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Patent FR-3007103-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: COHADE GUILLAUME
IPC: F21V31/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (10), comprenant une source lumineuse (14), un support de source lumineuse (16) et une enveloppe (12) qui s'étend longitudinalement le long d'un axe longitudinal entre une première et une seconde extrémité (24, 26). La première et la seconde extrémité (24,26) comportent chacune une ouverture (32, 32') et le support de source lumineuse est adapté à être déplacé en partie ou entièrement par l'ouverture (32, 32'). Le dispositif d'éclairage comprend en outre un organe de fermeture (38) de au moins une des ouvertures (32, 32') de la première et la seconde extrémité, mobile entre une position fermée, et une position ouverte, et un connecteur (18) comportant un premier organe de connexion (20) et un deuxième organe de connexion (22). En position fermée de l'organe de fermeture (38), les premier et deuxième organes de connexion (20, 22) sont connectés l'un à l'autre par un contact électrique, qui est un contact par aboutage dans l'espace intérieur (E) de l'enveloppe (12). L'invention concerne également un procédé d'intervention sur un tel dispositif.
Patent FR-3008967-A1 (FR)
Title: Produit a haute teneur en alumine
Inventor: SAN-MIGUEL LAURIE
IPC: C04B35/185
Filed: 2013-07-26
Abstract: Produit réfractaire fritté présentant la forme d'un bloc et constitué - d'un granulat constitué par l'ensemble des grains présentant une taille supérieure à 100 µm, dits « grains grossiers », et - d'une matrice liant lesdits grains grossiers et constituée des grains présentant une taille inférieure ou égale à 100 µm, le granulat représentant entre 45% et 90% en masse du produit, ledit produit présentant une composition telle que, en pourcentage massique sur la base des oxydes : - Al2O3 > 80%, - SiO2 < 15%, - Na2O < 0,15% - Fe2O3 < 0,05%, - CaO < 0,1%, - les autres oxydes constituant le complément à 100%.
Patent FR-3016526-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion de dispositif a usage medical a une prise de reseau de distribution de fluides
Inventor: RIETH NORBERT
IPC: F16L37/60
Filed: 2014-01-22
Abstract: Système de connexion de dispositif médical à une prise de réseau de fluides médicaux où le système de connexion est fixé et verrouillé à la prise au moyen d'une partie fixe et d'une partie mobile, la bague (2) constituant la partie fixe et l'embout (1) la partie mobile, ce dernier ayant un corps tubulaire avec une extrémité (12) adaptée à la prise de réseau de fluides et une seconde extrémité (11) destinée à être raccordée à un dispositif médical parmi les types rotamètre, débitmètre, régulateur de vide ou détendeur médical. Selon l'invention, l'embout (1) possède un nombre discret et suffisant d'alvéoles ou de crans (13) dans lesquelles se positionnent des moyens de d'indexation (3) de la bague (2) qui permettent la rotation et le positionnement de l'embout (1) et de son dispositif médical associé.
Patent FR-3016266-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a refroidissement ameliore
Inventor: RIOU JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-01-07
Abstract: Dispositif électronique comportant au moins un composant électronique monté sur un support et entouré d'une enveloppe déformable contenant un liquide thermiquement conducteur et électriquement isolant, le dispositif comportant une plaque de dissipation thermique qui est sensiblement parallèle au support et espacée de celui-ci, et des moyens d'échange thermique par conduction entre l'enveloppe et la plaque, le liquide thermiquement conducteur et électriquement isolant étant choisi et l'enveloppe étant agencée pour qu'une dilatation thermique de l'huile entraîne un effort d'application de l'enveloppe contre les moyens d'échange thermique par conduction.
Patent FR-3016464-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'informations visuelles et bagage pour un tel systeme
Inventor: CARLUS RODOLPHE
IPC: G09F21/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: Système de diffusion d'informations visuelles (1) comprenant un bagage (2) comportant un dispositif d'affichage électronique adapté pour présenter des informations visuelles en direction de l'environnement extérieur, et un serveur distant (3). Le bagage (2) comporte un dispositif d'acquisition de position, un dispositif de communication et un dispositif de commande. Le serveur distant (3) comporte une unité de communication et une unité de commande pour mémoriser des informations visuelles et des données de positionnement, et commander l'unité de communication avec le bagage. L'unité de commande est apte à déterminer les informations visuelles à transmettre au bagage (2) en fonction des données de positionnement reçues du bagage (2).
Patent FR-3025933-A1 (FR)
Title: Actionneur electro-mecanique et contacteur electrique comprenant un tel actionneur
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01H3/42
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cet actionneur à commande électro-mécanique (2) de manœuvre d'un contacteur électrique (200) inclut une partie fixe (4), un moteur électrique (42), un tiroir (6) mobile en translation par rapport à la partie fixe entre une première position où le tiroir est éloigné du moteur et une deuxième position où le tiroir est rapproché du moteur. Cet actionneur comprend, en outre, une came de commande (8) de déplacement du tiroir entre la première et la deuxième position. La came de commande (8) est équipée de deux surfaces d'appui (82, 84) sur un organe de transmission d'effort (64) et ces surfaces d'appui génèrent deux courses asymétriques du tiroir (6), de sa première position vers sa deuxième position et de sa deuxième position vers sa première position.
Patent FR-3027852-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique de vehicule automobile avec machine hydraulique
Inventor: GIANNONI MARC
IPC: B60K17/04
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention a trait à une transmission mécanique (4) pour véhicule automobile comprenant : une boîte de vitesses (6) avec un carter (12) et au moins deux arbres de transmission (20, 22) ; au moins une machine hydraulique (8, 10), du type pompe ou moteur hydraulique, montée sur le carter (12) et avec un arbre (20, 22) couplé à un des arbres de transmission de la boîte de vitesses (6) ; au moins un quart, préférentiellement au moins un tiers, de l'étendue axiale de la ou d'au moins une des machines hydrauliques (8, 10) est logé dans une cavité (32, 34) du carter (12) de la boîte de vitesses (6). L'invention a également trait à un véhicule hybride comprenant une telle transmission mécanique (4).
Patent FR-3028436-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une piece de turbomachine
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D5/12
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le procédé d'élaboration comporte les étapes de réalisation d'une préforme par fusion sélective, la préforme comportant une surface d'assemblage destinée à être brasée à la pièce à réparer et contenant un matériau de brasage, puis à assembler la préforme à la pièce de la turbomachine par brasage-diffusion. L'amplitude thermique du pic principal (A1) de transformation du matériau de brasage utilisé pour réaliser la préforme sera au moins le double de chacune des amplitudes thermiques respectives des pics secondaires (A2,A3) de transformation de ce matériau de brasage.
Patent FR-3029953-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le recouvrement d'une toiture ou d'un bardage et procede pour la mise en oeuvre de ce dispositif
Inventor: ARESSY ALAIN
IPC: E04D13/16
Filed: 2014-12-10
Abstract: Dispositif (6) pour le recouvrement d'une toiture (4) ou d'un bardage comportant au moins une plaque préformée (12) destinée à être posée sur la toiture (4) déjà existante, au moins un rail (16), la plaque préformée (12) étant positionnée entre des cales (14) ou (34) et au moins un rail (16), et le rail (16) étant fixé sur les cales (14) ou (34) à travers la plaque préformée (12) par des dispositifs de fixation (18).
Patent FR-3029975-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une sonde a oxygene sur un pot catalytique de vehicule
Inventor: HOTTEBART PASCAL
IPC: F01N13/18
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une sonde (1) à oxygène sur un pot (2) catalytique d'un dispositif de dépollution d'un véhicule, ladite sonde (1) comprenant un câble (3) dont une extrémité se termine par un embout (7) de fixation destiné à être implanté dans ledit pot catalytique (2). La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention, est qu'il comprend une pièce de guidage (10) présentant une portion coudée (12), et en ce que le câble (3) est apte à venir au contact de ladite portion (12) pour adopter le même profil coudé.
Patent FR-3030902-A1 (FR)
Title: Dispositif portable de communication radiofrequence a gain reglable et procede de reglage de gain associe
Inventor: BOUTHINON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/40
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif portable D'de communication radiofréquence à gain réglable ainsi qu'un procédé de réglage de gain associé. L'invention propose, grâce à un cadre C en métal conducteur situé à la périphérie du dispositif portable D', d'ajuster le gain total Gtot dudit dispositif portable D'. Dans ce but, le cadre C comprend plusieurs sections P1, P2, P3, P4 en métal disjointes, séparées entre elles par des ouvertures F1, F2, F3, F4. Des moyens de commutations S1, S2, S3, S4 permettent de relier électriquement deux sections consécutives de façon à modifier la longueur desdites sections et de modifier le couplage électromagnétique entre l'antenne A et le cadre C en métal. La modification de couplage entraine une modification de la valeur du gain résultant Gr de l'antenne A. Une étape de calibration permet de sélectionner les sections à connecter entre elles afin d'obtenir le gain résultant Gr de l'antenne A souhaité.
Patent FR-3035396-A1 (FR)
Title: Four electrique portatif de recuisson de perles de verre
Inventor: BILLARD PATRICIE
IPC: C03B19/10
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention est relative à un four électrique portatif de recuisson de perles de verres dont le poids est inférieur à 15 Kg de façon à pouvoir être facilement manutentionné, et à faible consommation électrique aux fins d'être utilisé sur n'importe quel réseau domestique, qui se caractérise par : - une structure métallique compacte (a) (schéma 1/3) de dimension extérieure inférieure à 60cm X 25cm X 25 cm qui reçoit deux emplacements : le premier et le plus important en dimension est l'espace four (b), tandis que le second (c) est destiné à recevoir les composants électriques et la régulation du four, - une programmation électrique automatisée (r) : permettant à l'utilisateur de maintenir les perles de verre en situation de reprise de fabrication durant tout le cycle de travail, et lançant le cycle de recuisson en fin de cycle de travail, - l'emploi d'une ou plusieurs résistances blindées (d) placée (s) sur la paroi intérieure haute du four.
Patent FR-3036356-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif pour le chargement et le dechargement de barres metaliques.
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: E01B29/16
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule, tel qu'un wagon (1), pour le chargement et le déchargement de barres métalliques telles que des rails, comprenant notamment un plateau (3) monté sur un châssis (4) comprenant des moyens de roulement (5),. Ce véhicule comporte, sensiblement selon son axe longitudinal, au moins un mât vertical (6) vers le sommet duquel sont situés deux moyens de manœuvre et de préhension (7) disposés transversalement par rapport audit plateau (3) ainsi que des moyens pour commander chaque moyen de manœuvre et de préhension. Application dans le domaine des transports notamment ferroviaires.
Patent FR-3042950-A1 (FR)
Title: Confiserie : pate de vin
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: C12H3/02
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne donc une pâte de vin de type confiserie à base de vin exempt de degré d'alcool, exempt de son degré d'alcool, caractérisée par sa couleur rouge, blanc, rosé ; par son gout de vin, rouge, blanc, rosé.
Patent FR-3032931-A1 (FR)
Title: Garde-corps pour escalier d'un vehicule de transport
Inventor: GUERIN CAROLINE
IPC: E04F11/18
Filed: 2015-02-25
Abstract: Un garde-corps (100) pour escalier (200) d'un véhicule de transport comportant une partie inférieure (100A) comprenant au moins un élément de prévention (21, 22) des chutes de voyageurs et une partie supérieure (100B) comportant au moins une main-courante (51, 52), ladite main-courante (51, 52) comportant une pluralité de portions cintrées (61) définissant une alternance de bosses (61) et de creux (62), chaque creux (62) étant adapté pour recevoir la hanche d'un voyageur.
Patent FR-3021878-A1 (FR)
Title: Procede pour traiter des gaz d'echappement contenant du soufre et dispositif associe
Inventor: LIU AIHUA
IPC: C01B17/027
Filed: 2015-06-05
Abstract: Un procédé pour traiter des gaz d'échappement contenant du soufre (3,23) est fourni, comprenant les étapes suivantes : étape i) mélanger les gaz d'échappement contenant du soufre (3,23), de l'air (1) et un hydrocarbure (2), et contrôler une réaction entre l'air (1) et l'hydrocarbure (2) dans ce mélange, pour obtenir un écoulement de gaz de procédure contenant les gaz d'échappement contenant du soufre (3,23), de l'hydrogène et des oxydes de carbone ; étape ii) : contrôler une réaction d'hydrogénation entre l'hydrogène contenu dans l'écoulement de gaz de procédure et une substance contenant du soufre dans les gaz d'échappement contenant du soufre, pour obtenir des gaz de queue hydrogénés contenant du sulfure d'hydrogène ; et étape iii) : absorber le sulfure d'hydrogène contenu dans les gaz de queue hydrogénés avec un agent absorbant pour obtenir des gaz de queue purifiés (14).
Patent FR-3038120-A1 (FR)
Title: Caisse de transport souple et etanche
Inventor: FONTANA PHILIPPE
IPC: G21F5/06
Filed: 2015-06-26
Abstract: La caisse (3) prévue pour le transport de matériels contaminés comprend, à côté d'une embouchure (4) rigide, une paroi souple (5) formée de trois feuilles (9, 10, 11) concentriques dans lesquelles du gaz peut être insufflé pour rendre la caisse (3) volumineuse et rigide, ou aspiré pour la rétracter.
Patent FR-3039208-A1 (FR)
Title: Degivrage d’une levre d’entree d’air et refroidissement d’un carter de turbine d’un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: LLAMAS CASTRO NURIA
IPC: F02C7/047
Filed: 2015-07-24
Abstract: Ensemble propulsif (10'), comportant une turbomachine entourée par une nacelle (26) comportant une lèvre annulaire (30) d'entrée d'air équipée d'un circuit de dégivrage (38), la turbomachine comportant une turbine (20) entourée par un carter (46) équipé d'un circuit de refroidissement (40), caractérisé en ce que ledit circuit de dégivrage et ledit circuit de refroidissement sont reliés entre eux et à une pompe (46) pour la circulation d'un même fluide caloporteur dans ces circuits.
Patent FR-3050219-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en place de carreau en une seule operation en respectant : le centrage, le calage, l'epaisseur et le positionnement
Inventor: ORTIZ PEDRO
IPC: E04F21/22
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositifpermettant de positionner rapidement un carreau sur une chape de ciment en respectant le centrage, l'épaisseur et l'équerrage en une seule opération. Il est constitué d'une rondelle à rebords usinée (1) ou (1A) présentant un orifice (3) au diamètre variable en son centre, destiné au positionnement des carreaux (5). Une des surfaces (B) de la rondelle (1) comporte des rebords (2) chanfreinés (4) en forme de croisillon. La largeur du rebord (2) défini l'épaisseur du joint (7) entre les carreaux. Lorsque l'utilisateur place un carreau (5) sur la face (B) de la rondelle (1), celui-ci est directement mis à l'équerre, calé et centré, définissant ainsi la hauteur du carrelage sans creux ni relief La surface (D) assure une bonne assise du carreau (5). La rondelle (1A) permet la jonction des carreaux (5) et (5A). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pose de carreaux au sol et sur un mur
Patent FR-3049572-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de pas d'helice
Inventor: GARASSINO ALAIN PIERRE
IPC: B64C11/36
Filed: 2016-03-31
Abstract: Système de commande (10) de pas d'hélice (50) comportant un arbre d'hélice (60), un dispositif (20) d'orientation de pales comprenant un élément de commande rotatif (22) apte à placer les pales (52) dans des positions angulaires correspondant à un pas d'hélice souhaité, et une transmission (12) présentant un organe de sortie couplé en rotation avec l'élément de commande rotatif (22) du dispositif d'orientation de pales (20). La transmission (12) comprend un variateur de vitesse (70) ayant des rotors d'entraînement, de commande et de sortie, couplés en rotation respectivement à l'arbre d'hélice (60), à un organe de commande et à l'organe de sortie de la transmission. Grâce à ce variateur de vitesse (70), la vitesse de rotation de l'organe de sortie de la transmission est une fonction prédéterminée des vitesses de rotation non seulement de l'arbre d'hélice, mais aussi de l'organe de commande.
Patent FR-3049494-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete comprenant une diode electroluminescente
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60Q3/208
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1), et notamment vitrage de véhicule, comprenant un élément vitré (2) feuilleté comprenant une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5) et une feuille intercalaire de matière plastique (4) située entre lesdites deux feuilles de verre et comportant au moins une diode électroluminescente (20) située sous un bord périphérique de ladite face intercalaire (32) de ladite feuille de verre extérieure (3), caractérisé en ce qu'il comporte un cordon profilé (6) comportant une lèvre extérieure (63), une lèvre intérieure (65) et un corps (64), avec ledit corps (64) situé à distance de ladite face émettrice (21) de la diode électroluminescente (20) et cela sans contact.
Patent FR-3051090-A1 (FR)
Title: Moyens de mesures de performance d’une connexion internet d’un terminal
Inventor: KERADEC RENAUD
IPC: H04L12/26
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention a trait à des moyens pour déterminer au moins une mesure de performance d'une connexion Internet d'un terminal, en • établissant, selon un protocole sécurisé, au moyen de la connexion Internet du terminal, un canal de communication bidirectionnel avec un serveur de débit ; • déterminant au moins une mesure de performance, en fonction d'informations collectées relatives à au moins un échange de données, sur le canal de communication, entre le terminal et le serveur de débit.
Patent FR-3051298-A1 (FR)
Title: Flasque pour machine electrique
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K9/24
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un flasque (1) pour machine électrique (100) configuré pour couvrir au moins en partie des têtes de bobines (10) faisant partie de la machine électrique (100), le flasque (1) comprenant une chambre (5) pouvant recevoir un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le flasque (1) comprend au moins un premier orifice et au moins un second orifice permettant une entrée de fluide de refroidissement dans la chambre (5) ou une sortie de fluide de refroidissement de la chambre (5), ladite chambre (5) présentant un profil complémentaire à celui d'au moins une tête de bobines (10). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3051842-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a reducteur epicycloidal
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F16H1/28
Filed: 2016-05-24
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comportant au moins un corps tournant comprenant un rotor de compresseur et un rotor de turbine relié entre eux par un arbre de rotor, la turbomachine étant configurée pour entraîner un organe par ledit arbre par l'intermédiaire d'un réducteur épicycloïdal (32), ledit réducteur comportant au moins un premier élément (50) configuré pour être solidaire en rotation dudit arbre, au moins un second élément (56) solidaire en rotation dudit organe, et au moins un troisième élément (52) qui est configuré pour être sélectivement solidarisé à un stator de la turbomachine et désolidarisé de ce stator, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (82, 84) d'entraînement en rotation dudit troisième élément qui sont configurés pour entraîner ledit troisième élément à une vitesse prédéterminée lorsqu'il est désolidarisé dudit stator.
Patent FR-3053388-A1 (FR)
Title: Lubrification du dos des cames par recuperation d'huile
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F01M9/10
Filed: 2016-07-04
Abstract: Dispositif de lubrification (200) d'une surface de contact (17) d'une came (16) fixée solidaire en rotation d'un arbre à cames (14) monté mobile en rotation d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit arbre comportant un conduit (30) d'alimentation d'huile longitudinal ainsi qu'un orifice radial d'éjection (22), caractérisé en ce que la came présente une paroi latérale (18) en regard avec l'orifice d'éjection (22) comportant un dispositif d'acheminement (100) pour diriger l'huile sur la paroi (18) de la came jusqu'à la surface de contact (17).
Patent FR-3056635-A1 (FR)
Title: Systeme de deshuilage d'un melange air/huile de pressurisation d'etancheites d'une turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F01D25/18
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un système de déshuilage d'un mélange de pressurisation air/huile (11, 12) d'enceintes pressurisées (13) d'une turbomachine, ledit système comprenant : au moins un dégazeur (20) centrifuge ; au moins un boitier (30) mécanique de la turbomachine comprenant une pluralité de pièces (21, 22) mécaniques dont au moins une est reliée mécaniquement à un arbre d'entrainement dudit dégazeur (20) de manière à pouvoir l'entrainer en rotation, ledit boitier (30) étant configuré pour pouvoir contenir un brouillard (39) d'huile de lubrification desdites pièces (21, 22) mécaniques, caractérisé en ce que ledit système de déshuilage comprend en outre des moyens (40) d'isolement dudit mélange air/huile (11, 12) par rapport audit brouillard (39) d'huile dudit boitier (30) mécanique de telle sorte que ledit brouillard (39) d'huile dudit boitier (30) mécanique ne puisse pas enrichir en huile ledit mélange à séparer par ledit dégazeur.
Patent FR-3058941-A1 (FR)
Title: Assise de siege suspendue pour vehicule
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F7/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: Assise de siège (10) suspendue pour véhicule, comprenant : • au moins une biellette (20a, 20b) montée en liaison pivot avec l'assise de siège (10) et agencée pour être montée en liaison pivot avec un élément de plancher de véhicule, • une barre de torsion (40) ayant une section transversale et une première extrémité (41) en liaison encastrement avec l'une de l'assise de siège (10) ou de l'au moins une biellette (20a, 20b), caractérisée en ce que • ladite barre de torsion (40) comprend une portion longitudinale (43) présentant une section transversale variable, et • ladite assise de siège comprend un système de réglage de raideur comprenant un coulisseau (50) monté en liaison glissière avec l'autre de l'assise de siège (10) ou de l'au moins une biellette (20a, 20b) de sorte à coulisser sur la portion longitudinale (43) de la barre de torsion (40) présentant une section transversale variable.