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Patent FR-3104603-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un catalyseur a base d’izm-2 ayant une faible teneur en alcalin pour l’isomerisation de charges paraffiniques en distillats moyens
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/60
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isomérisation de charges paraffiniques opérant à une température comprise entre 200°C et 500°C, à une pression totale comprise entre 0,45 MPa et 7 MPa, à une pression partielle d’hydrogène comprise entre 0,3 et 5,5 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 kilogramme de charge introduite par kilogramme de catalyseur et par heure et mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins une matrice et au moins une zéolithe IZM-2, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que la teneur pondérale totale en éléments alcalin et/ou alcalinoterreux est inférieure à 200 ppm en poids par rapport à la masse totale dudit catalyseur, de préférence inférieure à 150 ppm, de manière préférée inférieure à 100 ppm, de préférence inférieure à 90 ppm en poids, de manière préférée inférieure à 85 ppm en poids de manière plus préférée inférieure à 80 ppm en poids, de manière très préférée inférieure à 75 ppm en poids et de manière encore plus préférée inférieure à 70 ppm en poids et supérieure à 20 ppm en poids et de préférence supérieur à 30 ppm en poids.
Patent FR-3105387-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur à passages de fluide optimisés
Inventor: INGENITO JOHANNA
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: ÉCHANGEUR DE CHALEUR À PASSAGES DE FLUIDE OPTIMISÉS L’invention concerne un échangeur de chaleur, configuré pour permettre un échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide circulants dans des chemins de passage formés par des plaques (14a, 14b) et ailettes (16a, 16b) de l’échangeur de chaleur, les fluides circulant dans une multitude de canaux (10) de passage chacun formés par un espace (12) fermé délimité par deux plaques adjacentes et deux ailettes adjacentes,     caractérisé en ce que chaque plaque s’étend en suivant une surface non-plane suivant au moins une première courbe oscillante, et chaque ailette suivant en outre au moins une deuxième courbe oscillante selon au moins une deuxième direction principale, de sorte à ce que chaque chemin de passage permette la circulation du fluide dans l’espace fermé selon une direction de fluide définie par une courbe génératrice combinaison au moins de la première courbe oscillante et de la deuxième courbe oscillante.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111326-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a helice a pales repliable et procede d'arret de l'helice dans une position angulaire indexee
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64C29/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (22) à hélice (26) pour un aéronef (20) comportant :  - une nacelle (24) ;  - une hélice (26) montée rotative dans la nacelle (24) autour d'un axe (X) de rotation longitudinal, l'hélice (26) comportant des pales (32) montées pivotantes par un pied (34) entre une position déployée dans laquelle elles s'étendent radialement par rapport à l'axe (X) de rotation et une position repliée dans laquelle elles sont reçues longitudinalement contre la nacelle (24) ;  - des moyens de propulsion qui entraînent l'hélice (26) en rotation ;  - des moyens d'indexation pour arrêter l'hélice (26) dans au moins une position angulaire indexée (θi) par rapport à la nacelle (24) ;  caractérisé en ce que les moyens d'indexation sont formés par un moteur (82) électrique pas à pas qui comporte un rotor (84) qui est accouplé avec l'hélice (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 14
Patent FR-3112164-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation à crochet d’arrimage et système de fixation d’échelle comportant un tel dispositif
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: E06C7/06
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ce dispositif de fixation (150) à crochet d’arrimage comporte une base de préhension (152) et une tête de crochet (154). La tête de crochet (154) présente une ouverture (156) d’introduction d’un élément d’arrimage (64), un clapet (174) pivotant entre une position ouverte et une position refermée d’obturation de l’ouverture, et des moyens (176) de rappel du clapet (174) vers l’une des deux positions ouverte et refermée depuis une base (178) de fixation de ces moyens de rappel. Ladite base de fixation (178) est disposée sur une butée pivotante (160) montée en rotation à l’intérieur de l’ouverture entre une première position dans laquelle ladite base de fixation (178) est orientée de manière à rappeler le clapet (174) vers sa position ouverte et une deuxième position dans laquelle ladite base de fixation (178) est orientée de manière à rappeler le clapet (174) vers sa position refermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3112288-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire d’entrainement et/ou de rééducation pour footballeur
Inventor: SZCZEPANIAK ROBERT
IPC: E04B1/348
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: DISPOSITIF MODULAIRE D’ENTRAINEMENT ET/OU DE RÉÉDUCATION POUR FOOTBALLEUR L’invention concerne un dispositif (10, 100, 200, 300, 400, 500) modulaire d’entrainement et/ou de rééducation pour footballeur comprenant : une pluralité de panneaux (20, 30, 40, 50, 60, 70) reliés les uns aux autres de manière à former un solide parallélépipédique ; au moins une ouverture ménagée dans au moins un panneau de ladite pluralité de panneaux, dit panneau de manutention (20, 30), formant une poignée de préhension du dispositif modulaire permettant son déplacement ; au moins un panneau plein de ladite pluralité de panneaux, dit panneau de frappe (40, 50, 60, 70), formant une surface de renvoi contre laquelle un footballeur peut enchainer des frappes de balles.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112539-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de particules de silice poreuse nanométriques et submicroniques par chimie douce
Inventor: FABIO KARINE
IPC: C01B33/12
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé de synthèse de silice poreuse.  L’invention un procédé de synthèse de particules de silice poreuse nanométriques ou submicroniques comprenant les étapes suivantes :  a) préparation de nuclei de silice par hydrolyse d'un précurseur de silice dans l'eau en milieu acido-catalysé, préférentiellement la quantité d'acide est choisie de sorte à être inférieure ou égale à 0,1 équivalent d’acide, puis b) formation d'une phase matrice par mélange d'au moins un agent de condensation, et d'au moins un acide biliaire, ou son sel, puis ajout d'au moins un anion monovalent, divalent, trivalent phosphate au mélange comprenant, l'agent de condensation et sel biliaire,  c) condensation en milieu basique des nuclei de silice obtenus à l'étape a) par mélange sous agitation des nuclei de silice obtenus à l'étape a) et de la phase matrice obtenue à l'étape b) à pH alcalin inférieur ou égal à 10.  La présente invention concerne le domaine de la synthèse par chimie douce et plus particulièrement pour la préparation de particules de silice nanométriques ou submicroniques.  Figure pour l’abrégé : Fig.1C
Patent FR-3115510-B1 (FR)
Title: Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Balai d’essuyage pour système d’essuyage adaptatif La présente invention concerne un balai d’essuyage (101) pour un système d’essuyage d’au moins une surface vitrée de véhicule. Le balai d’essuyage (101) est configuré pour être mobile le long de la surface vitrée jusqu’à au moins une position de fin de course. Le balai d’essuyage (101) comprend au moins un émetteur-récepteur (103) configuré pour mailler avec un réseau de communication et au moins un élément d’identification (111) d’au moins une caractéristique physique du balai d’essuyage (101, 201) configuré pour permettre à un système de gestion électronique du système d’essuyage de calculer la position de fin de course sur la surface vitrée lorsque le balai d’essuyage (101) est en mouvement à partir de la caractéristique physique fournie par l’élément d’identification (111).  (figure 3)
Patent FR-3123187-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de couverts
Inventor: CARAVÉO PHILIPPE
IPC: A47F1/10
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif de distribution de couverts (1), comprenant au moins un compartiment (10) prévu pour loger un type de couverts (1) disposés en une pile par compartiment (10), comportant, par compartiment (10), un mécanisme d’extraction (20) du couvert (1) supérieur de la pile, lequel est déplacé en rotation en direction d’une zone de distribution (24) du couvert (1) extrait de la pile, puis séparé desdits moyens d’extraction (20), et transféré à destination d’une zone de distribution (24).  Figure de l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3125732-B1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de flux de soudure d’un module d’étuvage accéléré vers un module d’étuvage et de conservation
Inventor: KOWALSKA HERVÉ
IPC: B23K9/32
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-06-30
Abstract: Dispositif de transfert du flux (1)de soudure, caractérisé par :-Un répartiteur (a) en forme de « V » inversé, placé à l‘intérieur d’un caisson (f) isolé thermiquement (e), qui reçoit lui-même des résistances électriques (h), et au moins un capteur (l) et une régulation thermique (j), le répartiteur (a) distribuant le flux de soudure en direction des dispositifs d’étuvage et de conservation (3) par l’intermédiaire des collecteurs dédiés (c, d),- Ce répartiteur (a) est lui-même actionné par l’intermédiaire d’un vérin (g) et d’une tige (i) de mise en mouvement du répartiteur (a), ceci aux fins de diriger le flux vers le dispositif d’étuvage et de conservation (3) à remplir,- Au moins une résistance électrique(b) et une sonde de température (m), placées immédiatement sous le répartiteur (a) et reliés à une régulation (k), de façon à maintenir la température du flux en circulation sur le répartiteur,- Un asservissement (n) commun au(x) module(s) d’étuvage accéléré (2), au(x) module(s) d’étuvage et de conservation (3), et au module de transfert du flux (1).  Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3128420-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage pour un projecteur d’un véhicule.
Inventor: QUAN JUN
IPC: B60Q1/068
Filed: 2021-10-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: TITRE : Dispositif d’éclairage pour un projecteur d’un véhicule .  Dispositif d’éclairage (7) pour un projecteur d’un véhicule (1), comprenant une platine principale (9), une pluralité de modules (11, 111, 211) lumineux distincts montés chacun sur un support intermédiaire (17, 117, 217), chaque support intermédiaire étant monté, relativement à la platine principale (9), de manière mobile autour d’un axe de pivotement (2000, 2100, 2200) propre au module (11, 111, 211) considéré, le dispositif comprenant, en outre, au moins un organe de couplage (25) d’un ensemble ou sous-ensemble de deux modules (11, 111, 211) de la pluralité de modules (11, 111, 211), reliant les supports intermédiaires (17, 117, 217) portant lesdits deux modules (11, 111, 211) de sorte à permettre un déplacement simultané desdits deux modules (11, 111, 211).  Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-2501967-B1 (FR)
IPC: A23C9/152
Filed: 1981-03-17
Granted: 1984-10-12
Abstract: 1. Milk powder for feeding animals, characterized in that it comprises, in addition to the nutritional elements, from 0.8 to 2% by weight of an additive, mixture constituted by about 40 to 85% by weight of citric acid and about 15 to 60% by weight of an alkaline hexametaphosphate.
Patent FR-2544756-B1 (FR)
IPC: D21B1/34
Filed: 1983-04-22
Granted: 1985-08-30
Abstract: The invention relates to a primary pulper turbine for processing recycled paper, of the type having the general shape of an helix. This turbine is formed of a shaft (2) carrying at least two helical disks (3, 4) coaxial to the shaft (2) and having a small pitch. These disks extend over at most 360 DEG  and are spaced from each other along the shaft (2) by a distance of at least 1.5 times the helical pitch of a disk. The turbine carries on its base a set of radially extending fins (6, 7, 8), each one of which is curved into a spiral starting from the shaft (2). Preferably, the slant of the helical disks (3, 4, 5) relative to a plane perpendicular to the shaft (2) is approximately 15 DEG , and the disks are angularly spaced from each other by a same angle approximately equal to 360 DEG  divided by the number of disks, for providing a proper dynamic balance of the turbine. The turbine of the invention is designed so as to have a high separation power for fibers, and to separate contaminants, such as plastics, from the paper pulp, without breaking them up into small pieces. This design lends itself to the building of small efficient primary pulpers, the volume of which may be less than 5 m3, as well as of larger ones.
Patent FR-2567101-B1 (FR)
Inventor: POYET AIME
IPC: B31B7/00
Filed: 1984-07-03
Granted: 1986-12-12
Abstract: 1. Packaging for packing batches of objects of differing volumes, of the type comprising an American case (1) or the like and a film (2) of heat-shrinkable plastics material firmly connected to the base of the case, characterized in that the film (2) of plastics material is gripped between the outer flaps (3), which adjoin two parallel walls of the case and constitute the actual base of the packaging, and the inner flaps (5), which adjoin the two other walls and line this base internally.
Patent FR-2608202-B1 (FR)
Inventor: ANDRE ARNOLD
IPC: E05D7/085
Filed: 1986-12-11
Granted: 1995-03-24
Abstract: 1. Pivot for a tilting or oscillating roof window and that comprises : - one fixed element (2) fitted solidly to the casing and linked to one of the ends (21) of a tilting lever (4) through a first hinged spindle (18) ; - one mobile element (3) fitted solidly to the tilting or oscillating wing and linked to the other end (33) of the tilting lever (4) through a second hinged spindle (36), with these two hinged spindles (18, 36) being offset, in the open position of the tilting or oscillating wing, outwards in relation to the plane of the wing, following a first rotation around the second hinged spindle (36) followed by a second rotation around the first hinged spindle (18) ; - locking means for the purpose of preventing the rotation of the tilting lever (4) around the first hinged spindle (18) ; - and blocking means that are fitted, following a rotation of the aforesead mobile element (3) around the second hinged spindle (36), for cancelling the effects of the locking means in view of permitting the second rotation of the tilting lever (4) around the first hinged spindle (18), with this pivot characterized in that : - the blocking means are fitted on the second hinged spindle (36) and consist, on one hand, of a blocking element (39) slipped onto the latter and fitted solidly in rotation to the mobile element (3), through the intermediate of a catch (44) that projects in relation to one of the faces (37) of this mobile element (3) and, on the other hand, of a catch (74) located on the rear face (38) of the parallel flange (34) of the tilting lever (4) and that co-operates with two stope (72), (73) of the mobile element (3) for the purpose of determining the previous rotation of the latter in relation to the flange (34) of the tilting lever (4) ; - and in that the locking means consist of a return spring (59) fitted on the parallel flange (34) of the tilting lever (4) and that pivots around an axis (55), and of a striker (8) fitted solidly to the fixed element 2 and located at the level of the transverse wall that links the two parallel flanges (22, 34) of the tilting lever (4).
Patent FR-2669446-B1 (FR)
Inventor: VEILLON ALBERT
IPC: G06F9/44
Filed: 1990-11-16
Granted: 1994-08-19
Abstract: In order to execute, in collaboration, software development management tools, designed for a central machine having high power and a large disc-based memory capacity, and software development tools, designed for work stations or microcomputers having operating systems of types different to those of the central machines, the method consists in: - loading, into a central machine (24), software development management tools (30) supported by the operating system of the central machine; - loading, into a work station (31) linked to the central machine (24), a development tool (39) supported by the operating system of this station; - embarking on the execution of software (29) of the operating system of the central machine (24) transferring a work item from the central machine to the station, this work item comprising data and commands relating to these data; - executing these commands, in the station (31); - transferring a file resulting from the execution of these commands, from the station (31) to the central machine (24). Application to the development of large scale software for target microprocessors.
Patent FR-2697495-B1 (FR)
Inventor: HUGHES KEVIN A
IPC: B64C21/06
Filed: 1993-11-02
Granted: 1995-07-13
Abstract: A laminar flow control arrangement for use in a nacelle for an aircraft turbine engine. The nacelle has a microporous outer skin in the area where air flow over the skin is to be maintained in laminar flow. A honeycomb core is bonded to the inner surface of the nacelle skin. A perforated back skin is bonded to the inner surface of the core. Several closely spaced circumferential flutes open to the back skin are fastened to the back skin. At least one collector duct is connected to the flutes and a suction pump. In operation, the suction pump pulls air through the ducts and flutes, causing air to be sucked inwardly through the microporous skin thereby maintaining laminar, rather than turbulent, flow over a large part of the nacelle during aircraft take-off and cruise operation. In addition, a chamber is preferably provided in communication with any gaps in the nacelle skin in the area where laminar flow is desired. Air is sucked through said gap and adjacent chamber to avoid disruption of laminar flow by the gap. A significant reduction in drag results for a nacelle incorporating the novel arrangement of the present invention.
Patent FR-2719218-B1 (FR)
Inventor: CAISEY LAURENCE
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-04-28
Granted: 1996-07-05
Abstract: Use of a colloid suspension of mineral fillers, which may be prepd. by a sol-gel process, as a cosmetic compsn. for forming a mineral film on the skin, hair or nails after evapn. of the liq. medium from the suspension is claimed. Also claimed is a process for cosmetic treatment of the skin, hair and/or nails, comprising applying a compsn. as above to form a metal oxide or salt film after evapn. of the liq. medium.
Patent FR-2721027-B1 (FR)
Inventor: PEGLION JEAN-LOUIS
IPC: C07D491/153
Filed: 1994-06-08
Granted: 1996-07-19
Abstract: 1,4-Oxazine tetracyclic derivatives of formula (I) and their acid addition salts in racemic, optically active or enantiomeric forms are new. X, Y = O or CH2; A-B = -(CH2)2- or -HC=CH-, and when Y = O, then A-B may also be -(CH2)3-, when Y = CH2 then A-B may also be -H2C-CO- or -H2C-CHOH-; R = H, 1-10C alkyl, 3-10C alkenyl, 3-10C alkynyl, all of which opt. substd. by 3-8C cycloalkyl, or by phenyl, thienyl, and pyridyl, each of which may be substd. by one or more halogens, OH, or 1-6C alkyl or alkoxy; n = 0 or 1 when X = CH2, or is 1 when X = O.
Patent FR-2741318-B1 (FR)
Inventor: PEYRE HENRI
IPC: B62M3/08
Filed: 1995-11-17
Granted: 1998-01-16
Abstract: The fitment consists of a guide (2) and a clip (1) which engages with an automatic bicycle pedal. The guide and clip are made from two separate components which can be fitted together in two different positions. One of the components, e.g. the clip (1) has two studs (3,4) which fit into matching holes (5,6) in the other, while the guide has two projections (10,11,16,17) at each end. The clip is produced by fritting or matrixing from a special steel, and the two components can have plastic or Nylon (RTM) thickness regulating plates between them.
Patent FR-2766434-B1 (FR)
Inventor: POULET SERGE
IPC: B60R9/045
Filed: 1997-07-28
Granted: 1999-10-08
Abstract: The load carrier consists of load-carrying transverse beams (2), which, at the front and rear ends of the carrier, are fitted with fixing devices (3). The transverse beams have a hollow section (5). The lower wall (4d) of the section is formed with a central slot (6), which extends over part of the length of the beam. Each fixing device consists of a pair of jaws (8,9), which can be displaced along the length of the slots in the transverse beams. Each consists of an upper part (8a,9a), which is located in the hollow centre of the beam, and a lower part (8b,9b), which project below the beam, and which are designed to grip the longitudinal roof beams of the vehicle. A locking screw (11), with its head contained within a cavity (15), which is formed within the lower part of the primary jaw (8), is used in conjunction with a nut (12), within the secondary jaw (9), to clamp the device on to the longitudinal roof beam (28).
Patent FR-2800615-B1 (FR)
Inventor: AUGUET MICHEL
IPC: A61P25/28
Filed: 1999-11-05
Granted: 2002-05-03
Abstract: The invention concerns a product comprising at least a NO synthase inhibiting substance associated with at least a phospholipase A2 inhibiting substance, separately or combined, for simultaneous therapeutic use, separately or spread over time for treating pathologies in which nitrogen monoxide and/or phospholipases A2 are involved. The invention also concerns a pharmaceutical composition comprising, an active principle, at least a NO synthase inhibiting substance and at least a phospholipase A2 inhibiting substance, and optionally a pharmaceutically acceptable.
Patent FR-2800740-B1 (FR)
Inventor: GONTIER ERIC
IPC: A01G31/00
Filed: 1999-11-08
Granted: 2002-10-11
Abstract: A method for producing molecules from plants, characterized in that the plants are cultivated in soil-less conditions and are supplied with a nutrient solution and/or sprayed with a leaching liquid, the solution and/or the liquid being subsequently recovered and treated to extract therefrom certain specific molecules which it contains and which have been released by the roots and/or top growth of the plants.
Patent WO-03095755-B1 (WO)
Title: Systeme de construction modulaire
Inventor: BOLT DIRK
IPC: E04B1/10
Filed: 2003-05-12
Abstract: L'invention concerne un système de construction modulaire. Ce système comprend des blocs (1) composés de dalles structurales (4) et d'intercalaires (5), les intercalaires (5) étant agencés pour former des cavités orthogonales et diagonales (6, 7) s'étendant à l'intérieur des blocs (1). Lorsqu'un certain nombre de blocs (1) sont combinés, les cavités se combinent pour s'étendre à travers les blocs. Des éléments de renforcement, sous la forme de poutrelles (8), peuvent être situés à l'intérieur de ces cavités, ainsi que des éléments de fixation, pour la solidité de la construction. Les principaux composants du système peuvent être fabriqués à partir de produits de seconde catégorie et/ou de produits à base de bois recyclé et analogues, pour obtenir un matériau de construction peu onéreux. Des éléments de bardage supplémentaires ou des planches de bordure peuvent être montées sur les dalles (4), pour en modifier l'aspect esthétique, ou pour obtenir des propriétés fonctionnelles, notamment d'isolation.