baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950347-A1 (FR)
Title: Nouveau solide hybride organique-inorganique dmof-1-n3 pourvu d'une fonction azoture et son procede de preparation
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: C07F3/06
Filed: 2009-09-18
Abstract: L'invention décrit un solide hybride cristallisé à matrice organique-inorganique, de structure tridimensionnelle, contenant un réseau inorganique de centres métalliques à base de zinc connectés entre eux par des ligands organiques constitués par les entités -O C-C H -N -CO - et C H N . Ledit solide est appelé DMOF-1-N et présente un diagramme de diffraction des rayons X tel que donné ci-dessous.
Patent FR-2935221-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture hors-sol, support de ce dispositif et procede de mise en oeuvre de ce dispositif.
Inventor: REY JEAN CLAUDE
IPC: A01G9/00
Filed: 2009-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de culture hors-sol comprenant un circuit d'irrigation (100) semi-fermé et pouvant être supporté par une structure support légère et peu encombrante pour mettre en oeuvre un procédé de culture hors-sol en circuit semi-fermé.
Patent FR-2944305-A1 (FR)
Title: Balustrade for e.g. light tower hoist type scaffold, has inverted lower hook placed at lower part of panel, where inverted hook is positioned to be locked by cross-pieces that are fixed to nodes of posts at level of floor
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04G1/15
Filed: 2009-04-10
Abstract: The balustrade (3) has suspension hooks (14) arranged laterally to cooperate with assembling nodes (7) of posts (1) corresponding to a scaffold. An inverted lower hook (18) is placed at a lower part of a panel, and is arranged perpendicular to the panel. The inverted hook is positioned to be locked by cross-pieces (8, 9) that are fixed to the nodes of the posts at level of a floor (2). The suspension hooks are arranged at an upper part of lateral columns (10). An independent claim is also included for a method for mounting a balustrade.
Patent FR-2945648-A1 (FR)
Title: Alcoholemia estimation device for living subject i.e. person, has processing unit estimating alcoholemia of living subject according to time, and delivery unit delivering information representing estimated alcoholemia of living subject
Inventor: GABORIAU BENOIT
IPC: G01N33/98
Filed: 2009-05-13
Abstract: The device i.e. terminal (2), has an alcoholmeter (14) for obtaining data representing an alcohol degree of an alcoholic drink. A breath analyzer (12) permits a measurement of current alcoholemia of a living subject. A processing unit (52) estimates alcoholemia of the living subject according to time from the data, the current alcoholemia and physiological data. A delivery unit e.g. screen (6), delivers information representing the estimated alcoholemia of the living subject according to the time. Independent claims are also included for the following: (1) a method for estimating alcoholemia of a living subject according to time (2) a computer program product comprising program code instructions to implement an alcoholemia estimation method.
Patent FR-2949187-A1 (FR)
Title: Locking piece for object displaying shelf structure, has lower profile presenting shape complementary to that of connection heads so as to hook lower profile with connection heads that are provided at ends of horizontal main beams
Inventor: DELCOURT PATRICK
IPC: A47B57/20
Filed: 2009-08-19
Abstract: The piece (1) has a lower profile presenting a shape complementary to that of connection heads (8) so as to hook the lower profile with the connection heads. The connection heads are provided at ends of horizontal main beams (9). The connection heads are accommodated in slots (6) of vertical posts (7). The main beams support shelf trays on which objects are placed. The posts and bars are assembled between them for forming planar structures that are reunited between them by the main beams.
Patent FR-2952464-A1 (FR)
Title: Demonstrateur de propriete hydrophobe
Inventor: CALANDRINI FABIEN
IPC: G09B23/22
Filed: 2009-11-09
Abstract: Un démonstrateur de propriété hydrophobe (100) comprend un support d'échantillon inclinable (10) et un réservoir supérieur (20) pour produire des gouttes (GA, GB) qui tombent sur un échantillon (A, B) placé sur le support. Les gouttes sont produites régulièrement avec une taille constante en sélectionnant un profil et un diamètre d'un trou (23, 24) au fond du réservoir, et en maintenant constant un niveau d'eau (N) dans ledit réservoir. Un tel démonstrateur est particulièrement adapté pour montrer l'efficacité d'un comportement hydrophobe de verres de lunettes.
Patent FR-2942641-A1 (FR)
Title: Procede et programme informatique de conduite d'un moteur a combustion interne, et dispositif de commande
Inventor: BERR TOBIAS MARIA
IPC: F02D45/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: Dans le procédé, le moteur à combustion interne est démarré automatiquement en fonction d'au moins une condition d'activation et/ou est désactivé automatiquement en fonction d'au moins une condition de désactivation. La ou les conditions d'activation et/ou la ou les conditions de désactivation sont détectées pendant un arrêt du véhicule. La présence des conditions d'activation et/ou des conditions de désactivation est conservée en mémoire et est évaluée en vue d'un diagnostic par la commande du moteur à combustion interne. Le procédé permet de détecter l'efficacité du système de démarrage et d'arrêt d'un véhicule à moteur à combustion interne et partant de là, d'optimiser cette efficacité pour chaque véhicule et le comportement de conduite du conducteur.
Patent FR-2940004-A1 (FR)
Title: Herb collecting device for lawn mower, has blocking mechanism including spring producing retaining and engagement force between engagement axle and hook, and switching mechanism to control force produced by spring
Inventor: KANAI TOSHIKI
IPC: A01D43/063
Filed: 2009-12-22
Abstract: The device (8) has a blocking mechanism (61) arranged between a lower part of a support frame (28) and a lower part of front edge of a herb container (7) so as to connect the lower part of the container on the frame. The mechanism includes an engagement axle (64) arranged in the container. The mechanism includes a helicoidal spring (67) producing retaining and engagement force between the engagement axle and a hook (63) that co-operates with a blocking retaining element (65). A switching mechanism controls the force produced by the spring.
Patent FR-2956936-A1 (FR)
Title: Formateur de voies reconfigurable pour antenne reseau
Inventor: FORMONT STEPHANE
IPC: G02F7/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des antennes réseau, en particulier des antennes réseau actives à balayage électronique. Elle concerne un formateur de voies pouvant équiper une telle antenne réseau comportant n sous-réseaux aptes à délivrer des signaux radiofréquence (RFi) et m voies de réception. Le formateur de voies (10) comporte : - n convertisseurs radiofréquence/optique (11i) aptes à délivrer des signaux optiques (Oi) modulés par les signaux radiofréquences (RFi), - m à n convertisseurs optique/radiofréquence (Pdi) aptes à délivrer des signaux radiofréquence (RFi) portés par des signaux optiques (Oi), - des moyens reconfigurables de routage des signaux optiques (17) aptes à diriger chaque signal radiofréquence (RFi) porté par un signal optique (Oi) vers l'un des convertisseurs optique/radiofréquence (Pdi, Pdj), et - au moins un moyen de sommation (19j, Pdj) de signaux radiofréquence (RFi), le formateur de voies (10) étant configuré de manière à délivrer sur chaque voie de réception un signal radiofréquence (RF'j) correspondant à une somme de 1 à n signaux radiofréquence (RFi) issus des sous-réseaux.
Patent FR-2959633-A1 (FR)
Title: Procede de mise a niveau d'un aeronef
Inventor: SAUGNAC FREDERIC
IPC: B64F5/00
Filed: 2010-04-29
Abstract: Ce procédé de mise à niveau concerne un aéronef comprenant un réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef, des logiciels étant chargés sur des ordinateurs du réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - interrogation des ordinateurs du réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef pour connaître la configuration desdits logiciels chargés dans les ordinateurs du réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef, - analyse par au moins un ordinateur de ladite configuration, - identification des logiciels pour lesquels il existe une version plus récente que la version chargée sur le réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef, - calcul par un ordinateur au sol d'une nouvelle configuration logicielle pour l'aéronef, - construction d'un ensemble de logiciels, intégrant des logiciels mis à jour et correspondant à une version plus récente d'un logiciel chargé dans les ordinateurs du réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef, - chargement sur le réseau d'ordinateurs à bord de l'aéronef de ladite nouvelle configuration.
Patent FR-2943904-A1 (FR)
Title: Accessoire permettant d'obtenir par echographie une vision numerisee, directe, globale ou sequentielle, d'une region anatomique, locomotrice ou endo-pelvienne, en mouvement du corps humain
Inventor: PERRARD FRANCOIS
IPC: A61B8/00
Filed: 2010-07-21
Abstract: Accessoire destiné à l'obtention sur un écran d'échographe de la vision numérisée, reproductible, directe, globale ou séquentielle, d'une région anatomique, locomotrice ou endo-pelvienne, en mouvement, du corps humain, réalisé dans une matière du type silicone, constitué, d'une part, d'une plaque souple d'observation (2), niveleuse, légèrement collante, équipée de capteurs électromagnétiques (10), placée et fixée sur la peau (7), positionnée de façon reproductible, et d'autre part, soit d'un bloc (1), placé sur le corps humain, support de la sonde (6) et de son antenne (9), soit d'un étui (1), placé dans le corps humain, enserrant la sonde (6) et son antenne (9), localisable numériquement sur la dite plaque. Méthode d'autostimulation corticale d'un sous-ensemble en mouvement, du corps humain, via les sens de la vue et du toucher, utilisant l'accessoire pour échographe ci-dessus, destinée à compléter certains traitements paramédicaux notamment kinésithérapiques.
Patent FR-2967850-A1 (FR)
Title: Method for directly acquiring code type encrypted military signal from satellite by precise positioning service receiver of global positioning system, involves acquiring encrypted signal implemented in case of failure of one attempt
Inventor: ARTAULT ALEXANDRE
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-11-19
Abstract: The method involves directly acquiring an encrypted signal implemented on one integration time at one attempt (101), where the integration time corresponds to the hypothesis of the absence of scramblers in an environment of a receiver of a global positioning system. Another encrypted signal implemented in case of failure of the attempt on another integration time is directly acquired at another attempt (105), where the latter integration time corresponds to the hypothesis of the presence of the scramblers in the environment of the receiver, and is higher than the former integration time. An independent claim is also included for a receiver for a global positioning system, comprising a monitoring unit.
Patent FR-2968322-A1 (FR)
Title: Support device for supporting photovoltaic panel to be fixed using battens, on roof, has support units including wing on sides of device positioned apart from extending in space between longitudinal chutes
Inventor: LE POULENNEC PIERRE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-12-03
Abstract: The device has a base plane (1) with an upper face (10) and a lower face. A set of support units supports a photovoltaic panel above the upper face, at a level of a support plane of the upper face. The fixing units include two longitudinal chutes (2) for positioning of the device. The support units include a wing (3) on sides of the device positioned apart from extending in a space between the chutes, where height of the chutes with respect to the upper face is lower than that of the support units. Embossings (5) e.g. studs, are provided between the chutes.
Patent FR-2942285-A1 (FR)
Title: Motor vehicle i.e. light vehicle, has flap valve provided on intermediate wall for controlling oil passage opening by authorizing oil flow from clutch space to transmission space and blocking oil flow from transmission space to clutch space
Inventor: LAUTENSCHLAGER DIRK OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2010-01-04
Abstract: The vehicle (1) has a transmission group (2) i.e. double clutch transmission, including a case (3) provided with transmission and clutch spaces (4, 5). The case has an intermediate wall (6) arranged between the spaces. The wall has an oil passage opening (8) through which transmission oil reaches the clutch space from the transmission space. The group has a flap valve (9) that is provided on the wall for controlling the opening by authorizing an oil flow from the clutch space to the transmission space and preventing or blocking the oil flow from the transmission space to the clutch space.
Patent FR-2958060-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une defaillance electrique affectant un systeme electrique de commande d'un actionneur hydraulique de geometries variables d'un moteur d'aeronef.
Inventor: GODEL FRANCK
IPC: G06F11/26
Filed: 2010-03-24
Abstract: Le procédé de détection comporte, après le démarrage du système de commande (10), celui-ci étant muni de deux voies de contrôle (V1,V2) utilisées alternativement pour envoyer un courant électrique (i) de commande à un organe électrohydraulique (11) destiné à transformer ce courant en puissance hydraulique délivrée à l'actionneur, et avant la mise sous tension d'un démarreur-générateur du moteur, la mise en œuvre des étapes suivantes, pour chaque voie de contrôle successivement : - envoi sur cette voie d'un courant électrique de test (itest) prédéterminé ; - évaluation d'une différence entre le courant électrique de test et une mesure du courant électrique transformé en puissance hydraulique par l'organe électrohydraulique ; - si cette différence est supérieure à un seuil prédéfini, détection d'une défaillance électrique sur cette voie.
Patent FR-2962401-A1 (FR)
Title: Seat assembly for e.g. mountain bike, has locking mechanism comprising locking unit movable between locked position, in which saddle stem is immobilized in slider, and unlocked position in which stem is free to slide in slider
Inventor: ZEFERINO EMMANUEL
IPC: B62J1/08
Filed: 2010-07-06
Abstract: The assembly has a locking mechanism with a slider (28) fixed in a seat tube (30) of a frame of a bicycle (20). A saddle has a saddle stem (26) slidably mounted in the slider along a longitudinal axis (X-X) and including indentations extending along the axis. The mechanism has a locking unit (36) movable between a locked position, in which the unit is housed in one indentation, and an unlocked position in which the unit is not housed in any of the indentations. The saddle stem is immobilized in the slider in the locked position, and is free to slide in the slider in the unlocked position. An independent claim is also included for a bicycle comprising a frame.
Patent FR-2962890-A1 (FR)
Title: Device for packing and applying cosmetic or dermatological product to e.g. skin, has membrane defining application surface that is not permeable with cosmetic or dermatological product and is interdependent of gripping part
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/00
Filed: 2010-07-22
Abstract: The device (1) has a container (2) containing a cosmetic or dermatological product to be applied. Housing (20) is formed with an opening (22) for supplying the product. A distribution system forces the product to pass through the opening. An applicator (3) is partially received in the housing in order to be loaded with the product. A conical or hemispherical membrane (7) defines an application surface that is not permeable with the product and is interdependent of a gripping part (5). The membrane is nonporous.
Patent FR-2963662-A1 (FR)
Title: Unite optique pour dispositif de signalisation et/ou d'eclairage
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S8/12
Filed: 2010-08-06
Abstract: L'invention concerne une unité optique, notamment pour dispositif de signalisation et/ou d'éclairage pour véhicule automobile, cette unité comportant : - au moins une source de lumière, - au moins un réflecteur agencé pour réfléchir au moins une partie de la lumière émise par la source de lumière, ce réflecteur étant agencé pour permettre la formation d'un faisceau lumineux complémentaire suivant un axe optique et pouvant être associé à un autre faisceau, notamment un autre faisceau à coupure, pour participer à un faisceau global, ce faisceau complémentaire produisant, dans un plan perpendiculaire à l'axe optique du faisceau complémentaire, une zone d'éclairement présentant des premier et deuxième bords de coupure faisant entre eux sensiblement un angle droit, cette zone d'éclairement s'étendant majoritairement dans un quart de plan délimité par les premier et deuxième bords de coupure.
Patent FR-2964137-A1 (FR)
Title: Door frame for trap door of ceiling to provide access to attic spaces, has frame shaped tie bar formed of single piece in plastic material and fixed on one of edges of tubular extension framework
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: E04B9/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: The frame has a tubular extension framework (1) formed by assembled plain panels (3) realized with a crate base, where the frame is formed by utilizing hot adhesive (11) i.e. reactive polyurethane. A frame shaped tie bar (6) is formed of a single piece in plastic material, and is fixed on one of edges of the extension framework. The tie bar is molded in semi-rigid plastic and PVC, and comprises two longitudinal pads (10) and a fixing body (7) fixed to the extension framework. A wing (8) is placed in direction of an interior of the extension framework for supporting an opening of a trap door. An independent claim is also included for a method for manufacturing a door frame of a trap door of a ceiling.
Patent FR-2959073-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance electrique pour vehicule
Inventor: TABATA MITSUNORI
IPC: H02M7/02
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance électrique pour un véhicule qui est connecté à un générateur de puissance électrique de courant alternatif pour un véhicule et effectue un redressement synchrone, les erreurs de commutation sont réduites et l'efficacité est améliorée par la définition d'un temps de tolérance optimal de génération d'un signal de temps de commutation à partir d'un signal d'activation de diode. Une tolérance de contrôle selon l'état opérationnel d'un alternateur (102) peut être déterminée par l'obtention d'un temps de tolérance de contrôle en tant que somme d'un temps de retard de contrôle qui est constant indépendamment de l'état opérationnel de l'alternateur (102) et d'un temps de tolérance qui varie en fonction de l'état opérationnel de l'alternateur (102).
Patent FR-2966956-A1 (FR)
Title: Methode de pre-traitement d'une image tri dimensionnelle de la surface d'un pneumatique a l'aide de deformations b-spline successives
Inventor: VINCIGUERRA REGIS
IPC: G01B11/30
Filed: 2010-10-27
Abstract: ABREGE : Méthode d'inspection de la surface d'un pneumatique par comparaison avec une surface tridimensionnelle de référence, lesdites surfaces comprenant des marquages en relief, dans laquelle - on détermine le profil tridimensionnel de la surface à inspecter, - on extrait les contours des éléments graphiques, - on localise des points caractéristiques sur la surface à inspecter et on apparie ces points avec les points caractéristiques correspondants de la surface de référence de manière à créer un ensemble de couples de points appariés, - on associe une première surface B-Spline de recalage à la surface de référence en associant les points caractéristiques de cette surface aux points de contrôle de ladite première surface B-Spline de recalage, - on déforme la surface de référence en déplaçant les points de contrôle de la première surface B-Spline de recalage de manière à les superposer aux points caractéristiques de la surface à inspecter qui leurs sont appariés.
Patent FR-2967434-A1 (FR)
Title: Junction element for connecting e.g. wooden strips to install floating parquet on slab, has elastic units released and supported on inner faces of grooves, respectively, for opposing removal of side extensions from grooves
Inventor: COLLILIEUX STEPHANE
IPC: E04F13/26
Filed: 2010-11-15
Abstract: The element (1) has a core (4) provided with two side extensions (5a, 5b) introduced in T-sectioned grooves (6) comprising wooden, wood based or composite strips (3a, 3b), where the element is arranged symmetric with respect to a plane perpendicular to a base (15). The extensions have elastic units (8) that are introduced in the grooves in compressed form, respectively. The elastic units are released and supported on inner faces of the grooves, respectively, for opposing the removal of the side extensions from the grooves. An independent claim is also included for a floor covering or cladding comprising wooden, wood based or composite strips.
Patent FR-2968419-A1 (FR)
Title: Power supply base for recharging battery of electronic payment terminal, has guiding unit for guiding terminal to power supply position and comprising guiding portion inserted in reception unit of smart card of payment terminal
Inventor: LACROIX PIERRE
IPC: G06F1/26
Filed: 2010-12-07
Abstract: The base (40) has a guiding unit (41) for guiding a payment terminal to a power supply position. The guiding unit comprises a guiding portion inserted in a reception unit of a smart card of the payment terminal and provided with a protrusion that extends from the base. The guiding unit comprises a power supply unit (42) that cooperates with contacts of the payment terminal in the power supply position. The supply unit comprises a metallic piece positioned on each side of the guiding unit, and forms a discharging unit to discharge static electricity of the terminal.
Patent FR-2971645-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une source de tension contre les surintensites de courant
Inventor: ZARA HENRI
IPC: H02H9/02
Filed: 2011-02-10
Abstract: Dispositif (1) de protection d'une source de tension (10 ; 20) contre les surintensités de courant, comprenant : - un ensemble parallèle comprenant un interrupteur commandé (5) et un élément résistif (4), l'ensemble étant destiné à être monté en série avec la source de tension, - un moyen (6) de commande de l'interrupteur commandé, et - une bobine (3) montée en série avec l'ensemble et destinée à être montée en série avec la source de tension.
Patent FR-2974018-A1 (FR)
Title: Method for cleaning i.e. roller soiled with paint, involves spraying cleaning fluid through spraying unit, where spraying is blocked based on detection transition pressure threshold so as to allow rotation of material due to inertia
IPC: B08B3/02
Filed: 2011-04-12
Abstract: The method involves providing a material i.e. roller (1), in a chamber (3), and allowing the material to rotate freely with respect to a shaft (6). A cleaning fluid e.g. solvent, is sprayed through a spraying unit (7) at a spray pressure so as to induce rotation of the material. Spraying of the spraying unit is blocked based on a detection transition pressure threshold so as to allow rotation of the material due to inertia. The blocking of the spraying is carried out with pressure lower than or equivalent to 3 bars. Pressure is detected by a non-return valve. An independent claim is also included for a device for cleaning a material soiled with paint, waterborne ink, grease and glue.