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Patent FR-3081031-A1 (FR)
Title: Dispositif de variation de rapport volumetrique et module d’admission d’air correspondant
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02D15/04
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de variation du rapport volumétrique (15) d'un moteur à combustion interne (3) de véhicule automobile, ledit dispositif (15) comporte : - un nombre prédéfini de chemises à volume variable (17), chaque chemise à volume variable (17) étant configurée pour être en communication fluidique avec une chambre de combustion d'un cylindre (7) associé dudit moteur (3), - pour chaque chemise à volume variable (17), un piston (19) agencé mobile dans ladite chemise (17) entre au moins deux positions de façon à modifier le volume de ladite chemise (17), et - un actionneur (21) comportant au moins un organe d'actionnement (211) configuré pour transmettre un mouvement à au moins un piston (19) associé. Selon l'invention, chaque piston (19) s'étend selon un premier axe (A) et ledit au moins un organe d'actionnement (211) s'étend suivant un deuxième axe (B) distinct du premier axe (A).
Patent FR-3082414-A1 (FR)
Title: Dispositif nettoyage a frange et a chambre de perforation a utiliser avec des berlingots de liquide de nettoyage
Inventor: CABIDDU ALEXANDRE
IPC: A47L13/22
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage comprenant un manche (1), une tête de nettoyage (4) incluant une platine équipée d'une frange (5), et une chambre (2) pour la réception d'un liquide de nettoyage, caractérisé en ce que : ? la chambre (2) est configurée pour recevoir un berlingot (3) de liquide de nettoyage, c'est-à-dire une poche contenant le liquide de nettoyage, la chambre de perforation étant pourvue d'un couteau (34) configuré pour pouvoir perforer la poche à l'installation du berlingot dans la chambre aux fins de libération du liquide de nettoyage ; ? le dispositif comprend un conduit (6) d'écoulement du liquide de nettoyage depuis la chambre de perforation (2) jusqu'à la tête de nettoyage (4), ? la tête de nettoyage (4) comprend une paroi supérieure connectée au conduit d'écoulement (6) et une paroi inférieure pourvue d'un ou plusieurs trous permettant au liquide de nettoyage de traverser la platine pour imprégner la frange.
Patent FR-3083511-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec appui de facade coulissant transversalement
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-07-05
Abstract: Structure avant (1) de véhicule automobile, comprenant : deux poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles ; deux caissons déformables (7) en cas de choc, fixés à l'avant des deux poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles, respectivement ; deux appuis de façade (25) s'étendant verticalement au niveau des fixations entre les caissons déformables (7) et les poutres structurelles longitudinales (5) et parallèles, respectivement ; et une traverse supérieure (27) avec deux extrémités (31) fixées aux deux appuis de façade (25), respectivement ; la fixation de la traverse supérieure (27) aux deux appuis de façade étant telle qu'à au moins une des extrémités (31) de ladite traverse (27), l'appui de façade (25) correspondant est apte à coulisser latéralement vers l'intérieur par rapport à la traverse supérieure (27) lors d'un choc frontal à recouvrement inférieur ou égal à 25%.
Patent FR-3083767-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de l’activite de conduite d’un conducteur d’un vehicule terrestre a moteur et vehicule terrestre a moteur associe
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-07-10
Abstract: Le procédé comprend les étapes de : - générer des données de fonctionnement en utilisant un moyen de détection (102) agencé dans le véhicule, un moyen de navigation agencé dans le véhicule (103) et/ou une source de données distante (104), - extraire un paramètre de profil d'utilisateur d'un support de stockage agencé dans le véhicule et/ou connecté à un port matériel agencé dans le véhicule, - traiter lesdites données de fonctionnement pour déterminer un paramètre de comportement routier, et - pondérer le paramètre de comportement routier en fonction du paramètre de profil d'utilisateur.
Patent FR-3090599-A1 (FR)
Title: Conteneur réfrigérant amélioré
Inventor: LEHIDEUX ADRIEN
IPC: B65D81/38
Filed: 2018-12-20
Abstract: Conteneur réfrigérant amélioré Conteneur réfrigérant (1, 1’) configuré pour stocker des produits alimentaires (50) et pour être inséré dans un véhicule sec, comprenant une pluralité de panneaux d’isolation thermiques (10, 11, 12) assemblés entre eux de manière à former une enceinte interne fermée (1a), l’enceinte interne (1a) présentant un volume supérieur à 100 litres, de préférence supérieur à 300 litres, de préférence encore supérieur à 500 litres, le conteneur comprenant au moins une porte (13), chaque panneau (10, 11, 12) étant recouvert sur sa face interne et/ou sur sa face externe par une housse (20), le conteneur (1, 1’) comprenant un support conducteur (40) formant, avec au moins un des panneaux d’isolation, un compartiment interne (1b) dans une partie supérieure de l’enceinte interne (1a), le compartiment interne (1b) étant configuré pour loger au moins une plaque réfrigérante (30), et le support conducteur (40) étant configuré pour conduire la température émise par la plaque réfrigérante. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3092631-A1 (FR)
Title: Maillon rapide a obturateur
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16B45/02
Filed: 2019-02-07
Abstract: MAILLON RAPIDE A OBTURATEUR Le maillon rapide possède un corps (1) définissant un maillon ouvert avec deux extrémités opposées. Le corps (1) comporte une portion rectiligne séparant deux portions courbées. Une bague de verrouillage (2) est montée rotative et coulissante par rapport au corps (1) avec une position de fermeture fermant le maillon et une position d’ouverture où le maillon rapide est ouvert. Un obturateur (3) est monté amovible par rapport au corps (1). L’obturateur (3) définit un moyen de fixation (4) fixant l’obturateur (3) à la portion rectiligne et un système de blocage (5) fixant l’obturateur (3) à la bague de verrouillage (2). Le moyen de fixation (4) et le système de blocage (5) sont formés par un anneau ou un crochet. Le moyen de fixation (4) et le système de blocage (5) autorisent la rotation de l’obturateur (3) par rapport au corps (1) lorsque la bague de verrouillage est dans la position d’ouverture et empêchent la rotation de l’obturateur lorsque la bague de verrouillage (2) est dans la position de fermeture. Figure pour l’abrégé : f igure 3
Patent FR-3094598-A1 (FR)
Title: Pixel et son procédé de commande
Inventor: SIMONY LAURENT
IPC: H04N5/369
Filed: 2019-03-29
Abstract: Pixel et son procédé de commande La présente description concerne un pixel (1) à obturation globale comprenant : un premier transistor (118) et un premier interrupteur (120) connectés en série entre un premier noeud (124) d'application d'un potentiel et un noeud (122) interne du pixel, une borne de commande du premier transistor (118) étant couplée à un noeud (106) de diffusion flottant du pixel ; plusieurs ensembles (A, B, C) chacun constitué d'une capacité (128) connectée en série avec un deuxième interrupteur (130) reliant la capacité au noeud interne (122) ; et un deuxième transistor (134) dont une borne de commande est connectée au noeud interne (122) et dont une première borne de conduction est couplée à un noeud (140) de sortie du pixel. La présente description concerne également un procédé de commande d'un tel pixel. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094970-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour récipient sous pression
Inventor: BOREL BERNARD
IPC: B65D83/28
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un diffuseur pour récipient sous pression. Le diffuseur est muni d’un canal de sortie débouchant dans un logement de buse destiné à recevoir et retenir une buse (40) munie d’une bague de rétention (43). Le logement de buse comprend une paroi tubulaire (34) ouverte vers l’extérieur à son extrémité opposée au canal de sortie. Conformément à l’invention, la paroi tubulaire (34) est munie, à distance de son extrémité ouverte vers l’extérieur, d’une surface d’appui (341) qui s’étend sur une partie au moins de sa périphérie et derrière laquelle peut venir en prise une partie au moins de la bague de rétention (43) d’une buse introduite dans le logement de buse. Figure pour l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3096187-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d‘insertion de cosses montées en extrémité de fils torsadés entre eux.
Inventor: CELOUDOUX JEAN-PAUL
IPC: H01R43/28
Filed: 2019-05-14
Abstract: Procédé d’insertion dans les alvéoles d’un connecteur, de deux cosses serties à l’extrémité de fils torsadés entre eux au cours duquel on saisit chacun des fils à l’aide d’une pince de maintien, on translate une pince de maintien par rapport à l’autre de manière à créer un décalage longitudinal entre les deux cosses. On saisit simultanément les deux fils à l’aide d’une pince d’insertion montée sur la tête d’un robot six axes et on crée un écart angulaire entre les fils. A l’aide du robot on déplace la pince d’insertion pour introduire chacune des cosses dans le champ de caméras et on détermine de manière séparée la position dans l’espace de chacune des cosses. Puis, on déplace la pince de maintien pour insérer successivement chacune des cosses dans leurs alvéoles respectives.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096608-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un panneau d’habillage intérieur de véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un panneau (1) d’habillage intérieur de véhicule automobile, ledit procédé prévoyant : d’habiller une paroi de cavité de moulage avec un complexe (5) pourvu d’un film (3) et d’une couche fibreuse (4) thermo-comprimée, ladite cavité étant définie de manière à préserver un espace vacant d’épaisseur généralement inférieure à 2 mm entre ledit film et la paroi de ladite cavité opposée à celle recevant ladite couche fibreuse ; de remplir ledit espace avec un mélange précurseur de polyuréthanne élastomère non expansé de manière à surmouler ledit complexe pour former une coque (6) présentant une couche externe (7) formée par ledit polyuréthanne élastomère ; et de coller ladite coque du côté de ladite couche fibreuse sur une face d’une âme (2) à base de mousse de polyuréthanne moulée. Figure 1
Patent FR-3097117-A1 (FR)
Title: Piece implantaire bio-fonctionnalisee
Inventor: SCHNECK ERIC
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: [La présente invention concerne une pièce (2) destinée à être utilisée en association avec un implant (4) qui est lui-même destiné à être fixé dans une mâchoire, cette pièce comportant successivement depuis son extrémité distale (20) et en direction de son extrémité proximale (21), une portion distale (22) de fixation dans l'implant, une portion intermédiaire (23) d'accroche aux tissus épithélial et/ou conjonctif et une portion proximale (24), cette pièce comportant également au moins deux zones dont les surfaces présentent une structure différente, la structure de la surface d’au moins l’une de ces deux zones, située dans ladite portion intermédiaire (23), dite première zone étant ordonnée et répétitive, adaptée à la croissance du tissu épithélial et/ou du tissu conjonctif et présentant des gravures formant des ondulations dont la profondeur est inférieure à 0,5 microns. Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3099992-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de sedum spectabile en tant agent amincissant, et compositions contenant un tel extrait
Inventor: LAGARDE LAURA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation d’un extrait de Sedum 
            spectabile
             en tant qu’agent cosmétique, notamment en tant qu’agent cosmétique amincissant, drainant, lissant et apaisant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de Sedum 
            spectabile
             et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsi qu’à un procédé cosmétique pour réduire les surcharges adipeuses et/ou la cellulite, comprenant une application sur la peau d’une composition cosmétique selon l’invention et à un dispositif comprenant cette composition.
    Figure 1
Patent FR-3100037-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge
Inventor: D’OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F81/12
Filed: 2019-08-22
Abstract: Appareil pour le traitement du linge comportant un socle (1) depuis lequel s’étend au moins un mât (2) destiné à supporter un vêtement à repasser et/ou défroisser, ledit socle (1) comportant une coque supérieure (11) rapportée sur une coque inférieure (10), la coque inférieure (10) comprenant une cavité (12) recevant un lest (7) destiné à augmenter la stabilité du socle (1), caractérisé en ce que la coque inférieure (10) comporte une colonne de guidage (14) dans laquelle vient s’insérer ledit mât (2). Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3101071-A1 (FR)
Title: Conteneur à structure de transmission des efforts améliorée
Inventor: FILLON JÉRÔME
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un conteneur (10) muni d’une cuve (12) délimitée par au moins une paroi latérale (14) et une paroi de fond (16). La paroi latérale (14) et la paroi de fond (16) définissent un volume utile (V) de la cuve. Le conteneur (10) est muni d’un organe de préhension (18) pour le levage du conteneur (10), l’organe de préhension (18) étant relié à la cuve (12) par une structure de transmission des efforts (30). La structure de transmission des efforts (30) comprend une embase (34) fixée à l’organe de préhension (18) et au moins deux bras de transmission des efforts (36). Chaque bras (36) est relié, à une extrémité (36P), à l’embase (34), et à l’extrémité opposée (36D), à ladite au moins une paroi latérale (14). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101170-A1 (FR)
Title: pneumatique EQUIPE d’un Transpondeur radiofréquence
Inventor: COUTURIER LAURENT
IPC: H01Q1/36
Filed: 2019-09-25
Abstract: Pneumatique équipé d’un transpondeur comportant : - Un sommet, comprenant une armature de sommet présentant une extrémité axiale à chacun de ses bords; réuni à chacune de ses extrémités axiales par un flanc à un bourrelet ayant une extrémité intérieure. - Une armature de carcasse, formée de premiers fils adjacents, ancrée dans chaque bourrelet autour d’une spirale constituée par des seconds fils , - Le transpondeur comprenant une antenne dipôle constituée d’un ressort défini par un pas P et un diamètre D dont la longueur définit un axe longitudinal , caractérisée en ce que le rapport entre le pas (P1) et le diamètre (D1) pour une boucle d’une première zone du ressort est supérieur à 0,8, en ce que le transpondeur se situe axialement extérieurement par rapport à une extrémité intérieure du bourrelet et radialement entre l’extrémité supérieure de la spirale et l’extrémité axiale de l’armature de sommet Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101381-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur equipe d’un dispositif d’injection d’eau et procede de controle de la temperature de l’eau injectee
Inventor: PINAZZI PIETRO MATTEO
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-09-30
Abstract: La présente invention a pour objet un groupe motopropulseur comportant un moteur à combustion interne (1) doté d’un collecteur d'admission (13) alimenté par une ligne d’admission (14) et d’un collecteur d'échappement (10) débouchant dans une ligne d’échappement (11), un turbocompresseur (2) composé d’un compresseur (21) monté sur la ligne d’admission et d’une turbine (20) montée sur la ligne d’échappement, des moyens de chauffage électrique (3), un dispositif (4) pour injecter de l’eau dans l’admission du moteur, ledit dispositif étant doté d’un réservoir d’eau (41), caractérisé en ce que le groupe motopropulseur comporte en outre une boucle (5) pour chauffer ledit réservoir, ladite boucle étant piquée sur la ligne d’admission et comportant un premier échangeur (53) couplé aux moyens de chauffage électrique (3) ainsi qu’un second échangeur (52) couplé au réservoir d’eau (41). Figure 1
Patent FR-3102320-A1 (FR)
Title: Procédé de sélection pour optimiser des communications par rétrodiffusion ambiante, et système associé
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B17/318
Filed: 2019-10-16
Abstract: Procédé de sélection pour optimiser des communications par rétrodiffusion ambiante, et système associé L’invention concerne un procédé de sélection par un système (10) de rétrodiffusion ambiante comportant une source (SO) ainsi que des dispositifs transmetteur (D_TX) et récepteur (D_RX), la source étant associée à un précodeur P pour focaliser des signaux vers lesdits dispositifs. En outre, ledit procédé comporte, pour une pluralité de valeurs Φ_1, …, Φ_N : - un déphasage (E20), par la source, d’une du précodeur P selon ladite valeur Φ_i, de sorte à obtenir un précodeur Q_i, - une émission (E30), par la source, au moyen dudit précodeur Q_i, - une acquisition (E40), par le dispositif récepteur, de mesures de puissance lors d’états de non-rétrodiffusion et de rétrodiffusion, - une détermination (E50), par le dispositif récepteur, d’une valeur D1_i représentative d’un écart de puissance entre lesdites mesures. Le procédé comporte aussi une sélection (E60), par le dispositif récepteur, d’une valeur maximale parmi les valeurs D1_1, …, D1_N. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102523-A1 (FR)
Title: Pointeau de dosage pour amortisseur de type oléopneumatique
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: F16F9/342
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un pointeau de dosage pour amortisseur de type oléopneumatique, comprenant une embase réalisée en matière thermoplastique depuis laquelle s’étend en saillie une tige agencée pour contrôler un écoulement d’un fluide hydraulique à travers un orifice. Selon l’invention, l’embase a un fond en forme de voûte pour supporter des efforts de pression et dans lequel est rapporté un insert agencé pour renforcer mécaniquement le fond et répartir équitablement les efforts de pression. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3104020-A1 (FR)
Title: Pince chirurgicale destinée à maintenir des éléments de fixation temporaire
Inventor: LAROCHE CHLOÉ
IPC: G01B21/16
Filed: 2019-12-09
Abstract: Pince chirurgicale (200) comprenant un premier bras (4) et un second bras (4’) configurés pour pivoter autour d’un axe de pivotement, le premier bras (4) et le second bras (4’) comportant chacun une région d’extrémité dotée d’un logement configuré pour recevoir et maintenir un élément de prise d’un élément de fixation temporaire (300) respectif lors de l’application de la force de sollicitation, chacun des logements étant délimité par une paroi de fond dont la surface de fond est sensiblement plane et de deux parois de contact latérales présentant chacune une surface de contact sensiblement plane, la surface de fond et les deux surfaces de contact de chacun des logements étant configurées de sorte à établir chacune une liaison ponctuelle avec un élément de prise respectif reçu dans le logement. Figure 1
Patent FR-3105047-A1 (FR)
Title: Bande ou tôle en alliages d’aluminium pour brasage sans flux ou avec flux réduit
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B23K101/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: Bande ou tôle de brasage comprenant : - une couche d’âme en alliage d’aluminium ; - une couche de brasage en alliage d’aluminium, plaquée sur au moins une face de la couche d’âme ; - éventuellement une couche intermédiaire en alliage d’aluminium, plaquée sur au moins une face soit entre la couche d’âme et la couche de brasage soit sur la couche d’âme sans autre couche par-dessus ; caractérisée en ce que l’alliage de la couche de brasage comprend, en pourcentages massiques :de 7 à 13 % de Si, au plus 0,8 % de Fe, au plus 0,45 % de Cu, au plus 0,20 % de Mn, au plus 0,15 % de Mg, au plus 0,20 % de Zn, au plus 0,20 % de Ti, au plus 0,04 % de Bi, de 0,01 à 0,10 % de Y, de 0,01 à 0,10 % de Sn, reste aluminium et impuretés. FIGURES
Patent FR-3105821-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique de chauffage et de refroidissement.
Inventor: AIANE MEHREZ
IPC: F25B21/02
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif thermique de chauffage et de refroidissement de fluides comprenant un ensemble d’échangeurs thermiques à une passe, ce dispositif comprenant :     - un premier et un deuxième échangeurs thermiques,     - au moins un premier élément Peltier disposé entre le premier et le deuxième échangeurs thermiques,     - un troisième échangeur thermique disposé en dessous du deuxième échangeur thermique,     - au moins un deuxième élément Peltier disposé entre le deuxième et le troisième échangeurs thermiques,     le premier et le deuxième éléments Peltier sont configurés, soit pour transmettre de la chaleur respectivement au premier et au troisième échangeurs thermiques et refroidir le deuxième échangeur thermique; soit pour transmettre de la chaleur au deuxième échangeur thermique et refroidir respectivement le premier et le troisième échangeurs thermiques.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108620-A1 (FR)
Title: Utilisation de polymère styrène diène hydrogéné pour réduire les émissions de particules
Inventor: BURETTE GAUTIER
IPC: C10N40/25
Filed: 2020-03-25
Abstract: Utilisation de polymère styrène di ène hydrogéné pour réduire les émissions de particules La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une huile de base et un polymère styrène diène hydrogéné, pour réduire les émissions de particules d’un moteur.     Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3108774-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/324
Filed: 2020-03-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant :         a) une étape de fourniture d’un substrat donneur en carbure de silicium monocristallin,         b) une étape d’implantation ionique d’espèces légères dans le substrat donneur, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une surface libre dudit substrat donneur,         c) une succession de n étapes de formation de couches supports cristallisées, avec n supérieur ou égal à 2 ; les n couches supports cristallisées étant disposées sur la face avant du substrat donneur successivement les unes sur les autres, et formant le substrat support ; chaque étape de formation comprenant :     - un dépôt chimique en phase vapeur assisté par injection liquide directe, à une température inférieure à 900°C, pour former une couche support, ladite couche support étant formée par une matrice SiC au moins partiellement amorphe, et présentant une épaisseur inférieure ou égale à 200 microns ;          - un traitement thermique de cristallisation de la couche support, à une température inférieure ou égale à 1000°C, pour former une couche support cristallisée,     d) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d’une part une structure composite comprenant la couche mince sur le substrat support, et d’autre part le reste du substrat donneur.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Pas de figure