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Patent FR-2998568-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de l'ethanol en ethylene a basse consommation
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C1/24
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant : a) Une étape de préchauffe de ladite charge éthanol par échange de chaleur avec l'effluent issu de l'étape e), b) Une étape de prétraitement de la charge éthanol de manière à produire une charge éthanol prétraitée, c) Une étape de vaporisation d'une charge de vaporisation comprenant ladite charge éthanol prétraitée et au moins une partie du flux d'eau traitée recyclée selon l'étape h) dans un échangeur de manière à produire une charge vaporisée, d) Une étape de compression de ladite charge vaporisée de manière à produire une charge comprimée, e) Une étape de déshydratation de ladite charge comprimée dans au moins un réacteur adiabatique, f) Une étape de séparation de l'effluent issu du dernier réacteur adiabatique de l'étape e) en un effluent comprenant de l'éthylène et un effluent comprenant de l'eau. g) Une étape de purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau issu de l'étape f) et la séparation d'au moins un flux d'eau traitée et d'au moins un flux d'éthanol non converti, h) Une étape de recyclage d'au moins une partie du flux d'eau traitée issu de l'étape g) en amont de l'étape c).
Patent FR-2987326-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destine a etre dispose en regard d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B32B3/00
Filed: 2012-02-23
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique destiné à être disposé en regard d'un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant, disposés successivement l'un sous l'autre : . une coque (2) structurelle, . une couche (3) poreuse d'absorption, . une feuille (4) de protection poreuse, ledit écran présentant en outre les caractéristiques suivantes : . la face de ladite coque tournée vers ladite couche est pourvue d'un premier jeu de saillies hautes (6), . ladite couche comprend une pluralité d'ouvertures (7) à travers lesquelles passent lesdites saillies hautes, de manière à être saillantes de ladite couche depuis sa face opposée à celle tournée vers ladite coque, . ladite feuille est posée sur lesdites saillies, de manière à être écartée de ladite couche.
Patent FR-2988335-A1 (FR)
Title: Sealing profile i.e. extruded element for sealing between opening and opening frame, of body of vehicle, has transmission units pushing secondary surface toward element when main surface is deformed while contacting with another element
Inventor: NORAIS MARC
IPC: B60J10/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: The profile (6) has a main sealing surface (18) intended to cooperate with an element (24) of a body of a vehicle. A secondary sealing surface (20) is intended to cooperate with another element of the body of the vehicle. Force transmission units (22) are located between the main surface and the secondary surface and adapted to push the secondary surface toward the latter element when the main surface is deformed while contacting with the former element. The transmission units include a push rod integrally formed with one of the main and secondary surfaces.
Patent FR-2992909-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un dispositif d'actionnement
Inventor: PIAULET JEAN-FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de calibrage d'un dispositif d'actionnement (1) d'un ou plusieurs éléments à actionner (2) d'une structure (10), le dispositif d'actionnement (1) comportant un ou plusieurs actionneurs (3), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes : (b1) placer la structure (10), notamment le ou les éléments à actionner (2) de la structure (10), dans une position prédéterminée de référence, (b2) activer une unité de calcul (4) pour le calibrage automatique du ou des actionneurs (3) du dispositif d'actionnement (1), l'unité de calcul (4) étant apte à déterminer, pour le ou les actionneurs (3), les butées minimale et maximale définissant sa ou leur plage de débattement autorisée à partir de la position prédéterminée de référence de la structure (10), prise comme position d'origine.
Patent FR-2993826-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has air intake to receive air flow from air-conditioning unit, where air duct extends from air intake to recirculated air inlet of air-conditioning unit, for routing and recycling air from air intake to air inlet
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: B60H1/24
Filed: 2012-07-27
Abstract: The vehicle (1) has an air distribution system including an air-conditioning unit (5) located under the fascia (6). The air-conditioning unit includes an air outlet expelling air upwardly of a passenger compartment, and a recirculated air inlet (11) placed at the base of the air conditioning unit. An air intake (8) is placed at a passenger head height in the passenger compartment, to receive a flow of air expelled by the air-conditioning unit. An air duct (7) extends from the air intake to the recirculated air inlet, for routing and recycling the air from the air intake to the air inlet. The air duct is an injected type air duct or blown type air duct. An independent claim is also included for a seat for a vehicle.
Patent FR-2998574-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un elastomere dienique fortement sature
Inventor: SCHNELL BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'une charge renforçante et d'une matrice élastomère comprenant un élastomère diénique fortement saturé comprenant des unités des catégories A, B, C, D et E suivantes ou des unités de ces mêmes catégories A, B, C, D et E comprenant, pour au moins une des catégories B, C, D et E, un mélange d'au moins deux unités différentes de même catégorie se distinguant par la nature de leurs groupements latéraux Ri:: et avec R1, R2, R3 et R4, identiques ou différents, désignent un atome d hydrogène, un radical méthyle ou un radical phényle, substitué ou non en position ortho, méta ou para, par un radical méthyle; R5 désigne un atome d'hydrogène ou radical méthyle; R6 désigne un radical méthyle ou phényle, substitué ou non en position ortho, méta ou para, par un radical méthyle; m, n, o, p et q sont des nombres allant de 0 à 100. Cette composition de caoutchouc permet d'atteindre un niveau de rigidité satisfaisant en maintenant des propriétés d'hystérèse acceptables voire en les améliorant, pour une utilisation dans la fabrication de pneumatiques pour véhicules automobiles.
Patent FR-2983660-A1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H02K13/10
Filed: 2012-12-05
Abstract: Machine électrique (1) comportant un boîtier (5) recevant un rotor à excitation électrique (2) et un stator (10), ainsi qu'une installation électronique (18) fixée au boîtier (5) de la machine. Cette installation est reliée électriquement par au moins une bague de frottement (13, 14) associée au rotor (2) et au moins un contact glissant (11, 12) composé d'un balai (15, 16) associé à l'installation électronique (18), en étant relié électriquement à l'enroulement d'excitation (3) du rotor (2). Les balais (15, 16) sont logés de manière mobile dans un porte-balais (20). Le porte-balais (20) est fixé de manière interchangeable dans une cavité de guidage (27) de l'installation électronique (18).
Patent FR-2999082-A1 (FR)
Title: Inhalable drug, useful for preventing or treating a neurological consequence relating to neonatal hypoxia ischemia, and to perinatal asphyxia in a new-born baby, comprises argon gas
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: A61K9/72
Filed: 2012-12-12
Abstract: Inhalable drug comprises argon gas. ACTIVITY : Neuroprotective. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2985381-A1 (FR)
Title: Titanate de lithium dope au fer constituant un materiau pour cathode
Inventor: OGIHARA HIDEKI
IPC: C01D15/02
Filed: 2012-12-28
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau de cathode pour des cellules au lithium. Pour augmenter la stabilité électrochimique du matériau de cathode, ce matériau renferme un titanate de lithium dopé au fer. La présente invention concerne en outre un procédé d'obtention d'un titanate de lithium, un titanate de lithium ainsi obtenu, une cellule au lithium et un système mobile ou stationnaire ainsi équipé.
Patent FR-3009470-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse et de certification de fichiers multimedia pour la mesure d'audience basee sur le watermarking ou fingerprinting
Inventor: LLOVERA BALZA RICARDO
IPC: H04N17/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: Dispositif d'analyse et de certification de fichiers multimédia pour la mesure d'audience basée sur le watermarking ou fingerprinting. Il est caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de rognage des fichiers (1) selon une résolution (R), un moyen de subdivision (2) des fichiers, une distribution (10) des morceaux obtenus sur différents moyens de détection de mesure d'audience (3) fonctionnant en parallèle (P) par exemple dans un cloud permettant la création d'une courbe de répartition de probabilités de détection de référence selon la durée d'observation (27) pour une combinaison de technologie et type de détecteur donnés (information non existante en l'état technique antérieur), une analyse par échantillonnage des morceaux de fichiers à certifier, et enfin un moyen de comparaison (5) des résultats des fichiers analysés avec ceux de la courbe de référence (27). Il est destiné à fiabiliser et accélérer l'analyse de grandes quantités de fichiers chez les éditeurs de contenus.
Patent FR-3009167-A1 (FR)
Title: Casque
Inventor: LATRUFFE STEPHANE
IPC: A42B3/10
Filed: 2013-08-05
Abstract: La présente invention concerne un casque (1) comprenant une coque externe (100) présentant un sommet (102) et définissant une enveloppe interne (101) délimitée par un bord inférieur (103), le casque (1) comprenant également une structure interne (200) disposée à l'intérieur de l'enveloppe interne (101), caractérisé en ce que la structure interne (200) comprend une pluralité de nervures (201), chaque nervure (201) s'étendant depuis le sommet (102) vers le bord inférieur (103).
Patent FR-3003938-A1 (FR)
Title: Plaque d'echange thermique pour gestion thermique de batterie et procede de fabrication associe.
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F3/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: La présente invention concerne une plaque d'échange thermique (1) pour gestion thermique de batterie, comportant une base (3) comprenant un circuit de conduits (5) de circulation de fluide caloporteur ou réfrigérant entre une entrée et une sortie de fluide caloporteur, et comportant en outre, fixée à ladite base (3), une plaque de contact (7) destinée à venir en contact avec la batterie à réguler thermiquement et recouvrant lesdits conduits (5), la base (3) étant en matière plastique moulée et la plaque de contact (7) étant réalisée dans une matière thermo-conductrice. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'une telle plaque d'échange thermique (1).
Patent FR-3006604-A1 (FR)
Title: Traitement energetiquement ameliore d'un flux gazeux contenant des mercaptans
Inventor: WEISS CLAIRE
IPC: C10L3/10
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange gazeux contenant des mercaptans, comprenant les étapes suivantes : - adsorption des mercaptans sur au moins un tamis moléculaire d'adsorption ; - récupération d'un flux gazeux purifié en sortie du tamis moléculaire d'adsorption; désorption des mercaptans du tamis moléculaire d'adsorption à l'aide d'un flux gazeux de désorption préalablement chauffé et récupération d'un flux chargé en mercaptans ; - transfert et chauffage du flux chargé en mercaptans vers un réacteur de conversion ; - conversion catalytique des mercaptans dans le réacteur de conversion pour produire des hydrocarbures, du sulfure d'hydrogène et du coke ; récupération à la sortie du réacteur de conversion d'un flux comprenant deshydrocarbures et du sulfure d'hydrogène; - refroidissement dudit flux d'hydrocarbures et de sulfure d'hydrogène; et - combustion du coke produit dans le réacteur de conversion; dans lequel le flux gazeux de désorption et/ou le flux chargé en mercaptans sont chauffés par échange thermique avec le flux d'hydrocarbures et de sulfure d'hydrogène, celui-ci se refroidissant au cours de cet échange thermique. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise œuvre du procédé.
Patent FR-3017788-A1 (FR)
Title: Article de cuisine du type spatule comportant une partie fouet interchangeable pour le brassage des aliments et permettant de connaitre en connaitre en temps reel la temperature du melange
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A47J43/28
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un article de cuisine du type spatule, destiné à être utilisé pour le brassage et la préparation d'aliments, comporte un manche (1), caractérisé en ce que ledit manche (1) est en deux parties, une première partie amovible (F) munie d'un instrument (18) de mesure et d'affichage de la température solidaire d'une sonde (17) et une seconde partie de préhension (E) solidaire de la surface (2) de prélèvement, raclage et brassage des aliments (15) représentant ladite spatule (A) elle-même munie dans son centre d'une ouverture (7) permettant d'accueillir les fouets actifs (B), (C) ou (D) détachable et/ou interchangeable, une partie logement (9) préformée au centre de ladite surface (2) et à proximité du manche (1) et solidaire de ladite ouverture (7) est prévue pour accueillir la partie tête support (3) des différents dits fouets actifs (B), (C) et (D).
Patent FR-3018789-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement de produits
Inventor: BEGIN MICHEL
IPC: B65G47/26
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement (1) pour positionner des produits (2) simultanément à leur convoyage les uns derrière les autres dans un plan de convoyage (3) et le long d'une direction de convoyage (4). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen d'orientation (5), comprenant lui-même au moins un poussoir (6) mobile le long d'un mouvement d'action entre une position inactive et une position active, ledit mouvement d'action ayant pour effet d'agir sur un produit (2) en le poussant pour le faire pivoter d'un angle prédéterminé autour d'un axe perpendiculaire au plan de convoyage (3), le au moins un poussoir (6) étant mobile aussi dans la direction de convoyage (4). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3021104-A1 (FR)
Title: Equipement tactique comprenant une plaque balistique aimantee
Inventor: LESIEUR OLIVIER
IPC: F41H1/02
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble de protection (1) comprenant une plaque de protection (10) configurée pour être fixée de manière amovible sur un équipement tactique (2), et comprenant : - une attache de plaque (14), connectée à l'ensemble de protection (1) à proximité d'une partie supérieure de la plaque de protection (10), et configurée pour coopérer avec une attache tactique (24), fixée sur l'équipement tactique (2), et - un aimant de plaque (18), fixé sur l'ensemble de protection, ledit aimant de plaque (18) étant configuré pour coopérer avec un aimant tactique (28), fixé sur l'équipement tactique (2).
Patent FR-3021742-A1 (FR)
Title: Veine instrumentee de turbomachine
Inventor: KOCKENPO FLORIAN
IPC: G01M15/14
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne une veine annulaire (33) d'écoulement d'air d'une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur, traversée par une tige instrumentée (50) comportant des moyens de mesure de caractéristiques d'un flux pouvant parcourir la veine, ladite tige s'étendant entre une paroi annulaire externe (48) et une paroi annulaire interne (42) de la veine. Selon l'invention, des moyens de liaison externes (60, 86) fixent une extrémité externe (58) de la tige instrumentée à la paroi externe rigidement dans toutes les directions, et des moyens de liaison internes (62) fixent une extrémité interne (56) de la tige instrumentée à la paroi interne rigidement dans la direction circonférentielle et avec un degré de liberté en déplacement dans les directions radiale et axiale.
Patent FR-3025565-A1 (FR)
Title: Insert monobloc surmoule avec un systeme d'etancheite
Inventor: LEMASSON WILFRIED
IPC: F17C1/16
Filed: 2014-09-04
Abstract: Insert (30, 20) pour accumulateur de pression (70) de véhicule, l'accumulateur comprenant une enceinte (22) en matière thermoplastique, un enroulement de fibres (24) et une vessie, l'insert étant constitué majoritairement par une première matière et au moins en partie par une seconde matière qui est une matière thermoplastique apte à être soudée avec la matière constituant l'enceinte, caractérisé en ce que l'insert est monobloc et est conformé de manière à ne pouvoir être séparé après soudage de l'enceinte que par destruction de cette dernière ou de l'insert, en ce que l'insert comprend en outre des moyens aptes à assurer l'étanchéité entre la première matière et la seconde matière.
Patent FR-3028509-A1 (FR)
Title: Liant de geosynthese comprenant un activateur alcalino-calcique et un compose silico-alumineux
Inventor: LE GOUIL CEDRIC
IPC: C04B28/00
Filed: 2014-11-13
Abstract: La présente invention porte sur une composition de liant de géosynthèse comprenant au moins : - un activateur alcalino-calcique comportant au moins de la chaux et un sel alcalin, et un composé silico-alumineux, caractérisée en ce ledit composé silico-alumineux comprend une teneur en oxyde de calcium supérieure ou égale à 15%, en masse, par rapport à la masse totale dudit composé silico-alumineux ., ainsi que sur un matériau comprenant ladite composition de liant de géosynthèse. La présente invention concerne également un procédé afin de fabriquer ladite composition de liant de géosynthèse, et un procédé afin de fabriquer ledit matériau.
Patent FR-3029433-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'au moins une partie d'un film composite sur une membrane souple en polymere
Inventor: TAKACS HELENE
IPC: B32B37/02
Filed: 2014-12-04
Abstract: Procédé de transfert d'un film composite sur une membrane souple en polymère dans lequel le film composite comporte une matrice en polymère thermoplastique et des particules. Ce procédé comportant les opérations suivantes : 1) le déplacement de la membrane dans une position dans laquelle elle obture de façon étanche à un fluide une ouverture d'un réservoir et une première zone de sa face avant est directement en contact sur une face extérieure du film composite, 2) le chauffage (80) du film composite de manière à le ramollir, puis 3) lorsque le film composite est ramolli, un fluide à l'intérieur du réservoir comprime (82) uniformément la première zone contre la face extérieure du film composite pour coller cette première zone sur cette face extérieure, puis 4) le déplacement (88) de la membrane vers une position rétractée pour séparer, du substrat rigide, la partie du film composite collée sur la première zone.
Patent FR-3029859-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour des volets pivotant selon des axes non paralleles
Inventor: ROUSSEL LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande du déplacement d'au moins une paire de volets d'aérodynamisme équipant un véhicule, le dispositif comportant d'une part, au moins une paire de volets d'aérodynamisme montés chacun pivotant par rapport à un support selon un axe longitudinal (5) et d'autre part, un actionneur comportant un moteur (9) et agissant sur les volets pour assurer leur rotation entre deux positions prédéterminées. Selon l'invention, l'actionneur est relié à un volet dit menant, à l'aide d'un système d'actionnement (23) pour assurer la rotation du volet entre ses deux positions prédéterminées, le volet dit menant étant relié à un volet dit mené, par l'intermédiaire d'une biellette (50) articulée à ses deux extrémités pour suivre les mouvements du volet menant.
Patent FR-3031481-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec une barriere de retenue de charge a montabilite et a fixations optimisees
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-01-09
Abstract: L'invention a trait à une caisse (102) de véhicule automobile comprenant: un plancher ; au moins deux piliers (106') s'étendant verticalement à droite et à gauche du plancher, respectivement ; une barrière de retenue de charges comprenant au moins un barreau transversal (110) fixé aux deux piliers ; des moyens de fixation (112') sur les deux piliers, aptes à y fixer le barreau (110); les moyens de fixation (112') forment une rainure horizontale (114') sur au moins un des deux piliers (106'), ladite ou chacune desdites rainures (114') présentant une ouverture (129') à son extrémité arrière et une butée (130') à son extrémité avant, ladite rainure (114') étant configurée pour recevoir une extrémité (116') du barreau (110)
Patent FR-3032618-A1 (FR)
Title: Composition a base de plantes de la famille des malvaceae pour une administration dans la cavite nasale
Inventor: DELAPLACE NATACHA
IPC: A61P11/02
Filed: 2015-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : - un extrait de plantes de la famille des Malvaceae, de préférence du genre Althaea ou Malva, - un agent filmogène, de préférence un polysaccharide anionique, et - un copolymère non ionique présentant des propriétés émulsifiantes et thermo-viscosifiantes, de préférence un poloxamer, son utilisation pour protéger les muqueuses nasales contre les agressions extérieures telles que les acariens, la pollution ou les pollens et pour prévenir et/ou traiter les symptômes de la rhinite allergique.
Patent FR-3032627-A1 (FR)
Title: Dispositif de malaxage de produit pulverulent
Inventor: CATHERINE CHRISTIAN
IPC: B28C7/14
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de malaxage d'un produit pulvérulent comprenant une cuve (11) de malaxage comportant une ouverture supérieure pour assurer le déversement au travers de celle-ci dudit produit pulvérulent à l'intérieur de ladite cuve (11) de malaxage, ledit dispositif comportant un couvercle (12) comprenant une portion (13) de déversement en communication de fluide avec ladite ouverture supérieure et une portion (14) pleine obturant ladite ouverture supérieure entre ladite portion (13) de déversement et les bords de ladite ouverture supérieure, ledit dispositif comprenant également une grille (15) de protection. Selon l'invention, cette grille (15) de protection est mobile par rapport audit couvercle (12) de sorte que celle-ci puisse être déplacée par rapport à ladite portion (13) de déversement pour assurer le déversement complet de la charge de produit pulvérulent placée en contact avec cette grille (15) de protection, à l'intérieur de ladite cuve.
Patent FR-3033176-A1 (FR)
Title: Bloc modulaire a bancher
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un bloc modulaire à bancher (1) définissant un logement traversant reliant une première face (A) du bloc modulaire (1) et une deuxième face (B) opposée à la première pour la réception d'une matière de remplissage ; le bloc modulaire (1) étant muni de moyens d'assemblage (2) à au moins un autre bloc. Selon l'invention le bloc modulaire (1) a une forme de prisme droit de bases triangulaires isocèles constituées par les première et deuxième faces (A, B). L'invention concerne également un assemblage constitué d'une pluralité de tels blocs modulaires et trouve notamment son application pour la réalisation d'un escalier d'angle de piscine.