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Patent FR-3028345-B1 (FR)
Title: Ensemble d'affichage apte a etre tracte
Inventor: GIBAULT FLORIAN
IPC: G09F21/04
Filed: 2014-11-07
Granted: 2017-11-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'affichage (1) apte à être tracté, et comportant un cadre/châssis (2) destiné à porter une surface d'affichage (5), et présentant deux montants et deux traverses, ledit cadre (2) portant une barre de traction (4) sur l'un de ses montants et la traverse inférieure portant un essieu (17A) réunissant deux roues (3) disposées de part et d'autre de ladite traverse inférieure et montées libres chacune à une extrémité de l'essieu (17A), caractérisé par le fait que l'essieu (17A) est monté traversant un trou (16) pratiqué dans la traverse inférieure et rendu solidaire de celle-ci.
Patent FR-3034624-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un produit alimentaire
Inventor: LACROIX PHILIPPE
IPC: B65D85/76
Filed: 2015-04-07
Granted: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un produit alimentaire ayant pour effet de conférer à ce produit un goût de produit fumé.         L'invention a également pour objet un procédé de fumage d'un emballage ou d'une partie de celui-ci, un emballage fumé destiné au traitement précité, des utilisations de cet emballage ainsi qu'un ensemble produit alimentaire/emballage fumé.
Patent FR-3038661-B1 (FR)
Title: Circuit de recirculation de gaz d'echappement pour un moteur thermique a allumage commande
Inventor: SU HUA
IPC: F02M26/22
Filed: 2015-07-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention a pour objet un circuit (22) de recirculation de gaz d'échappement pour un moteur thermique (10) à essence comportant : - un échangeur thermique (50) agencé pour refroidir les gaz d'échappement qui le traversent, et - un conduit de dérivation (60) dudit échangeur thermique pour sélectivement diriger les gaz d'échappement vers le moteur (10) sans traverser l'échangeur thermique (50).
Patent FR-3043175-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique muni de zones de sortie d'air
Inventor: AMINOT VINCENT
IPC: F24D19/08
Filed: 2015-10-30
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de chauffage électrique comprenant un premier boîtier (1) qui comprend un premier corps de chauffe (11) et une première zone de sortie d'air (12) située en partie supérieure dudit premier boîtier (1). L'appareil comprend aussi un deuxième boîtier (2) présentant une deuxième zone de sortie d'air (22) et une façade avant (201) munie d'un deuxième corps de chauffe surfacique (21). La partie supérieure du deuxième boîtier (2) est plus haute que la partie supérieure du premier boîtier (1). La deuxième zone de sortie d'air (22) est située à une hauteur supérieure à celle de la première zone de sortie d'air (12) et orientée vers l'espace laissé libre au dessus du premier boîtier (1).
Patent FR-3032408-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un ensemble frein assiste
Inventor: KRIZ II RICHARD JAMES
IPC: B60T13/46
Filed: 2016-02-05
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un ensemble frein assisté (20) comprenant un servofrein (22) et un maître-cylindre (24) définissant une chambre (32) disposée entre au moins un orifice de réservoir (36) et au moins un orifice de conduite de frein (38), lequel procédé commence par l'introduction du maître-cylindre (24) dans le servofrein (22). Le procédé se poursuit par la surveillance de l'apparition d'un différentiel de pression entre l'au moins un orifice de réservoir (36) et l'au moins un orifice de conduite de frein (38) du maître-cylindre (24) pendant l'étape d'introduction, puis par l'interruption de l'introduction du maître-cylindre (24) dans le servofrein (22) en réponse à la détection d'un différentiel de pression. Le procédé se poursuite par le retrait du maître-cylindre (24) sur une distance depuis l'intérieur du servofrein (22), et par la fixation du servofrein (22) au maître-cylindre (24) après avoir retiré ce dernier sur ladite distance.
Patent FR-3052421-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'information d'un conducteur d'un vehicule de transport sur son etat de vigilance
Inventor: KOUADRI ABDELLAH
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-06-09
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'information (60) d'un conducteur d'un véhicule de transport sur son état de vigilance, comprenant - une unité de commande (20) programmée pour estimer un état de vigilance du conducteur, - un dispositif d'affichage (30) de l'état de vigilance estimé du conducteur affichant en permanence une information relative à cet état de vigilance estimé, de manière à informer en permanence le conducteur sur son état de vigilance. Elle concerne également une méthode associée.
Patent FR-3061959-B1 (FR)
Title: Systeme d'analyses biologiques
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G01N35/02
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un système d'analyses biologiques comprend au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) reliés entre eux par un convoyeur (10) définissant un circuit fermé, chaque dispositif d'analyses biologiques () comprenant au moins une entrée (14, 16, 18) et une sortie (24, 26, 28) pour des portoirs (20) de tubes (22), et au moins une région d'échange de portoirs (20) de tubes (22) avec le convoyeur (10), laquelle région d'échange est distincte de l'entrée (14, 16, 18) et de la sortie (24, 26, 28). L'entrée (14, 16, 18) d'au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) forme chacune une entrée du système d'analyses biologiques pour des portoirs (20) de tubes (22), et la sortie (24, 26, 28) d'au moins deux dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8) forme chacune une sortie du système d'analyses biologiques pour des portoirs (20) de tubes (22). Le système d'analyses biologiques (2) comprend en outre un contrôleur (12) agencé pour commander le transfert d'un portoir (20) de tubes (22) reçu dans le système d'analyses biologiques (2) via le convoyeur (10) vers un autre dispositif d'analyses biologiques (4, 6, 8) en fonction des opérations à effectuer sur les tubes (22) de ce portoir (20), et/ou d'un état de charge respectif des dispositifs d'analyses biologiques (4, 6, 8).
Patent FR-3063938-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation destine a generer un flux d’air a travers un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P5/06
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air (F1) à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile. Le dispositif de ventilation (2) comprend une pluralité de conduits (8) et au moins un collecteur d'air (12) comportant des orifices (14). Chaque conduit (8) débouche par une de ses extrémités (15) dans un orifice (14) distinct du collecteur d'air (12). Chaque conduit (8) a au moins une ouverture (16) de passage d'un flux d'air (F2) traversant ledit conduit (8). L'ouverture (16) est distincte des extrémités (15) du conduit (8) correspondant. L'ouverture (16) est située à l'extérieur du au moins un collecteur d'air (12).
Patent FR-3065975-B1 (FR)
Title: Bras d'aspiration articule d'une excavatrice aspiratrice, muni d'une buse inclinable
Inventor: DUPIRE MARC
IPC: E02F3/90
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un bras d'aspiration articulé (1) d'une excavatrice aspiratrice, comprenant des parties (3, 4, 5, 6) définies dans un même plan (P) et articulées entre elles dans le plan (P), ces parties définissant une extrémité arrière (31) et une extrémité avant (62). Une pièce d'embase (2) est articulée avec extrémité arrière (31) et pivote sur l'excavatrice aspiratrice pour pivoter simultanément toutes les parties (3, 4, 5, 6) du bras (1). Une buse (7) est agencée à l'extrémité avant (62) du bras et configurée pour être raccordée à un conduit d'aspiration souple, ladite buse définissant un axe (X4) définit dans le plan (P) selon une position initiale. Le bras (1) comprend un dispositif d'inclinaison (8) configuré pour modifier l'orientation de la buse (7) de sorte à incliner ledit axe (X4) d'un côté ou de l'autre du plan (P). L'invention concerne également une excavatrice aspiratrice équipée d'un tel bras (1).
Patent FR-3067223-B1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une denree alimentaire transformee, et denree alimentaire transformee obtenue par ce procede de fabrication
Inventor: GIRARD MICKAEL
IPC: A23P20/20
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une denrée alimentaire transformée (1) de forme allongée, comprenant une enveloppe (2) formée de viande fumée et un cœur (3) formé par une garniture. 		Ce procédé de fabrication comprend les étapes successives suivantes : 		- une étape de fourniture d'une pièce de viande allongée (5), comportant deux extrémités (51, 52) définissant un axe longitudinal (5'), 		- une étape de salaison de ladite pièce de viande allongée (5), 		- une étage d'injection de la garniture (3) au sein de ladite pièce de viande allongée (5), laquelle étape d'injection comprenant une opération de perçage de ladite pièce de viande allongée (5) pour former un trou (55) s'étendant sur au moins une partie de la longueur de son axe longitudinal (5'), puis une opération de remplissage dudit trou (55) avec ladite garniture (3), 		- une étape de fumage de ladite pièce de viande allongée garnie (6), pour obtenir une denrée alimentaire transformée dont le cœur (3) formé de garniture est entouré par une enveloppe continue (2) formée de viande fumée.
Patent FR-3073363-B1 (FR)
Title: Composition et utilisation d'un broyat de plante pour reduire les effets d'une attaque bacterienne d'une plante
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-10-30
Abstract: La composition comporte un broyat d'au moins une partie de plantes de Roquette, par exemple du genre Eruca (Eruca sativa ; Eruca vesicaria,...), Diplotaxis (Diplotaxis erucoides, Diplotaxis tenuifolia, Diplotaxis muralis...), Bunias (Bunias erucago, Bunias orientalis,...), Erucastrum (Erucastrum nasturtiifolium, Erucastrum incanum...) ou Cakile, pour réduire les effets de la bactérie Phytoplasme du dépérissement du poirier ou Candidatus Phytoplasma pyri sur le poirier ou de la bactérie Candidatus Phytoplasma solani sur la vigne, la lavande, la pomme de terre, la tomate, l'aubergine, le poivron et le tabac. Le procédé de production d'une composition comporte une étape (110) de broyage d'au moins une partie de plantes du genre roquette pour fournir un broyat et filtrage (115) de parties solide dudit broyat pour obtenir un liquide.
Patent FR-3068016-B1 (FR)
Title: Barquette fabriquee en bois deroule
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B65D5/20
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un contenant (100) de type barquette, ouvert par le dessus dans sa position d'utilisation, comprenant au moins une feuille (L) en forme de croix, la partie centrale formant la paroi de fond (Pf) dudit contenant, quatre cotés (C1-C4) bordant la partie centrale, les dits quatre côtés étant repliés d'un même bord pour constituer le pourtour dudit contenant et délimiter son ouverture. Selon l'invention, deux bandeaux (B1, B2) sont fixés sur deux côtés opposés de ladite feuille, la longueur de chaque bandeau étant plus grande que la largeur d'un côté correspondant et en ce que les deux parties débordantes (Pd1 et Pd2) de chaque bandeau (B1, B2) sont repliées et fixées mutuellement ou sur les deux autres côtés de ladite feuille (L). Le contenant de l'invention est plus simple à fabriquer que les barquettes connues fabriquées en lamelles de bois déroulé et tressé, ceinturées d'un bandeau agrafé ou cousu. Il est relativement peu coûteux à fabriquer.
Patent FR-3075082-B1 (FR)
Title: Outil pour l’ancrage d’une structure alveolaire sur une peau de support
Inventor: MICHAUD NATACHA
IPC: B32B3/12
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un outil (10) pour l'ancrage d'une structure alvéolaire sur une peau de support, l'outil (10) comportant un manche (16) de préhension et au moins un premier peigne (18) qui est monté sur le manche (16), ledit peigne (18) comportant une pluralité de dents (22a, 22b, 22c) qui sont alignées transversalement, caractérisé en ce qu'au moins une des dents (22a, 22b, 22c) est montée de façon amovible sur ledit peigne (18).
Patent FR-3070259-B1 (FR)
Title: Procede de formage de semelle dans une empreinte negative, et dispositif et systeme de formage de semelle pour sa mise en œuvre
Inventor: FAVRE-FELIX FRANCOIS-XAVIER
IPC: A61F5/14
Filed: 2017-08-30
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'une semelle dans une empreinte négative réalisée sur une poche d'empreinteur, comprenant une étape de positionnement d'une paroi en matière étanche, souple et extensible, en regard de la semelle placée dans l'empreinte, de façon à former entre eux un espace de formage, et une étape de formage sous vide, comprenant faire le vide dans l'espace de formage tout en assurant une étanchéité permettant l'établissement du vide, ce par quoi la paroi d'appui vient appuyer la semelle contre l'empreinte négative pour lui donner la forme de cette dernière, et maintenir le vide pendant une durée suffisante pour que la semelle soit conformée. L'invention concerne également un dispositif et un système de formage pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3076554-B1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/48
Filed: 2018-01-10
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de 5-hydroxyméthylfurfural à partir d'une charge contenant du fructose en présence d'au moins un solvant polaire aprotique et d'au moins un catalyseur de déshydratation, procédé dans lequel la concentration instantanée en fructose est inférieure ou égale à 5,0%pds.
Patent FR-3077812-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de charges pour appareil de levage
Inventor: AUTISSIER CHRISTOPHE
IPC: B66C1/34
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: Dispositif d'accrochage comportant un crochet (10), un boîtier, et un mécanisme de verrouillage déverrouillage permettant de bloquer et de libérer le crochet, le mécanisme de verrouillage déverrouillage comportant un verrou (41) pivotant pourvu d'une cavité inférieure (411) apte à recevoir une extrémité (111) du crochet, un levier (42) et une came (43) de blocage. Le levier est monté pivotant dans le boîtier et comporte un premier galet (421) et un deuxième galet (422) sur ses extrémités, le verrou comporte une cavité supérieure (412) dans laquelle peut reposer et rouler le premier galet, la came de blocage est pourvue d'au moins un bras de blocage (431a) sur lequel peut reposer et rouler le deuxième galet, une rotation de la came de blocage dans un sens produit un basculement du levier dans l'autre sens, libérant le premier galet du verrou, et un pivotement du verrou sous le poids du crochet jusqu'à la libération de l'extrémité dudit crochet de la cavité inférieure dudit verrou.
Patent FR-3079274-B1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie modulaire
Inventor: GENET NICOLAS
IPC: F16F7/12
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'absorption d'énergie modulaire (9), comprenant : - un support (91) avec des portions de fixation (81) formant les fixations uniques dudit dispositif sur une colonne de direction, - un organe déformant (94) relié fixement au support, - un absorbeur (93) enroulé autour de l'organe déformant et assemblé fixement à chacune de ses extrémités au support, - un organe d'accroche (96) formé d'une pièce distincte du support et présentant un premier côté relié fixement à l'absorbeur et un deuxième côté présentant au moins une première forme d'engagement (96a), ledit dispositif étant agencé de manière à ce que l'exercice de forces en des sens opposés respectivement sur le support et sur la dent entraine une contrainte sur la portion enroulée de l'absorbeur tendant à la déformation de ce dernier.
Patent FR-3080877-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un barreaudage
Inventor: PELISSIER GAETAN
IPC: E04H17/14
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un système de fixation (30) d'un barreaudage (10) à un montant (20) destiné à servir de support audit barreaudage (10). Le système de fixation (30) comporte un corps de fixation (31) destiné à être rapporté à une extrémité d'un barreau de fixation (11) du barreaudage (10). Le système de fixation comporte également un organe de fixation (32) reçu dans un logement de réception (34) de réception du corps de fixation (31). Le logement de réception (34) de réception est configuré pour autoriser une coopération de l'organe de fixation (32) avec le montant (20) pour réaliser une fixation du corps de fixation (31) sur le montant (20). La fixation du corps de fixation (31) sur le montant (20) est réalisée selon une direction d'extension (40) du barreau de fixation (11).
Patent FR-3068130-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature de l'air et procede permettant de reduire les erreurs
Inventor: PARSONS JOHN PATRICK
IPC: G01K13/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un capteur de température totale de l'air (100) peut comprendre un premier élément aérodynamique (110) présentant une première surface (111) chauffée, un deuxième élément aérodynamique (120) présentant une deuxième surface (121) espacée de la première surface (111) et définissant une chambre de capteur (130), un capteur de température (132) situé dans la chambre (130) et une gaine (133) entourant le capteur de température (132).
Patent FR-3083009-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/6563
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un module de ventilation pour une batterie électrique de véhicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation et un échangeur de chaleur pour refroidir ladite batterie électrique, le dispositif de ventilation étant destiné à générer un flux d'air en direction de l'échangeur de chaleur et comprenant des tubes (3), au moins plusieurs tubes étant munis d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), le module comprenant un conduit d'entrée d'air dans le module, un premier conduit de sortie d'air et un deuxième conduit de sortie d'air hors du module, le module comprenant également un élément d'obturation associé à au moins le conduit d'entrée, le premier conduit de sortie ou le deuxième conduit, ledit élément d'obturation étant monté mobile entre une position d'ouverture du conduit associé et une position de fermeture du conduit associé.
Patent FR-3083475-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'un pneumatique comprenant des aiguilles
Inventor: GUY THOMAS
IPC: B29D30/26
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention comporte notamment un dispositif (10) pour un tambour de fabrication d'une ébauche de pneumatique de véhicule, comprenant :     - un support (20),     - une tête de fixation (11) pour fixer au dispositif (10) un élément destiné à un pneumatique de véhicule, la tête de fixation (11) comprenant au moins deux aiguilles (24) agencées pour être déplacées par rapport au support (20) selon des trajectoires respectives non parallèles entre elles.
Patent FR-3084407-B1 (FR)
Title: Gouttiere de canalisation d'huile de lubrification d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne une gouttière (5) de canalisation d'huile de lubrification d'une turbomachine d'aéronef, en particulier pour un réducteur à train planétaire de cette turbomachine, comportant deux parois annulaires latérales (5b) reliées à leur périphérie externe par une paroi annulaire de fond (5a), caractérisée en ce que ladite paroi annulaire de fond (5a) comprend au moins une ouverture (7) d'évacuation d'huile dans laquelle est situé un déflecteur (12) configuré pour faciliter l'écoulement de l'huile radialement de l'intérieur vers l'extérieur de la gouttière (5).
Patent FR-3070743-B1 (FR)
Title: Buse a fluide comportant un champignon de commande d'ecoulement et un capteur de position et/ou un capteur de connexion
Inventor: REINHOLDT JAMES W
IPC: B64D39/06
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-12-31
Abstract: Une buse à fluide (10) inclut un logement (20), un champignon (30) configuré pour se déplacer à l'intérieur du logement (20), et un capteur de contact (40) disposé dans le logement (20) et configuré pour détecter une position du champignon (30). Un capteur de contact (40) peut inclure une tige d'actionnement (42) configurée pour se déplacer en réponse au contact avec le champignon (30), un ressort de tige d'actionnement (82) configuré pour appliquer une force de sollicitation à la tige d'actionnement (42), une tige de poussée (48), un élément de roulement (46) disposé entre la tige d'actionnement (42) et la tige de poussée (48), et un interrupteur (50) actionné par le mouvement de la tige de poussée (48). Dans une position raccordée du champignon (30), la tige d'actionnement (42) peut pousser l'élément de roulement, l'élément de roulement (46) peut pousser la tige de poussée (48), et la tige de poussée (48) peut activer l'interrupteur (50) pour indiquer une connexion.
Patent FR-3085714-B1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine comportant des moyens limitant les mouvements de l'aube dans le disque de rotor
Inventor: BINDER ANTHONY
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) de turbomachine comportant un disque (12) et au moins une aube (14) qui comporte un bulbe (18) logé dans une rainure (20) associée du disque (12), dans lequel au moins une cale (36) est comprimée radialement entre la face inférieure (32) du bulbe (18) et la face de fond (22) de la rainure (20), caractérisé en ce que la face inférieure (32) du bulbe (18) comporte deux portions latérales (38) disposées symétriquement par rapport au plan principal médian du bulbe (18), qui sont aptes à venir en appui radialement contre la face de fond (22) de la rainure (20) de manière directe ou indirecte, et en ce que ladite au moins une cale (36) réalise en outre un blocage du bulbe (18) en déplacement latéral dans la rainure (20).
Patent FR-3081060-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des annotations d'un plan numerique
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06T11/60
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-08-07
Abstract: Selon un procédé de gestion des annotations d'un plan numérique sur un premier dispositif de visualisation (M1) : on sélectionne une zone du plan et on affiche une vue correspondante à un niveau de zoom sur un écran du dispositif de visualisation (M1) ; on superpose au moins une inscription manuscrite à la vue ; le procédé étant caractérisé en ce que : - on délimite une image d'annotation englobant la vue sélectionnée et l'inscription manuscrite, mais strictement incluse dans le plan ; - on superpose au moins une inscription manuscrite à l'image d'annotation ; - on mémorise l'image d'annotation et l'inscription manuscrite superposée ; - on restitue l'image d'annotation à partir de la visualisation du plan sur le premier dispositif de visualisation (M1) ou sur un deuxième dispositif de visualisation (M2,... Mn). Dispositif de visualisation et système mettant en œuvre le procédé.