baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099196-B1 (FR)
Title: Ferrure de verrouillage à moyens de rappel élastique en position verrouillée.
Inventor: BODLENNER ERIC
IPC: E05B63/00
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne une ferrure de verrouillage de type serrure, crémone, crémone-serrure, comportant un boîtier principal 6 logeant un mécanisme de verrouillage coopérant avec un organe de manœuvre 7 pour repousser au moins un organe de verrouillage 9 depuis une position verrouillée 9A dans au moins une position déverrouillée 9B contre l’action de moyens de rappel élastique en position de verrouillage 11, ladite ferrure de verrouillage 1 comportant encore des moyens de blocage 15 pour retenir directement ou indirectement ledit organe de verrouillage 9 en position déverrouillée 9B, contre l’action desdits moyens de rappel élastique 11 au travers d’un premier organe de blocage 16, ces dits moyens de blocage 15 comportant encore un palpeur de commande 24 pour repousser ledit premier organe de blocage 16 en position inactive de retrait 18, . Selon l’invention, ces moyens de blocage 15 comprennent un second organe de blocage 30 apte à être repoussé depuis une positon inactive d’attente 31 dans une position active de blocage 32 pour retenir directement ou indirectement ledit organe de verrouillage 9 en position déverrouillée contre l’action desdits moyens de rappel élastique 11, le palpeur de commande 24 étend mobile au moins en translation depuis une position saillante d’attente 25 dans une direction de recul pour repousser le premier organe de blocage 16 en position inactive de retrait 18 et amener le second organe de blocage 30 en position active de blocage 32. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102541-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de condensat
Inventor: DELAITRE AURÉLIE
IPC: F24C15/00
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de récupération de condensat (3) destiné à être disposé dans une enceinte d’un four de cuisson et comportant sur un bord avant (300) un joint d’étanchéité (4) adapté à être en appui contre une porte (2) du four de cuisson.     Le dispositif de récupération de condensat (3) comprend une structure filaire (30), la structure filaire (30) comprenant au moins un fil frontal formant le bord avant (300), le joint d’étanchéité (4) étant monté sur ledit au moins un fil frontal de la structure filaire (30).     Dispositif de récupération de condensat ayant une structure simplifiée et permettant de récupérer et de diriger le condensat vers un endroit approprié dans l’enceinte du four de cuisson.     Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3104630-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule à éjecteur électrique comportant un mode de percussion
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: E05B81/90
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif d’accès de secours d’ouvrant de véhicule, comportant :     - un corps (1) ;     - une tirette préhensible (3) mobile entre : une position rétractée et une position déployée ;     - un pointeau de rétention (6) adapté à occuper : une position de blocage et une position de libération de la tirette (3) ;     - un éjecteur électrique (8) adapté à commander le coulissement du pointeau de rétention (6) ;     - une unité de commande (12) selon deux modes : un mode de déblocage dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) de sa position de blocage à sa position de libération ; et un mode de percussion dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) en oscillation entre sa position de blocage et une position intermédiaire entre la position de blocage et la position de libération.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107105-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage directionnel
Inventor: CONSONNI MARIANNE
IPC: G02B1/06
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage directionnel (10) et qui comprend :- une source d’émission lumineuse (30) ;- un capot (40) en recouvrement de la source d’émission lumineuse (30), et pourvu d’une paroi interne (41) et d’une paroi externe (42) qui délimitent un espace inter paroi (44), et rempli par un fluide, le capot (40) comprenant des zones de transmission (45), formées chacune d’une zone interne (45a) et d’une zone externe (45b), en regard l’une de l’autre, et au niveau desquelles un champ électrique est imposé au fluide au moyen d’une première électrode (46a) et d’une deuxième électrode (46b), le fluide étant adapté pour, sous l’effet d’un champ électrique ressenti au niveau d’une zone de transmission donnée, former avec cette dernière une fenêtre transparente au rayonnement lumineux, et être soit opaque soit réfléchissant et/ou diffusant audit rayonnement dans le reste du volume inter paroi (43).    Figure pour l’abrégé :   figure 1  .
Patent FR-3107403-B1 (FR)
Title: Détermination d’un état de fiabilité d’un réseau électrique
Inventor: CHEVALIER MARCEL
IPC: G06F30/20
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé de détermination d’un état de fiabilité d’un réseau électrique (1), le réseau électrique comprenant une pluralité d’appareils électriques (T1, Util, JDB1, D1) interconnectés les uns aux autres, le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) identification d’un évènement indésirable à un emplacement donné du réseau électrique ;  b) parcours d’au moins un sous-ensemble à partir de l’emplacement donné ;   c) identification d’un appareil électrique du réseau électrique ;   d) détermination d’une liste d’évènements redoutés associés à l’appareil électrique identifié pouvant entrainer l’événement indésirable ;  e) détermination d’une valeur d’indisponibilité totale associée à l’appareil électrique identifié ;  f) répétition des étapes b) à e) ; et g) calcul d’un état de fiabilité du réseau électrique à partir des valeurs d’indisponibilité totales respectivement associées aux appareils électriques parcourus.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108707-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage à diodes électroluminescentes de forme allongée
Inventor: PRIOUR JOSSELIN
IPC: F21V19/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un dispositif d’éclairage à diodes électroluminescentes comporte un châssis (1) métallique formé à partir d’un profilé, le châssis (1) s’étendant selon une direction principale et comportant une base (10), un capot (2) supporté par le châssis (1), le capot (2) et la base (10), le dispositif comportant en outre une bande (4) de support maintenue contre la base (10) et comportant une série de diodes électroluminescentes (40) aptes à générer des faisceaux lumineux. Le dispositif comporte un organe de fermeture (7) à manœuvre manuelle pour fermer une deuxième extrémité (B) du dispositif opposée à une première extrémité (A), l’organe de fermeture (7) comportant des moyens d’actionnement (76) pour pousser et maintenir la bande (4) en direction de moyens de connexion (6) disposés à une première extrémité (A) du dispositif pour connecter électriquement la bande (4) lors de la manœuvre manuelle de l’organe de fermeture (7) et obtenir ainsi la connexion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113430-B1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'images
Inventor: BALLOT NOÉMIE
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-08-17
Granted: 2024-01-05
Abstract: Système d'acquisition d'images La présente description concerne un système d'acquisition d'images (11) comprenant :  un unique capteur (31) à photodétecteurs organiques,   au moins une première source lumineuse (17) adaptée à émettre uniquement un premier rayonnement (19) dans le rouge et/ou le proche infrarouge, et une unité de traitement ; et dans lequel :  le capteur et la première source sont portés par un unique châssis (23),   le capteur est adapté à capter des images,   l'unité de traitement est configurée pour extraire desdites images des informations relatives aux veines et à l'empreinte digitale d'un doigt (15), et la première source lumineuse est adaptée à émettre le premier rayonnement dans une direction opposée au châssis.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115156-B1 (FR)
Title: Transistor à nitrure de gallium
Inventor: ATMACA GÖKHAN
IPC: H01L29/778
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: Transistor à nitrure de gallium La présente description concerne un dispositif de transistor comprenant : une couche de AlGaN (307) s'étendant entre une source (308) et un drain (310) du dispositif ; une couche de canal de GaN (302) s'étendant sous la couche de AlGaN ; un empilement de grille (312) comprenant une couche (316) de nitrure de gallium dopé p (p-GaN) ; et une couche de InGaN dopé p (320) d'au moins 5 nm d'épaisseur placée entre la couche de AlGaN et la couche de nitrure de gallium dopé p (316), la couche de InGaN ayant une longueur (Lpingan) supérieure à une longueur (Lg) de l'empilement de grille.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115803-B1 (FR)
Title: Panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble et procédé de construction d’un immeuble qui en fait usage
Inventor: ELLUIN PATRICE
IPC: E04B2/90
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne notamment un panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble.  Ce panneau est remarquable en ce qu'il comporte une structure porteuse rigide (10, 11, 12) sur laquelle sont fixées et agencées parallèlement les unes aux autres, d’une première face dite « face extérieure » (EXT) en direction d’une seconde face parallèle à la première, dite « face intérieure » (INT), les couches successives suivantes :  une couche extérieure (42) de parement de façade ;une première couche (41) d’un matériau isolant thermiquement ;au moins une couche de béton (40), de préférence fibré ;au moins une deuxième couche (43, 45) d’un matériau isolant thermiquement qui s’étend parallèlement et à distance de ladite première couche (41) de matériau isolant thermiquement, de manière à délimiter entre elles un espace (E) formant lame d’air ;au moins une couche intérieure (47) d’un matériau de finition tel qu’une plaque de plâtre.  Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3116781-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'un véhicule autonome pour tout type de scénario
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W30/095
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de contrôle d'un véhicule autonome pour tout type de scénario Procédé de contrôle automatique d'un premier véhicule (V1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- une étape (E1) de détection d'un ensemble d'obstacles mobiles (V2, V3, V4) environnant le premier véhicule, - une étape (E2) de définition d'une voie de circulation virtuelle (VCV), puis- une étape (E3) de définition d'obstacles virtuels (VV2, VV3, VV4) par une projection des obstacles mobiles dans la voie de circulation virtuelle,- une étape (E4) de détermination de positions futures des obstacles virtuels dans la voie de circulation virtuelle,- une étape (E5) de détermination de délais d'interaction des obstacles virtuels avec le premier véhicule,- une étape (E6) de contrôle du premier véhicule en fonction des délais d'interaction des obstacles virtuels avec le premier véhicule.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3123247-B1 (FR)
Title: Installation de soudage dynamique par induction
Inventor: FOULDAGAR JAVAD
IPC: H05B6/10
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-05-05
Abstract: Installation de soudage dynamique par induction Installation (1) de soudage dynamique par induction d’une première pièce (2) sur une deuxième pièce (3), les première et deuxième pièces (2, 3) comportant chacune un matériau composite comportant des fibres de renfort et un matériau polymère thermoplastique,  la première pièce (2) comportant au moins une âme (4) et une semelle (5), la semelle (5) présentant une surface à souder (6) sur la deuxième pièce (3) et une surface opposée (7) à la surface à souder (6),   l’installation (1) comportant :  un dispositif de chauffage par induction (8) disposé du côté de ladite surface opposée (7) à proximité de l’âme (4), au moins un amortisseur passif de champ magnétique (11) configuré et disposé de manière à permettre de créer un champ magnétique de réaction (B2) s’opposant au moins partiellement, notamment totalement, au champ magnétique (B1) créé par le dispositif de chauffage par induction (8) dans au moins une partie de l’âme (4) située à proximité de la surface à souder (6) de la première pièce (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123295-B1 (FR)
Title: Vehicule muni d'un dispositif d'amortissement de choc pour un reservoir de gaz
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: B62D21/16
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention porte sur un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant:  - des réservoirs de gaz (12), tels que des réservoirs à hydrogène, et  - un bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12) comportant un cadre (15) formé par des longerons (16) et des flasques latéraux (17),  - ledit véhicule comportant en outre un dispositif d'amortissement de choc (21) disposé au moins entre un flasque latéral (17) du bac (13) de réception des réservoirs de gaz (12) et au moins une portion d'une face latérale d'un réservoir de gaz (12) et/ou entre au moins deux portions de deux faces latérales de deux réservoirs de gaz (12) adjacents, de façon à pouvoir absorber par déformation au moins en partie un choc subi par le véhicule.  Figure 5
Patent FR-3125375-B1 (FR)
Title: Procédé d’encodage et décodage vidéo à faible latence
Inventor: BOUILLOUX MATTHIEU
IPC: H04N19/63
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-08-04
Abstract: PROCÉDÉ D’ENCODAGE ET DÉCODAGE VIDÉO À FAIBLE LATENCE L’invention concerne un procédé d’encodage d’un flux vidéo permettant d’obtenir un flux vidéo à faible latence. Le procédé d’encodage comprend plusieurs étapes, notamment une étape (110) de transformée en ondelettes pour chaque espace de couleur de chaque trame vidéo du flux vidéo, une étape (120) d’approximation de luminance pour permettre la réduction (130) de l’information colorimétrique de chaque information de couleur, une étape de réduction du nombre de données par détection (140) de mouvement par rapport aux frames passées du flux vidéo, puis un codage des pixels à mettre à jour par un tableau de coordonnées, une étape optionnelle de suppression de données par perte d’information à faible impact (valeurs de pixels solitaires, faibles amplitudes, définition), une étape (180) d’identification et notation de bandelettes et de répétition, et une dernière étape (200) de compression sans perte grâce à un algorithme de compression sans perte de type Deflate.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126144-B1 (FR)
Title: Coussinet pour un véhicule avec comportement aux vibrations amélioré
Inventor: LECLERQ OLIVIER
IPC: F16C27/06
Filed: 2021-08-10
Granted: 2023-08-25
Abstract: On propose un coussinet pour un véhicule comprenant un manchon interne, un manchon externe et une pluralité de bras élastomères, dans lequel le manchon interne est agencé de manière coaxiale dans le manchon externe, dans lequel le manchon externe a un diamètre interne qui dépasse un diamètre externe du manchon interne afin de former un espace annulaire entre le manchon externe et le manchon interne, dans lequel les bras élastomères sont agencés de manière circonférentielle entre le manchon interne et le manchon externe et sont raccordés à la fois au manchon interne et au manchon externe, et dans lequel au moins un bras élastomère d’un premier groupe de bras élastomères comprend une première dureté Shore, dans lequel au moins un bras élastomère d’un second groupe de bras élastomères comprend une seconde dureté Shore et dans lequel la première dureté Shore et la seconde dureté Shore diffèrent l’une de l’autre.  Dessin principal : Fig. 1
Patent FR-3126572-B1 (FR)
Title: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement
Inventor: ALBESA FRANCK
IPC: H03K23/00
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-08-25
Abstract: Démarrage sécurisé d’une unité de traitement La présente description concerne un procédé comprenant : - la protection (301,302) d’une séquence de démarrage d’un dispositif de traitement par des incrémentations d’une valeur de comptage générée par un compteur monotone ;- une première durée après le début de la séquence de démarrage, la comparaison (305, 305’), par le circuit de protection, entre la valeur de comptage et une première valeur de référence ; et- si la valeur de comptage est inférieure à la première valeur de référence, la modification (306, 306’), par le circuit de protection, de la valeur de comptage en la première valeur de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-2440969-B1 (FR)
IPC: C09B23/16
Filed: 1979-11-08
Granted: 1986-04-18
Abstract: An acid monomethine-metal complex dyestuff of the formula (I) wherein M, Z, R, A, Y, n, a and b have the meaning given in the description. The acid metal complex dyestuffs of the formula I are valuable dyestuffs which are outstandingly suitable for dyeing and printing wool, silk and especially synthetic polyamides, such as NYLON and PERLON, in very clear shades ranging from yellow to blue, and are distinguished by high tinctorial strength, good build-up capacity and affinity and very good fastness characteristics, especially fastness to light.
Patent FR-2449459-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1980-01-30
Granted: 1984-11-30
Abstract: A safety binding for a ski includes a jaw for holding the sole of a ski boot, the jaw being movable at least transversely with respect to the axis of the ski. The jaw is held in its normal position by an elastic member which returns it into its normal position after transverse movement. The jaw is associated with a pedal positioned under the end of the sole of the ski boot. This pedal includes a support member movable with respect to the ski as well as to the jaw.
Patent FR-2481145-B1 (FR)
IPC: C01B17/16
Filed: 1980-04-23
Granted: 1984-03-23
Abstract: Shaped titanium oxide catalysts/carriers useful, e.g., for sulfur recovery via Claus catalysis, are prepared by (i) intimately admixing powdered, poorly crystalline and/or amorphous titanium oxide, said titanium oxide powder being characterized by a weight loss on ignition ranging from 1 to 50%, water and from 0 to about 15% by weight of a shaping additive, (ii) next shaping the intimate admixture which results, and (iii) thence, optionally after drying, calcining the product shaped article.
Patent FR-2504101-B1 (FR)
Inventor: NOEL JEAN-MARIE
IPC: B65G67/20
Filed: 1981-04-15
Granted: 1986-01-17
Abstract: 1. Semi-automatic wagon loading machine, of the type comprising a frame (1) displaceable in a horizontal plane, a first boom (13) pivotably connected to a member (9) arranged on the frame (1), a second boom (16) pivotably connected to the first, and a third boom (18) pivotably connected to the second, the pivoting points for each pivotable connection being situated on a vertical axis, characterised in that the member (9) is displaceable vertically relatively to the frame (1), in that the pivoting points between the member (9) and the first boom (13) and those between the first and second booms are situated one above and the other below conveyor belts situated in tubular structures constituting the first and second booms and the member (9) and in that the third boom (18) is provided with a telescopic belt (23).
Patent FR-2516780-B1 (FR)
IPC: G01N33/84
Filed: 1981-11-20
Granted: 1984-01-27
Abstract: A method is provided for rapidly screening candidates for precancerous atrophic H. gastritis by visualizing the presence of a hypoacidity condition of the gastric mucous membrane by applying droplets of an indicator to the stomach wall which indicator undergoes a marked color change in the presence of a hypoacidic condition and then detecting immediately the presence of that color change. The indicator employed is bromocresol green, bromophenol blue or bromochlorophenol blue.
Patent FR-2500474-B1 (FR)
Inventor: GRECSEK JOHN JEROME
IPC: C11D7/00
Filed: 1982-02-25
Granted: 1987-02-27
Abstract: Free flowing spray dried beads which are useful as a detergent or for the manufacture of a particulate built synthetic nonionic organic detergent composition include water softening aluminosilicate (such as a zeolite), bentonite and water soluble builder, and may also include water soluble synthetic organic detergent and a small proportion of water soluble silicate, although such silicate is preferably omitted. The beads can be made to be of a bulk density within a broad range, and the bulk density may be varied by control of the bead formula and by modification of spray drying conditions. The base beads and detergent compositions formulated with them are of reduced aluminosilicate deposition characteristics, due to the presence of bentonite and the absence of or presence of only a low content of water soluble silicate, with the bead composition being maintained within given ranges. The moisture content of the beads will be such as to maintain at least 2% and preferably 3% or 4% or more of moisture in the bentonite so that its normal swelling power is retained, because the swelling of the bentonite is considered to be important in dispersing the beads in wash water and also, even more importantly, in helping to prevent aluminosilicate agglomeration and objectionable deposition thereof on materials washed, and in helping to break up any minor proportion of such agglomerates which might be formed.
Patent FR-2574396-B1 (FR)
Inventor: MUSIL INGRID
IPC: C08G18/79
Filed: 1984-12-06
Granted: 1987-01-02
Abstract: A polyurethane coating layer, with self-repairing properties, for panes made of glass and/or plastic materials, which are exposed to atmospheric agents. The coating layer according to the invention is formed from a reactive mixture of a trifunctional isocyanate component such as the biurets or isocyanurates of 1,6 hexamethylenediisocyanate, having a content of about 15 to 25% by weight of NCO radicals and a polyalcohol component chosen from the plurifunctional polyester polyalcohols having about a 3 to 12% by weight content of OH radicals.
Patent FR-2574785-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C37/62
Filed: 1984-12-19
Granted: 1987-02-20
Abstract: Hydroquinone is selectively nascently chlorinated to monochlorohydroquinone, by reacting same with an aqueous solution of hydrochloric acid and hydrogen peroxide, in the presence of an organic solvent for, and inert to, said hydroquinone.
Patent FR-2595513-B1 (FR)
IPC: H01R25/16
Filed: 1986-03-10
Granted: 1994-04-08
Abstract: This concerns an adaptor support for electrical equipment of the type comprising a body (21), which is specific to the housing of the mechanism of such an electrical equipment, and which itself comprises a support plate (22) and on the edge of the latter a frame (23), at least one side of which is recessed, at least partially, with, on the border of the corresponding edge (26), engagement means. According to the invention, there is associated with the body (21) a closing plate (28B) which forms a part separate from its frame (23) and which, endowed with engagement means by which it is able to interact with the engagement means comprised by this body (21), is able to block off the recess (26) of the open side of its frame (23) over at least a portion of the height of this recess (26). Application to the supplying of electrical equipment to be disposed on the end of any conduit (12).
Patent FR-2647410-B1 (FR)
Inventor: HENRI MONTEL
IPC: B62D59/02
Filed: 1989-05-26
Granted: 1994-12-02
Abstract: A road vehicle according to the invention comprises a tractor (3), equipped with a hydraulic power generator (4), driven by the engine of the tractor, a semi-trailer (2) carrying a fuel tank and a trailer (1) also carrying a fuel tank. The two wheels of one axle of the trailer each comprise a hydraulic motor (11). The two motors (11) are linked by two flexible pipes (8) to the hydraulic power generator (4). The semi-trailer carries a drum (7) on which can be stored about ten metres of flexible tubing (8). The two motors (11) can be supplied simultaneously or separately, which enables the trailer to be moved in a straight line or at an angle. One application is the construction of trailers carrying fuel tanks for refuelling aircraft at airports.