baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960375-A1 (FR)
Title: Architecture pour reseau ad-hoc multi-formes d'onde
Inventor: MARTIN BEATRICE
IPC: H04W28/16
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne notamment une architecture qui repose sur l'insertion et l'agencement de nouveaux modules par mécanismes « à 2 étages » pour la gestion des ressources radio (un processus lent dans le module RCC, un processus rapide dans MAC), le couplage RRC/RSN et la façon d'organiser l'optimisation inter-couches autour de ces modules qui s'appuient sur des informations remontées par toutes les autres couches ; le fait qu'une partie du module de gestion de mobilité MM soit ramenées dans le plan d'accès pour gérer la mobilité entre groupes dans les solutions de groupements (clustérisés) (gestion que le plan d'enregistrement dans une zone donnée ; pour la gestion des « handover », c'est dans le module RRC).
Patent FR-2963963-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un corps de chauffe et procede d'installation d'un corps de chauffe
Inventor: BENICHOU FABRICE
IPC: A47K10/06
Filed: 2010-08-20
Abstract: Le dispositif de fixation d'un corps de chauffe (13) à barreaux (13a, 13b) comporte un support (1) muni d'une cavité (2), et destiné à être attaché sur un mur. Il comporte en outre un élément de fixation (3) muni d'un corps allongé (4) inséré dans la cavité (2), ledit corps allongé (4) étant terminé à une extrémité par une tête de fixation (5) du corps de chauffe faisant saillie du support (1). Une goupille (6) permet le verrouillage de l'élément de fixation (3) avec le support (1). Selon un mode préféré, la tête de fixation (5) comporte une première pièce (10a) montée sur le corps allongé (4), et une seconde pièce (10b) amovible agencée pour s'accoupler avec la première pièce (10a) et former la tête de fixation (5) en verrouillant positivement la tête de fixation (5) sur le corps de chauffe (13).
Patent FR-2955297-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has deflector arranged at proximity of component in order to deviate flow of air towards component, and where component is arranged at downstream of another component with respect to flow of air
Inventor: KHALED MAHMOUD
IPC: B60K11/06
Filed: 2010-01-20
Abstract: The motor vehicle (1) has two components e.g. air intake filter, arranged at a level of air flow (11), where one component heats the flow of air at temperature higher than a temperature of another component. The latter component is arranged at downstream of the former component with respect to the flow of air. A deflector (9) is arranged at proximity of the latter component in order to deviate the flow of air towards the latter component. The deflector is movable in an engine compartment (12) between a deviation position and a non-deviation position of the flow of air.
Patent FR-2957724-A1 (FR)
Title: Illumination device for use in control knob of fascia of ventilation and air-conditioning system of motor vehicle to produce cornice lighting, has optical part designed to be back lighted by light guide so as to form cornice lighting
Inventor: FENDELEUR LAURENCE
IPC: F21W107/10
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device (28) has light sources (30, 32) i.e. LEDs, arranged on a support. A light guide (34) is designed to distribute luminous rays emitted by the light sources following a retro-lighting beam (F1). A partially translucent external optical part (36) is designed to be back lighted by the light guide so as to form cornice lighting. A diffusing film (38) is interposed between the light guide and the external optical part to control intensity and homogeneity of the retro-lighting beam.
Patent FR-2962023-A1 (FR)
Title: Disque de coupe pour appareil electromenager
Inventor: SMIT ROBERT
IPC: A47J43/046
Filed: 2010-07-05
Abstract: L'invention concerne un disque de coupe (10) pour appareil électroménager de préparation d'aliments comportant une lame de coupe (30) et un insert (20) démontable comportant des moyens de positionnement sur le disque de coupe (10). Selon l'invention, des moyens de guidage radial permettent un démontage de l'insert (20) depuis une première position, pour permettre un remontage dans une deuxième position, de sorte que l'insert (20) est apte à présenter deux faces de travail différentes dans l'une ou l'autre des deux positions.
Patent FR-2968253-A1 (FR)
Title: Element de garnissage de vehicule automobile comprenant un cadre de deploiement d'un dispositif de coussin gonflable
Inventor: BAUMONT SEBASTIEN
IPC: B60R21/2165
Filed: 2010-12-02
Abstract: Cet élément de garnissage (10) pour un véhicule automobile, comprend un élément de support rigide (12) et un élément de couverture (14) couvrant l'élément de support (12), l'élément de couverture (14) comprenant une peau (26) destinée à être visible par un occupant de l'habitacle du véhicule automobile, l'élément de support (12) délimitant au moins une ouverture (22) permettant le déploiement d'un dispositif de coussin gonflable vers l'extérieur de l'élément de garnissage (10), un cadre (16) étant lié à l'élément de support (12) et s'étendant sur la périphérie de ladite ouverture (22), le cadre (16) supportant une nervure (34) continue s'étendant à partir du cadre (16) dans l'élément de couverture (14), le long d'au moins une partie de la périphérie de l'ouverture (22). La nervure (34) est liée au cadre (16) par une ligne de faiblesse (50) permettant la déformation de la nervure (34) par rapport au cadre (16), en cas de choc contre l'élément de garnissage (10).
Patent FR-2969029-A1 (FR)
Title: Agencement de deux pieces en materiaux thermoplastiques destinees a etre assemblees par soudage laser
Inventor: KERBIGUET JEAN GILLES
IPC: B29C65/16
Filed: 2010-12-16
Abstract: L'agencement (10) selon l'invention de deux pièces (11, 12) en matériaux thermoplastiques, destinées à être assemblées par un procédé de soudage laser par transparence, une première pièce (11) transparente à un faisceau laser (F) étant positionnée sur une seconde pièce (12) absorbante au faisceau laser (F), est caractérisé en ce que les deux pièces (11, 12) comportent une interface de soudage (13) de largeur (L1) prédéterminée, de sorte à permettre le bridage des deux pièces (11, 12) l'une contre l'autre sans interférer sur le passage du faisceau laser (F), et dont la section (S) est prédéterminée selon les caractéristiques des matériaux des pièces (11, 12) à assembler. Ladite largeur (L1) de l'interface de soudage (13) est sensiblement égale à la somme de la largeur (L2) d'une zone de bridage (15) et de la largeur (L 3) d'une zone de soudage (14).
Patent FR-2965934-A1 (FR)
Title: Support de memorisation, procede et systeme de resolution d'onde transversale en imagerie medicale par ultrason
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: A61B8/00
Filed: 2011-10-06
Abstract: Système pour résoudre de l'information d'onde transversale dans de l'imagerie médicale par ultrason, le système étant caractérisé en ce qu'il comprend : un formeur (16) de faisceau de réception pouvant fonctionner pour sortir des données représentant des emplacements dans l'espace en fonction des signaux acoustiques reçus ; un processeur (18) configuré pour estimer des déplacements de tissu en fonction des données de sortie, calculer les coefficients de corrélation pour au moins une paire des déplacements de tissu à partir d'emplacements différents dans l'espace, résoudre un temps de propagation sur la base des coefficients de corrélation et produire une image en fonction du temps de propagation, et un affichage (20) pouvant fonctionner pour afficher l'image.
Patent FR-2971944-A1 (FR)
Title: Air treatment device for treating air in passenger compartment of car, has diffuser for diffusing volatile product e.g. perfume, in main duct so as to be driven to output by air flow generated by blower
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: A61L9/04
Filed: 2011-02-24
Abstract: The device (D) has an atomizer (MN) for producing very small droplets from liquid, and a blower (MP) for generating flow of air. A main duct (CP) channels a part of the generated air flow and resultant droplets to an outlet (SD) connected with a chamber. A diffuser diffuses a volatile product e.g. perfume, in the main duct so as to be driven to the output by the generated air flow, and a control unit (MCD) is arranged to authorize or prohibit the production of the droplets by the atomizer according to received instruction. An independent claim is also included for a method for treating air in an enclosure.
Patent FR-2976521-A1 (FR)
Title: Procede de detection univoque du seuil d'usure d'un pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2011-06-15
Abstract: Le procédé de détection d'usure s'applique à un pneumatique (10) comprenant NE, ensemble(s) de témoins d'usure sonores (TUS -TUS ) associés à au moins un seuil d'usure S, de façon à générer un bruit d'empreinte acoustique au moins au-delà du seuil Si. Chaque témoin (TUS -TUS ) de chaque ensemble est sensiblement aligné axialement avec chaque autre témoin (TUS -TUS ) de l'ensemble. Pour chaque seuil S , k est la valeur minimale des valeurs de ki pour i [2, M] où M est le nombre total de seuils avec: - k =NE /NE lorsque pour la valeur de i [2, M], NE /NE >1, ou - k =NE /NE lorsque pour la valeur de i [2, M], NE /NE >1 Pour chaque seuil Si, on détecte le bruit d'empreinte acoustique à une vitesse V. On limite la valeur de la vitesse V à un intervalle l=]V ; V ] vérifiant V ≤ k .V .
Patent FR-2977230-A1 (FR)
Title: Detachable device for driving rotation of axle of vehicle e.g. tricycle, has linkage member moving rotation shaft from rest position to another position in which member is in contact with sleeve
Inventor: BUISSON PASCAL
IPC: B62K9/02
Filed: 2011-07-01
Abstract: The device has a rotation shaft (12) equipped with a first toothed wheel rotated by pedals. A second toothed wheel is rotated by an electrical motor. A third toothed wheel is mounted on the shaft, and rotates an axle of a vehicle via a chain or a notched belt. A linkage member (31) i.e. cylinder, is supported on the rotation shaft. The member is adapted to move the rotation shaft from a rest position in which the linkage member is not in contact with a sleeve (26), to another position in which the member is in contact with the sleeve.
Patent FR-2977847-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace semi-rigide a spoiler recule
Inventor: CATHALA FRANCK
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-07-12
Abstract: Balai d'essuie-glace de pare-brise de véhicule, notamment automobile, comportant une lame racleuse (1), un corps (2) auquel est rattachée ladite lame racleuse (1) et un becquet (3) s'étendant à partir dudit corps en présentant un profil aérodynamique entre un bord d'attaque et un bord de fuite, le balai présentant une limite entre le corps (2) et le becquet (3) définie par une surface horizontale passant par le bord d'attaque dudit profil, caractérisé en ce que ledit becquet s'étend horizontalement vers l'aval au-delà d'une partie, virtuelle ou non, définie comme formant le miroir, par rapport à un plan vertical passant par une extrémité inférieure de la lame racleuse (1), de la partie du corps qui est située en amont de ce même plan vertical.
Patent FR-2978473-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture provisoire bi-matieres d’un element ouvrant sur un element fixe d’une carrosserie d’un vehicule automobile
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture provisoire (10) d'un élément ouvrant sur un élément fixe d'une carrosserie d'un véhicule automobile, un logement étant ménagé dans l'élément ouvrant ou dans l'élément fixe, ledit dispositif (10) comprenant un corps (11) : - qui est muni de moyens (13,17) d'ancrage sur l'élément fixe ou sur l'élément ouvrant, et - qui comporte un moyen de retenue (19) conçu de manière à maintenir l'élément ouvrant dans une position de fermeture intermédiaire par rapport à l'élément fixe, le moyen de retenue étant formé par une languette élastique (19) apte à se fléchir sous la contrainte exercée par un premier rebord du logement sur une extrémité libre (19a) de la languette (19) lors du déplacement de l'élément ouvrant d'une position libre d'ouverture vers la position de fermeture intermédiaire, se caractérisant en ce qu'au moins la partie de l'extrémité libre (19a) qui est en contact avec le premier rebord au cours dudit déplacement est réalisée en un matériau polymère dont la dureté est comprise entre 90 shore échelle A et 60 shore échelle D et dont la résistance à la déchirure mesurée selon la norme ISO 34-1 est supérieure à 70 kN/m.
Patent FR-2982422-A1 (FR)
Title: Substrat conducteur pour cellule photovoltaique
Inventor: PALM JORG
IPC: H01L31/0224
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention a pour objet un substrat conducteur (1) pour cellule photovoltaïque, comprenant un substrat porteur (2) et un revêtement électrode (6) formé sur le substrat porteur (2). Le revêtement électrode (6) comprend une couche principale (8) à base de molybdène formée sur le substrat porteur (2), une couche barrière à la sélénisation (10) formée sur la couche principale (8) à base de molybdène, et sur la couche barrière à la sélénisation (10), une couche supérieure (12) à base d'un métal M propre à former, après sulfuration et/ou sélénisation, une couche de contact ohmique avec un matériau semi-conducteur photoactif. La couche barrière à la sélénisation (10) a une épaisseur inférieure ou égale à 50nm, de préférence inférieure ou égale à 30nm, de préférence encore inférieure ou égale à 20nm.
Patent FR-2985184-A1 (FR)
Title: Use of Musa sapientum extract to promote and/or reinforce skin cell cohesion, fight against and/or prevent effects of pollution on skin and/or insensible water loss from the skin, and increase hydration and control exfoliation
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-30
Abstract: Use of an extract of Musa sapientum to promote and/or reinforce skin cell cohesion is claimed. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : Focal adhesion kinase expression stimulator. The ability of the extract to stimulate expression of focal adhesion kinase was tested in normal human fibroblast. The result showed that the extract (comprising Musa sapientum) exhibited the stimulatory effect of 120% at a concentration of 0.05% when compared to control.
Patent FR-2986208-A1 (FR)
Title: Trailer for train for transporting loads in e.g. airport, has sliding arm movable between closing and opening positions, and bearing structure maintained in and released from trailer in closing and opening positions, respectively
Inventor: GUEROULT PASCAL
IPC: B60P3/00
Filed: 2012-02-01
Abstract: The trailer (1) has a traveling frame comprising housings (6-9) for receiving a bearing structure for transportation of loads. The bearing structure is provided with bearing units. A sliding arm (15) of the bearing structure is included in the housings and extended along a longitudinal side of the trailer. The sliding arm is movable between a closing position (A) of the housings and a longitudinal opening position (B). The bearing structure is maintained in the trailer in the closing position and released from the trailer in the opening position.
Patent FR-2989611-A1 (FR)
Title: Device for assembling rear suspension spring of rear axle on car, has tool including parts axially moved relative to each other by control drive in direction allowing connection of end portion toward case at reference position
Inventor: COUPIN JEAN PIERRE
IPC: B25B27/30
Filed: 2012-04-24
Abstract: The device has a compression tool (10) allowing an assembly of a suspension spring (6) to be compressed between a case (3) of a vehicle and a suspension element (2) e.g. arm or wishbone, mounted swiveling by a fulcrum pin (4) to the case. The tool includes two parts (11, 16) that are axially moved relative to each other by a control drive in a direction allowing connection of an end portion of the suspension element toward the case at a reference position to which the spring is compressed to ensure fixation of a suspension damper (7) between the case and the element. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a rear suspension spring on a vehicle (2) a method for disassembling a rear suspension spring from a vehicle.
Patent FR-2991950-A1 (FR)
Title: Balai d'essuyage comprenant un dispositif et un moyen de projection de liquide de lavage
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/48
Filed: 2012-06-13
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuyage 1 d'une vitre d'un véhicule, comprenant au moins un dispositif de projection 2 d'un liquide de lavage de la vitre agencé pour projeter ledit liquide de lavage sur une première zone 61 de la vitre essuyée par le balai d'essuyage 1, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de projection 3 du liquide de lavage agencé pour projeter le liquide de lavage sur au moins une zone de la vitre différente de la première zone 61, appelée deuxième zone 62. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2992344-A1 (FR)
Title: Lateral element for supporting roller shutter apron winding shaft of roller shutter structure, has attaching units including locking units to lock movable part in rotation relative to fixed part when fitment units are in encased position
Inventor: PASQUIER FLORIAN
IPC: E06B9/11
Filed: 2012-06-22
Abstract: The element has attaching units (11) including fitment units (12) that are placed on a movable part (5) and a fixed part such that to be operated between an encased position and an uncoupled position by an operation in rotation of the movable part relative to the fixed part. The operation is carried out at center of a reception position (10) of the fixed part and around a rotation axis (13) perpendicular to a plane (P). The attaching units include locking units (14) for locking the movable part in rotation relative to the fixed part when the fitment units are in encased position. An independent claim is also included for a roller shutter structure.
Patent FR-2995757-A1 (FR)
Title: Distributeur d'irrigation a debit autoregule et son utilisation
Inventor: MOLLE BRUNO
IPC: A01G25/02
Filed: 2012-09-25
Abstract: Le distributeur comporte un corps creux (3) définissant dans son intérieur un évidement amont (9) et un évidement aval (11) communiquant avec une ouverture d'entrée (10), respectivement avec une ouverture de sortie (12). Ces évidements sont séparés par une membrane élastique (16) percée d'une lumière (17) et qui peut être déformée en s'appliquant contre une surface d'appui (18) dans l'évidement aval pour fermer l'accès libre vers l'ouverture de sortie (12). Une rainure (19) est prévue dans la surface d'appui (18) pour définir, avec la membrane, un canal de régulation de flux à section variable comportant une sortie (21) vers l'ouverture de sortie (12). Cette surface d'appui présente la forme d'une voûte définissant la déformation maximale de la membrane. Cette forme en voûte permet d'éliminer toute zone piège à particules, en particulier pour la distribution d'eau fortement chargée en éléments en suspension, sans colmatage, et sans besoin de filtration en amont.
Patent FR-2995958-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique a embrayage unidirectionnel et alternateur comprenant un tel systeme
Inventor: GEZAULT ALAIN
IPC: F02B67/06
Filed: 2012-09-25
Abstract: Ce système mécanique à embrayage unidirectionnel, tel qu'une poulie pour alternateur de véhicule automobile, comprend une première bague externe (60) et une deuxième bague interne (70) qui sont mobiles l'une par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe central et délimitent entre elles, radialement par rapport à cet axe central, un logement annulaire (E1). Un mécanisme à roue libre comprend des organes (32) disposés dans le logement annulaire (E1). Au moins un roulement comprend des galets (42, 52) disposés dans le logement annulaire (E1). Les première et deuxième bagues (60, 70) sont communes au mécanisme à roue libre et au roulement. Les organes du mécanisme à roue libre disposés dans le logement annulaire sont des cames (32) en contact avec une première piste (626) formée par la première bague (60) et une deuxième piste (746) formée par la deuxième bague (70). Les première et deuxième pistes (626, 746) sont circulaires, centrées sur l'axe de rotation et dépourvues de rampe. Un alternateur peut comprendre un tel système mécanique conformé comme une poulie à embrayage unidirectionnel.
Patent FR-2995909-A1 (FR)
Title: Methode de vinification et d'elevage d'un vin
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: C12G1/022
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'objet de l'invention est une méthode de vinification et d'élevage d'un vin comprenant au moins une phase de fermentation, caractérisée en ce qu'elle consiste à faire macérer des rafles et/ou des morceaux de rafles séchées dans le vin.
Patent FR-2997211-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'une capture d'image d'une entite tridimensionnelle
Inventor: DIDIER BERNARD
IPC: G06F21/32
Filed: 2012-10-18
Abstract: Procédé d'authentification d'une capture d'image (ic) d'une entité tridimensionnelle (X), comprenant les étapes : - d'engendrer une série (S) d'images (ia, ib, ic, id, ie) de l'entité (X) à l'aide d'un capteur optique (1) ; - d'associer à chaque image (ia, ib, ic, id, ie) une information (Pa, Pb, Pc, Pd, Pe) représentative de la position du capteur (1) au moment où il a généré cette image ; et - de déterminer une cohérence entre deux images de la série, en vérifiant une cohérence entre : - un déplacement apparent du capteur optique (2) déterminé par comparaison entre des points caractéristiques visibles sur ces deux images ; et - un déplacement réel estimé du capteur optique déterminé par comparaison des informations représentatives des positions dans l'espace du capteur optique (1) aux moments où il a généré ces deux images.
Patent FR-3000135-A1 (FR)
Title: Bride d'alimentation en fluide de refroidissement pour composant a refroidir et composant equipe d'une telle bride
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F01P11/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention propose une bride d'alimentation en fluide de refroidissement pour composant à refroidir, notamment vanne de recirculation de gaz d'échappement, ladite bride comprenant un fût de centrage (3) dans un conduit (4) de circulation dudit fluide de refroidissement dans ledit composant, ledit fût (3) s'étendant selon une direction axiale, ledit fût (3) étant parcouru par un canal (6) de circulation dudit fluide de refroidissement s'étendant selon ladite direction axiale, ledit fût (3) présentant un ou des passages (13) permettant une circulation transversale pour le fluide entre ledit conduit (4) de circulation du composant et ledit canal (6) de circulation de ladite bride.
Patent FR-3005057-A1 (FR)
Title: Sirop liquide (meth)acrylique, son procede de polymerisation, son utilisation et objet moule obtenu a partir de celui-ci
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/04
Filed: 2013-04-25
Abstract: La présente invention concerne un sirop liquide (méth) acrylique, son procédé de polymérisation et un objet moulé obtenu à partir de celui-ci. En particulier, la présente invention concerne un sirop liquide (méth) acrylique comprenant un système d'initiation pour la polymérisation à basse température. Plus particulièrement, la présente invention concerne un sirop liquide (méth) acrylique comprenant un système d'initiation pour la polymérisation à basse température, ledit système initiateur comprenant au moins un accélérateur, au moins un aldéhyde organique, au moins un peracide et au moins un composé péroxide liquide ; un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux, le sirop liquide (méth) acrylique pour la mise en œuvre de ce procédé et le substrat fibreux imprégné obtenu. Le substrat fibreux imprégné convient pour la fabrication de pièces ou d'objets mécaniques ou structurés. La présente invention concerne également le procédé de polymérisation d'un sirop liquide (méth) acrylique comprenant un système d'initiation pour la polymérisation à basse température, ledit système initiateur comprenant au moins un accélérateur, au moins un aldéhyde organique, au moins un peracide et au moins un composé péroxide liquide. La présente invention concerne également un procédé de fabrication de pièces ou d'objets mécaniques ou structurés et les pièces mécaniques ou structurées tridimensionnelles obtenues par ce procédé.