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Patent FR-3041089-B1 (FR)
Title: Faisceau d'echange thermique de stockage pour batterie thermique de stockage comprenant des tubes
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F9/013
Filed: 2015-09-11
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un faisceau d'échange thermique de stockage (9) pour batterie thermique de stockage comprenant une pluralité de tubes (1) contenant un matériau adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, les tubes étant assemblés sur au moins un collecteur (4), au moins une extrémité de chaque tube (1) étant dotée d'un premier moyen de connexion, le collecteur 4 étant doté d'une pluralité de seconds moyens de connexion (11), le premier moyen de connexion des tubes étant apte à coopérer avec un desdits seconds moyens de connexion du collecteur pour permettre l'assemblage des tubes (1) sur le collecteur (4).
Patent FR-3044208-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede de moulage de fibres keratiniques
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant :         - au moins une composition cosmétique de traitement cosmétique de cils ou de sourcils, et         - un dispositif comportant un moule comportant deux parties de moule (2a, 2b) à refermer sur les cils, l'une moins de ces parties présentant une gorge (160) concave vers le bord proximal (150) du moule, notamment curviligne, permettant la formation d'une bande de composition reliant au moins une partie des cils le long de la paupière ou de l'arcade sourcilière.
Patent FR-3044853-B1 (FR)
Title: Procede de changement de service d'un decodeur de television numerique equipe d'une pluralite de tuners
Inventor: MASCRE REMI
IPC: H04N21/458
Filed: 2015-12-04
Granted: 2017-12-22
Abstract: Dans l'invention, on propose essentiellement un procédé de changement de service au sein d'un décodeur de télévision numérique, ledit décodeur numérique comportant une pluralité de tuners, chaque tuner de la pluralité de tuners étant adapté pour recevoir un flux de signaux comportant des données relatives à des services de télévision, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes consistant à :         - Configurer chaque tuner de la pluralité de tuner pour la réception d'un service particulier ;         - Restituer, sur un écran, un premier service correspondant au service pour la réception duquel a été configuré un premier tuner de la pluralité de tuners ;         - Recevoir, par le décodeur, une première commande de changement de service en vue d'afficher un deuxième service pour la réception duquel a été configuré un deuxième tuner de la pluralité de tuners ;         - Recevoir, par le décodeur, une deuxième commande de changement de service en vue d'afficher un troisième service pour la réception duquel a été configuré un troisième tuner de la pluralité de tuners;         Appliquer un retard forcé avant l'affichage du deuxième service et/ou du troisième service.
Patent FR-3047181-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une canule permettant le controle optique de la pointe de la canule
Inventor: GOUDALIEZ FRANCIS
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-01-28
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de protection (9) destiné à protéger une canule (1) qui présente une pointe (2), ledit dispositif (9) comprenant d'une part un étui de protection (10) destiné à entourer la canule (1) jusqu'au moins la pointe (2) de la canule (1), ledit étui présentant une extrémité proximale (11) ouverte pour insérer la canule (1) dans ledit dispositif de protection (9) et une extrémité distale (12) opposée et d'autre part un élément de fermeture (13) destiné à être monté sur l'extrémité distale (12) dudit étui de protection (10), ledit étui de protection (10) comprenant au moins une ouverture latérale (14) en regard de la pointe (2) de la canule lorsque l'étui de protection (10) est en place sur la canule (1) et ledit élément de fermeture (13) étant agencé pour boucher ladite au moins une ouverture latérale (14) dudit étui de protection (10) pour former un dispositif de protection unitaire.
Patent FR-3049232-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension hydraulique d'un vehicule
Inventor: BERLINGER NICOLAS
IPC: B60G17/027
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-06-07
Abstract: Système de suspension hydraulique d'un véhicule, notamment automobile, comprenant pour chaque roue du véhicule un amortisseur (1b), une butée d'attaque hydraulique (9b) montée dans la chambre de compression (4), le système comprenant pour chaque roue une butée de détente mécanique compressible (16b) et une butée de détente hydraulique (15b) à piston, et le système comprenant pour chaque roue une butée d'attaque mécanique compressible positionnée entre le cylindre (2) et la caisse (6) du véhicule ou entre le porte-fusée de roue et la caisse (6) du véhicule, le système de suspension hydraulique comprenant en outre pour chaque roue du véhicule un moyen de suspension (17b1, 17b2, 17b3) dont la raideur augmente quand le piston (3) se déplace dans la direction de la compression.
Patent FR-3053247-B1 (FR)
Title: Procede cosmetique de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant de l’acide ascorbique
Inventor: EYRAUD SONIA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières au moins une première composition A comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un agent émulsionnant comprenant au moins un alkylpolyglucoside; de l'acide ascorbique et/ou de l'un de ses analogues ; au moins un polymère épaississant hydrophile; et au moins un élastomère de silicone non émulsionnant; et au moins une seconde composition B comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins un polymère épaississant hydrophile; au moins une charge choisie parmi les silices, les aérogels de silice hydrophobes, le nitrure de Bore ou leurs mélanges ; au moins une huile siliconée ; au moins un élastomère de silicone non émulsionnant ; et au moins un agent émulsionnant. L'invention concerne également un produit comprenant deux compositions dont l'une au moins comprend de l'acide ascorbique, l'un de ses dérivés ou l'un de ses analogues, ainsi qu'un dispositif comprenant deux compartiments.
Patent FR-3062468-B1 (FR)
Title: Secheur a tambour rotatif pour le sechage de granulats
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: F26B11/06
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le sécheur comprend un tambour (4) rotatif destiné à recevoir les granulats, des aubes de relevage (10) disposées sur la surface interne (12) du tambour (4) pour relever les granulats et les faire retomber du fait de la rotation du tambour (4), et un déflecteur (30) monté à l'intérieur du tambour (4) pour empêcher les granulats relevés par les aubes de relevage (10) de retomber dans une zone d'interruption (32) située verticalement sous le déflecteur (30).
Patent FR-3065143-B1 (FR)
Title: Systeme d'enregistrement d'un parametre physique, tel que la temperature, d'un produit
Inventor: FRERE MORGAN
IPC: G01D9/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un système d'enregistrement (1) d'un paramètre physique, tel que la température, d'un produit. Ledit système comprend des moyens de mesure (8) de la valeur dudit paramètre physique, tel qu'un capteur de température, en fonction du temps, une mémoire (13) pour l'enregistrement des valeurs dudit paramètre physique en fonction du temps ; des moyens de communication (12) radios configurés pour se connecter à un point de connexion radio raccordé à l'Internet et, à l'état connecté audit point de connexion radio, transmettre des données à un serveur, un capteur de luminosité (9). Une unité de pilotage (11) est configurée pour : - enregistrer dans la mémoire (13) les valeurs mesurées dudit paramètre physique en fonction du temps ; - commander lesdits moyens de communication (12) radio en fonction de la luminosité mesurée ou détectée par le capteur de luminosité (9).
Patent FR-3069347-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un composant embarque de vehicule automobile
Inventor: NDIAYE PAPA MEDOUNE
IPC: G07C3/00
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de surveillance d'un composant embarqué (401) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une détermination d'une échéance (103) pour un diagnostic à effectuer sur le composant à l'aide d'une valeur représentative d'une ampleur d'une utilisation du composant qui a été faite jusqu'à l'instant de la détermination, en prenant en compte un risque de défaillance maximal désiré par unité de temps (102), la détermination étant fondée sur une distribution statistique (101) des occurrences dans la vie du composant de défaillances relatives à au moins une cause de défaillance du composant et sur une répartition (101) de plusieurs causes de défaillance du composant, puis une surveillance (205) de la survenue de l'échéance, et enfin lors de la survenue de l'échéance, la mise en œuvre d'une sollicitation (203) du composant pour détecter une défaillance.
Patent FR-3072334-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'un vehicule automobile muni d'au moins une couverture amovible.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: B60J7/08
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système de commande d'un véhicule automobile muni d'au moins une couverture amovible, comprenant au moins un moyen de comparaison d'au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule à un seuil de sorte à déterminer que le véhicule a franchi une limite d'une zone de chargement/déchargement, dans laquelle la couverture amovible doit être ouverte, et un moyen de commande (7a) apte à émettre un signal de commutation à destination de la couverture amovible en fonction du signal reçu du au moins un moyen de comparaison (8a, 8b,9a, 1 0a, 12a).
Patent FR-3074620-B1 (FR)
Title: Moteur electrique
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: H02K35/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-10-25
Abstract: Machine électromagnétique (M1) comprenant un stator, une armature mobile et un dispositif de liaison mécanique de l'armature mobile au stator, le dispositif de liaison comportant une pluralité de ressorts à lame, le stator comprenant au moins une première bobine électrique et au moins un premier noyau magnétique formant au moins une boucle ouverte entre des première et seconde extrémités terminales de cette première boucle pour définir un entrefer entre ces extrémités terminales. La pluralité de ressorts à lame s'étend d'un seul côté d'un plan d'entrefer (P1) perpendiculaire à un plan de première boucle (P2), la pluralité de ressorts à lame étant disposée pour autoriser la translation de l'armature mobile par rapport audit stator suivant une direction perpendiculaire au plan de boucle (P2) et pour interdire tout déplacement de ladite armature mobile suivant une quelconque direction comprise dans ce plan de boucle (P2)
Patent FR-3085620-B1 (FR)
Title: Dispositif de marque-page associe a un flashcode
Inventor: WEBER BRICE
IPC: B42D9/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un marque-page pour livre associé à un flashcode, le flashcode étant amovible et collable à tout endroit du livre alors que le marque-page qui lui est solidaire par ruban n'est pas détachable.
Patent FR-3076608-B1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles a chargement par gravite
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/30
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une machine de lancement de cibles (2a, 2b, 2c) discoïdales, comprenant : - un dispositif de lancement comprenant un bras de lancement (3) mobile en rotation suivant un cycle depuis et vers une position armée à partir de laquelle le bras de lancement (3) est configuré pour projeter une cible présente dans une zone de lancement, - un magasin (6) configuré pour stocker des cibles en attente de lancement au-dessus de la zone de lancement, - une partie de transfert (7) entre le magasin (6) et la zone de lancement, configurée pour déplacer les cibles depuis le magasin jusqu'à la zone de lancement, caractérisée en ce que le magasin (6) comporte une première rangée (61) apte à recevoir des cibles en juxtaposition et une deuxième rangée (62) apte à recevoir des cibles en juxtaposition, la deuxième rangée (62) étant située au-dessus de la première rangée (61), la première rangée (61) et la deuxième rangée (62) débouchant dans une colonne de descente de cibles s'étendant jusqu'à la partie de transfert (7).
Patent FR-3082623-B1 (FR)
Title: Lidar a detection heterodyne par oscillateur local et double faisceau de sondage, a une ou plusieurs frequences simultanees, et procede de detection lidar par detection a double heterodynage.
Inventor: HEBERT PHILIPPE
IPC: G01S17/34
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif (1) de type LIDAR pour une spectroscopie à distance d'une matière, comprenant une voie optique d'émission (2) comportant une source laser (3) et un générateur fréquentiel (4) d'ondes optiques apte à générer un premier peigne (P1), un deuxième peigne (P2) et un peigne local (POL), chaque peigne comprenant au moins une raie, un télescope d'émission (5) apte à émettre un signal d'émission (6), une voie de réception (7) comprenant un télescope de réception (8) apte à recevoir un signal réfléchi (9) par la matière traversée par le signal d'émission (6), et un système de détection (10) configuré pour détecter au moins un premier signal de battement (11), de l'au moins une raie du peigne local avec la première raie correspondante du premier peigne réfléchi ; et au moins un deuxième signal de battement (12), de l'au moins une raie du peigne local avec la deuxième raie correspondante du deuxième peigne réfléchi ; et au moins un troisième signal de battement (13) de l'au moins un premier signal de battement (11) avec l'au moins un deuxième signal de battement (12).
Patent FR-3084619-B1 (FR)
Title: Architecture de traction pour vehicule automobile a repartition vectorielle de couple
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K26/04
Filed: 2018-08-02
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile comportant:  - un train (21) comportant une première roue (22.1) et une deuxième roue (22.2),  - au moins une machine électrique tournante (24) montée sur ledit train (21), ladite machine électrique tournante (24) étant associée à un onduleur de puissance (25), et  - un différentiel mécanique (27),  caractérisée en ce que ladite architecture de traction (10) comporte en outre:  - un premier embrayage électronique (29.1) monté entre la première roue (22.1) et le différentiel mécanique (27),  - un deuxième embrayage électronique (29.2) monté entre la deuxième roue (22.2) et le différentiel mécanique (27), et  - un dispositif de commande (30) du premier embrayage électronique (29.1) et du deuxième embrayage électronique (29.2) configuré pour adresser un couple de façon privilégié sur une des roues (22.1, 22.2) en fonction de conditions de roulage.
Patent FR-3086233-B1 (FR)
Title: Systeme de realite augmentee comprenant des fonctions de supervision de l’energie electrique consommee
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/03
Filed: 2018-09-20
Granted: 2023-10-06
Abstract: Système de réalité augmentée d'un véhicule automobile diffusant des images, ce véhicule comprenant des équipements électriques qui peuvent être non prioritaires suivant les conditions de roulage, et des consommateurs électriques nécessaires pour le fonctionnement du système de réalité augmentée, le système comprenant un calculateur comportant une fonction de détermination de la puissance électrique des consommateurs nécessaires (14) délivrant une indication de puissance nécessaire (18), une fonction de détermination de la puissance électrique disponible pour le système de réalité augmentée (34) délivrant une indication de puissance disponible (28), et une fonction de supervision de fourniture d'énergie électrique (36) qui à partir de ces deux indications de puissance (18, 28), émet des demandes de délestage d'équipements électriques non prioritaires (50).
Patent FR-3086846-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accroche antivol integre a un casque de moto, scooter ou velo ou tout autres types de casques.
Inventor: SADAOUI KAINNA
IPC: A42B3/04
Filed: 2018-10-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif permettant d'accrocher un système antivol (type chaine ou câble) directement au casque.     Il comporte en effet selon une première caractéristique, un système d'anneau extrêmement résistant permettant d'y accrocher un lien le solidarisant au véhicule ou à tout autre support. Cet anneau qui permet de se fixer sur le casque est intégré à celui-ci. Soit à l'arrière bas du casque dans une cavité de la coque souple (polystyrène).     Le dispositif est alors intégré dans un boitier plastique équipé d'un système « push pull » permettant de faire rentrer et sortir l'anneau. Soit visible de l'extérieur dans une alcôve qui peut être située à divers endroits sur le casque. Cette alcôve sera fermée par une trappe. Cette trappe pourra être articulée, coulissante externe ou coulissante interne. Tout autre principe de dévoilement du dispositif pourra être envisagé.
Patent FR-3089342-B1 (FR)
Title: Système d'actionnement pour une ampoule à vide
Inventor: FAMY FRANCOIS
IPC: H01H33/66
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement d'une ampoule à vide (1) d'un appareil électrique, l'ampoule à vide comprenant une électrode fixe et une électrode mobile (2) selon un axe longitudinal (X) entre une position fermée et une position ouverte. Le système d'actionnement comprend un écrou de réglage (10) mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (X) et entraîné par un dispositif d'entraînement pour effectuer un mouvement d'ouverture de l'électrode mobile (2), et une vis de réglage (20) coopérant avec l'écrou de réglage (10) de façon à faire varier l'instant où le dispositif d'entraînement entraîne l'électrode mobile (2). L'électrode mobile (2) est solidaire de la vis de réglage (20) en translation selon l'axe longitudinal, mais est libre en rotation par rapport à la vis de réglage (20) et la vis de réglage (20) est limitée en rotation par un moyen de blocage (9). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3091321-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un embrayage et unité de pilotage d’un embrayage apte à mettre en oeuvre un tel procédé
Inventor: MAUREL PASCAL
IPC: F16H57/02
Filed: 2018-12-30
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de pilotage d’un embrayage et une unité de pilotage d’un embrayage apte à mettre en œuvre un tel procédé.              Procédé de pilotage d’un embrayage (4) d’un système de transmission (100) ledit système de transmission comportant l’embrayage (4), une pédale (19) d’actionnement de l’embrayage (4), ladite pédale (19) étant mobile entre une position de repos et une position extrême enfoncée, et une unité de pilotage (17)     procédé dans lequel l’unité de pilotage calcule le taux d’engagement corrigé de l’embrayage à partir d’un signal délivré par un capteur de position (19s) associé à la pédale (19) et au moins un signal correspondant à une variable choisie parmi : la vitesse du véhicule, l’accélération du véhicule, le régime moteur et le rapport de transmission.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093076-B1 (FR)
Title: Pivot d’aube à orientation réglable et à encombrement réduit pour moyeu de soufflante de turbomachine
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F01D7/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-04-02
Abstract: Pivot d’aube à orientation réglable et à encombrement réduit pour moyeu de soufflante de turbomachine L’invention concerne un pivot (2) d’aube à orientation réglable pour moyeu de soufflante de turbomachine, comprenant un plot (4) ayant des moyens de retenue (10) d’un pied d’aube (12) de soufflante et des moyens d’accouplement (16) pour la transmission d’un couple de torsion, un palier à roulement à billes de reprise des efforts centrifuges (26) ayant une bague interne (28), un écrou de serrage (42) vissé sur un filetage externe (44) du plot pour assurer un serrage de la bague interne du palier à roulement de reprise des efforts centrifuges sur le plot, un palier à roulement de reprise des efforts transversaux (34), une bague de transmission de calage (18) positionnée à l’intérieur de l’extrémité radiale intérieure du plot et munie de moyens d’accouplement (20) coopérant avec les moyens d’accouplement (16) du plot, et des moyens de verrouillage (22, 24) de la bague de transmission de calage sur le plot. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093389-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant une chambre annulaire de refroidissement
Inventor: WANG JUAN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La machine électrique tournante (1) comporte un carter (10) comprenant des premier (14) et deuxième (15) paliers de serrage et une face interne (17), un stator (40) comprenant un corps de stator (41) monté serré entre les premier et deuxième paliers de serrage et présentant une face externe (43) s’étendant en regard et à distance de la face interne, la machine électrique tournante comportant en outre une chambre annulaire de refroidissement (21) continue délimitée radialement par les faces externe et interne et longitudinalement par les premier et deuxième paliers de serrage, la chambre annulaire de refroidissement entourant complètement le corps de stator.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093744-B1 (FR)
Title: Construction légère, telle qu'une véranda
Inventor: HERAUD MARTIN
IPC: F21V21/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une construction (1) légère, telle que véranda, comprenant au moins, deux éléments (2) de paroi, un poteau (3) d’angle et un chéneau (4). Au moins deux des éléments (2) de paroi sont assemblés entre eux pour former deux angles (α, β) dits l’un (α), intérieur à la construction (1), l’autre (β), extérieur à la construction (1), en ce que le ou au moins l’un des poteaux (3) d’angle est disposé au moins partiellement à l’intérieur de l’angle (β) extérieur. Ce poteau (3) d’angle et les éléments (2) de paroi sont surmontés au moins partiellement du chéneau (4), ce poteau (3) d’angle, surmonté au moins partiellement du chéneau (4), est un corps (5) creux délimitant au moins une cavité (6) longitudinale logeant au moins une descente (7) d’eaux pluviales, ce corps (5) creux présente au moins deux parois (51) s’étendant parallèlement à la bissectrice de l’angle (β) extérieur formé par les éléments (2) de paroi et en ce que ce corps (5) creux est muni d’une ouverture (8) longitudinale d’accès à la ou à au moins l’une des cavités (6) longitudinales dudit corps (5), cette ouverture (8) longitudinale d’accès étant fermée par un profilé (9) de fermeture se prolongeant jusqu’au chéneau (4). Figure 2
Patent FR-3094374-B1 (FR)
Title: Composition à base de monomère méthacrylate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Composition à base de monomère méthacrylate La présente demande concerne une composition bicomposante comprenant :  - une composition A comprenant :  - au moins un polyuréthane P comprenant au moins deux fonctions méthacrylate terminales, la teneur en polyuréthane P étant supérieure ou égale à 6% en poids par rapport au poids total de la composition A;   - au moins un agent réducteur ; et  - au moins un monomère méthacrylate ;  - une composition B comprenant :  - au moins un agent oxydant ; et  - éventuellement au moins un monomère méthacrylate,  ledit polyuréthane P étant obtenu par un procédé comprenant :  - E1) une étape de préparation d’un polyuréthane à terminaisons NCO comprenant la réaction de polyaddition entre :  - i) au moins un polyisocyanate ; et   - ii) au moins un polyol ;   - E2) la réaction du produit formé à l’issue de l’étape E1) avec au moins un monomère méthacrylate M comprenant au moins une fonction hydroxyle.