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Patent FR-3073224-B1 (FR)
Title: Utilisation de peroxyde d'hydrogene sous forme solide pour modifier la rheologie a l'etat fondu d'un polymere thermoplastique
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C08L23/16
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un peroxyde d'hydrogène sous forme solide pour modifier la rhéologie à l'état fondu d'un polymère thermoplastique, notamment d'une polyoléfine, en particulier d'un polymère comprenant au moins un motif issu du propylène, et plus particulièrement le polypropylène. L'invention se rapporte également à un procédé de modification de la rhéologie à l'état fondu, notamment de diminution de la viscosité à l'état fondu, d'un polymère thermoplastique.
Patent FR-3073425-B1 (FR)
Title: Procede de separation d’un melange avec mesure de purete ou rendement sur une cuve intermediaire
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans une installation comprenant : - un premier système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, une ligne de sortie pour la collecte d'un raffinat et une ligne de sortie pour la collecte d'un extrait ; - au moins un second système placé en aval du premier système ; et - au moins une cuve alimentée par une desdites lignes de sortie du premier système, et alimentant le second système avec un flux continu ; le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du dispositif : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs la mesure de la pureté et/ou du rendement d'au moins une fraction collectée choisie parmi l'extrait et le raffinat, ladite mesure de pureté et/ou de rendement comprenant les étapes suivantes: - la détermination de la concentration d'au moins deux espèces du mélange à séparer dans la fraction collectée dans la cuve ; - la détermination de la pureté et/ou du rendement en au moins une espèce de la fraction collectée dans la cuve.
Patent FR-3076144-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une transmission de donnees
Inventor: POMMIER PIERRE-LAURENT
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: Le dispositif (100) de surveillance d'une transmission de données comprend : - un câble (4), - au moins un capteur (13) agencé pour mesurer dans le câble au moins un paramètre relatif à une transmission de données dans le câble, - une bande (8) de sources de lumière (10), la bande s'étendant parallèlement au câble, et - des moyens de commande automatisés (12) reliés au capteur et aptes à commander séparément les sources de lumière de façon à fournir au moins un signal lumineux représentant le paramètre.
Patent FR-3075702-B1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un reservoir de vehicule automobile dote d'une tete de pipe metallique
Inventor: SANTOS THOMAS
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé de fixation d'un réservoir (10) sur une caisse (2) de véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un réservoir (10), d'une pipe de remplissage (20), d'une tête de pipe (30) munie d'un moyen de fixation (35), - fixation de la pipe de remplissage (20) sur le réservoir (10), - fixation de la tête de pipe (30) sur la pipe de remplissage (20), - insertion d'un assemblage (5) comprenant le réservoir (10), la pipe de remplissage (20) et la tête de pipe (30) par le dessous de la caisse (2), - fixation du réservoir (10) sur la caisse (2), - fixation d'un bol à carburant (3) sur la caisse (2), - fixation de la tête de pipe (30) sur le bol à carburant (3), notamment un bol à carburant (3) en matière plastique, par l'intermédiaire du moyen de fixation (35).
Patent FR-3072874-B1 (FR)
Title: Extrait particulier de plantes a parfums, aromatiques et medicinales, procede d'obtention, compositions l'incluant et utilisations
Inventor: VITRAC XAVIER
IPC: A61P31/12
Filed: 2017-11-02
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait particulier obtenu par extraction à l'eau à l'état subcritique à partir de plantes à parfums, plantes aromatiques ou plantes médicinales, qui comprend à la fois des composés volatils et des composés phénoliques. L'invention a également pour objet le procédé d'obtention de ces extraits, ainsi que les compositions les incluant et leurs utilisations.
Patent FR-3079043-B1 (FR)
Title: Systeme pour procurer ergonomie, confort et securite aux interactions usager-machine dans les services en ligne
Inventor: THIEN AH KOON ANDRE
IPC: G06Q20/40
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un système ou ensemble d'éléments fonctionnels constituant un équipement multi-tâches qui, via un terminal multi-services permet d'offrir à tout utilisateur/usager quel qu'il soit de procéder sur des sites en ligne à des consultations et/ ou des transactions les plus diverses et au moyen d'un dispositif d'identification unique, le tout procurant ergonomie, confort et sécurité dans les consultations et transactions ainsi rendues plus simples et intuitives.     Application à des consultations / transactions notamment dans des espaces publics, tandis que la sécurité et la confidentialité desdites consultations/transactions sont totalement préservées.
Patent FR-3076941-B1 (FR)
Title: Procede de calibration pour systeme de focalisation acoustique
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: G10K11/26
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un procédé de calibration d'un système de focalisation acoustique pour un habitacle (10) de véhicule, dans lequel est positionnée au moins une zone de focalisation (56), comporte les étapes suivantes :     - a) une première Onde (60) est émise depuis un dispositif de calibration (42) comportant au moins une source acoustique (44) positionnée dans l'au moins une zone de focalisation (56),     - b) au moins un signal, correspondant à la première Onde (60) ayant diffusé dans l'habitacle (10), est reçu par au moins un transducteur (46),     - c) le signal reçu est traité par un module de traitement (48) comportant des moyens de calcul (50) de retournement temporel du signal et d'augmentation du caractère informatif de ce signal, et     - d) le signal reçu par le transducteur (46) et traité par le module de traitement (48) est intégré dans une banque de données (54) d'informations sonores.     Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3078159-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'inspection de sous-chassis de vehicule ferroviaire
Inventor: BEHETY NORBERT
IPC: G01M17/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé d'inspection de sous-châssis de véhicule ferroviaire (2) à l'aide d'un dispositif d'inspection (1) comprenant un bloc de traitement (10) et un système moteur (11.1), ledit bloc de traitement étant adapté pour commander le système moteur adapté pour déplacer le dispositif d'inspection jusqu'à le positionner en un point de destination ; comprenant les étapes suivantes, étant donné une liste, mémorisée dans le bloc de traitement, de coordonnées de points d'intérêt du sous-châssis exprimées dans un référentiel ayant comme origine un point de référence :     - déplacement du dispositif d'inspection jusqu'à un point prédéterminé de position connue par rapport au point de référence ;     - enregistrement, par le bloc de traitement, de la localisation du point de référence en fonction de ladite position ;     - détermination, par le bloc de traitement, d'une commande destinée au système moteur pour positionner le dispositif d'inspection en un point d'intérêt de la liste en fonction d'au moins les coordonnées dudit point d'intérêt exprimées dans la liste et de ladite localisation du point de référence enregistrée.
Patent FR-3078261-B1 (FR)
Title: Hydrogel pour stimuler la neurotisation, l'osteogenese et l'angiogenese
Inventor: AMEDEE JOELLE
IPC: A61P19/00
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un hydrogel utile pour favoriser la neurotisation, l'ostéogenèse et l'angiogenèse.
Patent FR-3079545-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection par induction d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile avec bobines primaire et secondaire
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: H01F38/14
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection d'intention de verrouillage d'un ouvrant (1) de véhicule intégré dans une poignée (2) et constitué d'un boîtier (4), une variation de position d'une cible (6) s'effectuant sous une pression d'un utilisateur sur la poignée (2). Une bobine primaire (7) présente des spires enroulées dans un plan parallèle au plan de la surface de la cible (6). Une bobine secondaire (8) réceptrice d'un champ magnétique induit par la bobine primaire (7) présentant ses spires enroulées dans un plan parallèle au plan des spires de la bobine primaire (7) et avec la cible (6) au moins partiellement intercalée entre les bobines primaire (7) et secondaire (8) lors d'une pression sur la poignée (2). Une variation du champ magnétique reçu par la bobine secondaire (8) est détectée par des moyens de mesure d'un paramètre issu de la tension induite dans la bobine secondaire (8).
Patent FR-3081520-B1 (FR)
Title: Disque ameliore de soufflante de turbomachine
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/34
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: Disque (40) apte à supporter des plateformes (30) et des aubes (20) d'une soufflante (2), et comportant une surface externe (40a) présentant une succession de rainures (42) pour recevoir les aubes de soufflante et de dents (44) intercalées entre les rainures (42) pour supporter les plateformes (30) de soufflante, une face amont (40b) du disque, et une pluralité de saillies axiales (46) disposées radialement autour de l'axe (A) du disque sur la face amont (40b) du disque (40), et aptes à être fixées à une bride de rétention de plateforme de soufflante, les saillies (46) étant décalées radialement vers l'intérieur du disque (40) par rapport aux rainures (42) du disque (40), et étant disposées circonférentiellement entre deux dents (44) du disque (40).
Patent FR-3082352-B1 (FR)
Title: Piece ferromagnetique pour un contacteur electromagnetique, son procede de fabrication et son utilisation
Inventor: GEFFROY VINCENT
IPC: H01H11/04
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de fabrication d'une pièce ferromagnétique (22, 30) pour un contacteur électromagnétique, la pièce ferromagnétique présentant à la fois une endurance mécanique particulièrement élevée face aux chocs, de bonnes propriétés ferromagnétiques et une bonne tenue à la corrosion, tout en intégrant un entrefer amagnétique. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : une étape a) de fourniture d'une pièce brute en métal ferromagnétique doux (100) ; et une étape b) de nickelage chimique d'au moins une partie de la pièce brute pour obtenir la pièce ferromagnétique (22, 30), dont la partie est revêtue en surface par une couche de nickel de surface (102), la pièce ferromagnétique obtenue comprenant le métal ferromagnétique doux (100), qui, pour ladite au moins une partie chimiquement nickelée, est disposé sous la couche de nickel de surface (102).
Patent FR-3082601-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage annulaire pour le controle d'aspect d'une surface discoide
Inventor: DEKAEZMAKER DAVID
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif d'éclairage annulaire (1) et d'axe de révolution (X) pour le contrôle d'aspect d'une surface discoïde présentant un diamètre supérieure à 100 mm, ledit dispositif comprenant : - au moins deux blocs modulables (2), - au moins 8 zones de fixation (3), - au moins 8 modules d'éclairage (4) montés sur les zones de fixation (3), lesdits modules d'éclairage fonctionnant indépendamment les uns des autres, dans lequel 100% de la puissance lumineuse (Im) de chaque module d'éclairage est atteinte en moins de 10 ms, de préférence en 1,5 ms ou moins.
Patent FR-3089583-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission entre une source d'énergie captée par une éolienne et une génératrice entraînée par celle-ci
Inventor: VIEL CHARLES-HENRI
IPC: F03D1/06
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission entre, d'une part, un axe (9) entraîné en rotation par une source d'énergie naturelle, de puissance irrégulière, captée par une éolienne (100) ou une hydrolienne, et d'autre part une génératrice de courant (11,14), caractérisé en ce qu’il comprend un limiteur de couple (12,19) intercalé entre l'axe (9) mis en mouvement par ladite source d'énergie naturelle et la génératrice de courant (11,14), limiteur dont le couple maximum transmissible à la génératrice (11,14) est égal ou inférieur à la valeur maximale du couple admissible par celle-ci (11,14). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3094574-B1 (FR)
Title: Collecteur de courant, ensemble et dispositif de stockage associés
Inventor: BLIN MARIE-ANNE
IPC: H01M4/64
Filed: 2019-03-26
Granted: 2023-10-06
Abstract: Collecteur de courant, ensemble et dispositif de stockage associés L’invention concerne un collecteur de courant (22) d’un accumulateur électrochimique, le collecteur de courant (22) étant revêtu d’une couche d’interfaçage (20), la couche d’interfaçage (20) étant formée par enduction sur le collecteur de courant (22) d’une deuxième composition, la deuxième composition étant formée de particules, au moins 50% des particules présentant un diamètre moyen en volume inférieur ou égal à 10 micromètres.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094448-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: GIVOLOUP HILARION
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-03-26
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement comprenant une paroi de fond (2) fixée à une paroi porteuse (1), la paroi de fond (2) comportant : une membrane d’étanchéité (3) comportant une pluralité de tôles métalliques ondulées soudées,une barrière thermiquement isolante (4), la membrane d’étanchéité (3) et la barrière thermiquement isolante (4) étant interrompues dans une zone singulière par une fenêtre (7) la cuve comprenant une structure creuse (15) insérée dans la fenêtre (7), la structure creuse (15) étant agencé à travers l’épaisseur de la paroi de cuve (2), dans laquelle la cuve (71) comporte une plaque métallique de fermeture (23), la plaque métallique de fermeture (23) comportant un bord interne (24) soudé tout autour de la structure creuse (15), la plaque métallique de fermeture (23) comportant un bord externe (25) placé sous la membrane d’étanchéité (3) de manière à former une zone de chevauchement, dans laquelle la plaque métallique de fermeture (23) est soudée de manière étanche avec la membrane d’étanchéité (3) au niveau de la zone de chevauchement, et la plaque métallique de fermeture (23) est laissée libre par rapport à la barrière thermiquement isolante (4).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.  1
Patent FR-3094664-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une peau de propriété variable
Inventor: RUITENBURG SOLENNE
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de fabrication d’une peau de propriété variable L’invention concerne un procédé de fabrication d’une peau (1) en matériau plastique, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d’une première partie (2) de la peau (1) présentant une propriété selon un premier niveau, - réalisation d’une deuxième partie (3) de la peau (1) prolongeant la première partie (2) et présentant ladite propriété au premier niveau sur un premier bord en contact avec la première partie (2) et à un deuxième niveau sur un deuxième bord en contact avec une troisième partie (4) de la peau (1) prolongeant la deuxième partie (2), et - réalisation de la troisième partie (4) de la peau (1) présentant ladite au moins une propriété au deuxième niveau, lesdites étapes de réalisation étant effectuées par technologie additive, telle que l’impression 3D.  L’invention concerne encore une peau (1) obtenue par un tel procédé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097350-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de transaction électronique.
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de transaction électronique             .              L’invention se rapporte à un procédé d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de transaction électronique comprenant une étape d’activation d’un mode assisté, l’activation du mode assisté étant déclenchée par une détection de la pose d’un accessoire d’assistance à la saisie de données sur un écran tactile du dispositif de transaction électronique Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098108-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide longue tenue
Inventor: DUPUIS LINA
IPC: A61Q1/12
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique solide comprenant au moins 15 % en poids d’une phase grasse liquide volatile, 40 à 85% en poids d’une phase pulvérulente comprenant des charges, sphériques et/ou lamellaires, et/ou des nacres, traitées en surface par un savon métallique. L’invention se rapporte également à un procédé de préparation d’une telle composition cosmétique solide et à un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres la mettant en œuvre.
Patent FR-3098696-B1 (FR)
Title: Rouleau de tete d’epilation pour appareil a epiler, tete d’epilation et appareil a epiler equipes d’un tel rouleau
Inventor: LEBOSSE ANTOINE
IPC: A45D26/00
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: Rouleau de tête d’épilation pour appareil à épiler, tête d’épilation et appareil à épiler équipés d’un tel rouleau. L’invention concerne rouleau (1) de tête d’épilation pour appareil à épiler, lequel rouleau (1) s’étend selon un axe de rotation (A-A’) et comprend un corps principal formé d’un empilement, selon l’axe de rotation (A-A’), de deux éléments de rouleau latéraux (3A, 3B) et de plusieurs éléments de rouleau centraux (4A, 4B, 4C) intercalés entre les éléments de rouleau latéraux (3A, 3B), chacun des éléments de rouleau latéraux (3A, 3B) et centraux (4A, 4B, 4C) définissant par complémentarité avec l’élément de rouleau immédiatement adjacent des fenêtres (9) de taille prédéterminée fixe, chacune des fenêtres (9) portant un mors fixe (10) et étant destinée à recevoir un mors (11) monté mobile pour former une pince (12) d’épilation par coopération du mors mobile (11) avec le mors fixe (10), les éléments de rouleau centraux (4A, 4B, 4C) étant tous identiques les uns aux autres. Rouleaux de tête d’épilation pour appareil à épiler, têtes d’épilation et appareils à épiler. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3100414-B1 (FR)
Title: procédé et un dispositif d’émission d’un message textuel
Inventor: SCHACHT MAXIME
IPC: H04W4/14
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé d’encodage (310) d’un texte par compression avec pertes d’information. Le texte à encoder comporte au moins une phrase, la phrase comportant au moins un mot, le mot comportant au moins un caractère d’un alphabet. Le procédé d’encodage comporte des étapes de :      calcul (312) de valeurs de similarité entre ladite phrase et des phrases de référence contenues dans un dictionnaire (121), chaque phrase de référence étant associée dans ledit dictionnaire à un identifiant unique,  sélection (313) d’une phrase de référence du dictionnaire en fonction des valeurs de similarité ainsi calculées,  remplacement (314) de la phrase du texte à émettre par l’identifiant de la phrase de référence sélectionnée.      L’invention concerne également un procédé et un dispositif d’émission utilisant ce procédé d’encodage, ainsi qu’un procédé de décodage, un procédé de réception et un dispositif récepteur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3100834-B1 (FR)
Title: Virole annulaire acoustique de turbomachine et procede de fabrication associe
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2023-07-07
Abstract: Un aspect de l’invention concerne une virole annulaire d’isolation acoustique (200) d’un carter (100) de turbomachine s’étendant suivant un axe longitudinal (A), comportant une structure interne (210) alvéolaire présentant une face inférieure et une face supérieure recouvertes par une peau (211, 212) en matériau stratifié, caractérisée en ce que la virole annulaire d’isolation acoustique (200) comporte au moins un élément de montage (217) pour assurer une fixation amovible de ladite virole annulaire d’isolation acoustique (200), ledit au moins élément de montage (217) comportant une portion intégrée dans ladite structure interne (210) alvéolaire.  Figure de l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3100951-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication mobile
Inventor: GAROT REMI
IPC: H04L45/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de communication mobile comprenant un routeur (101). Le routeur (101) comprend en entrée une première pluralité d’interfaces de connexion permettant des connexions à un ou plusieurs réseaux (111 à 115) et en sortie une deuxième pluralité d’interfaces de connexion permettant à des dispositifs clients (12, 13) de profiter d’une connexion au réseau Internet par exemple.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3087750-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de porte d’aeronef et ensemble de porte
Inventor: POPPE ANDREAS
IPC: E05C3/04
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Système de verrouillage de porte d’aéronef et ensemble de porte d’aéronef L’invention concerne un système de verrouillage de porte d’aéronef (10) comportant un premier élément de verrouillage fixé à un ensemble de porte de manière rotative autour d’un axe de rotation (A) et comprend une ouverture de réception (32) et un coussinet de palier (34). Un deuxième élément de verrouillage comporte un axe de verrouillage (56). Dans un état de déverrouillage, l’axe de verrouillage (56) s’introduit dans l’ouverture de réception (32) et le coussinet de palier (34) par une rotation du premier élément de verrouillage dans un sens de verrouillage (V). Le système de verrouillage comporte un dispositif qui produit un couple dans l’état de verrouillage qui s’oppose à une rotation du premier élément de verrouillage dans un sens de déverrouillage (E) si une force (F2, F2') est exercée sur le coussinet de palier (34) et/ou l’axe de verrouillage (56).  Figure 4