baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930641-B1 (FR)
Title: Machine d'essai de composants d'une turbomachine
Inventor: CAYRE THIERRY
IPC: G01M13/00
Filed: 2008-04-24
Granted: 2010-04-30
Abstract: Machine (10) d'essai de composants (10, 22, 24, 26) d'une turbomachine, ces composants étant situés dans des enceintes (14, 16, 18) comportant des amenées d'air sous pression, des arrivées d'huile, des retours d'huile vers un réservoir (34), et des tubes de dégazage (50) débouchant dans un collecteur (46) relié à un module de déshuilage (32), ces tubes de dégazage débouchant au dessus du niveau (54) de l'huile contenue dans le collecteur, et le collecteur comprenant une sortie d'huile (57) reliée avec la sortie d'huile (78) du module de déshuilage au réservoir.
Patent FR-2935938-B1 (FR)
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R19/18
Filed: 2008-09-18
Granted: 2012-02-03
Abstract: The piece (1) has a fixation interface (3) including a front element (5) covered by an outer skin (4) of a front bumper face-bar (101) so as to increase rigidity of the piece. The fixation interface has a rear element (6) connected to a structure of a motor vehicle. The fixation interface is arranged between the front and rear elements. A stop (10) blocks displacement of the skin, and is integrated to the fixation interface by being projected outside of the fixation interface. A tapered housing receives the outer skin of the bumper face-bar. An independent claim is also included for a vehicle comprising a front bumper face-bar.
Patent FR-2955084-B1 (FR)
Inventor: PIET JEAN FRANCOIS
IPC: B64C23/00
Filed: 2010-01-12
Granted: 2012-06-08
Abstract: The invention relates to an aircraft comprising at least one net for reducing aerodynamic noise from a structural element of said aircraft. According to the invention, the flexible net (5A) associated with the structural element (2) is retractable and capable of occupying at least one position located between the following two end positions: a deployed position, in which the net is placed in a turbulence area (T), and a retracted position, in which said net (5A) is at least partially outside said turbulence area (T).
Patent FR-2974247-B1 (FR)
Inventor: GERLIER FRANCOIS
IPC: H01M50/77
Filed: 2011-04-15
Granted: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to a submersible, comprising an electrochemical battery activated by an electrolyte, which is to produce the electrical power for powering said submersible, the electrochemical battery comprising: an electrochemical cell (3) for producing the electrical power; a tank (4) for containing the electrolyte; and a means (7) for inducing the flow of the electrolyte between the electrochemical cell (3) and the tank (4), said flow-inducing means including an axial-flow pump axially arranged in the tank and including a motor-driven wheel rotatably mounted in a diffuser, characterized in that the wheel of the pump is not axisymmetric.
Patent FR-2984369-B1 (FR)
Inventor: DIDIER BENOIT
IPC: C03C25/1095
Filed: 2012-04-11
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to an illuminating web characterised in that it is fire-proofed by a fire-proofing composition impregnated into the bulk of the illuminating web and/or contained in a coating on at least one side of the illuminating web. The illuminating web has an improved performance in terms of fire safety. It is better suited to the fire safety standards currently in force. It also has an advantageous illumination performance and possesses good acoustic properties when it is integrated into a support designed to provide sound insulation. The invention also relates to an illuminating structure formed by assembling said web with a rigid or semi-rigid supporting carrier. This structure may especially be used as a partition wall or ceiling in a building. As for the web itself, it may be used as a canvas to be painted or as a wall cloth or form part of one of these.
Patent FR-3018469-B1 (FR)
Title: Chausson d'exosquelette.
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J9/00
Filed: 2014-03-11
Granted: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne un chausson, un exosquelette et une méthode d'utilisation d'un tel chausson. Le chausson comprend des moyens (2) de fixation à une chaussure ou un pied d'utilisateur et une semelle rigide (3) d'appui de la charge au sol propre à être reliée de manière articulée à l'extrémité (36) d'une jambe (32) de l'exosquelette. Les moyens (2) de fixation sont fixés et articulés autour d'un axe de pivotement (5) solidaire de la semelle rigide du côté (6) de son extrémité distale (7), de façon à autoriser le décollement du talon du pied ou de la chaussure de l'utilisateur par rapport à la semelle rigide (3) lors de la marche.
Patent FR-3007677-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement de machine-outil a main et machine ainsi equipee
Inventor: SCHMID HARDY
IPC: B23B39/10
Filed: 2014-06-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif comportant une unité d'entraînement de nutation (12a) ayant un élément d'entraînement (14a) monté à rotation et une unité de nutation (16a) montée sur l'unité d'entraînement (14a) ainsi qu'une unité d'équilibrage (18a) ayant un élément d'équilibrage (18a) mobile et entraîné par l'unité de nutation (16a). L'unité de nutation (16a) a un point d'application d'une force pour entraîner l'élément d'équilibrage (18a). L'axe géométrique (116a) passant par l'axe de rotation (24a) de l'élément d'entraînement (14a) et le point d'application de la force fait avec l'axe longitudinal (18a) de l'élément de nutation un angle compris entre 0° et 135°.
Patent FR-3024029-B1 (FR)
Title: Procede de conception assistee par ordinateur d'un implant sur mesure
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/30
Filed: 2014-07-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: Procédé de conception assistée par ordinateur d'un implant (1) sur mesure pour une articulation (2) de deux os d'un patient, remarquable en ce qu'il comprend des étapes consistant à : - positionner un volume virtuel d'encombrement prothétique (4) dans un espace d'un modèle virtuel (3), et par rapport à un repère anatomique de référence de ladite articulation (2), de manière à définir deux zones d'intersection (5) entre ledit volume virtuel d'encombrement prothétique (4) et l'articulation (2) des deux os ; - détecter les contours desdites zones d'intersection (5) ; - concevoir l'implant (1) sur mesure à partir d'un implant standard, auquel on adapte les contours des surfaces d'appui (8a) dudit implant standard avec les contours préalablement détectés qui correspondent à des préparations osseuses pour une implantation de l'implant (1).
Patent FR-3032735-B1 (FR)
Title: Bloc de construction comportant un element isolant s'etendant sur toute sa longueur
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2015-02-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un bloc de construction (1) comprenant un premier élément de bloc (21) en béton, un deuxième élément de bloc (22) en béton et un élément isolant (3), s'étendant sur toute la longueur dudit bloc de construction (1), monté entre lesdits éléments de bloc (21, 22), le premier élément de bloc (21) et le deuxième élément de bloc (22) étant reliés de manière solidaire par une pluralité d'entretoises élémentaires (4) s'étendant dans un même plan de manière à former un corps principal monobloc (2) comportant une cavité (C) dans laquelle est logé ledit élément isolant (3).
Patent FR-3048319-B1 (FR)
Title: Methode de gestion de certificats implicites au moyen d'une infrastructure a cles publiques distribuee
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: H04L9/30
Filed: 2016-02-25
Granted: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de gestion de certificats implicites d'un chiffrement sur courbe elliptique (ECQV). Les certificats implicites sont stockés dans différents nœuds du réseau en fonction d'une table de hachage distribuée (DHT) et non auprès d'une autorité de certification unique. Le certificat implicite de la clé publique associée à un nœud est obtenu en chaînant des opérations de certification élémentaires auprès d'une suite de nœuds indexeurs du réseau. Le chainage des opérations de certification élémentaires permet de renforcer l'authentification des nœuds du réseau.
Patent FR-3035873-B1 (FR)
Title: Courroie transporteuse en textile avec couches de pvc et revetement de polyester et procede de formation de celle-ci
Inventor: MARCHETTI FRANCO MILCO
IPC: B65G15/34
Filed: 2016-05-03
Granted: 2021-01-01
Abstract: Une charpente textile (12) constitue la base d'une courroie transporteuse. Un premier polymère (16) est enduit ou autrement appliqué sur une face extérieure de la charpente textile pour se durcir et constituer une première épaisseur de couche. Le premier polymère peut être une résine de chlorure de polyvinyle contenant un additif plastifiant pour fournir une solidité supplémentaire à la courroie à un coût relativement faible. En raison de la détérioration qui peut se produire lorsque certaines résines de chlorure de polyvinyle sont utilisées comme surface extérieure de la courroie transporteuse, un deuxième polymère (18) est appliqué sur la couche durcie du chlorure de polyvinyle pour constituer une surface extérieure qui est configurée pour établir une interface élastique avec la presse à filière d'une station de découpe ou d'estampage. Le deuxième polymère peut être un polyester pour assurer une meilleure élasticité et une surface extérieure avec une meilleure durabilité que le premier polymère.
Patent FR-3051202-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le recyclage in situ de materiaux d'une chaussee de circulation et concasseur specialement adapte
Inventor: SAFIR BOUCHAIB
IPC: E01C19/05
Filed: 2016-05-10
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le recyclage in situ de matériaux constitutifs d'une chaussée de circulation, ladite chaussée (6) comportant des granulats agglomérés dans une composition bitumineuse, ledit dispositif comportant une structure porteuse adaptée à circuler sur ladite chaussée le long de celle-ci suivant un sens d'avancement et portant, d'amont vers l'aval suivant le sens d'avancement, une faiseuse (2) transversale destinée à désagréger la chaussée sur une hauteur et une largeur déterminées et produisant des fraisats (7), une malaxeuse destinée à mélanger les fraisats avec une composition liante (9) et un sous-ensemble de répartition (4) des fraisats mélangés (8) à la composition liante sur la largeur de la chaussée fraisée. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre entre la fraiseuse et la malaxeuse un concasseur (3) à pales (31) destiné à concasser les fraisats. Dans une modalité de réalisation, le concasseur et le malaxeur sont dans un seul et même organe.
Patent FR-3053979-B1 (FR)
Title: Flans en alliages d’aluminium avec un recuit flash local
Inventor: PHILIPPE SABINE
IPC: C21D9/48
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de la résistance mécanique et de l'aptitude au formage d'un flan en alliage d'aluminium, comprenant les étapes consistant à fournir une plaque d'alliage d'aluminium de série 6xxx; optionnellement homogénéiser ladite plaque; laminer à chaud et optionnellement à froid pour obtenir une tôle; réaliser un traitement thermique de mise solution et une trempe de ladite tôle; laminer à froid ladite tôle avec au moins 20% de réduction; découper ladite tôle en flans; réaliser un recuit flash d'une partie de la collerette desdits flans à 360-480 °C pendant une durée suffisante pour obtenir une recristallisation de ladite partie de la collerette et laisser refroidir à une température inférieure à 100 °C. Les flans améliorés obtenus sont particulièrement avantageux pour les pièces de carrosserie du véhicule.
Patent FR-3054896-B1 (FR)
Title: Fourreau a fibre optique, cable comprenant un tel four-reau et procede de fabrication d’un tel fourreau
Inventor: FICQUENET MARJORIE
IPC: G02B6/46
Filed: 2016-08-02
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un fourreau s'étendant selon une direction axiale (X) comprenant au moins une enveloppe (5) et au moins une fibre optique agencée dans l'enveloppe, l'enveloppe comprenant au moins une empreinte laser (8) formant localement repère d'indentification du fourreau. L'invention concerne également un câble comprenant un tel fourreau ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel câble.
Patent FR-3040602-B1 (FR)
Title: Recipient pour produit cosmetique, couvercle interieur muni d'une feuille fibreuse et procede de fabrication du couvercle interieur
Inventor: HORI YUMIKO
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-09-07
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un récipient pour produit cosmétique destiné à stocker un produit cosmétique ayant une viscosité dans une plage de 2000 cP à 60 000 cP. Le récipient comprend un corps de récipient destiné à stocker le produit cosmétique et un couvercle intérieur ayant un cadre devant être fixé à une ouverture du corps de récipient et recouvert d'une feuille fibreuse élastique. La feuille fibreuse, quand elle est fixée au cadre à l'état statique, possède une transmittance de la lumière visible inférieure ou égale à 1,8 %, et, quand la feuille fibreuse est étirée depuis l'état statique afin d'avoir une aire 1,05 fois plus grande que celle de l'état statique, la transmittance de la lumière visible de la feuille fibreuse devient supérieure ou égale à 2,0 %.
Patent FR-3056624-B1 (FR)
Title: Piece de liaison interieure pour structure sandwich et procede d'assemblage correspondant.
Inventor: SAINT-PIERRE ANTOINE
IPC: E06B3/06
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une structure sandwich pour élément de construction comprenant un châssis quadrangulaire constitué de deux montants et deux traverses, le châssis étant revêtu par deux panneaux rapportés de part et d'autre dudit châssis de façon que la surface interne de chacun desdits panneaux vient fermer une cavité définie entre les quatre faces internes des montants et traverses, caractérisé en ce que ledit châssis coopère avec au moins une pièce de liaison dont une première face est en contact direct avec la face interne d'un montant et une seconde face est en contact direct avec la face interne d'une traverse adjacente audit montant.
Patent FR-3059627-B1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique pour roue arriere d'un vehicule automobile
Inventor: GROSDIDIER MARC
IPC: B62D35/02
Filed: 2016-12-02
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne un carénage aérodynamique (4) pour roue arrière (3) d'un véhicule automobile, comprenant un écran principal (41) disposé de façon sensiblement horizontale sous un soubassement (1) du véhicule dans l'espace situé entre les roues arrière (3) du véhicule et à proximité de l'une d'entre elles, caractérisé en ce qu'il comprend un écran secondaire (42) formant une extension latérale s'avançant dans la cavité (31) de la roue adjacente suivant une direction perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du véhicule, l'écran secondaire (42) supportant un déflecteur (43) sensiblement vertical situé dans la cavité (31) de ladite roue adjacente.
Patent FR-3065705-B1 (FR)
Title: Navire de surface a propulsion mecanique motorisee a coque fusiforme et quille lestee
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63B49/00
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un navire (1) de surface à propulsion mécanique motorisée comportant une coque (2) fusiforme et une quille (3) en partie inférieure de la coque, la coque (2) étant allongée suivant une direction longitudinale du navire, la quille (3) comportant à son extrémité inférieure un bulbe (6) relié à la coque par une partie de liaison (5) de la quille, la largeur maximale de la partie de liaison (5) étant inférieure à la largeur maximale du bulbe (6), la longueur maximale de la partie de liaison (5) étant inférieure à la longueur maximale du bulbe (6), lesdites longueurs et largeurs étant respectivement considérées suivant la direction longitudinale du navire (1) et une direction transversale horizontale perpendiculaire à la direction longitudinale. La coque (2) présente un rapport largeur totale sur longueur totale inférieur à 0,2 et une longueur maximale inférieure à 20 mètres.
Patent FR-3069864-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante comprenant un diester
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10M129/74
Filed: 2017-08-03
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne le domaine des compositions lubrifiantes pour véhicules à moteur. La composition lubrifiante selon l'invention est de grade selon la classification SAEJ300 défini par la formule (X)W(Y), dans laquelle X représente 0 ou 5 ; et Y représente un nombre entier allant de 4 à 20 ; et comprend au moins un diester de formule Ra-C(O)-O-([C(R)2]n-O)s-C(O)-Rb (I). L'invention concerne également l'utilisation d'une telle composition comme lubrifiant d'un moteur, en particulier d'un moteur de véhicule, pour réduire la consommation de carburant du moteur et pour améliorer la propreté moteur.
Patent FR-3072233-B1 (FR)
Title: Procede de generation de requetes pour la segmentation de la surveillance d'un reseau d'interconnexion et materiel associe
Inventor: FICET JEAN-VINCENT
IPC: H04L49/111
Filed: 2017-10-10
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de génération d'une requête, à partir d'une instruction en langage formel définissant un ensemble de ports d'un réseau d'interconnexion, ladite requête comportant une commande d'adressage pour chacun des ports définis dans l'instruction, ledit procédé comportant les étapes suivantes : Réception, par un module de communication, d'une instruction en langage formel définissant un ensemble de ports, - Traitement, par un module de traitement, de l'instruction en langage formel de façon à générer un ensemble de nombres codés sur au moins un octet, chaque nombre comportant des bits de position, chacun des bits de position permettant d'identifier un port et au moins un bit d'autorisation, l'au moins un bit d'autorisation permettant de définir des droits d'accès sur les ports, et - Codage, par un module de codage, de l'ensemble de nombres de façon à générer la requête comportant la commande d'adressage.
Patent FR-3074501-B1 (FR)
Title: Isolement et culture pure d'une archee de l'ordre des methanomassiliicoccales
Inventor: BEN HANIA WAJDI
IPC: C12N1/20
Filed: 2017-12-01
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'isolement d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal, l'utilisation d'un milieu de culture et/ou d'isolement comprenant un extrait stérile d'une culture bactérienne d'une bactérie du genre Eggerthella, pour l'isolement et/ou la culture d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal, ainsi qu'une archée Methanomethylophilus alvus Mx-05 pure isolée. Elle concerne également une méthode de culture d'une archée de l'ordre des Methanomassiliicoccales du clade commensal.
Patent FR-3075372-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation d'un echantillon avec un systeme optique chromatique
Inventor: MANDULA ONDREJ
IPC: G03H1/08
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention est un procédé d'observation d'un échantillon fluorescent (10), s'étendant selon un plan (P10), dit plan d'échantillon, l'échantillon comportant un agent fluorescent (10f) apte à émettre une onde lumineuse de fluorescence (Δf), dans une bande spectrale de fluorescence (Δλf), lorsqu'il est illuminé par une onde lumineuse d'excitation (Ae), dans une bande spectrale d'excitation (Δλe), le procédé comportant les étapes suivantes : ; a) illumination de l'échantillon (10) à l'aide d'une première source de lumière (11), selon une première bande spectrale d'illumination (Δλ1), selon la bande spectrale d'excitation (Δλe) et acquisition d'une première image de l'échantillon (I1), dans la bande spectrale de fluorescence, à l'aide d'un capteur d'image (30) ; b) illumination de l'échantillon (10) à l'aide d'une deuxième source de lumière (12), selon une deuxième bande spectrale (Δλ2), en dehors de la bande spectrale de fluorescence, et acquisition d'une deuxième image de l'échantillon (I2), dans la deuxième bande spectrale, à l'aide du capteur d'image ; le capteur d'image (30) étant couplé à un système optique (20) tel que : - dans la bande spectrale de fluorescence (Δλf), le plan focal objet du système optique (P1) est confondu avec le plan de l'échantillon (P10); - dans la deuxième bande spectrale, le plan focal objet du système optique (P2) est décalé par rapport au plan de l'échantillon (P10), le décalage étant supérieur à 20 µm.
Patent FR-3075800-B1 (FR)
Title: Couches anti adhesives pour les procedes d'impression par transfert
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08F12/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle famille de couches antiadhésives pour les procédés d'impression par transfert. Plus particulièrement, la présente invention concerne une nouvelle famille de couches antiadhésives pour les procédés de lithographie par nano impression (nanoimprint lithography en anglais).     La présente invention concerne également un procédé d'impression par transfert utilisant une nouvelle couche anti adhésive ainsi que les empreintes obtenues à l'aide de ce procédé.
Patent FR-3077186-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue et ruban pour dispositif de retenue
Inventor: BOSSER DAMIEN
IPC: A44B18/00
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue (10) comprenant une base (12) continue présentant une face supérieure (12A) et une face inférieure (12B) et s'étendant selon une direction longitudinale et une pluralité d'éléments de retenue (16) s'étendant de la face supérieure (12A) de la base (12), chaque élément de retenue (16) comprenant une tige (18). La base (12) comporte au moins une zone (20) dépourvue d'éléments de retenue de sorte que la pluralité d'éléments de retenue (16) forme au moins un motif (14). L'invention concerne également un ruban pour dispositif de retenue.
Patent FR-3083266-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d'un reducteur d'entrainement de soufflante en cas d'autorotation de la soufflante
Inventor: BERGO CLAIRE ALEXIA
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) comprenant un réducteur d'entraînement (20) de soufflante de turbomachine d'aéronef, ainsi qu'un système de lubrification (24) comportant une enceinte (26) renfermant ce réducteur (20), le système (24) comportant un dispositif de lubrification (25b) permettant la lubrification du réducteur en cas d'autorotation de la soufflante (15), et comprenant : - un réservoir de fond d'enceinte (60) délimité par un fond (38) de l'enceinte ; - des moyens de projection de lubrifiant (66) sur le réducteur ; - une première vanne commandée (70a), destinée à évacuer de l'air en surpression en dehors de l'enceinte ; - une seconde vanne ou un clapet anti-retour (70b), destinée à introduire de l'air sous pression dans l'enceinte ; - une troisième vanne commandée (70c), destinée à isoler le réservoir (60) d'une partie supérieure (62) de l'enceinte ; et - des moyens de commande (45) des vannes (70a-70c).
Patent FR-3086691-B1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbomachine
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F01D25/28
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble annulaire pour turbomachine à double flux ayant un axe longitudinal (A) et comprenant un carter (12) comportant une virole annulaire (14) dont une face supporte un équipement annulaire, une pluralité de moyens de fixation (18) de l'équipement à la virole annulaire (14) étant répartis autour de l'axe longitudinal (A) et autorisant un degré de liberté en direction tangentielle de l'équipement (16) relativement à la virole annulaire (14), caractérisé en ce que chaque moyen de fixation (18) comprend un rail (20) solidaire de l'équipement annulaire (16) et agencé radialement entre une première platine (22) radialement interne et une seconde platine (24) radialement externe et apte à coulisser en direction tangentielle entre lesdites première platine (22) et seconde platine (24), et en ce qu'un élément de support (56) amovible est relié fixement à la virole annulaire et aux première platine (22) et seconde platine (24).