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Patent FR-3042414-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de reglisse (glycyrrhizza glabra l.) pour une action anti-age sur la peau, ses annexes ou les muqueuses
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Glycyrrhizza glabra pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de Glycyrrhizza glabra et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,001%, ou de 0,5 à 5 % en poids dudit extrait de Glycyrrhizza glabra par rapport au poids total de la composition, les valeurs de 0,001 et 0,5% étant exclues. L'invention se rapporte enfin à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, comprenant la composition de l'invention, à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau de la composition cosmétique de l'invention, ainsi qu'à l'utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique de l'invention pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.
Patent FR-3048605-B1 (FR)
Title: Disjoncteur et activateur orthodontique combine
Inventor: FILIPPI RAPHAEL
IPC: A61C7/36
Filed: 2016-03-09
Granted: 2021-06-11
Abstract: Appareil d'orthodontie (1) prévu pour être monté sur les arcades maxillaire supérieure et inférieure (4, 12) d'un patient comprenant : - au moins un moyen de fixation (2) à une des arcades maxillaire (4, 12) ; - un activateur (11) destiné à être fixé sur l'autre arcade maxillaire (4, 12) ; Caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un arc vestibulaire (7) prévu pour être monté de manière amovible sur le premier moyen de fixation (2) - un moyen de liaison (14) prévu pour relier mécaniquement l'activateur (11) à l'arc vestibulaire (7).
Patent FR-3050621-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue ameliore a crochets presentant des bords ameliores
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de retenue à crochets, comprenant - une base (51) s'étendant selon une direction longitudinale présentant une face supérieure (511) et une face inférieure (512), - une pluralité d'éléments de retenue s'étendant de la face supérieure (511) de la base, les éléments de retenue étant chacun formés d'une tige (52) et d'une tête (53), caractérisé en ce que la base (51) présente une épaisseur comprise entre 10 micromètres et 700 micromètres, l'épaisseur étant la distance entre la face supérieure (511) et la face inférieure (512), la base (51) comprend deux bords selon la direction longitudinale, l'un desdits bords présente des monts et des vallées, dans lequel l'écart maximum (E) entre les monts et les vallées selon une direction transversale à la direction longitudinale est inférieur à 1mm sur une longueur (L) selon la direction longitudinale correspondant à 3 monts consécutifs.
Patent FR-3055922-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant une liaison entre une entree d'air et une motorisation
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02C7/04
Filed: 2016-09-13
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble propulsif d'aéronef qui comprend une première liaison (72) configurée pour relier une extrémité arrière (64) d'un conduit d'une entrée d'air (34) à une première extrémité (56) d'un carter de soufflante (28) et une deuxième liaison (80) configurée pour relier l'entrée d'air (34) et le carter de soufflante (28) et qui comporte : - au moins une bride avant (82) qui relie une paroi extérieure (46) de la nacelle et un conduit (44) de l'entrée d'air (34) et/ou une première extrémité (56) du carter de soufflante (28), - au moins une bride arrière (84) qui relie la paroi extérieure (46) de la nacelle et le carter de soufflante (28) en un point distant de la première extrémité (56) du carter de soufflante (28), - les brides avant (82) et arrière (84) formant un V.
Patent FR-3059513-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de carte electronique par effet levier
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-11-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le dispositif d'extraction (16) comprend un levier (18) comportant une zone d'appui (20), destinée à être mise en contact avec une surface d'appui (28) située dans le voisinage d'une face avant (12) de la carte électronique (10), ainsi qu'une zone de commande (22) destinée à recevoir un effort de pivotement par rapport à la zone d'appui (20), et un premier élément d'accroche sélectif (24) destiné à coopérer avec un second élément d'accroche complémentaire (26) ménagé sur la face avant (12). Lorsque les premier (24) et second (26) éléments d'accroche sont engagés, que la zone d'appui (20) est en contact avec la surface d'appui (28), et que l'effort de pivotement est appliqué dans la zone de commande (22), un effort d'extraction est transmis à la face avant (12).
Patent FR-3059468-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une cellule photovoltaique.
Inventor: CABAL RAPHAEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-11-30
Granted: 2018-12-07
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :         a) prévoir une structure comprenant :         - un substrat (1) à base de silicium cristallin, présentant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée ;         - une couche à base d'alumine (2) formée à la première surface (10), avec une épaisseur strictement inférieure à 20 nm ;         - une première couche diélectrique (2'), à base d'un oxynitrure de silicium SiOxNy vérifiant 0≤y<x, comprenant des atomes de bore, et formée sur la couche à base d'alumine (2) ;         - une seconde couche diélectrique (3), comprenant des atomes de phosphore ou d'arsenic, formée à la seconde surface (11) ;         b) appliquer un traitement thermique à la structure de manière à :         - diffuser les atomes de bore depuis la première couche diélectrique (2') sous la première surface (10) du substrat (1),         - diffuser les atomes de phosphore ou d'arsenic depuis la seconde couche diélectrique (3) sous la seconde surface (11) du substrat (1).
Patent FR-3060326-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, un tensioactif non ionique et un tensioactif amphotere, et au moins un organosilane
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant au moins deux tensioactifs anioniques, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotère, et au moins un organosilane.         L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3061023-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: DURACHER DAVID
IPC: A61P3/10
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3060630-B1 (FR)
Title: Commande d'ouverture affleurante a ejection et retraction mecanique ou electrique.
Inventor: COUTO MAQUIEIRA JAVIER
IPC: E05B85/10
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de commande d'ouverture d'un véhicule automobile. De plus, l'invention concerne un ouvrant de véhicule automobile, par exemple une porte, comprenant une telle commande d'ouverture.         L'objet de l'invention est une commande d'ouverture de porte affleurante (900) qui permet de commander l'éjection et la rétraction d'une poignée (910) indifféremment électriquement ou par action manuelle, grâce à un mécanisme spécifique basé sur un levier d'éjection (14) et un axe de came (168).         L'invention permet, en outre, l'ouverture de porte, même en cas de panne d'électricité dans la voiture, et dispose d'un moyen de blocage de position (45,25) de la poignée (910) évitant l'éjection de la poignée, en cas de choc, ou de fermeture brutale de la porte. En position poignée bloquée, véhicule à l'arrêt sur un parking, une personne malveillante ne peut pas faire ressortir la poignée.         L'invention a encore pour objet une fonction qui déclenche le blocage de la poignée quand la voiture roule à une vitesse supérieure à une valeur prédéterminée, par exemple sept kilomètres à l'heure.
Patent FR-3071249-B1 (FR)
Title: Films nitrocellulosiques ; preparation et utilisation
Inventor: CUVELIER SEBASTIEN
IPC: F42B5/192
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet des films nitrocellulosiques dont la composition, à base de nitrocellulose, renferme une charge solide particulaire organique inflammable. Les particules organiques inflammables de ladite charge, réparties dans ladite nitrocellulose, consistent en des particules, avantageusement sphériques, qui présentent un diamètre équivalent médian (D50) inférieur à 100 µm (D50 & lg; 100 µm). La présente invention a également pour objet un procédé de préparation desdits films ainsi que les objets combustibles susceptibles d'être obtenus, notamment par découpe et/ou collage et/ou thermoformage, à partir d'au moins un tel film et/ou d'au moins un film préparé selon ledit procédé.
Patent FR-3061440-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une membrane multicouche sur support solide a base de copolymere a blocs amphiphile
Inventor: CHAPEL JEAN-PAUL
IPC: B32B27/08
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane (16) à partir d'un copolymère à blocs amphiphile (20) comportant un bloc hydrophile (21) et un bloc hydrophobe (22). Ce procédé comprend des étapes successives d'immersion d'un support (10) comportant des fonctions aptes à former une liaison avec le bloc hydrophile (21) dans un bain (11) contenant le copolymère en solution dans un solvant organique apolaire, pendant une durée suffisante pour permettre la formation de liaisons non covalentes entre le bloc hydrophile (21) et le support (10) et l'immobilisation d'une première couche du copolymère à la surface du support; puis l'addition (13) d'eau dans le bain (11), de sorte à provoquer l'auto-assemblage d'une deuxième couche de copolymère sur la première couche.
Patent FR-3064840-B1 (FR)
Title: Machine electrique haute puissance thermoregulee
Inventor: GIRARDIN DAVID
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne une machine électrique à aimant permanent pilotée par un circuit électronique et comprenant un boîtier principal (1) thermorégulé par circulation d'un liquide de refroidissement caractérisée en ce que ledit circuit électronique comprend un circuit imprimé associé à un substrat isolé électriquement collé sur une semelle en un matériau caloporteur, ledit circuit électronique étant intégré dans un boîtier secondaire (2) raccordable audit boîtier principal (1), ladite semelle dudit boîtier secondaire (2) étant couplée thermiquement avec le circuit de circulation du liquide de refroidissement dans ledit boîtier principal (1). L'invention concerne aussi un module électronique pour une turbomachine comportant un calculateur permettant un pilotage optimisé de la machine électrique.
Patent FR-3065515-B1 (FR)
Title: Chaudiere thermodynamique a co2 et compresseur thermique
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F24D11/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-09-27
Abstract: Chaudière thermodynamique pour délivrer des calories dans au moins un circuit de chauffage (30), la chaudière comprenant un compresseur (M1) formant la fonction compression d'une boucle de type pompe à chaleur (31,34) utilisant un fluide compressible de type R744 (CO2), la chaudière comprenant en outre un brûleur (11) de combustible qui délivre des calories dans le fluide compressible.
Patent FR-3066023-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure et de suivi de la quantite ou concentration d’un composant dans un fluide
Inventor: LE THANH TRUNG
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce dispositif de mesure et de suivi au cours du temps de la quantité ou concentration d'un composant (C) dans un fluide (F) comporte : un capteur (10) apte à mesurer une quantité ou concentration du composant (C)dans le fluide (F) et à fournir un signal quantitatif de suivi de cette quantité ou concentration au cours du temps ; un module (12) de traitement de signal comportant un filtre passe-bas (30) du signal quantitatif de suivi ; une interface de sortie (36) pour la fourniture du signal quantitatif de suivi filtré. Le module (12) de traitement de signal comporte un estimateur (32) d'une valeur de tendance instantanée de variation du signal quantitatif de suivi dans une fenêtre temporelle glissante prédéterminée. Il comporte en outre des moyens (34) de réglage au cours du temps d'une fréquence de coupure haute du filtre passe-bas (30) en fonction de la valeur de tendance instantanée de variation estimée.
Patent FR-3051250-B1 (FR)
Title: Resonateur optique pour un dispositif de capteur servant a detecter un fluide et dispositif de capteur pour sa mise en œuvre ainsi que procede de detection
Inventor: HUBER CHRISTIAN
IPC: G01N21/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2022-04-22
Abstract: Résonateur optique (102) pour un dispositif de capteur (100) servant à détecter un fluide, et comportant un canal de fluide (108) formé par un premier élément de miroir semi-transparent (104) et un second élément de miroir (106) semi-transparent. Le premier élément de miroir (104) et le second élément de miroir (106) se font face pour permettre, une réflexion multiple des rayons lumineux (112) dans le canal de fluide (108).
Patent FR-3066641-B1 (FR)
Title: Element amovible de coupure d'un courant electrique et appareil electrique de coupure d'un courant electrique comprenant un tel element amovible de coupure
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H71/02
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-07-19
Abstract: Cet élément amovible de coupure (6) d'un courant électrique comprend des première (20) et deuxième (22) parties de boîtier emboîtées et déplaçables entre une configuration assemblée et une configuration partiellement désassemblée. La première partie de boîtier (20) comporte des parois latérales (38) pourvues de fenêtres d'inspection (60) traversantes, la deuxième partie de boîtier comporte des parois d'isolement (80) qui délimitent chacune un volume au sein de la deuxième partie de boîtier autour d'un conducteur mobile correspondant. Les premières et deuxième parties de boîtier sont agencées entre elles de sorte que, dans la configuration assemblée, les parois d'isolement (80) masquent les fenêtres d'inspection (60) et que dans la configuration intermédiaire, les parois d'isolement sont éloignées (80) des fenêtres d'inspection pour libérer l'accès aux fenêtres d'inspection.
Patent FR-3079419-B1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un alcool gras, un alkylether polyoxyethylene, une cire et un polysaccharide hydrosoluble
Inventor: BOUARFA BOUCHRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-06-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : A) une phase aqueuse continue, et B) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse et comprenant au moins une huile hydrocarbonée ; C) au moins un mélange constitué de : i) au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les alcools gras comprenant de 8 à 30 atomes de carbone, et ii) au moins deux alcools gras en C8-30 oxyéthylénés et/ou oxypropylénés, D) au moins une cire de point de fusion supérieur à 45°C comprenant un ou plusieurs composés esters en C40-C70 et ne comprenant pas de composé ester en C2-C39, dans une quantité allant de 1 à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, et E) au moins un polysaccharide hydrosoluble ; ladite composition ayant une viscosité mesurée à 25°C avec un viscosimètre Rheomat RM 180 à 200 s-1 à température ambiante au mobile 3 ou mobile 4 au bout de 10 min, allant de 1200 à 8000 mPa.s.
Patent FR-3068597-B1 (FR)
Title: Dispositif medical pour contraindre un segment articulaire humain, systeme correspondant, procede et utilisations associes
Inventor: GERMANEAU ARNAUD
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-07-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (1) pour contraindre un segment articulaire d'un corps humain, un système correspondant et des utilisations associées. Le dispositif (1) comprend au moins trois unités d'appui (5) destinées à être fixées sur un support (90), chaque unité d'appui (5) comprenant : un bras extensible (10); un moyen de mesure d'une force (20) fixé audit bras extensible (10); un moyen de mesure d'un déplacement (30); un élément d'appui (40) fixé en partie distale dudit bras extensible (10), adapté pour être en contact avec une partie du corps humain et permettant d'appliquer à ladite partie du corps humain ledit effort mesuré par ledit moyen de mesure d'une force (20); et un moyen de fixation (60), adapté pour la fixation de ladite unité d'appui (5) sur ledit support (90).
Patent FR-3070396-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un melange d'esters d'acides gras a titre de cire pour bougie solide
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C11C5/00
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-08-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un mélange d'esters d'acides gras, au moins partiellement ramifié, formé à partir : (i) d'au moins un acide gras en C12-C22, en particulier C16-C18, linéaire ou ramifié, et (ii) d au moins un alcool gras en C4-C22, en particulier C16-C18, linéaire ou ramifié, à titre de cire pour la conception d'une bougie solide, en particulier d'une bougie coulée. La présente invention concerne en outre une composition comprenant ledit mélange d'esters d'acides gras et au moins un composant additionnel ainsi qu'une bougie solide comprenant ladite composition et au moins une mèche enserrée dans ladite composition.
Patent FR-3070556-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour vehicule refroidi par un circuit de fluide caloporteur
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un circuit (1002) d'un fluide caloporteur (750) de véhicule comprenant une boucle de refroidissement (800) comportant : - une pompe (250) destinée à mettre en circulation le fluide caloporteur (750) dans le circuit (1002), - un radiateur (350) destiné à être exposé à un flux d'air (E), - un échangeur de chaleur (900), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (900) est dédié au refroidissement d'un dispositif de connexion électrique (10) destiné à une charge d'une batterie de traction du véhicule.
Patent FR-3059038-B1 (FR)
Title: Systeme de resistance a l'ecoulement variable pour une utilisation dans un puits souterrain
Inventor: FROSELL THOMAS JULES
IPC: E21B43/12
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: Un système de résistance à l'écoulement variable pour une utilisation dans un puits souterrain comprend un premier trajet d'écoulement conçu pour recevoir un fluide, un capteur conçu pour mesurer une propriété du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement, et un actionneur conçu pour commander un débit entrant du fluide reçu dans le premier trajet d'écoulement basé sur la propriété du fluide mesurée par le capteur.
Patent FR-3072866-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation et de controle de la quantite de glucides et de proteines a consommer par repas pour un objectif de poids d'un individu
Inventor: DE CASTELLANE BERNARD
IPC: A47G19/02
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évaluation et de contrôle de la quantité de glucides et de protéines à consommer par repas pour un objectif de poids d'un individu, comprenant : - une assiette (1) dont le fond présente : • une série de formes géométriques (C1-C6) homothétiques et concentriques, • des segments (R1, R2) divisant les formes géométriques (C1-C6) en deux séries de secteurs : une pour les protéines, une pour les glucides, - une unité de gestion informatique adaptée pour mettre en œuvre un processus informatique logique qui détermine une donnée de sortie en fonction de données d'entrées, • les données d'entrée sont : le sexe, le poids, la taille, l'âge, une donnée caractéristique de l'activité physique, • la donnée de sortie est la forme géométrique (C1-C6) à prendre en compte.
Patent FR-3073526-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JEREMY
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 4,0 à 5,5 % de rhénium, 3,5 à 12,5 % de cobalt, 0,30 à 1,50 % de molybdène, 3,5 à 5,5 % de chrome, 3,5 à 5,5 % de tungstène, 4,5 à 6,0 % d'aluminium, 0,35 à 1,50 % de titane, 8,0 à 10,5 % de tantale, 0,15 à 0,30 % de hafnium, 0,05 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables. L'invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).
Patent FR-3073842-B1 (FR)
Title: Procede de preparation du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-11-23
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du 1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant : - la fourniture d'un composé de formule (I) : CF3-CH2-CHCIBr (I) ; - la déshydrobromation du composé de formule (I) pour former le 1-chloro -3,3,3-trifluoropropène. L'invention concerne également une composition comprenant du 1-chloro -3,3,3-trifluoropropène et le composé de formule (I), ainsi qu'un procédé de préparation du composé de formule (I).
Patent FR-3074050-B1 (FR)
Title: Matrice ceramique d’alumine greffee a un antibiotique
Inventor: POLI EVELYNE
IPC: A61L27/10
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention a pour objet une matrice céramique alumine poreuse greffée avec un antibiotique, notamment vancoymicine, ainsi que son utilisation en thérapie. L'invention a aussi pour objet une prothèse ou un implant avec cette matrice. L'invention a encore pour objet un procédé de préparation d'une matrice selon l'invention.