baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105453-A1 (FR)
Title: Module optique pour l’éclairage et la transmission de données par la technologie Li-Fi
Inventor: BACOU ALEXANDRE
IPC: H04B10/25
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’invention concerne un système optique (60) comportant une lame dichroïque (61), agencée pour recevoir un faisceau lumineux incident (90) et configurée pour, d’une part laisser passer une partie du faisceau lumineux incident dont les longueurs d’onde sont comprises dans un premier intervalle compris dans le domaine de l’infrarouge, dite faisceau lumineux infrarouge (92), et d’autre part réfléchir une autre partie du faisceau lumineux incident dont les longueurs d’onde sont comprises dans un deuxième intervalle, distinct du premier intervalle, dite faisceau lumineux bleu (91).     Le système optique comporte une première lentille (62) agencée pour recevoir le faisceau lumineux infrarouge et configurée pour le mettre en forme, un luminophore (64) agencé pour recevoir le faisceau lumineux bleu et configuré pour le convertir en lumière blanche, et une deuxième lentille (63) agencée pour recevoir la lumière blanche en vue de former un faisceau d’éclairage (93).         Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106818-A1 (FR)
Title: Bouchon à étanchéité renforcée
Inventor: TACCOEN BRUNO
IPC: B65D55/02
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention se rapporte à un bouchon (3) destiné à être rapporté sur un récipient (2) pour fermer de manière étanche ce dernier, et comportant une base (5) destinée à s’attacher au récipient (2), un bec (7) verseur prolongeant une ouverture (4) de la base (5) et un élément (9) de fermeture du bouchon (3) par recouvrement au moins du bec (7) verseur. Selon l’invention, le bouchon (3) comporte un dispositif (21) d’étanchéité entre l’élément (9) de fermeture et le bec (7) verseur formé d’éléments (22a, 22b) de coopération de formes correspondantes et de modules d’élasticité différents afin de garantir une étanchéité améliorée à chaque fermeture du bouchon (3).
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3108962-A1 (FR)
Title: Connecteur fluidique muni d’un capteur de pression
Inventor: MBAYE MANSOUR
IPC: G01L19/14
Filed: 2020-04-06
Abstract: L’invention concerne un connecteur fluidique (1) muni d’un capteur de pression (10), comprenant : - un corps (20) présentant deux embouts de connexion fluidique (21,22), - une interface d’assemblage (200) aménagée sur et dans le corps (20), comprenant un orifice (24) mettant en communication le conduit interne (23) et l’extérieur du corps, une première zone d’accueil (25) s’étendant autour de l’orifice (24), une deuxième zone d’accueil (26) s’étendant autour de la première zone d’accueil (25), et des régions de fixation (27), - le capteur de pression (10) établissant un contact avec la première zone d’accueil (25) par l’intermédiaire d’un premier joint d’étanchéité (35), - un capot (40) disposé sur le capteur de pression (10) et établissant un contact avec la deuxième zone d’accueil (26) par l’intermédiaire d’un deuxième joint d’étanchéité (36) pour isoler le capteur de pression (10) de l’environnement extérieur. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1 a
Patent FR-3109188-A1 (FR)
Title: Redresseur pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-04-10
Abstract: L’invention concerne un redresseur (20) pour une turbomachine d’aéronef, ce redresseur (20) comportant : une virole annulaire interne (22) s’étendant autour d’un axe (X), une virole annulaire externe (24) s’étendant autour de l’axe (X) et de la virole interne (22), et des aubes (26a, 26b) de stator s’étendant radialement entre les viroles interne (22) et externe (24). Selon l’invention, les aubes (26a, 26b) de stator comprennent des premières aubes fixes (26a) et des secondes aubes (26b) rétractables en direction radiale depuis une position externe fonctionnelle dans laquelle elles sont situées entre les viroles (22, 24) et une position interne non fonctionnelle dans laquelle elles sont situées radialement à l’intérieur de la virole interne (22). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3109952-A1 (FR)
Title: Double Mur
Inventor: KALUZA BRUNO
IPC: E04F13/08
Filed: 2020-05-07
Abstract: Procédé de construction pour l’isolation intégrale des habitations individuelles.     L’invention concerne un procédé de construction permettant d’isoler les habitations individuelles de façon à répondre à une problématique d’étanchéité n’étant pas infaillible.     Il est constitué d’un double mur de brique (figure 1 n°2) et de blocs pleins (figure 1 n°5) où l’on insert une isolation en plaque de polyuréthane (ou mousse projetée) (figure 1 n°3). L’étanchéité du sol peut être fortement maintenue par des plaques de « siporex » (figure 1 n°4) reposant sur le plancher hourdis RT 2012 (figure 1 n°1). Dans la continuité de l’épaisseur du « siporex » sera pulvérisé de la mousse de polyuréthane de 80m/m d’épaisseur afin d’avoir une boite étanche et sans aucun pont thermique. L’étanchéité du haut du mur se fait grâce à une plaque de placo (figure 1 n°6), recouvrant le mur intérieur et l’isolation, jointée au mur extérieur et intérieur par un joint d’étanchéité (figure 1 n°7) qui ne permet aucune infiltration d’air par le haut. L’isolation sera doublée par le placo du plafond (figure 1 n°8). Cette isolation par le bas et le haut du mur permet une totale étanchéité.     Le procédé de construction selon l’invention est particulièrement destiné à l’isolation de maisons individuelles et du confort phonique.     Figures pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3111748-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un onduleur réversible contrôlé en droop
Inventor: LETROUVE TONY
IPC: H02J5/00
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de commande d’un onduleur réversible, contrôlé en droop, associé à une sous-station alimentant une section de voie ferrée, ledit onduleur réversible étant utilisé pour une récupération d’énergie au freinage au sein de ladite section, déclenchée au-delà d’une tension (V0), dite tension de seuil, bornée par une tension minimale (V0min) et une tension maximale (V0max) définies par rapport à ladite tension de seuil (V0)   ledit procédé comprenant au moins une itération d’une phase d’ajustement (102) de ladite tension seuil (V0) dudit onduleur et comprenant les étapes suivantes :  - mesure (104) d’un courant (Im) fourni par ladite sous-station à ladite section de voie ferrée;  - mesure (106) d’une tension continue (Vm) fournie par la sous-station à ladite section de voie ferrée;   - attribution (108) de la valeur mesurée de ladite tension continue à ladite tension seuil (V0) lorsque :      le courant mesuré (Im) est strictement inférieur à une valeur de courant (I0) prédéfinie pour ladite sous-station, appelée courant de seuil, et correspondant à une tension à vide de ladite sous-station, et ladite tension continue (Vm) est strictement supérieure au seuil minimal (V0min).      Elle concerne également un dispositif (400) mettant en œuvre un tel procédé (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116471-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Il est proposé un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile, comprenant un circuit (50) de fluide réfrigérant comportant une boucle principale (A) comprenant successivement :- Un dispositif de compression (1),- Un premier échangeur de chaleur (2),- Un premier dispositif de détente (3),- Un deuxième échangeur de chaleur (4),- Un troisième échangeur de chaleur (6),- Un dispositif d’accumulation (7) de fluide réfrigérant,dans lequel un volume interne d’une portion de boucle principale (A) s’étendant depuis une sortie (2b) du premier échangeur de chaleur (2) jusqu’à une entrée (3a) du premier dispositif de détente (3) définit un premier volume de référence,dans lequel un volume interne du dispositif d’accumulation (7) définit un deuxième volume de référence,et dans lequel le rapport du premier volume de référence et du deuxième volume de référence est supérieur à 0,2 de préférence supérieur à 0,4.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120275-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptable sur un véhicule électrique pour sa recharge
Inventor: TROUFFLARD RONAN
IPC: H01R24/28
Filed: 2021-03-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (5) adaptable sur un appareil électrique (4) pour sa recharge, ledit dispositif comportant :      Une unité de stockage (6) comprenant un câble (8) portant à son extrémité une fiche (2) électrique, un ensemble de mise en mouvement (9) du câble, des premiers moyens d'actionnement mécanique (62, 95) dudit ensemble, configurés pour actionner ledit ensemble en vue de libérer le câble (8) vers l'extérieur de l'unité de stockage (6) ou de rétracter le câble à l'intérieur de l'unité de stockage (6),  Un boitier de stockage (71) dans lequel vient se loger ladite fiche (2) électrique lorsque le câble (8) est rétracté, ledit boîtier de stockage (71) portant un dispositif d'obturation qui comporte un opercule (72) actionnable à l'ouverture ou à la fermeture.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121267-A1 (FR)
Title: Système de coupure d’un appareil électrique
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: H01H33/66
Filed: 2021-03-24
Abstract: Il est proposé un système de coupure (50) d’un appareil électrique (1), comportant :- Une ampoule à vide (2) comportant : -- Une électrode fixe (4), -- Une électrode mobile (5), configurée pour se déplacer entre :--- une position (P1) de fermeture,--- une position (P2) d’ouverture,- Un moyen de rappel élastique (6) configuré pour appliquer une force d’entrainement sur l’électrode mobile (5),- Un organe de maintien (7) du moyen de rappel élastique (6), configuré pour passer :-- d’ une configuration (P1’) de maintien, dans laquelle le moyen de rappel élastique (6) est immobilisé, à-- une configuration (P2’) de déplacement, dans laquelle le moyen de rappel élastique (6) est libéré,le système de coupure étant configuré pour que l’électrode mobile (5) passe de la position de fermeture (P1) à la position d’ouverture (P2) sous l’action du moyen de rappel élastique (6) lorsque l’organe de maintien (7) quitte sa configuration de maintien (P1’).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122499-A1 (FR)
Title: Supervision d'une batterie électrique pour véhicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de supervision d’une batterie électrique de véhicule automobile, le procédé comportant les étapes suivantes :- une étape (100) de détermination d’un besoin en diagnostic électrique d’un réseau basse tension conduisant à la mise à jour d’une variable de besoin en diagnostic électrique (10, 10a, 10b) en fonction de l’au moins une condition testée,- une étape (200) de pilotage spécifique de la batterie électrique en fonction de la variable de besoin en diagnostic électrique(10, 10a, 10b),- une étape (300) de diagnostic de la batterie électrique  durant laquelle plusieurs paramètres caractéristiques (13, 14, 130, 140, 16, 17, 18) sont déterminés,- une étape (400) d’analyse des paramètres caractéristiques (13, 14, 130, 140, 16, 17, 18) déterminés durant l’étape de diagnostic (300), - une étape (500) de détermination d’au moins un état de diagnostic (150) de la batterie électrique.  Fig. 1
Patent FR-3123102-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses comportant un deflecteur etanche et un conduit d’evacuation pour la fonction de mise a l’air
Inventor: ARGUELLES-CAICEDO JOHANNA
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-05-19
Abstract: L’invention propose une boîte de vitesses (10) pour un véhicule comportant :- un carter (12) fixe,- un arbre de transmission (22) monté rotatif dans le carter (12),- un palier de roulement (32) monté dans le carter (12), et- un déflecteur (44) agencé à une extrémité axiale avant (28) de l’arbre (22) et comportant :-- une coupelle annulaire avant (46) montée dans un logement cylindrique (18) du carter (12), et-- une canule arrière (54).  La boîte de vitesses (10) étant caractérisée en ce que le carter (12) comporte :- une cavité (62) agencée axialement en avant du logement cylindrique (18) du carter (12) et de la coupelle (46), et qui communique avec une paroi radiale de fond (20) du logement cylindrique (18), et- un conduit d’évacuation (68) vers l’extérieur du carter (12) de gaz contenus dans la cavité (62).  Figure pour l’abrégé: 2
Patent FR-3123666-A1 (FR)
Title: Enceinte de défroissage pliable comprenant un rideau multicouches
Inventor: DJERORO AMAR
IPC: D06F87/00
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention décrit une enceinte de défroissage (10), comprenant :- une base (11) ;- un toit (13) s’étendant en regard et à distance de la base (11) ; et- un rideau (12) dépliable prévu pour s’étendre entre la base (11) et le toit (13), de sorte que la base (11), le toit (13) et le rideau (12) délimitent ensemble un volume fermé d’enceinte de défroissage (10) lorsque le rideau (12) est déplié et attaché à la base (11) et au toit (13), caractérisée en ce que le rideau (12) comprend une paroi textile (100) multicouches comprenant une première couche et une deuxième couche, dans laquelle la première couche est réalisée en une matière textile comprenant des fibres élastiques et la deuxième couche est réalisée en une matière textile étanche.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123712-A1 (FR)
Title: Bloc optique de véhicule, à assemblage de masque et carte(s) électronique(s) participant à une fonction photométrique
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21W102/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: Un bloc optique équipe un véhicule et comprend un boîtier logeant au moins une carte électronique (CE1) comportant une face avant (FV1) sur laquelle est installée dans au moins une zone (Z1) au moins une source (S1) délivrant des photons, et un masque (M) comportant une face arrière en regard de la la carte électronique (CE1), au moins une ouverture (O1) située devant la zone (Z1) afin de permettre le passage des photons délivrés pour qu’ils participent à une fonction photométrique, et au moins deux entretoises (EM) distantes, joignant deux bords opposés de l’ouverture (O1) et à chacune desquelles est couplée la carte électronique (CE1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125419-A1 (FR)
Title: compositions et méthodes pour le coiffage des cheveux
Inventor: MIDORI LAGA STEPHANIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant (a) au moins un polyol avec un groupement hétérocyclique ; (b) au moins un agent épaississant polysaccharidique non ionique ; (c) au moins un polyol en C3-C8 linéaire ou ramifié choisi parmi les diols et les triols ; (d) au moins un tensioactif cationique ; (e) au moins un émulsifiant choisi parmi les alcools gras, les esters, ou une combinaison de ces derniers et (f) éventuellement, au moins une huile végétale. Les compositions peuvent être utilisées comme compositions sans rinçage pour l'allongement des boucles de cheveux. L'invention concerne également des kits comprenant les compositions et des procédés d'utilisation des compositions.   Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3126560-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’une session de recharge d’un vehicule electrifie pour determiner un etat de charge cible en fin de charge
Inventor: BAGHDADI ISSAM
IPC: B60L53/62
Filed: 2021-08-26
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion d’une session de recharge de batterie d’un véhicule électrifié dans lequel le procédé comporte la détermination d’un niveau d’état de charge cible commandant l’arrêt de la session de recharge. Selon l’invention, le procédé comporte en outre les étapes suivantes d’enregistrement (33) d’une quantité d’énergie rechargée (QER) lors d’une session de recharge, et de configuration (38) du niveau d’état de charge cible (SOCc) en fonction de ladite quantité d’énergie rechargée (QER). L’invention s’applique en particulier au véhicule automobile électrifié rechargeable à partir d’une borne de charge et permet de piloter la fin de recharge de manière personnalisée en fonction des usages et des habitudes de recharge de l’utilisateur. 
    Figure 4
Patent FR-3126406-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assemblage d’un capot de fermeture sur un col de recipient
Inventor: SIMON BRUNO
IPC: B65D45/32
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage (4), pour assembler un capot (3) sur un col de récipient (1), le capot (3) présentant une jupe latérale comportant une première extrémité libre (31) et un logement de capot, ledit dispositif d’assemblage (4) comportant un adaptateur (5) et une frette (6). L’adaptateur comporte une cheminée (50) insérable dans le logement de capot (3), présentant une collerette (54’) à ailettes (55) radiales remontantes, formant un U avec la cheminée (50) et étant orientées vers l’extérieur de la cheminée pour accueillir l’extrémité libre (31) de la jupe, l’une au moins desdites ailettes (55) comportant une encoche présentant une forme coudée. La frette (6) est apte à venir encercler lesdites ailettes (55) et comporte une surface intérieure de frette comprenant au moins un ergot saillant (62), apte à être inséré dans ladite encoche. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115366-A1 (FR)
Title: Appareil de detection de courant
Inventor: FURUKAWA AKIRA
IPC: G01R15/00
Filed: 2021-10-05
Abstract: Dans un appareil de détection de courant qui détecte le courant circulant dans les enroulements d'armature de plusieurs phases de plusieurs jeux en utilisant chaque capteur magnétique qui est disposé en une position que le flux magnétique émis radialement par le rotor traverse, l’objet de l’invention est de fournir un appareil de détection de courant qui puisse supprimer la détérioration de la précision de contrôle du couple de sortie par l'erreur de détection de courant qui se produit en raison du flux magnétique du rotor. Un appareil de détection de courant dans lequel un angle d'inclinaison (θt) d'une direction de détection de flux magnétique (DS) du capteur magnétique (MS) de chaque phase de chaque jeu par rapport à un plan orthogonal radial (Por) qui est un plan orthogonal à une direction radiale passant par le capteur magnétique (MS) de chaque phase de chaque jeu est établi de manière à ce qu'un signe positif ou négatif de la composante d'ondulation du premier jeu (R1) et un signe positif ou négatif de la composante d'ondulation du deuxième jeu (R2) soient différents l'un de l'autre. Fig.
Patent FR-3128389-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un fil métallique pour le renforcement d’articles de caoutchouc
Inventor: COUSINET GAËTAN
IPC: B29D30/00
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un fil métallique utilisable pour le renforcement d’articles de caoutchouc comprenant au moins une étape d’électro-polissage d’un fil métallique de diamètre d1 par passage en continu dans un bain de solvant eutectique profond, en présence d’une densité de courant comprise entre 10 et 50 A/dm², le temps de séjour du fil dans le bain de solvant eutectique profond étant compris entre 10 s et 3 min.
Patent FR-3128923-A1 (FR)
Title: Coffre de toit pour véhicule
Inventor: VANDENABEELE AURÉLIEN
IPC: B60R9/042
Filed: 2021-11-10
Abstract: Titre : Coffre de toit pour véhicule L’invention concerne un système de coffre de toit pour véhicule, comprenant :- un support (1) destiné à être fixé sur un véhicule, au-dessus d’un pavillon (10) du véhicule ;- un coffre (2) de toit comprenant un plancher (21) et une coque (22) supérieure définissant ensemble, dans une configuration refermée du coffre (2), un volume de stockage ;- un mécanisme de couplage du coffre (2) de toit sur le support (1),le mécanisme de couplage comprenant :- une liaison glissière autorisant une translation latérale du coffre (2) de toit depuis une position sus-jacente au support (1), jusqu’à une position décalée verticalement du support (1) dans laquelle le coffre (2) de toit est destiné à ne plus surplomber le véhicule ;- des composants de levage (3) autorisant, dans la position décalée du coffre (2) de toit, un abaissement du plancher (21) par rapport à la coque (22) supérieure ;le coffre (2) de toit étant couplé au support (1) par l’intermédiaire de la coque (22) supérieure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130502-A1 (FR)
Title: Composition agrochimique pour enrobage de graines
Inventor: ESCUDIE YANNICK
IPC: A01N65/22
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des particules en suspension dans une phase aqueuse, dans laquelle :  lesdites particules comprennent une enveloppe solide entourant un cœur, dans lesquelles :  - l’enveloppe solide comprend au moins un copolymère de type HASE, et  - le cœur représente au moins 90% en poids, notamment de 90 à 99,5% en poids, du poids total des particules et comprend un mélange de cire, d’huile et d’un composé sémiochimique,  la phase aqueuse comprend au moins un copolymère de type ASE et une base choisie parmi l’hydroxyde d’ammonium, l’hydroxyde de sodium, l’hydroxyde de potassium et leurs combinaisons, de sorte à ce que la phase aqueuse présente un pH compris entre 7 et 9,5, de préférence entre 7 et 8.   La présente invention concerne également un procédé de préparation de cette composition un procédé de traitement d’une graine avec une telle composition, la graine ainsi traitée et l’utilisation de cette composition pour protéger une graine, plus particulièrement destinée à être semée, et/ou un semis émergent contre un insecte ou nématode ravageur.
Patent FR-3131076-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’un dispositif comprenant du graphene
Inventor: BOUCHIAT VINCENT
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de formation d’un dispositif (5) comprenant du graphène, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - une étape S1 de formation d’un film de graphène (1) sur un substrat (2);  - une étape S2 de dépôt sur le film de graphène (1) d’un matériau de fonctionnalisation (3) configuré pour modifier des propriétés physico chimiques du film de graphène (1), le dépôt de matériau de fonctionnalisation étant configuré pour couvrir partiellement le film de graphène (1) ;  - une étape S3 de dépôt en phase gazeuse d’un matériau polymère (4) couvrant le film de graphène (1) et le matériau de fonctionnalisation (3) ; et  - une étape S4 de retrait du substrat (2) de sorte que le matériau polymère (4) forme un support pour le film de graphène (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132826-A1 (FR)
Title: Contenant de produit cosmétique fluide formant recharge pour un flacon principal
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: A45D34/00
Filed: 2022-02-24
Abstract: Contenant de produit cosmétique fluide formant recharge pour un flacon principal L’invention concerne un contenant (1) de produit cosmétique fluide (P) formant recharge pour un flacon principal, comprenant un corps principal (2) s’étendant entre une première extrémité (21) présentant un orifice de distribution (DO) et une deuxième extrémité (22) opposée à la première extrémité (21) ,ledit contenant pouvant adopter une configuration de stockage et une configuration de distribution, et comprenant un premier élément d’obturation (3) adapté pour sélectivement obturer et dégager l’orifice de distribution (DO),dans lequel deuxième extrémité (22) présente un orifice de reprise d’air (VO),et dans lequel le contenant (1) comprend un deuxième élément d’obturation (4) adapté pour sélectivement obturer et dégager l’orifice de reprise d’air (VO), de sorte que le passage de la configuration de stockage à la configuration de distribution provoque l’écoulement par gravité du produit (P) depuis le contenant (1) vers le flacon principal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2