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Patent FR-3095117-A1 (FR)
Title: Dispositif à remplir d’air tel qu’un dispositif de détente muni d’un moyen de fermeture rapide
Inventor: CHARPIOT GEOFFREY
IPC: B65D65/22
Filed: 2019-04-18
Abstract: Dispositif à remplir d’air tel qu’un dispositif de détente muni d’un moyen de fermeture rapide Dispositif (10, 110, 210) comprenant au moins une poche souple (12, 21, 22) délimitant un volume intérieur, une ouverture d’entrée d’air (13) par poche souple pour permettre à l’air de pénétrer dans le volume intérieur de la poche, un moyen de fermeture permettant de fermer de manière étanche l’entrée d’air, le moyen de fermeture comprenant deux baguettes flexibles (14, 16) situées à la périphérie de l’ouverture d’entrée d’air, les baguettes étant liées par leurs extrémités sont destinées à venir l’une contre l’autre. Selon la caractéristique principale, le dispositif comprend au moins une partie mobile rigide (24, 25, 26) reliée de manière pivotante sur une des extrémités des baguettes de façon à ce que la partie mobile peut être positionnée autour des baguettes dans une position de fermeture dans laquelle les deux baguettes sont maintenues serrées l’une contre l’autre de façon à empêcher l’air de sortir du dispositif lorsque celui-ci est rempli d’air. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3081998-A1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide et module de mesure de fluide pour un moyen de mesure de fluide et ensemble
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01N29/02
Filed: 2019-05-17
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) comporte un boîtier (12) dans lequel sont réalisés un canal d’écoulement pour un fluide à mesurer et au moins un orifice de logement de module (24) allongé qui forme un passage d’une face extérieure (23) du boîtier (12) jusqu’au canal d’écoulement. L’orifice de logement de module (24) est orienté le long du canal d’écoulement. Il est prévu au moins un module de mesure de fluide (28) qui est préfabriqué séparément du boîtier (12) et qui présente un tronçon de fond (30) réalisé sous forme de guide d’ondes (34) pour des ondes acoustiques de surface, et au moins un transducteur de signaux (40) aménagé pour exciter des ondes acoustiques de surface dans le guide d’ondes (34) et/ou pour recevoir des ondes acoustiques de surface du guide d’ondes (34). Le module de mesure de fluide (28) est inséré dans l’orifice de logement de module (24) de telle sorte que le tronçon de fond (30) du module de mesure de fluide (28) forme un tronçon d’une paroi intérieure du canal d’écoulement qui parvient en contact direct avec le fluide s’écoulant à travers celui-ci de sorte que des ondes acoustiques de surface émises par le transducteur de signaux (40) sont aptes à être découplées par le guide d’ondes (34) et à se propager à travers le fluide dans le canal d’écoulement sous forme d’ondes de volume acoustiques et/ou de sorte que des ondes de volume acoustiques sont aptes à être couplées dans le guide d’ondes (34) et à être reçues par le transducteur de signaux (40).                  Figure 1
Patent FR-3097435-A1 (FR)
Title: Dérivés xylosides de resvératrol pour leur utilisation en cosmétique
Inventor: FRANTZ MARIE CÉLINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2019-06-19
Abstract: Dérivés xylosides de resvératrol pour leur utilisation en cosmétique La présente invention concerne l’utilisation d’un composé de formule (I) :[Chem 21] dans laquelle R1, R2 et R3 désignent indépendamment :un groupe de formule (II), ou[Chem 22] un atome d’hydrogène H, étant entendu qu’au moins un des radicaux R1, R2, R3 désigne un groupe de formule (II) ;ainsi que leurs sels, leurs solvates, et/ou leurs isomères, à titre d’actif pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir les matières kératiniques, notamment la peau du visage et/ou du corp
Patent FR-3097929-A1 (FR)
Title: Volant flexible
Inventor: CIMA MASSIMO
IPC: F16F15/315
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un volant (5,50) flexible pour embrayage, en particulier pour véhicule, du type comprenant une masse annulaire (6,60), et une plaque annulaire (7,70) rendue solidaire en rotation de la masse annulaire d’une part et d’un arbre menant d’autre part, la masse annulaire et la plaque annulaire étant reliées l’une à l’autre par des premiers moyens de fixation (19), la plaque annulaire comprenant une première feuille (9,90) et une deuxième feuille (10,100) entre lesquelles est insérée la masse annulaire, les premiers moyens de fixation traversant la première feuille, la masse annulaire et la deuxième feuille.     Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3098631-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’apprentissage du langage naturel à au moins un dispositif conversationnel automatisé
Inventor: VERITE JÉRÔME
IPC: G10L15/32
Filed: 2019-07-10
Abstract: Procédé et dispositif d’apprentissage en langage naturel permettant d’assurer un apprentissage de manière automatisée à des dispositifs conversationnels automatisés qui n’ont pas compris l’intention d’une question alors que d’autres dispositifs conversationnels automatisés ont reçu de manière concomitante la question et ont compris l’intention. Le dispositif procure une modification automatisée de la base de données du dispositif n’ayant pas su reconnaître l’intention. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099435-A1 (FR)
Title: Connecteur pour dispositif de protection d’organes d’émission d’ondes de véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B60R16/02
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un organe de connexion (20) pour un dispositif de protection d’organes d’émission d’ondes de véhicule automobile, le dispositif de protection comprenant plusieurs organes de dégivrage, l’organe de connexion (20) comprenant : - des premiers moyens de connexion (22) d’au moins un premier organe de dégivrage, agencé de manière à être sensiblement transparent aux ondes émises dans une première gamme de longueurs d’onde, à une source d’énergie, et - des seconds moyens de connexion (26) d’au moins un second organe de dégivrage, agencé de manière à être sensiblement transparent aux ondes émises dans une deuxième gamme de longueurs d’onde différente de la première, à une source d’énergie, les seconds moyens de connexion (26) étant structurellement différents des premiers moyens de connexion (22). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103466-A1 (FR)
Title: Nouvelle forme de diffuseur d’air à rétrécissement
Inventor: AGEA LAURENT
IPC: F24F13/072
Filed: 2019-11-25
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle forme de diffuseur (4) permettant d’homogénéiser la vitesse de l’air de la zone de travail au niveau de laquelle l’air doit être renouvelé pour les opérateurs y intervenant. Le diffuseur (4) d’air comporte une bouche (12) d’aération présentant une ouverture (14) à son extrémité libre. Le diffuseur (4) présente un rétrécissement (28) transversal dans une direction Y transversale de l’ouverture (14). Le rétrécissement permet de diminuer la vitesse de l’air dans la zone où elle était la plus importante à savoir dans la zone centrale du diffuseur.
Patent FR-3107047-A1 (FR)
Title: Machine de retrait d’un habillage d’une paroi avec contrôle optimisé d’épaisseur de retrait
Inventor: BOTTAZZI PIERRE ANTOINE
IPC: E04F13/00
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne une machine de retrait (1) d’un habillage (98) d’une paroi (99), comprenant :       -une structure porteuse (30) ;     -un dispositif de solidarisation (35) de la structure porteuse à une paroi (99), comprenant des première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) montées sur la structure porteuse (30), chaque tête d’aspiration étant configurée pour générer une dépression susceptible de la plaquer contre une paroi, les première et deuxième têtes d’aspiration étant décalées selon une première direction (Z) ;     -une tête de fraisage (37) montée sur la structure porteuse (30) par l’intermédiaire d’une suspension élastique (391, 392), positionnée entre les deuxième têtes d’aspiration (351, 352), et mobile entre les première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) selon la première direction (Z), étant configurée pour faire saillie par rapport aux première et deuxième têtes d’aspiration (351, 352) selon une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107815-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge modulable
Inventor: BORIE BÉRÉNICE
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-03-03
Abstract: La présente invention propose un soutien-gorge modulable (100) adapté au vêtement à dos nu. Le soutien-gorge (100) comprend deux bonnets reliés entre eux et destinés à recevoir la poitrine d’une utilisatrice, chaque bonnet étant relié par un bord latéral à une partie de dos (20) destinée à passer sous une épaule et par un bord supérieur à une bretelle (30) destinée à passer au dessus de l’épaule et rejoignant la partie de dos (20) correspondante par un point de fixation (31). Selon l’invention, chaque partie de dos (20) comprend une extrémitée de fixation (21) munie d’un moyen de fixation réversible (22) à un bandeau d’attache central arrière (40) destiné à relier les deux parties de dos (20) entre elles. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107963-A1 (FR)
Title: Procède de communication et de localisation en continu ultra haute fréquence d’un dispositif portable d’accès « mains libres » à un véhicule automobile
Inventor: CHANAL SÉBASTIEN
IPC: H04W80/02
Filed: 2020-03-05
Abstract: Le système (S) selon l’invention propose d’ajouter une fonctionnalité de communication à grande portée au dispositif de localisation (D) du document FR3040551B1. De cette manière, un dispositif portable (T) et un véhicule automobile (V) peuvent communiquer ensemble pour réaliser un contrôle à distance du véhicule automobile, tout en permettant au véhicule automobile de localiser avec précision le dispositif portable dans et autour du véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108442-A1 (FR)
Title: Puce à refroidissement liquide
Inventor: SIMON GILLES
IPC: H01L25/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Puce à refroidissement liquide La présente description concerne une puce électronique (202) formée dans et sur un substrat semiconducteur comportant, du côté d’une première face (202B), au moins un composant actif et, du côté d’une deuxième face (202T) opposée à la première face, au moins un premier canal de circulation d’un liquide destiné à refroidir la puce. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108552-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un point d’assemblage verrouillé et point d’assemblage résultant
Inventor: PODVIN PHILIPPE
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Procédé de réalisation d’un point d’assemblage verrouillé et point d’assemblage résultant La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un point d'assemblage verrouillé (1) entre une première pièce (2) comprenant une formation saillante et une seconde pièce (3) comportant une portion de paroi (5) avec une ouverture (6) pour le passage traversant de la formation saillante, ledit procédé comprenant essentiellement une première étape opératoire de pré-assemblage mécanique des pièces (2, 3) avec introduction de la formation à travers l’ouverture (6) et une seconde étape opératoire de formation d'une tête (1'') de rivet (1') avec la partie de la formation dépassant au-delà du trou (6).     Ce procédé est caractérisé en ce qu'après pré-assemblage mécanique, la formation saillante est soumise à un pincement au niveau de l’ouverture (6) résultant d'une déformation sous contrainte, par ladite formation, d'au moins une zone (7, 7') élastiquement déformable de la portion de paroi (5).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7B
Patent FR-3109039-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un redresseur connecté à une génératrice électrique synchrone à aimants permanents pour fournir une tension continue, programme d’ordinateur et dispositif correspondant
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02P11/04
Filed: 2020-04-03
Abstract: Ce procédé comporte : la détermination d’une première consigne (Iq_ref) d’une première composante vectorielle (Iq) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) selon un premier axe (q) d’un repère tournant (R) lié à un rotor (112) de la génératrice électrique (108), et d’une deuxième consigne (Id_ref) d’une deuxième composante vectorielle (Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) selon un second axe (d) du repère tournant (R), cette deuxième composante vectorielle (Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) étant destinée à entraîner un défluxage du rotor (112) ; et la commande du redresseur (118) à partir des première et deuxième consignes (Iq_ref, Id_ref) des composantes vectorielles (Iq, Id) des courants de phase (Ia, Ib, Ic).     La première consigne (Iq_ref) de la première composante vectorielle (Iq) des courants de phase (Ia, Ib, Ic) est déterminée à partir d’une boucle de régulation externe conçue pour asservir une tension d’un bus continu ou pour réguler un courant d’une batterie connectée au bus continu.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110244-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un garnissage multicapillaire pour la chromatographie
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: G01N30/60
Filed: 2020-05-22
Abstract: L’invention est un procédé de construction de garnissage chromatographique caractérisé en ce qu’il assemble par impression 3D des monolithes constitués d’une masse poreuse traversée par une multiplicité de canaux parallèles débouchant en une face d’entrée et une face de sortie du garnissage, caractérisés également en ce que cette masse poreuse constituant les parois des canaux permet au travers de leur porosité la diffusion de la matière à séparer entre ceux-ci, caractérisés également en ce que cette masse poreuse constitue une phase stationnaire utile en chromatographie ou constitue le support d’une phase chromatographique insérée dans leur porosité
Patent FR-3111646-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble de fibres comprenant un copolymère fluoré à base de VDF
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D04H1/728
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un voile non-tissé de fibres comprenant :  a) la fourniture d’une solution, respectivement d’une dispersion homogène, comprenant au moins un polymère fluoré dans un véhicule liquide,   ledit polymère fluoré étant à base du motif de répétition issu du fluorure de vinylidène (VDF); et,  b) l’électrofilage de la solution, respectivement de la dispersion homogène, pour former ledit voile ;  ladite solution, respectivement ladite dispersion homogène, étant caractérisée en ce que le véhicule liquide comprend au moins 50% en poids d’un (premier) liquide ayant un paramètre de solubilité de Hansen δp supérieur ou égal à 7 MPa1/2 et a une température d’ébullition supérieure à 100°C ;  le véhicule liquide ne comprenant pas de diméthylsulfoxyde (DMSO), et n’étant pas considéré, de par ses constituants, comme cancérigène, ni mutagène, ni toxique pour la reproduction.    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112131-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-07-03
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant :  - un réservoir de produit fluide (R),  - un organe de distribution (P) monté sur le réservoir (R),  - un clapet de remplissage,  - un clapet d’éventation (5, 6),  caractérisé en ce que le clapet d’éventation (5 , 6) comprend en outre un siège d’obturateur de produit fluide (65) et un organe mobile d’obturateur (55, 56), qui est déplacé, à l’encontre de moyens élastiques (52), en contact étanche de ce siège d’obturateur de produit fluide (65) par le produit fluide mis sous pression dans le réservoir de produit fluide (R) lors de son remplissage, alors que l’organe mobile d’obturateur (55, 56) reste décollé de ce siège d’obturateur (65) par l’air mis sous pression dans le réservoir de produit fluide (R) lors de son remplissage, laissant ainsi échappé l’air, mais pas le produit fluide.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3100045-A1 (FR)
Title: Patch pour tubage de puits de forage a base d’un produit metallique d’etancheite expansible
Inventor: GRECI STEPHEN MICHAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2020-07-07
Abstract: La présente invention concerne un patch métallique permettant de réparer un tubage de puits de fond de puits, le patch métallique comprenant un produit métallique d’étanchéité ayant une forme congruente avec une section du tubage de puits de fond de puits et capable de passer d’un premier état à un second état. Le produit métallique d’étanchéité se dilate et durcit en réponse à une hydrolyse. Le produit métallique d’étanchéité est l’un parmi un métal alcalino-terreux, un métal de transition et un oxyde métallique. Le produit métallique d’étanchéité peut être l’un parmi un métal alcalino-terreux, un métal de transition et un oxyde métallique et au moins un alliage, le ou les alliages étant sélectionnés dans un groupe constitué de Al, Zn, Mn, Zr, Y, Nd, Gd, Ag, Ca, Sn et RE. Le ou les alliages peuvent être alliés avec un dopant qui favorise la corrosion, tel que Ni, Fe, Cu, Co, Ir, Au et Pd. Le ou les alliages peuvent être alliés avec un dopant qui inhibe la passivation.
Patent FR-3112486-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique détoxifiante
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Composition pour application topique sur la peau comprenant à titre de principe actif de l’extrait de Codium fragile pour protéger et/ou détoxifier les cellules de la peau vis-à-vis des effets induits par la pollution urbaine.
Patent FR-3112731-A1 (FR)
Title: Pièce d’habillage extérieur avec aspect brillant pour véhicule automobile
Inventor: BERLIOZ EMELINE
IPC: B62D25/04
Filed: 2020-07-22
Abstract: L’invention concerne une pièce (16) d’habillage extérieur destinée à être fixée sur un panneau de carrosserie de véhicule par l’intermédiaire d’au moins un élément de support, ladite pièce comprenant un corps (24) réalisé en poly-méthacrylate de méthyle (PMMA). La pièce présente des moyens de clippage venus de matière avec ledit corps et qui sont non-déformables. Les moyens de clippage sont destinés à coopérer avec des moyens de clippage déformables complémentaire portés par le ou les éléments de support. L’invention se rapporte également à un véhicule équipé d’une telle pièce d’habillage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113484-A1 (FR)
Title: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant des bielles d’une attache moteur avant reliées directement à un renfort transversal avant d’une structure primaire d’un mât d’aéronef
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2020-08-24
Abstract: Ensemble propulseur d’aéronef comprenant des bielles d’une attache moteur avant reliées directement à un renfort transversal avant d’une structure primaire d’un mât d’aéronef
    L'invention a pour objet un ensemble propulseur comprenant :
    une structure primaire (52) d’un mât comportant des extensions droite et gauche (68d, 68g) en saillie par rapport à des panneaux latéraux droit (58.1) et gauche (58.2) de la structure primaire (52) ainsi que des équerres droite (70) et gauche (72) présentant chacune un premier pan relié au panneau latéral droit (58.1) ou gauche (58.2) de la structure primaire (52) et un deuxième pan (70.2) plaqué contre l’extension droite (68d) ou gauche (68g),une attache moteur avant (50) comportant des première et deuxième bielles (74, 80) reliées chacune à un moteur (54) et directement au renfort transversal avant (62) par un premier ou deuxième axe de liaison renfort (78, 84) traversant l’extension droite ou gauche (68d, 68g) et le deuxième pan (70.2) de l’équerre droite (70) ou gauche (72).
    Figure 7
Patent FR-3116509-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage à sureté renforcée
Inventor: LAWNICZAK RÉMI-LOUIS
IPC: B64C13/06
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif comprenant :  - un bâti (10),  - un cadre (20) monté à rotation relativement au bâti;  - un bras de commande (40) monté à rotation sur le cadre (20);  - un croisillon de roulis (80) monté à rotation sur le cadre (20);  - un croisillon de tangage (100) monté à rotation sur le bras de commande (40);  - un moteur de roulis (120) fixe par rapport au cadre (20) et qui comprend un arbre de roulis (121) monté à rotation sur le croisillon de roulis (80) ;  - un moteur de tangage (140) fixe par rapport au cadre (20) et qui comprend un arbre de tangage (141) monté à rotation sur le croisillon de tangage (100).  Dispositif de liaison en rotation FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 1]
Patent FR-3116800-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage pour un ensemble de transmission
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: B62M6/45
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé adaptatif (P) de pilotage pour un ensemble de transmission (700) d’engin de mobilité (900),   ledit ensemble de transmission comportant un moteur électrique (300) agencé pour assurer tout ou partie de la propulsion d’un engin de mobilité,  un dispositif de changement de vitesse (100) présentant une pluralité de k rapports entre un premier rapport dit rapport n° 1 et un rapport supérieur dit rapport n° k, ledit dispositif de changement de vitesse comportant un actionneur de changement de vitesse (140),  une unité de pilotage (800) agencée pour piloter le dispositif de changement de vitesse (100) et le moteur électrique (300) à partir d’au moins une donnée instantanée en provenance d’au moins un capteur (80) de l’engin de mobilité (900).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3118545-A1 (FR)
Title: Rotor pour un moteur électrique, moteur électrique comprenant un tel rotor et procédé de fabrication d’un tel rotor
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K17/18
Filed: 2020-12-24
Abstract: Rotor pour un moteur électrique, moteur électrique comprenant un tel rotor et procédé de fabrication d’un tel rotor
    Un rotor pour un moteur électrique comprend au moins un arbre de rotor (204), au moins deux cages d’écureuil et un paquet de tôles (211). L’arbre de rotor (204) s’étend selon un axe central (X200) du rotor. Chaque cage d’écureuil comprend au moins deux barres conductrices (212) et au moins deux anneaux de court-circuit (228). Les barres conductrices sont reliées entre elles par des anneaux de court-circuit. Chaque cage d’écureuil est coaxiale avec l’axe central (X200). Chaque tôle (210) du paquet de tôles (211) comprend un perçage central de passage de l’arbre de rotor et des perçages périphériques de passage des barres conductrices. Les cages d’écureuil sont imbriquées entre elles. Les cages d’écureuil sont décalées angulairement entre elles d’un angle constant. Les cages d’écureuil sont électriquement indépendantes les unes des autres. En outre, toutes les barres conductrices de toutes les cages d’écureuil sont équidistantes de l’axe central (X200) du rotor.
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3119805-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: PINTO FRÉDÉRIC
IPC: B60R22/26
Filed: 2021-02-18
Abstract: Dossier (1) de siège (S) de véhicule comprenant un châssis de dossier (10), comportant :  - un premier flanc latéral (11),  - un deuxième flanc latéral (12),  - une traverse supérieure (13),  - une traverse inférieure (14).  Le dossier (1) comprend en outre un cadre de support (2) de moyens d’ancrage de ceinture de sécurité, comportant :  - deux tubes supérieurs (21), s’étendant chacun au travers d’un perçage traversant (15, 16) distinct, ménagés dans la traverse supérieure (13), de sorte à s’étendre, au moins partiellement, au-dessus de ladite traverse supérieure (13),  - un tube inférieur (22), positionné à proximité de la traverse inférieure (14) du châssis de dossier (10), et fixé à au moins un flanc latéral (11, 12) du châssis de dossier (10),  - au moins un tube de liaison (23) reliant au moins un tube supérieur (21, 22) au tube inférieur (22).      Figure d’abrégé :   Figure 5A