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Patent FR-2933366-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'au moins deux types distincts d'une caisse d'un vehicule automobile
Inventor: ROBIN JEAN FRANCOIS
IPC: B62D65/18
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de production d'au moins un premier type et un deuxième type d'une caisse (12) d'un véhicule automobile, dispositif qui comporte un premier poste de production (14a) pour la production du premier type de caisse du véhicule et au moins un second poste de production (14b) pour la production du deuxième type de caisse du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte une structure (26) qui porte au moins un outil (22) pour la production du premier type de caisse et du deuxième type de caisse, et en ce que ladite structure (26) est montée mobile entre une première position dans laquelle ledit outil (22) équipe le premier poste de production (14a) pour la production du premier type de caisse, et une seconde position dans laquelle ledit outil (22) équipe le second poste de production (14b) pour la production du deuxième type de caisse.
Patent FR-2935360-A1 (FR)
Title: Distributeur de conditionnement et de distribution d'un contenu fluide.
Inventor: SIBILEAU GUY NOEL
IPC: A45D34/00
Filed: 2008-08-27
Abstract: Le dispositif comporte un réservoir et une pompe de distribution sans reprise d'air (pompe airless). Le réservoir comporte une partie rigide incluant un cadre rigide, plein pourvu d'une perforation traversante apte à permettre le passage et le montage de la pompe, limitée par deux grandes faces latérales opposées et comportant sur au moins une des deux grandes faces latérales une grande ouverture latérale ; au moins une paroi pleine, déformable, fixée à la partie rigide de manière rigide et étanche en fermant de façon étanche la au moins une grande ouverture latérale, cette paroi présentant une certaine souplesse d'ensemble permettant sa déformation lors de la distribution du contenu par la pompe ; et une cavité. La pompe est fixée rigidement et de façon étanche au cadre en traversant la perforation, sa partie interne de prélèvement de contenu à distribuer étant située dans la cavité du réservoir et sa partie externe d'actionnement et de distribution du contenu étant située à l'extérieur du réservoir.
Patent FR-2937702-A1 (FR)
Inventor: LEMAIRE GABRIEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2008-10-23
Abstract: The support (1) has narrow passages (11, 12) filled with liquid. One of the passages connects a compensation chamber (C) to an intermediate chamber (B) or to a work chamber (A). A flexible elastomer membrane (3) and a plate (2) delimit an auxiliary chamber (D). The membrane separates the auxiliary chamber from the intermediate chamber, and is deformed for closing a main orifice (41). A flow path has a check valve (8) for permitting a flow of liquid from the work chamber to the auxiliary chamber. The auxiliary chamber is purged towards the compensation chamber by another flow path.
Patent FR-2940198-A1 (FR)
Title: Head for diesel fuel filling pipe of tank of vehicle, has flap driven by tube from closed position to released position, and elongated flexible curved arms projected from periphery of ring and supported on inner surface of housing
Inventor: SANCHEZ LAURENT
IPC: B60K15/04
Filed: 2008-12-18
Abstract: The head has a closure flap pivoted with respect to a false proof actuating ring (2) from a closed position to a released position. The ring has an actuating portion (12) cooperated with the flap, so that the flap is released when the ring is spaced radially by insertion of a diesel supply tube. The flap is elastically stressed towards the closed position and driven by the tube from the closed position to the released position. Elongated flexible curved arms (16) are projected from a periphery of the ring, and supported on an inner surface (27) of housing. The flap partially masks a passage orifice and forms a stop for a lead-free petrol supply tube, when the flap is in the closed position. The flap does not mask the passage orifice, when the flap is in the released position. The ring and the arms are made of an elastic material i.e. plastic material.
Patent FR-2940084-A1 (FR)
Title: Cosmetic article, useful for cosmetic care of skin, cleaning and/or removing makeup from the skin, comprises a water insoluble substrate comprising one or more layers, and composition in the form of an oil-in-water emulsion
Inventor: POTIN ANTHONY
IPC: A61K8/02
Filed: 2008-12-22
Abstract: Cosmetic article comprises a water insoluble substrate (A) comprising one or more layers; and a composition (B) in the form of an oil-in-water emulsion, which is added or impregnated into the substrate, where: (B) comprises an oily phase dispersed in an aqueous phase comprising at least one non-crosslinked amphiphilic polymer; the globules of the emulsion has an average size of 15-500 microns; and the oil phase is present in an amount of less than 35 wt.%.
Patent FR-2940094-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique detergente comprenant quatre tensioactifs, un polymere cationique et un sel de zinc
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/27
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique détergente des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : -au moins un tensioactif anionique (A) comprenant au moins un groupe sulfate, sulfonate et/ou phosphate, -au moins un tensioactif anionique carboxylique (B) différent du tensioactif anionique cité en (A), -au moins un tensioactif amphotère et/ou zwittérionique (C), -au moins un tensioactif non ionique alkyl(poly)glycoside (D), -au moins un polymère cationique (E), -au moins un sel de zinc (F), -et éventuellement au moins un filtre UV (G). Elle concerne aussi ses utilisations pour laver les cheveux notamment colorés et protéger leur couleur de la lumière solaire et/ou des lavages répétés.
Patent FR-2946778-A1 (FR)
Title: Person e.g. physician, calling device for use in e.g. hospitals, has data processing unit to control emission of one of signals when reader receives identification information conformed to one of reference information stored in memory
Inventor: TERNY JEAN LOUIS
IPC: G08B21/02
Filed: 2009-06-12
Abstract: The device (10) has a memory storing reference identification information. An emission unit, formed of a wired communication interface (4) and a radiowave communication interface (4'), selectively emits call signals. A data processing unit (3) controls emission of one of the signals when identification information is not received by a reader (5) from a badge (6), and controls emission of the other signal when the reader receives the identification information conformed to one of the reference information stored in the memory after solicitation of a manual actuator (2) i.e. call button.
Patent FR-2947391-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire compacte omnidirectionnel et large bande comportant deux acces emission et reception separes fortement decouples
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q19/00
Filed: 2009-06-30
Abstract: Système antennaire omnidirectionnel très large bande travaillant dans une gamme de fréquences choisie, destiné à être positionné sur un porteur et comportant : Un premier élément antennaire (1) fonctionnant en émission et comportant : une première plaque conductrice (6) ayant une longueur L1 et une largeur l1, de surface S1, une deuxième plaque conductrice (5) ayant une longueur L2 et une largeur l2, de surface S2, les deux plaques (5, 6) étant séparées par un écartement E, • Un moyen d'excitation large bande (4 ) ayant une surface externe et un profil de surface adaptés à générer un champ électrique à polarisation verticale linéaire créé entre les deux plaques (5, 6), • Au moins un lien conducteur (7) disposé entre la première plaque conductrice (6) et la deuxième plaque conductrice (5), le ou lesdits liens (7) étant reliés auxdites plaques via un circuit d'adaptation (8), Un deuxième élément antennaire (2) de type spirale fonctionnant en réception placé sur un plan métallique (12) recouvert de tuiles de ferrites (11), l'ensemble étant imbriqué dans ledit premier élément antennaire (1). Application à la gamme de fréquence 30 MHz-3000 MHz.
Patent FR-2948073-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'entrainement en deplacement d'un vehicule automobile de type hybride et procede pour l'entrainement d'un tel vehicule
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60L50/16
Filed: 2009-07-15
Abstract: La présente invention concerne un système pour l'entraînement en déplacement d'un véhicule automobile de type hybride comprenant un moteur thermique (10) avec un arbre (12), une machine électrique (14) avec un rotor (16) reliée à des accumulateurs électriques (72), un arbre d'entraînement (16) commandé par ladite machine et/ou ledit moteur pour actionner en rotation l'essieu moteur (60) du véhicule, et un dispositif de variation de vitesse de rotation (13) entre ledit arbre d'entraînement et l'arbre (12) du moteur (10). Selon l'invention, le dispositif de variation de vitesse comprend au moins deux voies alternatives de transmission de mouvement (VT1, VT2) à l'essieu moteur (60) contrôlées chacune par un accouplement débrayable (30, 36).
Patent FR-2941150-A1 (FR)
Title: Produit pour la prevention ou le traitement du blanchissement des cheveux.
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-01-16
Abstract: Produit permettant de prévenir ou traiter le blanchissement des cheveux, comprenant un extrait de la racine Radix Polygoni Multiflori et un actif favorisant ou maintenant la croissance pilaire conditionnés tous deux dans une seule et même composition ou bien chacun séparément dans deux composition distinctes, la composition comprenant l'extrait de la racine Radix Polygoni Multiflori étant uniquement destinée à une administration par voie topique et non à une administration par voie orale ; son utilisation ; et procédés permettant son administration.
Patent FR-2943935-A1 (FR)
Title: Machine electroportative avec dispositif de motorisation "sans balais" destinee a des applications de poncage, surfacage, meulage, forage, notamment.
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B23Q5/10
Filed: 2009-04-03
Abstract: Cette machine destinée à des applications de ponçage, surfaçage, meulage, forage est remarquable en ce qu'elle comprend un dispositif de motorisation sans balais, et en ce que le dispositif comprend un bloc moteur (1) dont l'extrémité (2) de l'arbre moteur est agencé avec une pièce de fixation (3) solidaire du châssis du moteur et agencée pour constituer l'appui d'une bague (4) formant cage autorisant le montage sur ladite extrémité de l'arbre moteur d'un roulement conique (5) et d'un joint à lèvres (6), l'extrémité de l'arbre étant épaulé pour la réception de l'outil de travail (7).
Patent FR-2944342-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe-eau a volume variable ameliore
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24H1/50
Filed: 2009-04-10
Abstract: Dispositif de chauffe-eau comprenant une arrivée d'eau froide (15) et une sortie d'eau chaude (16), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend deux réservoirs distincts et thermiquement isolés, - un premier réservoir (10) destiné au chauffage de l'eau et comprenant un dispositif de chauffage (102), - le deuxième réservoir (12) étant destiné au stockage d'eau chaude, l'arrivée d'eau froide (15) étant connectée au niveau du premier réservoir (10) et la sortie d'eau chaude (16) étant connectée au niveau du deuxième réservoir (12), le dispositif comprenant en outre des premiers moyens de circulation contrôlée d'eau (11, 13, 110, 130, 132) entre les deux réservoirs (10, 12) et un deuxième moyen de circulation contrôlée (14, 140) d'eau entre le premier réservoir (10) et la sortie d'eau chaude (16).
Patent FR-2948192-A1 (FR)
Inventor: LICITRA CHRISTOPHE
IPC: G01N21/47
Filed: 2009-07-20
Abstract: The method involves determining geometrical parameters of geometrical patterns, where one of the patterns is partially formed of a porous material. A theoretical optical response of a diffraction structure is determined from the determined geometrical parameters and adjusting an optical index of the porous material of a zone of the former pattern. An absorbable gas substance is condensed in the patterns in order to return a gap between an experimental optical response and the theoretical optical response lower or equal to a given threshold.
Patent FR-2948603-A1 (FR)
Title: Systeme pour apposer un motif sur un substrat et procede correspondant
Inventor: BAUVIN ANTOINE EMILE ANDRE MARIE
IPC: B44C1/18
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour apposer un motif (2) sur un substrat (3), ledit système (1) comprenant un moyen de transfert (4) auquel est attaché ledit motif (2) et un moyen de pressage (5), ledit système (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'assistance (6) au positionnement du motif (2) relativement au substrat (3), ledit moyen d'assistance (6) comprenant un premier organe (7) solidaire du substrat (3) ou du moyen de pressage (5) et un deuxième organe (9) solidaire du moyen de transfert (4), lesdits premier et deuxième organes (7, 9) étant conçus pour que s'établisse entre eux une coopération inhibant leur possibilité d'écartement. Dépôts d'éléments décoratifs et / ou fonctionnels sur un substrat.
Patent FR-2949014-A1 (FR)
Title: Pressurized water nuclear reactor, has core for closing nuclear fuel assemblies that comprises nuclear fuel pencils having same isotopic composition of nuclear fuel and same plutonium nominal mass content
Inventor: ARSLAN MARC
IPC: G21C1/08
Filed: 2009-08-06
Abstract: The reactor (1) has a core for closing nuclear fuel assemblies (16) that comprise nuclear fuel pencils based on plutonium and uranium mixed oxide before irradiation. The fuel pencils have same isotopic composition of nuclear fuel and same plutonium nominal mass content, where the fuel pencils not contain a consumable neutron poison and contain inevitable impurities resulting from manufacture. Each assembly includes guide tubes for receiving pencils of a control cluster (20) and an instrumentation control tube (29).
Patent FR-2950657-A1 (FR)
Title: Rotating part i.e. rotor blade, endoscopic type controlling method for high-pressure compressor of jet engine in airplane, involves momentarily transforming alternator into engine to slowly rotate compressor for control purposes
Inventor: COLOTTE BAPTISTE BENOIT
IPC: F02C7/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: The method involves momentarily transforming an alternator (13) into an engine, so as to slowly rotate a high-pressure compressor for control purposes, where the alternator is a wounded stator (25) connected to an air-data computer. The transforming step is performed by disconnecting the alternator from a mounting cord at the air-data computer to provide an access at terminals of the stator, and by connecting an alternating current generator i.e. inverter (32), at the terminals of the stator. An independent claim is also included for an installation for controlling a rotating part of a high-pressure compressor of an engine in an airplane.
Patent FR-2951961-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation de particules magnetiques piegees sur un bouchon magnetique
Inventor: COLLADON FABRICE
IPC: B03C1/28
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de récupération de particules magnétiques (4) piégées sur un bouchon magnétique (1). Le bouchon magnétique (1) comporte une extrémité support (2) et un élément aimanté (3) destiné à retenir les particules magnétiques (4) entraînées par un liquide et résultant de l'usure de pièces avec lesquelles ledit liquide a été en contact. Ledit dispositif (100) de récupération comporte des moyens d'aimantation (106) et une enceinte (101) intégrant une ouverture (102). Ladite enceinte (101) est apte à recevoir ledit bouchon magnétique (1) via ladite ouverture (102) de sorte que ledit élément aimanté (3) soit logé à l'intérieur de ladite enceinte (101) et ladite extrémité support (2) se situe à l'extérieur de ladite enceinte (101). Ladite ouverture (102) est dimensionnée de sorte que ladite extrémité support (2) obture ladite ouverture (102). Le dispositif (100) comporte en outre au moins une buse d'injection (104) apte à injecter un fluide gazeux à l'intérieur de ladite enceinte (101), ladite buse (104) étant orientée de sorte que le flux de fluide gazeux chasse les particules magnétiques (4) retenues sur ledit élément aimanté (3) vers le fond de ladite enceinte (101). Lesdits moyens d'aimantation (106) sont agencés pour piéger par aimantation lesdites particules (4) chassées vers le fond de ladite enceinte (101).
Patent FR-2954000-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur pour module photovoltaique a cellules bifaciales
Inventor: SANZONE VINCENZO
IPC: G02B5/10
Filed: 2009-12-14
Abstract: Ce dispositif réflecteur pour module photovoltaïque formé d'une pluralité de cellules (2) photovoltaïques bifaciales ou de rangées de telles cellules espacées les unes des autres, chaque cellule (2) présentant une face avant (20) active et une face arrière (21) active aptes à capter des photons de rayons lumineux incidents arrivant sur lesdites faces avant (20) et arrière (21), comprend au moins un module réflecteur (4) destiné à être agencé sous les cellules (2) sensiblement à l'aplomb du ou des espacements (22) séparant deux cellules (2) adjacentes ou deux rangées de cellules adjacentes. Ce module réflecteur (4) comprend : - une première portion (41) dont les surfaces en regard de l'espacement (22) présentent une première courbure de manière à envoyer tout ou partie des photons incidents en direction de la face arrière (21) des cellules (2) ; et - une deuxième portion (42) surmontant la première portion (41), dont les surfaces en regard de l'espacement (22) présentent une deuxième courbure de manière à envoyer tout ou partie des photons incidents en direction de la face arrière (21) des cellules (2), la deuxième courbure étant différente de la première courbure.
Patent FR-2953971-A1 (FR)
Title: Support de visuel pour chariot de point de vente
Inventor: BOUSSEMART BERTRAND
IPC: B62B3/14
Filed: 2009-12-14
Abstract: La présente invention concerne un support de visuel (1) pour chariot de point de vente, ledit support étant adapté pour être fixé sur une poignée ou barre (30) de chariot de point de vente, ledit support de visuel (1) comprenant : - un manchon (10) cylindrique muni d'une fente longitudinale (12) s'étendant sur toute sa longueur, adapté pour se refermer de façon élastique sur la poignée ou barre (30), - deux plaques (22, 24) s'étendant radialement vers l'extérieur, de part et d'autre de la fente longitudinale (12), lesdites plaques (22, 24) comportant chacune des moyens de verrouillage (26) disposés sur des faces en regard des plaques (22, 24), adaptés pour coopérer afin de permettre le positionnement d'un visuel (40) entre les plaques (22, 24) et de réaliser un verrouillage du support de visuel (1) sur la poignée ou barre (30).
Patent FR-2956487-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser l'integration longue, multi echelle, de signaux recus a des instants variables
Inventor: DESODT GUY
IPC: G01S7/292
Filed: 2010-02-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour réaliser simultanément une intégration temporelle des signaux reçus par un senseur, un radar par exemple, pour différentes durées d'intégration. Le procédé met en œuvre une pluralité de modules intégrateurs, chaque module i réalisant l'intégration du signal reçu sur une durée d'intégration Ti différente. La durée d'intégration du signal reçu est croissante d'un module donné au module suivant. Le signal étant reçu sous la forme de séquences d'échantillons successives, ou séquences d'entrée, chaque échantillon d'entrée étant caractérisé par une amplitude et des valeurs de paramètres cinématiques d'entrée, chaque module intégrateur est configuré de façon à délivrer un signal intégré se présentant sous la forme de séquences successives d'échantillon ou séquences de sortie. Chaque échantillon de sortie est caractérisé par des valeurs de paramètres cinématiques de sortie et par une amplitude qui est déterminée à partir de l'amplitude d'échantillons d'entrée reçus durant la durée d'intégration Ti. Les échantillons d'entrée pris en compte dans l'opération d'intégration sont déterminés pour chaque séquence d'entrée en fonction du modèle de trajectoire de cible correspondant aux valeurs des paramètres de sortie caractérisant l'échantillon considéré.
Patent FR-2955221-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal numerique pour un systeme distribue, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: SAADANI AHMED
IPC: H04B7/06
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de transmission de trames (Tr) de N>2 symboles Si, destiné à un système distribué à au moins deux nœuds-émetteur (T1, T2), comprenant : - une permutation circulaire (2) d'une trame (Tr) de N symboles Si, - une multiplication (3) de m premiers symboles permutés par un coefficient de phase φ, m≤[N/2]+1, - une émission (4) par un des nœuds (T2) de la trame comprenant les symboles permutés multipliés et - une émission (5) par un autre des nœuds (T1) de la trame (Tr) de N symboles Si.
Patent FR-2955262-A1 (FR)
Title: Planche de surf des neiges
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C5/03
Filed: 2010-01-21
Abstract: Planche de surf des neiges (1), présentant : ▪ des lignes de contact avant (33) et arrière (37) ; ▪ des zones de montage des fixations respectivement avant et arrière, incluant chacune un ensemble de points de montage (10,11) par lesquels la fixation est solidarisée à la planche, chaque zone de montage possédant une position centrale (20,21) ; ▪ un cambre (C) non nul, mesuré sensiblement à mi-distance des lignes de contact avant (33) et arrière (37) ; caractérisée en ce qu'en vue de dessus, les lignes de contact avant (33) et arrière (37) traversent des régions respectivement une région avant (12) et une région arrière (13), chacune délimitée par deux lignes transversales, respectivement interne (31,35) et externe (30,36), situées du entre les positions centrales (20,21) des zones de montage de la fixation, la ligne transversale externe (30) de la région avant (12) étant à une distance (D2) d'au moins 100 mm par rapport à ladite position centrale (20), la ligne transversale externe (36) de la région arrière (13) étant à une distance (D4) d'au moins 120 mm par rapport à ladite position centrale (21).