baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998825-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient en matiere plastique muni d'un col par extrusion-soufflage, et recipient obtenu par ledit procede
Inventor: GOUJON GERARD
IPC: B29C49/04
Filed: 2012-12-04
Abstract: Ce procédé de fabrication d'un récipient en matière plastique muni d'un col par extrusion-soufflage , procédé dans lequel on extrude une paraison (3) qui est ensuite projetée par soufflage au moyen d'une canne de soufflage (5) contre les parois d'un moule (4) de forme correspondante à la forme souhaitée dudit récipient, comprend une étape consistant à insérer une bague (7) autour de la canne de soufflage (5) et positionnée de telle sorte à venir au niveau du col du récipient à fabriquer lors de l'opération de soufflage, ladite bague (7) étant destinée à être noyée dans la paroi interne du col afin de former partie de ladite paroi interne.
Patent FR-3007173-A1 (FR)
Title: Dispositif informatique de redirection de donnees base sur l'analyse des comportements utilisateurs
Inventor: BERBAR SALIM
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Le procédé de modélisation et de composition de services Web incertains comprend: Un agent qui prépare (1), via la plateforme orientée service, une liste de règles et de spécifications (thématiques et phénomènes à observer. Ces spécifications sont enregistrées par le moteur de calcul (au travers de son API (2)) et un objet est instanciée (3) et retourné à l'agent. Cette instance est diffusée en ligne (4) au travers de différents véhicules, sur différents supports. L'objet a observer, interagit sur cette instance (5) et fabrique des données qui sont retournées au moteur au travers de son API (6). Un moteur qui enregistre en temps réel les données sur le serveur (7). Un générateur de nouvelles spécifications et de règles de calculs, via les données collectées ensuite utilisées (8) pour analyse dans différents cas, notamment lors de la génération des nouvelles instances.
Patent FR-3008181-A1 (FR)
Title: Dispositif de teletransmission des donnees de suivi de consommation de gaz therapeutiques
Inventor: MALTA CARMELO
IPC: H04B7/26
Filed: 2013-07-02
Abstract: Dispositif de télétransmission des données de consommation de gaz thérapeutiques La présente invention consiste en un dispositif de télétransmission des données de suivi de consommation de gaz à usage thérapeutique (type oxygène) des patients souffrant de maladies chroniques et faisant l'objet de soins à domicile. Le dispositif selon l'invention permet la télétransmission à fréquence régulière de l'état de la réserve de la bouteille. L'exploitation de ces données dans une basede données centrale permet d'une part, un meilleur suivi de la consommation de gaz par patient et, d'autre part, d'optimiser les fréquences de remplissage de chaque bouteille. La réalisation de ce dispositif consiste en un boitier venant s'adapter sur la bouteille de réserve, comportant : - une interface permettant de collecter le niveau de réserve du liquide dans la bouteille, - un circuit électronique de transcodage, horodatage et cryptage des données, - un dispositif de télétransmission utilisant le réseau téléphonique mobile.
Patent FR-3008406-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d'eau impropre a la consommation par condensation
Inventor: ABIVEN HENRI
IPC: C02F1/14
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif destiné à rendre consommable un soluté impropre à la consommation, en recourant au chauffage solaire dudit soluté, son transfert par effet de thermosiphon et sa condensation. Ce dispositif autonome, simple, économique et facile à mettre en œuvre est particulièrement destiné aux territoires fortement ensoleillés, privés d'eau et d'énergie électrique. Il est construit autour d'une enceinte principale (EP) contenant trois contenants étanches associés superposés : un premier contenant dit « réservoir d'évaporation » contenant le soluté à purifier chauffé à la température d'évaporation, un deuxième contenant dit « réservoir de condensation» (RC) contenant un soluté plus froid et un troisième contenant dit « réservoir d'eau pure» (RP) pour récupérer l'eau purifiée. Les vapeurs issues du « réservoir d'évaporation » (RE) entrent en contact avec le fond aménagé du « réservoir de condensation » (RC), les gouttelettes d'eau condensées sont dirigées vers le « réservoir d'eau pure » (RP).
Patent FR-3009118-A1 (FR)
Title: Dispositif pour accordeon diatonique ou chromatique permettant de jouer les accords main gauche avec une musique placee a droite
Inventor: SZARAZ RICHARD
IPC: G10D11/02
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant sur un accordéon chromatique, de jouer les accords depuis le clavier gauche de l'instrument avec une musique placée à droite, permet de jouer automatiquement en fonction de la note jouée au clavier droit P01/13 f1 -4 et cela sur plusieurs octaves en accords Majeur mineur ou 7° sélectionnés à la main gauche par 21 ou autres combinaisons de sons issus des notes composant l'accord de la note sélectionnée au chant.80.81.82.83.84.85 L'invention permet d'alléger la partie gauche de l'accordéon, en supprimant le mécanisme traditionnel avec sa musique et ses tringles en métal en supprimant le changement de registre coté droit. Elle facilitera le jeu du musicien, diminuera la fatigue et permettra d'accéder à une gamme d'accordéons comportant plus de possibilités en réalisations d'accords et en accompagnement et rendra possible de jouer les accords en triolets ou d'imiter l'accompagnement d'orgue (mode pianiste). Le nouveau clavier boutons en arc de cercle Planche 12/13 f 50-40 facilitera le jeu pour certains styles de musique.
Patent FR-3011833-A1 (FR)
Title: Gibair - process de transfert
Inventor: GETAIN LAURENT
IPC: B65G53/04
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de transfert pneumatique, comprenant une trémie (800) destinée à contenir le produit à transférer, raccordée à un réseau (101) d'évacuation du produit. Selon l'invention, le système de transfert pneumatique comporte : une vanne guillotine (200) recouvrant l'ouverture de la trémie et mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture de ladite trémie, un réservoir (300) destiné à contenir de l'air comprimé, raccordé à un réseau d'injections (801, 801 b) dans la trémie (800) afin de pousser le produit dans le réseau d'évacuation (101), en décompressant, dans un temps relativement court, au-dessus du produit à transférer, une grande quantité d'énergie stockée sous la forme d'air comprimé. Le système de transfert pneumatique de l'invention permet de transférer jusqu'à plus de 300 mètres des produits de toute nature, notamment des produits réputés difficiles à transférer en tuyauteries, tels que des abats de volailles, de la poudre, du papier. Son utilisation supprime la contamination croisée. Le fonctionnement du système de transfert pneumatique est économe en énergie, comparée au transport par aspiration. La maintenance du système de transfert pneumatique est réduite, comparée au transport par aspiration.
Patent FR-2987588-A1 (FR)
Title: Procede pour eviter ou attenuer les consequences d'une collision d'un vehicule avec un obstacle dans la zone laterale proche du vehicule et systeme d'assistance de conduite mettant en oeuvre ce procede
Inventor: SCHNEIDER MARCUS
IPC: B60R21/0134
Filed: 2013-02-28
Abstract: Procédé pour éviter une collision entre un véhicule et un obstacle dans la zone latérale proche du véhicule ou pour atténuer les conséquences d'une collision du véhicule avec un obstacle dans la zone latérale proche du véhicule consistant à : - saisir un obstacle dans la zone latérale proche du véhicule, - déterminer le couloir de circulation du véhicule, - déterminer un risque de collision à l'aide du couloir de circulation du véhicule et de la position de l'obstacle ou de la position et du mouvement de l'obstacle, et - régler un angle de braquage des roues arrière du véhicule en fonction d'un risque de collision déterminé de façon à éviter l'obstacle.
Patent FR-3005971-A1 (FR)
Title: Element de raccordement pour tuyau d'eau et procede de montage d'un tel element a travers un mur
Inventor: FANCELLO MICHELE
IPC: E03C1/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention concerne un élément de raccordement pour tuyau d'eau et un procédé de montage d'un tel élément à travers un mur. L'élément de raccordement (1), formé d'une platine (6) et de première et seconde parties (4, 4a), est préassemblé en formant un ensemble unitaire avant son introduction dans le mur, les première et seconde parties (4, 4a) présentant un moyen de positionnement (8, 8a) respectif de la platine (6), les moyens de positionnement (8, 8a) des première et seconde parties (4, 4a) exerçant une action opposée sur la platine (6) et la prenant en étau entre eux. Dans le procédé selon l'invention, l'étape de préassemblage de l'élément de raccordement (1) se fait avant son introduction dans la cloison (3, 3a), ce qui simplifie le montage de l'élément (1) dans le mur. Applications dans le domaine des installations sanitaires.
Patent FR-3006498-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'appareillage electrique comportant des encoches axiales
Inventor: BROCKMULLER FELIX
IPC: H01R13/422
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande (10) de mode opératoire pour un actionneur d'un appareillage électrique, le dispositif de commande (10) comportant un tambour (22) cylindrique monté mobile en rotation par rapport à une paroi (16) de l'appareillage, le dispositif de commande (10) comportant des premiers moyens (32) de le verrouillage et des deuxièmes moyens (42) de verrouillage du tambour (22), caractérisé en ce que le tambour (22) comporte une pluralité d'encoches (50) axiales réparties régulièrement autour de l'axe principal du tambour (22), et en ce qu'un insert (52) est agencé dans chaque encoche (50), chaque insert (52) comportant un premier tronçon apte à coopérer avec les premiers moyens de verrouillage (32), et un deuxième tronçon apte à coopérer ou non avec les deuxièmes moyens de verrouillage (42).
Patent FR-3006960-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de support d'un panneau de coffre de vehicule automobile.
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-06-14
Abstract: Le dispositif de support (14) comporte un montant avant (26) comportant plusieurs parties de support avant (28), chacune à une hauteur respective, et chacune étant propre à supporter une partie avant (18) du panneau (12). Le dispositif (14) comporte un montant arrière (34), portant plusieurs parties de support arrière (36), chacune agencée en regard d'une partie de support avant (28) respective, et chacune étant propre à supporter une partie arrière (20) du panneau (12). Le montant arrière (34) comporte des moyens (44) de guidage longitudinaux du panneau (12), portant l'une des parties de support arrière (36B). Ces moyens de guidage (44) comportent une butée arrière (42B) destinée à coopérer avec une première butée (22) ménagée sur le panneau (12), lorsque ce panneau de coffre (12) est dans une position arrière. Les montants avant (26) et arrière (34) sont agencés à distance, délimitant entre eux un passage d'accès (56) autorisant l'accès du panneau (12) à chacune des parties de support avant (28) et arrière (36).
Patent FR-3007972-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des esters gras liquides, des huiles volatiles et des epaississants, et procede de traitement cosmetique
Inventor: ALVES DIEGO
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des esters gras liquides, des huiles volatiles différentes des esters gras liquides et présentes en une quantité supérieure ou égale à 30% en poids du poids total de la composition, et des agents épaississants. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin ou de conditionnement des cheveux, mettant en oeuvre cette composition, plus particulièrement destiné aux cheveux bouclés ou frisés.
Patent FR-3011551-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc pour bande de roulement comprenant une polynitrone
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L9/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne de roulement pour pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques, d'une ou plusieurs charges renforçantes et d'un système de réticulation, le système de réticulation comprenant un ou plusieurs composés polynitrones choisis parmi les composés de formule
Patent FR-3015999-A1 (FR)
Title: Entrebailleur de porte etanche et agencement d'un tel entrebailleur entre une porte et son cadre
Inventor: POMMIER ALAIN
IPC: E05C19/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention propose un entrebâilleur (16) pour un bloc porte (10) comprenant une porte (12) pivotante par rapport à un cadre dormant (14), afin de maintenir la porte (12) dans une position d'ouverture partielle par rapport au cadre dormant (14), et qui réalise l'obturation de l'ouverture ainsi formée, caractérisé en ce qu'il comporte un montant (18) plan d'orientation principale verticale et un linteau (20) supérieur qui comporte une portion horizontale de forme principale triangulaire, qui sont destinés à être interposés entre le cadre dormant (14) et la porte (12), et en ce qu'au moins le montant (18) comporte au moins un orifice (32, 34).
Patent FR-3018349-A1 (FR)
Title: Procede d'acces centralise a des fonctions operationnelles d'un aeronef et systeme associe
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-03-10
Abstract: Ce procédé (60) d'accès centralisé à des fonctions opérationnelles d'un aéronef à travers des moyens formant interfaces homme-machine, l'aéronef étant piloté au moins en partie par au moins un calculateur opérationnel embarqué mettant en œuvre des fonctions opérationnelles via des commandes opérationnelles entrées par un opérateur à travers les moyens formant interfaces homme-machine ; comprend les étapes suivantes : - recevoir (61) une donnée d'entrée saisie par l'opérateur à travers les moyens formant interfaces homme-machine ; - envoyer (63) cette donnée vers un calculateur central connecté à des calculateur opérationnels ; - recevoir (65) du calculateur central, l'ensemble des commandes que le ou les calculateurs opérationnels connectés sont aptes à exécuter en relation avec cette donnée ; et - communiquer (69) les commandes reçues à l'opérateur pour lui permettre d'en choisir au moins une à exécuter.
Patent FR-3023976-A1 (FR)
Title: Matrice de photodiodes cdhgte a faible bruit
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L31/0352
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne une matrice de photodiodes (200) comprenant une couche utile (10) en CdxHg1-xTe. Selon l'invention : - la couche utile (10) comprend au moins deux couches dopées superposées (10a, 10b), chaque interface entre deux couches dopées formant une jonction PN (10ab) ; - la couche utile (10) présente au moins une région de séparation (14), s'étendant à partir la face supérieure de la couche utile, et séparant au moins deux volumes utiles en passant par la jonction PN ; et - au-delà d'une profondeur prédéterminée dans la couche utile, la concentration moyenne en cadmium dans les volumes utiles est inférieure à la concentration moyenne en cadmium dans la région de séparation (14). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle matrice de photodiodes (200).
Patent FR-3016192-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec recirculation des gaz d'echappement
Inventor: GENIN FREDERIC
IPC: F02M25/07
Filed: 2014-01-06
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique comprenant une pluralité de cylindres de combustion (11,12,13,14), dont au moins un cylindre (14) dédié à la recirculation des gaz d'échappement, et qui sont alimentés par une ligne d'admission d'air (71) et par une ligne de recirculation des gaz d'échappement (40) issus du ou des cylindres dédiés, caractérisé en ce que ladite ligne de recirculation (40) présente au moins une portion de conduite (90) dont la longueur est apte à varier continûment entre une longueur minimale et une longueur maximale sous pilotage de moyens électroniques et/ou informatiques.
Patent FR-3017860-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un rebouchage frauduleux d'une bouteille
Inventor: AUBOUY MIGUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un rebouchage frauduleux d'un récipient (100) comportant un col (103) obturé par un bouchon (105) pénétrant au moins partiellement à l'intérieur du col, ce procédé comportant les étapes suivantes : a) acquérir une image courante de tout ou partie de la périphérie du bouchon (105) à travers une région de contrôle (107), au moins partiellement transparente, du col (103) ; et b) comparer l'image courante à une image de référence.
Patent FR-3020200-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique muni d'au moins une creusure et procede de realisation du stator bobine correspondant.
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator comportant un corps (16) formé par un paquet de feuilles de tôle empilées muni d'une culasse (26) et de dents (25) arrangées sur une périphérie interne de ladite culasse (26), lesdites dents (25) délimitant deux à deux des encoches (28) destinées à recevoir des conducteurs d'un bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une creusure (227) réalisée dans un fond d'au moins une encoche.
Patent FR-3023289-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dithiocarbamates metalliques
Inventor: AUTAA THIERRY
IPC: C07C333/16
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un agent tampon inorganique dont la valeur de pKa est strictement inférieure à 3, pour la préparation d'un dithiocarbamate métallique, ainsi que le procédé de préparation d'un dithiocarbamate métallique à l'aide d'un agent tampon inorganique dont la valeur de pKa est strictement inférieure à 3.
Patent FR-3025972-A1 (FR)
Title: Machine automotrice a tondre et/ou ramasser pour l'entretien des espaces verts
IPC: A01D34/49
Filed: 2014-09-19
Abstract: Machine automotrice à tondre et/ou ramasser pour l'entretien des espaces verts et, des petites voiries ou surfaces attenantes aux espaces verts, comportant un châssis (1) reposant sur un essieu avant (2) et un essieu arrière (3), un poste de conduite (5) et une unité de travail (70), située dans l'empattement du véhicule, au sein de laquelle un organe actif composé d'un rotor motorisé (72) ayant un axe horizontal parallèle au plan formé par le sol et transversal au sens d'avancement du véhicule, et muni de couteaux (73) ventilés et articulés, de sorte que l'activation de l'organe rotatif selon la surface à traiter autorise la tonte et/ou la collecte des déchets. L'unité de travail est rendue mobile au travers d'un dispositif flottant de suivi de terrain rétractable et réglable (40), et est conformée pour projeter directement, sans aucun organe intermédiaire, les produits coupés et/ou ramassés vers un bac de ramassage (6).
Patent FR-3027875-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un moteur d'aeronef, et aeronef correspondant
Inventor: GARRIGUES RICHARD
IPC: B64D29/06
Filed: 2014-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un moteur d'aéronef à un mât solidaire de la structure de l'aéronef, le dispositif de fixation comprenant une poutre, solidaire du mât, et comprenant une première chape (35) qui comprend deux flancs (311, 312) reliés l'un à l'autre par un premier axe de fixation (350) ; une seconde chape, solidaire du moteur, et comprenant deux flancs reliés l'un à l'autre par un second axe de fixation ; et une manille (52) connectée au premier axe (350) par l'intermédiaire d'une première liaison rotule (521), et au second axe par l'intermédiaire d'une seconde liaison rotule. Selon l'invention, ce dispositif de fixation comprend au moins une paire de rondelles (61, 62), disposées autour de l'un des axes (350), de part et d'autre de la manille (52), et séparant la manille (52) des flancs (311, 312) de la chape portant ledit axe (350).
Patent FR-3028298-A1 (FR)
Title: Eprouvette de tests en pelage
Inventor: BROSSIER PASCAL NOEL
IPC: G01N3/62
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention concerne une éprouvette (40) adaptable à des tests en pelage, issue d'une aube, et comprenant - une portion de pale (42) qui comporte une surface d'intrados (42a), une surface d'extrados (42b), et un bord d'attaque (46) et/ou de fuite, et - un renfort de l'aube (44) qui recouvre et est collé sur au moins une partie de la surface d'intrados, une partie de la surface d'extrados, et s'étend au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite. Selon l'invention, le renfort (44) est fendu sur toute la longueur du bord d'attaque (46) et/ou de fuite, de manière à ce que le renfort soit séparé en deux plaques (44a, 44b) distinctes l'une de l'autre se faisant face de part et d'autre de la fente (48) au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite. De plus, au moins une des plaques comprend en outre, au-delà du bord d'attaque et/ou de fuite, des moyens d'attache (50, 52) procurant une prise à cette même plaque.
Patent FR-3028323-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de la temperature d'un dispositif optoelectronique a resonances multiples
Inventor: ZID MOUNIR
IPC: G02B6/10
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins un premier élément (22) de chauffage d'un dispositif optique (10) à résonances multiples, alternant automatiquement entre au moins un premier mode et un deuxième mode, dans lequel, dans le premier mode, le premier élément de chauffage est commandé par une première boucle de rétroaction (20) pour amener le dispositif optique à fonctionner à un premier pic de résonance et dans lequel, au moins pendant une partie du deuxième mode, la première boucle de rétroaction est rendue divergente pour amener le dispositif optique à fonctionner à un deuxième pic de résonance.
Patent FR-3016324-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de vitre de vehicule comportant une unite de mouillage
Inventor: KRUSE MICHAEL
IPC: G05B19/02
Filed: 2015-01-09
Abstract: Dispositif de nettoyage de vitre comportant une unité de mouillage (10) pour appliquer de l'eau de lavage sur une vitre de véhicule (12) à nettoyer, comprenant une unité de commande et/ou de régulation (14) pour commander l'unité de mouillage (10). L'unité de commande et/ou de régulation (14) commande l'unité de mouillage (10) d'une manière totalement automatique en fonction d'un programme de nettoyage intensif.
Patent FR-3032287-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection capacitif multicouches, et appareil comprenant le dispositif
Inventor: BERNARD CHRISTOPHE
IPC: H03K17/96
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection capacitif, comprenant une pluralité d'électrodes de mesure capacitives individuelles (12) réparties selon une surface de mesure, et des pistes de liaison (20) reliées respectivement auxdites électrodes de mesure (12), dans lequel les électrodes de mesure (12) et les pistes de liaison (20) sont agencées selon deux couches distinctes visuellement transparentes séparées par un matériau d'isolation (53) isolant à l'électricité. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication du dispositif, et un appareil comprenant le dispositif.