baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2013045775-A1 (WO)
Title: Process for structuring an active organic layer deposited on a substrate
Inventor: HEITZMANN MARIE
IPC: H01L51/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: This process for structuring an active organic layer (1) deposited on a substrate (2) consists in: depositing a sacrificial layer (4) on the substrate (2) by photolithography, said sacrificial layer being formed from at least one photoresist; creating at least one feature (5) in the sacrificial layer (4); depositing an active organic layer (1) on the sacrificial layer (4) and in the feature (5); depositing a protective layer (3) made of an organic polymer on the active layer (1) and in the feature (5) in said sacrificial layer (4); removing the sacrificial layer (4) by spraying a solvent onto the constituent resist of said layer; and removing the protective layer (3) by dissolving the polymer that forms it in a solvent.
Patent WO-2014044975-A1 (WO)
Title: Procédé pour l'affichage d'informations relatives à des produits exposés
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2013-09-19
Abstract: Le procédé d'affichage (79) d'informations relatives à des produits disposés sur une surface d'exposition (13) d'un présentoir (10), comprend les étapes suivantes: on capte des images de la surface d'exposition, et lorsqu'on détermine qu'une image captée n'est pas similaire à une image de référence prédéterminée pour une zone de la surface d'exposition, on affiche (104) sur un dispositif de restitution (32) des informations associées à un produit correspondant à cette zone.
Patent WO-2014096687-A1 (WO)
Inventor: YOU WEI
IPC: H04L45/74
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une technique de communication mis en œuvre par un dispositif d'acheminement dans un réseau de communication mettant en œuvre un acheminement par nom. Pour traiter une demande relative à un segment de données d'un flot donné à acheminer, le dispositif d'acheminement obtient (E8) au moins un identifiant d'une interface par l'intermédiaire de laquelle au moins un autre segment de données dudit flot donné a été acheminé lors du traitement d'une demande antérieure relative audit autre segment de données et achemine (E9) cette demande par l'intermédiaire de cette au moins une interface obtenue. Dans un mode de réalisation particulier, un flot étant rattaché à un domaine, la demande est également acheminée (E10) par l'intermédiaire d'une autre interface par laquelle au moins un autre segment de données d'un flot rattaché audit domaine a été reçu.
Patent WO-2014195653-A1 (WO)
Title: Process and machine for manufacturing an ophthalmic lens
Inventor: QUERE LOÏC
IPC: B29D11/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing an ophthalmic lens (10) having at least one optical function, characterised in that it comprises: a step (100) of additively manufacturing said ophthalmic lens (10) by depositing a plurality of preset volume elements of at least one material having a preset refractive index in order to form a target geometric envelope; a step of determining an actual geometric envelope at least once during the implementation of said additive manufacturing step (100); and a step of triggering a corrective action if there is in a zone a discrepancy larger than a preset threshold between said target geometric envelope and said actual geometric envelope.
Patent WO-2015036674-A1 (WO)
Title: Emballage en carton ou en matériau semi-rigide
Inventor: FRANSSEN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B65D5/50
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un emballage destiné à la protection d'objets comprenant : - un flan (1) en carton ou matériau semi-rigide comprenant des lignes de pliage (100, 101, 102, 103, 104) définissant plusieurs segments (10 à 21), le flan (1) pouvant passer d'une position à plat vers une position de mise en volume dans laquelle le flan (1) forme une boîte (4) destinée à recevoir les objets; - un tube (2) souple, constitué d'au moins une feuille de matière souple ledit tube (2) étant assujetti à au moins l'un des segments (10 à 21) du flan (1) et reposant au sein de la boîte (4) une fois le flan (1) plié, le tube (2) étant destiné à maintenir en place les objets à emballer. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel tube souple.
Patent WO-2015040323-A1 (WO)
Title: Tuyere a flux confluents de turbomachine comprenant un capot primaire a volets se chevauchant
Inventor: FERRIER ROMAIN
IPC: F02K1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne une tuyère à flux confluents (10) de turbomachine, comprenant un capot primaire (12) disposé autour d'un corps central annulaire (14) en délimitant avec celui-ci un canal annulaire primaire dans lequel est destiné à s'écouler un flux primaire, le flux primaire possédant en entrée de la tuyère une composante azimutale entraînant un mouvement de giration résiduel du flux primaire selon deux sens d'écoulement giratoire opposés correspondant à deux régimes de fonctionnement de la turbomachine, le capot primaire comportant une partie amont annulaire (12a) se prolongeant vers l'aval par une partie terminale annulaire (12b) ayant des découpes longitudinales formant une pluralité de volets (24) qui se chevauchent radialement deux à deux au niveau de leurs bords latéraux (24E, 241) respectifs de telle manière que, pour chaque volet, l'un des deux bords latéraux du volet est positionné à l'intérieur par rapport au bord latéral correspondant de l'un des volets adjacents tandis que l'autre bord latéral du volet est positionné à l'extérieur par rapport au bord latéral correspondant de l'autre volet adjacent, deux bords latéraux (24E, 241) qui se chevauchent délimitant entre eux un espace radial formant une zone de mélange qui est destinée à être empruntée par la composante azimutale du flux primaire lorsqu'il possède un premier sens d'écoulement giratoire et qui est destinée à ne pas être empruntée par la composante azimutale du flux primaire lorsqu'il possède un deuxième sens d'écoulement giratoire opposé au premier sens d'écoulement giratoire.
Patent WO-2015132499-A1 (WO)
Title: Insert de détartrage optimise et kit de détartrage comprenant au moins un tel insert
Inventor: GIGAULT STÉPHANE
IPC: A61C17/20
Filed: 2015-02-19
Abstract: Insert de détartrage dont le corps est terminé en une pointe (8) effilée rectiligne, l'extrémité libre (10) de la pointe (8) étant de plus faibles dimensions que la base de la pointe (8) reliée au corps de l'insert, la pointe (8) étant pourvue, sur une face (9), d'une rainure longitudinale (11) débouchant (112) à l'extrémité libre (10) de la pointe (8) et fermée à l'extrémité opposée (110), au moins la profondeur (P) de la rainure (11) augmentant entre l'extrémité libre (10) de la pointe (8) et la base de la pointe (8). La portion terminale (13) de la pointe (8), sur une longueur (L13) comprise entre une et trois fois l'épaisseur (E) de l'extrémité libre (10) de la pointe (8), est orientée angulairement par rapport à la partie de la pointe.
Patent WO-2016030624-A1 (WO)
Title: Capteur de position linéaire à effet hall pour véhicule automobile
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01D5/14
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un capteur de position linéaire à effet Hall pour véhicule automobile, notamment pour cylindre émetteur d'embrayage de véhicule automobile, comprenant un piston (20) mobile en translation par rapport à une partie fixe du capteur de position, l'un parmi le piston (20) et la partie fixe comprenant un aimant (22) à aimantation diamétrale reçu dans un logement (24), et l'autre parmi le piston (20) et la partie fixe comprenant un circuit de détection de champ magnétique, l'aimant (22) et le logement (24) étant conformés pour permettre l'insertion de l'aimant (22) dans le logement (24) uniquement dans des positions angulaires de l'aimant dans lesquelles, lorsque l'aimant (22) est disposé axialement au niveau du circuit de détection, la direction de l'aimant (22) au circuit de détection est sensiblement parallèle à la direction des lignes de champs dans l'aimant (22).
Patent WO-2016083682-A1 (WO)
Title: Vehicule avec deflecteur d'air pour roue
Inventor: PUJALS GRÉGORY
IPC: B62D35/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention a trait à un déflecteur d'air (4) destiné à être monté sous un véhicule automobile, à l'avant d'une roue du véhicule, en vue de réduire la trainée aérodynamique au niveau de ladite roue, ledit déflecteur d'air (4) comprenant : une face avant (12) inclinée de profil concave; deux faces latérales (14; 14') de part et d'autre de la face avant (12), respectivement; au moins une des deux faces latérales (14; 14') présentant un profil concave. L'invention a également trait à un véhicule comprenant au moins un tel déflecteur d'air (4).
Patent WO-2016135429-A1 (WO)
Title: Dispositif photographique et procédé associé pour améliorer la prise de vue d'un autoportrait
Inventor: PONT PHILIPPE
IPC: H04N7/14
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif photographique comprenant : • un téléphone mobile (10) ou une tablette muni(e) d'un écran (15) associé à un dispositif d'affichage d'une image sur ledit écran; • un dispositif de prise de vue (50) configuré pour capter une image selon un axe optique (AO) et pour transmettre cette image au dispositif d'affichage d'une image; • une surface miroir (25) configurée pour pouvoir être disposée en regard de l'écran (15) de manière à refléter une image (300) affichée sur l'écran (15), ladite surface miroir étant adaptée pour permettre une prise de vue par le dispositif de prise de vue à travers une partie centrale de la surface miroir. Procédé de prise de vue associé.
Patent WO-2016142602-A1 (WO)
Title: Procédé de laminage perfectionne par ultrasons d'un article thermofusible, et dispositif de laminage pour la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H19/18
Filed: 2016-02-29
Abstract: Procédé de laminage d'un article (1) thermofusible par ultrasons et au moyen d'une sonotrode (2), en déplaçant la sonotrode (2) dans le plan de l'article (1) thermofusible à laminer, avec ladite sonotrode (2) en appui sur une bande (5) apte à conduire les vibrations générées par la sonotrode, positionnée entre ladite sonotrode (2) et l'article (1) thermofusible à laminer.
Patent WO-2017068276-A1 (WO)
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C08F214/22
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne un copolymère fluoré comprenant : –une ou plusieurs chaînes polymères comprenant des motifs de fluorure de vinylidène et de tétrafluoropropène; et –un ou plusieurs groupements fonctionnels terminaux comportant au moins une fonction alcool, acétate, vinyle, azide, amine, acide carboxylique,(méth)acrylate, époxyde, cyclocarbonate, alkoxysilane ou éther vinylique. L'invention concerne également un procédé de préparation de celui-ci.
Patent WO-2017174950-A1 (WO)
Title: Dispositif hémostatique pour le traitement du saignement postopératoire de la cavité prostatique après chirurgie de l'hypertrophie bénigne de la prostate
Inventor: DEVONEC MARIAN
IPC: A61M25/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention porte sur un cathéter (11) urétral pour le traitement du saignement postopératoire de la cavité prostatique (120) comprenant: un corps (20) comportant un premier canal (25b), un premier ballonnet (24a) gonflable ménagé sur ledit corps (20), le premier ballonnet (24a) étant en connexion fluidique avec le premier canal (25b), le premier ballonnet (24a) étant destiné à être placé dans la vessie (100) contre le col de la vessie (100a) et étant configuré pour exercer une pression déterminée à l'état gonflé sur la cavité prostatique (120) de manière à obturer et isoler la cavité prostatique (120), à réduire le volume de la cavité prostatique (120) et à occlure les vaisseaux de la paroi de la cavité prostatique (120), caractérisé en ce que le dispositif hémostatique (10) comprend en outre au moins un dispositif de blocage (12) de position configuré pour figer la position et la tension du cathéter(1) dans l'urètre (130), le dispositif de blocage (12) étant relié directement ou indirectement au cathéter (11). L'invention concerne également un dispositif hémostatique (10) comprenant un cathéter urétral (11) et un dispositif de blocage (12) selon l'invention et un agent thérapeutique (50).
Patent WO-2018020179-A1 (WO)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1 ) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage, un boîtier (4) dans lequel lesdites tiges sont montées en coulissement et un dispositif de verrouillage dudit boîtier par rapport auxdites, ledit dispositif comprenant une barre (5) transversale montée en coulissement en étant pourvue de deux ergots (6) latéraux de verrouillage, ladite barre étant montée coulissante sur ledit boîtier par l'intermédiaire de deux paliers (9) latéraux, lesdits paliers étant montés sur ledit boîtier de manière à pouvoir débattre longitudinalement, lesdits paliers étant mis en contrainte par deux ressorts (10) respectifs les actionnant de manière à pousser ladite barre vers lesdites tiges pour forcer l'insertion desdits ergots dans les crans (3) correspondants quand ladite barre est en position de verrouillage.
Patent WO-2018109303-A1 (WO)
Title: Gestion d'un réseau de communication local par classification d'objets communicants en catégories de confiance
Inventor: MEUNIER BENOÎT
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-12-01
Abstract: La gestion d'un réseau de communication local comprenant une pluralité d'objets communicants (11-17; 21) aptes à être connectés au réseau, et un serveur (10; 20) de configuration de paramètres d'accès des objets communicants au réseau, met en œuvre une authentification des objets communicants et une classification des objets communicants dans une catégorie de confiance en fonction d'un résultat de l'authentification.
Patent WO-2018122489-A1 (WO)
Title: Pièces structurelles comprenant un insert surmoulé
Inventor: PARRA STÉPHANE
IPC: B29D23/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une pièce structurelle (1) d'un véhicule automobile, réalisée en matière composite incorporant des fibres de renfort. Cette pièce (1) comprend une partie en forme de corps creux délimitée par une enveloppe interne (3) ayant un volume intérieur (4). L'enveloppe interne (3) est surmoulée par une couche de la matière composite et le volume intérieur (4) de l'enveloppe interne (3) est intégralement occupé par un fluide.
Patent WO-2018158537-A1 (WO)
Title: Agencement d'entree de moteur d'aeronef comprenant un decoupleur mecanique
Inventor: BENYAMIN SERGE
IPC: F04D29/54
Filed: 2018-02-28
Abstract: Un découpleur mécanique (15) à l'entrée d'une turbomachine est disposé à l'extérieur d'un carter d'entrée, à une jonction de bras rayonnants (27) avec un carter extérieur (13), afin de permettre de libérer partiellement un arbre à basse pression quand un balourd important apparaît. En étant placé loin du roulement, le découpleur (15) peut être conçu avec une grande liberté à un endroit où l'espace disponible est plus grand et les contraintes d'aménagement moins importantes. Il est plus précisément logé dans une alvéole (30) du carter extérieur (13) s'ouvrant sur la veine d'écoulement (5).
Patent WO-2019122742-A1 (WO)
Title: Hydraulic connection device of an element for cooling an electricity supply device of a vehicle
Inventor: TUDEAU ERIC
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-12-20
Abstract: The invention relates to a hydraulic connection device (1) of an element (13) for cooling an electricity supply device (12), the hydraulic connection device comprising at least: a fluid communication chamber (5) delimited, at least partially, by a peripheral wall; a first opening (6) via which a cooling fluid can enter the fluid communication chamber; and a second opening (7) via which the cooling fluid can exit said fluid communication chamber. The hydraulic connection device comprises at least: a first attachment member (9) for attaching the electricity supply device to the hydraulic connection device; a second attachment member (10) for attaching the hydraulic connection device to the cooling element (13); and a third attachment member (11) intended for hydraulically connecting the fluid communication chamber.
Patent WO-2021209702-A1 (WO)
Title: Electroluminescent diode comprising a hybrid structure formed of layers and nanowires
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/32
Filed: 2021-04-09
Abstract: Electroluminescent diode (100) comprising at least: - a first layer (106) of n-doped AlX1Ga(1-X1-Y1)InY1N, with X1 > 0 and X1+Y1 ≤ 1; - a second layer (108) of p-doped AlX2Ga(1-X2-Y2)InY2N, with X2 > 0 and X2+Y2 ≤ 1; - an active zone (110) arranged between the first and second layers and comprising at least one emissive structure with multiple quantum wells (112, 114); - nanowires (122) which are based on AIN p-doped with atoms of indium and magnesium and which are arranged on the second layer; - an ohmic contact layer (124) in contact with the nanowires.
Patent WO-2021255400-A1 (WO)
Title: Monitoring of at least one section of a communications network using a confidence index assigned to the section of the network
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/121
Filed: 2021-06-18
Abstract: The monitoring system (2) for monitoring at least one section (SL1,…,SL8) of a communications network (1) using at least one access network, an edge network and a core network, comprises, for each section, a plurality of intrusion detection modules (R-SID, E-SID, C-SID) configured to monitor elements associated with said section and comprising at least a first module (R-SID) for detecting intrusions at the access network level, a second module (E-SID) for detecting intrusions at the edge network level, and at least a third module (C-SID) at the core network level, each of the modules being configured to provide a piece of information representative of a local confidence level assigned to the section according to a behaviour of at least one element that it monitors, a said third module (C-SID*) additionally being configured to evaluate, from the provided information, an overall confidence level for this section and to trigger an intrusion mitigation action for this section depending on the value of this overall confidence level.
Patent WO-2022003284-A1 (WO)
Title: Method for orbit control and desaturation of a satellite by means of articulated arms supporting propulsion units
Inventor: LAURENS PHILIPPE
IPC: B64G1/24
Filed: 2021-06-28
Abstract: The present invention relates to a method (50) for orbit control of a satellite (10) orbiting Earth and desaturation of a device for storing kinematic momentum of the satellite, the satellite (10) comprising two articulated arms (20, 21) each supporting a propulsion unit (30, 31), the method (50) comprising: - determining (51) a manoeuvre plan comprising at least two thrust manoeuvres, wherein a first thrust manoeuvre is to be executed using the propulsion unit on one of the articulated arms and a second thrust manoeuvre is to be executed using the propulsion unit on the other articulated arm, - controlling (52) the articulated arms (20, 21) and the propulsion units (30, 31) depending on the manoeuvre plan, at least one of the first and second thrust manoeuvres being a thrust manoeuvre referred to as a discontinuous thrust manoeuvre which is made up of at least two separate consecutive thrust sub-manoeuvres.
Patent WO-2022018379-A1 (WO)
Inventor: OLIVIER STÉPHANE
IPC: H01R13/622
Filed: 2021-07-21
Abstract: Le dispositif de sécurisation d'une connexion (1) d'un embout de connectique avec un récepteur de connectique complémentaire d'un appareil mobile comporte un premier élément (10) agencé de sorte à être fixé solidaire de manière amovible sur l'appareil mobile au voisinage du récepteur de connectique, et un deuxième élément 5 (20) agencé de sorte à être solidaire de l'embout de connectique, le dispositif de sécurisation comportant en outre des moyens d'assemblage sécurisé (30) des premier et deuxième éléments l'un avec l'autre, lors d'une réalisation d'une connexion entre l'embout et le récepteur.
Patent WO-2022053759-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a part made of composite material by thermocompression
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/46
Filed: 2021-09-07
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a part made of composite material comprising a reinforcement area, by thermocompression of a first and a second material, the method comprising the following steps: - depositing the first material (A) in a first area (46) of a mold (40) with a shape determined so as to form a first portion (56) of the part, the first portion being intended to form the reinforcement area of the part, the first material (A) comprising coupons made of material with long discontinuous fibers; and - depositing the second material (B) in a second area (48) of the mold so as to form a second portion (58) of the part, the second area of the mold being separate from the first area, the second material (B) comprising coupons made of material with long discontinuous or continuous fibers that is different from the first material (A).
Patent WO-2022195190-A1 (WO)
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOÏC
IPC: G01N29/04
Filed: 2022-02-23
Abstract: Le présent document concerne un procédé de focalisation d'ondes acoustiques au niveau d'une interface (106) entre deux couches (108,110) d'une structure multicouche (104), le procédé comprenant : - fournir des moyens laser aptes à émettre un faisceau laser (102) en direction d'une surface extérieure (102) de la structure multicouche pour produire une onde longitudinale (114) depuis le centre d'une tâche du faisceau laser projetée sur la surface extérieure (112) et une onde transversale (116) depuis la périphérie de ladite tâche, - déterminer la distance entre ladite interface (106) et la surface extérieure (112), -déterminer une ou plusieurs vitesses de propagation de l'onde longitudinale et une ou plusieurs vitesses de propagation de l'onde transversale de la ou des couche(s) traversée(s) par lesdites ondes pour atteindre ladite interface, - déterminer un rayon (r) de la tâche du faisceau laser en fonction de la ou des vitesses de propagation et de ladite distance de sorte que le temps de parcours de l'onde longitudinale pour atteindre ladite interface est égal à trois fois le temps de parcours de l'onde transversale pour atteindre ladite interface.
Patent WO-2022238646-A1 (WO)
Title: Installation pour la production et la collecte de larves néonates
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2022-05-09
Abstract: L'invention concerne une installation pour la production et la collecte de larves néonates comportant un ensemble de cages munies d'au moins un collecteur d'oeufs (560) pondus par les insectes présents dans lesdites cages, une ligne de transfert des larves néonates issues des oeufs éclos depuis chacun desdits collecteurs (560) vers un convoyeur et un équipement de concentration des larves néonates provenant dudit convoyeur pour l'acheminement vers un module d'élevage ou vers un récipient de stockage tampon de larves néonates. Elle comporte en outre : • un ensemble de baies (500, 501) de regroupement d'une pluralité de collecteurs d'oeufs (560), lesdites baies (500, 501) étant ouvertes dans leurs parties inférieures; • lesdites baies (500, 501) étant mobiles entre un point de chargement avec des collecteurs retirés des cages et ladite ligne de transfert des larves néonates; • ladite ligne de transfert des larves néonates étant ouverte, sans carter dans la partie supérieure, pour recevoir lesdites baies (500, 501) en partie supérieure, et présentant en partie inférieure un système de guidage à parois évasées (123, 124; 173, 174), dit réceptacle, présentant dans sa partie supérieure une largeur adaptée à la section desdites baies, et dans sa partie inférieure une ouverture (125, 175) adaptée aux dimensions d'un convoyeur (110, 160), ledit réceptacle étant configuré pour regrouper les larves néonates tombant par gravité desdits collecteurs (560) sur la surface supérieure dudit convoyeur.