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Patent FR-3093960-A1 (FR)
Title: Partie basse de caisson de batteries pour véhicules électriques
Inventor: JESSNER PETER
IPC: C22C21/08
Filed: 2019-03-19
Abstract: La présente invention concerne une partie basse de caisson de batteries pour véhicules à moteur électrique ou hybride, réalisée dans une tôle d’alliage d’aluminium ayant une épaisseur comprise entre 2 et 6 mm, dans laquelle ledit alliage d’aluminium comprend, en teneurs pondérales, 2,5 à 4,0 % de Mg, 0,1 à 0,8 % de Mn, 0,4 % au maximum de Si, 0,5 % au maximum de Fe, 0,5 % au maximum de Cu, 0,1 % au maximum de Cr, 0,1 % au maximum de Zn, 0,1 % au maximum de Ti, le reste étant constitué d’aluminium et d’impuretés inévitables jusqu’à 0,05 % chacun et 0,15 % en tout. Un autre objet de l’invention est constitué d’une méthode de réalisation d’une partie basse de caisson de batteries conformément à l’invention, comprenant la coulée dudit alliage d'aluminium pour former une plaque, l’homogénéisation et/ou le réchauffage de ladite plaque, le laminage à chaud et, en option, le laminage à froid de ladite plaque pour obtenir une tôle d’une épaisseur comprise entre 2 mm et 6 mm. La partie basse du caisson de batteries de l’invention est en même temps légère, résistante à la pénétration, suffisamment formable et colmatable, résistante à la corrosion, capable de supporter les variations de température et suffisamment rigide et robuste. Figure d'abrégé : Figure 6 FIGURES
Patent FR-3098891-A1 (FR)
Title: système d’éclairage communiquant
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un système d’éclairage communiquant (1) qui, plutôt que d’utiliser une source de lumière pour générer un faisceau d’éclairage (E) dont une intensité lumineuse est modulée afin de pouvoir transmettre des données, capte des rayons incidents d’une source de lumière extérieure (S) par l’intermédiaire d’un dispositif optique (10). Le système d’éclairage communiquant (1) comprend en outre un dispositif optoélectronique (11) et une optique de mise en forme afin de pouvoir générer le faisceau d’éclairage (E). Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3099837-A1 (FR)
Title: Etablissement d’une communication par analyse des mouvements oculaires
Inventor: CARTIGNY JEAN
IPC: H04W76/14
Filed: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d’établissement d’une communication à destination d’au moins un terminal d’au moins un second utilisateur par analyse des mouvements oculaires d’un premier utilisateur, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’établissement d’une communication par analyse des mouvements oculaires dudit premier utilisateur, ledit dispositif possédant au moins une caméra et au moins une zone d’intérêt associée via une donnée d’identification audit au moins un terminal dudit au moins un second utilisateur, et caractérisé en ce que ce que le procédé comprend : - une étape de capture des mouvements oculaires par ladite caméra,- une étape d’analyse des mouvements oculaires capturés,- une étape d’évaluation d’une durée pendant laquelle l’analyse des mouvements oculaires indique que le regard dudit premier utilisateur reste dirigé sur ladite zone d’intérêt, etlorsque l’évaluation indique que cette durée est supérieure à un seuil, - une étape de transmission d’au moins un premier message vers ledit au moins un terminal identifié via ladite donnée d’identification. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102005-A1 (FR)
Title: Procédé d’hétéro-intégration d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur un substrat de silicium
Inventor: MARTIN MICKAËL
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’hétéro-intégration d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur un substrat (1) de silicium comprenant : - une étape de structuration du substrat qui comprend une étape de réalisation d’un masque de croissance (2) à la surface du substrat (1) de silicium, ledit masque de croissance comprenant une pluralité de motifs de masquage (20), deux motifs de masquage étant séparés par une tranchée (21) dans laquelle le substrat (1) de silicium est découvert ;- une étape de formation d’une couche tampon (5) bidimensionnelle en un matériau 2D, ladite couche tampon étant exempte de liaisons pendantes sur sa surface libre et étant formée sélectivement sur au moins un plan (3) de silicium d’orientation [111] dans au moins une tranchée (21), ladite étape de formation d’une couche tampon étant réalisée après l’étape de structuration ;- une étape de formation d’au moins une couche (61, 62) d’un matériau semi-conducteur d’intérêt sur la couche tampon (5). Le matériau semi-conducteur d’intérêt est de préférence un matériau semi-conducteur IV-IV, III-V, II-VI et/ou un matériau semi-conducteur 2D. Figure pour l’abrégé : Fig. 4M
Patent FR-3102263-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l’etat d’un systeme et dispositif mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-10-22
Abstract: PROCEDE DE DETERMINATION DE L’ETAT D’UN SYSTEME ET DISPOSITIF METTANT EN ŒUVRE LESDITS PROCEDES Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de l’état d’un système parmi une pluralité d’états comprenant une étape (E1) d’acquisition d’une pluralité de valeurs d’au moins une grandeur physique de référence du système correspondant à une pluralité de points dans un espace d’origine, chaque valeur de la pluralité de valeurs étant associée à un point de la pluralité de points et à un état du système ; une étape (E2) de plongement d’au moins une partie des points de la pluralité de points, dite partie plongée, dans un espace de représentation, cet espace de représentation étant en bijection avec une sous-variété de l’espace d’origine, chaque point dans l’espace de représentation ainsi obtenu étant associé à un état de la pluralité d’états du système ; une étape (E4) de détermination d’une fonction, dite fonction d’association, qui associe à toute position de l’espace d’origine, une position dans l’espace de représentation, la fonction d’association étant obtenue par interpolation au moyen de base de fonctions à symétrie radiale ; une étape (E5) de détermination, à l’aide de la fonction d’association, de la position dans l’espace de représentation d’au moins un point de l’espace d’origine associé à une valeur acquise ; une étape (E6) de détermination de l’état du système à partir de la position du point associé à la valeur acquise dans l’espace de représentation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103337-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection d’au moins un faisceau, station de base pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: ALTMAN ZWI
IPC: H04W72/04
Filed: 2019-11-14
Abstract: Procédé de sélection d’au moins un faisceau, station de base pour la mise en œuvre d’un tel procédé L’invention concerne un procédé de sélection, par une station de base (gNB) multi-antennes d’un système (1) de communications sans fil, d’au moins un faisceau (Fj) de transmission pour transmettre des données à au moins un terminal (UE_i). Ledit procédé comprend : - une étape (E1) de détermination d’une grille (GoB_2) de N2 faisceaux de transmission destinés à couvrir une portion de l’espace servie par la station de base et générés en utilisant N1 antennes de la station de base, N1 et N2 désignant des entiers tels que N2 > N1, - une étape (E3) de sélection d’un ou plusieurs faisceaux non-adjacents de ladite grille pour transmettre des données audit au moins un terminal lors d’au moins un intervalle temporel donné.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3104185-A1 (FR)
Title: Volet coulissant à projection multifonctionnel
Inventor: DAMOIS DANIEL
IPC: H02S20/30
Filed: 2019-12-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un volet coulissant à projection (100) destiné à être installé dans le tableau (T) d'une ouverture murale de réception d'une fenêtre, d'une porte ou d'une baie vitrée, comprenant :     - un châssis (Cs) pourvu de deux plaques de basculement (Pq), reliées par un axe (X),      - un premier vantail (Vt1) monté fixement entre les deux plaques de basculement (Pq),     - un second vantail (Vt2) monté à coulissement longitudinal sous le premier vantail (Vt1) entre une position de rétractation où le second vantail (Vt2) est disposé en vis-à-vis du premier vantail (Vt1) et une position d'extension maximale dans laquelle il s'étend longitudinalement par rapport au premier vantail (Vt1),     - un moyen de basculement à pivotement (Mb) dudit châssis pour l'orienter entre une position de fermeture dans laquelle les deux vantaux (Vt) s'étendent parallèlement devant la fenêtre, la porte ou la baie vitrée, en considérant la position de fonctionnement du volet coulissant à projection (100), pour occulter au moins partiellement la fenêtre, la porte ou la baie vitrée et une position d'ouverture maximale dans laquelle les deux vantaux sont dégagés obliquement de la fenêtre, de la porte ou de la baie vitrée.     Le volet coulissant à projection de l'invention peut, en fonction de l'orientation de son châssis par rapport au tableau et de l'extension de son second vantail, être utilisé comme un store de protection solaire à portée variable, un auvent de protection des intempéries à portée variable, un volet, un volet à occultation modifiable.     Fig. 1
Patent FR-3107572-A1 (FR)
Title: Appareil de compression et station de remplissage comprenant un tel appareil
Inventor: BENISTAND-HECTOR CYRIL
IPC: F17C5/02
Filed: 2020-02-21
Abstract: Appareil (1) de compression de fluide à plusieurs étages de compression comprenant une première chambre (3) de compression, une seconde chambre (4) de compression, un système (2) d’admission communiquant avec la première chambre (3) de compression configuré pour permettre l’entrée de fluide à comprimer dans ladite première chambre (3) de compression, un système (6) de transfert configuré pour permettre en position ouverte le transfert de fluide de la première chambre (3) de compression vers la seconde (4) chambre de compression, un piston (5) mobile pour assurer la compression du fluide dans les première (3) et seconde (4) chambres de compression, l’appareil (1) comprenant en outre un orifice (7) d’évacuation communiquant avec la seconde chambre (4) de compression et configuré pour permettre la sortie de fluide comprimé, le piston (5) étant mobile en translation selon une direction (A) longitudinale, la première chambre (3) de compression étant délimitée par une cavité (14) inférieure fixe, une extrémité inférieure du piston (5) et un premier système d’étanchéité (22) formé entre le piston (5) et une paroi de la cavité (14) inférieure, la seconde chambre (4) de compression étant délimitée par une cavité (24) supérieure fixe, une extrémité supérieure du piston (5) et un second système d’étanchéité (10) formé entre le piston (5) et une paroi de la cavité (24) supérieure, caractérisé en ce que, en configuration de fonctionnement de l’appareil (1), la direction (A) longitudinale de translation du piston (5) est verticale, le système (2) d’admission étant situé à une extrémité inférieure de l’appareil (1), l’orifice (7) d’évacuation étant situé dans une partie supérieure de l’appareil (1), au-dessus du système (6) de transfert. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108666-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour aube de turbomachine en matériau composite
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE - MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-27
Abstract: Texture fibreuse pour aube de turbomachine en matériau composite L’invention concerne une texture fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une aube (10) de turbomachine (1) en matériau composite qui présente un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils ou torons de chaîne en premières fibres et une pluralité de fils ou torons de trame en premières fibres, la texture comprenant une partie de pied d’aube (110), une partie de pale d’aube (120) et une extrémité libre (121), la texture s’étendant selon la direction transversale (T) entre un premier bord (101) correspondant à un bord d’attaque (13) de l’aube et un deuxième bord (102) correspondant à un bord de fuite (14) de l’aube, caractérisée en ce que la partie de pale d’aube (120) présente une zone renforcée (140) s’étendant selon la direction longitudinale (L) à partir de l’extrémité libre (121) sur une première longueur (L1) inférieure ou égale à 20% de la longueur (L0) de la texture mesurée dans la direction longitudinale, et selon la direction transversale (T) à partir du deuxième bord (102) sur une deuxième longueur (L2) inférieure ou égale à 75% de la largeur (L3) de la texture fibreuse mesurée dans la direction transversale au niveau de l’extrémité libre (121) de la texture, la zone renforcée comprenant des fils ou torons de trame en deuxièmes fibres (T1-T4) différentes des premières fibres, les deuxièmes fibres présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premières fibres. L’invention vise aussi une aube de turbomachine et un procédé de fabrication de la texture.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3111168-A1 (FR)
Title: Support de maintien d’un calculateur de véhicule.
Inventor: CHEVEAU MICKAEL
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-06-09
Abstract: Support de maintien d’un calculateur de véhicule.              L’invention porte sur un support (20) destiné au positionnement et/ou au maintien en position d’un boîtier électronique (40), notamment un calculateur, caractérisé en ce qu’il comprend une embase (50) en tôle, notamment en tôle d’acier, et un clip (30) rapporté sur l’embase (50) destiné à maintenir un tel boîtier électronique (40) sur l’embase (50).     Figure d’abrégé : fig. 2
Patent FR-3114913-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de tension d’une batterie pour vehicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02H1/00
Filed: 2020-10-02
Abstract: La présente concerne un procédé de gestion de tension d’une batterie (10) de véhicule équipé d’un réseau de bord avec au moins un consommateur électrique, comprenant une mesure de température (11) de la batterie (10), caractérisé en ce qu’on détermine (50) partir de la température (11) de la batterie (10) une tension minimale batterie (52) et une tension maximale de batterie (52) entre lesquelles la protection thermique de la batterie (10) est jugée assurée, on détermine (20) une consigne préalable (21) de tension de batterie, on détermine (70) une consigne finale (71) de tension de la batterie (10) en fonction de la consigne préalable (21) et des tensions minimale et maximale de batterie autorisées.  Figure 1
Patent FR-3117139-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au franchissement d’un obstacle par un vehicule
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04F11/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: Dispositif d’assistance 1 au franchissement d’un obstacle par un véhicule à roues, comprenant un bâti 2, un plateau 9 muni de deux extrémités, dont une première extrémité mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit plateau 9 forme rampe d’accès, un volet 11 formant face avant du dispositif d’assistance 1 en position haute du plateau 9 et formant accès à la rampe en position basse du plateau 9, et un ensemble d’entraînement 30 de ladite première extrémité entre la position basse et la position haute, ladite première extrémité étant supportée par ledit ensemble d’entraînement au moins en position haute, ledit ensemble d’entraînement 30 comprenant un actionneur 31, et un chariot 35 mobile en translation selon un axe longitudinal, le chariot 35 mobile 33 étant entraîné en translation par l’actionneur, une paire de rampes latérales 36, 37 solidaires dudit chariot 35 et présentant chacune un profil de commande commandant la position dudit plateau 9, et une paire de barres élastiques 40, 41 disposées entre ledit volet 11 et les rampes latérales 36, 37 de façon qu’en position haute les barres élastiques 40, 41 exercent une traction sur le volet 11 et qu’en position basse les barres élastiques 40, 41 exercent une poussée sur le volet 11.
Patent FR-3117068-A1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule
Inventor: MAUFFREY JEAN-MARIE
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-12-09
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature de dossier (17), au moins un module central de garniture (40) et deux modules latéraux de garniture (36, 38) disposés chacun d’un côté respectif du module central de garniture (40). Chacun des au moins trois modules de garniture (36, 38, 40) est fixé à l’armature de dossier (17) indépendamment des deux autres modules de garniture (36, 38, 40).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118121-A1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule, à pièce de support monobloc participant à des fonctions photométriques
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/29
Filed: 2020-12-21
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB) logeant au moins deux sources de lumière (S1-S2) participant à des fonctions photométriques différentes, et, en aval de ces sources de lumière (S1-S2), une pièce de support (PS) monobloc et comprenant une partie principale (PP) réalisée par moulage d’une matière opaque et comportant au moins deux ouvertures (O1-O2) au voisinage desquelles sont solidarisées des parties auxiliaires (PA1-PA2) participant aux fonctions photométriques et réalisées par surmoulage d’au moins une matière non opaque permettant le passage de photons générés par les sources de lumière (S1-S2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118295-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques
Inventor: ROCHAS ALEXIS
IPC: H01L31/0232
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé de mise en courbure collective de composants microélectroniques comportant le report et la mise en courbure de composants microélectroniques (10) sur des surfaces courbées (21) d’un support de mise en forme (20), une couche adhésive (6) assurant l’adhésion des composants microélectroniques (10), et comportant une réalisation de vias conducteurs (22) s’étendant au travers du support de mise en forme (20) et de la couche inférieure adhésive (6), à partir de la face inférieure (20i) du support de mise en forme (20), pour déboucher sur les plots conducteurs inférieurs (12) des composants microélectroniques (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.2B
Patent FR-3119260-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel lumineux de signalisation de déplacement d’urgence
Inventor: HORLAVILLE CHRISTELLE
IPC: G08B5/00
Filed: 2021-01-24
Abstract: Dispositif individuel de signalisation lumineux destiné à équiper des véhicules et personnes se trouvant en situation de déplacement d’urgence ou de circulation en zones à risque.Dispositif assurant pendant une durée limitée et/ou sur une zone géographique définie, la diffusion d’une signalisation visuelle clairement identifiable par les autres usagers de la voie publique ou privée pour prévenir de la présence de l’utilisateur quel que soit son mode de déplacement et/ou du caractère urgent du dit déplacement.L’usage de l’invention est strictement limité à des situations réelles d’urgence ou de nécessité de visibilité en zones à risque. A cet effet, Le dispositif est déverrouillé à distance par les autorités compétentes et/ou lorsqu’il se trouve dans une zone géographique autorisée.
Patent FR-3119642-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine présentant un comportement vibratoire amélioré
Inventor: PHOURATSAMAY SYLVAIN
IPC: F01D5/34
Filed: 2021-02-10
Abstract: Rotor de turbomachine présentant un comportement vibratoire amélioré
    Ensemble (1) comprenant un corps (10) s’étendant autour d’un axe central (X-X), le corps (10) présentant une surface externe (14) depuis laquelle s’étendent une pluralité d’aubes (20), chacune desdites aubes (20) présentant un pied d’aube (22) et une tête d’aube (24), définissant une extrémité radiale interne et une extrémité radiale externe de l’aube (20) par rapport à l’axe central (X-X), lesdites aubes (20) présentant une même hauteur (H) d’aube mesurée radialement par rapport à l’axe central (X-X), caractérisé en ce que  chacune des aubes (20) est reliée au corps (10) par son pied d’aube (22) via un raccordement (30) présentant une hauteur de raccordement non nulle, de sorte que pour l’ensemble desdites aubes (20), la hauteur de raccordement de deux aubes (20) successives soit distincte.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120299-A1 (FR)
Title: Système de prédiction d’accident vasculaire cérébral hémorragique
Inventor: MESSAS EMMANUEL
IPC: G16H50/30
Filed: 2021-03-04
Abstract: Système de prédiction du risque de survenue d’un accident vasculaire cérébral (AVC) hémorragique (1) par analyse de la corrélation entre la biomécanique carotidienne, et le profil tensionnel chez un patient, comprenant :- un dispositif de surveillance (2) comprenant au moins un capteur de vibrations (4) configuré pour mesurer des ondes mécaniques générées par l’onde pouls artériels ou toute autre onde de cisaillement ou de compression propagées dans une paroi de carotide, ,- un dispositif de mesure automatique de la tension artérielle du patient (20), ledit dispositif de mesure (20) étant synchronisé avec ledit dispositif de surveillance (2), - une unité de calcul (10) configurée pour analyser des mesures provenant du dispositif de surveillance (2) et du dispositif de mesure automatique de la tension artérielle (20) par une intelligence artificielle pour détecter s’il y a un risque de survenue d’un AVC hémorragique chez le patient ou de sa récidive.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121065-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce structurelle à partir d’une préforme présentant un chauffage amélioré de la préforme et outil de formage associé
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/00
Filed: 2021-03-23
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce structurelle à partir d’une préforme présentant un chauffage amélioré de la préforme et outil de formage associé
    Le procédé de fabrication d’une pièce structurelle à partir d’une préforme comprend les étapes de :
    - disposition de la préforme dans une cavité de formage (28) d’un outil de formage (10) opérable entre une position ouverte et une position fermée ;
    - passage de l’outil de formage (10) en position fermée ;
    - chauffage de la préforme dans la cavité de formage (28) en position fermée.
    L’étape de chauffage comprend le préchauffage d’un volume de gaz dans une cavité de préchauffe (62) par une première pièce de chauffe (16) de l’outil de formage (10), la cavité de préchauffe (62) étant séparée de la cavité de formage (28), puis l’injection du volume de gaz chaud depuis la cavité de préchauffe (62) dans la cavité de formage (28).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124967-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de preformes
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B65G47/74
Filed: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de convoyage de corps creux (12) comportant :  - une navette (22) qui embarque un organe (24) de préhension d'un corps creux (12) ;  - un organe (40, 51) de guidage de la navette (22) ;   - un mécanisme (44) d'entraînement par contact de chaque navette (22) le long d'un tronçon d'entraînement ;  caractérisé en ce qu'il comporte au moins une bande (52) de matériau ferromagnétique qui est agencée le long du tronçon d'entraînement par contact pour produire, par interaction magnétique avec au moins un aimant (50) embarqué par chaque navette (22), une force (Fa1) d'attraction suffisante pour maintenir la navette (22) en appui permanent contre les organes (40, 51) de guidage.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3125461-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour motocylcette a haute vitesse limite
Inventor: VILCOT FLORIAN
IPC: B60C9/20
Filed: 2021-07-26
Abstract: Le pneumatique pour motocyclette présente un indice de vitesse inférieur ou égal à V et comprend une unique couche de sommet (18) et une unique couche de carcasse (34). Les éléments de renfort filaires de sommet forment, avec la direction circonférentielle (Z) du pneumatique (10), un angle AT et les éléments de renfort filaires de carcasse forment, avec la direction circonférentielle (Z) du pneumatique (10), un angle ACS, dans une portion (34S) de la couche de carcasse (34) s’étendant axialement à l’aplomb radial de la couche de sommet (18). L’angle AT et l’angle ACS sont d’orientations opposées et tels que ||AT|-|ACS|| ≤ 5°.  Figure pour l’abrégé : Fig 1