baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083314-B1 (FR)
Title: Installation et ensemble pour la detection de fuites d'une membrane d'etancheite d'un ouvrage
Inventor: COMMUNIER XAVIER
IPC: G01M3/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: Installation et ensemble pour la détection de fuites d’une membrane d’étanchéité d’un ouvrage L’invention concerne une installation (1) pour la détection de fuites d’une membrane d’étanchéité (10) d’un ouvrage, la membrane d’étanchéité séparant de manière étanche un espace extérieur (13) d’un espace sous étanchéité (12), la détection de fuites étant destinée à être réalisée à l’aide d’un dispositif d’émission (2) d’un gaz traçable, l’installation comprenant une conduite d’injection (3) du gaz installée à demeure sur l’ouvrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082438-B1 (FR)
Title: Appareil pour disperser dans l’air, a l’etat vapeur, une substance liquide et son procede de mise en oeuvre
Inventor: PEREZ YOANN
IPC: B01D1/00
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'appareil comporte une canalisation d'aération et un organe distributeur (8) pour évaporer un liquide. Le transport du liquide depuis son récipient de stockage (106a, 106b) jusqu'à sa zone d'évaporation constituée par la paroi externe du corps creux (8) s'effectue grâce aux forces de capillarité exercées sur son trajet dans des micro-canalisations . L'invention porte aussi sur un procédé de mise en œuvre dudit appareil.
Patent FR-3090014-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication d’une piece en matiere metallique par depot de matiere
Inventor: POUZET SÉBASTIEN YOHANN
IPC: C30B35/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention un dispositif (1) de fabrication d’une pièce (100) en matière métallique, comprenant un organe de dépôt (2) de ladite matière métallique. Le dispositif (1) comprend en outre un organe de choc (4) de la matière en cours de dépôt par émission d’un faisceau énergétique (5), de sorte à modifier localement sa structure cristalline.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090811-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le remplissage d'un réservoir d'oxygène liquide d'un sous-marin et procédé de remplissage associé
Inventor: RIO YANNICK
IPC: F17C7/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ensemble pour le remplissage d’un réservoir d’oxygène liquide d’un sous-marin et procédé de remplissage associé La présente invention concerne un procédé de remplissage d’un réservoir (12) d’oxygène liquide d’un sous-marin (14), ledit réservoir étant disposé à l’intérieur d’une coque (24) d’un sous-marin et comprenant : une enceinte de stockage (26), une entrée (36) d’oxygène liquide et une sortie (38) d’oxygène gazeux, ledit procédé comprenant : l’introduction d’oxygène liquide dans l’enceinte de stockage par une ligne d’introduction (64) reliée à l’entrée du réservoir, ladite ligne d’introduction comprenant une pompe (56) d’introduction ; et l’évacuation d’oxygène gazeux de l’enceinte de stockage par une ligne d’évacuation (66) reliée à la sortie du réservoir.     La ligne d’évacuation comprend un compresseur (62) d’évacuation diminuant une pression (P) d’oxygène gazeux en partie supérieure de l’enceinte de stockage.     Figure 1
Patent FR-3091730-B1 (FR)
Title: Bras aerodynamique de carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MISSOUT MARC
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un bras aérodynamique (100) de carter pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comporte :- une enveloppe (110) tubulaire extérieure ayant une forme générale allongée s’étendant substantiellement le long d’un axe (A-A), cette enveloppe (110) comportant des extrémités (112) axiales de liaison à un carter de turbomachine ;- une âme (120) électriquement conductrice s’étendant à l’intérieur de l’enveloppe (110) et présentant des extrémités de liaison électrique à chacune des extrémités (112) de l’enveloppe (110) ; et- un matériau (130) isolant configuré pour occuper un espace ménagé entre l’âme (120) et l’enveloppe (110).
Patent FR-3092705-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’au moins deux câbles électriques contre un arc électrique
Inventor: CREUNET CHRISTOPHE
IPC: H02H7/22
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de protection d’au moins deux câbles électriques contre un arc électrique Ce dispositif de protection (20) d’au moins deux câbles électriques contre un arc électrique, chaque câble électrique comprenant au moins une borne électrique, comprend : - un corps (30) comprenant : + une face avant (45) dans laquelle sont ménagés des orifices (47) destinés à recevoir chacun la borne électrique de l’un respectif des câbles électriques, + des première et deuxième faces (40, 42) disposées de part et d’autre de la face avant (45), - au moins un élément magnétique (32), chaque élément magnétique étant fixé sur la première face (40) ou la deuxième face, le ou les éléments magnétiques (32) générant ensemble un champ magnétique ; et - un premier élément de guidage (34a) du champ magnétique (B) fixé à la première face (40), et un second élément de guidage (34b). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3094968-B1 (FR)
Title: Colis pliable à mise en forme simplifiée
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65D5/62
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: Titre : Colis pliable à mise en forme simplifiée L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) définissant un volume de rangement, et un couvercle (3) destiné à fermer le volume de rangement de la caisse (2), la caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22) comprenant :- un premier panneau (221) ;- un deuxième panneau ;- un troisième panneau opposé au premier panneau (221) ;- un quatrième panneau opposé au deuxième panneau,caractérisé en ce que le premier panneau (221) et le troisième panneau (223) présentent chacun :- une première portion (221a) pivotante par rapport au fond ; - une deuxième portion (221b) pivotante par rapport à la première portion (221a) au niveau d’une charnière (221c), et en ce que la caisse (2) comprend un élément rigide relié par une liaison pivotante à la deuxième portion (221b) du premier panneau (221) et à la deuxième portion du troisième panneau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098682-B1 (FR)
Title: Bâche de protection pour la culture végétale
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G13/02
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une bâche de protection (500) pour la culture végétale comprenant :  plusieurs bandes claires longitudinales (1061-1063), transparentes ou translucides, chacune prévue pour recouvrir une rangée de plantation (7021-7023) ; etentre au moins deux bandes claires adjacentes (1061-1063), une bande opaque longitudinale (1081,1084), étanche, prévue pour recouvrir une bande de terre sans culture (7041,7044) se trouvant entre les rangées de plantation (7021-7023) recouvertes par lesdites deux bandes claires adjacentes (1061-1063).  Figure d’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3098821-B1 (FR)
Title: Encre pour une couche d’injection d’électrons
Inventor: LHEUREUX ALEX
IPC: H01L21/288
Filed: 2019-07-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: Encre pour une couche d’injection d’électrons La présente description concerne une encre comprenant un premier solvant non aqueux et un polymère choisi parmi un polyéthylène imine, un polyéthylène imine éthoxylé, un perfluoroanthracène et un ou des thiols conjugués.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100060-B1 (FR)
Title: Dispositif de creation et de gestion d'itineraires
Inventor: FOURNIER CHRISTOPHE
IPC: G01C21/36
Filed: 2019-08-23
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion d’itinéraires d’un groupe de personnes, comprenant un module de communication de données en temps réel, apte à émettre et recevoir des données d’au moins un autre module de communication, les données comprenant par exemple des informations concernant des évènements planifiés ou non planifiés, une base de données comprenant des données géographiques vectorielles et/ou géoréférencées, et des données non géoréférencés, les données comprenant par exemple des informations concernant des évènements, la topographie environnant le terminal et/ou le groupe, des informations sur le groupe, un module de calcul d’un itinéraire à effectuer, le module de calcul calculant ledit itinéraire en fonction des informations transmises par le module de réception, le module de calcul d’un itinéraire configuré pour calculer l’itinéraire optimal, selon des critères de décision paramétrables et mémorisés, à partir de données conservées dans une base de données Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100905-B1 (FR)
Title: Système sur puce et procédé garantissant la fraicheur des données stockées dans une mémoire extérieure
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un système sur puce (10) comprenant un élément sécurisé (102) comprenant une unité de traitement (1022) configurée pour envoyer des instructions à une mémoire non volatile réinscriptible (12) extérieure au système sur puce et relié à celui-ci, l’élément sécurisé (102) comprenant en outre une mémoire non volatile sécurisée (1024) ainsi qu’une mémoire volatile sécurisée (1026), le système sur puce (10) étant caractérisé en ce que l’unité de traitement (1022) est configurée pour commander :  - le stockage, dans la mémoire non volatile réinscriptible (12) d’au moins un objet ayant une version courante, et d’un répertoire dédié associant un identifiant de chaque objet à un identifiant de la version courante de cet objet, le répertoire dédié comprenant en outre un identifiant de sa propre version courante ; et  - le stockage, dans la mémoire non volatile (1024) de l’élément sécurisé, de l’identifiant de la version courante du répertoire dédié.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3088062-B1 (FR)
Title: Dispositif pour arrêter et séparer des pièces allongées
Inventor: WEDENIG ANDREAS
IPC: B65G25/06
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: Ce dispositif (1) pour arrêter et séparer des pièces allongées (2) présente deux bandes transporteuses (3), s’étendant parallèlement l’une à l’autre, dont le brin supérieur reçoit les pièces (2), dans lequel :le dispositif (1) présente un élément de réglage mobile pour arrêter les pièces (2), présentant un prolongement de blocage (44) des pièces (2), le prolongement de blocage (44) dans une position d’arrêt s’étend au-dessus du brin supérieur de telle manière que les pièces (2) sont arrêtées et que les deux bandes transporteuses (3) glissent sous les pièces (2) groupées en ligne au niveau de l’élément de réglage,l’élément de réglage est déplaçable de la position d’arrêt à une position de libération, de telle manière qu’il descende en dessous du brin supérieur et de la zone de rétrécissement de la pièce (2), de telle manière qu’une pièce (2) soit transportée par les éléments de transport (3) le long de l’élément de réglage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3088581-B1 (FR)
Title: Procédé de production d'un ornement dans une couche de vernis transparent
Inventor: GANTER MATTHIAS
IPC: B05D5/02
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de production d'un ornement dans une couche de vernis transparent L'invention concerne un procédé de production d'un ornement (O) dans une couche de vernis transparent (K). L'ornement (O) est produit par un matage sélectif de la couche de vernis transparent (K) au moyen d'un traitement de la couche de vernis transparent (K) par un laser.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103544-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion avec raccord tournant hydraulique.
Inventor: VION BENOÎT
IPC: H01Q1/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif permettant la circulation d’un fluide entre une première pièce fixe (22) et une deuxième pièce mobile (21) en rotation, montées sur un support fixe comprenant un échangeur thermique tout en assurant l’étanchéité entre lesdites premières et deuxièmes pièces.     Application à un support d’antenne.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3 à publier
Patent FR-3103759-B1 (FR)
Title: Poutre de parechocs a renfort et vehicule equipee d’une telle poutre
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: TITRE POUTRE DE PARECHOCS A RENFORT ET VEHICULE EQUIPEE D’UNE TELLE POUTRE Poutre de parechocs (2) de véhicule comportant une traverse de parechocs (3) formée par un profilé et comportant une face arrière avec deux zones de fixation de caissons absorbeur de choc, une paroi avant (31) destinée à recevoir l’énergie du choc et comportant une face avant opposée à la face arrière, une paroi inférieure (30) disposée le long d’un bord longitudinal de la paroi avant (31), s’étendant dans une direction générale sensiblement perpendiculairement à ladite paroi avant (31), remarquable en ce que ladite poutre (2) comporte un renfort (4) fixé à la traverse (3) et formé par un profilé de section en forme de « L », l’une des branches du L formant une paroi d’appui (40) en contact avec la paroi inférieure de la traverse (30), l’autre branche du L formant une paroi d’extension (41) s’étendant en direction opposée à ladite traverse (3), de préférence sensiblement parallèlement à la paroi avant (31) de ladite traverse (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104679-B1 (FR)
Title: Pièce optique et module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21V23/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-07-15
Abstract: Pièce optique et module lumineux pour véhicule automobile Pièce optique (20) pour module lumineux (11) de véhicule automobile, comprenant une partie optique (29) apte à recevoir des rayons lumineux issus d'une source lumineuse (13) et à les transmettre afin de former un faisceau lumineux, caractérisée en ce que la pièce optique (20) comprend en outre une surface de support (23) comprenant des pistes conductrices (27) d'un courant électrique agencées sur une partie de support (22), et en ce que la partie optique (29) et la partie de support (22) forment un ensemble monobloc.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3104901-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’air d’une serre de culture à échangeur de chaleur à paroi inclinée, et serre correspondante
Inventor: TARDY CHRISTOPHE
IPC: A01G9/24
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-03
Abstract: Titre : Dispositif de traitement d’air d’une serre de culture à échangeur de chaleur incliné, et serre correspondante La présente invention concerne dispositif de traitement d’air (100) de serre de culture, ledit dispositif comprenant un caisson (4), ledit caisson comprenant :  - au moins une entrée d’air de recyclage (3) apte à coopérer avec une zone de culture (20) de ladite serre,  - au moins une entrée d’air neuf apte à coopérer avec l’extérieur de ladite serre ;  - une sortie d’air (11) destinée à être reliée à une gaine de ventilation (13) à paroi périphérique perforée prévue pour s’étirer dans ladite zone de culture (20) ;  ledit caisson (4) comprenant une face supérieure (41), une face inférieure (42), un fond (43) destiné à venir à proximité d’un mur d’une serre de culture et deux côtés latéraux (44, 45) et étant refermé par au moins un échangeur de chaleur plan (8) s’étendant à l’opposé dudit fond (43) non parallèlement à celui-ci, ladite entrée d’air neuf étant constituée par ledit au moins un échangeur de chaleur (8).  Fig. 1
Patent FR-3107218-B1 (FR)
Title: Appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique
Inventor: SOLTNER STÉPHANE
IPC: B60N2/879
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-01-27
Abstract: Appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique L’invention concerne appui-tête comprenant au moins une enceinte acoustique (24A) l’enceinte acoustique (24A) comprenant :  - au moins un haut-parleur (30A) définissant un axe de haut-parleur (X), configuré pour émettre des ondes sonores,  - un caisson comportant au moins une paroi interne (42) délimitant avec le haut-parleur (30A) une cavité (40), la paroi interne (42) présentant au moins une partie de réception (48) du haut-parleur (30A) délimitant une ouverture (51) et une partie de fond (50) opposée à la partie de réception (48) selon l’axe de haut-parleur (X), le haut-parleur (30A) étant monté sur au moins un bord de ladite ouverture (51).  Selon l’invention, l’enceinte acoustique (24A) comprend au moins une couche (38) en au moins u matériau absorbant acoustique agencée à l’intérieur de la cavité (40) et recouvrant au moins une zone de recouvrement (52) de la partie de fond (50).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3107704-B1 (FR)
Title: Matériau pour l’emballage alimentaire à base de polystyrène et procédé de préparation.
Inventor: KALLEL ACHRAF
IPC: C08L25/06
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un matériau pour l’emballage alimentaire, comprenant un polystyrène et 0,1 à 50% en poids d’une halloysite essentiellement sous forme de nanotubes vides, par rapport au poids du matériau, un procédé de préparation d’un tel matériau, ainsi que les applications de ce matériau, en particulier pour la fabrication d’un emballage alimentaire.
Patent FR-3109917-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour vehicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/14
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif d’affichage (10) pour véhicule, dans lequel sont superposées :- une première couche (20) transparente comprenant au moins un pictogramme tridimensionnel (22) à trois dimensions; - une deuxième couche (30) électronique comprenant au moins une première source de lumière (32) et au moins un pictogramme plan (34), le pictogramme plan (34) correspondant à une projection en deux dimensions du pictogramme tridimensionnel (22) de la première couche (20) et le contour du pictogramme tridimensionnel (22) étant aligné avec le contour du pictogramme plan (34) de sorte que la première source de lumière (32) est configurée pour illuminer le pictogramme plan (34) et le pictogramme tridimensionnel (22);dans lequel au moins une deuxième source de lumière (36) est agencée décalée angulairement par rapport à la première source de lumière (32) pour illuminer le contour du pictogramme tridimensionnel (22) sans illuminer le pictogramme plan (34).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112769-B1 (FR)
Title: SYNTHESE DE BILLES COMPOSITES REVETUES d’OXYDE DE MANGANESE LAMELLAIRE ET UTILISATION DE TELLES BILLES POUR ELIMINER DES ELEMENTS TOXIQUES CONTENUS DANS DES FLUIDES
Inventor: PEULON SOPHIE
IPC: C04B35/01
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet des billes composites comprenant un revêtement d’oxyde de manganèse lamellaire ainsi que leur procédé de fabrication. La présente invention concerne également l’utilisation de telles billes dans des traitements de dépollution de fluides contenant des éléments toxiques de type métaux lourds ou polluants organiques Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3115619-B1 (FR)
Title: Méthode et ensemble d’inspection d’une pluralité d’éléments d’une installation industrielle
Inventor: RIESGO ADRIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-10-28
Abstract: Méthode et ensemble d’inspection d’une pluralité d’éléments d’une installation industrielle La méthode comprend les étapes suivantes :a/ création d’une application (3) ayant une interface utilisateur (5) présentant une commande (7) pour chaque élément à inspecter ;b/ acquisition répétée de données d’image des éléments de l’installation industrielle en utilisant un appareil mobile (13), et stockage de ces données d’image dans une mémoire d’acquisition (15), chaque donnée d’image comprenant au moins une image et une estampille temporelle indiquant un horaire auquel la donnée d’image a été acquise ;c/ activation des commandes (7) à des instants d’activation respectifs ;d/ association des données d’image aux éléments, les données d’image associées à un élément donné étant exclusivement choisies parmi les données d’image ayant une estampille temporelle entre l’instant d’activation de la commande correspondant audit élément d’image et l’instant d’activation de la commande précédente ou suivante.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118161-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance et de consolidation d’une solution de navigation satellitaire
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de consolidation (100) mettant en œuvre :- un premier capteur apte à déterminer une position calculée de l’aéronef, une caractérisation de l’erreur de positionnement et un niveau de protection horizontale ,- un second capteur, de conception différente et de niveau de conception équivalent au premier capteur, apte à déterminer une deuxième position de l’aéronef et une caractérisation de l’erreur de positionnement de la deuxième position , et comprenant les étapes :a. Estimation (101) d’un écart horizontal entre la position calculée et la deuxième position ,b. Comparaison (102) de l’écart horizontal à un seuil de détection,c. Si l’écart horizontal est inférieur au seuil de détection, calcul (103) d’un niveau de protection horizontale additionnel de la position calculée d. Estimation (104) d’un niveau de protection horizontale consolidé ,e. Comparaison (105) du niveau de protection horizontale consolidé et d’une limite d’alerte horizontale HAL,f. Si le niveau de protection horizontale consolidé est inférieur à la limite d’alerte horizontale HAL, confirmation horizontale (106) de la position calculée .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118311-B1 (FR)
Title: Unité de stockage d’énergie comprenant un module de batterie et procédé de gestion d’une telle unité de stockage d’énergie
Inventor: LASSAGNE ADRIEN
IPC: H01M10/44
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un module de batterie (10) comprenant un système de gestion de module (11) et au moins une cellule de batterie (30) présentant une tension de cellule.  Ladite au moins une cellule de batterie (30) étant apte à occuper :  un premier mode de fonctionnement (Mod1) dans lequel la cellule de batterie (30) subit une décharge, un deuxième mode de fonctionnement (Mod2) dans lequel la cellule de batterie (30) ne subit pas de décharge.  Le système de gestion de module (11) est configuré pour décider de placer la cellule de batterie (30) sélectivement dans un desdits modes de fonctionnement (Mod1, Mod2) en fonction de la tension de cellule.  L’invention concerne également une unité de stockage d’énergie (1) comprenant au moins deux dudit module de batterie (10).  Enfin l’invention concerne un procédé de gestion d’une telle unité de stockage d’énergie (1).  Figure 1
Patent FR-3120947-B1 (FR)
Title: Caractérisation électrique de circuit d’adressage matriciel
Inventor: SUHM AURÉLIEN
IPC: G02F1/13
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Structure (10) pour le test d’un circuit électronique (50) d’adressage d’une matrice de cellules comprenant :- une pluralité de blocs (151,…,15m) à base d’au moins un premier matériau (14), piézo-électrique et/ou diélectrique dont les propriétés diélectriques sont modulables en fonction de l’intensité d’un champ électrique qui lui est appliqué,- au moins une région de séparation entre lesdits blocs (15), la structure (10) comprenant en outre :- une électrode (18) commune connectée à une première extrémité (15A) desdits blocs (151,…,15m) à base dudit premier matériau (14), une deuxième extrémité desdits blocs (151,…,15m) à base dudit premier matériau (14) étant agencée par rapport à une face (10B) de la structure (10) appelée « face de contact », de sorte que lorsque la face (10B) de contact est disposée sur le circuit d’adressage, la deuxième extrémité (15B) desdits blocs (151,…,15m) est connectée à au moins un plot conducteur du circuit d’adressage Figure pour l’abrégé : figure 2.