baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2701775-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de protection d'un bus série contre les courts-circuits.
Inventor: MAURICE LE VAN SUU
IPC: G06F13/00
Filed: 1993-02-18
Abstract: L'invention concerne les procédés et les dispositifs qui permettent de protéger les bus du type série contre les conséquences d'un court-circuit au niveau des unités décentralisées raccordées à ce bus. Elle consiste à prévoir des moyens de détection (301) de l'égalisation des potentiels des fils de données et des moyens (304, 204) permettant sous la commande de ces moyens de détection de déconnecter l'unité décentralisée (200) responsable du court-circuit. On prévoit en outre des moyens (308, 205) pour court-circuiter selon une séquence prédéterminée les fils d'alimentation du bus, afin d'informer l'unité centrale (100) de la déconnexion de ladite unité décentralisée. Elle permet de protéger l'unité centrale et les unités décentralisées non en panne raccordées sur le bus.
Patent FR-2703794-A1 (FR)
Title: Cinematographic film
Inventor: PIERRE BEAUVIALA JEAN
IPC: G03B1/42
Filed: 1993-04-08
Abstract: The present invention relates to a cinematographic film comprising a main, image-formation strip and a single lateral strip provided with sprocket holes. In this film, the width of the main strip corresponds to the usable width of an image in the standard 35 mm format; the width and the spacing between holes in the lateral strip correspond to the standard dimensions in the 16 mm format; and two holes correspond to each image, so that two successive image regions are separated by an image-free inter-image region.
Patent FR-2703878-A1 (FR)
Title: Method and device for treating turfed soil
Inventor: GERARD GAREL
IPC: A01B49/06
Filed: 1993-04-16
Abstract: - Device for treating turfed soil, of the type comprising at least one rotating shaft (7) provided with a plurality of spikes (11) arranged substantially transversely to the axis of rotation (8) of the said shaft and capable of penetrating at least in part into the ground during the travel of the device over the ground, characterised in that the spikes (11) exhibit curvature at least between their bases fixed to the said shaft and their sharp ends.
Patent FR-2697279-A1 (FR)
Title: Dispositif de pivot central réglable à emboîtement et appareil pour monter une porte au moyen de ce dispositif.
Inventor: REDMAN RONALD E
IPC: E05D7/08
Filed: 1993-06-23
Abstract: a) Dispositif de pivot central réglable à emboîtement et appareil pour monter une porte au moyen de ce dispositif. b) Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend: une patte de seuil (10) munie d'un collet, d'une tige (15) faisant saillie au-dessus du collet, et d'un arbre fileté extérieurement; un écrou de patte de seuil destiné à venir se visser sur l'arbre fileté extérieurement; un axe de pivot (28) comportant une tige supérieure et un arbre inférieur fileté; un élément de capuchon (36), appareil caractérisé en ce qu'il comprend: un seuil muni de parois définissant une partie en creux dans sa surface supérieure et comportant un trou percé à travers cette surface supérieure dans la partie en creux; une patte de seuil (10) munie d'un collet formé sur celle-ci et comportant un arbre fileté faisant saillie au-dessous du collet.
Patent FR-2713775-A1 (FR)
Title: Detecting products or gaseous elements of mono-mode laser diode operable in visible or near IR range
Inventor: JEAN-BLAISE MIGOZZI
IPC: G01N21/39
Filed: 1993-12-14
Abstract: The method includes use of a monomode laser diode (1) which operates in the visible or near infra-red region, whose laser light is focussed in a fine beam on the product to be checked. The detection is achieved by measuring the absorption of light in an intensity modulated beam.  The wavelength of the light emitted by the diode may be modulated in a very narrow spectral range, after which one measures the modulation synchronised on the second intensity harmonic induced by the absorption ray. An alternative technique includes spectral reduction by very high frequency modulation, after which one measures the phase difference resulting from the index of dispersion of the gas sample.
Patent WO-9428649-A1 (WO)
Inventor: CASTELLA JEAN-PIERRE
IPC: H04B15/02
Filed: 1994-05-20
Abstract: This interference suppressor apparatus (1) eliminates interferences of electric and/or electromagnetic origin due to the outside environment and due to the various electric and/or electronic equipments (3) used in any modern machine. The apparatus of the invention is comprised of a means acting as earth inhibitor arranged between the electric supply (2) and the various electric and/or electronic equipments (3) of the machine. The present invention applies preferably to the car industry.
Patent WO-9513481-A1 (WO)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: SEVENNEC YVON DI
IPC: F16D13/71
Filed: 1994-11-08
Abstract: Le mécanisme d'embrayage comporte un couvercle (4), un diaphragme (5) prenant appui sur le couvercle (4), des moyens d'assemblage (8) assujettissant de manière pivotante le diaphragme (5) au couvercle (4) et traversant le diaphragme (5) à la faveur d'orifices élargis (53), et au moins un plateau de pression (3) et sur lequel porte le diaphragme (5) à la faveur d'un bossage annulaire d'appui (31) fragmenté en secteurs d'appui. Lesdits moyens d'assemblage (8) portent une couronne de support (71) liée en rotation auxdits moyens d'assemblage (8) et prolongée dans son plan à sa périphérie externe par des languettes d'entraînement (70) traversant le bossage d'appui (31) du plateau de pression (3). Lesdites languettes (70) sont propres à être fixées à leur extrémité libre au plateau de pression (3). En variante, les languettes d'entraînement (70) sont solidaires d'une pièce d'appui secondaire (6, 60, 160) portée par les moyens d'assemblage (8). Application: véhicules automobiles.
Patent FR-2701670-A1 (FR)
Title: Agencement de moyens de mesure sur l'accouplement à sellette d'un véhicule semi-remorque.
Inventor: KURT SCHEDRAT DR
IPC: G01L5/13
Filed: 1994-02-08
Abstract: L'agencement des moyens de mesure est prévu sur un accouplement à sellette d'un véhicule semi-remorque muni d'un plateau d'accouplement qui est monté pivotant sur un support de palier. Des moyens de mesure 10 aptes à mesurer les forces qui apparaissent entre la remorque de semi-remorque et le véhicule tracteur de semi-remorque 1 sont disposés sur des pièces de palier 4, 8 reliant le plateau d'accouplement 3 au véhicule tracteur de semi-remorque 1. Applications à des moyens de mesure aptes à mesurer les forces verticales et horizontales appliquées au plateau d'accouplement des véhicules tracteur de semi-remorque.
Patent FR-2716072-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau de grandes dimensions destiné à la fabrication de fromages.
Inventor: BERNARD BUSSAT
IPC: A01J25/13
Filed: 1994-02-11
Abstract: Il est constitué de l'assemblage, par soudage, d'une pluralité de modules (13) comportant chacun plusieurs moules (1), au moyen d'un cadre (4) dont au moins les bords longitudinaux (40, 41) renferment un insert métallique (5) de section rectangulaire dont les grands côtés sont perpendiculaires au plan du plateau, lesdits modules (13) comportant chacun, entre deux moules (1) adjacents, un tunnel (14) perpendiculaire à l'axe d'assemblage desdits moules (1), destiné à être placé en regard du tunnel (14) correspondant des autres modules (13), de manière à constituer un tunnel longitudinal dans lequel est introduit un insert métallique (5) semblable à ceux que renferme le cadre (4).
Patent FR-2718234-A1 (FR)
Title: Fluid flow detection appts.
Inventor: FIDEL BARRES
IPC: H01H35/40
Filed: 1994-03-29
Abstract: The appts. comprises a tubular section of pipe (2) made from a non-magnetic material. Fluid can enter the pipe section at one end and leave at the other. The pipe section contains a mobile body (5) free to move along the length of the section but limited by end stops (6,7) which prevent it leaving the section. The mobile body (5) carries a permanent magnet (8) mounted transversely. A magnetic switch (10) mounted outside the pipe section is operated by the magnet if the mobile body moves along the pipe section under the influence of liquid flowing through the pipe section. A spring (15) may be used to return the mobile body to its rest position when the fluid flow is less than a predetermined level.
Patent FR-2720011-A1 (FR)
Title: Compsns. for the preservation of stored fruit etc.
Inventor: BOMPEIX GILBERT BERNARD
IPC: C09K23/38
Filed: 1994-05-20
Abstract: Compsns. for use in making thermonebulisation mists for the treatment of fruit and vegetables comprise: 10-50% glycerol and/or propylene glycol, 0-10% mono- or disaccharide, 50-90% water.
Patent FR-2705705-A1 (FR)
Title: Système d'évacuation d'eau.
Inventor: FRANCIS BURBIDGE PATRICK
IPC: E03F5/04
Filed: 1994-05-26
Abstract: La présente invention concerne un piège (10) pour air vicié assemblé dans un regard (2) d'un système d'évacuation des eaux de surface, par l'intermédiaire d'un raccord du type baïonnette. Des doigts (18) font saillie vers l'intérieur à partir des parois d'une sortie (8) du regard (2). Des fentes correspondantes s'étendent à partir du bord libre du corps (12) du piège vers le haut et ensuite circonférentiellement. Un rebord périphérique (28) s'étend autour de la périphérie du corps (12) du piège (10) pour retenir un joint torique (30).
Patent FR-2707059-A1 (FR)
IPC: H03K5/13
Filed: 1994-06-17
Abstract: Circuit générateur d'impulsions d'horloge pour des circuits logiques (L) avec des étages de découplage (n1, n3; tr1, tr2) commandés par des impulsions d'horloge contenant un circuit de verrouillage (V) qui, dans un mode de verrouillage, établit les sorties du circuit générateur d'impulsions d'horloge et, donc, les lignes d'horloge (t1) à un potentiel de verrouillage pour lequel les sorties des étages de découplage sont connectées à un premier ou un second niveau logique (1, 0).
Patent FR-2724141-A1 (FR)
Title: Impact warning beacon fitted to motor vehicle to warn others behind
Inventor: DUCLERT JEAN FRANCOIS
IPC: B60Q1/52
Filed: 1994-09-06
Abstract: The warning beacon is fitted to an individual motor vehicle and has a shock detector (21) triggering emission (22) of a radio signal.  The radio signal carries a message. The beacon also has a receiver circuit (26-29) to allow detection of messages from beacons on other vehicles.  The receiver delivers the received message in audible form to the driver.  The message is then retransmitted to propagate along the line of vehicles within radio range of each other.   A memory can be provided to retain the message.  A controller (20) periodically activates the receiver and shuts it down if there is no message, significantly reducing power consumption of the unit.
Patent FR-2724519-A1 (FR)
Title: Detecteur de presence d'une transmission dans un modem
Inventor: GLASS WILLIAM
IPC: H04L25/02
Filed: 1994-09-14
Abstract: L'invention concerne un détecteur de présence d'une transmission dans un modem, comportant un circuit de détermination de valeur absolue (2) d'un signal reçu (Rx), un premier moyenneur (9) de cette valeur absolue et deux premiers comparateurs (C1, C2) par rapport à deux seuils prédéterminés de détection (DETH) et de perte (LOSSTH) d'une transmission, et comportant en outre un second moyenneur (3) qui est associé à deux seconds comparateurs (C3, C4) par rapport à des seuils extrêmes (DETHF, LOSSTHF) prédéterminés qui encadrent les deux seuils de détection (DETH) et de perte (LOSSTH), ledit premier moyenneur (9) possédant une constante de temps importante par rapport à la constante de temps du second moyenneur (3).
Patent FR-2711664-A1 (FR)
Title: Colorants de cuve.
Inventor: MATTHIAS NIEDENBRUECK
IPC: D06P1/24
Filed: 1994-10-21
Abstract: Colorants de cuve, pouvant être obtenus par a) halogénation de dibenzanthrone avec du brome en présence d'acide chlorosulfonique et d'un catalyseur d'halogénation, jusqu'à une teneur en brome de 26 à 32% en poids et une teneur en chlore de 1 à 5% en poids, et b) condensation du produit d'halogénation isolé avec de la 1-aminoanthraquinone dans un rapport molaire de 1: 2 à 1: 2,5, en présence d'un solvant inerte, la concentration totale de dibenzanthrone halogénée et de 1-aminoanthraquinone s'élevant au moins à 200 g/l de solvant. et leur utilisation pour la teinture ou l'impression de matières textiles contenant de la cellulose.
Patent FR-2712038-A1 (FR)
Title: Moteur oscillant hydraulique, et son procédé de montage.
Inventor: HORST OPPITZ
IPC: F03C2/00
Filed: 1994-11-04
Abstract: Un moteur oscillant comprend un cylindre et un arbre de moteur ainsi que des couvercles d'extrémité, qui délimitent une enceinte de travail, un certain nombre de nervures sur la surface de paroi intérieure du cylindre et le même nombre d'ailettes sur la surface périphérique extérieure de l'arbre de moteur, qui divisent l'enceinte de travail en chambres de travail alimentées de manière alternée en fluide hydraulique, et des joints d'étanchéité à l'intérieur de rainures dans les nervures et les ailettes, qui sont serrés entre la surface de paroi intérieure du cylindre ou la surface périphérique extérieure de l'arbre de moteur et le fond de rainure correspondant. Dans ce moteur oscillant, la surface périphérique extérieure 33 de l'arbre de moteur 21 et la surface de paroi intérieure 31 du cylindre 9 sont d'une configuration telle, que dans au moins une position de montage de l'arbre de moteur 21, la précontrainte des joints d'étanchéité 39 soit supprimée.
Patent FR-2726743-A1 (FR)
Inventor: CLEMENT JEAN PIERRE
IPC: A43B5/04
Filed: 1994-11-10
Abstract: The liner, pre-shaped to fit inside a standard boot, has at least one wedging element (5) of thermoplastic foam, pre-shaped by thermo-compression and has micro-perforations (10) to make it more supple and elastically compressible as well as permeable. The wedging element (5) is fitted between the inner (12) and outer (11) walls of the liner. It can be made independent of the liner and attached to either its inner or outer wall, and extend over only a portion of their surfaces.
Patent FR-2728211-A1 (FR)
Title: Repeat hazard warning light for automobile rear window
IPC: B60Q1/52
Filed: 1994-12-20
Abstract: The lamp-case, approx. 25 cm wide, 5 cm high and 10 cm deep, is fixed centrally behind the top or base of the rear window; opt., in the adjoining coachwork. The case contains two relays, connected in parallel with the vehicle's left- and right-hand hazard lamps and having their contacts in series with the repeat lamp, which is centrally mounted with a reflector and orange-tinted filter. The unit thus displays a warning triangle, intermittently lit in synchronism with the normal hazard warning lights, only when they operate together as such, not during their individual operation as direction indicators. The necessary internal connections are made by a printed circuit board on which the active components are mounted.
Patent FR-2730006-A1 (FR)
Title: Rigid crankshaft coupling for IC engine, pump or compressor
IPC: F01B9/02
Filed: 1995-02-01
Abstract: The rods (2,3) of two opposite perfectly centred pistons (4,5) of an IC engine, pump or compressor are connected in the sump (15) by a rigid crankshaft coupling. The central part (12) of the coupling has a port (1) with large rounded insides (13) which fit the diameter of a freely mounted roller (10). The roller rolls alternately on roller tracks (8) between release zones (14) after assembly on the crankshaft crankpin (11). The piston rods are guided in the sump by bearings (6) in which they are mounted with a play (17) and are lubricated by oil projection. The bearings do not have a sealing collar. The play between the rod and bearing regulates the lubrication to the cylinders and pistons. The port is surrounded by a V or rounded shape (7) for avoiding hydrodynamic pressure on the rods when the roller is at mid travel.
Patent FR-2731658-A1 (FR)
Title: Panel for vehicle door
Inventor: ANDRIUSSI FRANCOIS GEORGES
IPC: E05D15/26
Filed: 1995-03-17
Abstract: The vehicle door or the tailgate, is formed with two mobile upper (4) and lower (5) parts, linked together and to the vehicle body (3) by hinges, with the axes roughly horizontal. The link axis (6) between the two parts forms a hinge, which acts to permit the opening parts to form different configurations. The primary configuration is where the lower mobile part (5) of the opening is locked in a position closing to the vehicle body and the upper part is unlocked from the lower part, in order that they can be raised into the access position, by rotation of the upper part around the second horizontal axis (7).
Patent FR-2731878-A1 (FR)
Title: Flexible lightweight footwear
Inventor: MARQUET CLAUDE
IPC: A43B9/08
Filed: 1995-03-21
Abstract: The footwear has a thin sole (1) moulded in thermoplastic rubber and its edge is folded upwards This edge is stitched (4) to the edge of the upper (3). An inner sole is bonded to an intermediate flexible element (5) and the edge of this ensemble is stitched to the edge of the upper and sole.  The outer surface of the edge of the sole is placed against the outer surface of the sole before stitching. After fixing the inner sole the shoe is turned inside out so that the stitching is inside.
Patent FR-2736375-A1 (FR)
Title: Remote-controlled system for parking vehicles in restricted space, such as a garage - comprises moving panel with guide ramps, rocking shutter and driven Teflon rollers
IPC: E04H6/06
Filed: 1995-07-07
Abstract: The system consists of a moving panel (1) equal in width to the vehicle it carries, equipped with guide ramps, a rocking shutter (5) and Teflon (RTM) rollers (8) driven by a motor (9). The movement of the panel is controlled by an infra-red cell (16) which also controls the opening and closing of the garage door, and a rocking contact switch (39). Other infra-red cells (6, 7) monitor the movement of the platform, while photoelectric cells in rubber buffers detect any obstacles. The whole system is controlled by a unit (17) with microswitches and electronic timers.
Patent FR-2736937-A1 (FR)
Title: Yarn drawing and false twisting appts - has an initial take up assembly with a heated roller and deflection roller for a yarn half turn
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D02G1/02
Filed: 1995-07-19
Abstract: In the appts. for drawing and false twisting a yarn, the first take-up (3) has a cylindrical roller (10) and a spaced deflection roller (11) to give the yarn (2) material a half-turn. The roller (10) has heating to maintain a set temp.. The take-up roller is located in relation to the false twisting stages, so that the twist applied by the spindle (7) moves freely as far as the feed roller assembly (3) surface. Pref. the feed roller (10) temp. is at 90-130[deg]C., suitable for polyamide and polyester yarns. An additional tensioner (12) acts on the yarn (2) before it reaches the heated take-up assembly (3).
Patent FR-2737117-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de pate souple obtenue par extrusion et procede de preparation
Inventor: ROULIER VERONIQUE
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-07-25
Abstract: La présente demande concerne une composition sous forme de pâte souple qui est particulièrement homogène, bien qu'elle comprenne d'une part des composants lipophiles tels que des corps gras et d'autre part des composants hydrophiles tels que des alcools polyhydriques et/ou une phase aqueuse.
Patent FR-2725433-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de depot d'un ruban de fibres textiles dans un pot a rubans, en particulier sur un banc d'etirage
Inventor: LEIFELD FERDINAND
IPC: D01H13/04
Filed: 1995-08-09
Abstract: Dans le procédé de dépôt de rubans de fibres textiles dans des pots (19), en particulier sur un banc d'étirage, des moyens d'amenée du ruban (21, 25), par exemple des rouleaux presseurs (16a, 16b), des moyens de dépôt du ruban de manière épicycloïdale dans un pot (19), par exemple une tête de dépôt (17) rotative, et une base mobile pour le pot (19), par exemple un disque tournant (20) ou un dispositif de va-et-vient (28, 30), sont entraînés par des moteurs d'entraînement (36, 37; 39, 40; 29) séparés, et les rapports de vitesse entre les moteurs (36, 37; 39, 40; 29) peuvent être modifiés. Pour un dépôt régulier dans le pot (19), en particulier pour une vitesse de sortie élevée, un étirage modifié est établi automatiquement entre les moyens d'amenée du ruban les moyens de dépôt du ruban, et la base mobile, qui sont entraînés séparément.
Patent FR-2738242-A1 (FR)
Title: Rotary cylindrical compost maker
IPC: C05F17/02
Filed: 1995-09-01
Abstract: A compost maker, which is self contained and mobile, consists of a rotary cylindrical container (I) which is mounted at an angle on two rollers (4) which are turned by a wind rotor (II) through a low gear transmission system (III). The rollers which support and turn the container are set on a frame (IV) which has wheels (13) at one end to allow it to be moved. The container is filled through an opening (3) at its upper end, equipped with spiral guide (3), and its surface is in the form of a mesh or has perforations which allow small particles of composted material to pass through it into a collecting trough (V) below.
Patent FR-2738417-A1 (FR)
Inventor: HUILLET HENRI
IPC: H02M3/337
Filed: 1995-08-30
Abstract: The invention relates to a direct current voltage converter with soft switching, comprising a transformer (Np, Ns) of which the primary is particularly of the half-bridge mount type and susceptible of being connected to an input voltage source (Ve) through two electronic switches (INT1, INT2) and of which the secondary, of the monoalternating type, is susceptible of being connected to a load through a series inductance (L2) and means (1-3, G1, G2) to alternatingly control the two switches, at fixed frequency, according to a regulation through pulse width modulation as a function of the output voltage (Vo) so as to achieve at the primary a zero voltage switching, said converter being characterized in that said secondary comprises, additionally, a resonant circuit (L1, C1) so as to perform at said secondary a zero current quasi-resonant switching.
Patent FR-2743753-A1 (FR)
Title: Procede d'impression sur un vitrage et vitrage obtenu
Inventor: BEYRLE ANDRE
IPC: C03C17/00
Filed: 1996-01-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression sur un vitrage tel qu'un vitrage comportant une couche opaque sur au moins une partie de la surface d'une de ses faces. Selon l'invention, on crée une fenêtre de forme voulue dans ladite couche opaque et on obture cette fenêtre en déposant une couche mince métallique. Selon l'invention, il est ainsi possible de visualiser un signe inscrit, celui-ci présentant un effet miroir.
Patent FR-2744847-A1 (FR)
Title: Adjustable support mounting for casing for electrical fitting
Inventor: LENEUTRE PASCAL
IPC: H02G3/12
Filed: 1996-02-09
Abstract: The mounting for the electrical housing comprises a footing (28) consisting of a projecting peg (29) attached to a base plate (12), with a washer (30) fitting over the peg. The washer includes attached to it a threaded tube (60) which receives an adjusting block (31). A retaining nut (32) is threaded on the tube (60) in order to retain the support mechanism. A ring (33) is also threaded on to the tube, in order to allow adjustment of the position of a block (53) providing the support for the electrical housing. This support includes a hole (36) by which it fits on to the threaded tube (60), and further apertures (55,56) providing the attachment to the major part of the housing.