baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715785-A1 (FR)
Title: Dispositif numérique de transmission d'informations, notamment pour un système de commande de véhicule automobile.
Inventor: JOCHEN LANGER
IPC: H02J13/00
Filed: 1995-01-27
Abstract: Dans ce dispositif comportant un côté émetteur (1) et un côté récepteur (3) et une section de transmission (2), le côté émetteur contenant une unité de traitement de données (8) émettant une information pour un dispositif (K1 à K4, 12, 13) côté récepteur, et le côté récepteur contenant une unité de traitement de données (9), l'unité (8) produit une information d'état d'un signal d'entrée envoyé par des canaux (AS1 -AS4 ), il est prévu un circuit de protection contre les perturbations, dont la partie (4) comporte des entrées de signaux (U1 à U4) reliées aux canaux, et dont la partie (5, 6, 7) délivre un signal en l'absence de cette information. Application notamment aux systèmes de réglage de sièges de voitures de tourisme.
Patent WO-9605062-A1 (WO)
Title: Dispositif d'impression d'un support en bande issu d'un rouleau
Inventor: PATRY BERNARD
IPC: B41J15/04
Filed: 1995-08-04
Abstract: Le dispositif d'impression d'un support (34) du type bande ou ruban comporte un bâti (1), un chariot mobile (4), des moyens moteurs (5, 6) pour déplacer le chariot le long du guide (2, 3) dans les deux sens, une tête d'impression (8) portée par le chariot (4), un pupitre (16) porté par le bâti (1) et situé en face de la tête (8), un mécanisme de guidage et d'entraînement (19, 21) du ruban (34) entre la tête d'impression (8) et le pupitre (17) dans une direction orthogonale à celle du guide du chariot, dans lequel le bâti (1) est en deux parties au moins partiellement séparables l'une de l'autre, le pupitre (16) étant porté par l'une des parties, l'autre partie portant le guide (2, 3) du chariot (4).
Patent WO-9611418-A1 (WO)
Title: Cable electrique ou optique comportant un organe porteur flexible
Inventor: JAMET PATRICK
IPC: G02B6/44
Filed: 1995-09-28
Abstract: Il comporte des conducteurs (3) entourés par une gaine (21) comprenant une couche porteuse tubulaire (23) ayant, selon une section transversale, une épaisseur variable réalisant des portions épaisses sensiblement rigides (13; 25) reliées par des portions de liaison plus minces (15; 27) assurant une mobilité relative des portions épaisses les unes par rapport aux autres.
Patent WO-9620255-A1 (WO)
Title: Procede de vaprocraquage flexible et installation de vapocraquage correspondante
Inventor: LENGLET ERIC
IPC: C10G9/16
Filed: 1995-12-22
Abstract: Le procédé de vapocraquage flexible de charges hydrocarbonées comprend l'injection en au moins un point en amont d'un échangeur (4) de trempe indirecte, la zone (2) de craquage restant en communication avec les moyens aval (6) de traitement des effluents refroidis, de particules de taille moyenne comprise entre 0.02 mm et 4 mm, à une vitesse de circulation dans les moyens (4) de trempe indirecte de 20 à 180 m/s, et en quantité suffisante pour limiter l'augmentation de la température de sortie des moyens (4) à une valeur inférieure à 100 °C par mois. 70 % en poids au moins de la quantité de particules injectées est introduite entre la sortie de la zone de craquage (2) et les tubes de l'échangeur de trempe indirecte (4). A intervalle de temps inférieur à 4 mois, on réalise un décokage chimique de la zone de craquage à tubes, en établissant des conditions de gazéification accélérée du coke, par exemple en injectant des composés catalyseurs de gazéification à la vapeur d'eau, ou par décokage à l'air et/ou à la vapeur d'eau.
Patent FR-2732074-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux a nacelle flottante
IPC: B64D27/18
Filed: 1995-03-21
Abstract: Dans un turboréacteur à double flux, la liaison mécanique entre la nacelle (12) et le carter de soufflante (10) est limitée à un système de centrage (22) situé à proximité immédiate des bras (20) par lesquels le carter de soufflante est monté sur la partie centrale (16) du moteur. Les charges aérodynamiques et inertielles appliquées à la nacelle (12), notamment au décollage et à l'atterrissage, n'induisent donc qu'une déformation acceptable du carter de soufflante (10). Le jeu entre ce carter et la soufflante (18) peut ainsi être limité à une valeur très faible, ce qui assure un rendement maximal du moteur. Par ailleurs, le système de centrage (22) évite un débattement radial (J') trop important entre l'avant du carter de soufflante (10) et la partie adjacente de la nacelle.
Patent FR-2733129-A1 (FR)
Title: Adjustable shoulder straps for rucksack
Inventor: SALOM OLIVIER
IPC: A45F3/04
Filed: 1995-04-20
Abstract: The shoulder straps (2,3) are joined by a central slide (45) which slides on two bars (5,6) that are fixed to the rucksack. A foot (29) has two parts (30,31) of equal length and one part (30) is fixed between the bars. Its other part (31) is folded over the central piece and fixed to the first part by strips of hooked pile fasteners. The straps are extended downwards, beyond the central piece, by two feet (32,33) which cover the bars. Their free ends (34,35) are adjacent and the free part of the central foot slides in the space between them.
Patent FR-2733204-A1 (FR)
Title: Cardboard box construction with adjustable internal dimensions
Inventor: BENOIT PATRICK
IPC: B65D5/355
Filed: 1995-04-24
Abstract: The box is formed from a single blank comprising a base (35), two lateral walls (38,39) and two longitudinal walls (36,37).  At least part of at least one longitudinal wall (36) forms a right-angled corner (40,41) with its corresponding lateral wall. The right-angled corners may be formed in one of two positions, either externally to coincide with the external rectangular profile of the box, or internally to project inwardly into the box's internal space. In the latter position the corners are fastened by pre-cut interlocking corner tabs folded from one of the corresponding pair of walls.
Patent FR-2738856-A1 (FR)
IPC: E04B2/86
Filed: 1995-09-19
Abstract: The assembly component consists of a vertical U-shaped member with sliders (a) on the outer surfaces of its arms which lie perpendicular to the plane of the U and engage with shuttering panels which can be made from any suitable construction materials, either insulating or not. The inward-facing surfaces of the shuttering panels have vertical channels to receive the sliders (a), so that the U-shaped members ensure an even gap between the panels which can be filled with concrete to make a continuously-cast wall. The panels are rectangular in shape and of an appropriate thickness, and their upper and lower edges are joined together by horizontal connecting pieces to create a shuttering assembly of the required size.
Patent FR-2729776-A1 (FR)
Title: Lecteur de carte a puce et des contre-contacts pour assurer la liaison electrique d'un calculateur avec la carte
Inventor: JELINEK EGBERT
IPC: G06K17/00
Filed: 1995-12-27
Abstract: a) Lecteur de carte à puce et des contre-contacts pour assurer la liaison électrique d'un calculateur avec la carte. b) Lecteur caractérisé par un second dispositif de commutation (12) actionné par le blocage correct de la carte à puce (1) et dont la course de commutation est plus courte que celle du premier dispositif de commutation (11).
Patent WO-9700529-A1 (WO)
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: H01H25/00
Filed: 1996-06-12
Abstract: A power seat position adjustment device including a housing consisting of a cover portion (28, 51) and a base portion (1), a printed circuit (9) arranged within the housing and supporting switches (8, 37), at least one switch actuating member (16, 38) and at least one button (3, 4) for controlling the actuating member. The device further includes a cellular housing (6, 35) containing at least one of the switches (8, 37), and the actuating member consists of a yoke (16, 38) with at least one elongate actuating projection (17). Said device is particularly useful for controlling vehicle seats.
Patent WO-9716165-A1 (WO)
Title: Utilisation d'acides carboxyliques porteurs d'une fonction soufrée pour favoriser la desquamation de la peau ou stimuler le renouvellement épidermique
Inventor: MAIGNAN JEAN
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'acides carboxyliques porteurs d'une fonction thio-éther, d'une fonction sulfoxyde ou d'une fonction sulfone, dans ou pour la fabrication d'une composition cosmétique ou dermatologique pour favoriser la desquamation de la peau et/ou stimuler le renouvellement épidermique. Elle se rapporte aussi à l'utilisation de cette composition pour lutter contre le vieillissement cutané intrinsèque et extrinsèque ainsi qu'à un procédé de traitement non thérapeutique de la peau destiné à la desquamation de la peau.
Patent WO-9721655-A1 (WO)
Inventor: SCHIRMANN JEAN-PIERRE
IPC: C07C17/269
Filed: 1996-12-09
Abstract: Chlorodifluoromethane is pyrolysed in the presence of pentafluoroethane to give tetrafluoroethylene which is then reacted with HF to produce pentafluoroethane.
Patent FR-2731648-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de sacs en matiere synthetique thermoplastique et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: TIRP ERWIN
IPC: B31B19/86
Filed: 1996-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de sacs en matière synthétique thermoplastique. Dans ce procédé, les deux poignées, en partant d'une feuille de matériau en couche double (3, 4) sont formées préalablement par pliage. Les bandes de matériau (5) sont poussées avec leurs extrémités entre les bords d'ouverture des sacs ou d'une feuille de film en matière synthétique (3, 4) en couche double avançant par intermittence, et sont soudées aux parois intérieures de celle-ci pendant les arrêts de la bande suivant l'espacement de la longueur ou largeur de sac à obtenir. Pour raccourcir les durées de cycle et, respectivement les durées pour le soudage des extrémités de poignées aux parois intérieures des sacs, les extrémités des poignées sont préchauffées au voisinage (8) de leurs endroits de soudage ultérieurs. L'invention est applicable notamment dans le domaine de la fabrication des sacs.
Patent FR-2749092-A1 (FR)
Title: Procede d'interconnexion des noeuds d'un calculateur parallele temps reel
Inventor: DUCATEZ JEAN BAPTISTE
IPC: H04L12/56
Filed: 1996-05-21
Abstract: Procédé d'interconnexion des noeuds d'un calculateur parallèle temps réel dans lequel on utilise, comme système d'interconnexion, un réseau local de commutation à canaux virtuels, chaque canal virtuel étant associé à une bande passante déterminée, de façon à assurer le contrôle de bout en bout de la latence de transmission d'un message à transmettre en temps réel, dans une chaîne comprenant, un noeud émetteur (A) avec un processeur principal (3A ) et un adaptateur d'interface d'interconnexion (4A ), un noeud récepteur (B) avec un processeur principal (3B ) et un adaptateur d'interface d'interconnexion (4B ), et au moins un commutateur (1) reliant lesdits adaptateurs d'interface (3B , 4B ).
Patent FR-2736575-A1 (FR)
Title: Element de protection et rasoir equipe de celui-ci
Inventor: SZYMANSKY EDWARD
IPC: B26B19/38
Filed: 1996-07-10
Abstract: La présente invention concerne un élément de protection pour rasoir rotatif. L'élément de protection comprend une plaque étendue (30), une paroi latérale (31) reliée à la plaque et pouvant être montée sur le boîtier (22) du rasoir et dégagée rapidement de celui-ci, au moins deux ouvertures (32, 33) formées dans la plaque, chaque ouverture étant définie par un bord (35) pour entourer périphériquement un support rainuré (25) dans lequel est logé une lame de coupe rotative (24) du rasoir, de façon que le bord de l'ouverture bloque partiellement le support rainuré, et un moyen de verrouillage (41) formé sur la paroi latérale de l'élément de protection pour verrouiller fermement ce dernier sur le boîtier et permettre un retrait aisé de celui-ci si souhaité. L'invention s'applique notamment aux rasoirs électriques à sec pour dames pour raser de manière confortable à la fois les jambes et les aisselles.
Patent FR-2753614-A1 (FR)
Title: Brosse pour l'application d'un produit cosmetique et dispositif de maquillage la comprenant
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 1996-09-26
Abstract: Brosse comprenant une tige droite définissant un axe (X-X) principal; une âme (222) flexible, définissant la longueur de la brosse, cette âme comportant une première et une seconde extrémité, la première extrémité étant solidaire de la tige; des poils implantés radialement dans cette âme, extrémité des poils définissant une surface enveloppe (225) de la brosse, cette surface enveloppe présentant une première et une seconde extrémités, caractérisée en ce que l'âme décrit une courbe (C2 ) dans un plan de courbure (P) et que la surface enveloppe (225) de la brosse présente, sur au moins une partie de sa longueur, une section transversale (215c) de forme allongée selon un axe de plus grande longueur (Z-Z) perpendiculaire au plan de courbure (P).
Patent FR-2741167-A1 (FR)
Title: Colour printing process using electro-photography
Inventor: TOMBS THOMAS NATHANIEL
IPC: G03G15/01
Filed: 1996-10-31
Abstract: The image copying equipment includes first and second elements (22,24) which have a photo-conductive surface on which an image can be formed. The first of the these (22) may be a drum, whilst the second may be a flexible belt (24) running around a series of rollers. A set of elements (28,30,32, 48,43,34) is provided to form a toner image on the drum, whilst a further series of elements (29,31,33,49,45,35) is mounted around the path of the belt in order to form a second toner image on the belt. The image on the drum is transferred to the belt with control to ensure alignment of the two images. At least one of the two photo-conductive surfaces (24) is flexible, having a modulus of elasticity of less than 5E7 Pascals, preferably between 1E6 and 1E7 Pascals. It is relatively thin, with a thickness of between less than 15 micrometres.
Patent FR-2758651-A1 (FR)
Title: Indexed switch for vehicle directional indicator-lights in switch unit
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: B60Q1/42
Filed: 1997-01-23
Abstract: The return finger has a cylindrical lug (460) which engages in a triangular slot (360) in the index (300), undergoing a movement in the active direction when the direction indicator is operated. A compression spring (500) pushes the lug to one apex of the slot when the switch is at rest or is active. In an active position one of the sides of the triangle adjacent to the angular opening of the slot is orientated in a radial direction relative to the axis of rotation (O).  The return finger has at its end nearest to a moving piece (200) carrying the contacts a fork (422, 424) which acts on the flexible side pieces (710, 720) of a U-shaped spring on the contact piece to ensure its return to rest.
Patent FR-2758527-A1 (FR)
Title: Delta-shaped kite
Inventor: LORIEUL LUDOVIC
IPC: A63H27/08
Filed: 1997-01-21
Abstract: The kite (1) comprises a supporting element (100), comprising a canvas and a frame, provided with a top (110) and two connectors (2001, 2002). These connectors respectively connect the ends of two cables (3001, 3002) to two points (1211 or 1212 and 122) of the supporting element. Each connector is provided so that the orthogonal projection of the connection point (2401 or 2402) of the connector with the cable onto the plane containing the two connection fastening points to the carrying element and the top have the possibility of being in the opposite half plane, relative to the straight line passing through the attachment points the furthest from the head, to that which contains the head (110).
Patent FR-2758913-A1 (FR)
Title: Miniature lamp with connection piece
Inventor: HUANG PETER K H
IPC: H01R33/09
Filed: 1997-01-29
Abstract: The miniature electrical light bulb 50 has a filament supported between two conductors 51,52 with the ends set into a flat plug section 58,59. Strip elements 571 are located on both sides and engage retaining lugs 64,65 within the socket 61. The connecting wires are set into the socket and have the ends terminated in contact pads 62,63 that are in direct contact with the bulb. A number of variations are possible.
Patent FR-2761387-A1 (FR)
Title: Panneau isolant autoporteur pour toiture
Inventor: BUTTACI MARIO
IPC: E04B7/22
Filed: 1997-04-01
Abstract: La présente invention concerne un panneau isolant pour toiture, essentiellement constitué par un bloc rigide (1) en matière isolante. Panneau isolant caractérisé en ce qu'il est autoporteur et en ce qu'il comporte au moins un profilé (3) de reprise des efforts, inséré dans la matière isolante dans le sens longitudinal du panneau. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du bâtiment, en particulier des éléments de construction pour toiture.
Patent FR-2761752-A1 (FR)
Inventor: LALLEMENT CHRISTOPHE
IPC: H05B3/74
Filed: 1997-04-08
Abstract: The device is for rapid adjustment of the relative position of two assembly elements (6,11). It consists of an intermediate fixing plate (7,29) on which is mounted, to be adjustable (21,22) according to one degree of freedom, one of the assembly elements (6). This plate being itself fixed in an adjustable manner (9,12 or 30,31,34) according to at least one degree of freedom in relation to the other assembly element (11).
Patent FR-2761592-A1 (FR)
Title: Blood clot trap for blood vessel
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: A61F2/01
Filed: 1997-04-04
Abstract: The blood clot trap (1) in a blood vessel (3) has multiple flexible straight arms (4) which define a filter. In a rest position, the arms are each rectilinear and extend approximately relatively parallel and parallel to each of the generatrices of a cylinder of revolution with a longitudinal axis (L), on the axis of the filter.  In an active position, each arm forms an Omega shape in a plane extending radially to the longitudinal axis of the filter. Each branch has a defined length (L1) and the spacing of the stops (5A,B) in the rest position is selected so that the sectional volume of the filter corresponds to the non-circular cross section of the vessel.
Patent FR-2763000-A1 (FR)
Title: Sports field for sport such as paint balling or laser aided wargames
Inventor: POXON DAVID
IPC: A63B9/00
Filed: 1997-05-12
Abstract: The sports field (1) has vertical tubular elements (4,5,7,9,10,13,15,22), with different lengths, fixed to its surface. Other tubes (11,12,14) are mounted between the vertical elements and the ground and are at an angle to it.  The players move between the tubular elements so that they are hidden from opposing players. Some of the tubular elements (16') have an internal diameter which is large enough for a player to crawl inside. The distribution of the tubular elements is symmetrical to a median line (8) marked on the field.
Patent FR-2763286-A1 (FR)
Title: Motor vehicle heater/air-conditioner adjustment device
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1997-05-14
Abstract: The adjustment device comprises a casing with two angularly spaced air inlets (14,16). A movable flap (22) has a sealing wall (24) and there are controls (28) for moving the flap into two positions in which it seals respectively the air inlets. The flap is connected to the casing by guides which cause the flap to rotate differently from pure rotation. The guides comprise two cam tracks (42,44) and two spaced fingers (38,40) carried by the flap which are moved in the cam tracks.
Patent FR-2748702-A1 (FR)
Title: Scooter air intake structure
Inventor: OOTAKA TOSHIHIRO
IPC: B62M7/12
Filed: 1997-05-15
Abstract: The scooter air intake structure supports an air filter (37) in the upper part of a transmission box (30) of an engine unit (P). Air is induced into the filter through an air inlet duct (38). An opening (132) is made in a bodywork panel covering a side of the scooter behind the footrest floor and below a seat. The inlet duct is connected to an inlet air chamber (40) located on an internal face of the bodywork panel opposite the panel opening. The inlet air chamber has an inlet opening (521) in its side part and an outlet opening in its upper part. The outlet opening is connected to the inlet air duct.
Patent FR-2763238-A1 (FR)
Inventor: BONNET FRANCOIS
IPC: B29C49/02
Filed: 1997-05-15
Abstract: The invention concerns the field of orthodontic appliances, in particular those which are precisely adapted to each patient's specific morphology. It discloses a preform different from a plate and whose shape enables its expansion in a mould duplicating the patient's morphology, which can be produced on a large scale and easily adapted by the practitioner or the dental technician to each patient's morphology, and orthodontic or dental orthopaedics appliances obtained from said preform and the method for making it. Such appliances are for example Bonnet's night lingual strap or any appliance having the general shape of a hollow body, optionally open by one or several windows, with variable thickness, and which, by its particular geometrical shape, cannot be produced from a blank in the shape of a planar plate.
Patent FR-2766494-A1 (FR)
Inventor: LEHAUT CORINNE
IPC: C09D5/00
Filed: 1997-07-22
Abstract: The invention concerns a dispersion of photocatalytic titanium dioxide particles, wherein the liquid phase comprises at least a cross-linking catalyst and at least a polyorganosiloxane either of formula (I): M alpha D beta Q delta (O1/2Ri) epsilon , or of formula (II): M alpha D beta T gamma (O1/2Ri) epsilon . The invention also concerns the use of this dispersion for treating substrates.
Patent FR-2768658-A1 (FR)
Title: Painting stretcher frame
Inventor: LEVY CLAUDE LEOPOLD
IPC: B44D3/18
Filed: 1997-09-04
Abstract: The stretcher frame, which can be supplied in kit form together with a canvas, is made from aluminium sections with corner and intermediate side fixings in the form of threaded blocks and screws. For long hollow sections it can be equipped with reinforcing bars and spring loaded articulated joints. The frame sections can be packaged in a cardboard, metal or plastics box, with the canvas - suitably protected - wrapped round it.
Patent FR-2769265-A1 (FR)
Inventor: CHRISTOL ERIC
IPC: B60H3/06
Filed: 1997-10-07
Abstract: All passenger compartment discharge vents are closed except one, e.g. (16) on the dashboard (18), and maximum cold air flow established via the filter (12). The foam-padded (32) mouth (30) of a funnel (18) is placed over the vent grill (20), so that the whole air flow (F) passes down the associated duct (26) into (36) a measuring instrument, e.g. an air pressure gauge (24), in which air pressure is compared with that introduced (38) from the passenger compartment (40). The equipment is assembled in situ for the test, the funnel design being specific to the vehicle type, the remaining items non-specific. The comparator has indicator lights (42,44) and presents the results on a digital display (46). The parameter checked may be airflow or air-speed. Comparisons are made with the results of type tests on new installations under similar conditions.
Patent FR-2770558-A1 (FR)
Title: Fastener for canvas cover
Inventor: PERRIER DOMINIQUE
IPC: E04H15/64
Filed: 1997-10-31
Abstract: The fastener for a canvas cover (2) comprises fixing studs (3) on the edge (4) of the cover and reception member (5) for the fastener (6) such as an extensible strap. The fastener is composed of two pieces (7,8) which sandwich the cover. One of the pieces has a male end able to be inserted into a female opening (11) in the other piece.
Patent FR-2772105-A1 (FR)
Title: Seal for rotating sensor fitted to machine tool
Inventor: COURAYE GILBERT GASTON
IPC: B23Q1/52
Filed: 1997-12-04
Abstract: The rotating sensor is lodged in a recess (3,8) between a turning assembly (1) and a fixed assembly (4). It is protected from splashes of lubricant by seals, (37,40,41,51,52) which surround the sensor axis (13) and cover the outer face of its housing (12).