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Patent FR-3074938-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction avec un sous-titre affiche sur un ecran de television, dispositif, produit-programme d'ordinateur et support d'enregistrement pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: BARDOUX GILLES
IPC: G06F3/0484
Filed: 2017-12-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé d'interaction avec un sous-titre affiché dans une zone d'affichage d'un écran de télévision numérique, le procédé comportant : - une étape de calibrage selon laquelle : • un calculateur affiche un premier point dans la zone d'affichage ; une caméra fait un premier film d'un environnement ; le calculateur détecte une première position d'un doigt d'un utilisateur dans le premier film et associe la première position détectée au premier point ; • le calculateur affiche un deuxième point dans la zone d'affichage ; la caméra fait un deuxième film de l'environnement ; le calculateur détecte une deuxième position d'un doigt de l'utilisateur dans le deuxième film, la deuxième position étant différente de la première position, et associe la deuxième position détectée au deuxième point ; • le calculateur calcule une correspondance entre la zone d'affichage de l'écran et une zone d'interaction de l'utilisateur ; - une étape d'affichage interactif d'une vidéo sous-titrée sur l'écran de télévision numérique selon laquelle la vidéo sous-titrée est affichée sur l'écran de télévision numérique et : • la caméra fait un troisième film de l'environnement ; le calculateur détecte une présence d'un doigt de l'utilisateur dans le troisième film ; et/ou • un microphone capte un environnement sonore sous forme d'un signal et transmet le signal au calculateur ; le calculateur enregistre le signal et détecte un mot-clef dans le signal.
Patent FR-3068804-A1 (FR)
Title: Architecture informatique hybride classique-quantique
Inventor: ALLOUCHE CYRIL
IPC: G06F9/48
Filed: 2017-07-06
Abstract: Système (1) informatique, qui comprend : - un ordinateur (2) classique, équipé d'un processeur (CPU) classique pourvu d'au moins un registre (CR) à transistors ; - un processeur (QPU) quantique, pourvu d'au moins un registre (QR) quantique, configuré en tant qu'esclave de l'ordinateur (2) classique, lequel est configuré en tant que maître pour superviser le processeur (QPU) quantique.
Patent FR-3080184-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la corrosion d'une piece et application au controle de la resistance mecanique d'une piece corrodee
Inventor: RAZIER THOMAS
IPC: G01N17/04
Filed: 2018-04-16
Abstract: Ce procédé (210) de mesure de la corrosion d'une pièce comprend les étapes suivantes : - fourniture (212) d'une pièce corrodée, - fourniture (214) d'une maquette numérique de la pièce originale correspondante, - acquisition (216) d'un nuage de points d'au moins une surface de ladite pièce corrodée par balayage de ladite surface avec un scanner tridimensionnel, - identification (222) d'au moins une zone saine dans au moins une paroi de la pièce corrodée, - acquisition (224) d'au moins une mesure d'épaisseur de la paroi dans ladite zone saine au moyen d'un dispositif de mesure d'épaisseur non destructif, création (226) d'une modélisation tridimensionnelle de la pièce corrodée à partir au moins du nuage de points et de la ou chaque mesure d'épaisseur, et - comparaison (248) automatique de la modélisation tridimensionnelle avec la maquette numérique, avec relevé des écarts d'épaisseur entre la modélisation tridimensionnelle et la maquette numérique.
Patent FR-3083855-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique incorpore dans une arme et son collecteur de gaz pour actionner par le montage d'un chargeur special un mode de fonctionnement specifique
Inventor: MORALES PHILIPPE ANTOINE
IPC: F41A5/30
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un système mécanique incorporé dans le collecteur de gaz d'origine d'une arme semi-automatique qui permet de fermer ou d'ouvrir les gaz par la disposition d'un chargeur spécial. L'invention concerne un chargeur spécial muni d'un sélecteur mécanique qui met en action un système mécanique qui ouvre ou ferme les gaz d'une carabine semi-automatique. Le dispositif se caractérise en ce qu'il possède sur le corps du chargeur un sélecteur mécanique saillant qui selon sa forme et son nombre actionne un système mécanique spécifique.
Patent FR-3079008-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc souple en partie basse des aubes
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé monobloc (1) d'une soufflante comprenant : - un moyeu (10) comprenant une plateforme (13) radiale externe configurée pour définir une veine interne d'écoulement d'un gaz dans la turbomachine, - une pluralité d'aubes (20 comprenant un pied (23) relié à la plateforme (13), un bord d'attaque (21) et un bord de fuite (22), - une rainure formée dans la plateforme (13) autour d'une partie du pied (23) de chaque aube (20) dans une zone adjacente au bord d'attaque (21) et/ou au bord de fuite (22), et - un joint (30) placé dans la rainure (15) de manière à s'étendre dans le prolongement du reste de la plateforme (13) afin d'assurer une continuité de la veine interne d'écoulement.
Patent FR-3079611-A1 (FR)
Title: Procede d'initialisation d'un reseau de capteurs
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G01D21/00
Filed: 2018-03-27
Abstract: Ce procédé d'initialisation d'un réseau de capteurs comporte : - une exécution (46, 48, 50) d'un test statistique sur un ensemble constitué de premières mesures réalisées par des capteurs de ce réseau, ce test statistique étant apte à détecter au moins une mesure aberrante dans les premières mesures causées par une présence d'un objet, appelé perturbateur, ce perturbateur modifiant de façon non-uniforme la grandeur physique mesurée, - si l'exécution du test statistique détecte au moins une mesure aberrante, alors le procédé comprend le signalement (50) de la présence du perturbateur, et - si l'exécution du test statistique ne détecte pas au moins une mesure aberrante, alors le procédé comprend l'acquisition (58) de deuxièmes mesures de la grandeur physique réalisées par les capteurs.
Patent FR-3082518-A1 (FR)
Title: Monomere de difluorure de vinylidene biosource et polymeres le contenant
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C07C17/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne le difluorure de vinylidène biosourcé. L'invention concerne également des procédés de préparation du difluorure de vinylidène biosourcé à partir de diverses matières premières renouvelables. L'invention concerne aussi les homopolymères de difluorure de vinylidène obtenus par polymérisation dudit monomère, ainsi que les copolymères obtenus par copolymérisation dudit monomère avec un ou plusieurs co-monomères compatibles. L'invention se rapporte enfin à l'utilisation desdits homopolymères ou copolymères dans des applications telles que le génie chimique ou l'électronique, notamment des appareils électroniques grand public.
Patent FR-3082802-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur pour habitacle de vehicule et procede de fabrication de la piece d'habillage interieur
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-06-20
Abstract: La pièce d'habillage intérieur (14) pour habitacle (12) de véhicule (10), comprend :     - un corps principal (36),     - un organe de revêtement (42) recouvrant le corps principal (36), l'organe de revêtement (42) comprenant une face avant (44) visible depuis l'intérieur de l'habitacle (12) et une face arrière (46) opposée,     - un dispositif fonctionnel (20) adapté pour exécuter une certaine fonction, fixé à la face arrière (46) de l'organe de revêtement (42).     Le corps principal (36) comporte une première antenne (41) et le dispositif fonctionnel (20) comporte une seconde antenne (26), les première (41) et seconde (26) antennes étant configurées pour communiquer entre elles, la première antenne (41) étant apte à transmettre un signal à la seconde antenne (26).
Patent FR-3083149-A1 (FR)
Title: Procede de remblaiement et de confortement d'une zone comprenant au moins une cavite souterraine
Inventor: ARTS ALEXIS
IPC: B09B1/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remblaiement et de confortement d'une zone comprenant au moins une cavité souterraine, comprenant les étapes successives suivantes : a) Evaluer la nature géochimique de la zone et choisir un déblai ; b) Dépolluer éventuellement le déblai ; c) Fabriquer un matériau destiné à remblayer et à conforter la zone à partir du déblai obtenu à l'issue de l'étape b) ; d) Injecter ledit matériau dans la zone.
Patent FR-3085549-A1 (FR)
Title: Guide d'onde
Inventor: BAUDOT CHARLES
IPC: H01P3/08
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente description concerne un guide d'onde (1) comprenant un premier ruban (101) et deux bandes latérales (103, 105) de part et d'autre du premier ruban, les deux bandes étant moins épaisses ou interrompues le long d'une portion intermédiaire (101A) du ruban.
Patent FR-3073769-A1 (FR)
Title: Robot de parking et son procede de gestion
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: E04H6/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: Robot de parking (201) comprenant une plateforme de transport (203) de hauteur réglable pour transporter un véhicule automobile , une installation de déplacement (207, 211) pour déplacer en hauteur, la plateforme de transport (203) par rapport à la surface de circulation (208), et une installation (209) pour commander l'installation de déplacement (207, 211) pour après le chargement de la plateforme de transport (203) avec le véhicule, déplacer la plateforme de transport (203) par rapport à la surface de circulation (208) de sa position de chargement dans laquelle le véhicule est chargé sur la plateforme de transport (203) dans une position de transport dans laquelle le véhicule est transporté. La position de transport est au-dessus de la position de chargement de façon que la hauteur de la plateforme de transport (203) soit plus haute que la position de chargement par rapport à la surface de circulation (208).
Patent FR-3077130-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de longueur
Inventor: RAMESH NARASIMHAN
IPC: G01B7/02
Filed: 2019-01-21
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de mesure de longueur Dispositif de mesure de longueur (100) comportant une roue (102), un capteur pour détecter le nombre de rotation et un contrôleur (110) relié au capteur pour déterminer une longueur lorsque la roue (102) roule sur une surface. Le capteur comporte au moins un premier capteur de rotation (104) choisi dans le groupe comprenant : un gyroscope, un magnétomètre et une unité de mesure inertielle (IEMU).
Patent FR-3092068-A1 (FR)
Title: Véhicule à pièces de finition couplées à sa grille d’auvent et à ses ailes avant
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Un véhicule comprend une partie avant (PV) délimitée en partie par deux ailes avant (AV) et un capot et comprenant, d’une part, une grille d’auvent (GA) ayant deux extrémités transversales (ET) opposées et installées chacune à côté d’une partie supérieure (PS) de l’une des ailes avant (AV) et d’un coin arrière du capot, et, d’autre part, deux pièces de finition (PF) couplées respectivement à ces extrémités transversales (ET) et à ces parties supérieures (PS). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092053-A1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un système (1) comprenant un panneau fixe (4) de recouvrement de la partie avant du compartiment, et un volet (5) monté coulissant entre une position de recouvrement dudit compartiment où il est disposé en arrière et dans le prolongement dudit panneau, et une position d’accès audit compartiment où ledit volet est rehaussé et avancé de manière à venir en recouvrement dudit panneau en présentant sensiblement la même assiette dans les deux positions, ledit système comprenant en outre deux navettes (6) rigides montées par leurs extrémités avant et arrière en coulissement sur chacun des rails (3), lesdites extrémités étant pourvues de moyens d’emboitement (7) dudit volet, ledit volet étant pourvu, en extrémités de chacun de ses bords latéraux, de deux saillies (8) transversales respectives reçues en emboitement dans lesdits moyens. Figure 1a
Patent FR-3092527-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: RIPA JEROME
IPC: H01M50/262
Filed: 2019-02-12
Abstract: Boitier pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un boitier (10) pour dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ledit boitier (10) étant configuré pour recevoir au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, ledit boitier (10) comportant une paroi de fond (26),                 une paroi latérale (28) se raccordant à la paroi de fond (26).                           Selon l’invention, la paroi latérale (28) présente au moins une déformation (41) de manière à définir un logement (43), le logement (43) étant configuré pour accueillir un moyen de fixation (35).     Fig. pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099136-A1 (FR)
Title: Éjecteur de parachute de secours pour parapente ou aéronef ultraléger – Dispositif de déverrouillage des volets
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D17/48
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité conçu pour équiper une sellette (101) de parapente ou d'aéronef, caractérisé en ce que le dispositif comprend : une poche de secours (102), qui est prévue pour être intégrée à la sellette (101), qui comprend un matériau résistant à une expansion radiale et axiale, et qui présente une face débouchant et un fond ; un pod (104) inséré dans la poche de secours (102) ; un parachute de secours (105) plié dans le pod (104) ; un airbag (106) agencé entre le fond de la poche de secours (102) et le pod (104) ; et des moyens d’expansion (108, 109) de l’airbag (106) ; dans lequel lors de l'expansion de l'airbag (106), le pod (104) est éjecté par la face débouchant de la poche de secours (102), et le parachute de secours (105) se déploie.     Le dispositif d’invention conserve la possibilité d’éjecter le parachute de secours (105) par une poignée de secours manuelle (111) en cas de défaillance du dispositif d’éjection.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099381-A1 (FR)
Title: Système de filtration pour piscine à multiplicateur de débit déporté
Inventor: DRION LUCAS LIONEL FLORENT
IPC: B01D35/30
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention porte sur un système de filtration (10) pour piscine, bassin ou spa, comportant: - au moins une pompe de filtration/de circulation (22), - au moins une enveloppe (11), - au moins un élément de filtration (16.1, 16.2) disposé à l’intérieur de l'enveloppe (11), - ladite enveloppe (11) comportant : - au moins un premier embout (19.1) auquel est connecté au moins un premier conduit rapporté (20.1) dans lequel circule un flux d'eau primaire (F1), ce ou ces premier(s) conduit(s) (20.1) étant relié(s) à au moins une entrée de la pompe (22), laquelle présente au moins une sortie connectée à au moins une entrée d'injection (23) d’au moins un multiplicateur de débit (25), et - au moins un deuxième embout (19.2) auquel est connecté un deuxième conduit rapporté (20.2) dans lequel circule un flux d'eau secondaire (F2), ledit deuxième conduit (20.2) étant relié à au moins une entrée d'aspiration (27.1) d'au moins un multiplicateur de débit (25). Figure pour abrégé : Figure 1a
Patent FR-3100973-A1 (FR)
Title: Dispositif pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique
Inventor: MEGHERBI FOUAD
IPC: G16H20/00
Filed: 2019-09-25
Abstract: Titre de l’invention Dispositif pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique L’invention concerne un dispositif (1) pour déterminer et afficher une dose d’insuline à administrer à un patient diabétique, que ce soit par injection, inhalation, prise orale ou autre, comprenant des moyens pour fournir une quantité de glucides et une quantité de fibres ; des moyens de calcul (3) configurés pour calculer une dose d’insuline à partir d’au moins la quantité de glucides et la quantité de fibres fournies ; et des moyens d’affichage (4) configurés pour afficher au moins la dose d’insuline calculée par les moyens de calcul (3), et/ou des moyens de mémorisation (32) configurés pour mémoriser au moins la dose d’insuline calculée par les moyens de calcul (3). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101372-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef
Inventor: SERVANT RÉGIS EUGÈNE HENRI
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1) d’aéronef, comportant un générateur de gaz comprenant au moins une veine annulaire (2) d’écoulement de gaz, la veine (2) étant délimitée par deux carters annulaires, respectivement externe (3b) et interne (3a), s’étendant l’un autour de l’autre et reliés entre eux par au moins un bras tubulaire (5) de passage d’une conduite (7) d’huile de lubrification. Selon l’invention, la conduite (7) comprend un premier tronçon fixe (14) solidaire du carter externe (3b), un second tronçon fixe (16) solidaire d’un équipement (4) de la turbomachine susceptible de se déplacer ou de vibrer en fonctionnement par rapport auxdits carters (3a, 3b), et un tronçon intermédiaire (18) de liaison desdits premier et second tronçons (14, 16), ce tronçon intermédiaire (18) ayant une forme générale allongée et comportant des extrémités longitudinales engagées et aptes à rotuler et/ou à coulisser dans des extrémités desdits premier et second tronçons (14, 16). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102220-A1 (FR)
Title: Cible magnétique de détection du point mort haut
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F16C3/06
Filed: 2019-10-18
Abstract: Cible magnétique de détection du point mort haut Cible (4) magnétique apte à coopérer avec un capteur magnétique (5) pour détecter un point mort haut d'un piston dans un cylindre de moteur à combustion (2), caractérisée en ce qu'elle comprend : - un support (20) apte à être fixé à un arbre tournant, notamment un vilebrequin (3), d'un moteur à combustion (2), le support (20) comprenant un contour extérieur annulaire pourvu d'un ensemble de créneaux (22), et - un ensemble d'éléments d’insertion (21) fixés audit support (20) et agencés dans lesdits créneaux (22), la cible (4) comprenant un contour extérieur globalement de révolution, l'un parmi le support ou l’ensemble des éléments d’insertion étant magnétique, l'autre parmi le support ou l’ensemble des éléments d’insertion étant non magnétique. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3094546-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un écran en fonction de la température et dispositif pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: ARENSKRIEGER RAINER
IPC: G09G5/30
Filed: 2020-03-13
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un écran en fonction de la température et dispositif pour la mise en œuvre du procédé Procédé de gestion consistant à afficher plusieurs contenus sur l’écran en mode normal, et saisir la température respective d’au moins deux zones d’affichage qui occupent une partie de la surface de l’écran. Si la température dans une zone d’affichage dépasse une première valeur limite prédéfinie (T1), activer un mode de protection thermique consistant à : supprimer les contenus à faible priorité d’affichage, faire une première sélection d’une ou de plusieurs des deux zones d’affichage pour obtenir des premières zones d’affichage sélectionnées, et afficher les contenus de priorité d’affichage élevé dans les premières zones d’affichage sélectionnées. Figure 1c
Patent FR-3109815-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage compact d'une masse reculante
Inventor: SEPTFONS PIERRE
IPC: F41A25/22
Filed: 2020-05-04
Abstract: L’invention a pour objet un système d’arme (1) comprenant une masse reculante (2) et un berceau (3), la masse reculante comprenant un tube d’arme (2a) et un manchon de culasse (2b) et se translatant lors du tir par rapport au berceau (3) et un moyen de guidage étant prévu pour assurer le guidage de ce mouvement de recul de la masse reculante (2). Ce système d’arme est caractérisé en ce que le moyen de guidage comprend au moins une barrette (5) solidaire du berceau (3) et s’étendant en arrière du système d’arme, barrette (5) coopérant avec au moins un rail (8) porté par le manchon de culasse (2b).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114240-A1 (FR)
Title: Composition solide hydratante
Inventor: FARIGOULE MURIELLE
IPC: A61Q1/12
Filed: 2020-09-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, sous la forme d’une composition solide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : de l’eau en une teneur allant de 5% à 50% en poids d’eau, au moins un composé hydroxylé choisi parmi les polyols, les éthers de glycols et leurs mélanges, une phase solide particulaire comprenant au moins des charges,  et optionnellement une phase huileuse comprenant au moins une huile,ladite composition étant susceptible d’être obtenue par un procédé comprenant les étapes suivantes : (i) mélange de la phase particulaire, du composé hydroxylé de l’eau et de la phase huileuse optionnelle pour former une pâte ; et (ii) mise en forme de la pâte par compactage et élimination partielle du liquide volatil pour obtenir la composition sous forme d’une composition solide.
Patent FR-3115826-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un indicateur de stabilité d’une combustion dans un cylindre d’un moteur à combustion interne
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un indicateur de stabilité d’une combustion qui détermine le coefficient de variation COV d’un ratio de la pression moyenne indiquée PMI divisée par le produit de la quantité de carburant injecté (Qinj) et du rendement η du moteur.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117590-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un rayonnement laser par effet photoacoustique
Inventor: CARRAS MATHIEU
IPC: G01N29/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif (D) de mesure de la puissance et de la longueur d’onde d’un rayonnement laser par effet photoacoustique comprenant : 
    -    une cellule (C) contenant au moins un gaz (G) présentant une raie d’absorption avec une longueur d’onde centrale , 
    -    un transducteur électro-acoustique (MP) agencé au sein de la cellule et adapté pour générer un signal (Si) représentatif du signal photoacoustique dans la cellule
    -    des moyens de traitement (UT) du signal généré par le transducteur électro-acoustique, dans lequel est stockée une estimation de la concentration du ou des gaz,
    -    au moins une source laser (L) adaptée pour émettre dans la cellule un rayonnement laser (LL) à une longueur d’onde adaptée à l’excitation d’au moins un gaz contenu dans la cellule, ledit rayonnement laser présentant une longueur d’onde variable de manière oscillatoire autour d’une longueur d’onde moyenne  à une fréquence (f1) de modulation de telle sorte qu’une interaction entre le rayonnement laser et au moins un gaz contenu dans la cellule induise la génération d’un signal photoacoustique à une fréquence de détection du transducteur électro-acoustique;
    ladite cellule étant scellée par une membrane (MB) de manière à être imperméable au(x) gaz contenus dans la cellule et possède une ouverture optique transparente au rayonnement laser,
    lesdits moyen de traitement étant configurés pour déterminer une évolution de la phase du signal photoacoustique à partir dudit signal photoacoustique, 
    lesdits moyens de traitement étant adaptés pour mesurer la longueur d’onde du rayonnement à partir du signal photoacoustique.
    Figure 1