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Patent FR-2976321-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un filtre a particules de moteur a combustion interne
Inventor: BOUVIER DAMIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-06-06
Abstract: Procédé de diagnostic d'un filtre à particules (42) de canal des gaz d'échappement (30) d'un moteur (10) en pronostiquant comme charge de noir de fumée filtre à particules (42) la charge (131) obtenue à l'aide d'un capteur de particules (45) à partir de mesures de différence et/ou d'un modèle de charge de noir de fumée. A partir du résultat on lance une régénération du filtre (42). On valide le résultat du diagnostic du filtre (42) quant à son aptitude à fonctionner à partir d'une relation entre la charge du filtre à particules (131) et le débit volumique de gaz d'échappement (46) dans le canal des gaz d'échappement (30) ou du gradient du débit volumique des gaz d'échappement (46). En fonction de cette validation, on classe le filtre à particules (42) comme apte à fonctionner ou comme défectueux.
Patent FR-2991649-A1 (FR)
Title: Methode de controle de securite pour telesiege
Inventor: REICHERT PASCAL
IPC: B61B12/06
Filed: 2012-06-06
Abstract: L'invention a trait à une méthode de contrôle de sécurité d'un siège (6) de télésiège, ledit siège (6) comportant un garde-corps (1) mobile entre une position d'ouverture configurée pour permettre le chargement ou le déchargement d'au moins un passager (7), et une position de fermeture configurée pour protéger ledit passager (7) d'une chute du siège (6), caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - contrôle de présence d'un passager (7) sur ledit siège (6), - contrôle de fermeture du garde-corps (1) en une position du siège (6) où il est considéré qu'en présence d'au moins un passager (7), le garde-corps (1) doit être en position de fermeture, - génération d'une alarme lorsque le contrôle de présence d'un passager (7) est positif et le contrôle de fermeture du garde-corps (1) est négatif. L'invention concerne encore un dispositif de contrôle de sécurité spécialement adapté pour mettre en oeuvre la méthode selon l'invention, ainsi qu'un télésiège équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2993002-A1 (FR)
Title: Distributor for turbine in turbomachine, has maintenance unit limiting relative displacement of sectors adjacent to distributor according to axis and including element arranged in notches formed in platforms internal of adjacent sectors
Inventor: CHAMBRE MARION
IPC: F01D9/04
Filed: 2012-07-09
Abstract: The distributor has a set of sectors (2) placed end to end, where each sector includes an external platform, an internal platform (4), and blades (5). Radial ends of the blades are fixed at the platforms, respectively. The platforms are placed end to end and in a concentric manner around a longitudinal axis (X-X) of the distributor. A maintenance unit of the sectors limits relative displacement of the sectors adjacent to the distributor based on the axis. The unit includes an element arranged in notches (9) that are formed opposite to each other in the platforms internal of adjacent sectors.
Patent FR-2993157-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression a dispositif de commande ameliore
Inventor: ANOTA DANIEL JEAN MARIE
IPC: A47J27/08
Filed: 2012-07-16
Abstract: Appareil de cuisson d'aliments sous pression à dispositif de commande amélioré. L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments sous pression comportant : - une cuve et un couvercle (3), - au moins un organe de verrouillage (10) monté mobile sur le couvercle (3) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, - un dispositif de commande (15) du mouvement dudit au moins un organe de verrouillage (10) comportant un organe de manipulation (16) apte à être actionné par un utilisateur de façon à provoquer son déplacement, caractérisé en ce que - ledit au moins un organe de verrouillage (10) est monté sur le couvercle (3) sous l'action d'un moyen de rappel élastique de position vers sa position de verrouillage, - et l'organe de manipulation (16) est monté en liaison cinématique avec ledit au moins un organe de verrouillage (10) de telle manière qu'une action de l'utilisateur sur l'organe de manipulation (16) provoque le déplacement de l'organe de verrouillage (10) vers sa position de déverrouillage. Dispositif de cuisson d'aliments sous pression.
Patent FR-2997010-A1 (FR)
Title: Auditory protection device for use on e.g. helmet, to protect auditory canal of ear of human being against noise, has filtering unit mounted to move in main body according to preset fixed positions corresponding to preset filtering level
Inventor: MEZIANI MICHEL
IPC: A61F11/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: The device has a main body (2), and a sound filtering unit (3) mounted in the main body to move the body to preset fixed positions with respect to reference marks located on the main body, where each preset fixed position of the filtering unit facing the reference mark corresponds to a predetermined filtering level of sound received by the ear. The filtering unit is mounted in the main body so as to provide an interface between interior and exterior of the ear by internal and external surfaces (3A, 3B), respectively. An independent claim is also included for an assembly of an auditory protection device, a helmet, a headband and a cap.
Patent FR-2999451-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour separer un melange de gaz.
Inventor: BELLINI JACQUES
IPC: B01D45/16
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour séparer un mélange de gaz, comportant un conduit hélicoïdal multi-spires, ledit conduit comprenant : - une entrée (1a) et une sortie (1b), ladite sortie étant associée à un moyen d'aspiration (10b) créant une dépression dans ledit conduit pour aspirer un mélange de gaz depuis ladite entrée et lui faire subir une trajectoire forcée permettant d'atteindre des vitesses de rotation suffisantes pour séparer les gaz contenus dans ledit mélange sous l'effet de la force centrifuge, - un orifice d'extraction (1c) disposé sur la paroi interne de plus grand rayon d'au moins une spire, ledit orifice étant agencé pour que tout ou partie du flux du gaz concentré au niveau de ladite paroi sous l'effet de la force centrifuge soit récupérée par ledit orifice, se caractérisant par le fait que l'orifice d'extraction (1c) est relié à un moyen d'aspiration (10c) créant une dépression au niveau dudit orifice, la valeur de consigne de dépression étant définie par un moyen de commande (11c) générant une instruction de consigne qui est fonction : de la valeur de dépression au niveau de la sortie (1b) du conduit (1), de la surface dudit orifice (1c) au niveau de la paroi de la spire, de la concentration du gaz à extraire au niveau de l'entrée (1a) dudit conduit.
Patent FR-2999884-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a la vapeur haut debit
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: Appareil de traitement des cheveux à la vapeur comportant un boîtier comprenant : - une première et une deuxième mâchoire (2, 3) disposées en regard l'une de l'autre, une première surface de traitement (4) étant portée par la première mâchoire (2), une deuxième surface de traitement (5) portée par la deuxième mâchoire (3), les mâchoires étant reliées de sorte à passer d'une position ouverte à une position fermée où les surfaces (4,5) pincent une mèche de cheveux, - un réservoir (19) d'un liquide destiné à être vaporisé en direction des cheveux, - un logement (17) longitudinal recevant un élément absorbant (10) destiné à être imbibé du liquide alimenté du réservoir (19), le logement (17) longitudinal et/ou l'élément absorbant (10) étant en contact avec au moins un moyen de chauffage (8, 40, 8') électrique, le logement (17) longitudinal présentant un ou plusieurs orifices de distribution (7") de la vapeur en direction d'une mèche de cheveux, Selon l'invention, ledit élément absorbant (10) occupe substantiellement tout le volume défini par le logement (17) longitudinal et l'élément absorbant (10) est alimenté en fluide par un moyen de réglage de débit (6, 6') actif entre le réservoir (19) et le logement (17) longitudinal.
Patent FR-2989559-A1 (FR)
Title: Mécanisme de compactage de tabac pour cigarettes autonettoyant
Inventor: LIN MEI
IPC: A24C5/06
Filed: 2013-04-19
Abstract: Mécanisme de compactage de tabac pour cigarettes autonettoyant, comportant un élément de compactage monté en vue d'un déplacement alternatif vers le haut et vers le bas entre des plaques supérieure et inférieure, et une fente autonettoyante, s'étendant à travers une des plaques pour s'engager au moins dans une des plaques au cours de son déplacement vers le haut et vers le bas entre les plaques.
Patent FR-3008442-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d'un bassin a l'aide d'un robot
Inventor: CHOURAQUI YOANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage (200) d'un bassin à N parois verticales à l'aide d'un robot, le procédé de nettoyage (200) comportant : - une étape de calage (202) où le robot est calé contre la paroi verticale de rang n=1, - une étape d'avancement (204) où le robot avance le long de la paroi verticale de rang n jusqu'à la détection de la paroi verticale de rang n+1, - une étape de dégagement (206) où le robot recule sur une distance de dégagement pour se dégager de la paroi verticale de rang n+1, - une étape de rotation (208) où le robot effectue une rotation sur lui-même pour se caler contre la paroi verticale de rang n+1, - une étape de test (210) où il est vérifié si n est égal à N, dans le cas négatif, le procédé de nettoyage (200) se poursuit par: - une étape d'incrémentation (212) où 'n' est incrémenté de '1', et - un bouclage (214) sur l'étape d'avancement (204), dans le cas positif, le procédé de nettoyage (200) se poursuit par: - une étape de finition (216) où le robot avance le long de la paroi verticale de rang '1' jusqu'à la détection de la paroi verticale de rang '2', et - une étape d'arrêt (218).
Patent FR-2994676-A1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un vehicule et systeme d'assistance de conduite appliquant le procede
Inventor: GRINENVAL CHARLOTTE
IPC: B60W30/08
Filed: 2013-08-23
Abstract: Procédé de guidage d'un véhicule selon lequel - à l'aide d'au moins un capteur on saisit au moins un paramètre de l'environnement du véhicule, - à l'aide de ce paramètre, on détermine un couloir de circulation et un point souhaité dans le couloir de circulation, - en fonction d'au moins un autre paramètre, on détermine une trajectoire passant par le point souhaité dans le couloir de circulation, et - en fonction de la trajectoire ainsi déterminée, on adapte le guidage du véhicule.
Patent FR-3012208-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'air a moyens de controle d'acces pour evacuer l'air en amont d'une sortie
Inventor: COSSON MICKAEL
IPC: F24F13/15
Filed: 2013-10-18
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à diffuser de l'air dans une enceinte (H) d'un système. Ce dispositif (D) comprend un conduit (CC) pour canaliser un flux d'air jusqu'à une sortie (S) destinée à communiquer avec l'enceinte (H) et des premiers moyens de contrôle (MC1) contrôlant l'accès à la sortie (S). Ce conduit (CC) comprend en amont des premiers moyens de contrôle (MC1) au moins une ouverture (01-02) associée à un second moyen de contrôle (MC2) agencé pour libérer son accès lorsque la différence entre la pression de l'air en amont des premiers moyens de contrôle (MC1) et la pression de l'air au niveau de la sortie (S) est inférieure à la différence entre la pression de l'air en amont des premiers moyens de contrôle (MC1) et la pression de l'air en aval de l'ouverture (01-02) pour permettre l'évacuation d'une partie au moins du flux d'air canalisé par cette dernière.
Patent FR-3012169-A1 (FR)
Title: Pale instrumentee
Inventor: RADELJAK GABRJIEL
IPC: F04D29/30
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne une pale instrumentée destinée à être montée dans une veine d'écoulement d'une turbine ou d'un compresseur, ou d'un module de turbomachine. Un organe d'instrumentation (46) est raccordé à une pale (22) et comporte des moyens de relevé d'informations (48) protubérants par rapport au bord d'attaque (28) ou au bord de fuite depuis une découpe (44) formée dans la pale. Selon l'invention, l'organe d'instrumentation (46) comporte en outre une partie de maintien (50) qui est reliée aux moyens de relevé d'informations (48), qui prolonge le bord d'attaque (28) ou le bord de fuite de la pale, et qui est raccordée à la découpe (44) de manière à ce que sa surface soit en alignement avec respectivement les parois d'extrados, d'intrados et le bord d'attaque ou de fuite de la pale, la transition entre ces surfaces respectives ne présentant aucun décrochement.
Patent FR-3012366-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un document identitaire
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: G06K19/06
Filed: 2013-10-28
Abstract: Procédé de fabrication d'un document identitaire (DI1) comportant un élément de sécurité tridimensionnel (ES), le procédé comprenant : - l'acquisition de coordonnées spatiales ; - la détermination, par calcul à partir des coordonnées spatiales, d'un modèle de surface ; et - la formation d'un élément de sécurité tridimensionnel (ES) comportant une surface non plane (12) conforme audit modèle de surface, ladite surface (12) de l'élément de sécurité (ES) étant configurée pour permettre la vérification de l'authenticité dudit document.
Patent FR-3012911-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: EMELIEN JEAN-PASCAL
IPC: H01H3/60
Filed: 2013-11-04
Abstract: Commutateur électrique (1) comprenant un bloc de commutation électrique (2), un support de contact fixe (4), un contact fixe (8), un support de contacts mobiles (12) et un premier contact mobile (14). Au moins un élément absorbant (28, 30) est placé entre le premier support de contact fixe (4) et le bloc de commutation électrique (2).
Patent FR-3013150-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique comprenant deux electrolytes et accumulateur au lithium comprenant une telle cellule electrochimique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/0561
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à une cellule électrochimique pour accumulateur au lithium comprenant une électrode positive comprenant du graphite, une électrode négative ainsi qu'une solution électrolytique disposée entre les électrodes positive et négative. Selon l'invention, la solution électrolytique comprend au moins un solvant et au moins deux électrolytes choisis parmi le groupe constitué par l'hexafluorophosphate de lithium LiPF6, le tétrafluoroborate de lithium LiBF4, l'hexafluoroarsénate de lithium LiAsF6 et l'hexafluoroantimonate de lithium LiSbF6. L'invention se rapporte également à un accumulateur au lithium comprenant une telle cellule électrochimique ainsi qu'à l'utilisation d'une telle cellule électrochimique ou d'un tel accumulateur au lithium dans les domaines des appareils grand public (téléphonie cellulaire, photographie numérique, micro-informatique), de la sécurité ou encore de l'aérospatiale.
Patent FR-3013089-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif d'amortissement pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/64
Filed: 2013-11-12
Abstract: Support (1) pour dispositif d'amortissement pour système de transmission de véhicule, le support (1) étant mobile en rotation autour d'un axe (X) et comprenant au moins une fenêtre (3) présentant dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (X): - un bord radialement intérieur (5), - un bord radialement extérieur (6), et - deux bords latéraux (7), la fenêtre (3) étant configurée pour recevoir un organe de rappel élastique (4) de manière à ce que ce dernier s'étende dans la fenêtre (3) entre deux extrémités longitudinales (10) étant chacune en regard d'un bord latéral (7) respectif de la fenêtre (3), une portion (15) d'un au moins des bords latéraux (7) délimitant une cavité (16) communiquant avec la fenêtre (3) et s'étendant en éloignement de cette fenêtre (3).
Patent FR-3006293-A1 (FR)
Title: Giravion a voilure tournante muni d'une pluralite d'helices
Inventor: PRUD HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64D27/02
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) hybride muni d'un fuselage (2) s'étendant longitudinalement le long d'un plan antéropostérieur (PSYM) de symétrie de l'arrière (4) de l'aéronef (1) vers l'avant (3) de l'aéronef (1). L'aéronef (1) comprend une voilure tournante (6) portée par le fuselage (2), une surface sustentatrice (10) fixée au fuselage (2) qui est composée d'une première demi-aile (11) et d'une deuxième demi-aile (12). L'aéronef (1) comprend un premier groupe propulsif (30) porté par la première demi-aile (11) et un deuxième groupe propulsif (40) porté par la deuxième demi-aile (12). Chaque groupe propulsif (30, 40) inclut au moins une hélice (31, 32, 41, 42) tractive, et au moins un groupe propulsif comporte deux hélices (31-32, 41-42) coaxiales, chacune desdites hélices effectuant une rotation autour d'un axe de rotation (AX) qui est décalé transversalement par rapport audit plan antéropostérieur (PSYM).
Patent FR-3001411-A1 (FR)
Title: Applicateur de liquide
Inventor: OOBA SHIGEKI
IPC: B43K5/18
Filed: 2014-01-27
Abstract: Un applicateur de liquide comprend un bouton à cliquer (32) permettant que le liquide soit distribué par une opération d'appui. Le liquide est logé pour ne pas sortir par inadvertance lorsque l'applicateur est stocké pendant un non-usage, et pour permettre une opération de cliquement facile avec une force réduite. Lorsque le capuchon est relâché, le corps d'application (22), sollicité vers le côté d'extrémité frontale de l'applicateur, coulisse vers le côté d'extrémité avant de l'applicateur et ledit bouton est actionné en liaison avec une partie inclinée du bouton, poussée par une saillie du corps d'application pour que le bouton se déplace vers le haut et surgisse du côté périphérique du fût avant (12). Un ensemble formant vanne s'ouvre approximativement simultanément. Le bouton sorti est poussé et relâché, le corps coulisse dans la direction axiale par la butée entre la partie inclinée et la saillie pour ouvrir et fermer l'ensemble formant vanne.
Patent FR-3017379-A1 (FR)
Title: Table pour convoyeur a bande, procede de montage et procede de demontage d'un convoyeur a bande comprenant la table
Inventor: BONNEMAIN DIDIER
IPC: B65G39/16
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne table (0) pour convoyeur à bande, caractérisée en ce que la table (0) comprend au moins un premier profilé (1) longitudinal parallèle à un deuxième profilé (2) longitudinal, au moins un moyen (3) de support de rouleau(x) apte à recevoir des rouleaux de support de bande de convoyage, le moyen (3) de support de rouleau(x) comprenant un profilé (4) de support de rouleau(x) dont une première extrémité est fixée sur le premier profilé (1) longitudinal et une deuxième extrémité est fixée sur le deuxième profilé (2) longitudinal, au moins un premier pied (5) et un deuxième pied (6), une première extrémité du premier pied (5) étant relié au premier profilé (1) longitudinal par une première liaison (7) pivot, une première extrémité du deuxième pied (6) étant reliée au deuxième profilé (2) longitudinal par une deuxième liaison (7) pivot. L'invention concerne également un procédé de montage et un procédé de démontage d'un convoyeur comprenant au moins une table.
Patent FR-3017871-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un systeme plastifiant a base de resine hydrocarbonee de faible temperature de transition vitreuse
Inventor: LABRUNIE PHILIPPE
IPC: C08L47/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention concerne donc une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, 110 à 160 pce (parties en poids pour cent parties en poids d'élastomère) de charge renforçante, un système de vulcanisation et un système plastifiant comprenant au moins une résine hydrocarbonée de température de transition vitreuse (Tg) comprise entre -40°C et 20°C, le taux total de plastifiant étant supérieur ou égal à 70 pce.
Patent FR-3018871-A1 (FR)
Title: Systeme de solidarisation amovible pour piece de garniture interieure de vehicule automobile
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: F16B1/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet un système de solidarisation amovible pour pièce de garniture intérieure de véhicule automobile. Système de solidarisation amovible pour pièce (1) de garniture de véhicule automobile, ladite pièce (1) étant formée d'une partie décorative (2) visible et d'une partie support (3) sous-jacente fixée à la caisse en blanc, lesdites parties (2 et 3) étant pourvues de moyens de solidarisation complémentaires (4 et 5) coopérant mutuellement pour établir une liaison d'assemblage rigide entre elles, ladite liaison d'assemblage étant apte à assurer de manière pérenne un maintien en place de ladite partie décorative (2), et consistant en une liaison amovible qui peut être défaite par l'intermédiaire d'au moins un moyen de libération (6) adapté, caractérisé en ce que la liaison d'assemblage et le mode d'action dudit moyen de libération (6) sont de nature magnétique, ce moyen (6) faisant partie d'un outil de déverrouillage (7) et étant apte et destiné à établir une liaison d'accrochage avec la partie décorative (2) dont l'intensité est supérieure à celle de la liaison d'assemblage entre les deux parties constitutives (2 et 3), lorsque ledit outil (7) est positionné de manière adéquate sur la face apparente (2') de ladite pièce décorative (2), autorisant ainsi un démontage aisé de la partie décorative (2).
Patent FR-3020347-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une partie arriere d'aeronef
Inventor: GUILLEMAUT JULIEN
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: Dans le cas d'une partie arrière d'aéronef équipée d'une structure de support de moteurs traversant le fuselage, l'assemblage de la partie arrière pose des problèmes dus au déplacement du caisson de la structure de support au travers d'ouvertures latérales du fuselage. Pour remédier à ces problèmes, il est proposé un procédé d'assemblage d'une partie arrière d'aéronef (10) dans lequel le caisson (32) de la structure de support des moteurs (24) est inséré dans le fuselage (12) au travers d'une ouverture supérieure (72) s'étendant d'un côté à l'autre du fuselage en traversant un plan médian vertical (P) du fuselage de sorte que l'ouverture supérieure débouche vers le haut et vers les côtés du fuselage.
Patent FR-3025130-A1 (FR)
Title: Procede de controle dimensionnel d'une piece moulee en matiere plastique et piece moulee correspondante
Inventor: MAGNIER DAVID
IPC: G01B5/14
Filed: 2014-08-26
Abstract: La pièce moulée (2) est réalisée en matière plastique et comprend un corps (4) ayant une surface (12) et deux reliefs de positionnement (14) formés sur la surface (4) en étant espacés l'un de l'autre suivant une direction de mesure, chaque relief de positionnement (14) possédant une saillie de positionnement (20) définissant une portée de mesure (22) permettant de positionner un organe palpeur (16) d'un instrument de mesure de distance en appui suivant la direction de mesure contre la portée de mesure (22), pour mesurer la distance entre les reliefs de positionnement (14) suivant la direction de mesure.
Patent FR-3010492-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: BATHE ACHIM
IPC: F21V29/00
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant un boîtier destiné à limiter un espace interne de boîtier, le boîtier présentant une ouverture d'amenée d'air et une ouverture d'évacuation d'air pour l'espace interne de boîtier, avec un guide d'air pour guider l'air affluant à travers l'ouverture d'amenée d'air, un élément de filtre étant prévu de telle sorte que l'air affluant à travers le guide d'air puisse parvenir d'abord à travers l'élément de filtre et seulement ensuite dans l'espace interne de boîtier. Pour améliorer la durée de vie, l'élément de filtre est disposé au niveau du guide d'air et à l'intérieur de l'espace interne de boîtier.