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Patent FR-3002224-A1 (FR)
Title: Procede d'extinction en voie humide d'oxydes de calcium et magnesium provenant de composes calco-magnesiens
Inventor: GARTNER ROBERT SEBASTIAN
IPC: C04B2/06
Filed: 2014-02-19
Abstract: Procédé d'extinction d'oxydes de calcium et magnésium de composé calco-magnésien, contenant de préférence au moins 10% en poids de MgO par rapport au poids total dudit composé calco-magnésien, comprenant une alimentation en phase aqueuse d'extinction dans un équipement d'extinction, et une extinction dudit composé contenant de la dolomie vive amené dans ledit équipement d'extinction, par ladite phase aqueuse d'extinction, avec formation de particules solides éteintes Mg(OH)2, en présence d'un additif.
Patent FR-3020678-A1 (FR)
Title: Procede d'examen photothermique et ensemble d'examen correspondant
Inventor: CAULIER YANNICK
IPC: G01N21/17
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dans le procédé de l'invention des première et seconde zones (50, 58) de la surface à caractériser sont balayées simultanément, et des première et seconde surfaces photosensibles (56, 62) distinctes l'une de l'autre acquièrent des images du rayonnement infrarouge émis par ces deux zones.
Patent FR-3022333-A1 (FR)
Title: Materiaux a base de phosphate dans des systemes de stockage thermique d'energie
Inventor: NZIHOU ANGE
IPC: F24H7/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Les propriétés physico-chimiques de certains matériaux à base de phosphates ont été explorées dans le but d'élaborer des systèmes de stockage thermique d'énergie. Une famille de produits comprenant orthophosphates, pyrophosphates, polyphosphates, apatites et minerais phosphatés, sont décrits à base d'orthophosphates, de pyrophosphates, d'apatites et de minerais de phosphates, seuls ou en combinaison avec d'autres produits en particulier des silices ou silicates, qui sont utiles pour le stockage d'énergie de par leur stabilité thermique jusqu'aux hautes températures, leur faible coefficient de dilatation thermique et leur conductivité thermique. La fourchette de températures de fusion de ces matériaux est large et permet de stocker l'énergie sensible ainsi que l'enthalpie de fusion sur une large gamme de températures sans danger de décomposition.
Patent FR-3022281-A1 (FR)
Title: Systeme d'habillage d'un grillage
Inventor: MOREL CHRISTIAN
IPC: E04H17/16
Filed: 2014-06-13
Abstract: Un grillage (1) comporte des barreaux (11) et des traverses (12) perpendiculaire aux barreaux (11). Un système d'habillage du grillage comporte une pluralité de lames (3) insérées entre les barreaux (11) de manière à former une occultation du grillage avec des moyens d'accrochage (4) des lames (3) pour limiter leur déplacement dans la direction des barreaux (11). Les moyens d'accrochage (4) comportent un profilé (41) en forme de U dont des ailes (411, 412) enserrent une extrémité des lames (3) en recouvrant l'une des traverses (12s), et un volet (33) pivotant à l'extrémité de la lame (3) entre une position d'insertion, dans laquelle il s'étend sensiblement dans le prolongement de la lame (3), et une position de verrouillage dans laquelle il enveloppe la traverse d'accrochage (12i) par repliement sur ladite. Le volet (33) est maintenu en position de verrouillage entre les ailes (411, 412) du premier profilé (41).
Patent FR-3008869-A1 (FR)
Title: Recipient extrudeur de produit d'application
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2014-07-22
Abstract: Fournir un récipient extrudeur de produit d'application dont la fabrication peut être facilitée. Le récipient extrudeur 200 de produit d'application est équipé d'un corps mobile 206 et d'une partie filetée 70 dans son récipient comprenant un cylindre de corps principal 202 et un tuyau de commande 203, une rotation relative du cylindre de corps principal 202 et du tuyau de commande 203 entraîne une avance du corps mobile 206 sous l'effet de la partie filetée 70 et ce récipient est doté d'un tuyau antérieur 201. La partie filetée 70 comprend une vis femelle 71 en tant que nervure saillante s'étendant en spiral sur la face circonférentielle interne 201d du tuyau antérieur 201. Une ouverture 211 est aménagée sur le mur circonférentiel du tuyau antérieur 201 et la vis femelle 71 étant disposée de manière à se relier à l'ouverture 211. Un côté 211a constituant le bord limbique de l'ouverture 211 selon une vue faisant l'objet de l'ouverture 211 s'étend suivant la trajectoire décrite par la vis femelle 71. L'utilisation de l'ouverture 211 dans le récipient extrudeur 200 de produit d'application permet de façonner une vis femelle 71 au moyen d'une broche-noyau et sans retirer ladite broche-noyau en la faisant tourner.
Patent FR-3010367-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du fluage d'un dispositif d'essuie-glace et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Procédé de réduction du fluage de la matière d'un dispositif d'essuie-glace comportant un balai d'essuie-glace avec une partie supérieure allongée (10) partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) partiellement flexible et plusieurs éléments de liaison (18) reliant la partie supérieure (10) et la partie inférieure (12), écartés dans la direction d'extension longitudinale (8) et permettant un mouvement relatif des parties (10, 12) avec une composante de mouvement suivant la direction d'extension longitudinale (8) On charge le dispositif d'essuie-glace avant son montage final sur le véhicule pour qu'après ce montage final le fluage primaire soit pratiquement réduit notamment d'au moins 80 %.
Patent FR-3026435-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test d'integrite d'un systeme de reactivation rapide d'un turbomoteur d'un helicoptere
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/277
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test d'intégrité d'un système de réactivation rapide d'un turbomoteur (5) d'un hélicoptère comprenant une turbine pneumatique reliée mécaniquement audit turbomoteur (5) et alimentée en gaz, sur commande, par un circuit (8) pneumatique d'alimentation de manière à pouvoir entraîner ledit turbomoteur (5) en rotation et assurer sa réactivation, ledit dispositif de test étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (21, 22) de prélèvement d'air sous pression sur le turbomoteur (5) ; une conduite (23) de cheminement de cet air prélevé vers ledit circuit (8) pneumatique d'alimentation en gaz de ladite turbine pneumatique ; des moyens de détermination de la vitesse de rotation de ladite turbine pneumatique.
Patent FR-3029937-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite du type cermet mettant en œuvre une resine echangeuse d'ions
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C22C29/12
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un cermet comprenant une céramique oxyde comprenant un ou plusieurs élément (s) chimique (s), et comprenant au moins un élément métallique à son degré d'oxydation 0, ledit procédé comprenant successivement : a) une étape de mise en contact d'une solution aqueuse comprenant le ou lesdits élément (s) chimique (s) et ledit au moins un élément métallique sous forme ionique avec un résine échangeuse d'ions, moyennant quoi le ou lesdits élément (s) chimique (s) et ledit au moins un élément métallique s'échangent avec la résine ; b) une étape de traitement thermique de ladite résine sous atmosphère oxydante pour former un ou plusieurs oxydes du ou desdits élément (s) chimique (s) et au moins un oxyde dudit au moins un élément métallique ; c) une étape de réduction sélective du ou des oxyde (s) dudit au moins un élément métallique en ledit au moins un élément métallique à son degré d'oxydation 0.
Patent FR-3036279-A1 (FR)
Title: Robot d'assistance neurochirurgicale
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B90/50
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un robot d'assistance neurochirurgicale comportant un caisson (1) mobile dont le châssis est muni d'un bras support (6) rigide de liaison avec une têtière (19) supportant la tête d'un patient allongé sur une table d'opération (18). Selon l'invention, ledit bras support (6) est mobile par rapport au châssis entre une position rétractée dans le volume du caisson (1) et une pluralité de positions déployées, des moyens de verrouillage dudit bras (6) en toute position étant prévus.
Patent FR-3037863-A1 (FR)
Title: Broche de fixation et moyeu pour roue de cycle
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B27/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Broche (300) pour roue de cycle comprenant une tige (310) destinée à être insérée dans l'arbre (220) d'un moyeu (200) d'une roue de cycle et comprenant une tige (310) présentant une première extrémité (314) destinée à coopérer avec une première patte de fixation (100a) d'un cadre du cycle et une deuxième extrémité destinée à coopérer avec une deuxième patte de fixation (100b) du cadre, dans laquelle; - la tige (310) s'étend principalement selon une direction longitudinale parallèle à l'axe (11) de rotation, la tige (310) est creuse sur une portion au moins de sa dimension longitudinale formant ainsi un logement interne (309), présente une face externe et comprend au moins un orifice de guidage (311) s'étendant depuis le logement interne (309) et débouchant sur ladite face externe; un premier sens (1) étant défini en allant de ladite deuxième extrémité vers ladite première extrémité de la tige, - au moins un organe rétractable, monté mobile à l'intérieur de l'orifice de guidage (311) entre une position déployée dans laquelle il forme saillie au-delà de ladite face externe de la tige (310) pour coopérer avec le profil d'engagement (232) de l'arbre (220) du moyeu (200) et une position rétractée dans laquelle il ne forme pas saillie au-delà de ladite face externe de la tige (310) ou dans laquelle il forme moins saillie que dans la position déployée; - un dispositif de poussée (320) placé à l'intérieur du logement interne (309) de la tige (310), configuré pour exercer sur l'organe rétractable une force tendant à amener l'organe rétractable dans la position déployée; et - des moyens de limitation de la course radiale de l'organe rétractable vers l'extérieur.
Patent FR-3040386-A1 (FR)
Title: Systeme de purification d'eau solaire
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: F24S10/40
Filed: 2015-08-27
Abstract: Dispositif de purification d'eau comprenant : - au moins un réservoir agencé pour contenir de l'eau à purifier, - un couvercle avec une paroi agencée pour fermer ledit au moins un réservoir, caractérisé en ce que : - le couvercle comprend une surface d'exposition de l'eau à purifier, la paroi étant agencée entre ledit au moins un réservoir et la surface d'exposition, - le dispositif comprend en outre : - une paroi transparente au rayonnement solaire ultra violet qui recouvre la surface d'exposition pour former un volume clos de traitement, et de sorte à exposer au rayonnement solaire la surface d'exposition, - des moyens de circulation agencés pour établir une circulation de l'eau à purifier entre ledit au moins un réservoir et la surface d'exposition, - un panneau photovoltaïque agencé pour alimenter les moyens de circulation.
Patent FR-3040804-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'interpretation des informations de detection affichees sur un dispositif d'affichage d'un systeme de traitement associe a un radar aeroporte; systeme de traitement associe
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-09-08
Abstract: Ce procédé d'aide à l'interprétation des informations de détection affichées sur un dispositif d'affichage d'un système de traitement associé à un radar aéroporté, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant à: choisir (110) une catégorie de cibles d'intérêt ; calculer en temps réel (130) une capacité de détection du radar en fonction de la catégorie de cibles choisie ; et afficher (140) la capacité de détection calculée sur le dispositif d'affichage.
Patent FR-3041816-A1 (FR)
Title: Generateur solaire flexible muni d'une protection electrique contre des impacts d'objets celestes, engin spatial et satellite comportant au moins un tel generateur solaire
Inventor: BOULANGER BERNARD
IPC: H01L31/05
Filed: 2015-09-25
Abstract: Le générateur solaire comporte un support flexible (10), un réseau de cellules solaires (5), des conducteurs électriques de transfert (120, 130), des diodes de blocage (17), les cellules solaires étant aménagées selon différentes lignes (11) transversales, les cellules solaires situées dans une même ligne (11) étant connectées électriquement en série, chaque ligne (11) comportant deux extrémités opposées (12, 13), respectivement de polarité positive et de polarité négative. L'extrémité (12) de polarité positive de chaque ligne (11) de cellules solaires est individuellement reliée à une diode de blocage (17) respective par l'intermédiaire d'au moins un conducteur électrique de transfert (120) dédié à ladite ligne (11), les conducteurs électriques de transfert (120) dédiés aux différentes lignes (11) étant indépendants les uns des autres, les diodes de blocage (17) étant localisées à l'extrémité proximale (6) du générateur solaire, en dehors du réseau cellules solaires.
Patent FR-3036422-A1 (FR)
Title: Jonction centrale pour coulissants
Inventor: CATTEAU BENOIT
IPC: E06B7/26
Filed: 2015-05-22
Abstract: Jonction centrale pour coulissants à quatre ou six vantaux constituée par un profilé dit de jonction qui s'intercalant entre deux vantaux guidés par des rails comprend d'un côté d'un plan de joint (J) fictif des moyens (4) de fixation avec un premier vantail (2) et de l'autre côté dudit plan de joint , des moyens (5) de réception des bords verticaux du deuxième vantail (3), cette jonction étant caractérisée en ce que, le profilé (1) dit de jonction est conformé pour venir coiffer les bords verticaux des vantaux sur toute la hauteur des vantaux (2,3) et ce profilé comprend une âme (8) dont les extrémités haute et basse sont en retrait par rapport aux extrémités dudit profilé d'une valeur suffisante pour que le profilé de jonction soit à cheval sur les rails.
Patent FR-3037302-A1 (FR)
Title: Temoin d'usure, balai d'essuie-glace et essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne un témoin d'usure 1 destiné à être fixée sur un balai d'essuyage de véhicule, comprenant une pastille 7 sensible à au moins un facteur environnemental et une pellicule de protection 2 qui isole la pastille sensible 7 du facteur environnemental, dans lequel la pellicule de protection 2 est agencée pour être désagrégée par une action de l'utilisateur. L'invention concerne également un balai d'essuie-glace pourvu d'un témoin d'usure et un essuie-glace comprenant un tel balai.
Patent FR-3039005-A1 (FR)
Title: Batterie en couches minces autosupportee et procede de fabrication d'une telle batterie
Inventor: LADROUE JULIEN
IPC: H01M10/04
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une batterie en couches minces autosupportée, comportant les étapes suivantes : a) former, sur la face supérieure d'un substrat de support (101), un empilement actif vertical dont la couche inférieure (103) est une couche métallique dans laquelle est formée une première borne de contact (103) d'une première polarité de la batterie et dont la couche supérieure (127) est une couche métallique dans laquelle est formée une deuxième borne de contact (127) d'une deuxième polarité de la batterie ; b) apposer un film autocollant de support (131) sur la face supérieure de la couche supérieure (127) ; et c) décoller la couche inférieure (103) du substrat (101) au moyen d'un faisceau laser projeté à travers le substrat (101) depuis sa face inférieure.
Patent FR-3040712-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de formation d'un revetement de conduit de culasse et culasse ainsi obtenue
Inventor: KERAMPRAN PATRICK
IPC: F02F1/42
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de formation d'un revêtement sur des parois d'un conduit interne de pièce de fonderie en alliage d'aluminium, comprenant l'insertion d'une cathode dans le conduit, la mise en circulation d'une solution électrolytique dans ledit conduit entre la cathode et les parois du conduit formant anode, et l'application d'une différence de potentiel entre l'anode et la cathode, le procédé étant caractérisé en ce que l'application de la différence de potentiel entre l'anode et la cathode comprend l'application d'une série d'impulsions de tension continue à l'anode. L'invention a également pour objet une culasse dont les conduits d'échappements sont revêtus d'un revêtement obtenu par la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3040901-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de nettoyage de masques de protection de face superieure de carter cylindres
Inventor: CHERONNEAU GERARD
IPC: F02F1/24
Filed: 2015-09-10
Abstract: Procédé de nettoyage d'un masque cylindrique de protection d'une face supérieure de carter-cylindres lors de la projection thermique des fûts de cylindre de moteurs, caractérisé en ce qu'on réalise simultanément le nettoyage(3) du plan d'appui du masque sur la face supérieure du carter-cylindres, et(6)du bord intérieur du masque cylindrique en appui sur le carter-cylindre, avec un appareil rotatif(8).
Patent FR-3043343-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'un fluide et gicleur de refroidissement comportant un tel dispositif
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F01P3/08
Filed: 2015-11-09
Abstract: Gicleur de refroidissement de piston de moteur à combustion interne comportant un corps de gicleur (2) muni d'un orifice latéral et un tube de projection (4), ledit tube de projection (4) comportant une première portion tubulaire (10) et une deuxième portion tubulaire (12), la première portion tubulaire (10) comportant une première extrémité connectée au corps de gicleur (2) au niveau de l'orifice latéral du corps de gicleur (2) et une deuxième extrémité munie d'un orifice, la deuxième portion tubulaire (12) comportant une première extrémité de projection (14) d'un fluide sur le piston et une deuxième extrémité munie d'un orifice, les deuxièmes extrémités des première (10) et deuxième (12) portions tubulaires étant solidarisées mécaniquement de sorte à assurer une connexion fluidique entre les première (10) et deuxième (12) portions tubulaires.
Patent FR-3043562-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur.
Inventor: SAUSSAYE ANTHONY
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) adapté à recevoir un réservoir contenant du produit fluide et comportant un piston (P) et une aiguille, tel qu'une seringue pré-remplie, ledit corps (1) comportant une partie distale, une partie médiane et une partie proximale, un capot amovible (20) étant fixé, avant utilisation de l'autoinjecteur, à ladite partie proximale dudit corps (1), dans lequel         - ladite partie médiane dudit corps (1) comporte des premiers moyens anti-roulement  (125), formant au moins une zone non cylindrique médiane dans le profil externe de ladite partie médiane dudit corps (1), et         - ledit capot amovible (20) comporte des seconds moyens anti-roulement (21) formant au moins une zone non cylindrique proximale dans le profil externe dudit capot amovible (20) et/ou ladite partie distale dudit corps (1) comporte des troisièmes moyens anti-roulement (115) formant au moins une zone non cylindrique distale dans le profil externe de ladite partie distale dudit corps (1).
Patent FR-3044030-A1 (FR)
Title: Accessoire aeraulique pour lanterne de sortie de toit
Inventor: LEMERCIER HERVE
IPC: E04D13/143
Filed: 2015-11-24
Abstract: Accessoire aéraulique 8, pour lanterne 1 de sortie de toit comprenant un corps 3 cylindrique présentant des ouïes 4 latérales, un chapeau 5 en forme de cône débordant du corps 3, et une gorge intérieure 7 entre corps 3 et chapeau 5, constitué d'un cône 19, inversé par rapport au chapeau 5, portant des moyens d'accrochage à la gorge intérieure 7, et disposé dans la lanterne 1.
Patent FR-3043882-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de semences
Inventor: DAVID CHENGLU
IPC: B01F15/02
Filed: 2015-11-24
Abstract: Procédé de traitement de semences, à l'aide d'une composition obtenue extemporanément par mélange d'au moins une substance pulvérulente et d'un milieu aqueux, comportant les étapes consistant à : - réaliser de façon automatique et cyclique le mélange dans au moins une première cuve (10 ; 10') en y introduisant d'abord une partie au moins du milieu aqueux et ensuite la substance pulvérulente, cette dernière étant aspirée au sein du milieu aqueux dans la cuve grâce à une dépression créée dans la cuve, - vidanger au moins partiellement, à l'aide d'au moins une chasse d'un gaz comprimé dans la cuve, son contenu vers un dispositif de traitement des semences où le mélange est mis en contact avec les semences.
Patent FR-3045960-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un conducteur electrique presentant une cosse dite a l'oeil a la plage de raccordement d'une borne d'un appareil electrique, et appareil comportant un tel dispositif
Inventor: CERVELLIN LUCAS
IPC: H01R13/207
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement d'un conducteur présentant une cosse dite à œil à la plage de raccordement d'une borne d'un appareil électrique, comportant une vis apte à coulisser à l'intérieur de la borne suivant une direction sensiblement orthogonale à la direction d'introduction du conducteur dans la borne, ladite vis comportant une première partie dite de tête apte à être actionnée par un utilisateur et à être vissée dans un écrou de tête, et une seconde partie dite de corps apte à être vissée dans un écrou dit de corps monté dans le boîtier de l'appareil, ladite vis étant mobile entre une position ouverte dans laquelle la vis est vissée seulement dans l'écrou de tête de manière à permettre l'introduction de la cosse dans la borne entre le corps de vis et la plage, et une position fermée dans laquelle la vis est vissée à la fois dans l'écrou de corps et dans l'écrou de tête de manière à réaliser le serrage de la cosse entre ce corps de vis et la plage de raccordement. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de synchronisation des filets, lesdits filets étant associés respectivement au corps de vis (3b) et à la tête de vis (3a), ces moyens permettant d'assurer un rappel automatique du corps de vis (3b) en direction de la tête de vis (3a) lors du vissage, lors de l'amenée en contact du corps de vis (3b) avec l'écrou de corps (6) jusqu'à la synchronisation des deux filets.
Patent FR-3047722-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction
Inventor: ROSENSTEIL CHRISTOPHE
IPC: B62K21/18
Filed: 2016-02-16
Abstract: Il comprend : - un parallélogramme déformable (3) comprenant un premier bras (4) et un second bras (5) s'étendant parallèlement au premier bras (4), le parallélogramme déformable (3) étant destiné à relier deux roues (2) l'une à l'autre, le parallélogramme déformable (3) étant configuré de sorte que sa déformation entraine une inclinaison des deux roues (2) dans la même direction, - un organe d'actionnement (6) destiné à être connecté au véhicule, lié au parallélogramme déformable (3) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot au premier bras (4) et une seconde liaison pivot au second bras (5), au moins l'une parmi la première liaison pivot et la seconde liaison pivot comprenant un élément mâle (7) solidaire du parallélogramme déformable (3), dans lequel est disposé mobile en rotation un élément femelle (8) solidaire de l'organe d'actionnement (6), entre lesquels est interposé un élément d'amortissement.