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Patent WO-2012116901-A1 (WO)
Title: Procédé permettant l'itinérance près d'une frontière destiné à un abonné à un réseau de radiocommunications mobiles, dispositif correspondant et système
Inventor: KUC JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W8/18
Filed: 2012-02-17
Abstract: L'invention a trait à un procédé (30) permettant l'itinérance près d'une frontière qui est destiné à un abonné à un réseau de radiocommunications mobiles. Selon l'invention, un jeton (22) est couplé à un terminal (12), ledit jeton contenant un fichier qui comprend au moins un élément d'information concernant au moins un réseau de radiocommunications mobiles interdit, sous la forme d'un fichier de réseaux de radiocommunications mobiles interdits. Le procédé objet de l'invention se déroule de la manière suivante : - le jeton compare un élément d'information de localisation en cours concernant un réseau de radiocommunications mobiles de rattachement à au moins un élément d'information de localisation associé à une frontière liée à au moins un pays qui est voisin d'un pays d'origine; - si ledit élément d'information de localisation en cours concernant le réseau de radiocommunications mobiles de rattachement est compris dans un élément d'information de localisation associé à une frontière liée à au moins un pays voisin, le jeton met à jour le fichier de réseaux de radiocommunications mobiles interdits en écrivant dans ce fichier au moins un élément d'information concernant au moins un réseau de radiocommunications mobiles autorisé pour le ou les pays voisins; - et le jeton envoie au terminal le fichier de réseaux de radiocommunications mobiles interdits qui a été mis à jour (310). L'invention se rapporte également à un dispositif correspondant ainsi qu'à un système.
Patent WO-2012136413-A1 (WO)
Title: Transportvorrichtung
Inventor: MAYER ULRICH
IPC: B65G47/84
Filed: 2012-02-29
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Transportvorrichtung zum Transport von Behältnissen (10), umfassend ein drehbares Transportrad (2) mit einer Vielzahl von Aufnahmeeinheiten (3) zur Aufnahme jeweils eines Behältnisses (10), eine Vielzahl von Klemmvorrichtungen (4), wobei jeweils eine Klemmvorrichtung (4) an einer Aufnahmeeinheit (3) angeordnet ist, und eine feststehende Steuerkurve (5), wobei jede Klemmvorrichtung (4) jeweils eine Steuerrolle (40), ein Rückstellelement (41) und einen Klemmhebel (42) umfasst, welcher um einen Drehpunkt (D) schwenkbar ist, wobei ein Behältnis (10) zwischen dem Klemmhebel (41) und einer Fläche (30) der Aufnahmeeinheit (3) klemmbar ist, wobei die Steuerrolle (40) jeder Klemmvorrichtung (4) sich mit der Steuerkurve (5) in Kontakt befindet, um ein Öffnen der Klemmvorrichtung (4) zu bewirken, und wobei das Rückstellelement (41) den Klemmhebel (42) wieder in eine geschlossene Stellung zurückgeführt.
Patent WO-2012152535-A1 (WO)
Inventor: DOERR ALFONS
IPC: H01M10/50
Filed: 2012-04-16
Abstract: The invention relates to a battery module comprising a battery cell stack (10) made of at least two battery cells (11), wherein each battery cell (11) is contacted by at least one PCM-containing cell (12) that is inserted into the battery cell stack (10). Thus, the thermal path length between each PCM molecule and the battery is very short, whereby an improved passive climate control of the battery cells is achieved. In addition, the invention relates to a design of the battery module as a rechargeable lithium-ion battery and to a motor vehicle.
Patent WO-2012171751-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne pourvu d'au moins un cylindre formé par une chemise de cylindre
Inventor: MELDE-TUCZAI HELMUT
IPC: F02F1/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne pourvu d'au moins un cylindre (4) formé par une chemise de cylindre (5), comprenant un monobloc (3) formant une culasse (1) et un bloc-cylindre(s) (2), la chemise de cylindre (5) étant vissée dans le monobloc (3) par au moins un filetage. Pour obtenir de la façon la plus simple possible une fixation sûre et une étanchéité fiable, la face frontale de la chemise de cylindre (5) tournée vers la culasse (1) présente un profil (10).
Patent WO-2012160125-A1 (WO)
Title: Compositions destinées à l'administration percutanée d'agents physiologiquement actifs
Inventor: MEYER STEPHAN
IPC: A61K9/00
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne des compositions destinées à l'administration percutanée d'agents physiologiquement actifs, par exemple des médicaments ou des agents vétérinaires. Lesdites compositions sont caractérisées par la formation d'un film non poisseux, très souple, qui présente une excellente efficacité à long terme.
Patent WO-2012172091-A1 (WO)
Title: Dispositif anti-renversement
Inventor: LANE JUDITH ROWENA
IPC: A47G19/22
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-renversement (1) pour un récipient à boisson tel qu'un verre ou un mug, le récipient à boisson (11) comprenant une paroi externe se terminant par une lèvre (9) qui définit une ouverture par laquelle une boisson contenue dans le récipient peut être bue, ledit dispositif anti-renversement (1) pouvant être inséré dans l'ouverture du récipient (11) et comprenant : un support (3) destiné à un joint périphérique (5), le support comportant au moins un orifice (13) pour boire la boisson contenue dans le récipient (11) ; des moyens (7) qui sont couplés audit support (3) et destinés à coopérer avec la lèvre (9) du récipient (11) et qui permettent de limiter la profondeur d'insertion du dispositif anti-renversement (1) dans l'ouverture du récipient (11); et un joint périphérique (5) élastiquement déformable couplé audit support (3), ledit joint (5) étant conçu pour se déformer et venir en contact hermétique avec une surface interne du récipient (11) lorsque le dispositif anti-renversement (1) est inséré dans l'ouverture du récipient (11).
Patent WO-2013034502-A1 (WO)
Title: Ensemble d'éclairage à del et appareil d'éclairage ayant l'ensemble d'éclairage à del
Inventor: CHEN PENG
IPC: F21V29/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble d'éclairage à diodes électroluminescentes, lequel ensemble comprend un substrat (1), une couche métallique appliquée sur le substrat (1), et une puce de diodes électroluminescentes (2) disposée sur la couche métallique, la couche métallique comprenant une première région (3) pour la dissipation de chaleur et deux secondes régions (4) pour la conduction électrique, et la première région (3) et les deux secondes régions (4) étant isolées électriquement l'une de l'autre, et la puce de diodes électroluminescentes (2) étant disposée dans la première région (3) et étant connectée électriquement aux deux secondes régions (4) par l'intermédiaire de fils (5). La présente invention porte de plus sur l'appareil d'éclairage ayant l'ensemble d'éclairage à diodes électroluminescentes du type ci-dessus.
Patent WO-2013045244-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour former un signal ultrasonique
Inventor: GERHARD DETLEF
IPC: G01S15/88
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé pour former un signal ultrasonique, comprenant un corps de formation d'ultrasons (2) qui présente au moins une cavité (6), la formation du signal ultrasonique étant effectuée par les surfaces limites de la cavité (6) prévue dans le corps de formation (2).
Patent WO-2013056963-A1 (WO)
Inventor: KRUEGER JUERGEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif doseur, pour l'introduction d'un agent réducteur dans un tuyau d'échappement d'un moteur à combustion interne; le dispositif doseur comprend un module de dosage (1) présentant une soupape de dosage (3), le module de dosage (2) étant interconnecté, via une conduite de pression (10), avec un dispositif de refoulement (9), le dispositif doseur présentant un dispositif pour le retour de l'agent réducteur, de la soupape de dosage (3), au moins dans la conduite de pression (7). L'invention a pour but d'obtenir un dispositif doseur, permettant de réaliser un retour sûr de l'agent réducteur, de la soupape de dosage (3), au moins dans la conduite de pression (10), en vue d'obtenir la robustesse sous la pression de la glace, de la soupape de dosage (3), après un arrêt d'un véhicule par interruption d'urgence (fonction ADR), avec interruption de l'alimentation en courant après moins de 1 s, à des températures de la soupape de dosage supérieures notamment à 100°C. A cet effet, l'invention est caractérisée en ce que le module de dosage présente une soupape anti-retour (2), interconnectée avec l'environnement et se fermant en direction de l'écoulement vers l'environnement, présentant, côté entrée, un étranglement (13).
Patent WO-2013053689-A1 (WO)
Title: Resonator optimisation
Inventor: SWEENEY STEPHEN
IPC: G02B6/293
Filed: 2012-10-09
Abstract: A device comprising: a substrate (110); a plurality of resonators (130) on the substrate, each of the resonators of the plurality of resonators being resonant at a predetermined wavelength of electromagnetic radiation and at least some of the resonators being arranged to operate in different resonance orders; a waveguide (120) on the substrate, the waveguide being coupled to the plurality of resonators for guiding the electromagnetic radiation to the plurality of resonators, wherein the resonance order of each resonator along the waveguide is optimised to maximise the coupling of light into the resonators.
Patent WO-2013057037-A1 (WO)
Title: Composition de nettoyage de surface dure
Inventor: DAS SOMNATH
IPC: C11D1/62
Filed: 2012-10-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions de nettoyage de surface dure. Elle porte en particulier sur un procédé et une composition pour nettoyer une surface et conférer de la résistance aux salissures. La présente invention a pour objet une composition de nettoyage de surface stable qui peut rendre la surface hydrophobe et oléophobe ainsi qu'assurer un nettoyage supérieur. Il a été observé qu'une composition comprenant un fluorosilane comportant un solvant et un sel de métal multivalent amène à la fois un caractère hydrophobe et un caractère oléophobe, ce qui rend les surfaces moins sensibles à la salissure, par des taches aussi bien aqueuses qu'huileuses, et assure également un meilleur nettoyage.
Patent WO-2013072253-A1 (WO)
Title: Ajustement dynamique de bande passante dans un réseau de transport par paquets
Inventor: ABBAS GHANI ABDUL MUTTALIB
IPC: H04L45/50
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement de bande passante dans un réseau de communication comprenant une pluralité de nœuds connectés sur de multiples liaisons avec une pluralité de services tournant sur les liaisons, qui consiste à détecter une altération d'une liaison, l'altération impliquant une réduction de bande passante disponible au service tournant sur la liaison, communiquer des informations concernant l'altération à d'autres nœuds dans le réseau et redistribuer des services entre les liaisons afin de limiter une bande passante requise par des services tournant sur la liaison altérée à une valeur ne dépassant pas la bande passante disponible sur la liaison altérée.
Patent WO-2013107537-A1 (WO)
Title: Procédés de formation de joints entre des conducteurs en diborure de magnésium
Inventor: LAKRIMI M HAMED
IPC: H01L39/14
Filed: 2012-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de joints entre des filaments de MgB 2  de fils superconducteurs, comprenant les étapes d'exposition des filaments de MgB 2  à partir des fils devant être joints ; d'exposition des filaments de MgB 2  à un mélange de poudre de magnésium et de poudre de bore dans un fourneau ; et de pressage des filaments de MgB 2  et des poudres de magnésium et de bore ensemble à une température supérieure à, ou de l'ordre de, 540°C. Du titane est disposé à l'intérieur du fourneau et piège, de préférence, l'oxygène présent dans le fourneau.
Patent WO-2013079558-A1 (WO)
Title: Isotopic labeling of higher organisms
Inventor: KRUEGER MARCUS
IPC: G01N33/68
Filed: 2012-11-28
Abstract: The invention generally relates to metabolic labeling of a target organism with a stable isotope. In a first aspect, the present invention relates to a method for metabolic labeling of a target organism with a stable isotope. The present invention also relates to a method of producing a diet for metabolic labeling of a target organism and to a diet composition for metabolic labeling of a target organism. In a further aspect the invention describes the use of the diet composition according to the present invention for producing a metabolically labeled target organism as a reference for a quantitative proteomic approach. The present invention also relates, in a further aspect, to the use of a diet composition for pulse SILAC labeling. The present invention also relates to the use of a target organism labeled by the method according to the first aspect of the present invention as a spike-in standard in quantitative proteomics approaches.
Patent WO-2013098048-A1 (WO)
Title: Ensemble de transmission d'un disjoncteur et disjoncteur correspondant
Inventor: WANG JUN FENG
IPC: H01H3/46
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission d'un disjoncteur, prévu pour transmettre le mouvement d'un arbre principal (30) à un contact (40) du disjoncteur et comprenant un cadre fixe (12), trois paires de manivelles (14), une tringle de liaison (16), trois supports de contacts fixes (245) et un bras de liaison à l'arbre principal (18). L'arbre principal du disjoncteur peut être disposé de telle manière qu'il traverse le cadre fixe. Chaque manivelle présente une extrémité de liaison de la tringle de liaison, une extrémité de liaison du support fixe et une extrémité fixe. L'extrémité fixe de la manivelle est reliée de manière articulée au cadre fixe, l'extrémité de liaison de la tige de liaison est reliée de manière articulée à cette dernière, l'extrémité de liaison du support fixe est reliée de manière articulée au support de contacts fixes par l'intermédiaire de l'axe de liaison du support fixe (244). La rotation de l'arbre principal traversant le cadre fixe met successivement en mouvement le bras de liaison, la tige de liaison, les manivelles et les supports de contacts fixes, réalise la commande des contacts, cette structure étant peu complexe et simple à monter, et permettant des économies en éléments de transmission.
Patent WO-2013092679-A1 (WO)
Title: Procédé de sélection d'une variante de couleur au moyen d'un dispositif mobile
Inventor: KIRCHNER ERIC JACOB JAN
IPC: G01J3/52
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé consistant à sélectionner la variante la plus probable d'une norme de couleur candidate de peinture d'appariement pour la réparation de véhicules au moyen d'un dispositif mobile ayant un écran en couleur et une unité d'entrée et qui est capable d'échange de données avec un ordinateur central via une ligne de communication au moins partiellement sans fil, des informations indiquant l'emplacement du dispositif mobile étant envoyées à l'ordinateur central via la ligne de communication au moins partiellement sans fil. L'indication de l'emplacement du dispositif mobile est prise en compte dans la sélection de normes de couleur candidates et/ou la sélection de variantes.
Patent WO-2013182314-A1 (WO)
Inventor: KAYSER STEFAN
IPC: F28D21/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: The invention relates to a heat exchanger (1) for indirect heat transfer between a first medium (F1) and a second medium (F2), comprising: a shell (2) which has a shell space (3) for receiving the first medium (F1), a heat transfer block (4) which is disposed in the shell space (3) and which during correct operation is surrounded by the first medium (F1), wherein the heat transfer block (4) is designed to cool the second medium (F2) against the first medium (F1), such that a gaseous phase of the first medium (G1) forms in the shell space (3). According to the invention a collecting channel (5) located in the shell space (3) is provided for drawing off the gaseous phase of the first medium (G1) from the shell space (3).
Patent WO-2013128027-A1 (WO)
Title: Molécules de liaison à un polypeptide à longue durée de vie
Inventor: KUFER PETER
IPC: C07K16/28
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention concerne une molécule de liaison comprenant au moins trois domaines compris dans au moins une chaîne polypeptidique, le premier domaine de liaison étant un domaine de liaison qui est apte à se lier à une molécule de surface cellulaire sur une cellule cible, le second domaine de liaison est un domaine de liaison qui est apte à se lier au complexe du récepteur CD3 de lymphocyte T, et le troisième domaine est un domaine de liaison qui est apte à se lier à la sérum albumine, ledit troisième domaine étant positionné à l'extrémité C-terminal dudit second domaine. De plus, l'invention concerne une séquence d'acide nucléique codant pour la molécule de liaison, un vecteur comprenant ladite séquence d'acide nucléique et une cellule hôte transformée ou transfectée par ledit vecteur. De plus, l'invention concerne un procédé de production de la molécule de liaison de l'invention, une utilisation médicale de ladite molécule de liaison et une trousse comprenant ladite molécule de liaison.
Patent WO-2014135195-A1 (WO)
Title: Handling of digital certificates
Inventor: ZÖMBIK LÁSZLO
IPC: H04L9/32
Filed: 2013-03-05
Abstract: A method for handling digital certificates in a communication network is described. The communication network comprises a first certificate authority (110-116) having issued at least one digital certificate. The method comprises determining (216) whether a revocation condition for revoking the at least one digital certificate is fulfilled. The at least one digital certificate has been issued by the first certificate authority, wherein the at least one digital certificate is valid and is not revoked. The method further comprises, based on a result of the step of determining (216), revoking (404), by the first certificate authority (110-116), the at least one digital certificate, and based on the result of the step of determining (216), issuing, by a second certificate authority (110-116), at least one further digital certificate for the revoked at least one digital certificate. An associated system, methods in involved network entities, the involved network entities, and computer programs are also described. Therefore security handling in the communication network which may be fluctuating with respect to its number of network nodes and/or which may comprise numerous network nodes may be performed in an easy and efficient way.
Patent WO-2013156224-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection médicale
Inventor: KJELDSEN BASTIAN GAARDSVIG
IPC: A61M5/145
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection médicale (1) pour définir des doses et injecter les doses définies d'une cartouche de médicaments contenue (10). Le dispositif d'injection (1) comprend un boîtier (110, 120, 130, 140), une tige de piston (800), un dispositif d'entraînement rotatif (500, 700) et un élément de commande de doses (350). Une source d'énergie stockée (560) est configurée pour entraîner la rotation du dispositif d'entraînement (500, 700) afin d'entraîner l'expulsion par la tige de piston (800) d'une dose définie. L'élément de commande de doses (350) tourne durant la définition des doses et durant l'expulsion des doses. Un premier embrayage (C1) est agencé entre l'élément de commande de doses (350) et le dispositif d'entraînement (500, 700). Un second embrayage (C2) est agencé entre le dispositif d'entraînement (500, 700) et le boîtier (110, 120, 130, 140) pour commander le mouvement d'expulsion. Durant la définition des doses, le premier embrayage (C1) est débrayé et le second embrayage (C2) est en prise. Durant l'expulsion des doses, le premier embrayage (C1) est en prise et le second embrayage (C2) est débrayé.
Patent WO-2013160147-A1 (WO)
Title: Sitzneigungsverstellung, fahrzeugsitz und montageverfahren für den fahrzeugsitz
Inventor: MUELLER SASCHA
IPC: B60N2/235
Filed: 2013-04-16
Abstract: Es wird eine Verstelleinheit für einen Fahrzeugsitz in einem Fahrzeug vorgeschlagen, wobei die Verstelleinheit eine Neigungsverstellung für die Rückenlehne des Fahrzeugsitzes umfasst und wobei die Neigungsverstellung eine erste Schwinge umfasst, welche um eine zu einer Fahrtrichtung des Fahrzeugs senkrechte Querrichtung drehbar gelagert ist.
Patent WO-2013156537-A1 (WO)
Title: Cristaux de diamant synthétique
Inventor: MUNDAY MARK GREGORY
IPC: B01J3/06
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pluralité de cristaux de diamant synthétique, le procédé comprenant l'obtention d'un comprimé réactionnel comportant une pluralité de particules de germe de diamant dispersées dans une matrice comprenant une source de carbone et une matière catalytique. La somme des surfaces des particules de germe de diamant est égale à au moins 0,01 cm 2  par cm 3  de comprimé réactionnel. Le procédé comprend en outre une étape consistant à soumettre le comprimé réactionnel à une température élevée sous une pression ultra-élevée, conditions dans lesquelles la matière catalytique fond et le diamant est plus stable sur le plan thermodynamique que la source de carbone, pendant une durée suffisante pour que des cristaux de diamant se forment sur les particules de germe de diamant, le comprimé réactionnel étant ensuite soumis à un traitement pour récupérer les cristaux de diamant.
Patent WO-2014000981-A1 (WO)
Title: Dispositif de modification d'une rigidité d'un véhicule, procédé de commande d'un dispositif de modification d'une rigidité d'un véhicule et contrôleur
Inventor: FRIEDRICH THOMAS
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (300) pour modifier une rigidité d'un véhicule, le dispositif (300) comportant au moins un longeron (310a, 310b). Le dispositif (300) comporte un outre un élément adaptatif (320), l'élément adaptatif (320) présentant au moins deux points de fixation (360). Au moins un point de fixation (360) des deux points de fixation (360) ou plus est relié à ou aux longerons (310a, 310b) et l'élément adaptatif (320) est orienté transversalement par rapport à ou aux longerons (310a, 310b). L'élément adaptatif (320) comporte un actionneur (670) muni d'une interface afin de recevoir un signal de déclenchement (735) destiné à l'actionnement de l'actionneur (670) et l'actionneur (670) est configuré pour modifier une rigidité de l'élément adaptatif (320) en réaction au signal de déclenchement (735).
Patent WO-2013186027-A1 (WO)
Title: Partie de support d'outil et de préhension pour un instrument médical, en particulier chirurgical
Inventor: DMUSCHEWSKY KLAUS
IPC: A61B17/16
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne une partie de support d'outil et de préhension destinée à être reliée de manière détachable à un instrument médical, en particulier chirurgical, cette partie comportant un corps de base (2) pourvu d'une section de préhension (5) et d'une section de liaison (6) destinée à être reliée à l'instrument médical. Un moyen de verrouillage (24) mobile d'une position de libération dans une position de verrouillage et destiné à verrouiller un instrument médical (31) à placer sur la section de liaison (6) est agencé dans la section de liaison (6). La partie de porte-outil et de préhension (1) comporte par ailleurs un système de leviers composé d'éléments de levier (3, 4) reliés ensemble, montés de manière à pouvoir pivoter respectivement au niveau du corps de base (2), parmi lesquels un premier élément de levier (3) comporte un bras de levier d'actionnement (10), un deuxième élément de levier (4) déplace le moyen de verrouillage (24) formé en particulier sur un bras de levier (23) de cet élément de levier (4). L'invention vise à améliorer les fonctionnalités de ladite partie de support d'outil et de préhension, à savoir une action de retenue toujours aussi fiable sur l'outil, un nettoyage nettement simplifié et une possibilité de stérilisation après utilisation. A cet effet, elle peut être démontée en quelques gestes simples pour obtenir quelques pièces faciles à nettoyer, et est dépourvue de petites pièces telles que des broches de liaison ou similaires.