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Patent FR-3042131-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation par modulation de dose de differentes solutions aqueuses comprenant plusieurs produits additifs
Inventor: PROHARAM RENE
IPC: B05B12/04
Filed: 2015-10-12
Abstract: le dispositif pour la préparation de une, deux ou plusieurs solutions aqueuses destinées à être pulvérisées simultanément ou alternativement à l'aide d'une rampe de buses de pulvérisation constituée de plusieurs tronçons de rampe mis en série ou en parallèle, sur une surface tel qu'un sol cultivé, à partir d'un mélange d'eau et de deux, trois ou plusieurs produits additifs, du type comprenant : • une cuve principale d'eau, • une pompe apte à être reliée à chaque tronçon de la rampe de buses de pulvérisation; • un premier conduit reliant la cuve d'eau à la dite pompe, • un second conduit qui se divise en autant de branches parallèles reliant la sortie de la dite pompe à chaque tronçon de rampe ; • au moins deux cuves de produits additifs ; • des moyens permettant de doser la quantité de chaque produit additif à injecter dans le second conduit pour être mélangé à l'eau ; est caractérisé en ce que lesdits moyens réalisent des lots successifs de différents pré mélanges d'eau et de produits additifs, chaque pré-mélange correspondant à une quantité de produits additifs, de manière à ce que ces pré mélanges puisse être différents suivant les tronçons dans lesquels ils seront injectés, d'une part, qu'ils soient modulés en dosage afin d'obtenir sur chaque tronçons de rampe une concentration de produit additifs ad hoc conforme à la concentration prédéfinie d'autre part et enfin qu'après addition d'eau au pré mélange, l'on obtienne sur chaque tronçon de rampe une pression constante de pulvérisation.
Patent FR-3033345-A1 (FR)
Title: Bac, ensemble comprenant un tel bac et procede d'installation d'un tel ensemble sur une paroi
Inventor: MAYTRAUD FREDERIC
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-03-05
Abstract: La présente invention concerne un bac (16) destiné à être monté sur un cadre (14) fixé sur une paroi (12) autour d'une baie ménagée dans la paroi (12), le bac (16) étant destiné en outre à être encastré dans la baie, le bac (16) comprenant un fond et deux parois latérales (76) s'étendant sensiblement perpendiculairement au fond. Chaque paroi latérale (76) est munie sur sa surface extérieure d'au moins un organe de guidage (28A), chaque organe de guidage (28A) étant apte à coopérer avec un élément (26) de réception sur le cadre (14), pour le guidage en translation longitudinale du bac (16) relativement au cadre (14), et avec un élément (30A) de blocage sur le cadre (14), propre à bloquer le bac (16) en translation longitudinale relativement au cadre (14).
Patent FR-3036088-A1 (FR)
Title: Pavillon structurel, et vehicule equipe d'un tel pavillon
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un pavillon structurel (1) d'un véhicule du type d'une automobile, comportant un cadre (10) de transfert d'efforts destiné à coopérer avec un encadrement de toit délimitant une partie supérieure du véhicule, et un panneau (15) translucide apte à être rapporté sur le cadre (10) de transfert d'efforts préalablement assemblé à la caisse du véhicule afin de recouvrir au moins le cadre (10). L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'un tel pavillon structurel ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un pavillon à une structure de caisse d'un véhicule.
Patent FR-3040669-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant deux ébénisteries (2) et un cache bagages (3) comprenant : un rideau (5) actionnable entre une configuration déployée et une configuration rétractée de rangement ; un carter (6) de réception dudit rideau en configuration de rangement ; deux embouts (7) pourvus de moyens d'emboitement respectifs destinés à coopérer avec des moyens d'emboitement réciproques respectifs prévus en avant desdites ébénisteries de sorte que ledit carter puisse être actionné en rotation pour passer réversiblement d'une position de verrouillage à une position de déverrouillage ; ledit cache bagages comprend en outre au moins une sangle d'actionnement (26) en rotation, ladite sangle saillant radialement dudit carter et lui étant associée dans une zone de fixation (35) disposée à distance de l'axe (14) et de l'arrière dudit carter lorsqu'il est en position de verrouillage.
Patent FR-3040733-A1 (FR)
Title: Carter pour machines tournantes et en particulier pour turbomachines.
Inventor: IMPELLIZZERI FREDERIC
IPC: F01D25/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un carter pour machines tournantes, en particulier pour turbomachines, comprenant une chambre (2) destinée au logement d'une turbine, et un conduit (3) de circulation de gaz débouchant dans ladite chambre. Conformément à l'invention, le carter présente au moins un évidement (4) entourant au moins une partie du conduit de circulation de gaz (3).
Patent FR-3041466-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un dispositif de memoire de type eeprom, et dispositif correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C29/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: Il est proposé un procédé de contrôle du fonctionnement d'un dispositif (DIS) de type mémoire morte électriquement programmable et effaçable alimentée par une tension d'alimentation et associé à un circuit de réinitialisation lors d'une mise sous tension (POR), comprenant : une implémentation (21) d'au moins une opération témoin correspondant à une phase de fonctionnement du dispositif identifiée comme encline à un dysfonctionnement lors d'une chute de la tension d'alimentation en deçà d'une valeur donnée, une mise en œuvre (23) de ladite au moins une opération témoin lors du fonctionnement du dispositif de mémoire, et une analyse (25) du résultat de ladite opération témoin de façon à détecter un éventuel dysfonctionnement non empêché par ledit circuit de réinitialisation (29).
Patent FR-3041714-A1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboreacteur d'avion
Inventor: THEUX AXEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un compresseur de turbomachine, en particulier de turbopropulseur ou de turboréacteur d'avion, comprenant un carter annulaire et au moins une rangée annulaire d'aubes (26) à calage variable, chaque aube (26) comportant une extrémité radialement externe comprenant un pivot (30) monté dans un orifice du carter et relié par une biellette (36) à un anneau de commande (38) apte à pivoter axialement autour de son axe par rapport au carter, chaque biellette (36) comportant une première extrémité fixée au pivot (30) de l'aube (26) et une seconde extrémité montée de façon pivotante sur l'anneau de commande (38). Les axes de pivotement (48, 62) d'une première et d'une seconde biellettes (36a, 36b) sur l'anneau de commande (38) sont décalés l'un de l'autre selon l'axe du compresseur, la seconde extrémité de la seconde biellette (36b) étant montée sur l'anneau (38) par l'intermédiaire d'un organe de liaison (60) autorisant une liaison de type pivot glissant ou linéaire annulaire.
Patent FR-3043708-A1 (FR)
Title: Semelle, procede de fabrication d'une telle semelle et equipement exterieur comprenant une telle semelle
Inventor: GARILHE XAVIER
IPC: E04H12/22
Filed: 2015-11-18
Abstract: Cette semelle (1), conçue pour être interposée entre un socle d'un équipement extérieur et un massif d'ancrage de ce socle dans le sol, comprend : - plusieurs patins élastiques (23) réalisés dans un premier matériau, les patins élastiques présentant chacun un côté d'appui supérieur (27) et un côté d'appui inférieur (29) opposé au côté d'appui supérieur, chaque patin élastique étant pourvu d'un orifice de passage (31) qui traverse le patin élastique depuis le côté d'appui supérieur jusqu'au côté d'appui inférieur, et - un cadre (25) de support des patins élastiques, le cadre étant réalisé dans un deuxième matériau distinct du premier matériau et présentant une rigidité supérieure à celle du premier matériau.
Patent FR-3044636-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'un echangeur de chaleur surfacique air-huile
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F02C9/18
Filed: 2015-12-08
Abstract: Turbomachine (110) d'aéronef, comportant un échangeur de chaleur surfacique (50) comportant un circuit d'huile et au moins une surface d'échange thermique avec l'huile et destinée à être balayée par un flux d'air, un conduit (52) de circulation dudit flux d'air dans lequel est monté ledit échangeur et comportant une entrée d'air (54) et une sortie d'air (56), des moyens (44) de décharge d'air d'une veine de compresseur, caractérisée en ce que lesdits moyens de décharge comprennent une sortie d'air raccordée audit conduit afin que de l'air de décharge puisse être délivré audit échangeur.
Patent FR-3046212-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element traversant et au moins un manchon coupe-feu
Inventor: SUBRA RENAUD
IPC: F16L55/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Ensemble (10) comprenant : - un élément traversant (18) destiné à traverser une paroi de séparation (1) selon une direction longitudinale (L), - au moins une enveloppe (22) en matériau souple, mise en place au moins temporairement autour de l'élément traversant, et - au moins un manchon (24) destiné à agir comme un coupe-feu, le manchon comprenant un liant hydraulique et/ou un colloïde et le manchon étant installé, après la mise en place de l'enveloppe, dans un espace interstitiel (30) défini au moins par une surface externe (32) de l'élément traversant et une surface interne (26) de l'enveloppe mise en place, l'enveloppe étant suffisamment étanche pour que le manchon soit coulé, injecté ou disposé dans l'espace interstitiel.
Patent FR-3050581-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un cable, systeme de guidage et vehicule
Inventor: BUHLER HANS PETER
IPC: H02G3/04
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage (20) destiné à un câble (10). Le dispositif de guidage (20) comporte un rail (25) en hélice formant un ressort à spires, ledit rail (25) s'étendant en élévation autour et le long d'un axe d'extension (AX), ledit rail (25) comprenant un chemin (26) en hélice destiné à accueillir ledit câble (10).
Patent FR-3047125-A1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). L'ensemble comporte des moyens de limitation du basculement de la bague intérieure (3) par rapport à la bague extérieure (4) dont un doigt anti-basculement (34) qui s'étend en saillie d'une première des deux bagues, pour venir loger dans un logement (42) formé dans la deuxième des deux bagues, et des moyens de réduction du débattement dudit doigt à l'intérieur dudit logement formés par au moins un pion (7) configuré pour traverser un orifice débouchant (44, 45) ménagé sur une paroi (43) délimitant le logement (42). L'invention s'applique à des dispositifs de chauffage, ventilation, et/ou climatisation pour véhicule automobile.
Patent FR-3047491-A1 (FR)
Title: Elaboration d'un traitement anti-corrosion par voie sol-gel
Inventor: CAMBON JEAN-BAPTISTE
IPC: C09D7/61
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une pièce en alliage métallique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - réalisation d'une formulation mère en mélangeant en parts molaires de silicium égales une solution alcoolique d'epoxysilane hydroliysé et une solution alcoolique d'aminosilane hydrolysé, - mélange de la formulation mère avec une suspension comprenant des nano-fils conducteurs suivant une quantité massique comprise entre 0.1% et 10% par rapport à la masse totale de la formulation mère afin d'obtenir une formulation fille, et - dépôt sur la pièce de la formulation fille afin d'obtenir le revêtement.
Patent FR-3048659-A1 (FR)
Title: Systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60R11/04
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un système de détection optique (1) d'un véhicule automobile comprenant: - un boîtier de protection (3), et - un capteur optique (5) logé dans le boîtier (3), caractérisé en ce qu'il comprend d'une part une grille (8) disposée sur l'axe optique (A) du capteur optique (5) dans le champ de vision celui-ci et perpendiculairement à cet axe optique (A), et d'autre part un générateur (19) d'un flux d'air en direction de la grille (8).
Patent FR-3049224-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G15/06
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile. Le système de suspension hydraulique selon l'invention comprend une butée de détente hydraulique (15b) dont le piston est destiné à être déplacé dans le cylindre correspondant par le piston de l'amortisseur (1) en même temps que la butée de détente mécanique (16b) est comprimée par le piston de l'amortisseur lorsque ce dernier atteint une course en détente (CD) dans le cylindre de l'amortisseur (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3051038-A1 (FR)
Title: Fixation d'une jauge de deformation
Inventor: GRISEL BRUNO YVES JACQUES
IPC: G01L1/22
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une jauge (12) de déformation sur une face supérieure d'une pièce (10) comportant : - une étape de dépose d'une sous-couche (20) sur une portion de ladite face supérieure (14) de la pièce (10) ; - une étape de mise en place de la jauge (12) sur une face supérieure (24) de la sous-couche (20) ; -une étape de dépose d'une couche supérieure (22) sur la jauge (12) et au moins une partie de la sous-couche (20), caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de rectification de la face supérieure (24) de la sous-couche (20), qui est mise en œuvre avant l'étape de mise en place de la jauge (12) sur la dite face supérieure (24) de la sous-couche (20).
Patent FR-3051415-A1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule et procede de montage correspondant
Inventor: BENAT-AISSI PHILIPPE
IPC: F16B21/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: La structure (1) est pourvue d'un dispositif de centrage (15) comprenant : - un premier centreur (17) lié à la structure de référence (3) et un premier centreur complémentaire (19) lié au premier sous-ensemble (5), qui définissent la position du premier sous-ensemble (5) par rapport à la structure de référence (3) selon au moins une première direction (D1) ; - un centreur flottant (21) lié à la structure de référence (3) et un second centreur complémentaire (23) lié au premier sous-ensemble (5), le centreur flottant (21) étant déplaçable par rapport à la structure de référence (3) selon la première direction (D1) ; - un troisième centreur complémentaire (27) lié au second sous-ensemble (7), coopérant avec le troisième centreur complémentaire (27) pour définir la position du second sous-ensemble (7) par rapport au premier sous-ensemble (5) selon au moins la première direction (D1).
Patent FR-3052905-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance pour alerter des vehicules de la presence interdite d'une personne sur une voie de circulation
Inventor: LEFRANC SEBASTIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-06-16
Abstract: Un procédé offre une assistance pour un véhicule (VA) circulant sur une voie de circulation (VC). Ce procédé comprend une étape dans laquelle, en cas de détection d'une personne en un endroit de cette voie de circulation (VC), on détermine s'il existe une interdiction de présence de personnes sur cette voie de circulation (VC), et, dans l'affirmative, on transmet par voie d'ondes au moins au véhicule (VA) un message signalant la présence interdite de cette personne à cet endroit de cette voie de circulation (VC), de sorte que ce véhicule (VA) le prenne en compte.
Patent FR-3055600-A1 (FR)
Title: Voiture d'extremite de vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire associe
Inventor: DO HUU THI
IPC: B61D17/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: Cette voiture d'extrémité (10) s'étend entre une première extrémité libre (10A) et une seconde extrémité destinée à être raccordée à une autre voiture du véhicule ferroviaire, la voiture d'extrémité (10) comportant un logement inférieur (14) pour un bogie (16) ménagé à proximité de la première extrémité (10A). La voiture d'extrémité (10) comporte en outre au moins un conduit (18), débouchant d'une part dans le logement inférieur (14), et débouchant d'autre part à la première extrémité (10A) de la voiture d'extrémité (10), et des moyens de mise en circulation d'air (20) dans le conduit (18).
Patent FR-3057347-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la distance d'un obstacle par flux optique
Inventor: VIOLLET STEPHANE MARIE VINCENT
IPC: G01B11/14
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention est relative à un système de mesure de distance d'un obstacle (14), dans lequel un flux optique est mesuré radialement en rotation sur un cercle (12) dans un plan coupant l'obstacle ; et la distance de l'obstacle est déterminée en fonction de l'amplitude du flux optique, du rayon du cercle, et de la vitesse de rotation.
Patent FR-3063796-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour un faisceau lumineux avec une zone centrale assombrie
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V5/04
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (600), notamment pour véhicule automobile comprenant : une lentille de projection (604; 603.1-603.3) comprenant une surface d'entrée et une surface de sortie ; au moins deux sources lumineuses (602.1 ; 602.2 ; 601) apte à émettre de la lumière au moins dans des directions principales d'émission respectives, les sources lumineuses étant positionnées de manière à ce que la surface d'entrée de la lentille de projection reçoive de la lumière issue des sources lumineuses, les directions principales d'émission des sources lumineuses formant chacune un angle (606) d'au moins 15° par rapport à un axe optique (607) et les sources lumineuses étant positionnées de part et d'autre de l'axe optique; la lentille de projection étant conformée pour diriger la lumière reçue par la surface d'entrée vers la surface de sortie de manière à former un faisceau lumineux, le faisceau lumineux comprenant une zone centrale sensiblement dans l'axe optique dont une intensité lumineuse est inférieure à des intensités lumineuses respectives de zones de part et d'autre de la zone centrale.
Patent FR-3064474-A1 (FR)
Title: Nouvel ingredient protecteur et/ou reparateur des phaneres
Inventor: MINE SOLENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation de l'association du pullulan ou d'un de ses dérivés avec un polysaccharide choisi parmi l'acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l'acide alginique, un de ses sels ou dérivés pour protéger et/ou réparer les phanères, en particulier les fibres kératiniques.
Patent FR-3064847-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des commutations d'un bras d'interrupteur commande en frequence
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande des commutations d'un système électrique comprenant au moins un bras d'interrupteur commandé en fréquence ledit procédé comprenant les étapes suivantes : sur réception d'une commande de commutation du bras d'interrupteur, le commencement d'un temps mort pendant lequel les éléments de commutation haut (Q1) et bas (Q2) sont ouverts, la mesure d'une tension (Vzvs) au point milieu, la comparaison de la tension (Vzvs) mesurée au point milieu à un seuil de tension haut (Vth_H) si la commande de commutation tend à rendre passante la branche haute et à un seuil de tension bas (Vth_L) si la commande de commutation tend à rendre passante la branche basse, lorsque la tension (Vzvs) mesurée au point milieu devient supérieure au seuil de tension haut (Vth_H) sur front montant, ou, respectivement, lorsque la tension (Vzvs) mesurée au point milieu devient inférieure au seuil de tension bas (Vth_L) sur front descendant, la fin du temps mort, et la fermeture de l'élément de commutation haut (Q1) ou bas (Q2), respectivement.
Patent FR-3065764-A1 (FR)
Title: Boite a rotule de bielle pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces et son procede d’assemblage
Inventor: BAUD FREDERIC
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-04-28
Abstract: Boîte à rotule (28) de bielle pour un système de tringlerie d'actionnement d'essuie-glaces, la boîte à rotule étant destinée à être montée dans un orifice de la bielle et comportant une cavité interne (32) destinée à recevoir une portion (30b) sensiblement sphérique d'un maneton (30) de façon à former une liaison rotulante, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties (28a, 28b) qui définissent entre elles ladite cavité et qui sont reliées ensemble par au moins une charnière souple (34).
Patent FR-3068990-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique comportant un capteur d'hydrogene
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B9/23
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électrochimique comportant au moins une cellule électrochimique (10), comportant : - un assemblage membrane électrodes et des plaques bipolaires traversées par au moins un collecteur d'évacuation (15.1), l'assemblage membrane électrodes comportant une zone active (2) et une zone de liaison (3) ; - au moins un capteur d'hydrogène (30) comportant une anode (31) positionnée dans la zone de liaison (3) et incluant un catalyseur adapté à assurer l'oxydation de l'hydrogène, et une cathode (32) en regard de l'anode (31) ; une source de tension ; un capteur de courant ; une unité de calcul (36), adaptée à détecter la présence d'hydrogène à partir de la valeur mesurée du courant électrique.
Patent FR-3073780-A1 (FR)
Title: Barre stabilisatrice pour vehicule et son procede de fabrication
Inventor: LANCIEN JEAN-FRANCOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-11-20
Abstract: Barre stabilisatrice (10) pour un véhicule, comprenant : une portion centrale (11), laquelle est allongée ; et une première portion de fixation (12) et une deuxième portion de fixation (12') chacune prévue pour être fixée à une partie du véhicule (410, 410') solidaire d'une roue du véhicule (400, 400'), la barre stabilisatrice comprenant, entre la portion centrale (11) et la première portion de fixation (12), une première portion courbée (31) selon une première courbe gauche dépourvue de segments de droite.
Patent FR-3074409-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution d'au moins un produit en vrac
Inventor: LEFLOND SEBASTIEN
IPC: B65B37/02
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage et de distribution qui comprend : - un contenant (18) d'au moins un produit en vrac sous la forme d'une boîte rigide ou semi-rigide utilisé pour conditionner le produit en vrac depuis un site de production et/ou de conditionnement jusqu'à un lieu de commercialisation, ledit contenant (18) comprenant au moins une ouverture configurée pour permettre l'écoulement du produit en vrac à l'extérieur du contenant (18), - un système de distribution (20) qui présente un orifice et un obturateur (24) mobile entre un état ouvert, dans lequel il dégage au moins partiellement l'orifice et permet l'écoulement du produit en vrac, et un état fermé, dans lequel il obture l'orifice et empêche l'écoulement du produit en vrac, - une liaison glissière (28) assurant une liaison démontable entre le contenant (18) et le système de distribution (20) positionné au droit de l'ouverture du contenant.