baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094996-B1 (FR)
Title: Soubassement de clôture et structure de clôture comprenant un tel soubassement
Inventor: TOUCHARD DOMINIQUE
IPC: E04H17/18
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un soubassement de clôture (3) adapté pour venir se positionner entre deux poteaux de clôture (2), lequel soubassement de clôture (3) se présente sous la forme d’une poutre allongée délimitée par une face de dessous (31) plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, une face de dessus (32) plane ou sensiblement plane, dont la largeur est constante ou sensiblement constante, deux faces de côté (33, 34) raccordant ladite face de dessus (32) et ladite face de dessous (31), et deux parties d’extrémité (35).  La face de dessus (32) est apte à recevoir un élément de cloisonnement (4), par exemple de type grillage ou panneau occultant.  Conformément à l’invention, le soubassement de clôture (3) est caractérisé par le fait que la largeur de sa face de dessous (31) est supérieure à la largeur de sa face de dessus (32).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096791-B1 (FR)
Title: Dispositif optique ou optoélectronique intégré PSGC
Inventor: GIANESELLO FRÉDERIC
IPC: G02B6/30
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif optique ou optoélectronique intégré comprenant une plaquette de substrat dans laquelle est aménagé un moyen (4) de couplage à réseau à séparation de polarisations (PSGC) qui comprend deux guides d’ondes optiques (5, 6), un coupleur optique commun (7) et des transitions évasées (8, 9) entre le coupleur optique et les guides d’ondes optiques,  dans lequel le coupleur optique (7) est configurée de sorte à permettre l’entrée/la sortie d’ondes optiques et présente une première région qui s’étend à distance des transitions évasées (8, 9) et dans laquelle est aménagé un premier motif en creux et des deuxièmes régions (22, 23) qui s’étendent entre la première région et respectivement les transitions évasées et se rejoignent et dans lesquelles est aménagé un deuxième motif en creux différent dudit premier motif en creux.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097692-B1 (FR)
Title: Moyen de connexion entre deux parties d’une barre omnibus.
Inventor: MATHIEU ALEXANDRE
IPC: H01R25/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-09
Abstract: Moyen de connexion entre deux parties d’une barre omnibus. L’invention porte sur un moyen de connexion destiné à assurer la jonction électrique entre une première partie (20) d’une barre omnibus (13) de conduction électrique et une deuxième partie (50) de ladite barre omnibus (13), comprenant une partie mâle (30) destinée à être solidarisée à la première partie (20) de la barre omnibus (13), et une partie femelle (60) destinée à être solidarisée à la deuxième partie (50) de la barre omnibus (13), la partie mâle (30) et la partie femelle (60) étant aptes à s’emboîter l’une dans l’autre respectivement en suivant un premier mouvement de translation de la partie femelle (60) relativement à la partie mâle (30) le long d’un premier axe, suivi d’un deuxième mouvement de rotation de la partie femelle (60) relativement à la partie mâle (30) autour d’un deuxième axe perpendiculaire au premier axe. Figure pour l’abrégé : figure 12
Patent FR-3097607-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une boîte de vitesses
Inventor: SOGOBA IBRAHIMA
IPC: F16H3/16
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’une boîte de vitesses (4) pour un véhicule automobile, ladite boîte de vitesses (4) comportant : - un premier arbre d’entrée (7) et un deuxième arbre d’entrée (8) qui sont respectivement associés à un premier embrayage (9) et à un deuxième embrayage (10) ; - un arbre de sortie (13) ; - un premier train d’engrenage (19) qui comporte un élément de connexion/déconnexion (16) qui est configuré pour accoupler en rotation le premier arbre d’entrée (7) à l’arbre de sortie (13) ; - un deuxième train d’engrenage (20) qui accouple en rotation le deuxième arbre d’entrée (8) à l’arbre de sortie (13), le procédé de pilotage comportant : - déterminer une première variable Ω représentative de la vitesse de rotation de l’arbre de sortie (13) ; - déplacer l’élément de connexion/déconnexion (16) de son état déconnecté vers son état connecté lorsque la première variable est inférieure à un premier seuil ; et - déplacer l’élément de connexion/déconnexion (16) de son état connecté vers son état déconnecté lorsque la première variable Ω est supérieure à un deuxième seuil, ledit deuxième seuil étant supérieur au premier seuil. Figure à publier : 1
Patent FR-3098116-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct triarylméthane et un composé aromatique
Inventor: ABDAT-VINDEL LYNA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-06-18
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct triarylméthane et un composé aromatique La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant au moins un colorant naturel, au moins un colorant direct synthétique triarylméthane et au moins un composé de formule (I), dans laquelle Y représente un groupe hydroxyalkyle en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyloxy en C1-C4, n désigne un nombre entier variant de 0 à 5, X identique ou différents représente un radical alkyle en C1-C4 ou un halogène. Elle concerne de plus un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en œuvre cette composition
Patent FR-3098091-B1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de produits liquides, semi-liquides ou pateux comprenant une etape de cryogenie sous pression et une etape de lyophilisation
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61K9/14
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des produits sous forme de poudre sèches obtenus par lyophilisation. Plus particulièrement l’invention concerne un procédé de lyophilisation comprenant une étape préalable de cryogénie sous pression. Elle concerne également la poudre obtenue par ce procédé et ainsi que ses utilisations en agroalimentaire, cosmétique, pharmacie et en santé humaine et animale.
Patent FR-3099467-B1 (FR)
Title: Contenant pour liquide alimentaire et appareil de distribution de liquide alimentaire utilisant le contenant
Inventor: GIRARDOT SERGE
IPC: B67C9/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un contenant (10) pour liquides, notamment pour liquides alimentaires comprenant : - une cuve (12), - un couvercle flottant (30) reçu dans la cuve depuis une ouverture (20) de la cuve, le couvercle flottant étant ajusté à une paroi (14) de la cuve et présentant une liberté de coulissement dans la cuve, et séparant dans la cuve une chambre de réception de liquide (41) et une chambre de réception de gaz (42), - un couvercle d’obturation (22) de l’ouverture (20), fermant la chambre de réception de gaz (42) lorsqu’il est reçu sur l’ouverture, le couvercle d’obturation étant amovible de la cuve, et - au moins un premier orifice (51) communiquant avec la chambre de réception de liquide (41), - au moins un deuxième orifice (52) communiquant avec la chambre de réception de gaz (42). L’invention concerne également un distributeur de liquides utilisant le contenant. Application au conditionnement et à la distribution de liquides alimentaires, notamment de vin. Figure 1
Patent FR-3094316-B1 (FR)
Title: Appareil de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’appareil de contrôle de conduite pour un véhicule est configuré pour générer une trajectoire cible jusqu’à une zone prédéterminée constituant une cible et effectuer un changement de voie automatisé jusqu’à une voie adjacente, lorsqu’aucun autre véhicule n’est repéré dans la zone prédéterminée de la voie adjacente par une fonction de repérage des environs, pour générer une trajectoire cible par une fonction d’aide à l’intégration en employant les informations sur les autres véhicules obtenues par une fonction de communication, effectuer un contrôle d’accélération/de décélération et un contrôle de direction, et effectuer automatiquement l’intégration à une voie d’intégration cible. L’appareil a une fonction pour modifier des valeurs seuils de neutralisation, servant de critère de détermination d’intervention par manœuvre pour arrêter le contrôle d’accélération/de décélération et le contrôle de direction, de telle sorte que lesdites valeurs soient plus élevées que pendant un fonctionnement normal de la fonction de communication lorsqu’une panne de la fonction de communication se produit au cours de l’intégration automatisée. L’appareil peut empêcher une sortie de voie et un rapprochement vis-à-vis d’autres véhicules en raison d’une intervention par manœuvre excessive lors d’une panne de communication au cours de l’aide à l’intégration employant la communication route-véhicule.Figure 4
Patent FR-3108672-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: JARROSSAY CLÉMENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2020-03-24
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne notamment un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau (1) et une structure (3) de support d'anneau, chaque secteur d'anneau (10) ayant une base (12) avec une face radialement interne (12a) définissant la face interne de l'anneau de turbine (1) et une face radialement externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une patte d'accrochage amont (14) et une patte d’accrochage aval (16), ladite structure de support d'anneau (3) comportant une virole (31) de laquelle s'étendent radialement en saillie vers l’anneau de turbine (1) une bride radiale amont (32) et une bride radiale aval (36) par lesquelles sont maintenues les pattes d'accrochage amont et aval (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10),   caractérisé par le fait que :  - ladite virole (31) comporte une première portion amont (310) qui s’étend radialement au-dessus de la première patte d’accrochage (14) et une deuxième portion aval (320) qui s’étend dans le prolongement de la première portion amont (310) et radialement au-dessus de la deuxième patte d’accrochage (16), ladite première portion amont (310) ayant la forme d'un cylindre droit et la deuxième portion aval (320) ayant une forme tronconique qui, à partir d’une extrémité de la première portion amont (310) s’étend vers l’axe de l’anneau de turbine (1) en présentant une épaisseur globalement constante ;  - ladite bride radiale amont (32) s’étend à partir de ladite portion amont (310) pour venir en appui contre la patte d’accrochage amont (14), tandis que la bride radiale aval (36) s’étend à partir de la portion aval (320) pour venir en contact contre la patte d’accrochage aval (16).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102673-B1 (FR)
Title: Crème de douche nourrissante et onctueuse
Inventor: SARTINGEN KIRSTEN
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-08-04
Abstract: « Crème de douche nourrissante et onctueuse »  L’invention décrit un produit nettoyant cosmétique, comprenant (par rapport au poids total du produit nettoyant)  a) 5 à 18 % en poids d’au moins un tensioactif,  b) 1,5 à 6 % en poids d’au moins un amidon et/ou d’au moins un composé d’amidon modifié hydrophobiquement,  c) 0,0005 à 1 % en poids de cellulose et/ou d’un éther de cellulose non ionique,  d) 0,01 à 5 % en poids d’au moins une huile végétale et/ou un beurre végétal.
Patent FR-3112472-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’évacuation des fluides corporels masculins
Inventor: MOKRANE MOHAMMED
IPC: A61F5/453
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: Enveloppe pour l'évacuation des liquides corporels chez une personne de sexe masculin comprenant un manchon pénien destiné à recevoir le pénis de ladite personne, une poche destinée à recevoir le scrotum de ladite personne, cette poche comprenant un col configuré pour retenir le scrotum dans la poche.  Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3116460-B1 (FR)
Title: Robot cartesien comprenant au moins un maillon, et maillon correspondant.
Inventor: MARSAL DAMIEN
IPC: B25J18/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un robot cartésien comprenant au moins un maillon (1, 1’). Selon l’invention, ledit maillon est constitué d'au moins deux éléments réalisés dans deux matériaux différents et solidarisés l'un à l'autre :  un élément de rigidification (2, 2’), réalisé à partir d'une tôle d'acier pliée ; etun élément de maintien et/ou de guidage (3, 3’), réalisé à partir d'un profilé en aluminium extrudé.  En outre, ledit maillon (1, 1’) comprend un élément de suppression ou de réduction d'une déformation (4, 4’) dudit maillon en cas de variation de la température, réalisé dans un premier desdits matériaux et s'étendant parallèlement auxdits éléments de rigidification (2, 2’) et de maintien et/ou de guidage (3, 3’), et étant solidarisé à l'élément parmi ceux-ci réalisé dans le second desdits matériaux, de façon que ce dernier, ou au moins une surface de ce dernier, soit placé entre deux éléments réalisés dans le premier matériau.   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123054-B1 (FR)
Title: Contenant comportant un récipient pour denrées et un dispositif de fermeture réutilisables
Inventor: PILLOIX FABRICE
IPC: B65D1/22
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-06-23
Abstract: Le contenant (100) comporte : un récipient (101) pour denrées (1000), le récipient (101) comportant un rebord (106) ; un couvercle (102) comportant une soupape (107) ; un joint (103) agencé de sorte à autoriser une fermeture étanche du contenant (100) entre le rebord (106) et le couvercle (102). Le contenant (100) est configuré pour présenter une configuration de verrouillage dans laquelle :  le couvercle (102) est maintenu par rapport au récipient (101) ;le joint (103) ferme de manière étanche le contenant (100) entre le rebord (106) et le couvercle (102) ;l’intérieur du contenant (100) présente une dépression prédéterminé.  Le joint (103) comporte une lèvre (104) configurée pour se déformer en vue d’obtenir, dans la configuration de verrouillage, l’étanchéité entre le rebord (106) et le couvercle (102).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3127288-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle de l’application d’un patch
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: G01N21/88
Filed: 2021-09-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: Ce procédé automatique de contrôle de l’application d’un patch comprend les étapes suivantes :  Pose (étape 30) d’un patch sur une surface à draper au moyen d’un préhenseur et avec recouvrement partiel des patchs adjacents ou sans recouvrement ;  Acquisition (étape 31) par un moyen de contrôle optique d’au moins une image du patch posé ;Détection (étape 34) des défauts de pose du patch par identification de différences d’épaisseur de patch sur la surface à draper à partir de l’au moins une image du patch posé ;Cartographie (étape 35) des défauts de pose du patch.  Figure pour l’abrégé : Fig 7
Patent FR-2279306-B1 (FR)
IPC: H01L21/50
Filed: 1975-06-03
Granted: 1980-02-22
Abstract: A method for joining microminiature components to a carrying structure wherein the height of the electrical connecting structures are adjusted during the joining process. The height of the electrical connecting structures may either be adjusted during the original joining of the component to the carrying structure or it may be done in a two step solder reflow process. In the two step process the component is first joined to the carrying structure and then an additional height is given to the electrical connecting structures which improves the lifetime of the joining terminals. In each of the alternatives, a bridge together with a vaporizable fluid which wets both the bridge and a surface of the component opposite to the surface which carries the connecting structure. At the temperature of melting of the material used in the connecting structure, the fluid evaporates and surface tension pulls the component closer to the bridge which in turn elongates or increases the height of the electrical connecting structures between the carrying structure and the component.
Patent FR-2429635-B1 (FR)
IPC: B23B31/20
Filed: 1978-06-30
Granted: 1982-04-30
Abstract: A clamping device for simultaneously machining, internally and/or externally, the two ends of a workpiece, comprising a headstock housing in which a tubular spindle is mounted to rotate, said spindle being internally provided with two annular pistons sliding axially and acting respectively on two collets for clamping the workpiece. The two clamping collets 23, 24 mounted respectively in the two pistons 12, 13 are provided with a cone-shaped portion 21, 22 cooperating with a corresponding cone-shaped portion in the pistons and a cylindrical part 25, 26 centered in the boring of the said pistons, the said collets 23, 24  resting on the side opposite their cylindrical part against the covers 27, 28 fast with the spindle 8 by a cone-shaped face extending radially in order to allow the radial tightening of the collets on the workpiece. The invention is used in lathes with central headstock.
Patent FR-2459799-B1 (FR)
IPC: C07D461/00
Filed: 1979-06-22
Granted: 1982-04-30
Abstract: Vincaminic acid derivatives of formula (A) (A) useful in treating cerebral insufficiency, are prepared by reacting 1-ethyl-2,3,4,6,7,12-hexahydroindolo[2,3-a]quinolizine with the 2,4-DNP hydrazone of ethyl or methyl bromopyruvate followed by (i) reduction of the C=N bond and (ii) simultaneous cyclization with removal of the ketone-protecting group in either order.
Patent FR-2509280-B1 (FR)
IPC: B66D3/02
Filed: 1981-07-10
Granted: 1984-04-27
Abstract: Each half-case of the apparatus comprises a main half-case of pressed steel sheet provided with two chimneys on which is mounted a reinforcement piece, also of pressed steel sheet, having openings corresponding to the chimneys. The main half-case and the reinforcement piece separately each receive an anti-corrosion coating. Two symmetrical half-cases are finally fitted together along a longitudinal plane.
Patent FR-2514110-B1 (FR)
Inventor: PRYPUTSCH GUNTER GEHRHART
IPC: F24C15/32
Filed: 1982-10-04
Granted: 1986-08-22
Abstract: An oven 1 has a housing 2 and a stationary support 109 inside the housing with a position for supporting food. A fan 40 and an electric heating element 96 supply a stream of hot air to the inside of the housing. A rotating drum 50 has a supply opening 80 for directing the stream of hot air towards the position for the food and for moving the stream of hot air about the position for the food to heat or cook the food.
Patent FR-2572951-B1 (FR)
Inventor: REMILLIEUX JEAN
IPC: B01D53/34
Filed: 1984-11-12
Granted: 1989-08-11
Abstract: 1. Semi-dry process for eliminating acid pollutants contained in fumes, in particular sulphurous anhydride, by a basic pulverulent treatment product of the type in which the said fumes are brought into close contact with the said product, in order that the latter absorbs the pollutants contained in the fumes by chemical reaction after which separation takes place between the gases treated and the product used in the treatment, the purified gases then being capable of being discharged into the atmosphere, characterised in that a quantity of water comprised between about 5 and 15% of the weight of the dry product is added to the dry product, i.e. a quantity of water small enough to keep the product in powder form, before suspending it in a rising stream of the said fumes, carried out in a reaction and drying column.
Patent FR-2576706-B1 (FR)
Inventor: SAVARY FERNAND
IPC: G21C7/14
Filed: 1985-01-29
Granted: 1987-04-17
Abstract: The electromagnetic device is suitable for use in actuating a pressurized water reactor control bar. It comprises a shaft and a fluid-tight casing in which are movable longitudinally a first and a second sets of grippers for gripping the shaft, staggered in the longitudinal direction. The first set of grippers is associated with a movable pole co-operating with a holding coil, carried by the casing and movable by energization and de-energization of the coil between a position in which the first set of grippers holds the shaft and a position in which it releases it. The second set of grippers is associated with a movable plunger co-operating with a transfer coil and movable by energization and de-energization of the transfer coil to and from a position in abutment against an other pole. The other pole is movable between two positions spaced apart by a given step. The movable pole belongs to a mechanism for cutting off a path coolant fluid constituting a thermosiphon causing convection flow between the inside of the vessel and the space defined by the casing.
Patent FR-2576830-B1 (FR)
IPC: B28B7/22
Filed: 1985-01-31
Granted: 1987-04-17
Abstract: The present invention has as an object an adjustable mold for the manufacture of concrete elements such as staircases of the type having a straight line extent, of which the treads are perpendicular or not perpendicular to the risers. The adjustable mold according to the invention comprises a frame (1) on which is mounted a base (2), a front lateral wall, a back lateral wall (4) and two longitudinal walls (5), the said base being constituted by juxtaposed molding elements (6) each provided in a dihedral angle which dihedral angle is constituted by a wall intended to form the tread and by a wall intended to form the riser and is characterized in that each molding element (6) is supported by carriages mounted movably on horizontal guide rails (10) longitudinally to the mold, mounted on the frame (1) and in that a flexible strip (11) sealed to the concrete is stretched by stretchers (12) mounted at each extremity of the mold and is forced to cover and conform to the shape of the base (2) of the mold by winding on rollers (13), mounted beneath the base (2) each between two elements (6), and by gripping between the molding elements when these latter are maintained pressed the ones against the others by jacks.
Patent FR-2597847-B1 (FR)
Inventor: ARMELIN MICHAEL
IPC: B65H31/30
Filed: 1986-04-29
Granted: 1989-04-21
Abstract: A machine for receiving and stacking blanks of cardboard or like material, of variable shape and format, cut out successively from a continuous web by a cutting-out apparatus located upstream of the machine, supplied in "scales" on an endless conveyor belt, overlapping one another, comprises a device for deviating the blanks through at least 90 DEG . This device comprises a drum of horizontal and transverse axis around which pass mobile endless belts extending up to a stacking stop, and passing around a motorized drive roller and guide rollers. At least one of the guide rollers is borne by a chassis mounted to pivot about the drum, so that the pivoting chassis may occupy two positions, namely a first horizontal position and a second vertical position.
Patent FR-2610319-B1 (FR)
Inventor: LANGLOIS BERNARD
IPC: C07C313/02
Filed: 1987-02-04
Granted: 1989-04-21
Abstract: A process for the preparation of perhaloalkanesulfinic and -sulfonic acids and derivatives of these acids. A perhaloalkanesulfinic acid salt is prepared by contacting a metal hydroxymethanesulfinate (preferably, a sodium, zinc or copper hydroxymethanesulfinate) with a perhaloalkyl halide group, in a polar solvent. Optionally, the perhaloalkanesulfinic acid salt is then converted to a perhaloalkanesulfinic or -sulfonic acid or a derivative of either of these acids.
Patent FR-2616556-B1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE BERNARD
IPC: G03D15/00
Filed: 1987-06-11
Granted: 1989-10-06
Abstract: An installation for processing of photograph envelopes intended to equip a large photography processing laboratory. The installation includes a picking station, a bar code reading station, a thickness detection station, a station for recognition of shapes and characters, a manual input and introduction station, a marking station, and finally a station for feeding a traditional sorting machine.