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Patent FR-3089980-A1 (FR)
Title: Peintures metalliques a haut pouvoir masquant et resine de liant organique pour ces peintures
Inventor: DELMAS GRÉGORY
IPC: C09D133/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention concerne une résine liant organique pour revêtements aqueux, comprenant : a) un polymère P1, porteur de groupements réactifs X1 : hydroxyle et Y1 : carboxy avec un indice OH en % poids OH allant de 2 à 5% et un indice acide IA mg KOH/g d’au moins 10, ledit polymère P1 ayant une masse Mn1 inférieure à 25000, b) un polymère P2 porteur de groupements réactifs X2 : hydroxyles avec un indice OH en % poids OH allant de 0,5 à 2,5%, des groupements Y2 : carboxy avec un indice d’acide IA en mg KOH/g < 25 et de groupements Z2 choisis parmi acétoxy et/ou diacétone et ledit polymère P2 ayant une masse Mn2 supérieure à 500000. L’invention concerne aussi un procédé de préparation de ladite résine, une composition de revêtement métallique comprenant en plus de ladite résine un pigment métallique et également son utilisation dans les revêtements métalliques comme le revêtement métallique qui en résulte.
Patent FR-3077950-A1 (FR)
Title: Caissette de pose precultivee pour la vegetalisation de toitures, ensemble vegetal incluant au moins deux caissettes
Inventor: DEMGUILHEM STÉPHANE
IPC: A01G9/033
Filed: 2019-01-02
Abstract: L'objet de l'invention est une caissette de pose pré cultivée avec un couvert végétal (38) avec des racines dans un substrat (36), pour la végétalisation de toiture (28), qui comprend des moyens structurants constitués d'un bord (16) périphérique, d'un fond constitué de moyens supports et d'un tapis de rétention (34) disposé à l'intérieur de ladite caissette, sur lesdits moyens support. L'invention couvre aussi la végétalisation comportant au moins deux caissettes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090703-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble multi-torons à deux couches
IPC: D07B1/06
Filed: 2019-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble multi-torons à deux couches (50), dans lequel :- on assemble en hélice K>1 torons internes métalliques (TI) par retordage ou câblage pour former une couche interne (CI) du câble, - on assemble en hélice L>1 torons externes métalliques (TE) autour de la couche interne (CI) du câble par retordage, etdans lequel le câble satisfait la relation suivante :35 ≤ CTe ≤ 300avec - CTe= sin2 (αe) / Re x 1000- αe = arctan(2π x Re/Pe) est l’angle d’hélice de la couche externe (CE) de torons externes (TE) exprimé en rad, et- Re est le rayon d’enroulement des torons externes en mm et Pe est le pas d’enroulement de chaque toron externe (TE) en mm. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3095066-A1 (FR)
Title: Contrôle parental mis en œuvre dans un système de traitement d’une transaction associée à une carte de paiement détenue par un utilisateur assujetti à un décideur
Inventor: BRONDEL DIANA
IPC: G06Q20/22
Filed: 2019-04-11
Abstract: Abrégé] Contrôle parental d’une transaction associée à une carte de paiement (CARD) détenue par un utilisateur (UTI) assujetti à un décideur (DEC). Le système de traitement comprend un module de traitement dorsal (MOD_DEC) apte : -à recevoir en provenance du décideur (DEC) une liste de transactions de paiement interdites/autorisées au détriment/profit de l’utilisateur (UTI) de la carte de paiement, chaque transaction de paiement comprenant un code d’activité du commerçant lié à la transaction de paiement ; et -à envoyer en temps réel la liste de transactions de paiement interdites/autorisées ainsi créée à un serveur bancaire (MOD_BANK) ; - un module de traitement frontal (MOD_MAR) propre : -en réponse à une demande de transaction de l’utilisateur auprès d’un terminal d’un commerçant de la carte de paiement de l’utilisateur ; à émettre une requête à destination du module de traitement bancaire (MOD_BANK), ladite requête comprenant au moins le code d’activité du commerçant lié à la transaction de paiement ; - un module de traitement bancaire (MOD_BANK) propre, -à stocker dynamiquement en mémoire la liste des transactions de paiement interdites/autorisées pour l’utilisateur de la carte ; -à recevoir la requête de paiement afin d’en extraire instantanément le code d’activité du commerçant lié à l’achat ; -à comparer ledit code ainsi extrait à la liste des transactions de paiement interdites ; et -en cas de comparaison positive à interdire en temps réel le paiement pour l’utilisateur de la carte de paiement -en cas de comparaison négative à autoriser le paiement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097529-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air électrique d’une cabine d’aéronef comprenant un motocompresseur et une turbomachine à cycle à air
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D13/06
Filed: 2019-06-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ÉLECTRIQUE D’UNE CABINE D’AÉRONEF COMPRENANT UN MOTOCOMPRESSEUR ET UNE TURBOMACHINE À CYCLE À AIR L’invention concerne un système de conditionnement d’air électrique d’une cabine (10) d’un aéronef comprenant une source (11) d’air frais, un canal (12) de circulation d’un air dynamique, un motocompresseur (13) comprenant une entrée d’air reliée à ladite source d’air frais, et une sortie d’air reliée à un échangeur primaire de refroidissement (PHx) logé dans ledit canal d’air dynamique ; une turbomachine (14) à cycle à air comprenant au moins un premier compresseur (15) et une première turbine (17) couplés mécaniquement l’un à l’autre, ledit premier compresseur comprenant une entrée d’air pouvant être reliée soit audit échangeur primaire de refroidissement (PHx), soit à ladite source (11) d’air frais, et une sortie d’air reliée à un échangeur principal de refroidissement (MHx) logé dans ledit canal d’air dynamique, ladite première turbine (17) comprenant une entrée d’air pouvant être reliée soit à un port d’évacuation (54) d’air vicié de ladite cabine, soit audit échangeur principal de refroidissement (MHx), et une sortie d’air pouvant être reliée soit à ladite cabine (10) soit à un injecteur (52) d’air débouchant dans ledit canal d’air dynamique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3099302-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un support d’antenne fixé sur une matière « textile »
Inventor: CLAUSIN PAUL
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant un élément de structure, une garniture apte à recouvrir ledit élément de structure, un support d’antenne (20) et une antenne (2), caractérisé en ce que le support d’antenne (20) est solidarisé à la garniture et en ce que ladite antenne (2) vient se fixer audit support d’antenne (20), en étant placée entre ladite garniture et ledit élément de structure. Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3100594-A1 (FR)
Title: Electrovanne
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: F16K31/06
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention concerne une électrovanne (7) pour système de projection (1) d’un liquide de lavage comprenant : - une enceinte hydraulique (71) comprenant une entrée (71a) et une sortie (71b), - un plongeur (73) comprenant une partie d’obturation (73a) et une tête magnétique (73b), disposé dans l’enceinte hydraulique (71) et monté mobile entre une position de blocage dans laquelle la partie d’obturation empêche le passage du liquide entre l’entrée (71a) et la sortie (71b) de l’enceinte hydraulique (71) et une position d’ouverture dans laquelle la partie d’obturation autorise le passage du fluide entre l’entrée (71a) et la sortie (71b) de l’enceinte hydraulique (71), - un dispositif magnétique (13) comprenant une bobine (133, 135) et un circuit magnétique (131) formant un électro-aimant et configuré pour déplacer le plongeur (73) entre la position de blocage et la position d’ouverture en fonction de l’alimentation de la bobine (133, 135), dans laquelle la tête magnétique (73b) est réalisée sous la forme d’une plaque orientée sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement du plongeur (73) et en ce que le dispositif magnétique (13) s’étend seulement le long d’une paroi plane (72) de l’enceinte hydraulique (71) en regard de laquelle est positionné la tête magnétique (73b) du plongeur (73). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3101421-A1 (FR)
Title: Dispositif pour appliquer sur un échantillon une charge bi-axiale différentielle
Inventor: BONO MATTHEW
IPC: G01N3/08
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’essai mécanique permettant de mettre un échantillon (100) tubulaire sous charge bi-axiale à l’aide d’un unique vérin. Pour ce faire, le dispositif comprend deux ensembles (1A, 1B) mobiles l’un par rapport à l’autre selon une direction de déplacement (D1). Chaque ensemble (1A, 1B) comprend un piston (6A, 6B) et un tirant (7A, 7B) agencés pour comprimer un média (110) placé dans l’échantillon (100) et tracter simultanément l’échantillon (100) selon la direction de déplacement (D1). De préférence pour chacun de ces ensembles (1A, 1B), le piston (6A, 6B) et le tirant (7A, 7B) sont reliés l’un à l’autre par un mécanisme de transmission (11A-13A, 11B-13B) configuré de sorte que le déplacement relatif des pistons (6A, 6B) entraîne un déplacement relatif des tirants (7A, 7B) d’amplitude différente. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103228-A1 (FR)
Title: Module de contrôle et procédé de gestion de fin de mode moteur pour une machine electrique tournante
Inventor: YANG NANFANG
IPC: H02P29/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: MODULE DE CONTRÔLE ET PROCÉDÉ DE GESTION DE FIN DE MODE MOTEUR POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Un aspect de l’invention concerne un module de contrôle d’une machine électrique tournante pour véhicule automobile, le module de contrôle comprenant un programme de calcul, une valeur de la tension bobine rotor Vrot, une valeur de résistance de la bobine rotor Rrot, une valeur de l’induction bobine rotor Lrot et en ce que le programme estime le courant bobine rotor Irot suivant cette formule : Irot[k] = Irot[k-1] + (Vrot[k-1] – Irot[k-1] x Rrot)/Lrot x Ts dans lequel : o Irot[k-1] est l’estimation du courant bobine rotor préalablement calculé à l’instant k-1 o Ts est le temps d’échantillonnage entre l’indice k-1 et l’indice k, et dans lequel pour passer d’un mode moteur à un mode neutre, ledit module de contrôle est configuré pour commander une mise en court-circuit des phases du stator après que le courant bobine rotor estimé Irot est égal à une valeur prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103132-A1 (FR)
Title: Enceinte chauffée à volume variable.
Inventor: BOICHUT MYRIAM
IPC: B29C64/20
Filed: 2019-11-16
Abstract: Dispositif destiné à faire varier le volume de l’enceinte chauffée d’une imprimante 3D. Le volume de l’enceinte, dans laquelle est fabriquée la pièce par ajout successif de matière, augmente avec le nombre de couches fabriquées. Ainsi le volume chauffé afin de permettre ou d’optimiser la fabrication additive, est adapté aux différentes phases du processus de fabrication additive. Il est réduit lors des phases de préchauffe et de chauffe du plateau et de l’enceinte, ce qui permet un gain en énergie et en temps de chauffage. Il est au maximum fonction de la hauteur maximale de la pièce fabriquée. La variation du volume de l’enceinte chauffée est réalisée par l’utilisation d’une enceinte télescopique dimensionnée pour supporter les contraintes de hautes températures. L’enceinte télescopique se déploie par simple gravité et peut être soulevée pour retirer la pièce en fin de fabrication.
Patent FR-3104708-A1 (FR)
Title: Capteur de niveau de liquide du type analogique
Inventor: VALLE GUILLAUME
IPC: G01F23/62
Filed: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de détection en continu du niveau d'un liquide présent dans un réservoir comprenant un flotteur (51) susceptible d'être en contact avec ledit liquide en fonctionnement, un aimant (53) et un support (7) pour une pluralité d’éléments magnéto-résistifs (70) disposés de manière adjacente le long du support, caractérisé en ce qu'il comporte une tige (5) dont une extrémité distale (50) est reliée audit flotteur (51), ledit aimant (53) étant fixé sur la tige à proximité de son extrémité proximale (52), ainsi que des moyens de guidage de la tige, grâce auxquels celle-ci peut coulisser selon une direction longitudinale, et en ce que ledit support (7) est fixé dans le dispositif pour s'étendre selon cette même direction longitudinale, en regard d’au moins une partie de la course de l’aimant, de telle sorte qu’en fonctionnement, le champ magnétique créé par ledit aimant est susceptible d'être détecté par lesdits éléments, lesquels génèrent en continu un signal représentatif du niveau du liquide dans le réservoir.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106412-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance
Inventor: TARACONAT PIERRE
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-01-17
Abstract: Dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance Un dispositif d’analyses médicales à traitement de signaux d’impédance cellulaire comprenant une mémoire (4) agencée pour recevoir des jeux de données de pulse, chaque jeu de données de pulse comprenant des données de valeur d’impédance associées à chaque fois à un marqueur de temps, ces données représentant ensemble une courbe de valeurs d’impédance cellulaire mesurées lors du passage d’une cellule dans un orifice polarisé. Ce dispositif comprend en outre un classificateur (6) comprenant un réseau de neurones à convolution recevant les jeux de données de pulse en entrée et est muni d’au moins une couche de convolution, laquelle couche de convolution présente une profondeur supérieure ou égale à 3, et au moins deux couches pleinement connectées, ainsi qu’une couche de sortie restituant une classification de cellule à l’origine d’un jeu de données de pulse. Figure d’abrégé : Fig 10
Patent FR-3107848-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’un noyau céramique de fonderie
Inventor: DILLENSEGER SERGE
IPC: B22C9/10
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention concerne un moule pour la fabrication d’un noyau céramique de fonderie destiné à former au moins une partie d’un bord de fuite d’une aube lors d’un procédé de moulage de ladite aube, le moule comprenant une empreinte (38) comportant une première zone (40) destinée à former une première zone dite fonctionnelle du noyau, et une seconde zone (42) destinée à former une seconde zone dite non fonctionnelle du noyau, la première zone (40) et la seconde zone (42) sont reliées l’une à l’autre par des pontets (44) destinés à former des dents reliant la première zone fonctionnelle et la seconde zone non fonctionnelle du noyau, un canal principal (46) d’alimentation débouchant dans la première zone (40) de l’empreinte (38), caractérisé en ce qu’il comporte un canal auxiliaire (52) d’alimentation débouchant dans la seconde zone (42) de l’empreinte (38). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3108227-A1 (FR)
Title: Carte électronique comportant des moyens de protection de haute impédance et boîtier électronique de mesure l’incorporant
Inventor: DUCOEUR DOMINIQUE
IPC: H05K10/00
Filed: 2020-03-10
Abstract: CARTE ÉLECTRONIQUE COMPORTANT DES MOYENS DE PROTECTION DE HAUTE IMPÉDANCE ET BOÎTIER ÉLECTRONIQUE DE MESURE L’INCORPORANT La carte électronique à circuit imprimé (CE) comporte au moins un circuit d’entrée de signal à haute impédance destiné à recevoir un signal de mesure à traiter par la carte, le circuit d’entrée de signal à haute impédance ayant au moins un composant électronique actif (CI, OP1, OP2) ayant une entrée à haute impédance (E1+, E2+) destinée à recevoir le signal à traiter. Conformément à l’invention, la carte comprend au moins une fente traversante (F1, F2, F3) aménagée dans le circuit imprimé et ayant un cheminement déterminé de façon à délimiter dans le circuit imprimé une zone physique (Z1, Z2) ayant une isolation électrique renforcée s’opposant à une circulation de courant électrique vagabond et dans laquelle est implantée au moins l’entrée à haute impédance (E1+, E2+) destinée à recevoir le signal à traiter.     Fig.6
Patent FR-3109288-A1 (FR)
Title: Dispositif pour delivrer une dose d’une solution desinfectante.
Inventor: LE MÉNÉ ERIC
IPC: B05B17/08
Filed: 2020-04-20
Abstract: DISPOSITIF POUR DELIVRER UNE DOSE D’UNE SOLUTION DESINFECTANTE.              Dispositif pour délivrer une dose d’une solution désinfectante (22), caractérisé en ce qu’elle comprend :                                   une zone d’accueil (Zc, 41, 42, V1, V2) conçue pour accueillir une main (44) d’un individu ;                 un capteur (34) agencé pour détecter la présence d’une main (44) dans ladite zone d’accueil (Zc, 41, 42, V1, V2),                  un système hydraulique (10) comportant un réservoir (11) de ladite solution désinfectante et configuré pour distribuer une dose pressurisée de ladite solution lorsque le capteur détecte la présence d’une main ;                 une tête de distribution (18) de ladite dose (22) sous la forme de microgouttelettes.                           Figure d’Abrégé : FIG.1
Patent FR-3110212-A1 (FR)
Title: Voiture d’un véhicule de transport public et véhicule associé
Inventor: AYME NICOLAS
IPC: F21W105/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Voiture d’un véhicule de transport public et véhicule associé L’invention concerne une voiture (5) d’un véhicule (1) de transport public, notamment d’un véhicule (1) ferroviaire, comprenant une caisse (10) et un pare-brise (12) agencé dans une ouverture de la caisse (10), le pare-brise (12) présentant un bord (26) s’étendant selon un contour (C). La voiture (5) comprend en outre un système d’éclairage (14) comprenant un premier dispositif lumineux (30) agencé sur une partie supérieure de la caisse (10) en regard du pare-brise (12). Le premier dispositif lumineux (30) comporte au moins une première source lumineuse (40) et une deuxième source lumineuse (40) définissant par rapport au contour (C) du bord (26) du pare-brise (12) respectivement une première direction normale (N1) et une deuxième direction normale (N2), la première et la deuxième directions normales (N1, N2) définissant entre elles un angle (α) non nul.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110773-A1 (FR)
Title: Ensemble électrochimique, batterie et procédé correspondants
Inventor: VEZAT CHRISTIAN
IPC: H01M50/50
Filed: 2020-05-20
Abstract: Ensemble électrochimique , batterie et procédé correspondants La présente invention concerne un ensemble électrochimique, du type comprenant un premier empilement d’éléments électrochimiques (18) muni d’une première languette de connexion électrique (20) d’une première polarité, le premier empilement d’éléments électrochimiques s’étendant selon un plan d’empilement (PE), un premier élément de connexion commun (26) adapté pour relier électriquement la première languette de connexion électrique à une borne de connexion électrique (14) de la première polarité, Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111441-A1 (FR)
Title: Démarrage sécurisé d'un circuit électronique
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W12/06
Filed: 2020-06-10
Abstract: Démarrage sécurisé d'un circuit électronique La présente description concerne un procédé de vérification de l'authenticité d'au moins une première partie du contenu d'une mémoire non volatile d'un dispositif électronique comprenant un microcontrôleur et un élément de sécurité embarqué, comportant les étapes suivantes :         -    démarrer (61) le microcontrôleur avec des instructions stockées dans une première zone (51) de mémoire sécurisée associée au microcontrôleur ;         -    démarrer (62) l'élément de sécurité, l'élément de sécurité comprenant plusieurs clés de déchiffrement chacune associée à une partie du contenu d'une deuxième zone (52) de mémoire non volatile reprogrammable associée au microcontrôleur ;         -    exécuter (68), par l'élément de sécurité, une vérification de signature d'une première partie du contenu de la deuxième zone ;         -    si la signature est vérifiée, l'élément de sécurité envoie (70) la clé de déchiffrement associé à ladite première partie au microcontrôleur ; et _ si la signature n'est pas vérifiée, l'élément de sécurité exécute une vérification de signature d'une autre partie du contenu de ladite deuxième zone mémoire.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111659-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a bord d’attaque metallique
Inventor: MORADI AZALIA
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-06-25
Abstract: AUBE DE TURBOMACHINE A BORD D’ATTAQUE METALLIQUE Aube (200) de turbomachine comprenant un aubage (240) en matériau composite à renfort fibreux densifié par une matrice et un bord d’attaque (250) métallique formé par un clinquant métallique (220), le clinquant ayant une ailette intrados (221) et une ailette extrados (222) qui s’étendent respectivement sur des faces intrados (241) et extrados (242) de l’aubage en épousant un profil aérodynamique de l’aube, caractérisée en ce que l’aube comprend également au moins un pli de tissu unidirectionnel (230) en matériau composite sur le bord d’attaque entre l’aubage et le clinquant métallique, chaque pli de tissu unidirectionnel s’étendant au moins partiellement sur les faces intrados et extrados de l’aubage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113394-A1 (FR)
Title: Machoire de frein à came pour vélo
Inventor: ANDRINA HERVÉ
IPC: B62L1/14
Filed: 2020-08-11
Abstract: L’invention concerne le fait de pouvoir freiner de manière progressive et évolutive par le simple fait de remplacer une pièce appelée « came » située sur la mâchoire de frein. Cette mâchoire peut être installée sur la fourche afin de freiner la roue avant ou sur les tubes de bases ou haubans afin de freiner la roue arrière. Ce système de frein peut être monté sur tous types de vélos (urbain, course, piste, VTT, BMX...).
Patent FR-3101586-A1 (FR)
Title: Unité d’éclairage pour un habitacle de véhicule
Inventor: MOENCH TOBIAS
IPC: F21W106/00
Filed: 2020-10-06
Abstract: TITRE : Unité d’éclairage pour un habitacle de véhicule Unité d’éclairage (30) pour éclairer l’habitacle (26) d’un véhicule avec des rayons infrarouge pour un dispositif d’observation (22) observant l’habitacle (26).     L’unité d’éclairage (30) comporte une source lumineuse (40) émettant un rayonnement infrarouge ainsi qu’une surface de découplage (42), et le rayonnement infrarouge est dirigé par la surface de découplage (42) en direction de l’habitacle (26) du véhicule, la surface de découplage (42) étant d’au moins 8 mm2.     Figure 2
Patent FR-3115683-A1 (FR)
Title: Composition antiseptique pour administration nasale
Inventor: BAITI SADEK
IPC: A61P31/00
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention concerne une composition pour utilisation comme médicament comprenant au moins de l’argent sous forme colloïdale, un extrait de Sambucus Nigra, un extrait de Primulae flos cum calycibus, un extrait de pélargonium sidoides. De manière préférée, ladite composition est utilisée dans la prophylaxie et/ou le traitement antiviral, antibactérien et antifongique.
Patent FR-3122223-A1 (FR)
Title: Système d’éolienne ayant un mât articulé.
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-04-27
Abstract: Système d’éolienne ayant un mât articulé.   L’invention porte sur un système d’éolienne comprenant une éolienne 3 ayant un mât 31 et un équipage mobile 36 qui comprend une hélice de l’éolienne, une nacelle 38 à laquelle est fixée l’hélice et un balancier 61, cette éolienne comprenant en outre des moyens de rotulage 34,60 du balancier, portés par le mât.  Figure pour l’abrégé : figure 5.