baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989282-A1 (FR)
Title: Device for reproduction of volume of Eiffel tower, has parts of first type, second type and third type, and set of lower edges of parts of second type and third type are placed in grooves placed in concerned adapter
Inventor: BABOORALLY MOHAMMAD ALY
IPC: A63H33/42
Filed: 2012-04-17
Abstract: The device (1) has four parts (7) of a first type, where the four parts form four faces of a set of pillars of the Eiffel tower. The four parts surmounted by an adapter (13) that receives another four parts (21) of a second type. The latter four parts form another four faces of a stage of the Eiffel tower. The latter four parts are surmounted by another adapter (27) that receives a third four parts (33) of third type. A set of lower edges of the parts of the second type and third type are placed in grooves placed in concerned adapter. An independent claim is also included for an assembly kit for implementing the Eiffel tower volume reproduction device.
Patent FR-2998177-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of a yeast extract obtained from hydrolysis of yeast proteins e.g. for enhancing physical barrier function of oral mucosa and protecting the oral mucosa from the damage caused by mechanical and/or chemical aggressions
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/96
Filed: 2012-11-19
Abstract: Cosmetic use of a yeast extract obtained from hydrolysis of yeast proteins for enhancing physical barrier function of oral mucosa, is claimed. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : Keratin-76 expression stimulator; Claudin-1 expression stimulator; Interleukin-1 alpha stimulator.
Patent FR-2986364-A1 (FR)
Title: Dispositif a baionnette pour le raccordement d'un conteneur sur une bride de cellule
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: B25B5/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: Dispositif à baïonnette amovible et interchangeable pour le raccordement d'un conteneur sur une bride de cellule. Le dispositif comprend: une bride de cellule (6); une porte de cellule (16) raccordée à la bride de cellule (6) par une liaison mécanique adéquate ; un joint d'étanchéité (64) ayant une pointe; une bride de conteneur (22), raccordée à la bride de cellule (6) par une liaison à baïonnette ; un joint d'étanchéité (60) sur la bride de conteneur (22); une porte de conteneur (26) apte à être fixée sur la bride de conteneur (22) par une liaison à baïonnette, la bride de conteneur comportant des oreilles (32) en saillie; une liaison à baïonnette entre la porte de cellule (16) et la porte de container (26) permettant de solidariser les deux portes par le joint de la porte de cellule (64), évitant tout risque de contamination par le volume inter-porte (16, 26) lors de l'ouverture de la double porte dans l'intérieur (4) de la cellule. Les oreilles (32) de la bride de conteneur (22) sont réalisées en une matière antifriction.
Patent FR-2987468-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer des efforts de rappel pour des manches tels que des manches d'aeronefs
Inventor: ROBIC BERNARD
IPC: B64C13/04
Filed: 2012-02-23
Abstract: Dispositif de génération d'effort de rappel (1) pour manche de commande (2) mobile depuis une position neutre selon une trajectoire (3) de déplacement, comprenant des moyens de liaison mécanique (5) du manche (2) à des moyens élastiques de rappel (4) du manche (2) vers la position neutre, caractérisé en ce que, les moyens de liaison mécanique (5) et les moyens élastiques de rappel (4) sont agencés pour produire, sur une première partie de la trajectoire (3a), une première intensité d'effort de rappel (F) et, sur une deuxième partie de la trajectoire (3b), une deuxième intensité d'effort de rappel (F), et en ce que les moyens de liaison mécanique (5) comportent une pièce de transmission (6) adaptée à être liée mécaniquement audit manche (2) de manière qu'à tout déplacement dudit manche (2) le long de la deuxième partie (3b) de la trajectoire corresponde une rotation de la pièce de transmission (6) et adaptée à transmettre l'effort de rappel (F) audit manche (2) au moins lorsque le manche (2) est positionné dans la deuxième partie de la trajectoire (3b).
Patent FR-2990564-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique et procede de realisation d'un tel module
Inventor: VOARINO PHILIPPE
IPC: H01L31/042
Filed: 2012-05-11
Abstract: Module photovoltaïque (100) comportant des premières cellules photovoltaïques (102.1 - 102.5 ; 102.8 - 102.12 ) et des deuxièmes cellules photovoltaïques (102.6 - 102.7), reliées électriquement entre elles et disposées les unes à côté des autres, dans lequel les premières cellules photovoltaïques comportent chacune un courant de court-circuit de valeur inférieure ou égale à celle du courant de court-circuit de chacune des deuxièmes cellules photovoltaïques du module photovoltaïque et sont disposées au niveau de bords et/ou d'extrémités du module photovoltaïque.
Patent FR-2991984-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de resorcinol et leur application cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/37
Filed: 2012-06-19
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) dans laquelle R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; et Y désigne un radical choisi parmi OR' ou NAR' ; ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques, leurs racémiques, seuls ou en mélange. Elle concerne également leur utilisation cosmétique en particulier à titre d'agent dépigmentant ainsi que le procédé cosmétique associé.
Patent FR-2992453-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication d'un systeme de surveillance des roues d'un vehicule et procede de communication
Inventor: BRACQ MANUEL
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication d'un système de surveillance des roues d'un véhicule (C), lesdites roues (R) étant équipées d'un pneumatique comportant une puce électronique (200), ledit pneumatique comportant une structure métallique (S), remarquable en ce qu'il comprend un module électronique (110) logé dans la roue (R) du véhicule (C) , ledit module électronique (110) émettant des ondes (O) sur une gamme de fréquences établie pour permettre la réflexion desdites ondes sur la structure métallique (S), de façon à ce que lesdites ondes (O) puissent atteindre ladite puce (200) quelle que soit sa position par rapport au module (110) afin que le module (110) puisse correspondre avec la puce (200) à des fins d'activation et/ou de transmission de données pour écriture et/ou lecture. L'invention concerne également un procédé de communication.
Patent FR-2994004-A1 (FR)
Title: Method for transmitting contents of e.g. graphic code, to equipment by near field communication, involves decoding graphic code to extract information, and transmitting information to equipment via near field communication
Inventor: PESCHET PASCAL
IPC: G06K17/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: The method involves obtaining a graphic code (E10), and decoding the graphic code to extract information (E20). The extracted information is stored (E30) in a non-volatile memory of a terminal (100) capable of transmitting the information via a near field communication. The information is transmitted (E40) to equipment (300) via near field communication, where the graphic code is obtained by the terminal by digitalization of one of images representing the graphic code, or by reception of the graphic code in a digitized form. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program for transmitting the contents of a graphic code to equipment by near field communication (2) a computer readable medium storing a program for transmitting the contents of a graphic code to equipment by near field communication.
Patent FR-2997284-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'images de tomosynthese
Inventor: BERNARD SYLVAIN
IPC: A61B6/03
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'images de tomosynthèse d'un objet d'intérêt (O), dans lequel on applique aux images de projection un filtre adaptatif qui rehausse les hautes fréquences spatiales, avant reconstruction des images de coupe.
Patent FR-2997801-A1 (FR)
Title: Adapter for connecting electrical appliance on base of socket, has locking unit to lock adapter when plug block is engaged in base of socket, and guiding unit to guide adapter in translation when plug block is engaged in base
Inventor: FAURIOT JACQUES
IPC: H01R13/629
Filed: 2012-11-05
Abstract: The adapter (1) has housing (4) and a plug block (5) engaged in a base of a socket. The plug block includes a power plug (6) for transfer of electric power and a data plug (7) e.g. RJ 45 type plug, for transfer of information. A locking unit (8) locks the adapter when the plug block is engaged in the base of the socket. A guiding unit (9), distinct from the locking unit, guides the adapter in translation when the plug block is engaged in the base of the socket. The locking unit comprises a body whose end is secured to the housing. An independent claim is also included for an adapter and socket assembly.
Patent FR-3003248-A1 (FR)
Title: Billes de verre a couche(s) de surface a proprietes de retro-reflexion, procede de realisation
Inventor: CARDINAL THIERRY
IPC: C03C12/02
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne des billes de verre (1) à couche(s) de revêtement de surface (2, 3, 4, 5) à propriétés de rétro-réflexion. Selon l'invention, la bille de verre a un indice de réfraction compris entre 1,5 et 2,5 et est recouverte d'au moins une couche de revêtement d'un matériau d'indice de réfraction de valeur inférieure à la valeur d'indice de réfraction de la bille de verre, la valeur d'indice de réfraction du matériau de la couche étant comprise entre 2,4 et 1,4, le matériau de la couche étant de la silice SiO2 ou du dioxyde de titane TiO2 ou de leur combinaison par une voie chimique de synthèse sol-gel ou par une voir physique de dépôt sous vide. Un procédé de réalisation des billes de verre à couches de revêtement complète l'invention.
Patent FR-3007223-A1 (FR)
Title: Empilement statorique pour machine electrique
Inventor: FORMOSA DENIS
IPC: H02K1/16
Filed: 2013-06-17
Abstract: Il est proposé un stator de moteur électrique comprenant un carter (1) dans lequel est fretté un empilement de tôles (2), définissant chacune un disque plan avec une ouverture centrale munie de dents sensiblement radiales configurées pour recevoir un bobinage électrique. Le disque comporte une série d'ajours (7) disposés à proximité de sa circonférence extérieure, chaque ajour (7) se prolongeant par un passage (8, 9) s'étendant de l'ajour (7) vers la circonférence extérieure du disque (4).
Patent FR-3007738-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage et de conditionnement pour aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: B64D15/04
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne undispositif de dégivrage d'une lèvre d'entrée d'air (111) d'une nacelle (100) d'aéronef, le dit dispositif comprenant un pré-échangeur (2), un moyen de prélèvement apte à prélever de l'air basse pression en aval de la soufflante (12), deux moyens de prélèvement d'air haute pression en aval du compresseur (10, 11) ainsi que des vannes commandées (6, 7, 8, 9, 14) et des vannes anti-retour (4, 5) installées dans un réseau (1, 13) de circulation d'air remarquable en ce que le pré-échangeur (2) comprend une sortie d'air basse pression (19) apte à déboucher dans la lèvre d'entrée d'air de la nacelle (100) de l'aéronef via une canalisation (3) du réseau de circulation d'air.
Patent FR-3009105-A1 (FR)
Title: Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Inventor: AZRIA DAVE
IPC: G06T1/60
Filed: 2013-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la restitution sur un équipement (1) d'un contenu multimédia chiffré, l'équipement (1) comprenant des moyens de traitement de données (CPU1), un processeur graphique (GPU1) et des moyens de restitution (10), l'équipement (1) étant connecté via un réseau de communication (3) à un serveur multimédia (2) comprenant des moyens de traitement de données (CPU2), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : • ouverture d'un tunnel sécurisé entre les moyens de traitement de données (CPU2) du serveur multimédia (2) et le processeur graphique (GPU1) de l'équipement (1) via les moyens de traitement de données (CPU1) de l'équipement (1) ; • réception par le processeur graphique (GPU1) de l'équipement (1), via le tunnel sécurisé, de données permettant au processeur graphique (GPU1) de générer une clé de déchiffrement dudit contenu multimédia chiffré ; • génération de la clé de déchiffrement dudit contenu multimédia chiffré ; • déchiffrement par le processeur graphique (GPU1) dudit contenu multimédia grâce à ladite clé de déchiffrement et restitution sur les moyens de restitution (10).
Patent FR-3009182-A1 (FR)
Title: Charniere d'abattant de wc disposant d'un frein de chute utilisant des materiaux compressibles
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: A47K13/12
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne une charnière disposant d'un frein de chute pour ralentir la descente d'un élément d'abattant de WC tel que la lunette ou le couvercle. La charnière comprend un support fixé sur le WC comportant un taraudage destiné à recevoir une tige filetée à double filet ayant des pas différents, une première section de la tige coopérant avec le taraudage du support. La charnière comprend également un organe de liaison solidaire de l'élément de l'abattant doté d'un évidement fileté destiné à coopérer avec la seconde section de la tige filetée. Un élément compressible tel qu'une rondelle est disposé entre l'organe de liaison et le support. La rotation de l'élément de l'abattant autour de la tige filetée lors de la descente de l'élément provoque un rapprochement de l'organe de liaison et du support entraînant un compression de l'élément compressible et une augmentation de la force de friction proportionnellement à l'angle de retombée dudit éléments. De cette manière, la descente de l'élément de l'abattant est contrôlée.
Patent FR-3009829-A1 (FR)
Title: Composes fluores utilisables comme solvant organique pour sels de lithium
Inventor: GALIANO HERVE
IPC: H01M10/0564
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention a trait à des composés de formule (I) suivante : dans laquelle : *X correspond à un motif de formule (II) suivante : ou à un enchaînement dudit motif de formule (II) , *R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un groupe alkyle. Utilisation de ces composés comme solvant organique d'au moins un sel de lithium.
Patent FR-3014371-A1 (FR)
Title: Installation pour vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: B60H1/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne une installation pour véhicule automobile comprenant : - un échangeur thermique, - un boîtier (7) de réception de l'échangeur thermique, présentant au moins une ouverture pour l'insertion de l'échangeur thermique, - un capot (11) agencé en regard de l'ouverture du boîtier (7), - au moins deux tubulures (3a, 3b) d'entrée et de sortie d'un fluide destinées à être raccordées à un circuit du fluide, et - un dispositif de raccordement (29, 31) des tubulures (3a, 3b) d'entrée et de sortie du fluide à l'échangeur thermique. Selon l'invention le dispositif de raccordement (29, 31) est réalisé d'une part par le capot (11) et d'autre part par le boîtier (7).
Patent FR-3015437-A1 (FR)
Title: Element de satellite
Inventor: TEMPORELLI PHILIPPE
IPC: B64G1/62
Filed: 2013-12-24
Abstract: Un élément (10) de satellite comprend une pièce principale (12) et au moins une autre pièce (14) imbriquée dans la pièce principale. Les pièces sont constituées de matériaux différents et sélectionnés de sorte que lorsqu'une température de l'élément est augmentée, la pièce principale subisse une dilatation thermique inférieure à celle de l'autre pièce, si bien qu'au-delà d'une température-seuil supérieure à 150°C, une partie (16) de la pièce principale soit mise dans un état d'extension par l'autre pièce, avec une amplitude de contrainte d'extension qui croît en fonction de la température de l'élément, jusqu'à ce que la température de l'élément atteigne une valeur de rupture pour laquelle la contrainte mécanique d'extension provoque un bris de la pièce principale en plusieurs débris. Préférablement, la dilatation de l'autre pièce n'entraîne pas de contrainte dans la pièce principale en-dessous de 150°C.
Patent FR-3029311-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une architecture et architecture associee
Inventor: SALIBA ERIC
IPC: G06F15/76
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une architecture (10), l'architecture (10) comportant : - une plate-forme principale (12) comportant une pluralité de partitions (16) d'exécution de logiciel, et - au moins une plate-forme secondaire (14), le procédé comportant au moins une étape de : - association de chaque partition (16) de la plate-forme principale (12) à au moins un organe de traitement (20) par installation, pour chaque partition (16) et chaque organe de traitement (20), d'un pilote (24) spécifique à la partition (16) considérée, le pilote (24) assurant une liaison sécurisée entre la partition (16) considérée et le ou les organes de traitement (20) auquel la partition est associée.
Patent FR-3021260-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'acceleration d'un vehicule, a amortissement variable pour alerter le conducteur d'une phase de roue libre
Inventor: GAUDICHON LUDOVIC
IPC: B60W40/06
Filed: 2014-05-20
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à commander l'accélération d'un véhicule, et comprend une pédale d'accélérateur (PA) destinée à être montée à rotation dans le véhicule, et des moyens d'amortissement (MA), d'une part, solidarisés à une partie intermédiaire (PI) de la pédale d'accélérateur (PA) et au véhicule, et, d'autre part, agencés pour présenter un coefficient de raideur plus important dans une zone correspondant à des positions angulaires intermédiaires de la pédale d'accélérateur (PA) appartenant à un intervalle ayant un écart prédéfini entre ses valeurs minimale et maximale. Ainsi, le conducteur ressent avec son pied, qui actionne la pédale d'accélérateur (PA), quand cette dernière (PA) est dans la zone.
Patent FR-3022216-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef equipee de moyens de son entrainement en rotation par un actionneur d'entrainement.
Inventor: MAZARGUIL NICOLAS
IPC: B64F1/22
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une roue d'aéronef pourvue de moyens d'entraînement en rotation (10 ; 110; 210), les moyens d'entraînement comportant une couronne d'entraînement (11 ;111 ; 211) associée à des moyens d'attelage (12 ; 112 ; 212) de la couronne à une jante de la roue, les moyens d'attelage sont fixés à la jante par des organes de fixation (220) introduits dans des orifices de la jante s'étendant à l'extrémité de la barrette de la jante qui servent par ailleurs à maintenir des écrans de protection thermique de la jante
Patent FR-3024775-A1 (FR)
Title: Procede d'identification et de caracterisation de composes polypeptidiques
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N30/36
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'identification et de caractérisation de composés conjuguant au moins une poly-lysine et au moins une autre molécule choisie parmi les acides, les acides gras, les vitamines, les acides aminés, les neurotransmetteurs et les principes actifs, le procédé comprenant au moins : - une étape d'identification par spectroscopie infra-rouge, et - au moins une étape de caractérisation choisie parmi : ▪ la spectroscopie d'absorption dans l'Ultra-Violet-visible, ▪ la chromatographie en phase gazeuse, ▪ la chromatographie en phase liquide haute performance.
Patent FR-3011041-A1 (FR)
Title: Bougie de prechauffage de moteur thermique
Inventor: GRASER THEODOR
IPC: F23Q7/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: Bougie de préchauffage 10 de moteur thermique comportant un corps tubulaire (1), et une cartouche chauffante (2). Le corps tubulaire (1) a un connecteur (3) pour le branchement électrique. La bougie de préchauffage (10) a une électrode (5) reliant le connecteur (3) au pôle positif (22) de la cartouche (2), et une cavité (11), notamment un intervalle annulaire (12) entre le corps tubulaire (1) et l'électrode (5) qui isole le corps tubulaire (1) par rapport à l'électrode (5). La cavité (11) est remplie d'une matière isolante (15) qui bloque l'électrode (5) dans le corps tubulaire (1).
Patent FR-3030490-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant une couche de protection superieure a base de carbone hydrogene
Inventor: BROSSARD SOPHIE
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement agissant sur le rayonnement infrarouge comprenant : - au moins une couche fonctionnelle et - au moins une couche de protection supérieure déposée au-dessus d'au moins une partie de la couche fonctionnelle, caractérisé en ce que la couche de protection supérieure est une couche de carbone hydrogéné au sein de laquelle les atomes de carbone forment des liaisons carbone-carbone et carbone-hydrogène et sont essentiellement dans un état d'hybridation sp2.
Patent FR-3033712-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'orientation d'un appareil de telecommande par rapport a un drone volant ou roulant
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: A63H30/04
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'appareil de télécommande (16) comprend une antenne pour la liaison radio avec le drone, et un écran tactile (20) affichant une image captée par la caméra du drone. Le procédé comprend les étapes de : a) détermination de l'antenne active (28b) ; b) détermination du modèle de l'appareil utilisé ; c) recherche, dans une table d'un logiciel applicatif de pilotage, d'une information d'orientation relative de l'antenne active par rapport au corps de l'appareil ; d) affichage de l'image sur l'écran tactile de sorte que le haut d'une scène captée par la caméra du drone apparaisse (A) à l'utilisateur en bas de l'écran (20) si l'orientation de l'antenne par rapport au corps de l'appareil ne correspond pas à la direction (D) du drone, et apparaisse (B) à l'utilisateur en haut de l'écran (20) si l'orientation de l'antenne par rapport au corps de l'appareil correspond à la direction (D) du drone, de manière à produire un affichage anti-naturel (A) conduisant l'utilisateur à retourner l'appareil (A'), plaçant ainsi l'antenne dans la direction (D) du drone.
Patent FR-3038960-A1 (FR)
Title: Vanne a securite anti-feu amelioree
Inventor: PFEIFFER JEAN-PHILIPPE
IPC: F16K31/64
Filed: 2015-07-13
Abstract: La vanne (1) comprend un obturateur (5) déplaçable entre une première position d'ouverture et une position de fermeture d'un passage traversant (4). L'ouverture (6) du passage traversant (4) comporte un revêtement (7) en fluoropolymère qui, dans des conditions normales de fonctionnement, fournit un siège entre le corps (3) et l'obturateur (5) lorsque ce dernier se trouve en position de fermeture. Un anneau d'étanchéité (10) fait d'un matériau non métallique résistant aux fortes températures est prévu au niveau de l'ouverture (6). Dans des conditions normales de fonctionnement l'anneau d'étanchéité (10) est intégralement recouvert par le revêtement (7) en fluoropolymère. En cas de défaillance du revêtement (7) en fluoropolymère, il fournit un siège entre le corps (3) et l'obturateur (5) et vient en contact avec l'obturateur (5) lorsque l'obturateur (5) est dans sa position de fermeture de façon à interrompre l'écoulement du produit à travers le passage traversant (4).