grandeurs physiques aux limites en l'absence de défaillance, une défaillance se définissant comme une altération des relations liant lesdites grandeurs physiques internes entre elles et avec les grandeurs physiques aux limites par rapport au modèle sain, dans lequel une défaillance est caractérisée en comptabilisant un nombre d'itérations ayant fait intervenir ladite défaillance dans une suite d'itérations faisant intervenir une matrice des défaillances.
Patent FR-3062474-A1 (FR)
Title: Opercule pour conduit d'ejection de douilles et tourelle comportant un conduit d'ejection de douilles obture par un tel opercule
Inventor: VENAILLE VINCENT
IPC: F41H7/03
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention a pour objet un opercule (1) qui est destiné à venir obturer un conduit d'éjection de douilles d'une tourelle. Cet opercule (1) est caractérisé en ce qu'il comprend une base circulaire (2) destinée à permettre sa fixation au niveau du conduit et une coque (3) ayant un profil de calotte sphérique comportant une face concave (3a) et une face convexe (3b), la coque étant découpée en au moins quatre secteurs (11) par des fentes (12) diamétrales régulièrement réparties angulairement, les secteurs (11) étant jointifs deux à deux. L'invention a également pour objet une tourelle comportant un conduit d'éjection de douilles équipé d'un tel opercule.
Patent FR-3065747-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : - des conduits ; - au moins un collecteur d'air comportant des orifices, chaque conduit débouchant par une de ses extrémités dans un orifice distinct du collecteur d'air, les conduits étant munis d'au moins une ouverture distincte de leurs extrémités et située à l'extérieur du collecteur d'air, - au moins un dispositif de propulsion d'air étant agencé dans ledit au moins un collecteur d'air.
Patent FR-3066033-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etage tampon, en particulier apte a etre connecte sur un bus du type interface de peripherique serie
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H04W36/02
Filed: 2017-05-05
Abstract: Le dispositif d'étage tampon (DIS) comporte une entrée de données (ED) pour recevoir un signal de données (DAT), une entrée d'horloge (ECL) pour recevoir un signal d'horloge (CLK), une sortie de données (SD) et des moyens de traitement (MTR) configuré pour délivrer sur la sortie de données (SD) les données dudit signal de donnée (DAT) de manière synchrone avec des cycles d'horloges (CCL) du signal d'horloge (CLK). Les moyens de traitement (MTR) comportent un premier module tampon (ACBUF) configuré pour délivrer sur la sortie de données (SD) chaque donnée de manière synchrone avec un premier front du signal d'horloge (F1) et pendant une première moitié de cycle d'horloge (CCL), et un deuxième module tampon (DCBUF) configuré pour maintenir ladite donnée sur la sortie de données (SD) pendant la deuxième moitié du cycle d'horloge (CCL).
Patent FR-3067467-A1 (FR)
Title: Methode predictive rapide pour caracteriser la radiosensibilite et/ou la reaction tissulaire d'un individu envers une irradiation
Inventor: PEREIRA SANDRINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-06-13
Abstract: Procédé pour caractériser la radiosensibilité d un échantillon cellulaire d un individu envers un rayonnement ionisant, ledit échantillon cellulaire ayant été obtenu à partir de cellules prélevées sur ledit individu, ledit procédé étant caractérisé en ce que - la radiosensibilité est déterminée à partir de la quantité de la protéine ATM phosphorylée pATM à l état basal t0, - ledit procédé ne comprend pas d irradiation dudit échantillon cellulaire.
Patent FR-3053782-A1 (FR)
Title: Detecteur embarque
Inventor: IKEDA YUKIO
IPC: G01D11/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: An onboard detector includes a cable including plural electric wires (42) and a sensor module (3) provided at an end of the cable. The sensor module (3) includes a sensor (4), a housing member (31) and a molded article (32). The sensor (4) includes a sensor main body (40) including a detecting element (40a) and plural lead wires (41) electrically connected to the electric wires (42). The housing member (31) includes a joint housing portion (31 A) that houses joints (44) of the electric wires (42) and the lead wires (41). The molded article (32) includes molding resin that is molded so as to cover at least a portion of the housing member (31) and so as not to corne into contact with the sensor main body (40). The joint housing portion (31 A) includes a wire holding wall (31B) holding the electric wires (42) and a sensor holding wall (31C) holding the lead wires (41) so as to hold the sensor (4).
Patent FR-3069172-A1 (FR)
Title: Drone dote de moteurs electriques animant en rotation des helices et fixes par des bras conducteurs d'electricite a une structure centrale
Inventor: PARMENTIER ERIC
IPC: B64C27/08
Filed: 2017-07-18
Abstract: La présente invention concerne un drone comportant des moyens de sustentation doté d'hélices et de moteurs électriques exerçant une poussée sur l'air ambiant afin de maintenir le drone en altitude. Ces moyens de sustentation sont reliés par des bras à une structure centrale d'appareil comportant les moyens d'alimentation desdits moteurs. La structure porteuse des bras est métallique et assure la continuité électrique permettant d'alimenter les moteurs à partir des moyens d'alimentation. Les bras sont constitués d'au moins deux conducteurs électriquement isolés l'un de l'autre. De cette manière, le drone est plus léger et la fiabilité est accrue. De plus, cette économie de fils électrique rend l'appareil moins coûteux. Selon un perfectionnement, les conducteurs électriques sont des tubes creux, ce qui leur confère une solidité accrue.
Patent FR-3070423-A1 (FR)
Title: Attache poignard avec joint et ressort d'une aube de redresseur
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine ou banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - une aube (100), comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinal (X), le moyeu (200) comprenant une empreinte (210) apte à recevoir le pied d'aube (110) par insertion selon la direction radiale (Y), caractérisé en ce que : - l'empreinte (210) comprend une rainure (220), - le pied d'aube (110) comprend une rainure (120), de sorte que les deux rainures (120, 220) sont en vis-à-vis lorsque le pied d'aube (110) est inséré dans l'empreinte (210) - l'ensemble comprend un outre un joint (300) logé dans les deux rainures (120, 220) et un ressort (320) logé dans la rainure (210) de l'empreinte (210) et configuré pour pousser le joint (300) hors de la rainure (210).
Patent FR-3073334-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-foudre pour aeronef, aeronef comportant un tel dispositif anti-foudre
Inventor: REVEL IVAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-foudre (10) pour un aéronef (50), comportant d'une part un élément anti-corona (20) présentant une forme arrondie et une surface conductrice de l'électricité, destinée à envelopper une zone de la structure de l'aéronef (50) susceptible d'accrocher un arc de foudre, et d'autre part un ou plusieurs dissipateurs (30) de charges électriques fixés audit élément anti-corona (20). Dans des modes particuliers de réalisation, le dispositif anti-foudre (10) comporte en outre une coque (40) diélectrique qui englobe l'élément anti-corona (20) et le ou les dissipateurs (30) de charge.
Patent FR-3073543-A1 (FR)
Title: Ombriere photovoltaique a nettoyage de panneaux photovoltaiques facilite
Inventor: FEREZ NICOLAS
IPC: H02S20/24
Filed: 2017-11-11
Abstract: L'invention concerne une ombrière photovoltaïque (1) comprenant : - un premier montant (2, 2a) et un deuxième montant (2, 2b) parallèles l'un à l'autre aptes à être positionnés sur un sol ; - un cadre support (3) d'au moins un panneau photovoltaïque (4) monté sur les montants (2), caractérisée en ce que le cadre support (3) est monté mobile sur les montants (2) entre : - une position de nettoyage dans laquelle le cadre support (3) est à proximité du sol, pour faciliter le nettoyage du ou de chaque panneau photovoltaïque (4), et - une position d'ombrage, distante de la position de nettoyage, dans laquelle le cadre (3) est éloigné du sol de sorte que le ou chaque panneau photovoltaïque (4) assure une première zone d'ombre (5) au sol.