baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951327-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise d'alimentation electrique et module de ce dispositif
Inventor: LEE YU-LUNG
IPC: H01R31/02
Filed: 2010-02-16
Abstract: 1. Dispositif de prise d'alimentation électrique (1a), comprenant: une section de prise d'alimentation électrique (1a), comportant une unité de prise d'alimentation électrique (10) avec une pluralité de prises électriques femelles, une fiche électrique mâle (12) étant insérée dans les prises électriques femelles et retenue fermement dans une prise d'alimentation électrique ; et une section de corps principal (1b), connectée à la section de prise d'alimentation électrique et comportant un dispositif de circuit (11a) et une unité de sortie (11b), dans lequel le dispositif de circuit (11a) est connecté à la pluralité correspondante de prises électriques femelles de l'unité de prise d'alimentation électrique et l'unité de sortie (11b) est connectée au dispositif de circuit pour délivrer un signal converti.
Patent FR-2956695-A1 (FR)
Title: Support de palier arriere souple avec butee pour turbomachine
Inventor: DIJOUD MARC MAURICE
IPC: F01D25/16
Filed: 2010-02-25
Abstract: Pièce de support d'au moins un palier (7, 8) d'un arbre d'une turbomachine comportant au moins un canal (2) traversé par les gaz du moteur et des pièces de liaison (3, 4) reliant ledit canal d'une part à la structure externe (10) du moteur et d'autre part à un boîtier porteur dudit palier, au moins une des pièces de liaison étant flexible pour permettre un déplacement radial dudit canal (2) caractérisé en ce que l'amplitude dudit déplacement radial est limitée par la venue d'au moins un des éléments (3, 2) de la pièce de support sur une butée (12) rigidement liée à la structure externe ou au boîtier porteur dudit palier de la turbomachine.
Patent FR-2958926-A1 (FR)
Title: Installation de dessalement d'eau, en particulier d'eau de mer, et raccord pour tube d'une telle installation.
Inventor: MALIGE JEAN-LUC
IPC: B01D61/08
Filed: 2010-04-14
Abstract: Installation de dessalement d'eau, en particulier d'eau de mer, à l'aide de membranes d'osmose inverse disposées à l'intérieur de tubes de pression dans lesquels l'eau à traiter est introduite sous haute pression, plusieurs tubes (1.1, 1.2,1.3,1.4) étant disposés en parallèle, chaque tube comportant un bouchon d'extrémité démontable (5) muni d'une sortie de perméat équipée d'un raccord (4), un collecteur (6) de perméat étant relié aux raccords des différents tubes par une tuyauterie flexible (7) dédiée à chaque raccord ; le collecteur (6) est situé au-delà des extrémités des tubes (1.1, 1.2, 1.3, 1.4), en dehors de l'espace compris entre des plans (P1, P2) passant par les faces extrêmes des tubes, et comporte, pour chaque tube de pression, une tubulure de connexion (8.1, 8.2) tournée du côté opposé au tube de pression, la tuyauterie flexible de liaison (7) entre le raccord (4) du tube de pression et la tubulure (8.1, 8.2) décrivant une boucle (B) d'au moins 180°.
Patent FR-2963764-A1 (FR)
Title: System for cleaning glass pane of motor vehicle, has two motors arranged closer to each other and covered by cap shaped common single electromagnetic casing, and washing unit comprising windscreen washing pump
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/02
Filed: 2010-08-10
Abstract: The system has a washing unit comprising a windscreen washing pump (3) whose motor (1) is connected to a windscreen washing liquid tank and a windscreen wiper mechanism. A motor (2) of the windscreen wiper mechanism drives windscreen wiper arms. The two motors are arranged closer to each other and are covered by a cap shaped common single electromagnetic casing (4) that is covered by a thin layer (5) made of electrically conducting material. A partition (13) between the motors is provided with an insulator.
Patent FR-2966718-A1 (FR)
Title: Implant de laminoplastie, notamment cervicale
Inventor: PASCAL MOUSSELARD HUGUES
IPC: A61B17/70
Filed: 2010-10-28
Abstract: Cet implant (1) comprend un corps central et des parois latérales (15, 16) aptes à être engagées le long de la face interne et/ou la face externe de portions de lame (101). Selon l'invention, - lesdites parois latérales (15, 16) sont agencées par rapport audit corps central (5) de telle sorte que, lorsque ce corps central est disposé selon ladite position d'implantation, leur direction d'engagement sur les portions de lame (101) soit parallèle à la direction crânio-caudale de la colonne vertébrale, et - ledit corps central (5) comprend des moyens de montage (3) d'un ou plusieurs greffons (103) apte à s'étendre d'une face réséquée (102) d'une portion de lame (101) à la face réséquée (102) de l'autre portion de lame (101).
Patent FR-2968662-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives d'oxazaphosphorines pre-activees, utilisation et methode de preparation
Inventor: PACI ANGELO
IPC: A61K31/675
Filed: 2010-12-10
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés d'oxazaphosphorines pré-activées , les méthodes de préparation de celle-ci, les compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation thérapeutique, notamment pour le traitement du cancer.
Patent FR-2968934-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing hair, comprises a water-insoluble silicate, dye comprising natural dye, direct dye or cationic or non-ionic direct dye, mono- or poly-glycoside, substituted phenyl compound, and an oxidizing agent
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-20
Abstract: Colorant composition comprises at least one water-insoluble silicate, at least one dye comprising natural dye, direct dye or cationic or non-ionic direct dye, and at least one mono- or poly-glycoside.
Patent FR-2969498-A1 (FR)
Title: Device for providing temporary extracorporeal circulatory assistance to heart during e.g. coronary heart disease, has actuator whose controlled displacement allows oscillation of membrane to generate systolic diastolic pulsated blood flow
Inventor: BERTHIER BERNARD
IPC: A61M60/258
Filed: 2010-12-23
Abstract: The device (1) has a blood filling chamber (C) with variable volume intended to transit blood of a patient. The chamber includes an inlet duct (A) connected to an inlet nozzle, and a blood ejection duct (E) connected to a blood ejection nozzle. Displacement of a linear actuator (12) is controlled by a control system according to physiological needs of the patient and hemodynamic status in real time, where the controlled displacement allows oscillation of a membrane (110) for varying the volume of the chamber and to generate systolic diastolic pulsated blood flow. The membrane includes hardness of approximately 1000 Shore.
Patent FR-2969597-A1 (FR)
Title: Procede de desulfuration du digestat et du biogaz d'un digesteur, et installation de production de biogaz mettant en oeuvre ce procede
Inventor: BOUCHET CAROLINE
IPC: C02F3/28
Filed: 2010-12-27
Abstract: Procédé de désulfuration du digestat et du biogaz dans un digesteur (1) d'effluents urbains et/ou agricoles et/ou industriels, en voie humide et/ou sèche, le digesteur étant constitué d'une enceinte (2) fermée, en partie haute, dans laquelle a lieu une digestion anaérobie d'une masse de produits à traiter formant le digestat (4), le digesteur comportant au moins une boucle de recirculation (10) externe du digestat ; on effectue, en au moins un point (13,14) de la boucle (10) une injection d'un oxydant, les conditions d'injection étant les suivantes: la vitesse de circulation du digestat dans la boucle (10) est suffisante pour empêcher le dépôt de soufre sur les parois des conduites ; le temps de contact entre l'oxydant injecté et le digestat recirculé depuis le point d'injection (13,14) de l'oxydant jusqu'au point de réintroduction (11b) du digestat est suffisant pour que tout l'oxydant soit dissous dans la phase liquide du digestat ; la quantité en oxygène de l'oxydant injectée dans la boucle de recirculation est suffisamment faible pour éviter la présence d'oxygène dans le biogaz, mais suffisamment forte pour l'élimination de l'hydrogène sulfuré du biogaz.
Patent FR-2970772-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique du bois avec des gaz deshydrates et depoussieres
Inventor: DELAINE PATRICK
IPC: F27B17/00
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement thermique du bois, comprenant dans l'ordre, une étape de production (1) de gaz chauds et de fumées au moyen d'un générateur de gaz utilisant la biomasse, une étape d'acheminement (40) des gaz vers un four, une étape de chauffage (5) du bois dans le four au moyen desdits gaz, et une étape d'extraction (6) des vapeurs. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend une étape de traitement (3) des fumées comprise entre l'étape de production (1) des gaz et l'étape d'acheminement (40) desdits gaz vers le four, cette étape de traitement (3) consistant à déshydrater et à dépoussiérer les fumées avec des moyens spécifiques (10).
Patent FR-2972258-A1 (FR)
Title: Device for testing endurance of hatch of car, has automatic control unit i.e. pneumatic jack, placing load having predetermined mass on hatch, where load of hatch is removed, and hatch is pivoted to its closed position
Inventor: DA SILVA EDIVALDO
IPC: G01M17/00
Filed: 2011-03-03
Abstract: The device has an automatic control unit i.e. pneumatic jack (9), for actuating control of an external opening (5) of a hatch (1) of a car (2). The hatch is pivoted to a position (A) at a predetermined distance above its opening position (B). The hatch is allowed to free-fall to the opening position. A load (6) having predetermined mass i.e. 60kg, is placed on the hatch by the jack. The load of the hatch is removed, and the hatch is pivoted to its closed position.
Patent FR-2972693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: CONTRERAS LUQUE ANTONIO
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention a pour objet un d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un boîtier (B), - au moins un organe de montage (5) agencé pour permettre le montage du boîtier sur un châssis (C) de véhicule automobile, cet organe de montage comprenant une cavité (6), - un élément de fixation (8) agencé pour permettre la fixation de l'organe de montage sur le boîtier par insertion de cet élément de fixation, au moins partiellement, dans la cavité de l'organe de montage.
Patent FR-2972858-A1 (FR)
Title: Synthetiseur d'impedance coaxial
Inventor: CURUTCHET ARNAUD
IPC: H01P3/06
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne un conducteur coaxial, comportant - un conducteur (1) central longitudinal (Ox), - un tube externe (2) coaxial au conducteur (1), comportant au moins une fente (20) longitudinale, le conducteur coaxial étant caractérisé en ce que - la fente (20) présente au moins deux positions, à savoir une position ouverte et une position fermée, et en ce qu'il comporte en outre - au moins une sonde (4) d'impédance caractéristique différente de 50Ω montée autour du conducteur (1) en translation longitudinale, et comportant au moins une patte (3) de fixation située dans la fente (20) et adaptée pour pouvoir se déplacer longitudinalement dans la fente (20) lorsque la fente (20) est en position ouverte, en déplaçant ainsi la sonde (4) par rapport au conducteur (1) central, et être bloquée dans la fente (20) lorsque la fente (20) est en position fermée, en bloquant ainsi la sonde (4) par rapport au conducteur (1) central, de sorte que le conducteur forme un synthétiseur d'impédance.
Patent FR-2976275-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage intuitif de pont roulant
Inventor: MEFTAH TEWFIK
IPC: B66C13/44
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention consiste en un système de pilotage d'un pont roulant (P), ledit pont roulant (P) comprenant : • une structure mobile se déplaçant sur des chemins de roulement fixes à l'aide de sommiers et de galets de roulement ; • un chariot mobile guidé sur ladite structure et supportant un treuil de levage, l'ensemble étant doté de moyens de commande directionnels, Le système selon l'invention comporte par ailleurs un boîtier de commande (10) comprenant un capteur de mouvement, et des moyens pour déterminer l'orientation dudit boîtier de commande (10) par rapport au pont roulant (P), ainsi qu'une table de correspondance pour associer un mouvement imposé au boîtier de commande (10) par un utilisateur (U), ledit mouvement étant capturé par l'intermédiaire du capteur de mouvement, à une commande directionnelle destinée aux moyens de commande directionnels afin de faire exécuter ladite commande directionnelle par le pont roulant (P).
Patent FR-2976946-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyamide semi-aromatique et ses utilisations, notamment pour un reflecteur a diode electroluminescente
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention se rapporte à une composition comprenant de 30 à 97% en poids d'au moins un polyamide semi-aromatique, de 2 à 50% en poids de pigments blancs, de 0 à 50% en poids de renforts, de 0,1 à 10% en poids d'au moins un hydroxyde métallique et jusqu'à 3% en poids d'une phosphite organique. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette composition pour constituer tout ou partie d'une pièce électronique ainsi qu'à un réflecteur à diode électroluminescente (LED) constitué en tout ou partie par un matériau obtenu à partir de ladite composition.
Patent FR-2978758-A1 (FR)
Title: Enceinte de flottage du verre
Inventor: BIGNON GUILLAUME
IPC: C03B18/06
Filed: 2011-08-02
Abstract: L'invention concerne une de flottage de verre sur un bain de métal fondu comprenant une paroi amont, une paroi aval et deux parois latérales, des rouleaux d'entraînement du verre selon une direction de défilement d'amont en aval, une paroi latérale comprenant un épaulement procurant une diminution de la largeur de l'enceinte dans la direction de défilement du verre, ledit épaulement commençant en un premier point et finissant en un deuxième point de la paroi latérale lesdits point étant en contact avec la surface du bain de métal, le plan vertical passant par ces deux points formant avec le plan vertical parallèle à la direction de défilement du verre et passant par le premier point, un angle à l'intérieur de l'enceinte supérieur à 150°. Les caractéristiques géométriques de l'épaulement réduisent le mouvement de va et vient latéral du ruban sortant de l'enceinte.
Patent FR-2981866-A1 (FR)
Title: Crimp-stuck assembly for manufacturing roof of car, has connection surface comprising planar zone that is positioned away from contact, where planar zone forms volume with sufficient height to place thick semi-structural adhesive joint
Inventor: VERSCHAVE CHRISTOPHE
IPC: B21D53/88
Filed: 2011-11-02
Abstract: The assembly has an aluminum part (11) comprising a connection surface (20) and a flanged rim (13). The connection surface and the flanged rim crimp a steel part (12) that comprises another connection surface (22). A prepolymerized semi-structural adhesive is interposed between the connection surfaces. The latter connection surface comprises a planar zone (21) that is in contact with the former surface, and another planar zone (23) positioned away from the contact, where the latter planar zone forms volume with a sufficient height to place a thick semi-structural adhesive joint (24). An independent claim is also included for a method for manufacturing a crimp-stuck assembly.
Patent FR-2988282-A1 (FR)
Title: Device e.g. salamander grill, for cooking products by radiation, has control case comprising ventilator that sends air through reflector to push hot air obtained by convection from heating element toward products to be cooked
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: A47J37/06
Filed: 2012-03-20
Abstract: The device has a case (1) opened at its base, and a control case (6) secured to the case. A heating element (2) e.g. infrared lamp, is placed in front of a reflector (3) for grilling or roasting products (4) on a grill (7) placed on a support (8). The control case includes a ventilator (5) sending air through the reflector to push hot air obtained by convection from the heating element toward the products to be cooked. The air from the ventilator is passed to a periphery of the case and of the reflector to form an air strip.
Patent FR-2994046-A1 (FR)
Title: Sound system for use at output of loudspeaker, has reflective wall and two flanges extending from input to output from which wave produced by loudspeaker or compression chamber leaves so as to undergo functions such as wave guiding
Inventor: DUCHAMP JEAN NOEL
IPC: G10K11/20
Filed: 2012-07-27
Abstract: The system has an input (5) that is placed in front of a reflective wall (3), where the wall rests against two flanges (1). The reflective wall and the two flanges extend from the input to an output (6) from which a sound wave produced by a loudspeaker (2) or a compression chamber leaves so as to undergo functions such as wave guiding and reflection functions at pavilion. A set of reflectors is made of flexible materials. The set of reflectors is placed on a convex or concave arc of a circle.
Patent FR-2994306-A1 (FR)
Title: Procede de paiement securise et a un dispositif en vue de la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: PENNELLA BENITO
IPC: G06F21/30
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation de transaction caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a- associer au moins un moyen de paiement (18.1, 18.2,... 18.n) à un dispositif autonome de validation (10) ; b- présenter le moyen de paiement (18.1) à un appareil (21) chargé d'effectuer une transaction désirée, en vue d'effectuer ladite transaction ; c- effectuer une interrogation (12) dudit dispositif autonome de validation (10) ; d- effectuer une opération volontaire par le client sur ledit dispositif autonome de validation (10) caractéristique de la validation de la transaction ; e- valider (16) et effectuer la transaction. La présente invention s'applique à la sécurisation des transactions mettant en oeuvre des moyens de paiement, notamment des cartes de paiement, des cartes de crédits, des cartes bancaires ou analogues.
Patent FR-2990700-A1 (FR)
Title: Composant en alliage metallique, de type chromimo-formeur, utilisation d'un tel composant dans une atmosphere riche en vapeur d'eau, interconnecteur d'electrolyseur eht et procede de traitement de surface associes.
Inventor: DESGRANGES CLARA
IPC: C23C26/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention a pour objet un composant en alliage métallique (8), de type chromino-formeur, dont l'élément de base est du Fer (Fe) ou du Nickel (Ni), et dont au moins une partie de la surface est revêtue d'un unique oxyde (11) MOx susceptible d'être réduit au moins partiellement dans l'atmosphère réductrice d'un traitement thermique qu'il subit ultérieurement. L'invention a trait également à l'tilisation d'un tel composant dans une atmosphère riche en vapeur d'eau, à un interconnecteur d'électrolyseur EHT et un procédé de traitement de surface associés.
Patent FR-2991953-A1 (FR)
Title: Method for assisting coupling/decoupling of electric machine of hybrid car circulating in environment, involves coupling machine to recover electrical energy by braking and to increase torque, in presence of environment information
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/06
Filed: 2012-06-15
Abstract: The method involves coupling an electric machine (ME) to recover electrical energy by braking and to increase torque offered by a transmission chain, in presence of environment information indicating need for deceleration of a hybrid vehicle (V) and indicating need for acceleration of the vehicle, respectively. The machine is decoupled in presence of the environment information indicating a speed limit and current speed of the vehicle around stabilized speed and/or environment information indicating constant distance between the vehicle and a preceding vehicle. The environment information is selected in a group including information of indication of lanes, information of type of circulation zone, anti-collision information relative to a preceding vehicle from the vehicle, and road information and weather information. The information of indication of lanes is chosen from a group including indications of control panels, color in course of a traffic light, and markings out of ground. The information of anti-collision is selected in a group including estimated speed of the preceding vehicle, distance separating the vehicle from the preceding vehicle, and time estimated before collision with the preceding vehicle. Independent claims are also included for the following: (1) a device for assisting coupling/decoupling of a machine with a transmission chain of a hybrid vehicle circulating in an environment (2) a hybrid vehicle.
Patent FR-2993412-A1 (FR)
Title: Dispositif d'adaptation d'impedance
Inventor: ALONSO PHILIPPE
IPC: H01P1/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'adaptation d'impédance comprenant un circuit composé d'un substrat plan (27) sur lequel est disposée au moins une ligne-ruban conductrice (26), au moins un ressort conducteur (22) appliquant une contrainte mécanique sur le circuit.
Patent FR-2982378-A1 (FR)
Title: Dispositif optique et dispositif de prise de vues le comportant
Inventor: PHILIPPE SEBASTIEN
IPC: G02B27/22
Filed: 2012-07-17
Abstract: Le dispositif optique (10) comporte : - un premier miroir latéral (13) permettant de visualiser une première image correspondant à un premier chemin optique, - au moins un moyen de filtrage chromatique (25) pour ne laisser passer, sur au moins deux chemins optiques différents, des rayons lumineux de longueurs d'onde dans des bandes spectrales de transmission disjointes et - au moins un deuxième miroir latéral (14) placé sur un desdits chemins optiques. Dans des modes de réalisation, au moins un des miroirs est un miroir semi-transparent et/ou au moins un des miroirs est formé d'un prisme. Dans des modes de réalisation le dispositif comporte un adaptateur mécanique (12) pour être solidarisé avec une caméra, un appareil photo ou un caméscope.
Patent FR-2994418-A1 (FR)
Title: Piece structurale en materiau composite telle qu'un rail pour capot coulissant d'inverseur de poussee de nacelle de moteur d'aeronef
Inventor: LE BOULICAUT LOIC
IPC: B64D29/06
Filed: 2012-08-09
Abstract: Pièce structurale en matériau composite telle qu'un rail (3) pour capot coulissant d'inverseur de poussée de nacelle de moteur d'aéronef, cette pièce comprenant une partie principale en matériau composite définissant une forme en gouttière, et une partie de renfort (15) en matériau composite au fond de cette gouttière définissant une surface d'appui (17) au fond de cette gouttière.
Patent FR-2994809-A1 (FR)
Title: Matelas d'eveil et d'activite forme de panneaux rigides articules, et procede de fabrication d'un tel matelas
Inventor: BENICHOU LAURENT
IPC: A47C27/14
Filed: 2012-08-31
Abstract: La présente invention concerne un matelas d'éveil et d'activité (10) comprenant une pluralité de panneaux rigides (12, 14) articulés les uns aux autres par des articulations (16) souples, et des moyens d'attache (20, 22) pour disposer le matelas (10) dans au moins une première et une deuxième configurations. Au moins une desdites articulations est sans couture.
Patent FR-2998490-A1 (FR)
Title: Hammer for rotor of stone removal device that is utilized for removing stones from ground to make e.g. area, has distal part whose end comprises profile that forms angle, where angle is formed by ends of side of distal part
Inventor: JUSSEAU JEAN-PAUL
IPC: B02C13/06
Filed: 2012-11-26
Abstract: The hammer (1) has a metal body comprising a fixing proximal part, a working distal part and a front side (5). The proximal part allows interchangeable assembly of the hammer on a periphery part (17) of a rotor (18). The distal part comprises a straight portion and a front active end. The active end of the distal part comprises a scraper profile that forms an angle 90 degree. The angle is formed by convergent ends of a freely side of the distal part and a flat part (7) that forms a distal end of the front side of the metal body. Independent claims are also included for the following: (1) a method for execution of a hammer (2) a device for fixing a hammer.