baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997180-A1 (FR)
Title: Etalon metrologique bidimensionnel
Inventor: MANLAY JEAN-FRANCOIS
IPC: G01B3/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: Un étalon métrologique bidimensionnel comporte une pluralité de trois cylindres étalon 12A, 12B et 12C ayant chacun un diamètre connu et une pluralité d'un même nombre de cales étalon 13A, 13B et 13C ayant chacun une longueur connue, chaque cale étalon étant intercalé entre deux des cylindres étalon en sorte que ses faces extrêmes sont en contact avec les parois desdits deux cylindres étalon, l'ensemble des cylindres étalon et des cales étalon étant fixé à une platine plane 11 en formant conjointement un triangle. Des règles d'appui et d'alignement 14A, 14B et 14C assurent, par contact avec les cales étalon et/ou les cylindres étalon, un alignement des cales étalon entre les cylindres étalon, tout en étant fixées à la platine.
Patent FR-3002007-A1 (FR)
Title: Oil pump for use in thermal engine of car, has control ring moved around pivot to move axis of external rotor closer to axis of internal rotor, and passage zones formed in ring to maximize sections of oil in aspiration and repression areas
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F04C2/344
Filed: 2013-02-13
Abstract: The pump has an aspiration area (2), an oil repression area (3) and a control ring (5) comprising an inner area in which an external rotor (7) and an internal rotor (8) are arranged. The internal rotor rotates the external rotor via pendulums that are mounted in grooves (11). The ring is moved around a pivot to bring or move a rotational axis (X1) of the external rotor closer to a rotational axis (X2) of the internal rotor for adjusting cubic capacity of the pump. Oil passage zones (21, 22) are formed in the ring for maximizing bypass sections of oil in the aspiration and repression areas.
Patent FR-3004552-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place securise d'une pluralite de certificats de securite
Inventor: GEORGES JULIEN
IPC: G06F12/00
Filed: 2013-04-11
Abstract: Procédé de configuration d'une partie cliente d'une application de gestion de configurations lors d'un déploiement d'une image système sur une pluralité de nœuds d'une grappe de serveurs caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Mise à jour de l'image système à déployer selon un paramétrage d'une partie serveur de l'application de gestion de configurations et en fonction de la pluralité de nœuds, - Déploiement de l'image système mise à jour sur chaque nœud de la pluralité de nœuds de la grappe de serveurs, Mise à jour, sur chaque nœud, de l'image système déployée en fonction du nœud.
Patent FR-3009752-A1 (FR)
Title: Banc d'essai a sollicitation uniaxiale et procede d'essai mis en oeuvre avec ce banc
Inventor: SEVE MATHIAS
IPC: G01N3/08
Filed: 2013-08-13
Abstract: L'invention propose un banc d'essai (1) mécanique à sollicitation uniaxiale pour la caractérisation d'une éprouvette par la mise en œuvre sur ladite éprouvette d'essais en traction ou en compression, comportant - un système d'usinage (10) qui comprend un bâti (11) et un organe de montage d'outil (12) mobile en translation par rapport au bâti, un moteur (13) adapté pour entrainer l'organe de montage d'outil en translation, et une unité de commande (17), adaptée pour commander l'organe de montage d'outil en translation, - un mors fixe (15) monté solidaire du bâti (11), et un mors mobile (16) monté solidaire de l'organe de montage d'outil (12), les mors étant adaptés pour être fixés à des extrémités d'une éprouvette (30) de sorte qu'une translation de l'organe de montage d'outil (12) par rapport au bâti génère une traction ou une compression de l'éprouvette. L'invention concerne également un procédé d'essai mis en œuvre avec ce banc.
Patent FR-3011971-A1 (FR)
Title: Collier de fixation d'un panneau sur un poteau
Inventor: MARTENAT REGIS
IPC: G09F7/18
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un collier de fixation (1) pour associer un panneau (2) muni d'au moins un rail (6) de fixation solidarisé au dos (7) dudit panneau (2) à un poteau (3) de section transversale globalement carrée ou rectangulaire, ledit collier de fixation (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un corps (17) en forme globale de U et comportant au moins : - deux ailes (18a, 18b); - une âme (19) joignant l'un des bords longitudinaux des deux ailes (18a, 18b) et présentant une découpe (191) de sorte que chacune des ailes (18a, 18b) comporte une portion respectivement (20a, 20b) s'étendant au-delà de l'âme (19) selon la direction des bords longitudinaux respectifs, - un crochet (25) disposé à l'extrémité libre de la portion (20a, 20b) apte à s'insérer dans le rail (6); - un cran (22) pour immobiliser le collier de fixation (1) sur le rail (6).
Patent FR-3027020-A1 (FR)
Title: Procede de regulation dynamique de l'aeration du bassin biologique
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F3/30
Filed: 2014-10-09
Abstract: Cette invention permet l'asservissement dynamique de l'aération de la station d'épuration dans le but d'optimiser son fonctionnement en termes de qualité des eaux rejetées et de réduction des dépenses énergétiques et économiques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Une première étape de nitritation commandant l'abaissement de la capacité d'aération de maximale à intermédiaire par un seuil intermédiaire de concentration en dioxygène. - Une deuxième étape de nitratation, aboutissant à l'arrêt de l'aération, asservie à un seuil haut en potentiel redox et ou un seuil bas de concentration en ammoniums. Une temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop rapide ou trop lente. - Une troisième étape de dénitrification, à la suite de la nitrification, se déroulant jusqu'à la remise en route du système d'aération commandé par l'intermédiaire d'un seuil haut de concentration en ammoniums ou d'un seuil bas de concentration en nitrates. Une deuxième temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop rapide ou trop lente. - La réitération des différentes étapes en continu.
Patent FR-3016420-A1 (FR)
Title: Actionneur et siege de cabine comprenant un tel actionneur
Inventor: PONS SYLVAIN
IPC: F16D67/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: Cet actionneur comprend un bâti, un moteur, un arbre de sortie (22, 44), et une chaîne cinématique (46) d'entraînement de l'arbre de sortie (22, 44) par le moteur. La chaîne cinématique (46) comprend un élément amont (70), un élément aval (72), et un dispositif (74) d'accouplement de l'élément amont (70) à l'élément aval (72). Ledit dispositif d'accouplement (74) présente une première configuration de transmission de l'intégralité du couple exercé par l'un des éléments amont (70) et aval (72) sur le dispositif d'accouplement (74) vers l'autre des éléments amont (70) et aval (72) lorsque ledit couple est inférieur à un couple seuil, et une deuxième configuration de dérivation d'au moins une partie dudit couple exercé par l'un des éléments amont (70) et aval (72) sur le dispositif d'accouplement (74) vers le bâti (40) lorsque ledit couple est au moins égal au couple seuil.
Patent FR-3016545-A1 (FR)
Title: Instrument a main multifonction
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: B26B11/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: Instrument à main (1) du type comportant d'une part un manche (2) et d'autre part deux outils dont une lame (3) repliable dans le manche et au moins un outil amovible (8, 12), du type tournevis, poinçon, tire bouchon, le manche étant pourvu de moyens de maintien de l'outil en position d'utilisation, ledit manche comportant en outre au moins un évidement de rangement (5A, 5B) apte à recevoir l'outil hors d'utilisation, caractérisé en ce que lesdits moyens de maintien temporaire de l'outil comportent un logement (6) formant un manchon récepteur de l'outil (8, 12) tel que l'extrémité distale active (10, 14) de ce dernier dépasse du manche, ledit manchon (6) étant disposé à l'extrémité distale (7) de celui-ci, selon la direction longitudinale du manche.
Patent FR-3017959-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un court-circuit dans une machine synchrone equipee d'un capteur de position angulaire
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H02P6/16
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un court-circuit entre phases dans une machine synchrone (1) polyphasée comprenant un stator (2) et un rotor (3), ladite machine étant équipée d'au moins un capteur de position angulaire (la) du rotor (3), le rotor (3) comprenant des moyens pour générer une induction magnétique étant prévu pour se mouvoir autour du stator (2), le capteur de position angulaire (la) comprenant au moins deux capteurs de mesure de l'induction magnétique (6), les capteurs de mesure de l'induction (6), s'étendant au niveau d'une extrémité axiale (3a) du rotor (3) en regard et à proximité immédiate des chants axiaux (4a) des moyens pour générer une induction magnétique, caractérisé en ce qu'il consiste à : i1) utiliser les valeurs mesurées et délivrées par les capteurs de mesure d'induction, i2) calculer la pente que présente la courbe des valeurs mesurées en fonction du temps, i3) comparer la pente calculée à une valeur seuil Vs, et i4) si la pente calculée est supérieure ou égale à la valeur seuil Vs, générer un signal d'alerte S par l'intermédiaire de l'unité électronique et dans le cas contraire reprendre l'étape il).
Patent FR-3021499-A1 (FR)
Title: Doseur d'aliments pour animaux
Inventor: CANTIN DOMINIQUE
IPC: A01K5/02
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un doseur (100) comportant un réservoir (108) muni d'une vanne pneumatique d'alimentation (116) en aliment à partir d'une canalisation (102) et d'une vanne pneumatique de vidange (112) à l'auge, et un électrodistributeur pneumatique (122) pour commander l'ouverture et la fermeture de ces vannes pneumatiques (112, 116). Le réservoir (108) comporte également une ouverture d'échappement (118) qui peut être obturée par un flotteur (120) placé dans le réservoir (108). Pour éviter une dispersion indésirable de l'aliment qui serait parvenu à passer par l'ouverture d'échappement (118) au cours du fonctionnement du doseur (100), il est prévu un couvercle (124) qui recouvre l'ouverture d'échappement (118), et que l'air de décompression produit lors de l'ouverture de l'une ou l'autre vanne soit amené de l'électrodistributeur (122) par une tube (104d) à un premier orifice (126) du couvercle (124) pour souffler sur cet aliment et pour l'expulser par un second orifice (128) du couvercle (124) qui peut être raccordé à un tuyau d'évacuation.
Patent FR-3022388-A1 (FR)
Title: Film personnalise et maquette video
Inventor: HUET ANTOINE
IPC: G09F3/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: La présente invention a pour objet un film caractérisé en ce qu'il comprend un squelette et des rushes intégrés dans ledit squelette, lesdits rushes étant réalisés à partir d'une maquette comprenant au moins une séquence, ladite séquence comprenant au moins un plan muni d'un gabarit d'assistance à l'enregistrement dudit plan, l'enregistrement dudit plan étant un rush intégrable dans un squelette pour un film ; l'invention a également pour objet une telle maquette ; une méthode de conception d'un film selon l'invention ; une méthode d'accompagnement tutoré d'un utilisateur à l'enregistrement de plans intégrables dans un squelette ; et une méthode d'accompagnement tutoré d'un utilisateur à l'apprentissage de gestes professionnels.
Patent FR-3022588-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une turbomachine
Inventor: BOUJIDA BENISSA
IPC: F02K3/02
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (33) de refroidissement pour une turbomachine (10), comportant au moins un échangeur (32) de chaleur dont une sortie d'air est reliée à un éjecteur (46) du type trompe à jet, cet éjecteur (46) comportant un conduit (48) de passage d'un flux d'air secondaire sortant de l'échangeur (32) et au moins une buse (52) de pulvérisation d'un flux d'air primaire (P) à l'intérieur dudit conduit (48) dont la pulvérisation est susceptible d'être sélectivement autorisée ou interrompue, ledit conduit (48) définissant directement en aval de ladite au moins une buse (52), un premier tronçon (54) et un deuxième tronçon (56) définissant un diffuseur, situé en aval du premier tronçon, caractérisé en ce que ledit premier tronçon (54) est à section de passage variable et en ce que ledit dispositif (33) comporte un moyen de pilotage global de ladite section de passage variable et de la pulvérisation du flux d'air primaire au travers de la buse (52) pour réguler le débit d'air froid dans l'échangeur (32) de chaleur.
Patent FR-3024362-A1 (FR)
Title: Composition thermogelifiable sterilisee
Inventor: CHAUSSON MICKAEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne une composition thermogélifiable stérilisée comprenant un chitosane présentant des unités N-acétyl--glucosamine, des unités glucosamine, et des unités glucosamine substituées autres que les unités N-acétyl- glucosamine, ledit chitosane substitué présentant de préférence un degré de substitution des unités glucosamine allant de 10 à 50%, exprimé en nombre de mole du substituant par rapport au nombre de mole d'unités totales, sa préparation et ses applications
Patent FR-3025083-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interaction d'un objet expose a l'aide d'un bras robotique
Inventor: ESNARD-DOMEREGO DOMITILLE
IPC: G06F3/03
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention a pour objet une zone de présentation interactive d'un objet comprenant une interface utilisateur, une unité de traitement et un bras robotique. Un utilisateur choisit une commande par le biais de l'interface utilisateur. Cette dernière va transmettre la commande choisie à l'unité de traitement. Ladite unité de traitement va faire correspondre la commande choisie avec une séquence prédéterminée stockée dans sa mémoire de stockage. L'unité de traitement va ensuite faire exécuter ladite séquence à un bras robotique. Ledit bras robotique va exécuter ladite séquence ce qui aura comme conséquence le lancement d'une démonstration sur l'objet exposé.
Patent FR-3025793-A1 (FR)
Title: Plaque en vitroceramique
Inventor: PLEVACOVA KAMILA
IPC: F24C15/10
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention a pour objet une plaque en vitrocéramique transparente incolore et non-diffusante du type aluminosilicate de lithium et contenant des cristaux de structure β-quartz, dont la composition chimique ne contient pas d'oxydes d'arsenic, d'antimoine et de néodyme, et comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : SiO2 55-75%, notamment 60-70%, Al2O3 12-25%, notamment 19-24%, Li2O 2-5%, notamment 3-4%, Na2O+ K2O 0-<2%, notamment 0-1%, Li2O+Na2O+K2O 0-<7%, notamment 0-5%, CaO 0,3-5%, MgO 0-5%, notamment 0-1%, SrO 0-5%, notamment 0-1%, BaO 0,5-10%, notamment 1-5%, CaO+BaO >1%, notamment 3-5%, ZnO 0-5%, notamment 1-2%, TiO2 ≤1,9%, ZrO2 ≤3%, notamment 2-3%, TiO2+ZrO2 >3,80 %, SnO2 ≥0,1%, SnO2/ (SnO2+ZrO2+TiO2) <0,1, notamment <0,06.
Patent FR-3034849-A1 (FR)
Title: Kit modulaire de montage d'une installation de chauffage ou de climatisation et installation realisee a partir d'un tel kit
Inventor: DUCHASSIN HUGO
IPC: F24H1/06
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne un kit modulaire de montage d'une installation de chauffage ou de climatisation comprenant: - un module de production d'énergie calorique du circuit primaire, connectable par un organe de branchement de fourniture d'eau et un organe de branchement de récupération de l'eau du circuit primaire, - un module répartiteur (4) comprenant au moins deux connecteurs (8a, 8b) de jonction avec au moins un diffuseur, connectable par un organe de branchement (6) de réception de l'eau du circuit primaire et par un organe de branchement (7) d'évacuation, lesdits organes de branchements (6, 7) desdits modules se présentant sous la forme d'extrémités interconnectables d'un module à l'autre, chaque module étant fixé sur un support transportable. L'invention a également pour objet une installation de chauffage ou de climatisation réalisée au moyen d'un tel kit.
Patent FR-3042318-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'une antenne a balayage electronique sectorisee, et dispositif de mesure pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: FREYSSINIER PHILIPPE
IPC: H01Q21/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'antenne à balayage électronique étant composée d'éléments rayonnant formant chacun une voie active dans laquelle les signaux issus desdites voies sont regroupés d'une part pour former des signaux d'écartométrie, chaque signal d'écartométrie formant une voie d'écartométrie, et sont regroupés d'autre part selon des secteurs (S1, S2,... SM) pour former un signal par secteur formant une voie secteur, un faisceau par calcul étant formé à partir des signaux issus de chacun desdits secteurs, le procédé comporte les étapes suivantes : - mesurer la réponse à un signal de calibrage de chaque voie active à la fois sur la voie d'écartométrie somme et sur la voie de secteur auquel elle appartient, les réponses sur la voie somme permettant d'obtenir le calibrage de la voie somme ; - calculer, pour chaque voie active, l'écart entre la moyenne des réponses mesurées sur la voie somme et la moyenne des réponses mesurées sur le secteur auquel elle appartient ; - en phase opérationnelle, former ledit faisceau par le calcul à partir des mesures des signaux issus des voies secteurs calibrées avec le calibrage obtenue pour la voie somme, et corriger le calcul dudit faisceau en fonction dudit écart.
Patent FR-3031786-A1 (FR)
Title: Integration d'une pompe en fut de pignon
Inventor: MORELLI BORIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de lubrification d'un aéronef, comprenant un pignon (2) présentant un fût de pignon (22) qui est creux et qui a un axe de rotation (R-R'), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un arbre (23), disposé à l'intérieur du fût de pignon (22) ; un espace (E) entre l'arbre (23) et le fût de pignon (22), permettant le déplacement de l'huile ; un réservoir d'huile (31), disposé en regard dudit espace (E), au niveau d'une première extrémité (22a) du fût de pignon (22) ; une conduite de sortie d'huile (42, 421), disposée en regard de l'espace (E), au niveau d'une deuxième extrémité (22b) du fût de pignon (22), dans lequel le fût de pignon (22) et l'arbre (23) sont agencés de façon à former ensemble une pompe adaptée pour pousser de l'huile depuis le réservoir (31) vers la conduite de sortie d'huile (42, 421), lors de la rotation du fût de pignon (22) autour de l'arbre (23).
Patent FR-3033827-A1 (FR)
Title: Ensemble a plaquettes d'etancheite pour turbine a gaz
Inventor: BAUMAS OLIVIER JEAN DANIEL
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-03-17
Abstract: Il s'agit d'un ensemble pour turbine à gaz, comportant des aubes fixes formant distributeur (5) dont des faces latérales (171,173) adjacentes sont mises bout à bout et qui comprennent des fentes (31 a,33a) pratiquées en vis-à-vis dans les faces latérales adjacentes de deux aubes fixes successives, et des plaquettes d'étanchéité (35) disposées individuellement dans les fentes en vis-à-vis de deux aubes fixes successives. Certaines au moins des plaquettes d'étanchéité présentent une courbure naturelle et sont coincées, déformées sous contrainte de flexion, dans les fentes.
Patent FR-3034870-A1 (FR)
Title: Capteur chimique de type optode, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: DOIZI DENIS
IPC: G01N21/80
Filed: 2015-04-13
Abstract: La présente invention concerne un capteur chimique telle qu'une optode pH comprenant au moins une fibre optique et une pluralité de chaînes organiques dont les unités sont dérivées d'un indicateur coloré présentant au moins une fonction amine primaire aromatique, la pluralité des chaînes organiques étant greffées, de façon covalente, à la surface de ladite fibre optique ou à la surface d'un élément placé à l'extrémité de ladite fibre optique. La présente invention concerne également son procédé de préparation et ses différentes utilisations.
Patent FR-3035923-A1 (FR)
Title: Ligne d’admission de moteur thermique
Inventor: RAGUENET WILFRID
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention porte sur une ligne d'admission d'un moteur thermique suralimenté comprenant : - une branche principale sur laquelle est monté un filtre à air en relation avec un compresseur de turbocompresseur, et - un conduit de décharge (7) situé en dérivation de ladite branche principale de manière à mettre en communication ladite ligne d'admission en aval et en amont dudit compresseur et dans lequel est apte à circuler un écoulement d'air généré par ledit moteur thermique suralimenté lors d'une phase de décélération pour minimiser un phénomène de pompage, tel qu'un dispositif de modification locale (10) dudit écoulement d'air est positionné à l'intérieur dudit conduit de décharge (7).
Patent FR-3037247-A1 (FR)
Title: Installation de sterilisation d'articles par rayonnement
Inventor: GESLOT NICOLAS
IPC: A61L2/03
Filed: 2015-06-15
Abstract: Installation de stérilisation d'articles par rayonnement comprenant un dispositif générateur de rayonnement (1) et un dispositif support d'articles (2) disposé en regard du dispositif générateur de rayonnement et comportant des moyens (5,12) pour assurer un déplacement des articles devant le dispositif générateur de rayonnement, dans laquelle le dispositif support d'articles comporte des moyens (6,13) pour assurer des variations d'orientation des articles pendant le déplacement des articles devant le dispositif générateur de rayonnement.
Patent FR-3039640-A1 (FR)
Title: Instrument de verification a l'aveugle de distance entre une servitude de turbomachine et une vis fixant un dispositif cloisonnant l'environnement de la servitude
Inventor: ROBIN NOEL JOSEPH CAMILLE
IPC: G01B5/14
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un instrument de mesure (30) comprenant : ○ Un support (31) comprenant : ▪ Une tête (31-2) comportant une face inférieure (31-22) ▪ Une base (31-1) en saillie de la face inférieure (31-22), s'étendant selon un axe longitudinal (X) orthogonal à la face inférieure, la base (31-1) comportant une portion cylindrique filetée (31-11) ▪ Un perçage (31-4) traversant la base (31-1) et la tête (31-2), et orienté selon l'axe longitudinal (X) ○ Une tige (32) comportant un corps profilé (32-1), le corps (32-1) étant mobile en translation dans le perçage (31-4) selon l'axe longitudinal (X) et présentant une zone graduée.
Patent FR-3058085-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un contour de document de securite personnalise
Inventor: STEVENOT JEAN LOUIS
IPC: B42D25/40
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de documents sécurisés comportant des bords (13) sur le pourtour du document, ledit procédé comportant des étapes consistant à: - former un squelette (3) constitué par les bordures (8,9,10 ; 14) de C * R documents disposés en C colonnes et R rangées, plusieurs bordures adjacentes délimitant une ouverture destinée à recevoir un coupon (4) portant des informations relatives à l'utilisateur et/ou à l'usage du document; - reporter des coupons (4) dans les ouvertures délimitées par le squelette (3); - laminer de part et d'autre du squelette (3) et des coupons (4), une ou plusieurs feuilles de protection (5) en matière plastique transparente; - individualiser les documents sécurisés en les découpant à partir des feuilles laminées, les découpes étant réalisées à l'extérieur des coupons (4) et à l'intérieur des bordures (8,9,10 ; 14) constituant le squelette (3), caractérisé en ce que: - pour former un squelette (3), on découpe des pièces de bordure (8,9,10 ; 14) dans des feuilles (1) en matière plastique, les découpes desdites pièces étant optimisées pour minimiser les chutes inutilisées desdites feuilles. - on constitue un squelette (3) donné en assemblant des pièces de bordure (8,9,10 ; 14) provenant desdites feuilles (1).