baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026023-A1 (FR)
Title: Reacteur echangeur comportant des cartouches reactives amovibles au contact direct d'un circuit de fluide caloporteur
Inventor: DUCAMP JULIEN
IPC: F28D9/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur échangeur (1), destiné à la mise en œuvre de réactions catalytiques endothermiques ou exothermiques, comportant un corps de réacteur (2), une pluralité de canaux réactifs (3) comprenant un catalyseur, éventuellement supporté par une structure monolithique catalytique (4), et un circuit de fluide caloporteur pour refroidir les canaux réactifs (3), comprenant des canaux caloporteurs (5), caractérisé en ce que les canaux réactifs se présentent sous la forme de cartouches amovibles (3) au contact direct du circuit de fluide caloporteur et en ce que le corps de réacteur (2) comporte une pluralité de canaux d'insertion (6) dans lesquels sont insérés les cartouches amovibles (3) et à la périphérie desquels circule au moins en partie le fluide caloporteur.
Patent FR-3030059-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de l'indice de kerma dans l'air scannographique pondere et/ou de l'indice de kerma dans l'air scannographique volumique et procede de mesure correspondant.
Inventor: BORDY JEAN-MARC
IPC: G01T1/20
Filed: 2014-12-12
Abstract: Un appareil de mesure de l'indice de kerma dans l'air scannographique pondéré (IDSP) et/ou de l'indice de kerma dans l'air scannographique volumique (IDSV) comprend un fantôme nu (4) avec un logement central (14), et un nombre entier p supérieur ou égal à 4 de logements périphériques (16, 18, 20, 22) ou un unique logement périphérique annulaire continu, le ou les logements périphériques étant situés au voisinage et en dessous d(une première surface enveloppe externe (34). Des détecteurs à scintillation et à phase solide (24, 26, 28, 30, 32) sont disposés individuellement et respectivement dans les logements (14, 16, 18, 20, 22) et ont un matériau de détection peu ou non perturbant vis-à-vis de l'interaction entre un rayonnement photonique émis par un scanner et le ou les matériaux du fantôme nu (4).
Patent FR-3017190-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour phare de vehicule
Inventor: TAJIMA KEIICHI
IPC: F21V21/15
Filed: 2015-01-30
Abstract: Un dispositif d'actionnement est configuré pour régler la direction du rayonnement de la lumière émise par une source de lumière (11) d'une unité de lampe (9) dans un boîtier de lampe (4) incluant un logement de lampe (2) ayant une ouverture au moins sur un côté et un couvercle (3) qui bloque l'ouverture. Le dispositif d'actionnement comporte un corps de boîtier (31) possédant un espace intérieur servant d'espace d'installation (36) ; un moteur d'entraînement (56) disposé dans l'espace d'installation (46) ; et un corps entraîné (48) comportant une partie de transmission de force d'entraînement (52a) à laquelle est transmise la force d'entraînement générée par le moteur d'entraînement (56), et un arbre de sortie (50) qui est couplé à l'unité de lampe (9) et qui fournit en sortie la force d'entraînement transmise à la partie de transmission de force d'entraînement (52a) vers l'unité de lampe (9). Le corps entraîné (48) est supporté par le corps de boîtier (31) de façon à être mobile dans la direction avant-arrière de l'unité de lampe (9). La partie de transmission de force d'entraînement (52a) et l'arbre de sortie (50) font partie intégrante l'un de l'autre.
Patent FR-3033583-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batiments a usage reversible en habitation ou en bureaux
Inventor: ROBART PHILIPPE
IPC: E04B1/19
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de construction d'un niveau (1) d'un bâtiment, comprenant les étapes suivantes : - réaliser un ensemble de piliers (8) porteurs sur un premier plancher, - réaliser un deuxième plancher en béton précontraint de manière à ce que le poids de ce deuxième plancher soit porté par l'ensemble de piliers porteurs, à ce que la surface dessous le deuxième plancher soit dépourvue de poutre et à ce que le dessous du deuxième plancher soit à une distance du dessus du premier plancher comprise entre 2,60 et 2,80 mètres. L'invention se rapporte également à un bâtiment comprenant au moins un niveau (1) obtenu par ce procédé.
Patent FR-3035881-A1 (FR)
Title: Installation pour le traitement de recipients par plasma micro-ondes, comprenant un generateur a etat solide
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: H05H1/46
Filed: 2015-05-04
Abstract: Utilisation d'un générateur (15) de micro-ondes à état solide pour produire des micro-ondes employées à amorcer et entretenir un plasma dans un gaz précurseur pour réaliser un dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma, sur une paroi interne d'un récipient (2) en polymère, d'une couche barrière mince.
Patent FR-3035831-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement pour accostage d'un vehicule a une borne de charge sans contact.
Inventor: LAMAUVE PIERRE
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement d'un véhicule automobile (1) par rapport à une bobine émettrice (13) au sol destinée à être couplée à une bobine réceptrice embarquée dans le véhicule pour une charge sans contact d'une batterie de traction du véhicule. Le dispositif comprend un capteur de position (14) formé d'une première, deuxième et troisième pistes électriques coplanaires, la première piste électrique comportant un premier bobinage formé d'une spire (141) sensiblement circulaire, dont le centre (01) est aligné avec le centre (O) de la bobine réceptrice sur un axe longitudinal (Xveh) du véhicule, les deuxième et troisième pistes électriques comportant des deuxième et troisième bobinages formés chacun d'une spire (142, 143) sensiblement circulaire dont les centres respectifs (O2, 03) sont alignés perpendiculairement à l'axe passant par les centres du premier bobinage et de la bobine réceptrice et sont décalés symétriquement par rapport à cet axe.
Patent FR-3039765-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de traitement des matieres keratiniques
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour traiter les matières kératiniques comprenant : (i) l'application sur les matières kératiniques d'une composition comprenant un polymère (I) : dans laquelle R' représente indépendamment H ou un groupement acétyle ou un groupement -CO-L-SH, le polymère renfermant au moins un groupement R' = -CO-L-SH , L étant un groupe divalent hydrocarboné comprenant de 1 à 20 atomes de carbone n varie de 5 à 2000. Application pour le traitement des odeurs corporelles humaines, pour lutter contre la formation des pellicules du cuir chevelu, pour conférer aux cheveux de la douceur et/ou facilité le peignage des cheveux.
Patent FR-3040323-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de buches pour fendeuse verticale et fendeuse verticale equipee dudit dispositif
Inventor: HEISSLER ROBERT
IPC: B27L7/06
Filed: 2015-08-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (1) de buches (B) agencé pour être fixé au châssis (20) d'une fendeuse verticale (2) et comportant deux bras pivotants (10, 11) symétriques, images miroirs l'un de l'autre, mobiles entre une position ouverte (PO) dans laquelle ils sont éloignés l'un de l'autre et ne maintiennent pas la buche (B), et une position fermée (PF) dans laquelle ils sont rapprochés et maintiennent ladite buche (B) en position verticale. Lesdits bras pivotants (10, 11) sont couplés par des moyens de couplage (12) pour synchroniser leur mouvement et permettre le déplacement automatique d'un des bras pivotants (10, 11) lors du déplacement de l'autre bras (10, 11). Ils comportent en outre des moyens d'accrochage (13) sous la forme de rouleaux (130) libres en rotation autour d'un axe horizontal permettant d'agripper latéralement la buche (B) sans transmettre l'effort vertical de l'organe de fente (22) de la fendeuse (2) auxdits bras pivotants (10, 11).
Patent FR-3045427-A1 (FR)
Title: Poste d’assemblage d’une ligne de fabrication industrielle
Inventor: DURVILLE LAURENT
IPC: B25J18/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention porte sur poste d'assemblage (1") d'une ligne de fabrication industrielle pour monter une pluralité de composants (7) sur une pièce (4), caractérisé en ce que ledit poste comprend au moins un module à fonctionnement automatique équipé d'un moyen robotique (5) assurant la préhension simultanée de la pluralité des composants (7), puis le montage un à un desdits composants sur la pièce (4).
Patent FR-3046847-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une reponse humorale chez un sujet immunodeprime
Inventor: BOUCHARD GHISLAINE
IPC: G01N33/543
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une réponse humorale due à la présence d'un agent infectieux cible chez un sujet immunodéprimé, par détection dans un échantillon biologique E1 dudit sujet, d'au moins un anticorps cible susceptible d'être produit par ledit sujet lorsque ce dernier est infecté ou a été infecté par ledit agent infectieux cible, comprenant les étapes suivantes : a) disposer d'un volume V1 de l'échantillon E1, b) diluer le volume V1, avec un volume D1 de diluant, selon le rapport de dilution R1 qui est égal à V1/(V1+D1), le rapport de dilution RI étant supérieur au rapport de dilution R2 utilisé dans le cas d'un sujet non immunodéprimé, R2 étant égal à V2/(V2+D2) avec V2 et D2 qui sont respectivement le volume d'échantillon E2 et le volume de diluant utilisés dans le cas d'un sujet non immunodéprimé, de manière à obtenir un échantillon dilué, c) réaliser la détection dudit au moins anticorps cible sur l'échantillon dilué obtenu, de manière à conclure quant à la présence éventuelle de la réponse humorale. L'invention a également pour objet un procédé de détermination d'une réponse humorale due à la présence d'un agent infectieux cible à partir d'un échantillon biologique d'un sujet immunodéprimé ou non immunodéprimé, dans lequel le rapport de dilution de l'échantillon est choisi en fonction du caractère immunodéprimé ou non du sujet concerné.
Patent FR-3046842-A1 (FR)
Title: Procede de validation d’un element mecanique et banc pendulaire pour la mise en œuvre du procede
Inventor: RAUCAZ VINCENT
IPC: G01M15/02
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de validation d'un élément mécanique (1) du type biellette de reprise de couple servant au support d'un ensemble mécanique (2) du type carter de groupe motopropulseur, l'élément mécanique (1) étant soumis en fonctionnement réel à des efforts selon un axe longitudinal de l'élément mécanique (1) et des efforts en pivotement dus à des mouvements de l'ensemble mécanique (2) en fonctionnement, dans lequel l'élément mécanique (1) est soumis à des sollicitations répétées et cycliques selon son axe longitudinal pour simuler les efforts lui étant appliqués en fonctionnement réel, caractérisé en ce que, lors de la validation, l'élément mécanique (1) est aussi soumis à des sollicitations en pivotement correspondant aux efforts en pivotement lui étant appliqués en fonctionnement réel. L'invention concerne aussi un banc pendulaire pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3047192-A1 (FR)
Title: Couteau de chasse ou de survie
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2016-02-03
Abstract: Ce couteau comprend un manche (2), un organe (4) de dépeçage ayant une lame (40) de dépeçage, l'organe (4) de dépeçage étant mobile par rapport au manche (2) entre une position escamotée et une position déployée, et un organe fonctionnel destiné à remplir une fonction prédéterminée, l'organe fonctionnel étant mobile par rapport au manche (2) entre une position de rangement et une position d'utilisation dans laquelle l'organe fonctionnel s'étend hors du manche (2) afin d'être utilisé pour réaliser la fonction prédéterminée. De plus, le couteau (1) comprend des moyens de liaison reliant l'organe (4) de dépeçage et l'organe fonctionnel, ces moyens de liaison étant configurés pour subordonner le déploiement de l'organe (4) de dépeçage à la position de l'organe fonctionnel et le déploiement de l'organe fonctionnel à la position de l'organe (4) de dépeçage.
Patent FR-3047803-A1 (FR)
Title: Procede de detection d’un etat vibratoire d’un ensemble mecanique comprenant un organe tournant
Inventor: BEL PIERRE
IPC: G01M13/04
Filed: 2016-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé prévoyant une analyse préalable d'identification d'une signature fréquentielle caractéristique de l'apparition de l'état vibratoire sur un tour de rotation dudit organe, et les étapes itératives de : - mesure de la vitesse instantanée de rotation de l'organe tournant ; - échantillonnage angulaire de ladite mesure pour obtenir un signal échantillonné qui est représentatif de la variation instantanée de la vitesse de rotation de l'organe ; - analyse harmonique spatiale du signal échantillonné pour obtenir un spectre de la variation de la vitesse instantanée de rotation de l'organe ; - surveillance de l'énergie du spectre pour la signature caractéristique de sorte, en fonction de ladite énergie, à en déduire l'apparition de l'état vibratoire correspondant.
Patent FR-3051176-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un troncon de fuselage d'un aeronef a l'aide d'un module d'assemblage et troncon de fuselage d'aeronef assemble selon ledit procede
Inventor: COLLOT EMMANUEL
IPC: B64F5/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'assemblage d'un tronçon de fuselage d'aéronef caractérisé en ce qu'il comprend une étape de positionnement et de fixation des éléments (42) d'une structure secondaire (32) dans un module d'assemblage autoporteur (48) et une étape d'introduction et de fixation du module d'assemblage autoporteur (48) équipé des éléments (42) de la structure secondaire (32) dans une structure primaire (30) du tronçon de fuselage. L'invention a également pour objet un tronçon de fuselage d'aéronef assemblé à partir dudit procédé d'assemblage.
Patent FR-3051194-A1 (FR)
Title: Methode de separation de polyolefine d'un materiau plastique
Inventor: BOUDHANI HASSANE
IPC: C11B1/10
Filed: 2016-05-13
Abstract: La demande concerne une méthode de séparation de polyoléfine d'un matériau plastique comprenant une polyoléfine et des charges naturelles et/ou une charge minérale, comprenant les étapes de : a) fourniture d'un matériau plastique comprenant une polyoléfine et des charges naturelles et/ou une charge minérale, puis b) mise au contact du matériau plastique avec un solvant au reflux, ce par quoi la polyoléfine se dissout et on obtient une solution de polyoléfine dans le solvant comprenant les charges naturelles insolubles et/ou la charge minérale insoluble, puis c) refroidissement de la solution obtenue à l'étape b) à une température inférieure à 60°C, ce par quoi la polyoléfine précipite à la surface du solvant et un mélange est obtenu, dont la fraction inférieure comprend les charges naturelles insolubles et/ou la charge minérale insoluble et la fraction supérieure comprend la polyoléfine précipitée, puis d) séparation des fractions inférieure et supérieure obtenues à l'étape c), puis e) éventuellement filtration de la fraction supérieure obtenue à l'étape d).
Patent FR-3053697-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteur a gaz
Inventor: OPPILLIART SOPHIE
IPC: C10M107/24
Filed: 2016-07-07
Abstract: La présente concerne concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base minérale et au moins un ester choisi parmi les esters de polyols pour lubrifier un moteur à gaz.
Patent FR-3054230-A1 (FR)
Title: Compose pour une resine renforcante pour une composition de caoutchouc
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C08L61/22
Filed: 2016-07-21
Abstract: Le composé est issu de la réaction entre un réactif de formule A : et un réactif de formule B et/ou C : dans lesquelles : - Ar représente un noyau aromatique, éventuellement substitué, - le radical R1 représente un radical monovalent choisi dans le groupe constitué par les radicaux alkyl, aryl, AL-NH2 avec AL représentant un radical monovalent alkyl, AR-NH2 avec AR représentant un radical monovalent aryl, AL-NR2H avec AL représentant un radical monovalent alkyl et AR-NR2H avec AR représentant un radical monovalent aryl, - le radical R2 représente un radical monovalent hydrocarboné ou un radical monovalent hydrocarboné substitué.
Patent FR-3054305-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant des moyens de stockage de chaleur et systeme de controle thermique comprenant ledit echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: Echangeur de chaleur (30) pour moteur à combustion interne d'un véhicule, comprenant un boîtier (36) dans lequel sont disposés un premier ensemble (38) de tubes, un deuxième ensemble (40) de tubes et un moyen de stockage (55) de chaleur, le boîtier (36) et le premier ensemble de tubes (38) délimitant au moins en partie une chambre configurée pour contenir un premier fluide (62), tandis que le premier ensemble (38) de tubes et le deuxième ensemble (40) de tubes sont agencés pour canaliser un deuxième fluide (63), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (30) comprend au moins un moyen de stockage (55) de chaleur disposé dans la chambre et autour d'au moins un tube.
Patent FR-3055599-A1 (FR)
Title: Bouchon de reservoir de liquide pour un vehicule automobile
Inventor: IAFRATE SERGE
IPC: B65D51/16
Filed: 2016-09-05
Abstract: Bouchon (110) de réservoir (118) de liquide, en particulier pour un véhicule automobile, comportant : - un corps (112) comprenant un filetage (114) de vissage sur une ouverture (116) dudit réservoir en vue de l'obturation par le bouchon de cette ouverture, - une membrane de respiration (120) élastiquement déformable montée à l'intérieur dudit corps et définissant avec ledit corps une cavité (148) en communication fluidique avec l'extérieur du bouchon, ladite membrane étant configurée pour séparer ladite cavité d'un volume intérieur dudit réservoir et comportant au moins un orifice (152) calibré de passage de gaz depuis ledit volume jusque dans ladite cavité, par exemple du fait d'une dilatation ou d'une rétractation dudit liquide dans ledit volume, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un clapet à flotteur (156, 157), comportant un flotteur (156) configuré pour avoir une densité inférieure à celle du liquide, et pour être déplacé par ledit liquide depuis une première position dans laquelle il autorise le passage de gaz à travers ledit orifice, jusqu'à une seconde position dans laquelle il bloque le passage de gaz à travers cet orifice.
Patent FR-3056349-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de recharge par induction de batterie(s) d'un vehicule
Inventor: GIMET ERIC
IPC: H02J7/02
Filed: 2016-09-20
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de recharger par induction au moins une batterie (BR) d'un véhicule (V) comprenant une bobine secondaire (BS) propre à transformer de l'énergie électrique transférée en courant de recharge pour chaque batterie (BR). Ce dispositif (DR) comprend, d'une part, un boîtier mobile (BM) propre à être déplacé afin d'être positionné précisément sous la bobine secondaire (BS) et logeant une bobine primaire (BP) propre à être alimentée en courant afin de transférer par induction de l'énergie électrique à la bobine secondaire (BS), et, d'autre part, un cordon d'alimentation (CA) connecté à la bobine primaire (BP) et propre à être connecté à une source d'alimentation électrique (SA).
Patent FR-3058930-A1 (FR)
Title: Procede de controle et/ou de suivi de l'utilisation d'un pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G01L17/00
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle et/ou de suivi de l'utilisation d'un pneumatique (1) monté sur un véhicule (7), comprenant les étapes suivantes: - acquisition par un microphone (10) disposé à l'intérieur du pneumatique d'une réponse acoustique dudit pneumatique (1) obtenue sous l'effet d'une sollicitation mécanique impulsionnelle de celui-ci, - traitement de ladite réponse dans le domaine fréquentiel, caractérisé en ce que ledit traitement identifie sur la réponse dans le domaine fréquentiel deux pics de spectre situés de part et d'autre d'une fréquence de référence correspondant au premier mode de cavité du pneumatique et, en fonction de l'écart de fréquence entre les deux pics ainsi identifiés, détermine une information relative à au moins un paramètre d'utilisation du pneumatique.
Patent FR-3060046-A1 (FR)
Title: Machine de forage munie de quatre organes de forage
Inventor: BERNASINSKI REGIS
IPC: E05F5/08
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une tranchée (T) dans un sol (S), comprenant un châssis (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (A), ledit châssis (12) portant un dispositif de forage (20) muni de quatre organes de forage rotatifs entrainés par quatre moteurs autour d'axes de rotation fixes les uns par rapport aux autres.
Patent FR-3060634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la puissance solaire entrant par une ouverture
Inventor: RENZI VIRGINIE
IPC: G05B19/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, au moyen d'un dispositif électronique de commande et de traitement (112), de la puissance ou de l'énergie solaire entrant par une ouverture équipée d'un dispositif d'occultation motorisé (100), le dispositif d'occultation comportant un moteur d'entrainement (201), une batterie électrique (108) pour l'alimentation du moteur (201), et un générateur photovoltaïque (104) pour l'alimentation de la batterie (108), ce procédé comportant les étapes suivantes : a) déterminer une valeur représentative de l'irradiation solaire de l'ouverture à partir d'une ou plusieurs mesures du courant de court-circuit du générateur photovoltaïque (104) ; b) déterminer la position du dispositif d'occultation (100) et en déduire la surface de l'ouverture non occultée par le dispositif d'occultation ; et c) déduire de ladite valeur représentative de l'irradiation solaire et de ladite surface non occultée une valeur représentative de la puissance ou de l'énergie solaire entrant par l'ouverture.
Patent FR-3061335-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un parc d'equipements electriques ameliore
Inventor: KREMERS ENRIQUE
IPC: H02J4/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Un procédé de gestion d'un parc d'équipements électriques (EQi) raccordés à un réseau d'alimentation (R) en énergie électrique, le parc comprenant au moins un équipement électrique dit cyclique mettant initialement en œuvre un fonctionnement cyclique nominal comprenant une pluralité de cycles nominaux ayant chacun une première phase nominale au cours de laquelle l'équipement électrique cyclique soutire de l'énergie électrique au réseau pour réguler une grandeur caractéristique, et une deuxième phase nominale de roue libre. Le procédé comprend : - construire une planification du fonctionnement d'un équipement électrique cyclique définissant pour ledit équipement électrique cyclique au moins une phase de cycle altérée par rapport à la phase nominale correspondante, ladite planification étant construite à partir au moins de la nature d'une phase courante parmi la première et la deuxième phase nominales, d'une grandeur adaptée pour être représentative d'un déséquilibre entre une demande d'énergie électrique adressée au réseau d'alimentation et l'énergie électrique mise à disposition par le réseau d'alimentation et d'une grandeur représentative d'une estimation de la valeur de la grandeur caractéristique dudit équipement électrique cyclique relativement à une valeur de consigne de la phase courante,, et - mettre en œuvre ladite planification à partir d'un instant initial.
Patent FR-3063430-A1 (FR)
Title: Booster de filtres solaires
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q17/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une combinaison d'au moins une huile et d'un agent promoteur de l'efficacité photoprotectrice d'au moins un filtre solaire physique et/ou chimique, le dit agent promoteur étant promoteur de l'efficacité photoprotectrice du ou des filtres solaires vis-à-vis des UVA et/ou des UVB et ses applications en cosmétologie et en dermatologie, à usage topique, pour la protection de la peau et/ou des cheveux vis-à vis des rayons ultra-violets.