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Patent FR-3073145-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides acides, esters ou amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE-CELINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , notamment de la peau, comprenant l'application sur cesdites matières kératiniques telles que la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R tel que défini dans la description et S* un mono ou polysaccharide. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un composé de formule (I) telle que définie ci-après comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3074583-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut survenant dans un cable
Inventor: ALBERTO DIEGO
IPC: G01R31/08
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention est un procédé de détection et de localisation d'un défaut (2) affectant un câble électrique (10), comportant les étapes suivantes : a) disposition d'un premier capteur (11,11') et d'un deuxième capteur (12), le long du câble, le deuxième capteur étant un capteur acoustique. b) détection de la survenue du défaut - par le premier capteur, à un premier instant (t1), - et par le deuxième capteur, à un deuxième instant (t2) ; c) prise en compte d'une vitesse de propagation (v1, vi) d'une onde acoustique générée par le défaut ; d) estimation d'une position (x1, xi) du défaut (2) en fonction du premier instant et du deuxième instant, en se basant sur la vitesse de propagation résultant de l'étape c) ; e) détermination d'une vitesse de propagation de référence (vref(x1), vref(xi)) en fonction de la position (x1, xi) du défaut (2) résultant de l'étape d), et comparaison de ladite vitesse de référence avec la vitesse de propagation prise en compte lors de l'étape c); f) en fonction de la comparaison, . validation de la position résultant de l'étape d) ; . ou réitération des étapes c) à f) en ajustant, lors de l'étape c) la vitesse de propagation prise en compte.
Patent FR-3074913-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une vitesse d'un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P5/24
Filed: 2017-12-08
Abstract: Procédé de mesure d'une vitesse d'un fluide, comprenant l'étape de mesurer un temps de trajet mis par un signal ultrasonore de mesure pour parcourir un trajet de longueur définie, le signal ultrasonore de mesure étant généré par un transducteur soumis à un signal électrique d'excitation (16), le procédé de mesure étant caractérisé en ce que le signal électrique d'excitation (16) comporte une première portion de signal (17) suivie d'une deuxième portion de signal (18), la première portion de signal étant un signal périodique présentant un motif (19) ayant une amplitude maximale décroissante, et la deuxième portion de signal étant un signal périodique de même motif (21) ayant une amplitude maximale constante.
Patent FR-3075091-A1 (FR)
Title: Film multicouche incluant un tensioactif non ionique et son utilisation pour un emballage refermable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B65D65/40
Filed: 2017-12-19
Abstract: 1) Film multicouche comprenant :
 - une couche adhésive A constituée par une composition auto-adhésive thermofusible extrudable ;
 - une couche thermoscellable et sécable B constituée par une composition b ;
 - une couche complexable C constituée par une composition c ;
 ledit film étant caractérisé en ce que une des compositions b et c est une composition t à base d'un matériau thermoplastique P comprenant, sur la base de son poids total, de 0,1 à 5 % en poids d'un tensio-actif non ionique T dont la masse molaire en poids est inférieure à 1000 g/mole et qui comprend au moins une chaîne aliphatique linéaire saturée de 10 à 22 atomes de carbone.
 2) Procédé de fabrication dudit film par co-extrusion
 3) Utilisation dudit film pour la fabrication d'emballages refermables.
Patent FR-3075747-A1 (FR)
Title: Traitement local sur plancher mono-peau des entrees et diffusions d'effort en choc lateral
Inventor: JUILLARD PIERRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2017-12-27
Abstract: - Plancher (10) de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte un panneau principal (20) en matière composite, la panneau (20) comprenant deux appuis latéraux (40) destinés à être fixés à des longerons (50), le profil du panneau (20) formant un décrochement au niveau de chaque appui latéral (40), le panneau (20) comportant en outre des nervures s'étendant entre un appui latéral (40) et l'autre appui latéral (40).
Patent FR-3081208-A1 (FR)
Title: Structure optimisee, et moyens de production en masse, de reservoirs a tres haute pression a faible cout
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F17C1/06
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'avenir de la mobilité routière passe par l'usage de l'hydrogéné plutôt que par celui des batteries électriques, il faut donc envisager des technologies de production des réservoirs à pression de faible coût et de grande fiabilité. Il est fait appel à des réservoirs à haute pression pour réaliser le stockage de gaz comprimés, que ce soit pour les besoins industriels ou les transports, par transports on comprend, l'automobile, les cars et bus, les autorails, les camions, les bateaux, les avions, les fusées, les véhicules spatiaux. Les gaz à stocker sous pression, peut-être de l'air comprimé, du gaz naturel, toute sorte de gaz industriel et en particulier de l'hydrogène, ou de l'hélium, ces derniers ont la particularité d'être particulièrement fugaces. Les techniques classiques dites par enroulement filamentaire en voie humide sont héritées de l'aviation, et sont particulièrement inadapté pour une production de masse ; nous présentons ici un réservoir a structure innovante ainsi que son procédé de réalisation économique et à très grande productivité.
Patent FR-3076953-A1 (FR)
Title: Ensemble de cellules pour adaptation de puissance de reacteurs electrochimiques
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/1004
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de cellules électrochimiques (1) pour réacteur électrochimique (4), comprenant : -une première cellule électrochimique, incluant : -un premier assemblage membrane/électrodes (14) comprenant une première anode (141) et une première cathode de part et d'autre d'une membrane échangeuse de protons ; -des premier et deuxième guides d'écoulement (5) positionnés de part et d'autre du premier assemblage (14) ; -une deuxième cellule électrochimique, incluant : -un deuxième assemblage membrane/électrodes (110) comprenant une deuxième anode (111) et une deuxième cathode de part et d'autre d'une membrane échangeuse de protons ; -des troisième et quatrième guides d'écoulement (5) de part et d'autre du deuxième assemblage membrane/électrodes (113) ; -les premier et troisième guides d'écoulement présentent une même géométrie ; -la première anode (141) et la deuxième anode (111) présentent des répartitions de densités surfaciques de matériau électrocatalytique différentes sur des faces respectives des première et deuxième membranes échangeuses de protons.
Patent FR-3081844-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fermeture etanche de recipients contenant des gaz corrosifs
Inventor: DUFOUR PASCAL
IPC: C22C38/44
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de clapet de sécurité pour récipient de gaz, comprenant une ouverture pour soutirer du gaz du récipient, et une bille configurée pour obturer cette ouverture ; la bille étant constituée d'un matériau métallique caractérisé par une vitesse de corrosion par le dihydrate de trifluorure de bore de moins de 50 µm par an à une température de 20 °C. L'invention concerne également un robinet pour récipient de gaz comprenant le dispositif de clapet de sécurité, ainsi qu'un récipient de gaz.
Patent FR-3082381-A1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une base de donnees d'un reseau de voix sur ip
Inventor: FOUQUET STEPHANE
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-06-06
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en œuvre par une passerelle d'un réseau local offrant un accès à un réseau VoIP et comprend : - la réception (E20) d'un message d'initiation d'un appel de voix sur IP sur le réseau VoIP en provenance d'un terminal connecté au réseau local ; - la détermination (E30) d'un identifiant matériel du terminal à partir d'une adresse IP sur le réseau local contenue dans le message ; - si l'identifiant est couplé dans la base de données du réseau VoIP à une identité téléphonique, le transfert (E190) du message vers le réseau VoIP ; - sinon (E50) : ○ l'établissement (E60) d'un canal de voix sur IP entre le terminal et un serveur vocal hébergé par la passerelle ; ○ l'obtention (E70) par le serveur vocal via ce canal, d'un code d'authentification d'un utilisateur du terminal ; ○ si le code obtenu est associé à une identité téléphonique allouée par le réseau VoIP (E90), la mise à jour (E100) de la base de données en couplant l'identifiant du terminal à cette identité téléphonique.
Patent FR-3068593-A1 (FR)
Title: Un dispositif de nettoyage
Inventor: LI JING
IPC: A47L13/44
Filed: 2018-07-04
Abstract: Un dispositif de nettoyage comporte un boîtier comprenant une cavité avec une entrée des ordures pour stocker des ordures, une tige-poussoir reliée de manière mobile au boîtier, et un rouleau de balayage tournant avec le mouvement du boîtier de sorte que des ordures puissent entrer dans ladite cavité. Ce dispositif comporte également une plaque de balai fixée de manière amovible au boîtier ; la plaque de balai sépare le rouleau de balayage du sol lorsque la plaque de balai est fixée au boîtier ; le rouleau de balayage est en contact avec le sol lorsque la plaque de balai est séparée du boîtier.
Patent FR-3084219-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de correction de temperature mesuree de bobinage d'une machine electrique, notamment pour un vehicule a propulsion electrique ou hybride
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K11/25
Filed: 2018-07-18
Abstract: Procédé de correction de la mesure de température du bobinage d'une machine électrique (12), notamment d'un véhicule automobile à propulsion électrique ou hybride, dans lequel on récupère, à chaque instant, une valeur mesurée de température (Tmes) du bobinage mesurée par une sonde de température (12b) située à la surface du bobinage, une valeur mesurée de vitesse de rotation (ω) de ladite machine électrique (12) mesurée par un capteur de position (12a) et une valeur mesurée du courant efficace (Ieff) traversant un onduleur (14) commandant la machine électrique et mesurée par un capteur de courant (14a). La valeur mesurée de température du bobinage est corrigée en fonction de la valeur mesurée de température (Tmes) du bobinage, de la valeur mesurée de vitesse de rotation (ω) de ladite machine électrique (12), de la valeur mesurée du courant efficace (Ieff) et de données expérimentales réalisées au préalable sur une machine électrique sur banc d'essai.
Patent FR-3084712-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation ameliore pour piece aeronautique de turbomachine
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-08-01
Abstract: Dispositif de fixation pour une pièce aéronautique (5) de turbomachine comprenant un support (10) configuré pour fixer la pièce aéronautique (5) à la turbomachine, le support (10) comportant une équerre (12) ayant une première branche (12a) de fixation configurée pour être fixée à la pièce aéronautique (5) par l'intermédiaire d'un premier connecteur (20, 30), et une deuxième branche (12b) de fixation configurée pour être fixée à un carter de la turbomachine par l'intermédiaire d'un deuxième connecteur (20, 30), chacun parmi le premier et le deuxième connecteur (20, 30) comportant un amortisseur (22, 32) en élastomère configuré pour amortir des vibrations transitant dans le connecteur (20).
Patent FR-3085418-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comprenant une partie interne en nid d'abeille
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comprenant un extrados (13), un intrados (14), un pied (16), et un sommet (15), caractérisé en ce que ladite aube (1) comprend une partie interne en nid d'abeille formée par une pluralité d'alvéoles dirigées suivant un axe principal d'élongation (θ ) de l'aube (1) et qui débouchent au pied (16) de l'aube (1), ladite aube (1) comprenant également une enveloppe (3) entourant la partie interne en nid d'abeille le long de l'extrados (13) et de l'intrados (14), ainsi qu'une baignoire (17) comprenant une paroi de fond (17a) recouvrant la partie interne en nid d'abeille sur le sommet (15) de l'aube (1).
Patent FR-3087474-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme d'actionnement d'un premier et d'un second ecrans et systeme d'actionnement
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/72
Filed: 2018-10-17
Abstract: Ce procédé de contrôle d'un système d'actionnement d'un premier écran, tel qu'un volet roulant et d'un second écran, tel qu'une toile, coulissant parallèlement, le système d'actionnement comprenant :
    - un actionneur délivrant un couple de rotation,
    - un tube d'enroulement du premier écran,
    - un tube d'enroulement du second écran,
    - un différentiel comportant une entrée entraînée en rotation par l'actionneur, une première sortie entrainant en rotation le tube d'enroulement du premier écran et une seconde sortie entrainant en rotation le tube d'enroulement du second écran, le différentiel transmettant sélectivement le couple de rotation de l'actionneur au tube d'enroulement du premier écran via la première sortie lorsque le tube d'enroulement du premier écran est non bloqué, ou au tube d'enroulement du second écran via la seconde sortie lorsque le tube d'enroulement du premier écran est bloqué, comprend une étape consistant à piloter l'actionneur, au moyen d'une unité de contrôle du système d'actionnement, sur des intervalles angulaires de rotation délimités par des fins de courses (FDCH1, FDCB1, FDCB2, FDCH2) et ces fins de courses sont déterminées en fonction d'une position du second écran.
Patent FR-3087461-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage pour une construction, en particulier un toit d'un batiment ou une terrasse
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04D13/04
Filed: 2018-10-19
Abstract: Dispositif de drainage pour une construction, en particulier un toit d'un bâtiment ou une terrasse, en vue d'évacuer l'eau de pluie, comprenant : une tête de drainage (11) en appui sur la construction, autour d'un canal d'écoulement de cette dernière, délimitant un espace de récupération communiquant avec l'extérieur et avec le canal d'écoulement ; et un moyen de montage comprenant un moyen d'appui ou d'accrochage (23) apte à être engagé à l'intérieur du canal d'évacuation et à prendre appui contre la paroi périphérique du canal d'évacuation et un moyen de sollicitation (24) reliant la tête de drainage et le moyen d'appui ou d'accrochage, et apte à agir sur le moyen d'appui ou d'accrochage,, de sorte à maintenir la tête de drainage en appui sur la surface extérieure de la construction.
Patent FR-3088526-A1 (FR)
Title: Procede pour modifier l'aspect d'une region du visage d'un utilisateur revetue d'une composition cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: G02C11/04
Filed: 2018-11-15
Abstract: Procédé pour modifier l'aspect d'au moins une région du visage d'un utilisateur revêtue d'une composition cosmétique comportant au moins un composé luminescent, dans lequel ladite région est soumise à des impulsions lumineuses provenant d'un dispositif d'illumination porté par la tête de l'utilisateur.
Patent FR-3088814-A1 (FR)
Title: Habillage des côtés de tiroirs en tissu ou sky
Inventor: BOULAIS MAXIMILIAN
IPC: A47B88/90
Filed: 2018-11-25
Abstract: Dispositif permettant la personnalisation de tiroir. L’invention concerne la personnalisation des côtés visibles lors de l’ouverture d’un tiroir, par un habillage de ceux-ci en tissu ou simili cuir connu sous le nom de « SKAI » au choix du client. Il est constitué de deux côtés (1) avec 2 rainures permettant la fixation du revêtement (4). De deux traverses (2) permettant le raccord entre les deux côtés (1) et donnant la dimension du tiroir. D’un fond (3) en mélaminé 10mm vissé sur les traverses (3) par des vises 4x35mm, permettant le maintien de l’équerrage et le support des ustensiles rangés. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à personnaliser les tiroirs coulissants. Exemple Figure 1.
Patent FR-3092634-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un ensemble d'absorbeurs de vibrations et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: JABOVISTE KEVIN
IPC: F16F7/10
Filed: 2019-02-11
Abstract: Dispositif comprenant un ensemble d’absorbeurs de vibrations et véhicule équipé d’un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (20) comportant un corps (25) et un ensemble d’absorbeurs de vibrations (30) montés sur le corps (25), chaque absorbeur (30) étant mobile par rapport au corps (25) entre une première position et une deuxième position, chaque absorbeur (30) étant propre à osciller par rapport au corps (25) entre ses première et deuxième position, une première fréquence propre étant définie pour chaque absorbeur (30), au moins un absorbeur (30) présentant une première fréquence propre différente de la première fréquence propre d’un autre absorbeur (30). Chaque absorbeur (30) comporte au moins une pièce de déformation (45) apte à se déformer lorsque l’absorbeur de vibrations (30) oscille entre sa première position et sa deuxième position, la pièce de déformation (45) présentant au moins deux faces configurées pour frotter l’une sur l’autre lors de la déformation de la pièce de déformation (45). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092732-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article cosmétique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-02-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un article cosmétique La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article (1) cosmétique comportant un textile (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), comportant l’étape consistant à réaliser un traitement entraînant la fusion d’au moins une partie du textile (15), le traitement étant autre qu’un traitement par rouleau à chaud. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093265-A1 (FR)
Title: Procédé de communication et dispositifs d’un réseau de communication sans fil
Inventor: SCHARAGER ARRANO HERNAN FELIPE
IPC: H04W28/16
Filed: 2019-02-22
Abstract: Procédé de communication et dispositifs d’un réseau de communication sans fil Le procédé de communication est mis en œuvre par un premier dispositif d’un réseau de communication sans fil comprenant un premier point d’accès au réseau et au moins un deuxième point d’accès au réseau, le premier point d’accès générant lors d’une communication sur un canal descendant établi avec un premier terminal un signal d’interférence affectant au moins une communication dudit au moins un deuxième point d’accès sur au moins un canal montant établi avec au moins un deuxième terminal. Il comprend une étape (E104) d’envoi par le premier dispositif du réseau audit au moins un deuxième point d’accès d’au moins une donnée (DATA) représentative d’un ensemble de paramètres de transmission (MCS_b’) utilisé par le premier point d’accès lors de la communication avec le premier terminal sur ledit canal descendant.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093413-A1 (FR)
Title: Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules
Inventor: PATOIS ALAIN
IPC: A47C27/10
Filed: 2019-03-04
Abstract: Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules
    Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules, ledit dispositif de cellule comprend une enveloppe étanche, munie d’au moins deux valves unidirectionnelles à débit contrôlé, dont l’une est adaptée à l’extraction de l’air tandis que l’autre est adaptée à l’introduction de l’air, et comporte intérieurement au moins un bloc de mousse ou analogue, susceptible d’une part de se déformer sous l’action d’un appui en sorte de provoquer le dégonflement de ladite enveloppe, et d’autre part de reprendre sa forme hors appui en sorte de provoquer le gonflement de ladite enveloppe par aspiration.
Patent FR-3098579-A1 (FR)
Title: Conduit de guidage de l’écoulement d’un flux de gaz comportant une ailette de perturbation de l’écoulement
Inventor: DA SILVA PAULO
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention propose un conduit (28) de guidage de l’écoulement d’un flux (F1) d’un gaz, comportant au moins un tronçon amont (16) d’amenée du flux de gaz, caractérisé en ce que la paroi interne(24) du tronçon amont (16) comporte au moins une surface de perturbation (30) faisant saillie à l’intérieur du conduit (28) pour créer une turbulence dans le flux de gaz atteignant la surface de perturbation (30) selon une direction (D) sensiblement oblique à la direction de l’écoulement dans le tronçon amont (16). La surface de perturbation (30) appartient à une ailette de perturbation agencée à l’intérieur du conduit. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3099810-A1 (FR)
Title: Élément optique pour dispositif lumineux à plusieurs fonctions photométriques et muret anti fuite lumineuse.
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21V8/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: L’invention concerne un élément optique monobloc comprenant au moins deux groupes de guides comprenant chacun au moins un guide plat, chacun conçu pour assurer une fonction photométrique lorsqu’il est alimenté par une source lumineuse. L’élément optique comporte une partie de support, opaque, conçue pour agencer tous les guides plats de sorte que chaque guide plat traverse la partie de support au moyen d’un évidement correspondant ménagé dans la partie de support, le pourtour de chaque évidement étant ajusté pour empêcher le passage de photons entre le pourtour dudit évidement et le guide plat correspondant. L’invention concerne également un dispositif lumineux adapté à la partie de support pour éviter les fuites lumineuses et les véhicules équipés de tels dispositifs (Figure 2)
Patent FR-3100368-A1 (FR)
Title: Dispositif mémoire non-volatile de type filamentaire
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L27/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: TITRE : Dispositif mémoire non-volatile de type filamentaire Un aspect de l’invention concerne un dispositif (61) mémoire non-volatile de type filamentaire, comprenant une première électrode (62), une deuxième électrode (63) et une couche active (64) s’étendant entre la première électrode et la deuxième électrode, la couche active (64) reliant électriquement la première électrode (62) à la deuxième électrode (63), le dispositif étant destiné à présenter : un état bassement résistif, dans lequel un filament conducteur reliant électriquement la première électrode à la deuxième électrode s’étend de part en part à travers la couche active, de manière ininterrompue, ledit filament ayant une résistance électrique basse, et un état hautement résistif, dans lequel ledit filament est rompu, ledit filament ayant une résistance électrique haute. Le dispositif comprend en outre une résistance de dérivation (65) connectée électriquement en parallèle de ladite couche active (64), entre la première électrode et la deuxième électrode. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100790-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour vélos, et voiture ferroviaire, tel qu’un wagon, comportant un dispositif de rangement pour vélos de ce type.
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B62H3/04
Filed: 2019-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement de vélo agencé pour maintenir un vélo (20) en position essentiellement verticale, ainsi qu’une voiture ferroviaire équipée d’un tel dispositif de rangement. L’invention consiste en ce que le dispositif comprend un montant vertical (1) sur lequel sont montés des moyens de maintien (2, 3) du vélo (20) en position verticale dans un plan vertical. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1