baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977681-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter au moins un objet enfoui dans un amoncellement et procede mis en oeuvre dans un tel dispositif
Inventor: DURAN MARIO
IPC: E02F9/28
Filed: 2011-07-06
Abstract: Ce dispositif comporte un circuit pour exploration profonde composé d'une partie exploratoire profonde placée sur un support pour explorer ledit amoncellement (5) se déplaçant, relativement audit support à une vitesse V, associée à un ensemble de rayonnement (18) pour émettre des signaux à une fréquence d'exploration pénétrant à l'intérieur dudit amoncellement et pour recevoir des signaux réfléchis depuis ledit amoncellement (5), d'un premier circuit de traitement (16) pour fournir des indications de la réflectivité selon plusieurs directions concernant ledit amoncellement. Il comporte, en outre, un second circuit d'exploration superficielle composé d'une tête pour émettre et recevoir des signaux vers ledit amoncellement en vue d'effectuer une topographie dudit amoncellement. Un troisième circuit de traitement (40) est prévu pour établir la réflectivité de chaque point dudit amoncellement en combinant les informations en provenance desdits premier et second circuits de traitement tenant compte des propriétés électromagnétiques dudit amoncellement. Application : Détection de masses métalliques dans un chargement de minerai dans un camion.
Patent FR-2978427-A1 (FR)
Title: Etui d'emballage de produits pharmaceutiques et flanc predecoupe pour sa realisation
Inventor: AUTAJON GERARD
IPC: B65D5/10
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention concerne un étui de conditionnement (E), notamment de produits pharmaceutiques, comportant une enveloppe parallélépipédique comprenant une étiquette adhésive (2) de maintien d'un objet plat (3) tel qu'une notice d'utilisation, ladite étiquette adhésive (2) étant collée, au moins partiellement, sur une surface interne d'un panneau principal (11, 18) de l'enveloppe de l'étui et présentant au moins une ouverture d'insertion de l'objet plat (3).
Patent FR-2983907-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un element de liaison dispose entre deux pieces d'une structure, element de liaison et turbomoteur a double flux comprenant un tel element de liaison.
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02C7/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: Selon l'invention, le procédé pour réaliser un élément de liaison (12), disposé entre deux pièces (5, 11) d'une structure (1), qui est soumis à des efforts de compression et/ou de traction et qui est formé d'un fût (14) creux plongé, au moins partiellement, dans un flux d'air (Ff) s'écoulant entre les deux pièces (5, 11), est caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : - on dimensionne la largeur du maître couple associé au fût (14) de l'élément de liaison (12), dans une direction orthogonale à l'axe longitudinal du fût en fonction de la résistance mécanique et de la masse souhaitées et des caractéristiques du flux d'air (Ff) ; et - on travaille la surface externe du fût (14) de l'élément de liaison (12), sur au moins une partie, pour lui appliquer un état de surface dont la rugosité moyenne arithmétique est au moins égale à 20 micromètres, de manière à réduire la traînée de l'élément de liaison ainsi dimensionné.
Patent FR-2984558-A1 (FR)
Title: Safety unit e.g. braking unit, designing method, involves defining scenario involving course of accident, and providing set of input data and set of output data for each occurrence of scenario involving course of accident
Inventor: FOUCARD JOEL
IPC: B60R21/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: The method involves providing a vehicle and an obstacle e.g. pedestrian, and defining a scenario involving course of accident. A set of input data is provided, where the data is indicative of a state of the vehicle, a driver and/or infrastructure before the accident during a time period (Tr1). A set of output data indicative of the state of the vehicle, the driver and/or infrastructure at the time of accident during another time period (Tr2) is provided. The set of input data and the set of output data are provided for each occurrence of the scenario involving the course of the accident. An independent claim is also included for a method for distribution of a level of gravity.
Patent FR-2986253-A1 (FR)
Title: Method for realization of elements of prefabricated structure for thermal insulation of outside of building, involves screwing connector having wings on pre-drilled panel, and positioning synthetic tie rods in openings of panel
Inventor: MACCHI PIERRE
IPC: E04F13/075
Filed: 2012-01-30
Abstract: The method involves pre-drilling a panel (1) at regular intervals to allow fixation of a prefabricated structure on a site of a frontage to be isolated. A U-shaped inner wall including two lateral walls is created and screwed on the pre-drilled panel at an angle of 90 degrees. A connector (50) having wings is screwed on the panel, and synthetic tie rods (55) are positioned in openings (6) of the panel. A core (3) is fixed on the wings of the connector by screws fitted in the wings, where the core is filled with a U-shaped insulating foam element along its entire length and depth.
Patent FR-2988864-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation dit "tete haute" a combineur optique comportant un pare soleil amovible
Inventor: MEYRE NICOLAS
IPC: B60R1/10
Filed: 2012-03-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comprenant un combineur optique (1) et un pare-soleil amovible (4). Le combineur optique est une lame semi-réfléchissante et le pare-soleil est une lame mince épaisse et teintée, le pare-soleil comprenant des moyens de fixation mécaniques sur le combineur optique. Le combineur optique comporte sur un premier côté une première pièce mécanique (10) et sur un second côté opposé au premier côté une seconde pièce mécanique (20), le pare-soleil optique comporte sur un premier côté une troisième pièce mécanique (30) et sur un second côté opposé au premier côté une quatrième pièce mécanique (40) en forme de clip, la troisième pièce mécanique pouvant s'enclaver dans la première pièce mécanique de façon à constituer une charnière dont l'axe de rotation est parallèle au premier côté du combineur optique, la quatrième pièce mécanique pouvant se clipser dans la troisième pièce mécanique de façon à verrouiller le pare-soleil sur le combineur.
Patent FR-2993891-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres pour l'inhibition de la formation de depots inorganiques et/ou organiques au sein de formations souterraines
Inventor: WILSON JAMES
IPC: C08L33/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions utiles pour l'inhibition de la formation de dépôts au sein de formations souterraines telles que des puits de pétrole, comprenant, au sein d'un milieu solvant, des polymères P résultant de la copolymérisation radicalaire d'un mélange de monomères incluant : - des monomères de structure éthyléniquement insaturés, choisis parmi les monomères qui forment par polymérisation un polymère ayant un effet d'inhibition de la formation de dépôt organique et/ou inorganique ; et - des monomères réticulants polyéthyléniquement insaturés, et porteurs d'au moins un groupement clivable entre deux instaurations éthyléniques, lesdits polymères P étant présents au sein du solvant sous la forme de nanogels dispersés.
Patent FR-2993758-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage ameliore
Inventor: DERRIER AUDE
IPC: A43B13/12
Filed: 2012-07-27
Abstract: Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (9), le semelage externe (2) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (3) jusqu'à une extrémité avant (4), en largeur entre un bord latéral (5) et un bord médial (6), et en hauteur entre une face de contact (20) avec le sol et une face de liaison (21) à la tige (9), le semelage (2) comprenant une première couche de renfort (22) qui s'étend en longueur depuis une extrémité arrière (23) jusqu'à une extrémité avant (24), en largeur entre un bord latéral (25) et un bord médial (26), et en hauteur entre une face distale (27) et une face proximale (28), la première couche de renfort (22) présentant des fentes transversales (29). Le semelage (2) comprend une couche d'usure (30) et une première couche d'amortissement (31), la couche d'usure (30) délimitant la face de contact (20). La première couche d'amortissement (31) est située entre la couche d'usure (30) et la première couche de renfort (22).
Patent FR-2998273-A1 (FR)
Title: Automatic machine for separating e.g. fibrous products of soil-less culture breads contained in plastic packaging bag for plants culture, has rugs, wheels, saws, crusher roller and perforated cylinder for separating products and contents
Inventor: MAROT JACQUES
IPC: A01G31/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: The machine has a cutter assembly including rugs (1), wheels (2), saws (3), a crusher roller (4), and a perforated cylinder (6) for separating fibrous products (7) and granular contents (8) contained in a plastic bag. The rugs and the wheels introduce bread cultures below the saws. The saws cut the products and the contents into wide strips. The rugs carry the products between the crusher roller and a roller (5) for separating the strips. The rugs guide the separated strips into the perforated cylinder. The perforated cylinder separates the contents by rotation on an inclined axis.
Patent FR-2986109-A1 (FR)
Title: Fuel cell installation, has logic controller calculating real electric charge produced by fuel cell to compare with theoretical charge, and detecting gas leakage in installation when theoretical charge exceeds real charge by threshold
Inventor: CLAUDE ERIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2012-01-25
Abstract: The installation has a logic controller (3) connected to a pressure sensor (2) and a fuel cell (4). The controller calculates output gas flow rate of pressurized fuel gas e.g. hydrogen, tank (1) from variation of pressure (P) measured by the sensor in the tank, and theoretical electric charge produced by the cell from the flow rate. The controller calculates real electric charge (C) produced by the cell for being compared with the theoretical electric charge. The controller detects a gas leakage in the installation when the theoretical charge exceeds the real charge by a given threshold. An independent claim is also included for a method for detecting a fuel gas leakage in a fuel cell installation.
Patent FR-2986267-A1 (FR)
Title: Coolant circuit for combustion engine of car, has heat exchanger to cool vehicle accessory, inlet pipe for inletting coolant to exchanger and connecting exchanger to radiator outlet pipe, and downstream pipe pricked on another inlet pipe
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F01P3/20
Filed: 2012-01-26
Abstract: The circuit has a coolant inlet pipe (20) for inletting coolant to a radiator (2), and an outlet pipe (21) for outputting coolant from the radiator. A pump (4) allows circulation of the coolant in an engine (1). A heat exchanger (7) is used for cooling an accessory of a vehicle. Another inlet pipe (70) is used for inletting the coolant to the exchanger and connecting the exchanger to the outlet pipe of the radiator. A downstream pipe (72) of the exchanger is pricked on the former inlet pipe. A routing module (40) is arranged to direct the coolant toward the downstream pipe.
Patent FR-2988381-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'articles comprenant un rideau d'amortissement courbe
Inventor: LEVRAULT CHRISTOPHE
IPC: B07C5/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: Dispositif (9) de collecte d'articles (2) défectueux pour une installation (1) de manutention d'articles (2), ce dispositif (9) comprenant un bac (10) de collecte des articles (2) et une trémie (11) surmontant le bac (10) de collecte, ce dispositif (9) comprenant en outre un panier (9) de réception des articles (2) surmontant la trémie (11), ce panier (15) définissant une ouverture (16) frontale pour le passage des articles (2) et comprenant un rideau (18) d'amortissement qui s'étend verticalement à partir d'un bord (19) supérieur de la trémie (11) et latéralement à partir de l'ouverture (16), ce rideau (18) présentant en section horizontale une forme courbe à concavité tournée vers l'intérieur du panier (15).
Patent FR-2991346-A1 (FR)
Title: Fold for barrier strip utilized for surrounding e.g. sport playground, has housing, where thickness of housing is lower than thickness of strips such that complementary elements ensure clamping of strips placed between elements
Inventor: GABERT LOIC
IPC: E01F13/00
Filed: 2012-05-30
Abstract: The fold has a set of component elements, where structure of the fold is obtained by folding and cutting of sheets. The assembly of the sheets is performed by a set of bolts (14). A set of complementary elements (7, 8) is provided with a set of wings (7a) comprising cuttings (10) that are spaced longitudinally. A housing is arranged for the fold, where the thickness of the housing is lower than thickness of a set of horizontal strips (4) such that the complementary elements ensure clamping of the strips placed between the complementary elements.
Patent FR-2990932-A1 (FR)
Title: Muselet de fermeture a un fil pour bouteille renfermant un liquide effervescent et procede de fabrication associe
Inventor: JOLLY PIERRE ERIC
IPC: B65D23/08
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention a trait à un muselet de fermeture pour une bouteille renfermant un liquide effervescent, en particulier une bouteille de champagne, destiné à brider un bouchon sur le col de ladite bouteille, ledit muselet comprenant une ceinture (4) et une cage (5), la cage (5) comprenant trois pattes (1,2,3) qui se rejoignent en son sommet en formant un « Y », caractérisé en ce que la cage (5) est réalisée au moyen d'un seul fil qui présente une portion doublée (31,32) qui comprend au moins un moyen de connexion (33;34;35) de préférence choisi parmi un tortillage (33) et/ou une soudure (34) et/ou une boucle (35) et/ou un collage et/ou une bague. L'invention porte également sur un procédé de fabrication du muselet comprenant des pliages d'un seul fil, ainsi qu'un système de bouchage comprenant un tel muselet.
Patent FR-2977875-A1 (FR)
Title: Container device i.e. storage bin, for receiving e.g. activated carbon, has closing unit that is arranged with knife gate valve, and slider cooperating directly with control unit that is movable in linear movement
Inventor: GODET YANNICK
IPC: B01D53/02
Filed: 2012-07-10
Abstract: The device has a tank (1) arranged to receive a solid material e.g. activated carbon. An input is arranged for the solid material, and an output (3) is arranged for the solid material with a closing unit that includes a valve (4) e.g. lock valve, that is controlled by a wheel (8). The closing unit is arranged with a knife gate valve (5). A slider (6) cooperates directly with a control unit (7) i.e. handle, that is movable in a linear movement. The gate valve is positioned in the solid material between the former valve and the tank.
Patent FR-2997357-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'une sangle dans un siege auto pour enfant et siege auto pour enfant comprenant un tel dispositif de blocage
Inventor: GODARD CHRISTIAN
IPC: B60N2/28
Filed: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de blocage (100) d'une sangle (15) dans un siège auto (1) pour enfant, comprenant au moins un premier élément de blocage (101), mobile et configuré pour pouvoir occuper : o une position de blocage de la sangle (15), dans laquelle ledit premier élément de blocage (101) pince la sangle (15) contre un second élément de blocage (102) pour l'empêcher de circuler, et o une position de libre circulation de la sangle (15), dans laquelle ledit premier élément de blocage (101) est à distance de la sangle (15), caractérisé en ce qu'il comprend un organe de commande (120) inertiel, contrôlant le passage de ladite position de libre circulation à ladite position de blocage, lorsque ledit organe de commande (120) est soumis à une force d'inertie (Fi) produisant une accélération de l'organe de commande (120) supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2999011-A1 (FR)
Title: Determination amelioree des positions d'elements d'assemblages combustible
Inventor: VAUTRIN DENIS
IPC: G06F17/17
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de positions d'éléments d'assemblages combustibles agencés dans une cuve, chaque assemblage combustible comprenant au moins un élément, au moins une contrainte géométrique de l'assemblage combustible ou de la cuve étant prédéfinie, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtenir un premier ensemble de positions estimées au préalable des éléments; - déterminer un critère représentatif des distances entre les positions du premier ensemble et des paramètres à optimiser, les paramètres repérant des positions possibles des éléments, les positions possibles respectant la contrainte géométrique prédéfinie ; - déterminer un deuxième ensemble de positions estimées optimisées à partir des paramètres pour lesquels le critère est minimisé au sens d'une norme prédéterminée.
Patent FR-3000111-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comportant un generateur de vapeur sous pression et un fer a repasser
Inventor: SULPICE FRANCOIS
IPC: D06F75/12
Filed: 2012-12-21
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comportant un générateur de vapeur (102) sous pression et un fer à repasser (1) comportant une semelle (2) de repassage surmontée d'un corps (4) dans lequel est ménagé un circuit de distribution de vapeur acheminant le flux de vapeur produit par le générateur de vapeur (102) vers des trous de sortie de vapeur (20) de la semelle (2), caractérisé en ce que le circuit de distribution de la vapeur comporte au moins une chambre de détente (11, 13) comprenant des plots (58, 65) en saillie sur deux surfaces en regard.
Patent FR-3008939-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de retroviseur lateral exterieur de vehicule automobile contre tout type de degradation
Inventor: NGAKA MOUKANGALA
IPC: B60R1/06
Filed: 2013-07-23
Abstract: Dispositif de protection de rétroviseur latéral extérieur de véhicule automobile contre tout type de dégradation. Le domaine d'intervention de la présente invention est l'équipement automobile, plus particulièrement les rétroviseurs latéraux extérieurs de véhicules automobiles montés sur un élément de la carrosserie telle qu'une portière avant gauche et/ou droite. L'invention concerne un dispositif permettant de totalement protéger un rétroviseur lorsqu'il est rabattu en le rangeant complètement à l'intérieur de la carrosserie. Il est constitué d'un compartiment du rétroviseur (2) servant de rangement et de protection au rétroviseur, d'une trappe du compartiment du rétroviseur (3) qui s'ouvre et se ferme pour protéger et laisser sortir le rétroviseur (1) lequel ensuite s'élève jusqu'au niveau de la vitre latérale (10) et se verrouille dans cette position. Le dispositif selon l'invention est principalement destiné, lors du stationnement d'un véhicule, de protéger le rétroviseur contre tout dommage matériel accidentel ou non, quelque soient les circonstances.
Patent FR-2999928-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique a base d'extraits d'iris et son utilisation
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2013-01-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à l'utilisation d'extraits de rhizomes d'iris pallida comme actif cosmétique, une composition cosmétique ou dermatologique comprenant des extraits de rhizomes d'iris et une méthode de traitement cosmétique non thérapeutique comprenant l'utilisation d'un extrait de rhizomes d'iris pallida et/ou d'une composition cosmétique comprenant un extrait de rhizomes d'Iris pallida.
Patent FR-3005802-A1 (FR)
Title: Coffret comprenant un socle, un boitier et un organe rotatif d'assemblage
Inventor: DROMARD JEAN-CLAUDE
IPC: H05K7/14
Filed: 2013-05-17
Abstract: Coffret comprenant : un boîtier (2), un socle (15) et un organe rotatif d'assemblage (9) et des moyens d'indexation angulaire (23, 24, 25, 26, 29, 32, 33, 36, 37, 38) permettant à l'organe rotatif d'assemblage (9) d'occuper au moins une position angulaire initiale de montage de l'organe rotatif d'assemblage sur le boîtier (2), une position angulaire intermédiaire de montage du boîtier (2) sur le socle (15) et une position angulaire finale d'assemblage du boîtier (2) et du socle (15) ; et dans lequel : le boîtier (2) et l'organe rotatif d'assemblage (9) sont munis de moyens de guidage en rotation et d'accrochage (12) de l'un sur l'autre, le socle (15) et l'organe rotatif d'assemblage (9) sont munis de moyens de guidage en rotation et d'accrochage (19).
Patent FR-3005662-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prelevement d'echantillon.
Inventor: ESCUDIE RENAUD
IPC: G01N33/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: Le dispositif (10) d'accès à l'intérieur d'un contenant étanche d'échantillon comporte : - le contenant (100) comportant, sur une ouverture (115), un support (110) de vanne configuré pour permettre la fixation d'une vanne (200) d'isolement, - la vanne d'isolement fixée sur le support de vanne du contenant et - un moyen (300) d'accès à l'intérieur du contenant comportant : - un support (305) de fixation comportant un moyen de fixation (310) configuré pour être fixé sur la vanne d'isolement, une bague de guidage (315) et un joint (355) d'étanchéité entre, d'une part, le support de fixation et, d'autre part, un cylindre (320) coulissant; le cylindre étant configuré pour coulisser dans la bague de guidage de façon à pénétrer dans le contenant et comportant au moins une partie creuse (340) formant une chambre d'accès à l'intérieur du contenant étanche d'échantillon et - une entrée/sortie (325) munie d'un système d'étanchéité configurée pour une injection de gaz à l'intérieur du moyen d'accès de manière à en chasser un autre gaz susceptible de perturber l'environnement intérieur du contenant.
Patent FR-3010486-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour vehicule
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/00
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage pour projecteur de véhicule automobile comprenant des première (1) et deuxième (2) sources de rayonnement lumineux aptes à émettre des rayonnements laser (L1, L2) vers un dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est susceptible de réémettre un rayonnement (16) de lumière vers un système optique de projection (4) pour produire un faisceau d'éclairage (15), caractérisé en ce que le module comporte un seul dispositif de conversion (3) de longueur d'onde qui est commun aux deux rayonnements laser (L1, L2) et la première source de rayonnement lumineux (1) est statique ou quasi statique, comportant une première source de lumière laser (9) coopérant avec un unique réflecteur (10).
Patent FR-3011065-A1 (FR)
Title: Embout de nez d'injecteur de carburant formant un passage d'air autour du nez d'injecteur
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F23R3/22
Filed: 2013-09-26
Abstract: Partie terminale (80b) d'injecteur (80) de carburant (Ca) de turbomachine, comprenant un nez (82) d'injecteur (80) annulaire et un embout (90) autour du nez (82) d'injecteur (80). Selon l'invention, l'embout (90) forme un passage (92) d'écoulement d'un flux d'air (Fa) destiné à se mélanger avec le carburant (Ca) en sortie (85) du nez (82) d'injecteur (80). L'embout (90) comprend une surface extérieure de liaison (902) configurée pour venir se loger dans un orifice de logement d'une traversée coulissante de système d'injection de turbomachine.