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Patent WO-2005032971-A3 (WO)
Title: Valve doseuse et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle valve
Inventor: GOUJON DAVID
IPC: B65D83/14
Filed: 2004-10-04
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10), une chambre de dosage (20) et une soupape (30) coulissant dans ledit corps de valve (10) pour distribuer le produit contenu dans la chambre de dosage (20), la paroi (27) de ladite chambre de dosage (20) étant au moins partiellement courbe en section axiale.
Patent WO-2009013414-A3 (WO)
Title: Verrou de securite automatique pour volet roulant, et volet roulant equipe d'un tel verrou
Inventor: BILLET BENOIT
IPC: E06B9/171
Filed: 2008-06-23
Abstract: Verrou de sécurité automatique, pour volet roulant comportant un tablier à lames articulées propre à être enroulé autour d'un tube d'enroulement (2) à section transversale octogonale, actionné par un système de manœuvre, le verrou comprenant au moins un maillon tube (3) fixé au tube d'enroulement et un maillon tablier (4) auquel est articulé la lame supérieure du tablier, les maillons tube et tablier étant reliés par un système d'articulation propre à provoquer un arc-boutement des maillons lorsque le tablier est complètement déployé, le tube d'enroulement étant arrêté en rotation par le système de manœuvre. Le maillon tube (3) présente une surface intérieure en dièdre ayant deux faces planes qui forment un angle égal à celui formé entre deux côtés successifs d'une section droite du tube, de sorte que les faces du dièdre peuvent être plaquées contre le tube quel que soit son diamètre, et au moins un moyen de serrage réglable (S, 13) propre à entourer le tube est prévu pour plaquer le maillon tube (3) contre le tube d'enroulement (2).
Patent WO-2009066039-A3 (WO)
Inventor: LECERF JOEL
IPC: A47J43/08
Filed: 2008-09-10
Abstract: The invention relates to a handheld electrical household appliance intended for culinary preparation, including a casing (1) housing an electric motor (2) controlled by a switch (4), said motor (2) being powered by electric wires originating from a cord (5) that extends into the casing (1) through an opening (12) which receives a cord guide element (60) which protects the cord (5) at the point at which it exits the casing (1). The invention is characterised in that inside the casing (1) the cord guide element (60) extends into a plate (61) including means (65) for blocking the movement of the electric wires, said cord guide element (60) and said plate (61) being formed from a single one-piece part (6).
Patent WO-2008132359-A3 (WO)
Title: Systeme de televigilance ambulatoire comportant un dispositif de debruitage du pouls, d'actimetrie et de detection de chute
Inventor: BALDINGER JEAN-LOUIS
IPC: A61B5/11
Filed: 2008-03-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure du pouls comportant : un capteur de pouls (5) de type photopléthysmographique, de préférence porté à l'oreille, comportant au moins une source lumineuse, notamment une source de lumière infrarouge, et un composant sensible à la lumière émise par la source, notamment un unique composant, et un système de débruitage comportant : un circuit électronique de préconditionnement (13) agencé pour éliminer les artefacts lents d'un signal représentatif du pouls acquis par le composant sensible à la lumière et, au moins un microcontrôleur agencé pour traiter le signal délivré par le circuit électronique de préconditionnement et éliminer les artefacts rapides.
Patent WO-2011089338-A3 (WO)
Title: Installation de valorisation d'énergie thermique
Inventor: BARBIZET MICHEL
IPC: F25B29/00
Filed: 2011-01-19
Abstract: Installation permettant de maximiser le rendement énergétique global comprenant au moins un groupe à absorption (7) de production d'eau glacée et une pompe à chaleur (10). La spécificité de l'installation réside dans le fait que l'entrée du circuit d'alimentation de la pompe à chaleur est reliée à la sortie du circuit (9) d'évacuation du groupe à absorption (7) afin de transférer au moins une partie de l'énergie thermique basse température du circuit d'évacuation (9) au circuit de production d'eau chaude (12). Une telle installation permet en outre de générer de l'eau glacée, de l'eau chaude sanitaire et de dessaler de l'eau de mer.
Patent WO-2012117199-A3 (WO)
Title: Dispositif de support et console d'echafaudage comportant un tel dispositif
Inventor: DUHAYER ALAIN
IPC: E04G5/06
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support, destiné à être monté sur une structure porteuse (1), servant au montage d'un édifice et/ou d'une installation s'étendant en hauteur, ledit dispositif comportant un mât (21), apte à être monté entre deux pièces (4) de la structure porteuse (1), verticalement espacées l'une de l'autre, ledit mât (21) étant configuré de façon à définir au moins un point d'accrochage pour des éléments destinés à servir au montage dudit édifice et/ou de ladite installation, ledit point d'accrochage étant destiné à être situé entre les deux pièces (4) de la structure (1). L'invention concerne aussi une console d'échafaudage (20), comportant un tel dispositif de support et un ensemble d'une structure porteuse (1) et d'un tel dispositif.
Patent WO-2019102093-A3 (WO)
Inventor: Teissier Rémy
IPC: C07C17/272
Filed: 2018-11-08
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene, comprising: - the provision of a compound of formula (I): CF 3 -CH 2 -CHClBr (I); - the dehydrobromination of the compound of formula (I) to form 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene. The invention also relates to a composition comprising 1-chloro-3,3,3-trifluoropropene and to the compound of formula (I) as well as to a process for the preparation of the compound of formula (I).
Patent WO-2005040425-A3 (WO)
Title: Methodes de sequençage de polymeres en parallele
Inventor: SHCHEPINOV MIKHAIL S
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-10-20
Abstract: La présente invention concerne une méthode de séquençage d'un polynucléotide cible par voie enzymatique et/ou chimique. Cette méthode de séquençage comprend une méthode de caractérisation d'une pluralité d'allèles dans un échantillon, une méthode de calcul de niveaux de confiance dans des séquences vérifiées, une méthode de comparaison de séquences polynucléotidiques et une méthode de résolution d'ambiguïtés dans une séquence polynucléotidique. L'invention concerne également des méthodes destinées à préparer des échantillons de manière appropriée, à immobiliser des molécules matrices, à organiser les molécules matrices et à opérer le séquençage de plusieurs molécules en parallèle. Cette méthode consiste à analyser des molécules en tant que membres d'un réseau. Plusieurs polynucléotides cibles ou plusieurs segments d'un polynucléotide cible unique peuvent être séquencés de manière simultanée. Dans un mode de réalisation préféré, cette méthode consiste à analyser des molécules individuelles dans un réseau, les appels de base étant basés sur les signaux en provenance de deux ou plusieurs molécules. L'invention se rapporte en outre à une méthode destinée à empêcher l'apparition d'un signal non spécifique dans le séquençage. Cette invention peut être facilement automatisée en vue d'une opération à petite échelle et à large échelle. Elle concerne en outre des algorithmes pertinents et la composition de trousses et de systèmes.
Patent WO-2005080749-A3 (WO)
Title: Compositions de resine et procedes d'utilisation de compositions de resine pour reguler le reflux d'agents de soutenement
Inventor: NGUYEN PHILIP D
IPC: C09K8/80
Filed: 2004-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de résine qui comprend d'environ 5 % à environ 30 % de phénol, d'environ 40 % à environ 70 % de formaldéhyde de phénol, d'environ 10 % à environ 40 % d'alcool de furfuryle, d'environ 0,1 % à environ 3 % d'un agent de couplage au silane, et d'environ 1 % à environ 15 % d'un tensioactif ; et des procédés d'utilisation de cette résine pour réguler le reflux de particules provenant d'une formation souterraine.
Patent WO-2005027156-A3 (WO)
Inventor: ALFORD NEIL MCNEILL
IPC: H03H11/34
Filed: 2004-09-16
Abstract: A digital subscriber line (DSL) modem (12, 14) comprising a line interface transformer (22) having a primary circuit for coupling to a transmission line and a secondary circuit for outputting a signal transmitted over said transmission line, each circuit being formed of a continuous electrically conductive material and in which the primary circuit and the secondary circuit are substantially parallel and are in substantially the same plane.
Patent WO-2005121493-A3 (WO)
Title: Entrainement superieur
Inventor: FOLK ROBERT ALDEN
IPC: E21B19/08
Filed: 2005-06-07
Abstract: L'invention concerne un entraînement supérieur destiné à des opérations de forage, cet entraînement comprenant un moteur à aimants permanents à courant alternatif (30) dans lequel est ménagé un alésage, un appareil d'engrenage planétaire (20) couplé au moteur (30), cet appareil (20) comportant un alésage, l'alésage ménagé dans le moteur (30) étant sensiblement aligné avec l'alésage ménagé à travers l'appareil d'engrenage planétaire (20) de sorte que le fluide puisse s'y écouler. L'entraînement supérieur comprend en outre un arbre creux (50) relié par entraînement à l'appareil d'engrenage planétaire afin de mettre en rotation l'arbre creux.
Patent WO-2007096617-A3 (WO)
Title: Distribution of data signals from broadcast data receiving means
Inventor: STAFFORD GARY
IPC: H04H20/69
Filed: 2007-02-22
Abstract: The invention relates to a distribution network for broadcast data which is received at a receiving means location. The network typically includes a plurality of cable connections which carry the data in an RF or more typically an optical mode into which the same is converted at the receiving means location. A plurality of decoding means locations are connected to the common receiving means via the network and each of the decoding means receives substantially all of the received data simultaneously from said receiving means. The receiving means may include a satellite antenna and LNB for receiving data transmitted by satellite and also antenna for receiving digital terrestrial television data and/or digital audio broadcast data. The decoding means at each location can be independently controlled by a respective user at that location to request any of the data received at the receiving means simultaneously. Thus each user can control, without the need to refer to or be impacted by the user selections made on other decoding means connected to the system at that time.
Patent WO-2007096628-A3 (WO)
Title: Environnement de processeur réparti en temps réel
Inventor: CAMPBELL ERIC RALPH
IPC: G06F9/46
Filed: 2007-02-22
Abstract: L'invention concerne un environnement de processeur réparti en temps réel destiné à prendre en charge l'exécution d'activités interactives dans différents processeurs, comprenant un réseau d'éléments de passage de messages permettant de transférer des données entre des zones de mémoire des processeurs; et une table de routage associée à chaque élément de passage de message dans l'environnement de traitement réparti, la table de routage comprenant des variables programmables pour une série de routes logicielles qui doivent être supportées par le dispositif de passage de message associé. Les données de routes logicielles associées avec une activité logicielle produisant des données et une activité logicielle utilisant les données peuvent être transférées entre des mémoires parallèlement à l'exécution d'activités par les processeurs. L'environnement permet aux processeurs de commencer ou de continuer l'exécution d'une activité quelconque en même temps que le mouvement des données de route logicielle entre les espaces mémoire des processeurs sans aucune implication du logiciel, la table de routage se découple efficacement dans le temps, le mouvement des données effectué au moyen de dispositifs électroniques de passage de messages à partir de l'exécution des activités et de n'importe quel autre de leurs procédures associées d'accès à la route logiciel qui sont exécutées sur les processeurs.
Patent WO-2009013509-A3 (WO)
Title: Dispositif de régulation d'écoulement tourbillonnaire
Inventor: FARAM MICHAEL GUY
IPC: F15D1/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'écoulement tourbillonnaire qui est fabriqué par la formation d'une unité de gabarit (2) ayant des parois d'extrémité (4, 6), la paroi (4) ayant une ouverture de sortie (5), et une paroi externe (8). La paroi externe partielle (8) a une ouverture (16). Une plaque (26) est fixée ultérieurement à l'unité de gabarit (2) pour fermer partiellement l'ouverture (16), afin de laisser une entrée (30) (Figure 2). La taille de la plaque (26) est choisie de façon à conduire à une entrée (30) dimensionnée pour obtenir des caractéristiques d'écoulement requises pour le dispositif fini. La plaque (26) est inclinée vers une partie plane (14) sur le côté opposé de l'entrée (30) à un angle se situant dans la plage de 85° à 95°, de façon à induire une turbulence dans la région de l'entrée (30).
Patent WO-2011051659-A3 (WO)
Title: Haut-parleurs
Inventor: OCLEE-BROWN JACK
IPC: H04R1/24
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'invention porte sur un haut-parleur combiné qui comporte un amplificateur intérieur et un amplificateur extérieur qui possède un cône qui entoure l'amplificateur intérieur, le cône présentant un joint annulaire étanche à l'air fixé sur la face postérieure du cône et adjacent à son diamètre intérieur, et qui s'étend vers l'arrière à partir de celui-ci de façon à être adjacent à une face latérale de l'amplificateur intérieur. Un tel joint ferme parfaitement l'espace, d'une manière non obstructive, sans avoir d'incidence sur le mouvement du cône. Le joint étanche à l'air est fixé sur la face postérieure du cône, sur une section moulée qui fournit une surface plane. Le joint étanche à l'air n'est pas fixé sur l'amplificateur intérieur, mais glisse sur le diamètre extérieur de l'amplificateur intérieur. Le joint étanche à l'air, qui peut être en caoutchouc ou en un autre matériau élastomère, est de préférence une mousse afin de réduire à la fois sa rigidité et son poids.
Patent WO-2013144543-A3 (WO)
Inventor: BRADLEY ROSS
IPC: B60T13/68
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un système de freinage destiné à un véhicule ferroviaire qui comprend un frein de service pourvu de vannes de commande et un frein d'urgence pourvu d'une vanne de frein d'urgence conçue pour permettre ou empêcher la pression du frein d'urgence d'atteindre les vannes de commande du frein de service.
Le frein d'urgence peut être actionné par un signal sur le fil de frein d'urgence.
Le système de freins comprend en outre un circuit d'isolement conçu pour permettre ou empêcher la commande des vannes de commande du frein de service.
Patent WO-2007093833-A3 (WO)
Title: Ruche de ponte pour cadres de couvain concaves (sbcs)
Inventor: PANAYIOTAKIS KONSTANTINOS
IPC: A01K47/02
Filed: 2007-02-13
Abstract: L'invention « S.B.C.S.» (Figure 1, 6) concerne une ruche qui a la possibilité d'être enrichie avec un rucher faible (ou simple), dans laquelle il est possible de faire glisser et rouler des cadres de couvain concaves, de façon que la ponte puisse être effectuée et de façon qu'ils puissent être échangés, dérangeant peu la paix et le calme psycho-essentiel du rucher. L'invention « S.B.C.S.» sert à créer des zones de reproduction de ruchers faibles ou simples, pour lesquels nous avons la capacité évidente de réguler la climatisation (froid-chaud, humidité, éclairage etc.), et l'alimentation du rucher et de remédier aux faiblesses des ruchers et autres.
Patent WO-2013072711-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour le nettoyage de panneaux de cellules d'un panneau solaire
Inventor: BOGAR ISTVAN
IPC: F24J2/46
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention a pour but de proposer un dispositif pour le nettoyage de panneaux de cellules solaires, ayant un cadre (1) pour recevoir les unités individuelles, une boîte (2) fixée au cadre (1) contenant les unités de fonctionnement, un rail de nettoyage (3) et un dispositif d'entraînement (4) pour le déplacement de ce dernier. Il dispose d'une alimentation électrique et d'une alimentation en liquide indépendantes, le cadre (1) a des chenilles supérieures (5) utilisées pour le mouvement longitudinal le long du panneau de cellules solaires se déplaçant sur la surface supérieure du panneau de cellules solaires (25) et des chenilles latérales (6) utilisées pour le déplacement sur le bord du panneau de cellules solaires (25) et le rail de nettoyage (3) a un chariot (9) ayant des roues supérieures (7) roulant sur le cadre (1) et des roues inférieures (8) empêchant un mouvement vers le haut, ainsi qu'un dispositif d'entraînement (4) reliant le cadre (1) et le chariot (9) et déplaçant le chariot (9) sur le cadre (1) et le rail de nettoyage (3) contient une unité de pulvérisation de liquide de nettoyage (10) et une unité d'essuyage (11).
Patent WO-2005008642-A3 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de determiner la puissance d'ecriture optimale, et support d'enregistrement optique utilise par un procede et un appareil de ce type
Inventor: SPRUIT JOHANNES H M
IPC: G11B7/125
Filed: 2004-07-20
Abstract: Procédé et appareil d'enregistrement optique permettant de déterminer le niveau de puissance d'écriture optimal à une vitesse d'enregistrement élevée au moyen d'une procédure de type OPC. Le procédé consiste à réaliser une procédure OPC à une vitesse d'enregistrement moins élevée, puis à modifier l'échelle des résultats obtenus de manière que la vitesse d'enregistrement devienne plus élevée.
Patent WO-2005086064-A3 (WO)
Title: Systeme annexe pour administration de medicaments
Inventor: KURODA YASUHIRO
IPC: A61M1/34
Filed: 2005-03-01
Abstract: La clairance totale d'un médicament se calcule à partir de données de filtration du sang, d'informations biologiques et d'informations pharmacologiques. La clairance total est affichée sur un écran annexe d'administration de médicaments (24). Ledit écran (24) renseigne sur la dose de médicament, laquelle varie en fonction du niveau de clairance de la créatinine rénale. Spécifiquement, la clairance rénale et la clairance du médicament due à l'hémofiltration continue sont représentées sous forme graphique, avec indication de la dose de médicament qui varie en fonction du niveau de clairance totale. Ainsi, l'utilisateur peut facilement interpréter la préconisation en se reportant à la clairance totale du médicament indiquée dans le graphique. L'écran (24) permet également d'afficher, le cas échéant, des informations supplémentaires requises pour l'administration de médicaments.
Patent WO-2006013523-A3 (WO)
Inventor: BAKKER LEVINUS PIETER
IPC: H04N9/31
Filed: 2005-07-21
Abstract: A projection system (100, 200) includes a light source (101, 201) and an imaging surface (104, 207). The projection system also includes a saturable absorber (105, 208) between the light source and the imaging surface. In one example embodiment, the projection system is a scanning projection system and in another example embodiment the projection system includes a light valve such as a liquid crystal (LC) panel.
Patent WO-2006092685-A3 (WO)
Title: Mouvement d’horlogerie avec in indicateur de seconde morte
Inventor: TORRESANI RACHEL
IPC: G04B19/02
Filed: 2006-02-07
Abstract: Le mouvement d'horlogerie comprend un indicateur de seconde morte (20) avançant un pas par seconde entraîné, à partir d'une roue d'échappement (12) effectuant n sauts par seconde, par un pignon de seconde (16), un renvoi intermédiaire (17) et un pignon de seconde morte (18) solidaire d'une roue de seconde morte (19) et de l'indicateur de seconde morte (20). La denture (25) de la roue de seconde morte (18) coopère avec un sautoir asymétrique (29) conforme de façon que lors du premier des n sauts de la roue d'échappement le sautoir asymétrique dépasse à partir d'une position de repos la dent suivante de la denture (25) et retrouve ensuite immédiatement la position de repos suivante sous l'effet d'un ressort (28) du sautoir grâce à un jeu angulaire d'engrenages suffisant. Pendant les n - 1 sauts suivant de la roue d'échappement (12), le jeu d'engrenage est rattrapé progressivement et l'indicateur de seconde morte (20) reste immobile. Grâce à cette invention, on obtient un indicateur de seconde morte d'une grande précision, d'une construction simple et d'une insensibilité aux chocs.
Patent WO-2007036828-A3 (WO)
Title: Systeme de soin de vetement
Inventor: NG MO T
IPC: D06F87/00
Filed: 2006-09-15
Abstract: L'invention porte sur un système de soin de vêtement comprenant un générateur de vapeur (7) pourvu d'un orifice d'évacuation (19) de la vapeur et au moins un combiné (3) pourvu d'un orifice d'admission (31) de la vapeur conçu pour être couplé à l'orifice d'évacuation de la vapeur; un orifice (33) pour libérer la vapeur et un module de commande (37) conçu pour commander une soupape (21) permettant de réguler la libération de vapeur. Le module de commande comprend un sélecteur (43) pourvu d'au moins deux options de sélection, et un commutateur (41) de libération de la vapeur raccordé électriquement au sélecteur et conçu pour démarrer ou arrêter la libération de la vapeur en fonction de l'option sélectionnée. Les deux options offrent à l'utilisateur la flexibilité de choisir ou sélectionner la manière dont il/elle veut faire libérer la vapeur du combiné. L'utilisateur peut sélectionner manuellement l'option qui s'adapte le mieux à la tâche. Le combiné peut être un fer à repasser approprié pour coopérer avec un générateur de vapeur pourvu d'un orifice d'évacuation ou un vaporisateur de vêtement approprié pour coopérer avec un générateur de vapeur pourvu d'un orifice d'évacuation de la vapeur. L'invention porte également sur un procédé de libération de la vapeur d'un système de soin pour vêtement.
Patent WO-2007085962-A3 (WO)
Title: Nouvelles compositions auxiliaires de glycolipide
Inventor: DOMINOWSKI PAUL JOSEPH
IPC: C07H13/12
Filed: 2007-01-15
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés de préparation de solutions de stockage de diluants auxiliaires stables et de solutions auxiliaires finales comprenant des glycolipides, des acides faibles, des alcools, des agents tensioactifs non ioniques et des solutions tampons.
Patent WO-2008044147-A3 (WO)
Title: Dispositif destiné à l'implantation d'un appareil thérapeutique ou de diagnostic dans ou sur un organe interne d'un mammifère
Inventor: CHATEL DIDIER
IPC: A61N1/05
Filed: 2007-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) destiné à l'implantation d'un appareil (40) sur ou dans un organe interne d'un mammifère, comprenant : - un tube (10) destiné à faire passer l'appareil à travers, dont une extrémité (11) est destinée à être appliquée sur un site choisi pour l'implantation de l'appareil, et dont l'autre extrémité est destinée à ressortir en dehors du corps du mammifère ; - des moyens de fixation (20) adaptés pour fixer le dispositif sur l'organe et appliquer l'extrémité du tube sur le site choisi, lesdits moyens étant commandés depuis l'extérieur du corps ; - des moyens de rigidification (30) adaptés pour rigidifier le dispositif, lesdits moyens étant commandés depuis l'extérieur du corps, de manière à fixer la position du tube par rapport aux moyens de fixation et à l'organe, une fois que le dispositif a été fixé sur l'organe et que l'extrémité du tube a été appliquée sur le site choisi par les moyens de fixation.
Patent WO-2008029355-A3 (WO)
Title: Dispositif de preparation d ' aliments roules
Inventor: ROLLAND FRANCK
IPC: A23L7/10
Filed: 2007-09-05
Abstract: Le dispositif de préparation d'aliments roulés comprend au moins deux coques (2,3) dont l'intérieur a une forme de partie de cylindre et un élément souple mobile (8) destiné à entra*ner en rotation des aliments (10, 11) situés dans lesdites coques lorsqu'elles sont assemblées de façon à former un dispositif dont l'intérieur a une forme générale cylindrique, la présente invention concerne également un procédé de confection d'aliments roulés utilisant un tel dispositif.