baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2910682-A1 (FR)
Title: Motor vehicle parking management system e.g. Internet server, for supervising territory, has emitter to emit response message comprising list of vehicle codes to monitoring device equipping monitoring agent
Inventor: BRUSSEAUX THIERRY
IPC: G07C5/00
Filed: 2006-12-22
Abstract: The system (12) has a storage medium (30) to store a database (32) associating an authorized motor vehicle code and parking authorization time. A receiver (34) receives a control message comprising an identifier of a zone, from a monitoring device e.g. personal digital assistant, equipping a monitoring agent. A searching module (54) searches in the database, in response to reception of a request message, for obtaining a list of vehicle codes to verify whether the codes are associated to the zone. An emitter (44) emits a response message comprising the list to the monitoring device. An independent claim is also included for a parking management method implemented by a management system and a monitoring device.
Patent FR-2896448-A1 (FR)
Title: Machine a affranchir a impression rapide
Inventor: GILHAM DENNIS
IPC: B41L45/00
Filed: 2006-01-23
Abstract: Machine de traitement de courrier comportant un module d'impression pour imprimer une empreinte postale sur un article de courrier, ce module d'impression (20, 40) étant disposé transversalement par rapport à la direction D de déplacement des articles de courrier et parallèlement aux bords longitudinaux (26) de l'article de courrier. De préférence, ce module d'impression comporte une seule rangée de buses d'éjection d'encre.
Patent FR-2889734-A1 (FR)
Title: Appareil de refrigeration avec distributeur contenu dans un rail central integre
Inventor: EGAN MARTIN SHAWN
IPC: F25D27/00
Filed: 2006-08-09
Abstract: L'invention prévoit un appareil de réfrigération (20) qui comprend un corps (22) avec une première porte (38) permettant l'accès à un premier compartiment (40) et une deuxième porte (24) permettant l'accès à un deuxième compartiment (26). La deuxième porte (24) a une partie positionnée en dessous d'une partie de la première porte (38). Un rail (46) sépare le premier compartiment (40) et le deuxième compartiment (26). Un distributeur d'eau (28) est contenu dans le rail (46), ainsi que des commandes électroniques pour l'appareil (20). Le distributeur (28) est prévu pour être fixe par rapport à l'appareil (20) alors que les portes (38, 24) sont ouvertes ou fermées. Un plateau de réception des gouttes (30) est formé dans un côté extérieur de la deuxième porte (24) sous le distributeur (28). Lorsque la porte est ouverte, le plateau de réception des gouttes (30) se déplace à l'écart du distributeur (28), en permettant au distributeur (28) d'être utilisé avec des réceptacles plus grands que ceux qui peuvent être acceptés par le plateau de réception des gouttes (30) sous le distributeur (28).
Patent FR-2905735-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliorant le fonctionnement d'un moteur suralimente avec un circuit de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: GUILAIN STEPHANE
IPC: F02D23/00
Filed: 2006-09-12
Abstract: L'invention concerne un circuit de recirculation des gaz d'échappement (B2) disposé entre un collecteur d'échappement (1) et un répartiteur d'air d'admission (2) d'un moteur suralimenté comportant un moyen de régulation de la quantité d'EGR (6) placé entre le collecteur d'échappement (1) et un refroidisseur EGR (7) caractérisé en ce que le circuit (B2) présente un moyen d'obstruction (8) pouvant obstruer au moins partiellement le circuit (B2) disposé entre un port amont du refroidisseur EGR (7) et le répartiteur d'air à l'admission (2). Un autre objet de l'invention concerne un moteur comprenant un circuit de recirculation selon l'invention.
Patent FR-2913964-A1 (FR)
Title: Transfer tooling element e.g. lower inlet/outlet guide, connecting device for e.g. filling machine, has locking element movable between locking and unlocking positions, where element is not cooperated with housing in unlocking position
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B65G47/84
Filed: 2007-03-23
Abstract: The device has a movable locking element constituted of a slug (33) and cooperated with a locking housing that is constituted of a boring (613) and formed on a lower surface of a transfer tooling element e.g. lower star wheel (210). The locking element is moved between a locking position in which the locking element is cooperated with the locking housing and the tooling element is connected to a packing machine, and an unlocking position in which the locking element is not cooperated with the locking housing and the tooling element is disassociated from the machine.
Patent FR-2899519-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage pour un vehicule
Inventor: JEONG CHUNSHIK
IPC: B60H1/00
Filed: 2007-04-10
Abstract: Dispositif de soufflage (110) pour un véhicule comprenant un conduit d'admission (110) disposant d'un volet de commutation d'air intérieur et extérieur (115) pour ouvrir et fermer une prise d'air intérieur et une prise d'air extérieur (112).Le dispositif de soufflage dispose d'un volet auxiliaire (137) formé sur la partie d'extrémité supérieure d'un couvercle (135) de filtre afin d'ouvrir et fermer une prise d'air intérieur (111), et une partie d'extension (138) formée sur la surface interne d'un couvercle de filtre (135) pour autoriser l'espacement du filtre à air (130) à distance du volet auxiliaire (137) selon un intervalle prédéterminé.Application à un climatiseur pour un véhicule améliorant la performance de chauffage en autorisant une partie de l'air intérieur à s'écouler dans le dispositif de soufflage quel que soit la forme du volet de commutation d'air intérieur et extérieur.
Patent FR-2917789-A1 (FR)
Title: Architecture et procede de recuperation de gaz d'echappement
Inventor: TONDELLI STEPHANE
IPC: F02B37/00
Filed: 2007-06-21
Abstract: Architecture et procédé de récupération de gaz d'échappement dans un moteur (100) à combustion interne, comprenant une pompe (10) de circulation pour au moins lesdits gaz d'échappement.Selon l'invention, un conduit (40) de récupération des gaz d'échappement est disposé entre un conduit (30) d'échappement du moteur et un conduit (20) d'admission d'air, ladite pompe (10) à membrane vibrante étant placée sur ledit conduit (20) d'admission en aval du débouché du conduit (40) de récupération dans le conduit (20) d'admission.
Patent FR-2920295-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produits veterinaires a des volailles, comprenant un element de contention presentant une forme anatomique incluant des moyens de calage d'un os reperable
Inventor: JORNA ANNO
IPC: A61D1/02
Filed: 2007-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour injecter à au moins une volaille des produits vétérinaires en intramusculaire, ladite ou lesdites injections devant être réalisées dans une zone d'au moins un muscle à proximité d'un os de forme repérable du corps desdites volailles, ledit dispositif comprenant un élément de contention présentant des moyens de calage dudit os repérable, au moins un orifice étant ménagée dans ledit élément de contention, ladite ou lesdites aiguilles étant mobiles au travers dudit orifice, au moins une aiguille d'injection, caractérisé en ce que ledit élément de contention présente une forme anatomique épousant ledit corps de ladite volaille et au sein de laquelle s'inscrivent lesdits moyens de calage, ladite forme anatomique comprenant une surface d'appui pour ledit corps au niveau dudit muscle, au moins deux capteurs de contact destinés à être actionnés par lesdites volailles étant présentés sur ladite forme anatomique dont au moins un sur ladite surface d'appui, ledit ou lesdits orifices s'inscrivant entre lesdits capteurs.
Patent FR-2913482-A1 (FR)
Title: Troffer for use in lighting field, has caisson or sheath presenting supply beam using external electrical apparatus, where beam is connected to connector accessible from outside caisson for supplying apparatus
Inventor: CELDRAN GUY
IPC: F21S4/00
Filed: 2007-03-05
Abstract: The troffer has a caisson or sheath (1) presenting a supply beam using an external electrical apparatus (11) e.g. hollow type lighting apparatus e.g. fluorescent lamp, where the beam is connected to a connector (9) accessible from outside the caisson for supplying the apparatus. The apparatus has a coupling configuration with a part of the caisson at a location. The caisson has U shaped cross section, and the connector is fitted in thickness of U shaped wings. The apparatus is integrated to a suspension clamp (12) that is confirmed in section for surrounding an external section of caisson.
Patent FR-2915075-A1 (FR)
Title: Article d'entretien.
Inventor: LEYMONERIE GUILLAUME
IPC: A47L13/16
Filed: 2007-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un article d'entretien (1) pour un usage en milieu sec ou humide, ayant au moins trois couches, une première couche (2) et une seconde couche extérieures (4), et une couche intermédiaire absorbante (3), caractérisé en ce que :- ladite première couche extérieure (2) présente sur sa surface dite de nettoyage (5) un premier groupe (8,10,12) de boucles (7) en alternance avec un second groupe (9,11) de boucles (7),- ledit premier groupe (8,10,12) comporte des microfibres et ledit second groupe (9,11) comporte des fils ayant un titrage supérieure à 1,11 dtex,- et en ce que ledit article d'entretien (1) a une masse surfacique inférieure à 350 g/m<2>.
Patent FR-2923478-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un effluent.
Inventor: PICARD ALAIN
IPC: C02F1/32
Filed: 2007-11-13
Abstract: Procédé et dispositif de traitement d'un effluent liquide, dans lequel cet effluent entre dans une enceinte. On détecte un niveau intermédiaire (39) de liquide dans l'enceinte ; on commande une amenée d'un liquide de dilution dans l'enceinte ; on détecte un niveau haut (40) de liquide dans l'enceinte ; on arrête l'amenée du liquide de dilution et on commande une évacuation du fluide ; on détecte un niveau bas (37) de liquide dans l'enceinte ; on arrête l'évacuation du liquide ; et, au cours de son évacuation, on expose, dans au moins un canal de traitement (13), le liquide évacué à un rayonnement lumineux.
Patent FR-2924753-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de ligne d'echappement de vehicule automobile et element d'echappement correspondant
Inventor: DAVIDOVICS MICHEL
IPC: F01N13/16
Filed: 2007-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de ligne d'échappement de véhicule automobile à moteur thermique pour utilisation entre le moteur et le pot catalytique, le procédé comprenant les étapes suivantes :1/ mise en forme d'un matériau composite formable, composé d'un renfort fibreux textile à base de fibre de carbure de silicium (SiC) imprégné d'un mélange réactionnel se présentant sous la forme d'une composition aqueuse d'aluminosilicates alcalins ;2/ obtention d'un élément composite thermo-formé à renfort fibreux et à matrice d'oxydes d'aluminosilicates, par thermo-durcissement à une température comprise entre 60°C et 180°C de l'élément formé obtenu à l'étape 1/ ;3/ traitement thermique à plus de 600°C de l'élément composite thermo-formé obtenu à l'étape 2/ pour transformer la matrice en verre par fusion.4/ réalisation d'une structure métallique porteuse liée à l'élément composite traité thermiquement obtenu à l'étape 3/, l'élément composite traité thermiquement étant destiné à être en contact avec les gaz d'échappement.
Patent FR-2927338-A1 (FR)
Title: Driver inciting device for e.g. controlling vehicle speed in public traffic lane, has rolling elements, whose position and/or orientation are changed for modifying respective parts of elements forming rolling surface
Inventor: DUBRUNFAUT JEAN MARC
IPC: E01F9/529
Filed: 2008-02-08
Abstract: The device has a rolling element (1) of one type provoking poor intensity effects by their surface states and/or surrounding volume, and a rolling element (2) of another type provoking null intensity effects. The position and/or orientation of the rolling elements are changed without interrupting road traffic for modifying respective parts of the rolling elements that form a rolling surface accessible to wheels of vehicles.
Patent FR-2929904-A1 (FR)
Title: Cleaning liquid spraying device for e.g. flat wiper blade, of motor vehicle, has transporting ramps equipped with outlet orifices, where orifices spray cleaning liquid under liquid pressure higher than pressure applied for opening orifices
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2008-04-15
Abstract: The device has transporting ramps (42a, 42b) equipped with outlet orifices that spray a cleaning liquid on a window e.g. rear window, of a vehicle i.e. motor vehicle. The outlet orifices spray the cleaning liquid under liquid pressure higher than pressure applied for opening the orifices, where the outlet orifices are straight slits (421a, 421b) arranged along the transporting ramps. The slits are obtained by extrusion of the transporting ramps.
Patent FR-2930609-A1 (FR)
Title: High resistance bolt or screw made of steel containing the additional elements such as carbon, silicon, manganese, phosphorous, sulfur, chromium, molybdenum, iron, nickel, copper, aluminum and/or boron, has a lamellar pearlite structure
Inventor: KUPCZYK ROBERT
IPC: C21D1/02
Filed: 2008-04-28
Abstract: The high resistance bolt or screw made of steel containing the additional elements such as carbon (0.45-0.9 wt.%), silicon (0.1-0.3 wt.%), manganese (0.4-0.9 wt.%), phosphorous (0.025 wt.%), sulfur (0.025 wt.%), chromium (0.3 wt.%), molybdenum (0.05 wt.%), iron, nickel (0.05 wt.%), copper (0.15 wt.%), aluminum (0.01 wt.%), boron (0.005 wt.%), and/or impurities, has a lamellar pearlite structure. The bolt or screw fabricated with the steel is cooled to an incandescent state by air blowing after hot lamination, authorized according to Stelmore process. The high resistance bolt or screw, has a lamellar pearlite structure, and is made of steel containing the additional elements such as carbon (0.45-0.9 wt.%), silicon (0.1-0.3 wt.%), manganese (0.4-0.9 wt.%), phosphorous (0.025 wt.%), sulfur (0.025 wt.%), chromium (0.3 wt.%), molybdenum (0.05 wt.%), iron, nickel (0.05 wt.%), copper (0.15 wt.%), aluminum (0.01 wt.%), boron (0.005 wt.%), and/or impurities. The bolt or screw fabricated with the steel is cooled to an incandescent state by air blowing after hot lamination, authorized according to Stelmore process, and then threaded or rolled with a thread without any heat treatment. An independent claim is included for a process for manufacturing a bolt or screw.
Patent FR-2944391-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electrique combine d'alimentation et de charge a moyens de compensation
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2008-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé combiné d'alimentation et de charge comportant un moteur (6) à courant alternatif, un onduleur (2), des moyens d'accumulation (5), et des moyens de commutation (4) permettant soit d'autoriser l'alimentation du moteur (6) soit d'autoriser la charge des moyens d'accumulation (5) par l'onduleur. Le dispositif comprend des moyens de compensation des champs magnétiques engendrés lors de la charge des moyens d'accumulation (5) permettant de limiter ou supprimer les mouvements du rotor du moteur (6).
Patent FR-2916273-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour mesurer une pression
Inventor: BEKKER VIACHESLAV
IPC: G01L19/00
Filed: 2008-03-11
Abstract: Dispositif de capteur (30) pour mesurer la pression dans la chambre de combustion d'un moteur à combustion interne ayant au moins un élément de ressort (31) électroconducteur et au moins un élément opposé (32) électroconducteur, en contact mécanique par au moins une plage de contact (35), par des surfaces supérieures de contact des éléments ayant des profils de courbure différentes pour qu'une force ou une pression produise une déformation élastique de l'élément et une variation de dimension de la plage de contact (35) entre l'élément de ressort (31) et l'élément opposé (32). La surface supérieure de contact d'au moins l'un des deux éléments présente un revêtement fortement ohmique (311) pour qu'une variation de la plage de contact (35) modifie la résistance du dispositif composé de l'élément de ressort (31) et de l'élément opposé (32).
Patent FR-2916911-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une source lumineuse en contact electronique contre le detechament et projecteur de vehicule equipe d'un tel dispositif.
Inventor: FAHNLE ANDRES
IPC: F21S8/10
Filed: 2008-03-14
Abstract: Dispositif (20) de blocage d'une source lumineuse fixé à un support d'ampoule (9) en contact électrique par l'intermédiaire d'un élément de connexion , pour éviter le desserrage de la source lumineuse contre l'ouverture du contact électrique.La source lumineuse est fixée au support d'ampoule (9) par un mouvement de rotationLe dispositif (20) comporte des moyens (27) pour éviter le mouvement de rotationL'élément de connexion interdisant l'enlèvement du dispositif (20) lorsqu'il est en contact avec la source lumineuse
Patent FR-2928769-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'utilisation d'un composant programmable dans un environnement radiatif naturel
Inventor: GRIMONPONT BRUNO
IPC: G11C29/52
Filed: 2008-03-14
Abstract: Le dispositif permettant l'utilisation d'un composant programmable (105) dans un environnement radiatif comporte :- un moyen (130) de détection d'erreur dans ledit composant programmable due à un rayonnement,- un moyen (130, 135, 120) de blocage d'au moins une sortie dudit composant lors de la détection d'une erreur et- un moyen (130, 140) de correction de ladite erreur.Dans des modes de réalisation, le moyen de détection d'erreur met en oeuvre au moins deux mémorisations de données et/ou effectue une vérification de données redondantes et le moyen de blocage comporte un moyen de conservation, en mémoire tampon, des données générées par le composant et/ou par des composants interfacés entre le composant et la mémoire tampon.
Patent FR-2930780-A1 (FR)
Inventor: DUGAS FREDDY
IPC: C12G1/08
Filed: 2008-04-30
Abstract: Apparatus for the removal of sediment from sparkling wines, designed to remove the capsule covering the neck of a bottle (18) containing sparkling wine, comprising: a frame (12), a tilting mechanism (14) comprising: a holder (16) for supporting a bottle (18) in a predetermined position, said holder (16) being movable on the frame (12) between a low position, in which the neck is inclined downwards, and a high position in which the neck is inclined upwards, and a capsule removing mechanism (32) provided with at least one capsule removing knife, said capsule removing mechanism (32) being movable on the holder (16) and synchronized with said holder (16) so that the said capsule removing knife or knives remove(s) the capsule, when the holder (16) is in a predetermined angular position relative to the horizontal. The capsule removing knife is movable relative to the capsule removing mechanism (32).
Patent FR-2931491-A1 (FR)
Title: Marking carrying out apparatus for use on e.g. road, has heating unit heating coating, and tanks connected to pressurized air sending unit i.e. compressor, which is located outside chassis
Inventor: ROUCAIROL STEPHANE
IPC: E01C23/22
Filed: 2008-05-23
Abstract: The apparatus has a self-propelled chassis (1) with spraying pistols (6-8) and fourth spraying pistol in connection with pressurized tanks (10, 11) containing coating and balls. A heating unit (12) heats the coating, and the tanks are connected to a pressurized air sending unit i.e. compressor, located outside the chassis. A part of the chassis receives the spraying pistols, and is adjustable in height for modifying width of spraying jets in a simultaneous manner. A jack (14) is articulated between a fixed part of the chassis and the tank (10).
Patent FR-2936219-A1 (FR)
Title: Structure de fuselage pour fixation combinee de matelas d'isolation et d'equipements, aeronef incorporant une telle structure.
Inventor: DERVAULT FRANCK
IPC: B64C1/12
Filed: 2008-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à l'installation de systèmes dans les fuselages d'aéronefs, comme des matelas d'isolation thermo-phonique (300) et des équipements (120, 122) tels que des systèmes embarqués, des faisceaux de câbles électriques ou de conduits fluidiques (air, eau, oxygène, liquide hydraulique). L'invention concerne plus particulièrement une structure (100) de fixation sur le fuselage d'un aéronef formé au moins de cadres (112) et de lisses (110), ladite structure comprenant: - des stabilisateurs (118, 118') de fuselage reliant les cadres aux lisses, deux stabilisateurs (118, 118') de deux cadres successifs (112, 112') se faisant face entre les deux cadres successifs, et - une réglette (200) reliant lesdits deux stabilisateurs et comprenant des moyens de fixation (206, 212, 212', 212") agencés pour recevoir des moyens correspondants de fixation desdits matelas d'isolation (300) et d'équipements (120, 122).
Patent FR-2937073-A1 (FR)
Title: Half-open window glass fixing device for e.g. sliding lateral door, of motor vehicle, has cables whose ends are provided with holding units for holding corresponding end of cable to part of hinge and/or swivel joint
Inventor: DERUE NICOLAS
IPC: E05C17/02
Filed: 2008-10-15
Abstract: The device has a hinge connecting an edge of a half-open window glass to a structure i.e. lateral door, of a motor vehicle, and a swivel joint (3) connecting another edge of the glass to the structure. The hinge and the swivel joint are reinforced by a cable (17) and another cable through a zone (19) and another zone, which break under a frontal impact effect of the vehicle. Ends of the cables are provided with holding units (21, 22) i.e. bulgy part, for holding corresponding end of the cable to a part of the hinge and/or swivel joint located outside one of the zones.
Patent FR-2940416-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage ou de deshydratation
Inventor: LE BRAS SOLENE
IPC: F26B3/04
Filed: 2008-12-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de séchage ou de déshydratation comportant au moins une paroi (36) sensiblement verticale permettant de limiter les transferts thermiques entre une zone (30) dite intérieur dans laquelle est placé au moins un produit au contact d'un gaz maintenu à une température adéquate permettant l'évaporation de l'eau et l'extérieur, caractérisé en ce que ladite au moins une paroi (36) comporte au moins une séparation sous forme d'une pluralité de plaques (38) espacées entre elles de manière à permettre le passage de l'air chaud et saturé en vapeur d'eau présent à l'intérieur, inclinées de manière à former un angle a avec la verticale, les extrémités basses desdites plaques étant décalées vers l'extérieur par rapport aux extrémités hautes (42) disposées dans un même plan sensiblement vertical.
Patent FR-2942973-A1 (FR)
Title: Gaseous effluent e.g. refinery gas, deacidification method, involves contacting gaseous effluent depleted with acid compounds, with portion of water enriched phase in washing section
Inventor: BOUILLON PIERRE ANTOINE
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-03-10
Abstract: The method involves regenerating an absorbing solution loaded with acid compounds in a regeneration column (C2) to liberate the acid compounds under gaseous form and to obtain a regenerated absorbing solution, where the absorbing solution comprises a reactive compound. A fraction of the regenerated solution is separated into a water enriched phase and a water depleted phase. A gaseous effluent depleted with acid compounds is contacted with a portion of water enriched phase in a washing section (SL). The reactive compound is selected from a group comprising amines, alcanolamines, polyamines, amino acids, alkaline amino acid salt, amides, urea, phosphates, carbonates and borates of alkali metals.