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Patent WO-2005005795-A3 (WO)
Title: Dispositif d'obturation de l'extremite debouchante d'un conduit d'une ligne d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: PACI MICHEL
IPC: F16K15/03
Filed: 2004-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif (3) d’obturation de l’extrémité débouchante d’un conduit (1) que comporte une ligne d’échappement de moteur à combustion interne et qui délimite un passage (2) des gaz d’échappement, ce dispositif (3) comportant, d’une part, un clapet (4) conçu apte à refermer l’extrémité débouchante de ce conduit (1) et, d’autre part, des moyens (5) de rappel de ce clapet (4) en position de fermeture. Ce dispositif (3) comporte des moyens (6) de maintien du clapet (4) en position de fermeture, ces moyens (6) de maintien étant distincts desdits moyens (5) de rappel du clapet (4).
Patent WO-2009112711-A3 (WO)
Title: Dispositif de protection contre le soleil et/ou contre les intemperies telles que la pluie, la grele, la neige
Inventor: GHARIOS NABIL
IPC: A45B19/00
Filed: 2009-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) contre le soleil et/ou les intempéries telles que la pluie, la grêle, la neige, constitué d'une feuille de matériau plane dans laquelle est définie une surface de protection (20) et pourvu d'un moyen de préhension (30) permettant à un utilisateur de maintenir ladite surface de protection (20) au-dessus de sa tête, ledit moyen de préhension (30) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la surface de protection à une extrémité de celle-ci en position d'utilisation. L'invention consiste en ce que le moyen de préhension est également défini dans une feuille de matériau plane, le dispositif, c'est-à-dire à la fois la surface de protection (20) et le moyen de préhension (30) étant essentiellement plan à une position dite de non utilisation, ledit moyen de préhension étant en outre conformé pour s'étendre entre deux bords opposés de ladite surface de protection, et pour que sa mise en forme par rapport à la surface de protection (20) de sorte qu'il s'étende sensiblement perpendiculairement à la surface de protection (20) génère l'inclinaison d'au moins deux bords opposés de ladite surface de protection et leur maintien inclinés.
Patent WO-2010001061-A3 (WO)
Title: Miroir et procede d'obtention d'un miroir
Inventor: ABBOTT FABRICE
IPC: F24S23/70
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention a pour objet un miroir, notamment un miroir en face avant et/ou pour la concentration d'énergie solaire, comprenant un matériau, lequel comprend un substrat recouvert d'un empilement de couches comprenant au moins une couche d' argent et au moins une couche protectrice située au-dessus de ladite au moins une couche d'argent, au moins une couche protectrice étant caractérisée en ce que l'une au moins de ses caractéristiques physico-chimiques varie en fonction de la distance au substrat.
Patent WO-2012172256-A3 (WO)
Title: Article of the tent or shelter type
Inventor: HERPIN SOPHIE
IPC: E04H15/40
Filed: 2012-06-14
Abstract: The present invention relates to an article of the tent or shelter type (1), comprising a roof element (2) at least partially covering a shelter area (3), said roof element comprising a main flexible panel (4) having opposite external (4a) and internal (4b) faces, the internal face (4b) being intended in use to be oriented towards said shelter area (3). In a characteristic manner, the internal face (4b) has a rate of emissivity (%) of far infrared radiation that is lower than the rate of emissivity (%) of far infrared radiation of the external face (4a).
Patent WO-2013021138-A3 (WO)
Title: Ecorces de levure enrichies en vitamine d2, compositions les contenant, leur procede de preparation, leurs utilisations et dispositif permettant la mise en oeuvre du procede
Inventor: MOULY ISABELLE
IPC: A23L33/155
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention porte sur des écorces de levure enrichies en vitamine D2, des compositions comprenant ces écorces et leurs utilisations, sur un procédé de préparation d' écorces de levure enrichies en vitamine D2 et sur le dispositif permettant sa mise en œuvre.
Patent WO-2006064282-A3 (WO)
Title: Procede d'implantation ionique permettant de reduire la diffusion acceleree transitoire
Inventor: GRAOUI HOUDA
IPC: H01L21/265
Filed: 2005-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'implantation ionique. Ce procédé comprend les étapes qui consistent : à utiliser un substrat semi-conducteur; à effectuer une implantation de pré-amorphisation dans le substrat semi-conducteur dans le sens d'un implant à un angle compris entre un angle situé dans la plage 20-60° et un angle perpendiculaire à une surface du substrat semi-conducteur; et à effectuer une implantation d'un dopant dans ledit substrat semi-conducteur afin d'obtenir une jonction peu profonde. Dans un mode de réalisation de l'invention, le procédé consiste en outre à effectuer une implantation d'un élément de capture de défaut dans le substrat semi-conducteur; l'étape d'implantation de pré-amorphisation étant mise en oeuvre à une première énergie d'implantation et celle d'implantation de l'élément de capture de défaut étant mise en oeuvre à une deuxième énergie d'implantation, le rapport première énergie d'implantation sur deuxième énergie d'implantation étant situé dans la plage comprise entre 10 et 40 %.
Patent WO-2006067522-A3 (WO)
Title: Systeme de commande d'alimentation
Inventor: COULSON DAVID ROBERT
IPC: H02M3/335
Filed: 2005-12-13
Abstract: L'invention concerne des systèmes de commande et des méthodes pour des blocs d'alimentation en mode commuté. Un système de commande destiné à une alimentation en mode commuté (SMPS) est décrit dans la description, ce SMPS présente un côté d'entrée pour recevoir une entrée d'alimentation et un côté sortie pour fournir une tension de sortie CC. Le côté entrée et le côté sortie du SMPS sont reliés par un transformateur. Le système de commande présente deux modes de fonctionnement, un premier mode pour réguler une tension de sortie de l'alimentation en réaction à un signal de rétroaction dérivé d'une tension CC, du côté de sortie d'alimentation, dépendant de la tension de sortie, et un second mode pour réguler une tension de sortie de l'alimentation en réponse à un signal de rétroaction dérivé d'une bobine auxiliaire du transformateur, le système de commande présentant une entrée de rétroaction pour recevoir un signal de rétroaction, une sortie de commande pour réguler la tension de sortie, et un sélecteur de mode relié à l'entrée de rétroaction pour sélectionner l'un des deux modes de fonctionnement du système de commande en réaction au signal de rétroaction.
Patent WO-2008065412-A3 (WO)
Inventor: TARASSENKO LIONEL
IPC: A61B5/0452
Filed: 2007-11-30
Abstract: L'invention porte sur une méthode d'analyse de signaux biomédicaux, tels que des électrocardiogrammes, en utilisant le Modèle Caché de Markov pour les segmentations du signal. Dans le cas d'un électrocardiogramme on utilise deux Modèle Caché de Markov pour détecter le début et la fin de l'intervalle QT. La relation entre l'intervalle QT et le rythme du coeur peut être calculée et on peut obtenir une valeur actuelle de la pente de cette relation en calculant le rapport QT/RR de chaque battement dans une fenêtre de temps glissante basée sur le battement actuel. On peut comparer efficacement et précisément des parties d'électrocardiogrammes prises des jours différents en sélectionnant les fenêtres de temps des ECGs à la même heure du jour et en observant les battements similaires dans lesdites fenêtres.
Patent WO-2008068503-A3 (WO)
Title: Machines électriques à flux axial
Inventor: JINUPUN PORAMASTE
IPC: H02K1/24
Filed: 2007-12-07
Abstract: Machine électrique à flux axial équipée d'un rotor rotatif autour d'un axe, la machine électrique comprenant au moins un support polaire métallique (10) sur lequel sont montés une pluralité de noyaux (34) constitués d'un matériau aimantable de façon à ce que le support polaire métallique (10) n'établisse sensiblement pas de liaison électromagnétique entre les noyaux. Le support polaire (10) est disposé dans au moins une région de l'axe (14) et/ou dans une région circonférentielle de la machine électrique décalée radialement par rapport audit axe. Le matériau du ou de chaque support polaire (10) n'enveloppe pas les noyaux. La force exercée par le ou chaque support polaire (10) sur chaque noyau se situe généralement dans un plan radial de la machine et est appliquée à chaque noyau (34) sur une longueur (L) de celui-ci, considérée dans une direction axiale de la machine.
Patent WO-2008071971-A3 (WO)
Title: Dispositif commutable pour augmenter et découpler un rayonnement
Inventor: JOHNSON DANIEL ROBERT
IPC: H01Q5/10
Filed: 2007-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'augmenter un champ électrique afin d'actionner une étiquette électromagnétique et qui peut commuter entre des états pour commander le fonctionnement de l'étiquette. L'augmentation est produite par une structure de cavité diélectrique définie entre une première et une deuxième couche conductrice. Différents états du dispositif peuvent présenter différentes fréquences de résonance et plages de lecture selon les caractéristiques de l'augmentation. Un contenant prévu comprend une étiquette qui change d'état à l'ouverture du contenant, ce qui permet d'obtenir des caractéristiques de détection améliorées.
Patent WO-2008007153-A3 (WO)
Title: Composés antiviraux
Inventor: WYNNE GRAHAM MICHAEL
IPC: C07H19/056
Filed: 2007-07-16
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) dans laquelle R1 ou R2 ou R3 représente un groupe S-L- et le reste représente H; S représente un groupe de liaison; L représente une chaîne de liaison; X représente O ou NH; et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs procédés de préparation, des compositions les renfermant et leurs utilisation comme agents antiviraux.
Patent WO-2008122785-A3 (WO)
Title: Appareil de déploiement d'un endoscope
Inventor: POOLE GEORGE ANTHONY
IPC: A61M25/01
Filed: 2008-04-07
Abstract: Cette invention concerne un appareil permettant d'insérer un instrument (1) dans une cavité corporelle souple. Ledit appareil comprend une gaine (3) constituée d'une chambre intérieure (31) qui permet de recevoir l'instrument (1), et d'une chambre extérieure (41) entourant la chambre intérieure, un espace fermé étant ainsi défini entre la chambre intérieure et la chambre extérieure. Un fluide sous pression est appliqué provisoirement sur cet espace fermé et fait se dilater la chambre extérieure, ce qui facilite l'insertion de l'instrument dans la cavité corporelle. Dans un autre mode de réalisation de l'invention, la chambre intérieure peut se dilater et atteindre un diamètre égal ou supérieur au diamètre de la chambre extérieure, la chambre extérieure intégrant une ou plusieurs lignes de souplesse pour faciliter le rappel et la dilatation de la chambre intérieure et le retrait de l'instrument hors de la chambre intérieure. Dans un autre mode de réalisation encore, la gaine comprend à son extrémité distale une lentille convexe utilisée par une caméra pour obtenir des images de ladite cavité corporelle. Un étui souple recevant l'instrument peut être pourvu d'une partie intermédiaire relativement rigide entre l'étui et la gaine pour le guidage de l'instrument entre ledit étui et ladite gaine.
Patent WO-2014202967-A3 (WO)
Title: Usine de traitement de sous-produit organique
Inventor: PALMER BRUCE WILLIAM
IPC: C05F1/02
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une usine de traitement de sous-produit organique qui comprend une cuve de traitement (200) dans laquelle le sous-produit peut être traité, la cuve de traitement comprenant : une paroi de cuve (204); un mécanisme de levage (222) situé dans une région centrale de la cuve et agencé pour soulever le sous-produit dans la cuve; un élément de transfert de chaleur métallique (209) qui s'étend autour du mécanisme de levage dans une région externe de la cuve et qui peut tourner autour de la région externe de la cuve pour résister à un déplacement vers le bas du sous-produit dans la région externe de la cuve et dissiper la chaleur à travers le sous-produit dans la région externe de la cuve.
Patent WO-2020152470-A3 (WO)
Title: Additive manufacturing method and article produced therefrom
Inventor: STEWART GREGG
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: The present invention concerns amethod of additive manufacturing for forming a subsea structure protection article(20), the method comprising the steps:- providing a plurality of reactive polymer materials, supplying the reactive polymer materials to a dispensing apparatus for relative weight percentage calibration and for transport of said calibrated reactive polymer materials to a mixing head, mixing the reactive polymer materials toproduce a mixed thermoset polymer printing media,and dispensing the printing media through a nozzle towards a table surface. In this connection,the table surface and nozzle undergo a sequence of relative movements to build up a three-dimensional article. Also, one or more of the reactive polymer materials are degassed prior to mixing.
Patent WO-2004083995-A3 (WO)
Title: Procede et appareil d'interfaçage entre services internet et applications de terminaux mobiles pendant une session de navigation ou a protocole d'ouverture de session (sip)
Inventor: NYMAN KAI T
IPC: H04L29/08
Filed: 2004-03-16
Abstract: Ce procédé et équipement correspondant mettent en oeuvre une pile de protocole (40s 40t-s 40t-t) qui permet à une application hébergée par un serveur internet relié à l'internet ou hébergée par un terminal sans fil de communiquer avec une application hébergée par un terminal sans fil, et inversement. La pile de protocole (40s 40t-s 40t-t) comprend un gestionnaire (43) de protocole de couche d'application qui utilise les services d'une couche (45) de transport HTTP pour assurer la communication de terminal à terminal et de serveur à terminal, et utilise également les services d'une couche (47) de transport SIP pour assurer la communication de terminal à terminal et de serveur à terminal.
Patent WO-2004096117-A3 (WO)
Title: Systemes d'administration d'acides nucleiques
Inventor: SANDHU JASBIR
IPC: A61K38/00
Filed: 2004-05-03
Abstract: L'invention concerne des compositions permettant d'administrer et d'exprimer des acides nucléiques dans une cellule chez un sujet. Ces compositions renferment un ligand de transferrine et un ou plusieurs autres ligands cytospécifiques en liaison fonctionnelle avec le ligand de transferrine, et un acide nucléique en liaison fonctionnelle avec le ligand de transferrine. Cet acide nucléique comporte une séquence de codage et un promoteur destiné à activer ou à promouvoir l'expression de ladite séquence. Dans certains modes de réalisation lesdites compositions peuvent comprendre le facteur de croissance endothéliale vasculaire humain (VEGF), ou bien le facteur de croissance épidermique humain (EGF) ou encore ces deux facteurs (VEGF et EGF), et au moins un acide nucléique codant pour une protéine, un polypeptide, ou un ARN d'intérêt, chacun étant en liaison fonctionnelle avec un ligand de transferrine humaine. L'invention décrit également des méthodes pour utiliser lesdites compositions en vue d'exprimer des acides nucléiques dans une cellule chez un sujet, de conférer à ce dernier une immunité vis-à-vis d'un agent infectieux, ou bien de diminuer chez ce sujet la concentration d'un agent pathogène.
Patent WO-2005034927-A3 (WO)
Inventor: MUELLER-WALZ RUDI
IPC: A61K31/67
Filed: 2004-10-08
Abstract: A pharmaceutical aerosol formulation comprising formoterol fumarate di-hydrate in suspension, and a steroid in solution, and a propellant, ethanol, and optionally a surfactant, wherein the formoterol fumarate di-hydrate has a water content of about 4.8 to 4.28 % by weight, more particularly about 4.5 to 4.28%. A method of producing the formulation characterized in that the formoterol is dried beforehand to a water content of 4.8 to 4.28%.
Patent WO-2006123246-A3 (WO)
Title: Methodes permettant d'identifier une resistance a la chimiotherapie dans des tumeurs non hematopoietiques
Inventor: GEORGES ELIAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2006-02-09
Abstract: L'invention concerne des méthodes permettant de détecter une résistance à l'adriamycine dans une cellule néoplasique d'essai liée à un cancer non hématologique. Ces méthodes consistent à détecter le niveau d'expression de p16 dans la cellules néoplasique d'essai d'une origine ou d'un type cellulaire donné, puis à comparer le niveau d'expression de p16 détecté dans la cellule néoplasique d'essai au niveau d'expression de p16 dans une cellule néoplasique non résistante d'origine ou de type cellulaire identique. La cellule néoplasique d'essai est résistante à l'adriamycine si le niveau d'expression de p16 est supérieur au niveau d'expression de p16 dans une cellule néoplasique non résistante d'origine ou de type cellulaire identique. L'invention concerne également des compositions thérapeutiques comprenant un agent qui inhibe p16 et un support de qualité pharmaceutique.
Patent WO-2007060529-A3 (WO)
Title: Recipient et ebauche permettant d'obtenir un recipient
Inventor: PARRINELLO FIORENZO
IPC: B65D1/02
Filed: 2006-11-23
Abstract: L'invention concerne un récipient obtenu à partir d'une ébauche (1; 31; 41; 51; 61; 71; 81; 91) moulée sous pression. Le récipient comprend une paroi de base (203; 303) destinée à reposer sur une surface de support et une paroi latérale (202; 302) qui encoure l'axe principal (X). L'épaisseur (C4; P4) de ladite paroi de base (203; 303) mesurée à proximité dudit axe principal (X) est inférieure ou égale à 8,2 fois l'épaisseur (C1; P1) de ladite paroi latérale (202; 302).
Patent WO-2007069079-A3 (WO)
Title: Procédés d'obtention d'époxydes et de diols optiquement actifs à partir d'époxydes 2,3-disubstitués et 2,3-trisubstitués
Inventor: BOTES ADRIANA LEONORA
IPC: C12P7/00
Filed: 2006-04-14
Abstract: L'invention concerne des souches de levures, ainsi que des polypeptides codés par des gènes de ces souches de levures, qui ont une activité d'époxyde hydrolase interne énantiospécifique. L'invention concerne également des molécules d'acides nucléiques codant pour ces polypeptides, des vecteurs contenant ces molécules d'acides nucléiques, ainsi que des cellules contenant ces vecteurs. L'invention concerne en outre des procédés d'obtention d'époxydes internes optiquement actifs et de diols internes optiquement actifs correspondants.
Patent WO-2006077548-A3 (WO)
Title: Dispositif lecteur de disque avec observateur non lineaire
Inventor: HEERTJES MARCEL F
IPC: G05B13/02
Filed: 2006-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lecteur de disque optique (1) qui comprend : un élément de lecture/écriture (34) destiné à être positionné par rapport au disque (2) et un détecteur (35) permettant de générer un signal de lecture (SR), un dispositif de commande (50) permettant de commander le positionnement de cet élément de lecture/écriture. Un circuit de commande (90) reçoit ce signal de lecture et génère un signal de commande du dispositif de commande (SCR), le circuit de commande possédant au moins un gain variable (?). (Ce circuit de commande, ce dispositif de commande, cet élément de lecture/écriture et ce détecteur définissent une boucle de commande (100) possédant une fréquence critique (cocp). Un estimateur d'état non linéaire (350) est utilisé pour fixer sélectivement ce gain (?) à une première valeur pour des composants de signal possédant une fréquence comprise dans une gamme prédéfinie correspondant à cette fréquence critique (COCP) et à une seconde valeur pour des composants de signal possédant une fréquence en dehors de cette gamme, la première valeur étant inférieure à la seconde valeur.
Patent WO-2007105064-A3 (WO)
IPC: A43B3/16
Filed: 2007-03-12
Abstract: Structure de couvre-chaussure et chaussure à associer (1) comprenant une partie de revêtement (30), que l'on met sur une chaussure (100), et un élément rigide (32), apte à s'engager avec la partie de revêtement (30) couvrant la semelle de la chaussure (100). En particulier, la chaussure (100) est introduite dans la partie de revêtement (30) par une ouverture (31). L'élément rigide (32) s'étend de préférence au delà de la moitié de la chaussure (100), c'est-à-dire jusqu'à la zone médiale du pied de la personne qui porte la chaussure (100). Cela aide la mise en place relative entre la chaussure (100) et la partie de revêtement (30) à garder cette dernière dans une position correcte pendant son utilisation. L'élément rigide (32) peut être près de la semelle (2) de la chaussure (100) sur toute sa longueur et comprend alors une première partie (32a), qui pendant son utilisation couvre la semelle de la chaussure (100) au bout de la chaussure, et une seconde partie (32b), faisant un angle avec la première partie (32a) et disposée au niveau du pied médial de la personne qui l'utilise.
Patent WO-2007141603-A3 (WO)
Inventor: STEYN RICARDO SHEATH OXFORD
IPC: A61M5/32
Filed: 2007-03-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection (10) pour un assemblage à aiguille (12) présentant un pavillon (14) à partir duquel une aiguille (16) s'avance. Le dispositif de protection (10) comporte un embout terminal (20) percé d'une ouverture (36) par laquelle l'aiguille (16) peut passer et un élément élastique (22) qui entoure l'aiguille (16) entre le pavillon (14) et l'embout terminal (20). L'élément élastique (22) est déformable entre une première position, dans laquelle il maintient l'embout terminal (20) sur une extrémité pointue (18) de l'aiguille (16), et une seconde position, dans laquelle l'embout terminal (20) est retiré de l'extrémité pointue (18) de l'aiguille (16). De plus, l'élément élastique (22) est poussé vers la seconde position et disposé de manière à pousser l'embout terminal (20) vers une position de sécurité, dans laquelle l'extrémité pointue (18) de l'aiguille (16) n'est pas en face de l'ouverture (36) pratiquée dans l'embout terminal (20). Le dispositif de protection (10) comporte également une gaine (24) qui recouvre au moins l'extrémité pointue (18) de l'aiguille (16). La gaine (24) recouvre également l'ouverture (36) de l'embout terminal (20) de manière à maintenir l'extrémité pointue (18) de l'aiguille (16) dans l'alignement de l'ouverture (36), contre la poussée de l'embout terminal (20). La gaine (24) peut être retirée de l'aiguille (16) afin d'en dégager l'extrémité pointue (18) pour l'utiliser et, après utilisation, pour permettre à l'élément élastique (22), lorsqu'il revient à sa première position, de replacer automatiquement l'embout terminal (20) en position de sécurité.
Patent WO-2008001236-A3 (WO)
Inventor: PELLONI VITTORIO
IPC: A61K31/167
Filed: 2007-05-24
Abstract: A pharmacological product (1) comprising a bag-shaped container (2), made of highly biocompatible material and containing a solution (3) of alkalized local anesthetic, and a double external wrapper (7, 8) enclosing said container (2).
Patent WO-2008059425-A3 (WO)
Inventor: ENGEL KLAUS J
IPC: G01T1/29
Filed: 2007-11-12
Abstract: The invention relates to a radiation detector (200), particularly an X-ray detector, which comprises at least one sensitive layer (212) for the conversion of incident photons (X) into electrical signals. A two-dimensional array of electrodes (213) is located on the front side of the sensitive layer (212), while its back side carries a counter- electrode (211). The size of the electrodes (213) may vary in radiation direction (y) for adapting the counting workload of the electrodes. Moreover, the position of the electrodes (213) with respect to the radiation direction (y) provides information about the energy of the detected photons (X).
Patent WO-2009083899-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un dérivé énantiomère trisubstitué de 3,4-dihydro-isoquinoléine
Inventor: BAPPERT ERHARD
IPC: C07F17/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'un composé de formule 7 (7), lequel procédé comprend l'hydrogénation du composé de formule 4 (4) en utilisant du bis[chloro-1,5-cyclooctadiène-iridium], (s)-i-dicyclohexylphosphino-2-[(S)-α-(diméthylamino)-2-(dicyclohexylphosphino)benzyl]-ferrocène comme catalyseur.