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Patent FR-3052582-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'images acquises par une camera d'un vehicule automobile
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images acquises par une caméra d'un véhicule automobile. Le procédé permet de déterminer (E9) un segment épipolaire dans une image, de sélectionner (E10) une pluralité de points sur le segment déterminé, et, pour chaque point déterminé, de calculer (E11A) la distance d'un plan de projection prédéterminé, de déterminer (E11B) un ensemble de pixels intermédiaire par projection d'un premier ensemble déterminé sur le plan prédéterminé situé à la distance calculée et de calculer un score de corrélation pour chaque ensemble de pixels associé à un point du segment déterminé afin de déterminer le pixel de la deuxième image qui représente le même point que le pixel associé dans la première image.
Patent FR-3053008-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d’entree d’air pour face avant de vehicule automobile et structure d’un tel systeme
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60R19/52
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne une structure (2) d'un système (1) de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile, ladite structure (2) comprenant : - une armature (3) destinée à venir en regard d'un échangeur de chaleur (Ra), - un ou plusieurs déflecteurs (7), solidaires de ladite armature (3) qui sont agencés de manière à intercepter un flux d'air et le dévier au travers de ladite armature (3). L'invention concerne encore un système (1) de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile présentant une telle structure (2).
Patent FR-3054326-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images comprenant une zone de contact thermique, et afficheur tete haute associe
Inventor: PIERRE LENAIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération (20) d'images comprenant :         - au moins une source de lumière (23),         - un écran (21) adapté à être rétroéclairé par ladite source de lumière, et         - un réflecteur (25) disposé entre ladite source de lumière et ledit écran, et adapté à réfléchir au moins en partie la lumière émise par la source de lumière.         Selon l'invention, ledit réflecteur définit un logement (280) conçu pour recevoir l'écran de sorte que ledit réflecteur présente une zone de contact thermique (290) avec ledit écran.         Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif de génération d'image est également décrit.
Patent FR-3040190-A1 (FR)
Inventor: FOUDA AHMED ELSAYED
IPC: E21B47/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: La présente invention concerne des procédés et systèmes qui ont trait à la détection et à la surveillance des défauts dans des conduits de puits de forage au moyen d'un système de capteurs distribués et d'un émetteur câblé. Un procédé d'inspection de puits de forage peut comprendre : la mise en place d'un émetteur câblé dans un puits de forage ; la génération d'un champ électromagnétique au moyen de l'émetteur câblé, le champ électromagnétique pénétrant dans un ou plusieurs conduits disposés dans le puits de forage, et le champ électromagnétique induisant l'émission d'au moins un champs électromagnétique secondaire à partir du/des conduit (s) ; la génération d'au moins un signal en réponse au champ électromagnétique secondaire, l'au moins un signal étant généré au moyen d'un système de capteurs distribués, et le système de capteurs distribués comprenant des capteurs de champ électromagnétique installés dans le puits de forage et distribués le long du/des conduit (s) ; et l'identification d'une propriété électromagnétique ou géométrique de tuyauterie du/des conduit (s) sur la base de l'au moins un signal.
Patent FR-3056669-A1 (FR)
Title: Electrovanne avec capteur integre
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F16K31/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne une électrovanne (10) comprenant un boîtier (12) muni d'un orifice d'entrée (14) de fluide et d'un orifice de sortie (18) de fluide, et un capteur (50) intégré. L'invention concerne également un véhicule équipé d'une telle électrovanne et l'utilisation d'une telle électrovanne dans un moteur à combustion.
Patent FR-3056879-A1 (FR)
Title: Element pneumatique d'outil agricole comprenant une embase rigide
Inventor: PIOU DENIS
IPC: B60C7/24
Filed: 2016-09-30
Abstract: Un élément (3) d'outil agricole comprend un pneumatique (9) non gonflé avec une bande de roulement (9-1) et une paire de flancs (9-2) raccordés chacun à la bande de roulement (9-1) en une première portion d'extrémité respective. L'élément (3) comprend en outre une embase rigide (7), généralement annulaire, par l'intermédiaire de laquelle le pneumatique (9, 103) se monte sur un support rotatif (2, 101) d'outil agricole. Les flancs (9-2) sont surmoulés chacun sur une portion périphérique de l'embase rigide (7, 107) en une seconde portion d'extrémité, opposée à la bande de roulement (9-1).
Patent FR-3057431-A1 (FR)
Title: Technique de transfert d'un profil d'acces a un reseau
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W12/08
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne une technique de transfert d'un profil d'accès à un réseau de communication mémorisé par un premier module de sécurité (20) d'un utilisateur vers un deuxième module de sécurité (21). Un serveur de contrôle (30) prépare un deuxième profil d'accès destiné à être téléchargé dans le deuxième module de sécurité. Ce deuxième profil comprend un identifiant d'accès de cet utilisateur auprès de l'opérateur du réseau et une deuxième clé d'authentification propre à cet utilisateur et distincte d'une première clé d'authentification mémorisée dans le premier module de sécurité. Ce deuxième profil est téléchargé dans le deuxième module de sécurité et une fois installé permet à l'utilisateur un accès au réseau de communication identique à celui permis par le premier profil. Une authentification de l'utilisateur au moyen de la première clé d'authentification mémorisée dans le premier module de sécurité est rejetée une fois le deuxième profil d'accès installé.
Patent FR-3058633-A1 (FR)
Title: Masque de traitement de la secheresse oculaire
Inventor: FULLER EDMUND THOMAS
IPC: A61F9/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention porte sur un masque oculaire adapté à couvrir les yeux et les paupières d'un utilisateur. Le masque comporte un corps principal (1) comportant des moyens de chauffage (14) électriques et une batterie (15) configurée pour alimenter les moyens de chauffage (14) électriques et un élément amovible (2) lié de manière amovible au corps principal (1). L'élément amovible (2) comporte une paroi formant réservoir munie d'orifices (32) de rétention adaptés à retenir un liquide, notamment de l'eau, sous l'effet de la tension superficielle entre ledit liquide et des parois des orifices (32). L'invention porte également sur un procédé d'utilisation d'un tel masque.
Patent FR-3060777-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage automatique, dispositif d'actionnement et siege associes
Inventor: BOUIRON CEDRIC
IPC: G05B6/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage automatique d'un dispositif d'actionnement d'au moins un élément à actionner d'une structure, le dispositif d'actionnement comportant au moins un actionneur configuré pour actionner au moins un élément à actionner correspondant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - commande du déplacement de chaque actionneur pour placer chaque élément dans une position de référence prédéterminée ; - pour chaque actionneur : • pilotage du déplacement de l'actionneur dans un premier sens ; • si la valeur d'une grandeur caractéristique associée à l'actionneur dépasse une première valeur de référence, pilotage du déplacement de l'actionneur dans un deuxième sens opposé au premier sens ; • si la valeur de la grandeur caractéristique dépasse une deuxième valeur de référence, enregistrement de la position occupée par l'actionneur comme la position d'une première butée mécanique de l'actionneur.
Patent FR-3051165-A1 (FR)
Title: Systeme de support d'appareil de communication mobile a bandes d'accrochage a boucles et crochets
Inventor: PEYRE LUCAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-05-12
Abstract: Système (11) de support pour un appareil (1) de communication mobile comprenant un boîtier et un écran, ce système (11) comprenant :         - une coque (12) de protection de l'appareil (1), de forme complémentaire au boîtier ;         - un support comprenant une structure porteuse et une platine, de dimensions inférieures à celles de la coque (12), montée sur la structure porteuse ;         - une bande primaire d'accrochage, à boucles ou à crochets, fixée sur une face externe de la coque (12) ;         - une bande (27) secondaire d'accrochage, à crochets ou, respectivement, à boucles, fixée sur une face avant de la platine et propre à adhérer de manière amovible à la bande primaire d'accrochage.
Patent FR-3065152-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage amelioree
Inventor: GIANDOLINI MARLENE
IPC: A43B13/18
Filed: 2017-04-13
Abstract: Chaussure souple (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (3),le semelage externe (2) comprenant une semelle amortissante (4), la semelle amortissante (4) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (5) jusqu'à une extrémité avant (6), en largeur entre un côté latéral (7) et un côté médial (8), et en hauteur depuis une face inférieure (9) jusqu'à une face supérieure (10), la face inférieure (9) présentant des rainures inférieures (11, 21, 27, 33, 37, 43), la face supérieure (10) présentant des rainures supérieures (14, 24, 30, 35, 40, 45, 47), les rainures inférieures de la face inférieure (9) étant en face des rainures supérieures de la face supérieure (10). Les rainures inférieures de la face inférieure (9) et les rainures supérieures de la face supérieure (10) correspondent aux principales articulations du pied. Les rainures inférieures de la face inférieure (9) et les rainures supérieures de la face supérieure (10) délimitent des plateformes (48 à 68) de la semelle amortissante (4).
Patent FR-3069784-A1 (FR)
Title: Chandelier ou chandelle en aluminium avec un systeme de graduation integre, un espace de stockage pour les taquets et un fanion avec prise facile et ergonomique, destine au monde de l'equitation
Inventor: ROTHE PASCAL
IPC: A63K3/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: Chandelier ou chandelle en aluminium avec un système de graduation intégré, un espace de stockage pour les taquets et un fanion avec prise facile et ergonomique destiné au monde de l'équitation. Les chandeliers sont utilisés lors de la pratique du saut d'obstacles ; en concours ou en entraînement mais la plupart ne possèdent pas de graduation. Parfois, certains chandeliers ou chandelles sont gradués directement dans la matière ou par impression. Néanmoins, ce marquage est susceptible d'être effacé. De plus, les taquets sont rangés dans des caisses et sont souvent perdus, c'est pourquoi un système de stockage est intégré au chandelier. L'invention concerne un système de graduation directement intégré dans le chandelier avec un ensemble de trous coniques permettant l'accroche du taquet (3). Certains trous ont des « becs » intégrés (4) qui permettent de compter de 10 cm en 10 cm. Les trous qui n'ont pas de « becs » (5) représentent les mesures suivantes : 0m50 ; 1m ; 1m50... Le chandelier est composé : - D'un espace de stockage haut (6) qui peut maintenir des taquets ou même un fanion, - D'un espace de stockage bas (7) pouvant accueillir plusieurs taquets afin de les stocker et de ne pas les perdre lors du déplacement du chandelier. Pour finir, le fanion (8) est amovible, ce qui permet le changement facile et rapide d'un chandelier à un autre. Il sert à indiquer le sens de l'obstacle au cavalier. Il peut faire office de porte accessoire avec sa forme arrondie.
Patent FR-3047896-A1 (FR)
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-02-15
Abstract: Un premier objet de la présente invention est un agent pour la coloration de fibres contenant de la kératine, notamment les cheveux humains, contenant dans un véhicule cosmétique (a) au moins un colorant à action directe et (b) un système de tampon inorganique constitué d'au moins un acide inorganique (b1) et d'au moins un sel inorganique de cet acide (b2) et (c) de l'eau. Un autre objet de la présente invention est un produit cosmétique comprenant l'agent colorant précédemment mentionné, conditionné dans un réservoir sous pression (aérosol), le réservoir sous pression (aérosol) possédant un dispositif de distribution par valve de pulvérisation (aérosol). Un troisième objet de la présente invention est un procédé pour augmenter la stabilité des nuances des agents colorants, dans lequel les ingrédients (a), (b) et (c) précédemment mentionnés sont utilisés dans l'agent.
Patent FR-3063941-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d'identification du type de propulsion d'un vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 31, 32, 33, 41, 42, 43, 44, 51) pour un véhicule automobile (1, 2, 3, 4, 5), le dispositif lumineux étant apte à émettre au moins un faisceau lumineux dont au moins une caractéristique est relative au type de propulsion dudit véhicule automobile, ledit dispositif étant agencé pour émettre ledit faisceau lumineux au moins lors d'un déplacement dudit véhicule automobile.
Patent FR-3067661-A1 (FR)
Title: Architecture de traction hybride basse tension a double machines electriques tournantes pour vehicule automobile
Inventor: JIN YEJIN
IPC: B60K6/50
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant: - un moteur thermique (11), - une première machine électrique tournante (12.1), - une deuxième machine électrique tournante (12.2), - un dispositif d'accouplement mécanique (13) entre le moteur thermique (11), la première machine électrique tournante (12.1), et la deuxième machine électrique tournante (12.2), caractérisée en ce que la première machine électrique tournante (12.1) et la deuxième machine électrique tournante (12.2) sont connectées à un réseau électrique (28) présentant une tension de fonctionnement inférieure à 60 Volts.
Patent FR-3071186-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un panneau et d'une piece de structure
Inventor: VIARD CLAUDE
IPC: B29C65/56
Filed: 2017-09-20
Abstract: Procédé d'assemblage d'une première pièce (1) et d'une deuxième pièce (2), formées d'un matériau thermoplastique, dans lequel la première pièce (1) comporte des directeurs d'énergie (11), et dans lequel on réalise les étapes au cours desquelles : on met les deux pièces (1, 2) en pression l'une contre l'autre, on fait vibrer les pièces (1, 2) l'une par rapport à l'autre selon une direction principale (XX'), de sorte que les frottements des directeurs d'énergie (11) de la première pièce (1) sur la surface (20) de la deuxième pièce (2) entrainent une élévation de température suffisante pour mettre en fusion le matériau formant les directeurs d'énergie (11) de la première pièce (1) et la surface (20) de la deuxième pièce (2) en contact avec ces derniers et pour réaliser la soudure des pièces (1, 2). Préalablement à la mise en pression des pièces (1, 2) l'une contre l'autre, on dépose au moins un cordon de colle (3) sur une des deux pièces de sorte que les faces opposées (10, 20) l'une à l'autre de chacune des pièces sont mises en contact avec ledit cordon (3).
Patent FR-3073407-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv, un polymere acrylique et un ester de dextrine et d’acide gras
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier photoprotectrice, comprenant au moins : - un ou plusieurs polymères acryliques particuliers - un ou plusieurs esters de dextrine et d'acide gras, et - un ou plusieurs filtres UV.
Patent FR-3074420-A1 (FR)
Title: Nouveaux vecteurs de molecules pharmacologiquement actives et non hydrosolubles et leur procede de preparation
Inventor: BLANCHARD-DESCE MIREILLE
IPC: A61P35/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveau vecteur de molécules pharmacologiquement actives non hydrosolubles. Ces nanovecteurs, sous la forme de nanoplateformes carbonées, sont capables de solubiliser ces molécules actives tout en réduisant les effets secondaires des traitements. La présente invention concerne aussi les procédés de synthèse de ces nanoplateformes, ainsi que leur utilisation comme médicament, en particulier dans le traitement des tumeurs cérébrales.
Patent FR-3070524-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et traceur antivol mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: FESSARD JULIEN
IPC: F41C27/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation (200) d'un traceur antivol (1) destiné à être inséré dans la crosse (21) d'une arme à feu (2), ledit procédé de géolocalisation (200) permettant de déterminer les coordonnées géographiques dudit traceur antivol (1) et de détecter une mise en mouvement non souhaitée. Le procédé de géolocalisation (200) permet aussi de communiquer avec un appareil afin de transmettre des données relatives au déplacement du traceur antivol (1). La présente invention concerne aussi un tel traceur antivol (1) qui comprend notamment des moyens d'amortissement (102) permettant de réduire les vibrations générées par l'utilisation de l'arme à feu (2) et transmises aux composants électroniques dudit traceur antivol (1).
Patent FR-3077255-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage d’un stockeur d’energie de vehicule hybride, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/19
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce système de pilotage d'un stockeur d'énergie de véhicule à motorisation hybride, comprend une source motrice comportant un stockeur d'énergie (12), deux seuils de charge prioritaire Sprio et délestable Sdéles (Sprio < Sdéles) du stockeur d'énergie (12) étant prédéfinis, lorsque qu'un niveau de charge (SoC) du stockeur d'énergie (12) est inférieure au seuil de charge prioritaire (Sprio), la source motrice fonctionne de sorte que le stockeur d'énergie (12) atteigne au moins le seuil de charge prioritaire (Sprio), et lorsque supérieur au seuil de charge prioritaire (Sprio), un couple de traction ou d'assistance est dispensé si nécessaire ou souhaitable en réponse à une demande de puissance motrice instantanée de la part du conducteur.
Patent FR-3077855-A1 (FR)
Title: Systeme de cable de commande de transmission de vehicule automobile avec manchon d’insonorisation
Inventor: MARTINAT YOANN
IPC: F16H61/36
Filed: 2018-02-15
Abstract: Système de câble de commande d'une transmission de véhicule automobile, comprenant un câble de commande (10), une tige rigide (20) présentant d'un côté un perçage axial recevant l'extrémité arrière du câble (10) qui est fixée dans ce perçage, un tube de guidage (22) recevant la tige rigide (20), et une interface fixe (12) comprenant une cavité tournée vers l'arrière, recevant une rotule (24) formée à l'avant du tube de guidage (22), le tube de guidage (22) comportant sur son contour extérieur un manchon (40) en matériau souple serrant ce tube de guidage (22), recouvrant une majeure partie de sa longueur.
Patent FR-3080074-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’une colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: QUINTARD MATIS
IPC: B60R25/021
Filed: 2018-04-12
Abstract: Le dispositif de verrouillage d'une colonne de direction comporte : un stator (2), un rotor (1) monté pour tourner dans le stator (2), et portant des broches de verrouillage ; une clé (4) configurée pour agir sur les broches de verrouillage dans un sens de déverrouillage ; et une plaque de garde (8) mobile entre une première position correspondant à une absence de clé dans le canal d'introduction de clé, et une seconde position correspondant à une présence de clé dans le canal d'introduction de clé, la plaque de garde étant configurée pour assurer un maintien d'un mécanisme de retenue du pêne (15, 19) dans un état actif tant que la clé est engagée dans le rotor.
Patent FR-3081439-A1 (FR)
Title: Element d'aeronef comportant un bord d'attaque presentant un systeme pour prevenir le colmatage de trous realises dans le bord d'attaque
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: H01L41/08
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un élément comportant un bord d'attaque formant un caisson (50) délimité par une peau (202) constituant un intrados et un extrados et percée de trous (205), où la peau (202) comporte une paroi intérieure (202a) et une paroi extérieure (202b) électriquement conductrices et une paroi intermédiaire (202c) électriquement isolante, une pompe pour aspirer ou injecter de l'air dans le caisson (50). Chaque trou (205) est équipé d'un système anti-colmatage (350) qui comporte une base (354) conductrice et en continuité électrique avec la paroi intérieure (202a), une aiguille (358) en matériau piézoélectrique dont une extrémité est solidaire de la base (354), un générateur électrique (210) générant un courant électrique dans l'aiguille (358), où la forme de l'aiguille (358) est telle qu'un espace (360) est créé entre l'aiguille (358) et les bords du trou (205), et où la base (354) présente un évidement (362) dans le prolongement de l'espace (360). Une telle installation permet d'éliminer les résidus qui sont logés dans les trous.
Patent FR-3069834-A1 (FR)
Title: Structure laterale de carrosserie de vehicule
Inventor: KAWATA JUNGO
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-31
Abstract: Structure latérale de carrosserie de véhicule (100) comprenant un organe latéral (110) agencé sur un côté extérieur, dans un sens de largeur de véhicule, d'un compartiment de montage de groupe motopropulseur, un tablier d'aile (120) faisant partie d'une tourelle de suspension (106) et raccordé à l'organe latéral, et un renfort (150) attaché au tablier d'aile comprenant une portion de paroi latérale (122) s'étendant vers un côté avant de véhicule depuis un tableau de bord (108), une portion incurvée (124) vers un côté extérieur, dans un sens de largeur, depuis la portion de paroi latérale, et une portion de paroi avant (126) s'étendant vers un côté extérieur, dans un sens de largeur, depuis la portion incurvée. Le renfort est agencé des deux côtés du centre du tablier dans un sens vertical et chevauche la portion incurvée.
Patent FR-3086016-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a double cisaillement pourvu d'un axe excentrique et de manchons excentriques, ensemble mecanique comportant un tel dispositif et procede d'assemblage
Inventor: BRINDEAU JEAN-MICKAEL
IPC: F16B39/282
Filed: 2018-09-13
Abstract: - Le dispositif de liaison (1) comporte un axe excentrique (2) ainsi que deux manchons excentriques (1 0A, 10B) destinés à être montés sur l'axe excentrique (2) de manière à permettre, par un positionnement adéquat en rotation des manchons excentriques (1 0A, 10B) sur l'axe excentrique (2), la compensation d'éventuels jeux entre des trous circulaires (T1A, T1B, T2) superposés des pièces mécaniques (P1, P2) devant être liés ensemble au moyen dudit dispositif de liaison (1), le dispositif de liaison (1) comprenant également des éléments de blocage (16, 27) aptes à bloquer en rotation les manchons excentriques (10A, 10B), ledit dispositif de liaison (1) permettant ainsi de générer une liaison rapide, propre et apte à compenser localement des jeux.