baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986980-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide sur la peau ayant une source lumineuse.
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: B05C9/14
Filed: 2012-02-17
Granted: 2021-08-27
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - un organe de distribution de produit fluide (3) connecté au réservoir (1), - un organe d'actionnement (4) pour actionner l'organe de distribution (3), - un orifice de distribution de produit fluide (73) connecté à l'organe de distribution (3), et - une paroi d'application (74) pour appliquer le produit fluide issu de l'orifice de distribution (73) sur la peau, le distributeur comprenant en outre au moins une source de rayonnement (51), telle qu'une diode électroluminescente LED, émettant chacune une lumière monochromatique dans le spectre allant de 400 nm à 700 nm et ayant une action anti-inflammatoire et/ou de stimulation des métabolismes de régénération de la peau.
Patent FR-2995464-B1 (FR)
Title: Poutre comportant des conducteurs electriques et systeme d'electrification utilisant de telles poutres
Inventor: CHAUZU FRANCK
IPC: H02G15/08
Filed: 2012-12-24
Granted: 2021-05-14
Abstract: Poutre électrifiée (1), à vocation structurelle, comprenant un profilé (10) en matériau composite pultrudé ou extrudé, la poutre assurant à la fois une fonction mécanique et une fonction d'électrification par l'intégration de conducteurs électriques au sein de la matière du profilé, sous forme d'un ou plusieurs inserts (20) totalement noyés dans la matière, non accessibles, ou partiellement noyés dans ladite matière. Application à un système d'électrification utilisant de telles poutres électrifiées, assemblées mécaniquement et connectées électriquement entre elles.
Patent FR-3028529-B1 (FR)
Title: Procede de production d'au moins un metabolite d'interet par transformation d'un pentose dans un microorganisme
Inventor: WALTHER THOMAS
IPC: C12P7/42
Filed: 2014-11-19
Granted: 2016-12-30
Abstract: Procédé pour la production d'au moins un métabolite d'intérêt par transformation d'un pentose dans un microorganisme, caractérisé en ce que ledit procédé comprend au moins :         (i) une opération de culture d'un microorganisme recombinant exprimant une voie synthétique d'assimilation des pentoses qui comprend au moins les étapes suivantes :         a) phosphorylation en position 1 d'un pentose choisi parmi le (D)-Xylulose et/ou le (L)- Ribulose b) clivage du pentose-1 -phosphate obtenu à l'issue de l'étape a), pour l'obtention de glycolaldéhyde et de dihydroxyacétone phosphate (DHAP), et         (ii) une opération de récupération dudit au moins un métabolite d'intérêt obtenu à l'issue de l'opération de culture (i).
Patent FR-3032120-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de menthe poivree
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61K8/97
Filed: 2015-02-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation dans une composition cosmétique, d'un extrait de menthe poivrée, en tant qu'agent destiné à maintenir ou réguler le renouvellement des cellules de l'épiderme, en particulier pour les peaux matures et/ou présentant des signes de sécheresse et de perte de fermeté. Cet effet est obtenu par stimulation de l'expression de la protéine NOTCH dans les kératinocytes, en particulier dans les kératinocytes à fort potentiel de clonogénicité. L'invention concerne également une méthode de soin cosmétique destinée aux peaux matures et/ou sèches.
Patent FR-3049849-B1 (FR)
Title: Dispositif d'expansion palatine (disjoncteur maxillaire)
Inventor: ATLAN DAVID
IPC: A61C7/10
Filed: 2016-04-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif d'orthodontie (10) comprenant au moins un premier moyen d'appui (17-19) pour appuyer sur la gauche d'une mâchoire supérieure d'un patient à soigner, au moins un deuxième moyen d'appui (20-22) pour appuyer sur la droite de ladite mâchoire et un vérin central (23, 51) pour moduler un écartement desdits moyens d'appui pour élargir le palais dudit patient, caractérisé en ce que le dispositif (10) comprend de plus une liaison mécanique de rotation (R1, R2) entre le vérin et ledit premier moyen d'appui et une liaison mécanique de rotation (R1, R2) entre le vérin et ledit deuxième moyen d'appui pour permettre un ajustement géométrique pendant une mise en place du dispositif (10) dans la bouche du patient, au moins dans le sens vertical, le sens antéro-postérieur ou le sens transversal.
Patent FR-3053154-B1 (FR)
Title: Appareil electrique de protection de ligne
Inventor: SCHMITT GREGORY
IPC: H01H83/14
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: Appareil électrique de protection de ligne, du type interrupteur différentiel, comprenant : - un dispositif de coupure, - le dispositif de déclenchement étant apte à faire basculer une serrure du dispositif de coupure pour ouvrir des contacts (1,2) en cas d'apparition d'un courant de court-circuit différentiel, et apte à laisser les contacts (1,2) fermés en cas d'apparition d'un courant de court-circuit équilibré. En position de fermeture des contacts (1,2), ledit contact mobile (1) est maintenu contre ledit contact fixe (2) sous l'action d'un moyen élastique (5) induisant une force de contact nominale appliquée sur le contact fixe (2). Cet appareil se caractérise en ce qu'il comporte des moyens de transformation du courant de court-circuit équilibré en force supplémentaire de contact, la somme des forces étant au moins égale aux forces électrodynamiques de répulsion Fr des contacts engendrés par le courant de court-circuit équilibré.
Patent FR-3054746-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur dote de bequilles d'appui
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/04
Filed: 2016-08-01
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un stator (10) comportant un corps (11) et un bobinage (12), le bobinage (12) étant muni d'une pluralité d'enroulements de phase (18) formés par au moins un conducteur (22) recouvert d'une couche isolante, - un interconnecteur (30) établissant une liaison électrique d'au moins deux extrémités d'enroulements (25) appartenant à deux enroulements de phase (18) distincts, caractérisée en ce que l'interconnecteur (30) comporte un corps (33) et au moins une béquille inférieure (51) et une béquille supérieure (52), lesdites béquilles (51, 52) faisant saillie axialement par rapport à un axe (X) de la machine électrique de part et d'autre du corps (33) de l'interconnecteur (30), la béquille inférieure (51) venant en appui contre une face d'extrémité axiale du corps de stator (11), la béquille supérieure (52) venant en appui contre un palier de la machine électrique, pour assurer un montage serré de l'interconnecteur (30) dans la machine électrique.
Patent FR-3059022-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'ecartement de deux banches de coffrage, banche de coffrage et ensemble
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G19/00
Filed: 2016-11-18
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif (1) pour l'écartement de banches de coffrage (2), le dispositif d'écartement (1) comprenant deux branches verticales (11, 12) adaptées pour être respectivement reliées à deux banches de coffrage disposées en vis-à-vis et au moins un mécanisme de guidage (13), relié aux deux branches verticales (11, 12) et configuré pour régler l'écartement desdites branches verticales (11, 12) tout en les maintenant parallèles, le mécanisme de guidage (13) comportant au moins une entrée de commande (D) adaptée pour recevoir une première énergie d'augmentation de l'écartement et une deuxième énergie de réduction de l'écartement afin de modifier la configuration dudit mécanisme de guidage (13).
Patent FR-3059073-B1 (FR)
Title: Conduite flexible non liee de transport d'un materiau abrasif, procede et utilisation associes
Inventor: VIALE SEBASTIEN
IPC: F16L11/10
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: La conduite (10) flexible non liée de transport d'un matériau abrasif, comprend : - au moins une gaine tubulaire (20) délimitant un passage de circulation (11) du matériau abrasif ; - au moins une couche d'armures de traction (34, 36) disposée extérieurement par rapport à la gaine tubulaire (20), la couche d'armures (34, 36) comprenant une pluralité d'éléments d'armure (44) filiformes ; - une couche interne de protection (40) disposée à l'intérieur de la gaine tubulaire (20) dans le passage de circulation (11) ; La conduite comprend en outre : - une couche sacrificielle (41) disposée à l'intérieur de la couche interne de protection (40) dans le passage de circulation (11). La couche interne de protection (40) comporte une pluralité de bandes (52) de matériau résistant à l'abrasion enroulées autour de la couche sacrificielle (41).
Patent FR-3059653-B1 (FR)
Title: Dispositif de construction d'une structure de bloc isolant
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: B63B25/16
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de construction (23) d'une structure de bloc isolant pour cuve étanche et thermiquement isolante comportant - un support (24) présentant une surface d'appui (25), - au moins un premier profilé de guidage (39, 41, 42) monté sur le support (24), ledit au moins un premier profilé de guidage comportant une rangée de premiers orifices de guidage (38, 43, 44) destinés à recevoir et guider en positionnement une première rangée de piliers (17, 18) respectifs de la structure de bloc isolant (14), - un deuxième profilé de guidage (40) monté sur le support (24) et comportant une rangée de deuxièmes orifices de guidage (38, 46, 47) destinés à recevoir et guider en positionnement une deuxième rangée de piliers (17, 18) respectifs de la structure de bloc isolant (14), ledit deuxième profilé étant mobile sur le support (24) de manière à permettre le déplacement de la rangée de deuxièmes orifices (38, 46, 47) par rapport à la rangée de premiers orifices (38, 43, 44) le long de la surface d'appui (25).
Patent FR-3060880-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un courant electrique au sein d'au moins deux appareils electriques
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H02B1/015
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de distribution d'un courant électrique au sein d'au moins deux appareils électriques, par exemple modulaires, lesdits appareils électriques présentant chacun au moins un bornier de connexion d'alimentation définissant un logement de réception d'un conducteur d'alimentation, le dispositif de distribution (2) comprenant : • un longeron (6) fait d'un matériau conducteur électrique, et apte à être relié à au moins une source d'alimentation en courant électrique ; • au moins deux dents conductrices (8) faisant saillies depuis le longeron (6), chaque dent conductrice (8) comprenant une portion (34) formant un conducteur d'alimentation, ladite portion (34) étant apte à être reçue au sein d'un desdits logements de réception ; dans lequel au moins une des dents conductrices (8) est montée mobile par rapport au longeron (6), et est apte à être mise en contact avec le longeron (6) dans au moins une position de la dent.
Patent FR-3060520-B1 (FR)
Title: Systeme de montage et demontage rapide d'une structure aquatique flottante de parcours de jeu aquatique
Inventor: LEMAILLE SAMUEL
IPC: B63B35/34
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un système de montage et démontage rapide (100) d'une structure aquatique (200) flottante de parcours de jeu aquatique réalisée par l'assemblage d'au moins un premier et un deuxième tapis aquatiques (T1, T2) munis de trous traversants (tt1, tt2), ledit système comportant des plots d'assemblage (10) pourvus chacun : - d'un axe d'ancrage (11) adapté pour être introduit dans l'un des trous (tt1, tt2) du premier ou du deuxième tapis (T1, T2), et - de moyens de maintien en position (12) dudit axe d'ancrage (11) dans ledit trou (tt1, tt2), dans lequel lesdits moyens de maintien en position (12) comprennent une pièce déformable (13) se présentant sous la forme d'un prisme droit à base polygonale et étant dimensionnée pour être introduite dans ledit trou (tt1, tt2) de manière à ce que, lors de son introduction dans ledit trou (tt1, tt2), ladite pièce (13) se déforme et les arêtes (13a) de celles-ci (13) prennent appui contre la paroi interne dudit trou (tt1, tt2), et dans lequel lesdits moyens de maintien en position (12) comprennent une perforation (14) longitudinale ménagée dans ladite pièce (13) pour le passage dudit axe d'ancrage (11).
Patent FR-3061210-B1 (FR)
Title: Procede sol-gel de fabrication d'un revetement anticorrosion sur substrat metallique
Inventor: ASTORG ADELE
IPC: C23C22/02
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé sol-gel de fabrication d'un revêtement anticorrosion constitué d'au moins une couche (31, 32) d'un oxyde sur un substrat métallique (10). Une solution non-aqueuse (1) d'un précurseur de l'oxyde est préparée (S1) et déposée (S2) sur une surface (11) au moins du substrat métallique pour recouvrir au moins partiellement ladite surface par un film (20) comprenant le précurseur de l'oxyde. Une hydrolyse-condensation du précurseur de l'oxyde est réalisée (S3) par exposition du film à une atmosphère humide afin de former un réseau d'oxyde dans le film. Ensuite, un traitement de stabilisation du film sur la surface du substrat est effectué (S4), suivi d'un traitement thermique (S5) de la surface du substrat métallique pour cristalliser le réseau d'oxyde et former le revêtement anticorrosion.
Patent FR-3063528-B1 (FR)
Title: Piece avec patte de fixation flexible
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: F16B5/00
Filed: 2017-03-03
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une pièce (13) comprenant un corps (15) duquel s'étend au moins une patte de fixation (17) formée par une feuillure (19) présentant une extrémité proximale liée au corps (15) et une extrémité distale libre, ladite feuillure (19) comprenant une zone de fixation (21) destinée à se fixer sur une autre pièce (23) et destinée à présenter un angle saillant d'une amplitude α par rapport au corps (15) lorsqu'elle est fixée, la pièce (13) étant caractérisée en ce que la feuillure (19) présente au moins deux plis successifs entre son extrémité proximale et son extrémité distale, de sorte à délimiter au moins une zone d'articulation (25) reliant le corps (15) de l'élément de fixation (13) à la zone de fixation (21) de la feuillure (19), et en ce que la zone de fixation (21) présente un angle saillant par rapport au corps (15) d'une amplitude β supérieure à α.
Patent FR-3064469-B1 (FR)
Title: Particules colorees a teneur elevee en pigment
Inventor: CANI JULIE
IPC: A61K8/02
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une particule comprenant au moins 3% en poids de pigment(s) par rapport au poids de ladite particule. La présente invention concerne également une série de particules, dans laquelle au moins une particule comprend au moins 3% en poids de pigment(s), par rapport au poids de ladite particule, un procédé de préparation de cette série de particules et leurs utilisations dans des compositions cosmétiques, notamment de maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3066459-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite
Inventor: NISHIZAWA HIROMITSU
IPC: B60W30/16
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un dispositif d'assistance à la conduite (2) est équipé d'une unité de commande de force de freinage (5) qui effectue une commande de freinage automatique sur le véhicule autonome (1A) en fonction de la relation entre des états de fonctionnement du véhicule autonome (1A) et d'un véhicule à l'avant (1B) et d'une unité de détection de manipulation de freinage (10) qui détecte si une manipulation de freinage a été effectuée par le conducteur. Lorsqu'une manipulation de freinage est détectée par l'unité de détection de manipulation de freinage (10) au cours d'une commande de freinage automatique, l'unité de commande de force de freinage (5) provoque une continuation de la sortie d'une force de freinage produite par la commande de freinage automatique.
Patent FR-3068507-B1 (FR)
Title: Realisation de regions semiconductrices dans une puce electronique
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de première (16P) et deuxième (16N) régions semiconductrices séparées par des tranchées isolantes (22), comprenant successivement : recouvrir un substrat semiconducteur (10) d'une première couche de nitrure de silicium et la première région d'une couche de protection ; recouvrir la structure d'une deuxième couche de nitrure de silicium ; graver puis remplir les tranchées d'un oxyde de remplissage jusqu'à un niveau situé au-dessus de la couche de protection ; retirer sélectivement la deuxième couche de nitrure et la partie de la première couche de nitrure située sur la deuxième région ; retirer la couche de protection, et graver sélectivement l'oxyde de remplissage par gravure humide, d'où il résulte des cuvettes (28) autour de la deuxième région (16N) ; et retirer sélectivement la partie de la première couche de nitrure de silicium située sur la première région (16P).
Patent FR-3074350-B1 (FR)
Title: Panneau d'affichage, ensemble d'affichage et procede pour remplacer une bande d'affiches dans un panneau d'affichage
Inventor: CHARAF DINE SAID
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-04-23
Abstract: Panneau d'affichage adapté pour présenter des affiches appartenant à une bande d'affiches (8) enroulée sur des rouleaux horizontaux superposés (6, 7), le rouleau horizontal supérieur portant une bande amorce supérieure (20) qui s'étend jusqu'à un bord d'extrémité inférieur (20a) horizontal, le rouleau horizontal inférieur portant une bande amorce inférieure (21) qui s'étend jusqu'à un bord d'extrémité supérieur (21a) horizontal, et la bande d'affiches étant fixée de façon amovible respectivement aux bords d'extrémité des bandes amorces. La bande amorce supérieure présente une longueur telle qu'elle puisse se dérouler du rouleau horizontal supérieur jusqu'à ce que son bord d'extrémité inférieur se trouve à une hauteur h0 comprise entre 1 m et 2 m.
Patent FR-3077172-B1 (FR)
Title: Appareil a moyens de mesure de deplacements imposes par un doigt a une paroi
Inventor: MONNOYER JOCELYN
IPC: H03K17/975
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: Un appareil (AP) comprend : - un premier cadre (CA1) fixe, - un second cadre (CA2) muni d'une paroi (PT) déplaçable par un doigt d'usager et monté mobile dans le premier cadre (CA1), - des premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs solidarisés chacun aux premier (CA1) et second (CA2) cadres respectivement sur des premier et second côtés suivant des première et seconde directions différentes, - une source d'excitation (SE) appliquant un signal électrique périodique aux premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs, - des moyens de mesure (MM) délivrant des premier et deuxième signaux de mesure représentatifs des première et deuxième capacités des premier (CD1) et deuxième (CD2) condensateurs, et - des moyens de traitement (MT) déterminant des premier et second déplacements du second cadre (CA2) suivant les première et seconde directions, en fonction du signal électrique périodique et des premier et deuxième signaux de mesure.
Patent FR-3077141-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un dispositif emetteur de signal
Inventor: DELIBIE YANNICK
IPC: G01S3/02
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un dispositif émetteur de signal (1), le procédé de géolocalisation comportant : - fournir des premières données de réception par une pluralité de premières stations de réception (5) d'un premier signal radio (4) émis à une première fréquence, - calculer une première position géographique du dispositif émetteur de signal (1), - détecter que la position géographique du dispositif émetteur de signal (1) est comprise dans une deuxième zone géographique (9) prédéfinie, - émettre un signal d'instruction d'émission d'un deuxième signal radio (21), - fournir des deuxièmes données de réception du deuxième signal radio par une pluralité de deuxièmes stations de réception (11) selon une deuxième fréquence, et - calculer une deuxième position géographique du dispositif émetteur de signal (1).
Patent FR-3081270-B1 (FR)
Title: Methodes et systemes de localisation et de radioguidage en environnements non cooperatifs
Inventor: PHILIPPE FABIEN
IPC: H04B1/02
Filed: 2018-05-21
Granted: 2020-05-01
Abstract: Système de détection de proximité comprenant - un émetteur radio apte à émettre une pluralité de signaux étalés différemment ; - un équipement utilisateur apte ○ à mesurer la puissance du signal reçu et le rapport signal sur bruit relatifs à chaque signal émis de ladite pluralité de signaux ; ○ à calculer une première valeur statistique des puissances des signaux reçus; ○ à calculer une deuxième valeur statistique des rapports signal sur bruit relatifs aux signaux reçus; ○ à calculer un indice de proximité de l'émetteur radio à partir des valeurs statistiques calculées.
Patent FR-3081511-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre deux parois annulaires d'un moteur d'aeronef
Inventor: SOURYAVONGSA EDDY KEOMORAKOTT
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité entre deux parois annulaires (9, 10) d'un moteur d'aéronef, les deux parois, respectivement radialement interne (9) et externe (10), étant engagées coaxialement l'une dans l'autre autour d'un axe (X) commun, caractérisé en ce que : - la paroi externe (10) comprend une extrémité axiale (15) à section sensiblement en forme d'un U parallèle à l'axe X dont l'ouverture est orientée axialement dans une direction, - la paroi interne (9) comprend une extrémité axiale (11) à section sensiblement en forme d'un U parallèle à l'axe X dont l'ouverture est orientée axialement dans une direction opposée, l'extrémité (15) en U de la paroi externe (10) comportant un bord annulaire libre (18) engagé axialement dans l'ouverture de l'extrémité axiale (11) de la paroi interne (9), et l'extrémité (11) en U de la paroi interne (9) comportant un bord annulaire libre (14) engagé axialement dans l'ouverture de l'extrémité axiale (15) de la paroi externe (10), de façon à ce que lesdites parois définissent entre elles un passage annulaire de gaz à section axiale sensiblement en forme de S.
Patent FR-3083039-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une machine electrique synchrone a aimants permanents de traction d'un vehicule automobile
Inventor: JANIAUD NOELLE
IPC: H02P29/66
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-29
Abstract: Ce dispositif de surveillance (22) d'une machine électrique synchrone à aimants permanents de traction d'un véhicule automobile comprend un premier module de détermination (24) d'un flux au rotor de la machine électrique, un second module de détermination (50) d'une température de rotor de la machine électrique, le second module de détermination (50) tenant compte du flux au rotor déterminé par le premier module de détermination (24). Le dispositif (22) comprend un moyen de réception (48) d'une température connue, d'une vitesse de rotation connue et d'une force électromotrice de réglage, la force électromotrice de réglage correspondant à la force électromotrice à vide de la machine électrique à la température connue et à la vitesse de rotation connue, le second module de détermination (50) tenant compte de la température connue, de la vitesse de rotation connue et de la force électromotrice de réglage reçues par le moyen de réception (48).