baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2004026316-A1 (WO)
Title: Nouvelle utilisation de glucides et compositions
Inventor: RAUTONEN NINA
IPC: A23L33/135
Filed: 2003-09-16
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de glucides dans la préparation d'une composition destinée au traitement et/ou à la prévention de maladies et/ou de troubles dus à une fermentation déséquilibrée dans le colon. Selon l'invention, on administre une composition capable d'assurer une fermentation prolongée et contrôlée dans l'ensemble du colon d'un sujet, par formulation de glucides oligomères ou polymères complexes, fermentés lentement, dans une composition nutritionnellement, nutraceutiquement et/ou pharmacologiquement acceptable. La présente invention concerne également une composition contenant un glucide oligomère ou polymère complexe, fermenté lentement, en tant qu'ingrédient actif destiné à prolonger et à contrôler la fermentation dans l'ensemble du colon d'un sujet.
Patent WO-9943768-A1 (WO)
Title: Procede de pyrolyse de charges d'alimentation carbonees
Inventor: HILTUNEN JYRKI
IPC: B01J8/18
Filed: 1999-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de thermoconversion de la biomasse et de déchets organiques. Selon l'invention, la charge d'alimentation est amenée dans un réacteur à lit fluidisé (1-3), dans lequel la charge est convertie à température élevée, sous l'action de matières particulaires maintenues à l'état fluide par un gaz de fluidisation. La matière particulaire est transférée du réacteur à un régénérateur (24, 28, 29) en vue d'une régénération, puis réintroduite dans le réacteur après régénération, les produits hydrocarbonés convertis étant récupérés du réacteur. Tant le réacteur (1-3) que le régénérateur comportent des colonnes montantes (13, 24) de section transversale axiale annulaire, équipées de cyclones multi-entrées (14, 17, 25, 26) destinés à la séparation de la matière particulaire. Grâce à l'invention, il est possible de produire une huile pyrolytique dont la qualité est supérieure à celle de l'huile produite selon les procédés actuels. L'incorporation de cyclones multi-entrées dans la configuration du réacteur réduit la vitesse des gaz, la taille physique du cyclone et le temps de séjour des gaz dans le cyclone.
Patent WO-9956437-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour indiquer un traitement de donnees variables dans des connexions de telecommunication
Inventor: RINNE MIKKO J
IPC: H04W88/14
Filed: 1999-04-27
Abstract: L'invention consiste à disposer en trames (100) des données à transmettre dans un système de télécommunications. Pour traiter les données à transmettre, on dispose d'un certain nombre d'actions mutuellement optionnelles. Pour indiquer les actions utilisées dans le traitement des données à transmettre, le dispositif de transmission comporte dans la trame à transmettre un nombre prédéterminé de bits de commande (101), dont la valeur indique le mode de traitement des données à transmettre contenues dans la trame avant la transmission. Dans la disposition de l'invention, on forme (302) des informations concernant le nombre d'actions mutuellement optionnelles disponibles pour le traitement des données à transmettre, on définit (302) le nombre de bits de commande contenus dans la trame, de sorte que le nombre d'actions indiquées par les valeurs de bits de commande admises soit au moins aussi grand que le nombre d'actions mutuellement optionnelles disponibles, et on inclut (307) dans la trame à transmettre, un nombre prédéterminé de bits de commande.
Patent FR-2803663-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'energie a prepaiement permettant d'effectuer un relever
Inventor: MESLAY LAURENT
IPC: G07F15/00
Filed: 2000-01-07
Abstract: Le dispositif de contrôle d'énergie à prépaiement utilise des cartes à puce à mémoire jetables, analogues aux cartes téléphoniques. La carte à puce comporte au moins des première et seconde zones de mémoire (Z1 et Z2). La première zone de mémoire contient des informations de comptage (CZ1 ) correspondant à un crédit d'énergie prépayé. Lors de l'introduction d'une carte à puce dans le dispositif de contrôle d'énergie, les informations de comptage (CZ1 ) sont lues et remises à zéro (F4). Lorsque le contenu (CZ1 ) de la première zone de mémoire (Z1) est nul (sortie OUI de F2 ou sortie de F4), des informations représentatives de l'état du dispositif de contrôle d'énergie contenues dans une mémoire du dispositif sont transférées (F5) dans la seconde zone de mémoire (Z2) de la carte à puce. Cette zone de mémoire (Z2) est ensuite lue par un lecteur portable qui peut cumuler les données provenant de différents dispositifs de contrôle d'énergie pour un traitement ultérieur.
Patent WO-0069259-A1 (WO)
Title: Aqueous solution for preserving tissues and organs
Inventor: LOPEZ GEORGES ANTOINE
IPC: A01N1/02
Filed: 2000-05-18
Abstract: The invention relates to an aqueous solution for preserving tissues and organs, characterized in that it is an extracellular-type solution and in that it contains calcium ions (Ca2+) and purified polyethylene glycol with a molecular weight of 35 000.
Patent WO-0115806-A1 (WO)
Title: Method and installation for eliminating metal cations from a liquid with polyazacycloalkane resins grafted on a support
Inventor: CHOLLET HERVE
IPC: B01J45/00
Filed: 2000-08-25
Abstract: The invention concerns a method and an installation for eliminating metal cations contained in a liquid, which consists in contacting said liquid, at a temperature not less than 60  DEG C, with a chelating ion-exchanging resin consisting of a polyazacycloalkane grafted on a solid support, said resin having been previously conditioned to be contacted at a pH of 4 to 6.
Patent WO-0130582-A1 (WO)
Inventor: HEITZ DOMINIQUE
IPC: B41J11/00
Filed: 2000-10-19
Abstract: Un module d'impression selon l'invention comprend un bâti (8) en forme de prisme dont deux faces adjacentes (10A, 10B) définissent chacune un chemin de guidage pour un support d'impression (3A, 3B), l'avance des supports d'impression se faisant vers l'extrémité (11) des deux faces; deux têtes d'impression (30A, 30B) disposées chacune sur l'un des chemins; et des moyens de guidage (16A, 16B) et des moyens d'entraînement (20A-27A) de chaque support d'impression sur son chemin. L'invention concerne également des distributeurs automatiques de supports imprimés ou préimprimés comprenant de tels modules d'impression.
Patent FR-2806922-A1 (FR)
Title: Football position/dynamic state acquisition system uses internal football mechanism for measuring positioning and software processing dynamic state, and a fixed data receptor
Inventor: GOETGHELUCK PASCAL
IPC: A63B43/00
Filed: 2000-03-31
Abstract: The football position mechanism (1) finds the position of a ball (2). A reception mechanism (3) receives digital words transmitted or reflected. Each football has a positioning mechanism (4) with a computer processor transmitting digital words of the football dynamic state.  An Independent claim is also included for a software used to visualize the position of the ball.
Patent FR-2807977-A1 (FR)
Title: Linkage actuating system e.g. for clutch or gear changer has support for actuating member pivoted about fixed point to follow lever movement
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: F16H63/30
Filed: 2000-04-21
Abstract: The actuating system, comprising a drive motor (12) and a mechanism to convert the rotation of its output shaft into a reciprocating linear motion of an actuating member (15) connected to the linkage input lever, has a support (24) for the actuating member that is pivoted about a fixed point so it can follow the lever's movement. The actuating member is in the form of a slider (20) with a rack (22) engaging with a pinion (19) driven by the motor, and the pivot can be a ball joint.
Patent FR-2809060-A1 (FR)
Title: Bloc d'accoudoir pour siege de vehicule de travaux, siege equipe d'un tel bloc d'accoudoir, et vehicule de travaux ainsi equipe
Inventor: MICHEL LUC
IPC: B60N2/75
Filed: 2000-05-17
Abstract: Bloc d'accoudoir (9) pour accompagner un siège (1) de véhicule de travaux, siège sur un côté duquel est situé un manipulateur (5) de télécommande d'au moins une fonction du véhicule, ce manipulateur étant disposé en avant de l'accoudoir; il comprend : un accoudoir (6); un socle de montage (11); des moyens de support (12) interposés entre ledit accoudoir (6) et ledit socle (11) et propres à autoriser une translation axiale (10) de l'accoudoir (6) par rapport au socle (11) de part et d'autre d'une position centrale; et des moyens de rappel élastique agencés pour ramener l'accoudoir (6) dans ladite position de repos lorsqu'il n'est pas sollicité en translation.
Patent FR-2794803-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de la fraction de gaz d'echappement recyclee dans un moteur
Inventor: BRAUN TILLMANN
IPC: F02D21/08
Filed: 2000-07-13
Abstract: Dans un procédé de régulation de la fraction de quantité de gaz d'échappement recyclée dans un moteur à combustion interne, de la quantité de mélange amenée au total au moteur à combustion interne, le mélange étant formé par la quantité de gaz d'échappement recyclée et une quantité d'air frais, la fraction réelle de quantité de gaz d'échappement recyclée de la quantité de mélange amenée au total au moteur à combustion interne est déterminée au moyen d'au moins un capteur, à partir d'au moins une mesure de la température (TA ) des gaz d'échappement (A) sortant du moteur à combustion interne (1), et en ce que cette fraction réelle (ARréelle ) de quantité de gaz d'échappement recyclée (R) est adaptée à une fraction de consigne (ARcons ) prédéterminée.
Patent FR-2814503-A1 (FR)
Inventor: OUVRY ERIC
IPC: F02D41/26
Filed: 2000-09-28
Abstract: The invention concerns a device for controlling the power supply of a starter electric motor comprising a first electronic device (1000) connected by a wire connection (2000) to a second electronic device (3000) comprising a protective device and a protection information device (31) designed to activate via the wire connection a warning device (20) when the protective device is active.
Patent FR-2816590-A1 (FR)
Title: Sealed fastener for packaging comprises groove into which protective film ends are inserted, plastic bead with center cavity is pressed in groove to ensure sealing
Inventor: MARTHOURET ROBERT MARCEL LOUIS
IPC: B65D45/32
Filed: 2000-11-15
Abstract: The fastener comprises a groove (1) reserved for the perimeter of the upper surface of the packaging into which ends of protective film (4) are inserted. A plastic bead (2) having a cavity (3) in its center is placed on the film perpendicular to the groove which it fits exactly. By simple pressure the bead enters the groove and the total absence of play between the groove internal walls ensures sealing. Locking of the bead in position is obtained by the bulge in its base which is housed in the groove reverse taper (6).
Patent WO-0175927-A1 (WO)
Title: Ac matrix plasma panel
Inventor: TESSIER LAURENT
IPC: H01J11/24
Filed: 2001-03-06
Abstract: The invention concerns an AC matrix plasma panel comprising a first faceplate or front faceplate bearing a first electrode array Y'1 and a second faceplate or rear faceplate bearing a second electrode array X1, X2, X3. The first and second faceplates being assembled such that the first electrode array is perpendicular to the second electrode array and define a cell matrix, each cell comprising a discharge zone. Furthermore, each electrode Y'1 of the first array is positioned outside the discharge zone of the corresponding cells and each electrode Y'1 of the first array comprises for each cell a projecting part Z1, Z2, Z3 made of conductive material parallel to the corresponding electrode of the second array. The invention is applicable to matrix-type or double-substrate plasma panels.
Patent FR-2820132-A1 (FR)
Title: Bac d'alimentation a chargement frontal et lateral
Inventor: LEMBREZ FRANCK
IPC: B65H1/12
Filed: 2001-01-30
Abstract: Bac d'alimentation en documents à chargement latéral et frontal comprenant des moyens mobiles de poussée de ces documents contre une paroi support, ces moyens mobiles de poussée (14) comportant des premiers moyens de réglage de poussée (20) pour, dans une première position sélectionnée, exercer une première pression de poussée sur les documents et des seconds moyens de réglage de poussée (22) pour, dans une seconde position sélectionnée, exercer une pression additionnelle de poussée sur les documents.
Patent WO-0193384-A1 (WO)
Title: Single photon source based on transmitters with selectively distributed frequencies
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: H01L33/00
Filed: 2001-05-28
Abstract: The invention concerns an optoelectronic component capable of emitting light pulses containing a single photon comprising an optical resonant cavity (100) and a photon-emitting unit (250) placed in said optical cavity (100), a single one of the transmitters (250) having a transmission frequency substantially equal to the resonance frequency (M) of the cavity (100). The invention is characterised in that the set of transmitters (250) has a spectral distribution having a concentration of frequencies of transmitters (250) in a given frequency (P) and the cavity (100) is designed to have a resonance frequency (M) sufficiently far from said concentration frequency (P) for the number of transmitters (250) having a transmission frequency corresponding to the resonance frequency (M) of the cavity (100) to be close to one.
Patent WO-0198443-A1 (WO)
Title: Procede de fractionnement d'huiles essentielles mettant en oeuvre au moins un solvant fluore.
Inventor: LEMAIRE BENOIT
IPC: C11B9/02
Filed: 2001-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fractionnement d'huiles essentielles ou de fractions d'huiles essentielles caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à mettre en contact lesdites huiles essentielles avec un extractant contenant au moins un solvant fluoré de façon à obtenir une phase fluorée et une phase non fluorée et une étape de séparation des fractions d'huiles essentielles contenues dans ladite phase fluorée et dans ladite phase non fluorée.
Patent FR-2821362-A1 (FR)
Inventor: GOLDSTEINAS AYMERIC
IPC: C23C8/22
Filed: 2001-02-23
Abstract: The invention relates to a low-pressure carburising method comprising alternating low-pressure enrichment steps and diffusion steps in the presence of a neutral gas.  During the enrichment steps, an enriching gas and neutral gas mixture is used, the proportion of the neutral gas being between 5 and 50 % by volume of the enriching gas.  The enriching gas can be, for example, acetylene (C2H2).
Patent WO-0239972-A1 (WO)
Title: Insoluble organic uv filters and cosmetic use thereof
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61P17/00
Filed: 2001-11-09
Abstract: The invention concerns insoluble organic compounds containing one or several benzazole and/or benzothiofen, benzofuran or indole groups, filtering UV radiation, in the form of fine particles having a mean size ranging between 10 nm and 5 νm, and their use for protecting the skin, the hair and materials sensitive to UV radiation. Said compounds can be obtained by a method which consists in grinding rough particles in the presence of one or several suitable surfactants.
Patent FR-2824190-A1 (FR)
Title: Press fit printed circuit board connector having two sections opposite sides board mounted with first inserted second section channel and second section outer rim board clamping.
Inventor: LENOIR MICHEL
IPC: H01R13/405
Filed: 2001-04-26
Abstract: The connector fixing system has a card (2) and a contact maintenance element (3). The element is retained across a channel of the card. The element has a first part (10) and a second part (20) on opposite sides of the card. The two parts are push fitting with a foot section (18) inserted into the second part channel. The second section outer edge (29) clamps on the board base.
Patent FR-2819217-A1 (FR)
Title: Positioner for teaching children to hold pen or pencil correctly has semi-cylindrical element, flat projection and end stop
Inventor: COUPLEUX LOUIS
IPC: B43K23/008
Filed: 2001-06-13
Abstract: The positioner consists of a semi-cylindrical element (1) designed to clip elastically onto a pen or pencil (3), a flat projection (2) to be held between the thumb and forefinger, and a flat end stop (4) perpendicular to the projection and on either side of it to limit the forward position of the fingers.
Patent FR-2825996-A1 (FR)
Title: Oxygenation system for liquid in tank, introduces gas under pressure into recirculated tank flow such that quantified bubble dispersion is maintained
Inventor: FERRAND FREDERIQUE
IPC: C02F3/12
Filed: 2001-06-19
Abstract: The first gas-liquid mixer (5) is preferably located outside the body of water, preferably no less than 1 m, and preferably more than 3 m above it. The gas (4) containing oxygen, is preferably at an absolute pressure of 1.5-5 bar, especially 1.5 - 3 bar absolute. The bubble dispersion coefficient in liquid leaving the mixer is held at 3 or more, preferably at 3.5.  The coefficient is given by: 4Qv/(piD2(D/0.0254)0.16), where Qv is the liquid flowrate, D is the pipe diameter and d is the dispersion velocity of gas bubbles at the mixing location. Ejection velocity of the mixed flow back into the tank, is at least 1 m/s and preferably 2 m/s.  Preferred Features: Bubbles are dispersed into the body of liquid through a jet (7). Its exit diameter such that the reduction ratio Qvsec/Qvmixte is at least equal to 3, the subscripts referring to volumetric dispersion flow of bubbles at the jet (7) outlet, and volumetric mixed flow during ejection into the tank. A blast pipe or nozzle is employed for diffusion of mixed flow into the tank. The second flow is set up by a propellor (6). The first mixing unit comprises a venturi, with a ring of circumferential openings in the constriction, for gas introduction. The nozzle mixer has a convergent cone, with circumferential gas injection points, in a pane normal to liquid flow.
Patent FR-2814782-A1 (FR)
Title: Compresseurs frigorifiques
Inventor: MORITA YUJIRO
IPC: F04B27/10
Filed: 2001-09-24
Abstract: L'invention concerne un compresseur frigorifique.Le compresseur comprend un bloc cylindres (1), pourvu d'une partie cylindrique un carter avant (6) et un élément d'étanchéité (8). La partie cylindrique comporte un filetage interne (1b) à une de ses extrémités. Le carter avant (6) est pourvu d'un filetage externe (6a) qui coopère avec le filetage interne. Le carter avant (6) est fixé au bloc cylindres (1) et forme avec lui un carter de moteur (7).
Patent FR-2830661-A1 (FR)
Title: Module for storage and management of energy for poster using rotating panels, uses lead-acid batteries charged from public lighting supply network to sustain operation during the day and when supply fails
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: G09F11/02
Filed: 2001-10-05
Abstract: The energy storage is provided by sealed lead-acid batteries and a battery charger (7). The battery charger is supplied from the public lighting network, which is energized only during the night. A switching module (9) switches to battery supply if the public lighting supply fails. The operation of the poster is stopped (10) if the battery voltage has fallen below a safe level.
Patent FR-2831530-A1 (FR)
Inventor: THIERIOT DIDIER
IPC: B65H31/06
Filed: 2001-10-26
Abstract: The invention concerns a device comprising successively: a first conveyor belt (10) receiving the flat objects in bulk; a hopper (20) wherein the dropped flat objects take up a substantially vertical position; a second sloping conveyor belt whereof the upstream portion constitutes the base of the hopper (20), and whereof the speed and the slope are selected so that the objects are placed therein supported on a wide edge; opposite lateral means, downstream of the hopper (20) and above said second belt, to form therewith a narrow passage for the objects, and for drawing the packets of objects so as to offset their front edges constantly in the same direction; a passage between rollers for projecting the objects with their wide horizontal edges and with transverse inclination corresponding to an angle of inclination of the stack, and oriented towards a wall for jogging their front edge, at the end of the stack being formed on a third conveyor belt (40). The invention is applicable to mail preparation.
Patent FR-2835061-A1 (FR)
Title: Contact breaker/contactor moving armature position determination having armature position open/closed position moving with excitation coil inductance found and surface curve created following gap function/inductance/circulating current
Inventor: BATAILLE CHRISTIAN
IPC: H01F7/18
Filed: 2002-01-24
Abstract: The moving armature position with respect to a fixed head process has an electromagnetic coil control. The armature moves between an open and closed position. The inductance of the excitation coil is found. A surface curve (10) is created giving the magnetic gap function as a function of the inductance and the circulating current.
Patent FR-2836934-A1 (FR)
Inventor: DROUX MICHEL
IPC: D21H15/12
Filed: 2002-03-06
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing a chopped strand mat that can be used for the reinforcement of thermosetting resins. The process comprises a step of dispersing strands, that are chopped and dried after sizing with a sizing liquid comprising an organosilane and a film former, in a white water, then a step of forming a web by passing the dispersion over a forming wire, through which the white water is drained, the strands being retained on said wire, then a step of applying a binder and then a heat treatment step. Chopped strand mats with a uniform mass per unit area of generally between 50 and 1100 g/m<SUP>2 </SUP>are obtained. A few chopped strands are broken down into filaments within the mat.
Patent FR-2837574-A1 (FR)
Title: Process to determine the health of plant and identify nutritional deficiencies, comprises comparing chlorophyll fluorescence curve of plant with reference curves
Inventor: BOURRIE BRUNO
IPC: G01N33/50
Filed: 2002-03-22
Abstract: Process to evaluate photosynthesis activity of plant, and identify particularly nutritional deficiency, comprises measuring chlorophyll fluorescence. Number of fluorescent curves are taken from a database, identified by their parameters, forming reference fluorescence parameters to determine possible nutritional deficiencies.  Process to evaluate the photosynthesis activity of at least one plant, and identify particularly the nutritional deficiency, comprises measuring the chlorophyll fluorescence using a fluorometric instrument (1) with a sample in a leaf clip. A number of fluorescent curves are taken from a database, identified by their parameters, forming reference fluorescence parameters to determine possible nutritional deficiencies. The chlorophyll fluorescence is measured at the plant, and the fluorescent curves are stored in memory, to be compared with the reference curves to establish the health of the plant. The state of health is attached and, in the event of a deficiency, the possible nutritional deficiencies. The projector (3) has a photodiode (31) in a small housing (30) to produce light flashes and a receiver (36) to register fluorescence. The projector housing is linked by a cable (4) to a control box (2).  An Independent claim is also included for the apparatus used to carry out the process.
Patent FR-2838939-A1 (FR)
Title: Wardrobe with sliding curtain, has two sliding tracks each having at least one portion at an angle to front face
Inventor: POTTIER STEPHANE
IPC: E06B9/11
Filed: 2002-04-29
Abstract: The wardrobe has a laminated curtain (6) which slides in bottom and top tracks (7,8) fixed to a pedestal (1) and a wardrobe ceiling (2), respectively. Each track has at least one part (10,11,12,13,14) which forms an angle w.r.t. the front face (5) of the wardrobe. In that part the tracks may be curved, form an inflexion (12) or may be formed not parallel to each other.