baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102277-A1 (FR)
Title: Préparation de jeu de données pour un apprentissage automatique multi-agents
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G06N20/20
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) et procédés (200) pour l’apprentissage automatique prédictif d’au moins une première caractéristique physique d’un système complexe du type électronique et/ou mécanique, tel un véhicule routier. Le principe général de l’invention est basé sur l’utilisation du paradigme des systèmes multi-agents dans la mise en œuvre de l’apprentissage automatique (« machine learning », en anglais) de manière décentralisée et ascendante. En pratique, l’invention recourt à l’approche des systèmes multi-agents adaptatifs coopératifs (« Adaptive Multi-Agent System » ou AMAS en anglais). Dans ce cadre, la présente invention concerne particulièrement la préparation du jeu de données d’apprentissage à répartir entre les différents agents. Figure 1
Patent FR-3104788-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance à la mobilité par vision artificielle
Inventor: BURGER BRICE
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention porte sur un appareil (1) autonome et portatif d’assistance à la mobilité d’un utilisateur, comprenant :     - un dispositif de communication d’alerte à l’utilisateur (4) ;     - un capteur stéréoscopique (2) apte à fournir une image de profondeur d’une scène imagée ;     - un calculateur de vision artificielle (3) configuré pour identifier et caractériser des obstacles potentiels dans la scène imagée à partir de l’image de profondeur et pour contrôler le dispositif de communication d’alerte de manière à ce qu’il informe l’utilisateur de la présence d’un obstacle.                  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105449-A1 (FR)
Title: Joint de protection
Inventor: DELAME-QUENTIN CYRILLE
IPC: G02B23/16
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un joint de protection (70) se présentant sous la forme d’un corps creux comprenant une première paroi (10), une deuxième paroi (20), opposée à la première paroi (10), et un tronçon (30) entre la première paroi (10) et la deuxième paroi (20). La première paroi comporte une ouverture (11), la deuxième paroi comportant au moins une fente (21). Le joint de protection est configuré pour passer, lorsqu’une force est exercée sur la deuxième paroi (20), dans une direction perpendiculaire à ladite deuxième paroi, d’une position de repos, dans laquelle la au moins une fente (21) est fermée, à une position contrainte, dans laquelle la au moins une fente (21) est déformée, dégageant une ouverture dans la deuxième paroi (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105094-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de vehicule automobile comportant des volets mobiles d’aeration
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B19/10
Filed: 2019-12-19
Abstract: Enjoliveur de roue de véhicule automobile, comportant un flasque centré sur un axe principal, comprenant des ouvertures de passage d’air (6), et des dispositifs de fixation (2) sur une jante de la roue, et comportant des volets mobiles (10) fermant au moins certaines ouvertures (6), comprenant des aimants maintenant ces volets (10) fermés, et des ressorts (18) appliquant sur ces volets (10) une force constante d’ouverture.     Figure 1
Patent FR-3106223-A1 (FR)
Title: Programmation optimale de requêtes en fonction des exigences de fraîcheur de données
Inventor: CISEK JULIUS
IPC: G06F16/9537
Filed: 2020-01-13
Abstract: Un procédé de programmation optimale de requêtes comprend la réception, dans un système de traitement de données de récupération d’informations, d’une demande visant à accélérer l’exécution d’une requête spécifiée à un moment antérieur à un moment programmé. Un champ spécifique correspondant aux données d’une base de données est alors identifié dans la requête et une exigence de fraîcheur de données pour le champ spécifique est récupérée ainsi qu’une fréquence de changement des données correspondant au champ spécifique. Ensuite, si l’exécution de la requête spécifique au moment antérieur au moment programmé au lieu du moment programmé est déterminée comme ne violant pas l’exigence de fraîcheur de données sur la base de la fréquence de changement des données correspondant au champ spécifique, la requête spécifique est programmée pour être exécutée au moment antérieur au moment programmé. Mais sinon, l’heure programmée peut être maintenue pour l’exécution de la requête spécifique.     Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3106632-A1 (FR)
Title: Aubage de stator pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: AMBRAZAS ALEXIS DIDIER CAMILLE
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-01-24
Abstract: Aubage de stator (10) pour une turbomachine d’aéronef, cet aubage comportant :     - une rangée annulaire d’aubes (16) à calage variable,       - un anneau (12) de support d’abradable qui comporte des logements (46) de montage de pions (44) de rétention,     - une cartouche abradable (46) qui est portée par l’anneau et qui comporte une partie annulaire (54) s’étendant en regard desdits logements,       caractérisé en ce que les pions de rétention comprennent des premiers pions (44a) dont les têtes sont recouvertes par ladite partie de la cartouche, et des seconds pions (44B) dont les corps traversent des orifices (54a) de la partie de la cartouche, les corps de ces seconds pions étant filetés et vissés jusqu’à ce que les têtes de ces seconds pions prennent appui sur la partie de la cartouche.     Figure pour l'abrégé : figure 8
Patent FR-3111912-A1 (FR)
Title: Procédé de culture de microorganismes pour l’accumulation de lipides
Inventor: IHAMMOUINE SAÏD
IPC: C12P7/64
Filed: 2020-06-24
Abstract: La présente invention concerne la culture industrielle de protistes pour la production de lipides contenant des acides gras polyinsaturés (PUFA), en particulier l’acide eicosapentaénoïque (EPA) et l’acide arachidonique (ARA).
Patent FR-3112939-A1 (FR)
Title: Produit universel de thérapie cellulaire et son utilisation
Inventor: VILLALBA MARTIN
IPC: C12N5/0783
Filed: 2020-07-31
Abstract: Produit universel de thérapie cellulaire et son utilisation Composition pharmaceutique comprenant une cellule NK (Natural Killer) ou un précurseur de cellule NK, en combinaison avec un polypeptide recombinant ; dans laquelle ledit polypeptide recombinant comprend (i) une région Fc (fragment cristallisable) modifiée, et (ii) un domaine de liaison à un ligand, ladite région Fc étant capable de se lier à ladite cellule NK ou à son précurseur.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3115703-A1 (FR)
Title: Système d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique, procédé de fonctionnement associé comprenant une étape de soulèvement préalable du véhicule du sol.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: A62C3/16
Filed: 2020-11-02
Abstract: Système d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique, procédé de fonctionnement associé comprenant une étape de soulèvement préalable du véhicule du sol.
    L’invention concerne un système (1) d’extinction d’un feu et/ou d’empêchement de prise ou reprise d’un feu de véhicule électrique (V) intégrant un module ou un pack-batterie comprenant une pluralité d’accumulateurs électrochimiques, notamment des accumulateurs métal-ion, comprenant :
    -    une structure gonflable autoportante (2), dont la forme et les dimensions à l’état déployé sont adaptées pour soulever le véhicule électrique du sol, créer un revêtement liner (21) entre le sol et le véhicule électrique, et créer une barrière périphérique continue avec le revêtement liner, fermée sur elle-même, autour du véhicule électrique;
    -    un dispositif d’alimentation en liquide pour remplir au moins partiellement le volume étanche (R) délimité à l’intérieur de la barrière périphérique et par le revêtement liner, de sorte à immerger au moins le module ou pack-batterie dans le liquide.
    Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3116682-A1 (FR)
Title: Procédé de communication de l’état d’un réseau de calculateur(s), programme d’ordinateur, nœud de calcul et réseau associés
Inventor: RENARD BENOIT
IPC: H04L43/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: Procédé de communication de l’état d’un réseau de calculateur(s), programme d’ordinateur, nœud de calcul et réseau associés L’invention concerne un procédé de communication de l’état d’un réseau comprenant plusieurs nœuds de calcul, mis en œuvre, cycliquement, par chaque nœud, et comprenant :  - émission (48), par un nœud courant, vers chaque autre nœud, d’un message comprenant :  - une vision locale correspondant à la liste des nœuds dont le nœud courant a reçu un message,   - une synthèse locale correspondant à l’intersection de la vision locale du nœud courant et des visions locales des autres nœuds,   - une dernière synthèse globale correspondant à une synthèse locale commune à tous les nœuds,  - réception (46) d’un tel message émis par chaque autre nœud,   - un cycle sur deux, traitement (50) des dernières données reçues générant un message associé,   le message émis à chaque cycle correspondant au dernier message généré par traitement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116799-A1 (FR)
Title: Unité de pilotage pour engin de mobilité et Procédé associé
Inventor: SIEGWART JEAN-BAPTISTE
IPC: B62M6/45
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage pour engin de mobilité (900),   ledit engin comportant un moteur électrique (300) agencé pour assurer tout ou partie de la propulsion dudit engin et un dispositif de changement de vitesse (100) présentant une pluralité de k rapports entre un premier rapport dit rapport n° 1 et un rapport supérieur dit rapport n° k, chacun des k rapports présentant un ratio (R1, Ri ,Rk), ledit dispositif de changement de vitesse comportant un actionneur de changement de vitesse (150) agencé pour engager un rapport sélectionné présentant un ratio (Rsel ) , ledit procédé permettant de piloter au moins un du moteur électrique et du dispositif de changement de vitesse (100).  L’invention concerne également une unité de pilotage pour mettre en œuvre un tel procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3119373-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour un aeronef comprenant des machines electriques
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: F01D15/10
Filed: 2021-02-01
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (1, 1’) pour un aéronef, comprenant une turbine à gaz (2),   une première machine électrique (7a) comprenant un premier arbre de transmission de puissance (8a) présentant un axe de rotation (B) s’étendant sensiblement radialement par rapport à l’axe longitudinal (A),   une seconde machine électrique (7b) comprenant un second arbre de transmission de puissance (8b) présentant un axe de rotation (B’) s’étendant sensiblement radialement par rapport à l’axe longitudinal (A),  au moins un module de transmission mécanique (10) reliant les première et seconde machines électriques (7a, 7b) à la turbine à gaz (2), le module de transmission mécanique (10) comprenant :  un arbre intermédiaire (11) relié à l’arbre de turbine (3) et sur lequel est monté un premier pignon conique (12a),  un premier pignon d’entrée (13a) monté sur une extrémité du premier arbre de transmission (8a) et coopérant avec le premier pignon conique (12a), et un second pignon d’entrée (13b) monté sur une extrémité du second arbre de transmission (8b) et coopérant avec le premier pignon conique (12a)  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121941-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier et de carton
Inventor: BARRIERE CYRIL
IPC: D21H21/10
Filed: 2021-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton à partir d’une suspension fibreuse, comprenant les étapes suivantes :a) injection d’un polymère P2 dans une suspension fibreuse,b) formation d’une feuille de papier ou de carton,c) séchage de la feuille de papier ou de carton,le polymère P2 étant préparé, préalablement à l’étape a), à partir d’un polymère hydrosoluble P1 sous forme de particules solides, P1 étant composé d’au moins un monomère non ionique choisi parmi l’acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthylacrylamide, et l’acrylonitrile,le polymère P1 étant soumis à une réaction Re pour donner un polymère P2, la réaction Re consistant à ajouter les particules solides de polymère P1 dans une solution aqueuse M1 de : (i) un hydroxyde d’alcalin et/ou un hydroxyde d’alcalino-terreux, (ii) un hypo-halogénure d’alcalin et/ou un hypo-halogénure d’alcalino-terreux préalablement à un temps de réaction de 10 secondes à 5 heures.
Patent FR-3122177-A1 (FR)
Title: Dispositif d'équipement de selle d'équitation pour protéger les étrivières
Inventor: FOURNIER YAN
IPC: B68C1/16
Filed: 2021-04-23
Abstract: Titre : Dispositif d'équipement de selle d'équitation pour protéger les étrivières L’invention concerne un dispositif d'équipement de selle d'équitation destiné à coopérer avec une étrivière présentant une configuration en boucle fermée à deux brins s’étendant suivant une direction longitudinale, caractérisé en ce qu'il comprend un étui comprenant une première partie comprenant un premier passage présentant deux extrémités débouchantes et une deuxième partie comprenant un deuxième passage et deux extrémités débouchantes; le premier passage et le deuxième passage étant destinés à recevoir au moins un des deux brins de l'étrivière, la première partie et la deuxième partie étant coulissantes l’une relativement à l’autre.  L'invention concerne en général le domaine de l’équipement pour la pratique des sports équestres. Elle vise notamment un étui améliorant le confort et la sécurité des étrivières traditionnelles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122179-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de triamide de phosphoryleou de thiophosphoryle, et utilisation de composé dans des formulations d’engrais azotiques
Inventor: BEAL BERNARD
IPC: C07F9/22
Filed: 2021-04-27
Abstract: Procédé de fabrication de triamide de phosphoryle OP(NH2)3 ou de triamide de thiophosphoryle SP(NH2)3, dans lequel a) on fait réagir, respectivement, du trichlorure de phosphoryle OPCl3 ou du trichlorure de thiophosphoryle SPCl3 , avec de l’ammoniac gazeux dans une phase liquide apolaire pour obtenir un premier précipité comportant, respectivement, du triamide de phosphoryl ou du triamide de thiophosphoryle, et du chlorure d’ammonium,   b) on traite ledit premier précipité avec du carbonate de sodium ou du carbonate de potassium, de préférence avec du carbonate de sodium, dans une phase liquide organique polaire, pour obtenir un deuxième précipité comportant du NaCl et le triamide de phosphoryle ou le triamide de thiophosphoryle restant dans ladite phase liquide organique polaire, et on sépare ledit deuxième précipité de ladite phase liquide organique polaire, cette dernière pouvant subir encore une étape de concentration pour augmenter sa concentration en triamide de phosphoryle ou triamide de thiophosphoryle.
Patent FR-3125154-A1 (FR)
Title: Simulateur de protection physique
Inventor: ARDANT FRANCOIS
IPC: G06Q90/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination d’un niveau de : vulnérabilité d’une installation sensible, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :   détermination d’au moins une classe de vulnérabilité de ladite installation sensible ;  détermination d’une pluralité de paramètres de vulnérabilité, chacun étant associé à au moins une classe de vulnérabilité, chaque paramètre de vulnérabilité étant dépendant d’un paramètre temporel unitaire détermination d’un niveau de vulnérabilité en fonction du ou des paramètres de vulnérabilité déterminés Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3125321-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence
Inventor: COLEIRO GAETAN
IPC: F16L37/30
Filed: 2021-07-19
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8, 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite (2, 3) lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et permettre l’ouverture de la conduite (2, 3) lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le mécanisme de clapet (5, 7, 9) d’une première des conduites (3) de transport comprenant un clapet (5) mobile sollicité par un organe (9) de rappel vers une position de fermeture contre un siège (7) fixe disposé autour du clapet (5), caractérisé en ce que le mécanisme de clapet (4, 6, 8) de la seconde conduite (2) de transport comprend un clapet (4) de référence et un siège (6) mobile disposé autour du clapet (4) de référence, le siège (6) mobile étant sollicité vers une position de fermeture contre le clapet (4) de référence par un organe (8) de rappel.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126009-A1 (FR)
Title: Revêtement chauffant pour le sol, adapté à un usage en extérieur
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: E01C11/26
Filed: 2021-08-04
Abstract: La présente invention concerne un revêtement chauffant pour le sol, adapté à un usage en extérieur, comprenant :  - un tapis de sol (2) qui est réalisé dans un matériau élastomère et qui comporte une face supérieure (2b), au sein de laquelle débouchent des gorges rectilignes (21),  - des organes chauffants (3), rapportés dans lesdites gorges rectilignes (21), qui comprennent chacun un profilé métallique (4) et un tube plastique (5) inséré dans son conduit longitudinal (41),  - des moyens de chauffage fluidique qui sont raccordés aux tubes plastiques (5) et qui sont adaptés à chauffer ledit fluide caloporteur et à générer une circulation dudit fluide caloporteur le long desdits tubes plastiques (5).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3126064-A1 (FR)
Title: Agencement de ventilation d’urgence pour boîtier de batterie(s) et procede d’assemblage
Inventor: COLLICARD FLORENT
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-08-09
Abstract: L’agencement de ventilation (1) inclut un connecteur (2) annulaire se mettant en prise sur une ouverture (O) d’un boîtier de batterie, en délimitant un canal (C2) d’aération. L’assemblage est simple, permis en fixant un joint annulaire sur le connecteur et en montant un couvercle (3) sur un corps annulaire (20) du connecteur par emboîtement pour entourer ce corps (20) et recouvrir le canal (C2).Un contact annulaire étanche (C3) entre le couvercle et le corps est ainsi obtenu, tandis que la position axiale d’emboîtement du couvercle (3) est verrouillée par un organe de verrouillage (104) déformable mis en place de façon à :- entourer une zone de chevauchement entre une portion d’insertion du connecteur et le couvercle (3), en venant en prise contre le connecteur, et- pouvoir se déformer pour déverrouiller l’emboîtement du couvercle lorsque la surpression dans le canal (C2) dépasse un seuil.  Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3126722-A1 (FR)
Title: Ensemble menuiserie a cloisons modulaires en bois
Inventor: FRERE FABRICE
IPC: E06B1/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Ensemble menuiserie (10) à cloisons modulaires en structure bois comprenant une âme centrale (12) en bois de forme rectangulaire, présentant une face appelée plat intérieur prévue pour recevoir en appui au moins un cloisonnement, deux faces latérales aussi appelées chants, et une autre face appelée plat extérieur, chacune des faces présentant une feuillure, ci-après dite feuillure intérieure, feuillures latérales et feuillure extérieure ; deux parcloses (22, 23), dites latérales, aussi appelées extérieures, en bois, de forme rectangulaire, chacune des parcloses étant prévue être fixée sur un chant respectif de l’âme centrale, au moyen d’un système de fixation invisible et amovible logé dans l’une des feuillures latérales, et recevoir un joint appuyant sur l’au moins un cloisonnement, une parclose intérieure, en bois, de forme rectangulaire, prévue pour être fixée sur le plat intérieur de l’âme centrale, au moyen d’un système de fixation invisible et amovible logé dans la feuillure intérieure, et prévue pour recevoir au niveau de chacun de ses chants un joint appuyant sur la cloison.  Figure pour la publication : Figure   1
Patent FR-3128207-A1 (FR)
Title: Turboréacteur double flux comportant des déflecteurs mobiles et un système d’actionnement des déflecteurs
Inventor: CALIMAN LAURENT
IPC: F02K1/76
Filed: 2021-10-15
Abstract: TURBORÉACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT DES DÉFLECTEURS MOBILES ET UN SYSTÈME D’ACTIONNEMENT DES DÉFLECTEURS L’invention concerne un turboréacteur double flux avec une nacelle comportant une structure fixe, un ensemble mobile portant des deuxièmes moyens de blocage (156b) et mobile entre une position avancée et une position reculée, un ensemble de déflecteurs (132) mobile en translation entre une position rétractée et une position déployée, et un système d’actionnement (150) comportant un chariot (152), un levier de blocage (154) portant des premiers moyens d’accrochage (156a) et mobile entre une position de blocage et une position libre, et un système de transmission (160) prévu pour déplacer le levier de blocage (154) de la position de blocage à la position libre lorsque l’ensemble mobile atteint une position intermédiaire entre la position avancée et la position reculée.  La mise en place d’un tel système d’actionnement permet de loger les déflecteurs en dehors du capot mobile ce qui permet de réduire ses dimensions et de raccourcir les lignes aérodynamiques.  Fig. 4
Patent FR-3129341-A1 (FR)
Title: Procédé de commande électrique d’un frein de parking
Inventor: DACLAT JULIEN
IPC: B60T8/24
Filed: 2021-11-24
Abstract: Le procédé de commande électrique d’un frein de parking pour véhicule automobile dans lequel on commande (3) un desserrage du frein de parking en deux étapes (D1, D2) séparées par une interruption (I) du desserrage d’une durée liée à la réalisation d’une condition prédéterminée. Cette condition dépend, selon un mode de réalisation, d’une pression hydraulique (5) exercée par un actionneur hydraulique d’un frein de service du véhicule, et, selon un autre mode de réalisation, d’une durée prédéterminée qui s’est écoulée à partir de l’interruption.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131683-A1 (FR)
Title: Guide chirurgical hémivertébral spécifique à un patient
Inventor: ROUSSOULY JEAN-CHARLES
IPC: A61B17/56
Filed: 2022-01-11
Abstract: Guide chirurgical hémivertébral spécifique à un patient Le guide (100) comporte un corps (101) pourvu d’un passage de visée (120) pour guider un instrument et d’une face d’accouplement (110), disposée sur le côté distal (101B) du corps et spécifique à un patient de manière à être appliquée en contact sur mesure avec la matière osseuse d’uniquement une moitié de vertèbre, gauche ou droite. La face d’accouplement comporte une surface morphoadaptée (112), congruente avec la face postérieure de la lame de la moitié de vertèbre et incluant des portions périphériques (112A, 112B) respectivement situées à l’aplomb antéropostérieur du bord inférieur de la lame et du bord latéral de l’isthme de la moitié de vertèbre, et des plots de positionnement (114, 116) s’étendant en saillie respectivement depuis ces portions périphériques. La surface morphoadaptée et les plots de positionnement sont façonnés pour coopérer par complémentarité de formes avec respectivement la face postérieure de la lame, le bord inférieur de la lame et le bord latéral de l’isthme de manière à maintenir le corps dans une position unique.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3132339-A1 (FR)
Title: Disque de frein perfectionné
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: F16D65/12
Filed: 2022-01-31
Abstract: L’invention concerne un disque (40) pour frein (30) à disque (40).Selon l’invention, le disque (40) est réalisé en acier comprenant moins de 0,3% en masse de Carbone.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1