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Patent FR-3000060-A1 (FR)
Title: Composition de beton ou mortier allege comprenant une mousse aqueuse
Inventor: NORDEN GEIR
IPC: C04B28/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention porte sur une composition de béton ou mortier frais présentant une masse volumique à l'état frais comprise entre 500 et 1400 kg/m3, comprenant au moins : -des granulats allégés de masse volumique comprise entre 400 et 1000 kg/m3, -un liant minéral choisi parmi les liants hydrauliques, les sources de sulfates de calcium et la chaux, -une mousse aqueuse, et -de l'eau.
Patent FR-2999887-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'un produit cosmetique ou de soin
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit (P) cosmétique ou de soin, comportant : - une partie applicatrice définissant une surface d'application présentant au moins un orifice de distribution du produit en communication avec un espace intérieur contenant le produit, l'espace intérieur étant fermé à l'opposé de la surface d'application par un opercule non amovible, et - une partie de couvercle mobile par rapport à la partie applicatrice et configuré pour recouvrir, en position fermée, au moins partiellement, mieux entièrement, la surface d'application de la partie applicatrice.
Patent FR-3000331-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion numerique d'un signal d'entree derive d'un signal electrique delivre par une chaine d'acquisition d'un capteur
Inventor: REFFE NICOLAS
IPC: H04L1/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: Procédé et dispositif de conversion numérique d'un signal d'entrée dérivé d'un signal électrique délivré par une chaîne d'acquisition d'un capteur Le procédé comprend une étape (E30) de décomposition du signal d'entrée sur une base de décomposition complète comprenant K+1 éléments de décomposition résultant en la détermination de composantes associées à chaque élément de la base, une étape (E40) d'élaboration d'un signal de sortie à partir de tout ou partie de ces composantes, et une étape (E50) de fourniture du signal de sortie à un dispositif de traitement, dans lequel les K+1 éléments wk,k = 0, ..., K, de la base de décomposition ont des fréquences fondamentales f(Wk) définies par : f(W0) = α et f(Wk) = α x ρ(k), où : - α est une constante réelle déterminée ; et - ρ(k), k = 1, ..., K, sont K nombres premiers consécutifs avec ρ(1) = 2.
Patent FR-3000209-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour detecter et mesurer des signaux de fluorescence
Inventor: COLIN BRUNO
IPC: G01N21/76
Filed: 2012-12-26
Abstract: Procédé d'analyse d'un échantillon à tester pour la détermination de la présence d'un analyte susceptible d'être présent dans ledit échantillon, mettant en œuvre une réaction produisant un milieu de réaction issu dudit échantillon et possédant des propriétés de fluorescence, ledit milieu de réaction étant localisé au sein d'une cuvette, une source lumineuse étant mobile le long d'une surface S1 de la cuvette, ledit procédé comprenant : l'illumination de la cuvette au moyen de la source lumineuse, avant introduction du milieu de réaction dans la cuvette, à partir de n positions de la source lumineuse ; - la détection d'un signal de fluorescence en provenance de l'ensemble d'analyse, pour chaque position n de la source lumineuse, en réponse à l'illumination et avant introduction du milieu de réaction dans la cuvette, pour produire un premier signal ; l'illumination de l'ensemble d'analyse au moyen de la source lumineuse, après introduction du milieu de réaction dans la cuvette, à partir des n positions de la source lumineuse ; - la détection d'un signal de fluorescence en provenance de l'ensemble d'analyse, pour chaque position n de la source lumineuse, en réponse à l'illumination et après introduction de l'échantillon dans la cuvette pour produire un deuxième signal ; - la réalisation d'une opération de calcul comprenant le premier signal et le deuxième signal pour produire un signal résultant correspondant à l'émission du signal de fluorescence produit uniquement par le milieu de réaction.
Patent FR-3000435-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion pour le reglage 3d de la position relative d'une sortie d'air par rapport a une entree d'air
Inventor: COMPAGNON SYLVAIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à interconnecter des moyens de fourniture d'air (MF) et une entrée d'air (EA) de moyens de distribution d'air (MD) d'une installation de traitement d'air. Ce dispositif (D) comprend des premiers moyens de couplage (P1, P2, CI1) propres à coopérer avec des deuxièmes (C11, C12) et troisièmes (CI2) moyens de couplage solidarisés respectivement aux moyens de distribution d'air (MD) au voisinage de l'entrée d'air (EA) et à une sortie d'air (SA) des moyens de fourniture d'air (MF), afin de permettre des réglages de la position relative de cette sortie d'air (SA) par rapport à l'entrée d'air (EA) suivant des première (Z), deuxième (X) et troisième (Y) directions sensiblement perpendiculaires entre elles.
Patent FR-3005897-A1 (FR)
Title: Suspension a roues independantes avec articulation integree
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B60G21/05
Filed: 2013-05-24
Abstract: Un demi-train roulant (10) à suspension à roues indépendantes pour véhicule automobile, comprend un bras oscillant (11) associé à la roue (12) dudit demi-train, des éléments d'articulation assurant un montage à pivotement du bras oscillant sur la caisse (13, 14) et des éléments de suspension interposés entre le bras oscillant et la caisse et assurant une fonction de suspension avec reprise d'efforts entre la caisse et la roue associée audit bras oscillant. Les éléments de suspension sont constitués par les éléments d'articulation.
Patent FR-3012969-A1 (FR)
Title: Filtre a liquide
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: F02M37/22
Filed: 2013-11-13
Abstract: L'invention concerne un filtre (1) à liquide comprenant : -une cartouche (6) filtrante comportant un tube (8) autour duquel est disposé un média (7) filtrant séparant une zone (A) de liquide à filtrer d'une zone (B) de liquide filtré, -un élément mobile d'obturation d'un circuit de dérivation du liquide de la zone (A) de liquide à filtrer à la zone (B) de liquide filtré ne passant pas par le média (7) filtrant la cartouche (6) filtrante, caractérisé en ce que l'élément mobile est constitué par la cartouche (6) filtrante.
Patent FR-3013535-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une machine electrique triphasee de vehicule automobile alimentee par des tensions hachees.
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/05
Filed: 2013-11-15
Abstract: Système de commande d'une machine électrique (2) triphasée de véhicule automobile alimentée par des tensions hachées, comprenant un moyen de détermination (3) de consignes de courant des phases de la machine électrique en fonction d'une requête de couple du conducteur, et un moyen de régulation (4) apte à déterminer des tensions de chaque phase en fonction des consignes de courant correspondantes. Le système comprend un moyen de correction (5) des oscillations de couple, apte à déterminer les puissances de chaque phase, à déterminer si la vitesse de rotation du champ magnétique dépasse une valeur de seuil, à réaliser un filtrage passe-bande des puissances, et à déterminer des courants d'atténuation relatifs à chaque phase en fonction des puissance après filtrage ; des soustracteurs (6,7,8) étant aptes à soustraire les courants d'atténuation relatifs à chaque phase des consignes de courant des phases correspondantes, à destination du moyen de régulation (4).
Patent FR-3025675-A1 (FR)
Title: Module d'emission et procede associe de mise en oeuvre de modes de fonctionnement multiples
Inventor: TOLANT CLEMENT
IPC: H04B3/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: Module d'émission (10) ledit module étant adapté pour associer deux modes de fonctionnement, et incluant : - un commutateur (12) comprenant une entrée adaptée pour recevoir un signal à émettre à commuter entre deux sorties correspondant chacune à une voie d'émission ; - un circulateur (14) comprenant au moins un premier bras, un deuxième bras et un troisième bras (B1, B2, B3) distincts ; - une première voie d'émission (V1) et une seconde voie d'émission (V2) comprenant chacune une première extrémité reliée audit commutateur principal et une deuxième extrémité reliée audit circulateur ; ledit commutateur étant adapté pour relier sélectivement l'entrée du commutateur, dans le premier mode de fonctionnement, à la première extrémité (E11) de la première voie d'émission (V1) et, dans le second mode de fonctionnement, à la première extrémité (E21) de la seconde voie d'émission (V2) ; ledit module d'émission étant caractérisé en ce que la seconde extrémité (E12) de la première voie d'émission (V1) est reliée au premier bras (B1) du circulateur et la seconde extrémité (E22) de la seconde voie d'émission (V2) est reliée au deuxième bras (B2) du circulateur.
Patent FR-3018240-A1 (FR)
Title: Interface de commande d'un systeme, a ecran sensitif a controle du retroeclairage des pictogrammes
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60Q3/04
Filed: 2014-03-06
Abstract: Une interface de commande (IC) équipe un système se déclinant selon au moins deux modèles offrant des ensembles différents de fonctions choisies parmi N fonctions. Cette interface de commande (IC) comprend un écran d'affichage (EA) de couleur foncée et comportant N zones sensitives (Z1-Z14 ) associées respectivement à N pictogrammes, eux-mêmes associés respectivement aux N fonctions, et propres chacune à permettre à un usager de commander la fonction associée, N moyens d'éclairage propres à éclairer respectivement les N pictogrammes, et des moyens de contrôle agencés pour ne faire fonctionner que des moyens d'éclairage qui sont associés aux pictogrammes associés soit à toutes les fonctions d'un ensemble offert par le système considéré, soit à des fonctions appartenant à un ensemble offert par le système considéré et concernant des zones prédéfinies du système considéré dans lesquelles sont présents des usagers.
Patent FR-3003153-A1 (FR)
Title: Imagerie de deplacement par arfi ultrasonore utilisant une instance temporelle adaptative
Inventor: KIM SEUNGSOO
IPC: A61B8/08
Filed: 2014-03-13
Abstract: Dans une imagerie ARFI, une fonction de coût est utilisée pour identifier (40) un instant de déplacement qui indique au mieux ou suffisamment les informations désirées. Par exemple, les déplacements associés avec une combinaison d'un contraste et d'un rapport signal/bruit sont identifiés (40). L'instant auquel les déplacements désirés ont lieu peut être autre que l'instant du maximum. Puisque l'instant est commun aux déplacements pour une ou plusieurs ligne(s) de balayage, l'image de déplacement peut être assemblée ligne par ligne ou par groupes de lignes.
Patent FR-3005682-A1 (FR)
Title: Aube de compresseur axial ainsi que compresseur equipe de telles aubes
Inventor: HORMEYER KLAUS
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-05-14
Abstract: Aube (10) de compresseur axial comportant un pied (11) et une pale (12) ayant un bord d'attaque (14), un bord de fuite (15) et un côté intrados (16) et un côté extrados (17) formant le profil d'aube (12). Dans chaque coupe radiale, le profil a une épaisseur maximale comprise dans une plage entre 45% et 52% de la longueur de la corde qui s'étend à partir du bord d'attaque (14) en direction du bord de fuite (15) sur une corde (18) entre l'intrados (16) et l'extrados (17).
Patent FR-3021326-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'une charge hydrocarbonee lourde integrant un desasphaltage selectif en amont de l'etape de conversion.
Inventor: MAJCHER JEROME
IPC: C10G67/04
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge lourde d'hydrocarbures comprenant les étapes suivantes :a) au moins une étape de désasphaltage sélectif de la charge lourde d'hydrocarbures par extraction liquide/liquide permettant de séparer au moins une fraction asphalte, au moins une fraction d'huile désasphaltée, b) une étape d'hydroconversion de la fraction huile désasphaltée en présence d'hydrogène dans au moins un réacteur triphasique, dans des conditions permettant d'obtenir un effluent comprenant une fraction gazeuse contenant majoritairement les composés H2 et H2S, et une fraction liquide à teneur réduite en carbone Conradson, en métaux, en soufre et en azote, c) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape b) pour obtenir une fraction gazeuse contenant majoritairement les composés H2 et H2S et une fraction liquide à teneur réduite en carbone Conradson, en métaux, en soufre et en azote.
Patent FR-3022109-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du difenacoum, appat rodonticide et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une proportion d'un stéréo-isomère de configuration, dit trans-di fénacoum, du difénacoum de formule 3-(biphényl-4-yl)-1-(4-hydroxycoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphatalane , les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphatalane du trans-difénacoum étant de même configuration absolue, caractérisée en ce que le trans-difénacoum est majoritaire dans le difénacoum. L'invention concerne aussi un appât rodonticide et un procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles.
Patent FR-3011954-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission de donnees pour aeronef
Inventor: BOBREK PAVLO
IPC: G06F13/14
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé de commande de transmission de données dans un réseau de transmission ayant un serveur central (28) de données (SCD) alimenté en données via de multiples files d'attente (40) de données. Les données arrivant au serveur central (28) de données peuvent être stockées dans chacune des multiples files d'attente (40) de données. Les données présentes dans les multiples files d'attente (40) de données peuvent ensuite être fournies au serveur central (28) de données suivant un plan prédéterminé.
Patent FR-3026640-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant au moins un cetoester
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q1/14
Filed: 2014-10-07
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins un cétoester de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1 et R2 sont choisis, indépendamment l'un de l'autre, parmi les groupes alkyles comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, - R3 et R4 sont choisis, indépendamment l'un de l'autre, dans le groupe constitué de H et des groupes alkyles comprenant de 1 à 6 atomes de carbone, - n est un nombre entier variant entre 1 et 6, - a est 0 ou 1 et b est 0 ou 1, a+b étant égal à 1 ou 2.
Patent FR-3027838-A1 (FR)
Title: Vis destinee a l'extrusion ou au melangeage d'elastomere ou de produits plastiques pour la fabrication de pneumatiques
Inventor: LETOCART ARNAUD
IPC: B29C48/58
Filed: 2014-11-05
Abstract: Le manchon (8) est destiné à l'extrusion ou au mélangeage d'élastomères ou de produits plastiques et comprend : - un corps (18), - au moins un relief (14) s'étendant sur une surface radiale externe (16) du manchon (8), et - au moins une bague (20) ménagée dans le corps (18) et présentant une face d'extrémité axiale en affleurement avec une face d'extrémité axiale du corps (18). Le corps (18) est réalisé dans un matériau présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à un coefficient de dilatation thermique d'un matériau dans lequel est réalisée la bague (20).
Patent FR-3028669-A1 (FR)
Title: Procede de restauration de cellules solaires photovoltaiques a base de silicium
Inventor: CASCANT-LOPEZ MIGUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-11-14
Abstract: Le procédé de traitement d'un élément photovoltaïque, comporte au moins les étapes suivantes : - prévoir un substrat (1) à base de silicium, muni en surface d'au moins une région émettrice (1 E); - générer des porteurs de charge dans le substrat (1), en maintenant le substrat (1) à une température comprise dans un intervalle de température compris entre 20°C et 230 °C et de préférence entre 50°C et 230°C; - soumettre le substrat (1) à un champ magnétique (B) pendant l'étape de génération des porteurs de charges, le champ magnétique (B) ayant une composante (Bc) sensiblement parallèle à l'interface (24) entre la région émettrice (1 E)et le substrat (1).
Patent FR-3035286-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et decodage a protection differenciee
Inventor: RAIMONDI MATHIEU
IPC: H03M13/11
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention propose un procédé de codage à protection différenciée qui permet de protéger avec un rendement de protection différent, plusieurs groupes de données dans une trame à émettre. L'invention est basée pour cela sur l'emploi d'un code correcteur du type LDPC concaténé avec un code correcteur algébrique. L'invention propose également un procédé de décodage compatible du procédé de codage à protection différenciée.
Patent FR-3036444-A1 (FR)
Title: Hydrolienne basculante a rotor horizontal de type darrieus
Inventor: GREGOIRE CYRIL
IPC: F03B17/06
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne une hydrolienne ayant la particularité de pouvoir basculer de 180° pour immerger économiquement les pales, de pouvoir fonctionner flottante ou coulée, et d'être installée sans moyens spéciaux. L'invention est constituée d'un rotor horizontal de type Darrieus (20) encadré par deux caissons étanches (30) contenant les génératrices, le tout reposant sur une structure tubulaire (40) maintenue à flot par des flotteurs (50 et 55) pouvant être remplis d'eau. Les procédures de remplissage et de vidange des flotteurs permettent soit de retourner l'invention dans le cas d'une utilisation flottante, soit de la poser droite sur le fond. L'invention est particulièrement destinée à faire baisser les coûts de l'électricité produite dans un courant maritime ou fluvial, en simplifiant les opérations d'installation et de maintenance.
Patent FR-3038832-A1 (FR)
Title: Lit medicalise lateralisateur automatique
Inventor: FAMIN JEAN PAUL
IPC: A61G7/008
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un lit latéralisateur qui permet aux personnes à mobilité réduite de se basculer de la position «sur le dos» à la position «sur le côté» et ce, de manière motorisée, autonome et automatique afin de changer fréquemment les points d'appuis et les problèmes associés (douleurs, réveil). Il est constitué d'un matelas (1), posé sur un sommier fait de deux demi sommiers (3) maintenus bloqués en position «V», qui pivotent sur des charnières (4) suivant l'axe de rotation (5). Une commande-programmateur (7) composé d'un boitier électronique programmable et de relais électrique commandent un actionneur (6) qui assure des rotations alternées des deux demi-sommiers mis en «V» de manière automatique pendant la nuit. Le dispositif suivant l'invention est destiné principalement aux lits médicalisés pour établissement hospitaliers ou à domicile.
Patent FR-3042705-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte intelligent dans des semelles vibrantes pour le bien etre et le confort des sportifs
Inventor: POUSTIS JOEL
IPC: G06F9/06
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif connecté intelligent dans des semelles vibrantes avec une électronique sécurisée reliée à des applicateurs de vibration mécanique et associé à un dispositif actif de communication par des objets connectés en lien avec la santé pour le bien-être et le confort des personnes physiques et plus particulièrement des sportifs. L'invention permet le traitement des signaux numériques véhiculés dans dispositifs électroniques et des objets connectés ; cet ensemble est gouverné par un microcontrôleur lié à un dispositif de commande sans fil et qui actionne en temps réel des semelles vibrantes. L'application principale de cette invention concerne l'utilisation de ces semelles connectées intelligentes pour principalement la récupération physique des athlètes sportifs.
Patent FR-3033462-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes elastiques de surface comprenant un film piezoelectrique monocristallin et un substrat cristallin, a faibles coefficients viscoelastiques
Inventor: GROUSSET SEBASTIEN
IPC: H03H9/25
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif à ondes élastiques de surface comprenant un empilement comportant : - un film mince réalisé en un premier matériau piézoélectrique ; - un substrat réalisé en un second matériau ; - des moyens d'excitation pour générer au moins un mode de propagation d'ondes acoustiques de surface au niveau dudit film piézoélectrique ; caractérisé en ce que : - le premier matériau est un matériau monocristallin et le second matériau est un matériau cristallin ; - le premier matériau et le second matériau présentant des coefficients viscoélastiques inférieurs ou égaux à ceux du quartz pour le mode de propagation induit par les moyens d'excitation.
Patent FR-3034164-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage d'un reservoir tampon de station d'approvisionnement en hydrogene gazeux avec pre compression de l'hydrogene
Inventor: BARTH FREDERIC
IPC: F17C5/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de remplissage d'un réservoir tampon d'une station d'approvisionnement en hydrogène gazeux, ledit réservoir tampon étant apte à être connecté au réservoir d'un véhicule automobile fonctionnant au moins partiellement à l'hydrogène. De manière caractéristique selon l'invention, on fournit au moins un premier et un deuxième récipient de pré compression (C0a ; C0b) aptes à être connectés au réservoir tampon (3), lesdits récipients de pré compression (C0a ; C0b) comprenant chacun un compartiment de transfert; et un compartiment de compression ; a) on met en communication ledit compartiment de transfert dudit premier récipient de pré compression (C0a ; C0b) avec ledit réservoir tampon (3) et on injecte du fluide de travail afin de transférer par différence de pression l'hydrogène dans ledit réservoir tampon (3) et, simultanément, on remplit le compartiment de transfert dudit deuxième récipient de pré compression (C0a ; C0b) ; b) lorsque ledit compartiment de transfert dudit premier récipient de pré compression (C0a ; C0b) est vide, on utilise ledit deuxième récipient de pré compression (C0a ; C0b) pour remplir ledit réservoir tampon (3) - on répète les étapes a) et b) jusqu'à l'obtention de la pression intermédiaire souhaitée dans ledit réservoir tampon (3)
Patent FR-3035644-A1 (FR)
Title: Bouchon pour un col de recipient
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D43/10
Filed: 2015-04-28
Abstract: Ce bouchon (1) comprend une jupe (20) globalement tubulaire adaptée pour entourer un col (2) d'un récipient (3). Cette jupe est intérieurement pourvue de moyens de clipsage (22) pour fixer la jupe de manière amovible sur le col par coincement avec un bossage (7) saillant extérieur du col du récipient. Afin que ce bouchon « snapé » soit particulièrement facile à ouvrir, il comprend en outre une bande (30) annulaire de débouchage dont une portion périphérique est liée à demeure à une portion périphérique de la jupe par un brin (40) non frangible : cette bande est déplaçable par rapport à la jupe par déformation du brin entre une première position, dans laquelle la bande entoure la jupe, et une seconde position, dans laquelle l'intérieur de la bande est sensiblement dégagé de la jupe pour permettre à un utilisateur de saisir manuellement la bande afin d'entraîner la jupe pour la déclipser du col du récipient.