baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981920-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'articles entre des machines a deplacement intermittent et a deplacement continu des articles et installation de conditionnement correspondante
Inventor: BRUNEE JACKY
IPC: B29C49/42
Filed: 2011-10-26
Abstract: Dispositif de transfert d'articles entre une première machine fonctionnant avec un déplacement intermittent des articles selon un premier pas prédéterminé et une seconde machine fonctionnant avec un déplacement continu des articles selon un deuxième pas prédéterminé, le dispositif comprenant un convoyeur souple s'étendant autour d'au moins deux poulies pour avoir au moins un tronçon rectiligne en regard d'un convoyeur de la première machine et un tronçon arrondi en regard d'un convoyeur de la deuxième machine, le convoyeur souple du dispositif portant en saillie latérale des organes de prise en charge des articles fixés à intervalles réguliers de telle manière que les organes de prise en charge aient un pas correspondant au premier pas dans ledit tronçon rectiligne et ledit tronçon arrondi a un rayon tel que les organes de prise en charge aient un pas correspondant au deuxième pas dans le tronçon arrondi. Installation de conditionnement de récipients comportant un tel dispositif.
Patent FR-2987300-A1 (FR)
Title: Cutting installation for cutting e.g. U-shaped tunnel box, for installing roller shutter, has jaw-carrier movable upwardly and downwardly relative to table, to occupy low position in which it forms two jaws for clamping tunnel box
Inventor: TENNEGUIN FABRICE
IPC: B26D1/15
Filed: 2012-02-23
Abstract: The installation has a table (1) defining a surface (101) for supporting a tunnel box (20) to be cut, and a tool (2) having a cutting edge (3) placed in a cutting plane transverse to the surface formed by the table. A clamping unit includes a jaw-carrier (4) movable upwardly and downwardly relative to the table, so as to occupy a low position in which it forms two jaws (5) for clamping the tunnel box. The jaws mounted on the jaw-carrier are movable in a direction toward or away from each other along a direction orthogonal to the upward and downward direction of movement of the jaw carrier. An independent claim is also included for a method for cutting a U-shaped or L-shaped tunnel box.
Patent FR-2991263-A1 (FR)
Title: Trainer for brush-holder of wiper system for windscreen of car, has portion attached to another portion, where portions define cavity intended to receive washing liquid transport device for transporting washing liquid to windscreen
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/18
Filed: 2012-05-29
Abstract: The trainer (1) has portion (12) attached to another portion (13), where the former portion includes an end (16) arranged to secure the trainer on a drive shaft, and another end to hold a wiper arm of a brush-holder. A fixing unit (18) is formed at the former end for fixing the latter portion on the former portion. The portions define a cavity intended to receive a washing liquid transport device for transporting washing liquid to a windscreen. The fixing unit includes a pin (24) formed on the latter portion, where the pin fits into a groove (25) formed on the former end of the former portion. An independent claim is also included for a wiper system for a glazing.
Patent FR-2991340-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de souches de levure ameliorees par modification genetique et croisement
Inventor: DESFOUGERES THOMAS
IPC: A21D8/04
Filed: 2012-06-01
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau procédé d'obtention de souches de levure améliorées, par intégration d'au moins un gène d'intérêt dans une région liée à un locus d'expression du type sexuel, puis croisement. La présente invention concerne également des cassettes d'intégration de gènes et des vecteurs pouvant être utilisés dans le cadre de ce procédé. La présente invention a également pour objet les souches de levure améliorées obtenues par le procédé ci-dessus, les souches de levure dérivées et les levures obtenues par culture desdites souches de levure.
Patent FR-2994023-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de vias
Inventor: CHAUSSE PASCAL
IPC: H01L23/52
Filed: 2012-07-25
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins un via (200) dans l'épaisseur d'un substrat et d'une ligne électriquement conductrice (280) raccordée au via (200) et formée sur une face (220) du substrat, comportant : formation, à partir de la face (220), d'une cavité de via comportant une paroi latérale et un fond; formation d'une couche d'isolant (240) sur la paroi latérale et le fond de la cavité ; formation d'au moins un motif de ligne sur la face (220) du substrat, le motif de ligne débouchant dans la cavité de via; remplissage, par un matériau électriquement conducteur, du motif de ligne et de la cavité du via, remplissage configuré pour ne pas remplir totalement ladite cavité; La formation d'au moins un motif de ligne comprend, après la formation de la couche d'isolant (240), la formation d'une tranchée (244) dans une portion de la couche d'isolant (240) située sur la face (220).
Patent FR-2994206-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise d'une structure mobile et structure mobile comprenant un tel dispositif
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E04H4/06
Filed: 2012-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrainement (17) d'une structure mobile, comprenant une roue (13), un moteur (26) et un ensemble de transmission (27), l'ensemble de transmission (27) comprenant un arbre d'entrée (31) auquel est accouplé le moteur (26), un arbre de sortie (40), et deux pignons de sortie (41, 41') montés solidaires de l'arbre de sortie (40), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre deux pignons (49, 49') montés solidaires de la roue (13) et agencés de part et d'autre de la roue (13), et en ce que chaque pignon (49, 49') monté solidaire de la roue (13) est propre à être entrainé en rotation par un pignon de sortie (41, 41') respectif.
Patent FR-2998336-A1 (FR)
Title: Distributeur de turbine avec dispositif de freinage de directrice
Inventor: BERTEA JEAN FRANCOIS
IPC: F03B3/02
Filed: 2012-11-16
Abstract: Ce distributeur de turbine (100) comprend un cercle de vannage (14), un jeu de directrices (16) aptes à être orientées par le cercle de vannage, et un jeu d'ensembles (180) de liaison des directrices au cercle de vannage, chaque ensemble de liaison (180) comprenant un organe de rupture (22), l'organe de rupture (22) étant adapté à se rompre et ainsi à séparer la directrice (16) associée du cercle de vannage (14) en cas de sollicitations excessives. Il est caractérisé en ce que chaque ensemble de liaison (180) comprend un dispositif (36) de freinage du mouvement de la directrice (16) associée en cas de séparation de la directrice du cercle de vannage (14). Application particulière aux turbines Francis.
Patent FR-2999170-A1 (FR)
Title: Procede d'oxydation d'eaux de production
Inventor: LESAGE NICOLAS
IPC: B01D29/00
Filed: 2012-12-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de dépollution d'une eau de production comprenant les étapes consistant à introduire ladite eau de production et de l'ozone dans un réacteur contenant des zéolithes, à soumettre l'eau de production dans le réacteur à une irradiation par une lumière UV, puis à séparer l'eau de production des zéolithes grâce à un moyen de séparation, pour obtenir une eau de production dépolluée. L'invention a également pour objet un dispositif de dépollution d'une eau de production.
Patent FR-3003396-A1 (FR)
Title: Structures semi-conductrices dotees de regions actives comprenant de l'ingan
Inventor: DEBRAY JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L21/20
Filed: 2013-04-11
Abstract: La présente invention concerne des structures semi-conductrices comprenant une région active placée entre une pluralité de couches d'InGaN. La région active peut être au moins sensiblement composée d'InGaN. La pluralité de couches d'InGaN comprend au moins une couche de puits comprenant de l'InwGai1-wN et au moins une couche de barrière comprenant de l'InbGa1-bN placée à proximité de l'au moins une couche de puits. Dans certains modes de réalisation, la valeur de w dans l'InwGa1-wN de la couche de puits peut être supérieure ou égale à environ 0,10 et inférieure ou égale à environ 0,40 dans certains modes de réalisation et la valeur de b dans l'InbGa1-bN de l'au moins une couche de barrière peut être supérieure ou égale à environ 0,01 et inférieure ou égale à environ 0,10. Des procédés de formation de structures semi-conductrices comprennent la croissance de telles couches d'InGaN de façon à former une région active d'un dispositif électroluminescent, tel qu'une DEL. La présente invention concerne également des dispositifs lumineux comprenant de telles DELs.
Patent FR-3008677-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de mise en pre-rotation de roue durant la sequence d'atterrissage d'aeronefs
Inventor: CANOVA JEAN PIERRE
IPC: B64C25/40
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pré-rotation de roue (4) d'un aéronef équipé d'un dispositif de motorisation permettant le déplacement autonome de l'avion au sol et consiste à ajouter une fonction de pré-rotation dans la chaîne cinématique de commande du mécanisme d'entrainement (3), via le moteur électrique (2). Le dispositif comporte un module électronique de pré-rotation (9) intégrant un programme mémorisé, fournissant un point de consigne de la vitesse de la roue à un convertisseur électronique de puissance (8), apte à fournir au moteur électrique (2) la puissance nécessaire à atteindre en moins d'une minute, la vitesse estimée de la roue à l'atterrissage et au maintien de cette vitesse jusqu'au toucher de sol effectif. Les avantages en exploitation sont la réduction des risques d'éclatement de pneus, ainsi que du balourd au décollage.
Patent FR-3001740-A1 (FR)
Title: Device for installation or replacement of deck of bridge of railway, has lifting sets fixed in position on beam between front and center sheet pilings, and bogies allowing self-supporting and displacement of deck in co-operation with sets
Inventor: GOTTI NICOLAS
IPC: E01D21/06
Filed: 2013-02-06
Abstract: The device has a center sheet piling (3) hingedly fixed on a lattice-type beam (1) at a distance from a front sheet piling (2) larger than a length of a zone including a deck to be installed or replaced. A back sheet piling (4) moves along the beam between a rear end (14) of the beam and the center sheet piling. Lifting sets (5, 6) are fixed in position on the beam between the front and center sheet pilings, and spaced at a distance from each other adapted to a length of the deck. Two bogies (7, 8) allow self-supporting and displacement of the deck in co-operation with the lifting sets. Independent claims are also included for the following: (1) a method for installation of a bridge deck on a gap (2) a method for replacement of a bridge deck.
Patent FR-3001951-A1 (FR)
Title: Method for coating neck of wine bottle or end portion of opening of container, involves stopping rotation of bottle after partial solidification of coating, and releasing seizure unit so as to extract bottle out of receptacle
Inventor: BERTRAND GUY
IPC: B65B51/02
Filed: 2013-02-14
Abstract: The method involves placing a bottle (B) in a pivoting receptacle including a seizure unit of the bottle, and rotating a receptacle according to axis of the bottle. The receptacle is moved so as to bring a neck of the bottle towards bottom in a position. The neck is soaked in coating material (M) and extracted from the material. The bottle is brought to a solidification position of coating (E). The bottle is maintained in the position. The rotation of the bottle is stopped after partial solidification of the coating, and the seizure unit is released to extract the bottle out of the receptacle. An independent claim is also included for a machine for implementing a method for coating a neck of a bottle or part of opening of container.
Patent FR-3003500-A1 (FR)
Title: Tondeuse aspirante monomoteur
Inventor: CHAMBON VINCENT
IPC: B26B19/44
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne une tondeuse aspirante comprenant un boîtier (10) renfermant - un bloc de coupe (20) composé d'une lame fixe (21) et d'une lame mobile (22) destinée à être entrainée en oscillation ; - un moteur (30) électrique pour entrainer le mouvement de ladite lame mobile(22) ; - un système d'aspiration (40) comprenant : - un réservoir (42) démontable du boîtier (10), présentant à son extrémité avant (E1),une bouche d'aspiration (41) adjacente au bloc de coupe (20) - une turbine (43) destinée à générer une dépression au moins dans le réservoir (42), la turbine (43) étant destinée à être entrainée par ledit moteur (30). Le moteur (30) comprend un unique arbre (31) de sortie présentant, à la fois, des moyens d'accouplement (32) à la turbine (43) et des moyens d'entrainement (33) de la lame mobile (22).
Patent FR-3004611-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des ressources memoire d'un dispositif de securite, tel qu'une carte a puce, et dispositif de securite mettant en œuvre ledit procede.
Inventor: DUMAS PASCAL
IPC: H04L12/24
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion des ressources mémoire d'un dispositif de sécurité, tel qu'une carte à puce, du type comportant une étape de formatage d'un espace mémoire alloué à une session pour le stockage d'objets informatiques, et, mise en œuvre à chaque création d'un objet informatique, une étape d'allocation d'un bloc mémoire dans ledit espace mémoire pour le stockage dudit objet informatique en création. Selon l'invention, il est caractérisé en ce qu'il comporte en outre : une étape de partition de l'espace mémoire alloué à une session en, d'une part, un premier sous-espace mémoire dont la première adresse est déterminée en fonction d'un nombre aléatoire ou pseudo-aléatoire et dont la dernière adresse est la dernière adresse dudit espace mémoire alloué et, d'autre part, un second sous-espace mémoire dont la première adresse est la première adresse dudit espace mémoire alloué et dont la dernière adresse est l'adresse précédant la première adresse dudit premier sous-espace, et en ce que l'étape d'allocation d'un bloc mémoire comporte une étape de recherche d'un bloc mémoire allouable effectuée d'abord dans ledit premier sous-espace mémoire puis, éventuellement, dans ledit second sous-espace mémoire.
Patent FR-3006637-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel mecanisme
Inventor: DESQUESNE SYLVAIN
IPC: B60N2/225
Filed: 2013-06-10
Abstract: Mécanisme d'articulation comportant des première et deuxième armatures (7, 8) montées rotatives l'une par rapport à l'autre et reliées entre elles par un engrenage (10) commandé par un organe d'entrée (11) actionnant une came excentrique (29) montée rotative dans un logement cylindrique (30a) solidaire de la première armature. La came est formée de deux parties de came sollicitées élastiquement vers une position d'excentration maximale et déplaçables vers une position d'excentration minimale lors de l'actionnement de l'organe d'entrée. Une rondelle de reprise d'effort (16) est montée rotative avec jeu dans le logement cylindrique, en parallèle de la came excentrique
Patent FR-3008187-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler des tubes
Inventor: KELB WILHELM
IPC: G01N27/90
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle mobile pour contrôler des tubes, lequel dispositif de contrôle est muni d'un aimant et d'au moins deux capteurs de courant de Foucault placés entre les pôles de l'aimant. Conformément à l'invention, les capteurs de courant de Foucault sont placés sur en arc de cercle en étant dirigés vers le centre l'arc de cercle. L'invention concerne également un procédé pour le contrôle de tubes disposés en nappes parallèles et suspendues verticalement.
Patent FR-3007958-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un chariot de manutention et un meuble de stockage
Inventor: REGIEN LAURENT
IPC: B65G7/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant : un meuble de stockage (3) formé de montants (4) et d'au moins une étagère de stockage (5), et un chariot de manutention (2) de stockage et/ou déstockage d'au moins une charge dans le meuble de stockage (3), le chariot de manutention (2) comprenant un châssis de structure (7) et un châssis de support (8) de la charge situé au-dessus du châssis de structure (7), le chariot de manutention (2) comportant des moyens de déplacement (16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23) du châssis de support (8) par rapport au châssis de structure (7) d'une position basse à une position haute, et des moyens de verrouillage (30, 31) des moyens de déplacement (16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23) du châssis de support (8) en position haute.
Patent FR-3011588-A1 (FR)
Title: Moteur diesel comportant une pompe de carburant integree
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02M59/10
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention propose un moteur diesel (10), comportant au moins un bloc (12) dans lequel est monté tournant un vilebrequin (14), et recevant au moins une pompe (16) de carburant qui est liée en rotation au vilebrequin (14), caractérisé en ce qu'au moins un corps (18) de la pompe (16) est fixé au bloc (12) et en ce qu'un organe (20) d'actionnement de la pompe, qui traverse une paroi (22) du bloc (12), est entraîné directement par le vilebrequin (14).
Patent FR-3012288-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'etiquette informative pour les arbres
Inventor: NEAUME ROBERT
IPC: G09F3/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de support d'étiquette informative destinée à des implantations sur des arbres, plus particulièrement des arbres sur pieds, comprenant une puce lisible et enregistrable, à radiofréquences, RFID, caractérisé en ce qu'il comprend une tête (10) destinée à recevoir ladite puce, un corps (14) flexible et un pied (16) ainsi que des moyens (18) de fixation dudit pied (16) sur ledit arbre.
Patent FR-2998712-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage et procede de representation d'une barre d'affichage ainsi que son procede de fabrication
Inventor: BOHSE HOLGER
IPC: B60K37/02
Filed: 2013-11-26
Abstract: Dispositif d'affichage pour une barre d'affichage (101, 1036) comportant un premier puits de lumière (121) et un second puits de lumière (123) séparé par une entretoise (125). Une première source lumineuse (111) équipe le premier puits (121) et une seconde source lumineuse (113), le second puits (123). Un premier guide de lumière (331) est en partie logé dans le premier puits (121) de même qu'un second guide de lumière (333) est en partie logé dans le second puits de lumière (123). Le premier guide de lumière (331) et le second guide de lumière (333) sont adjacents au-delà des puits de lumière (121, 123).
Patent FR-3016144-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'elimination de vapeurs d'hydrocarbures pour vehicule
Inventor: LAHAYE BELEN
IPC: B60W10/06
Filed: 2014-01-07
Abstract: Pour éliminer des vapeurs d'hydrocarbures générées à partir d'un réservoir de carburant pour groupe motopropulseur de véhicule comprenant au moins un moteur thermique, au moyen d'un flacon absorbeur des vapeurs, le procédé comporte des étapes consistant à : - détecter (103, 113) des passages de vapeurs d'hydrocarbure du réservoir au flacon ; - augmenter (104, 114) une valeur (Compt.) de compteur lorsque les vapeurs passent du réservoir au flacon ; - calculer (108) un nombre (nBV) de volumes de gaz traversant le flacon lorsque le moteur thermique est démarré de manière à diminuer la valeur du compteur en purgeant les vapeurs d'essence vers le moteur.
Patent FR-3004282-A1 (FR)
Title: Support de vanne de sonde de traversee du coeur et systeme de sonde de traversee du coeur
Inventor: SAKAI TAITO
IPC: G21C17/10
Filed: 2014-04-03
Abstract: Selon un mode de réalisation, un support de vanne de sonde de traversée du cœur (1) comprend : un berceau de vanne (6) fixé sur une vanne de sonde de traversée du cœur (21 ; 3, 4) agencée sur un tube de guidage de sonde de traversée du cœur (2) s'étendant vers l'extérieur d'une cuve de confinement de réacteur (31); une base agencée sur une surface de plancher (32) à l'extérieur d'une cuve de confinement de réacteur ; et un élément permettant le déplacement (5) qui relie les base et berceau de vanne de telle manière qu'ils peuvent être déplacés suivant une direction axiale du tube de guidage de sonde de traversée du cœur. L'élément permettant le déplacement (5) peut comporter : un rail de glissière inférieur (8a) fixé sur la base de berceau de vanne et présentant une surface de contact orientée vers le haut ; et un rail de glissière supérieur (8b) fixé sur le berceau de vanne et présentant une surface de contact orientée vers le bas qui peut coulisser dans la direction axiale du tube de guidage de sonde de traversée du cœur tout en entrant en contact avec la surface de contact orientée vers le haut.
Patent FR-3019947-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante.
Inventor: SAINT-MICHEL JACQUES
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention concerne un stator (2) de machine électrique tournante (10), comportant : - une couronne dentelée (25) comportant des dents (23) définissant entre elles des encoches (21) ouvertes radialement vers l'extérieur, - des bobinages (22) disposés de manière répartie dans les encoches (21), ayant des conducteurs électriques disposés de manière rangée dans les encoches (21), et - une culasse (29) rapportée sur la couronne dentelée.
Patent FR-3020998-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un boitier de pedale d'accelerateur sur un support dans un vehicule automobile
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G05G1/30
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de fixation d'un boîtier de pédale d'accélérateur (20) sur un support (10) dans un véhicule automobile. Ce dispositif de fixation comporte trois éléments de fixation, à savoir deux éléments de fixation par clippage (12, 14) du boîtier de pédale d'accélérateur (20) sur le support (10) et un élément de fixation par vissage (16) dudit boîtier de pédale d'accélérateur (20) sur le support (10).
Patent FR-3021284-A1 (FR)
Title: Engin polyvalent de travaux de maintenance de voie ferree.
Inventor: CHAINE GUILLAUME
IPC: E01B29/00
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne un chariot (100) polyvalent de maintenance de voie ferrée comportant : - une structure porteuse, - une motorisation et des moyens de déplacement lui permettant de se déplacer de façon autonome sur la voie ferrée, notamment sur les rails (R1, R2), - au moins un moyen de fixation pour un outil de maintenance (160) de voie ferrée, de telle sorte que chaque outil de maintenance est amovible. A cet effet, le moyen de fixation peut comporter une partie amovible de la structure porteuse, notamment une poutre amovible (103).
Patent FR-3022364-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de surface tactile
Inventor: GUENARD NICOLAS
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour maintenir une surface tactile dans un bâti. Le dispositif comprend des moyens déformables disposés entre le rebord supérieur du bâti et la face supérieure de la surface, et des moyens capacitifs disposés entre le rebord inférieur du bâti et la face opposée de la surface permettant de détecter un déplacement de la surface. Les moyens déformables et les moyens capacitifs sont agencés sur le pourtour du bâti de manière à maintenir la surface dans le bâti.