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Patent FR-3042229-A1 (FR)
Title: Commande d'une vanne d'isolation d'un reservoir de carburant d'un vehicule automobile.
Inventor: GROUSSARD AURELIEN
IPC: F02M25/08
Filed: 2015-10-13
Abstract: Un procédé (31) de commande d'une vanne d'isolation d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne comprend une phase de réchauffement pendant laquelle un courant de réchauffement (11) est commandé (303) dans le solénoïde de la vanne avec une première valeur moyenne non nulle mais inférieure à un seuil de courant (Ith) en dessous duquel la soupape de la vanne d'isolation est maintenu immobile dans une position de repos par l'action de moyens de rappel élastique de la vanne, puis une phase d'activation pendant laquelle un courant d'activation (I2) est commandé (305) dans le solénoïde avec une seconde valeur moyenne (I2) non nulle et supérieure au seuil de courant en sorte que la soupape est déplacée à partir de sa position de repos à l'encontre de l'action des moyens de rappel élastique. Le courant de réchauffement permet de débloquer la vanne d'isolation si elle est bloquée par le gel.
Patent FR-3046066-A1 (FR)
Title: Composition a base d’acide spiculisporique
Inventor: AGNAOU REDA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Composition sous la forme d'une émulsion huile dans l'eau comprenant : de 0,1 à 15 %, en poids d'acide spiculisporique par rapport au poids total de la composition, au moins une base choisie parmi les acides aminés et les alcanolamines en une quantité apte à former au moins le monosel de l'acide spiculisporique, ladite composition comprenant moins de 3 %, de préférence moins de 1 % en poids de glycol(s) et/ou de polyol(s) par rapport au poids total de la composition avantageusement étant dénuée de glycols et/ou de polyol(s).
Patent FR-3048521-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface homme machine avec des applications graphiques en trois dimensions
Inventor: ISSARTEL PAUL
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'interaction avec des objets virtuels dans un espace virtuel, le procédé comprenant des étapes consistant à : déterminer des positions dans un espace réel d'un visage d'un utilisateur (US) et d'un dispositif d'interaction (TUI) portable autonome et, comportant des éléments d'affichage (DSP) situés dans des plans différents, de manière à délimiter un volume intérieur virtuel, déterminer des éléments d'affichage (DSP1, DSP2, DSP3) du dispositif d'interaction, visibles par l'utilisateur, en fonction d'un l'axe de vision et d'une orientation du dispositif d'interaction, déterminer une image de l'espace virtuel à afficher sur les éléments d'affichage visibles, l'espace virtuel étant maintenu fixe par rapport à l'espace réel, et projeter l'image d'un plan (IMG) perpendiculaire à l'axe de vision sur des plans dans lesquels se trouvent les éléments d'affichage visibles.
Patent FR-3050976-A1 (FR)
Title: Bouee lumineuse connectee
Inventor: NEGRI JULIEN PAUL HENRI
IPC: B63B45/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'une bouée marine (1) de balisage lumineux en deux parties (2) et (18), étanche et démontable, dans laquelle est embarqué un système électronique (9) autonome alimenté par des capteurs solaires (7) muni d'une sortie vidéo (14), d'un microphone (15), d'une sortie audio (16) et d'une carte sim connectée, qui opèrent quand ils sont activés par un code téléphonique et par pression du bouton d'appel d'urgence (17) dont l'utilisateur se sert pour signaler et géolocaliser une position, communiquer et recevoir des informations, former une structure rigide autoportante, matérialiser un environnement en milieu marin de jour comme de nuit. La relation entre l'utilisateur et la bouée marine devient interactive et plus sécurisante en milieu marin côtier.
Patent FR-3046769-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au changement de voie de roulage pour vehicule automobile
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au changement de voie pour un véhicule automobile (1) depuis une voie de roulage initiale vers une voie de roulage finale, comportant une étape d'évaluation d'un risque de collision avec un véhicule tiers (3) en cas d'autorisation de changement de voie et une étape de décision relative à une autorisation au changement de voie en fonction du risque de collision évalué, caractérisé en ce qu'il comporte en outre une étape de traitement d'images reçues par au moins une caméra embarquée sur ledit véhicule automobile (1) apte à détecter une activation d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (30) situé sur un véhicule tiers (3), et en ce qu'une activation ainsi détectée d'au moins un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (30) du véhicule tiers (3) est prise en compte dans l'étape d'évaluation du risque de collision avec ledit véhicule tiers.
Patent FR-3048808-A1 (FR)
Title: Codage et decodage optimise d'informations de spatialisation pour le codage et le decodage parametrique d'un signal audio multicanal
Inventor: FATUS BERTRAND
IPC: G10L19/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de codage paramétrique d'un signal audionumérique multicanal comportant une étape de codage (312) d'un signal (M) issu d'un traitement de réduction de canaux (307) appliqué au signal multicanal et de codage d'informations de spatialisation du signal multicanal. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes suivantes :         - extraction (314, 320) d'au moins une information de spatialisation du signal multicanal ;         - obtention (315, 317) d'un modèle de représentation de la au moins une information de spatialisation extraite ;         - détermination (315, 411) d'au moins un paramètre d'angle du modèle obtenu ;         - codage (316, 318) du au moins un paramètre d'angle déterminé pour coder la au moins une information de spatialisation extraite lors du codage d'informations de spatialisation.         L'invention se rapporte également à un procédé de décodage d'un tel signal codé et des dispositifs de codage et de décodage correspondants.
Patent FR-3049281-A1 (FR)
Title: Copolymere a blocs pour la protection de pieces a base de metaux
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09D153/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur un copolymère à blocs comprenant : -au moins un bloc polyamide, -au moins un bloc polyoléfine, -au moins un bloc alkylène, et présentant une viscosité à l'état fondu allant de 300 Pa.s à 20 000 Pa.s, en particulier de 300 à 15 000 Pa.s, mesurée à 230°C par rhéologie oscillatoire. L'invention a également pour objet un procédé de préparation, une composition le contenant, un procédé de mise en œuvre de ladite composition, une pièce métallique enduite et l'utilisation dudit copolymères à blocs.
Patent FR-3051086-A1 (FR)
Title: Circuit de comptage d'impulsions
Inventor: NICOLAI JEAN
IPC: H03K21/10
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de comptage d'impulsions fournies par un circuit ayant au moins deux bornes (251, 231) de fourniture de signaux impulsionnels inversés, comportant : un premier compteur (91) des impulsions d'un premier signal impulsionnel fournissant un premier compte ; un deuxième compteur (93) des impulsions d'un deuxième signal impulsionnel fournissant un deuxième compte ; et un élément (95) de sélection de l'un des comptes.
Patent FR-3055752-A1 (FR)
Title: Circuit de transmission d'energie electrique
Inventor: SIBEUD LOIC
IPC: H02J1/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un système électronique ou électromécanique (10) comprenant au moins une source d'énergie électrique (12), un premier circuit (18) adapté à fonctionner dans au moins deux modes de fonctionnement dont l'un correspond à l'arrêt du circuit applicatif, et un circuit (16) de transmission de l'énergie électrique de la source d'énergie au circuit applicatif, le circuit de transmission étant, en outre, adapté à déterminer une première valeur de la puissance électrique instantanée maximale susceptible d'être fournie par la source d'énergie, à déterminer une deuxième valeur de la puissance électrique instantanée consommée par le circuit applicatif dans au moins l'un des modes de fonctionnement et à stocker les première et deuxième valeurs ou à sélectionner le mode de fonctionnement du circuit applicatif parmi lesdits au moins deux modes de fonctionnement à partir des première et deuxième valeurs.
Patent FR-3056873-A1 (FR)
Title: Procedes d'echange de messages et de gestion de messages, terminal et serveur de messagerie
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04W4/12
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne la communication par messages. En particulier, l'invention concerne la communication par messages tel que prévu par la norme de téléphonie mobile RCS (Rich Communication Services en anglais). Un objet de l'invention est un procédé d'échange de messages mis en œuvre par un terminal d'un utilisateur, le procédé d'échange de messages comporte, lorsque le terminal de l'utilisateur est dans un deuxième mode de transmission pour un terminal d'un contact, un déclenchement d'un basculement du terminal de l'utilisateur dans un premier mode de transmission pour le terminal du contact dès réception d'une notification au terminal de l'utilisateur de connexion au premier réseau du terminal du contact provenant d'un serveur de messagerie sur le premier réseau. Ainsi, le retour à l'utilisation du premier réseau par le terminal de l'utilisateur ne dépend que d'un seul message : la notification de connexion. Ainsi, les échange pour déterminer les capacités du terminal du contact, sont réduits puisque cette notification étant envoyée uniquement lorsque la connexion du terminal du contact au premier réseau est effective. L'invention permet donc de réduire l'utilisation des ressources.
Patent FR-3059613-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un element amovible
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'habillage intérieur de véhicule comprend un support (4) et un élément amovible (6) montable de manière amovible sur le support (4), et un dispositif de magnétique d'éjection (10) activable pour générer une force magnétique (F) éjectant l'élément amovible (6) du support (4) pour permettre le retrait de l'élément amovible (6).
Patent FR-3061338-A1 (FR)
Title: Debruitage hydride d'images et de videos base sur des metriques d'interet
Inventor: MORA ELIE GABRIEL
IPC: G06T5/20
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de bruit dans une image numérique comportant plusieurs parties d'image, le procédé comportant : - Prédéfinir : ? Des critères d'intérêt pour débruiter des détails choisis d'une partie d'image quelconque de l'image numérique ; ? Une pluralité de traitements possibles à appliquer à une partie d'image pour débruiter lesdits détails choisis, chaque traitement ayant une efficacité en relation avec un niveau de complexité associé, lesdits traitements possibles étant ordonnées par niveaux de complexité croissants ; - Pour chaque partie de l'image : ? Analyser ladite partie d'image pour quantifier une présence d'un ou plusieurs desdits détails choisis dans la partie d'image et calculer un intérêt global de la partie d'image en fonction de quantifications respectives de présences desdits détails choisis, ? Comparer l'intérêt global auxdits niveaux de complexité, pour déclencher le traitement ayant le niveau de complexité correspondant à l'intérêt global calculé.
Patent FR-3064531-A1 (FR)
Title: Vitrage eclairant.
Inventor: HENNION ALEXANDRE
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage éclairant (100A) comportant : - une première feuille de verre (1) transparente percée d'un trou traversant (4) délimité par une paroi interne (14) ; - au moins une diode électroluminescente inorganique (5) comprenant une surface d'émission (51) de lumière selon une direction principale d'émission sensiblement orthogonale à la surface d'émission ; le vitrage étant caractérisé en ce qu'il comporte un élément de guidage (6) de lumière comportant une face d'entrée (61) disposée en regard de la surface d'émission, un corps (63), et une face de sortie (62) disposée en regard de la paroi interne, ladite diode électroluminescente présentant un cône d'émission d'au moins 80°.
Patent FR-3065036-A1 (FR)
Title: Porte-arbre a cames pour moteur a combustion interne
Inventor: DUEDAL VINCENT
IPC: F02F7/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un porte-arbre à cames (1) pour moteur à combustion interne comprenant des moyens de lubrification par lubrifiant, comprenant un demi-palier (3) d'arbre à cames, ce demi-palier (3) comportant des surfaces (5, 5') de butée destinées à servir de butée axiale à un arbre à cames,         caractérisé en ce que le demi-palier (3) comprend un volume ouvert formant une baignoire (6) pour la récupération de brouillard ou de projection de lubrifiant se formant lors du fonctionnement du moteur et pour chacune des surfaces de butée (5, 5') une canalisation (7, 7') entre le fond de la baignoire (6) et la surface (5, 5') de butée.
Patent FR-3068327-A1 (FR)
Title: Ensemble interieur de vehicule
Inventor: DE DIEGO DOMINIQUE
IPC: B62D27/04
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'ensemble (1) intérieur de véhicule comprend un dispositif (9) de fixation de première, seconde et troisième pièces (3, 5, 7) les unes aux autres, le dispositif de fixation (9) a au moins un double clip (27) comprenant : - une patte (29) solidaire de la troisième pièce (7) et présentant au moins des première et seconde fenêtres (31, 33) ; - au moins des premier et second éléments de fixation ménagés sur la patte (29) ; - des premier et second éléments de fixation complémentaires ménagés sur les première et seconde pièces (3, 5) respectivement et prévus pour fixer respectivement la première pièce (3) à la troisième pièce (7) et la seconde pièce (5) à la troisième pièce (7) ; le premier élément de fixation est soit la première fenêtre (31) soit un premier clip basculant (35); le second élément de fixation est soit la seconde fenêtre (33) soit un second clip basculant (59).
Patent FR-3068894-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: HELMLINGER MICHAEL
IPC: A61M11/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps principal (10), au moins un réservoir individuel (21) contenant une dose unique de poudre, des moyens d'ouverture (80) pour ouvrir un réservoir individuel à chaque actionnement du dispositif, un embout buccal (200) définissant un orifice de distribution (5), des moyens de support mobiles (50) adaptés à déplacer un réservoir individuel (21) contre lesdits moyens d'ouverture (80) à chaque actionnement, lesdits moyens de support mobiles (50) étant déplaçables entre une position de non-distribution et une position de distribution, lesdits moyens de support mobiles (50) étant sollicités vers leur position de distribution par des moyens élastiques (70), tel qu'un ressort ou une lame élastique, et étant retenus en position de non-distribution par des moyens de blocage (100), un système de déclenchement par l'inhalation (60) qui comporte une chambre d'air déformable (61) coopérant avec ledit orifice de distribution (5), un élément déclencheur (600) coopérant d'une part avec ladite chambre d'air (61) et d'autre part avec lesdits moyens de blocage (100), de sorte que lors d'une inhalation à travers ledit orifice de distribution (5), ladite chambre d'air (61) est déformée et ledit élément déclencheur (600) libère lesdits moyens de blocage (100), de sorte que lors d'une inhalation, un réservoir est déplacé contre et ouvert par lesdits moyens d'ouverture (80), ledit dispositif de distribution de produit fluide comportant un dispositif électronique de comptage ou d'indication de doses (300) comprenant un capteur (306) adapté à détecter le déplacement ou la déformation d'une partie dudit dispositif de distribution de produit fluide généré lors ou après l'inhalation de l'utilisateur.
Patent FR-3075187-A1 (FR)
Title: Installation de tri et d'appariement d'un train de produits identifies
Inventor: BARADAT CEDRIC
IPC: B65G47/90
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention propose une installation (20) de sélection et d'appariement d'un train de produits identifiés, qui comporte:
 - un convoyeur d'alimentation (26) en produits à sélectionner ;
 - des moyens (66) d'immobilisation temporaire de n produits sur un tronçon linéaire du convoyeur d'alimentation (26), chacun dans une parmi n positions longitudinales distinctes d'arrivée ;
 - n modules (50) commandés de sélection de produits immobilisés, chacun par éjection transversale d'un produit en place dans une desdites n positions associées d'arrivée ;
 - un convoyeur tampon (28, 28-U, 28-D) de réception et de stockage intermédiaire des produits sélectionnés et éjectés ;
 - un organe (34) de saisie et de manipulation de produits sélectionnés sur le convoyeur tampon (28, 28-U, 28-D) ;
 - et un poste de réception de produits sélectionnés et saisis logés dans un plateau (90).
 L'invention trouve notamment à s'appliquer pour la préparation automatisé de commandes de produits pour la réalisation de paires de lunettes.
Patent FR-3065326-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "nstructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3068068-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes avec synchronisation estimee entre des modules de systeme modulaire de diagraphie de fond de puits
Inventor: WU HSU-HSIANG
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un système modulaire de diagraphie de fond de puits inclut un module émetteur ayant une fréquence locale, dans lequel le module émetteur transmet des signaux d'interrogation dans une formation sur la base de la fréquence locale. Le système de fond de puits inclut également un module récepteur espacé axialement du module émetteur et qui reçoit des signaux de réponse correspondant aux signaux d'interrogation, dans lequel le module récepteur inclut une logique d'échantillonnage et une logique d'estimation de la sync. La logique d'estimation de la sync est configurée pour réaliser des opérations d'estimation de la sync incluant l'estimation de la fréquence locale du module émetteur sur la base de l'analyse des résultats de la transformée de Fourier des signaux de réponse correspondant à différentes fréquences. La logique/horloge d'échantillonnage est configurée pour échantillonner les signaux de réponse sur la base de la fréquence locale estimée du module émetteur, dans laquelle un processeur dérive des valeurs de propriété de la formation en utilisant les signaux de réponse échantillonnés.
Patent FR-3068907-A1 (FR)
Title: Preforme de fibre optique
Inventor: MORITA KEISEI
IPC: C03B37/014
Filed: 2018-07-11
Abstract: Une préforme de fibre optique inclut une portion d'âme en verre de silice, et une portion de gaine entourant la portion d'âme, la portion de gaine étant constituée d'un verre de silice contenant du fluor ayant un indice de réfraction plus faible que la portion d'âme, la portion d'âme comprenant une première région qui n'inclut pas l'axe central de celle-ci, la première région contenant un premier dopant choisi parmi le sodium, le potassium, et des composés de ceux-ci, une seconde région qui inclut l'axe central, la seconde région contenant un second dopant qui réduit la viscosité du verre de silice, le second dopant ayant un coefficient de diffusion de 1 x 10-12 cm2/s ou supérieur et inférieur au premier dopant à de 2 000°C à 2 300°C, dans laquelle la portion d'âme entière présente une concentration moyenne en premier dopant de 10 ppm atomique ou supérieure et de 2 000 ppm atomique ou inférieure et une concentration moyenne en second dopant de 10 ppm atomique ou supérieure.
Patent FR-3070060-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de machine auxiliaire pour moteur a combustion interne
Inventor: KIMPARA RYUICHI
IPC: F02F7/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: Il est prévu de former sur la surface latérale (3b) d'une culasse (3) : - une partie (15) renflée vers l'extérieur depuis la surface latérale (3a), s'étendant selon une direction déterminée d'agencement/alignement des cylindres et pourvue d'une partie à passages d'échappement, - une partie de bride d'échappement (16), faisant saillie vers l'extérieur au-delà de la partie renflée (15) depuis la surface latérale (3b) de la culasse, munie d'un collecteur d'échappement et de fentes d'échappement (14A, 14B), et - des parties de bossage auxquelles un alternateur de démarreur peut être fixé, suivant la direction d'agencement des cylindres. Une première partie de bossage (35) s'étend entre la partie renflée (15) et une partie d'extrémité inférieure (3b) de la culasse. L'alternateur se fixe latéralement via cette première partie de bossage et une deuxième partie de bossage pour être adjacent à la partie de bride d'échappement dans la direction déterminée.
Patent FR-3087211-A1 (FR)
Title: Bloc de construction ayant une isolation thermique efficace
Inventor: BARRACO JEAN MARIE
IPC: E04C1/41
Filed: 2018-10-11
Abstract: Le bloc de construction (1) comporte des deux parois longitudinales (2, 3) opposées s'étendant selon une première direction (Ox) entre deux extrémités opposées (2', 2', 3', 3'') et deux parois latérales (4, 5) opposées reliant les extrémités (2', 2", 3', 3'') des parois longitudinales (2, 3). Les faces latérales internes (4b, 5b) et les faces longitudinales internes (2b, 3b) définissent deux orifices traversants (7, 8) entre des faces supérieure et inférieure du bloc de construction (1). Les faces latérales externes (4a, 5a) définissent deux organes d'accouplement (9, 10) configurés de sorte qu'un organe d'accouplement (9, 10) du bloc de construction (1) coopère avec un organe d'accouplement (10, 9) d'un bloc de construction (1) adjacent pour aligner les deux blocs de construction (1) adjacents selon les première et deuxième directions (Ox, Oy). Les deux organes d'accouplement (9, 10) définissent ensemble une cavité traversante additionnelle (11) s'étendant entre les faces supérieure et inférieure.
Patent FR-3075858-A1 (FR)
Title: Detection fiable et precoce d'a-coup a l' aide de donnees de forage en temps reel
Inventor: Zhang shang
IPC: E21B47/10
Filed: 2018-10-19
Abstract: Les modes de réalisation de la technologie de l'invention prévoient la réception de données de forage en temps réel comprenant des paramètres de forage différents mesurés au cours d'une opération de forage. La technologie de l'invention calcule un paramètre de détection d'à-coup au moins en partie sur la base des paramètres de forage différents. La technologie de l'invention détecte une survenance d'un à-coup au cours de l'opération de forage lorsque le paramètre de détection d'à-coup s'écarte d'une tendance formée par les paramètres de détection d'à-coup calculés précédemment. En outre, la technologie de l'invention active une alarme au cours de l'opération de forage en réponse à la survenance détectée de l'à-coup pour favoriser l'empêchement d'une éruption.