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Patent FR-3088285-B1 (FR)
Title: Vehicule avec renfort de longeron montrant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: SENECAL JOSSELIN
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins un longeron (1) de bas de caisse, au moins un pied central (13) fixé en partie supérieur d'un longeron (1) comprenant une doublure (17) de pied central en acier, au moins un renfort (19) de longeron en acier; le véhicule étant remarquable en ce que l'acier constituant le renfort (19) de longeron montre, après emboutissage, une résistance mécanique Rm1, et l'acier constituant la doublure (17) de pied central (13) montre, après emboutissage, une résistance mécanique Rm2, la résistance mécanique Rm1 étant supérieure la résistance mécanique Rm2 ; et/ou en ce que la tôle métallique formant le renfort (19) de longeron ayant une épaisseur e1 et la tôle métallique formant la doublure (17) de pied centrai ayant une épaisseur e2, l'épaisseur el est supérieure à l'épaisseur e2.
Patent FR-3090423-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un reacteur de traitement d’une biomasse lignocellulosique
Inventor: BOURAS GALINIE MERIEM
IPC: C07H1/08
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de nettoyage d’un réacteur de traitement (4) d’une biomasse lignocellulosique (P), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) vidange du réacteur du milieu réactionnel contenant la biomasse, b) remplissage du réacteur avec une solution aqueuse basique (EB), c) vidange du réacteur, d) injection de vapeur d’eau (V) dans le réacteur, e) remplissage du réacteur avec une solution aqueuse (E), f) vidange du réacteur. Figure 1 à publier
Patent FR-3095840-B1 (FR)
Title: Système de dosage pour circuit de carburant de moteur d’aéronef
Inventor: JOUDAREFF ARNAUD BERNARD CLÉMENT THOMAS
IPC: F02C7/22
Filed: 2019-05-09
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un système de dosage pour circuit de carburant de moteur d’aéronef comportant : - un circuit de secours (CS) pour le contournement par le carburant de l’organe doseur (FMV) ou d’un ensemble d’organes intégrant ledit organe doseur (FMV), - un distributeur (D) à plusieurs positions, interposé entre l’entrée de carburant et l’organe doseur (FMV), ledit distributeur (D) étant adapté pour être commandé pour que le carburant circule, selon la position dudit distributeur (D), soit via l’organe doseur (FMV) et l’organe de coupure (SOV), soit via le circuit de secours (CS), la soupape régulatrice étant adaptée au maintien d’un différentiel de pression constant entre l’entrée du distributeur (D) et un point en aval de l’organe doseur (FMV) ou de l’ensemble d’organes. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097548-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation de polymère fluoré par catalyse Ziegler Natta
Inventor: CLEMENT THOMAS
IPC: C08F12/20
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de polymérisation de polymère fluoré par catalyse Ziegler Natta La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polymère de formule (I) :    comportant au moins les étapes consistant à a) disposer d’un système catalytique de type Ziegler Natta comprenant un catalyseur et un co-catalyseur ; b) disposer de monomères de formule (A) :    c) mettre en contact ledit système catalytique avec lesdits monomères de formule (A) ; d) exposer le mélange formé à l’étape c) à des conditions d’agitation et de chauffage propices à la polymérisation des monomères de formule (A).  Figure d’abrégé : néant.
Patent FR-3101575-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile routier attelable et convoi automobile routier formé de véhicules à tenue de route améliorée
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B62D53/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: Véhicule automobile routier attelable (1), comprenant : - un train de roues avant (2) et un train de roues arrière (3) ; - un dispositif d’articulation (6), interposé entre la partie avant (4) de châssis et la partie arrière (5) de châssis ; - un attelage avant (7) qui est déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée ; - un attelage arrière (8) qui est déplaçable, en alternance, entre une position attelée et une position dételée. Un premier train de roues, parmi les trains de roues avant (2) et arrière (3), présente une voie fixe, et un deuxième train de roues, parmi les trains de roues avant (2) et arrière (3), présente une voie ajustable entre au moins deux positions : une positon resserrée et une position élargie. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103106-B1 (FR)
Title: Extrait liquide aqueux de Spiruline pour la prévention et/ou le traitement des neuropathies périphériques chimio-induites et leurs symptômes, composition et utilisation correspondantes.
Inventor: LÉPINE OLIVIER
IPC: A61P39/06
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: Composition pour utilisation dans le traitement et/ou la prévention des effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux, cette composition comprenant un extrait liquide aqueux, l’extrait liquide aqueux comprenant de la Phycocyanine. La présente invention concerne également l’utilisation de cet extrait liquide aqueux comprenant de la Phycocyanine et optionnellement des polysaccharides de Spiruline, pour le traitement et/ou la prévention des effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux.  En effet, la Phycocyanine, grâce notamment à ses effets antioxydants, permet de diminuer les effets secondaires indésirables induits par un composé anti-cancéreux.
Patent FR-3105523-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour optimiser la transmission des demandes de contenu mis à jour provenant de sources de données externes
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-04-07
Abstract: Un procédé d'optimisation de la transmission des demandes de contenu mis à jour provenant de sources de données externes comprend : de stocker un objet de données contenant un contenu initial reçu d'au moins une des sources de données externes et associé à un délai d'expiration ; de stocker un ensemble de paramètres d'optimisation ; d'obtenir une instruction pour demander un contenu mis à jour correspondant à l'objet de données ; en réponse à l'obtention de l'instruction, de déterminer, en fonction des paramètres d'optimisation et du délai d'expiration, s'il faut demander un contenu mis à jour aux sources de données externes ; lorsque la détermination est affirmative, de transmettre au moins une demande de mise à jour à au moins une des sources de données externes sur la base du contenu initial et des paramètres d'optimisation ; et en réponse à la transmission de ladite au moins une demande de mise à jour, de recevoir et de stocker les ensembles respectifs de contenu mis à jour provenant des sources de données externes.
Patent FR-3105015-B1 (FR)
Title: Mélangeur de post traitement de gaz d’échappement
Inventor: MEUNIER STÉPHANIE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-09-16
Abstract: TITRE :     Mélangeur de post traitement de gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) de post traitement de gaz d’échappement pour mélanger le gaz d’échappement avec un réducteur, tel un fluide d’échappement diesel pour réduction catalytique sélective, comprenant une chambre de mélange (2) au travers de laquelle le gaz d’échappement circule, depuis une entrée (4) jusqu’à une sortie (5), et un pulvérisateur (3) de réducteur, apte à pulvériser un réducteur dans la chambre de mélange (2), où la chambre de mélange (2) comprend une canalisation (6) rectiligne selon un axe (A) et le pulvérisateur (3) est disposé en partie amont de la canalisation (6) rectiligne et orienté de manière à pulvériser vers l’aval sensiblement parallèlement à l’axe (A).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106032-B1 (FR)
Title: Sécateur à tenue ergonomique
Inventor: KATCHINSKY LUDWIG
IPC: A01G3/02
Filed: 2020-01-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un sécateur (200), en particulier électrique, comprenant :      un corps longitudinal (102), et un outil de coupe (104) à une extrémité (106), dite distale, dudit corps (102) ;       caractérisé en ce qu’il comprend en outre, au moins un élément de retenue (202) d’une main (114) d’un utilisateur tenant le sécateur (200) contre ledit corps (102).  Figure: Fig. 2a
Patent FR-3108349-B1 (FR)
Title: Rail pour plafond suspendu comportant des absorbeurs de dilatation
Inventor: LEFRANC MAXIME
IPC: E04C3/07
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un nouveau design de rails pour plafond suspendu ; les rails comportant des absorbeurs de dilatation.  Les absorbeurs sont réalisés de telle sorte que les rails puissent absorber une dilation tout en conservant l’intégrité du plafond, de telle sorte que les panneaux de plafond ne tombent pas lors d’un incendie.  L’invention permet de fournir des rails qui conservent une charge portante importante malgré la présence de un ou plusieurs absorbeurs de dilatation sur leur longueur.  Fig.2 à publier
Patent FR-3111888-B1 (FR)
Title: Forme de bombage de feuilles de verre comprenant un circuit de chauffage et un circuit de refroidissement
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B35/16
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une forme pleine de bombage par pressage de feuilles de verre portées à une température de déformation, ladite forme comprenant une surface de bombage, ladite forme comprenant un circuit de chauffage électrique réparti dans la forme et un circuit de refroidissement parcouru par un fluide de refroidissement réparti dans la forme, le circuit de chauffage étant positionné entre la surface de bombage et le circuit de refroidissement. La forme selon l’invention se laisse aisément réguler pour avoir une température de surface de bombage bien homogène. La forme est particulièrement adaptée au bombage de verre d’épaisseur au plus égale à 2,1 mm.  Figure 2
Patent FR-3112893-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’une puce microélectronique comprenant un premier (10A) et un deuxième (20A) niveaux de pistes électriques (10, 20), et un niveau (30A) d’interconnexions comportant des vias (30), le procédé comprenant les étapes suivantes :  fournir le premier niveau (10A) et une couche diélectrique (200, 201, 202),réaliser sur la couche diélectrique (200, 201, 202) un masque dur métallique (300),graver la couche diélectrique (200, 201, 202) au travers des ouvertures de masque (301) par une gravure à base d’une chimie fluorée,oxyder de préférence par hydrolyse le masque dur métallique (300) de façon à former des résidus (31) aléatoirement répartis au niveau de certaines ouvertures (320R), remplir les ouvertures (320, 320R) de sorte à former les vias (30) du niveau (30A) d’interconnexions, lesdits vias (30) comprenant des vias fonctionnels (30OK) au niveau des ouvertures sans résidus (320) et des vias inactifs (30KO) au niveau des ouvertures avec résidus (320R).  Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3113693-B1 (FR)
Title: Charnière de trappe, véhicule et procédé d’assemblage associés
Inventor: SCHAFF CAROLINE
IPC: E05D9/00
Filed: 2020-08-31
Granted: 2023-03-31
Abstract: Charnière de trappe , véhicule et procédé d’assembla ge associé s Charnière (22) propre à articuler un battant d’une trappe sur une structure de véhicule, de manière mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A).  La charnière (22) comprend :  - un premier membre (24) fixé au battant, comprenant au moins une première bague d’articulation (34),  - un deuxième membre (26) fixé à la structure, comprenant au moins une deuxième bague d’articulation (38), et  - un arbre (28) s’étendant le long de l’axe de rotation (A), engagé dans la ou chaque première bague d’articulation (34) et dans la ou chaque deuxième bague d’articulation (38).  La charnière (22) comprend de plus :  - un organe de maintien (30) de l’arbre (28), l’organe de maintien (30) comprenant deux butées (52) s’étendant chacune dans le prolongement axial et de part et d’autre de l’arbre (28), et une partie médiane (50) reliant les deux butées (52).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3116212-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules biodegradables et microcapsules ainsi obtenues
Inventor: GUILLANEUF YOHANN
IPC: B01J13/16
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules comportant une paroi en matériau polymère renfermant une substance active, comprenant les étapes suivantes :   - Préparation d’une phase huileuse comprenant un pré-polymère de poly(béta-aminoester), et une substance active constituant la phase à encapsuler.  - Préparation d’une phase aqueuse comprenant au moins un tensioactif.  - Préparation d’une émulsion de type O/W (huile dans l’eau) par ajout de ladite phase huileuse à ladite phase aqueuse.  - Déclenchement de la polymérisation radicalaire au sein de ladite émulsion.   Un amorceur de polymérisation doit être présent dans la phase aqueuse et/ou huileuse.
Patent FR-3119863-B1 (FR)
Title: Contrôle d’une distribution variable
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: F01L1/34
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de distribution variable utilisant des positions de minimum de vitesse. Les positions de minimum de vitesse permettent de commander le déplacement et de contrôler la position des différents arbres à cames.
Patent FR-3121388-B1 (FR)
Title: Pneumatique pour bus urbain comprenant un indicateur d’usure de flanc à visibilité améliorée
Inventor: DOMPROBST FREDERIC
IPC: B60C11/24
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule lourd à usage urbain et vise à améliorer la visibilité d’un indicateur d’usure de flanc (6), et donc la fiabilité de la mesure d’épaisseur résiduelle de la couche extérieure de flanc (2). Selon l’invention, au moins un flanc (2) comprenant, sur une face extérieure de flanc (21) en contact avec l’air atmosphérique, au moins un indicateur d’usure (6) en creux par rapport à la face extérieure de flanc (21), tout indicateur d’usure (6) a une section débouchante (61) sur la face extérieure de flanc (21) contenant un cercle inscrit (7) dont le diamètre (D) décroît continûment avec l’usure du flanc (2), et tout indicateur d’usure (6) a une paroi intérieure (62) non lisse, comprenant une répartition d’éléments (63) en relief ou en creux par rapport à la paroi intérieure (62), et/ou une texture (64) en relief par rapport à la paroi intérieure (62), de telle sorte que ladite paroi intérieure (62) fait contraste visuellement avec la face extérieure de flanc (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122779-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC et empilement associé
Inventor: DI IORIO STÉPHANE
IPC: H01M8/24
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de réalisation d’un empilement à oxydes solides de type SOEC/SOFC fonctionnant à haute température, comportant une pluralité de cellules électrochimiques formées chacune d’une cathode, d’une anode et d’un électrolyte intercalé entre la cathode et l’anode, et une pluralité d’interconnecteurs agencés chacun entre deux cellules électrochimiques adjacentes,  chaque interconnecteur présentant deux faces planes principales, une première face (P1) des deux faces planes principales comprenant une couche de revêtement métallique (GN) formant couche de contact avec une cellule électrochimique,  le procédé comportant l’étape de soudure par points (S) de la couche de revêtement métallique (GN) sur la première face (P1) de l’interconnecteur pour en permettre la fixation.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124268-B1 (FR)
Title: Détection de l’ouverture d’un transformateur externe
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/25
Filed: 2021-06-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Compteur électrique (1) comportant :  - un circuit frontal (5) relié à un transformateur externe (CT), et un conducteur (7) relié au transformateur externe via le circuit frontal ;  - un circuit de test (14) comprenant une chaîne de génération de test (15) et une chaîne de mesure de test (16) reliées au conducteur, et un composant de traitement (11) ;  la chaîne de génération de test étant agencée pour appliquer une tension de test (Vt) sur le conducteur, qui produit un courant de test (It) circulant dans la chaîne de mesure de test, la tension de test ayant un niveau qui dépend de l’impédance du transformateur externe, le composant de traitement (11) étant agencé pour détecter une coupure du transformateur externe lorsque le niveau de la tension de test est supérieur à un seuil de détection prédéfini.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3124413-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive avec une enceinte équipée de gants isolés thermiquement.
Inventor: BARRY LEOPOLD
IPC: B25J21/02
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication additive comprenant une enceinte (12) fermée apte à recevoir un container dans lequel se trouve au moins un objet (O) fabriqué en fusionnant une poudre par un procédé de fabrication additif, de la poudre non fusionnée entourant le ou les objet fabriqués dans ledit container, au moins une paroi (36) de l’enceinte fermée étant équipée d’au moins un rond de gant (38), et ce rond de gant recevant un gant (40) étanche à la poudre et aux gaz, le dispositif de fabrication additive est caractérisé en ce que le gant comprend des moyens d’isolation thermique.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3129627-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de désassemblage d'un module photovoltaïque
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B32B43/00
Filed: 2021-11-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une installation de désassemblage d'un module photovoltaïque (M), ledit module photovoltaïque (M) comprenant des cellules photovoltaïques (20) agencées entre un premier élément de protection (3) et un deuxième élément de protection (1), une enveloppe d'encapsulation (2) des cellules photovoltaïques reliant le premier élément de protection au deuxième élément de protection, ladite installation comprenant :  Un fil abrasif (F) contrôlé pour se déplacer suivant une direction de translation et dans un plan, dit de découpe, situé entre la face avant et la face arrière du module photovoltaïque (M) pour découper le module photovoltaïque suivant ce plan de découpe,Un dispositif de rétroéclairage (5), agencé pour émettre des signaux lumineux (S_L) à travers le module photovoltaïque (M), en vue de déterminer la position du fil abrasif (F) lors de la découpe.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3129900-B1 (FR)
Title: Système hydraulique de compensation de pression de frein
Inventor: BIGUINET BENOIT
IPC: B60T11/10
Filed: 2021-12-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: TITRE : Système hydraulique de compensation de pression de frein Système hydraulique de frein comprenant deux circuits de freinage (CF1,2) identiques, fonctionnant en parallèle et actionnant des freins indépendants (FR1,2),  chaque circuit de freinage se composant d’un réservoir de liquide de frein (RES1,2) alimentant de façon commandée son frein hydraulique à la pression demandée (P1, P2) par un tiroir de commande (TC1,2) associé au frein et à l’extrémité de commande du tiroir est actionné par un dispositif de commande (120), les deux tiroirs commandant l’alimentation et le réglage de la pression de freinage (P1, P2) dans leur circuit (CF1,2),  système caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de compensation de pression (130) recevant les deux pressions de freinage (P1, P2) et appliquant à l’extrémité de commande du tiroir (TC) fournissant la pression la plus faible, la pression de l’autre tiroir de commande (TC) fournissant la pression la plus forte des deux pressions (P1, P2).  Figure 1
Patent FR-2138724-B1 (FR)
IPC: G04B37/10
Filed: 1972-05-17
Granted: 1976-08-06
Abstract: 1374708 Watches LA NATIONALE SA 12 May 1972 [24 May 1971] 22527/72 Heading G3T  A waterproof pusher for use e.g. in a chronograph comprises a tube 1 for securement to a watch case 2, a pusher head 3 which slides over one end of the tube and is tapped to receive a screw 12, and a spring 15 which normally holds the head 14 of the screw against an end flange 10 of the tube, the screw head 14 being of a non- circular cross-section. The screw 12 may thus be unscrewed by a tool engaging the periphery of the head 14 and engagement is unaffected if the length of the head is reduced to suit the chronograph movement. As shown the head 14 is hexagonal but it may be square, oval, or splined. A waterproofing gasket 6 is retained by a ring 8.
Patent FR-2464099-B1 (FR)
IPC: B02C18/18
Filed: 1979-08-30
Granted: 1984-12-28
Abstract: A crusher 1 used particularly for clearing woods or forest of undergrowth, is provided with a drum 2 and cutting devices 6 mounted into slots 5 of the drum. Said cutting devices comprise a counter-blade 8, a blade 7, tightening device for holding said cutting device in slot 5 and adjusting means for adjusting the height of the blade 7. Said adjusting means are preadjusted before the mounting of the blade 7.
Patent FR-2576446-B1 (FR)
Inventor: SAVARY FERNAND
IPC: G21C7/12
Filed: 1985-01-24
Granted: 1987-03-27
Abstract: Mechanism for displacing and securing the rod of a nuclear reactor control bar, comprising an enclosure coaxial with the rod and forming a hydraulic cylinder in which the rod slides while defining a decompression chamber, a device for mechanically securing the rod in its high position, and a positive displacement reciprocating pump inserted between the decompression chamber and the inside of the tank, whose piston is actuated electromagnetically means and causes at each backward and forward movement lifting of given amplitude of the rod and the device for securing the rod in the high position disengagable also electromagnetically.
Patent FR-2631625-B1 (FR)
Inventor: FROST JONATHAN
IPC: C07D401/12
Filed: 1988-05-17
Granted: 1992-10-16
Abstract: Compounds corresponding to the general formula (I) in which R1 denotes a hydrogen or halogen atom or a methyl or methoxy group, R2 denotes a hydrogen atom, a C1-C4 alkyl group or a benzyl group, n denotes an integer equal to 2, 3 or 4, X denotes a CH group or a nitrogen atom, and R3 denotes a hydrogen or halogen atom or a methoxy group. <??>Application in therapeutics.
Patent FR-2631266-B1 (FR)
IPC: B22D41/08
Filed: 1988-05-13
Granted: 1990-09-14
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00163 Sec. 371 Date Mar. 13, 1990 Sec. 102(e) Date Mar. 13, 1990 PCT Filed Apr. 10, 1989 PCT Pub. No. WO89/10812 PCT Pub. Date Nov. 16, 1989.The invention relates to a device for pouring molten metals, such as steel. a nozzle (2), known as the inner nozzle, of refractory material; a round fixed plate (3) provided with an axial hole coinciding with the hole in the nozzle (2), and made of refractory material; a round movable plate (4) provided with a central hole having an axis (23), and made of refractory material; a nozzle (5), known as the collector nozzle, fastened to the movable plate (4), of refractory material and intended to stabilize the deflected stream. The movable plate (4) can undergo displacement (17) along a straight or any other line, in such a manner as to close the hole in the fixed plate (3) to a greater or lesser extent. The movable plate (4) is also pivotable about its axis (23). The symmetrical shape of the various refractory members relative to their apertures, through which the metal passes at high temperature, imparts to the whole arrangement optimum characteristics of expansion and resistance to thermal shocks. Finally, the pivotability of the plate (4), and also optionally of the plate (3), about their respective axes makes it possible to distribute the wear on the holes symmetrically and to reduce the amplitude of the displacements (17).