baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106168-A1 (FR)
Title: Collier large plage
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L41/12
Filed: 2020-01-14
Abstract: Collier (1) pour canalisation comprenant :- une première section de collier (2) - une deuxième section de collier (3), - des moyens d’articulation (4) reliant la première extrémité (21) de la première section de collier (2) et la première extrémité (31) de la deuxième section de collier (3) comprennent un axe d’articulation (A) monté pivotant dans au moins une ouverture, ledit axe d’articulation étant solidaire de la première extrémité de la premier section de collier (2) et ladite au moins une ouverture solidaire de la première extrémité de la deuxième section de collier, ou inversement - des moyens de liaison et de serrage (5), configurés amovibles de sorte à permettre de passer d’une position escamotée jusqu’à une position de liaison reliant la deuxième extrémité De manière notable la plage du collier peut être réglée sans désolidarisation de la première et de la deuxième sections de collier. Figure N°1
Patent FR-3107670-A1 (FR)
Title: Vehicule avec au moins une vitre en deux parties dont une partie basculante et un joint dispose entre les deux parties
Inventor: COENT JEAN YVES
IPC: B60J10/70
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant au moins une ouverture pouvant être fermée par une vitre en deux parties (1, 3); et un joint d’étanchéité (5) disposé entre les deux parties (1, 3) de la vitre. Le joint d’étanchéité (5) présente une première gorge (21) destinée à recevoir un bord de la partie mobile (3) de la vitre lorsque celle-ci est en position fermée qui est dimensionnée pour que sa largeur telle que définie par l’écartement entre ses paroi latérales (25, 27) soit supérieure à l’épaisseur de la partie mobile (3) de la vitre. L’invention concerne également le joint d’étanchéité utilisable dans un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110434-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un réseau de neurones artificiels ou un réseau récurrent à mémoire court et long terme, procédé et dispositif mettant en œuvre un tel réseau
Inventor: FISCHER ALEXIS
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : UTILISATION D’UN RÉSEAU DE NEURONES ARTIFICIELS OU UN RÉSEAU RÉCURRENT À MÉMOIRE COURT ET LONG TERME, PROCÉDÉ ET DISPOSITIF METTANT EN ŒUVRE UN TEL RÉSEAU Le procédé (100) de fourniture d’une commande électronique de génération d’une quantité et/ou une concentration de substance active par une cigarette électronique, un vaporisateur personnel et/ou un nébuliseur, comporte :- une première étape (105) de collecte de données de consommation de substance active, au moins une donnée collectée étant associée à une information d’horodatage, par une cigarette électronique, un vaporisateur et/ou un nébuliseur,- une étape (110) d’apprentissage, mise en œuvre par un système électronique de calcul mettant en œuvre un réseau de neurones artificiels ou un réseau récurrent à mémoire court et long terme, pour déterminer une série de valeurs de consommation ultérieure probable en fonction des données collectées au cours de la première étape de collecte, - une deuxième étape (120) de collecte de données de consommation de substance active, au moins une donnée collectée étant associée à une information d’horodatage, par une cigarette électronique, un vaporisateur et/ou un nébuliseur,- un étape (125) d’ajustement, mise en œuvre par un système électronique de calcul, pour déterminer un profil de consommation ultérieure probable déterminé en fonction des données collectées au cours de la deuxième étape de collecte et de l’étape d’apprentissage, - une étape (115) de détermination d’une quantité et/ou d’une concentration de substance active à intégrer dans une commande de génération de substance active en fonction du profil déterminé et- une étape (116) de paramétrage automatique d’une quantité et/ou d’une concentration de substance active pour une prochaine bouffée générée par une cigarette électronique, un vaporisateur et/ou un nébuliseur en fonction de la donnée de quantité et/ou concentration déterminée.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112192-A1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique embarquant un capteur de pression et température
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-07-01
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression avec dispositif électronique embarquant un capteur de pression et température L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression, en particulier une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution (3) de fluide équipé d’un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de mesure de pression et de température pour mesurer la pression et la température du fluide contenu dans le récipient de fluide. Les moyens de mesure de pression et de température comprennent un capteur unique (4) de pression et de température configuré pour opérer à la fois des mesures de pression et de température du fluide.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116643-A1 (FR)
Title: Procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase
    La présente description concerne un procédé de programmation d'une mémoire à changement de phase comprenant une première couche d'un matériau à changement de phase capable de passer entre un état cristallin et un état amorphe et inversement, le procédé comprenant l'application d'un courant de programmation à travers la première couche de sorte qu'une évolution de la densité surfacique de ce courant (J0) en fonction du temps t décroisse à partir d’un premier niveau (J0_max), entre un premier instant (t2) et un deuxième instant (t3), en suivant une première évolution dans le temps respectant, ou étant proche de  où K est une constante.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3119548-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrir en force des portes, fenetres et autres ouvrants
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: B25B27/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: DISPOSITIF POUR OUVRIR EN FORCE DES PORTES, FENETRES ET AUTRES OUVRANTS L’invention concerne un dispositif (D) pour ouvrir en force des portes, fenêtres et autres ouvrants, présentant une partie ouvrante (P) et un châssis fixe (H), comprenant deux fourreaux coulissants (110, 120) pour pouvoir s'adapter à la largeur du châssis fixe (H) sur lequel il s’installe, avec des coins d'enfoncement (112, 122), un premier vérin (200) réalisant le déplacement motorisé des fourreaux coulissants (110, 120) et donc d’un coin par rapport à l’autre, et soumettant le châssis (H) à une contrainte au niveau des appuis entre lesdits coins (112, 122) et le châssis (H),  le point de départ de sa course étant défini par un premier coulissement manuel entre les deux fourreaux (110) 120). Le dispositif est remarquable en ce que le premier vérin (200) est un vérin de type multi-étages ou tandem.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120365-A1 (FR)
Title: Digesteur à volume de ciel gazeux réduit
Inventor: HADDAD MATHIEU
IPC: C12M1/107
Filed: 2021-03-08
Abstract: L’invention concerne un digesteur destiné à la mise en œuvre d’un traitement de méthanisation de boues pour générer du biogaz et un digestat, le digesteur comprenant un dispositif d’évacuation (32) des mousses et/ou flottants (16) du digestat (12) comprenant :      une première cuve (33) délimitée par une première paroi (100) d’une première hauteur (h1), la première cuve (33) étant destinée à être alimentée en digestat (12) et en mousses et/ou flottants (16) depuis un volume de matière (14) par surverse au-dessus de la première paroi (100) ;   une deuxième cuve (34) reliée à l’atmosphère et située à l’extérieur de l’enceinte (13) du digesteur, comprenant :  une première zone (35) délimitée par une deuxième paroi (103) d’une deuxième hauteur (h2) ; et une deuxième zone (36) en communication avec le réservoir (19) ;      un conduit (37) reliant la première cuve (33) via un premier orifice (101) à la première zone (35) de la deuxième cuve (34) via un deuxième orifice (102) d’altitude supérieure ou égale à celle du premier orifice (101),   la première zone (35) étant destinée à être alimentée en digestat (12) et en mousses et/ou flottants (16) depuis la première cuve (33) par le conduit (37) ;      la deuxième zone (36) étant destinée à être alimentée en digestat depuis la première zone (35) par surverse au-dessus de la deuxième paroi (103) ;  la première hauteur (h1) et la deuxième hauteur (h2) étant prédéfinies de sorte qu’un premier mélange de proportions variables de digestat et mousses et/ou flottants dans la première cuve (33) ayant une première densité moyenne (d1) soit transféré par gravité dans la première zone (35) contenant un deuxième mélange de proportions variables de digestat et mousses et/ou flottants de deuxième densité (d2), le transfert s’opérant tant que le produit de la première densité moyenne (d1) par la première hauteur (h1) est supérieur au produit de la deuxième densité moyenne (d2) par la deuxième hauteur (h2) par la première hauteur (h1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120555-A1 (FR)
Title: Outil de construction d’une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: HUBERT JEAN-BAPTISTE
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-03-12
Abstract: Titre : Outil de construction d’une paroi d’une cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet un outil de construction (1) d’une paroi d’une cuve de stockage étanche et thermiquement isolante destiné à contenir un fluide cryogénique, l’outil de construction (1) comprenant un bâti (8), un dispositif de soudage (12), un dispositif de préhension (10) configuré pour prendre au moins une plaque métallique (2) constitutive de la paroi de la cuve et un dispositif de poussée (14) configuré pour exercer une pression contre la plaque métallique (2), le bâti (8) portant le dispositif de préhension (10), le dispositif de soudage (12) étant relié au bâti (8) par un moyen (16) autorisant un déplacement dudit dispositif de soudage (12) par rapport au bâti (8) selon au moins une direction (L, V, T).   Figure 2.
Patent FR-3121100-A1 (FR)
Title: Asservissement de la sensibilité d’un système de détection d’une alarme anti-intrusion de véhicule.
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: G08B13/183
Filed: 2021-03-29
Abstract: Véhicule comprenant un système de détection d’une alarme anti-intrusion de véhicule comportant au moins un capteur de présence (9), une unité de commande électronique, ledit capteur de présence (9) envoyant un signal de détection à l’unité de commande électronique, le système de détection comprenant un capteur de position, apte à détecter la position d’un élément (12) disposé dans l’habitacle du véhicule, relié à l’unité de commande électronique de sorte à envoyer à l’unité de commande électronique un signal de position dépendant de la position dudit élément (12), et en ce que l’unité de commande est apte à traiter le signal de détection, en vue de déterminer s’il y a intrusion, en fonction du signal de position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121522-A1 (FR)
Title: Circuit à bande interdite
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: G05F3/30
Filed: 2021-03-31
Abstract: Circuit à bande interdite La présente description concerne un circuit (1) à bande interdite de génération d'un signal de référence comprenant un premier transistor bipolaire (100) et un deuxième transistor bipolaire (102) d'un même type parmi les types PNP et NPN, les premier et deuxième transistors étant configurés pour générer un courant variant de manière proportionnel avec la température, dans lequel un premier composant capacitif (C1) est connecté entre une base (100b) et un émetteur (100e) du premier transistor.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121993-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de mesure et d’enregistrement pour l’évaluation d’un fluide corporel drainé
Inventor: MORISSE GILL
IPC: G01N33/487
Filed: 2021-04-16
Abstract: Dispositif (1) électronique de mesure et d’enregistrement pour l’évaluation d’un fluide corporel collecté dans un flacon collecteur (3) relié par une tubulure (4) à un patient, avec un moyen de mesure (12) permettant de déduire un volume et ou un débit de drainage du fluide, un moyen d’analyse optique (16) d’un composant du fluide et un microcontrôleur (13) pour recevoir des données fournies par le moyen de mesure, le moyen d’analyse optique, et ou le microcontrôleur, permettant de mesurer des valeurs successives, avec chacune un indice de confiance supérieur à un seuil donné, du volume et ou du débit de fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113516-A1 (FR)
Title: Système de Gestion Thermique pour Refroidir des Charges Calorifiques Transitoires à Faible Consommation de Puissance
Inventor: SNYDER J DOUGLAS
IPC: F25B25/00
Filed: 2021-07-05
Abstract: Des systèmes de gestion thermique pour refroidir des charges thermiques de puissance élevée et à faible cycle de service qui incluent au moins trois sous-systèmes fermés couplés thermiquement sont fournis. Les systèmes de gestion thermique fournis ici incluent une boucle de stockage d’énergie thermique principale incluant un réservoir à température froide et un réservoir à température chaude. Les systèmes de gestion thermique fournis ici incluent également un système de compression à plusieurs étages ou une architecture en cascade d’un système de compression de vapeur à basse température et d’un système de compression de vapeur à haute température. Des procédés de transfert de chaleur d’une ou de plusieurs charge(s) thermique(s) à un environnement ambiant sont également fournis.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3125218-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’emballage, de stockage et de distribution de médicaments
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: A61J1/03
Filed: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution de telles prises unitaires,   chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage primaire (6) de médicaments,  caractérisé en ce que :  - il comprend en outre un casier (20) formant une pluralité de compartiments (24), chaque compartiment dudit casier délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage secondaire (25) de médicaments,   - la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour clore le volume de stockage secondaire d’un compartiment dudit casier (20) et pouvoir être fixée audit casier (20).  L’invention concerne également un procédé d’emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d’au moins une prise unitaire de médicaments.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125555-A1 (FR)
Title: Carter d’huile
Inventor: DEMANGEOT JÉRÔME
IPC: F01M11/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un carter d’huile (1) comprenant une coque inférieure (2) destinée à contenir de l’huile de lubrification d’un moteur, dans laquelle un flux d’huile, dit flux d’huile aspiré (I), est aspiré par un tube d’aspiration (44) pour alimenter un circuit de lubrification et un flux d’huile, dit flux d’huile retournant (II), qui tombe dans le carter d’huile (1). Le carter d’huile (1) comprend une plaque anti-émulsion (8) disposée dans le carter d’huile (1) et des moyens d’orientation permettant d’orienter au moins une partie du flux d’huile retournant (II) vers une zone située à l’embouchure du tube d’aspiration (44) pendant une période transitoire durant laquelle l’huile présente une température inférieure à une température optimale de fonctionnement.  Figure 2
Patent FR-3125232-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ un s ystème de dépollution actif
Inventor: BLANCO FABRICE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (15) d’au moins une consigne de dépollution (CMCD) d’un système de dépollution actif (11) ajustée au cours du temps de sorte qu’un risque de nuisance olfactive (Rodo) attendue dans au moins une zone géographique (Z1, Z2) soit inférieur à un seuil de nuisance olfactive (Sno) ; le risque de nuisance olfactive étant estimé à partir d’une base de données (17) intégrant des situations passées dans lesquelles le risque de nuisance olfactive est renseigné avec :  - un risque industriel (Rpro) prenant en compte une mesure de concentration de polluants (Cm) et un seuil de pollution (Sreg) ; et  - un risque météorologique (Rmto) calculé à partir d’informations météorologiques ;  le risque industriel et le risque météorologique de la situation actuelle étant calculé de sorte à retrouver les situations passées les plus proches de la situation actuelle et d’extraire le risque de nuisance olfactive associé.  Figure 1.
Patent FR-3131310-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une solution aqueuse de 5-hydroxyméthylfurfural (5-HMF) de pureté élevée
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07D307/40
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’une solution aqueuse de 5-hydroxyméthylfurfural (5-HMF), comprenant :- une étape a) de mise en contact d’une charge comprenant du 5-HMF et du diméthoxysulfoxyde (DMSO), avec un contre-extrait aqueux intermédiaire issu de l’étape c), pour obtenir un mélange aqueux,- une étape b) d’extraction liquide-liquide du mélange aqueux par un flux de solvant d’extraction, pour produire un raffinat aqueux et un extrait organique intermédiaire,- une étape c) de contre-lavage de l’extrait organique intermédiaire par un solvant aqueux, pour produire le contre-extrait aqueux intermédiaire et un raffinat organique,- une étape d) de contre-extraction liquide-liquide du raffinat organique obtenu à l’issue de l’étape c) par un flux aqueux, pour produire un effluent organique et un contre-extrait aqueux de 5-HMF.  Figure 1 à publier
Patent FR-3132408-A1 (FR)
Title: Torche de coupage plasma avec refroidissement indirect des consommables
Inventor: CAMY-PEYRET FRÉDÉRIC
IPC: H05H1/28
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une torche (10) de coupage plasma comportant:  - un barreau central muni d'un logement de réception d'un porte-électrode,  - un porte-électrode (36) disposé à l'intérieur du logement (37), et  - une électrode (15) plaquée contre une face d'extrémité pleine du porte-électrode (36),  - le porte-électrode (36) comportant au moins un conduit (60) destiné à amener un liquide de refroidissement à proximité de la face d'extrémité du porte-électrode (36) contre laquelle est plaquée l'électrode (15),  de sorte que l'électrode (15) est apte à être refroidie par conduction par le porte-électrode (36) formant un radiateur thermique, lequel étant apte à être refroidi intérieurement au moins par une circulation de fluide de refroidissement à l'intérieur du conduit (60).  Figure 6
Patent FR-3132863-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins une partie d’une structure en caisson d’un aéronef comportant une étape de formage, caisson central de voilure ainsi obtenu
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: B29C70/46
Filed: 2022-02-22
Abstract: Procédé de fabrication d’ au moins une partie d’ un e structure en caisson d’un aéronef comportant une étape de formage, caisson central de voilure ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’au moins une partie d’une structure en caisson obtenue à partir d’une peau externe et d’une pluralité de profilés (52, 54) présentant chacun une face de jonction en contact avec la peau externe. Le procédé comprend une étape de positionnement desdits profilés (52, 54) sur un moule (56), une étape d’obtention d’une préforme de fibres (72) plane présentant une épaisseur sensiblement égale à la peau externe, une étape de pose d’une partie centrale (74) de ladite préforme de fibres (72) sur les profilés (52, 54) positionnés sur une première face (70.1) du moule (56) et une étape de formage d’une extension latérale de la préforme de fibres (72) afin de la plaquer contre une surface de formage.  L’invention a également pour objet le caisson central de voilure ainsi obtenu ainsi qu’un outillage de formage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.  Figure 5
Patent FR-3134588-A1 (FR)
Title: Procédé et unité de traitement de déchets routiers bitumineux, procédé et unité de fabrication d’enrobé bitumineux
Inventor: HUCHET FLORIAN
IPC: E01C19/05
Filed: 2022-04-13
Abstract: Procédé et unité de traitement de déchets routiers bitumineux, procédé et unité de fabrication d’enrobé bitumineux Procédé de traitement de déchets routiers bitumineux dans lequel par tri gravimétrique des déchets routiers, on produit des lots d’agrégats pour enrobé bitumineux, les agrégats pour enrobé bitumineux de chaque lot ayant une masse volumique inférieure à une masse volumique maximale prédéterminée et/ou supérieure à une masse volumique minimale prédéterminée.   Procédé de fabrication d’enrobé bitumineux, dans lequel on fabrique un enrobé bitumineux en mélangeant une pluralité de composants dont au moins un lot d’agrégats pour enrobé bitumineux, les agrégats pour enrobé bitumineux dudit au moins un lot ayant une masse volumique inférieure à une masse volumique maximale prédéterminée pour le lot et/ou supérieure à une masse volumique minimale prédéterminée pour le lot.  Unités de traitement de déchets routiers et de fabrication d’enrobé bitumineux pour la mise en œuvre de ces procédés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3137608-A1 (FR)
Title: Support de roue pour véhicule automobile, procédé de dimensionnement et véhicule associés
Inventor: GUERIN STÉPHANE
IPC: B60B27/00
Filed: 2022-07-08
Abstract: Ce Support de roue (10) pour véhicule automobile comprend un flasque (12) creux et un cylindre (14) creux coaxiaux, le cylindre (14) creux étant solidaire du flasque (12) creux, le diamètre extérieur du flasque (12) creux étant supérieur au diamètre extérieur du cylindre (14) creux de sorte que le cylindre (14) ne recouvre pas le flasque (12) dans une portion annulaire (16) du flasque (12) creux, le flasque (12) creux comportant une première face (18) en contact avec le cylindre (14), une deuxième face opposée à la première face (18) et des premiers taraudages (22) s’étendant entre les première et deuxième faces et traversant le flasque (12), les premiers taraudages (22) étant disposés selon un diamètre du flasque (12) dans la portion annulaire (16), la portion annulaire (16) comprenant des premiers évidements (24) disposés entre deux premiers taraudages (22) successifs et s’étendant de la surface périphérique extérieure du flasque (26) à la première face (18) du flasque (12), une nervure (46) étant disposée dans chaque évidement de manière à rigidifier le flasque (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3138340-A1 (FR)
Title: Brique de terre compressee et procede de fabrication
Inventor: NEUVILLE MATHIEU
IPC: B28B3/02
Filed: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication (200) d’une brique de terre compressée (51) comportant une étape de formation (230) d’un liant comportant une matrice argileuse crue (2) et une composition d’activation ; une étape de mélange (240) du liant avec au moins deux terres crues (4) présentant des profils granulométriques respectivement différents, de préférence au moins une des deux terres crues (4) étant une terre crue (4) broyée ; une étape de mise en forme (250) d'une brique en terre compressée (51) à partir du mélange. En outre, la présente invention propose un système (1) de fabrication d’une brique de terre compressée (51) comportant un premier dispositif de modification de distribution de taille de particules agencé pour recevoir une terre crue (4) ; un deuxième dispositif de modification de distribution de taille de particules agencé pour recevoir une partie de la terre crue (4) ; un organe de mélange (50)   Figure à publier avec l’abrégé : figure 2