baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069112-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pourvu d'un stator a bobinage a epingles
Inventor: WILQUIN GEOFFREY
IPC: H02K1/14
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante comportant un rotor et un stator, le stator (100) comportant un corps de stator (110) muni d'un paquet de tôles et d'une pluralité d'encoches (111) et un bobinage comprenant : - une pluralité d'épingles (121) connectées entre elles de sorte à former une pluralité d'enroulements de phase, une portion centrale des épingles étant logée dans la pluralité d'encoches, une portion collatérale (124) desdites épingles étant disposée hors des encoches (111) pour former un chignon (125) en saillie sur une face d'extrémité axiale (114) du corps de stator, et - une pluralité d'épingles d'inversion (130) reliant chacune, électriquement, deux épingles (121) distinctes logées dans deux encoches distinctes, les épingles d'inversion (130) étant positionnées de sorte qu'une plus grande hauteur (I) de chacune desdites épingles d'inversion (130) par rapport à la face d'extrémité axiale (114) du corps de stator (110) est inférieure ou égale à une plus grande hauteur (L) du chignon (125) par rapport à ladite face d'extrémité axiale du corps de stator.
Patent FR-3072712-B1 (FR)
Title: Partie arriere de turbomachine presentant un chemin d'efforts allonge entre un cone d'ejection et une virole interne de carter d'echappement
Inventor: COLLIN JEREMY
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un module de carter d'échappement (111) pour turbomachine comprend une virole annulaire externe (34) et une virole annulaire interne (36) reliées entre elles par des aubes (38), une bride annulaire aval (42) pour la fixation d'un cône d'éjection (32), et une cloison annulaire (117) présentant une extrémité radialement externe (124) fixée à une bride annulaire amont (50) raccordée à la virole annulaire interne (36). La bride annulaire aval (42) est dissociée de la virole annulaire interne (36) et est formée à une extrémité aval (112) d'un support annulaire (114) présentant une extrémité amont (116) directement fixée à la cloison annulaire (117). Le chemin d'efforts entre le cône d'éjection et la virole annulaire interne est ainsi rallongé, tout en évitant la transmission directe des efforts dans une zone (Z) de raccordement de bords de fuite (38B) respectifs des aubes (38) à la virole annulaire interne (36).
Patent FR-3074243-B1 (FR)
Title: Etrier de frein a disque de type electromecanique comprenant deux actionneurs mecaniques pour compenser une usure inegale d'une meme plaquette
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D121/24
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier de frein comportant : - un jeu de plaquettes (3 ; 4) disposées de part et d'autre d'un disque de freinage (6) ; - un premier actionneur (8) incluant une première roue entraîneuse (8d) dentée entraînant un premier piston mobile en appui sur une première portion de plaquette (3) pour la déplacer ; - un second actionneur (9) incluant une seconde roue entraîneuse (9d) dentée entraînant un second piston mobile en appui sur une seconde portion de la plaquette (3) pour la déplacer, avec un mode de fonctionnement opposé à celui du premier actionneur ; - une première et une seconde vis sans fin (28, 29) ayant des sens d'enroulement opposés et solidaires entre elles, entraînées en rotation et mobiles en translation suivant leur direction longitudinale (AY), et engrenées respectivement avec la première et la seconde roue entraîneuses pour les faire tourner en sens inverses.
Patent FR-3075084-B1 (FR)
Title: Prehenseur par depression, apte a permettre la manutention de charges
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B25J15/06
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un préhenseur (1) par dépression comprenant une structure (2) et une jupe (3) annulaire raccordée par son bord (31) périphérique interne à la structure (2), ladite structure (2) étant raccordable à un générateur (20) de vide pour faire régner une dépression côté dit face interne de la jupe (3) destiné à être tourné vers la zone (21) de préhension. La jupe (3) est une jupe multicouche et les ou au moins deux des couches comprennent chacune une pluralité d'éléments (7) discrets, les éléments (7) discrets étant configurés pour former une surface pleine dite étanche au moins à l'état positionné de la jupe (3) en appui sur une surface support plane.
Patent FR-3072937-B1 (FR)
Title: Hublot largable de vehicule et vehicule.
Inventor: TESTA SEBASTIEN
IPC: F16J15/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un hublot (10) largable muni d'une paroi périphérique (20). La paroi périphérique (20) comprend au moins un premier tronçon (25) et un deuxième tronçon (30) dans le prolongement l'un de l'autre, ledit premier tronçon (25) présentant un premier flanc (28) séparé d'un deuxième flanc (33) du deuxième tronçon (30) par un espace (40), un film de colle (45) étant disposé dans ledit espace (40) en étant collé au premier flanc (28) et au deuxième flanc (33), ledit hublot (10) comprenant une bande de liaison (85) collée à une première face interne (26) du premier tronçon et à une deuxième face interne (31) du deuxième tronçon en recouvrant ledit espace (40).
Patent FR-3080353-B1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile avec renfort de traverse d’assise arriere
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de caisse de véhicule automobile comprenant un plancher arrière (4) de charge ; une traverse d'assise (6) de siège arrière, située à l'avant du plancher arrière (4) de charge. La traverse d'assise (6) de siège arrière est à distance du plancher arrière (4) de charge ; et la structure (2) comprend, en outre, un bras (12) s'étendant longitudinalement et reliant ledit plancher (4) à ladite traverse (6).
Patent FR-3067809-B1 (FR)
Title: Dispositifs de jauge a vide micro-fabriques sans etalonnage et procede de mesure de pression
Inventor: KORNELSEN KEVIN
IPC: G01L27/00
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-11-19
Abstract: Une manière de déterminer la pression (par exemple à l'intérieur d'un boîtier sous vide, tel qu'une puce MEMS), sans étalonnage préalable, est fournie en utilisant un modèle et un ensemble d'une ou de plusieurs jauge(s) (par exemple des jauges de Pirani, des jauges à thermistance, des jauges à thermocouple) ayant des géométries distinctes. Afin de calculer la pression à partir des mesures électriques effectuées sur les jauges, il existe plusieurs étapes intermédiaires et un modèle analytique décrit chacune de ces étapes. Outre les mesures électriques, d'autres entrées sont nécessaires, telles que les propriétés des matériaux et certaines dimensions, qui peuvent ne pas être connues avec précision. Plusieurs géométries de jauge différentes sont proposées qui peuvent être combinées afin de déterminer le niveau de vide (pression) sans connaître au préalable les valeurs de ces entrées.
Patent FR-3083373-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission radiofrequence comportant un element de fixation formant une portion rayonnante d’une antenne
Inventor: CONTAL SERGE
IPC: H01Q19/30
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif de transmission radiofréquence comportant une carte électrique (5), une ligne de transmission (16), et un élément de fixation (6) électriquement conducteur qui est destiné à fixer la carte électrique sur un support, la ligne de transmission étant couplée électriquement avec l'élément de fixation de sorte que l'élément de fixation forme au moins une première portion rayonnante d'une antenne agencée pour émettre et/ou pour recevoir des signaux radiofréquences cheminant sur la ligne de transmission.
Patent FR-3084539-B1 (FR)
Title: Moteur electrique ferroviaire comprenant un dispositif de refroidissement et vehicule ferroviaire associe
Inventor: RANDRIA ANDRY-MAMY
IPC: H02K9/22
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (22) comprenant un rotor (32), un stator (34), un dispositif de refroidissement (36) et un bâti (30) comprenant un orifice de refroidissement (50, 52), le dispositif de refroidissement (36) comprenant un élément de refroidissement (60, 62) comprenant une paroi (64, 66) de fixation au rotor (32) et une paroi de refroidissement (74, 76), la paroi de refroidissement (74, 76) comprenant une face interne (74A, 76A) propre à être en contact avec un flux d'air traversant l'orifice de refroidissement (50, 52) et une face externe (74B, 76B) en regard du stator (34). Selon l'invention, la face interne (74A, 76A) et la face externe (74B, 76B) sont globalement lisses et dépourvues d'éléments saillants.
Patent FR-3084644-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ecartement pour ensemble structurel de catamaran, ensemble structurel de catamaran et catamaran
Inventor: RHONE THIERRY MARTIAL FRANÇOIS
IPC: B63B15/02
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-02-26
Abstract: Ce dispositif d'écartement est prévu pour un ensemble structurel de catamaran comprenant une poutre (4) configurée pour être fixée transversalement entre les parties avant des deux coques d'un catamaran et un câble de renfort (6) tendu entre deux points de fixation (8) de la poutre (4) espacés le long de la poutre (4). Le dispositif d'écartement est configuré pour maintenir le câble de renfort (6) écarté de la poutre entre les deux points de fixation (8). Le dispositif d'écartement comprend au moins deux pieds (20), chaque pied (20) ayant une première extrémité (20A) prévue pour être fixée à la poutre (4) et une deuxième extrémité (20B) prévue pour recevoir le câble de renfort (6), dans lequel l'écartement (E1) entre les premières extrémités (20A) des pieds (20) est égal ou plus petit que l'écartement (E2) entre les deuxièmes extrémités (20B) des pieds (20).
Patent FR-3085729-B1 (FR)
Title: Pompe avec systeme de va-et-vient a pignon et cremaillere et utilisation d'une telle pompe
Inventor: KHALDI BOUSSIF
IPC: F04B17/03
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: Cette pompe, destinée à pomper un produit fluide, comprend un piston et un système (70) d'entraînement du piston pour déplacer le piston en translation selon un mouvement de va-et-vient suivant un axe de déplacement (A-A'). Le système d'entraînement (70) comprend un arbre d'entrée (72) s'étendant suivant un axe de rotation (B-B'), un moteur (74) adapté pour entraîner ledit arbre d'entrée (72) en rotation autour de l'axe de rotation (B-B'), et un système de conversion (76) pour convertir la rotation de l'arbre d'entrée (72) en un mouvement de translation du piston. Ce système de conversion (76) comprend un système de va-et-vient à pignon et crémaillère (90).
Patent FR-3088206-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A) colorée anhydre « base-coat », comprenant dans une phase huileuse : - au moins une résine siliconée ; et - au moins un polyamide siliconé ; et - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - au moins un solvant polaire volatile ; et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) comprenant, dans une phase aqueuse, au moins des particules solides formées d'un ou plusieurs polymères filmogènes en suspension dans ladite phase aqueuse.
Patent FR-3090100-B1 (FR)
Title: Cible amagnétique et métallique flexible pour capteur inductif
Inventor: BRUNET-LUGARDON FLORIAN
IPC: G01L9/10
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble d’une cible (40) amagnétique et métallique pour capteur inductif et de son support (1), la cible (40) étant flexible sous pression puis relâchement de la pression en un mouvement de va-et-vient vers et en éloignement du support (1). La cible (40) comprend une portion centrale (2) entourée de pattes flexibles de fixation (4) dont une première extrémité (4a) est solidarisée à la portion centrale (2) et une deuxième extrémité (4b) est fixée au support (1), les pattes de fixation (4) étant uniformément réparties autour de la portion centrale (2), une première portion (4c) de chaque patte de fixation (4) la plus proche de la portion centrale (2) présentant une rigidité augmentée par rapport à une portion (4d) de la patte de fixation (4) la plus éloignée de la portion centrale (2). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090898-B1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d’un émetteur de signaux radioélectriques par un engin volant et système de géolocalisation associé
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de géolocalisation d’un émetteur de signaux radioélectriques par un engin volant et système de géolocalisation associé La présente invention concerne un procédé de géolocalisation d’un émetteur (13) de signaux radioélectriques par un engin volant (10) tractant une antenne linéique (20) définissant dans chaque position de l’engin volant (10) une position de son centre de phases et un axe d’antenne. Le procédé comportant les étapes de réception des signaux radioélectriques issus d’un émetteur (13) et estimation à chaque position, de l’angle entre la direction d’arrivée des signaux radioélectriques issus de l’émetteur (13) et l’axe d’antenne correspondant, pour obtenir une valeur angulaire estimée, et d’estimation de la position de l’émetteur (13) à partir de l’ensemble des valeurs angulaires estimées correspondant aux positions correspondantes de l’engin volant (10), aux positions correspondantes des centres de phases et aux axes d’antenne correspondants. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095198-B1 (FR)
Title: Dispositif de manipulation de plaques en matériau ferromagnétique ou non
Inventor: SAINT PIERRE LAURENT
IPC: B66F19/00
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de manipulation de plaques en matériau ferromagnétique ou non, qui a la forme d'un chariot mobile dont le châssis est pourvu d'un vérin dont la tige porte à son extrémité inférieure libre au moins un aimant, ladite tige étant conformée pour être déplacée à la demande soit dans le sens de sa rétraction, soit dans le sens de son allongement, caractérisé par ledit vérin est un vérin à tige traversante et que l'extrémité supérieure de la dite tige qui est opposée à celle qui porte au moins un aimant, est pourvue d'au moins un organe de fixation d'au moins un moyen d'accrochage ou de suspension, de sorte qu'il est configuré pour manipuler soit une plaque en matériau ferromagnétique via ledit au moins un aimant, soit une plaque en un matériau non ferromagnétique via ledit au moins un moyen d'accrochage ou de suspension. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095564-B1 (FR)
Title: Procede de supervision de la connexion entre deux noeuds d’un reseau de communication
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W4/08
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: TITRE : PROCEDE DE SUPERVISION DE LA CONNEXION ENTRE DEUX NOEUDS D’UN RESEAU DE COMMUNICATION Un aspect de l’invention concerne un procédé de surveillance de la connexion entre un premier nœud et un deuxième nœud d’un réseau de communication, caractérisé en ce que le procédé comprend : Une étape de sélection d’une session établie entre le premier nœud et le deuxième nœud, la session sélectionnée devenant une session de surveillance, Une étape de surveillance de la connexion entre le premier nœud et le deuxième nœud via la session de surveillance. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096227-B1 (FR)
Title: Dispositif de culture.
Inventor: LEGALLOIS ANTOINE
IPC: A01G27/00
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: DISPOSITIF DE CULTURE. L’invention porte sur un dispositif 2 pour cultiver une plante 1 qui comprend : - une paroi périphérique 3 ; - un puits intérieur 6 formé par une paroi intérieure 7 ; - un fond 10 reliant les parois entre elles ; et, - et au moins un trou 18 traversant la paroi intérieure au-dessus du fond. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3096882-B1 (FR)
Title: Implant orthopedique comprenant au moins deux parties assemblees entre elles avec une vis de serrage
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61F2/30
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un implant (1) orthopédique comprenant au moins une première partie (2) et une deuxième partie (3) destinées à être assemblées entre elles par l’intermédiaire d’une vis (4) de serrage traversant un premier orifice (21) débouchant ménagé au travers de la première partie (2) et venant en prise dans un deuxième orifice (31) ménagé dans la deuxième partie (3).  Selon l’invention, la vis (4) de serrage comprend :  - une première extrémité (41) pourvue d’un filet orienté selon un premier sens coopérant avec un taraudage ménagé dans le premier orifice (21) et orienté dans le même premier sens ;  - une deuxième extrémité (42) pourvue d’un filet orienté selon un deuxième sens inverse coopérant avec un taraudage ménagé dans le deuxième orifice (31) et orienté dans le même deuxième sens inverse ;  de sorte que la rotation de la vis (4) dans le deuxième sens permet le rapprochement de la première partie (2) et de la deuxième partie (3) pour leur assemblage, et la rotation de la vis (4) dans le premier sens permet l’éloignement de la première partie (2) et de la deuxième partie (3) pour leur désassemblage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090541-B1 (FR)
Title: Convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: E04H6/12
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention présente un convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues, comprenant un châssis télescopique muni de bras de calage des pneus mobiles entre une position escamotée et une position dans laquelle ils viennent en contact avec les bandes de roulement desdites roues. Il comprend un bloc propulseur constitué par un châssis avant sur lequel sont fixés deux sous-ensembles latéraux comportant chacun une roue motorisée et directionnelle orientable indépendamment l’une de l’autre et un moyen d’accouplement dudit châssis télescopique avec ledit châssis avant. Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3097773-B1 (FR)
Title: Butée avant de fixation pour ski de randonnée
Inventor: GERVASONI RÉMI
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne une butée avant pour une fixation de chaussure de ski de randonnée, comprenant, une embase (3) destinée à être fixée sur une planche de ski, deux mâchoires latérales (1a, 1b) montées chacune mobile en rotation sur l'embase (3) autour d'un axe de rotation (X1, X2) sensiblement vertical entre une position de fermeture dans laquelle lesdites mâchoires viennent en prise avec la partie antérieure de la chaussure pour la retenir sur la planche et une position d’ouverture pour le chaussage ou le déchaussage, chacune des mâchoires étant maintenue en position de fermeture sous l’action d’au moins un moyen de rappel (R), les mâchoires étant reliées entre elles par des éléments de liaison (2a, 2b) reliés à un pivot central (6) orienté sensiblement verticalement, un levier (5) relié audit pivot central (6) permettant l’ouverture des mâchoires, caractérisée en ce que le pivot central (6) forme l’articulation d’une genouillère formée par les éléments de liaison (2a, 2b) et le moyen de rappel (R), lesdites mâchoires (1a, 1b) étant maintenues en position d’ouverture sous l’action de ce moyen de rappel, la genouillère étant alors dans une première position stable en position reculée.  Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3100198-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un embrayage d’un vehicule hybride contre une surchauffe
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-07-15
Abstract: Le procédé protège un embrayage (4) d’un véhicule hybride comportant un moteur thermique (2), au moins une autre source motrice (10, 18) fournissant respectivement un couple moteur thermique et un couple de traction ou d’assistance, une limitation virtuelle du moteur thermique étant fixée au-dessus de laquelle un moyen d’analyse et de commande impose à l’autre source motrice (10, 18) de fonctionner au moins partiellement en mode moteur. La limitation virtuelle prend en compte au moins une température effective de l’embrayage et un écart de régime entre vilebrequin et arbre d’entraînement, une température maximale de l’embrayage (4) étant prédéterminée, le basculement au moins partiel de ladite au moins une autre source motrice (10, 18) en mode moteur s’effectuant au moins lorsqu’une température détectée de l’embrayage est supérieure à la température maximale, le couple du moteur thermique étant alors diminué.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102851-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une quantite de materiau superparamagnetique et utilisation d’un tel dispositif
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01N27/72
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de mesure (10) d'une quantité de matériau superparamagnétique, le dispositif comprenant une paire de bobines de mesure (P1) et une paire de bobines de compensation (P2), les bobines d’une paire (P1, P2) étant identiques entre elles et disposées, dans le dispositif, symétriquement par rapport à un plan de référence. Le dispositif comprend également au moins un générateur d'un courant continu (GDC), un générateur basse fréquence (GBF), et un générateur haute fréquence (GHF), les générateurs (GDC, GBF, GHF) étant couplés aux première et deuxième paires (P1, P2) pour injecter dans chacune des bobines (P1A, P1B, P2A, P2B) un courant ayant une composante continue, une composante haute fréquence et basse fréquence de telle sorte que les champs magnétiques générés par les bobines d’une même paire soient identiques. Le dispositif comprend également détecteur d'une composante d’une tension électrique établie à une fréquence de mélange combinaison linéaire de la première et de la deuxième fréquence. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105031-B1 (FR)
Title: Procédé de recouvrement d’une salle blanche et film plastique
Inventor: PINEL JEAN MICHEL
IPC: B32B27/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de recouvrement d’une salle blanche, comportant les étapes successives suivantes : a) pose d’un premier film plastique (3) d’une épaisseur de 70 à 330 µm sur un panneau constitué de deux plaques de tôle et d’une laine de roche entre lesdites plaques de tôle de ladite salle blanche et b) pose d’un deuxième film plastique (3) adjacent au premier film plastique (3) et recouvrant partiellement le premier film plastique sur une bande de recouvrement (4) d’au moins 1 cm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113085-B1 (FR)
Title: Fenêtre ou porte-fenêtre a etancheite amelioree
Inventor: MOILLE MICHEL
IPC: E06B7/22
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-09-30
Abstract: FENÊTRE OU PORTE-FENÊTRE A ETANCHEITE AMELIOREE Fenêtre ou porte-fenêtre (1) à premier (2) et deuxième (3) ouvrants disposés à coulissement selon une direction de coulissement (I-I). Des premier (14) et deuxième (15) organes de verrouillage sont adaptés pour venir en appui l’un contre l’autre selon des première et deuxième surfaces d’appui respectives conformées de manière à rapprocher les premier (2) et deuxième (3) ouvrants selon la direction transversale (V-V) pour compresser entre eux au moins un joint (12, 13).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5