baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2904805-B1 (FR)
Inventor: BOCK THOMAS MATHIAS
IPC: B60N2/01
Filed: 2006-08-10
Granted: 2009-06-26
Abstract: The sub-assembly (18) has a passenger seat (28) and/or a rest (40) for a passenger. A separation panel (38) extends along one of two opposite sides of the seat, with a longitudinal dimension equal to that of the seat and a vertical dimension or a height higher than that of the seat so as to conceal the passenger occupying the seat. The panel forms a transversal curve perpendicular to its height, where the curve has concavity, which is directed towards the seat. The panel has a base at its lower part to be fixed to a floor of a cabin of an aircraft.
Patent FR-2907338-B1 (FR)
Title: Utilisation de l'acide ferulique dans le domaine cosmetique et/ou pharmaceutique
Inventor: BERTHON JEAN YVES
IPC: A61Q19/06
Filed: 2006-10-20
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de l'acide férulique et/ou d'au moins l'un de ses sels et/ou dérivés pour la préparation d'une composition cosmétique et/ou pharmaceutique destinée à la prévention et/ou au traitement des surcharges adipeuses et/ou de la cellulite, par voie systémique et/ou locale.L'acide férulique et/ou l'un de ses sels et/ou dérivés peut être contenu dans un extrait brut d'au moins un végétal ou isolé d'un extrait brut d'au moins un végétal. Le végétal peut être choisi parmi le Yacon et/ou le Caïgua.La quantité de l'acide férulique et/ou d'au moins l'un de ses sels et/ou dérivés peut être comprise entre 0,01 et 10 % par rapport au poids total de la composition cosmétique et/ou pharmaceutique.L'invention concerne également l'utilisation de l'acide férulique et/ou d'au moins l'un de ses sels et/ou dérivés comme agent lipolytique.
Patent FR-2908385-B1 (FR)
Inventor: LOURY DAVID
IPC: B64C1/00
Filed: 2006-11-09
Granted: 2009-10-23
Abstract: The method involves assembling constituent parts, formed of a wing (6), a duck type stabilizer (10), landing gears, a flight deck and a wing fence (8), of an aircraft e.g. duck type powerful double seat airplane, around longitudinal beams (1a, 1b) that are integrated to one another by the constituent parts. The beams are spaced by the constituent parts, by crosspieces carrying a nose wheel and wheels of a main landing gear, respectively and by seats (7, 7') of a cockpit of the aircraft. An independent claim is also included for an airplane comprising a power unit.
Patent FR-2906932-B1 (FR)
Inventor: DROZDEK MARIUS
IPC: F02N11/00
Filed: 2006-10-06
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to a contactor for a starter, mainly for an automotive vehicle, that comprises: at least one excitation winding formed by at least one electrically conductive wire; and at least one electric connection lug that comprises at least one connection portion folded back by deformation about a portion of the wire of the winding, the connection portion being provided in a space inside the contactor.
Patent FR-2923598-B1 (FR)
Title: Procede de reconstruction d'un signal a partir de mesures experimentales perturbees et dispositif de mise en oeuvre
Inventor: ODILLE FREDDY
IPC: A61B5/055
Filed: 2007-11-14
Granted: 2012-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition (1) de mesures expérimentales perturbées d'un phénomène physique et de reconstruction (2) d'un signal (3) ponctuel représentant ce phénomène physique, selon au moins une dimension, pouvant varier pendant l'acquisition des mesures expérimentales, utilisant au moins un modèle de simulation (4) d'au moins une chaîne d'acquisition de ces mesures expérimentales comportant au moins une perturbation, et au moins un modèle (8) de chaque perturbation de chaque chaîne d'acquisition, chaque modèle de perturbation (8) étant déterminé au moins à partir des mesures elles-mêmes, caractérisé en ce que les modèles de simulation et de perturbation comportent des paramètres ajustables (6,10) dépendants des conditions expérimentales, au moins un paramètre ajustable d'un desdits modèles étant couplé à au moins un paramètre ajustable de l'autre modèle, et en ce que ces paramètres ajustables (6,10) sont optimisés (2) de manière couplée.L'invention concerne également un dispositif d'imagerie IRM, de RMN ou d'imagerie médicale mettant en oeuvre un tel procédé.
Patent FR-2938850-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps creux pourvu d'une surface interieure en verre metallisee et corps creux correspondant
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE JEAN
IPC: A45D34/02
Filed: 2008-11-27
Granted: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un corps creux (1) pourvu d'une surface intérieure en verre délimitant une cavité, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de recouvrement d'au moins une fraction de ladite surface intérieure par un revêtement de composition majoritairement métallique. Corps creux en verre.
Patent FR-2939503-B1 (FR)
Inventor: HEMBISE DOMINIQUE
IPC: F41H11/12
Filed: 2008-12-10
Granted: 2013-01-11
Abstract: The device (1) has a hot source i.e. controllable electrical infrared thermal signal generator (2), for remotely activating an infrared triggering sensor. A movable support structure (4) carries the generator at its front end, and has a rear end connected to a motor vehicle. The generator is mounted in a flat parallelepiped protective box (3) for assuring thermal radiation of modular temperature heating zones. The heating zones are thermally separated from one another by openings formed in main walls of the box, between the heating zones.
Patent FR-2940426-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au choix d'un aeroport de deroutement
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G01C21/00
Filed: 2008-12-23
Granted: 2010-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide au choix d'un aéroport de déroutement pour un aéronef piloté par un équipage (200), ledit aéronef comprenant un système de gestion de vol comportant des moyens de localisation (207) calculant la position de l'aéronef, ledit dispositif comprenant une base de données de navigation (202) une base de données de performances (203) de l'aéronef et, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une base de données compagnie (201) comportant des aéroports et des caractéristiques desdits aéroports, - des moyens de calcul (205) d'une liste d'aéroports, dits aéroports candidats, à partir d'aéroports de la base de données compagnies, de la base de données de navigation et des caractéristiques sélectionnés par l'équipage, - des moyens pour le calcul (204) de prédictions de temps de vol restant et de consommation de carburant pour chacun des aéroports candidats à partir de la position de l'aéronef, de conditions météorologiques et de la base de données de performances, - une interface présentant les aéroports préférentiels pour se dérouter, selon des critères préétablis ou déterminé en temps réel utilisant l'interface.
Patent FR-2962397-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/10
Filed: 2010-07-06
Granted: 2012-12-21
Abstract: A shopping trolley of the type comprising a chassis equipped with castors (2a, 2b), the chassis consisting of lower side members (1) which are connected together by at least one lower cross member (7) so as to form a quadrilateral in the form of a truncated pyramid, the short side of which is directed towards the front, said lower side members (1) being connected, opposite said short side, to uprights (3), the upper ends of which form a handlebar and said chassis being provided with support means for removable bags. The support means consist of a longitudinal shaft (13) that extends with a slight incline between the rear uprights (3) and the front end of the chassis, approximately at the handlebar (4), said shaft (13) carrying at each of its ends a horizontal cross member (5, 10), and said shaft and/or said cross members cooperate with attaching means (18) located on removable bags (17a-17e).
Patent FR-2966705-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de panneaux d'une table pliable, flanc support de table et table de tennis de table equipe d'un tel dispositif
Inventor: HAVARD NICOLAS
IPC: A47B3/00
Filed: 2010-11-03
Granted: 2012-11-23
Abstract: Dispositif de verrouillage d'un panneau (2) de table pliante, le dispositif de verrouillage comprenant au moins un logement (16) ménagé dans un élément fixe et un verrou (13) mobile sur le panneau entre une position en saillie pour être reçu dans le logement et une position escamotée pour sortir du logement, le verrou étant élastiquement rappelé en position en saillie. Le dispositif comprend un organe de déverrouillage (17) monté sur l'élément fixe pour coulisser d'une position inactive dans laquelle il est rappelé élastiquement vers une position active dans laquelle il amène le verrou de sa position en saillie vers sa position escamotée. Le dispositif est agencé de telle manière que, dans cette dernière position, l'organe de déverrouillage et le verrou coopèrent par frottement et se maintiennent mutuellement en position active et en position escamotée respectivement. Flanc et table comportant un tel dispositif de verrouillage .
Patent FR-2967884-B1 (FR)
Title: Article d'entretien, ensemble de nettoyage comportant un tel article et procede de nettoyage pour la mise en oeuvre dudit article
Inventor: RIANCHO NILS
IPC: A47L13/12
Filed: 2010-11-25
Granted: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un article d'entretien comprenant (1) comprenant une partie avant nettoyante (2) et une partie arrière absorbante (3) délimitées entre des faces supérieures (2a,3a) et inférieures (2b,3b). De manière caractéristique, l'article d'entretien (1) comprend une zone de rabattement (4), les parties avant (2) et arrière (3) étant disposées de part et d'autre de ladite zone de rabattement (4), ladite zone de rabattement (4) étant agencée en sorte que la partie avant (2) puisse être rabattue sur la partie arrière (3) et en ce que l'article d'entretien (1) comprend, disposé sur la face supérieure (2a) de la partie avant (2), des organes d'attache (5) aptes à coopérer avec des organes d'attache complémentaires (6) supportés par le plateau (7) d'un élément support (8) ou les extrémités latérales du plateau d'un élément support.
Patent FR-2999154-B1 (FR)
Title: Centreur d'assemblage pour nacelle de turboreacteur
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: B64D29/00
Filed: 2012-12-12
Granted: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un centreur (12) pour nacelle (1) de turboréacteur assurant le centrage affleurant d'un panneau externe aval (13) d'inverseur de poussée par rapport à un capot de carter de soufflante (7), ledit centreur comprenant, d'un seul tenant, une embase (14) permettant la fixation du centreur (12) au carter de soufflante, une première branche de positionnement (15) venue de matière avec l'embase (14), en saillie vers l'amont, de sorte à former, par rapport à l'axe directeur (A) de la nacelle (1), une première butée radiale conçue pour guider le capot de carter de soufflante (7), et une seconde branche de positionnement (16), venue de matière avec l'embase (14), en saillie vers l'aval, de sorte à former, par rapport à l'axe directeur (A) de la nacelle (1), une seconde butée radiale conçue pour guider le panneau externe aval (13).
Patent FR-3013122-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'extraction d'une forme d'onde a basse frequence d'un composant electro-optique
Inventor: SANCHEZ KEVIN
IPC: G01R31/00
Filed: 2013-11-12
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne procédé et un dispositif d'extraction d'une forme d'onde d'une activité se produisant dans un composant (11) électro-optique dans une bande de fréquence Δf0 au moins pour partie inférieure à la bande passante Δf1 du traitement électrique traitant un rayonnement (23) optique réfléchi par ce composant. Le rayonnement optique réfléchi est formé d'un rayonnement de porteuse, d'intensité périodique sur une fréquence fopt, modulé par des variations induites par ladite activité. Chaque signal (24) électrique de détection comprend une porteuse périodique de fréquence f1 correspondant à fopt, modulée par un signal de modulation représentatif de ladite activité, fopt étant choisie de sorte que l'une au moins des bandes de fréquence f1 - Δf0 et f1+Δf0 soit contenue dans Afl. Une démodulation du signal (24) électrique de détection fournit un signal représentatif de la forme d'onde.
Patent FR-3007080-B1 (FR)
Title: Structure d'admission de moteur hors-bord
Inventor: SHOMURA NOBUYUKI
IPC: F02M35/10
Filed: 2014-06-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: Une structure d'admission d'un moteur hors -bord (10) qui délivre de l'air d'admission à un moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10) comporte un capot moteur (42) recouvrant le moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10), un capot intérieur disposé sur l'extérieur du capot moteur (42), et un capot supérieur recouvrant le capot intérieur, et le capot intérieur et le capot supérieur forment un conduit d'admission (54) délivrant de l'air d'admission au moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10). Par conséquent, l'eau peut être séparée efficacement à partir de l'air d'admission.
Patent FR-3016729-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage pour la realisation d'un faisceau de cables
Inventor: WESTHOFF MARTIN
IPC: H02G1/14
Filed: 2015-01-16
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage pour la réalisation d'un faisceau de câbles comprenant au moins deux éléments à brins, plus particulièrement des câbles, des tuyaux ou autres, à l'aide d'au moins un élément d'assemblage, au moins deux éléments étant entourés par l'élément d'assemblage dans la direction de la circonférence. Entre les éléments et l'élément d'assemblage se trouve une structure en forme de gaine avec une première zone, une deuxième zone et une troisième zone, la première zone étant limitée de manière bilatérale au niveau de ses bords par la deuxième zone et la troisième zone de façon à ce que la première zone forme une sorte de rainure périphérique pour le logement de l'élément d'assemblage, ce qui empêche un déplacement axial de l'élément d'assemblage.
Patent FR-3018061-B1 (FR)
Title: Structure d'agencement de conduite d'alimentation en carburant pour motocycle
Inventor: TANI YUSABURO
IPC: F02M35/10
Filed: 2015-02-23
Granted: 2019-11-15
Abstract: Proposer une structure d'agencement de conduite d'alimentation en carburant pour un motocycle, pouvant améliorer la capacité d'assemblage et la capacité d'entretien de la conduite d'alimentation en carburant.         Des lumières d'aspiration de carburant (115a) et (124a) en tant que portions de joint respectives d'une première (115) et d'une seconde (124) soupape d'injection de carburant, les portions étant raccordées à une conduite d'alimentation en carburant (131), sont orientées vers un côté dans une direction de la largeur du véhicule, un joint en forme de T (186) et un second joint en forme de L (187), les portions de raccord étant raccordées aux lumières d'aspiration de carburant, sont orientées vers un autre côté dans la direction de la largeur du véhicule vers les lumières d'aspiration de carburant, et la conduite d'alimentation en carburant (131) est disposée le long d'un dispositif d'admission (47).
Patent FR-3033374-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission pour vehicule automobile.
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-03-02
Granted: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de transmission (1) pour véhicule automobile, comportant :         - un double volant amortisseur (4) comportant des premiers moyens élastiques d'amortissement (14) accouplant élastiquement un volant d'inertie primaire (8) et un volant d'inertie secondaire (9) et étant aptes à amortir les vibrations pour un couple transmis selon un sens direct prenant une valeur inférieure à un premier couple d'arrêt direct,         et         - un dispositif d'embrayage (6) comportant des seconds moyens élastiques d'amortissement (16) accouplant élastiquement un élément d'entrée (17) et un élément de sortie (18) et étant aptes à amortir les vibrations pour un couple transmis selon un sens direct prenant une valeur inférieure à un second couple d'arrêt direct, le second couple d'arrêt direct (19, 38) est compris entre 26 % et 84 % du premier couple d'arrêt direct.
Patent FR-3034929-B1 (FR)
Title: Systeme de filtrage actif
Inventor: WANG MIAO-XIN
IPC: H02M1/14
Filed: 2015-04-08
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un système de filtrage actif (AF) agencé pour se connecter entre une première ligne d'alimentation (10) et une deuxième ligne d'alimentation (11) d'un bus continu, ledit bus étant agencé pour être connecté à une source de tension continue située en amont, ledit système comportant : Un premier condensateur (C1) agencé pour se connecter d'une part à la première ligne d'alimentation du bus (10) et d'autre part à la deuxième ligne d'alimentation (11) du bus et aux bornes duquel est appliquée une tension (VC1) comprenant une composante alternative (VC1), Un ensemble de commutation (SW) commandé par des moyens de traitement (UC) pour générer une tension de compensation (VAF), en opposition de la composante alternative (VC1) de la tension aux bornes du premier condensateur (C1), et comprenant une première borne (B1) connectée au premier condensateur (C1) et une deuxième borne (B2) destinée à se connecter à la deuxième ligne d'alimentation (11).
Patent FR-3045571-B1 (FR)
Title: Recipient a fond petaloide a pieds nervures
Inventor: PIERRE IVAN
IPC: B65D1/42
Filed: 2015-12-16
Granted: 2018-01-26
Abstract: Récipient en matière plastique obtenu par soufflage ou étirage soufflage à partir d'une ébauche, ce récipient comprenant un corps, un col qui s'étend à une extrémité supérieure du corps et un fond (4) pétaloïde qui s'étend à une extrémité inférieure du corps, ce fond (4) pétaloïde étant muni de pieds (5) en saillie, séparés par des vallées (6) en creux qui s'étendent radialement à partir d'une zone (7) centrale du fond (4), chaque pied (5) ayant une paroi (10) externe qui s'étend dans le prolongement du corps (2) et deux flancs (11) bordant chacun une vallée (6) et qui se raccordent chacun à la paroi (10) externe par un congé (12), chaque pied (5) étant pourvu d'au moins une nervure (14) dont une portion (15) latérale chevauche ledit congé (12).
Patent FR-3051381-B1 (FR)
Title: Machine et procede pour le degraissage et l'ebavurage a sec de pieces industrielles de precision en cuve rotative
Inventor: PERROT YVAN MARIE ERIC
IPC: B24B31/02
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant le dégraissage et l'ébavurage à sec de pièces industrielles usinées de précision dans une machine à cuve rotative. Ce procédé est caractérisé par l'utilisation d'un abrasif spécifique (SPIC) et l'adjonction d'un absorbant pulvérulent mis en mouvement dans une cuve rotative (1) à vitesse variable et programmable avec inversion programmée du sens de rotation. La cuve (1) est pourvue d'une grille calibrée (6) et d'un canal d'aspiration (7) permettant l'évacuation des poussières et déchets. Application aux cuves tournantes d'ébavurage, de polissage, de dégraissage et de séchage .
Patent FR-3049130-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie electrique, appareil de stockage d'energie electrique et chaine de traction pour un vehicule ferroviaire
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02M1/14
Filed: 2016-03-16
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce système de conversion d'énergie électrique (40) est destiné à être connecté à une charge (38), et comprend des bornes de connexion (46), aptes à être connectées à la charge (38), un convertisseur d'énergie électrique (50), et un filtre (52) comportant au moins un condensateur (54). Ce système de conversion d'énergie électrique (40) comprend en outre un module de commutation (56) configuré pour commuter entre une première configuration dans laquelle le filtre (52) est connecté entre le convertisseur (50) et les bornes de connexion (46) et une deuxième configuration dans laquelle le convertisseur (50) est connecté directement aux bornes de connexion (46), le filtre (52) étant court-circuité.
Patent FR-3060487-B1 (FR)
Title: Compartiment de rangement comprenant un rideau coulissant
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-05-24
Abstract: Compartiment de rangement comportant une ouverture (6), une première glissière (2) comportant une première portion (9) bordant l'ouverture (6) par un premier côté et une deuxième portion (10), une deuxième glissière (3) se déduisant de la première glissière (2) par une translation (T), comportant une première portion (9) bordant l'ouverture (6) par un côté opposé au premier côté et une deuxième portion (10), et un rideau (5) apte à coulisser le long des glissières (2, 3) selon une direction de coulissement (M) entre une position fermée où le rideau (5) est disposé dans la première portion (9) des glissières (2, 3), et une position escamotée où le rideau (5) disposé dans la deuxième portion (10) libère l'ouverture (6), le rideau (5) comprenant des barreaux (7) rectilignes, parallèles entre eux selon une direction (D) sensiblement colinéaire à la translation (T), et articulés entre eux de manière à permettre un pliage du rideau, la direction (D) des barreaux formant avec la direction de coulissement (M) un angle (α) compris entre 89° et 45°.
Patent FR-3062188-B1 (FR)
Title: Organe d’equilibrage et systeme d’equilibrage pour equilibrer un moteur a combustion interne
Inventor: PAQUIEN MARC
IPC: F16F15/26
Filed: 2017-06-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un système d'équilibrage pour équilibrer un moteur à combustion interne (10) est formé de deux organes d'équilibrages (24A, 24B) guidés en rotation autour de deux axes d'équilibrage coplanaires (102A, 102B). Chaque organe d'équilibrage (24A) comporte un corps (25A) pourvu d'un ou plusieurs paliers (62, 64) de guidage en rotation du corps (25A), et au moins une première masse d'équilibrage (26A) ayant une valeur M1 et un centre de gravité situé à une distance non nulle E1 de l'axe d'équilibrage (102A), fixe en rotation par rapport au corps (25A) autour de l'axe d'équilibrage (102A) et guidée par rapport au corps (25A) de manière à ce que la distance D1 du centre de gravité de la première masse d'équilibrage (26A) à un plan de référence (C) contenant le centre de gravité du corps (25A) soit variable.
Patent FR-3069985-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un element de calage
Inventor: BOUSSICOT FREDERIC
IPC: H02K11/20
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps de stator, - un bobinage de stator porté par le corps de stator, - un chignon (23) de bobinage s'étendant en saillie par rapport à une extrémité (211) du corps du stator, - un carter, portant le corps de stator, comportant un palier (31) positionné en regard du chignon (23) de bobinage du stator), - un capteur (4), - un élément de calage (5) positionné sur une portion supérieure (311) du palier (31), ledit élément de calage (5) étant construit et agencé pour comprimer le capteur (4) contre le chignon (23) de bobinage.
Patent FR-3084216-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emulation d'un bilame, et dispositif de protection d'une ligne electrique vis-a-vis d'une surintensite
Inventor: ABDESSELAM FRANCIS
IPC: H02H7/22
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'émulation (EMU) d'un bilame, le dispositif d'émulation (EMU) comprenant un capteur de courant (CC) apte à mesurer un courant de ligne (IP) parcourant le dispositif d'émulation (EMU), le dispositif d'émulation (EMU) étant apte à fournir une valeur représentative d'un état thermique cumulé (Eth_n) dans le temps t, appelée état thermique cumulé (Eth_n), en additionnant par récurrence une valeur représentative d'un état thermique initial (Eth_i), appelée état thermique initial (Eth_i), et une valeur représentative d'un état thermique actuel (Eth_on, Eth_off), appelée état thermique actuel (Eth_on, Eth_off), déterminé en fonction du courant de ligne (IP).