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Patent FR-3003527-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation et/ou de limitation de la vitesse d'un vehicule, et procede de selection associe
Inventor: MORELLEC OLIVIER
IPC: B60W30/14
Filed: 2013-03-25
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la régulation et/ou la limitation de vitesse (D) au sein d'un véhicule (V) comprenant un volant (VC) contrôlable par un conducteur. Ce dispositif (D) comprend, d'une part, un premier organe de commande (O1) propre à être couplé au volant (VC) et propre, en cas d'un premier actionnement par le conducteur, à déclencher l'affichage par un écran (EC) installé dans le véhicule (V) d'éléments (EA) qui sont représentatifs d'au moins deux vitesses, et, d'autre part, des moyens d'enregistrement (ME) agencés pour transformer en une consigne de vitesse une vitesse représentée par un élément affiché (EA) sélectionné par le conducteur avec des moyens de sélection installés dans le véhicule (V).
Patent FR-3006000-A1 (FR)
Title: Procede d'arret d'un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'arrêt d'un moteur thermique de véhicule automobile, dans lequel, lorsqu'une demande d'arrêt est émise le moteur encore tournant, il est procédé à l'étape de fermeture de la vanne EGR suivie d'abord de l'étape de fermeture de l'admission d'air au plenum du moteur et ensuite de l'étape de coupure d'injection en carburant dans le moteur, caractérisé en ce que les durées (T1, T3) respectives des étapes de fermeture de la vanne EGR et de l'admission d'air jusqu'à respectivement le début de l'étape de fermeture de l'admission d'air ou le début de l'étape de coupure d'injection sont minimisées au moins en fonction du taux de recirculation des gaz brûlés au plenum et d'une dépression seuil dans le plenum d'admission d'air au moteur, cette dépression seuil étant déterminée au moins en fonction des frottements internes régnant dans le moteur et diminuant pour des frottements augmentant.
Patent FR-2992269-A1 (FR)
Title: Wiper system for windscreen of car, has windscreen wiper drive periodically moving windscreen wiper arm between two reversal positions, where one reversal position is completely located in wiping region
Inventor: METZ ULRICH
IPC: B60S1/08
Filed: 2013-06-24
Abstract: The system has a windscreen wiper drive (25) moving a windscreen wiper arm (40) between a first reversal position (70) in a lower edge (51) of a pane (15) and a second reversal position (75) in a central region (80) of the pane to wipe the pane, where the latter position is partially located in a wiping region (65) of another windscreen wiper arm (30). The drive moves the former arm between the first reversal position and a third reversal position (85) that is completely located in the wiping region. The drive periodically moves the former arm between the first and third reversal positions. Independent claims are also included for the following: (1) a control system for controlling a movement of windscreen wiper arms of a wiper system (2) a method for wiping a pane of a vehicle.
Patent FR-3010411-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la periode d'un assemblage nano-structure comprenant un melange de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la période d'un assemblage nano-structuré comprenant un mélange de copolymères à blocs déposé sur une surface ou dans un moule. Les copolymères à blocs sont caractérisés par la possession d'au moins un des monomères constitutifs respectivement de chacun des blocs des copolymères à blocs identiques mais présentent des masses moléculaires différentes. Le procédé de contrôle vise à obtenir des épaisseurs de films ou des objets, sans défauts de nanostructuration , suffisamment importantes pour que la surface traitée puisse être utilisée en tant que masques pour des applications en microélectronique ou que les objets en résultant présentent des caractéristiques mécaniques, acoustiques ou optiques inédites.
Patent FR-3010806-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un profil d'attitudes d'un satellite ; produit programme d'ordinateur associe
Inventor: FLIPO ANTOINE
IPC: G05D1/08
Filed: 2013-09-18
Abstract: Le satellite comporte : un premier équipement (9) présentant une première loi de fonctionnement dépendante d'un premier angle de pointage (α1) du premier équipement par rapport à un premier objet cible ; un second équipement (13) présentant une seconde loi de fonctionnement dépendante d'un second angle de pointage (α2) du second équipement par rapport à un second objet cible. Ce procédé consiste à optimiser une attitude du satellite en chaque point (P) de l'orbite (5), compte tenu d'une première contrainte correspondant à la première loi de fonctionnement et à une seconde contrainte correspondant à la seconde loi de fonctionnement.
Patent FR-3013506-A1 (FR)
Title: Formation d'une couche de silicium fortement dopee sur un substrat de silicium plus faiblement dope
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une couche de silicium fortement dopée sur un substrat de silicium (30) plus faiblement dopé, ce procédé comportant les étapes suivantes consistant à déposer une couche de silicium amorphe fortement dopée (32) ; déposer une couche de nitrure de silicium (34) ; et chauffer la couche de silicium amorphe à une température supérieure ou égale à la température de fusion du silicium.
Patent FR-3013286-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage de vitre de vehicule a verrouillage reversible et element associe
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60S1/04
Filed: 2013-11-15
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à essuyer une vitre (V) solidarisée à un élément (EV) d'un véhicule, et comprend i) une platine (PS), à laquelle est solidarisé fixement un moteur (ME) et comprenant des pions de fixation (PF) ayant une tête (TP) déformable, accessible via un passage délimité par une paroi interne et propre à être introduite dans une ouverture (O) correspondante de l'élément (EV), et ii) une pièce (PC) munie de pions de verrouillage (PV) propres à être introduits dans les passages pour immobiliser les pions de fixation (PF) par rapport à l'élément (EV). Chaque paroi interne est munie d'une matière glissante, et chaque pion de verrouillage (PV) est propre à être introduit en force dans le passage correspondant pour déformer la tête (TP) jusqu'à ce qu'elle soit dans un état déformé dans lequel elle ne peut plus sortir par l'ouverture (O) correspondante.
Patent FR-3015057-A1 (FR)
Title: Lunettes associees a une prothese auditive
Inventor: LEVY LAURENT
IPC: G02C11/06
Filed: 2013-12-12
Abstract: Lunettes (1) comprenant une façade optique ou solaire (2) à partir de laquelle s'étendent deux branches latérales (3), chacune d'elles étant reliée à la façade (2) par l'intermédiaire d'une charnière (5) et d'un tenon (4) issu d'une monture (6), ou directement de la façade (2), l'extrémité (3a) d'au moins l'une des branches (3), en contact avec l'oreille d'un utilisateur, formant des moyens d'intégration d'une prothèse auditive associée (8) à la spatule (9) de la branche (3), caractérisées en ce que ces moyens sont constitués par un berceau ouvert défini par le contour partiel d'un logement traversant de part en part la spatule (9), dans le sens transversal, et présentant, dans sa zone supérieure, une ouverture destinée à l'introduction de la prothèse (8) dans son berceau, tout en laissant le libre accès aux fonctions de celle-ci, ledit berceau étant délimité longitudinalement, à l'une de ses extrémités, par un crochet (13) élastiquement déformable, formant l'extrémité libre de la spatule (9), et à son autre extrémité, par un talon rigide (14), de manière à permettre la mise en place dans le berceau d'au moins deux types de prothèse (8), de dimensions différentes, et à les y retenir selon au moins deux directions, dans le sens de la longueur et de la hauteur, sans autre moyen.
Patent FR-3015515-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement d'huiles vegetales par catalyse heterogene de l'esterification des acides gras
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C11C3/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé continu de prétraitement d'une charge huile comprenant au plus 20% poids d'acides gras libres par estérification des acides gras libres dans lequel un contacteur liquide/liquide vertical contenant un catalyseur d'estérification sous forme solide est alimenté à contre-courant par une charge alcool comprenant au moins 20% poids d'un alcool et ladite charge huile, ledit contacteur étant opéré à une température comprise entre 25 et 120°C, ledit contacteur opérant le contact à contre-courant liquide-liquide entre une phase lourde et une phase légère, ladite phase lourde pouvant être soit une phase riche en huile, soit une phase riche en alcool.
Patent FR-3026503-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: RAZUREL GUY
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comprenant une surface de détection capacitive (2) configurée pour détecter une commande manuelle d'un utilisateur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de détection d'objets ayant des propriétés ferromagnétiques, ledit dispositif de détection comprenant : - au moins un dispositif de génération d'un champ magnétique (3) configuré pour générer un champ magnétique au niveau de la surface de détection capacitive (2), - au moins un dispositif de mesure (4) du champ magnétique généré par le dispositif de génération d'un champ magnétique (3), et un dispositif de contrôle de la commande (5) connecté au dispositif de mesure (4) et à la surface de détection capacitive (2) et configuré pour contrôler le signal de commande émis par la surface de détection capacitive (2) en fonction du champ magnétique mesuré par le dispositif de mesure (4) au cours de la détection de la commande. La présente invention concerne également un procédé de commande d'un tel dispositif.
Patent FR-3020751-A1 (FR)
Title: Presentoir pour accessoires de jardinage
Inventor: BIANCHI JOSIANE
IPC: A47F7/28
Filed: 2014-05-12
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1), pour accessoires de jardinage (20), comprenant une base (2) et au moins deux organes de retenue (3) configurés pour maintenir au moins un accessoire de jardinage (20) sur ledit présentoir (1) et s'étendant chacun dans un plan sécant par rapport à la base (2), chaque organe de retenue (3) comportant une extrémité (3a) rattachée à la base (2) de manière mobile.
Patent FR-3022111-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la bromadiolone, appat rodonticide et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant un stéréo-isomère de la bromadiolone, dit homo-stéréo-isomère, de formule 3-[3-(4'-bromo-[1,1'-biphényl] -4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2H-1-benzopyran-2-one, les carbones 1 et 3 du groupement 3-hydroxy-1-phénylpropyle dudit homo-stéréo-isomère étant de même configuration absolue, ledit homo-stéréo-isomère étant majoritaire dans la bromadiolone.
Patent FR-3023446-A1 (FR)
Title: Dispositif atex de controle et de gestion d'au moins un ensemble d'elements constitutifs de batterie d'accumulateurs
Inventor: QUEYROI PIERRE
IPC: H05K5/06
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle et de gestion d'au moins un ensemble d'éléments constitutifs d'une batterie d'accumulateurs, remarquable en ce qu'il comprend un boîtier (2) définissant une enceinte à atmosphère étanche et antidéflagrante, dans laquelle est agencée une carte électronique (7) pour la mesure de tout paramètre utile relatif aux batteries d'accumulateurs, ladite carte électronique (7) étant encapsulée entre un polymère époxyde (13) et le fond du boîtier (2), et comprend des moyens (9) de connexion électrique aux batteries d'accumulateurs, au travers d'orifices (11) ménagés dans le boîtier (2) et recevant des presse-étoupes (12).
Patent FR-3026404-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques et a couche intermediaire sous stoechiometrique
Inventor: MERCADIER NICOLAS
IPC: C03C17/36
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (10) revêtu sur une face (11) d'un empilement de couches minces (14) à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant une seule couche fonctionnelle métallique (140), en particulier à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 164), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 160), caractérisé en ce que au moins un desdits revêtements diélectriques (120,160) comporte une couche intermédiaire comprenant de l'oxyde de zinc et d'étain SnxZnyOz avec un rapport de 0,1 ≤ x/y ≤ 2,4, avec 0,75(2x + y) ≤ z ≤ 0,95(2x + y) et présentant une épaisseur physique comprise entre 2 nm et 25 nm, voire entre 2 nm et 12 nm.
Patent FR-3026760-A1 (FR)
Title: Panneau monobloc prefabrique
Inventor: BELHOUL MOULOUD
IPC: E04C2/288
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet monobloc préfabriqué (1) pour la réalisation de parois d'un bâtiment, ledit panneau (1) comportant une ossature (2) comprenant du béton présentant une densité de 1100 kg/m3 à 1800 kg/m3, et une résistance à la compression d'au moins 16 MPa à 28 jours, de préférence 30 MPa à 28 jours, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel panneau.
Patent FR-3045956-A1 (FR)
Title: Procede pour regler automatiquement des antennes passives accordables et reseau d'antennes automatiquement accordable utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B7/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une pluralité d'antennes passives accordables, par exemple une pluralité d'antennes passives accordables d'un émetteur radio utilisant plusieurs antennes simultanément. L'invention concerne aussi un réseau d'antennes automatiquement accordable utilisant ce procédé. Un réseau d'antennes automatiquement accordable selon l'invention a 4 accès utilisateur (912) (922) (932) (942), et comporte : 4 antennes passives accordables (11) (12) (13) (14), les 4 antennes passives accordables opérant simultanément dans une bande de fréquences donnée et formant un réseau d'antennes à accès multiples (1) ; 4 unités de détection (91) (92) (93) (94) ; 4 liaisons d'antenne (21) (22) (23) (24) ; une unité de traitement du signal (8) délivrant une instruction d'accord ; et une unité de contrôle d'accord (4), l'unité de contrôle d'accord recevant l'instruction d'accord de l'unité de traitement du signal, l'unité de contrôle d'accord délivrant des signaux de contrôle d'accord aux antennes passives accordables, les signaux de contrôle d'accord étant déterminés en fonction de l'instruction d'accord.
Patent FR-3032398-A1 (FR)
Title: Ensemble d’articulation debrayable pour siege de vehicule automobile.
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/22
Filed: 2015-02-06
Abstract: Ensemble d'articulation comportant un premier flasque (2) comprenant une denture intérieure (23), un deuxième flasque (3), un mécanisme à excentrique reliant ladite denture intérieure à une denture extérieure (81), un disque de débrayage (6) lié en rotation avec ledit deuxième flasque (3), un organe de débrayage (5) apte à entrainer ledit disque de débrayage (6) en translation axiale pour faire passer ledit ensemble d'une configuration verrouillée dans laquelle des moyens d'accouplement complémentaires (83) lient en rotation ladite denture extérieure (81) et ledit deuxième flasque (3), à une configuration déverrouillée, la translation axiale dudit disque de débrayage (6) étant obtenue par la coopération d'au moins un bossage formant chemin de came (84) et d'une empreinte situés respectivement sur ledit pignon (8) et sur ledit organe de débrayage (5), lesdits moyens d'accouplement (83, 4) étant aptes à lier en rotation ladite denture extérieure (81) et ledit deuxième flasque (3) selon plusieurs indexations angulaires.
Patent FR-3034259-A1 (FR)
Title: Procede de traitement mecanique d'une piece de connexion electrique pour generateur electrochimique
Inventor: BOISSOUT JEROME
IPC: H01M10/052
Filed: 2015-03-27
Abstract: Une pièce de connexion pour connecter des électrodes d'un générateur électrochimique à une borne de sortie de courant du générateur électrochimique, ladite pièce présentant une surface dont au moins une portion comprend une pluralité d'empreintes espacées de façon régulière selon deux directions situées dans le plan défini par la surface.
Patent FR-3036373-A1 (FR)
Title: Structure sandwich a prolongement formant une structure complementaire
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: B64C1/12
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne une structure composite comportant un panneau composite sandwich (1), constitué d'une première peau (10) et d'une seconde peau (11) de part et d'autre d'une âme (12), qui comporte au moins un prolongement d'un bord du panneau composite sandwich réalisé par une partie monolithique formant une paroi simple prolongeant le panneau composite sandwich au delà d'une bordure de fixation du panneau, ladite paroi simple formant un panneau complémentaire d'épaisseur réduite par rapport au panneau composite sandwich (1).
Patent FR-3037492-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson
Inventor: LION MATHIEU
IPC: A47J27/00
Filed: 2015-06-17
Abstract: Un ustensile (1) de cuisson comprend une plaque (3). La plaque (3) possède une face supérieure (5) apte à recevoir des aliments à cuire et une face inférieure (7) apte à être posée sur une table de cuisson de sorte que la table de cuisson forme source d'énergie pour faire chauffer les aliments. L'ustensile (1) présente en outre une paroi (9) s'étendant sensiblement en périphérie de la plaque (3) et conformée en une rigole (53). La paroi (9) présente un bord périphérique (55) dont une partie au moins est située en retrait sous le niveau de la face supérieure (5) lorsque l'ustensile (1) est posé sur la table de cuisson.
Patent FR-3038315-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie a ip reduit et composition le contenant
Inventor: DESSENDIER MARIE-HELENE
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant : a) au moins 70% en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique linéaire fonctionnalisé majoritairement en milieu de chaîne par un groupe alcoxysilane, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, le groupe alcoxysilane étant éventuellement porteur d'une autre fonction susceptible d'interagir avec une charge renforçante, le groupe alcoxysilane étant lié aux deux branches de l'élastomère diénique par l'intermédiaire de l'atome de silicium, ledit élastomère diénique fonctionnalisé présentant un indice de polymolécularité avant fonctionnalisation inférieur ou égal à 1,6, b) plus de 0 et jusqu'à 30% en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique étoilé et présentant un indice de polymolécularité avant étoilage inférieur ou égal à 1,6, la viscosité Mooney dudit élastomère diénique modifié variant de 30 à 80.
Patent FR-3039656-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation d'image et afficheur tete haute comprenant un tel dispositif
Inventor: DEBA PAUL
IPC: G02F1/13
Filed: 2015-07-29
Abstract: Un dispositif de formation d'image pour afficheur tête haute, comprend un diffuseur (12), une unité de balayage (14) conçue pour générer un faisceau lumineux balayant une face du diffuseur (12), et un élément (20) conçu pour impartir une polarisation variable au faisceau lumineux. Le diffuseur (12) comporte un élément polarisant (22) filtrant la lumière traversant le diffuseur (12). Un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif est également décrit.
Patent FR-3042204-A1 (FR)
Title: Fil anti-coupure, vetement de protection fabrique a l'aide d'un tel fil et procedes de fabrication afferents
Inventor: BRUYERE CHRISTOPHE JEAN
IPC: D02G3/44
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un fil anti-coupure (1), comportant : - une âme (2) au moins constituée d'une fibre d'un matériau résistant à la coupure par des objets tranchants, - au moins un fil de couverture (3) qui recouvre au moins partiellement l'âme (2), caractérisé en ce que le fil de couverture (3) est pourvu sur toute sa surface d'une couche d'enduction déperlante, de sorte à conférer audit fil anti-coupure (1) une propriété de résistance au mouillage. Fils textiles à usage technique.
Patent FR-3052307-A1 (FR)
Title: Demarreur generateur sans balais
Inventor: TUNZINI MARC
IPC: H02K47/14
Filed: 2016-06-07
Abstract: Démarreur-générateur sans balais (1) comprenant une machine électrique principale (10) enroulement et une excitatrice (20) comprenant un stator (21), comprenant un enroulement statorique à courant continu (DC) et un enroulement statorique à courant alternatif (AC), et un rotor (22) comprenant des enroulements rotoriques (23a, 23b, 23c)enroulement; un régulateur d'alternateur destiné à être relié à l'enroulement statorique à courant continu (DC) via une première et une deuxième lignes électriques à courant continu (61, 62) et destiné à alimenter électriquement l'enroulement statorique à courant continu (DC) lorsque le démarreur-générateur fonctionne en mode générateur afin de générer une tension électrique en sortie du stator (11) de la machine électrique principale (10) et un régulateur-démarreur SBU (73) alimentant électriquement l'enroulement statorique à courant alternatif (AC) et les enroulements statoriques de la machine électrique principale lorsque le démarreur générateur fonctionne en mode démarreur. Le démarreur-générateur comprend un dispositif de liaison électrique (90) agencé et configuré pour établir une liaison électrique entre les deux lignes électriques (61, 62) l'enroulement statorique à courant alternatif est alimenté électriquement au moyen du régulateur-démarreur.
Patent FR-3033587-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batiments a usage reversible en habitation ou en bureaux
Inventor: ROBART PHILIPPE
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un bâtiment comprenant : - au moins deux niveaux, dont au moins à usage réversible (1), - une première dalle (6) formant le plancher du niveau à usage réversible, - une deuxième dalle (7) formant le plafond du niveau à usage réversible et comprenant des conduits d'acheminement d'air intégrés dans cette dalle, - des voies de circulation verticale de personnes agencées en façade du bâtiment. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un tel bâtiment et à un procédé de changement de destination d'un niveau de ce bâtiment.
Patent FR-3054981-A1 (FR)
Title: Console pour vehicule automobile dote d’un caisson convertible en table et soulevable en rotation par un verin.
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-08-11
Abstract: L'invention concerne une console pour véhicule comportant un premier caisson (100) comprenant une jambe support (120), un second caisson (200) monté à pivotement sur ladite jambe (120), et au moins un plateau (222) monté mobile sur ledit second caisson (200) ; ladite console pouvant passer d'une configuration escamotée dans laquelle ledit second caisson (200) occupe une position abaissée dans le prolongement arrière dudit premier caisson (100) et où le au moins dit plateau (222) est reçu dans un logement dudit second caisson (200), à une configuration de service dans laquelle ledit second caisson (200) occupe une position relevée au dessus et à l'arrière dudit premier caisson (100) et où le au moins dit plateau (222) s'étend horizontalement pour former une table ; ladite console comportant en outre un vérin pneumatique (230) apte à entrainer automatiquement le soulèvement en rotation dudit second caisson (200) vers sa position relevée dès lors que ce dernier n'est plus retenu en position rabattue.