baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110482-B1 (FR)
Title: Structure d’assemblage d’une pièce comprenant une première partie métallique et une deuxième partie en matériau composite à matrice organique
Inventor: FONTAINE ARNAUD
IPC: F02K9/34
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Pièce comprenant une première partie (12) métallique et une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, dans laquelle la première partie (12) présente une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présente une deuxième portion de raccord (14A), la deuxième portion de raccord (14A) présentant au moins un trou borgne (14B1, 14B2), la deuxième portion raccord (14A) étant prise en sandwich en tout ou partie entre la première portion de raccord (12A) et un élément de fixation (16) métallique, l’élément de fixation (16) étant fixé à la première partie (12) sur une portion (12D) autre que la première portion de raccord (12A) et s’étendant dans le au moins un trou borgne (14B1, 14B2), grâce à quoi la première partie (12) et la deuxième partie (14) sont fixées l’une à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3113872-B1 (FR)
Title: Glissière comportant un mécanisme de réglage à vis
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-09-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: Glissière comportant un mécanisme de réglage à vis, un profilé fixe (7) et un profilé mobile (6) et dans laquelle ledit mécanisme de réglage à vis comprend :- une vis - un support en forme de berceau ayant une première paroi transversale et une deuxième paroi transversale sensiblement perpendiculaires à l’axe longitudinal, ainsi qu’une base horizontale (19) s’étendant longitudinalement suivant la direction de l’axe longitudinal -.un carter monté sur le support , reposant sur ladite base horizontale (19) - un écrou vissé sur la vis.  La base horizontale (19) du support et/ou ledit carter , d’une part, et au moins l’une des parois latérales (61,62) du profilé mobile (6), d’autre part, présentent respectivement au moins un couple encoche et protubérance, ou inversement, mutuellement engageantes Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3115404-B1 (FR)
Title: Lentille radiofrequence, prodece de fabrication, procede d'optimisation et dispositifs associes
Inventor: HIMDI MOHAMED
IPC: H01Q17/00
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-02-24
Abstract: Lentille radiofréquence  , procédé de fabrication, procédé d’optimisation et dispositifs associés La présente invention concerne une lentille radiofréquence (30) comprenant une pluralité de plots (32) conducteurs, chaque plot (32) étant un ensemble alvéolaire comportant au moins une alvéole tubulaire, chaque alvéole comportant une pluralité de parois délimitant ladite alvéole, les parois s’étendant d’une première face d’extrémité à une deuxième face d’extrémité, les parois étant formées d’un matériau diélectrique, au moins une alvéole comportant au moins une bande de revêtement électriquement conducteur disposée dans au moins une paroi ou sur une surface d’au moins une paroi, chaque ensemble alvéolaire présentant des paramètres, les paramètres de chaque ensemble alvéolaire étant choisis pour que la lentille radiofréquence (30) présente une variation spatiale d’indice de réfraction effectif prédéfinie.  Figure pour l'abrégé : figure 12
Patent FR-3115911-B1 (FR)
Title: Architecture de surveillance d’au moins un aéronef et procédé de surveillance associé
Inventor: VICQ ALEXANDRE
IPC: G06F11/00
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne une architecture (1) de surveillance d’au moins un aéronef (2), ladite architecture (1) comportant :      ledit au moins un aéronef (2) muni d’un système avionique (3) configuré pour générer des données avioniques lors d’une utilisation dudit au moins un aéronef (2),    un équipement électronique mobile (4) comportant :  un organe d’analyse (15) configuré pour convertir au moins une opération de maintenance en données opérationnelles, et alerteur (16) configuré pour afficher au moins une information de surveillance,      une infrastructure informatique en nuage (9)      Selon l’invention, ledit organe d’analyse (15) et ledit alerteur (16) sont configurés pour mettre en œuvre au moins un mode de fonctionnement local et au moins un mode de fonctionnement connecté à ladite une infrastructure informatique en nuage (9).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3120163-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’une pluralité de cathodes d’un système de pile à combustible
Inventor: PRINCE KARINE
IPC: H01M8/04111
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: DISPOSITIF D’ALIMENTATION D’UNE PLURALITÉ DE CATHODES D’UN SYSTÈME DE PILE À COMBUSTIBLE L’invention concerne un dispositif d’alimentation en air sous pression d’une pluralité de cathodes (100a-100d) d’un système de pile à combustible, caractérisé en ce qu’il comprend un compresseur (12) motorisé configuré pour fournir une source d’air sous pression à l’ensemble des cathodes (100a-100d), un ensemble de conduits configurés pour conduire l’air sous pression vers chaque cathode (100a-100d), pour chaque cathode (100a-100d), une vanne (20a-20d) proportionnelle en amont ou en aval de ladite cathode (100a-100d) configurée pour réguler le débit d’air sous pression traversant ladite cathode (100a-100d), des moyens (30, 32) de protection anti-pompage, configurés pour permettre la circulation d’un débit minimal d’air sous pression en sortie du compresseur (12), et un dispositif (24) de contrôle configuré pour contrôler la vitesse du compresseur (12) et l’ouverture ou la fermeture de chaque vanne (20a-20d) proportionnelle et le fonctionnement des moyens (30, 32) de protection anti-pompage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121598-B1 (FR)
Title: Modélisation prévisionnelle de référence et procédés de conception, fabrication et réparation d’un appareil d’orthodontie linguale avec cette modélisation prévisionnelle
Inventor: LECOCQ GUILLAUME
IPC: A61C7/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention a pour objet de proposer un procédé de fabrication d’un appareil d’orthodontie linguale qui est basé sur la conception virtuelle préalable d’un arc muni d’attaches adapté à la dentition d’un patient, ces attaches étant des attaches standards, et d’une modélisation prévisionnelle de référence.  Elle concerne ainsi une modélisation prévisionnelle de référence destinée à la conception et/ou la réalisation d’un appareil d’orthodontie linguale pour un patient, comprenant un arc dentaire muni d’attaches, ladite modélisation comprenant une modélisation prévisionnelle établie à partir de la représentation d’au moins une partie de la dentition du patient ainsi qu’au moins deux guides pour ledit arc, un guide antérieur de rétention sagittale et un guide postérieur de rétention transversale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3121739-B1 (FR)
Title: Climatiseur pour véhicule, véhicule comportant un tel climatiseur, méthode de débouchage et méthode pour prévenir le bouchage d’un clapet d’un tel climatiseur.
Inventor: ALLAIN FRANÇOIS
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: Climatiseur pour véhicule, véhicule comportant un tel climatiseur, méthode de débouchage et méthode pour prévenir le bouchage d’un clapet d’un tel climatiseur.  Ce climatiseur (5) pour véhicule (1), propre à être installé sur le toit (111) du véhicule, comprend au moins un tuyau d’évacuation (53) d’eau de condensation comprenant une extrémité haute (531) connectée à un groupe principal (51) du climatiseur et une extrémité basse (533) équipée d’un clapet (55). L’extrémité basse (533) du tuyau d’évacuation (53) est configurée pour être décalée en hauteur, vers le bas, par rapport à l’extrémité haute (531), depuis le climatiseur (5), d’une hauteur (H) comprise entre 1 et 5 mètres lorsque le climatiseur est installé sur le toit du véhicule.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2446621-B1 (FR)
IPC: A47B96/14
Filed: 1979-01-16
Granted: 1982-12-03
Abstract: 1. Profiled upright support, with rack, constituted by a channel having a section in the form of at least an >>H<<, of which the transverse web (1) has equidistant apertures (2), constituting the rack proper, and of which the edges of the edges of the two parallel arms (3, 4) intended to bear against the partition wall are extended by return walls (5, 6) towards the exterior at right angles, forming feet, provided with holes (30) permitting their fixation by screws on the support, associated with a pair of removable covers intended to hide the whole of the channel, characterized in that each cover is constituted by a counter-channel (11, 12, 22, 23), dimensioned so as to cover preferably the whole of the channel, of which the lateral edges (23, 29) are flush with the ends (24, 25) of the right-angled return walls of the channel and of which the opposite edges (26, 27) bearing against the flanges (15, 16) of the channel are extended beyond the same in such a manner so to form flexible lips (19, 20) hiding all or part of the rack (2), a system of clipping by tongues (9, 10, 13, 14) substantially perpendicular to the arms (3, 4) of the channel and by lips (7, 8) provided on these arms permitting the simple fixation of the cover on the channel.
Patent FR-2426478-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1979-05-23
Granted: 1984-07-20
Abstract: A ski fastener structure has a rigid bar element removably fixable to a ski and engaging the lower end of a rod element pivotable about a horizontal axis substantially perpendicular to the ski longitudinal axis. The rod element is effective to resiliently encircle a rear region of the skier's leg at the middle area of the tibia and the skier's footwear is removably connected to the bar element.
Patent FR-2473002-B1 (FR)
IPC: B62D47/02
Filed: 1980-01-07
Granted: 1983-08-05
Abstract: An articulation for an articulated vehicle is disclosed which comprises first and second elements fixed respectively to each of the vehicle sections and an intermediate element, the three elements each presenting mean main planes which blend into a single horizontal plane to yield an articulation of limited thickness, the first element being articulated on the intermediate element both around a longitudinal horizontal axis and around a transverse horizontal axis, the second element being articulated on the intermediate element around a vertical axis. A preferred embodiment includes friction pads and cooperating surfaces for dampening the articulation around the vertical axis and force transducers for measuring any horizontal compressive force transmitted through the articulation.
Patent FR-2554940-B1 (FR)
Inventor: SHIMONI YAIR
IPC: H04N5/205
Filed: 1984-11-12
Granted: 1990-10-12
Abstract: Image enhancement accomplished by filtering using filters optimally adjusted to system parameters to enhance long edges, attenuate noise and "points" so that the long-edge data normally buried in noise is available and to further enable using low-frequency data.
Patent FR-2588486-B1 (FR)
Inventor: PHILIPOT JEAN-MARC
IPC: C02F1/42
Filed: 1985-10-15
Granted: 1991-05-17
Abstract: A process for the removal of nitrates from drinking water by ion exchange, of the type in which the resin bed , after exhaustion, is regenerated concurrently with the exhaustion flow in successive stages: of expansion of the resin to loosen the bed, of percolation of concentrated brine or other appropriate regenerant, followed by rinsing, also concurrently. The rinsing stage is followed by a homogenisation by mixing the resin particles, this being possible by energetic stirring with highly compressed air, injection of a stream of water or any other means of stirring. An apparatus is described, where the mixing is carried out after the resin exchanger (1) has been drained down to a certain level (h) above the bed, corresponding to an end of a water flow sequence and before filling the exchanger with water for a new treatment.
Patent FR-2592484-B1 (FR)
Inventor: SAUMADE FRANK
IPC: G01N27/00
Filed: 1985-12-31
Granted: 1988-04-01
Abstract: The invention relates to the continuous or discontinuous analysis of the corrosive effect of the soil and the environment on a buried metallic structure (such as an underground gasoline storage tank for retail gas stations). The apparatus includes a measuring system having a sensor with at least one Cu/CuSO4 electrode to which a metallic electrode containing iron is secured at least one voltmeter, and optionally at least one current generator; at least one data display and acquisition system consisting of at least one amplifier, at least one analog-to-digital converter, at least one magnetic recorder and at least one display unit for the read-out of these data on the site, these belonging to the group formed by the numerical display devices and the electromechanical recorders; and a system for the processing of these data consisting of data-processing computing means.
Patent FR-2597606-B1 (FR)
Inventor: PILLOT JACQUES
IPC: C07K19/00
Filed: 1986-04-16
Granted: 1989-10-06
Abstract: Anti-NANBH (anti-non-A, non-B hepatitis) antibody comprises IgM isolated from sera of monkeys artificially infected with extracts of feces from patients known to be suffering from epidemic NANB hepatitis. A process for isolating an antibody of this type is provided. A reagent for detecting epidemic NANB hepatitis comprises the anti-NANBH IgM fixed to a solid support. The reagent is useful for diagnosing epidemic NANB viral hepatitis by forming an immunological complex between the anti-NANBH IgM and antigen in a fecal extract from a patient being diagnosed, and then incubating the immunological complex with enzyme-labeled IgG from serum of a human convalescing from epidemic NANBH. The complex is detected by developing the enzyme.
Patent FR-2601385-B1 (FR)
Inventor: PAUL FRANCOIS BERNARD
IPC: C12P19/18
Filed: 1986-07-09
Granted: 1989-09-29
Abstract: The invention relates to the field of biotechnology. It relates to a process for preparing a syrup, the dry extract of which includes a high content of isomaltose, which comprises treating an aqueous solution of sucrose with a mixture of the enzymes dextransucrase and dextranase at a temperature of 0 DEG  to 50 DEG  C. and at a pH in the range from 4.5 to 7, so as to obtain an aqueous syrup containing fructose, isomaltose, glucose and, possibly, isomaltotriose as the main constituents. The syrup obtained is a useful intermediate for the synthesis, in particular, of isomaltitol.
Patent FR-2616714-B1 (FR)
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60D1/00
Filed: 1987-06-18
Granted: 1991-05-17
Abstract: Short coupling device with a variable geometry and with a movable and articulation-abutment support for balanced trailers and semi- trailers. <??>Coupling device, characterised in that there is associated with an extendable drawbar (5), on the one hand a means for permanent elastic return to a position of minimum spacing of the trailer from the lorry, and on the other hand two symmetrical articulation/abutment supports (20) and (21) which can each move in a circular trajectory about a vertical pivot pin situated on the lorry and one on each side. <??>This invention is of interest to constructors of road vehicles and, particularly, lorries and their equipment.
Patent FR-2622455-B1 (FR)
Inventor: KANN GUY
IPC: A61P15/00
Filed: 1987-11-04
Granted: 1991-07-12
Abstract: Method for increasing milk production in mammals including man, and/or for increasing the birth weight of their newborn and improving postnatal growth, according to which the female mammal is supplied during pregnancy with an effective amount of hGRF or of one of its analogs, or alternatively of an active fragment of hGRF or of one of its analogs. The treatment is of short duration, for example from 10 to 20 days. Its effects are lasting and extend throughout the lactation period. Application to the treatment of animals of ovine, caprine, bovine or porcine species.
Patent FR-2634598-B1 (FR)
Inventor: LOISEAU MAURICE
IPC: H01Q21/12
Filed: 1988-07-22
Granted: 1990-10-05
Abstract: This antenna, in particular intended for the transmission of radio or television signals in the decimetric-wave range, comprises: - a vertical, central support tube (100), - a plurality of identical radiating arrays (200), preferably three in number, uniformly distributed around the central tube and each formed from a vertical bifilar line (210, 210') supporting, coupling and supplying in a symmetrical manner, a plurality of horizontal dipoles (220, 220') uniformly distributed along this bifilar line, and - an equipower, equiphase power distribution system, preferably housed entirely inside the central support tube, identically and simultaneously supplying the three radiating arrays from a single coaxial supply line. The antenna lacks a reflector, this significantly reducing its weight and its wind resistance relative to conventional panel antennas generally used in this range. Advantageously, these antennas are superimposed and enclosed in a sealed, essentially cylindrical, self-supporting and superimposable radome. This antenna achieves an omnidirectional pattern at 0.9 dB between 460 and 860 MHz, and can radiate 5 to 7 kW per antenna element.
Patent FR-2642549-B1 (FR)
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: G01D5/26
Filed: 1989-01-27
Granted: 1991-05-17
Abstract: The sources (5) are powered sequentially. Following conversion to an electrical signal, each of the successive light signals coming from a source (5) is compared with two predetermined limit values. The operating condition of each of the sources and of each of the optical surveillance means are determined as a function of the results of the comparisons. The amplitude of the electrical signal corresponding to the output signal obtained successively for each of the sensors (20) is compared with a reference signal. The generator of electrical current (1) is controlled successively as a function of the result of comparing the electrical signal corresponding to the output signal from each of the sensors (5) with the reference signal, in such a way as to make the amplitudes of the compared signals equal. The condition of the surveyed parameter is determined by comparing the signal from the optical source, following transformation to an electrical signal, with two specified values.
Patent FR-2644531-B1 (FR)
Inventor: DESSIRIER CHARLES
IPC: F16B43/00
Filed: 1989-03-20
Granted: 1991-05-17
Abstract: The present invention relates to a fastening means consisting in part of a rivet (1) comprising a deformable head (3) and a deformable shank (4), and in part of a washer (2) having an orifice (11, 12) whose volume is at least equal to the volume of the projecting portion of the shank (4). The present invention also relates to the fastening method bringing into operation said means. <??>Application: fastening of mechanical parts, in particular the fastening of the arms of a scissor-like device.
Patent FR-2649818-B1 (FR)
Inventor: BONNEMOY MARC
IPC: G06K7/00
Filed: 1989-07-12
Granted: 1991-10-18
Abstract: The device comprises means (7) suitable for applying an inverse voltage on the various inputs (c 1 - c 8) of the micro circuit with respect to earth, means of limiting (R1 - R8) the current on each input, means (9) for establishing at least one voltage threshold and means for comparison (A1 - A8) for each input, between the voltage present on this input and an associated threshold, means of visual display (l 1 - l 8) being provided in addition in combination with the means for comparison in order to indicate if the card is serviceable or not.
Patent FR-2660866-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'un liquide de substitution.
Inventor: MARC DELAUNAY
IPC: A61M1/34
Filed: 1990-04-13
Granted: 1992-06-12
Abstract: Le procédé consiste à faire s'écouler, de part et d'autre d'une membrane (4) semi-perméable d'un échangeur (1), un premier liquide stérile et apyrogène et un second liquide, ces liquides contenant au moins certains des électrolytes du sang dont au moins un agent tampon ou au moins un élément précurseur d'agent tampon, au moins certains de ces électrolytes ayant des concentrations différentes dans les deux liquides en amont de l'échangeur (1), le liquide de substitution étant constitué par le premier liquide en aval de l'échangeur (1). Ce procédé présente un intérêt particulier dans le cas du traitement d'épuration du sang par hémodialfiltration, le second liquide étant alors utilisé comme liquide de dialyse en aval de l'échangeur (1).
Patent FR-2665161-B1 (FR)
Inventor: ROSA CUBERES-ALTISENT MARIA
IPC: C07D235/14
Filed: 1990-07-26
Granted: 1992-11-27
Abstract: The invention relates to new compounds derived from benzimidazole, characterised in that they correspond to the general formula I, and to their therapeutically acceptable salts, in which: - R1 and R2, which may be the same or different, represent a hydrogen atom, a halogen, a lower alkyl radical, a hydroxyl radical, an alkoxy radical, an alkyl carboxylate radical, an aryl or substituted aryl radical, - n can have the values 0 or 1, - m can have the values 2 to 4, - X, Y, Z and W, which may be the same or different, and even forming part of another aromatic or non-aromatic ring, represent a nitrogen atom or a carbon atom linked to a hydrogen atom, a halogen or to another alkyl, aryl, carboxyalkyl, carboxyl, hydroxyl, alkylhydroxy, sulphonic and alkylsulphonic radical. <??>The invention also relates to the process for preparing the compounds and to their use for the manufacture of medicaments intended for the prophylaxis and treatment of various histamine-induced allergic diseases.
Patent FR-2678775-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif optoelectronique
Inventor: JEAN-PIERRE HIRTZ
IPC: H01S5/323
Filed: 1991-07-05
Granted: 1997-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif optoélectronique dans lequel les différentes couches du dispositif sont principalement réalisées au cours d'une seule étape d'épitaxie à l'aide d'un masque mécanique amovible (M). Applications: Réalisation de lasers enterrés principalement.
Patent FR-2692791-B1 (FR)
Inventor: FREZZA PIERRE
IPC: A61M39/22
Filed: 1992-06-26
Granted: 1998-07-24
Abstract: Sterile connection system comprising: - a first connection piece (1) intended to be implanted and connected to the peritoneal cavity of a patient, - a second connection piece (2) which is arranged in a complementary manner on the first connection piece so as to establish a reversible connection with the latter, - a junction piece (3) with three branches, a first branch (3a) being connected to the second connection piece, a second branch (3b) being connected to a reserve (4), and a third branch (3c) being connected to a reservoir (5), characterised in that the junction piece (3) comprises a distributor (6) with a slide valve (7) of the three-way type, corresponding respectively to the three branches (3a, 3b, 3c) of the said junction piece, the slide valve being capable of assuming at least three predetermined positions with respect to the body (8) of the said distributor.
Patent FR-2699082-B1 (FR)
Inventor: ROTH CLAUDE
IPC: A61K35/76
Filed: 1993-02-22
Granted: 1995-05-05
Abstract: Compsn. for treating tumours in humans and animals (and for immunising against tumours) comprises a synergistic combination of (1) cells, viruses or bacteria that express, transiently in the organism, at least one gene for an immunomodulator and (2) viruses (or cells producing them) that preferentially infect dividing cells in the treated organism and carry in their genome at least one gene expression of which can be lethal to such cells. Partic. the cells expressing immunomodulator and producing virus are the same. In a modification, component (1) can be replaced by any other system for delivering immunomodulator, e.g. a micropump.