baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2960993-A1 (FR)
Title: Evaluation du facteur de couplage d'un transpondeur electromagnetique par desaccord capacitif
Inventor: WUIDART LUC
IPC: G01S13/75
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation du facteur de couplage courant (k) entre un transpondeur électromagnétique et un terminal, et un transpondeur mettant en oeuvre ce procédé, dans lequel un rapport (r) entre des informations, représentatives d'une tension aux bornes d'un circuit oscillant du transpondeur et obtenues pour deux valeurs (C2 , C2 ) de capacité du circuit oscillant, est comparé à un ou plusieurs seuils (r1, r , r2).
Patent FR-2962636-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson en deux zones
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A47J37/04
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson, notamment une friteuse à cuisson sèche, comprenant une enceinte de cuisson (1), un moyen de chauffe (2), conçu pour générer un flux chauffant (20) dans l'enceinte de cuisson (1), un moyen de réception (3) prévu pour recevoir les aliments dans l'enceinte de cuisson (1), un moyen de remuage (4) disposé au sein du moyen de réception (3). Selon l'invention, un support de cuisson (10) distinct du moyen de remuage (4) est agencé dans l'enceinte de cuisson (1) et forme une surface de cuisson (11) directement exposée au flux chauffant (20), ledit support de cuisson (10) délimitant avec le moyen de réception (3) une première zone de cuisson (12) protégée au moins partiellement du flux chauffant (20) et une deuxième zone de cuisson (13) davantage exposée au flux chauffant (20) que la première zone de cuisson (12).
Patent FR-2962670-A1 (FR)
Title: Assemblage par brasage unilateral inductif d'une tole fine et d'un profile creux, et le procede correspondant.
Inventor: VERSCHAVE CHRISTOPHE
IPC: B23K1/002
Filed: 2010-07-15
Abstract: Procédé d'assemblage de deux pièces métalliques en regard constituées d'une tôle fine (2) et d'un corps creux (1), du type selon lequel on prévoit sur une des deux pièces (1, 2) une pluralité d'empreintes oblongues embouties (4) destinées à recevoir un lopin de matériau d'apport (8), ces empreintes étant disposées sur une ligne d'empreintes (4), on dispose les pièces (1, 2) à assembler en regard, on amène un inducteur du côté de la tôle fine (2) et par induction on crée dans ladite tôle (2) des courants induits qui l'échauffent par effet Joule, cette chaleur se communiquant par conduction au matériau d'apport (8) et au corps creux (1) pour permettre la fusion du matériau d'apport (8) et, après refroidissement, la fixation des deux pièces (1, 2), caractérisé en ce qu'on dispose les empreintes (4) sur la tôle fine (2) avec une inclinaison alternée sur la ligne d'empreintes, avantageusement entre 15° et 45°.
Patent FR-2962922-A1 (FR)
Title: Machine a granuler pourvue de moyens de lubrification et de refroidissement ameliores
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B01J2/22
Filed: 2010-07-22
Abstract: Machine à réaliser des granulés à partir d'un matériau, par pression, du type comportant : - un arbre central ; - une chambre de compression ; - au moins un rouleau de compression monté à rotation libre sur un arbre secondaire, dans la chambre et dont la périphérie est en contact avec la paroi intérieure de cette dernière ; - des moyens d'entrainement en rotation soit de la chambre, soit dudit arbre secondaire, soit des deux ; - des moyens de lubrification des éléments tournants aptes à évacuer le lubrifiant usagé hors de la machine ; caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de circulation dit « retour » : - aptes à permettre à au moins une partie du lubrifiant usagé, de circuler à l'intérieur de la machine, avant évacuation hors de celle-ci ; et - constituant des moyens de refroidissement du lubrifiant ayant circulé dans la machine.
Patent FR-2967568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une prothese dentaire
Inventor: SADOUN MICHAEL
IPC: A61C5/77
Filed: 2010-11-19
Abstract: Procédé de fabrication d'une prothèse dentaire, ce procédé comportant les étapes suivantes : a) préparation d'une pâte par mélange d'une charge particulaire et d'une résine apte à former, par durcissement, une phase liante ; b) durcissement de la pâte préparée à l'étape a), éventuellement après mise en forme, de manière à former une masse composite solide ; c) optionnellement, découpe de la masse composite solide de manière à former au moins un bloc composite ; d) optionnellement, usinage du bloc composite de manière à former une prothèse dentaire, le durcissement à l'étape b) étant effectué sous une pression supérieure à 500 bars.
Patent FR-2967640-A1 (FR)
Title: Onboard sealed high temperature visualizing and recording system for use in car, has visualizing device resisting to high temperature processing conditions, and removable fixing unit fixing system on device to be studied
Inventor: HERMETZ FABRICE
IPC: B62D65/18
Filed: 2010-11-23
Abstract: The system (2) has a visualizing device e.g. endoscope (3), resisting to high temperature processing conditions. A removable fixing unit fixes the system on a device i.e. vehicle body (1), to be studied. A light source covers a part or all of an area visualized by the visualizing device. The visualizing device is associated to a data transmission unit via cables (5) to transmit optical data from the visualizing device toward a recording box (6). The visualizing device, the box and the cables are fixed in the vehicle body in a removable manner via the removable fixing unit. An independent claim is also included for a method for manufacturing a visualizing device.
Patent FR-2968326-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2010-12-02
Abstract: L'invention concerne un abri pour bassin d'agrément formé d'une pluralité de modules de toiture (M) mobiles ou non contrôlant l'accès au bassin, les modules de toiture sont formés d'une armature de profilés soutenant une couverture, ladite armature comprenant une paire de poutres transversales (110 et 120) formant une arche au dessus du bassin et entretoisées par des traverses (130), la couverture (C) comprenant une pluralité de panneaux souples venant se positionner dans des feuillures équipant les profilés desdites poutres, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QU' il comprend au moins un panneau souple (200) formant paroi latérale du module de toiture (M), ledit panneau (200) venant coulisser dans les feuillures pratiquées dans les profilés (110 et 120) formant les arches pour changer de position et ainsi créer une ouverture un bloc moteur (300) étant fixé audit panneau coulissant (200), ledit bloc moteur (300) faisant tourner une roue dentée (310) venant en contact avec une crémaillère (121) associée à une des poutres. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-2969561-A1 (FR)
Title: Method for controlling startup of hybrid vehicle, involves pressing pedal by pressure of foot, rotating wheels by driving force exerted by power train based on pressing of pedal, and limiting driving force of wheels temporarily
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60T7/12
Filed: 2010-12-22
Abstract: The method (10) involves blocking rotation of wheels of an automotive-type vehicle (12) with a gripping force exerted by an automatic parking brake, and starting a power train e.g. electric type power train (14). An accelerator pedal is pressed (16) by pressure of a foot. The wheels are rotated (18) by a driving force exerted by the power train based on the pressing of the pedal. The driving force of the wheels is temporarily limited (20). A restriction of gradient of input torque of the wheels is stopped (32) when the input torque reaches a value (DC) of transmitted torque (30). An independent claim is also included for a control device for controlling startup of an automotive-type vehicle.
Patent FR-2970358-A1 (FR)
Title: Pronostic de duree avant maintenance par fusion entre modelisation et simulation, pour equipements electroniques embarques dans un aeronef
Inventor: GHELAM SAMIR
IPC: B64F5/00
Filed: 2011-01-06
Abstract: L'invention concerne la maintenance prédictive d'équipements électroniques embarqués dans un aéronef (1). Pour produire un pronostic, on prévoit : une étape de modélisation (48) de l'équipement (3) avec un modèle d'endommagement (53) par une agression externe ; une étape de simulation (49) d'endommagement jusqu'à défaillance ; une étape d'apprentissage (64) ; une étape de classification (65) de valeurs calculées et normalisées ; et une étape de fusion (61) donnant le pronostic réel de durée de vie en unité de temps avant maintenance. L'invention s'applique notamment à un aéronef (1) à voilure tournante, par exemple un drone d'hélicoptère.
Patent FR-2963903-A1 (FR)
Title: Dispositif multicanal optiquement variable
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: B42D15/00
Filed: 2011-08-23
Abstract: On divulgue un élément de sécurité, un dispositif de sécurité comprenant un élément de sécurité, et un procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité, l'élément comprenant plusieurs éléments de focalisation et plusieurs éléments d'image, les éléments d'image étant situés dans un plan d'objet de façon telle que chaque élément d'image est associé à un des éléments de focalisation, où le plan d'objet comprend au moins une première et une seconde sous-régions distinctes, et un élément d'image au sein de la première sous-région subi un déplacement de phase d'une distance de déplacement de phase par rapport à un élément d'image au sein de la seconde sous-région, et où les première et seconde sous-régions produisent des première et seconde images ou images partielles optiquement variables.
Patent FR-2982939-A1 (FR)
Title: Ammunition for e.g. gun, has blades secured to internal surface of passage to allow loading of ammunition with ammunition body during angular acceleration of ammunition around longitudinal axis
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B10/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: The ammunition has a spindle (20) in the form of warhead according to a longitudinal axis (XX'), and a cylindrical ammunition body (10) comprising front and rear ends. A truncated base (24) closes the body at the rear end. The body comprises a passage (59) between the ends along a rotation axis (AA'). The passage has ammunition load and blades (AU1, AU3) between the ends around the rotation axis. The blades are secured to an internal surface of the passage to allow loading of ammunition with the ammunition body during an angular acceleration of the ammunition around the longitudinal axis. The ammunition body contains a structural trim made of resin e.g. epoxy charged glass and carbon.
Patent FR-2971499-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage des vapeurs de carburant dans la jauge d'un ensemble de jaugeage d'un appareil distributeur de carburant liquide lors du vidage de cette jauge
Inventor: CLOUTIER PHILIPPE
IPC: B67D7/18
Filed: 2011-02-14
Abstract: Dispositif de piégeage des vapeurs de carburant dans la jauge d'un ensemble de jaugeage d'un distributeur de carburant comportant : - une jauge (1) équipée d'une ouverture de sortie (5) pouvant être fermée par une vanne de vidage de jauge (6), - un élément connecteur (18) permettant de garantir l'étanchéité entre l'atmosphère et la partie interne de la jauge, - des moyens d'équilibrage (2) permettant d'éviter l'évaporation du carburant lors d'une opération de jaugeage, et - une canalisation de vidage (9), montée sur l'ouverture de sortie (5) et reliée à un réservoir de collecte (8), caractérisé en ce qu' il est constitué par un tronçon de canalisation rigide en forme de U formant siphon (10) branché sur la canalisation de vidage (9) de façon à bloquer le passage des vapeurs de carburant vers le réservoir de collecte (8).
Patent FR-2972705-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement rotatif pour appareil a gouverner de navire
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63H25/26
Filed: 2011-03-17
Abstract: Ce système d'actionnement rotatif pour appareil à gouverner de navire, raccordé à un organe de manœuvre (1) de cet appareil, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens à actionneurs mixtes (3) comportant en association d'une part un moteur couple électrique (4) pour les mouvements de faible amplitude et à faible couple de l'appareil et d'autre part un vérin annulaire (5) pour les mouvements de forte amplitude et à fort couple de l'appareil.
Patent FR-2957818-A1 (FR)
Title: Installation de filtre ayant au moins deux ajutages
Inventor: PARRA NAVARRETE ALBERTO
IPC: F02M37/48
Filed: 2011-03-17
Abstract: Installation de filtre (10) comportant un élément de filtre (28) logé dans le boîtier (12) du filtre. Cet élément comporte un premier ajutage (20) et un second ajutage (22). A l'intérieur du boîtier de filtre (12) un élément d'étanchéité (24) assure l'étanchéité du premier ajutage (20) et celle du second ajutage (22) en commun par rapport à l'élément de filtre (28).
Patent FR-2973184-A1 (FR)
Title: Procede de generation et d'utilisation d'un titre dematerialise dans un dispositif portable et systeme de gestion de titres correspondant
Inventor: PASQUET MARC
IPC: G06Q20/16
Filed: 2011-03-23
Abstract: Procédé de génération et d'utilisation d'un titre dématérialisé dans un dispositif portable comportant : - une étape de sélection de données relatives à des paramètres de gestion de titre; - une étape de traitement desdites données de sorte à générer un jeton ; - une étape de sécurisation dudit jeton par les moyens de traitement d'un dispositif d'émission de jetons, et - une étape de mémorisation dudit jeton sécurisé dans une zone de mémoire sécurisée dudit dispositif portable.
Patent FR-2974255-A1 (FR)
Title: Capacitive power supply circuit for providing rectified and smoothed output voltage across capacitor, has resistor limiting inrush current, where resistor is in series with diode between node and terminal providing rectified output voltage
Inventor: PASSAL ANTOINE
IPC: H02M7/12
Filed: 2011-04-18
Abstract: The circuit has a capacitor (C1) set between a common node (N) and an alternating input voltage (Vac) supplying terminal (3). An energy storage capacitive element (C) is provided between a set of terminals (1, 2) providing a rectified output voltage (Vout). A switch (Th) e.g. thyristor, is provided between the common node and another alternating input voltage supplying terminal (4). The switch is closed when the output voltage exceeds a threshold. A resistor (R1) limiting inrush current is in series with a diode (D1) between the common node and the terminal providing rectified output voltage.
Patent FR-2976135-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion multi-sources de generateurs electriques
Inventor: TARBOURIECH LAURENT
IPC: H02B1/26
Filed: 2011-06-06
Abstract: La présente invention a pour objet un système de multiplexage d'énergie électrique issue d'une pluralité de générateurs électriques (V,E,G,R) et comprenant un convertisseur réversible (C20) connecté à au moins une batterie (B10), ledit convertisseur réversible (C20) étant directement interconnecté avec un bus de puissance (M100) commun et chacun desdits générateurs électriques (V,E,G,R) étant connecté audit bus de puissance (M100) commun, respectivement via un convertisseur (C30,C40) adéquat, le bus de puissance (M100) commun, la pluralité de générateurs électriques (V,E,G,R) et le convertisseur réversible (C20) formant un micro-réseau alimentant un réseau domestique consommateur d'énergie électrique. L'invention se caractérise par le fait que le niveau de tension et la fréquence du bus de puissance (M100) commun du micro-réseau sont fixés par ledit convertisseur réversible (C20) connecté à la au moins une batterie (B10).
Patent FR-2978748-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: CANLER GERY
IPC: B63B25/08
Filed: 2011-08-01
Abstract: Une cuve étanche et thermiquement isolante agencée dans une structure porteuse (1) pour contenir un fluide froid comporte au moins une barrière étanche et au moins une barrière isolante (2, 4) disposée entre la barrière étanche et la structure porteuse. La barrière isolante (2) comporte un premier ensemble d'éléments calorifuges (11) juxtaposés pour former une première couche et un deuxième ensemble d'éléments calorifuges (10) juxtaposés pour former une deuxième couche située entre la première couche et la structure porteuse. Un élément calorifuge (11) de la première couche comporte à chaque fois un caisson rempli d'une garniture d'isolation essentiellement constituée de laine minérale ou de mousse polymère à basse densité. Un élément calorifuge (10) de la deuxième couche comporte à chaque fois un bloc de mousse polymère à haute densité.
Patent FR-2981188-A1 (FR)
Title: Method for learning driving of car and/or educational teaching by video representation of scenario of pre-established events, involves using scenario in form of video game in network in which people act as authors by achieving role
Inventor: DUCROCQ EPOUSE GARNIER SAMUELLE
IPC: G09B9/05
Filed: 2011-10-06
Abstract: The method involves allowing persons to participate in activity, where each person is equipped with a computer with a video screen and a peripheral device connected to the computer to intervene in a scenario. The scenario is used in the form of a multi-player video game in a network in which people act as co-operative active authors by achievement of a role e.g. role of taxi driver, in the course of the events for training and/or teaching. Control of an avatar e.g. car, is assigned to each participant in the scenario. An independent claim is also included for a system in form of a simulator for driving a car.
Patent FR-2980999-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un raccord en matiere plastique et raccord ainsi obtenu
Inventor: FORGIT CEDRIC
IPC: B29C45/17
Filed: 2011-10-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un raccord tubulaire par injection d'un matériau plastique en fusion dans une empreinte d'un moule, l'injection étant réalisée en une zone de l'empreinte de manière à provoquer un écoulement circonférentiel du matériau thermoplastique avant un écoulement axial du matériau thermoplastique de telle manière que le matériau thermoplastique progresse le long de l'empreinte avec un front sensiblement annulaire. Raccord obtenu par la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2984732-A1 (FR)
Title: Emulsion inverse pour le traitement des cheveux comprenant un derive dicarbonyle
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une émulsion inverse eau dans huile comprenant (a) au moins 5 % en poids d'une ou plusieurs corps gras liquides b) un ou plusieurs tensioactifs et (c) un ou plusieurs composés dicarbonylés différents des composés (a). L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement des cheveux qui comprend l'application de l'émulsion inverse de l'invention, suivie par une étape de mise en forme des cheveux à une température supérieure à 100°C. Un tel procédé permet d'obtenir un lissage des cheveux et une brillance améliorée.
Patent FR-2985123-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de donnees numeriques.
Inventor: CASTELLAN XAVIER
IPC: H04H20/22
Filed: 2011-12-21
Abstract: La présente invention concerne un rocédé de diffusion numérique de données secondaires au sein d'un réseau de transmission (1) de données primaires, notamment un réseau de télévision numérique terrestre ou de télévision par satellite, le réseau comportant au moins N canaux et atteignant au moins un récepteur (3) disposant d'un nombre T de tuners, avec T < N, procédé dans lequel les données secondaires sont décomposées en paquets émis sur les N canaux de telle sorte que le récepteur (3) puisse, quels que soient les canaux écoutés, reconstituer, en collectant lesdits paquets, les données secondaires.
Patent FR-2987390-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un abri leger
Inventor: DALO PIETRO
IPC: E04D13/04
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne un abri léger (1) comportant un élément de toiture (3) supporté par un ensemble support (2) et formé par un cadre (4) et une toile (5) fixée par son bord périphérique extérieur sur ledit cadre (4) et tendue entre ledit cadre (4) et l'ensemble support (2), ledit ensemble support (2) comprenant un mât central (7), des moyens de liaison (8) montés coulissants sur ledit mât central (7) et agencés pour recevoir le bord périphérique intérieur de la toile (5) et pour être verrouillés sur ledit mât central (7) après tension de ladite toile (5), une bride (9) montée coulissante sur ledit mât central (7) et agencée pour être bloquée à l'extrémité haute du mât central (7) par des moyens de verrouillage, et une pluralité de câbles (10) fixés entre ladite bride (9) et ledit cadre (4), ledit abri léger (1) étant remarquable en ce que le mât central (7) est télescopique. La présente invention concerne enfin le procédé de montage dudit abri léger (1).
Patent FR-2995992-A1 (FR)
Title: Method for processing output signals of e.g. linear variable differential transformer sensor, involves estimating amplitude of theoretical signal associated with digitized signal to minimize error between digitized and theoretical signals
Inventor: CANU ANTOINE
IPC: G01D5/22
Filed: 2012-09-26
Abstract: The method involves exciting a ferromagnetic core (16), by a primary coil (10), according to a periodic exciting signal induces across two secondary coils (12, 14), to obtain two output signals, respectively, where an amplitude of each output signal is correlated to the position of the core. Each output signal is digitized to obtain a digitized signal, and an amplitude of a theoretical signal associated with the digitized signal is estimated to minimize an error between the digitized signal and the theoretical signal. The position of the core is estimated according to the estimated amplitudes. Independent claims are also included for the following: (1) a device for processing two output signals of an inductive displacement sensor (2) a measurement device.
Patent FR-2988868-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un drone a voilure tournante a rotors multiples avec estimation et compensation du vent lateral
Inventor: CALLOU FRANCOIS
IPC: G05D1/08
Filed: 2012-03-30
Abstract: Le drone est piloté en attitude et en vitesse par des consignes angulaires appliquées à une boucle (120) de contrôle des moteurs du drone selon des axes de tangage et de roulis. Un modèle dynamique du drone, incluant notamment un filtre prédictif de Kalman. décrit les composantes de vitesse horizontale du drone en fonction des coefficients de traînée et de la masse du drone, des angle d'Euler du drone par rapport à un repère terrestre absolu, ainsi que de la rotation de celui-ci autour d'un axe vertical . L'accélération du drone dans les trois axes et sa vitesse relative par rapport au sol sont mesurées et appliquées à ce modèle de manière à estimer (128) les composantes horizontales de vitesse du vent latéral. Cette estimation peut servir à générer des consignes correctrices (126) combinées aux consignes angulaires appliquées à la boucle de contrôle du drone en tangage et de roulis.
Patent FR-2990895-A1 (FR)
Title: Press for cutting and/or stamping of sheet parts of car, has space located between presser and upper frame, boom carrying series of punches moved towards sheet part for punching sheet part, and control device carried by upper frame
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B26D5/16
Filed: 2012-05-24
Abstract: The press has an upper frame (1) that is movable vertically towards a lower frame (2). The lower frame comprises a reception surface (2a) for receiving a sheet part to be cut out. A presser (3) is movable vertically towards the reception surface to tighten the sheet part. The upper frame comprises a cutting blade (4) for cutting the sheet part. A space (7) is located between the presser and the upper frame. A boom (8) carries a series of punches (9) moved towards the sheet part for punching the sheet part. A control device (10) is carried by the upper frame.