baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042109-A1 (FR)
Title: Implant condylien pour prothese de genou
Inventor: GUITON THIERRY
IPC: A61F2/38
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un implant condylien (1) pour prothèse d'une articulation de genou, ledit implant comprenant une surface interne (2) d'ancrage dans un condyle d'un fémur, et une surface externe fonctionnelle (4) destinée à être en contact avec une partie d'usure de la prothèse, ladite surface externe fonctionnelle (4) présentant une courbure permettant l'articulation et les mouvements de flexion et d'extension du genou. Selon l'invention, la surface externe fonctionnelle (4) présente : - une première courbure (5a) s'inscrivant sur une surface de révolution (7) d'un demi-cercle autour de son diamètre, ladite première courbure (5a) s'inscrivant transversalement audit diamètre ; - une deuxième courbure (6a) s'inscrivant sur une surface de révolution (8) d'un arc du demi-cercle autour d'une corde (9) parallèle au diamètre, ladite deuxième courbure (6a) s'inscrivant dans la prolongation de la première courbure (5a) et transversalement à ladite corde (9).
Patent FR-3043242-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de sons musicaux dans une gamme non-harmonique : le dynalophone
Inventor: DEMONGEOT JACQUES
IPC: G10K15/02
Filed: 2015-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération de sons musicaux, le dispositif comprenant un clavier (2) incluant des touches pour la commande d'une pluralité de circuits électroniques, chaque circuit électronique étant configuré pour générer une onde vibratoire représentative d'un signal biologique respectif
Patent FR-3045105-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement et/ou de rechauffage d'un fluide comprenant un echangeur de chaleur air deshuile/fluide
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un circuit de refroidissement et/ou de réchauffage (1) d'un fluide (A) dans une turbomachine (10), comportant un conduit d'air déshuilé (2), à l'intérieur duquel circule de l'air déshuilé (HD), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : un échangeur de chaleur tubulaire (3) comprenant un conduit intérieur, formé au moins en partie par le conduit d'air déshuilé (2), dans lequel circule l'air déshuilé (HD), et un conduit extérieur, formé autour du conduit intérieur, définissant avec le conduit intérieur un espace inter-conduits dans lequel circule le fluide (A) à refroidir et/ou à réchauffer, le transfert de chaleur entre le fluide (A) et l'air déshuilé (HD) permettant le refroidissement et/ou le réchauffage du fluide (A).
Patent FR-3046053-A1 (FR)
Title: Module de pied pour une structure d'exosquelette
Inventor: BAPTISTA JONATHAN
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un module de pied (7) pour une structure d'exosquelette, comprenant une articulation de cheville (72), une première plaque d'appui (732) prévue pour venir en appui sur le dessus d'une chaussure de l'utilisateur, lorsque le module de pied (7) est fixé au pied de l'utilisateur, une deuxième plaque d'appui (735) propre à être disposée sous la semelle de la chaussure, un premier segment (731) reliant l'articulation de cheville (72) à la première plaque d'appui (732) et un deuxième segment (733) reliant la première plaque d'appui (732) à la deuxième plaque d'appui (735), le premier segment (733) et le deuxième segment (735) formant un ressort propre à être comprimé lorsque la chaussure est en contact avec le sol (S) et à être détendu lorsque la chaussure n'est pas en contact avec le sol (S).
Patent FR-3048693-A1 (FR)
Title: Ceramiques et/ou vitroceramiques a base de dioxyde de tellure, utilisations et procede de preparation
Inventor: CARREAUD JULIE
IPC: G02B1/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau vitrocéramique et/ou céramique optiquement translucide et/ou transparent dans le visible et 5 l'infrarouge, caractérisé en ce qu'il comprend une composition de formule (I) suivante : (A2O3)x(B2O5)y(TeO2)100-x-y (I) Où A représente un élément choisi parmi Bi et/ou Sb, et B représente un élément choisi parmi Nb et/ou Ta, et x et y représentent indépendamment un nombre compris de 9 à 13, et en ce qu'il est choisi parmi une céramique et une vitrocéramique. La présente invention se rapporte également à l'utilisation de ce 5 matériau pour la fabrication de matériaux optiques, ainsi qu'à des produits le contenant. La présente invention se rapporte en outre à un procédé de préparation d'un matériau tel que défini dans l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : i) préparation d'un verre transparent comprenant une composition de formule (I), et ii) cristallisation dudit verre permettant d'obtenir ledit matériau. La présente invention se rapporte enfin à l'tilisation d'un verre 5 comprenant au moins 60% massique d'une composition de formule (I) par rapport à la masse totale du verre, pour la préparation d'une céramique ou d'une vitrocéramique optiquement translucide et/ou transparente dans le visible et l'infrarouge.
Patent FR-3049129-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante muni d'un stator monte sans frettage
Inventor: SEIDENBINDER REGIS
IPC: H02K15/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile hybride, par exemple pour une boîte de vitesses d'un véhicule automobile hybride, caractérisée en ce que ledit corps de stator (23) est formé par un empilement de feuilles de tôles indépendantes les unes des autres, et en ce que ledit corps de stator (23) est maintenu entre ledit palier avant (17) et ledit palier arrière (18), les deux paliers (17, 18) exerçant un effort de serrage sur ledit corps de stator (23), l'effort étant orienté suivant une direction axiale.
Patent FR-3049923-A1 (FR)
Title: Coque de catamaran a structure hybride et embarcation utilisant une telle coque
Inventor: DA ROLD LAURENT
IPC: B63B3/16
Filed: 2016-04-11
Abstract: Un aspect de l'invention concerne une coque (5) de catamaran à structure hybride comportant un premier flotteur latéral (D), un deuxième flotteur latéral (G) et un flotteur central (C) joignant le premier flotteur latéral (D) au deuxième flotteur latéral (G) ; la coque (5) comprenant en outre une première poutre constituée par une première cloison (1) et une deuxième poutre constituée par une deuxième cloison (2) chaque cloison se situant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe proue-poupe (PP) et comprenant : - une partie centrale (PC) comportant un élément inférieur (PCI) destiné à coopérer avec une partie inférieure du flotteur central (C) ; - une première partie latérale (PD) comportant un élément inférieur (PDI) destiné à coopérer avec une partie inférieure du premier flotteur latéral (D) ; - une deuxième partie latérale (PG) comportant un élément inférieur (PGI) destiné à coopérer avec une partie inférieure du deuxième flotteur latéral (G); la partie de coque agencée entre la première cloison (1) et la deuxième cloison (2) définissant une portion de coque monobloc (7). Un autre aspect de l'invention concerne une embarcation possédant une coque selon l'invention.
Patent FR-3050693-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'un flux d'air circulant dans une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: B60H1/22
Filed: 2016-04-29
Abstract: Dispositif de chauffage électrique pour chauffer un flux d'air traversant un conduit d'une installation de ventilation, comprenant un bloc de chauffe traversé par le flux d'air et comprenant au moins un élément chauffant alimenté par au moins un terminal électrique, un boîtier dans lequel est disposé un module de commande, le module de commande comprend un conducteur électrique en contact avec le terminal électrique, au moins un logement (30) dans lequel s'étend le terminal électrique et le conducteur électrique, le logement (30) est délimité une première fenêtre (32) et une deuxième fenêtre (34), caractérisé en ce que la deuxième fenêtre (34) a une section de passage (38) inférieure à la section de passage (36) de la première fenêtre (32).
Patent FR-3052498-A1 (FR)
Title: Procede de limitation du taux de gaz recircules pour un systeme de recirculation des gaz a rateau
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02M26/44
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation du taux de gaz d'échappement recirculés à une admission d'air d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile, un système de recirculation des gaz d'échappement débouchant en aval d'un collecteur d'admission (4) d'air sous forme d'un râteau (11) présentant un piquage de sortie (11a) respectif pour chaque cylindre (3) du moteur (1), des débits de gaz recirculés et d'air étant régulés selon un mode nominal. Pour une détection d'un excès réel de gaz par rapport à l'air admis en amont du moteur (1), lors d'une phase de régulation avec chute du débit des gaz ou d'une décélération impliquant une diminution des débits de gaz et d'air, l'excès étant dû à une diminution réelle du débit des gaz moins forte que ne le prévoit le mode nominal, la diminution du débit d'air est ralentie par rapport à la diminution régulée selon le mode nominal.
Patent FR-3053756-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection thermique pour turbocompresseur de moteur thermique
Inventor: TEREAU GERARD
IPC: F16L59/12
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour turbocompresseur (11) comportant: - un bloc compresseur (12), - un bloc turbine (13), - un palier central (15) intercalé entre ledit bloc compresseur (12) et ledit bloc turbine (13), ledit palier central (15) entourant un arbre de liaison entre ledit bloc compresseur (12) et ledit bloc turbine (13), et - un dispositif de protection thermique (16), caractérisé en ce que ledit dispositif de protection thermique (16) comporte une lame (17) positionnée axialement entre ledit bloc turbine (13) et ledit palier central (15), ladite lame (17) étant une pièce rapportée fixée sur ledit palier central (15).
Patent FR-3055036-A1 (FR)
Title: Fixation d'un element de transmission de couple dans un dispositif d'amortissement
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un premier élément et un deuxième élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; - au moins un élément de transmission de couple (14) fixé au deuxième élément (3); et - au moins un élément élastique d'amortissement (12) apte à accoupler le premier élément à l'élément de transmission de couple (14) de manière à permettre une transmission de couple avec amortissement des vibrations entre le premier élément et le deuxième élément (3); - l'élément de transmission de couple (14) étant fixé au deuxième élément (3) par l'intermédiaire d'au moins un premier et un deuxième organes de fixation (22; 23) ; le premier organe de fixation (22) étant monté par un ajustement serré dans un orifice respectif de l'élément de transmission de couple (14) et présentant une dureté Rockwell supérieure à 30 HRC.
Patent FR-3055907-A1 (FR)
Title: Vehicule d'installation de balises et procede correspondant
Inventor: CHAGNY CHRISTIAN
IPC: E01B29/32
Filed: 2016-09-12
Abstract: Le véhicule (30) d'installation de balises sur une voie ferroviaire, comprend : - une pluralité de balises, comportant un système de radio-identification ; - un odomètre, adapté pour mesurer les déplacements du véhicule (30) ; - un système de localisation, adapté pour localiser le véhicule (30) avec précision ; et - un dispositif (40) automatique d'installation des balises ; Le véhicule (30) comprend également : - un système d'enregistrement, configuré pour enregistrer l'emplacement de pose de la balise. Le système de localisation comprend un télémètre adapté pour relever la position du véhicule (30) par rapport à des repères topologiques préétablis au sol. Le système d'enregistrement est configuré pour déduire la position de l'emplacement de pose de la balise à partir d'une position initiale mesurée au moyen du télémètre et des déplacements jusqu'à l'emplacement de pose mesurés par l'odomètre.
Patent FR-3058898-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en suspension d'un element a tendre entre deux poteaux
Inventor: GESLIN ARNAUD
IPC: A63B61/04
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en suspension d'un équipement, comportant : - au moins deux poteaux (1) destinés à être maintenus en position sur un sol, chaque poteau étant extensible en hauteur et présentant au moins deux points d'attache (2) ; - au moins un élément à tendre (3) entre les points d'attache des poteaux ; caractérisé en ce que chaque poteau comporte : - une partie haute (10) et une partie basse (11), coulissantes l'une par rapport à l'autre entre une configuration basse et une configuration haute ; - un rail de coulissement (4) s'étendant le long de la partie haute, les points d'attache étant montés mobiles sur le rail de coulissement, dans les configurations basse et haute et indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3061585-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de presence d’articles dans un contenant ainsi qu’un contenant equipe d’un tel dispositif
Inventor: DUBOIS SOPHIE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de présence d'articles dans un contenant comportant au moins une étiquette d'identification radiofréquence pour permettre l'identification d'un article associé, des moyens de lecture à distance de chaque étiquette, des moyens de traitement pour vérifier les articles présents dans le contenant et afficher les informations de présence en fonction d'au moins une liste d'articles et tel que selon l'invention le dispositif comprend en outre une unité de détection recevant lesdits moyens de lecture et au moins une antenne orientée permettant d'orienter la zone détection de l'antenne par rapport au volume du contenant à contrôler.
Patent FR-3061947-A1 (FR)
Title: Luminaire solaire d’exterieur
Inventor: RONDOT BAPTISTE
IPC: F21W131/10
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (100) destiné à être fixé sur un conteneur, et comprenant un module lumineux (110) avec une source d'énergie (115) configurée pour alimenter en énergie électrique un organe d'éclairage (111) et un support (122, 124) comportant une partie de fixation (121) destinée à être fixée sur le conteneur et une partie de montage (125) sur laquelle étant apte à être montée le module lumineux (110).
Patent FR-3052889-A1 (FR)
Title: Correction d'erreur induite par des vibrations pour affichage a ecran tactile dans un aeronef
Inventor: HENDERSON GEORGE R
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-06-16
Abstract: Des systèmes (700) et procédés (500, 600) pour corriger une erreur induite par des vibrations sur un dispositif d'affichage à écran tactile (118) sur un aéronef (100) sont fournis. Un procédé (500) peut inclure (en 502) de fournir une interface utilisateur (120) pour affichage sur un dispositif d'affichage à écran tactile (118). L'interface utilisateur (120) peut inclure un ou plusieurs éléments virtuels (202) associés à des fonctions à réaliser par un composant (730) de l'aéronef (100). Le procédé (500) peut inclure (en 504) de recevoir des données indicatives d'une interaction d'utilisateur réelle avec le dispositif d'affichage à écran tactile (118). Le procédé (500) peut inclure (en 506) de recevoir des données indicatives d'une interaction d'utilisateur voulue. Le procédé (500) peut inclure (en 508) de recevoir des données indicatives d'une vibration détectée (216). Le procédé (500) peut inclure (en 510) de déterminer une interaction d'utilisateur corrigée correspondant à un élément virtuel sélectionné (202) en fonction des données reçues. Le procédé (500) peut aussi inclure (en 512) d'envoyer un ou plusieurs signaux de commande à un ou plusieurs composants (730) pour réaliser une fonction associée à l'élément virtuel sélectionné (202).
Patent FR-3053588-A1 (FR)
Title: Agent eclaircissant et procede oxydatif pour l'eclaircissement des fibres kératiniques
Inventor: ANDERHEGGEN BERND
IPC: A61K8/44
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'objet de la présente invention est l'application d'une combinaison de chlorure d'éther de 2-[2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propoxy]éthylcellulose et d'au moins un acide aminé, sélectionné parmi l'arginine, la lysine, l'histidine ou au moins un des sels de ces acides aminés dans une poudre de coloration en blond pour la réduction des dommages portés aux fibres kératiniques par un traitement blondissant par oxydation.
Patent FR-3072767-A1 (FR)
Title: Machine thermodynamique pourvue d'un echangeur de degivrage
Inventor: BERCAITS JEAN-LOUIS
IPC: F25B47/02
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine thermodynamique (100) incluant une pompe à chaleur (PAC) comprenant, au moins un compresseur (CP), au moins un condenseur (EPC) destiné à délivrer des calories vers un émetteur de chaleur (E1), un détendeur (DEE), un évaporateur (EPE), un premier circuit (C1) circulant en boucle entre ces composants, l'évaporateur (EPE) étant destiné à prélever des calories en provenance de deux capteurs échangeurs de chaleur (A, B) conçus pour capter des calories dans un milieu naturel pour les transférer dans ledit évaporateur (EPE) via un second circuit (C2) et dont l'un des deux capteurs échangeurs de chaleur est une batterie (A ou B) du type air/eau conçue pour capter des calories dans l'air. Selon l'invention, la machine comprend un échangeur (ETD) de dégivrage raccordé dans la boucle du premier circuit (C1) et en aval du condenseur (EPC), un troisième circuit de dégivrage (C3) traversant ledit échangeur (ETD) de dégivrage pour circuler en boucle au travers de ladite batterie (A ou B) via des vannes (V4V). Dans la batterie air/eau circule avantageusement un fluide caloporteur non frigorigène tel que de l'eau, de l'eau glycolée ou un fluide équivalent. La batterie air/eau peut être éloignée de la pompe à chaleur.
Patent FR-3074352-A1 (FR)
Title: Matrice memoire a points memoire de type z2-fet
Inventor: EL DIRANI HASSAN
IPC: H01L27/115
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une matrice mémoire comprenant une pluralité de points mémoire de type Z2-FET (50) et de transistors de sélection de type MOS (52), dans laquelle chaque point mémoire comprend une première région d'un premier type de conductivité commune avec une région de drain du premier type de conductivité d'un des transistors de sélection (52), dans laquelle, les transistors de sélection (52) d'une même colonne (CN1, CN2) de la matrice ont une région de drain commune (60), une région de source commune (58) et une région de canal commune.
Patent FR-3075974-A1 (FR)
Title: Drone marin de surface et procede de caracterisation d'un milieu subaquatique mis en œuvre par un tel drone
Inventor: CORBIERES CHRISTOPHE
IPC: G01S15/96
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un drone marin (1) de surface comprenant : - un sonar (10) embarqué du type multifaisceaux, - un système de pilotage (41) du sonar configuré pour commander, pour une position donnée du drone, une pluralité d'émissions successives d'ondes sonores, le système de pilotage pilotant les émetteurs (12) du sonar de manière à faire varier les caractéristiques des ondes sonores émises, de l'une desdites émissions à la suivante, et - une unité d'acquisition (42) configurée pour déterminer, à partir de signaux d'écho acquis en réponse à ladite pluralité d'émissions, une image tridimensionnelle représentative du contenu d'un volume d'observation donné. L'invention concerne également un procédé de caractérisation d'un milieu subaquatique mis en œuvre par un tel drone.
Patent FR-3062855-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un faisceau d ions pour produire un saphir antifreflet a haute transmittance resistant a la rayure.
Inventor: BUSARDO DENIS
IPC: G02B1/12
Filed: 2017-02-14
Abstract: Procédé de traitement par un faisceau d'un mélange d'ions mono- et multichargés d'un gazproduits par une source à résonance cyclotronique électronique (RCE) d'une pièce saphir où : - la tension d'accélération des ions comprise entre 10 kV et 100 kV - la dose implantée exprimée en ions/cm2 est comprise entre (5 x 1016) x (M/14)-1/2 et 1017 x (M/14)-1/2 ou M est la masse atomique de l'ion; - la vitesse de déplacement VD exprimée en cm/ s est comprise entre 0,025 x (P/D) et 0,1 x (P/D) ou P est la puissance du faisceau exprimée en W (Watt), D le diamètre du faisceau exprimé en cm (centimètre). On obtient ainsi avantageusement pièce en saphir à haute transmittance et résistant à la rayure.
Patent FR-3084824-A1 (FR)
Title: Indicateur de courrier sans avoir a ouvrir la boîte aux lettres
Inventor: ROUMEGOUX JEAN CHRISTOPHE
IPC: G08B5/02
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de voir s'il y a du courrier dans la boite aux lettres sans avoir à l'ouvrir. Il est constitué d'un guide (1) d'un coulisseau (2) et d'un levier (3). Le levier repose sur une échancrure horizontale du guide (1) tout en étant en appui contre le volet de la boite aux lettres. Quand on actionne le volet de la boite aux lettres pour introduire un document, le levier (3) pivote et tombe dans une échancrure verticale du guide (1) en entrainant le coulisseau (2) qui laisse apparaître son extrémité basse qui est peinte d'une couleur différente pour signaler la présence de courrier. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à montrer la présence de courrier au possesseur de boite aux lettres.
Patent FR-3083319-A1 (FR)
Title: Compteur electrique comportant un organe de coupure auxiliaire agence pour raccorder selectivement un equipement d’une installation au reseau electrique
Inventor: JEANROT MARC
IPC: G01R22/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: Compteur électrique destiné à mesurer une énergie électrique fournie à une installation par un réseau électrique, le compteur électrique comportant un organe de coupure agencé pour raccorder sélectivement un équipement de l'installation au réseau électrique, l'organe de coupure comprenant un relais électromécanique (1) muni d'au moins une bobine de commande (2, 3), le compteur électrique comportant de plus un circuit de commande (5) agencé pour générer une commande d'ouverture ou de fermeture du relais électromécanique, la commande d'ouverture ou de fermeture produisant un courant de commande (Ico, Icf) circulant dans la bobine de commande, le compteur électrique comportant en outre un circuit de mesure (18) agencé pour produire des mesures du courant de commande, et pour détecter un état réel ouvert ou fermé du relais électromécanique à partir des mesures du courant de commande.
Patent FR-3083500-A1 (FR)
Title: Console d’habitacle pour un vehicule
Inventor: SAUSSEREAU JEREMY
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-07-05
Abstract: Console d'habitacle pour un véhicule, comprenant : • un réceptacle (200) comprenant une ouverture (O), • au moins un capot (110) agencé pour obturer l'ouverture (O), caractérisé en ce que la console d'habitacle comprend en outre au moins un film flexible (120) comprenant une première extrémité (121) agencée pour être fixée à une paroi du réceptacle (200) et une deuxième extrémité (122) agencée pour être fixée au capot (110).
Patent FR-3085478-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure articule
Inventor: GAUGAIN FREDERIC
IPC: G01L19/02
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de mesure (3), destiné à être monté dans une roue d'un véhicule automobile, ledit capteur de mesure (3) comprenant un boîtier électronique (31), apte à mesurer au moins une valeur de pression des gaz présents à l'intérieur d'un pneu monté sur ladite roue, et une valve de gonflage (32), adaptée pour permettre l'introduction dudit gaz à l'intérieur dudit pneu. Le capteur de mesure (3) comprend au moins un organe de liaison (33) configuré pour permettre l'articulation dudit boîtier électronique (31) par rapport à ladite valve de gonflage (32).