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Patent FR-3081605-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - Une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, et comportant un système (91) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3082206-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un melange de plastiques par oxydation menagee
Inventor: SERON ALAIN
IPC: C08J11/22
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: Un procédé de séparation d'au moins un type de fragments de plastique pour l'obtention d'une fraction enrichie en au moins un type de plastiques différents; ledit procédé comprenant les étapes suivantes a) une mise en contact d'un mélange de morceaux de plastiques avec une solution aqueuse, saturée ou non, de permanganate de potassium ; b) une irradiation par microondes dudit mélange en présence de ladite solution aqueuse de permanganate de potassium, à une puissance d'irradiation allant de 0,3 à 6kW pendant 0,5 à 6 min ; c) une étape de lavage du mélange de morceaux de plastiques par une solution en mélange d'acide sulfurique et de peroxyde d'hydrogène ; d) une étape de fractionnement, par flottation en milieu liquide, du mélange de morceaux de plastiques pour obtenir au moins une première fraction et une deuxième fraction; et e) une étape de récupération d'au moins une desdites fractions.
Patent FR-3083664-B1 (FR)
Title: Chassis pour engin agricole a outils facilement interchangeables
Inventor: BAZIN ETIENNE
IPC: A01B51/04
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un châssis (10) pour engin agricole, le châssis étant destiné à être attelé, par un premier côté (10a), à un engin agricole du type tracteur et comportant, sur un deuxième côté opposé dudit châssis, plusieurs modules porte-outils (30) solidaires du châssis, caractérisé en ce que chaque module porte-outil (30) comprend deux parties : -une première partie (32) fixée au châssis de manière permanente, et -une deuxième partie (34) munie d'un outil qui est installée de manière amovible sur la première partie, la deuxième partie étant accrochée mécaniquement à la première partie et verrouillée à cette dernière.
Patent FR-3089884-B1 (FR)
Title: Ensemble de montage pour pare-soleil de véhicule
Inventor: DUTHOIT GUILLAUME
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-12-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: Ensemble de montage (32) pour pare-soleil comprenant une console de montage (38) comportant un premier élément de verrouillage (72) et un premier élément de rotation. L’ensemble (32) comprend également un cache (40) comportant un deuxième élément de verrouillage (74) et un deuxième élément de rotation (68). Le premier élément de verrouillage (72) est configuré pour engager le deuxième élément de verrouillage (74) tandis que le cache (40) est dans une position de transport afin de bloquer le mouvement du cache (40) par rapport à la console (38), le premier élément de rotation est configuré pour engager le deuxième élément de rotation (68) tandis que le cache est dans une position étendue afin de permettre la rotation du cache (40) par rapport à la console (38), et le cache dissimule une ouverture d’attache de la console (38) tandis que le cache est dans la position fermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3091325-B1 (FR)
Title: Transmission pour vérin à câble à ancrage d’écrou décalés
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H25/24
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-03-05
Abstract: Actionneur (100) comprenant :     - un châssis (20) ;     - une vis (2) montée sur le châssis      - un écrou (4) coopérant avec la vis (2) ;     - un moteur (3) agencé pour entrainer en rotation la vis (2) ;     - un premier brin de câble (6.1) et un deuxième brin de câble (9.1) attelés à l’écrou (4) et s’étendant d’un premier côté (8.1) d’un premier plan (P1) ;     - un troisième brin de câble (6.4) et un quatrième brin de câble (9.4) attelés à l’écrou (4) et s’étendant d’un deuxième côté (8.2) du premier plan (P1) ;     - le premier brin de câble (6.1) et le deuxième brin de câble (9.1) s’étendant dans un deuxième plan (P2) ;     - le troisième brin de câble (6.4) et le quatrième brin de câble (9.4) s’étendant dans un troisième plan (P3) ;     - le deuxième plan (P2) et le troisième plan (P3) étant distincts.
Patent FR-3091758-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la concentration de peroxyde d’hydrogène
Inventor: RIOT GEOFFROY
IPC: G01N7/14
Filed: 2019-01-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de la concentration de peroxyde d’hydrogène Le procédé de mesure comprend les étapes suivantes :- injection d’un flux continu dudit liquide dans une cellule (21) contenant un catalyseur (23) adapté pour catalyser la décomposition du peroxyde d’hydrogène ;- mesure de la quantité d’oxygène et de la quantité de dioxyde de carbone en régime stationnaire dans le flux de gaz produit par la cellule (21) ;- détermination de la concentration de peroxyde d’hydrogène dans le liquide en utilisant ladite quantité d’oxygène mesurée et ladite quantité de dioxyde de carbone mesurée.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089994-B1 (FR)
Title: Composition de résine comprenant un agent de réticulation spécifique
Inventor: PATAUT GAËL
IPC: C08L63/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne une composition de résine à base d’une résine choisie dans le groupe constitué par les résines vinylesters et les résines polyesters insaturées, un initiateur de réticulation et un agent de réticulation de formule générale (I) (I) dans laquelle i est un entier compris entre 2 et 4, X est un groupe i-valent comprenant au moins un cycle de 6 atomes choisis parmi le carbone et l’azote et comprenant au moins 2 hétéroatomes choisis parmi l’azote et l’oxygène, et R est un groupe acrylate, méthacrylate, vinyle, alcényle portant un carbone insaturé en bout de chaine, ou alcynyle portant un carbone insaturé en bout de chaine.
Patent FR-3094108-B1 (FR)
Title: Procédé d'exécution, par un microprocesseur, d'un code binaire comportant une fonction appelante et une fonction appelee
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé d’exécution, par un microprocesseur, d’un code binaire, ce procédé comportant - l’exécution (234) d'un prologue d'une fonction appelée par un microprocesseur, cet exécution comportant le chiffrement d'une adresse de retour de la fonction appelante ou appelée et la sauvegarde de l’adresse de retour ainsi chiffrée dans une pile d’exécution, ce chiffrement étant réalisé en utilisant une première valeur qui n’est pas utilisée lors de la sauvegarde de données dans la pile d’exécution par la fonction appelée et qui est indépendante de l’adresse où l'adresse de retour ainsi chiffrée est sauvegardée dans la pile d’exécution, puis - l’exécution (238) d'un épilogue de la fonction appelée par le microprocesseur, cet exécution comportant le déchiffrement, en utilisant ladite première valeur, de l’adresse de retour chiffrée sauvegardée dans la pile d’exécution, puis - le branchement (242) vers une ligne d’instruction identifiée par cette adresse de retour déchiffrée. Fig. 11
Patent FR-3094139-B1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de capture d’image
Inventor: BLAIN FREDERIC
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un dispositif de capture d’image (2) comprend :- une matrice (8) d’éléments contigus sensibles à la lumière et générant chacun un signal électrique (RB ; GB ; BB) en fonction de la lumière reçue conformément à une courbe d’efficacité quantique associée à l’élément concerné,- un filtre (4) disposé en amont de la matrice (8) sur le trajet de la lumière,- une unité de traitement (10) des signaux électriques (RB, GB, BB) générés par lesdits éléments. Pour chacun desdits éléments, la courbe d’efficacité quantique présente un maximum dans le visible et une valeur d’au moins 10% pour au moins une longueur d’onde dans l’infrarouge.Le filtre (4) comprend une première fenêtre de transmission dans le visible et une seconde fenêtre de transmission dans l’infrarouge. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096018-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un dispositif d’affichage dans un véhicule
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’un premier dispositif d’affichage (11) d’un véhicule. A cet effet, le système comprend un deuxième dispositif d’affichage tactile (12) configuré pour recevoir une ou plusieurs commandes tactiles, par exemple réalisées par le conducteur du véhicule en déplaçant un ou plusieurs doigts sur le deuxième dispositif d’affichage tactile. La ou les commandes tactiles permettent de sélectionner un ou plusieurs premiers composants (221 à 225) d’interface graphique affichés sur le premier dispositif d’affichage. Le système comprend en outre des moyens de commande configurés dynamiquement en fonction d’une application associée au premier composant d’interface graphique sélectionné, les moyens de commande étant configurés pour contrôler une pluralité de paramètres associés à l’application. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097816-B1 (FR)
Title: Semi-remorque ou remorque frigorifique de transport de marchandises munie d’un module de production d’électricité à pile à combustible
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: B62D33/04
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: La semi-remorque ou remorque frigorifique de transport de marchandises comprend :         -    une carrosserie frigorifique 10 comprenant un espace de chargement intérieur et une machine frigorifique 24 pour contrôler la température à l’intérieur dudit espace de chargement,         -    un châssis 12 sur lequel est montée la carrosserie frigorifique,         -    un module 25 de production d’électricité pour alimenter en énergie électrique la machine frigorifique à alimentation électrique comprenant au moins une pile à combustible, au moins un réservoir de stockage d’hydrogène pour l’alimentation en hydrogène de ladite pile à combustible, et au moins une batterie pour le stockage de l’énergie électrique produite par ladite pile à combustible et pour l’alimentation de la machine frigorifique 24, et         -    un coffre 26 sur lequel est fixé le module 25 de production d’électricité, le coffre étant fixé au châssis 12.      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100570-B1 (FR)
Title: Panneau structural et/ou acoustique comprenant une bride de fermeture en U orientée vers l’intérieur du panneau, et procédé de fabrication d’un tel panneau
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention se rapporte à un panneau structural et/ou acoustique (30) comprenant une peau interne (31), une peau externe (32), une structure alvéolaire (33) et au moins une bride de fermeture (40). La bride de fermeture (40) a une section en forme de U orientée vers la structure alvéolaire (33) et est enserrée avec cette structure alvéolaire (33) entre les peaux interne (31) et externe (32). L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un tel panneau, par brasage de ses éléments constitutifs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3102308-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de pile à combustible
Inventor: ANDRE JOHAN
IPC: H01M8/10
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire (70) de pile à combustible, la plaque (70) s’étendant dans un plan vertical lorsque la pile est en position d’utilisation, en position verticale d’utilisation, la plaque (70) comportant un premier bord transversal (22), un deuxième bord transversal (24) opposé au premier bord transversal (22), un bord longitudinal supérieur (20), un bord longitudinal inférieur (26), une zone centrale (30) disposée entre les bords (20, 22, 24, 26), une première ouverture (61) d’entrée d’un fluide caloporteur, une deuxième ouverture (62) de collecte du fluide caloporteur, une troisième ouverture (63) d’entrée d’un comburant, notamment d’air, une quatrième ouverture (64) de collecte du comburant, une cinquième ouverture (65) d’entrée d’un carburant, notamment de dihydrogène, une sixième ouverture (66) de collecte du carburant, les première (61), troisième (63) et sixième (66) ouvertures étant disposées dans le premier bord transversal (22) et étant disposées axialement les unes par rapport aux autres, les deuxième (62), quatrième (64) et cinquième (65) ouvertures étant disposées dans le deuxième bord transversal (24) et étant disposées axialement les unes par rapport aux autres, en position verticale d’utilisation de la plaque : la sixième ouverture (66) étant disposée au-dessous des première (61) et troisième (63) ouvertures, la quatrième ouverture (64) étant disposée au-dessous des deuxième (62) et cinquième (65) ouvertures, et la deuxième ouverture (62) étant disposée au-dessus des quatrième (64) et cinquième (65) ouvertures.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088131-B1 (FR)
Title: Système de capteurs de véhicule
Inventor: WHITE MIKE
IPC: G08C15/08
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Système de capteurs de véhicule Système de capteurs de véhicule comprenant :  une unité de commande électronique ECU (201) couplée à un véhicule et ayant une broche ECU pour l’échange d’un signal multiplex. Un bus multibroche (207a) est couplé à la broche ECU (201), et un nombre de capteurs (100) est couplé électriquement en parallèle au bus multibroche, pour être couplés au véhicule et ayant un processeur de capteur, une mémoire de capteur et une broche de capteur configurée pour l’échange du signal multiplex. L’unité ECU (201) et chacun des capteurs (100) fonctionnent pour échanger des données par modulation de courant et le signal multiplex comporte un signal de puissance et un signal de données.  Figure 2
Patent FR-3102772-B1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un desasphaltage, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/06
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3103852-B1 (FR)
Title: Module electrique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-10-22
Abstract: Module électrique (M) pour une turbomachine (10) d’aéronef, ce module comportant :     - un stator (70b) de machine électrique (70), ce stator ayant une forme annulaire autour d’un axe (A) et étant destiné à entourer un rotor (70a) de la machine électrique, et     - un élément annulaire de support (74) dudit stator, cet élément comportant une surface annulaire externe (74a) configurée pour être balayée par un flux de gaz (F) de la turbomachine, en vue du refroidissement par conduction du stator.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3104308-B1 (FR)
Title: Caisson publicitaire lumineux et autonome
Inventor: SITRUK JULIEN
IPC: G09F13/04
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Caisson (1) publicitaire comprenant une paroi de fond (2), des parois latérales (3) et une face avant (4) présentant une ouverture (5), le caisson (1) publicitaire comprenant :     - une source lumineuse (7) positionnée à l’intérieur du caisson (1) ;     - une plaque de diffusion (10) de la lumière comprenant une couche décor et obturant l’ouverture (5) de la face avant (4) du caisson (1).     Selon l’invention, la source lumineuse (7) est reliée électriquement à un module de commande (8), le module de commande (8) est relié électriquement à un panneau solaire (6) positionné sur l’une des faces du caisson (1) et à une batterie (9).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106670-B1 (FR)
Title: Microcavite fabry-perot fibree monolithique a grande stabilite passive
Inventor: REICHEL JAKOB
IPC: G02B6/38
Filed: 2020-01-29
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système optique (20) comprenant deux fibres optiques (3, 5) configurées pour définir entre elles une cavité Fabry Pérot, et un élément de liaison (7) soudé à chacune des deux fibres optiques (3, 5).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110481-B1 (FR)
Title: Procédé de post-traitement de pièces obtenues par impression 3D
Inventor: ROGER JEAN-BAPTISTE
IPC: B08B3/10
Filed: 2020-05-25
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé pour post-traiter une pièce (2) obtenue par une technique d’impression 3D mettant en œuvre une cire, comprenant les étapes de :  - placer ladite pièce (2) dans une enceinte (1) contenant un bain de solvant (3) porté à une température prédéterminée supérieure au point de fusion de ladite cire,  - lorsque ladite pièce (2) a été portée à ladite température prédéterminée, pressuriser ladite enceinte (1) comportant la pièce (2) à post-traiter à une pression prédéterminée pendant une durée de post traitement prédéterminée,  - dépressuriser ladite enceinte (1) et en extraire ladite pièce (2).  Voir Figure 1
Patent FR-3114391-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01K13/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque La présente description concerne un procédé de mesure de température dans un système comportant un module photovoltaïque et un dispositif électronique de contrôle, comprenant les étapes suivantes : a) mesurer (301) la tension en circuit ouvert Voc du module photovoltaïque ; b) mesurer (303) le courant de court-circuit Isc du module photovoltaïque ; et c) calculer (305), au moyen d'un dispositif électronique de contrôle, une valeur T représentative de la température du module photovoltaïque, en fonction de la valeur de la tension en circuit ouvert Voc mesurée à l'étape a) et de la valeur du courant de court-circuit Isc mesurée à l'étape b).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115083-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement bi-matériaux pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16F7/12
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif d’amortissement bi-matériaux pour engin spatial et procédé de fabrication du dispositif d’amortissement Dispositif d’amortissement (100) pour engin spatial (1), configuré pour amortir les vibrations entre un composant à isoler (300) et une structure porteuse (200) de l’engin spatial (1), le dispositif d’amortissement (100) comprenant une structure métallique (101) obtenue par fabrication additive et comprenant une première pièce métallique (110) configurée pour être fixée à l’un du composant à isoler (300) ou de la structure porteuse (200), et une deuxième pièce métallique (120) configurée pour être fixée à l’autre du composant à isoler (300) ou de la structure porteuse (200), une structure d’amortissement (130) en élastomère solide disposée entre la première pièce métallique (110) et la deuxième pièce métallique (120), de manière à être en contact à la fois avec des parois de la première pièce métallique (110) et avec des parois de la deuxième pièce métallique (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116872-B1 (FR)
Title: Disque de frein comportant au moins en partie obtenu par moulage et vehicule comportant un tel disque de frein
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un disque de frein (1) comportant deux parties, une première partie centrale (2) qui forme un bol adapté pour solidariser le disque de frein (1) sur un véhicule et une seconde partie (3) positionnée en périphérie dudit bol (2) et qui comporte au moins une piste de freinage (31), au moins ladite seconde partie (3) étant obtenue par un procédé de fabrication par moulage entre au moins deux moules, un plan de joint (32) des deux moules étant formé le long d’un bord périphérique (33) de la seconde partie (3), ledit plan de joint (32) étant excentré par rapport à une ligne médiane du bord périphérique (33).  Fig. 1
Patent FR-3119755-B1 (FR)
Title: KIT d’acquisition
Inventor: PELLISSARD THOMAS
IPC: A61C19/04
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-10-13
Abstract: Kit d’acquisition comportant : - un téléphone portable (12) ; - un support (14) de téléphone portable comportant - un espaceur (24) débouchant par une ouverture orale (Oo) destinée à être introduite dans la bouche de l’utilisateur et par une ouverture d’acquisition (Oa’), et - un adaptateur (26) fixé de manière amovible sur l’espaceur (24) et définissant avec l’espaceur (24) une chambre (28) débouchant par l’ouverture orale (Oo) et par une ouverture d’adaptateur (Oa), l’adaptateur comportant une embase (50) sur laquelle le téléphone portable est rigidement fixé, de manière amovible, dans une position d’acquisition dans laquelle l’objectif (16) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale (Oo), à travers l’ouverture d’adaptateur (Oa) et l’ouverture d’acquisition (Oa’).  Figure d’abrégé : 8
Patent FR-2465198-B1 (FR)
IPC: G01C5/04
Filed: 1979-09-14
Granted: 1982-08-06
Abstract: 1. Instrument of the mason's level type, comprising : - a water-tight circuit filled with mercury, constituted by a supple hose (1) of small inner diameter connecting two tanks (4) of small capacity, two supple diaphragms (5), the volume of each tank (4) being limited by one respective diaphragm (5) from said supple diaphragms, - means for electrically controlling the horizontal level, actuated by said supple diaphragms (5), said instrument being characterized in that it further comprises an adjustment system constituted by a third tank (12) communicating with said water-tight circuit (1, 4) and whose volume can be adjusted by a third diaphragm (14) deformable under the action of adjustment means (13) integral with said third diaphragm (14).
Patent FR-2497544-B1 (FR)
IPC: F04D29/68
Filed: 1981-01-08
Granted: 1985-05-03
Abstract: The diffuser is symmetrical about an axis AA' and has a flared outer wall (2,3) going from an axial inlet to an outlet. The outer wall is divided into an upstream portion (2) and a downstream portion (3) by a circular bleed slot (1) disposed symmetrically about the axis. The profile of the outer wall is such that, in operation, the direction of fluid flow along the outer wall is from the inlet towards the outlet, both over the upstream portion, and over the downstream portion. Further, it is so arranged that the pressure gradient measured at the surface of the wall and along the direction of fluid flow is negative upstream from the bleed slot and positive downstream therefrom. This ensures that only a small percentage of the fluid flow needs to be bled off to achieve desirable flow conditions, thereby providing good diffuser efficiency.