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Patent WO-2009156472-A3 (WO)
Inventor: JACOB GEORGE
IPC: F28F21/04
Filed: 2009-06-25
Abstract: The present invention relates to a stone panel comprising a top layer, wherein the top layer comprises stone having a surface suitable for forming a floor surface or wall surface when the stone panel is in use; a middle layer comprising a heating assembly which is configured such that it is capable of heating the top layer, and a bottom layer configured to provide structural support to the top and middle layers and wherein the bottom layer comprises thermally insulating material.The present invention also relates to a method of manufacturing these stone panels and to a control system operable to selectively power one or more of these stone panels.
Patent WO-2010029010-A3 (WO)
Title: Dispositif de siège pour un véhicule à moteur et procédé de réglage d'une partie de siège
Inventor: SCHUKALSKI JUERGEN
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de siège pour un véhicule comportant une partie de siège réglable et une unité de verrouillage pour verrouiller la partie de siège dans une position de verrouillage, pouvant être déverrouillée pour un réglage manuel de la partie de siège. Une unité d'entraînement (30, 31) est prévue, celle-ci peut être accouplée à un élément d'entraînement (32) pour un réglage motorisé de la partie de siège (11), l'élément d'entraînement (32) étant conçu pour transmettre une force de réglage à la partie de siège (11) pour le réglage motorisé de la partie de siège (11). L'invention concerne également un procédé de réglage d'une partie de siège. Le dispositif de siège et le procédé de réglage d'une partie de siège d'un dispositif de siège selon l'invention permettent un réglage motorisé d'une partie de siège sans modification notoire d'un dispositif de siège et sans conséquence sur les capacités de réglage manuel de la partie de siège.
Patent WO-2010055148-A3 (WO)
Title: Dosage d’oligonucléotides aptes au traitement de tumeurs
Inventor: SCHLINGENSIEPEN KARL-HERMANN
IPC: A61K31/7088
Filed: 2009-11-13
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un oligonucléotide antisens comportant 8 à 30 blocs de construction d’oligonucléotides, qui s’hybride avec l’ARNm de de TGF bêta 1, -2 et/ou -3, , VEGF, interleukine 10, les protéines c-jun, c-fos, MIA, et/ou la prostaglandine E2 pour la préparation d’une composition pharmaceutique pour la prévention et/ou le traitement d’une tumeur, l’oligonucléotide antisens étant apte à être administré par voie intraveineuse en une quantité comprise entre 400 et 800 mg/m 2 / par cycle de traitement.
Patent WO-2010072753-A3 (WO)
Title: Pain au soja et mélange de boulanger pour pain au soja
Inventor: GROSS EDUARD
IPC: A23L7/109
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un pain pauvre en hydrates de carbone, une pâtisserie, un aliment, un mélange de boulanger qui utilise, à la place de farine traditionnelle, de la farine de soja et/ou des flocons de soja et qui, pour cette raison, peut être mangé sans réserve quelconque; ledit pain, ladite pâtisserie, ledit aliment ou mélange de boulanger est, en outre, bon pour la santé, en tant qu'effet secondaire, et aide la personne à perdre du poids ou à ne pas prendre de poids.
Patent WO-2010100191-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de silicates en colonnes
Inventor: YILMAZ BILGE
IPC: C01B39/48
Filed: 2010-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé de silicate comprenant les étapes consistant (1) à fournir au moins un silicate stratifié; et (2) à mélanger ledit silicate stratifié avec de l'eau et au moins un composé contenant du silicium selon la formule R 4-m Si[-(SiR 2 ) n -R] m , un résidu R au moins étant un groupe partant et aucun des résidus R ne contenant de Si; m étant égal à 0, 1, 2, 3 ou 4; et n étant un entier supérieur ou égal à 0.
Patent WO-2010115968-A3 (WO)
Title: Améliorations apportées à un appareil de type réacteur chimique et en relation avec lui
Inventor: DEAL MARTYN
IPC: B01L9/04
Filed: 2010-04-08
Abstract: Un appareil servant de support pour un récipient de réacteur chimique comprend un système de type monture (200, 221) comportant un dispositif de type collier (221), conçu pour se refermer autour du récipient du réacteur chimique, et un bloc monture (200) comportant un élément (212) équipé d'une partie réceptrice creuse et semi-cylindrique conçue pour recevoir et supporter le récipient du réacteur chimique sur lequel a été fixé le dispositif de type collier. Le dispositif de type collier comporte trois ergots se prolongeant radialement vers l'extérieur (223A, 223B, 223C). La surface supérieure dudit élément comporte des renfoncements destinés à recevoir et à supporter les ergots 223A et 223C. Une fente dans la partie réceptrice creuse et semi-cylindrique est conçue pour recevoir et supporter l'ergot 223B. Un récipient de réacteur chimique sur lequel est fixé ledit dispositif de type collier peut être installé sur le présent appareil sans exiger de manipulation manuelle de ce dernier, ce qui permet d'utiliser ses deux mains pour soulever et mettre en place le récipient. Les ergots, les renfoncements et la fente coopèrent pour éviter la rotation du récipient lorsqu'il est installé sur l'appareil.
Patent WO-2010142635-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un catalyseur à trois voies comportant du rhodium et du platine supportés sur des oxydes séparés et ne comportant qu'une étape d'application de revêtement et une étape de calcination
Inventor: WANNINGER KLAUS
IPC: B01J23/63
Filed: 2010-06-07
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du platine supporté sur un oxyde de métal et du rhodium supporté sur un oxyde de lanthane/zirconium ou oxyde de lanthane/aluminium, de même qu'un procédé de fabrication de cette composition. L'invention concerne, en outre, un procédé permettant d'appliquer un revêtement sur un corps support de catalyseur, le corps support de catalyseur lui-même ainsi que son utilisation dans un catalyseur à trois voies.
Patent WO-2011138059-A3 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'affectation à un utilisateur d'une valeur mesurée détectée par une station de charge
Inventor: GAUL ARMIN
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour affecter à un utilisateur une valeur mesurée détectée par une station de charge. Pour garantir que des données mesurées soient utilisées uniquement pour le client qui en est responsable, l'invention propose les étapes suivantes consistant à détecter, dans la station de charge (2), au moins un indice de comptage de l'appareil de mesure, ledit indice représentant la quantité d'énergie prélevée par un véhicule (6) dans la station de charge (2); à détecter l'identification utilisateur (19); à créer un paquet de données (34) comportant au moins l'indice de comptage de l'appareil de mesure et l'identification utilisateur (19); à créer une description univoque du paquet de données (34); à transmettre au moins le paquet de données (34) et la description (36) au véhicule électrique (6) et/ou à une centrale de facturation (22).
Patent WO-2011138345-A3 (WO)
Title: Mélanges fongicides à base d'esters d'acide gallique
Inventor: RODRIGUEZ-TELLO ANGEL
IPC: A01N37/10
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention concerne des mélanges fongicides à base d'ester d'acide gallique.
Patent WO-2012001070-A3 (WO)
Title: Procédé de compression / décompression hiérarchique de maillage tridimentionnel
Inventor: MAMMOU KHALED
IPC: G06T9/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: Le procédé de codage / décodage de maillage tridimensionnel de points ou sommets connectés sous forme de facettes, délimitées par des arêtes, le maillage M étant défini par des données de connectivité T et des données de géométrie G, comporte : -une étape de codage sans perte des données de connectivité T, en information de connectivité encodée Tc, -une étape de génération itérative d'une hiérarchie de maillage progressif, c'est-à-dire un ensemble de maillages de niveaux de détail progressifs, PM(M*). Il comporte en outre une étape de génération d'une approximation lisse par morceaux M*du maillage original M à partir de la connectivité T du maillage, cette approximation lisse M*étant décrite par : a. l'information de connectivité encodée Tc, b. un petit nombre N de points de contrôle et c. un ensemble d'indices S d'arêtes dites arêtes saillantes du maillage M, préalablement identifiées, -la hiérarchie progressive de maillage, PM(M*)étant utilisée pour calculer une prédiction des erreurs d'approximation de M*par rapport au maillage original M.
Patent WO-2012035126-A3 (WO)
Title: Dispositif pour générer de l'énergie électrique à partir d'un mouvement non uniforme
Inventor: HAMMER ARNE
IPC: H02K7/18
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne des dispositifs servant à générer de l'énergie électrique à partir d'un mouvement non uniforme. Lesdits dispositifs sont équipés d'au moins un générateur, qui comporte au moins un générateur d'impulsions et au moins une unité d'induction, et sont caractérisés en ce que l'unité d'induction comporte au moins un élément inductif et au moins un élément magnétique. Dans ce cadre, le ou les éléments magnétiques sont disposés de sorte à pouvoir tourner librement par rapport à ou aux éléments inductifs.
Patent WO-2012052561-A3 (WO)
Title: Dispositif d'administration par voie cutanée topique d'oxyde nitrique
Inventor: STHENGEL ELISABETH
IPC: A61K9/70
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention concerne un appareil, des procédés et des systèmes d'administration d'oxyde nitrique au niveau d'un site de traitement cosmétique ou thérapeutique, impliquant un précurseur d'oxyde nitrique (NO) et un agent réducteur capable de former un complexe transitoire avec le NO contenu à l'intérieur d'une poche. Le précurseur de NO est séparé de l'agent réducteur et complexant par une barrière pouvant être éliminée ou rompue. La production, ainsi que la libération, de l'oxyde nitrique sont activées si la barrière est éliminée ou rompue, ce qui permet au précurseur de NO de se mélanger à l'agent réducteur/complexant, qui peut éventuellement agir comme indicateur de la concentration de NO dans un dispositif. La libération de NO depuis le dispositif est régulée par le rapport du précurseur de NO sur l'agent réducteur/complexant et/ou par l'épaisseur d'une membrane perméable au NO située entre le compartiment et un site de traitement.
Patent WO-2012062900-A3 (WO)
Title: Frozen confections containing probiotic micro-organisms
Inventor: MERCENIER ANNICK
IPC: A23L1/30
Filed: 2011-11-11
Abstract: The present invention relates to the field of frozen yoghurt. In particular, the present invention provides frozen yoghurt compositions comprising non-replicating probiotic micro-organisms. These non-replicating probiotic micro-organisms may bioactive heat treated probiotic micro-organisms, for example. The present inventions also relates to health benefits provided by these non-replicating probiotic micro-organisms.
Patent WO-2012172048-A3 (WO)
Title: Onduleur avec contrôle de l'état d'humidité et procédé de fonctionnement d'un onduleur
Inventor: ANDRAE RALF
IPC: H02M1/32
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un onduleur permettant de convertir le courant électrique provenant d'un générateur de tension continue au moyen d'un convertisseur et d'acheminer le courant électrique dans un réseau électrique. Dans ce cas, l'onduleur comprend dans un logement un capteur d'humidité, une unité de commande qui est raccordée au capteur d'humidité afin de recevoir une valeur d'humidité dudit capteur et un élément chauffant raccordé à l'unité de commande. L'unité de commande est conçue pour commander l'onduleur en fonction de la valeur d'humidité de telle manière que, dans le cas où une valeur limite d'humidité est dépassée, la tension au niveau d'une entrée du convertisseur se trouve au-dessous d'une valeur de tension évitant la formation d'arc et le courant électrique est amené à l'élément chauffant. L'invention concerne en outre un procédé de fonctionnement d'un onduleur de ce type.
Patent WO-2013004521-A3 (WO)
Title: Module for a braking system, such as a coil box module comprising a housing and a connector
Inventor: VAN REYBROUCK KOEN
IPC: B60T8/34
Filed: 2012-06-22
Abstract: The present invention relates to a braking system module (1), such as an coilbox (2), comprising a housing (3) and a connector (6). The connector comprises a connector body (7) and contact elements (8) defining a connection interface (9) for electrically connecting the braking module (1) with a plug connector. The present invention provide an braking module that is easy to produce and optimize in that the housing (3) comprises an anchorage organ (10) for mounting the connector (6) to the housing (3).
Patent WO-2013023855-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un agent pour fibres kératiniques, contenant au moins un amidon non ionique, modifié par de l'oxyde de propylène, et au moins un autre polymère filmogène et/ou fixateur pour améliorer la tenue de colorations oxydatives de cheveux
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-07-17
Abstract: Agents, contenant dans un excipient cosmétiquement acceptable (a) au moins un amidon non ionique modifié par de l'oxyde de propylène et (b) au moins un polymère filmogène et/ou fixateur, améliorant la conservation de la couleur de fibres kératiniques colorées par oxydation.
Patent WO-2014005781-A3 (WO)
Title: Dispositif de manipulation d'une pale de rotor d'éolienne
Inventor: LUELKER FRANK
IPC: F03D1/00
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire tourner et/ou de déplacer une pale de rotor (21) d'une éolienne. Le dispositif comporte au moins un corps de base (1) destiné à entourer au moins en partie la pale de rotor (21) et pourvu d'un axe longitudinal (1a), au moins une section d'application (3) lui permettant d'être appliqué contre la pale de rotor (21) et au moins un cadre de base (4) destiné à recevoir le corps de base (1) pour le faire tourner autour de l'axe longitudinal et/ou pour le déplacer. Le corps de base (1) comporte au moins une section de pivotement (2) montée de manière à pouvoir pivoter et destinée à agir sur au moins une face de la pale de rotor (21).
Patent WO-2014044639-A3 (WO)
Title: Détergent pour vaisselle à la main sous forme de pâte
Inventor: PEGELOW ULRICH
IPC: C11D1/37
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention concerne un produit de nettoyage solide ou pâteux pour surfaces dures, comprenant de l'acide alkylbènzolsulfonique ou des sels de cet acide, ainsi que du carbonate de calcium et au moins un tensioactif supplémentaire, conçu pour le nettoyage de surfaces dures et en particulier pour laver la vaisselle à la main.
Patent WO-2014095401-A3 (WO)
Title: Appareil protecteur de joint d'étanchéité
Inventor: ROSS JAMES ROBERTSON
IPC: E21B17/10
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention porte sur un appareil protecteur, qui sert à protéger au moins un câble pendant le fonctionnement d'un dispositif de dérivation, et qui comprend une pluralité d'ensembles protecteurs, comprenant chacun au moins un premier composant protecteur et un second composant protecteur définissant un premier perçage et au moins un second perçage le long d'un premier axe longitudinal. Le premier perçage est apte à recevoir et à se fixer de façon fonctionnelle à un train de tiges de tubulures, et ledit ou lesdits seconds perçages sont aptes à recevoir un ombilic, chacun de ladite pluralité d'ensembles protecteurs pouvant être mutuellement verrouillé avec au moins un ensemble adjacent disposé longitudinalement de ladite pluralité d'ensembles protecteurs de façon à former ledit appareil protecteur. De plus, chacun de ladite pluralité d'ensembles protecteurs comprend de plus au moins un premier élément de joint d'étanchéité apte à venir en prise avec lesdits premier et second composants protecteurs, de façon à empêcher un écoulement de fluide à travers ladite pluralité d'ensembles protecteurs dans une direction le long dudit premier axe longitudinal lors de la disposition in situ. De plus, le premier composant protecteur et ledit second composant protecteur comprennent une première surface de contact et une seconde surface de contact, respectivement, agencées de façon à se faire mutuellement face en accouplement de façon à définir ledit premier perçage et ledit ou lesdits seconds perçages et à venir en prise de façon étanche avec ledit ou lesdits premiers éléments de joint d'étanchéité dans ladite seconde disposition, et ledit ou lesdits premiers éléments d'étanchéité étant disposés entre ladite première surface de contact et ladite seconde surface de contact, dans une direction le long d'un second axe, qui est perpendiculaire audit premier axe longitudinal, dans ladite seconde disposition.
Patent WO-2014173887-A3 (WO)
Inventor: BIRTWHISTLE DANIEL P
IPC: G16H40/67
Filed: 2014-04-22
Abstract: Diabetes care management system and method for transferring medical data from a handheld medical recording device to a host computer via a data transfer component. The steps of the data transfer component comprising detecting a data upload request and detecting a medical device ready to communicate, verifying a unique ID, receiving patient medical data, including an authentication token with patient medical data, and sending patient medical data along with the authentication token for association with a user account.
Patent WO-2015040130-A3 (WO)
Title: Dispositif de freinage
Inventor: BITZER BENEDIKT
IPC: F16D59/00
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (1), en particulier un dispositif de freinage (1) destiné à détecter mécaniquement un cas de surcharge et à freiner un arbre de sortie lorsqu'un cas de surcharge est détecté. Ce dispositif est pourvu d'un accouplement anti-surcharge, lequel comprend un élément d'entraînement (3) et un élément mené (5), afin d'empêcher un entraînement avec un arbre de sortie destiné à la transmission d'un couple, l'élément d'entraînement (3) et l'élément de sortie (5) étant mis au point pour exécuter un mouvement relatif en rotation dans le cas d'une surcharge, d'un frein, lequel peut être relié détachable à l'élément de sortie (5) par l'intermédiaire d'un accouplement de frein pour la transmission du couple, et d'un dispositif de transmission, lequel est mis au point pour transmettre mécaniquement le mouvement relatif en rotation de l'élément d'entraînement (3) et de l'élément mené (5) de l'accouplement anti-surcharge dans un mouvement d'engrènement de l'accouplement anti-surcharge, le dispositif de transmission comprenant un élément de transmission (15), lequel est guidé par l'élément mené (5) et par l'élément d'entraînement (3).
Patent WO-2016020484-A3 (WO)
Title: Système d'assistance au conducteur dans un véhicule automobile
Inventor: KAGERER WALTER
IPC: B60W40/04
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance au conducteur dans un véhicule automobile. Le système d'assistance au conducteur comprend un système de détection servant à identifier des événements précédents, qui permettent du fait d'une suppression d'une limitation applicable actuellement de la vitesse une augmentation de la vitesse actuelle, une unité fonctionnelle servant à déterminer une stratégie d'accélération servant à augmenter la vitesse, et un système d'indication servant à émettre une indication de requête au conducteur afin d'autoriser une mise en œuvre automatique de la stratégie d'accélération. L'unité fonctionnelle entraîne, lors de la confirmation de l'indication de requête par le conducteur, la mise en œuvre automatique de la stratégie d'accélération. Selon l'invention, l'indication de requête à l'attention du conducteur peut être émise déjà à un moment défini avant que ne soit atteint l'événement précédent supprimant la limitation actuelle de vitesse. Si le conducteur confirme l'indication de requête avant que ne soit atteint l'événement précédent supprimant la limitation de vitesse actuelle, l'unité fonctionnelle entraîne une stratégie d'accélération présentant une structure en deux phases.
Patent WO-2016071233-A3 (WO)
Title: Structure électronique en sandwich comportant deux parties devant être assemblées qui sont frittées ensemble au moyen d'une couche de frittage
Inventor: BECKER MARTIN
IPC: H01L21/60
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une structure électronique en sandwich qui comporte au moins des première et seconde parties devant être assemblées qui sont frittées ensemble au moyen d'une couche de frittage. La couche de frittage se présente sous la forme d'une couche de liaison sensiblement ininterrompue dont la densité varie de telle sorte qu'au moins une région de densité supérieure et au moins une région de densité inférieure alternent l'une avec l'autre. La présente invention concerne également un procédé de formation d'une couche de frittage d'une structure électronique en sandwich. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : appliquer, à titre de couche de liaison, une couche en un matériau de frittage sensiblement en continu sur une première partie devant être assemblée; sécher la couche en un matériau de frittage; et produire en alternance des régions de densité supérieure et des régions de densité inférieure de la couche de liaison en frittant la première partie devant être assemblée avec la couche de frittage sur une seconde partie devant être assemblée.
Patent WO-2018065397-A3 (WO)
Title: Method and apparatus for encoding and decoding motion information
Inventor: ROBERT ANTOINE
IPC: H04N19/117
Filed: 2017-10-03
Abstract: A Frame Rate Up-Conversion (FRUC) mode, based on frame rate up-conversion techniques, is developed in the reference software JEM (Joint Exploration Model) by the Joint Video Exploration Team (JVET). In one embodiment, we propose to add the AMVP candidates for an AMVP entire block when the FRUC tool is used. The FRUC list may further include at least a motion vector of a spatial neighboring left block or a spatial neighboring above block, when using the same reference picture as the current block. The motion vector of spatial neighboring top-left, top-right and bottom-left blocks can also be included in the FRUC list when using the same reference picture as the current block. In one implementation, the AMVP candidates may be inserted at the beginning of the list of FRUC candidates, and the top, left, top-left, bottom-left and top-left candidates may be added at the end of the FRUC list.
Patent WO-2019002430-A3 (WO)
Title: Photocatalytic reactor for ventilation systems
Inventor: DENYS SIEGFRIED
IPC: A61L2/20
Filed: 2018-06-28
Abstract: A photocatalytic reactor (100) for use in a heating, ventilation and/or air conditioning system. The system comprises a longitudinal housing (110) having a wall (112) and allowing air or gas to pass through along the longitudinal direction of the longitudinal housing (110). The system also comprises a plurality of tubes (120) positioned in the longitudinal housing (110) and arranged such that some outer tubes (120a) are positioned closer to the housing wall than some inner tubes (120b). The tubes (120) have their longitudinal axis parallel with the longitudinal axis of the longitudinal housing (110) allowing said air or gas to pass along and through said tubes (120) and the tubes (120) furthermore comprise photocatalytic material in or on their tube walls. The system also comprises an irradiation system (130) for irradiating the photocatalytic material for inducing catalytic action. The irradiation system (130) and plurality of tubes (120) are configured so that upon irradiating by the irradiation system (130) photocatalytic material of said outer tubes (120a) as well as of said inner tubes (120b) is irradiated.