baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020503-A1 (FR)
Title: Electrolyte solide pour micro batterie
Inventor: LE VAN-JODIN LUCIE
IPC: H01M10/0562
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne un électrolyte solide comportant une couche de LixPOy, exempte d'azote, avec 3,6 ≤ x ≤ 6,3 et 1,5 ≤ y ≤ 4 et dont la conductivité ionique est supérieure ou égale à 10-5 S/cm. L'invention concerne également une microbatterie comprenant une couche d'électrolyte solide. L'invention trouvera son application dans le domaine des microbatteries et notamment pour les microbatteries « tout solides » pour améliorer leur puissance. Elle pourra également trouver son application pour les électrochromes.
Patent FR-3023694-A1 (FR)
Title: Meuble
Inventor: LAMOUREUX BRUNO
IPC: A47B83/02
Filed: 2014-07-17
Abstract: Meuble (1) comprenant : - un élément de table (2) comportant un piètement (3) présentant des extrémités inférieure (5) et supérieure (6) écartées l'une de l'autre selon une direction verticale (Z), et un plateau (7) supporté par le piètement (3) et présentant une surface supérieure (8) horizontale, -au moins un élément de siège (10) comportant une assise (13) adaptée pour recevoir un utilisateur, dans lequel l'élément de siège (10) est monté sur l'élément de table (2) de manière déplaçable entre une position escamotée, dans laquelle au moins une partie essentielle de l'assise (13) est placée à l'intérieur d'un espace sous le plateau (7), et au moins une position déployée, dans laquelle au moins une partie essentielle de l'assise (13) est placée à l'extérieur de l'espace sous le plateau (7).
Patent FR-3025977-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage pour fromages a niveau d’hygiene renforce
Inventor: COMTE BRUNO
IPC: A01J25/12
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de moulage (100) pour fromages comprenant : - au moins un cylindre de moulage (1) comportant une partie inférieure comportant une embase (3) délimitant une enceinte ouverte conformée pour recevoir au moins un moule à fromage (13), - au moins un plateau mobile (12) configuré pour supporter le au moins un moule à fromage (13), le plateau mobile (12) étant conformé pour obturer la partie inférieure du cylindre de moulage (1) dans une première position dite d'obturation et pour permettre l'accès audit moule à fromage (13) dans une deuxième position dite de retrait, - au moins un circuit de lavage configuré pour le nettoyage dudit dispositif de moulage (100), ledit circuit de lavage comportant au moins une section de circuit (15) débouchant dans la partie inférieure du cylindre de moulage (1), caractérisé en ce que le dispositif de moulage (100) comprend en outre au moins un caisson de protection (4) positionné entre l'embase (3) du cylindre de moulage (1) et le plateau mobile (12), ledit caisson de protection (4) délimitant une enceinte étanche par rapport à l'extérieur du dispositif de moulage (100).
Patent FR-3030935-A1 (FR)
Title: Dalle productrice d'energie electrique, appareil de production d'energie electrique comprenant une matrice de dalles et infrastructure productrice d'energie electrique equipee de tels appareils
Inventor: ARNOULD CHRISTOPHE
IPC: H02N2/18
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une dalle productrice d'énergie électrique comprenant: un socle (11) magnétique; un plateau (12) magnétique monté mobile par rapport au socle (11) entre une position de repos, dans laquelle le plateau (12) est maintenu écarté du socle (11) d'un écart prédéterminé, dit entrefer (e) de repos, et une position de travail, dans laquelle le plateau (12) est rapproché du socle (11) et présente avec lui un écart prédéterminé, dit entrefer (e') de travail ; au moins un aimant (20) permanent porté par le socle (11) et configuré pour pouvoir générer un champ magnétique induit dans le socle (11) et le plateau (12) magnétiques ; au moins une bobine (21) portée par le socle (11) et agencée dans ledit champ magnétique induit du plateau (12) de manière à pouvoir générer un courant induit lors du déplacement du plateau (12) de la position de repos à la position de travail, et un courant induit inverse lors du déplacement du plateau (12) de ladite position de travail à ladite position de repos.
Patent FR-3030966-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'une fonction reseau virtualisee
Inventor: CHAWKI JAMIL
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-12-23
Abstract: Dispositif de configuration (10) d'une fonction réseau virtualisée, destinée à être mise en œuvre dans un réseau de communication virtualisé (2), ledit dispositif comprenant : - un module de réception (100), agencé pour recevoir une requête de configuration de ladite fonction réseau virtualisée ; - un module d'obtention (102), agencé pour obtenir au moins un paramètre de mise en œuvre dans un réseau de communication virtualisé (2) d'un composant élémentaire de ladite fonction réseau virtualisée, à ajouter à une fonction réseau virtualisée de base ; - un module de configuration (104), agencé pour composer ladite fonction réseau virtualisée à partir d'au moins un composant élémentaire et du paramètre de mise en œuvre dudit au moins un composant élémentaire obtenu.
Patent FR-3031864-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de signalisation de presence d'un terminal dans un reseau de communication
Inventor: MOUAFIK ALI-AMINE
IPC: H04W28/12
Filed: 2015-01-20
Abstract: Procédé de gestion de signalisation de présence d'un terminal (4) dans un réseau de communication (5) comprenant une entité d'application de règles de contrôle (10), apte à mettre en œuvre un mécanisme de signalisation de présence dudit terminal dans une zone de signalisation de présence dudit réseau, et une entité de gestion de crédits (30) configurée pour transmettre une demande de souscription au mécanisme de signalisation de présence du terminal à l'entité d'application de règles de contrôle (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une vérification, lors d'une phase d'établissement d'une session de communication entre le terminal et un réseau de communication par paquets, impliquant une entité de contrôle (20) fournissant des règles de contrôle à l'entité d'application de règles de contrôle (10), que ladite entité de contrôle (20) est configurée pour déclencher une souscription au mécanisme de signalisation de présence du terminal auprès de l'entité d'application de règles de contrôle (10), et lorsque l'entité de contrôle (20) est configurée pour déclencher une souscription au mécanisme de signalisation de présence du terminal, l'envoi à l'entité de gestion de crédits (30) d'un indicateur de prise en charge du mécanisme de signalisation de présence par l'entité de contrôle (20), destiné à inhiber une souscription audit mécanisme par l'entité de gestion de crédits (30).
Patent FR-3035698-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite ameliore pour arbre tournant
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F16J15/54
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéité, pour arbre (10) tournant de compresseur mécanique ou électrique, l'arbre (10) étant relié à au moins un compartiment (1, 2), l'arbre (10) comportant au moins un joint (5, 5', 6, 6') d'étanchéité disposé dans un évidement (15, 15', 16, 16') pour maintenir l'étanchéité du compartiment, le diamètre extérieur du joint étant inférieur ou égale à 10mm. L'invention concerne également un compresseur équipé d'un tel système.
Patent FR-3037012-A1 (FR)
Title: Coiffe de revetement d'une matelassure de garnissage d'un element de siege de vehicule automobile
Inventor: BLAY BERNARD
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne une coiffe (1) comprenant : un premier (2) et un deuxième (3) empiècement de revêtement associés l'un à l'autre par une couture de liaison (4) formant un talon (5) saillant vers l'intérieur de ladite coiffe ; une couture d'aspect (6), ledit talon étant rabattu contre l'envers dudit premier empiècement et étant pris dans ladite couture d'aspect, ladite coiffe comprenant en outre une bande (7) présentant successivement en section transversale : une première (9) zone recouvrant la face dudit talon correspondant audit deuxième empiècement ; un pli (14) d'un demi-tour ; une zone médiane (8) disposée en recouvrement de ladite première zone ; une ligne de séparation (15) entre ladite zone médiane et une deuxième (10) zone, ladite ligne étant prise dans ladite couture d'aspect ; ladite deuxième zone s'étendant au-delà de ladite couture d'aspect.
Patent FR-3038405-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'ordonnancement de traitement par lot
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif qui comprend au moins une machine informatique et un logiciel pour mettre en œuvre un mécanisme de création de plannings, de traitements par lot, optimisés pour une infrastructure informatique déterminée et qui est constitué par : - un agencement matériel et logiciel de mémorisation d'un référentiel ressource et réglementaire, - un module de construction d'un planning d'exécution optimisé avec l'ensemble des éléments collectés par le référentiel ressource et dans le respect des règles d'exécution déterminées par le référentiel règlementaire.
Patent FR-3040933-A1 (FR)
Title: Support de recipient pour un vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60N3/10
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un support (1) de récipient (4) pour un véhicule, comprenant : - une base (6), délimitant un espace de réception (8) d'un récipient (4), et - un organe de maintien (10) du récipient (4) dans l'espace de réception (8), mobile selon une direction de déploiement (B) par rapport à la base (6) entre une position rétractée et une position déployée, dans laquelle l'organe de maintien (10) est engagé dans l'espace de réception (8). Le support (1) comprend, en outre, un premier élément magnétique (60) solidaire de la base (6) et un deuxième élément magnétique (62) solidaire de l'organe de maintien (10), les deux éléments magnétiques (60, 62) étant agencés l'un par rapport à l'autre pour solliciter l'organe de maintien (10) vers la position déployée.
Patent FR-3041873-A1 (FR)
Title: Bloc de boites a colis
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A47G29/12
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un bloc (1) de boîtes à colis (2) disposées bord à bord, chaque boîte à colis (2) comportant un espace de réception spécifique (3). Selon l'invention au moins une paroi commune (8) à deux boîtes à colis (2) adjacentes est mobile entre une position déployée dans laquelle elle délimite les deux espaces de réception spécifiques (3) et une position escamotée dans laquelle les deux espaces de réception spécifiques (3) forment un espace de réception commun (9).
Patent FR-3042941-A1 (FR)
Title: Carte de circuit imprime flexible
Inventor: BADIA OLIVIER
IPC: H05K1/02
Filed: 2015-10-21
Abstract: Carte de circuit imprimé comprenant une feuille flexible comprenant des pistes d'interconnexion électrique, dans laquelle la feuille flexible inclut un matériau composite laminé incluant des fibres de verre ; la feuille flexible a au moins un emplacement adapté pour recevoir au moins un composant électronique de façon à ce que cet emplacement corresponde à un élément raidisseur, le composant électronique et l'élément raidisseur lui correspondant étant placés respectivement sur des faces opposées de la feuille flexible, et la carte de circuit imprimé est fixée à au moins un élément raidisseur adapté pour fixer la carte de circuit imprimé sur un support.
Patent FR-3047598-A1 (FR)
Title: Instrument de musique du type idiophone, forme par une paroi decrivant un spheroide creux et comportant un evidement comble par une membrane elastique apte a entrer en vibration
Inventor: RETAILLEAU CHARLES
IPC: G10D13/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique (1) du type idiophone, l'instrument étant formé par une paroi (2) décrivant un sphéroïde creux, la paroi présentant une partie supérieure (20) et une partie inférieure (21) opposées l'une à l'autre et centrées sur un axe central C de l'instrument, la partie supérieure de la paroi comportant une pluralité d'éléments (3) destinés à être frappés pour composer chacun une note de musique, les éléments étant répartis autour de l'axe central C, caractérisé en ce la paroi comporte au moins un évidement comblé par une membrane élastique (4) apte à entrer en vibration.
Patent FR-3048019-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du remplissage en air d'un moteur a combustion interne lors d'une phase d'acceleration
Inventor: GABAUD ALICIA
IPC: F01L9/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un procédé (24) de commande d'une valeur (22) courante d'une avance à une ouverture d'admission (AOA) d'une soupape d'admission et d'une valeur (23) courante d'un retard à une fermeture d'échappement (RFE) d'une soupape d'échappement, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - calcul d'une valeur (25) finale de l'avance à l'ouverture d'admission, - calcul d'une valeur (26) finale du retard à la fermeture d'échappement, - commande simultanée de la valeur courante de l'avance à l'ouverture d'admission et de la valeur courante du retard à la fermeture d'échappement jusqu'à ce qu'une valeur (28) courante de croisement soit égale à une valeur (27) finale de croisement, et commande simultanée de la valeur courante de l'avance à l'ouverture d'admission vers la valeur finale de l'avance à l'ouverture d'admission et de la valeur courante du retard à la fermeture d'échappement vers la valeur finale du retard à la fermeture d'échappement.
Patent FR-3050438-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et d'injection d'un gaz d'inertage dans un reservoir de carburant d'un aeronef
Inventor: VANDROUX OLIVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif de distribution et d'injection (1) de gaz d'inertage dans un réservoir de carburant d'un aéronef (11), ledit dispositif comprenant au moins une conduite de distribution de gaz dont une première extrémité est destinée à être connectée à un générateur de gaz d'inertage (3). Selon l'invention, la conduite de distribution comprend une deuxième extrémité connectée avec une pièce (9) à porosité contrôlée destinée à être disposée à l'intérieur du réservoir de carburant pour la diffusion du gaz d'inertage au travers de ladite pièce (9) et jusque dans le réservoir.
Patent FR-3050635-A1 (FR)
Title: Ballonnet gonflable et detachable, destine a etre implante dans une cavite corporelle, necessaire de traitement et procede de vidange associes
Inventor: SANANES NICOLAS
IPC: A61B17/12
Filed: 2016-05-02
Abstract: Le ballonnet (12) comporte :         - une poche (24) formée d'une paroi étanche (30) délimitant un espace intérieur (32);         - une vanne de remplissage de l'espace intérieur (32) par un fluide, propre à être obturée après remplissage de l'espace intérieur (32).         La poche (24) délimite un orifice de vidange (36) de fluide débouchant dans l'espace intérieur (32). Le ballonnet (12) comporte un organe d'obturation (62) de l'orifice de vidange (36), l'organe d'obturation (62) étant propre à libérer l'orifice de vidange (36) sous l'effet d'un champ magnétique, pour permettre la vidange au moins partielle du fluide contenu dans l'espace intérieur (32). L'organe d'obturation (62) est déplaçable suivant au moins deux axes distincts par rapport à la poche (24).
Patent FR-3052319-A1 (FR)
Title: Combine audio micro/casque comprenant des moyens de detection d'activite vocale multiples a classifieur supervise.
Inventor: VITTE GUILLAUME
IPC: H04R5/033
Filed: 2016-06-02
Abstract: Le casque supporte un réseau de détecteurs acoustiques et non-acoustiques délivrant des signaux respectifs (TopL, BotL, TopR, BotR, Acc) comportant une composante de bruit et le cas échéant une composante de parole du porteur du casque. Une pluralité de n traitements d'analyse distincts (104, 106, 110, 112, 116, 118, 120, 126, 128, 130) de détection d'activité vocale sont effectués sur les signaux captés et/ou des combinaisons de ces signaux, traitements qui délivrent en sortie une pluralité correspondante de n indicateurs élémentaires quantifiant chacun une probabilité différente de présence de parole. Des moyens classifieurs du vecteur d'observation formé par les n indicateurs élémentaires comparent ces n indicateurs élémentaires à un ensemble de seuils successifs prédéfinis (144) hiérarchisés selon une configuration booléenne d'arbre de décision (142), et génèrent en réponse un indicateur global de présence /absence de parole (Psupervised(k,l) ; VADsupervised(k,l)).
Patent FR-3054317-A1 (FR)
Title: Bande modulaire pour une installation de pesage
Inventor: BIRONNEAU JEAN-LOUIS
IPC: G01G21/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne une bande modulaire (5) pour une installation de pesage, avantageusement pour une installation de pesage en continu dynamique. La bande modulaire (5) comprend plusieurs modules (55) dont les bordures transversales (56) sont assemblées par le biais de moyens de liaison pivot (9) comprenant : - un palier cylindrique (91) dont une surface intérieure cylindrique définit un premier diamètre, et - un axe cylindrique (92) rapporté dans ledit palier cylindrique (91), dont une surface extérieure cylindrique définit un second diamètre. Les moyens de liaison pivot (9) comportent un jeu mécanique en rotation correspondant à la différence entre le diamètre de la surface intérieure cylindrique dudit palier cylindrique (91) et le diamètre de la surface extérieure cylindrique dudit axe cylindrique (92). Et selon l'invention, la valeur dudit jeu mécanique en rotation est supérieure, ou égale, à 10% du diamètre de la surface intérieure cylindrique dudit palier cylindrique (91).
Patent FR-3056355-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à courant continu sans balais pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un stator (3) et un rotor (2), le stator (3) comprenant une pluralité de bobines d'excitation électromagnétique (4) du rotor (2) et le rotor (2) comprenant un aimant multipolaire (5) monté pour être animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation (L) et muni d'au moins trois couches axiales multipolaires (7), le moteur électrique (1) comprenant un dispositif de détermination de position du rotor (8), ledit dispositif de détermination de position du rotor (8) comprenant au moins trois capteurs de position (9) de l'une desdites au moins trois couches axiales multipolaires (7), chaque capteur de position (9) étant associé respectivement à l'une des couches axiales multipolaires (7), les capteurs de position (9) étant installés dans un plan (P) contenant une direction parallèle à l'axe de rotation de l'aimant multipolaire (5) en étant désalignés les uns relativement aux autres.
Patent FR-3060571-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un elastomere dienique modifie par un compose 1,3-dipolaire
Inventor: SAID-DIATTA ROKHIYATOU
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un élastomère diénique modifié par un composé 1,3-dipolaire qui comprend un malaxage thermomécanique d'un mélange d'un élastomère diénique et d'un composé 1,3-dipolaire dans un mélangeur interne pour former un élastomère diénique modifié, suivi d'une extrusion de l'élastomère diénique modifié.
Patent FR-3061546-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de recuperation d'energie thermique d'un ecoulement a nettoyage optimise
Inventor: RICOU THOMAS
IPC: F28G15/06
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de récupération de l'énergie thermique à nettoyage optimisé, comportant un échangeur thermique (130) traversé par deux flux fluides séparés et muni de premiers port d'entrée (131) et de sortie (132) et de deuxième port d'entrée (133) et de sortie (134). Un réseau de canalisations hydrauliques (10) connecté audit échangeur (130) comporte une canalisation d'arrivée (180) du premier fluide en communication (141) avec ledit premier port d'entrée (131), une canalisation de trop-plein (150) en communication d'une part (141) avec la canalisation d'arrivée (180) et d'autre part (171) avec une canalisation de collecte à l'égout (170), et une canalisation d'amenée (160) de l'eau froide sanitaire de purge en communication (161) avec le premier port de sortie (132). Dans ce dispositif, la communication (161) de la canalisation d'amenée (160) de l'eau froide sanitaire comporte, en entrée d'une zone de raccordement (163) avec la canalisation de collecte à l'égout (170), un moyen de réduction (190) de la section de passage d'un flux d'eau froide sanitaire (202) de purge. Une vanne de purge, agencée en amont du moyen de réduction (190) est configurée pour autoriser temporairement le passage du flux d'eau froide (202) en direction du premier port de sortie (132).
Patent FR-3062669-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau de porte sur une paroi laterale de caisse
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: E05C19/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Dispositif de fixation d'un panneau de porte (10) sur une paroi latérale de caisse (20) de véhicule automobile, comportant une première partie de fixation (31') côté panneau de porte, comportant un embout mâle (311') formé d'un canon (312') muni d'une première collerette (313') à son extrémité distale et une deuxième partie de fixation (32') côté paroi latérale de caisse, comprenant un corps (320') comportant une partie tubulaire (321') et une cavité cylindrique (322') ouverte, séparées par une partie de verrou (323') définissant un anneau de diamètre intérieur compris entre les diamètres externes de l'embout mâle et de la première collerette, pour bloquer cette dernière en arrière une fois introduite dans la partie tubulaire. Le canon est muni d'une deuxième collerette (316), en amont de la première collerette par rapport au sens d'introduction du canon, prévue pour être clipée dans la partie de verrou consécutivement à l'introduction de la première collerette.
Patent FR-3067649-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film multicouche de recouvrement etirable a froid
Inventor: MENARD RAPHAEL
IPC: B32B27/40
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film multicouche (1) de recouvrement étirable à froid. 		Selon l'invention, le procédé de fabrication comporte une étape de formation d'une couche en polyuréthane (2) formant le corps (3) du film multicouche (1) au travers d'une étape d'enduction réactive, sur un substrat solide (9), d'une formulation d'enduction (8) comportant des précurseurs de polyuréthane en présence d'un agent de contrôle de polymérisation. 				L'invention concerne également un film multicouche 1 de recouvrement qui comporte un film sacrificiel (7) étirable à froid.
Patent FR-3070152-A1 (FR)
Title: Procede de sablage d'un circuit ferroviaire, dispositif electronique et vehicule ferroviaire associe
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B61C15/10
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de sablage de voie ferroviaire mis en œuvre par un dispositif électronique embarqué à bord d'un véhicule ferroviaire comprenant au moins un bogie comportant un châssis sur lequel au moins une sablière est montée, au moins un essieu transversal étant lié au châssis, le dispositif électronique comprenant une interface de saisie de commande de freinage. Selon l'invention, le procédé comprend le déclenchement (72) automatique du sablage, par ladite au moins une sablière en présence d'au moins trois conditions (A, B, C) cumulatives : - enrayage (A) d'au moins un essieu, - vitesse (B) des roues dudit au moins un essieu supérieure à un seuil de vitesse prédéterminé non nul, - valeur (C) d'une commande de freinage, reçue via l'interface de saisie, supérieure à un seuil de commande de freinage prédéterminé.