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Patent FR-3024286-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique et/ou electronique comportant un systeme de protection mecanique d'au moins un composant electrique et/ou electronique
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H01L31/048
Filed: 2014-07-28
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif électrique et/ou électronique (1) comportant au moins deux composants électriques et/ou électroniques (2a, 2b, 2c, 2d), chacun comportant deux faces (2a1, 2a2 ; 2b1, 2b2 ; 2c1, 2c2 ; 2d1, 2d2) opposées, au moins un élément de contact électrique (3a, 3b, 3c, 3d) disposé contre au moins une des deux faces opposées de chacun desdits au moins deux composants électriques et/ou électroniques (2a, 2b, 2c, 2d), caractérisé en ce que chacun de ceux-ci est protégé mécaniquement par un système de protection mécanique comportant au moins un élément de protection (4a, 4b, 4c, 4d, 4e, 4f, 4g, 4h), superposé à un ou des composants électriques et/ou électroniques qu'il protège de sorte qu'au moins une des deux faces opposées du ou des composants électriques et/ou électroniques soit disposée en regard dudit au moins un élément de protection, et en ce qu'au moins un élément d'absorption de déformation (5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f, 5g, 5h) est disposé dans au moins un espace (6a, 6b, 6c, 6d, 6e, 6f, 6g, 6h) formé entre ledit au moins un élément de protection et au moins un composant électrique et/ou électronique (2a, 2b, 2c, 2d) qu'il protège.
Patent FR-3026064-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un pantographe pour vehicule ferroviaire et des moyens de generation de micro-ondes et procede de degivrage
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B60L5/24
Filed: 2014-09-19
Abstract: Un ensemble d'un pantographe (1) comportant un cadre (2), destiné à être monté à un véhicule ferroviaire (10), et un archet (3), monté sur ledit cadre (2), comportant au moins une bande de frottement (5) adaptée pour capter un courant d'alimentation d'une caténaire (120), ensemble comportant des moyens de génération de micro-ondes (8) configurés pour dégivrer la bande de frottement (5).
Patent FR-3026487-A1 (FR)
Title: Detecteur pour reseau aerien et reseau aerien comprenant un tel detecteur
Inventor: SOLEILLANT ALEXANDRE
IPC: H01R13/42
Filed: 2014-09-26
Abstract: Ce détecteur (1) pour un conducteur électrique comprend un bâti (2) sur lequel est fixé un bloc mécanisme (200) incluant un tore magnétique, divisé en deux branches, le tore ayant une bobine (24) enroulée autour d'au moins une des deux branches, et un capteur de courant, divisé en deux branches (26A, 26B). Le bloc mécanisme inclut également un élément de transmission d'effort, cet élément étant pourvu d'au moins une portion apte à recevoir en appui le conducteur, et au moins deux pinces d'ancrage (30A, 30B) du détecteur sur le conducteur électrique, chaque pince étant mobile en rotation entre une position ouverte et une position verrouillée de la pince. Le détecteur comprend également une base et au moins un dispositif électronique (6). L'élément de transmission d'effort est prolongé par une gâchette, chaque pince d'ancrage (30A et 30B) présente une portion en contact avec la gâchette, chaque pince porte un organe en saillie (34A, 34B). Un ressort (36A, 36B) est tendu entre l'organe en saillie (34A, 34B) et une partie fixe (290A, 290B) au bâti (2). De plus, chaque ressort exerce un couple de rotation sur la pince et, entre la position ouverte et la position verrouillée, la pince passe par une position neutre où l'organe en saillie, son axe de rotation (X30A, X30B) et la partie fixe (290A, 290B) sont alignés et le ressort n'exerce pas de couple de rotation sur la pince.
Patent FR-3024014-A1 (FR)
Title: Machine de coupe comportant des moyens de reglage en inclinaison de ses moyens d'attelage.
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D67/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne une machine de coupe comprenant une unité de coupe qui comporte un bâti, des moyens d'attelage comprenant un balancier (11) monté pivotant relativement au bâti, des moyens de réglage en inclinaison des moyens d'attelage relativement au bâti, les moyens de réglage en inclinaison comportant un vérin (23) associé au balancier pour faire pivoter ledit balancier et des moyens de blocage des moyens d'attelage dans des positions relatives distinctes par rapport au bâti. Selon l'invention, les moyens de blocage comportent un élément de verrouillage (41) comportant une portion centrale circulaire et une pluralité d'encoche, l'élément de verrouillage étant monté pivotante relativement au bâti pour que chaque encoche puisse successivement être agencée sur la trajectoire de pivotement d'une butée rigidement fixée au balancier.
Patent FR-3028402-A1 (FR)
Title: Outil de traitement alimentaire, ainsi qu'appareil de traitement alimentaire comportant un tel outil, notamment centrifugeuse pour fruits et legumes
Inventor: GELIN CEDRIC
IPC: A47J43/25
Filed: 2014-11-13
Abstract: Cet outil (20) définit un axe central (X-X), autour duquel l'outil est à entrainer en rotation sur lui-même pour traiter des aliments, et comporte une paroi de déchiquetage (22), qui est prévue pour réduire en pulpe les aliments à traiter et qui s'étend en travers de l'axe central, et une paroi de tamisage (28), qui est prévue pour retenir la pulpe des aliments traités tout en laissant passer à travers elle au moins une partie de leur jus et qui présente une forme sensiblement tronconique bordant la périphérie extérieure de la paroi de déchiquetage, en étant sensiblement centré sur l'axe central et divergente en s'éloignant de la paroi de déchiquetage. Afin que cet outil soit moins sujet à l'accumulation de pulpe, la paroi de tamisage inclut à la fois des bandes pleines (34) et des bandes ajourées (36). Ces bandes pleines et ajourées courent chacune sur la périphérie de la paroi de tamisage et sont toutes agencées de façon axialement alternée. Les bandes pleines présentent chacune une largeur d'au moins 3 mm. Les bandes ajourées présentent chacune une largeur d'au plus 10 mm et occupent conjointement une aire de la paroi de tamisage qui est d'au moins 30% de celle occupée conjointement par les bandes pleines et ajourées.
Patent FR-3028492-A1 (FR)
Title: Installation destinee a assurer le deplacement d'une charge
Inventor: JOUVES MAX
IPC: B63C3/12
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne une installation (100) prévue pour assurer le déplacement d'une charge (50). L'installation (100) comporte : - deux rails (106) avec chacun une portion verticale (108), une portion intermédiaire (112) oblique et une portion horizontale (110), - pour chaque rail (106), un rail de guidage (114) qui présente une portion verticale (116), une portion intermédiaire (120) et une portion horizontale (118), - un chariot (150) présentant un châssis (152), des roues (154, 156, 158), et un bras (160), - un système de portage (162) prenant la forme d'un parallélogramme articulé, et auquel la charge (50) est fixée et - un système d'entraînement (60) configuré pour assurer le déplacement du chariot (150). La portion intermédiaire (120) du rail de guidage (114) comporte au moins une portion plane assurant le déploiement progressif du parallélogramme articulé lors du déplacement du chariot (150).
Patent FR-3030694-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a interface homme-machine embarquee reversible lateralement
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: F24D19/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant un bâti et une interface homme-machine placée ou apte à être placée dans une position latérale dans laquelle elle fait saillie latéralement sur l'un des deux côtés verticaux du bâti, et étant reliée au bâti par des moyens de maintien, caractérisé par le fait que les moyens de maintien sont aptes à maintenir l'interface (21) pour que cette dernière fasse saillie, au choix, sur le côté droit ou le côté gauche, l'interface (21) étant munie de moyens de liaison aptes à coopérer avec lesdits moyens de maintien pour un maintien de l'interface homme-machine (21) dans la position latérale choisie, lesdits moyens de liaison autorisant un changement d'orientation verticale à 180° de l'interface (21), de sorte que cette dernière peut être placée de façon à faire saillie sur le droit ou le gauche de l'appareil de chauffage (1) tout en étant correctement orientée.
Patent FR-3031268-A1 (FR)
Title: Procede d’inscription d’un utilisateur a un service de commande d’une fonctionnalite d’un vehicule au moyen d’un terminal utilisateur
Inventor: MENARD ERIC
IPC: H04W8/04
Filed: 2014-12-30
Abstract: Un procédé d'inscription d'un utilisateur à un service de commande d'au moins une fonctionnalité d'un véhicule (10) au moyen d'un terminal utilisateur (20) comprend les étapes suivantes : - communication d'un identifiant de l'utilisateur et d'un identifiant associé au véhicule (10) à un serveur (50) ; - authentification d'une unité électronique (11) du véhicule (10) par le serveur (50) ; - en cas d'authentification réussie, inscription de l'identifiant de l'utilisateur et de l'identifiant associé au véhicule (10) en association au niveau du serveur (50).
Patent FR-3042317-A1 (FR)
Title: Cornet rayonnant compact multifrequences, source rayonnante et antenne comportant un tel cornet rayonnant
Inventor: PEROTTINO PADDY
IPC: H01Q13/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: Le cornet rayonnant, apte à propager des signaux dans un spectre de fréquences B1,..., Bi,...,BN,, B1 étant la bande de fréquences la plus basse, Bi étant au moins une bande de fréquence intermédiaire et BN la bande de fréquence la plus haute, comporte une paroi latérale à symétrie de révolution autour d'un axe longitudinal Z, un orifice d'accès axial (12), appelé embouchure, et une ouverture rayonnante (13), la paroi latérale (14) comportant des corrugations (15) annulaires. Le cornet rayonnant (10) comporte en outre quatre plongeurs coaxiaux (16) diamétralement opposés deux à deux, insérés dans une corrugation spécifique (17) dédiée, les quatre plongeurs coaxiaux (16) étant équi-répartis angulairement dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal Z et pénétrant dans le conduit longitudinal axial (11) du cornet rayonnant (10), chaque plongeur coaxial (16) étant dédié à la propagation de signaux dans la bande de fréquences B1 la plus basse du spectre considéré.
Patent FR-3031392-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d’un defaut de fonctionnement d’une pedale d’accelerateur de vehicule, par verification de l’utilisation de la pedale d’embrayage
Inventor: CAMP STEPHANE
IPC: G01M17/00
Filed: 2015-01-05
Abstract: Un dispositif (DD) est destiné à détecter un défaut de fonctionnement d'une pédale d'accélérateur (PA) d'un véhicule (V) comprenant en outre une pédale de frein (PF) et une pédale d'embrayage (PE). Ce dispositif (DD) comprend des moyens d'analyse (MA) agencés, en cas de détection d'une utilisation simultanée des pédale de frein (PF) et pédale d'accélérateur (PA), pour vérifier si la pédale d'embrayage (PE) est utilisée, et dans la négative pour délivrer un signal représentatif d'un défaut de fonctionnement de la pédale d'accélérateur (PA), et des moyens de contrôle (MC) agencés, en cas de réception de ce signal, pour déclencher un fonctionnement du groupe motopropulseur du véhicule (V) dans un mode dégradé.
Patent FR-3031514-A1 (FR)
Title: Composite de sels de sodium et d'ammonium pour la depollution des fumees
Inventor: GAULAY MICKAEL
IPC: C01D7/18
Filed: 2015-01-14
Abstract: L'invention concerne le domaine de la dépollution des fumées, en particulier des fumées issues d'installations de combustion industrielles, notamment des incinérateurs, et d'installations chauffage, notamment des fours, par exemple des fours verriers. L'invention fournit un composite comprenant du bicarbonate de sodium (NaHCO3), du carbonate de sodium (Na2CO3) et au moins un sel d'ammonium. L'invention fournit également un procédé de préparation de ce composite ainsi qu'un procédé de dépollution mettant en œuvre ce composite.
Patent FR-3033353-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec ceinture de maintien d’ouvrant
Inventor: LORIN MANUEL
IPC: E05B85/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention a trait à véhicule automobile (2) comprenant : une carrosserie (6) ; au moins un ouvrant (4) monté sur la carrosserie (6) ; une serrure (8) avec une gâche (10) sur la carrosserie (6) et un organe mobile d'accrochage (12) de la gâche (10), l'ouvrant (4) comprend au moins un premier élément (16, 16') s'étendant le long de l'organe mobile d'accrochage (12) ; et la carrosserie (6) comprend au moins un deuxième élément (18) s'étendant au-dessus du ou d'au moins un des premiers éléments (16; 16') lorsque l'ouvrant (4) est fermé; lesdits premier(s) (16, 16') et deuxième(s) (18) éléments étant configurés pour coopérer par engagement en cas de choc du véhicule (2) en vue de retenir l'ouvrant (4) en position fermée.
Patent FR-3037255-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction par un fluide supercritique de produits huileux et d'autres molecules d'interet a partir de matiere vegetale solide
Inventor: LENOIR ANTOINE
IPC: C11B1/10
Filed: 2015-06-11
Abstract: Procédé d'extraction par fluide supercritique de produits huileux ou de molécules spécifiques dites d'intérêt à partir de matière végétale solide, telle que des graines végétales/oléagineuses, des macroalgues ou des microalgues, dans lequel une pluralité de conteneurs (10) se déplacent sur un convoyeur (12) de poste en poste, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : (a) Une étape dans laquelle on charge la matière végétale dans un desdits conteneurs ; (b) Une étape dans laquelle ledit conteneur est soumis au flux d'un fluide supercritique apte à extraire des produits huileux contenus dans ladite matière végétale ; (c) Une étape dans laquelle le flux du fluide supercritique chargé en produits huileux contenus dans ladite matière végétale est introduit dans un séparateur ; (d) Une étape de séparation dans laquelle on récupère au moins une phase liquide ou solide dans le séparateur; (e) Une étape de déchargement dans laquelle on collecte les tourteaux dudit conteneur, ledit procédé étant conduit de manière à ce que les étapes a), b) et e) soient exécutées simultanément, chacune sur au moins un conteneur (10), chaque conteneur (10) se déplaçant successivement d'un poste où est exécutée une étape donnée vers un autre poste où est exécutée l'étape suivante.
Patent FR-3037792-A1 (FR)
Title: Article de conditionnement comportant une enveloppe et une composition anhydre colorante, decolorante et/ou oxydante comprenant un amidon modifie, et un compose choisi parmi un agent colorant et/ou un agent oxydant ; utilisation et procede pour colorer et/ou decolorer les fibres keratiniques
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un article de conditionnement cosmétique comportant : i) une enveloppe définissant au moins une cavité, l'enveloppe comprenant des fibres hydrosolubles ou liposolubles, et ii) au moins une composition anhydre contenant : - au moins un amidon modifié par au moins une des réactions suivantes : prégélatinisation, oxydation, réticulation, estérification, éthérification, amidification, traitements thermiques ; et - au moins un composé choisi parmi : les agents colorants et/ou les agents oxydants chimiques ; étant entendu que la composition ii), se trouve dans une des cavités de l'enveloppe i). Un autre objet de l'invention est l'utilisation de l'article de conditionnement pour colorer et/ou décolorer les fibres kératiniques, et un procédé de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ledit article. L'utilisation de l'article de conditionnement permet d'obtenir des compositions colorante présentant de bonnes propriétés tinctoriales et/ou éclaircissantes, faciles à appliquer et qui permettent d'obtenir une coloration et/ou une décoloration des cheveux puissantes.
Patent FR-3039391-A1 (FR)
Title: Orthese de contention
Inventor: RICHARD DOMINIQUE
IPC: A61F13/06
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne une orthèse (1) de contention qui comprend une première zone (Z1) tricotée comprenant un premier fil (12), un deuxième fil (14) et un fil élastique de trame (16) inséré entre les premier (12) et deuxième (14) fil, et une deuxième zone (Z2) dans laquelle le premier fil (12) forme une nappe intérieure (22) tricotée, le deuxième fil (14) forme une nappe extérieure (24) tricotée et le fil élastique de trame (16) présente au moins un flotté qui forme une nappe intermédiaire (26) entre la nappe intérieure (22) et la nappe extérieure (24).
Patent FR-3039807-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interface pour la connexion et le passage d’une route electrique a travers une paroi etanche d’un aeronef.
Inventor: FAGGELLA DAVIDE
IPC: B64D47/00
Filed: 2015-08-04
Abstract: - Dispositif d'interface pour la connexion et le passage d'une route électrique à travers une paroi étanche d'un aéronef. - Le dispositif d'interface (1) comprend une pièce plastique (4) pourvue d'au moins une ouverture traversante (5) pratiquée selon une direction longitudinale (L), la pièce plastique (4) étant apte à être fixée de façon étanche au niveau d'une ouverture de la paroi, au moins un axe métallique (7) agencé et fixé dans ladite ouverture tranversante, ledit axe métallique (7) étant pourvu à chaque extrémité longitudinale d'un élément de connexion (8), ledit axe métallique (7) étant destiné à assurer une connectivité électrique d'un côté à l'autre de la paroi dans une position fixée du dispositif d'interface (1), et au moins un élément de fixation (31) apte à fixer la pièce plastique (4) à la paroi.
Patent FR-3041579-A1 (FR)
Title: Feu arriere de vehicule et systeme de commande d’un accessoire d’un vehicule
Inventor: DUPUIS GUILLAUME
IPC: B62D53/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: Le feu arrière (10) comprend : - des sources lumineuses (23) ; - un circuit électrique d'alimentation des sources lumineuses (23) destiné à être relié à un faisceau (17) de câbles du véhicule (1), et comprenant une pluralité de premiers conducteurs (26) dédiés chacun à l'une des sources lumineuses et un deuxième conducteur (27) qui constitue un conducteur de masse ; - au moins une borne de sortie (55) destinée à être reliée à un accessoire (12) du véhicule ; - une carte électronique (31) qui inclut une piste d'alimentation (35) reliant la borne de sortie (55) à au moins l'un des premiers conducteurs (26) et une unité de commande (30) configurée pour piloter la borne de sortie (55) en fonction d'au moins une donnée reçue par ladite unité de commande.
Patent FR-3043303-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement automatique, notamment de tonte, d'une zone de travail
Inventor: WOLF PIERRE
IPC: G05D1/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: La présente invention a pour objet un système de traitement automatique, en particulier de tonte automatisée, comprenant un robot mobile de traitement, en particulier de tonte et au moins un moyen de délimitation d'au moins une zone à traiter ou à tondre, communiquant directement ou indirectement avec ledit robot pour lui indiquer, de manière absolue ou relative, le périmètre d'une zone à traiter ou à tondre. Système caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un module capteur (4) posé, enterré ou planté dans le périmètre de la zone à traiter ou à tondre, ce ou ces module(s) capteur(s) (4) relevant localement au moins le taux d'humidité et/ou au moins un autre paramètre physicochimique du sol et/ou des végétaux, et délivrant une information correspondante à intervalles réguliers, sur requête et/ou spontanément en cas de mesure d'une valeur dépassant un seuil prédéterminé, soit directement au robot (1), soit à une station intermédiaire, apte à communiquer avec ce dernier.
Patent FR-3045665-A1 (FR)
Title: Modele d'etude animal du cancer
Inventor: CASTELLANI-LINCONTANG VALERIE
IPC: G01N33/15
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention est relative à un embryon de gallinacé dans lequel des cellules cancéreuses ont été greffées au sein des tissus de l'embryon, caractérisé en ce que l'embryon est à un stade de développement compris entre le stade HH10 et le stade HH25 au moment de la greffe, et lesdites cellules cancéreuses n'étant pas des cellules de neuroblastome.
Patent FR-3052795-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire pour la realisation d'un bassin de retention d'eau en  elements terre cuite
Inventor: MONTEUX MARTIAL
IPC: E03F1/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un système modulaire pour la réalisation d'un bassin de rétention d'eau permettant la régulation du débit des eaux pluviales comprenant au moins un plateau supérieur (1- 200) destiné à être maintenu dans un plan sensiblement horizontal, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de modules (1 - 1a et 1b) (blocs de terre cuite (3) en rangées horizontales de briques superposés destinés à s'étendre depuis le fond du bassin (1 - 100) jusqu'au plateau supérieur (1 - 200) pour soutenir le plateau supérieur lors de l'utilisation, à distance du fond du bassin.
Patent FR-3048846-A1 (FR)
Title: Dispositif de modulation de l'intensite d'un faisceau de particules d'une source de particules chargees
Inventor: SALOU PIERRE
IPC: H05H7/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: 1 - Dispositif de modulation de l'intensité d'un faisceau de particules chargées émis suivant un axe (AO), comprenant : • 4xN systèmes de déviation successifs (21, 22, 23, 24), avec N = 1 ou 2, les systèmes de déviation (21, 22, 23, 24) étant placés le long de l'axe (AO) dudit faisceau de particules. • des moyens d'application d'une force de déviation du faisceau pour chaque système de déviation (21, 22, 23, 24) et de variation de la force appliquée • deux collimateurs (41, 42) présentant chacun une fente (61, 62) avec une ouverture de largeur croissante du centre vers la périphérie, placés respectivement entre le premier et le deuxième système de déviation et entre le troisième et quatrième système de déviation, les ouvertures des fentes (61) (62) des collimateurs (41) étant orientées vers des côtés opposés de l'axe d'émission du faisceau A0.
Patent FR-3058035-A1 (FR)
Title: Dispositif de lave-mains pour branchement sur un couvercle de reservoir de toilettes.
Inventor: NEVES NORBERTO
IPC: E03C1/12
Filed: 2016-10-28
Abstract: Un dispositif lave-mains (1) destiné à être monté sur un couvercle (8) de réservoir (10) de toilettes, comprend : -une vasque (2) pour l'écoulement de l'eau de lavage de mains, conçue pour être posée sur le couvercle (8) de réservoir de toilettes, la vasque (2) étant percée d'un orifice (5) conçu pour être placé en regard d'une ouverture (4) du couvercle (8) afin de diriger l'écoulement de l'eau de la vasque au travers de l'ouverture (4) du couvercle (8), - un conduit (11) d'alimentation en eau apte à être raccordé, à l'intérieur dudit réservoir (10), à une alimentation d'eau régulée (15) en fonction du niveau d'eau dans le réservoir (10). La vasque (2) et le conduit (11) sont configurés de manière à ce que le conduit (11) traverse la même ouverture (4) du couvercle (8) du réservoir (10) que celle placée en regard de l'orifice (5) de la vasque (2).
Patent FR-3059780-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance d'un ouvrage de genie civil
Inventor: TAILLADE FREDERIC
IPC: G01N27/02
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour surveiller un ouvrage de génie civil (10) comprenant au moins une première armature (1) métallique contribuant à la tenue mécanique dudit ouvrage, et un câble électrique (2) constitué d'au moins une paire de conducteurs électriques ayant une première extrémité (21) électriquement accessible, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) mesure du coefficient de réflexion en impédance du câble électrique en fonction de la fréquence ; b) traitement des coefficients de réflexions S11 récupérés pour en déduire l'impédance caractéristique Zc du câble électrique en fonction de la distance ; c) comparaison de l'impédance caractéristique avec une impédance de référence Z0 correspondant à un état de référence du câble électrique de manière à en déduire une variation d'impédance AZ le long du câble électrique fonction d'une grandeur physique caractéristique du câble.