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Patent FR-3118827-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’analyse nutritionnelle et de réduction du gaspillage alimentaire
Inventor: DERONNE CYRIL
IPC: G16H20/60
Filed: 2021-01-12
Abstract: Procédé et système d’analyse nutritionnelle et de réduction du gaspillage  alimentaire
    La présente invention concerne un procédé d’analyse nutritionnelle et de réduction du gaspillage alimentaire remarquable en ce qu’il consiste au moins dans les étapes suivantes d’identification d’un contenant (2) tel qu’une assiette, un plat, un bol, un ramequin ou similaire avec un utilisateur enregistré dans une base de données (3), ledit contenant (2) étant muni d’un moyen d’identification (1) ; de lecture de l’identifiant du contenant (2) de l’utilisateur ; de première pesée de la quantité de chaque type d’aliment, tel que les légumes, les protidiques et les féculents, placée dans le contenant (2) préalablement identifié ; d’enregistrement des données mesurées et horodatées dans ladite base de données (3) ; de seconde lecture de l’identifiant du contenant (2) de l’utilisateur, après le repas de l’utilisateur ; de seconde pesée, après le repas de l’utilisateur, de chaque type d’aliment restant dans le contenant (2) préalablement identifié ; d’enregistrement des données mesurées et horodatées dans ladite base de données (3) ; de calcul, sous la forme d’un pourcentage, du ratio de consommation réelle de l’utilisateur par rapport à des grammages recommandés pour chaque type d’aliment et/ou calcul du ratio, sous la forme d’un pourcentage, des apports caloriques par rapport aux apports nutritionnels conseillés (ANC) de l’utilisateur, et/ou calcul, sous la forme d’un pourcentage, du ratio des apports protéiques par rapport aux apports nutritionnels conseillés (ANC) de l’utilisateur, à partir des données mesurées et enregistrées dans la base de données, afin d’adapter la restauration dudit utilisateur.
    Un autre objet de l’invention concerne un système d’analyse nutritionnelle et de réduction du gaspillage alimentaire mettant en œuvre le procédé suivant l’invention.
Patent FR-3108955-A1 (FR)
Title: Ensemble combiné d'un isolant et d'un conducteur pour des paliers à conducteur fixe
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: H01B7/17
Filed: 2021-03-09
Abstract: Un ensemble (10) combiné d'un isolant (12) et d'un conducteur (11) pour un palier (1) pouvant être disposé entre un arbre (2) et un boîtier (3), le palier (1) ayant une bague intérieure (4), une bague extérieure (5) ayant une surface circonférentielle extérieure (5c) et des première et deuxième extrémités axiales opposées (5a, 5b), et une pluralité d'éléments de roulement (6) entre les bagues (4, 5), le boîtier (3) ayant une surface circonférentielle intérieure (3a). L'ensemble (10) comprend un isolant annulaire (12) pouvant être disposé autour de la bague extérieure (5) du palier (1) et configuré pour empêcher une circulation de courant électrique entre la bague extérieure (5) et le boîtier (3). L’ensemble (10) comprend également un conducteur électrique (11) accouplé fixement à l'isolant (12) et ayant une extrémité radiale intérieure (11a) et une extrémité radiale extérieure (11b), au moins l'une parmi l'extrémité radiale extérieure (11b) du conducteur (11) et une portion du conducteur (11) entre les extrémités intérieure (11a) et extérieure (11b) pouvant être mise en prise de manière conductrice avec le boîtier (3) et l'extrémité radiale intérieure (11a) du conducteur (11) pouvant être mise en prise avec la surface extérieure (2a) de l'arbre (2) de manière à fournir un trajet conducteur entre l'arbre (2) et le boîtier (3).     Figure 1
Patent FR-3121118-A1 (FR)
Title: Système de renfort pour plancher de véhicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un système de renfort (5) pour plancher de véhicule automobile, le système de renfort (5) comportant une plaque supérieure comportant des organes de fixation au plancher, une zone d’absorption (10) de choc et une zone de renforcement (11). La zone d’absorption (10) est solidaire de la plaque supérieure et est configurée pour pouvoir se déformer à effort constant sous l’effet d’un choc. La zone de renforcement (11) est rigide, est configurée pour pouvoir transmettre un effort de compression consécutif au choc, est solidaire de la plaque supérieure et s’étend longitudinalement dans le prolongement de la zone d’absorption (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122714-A1 (FR)
Title: Systeme de butee hydraulique comprenant une bague comportant des moyens d’obstacle a l’ecoulement dans une chambre de compensation
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/48
Filed: 2021-05-04
Abstract: L’invention concerne un système de butée hydraulique pour amortisseur comprenant un piston comportant une tige de piston dans un tube interne (TI) d’amortisseur, une chambre de compression (C2), un plancher (P) à une extrémité de la chambre de compression (C2), un tube externe (TE) disposé autour du tube interne (TI) délimitant une chambre de compensation (C3), et une chambre d’alimentation (CA) en fluide de travail en regard du plancher (P), en communication fluidique avec la chambre de compensation (C3).  Selon l’invention, le système de butée hydraulique comprend une bague (A) disposée dans la chambre de compensation (C3) et sensiblement éloignée du plancher (P), la bague (A) comportant des moyens d’obstacle au moins partiel (OT, OC) à l’écoulement dans la chambre de compensation (C3) dans un seul sens.  L’invention porte en outre sur un amortisseur et un véhicule comprenant un tel système de butée hydraulique.  Fig. 6
Patent FR-3126469-A1 (FR)
Title: Clapet anti-retour à membrane
Inventor: PALLY SÉBASTIEN
IPC: F16K15/14
Filed: 2021-08-27
Abstract: CLAPET ANTI-RETOUR AMÉLIORÉ
    Un clapet anti-retour (1) pour canalisation comporte une porte (4) configurée pour autoriser le passage d’un fluide dans une canalisation (3) selon un premier sens (A) et pour interdire le passage du fluide dans la canalisation (3) selon un deuxième sens (B) opposé au premier sens (A). La porte (4) possède des portions fixe (4a) et mobile (4b). La portion mobile (4b) est mobile par rapport à la portion fixe (4a) par déformation. La porte (4) est à section décroissante depuis une première extrémité jusqu’à une deuxième extrémité selon le deuxième sens de déplacement (B). La porte (4) est dépourvue de section circulaire selon des plans de coupe perpendiculaires au premier sens de déplacement (A). La porte (4) définit deux charnières (4b’’) séparant les portions fixe (4a) et mobile (4b). Des zones de renfort (5) forment un rétrécissement avec inversion de courbure par rapport à la portion mobile (4b).
    Figure pour l’abrégé : f igure   1
Patent FR-3128666-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour un véhicule poids lourd avec bande de roulement à sculpture complexe
Inventor: ROBIN XAVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2021-11-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour un véhicule poids lourd comprenant une bande de roulement (2), comprenant au moins une découpure circonférentielle complexe (41, 42), constituée par une alternance de cavités externes (61, 62), ouvertes sur la surface de roulement (3), et de cavités internes (71, 72), cachées à l’intérieur de la bande de roulement (2), et vise à diminuer sa sensibilité à l’usure irrégulière. Selon l’invention au moins une découpure circonférentielle complexe (61, 62) a une seule de ses deux parois (81, 82) sensiblement plane, de telle sorte que l’intersection de ladite paroi (81, 82) avec la surface de roulement (3) forme une trace (811, 821) dont l’amplitude de variation axiale (A) est au plus égale à 2% de la largeur axiale (L) de la bande de roulement (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132134-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique
Inventor: HAUTCOEUR THIERRY
IPC: F16K31/64
Filed: 2022-01-26
Abstract: Vanne thermostatique Cette vanne comporte un boîtier (10) monobloc, ainsi qu’un élément thermostatique (20) à matière thermodilatable, incluant une partie fixe (22) et une partie mobile (21). Un premier obturateur (30) est déplaçable axialement, par rapport à un premier siège (13) intégré au boîtier, entre des configurations fermée et ouverte pour commander l’écoulement de fluide entre des première et deuxième voies (1A, 1B), et est porté par la partie mobile de sorte qu’elle déplace le premier obturateur en le faisant rester en configuration fermée lorsqu’elle est déployée en-deçà d’une course prédéterminée (Δ) et passer en configuration ouverte lorsqu’elle est déployée au-delà de cette course. Un deuxième obturateur (40) est déplaçable axialement, par rapport à un second siège (15) intégré au boîtier et écarté axialement du premier siège, entre des configurations fermée et ouverte pour commander l’écoulement de fluide entre la première et une troisième (1C) voies, et est porté par la partie mobile de sorte qu’elle déplace le deuxième obturateur en le faisant passer de la configuration fermée à la configuration ouverte lorsqu’elle est déployée en-deçà de la course prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3133604-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage
Inventor: RODRIGUES DA COSTA JOSÉ
IPC: B66C1/42
Filed: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage, notamment pour la manutention d’un moule (28), comportant un organe de raccordement à un pont de levage, une base de préhension d’un élément fixé sur un moule, un organe de verrouillage (19, 20), apte à verrouiller la position dudit élément et conçu pour adopter une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un dispositif d’actionnement (29, 30) dudit organe de verrouillage. Le dispositif comprend un module de commande avec une première partie fixée sur ladite base de préhension et qui est apte à activer ou désactiver le dispositif d’actionnement, et une seconde partie, distincte de ladite première partie et apte à communiquer avec ladite première partie, pour transmettre un ordre de commande dudit le dispositif d’actionnement.   Figure pour abrégé : FIG. 1
Patent FR-3133818-A1 (FR)
Title: Véhicule autonome à plateforme et système de levage embarqué
Inventor: ARNAUD PATRICK
IPC: B62D24/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: Véhicule autonome (1) comportant une plateforme (10) automobile terrestre et autonome, une cabine (20) comportant des pieds (21) maintenant ladite cabine (20) au-dessus du sol de sorte à permettre à la plateforme (10) de se déplacer sous la cabine (20) lorsque celle-ci repose au sol, la plateforme (10) et la cabine (20) étant agencée de sorte à ce que la cabine (20) puisse être maintenue sur la plateforme (10) pour la déplacer, remarquable en ce que la plateforme (10) comporte un moyen de levage (11) de la cabine (20) de sorte à lever la cabine (20) lorsque la plateforme (10) est disposée sous la cabine (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134473-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de perception d’objets vulnérables
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-04-06
Abstract: Méthode de perception d'objets dans une zone de perception d'un environnement d'un véhicule pourvu d'une pluralité de détecteurs d'objets, cette méthode comprenant les étapes suivantes- détermination si un premier objet est détecté par un seul détecteur d'objets de ladite pluralité ;- lorsqu'il est déterminé que le premier objet est détecté par un seul détecteur d'objets, détermination si un deuxième objet prédéfini associé au premier objet est détecté par au moins deux détecteurs d'objets;- lorsqu'il est au moins déterminé que le deuxième objet est détecté par au moins deux détecteurs d'objets, détermination si le premier objet est à une distance inférieure à une distance seuil prédéfinie du deuxième objet;- lorsqu'il est au moins déterminé que le premier objet est à une distance inférieure à la distance seuil prédéfinie du deuxième objet, confirmation de la détection du premier objet.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3135830-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile.
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: H01M10/6552
Filed: 2022-05-20
Abstract: Titre : Dispositif de régulation thermique pour le refroidissement d’organes de stockage d’énergie électrique.  L’invention a pour objet principal un dispositif de régulation thermique (4) pour le refroidissement d’organes de stockage d’énergie électrique (2), le dispositif de régulation thermique (4) comportant un tube (6) configuré pour être au contact d’au moins un organe de stockage d’énergie électrique et comportant au moins un canal de circulation (8) de fluide caloporteur, une boîte de collecte (10) disposée à une extrémité du tube (6) et comprenant 2 faces opposées, ladite boite de collecte (10) comportant au moins une chambres de collecte (26) communiquant fluidiquement avec l’au moins un canal de circulation (8) du tube (6), et, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins deux coques configurées pour être assemblées sur les deux faces opposées de la boite de collecte pour former au moins un manchon de raccordement (18, 18a, 18b) disposé de part et d’autre de la boîte de collecte (10) et configuré pour communiquer avec la chambre de collecte (26), caractérisé en ce que les deux coques comprennent un élément isolant électrique configuré pour isoler électriquement la boite de collecte (10) et/ou l’au moins un manchons des organes de stockage.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136223-A1 (FR)
Title: Couple de têtes de foils emboitables
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B1/24
Filed: 2022-06-01
Abstract: Couple de foils, bâbord et tribord d’un bateau comprenant chacun une aile qui donne de la portance sous l’eau et un bras traversant chacun un puits de foils percé dans la coque et actionné par un mécanisme d’asservissement par mise en translation des bras de foils qui comprennent une tête de foils (TFb, TFt) en bout de bras (B) caractérisée en ce que les têtes de foils bâbord et tribord (TFb, TFt) ont des embouts tronqués (220) qui sont de forme complémentaire pour s’emboiter en position remontée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3138116-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant au moins deux turbomoteurs et un dispositif configuré pour être relié à un des turbomoteurs et procédé de contrôle d’un tel aéronef
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: B64C27/12
Filed: 2022-07-20
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) et un procédé de contrôle d’un tel aéronef (1) comportant deux turbomoteurs (11,12), une machine électrique (4), une source d’alimentation électrique (5) et un rotor entraîné en rotation par l’un des deux turbomoteurs (11,12) et/ou par la machine électrique (4). L’aéronef comporte au moins un contrôleur (6) configuré pour mettre en œuvre à chaque instant un mode courant de fonctionnement de ladite machine électrique (4) et de ladite source d’alimentation électrique (5) choisi parmi sept modes de fonctionnement, permettant de réaliser un démarrage standard ou rapide respectivement d’un turbomoteur (11) dans un état éteint ou dans un état de veille. Ladite machine électrique (4) peut aussi fournir une première ou une seconde assistance de puissance à un turbomoteur (11) pour transmettre un couple moteur audit générateur de gaz (111) de ce turbomoteur (11), voire appliquer une résistance mécanique à un turbomoteur (11) ou participer à une ventilation d’un turbomoteur (11) dans un état éteint.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-2016365-A1 (FR)
Title: Multiple effect mould stripper
IPC: B22D29/04
Filed: 1969-08-19
Abstract: Multiple effect stripping device is intended for stripping ingot moulds resting on a stool, some being of the big-end-up type. The device includes a cross member, suspended from the pulleys of the lifting cables, on which a number of successive stripping devices are mounted to move vertically with respect to the cross member. Each of the stripping devices is identical and consists of a pair of ingot tongs, two retaining rods, an upper and a lower housing for the mechanism of the apparatus, as well as actuating elements for operating the tongs in the removal of the ingot from the ingot mould. Between the cross piece and each stripping device a number of hydraulic or pneumatic shock absorbers are mounted; they allow of an upwards displacement without resistance in the case of a normal previously established speed, but if the speed excess normal - if the ingot is detached too rapidly - they retard the ascent of the apparatus and deaden its return fall to the normal position. The stripping devices can be actuated successively by the intervention of a time relay. The mechanism for lifting and lowering the cross piece supporting the devices can be locked in position during the de-moulding operation.
Patent FR-2062874-A1 (FR)
Title: Tissue-healing soln of dna nucleotides
IPC: A61K9/00
Filed: 1969-09-30
Abstract: Tissue-healing soln. of DNA nucleotides Composn. comprises a clear, stable electrolytic soln. (in ionic equilibrium) of nucleotides from DNA, the solvent being distilled water contg. all the crude salts of sea-water at the normal saline concn., to which is added 18 g./litre plus-or-minus 10% of the nucleotides, opt. in the form of organometallic derivs. The composn. restores ageing and damaged cells in plant and animal tissues. It may be used orally or parenterally in human or veterinary medicine for rapid healing of wounds, ulcers, scars and fistulas. It improves the growth of organisms used in antibiotic fermentations, it stimulates chlorophyll activity in chloroplasts and may be used in hydroponic culture media.
Patent FR-2022457-A1 (FR)
Title: Preparation of halogenated phenoxysilanes
IPC: C07F7/18
Filed: 1969-10-30
Abstract: The process consists of reacting halogenated phenols and chlorosilanes in the presence of a catalytic amount (suitably 0.1-20 moles %, more particularly 0.2 2 moles %, calculated on the chlorosilane) of a compound of formula: R1-XR2-R3 (in which X is phosphorous, arsenic or antimony, R1, R2 and R3 are the same or different, hydrogen, (cyclo) alkyl, aryl radicals, free from fluorine, or their quaternary compounds), contingently by using inert solvents at 20-25 degrees C, preferably 50-200 degrees C. The products are suitably as additives for synthetic materials and textiles, particularly as a result of their fire-proof, fungicidal, phytotoxic, bactericidal and insecticidal properties.
Patent FR-2163325-A1 (FR)
Title: Phenol/aldehyde resin rapid prepn - at temps less than 80c and by controlled stirring
IPC: C08G8/04
Filed: 1971-12-13
Abstract: Macromolecular phenol/aldehyde condensates are formed by reacting the components at is not >80 degrees C with continuous monitoring of temp. and cooling when necessary and treating the starting phenol with an alkaline salt to form a phenate which is initially condensed with the aldehyde (linear or cyclic) at room temp. then at is approx. 75 degrees C neutralising the condensate and hardening by rapid treatment with an acid medium.
Patent FR-2187712-A1 (FR)
Title: Glass lens tempering appts - with muffle with sealed doors and lens holder on chain belt
IPC: C03B27/06
Filed: 1972-06-02
Abstract: Tempering appts. for glass lenses comprises a muffle furnace with self sealing doors and special supports for the lenses, which are attached to a chain belt passing round on circuit going through the muffle, and past a location when the lenses are quenched by fits of water sprayed onto the lens surface at one or more critical locations. Appts. provides loss of heat from the furnace and rapid cooling, hence on greater temperature gradient is set up in the lens than in prior art.
Patent FR-2190373-A1 (FR)
Title: Foodstuff for bees - contg fermentation prods of milk and of cattle or pig offal
IPC: A23K1/00
Filed: 1972-06-28
Abstract: Sugar-contg. feedstuff for bees contains as solvent for the sugar the prods. derived from bacterial fermentation of (a) milk and (b) stomachs, livers and testes of horned cattle and/or pigs; there being about equal amt. of sugar and solvent. Suitable proportions are sugar 40-60 wt.% fermentation prod. 15-30 wt.% each; prod. (b) being present as 9-18 wt.% from stomachs and 3-6 wt.%, from livers/testes. Fermentation is with an acidophilic bacillus pref. in presence of conventional buffers, bacterial growth factors and bile. Honey obtd. from this compsn. contains amino acids, hormones, and spermatic substances so may be used in cosmetics in place of more expensive substances and also has improved value as a food.
Patent FR-2201083-A1 (FR)
Title: 6-Phenyl pyrimidine-4-carboxylic acids - analgesics, vasodilators, cardiac stimulants and respiratory analeptics
IPC: C07D239/40
Filed: 1972-09-28
Abstract: Title cpds. and their derivs. are of formula (I):- (where X = OH, alkoxy, -SR6, NH2, nitroamino, cyanoamino or R1-R5 = H, halogen, OH, lower alkyl, alkoxy, NO2 or NHR8; R6 = H or lower alkyl; R7 and R8 = H or acetyl). They are prepd. by reaction of a benzoyl pyruvic acid or a chromone-2-carboxylic acid, with a urea, thiourea, or guanidine. In an example, (I; R1 = OH, R2-R5 = H, X = NH2), with m.pt. 265 degrees C. was prepd.
Patent FR-2202285-A1 (FR)
Title: Washing machine water level control - with float linked to programmer by three-position micro-switch
IPC: G01F23/76
Filed: 1973-01-12
Abstract: The float is located in a separate float chamber to determine the level of water in the clothing or dish washing machine, and operates a micro-switch, in conjunction with a programmer, to operate two electro-magnets to pull apart the seals in a double-chamber water inlet when the water level has dropped, the third position of the micro-switch being to disconnect the circuit when the water is pumped out at the end of a washing cycle to prevent water flowing in during this phase.
Patent FR-2219198-A1 (FR)
Title: Poly(cyclo)alkadiene-contg. coating - suitable for applcn. by electrical deposition
IPC: C09D5/44
Filed: 1973-02-27
Abstract: A water-sol. addn. prod., which can be applied by electrical deposition, is prepd. by (a) dissolving not 1 solid polycycloalkadiene with ball-and-ring m. pt. 70-100 degrees C and mol. wt. 700-800, in not 1 liquid polyalkadiene with mol. wt. 500-5000, (b) cooling this mixt. and keeping it at a constant temp., and (c) adding not 1 unsatd. polycarboxylic acid (anhydride). The obtd. coating is stable to oxidn., is reproducible and of improved quality.
Patent FR-2217460-A1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1973-04-16
Abstract: In a needle punching machine, a fiber batt to be needled is confined in the needling zone between a fabric-reinforced plastic foil and an endless, moving belt carrying spaced carrier elements, such as pins. The barbed needles of the machine pass through the foil into the fiber batt until their points project into the spaces between the carrier elements. The feed zone of the machine tapers toward the needling zone between the belt and the foil, and the foil is prevented by an adjustable gate member from yielding under the pressure of the batt. A backing member whose contact face has two angularly offset portions is arranged behind the belt and may be shifted in the direction of batt movement through the needling zone.
Patent FR-2229150-A1 (FR)
Title: Plug connector for cross bar selection matrix - interior placed diode connected uia coaxial conductors
IPC: H01R24/58
Filed: 1973-05-10
Abstract: Plug connector for a cross bar selection matrix has a diode mounted in series between two conducting rings forming part of the plug and/or each of the rings connect with one of the bars of an arrangement of two cross bars in two parallel planes. The connections to the diode (3) are two coaxial conductors (5, 6) either side of an insulating body (4) containing the diode, the coaxial conductors extending for the full length of the plug. Over the coaxial conductors are metallic sleeves (7, 8) whose radii are the same as the insulating body (4). One end (9, 10) of each sleeve buts up against the insulating body to form a solid electrical and mechanical assembly. The sleeve may be made solid with the coaxial conductor by soldering or compressing. Between one sleeve and the insulating body is a ring of material (12) which is more malleable than that of the sleeve. One of the sleeves is longer than the other and carries a coloured sign which indicates the polarity of the diode.