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Patent FR-3060072-A1 (FR)
Title: Element mecanique circulaire de transmission de mouvement
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16D1/076
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un élément mécanique (2, 3) circulaire de transmission d'un mouvement autour d'un axe de rotation (Z), délimité latéralement par deux faces, caractérisé en ce que chacune des deux faces comprend une surface d'appui (2a, 2b, 3a, 3b), ces surfaces d'appui (2a, 2b, 3a, 3b) comportant un même motif en relief, le motif en relief étant tel que la superposition de ce motif et de son image spéculaire, quelle que soit la position angulaire de superposition de l'image spéculaire relativement au motif, ne donne qu'un point d'intersection ou plus.
Patent FR-3061431-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en oeuvre un derive de l'acide butenedioique et une silicone aminee
Inventor: BURCKBUCHLER VIRGINIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une première étape d'application d'une composition, comprenant un dérivé de l'acide butènedioïque et une silicone aminée, suivie d'une seconde étape de traitement thermique des fibres kératiniques. La présente invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour le lissage et/ou le défrisage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3071093-A1 (FR)
Title: Essaim constitue d'une pluralite de drones volants legers
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: H04B7/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: Cet essaim (101) est constitué d'une pluralité de drones (111-115), les drones étant des drones volants, les drones formant entre eux un réseau de communication. Il se caractérise en ce que l'essaim met en uvre, en autonomie, une fonctionnalité d'évitement d'obstacles (20) fondée sur une observation collaborative de l'environnement de l'essaim par chacun des drones et le partage des informations de détection d'obstacle entre les drones.
Patent FR-3062531-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un obturateur limitant un rebouclage d'air chaud
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K9/24
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (15) comportant: - un palier (21), - un stator (18) monté dans le palier (21), le stator (18) comportant un bobinage muni de sorties de phase (26), - un dissipateur thermique (32) associé à un module électronique de puissance (29) auquel sont reliées électriquement les sorties de phase (26), - un obturateur (41) monté entre le palier (21) et le dissipateur thermique (32), - caractérisée en ce que l'obturateur (41) comporte un corps (48) et au moins un ensemble de pétale (50) comportant au moins un pétale (51) pliable par rapport au corps (48), ledit au moins un ensemble de pétale (50) délimitant une ouverture (52) pour le passage d'une sortie de phase (26).
Patent FR-3062814-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de roulement comportant des elements de renforcement
Inventor: MORIVAL SYLVAIN
IPC: B60C11/18
Filed: 2017-02-14
Abstract: Pneumatique 1 dont la bande de roulement comprend au moins un élément de renforcement circonférentiel 8 dont une partie au moins de la section méridienne a une forme de triangle dont la pointe est orientée radialement vers l'extérieur, l'élément de renforcement circonférentiel 8 comportant une peau 81 et un cœur 82, le matériau de peau étant au moins deux fois plus rigide que le matériau de cœur.
Patent FR-3063005-A1 (FR)
Title: Vis pour osteosynthese comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis
Inventor: GIROD LOIC
IPC: A61B17/58
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention a pour objet une vis de serrage pour ostéosynthèse comportant un filetage (22) disposé suivant un axe principal (A), et à son extrémité arrière une empreinte présentant autour de l'axe principal (A) des formes régulières réparties angulairement, adaptées pour recevoir des formes complémentaires d'un tournevis s'engageant dessus, la face arrière de la vis (28) présentant une inclinaison par rapport à un plan transversal de la vis (20), cette vis étant remarquable en ce que l'empreinte de la vis comporte au moins une forme particulière différente des autres formes régulières.
Patent FR-3064782-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un document structure susceptible d'etre deforme
Inventor: DURA JEREMY NICOLAS LAURENT
IPC: G06T3/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'un document structuré susceptible d'être déformé à partir d'une première image et d'une deuxième image du document, comprenant des étapes de : • mise en correspondance de premiers points d'intérêt extraits dans la première image avec des deuxièmes points d'intérêt d'une image de référence montrant un modèle du document, • estimation d'une première transformation géométrique tenant compte de déformations du document structuré montré dans la première image par rapport au modèle à partir des correspondances, • détermination d'au moins une première région à analyser dans la première image, par projection d'au moins une région de référence de l'image de référence au moyen de la première transformation, • analyse du contenu de la première région déterminée, • mise en correspondance de troisièmes points d'intérêts extraits dans la deuxième image avec des quatrièmes points d'intérêt extraits dans la première image, • estimation, à partir des correspondances effectuées dans l'étape précédente, d'une deuxième transformation géométrique tenant compte de déformations du document montré dans la deuxième image par rapport au document montré dans la première image, • estimation d'une troisième transformation géométrique tenant compte de déformations du document montré dans l'une des deux images, dite image cible, par rapport au premier modèle montré dans l'image de référence, la troisième transformation dépendant de la deuxième transformation, • détermination d'au moins une deuxième région à analyser dans l'image cible par projection de la région de référence de l'image de référence au moyen de la troisième transformation géométrique, • analyse du contenu de la deuxième région déterminée.
Patent FR-3051380-A1 (FR)
Title: Insert et son procede de fabrication
Inventor: SUZUKI NOBUAKI
IPC: F02F1/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: Un insert (11), dont la plus grande superficie de section transversale efficace avec métal en fusion améliore la réduction de poids d'un corps moulé dans une insertion à la coulée, possède une partie convexe de forme réticulée (3) sur une surface d'insertion (11S), la partie convexe de forme réticulée (3) incluant une portion linéaire (1) et une portion de convergence (2) dans laquelle au moins deux portions linéaires se rejoignent. Un procédé pour fabriquer un insert (11) inclut: l'application d'un agent de revêtement de moule sur une surface d'un moule sur laquelle du métal en fusion doit être versé ; la formation d'une couche de revêtement de moule présentant une forme de fissures sur sa surface en séchant l'agent de revêtement de moule appliqué ; et le versement du métal en fusion à partir d'au-dessus de la couche de revêtement de moule et l'exécution de coulée durant la rotation du moule.
Patent FR-3067167-A1 (FR)
Title: Element de conversion spectrale pour rayonnement electromagnetique
Inventor: BOUCHON PATRICK
IPC: H01Q3/00
Filed: 2017-06-06
Abstract: Un élément (10) de conversion spectrale pour rayonnement électromagnétique comporte des antennes Térahertz (2) et des antennes infrarouges (2) qui sont réparties dans des zones de pixels (ZP). Les antennes Térahertz et les antennes infrarouges qui sont dans une même zone de pixel sont couplées thermiquement, et celles qui sont dans des zones de pixels différentes sont découplées. Un tel élément permet de saisir des images qui sont formées avec du rayonnement Térahertz, en utilisant un détecteur d'image (20) infrarouge.
Patent FR-3068400-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec volute optimisee
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne une volute (12) pour compresseur électrique (1), comportant un coude et est formée par au moins deux parties (14, 15) définissant chacune une partie du coude de la volute (12).
Patent FR-3069996-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un flux multimedia chiffre avec acces rapide au contenu en clair et dispositif d'utilisation
Inventor: SIMONIN SEBASTIEN
IPC: H04N21/4405
Filed: 2017-08-02
Abstract: Procédé de lecture, par un terminal récepteur, d'un flux multimédia chiffré avec accès rapide au contenu en clair caractérisé en ce que, le flux multimédia étant diffusé selon un protocole de diffusion adaptatif, le flux multimédia est décrit par un manifeste comportant plusieurs sections chaque section correspondant à des caractéristiques physiques différentes, l'initialisation de la lecture du flux se fait en mettant en œuvre, en parallèle, des étapes suivantes : - Téléchargement de segments correspondant à une section de démarrage ; - Démarrage d'un processus d'acquisition d'une clé de déchiffrement ; - Téléchargement de segments adaptés selon le protocole adaptatif ; - Traitement des segments de la section de démarrage jusqu'à l'obtention de la clé de déchiffrement, à l'obtention de la clé de déchiffrement : ? Arrêt du traitement des segments de la section de démarrage, ? Traitement des segments adaptés.
Patent FR-3070335-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de porte laterale de vehicule, ensemble, habitacle et vehicule comprenant une porte laterale et un tel habillage interieur
Inventor: ANGEBAULT THOMAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'habillage intérieur est configuré pour habiller une porte latérale (14) de véhicule, la porte latérale présentant un bord avant (14A) et un bord arrière (14B) espacés suivant une direction longitudinale. L'habillage intérieur comprend une partie mobile (26) qui est déplaçable, lorsque l'habillage intérieur est monté sur la porte latérale (14), entre une position rétractée, dans laquelle la partie mobile (26) est située entre le bord avant (14A) et le bord arrière (14B) sans déborder du bord avant (14A) et du bord arrière (14B), et une position déployée, dans laquelle la partie mobile (26) déborde du bord avant (14A) ou du bord arrière (14B).
Patent FR-3076524-A1 (FR)
Title: Support de colonne de direction comportant un guidage des lames deformables d’absorption de choc
Inventor: THIVIN CLEMENT
IPC: B62D1/19
Filed: 2018-01-09
Abstract: Support de colonne de direction de véhicule automobile prévu pour absorber une énergie lors d'un choc vers l'arrière sur cette colonne, ce support (2) comprenant des lames déformables (20) assurant sa fixation sur une traverse de la caisse du véhicule, chaque lame (20) comportant deux parties parallèles reliées par un pliage courbé à 180°, étant ajustée entre deux faces de guidage (36, 38) formant un canal maintenant l'écart entre ces deux parties, ce support étant remarquable en ce que pour chaque lame (20) il comporte une tôle de guidage (10) pliée à 180°, présentant à l'intérieur du pli deux faces parallèles formant les faces de guidage (36, 38).
Patent FR-3080338-A1 (FR)
Title: Circuit electrique de vehicule automobile comprenant un alterno-demarreur et un dispositif de maintien de tension
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-04-24
Abstract: Circuit électrique d'alimentation d'un réseau de bord (24) d'un véhicule automobile équipé d'un moteur thermique, ce circuit comprenant un alterno-démarreur (16) entraîné par le moteur thermique, travaillant en génératrice et en motorisation, une batterie (2) alimentant l'alterno-démarreur (16) et le réseau de bord (24), et un dispositif de maintien de tension (26) comprenant une capacité (6), ainsi qu'un système de commutation permettant de disposer cette capacité (6) en série avec la batterie (2) ou de shunter cette capacité, ce dispositif de maintien de tension (26) étant disposé en série avec la batterie (2) et le réseau de bord (24), et l'alterno-démarreur (16) étant directement relié aux bornes de cette batterie.
Patent FR-3080782-A1 (FR)
Title: Collecteur electrostatique de particules
Inventor: CELLIERE FLORIAN
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un collecteur (22) électrostatique de particules en suspension dans l'air comprenant : - une chambre de collecte de forme tubulaire orientée selon un premier axe (P1), - une électrode de décharge (24), de forme allongée, s'étendant selon le premier axe (P1), - une électrode de collecte (26) disposée à l'intérieur de la chambre de collecte, caractérisé en ce que le collecteur (22) comprend un premier ensemble (50) comportant l'électrode de collecte (26) et un second ensemble (51) structurellement distinct du premier ensemble (50) et comportant l'électrode de décharge (24), le premier ensemble (50) comprenant des premiers moyens de liaison réalisant avec des seconds moyens de liaison du second ensemble (51) une liaison rigide détachable du premier ensemble (50) avec le second ensemble (51).
Patent FR-3082267-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’une cible d’etat de chaine cinematique de transmission automatique
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-06-08
Abstract: Procédé de sélection d'une cible d'état (CRT GBX_DLS_TGT) de chaîne cinématique d'une transmission automatique, en phase de transition entre un état courant et un état adopté initialement comme cible parmi plusieurs autres pour satisfaire une demande d'accélération du conducteur, caractérisé en ce qu'un arbitrage entre le maintien de la cible initiale et la sélection d'une nouvelle cible est activé si - le changement d'état entre l'état courant et la cible initiale est en cours de réalisation dans la transmission, et - la cible initiale ne respecte plus la contrainte d'accélération requise par le conducteur.
Patent FR-3084901-A1 (FR)
Title: Verrou a combinaison reinitialisable
Inventor: DETRY LAURENCE
IPC: E05B37/02
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne, un dispositif de verrouillage mécanique à combinaison comprenant une pluralité de molettes rotatives de codage, ledit dispositif étant verrouillé par défaut, et déverrouillable par une combinaison unique de position des molettes de codage, dite combinaison valide, le dispositif comprenant un axe d'éjection rainuré et des manchons comportant un ergot de codage, apte à coulisser dans une rainure de l'axe d'éjection, les manchons et les molettes de codage étant centrés par rapport à l'axe d'éjection, lesdits manchons étant liés en rotation aux molettes de codage par une liaison débrayable, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour réinitialiser la combinaison unique à une valeur définie quelle que soit la combinaison valide précédemment définie.
Patent FR-3091608-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise à jour d’une unité de commande électronique
Inventor: DEJEAN AMIRA
IPC: G06F8/65
Filed: 2019-01-04
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’alimentation d’un amplificateur audio L’invention concerne un procédé et un dispositif de de mise à jour d’un logiciel d’un calculateur d’un système embarqué dans un véhicule. A cet effet, des premières informations représentatives d’une configuration d’un système de référence pour la mise à jour du logiciel sont reçues. Les premières informations sont comparées avec des deuxième informations représentatives d’une configuration du calculateur. La mise à jour du logiciel est installée en fonction du résultat de la comparaison entre les premières informations et les deuxièmes informations. Des troisièmes informations représentatives d’une configuration d’un système cible après la mise à jour du logiciel sont reçues. La mise à jour du logiciel est enfin vérifiée en comparant les troisièmes informations avec des quatrièmes informations représentatives d’une configuration du calculateur après mise à jour du logiciel. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093143-A1 (FR)
Title: Survisse de rattrapage
Inventor: HADDOUCHE HOCINE
IPC: F16B25/04
Filed: 2019-02-22
Abstract: Dispositif pour fixer un objet à un endroit précis sur une surface en bois. L'invention concerne un dispositif permettant de fixer à un endroit précis écorché ou fissuré, un objet sur un meuble en bois permettant le bon fonctionnement de ce meuble. Il est constitué d'une seule et même pièce en acier zingué présentant un intérieur vide, une base sphérique creuse (1) avec un diamètre interne (2) et un diamètre externe (3), un filetage interne creux (4) dans lequel vient pénétrer la visse à bois après s'être introduite dans le trou de l'objet à fixer afin de ne faire qu'un. Lorsque l'utilisateur exerce (à l'aide d'un tourne visse adapté) des rotations de gauche à droite sur la visse à bois introduite dans le dispositif, le tout se met en mouvement. Son filetage externe (5) et sa pointe (6) aussi long et pointue que la visse à bois mais plus large, permet de fixer le tout à l'endroit précis de la surface en bois. Le dispositif selon l'invention est destiné à la fixation d'un objet à un endroit précis sur une surface en bois, et viendrai en complément de la fabrication de visses à bois.
Patent FR-3096080-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un système de dégivrage du cône amont, et procédé associé.
Inventor: RUSSMANN JACQUES
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-05-13
Abstract: Turbomachine comprenant un système de dégivrage du cône amont, et procédé associé. Turbomachine (1) comprenant un cône (40) positionné à une extrémité amont et solidaire en rotation de l’arbre basse pression (20), un système de dégivrage dudit cône (40), comprenant des éléments chauffants résistifs (52) positionnés dans le cône (40), un système de transfert d’énergie (54), une source de puissance électrique (56) couplée à l’arbre haute pression (20) et reliée au système de transfert d’énergie (54) par un ensemble d’interrupteurs (58), et un calculateur (60) configuré de manière à définir une consigne de puissance de dégivrage du cône (40) en fonction de données de température et de pression ambiante, et d’un régime de fonctionnement de l’arbre basse pression (20), et en fonction de la puissance électrique fournie par la source de puissance électrique (56), définir un rapport cyclique de commutation de l’ensemble d’interrupteurs (58) pour délivrer de la puissance électrique aux éléments chauffants résistifs (52). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096360-A1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: L’invention concerne un sac (1) d’emballage réalisé en continu à partir d’un film (2), par exemple d’épaisseur inférieure à 250 µm, et comprenant une paroi avant (1a) et une paroi arrière (1b), éventuellement reliées par des soufflets (1c), un fond (1d), et une ouverture de remplissage (1e). Selon l’invention, le film (2) comprend un revêtement hydrosoluble (3) disposé sur au moins une partie de sa surface externe ou interne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097565-A1 (FR)
Title: Machine textile, métier à tisser comportant une telle machine textile et procédés associés
Inventor: POLLET FRANÇOIS
IPC: D03D49/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Machine textile, métier à tisser comportant une telle machine textile et procédés associés Une machine textile (4) pour un métier à tisser (2) comprend : - un arbre d’entrée (6) configuré pour être couplé à un métier à tisser ; - un mécanisme d’entraînement actionné par l’arbre d’entrée et configuré pour déplacer des cadres (10) ou des collets du métier à tisser suivant une séquence de positions prédéfinie ; - un dispositif de commande électronique (14) comportant un processeur (24) et une mémoire informatique (28). Le dispositif de commande électronique est programmé pour surveiller l’évolution de la position de chaque cadre ou collet lors de chaque étape de la séquence de positions prédéfinie et pour compter le nombre de fois où chaque cadre ou collet reproduit une configuration particulière. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097992-A1 (FR)
Title: Opérateur d’addition et multiplication fusionnées pour nombres à virgule flottante de précision mixte réalisant un arrondi correct
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: G06F7/57
Filed: 2019-06-25
Abstract: Opérateur d’addition et multiplication fusionnées pour nombres à virgule flottante de précision mixte réalisant un arrondi correct L’invention est relative à un opérateur matériel de multiplication et addition fusionnées, comprenant un multiplieur (10) recevant deux multiplicandes (a, b) sous forme de nombres à virgule flottante codés dans un premier format de précision (fp16) ; un circuit d’alignement (12) associé au multiplieur, configuré pour, sur la base des exposants des multiplicandes, convertir le résultat de la multiplication en un premier nombre à virgule fixe ayant un nombre de bits suffisant (80) pour couvrir toute la dynamique de la multiplication ; et un additionneur (22) configuré pour additionner le premier nombre à virgule fixe et un opérande d’addition (c). L’opérande d’addition est un nombre à virgule flottante codé dans un deuxième format de précision (fp32) ayant une précision supérieure au premier format de précision, et l’opérateur comprend un circuit d’alignement (18) associé à l’opérande d’addition (c), configuré pour, sur la base de l’exposant de l’opérande d’addition, convertir l’opérande d’addition en un deuxième nombre à virgule fixe de dynamique réduite par rapport à la dynamique de l’opérande d’addition, ayant un nombre de bits (153) égal au nombre de bits du premier nombre à virgule fixe, augmenté de part et d’autre d’au moins la taille (24) de la mantisse de l’opérande d’addition ; et l’additionneur (22) est configuré pour additionner sans perte les premier et deuxième nombres à virgule fixe. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097899-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement
Inventor: ESTEVE GWENAEL THIERRY
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d’une carte électronique (3) d’une turbomachine (100), comprenant un châssis (11) et un échangeur thermique comprenant une plaque (14), dite plaque froide (14), traversée par un circuit hydraulique (15), chacun en échange thermique avec la carte électronique (3), le châssis (11) présentant au moins une ailette (12) de dissipation d’une énergie calorifique. Le dispositif (1) comprend un organe de contrôle (17) permettant de contrôler le débit d’un fluide circulant dans le circuit hydraulique (15) en fonction d’au moins une température mesurée du châssis (11), et/ou de la carte électronique (3), et/ou de la plaque froide (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098926-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une operation de leurrage d'un systeme gnss
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/21
Filed: 2019-07-15
Abstract: Procédé de détection d’une opération leurrant un premier dispositif de positionnement équipant un premier véhicule (1A) évoluant dans une zone (Z) dans laquelle circule au moins un deuxième véhicule (1B, 1C) équipé d’un deuxième dispositif de positionnement, le procédé comprenant l’étape de faire calculer au moins une première valeur de positionnement de chaque véhicule à partir de signaux satellitaires initiaux reçus par chaque dispositif ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - faire initier une phase d’accrochage par le deuxième dispositif pour rechercher de nouveaux signaux satellitaires et faire calculer, à partir des nouveaux signaux satellitaires reçus par le deuxième dispositif, une deuxième valeur de positionnement du deuxième véhicule (1B, 1C) au même instant que la première valeur ; - comparer la première valeur et la deuxième valeur relatives au deuxième véhicule (1B, 1C) ; - émettre une alerte quand les deux valeurs ne coïncident pas. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1