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Patent FR-3026826-A1 (FR)
Title: Foyer a gaz issu de combustible solide
Inventor: FINGAS JEORG
IPC: F23G5/50
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la régulation précise du dégagement de gaz, de la hauteur de flamme, de la température, de la durée de combustion et pour augmenter l'efficacité de la combustion de gaz de synthèse dans un gazéificateur de petite taille consistant : - à contrôler la vitesse du flux de gaz de synthèse en commandant la quantité d'air primaire disponible pour la production de gaz de synthèse indépendamment de l'alimentation en air secondaire destiné à la combustion du dit gaz rendant la quantité de gaz de synthèse produite dans le processus de gazéification indépendante de l'alimentation en air secondaire. - à réguler la quantité de gaz de synthèse obtenu par le processus de gazéification et utilisé dans le bruleur Le dispositif pour la mise en œuvre du procédé est constitué d'un corps cylindrique extérieur divisé en deux espaces par une séparation horizontale solidaire du dit corps, et d'un corps intérieur cylindrique de diamètre inférieur prenant appui sur la surface de cette séparation percée d'orifices sur une surface délimitée par l'intérieur du dit corps à l'intérieur duquel est disposé en partie haute un diffuseur de flamme.
Patent FR-3039134-A1 (FR)
Title: Aeronef avec un ensemble propulsif comprenant une soufflante a l'arriere du fuselage
Inventor: BORDONI NILS EDOUARD ROMAIN
IPC: F02C6/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comportant un fuselage (1) et un propulseur en arrière du fuselage, le propulseur comprenant au moins un rotor de soufflante (7,8), une nacelle (14) carénant la soufflante et au moins un moyen de liaison (15) reliant la nacelle au fuselage, la soufflante étant entraînée en rotation par l'énergie fournie par au moins un générateur de gaz à turbine à gaz (2a, 2b) logé dans le fuselage, ledit moteur comprenant des équipements auxiliaires refroidis par un circuit de refroidissement. L'aéronef est caractérisé par le fait que ledit circuit de refroidissement comprend au moins un échangeur de chaleur avec l'air ambiant logé dans un desdits moyens de liaison (15) et/ou dans ladite nacelle (14). Le circuit de refroidissement comprend éventuellement, également un échangeur de chaleur avec l'air ambiant logé dans l'empennage.
Patent FR-3039249-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux en au moins deux parties pour un vehicule automobile
Inventor: LEVASSEUR STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention propose un dispositif et un procédé qui permettent de gérer les flux lumineux émis respectivement par des parties fixes et mobiles d'un dispositif lumineux pour un véhicule automobile. De manière remarquable, la gestion des flux lumineux prend en compte la position relative entre les différentes parties du dispositif lumineux.
Patent FR-3039722-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un poste de transformation
Inventor: CRIGNOLA DAMIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système (30) de surveillance d'un réseau (10) de distribution d'électricité, le réseau de distribution (10) comprenant : - au moins un conducteur électrique d'entrée (35), - au moins un conducteur électrique de sortie (40), et - au moins un poste de transformation (15) du réseau de type MT/BT, le poste de transformation (15) comportant un conducteur électrique de liaison (55). Le système (30) comprend : • au moins un capteur (70) propre à mesurer au moins une valeur représentative d'un courant électrique (C1, C2, C3) circulant dans le conducteur d'entrée (35), le conducteur de sortie (40) ou le conducteur de liaison (55), • au moins un appareil (75) de surveillance du poste de transformation (15), l'appareil de surveillance (75) comportant un calculateur (105) propre à générer des données d'exploitation, • un premier terminal d'affichage (85), et • un dispositif de centralisation (80).
Patent FR-3025971-A1 (FR)
Title: Machine a tondre et/ou ramasser
Inventor: GAUDE SIMON
IPC: A01D101/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: Machine à tondre et/ou ramasser comportant, portée par un châssis (1), une unité de travail (70) qui comprend un organe actif (71) composé d'un rotor (72) motorisé ayant un axe horizontal parallèle au plan formé par le sol et transversal au sens d'avancement, de sorte que l'activation de l'organe rotatif selon la surface à traiter autorise la tonte et/ou la collecte des déchets. L'unité de travail est munie d'un déflecteur s'étendant sensiblement en aval et à hauteur de la ligne de coupe et/ou de ramassage (76) de l'organe actif, et, présentant une forme dont les surfaces s'opposent au flux d'air rotatif, permettant de limiter le phénomène de soufflerie/balayage et de créer une surpression à l'arrière du déflecteur, et inversement, sensiblement à la base de ladite ligne de coupe, une zone dépressionnaire concourant à un fort phénomène d'aspiration au passage des lames, relevant ainsi les graminées lors de travaux de tonte et favorisant la coupe par percussion et/ou optimisant la succion des déchets quelle que soit la hauteur de travail ou le revêtement du sol pratiqué.
Patent FR-3043380-A1 (FR)
Title: Structure modulaire de vehicule ferroviaire simplifiee
Inventor: AWTUCH BERNARD
IPC: B61D17/12
Filed: 2015-11-09
Abstract: La structure modulaire comporte au moins un premier panneau latéral (16) et au moins un second panneau latéral disposés de part et d'autre du véhicule ferroviaire dans une direction transversale (Y), délimitant entre eux un espace intérieur (12), et un pavillon (24) s'étendant entre les premier (16) et second panneaux latéraux dans la direction transversale (Y), et comportant deux parties latérales d'extrémité (24A), chacune étant reliée à l'un respectif des premier (16) et second panneaux latéraux. Chaque partie latérale d'extrémité (24A) du pavillon (24) s'étend sensiblement verticalement, et comporte une surface intérieure verticale (28), tournée vers l'espace intérieur (12), coopérant avec une surface d'accueil (30) complémentaire ménagée sur le premier (16) ou second (18) panneau latéral correspondant.
Patent FR-3028905-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison pour relier l'extremite d'un ressort de traction
Inventor: M BAAS FRED
IPC: F16F1/12
Filed: 2015-11-23
Abstract: Dispositif de liaison ayant la forme d'une pièce plate, allongée. Il est composé de deux pièces de fixation (2, 3) ayant respectivement à leur extrémité libre, une base principalement droite, avec une patte repliée (7) dont la zone d'extrémité comporte des arrondis, reliés au ressort de traction (4, 5) en ce que les zones d'extrémité pénètrent dans le volume intérieur des ressorts de traction (4, 5) et passent respectivement entre deux spires voisines.
Patent FR-3044340-A1 (FR)
Title: Verrou pour mecanisme de serrure de vehicule automobile
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: E05B83/36
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un verrou (2) pour mécanisme de serrure de véhicule automobile, comprenant un stator (4) logeant un stator intermédiaire (6), qui loge un rotor (8) - le stator intermédiaire (6) comprenant - une partie avant (16) coopérant avec les organes de codage (12), - une partie arrière (18) mobile entre une position de libération et une position de blocage du rotor (8) en rotation, - une partie centrale (17) disposée entre la partie avant (16) et la partie arrière (18), - une première zone fusible (20) disposée entre la partie centrale et la partie arrière (18), et - une deuxième zone fusible (21) disposée entre la partie avant et la partie centrale (17), ladite première zone fusible (20) étant adaptée pour se rompre dans une première position angulaire (20) du stator intermédiaire (6), de sorte que la partie arrière (18) bloque le mouvement du rotor. L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent FR-3045109-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: ROUSSOT QUENTIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-12-11
Abstract: Un injecteur de carburant (10) comprend un solénoïde (24) et une buse dans le corps (30) duquel un membre mobile (32) est guidé coulissant selon un axe longitudinal (X), le membre mobile (32) s'étendant entre une extrémité basse et une extrémité haute pourvue d'un noyau magnétique apte à coopérer avec le solénoïde (24). Lorsque le solénoïde (24) est alimenté le membre mobile (32) se déplace vers une position ouverte et, lorsque le solénoïde (24) n'est pas alimenté, le membre mobile (32) est repoussé vers une position fermée. L'injecteur (10) est de plus pourvu d'une chambre de contrôle définissant un amortisseur apte à ralentir en utilisation le déplacement du membre mobile (32) vers la position ouverte.
Patent FR-3047982-A1 (FR)
Title: Double rampe a coulissement escamotable pour chargement et dechargement de vehicules utilitaires legers du type fourgon et camionettes
Inventor: MAUDUIT MATTHIAS RENE KARL
IPC: B65G69/28
Filed: 2016-02-23
Abstract: La double rampe escamotable à coulissement pour chargement véhicule utilitaire léger du type fourgon et camionnette permet notamment le chargement et déchargement de fret à colis divisibles ou indivisibles d'un véhicule utilitaire léger par un seul intervenant sans qu'il ne fournisse un effort physique important. Ce système amovible ne nécessite pas de modifications du véhicule ou des montages complexes pour s'adapter au véhicule de fret. Cette invention permettra à ses utilisateurs de passer ce système complet d'un véhicule à un autre facilement. L'utilisateur de cette invention pourra utiliser le chariot navette indépendamment du système complet pour aller charger ses colis au plus proche du lieu d'enlèvement et inversement au déchargement.
Patent FR-3051006-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de la temperature de l'enveloppe d'une construction et construction equipee d'un tel systeme
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: F24J3/08
Filed: 2016-05-05
Abstract: L'invention concerne un système (5) de régulation de la température de l'enveloppe d'une construction (1), qui comprend : au moins une partie (2) de ladite enveloppe, comprenant une couche (2a) de matériau conduisant la chaleur et formant une paroi extérieure (2c) de l'enveloppe ; un circuit (8) pour un premier fluide caloporteur, en boucle fermée, comprenant un serpentin mural (9) en contact avec ladite couche (2a), au moins un échangeur thermique (10), et des moyens de circulation (11) du premier fluide caloporteur dans le circuit (8) ; et au moins une cuve (6) enterrée dans le sol (S) et remplie d'un second fluide caloporteur (7), l'au moins un échangeur thermique (10) se situant dans l'au moins une cuve (6) pour un échange thermique entre les premier et second (7) fluides caloporteurs. L'invention concerne également une construction équipée d'un tel système.
Patent FR-3060689-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: HENNEBELLE MICHAEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) entre un premier élément d'entrée (3) et un second élément de sortie (5) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, comprenant : - au moins un premier ressort interne (7), - au moins un second ressort externe (9), - une première rondelle de guidage (11, 11") du, au moins un, premier ressort interne (7), - une seconde rondelle de guidage (13, 13") du, au moins un, second ressort externe (9), dans lequel l'une des rondelles de guidage (11, 11", 13, 13") présente au moins un organe de phasage (110, 112) configuré pour venir en contact avec le le, au moins un, ressort (7, 9) guidé par l'autre rondelle de guidage (11, 11", 13, 13") pour reprendre l'effort transmis par ledit, au moins un, ressort (7, 9) guidé par l'autre rondelle de guidage (11, 11", 13, 13").
Patent FR-3069846-A1 (FR)
Title: Ber basculant
Inventor: WILLEMART VINCENT
IPC: B63C5/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention concerne un ber basculant (10) destiné à supporter un bateau en vue de l'entretien de sa coque, ledit ber basculant (10) étant muni de deux berceaux (20) comportant un socle (2), un support (3) et un dispositif de basculement (4) reliant ledit socle (2) et ledit support (3). Ledit support (3) est muni d'une armature (31), de deux bras (33) et de deux butées de calage (32). Une butée de calage (32) est agencée à une extrémité de chaque bras (33) et chaque bras (33) coulisse par rapport à l'armature 31 afin d'adapter le ber basculant (10) aux dimensions du bateau à supporter. Ledit dispositif de basculement (4) comporte une liaison pivot entre ledit socle (2) et ledit support (3) ainsi que deux actionneurs (41) agencés entre ledit socle (2) et ledit support (3) permettant de la sorte audit ber basculant (10) de pivoter et autorisant ainsi un accès facile pour l'entretien de la coque du bateau.
Patent FR-3072498-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'un taux de sensibilite d'un composant electronique a un rayonnement cosmique, programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: ROUSSELIN THOMAS
IPC: H01L21/33
Filed: 2017-10-13
Abstract: Ce procÃ©dÃ© (100) de calcul d'un taux de sensibilitÃ© d'un composant Ã©lectronique Ã  un rayonnement cosmique, le composant Ã©lectronique comportant au moins une cellule Ã©lectronique, est mis en Å“uvre par un dispositif Ã©lectronique de calcul. Il comprend la dÃ©termination (120, 130, 140) d'un taux de sensibilitÃ© (SER) de chaque cellule Ã©lectronique au rayonnement cosmique ; et le calcul (150) d'un taux de sensibilitÃ© global (SERglobal) du composant Ã©lectronique au rayonnement cosmique, en fonction du ou des taux de sensibilitÃ© calculÃ©s pour la ou les cellules Ã©lectroniques. Il comprend en outre, prÃ©alablement Ã  la dÃ©termination du taux de sensibilitÃ©, la modÃ©lisation (110) d'un Ã©tat de vieillissement de chaque cellule Ã©lectronique, le taux de sensibilitÃ© (SER) Ã©tant alors dÃ©terminÃ© pour l'Ã©tat de vieillissement modÃ©lisÃ©, et le taux de sensibilitÃ© global (SERglobal) Ã©tant calculÃ© en fonction du ou des taux de sensibilitÃ© (SER) calculÃ©s pour l'Ã©tat de vieillissement modÃ©lisÃ©.
Patent FR-3061518-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: WAXIN LAURENT
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant : une coque (2) d'aspect poreuse ; une couche de protection (3) acoustique poreuse s'étendant en envers de ladite coque ; au moins un dispositif de fixation (4) dudit écran solidairement audit moteur, ledit dispositif comprenant une partie de fixation (5) et une partie d'ancrage (7) sur ladite couche, ladite partie d'ancrage comprend une plaque (8) solidaire d'une extrémité de ladite partie de fixation, ladite plaque prenant appui contre la face externe de ladite couche, ladite plaque étant pourvue de moyens d'emboitement (9), ledit écran comprenant en outre une contre-plaque (10) disposée entre ladite coque et ladite couche en regard de ladite plaque, ladite contre-plaque étant pourvue de moyens d'emboitement réciproques (11), ladite couche étant pourvue d'orifices de connexion (12) desdits moyens et moyens réciproques entre eux, lesdits moyens étant agencés de sorte que ladite couche soit pincée entre lesdites plaque et contre-plaque.
Patent FR-3062768-A1 (FR)
Title: Technique d'obtention d'un profil d'acces a un reseau
Inventor: SCHOULER ERIC
IPC: H04W80/08
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne une technique d'obtention d'un profil d'accès à un réseau de communication pour un premier module de sécurité (21) associé à un premier dispositif utilisateur (11). Sur réception d'une commande d'association du premier dispositif utilisateur à une souscription auprès d'un opérateur comprenant au moins un deuxième dispositif utilisateur (10) auquel un deuxième module de sécurité (20) est associé, le deuxième dispositif utilisateur envoie au premier dispositif utilisateur un message comprenant une adresse de contact d'un serveur (30) configuré pour fournir par téléchargement un profil d'accès et une donnée permettant au serveur d'interroger un serveur de contrôle (40) pour obtenir un ordre de téléchargement du profil d'accès. Ce message déclenche un envoi par le premier module de sécurité d'une requête d'obtention de profil d'accès en association avec ladite souscription, adressée à l'adresse de contact et comprenant ladite donnée. Sur obtention d'un ordre, le profil d'accès est téléchargé dans le premier module de sécurité, une confirmation étant envoyée par le premier dispositif utilisateur au deuxième dispositif utilisateur une fois le profil téléchargé.
Patent FR-3066356-A1 (FR)
Title: Organe d'accrochage pour l'attelage d'un outil agricole avec un tablier equipant un engin agricole
Inventor: DESVOYS JEAN-BAPTISTE
IPC: E02F3/36
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un organe d'accrochage pour l'attelage d'un outil agricole avec un tablier équipant un engin agricole. L'organe d'accrochage (4) comporte deux modules d'accrochage (5), symétriques par rapport à un plan de symétrie vertical (S), qui comprennent chacun, d'une part, au moins deux parties d'accrochage supérieur (51) adaptées à coopérer avec au moins deux ancrages supérieurs (21) différents qui sont choisies parmi les parties d'accrochage supérieur (51) suivantes : - un élément cylindrique extérieur (511), agencé perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), et/ou - un élément cylindrique intérieur (512), agencé perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), et/ou - un crochet extérieur (513), qui s'ouvre vers la partie d'accrochage inférieur (52), et, d'autre part, une partie d'accrochage inférieur (52) qui comprend une ferrure inférieure amovible munie d'au moins un orifice traversant (521a, 521b) dont l'axe traversant (521a', 521b') est destiné à s'étendre perpendiculairement par rapport audit plan de symétrie vertical (S), pour coopérer avec au moins deux ancrages inférieurs (22) différents.
Patent FR-3070839-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Abstract: Applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application comportant un brin de matière présentant au moins un coude définissant une surface d'accumulation de composition.
Patent FR-3075831-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable de production d'hydrogene
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: C25B9/19
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un dispositif destiné à être implanté dans un corps humain ou animal, pour produire de l'hydrogène in situ à partir de molécules présentes dans le milieu corporel dans lequel le dispositif est implanté, ce dispositif comportant une anode (1) et une cathode (2), électriquement raccordées chacune à un pôle d'une source d'énergie électrique (7), et comportant un matériau semi-perméable (3) séparant les électrodes du milieu corporel, dispositif dans lequel, lorsque le raccordement à la source d'énergie électrique est effectif in situ, en présence de liquide corporel, un circuit électrique fermé est formé, avec production d'hydrogène à la cathode.
Patent FR-3082020-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme a plusieurs coeurs et dispositifs associes
Inventor: GIRBAL SYLVAIN
IPC: G06F15/80
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un système comprenant un calculateur comportant une pluralité de cœurs et des ressources communes, chaque cœur exécutant des tâches critiques ou non-critiques impliquant une pluralité de traitements et d'accès à une ressource commune pendant une période de temps, chaque accès induisant une variation d'une grandeur physique relative à la ressource commune, le procédé comportant une étape de : - détermination de la variation du taux de ralentissement dans l'exécution de chaque tâche critique en fonction de la valeur de la grandeur physique pendant la période de temps, - fixation d'une valeur maximale en fonction d'un taux de ralentissement et de la variation déterminée, - arrêt de l'exécution des tâches non-critiques dès que, pour une ressource, la valeur mesurée est supérieure à la valeur maximale fixée.
Patent FR-3080197-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de fusion de mesures de parametres de vol d'un aeronef.
Inventor: BROT PATRICE
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-04-13
Abstract: - Procédé et système de fusion de mesures de paramètres de vol d'un aéronef. - Le système (1) de fusion de mesures de paramètres de vol d'un aéronef, liés entre eux par au moins une équation. Le système (1) comprend au moins un module d'acquisition (2) d'au moins une mesure de paramètres de vol, un module d'attribution (3) d'une première note de validité aux l'équations en vérifiant si la ou les mesures de paramètres de vol sont des solutions de la ou des équations, un module d'attribution (4) d'une deuxième note de validité à des scénarios de panne faisant intervenir un ou des modules d'acquisition (2) à partir des premières notes de validité, un module de détermination (5) des mesures de paramètres de vol valides à partir des deuxièmes notes de validité, un module de consolidation (6) de chacune des mesures de paramètres de vol valides, un module de transmission (7) des mesures de paramètres de vol valides à un dispositif utilisateur (8).
Patent FR-3080196-A1 (FR)
Title: Methodes et dispositifs de codage et de decodage de donnees
Inventor: BACCOUCH HANA
IPC: H03M13/09
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de codage (k, r) de données et une méthode de reconstruction de données. La méthode de codage comprend des étapes consistant à: - diviser une donnée initiale a en k blocs de données ai ; - grouper les k blocs de données en r-1 sous-ensembles Sj de blocs données ; - générer pour chaque sous-ensemble Sj une fonction linéaire gj(a) définie comme une combinaison linéaire des blocs de données assignés audit sous-bloc Sj ; et - générer r fonctions de parité comprenant une fonction de parité primaire f0(a) comme une combinaison linéaire des k blocs de données ai, et r-1 fonctions de parité secondaires, chaque fonction de parité secondaire fj(a) étant définie comme la somme de la fonction de parité primaire f0(a) et d'une fonction linéaire gj(a).
Patent FR-3082892-A1 (FR)
Title: Procede d’application d’une degradation d’avance a l’allumage selon une duree entre deux cliquetis
Inventor: GALLIENNE FELIX
IPC: F02D19/06
Filed: 2018-06-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'application d'une dégradation d'avance (DegAV) à l'allumage curative d'une première valeur (Deg n) nominale prédéterminée pour un moteur thermique après une détection d'un premier coup de cliquetis (Cl1, Cl2, Cl5) lors du fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que l'application de la dégradation d'avance (DegAV) à l'allumage curative est suspendue tant qu'un deuxième coup de cliquetis (Cl3) n'a été détecté dans un premier intervalle de temps (T1s) prédéterminé débutant avec la détection du premier coup de cliquetis (Cl1, Cl2, Cl5).