baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941903-A1 (FR)
Title: Hydraulic fluid supplying device for fluid utilization circuit e.g. braking circuit, of motor vehicle, has pressure source setting filling tank to pressure higher than atmospheric pressure to supply main tank with hydraulic fluid
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60R16/08
Filed: 2009-02-09
Abstract: The device has a filling tank (12) offset from a main tank (10), where the filling tank and the main tank are connected by a duct i.e. supply pipe (14). The filling tank is connected with a pressure source i.e. pump, via a valve (26) i.e. electromagnetic valve. The pressure source sets the filling tank to pressure higher than atmospheric pressure to supply the main tank with the hydraulic fluid contained in the filling tank. The electromagnetic valve passes to a closed state when a predetermined high level is attained in the main tank.
Patent FR-2942704-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'une composition tinctoriale pour les fibres keratiniques et procede associe.
Inventor: SAULNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A45D44/00
Filed: 2009-03-04
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un premier réservoir (16A à 16D) contenant une composition colorante, un deuxième réservoir (18A à 18B) contenant une deuxième composition, et un troisième réservoir (20A à 20B) contenant une troisième composition. Il comprend un distributeur (22) propre à prélever de la composition colorante, de la deuxième composition, de la troisième composition cosmétique et à les distribuer vers un conditionnement (26). La troisième composition est une composition anhydre dépourvue de colorant et d'oxydant contenant une huile. L'unité de commande (24) comprend des moyens (82) de pilotage du distributeur (22) pour que la masse globale de composition anhydre distribuée pour former chaque dose de composition tinctoriale représente plus de 20% de la masse totale de la dose de composition tinctoriale.
Patent FR-2943779-A1 (FR)
Title: Variable alphanumeric value display e.g. respiratory rhythm value display, monitoring device for e.g. respiratory frequency measuring instrument in hospital, has recognition unit controlled for executing recognition of characters
Inventor: HEBERT BRUNO
IPC: G01D7/00
Filed: 2009-03-24
Abstract: The device has a recording unit (102) for recording definition parameters (P, H, L) of a capturing zone on a screen in a computer memory through a control interface that is in connection with an informatic identifier (ID) of a camera system. The camera system is connected to a computer. A character recognition unit is controlled for executing recognition of characters restricted at the capturing zone defined by the parameters associated to the memory.
Patent FR-2944707-A1 (FR)
Title: Compteur pour dispositif de distribution de produit fluide ou pulverulent.
Inventor: LAUT ANTOINE
IPC: A61M15/00
Filed: 2009-04-28
Abstract: Compteur comportant un corps (460), un premier et un second éléments de comptage rotatif (410, 420) assemblés dans ledit corps (460), ledit premier élément de comptage (410) coopérant avec un organe d'actionnement (1430) à chaque actionnement, ledit premier élément de comptage (410) comportant des moyens d'interconnexion dudit second élément de comptage (420), lesdits moyens d'interconnexion étant actionnés tous les dix actionnements, ledit premier élément de comptage (410) étant pourvu d'une première partie de bord périphérique (412) comportant des indices de comptage et d'une première denture, ledit second élément de comptage (420) étant pourvu d'une seconde partie de bord périphérique (422) comportant des indices de comptage et d'une troisième denture, lesdites parties de bord périphérique (412, 422) étant radialement coplanaires et non concentriques, lesdits éléments de comptage (410, 420) tournant autour d'axes de rotation parallèles et décalés, lesdits éléments de comptage (410, 420) étant sollicités en contact l'un de l'autre en un point situé au niveau d'une zone de comptage et/ou d'affichage commune.
Patent FR-2945170-A1 (FR)
Title: Procede pour emettre des messages periodiques
Inventor: SOLLIER VINCENT
IPC: H04L12/40
Filed: 2009-04-30
Abstract: Pour émettre depuis un calculateur, des messages à chacun desquels est associée une période d'émission (V9), le procédé répartit les messages dans des fenêtres temporelles à périodicité (V1) prédéterminée de telle sorte que chaque période d'émission est exprimable par un multiple entier (V9/V1) de la périodicité. Dans ce procédé, les messages sont placés dans des fenêtres qui sont sélectionnées avec des décalages par rapport à une fenêtre initiale de façon à diminuer ou à éviter les collisions avec des messages émis par un autre calculateur ou avec des messages présents sur le réseau.
Patent FR-2945746-A1 (FR)
Title: Dyeing composition, useful for dyeing keratin material, preferably hair, comprises one or more hydrophobic direct dyeing agent e.g. Disperse Red 17 and one or more carboxylic pyridine, in a medium
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/40
Filed: 2009-05-20
Abstract: Dyeing composition comprises one or more hydrophobic direct dyeing agent having log P of >= 1 and one or more carboxylic pyridine, in a medium.
Patent FR-2947081-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'image.
Inventor: GUERMOUD HASSANE
IPC: G06T5/20
Filed: 2009-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'images vidéo pour un dispositif d'affichage. Afin de réduire la consommation d'énergie du dispositif d'affichage, le procédé comprend une étape d'application d'un motif vidéo (11) à chaque image (10) de la séquence, le motif (11) étant généré de manière à conserver une intensité lumineuse maximale dans au moins une zone de l'image sur laquelle le motif est appliqué et à atténuer l'intensité lumineuse dans le reste de l'image, la au moins une zone comprenant au moins un pixel.
Patent FR-2947565-A1 (FR)
Title: Traitement cryogenique d'un acier martensitique a durcissement mixte
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C21D6/04
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un acier martensitique comportant des teneurs en autres métaux telles qu'il est apte à être durci par une précipitation de composés intermétalliques et de carbures, avec une teneur en Al de 0,4% à 3%, comportant les étapes suivantes : (a) on chauffe la totalité de l'acier au dessus de sa température d'austénisation, (b) on refroidit ledit acier jusqu'à environ la température ambiante, (c) on place ledit acier dans une ambiance cryogénique. La température T est sensiblement inférieure à la température de transformation martensitique Mf, et le temps de maintien t dudit acier dans ladite ambiance cryogénique à une température T depuis le moment où la partie la plus chaude de l'acier atteint une température inférieure à la température de transformation martensitique Mf, est au moins égal à un temps t non-nul, la température T (en °C) et le temps t (en heures) étant liés par la relation T = f(t ), la dérivée première de la fonction f par rapport à t, f'(t), étant positive, et la dérivée seconde de f par rapport à t, f"(t), étant négative.
Patent FR-2949281-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de declenchement et procede pour celui-ci.
Inventor: CHANG TING-LIN
IPC: H04L12/10
Filed: 2009-10-21
Abstract: Dispositif de commande de déclenchement (10) permettant d'activer un hôte de collecte de données (11, 21) assemblé sur celui-ci pour exécuter une action fonctionnelle correspondante, comprenant un module de communication Bluetooth (101, 202), un module de commande (102, 201), un module d'alimentation électrique (103, 203) et un logement (20) contenant ces composants. Le module Bluetooth (101, 202) permettant de communiquer avec le dispositif de commande de déclenchement (10) est commandé par le module de commande (102, 201) pour commander le module Bluetooth (101, 202) afin de produire un signal de déclenchement (12), l'hôte de collecte de données (11, 21) étant activé en recevant le signal de déclenchement (12). Ainsi, le dispositif de commande de déclenchement (10) active l'hôte de collecte de données (11, 21) pour réaliser une action fonctionnelle par le module Bluetooth (101, 202), de façon à résoudre le problème de défaillance de contact ou d'interférence de l'art antérieur.
Patent FR-2952539-A1 (FR)
Title: Preparation d'un concentre de facteur h
Inventor: POMPE CORNELIUS
IPC: A61K9/00
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une composition liquide injectable de Facteur H, comprenant (a) la fourniture d'une composition solide obtenue par lyophilisation d'un volume V d'une formulation liquide comprenant du Facteur H de concentration C1, de l'arginine ou l'un de ses sels, de concentration C2, du citrate de sodium, de concentration C3, puis (b) l'ajout d'un volume V/n d'eau, avec n>1, par ce en quoi on obtient une composition liquide injectable contenant du Facteur H à une concentration C=C1xn.
Patent FR-2957987-A1 (FR)
Title: Support moteur pour un moteur d'entrainement d'un groupe moto-ventilateur d'un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un vehicule automobile
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: L'invention a pour objet un groupe moto-ventilateur (2) comprenant un moteur d'entraînement (10) d'une turbine agencé dans un support moteur (8) comportant une paroi intérieure (20) délimitant un logement de réception (18), apte à recevoir le moteur d'entraînement (10) de la turbine du groupe moto-ventilateur (2), et une paroi extérieure formant au moins en partie une surface d'accostage (24). Le support moteur (8) comprend au moins deux ouvertures latérales (32) s'étendant dans une direction radiale depuis la surface d'accostage (24) jusqu'à paroi intérieure (20) du support moteur (8). L'invention concerne également un appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprenant une volute (16) et un tel groupe moto-ventilateur (2) assemblé sur un boîtier (14) de l'appareil de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1).
Patent FR-2964103-A1 (FR)
Title: Anticorps se liant a l'adrenomedulline et aux recepteurs de l'adrenomedulline et leurs utilisations comme medicament
Inventor: MABROUK KAMEL
IPC: A61K39/395
Filed: 2010-08-30
Abstract: La présente invention concerne des anticorps se liant à l'adrénomédulline et aux protéines formant les récepteurs de l'adrénomédulline et leurs utilisations à titre de médicament.
Patent FR-2968656-A1 (FR)
Title: Separating multi-branched paraffins in hydrocarbon feedstock containing linear-, mono- and multi-branched paraffins, comprises contacting feedstock with adsorbent zeolite framework of sodalite type of zeolitic imidazolate framework
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: C07C5/13
Filed: 2010-12-14
Abstract: Separating multi-branched paraffins in a hydrocarbon feedstock containing linear-, mono- and multi-branched paraffins having 5-7C per molecule, comprises contacting the feedstock with at least one adsorbent zeolite framework of sodalite structural type of zeolitic imidazolate frameworks (ZIF) containing an inorganic network of metal based zinc (2+) cations connected together by organic ligands imidazolates substituted in position 2, to produce at least a first stream enriched in multi-branched paraffins and a second stream enriched in linear and mono-branched paraffins.
Patent FR-2957250-A1 (FR)
Title: Composition, useful for the cosmetic treatment of skin and/or scalp, comprises at least one dibenzoylmethane derivative and at least one hydrophilic or water-soluble merocyanine UV filter in a medium of at least one UV filter system
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/46
Filed: 2010-03-15
Abstract: Composition comprises: at least one dibenzoylmethane derivative (II); and at least one hydrophilic or water-soluble merocyanine UV filter having structure (I) and (II) or one of its isomeric forms (E,E-, E,Z- or Z,Z-) in a medium of at least one UV filter system. Composition comprises: at least one dibenzoylmethane derivative (II); and at least one hydrophilic or water-soluble merocyanine UV filter having structure of formula ([R1-NR2-CH=CH-CH=CR3-R4] n) (I) and (II) or one of its isomeric forms (E,E-, E,Z- or Z,Z-) in a medium of at least one UV filter system. Either R1, R2 : H, 1-22C alkyl, 3-8C cycloalkyl (optionally substituted by 1-4C alkyl), where R1 and R2 contains an alkyl sulfonate in its acid or salt form or 4 hydroxy groups; or NR1R2 : cycle containing -(CH 2) m- group (optionally interrupted by one or more -O-, -S- or -NH-); or R1 can form with the alpha carbon to the nitrogen : cycle containing -(CH 2) m- group (optionally interrupted by one or more -O-, -S- or -NH-); R3 : carboxyl group, -COOR5, -CONHR5, -COR5, -CONR5R1, -CN or SO 2R5; or R4 : carboxyl group, -COOR6, -CONHR6, -COR6, -CONR6R2, -CN or SO 2R6; R5, R6 : 1-22C alkyl or 3-8C cycloalkyl (optionally substituted by 1-4C alkyl), where R5 and R6 optionally contains one alkyl sulfonate group in its acid or salt form or 4 hydroxy groups; Z : -(CH 2) roptionally interrupted by -O-, -S- or -NR7-, and/or optionally substituted with one or two 1-6C alkyl; R7 : 1-5C alkyl optionally containing an alkyl sulfonate in its acid or salt form or 4 hydroxy groups; n : 1-2; m : 1-7; l : 1-4, where at least one or two of R1, R2, R5, R6 and R7 contains either an alkyl sulfonate in its acid or salt form or 1-4 hydroxyl groups. Provided that: (i) when n is 2, R1, R5 or R6 is an alkyl diradical, or R1 and R2 together with two nitrogen atoms form a divalent cyclic -(CH 2) m-; (ii) R1 and R2 are not simultaneously hydrogen; and (iii) when R3 is CN, then at least one of R1, R2 or R6 must contain a alkyl sulfonate group in its acid or salt form. An independent claim is included for a method for improving chemical stability of at least one dibenzoylmethane derivative against UV radiation, where (I) is in combination with (II).
Patent FR-2961324-A1 (FR)
Title: Method for dynamically managing e.g. robots, to perform text or audio discussion, involves selecting bots required to realization of action, and soliciting selected bots to carry out action
Inventor: BURNSIDE GERARD
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-06-10
Abstract: The method involves identifying communication units carried by input communication flows (16-18) using a detection unit (11). Bots (4-6, 19-21) required to realization of an action and compatible with the identified communication units are selected. The selected bots are solicited to carry out the action. The input communication flows are separated into elementary communication flows, where each elementary communication flow carries one communication unit. Output communication flows (16', 17') are formed from the elementary communication flows when the bots carry out the action. The communication units are audio communication units, video communication units, instant message services, electronic mails or internet links. Independent claims are also included for the following: (1) a device for dynamically managing bots to perform an action during real-time communication (2) a communication support server comprising a managing device connected to a media server.
Patent FR-2957766-A1 (FR)
Title: Compact multifunctional furniture use as e.g. coffee table, has legs joined with respect to one another by spacer fixed by bolts to maintain central post supporting joint mechanism, at its center, where furniture is made of wood or metal
Inventor: MADELINE ANDRE CHARLES HENRI
IPC: A47B85/06
Filed: 2011-03-03
Abstract: The furniture has four legs (1) connected in pairs by a detachable central crosspiece, where the furniture is made of wood or metal and each leg has square, rectangular, round or oval shape. The legs are joined with respect to one another by a movable central spacer (3) fixed by bolts (3a) to maintain a central post (8) supporting a joint mechanism, at its center. The central post slides inside a sheath (7) supported by the spacer. The joint mechanism is composed of a counterweight that is connected to the central post by a rod.
Patent FR-2973208-A1 (FR)
Title: Kitchenware item i.e. plate, has light source, and fiber optic unit producing visual effect to surface of item and guiding light in form of spots, where visual effect is produced from light provided from light source
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: A47G19/02
Filed: 2011-03-29
Abstract: The item i.e. plate (1A), has a light source, and a fiber optic unit for producing a visual effect to a surface of the item, where the visual effect is produced from light provided from the light source. The fiber optic unit is arranged for guiding the light into the surface of the item in the form of set of spots (2A). A housing receives the light source, where the housing is filled with cold enamel such that the item comprises a watertight surface. An independent claim is also included for a method for manufacturing a kitchenware item.
Patent FR-2983018-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noueud de reseau programmable
Inventor: DUBROVIN ALEXIS
IPC: G06F13/42
Filed: 2011-11-22
Abstract: Ce réseau comportant des noeuds fonctionnels (10) raccordés en série par des moyens de transmission d'informations (11 ; 12), dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de noeud en noeud dans le réseau, est caractérisé en ce que les moyens de transmission d'informations (11; 12) entre les noeuds sont bidirectionnels pour permettre à des informations de se propager dans les deux sens de circulation du réseau, et chaque noeud (10) comporte au moins un premier et un deuxième ports associés par programmation, d'entrée/sortie d'informations (13, 14), raccordés par des moyens de transmission d'informations correspondants (11; 12) à des noeuds voisins et dont le fonctionnement est piloté de façon exclusive et séquentielle, par des moyens formant automate de communication (15), entre un mode de fonctionnement en réception asynchrone d'informations de ses noeuds voisins et un mode de fonctionnement en émission synchrone d'informations vers ses noeuds voisins.
Patent FR-2973968-A1 (FR)
Title: Chaine d'emission ou reception radiofrequence a adaptation automatique d'impedance et procede correspondant
Inventor: EL KAAMOUCHI MAJID
IPC: H03H7/40
Filed: 2011-04-07
Abstract: L'invention concerne l'adaptation automatique d'impédance d'antenne pour un circuit d'émission ou réception radiofréquence. Un réseau d'adaptation d'impédance (MN) est inséré entre l'amplificateur (PA) et l'antenne (ANT). On mesure le courant i et la tension V de sortie (resp. entrée) de l'amplificateur et leur déphasage, on en déduit l'impédance complexe définie par V/i ; on calcule l'impédance de l'antenne en fonction de cette impédance complexe et en fonction des valeurs actuelles connues des impédances ajustables du réseau d'adaptation. On calcule de nouvelles valeurs d'impédances ajustables du réseau d'adaptation qui permettent d'obtenir une impédance de charge globale désirée pour l'amplificateur, à partir de la valeur d'impédance d'antenne calculée, et on commande le réseau d'adaptation pour ajuster les impédances ajustables à ces nouvelles valeurs. La mesure est faite à une fréquence de mesure différente de la fréquence de travail pour permettre une adaptation automatique sans interrompre le fonctionnement normal de la chaîne. Application aux antennes miniatures de téléphonie ou de télémétrie médicale.
Patent FR-2975038-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite et piece ainsi obtenue.
Inventor: GOHIER SEBASTIEN
IPC: B29C70/48
Filed: 2011-05-10
Abstract: - Le procédé de fabrication comprenant une étape de moulage par transfert de résine, au cours de laquelle on injecte (E) de la résine dans une préforme (1) placée dans un moule (2) fermé, on dégaze ladite préforme (1) pendant toute ladite opération d'injection de résine au cours de cette étape de moulage par transfert.
Patent FR-2975510-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une tension de reference de bande interdite ajustable a fort taux de rejection d'alimentation
Inventor: FORT JIMMY
IPC: G05F3/26
Filed: 2011-05-17
Abstract: Le dispositif de génération d'une tension de référence ajustable de bande interdite, comprend des premiers moyens de génération d'un courant proportionnel à la température absolue comportant des premiers moyens de traitement connectés aux bornes d'un cœur (CR) et agencés pour égaliser les tensions aux bornes du coeur, des deuxièmes moyens de génération d'un courant inversement proportionnel à la température absolue (Ictat) connectés au cœur, et un module de sortie (MDS) agencé pour générer la tension de référence (VBG) ; les premiers moyens de traitement comprennent un premier amplificateur (AMP1) possédant au moins un premier étage (ET1), polarisé à partir du courant inversement proportionnel à la température absolue, agencé selon un montage replié et comportant des premiers transistors PMOS (M3, M4) agencés selon un montage grille commune, et un étage de contre-réaction (ETR) dont l'entrée est connectée à la sortie de l'amplificateur et dont la sortie est connectée à l'entrée du premier étage ainsi qu'à au moins une borne (BE1, BE2) du coeur, les deuxièmes moyens de génération comprennent un montage amplificateur suiveur (AMP2, M15) connecté à une borne (BE2) du cœur et séparé du premier amplificateur (AMP1), et le module de sortie (MDS) est connecté à l'étage de contre-réaction.
Patent FR-2976766-A1 (FR)
Title: Broyeur de vegetaux deporte
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: A01F29/01
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un broyeur (1) de végétaux comportant : - un châssis roulant (1a) pourvu de moyens d'attelage (7) à un véhicule tracteur (2) et définissant une structure de support pour - une unité de broyage (4) placée sur le châssis (1a) au voisinage de l'extrémité du châssis opposée aux moyens d'attelage (7), - et une trémie (3) d'enfournement portée par le châssis à l'avant de l'unité de broyage dans le sens de l'enfournement, caractérisé en ce que les moyens d'attelage comprennent un timon (7) relié au châssis (1a) par articulation (7b) d'une de ses extrémités autour d'un axe sensiblement vertical et par un bras extensible (8) articulé à et s'étendant entre le châssis (1a) et une partie centrale du timon (7) de sorte que les articulations entre le châssis (1a), le timon (7) et le bras (8) sont aux sommets d'un triangle déformable entre un premier état dans lequel l'effort de traction (F) , imprimé au tracteur au broyeur, passe sensiblement par l'axe longitudinal (XX) du châssis et un second état dans lequel l'effort (F) de traction est latéralement décalé (D) par rapport à cet axe longitudinal (XX).
Patent FR-2978616-A1 (FR)
Title: Refroidissement actif pour cellule photovoltaique a concentration
Inventor: KRAUSE RAINER
IPC: H01L31/052
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte de chaleur perdue (1000) permettant de recueillir de l'électricité, comprenant un moyen de commutation (1200) configuré pour transporter un champ magnétique depuis une première zone jusqu'à au moins une seconde zone lorsque la température du moyen de commutation croise une température prédéfinie.
Patent FR-2982286-A1 (FR)
Title: Lame orientable anti-goutte pour toit de protection
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E04B7/16
Filed: 2011-11-07
Abstract: L'invention concerne une lame orientable (3) pour former un toit de protection possédant une forme générale rectangulaire délimitée par deux bords longitudinaux parallèles entre eux et deux bords d'extrémité parallèles entre eux, la lame (3) comportant une partie centrale (6) pourvue à chaque bord d'extrémité, d'un axe de pivotement (7) et prolongée sur sa face externe (3b), d'un côté par une aile plane (9) et de l'autre côté, par une aile de collecte (8) des eaux pluviales présentant une partie d'évacuation(82). Selon l'invention, la lame comporte sur au moins un bord d'extrémité, au niveau de la partie d'évacuation (82), un système anti-goutte (70) empêchant la remontée d'eau sur la face interne (3a) de la lame.