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Patent FR-3056138-A1 (FR)
Title: Outil de decollement d'une masse de beton durcie dans une benne
Inventor: LEBREQUIER DANIEL
IPC: B60P1/28
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention a pour objet un outil de décollement en forme de coin orienté la pointe vers le haut comprenant une face arrière (2A) destinée à être en appui sur la face interne avant d'une benne et une face avant (2B) venant au contact d'un bloc de béton pour provoquer le glissement du dit bloc vers l'arrière cet outil de décollement étant caractérisé en ce que le coin présente sur sa face avant 2A et proche de son extrémité inférieur un bec (5) en saillie, ce bec en saillie agissant comme un crochet pour permettre dès le début de la manœuvre de l'outil de lever le bord du bloc et de le décoller du fond
Patent FR-3057843-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance a l'entrainement de vehicule comprenant un circuit hydraulique ouvert
Inventor: HASENAU JOHANNES
IPC: B62D59/04
Filed: 2016-10-25
Abstract: La présente invention concerne un système d'assistance à l'entraînement d'un véhicule comprenant au moins une machine hydraulique formant pompe (19), au moins une machine hydraulique formant moteur (130, 140) et un circuit hydraulique (100) ouvert passant par un réservoir (13) et comprenant un conduit d'aspiration (11) allant du réservoir (13) vers une entrée de la pompe (19), un conduit d'alimentation (15) allant de la sortie de la pompe (19) vers l'entrée du moteur (130, 140) et un conduit de retour (122) allant de la sortie des moteurs (130, 140) vers le réservoir (13), caractérisé par le fait que le moteur (130, 140) est un moteur débrayable et par le fait que le système comprend un élément (180) formant restriction et créant une perte de charge sur le conduit retour (122) et un distributeur (190) adapté pour relier sélectivement au carter du moteur (130, 140), la partie du conduit retour (122) située en amont ou respectivement en aval de l'élément formant restriction (180).
Patent FR-3059398-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice d'un fluide réfrigérant pour un échangeur thermique, la boîte collectrice comprenant : - un empilement de plaques (26), chaque plaque (26) comprenant au moins une portion (25a, 25b) sur laquelle au moins une ouverture (29) est ménagée, chaque ouverture (29) étant délimitée par un bord (30), un empilement des portions (25a, 25b) délimitant une chambre qui loge un dispositif de distribution (18a) du fluide réfrigérant, - le dispositif de distribution (18a) comprenant au moins un conduit (14) d'axe longitudinal (A1), le conduit (14) comportant une pluralité d'orifices (17) répartis suivant l'axe longitudinal (A1), caractérisée en ce que le conduit (14) est au contact au moins en partie de plusieurs bords (30) délimitant les ouvertures (29), la chambre étant au moins en partie compartimentée suivant une direction d'empilement (D4) des plaques (26) en une pluralité de cellules (31), chaque cellule (31) étant délimitée par le conduit (14) et une paire de plaques (26).
Patent FR-3060248-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque optique en anneau pour aeronef
Inventor: GARCIA JEAN-PIERRE
IPC: H04J14/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un réseau (10) de communication optique embarqué en anneau adapté pour permettre une transmission de données entre des équipements (12a-12h), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de boîtiers (14a-14h) de dérivation reliés chacun d'une part à deux autres boîtiers (14a-14h) de dérivation par des fibres (16a-16h ) optiques multimodes et bidirectionnelles de façon à former un anneau, et adaptés pour être reliés d'autre part à un multiplexeur/démultiplexeur (18a, 18b, 18c) par des fibres optiques multimodes et bidirectionnelles, et en ce que chaque fibre(16a-16h) optique est adaptée pour permettre le transport de signaux optiques d'au moins trois modes (32, 32, 34) différents.
Patent FR-3060234-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'un terminal mobile par un dispositif mobile destine a etre embarque sur un vehicule automobile et dispositif de charge associe
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: H02J50/40
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de charge d'un terminal mobile par un dispositif de charge (D) destiné à être embarqué dans un véhicule automobile, le dispositif de charge (D) comprenant au moins une antenne primaire inductive (B1) « WPC » ayant une fréquence de charge et une deuxième antenne primaire résonante (B2) « A4WP » ayant une fréquence de résonance (FR), au moins 1000 fois supérieure à la fréquence de charge, un corps ferromagnétique (C) située en dessous et solidaire de l'antenne primaire inductive, l'invention proposant que le procédé consiste à : • à équiper préalablement le corps ferromagnétique et l'antenne primaire inductive de moyens de déplacement (100) aptes à déplacer le corps ferromagnétique et ladite antenne primaire inductive par rapport à l'antenne primaire résonante, • à déplacer (étapes E1 et E1a) le corps ferromagnétique associé à l'antenne primaire inductive par rapport à l'antenne primaire résonante, en fonction de la fréquence de résonance (FR) de ladite l'antenne primaire résonante lorsque le terminal mobile est chargé par l'antenne primaire résonante et, • à déplacer (étapes E2 et E2a) le corps ferromagnétique associé à l'antenne primaire inductive en fonction de l'efficacité de charge (Q) de l'antenne primaire inductive lorsque le terminal mobile est chargé par l'antenne primaire inductive.
Patent FR-3060725-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a plaques, dispositif de stockage d’energie et leur procede de fabrication
Inventor: BASLE DAVID
IPC: F28F13/02
Filed: 2016-12-15
Abstract: Un échangeur de chaleur à plaques (4) comprend une première et une deuxième plaques (8, 14) jointes de manière étanche aux liquides par leurs bords périphériques. La première plaque (8) est emboutie de sorte à former une pluralité de canaux (10) séparés par des nervures (11) en reliefs. L'échangeur de chaleur à plaques (4) comprend une interface de connexion fluidique (5) à des tuyaux d'arrivée (6) et de sortie (7) de fluide caloporteur. Les nervures (11) présentent des protubérances (12) espacées sur toute la longueur de la nervure (11) et qui jouent le rôle de turbulateur. Les protubérances (12) débordent sur une partie seulement de la largeur du canal (10) adjacent à la nervure (11), et réduisent ainsi la largeur du canal (10).
Patent FR-3047326-A1 (FR)
Title: Optimisation de la performance du flux de travail geophysique a l'aide d'une pre-extraction a la demande pour de grands ensembles de donnees sismiques
Inventor: NGUYEN NAM XUAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-01-06
Abstract: Un système pour fournir une extraction à la demande d'ensembles séquentiels de données sismiques sur la mémoire locale à partir de supports de mémoire à accès plus lent avant la réalisation d'opérations de calcul, comme la poursuite automatique d'horizon, l'extraction d'amplitude et la génération d'attributs sismiques. De ce fait, la performance de l'infrastructure de stockage (par ex., les disques durs, serveur de fichier sur réseau, etc.) est maximisée et la vitesse de la mémoire locale/cache est utilisée à son maximum pour délivrer une performance système optimale même en travaillant avec des ensembles de données sismiques volumineux qui dépassent la capacité de stockage de la mémoire locale.
Patent FR-3064534-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement thermique pour un vehicule comprenant des panneaux radiants
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: B60H1/22
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de traitement thermique (100) pour un habitacle (4) de véhicule (1), notamment automobile, comprenant : - une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (3) destinée à envoyer un flux d'air traité (F4) dans l'habitacle (4), - au moins un panneau radiant (2), et - un module de commande (8) configuré pour piloter une alimentation électrique du ou des panneaux radiants (2), caractérisé en ce que le module de commande (8) est disposé dans l'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (3) de manière à être exposé à un flux d'air interne (F3) circulant à l'intérieur de l'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (3).
Patent FR-3066263-A1 (FR)
Title: Collecteur constitutif d'un refroidisseur de batterie equipant un vehicule automobile
Inventor: POURMARIN ALAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un collecteur (11) d'un échangeur de chaleur (2), comprenant une paroi (16) délimitant un volume interne (17) et au moins une cloison (10) divisant le volume interne (17) du collecteur (11) en : • au moins une première chambre (21) configurée pour communiquer fluidiquement avec des premiers tubes (7a) d'un faisceau de tubes (7a, 7b) de l'échangeur de chaleur (2), et • au moins une deuxième chambre (22) configurée pour communiquer fluidiquement avec des deuxièmes tubes (7a) du faisceau de tubes (7a, 7b) de l'échangeur de chaleur (2). La cloison (10) est agencée en au moins une hélicoïde s'étendant à l'intérieur d'au moins une première zone (Z1, Z1') du collecteur (11).
Patent FR-3066139-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coque comprenant un film decoratif
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une coque (2), comprenant un film décoratif (10), mettant en œuvre une première étape de moulage d'un matériau plastique de manière à former un premier élément (4). L'invention se caractérise en ce que le procédé de fabrication met en œuvre une deuxième étape consistant à appliquer un film décoratif (10) contre une face avant (6) du premier élément (4), puis une troisième étape de surmoulage d'un matériau plastique sur au moins une partie du film décoratif (10) et du premier élément (4), de manière à maintenir le film décoratif (10) entre le premier élément (4) et un deuxième élément (20) de la coque (2).
Patent FR-3068151-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique executant un programme contre des attaques par injection de faute
Inventor: BRUGNON MARC
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique, exécutant une application par l'intermédiaire d'une machine virtuelle, contre des attaques par injection de faute, l'exécution de l'application mettant en uvre une pile dans laquelle des variables utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le dispositif électronique comprenant une mémoire non volatile dans laquelle est stockée une pluralité d'applications, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination d'au moins une application dite générique parmi les applications stockées ; - application d'un mode d'exécution sécurisé sur ladite application générique, comprenant une sécurisation des variables lue(s)/mémorisée(s) dans la pile.
Patent FR-3068204-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de traitement, ensemble de stockage et de culture de produits vegetaux comportant l'ensemble de traitement
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: B01F3/04
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'ensemble de traitement comprend : - un dispositif d'évaporation (7) comportant un conduit (9) de circulation de gaz, et un matériau à grande surface spécifique (11) remplissant une section d'évaporation (13) du conduit de circulation (9) ; - un dispositif (15) de mise en circulation du gaz à travers le conduit de circulation (9) ; - un liquide imprégnant le matériau à grande surface spécifique (11), le liquide contenant au moins un produit ou un mélange de produits biocides et/ou phytoprotecteurs volatiles, de température d'ébullition comprise entre 130 et 280°C, le matériau à grande surface spécifique ayant une capacité de rétention de liquide supérieure à 50 /m3 de matériau à grande surface spécifique à 20 °C ; - un dispositif de rechargement (17), agencé pour réimprégner le matériau à grande surface spécifique (11) en liquide ou pour remplacer le matériau à grande surface spécifique (11) épuisé avec un nouveau matériau à grande surface spécifique (11) imprégné de liquide.
Patent FR-3053716-A1 (FR)
Title: Fenetre en plastique
Inventor: TAKEMURA KENJI
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-07-03
Abstract: Une fenêtre en plastique comprend un corps de fenêtre en plastique, une partie conductrice, une première barre omnibus et une seconde barre omnibus. Le corps de fenêtre est formé selon une forme de plaque et a une première surface et une seconde surface sur ses deux côtés. La partie conductrice et la première barre omnibus sont réalisées avec un matériau conducteur et disposées sur la seconde surface du corps de fenêtre. La première barre omnibus est électriquement raccordée à la partie conductrice. La seconde barre omnibus est réalisée avec une bande métallique conductrice et disposée pour être électriquement raccordée à la première barre omnibus. La seconde barre omnibus a un corps principal, des premières parties de fixation et des secondes parties de fixation. Les premières parties de fixation fixant le corps principal sur la seconde surface. Les secondes parties de fixation s'étendent à partir du corps principal le long de la seconde surface et sont fixées à la première barre omnibus.
Patent FR-3053874-A1 (FR)
Title: Kit pour former un dispositif d'exondation de supports d'huitres, structure d'ostreiculture et procede d'assemblage du kit
Inventor: BOUCHET PATRICK
IPC: A01K61/54
Filed: 2017-07-12
Abstract: Le kit (100) pour former un dispositif d'exondation de supports (105) d'huîtres comporte : - un arbre (110) comportant au moins une accroche (115) pour câble, - au moins deux plaques (205) de support de l'arbre comportant chacune un moyen (210) de fixation amovible à un rail externe, - au moins un câble (120) pour être fixé à une accroche d'une part et à un support d'huîtres d'autre part, - un volant (125) amovible et comportant un moyen de fixation à l'arbre de manière à enrouler ou dérouler le câble autour de l'arbre en fonction d'une rotation réalisée.
Patent FR-3069597-A1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D29/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant un carter (2), un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), l'organe de sortie (53) entraînant le déplacement en translation d'un organe de poussée (55), l'organe de poussée (55) étant couplé en rotation à un organe de guidage (34) distinct du carter (2) et solidaire dudit carter (2).
Patent FR-3072070-A1 (FR)
Title: Partie arriere d’un vehicule adaptee pour amortir un choc arriere qui comporte un puits dans lequel est positionnee une roue de secours
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D43/10
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne une partie arrière (4) d'un véhicule (1) qui comporte une structure arrière (41) et une roue de secours (3), la structure arrière (41) comportant un plancher de coffre (43) dans lequel est formé un puits (44) pour y positionner ladite roue de secours (3), le puits (44) comportant une première paroi verticale (45) positionnée en vis-à-vis de la roue de secours (3), avec le puits (44) qui comporte une cale (5) positionnée le long de la première paroi (45), ladite cale (5) comportant une paroi inclinée adaptée pour former une rampe pour permettre à la roue de secours (3) d'au moins en partie sortir du puits (44) en cas de choc se produisant contre la partie arrière (4) du véhicule, suivant une direction perpendiculaire à ladite première paroi (45).
Patent FR-3072370-A1 (FR)
Title: Rouleau cylindrique comportant deux portions avec des lames, dispositif de deplacement et machine agricole comportant un tel rouleau
Inventor: BERTHELOT EMMANUEL
IPC: B65G39/02
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un rouleau cylindrique (1, 7, 8) d'axe longitudinal (AL) comportant au moins un arbre support (2) permettant au rouleau (1, 7, 8) de tourner autour d'un axe longitudinal (AL) et au moins un flasque (3) s'Ã©tendant transversalement Ã  l'axe longitudinal (AL). L'invention est caractÃ©risÃ©e en ce que le rouleau (1, 7, 8) comporte deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) Ã  section gÃ©nÃ©rale cylindrique, chaque portion (22A, 22B, 22C, 22D) comporte une pluralitÃ© de lames (23) rÃ©parties sur le pourtour de la portion (22A, 22B, 22C, 22D) et que deux portions (22A, 22B, 22C, 22D) voisines sont organisÃ©es en alternance. L'invention concerne Ã©galement un dispositif de dÃ©placement (5) et une machine agricole comportant un tel rouleau cylindrique (1, 7, 8).
Patent FR-3074621-A1 (FR)
Title: Moteur electrique pour actionneur de controle moteur et actionneur le comportant
Inventor: SALEMBERE ABDOU
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-12-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (20) pour actionneur de contrôle moteur, comportant : Un corps de moteur (1) s'étendant selon un axe (D1) et contenant un arbre de rotation (2) du moteur électrique (20), l'arbre de rotation (2) étant coaxial avec le corps de moteur (1), Une plaque (3) s'étendant transversalement à l'axe (D1), la plaque (3) étant rigidement liée au corps de moteur (1), caractérisé en ce que la plaque (3) comporte des excroissances de maintien (5) saillant radialement du corps de moteur (1) et orientées vers l'extérieur, les excroissances de maintien (5) étant aptes à se déformer lors de l'introduction du corps de moteur (1) dans un logement de réception de l'actionneur.
Patent FR-3059694-A1 (FR)
Title: Charniere perfectionnee a positions d'arret definies
Inventor: BERTANI ALBERTO
IPC: E05D7/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: Charnière pour le support et la manœuvre des portes, composée non seulement de deux éléments à aile (1,2) et dotés de moyens d'attache à une partie de châssis et respectivement à une partie de volet, mais également de moyens d'articulation réciproque dans une zone de pivotement, lesdits moyens étant constitués par des appendices intérieurement creux en forme de corps cylindrique faisant saillie desdits éléments à aile, caractérisée en ce qu'au moins l'un desdits appendices desdites ailes prévoit, sur la surface interne, des cannelures axiales (5= appropriées pour loger un élément de mise en prise à poussée (7) logé à l'intérieur d'un pivot de pivotement (4) desdits éléments à aile et faisant saillie de ce dernier.
Patent FR-3075007-A1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage de boitier de telephone mobile ou de tablette
Inventor: QUILLIOT ROLAND
IPC: A45C13/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: Dispositif d'habillage d'un boîtier de mobile ou de tablette, caractérisé en ce qu'il comprend une coque perforée (1) ayant un fond (11) et un bord périphérique (12) pour s'accrocher à la périphérie du boîtier (210), et une plaquette 2 formant une couche absorbante chargée d'un produit odorant, logée dans le fond (11) de la coque (1) sous le boîtier (200) auquel est accrochée la coque (1).
Patent FR-3078395-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour bouteille d'un condensateur
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/04
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (90) pour bouteille d'un condenseur, ce dispositif d'obturation comportant : - un obturateur (100) agencé pour obturer, de préférence de manière amovible, une ouverture de la bouteille, - un composant fonctionnel (200 ; 300) agencé pour interagir avec un fluide réfrigérant dans la bouteille, ce composant fonctionnel étant agencé pour être monté, de manière démontable ou indémontable, sur l'obturateur avec une possibilité de rotation par rapport à cet obturateur.
Patent FR-3076501-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile et element de siege equipe d'un systeme de ventilation et de controle thermique
Inventor: LONGATTE FLORENT
IPC: B60N2/56
Filed: 2018-01-05
Abstract: Elément de siège (10) comprenant une coiffe (11) et une matelassure (12) configurée pour servir d'appui à un utilisateur et un système de ventilation et de contrôle thermique (16), le système de ventilation et de contrôle thermique (16) comprenant au moins un module thermoélectrique (20), un ventilateur (22), et un conduit (24) délimitant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (22) et le module thermoélectrique (20), le système de ventilation et de contrôle thermique (16) étant configuré pour faire passer un flux d'air provenant de la coiffe (11) vers le ventilateur (22), le module thermoélectrique (20) étant configuré pour refroidir et/ou chauffer le flux d'air.
Patent FR-3077402-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de developpement d'une nouvelle version d'un logiciel d'un calculateur avionique
Inventor: CHEVALIER ARNAUD
IPC: G06F21/71
Filed: 2018-01-26
Abstract: Dans un calculateur avionique (12), une fonction logicielle à mettre à jour (Fs) reçoit en entrée des sorties (EF1... EFi) de fonctions d'un premier sous-ensemble et fournit une sortie reliée à une première entrée (20a) d'un commutateur (20). Le procédé de développement d'une nouvelle version du logiciel comprend les étapes suivantes : - raccorder au calculateur avionique (12) un calculateur externe (14) comprenant une nouvelle version (Fs') de la fonction à mettre à jour ; - recevoir, par la nouvelle version de la fonction, les sorties des fonctions du premier sous-ensemble ; - envoyer la sortie (SF') de la fonction vers une deuxième entrée (20b) du commutateur (20) ; - commander le commutateur (20) pour que dans un mode de fonctionnement de mise au point, la sortie (Sc) du commutateur corresponde à la deuxième entrée (20b).
Patent FR-3077455-A1 (FR)
Title: Systeme de clavier en braillle multi-interface portable pour appareils portatifs
Inventor: LAU TE ON PETER
IPC: H04M1/247
Filed: 2018-02-28
Abstract: Ce résumé porte sur le système de cellules de clavier en Braille multi- interface portable. Le système est composé d'un cadre anti-choc assemblé à un module de clavier en Braille. L'unité modulaire de clavier en Braille comprend un assemblage de clavier Braille intégré avec un mécanisme d'ailes déployables et escamotables. Le système intègre par ailleurs le contrôleur et l'unité centrale d'un appareil portatif. Le système peut également accéder aux fonctions de l'appareil portatif grâce aux touches en Braille ou aux touches prédéfinies fournies par l'assemblage de clavier Braille.
Patent FR-3066106-A1 (FR)
Title: Ariticle absorbant comprenant quatre canneaux
Inventor: SMET STEVEN
IPC: A61F13/15
Filed: 2018-05-15
Abstract: Article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d'enveloppe de noyau de dessus et une feuille d'enveloppe de noyau postérieure, où le noyau absorbant est muni de première et deuxième zones de fixation ; où dans lesdites première et deuxième zones de fixation, ladite feuille d'enveloppe de noyau de dessus est fixée à ladite feuille d'enveloppe de noyau postérieure le long d'une fixation discontinue à une pluralité d'emplacements situés à une distance les uns des autres, lorsqu'on regarde dans la direction transversale du noyau absorbant ; où les première et deuxième zones de fixation sont essentiellement parallèles et s'étendent dans une direction longitudinale du noyau absorbant ; ou où un angle entre la première zone de fixation et une direction longitudinale du noyau absorbant et un angle entre la deuxième zone de fixation et la direction longitudinale du noyau absorbant sont inférieurs à 5°.