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Patent WO-2012130463-A1 (WO)
Title: Appareil permettant de recouvrir un matériau en bande mobile avec un matériau de revêtement métallique
Inventor: VAN RIJSWIJK WILLEM
IPC: C23C2/00
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil permettant de recouvrir un matériau en bande mobile avec un matériau de revêtement métallique, l'appareil comprenant un récipient destiné à contenir un matériau de revêtement métallique, la bande se déplaçant à travers le récipient pendant l'utilisation, et comprenant un dispositif d'essuyage destiné à réguler l'épaisseur du revêtement sur la bande. Selon l'invention, le récipient est pourvu d'une ouverture permettant à la bande de quitter le récipient, le dispositif d'essuyage comprenant des feuilles ou des plaques destinées à produire le revêtement. Les parois du récipient formant l'ouverture pour la bande sont directement couplées aux feuilles ou aux plaques.
Patent WO-2013013834-A1 (WO)
Title: Nouvelles formes cristallines de tulathromycine
Inventor: KLJAJIC ALEN
IPC: C07H17/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles formes cristallines I, II et III de tulathromycine, de nouveaux sels de tulathromycine et leurs procédés de préparation.
Patent WO-2013026570-A1 (WO)
Title: Vorrichtung zum zentrieren, innenformdrücken, richten und spannen von stumpfstössen rotationssymmetrischer hohlkörper beim rührreibschweissverbinden oder schmelzschweissen
Inventor: SCHENK TOBIAS
IPC: F16L37/12
Filed: 2012-08-22
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung (10) zum Zentrieren, Innenformdrücken, Richten und Spannen von rotationssymmetrischen Hohlkörpern, beispielsweise an einer Flansch-Rohr-Flansch-, Flansch-Rohr- oder Rohr -Rohr -Anordnung, die durch Rührreibschweißen oder Schmelzschweißen im Stumpfstoß verbunden werden, mit einem sich an den Innendurchmesser der Hohlkörper anpassbaren, mittig zur Hohlkörperachse angeordneten Spannkörper (10) mit Antrieb (21). Der Spannkörper (10) ist als Schweißbadsicherung in Form einer Zentrier-, Innenform, Rieht- und Spannscheibe ausgebildet, die in kreissegmentförmige Primär- und Sekundärbacken (14, 16) mit jeweils daran radial in Richtung Hohlkörperachse angebrachten hammerförmigen Halte- und Gabelelementen (17) aufgeteilt sind, von denen jedes Halte- und Gabelelement (17) in einer Aussparung (35) eines Trägerelementes (36) geführt und durch einen Primär- bzw. Sekundärhebel (18, 19) mit einem Stößel (20) des Antriebs (21) kniehebelartig radial schwenkbar verbunden ist.
Patent WO-2013041204-A1 (WO)
Title: Nouveaux composés isocyanate et isothiocyanate pour le traitement du cancer
Inventor: KALBE JOCHEN
IPC: C07C331/28
Filed: 2012-09-18
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés isocyanate et isothiocyanate, des compositions pharmaceutiques les contenant, ainsi que leur utilisation pour le traitement de maladies cancéreuses chez l'homme et l'animal. Ces nouveaux composés isocyanate et isothiocyanate se distinguent des composés isocyanate et isothiocyanate connus de par leur action thérapeutique plus étendue, à savoir des effets secondaires réduits pour une action anti-tumorale accrue.
Patent WO-2014071962-A1 (WO)
Title: Réceptacle et système pour l'analyse optique d'un échantillon sans lentilles optiques
Inventor: RAPOPORT DANIEL HANS
IPC: G01N21/03
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (4) destiné à recevoir un échantillon (5) au cours d'une analyse optique de l'échantillon (5), le réceptacle (4) comportant un fond (19) qui est au moins partiellement transparent de telle sorte que l'échantillon (5) situé à l'intérieur du réceptacle (4) puisse être analysé optiquement par un capteur (6) d'images par-dessous le fond (19) et le fond (19) étant très mince, améliorant ainsi le contraste et la netteté des images générées par le capteur (6) d'images. L'invention concerne en outre un système pour l'analyse optique d'un échantillon (5).
Patent WO-2012107515-A1 (WO)
Title: Spuleneinrichtung sowie verfahren zu deren herstellung
Inventor: BECHLER MATTHIAS
IPC: B23K35/00
Filed: 2012-02-09
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Spuleneinrichtung (1) mit einer Spulenwicklung (3) für eine elektromagnetische Stellvorrichtung oder einen elektromagnetischen Sensor, aufweisend einen mit einer Isolierung versehenen Wicklungsdraht (11), der zu zumindest einem als metallisches Teil, insbesondere Stanzteil ausgebildeten Kontaktelement (5, 15) geführt und dort mit einem abisolierten Abschnitt zwischen dem Kontaktelement (5, 15) und einer Metallabdeckung (6) aufgenommen und mit dem Kontaktelement (5, 15) verschweisst ist. Erfindungsgemäss ist vorgesehen, dass in das Kontaktelement (5, 15) eine den Wicklungsdraht (11) abschnittsweise aufnehmende als Wicklungsdrahteinlaufgeometrie ausgebildete Vertiefung (8) eingeprägt ist.
Patent WO-2012110431-A1 (WO)
Title: Procédé et système servant à déterminer la charge d'un véhicule automobile, et véhicule automobile
Inventor: KAMMANN STEFAN
IPC: B60T8/172
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé servant à déterminer la charge d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : acquisition d'au moins une grandeur de mesure physique fonction de la charge et production d'une valeur de mesure représentant cette grandeur de mesure acquise ; évaluation des valeurs de mesure produites pour déterminer la charge par corrélation mutuelle des valeurs de mesure produites ou des valeurs de charge déterminées à partir de ces dernières, pour produire à partir de la corrélation une valeur de correction au moyen de laquelle on détermine une valeur de charge effective pour la charge du véhicule automobile. L'invention concerne en outre un système servant à identifier la charge d'un véhicule automobile ainsi qu'un véhicule automobile.
Patent WO-2012113884-A1 (WO)
Inventor: WAGENBLAST GERHARD
IPC: C09K11/06
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant au moins une diode électroluminescente (DEL) et au moins un convertisseur de couleur comprenant au moins un colorant fluorescent organique dans une matrice constituée essentiellement de polystyrène ou de polycarbonate, la DEL et le convertisseur de couleur étant présents dans un dispositif à phosphore distant.
Patent WO-2012123477-A1 (WO)
Title: Système de direction pour une suspension de roue d'un véhicule
Inventor: REINSCH GEORG
IPC: B23P15/00
Filed: 2012-03-14
Abstract: L'invention concerne un système de direction 1, réalisé sous forme d'une pièce en tôle formée et destiné à une suspension de roue d'un véhicule. Le système de direction 1 est pourvu d'au moins deux sites d'accouplement A 1  - A 3  ainsi que d'un fond 2 reliant au moins deux sites d'accouplement A 1  - A 3 , d'un élément d'estampage 4, 5 suivant l'étendue longitudinale du fond 2, des branches de rigidification intérieures (6) étant alors formées de façon à longer ledit élément et à s'étendre parallèlement ou quasi-parallèlement au bord extérieur du fond 2. En outre, le système de direction 1 comprend un orifice de passage 7 réalisé dans le fond 2 de l'élément d'estampage 5, doté d'un col 8 conformé au fond 2. L'orifice de passage 7 se trouve dans la même zone que l'élément d'estampage 4, 5 et sa section transversale présente une géométrie autre qu'une géométrie parfaitement circulaire. La géométrie de la section transversale est formée par plusieurs segments d'orifice de passage 8.1, 8.2, 8.3, 8.4 qui sont limités par des contours au moins partiellement différents. Au moins un des segments 8.1, 8.2, 8.3, 8.4 se rapproche du tracé de la branche de rigidification 6 la plus proche ou il y correspond au moins partiellement.
Patent WO-2012123548-A1 (WO)
Inventor: NUYAN VEDAT
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-03-15
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Sitzlehnenrückwand (1) für einen Fahrzeugsitz. Erfindungsgemäß ist ein metallischer Grundträger (4) mit einer regelmäßigen Lochung (6) versehen und zumindest abschnittsweise form- und/oder stoffschlüssig mit einem Kunststoff oder einem Kunststoffgemisch ummantelt. Weiterhinbetrifft die Erfindung ein Verfahren zur Herstellung einer Sitzlehnenrückwand (1).
Patent WO-2013037508-A1 (WO)
Title: Utilisation de polyuréthanes thermoplastiques pour produire de l'énergie électrique à partir de l'énergie de la houle
Inventor: WAGNER JOACHIM
IPC: H01L41/193
Filed: 2012-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'énergie électrique à partir de l'énergie cinétique issue de la houle, au moyen d'un dispositif qui comprend un polymère électro-actif. L'invention concerne également l'emploi d'un polyuréthane thermoplastique pour récupérer de l'énergie électrique à partir de l'énergie cinétique de la houle, ainsi qu'un dispositif pour récupérer de l'énergie électrique à partir de l'énergie cinétique de la houle, le dispositif comprenant un polymère électro-actif. Le polymère électro-actif comprend respectivement un polyuréthane thermoplastique qui peut être obtenu par réaction d'au moins : (a) un ou ou plusieurs polyols linéaires, bifonctionnels et à terminaison hydroxyle ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn de ≥ 500 g/mol à ≤ 6000 g/mol; (b) un ou plusieurs prolongateurs de chaîne de diol ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn de ≥60 g/mol à ≤ 400 g/mol; (c) un ou plusieurs diisocyanates organiques, le rapport molaire des groupes NCO de (c) sur les groupes OH de (a) et (b) valant ≥ 0,9:1 à ≤1,1:1.
Patent WO-2013152788-A1 (WO)
Title: Appareil électrique et procédé pour le pilotage d'un générateur d'énergie électrique
Inventor: LIEBEL MANFRED
IPC: H02J3/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (13, 13a, 13b) destiné à piloter un générateur d'énergie (12) qui est en liaison avec un réseau (10) d'alimentation en énergie, comprenant un dispositif de commande (21, 30) au moyen duquel le générateur d'énergie (12) peut être piloté en ce qui concerne son état de fonctionnement. L'invention vise à perfectionner un tel appareil électrique (13, 13a, 13b) de manière à obtenir un pilotage relativement simple d'un générateur d'énergie (12). A cet effet, l'appareil est disposé dans la région du point de communication entre le réseau (10) d'alimentation en énergie et le générateur d'énergie (12), le dispositif de commande (21, 30) est conçu pour surveiller la tension et/ou la fréquence et pour produire un signal de connexion lorsque la tension surveillée et/ou la fréquence surveillée tombent au-dessous d'un seuil inférieur, et pour produire un signal de déconnexion lorsque la tension surveillée et/ou la fréquence surveillée dépassent un seuil supérieur. En présence du signal de connexion, le générateur d'énergie (12) est connecté ou la puissance électrique fournie par le générateur d'énergie (12) est augmentée et, en présence du signal de déconnexion, le générateur d'énergie (12) est déconnecté ou la puissance électrique fournie par le générateur d'énergie (12) est abaissée. L'invention concerne en outre un procédé pour piloter un générateur d'énergie électrique (12).
Patent WO-2012150333-A1 (WO)
Title: Utilisation d'herbicides inhibiteurs de l'als pour la lutte contre une végétation indésirable chez des plantes brassica tolérantes vis-à-vis d'un herbicide inhibiteur de l'als, telles que b. napus.
Inventor: HAIN RUEDIGER
IPC: A01N47/36
Filed: 2012-05-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'herbicides inhibiteurs de l'ALS pour la lutte contre une végétation indésirable chez des plantes  Brassica  tolérantes à un herbicide inhibiteur de l'ALS, plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation d'herbicides inhibiteurs de l'ALS pour la lutte contre une végétation indésirable dans des zones de croissance de  Brassica  où des plantes  Brassica  comprennent des mutations non-transgéniques de leurs gènes I et III de l'acétolactate synthase (ALS) endogène.
Patent WO-2012163662-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande pour une pompe à vide électrique et procédé d'excitation d'une pompe à vide électrique
Inventor: BRUEX THOMAS
IPC: B60T13/46
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (12) pour une pompe à vide (13) électrique comportant un dispositif de détermination (12a) conçu pour détecter un paramètre de fonctionnement de la pompe à vide électrique, qui dépend d'une durée de fonctionnement de la pompe à vide électrique, ainsi qu'une grandeur de régulation pour la pompe à vide électrique, un dispositif de commutation (12d) conçu pour mettre en marche ou à l'arrêt la pompe à vide électrique en fonction d'une comparaison entre la grandeur de régulation et au moins une valeur nominale, et un dispositif de régulation (12c) conçu pour modifier la au moins une valeur nominale de la grandeur de régulation en fonction du paramètre de fonctionnement.
Patent WO-2013182247-A1 (WO)
Title: Optimising content delivery via unicast and multicast services of a public land mobile network
Inventor: DAMOLA AYODELE
IPC: H04W72/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: A method of delivering streaming media from a media source to a group of user terminals where those user terminals are located within a given cell of a Public Land Mobile Network. The method comprises delivering said streaming media from said media source to the user terminals via respective unicast sessions and, at said media source, monitoring the number and capabilities of user terminals within said group. The method further comprises, in dependence upon the number and capabilities of user terminals within said group, at said media source initiating a switch from said unicast sessions to a Multimedia Broadcast/Multicast Service, MBMS, broadcast session by signalling to a Broadcast-Multicast Service Centre, BM-SC, and, at said BM-SC, signalling to said user terminals to cause the user terminals to switch from receiving media via the respective unicast sessions to receiving media via said broadcast session, and commencing delivery of the streaming media via the MBMS broadcast session.A switch from MBMS multicast to unicast sessions is als provided for.
Patent WO-2012172105-A1 (WO)
Title: Moyens de transmission de données unidirectionnelle ou bidirectionnelle
Inventor: HOFMANN SVEN
IPC: G06K7/08
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un écran tactile et un dispositif d'émission et/ou de réception, l'écran tactile et le dispositif étant en contact actif et le dispositif d'émission et/ou de réception servant à envoyer des données à l'écran tactile et/ou à en recevoir.
Patent WO-2013017404-A1 (WO)
Inventor: CHRIS LAURA HIEN
IPC: B60R21/2346
Filed: 2012-07-17
Abstract: Module sac gonflable comprenant un boîtier de module, un générateur de gaz fixé à ce dernier et un sac gonflable plié doté d'un orifice d'admission relié au générateur de gaz. L'intérieur du sac gonflable contient un dispositif déflecteur qui dévie le flux de gaz entrant par l'orifice d'admission et le répartit entre plusieurs orifices de sortie. L'invention est caractérisée en ce que le dispositif déflecteur présente une découpe (10) rectangulaire en matériau souple thermorésistant dans lequel un orifice de raccordement (11) est ménagé et associé au générateur de gaz (16), deux angles (13, 14) opposés respectifs dudit dispositif étant dépliés et reliés l'un à l'autre, enveloppant l'orifice de raccordement (11) de manière à former une enveloppe de déflecteur (27) fermée comportant quatre orifices de sortie (20) délimités chacun par un bord latéral (15) de la découpe de matériau (10) s'étendant entre deux angles (13, 14). Le flux de gaz entrant dans le sac gonflable par l'orifice d'admission est ainsi dévié vers le haut et vers les côtés dans le sac gonflable en cours de gonflement, par le biais de ces orifices de sortie.
Patent WO-2013017436-A1 (WO)
Inventor: HOLL KONRAD
IPC: H01M50/191
Filed: 2012-07-20
Abstract: L'invention concerne un accumulateur, en particulier un accumulateur lithium-ion, comprenant un boîtier en aluminium qui possède comme traversée pour le pôle une ouverture dans laquelle est montée une bague métallique au travers de laquelle passe un conducteur électrique relié à l'électrode de l'accumulateur. Le conducteur et la bague métallique sont séparés électriquement et mécaniquement par une masse isolante. La bague métallique comprend un segment annulaire en acier et un segment annulaire en aluminium. Ce dernier est soudé sur le boîtier de l'accumulateur.
Patent WO-2013034380-A1 (WO)
Title: Procédé de diagnostic d'un système de purge de réservoir
Inventor: HELLER FRIEDEMANN
IPC: F02D41/00
Filed: 2012-08-06
Abstract: Moteur à combustion interne (17), doté d'un turbocompresseur (162) et d'un compresseur, présentant un point d'entrée (152) d'un système de purge de réservoir dans la voie d'admission (16) du moteur à combustion interne (17) en amont du turbocompresseur (162) ou du compresseur. Une buse venturi (151) est disposée entre le point d'entrée (152) et une soupape de purge de réservoir (12) du système de purge de réservoir. Un défaut ou un détachement de la conduite (15) entre la buse venturi (151) et le point d'entrée (152) peuvent être détectés par modification d'une valeur d'adaptation et/ou d'un facteur de correction dans un appareil de commande du moteur à combustion interne ou dans un ordinateur. Un programme d'ordinateur peut exécuter toutes les étapes du procédé de diagnostic quand il tourne sur un ordinateur.
Patent WO-2013053535-A1 (WO)
Title: Medical apparatus having infusion and detection capabilities
Inventor: REGITTNIG WERNER
IPC: A61M5/142
Filed: 2012-08-28
Abstract: It is provided a medical apparatus for supplying a medication fluid into an organism and for detecting a substance of the organism, the medical apparatus comprising: a casing (101, 201, 301, 401, 501, 601) having a chamber (143, 243,343,443) for accommodating the medication fluid (133, 233, 333, 433) and having an opening (145, 245, 246, 345, 445) in fluid communication with the chamber; a cannula (103, 203, 303, 403) having a lumen (161, 261, 361, 461) being in fluid communication with the chamber; an insertion needle (105, 205) having a receptacle, wherein at least a portion of the insertion needle is removably arrangeable within the lumen of the cannula; a sensor system (107, 207, 307) for detecting the substance of the organism, wherein the receptacle of the insertion needle is configured to removably at least partially receive the sensor system; and a seal (153, 253, 353, 453), wherein the seal is adapted to annularly sealingly surround the insertion needle when the insertion needle is arranged in the opening, wherein the seal is adapted to annularly sealingly surround a portion (139, 239, 339, 439) of the sensor system when the insertion needle is removed from the opening and the portion (139, 239, 339, 439) of the sensor system is arranged in the opening.
Patent WO-2013045431-A1 (WO)
Title: Sulfonamide compounds and their use in the modulation retinoid - related orphan receptor
Inventor: BIRAULT VERONIQUE
IPC: C07D261/08
Filed: 2012-09-25
Abstract: The present invention is directed to novel retinoid-related orphan receptor gamma (RORy) modulators of formula (I), processes for their preparation, pharmaceutical compositions containing these modulators, and their use in the treatment of inflammatory, metabolic and autoimmune diseases mediated by RORy wherein R 1  to R 7  are as defined in claim 1.
Patent WO-2013045651-A1 (WO)
Title: Alignement d'image multi-vue conjointement géométrique et photométrique
Inventor: WAIZENEGGER WOLFGANG
IPC: G06T3/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alignement d'une image multi-vue (I, J) qui consiste à effectuer un alignement géométrique entre une première image (I) et une seconde image (J) de l'image multi-vue (I, J) afin d'obtenir une fonction d'alignement géométrique courante (u n (x)). Le procédé consiste en outre à effectuer un alignement photométrique entre la première image (I) et une version géométriquement alignée (J') de la seconde image (J) afin d'obtenir des informations de mise à jour (Δ(∂E/∂p)) pour un ensemble courant (p n ) de paramètres photométriques. La version géométriquement alignée (J') est déterminée sur la base de la fonction d'alignement géométrique courante (u n (x)). L'ensemble courant (p n ) de paramètres photométriques est ensuite mis à jour sur la base des informations de mise à jour (Δ(∂E/∂p)) afin d'obtenir un ensemble mis à jour (p n+1 ) de paramètres photométriques. L'alignement géométrique et l'alignement photométrique sont ensuite répétés d'une manière conditionnelle avec l'ensemble mis à jour (p n+1 ) de paramètres photométriques.
Patent WO-2013050317-A1 (WO)
Title: Formes polymorphes d'un dérivé d'isoxazoline
Inventor: GEORGE NEIL
IPC: A01N43/653
Filed: 2012-10-01
Abstract: La présente invention concerne des formes solides de certains insecticides à base de benzamide à substitution isoxazoline, leurs procédés de préparation, des compositions comportant ces formes solides et leurs procédés d'utilisation en tant qu'insecticides, acaricides, nématicides ou molluscicides.
Patent WO-2013068358-A1 (WO)
Title: Semi-automatic station for exchanging a traction battery of an electric or hybrid vehicle
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: B60S5/06
Filed: 2012-11-06
Abstract: A device and method for exchanging a discharged traction battery (113) of an electric or hybrid vehicle (3) for a recharged traction battery (114). The device comprises means (220, 221) for aligning the vehicle on a reference dimension relative to the direction (Y) transverse to the vehicle, means (219) for aligning the vehicle on a reference dimension relative to the direction (X) longitudinal to the vehicle, vehicle lifting means (21) for raising and lowering the vehicle, means (25) for immobilising the vehicle relative to the vertical direction, lifting means for raising or lowering the means (23) for unlocking the battery from or locking the battery to the vehicle. The device further comprises handling means (115) for transporting the batteries.
Patent WO-2013079512-A1 (WO)
Title: Service signal used as part of terrestrial communications masking signal on board aircraft
Inventor: SCHIRRMACHER MARTIN
IPC: H04W48/02
Filed: 2012-11-28
Abstract: The present invention relates to a control unit (400) for controlling wireless data transmissions in a mobile communications system provided on board an aircraft, to such a mobile communications system having a control unit (400) of this type, to an associated method for controlling wireless data transmissions in a mobile communications system provided on board an aircraft, and to a computer program for carrying out the method. The control unit (400) comprises: a generating component (470) for generating a band-limited masking signal (N100) for masking terrestrial mobile communications signals (GSM1, GSM2, GSM3) in a first frequency band; and a combining component (480) for combining the band-limited masking signal (N100) and a service signal (OLTE300) for the wireless transmission of data in a second frequency band different from the first frequency band, the combining component (480) being configured to combine the masking signal (N100) and the service signal (OLTE300) in such a way that terrestrial mobile communications signals (GSM1-GSM6) in a third frequency band formed by overlapping of the first and the second frequency band are masked.
Patent WO-2013083799-A1 (WO)
Title: Protéines env lentivirales mutées et applications comme médicaments
Inventor: HEIDMANN THIERRY
IPC: C07K14/005
Filed: 2012-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant comme substance active une protéine ENV lentivirale mutée, sensiblement dépourvue de propriétés immunosuppressives ou un variant de ladite protéine ENV lentivirale mutée ou un fragment des protéines ci-dessus, en association avec un véhicule pharmaceutiquement acceptable.