baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987491-B1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a bobinage externe
Inventor: DEZILLE EDOUARD
IPC: H01H50/44
Filed: 2012-02-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: Actionneur électromagnétique comportant un circuit magnétique, constitué d'une armature magnétique fixe et d'une palette mobile à l'encontre d'un ressort et apte à déplacer un organe mécanique d'actionnement, et une bobine d'induction disposée autour d'une branche de l'armature, l'ensemble étant inséré dans un boîtier dont dépasse l'organe mécanique. Le boîtier comporte une fenêtre traversante localisée à l'intérieur du circuit magnétique, dans laquelle est enroulée la bobine une fois le boîtier fermé.
Patent FR-2987834-B1 (FR)
Title: Composition hydraulique a faible teneur en clinker
Inventor: MARTIN MYLENE
IPC: C04B7/02
Filed: 2012-03-08
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant hydraulique comprenant : - de 40 à 70 parties en masse d'un clinker Portland ; - de 30 à 60 parties en masse d'une cendre volante ; - éventuellement jusqu'à 30 parties en masse d'un matériau inorganique autre qu'un clinker ou qu'une cendre volante ; - de 2,5 à 15 parties d'un sel de métal alcalin exprimé en parties en masse de Na O-équivalent par rapport à 100 parties en masse de cendre volante ; et - de 2 à 14 parties de sulfate exprimé en parties en masse de SO par rapport à 100 parties en masse de clinker ; la cendre volante ayant un Dv97 inférieur ou égal à 100 µm, et la somme des parties en masse de clinker, de cendre volante et de matériau inorganique étant égale à 100.
Patent FR-3029101-B1 (FR)
Title: Prothese d'escalade pour personne amputee d'un membre superieur
Inventor: EUSTACHE RENE PAUL
IPC: A61F2/78
Filed: 2014-11-28
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne une prothèse d'escalade pour des personnes amputées d'un membre supérieur, par amputation transradiale, avec un système de suspension de l'emboiture rigide (3) sur le membre amputé (1), adaptable sur les prothèses de travail, qui permet à la personne amputée de pratiquer l'escalade sans que sa prothèse d'escalade se désolidarise du membre amputé. Ledit système de suspension est constitué au moins par une sangle souple non élastique (4), fixée à l'emboiture rigide (3), passant à l'arrière du coude au niveau des reliefs supracondylaires, et dont les deux extrémités reliées entre elles et croisées sur la partie ventrale de l'emboiture rigide (3) présentent la forme caractéristique d'un "X". Ladite prothèse d'escalade possède également au moins un crochet (7) situé en position latérale sur l'emboiture rigide (3) laquelle présente notamment des ouvertures longitudinale, proximale et distale.
Patent FR-3016627-B1 (FR)
Title: Procede de production du e-1-chloro-3,3,3-trifluoropropene a partir du 1,1,3,3-tetrachloropropene
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: C07C17/383
Filed: 2014-01-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication du E-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène comprenant au moins une étape au cours de laquelle le 1,1,3,3- réagit avec de l'acide fluorhydrique anhydre en phase liquide, en l'absence de catalyseur. Elle concerne également les étapes de séparation et purification du flux issu de la réaction.
Patent FR-3027033-B1 (FR)
Title: Procede de revetement de la surface d'un substrat metallique
Inventor: ESTEBAN JULIEN
IPC: C23C28/02
Filed: 2014-10-10
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement de la surface d'un substrat métallique (S) comportant les étapes suivantes : a) application sur la surface d'un substrat métallique (S) d'une première composition (100) comportant dans un milieu liquide (102) des précurseurs sol-gel (101) de type alcoxysilane et/ou de type métallo-organique, lesdits précurseurs sol-gel (101) étant aptes à se lier avec le substrat métallique (S), b) soumission de la première composition à un premier traitement thermique de manière à former une couche d'ancrage (1) sur le substrat métallique (S) dans laquelle les précurseurs sol-gel (101) sont liés au substrat métallique (S), une première température étant imposée durant le premier traitement thermique laquelle est suffisante pour éliminer tout ou partie du milieu liquide (102) et favoriser la liaison des précurseurs sol-gel (101) au substrat métallique (S), le premier traitement thermique étant configuré pour éviter une condensation complète des précurseurs sol-gel (101) entre eux, c) application sur la couche d'ancrage (1) d'une deuxième composition comportant des composés de revêtement (201) de manière à obtenir un revêtement (2) sur la couche d'ancrage (1) par formation de liaisons (205) entre les précurseurs sol-gel (101) et les composés de revêtement (201).
Patent FR-3038391-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un signal spectral
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S19/21
Filed: 2015-06-30
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un signal temporel de radionavigation émanant d'un satellite, comprenant les étapes suivantes : • application (104) d'une transformée de Fourier au signal temporel pour produire un signal spectral comprenant une pluralité d'échantillons associant chacun une amplitude avec une fréquence, • estimation (108) d'une loi de répartition d'amplitude du signal spectral, • pondération (112) de l'amplitude d'un premier échantillon du signal spectral au moyen d'une fonction de pondération dépendant de la loi de répartition estimée, ladite fonction étant adaptée pour réduire une quantité d'interférences dans le premier échantillon, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape de: • pondération (112) de l'amplitude d'au moins un deuxième échantillon du signal spectral au moyen d'une fonction de pondération qui dépend de la même loi de répartition estimée, pour réduire une quantité d'interférences dans le deuxième échantillon.
Patent FR-3053184-B1 (FR)
Title: Trackers solaires sur roues au sol, rotatifs jusqu'a 360°, equilibres, precontraints, avec systeme de nettoyage integre et capacite d'auto nettoyage
Inventor: TORDO JEROME MARC
IPC: H02S20/00
Filed: 2016-06-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de table support de panneaux solaires, solidarisée à l'axe de roues de diamètre adapté aux types de panneaux; leur rotation est assurée par les galets motorisés d'un châssis au sol, assujetti à une fondation béton à rotule. • La table support de panneaux solaires est constituée par une structure suspendue, haubanée, précontrainte sous tension pour réduire les masses enjeu. • Les roues sont précontraintes. Elles sont entraînées par friction ou crémaillère par des galets portés par un châssis ou/et une fondation béton à rotule ou non. • L'ensemble est parfaitement équilibré. • Ce dispositif à renversement total satisfait à la maintenance; il permet un nettoyage automatisé et la meilleure protection aux contraintes environnementales. Le dispositif, selon l'invention, est destiné à la production d'énergie solaire. L'invention contribue au meilleur rendement des cellules photovoltaïques. Elle apporte de par sa conception, des solutions économiques à la construction et à la maintenance,
Patent FR-3052028-B1 (FR)
Title: Base d'un appareil de coiffure comprenant un reservoir amovible
Inventor: GRIENAY ARNAUD
IPC: A45D2/00
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une base (3) d'un appareil de coiffure comprenant : un support (9) ; un réservoir (11) amovible, caractérisé en ce que le support (9) comprend une portion de contact destinée à être disposée sur un plan de travail et dans laquelle le réservoir (11) est configuré pour être rapporté sur le support (9) selon une direction d'insertion (DI) inclinée par rapport à la portion de contact.
Patent FR-3058276-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions transitoires
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H01H37/76
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de protection contre les surtensions transitoires (1) destiné à être disposé en dérivation d'un équipement à protéger comprenant au moins trois lignes et comprenant : - trois branches conductrices destinées à être raccordées aux trois lignes; - la première et la deuxième branches conductrices étant équipées d'un premier (2) et d'un deuxième éléments de protection (2) sensibles à la tension et étant apte à monter en température lorsque la tension entre ses bornes est supérieure audit seuil de tension ; et - un dispositif de déconnexion thermosensible comportant au moins un élément thermofusible en contact thermique avec au moins l'un des premier et deuxième éléments (2) de protection, agencé de manière à maintenir les trois branches dans une position connectée; le dispositif de déconnexion thermosensible comportant un dispositif de rappel élastique exerçant un effort tendant à amener les trois branches conductrices vers une position déconnectée.
Patent FR-3061441-B1 (FR)
Title: Installation de presse et d'emboutissage
Inventor: FOURNIER FREDERIC
IPC: B21D22/00
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention est relative à une interface (1) destinée à équiper une installation de presse et d'emboutissage, ladite interface comprenant :         un plateau support (10) destiné à venir se fixer sur la face supérieure d'un bâti (20) d'un plateau mobile roulant (2), ledit plateau support comprenant un ensemble d'alésages (11), ainsi qu'un ensemble de tiges de transmission (12), traversant les alésages (11) du plateau support, montées coulissant dans lesdits alésages (11), les extrémités supérieures des tiges de transmission (12) étant destinées à venir en appui sur la sous-face d'un serre-flan (Sf) positionné au-dessus dudit plateau support, les extrémités inférieures des tiges de transmission (12) étant destinées à venir coopérer avec les extrémités supérieures d'un ensemble de vérins hydrauliques (V) solidaires en partie supérieure d'un système (3) à coussins pneumatiques.         Selon l'invention ladite interface (1) comprend au moins une plaque de transmission (4, 5) sensiblement parallèle au plan du plateau support (10), de dimension inférieure au plateau support (10), positionnée sous le plateau support (10), mobile suivant une course limitée par rapport au plateau support suivant une direction perpendiculaire au plateau support (10), ladite au moins une plaque de transmission (4, 5) convenant pour le transfert des efforts des vérins hydrauliques (V) en appui direct sur la sous-face de la plaque de transmission (4,5) aux tiges de transmission (12) en appui direct sur la face supérieure de la plaque de transmission (4,5), et alors que les positions relatives des tiges de transmission (11) et des vérins hydrauliques (V) ne sont pas coaxiales.
Patent FR-3063937-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire et methode d'assemblage
Inventor: BONIZEC LUC
IPC: B60K5/12
Filed: 2017-03-14
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif antivibratoire pour le montage d'un moteur sur une caisse de véhicule, comprenant une unité antivibratoire comprenant une première armature (11) assemblée à une deuxième armature au moyen d'un corps en élastomère apte à se déformer au moins selon un axe de vibration principal, et un support (14) ayant au moins une glissière comprenant au moins une rainure s'étendant selon une direction d'insertion sensiblement perpendiculaire à l'axe de vibration principal, la première armature (11) comprenant au moins une nervure configurée pour coopérer en glissement avec ladite au moins une rainure dans la direction d'insertion, caractérisé en ce qu'un élément de fixation (20) est disposé entre la première armature (11) et le support (14) de façon à bloquer la première armature (11) par rapport au support (14) dans la direction d'insertion.
Patent FR-3065332-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion, procede de commande et vehicule associes
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (4) permettant de transférer de l'énergie électrique entre un réseau continu (6) et un réseau alternatif (10), le dispositif de conversion (4) comportant : - un convertisseur DC-DC (12) comprenant une branche basse tension (16) et une branche haute tension (18) comprenant chacune deux sous-branches (34) en série, chaque sous-branche (34) comprenant un module de commutation (38) ; - un convertisseur réversible DC-AC (14) ; - un contrôleur (15) configuré pour piloter l'état passant ou bloqué de chaque module de commutation (38), le contrôleur (15) étant, en outre, configuré pour piloter le convertisseur réversible DC-AC (14) pour transférer de l'énergie électrique depuis le convertisseur DC-DC (12) vers le réseau alternatif (10), ou depuis le réseau alternatif (10) vers le convertisseur DC-DC (12).
Patent FR-3067993-B1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule comprenant un dispositif d'affichage
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'habillage intérieur comprend un dispositif d'affichage (6) possédant une pluralité d'éléments d'affichage (8), chaque élément d'affichage (8) comprenant un écran d'affichage (10) propre à générer des images, les éléments d'affichage (8) étant montés mobiles relativement entre eux de manière à être positionnés sélectivement dans une première configuration, dans laquelle les éléments d'affichage (8) sont disposés côte à côte de manière à former un panneau d'affichage d'étendue plus grande que celle de chaque élément d'affichage (8) pris individuellement, ou dans une deuxième configuration, dans laquelle les éléments d'affichage (10) sont disposés successivement l'un derrière l'autre, l'écran d'affichage (10) du ou de chaque élément d'affichage (8) situé derrière étant au moins en partie visible à travers l'écran d'affichage (10) du ou de chaque élément d'affichage (8) situé devant.
Patent FR-3071273-B1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite de turbine pour turbomachine
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étanchéité pour une turbomachine, comprenant une roue montée à l'intérieur d'un anneau sectorisé de support d'un matériau abradable comprenant à une extrémité axiale une gorge annulaire (14) dans laquelle est engagé un rail circonférentiel du carter, des organes d'étanchéité étant engagés pour partie dans un logement (19) d'un bord circonférentiel d'un secteur d'anneau et pour une autre partie dans un logement d'un bord circonférentiel en vis-à-vis circonférentiel d'un secteur d'anneau circonférentiellement adjacent, caractérisé en ce que chaque organe d'étanchéité comprend une partie d'extrémité axiale (180a) agencée radialement entre le rail circonférentiel et deux secteurs d'anneau adjacents.
Patent FR-3071492-B1 (FR)
Title: Micro-dispositif comportant un element protege contre une gravure hf et forme d'un materiau comprenant un semi-conducteur et un metal
Inventor: LOUWERS STEPHANUS
IPC: H01L21/762
Filed: 2017-09-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: Micro-dispositif (100) comportant au moins un premier élément (101) comprenant au moins : - une portion de matériau (106) correspondant à un composé d'au moins un semi-conducteur et d'au moins un métal, - des première et deuxième couches de protection (108, 110) recouvrant chacune une de deux faces opposées de ladite portion de matériau, telles que la première couche de protection comprenne au moins un premier matériau apte à résister à une gravure HF, que la deuxième couche de protection comprenne au moins un deuxième matériau apte à résister à la gravure HF, et qu'au moins l'un des premier et deuxième matériaux aptes à résister à la gravure HF comporte le semi-conducteur.
Patent FR-3072634-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TRICAUD CHRISTOPHE
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance (1) à la conduite d'un véhicule automobile (20) comprenant : -une étape de détection (11) d'un événement routier à venir ; et si ledit événement routier à venir nécessite une réduction de la vitesse du véhicule automobile (20), le procédé d'assistance (1) comprend les étapes suivantes : - une étape de calcul (17) d'une distance optimale d'information de ralentissement, fonction de ladite valeur de distance de décélération naturelle ; - une étape d'activation (18) d'un dispositif d'information incitant le conducteur à relâcher l'accélérateur du véhicule automobile (20) pour réduire la vitesse du véhicule automobile (20).
Patent FR-3077248-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'objet, par exemple de recipient pour liquide
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: B60N3/10
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le dispositif de support comprend un réceptacle (8) destiné à recevoir un objet, par exemple un récipient pour liquide (4), et au moins un système de maintien (16) configuré pour maintenir l'objet à l'intérieur du réceptacle (8). Le réceptacle (8) comprend une paroi latérale (14), chaque système de maintien (16) comprenant un organe de maintien (18) monté mobile sur la paroi latérale (14) et au moins un ressort de rappel (20) agencé pour solliciter l'organe de maintien (18) dans le sens d'un déplacement de l'organe de maintien (18) vers l'intérieur du réceptacle (8), l'organe de maintien (18) et le ressort de rappel (20) étant réalisés en une seule pièce de matière.
Patent FR-3078160-B1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection de sous-chassis de vehicule ferroviaire et procede d'inspection correspondant
Inventor: BEHETY NORBERT
IPC: G01M17/08
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif d'inspection (10) de sous-châssis de véhicule ferroviaire, adapté pour se déplacer sous un véhicule ferroviaire entre les rails (8) de la voie (7) de circulation ferroviaire dudit véhicule ferroviaire, caractérisé en ce qu'ii comprend : - un système moteur (9) adapté pour déplacer le long des rails le dispositif d'inspection ; - un bloc applicatif (2) comprenant au moins un élément parmi un capteur d'images adapté pour capturer des images sous le châssis du véhicule ferroviaire inspecté et un dispositif de mesures adapté pour effectuer des mesures relatives audit sous-châssis, ledit bloc applicatif étant adapté pour délivrer à un bloc de traitement des données capturées ou mesurées par l'élément ; - le bloc de traitement, adapté pour traiter les données délivrées par le bloc applicatif et déterminer un statut d'inspection du véhicule ferroviaire inspecté en fonction d'au moins lesdites données traitées.
Patent FR-3094486-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de caractérisation de propriétés tribologiques d’un fluide
Inventor: RIPARD VALENTIN
IPC: G01N33/30
Filed: 2019-03-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans un dispositif (2) comprenant un galet de test (22) en contact avec un échantillon planaire de test (23), avec le fluide étant présent dans la zone de contact entre le galet de test et l’échantillon planaire de test. Conformément à l’invention, au moins une propriété tribologique du fluide est mesurée en exécutant une cinématique cyclique déterminée comprenant dans chaque cycle un mouvement de translation (F) entre le galet de test et l’échantillon planaire de test, un roulement avec glissement (AH) du galet de test contre l’échantillon planaire de test et une révolution du galet de test sur lui-même avec un axe de révolution (21) perpendiculaire à la zone de contact.  Fig.3
Patent FR-3094470-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique de composants (3) électroniques et/ou électriques, comportant un empilement de plaques (5) selon un axe d’empilement (A1) et au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur, les plaques (5) définissant au moins un canal de circulation de fluide caloporteur en communication fluidique avec ledit au moins un collecteur (7). Les plaques (5) comportent respectivement au moins une zone de connexion fluidique (57) audit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur. Ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur présente une première portion rigide (71) au niveau de chaque connexion fluidique avec une plaque (5) et présente, entre les premières portions rigides (71), une deuxième portion flexible (73) selon l’axe d’empilement (A1). Les premières portions rigides (71) présentent une rigidité supérieure à celle des deuxièmes portions flexibles (73), et les deuxièmes portions flexibles (73) sont déformables selon l’axe d’empilement (A1) sous l’application d’une contrainte. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094220-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique filmogène pelable
Inventor: JAMIN JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique filmogène comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins deux plastifiants choisis parmi les polyols et de l’eau. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour former, sur les matières kératiniques, un film pelable
Patent FR-3096727-B1 (FR)
Title: Aube de turbine dotée d’une cavité de fragilisation d’une section frangible
Inventor: DENAUX MATTHIEU CLAUDE JEAN
IPC: F01D21/02
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: Cette aube de turbine d'une turbomachine comporte une pale (11) et un pied (12), ledit pied comprenant une échasse (13) présentant des flancs latéraux à profil curviligne, ladite échasse comprenant une zone frangible adaptée pour subir une rupture de l’échasse si des efforts radiaux supérieurs à un seuil sont exercés sur l’aube, en particuler des efforts centrifuges lors d’un état de survitesse de la turbine. La zone frangible comprend au moins une cavité oblongue (17) de frangibilité pratiquée sur au moins l’un des flancs latéraux de l’échasse, ladite cavité oblongue s’étendant dans une direction axiale de l’échasse selon un axe longitudinal (X-X’) parallèle à ou compris dans un plan de section minimale (P) dans lequel se situe une section transversale minimale de l’échasse. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3097314-B1 (FR)
Title: Détermination d’une épaisseur par colorimétrie.
Inventor: ROMERO JEAN-LOUIS
IPC: G01J3/46
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: Détermination d’une épaisseur par colorimétrie.              L’invention concerne un procédé de détermination de l’épaisseur d’un revêtement (25) à la surface d’un substrat (26) revêtu comprenant au moins les étapes suivantes :     a) mesurer, à l’aide d’un colorimètre (21), les composantes (ap, bp et Lp) de la couleur d’une zone à contrôler d’un substrat revêtu,     b) déterminer la différence de couleur (ΔEp) entre les composantes (ap, bp et Lp) de la couleur mesurée à l’étape a) et les composantes (aref, bref et Lref) de la couleur du substrat non revêtu,     c) déterminer l’épaisseur (e) du revêtement en comparant la différence de couleur (ΔEp) à une base de données de référence comprenant des valeurs de différences de couleur de référence (ΔE’) correspondant à une pluralité de substrats revêtus ayant des revêtements de différentes épaisseurs déterminées,     les composantes (ap, bp, Lp, aref, bref et Lref) désignant les composantes chromatiques des couleurs définies dans l’espace de couleur CIELAB.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2