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Patent FR-3062071-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'epuration d'effluents gazeux
Inventor: BINNINGER THOMAS
IPC: F23G7/06
Filed: 2018-01-25
Abstract: Pour l'épuration d'un effluent gazeux contenant des composés carbonés et des oxydes d'azote au moyen d'un système de postcombustion régénérateur, il est prévu au moins deux régénérateurs (A, B, C) remplis de corps accumulateurs de chaleur (7a, 7b, 7c) et reliés par une chambre de combustion (10), selon lequel l'effluent gazeux est alternativement chauffé dans un régénérateur (A, B, C), les composés carbonés sont oxydés dans la chambre de combustion (10) et, avec l'ajout d'un composé contenant de l'azote et de l'hydrogène, les oxydes d'azote sont réduits dans la chambre de combustion (10) par voie thermique et donc, non catalytique. Les oxydes d'azote restants sont éliminés au moyen d'une couche d'accumulateur de chaleur catalytiquement active (6a, 6b, 6c) et de l'ajout d'un composé contenant de l'azote et de l'hydrogène supplémentaire dans le régénérateur (A, B, C) à partir duquel le gaz propre sort.
Patent FR-3077770-A1 (FR)
Title: Systeme de butee superieure a billes d’une suspension de train avant d’un vehicule
Inventor: LE COSQUER YANNICK
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-02-12
Abstract: Système de butée supérieure d'une suspension de train avant d'un véhicule automobile disposée suivant un axe principal, comportant un support (10) de liaison avec la caisse du véhicule, et une butée d'appui axial à billes (12) venant sous ce support (10), comprenant une coupelle supérieure (36) s'ajustant dans un centrage de ce support (10), présentant un chemin de roulement des billes inclinés par rapport à un plan transversal, et une coupelle inférieure (38) disposée sous ces billes, ce système comportant un dispositif de clipsage de la coupelle supérieure (36) sous le support (10), comprenant un indexage de la position angulaire de cette coupelle supérieure (36) autour de l'axe principal.
Patent FR-3072150-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite
Inventor: JAMES STEPHEN
IPC: F16J15/3208
Filed: 2018-02-19
Abstract: Joint d'étanchéité (10) pour réaliser l'étanchéité entre une première pièce de machine (12) et une seconde pièce de machine (16). La première pièce (12) a une gorge (14) avec une paroi latérale (14B). Le joint d'étanchéité (10) se compose d'une bague de compression (18) placée dans la gorge (14) et d'un élément de joint (20) également placé dans la gorge (14). L'élément de joint (20) est activé par la bague de compression (18) et sépare cette bague (18) de la paroi latérale (14B) de la gorge (14) et de la seconde pièce (16). L'élément de joint (20) a un fond (22) avec une arête de joint (26) entrant en contact avec la seconde pièce (16) ainsi qu'un dos (24) entrant en contact avec la paroi latérale (14B) de la gorge (14). Le fond (22) a une face auxiliaire de support (28) devant l'arête d'étanchéité.
Patent FR-3078367-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un echangeur de chaleur dans la veine secondaire
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) d'aéronef comportant une veine primaire (16) d'écoulement d'air dans laquelle sont aménagés un compresseur basse pression (30) et un compresseur haute pression (32), une veine secondaire (20) d'écoulement d'air qui est située autour de la veine primaire (16) et coaxialement à la veine primaire (16), comportant une pluralité d'aubes réparties autour d'un axe principal (A) de la turbomachine (10), un circuit d'air pressurisé (40) prélevant de l'air entre le compresseur basse pression (30) et le compresseur haute pression (32) ou dans le compresseur haute pression qui alimente au moins un composant (12) situé à proximité d'un axe principal (A) de la turbomachine, dans laquelle le circuit d'air pressurisé (40) comporte un échangeur de chaleur (44) entre le flux d'air pressurisé et le flux d'air s'écoulant dans la veine secondaire (20), qui est agencé dans au moins une aube (54) du redresseur, caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur comporte une conduite agencée dans ladite au moins une aube (54), qui comporte une entrée d'air pressurisé (62) et une sortie d'air pressurisé (64) qui sont situées à une même extrémité radiale (56) de ladite aube (54).
Patent FR-3079361-A1 (FR)
Title: Systeme de protection electrique d'une generatrice electrique d'un aeronef
Inventor: ALLIAS JEAN FRANCOIS
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-03-22
Abstract: Une génératrice électrique (101) équipant un aéronef (100) comporte un stator ainsi qu'un rotor à aimants permanents. Un système de protection (103) de la génératrice électrique (101) comporte : un contrôleur ; des bobinages de démagnétisation, et au moins un détecteur de court-circuit. Chaque bobinage de démagnétisation entoure ou est accolé à un des aimants permanents. Lorsque la génératrice électrique (101) est en fonctionnement nominal, le contrôleur assure que le courant dans les bobinages de démagnétisation est nul. Lorsque ledit au moins un détecteur de court-circuit détecte un court-circuit dans un bobinage du stator, le contrôleur injecte un courant I dans les bobinages de démagnétisation entraînant une excitation coercitive de démagnétisation réversible des aimants permanents. Ainsi, la protection électrique de la génératrice électrique (101) est assurée, et la masse de la génératrice électrique (101) est limitée.
Patent FR-3079583-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant un élément intérieur fixe (6 ; 55, 66) destiné à recevoir une vis (5 ; 54), un élément extérieur tournant (2, 7 ; 51, 56) monté à rotation coaxialement autour de l'élément intérieur fixe (6 ; 55, 66) et destinée à coopérer avec l'élément de transmission, et un flasque de protection (4 ; 53) annulaire en appui contre une surface latérale (21 ; 65) de l'élément intérieur fixe (6 ; 55, 66). L'élément intérieur fixe (6 ; 55, 66) comprend un manche (22 ; 71) en saillie axiale depuis ladite surface latérale (21 ; 65). Le flasque (4 ; 53) comprend une portion axiale intérieure (37 ; 82) montée de manière solidaire sur une surface extérieure dudit manche (22 ; 71).
Patent FR-3082221-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour mecanisme de deverrouillage d’une serrure de porte du type a poignee affleurante
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) pour mécanisme de déverrouillage (11) d'une serrure (12) notamment de porte (13) à poignée (35) montée pour coulisser dans une ouverture (36) de la porte (13) entre une position de repos et une position de travail, le mécanisme de déverrouillage (11) comportant un élément de déverrouillage (14) de la serrure (12) et un organe de manœuvre (15) de l'élément de déverrouillage (14), ledit organe de manœuvre (15) étant apte à réaliser une course entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le dispositif de protection (10) comportant un élément de protection (18), tel qu'une plaque, configuré pour être disposé entre l'organe de manœuvre (15) et la porte (13), l'élément de protection (18) étant configuré pour faire écran sur toute la course de l'organe de manœuvre (15).
Patent FR-3085105-A1 (FR)
Title: Nouvel agent antimicrobien a base de materiau polymerique particulaire poreux dope
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: A01N59/16
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention concerne un matériau polymérique particulaire poreux dopé contenant un dopant métallique, ledit dopant métallique comprenant au moins un métal de degré d'oxydation égal à zéro choisi parmi l'argent, le nickel et le cuivre.
Patent FR-3070340-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage de boite a gants
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-08-23
Abstract: La Boîte à gants (200) comprend une enceinte (210) et un couvercle (220), un mécanisme de verrouillage (100) pour verrouiller le couvercle contre l'enceinte, le mécanisme de verrouillage (100) comprenant : au moins une première broche de verrouillage (110a) agencée de manière mobile sur le couvercle (220) ; et au moins un premier canal de verrouillage (120a) fixé sur l'enceinte (210). Le premier canal de verrouillage (120a) comprend une première encoche (124a) pour recevoir la première broche de verrouillage (110a) dans une position fermée du couvercle (220) et une deuxième encoche (126a) pour recevoir la première broche de verrouillage (110a) après le dégagement de la première broche de verrouillage (110a) de la première encoche (124a).
Patent FR-3086215-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un parametre de qualite d'air pour vehicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un paramètre de qualité d'air, notamment pour un système de qualité d'air de véhicule automobile, comprenant : - une étape (20) de recueil de plusieurs indices de qualité d'air, chaque indice de qualité d'air étant associé à un polluant donné, - une étape (30) de regroupement des indices de qualité d'air en fonction d'un d'impact sur la santé humaine et/ou animale de sorte à obtenir un indice associé à chaque impact, dit indice d'impact, et - une étape (40) de détermination dudit paramètre de qualité d'air à partir desdits indices d'impact, appelé indice multipolluant.
Patent FR-3086690-A1 (FR)
Title: Aeronef configure en generateur de courant, equipement et kit pour un tel aeronef et procede d’equipement d’un aeronef
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) comprenant au moins une turbomachine (10, 20) qui est libre d'aube de récepteur, et une génératrice de courant (30) présentant au moins un axe (31) couplé mécaniquement avec un arbre de rotor (110) de la turbomachine (10). La génératrice de courant (30) étant configurée pour générer du courant à partir d'un mouvement de rotation de son axe (31). L'invention concerne en outre un équipement (5) pour un aéronef (1), un kit d'équipement et des procédés d'équipement et de remise en état de vol de l'aéronef (1).
Patent FR-3080014-A1 (FR)
Title: Dispositif pour adapter une housse de couette permettant l'insertion facile d'une couette.
Inventor: JACQUIER ALAIN
IPC: A47G9/02
Filed: 2018-04-17
Abstract: Dispositif pour adapter une housse de couette permettant l'insertion facile d'une couette. Le sommet de la housse de couette forme un réceptacle naturel en forme de «large U inversé », par la couture simple ou avec piping des deux pans de tissus (dessus/recto et dessous/verso de housse de couette) sur la largeur de la housse de couette et sur environ 20 cm sur les 2 cotés pour recevoir le haut de la couette. Sur le bas du tissu du dessous verso de la housse de couette est cousu, en forme de « large U », un tissu créant un réceptacle destiné pour le bas de la couette. Le restant des cotés gauche et droit de la housse de couette sont assemblés par une fermeture à glissière ou zip auto bloquant rapporté par couture simple ou double avec finition piping ou non. Les 2 pans de tissus recto et verso du bas de la housse de couette sont soit assemblés par boutons, boutons pressions ou autres systèmes, soit maintenus par l'ajout de un ou deux rabat(s) en tissu, soit par couture, soit par découpe des tissus sur l'une ou les deux faces à rabattre sous le matelas. Le procédé permet facilement et rapidement à une personne seule d'insérer la couette dans la housse de couette, en déposant celle-ci à plat dans les réceptacles haut et bas de la house de couette ouverte, puis en refermant les cotés avec les zip.
Patent FR-3089384-A1 (FR)
Title: Système de gestion de la température dans une enveloppe électrique
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de la température, adaptable sur une enveloppe électrique, ladite enveloppe électrique délimitant un premier volume (V1), ledit système comportant : Une première enceinte (20) délimitant un deuxième volume (V2) fermé et un réservoir (21) logé dans ladite première enceinte (20) et délimitant un troisième volume (V3) fermé à l’intérieur de ladite première enceinte, Des premiers moyens de transfert d’air (MT1) agencés entre une première entrée/sortie d’air (I1) connectée au deuxième volume (V2) et une deuxième entrée/sortie d’air (I2) destinée à être connectée au premier volume (V1), Des deuxièmes moyens de transfert d’air (MT2) agencés entre une troisième entrée/sortie d’air (I3) connectée au troisième volume (V3) et une quatrième entrée/sortie d’air (I4) destinée à être connectée au premier volume (V1), Une unité de commande et de traitement (UC) destiné à appliquer un mode de fonctionnement dudit système. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090619-A1 (FR)
Title: Machine de fibrage à maintenance améliorée
Inventor: JANKOVSKY JIRI
IPC: C03B37/05
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne une machine de fibrage de laine minérale par centrifugation libre (100) comprenant un bâti (102) sur lequel est montée au moins une roue de centrifugation (104) , ladite roue de centrifugation étant connectée à un arbre de transmission (110) destinée à la mettre en rotation en transmettant le mouvement de rotation d’un axe de sortie d’un bloc moteur (M), caractérisée en ce que ladite machine comprend en outre au moins une boite de transmission intermédiaire (201) connectée au moins par une entrée à l’axe moteur et par une sortie à l’arbre de transmission, ladite boite de transmission intermédiaire étant agencée pour transmettre le mouvement de rotation de l’axe moteur à l’arbre de transmission. Figure 2
Patent FR-3091022-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures optoelectroniques pourvues de diodes electroluminescentes coplanaires
Inventor: FEUILLET GUY
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une structure optoélectronique sur un substrat support (100). En particulier, la présente invention concerne la fabrication d’une structure optoélectronique pourvue d’une pluralité de diodes électroluminescentes coplanaires, et formée à partir d’une succession d’empilements électroluminescents (210, 220, 230). La présente invention met donc en œuvre une cavité, dont le fond présente un profil étagé, de sorte que la formation de la succession d’empilements électroluminescents reproduise, sur sa face exposée, le profil étagé du fond de la cavité. L’exécution d’une étape de nivèlement de la succession d’empilements électroluminescents par rapport à un niveau de référence défini par la portion de surface exposée à l’aplomb de la marche la plus profonde, permet alors de révéler un ensemble des diodes électroluminescentes coplanaires. Figure pour l’abrégé : figure 2f.
Patent FR-3092894-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et bouteille(s) de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un premier robinet (3) abritant un circuit (13) interne de fluide, le dispositif (1) comportant un second robinet (5) comprenant un circuit (15) interne et formant une entité physique distincte du premier robinet (3), le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide male/femelle amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, les deux robinets (3, 5) étant configurés pour mettre en communication leurs circuits internes (13, 15) lorsque le second robinet (5) est accroché sur le premier robinet (3) via le système de connexion rapide, les circuits (13, 15) internes comprenant un ensemble de vanne(s) (4, 9) pour contrôler la circulation du fluide vers une sortie (25), le dispositif (1) comprenant au moins un organe (11, 14) de commande mobile actionnable manuellement pour commander l’ensemble de vanne(s) et/ou le système de connexion rapide, le dispositif comprenant un organe (8) de purge de l’un au moins des circuits (13, 15) internes, l’organe (8) de purge étant en communication d’une part avec le ou les circuits (13, 15) internes et, d’autre part, avec une zone de décharge extérieure telle que l’atmosphère, l’organe (8) de purge étant mobile entre un état fermé empêchant la purge du ou des circuit(s) (13, 15) interne(s) vers la zone de décharge et un état ouvert permettant la purge du ou des circuit(s) interne(s) (13) vers la zone de décharge, caractérisé en ce que l’organe (8) de purge est actionnable dans son état ouvert par le au moins un organe (11, 14) de commande. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093238-A1 (FR)
Title: Réceptacle de modules de batterie comprenant des modules auxiliaires amovibles
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: H01M50/289
Filed: 2019-02-21
Abstract: Réceptacle de modules de batterie comprenant des modules auxiliaires amovibles L’invention concerne un réceptacle (1) pour une pluralité de modules de batterie (2) comprenant des compartiments (3) de logement individuel ou groupé d’un ou de plusieurs modules principaux (2) de batterie, les compartiments (3) étant disposés en au moins deux rangées s’étendant dans une longueur du réceptacle (1) entre deux bords longitudinaux (4) extérieurs du réceptacle (1), lesdites au moins deux rangées étant séparées par un tunnel (5) longitudinal médian. Le tunnel (5) comporte des moyens de réception (6) et de connexion électrique (7, 7a) amovibles d’au moins un module auxiliaire de batterie. Figure de l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3094710-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition pâteuse comprenant des nanotubes de carbone
Inventor: KORZHENKO OLEKSANDR
IPC: H01M4/62
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition pâteuse comprenant des nanotubes de carbone, comprenant le compactage des nanotubes de carbone en présence d’un premier solvant, pour obtenir des nanotubes de carbone compactés ; le séchage des nanotubes de carbone compactés pour obtenir des nanotubes de carbones secs ; et la dispersion des nanotubes de carbone secs dans un deuxième solvant de sorte à obtenir la composition pâteuse comprenant des nanotubes de carbone. L’invention concerne également la composition pâteuse obtenue selon ce procédé ainsi que l’utilisation de cette composition la préparation de films minces, d’encres ou de revêtements conducteurs.
Patent FR-3095269-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure d ’effort
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: G01L5/12
Filed: 2019-04-17
Abstract: Capteur d’effort qui comprend une portion périphérique (34), une portion centrale (35) et un premier cadre (33) reliant une section haute (342) de la portion périphérique (34) à une portion haute (352) de la portion centrale (35) ; ladite portion centrale (35) comportant un siège (351) prévu pour recevoir la bague extérieure d’un roulement afin de monter un arbre en rotation autour d’un axe Z, ledit cadre (33) comportant une âme (333) encadrée par deux bras (331, 332) sensiblement parallèles l’un avec l’autre de telle façon que ladite section haute (342) de la portion périphérique (34), ladite portion haute (352) de la portion centrale (35) et les deux bras (331, 332) forment un parallélogramme. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3096149-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage lumineux destiné plus particulièrement à un intérieur d’un habitacle de véhicule
Inventor: PAWLAK SÉBASTIEN
IPC: G02B5/124
Filed: 2019-05-14
Abstract: Elément d’habillage lumineux destiné plus particulièrement à un intérieur d’un habitacle de véhicule L'invention a pour objet un élément d’habillage lumineux comprenant, de sa face arrière (16) vers sa face avant (14), une embase (24), une première couche de réflexion (34), une couche de diffusion (36), une couche de guidage de la lumière (28), une deuxième couche de réflexion (46) ainsi qu’au moins une couche décorative (48, 48’). Selon l’invention, l’élément d’habillage lumineux comprend au moins une source lumineuse (32) et, pour chacune d’elles, un puits (52) dans lequel elle est positionnée, chaque puits (52) étant distant du chant périphérique et présentant un fond (52.1) positionné entre les première et deuxième couches de réflexion (34, 46). Figure 2
Patent FR-3098695-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d’associer un sac femme et une besace homme avec un sac à langer sous forme de compartiments.
Inventor: PIERONI RAHIMZADEH CATHERINE LAURA
IPC: A45C9/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif combinant un sac à main, une besace et des parties à langer ajustées et modulables (vanity et poches alimentaires), et permettant une utilisation unifiée en “sac à main - sac à langer”, “besace - sac à langer”, ou dissociée.
Patent FR-3101307-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prévention de risque de collision pour véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: B60W30/08
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de prévention de risque de collision pour véhicule (10). A et effet, la présence d’un obstacle (12) sur la route empruntée par le véhicule (10) est détectée. Une alerte signalant la présence de l’obstacle (12) est avantageusement émise dans le véhicule. Suite à cette alerte, le comportement du véhicule est déterminé sur une distance donnée et inférieure à la distance séparant le véhicule (10) de l’obstacle (12) lorsque l’alerte a été émise. A cet effet, un ou plusieurs paramètres sont déterminés ou mesurés, par exemple la vitesse du véhicule, les accélérations ou décélérations du véhicule, le freinage. Le temps de réaction du véhicule est alors déterminé en fonction de ce ou ces paramètres. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101232-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A46B9/02
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant : - une âme (2) s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (X), dite direction principale, l’âme (2) comprenant une pluralité de protubérances (9.1) faisant saillie de l’âme (2) et au moins une cavité (5), - au moins une pièce mobile (7) comprenant une pluralité de protubérances (9.2) faisant saillie de la au moins une pièce mobile (7), et incluse dans la au moins une cavité (5), la au moins une pièce mobile (7) étant apte à se déplacer par rapport à l’âme (2). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101992-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique, dispositif et système associés
Inventor: BRION VÉRONIQUE
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique, dispositif et système associés
        
        L’invention concerne un procédé de contrôle non destructif d’une pièce pour l’aéronautique comportant au moins un toron. Ledit procédé comporte :
    - une étape (E10) d’obtention d’une image préalablement acquise par tomographie,
    - une étape (E20) de détermination, à partir de ladite image, d’une carte, dite « carte topologique », représentative de données topologiques de ladite image,
    - une étape (E30) de convolution de ladite carte topologique avec un noyau vectoriel prédéterminé, de sorte à obtenir une fonction, dite « fonction externe », définie en les voxels de l’image et dont l’évaluation en un voxel correspond à une force orientée vers le contour de la pièce le plus proche dudit voxel,
    - une étape (E40) d’obtention d’un maillage surfacique dudit au moins un toron,
    - une étape (E50) d’interpolation de la fonction externe en les nœuds du maillage surfacique dudit au moins un toron,
    - une étape (E60) de segmentation dudit au moins un toron par déformation itérative de son maillage surfacique selon la méthode des surfaces actives, ladite méthode étant paramétrée par au moins ladite fonction externe interpolée.
     
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.