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Patent FR-3101089-B1 (FR)
Title: Alimentation et connexion electrique pour la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Le procédé de polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans l’espace coffrant et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique, préalablement gâché au moment T0, a été coulé dans l’espace coffrant et son compactage assuré au moment T1, tel qu’ on dispose d’une source d’énergie électrique ayant une anode et une cathode, d’un moyen de connexion électrique pour face coffrante comprenant un moyen de conduction pour face coffrante et un moyen connecteur pour face coffrante, et d’un moyen de connexion électrique pour armature comprenant un moyen de conduction pour armature et un moyen connecteur pour armature, en vue de la polarisation, on réalise une association électrique de sorte que la face coffrante soit reliée à la cathode et que l’armature soit reliée à l’anode de la source d’énergie électrique, on applique une différence de potentiel électrique de polarisation ΔV entre la face coffrante et l’armature, dans lequel on associe électriquement le moyen connecteur d’armature à l’armature elle-même, au-delà de toute couche superficielle de calamine, d’oxydation, de passivation ou de corrosion de l’armature affectant sa conduction électrique avec le moyen connecteur électrique d’armature et on associe électriquement le moyen connecteur de face coffrante à la face coffrante, en sorte que la conduction électrique entre le moyen connecteur de face coffrante et la face coffrante ne soit pas affectée de manière préjudiciable pour la polarisation.     Figure pour l’abrégé : figure 40
Patent FR-3103751-B1 (FR)
Title: Elément de support de siège comprenant une zone déformable
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Elément de support de siège comprenant une zone déformable L’élément de support (1) comprend :     - au moins une partie centrale (2) définissant une surface d’appui centrale (6),     - au moins une partie latérale (4) définissant une surface d’appui latérale (8), et     - au moins une zone déformable (10) s’étendant entre la partie centrale (2) et la partie latérale (4),      - un dispositif d’actionnement (18) de la déformation de la zone déformable (10).     Le dispositif d’actionnement (18) comprend un élément de déformation configurable entre un premier état, dans laquelle la zone déformable (10) présente une première forme, et un deuxième état, dans lequel la zone déformable (10) présente une deuxième forme de sorte que la zone déformable (10) est déformable entre une position dans laquelle la zone déformable (10) augmente la surface d’appui centrale (6) et une position dans laquelle la zone déformable (10) augmente la surface d’appui latérale (8).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106039-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour chaussure
Inventor: GANNAT MATHIEU
IPC: A43B5/04
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: Chaussure comportant une tige extérieure (1) à l’intérieur de laquelle un élément de confort interne (2) est inséré, ladite tige extérieure (1) comprenant au moins deux portions mobiles l’une par rapport à l’autre ; des moyens de serrage étant prévus pour rapprocher les deux portions l’une de l’autre afin d’adapter le volume de la chaussure au pied de l’utilisateur, lesdits moyens de serrage comportant des moyens de traction externe (50) dont une première extrémité est fixée à une première portion de la tige extérieure et dont une deuxième extrémité est en relation avec des moyens d’actionnement (30) qui sont fixés à une deuxième portion de la tige extérieure ; la chaussure comportant en outre des moyens de traction interne (60) principalement qui sont placés sous la tige extérieure et qui sont en relation avec les mêmes moyens d’actionnement (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107881-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un véhicule contre des chocs, notamment appliqués sur le train avant du véhicule.
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: F16F7/12
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif de protection d’un véhicule contre des chocs, notamment appliqués sur le train avant du véhicule.    Ensemble (90) de bras de suspension pour véhicule automobile (100), comprenant un bras de suspension et un dispositif de protection (1) du train avant et/ou arrière d’un véhicule, le dispositif comprenant au moins une pièce témoin (3) montée sur le bras de suspension du véhicule, la pièce témoin comprenant au moins une partie apte à se déformer (3a) sous l’effet d’un choc extérieur appliqué au véhicule.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115063-B1 (FR)
Title: Entrée d’air pour menuiserie, menuiserie et installation de ventilation comprenant une telle entrée d’air
Inventor: BARBARIN LAURENT HERVÉ
IPC: F24F13/28
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Entrée d’air pour menuiserie, menuiserie et installation de ventilation comprenant une telle entrée d’air Entrée d’air (100), configurée pour être montée sur un passage (46) d’air traversant une menuiserie (4), le passage (46) présentant une ouverture intérieure (48A) et une ouverture extérieure (48B) opposée et étant configuré pour laisser passer un flux d’air (F46). L’entrée d’air (100) comprend un module de filtration (130), destiné à filtrer le flux d’air (F46). Selon l’invention, le module de filtration (130) est configuré pour être fixé directement à la menuiserie (4) en regard de l’ouverture intérieure (48A).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115741-B1 (FR)
Title: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège
Inventor: SCHRADER SARAH
IPC: B60N2/60
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: Housse pour siège, siège associé et véhicule comportant un tel siège L’invention concerne une housse (15) amovible pour siège (10), notamment d’un véhicule, la housse (15) comportant un ensemble de panneaux (45) reliés les uns aux autres et étant pliable sur elle-même, la housse (15) étant prévue pour être interposée entre le siège (10) et un usager lorsque la housse (15) est dépliée, la housse (15) étant prévue pour être pliée en rabattant les panneaux (45) les uns contre les autres, comportant une portion d’appui (50) formée par un ou plusieurs panneau(x) et configurée pour qu’un usager appuie sa tête dessus.  La housse (15) comporte deux portions latérales comportant chacune un ou plusieurs panneaux et s’étendant à partir d’une extrémité latérale de la portion d’appui (50), les deux portions latérales comportant des moyens de fixation de leurs extrémités libres l’une à l’autre et étant configurées pour supporter la tête de l’usager lorsque leurs extrémités libres sont solidarisées.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117010-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement des ongles
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61F5/11
Filed: 2020-12-03
Granted: 2024-01-12
Abstract: Système et procédé pour le traitement des ongles Système pour le traitement des ongles, comportant :  - Un dispositif (1) d’émission de lumière pulsée permettant d’exposer au moins un ongle à traiter à au moins une impulsion lumineuse, mieux à une rafale d’impulsions lumineuses,   - au moins un revêtement (16) absorbant la lumière émise par le dispositif, à appliquer sur le ou les ongles, ou un applicateur d’un tel revêtement, notamment de réflectivité inférieure à 50% et/ou de transmissivité inférieure à 50%, et dont la température de surface est apte à dépasser 60°C, et plus préférentiellement 200°C, sous l’effet de la lumière émise par le dispositif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3121135-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport de charges comportant un ensemble de deplacement d'une charge
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B66F7/22
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’ensemble de déplacement (1) permet de déplacer une charge (4) en position limite haute sur la cabine d’un véhicule de transport depuis une parmi l’au moins une position limite basse située à l’arrière de la cabine. Il comprend un support de charge (2), un système de déplacement (6) et un système d’inclinaison (7) du support de charge. Le système de déplacement comprend des bras pivotants en forme de boomerang actionnés chacun par un vérin et un système de bielles ou un mécanisme à chaînes comprenant un chariot mobile (35) déplacé par une chaîne dans un chemin de roulement (34) en L selon un parcours défini, afin de déplacer le support de charge depuis une position limite basse jusqu’à une position limite haute selon une trajectoire au moins partiellement courbe. Le système d’inclinaison comprend une paire de vérins (29) qui soulèvent ou abaissent l’arrière du support de charge (2) pour l’orienter en inclinaison.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3122482-B1 (FR)
Title: Module électroluminescent pour signalisation routière horizontale
Inventor: SAUGIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: F21V33/00
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-06-30
Abstract: Module électroluminescent (40,140) pour signalisation routière horizontale, comprenant un panneau électroluminescent (30) comportant au moins un dispositif électroluminescent (10) et un système d’encapsulation (33) dudit dispositif électroluminescent (10), ledit panneau électroluminescent (30) présentant une face dite « avant », par laquelle de la lumière est émise lorsque ledit panneau (30) est en fonctionnement, et une face dite « arrière », opposée à la face avant, ainsi que des éléments de connexion électrique (31) ;  caractérisé en ce que ledit panneau électroluminescent (30) est encastré dans un boitier rigide (47), sa face avant pointant vers l’extérieur du module.
Patent FR-3123936-B1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation d’un ouvrant de véhicule automobile sur la caisse de ce dernier.
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E05C21/00
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’immobilisation d’un ouvrant (5) de véhicule automobile articulé à la caisse (6) de ce dernier, dans une position proche de ladite caisse, comportant un bâti (3,4) rapporté sur une face intérieure de l’ouvrant et formant le support d’un pêne (7) apte, dans un premier état, à être logé derrière un bord (6a) de caisse délimitant l’ouverture à laquelle l’ouvrant est associé, et dans un deuxième état, à être escamoté pour pouvoir contourner ledit bord, lors de l’éloignement de l’ouvrant, le pêne étant d’une part, soumis à l’effort d’un organe de rappel (9) tendant à le faire saillir dans sa position d’immobilisation de l’ouvrant et, d’autre part, étant relié à un élément de manœuvre tendant à l’escamoter à l’encontre de l’effort susdit, le bâti (3,4) comportant, en regard du pêne, une butée (10) destinée à venir au contact dudit bord (6a) de l’ouverture, caractérisé en ce qu’il comporte une gâchette (13) de blocage du pêne (7) dans son deuxième état, dont l’armement est assuré par la manœuvre du pêne (7) en direction de son deuxième état et dont l’effacement est assuré par le bord (6a) susdit de l’ouverture de la caisse, jouant le rôle d’une détente, libérant ainsi le pêne en direction de la butée susdite.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3127233-B1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes
Inventor: POZZOBON VICTOR
IPC: C12N1/20
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes L’invention concerne un procédé, pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes, avec les étapes :   - dans une enceinte (1) de culture, on inocule à t0, un milieu réactionnel (3) avec lesdits microorganismes, et on permet la croissance desdits microorganismes ;   - au cours de la phase de croissance, on applique, à partir de t1, une pression comprise entre 4 et 8 bars dans l’enceinte ;  - on mesure, à partir de t1, la quantité de ROS libérées dans ledit milieu et on compare la quantité de ROS libérées au cours du temps à la quantité de ROS libérée à t1 ;  - on récolte, à t2 postérieur à t1, lesdits microorganismes, avec un pouvoir antioxydant amélioré par rapport au pouvoir antioxydant des microorganismes à t1, la quantité de ROS à t2 étant équivalente ou inférieure à la quantité de ROS produite à t1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2267847-B1 (FR)
IPC: B22F5/00
Filed: 1975-04-18
Granted: 1982-03-26
Abstract: A method and a capsule and a blank for producing tubes, bars or similar profiled elongated dense metal objects, preferably in stainless steel qualities, by single or multi-stage extrusion of capsules which are filled with powder of metals or metal alloys or mixtures thereof or with mixtures of powder of metals and/or metal alloys with ceramic powder and sealed and which are adapted in their form to the desired object or intermediate product, as starting material a powder being used which consists at least predominantly of substantially spherical grains and the capsule filled with said powder and sealed being compressed by means of cold-isostatic pressure acting all round until the density of the powder reaches at least 80% of the theoretical density.
Patent FR-2359683-B1 (FR)
IPC: B24B5/36
Filed: 1977-07-28
Granted: 1982-10-22
Abstract: A method and apparatus for forming solid bodies by removing material from solid workpieces. A workpiece is situated between oppositely rotating tools which remove material from the workpiece, these tools having hollow interiors facing each other and each conforming to the configuration of one half of the finished body. The hollow interiors of the tools have teeth for removing material from the workpiece, and while the tools are rotated oppositely the distance therebetween is due so that from the workpiece a body is gradually formed, this body finally becoming almost completely enclosed within the hollow interiors of the tools, whereupon the latter have the distance therebetween increased so that the body formed thereby can be removed. These tools are adapted to form from a workpiece bodies of full circular or ring-shaped configuration, and the hollow interiors of the tools are provided with raised teeth similar to file teeth, for removing material from a workpiece. In addition, each tool is formed with openings extending outwardly from its hollow interior so that the material removed by the tool from the workpiece can travel outwardly through these openings.
Patent FR-2375765-B1 (FR)
IPC: H03K5/135
Filed: 1977-11-18
Granted: 1982-11-05
Abstract: The invention relates to a phase-shifting circuit for providing a signal out of phase by an amount  DELTA  PHI  digitally predetermined with respect to the phase of a reference signal and which can be any function of time or another variable or a constant. The circuit comprises a digital divider receiving an input reference signal and delivering an output signal whose phase is measured by a number detected at the set of outputs of the divider, this number being fed to the input of a digital arithmetic circuit to be therein added to a signal delivered by a binary number generator which determines the phase-shift  DELTA  PHI . The output of the arithmetic circuit is a signal out of phase of an amount  DELTA  PHI  with respect to the signal at the output of the divider circuit.
Patent FR-2487182-B1 (FR)
IPC: A45B11/00
Filed: 1980-07-22
Granted: 1983-07-22
Abstract: A locking sleeve for the post of a shade umbrella or the like comprises a tubular body adapted to be fitted into a hole in a table or other article of furniture and formed with a longitudinal slot allowing outward spreading of the body upon the tightening of a screw threaded therein against the post.
Patent FR-2491855-B1 (FR)
IPC: B62D1/18
Filed: 1980-10-13
Granted: 1982-11-19
Abstract: The steering column is mounted to be pivotable about the same axis as the steering shaft which extends through the column. The column carries a support plate for associated controls which is locked on the casing tube of the column which is pivotally mounted on a bracket for fixing the whole of the column to the body of the vehicle. An unlocking lever, pivotally mounted in the vicinity of the steering column, is extended by a curved rod which terminates in the vicinity of the steering wheel. A first travel of the lever puts an arm in contact with a pivotal cam, then a second travel of the lever pivots the cam and unlocks the column which can then be pivoted about its pivotal mounting on the bracket and adjusted to the desired height.
Patent FR-2532556-B1 (FR)
Inventor: SAUVAGET JEAN-CLAUDE
IPC: B30B9/22
Filed: 1982-09-03
Granted: 1987-02-06
Abstract: 1. Device designed for installations for sewage purification and the concentration of sludge carried along by mains water and generally any mixed solution consisting of a liquid and solid matter in the food, agricultural, industrial and other sectors, the device comprising an admission (1) with gravity supply of sludge into a filtering cowl (3), characterized in that the admission (1) comprises a non-return valve (2) and that the filtering cowl (3) is provided, at its extremity opposite the admission (1) with a back pressure device (4) only opening to allow sludge to pass under the effect of the pressure exerted on the filtering cowl (3) by presser sleeves (5, 6, 7) disposed along the said cowl.
Patent FR-2580073-B1 (FR)
IPC: G01G3/14
Filed: 1985-04-09
Granted: 1987-06-05
Abstract: A force transducer comprises a resilient bar (1) which carries a measuring bridge formed by resistance gages (R1, . . . R4). One end of the bar is attached to a stationary support (2) and the other end is subjected to a force (P) to be measured. A method for ensuring that the signal delivered by the measuring bridge is proportional to the applied force and insensitive to parasitic couples consists in determining the initial characteristics of the transducer, in computing the relative errors arising from a displacement of the force (P) applied as a function of the angle made between the resistance gages (R1, . . . R4) and the longitudinal direction (Ox) of the bar (1) and in cancelling these errors by making changes in one or a number of gages in order to modify the angle aforesaid.
Patent FR-2569725-B1 (FR)
Inventor: MOISAN MICHAEL P
IPC: C23C18/38
Filed: 1985-09-02
Granted: 1988-09-16
Abstract: An improved process for selective metallization of insulating substrates, as for example in the manufacture of wire scribed interconnection boards, is claimed. The substrates optionally include one or more metallized holes or cavities for electrical connections. The process comprises applying an insulating, hydrophobic mask onto the surface of a suitable insulating substrate so as to leave exposed selected areas to be metallized, contacting the substrate with an activator solution for a time period sufficient to deposit a catalytic species onto the exposed areas of the substrate and the mask and on the walls of the holes or cavities, thereby rendering them catalytic to the reception of metal, preferentially removing essentially all of the catalytic species from the hydrophobic mask by contacting the substrate with a chelating agent in an alkaline solution having a pH between 10 and 14 for a time period sufficient to remove essentially all of said catalytic species from the mask, and then contacting the substrate with an electroless metal plating solution to metallize only the exposed catalytic areas of the substrate not protected by the hydrophobic mask.
Patent FR-2590584-B1 (FR)
Inventor: LEBRUN JEAN-JACQUES
IPC: C08G77/62
Filed: 1985-11-28
Granted: 1988-03-04
Abstract: In a first stage, the aminolysis of a dichlorosilane and/or of a dichlorodisilane is carried out and the amine chloride formed is removed and, in a second stage, the aminolysate obtained during the first stage is reacted with at least one organosilicon compound chosen from an organochlorosilane, an organochlorodisilane, an organochloropolysilazane and an organochloropolydisilylsilazane containing at least three chlorine atoms per molecule, in the presence of a tertiary amine. A cationic polymerisation may be advantageously optionally carried out on the aminolysate obtained in the first stage. The polysilazanes thus treated exhibit a high heat resistance and can be employed especially as precursors of ceramic products, with a high yield of mineral product.
Patent FR-2592656-B1 (FR)
Inventor: LAGARDE ROBERT
IPC: C08K3/22
Filed: 1986-01-09
Granted: 1988-05-20
Abstract: Heat-vulcanizable organopolysiloxane compositions, adopted for curing into silicone elastomers having improved reversion and oil resistance and useful, e.g., as seals in contact with hot oils, comprise at least one diorganopolysiloxane resin (A) having a viscosity of greater than 1,000,000 mPa.s at 25 DEG  C., a reinforcing and/or semireinforcing filler material (B), an organic peroxide (C), an organosilicon compound (D) containing at least one acryloyloxyalkyl or methacryloyloxyalkyl group bonded to a silicon atom, and (E) at least one oxide or hydroxide of an alkaline earth metal.
Patent FR-2597376-B1 (FR)
Inventor: CHALON JEAN-CLAUDE
IPC: C21C1/08
Filed: 1986-04-17
Granted: 1988-07-29
Abstract: (A) A novel material, in the form of a cast piece of cast iron, has a certain depth (pref. 5-25 mm) of nodular cast iron at at least one of its surfaces, the rest of the cast piece being of at least partially vermicular cast iron. (B) Prodn. of material (A) involves pouring molten cast iron, contg. conventional catalysts and additives, for forming nodular and vermicular cast irons, into a mould having at least one chill wall portion. (C) Also claimed are novel glass moulding moulds made of material (A), the nodular cast iron forming the part of the moulds which contacts molten glass.
Patent FR-2600550-B1 (FR)
Inventor: CASTELAS BERNARD
IPC: C01B13/36
Filed: 1986-05-30
Granted: 1990-10-19
Abstract: This invention relates to processes for manufacturing thin membranes composed of an inorganic lattice of titanium and silicon oxides, wherein one or more titanium alkoxides and one or more silicon alkoxides are placed in solution in the same solvent, in order to obtain mixed titanium and silicon alkoxides; these mixed alkoxides are partially hydrolyzed by adding a basic aqueous solution having a pH of between 11 and 12; a layer of hydrolyzed solution is applied on a substrate; the particles in suspension are separated; the residual alkyl groups are eliminated by evaporation, and baking is effected at a temperature of between 700 DEG  and 1250 DEG  C.
Patent FR-2601535-B1 (FR)
Inventor: HAZARD MICHEL
IPC: G07F7/10
Filed: 1986-07-11
Granted: 1988-10-21
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00271 Sec. 371 Date Feb. 10, 1988 Sec. 102(e) Date Feb. 10, 1988 PCT Filed Jul. 9, 1987 PCT Pub. No. WO88/00742 PCT Pub. Date Jan. 28, 1988.The subject of the invention is a method for certifying the authenticity of a datum exchanged between two devices connected locally or at long distance by a transmission line. The transmitting device (2) fashions an enciphered message (M) on the basis of a parameter (X) at least one field (X1) of which must satisfy a predetermined condition and one field (X3) corresponds to the datum (d) to be transmitted. The receiving device (1) deciphers the message (M) in order to find a parameter (X') the field (X'1) of which must satisfy the same condition as the field (X1) for which the field (X'3) corresponds to the datum (d) transmitted. The invention is applicable in particular to credit cards.