baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095367-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un écran de recouvrement de moteur de véhicule automobile
Inventor: MONCUY FRANCK
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un écran (1) de recouvrement de moteur de véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une couche de lissage (2) à base de mousse de polyuréthanne de masse volumique comprise entre 8 et 15 g/l ; disposer ladite couche de lissage dans un moule de thermocompression, ladite couche étant disposée entre une couche de revêtement (5) et une couche fibreuse (6) destinée à former une coque (7) ; réaliser une compression à chaud de l’ensemble de manière à comprimer ladite couche fibreuse et à comprimer ladite couche de lissage de sorte que son épaisseur devienne inférieure à 1 mm sur au moins 90% de sa surface, de sorte que ladite couche de revêtement ne soit pas marquée par les irrégularités de surface de ladite face correspondante. Figure 1
Patent FR-3096527-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur au moyen d’un dispositif émetteur
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04L25/03
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur au moyen d’un dispositif émetteur L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un précodeur pour un dispositif émetteur (2) d’un système (1) de communication sans fil, ledit système (1) comportant en outre un dispositif récepteur (3), le dispositif émetteur (2) étant associé à une contrainte réglementaire d’émission, les dispositifs émetteur (2) et récepteur (3) ayant la connaissance d’une matrice G comportant une pluralité de précodeurs respectivement associés à des directions distinctes entre elles. En outre, ledit procédé comporte :  - une étape (E10) de détermination, par le dispositif récepteur (3), d’une matrice de précodage P_2 permettant d’optimiser une émission de données sous forme de faisceaux, P_2 s’exprimant sous la forme G x V_2,  - une étape (E20) de transmission, du dispositif récepteur (3) vers le dispositif émetteur (2), de la matrice P_2 ou de la matrice V_2,  - une étape (E30) d’identification, par le dispositif émetteur (2) et parmi les directions de G, de directions dites « directions de dépassement » suivant lesquelles la contrainte réglementaire n’est pas respectée,  - une étape (E40) de détermination, par le dispositif émetteur (2), d’une matrice de précodage P_3 en fonction de la matrice P_2, de sorte que la contrainte réglementaire est respectée suivant lesdites directions de dépassement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097070-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour l’extraction de données cibles, basée sur un navigateur
Inventor: GUILLON NICOLAS
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-06-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un procédé d’extraction de données cibles, basé sur un navigateur inclut : le stockage d’une application de navigateur et d’une extension de navigateur, l’extension de navigateur contenant un identifiant réseau prédéfini d’un serveur ; au niveau d’un contrôleur du dispositif informatique client interconnecté à la mémoire, l’exécution de l’application de navigateur pour récupérer une page Internet, contenant des données cibles ; au niveau du contrôleur, en réponse à la récupération de la page Internet, l’exécution de l’extension de navigateur simultanément avec l’application de navigateur pour : capturer une partie de la page Internet contenant les données cibles ; en réponse à la capture de la partie, générer automatiquement une interface de superposition incluant les données cibles ; contrôler un dispositif d’affichage du dispositif informatique client pour présenter la superposition avec la page Internet ; recevoir une commande d'opérateur au niveau de la superposition via un ensemble d'entrée du dispositif informatique client ; et quand la commande d'opérateur est une commande de confirmation, transmettre les données cibles au serveur à l’aide de l’identifiant réseau prédéfini.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101454-B1 (FR)
Title: Procédé pour permettre à un utilisateur d’accéder à une chaîne de blocs d’une organisation
Inventor: LUU JOSÉ
IPC: H04W12/08
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé pour permettre à un utilisateur (1) d’accéder à une chaîne de blocs d’une organisation, ledit procédé prévoyant de : créer une paire de clés privée (9a) et publique (9b) pour permettre audit utilisateur d’effectuer des signatures cryptographiques durant une participation à une fonction opérationnelle dans la chaîne de blocs ; collecter des données personnelles de l’utilisateur (1), lesdites données comprenant au moins une information sur l’identité de l’utilisateur (1) et une information sur ladite organisation ; vérifier la validité desdites données personnelles ; identifier un statut dudit utilisateur au sein de ladite organisation au moyen desdites données vérifiées ; enregistrer la clé publique (9b) dans au moins un coffre-fort numérique de la chaîne de blocs en fonction dudit statut identifié, afin de permettre audit utilisateur de participer à au moins une fonction opérationnelle dans ladite chaîne de blocs accessible par ledit coffre-fort.  Figure 1
Patent FR-3104621-B1 (FR)
Title: Dispositif de déchargement d’un matériau de remplissage dans une tranchée
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: E02F5/22
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de déchargement (100) destiné à recevoir et à décharger un matériau de remplissage (1) dans une tranchée (2), le dispositif de déchargement (100) comprenant :      une portion de réception (3) configurée pour recevoir le matériau de remplissage (1), et une ouverture de déchargement (5) ménagée à une région d’extrémité inférieure (6) de la portion de réception (3) et destinée à être disposée à l’aplomb de la tranchée (2), l’ouverture de déchargement (5) étant configurée pour présenter une dimension transversale (7) destinée à s’étendre selon une direction transversale (T) à une direction d’extension (E) de la tranchée (2), ladite dimension transversale (7) étant réglable de sorte à être adaptable à la largeur de la tranchée (2).      Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3106772-B1 (FR)
Title: Tapis chauffant souple pour le preformage ou la consolidation de pieces composites
Inventor: LEGRAND MARC
IPC: B29C70/54
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-28
Abstract: TAPIS CHAUFFANT SOUPLE POUR LE PREFORMAGE OU LA CONSOLIDATION DE PIECES COMPOSITES L’invention concerne un dispositif multicouche chauffant souple, de type tapis chauffant (7), pour la réalisation de préformage ou de consolidation de préformes fibreuses de pièces composites. Le dispositif comprenant au moins une première couche de support, au moins un premier cordon chauffant (23) agencé sur l’au moins une première couche de support et définissant une surface de traitement thermique (22) adaptée à la surface de la pièce composite à préformer ou à consolider, un premier réseau de fils (35) raccordé électriquement à l’au moins un premier cordon chauffant (23), au moins un second cordon chauffant (33) agencé sur l’au moins une première couche de support et définissant au moins une ceinture de blocage thermique (27) à l’au moins une périphérie (30) de la surface de traitement thermique (22) et un second réseau de fils (36) raccordé électriquement à l’au moins un second cordon chauffant (33). L’invention concerne également une installation équipée d’un moule et d’un tel tapis chauffant (7).  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110895-B1 (FR)
Title: Système de propulsion hybride d’un aéronef
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: B64D27/24
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un système de propulsion hybride (1a) d’un aéronef, comprenant une turbomachine (2) et au moins un dispositif de propulsion (21, 31) de cet aéronef, entrainé en rotation par un moteur électrique (32), ce dernier étant alimenté en électricité par un générateur électrique (281, 291) entrainé en rotation par l’arbre rotatif (221, 222) de ladite turbomachine.  Ce système est remarquable en ce que ladite turbomachine comprend une chambre de combustion (24) alimentée en carburant cryogénique, stocké à l’état liquide dans un réservoir de stockage (4) qui est raccordé à ladite chambre de combustion par au moins une canalisation d’alimentation en carburant cryogénique 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49), et en ce que ledit système de propulsion (1a) comprend :-au moins un refroidisseur cryogénique (5, 6) d’un premier ou deuxième fluide de travail par ledit carburant cryogénique, monté sur ladite canalisation d’alimentation en carburant cryogénique, ce refroidisseur cryogénique étant configuré pour réchauffer le carburant cryogénique, avant son introduction dans la chambre de combustion et refroidir ledit premier ou deuxième fluide travail, ce dernier servant au refroidissement dudit générateur électrique et/ou dudit moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115376-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’accès à une page de la toile et procédé et dispositif de génération d’un code graphique d’accès à une page de la toile
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K19/06
Filed: 2020-10-19
Granted: 2023-12-22
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ACCÈS À UNE PAGE DE LA TOILE ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE GÉNÉRATION D’UN CODE GRAPHIQUE D’ACCÈS À UNE PAGE DE LA TOILE Le procédé (10) d’accès à une page de la toile, comporte :- une étape (12) de lecture d’un code graphique en deux dimensions et d’extraction depuis le code lu, d’au moins un caractère alphanumérique représentatif du nom de domaine de la page à laquelle accéder,- une étape (14) de changement de système de représentation de chaque dit caractère alphanumérique, pour le coder dans un système augmentant le nombre de symboles nécessaires pour représenter un caractère,- une étape (16) d’ajout d’un préfixe et d’une extension au code pour former une adresse de domaine avec extension et- une étape (18) d’accès au domaine présentant cette adresse.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3115240-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses comprenant une machine electrique motrice
Inventor: SANTOS ERIC
IPC: B60K6/50
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: Boîte de vitesses hybride à trains d’engrenage, comprenant :   - un premier arbre primaire (1) et un deuxième arbre primaire (2) concentrique au premier arbre primaire (1),  - une première machine électrique (11) couplée en permanence au premier arbre primaire (1),  - une deuxième machine électrique (22) dimensionnée pour une puissance maximale supérieure à la première machine électrique (11) et couplée en permanence au deuxième arbre primaire (2),  le premier arbre primaire (1) comprenant une première extrémité (3) destinée à être couplée à un vilebrequin d’un moteur à combustion, et la deuxième machine électrique (22) comprenant un rotor (5) concentrique au premier arbre primaire (1), ce rotor (5) étant positionné du côté de la première extrémité (3).    Figure 1.
Patent FR-3115563-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappements à encombrement réduit
Inventor: BASSO CHRISTOPHE
IPC: F01N13/00
Filed: 2020-10-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de chauffage pour un dispositif de purification de gaz d’échappements à encombrement réduit Le dispositif (11) de chauffage comporte un élément chauffant (16), perméable aux gaz d’échappement et destiné à être traversé par le gaz d’échappement circulant dans une direction longitudinale (X), l’élément chauffant (16) comportant deux pôles électriques (18), et deux électrodes (20), chacune solidarisée à un pôle électrique (18) respectif, chaque électrode (20) présentant une forme générale allongée le long d’une direction d’allongement respective. Au moins l’une des électrodes (20) présente une direction d’allongement sensiblement parallèle à la direction longitudinale (X).   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116861-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle des secteurs pour l’assemblage de distributeurs d’une turbine
Inventor: DE AGOSTINI ENGUERRAND FRÉDÉRIC
IPC: F02C7/20
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (120) de contrôle des secteurs pour l’assemblage des distributeurs (32) d’une turbine (22), chaque distributeur étant formé d’un assemblage de secteurs (34) juxtaposés les uns aux autres, chaque secteur comportant une référence, le dispositif comportant :      un système (122) automatisé d’identification du secteur comprenant un moyen de lecture de la référence du secteur,   une base de données des références des secteurs destinés à former les distributeurs de la turbine, et un moyen d’association de la référence lue du secteur à un distributeur déterminé de la turbine.      Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3117143-B1 (FR)
Title: Porte de véhicule avec moyen de blocage de la serrure en cas de choc.
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05B77/02
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-10-13
Abstract: Porte de véhicule avec moyen de blocage de la serrure en cas de choc.  L’invention porte sur une porte (10) pour véhicule automobile (1) comprenant une commande d’ouverture extérieure (30) de la porte (10), une serrure (20), un moyen de blocage (50 ; 50’) du pivotement d’un levier d’ouverture extérieure (40) de la serrure (20), le moyen de blocage (50 ; 50’) étant fixe par rapport à la porte (10) et s’étendant de sorte à bloquer le pivotement du levier d’ouverture extérieure (40) avant que le levier n’atteigne une position de libération (PL) en cas de choc déformant un panneau extérieur (11), un guide-vitre (70) agencé entre le panneau extérieur (11) et un panneau intérieur (12), le guide-vitre (70) comprenant un moyen de réception (60) du moyen de blocage (50 ; 50’).  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3121557-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: H02M3/06
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-12-01
Abstract: Convertisseur de puissance La présente description concerne un convertisseur de puissance (1) comprenant un premier condensateur (CFLY), et un deuxième condensateur (CA, CB) relié en série avec le premier condensateur, le convertisseur étant configuré pour avoir : - une première phase pendant laquelle les premier et deuxième condensateurs sont chargés par une tension d'alimentation (VDD) de sorte que la tension entre les bornes de chacun des premier et deuxième condensateurs soit sensiblement égale à la moitié de la tension d'alimentation ; et - une deuxième phase pendant laquelle le deuxième condensateur est déchargé dans un troisième condensateur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125097-B1 (FR)
Title: Dispositif de pré-maintien d'une vis sur une première pièce destinée à être fixée sur une seconde pièce au moyen de ladite vis
Inventor: REIGNIER SYLVAIN
IPC: F16B43/00
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pré-maintien (100) d'une vis (200) sur une première pièce (10) destinée à être fixée sur une seconde pièce (20) au moyen de ladite vis, ce dispositif comportant une embase d’attache (110) comprenant un corps annulaire (111) et des moyens de fixation par encliquetage (112) dudit corps à ladite première pièce, une bague annulaire de maintien (120) coaxiale avec ledit corps (111) et comprenant des moyens de retenue aptes à maintenir la vis (200) dans une position de pré-assemblage, et des moyens de liaison élastiquement déformables (130) reliant ladite embase (110) à ladite bague (120) ; ledit dispositif étant apte à passer, d’une configuration déployée de pré-maintien dans laquelle ladite bague, écartée axialement dudit corps, maintient ladite vis dans ladite position de pré-assemblage, à une configuration comprimée de serrage dans laquelle ladite bague est logée avec lesdits moyens de liaison à l’intérieur dudit corps.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2253494-B1 (FR)
IPC: A61K6/884
Filed: 1974-12-09
Granted: 1978-06-23
Abstract: An artificial implant comprising as its essential ingredients vitreous carbon and an acrylic polymer having substantially the characteristics of polymethylmethacrylate, and the method for making same.
Patent FR-2577311-B1 (FR)
Inventor: MICHELET JACQUES
IPC: F27B3/20
Filed: 1985-02-11
Granted: 1987-03-06
Abstract: The device consists principally of: - an internal part crossing the wall of the furnace and comprising a metal core 7 extended by a cooled end-piece 10 which is integral with it, the free end of the core being in contact with the melting metal mass contained in the furnace, - a sleeve 11, in a heat-conducting material, cooled by circulating a cooling fluid, and surrounding the core 7, - and means 29 of connecting the metal core 7 to an electrical supply. The device furthermore has a separation space 12 made between the sleeve 11 and the metal core 7, and an elastic fastening system 33, 34, 35, tending to return the said core 7 to its given initial position upon setting-up. The device according to the invention applies advantageously to metallurgical direct current furnaces in the guise of hearth electrode.
Patent FR-2636607-B1 (FR)
IPC: B65D88/74
Filed: 1988-09-22
Granted: 1991-07-05
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00448 Sec. 371 Date Mar. 22, 1991 Sec. 102(e) Date Mar. 22, 1991 PCT Filed Sep. 7, 1989 PCT Pub. No. WO90/03321 PCT Pub. Date Apr. 5, 1990.The present invention relates to an installation for transporting and/or storing products sensitive to changes in temperature and humidity such as foodstuffs and in particular cocoa. The installation comprises a heat-insulated inner enclosure 1 containing such products and having upper and lower parts provided with openings 2, 3 to allow a surrounding gas such as air or a neutral gas to circulate through the inner enclosure. An outer enclosure surrounds the inner enclosure and is heat-insulated except for a portion of a its lower side walls. Means is provided for treating the circulating gas to reduce its relative humidity entering the inner enclosure to a value less than that of the gas-product equilibrium.
Patent FR-2645646-B1 (FR)
Inventor: ACCORSI ANTOINETTE
IPC: G01N27/16
Filed: 1989-04-06
Granted: 1991-07-19
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00242 Sec. 371 Date Oct. 7, 1991 Sec. 102(e) Date Oct. 7, 1991 PCT Filed Apr. 5, 1990 PCT Pub. No. WO90/12313 PCT Pub. Date Oct. 18, 1990.To measure the concentration in a gaseous medium of a known combustible gas a resistive element in the gaseous medium having a catalytic surface or being sensitive to variations in the concentration of the combustible gas in the gaseous medium is electrically heated, the value of a parameter representative of the gas concentration is detected and there is deduced therefrom, using a conversion law obtained previously by calibration, a measurement of said concentration. The element is heated periodically in cycles comprising a heating phase, a second phase in which the intensity I is controlled in such a way as to maintain the resistive element at a set point temperature and the stabilized value of the voltage U at the terminals of the detector is measured, and a third phase in which the heating power is reduced. On average the power of the electric current flowing during the second phase is substantially less than the heating current power.
Patent FR-2653459-B1 (FR)
Inventor: JEAN MULLER
IPC: E01F1/00
Filed: 1989-10-24
Granted: 1992-01-17
Abstract: Station on a railway or similar line, situated on a viaduct consisting of a carrying structure which comprises a running deck (3) stiffened by longitudinal (4), vertical or oblique ribs placed beneath the deck, the carrying structure resting on supports such as piers (1), the station comprising at least one platform element (6) placed along the carrying structure at a level above that of the running deck. The platform element (6) is supported by at least one sustaining piece (10) which on the one hand is connected to the deck by rods or cables (14) which are transverse, horizontal or slightly inclined to the horizontal, and which resist traction, and on the other hand bears on an abutment (13) carried by the closest longitudinal rib.
Patent FR-2664812-B1 (FR)
Inventor: PEDRO PLANAS
IPC: A61J9/04
Filed: 1990-07-20
Granted: 1992-10-30
Abstract: Device of the feeding-bottle type comprising: an external tubular body (1) having an open extremity (1b); a flexible capsule or container (3) housed or capable of being housed within said tubular body and presenting also an extremity (C) which is open or arranged to be opened; means (2, 42) allowing to communicate with environmental air, the space (D) existing between said flexible capsule (3) and the body (1); a specific teat (12) mounted or conformed to be mounted ahead of the openings (A, C) of said body (1) and said capsule (3); and an intermediary non-return valve (5) arranged between the open extremity (C) of said capsule (3) and the base of said teat (12) and delimiting with the latter a dispensing chamber (F); characterized in that a second valve (19, 20) is provided in the nipple piece (15) of the teat (12), between the dispensing chamber (F) and the outlet perforations (18) of said teat, said second valve (19-20) allowing the passage of nutrient liquid towards said outlet perforations (18) and opposing the entry of air into said dispensing chamber (F).
Patent FR-2680425-B1 (FR)
Inventor: BERNARD CATTIN
IPC: G09F21/02
Filed: 1991-08-12
Granted: 1995-10-13
Abstract: The invention relates to a device especially forming an information carrier. This device is characterised in that it comprises an armature (2) consisting of an elastically deformable structure (10) capable of taking up two stable geometric configurations, a first, called open, in which it holds a film (6) mounted on the latter in a developed geometric shape in order to render a display surface formed on the film (6) visible, and a second, called closed, obtained by manual action and in which the structure (10) is folded back on itself, by its elastic deformation, into several portions interleaving with one another and trapping the film (6) in order to reduce the frontal surface area occupied by this film and in order to reduce the size of the structure (10) in diameter in a folded and transportable position of the device. This device applies to an information carrier consisting, for example, of an emblem of a sports team.
Patent FR-2697524-B1 (FR)
Inventor: MARTRET ODILE LE
IPC: A61P31/04
Filed: 1992-11-05
Granted: 1994-12-23
Abstract: A compound selected from the group consisting of a compound of the formula I wherein R is m and n are individually integers from 0 to 6, A and B are individually a member selected from the group consisting of hydrogen, halogen and alkyl of 1 to 8 carbon atoms, the double bond geometry being E or Z or E+Z or A and B form a third bond between the carbon atoms to which they are attached, Ar is selected from the group consisting of a) carbocyclic aryl of up to 18 carbon atoms optionally substituted with at least one member of the group consisting of free carboxy, alkoxycarbonyl, carboxy salified with a non-toxic, pharmaceutically acceptable base, amidified carboxy, -OH, halogen, -NO2, -CN, alkyl, alkenyl, alkynyl, alkoxy, alkenyloxy, alkynyloxy, alkylthio, alkenylthio and alkynylthio of up to 12 carbon atoms, N-alkyl, N-alkenyl and N-alkynyl of up to 12 carbon atoms and cycloalkyl of 3 to 12 carbon atoms, all optionally substituted with at least one halogen and R1 and R2 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 12 carbon atoms, carbocyclic aryl, aryloxy, arylthio, heterocyclic aryl and aryloxy and arylthio containing at least one heteroatom, all optionally substituted as above and b) heterocyclic aryl having at least one heteroatom optionally substituted with at least one of the above substituents, Z is hydrogen or acyl of an organic carboxylic acid of 1 to 18 carbon atoms and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having antibiotic properties.