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Patent EP-3529081-A1 (EP)
Title: Method for forming thermal inkjet printhead, thermal inkjet printhead, and semiconductor wafer
Inventor: SCHINA PAOLO
IPC: B41J2/14
Filed: 2016-10-19
Abstract: The present invention provides a method for forming a thermal inkjet printhead, comprising at least the following steps: providing a semiconductor wafer including an integrated electronic circuit and a section for forming a thermal actuator element, the integrated circuit comprising at least: a thermal insulating layer formed over a substrate; and a first metal layer formed over the thermal insulating layer; wherein the first metal layer extends into the section for forming the thermal actuator element; and etching a section for forming a thermal actuator element to the first metal layer such that the first metal layer is acting as an etch stop layer. Further there is provided a thermal inkjet printhead formed by a method of the present invention and a semiconductor wafer for forming the thermal inkjet printheads by a method of the present invention.
Patent EP-3363147-A1 (EP)
Title: Stockage d'un corps décrypté d'un message et clé utilisée pour crypter et décrypter un corps d'un message
Inventor: BAUDOIN LAETITIA
IPC: H04L9/08
Filed: 2016-10-11
Abstract: La présente invention concerne un support de stockage lisible par ordinateur, non transitoire, sur lequel sont stockées des instructions. Lorsqu'elles sont exécutées par au moins un processeur, les instructions peuvent être configurées de sorte à contraindre un système informatique à au moins recevoir un message, le message comprenant un en-tête, une clé symétrique cryptée et un corps crypté, à décrypter la clé symétrique cryptée à l'aide d'une clé privée afin de générer une clé symétrique décryptée, à décrypter le corps crypté à l'aide de la clé symétrique décryptée afin de générer un corps décrypté, et à stocker l'en-tête, la clé symétrique décryptée et le corps décrypté dans un stockage à long terme.
Patent EP-3368915-A1 (EP)
Title: Planification de messages de mesures de synchronisation fine en bloc
Inventor: ABINADER FUAD MOUSSE JR
IPC: H04W64/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: Des exemples selon l'invention concernent la planification et la transmission de mesures de synchronisation entre des dispositifs informatiques mobiles dans une zone pour déterminer les emplacements des dispositifs. Un message d'allocation de mesure de synchronisation fine en bloc (BFTM) est généré par un dispositif informatique mobile de planification qui identifie d'autres dispositifs informatiques mobiles dans la zone. Le message d'allocation de BFTM généré par le dispositif informatique mobile de planification indique une heure de distribution (TOD), un ordre de planification pour les dispositifs informatiques mobiles identifiés, et une période sans collision pour les dispositifs informatiques mobiles pour transmettre les messages de mesure de synchronisation. Les dispositifs informatiques mobiles génèrent un message de synchronisation de BFTM, comprenant des temps d'arrivée (TOA) ou des estimations de synchronisation de propagation, en association avec des messages provenant d'autres dispositifs. L'ordre de planification indique une séquence de transmissions (par exemple, une séquence avant et arrière) dans laquelle les dispositifs informatiques mobiles répondants doivent transmettre les messages de synchronisation de BFTM, qui sont utilisés dans des services de détection d'emplacement.
Patent EP-3367811-A1 (EP)
Title: Émulsion et procédé pour la préparer
Inventor: DE CLERCQ NATHALIE
IPC: A23G1/36
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne une émulsion stable d'une phase aqueuse dans une phase lipidique dans laquelle des matières solides de cacao non grasses et/ou des matières solides de lait non grasses sont présentes dans la phase lipidique et laquelle émulsion présente un comportement à la récupération amélioré. La présente invention concerne en outre un procédé pour produire une émulsion et ses utilisations, notamment dans des produits alimentaires.
Patent EP-3302356-A1 (EP)
Inventor: GEUSEN MARK
IPC: A61M25/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention concerne des modes de réalisation de systèmes d'administration pour le traitement d'une anomalie vasculaire du système vasculaire d'un patient pouvant comprendre une prothèse endoluminale chargée sur un cathéter d'administration. Dans certains cas, un ballonnet gonflable utilisé pour permettre le déploiement de la prothèse endoluminale peut être disposé à l'intérieur d'une lumière interne d'une partie de greffon tubulaire de la prothèse endoluminale.
Patent EP-3380808-A1 (EP)
Inventor: DUPONT-NIVET MATTHIEU
IPC: G01C19/64
Filed: 2016-11-24
Abstract: Ultracold atoms sensor allowing rotational velocity to be measured about a measurement axis (14), said sensor comprising: means suitable for generating first and second ultracold atom traps (T1, T2), one trap allowing a cloud of ultracold atoms (12) to be immobilised in an internal state different from the other trap, at a preset distance from said measurement plane, said means comprising ◊ at least first and second waveguides (CPW1, CPW2) that are suitable for propagating microwaves with angular frequencies ω a  and ω b , said waveguides being non-secant and placed symmetrically with respect to an axis called the axis of symmetry (Sy), ◊ and conductive wires integrated into said chip (1) and suitable for passing DC currents; said means being configured to modify the energy of said ultracold atoms so as to create a potential minima for the ultracold atoms in the internal state |a> and a potential minima for the ultracold atoms in the internal state |b>, thus forming said first and second ultracold atom traps, and to move said traps (T1, T2) along a closed path (16), said path being traced in one direction by the ultracold atoms of the first trap and in the opposite direction by the ultracold atoms of the second trap.
Patent EP-3384245-A1 (EP)
Inventor: EVANS FINLAY JONATHAN
IPC: G01D7/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un module codeur scellé pour un montage sur une machine de façon à mesurer le déplacement relatif de première et seconde parties de la machine. Le module codeur scellé peut comprendre une balance, une tête de lecture comprenant un récepteur de signal de balance, et un boîtier de protection intégral qui encapsule au moins la balance et ledit récepteur de signal de balance. Le module codeur scellé peut être configuré pour déterminer et délivrer en sortie des informations de diagnostic concernant un signal de balance détecté par la tête de lecture.
Patent EP-3310979-A1 (EP)
Title: Cylindre de serrure reconfigurable présentant une meilleure résistance de couple
Inventor: FARAG HANNA
IPC: E05B15/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un cylindre de serrure reconfigurable ayant un corps de cylindre et un ensemble obturateur. Le cylindre de serrure comprend une pluralité de fouillots pour clé et une pluralité correspondante de crémaillères disposées dans l'ensemble obturateur. Le cylindre de serrure comprend un moyen destiné à bloquer la rotation de l'ensemble obturateur par rapport au corps de cylindre pour empêcher un déverrouillage du cylindre de serrure reconfigurable avec un objet non autorisé. Selon certains modes de réalisation, le moyen de blocage est configuré de telle sorte que le fait d'appliquer un couple sur l'ensemble obturateur avec un objet non autorisé applique une force sur le moyen de blocage sans déplacer une telle force vers la pluralité de crémaillères. Ce type d'agencement améliore la résistance de couple du cylindre de serrure contre une tentative d'entrée forcée.
Patent EP-3316620-A1 (EP)
Inventor: TAKAHASHI HIDEAKI
IPC: H04W8/22
Filed: 2016-06-23
Abstract: A user apparatus configured to perform communication with a base station in a mobile communication system that supports downlink spatial multiplexing, including: transmission means configured to transmit category information of the user apparatus to the base station; reception means configured to receive configuration information from the base station;soft buffer size determination means configured, if the category information is a value equal to or greater than a predetermined value and if a parameter indicating a transmission mode corresponding to the downlink spatial multiplexing and predetermined additional information are received as the configuration information, to determine a soft buffer size used for downlink data reception processing in the user apparatus by using the total number of soft channel bits corresponding to the category information.
Patent EP-3313345-A1 (EP)
Title: Matériau anti-dérapage pour oreilles ou languettes de fixation d'article absorbant
Inventor: O'CONNELL SUSAN
IPC: A61F13/58
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne un article absorbant qui a une tendance réduite au déplacement lorsqu'il est porté. L'article absorbant comprend un châssis avec une partie formant taille avant, une partie d'entrejambe, et une partie formant taille arrière. Des panneaux latéraux ou oreilles sont fixés sur les parties formant tailles avant et arrière du châssis, et des composants de fixation sont fixés aux oreilles arrières. Des éléments anti-dérapage sont ajoutés à la surface extérieure et/ou à la surface intérieure des panneaux latéraux avants ou oreilles et/ou à la surface intérieure des languettes de fixation, par exemple par l'application d'une bande élastomère dans une direction sensiblement verticale. Lorsque l'article absorbant est fixé à l'utilisateur par fixation des composants de fixation sur les oreilles arrières à la partie formant taille avant de l'article absorbant, les éléments anti-dérapage sont en contact avec la partie formant taille avant, les oreilles avants et/ou l'utilisateur pour exercer un frottement et donc réduire le déplacement de l'article absorbant fixé.
Patent EP-3317873-A1 (EP)
Title: Système et procédé permettant un entraînement cognitif
Inventor: GREENSHPAN JACOB
IPC: A61B5/11
Filed: 2016-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif informatique personnel portable et un procédé permettant un entraînement cognitif d'une personne à l'entraînement. Le dispositif comprend une unité centrale de traitement (CPU pour Central Processing Unit), une unité de stockage, des dispositifs d'entrée configurés de sorte à prendre des photos et des flux de données vidéo, à recevoir une entrée d'entraînement cognitif d'un entraîneur distant et à recevoir des commandes et des réponses de ladite personne à l'entraînement, ainsi que des dispositifs de sortie configurés de sorte à présenter des tâches et des instructions à ladite personne à l'entraînement et à envoyer des données visuelles et auditives ainsi que la représentation des performances de la personne à l'entraînement de l'environnement de ladite personne à l'entraînement audit entraîneur. Le procédé consiste à fournir des instructions et des données d'entraînement cognitif à un dispositif informatique personnel portable, à recevoir une réponse et des données de performance de ladite au moins une personne à l'entraînement et à stocker et à traiter lesdites données de performance et à fournir des instructions d'entraînement cognitif mises à jour, à la suite de ladite réponse reçue et des données de performance.
Patent EP-3403404-A1 (EP)
Title: Stereobilderfassungssystem
Inventor: NEBIKER STEPHAN
IPC: H04N13/02
Filed: 2016-12-13
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Stereobilderfassungssystem mit zwei gleichartigen Panoramabilderfassungseinheiten (12a, 12b), wobei jede Panoramabilderfassungseinheit (12a, 12b) mehrere erste Bilderfassungssensoren mit zugehörigen ersten optischen Elementen (261a, 262a, 261b, 262b) und einen zweiten Bilderfassungssensor mit zugehörigen zweiten optischen Elementen (28a, 28b) und umfasst, wobei durch den zweiten Bildsensor eine zweite Abbildungsebene (243a, 243b) festgelegt ist und durch die ersten Bildsensoren jeweilige erste Abbildungsebenen (241a, 242a, 241b, 242b) festgelegt sind, derart dass die zweite Abbildungsebene (243a, 243b) orthogonal zu allen ersten Abbildungsebenen (241a, 242a, 241b, 242b) ausgerichtet ist und dass die ersten Abbildungsebenen (241a, 242a, 241b, 242b) geneigt zueinander ausgerichtet sind. Erfindungsgemäß wird vorgeschlagen, dass die beiden Panoramabilderfassungseinheiten (21a, 12b) an verschiedenen Endabschnitten (16a, 16b) einer gemeinsamen Trägerstruktur (14, 22) angeordnet sind, wobei die Endabschnitte (16a, 16b) und die Panoramabilderfassungseinheiten (12a, 12b) entlang, insbesondere auf einer Verbindungsachse (VA) angeordnet sind, derart dass die Panoramabilderfassungseinheiten (12a, 12b) so ausgerichtet sind, dass die beiden zweiten Abbildungsebenen (243a, 243b) parallel zueinander liegen und dass mittels der jeweiligen zweiten optischen Elemente (28a, 28b) Umgebungsabbildungen aus diametral unterschiedlichen Richtungen durch den jeweiligen zweiten Bilderfassungssensor erfassbar sind.
Patent EP-3389979-A1 (EP)
Inventor: BURNS BRIAN MATTHEW
IPC: B29C45/77
Filed: 2016-12-08
Abstract: Une télécommande selon l'invention peut être prévue sur n'importe quel appareil qui utilise une commande de rétroaction provenant d'un dispositif de commande d'origine pour ajouter une fonctionnalité à l'appareil lorsque le dispositif de commande d'origine n'est pas capable de fournir une telle fonctionnalité indépendamment.
Patent EP-3402705-A1 (EP)
Title: Steuerventileinrichtung für eine elektrische parkbremsvorrichtung und elektrische parkbremsvorrichtung
Inventor: PRINSEN FABIAN
IPC: B60T13/68
Filed: 2016-12-21
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Steuerventileinrichtung (1) für eine elektrische Parkbremsvorrichtung (20) eines Fahrzeuges, insbesondere eines Nutzfahrzeuges, wobei die Steuerventileinrichtung (1) einen ersten Arbeitsanschluss (2), einen zweiten Arbeitsanschluss (3), einen dritten Arbeitsanschluss (4), ein Gehäuse (5), eine Gehäusekammer (6), einen Zylinderraum (7), einen im Zylinderraum des Gehäuses geführten Schaltkolben (8), und eine Feder (9), mittels derer der Schaltkolben (8) federbelastet ist, umfasst, wobei die Gehäusekammer (6) mit dem dritten Arbeitsanschluss (4) verbunden ist, wobei die Steuerventileinrichtung (1) ferner einen zweigeteilten Druckraum (10) aufweist, an dessen ersten Teilbereich (10A) der erste Arbeitsanschluss (2) und an dessen zweiten Teilbereich (10B) der zweite Arbeitsanschluss (3) angeschlossen ist, wobei in einem ersten Schaltzustand der Steuerventileinrichtung (1) der erste Teilbereich (10A) des zweigeteilten Druckraums (10) vom zweiten Teilbereich (10B) und von der Gehäusekammer (6), insbesondere fluiddicht, getrennt ist, und wobei in einem zweiten Schaltzustand der erste Teilbereich (10A) des zweigeteilten Druckraums (10) mit dem zweiten Teilbereich (10B) und der Gehäusekammer (6) verbunden ist. Ferner betrifft die vorliegende Erfindung eine elektrische Parkbremsvorrichtung (20) für eine pneumatische Bremsanlage eines Fahrzeuges, insbesondere eines Nutzfahrzeuges, mit einer Steuerventileinrichtung (1).
Patent EP-3324956-A1 (EP)
Inventor: NELIAT GERVAIS
IPC: G01N33/567
Filed: 2016-07-19
Abstract: The compound (-)-tetrahydro-N,N-dimethyl-2,2-diphenyl-3-furanmethanamine hydrochloride ((-)-ANAVEX2-73, (-)A2-73, (-)AE 37) has been found to exhibit selectivity for sigma-1 (σ1) receptors and stronger agonist activity at the muscarinic M 1  acetylcholine receptor than the (+) enantiomer of said compound. Pharmaceutical compositions comprising the (-) enantiomer are disclosed, as are methods of using said (-) enantiomer in the treatment of disorders associated with sigma-1 receptors and the treatment of Alzheimer's disease. Methods of classifying cells with regards to sigma receptor type using the (-) enantiomer are also disclosed.
Patent EP-3333571-A1 (EP)
Inventor: SHIMADA TAKASHI
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-07-26
Abstract: There are numerous proteins having different in vivo effects depending on variants. In order to gain a more accurate understanding of an in vivo effect of a protein, when the protein in a sample is quantified, it is necessary to measure an amount of each variant that can be present. 
     Provided is a method for performing parallel quantification of variants of a protein having 2 or more variants using mass spectrometry. The method includes: protease-digesting a protein in a sample; detecting, using mass spectrometry, among peptides obtained by the protease digestion, peptides having amino acid sequences specific to the variants without separating the peptides; and determining amounts of the variants in the sample based on results of the detection.
Patent EP-3335213-A1 (EP)
Title: Dispositif d'apprentissage pour seringue préremplie avec  protection d'aiguille à verrouillage déverrouillable
Inventor: BAKER JEFF
IPC: G09B23/28
Filed: 2016-08-11
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un dispositif d'apprentissage d'injection réinitialisable comprenant un corps, un piston pouvant coulisser par rapport à celui-ci, un élément de simulation d'injection et une protection rétractable et extensible, laquelle protection se verrouille avec capacité de déverrouillage dans une position rétractée avant l'utilisation. Après utilisation du dispositif d'apprentissage, la protection s'étend par-dessus l'élément de simulation d'injection pour empêcher un contact avec l'élément de simulation d'injection. La réinitialisation de la protection coulissante s'effectue par application d'une force sur une extrémité distale de la protection pour rétracter la protection jusqu'à ce qu'une surface de verrouillage de la protection interagisse avec une surface de verrouillage sur le corps de façon à maintenir la protection en position rétractée. Le déverrouillage de la protection d'une position rétractée à une position étendue peut s'effectuer par déplacement du piston vers une extrémité distale du corps jusqu'à ce qu'une région de contact à une extrémité proximale du piston libère la protection de la surface de verrouillage du corps pour libérer la protection.
Patent EP-3354542-A1 (EP)
Inventor: SANAI SHUSUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-09-23
Abstract: To provide a vehicle floor panel having a certain rigidity and being less prone to deformation during manufacturing and deformation when the vehicle floor panel installed in a vehicle is subjected to loads in various directions from outside the vehicle. A vehicle floor panel includes a floor panel main body made of a fiber-reinforced resin, a plurality of recesses 23-1 to 23-7 protruding on one of a lower surface 22 and upper surface of the floor panel main body and depressed on the other of the surfaces and arranged by being spaced apart from one another, and ribs 24-1 to 24-12 connecting two adjacent ones of the recesses on the one of the surfaces of the floor panel main body.
Patent EP-3363004-A1 (EP)
Title: Système permettant de pourvoir à un outil de planification urbaine
Inventor: KNOEPFLE DANIEL
IPC: G08G1/01
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé destinés à générer des rapports de trafic. Le système reçoit un ensemble d'entrées spécifiant au moins une région géographique, une première période et une seconde période. Le système identifie ensuite une ou plusieurs rues au moins dans un voisinage seuil de la région géographique spécifiée, et regroupe des informations de trafic desdites rues au cours de la première et de la seconde période, respectivement. En outre, le système génère un rapport de trafic pour la région géographique au moins en partie sur la base de la comparaison des informations de trafic regroupées qui correspondent à la première période avec les informations de trafic regroupées qui correspondent à la seconde période.
Patent EP-3367049-A1 (EP)
Inventor: MIMURA ATSUSHI
IPC: F41H9/08
Filed: 2016-10-04
Abstract: The present invention provides a smoke screen generator with a high diffusion rate of a smoke screen. 
     Openings at both ends of a cylindrical housing are closed by a first closure 20 including an igniter and a second closure 30 having a smoke screen source discharge port 38 respectively. A porous cylindrical body 50 is arranged between the first closure 20 and the second closure 30. When an igniter 5 is actuated, a smoke screen generating agent 56 in a smoke screen generating agent-accommodating chamber 55 is ignited and burned, and a smoke screen source is generated. The smoke screen source moves and passes through the porous cylindrical body 50 and, after passing through a smoke screen source discharge port 38, the smoke screen source is discharged to the outside to generate a smoke screen.
Patent EP-3376514-A1 (EP)
Inventor: NISHINO YUTA
IPC: H01G9/20
Filed: 2016-11-18
Abstract: A photoelectric conversion element, including: a first substrate and a conductive layer provided on one surface of the first substrate, the conductive layer including a first conductive layer which includes at least one first conductive portion, and a second conductive layer which is provided on the outside of the first conductive layer, and includes at least one second conductive portion is disclosed. The photoelectric conversion element includes at least one photoelectric conversion cell, the photoelectric conversion cell includes a first conductive portion, a second substrate facing the first conductive portion, and a ring-shaped sealing portion joining the first substrate and the second substrate. A first groove is formed between the first conductive layer and the second conductive layer, the photoelectric conversion element includes an insulating layer, the insulating layer is provided to overlap with the sealing portion between the sealing portion of the at least one photoelectric conversion cell and the first substrate, and an outer circumferential edge of the insulating layer is provided on the outside of the sealing portion to surround the entire sealing portion of the at least one photoelectric conversion cell, in a case of observing the photoelectric conversion element from a direction orthogonal to the one surface of the first substrate. The insulating layer covers and hides a portion of the first conductive layer, which protrudes to the outside of the sealing portion, on the inside from the outer circumferential edge of the insulating layer and on the outside of the sealing portion, enters the first groove and covers a part of the second conductive layer, and the rest of the second conductive layer is exposed.
Patent EP-3377535-A1 (EP)
Inventor: JAHNKE FRED C
IPC: H01M8/0656
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne un système de production d'hydrogène et/ou de monoxyde de carbone qui comprend au moins une pile à combustible, comprenant une anode et une cathode séparées par une matrice électrolytique. Ladite pile à combustible comprend en outre une alimentation électrique servant à appliquer une tension inverse à ladite pile à combustible pour faire fonctionner ladite pile à combustible en inverse comme un électrolyseur. L'anode est conçue pour recevoir un combustible partiellement reformé et délivrer un gaz comprenant de l'hydrogène. La cathode est conçue pour délivrer un gaz comprenant du dioxyde de carbone et de l'oxygène. Le système comprend en outre au moins un comburant conçu pour recevoir le dioxyde de carbone et l'oxygène en provenance de la cathode et un combustible en provenance d'une alimentation en combustible, ledit comburant étant conçu pour délivrer un combustible partiellement oxydé comprenant du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone, et de l'hydrogène.
Patent EP-3384030-A1 (EP)
Inventor: WABL MATTHIAS
IPC: C12N15/13
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés pour obtenir une meilleure diversité des immunoglobulines. Plus précisément, l'invention concerne des compositions et des procédés permettant de rendre accessible un répertoire des récepteurs de lymphocytes B qui n'a pas été rejeté par les mécanismes de tolérance au développement. L'invention concerne également des animaux transgéniques, des cellules et des anticorps obtenus au moyen de ces compositions et ces procédés.