baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053807-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de photolithographie
Inventor: LECARME Olivier
IPC: G03F7/20
Filed: 2016-07-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé de photolithographie simple et peu onéreux, permettant la projection d'un motif d'illumination sur la surface d'un substrat. Le dispositif comporte un projecteur, destiné à former une image de projection, l'image définissant un motif, ainsi qu'une optique de focalisation, apte à focaliser l'image sur la surface d'un substrat. Il comporte également un système optique de renvoi d'image, apte à former une image de contrôle, représentant le motif projeté sur le substrat, l'image de contrôle pouvant être détectée par une caméra de contrôle, pour visualiser le motif projeté.
Patent FR-3041802-B1 (FR)
Title: Systeme d'autopartage et procede d'emprunt et de restitution de vehicule
Inventor: YOSHIOKA AKIRA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-09-18
Abstract: Système d'autopartage, qui comprend des premières balises (20) installées dans des stations d'autopartage, des secondes balises (32) installées sur des véhicules (30) à emprunter dans les stations, un dispositif serveur (40) qui mémorise les informations de réservation et gère les emprunts de véhicules, et des terminaux utilisateur (10) détenus par les utilisateurs, et dans lequel les terminaux utilisateur (10) transmettent au dispositif serveur (40), sur la base d'informations reçues des premières balises (20), des premières données identifiant les stations, et transmettent au dispositif serveur (40), sur la base d'informations reçues des secondes balises (32), des secondes données identifiant les véhicules (30), et le dispositif serveur (40) exécute, sur la base des premières données et des secondes données, les traitements d'emprunt et de restitution des véhicules considérés.
Patent FR-3057224-B1 (FR)
Title: Reservoir a liquide de nettoyage d'un parebrise de vehicule automobile, support d'un tel reservoir et ensemble comprenant de tels reservoir et support.
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/50
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) à liquide et un support (2) destinés à être installés sur un véhicule pour le nettoyage d'une surface vitrée. Le réservoir (1) comprend un goulot (4) s'étendant suivant un axe (A) d'extension. Le réservoir (1) comprend au moins un dispositif de coulissement (20) du goulot (4) transversalement à son axe (A) d'extension. Le dispositif de coulissement (20) est configuré pour relier mécaniquement le réservoir (1) à un support (2) comprenant une première paroi (26) qui délimite un compartiment (21) de réception du réservoir (1). La première paroi (26) comporte un dispositif de glissement (24) qui reçoit le dispositif de coulissement (20) équipant le réservoir (1), selon une direction parallèle à un plan (P1) d'extension de la première paroi (26).
Patent FR-3058590-B1 (FR)
Title: Procede de commande en modulation en largeur d'impulsion asynchrone d'au moins deux convertisseurs de puissance triphases.
Inventor: GEORGE BENOIT
IPC: H02M1/08
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de commande en modulation en largeur d'impulsion asynchrone d'au moins deux convertisseurs de puissance triphasés.         Le procédé comprenant les étapes suivantes : pour chaque phase de chaque convertisseur, on détermine les caractéristiques des signaux entrant dans la génération du signal modulant et du signal porteur de chaque signal de commande de chaque phase de chaque convertisseur,         on introduit, pour chaque convertisseur, un déphasage entre les signaux porteurs entrant dans la génération des signaux de commande des phases du convertisseur,         on introduit, pour chaque phase, un déphasage entre les signaux porteurs entrant dans la génération des signaux de commande des convertisseurs,         pour chaque phase de chaque convertisseur, on détermine un signal de commande en modulation de largeur d'impulsion par intersection résultant de l'intersection d'un signal modulant avec un signal porteur, et on transmet les signaux de commande à destination des convertisseurs.
Patent FR-3059441-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de donnees d'une base de donnees tatouees selon un mecanisme de tatouage reversible.
Inventor: COATRIEUX GOUENOU
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention propose un procédé d'extraction de données rapide et fiable pour extraire des données d'une base de données tatouées (3) selon un mécanisme de tatouage réversible. Le procédé selon l'invention consiste à obtenir, à partir d'une première requête d'extraction reçue d'un terminal client (1), une deuxième requête d'extraction (R2) pour extraire des données tatouées et une troisième requête (R3) appliquée aux données extraites après avoir été détatouées. En présence dans la première requête d'extraction de conditions de sélection initiales portant sur des attributs tatoués, celles-ci sont incluses dans la deuxième requête après avoir été transformées. En présence dans la première requête d'extraction (R1), de fonctions d'agrégation portant sur un attribut tatoué d'extraction, celles-ci sont incluses sans modification dans la troisième requête (R3) de manière à fournir au terminal client (1) un résultat en réponse à la première requête d'extraction (R1).
Patent FR-3059762-B1 (FR)
Title: Procede de conception d'un appareil de chauffage rayonnant et appareil de chauffage associe
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: F24C7/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de conception d'un appareil de chauffage (10) comprenant un élément électrique (12) chauffant par rayonnement, ledit élément électrique chauffant comprenant : une façade (14) formée d'un matériau émissif (M) ; et une résistance électrique (22) en contact thermique avec une face arrière (26) de la façade ; l'appareil de chauffage comprenant en outre une alimentation électrique (20) de forme périodique pour la résistance électrique. Selon le procédé de conception, une pulsation (ω) de l'alimentation électrique de la résistance électrique est déterminée ; et - une épaisseur (E) entre la face avant (24) et la face arrière (26) de la façade est choisie supérieure ou égale à une valeur (Emin) définie par la formule (1) : B étant une constante, et Cp, λ et ρ étant respectivement la capacité thermique, la conduction thermique et la masse volumique du matériau émissif de la façade.
Patent FR-3062527-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a adaptation d'impedance
Inventor: LEROY MATHIEU
IPC: H01R13/40
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de connexion comprenant : un corps (21) d'embase creux destiné à être fixé à un panneau d'un équipement embarqué ; un connecteur (22) externe logé dans le corps (21) d'embase ; un connecteur (23) interne ; une transition adaptée en impédance souple (24, 25, 25') logée au moins partiellement dans le corps d'embase et disposée entre le connecteur (22) externe et le connecteur interne configuré pour, en fonctionnement, adapter l'impédance des lignes transitant entre le connecteur (23) interne et le connecteur (22) externe.
Patent FR-3065535-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'un faisceau lumineux polarise, dispositif de generation d'image et afficheur tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un dispositif (10) de production d'un faisceau lumineux polarisé comprend une source de lumière (6), un réflecteur (7) et un filtre (8) éclairé par la source de lumière (6) et conçu pour transmettre une première polarisation de la lumière et pour réfléchir une seconde polarisation de la lumière. Le réflecteur (7) comprend au moins une première portion de surface (P1) conçue pour réfléchir, en direction du filtre (8), des rayons lumineux (R1) reçus de la source de lumière (6) et au moins une seconde portion de surface (P2) conçue pour réfléchir, en direction du filtre (8), des rayons lumineux (R4) reçus du filtre (8) après réflexion par le filtre (8). Un dispositif de génération d'image et un afficheur tête haute sont également décrits.
Patent FR-3068659-B1 (FR)
Title: Agencement d’un panneau de coffre dans un coffre de vehicule automobile
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-10-23
Abstract: Agencement d'un panneau (8) de coffre, amovible, supporté par le plancher (26) d'un coffre (25) de véhicule automobile (V) dans lequel le plancher (26) comporte une cuvette (27) ménagée sous le plancher (26) dont l'ouverture (28), affleurant le plancher (26), débouche dans le coffre (25), ladite cuvette (27) contenant un haut-parleur (30) dont la membrane (31), s'étendant parallèlement au plan de l'ouverture (28) de la cuvette (27), est orientée vers l'ouverture (28) de la cuvette (27) en affleurant ladite ouverture (28), dans lequel ledit panneau (8) recouvre l'ouverture (28) de la cuvette (27), et dans lequel une grille de protection est aménagée pour protéger ladite membrane (31), ledit agencement étant caractérisé en ce que le panneau (8) comporte au moins une ouverture (10) s'étendant dans le plan du panneau (8) pour laisser passer le son au travers du panneau (8), et un ensemble de grille de protection intégré dans le panneau (8) fermant l'ouverture (10) ménagée dans le panneau (8).
Patent FR-3072698-B1 (FR)
Title: Isolation de toit plat ainsi que systeme pour l'isolation thermique de toits plats
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04D11/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-10-25
Abstract: Avec un toit plat isolé thermiquement (1) à base de structure en bois avec un corps de support (2) et un revêtement (14) suspendu à partir du corps de support, une isolation thermique (6, 8), particulièrement en laine minérale, est agencée entre le corps de support (2) et le revêtement (14), une membrane de retardateur de vapeur adaptative à l'humidité (16) étant agencée entre l'isolation thermique et le revêtement suspendu et une membrane d'étanchéité (10) à base de PVC étant agencée sur le corps de support.
Patent FR-3054952-B1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/55
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le dispositif d'élevage comprend : - un châssis (3) ; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) autour d'un premier axe de rotation (R1) sensiblement horizontal, et une rotation du premier axe de rotation (R1) par rapport au châssis (3) autour d'un second axe de rotation (R2) sensiblement parallèle au premier axe de rotation (R1).
Patent FR-3073050-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de microscopie a fluorescence a super-resolution et de mesure de temps de vie de fluorescence
Inventor: KRACHMALNICOFF VALENTINA
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-11-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de microscopie à fluorescence à super-résolution comprenant les étapes suivante : - éclairer un échantillon (E) contenant des fluorophores photoconvertibles au moyen d'un premier faisceau lumineux (FL1) de photoconversion et d'un deuxième faisceau lumineux (FL2), pulsé, d'excitation de la fluorescence des fluorophores; et - acquérir une séquence d'images (IM) de fluorescence au moyen d'un système d'imagerie (SI) comprenant un capteur d'images matriciel (CIM) ; - mesurer des retards d'arrivée de photons de fluorescence par rapport aux impulsions (IL2) dudit deuxième faisceau lumineux, avec une résolution spatiale permettant d'associer chaque photon à un ensemble de pixels (EPX) dudit capteur d'images matriciel. Appareil et produit programme d'ordinateur pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3076069-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche utile
Inventor: MORICEAU HUBERT
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives :     a) prévoir un substrat donneur (3) recouvert d'une couche d'oxyde (4) ;     b) implanter des espèces gazeuses, comprenant des atomes d'hydrogène ionisé, dans le substrat donneur (3), à travers la couche d'oxyde (4), de manière à former une zone de fragilisation (ZS) ; la couche d'oxyde (4) présente, à l'issue de l'étape b), un pic d'absorbance possédant un maximum à un premier nombre d'ondes, et possédant une largeur à mi-hauteur  ;     c) appliquer un rayonnement ultraviolet à la surface libre (40) de la couche d'oxyde (4), sous une atmosphère d'ozone, et selon un budget thermique adapté pour :     - décaler le maximum d'au moins 3 cm-1 vers les nombres d'onde croissants ;     - réduire la largeur à mi-hauteur d'au moins 3 cm-1 ;     - autoriser une adhésion directe avec la surface libre (40) ;     d) assembler le substrat donneur (3) au substrat support (2) par une adhésion directe avec la surface libre (40) ;     e) fracturer le substrat donneur (3) suivant la zone de fragilisation (ZS) de manière à exposer la couche utile (1).
Patent FR-3079879-B1 (FR)
Title: Vanne de decharge a ouverture regulee
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-05-08
Abstract: Contrôleur (74), actionneur de commande (52) et vanne de décharge (30) comportant : ○ une première chambre (40) pour la circulation d'un flux d'air de décharge lorsque la vanne (30) est ouverte et l'empêchant quand la vanne est fermée, ○ un logement interne dans lequel se déplace un moyen d'obturation (43) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la vanne (30), ce moyen délimitant dans le logement interne deux chambres, la deuxième chambre (41) comportant des moyens de rappel (44) du moyen d'obturation (43) dans la position ouverte, et la troisième chambre (42), servant à être en relation fluidique avec l'actionneur de commande (52) afin d'actionner le moyen d'obturation (43) à l'encontre de moyens de rappel (44) les trois chambres (40, 41, 42) étant isolées de manière étanche l'une de l'autre par l'intermédiaire du premier moyen d'obturation (43). Le dispositif comprend une vanne de régulation (64).
Patent FR-3079714-B1 (FR)
Title: Equipement de motoculture
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: F16H7/12
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un équipement de motoculture (1) comprenant un châssis (10) portant au moins un outil (15) de travail du sol, une boîte de vitesse (33) et un moteur (17) entrainant en rotation ledit outil (15) par l'intermédiaire de ladite boîte de vitesse (33) et d'une courroie (18) de transmission montée lâche sur deux poulies (16, 19), l'une en liaison avec l'arbre menant dudit moteur (17) et l'autre en liaison avec ladite boîte de vitesse (33), l'embrayage étant réalisé par application contre ladite courroie (18) de moyens de mise en tension (40, 401, 402) manœuvrables par un levier de commande (121) disposé à une poignée (12) de la barre de guidage dudit équipement (1), lesdits moyens de mise en tension (40, 401, 402) de la courroie (18) étant relié audit levier de commande (121) par l'intermédiaire d'un câble (30) de commande d'embrayage, ledit équipement de motoculture (1) comprenant un capot de protection (20) de ladite courroie (18) de transmission. Selon l'invention, ledit câble (30) de commande d'embrayage présente un arrêt de gaine (300) fixé sur une platine de support (22) du capot de protection (20), ladite platine de support (22) étant formée de façon monobloc avec le capot de protection (20).
Patent FR-3080247-B1 (FR)
Title: Lecture d'un flux multimedia
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-04-17
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention un procédé de traitement comprenant : réception de métadonnées (DT1) caractérisant des flux multimédias (FL) accessibles par un dispositif de lecture (2) ; extraction, à partir des métadonnées, de données de configuration (DT2) associées aux flux multimédia (FL), ces données de configuration comprenant des données de manifeste (DM) caractérisant des paquets de données associés aux flux multimédias ; enregistrement des données de configuration (DT2) ; dans lequel, après l'étape d'enregistrement, le procédé comprend : détection d'un flux multimédia (FL), dit premier flux multimédia, que le dispositif de lecture doit lire ; récupération des données de configuration (DT22) enregistrées pour ce premier flux multimédia ; et configuration du dispositif de lecture selon les données de configuration (DT22) du premier flux multimédia de sorte à permettre la lecture dudit premier flux multimédia.
Patent FR-3089099-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la presentation et le conditionnement d’instruments de coiffure
Inventor: NICOUD SÉBASTIEN
IPC: A61L2/10
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: DISPOSITIF POUR LA PRESENTATION ET LE CONDITIONNEMENT D’INSTRUMENTS DE COIFFURE Dispositif pour la présentation et le conditionnement d’instruments de coiffure, comprenant une pluralité de rouleaux de brushing (2), au moins un manche de préhension (3) amovible auquel peut être fixé l’un des rouleaux de brushing (2), et un boîtier de rangement (1). Le boîtier de rangement (1) comporte un compartiment de réception (4) dimensionné pour recevoir et contenir ladite pluralité de rouleaux de brushing (2), une paroi périphérique (5) de compartiment de réception, une paroi de fond (6) de compartiment de réception, et un couvercle (7) supérieur escamotable. Des moyens de stabilisation sont conformés pour tenir chacun un des rouleaux de brushing (2) orienté selon un axe respectif sensiblement vertical et à l’écart des autres rouleaux. Un espace intermédiaire (10) contient une source de rayonnement ultraviolet (11) pour diriger et répartir un rayonnement ultraviolet dans le compartiment de réception (4). Des aimants (20) sont répartis en face intérieure du couvercle (7) pour retenir des outils métalliques. Un commutateur électrique de sécurité (11e) actionné mécaniquement par le couvercle (7) inhibe l’alimentation de la source de rayonnement ultraviolet (11) lorsque le couvercle (7) n’est pas en position de fermeture.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3077645-B1 (FR)
Title: Sonar doppler de poursuite à portée étendue
Inventor: TAUDIEN JERKER
IPC: G01S15/60
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un système de sonar actif sous-marin et un procédé pour mesurer la vitesse d’un instrument par rapport à une surface limite sont décrits. Le système comprend un transducteur acoustique configuré pour émettre et recevoir une pluralité de faisceaux acoustiques dans différentes directions. Le système comprend également un processeur configuré pour détecter une surface limite à l’intérieur de chaque faisceau ; filtrer de manière itérative les signaux acoustiques reçus rétrodiffusés à partir des faisceaux émis avec un filtre adaptatif et la largeur de bande associée qui est diminuée successivement pour chaque itération ; et mesurer la vitesse de l’instrument par rapport à la surface limite.      Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3093766-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air équipé d’un système de gestion thermique d’huile et d’air pressurisé
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ÉQUIPÉ D’UN SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE D’HUILE ET D’AIR PRESSURISÉ Système de conditionnement d’air d’un aéronef, comprenant un système de gestion thermique alimenté en air, dit air (12) pressurisé, par au moins un compresseur (14) de l’aéronef, et alimenté en air (206 ; 208) d’écoulement non pressurisé provenant d’au moins un moteur de l’aéronef, et caractérisé en ce que le système de gestion thermique comprend au moins un échangeur (20) de chaleur air pressurisé/huile configuré pour assurer des échanges thermiques entre un flux d’air (12) pressurisé et un premier circuit (26) d’huile permettant de transférer une chaleur de l’air (12) pressurisé à l’huile du premier circuit (26) d’huile, au moins un échangeur (22a, 22b, 22c, 22d) de chaleur huile/air d’écoulement configuré pour assurer des échanges thermiques entre un second circuit (28) d’huile et l’air (206 ; 208) d’écoulement permettant de transférer la chaleur dudit second circuit (26) d’huile à l’air (206 ; 208) d’écoulement, au moins un circuit (30) de liaison du premier circuit (26) d’huile et dudit deuxième (28) circuit d’huile. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097756-B1 (FR)
Title: Dispersion huileuse comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe alkyle en c9-c22, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion huileuse
Inventor: ARNAUD-ROOUX MIREILLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Titre :   DISPERSION HUILEUSE COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE ALKYLE EN C 9    -C 22    , PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION HUILEUSE La présente invention concerne une dispersion huileuse (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe alkyle en (C9-C22), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion huileuse A) ; un procédé de préparation de la dispersion huileuse, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii).   La dispersion huileuse (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3100543-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération et de séparation d’hydrocarbures fluorés insaturés
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J9/38
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération et de valorisation d’hydrocarbures fluorés insaturés comprenant les étapes de :   a) la fourniture d’une mousse M1 constituée de pores renfermant une composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé ;   b1) optionnellement le broyage ou la compression de ladite mousse M1 fournie à l’étape a) pour former une mousse broyée ou une mousse comprimée ;  b2) optionnellement la récupération d’au moins une partie de ladite composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé libérée au cours de l’étape b1) ;  c) la dépolymérisation ou la dissolution de ladite mousse M1 fournie à l’étape a) ou de ladite mousse broyée ou comprimée obtenue à l’étape b1) ;   d) la récupération d’au moins une partie de ladite composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé libérée au cours de l’étape c) et optionnellement le mélange de celle-ci avec ladite au moins une partie de la composition récupérée à l’étape b2) pour former un flux A comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé ;  e) la récupération et la séparation dudit flux A formé à l’étape d) en une pluralité de flux dont au moins un flux B1 comprend ledit au moins hydrocarbure fluoré insaturé.