baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960204-A1 (FR)
Title: Ensemble de direction de vehicule automobile
Inventor: BAUDIN STEPHAN
IPC: B60K37/04
Filed: 2010-05-18
Abstract: Cet ensemble de direction (1) comprend une colonne de direction (2) réglable en position et une planche de bord (4), un espace (12) s'étendant entre ladite colonne de direction (2) et ladite planche de bord (4), un manchon de protection (14) flexible étant fixé autour de la colonne (2) et comprenant une partie extrême (16) libre s'étendant dans ledit espace (12), un élément de masquage (18) de l'espace (12) étant disposé dans ledit espace (12), ledit élément de masquage (18) présentant une forme concave et comprenant une paroi supérieure (20) fixée à la planche de bord (4) et une paroi inférieure (22). Ledit élément de masquage (18) est réalisé en un matériau rigide et est immobile par rapport à la planche de bord (4), la paroi inférieure (22) étant agencée pour recevoir de manière libre ladite partie extrême (16) libre dudit manchon (14).
Patent FR-2961622-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification et/ou d'identification d'un article de securite.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D15/00
Filed: 2010-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'authentification et/ou d'identification d'un article de sécurité (1) comportant : - un substrat (90) transparent ou translucide, et - du côté d'une première face (90a, 90b) du substrat, une première image (20), le procédé comportant les étapes consistant à : - superposer au moins partiellement la première image (20) de l'article (1) avec une deuxième image produite par un imageur électronique, la deuxième image étant située du côté d'une deuxième face (90a, 90b) du substrat, opposée à la première, - observer une information d'authentification et/ou d'identification de l'article de sécurité (1) lors d'un changement de l'angle d'observation des première (20) et deuxième images superposées.
Patent FR-2961742-A1 (FR)
Title: Machine de formage de decoupes en carton
Inventor: SAUVAGEOT FABRICE
IPC: B31B50/06
Filed: 2010-06-29
Abstract: La machine de formage de découpes en carton comporte un magasin (3) qui s'étend en saillie à l'extérieur de l'enceinte fermée de ladite machine, et une fenêtre (10) dans l'une des parois de ladite enceinte pour introduire lesdites découpes dans ladite enceinte. Cette machine comprend au moins deux capteurs (15 et 16), associés, et positionnés à proximité immédiate de la fenêtre (10), lesquels capteurs sont légèrement décalés de façon à provoquer, notamment, l'un ou l'autre, l'arrêt complet et absolu de la machine avant l'ouverture de ladite fenêtre. Les deux capteurs (15, 16) sont de types différents, ayant des fonctionnements basés sur des principes physiques distincts : l'un des capteurs, le capteur (15) étant constitué d'une cellule photoélectrique et l'autre capteur, le capteur (16) est du type à ultrasons.
Patent FR-2962674-A1 (FR)
Title: Procede de soudage hybride arc/laser de pieces en acier aluminise
Inventor: BRIAND FRANCIS
IPC: B23K9/16
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage hybride laser/arc mettant en oeuvre un arc électrique et un faisceau laser se combinant l'un à l'autre au sein d'un bain de soudage unique, dans lequel du métal fondu est apporté par fusion d'un fil fusible, le bain de soudage étant réalisé sur au moins une pièce d'acier comprenant un revêtement surfacique à base d'aluminium, et mettant en œuvre un gaz de protection, caractérisé en ce que le gaz de protection est constitué d'au moins composé principal choisi parmi l'argon et d'hélium, et d'au moins un composé additionnel choisi parmi l'azote et l'oxygène.
Patent FR-2948308-A1 (FR)
Title: Patin de polissage multifonction
Inventor: KULP MARY JO
IPC: B24D11/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: Le patin de polissage convient au polissage de substrats semi-conducteurs à motif contenant au moins du cuivre, une matière diélectrique, une barrière ou du tungstène. Le patin de polissage inclut une matrice polymère, et la matrice polymère est un produit de réaction polyuréthane d'un mélange polyol, d'une polyamine ou d'un mélange polyamine et de diisocyanate de toluène. Le mélange polyol est un mélange de 15 à 77 pourcent en poids de polypropylène glycol total et de polytétraméthylène éther glycol, et le mélange de polypropylène glycol et de polytétraméthylène éther glycol a un rapport en poids du polypropylène glycol sur le polytétraméthylène éther glycol d'un rapport de 20 à 1 jusqu'à un rapport de 1 à 20. La polyamine ou le mélange de polyamine est de 8 à 50 pourcent en poids, et le diisocyanate de toluène est de 15 à 35 pourcent en poids de monomère total ou de monomère de diisacyanate de toluène ayant partiellement réagi.
Patent FR-2977948-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique d'un aeronef a voilure tournante comprenant au moins une helice propulsive, dispositif de pilotage automatique et aeronef
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/22
Filed: 2011-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de pilotage automatique d'un aéronef (1) à voilure tournante comprenant au moins une hélice propulsive (2), ladite voilure tournante comprenant au moins un rotor (3) muni d'une pluralité de pales (3'), ledit dispositif comprenant une unité de traitement (15) coopérant avec au moins une chaîne de commande collective (7) du pas collectif desdites pales (3'). Ce dispositif comporte un moyen d'engagement (20) d'un mode de pilotage assisté relié à l'unité de traitement (15), ladite unité de traitement (15) pilotant automatiquement le pas collectif des pales (3') lorsque le mode de pilotage assisté est engagé en contrôlant ladite chaîne de commande collective pour maintenir une incidence aérodynamique (α) de l'aéronef à une incidence de référence (α*).
Patent FR-2968820-A1 (FR)
Title: Transducteur de son comportant au moins un element piezo-electrique
Inventor: ABELE MARTIN
IPC: G10K9/122
Filed: 2011-12-14
Abstract: Transducteur de son (1) comportant au moins un élément piézoélectrique (10) et un élément de fixation (12), couplé à un plan de fixation. L'élément de fixation (12) est un élément de ressort et le transducteur de son (1) comporte un élément massique (14). L'élément piézo-électrique (10) est en contact avec l'élément de fixation (12) et avec l'élément massique (14) de façon à générer le comportement oscillant résonant du transducteur de son (1).
Patent FR-2975860-A1 (FR)
Title: Procede de paiement a distance, a partir d'un dispositif utilisateur, d'un panier d'achat sur un serveur marchand et systeme associe
Inventor: MASSIERE OLIVIER
IPC: G06Q20/16
Filed: 2011-05-25
Abstract: Le dispositif utilisateur étant apte à se connecter à un réseau de téléphonie mobile et associé à un numéro d'identification dans ledit réseau de téléphonie mobile, le procédé comprend les étapes suivantes : a) le dispositif utilisateur sélectionne un mode de paiement du panier d'achat sur une première page du serveur marchand; b) sur sélection du mode de paiement, le dispositif utilisateur envoie une requête de paiement vers un module de validation de paiement, ladite requête étant automatiquement enrichie par des données d'identification du dispositif utilisateur à partir desquelles le numéro d'identification dudit dispositif utilisateur dans le réseau de téléphonie mobile peut être déterminé; c) le dispositif utilisateur reçoit un message de requête d'authentification locale en provenance du module de validation de paiement, adressé au numéro d'identification du dispositif dans le réseau de téléphonie mobile, à travers le réseau de téléphonie mobile; d) suite à la réception du message de requête d'authentification locale, le dispositif utilisateur déclenche automatiquement l'exécution d'une opération d'authentification locale d'un utilisateur du dispositif utilisateur; e) le dispositif utilisateur envoie au module de validation de paiement un message de réponse d'authentification locale; f) le dispositif utilisateur est redirigé par le module de validation de paiement vers une deuxième page du serveur marchand indiquant le résultat de la transaction de paiement.
Patent FR-2979751-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing e.g. vias, in integrated circuit chip formed from silicon substrate, involves depositing barrier layer made of metal inside opening defining pattern of metal interconnect element
Inventor: VANNIER PATRICK
IPC: H01L21/3205
Filed: 2011-09-02
Abstract: The method involves forming a dielectric layer (9-1) on a surface of a chip. An opening defining a pattern of a metal interconnect element e.g. vias (7-2) and track (11-2), is etched in the dielectric layer. The opening is partially filled by copper. A barrier layer (37) made of metal selected from a group including ruthenium, tungsten, cobalt, an alloy of cobalt-tungsten-phosphorous and alloy of tantalum and tanatalum nitride, is deposited inside the opening. The copper is deposited inside the opening. Independent claims are also included for the following: (1) an interconnect metal element (2) an integrated circuit chip.
Patent FR-2982428-A1 (FR)
Title: Tool for setting e.g. contact ends, on cables of different diameters, has hydraulic piston allowing relative displacement between head element and counter-setting element from rest position toward adjustable setting position
Inventor: CARLHIAN GILLES
IPC: B21D39/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The tool has a head element (2) utilized for receiving elements to be crimped, and a counter-setting element (3) that faces the head element. A displacement mechanism or a hydraulic piston, is utilized for allowing relative or linear displacement between the head element and the counter-setting element from rest position toward setting position. The setting position is adjustable between the head element and the counter-setting element.
Patent FR-2967168-A1 (FR)
Title: Composants avec canaux de refroidissement de forme rentrante et leurs procedes de fabrication
Inventor: BUNKER RONALD SCOTT
IPC: B23P15/04
Filed: 2011-11-09
Abstract: Un procédé de fabrication d'un composant (100) est fourni. Le procédé comporte la formation d'une ou plusieurs gorges (132) dans une surface (112) d'un substrat (110), où le substrat comporte au moins un espace intérieur creux (114). Chaque gorge s'étend au moins partiellement le long de la surface (112) du substrat et possède une base (134) et une partie supérieure (136). La base est plus large que la partie supérieure, de sorte que chaque gorge comprend une gorge de forme rentrante (132). Le procédé comporte en outre la formation d'un ou plusieurs trous d'accès (140) à travers la base (134) d'une gorge respective, pour relier la gorge (132) en communication fluide avec des espaces respectifs parmi le ou les espaces intérieurs creux, et la disposition d'un revêtement (150) au-dessus d'au moins une partie de la surface du substrat. La ou les gorges (132) et le revêtement (150) définissent un ou plusieurs canaux de forme rentrante (130) pour refroidir le composant. Un composant (100) avec un ou plusieurs canaux de forme rentrante (130) et un procédé de dépôt d'un composant sont également fournis.
Patent FR-2982925-A1 (FR)
Title: Non-return valve for use in receiver of e.g. gas control circuit for controlling clutch of automobile, has control ring relocating in front part of housing for controlling access to opening to adjust rate of flow of fluid
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: F16K15/18
Filed: 2011-11-22
Abstract: The valve has a body (CC) provided with a housing (L1). The body comprises a calibrated front portion for communicating with a front sub-portion (SPV) of an element (RC) i.e. receiver, by an accessing part (02). An orifice (01) is communicated with a front part of the housing for the passage of fluid. A control ring (RA) relocates in the front part of the housing under the constraint of a spring (R2) for controlling access to the opening to adjust the rate of flow of the fluid when the fluid circulates in the front sub-portion to a rear sub-portion (SPR) on a rear part of the body.
Patent FR-2983305-A1 (FR)
Title: Electric battery i.e. lithium-ion battery, voltage determining method for e.g. electric vehicle, involves measuring state of charge level of battery, and utilizing voltage pattern of battery to determine voltage level of battery
Inventor: TRAN THANH-HA
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-11-29
Abstract: The method involves determining a voltage model (130) for calculating voltage at terminals of a battery i.e. lithium-ion battery, in accordance with a level of a charge state. A voltage pattern is determined at the terminals of the battery based on intensity of current passing through the battery. Internal resistance of the battery is determined. A state of charge level of the battery is measured (125). The voltage pattern of the battery is utilized (126) to determine voltage level of the battery.
Patent FR-2969855-A1 (FR)
Title: Machine homopolaire.
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02K1/14
Filed: 2011-12-22
Abstract: Cette machine homopolaire comporte: un rotor (102) destiné ; un stator (106) par rapport auquel le rotor (102) est destiné à tourner, comportant des bobines (112A, 112B, 112C, 112D, 112E) chacune destinée à être parcourue par un courant angulaire (iA, iB, iC, iD, iE) pour générer un champ magnétique dans le rotor (102) ; un générateur de courant (114) destiné à fournir les courants angulaires (iA, iB, iC, iD, iE) parcourant les bobines (112A, 112B, 112C, 112D, 112E). Les bobines (112A, 112B, 112C, 112D, 112E) sont au nombre d'au moins quatre et les courants angulaires (iA, iB, iC, iD, iE) forment un courant polyphasé, d'un nombre de phases égal au nombre de bobines (112A, 112B, 112C, 112D, 112E).
Patent FR-2987955-A1 (FR)
Title: Procede et recepteur pour supprimer un signal de brouillage a controle automatique de gain numerique
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G01S7/36
Filed: 2012-03-07
Abstract: L'invention concerne un récepteur d'un signal radiofréquence pouvant être noyé dans un signal de brouillage, comprenant : - une section analogique (5) comportant un contrôleur (50) comprenant au moins un amplificateur (51, 54), et un convertisseur analogique-numérique (55) en sortie du contrôleur ; - une section numérique (6) en aval de la section analogique, comportant un comparateur (62) configuré pour élaborer un bit d'amplitude (M) sur la base de la comparaison du signal en sortie de la section analogique avec un seuil de bit d'amplitude (Seuil_M), caractérisé en ce que l'au moins un amplificateur (51, 54) du contrôleur de la section analogique est un amplificateur à gain fixe, et en ce que la section numérique comporte une boucle d'asservissement (62, 63) du seuil de bit d'amplitude configurée de manière à maintenir constant le rapport cyclique d'activité du bit d'amplitude et à convertir un signal de brouillage à bande étroite en un signal de brouillage sinusoïdal.
Patent FR-2993239-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'ouverture d'une trappe d'avion
Inventor: MAHIEU BENJAMIN
IPC: B64C1/14
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'actionnement (1) d'ouverture d'une trappe (4) d'aéronef encastré dans un logement (2) ménagé dans ladite trappe (4), ledit dispositif (1) comportant un moyen d'actionnement (6), une anse de préhension (18) et un moyen de basculement (17). Le moyen d'actionnement (6) présente une surface d'appui (8) percée d'un orifice (9) apte à recevoir la partie supérieure de ladite anse de préhension (18), ledit moyen d'actionnement (6) pouvant basculer entre une position inactive (6a) alignée sur la surface de ladite trappe (4) et une position active enfoncée dans ledit logement (2), ledit moyen d'actionnement (6) comportant, de plus, une excroissance (12) muni d'un pion rétractable (14). L'anse de préhension (18) est apte à basculer entre une position inactive (18a) alignée sur la surface de la trappe (4) et une position intermédiaire en saillie de la trappe (4), l'anse (18) comportant deux encoches en vis-à-vis de ladite excroissance (12) et aptes à recevoir ledit pion rétractable (14). Le moyen de basculement (17) est commandé par le moyen d'actionnement (6) et est apte à soulever l'anse de préhension (18) pour la faire basculer de la position inactive (18a) vers la position intermédiaire.
Patent FR-2999597-A1 (FR)
Title: Procede de desasphaltage selectif de charges lourdes
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10G21/14
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désasphaltage sélectif d'une charge lourde par extraction liquide/liquide en une étape dans un milieu d'extraction, ladite extraction étant réalisée au moyen d'un mélange d'au moins un solvant polaire et d'au moins un solvant apolaire, de manière à obtenir une phase asphalte et une phase huile desasphaltée DAO, les proportions dudit solvant polaire et dudit solvant apolaire du mélange de solvant étant ajustées selon les propriétés de la charge et le rendement en asphalte souhaité, ledit procédé étant mis en œuvre dans les conditions subcritiques pour le mélange de solvants.
Patent FR-2985599-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un appareil electrique de protection de ligne en deux blocs.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H71/02
Filed: 2012-01-09
Abstract: Appareil (1) électrique de protection de ligne du type disjoncteur comprenant deux blocs (2, 3) distincts, à savoir : - un bloc de coupure (2) constituant le bloc supérieur de l'appareil (1) en position d'utilisation ; - un bloc de déclenchement (3) magnétothermique ou électronique constituant le bloc inférieur de l'appareil (1) en position d'utilisation. Cet appareil est caractérisé en ce qu'il est formé par l'emboîtement des deux blocs (2, 3) selon une seule direction d'assemblage (X) d'allure verticale lorsque l'appareil (1) est en position d'utilisation, et en ce qu'il comporte : - des moyens de guidage et de maintien en position d'assemblage des blocs (2, 3) ; - des moyens de raccordement électrique d'un bloc (2, 3) à l'autre dans une direction d'allure perpendiculaire à la direction d'assemblage (X) ; - des moyens mécaniques de fixation des blocs (2, 3) en position d'assemblage dans une direction d'allure parallèle à la direction d'assemblage (X).
Patent FR-2988774-A1 (FR)
Title: Systeme de commande des ailettes d'une turbine a geometrie variable a apprentissage et linearisation
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/24
Filed: 2012-03-28
Abstract: Système de commande des ailettes d'une turbine à géométrie variable alimentant un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, comprenant un soustracteur (5) apte à déterminer l'écart entre une consigne et une mesure de pression de suralimentation, un régulateur (4) apte à émettre en sortie un signal de commande à destination des ailettes d'une turbine de type à géométrie variable, une cartographie (3) de position des ailettes en fonction de la vitesse de rotation du moteur et d'une consigne de couple, un moyen de détermination (1) des conditions d'apprentissage apte à émettre un signal de commande à destination d'un moyen d'apprentissage (2) de la commande qui est apte à émettre une correction au signal de commande des ailettes en fonction des signaux de la cartographie et du régulateur, le moyen d'apprentissage (2) étant apte à apprendre les signaux de prépositionnement à réception d'un signal du moyen de détermination (1).
Patent FR-2992758-A1 (FR)
Title: Radio frequency identification system, has chipless radio frequency identification tag including conductive pattern formed on dielectric support and defining resonators, and reader transmitting linearly-polarized read signal in direction
Inventor: PERRET ETIENNE
IPC: G06K19/067
Filed: 2012-06-27
Abstract: The system has a chipless radio frequency identification (RFID) tag (50) including a conductive pattern formed on a dielectric support (51). The pattern defines multiple resonators (53a-53f), where each resonator receives a linearly-polarized signal in a direction (d1) and retransmits a portion of the signal with a polarization in another direction (d2) separate from the former direction. A reader transmits a linearly-polarized read signal in the former direction, and simultaneously receives the linearly polarized-signal in the latter direction. An independent claim is also included for a method for reading a chipless RFID tag.
Patent FR-2994203-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing tap in e.g. sink, has anchoring element including arms pivotable from deployed position to retracted position, where size of anchoring element is less in retracted position than in deployed position
Inventor: FILLIOUX MATHIEU
IPC: E03C1/042
Filed: 2012-08-02
Abstract: The device has an anchoring element (20) movable relative to a base (10) in a direction parallel to an axis (Z) of the base. The anchoring element includes two arms (24a, 24b) located respectively on either side of a central base (22). Each arm is intended to pivot relative to the central base towards the base of the anchoring element from a deployed position to a retracted position, where the size of the anchoring element in a plane normal to the axis of the base is less in the retracted position than in the deployed position.
Patent FR-2997914-A1 (FR)
Title: Collapsible table for installation in passenger compartment of railway vehicle, has longitudinal carrying section whose side end consists of side surface of slots, where part of lateral sides of link extends opposite to side surface
Inventor: LE MASSON GILLES
IPC: A47B1/03
Filed: 2012-11-09
Abstract: The table (1) has reception slots (9) for retaining a link (7) and placed opposite to each other on longitudinal edges. The slots are delimited by two opposite side surfaces (9a), and comprise a pivot co-acting with support surfaces of the link. One of the longitudinal edges has a longitudinal carrying section (10) that is terminated by two side ends (10a). One of the side ends (10a) of the longitudinal section consists of one of the side surfaces of the reception slots, where a part of lateral sides (7a1) of the link extends opposite to the corresponding side surface. An independent claim is also included for a method for manufacturing a collapsible table.
Patent FR-2999263-A1 (FR)
Title: Vanne a deux volets places en serie et actionnes par un moteur commun
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention concerne une vanne trois voies (1), notamment destinée à être utilisée dans un circuit d'admission d'air d'un véhicule automobile, comprenant : - un corps (200) délimitant un premier (2), un deuxième (3) et un troisième (4) conduit, lesdits conduits débouchant dans un espace intérieur commun (201), - un premier volet (21) apte à être déplacé pour contrôler le débit de fluide circulant dans le premier conduit, - un deuxième volet (20) apte à être déplacé pour contrôler le débit de fluide circulant dans les deuxième et troisième conduits, - un unique actionneur agencé pour déplacer sélectivement l'un au moins du premier et du deuxième volet.
Patent FR-3007046-A1 (FR)
Title: Telecommande a flotteur
Inventor: AMANY JEAN RENE
IPC: E02B7/20
Filed: 2013-06-18
Abstract: Le dispositif consiste à installer des barrières automatiques sur les radiers submersibles. Grâce à une télécommande à flotteur, la fermeture et l'ouverture des barrières de sécurité pourront se faire sans l'intervention de l'Homme. Sa particularité par rapport à une télécommande ordinaire est que seule la montée ou la décrue des eaux influeront sur l'activation de la barrière.