baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942338-A1 (FR)
Title: Navigateur echographique
Inventor: VINCENT NICOLE
IPC: G06T15/08
Filed: 2009-02-13
Abstract: Procédé de traitement de données d'images comportant les étapes : - recevoir un premier ensemble de données d'images échographiques représentant un volume donné, cet ensemble étant organisé selon des premiers plans partageant un segment commun ; et - reconstituer, à partir du premier ensemble de données, un deuxième ensemble de données d'images représentant au moins en partie le volume donné, ce deuxième ensemble étant organisé selon des deuxièmes plans parallèles les uns aux autres.
Patent FR-2945362-A1 (FR)
Title: Procede pour interagir avec un systeme d'affichage a bord d'un aeronef
Inventor: BARRY JULIEN
IPC: G06F3/048
Filed: 2009-05-06
Abstract: Dans le procédé pour interagir avec un système d'affichage (16) à bord d'un aéronef (2): - un opérateur (14) transmet au système (16) une sélection d'au moins deux symboles visibles sur un écran (20) d'un poste de pilotage (12) de l'aéronef, et - le système (16) génère une liste d'éléments associés aux symboles sélectionnés. De préférence : - au moins un système source (24) reçoit une notification du système d'affichage (16) indiquant qu'au moins un symbole visible sur l'écran (20) et associé au système source a été sélectionné ; et - le système source (24) génère une liste comprenant au moins un élément associé au symbole.
Patent FR-2966983-A1 (FR)
Title: Multilayer panel for selective frequency airborne radome used to protect antenna from disturbance produced by exterior environment, has pin with main upper and lower surfaces metalized with respect to each other to form resonant pattern
Inventor: DUMONT BERNARD
IPC: H01Q1/42
Filed: 2010-10-29
Abstract: The panel has a central layer (50) sandwiched between external dielectric material layers (52, 54), where the central layer has juxtaposed unitary dielectric material elements separating the external layers. Each unitary element has a pin, where an upper part (70) and a lower part (72) of the pin have a main upper surface (64) and a main lower surface (66) that are metalized with respect to each other to form a resonant pattern in searched frequency band. A central part (62) of the pin has metalized holes for connecting electric conductors.
Patent FR-2967514-A1 (FR)
Title: Method for conducting transaction between e.g. mobile telephone and ticket issuing machine in area, involves establishing communication channel between portable and transaction devices, transferring program, and receiving application data
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06K17/00
Filed: 2010-11-17
Abstract: The method involves providing a transaction server (SV1) comprising an application program (CAPJ) for receiving, processing, and transmitting application data. A data link (CX2) is established between a portable device (HD2) e.g. mobile telephone, and the server. A communication channel is established between the portable device and a transaction device (TT) e.g. ticket issuing machine. The program is transferred and the application data is received by the server. An independent claim is also included for a system for performing near-field communication transaction.
Patent FR-2969218-A1 (FR)
Title: Soupape de limitation de pression a piston de section variable d'accumulateur haute pression d'injection
Inventor: ROSSIGNOL FRANCOIS
IPC: F02M63/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: Soupape de limitation de pression pour un accumulateur haute pression d'un système d'injection de carburant de moteur à combustion comprenant: un corps ayant un passage de régulation de pression muni d'un piston (300) soumis à l'action d'un ressort taré, le piston s'ouvrant vers le réservoir lorsque la pression dans l'accumulateur dépasse la pression de consigne . Le piston (300) est formé d'une partie avant (321) cylindrique de section circulaire, d'une partie intermédiaire (322) tronconique et d'une partie arrière (323) cylindrique de section circulaire. La partie intermédiaire ayant sa petite base tournée vers l'avant et la partie arrière a une section circulaire correspondant à celle de l'alésage du passage de régulation de pression.
Patent FR-2957217-A1 (FR)
Title: Procedes de transmission et de reception de donnees utilisant une pluralite de canaux radiofrequence, equipements de transmission et destinataire, signal et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04L5/02
Filed: 2010-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de paquets de données dans un réseau de communication utilisant une pluralité de canaux radiofréquence (31 à 34). Le réseau est organisé en une pluralité de couches de communication comprenant une couche liaison de données MAC et une couche physique PHY. Le procédé met en œuvre, au niveau de ladite couche MAC, une étape d'agrégation (41) de paquets de données à transmettre vers un même destinataire (MPDU1 à MPDU5), délivrant au moins deux paquets agrégés (A-MPDU1, A-MPDU2), auxquels est associé un entête unique de ladite couche PHY (H_PHY). Au moins deux desdits canaux radiofréquence sont concaténés pour former un canal concaténé (C). Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre une étape d'émission simultanée (42) desdits paquets agrégés (A-MPDU1, A-MPDU2) respectivement sur au moins deux sous-canaux concaténés distincts (C1, C2), un sous-canal concaténé (C1, C2) étant formé par au moins un desdits canaux radiofréquence (31 à 34) dudit canal concaténé (C).
Patent FR-2963659-A1 (FR)
Title: Liaison entre liner metallique et structure composite dans la zone d'embase d'un reservoir
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B21D51/24
Filed: 2010-08-03
Abstract: L'objet de l'invention est un réservoir comportant un corps de réservoir (1), un liner (2) et un corps composite (3) bobiné sur le liner, et au moins une embase (4) pour lequel le liner (2) et le corps composite (3) sont collés l'un sur l'autre à l'exception d'une région annulaire (5) de jonction entre le corps de réservoir et l'embase entourant l'embase.
Patent FR-2965991-A1 (FR)
Title: Dispositif acoustique d'isolation galvanique
Inventor: NGO SOPHIE
IPC: H03H9/54
Filed: 2010-10-12
Abstract: L'invention concerne un transducteur électro-acoustique comprenant une première électrode (16) formée sur un substrat (10) apte à transmettre les ultrasons, une membrane (18) formée au dessus de la première électrode (16) et séparée de celle-ci par une cavité (20), une deuxième électrode (23) formée sur la membrane (18), une première couche isolante (30) sur la deuxième électrode (23), et une troisième électrode (28) formée sur la première couche isolante (30).
Patent FR-2966941-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection homothetique d’un motif a la surface d’un echantillon, procede de lithographie utilisant un tel dispositif
Inventor: POLESEL JEROME
IPC: B01J19/12
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection homothétique d'un motif à la surface d'un échantillon (21) comportant une zone photosensible. Le dispositif comporte des moyens permettant de projeter un motif à la surface de l'échantillon et un système optique (12) permettant de contrôler de façon continue l'étendue du motif projeté à la surface de l'échantillon. L'invention concerne également un procédé de photolithographie utilisant un tel dispositif de projection, ainsi qu'un procédé de transformation d'un microscope optique en un tel dispositif de projection, ainsi qu'un kit de transformation d'un microscope optique en un tel dispositif de projection.
Patent FR-2967857-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du niveau de charge d'une batterie d'un terminal mobile, systeme de gestion et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: GROMAT HERVE
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-11-19
Abstract: Ce procédé de gestion du niveau de charge d'une batterie (40, 42, 44, 46, 48) d'un terminal mobile (10, 12, 14, 16, 18) raccordé à un réseau (2) de transmission d'informations, comprend: - une étape de mesure du niveau de charge de la batterie (40, 42, 44, 46, 48); et - si le niveau de charge de la batterie (40, 42, 44, 46, 48) est inférieur à un seuil de niveau de charge prédéfini, une étape de commande du fonctionnement du terminal (10, 12, 14, 16, 18) réduisant sa consommation d'énergie lors d'une opération de transmission d'informations depuis ou vers le terminal (10, 12, 14, 16, 18).
Patent FR-2967671-A1 (FR)
Title: Complexe de technetium 99m en tant qu'outil de diagnostic in vivo des tumeurs cancereuses
Inventor: GUMINSKI YVES
IPC: A61K51/04
Filed: 2010-11-24
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : des compositions le comprenant et des procédés de préparation de celui-ci. La présente invention concerne également un complexe du composé de formule (I) avec du technétium 99m et de la tricine, l'utilisation de ce complexe comme sonde de diagnostic, des compositions diagnostiques le comprenant et des procédés de préparations de ce complexe et des compositions le comprenant.
Patent FR-2971774-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B05B11/00
Filed: 2011-02-23
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) définissant un col (11), et un fond (12) pourvu d'un clapet de remplissage (13, 15), - un organe de distribution (5), tel qu'une pompe, montée sur le réservoir (1) pour prélever du produit fluide, l'organe de distribution (5) comprenant un corps (51) et une tige d'actionnement (56) déplaçable en va-et-vient le long d'un axe X, - un poussoir (6, 7) monté sur la tige d'actionnement (56) de l'organe de distribution (5), de manière à tourner sur lui-même autour de l'axe X de la tige (5, 6), - un passage d'éventation faisant communiquer le réservoir (1) avec l'extérieur, - des moyens d'obturation (3) pour obturer sélectivement le passage d'éventation, - des moyens de commande (4) pour solliciter les moyens d'obturation (3) dans une condition d'obturation dans laquelle ils obturent le passage d'éventation à partir d'une condition d'ouverture dans laquelle ils n'obturent pas le passage d'éventation, caractérisé en ce que les moyens de commande (4) sont solidaires du poussoir (6, 7) ou entraînés en déplacement par le poussoir.
Patent FR-2972697-A1 (FR)
Title: Method for managing e.g. storage of fleet of electric cars in self-service place, involves automatic recharging of vehicle accumulator between entering and leaving of vehicle by robot, which moves simultaneously with displacement of vehicle
Inventor: MULATO GILLES
IPC: B60L5/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: The method involves automatic driving of electric traction vehicles (11) between an entry (13) and an exit (14) of a service station (10). An accumulator of each vehicle is electrically recharged between entering and leaving of the vehicle in and from the station in an automatic manner by a mobile robot, which plugs in an electric contactor in a socket (20) provided on the vehicle and moves simultaneously with the displacement of the vehicle. The electric recharging of the accumulator is realized during storage of the vehicle. Independent claims are also included for the following: (1) a service station for an electric vehicle fleet management system (2) a system for managing a fleet of electric traction vehicles in self-service place.
Patent FR-2975328-A1 (FR)
Title: Method for producing panel for lining of car, involves injecting precursory mixture of foam in cavity so as to form foamed body for molding shell by coating folds, and coating shell on opposite side of body layer of coating material
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B29C44/14
Filed: 2011-05-17
Abstract: The method involves cutting a sheet containing cellulose fibers to form a developed outline format corresponding to a side surface. The format is marked so as to obtain a shell (10). The shell is placed in a tank of a mold face to set a lid so as to define a cavity of molding between the lid and the shell. A precursory mixture of foam containing polyurethane is injected in the cavity so as to form a foamed body (12) for molding the shell by coating folds (11). The shell is coated on an opposite side of a body layer (13) of coating material. An independent claim is also included for a panel.
Patent FR-2976477-A1 (FR)
Title: Prothese orthopedique de tete d'articulation
Inventor: ARGENSON JEAN NOEL
IPC: A61F2/30
Filed: 2011-06-20
Abstract: Dispositif orthopédique destiné à constituer une partie mâle d'une articulation, telle que celle entre un fémur et une hanche, et comportant une tête (1) creuse dotée d'une cavité (7) et un tronc de cône (6) d'extrémité d'une tige (2) support s'emmanchant à l'intérieur de la cavité (7) de la tête (1), caractérisé en ce que la connexion d'emboîtement, entre la surface extérieure (10) du cône (6) et la surface intérieure (11) de la cavité (7) de la tête (1), comporte sur l'une de ces deux surfaces au moins une clavette (5) orientée suivant un plan P passant par l'axe d'emboîtement et sur l'autre surface qui lui fait face au moins deux rainures (4) de profondeurs différentes aptes chacune à recevoir ladite clavette (5).
Patent FR-2963830-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a recevoir des signaux de diffusion de raman et procede pour ce faire
Inventor: TSUCHIDA YASUO
IPC: G01J3/44
Filed: 2011-08-16
Abstract: Dispositif destiné à recevoir des signaux de diffusion de Raman et procédé pour ce faire, dont tous les deux permettent d'identifier des objets mêmes si les rayons lumineux de diffusion de Raman sont faibles. Le dispositif comprend un système optique de collecte de rayons lumineux (30) incluant une lentille de collecte de rayons lumineux (32) destinée à collecter des rayons lumineux de diffusion de Raman qu'un objet émet lorsque l'on projette sur lui des faisceaux laser d'excitation, à l'intérieur d'une plage dans laquelle sont projetés les faisceaux d'excitation, un système spectral optique (50) incluant un spectroscope (52) destiné à séparer les rayons lumineux de diffusion de Raman, et un faisceau de fibres optiques (40) agissant comme convertisseur de trajet optique destiné à convertir des rayons lumineux qui ont été collectés par le système optique de collecte de rayons lumineux (30) en rayons lumineux en forme de fente en conformité avec l'orientation d'un réseau de diffraction du spectroscope (52).
Patent FR-2980126-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement d'une charge
Inventor: MICHON ULYSSE
IPC: B05B7/16
Filed: 2011-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge par introduction de ladite charge dans un écoulement gazeux homogénéisé (27), dans lequel on génère un écoulement gazeux (5) à une température supérieure ou égale à 1200°C, ledit écoulement gazeux (5) ayant une vitesse au moins deux fois supérieure ou égale à la vitesse d'introduction de ladite charge dans ledit écoulement gazeux homogénéisé (27). Selon l'invention, on réalise les étapes successives suivantes : a) pendant un intervalle de temps tau, on applique une déformation audit écoulement gazeux (5) ainsi généré pour former un écoulement ayant une section de forme annulaire, b) on injecte ladite charge dans l'espace délimité par l'écoulement gazeux homogénéisé (27) obtenu par ledit écoulement gazeux (5) ainsi mis en forme, et c) on laisse réagir ladite charge dans ledit écoulement gazeux homogénéisé (27).
Patent FR-2980285-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de gestion de cles cryptographiques dans un microcontroleur securise
Inventor: DEBOUT VINCENT VICTOR ALFRED
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-09-15
Abstract: A secure microcontroller comprising a central processing unit (CPU) core, a plurality of key sources, a cryptographie processor and a universal memory controller. A data word and an associated logic address are generated by the CPU core. The cryptographie engine translates the logic address to at least one physical address, and processes the data word based on at least one target key. The target key is selected from a plurality of keys based on the logic or physical address. The universal memory controller stores each processed data word in the corresponding physical address within a memory. Each key in the plurality of keys is associated with a memory region within the memory, and therefore, the logic or physical address associated with a memory region may be used to automatically identify the corresponding target key.
Patent FR-2980088-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit cosmetique et recipient associe
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-09-15
Abstract: Ce distributeur comporte un embout (30) et un organe (36) mobile par rapport à un organe fixe (32) sur une course entre une première position et une deuxième position. Il comporte un mécanisme libérable (38) de blocage du déplacement de l'organe mobile (36) comportant un organe de blocage (100) mobile sous l'effet de la gravité. Le mécanisme de blocage (38) étant propre à autoriser le passage de l'organe mobile (36) de sa première position à sa deuxième position dans une première gamme d'inclinaisons d'un axe central (A-A') du distributeur (16) par rapport à un axe vertical, et est propre à empêcher le passage de l'organe mobile (36) de sa première position à sa deuxième position en dehors de la première gamme d'inclinaisons. La course de l'organe mobile (36) entre la première position et la deuxième position est indépendante de la hauteur de l'organe de blocage (100).
Patent FR-2982808-A1 (FR)
Title: Adjustable footrest for modifying position of support of feet of occupant sitting on seat of car, has support elements occupying active positions on site for supporting of foot of occupant of vehicle in two configurations, respectively
Inventor: KERGUELEN YANNICK
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-11-23
Abstract: The footrest has a pair of support elements (12a), where the footrest is arranged such that the footrest selectively adapts two configurations. The support elements occupy active positions on a site for allowing support of a foot of an occupant of a vehicle in the configurations, respectively, where the occupied positions by the elements in the configurations are different. A frame is fixed relative to an apron and/or with a floor of the vehicle. One of the support elements is pivotably mounted in the frame by an articulation.
Patent FR-2983117-A1 (FR)
Title: Moule autobloquant pour le moulage et la vulcanisation des pneumatiques comprenant une cale de limitation d'effort
Inventor: FERRAND JEAN CHARLES
IPC: B29D30/06
Filed: 2011-11-30
Abstract: Moule à secteurs pour le moulage et la vulcanisation d'un pneumatique de diamètre donné, comportant des coquilles (1, 1') et des secteurs (2) coopérant pour résister à la pression interne et rester en position de fermeture sans le concours de pièces additionnelles, dans lequel chaque secteur (2) comporte à ses bords latéraux une saillie (26) s'étendant radialement vers l'intérieur, munie d'un rebord s'étendant axialement vers l'intérieur du moule et présentant une surface tronconique (20) inclinée d'un angle alpha par rapport à l'axe (XX') du moule de telle sorte que les prolongements de la trace de chaque surface tronconique sur un plan méridien se coupent du coté radialement intérieur du secteur considéré, et dans lequel chaque coquille (1, 1') comporte une saillie (16) s'étendant radialement vers l'extérieur munie d'un rebord présentant une surface tronconique (10) inclinée d'un même angle alpha par rapport à l'axe XX' du moule, caractérisé en ce que le moule comporte des moyens de limitation d'effort composés d'une butée (11) et d'un logement (21) disposés respectivement dans le prolongement radial de chacune des saillies (16, 26) et possédant chacun une portée (12, 22), lesdites portées étant destinées à venir en contact l'une de l'autre lorsque la pression interne dans le moule dépasse un seuil donné.
Patent FR-2989034-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile et procede d'assemblage dudit dispositif de chauffage
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide pour véhicule automobile, comportant : - au moins un module de chauffe comportant au moins un élément chauffant - un boîtier d'entrée de fluide (4) dans lequel un canal d'entrée du fluide à chauffer est formé, - un boîtier de sortie de fluide (5) dans lequel un canal de sortie du fluide est formé, - au moins un joint d'étanchéité d'entrée agencé dans l'élément chauffant, interposé entre une tubulure d'entrée du canal d'entrée du boîtier d'entrée de fluide (4) et l'élément chauffant, et - au moins un joint d'étanchéité de sortie agencé dans l'élément chauffant, interposé entre une tubulure de sortie du canal de sortie du boîtier de sortie de fluide (5) et l'élément chauffant.
Patent FR-2998862-A1 (FR)
Title: Individual shoulder belt for recue of e.g. spearfishing practitioners, has cord that is connected to push-button and vibrator, and another cord connected to solenoid valve connected with carbon dioxide bottle to allow inflation of bladder
Inventor: CHESNEAU FRANCK JEAN MARIE LUC
IPC: B63C11/02
Filed: 2012-12-05
Abstract: The shoulder belt has a flexible harness (1) that receives a slide containing ballasts on a dorsal part. A bladder (3) is inflatable by carbon dioxide bottle arranged in its cover. An electronic box (4) is arranged with a depth gauge. A cord is connected to a push-button and a water-tight mini case (5). Another cord is connected to a solenoid valve that is connected with carbon dioxide bottle so as to allow inflation of the bladder. The bladder inflatable by the carbon dioxide is arranged interdependent of the harness.
Patent FR-2988088-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents de production d'un compose aromatique derive de benzene dihydroxyle.
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C02F1/00
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une solution aqueuse (A) issue d'un procédé de production d'un composé de formule (I) : où R1 et R2 sont identiques ou différents et choisis parmi hydrogène et alkyl en C1-C5, ou R1 et R2 forment ensemble un groupe méthylène, et où R3, R4, R5, et R6, indépendamment identiques ou différents, sont choisis parmi : un atome d'hydrogène, un groupe hydroxy (-OH), un groupe alkoxy (-OR), un groupe alcool (-ROH), un groupe aldéhyde (-CHO), un groupe cétone (-C(=O)R), un groupe acide (-COOH), un groupe nitrile (-CN), une chaine alkyle en C1-C6, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, éventuellement comprenant un ou plusieurs substituants en position terminale ou latérale ou une ou plusieurs fonctions dans ladite chaine alkyle, R étant un alkyl en C1-C5, caractérisé en ce que la solution aqueuse (A) comprend au moins un sel de sulfate SO (S) solubilisé et au moins un composé organique aromatique (O) formé lors du procédé de production du composé (I), et caractérisé en ce que le procédé comprend au moins une étape (i) de récupération d'un sel de sulfate (S) solide sous forme au moins partiellement anhydre séparément de la solution aqueuse (A).