baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081193-B1 (FR)
Title: Compresseur et procede de controle du debit
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-07-03
Abstract: Compresseur comprenant une roue (5) de compresseur, une conduite (1) d'entrée conduisant un débit de fluide à la roue (5) de compresseur en vue de sa compression et une conduite (6) de sortie évacuant le fluide comprimé par la roue (5) de compresseur, le compresseur comprenant un organe de mesure du débit de fluide traversant le compresseur, le compresseur comprenant un ensemble de capteur(s) (3, 9) de pression dans la conduite (1) d'entrée et/ou dans la conduite (6) de sortie et au moins un capteur (4, 8) de température dans la conduite (1) d'entrée et/ou dans la conduite (6) de sortie, caractérisé en ce que l'organe de mesure du débit comprend un calculateur (10) qui reçoit les valeurs mesurées par les capteurs (3, 9, 4) de pression et de température (4, 8), le calculateur (10) étant configuré pour calculer ledit débit de gaz à partir de ces valeurs de pression et de température mesurées
Patent FR-3082948-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'usure et/ou de dysfonctionnement de balais d'une machine electrique tournante
Inventor: CANITROT DIDIER
IPC: G01R31/34
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection d'usure et/ou de dysfonctionnement de balais (90) d'une machine électrique tournante (1) comportant un circuit d'excitation (10), un stator (11) et un rotor (5), ledit circuit d'excitation (10) alimentant en courant d'excitation, à travers des balais (90) et un collecteur (9), une bobine d'excitation (8) dudit rotor (5), caractérisé en ce que ledit procédé comprend : - une étape de détermination de rapports cycliques maximums admissibles en fonction de variations de paramètres électriques qui dépendent de conditions de fonctionnement de la machine électrique tournante (1), - une étape de calcul d'un rapport cyclique moyen, - une étape de comparaison du rapport cyclique moyen avec un rapport cyclique maximal admissible sélectionné en fonction d'un point de fonctionnement de la machine électrique tournante, - une étape de génération d'un signal de défaut lorsque le rapport cyclique moyen devient supérieur au rapport cyclique maximal admissible.
Patent FR-3085188-B1 (FR)
Title: Un turbocompresseur pourvu d'un agencement de refroidissement de palier axial
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le turbocompresseur comporte un arbre d'entraînement (3) ; un rouet (7.1) relié à une première partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique relié à une deuxième partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (3) ; un agencement de palier axial configuré pour limiter un mouvement axial de l'arbre d'entraînement (3) pendant le fonctionnement, l'agencement de palier axial comportant une plaque de palier axial (18) ayant une forme de bague annulaire et étant tournée vers le rouet (7.1) ; un distributeur d'entrée (33) définissant au moins partiellement un trajet de flux de fluide frigorigène d'entrée (P) ; et un agencement de refroidissement de palier axial comportant des ouvertures de dérivation (40) formées dans le distributeur d'entrée (33) et un trajet de flux de fluide frigorigène de dérivation (43) défini par le distributeur d'entrée (33) et la plaque de palier axial (18), les ouvertures de dérivation (40) étant configurées pour dériver une partie d'un flux de fluide frigorigène d'entrée, s'écoulant dans le trajet de flux de fluide frigorigène d'entrée (P), dans le trajet de flux de fluide frigorigène de dérivation (43) de manière à refroidir au moins partiellement la plaque de palier axial (18).
Patent FR-3085555-B1 (FR)
Title: Installation photovoltaique
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H02S40/36
Filed: 2018-08-30
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention se rapporte à une Installation photovoltaïque (100) comprenant : - au moins un module photovoltaïque (1), comportant au moins une boîte de jonction (13) disposée sur une face avant du module photovoltaïque (1), face par laquelle entrent les rayons solaires, à proximité d'un bord périphérique (4) dudit module photovoltaïque (1), - au moins un câble de courant continu (15, 17) acheminant le courant généré par l'au moins un module photovoltaïque (1), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un fourreau de protection (5), disposé sur la face avant du module photovoltaïque (1), entourant la boîte de jonction (13) et le câble de courant continu (15, 17), ledit fourreau de protection (5) présentant une section dont la hauteur correspond au moins à la hauteur de la boîte de jonction (13) et comportant une fenêtre (57) située sur la face du fourreau de protection (5) en contact avec le module photovoltaïque (1) par laquelle la boîte de jonction (13) fait saillie dans le fourreau de protection (5), et une ouverture longitudinale refermable (51) permettant d'accéder à la boîte de jonction (13) et au câble de courant continu (15, 17).
Patent FR-3086141-B1 (FR)
Title: Ingredient alimentaire comprenant un marc d'ulva sp, son utilisation pour texturer les produits alimentaires, et produits alimentaires le comprenant.
Inventor: DA CRUZ TONY
IPC: A23L33/10
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ingrédient alimentaire pour incorporation dans les compositions alimentaires comprenant un marc d'Ulva sp et optionnellement des fibres végétales, ainsi qu'un procédé d'obtention dudit marc d'Ulva sp. La présente invention concerne également une composition alimentaire comprenant cet ingrédient alimentaire ; l'utilisation de cet ingrédient alimentaire pour améliorer la texture des compositions alimentaires le comprenant; l'utilisation de cet ingrédient alimentaire pour améliorer la stabilité en limitant le déphasage des compositions alimentaires le comprenant. L'extrait d'Ulva sp présente des propriétés rhéologiques, c'est à dire texturantes, satisfaisantes et une innocuité démontrée pour son utilisation dans l'alimentation humaine.
Patent FR-3086261-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant des moyens d’accrochage sous le plancher arriere pour limiter l’enfoncement en cas de choc
Inventor: VINIAL CHRISTOPHE
IPC: B62D43/10
Filed: 2018-09-21
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un soubassement pourvu d'un plancher arrière (2), le véhicule comprenant également un réservoir (6) à carburant situé à l'avant du plancher arrière (2), caractérisé en ce que des moyens d'accrochage (11) sont prévu sur un point bas du plancher arrière, ces moyens d'accrochage (11) étant situés sensiblement à la même hauteur qu'une traverse (12) de train arrière du véhicule située en avant des moyens d'accrochage (11), ces moyens d'accrochage (11) étant conformés pour accrocher un bord longitudinal (13) de la traverse (12) de train arrière lorsque ces moyens d'accrochage (11) sont déplacés vers l'avant par une déformation du plancher arrière (2) sous l'influence d'un choc arrière.
Patent FR-3090117-B1 (FR)
Title: Estimation du soh et estimation du soc d’un element electrochimique
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: G01R31/392
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Il est proposé un procédé d’estimation de l’état de santé (SOH) d’un élément électrochimique comprenant une initiation d’une opération de charge ou de décharge de l’élément électrochimique, une mesure de valeurs représentant des déformations de l’élément électrochimique pendant que l’opération de charge ou de décharge est réalisée, les valeurs de déformations mesurées formant un signal image des déformations en fonction de la quantité d’électricité traversant l’élément électrochimique dans le temps, une comparaison entre le signal image des déformations et un signal image de référence, une ou plusieurs différences obtenues par la comparaison caractérisant une estimation du vieillissement de l’élément électrochimique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090608-B1 (FR)
Title: Dispositif de vidange de silo équipé d’un racleur
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65G65/46
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de vidange d’un silo à orifice d’évacuation central, ledit dispositif comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) pour former un ensemble de balayage roulant, un racleur (13) équipant l’ensemble de balayage, un premier système d’entraînement en rotation des roues (4) et un deuxième système d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase positionnable dans l’orifice d’évacuation central du silo, cette embase comprenant une partie fixe surmontée d’une partie mobile rotative de couplage de l’ensemble de balayage à ladite embase. Le racleur (13) est monté, sur l’ensemble de balayage, mobile à pivotement autour d’un axe (VV') parallèle à l’axe de rotation de la vis (2) de vidange pour un déplacement dudit racleur (13) entre une position active rapprochée du sol, et une position inactive écartée du sol, et le dispositif de vidange comprend au moins deux actionneurs d’entraînement en déplacement du racleur (13) entre les positions active et inactive. (Figure 9)
Patent FR-3091493-B1 (FR)
Title: Maillon de chaîne
Inventor: GROCQ PARRUITTE MARIE-CHRISTINE
IPC: B21L11/02
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: Maillon de chaîne comportant un motif 1, 1’ annulaire et une broche ou marteau 2, 2’ de liaison se développant radialement par rapport au motif 1, 1’, le marteau 2, 2’ et le motif 1, 1’ étant configurés pour coopérer l’un avec l’autre, lors de la fixation, pour assurer un alignement selon un même plan des plans médians B-B de deux maillons identiques adjacents d’une chaîne. Chaque maillon comporte des moyens de verrouillage automatisé d’un maillon identique par clipsage élastique du marteau 2, 2’ de l’un dans le motif 1’, 1 de l’autre. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091792-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’évaluation de l’état de serrage d’une pile à combustible
Inventor: MROZEWSKI KAMIL
IPC: H01M8/248
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation de l’état de serrage d’un composant électrochimique, comprenant : a. la mesure non-invasive de la résistance ohmique du composant électrochimique à plusieurs températures pour obtenir une pluralité de valeurs de résistance ohmique en fonction de la température ; b. la détermination d’une régression exponentielle à partir des valeurs de résistance ohmique ; et c. la détermination de l’état de serrage à partir de la régression exponentielle.L’invention concerne également un dispositif d’évaluation de l’état de serrage d’un composant électrochimique.[Fig. 1]
Patent FR-3094720-B1 (FR)
Title: Composition élastomère thermoplastique pour conduit de véhicule automobile, son procédé de préparation, pièce flexible et circuit d’air l’incorporant
Inventor: FOREST CHARLÈNE
IPC: C08L67/02
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une composition élastomère thermoplastique notamment pour conduit flexible de véhicule automobile véhiculant de l’air à température élevée, son procédé de préparation, une pièce flexible extrudée ou moulée par injection telle que ce conduit ou un profilé, et un circuit d’air l’incorporant. La composition est utilisable pour constituer ce conduit flexible apte à véhiculer de l’air à une température continûment supérieure à 150° C, la composition étant à base d’un vulcanisat thermoplastique qui comprend au moins un poly(téréphtalate de butylène) et au moins un caoutchouc acrylique choisi parmi les polyacrylates (ACM) et les polyacrylates d’éthylène (AEM). Selon l’invention, ladite composition comprend un système de réticulation comprenant une polyamine à titre d’agent réticulant, et le ratio massique dudit au moins un poly(téréphtalate de butylène) sur ledit au moins un caoutchouc acrylique est supérieur à 1,5. Fig. 1
Patent FR-3096259-B1 (FR)
Title: conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie
Inventor: BALTUS CHRISTINE
IPC: A61K31/44
Filed: 2019-05-20
Granted: 2023-12-15
Abstract: Conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie L’invention concerne des conjugués cytotoxiques et des conjugués anticorps-médicament, et leur utilisation en thérapie, notamment pour traiter les cancers HER2+.
Patent FR-3096700-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage complémentaire pour suspentes destiné à la suspension de rails
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: E04B9/18
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage complémentaire pour suspentes destiné à la suspension de rails, ce dispositif étant constitué par un corps plat longitudinal (2) réalisé en une seule pièce présentant une tête d’accrochage (4) destinée à venir engager un rail et à l’opposé une extrémité libre (6). Ledit corps plat (2) présente deux glissières (7, 9) parallèles à l’axe longitudinal permettant le coulissement et le maintien d’une suspente connue, les moyens de repérage (18), de réglage (12) et de verrouillage (13, 15) étant prévus sur le corps plat longitudinal (2). Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3097910-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de modules et élément de mobilier associé
Inventor: FRITSCH HENRI
IPC: F16B12/00
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage de premier et deuxième modules (2) d’un élément de mobilier, ledit dispositif comportant un élément mâle (3) agencé pour coopérer avec un élément femelle (4) du premier module (2) selon une liaison encastrement, ledit élément femelle (4) présentant une rainure (4g). Pour permettre un emboitement réversible, la forme et les dimensions de la première portion (301) du corps (30) de l’élément mâle (3) sont déterminées pour être complémentaires et ajustées à celle de la rainure (4g) de l’élément femelle (4) du premier module (2), de sorte que la butée (34) et les chanfreins (36,36’,36’’) de la paroi inférieure (37,37’) prennent appui sur la paroi interne (4z,4m,4c,4fs) de ladite rainure (4g) lors de l’emboitement de l’élément mâle (3) dans l’élément femelle (4) dudit premier module (2). L’invention concerne en outre un élément de mobilier, comportant une pluralité de modules, lesdits modules pouvant être assemblés par une pluralité de dispositifs d’assemblage conformes à l’invention.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2D
Patent FR-3101609-B1 (FR)
Title: Embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, à assistance électrique
Inventor: QUENDEZ NICOLAS
IPC: B63B34/20
Filed: 2019-10-02
Granted: 2022-05-13
Abstract: Embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, à assistance électrique.  L’invention concerne une embarcation à assistance électrique, telle qu’une planche de surf, de paddle, ou à voile, ou encore un kayak ou canoë.  Deux logements 4, 5 sont formés. Une source électrique est disposée dans une enceinte 1 étanche pourvue de moyens de connexion électrique 8, dans le logement 4. Un système de motorisation électrique est disposé dans une enceinte 2 étanche pourvue de moyens de connexion électrique, dans le logement 5. La source et le système de motorisation sont connectés par lesdits moyens de connexion. Le système de motorisation est également connecté à des moyens de propulsion 3.  Les enceintes sont fixées de manière amovible dans les logements qui présentent des sorties pour le passage des moyens de connexion, et qui sont configurés pour permettre la connexion directe entre les moyens de connexion au niveau des sorties.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103898-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un ancrage de fixation d’un équipement sportif ou de loisir
Inventor: CAROZZANI JORIS
IPC: G01N3/08
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de contrôle d’un ancrage de fixation d’un équipement sportif ou de loisir, comportant un sabot (1) de fixation comportant une semelle (11) destinée à être maintenue en appui sur une surface d’ancrage. Le dispositif comporte un module électronique (2) formé dans, ou rapporté sur, ledit sabot (1), le module électronique (2) comportant un capteur (21) adapté à détecter un décollement de la semelle du sabot (1) vis-à-vis de la surface d’ancrage, et un avertisseur (22) configuré pour émettre une alerte lorsqu’un décollement de la semelle (11) du sabot (1) vis-à-vis de la surface d’ancrage est détecté par le capteur (21). Un tel décollement traduit une défaillance ou le début d’une défaillance de l’ancrage de fixation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106678-B1 (FR)
Title: Traitement biométrique comprenant une pénalisation d’un score de correspondance
Inventor: BAUDRY CHRISTELLE
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-09-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de données biométriques d’un individu, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par des moyens de traitement (20) d’une entité de vérification (2) :- obtention d’une information d’état-civil candidate de l’individu,- calcul d’un écart estimé entre l’information d’état-civil candidate obtenue et au moins une information d’état-civil de référence,- calcul d’un score de correspondance en fonction d’une distance biométrique entre une donnée biométrique candidate de l’individu et au moins une donnée biométrique de référence (DV), et en fonction dudit écart estimé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107054-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de phyto-épuration pour le traitement d’une eau usée
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F9/14
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé et installation de traitement biologique d’eaux usées mettant en œuvre un bio-réacteur (4) comprenant un lit (12) de granulat chimiquement inerte dans lequel des macrophytes émergés (13) sont enracinées, caractérisé en ce qu’il comprend :une étape préliminaire de dilution consistant à diluer des eaux à traiter selon un ratio de dilution compris entre 8 et 50 et préférentiellement entre 10 et 20,l’organisation de l’alimentation et de la vidange dudit bio-réacteur (4) en eaux ainsi diluées selon des cycles de marée d’une durée inférieure à deux heures préférentiellement à une heure, durant chacun desquels au moins une partie dudit lit (12) de granulat chimiquement inerte se trouve dénoyé puis submergé par lesdites eaux de façon à ménager dans ledit lit (12) de granulat chimiquement inerte des périodes successives d’aération et de non aération,une étape d’évacuation des eaux traitées,ladite étape préliminaire de dilution consistant à diluer lesdites eaux à traiter avec des eaux provenant au moins en partie dudit procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107661-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation de matériaux polymères
Inventor: SCHNITZLER JEAN-LUC
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation de matériaux polymères, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de modules de filtration liquide comprenant chacun, une ossature réalisée dans des premiers matériaux polymères et une membrane filtrante réalisée dans un second matériau polymère présentant une structure poreuse ; b) on broie ladite pluralité de modules de filtration liquide pour obtenir un broyat de particules de matériaux polymères présentant une granulométrie prédéfinie ; c) on provoque l’écoulement gravitaire du broyat de particules de matériaux polymères entre une zone amont (50) et une zone aval (52), tandis qu’on provoque l’écoulement d’un fluide gazeux à contre-courant dudit écoulement gravitaire, pour pouvoir entraîner les seules particules dudit second matériau polymère vers ladite zone amont (50) ; et, d) on récupère les particules dudit second matériau polymère dans une zone de récupération située vers ladite zone amont (50).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110169-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux peroxydes organiques pour la polymérisation de monomères éthyléniquement insaturés
Inventor: YU XIAOQIAN
IPC: C08F18/08
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-08-26
Abstract: Composition comprenant au moins deux peroxydes organiques pour la polymérisation de monomères éthyléniquement insaturés La présente invention concerne une composition comprenant un premier peroxyde organique possédant une température de demi-vie d’une heure comprise entre 50 °C et moins de 85 °C et un deuxième peroxyde organique possédant une température de demi-vie d’une heure comprise entre 85 °C et 120 °C pour la polymérisation radicalaire d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés, en particulier de monomères d’esters vinyliques, et préférablement d’acétate de vinyle.  L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition en tant qu’initiateur pour la polymérisation radicalaire d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés et en particulier de monomères d’esters vinyliques, préférablement d’acétate de vinyle.
Patent FR-3112633-B1 (FR)
Title: Vieillissement du visage contrôlable à haute résolution avec des GAN conditionnels à sensibilité spatiale
Inventor: FLAMENT FRÉDÉRIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-03-03
Abstract: Vieillissement du visage contrôlable à haute résolution avec des GAN conditionnels à sensibilité spatiale Des dispositifs informatiques et des méthodes, etc. sont fournis pour transformer de manière contrôlable une image d’un visage, y compris une image à résolution élevée pour simuler un vieillissement continu. Des informations de vieillissement spécifiques à l’appartenance ethnique et une supervision spatiale faible sont utilisées pour guider le processus de vieillissement défini par le biais de l’apprentissage d’un modèle comportant un générateur basé sur des GAN. Des cartes de vieillissement présentent des informations de vieillissement spécifiques à l’appartenance ethnique-sous forme de scores de signes cutanés ou de valeurs d’âge apparent. Les scores sont situés sur la carte en association avec un emplacement respectif de la zone de signe cutané du visage associé avec le signe cutané. L’apprentissage basé sur des parcelles, notamment en association avec des informations de localisation pour différencier des parcelles similaires à partir de différentes parties du visage, est utilisé pour réaliser l’apprentissage sur des images à résolution élevée tout en minimisant l’utilisation de ressources informatiques.   Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3114755-B1 (FR)
Title: Extracteur liquide-liquide et batterie comprenant de tels extracteurs
Inventor: ROUSSEL HERVÉ
IPC: B01D11/04
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-10-07
Abstract: Les extracteurs liquide-liquide sont adaptés à de très petits débits de fluide les parcourant. Afin de réduire l’influence des phénomènes de capillarité et d’air pouvant rendre l’écoulement irrégulier, les conduits de sortie comprennent, en aval de l’alvéole de décantation (9) où les phases lourdes et légères se séparent, des surverses (18) de débordement des phases dont le bord est irrégulier en hauteur, par exemple dentelé. Les canaux de circulation des phases sont avantageusement à ciel ouvert pour réduire aussi les risques de blocage par des balles d’air.    Figure pour l’abrégé : Figure 1.