baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074251-B1 (FR)
Title: Embout de connexion d'une conduite flexible de transport de fluide, conduite et procede associes
Inventor: GALLOYER BENOIT
IPC: F16L33/01
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'embout (14) comprend des premiers tronçons d'extrémité (32) d'une première couche d'armures (24) et des deuxièmes tronçons d'extrémité (32) d'une deuxième couche d'armures (25), disposés extérieurement par rapport aux premiers tronçons d'extrémité (32). Il comprend une bague extérieure (94) appliquée extérieurement sur les deuxièmes tronçons d'extrémité (32), une bague intermédiaire (92), intercalée entre les premiers tronçons d'extrémité (32) et les deuxièmes tronçons d'extrémité (32). Les deuxièmes tronçons d'extrémité (32) sont pincés entre la bague extérieure (94) et la bague intermédiaire (92). Les premiers tronçons d'extrémité (32) sont également pincés entre la bague intermédiaire (92) et une surface d'appui (96). La bague intermédiaire (92) est au moins partiellement fendue.
Patent FR-3074459-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique d'organe de vehicule automobile tel qu'un volant
Inventor: DUVERGER ANTHONY
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif électrique d'un organe de véhicule (1) automobile tel qu'un volant comprenant : - une première partie de circuit électrique (5) du dispositif électrique, - une deuxième partie de circuit électrique (6) du dispositif électrique, - un insert (2) au moins partiellement visible par un occupant du véhicule caractérisé : en ce que le dispositif comprend une agrafe de fixation (7) en contact électrique permanent avec les première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique, et en ce que l'insert (2) comprend une zone d'interface (21) avec l'agrafe de fixation (7), la zone d'interface (21) étant agencée pour, lorsque l'insert (2) est dans une position montée sur l'organe de véhicule (1), comprimer des zones de contact (51, 61, 511, 513, 611, 613) des première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique de sorte à améliorer une résistance de contact entre l'agrafe de fixation (7)et les première et deuxième parties (5, 6) de circuit électrique.
Patent FR-3075915-B1 (FR)
Title: Dispositif electrovalve adapte pour etre monte entre une source de puissance hydraulique telle qu'une pompe et un verin hydraulique recepteur
Inventor: HUGEL SYLVAIN
IPC: F16K31/06
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrovanne adapté pour être monté entre une source de puissance hydraulique telle qu'une pompe, et un vérin hydraulique récepteur, du type comprenant un corps de valve (30) qui comporte un premier orifice (8) de connexion à la source et un deuxième orifice (7) de connexion au vérin et des moyens déplaçables dans le corps de valve entre une position d'ouverture d'un passage d'écoulement (8, 7) entre ces deux orifices et une position de fermeture de ce passage. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend une troisième position dans laquelle il y a communication de fluide entre les deux orifices (7, 8) par un passage à section d'écoulement réduite (60) de façon à assurer un vidage lent du vérin récepteur. L'invention peut être utilisée dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3079375-B1 (FR)
Title: Procede adaptatif robuste de suppression d'interferences en presence de signal utile
Inventor: BAUDIN ROLAND
IPC: H04B1/10
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de réception d'un signal, comprenant un signal utile, des signaux d'interférences et du bruit, et de suppression des signaux d'interférences dans un récepteur multivoies comprenant les étapes de : (a) Réception, transposition en fréquence et conversion numérique du signal reçu ; (b) Estimation d'une matrice de corrélation des signaux reçus ; (c) Estimation de la variance du bruit ; (d) Estimation initiale des directions d'arrivée des signaux utile et d'interférences ; (e) Initialisation des puissances des signaux utile et d'interférences ; (f) Calcul par itérations : - des vecteurs directionnels actuels des signaux utile et d'interférences ; - des puissances des signaux utile et d'interférences ; - des erreurs amplitudes / phases des vecteurs directionnels supposés par rapport aux vecteurs directionnels actuels ; et - des directions d'arrivée des signaux utile et d'interférences ; (i) Suppression des signaux d'interférences dans le signal reçu lors de l'étape (a) ;
Patent FR-3076480-B1 (FR)
Title: Couteau monobloc en carbure de tungstene pour decoupe par ultrasons
Inventor: BONNET PATRICK
IPC: B26D7/08
Filed: 2018-01-11
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un couteau (1), destiné à réaliser une découpe assistée par ultrasons, s'étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant une partie proximale formant une queue (2) pour la préhension du couteau dans un support vibrant par ultrasons, et une partie distale formant une lame de coupe (3), le couteau étant monobloc en carbure de tungstène.
Patent FR-3076856-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur a combustion interne pour l'injection d'un compose anti-cliquetis dans un compresseur
Inventor: PHILIPPOT THOMAS
IPC: F02B47/04
Filed: 2018-01-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble moteur à combustion interne comprenant : - compresseur (10, 11, 12, 13) dans lequel circule un flux d'air de suralimentation (AA), ledit compresseur (10, 11, 12, 13) comprenant un ou plusieurs orifices (120, 121A, 121B, 122, 123) et étant situé dans un turbocompresseur d'un moteur à combustion interne, - un réservoir (30) comprenant une composition liquide d'un composé anti-cliquetis, - une pompe (70) associée audit réservoir (30) et agencée pour amener ladite composition liquide d'un composé anti-cliquetis dudit réservoir (30) vers ledit compresseur (10, 11, 12, 13), et - un injecteur (20, 21, 200, 201) relié audit ou auxdits orifices (120, 121A, 121B, 122, 123) permettant l'injection de ladite composition liquide d'un composé anticliquetis dans ledit compresseur (10, 11, 12, 13).
Patent FR-3082978-B1 (FR)
Title: Procede de communication entre un utilisateur et un serveur
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un serveur 6 et un utilisateur équipé d'un téléphone intelligent informatique 7 dans lequel serveur 6 est doté de moyens-mémoire dans lesquels sont stockés des profils utilisateurs prédéfinis, la réponse du serveur 6 à une connexion publique par l'utilisateur dépendant de son profil P1, P2... Pn. Selon l'invention, le profil (P1, P2... Pn) de chaque utilisateur est déterminé lors d'une connexion privée (8), établies entre le serveur (6) et le téléphone intelligent (7) de l'utilisateur, par la lecture d'un QRcode et au moins partiellement enregistrée dans le téléphone intelligent (7) de l'utilisateur ou dans l'un des navigateurs qu'il utilise pour ses connexions publiques (8,9).
Patent FR-3084260-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle de rameaux de sapin blanc pour lutter contre les signes du vieillissement cutane
Inventor: BOUVILLE ANNE-SOPHIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une huile essentielle de rameaux de sapin blanc (Abies alba) comme inhibiteur d'élastase pour lutter contre les signes du vieillissement cutané, en particulier pour limiter et/ou réduire la dégradation des fibres élastiques de la peau, le relâchement cutané et/ou la perte d'élasticité de la peau et/ou l'apparence des rides.
Patent FR-3084335-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a organe de retenue a crochet
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef dotée d'un mécanisme d'ouverture, comprenant :     - des moyens d'actionnement (2, 5) du mécanisme d'ouverture comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) et d'une deuxième extrémité de verrouillage (4) qui comporte un doigt radial de retenue (19) ; des moyens élastiques de compression (5) ; un organe de retenue (9) de la deuxième extrémité de verrouillage (4), l'organe de retenue (9) comportant un crochet (28) qui présente une surface d'arrêt, l'organe de retenue (9) étant rotatif autour de l'axe de déplacement de l'organe de manœuvre (2) ;     - des moyens d'activation (31) des moyens d'actionnement (2, 5) adaptés pour entrainer l'ouverture de l'organe de retenue (9).
Patent FR-3085463-B1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule automobile comprenant une pluralite de guides de lumiere
Inventor: AUBERT JULIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-08-31
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) de véhicule automobile comprenant :      une pièce (2) comprenant une pluralité de guides de lumière (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42), chacun desdits guides (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) s’étendant entre un dioptre d’entrée (30, 410, 420) de ce guide et une sortie, les guides de lumière (3, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) adjacents se joignant l’un à l’autre par une jonction (33, 331, 332, 333, 334, 43) de matière ;   plusieurs sources lumineuses (9, 91, 92) agencées vis-à-vis des dioptres d'entrée (410, 420) de tout ou partie des guides de lumière  (3, 31, 32, 36, 37, 38, 4, 41, 42) ; et un système de projection (6) en aval des sorties (39, 49) de guide et présentant une surface focale (F) projetant une image de tout rayon lumineux passant par ladite surface focale (F).       Selon l’invention, le module lumineux (1) comprend au moins deux guides (4, 41, 42) dont la distance (d1) entre la surface focale (F) et la jonction (43) desdits deux guides (4, 41, 42), est supérieure à la distance (d2) entre la surface focale (F) et la jonction (33, 331, 332, 333, 334) des autres guides (3, 31, 32, 36, 37, 38).   (Figure 4 pour l’abrégé)
Patent FR-3088048-B1 (FR)
Title: Support de capteur pour piece de carrosserie
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B62D27/00
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un support de capteur (14) pour pièce de carrosserie (2) comprenant : - au moins une zone de fixation (20) apte à être fixée sur une pièce de carrosserie (2), - au moins une zone d'accueil (22) apte à loger au moins une partie d'un capteur (12), et - une collerette (24) s'étendant à l'intérieur de la zone d'accueil (22), la collerette (24) étant apte à constituer une surface d'appui d'un joint (18) du capteur (12), le support de capteur (14) étant apte à reprendre l'intégralité des efforts issus d'une pression pouvant être exercée par le joint (18) sur la collerette (24).
Patent FR-3087279-B1 (FR)
Title: Recherche et analyse rapides sur des sources de données hétérogènes multiples
Inventor: GOPALAKRISHNAN DEEPAK
IPC: G06F16/00
Filed: 2018-10-16
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne la recherche et l'analyse rapides sur des sources de données hétérogènes multiples par : réception d'une spécification de plusieurs sources (18 0A, 180B, 180C, 180N) dans un moteur de recherche et d'analyse (130) ; établissement de liaisons entre le moteur et les sources ; identification d'un type de source et de champs de données ; spécification d'une requête orientée parcours de graphe multi -sauts impliquant des données réparties sur les différentes sources ; décomposition de la requête en éléments constitutifs ; mise en correspondance de chacun des éléments constitutifs avec chacune des sources en fonction des champs de données ; formulation d'une requête spécifique à chacune des sources ; transmission de chaque requête à chaque source ; et intégration dans un graphe de connaissance (140) de chaque ensemble de résultats reçu pour chaque requête.
Patent FR-3091148-B1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine permettant de travailler une pâte, de type rouleau ou incluant un rouleau
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: A21C11/08
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'ustensile de cuisine (1) concerné inclut un rouleau (3) présentant des reliefs (30, 31) qui permettent de découper et/ou marquer une pâte avant cuisson.     Selon l'invention, le rouleau (3) comprend :    - au moins une plaque (6) en une matière élastiquement souple, comprenant lesdits reliefs (30, 31) aménagés sur elle ; la plaque (6) est apte à être enroulée autour du rouleau (3) de sorte que deux bords opposés de la plaque (6) soient placés à proximité l'un de l'autre ; chacun de ces deux bords opposés comprend des premiers moyens de liaison circonférentielle (35) et des premiers moyens de liaison radiale ; et    - un corps (4) de rouleau, cylindrique ou essentiellement cylindrique, comprenant des deuxièmes moyens de liaison circonférentielle aptes à venir en engagement, de façon libérable, avec lesdits premiers moyens de liaison circonférentielle (35), et des deuxièmes moyens de liaison radiale aptes à venir en engagement, de façon libérable, avec lesdits premiers moyens de liaison radiale.     Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092443-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en sécurité des segments d’un système d’alimentation par le sol et système associé
Inventor: HOURTANE JEAN-LUC
IPC: H02H5/12
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de mise en sécurité des segments d’un système d’alimentation par le sol et système associé Ce système d’alimentation par le sol (10) comporte : des pistes de neutre (11n) et de phase, la piste de phase étant constituée d’une pluralité de segments (12n) disposés successivement ; une source de puissance électrique connectée à des lignes de neutre (21n) et de phase (22n) ; un dispositif de commande (30n) comportant, pour l’alimentation d’un segment (12n) associé, un premier commutateur (31n) de connexion du segment (12n) à la ligne de neutre (21n), un second commutateur commandé (32n) de connexion du segment (12n) à la ligne de phase (22n) et un contrôleur (40n) de commande de l’état des premier et second commutateurs. Ce système se caractérise en ce que le contrôleur (40n) vérifie, à chaque instant, une condition selon laquelle le segment (12n) associé est connecté à la ligne de neutre (11n), et ceci de préférence lorsqu’il ne doit pas être électrifié pour le passage d’un véhicule. En cas de vérification négative de ladite condition, le contrôleur (40n) déclenche le repli du système dans une configuration de sécurité où la ligne de phase est placée au potentiel de la ligne de neutre. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093222-B1 (FR)
Title: Affiche double à structure compacte
Inventor: RUBINSTEIN PATRICK
IPC: G09F1/04
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Affiche double à structure compacte Dispositif formant affiche double comporte une plaque (1), sur la face avant de laquelle ont été apposées, dessinées ou formées de manière analogue des images (g, d) sous forme de bandelettes, la plaque étant en un matériau ayant une première dureté, la plaque étant pliée de manière à être ondulée dans la direction horizontale, caractérisé en ce que le dispositif comporte en outre une succession de nervures (4g, 4d) de section transversale de forme trapézoïdale, les nervures s'étendant sur la face arrière de la plaque, les nervures étant en un matériau d'une deuxième dureté, la deuxième dureté étant inférieure à la première dureté. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100128-B1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique destinée à inhiber l’infectiosité du VIH, à traiter le syndrome d’immunodéficience acquise (SIDA) et ses complications
Inventor: MONKAM NITCHEU GUY FAUSTIN
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique utilisée pour inhiber la pénétration d'agents pathogènes dans les cellules cibles. Elle peut être également utilisée dans la prévention ou le traitement d'infections par le VIH, empêche l'apparition ou la progression du sida et ses différentes conséquences.
Patent FR-3104519-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un profil de vitesse d’un véhicule automobile
Inventor: BORDELAIS FRANÇOIS
IPC: B60W40/107
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de détermination d’un profil de vitesse à suivre d’un véhicule automobile, le procédé comprenant des étapes d’acquisition de données d’évènement comprenant au moins une distance d’évènement (D) et une vitesse cible (V3) à cet évènement pour ledit véhicule, de fourniture d’une vitesse initiale (V0) mesurée dudit véhicule, de détermination d’un profil de vitesse à suivre en fonction du temps, entre ladite vitesse initiale et ladite vitesse cible en trois phases distinctes successives, respectivement une première phase (Phase_1) où on fixe constant le jerk à une valeur de jerk maximale prédéterminée pour atteindre une valeur d’accélération maximale prédéterminée à la fin de la première phase, une deuxième phase (Phase_2) où on maintient constante ladite valeur d’accélération maximale prédéterminée pendant toute la deuxième phase et une troisième phase (Phase_3) où on fixe à nouveau constant le jerk pour atteindre une valeur d’accélération nulle à la fin de la troisième phase.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106164-B1 (FR)
Title: Micro-soufflante à roue à ailettes désordonnées pour ventilateur médical
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre de l’invention Micro-soufflante à roue à ailettes désordonnées pour ventilateur médical L’invention concerne une micro-soufflante (1) motorisée pour ventilateur médical (100) comprenant une roue à ailette (5) de section circulaire comprenant une face supérieure (5a) portant des ailettes (5) formées de parois curvilignes (23) agencées en parallèles. Les ailettes (20) comprennent des ailettes longues (24) et des ailettes courtes (25) disposées en plusieurs paires d’ailettes (24, 25) symétriques par rapport à l’axe central (AA). Ventilateur médical (100) comprenant telle une micro-soufflante motorisée (1) comprenant une roue à ailettes longues (24) et courtes (25).   Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106492-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: TRENORAS LAMBERT
IPC: A61G5/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un fauteuil roulant comprend un gyropode comportant une plateforme (11) sur laquelle une assise est montée, un système d’activation (35), une béquille configurée pour être déplacée entre une position rétractée et une position déployée, et un moyen de liaison mécanique (40) en contact sélectif avec la béquille. Le système d’activation (35) étant configuré pour être engagé lorsque l’assise est occupée par un utilisateur et pour être désengagé lorsque l’assise est vide. Le moyen de liaison mécanique (40) étant connecté au système d’activation (35), le moyen de liaison mécanique (40) étant configuré pour engager le système d’activation (35) lorsque la béquille est dans la position rétractée et que l’utilisateur se trouve dans l’assise, et désengager le système d’activation (35) lorsque la béquille est dans la position déployée et que l’utilisateur se trouve dans l’assise.  Figure de l’abrégé : Figure [5]
Patent FR-3106796-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-05-27
Abstract: Adaptateur (6) pour fixation d’un balai d’essuyage (3) dans une chape (7) d’un bras articulé (2) d’un système d’essuyage (1) de véhicule automobile, l’adaptateur (6) étant configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation (100) sur un connecteur (4) du balai d’essuyage (3), l’adaptateur (6) comprenant au moins un organe de couplage (620) de l’adaptateur (6) avec la chape (7) du bras articulé (2), caractérisé en ce que l’adaptateur (6) comprend au moins un organe d’obturation (610) configuré pour être disposé à une extrémité longitudinale de la chape (7), l’organe de couplage (620) étant disposé longitudinalement entre l’axe de rotation (100) de l’adaptateur (6) sur le connecteur (4) et l’organe d’obturation (610).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109192-B1 (FR)
Title: Système d’accouplement pour un engin de mobilité
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16D23/02
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: Titre de l’invention : Système d’accouplement pour un engin de mobilité La présente invention concerne un système d’accouplement (200) pour un engin de mobilité, le système d’accouplement (200) étant destiné à coupler un organe générateur d’énergie de l’engin de mobilité à un organe distributeur de cette énergie de l’engin de mobilité, le système d’accouplement (200) comprenant au moins une pièce menante (210) et une pièce menée (220), caractérisé en ce que la pièce menante (210) et la pièce menée (220) sont rendues solidaires par un cordon de soudure (100) sans métal d’apport, le cordon de soudure (100) s’étendant le long d’une ligne de soudure (S), le cordon de soudure (100) présentant une section transversale définie au moins par une dimension externe (D1) et une dimension intermédiaire (D2), la dimension externe (D1) et la dimension intermédiaire (D2) étant mesurées perpendiculairement à une surface passant par la ligne de soudure (S) et la dimension intermédiaire (D2) étant mesurée à mi-profondeur du cordon de soudure (100), un ratio entre la dimension externe (D1) et la dimension intermédiaire (D2) étant compris entre 1 et 2,5.  Figure 1
Patent FR-3109253-B1 (FR)
Title: Procéde d’ordonnancement de communications et Dispositif de communication pour objets connectes
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L12/66
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d’ordonnancement de communications d’applications (14) au sein d’une infrastructure comprenant une pluralité d’objets connectés (IoT1,IoT2,IoT3) au travers d’un réseau de communication (12,13), ladite infrastructure d’objets connectés comprenant au moins un dispositif de communication (10) et au moins un objet connecté sur lequel est installé un logiciel embarqué (11) configuré pour communiquer avec l’au moins un dispositif de communication (10), ledit procédé d’ordonnancement de communications d’applications d’objets connectés comprenant :   - une étape de surveillance réseau (200),   - une étape de surveillance usage (300),   - une étape de réception (400), d’un message de requête de communication,   - une étape de réception (500), d’un message d’ordonnancement de communications d’application   - une étape de sélection (600), d’au moins un créneau horaire,  - une étape de transmission (700), dudit au moins un créneau horaire à ladite application de l’objet connecté.     Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 3.
Patent FR-3115725-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol ou de mur imprimé et à base de linoléum
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04F13/00
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol ou de mur comprenant une couche d’envers (2) à base de linoléum renforcée par une armature de renfort (3), une couche d’usure (4) liée à la couche d’envers (2), et une couche d’impression décor (5) positionnée entre la couche d’usure (4) et la couche d’envers (2).  Selon l’invention, la couche d’usure (4) est en PET, TPU, PP, PETG, ou en ionomère et est transparente au moins à la lumière du domaine du visible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1