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Patent FR-3051254-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la performance d'un aerodyne : finesse air, taux de chute air
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de mesure (4) d'une direction d'un flux d'air, destiné à être monté sur un aérodyne (A) apte à évoluer dans le flux d'air, comprenant un moyen d'alignement (5) dans la direction du flux d'air relié à un dispositif de détection (7) de la direction, caractérisé en ce que le dispositif de détection (7) mesure au moins un angle défini dans un espace en trois dimensions pour déterminer la direction de déplacement de l'aérodyne (A).
Patent FR-3052350-B1 (FR)
Title: Surveillance de la qualite du sommeil d’un bebe par combinaison de donnees multimodales incluant la photoplethysmographie
Inventor: BENEZETH YANNICK
IPC: A61B5/08
Filed: 2016-06-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) pour détermination automatique d'une information (IQ) représentative de la qualité du sommeil d'un être vivant, sans contact avec ledit être vivant, à partir d'un ensemble de flux de données (F1, F2, F3... FN) relatives audit être vivant, issus d'au moins deux capteurs (C1, C2, C3...CM), au moins un des flux correspondant à une donnée physiologique dudit être vivant, ledit dispositif comportant des moyens pour :  - établir des flux de mesures à partir desdits flux de données ;  - combiner lesdits flux de mesures pour fournir ladite information, en en prenant en compte une estimation de la qualité desdits flux de données.
Patent FR-3060223-B1 (FR)
Title: Compteur modulaire a alimenter par un peigne d’alimentation et ensemble electrique comportant un tel compteur ainsi qu’un dispositif de verrouillage du peigne en position de connexion
Inventor: COMTE FREDERIC
IPC: H01R9/26
Filed: 2016-12-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un compteur modulaire (1) d'énergie électrique adapté à être alimenté par au moins un peigne d'alimentation, ledit compteur modulaire comportant un boîtier (20) isolant de forme globalement parallélépipédique présentant deux faces principales latérales (22) opposées jointes par une face supérieure (23) transversale, dans lequel ladite face supérieure transversale comporte au moins trois ouvertures donnant chacune accès à une borne électrique distincte, une première et une deuxième de ces ouvertures (5A, 5B) donnant accès à une borne électrique de phase et étant disposées sur une première rangée (R1) s'étendant selon une direction perpendiculaire auxdites faces principales latérales du boîtier, la troisième de ces ouvertures (15) donnant accès à une borne électrique de neutre et étant disposée sur une deuxième rangée (R2) parallèle à ladite première rangée, et dans lequel il est en outre prévu un muret isolant (40) qui s'élève perpendiculairement à partir de ladite face supérieure transversale dans l'espace séparant lesdites première et deuxième ouvertures. Selon l'invention, ladite face supérieure transversale comporte au moins un trou borgne (45) aligné avec ladite troisième ouverture sur ladite deuxième rangée, la troisième ouverture et ledit trou borgne étant espacés de telle sorte que qu'ils sont adaptés à recevoir une dent de connexion d'un peigne standardisé d'alimentation, et en ce que ledit muret isolant présente une longueur telle qu'il laisse libre l'espace prévu entre ladite troisième ouverture et ledit trou borgne.
Patent FR-3060706-B1 (FR)
Title: Support de capteur
Inventor: NAMPON DAMIEN
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: Un support (10) adapté à solidariser un capteur (14) à une structure, ledit support (10) comprenant un membre amortisseur agencé dans un cadre (24) et adapté, en utilisation, à entourer le capteur (14) et à l'isoler de vibrations se propageant dans ladite structure. De plus, le support (10) est une pièce monobloc, le membre amortisseur et le cadre (24) étant intégralement venus de matière.
Patent FR-3036739-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation des emissions d'un moteur
Inventor: FRITSCH ANDREAS
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-05-25
Granted: 2020-07-10
Abstract: Procédé d'optimisation dynamique systémique globale des émissions d'un moteur surveillées par une fenêtre d'exploitation prédéfinie d'un algorithme donné pour respecter des valeurs prédéfinies pour les différents types d'émission consistant à: calculer (11) la fenêtre d'exploitation prédéfinie de l'algorithme prédéfini en temps réel, à une fréquence inférieure à celle prédéfinie, utiliser la fenêtre d'exploitation pour déterminer (12) une commande d'émission, dériver (16) des mesures pour l'optimisation des émissions, et optimiser les émissions par une action sur les sous-systèmes.
Patent FR-3062184-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les atterrissages violents pour aeronef
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-01-26
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un système de protection contre les atterrissages violents pour un aéronef comportant des systèmes d'absorption d'énergie à friction (1) agencés aux points d'impact dudit aéronef avec le sol en cas de crash. Ledit système d'absorption d'énergie à friction (1) comporte deux dispositifs d'absorption d'énergie (2) agencés entre un socle (6) et un couvercle (7) selon deux axes de déformation (Ad,Ad') non parallèles, un support (3) solidaire dudit socle (6) et susceptible de se déplacer en translation vis-à-vis dudit couvercle (7) et un dispositif de friction (4). Le dispositif de friction (4) est agencé entre ledit couvercle (7) et ledit support (3) et génère un effort de friction (F2) selon un axe de translation (At) parallèle à un axe de déformation (Ad,Ad') de sorte que ledit dispositif d'absorption d'énergie (2), après s'être déformé plastiquement lors d'un crash, reste en contact avec ledit support (3) et ledit couvercle (7).
Patent FR-3071272-B1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine, telle qu'une aube de turbine ou une ailette de distributeur par exemple, comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du rhénium et/ou du ruthénium, et présentant une phase ?'-Ni3Al majoritaire en volume et une phase ?-Ni, la pièce comprenant également une sous-couche en superalliage métallique base nickel recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche présente une phase ?'-Ni3Al majoritaire en volume et en ce que la sous-couche présente une fraction atomique moyenne en aluminium comprise entre 0,15 et 0,25, en chrome comprise entre 0,03 et 0,08, en platine comprise entre 0,01 et 0,05, en hafnium inférieure à 0,01 et en silicium inférieure à 0,01.
Patent FR-3076414-B1 (FR)
Title: Systeme de communications de donnees comportant un canal principal haut debit et un canal de secours bas debit a haute fiabilite
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: H04L25/38
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le domaine technique de l'invention est celui des systèmes de communications de données comportant un canal principal comportant des moyens d'émission (10) d'un signal, des moyens de transmission (20) dudit signal et des moyens de réception (30) dudit signal, les moyens d'émission émettant des signaux à une fréquence connue. Le système de communications selon l'invention comporte un canal de secours comportant les dispositifs suivants :     un dispositif d'arrêt temporaire (42) du signal émis à des instants dits d'arrêt pendant une durée constante correspondant à l'émission d'un premier nombre déterminé de signaux émis, les instants d'arrêt correspondant à un codage temporel d'un signal de secours ;     un dispositif de sommation (43) des amplitudes des signaux reçus, la sommation étant effectuée sur un second nombre déterminé de signaux reçus ;     un dispositif (44) de détermination temporelle des instants correspondant aux minima du signal sommé, lesdits instants déterminés ayant le même codage temporel que les instants d'arrêt.
Patent FR-3062045-B1 (FR)
Title: Fontaine a confiture
Inventor: OTHAX JEAN
IPC: A47J47/08
Filed: 2017-01-23
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une fontaine pour produit alimentaire visqueux ou pâteux à base de sucre tel que de la confiture ou de la marmelade.         Selon l'invention, cette fontaine comprend         - un réservoir (11) comportant une paroi, et une cuve (12) intérieure placée dans ledit réservoir (11), ladite paroi entourant ladite cuve (12) intérieure en délimitant avec la surface externe de ladite cuve (12) intérieure, un volume (14) intercalaire, ladite cuve (12) intérieure étant destinée à contenir ledit produit alimentaire,         - ledit volume (14) intercalaire étant destiné à recevoir un liquide pour baigner au moins en partie, la surface externe de ladite cuve (12) intérieure,         - un moyen (15) de chauffage pour chauffer ledit liquide destiné à être contenu dans ledit volume (14) intercalaire, ledit liquide ainsi chauffé permettant de chauffer le contenu de ladite cuve (12) intérieure par bain-marie,         - la partie inférieure dudit réservoir (11) comportant un orifice de sortie en communication de fluide avec le seul volume intérieur de ladite cuve (12) intérieure, et         - ladite fontaine étant configurée de sorte que la température du produit alimentaire dans la cuve (12) intérieure, lorsque la fontaine est en fonctionnement, est inférieure à 40°C, et encore mieux à 35°C pour limiter la réaction de Maillard dans ledit produit alimentaire.
Patent FR-3063455-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une texture sur un flanc
Inventor: DEBORDEAUX HELOISE
IPC: B60C13/04
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le pneumatique en matériau caoutchoutique comprend une bande de roulement 12 et deux flancs 14 délimitant ladite bande de roulement, au moins un des flancs comprenant au moins une texture 16 faisant contraste par rapport au reste dudit flanc. La texture est divisée en une pluralité de motifs 18, 20 adjacents et de forme extérieure identique. Tout ou partie des motifs comprennent une pluralité d'éléments de texture agencés de sorte à former dans le motif une pluralité de rangées s'étendant selon une même direction d'extension. Pour un motif déterminé de ladite texture, les rangées d'éléments de texture de chaque motif adjacent audit motif déterminé présentent une direction d'extension différente de la direction d'extension des rangées des éléments de texture dudit motif déterminé.
Patent FR-3069870-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de structure
Inventor: SABBAH ALAIN
IPC: E04C3/26
Filed: 2017-08-03
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de structure (100) comportant : - une étape de mise en tension d'au moins un tendeur (120), - une étape de coulage autour de chaque tendeur d'un matériau à l'état fluide, - une étape de séchage dudit matériau qui, en durcissant, forme un corps allongé (110) présentant une fibre moyenne (F100), et - une étape de libération de chaque tendeur de façon à ce que le corps allongé soit comprimé longitudinalement selon un axe de compression (A100) distinct de la fibre moyenne. Selon l'invention, préalablement à l'étape de libération, il est prévu une étape de mise en charge de l'élément de structure de façon à lui appliquer un effort provisoire (T100, T100') transversal à l'axe de compression.
Patent FR-3070107-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un phenoxyalcool, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A01N35/02
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un phenoxyalcool de formule C6H6-O-R-OH, R désignant un radical hydrocarboné divalent ayant 2 ou 3 atomes de carbone, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3072445-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-10-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (22) de véhicule automobile comprenant : - au moins une matrice (24) de sources lumineuses (26) rangées en au moins une ligne (32) horizontale et en colonnes (34) verticales, les sources lumineuses (26) étant des surfaces émettrice de diodes électroluminescentes qui sont toutes agencées sur un substrat (30) commun ; - au moins un dispositif d'imagerie (28) conçu pour projeter les sources lumineuses (26), le dispositif d'imagerie (28) comportant au moins une première surface focale objet (40) présentant un défaut de courbure de rayon de courbure déterminé ; caractérisé en ce que le substrat (30) présente, dans un plan horizontal, une forme courbe parallèle à la première surface focale objet (40) du dispositif d'imagerie (28). L'invention concerne aussi un projecteur équipé d'au moins un tel module lumineux.
Patent FR-3073194-B1 (FR)
Title: Ensemble d'auvent d'un vehicule automobile, comportant un degagement de passage d'un essuie glace qui est configure en deflecteur d'eau
Inventor: VALLON JOAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-11-06
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'auvent (4) de véhicule automobile. L'ensemble d'auvent (4) s'étend longitudinalement (L2) et comprend un collecteur d'air (7) bordé par un collecteur d'eau (6) qui sont transversalement (T2) juxtaposés l'un à l'autre. Le collecteur d'eau (6) comporte au moins un dégagement (12) transversal (T2) ménagé sur une paroi (8) de séparation entre le collecteur d'eau (6) et le collecteur d'air (7), en étant ouvert sur le volume intérieur du collecteur d'eau (6). Le fond (13) dudit dégagement (12) est ménagé en prolongement transversal (T2) du fond (10) du collecteur d'eau (6), en étant incliné verticalement (V2) depuis ladite paroi (8) de séparation vers le fond (10) du collecteur d'eau (6).
Patent FR-3073872-B1 (FR)
Title: Poutre configuree pour absorber une energie liberee lors d’une collision
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: E04C3/06
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-08-06
Abstract: Une poutre allongée comporte au moins une âme (31) mince et au moins une semelle interne (32) fixée à l'âme sur un bord longitudinal de l'âme. Pour absorber une énergie par endommagement de l'âme : - l'âme (31) comporte au moins une ouverture (35) dont un bord longitudinal de plus grande longueur (LT) est situé au voisinage de et parallèle à la semelle interne, de sorte à déterminer, dans une zone d'absorption d'énergie (30), une partie fragilisée (321) de la semelle interne ; une pièce de compression (40) est fixée à la poutre, flottante et sans jeu significatif entre ses extrémités et des surfaces de matage (36) de l'âme (31) sur des bords de l'ouverture (35) déterminant une longueur du bord longitudinal de plus grande longueur (LT) de l'ouverture.
Patent FR-3076513-B1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur pour habitacle de vehicule destinee a recouvrir un dispositif de securite a coussin gonflable
Inventor: MONNIER GWENAEL
IPC: B60R21/2165
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-01-03
Abstract: La pièce d'habillage intérieur (16), pour habitacle (10) de véhicule (11) est destinée à recouvrir un dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable et comprend un corps principal (17) et un organe (26) formant une peau s'étendant sur le corps principal (17) et destinée à être visible dans l'habitacle (10). L'organe (26) comprend en outre au moins une pièce s'étendant en regard du dispositif de sécurité (24). L'organe (26) comporte au moins une couture d'affaiblissement (46, 48 ; 50 ; 52, 54 ; 58, 60) s'étendant dans l'au moins une pièce et dont au moins une portion (46A, 48A ; 50A ; 52A, 54A ; 58A, 60A) est destinée à être rompue lors de l'actionnement du dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable.
Patent FR-3077022-B1 (FR)
Title: Machine d'agrafage d'angle perfectionnee
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B27F7/19
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne une machine d'agrafage d'angle comprenant, - au moins une tête d'agrafage (Tg) destinée à agrafer à angle droit des éléments d'un objet tel qu'un cageot, - un bras de sertissage (Br) correspondant et dont l'extrémité libre est pourvue d'un outil de sertissage, ledit bras de sertissage étant mobile entre une position de dégagement où ledit outil est disposé en dehors du cageot et une position de travail où ledit outil se déplace en vis-à-vis de l'agrafe (Ag) posée pour rabattre les deux brins latéraux (Bc1, Bc2) saillants de l'agrafe, caractérisée en ce que l'outil de sertissage (Os) est pourvu de deux ergots (Gtl, Gt2) montés de manière articulée sur un pousseur (Pr) mobile entre une position escamotée de repos et une position d'avancement, le pousseur (Pr) étant attelé à un actionneur (Vh), et en ce que, pendant le mouvement d'avancement du pousseur (Pr) sous l'effet du fonctionnement de l'actionneur (Vh), les deux ergots (Gtl, Gt2) sont déplacés pour rabattre et sertir les deux brins latéraux (Bc1, Bc2) saillants de l'agrafe. Le sertissage de l'agrafe est réalisé idéalement et de manière reproductible. La fiabilité de fonctionnement de la machine d'agrafage est grandement améliorée.
Patent FR-3078061-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BILQUEZ SEBASTIEN
IPC: B65D83/42
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1), - une valve (2) comprenant un ressort de rappel (24), - une tête de distribution (3) comprenant : - un embout de distribution (4) raccordé à la valve (2), - un poussoir (5) pour déplacer l'embout de distribution (4), la tête de distribution (3) comprenant en outre: - un organe de poussée limitée (61) qui transmet la force axiale du poussoir (5) à l'embout de distribution (4) pour le déplacer axialement sur une course limitée, - un organe de libération de poussée (75) qui agit sur l'organe de poussée limitée (6) en libérant l'embout de distribution (4) de la force axiale du poussoir (5) à la fin de la course axiale limitée, de sorte que l'embout de distribution (4) retourne à sa position de repos et la valve (2) se ferme.
Patent FR-3080714-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un isolant de bobines
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K3/32
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (9) de machine électrique tournante destinée à être utilisée dans un véhicule automobile, ledit stator (9) comportant: - un corps (14) muni d'une culasse (22) et d'une pluralité de dents (20) issues d'une périphérie interne de la culasse (22), deux dents (20) successives délimitant une encoche (23), - un bobinage (15) comportant des bobines (26) enroulées autour des dents (20) du corps de stator (14), et - au moins un isolant de bobines (30) destiné à isoler électriquement les bobines (26) par rapport au corps de stator (14), caractérisé en ce que l'isolant de bobines (30) comporte une portion annulaire (31) destinée à recouvrir au moins une portion de la culasse (22), - des bras (32) issus d'une périphérie interne de la portion annulaire (31) destinés à recouvrir chacun une face d'extrémité axiale d'une dent (20) correspondante, et - des parois d'encoche (34) destinées à recouvrir des faces internes des encoches (23) du corps de stator (14).
Patent FR-3081617-B1 (FR)
Title: Dispositif coupleur/combineur micro-ondes et generateur micro-ondes associe
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H01P5/103
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif coupleur/combineur micro-ondes (1) pour un couplage et une combinaison d'au moins deux sources micro-ondes, comprenant un guide d'ondes (2) muni de : - un manchon (20) s'étendant longitudinalement selon un axe principal (X) et présentant deux extrémités opposées comprenant une première extrémité (21) munie d'un élément formant court-circuit (23) et une seconde extrémité (22) ouverte ; et - au moins une barre transversale (3a; 3b) s'étendant à l'intérieur du manchon (20) selon un axe transversal (Y) orthogonal à l'axe principal (X) ; ledit dispositif coupleur/combineur micro-ondes (1) comprenant en outre au moins deux connecteurs coaxiaux (4a; 4b) prévus pour être respectivement connectés à des sources micro-ondes, dans lequel chaque connecteur coaxial est monté extérieurement sur le manchon et présente une âme centrale conductrice (41) reliée à et prolongée par une antenne conductrice (42) s'étendant à l'intérieur du manchon et se terminant par une extrémité fixée sur une barre transversale.
Patent FR-3083388-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un stator monte elastiquement entre deux paliers
Inventor: THUEUR OLIVIER
IPC: H02K5/26
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine électrique tournante (1) comportant un rotor, un stator (3) et un carter (2) dans lequel le stator est agencé, le carter comprenant deux paliers (21, 22), le stator comportant deux faces principales (31, 32) opposées transversales par rapport à l'axe de rotation du rotor, la machine électrique tournante comportant en outre des éléments déformables élastiquement (4) disposés entre le stator et les paliers (21, 22) de manière à maintenir axialement et radialement le stator, chaque élément déformable élastiquement (4) comportant une première portion (41) présentant une première épaisseur (E1) et une deuxième portion (42) présentant une deuxième épaisseur (E2) supérieure à la première épaisseur (E1), la deuxième portion (42) prolongeant axialement la première portion (41) de sorte que les deux portions (41, 42) forment un épaulement (45) contre lequel l'une des faces principales (31, 32) du stator est en appui.
Patent FR-3083714-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange
Inventor: LALLEMANT VINCENT
IPC: B01F23/57
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif de mélange pour le mélange continu de produits solides à l'état divisé et/ou de produits liquides, comprenant un premier conduit (30), un premier dispositif d'entraînement (60), s'étendant le long du premier conduit (30), un deuxième conduit (40), coaxial et de plus faible section que le premier conduit (30), s'étendant au moins en partie à l'intérieur du premier conduit (30) et débouchant à l'intérieur du premier conduit (30) en aval d'un orifice d'entrée (31) du premier conduit (30) et en amont d'un orifice de sortie (33) du premier conduit (30), et un deuxième dispositif d'entraînement (70), s'étendant le long du deuxième conduit (40), dans lequel le deuxième conduit (40) est monté en rotation.
Patent FR-3084631-B1 (FR)
Title: Assistance a la conduite pour le controle longitudinal et/ou lateral d'un vehicule automobile
Inventor: BUHET THIBAULT
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un système (3) d'assistance à la conduite pour le contrôle longitudinal et/ou latéral d'un véhicule automobile, comportant un dispositif (31a) de traitement d'images entraîné au préalable selon un algorithme d'apprentissage et configuré pour générer en sortie une consigne (Scom1) de contrôle du véhicule automobile à partir d'une image (Im1) fournie en entrée et capturée par une caméra (2) numérique embarquée ; un module numérique (32) de traitement d'images configuré pour fournir au moins une image additionnelle (Im 2) en entrée d'un dispositif (31b) additionnel identique au dispositif (31a), pour un traitement en parallèle de l'image (Im1) capturée par la caméra (2) et de ladite au moins une image additionnelle (Im 2), de manière à ce que ledit dispositif (31b) additionnel génère au moins une consigne additionnelle (Scom2) de contrôle du véhicule automobile, ladite image additionnelle (Im 2) résultant d'au moins une transformation géométrique et/ou radiométrique effectuée sur ladite image (Im1) capturée, et un module numérique (33) de fusion configuré pour générer une consigne résultante (Scom) de contrôle fonction de ladite consigne (Scom1) de contrôle et de ladite au moins une consigne additionnelle (Scom2) de contrôle.