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Patent FR-3049137-A1 (FR)
Title: Procede permettant de gerer des contrats intelligents associes ou non a une identite digitale a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion des contrats intelligents à travers un réseau décentralisé, comportant : • gestion des contrats intelligents à travers des chaînes de messages ; • gestion des contrats intelligents par l'intermédiaire d'identités digitales ; • procédé d'échange de valeurs à travers des contrats ; • procédé de gestion des délégations, habilitations et révocations par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de gestion de votes électroniques inviolables, livraison de marchandises et de procédés institutionnels par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de réplication d'une organisation par l'intermédiaire de contrats intelligents ; • procédé de gestion des données santé par l'intermédiaire d'un contrat intelligent ; • procédé de gestion de la réputation et de la certification par l'intermédiaire d'un contrat intelligent. • un procédé permettant de transformer au moins un bien disposant d'une valeur marchande en valeur de type devise ; • un procédé permettant de transposer tout type d'organisation par l'intermédiaire d'au moins un contrat intelligent et au moins une identité digitale ;
Patent FR-3077330-A1 (FR)
Title: Organe de chauffage a manipulation facilitee pour dispositif de purification des gaz d'echappement d'un vehicule
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-02-01
Abstract: Cet organe de chauffage (30) est adapté pour être disposé en regard et à distance d'une face amont (12) ou aval (14) d'un organe (10) de purification des gaz d'échappement d'un véhicule. Il comprend une couronne de fixation (40) comportant un cadre (42) électriquement conducteur ayant un centre géométrique (G), un support central (64) disposé sensiblement au centre géométrique (G) du cadre (42), et une pluralité d'éléments chauffants allongés (74) ayant chacun des première et seconde extrémités (76, 78) opposées l'une à l'autre, la première extrémité (76) étant liée au cadre (42) et la seconde extrémité (78) étant liée au support central (64). La couronne de fixation (40) comprend en outre une pluralité de saillies radiales (44) électriquement conductrices réparties autour du cadre (42) et faisant chacune saillie vers l'extérieur du cadre (42).
Patent FR-3078057-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme propulsif d'un helicoptere bimoteurs
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: B64C27/04
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne une architecture de système propulsif d'un hélicoptère bimoteurs, comprenant : - une boite de transmission principale (40), - un système de propulsion principal (20) comportant un générateur de gaz (22) muni d'une chambre de combustion (24) et alimentant une turbine libre principale (26) définissant des puissances maximale continue et maximale au décollage, et - un système de propulsion auxiliaire (50) comportant un générateur de gaz (52) muni d'une chambre de combustion (54) et alimentant une turbine liée auxiliaire (56) définissant des puissances maximale auxiliaire et maximale auxiliaire continue, caractérisée en ce que la turbine libre principale (26) et la turbine liée auxiliaire (56) sont reliées à la boite de transmission principale (40).
Patent FR-3078698-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant les étapes de : a) fourniture d'un courant A comprenant au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane, 1,1,1,2,3-pentachloropropane, 1,1,2,3-tetrachloropropene et 2,3,3,3-tétrachloropropène ; b) dans un réacteur, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène ; caractérisé en ce que la conductivité électrique dudit courant A fourni à l'étape a) est inférieure à 15 mS/cm.
Patent FR-3078677-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’un cable conducteur entre deux batteries d’un vehicule automobile hybride ou electrique.
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D65/14
Filed: 2018-03-09
Abstract: Procédé d'équipement d'une plateforme modulaire d'un véhicule automobile comprenant une ouverture (24) réservée, l'ouverture étant réalisée dans une saillie (22) longitudinale d'une surface (20) structurée, le procédé comprenant : - une étape de positionnement d'un obturateur (110) sur un environnement (90) sous caisse ; - une étape de coiffage de l'environnement sous caisse par la surface structurée, l'obturateur étant guidé, par un outil (120) de guidage, par rapport à l'ouverture ; l'outil de guidage présentant une forme allant en s'évasant et comprenant une tête (122) s'insérant en première dans l'ouverture ; - une étape de connexion d'un câble (51) conducteur reliant deux batteries disposées de part et d'autre de la surface structurée ; le câble conducteur étant disposé dans un tunnel défini entre l'environnement sous caisse et la surface structurée ; - une étape de liaison d'un moteur électrique du véhicule automobile aux batteries.
Patent FR-3078957-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de pieces pour atelier
Inventor: BRYON BRICE
IPC: B65G47/90
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un système (1) de transfert de pièces pour atelier comprenant : - des postes de travail (3) configurés pour travailler des pièces (10), - une plateforme (4) s'étendant au-dessus des postes de travail (3) et dans laquelle des ouvertures (8) sont aménagées, et - au moins un véhicule autonome (5) adapté pour circuler sur la plateforme (4) et pour transférer les pièces (10), vers ou à partir d'au moins un poste de travail (3), au travers d'au moins une desdites ouvertures (8).
Patent FR-3080075-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'un vehicule
Inventor: AMBROISE-DEVAUX STEPHANIE
IPC: G06T7/70
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au pilotage d'un véhicule (1), comprenant des étapes de : a) acquisition d'une image d'un environnement extérieur au véhicule (1) par une unité d'imagerie (5), b) détection d'un objet sur l'image acquise par une unité de calcul d'imagerie (9), c) détermination d'une première distance entre l'objet détecté et le véhicule par l'unité de calcul d'imagerie, Selon l'invention, le procédé comprend en outre des étapes de : d) transmission de la première distance à une unité de calcul de télémétrie, et h) identification par l'unité de calcul de télémétrie d'une zone cible sur laquelle le véhicule (1) peut aller se placer, compte tenu de la première distance.
Patent FR-3082722-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de foulee d'un pieton en marche
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: A61B5/11
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention décrit un procédé d'analyse de foulée d'un piéton en marche, comprenant des étapes de : (a) Acquisition, pendant une période d'enregistrement, de mesures de mouvement d'un membre inférieur (1) du piéton, (b) Détermination de chaque foulée effectuée par le piéton, (c) Division de la période d'enregistrement en sous-périodes d'enregistrement, (d) Pour plusieurs foulées détectées, estimation d'une grandeur caractéristique de la foulée, (e) Sélection d'au moins une grandeur caractéristique de foulée dans une gamme de percentiles prédéterminée au sein d'un ensemble formé par les grandeurs caractéristiques de foulées estimées, ordonnées par valeurs croissantes et survenues au cours d'une sous-période d'enregistrement, (f) Répétition de l'étape (e) pour plusieurs sous-périodes d'enregistrement. L'invention concerne également un équipement d'analyse de foulée (10) d'un piéton en marche, et un produit programme d'ordinateur.
Patent FR-3083266-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d'un reducteur d'entrainement de soufflante en cas d'autorotation de la soufflante
Inventor: BERGO CLAIRE ALEXIA
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) comprenant un réducteur d'entraînement (20) de soufflante de turbomachine d'aéronef, ainsi qu'un système de lubrification (24) comportant une enceinte (26) renfermant ce réducteur (20), le système (24) comportant un dispositif de lubrification (25b) permettant la lubrification du réducteur en cas d'autorotation de la soufflante (15), et comprenant : - un réservoir de fond d'enceinte (60) délimité par un fond (38) de l'enceinte ; - des moyens de projection de lubrifiant (66) sur le réducteur ; - une première vanne commandée (70a), destinée à évacuer de l'air en surpression en dehors de l'enceinte ; - une seconde vanne ou un clapet anti-retour (70b), destinée à introduire de l'air sous pression dans l'enceinte ; - une troisième vanne commandée (70c), destinée à isoler le réservoir (60) d'une partie supérieure (62) de l'enceinte ; et - des moyens de commande (45) des vannes (70a-70c).
Patent FR-3085561-A1 (FR)
Title: Procede d’equilibrage d’un rotor de moteur electrique avec usinage du paquet de toles
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K15/16
Filed: 2018-08-28
Abstract: Procédé d'équilibrage d'un rotor (2) de moteur électrique centré sur un axe principal de rotation, comportant un paquet de tôles (6) empilées transversalement autour d'un arbre (4), présentant des encoches (10) recevant des aimants ou des bobinages de fils de cuivre, en formant un conducteur des lignes de flux magnétique autour de ces encoches, ce procédé comportant une opération préliminaire de calcul des zones de plus faible densité du flux magnétique (20) dans le paquet de tôles (6) du rotor (2), puis pour effectuer un équilibrage de ce rotor (2), il réalise des usinages (16) sur les faces transversales à chaque extrémité de ce paquet de tôles (6), dans les zones de plus faible densité (20).
Patent FR-3085854-A1 (FR)
Title: Systeme de laser impulsionnel destine aux traitements dermatologiques
Inventor: ROYON ROMAIN
IPC: A61N5/067
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un système laser impulsionnel pour traitement dermatologique comprenant une source lumineuse (1) adaptée pour émettre un faisceau d'impulsions lumineuses (10) et un système amplificateur optique (2) adapté pour générer un faisceau d'impulsions laser (20) à une première fréquence de répétition (F1). Selon l'invention, la durée (d) d'une impulsion laser (20) est comprise entre 100 femtoseconde et 100 picosecondes, la première fréquence de répétition (F1) est comprise entre 1 kHz et 10 GHz, chaque impulsion laser ayant une quantité d'énergie inférieure ou égale à 1 microjoule et le système laser impulsionnel comporte en outre des moyens de modulation temporelle du faisceau d'impulsions laser (20) et/ou des moyens de modulation spatiale du faisceau d'impulsions laser (20), ces moyens de modulation temporelle et/ou spatiale étant adaptés pour réduire la densité d'énergie déposée sur une surface à traiter et pour générer une densité d'énergie comprise entre 0.0001 J/cm2 et 0.01 J/cm2.
Patent FR-3085906-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie retroeclaire a fort contraste
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un élément de carrosserie (12) de véhicule automobile (10) comprenant une paroi formée d'une matière transparente, derrière laquelle est disposée une source de lumière, une face externe de la paroi étant revêtue d'un revêtement semi transparent, la face externe possédant, lorsque la source de lumière est éteinte, des premières composantes trichromatiques prédéterminées. Des particules fluorescentes ou agents colorants sont intégrées dans la matière de la paroi en fonction du revêtement semi transparent de sorte que lorsque la source de lumière est allumée, la longueur d'onde du rayonnement émis par la source de lumière de façon que la face externe possède des secondes composantes trichromatiques prédéterminées, distinctes des premières composantes trichromatiques prédéterminées.
Patent FR-3086642-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction voire de suppression du bruit tonal pour systeme de degivrage de groupe propulsif d'aeronef
Inventor: FARGIER THIERRY
IPC: B64D33/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour un système de dégivrage de groupe propulsif d'aéronef permettant de réduire voire de supprimer un bruit tonal généré par un écoulement d'air (16) le long d'une surface présentant un orifice (13) débouchant sur une cavité (11) s'étendant du côté opposé à cette surface, l'orifice (13) présentant une arête aval (19) par rapport au sens d'écoulement de l'air (16). Le dispositif comprend un déflecteur (18) positionné au bord de l'arête aval (19), s'étendant vers l'intérieur de la cavité (11), et orienté perpendiculairement à la direction d'écoulement de l'air (16) afin de dévier vers l'extérieur de l'orifice (13) des tourbilions (17) formés dans la couche de cisaillement due à l'écoulement de l'air (16) le long de la surface au droit de chaque orifice (13).
Patent FR-3086665-A1 (FR)
Title: Encre de polymere fluore a comportement rheologique de fluide a seuil de contrainte
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: H01L51/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une encre présentant un comportement rhéologique de fluide à seuil de contrainte, comprenant un polymère fluoré et un véhicule comprenant un solvant dudit polymère fluoré et un non-solvant dudit polymère fluoré. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un film de polymère fluoré ou d'un dispositif électronique au moyen d'une telle encre, ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle encre.
Patent FR-3089530-A1 (FR)
Title: Dalle de recouvrement intelligente destinée à un système de pavement pour chaussée
Inventor: BOSSIN PHILIPPE
IPC: H01L31/048
Filed: 2018-12-10
Abstract: Une dalle de recouvrement (11) destinée à un système de pavement pour chaussée. La dalle de recouvrement (11) comprend un châssis de soutènement (13) configuré pour être positionné sur la chaussée. Ledit châssis de soutènement (13) comprenant une pluralité d’orifices de passage situés à proximité immédiate des coins du châssis de soutènement (13). Lesdits orifices de passage sont adaptés pour permettre le passage d’éléments d’alimentation en énergie et/ou d’éléments de communication. Le châssis de soutènement (13), comprend également un élément de recouvrement (17) adapté pour recouvrir le châssis de soutènement (13). Ledit élément de recouvrement comprend une face de circulation (18), une unité de communication et une unité de contrôle.
Patent FR-3090186-A1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant :une bobine (20), une culasse externe (30) en un matériau ferromagnétique permettant d’assurer le re-bouclage du flux magnétique et entourant la bobine,une partie fixe formée par un conduit (81) d’évacuation,un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d’évacuation sous l’effet de la force de rappel du ressort,et comportant un système (91) d’atténuation de la chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090909-A1 (FR)
Title: Dispositif électro-optique à résonateur en anneau
Inventor: LE MAITRE PATRICK
IPC: G02B6/26
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif électro-optique à résonateur en anneau La présente description concerne un dispositif (200) électro-optique à résonateur en anneau, le dispositif comprenant un premier guide d'onde en nitrure de silicium (201) et un deuxième guide d'onde annulaire en silicium (205), le deuxième guide d'onde comprenant un premier tronçon (209) passant sous un deuxième tronçon (203) du premier guide d'onde, le deuxième guide d'onde comprenant une bande annulaire en silicium (207) dont une section transversale augmente dans le premier tronçon à partir d'une section transversale minimale située sous le deuxième tronçon. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094798-A1 (FR)
Title: procédé de détermination d’une vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une vitesse (V, Θ) d’un véhicule automobile (1), comprenant des étapes de : a) détection d’une pluralité d’objets (7, 9) présents dans l’environnement extérieur du véhicule et détermination d’une distance ( ) entre chaque objet et le véhicule, à un premier instant (t1) puis à deuxième instant (t2), au moyen d’une unité de télémétrie (5), b) association d’objets stationnaires détectés au premier instant avec des objets stationnaires détectés au deuxième instant, en fonction desdites distances déterminées, au moyen d’un calculateur, c) calcul, pour chaque paire d’objets stationnaires associés, de la valeur (σa) d’une fonction de coût d’association relative à un indice de confiance dans l’association des deux objets, e) détermination de la vitesse au moyen d’un réseau de neurones (20), ledit réseau de neurones recevant en entrée des données d’apprentissage comprenant au moins la valeur de la fonction de coût d’association des objets stationnaires associés. Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3094975-A1 (FR)
Title: Procédé de synthèse d’un aérogel de silice hydrophobique de type « one pot » à partir d’un précurseur de silice
Inventor: RUIZ-GONZALEZ FRANCISCO-MANUEL
IPC: C01B33/159
Filed: 2019-04-10
Abstract: Procédé de synthèse d’un aérogel de silice hydrophobique de type « one pot » à partir d’un précurseur de silice La présente demande décrit un procédé de préparation d’un aérogel de silice hydrophobe simple et peu coûteux au moyen d’une solution de silicate de sodium à titre de précurseur de silice. Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3095294-A1 (FR)
Title: Structuration d’une ouverture dans un substrat
Inventor: SAIDI BILEL
IPC: H01L21/3065
Filed: 2019-04-16
Abstract: Structuration d’une ouverture dans un substrat
    La présente description concerne un procédé de structuration d’au moins une ouverture (3) dans un substrat (1), comportant les étapes suivantes :         effectuer une implantation ionique oblique (A) ;         procéder à une oxydation (B) ; et         éliminer un oxyde ainsi formé (C).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100163-A1 (FR)
Title: Fixation d'une electrovanne de circuit de refroidissement sur un support de pompe a eau
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-08-29
Abstract: L'invention porte sur un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique de traction (2) ayant un carter (4), - un réducteur de vitesse associé à la machine électrique de traction (2), - une électrovanne de pilotage (5) d'un circuit de refroidissement de la machine électrique de traction (2), - une pompe à eau (11), et - un support (12) d'une pompe à eau (11), - l'électrovanne de pilotage (5) du circuit de refroidissement étant fixée sur le support (12) de la pompe à eau (11), ledit support (12) de la pompe à eau (11) étant fixé sur le carter (4) de la machine électrique de traction (2), de sorte que l'électrovanne de pilotage (5) est fixée sur la carter (4) de la machine électrique de traction (2) par l'intermédiaire du support (12) de la pompe à eau (11). Figure 6
Patent FR-3101675-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef comportant un inverseur de poussee manoeuvrable
Inventor: CAZEAUX LAURENT
IPC: F02K1/70
Filed: 2019-10-08
Abstract: ENSEMBLE DE MOTORISATION POUR UN AERONEF COMPORTANT UN INVERSEUR DE POUSSEE MANOEUVRABLE L’invention concerne un ensemble de motorisation (150) pour un aéronef, ledit ensemble de motorisation (150) comportant : - un mât (156), - un turboréacteur qui comporte une structure (162) fixée au mât (156), au moins un inverseur de poussée (160), chacun comportant une poutre supérieure (167) s’étendant parallèlement à une direction longitudinale (X) et montée mobile en rotation sur la structure (162) autour d’un axe de rotation parallèle à ladite direction longitudinale (X), et - pour chaque inverseur de poussée (160), un vérin (170) dont une première extrémité est montée articulée sur le mât (156) et dont une deuxième extrémité est montée articulée sur la poutre supérieure (167) dudit inverseur de poussée (160) et où l’axe de l’articulation du vérin (170) sur la poutre supérieure (167) n’est pas coaxial avec l’axe de rotation. Un tel ensemble permet de disposer le vérin en partie haute du turboréacteur entre la poutre supérieure de l’inverseur et le mât, libérant ainsi de l’espace ailleurs. Fig. 2
Patent FR-3104254-A1 (FR)
Title: Spectromètre optique et procédé de caractérisation d’une source associé
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: G01J3/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: L’invention concerne un spectromètre optique (2) comportant :     - un premier détecteur (14) configuré pour délivrer un signal de mesure, et un premier filtre optique (16) en entrée du premier détecteur et présentant une transmission variant, préférentiellement, de façon monotone avec la longueur d’onde ;     - un deuxième détecteur (18) configuré pour délivrer un signal de référence, et un deuxième filtre optique (20) en entrée du deuxième détecteur et présentant une transmission constante avec la longueur d’onde ;     - un dispositif de spectrométrie (8) configuré pour :     • déterminer une donnée de mesure à partir du signal de mesure, et une donnée de référence à partir du signal de référence ;     • calculer une donnée normalisée à partir de la donnée de mesure et de la donnée de référence ; et     • déterminer une longueur d’onde d’un rayonnement incident à partir de la donnée normalisée et de la transmission du premier filtre optique.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104389-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: DURIF PIERRE ALAIN
IPC: B01F23/70
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’appareil de fabrication (2) comprend une première capsule contenant une première formulation ; une deuxième capsule contenant une deuxième formulation ; un dispositif de réception (5) configuré pour recevoir les première et deuxième capsules ; une machine à mélange (6) comportant un logement de réception (32) configuré pour recevoir le dispositif de réception (5) équipé des première et deuxième capsules, et une unité de contrôle configurée pour contrôler le fonctionnement de la machine à mélange (6) ; et un dispositif de détection configuré pour détecter la présence du dispositif de réception (5) dans le logement de réception (32).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3105630-A1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation d’un boîtier traceur de conteneur
Inventor: JABBOUR ZIAD
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation (100) d’un boîtier électronique (10) de conteneur (1). Ledit système (100) comporte une première batterie (130) non rechargeable, une deuxième batterie (110) rechargeable et un commutateur (140, 141). La première batterie (130) fournit une première tension et la deuxième batterie (110) fournit une deuxième tension. Le commutateur (140, 141) est agencé pour alimenter des circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) avec la première tension ou avec la deuxième tension. Ledit commutateur (140, 141) étant configuré pour commuter afin de fournir la première tension aux circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) lorsque ladite deuxième tension devient inférieure à un premier seuil, et commuter afin de fournir la deuxième tension aux circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) lorsque ladite deuxième tension devient supérieure à un deuxième seuil, le deuxième seuil étant supérieur au premier seuil. Figure pour l’abrégé : Fig. 2