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Patent FR-2963939-B1 (FR)
Title: Utilisation en sauces de couchage papetieres de polymeres (meth)acryliques peignes amphiphiles et non hydrosolubles
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C08L25/08
Filed: 2010-08-19
Granted: 2013-11-15
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation, dans des sauces de couchage papetières, de polymères non hydrosolubles à structure peigne, disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales contenant au moins un monomère hydrophobe du type styrène ou ester (méth)acrylique en C1 à C4 et au moins un monomère hydroxy ou méthoxy polyalkylène glycol. Les teneurs en monomères sont telles que ledit polymère est amphiphile, car il est à la fois riche en monomère hydrophobe et en monomère polyalkylène glycol. Ces produits, utilisés en sauces de couchage papetières, permettent d'en augmenter la viscosité Brookfïeld , de diminuer leur viscosité ACAV et d'améliorer leur rétention d'eau, ce qui les rend particulièrement bien adaptés pour des couchages à extrait sec et/ou vitesse de dépose élevé. Un autre objet de l'invention concerne les sauces de couchage ainsi formulées.
Patent FR-2967845-B1 (FR)
Inventor: SEIDENBINDER REGIS
IPC: H02K23/66
Filed: 2010-11-23
Granted: 2013-08-02
Abstract: An architecture of interconnected electronic power modules for a polyphase rotary machine, comprising electrically interconnected power modules (5) and a connector (6) including one or more layers formed by pluralities of conductive traces borne by plates, such as to connect the power modules (51 to 53) to one another and to electrical elements of the rotary machine. The power modules (51 to 53) comprise a plurality of connection elements (510 to 530) brazed directly to components of the power modules (51 to 53) and, in the upper part, to conductive traces of the connector (6). This architecture includes a heat sink (4) equipped with open cavities (41 to 43) for receiving the power modules (51 to 53). A polyphase rotary machine is also provided using such an architecture, in particular a dual three-phase alternator with synchronous rectification.
Patent FR-2982902-B1 (FR)
Inventor: PREUX CHRISTOPHE
IPC: E21B47/003
Filed: 2011-11-17
Granted: 2013-11-08
Abstract: The method involves constructing a geological model having a grid with cells discretizing an underground reservoir with a value of a petrophysical property (GM). A reservoir model having another grid with cells is constructed (MR), and links between the cells of the grids are determined and stored (MEM). Flow simulations are performed (SIM) using a reservoir simulator, the reservoir model, and the links. A geostatistical simulation, upscaling, and flow simulation are modified (OPT) to optimize a development scheme, and the reservoir is developed according to the optimized development scheme.
Patent FR-2971315-B1 (FR)
Inventor: GAUTHIER SYLVAIN
IPC: A63G9/12
Filed: 2011-02-04
Granted: 2014-01-31
Abstract: The device (28) has a tip (30) fixed at a free end of an adjustment strand (18B). An attachment unit attaches the tip on a suspension strand (18A), so that the tip freely slides along the suspension strand to permit adjustment of length of the suspension strand. Two plastic bodies (32A, 32B) are fixed against each other in closed position by gripping the free end of the adjustment strand and by locking the suspension strand. A set of fasteners e.g. hooks (54), carries out elastic fitment in an automatic manner during assembling of the bodies against each other.
Patent FR-2994457-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'au moins un compresseur, notamment d'un compresseur de suralimentation d'un moteur thermique
Inventor: ALFANO DAMIEN
IPC: F02B33/00
Filed: 2012-08-13
Granted: 2014-08-08
Abstract: Système (1) d'entraînement d'au moins un compresseur (5), comprenant : - une entrée (2) apte à être reliée à une courroie (3) solidaire d'une machine tournante, - une sortie (4) apte à être reliée au compresseur (5), - un train épicycloïdal (7) dont le planétaire extérieur (11) forme un volant d'inertie et dont le planétaire intérieur (8) est relié à la sortie (4) du système (1), et - un dispositif (15) permettant de modifier la configuration du train épicycloïdal (7) de manière à ce que dernier prenne sélectivement au moins les configurations suivantes : (i) une configuration dans laquelle le train épicycloïdal (7) est accouplé à l'entrée (2) du système (1), (ii) une configuration dans laquelle le train épicycloïdal (7) est dépourvu de degré de liberté interne et dans laquelle le train épicycloïdal (7) est désaccouplé de l'entrée (2) du système (1).
Patent FR-3015195-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure comprenant un joint d'etancheite
Inventor: PARRIS ERIC
IPC: A45D20/48
Filed: 2013-12-19
Granted: 2016-11-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de la chevelure comportant comportant deux bras mobiles l'un relativement à l'autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter. Selon l'invention au moins l'un des bras (1) comporte un joint d'étanchéité (14).
Patent FR-3021698-B1 (FR)
Title: Aube de turbine, comprenant un conduit central de refroidissement isole thermiquement de parois de l'aube par deux cavites laterales jointives en aval du conduit central
Inventor: DUJOL CHARLOTTE MARIE
IPC: F02C7/12
Filed: 2014-05-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne une aube (11) de turbine pour turbomachine, comprenant une pale (12) s'étendant selon une direction d'envergure entre un pied et un sommet, une première cavité latérale interne (54) longeant la paroi d'intrados (21) et une seconde cavité latérale interne (56) longeant la paroi d'extrados. L'aube (11) comprend en outre au moins un conduit central interne (53) configuré pour collecter de l'air destiné à refroidir la pale (12). Le conduit central (53) s'étend entre les cavités latérales (54, 56), en étant séparé des cavités latérales (54, 56) pour être au moins partiellement isolé thermiquement des parois d'intrados (21) et d'extrados. Les cavités latérales (54, 56) communiquent entre elles dans une région de jonction (72) située en aval du conduit central (53), sur la majorité de la hauteur du conduit central selon la direction d'envergure.
Patent FR-3028270-B1 (FR)
Title: Machine de compactage telecommandée
Inventor: GEIER DANIEL
IPC: E01C19/28
Filed: 2015-11-06
Granted: 2021-09-10
Abstract: Une machine de compactage, comme un rouleau de tranchée vibrant, comprend un récepteur supplémentaire, comme un œil, situé généralement au centre de la machine et dans une zone de réception commune d'un autre récepteur sur la machine. L'œil peut recevoir un signal qui ne peut pas atteindre un autre récepteur de la machine, ce qui empêche l'arrêt de la machine lorsqu'elle passe au-dessous d'une obstruction et ce qui élimine la nécessité pour l'opérateur de se repositionner pour rétablir une communication avec la machine. Le récepteur supplémentaire peut être positionné de manière à maximiser la portée de fonctionnement de la télécommande tout en réduisant ou en évitant des faux signaux découlant d'un réfléchissement de signal. Ce positionnement peut inclure la fourniture d'un blindage autour du récepteur supplémentaire en créant un parapluie géométrique de capacité de réception formant une zone de protection au-dessous de celui-ci. Les signaux transmis dans la zone de protection ne peuvent pas atteindre le récepteur supplémentaire.
Patent FR-3050446-B1 (FR)
Title: Installation de manutention de corps creux, comprenant un convoyeur de distribution et des unites de traitement satellites
Inventor: LECOMTE FREDERIC
IPC: B65G47/52
Filed: 2016-04-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Installation (1) de manutention de corps (2, 3) creux, qui comprend : une pluralité d'unités (4) de traitement qui définissent chacune un circuit (5) de traitement s'étendant entre un point (E) d'entrée et un point (S) de sortie ; - un convoyeur (8) de distribution des corps (2, 3) creux aux unités (4) de traitement, en boucle fermée, et une pluralité de dispositifs (10) de préhension individuels circulant sur cette piste (9) ; installation (1) dans laquelle : - les unités (4) de traitement sont disposées à la périphérie du convoyeur (8), - le convoyeur (8) définit, en regard de chaque unité (4) de traitement, un point (C) de chargement où chaque corps (2, 3) creux est prélevé d'un dispositif (10) de préhension pour être transféré à l'unité (4) de traitement, et un point (D) de déchargement où chaque corps (2, 3) creux traité est transféré de l'unité (4) de traitement à un dispositif (10) de préhension.
Patent FR-3050997-B1 (FR)
Title: Procede de mutagenese sans cicatrice
Inventor: SCHILD FLORIE
IPC: C12N15/74
Filed: 2016-05-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de modification sans cicatrice d'une séquence cible d'ADN chromosomique d'une souche bactérienne. L'invention vise également les vecteurs et plasmides utiles dans la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3055299-B1 (FR)
Title: Vehicule avec butee fusible sur allonge de berceau
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-08-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un berceau (9) présentant une feuillure (7) de berceau, une allonge (1) de berceau, et une butée (3) fixée sur ladite allonge (1) et disposée en regard de ladite feuillure (7) de berceau, remarquable en ce que la butée (3) est fixée sur l'allonge (1) de berceau par une système de liaison fusible configuré pour rompre ou se détacher sous l'application d'un effort selon l'axe longitudinal du véhicule supérieur à un seuil prédéterminé et comprenant au moins un élément (11) de fixation coopérant avec au moins une ouverture présente sur l'allonge (1).
Patent FR-3056312-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de commandes d'un peripherique par l'intermediaire d'un fil pilote
Inventor: ROUTIER FREDERIC
IPC: H04J13/00
Filed: 2016-09-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement de commandes d’un périphérique par l’intermédiaire d’un fil pilote, le dispositif comportant :  - une interface de réception d’un fil pilote et d’une alimentation électrique alternative comportant une phase et un neutre,  - un processeur apte à interpréter la forme des signaux présents sur la phase et le fil pilote,   - une interface de commande du périphérique,   caractérisé en ce que l’interface de réception comporte :  - un premier pont diviseur de tension (R1, R2) reliant la phase à une première entrée du processeur,  - un second pont diviseur de tension (R3, R4) reliant le fil pilote à une seconde entrée du processeur,  - une résistance (R5) reliant le fil pilote au neutre de l’alimentation électrique alternative,  - des moyens de fourniture, à partir de l’alimentation électrique alternative, d’une alimentation électrique continue par une liaison d’alimentation et une masse au processeur, la masse n’étant pas reliée au neutre de l’alimentation électrique alternative.  Fig. 3
Patent FR-3058385-B1 (FR)
Title: Systeme de radiocommunication de sous-marin, bouee de radiocommunication pour sous-marin et procedes de radiocommunication pour sous-marin
Inventor: JACQUELIN YVON
IPC: H04B10/2575
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le système de radiocommunication de sous-marin comprend au moins un appareil de radiocommunication (6) à bord d'un sous-marin, au moins une antenne radioélectrique (8) portée par une bouée (10), et un système de transmission radio-sur-fibre (12) configuré pour la transmission, via une liaison à fibre optique (14) reliant la bouée (10) au sous-marin (2), de signaux radioélectriques entre l'antenne radioélectrique (8) et l'appareil de radiocommunication (6).
Patent FR-3060879-B1 (FR)
Title: Faux fusible
Inventor: CONSTANS CHRISTIAN
IPC: H02B13/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un faux fusible (1), destiné à coopérer avec un bornier d'une armoire électrique, et comportant : - un connecteur conducteur (2), réalisé en un matériau conducteur électrique, destiné à coopérer avec une borne du bornier de l'armoire électrique ; - un connecteur isolant (3), réalisé en un matériau isolant électrique, destiné à coopérer avec une autre borne du bornier B) de l'armoire électrique ; - des moyens de réception (4), réalisés en un matériau conducteur électrique, et configurés pour recevoir des moyens de raccordement pour raccorder le faux fusible (1) à la terre ; - des moyens de liaison pour relier électriquement le connecteur conducteur (2) et les moyens de réception (4. Ce faux fusible (1) est caractérisé en ce qu'il comporte : - un détrompeur (6) configuré pour empêcher la coopération entre le faux fusible (1) et le bornier ; - des moyens de montage en déplacement (7) pour monter le détrompeur (6) en déplacement entre, d'une part, au moins une position active du détrompeur (6) dans laquelle ce détrompeur (6) empêche la coopération du faux fusible (1) avec le bornier et, d'autre part, au moins une position inactive du détrompeur (6) dans laquelle ce détrompeur (6) autorise la coopération du faux fusible (1) avec le bornier.
Patent FR-3063562-B1 (FR)
Title: Dispositif de support pour terminal de paiement
Inventor: ROUX JULIEN
IPC: G07F19/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (100) pour terminal de paiement, comprenant une base (102) adaptée pour recevoir sur une face arrière une pluralité de câbles de connexion, et un capot (107) adapté pour être monté en translation sur la base (102) et permettant de cacher lesdits câbles de connexion lorsque la pluralité de câbles de connexion est branchée sur ladite face arrière de la base (102). Le capot (107) comprend trois ouvertures (32a, 32b, 32c) configurées pour permettre le passage de câbles de connexion branchés sur ladite face arrière (30) de la base (102), les trois ouvertures (32a, 32b, 32c) étant formées respectivement sur une face latérale gauche, sur une face latérale droite et sur une face arrière du capot (107). La base (102) est montée sur un socle (108) comprenant une ouverture (31) configurée pour permettre le passage de câbles de connexion branchés sur ladite face arrière (30) vers le sol.
Patent FR-3063520-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du couple moteur dans une phase de reprise d’injection de carburant
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02D41/04
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'un couple de moteur thermique dans une phase de reprise d'injection (4a) de carburant après une coupure d'injection (5b) dans le moteur thermique. Il est prédéterminé un couple minimal statique (1) pour servir de couple minimal (2) pour le moteur thermique et assurer une stabilité d'une combustion dans le moteur. Lors d'une phase de reprise d'injection (4a) suivant la coupure d'injection (5b), il est procédé au remplacement, comme couple minimal (2), du couple minimal statique (1) par un couple minimal dynamique (3) inférieur au couple minimal statique (1) pendant une durée de maintien (6) correspondant à un nombre prédéterminé de passages effectifs de Points Morts Hauts dans un ou des cylindres du moteur thermique et à une remontée du couple minimal (2) vers le couple minimal statique (1) quand ledit nombre prédéterminé est dépassé.
Patent FR-3065506-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement en rotation comportant un element elastique de rappel et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F02M26/52
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement en rotation comprenant : un corps, - un arbre de transmission (50) monté mobile en rotation sur le corps et comprenant : - un premier élément (70) comprenant un logement (72) et un orifice traversant, - un deuxième élément (80) comprenant une cavité, le deuxième élément (80) étant agencé dans le logement (72) de sorte que l'orifice traversant et la cavité soient en partie superposés, un élément élastique (60) conformé pour effectuer une fonction de rappel de l'arbre de transmission (50) de sorte à rappeler l'arbre de transmission dans une position prédéterminée, une première extrémité (62) de l'élément élastique (60) étant liée au corps, dans lequel l'orifice traversant et la cavité sont conformés pour fixer une deuxième extrémité (64) de l'élément élastique (60) sur l'arbre de transmission (50) et pour orienter la deuxième extrémité (64) par rapport à l'arbre de transmission (50) et au corps.
Patent FR-3068829-B1 (FR)
Title: Procede d'etalonnage d'une famille d'elements de batterie lithium-ion, methode de charge, produit programme d'ordinateur et dispositif de charge associes
Inventor: MARTINET SEBASTIEN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étalonnage d'une famille d'éléments de batterie Li-ion, comportant les étapes de : - fourniture d'un élément de batterie de la famille, l'élément de batterie (2) présentant une capacité surfacique donnée ; - pour l'élément de batterie fourni, mise en oeuvre d'une pluralité de cycles successifs comprenant chacun une phase de charge et une phase de décharge, l'élément de batterie étant maintenu à température constante, au moins deux phases de charge étant réalisées à des régimes de charge différents ; - pour chaque température et pour chaque phase de charge :  mesure du potentiel de l'anode de l'élément de batterie ;  calcul de la valeur d'une grandeur caractéristique prédéterminée de l'élément de batterie ;  détermination d'une valeur limite de la grandeur caractéristique prédéterminée pour laquelle le potentiel de l'anode devient inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ;  enregistrement de la valeur limite.
Patent FR-3070319-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec porte coulissante
Inventor: LE JEAN LOUIS
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: Véhicule automobile équipé d'une porte coulissante latérale et d'un sous-ensemble de carrosserie comprenant : une paroi latérale externe de carrosserie (4) ; un boitier (6) profilé de forme générale en U et fixé sur les faces internes de la paroi latérale (4) ; un rail (8) apte à guider un chariot de la porte coulissante, le rail (8) s'étendant dans une direction longitudinale et étant fixé au boitier (6) ; un enjoliveur (16) apte à venir cacher au moins partiellement le rail (8) ; au moins une patte (10) de fixation de l'enjoliveur (16), fixée au rail (8) ; remarquable en ce que l'enjoliveur (16) comprend deux languettes (16.1) aptes à coopérer avec le boitier (6) ou avec la paroi latérale (4), de part et d'autre de la patte de fixation (10).
Patent FR-3077977-B1 (FR)
Title: Installation pour des toilettes seches installees dans un immeuble
Inventor: COLOMBOT PIERRE
IPC: A47K11/02
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne une installation pour des toilettes (2) implantées dans un immeuble comportant pour chacune des toilettes (2), d'une part, un dispositif (20) de séparation des effluents liquides et des déchets solides et d'autre part, un dispositif de transfert (20) assurant le déplacement des déchets solides jusque dans un tube de descente (21), ce tube de descente (21) comportant plusieurs ouvertures de passage (22) communiquant avec plusieurs dispositifs de transfert appartenant à des toilettes installées selon des étages de l'immeuble, et permettant d'amener par gravité les déchets solides jusqu'à un dispositif de traitement positionné en bas de l'immeuble.
Patent FR-3078895-B1 (FR)
Title: Filtre et cartouche amovible, avec deux niveaux d'etancheite dans un puits de la base du filtre
Inventor: GRANGE ARNAUD
IPC: F01M11/03
Filed: 2018-03-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le filtre (1) de liquide de lubrification de moteur à combustion comprend un boîtier (2) ayant dans une base (B) une entrée (2a) pour du liquide brut et une sortie (2b) pour du liquide purifié accessible via un puits. Un insert filtrant (4), logé dans ce boîtier (2), présente un tube solidaire d'au moins un élément structurel de l'insert et entouré par un média filtrant annulaire (5). Une tige de purge, pouvant s'engager axialement dans le puits d'évacuation de liquide, comporte :  - un bouchon formant une première zone d'étanchéité tige-puits (C1), typiquement annulaire, pour obturer un canal de purge ;  - un tronçon dudit tube (7), délimitant un conduit communiquant avec la sortie (2b), dont la face externe présente des gorges circonférentielles axialement espacées entre elles par des bourrelets annulaires qui forment une deuxième zone d'étanchéité tige-puits (C2) adjacente à une zone (Z1) de liquide brut.
Patent FR-3081359-B1 (FR)
Title: Dispositif de bridage pour centrifugation
Inventor: BERRANGER THIBAULT XAVIER ALEXIS
IPC: F16D1/08
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage (1) d'une pièce (2) sur un arbre (3), dans lequel l'arbre présente un axe de révolution (X) et la pièce (2) présente un passage central défini par une surface interne, le dispositif de bridage (1) comportant un élément déformable (4), l'élément déformable (4) comprenant : i. une pluralité d'parties de contact (5), lesdits parties de contact étant configurés pour venir en contact surfacique avec la surface interne du passage central de la pièce (2) et positionner radialement la pièce (2) par rapport à l'axe de révolution (X), et ii. une pluralité d'parties de raccordement (6), chaque partie de raccordement (6) étant configuré pour raccorder deux à deux des parties de contact (5), chaque partie de raccordement (6) étant configuré pour se déformer radialement de manière à permettre une variation d'une surface de contact entre l'élément déformable (4) et la pièce (2).
Patent FR-3082724-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication ou de faconnage d'un dispositif de retenue de lait maternel
Inventor: LECORCHE YANN
IPC: A61F13/14
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de fabrication ou de façonnage d'un dispositif de retenue de lait maternel (10) favorisant la cicatrisation d'un mamelon de femme à partir de paramètres morphologiques qui épousera parfaitement la morphologie d'un bout de sein au moment de l'accouchement. Actuellement, les dispositifs de retenue de lait maternel (10) ne sont caractérisés qu'à partir d'une donnée. Grace à l'invention, on recueille les informations pertinentes qui permettent de façonner un dispositif de retenue de lait maternel (10) idéalement adapté à une morphologie de sein donnée au moment de l'accouchement. On peut grâce à l'invention recueillir ces informations à une date bien antérieure à celle du terme de la grossesse.
Patent FR-3086374-B1 (FR)
Title: Four a soles multiples comprenant des bras supportant des dents de rablage a profil optimise, application a la torrefaction de biomasse
Inventor: BERTHELLEMY ALAIN
IPC: F27B3/04
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un four à soles multiples (1), destiné à traiter thermiquement une charge de matière M, comprenant au moins un bras de râblage (5) fixé à un arbre rotatif, au-dessus de chaque sole (3) du four et comprenant des dents de râblage (7) fixées perpendiculairement au bras, chaque dent de râblage (7) présentant une arête avant qui est inclinée du bas vers le haut, l'arête avant inclinée constituant l'arête d'attaque (70) de la matière M à râbler.