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Patent FR-2939756-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un volet arriere et un support portant une roue de secours, articule a la caisse du vehicule
Inventor: VERON DELOR LAURENT
IPC: B62D43/02
Filed: 2008-12-15
Abstract: Véhicule automobile comprenant un volet arrière (1) équipé d'une serrure (2) à commande électrique pour verrouiller ce volet (1) par rapport à la caisse (5) du véhicule, un support (6) portant une roue de secours (7), articulé à la caisse (5) et déplaçable entre une position verrouillée dans laquelle la roue de secours (7) recouvre partiellement le volet arrière (1) et une position déverrouillée dans laquelle le support (6) et la roue de secours (7) dégagent l'accès au volet arrière (1) pour pouvoir ouvrir celui-ci, caractérisé en ce que ledit support (6) de la roue de secours est équipé d'une serrure (15) à commande électrique pour le verrouiller à la caisse (5) et en ce qu'un organe de commande manuelle unique est prévu pour commander successivement l'ouverture de la serrure (15) du support (6) portant la roue de secours et l'ouverture de la serrure (2) du volet (1).
Patent FR-2940597-A1 (FR)
Title: Transformable article for use as protective clothing e.g. blouson jacket, has internal cover fixed on posterior part so as to be located inside volume formed by external cover when frontal parts are coupled to each other by coupling units
Inventor: POURQUIER HENRI
IPC: A41D15/04
Filed: 2008-12-30
Abstract: The article (1) has side openings (10, 11) provided for passages of arms of a person when the article is used as a protective clothing, and arranged between a posterior part of an external cover (2) and one of frontal parts (3, 4). The side openings have closing units for closing the passages when the article is used a backpack. An internal cover has a flexible compartment with an opening and fixed on the posterior part so as to be located inside volume formed by the external cover when the frontal parts are coupled to each other by coupling units (5). A liner slides between the covers. The external cover is made of a partially transparent material. The liner is made of an insulating material.
Patent FR-2940789-A1 (FR)
Title: Plants e.g. onion shallot, bulbs clustering method, involves tightening of rope around stems that are maintained in position against maintaining unit, and withdrawing maintaining unit when tightening of rope around stems is realized
Inventor: PRAT OLIVIER
IPC: B65B25/04
Filed: 2009-01-05
Abstract: The method involves placing stems of bulbs (B1,B2, B4) of plants against a maintaining unit e.g. rod (31), and tightening of a rope (13) around the stems that are maintained in position against the maintaining unit. The maintaining unit is withdrawn when tightening of the rope around the stems is realized, where the maintaining unit is displaced in translation along a direction parallel to a main axis (A-A') of a cylindrical bulb receiving unit. An independent claim is also included for an installation for clustering bulbs of plants.
Patent FR-2927984-A1 (FR)
Title: Bras d'alimentation pour injecteur de carburant a circuits multiples
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F02C7/22
Filed: 2009-02-11
Abstract: Cette invention concerne un bras d'alimentation (12, 112) pour injecteur de carburant à circuits multiples (10) d'une turbine à gaz. Ledit bras comprend un manchon tubulaire allongé (24, 124) ayant un alésage central avec une paroi intérieure définissant un diamètre interne, et un tube de carburant allongé (22, 122) positionné dans l'alésage du manchon tubulaire. Un passage principal d'écoulement de carburant (30, 130) est formé dans la paroi tubulaire du tube de carburant et délimité par la paroi intérieure du manchon tubulaire. Le passage principal d'écoulement de carburant s'étend dans le sens de la circonférence autour du tube de carburant, au moins une fois le long de la longueur axiale du tube de carburant. Un passage secondaire d'écoulement de carburant (34, 134) s'étend à travers une partie centrale du tube de carburant. Le tube de carburant est configuré pour faciliter le transfert de chaleur par conduction et/ou par convection.
Patent FR-2943752-A1 (FR)
Title: Vanne de commande pour un circuit de refroidissement d'un moteur de vehicule automobile et circuit de refroidissement comportant une telle vanne
Inventor: MAGNIER CATHENOD ANNE SYLVIE
IPC: F01P7/14
Filed: 2009-03-31
Abstract: L'invention concerne une vanne de commande (10) pour un circuit de refroidissement d'un moteur de véhicule automobile, la vanne (10) comportant au moins une entrée (12) pour un fluide dans la vanne (10) et au moins deux sorties (14 ; 16) pour le fluide de la vanne (10). Selon l'invention, la vanne (10) comporte au moins deux dispositifs de sécurité (20-A ; 20-B) aptes à court-circuiter respectivement chacune desdites deux sorties (14 ; 16) en cas de défaillance de la vanne (10). L'invention concerne aussi un circuit de refroidissement comportant une telle vanne. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-2950683-A1 (FR)
Title: Installation de refroidissement de produits comprenant un tunnel au travers duquel les produits sont amenes a defiler, un rideau d'air froid etant genere en entree du tunnel
Inventor: MUNOZ YVES
IPC: F25D3/11
Filed: 2009-09-25
Abstract: L'invention concerne une installation de refroidissement de produits, comprenant un tunnel et des moyens d'entraînement desdits produits permettant de faire défiler lesdits produits d'une ouverture d'entrée dudit tunnel vers une ouverture de sortie dudit tunnel, ledit tunnel intégrant des moyens de production d'air froid à l'aide d'au moins un échangeur de chaleur associé à des moyens d'acheminement d'un fluide frigorifique, caractérisée en ce que lesdits moyens d'acheminement s'étendent jusqu'à au moins un échangeur de chaleur secondaire avec lequel ils coopèrent, ledit échangeur de chaleur secondaire étant associé à des moyens de génération d'un rideau d'air froid descendant au travers duquel lesdits produits sont destinés à passer pour pénétrer dans ledit tunnel.
Patent FR-2941688-A1 (FR)
Title: Procede de formation de nano-fils
Inventor: NEEL DELPHINE
IPC: B82B3/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation de nano-fils (nf) à la surface d'un substrat (S), le procédé comprenant une étape de formation d'éléments catalyseurs (P) à la surface du substrat et une étape de croissance des nano-fils (nf) à partir des éléments catalyseurs formés à la surface du substrat (S), caractérisé en ce que les éléments catalyseurs sont des nano-particules métalliques (P) et en ce que l'étape de formation d'éléments catalyseurs à la surface du substrat consiste à déposer les nano-particules métalliques à la surface du substrat à l'aide d'une pince optique. Application à la microélectronique.
Patent FR-2941812-A1 (FR)
Title: Cable de transmission electrique a haute tension.
Inventor: BARBEAU SOPHIE
IPC: H01B5/00
Filed: 2009-02-03
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (10) comprenant au moins un élément composite (1) de renforcement comprenant un ou plusieurs éléments de renforcement noyé(s) au moins partiellement dans une matrice organique, un revêtement (2) entourant ledit ou lesdits éléments composites, et au moins un élément conducteur (3) entourant ledit revêtement (2), caractérisé en ce que le revêtement (2) est étanche tout autour du ou des éléments composites (1) de renforcement.
Patent FR-2943387-A1 (FR)
Title: Exhaust gas evacuation and treating circuit for supercharged combustion engine, has exhaust gas recycling branch connected to main branch by annular connector in which annular filter is positioned for filtering recycled gases
Inventor: BOUCHER OLIVIER
IPC: F01N3/035
Filed: 2009-03-23
Abstract: The circuit has a soot particle filter (6) placed along an exhaust gas flow direction. An exhaust gas recycling branch (7) is arranged between downstream of a compressor (42) of a turbo compressor (4) and an intake circuit (3) at upstream of the compressor. The recycling branch is connected to a main branch (2) by an annular connector in which an annular filter (9) is positioned for filtering recycled gases. The particle filter and the annular filter are provided in a single envelope containing an oxidation catalyst (5), forming the annular connector.
Patent FR-2944901-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification (100)d'une personne par son empreinte.
Inventor: FOURRE JOEL YANN
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-04-27
Abstract: L'invention concerne un Dispositif d'identification ou d'authentification (100) d'une personne par son empreinte, le dispositif d'identification ou d'authentification (100) comprenant: - des moyens d'appui (102, 130) comprenant un fond transparent (130) et un bloc transparent (102) supporté par ledit fond (130) et sur lequel la partie du corps portant l'empreinte vient appuyer, la surface du bloc transparent (102) sur laquelle la partie du corps portant l'empreinte vient appuyer présente une mire (132), le bloc transparent (102) étant constitué d'un matériau souple qui se déforme et épouse la forme de la partie du corps portant l'empreinte lorsque celle-ci appuie dessus, - un moyen de capture (106, 126) d'une image de ladite empreinte et de la mire (132) à travers lesdits moyens d'appui (102, 130), - des moyens d'analyse (108) de l'image de la mire (132) déformée, - des moyens de construction (110) d'un gabarit de l'empreinte à partir de l'empreinte ainsi capturée et de l'image de la mire (132) ainsi analysée, - des moyens de vérification (114) de l'identité de la personne ou des moyens d'authentification (114) de la personne à partir du gabarit ainsi construit.
Patent FR-2945598-A1 (FR)
Title: Device for receiving equipment i.e. part of steering column, of motor vehicle i.e. car, has compensation insert comprising dimension that is less than desired dimensions of housing, and deformed inside housing
Inventor: HENRI REGIS
IPC: B62D1/16
Filed: 2009-05-15
Abstract: The device (D) has a cylindrical wall (PC) comprising an external face (FE) on which an external equipment (EE) is force-fitted. An internal face (FI) delimits an internal space (ESI) into which an internal equipment is introduced narrowly. The wall has a housing (L1) of desired shape and dimensions placed in a selected place. Dimension of a compensation insert (IC1) is less than the desired dimensions of the housing so as to be placed in the housing, and is deformed inside the housing to compensate defects of the shape of the wall and/or an external or internal equipment. The compensation insert is formed of a synthetic material.
Patent FR-2948739-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de force.
Inventor: DUBUS JEROME
IPC: B60G15/06
Filed: 2009-07-29
Abstract: Le dispositif de butée de suspension pour véhicule automobile comprend un roulement 22 formant butée axiale et pourvu d'une bague supérieure, d'une bague inférieure et d'au moins une rangée d'éléments roulants disposés entre les bagues, un capot d'appui 18 en contact avec la bague supérieure, et un capot de support 20 en contact avec la bague inférieure et formant moyen d'appui pour un ressort de suspension. Le capot de support 20 comporte des lèvres d'étanchéité 56, 62 dynamique en contact de frottement avec le capot d'appui ou l'une des bagues du roulement et délimitant radialement un espace étanche 64 contenant au moins les éléments roulants du roulement, et une couronne 50 annulaire reliant entre elles les lèvres d'étanchéité et ménageant une surface d'appui 50a pour le ressort de suspension.
Patent FR-2948534-A1 (FR)
Title: Cage i.e. breeding/cramming cage, for palmipeds, has ceiling and bottom walls kinematically swinging together in movement from axle placed toward front part to reduce volume of cage while passing from breeding position to cramming position
Inventor: FESQUET JACQUES
IPC: A01K31/06
Filed: 2009-07-31
Abstract: The cage (C1) has a fixed part, and a moving part formed of a ceiling wall (240) and a bottom wall (250). The walls kinematically swing together in single movement toward a base from a horizontal axle (300) positioned toward a front part of the cage to reduce volume of the cage while passing from a breeding position or volume to a cramming position. Bars (241) forming a grid of the moving part penetrate into a space between bars of a floor wall (110) to authorize movement of the walls.
Patent FR-2949767-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le nettoyage d'un conteneur de collecte de dechets
Inventor: LAMBERT JULIETTE
IPC: B08B9/08
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (60) pour le nettoyage d'un conteneur de collecte de déchets (52) comprenant au moins une paroi latérale (54) , le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend une toile étanche (66) dimensionnée pour entourer au moins la ou les parois latérales du conteneur sur essentiellement toute la hauteur de celles-ci,
Patent FR-2950087-A1 (FR)
Title: System for constructing multi-story building i.e. house with three, four or five stories, has interface provided with horizontal plate that is fixed to wooden structure and vertical rebars of concrete structure
Inventor: BODART ANDRE
IPC: E04B1/04
Filed: 2009-09-17
Abstract: The system has a wooden structure (200) superimposed above a concrete structure (100). An interface is equipped between the concrete structure and the wooden structure, and is provided with a horizontal plate (300), where the horizontal plate is fixed to vertical rebars (120) of the concrete structure and the wooden structure by a welded screw system or bolts (310) and nuts (325). Panels (110) of the concrete structure are provided with metal accordion lattices (111), and are filled with lightweight concrete. The concrete structure and the wooden structure receive same external insulation.
Patent FR-2951595-A1 (FR)
Title: MOS type electronic component i.e. MOSFET, operation control device for e.g. car, has control unit to determine value of source/drain resistance of component based on box temperature, intensity, air temperature and thermal resistance values
Inventor: ROUSSEL JULIEN
IPC: H03K17/08
Filed: 2009-10-16
Abstract: The device (DC) has a measuring unit (M1) i.e. thermocouple, for measuring temperature of a box, and another measuring unit (M2) for measuring intensity of current circulating in a MOS type electronic component (CE) i.e. MOSFET, of an electronic unit (OE). A control unit (MC) determines a value of a source/drain resistance of the component based on the measured box temperature, the measured current intensity, ambient air temperature and values of thermal resistance between a junction and the box and between the junction and ambient air, respectively.
Patent FR-2952141-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une tringle de manoeuvre en c
Inventor: STRASSEL RICHARD
IPC: E05C9/22
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une tringle de manœuvre en C (2) dans une rainure d'encastrement (3), notamment en feuillure de menuiserie, comportant un sabot de guidage (11) surmontant une embase de fixation (12) et pourvu, de part et d'autre d'un plan médian longitudinal (P), d'un rebord d'accrochage (14, 15) apte à coopérer avec une rainure d'accrochage (9, 10) en face arrière (24) de ladite tringle en C (2). Tout particulièrement, ce dispositif de fixation comporte une fente longitudinale (16) définissant au moins deux lames (17 ; 18), respectivement de part et d'autre dudit plan longitudinal (P), ces lames (17, 18) étant, d'une part, mobiles entre elles, au moins dans leur partie supérieure, ceci suivant une direction perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à ce plan médian (P) et, d'autre part, soumises à des moyens de rappel élastiques tendant à les repousser l'une par rapport à l'autre dans cette direction perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan P.
Patent FR-2952819-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprises one or more dye precursors comprising oxindole derivatives and one or more dyes comprising indoline dione compounds in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-11-23
Abstract: Composition (A) comprises: (i) one or more dye precursors comprising oxindole derivatives (I); and (ii) one or more dyes comprising indoline dione compounds (II) in a medium. Composition (A) comprises: (i) one or more dye precursors comprising oxindole derivatives of formula (I); and (ii) one or more dyes comprising indoline dione compounds of formula (II) in a medium. R1-R4 : 1-4C alkyl or 1-4C alkoxy (both optionally substituted), H (preferred), halo or OH; Z : 2-6C acyl group, 1-4C alkoxy or 1-10C alkyl (all optionally substituted), optionally salified carboxy or H; W1 : 1-4C alkoxy, 2-4C acyl or 1-10C alkyl (all optionally substituted), H (preferred), halo, OH or optionally salified carboxy; Z1a : 2-6C acyl group or 1-10C alkyl (both optionally substituted) or H; and R1a-R4a : 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy or 2-4C acyl (all optionally substituted), H, halo, OH or optionally salified carboxy. Independent claims are included for: (1) method for dyeing keratin fibers, preferably human keratin fibers such as hair, comprising application, on the fibers, of (A) for a sufficient time to obtain the desired color; and (2) device having many compartments or kit, comprising at least one compartment to obtain a composition comprising (A), one or more other compartments of which one at least provides a composition comprising one or more oxidizing agents, and optionally another compartment comprising an acid post treatment composition having a pH of 0.5-5. [Image].
Patent FR-2954109-A1 (FR)
Title: Utilisation pour le traitement cosmetique des fibres keratiniques d'alcane(s) lineaire(s) volatil(s), d'alcool(s) gras solide(s) et d'epaississant(s) polymerique(s) a motif sucres
Inventor: DESENNE PATRICIA
IPC: A61K8/31
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques comme les cheveux, d'une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, plus de 1 % en poids par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs alcanes linéaires volatils, au moins un alcool gras solide et au moins un agent épaississant polymère à motifs sucres
Patent FR-2956395-A1 (FR)
Title: Turntable or drum for storage and/or transportation of e.g. filamentary materials implemented on building site, has male and female interlocking elements fixed together by glue or adhesive for final assembling of flange with barrel
Inventor: GUYOTJEANNIN CLAUDE
IPC: B65H75/38
Filed: 2010-02-12
Abstract: The turntable or drum has a barrel (1) mounted between two flanges (2). The flanges are assembled at free ends of the barrel by male/female interlocking. One of the free ends of the barrel comprises a male interlocking element i.e. slot (3). An inner face (2'') of the flanges comprises female interlocking elements e.g. orifice (4'), adapted to receive the male interlocking element. Glue or adhesive fixes the male interlocking element and the female interlocking elements together for final assembling of each flange with the barrel. The glue is polyamide glue, polyurethane glue or ethylene vinyl acetate glue.
Patent FR-2960415-A1 (FR)
Title: Generateur de jets pulses haute pression d'un liquide en vue d'applications medicales et chirugicales
Inventor: GONON BERTRAND
IPC: A61B17/3203
Filed: 2010-05-27
Abstract: Le générateur de jets pulsés haute pression (1) de l'invention est prévu pour injecter des volumes contrôlés d'au moins un liquide médical (7). Il comprend une enceinte haute pression (2), au moins un connecteur (24) pour au moins une poche souple du liquide médical, la ou les poches souples (6) étant raccordées chacune par un conduit de raccordement à un séquenceur hydraulique (28) logé dans l'enceinte haute pression et exposé à la pression intérieure de l'enceinte, celui-ci étant prévu pour séquencer la sortie du liquide contenu dans les poches en un jet pulsé (11). Le séquenceur hydraulique (28) se compose d'une liaison hydraulique étant ou comportant une enveloppe déformable souple (29) communiquant hydrauliquement en entrée avec la ou les poches souples (6) et en sortie avec une pièce à main d'intervention (40) et comporte des obturateurs hydrauliques (31, 32) disposés de part et d'autre de l'enveloppe déformable souple (29), ces obturateurs hydrauliques fonctionnant à partir d'un moyen de commande (33).
Patent FR-2962901-A1 (FR)
Title: Pipe for packing paracetamol solution to carry out medicamentous reconstitution during pediatric use, has closing elements sealing volume, where solution is packed in volume for its administration by parenteral way via connection element
Inventor: GOUDALIEZ FRANCIS
IPC: A61J1/05
Filed: 2010-07-22
Abstract: The pipe (1) has a lengthened hollow body (2) defining an interior volume. A proximal end of the pipe includes a connection element (3) i.e. male type luer connector, with a management unit of the solution. A distal end of the pipe includes a connection element (4) i.e. female type luer connector, provided with an evacuation unit for evacuation of the solution from the volume. Each one of the ends is equipped with removable closing elements (6, 7) i.e. removable plug, to seal the volume. The solution is packed in the volume for its administration by parenteral way via the connection element. The body is made of a flexible or semi-rigid material e.g. PVC.
Patent FR-2955343-A1 (FR)
Title: Reservation box structure for concrete flagstone in building site, has transversal grooves arranged in plate to form side panels mobile between storing and folded positions, where each groove is provided with V shaped longitudinal section
Inventor: AUCOUTURIER RENE
IPC: B65D6/18
Filed: 2010-01-15
Abstract: The structure has a synthetic matter plate (1) extending along a longitudinal axis (X'-X) and presenting a square longitudinal cells network. Three transversal grooves (2) are arranged in the plate so as to form four side panels (3) mobile between a storing position and a folded position, where each transversal groove is provided with a V shaped longitudinal section. The plate is made of alveolate polypropylene, and is provided with a base panel that extends along a longitudinal edge of one side panel. A removable lid is provided in a reservation box. An independent claim is also included for a reservation box for a concrete flagstone.
Patent FR-2963177-A1 (FR)
Title: Stator windings connection controlling method for tacho generator in aircraft cockpit, involves identifying new angular position of rotor, and deducing new angular position if vertices of windings are connected to associated connectors
Inventor: JUCHAULD ETIENNE
IPC: H02K7/18
Filed: 2010-07-22
Abstract: The method involves connecting two terminals of a direct current source (24) i.e. electric battery, to two connectors (C1, C3) of a three-phase generator, and identifying an angular position of a rotor. The terminals of the direct current source are connected to a third connector (C2) of the three-phase generator while maintaining connection of the other terminal of the current source inducing rotation of the rotor. New angular position of the rotor is identified, where the new angular position is deduced if vertices (S1-S3) of windings (B1-B3) are connected to the associated connectors. An independent claim is also included for a device for controlling connection of stator windings of a three-phase generator.