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Patent FR-2963420-A1 (FR)
Title: Methode et appareil pour procede sous vide de compression isostatique de materiau en poudre.
Inventor: LEE JIN SUNG
IPC: F42B33/02
Filed: 2010-10-26
Abstract: Une méthode pour un procédé sous vide de compression isostatique de matériau en poudre comprend les étapes consistant à préparer une enceinte de caoutchouc à charge explosive (10) en chargeant une enceinte de caoutchouc avec de la poudre, former un environnement sous vide en plaçant l'enceinte de caoutchouc à charge explosive (10) dans une boîte sous vide (20), fermer hermétiquement une entrée de l'enceinte de caoutchouc à charge explosive (10) qui est dans un état sous vide, et maintenir l'état sous vide en plaçant l'enceinte de caoutchouc à charge explosive (10) dans un fluide contenu dans un réservoir (50) à une profondeur prédéterminée dans un état dans lequel l'entrée de l'enceinte de caoutchouc à charge explosive (10) a été fermée hermétiquement.
Patent FR-2966734-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une enzyme proteolytique pour son utilisation pour empecher la synthese des triglycerides
Inventor: ROMBI MAX
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-10-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins une enzyme protéolytique, telle que la subtilisine, pour son utilisation pour empêcher la synthèse des triglycérides. L'invention a également pour objet une telle composition pour son utilisation comme médicament, comme agent cosmétique, comme composition alimentaire, comme complément alimentaire ou encore comme nutraceutique, notamment pour son utilisation dans la prévention ou le traitement de l'obésité, de l'athérosclérose, des troubles cardiovasculaires, des attaques cérébrales, ou du diabète, en particulier le diabète de type II, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou la diminution des surcharges pondérales.
Patent FR-2967285-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de collisions potentielles pouvant etre mis en oeuvre dans un aeronef
Inventor: OBERTI MICHAEL
IPC: G01S13/935
Filed: 2010-11-05
Abstract: Ce procédé comporte : - une étape (E14) de création d'un ensemble de points correspondant à des obstacles détectés par un senseur et à des obstacles déclarés dans une base de données ; - une étape (E20) pour obtenir un mode de détection de collisions potentielles en utilisant la vitesse et un mode de guidage de l'aéronef ; - une étape (E30) d'obtention d'un ensemble de points transformés obtenus en appliquant à l'ensemble de points une transformation fonction du mode de détection ; - une étape (E40) de calcul d'une enveloppe de protection, le mode de calcul étant choisi en fonction du mode de détection ; - les collisions potentielles correspondant aux obstacles associés aux points transformés compris dans cette enveloppe.
Patent FR-2970650-A1 (FR)
Title: Creatines monohydrate destine a regulariser les secretions hormonales; et l'infertilite du cycle, fecondation in vitro et d'insemination artificielle
Inventor: LETOURNEUR BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: Créatines monohydrate ou citrate pur en poudre, le rapport en poids étant compris A 300mg pour une gélule administrer de préférence par voie orale. Les créatines ( monohydrate ou citrate) pur sous forme de poudre micronisés son des séquences d acides animés 1 est destinée a régulariser les secrétions hormonales,oestrogènes, oestradiol estradiol ( croissance folliculine oestrone estriol)les ovocytes et les secrétions de progestérone, et plus particulièrement de la stérilité chez la femme et les Animaux femelle.
Patent FR-2977961-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de defibrillateur et dispositif d'identification defibrillateur
Inventor: PICHARD LAURENT
IPC: A61N1/39
Filed: 2011-07-12
Abstract: Un dispositif de détection de présence de défibrillateur automatique, le dispositif comprenant des moyens de détection de présence de défibrillateur automatique (281 ; 581) destiné à détecter la présence d'un défibrillateur automatique à son poste d'utilisation et à obtenir des données de défibrillateur relatives au défibrillateur automatique (260) ; des moyens de communication (283) aptes à transmettre les données de défibrillateur automatique vers un dispositif de gestion ; et des moyens d'activation (282) aptes à activer au moins un des moyens de communication et des moyens de détection (281) en réponse à un événement prédéterminé.
Patent FR-2980771-A1 (FR)
Title: Aeronef hybride a voilure tournante
Inventor: MORET ROBIN
IPC: B64C27/12
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) comportant un fuselage (2), une installation motrice (10), une voilure tournante (15) munie d'au moins un rotor principal (16), une aile (20) comprenant deux demi-ailes (21, 22) s'étendant de part et d'autre du fuselage (2), ledit aéronef (1) comprenant au moins deux hélices (30) propulsives situées de part et d'autre du fuselage (2) et positionnées chacune sur une demi-aile (21, 22), l'aéronef (1) comportant un rotor arrière (35) anticouple et de contrôle en lacet. Un système de transmission (40) relie l'installation motrice (10) à chaque rotor principal (16) et au rotor arrière (35), ledit système de transmission (40) reliant l'installation motrice (10) à chaque hélice (30) par l'intermédiaire d'un mécanisme différentiel (50) contrôlable sur requête pour que chaque hélice (30) puisse être entraînée en vol de croisière et puisse ne pas être entraînée en rotation par l'installation motrice (10) au sol voire en vol stationnaire.
Patent FR-2972048-A1 (FR)
Title: Vetement de protection du tronc d'un individu a confort ameliore
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/05
Filed: 2011-02-24
Abstract: L'invention est relative à un vêtement de protection (100) comportant une partie ventrale (20) se disposant au niveau d'un torse d'un utilisateur et une partie dorsale (30) opposée se disposant au niveau d'un dos dudit utilisateur. Le vêtement de protection comporte deux bretelles (60) se disposant respectivement de part et d'autre d'un cou de l'utilisateur de sorte à venir recouvrir chacune une épaule dudit utilisateur. Les bretelles se relient respectivement à la partie ventrale (20) par une extrémité dite avant (61) et à la partie dorsale (30) par une extrémité dite arrière (62). Les bretelles sont conformées de telle sorte qu'elles présentent chacune, entre l'extrémité avant (61) et l'extrémité arrière (62), un bord longitudinal interne (63), se disposant en vis à vis du cou, échancré en direction d'un bord longitudinal externe opposé (64).
Patent FR-2974017-A1 (FR)
Title: Installation combinee de traitement de produits par broyage, par dechiquetage ou par compactage
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B02C13/286
Filed: 2011-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet une installation combinée de traitement de produits par broyage, par déchiquetage ou par compactage, essentiellement constituée par un broyeur à rotor (1), par un moyen d'alimentation (2) dudit broyeur (1), dont l'axe longitudinal est dans le plan de l'axe longitudinal du broyeur (1), par au moins un moyen périphérique (3) de traitement préalable des produits entrant dans le broyeur ou de traitement ultérieur des produits broyés, par un dispositif (4) d'entraînement du rotor du broyeur (1), comportant un moyen de transmission (5) et au moins un moteur d'entraînement (6), ainsi qu'au moins un moyen de distribution d'énergie (7) vers le ou les moyens périphériques (3) de traitement préalable des produits entrant dans le broyeur (1) ou de traitement ultérieur des produits broyés, et par un châssis unique (8) de montage de l'ensemble de l'installation. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux, ou analogues.
Patent FR-2968108-A1 (FR)
Title: Method for processing video image to display stereoscopic image on target screen of e.g. TV, involves calculating target disparity information associated to part of image according to disparity budget and original disparity information
Inventor: BOISSON GUILLAUME
IPC: G06T5/50
Filed: 2011-06-20
Abstract: The method involves selecting a part of one of images according to a property associated with the images. A disparity budget associated to a target screen is calculated according to visualization conditions associated to the target screen, where size of an origin screen is different from size of the target screen. Target disparity information (202) associated to the selected part of the image is calculated according to the disparity budget and original disparity information (200) associated to the selected part of the image.
Patent FR-2982661-A1 (FR)
Title: Installation de regulation de temperature et de production d'eau chaude et methode de mise en oeuvre d'une telle installation
Inventor: RICAUD ALAIN
IPC: F24D3/08
Filed: 2011-11-10
Abstract: Cette installation (1) de régulation de la température d'un bâtiment (100) et de production d'eau chaude sanitaire comprend un système de chauffage ou de rafraichissement (2) intégré ou rapporté à la toiture (101) du bâtiment (100), des moyens de mise en dépression (10) pour entraîner un flux d'air (F), provenant de l'extérieur du bâtiment (100). L'installation comprend en outre un échangeur thermique air-eau (3), qui transfère l'énergie thermique du flux d'air (F) à un liquide caloporteur d'un circuit primaire (A), une pompe à chaleur (4) réversible eau-eau. Un circuit secondaire (B) comprend un organe de stockage (6) d'énergie thermique, au moins un organe de consommation d'énergie thermique (5, 9) alimenté en énergie thermique par l'organe de stockage (6) et une unité de commande (12) qui pilote le mode de fonctionnement de la pompe à chaleur (4).
Patent FR-2983063-A1 (FR)
Title: Orthese ajustable
Inventor: CALET ANGELIQUE
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-11-24
Abstract: Orthèse (1) comportant : - une première bande (3) comportant une portion de liaison (7) avec un moyen de rappel de posture (5), des moyens de fixation (8) et une portion abdominale (6) disposant de moyens de fermeture (16) ; - une deuxième bande (4) comportant une portion de liaison (7) avec un moyen de rappel de posture (5), des moyens de fixation (8) et une portion abdominale (6) disposant de moyens de fermeture complémentaires (17); et - un panneau dorsal (2) comportant o des moyens de fixation complémentaires (9) coopérant avec les moyens de fixation (8) de la première et de la deuxième bandes (3,4), et o deux moyens de rappel de posture (5) pour être positionnés de part et d'autre de la colonne vertébrale d'un patient ; les moyens de fixation (8) et les moyens de fixation complémentaires (9) autorisant un positionnement (18) des moyens de rappel de posture (5) des deux bandes (3,4) de part et d'autre des moyens de rappel de posture (5) du panneau dorsal (2).
Patent FR-2984009-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique de commutation electrique integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01H1/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: Circuit intégré, comprenant au dessus d'un substrat une partie (RITX) comportant plusieurs niveaux de métallisation séparés par une région isolante, qui comprend en outre au sein de ladite partie, un dispositif mécanique de commutation électrique (CMT) comportant dans un logement (LG) un premier ensemble thermiquement déformable et activable (ENS1) incluant une poutre (PTR) maintenue en au moins deux endroits différents par au moins deux bras (BR1A, BR1B) solidaires de bords (BDA, BDB) du logement, la poutre et les bras étant métalliques et situés au sein d'un même niveau de métallisation, et au moins un corps électriquement conducteur (BTA, BTB), ledit premier ensemble (ENS1) ayant au moins une première configuration lorsqu'il a une première température et une deuxième configuration lorsqu'au moins un des bras a une deuxième température différente de la première température, la poutre (PTR) étant à distance dudit au moins un corps (BTA, BTB) dans l'une des deux configurations et en contact avec ledit au moins un corps (BTA, BTB) dans l'autre configuration de façon à établir ou interrompre une liaison électrique passant par ledit au moins un corps et par ladite poutre.
Patent FR-2986250-A1 (FR)
Title: Method for industrial manufacturing of prefabricated insulating carrier panels, involves suppressing thermal bridges on panels by polymerizing panels with technical certifications, and applying exterior or interior finishes on panels
Inventor: CODOGNET CHARLES JURGEN
IPC: E04C2/10
Filed: 2012-02-01
Abstract: The method involves carrying out specific machining on insulating panels for passage of ducts, and suppressing thermal bridges on an assembly of the panels by polymerizing the panels with technical certifications to meet the requirements of passive construction of panels suitable for building on a ground floor or a first floor. Traditional exterior and interior finishes are directly applied on the panels with fully recyclable materials, without prior preparation.
Patent FR-2991470-A1 (FR)
Title: Systeme d'autorisation d'arret des taches de pilotage
Inventor: RIEUNIER CAMILLE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-06-01
Abstract: Système d'autorisation d'arrêt des tâches de pilotage effectuées par au moins un pilote d'un aéronef équipé de moyens de pilotage automatique, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détermination (101) d'une durée durant laquelle ledit arrêt est autorisé, ladite durée étant déterminée à partir du calcul d'un instant de début d'une prochaine action, ladite prochaine action étant l'action non encore réalisée que doit réaliser en premier ledit pilote et des moyens d'affichage (102) de ladite durée.
Patent FR-2998749-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de donnees d un aeronef
Inventor: HUYNH REMI
IPC: B64F5/00
Filed: 2012-11-23
Abstract: Système de gestion des données d'un aéronef comportant des premiers moyens de stockage de données représentatives de paramètres de fonctionnement dudit aéronef, lesdits premiers moyens étant situés au sol - des deuxièmes moyens de stockage de données représentatives de paramètres dudit aéronef, lesdits deuxièmes moyens étant embarqués à bord dudit aéronef. Le système comporte aussi des moyens d'accès aux données contenues dans lesdits premiers et deuxièmes moyens de stockage. Le système comporte également des moyens de détermination de l'arrêt au sol dudit aéronef, des moyens de synchronisation des données contenues dans lesdits premiers et les deuxièmes moyens de stockage, en fonction des informations desdits moyens de détermination. De plus les moyens d'accès étant en outre adaptés pour sélectionner les premiers moyens de stockage ou lesdits deuxièmes moyens de stockage pour accéder aux données, en fonction des informations desdits moyens de détermination authentifier un utilisateur accédant aux données.
Patent FR-2971320-A1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les contaminants pour un arbre
Inventor: PANDEY VISHWAS KUMAR
IPC: F16J15/54
Filed: 2012-02-07
Abstract: Le système de protection contre les contaminants (100) pour un arbre (110) comprend : un joint étanche aux fluides (120) disposé de manière circonférentielle autour de l'arbre (110), le joint (120) isolant sensiblement du point de vue de la communication de fluides une partie interne (111) de l'arbre (110) vis-à-vis de l'air atmosphérique; une bague déflectrice d'huile (140) disposée de manière circonférentielle autour de la partie interne (111) de l'arbre (110), la bague déflectrice d'huile (140) ayant une surface interne qui fait face à une partie de l'arbre (110) exposée à une huile lubrifiante, et une surface externe qui fait face au joint étanche aux fluides (120); et une conduite de fluide (150) disposée entre le joint (120) et la surface externe de la bague déflectrice d'huile (140), la conduite (150), destinée à recevoir un fluide et à délivrer le fluide entre le joint (120) et la surface externe de la bague (140), créant une pression différentielle positive.
Patent FR-2988709-A1 (FR)
Title: Accumulation system for accumulation of e.g. bottles between upstream and downstream treatment machines, has forming mechanism separating rows of objects from each other from stock of objects from upstream machine without stopping objects
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/69
Filed: 2012-03-30
Abstract: The system (1) has multi-path accumulation equipment (6) designed to provide objects (4) to a downstream machine (B). The equipment includes a set of single wire storage conveyers (8a-8e) driven individually. A supply unit supplies rows (3) of objects to the storage conveyors. The supply unit includes a forming mechanism (2) for forming rows of objects and separating rows of objects from each other from a stock (37) of objects from an upstream machine (A) without stopping the objects from the stock. An independent claim is also included for a method for accumulating objects between upstream and downstream machines treating objects.
Patent FR-2990741-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide, notamment pour vehicule automobile, et dispositif de conditionnement thermique comprenant une telle vanne
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02M31/00
Filed: 2012-05-15
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation d'un fluide, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2), apte à être traversé par ledit fluide, et un moyen d'obturation (3), disposé dans ledit corps et pouvant occuper, par rotation dudit moyen d'obturation (3) par rapport audit corps (2), différentes positions angulaires, ledit moyen d'obturation (3) étant configuré pour autoriser, en une première position angulaire, un passage du fluide d'une première entrée (6) à une première sortie (21) de la vanne et d'une seconde entrée (22) à une seconde sortie (7) de la vanne et, dans une seconde position angulaire, un passage du fluide de la première entrée (6) à la seconde sortie (7) à travers le corps (2), ledit moyen d'obturation (3) étant en outre configuré pour assurer une fermeture progressive de la première entrée (6).
Patent FR-2996370-A1 (FR)
Title: Device for fastening facade element i.e. door fastener, of wall mounted cabinet, has extension producing pressure force on part of facade element provided against abutment at time of swiveling of set of swiveling units
Inventor: MERIGUET MARCEL
IPC: H02B1/44
Filed: 2012-09-28
Abstract: The device has a support (20) forming an abutment of an anchor sheeting of a facade element i.e. door fastener, and a set of swiveling units (50) that presents an extension i.e. eccentric tongue (54). The extension is provided in connection with the abutment at the time of swiveling of the set of swiveling units such that the extension produces a pressure force on the sheeting of the facade element provided against the abutment at the time of swiveling of the set of swiveling units. The set of swiveling units form a cam.
Patent FR-2998097-A1 (FR)
Title: Device for preserving charge state of lead acid battery in thermal engine of car, has supervision module coupled with error determination module to modify set-point when estimator is higher than another estimator
Inventor: LANCINI YANN
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-11-15
Abstract: The device (1) has a housing (10) for calculating a charge state estimator (SOCoff) remaining in a battery (40) at a time of stopping a thermal engine and another charge state estimator (SOCon) at a time of starting the thermal engine. An error determination module (20) calculates a difference (E-SOC) between the two estimators. A supervision module (30) is coupled with the error determination module to modify a set-point (C-SOC) by adding the calculated difference to the set-point when the former estimator is higher than the latter estimator. Independent claims are also included for the following: (1) a motorized system (2) a method for preserving a charge state of a battery (3) a computer program comprising a set of instructions for executing a method for preserving a charge state of a battery.
Patent FR-2998171-A1 (FR)
Title: Appareil de massage avec tete de massage equipee de rouleaux de massage
Inventor: GIRAUD CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-11-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de massage (1) comprenant un corps (2) qui comporte des moyens de motorisation (3) et une tête de massage (5), des moyens d'assemblage (59) étant agencés entre le corps et la tête de massage, ladite tête comprenant une surface d'application (6) et deux rouleaux de massage (7, 8) agencés selon deux premiers axes (X1, X2) longitudinaux parallèles, avec un écartement entre eux, et dépassant partiellement à l'extérieur de la surface d'application. Selon l'invention la tête de massage comprend, d'une part, un mécanisme de transmission configuré pour être entraîné par les moyens de motorisation et pour entraîner en rotation de manière synchronisée et inversée, les deux rouleaux de sorte que, dans une vue en plan perpendiculaire aux deux axes avec les deux rouleau disposés en bas, la partie (7a) du rouleau (7) située à gauche qui dépasse de la surface d'application, tourne dans le sens trigonométrique et, la partie (8a) du rouleau (8) située à droite qui dépasse de la surface d'application, tourne dans le sens horaire et, d'autre part, un système d'ajustement de l'écartement des rouleaux sous l'action des efforts exercés sur ces rouleaux durant leur rotation, configuré pour définir initialement un écartement minimal entre les rouleaux puis pour ajuster l'écartement jusqu'à atteindre un équilibre des efforts exercés sur ces rouleaux.
Patent FR-2999414-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un implant dentaire
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2012-12-19
Abstract: Dispositif de conditionnement (1) d'un implant dentaire (2), comprenant des premiers (10a) et deuxièmes (10b) moyens de tenue latérale d'implant (2) respectivement fixés à deux premières parties latérales (11a) et (11b) opposées de la paroi latérale périphérique (4). Au moins une des deux premières parties latérales (11a, 11b) est déplaçable entre une première position, dans laquelle les premiers (10a) et deuxièmes (10b) moyens de tenue latérale d'implant (2) sont situés à une première distance les uns des autres, et une deuxième position, dans laquelle les premiers (10a) et deuxièmes (10b) moyens de tenue latérale d'implant (2) sont situés à une deuxième distance les uns des autres, la deuxième distance étant inférieure à la première distance.
Patent FR-3002287-A1 (FR)
Title: Procede de melange entre un ecoulement primaire et un ecoulement secondaire dans une turbomachine, dispositif et turbomachine correspondants
Inventor: POUYAU GUILLAUME
IPC: F02K1/40
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mélange dans un conduit d'éjection d'un écoulement primaire et d'un écoulement secondaire, les deux écoulements débouchant dans ledit conduit d'éjection par deux veines coaxiales, et l'écoulement secondaire entourant l'écoulement primaire, caractérisé en ce qu'il consiste à disposer au moins un moyen de déflection radiale divergente dans la veine de l'écoulement primaire, près de son extrémité aval en étant écarté des parois. Elle concerne également les moyens de déflection aptes à mettre en œuvre le procédé, avec les moyens de fixations desdits moyens de déflection aptes à les positionner dans la veine primaire ; ainsi qu'une turbomachine équipée de ces moyens, comprenant au moins un écoulement primaire et un écoulement secondaire, les deux écoulements débouchant dans un conduit d'éjection par deux veines coaxiales, l'écoulement secondaire entourant l'écoulement primaire.
Patent FR-2991266-A1 (FR)
Title: Profile de lame d'essuyage et son procede de fabrication
Inventor: MANFRED LOESCH
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-05-24
Abstract: Profilé de lame d'essuyage en un élastomère comprenant un segment de base (12) et un segment de lèvre (14), le segment de lèvre (14) ayant une surface en une matière ayant un coefficient de frottement inférieur à celui de l'élastomère. La matière à coefficient de frottement inférieur à celui de l'élastomère est réalisée sous la forme d'un insert (18) sur le segment de lèvre (14) du profilé de lame d'essuyage (10, 10a, 10b, 100).