baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009947-A1 (FR)
Title: Instrument endodontique a surfaces rugueuses, et procede de fabrication d'un tel instrument
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C3/02
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un instrument endodontique, comprenant un manche destiné à être solidarisé à un porte-instrument et une partie active destinée à être introduit dans un canal dentaire, la partie active comprenant une pluralité de faces (21, 22, 23), et au moins une arête (25, 26, 27) formée par l'intersection de deux faces ; caractérisé en ce que au moins deux desdites faces adjacentes présentent une surface présentant une rugosité caractérisée par un écart moyen arithmétique par rapport à la ligne moyenne Ra, choisie tel que 0,5 µm > Ra > 4,5 µm, de façon à ce que l'arête formée par l'intersection desdites deux faces présente le profil d'une ligne déchiquetée irrégulière dans l'espace présentant au moins un écart par rapport à la ligne moyenne supérieur à 0,5 µm.
Patent FR-2997922-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ajustement de volets de surfaces portantes d'aeronefs
Inventor: HARTMANN TOBIAS
IPC: B64C13/24
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'ajustement de volets de surfaces portantes d'aéronefs. Le dispositif comprend des entraînements de volet (40) pour l'ajustement des volets (10,20) et au moins un arbre d'entraînement relié de telle sorte aux entraînements de volet (40) que ceux-ci peuvent être entraînés par l'arbre d'entraînement. Dans chacune des surfaces portantes, il est prévue une, de préférence exactement une unité d'entraînement (100,112 ; 110,112) pour l'entraînement du ou des arbres d'entraînement, et il n'est pas prévu d'entraînement central pour l'entraînement du ou des arbres d'entraînement des deux surfaces portantes. L'invention est applicable dans le domaine de la construction aéronautique.
Patent FR-3012793-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant une ferrure fixee sur la partie extrados d'un caisson de voilure, pour le montage d'un mat d'accrochage sur ce caisson de voilure
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2013-11-05
Abstract: Afin de permettre l'amenée d'un moteur à double flux (10) au plus près de la surface inférieure d'un caisson de voilure (21), l'invention prévoit un ensemble (1) pour aéronef comprenant des moyens d'accrochage (8) d'une structure rigide (6) d'un mât d'accrochage sur le caisson de voilure, ces moyens (8) comprenant une attache voilure supérieure (8a) comportant une ferrure (42) fixée sur la partie extrados (35) du caisson de voilure (21).
Patent FR-3014632-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d' etablissement d' une communication
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2013-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'établissement d'une communication initiée par un terminal (15) émetteur d'une demande de communication (E1) à destination d'une identité publique partagée. L'identité publique partagée est associée à au moins deux terminaux destinataires (12, 14). Le terminal émetteur reçoit (E6, E14) au moins une réponse provisoire à la demande de communication, ladite réponse provisoire étant en provenance de l'un des deux terminaux destinataires. A partir de la réponse provisoire reçue, le terminal émetteur obtient (E70, E150) une adresse identifiant le terminal destinataire qui a envoyé la réponse provisoire reçue. Le terminal émetteur envoie (E8, E16) alors un message de découverte des capacités d'un terminal audit terminal destinataire à partir de l'adresse obtenue et reçoit en retour (E11, E19) un message de réponse au message de découverte des capacités d'un terminal, en provenance du terminal destinataire ; Ledit message de réponse comprend les capacités supportées par le terminal destinataire. Le terminal émetteur peut ainsi restituer (E72, E152) une information représentative des capacités supportées par le terminal destinataire.
Patent FR-3015684-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'usure d'une rotule, rotule integrant ce dispositif et methode de mesure de l'usure d'une telle rotule
Inventor: HEBRARD YOANN
IPC: G01N27/22
Filed: 2013-12-20
Abstract: Ce dispositif permet de mesurer l'usure d'une rotule (2) comprenant une première bague (4), qui délimite un logement sphérique, une deuxième bague sphérique (6), qui est disposée de manière concentrique dans le logement de la première bague, et une garniture (8), qui est réalisée dans un matériau électriquement isolant et qui est interposée entre la deuxième bague et le logement sphérique de la première bague. Ce dispositif est adapté pour mesurer l'usure de la garniture et comprend au moins deux électrodes (42, 62) prévues pour être connectées respectivement à la première bague (4) et à la deuxième bague (6), ou à la garniture (8), de manière à former une structure de condensateur (C) et des moyens (12-22) de mesure de la capacité du condensateur ainsi formé.
Patent FR-3018672-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application.
Inventor: DE LAFORCADE VINCENT
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, comportant : - un récipient (10) contenant le produit, comportant une base (12) et un col (11) relié à la base de telle sorte qu'un déplacement du col en direction de la base induise une diminution du volume intérieur du récipient, - un bouchon (20) se déplaçant avec le col, un capot, comportant un ou plusieurs orifices de distribution, mobile relativement au bouchon entre une position de fermeture du ou des orifices de distribution et une position ouverte permettant de délivrer le produit à travers le ou les orifices de distribution en réponse à une diminution du volume intérieur du récipient, le capot (30) définissant un logement (31) dans lequel débouche le ou les orifices de distribution, - un applicateur (40) reçu de manière amovible dans le logement (31), apte à se charger en produit délivré par le ou les orifices de distribution.
Patent FR-3022806-A1 (FR)
Title: Collecteur electrostatique
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: B03C3/14
Filed: 2014-06-25
Abstract: Collecteur électrostatique comprenant une chambre de collecte délimitée par une paroi tubulaire orientée selon un premier axe ; une électrode de décharge, de forme allongée, s'étendant selon ledit premier axe ; une électrode de collecte destinée à être disposée à l'intérieur de la chambre de collecte contre la paroi, caractérisé en ce que l'électrode de décharge (10) comporte une extrémité (10-1), en forme de pointe, ladite extrémité étant disposée en regard de l'électrode de collecte ; une première partie, fine, (10a) d'un premier diamètre, débouchant sur ladite extrémité en forme de pointe, une deuxième partie (10b), d'un second diamètre, le second diamètre étant supérieur ou égal à deux fois le premier diamètre, le second diamètre étant de préférence compris entre 2 et 6 fois le premier diamètre ; et un élargissement brusque (11), s'étendant entre la première partie (10a) et la deuxième partie (10b).
Patent FR-3022834-A1 (FR)
Title: Tambour de confection d'une ebauche d'enveloppe de pneumatique avec des secteurs cylindriques telescopiques
Inventor: LEBLANC DOMINIQUE
IPC: B29D30/24
Filed: 2014-06-27
Abstract: Le tambour (100 ; 200) de confection d'une ébauche de pneumatique (80) comprend un arbre (101) et des ensembles de tuiles (20 ; 201) formant une face externe du tambour (105). Chaque ensemble (20 ; 201) comprend au moins quatre tuiles (21, 22, 23, 24, 25 ; 210, 211, 212, 213) montées mobiles les unes par rapport aux autres exclusivement à coulissement suivant une direction parallèle à un axe (10) de l'arbre. Le tambour (100 ; 200) est agencé pour permettre aux ensembles (20 ; 201) de se déplacer en direction radiale à l'axe (10) sans modifier la position des tuiles (21, 22, 23, 24, 25 ; 210, 211, 212, 213) les unes par rapport aux autres au sein de l'ensemble (20 ; 201). Au moins l'une des tuiles de chaque ensemble (20 ; 201) est supportée par des tuiles du même ensemble indépendamment de l'arbre (101).
Patent FR-3024595-A1 (FR)
Title: Antenne log-periodique a large bande de frequences
Inventor: CHAULOUX ANTOINE
IPC: H01Q11/10
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne une antenne log-périodique qui comprend au moins un ensemble de trois éléments rayonnants à motifs log-périodiques (E1, E2, E3) positionnés au-dessus d'une première face d'un substrat plat (3), chaque élément rayonnant comprenant une succession de dipôles rayonnants répartis de part et d'autre d'une ligne électriquement conductrice rectiligne (R1, R2, R3), perpendiculairement à ladite ligne, les dipôles rayonnants ayant une dimension croissante entre une première extrémité de ladite ligne et une deuxième extrémité de ladite ligne située plus près de la première face que la première extrémité, un premier élément rayonnant (E2) ayant une ligne électriquement conductrice rectiligne sensiblement perpendiculaire à la première face du substrat (3), les premières extrémités des lignes électriquement conductrices des différents éléments rayonnants étant sensiblement alignées selon une direction parallèle à la première face, les lignes électriquement conductrices rectilignes des deuxième et troisième éléments rayonnants étant situées dans un même plan que la ligne électriquement conductrice rectiligne du premier élément rayonnant et étant inclinées par rapport à la ligne électriquement conductrice du premier élément rayonnant, les dipôles rayonnants des trois éléments rayonnants étant sensiblement perpendiculaires au plan qui contient les lignes électriquement conductrices rectilignes des trois éléments rayonnants.
Patent FR-3014722-A1 (FR)
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une installation de production comprenant un robot, un effecteur terminal agencé sur le robot et une commande de robot, installation dans laquelle on détermine, à l'aide d'un dispositif de relevé de position qui présente plusieurs d'unités optiques de mesure, une distance à un point de référence à partir de laquelle est déterminée ensuite la position actuelle de l'effecteur terminal, la commande de robot étant conçue pour commander le robot en fonction de la position actuelle de l'effecteur terminal.
Patent FR-3030615-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine, comprenant un joint d'etancheite et une bague de support du joint
Inventor: BOUILLER PHILIPPE PIERRE VINCENT
IPC: F01D11/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un assemblage pour turbomachine. L'assemblage comprend un support (12), un joint d'étanchéité (4) et une bague de support (6) du joint. La bague de support (6) est détachable par rapport au support (12). Selon l'invention, le support (12) et la bague de support (6) délimitent entre eux un canal annulaire (67), un jonc d'arrêt (7) étant logé dans le canal (67). Le jonc (7) est configuré pour bloquer la bague de support (6) axialement relativement au support (12). Le support annulaire (12) comprend au moins une dent et/ou respectivement au moins un évidement (9), la bague de support (6) comprenant au moins un évidement et/ou respectivement au moins une dent (8). La dent (8) et l'évidement (9) sont configurés pour coopérer de sorte à interdire une rotation relative de la bague de support (6) relativement au support (12).
Patent FR-3042352-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur module photovoltaique a miroir convexe centre et concave dissymetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir convexe et concave dissymétrique caractérisé ce qu'il comporte : - Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir concave Les formes convexe et concave du dispositif optique sont dissymétriques et l'axe médian de la forme convexe est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)
Patent FR-3031839-A1 (FR)
Title: Systeme electrique comprenant un empilement de cellules electrochimiques et procede de pilotage de ce systeme
Inventor: PHILIPPOTEAU VINCENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-01-19
Abstract: Ce système électrique (1), comprend : - un empilement (3) de cellules électrochimiques (5), - un convertisseur électrique (9) raccordé électriquement à l'empilement (3), - un comparateur de tension (7) pour comparer la tension aux bornes d'au moins un groupe d'au moins une cellule électrochimique (5) de l'empilement (3) à une tension seuil, et - un module (11) de commande du convertisseur (9). Le module de commande (11) comprend un générateur (74) d'une consigne de pilotage du convertisseur (9) et un organe (76) de transmission de la consigne de pilotage au convertisseur (9). Le comparateur de tension (7) est adapté pour transmettre un signal à l'organe de transmission (76), ledit signal consistant en une première consigne parmi une consigne de transmission et une consigne de blocage de la consigne de pilotage lorsque la tension comparée est supérieure à la tension seuil, et en une deuxième consigne parmi les consignes de transmission et de blocage de la consigne de pilotage lorsque la tension comparée est inférieure ou égale à la tension seuil.
Patent FR-3031869-A1 (FR)
Title: Outil de travail du sol entre des rangees de plantations, notamment pour la culture du mais semence
Inventor: SAINT-GERMAIN PASCAL
IPC: A01B39/12
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne un outil agricole pour le travail du sol entre des rangées de plantations. L'outil comporte des moyens (13) de fissuration du sol en profondeur et des moyens (23) d'exercer sur ces moyens de fissuration une force de pénétration vers le bas. Les moyens de fissuration du sol comprennent au moins une dent (13), disposée selon le plan vertical longitudinal de l'outil, comportant une partie principale (19), dans laquelle son bord avant est effilé et incliné sur la verticale de sorte que le bas de la dent (13) est en avant sur le haut dans le sens d'avancement de la pièce dans le sol. La dent (13) comporte en partie basse une saillie (21) vers l'avant de la lame, inclinée vers le bas, cette saillie (21) supportant une plaque (23) inclinée sur l'horizontale selon un axe transversal au sens de déplacement de l'outil.
Patent FR-3032253-A1 (FR)
Title: Vanne electro-commandee pour fluide chaud
Inventor: SIGG DANIEL
IPC: F16K49/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: La présente invention concerne une vanne de circulation de fluides chauds électro-commandée constituée d'un actionneur électromagnétique (1) et d'une vanne (5), ladite vanne (5) présentant un orifice (7) muni d'un organe d'obturation (8) mobile entraîné par un arbre (26) de rotation perpendiculaire à l'axe dudit orifice, ledit actionneur électromagnétique (1) entraînant la rotation dudit arbre (26), l'axe de sortie (2) dudit actionneur (1) étant sensiblement coaxial avec ledit arbre de rotation (26), décrit par l'extrémité frontale de l'arbre de rotation (26) et l'extrémité frontale de l'axe de sortie (2) qui ne sont pas en contact direct, et en ce que l'accouplement entre ledit arbre de rotation (26) de la vanne et ledit axe de sortie (2) de l'actionneur est assuré par un organe d'accouplement (41) placé entre l'extrémité frontale dudit axe de sortie (2) et l'extrémité frontale dudit arbre (26), ledit organe d'accouplement (41) présentant des moyens de transmission de couple de rotation avec une tolérance de désalignement entre l'arbre de sortie (2) d'une part et l'arbre de rotation de la vanne (26) d'autre part, ladite vanne étant décrite par des moyens de liaison mécaniques (19 à 21 ; 38 à 40 ; 22 à 24) isolants thermiquement entre des zones périphériques du corps de l'actionneur et le corps de la vanne.
Patent FR-3032642-A1 (FR)
Title: Outil de controle referentiel
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: B25J18/04
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des machines-outils et plus particulièrement un outil (12) de contrôle référentiel de position d'une pièce (17) à travailler, comprenant un dispositif de connexion de l'outil de contrôle référentiel à un organe terminal effecteur (3) d'un manipulateur robotique (2), un dispositif de projection (14) de repère lumineux avec un angle de projection (al) déterminé, et un dispositif de capture d'image (13), avec un angle de prise de vue (α2) différent de l'angle de projection (α1).
Patent FR-3039227-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un propulseur arriere carene avec stator d’entree a volets mobiles
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F04D29/66
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant un fuselage (1) et un ensemble propulseur, ledit ensemble propulseur comprenant au moins un rotor de soufflante (7, 8) placé à l'arrière du fuselage (1), dans le prolongement de celui-ci suivant un axe (XX) longitudinal, et une nacelle (14) formant un carénage dudit au moins un rotor de soufflante (7,8) dans lequel passe un flux d'air (F), aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de bras radiaux (15) de stator montés en amont dudit au moins un rotor de soufflante (7, 8) et s'étendant entre le fuselage (1) et la nacelle (14), lesdits bras radiaux (15) comportant au moins une partie mobile (16) à calage variable configurée pour dévier axialement ledit flux d'air (F).
Patent FR-3040366-A1 (FR)
Title: Structure d'aeronef possedant des proprietes de bouclier acoustique
Inventor: LACOMBE JEAN-CLAUDE
IPC: B64C1/40
Filed: 2015-08-28
Abstract: Une zone de structure d'aéronef telle qu'un fuselage est dotée de propriétés de bouclier acoustique, par exemple devant une portion (9) exposée au bruit de moteurs (6, 7, 8). Elle comprend un raidissage spécial qui augmente ses fréquences propres au-delà des fréquences d'excitation. La zone améliorée sert donc de filtre mécanique passe-haut à l'égard des fréquences d'excitation.
Patent FR-3043735-A1 (FR)
Title: Conduit d'entree d'air de turbomachine d'aeronef
Inventor: POUYAU GUILLAUME RODOLPHE JACQUES GERARD
IPC: F04D29/68
Filed: 2015-11-17
Abstract: Conduit d'entrée d'air (16, 18) pour alimenter en air un générateur de gaz de turbomachine, en particulier une turbomachine d'aéronef, s'étendant axialement entre l'entrée d'air (10, 12) et le générateur de gaz et présentant une déviation susceptible d'entraîner un décollement de la couche limite formée par le flux d'air le long de la paroi du conduit (16, 18), caractérisée par le fait qu'il comprend un élément de guidage (20) situé dans le conduit et configuré pour guider l'air le long de la paroi du conduit (16, 18) sur une section (18D) présentant la déviation, ledit élément de guidage (20) s'étendant transversalement par rapport au sens d'écoulement de l'air avec, à ses extrémités, deux profils d'extrémité (24, 26) formant un angle non nul avec l'élément de guidage (20), lesdits deux profils d'extrémité étant aptes à générer des tourbillons dans le flux d'air.
Patent FR-3044978-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique, chaine de traction et vehicule de transport ferroviaire associes
Inventor: PERIOT ROBERT
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un système (15) d'alimentation électrique d'au moins une machine électrique (14) d'un véhicule de transport (10). Le système (15) comprend : - au moins une borne d'entrée (26) destinée à être connectée électriquement à une source principale (12) d'énergie électrique, - au moins une borne de sortie (28) destinée à être connectée électriquement à ladite au moins une machine électrique (14), - une unité de filtrage (30) connectée électriquement à chaque borne d'entrée (26), et - un onduleur (36) relié électriquement entre l'unité de filtrage (30) d'une part et la ou les bornes de sortie (28) d'autre part. Le système (15) d'alimentation électrique est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de stockage (34) d'énergie électrique relié électriquement entre au moins une borne d'entrée (26) et l'onduleur (36).
Patent FR-3045739-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompe a vide comportant un mecanisme d'accouplement actionne par actionneur pneumatique
Inventor: VITTU LAURENT
IPC: F04C28/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de pompe à vide pour un véhicule automobile comprenant un arbre à cames (2), le dispositif (1) comportant une pompe à vide (11) destinée à créer une dépression dans un circuit de vide (12), un arbre d'entraînement (13) entraînant en rotation la pompe à vide (11), un mécanisme d'accouplement (14) présentant un état accouplé, dans lequel l'arbre à cames (2) entraîne en rotation l'arbre d'entraînement (13), et un état désaccouplé dans lequel l'arbre d'entraînement (13) n'est pas entraîné en rotation, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un actionneur pneumatique (15) alimenté en énergie pneumatique par le circuit de vide (12), lequel actionneur pneumatique (15) réalise un changement d'état du mécanisme d'accouplement (14) entre l'état accouplé et l'état désaccouplé.
Patent FR-3046274-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, procede de reception de donnees, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: H04W12/10
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission de données et à un procédé de réception de données correspondant. Selon l'invention, le procédé de transmission de données effectue un traitement cryptographique sur les données à transmettre, après que ces données aient été prédécoupées en blocs de données, et il calcule un tag représentatif de chaque bloc de données chiffrées. Le tag est ensuite transmis de manière à ce qu'un attaquant ne soit pas en mesure de reproduire une transmission correcte de tags. Le procédé de réception, de son côté, s'assure que lorsqu'un tag incorrect est reçu (du fait d'une tentative d'attaque), le traitement des blocs de données ne soit pas immédiatement stoppé, mais qu'un traitement différentiel soit mis en œuvre afin de brouiller une tentative d'analyse du comportement du récepteur.