baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016384-A1 (FR)
Title: Panneau souple submersible pour bassin et procede de fabrication
Inventor: APPELHANS MICHEL
IPC: E04H4/06
Filed: 2014-01-16
Abstract: Le panneau souple submersible (1a, 1b) pour piscine le panneau présente une face supérieure, une face inférieure et comprend des profilés creux assemblés entres eux. Le panneau comporte à une extrémité au moins une ouverture d'alimentation par remplissage avec de l'eau et à l'autre extrémité au moins une ouverture d'échappement de l'eau reliées à un moyen distributeur (P) de gaz comprimé allant aux profilés (2a, 2b). La face supérieure du panneau est apte à former la couverture en position supérieure et le fond du bassin en position submergée. Le panneau comprend les profilés assemblés entres eux d'une extrémité assemblée avec les boites coudées (3b) des tuyaux flexibles (8) formant un moyen collecteur. Les profilés étant assemblés transversalement par alternativement un profilé de longueur standard (2a) et un profilé de longueur réduite (2b), formant un assemblage type parquet. Le procédé de fabrication comporte les grandes étapes suivantes : - grande étape (A) de fabrication des différents composants ; - grande étape (B) de déplacement desdits composants ; - grande étape (C) d'assemblage ; - grande étape (D) d'assemblage type parquet ; - grande étape (E) d'assemblage longitudinal et ; - grande étape (F) d'assemblage des boites ; - grande étape (G) de pose d'un cache de manière à obtenir un ensemble du tablier avec cache aux longueur et largeur du bassin.
Patent FR-3024853-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage directionnel pour vehicule
Inventor: THEBAULT LUDOVIC
IPC: B62K11/00
Filed: 2014-08-14
Abstract: Dispositif comportant un ensemble d'organes coopérant entre eux pour déterminer le sens et les changements de direction d'un véhicule à deux ou trois roues le comportant de façon à agir sur un moyen d'orientation de projecteurs mobiles additionnels en agissant indépendamment selon le sens de changement de direction du véhicule.         Le dispositif (figure 1) comporte les projecteurs additionnels mobiles (1) se déplaçant sur un seul axe (3) d'un point (P0) à un point (P1) défini. Le dispositif comporte un organe (2) de détection d'angle du véhicule apte à agir sur les moyens (6) d'orientation des feux. Lorsque la moto s'incline à l'entrée d'un virage, l'actionneur qui peut être un solénoïde, un moteur ou un servomoteur (6) actionne l'axe (3) pour se retrouver au point 1 (P1).         Lors du retour du véhicule à la verticale, le servomoteur commandé par sa carte électronique ramène le projecteur au point 0 (PO).
Patent FR-3029505-A1 (FR)
Title: Barquette pliable pour l'alimentaire, avec couvercle
Inventor: HAUTIER PHILIPPE ANDRE YVON
IPC: B65D5/49
Filed: 2014-12-04
Abstract: Barquette en carton conçue pour la restauration rapide. Cette barquette pour l'alimentaire, pliable, comporte un couvercle et sa forme générale rappelle celle d'une feuille de bananier. Elle est réalisée d'un seul tenant, prédécoupée, prépliée, stockée à plat et sans points de colle. Une zone en quadrilatère, deux faces opposées dont une paroi verticale jointive d'une des faces latérales venant s'arrimer sur l'autre paroi. A l'opposée, une paroi d'extrémité arrondie et articulée par différents volets d'une zone d'angles est maintenue en appuie sur une surface plane grâce à une petite languette, elle-même pourvue d'une patte venant s'arrimer à la structure. Un couvercle, possédant à l'une de ses extrémités une fenêtre dans laquelle vient s'insérer le haut de la structure. L'ensemble, barquette et couvercle est ceinturée en son milieu par un bandeau.
Patent FR-3000997-A1 (FR)
Title: Circuit d'alimentation en ergol et procede de refroidissement
Inventor: VUILLAMY DIDIER
IPC: F02K9/44
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne le domaine aérospatial, et en particulier celui des engins propulsés par moteurs-fusées. En particulier, elle concerne un circuit d'alimentation (6) d'un moteur-fusée (2) en au moins un premier ergol liquide, comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (18) apte à être connecté à un circuit de refroidissement (17) d'au moins une source de chaleur, afin de refroidir cette source de chaleur grâce au transfert de chaleur vers le premier ergol.
Patent FR-3019320-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de type montre-bracelet avec interface de commande sans contact et procede de controle d'un tel dispositif
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: H04L12/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique destiné à être porté solidairement d'une partie du corps humain, comprenant un boîtier (11) pourvu d'une zone d'affichage (13), un bracelet (12), et une interface de commande avec des électrodes de mesure capacitives (14, 15, 16) agencées pour détecter des objets de commande, laquelle interface de commande étant agencée de sorte à permettre la détection d'objets de commande (21) en contact ou en regard (i) d'une zone de détection superposée à la zone d'affichage (13), (ii) d'au moins une autre zone de détection (17, 18, 23) externe à ladite zone d'affichage (13). L'invention concerne aussi un procédé mis en œuvre dans ce dispositif.
Patent FR-3022005-A1 (FR)
Title: Raccord d'etancheite tournant haute-pression a bague continue extensible
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16L39/04
Filed: 2014-06-06
Abstract: Raccord d'étanchéité tournant haute-pression à bague continue extensible (1) comprenant un connecteur hydraulique mâle (2) tournant dans un connecteur hydraulique femelle (4), lesdits connecteurs (2, 4) comprenant un conduit interne débouchant dans une chambre de communication (10) tandis qu'une bague d'étanchéité non-extensible (42) est montée librement autour du connecteur hydraulique mâle (2) et est logée à faible jeu dans le connecteur hydraulique femelle (4) cependant qu'un ressort de bague non-extensible (20) tend à rapprocher ladite bague d'étanchéité (42) d'un épaulement d'appui annulaire de bague (14) solidaire du connecteur hydraulique mâle (2) et à comprimer axialement une bague continue extensible (13) intercalée axialement entre la bague d'étanchéité non-extensible (42) et l'épaulement d'appui annulaire de bague (14) et comportant une face cylindrique interne de bague extensible (15) mise en communication avec la chambre de communication (10).
Patent FR-3022907-A1 (FR)
Title: Derives d'osw-1 et leur utilisation en tant que medicament
Inventor: DUPONT PASSELAIGUE ELISABETH
IPC: A61P35/02
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, son utilisation dans le traitement du cancer, les compositions pharmaceutiques le contenant et des procédés de préparation de celui-ci.
Patent FR-3023835-A1 (FR)
Title: Sac d'emballage equipe au niveau de son ouverture de deux rubans presentant chacun des moyens complementaires d'accouplement du type hermaphrodite.
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D33/28
Filed: 2014-07-21
Abstract: Un des rubans (3) présente une zone de fixation (3b) sur une partie du sac et, au-dessus des moyens d'accouplement (3a), une zone constituant une bande libre (3c) non fixée sur le sac, ladite bande libre (3c) étant agencée pour être difficilement accessible en vue de dissuader l'ouverture du sac par un enfant, laquelle ouverture résulte d'un désaccouplement des moyens complémentaires (2) et (3) sous un effet d'écartement à partir de ladite bande libre (3 c)
Patent FR-3024734-A1 (FR)
Title: Polymere dote de proprietes d'adherence
Inventor: KALAI CHAKIB
IPC: C08G73/06
Filed: 2014-08-08
Abstract: La présente invention concerne le domaine des polymères utiles pour former des revêtements en surface de supports. Plus particulièrement, l'invention concerne un polymère doté de propriétés d'adhérence, notamment à l'égard d'un support organique ou inorganique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un et de préférence plusieurs motifs structuraux, consécutifs ou non, de formule (I) : dans laquelle R représente - un atome d'hydrogène, - un radical hydrocarboné en C1 à C6, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé et, le cas échéant, substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène, - un radical aryle en C5 à C6, ou - un radical acyle, acyloxy, alcoxycarbonyle ou cyano.
Patent FR-3026094-A1 (FR)
Title: Bouchon pour obturer une lame d'une couverture de piscine.
Inventor: COLLIGNON FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2014-09-18
Abstract: Ce bouchon (1) comporte une partie d'obturation destinée à obturer une ou des cavités (3a, 3b, 3c) de manière hermétique à une extrémité d'une lame (2a), le bouchon étant remarquable en ce qu'il comporte un prolongement de la partie d'obturation destiné à recouvrir un logement (4) de la lame (2a), et en ce que le prolongement comporte une ouverture (10) configurée de sorte que, lorsque la partie d'obturation obture la ou les cavités (3a, 3b, 3c) l'ouverture (10) autorise une première position dans laquelle l'organe d'accrochage (20) de la lame adjacente (2b) s'engage dans le logement (4) à travers l'ouverture (10), et l'ouverture (10) autorise une deuxième position dans laquelle l'organe d'accrochage (20) de la lame adjacente (2b) reçu dans le logement (4) vient en butée contre le prolongement.
Patent FR-3028677-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un ensemble de raccordement electrique
Inventor: MAZIERE JEAN FRANCOIS
IPC: H01R43/26
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce procédé d'assemblage d'un ensemble de raccordement électrique (1) comprend une cosse conductrice électriquement (5) et un câble électrique (2). Le câble électrique (2) comporte une âme (8) métallique conductrice formée par un faisceau de fils conducteurs élémentaires recouverte par une gaine isolante (10). Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape de découpage de la gaine (10) pour dénuder une extrémité de l'âme (4) du câble (2), et - une étape de sertissage par impulsion magnétique d'un manchon de protection (4) en matériau conducteur sur l'extrémité dénudée de l'âme (8) du câble (2).
Patent FR-3030060-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'argiles gonflantes dans un bassin sedimentaire par mesures spectrometriques
Inventor: PROGNON FRANCOIS
IPC: G01V5/02
Filed: 2014-12-11
Abstract: Procédé pour déterminer un risque de sinistre lié à un phénomène de retrait-gonflement d'argiles dans une zone géographique cible au sein d'un bassin sédimentaire, au moyen de mesures de rayonnements gamma émis par des radioéléments naturels, caractérisé en ce que l'on réalise les étapes suivantes : - on sélectionne une zone géographique de calibration pour laquelle des sinistres liés à un phénomène de retrait-gonflement sont connus, et l'on acquiert une corrélation expérimentale entre d'une part un risque de sinistre lié à un phénomène de retrait-gonflement d'argiles gonflantes, et d'autre part, un premier ensemble de mesures de rayonnements gamma émis par les radioéléments naturels potassium (K) et thorium (Th) à la surface de ladite zone géographique de calibration ; - on réalise au moins un second ensemble de mesures de rayonnements gamma émis par les radioéléments naturels potassium (K) et thorium (Th) à la surface de ladite zone géographique cible ; - on détermine un risque de sinistre lié à un phénomène de retrait-gonflement d'argiles gonflantes dans ladite zone géographique cible, au moyen de ladite corrélation et du second ensemble de mesures.
Patent FR-3033737-A1 (FR)
Title: Perfectionnement des accessoires automobiles amovibles antiderapants
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: B60C27/10
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention décrit plusieurs dispositifs (1) reposant sur un concept nouveau pour, à la fois, résoudre des problèmes posés par des dispositifs de l'art ancien pour la fabrication des accessoires automobiles antidérapants amovibles et permettre la réalisation d'autres dispositifs répondant mieux aux demandes des utilisateurs. Un ressort (28) (56), à la fois, antidérapant et déformable articulé en tronçons est étiré symétriquement des deux côtés de son axe vertical sur la périphérie d'un pneumatique (2) par des câbles (8) mis en tension par un mécanisme de serrage (36) manuel (44) ou automatisé (48) (52), apte à accumuler et libérer de l'énergie (40) (41) (42) (43) (45) (48) (49). Ce ressort (28) (56) est maintenu par des étriers transversaux s'appuyant au sol de part et d'autre de la bande de roulement dont, au moins, une partie (4) (6) (17) pivote sous la traction des câbles (8) pour passer d'une position tangente à la périphérie du pneumatique à une position radiale qui les appuie sur ses flancs, face avant, côté route, et face arrière, côté essieu. Ses extrémités comportent des étriers assemblés en tréteaux (61) et les câbles tenseurs (8) passent d'un côté de l'axe vertical à l'autre à travers les anneaux (62) (69) des tréteaux en vis à vis, puis traversent l'étrier de fermeture (59) du tréteau situé de son côté de l'axe pour ressortir sur la face arrière du pneumatique, être accroché (66) à l'anneau du tréteau en vis à vis et revenir de son côté de l'axe traverser successivement les anneaux (7) des extrémités pivotantes jusqu'à sa fixation. Au cours du serrage, les étriers de fermeture (59) étant immobilisés par leur appui au sol, l'énergie accumulée referme automatiquement la chaîne autour du pneumatique (2) dès que le véhicule démarre.
Patent FR-3035343-A1 (FR)
Title: Canon de percage carre
Inventor: LECUYER FABRICE
IPC: B23B49/02
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un canon de perçage (1) autobloquant de par sa forme externe carrée, et adaptable aux gabarits (ou grilles) en PVC ou aluminium réalisés en découpe (jet d'eau...). Il est de forme rectangulaire dans sa partie supérieure, créant un épaulement servant d'appui et ayant un trou taraudé en son centre pour le rendre fixe par l'intermédiaire d'une vis (2). Le canon de perçage carré est destiné à l'industrie, par exemple aéronautique.
Patent FR-3033577-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un tricot a mailles cueillies, tricot a mailles cueillies et article incluant un tel tricot
Inventor: FRENAY PATRICK MICHEL ERIC
IPC: D04B1/26
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de fabrication d'un tricot (1) à mailles cueillies comprenant une étape de tricotage d'une première portion (2) par fléchage, conduisant à l'obtention d'une première portion (1) incluant des rangs de mailles de longueurs inégales de façon à former un bord latéral (2A) sécant à la direction de tricotage, ladite méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend une étape de tricotage d'une deuxième portion (4) avec insertion de trames élastiques (5), conduisant à l'obtention d'une deuxième portion (4) solidaire de ladite première portion (2) et qui s'étend de façon que lesdites trames élastiques (5) insérées au sein de ladite deuxième portion (4) soient disposées parallèlement audit bord latéral (2A). Tricotage.
Patent FR-3033869-A1 (FR)
Title: Panneau pour module de centrale de traitement d'air, module de centrale de traitement d'air comprenant un tel panneau et centrale de traitement d'air comprenant un tel module
Inventor: CARTON THOMAS
IPC: F24F13/20
Filed: 2015-03-18
Abstract: Ce panneau (6) pour un module d'une centrale de traitement d'air définit un axe principal perpendiculaire à sa surface et comprend une plaque (8) extérieure, une plaque (10) intérieure, une couche (12) en matériau isolant disposée entre la plaque extérieure et la plaque intérieure, et un élément (14) de jointure disposé autour de la couche en matériau isolant et intercalé entre la plaque extérieure et la plaque intérieure le long de l'axe principal. Les plaques et la couche en matériau isolant sont parallèles entre elles et perpendiculaires à l'axe principal du panneau. L'élément de jointure comporte à la fois un organe (34) d'assemblage mâle, formé par une nervure en saillie, et un organe (36) d'assemblage femelle, formé par une rainure en creux et la nervure en saillie de l'élément de jointure est configurée pour s'emboiter dans la rainure en creux d'un autre élément de jointure, de section transversale identique, appartenant à un autre panneau.
Patent FR-3034497-A1 (FR)
Title: Source de lumiere monochromatique a diodes
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: G02B27/18
Filed: 2015-04-03
Abstract: Dans un projecteur comportant un module de diodes (16) apte à former un conduit de lumière de couleur et dimension déterminées à partir des faisceaux lumineux parallèles de chacune des diodes de ce module, il est prévu dans un boitier étanche à la lumière un système optique (18) constitué d'un miroir parabolique hors axe pour recevoir le conduit de lumière et le focaliser après réflexion dans une direction perpendiculaire en entrée d'une unique fibre optique de sortie (20) du boitier.
Patent FR-3035420-A1 (FR)
Title: Aretier
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: E04B7/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: 1. Arêtier comprenant une âme 1 et deux feuillures opposées, chacune constituée d'une aile inférieure 2 et d'une aile supérieure 3 cet arêtier étant caractérisé en ce que les ailes inférieures 2 sont fixes par rapport à l'âme 1 en s'étendant dans un plan orthogonale au plan médian de la dite âme pour former un T retourné et l'âme 1 présente des moyens 4,5,6 d'accrochage d'une pièce 7 angulaire en forme générale de coin décalant angulairement l'accrochage de l'aile supérieure, cette pièce angulaire présentant les mêmes moyens d'accrochage que l'âme.
Patent FR-3042053-A1 (FR)
Title: Systeme avionique d'un aeronef comportant des unites remplacables en ligne pouvant echanger des messages entre elles et dispositif de surveillance d'un tel systeme avionique
Inventor: PRONTO DOMINIQUE
IPC: G06F15/16
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un système avionique d'un aéronef comportant des unités remplaçables en ligne pouvant échanger des messages entre elles via un bus (40), lesdites unités remplaçables étant montées dans un rack (20). Selon l'invention, ledit système avionique comporte: - un dispositif de surveillance (10) comportant un connecteur (11) électriquement relié audit bus (40) dans lequel une unité remplaçable en ligne (30) est enfichée pour être électriquement reliée audit bus (40), ledit dispositif de surveillance (10) étant prévu pour surveiller les messages échangés entre unités du système avionique, ledit dispositif de surveillance (10) comprenant: - une unité d'acquisition (100) et une unité de mémorisation (140) pour mémoriser les données numériques mémorisables et les données d'horloge correspondantes. La présente invention concerne également un dispositif de surveillance d'un tel système avionique.
Patent FR-3043025-A1 (FR)
Title: Panneau transparent ou translucide de vehicule automobile avec elements optiques luminophores
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60J7/043
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention consiste en un panneau (6) transparent ou translucide pour carrosserie de véhicule automobile, ledit panneau comprenant : une plaque (8) en matériau transparent ou translucide avec deux faces principales opposées ; et des éléments optiques (14) en matériau luminophore dans le matériau transparent ou translucide de la plaque ; la plaque (8) comprend au moins une face latérale d'entrée (12) d'un rayonnement électromagnétique non visible ; et les éléments optiques (14) sont configurés pour convertir le rayonnement électromagnétique en un ou plusieurs faisceaux lumineux (20) vers une (22) des faces principales. L'invention consiste aussi en un véhicule automobile comprenant une carrosserie et un tel panneau transparent ou translucide (6) couvrant une ouverture de ladite carrosserie préférentiellement située sur une portion de toit de la carrosserie.
Patent FR-3043731-A1 (FR)
Title: Actionneur piezoelectrique
Inventor: BERLEMONT JEAN-FRANCOIS
IPC: F02M51/06
Filed: 2015-11-12
Abstract: Un actionneur piézoélectrique (16) d'un injecteur de carburant (10), s'étend le long d'un axe principal X et comprend un ressort cage (20) s'étendant axialement le long de l'axe X, un membre tubulaire (22) s'étendant axialement le long de l'axe X, un capuchon porte-fil (24) s'étendant axialement le long de l'axe X, un élément piézoélectrique (18) inséré et comprimé axialement par le ressort cage (20). Le ressort (20) est lui-même engagé dans le membre tubulaire (22), le ressort (20) et le membre tubulaire (22) étant fixés au capuchon porte-fil (24). L'actionneur piézoélectrique (16) comprend de plus un moyen d'ajustement de pré-charge (26) comprenant un membre de réglage (28) et un poussoir (30), le poussoir (30) étant en contact contre une face supérieure 36 de l'élément piézoélectrique (18).
Patent FR-3043947-A1 (FR)
Title: Vehicule mobile sur le sol et sur une voie ferree
Inventor: BARBIERI ELICO
IPC: B60F1/02
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule mobile sur le sol et sur une voie ferrée, qui comprend un dispositif de roue de roulement sur le sol dont chaque roue comporte une surface périphérique cylindrique de roulement (7), et un dispositif de roue de roulement sur un rail de chemin de fer, dont chaque roue comporte une surface périphérique cylindrique de roulement (7), et associée à la roue, un élément de couronne (9) constituant un boudin de maintien de la roue sur le rail. Le véhicule est caractérisé en ce que chaque roue (5) de roulement sur le sol est transformable en roue de roulement sur rail par association à cette roue d'un élément de boudin (9), qui est réalisé sous forme d'un élément distinct déplaçable entre une position associée à la roue (5) de roulement sur le sol et une position rétractée. L'invention est utilisable dans le domaine des véhicules ferroviaires.
Patent FR-3044563-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decarbonatation de biogaz
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: B01D53/62
Filed: 2015-12-04
Abstract: Le dispositif (10) de décarbonatation de biogaz comporte : - une première cuve (105), pour retenir un volume de liquide comportant de la chaux et de l'eau, comportant : - une entrée (110) pour le liquide, - une entrée (115) pour biogaz dans le liquide et - une sortie (120) pour le liquide configurée pour libérer une partie du liquide lorsque le volume de liquide dans la première cuve est supérieur à un volume de rétention maximum prédéterminé, - une deuxième cuve (125), pour retenir un volume de liquide comportant de la chaux et de l'eau, comportant : - une entrée (130) pour liquide libéré par la première cuve, - une sortie (135) pour biogaz décarbonaté et - une sortie (140) pour le liquide, - une conduite (145) de recirculation du liquide sorti de la deuxième cuve vers la première cuve, - un moyen (146) de recirculation du liquide sorti de la deuxième cuve vers la première cuve, - un capteur (150) du pH du liquide et - un moyen (155) de fourniture de chaux au liquide lorsque le pH du liquide est inférieur à une valeur de consigne prédéterminée.
Patent FR-3045601-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de synthese de 1,6-hexanediamines tertiaires partiellement n-hydroxyethylees
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C07C215/18
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de synthèse d'au moins un composé azoté appartenant à la famille des 1,6-hexanediamines tertiaires partiellement N-hydroxyéthylées de formule générale (I) suivante : dans laquelle les radicaux R1, R2, R3 sont chacun choisi indifféremment parmi un radical méthyle et un radical hydroxyéthyle, et au moins un radical parmi R1, R2, et R3 est un radical méthyle, comportant au moins une première réaction entre un premier composé précurseur exempt d'atome halogène et un deuxième composé précurseur exempt d'atome d'halogène. Le premier composé précurseur comporte un squelette carboné formé par un enchaînement linéaire de 6 atomes de carbone avec les 4 atomes de carbone centraux liés chacun à 2 atomes d'hydrogène et les atomes de carbone situés en alpha et en oméga non liés à un atome d'halogène.