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Patent FR-3107239-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile en fonction d’une vitesse prévue
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108275-A1 (FR)
Title: Carter distribution
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: B60K6/50
Filed: 2020-03-20
Abstract: Agencement de groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant un moteur thermique comportant un axe de rotation tenant une roue dentée d’entrainement (21) solidaire en rotation avec un système d’actionnement (10) disposé à l’extrémité d’un bras d’actionnement (15) de machine électrique (14), ledit axe et ledit arbre d’actionnement étant sensiblement parallèles, Caractérisé en ce que la machine électrique (14) est agencée en vis-à-vis de la face de distribution du moteur thermique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096034-A1 (FR)
Title: Boîte boisson allégée en alliage d'aluminium
Inventor: ARBAB ALIREZA
IPC: B65D1/16
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne une boîte boisson à base d’alliage d’aluminium, de préférence pour boisson gazeuse, comprenant :- un corps 6 de forme cylindrique ayant un diamètre externe D1 ;- un fond en forme de dôme concave 1 ayant une profondeur H1 en son centre, un diamètre externe D3 et une partie rectiligne 2 de hauteur H3 ;- un anneau inférieur convexe 7 ayant un diamètre d’appui D2 et un méplat de largeur L2 ; - un épaulement extérieur 5 de rayon R1 ;- un peigne 4 reliant l’épaulement extérieur 5 et l’anneau inférieur 7 ;caractérisée en ce que l’épaisseur de la tôle du dôme est de 180 à 230 µm, de préférence de 190 à 220 µm ;et en ce que le diamètre externe D3 du dôme concave 1 est de 36 à 44 mm, de préférence de 37 à 43 mm  ; et en ce que la largeur de l’anneau inférieur L4 est de 3 à 4,5 mm, de préférence de 3,3 à 4 ;mm ;et en ce que l’anneau inférieur comprend des déformations concaves 8, réparties à intervalles réguliers le long de l’anneau inférieur 7. Figure d'abrégé : Fig. 4 FIGURES
Patent FR-3109128-A1 (FR)
Title: Wagon de transfert de traverses et véhicule ferroviaire associé
Inventor: BUSTAMANTE JORGE
IPC: E01B29/06
Filed: 2020-04-11
Abstract: L'invention concerne un wagon de transfert (100) de traverses destiné à équiper un véhicule ferroviaire du type comprenant des équipements de pose de nouvelles traverses (21) et/ou de dépose de traverses usées (22), le wagon de transfert (100) comprenant un châssis (110) supporté par au moins un train de roues (112), le wagon de transfert (100) étant remarquable en ce qu’il comprend au moins un transbordeur (50) supporté par une armature (60), l’armature (60) étant supportée par le châssis (110) et fixe par rapport au châssis (110), le transbordeur (50) étant configuré pour transborder les traverses d’au moins une zone de réception (Z1, Z2) à au moins une plateforme (P2) de convoyage.       (Fig. 2)
Patent FR-3112889-A1 (FR)
Title: Coupe circuit pyrotechnique
Inventor: DUGAST ETIENNE
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: Coupe circuit pyrotechnique comprenant :  - un boîtier (10),  - au moins deux bornes de connexion (21, 22),  - un circuit électrique interne reliant les deux bornes de connexion (21, 22) et formé par exemple par un conducteur électrique (31),  - un organe d'ouverture (40), mobile et agencé pour ouvrir une partie à ouvrir du circuit électrique interne lors d'un déplacement entre une position initiale et une position finale, de sorte à former au moins deux portions de conducteur distinctes (32, 33) après ouverture,  - un actionneur pyrotechnique (50) agencé pour déplacer l'organe d'ouverture (40) de la position initiale à la position finale,  - une chambre interne (60) recevant la partie à ouvrir,   caractérisé en ce que la chambre interne comprend ou contient au moins une paroi formée avec une matière plastique comprenant du silicone.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113898-A1 (FR)
Title: Assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H1/12
Filed: 2020-09-08
Abstract: Assemblage formant distributeur de languettes ou d'emballages.  L’invention concerne un assemblage formant distributeur de languettes ou d’emballages, ayant au moins une face plane, par exemple languettes de test de parfum en un matériau pouvant être imprégné de parfum, étui de test de poudre de maquillage ou de rouge à lèvre ou analogues, paquet de cigarettes ou de bonbons, boite de médicaments, ou analogues, comporte d'une part une pile (2) de languettes ou d’emballages disposé(e)s les un(e)s contre les autres et d'autre part un boîtier (1) dans lequel est reçue la pile de languettes ou d’emballages, est caractérisé en ce que :  - chaque languette (3 ; 3’) ou emballage comporte un rabat (4) qui est replié par rapport à une ligne (14) de repliement, notamment de manière à s'étendre en face de la partie (13 ; 13’) restante non repliée de la languette ou de la au moins une face plane ;  - le boîtier comporte une paroi (9) avant comportant une ouverture (19) dont les dimensions permettent le passage du rabat (4) et de la languette (3) ou de l’emballage (3’) par l'ouverture (19);  - il est prévu des moyens de sollicitation en poussée (11) de la pile (2) vers l’ouverture (19), par exemple un ressort (12) ; et  - la paroi (9) avant du boîtier étant amovible pour permettre l’introduction de la pile de languettes ou d’emballages dans le boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114884-A1 (FR)
Title: Système de détection de la trajectoire d’objets mobiles
Inventor: GIOLITO DAMIEN
IPC: G01S17/58
Filed: 2020-10-05
Abstract: Cette invention présente un système de détection de la trajectoire d’objets mobiles. 
    Il comporte :
    Un premier réseau de N1 télescopes ayant chacun un angle de champ de M1 degrés, orientés pour couvrir un arc de C° dans un plan P1, M1 étant compris entre 1 et 4°, N1 étant supérieur à C/M1, les angles de visés ALPHAN1 de chacun desdits télescopes étant dans un plan P1 Au moins un deuxième réseau de N2 télescopes ayant chacun un angle de champ de M2 degrés, orientés pour couvrir un arc de C° dans un plan P2, M2 étant compris entre 1 et 4°, N2 étant supérieur à C/M1, es angles de visés ALPHAN1 de chacun desdits télescopes étant dans un plan P2 perpendiculaire à P1 comprenant l’axe de visée dudit objet stellaire de référenceL’orientation desdits télescopes étant pilotée pour maintenir l’intersection entre les plans P1 et P2 étant dans l’axe d’un objet de référenceAu moins un troisième réseau de N3 télescopes, ayant chacun un angle de champ d’au moins M3 degrés, orientés pour couvrir un segment conique de 360° avec une élévation E3 comprise entre (180 - C)/2°, M3 étant compris entre 1 et 4°, N3 étant supérieur à 360/M3 Chacun des télescopes étant muni d’un capteur photosensible délivrant périodiquement une image I.
Patent FR-3115044-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de savonnettes comportant dans la masse des inclusions de motifs géométriques de couleurs différentes
Inventor: LEBON COUTURIER SOLENE
IPC: C11D13/22
Filed: 2020-10-13
Abstract: Procédé de fabrication de savonnettes comportant dans la masse des inclusions de motifs géométriques de couleurs différentes Des contreformes verticales cylindriques ou prismatiques (14) sont placées dans une cuve verticale (10, 12), et une masse de savon saponifiable à froid d'une première couleur est coulée dans les espaces vides subsistant entre ces contreformes verticales. Puis les contreformes sont retirées et une masse de savon saponifiable à froid d'une deuxième couleur est coulée dans les espaces vides ménagés par le retrait des contreformes. Le pain de savon, dissocié de la cuve, est ensuite découpé le long de plans de découpe horizontaux et verticaux de manière à détailler les savonnettes. Dans une autre mise en œuvre, les contreformes sont remplacées par des blocs de savon prémoulés cylindriques ou prismatiques, de la deuxième couleur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117067-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule protege contre les mines terrestres et destine a un vehicule militaire
Inventor: BLASS SIEGFRIED
IPC: B60N2/427
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule (10) protégé contre les mines terrestres et destiné à un véhicule militaire, avec une partie inférieure (12) à fixer au véhicule militaire (10), une partie supérieure (14) pour une plaque d’assise du siège de véhicule (10), et un châssis à ciseaux (16) monté sur ressort, situé entre la partie inférieure (12) et la partie supérieure (14) et dont respectivement un premier axe (18) est fixé à demeure au niveau de la partie inférieure (12) et de la partie supérieure (14) et dont respectivement un second axe (20) est guidé avec un mouvement linéaire le long d'un dispositif de guidage (22) fourni au niveau de la partie inférieure (12) et de la partie supérieure (14), dans lequel un élément de crémaillère (24) est fixé au second axe (20), associé à la partie inférieure (12) du siège de véhicule (10), du châssis à ciseaux (16), et une paire d'éléments de mâchoire (26), tenus latéralement à distance de l'élément de crémaillère (24) au moyen d'un dispositif de verrouillage (28) du siège de véhicule (10) dans l'état de conduite normal du véhicule militaire (10), sont prévus au niveau de la partie inférieure (12) à côté de l'élément de crémaillère (24) et, dans le cas d’une explosion de mine où la distance en hauteur entre la partie supérieure (14) et la partie inférieure (12) du siège de véhicule (10) est réduite à un minimum du fait de l'inertie d’une personne assise sur le siège de véhicule (10), le dispositif de verrouillage (28) déverrouille les éléments de mâchoire (26) et un dispositif à ressort (30) relie les deux éléments de mâchoire (26) à l'élément de crémaillère (24) avec complémentarité de forme et de force.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120391-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien et de fixation d’un harnais electrique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LINEE YANN SUNG YUL
IPC: F16L3/12
Filed: 2021-03-03
Abstract: L’invention concerne un système (12) de maintien et de fixation d’au moins un harnais électrique (11) pour une turbomachine (1) d’aéronef comprenant au moins une bague (13), un organe de maintien (14) de la bague (13), cet organe (14) s’étendant au moins en partie autour de la bague (13), et une embase (15) de fixation de l’organe de maintien (14), cette embase (15) étant configurée pour être fixée sur la turbomachine (1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un moyen de blocage en rotation (16a, 16b) de la bague (13) vis-à-vis de l’embase (15), le ou chaque moyen de blocage en rotation (16a, 16b) étant porté par le corps annulaire (13a) de la bague (13) et coopérant par appui ou butée directement avec ladite embase (15).  Figure d’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3120472-A1 (FR)
Title: Capteur hybride
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L31/101
Filed: 2021-03-05
Abstract: Capteur hybride
    La présente description concerne un pixel (1) comprenant au moins un photo-détecteur couleur organique et au moins un détecteur pyroélectrique.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3121659-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple d’enceinte pressurisée ayant un film de matériau polymère adhésif et antisolaire
Inventor: DUFFOUR ADRIEN
IPC: E06B3/66
Filed: 2021-04-09
Abstract: L’invention concerne un vitrage multiple (1) pour délimiter deux espaces à différence de pressions variable, comprenant au moins une première dalle (2) extérieure, séparée d’une deuxième dalle (4) par une lame d’air (3), au moyen d’ un joint de montage (6), au moins un film polymère (5) dont une surface principale est adhésive, et qui comprend une couche ou un empilement antisolaire, un film (5) étant en adhésion sur la surface principale de la première dalle (2) en regard de la deuxième dalle (4) et/ou sur l’une des deux surfaces principales de la deuxième dalle (4) ou les deux et/ou la première dalle (2) est un vitrage feuilleté (21, 22, 23) et un film (5) étant en adhésion sur une surface principale interne à la structure feuilletée; son application comme hublot d’avion pressurisé.  Figure 2
Patent FR-3122938-A1 (FR)
Title: Système de vidéoconférence permettant de réduire un effet de parallaxe associé à la direction du regard d’un utilisateur
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: H04N7/15
Filed: 2021-05-14
Abstract: L’invention porte sur un système de vidéoconférence 1, comportant :       un écran d’affichage 10, pour afficher une image Ie(ti) contenant N images   ;  une caméra 20, pour acquérir une image Ic(tj) ;   un dispositif optique à imageurs mono-pixel, adapté à déterminer N images à partir de sous-matrices   , comportant :  une source optique 31, adaptée à éclairer une partie oculaire Po(tj) du visage de l’utilisateur ;   une matrice d’imageurs mono-pixel adaptés à reconstruire une image de correction à partir du faisceau lumineux réfléchi par la partie oculaire Po(tj) ;      une unité de traitement 40, adaptée à :  déterminer, dans chaque image de l’image Ie(ti), un point cible    , puis sélectionner N sous-matrices centrées chacune sur un point cible    ;   corriger l’image Ic(tj) en remplaçant une zone de l’image Ic(tj) représentant la partie oculaire Po(tj) par les N images   .          Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123979-A1 (FR)
Title: Puce atomique à surface conductrice pour capteur inertiel à atomes ultrafroids et capteur associé
Inventor: WIRTSCHAFTER BENJAMIN
IPC: G01C19/64
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne une puce atomique (Ach) pour capteur à atomes ultrafroids, comportant un plan de mesure XY la puce atomique comprenant :  -une pluralité de première paires de guides d’ondes,   -une pluralité de deuxième paires de guides d’ondes,   les projections dans le plan XY de la première paire la plus éloignée de X et de la deuxième paire la plus éloignée de Y’ formant à leur intersection un parallélogramme (P) de centre O,   - un premier fil (W1) conducteur présentant une projection dans le plan XY selon X ou Y’ ou une diagonale (D1, D2) dudit parallélogramme, le premier fil conducteur étant adapté à être traversés par un courant continu,  - ledit premier fil présentant un évasement de manière à prendre la forme d’une surface (S) dont la projection dans le plan XY englobe ledit parallélogramme (P) et présente une symétrie par rapport au point O.  Figure à publier : 8a
Patent FR-3124293-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un dispositif électronique, tel qu’une passerelle permettant de relier deux réseaux de communication.
Inventor: BENDIABDALLAH HALIM
IPC: H04L67/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: Un procédé de gestion d’un dispositif électronique configuré pour communiquer avec au moins un terminal d’utilisateur (2) et au moins un serveur (3) est mis en œuvre par ledit serveur (3) et comporte :  - réception en provenance du dispositif électronique, d’une requête d’identification (REQi) d’au moins un terminal d’utilisateur (2) sur lequel activer une application de gestion (APP) dudit dispositif électronique (1) ;  - transmission vers au moins un terminal d’utilisateur identifié, d’une requête de notification (REQn) permettant l’activation de l’application de gestion (APP) sur ledit au moins un terminal d’utilisateur identifié (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124954-A1 (FR)
Title: Respirateur compact
Inventor: REZG NIDHAL
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention propose un respirateur 1 comprenant :  - un cylindre 2 définissant un espace interne dans lequel se trouve un piston 3 monté en coulissement étanche, ledit piston 3 étant déplaçable le long d’une vis sans fin 6 centrale s’étendant axialement dans le cylindre 2, le cylindre 2 comprenant une chambre à air 33 de volume variable, le déplacement du piston 3 engendrant une variation du volume et de la pression dans ladite chambre ;  - une valve 5 unidirectionnelle raccordée à la sortie de la chambre par laquelle l’air comprimé est expulsé sous l’effet du déplacement du piston 3, ladite valve 5 étant apte à être raccordée à un masque ;   - une unité 4 de contrôle et de commande commandant le déplacement du piston 3 au sein du cylindre 2.   Ce respirateur se caractérise en ce que la section intérieure du cylindre 2 est ovale, ledit piston 3 étant ovale.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3126966-A1 (FR)
Title: Equipement et méthode pour former une ligne de séparation dans un pack de pots de produit alimentaire
Inventor: CHERI-ZECOTE EDDY
IPC: B65D17/28
Filed: 2021-09-15
Abstract: Il est proposé un outil coupant (30) pour équipement à former une prédécoupe dans un pack de pots de produit alimentaire, ladite prédécoupe facilitant une séparation par rupture selon une ligne de séparation (16) entre deux pots (12) de produit alimentaire, l’outil coupant (30) comprenant une portion coupante (32) s’étendant selon un axe longitudinal (X) et configurée pour pratiquer une rainure de prédécoupe selon la ligne de séparation (16), dans lequel, vu de face, la portion coupante (32) comprend un profil bombé (36).   Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3127513-A1 (FR)
Title: Kit de montage
Inventor: DILE LAURENT
IPC: E06B3/46
Filed: 2021-09-28
Abstract: KIT DE MONTAGE.  Un kit de montage comprend un élément montable (201), une goupille (302) et une plaquette (303). L’élément montable (201) présente une rainure (306) orientée longitudinalement et débouchant sur un bord latéral (307) de l’élément montable (201). La goupille (302) comprend une section de coulissement (309) et une section d’actionnement (310). La section de coulissement (309) est apte à coulisser dans la rainure (306) dans l’élément montable (201). La section d’actionnement (310) fait saillie de la section de coulissement (309). La plaquette (303) présente une fente (312). La plaquette (303) est fixable sur l’élément montable (201) de façon à retenir de manière coulissante la section de coulissement (309) de la goupille (302) dans la rainure (306) dans l’élément montable (201), tandis que la section d’actionnement (310) de la goupille (302) fasse saillie à travers la fente (312) dans la plaquette (303). La section d’actionnement (310) de la goupille (302) est apte à coulisser dans la fente (312) dans la plaquette (303).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128160-A1 (FR)
Title: Module d’évaluation de la qualité de l’air
Inventor: CLEMARON LAETITIA
IPC: G12B9/02
Filed: 2021-10-19
Abstract: M odule d’évaluation de la qualité de l’air L’invention concerne un module (1) d’évaluation de la qualité de l’air, notamment agencé pour être embarqué sur un moyen de locomotion, par exemple un véhicule automobile, ce module comprenant au moins deux capteurs (2,3) de polluants, notamment agencés pour mesurer une concentration de polluants présents dans des flux d’air s’écoulant suivant deux chemins aérauliques (4,5) distincts, ce module comprenant en outre un support multifonction (7) comportant, d’une part, un couvercle (8) qui participe à former le chemin aéraulique de l’un des capteurs, appelé le premier capteur, et, d’autre part, un logement (9) agencé pour recevoir l’autre des capteurs, appelé le deuxième capteur.  Figure de l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3131702-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la réalisation d’un moulage en matériau éliminable d’une aube de turbomachine
Inventor: CERRATTI VALENTINA
IPC: B22C9/04
Filed: 2022-01-13
Abstract: Ensemble pour la réalisation d’un moulage en matériau éliminable d’une aube de turbomachine comprenant un moule d’injection dudit matériau éliminable dans lequel un premier élément de noyau (22) et un second élément noyau (21) sont aptes à venir se monter dans une position prédéterminée de moulage, les premier et second éléments noyaux (21, 22) s’étendant selon une première direction (Z), le moule comprenant :- une première face (20) pour le moulage d’une face intrados de l’aube et une seconde face pour le moulage d’une face extrados de l’aube agencée en vis-à-vis de la première face selon une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction (Z), - des organes de maintien (P1a, P1f, P2a, P2f, P3a, P3f, P6a, P6f, P6’f) en position des noyaux dans le moule d’injection, caractérisé en ce que la première face de moulage (20) comprend au moins un premier organe de maintien (P1a, P1f, P2a, P2f, P3a, P3f) s’étendant depuis la première face de moulage (20) selon la deuxième direction (Y), ledit premier organe de maintien (P1a, P1f, P2a, P2f, P3a, P3f) comprenant un premier point d’appui sur une première surface d’appui d’un élément de noyau (21, 22), la première surface d’appui s’étendant contre l’élément de noyau (21, 22), pour le maintien en position dudit élément de noyau suivant la deuxième direction (Y).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132377-A1 (FR)
Title: Structure tridimensionnelle de mémoires pour le calcul dans la mémoire
Inventor: DUBREUIL THÉOPHILE
IPC: G11C7/10
Filed: 2022-02-03
Abstract: L’invention concerne un circuit de calcul dans la mémoire comprenant une pluralité de plans mémoire. Chaque plan formant une matrice bidimensionnelle de cellules mémoire non volatiles, résistives et programmables. Chaque cellule mémoire ayant un nœud de sélection, un premier nœud d’entrée/sortie et un second nœud d’entrée/sortie. Ledit circuit de calcul comprenant  au moins un groupe élémentaire de cellules mémoires comprenant :  une première cellule mémoire appartenant à l’un quelconque des plans mémoire et destinée à stocker une première donnée d’entrée ;une deuxième cellule mémoire appartenant à l’un quelconque des plans mémoire et destinée à stocker une deuxième donnée d’entrée ;une troisième cellule mémoire appartenant à un plan mémoire différent de celui de la première et la deuxième cellules mémoire. la troisième cellule mémoire étant destinée à stocker le résultat d’une première opération logique ayant pour opérandes la première et la deuxième donnée d’entrée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3132545-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef comprenant un inverseur de poussee a grilles mobiles et a actionneur monte de maniere optimisee
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02K1/70
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble propulsif pour aéronef équipé d’un inverseur de poussée comprenant un actionneur (52) pour déplacer une structure mobile (29) entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d’inversion de poussée, l’ensemble propulsif comportant en outre un dispositif de support d’actionneur (58) équipé d’une première partie de raccordement (60a) pour son raccordement sur le bord de déviation (46’) et/ou sur la virole extérieure (40’) de carter intermédiaire, d’une seconde partie de raccordement (60b) pour son raccordement sur un corps (52a) de l’actionneur, ainsi que d’une partie centrale (60c) cheminant axialement entre la virole (40’) et l’actionneur. De plus, le dispositif de support d’actionneur (58) forme un moyen de guidage (66) pour un ensemble de grilles (32’) de la structure mobile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7