baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960639-A1 (FR)
Title: Mechanical assembly's i.e. epicyclic speed reduction unit, structural anomaly monitoring method for helicopter, involves triggering alert when indicator equal to square root of sum of harmonic amplitudes to power of two exceeds threshold
Inventor: AUBOURG PIERRE ANTOINE
IPC: B64C27/14
Filed: 2010-05-28
Abstract: The method involves acquiring a measured signal delivered by a vibration sensor during rotation of tour of planet carrier and determining a frequency spectrum of the signal. Meshing harmonic greater than another meshing harmonic is determined for each pair of frequencies emerging from order of 1 to maximal order of row. Monitoring harmonics neighboring the meshing harmonics are selected, and an indicator equal to a square root of a sum of amplitudes of monitoring harmonics to power of 2 is determined. An alert is triggered when the indicator exceeds a preset threshold.
Patent FR-2965267-A1 (FR)
Title: Resines polyesters a base d'acides gras de longueur en huile courte, dispersions aqueuses et revetements lies
Inventor: HERVE GREGOIRE
IPC: B01F23/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: L'invention concerne une résine de polyester qui est à base d'au moins un acide gras, a une longueur en huile nulle (0%) ou entre 0 et 35%, a un rapport en poids d'acides (monoacides) gras oxydables par rapport aux acides gras globalement, de 0 ou supérieur à 0 et allant jusqu'à 1 et qui est à base d'un composant acide comprenant en plus dudit acide gras, de 30 à 85% en poids, par rapport au poids total de ladite résine, de colophane et/ou de ses dérivés portant au moins une fonction acide carboxy. La résine de l'invention est utilisée comme liant dans les revêtements, et en particulier dans les revêtements aqueux comme les peintures, vernis, lasures, sous forme de dispersion aqueuse de résine avec des performances particulières en terme de dispersibilité aqueuse, développement de dureté au cours du temps en l'absence d'agent siccatif lors du séchage et de tenue au jaunissement et à l'eau.
Patent FR-2956882-A1 (FR)
Title: Ventilateur comprenant un boitier anti-deflagration
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D47/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: Le ventilateur comprend un premier module électromécanique comportant une roue portée par un arbre accouplé à un moteur d'entraînement, un deuxième module mécanique comportant un corps délimitant un espace de réception du premier module électromécanique dans lequel sont reçus la roue et le moteur d'entraînement, et un troisième module électronique comportant une pluralité de composants électroniques. Le troisième module électronique comporte un boîtier dans lequel est logée la pluralité de composants électroniques, le boîtier comprenant un échappement de protection contre les déflagrations comprenant une paroi supérieure et deux parois inclinées s'étendant de part et d'autre de la paroi supérieure de sorte à former un espace s'étendant sensiblement axialement entre la surface supérieure du boîtier et la paroi supérieure afin de permettre l'évacuation des surpressions en cas de déflagration.
Patent FR-2958304-A1 (FR)
Title: Offshore installation for producing electrical energy from thermal energy of oceans for driving thermal engine, has suction pipe forming unit whose part is formed of flexible pipes for coupling upper end of rigid pipe to platform
Inventor: LELARGE VIRGINIE
IPC: F24V50/00
Filed: 2010-03-30
Abstract: The installation has a floating platform (1) on which a producing unit is provided, where the producing unit produces electrical energy from temperature difference between water at a surface and water deep down. The floating platform is associated with a suction pipe forming unit (2). The suction pipe forming unit comprises two parts (3, 4), where one of the parts is formed of a rigid pipe (5) whose lower end is immersed in large depth and upper end is immersed at reduced depth. The other part is formed of flexible pipes (9) for coupling the upper end of the rigid pipe to the platform.
Patent FR-2959294-A1 (FR)
Title: Collier d'etancheite
Inventor: DAVID PASCAL
IPC: F01L1/344
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention concerne l'agencement d'un collier d'étanchéité (20) sur un corps dans lequel le corps a une paroi cylindrique où débouche un trou, un fluide situé dans le corps pouvant s'échapper par le trou, et dans lequel le collier d'étanchéité (20) comprend une bande de fixation (22) entourant entièrement la paroi cylindrique, la bande (22) ayant une portion (30) destinée à obturer le trou de manière étanche, un moyen de fermeture et de serrage (26) de la bande de fixation (22). La bande de fixation (22) est pourvue d'au moins une griffe (32) s'étendant en direction de la paroi cylindrique de sorte que lors de la fermeture et du serrage de la bande de fixation (22) autour de la paroi cylindrique, le trou soit obturé de manière étanche et que la griffe (32) soit pressée contre la paroi cylindrique et contribue à immobiliser le collier (20) sur le corps.
Patent FR-2949286-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant l'interconnexion entre des reseaux cellulaires.
Inventor: CHENG KWOK KUEN
IPC: H04W28/02
Filed: 2010-04-27
Abstract: Procédé permettant l'interconnexion entre des réseaux cellulaires, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à procéder à : • l'enregistrement de l'utilisateur auprès d'un serveur central (1) et l'attribution d'informations d'identification à un moyen mobile de communication (2) de l'utilisateur, qui sont enregistrées dans un moyen de mémoire compris dans le serveur central spécifique (1), ou accessible par ce dernier ; • l'installation dans le moyen mobile de communication (2) d'un utilisateur : ○ d'une carte SIM (6) multi - identifiants ; ○ d'un module applicatif (5) ; • le déplacement dudit utilisateur et son arrivée dans un nouveau pays ou territoire ; • l'enregistrement de cet utilisateur auprès d'un réseau mobile (4) déployé dans le pays ou dans le territoire dans lequel l'utilisateur se trouve, un identifiant étant attribué au moyen mobile de communication (2) de l'utilisateur ; grâce à la carte SIM (6) multi - identifiants, l'utilisateur procède à cet enregistrement en tant qu'abonné dudit réseau (4) et non en tant que visiteur étranger ; • l'émission par le module applicatif (5) à destination du serveur central spécifique (1), de l'identifiant du moyen mobile de communication (2) de l'utilisateur au sein dudit réseau (4) auprès duquel l'utilisateur s'est enregistré ; • l'association de cet identifiant avec les informations d'identification du moyen mobile de communication (2) de l'utilisateur.
Patent FR-2962072-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle, has coolant circuit that is independent from heat exchange circuits of vehicle, and heat exchanger comprising propellant which deducts air stream in passenger compartment to cool compartment
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-07-02
Abstract: The vehicle has an on-board charger (4) connected to an external power supply network to charge a battery (2) for powering an electric traction machine. A coolant circuit (41) is connected to the on-board charger to cool the charger, is connected to the battery to cool or heat the battery, and is independent from heat exchange circuits of the vehicle for cooling a heat engine, the traction machine, or for heating a passenger compartment. A heat exchanger (10) comprises a propellant (12) which deducts air stream in the passenger compartment to cool the compartment. An independent claim is also included for a method for operating a thermal conditioning system of a battery.
Patent FR-2962036-A1 (FR)
Title: Procede de comblement des imperfections de relief en creux
Inventor: LEMONNIER CAROLINE
IPC: A61K8/90
Filed: 2010-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique pour le maquillage et/ou le traitement non thérapeutique de portions en creux de la peau, comprenant l'application sur lesdites portions, d'au moins une composition anhydre comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, (i) au moins un composé adhésif, (ii) au moins une phase pulvérulente contenant moins de 20% en poids de matières colorantes par rapport au poids total de ladite composition, et (iii) au moins une phase grasse liquide, le rapport pondéral entre la phase grasse liquide et la phase pulvérulente étant avantageusement compris entre 0,3 et 5.
Patent FR-2949506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une sonde de gaz d'echappement
Inventor: BUCHHOLZ MARTIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2010-08-31
Abstract: Procédé de gestion d'une sonde de gaz d'échappement (14), chauffée, installée dans la zone des gaz d'échappement (12) d'un moteur à combustion interne (10). Pendant le mode de fonctionnement en mesure des électrodes de pompage (18, 20), d'une cellule de pompage (16) de la sonde des gaz d'échappement (14), on a un signal de pompage SP, UP, IP qui permet un transport d'ions d'oxygène dans la cellule de pompage (16). Lorsque la sonde des gaz d'échappement (14) est prête à fonctionner, la sonde (14) ayant été chauffée à une température de consigne (te_Soll), et pendant le fonctionnement du moteur (10), si le signal de mesure (UN) du capteur des gaz d'échappement (14) n'est plus nécessaire, selon l'état de fonctionnement (KI,Lim_%O2, n, L), du moteur (10), on coupe au moins de temps en temps le signal (SP, UP, IP).
Patent FR-2964811-A1 (FR)
Title: Systeme radio tres haut debit sans fil et multi-formes d'ondes
Inventor: MAGNE FRANCOIS
IPC: H04H20/08
Filed: 2010-09-09
Abstract: L'invention concerne un système radio comprenant au moins une base très large bande (1) et un terminal (9) très large bande et multi usages pour des systèmes très haut débit sans fil réalisant la transmission point à multi point de plusieurs formes d'onde simultanées afin de desservir plusieurs abonnés ou clients de divers types en multi services. La base (1) et le terminal (9) comprennent des moyens émetteurs, récepteurs très large bande et capables d'échanger plusieurs formes d'onde délivrées par des multiplex de modems divers (2, 3, 12). La radio de la base dispose d'au moins un générateur (4) de spectre du multiplex optimisé pour chaque service et pour tout type de clients. L'émetteur-récepteur (11) de la radio du terminal (9) est adapté à fonctionner dans la sous bande de la voie descendante et dans l'une au moins des sous-bandes bidirectionnelles.
Patent FR-2965809-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de phosphine
Inventor: TAILLEFER MARC
IPC: C07F9/50
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé choisi parmi les composés de formules (la), (lb), (le) et (ld) comprenant l'utilisation d'un composé de formule (II) en présence d'un solvant et d'un catalyseur métallique comprenant du fer, du cuivre, du zinc, de l'or, du manganèse, du zirconium, du titane, de l'aluminium, du bore, de l'argent ou de l'indium, ou leurs associations, suivant les schémas réactionnels (A) ou (B)
Patent FR-2969149-A1 (FR)
Title: Procede de depigmentation des matieres keratiniques a l' aide de composes derives de resorcinol
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle : R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; A désigne un radical choisi parmi : a) -H ; b) - un groupe alkyle en C -C , éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes ou groupements choisis parmi N, O, -CO-, et/ou éventuellement substitué , c) - un groupe (hétéro)aryle en C -C , d) -NR R ; e) -OR ; f) -C(O)NHR ; g) C(O) alkyleC -C R , R désignant un radical -H , groupe alkyle en C -C , groupe (hétéro)aryle en C -C ; R désignant un radical -H , groupe alkyle en C -C , groupe (hétéro)aryle en C -C h) un radical de formule (II) : dans laquelle : X désigne une chaine hydrocarbonée en C -C ou un groupe arylène en C -C ou un groupe alkylène C -C -cycloalkylène C -C -alkylène C -C ou un groupe alkylène C - C -phénylène- alkylène C -C , R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; et lorsque A désigne un radical de formule (II), tous les radicaux R des composés de formule (I) sont identiques ; L'invention concerne également un procédé cosmétique de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau utilisant ces composés (I).
Patent FR-2969342-A1 (FR)
Title: Method for entering confidential code to device e.g. computer, to authenticate user, involves selecting character based on time of detection switching of input button, and forming ring for entering each letter in confidential code
Inventor: GUERIN VINCENT
IPC: G06F3/02
Filed: 2010-12-21
Abstract: The method involves detecting switching of an input button (15), displaying a sequence of symbols on a display module (24) based on detection of switching of the input button. Successive display is continued until detecting another switching of the input button, where the latter switching corresponds to the activation or deactivation of the input button. A character e.g. digit, letter and symbol, is selected based on the time of detection the latter switching of the input button. A ring is formed to enter each letter in confidential code. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions to perform a method for entering a confidential code (2) a computer-readable recording medium comprising a set of instructions to perform a method for entering a confidential code.
Patent FR-2971187-A1 (FR)
Title: Renfort composite gaine d'une couche de polymere auto-adherente au caoutchouc
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29B15/10
Filed: 2011-02-03
Abstract: Renfort composite (R-2) susceptible d'adhérer directement à une matrice de caoutchouc diénique, utilisable comme élément de renforcement d'un bandage pneumatique, comportant: - un ou plusieurs fil(s) de renforcement (20), par exemple un câble en acier au carbone ; - recouvrant ledit fil, individuellement chaque fil ou collectivement plusieurs fils, une couche d'une composition polymère thermoplastique comportant au moins un polymère thermoplastique dont la température de transition vitreuse est positive, un élastomère thermoplastique styrénique (TPS) insaturé dont la température de transition vitreuse est négative, et un poly(p-phénylène éther) ("PPE"). Procédé de fabrication d'un tel renfort composite ; article ou produit semi-fini en caoutchouc, notamment bandage pneumatique, incorporant un tel renfort composite.
Patent FR-2965961-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de navigation pour guider un vehicule vers une destination
Inventor: VOGEL ANDREAS
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-10-06
Abstract: Procédé (200) de guidage vers une destination pour un véhicule (105) comprenant les étapes suivantes : - déterminer (220) un trajet planifié (345) pour un véhicule (105), recevoir (230) le trajet planifié (315, 325, 335) d'un autre véhicule (310, 320, 330), - comparer (240) le trajet planifié (345) du véhicule (105) au trajet planifié (315, 325, 335) de l'autre véhicule (310, 320, 330), et émettre (270) une requête à destination d'un conducteur du véhicule (105) pour suivre l'autre véhicule (310, 320, 330) sur un segment concordant entre les trajets planifiés (315, 325, 335, 345).
Patent FR-2981433-A1 (FR)
Title: Lampe a diode electroluminescente
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21V15/00
Filed: 2011-10-17
Abstract: Cette lampe (1) à diode électroluminescente comprend : (i) au moins une diode électroluminescente formant une source lumineuse, (ii) un dissipateur thermique (2), (iii) un connecteur (3) électrique placé à l'arrière du dissipateur thermique (2), capable de relier électriquement la ou les diodes électroluminescentes formant source lumineuse à au moins un câble (4) électrique d'alimentation. De plus, la lampe (1) à diode électroluminescente comprend un organe de protection (5) du connecteur (3) électrique, l'organe de protection (5) comprenant une première partie (5a) et une deuxième partie (5b), délimitant un volume à l'intérieur duquel est disposé le connecteur (3) électrique, des moyens d'assemblage amovible de la première partie (5a) et de la deuxième partie (5b), et une chicane capable de prévenir l'arrachement de chaque câble (4) électrique, la chicane étant formée par l'assemblage de la première partie (5a) et de la deuxième partie (5b).
Patent FR-2981673-A1 (FR)
Title: Joining device for joining angle between partitions in modular partition used by e.g. industrial company, has proximal and distal walls including respective proximal and distal openings forming pairs of openings with centers aligned on axes
Inventor: PEZZUTTI PASCAL
IPC: E04B2/74
Filed: 2011-10-20
Abstract: The device (1) has a proximal wall (4) extending along a proximal edge (32) of a planar side wall (3) and equipped with proximal openings (41, 42). An arched distal wall (5) extends along a distal edge (31) of the side wall and includes distal openings (51, 52). One of the proximal openings and one of the distal openings form a pair of openings with respective centers aligned on an adjustment axis. Another proximal opening and another distal opening form another pair of openings with respective centers aligned on another adjustment axis intersected with the former axis at a reference point. Independent claims are also included for the following: (1) a joining system for joining an angle between partitions (2) modular partition (3) a method for joining an angle between partitions.
Patent FR-2982504-A1 (FR)
Title: Adsorption device for removing gaseous volatile organic compounds from biogas, has tank including cylindrical portion arranged to contain adsorbent agent layer with large pores, and another adsorbent layer separated by perforated floor
Inventor: LOMBARD XAVIER PAUL MARIE
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device has a tank (12) including a cylindrical portion arranged to contain an adsorbent agent layer (6) with large pores, and another adsorbent layer (7) separated by a perforated floor (3). A gas supply inlet (1) supplies biogas to be treated into the tank, and a gas outlet (2) outputs a gas depleted of gaseous volatile organic compounds of high molecular weight and low molecular weight. Each of the adsorbing agent layers includes an adsorbing agent e.g. powdered activated carbon, having a high specific surface ranging between 1050 and 1200 square meter per gram. An independent claim is also included for a method for removing gaseous volatile organic compounds from a biogas.
Patent FR-2997618-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour detecter et mesurer l'asymetrie oeil droit-oeil gauche entre les zones sans cones bleus de la fovea de chaque retine chez l'humain
Inventor: LE FLOCH ALBERT
IPC: A61B3/10
Filed: 2012-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour détecter et mesurer l'asymétrie œil droit - œil gauche, jamais observée, pour les zones sans cônes bleus au centre de la fovéa de chaque rétine, ainsi qu'un procédé qui permet d'attribuer un coefficient d'ellipticité à chaque rétine. Le dispositif comprend, notamment, un écran dépoli (12) éclairé par une source (11) émettant une lumière blanche dont le spectre est voisin de celui émis par un ciel bleu. Cet écran (12) est placé à la sortie d'un système conique (13), de longueur 2 m environ. Un déplacement latéral devant l'œil, d'un double filtre vert et bleu (14,15) permet d'observer à travers le filtre vert une image entoptique vert clair sur l'écran, de 2 cm de diamètre environ, cette image étant due à l'absence de cônes bleus au centre de la rétine. Un dispositif de contrôle constitué d'un autre filtre bleu peut être inséré dans le système, l'image entoptique apparaissant alors rose quand le filtre est rapidement éloigné de l'œil. Une tablette graphique (19) reliée à un ordinateur (18) permet à l'observateur de relever le profil de la zone sans cônes bleus de la fovéa de chaque rétine et d'obtenir ainsi les deux enregistrements appelés fovéagrammes. De plus la mesure du taux d'ellipticité pour chaque œil permet de qualifier le degré d'asymétrie œil droit - œil gauche. Le dispositif et le procédé de mesure du taux d'ellipticité de chaque zone sont destinés à qualifier la stabilité ou instabilité de la dominance oculaire qui peut être crucial pour les troubles de la vision et de la dyslexie notamment.
Patent FR-2988015-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide muni d'un capuchon amovible
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B05B15/52
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de distribution de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme d'expulsion (46) du liquide résiduel, configurée pour évacuer le liquide résiduel vers le tampon (48) lorsque le capuchon (16) est monté sur le dispositif (10).
Patent FR-2988629-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de fabrication d'un fil de decoupe
Inventor: LY MICHEL
IPC: B21C37/04
Filed: 2012-04-02
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un fil de découpe comporte: a) le déplacement (200, 204) de l'âme centrale, à l'intérieur d'un bain d'électrolyte contenant des particules abrasives et des ions d'un liant, à une vitesse Vi dans la direction longitudinale de l'âme centrale, b) l'application (204) d'une différence de potentiels entre l'âme centrale en déplacement et une électrode de travail pour provoquer le dépôt par l'électrolyse du liant et des particules abrasives sur l'âme centrale, - en même temps que les étapes a) et b), la création (204), à l'aide de pales ou d'une pompe, d'un courant d'électrolyte à l'intérieur du bain parallèlement à l'âme centrale de manière à entraîner la circulation de l'électrolyte le long de l'âme centrale à une vitesse V non nulle égale à la vitesse V à plus ou moins 5 m/min près.
Patent FR-2990595-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un flux de gaz contenant une vapeur d'huile essentielle, procede de traitement d'un local avec un tel gaz, et dispositif associe
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A01N65/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - création d'un flux de gaz sous pression ayant un débit contrôlé et une température donnée ; et - injection dans le flux de gaz sous pression d'un débit dosé d'une composition liquide comprenant au moins une huile essentielle liquide ; le débit du flux de gaz et le débit de la composition liquide étant contrôlés de telle sorte que le flux de gaz après injection présente une pression partielle de vapeur d'huile essentielle inférieure de 20% au moins à la pression de saturation de vapeur d'huile essentielle à la température du flux de gaz.
Patent FR-2975647-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'avertissement de participants a la circulation
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: B60Q9/00
Filed: 2012-05-23
Abstract: Procédé pour avertir des participants à la circulation (1) dans l'environnement d'un véhicule (5) de l'ouverture imminente d'une portière du véhicule (5). Ce procédé comprend les étapes suivantes consistant à : (a) saisir l'environnement du véhicule (5) et exploiter les données saisies pour localiser des objets mobiles (1) dans l'environnement du véhicule (5), (b) détecter s'il est prévu d'ouvrir une portière du véhicule (5) à partir de l'intérieur, (c) émettre un signal avertisseur (11) à destination de l'environnement du véhicule (5) si un objet mobile (1) a été détecté dans l'environnement du véhicule (5) et s'il est prévu d'ouvrir de l'intérieur une portière du véhicule.