baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2922046-A1 (FR)
Inventor: AUVRAY STEPHANE
IPC: H01L31/0216
Filed: 2007-10-05
Abstract: The substrate (1') has a main face associated to a layer based on an absorbing material i.e. chalcopyrite, and another main face. An alkaline barrier layer (9') is placed on a surface portion of the latter main face, where the barrier layer is made of dielectric material e.g. sub-stoichiometric or super-stoichiometric silicon nitride, silicon oxide, silicon oxynitride, aluminum nitride, aluminum oxide, or aluminum oxynitride. The barrier layer includes a thickness nearing 50 nanometer. An independent claim is also included for a method for manufacturing a substrate.
Patent FR-2922455-A1 (FR)
Title: Dispositif de seringue comprenant un corps de seingue et un manchon de support.
Inventor: CHEVALLIER STEPHANE
IPC: A61M5/31
Filed: 2007-10-23
Abstract: Le dispositif comprend un corps de seringue (10) ayant une direction axiale (A) et un manchon de support (18) à l'intérieur duquel ce corps est disposé. Le corps de seringue a une collerette (14) et le manchon a au moins une patte de retenue (22) coopérant avec une extrémité proximale (14A) de la collerette (14). Cette extrémité proximale présente une surface de calage (42) ayant au moins un relief de calage (42A, 42B) apte à caler la patte de retenue par rapport à lui pour empêcher une rotation relative du corps de seringue (10) et du manchon perpendiculairement à la direction axiale.
Patent FR-2924783-A1 (FR)
Title: Pipe positioning and anchoring device for transporting gas, has fixation units constituted by collars for fixing device on pipe, and anchoring units cooperated with side walls of trench for ensuring maintenance of pipe in position
Inventor: BIDEAULT JEAN MICHEL
IPC: F16L1/028
Filed: 2007-12-05
Abstract: The device has fixation units constituted by an open collar (16) and a collar for fixing the device on a pipe (30), and anchoring units cooperated with side walls (22, 24) of a trench (20) for ensuring maintenance of the pipe in a position. The anchoring units include a flexible transversal arm (12) connected to the collars, where the arm is made of polyethylene such as recycled polyethylene. The anchoring units are mounted mobile in rotation relative to the collars, where the collars freely slide along the pipe and freely pivot around the pipe.
Patent FR-2925968-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un microprocesseur, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/75
Filed: 2007-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un microprocesseur contenant au moins un programme principal, coopérant avec au moins une mémoire, ledit procédé comprenant une étape de mise en oeuvre de contre-mesures, pendant laquelle des opérations supplémentaires, non nécessaires audit programme principal, sont mises en oeuvre de façon à modifier la consommation de courant et/ou le temps de traitement dudit microprocesseur.Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes :- identification d'au moins une adresse ou une zone mémoire de la ou desdites mémoires, dites adresses critiques, et contenant, ou susceptible de contenir, des données critiques pour ledit programme principal ;- activation de ladite étape de mise en oeuvre de contre-mesures, lorsque la ou lesdites adresses critiques sont utilisées.
Patent FR-2926217-A1 (FR)
Title: Ergonomic nut for milk feeding bottle, has apron made of transparent polycarbonate and overmolded in its external portion of adherent layer that is made of flesh colored, transparent or flexible silicon
Inventor: BARDOT JEAN MICHEL
IPC: A61J11/04
Filed: 2008-01-15
Abstract: The nut has a cylindrical apron (3) made of transparent polycarbonate and over-molded in its external portion of an adherent layer (4) that is made of flesh colored, transparent or flexible silicone. A silicone gel (5) is filled between the apron and a silicone over-molding cover, at right of a threaded portion of the nut. Shoulder and threading portions are provided in a zone (A) for fixing a nipple (1) on a feeding bottle body (2). A demi-toroid is formed from an angle between the portions in a zone (B), where the demi-toroid encroaches on the nipple zone.
Patent FR-2928094-A1 (FR)
Title: Composition a base d'un oxyde de zirconium, d'un oxyde de titane ou d'un oxyde mixte de zirconium et de titane sur un support en silice, procedes de preparation et utilisation comme catalyseur
Inventor: VERDIER STEPHAN
IPC: B01D53/56
Filed: 2008-03-03
Abstract: La composition de l'invention comprend au moins un oxyde supporté, à base d'un oxyde de zirconium, d'un oxyde de titane ou d'un oxyde mixte de zirconium et de titane sur un support à base de silice. Elle est caractérisée en ce que, après calcination 4 heures à 900 degres C, l'oxyde supporté est sous forme de particules, déposées sur ledit support, dont la taille est d'au plus 5 nm lorsque l'oxyde supporté est à base d'un oxyde de zirconium; d'au plus 10 nm lorsque l'oxyde supporté est à base d'un oxyde de titane et d'au plus 8 nm lorsque l'oxyde supporté est à base d'un oxyde mixte de zirconium et de titane.La composition de l'invention peut être utilisée comme catalyseur, notamment pour la réduction sélective des NOx.
Patent FR-2931433-A1 (FR)
Title: Security device for protecting horse and horse driver during e.g. trot race, has security pin for immobilizing device in central vertical axle holding position, and bar knocked out by cord that is connected to driver's wrist
Inventor: CASROUGE RAYMOND
IPC: B62C1/08
Filed: 2008-05-21
Abstract: The device has fixation units for separating two shank parts located in horse side and sulky/driver side. Separators are inserted in left and right shanks and connected to a control box, where the control box is fixed below a saddle of a driver. A security pin is incorporated in the box and immobilizes the device in a central vertical axle holding position. A bar is knocked out by a cord connected to a wrist of a driver.
Patent FR-2931278-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'au moins un message cible d'un fournisseur de service a un utilisateur d'un terminal portable
Inventor: LEROYER JEREMIE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication d'au moins un message ciblé d'un fournisseur de service à un utilisateur d'un terminal portable (1), ledit terminal intégrant un élément sécurisé comprenant au moins un registre de stockage d'informations et un moyen de communication sans contact de l'élément sécurisé avec un lecteur (3) du fournisseur de service, ledit procédé prévoyant le renseignement d'un profil de l'utilisateur et son enregistrement dans le registre de l'élément sécurisé, ledit profil comprenant des données personnelles relatives audit utilisateur avec un niveau de confidentialité associé, ledit procédé prévoyant en outre, après identification de l'utilisateur par communication sans contact entre son terminal (1) et le lecteur (3), d'activer le niveau de confidentialité que l'utilisateur concède au fournisseur de service et de communiquer audit fournisseur les données personnelles correspondantes audit niveau de confidentialité activé, lesdites données personnelles étant traitées pour générer au moins un message ciblé qui est communiqué à l'utilisateur.
Patent FR-2933392-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de silice precipitee a partir de metabisulfite ou sulfite de sodium
Inventor: PINAULT ANNE LAURE
IPC: C01B33/193
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de silice précipitée par réaction de métabisulfite de sodium ou de sulfite de sodium avec du sable, dans lequel : a) on mélange du sable et du métabisulfite de sodium ou du sulfite de sodium, b) on porte le mélange obtenu à la fusion, pour produire du silicate de sodium solide et de l'anydride sulfureux, c) on dissout le silicate de sodium solide dans de l'eau, pour obtenir une solution aqueuse de silicate de sodium, d) on fait réagir l'anydride sulfureux avec la solution aqueuse de silicate de sodium, afin d'obtenir un mélange contenant de la silice précipitée, e) on sépare la silice précipitée dudit mélange.
Patent FR-2934712-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optique d'analyse comportant un laser a cascades quantiques et un detecteur quantique.
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: H01L31/0232
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optique d'analyse d'une scène comportant un émetteur et un détecteur dans le moyen ou lointain infrarouge caractérisé en ce qu'il comprend : - la réalisation d'un empilement de couches semiconductrices épitaxiées à la surface d'un substrat semiconducteur dont certaines sont dopées ; - la réalisation d'un premier dispositif d'émission dans le moyen ou lointain infrarouge de type laser à cascades quantiques (L) émettant un faisceau d'analyse, à partir d'un premier niveau dit niveau d'émission dans l'empilement de couches semiconductrices; - la réalisation d'un second dispositif de détection (D) de type détecteur quantique capable de détecter un faisceau rétrodiffusé par la scène à analyser, au même niveau de l'empilement que le niveau dit d'émission.
Patent FR-2920211-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses
Inventor: MIKO MICHAEL
IPC: F16H57/00
Filed: 2008-08-18
Abstract: La boîte de vitesses est en particulier une boîte de vitesses à double embrayage, avec une pluralité d'arbres de transmission et un dispositif de fixation pour au moins une roue fixe (7) montée sur l'un des arbres de transmission, la roue fixe étant maintenue par un écrou de fixation (9) sur l'arbre de transmission (5). Un ensemble de roues dentées étant bloqué par un écrou de fixation dans la direction axiale sur l'arbre de transmission. La roue fixe (7) est configurée de telle sorte qu'un évidemment (8), ménagé autour de l'arbre de transmission, est prévu dans une zone en dessous de la denture de sélection de vitesse, un manchon de fixation (16) étant positionné dans l'évidement entre la roue fixe (7) et l'arbre de transmission (5) à proximité de l'écrou de fixation. Lors du serrage de l'écrou de fixation, celui-ci est en appui contre le manchon de fixation. La transmission de micromouvements vers l'écrou de fixation est ainsi diminuée ou empêchée, de telle sorte que l'écrou de fixation ne se desserre pas en cours de service de la boîte de vitesses.
Patent FR-2927149-A1 (FR)
Title: Cheminee pour combustion d'un carburant liquide avec de l'air.
Inventor: ROUSSEAU THIERRY
IPC: F23D5/02
Filed: 2008-02-04
Abstract: Cheminée de type brûleur 1 pour combustion de carburant liquide comportant une chambre de combustion 3 destinée à recevoir un carburant liquide disposé au contact d'air faisant office de comburant et des moyens d'arrêt de la combustion destinés à stopper la combustion, les moyens d'arrêt étant agencés pour retirer le carburant au moins en partie hors de la chambre de combustion 3 lorsqu'ils sont activés.
Patent FR-2927490-A1 (FR)
Title: Systeme et methode pour securiser le fonctionnement d'un terminal mobile
Inventor: ZITOUNI REDA
IPC: H04L29/02
Filed: 2008-02-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode (5) pour sécuriser le fonctionnement d'un terminal mobile (400) comportant un agent de sécurisation (424) embarqué, caractérisée en ce qu'elle comporte une phase de configuration (500) dudit agent de sécurisation dans laquelle une communication est établie entre le terminal mobile (400) et un serveur de sécurisation (110) qui détermine des tests de fonctionnement à exécuter par ledit agent de sécurisation qui sont transmis audit agent de sécurisation dudit terminal mobile. La méthode (5) comporte également une phase d'évaluation (510), au cours de laquelle les tests de fonctionnement sélectionnés sont exécutés par l'agent de sécurisation (424) de façon autonome, et une phase de suivi (520) dans laquelle une nouvelle communication est établie, pour transmettre les résultats d'exécution des tests de fonctionnement au serveur de sécurisation (110). La présente invention concerne également un système de sécurité (1) particulièrement adapté à la mise en oeuvre de la méthode de sécurisation (5) selon l'invention.
Patent FR-2916036-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: BRENDLE MATTHIAS
IPC: F21S8/12
Filed: 2008-05-06
Abstract: Projecteur de véhicule, notamment automobile, comportant au moins un moyen à action optique (2) associé à une source de lumière pour regrouper au moins une partie de la lumière émise, un écran (3) dans le chemin du faisceau de lumière émise ou regroupée, ayant une arête (7) à effet optique ainsi qu'une lentille (5) pour projeter au moins une partie de la lumière passant l'écran (3) sur la chaussée (8). L'arête supérieure (7) de l'écran (3) forme une limite clarté/obscurité (10, 12) réglable en fonction des paramètres du véhicule et/ou de l'environnement, pour les feux de croisement mais aussi dans au moins une position plus haute différente pour laquelle au moins un autre écran (11) coupe au moins une partie de la répartition lumineuse du côté de la circulation en sens inverse (8"), au-dessus de la limite clarté/obscurité (12) en position de feux de croisement.
Patent FR-2932443-A1 (FR)
Title: Object e.g. can, maintaining device for motor vehicle, has arm moved around axis between storage position in which arm is hidden below horizontal wall and usage position in which arm is visible and maintains object against vertical wall
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60R11/02
Filed: 2008-06-17
Abstract: The device (12) has a mobile arm (22) received by an opening defined in a wall (16) that is adjacent to a horizontal wall (14) of a console, where the console comprises a vertical wall blocking an object (36) e.g. can, supported by the horizontal wall. The arm is rotationally moved around a transversal rotational axis (24) between a storage position in which the arm is hidden below the horizontal wall and a usage position in which the arm is visible and maintains the object against the vertical wall.
Patent FR-2933849-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour traiter en continu un produit consommable, notamment alimentaire
Inventor: BEAUFILS PHILIPPE
IPC: A23L3/02
Filed: 2008-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de produits consommables, notamment des produits alimentaires dans un emballage, comprenant l'introduction des produits dans leur emballage et leur chauffage par micro-ondes. La présente invention concerne également l'installation pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2935259-A1 (FR)
Title: Osteosynthesis material for allowing reinsertion of articular head of humerus to treat humerus fracture, has support part including set of holes or openings that permits communication of external side of wall with inner zone of support part
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: A61B17/72
Filed: 2008-08-26
Abstract: The material has a bone anchoring part i.e. medullar rod (3), and a spherical cup shaped support part (2) assembled together by a complementary conical end fitting (20), where the support part supports a native articular head (101) of a bone i.e. humerus (100). The support part is provided with a dome shaped wall that is contacted with a large surface of a fractured wall of the native articular head of the bone. The support part has a set of holes or openings that permits communication of an external side of the wall with an inner zone of the support part.
Patent FR-2941005-A1 (FR)
Title: Slatted shutter system for controlling luminous/thermal gain in dwelling, has casement including autonomous and embarked power supply for supplying power for electronic motor control unit and electric motor
Inventor: DOYENNETTE LUDOVIC
IPC: E05F15/20
Filed: 2009-01-09
Abstract: The system has a thermal regulation casement (1) including a frame (2) and parallel pivoting slats (3) mounted inside the frame. The casement includes an electric motor (4), an electronic motor control unit (5), a transmission unit (6) arranged between the electric motor and the pivoting slats, and an autonomous and embarked power supply (7) for supplying power for the electronic control unit and the electric motor. The power supply includes a battery and a photovoltaic cell, and a recharging unit to recharge the battery with current generated by the photovoltaic cell.
Patent FR-2950449-A1 (FR)
Title: Simulation en temps reel hautement representative d'un systeme avionique
Inventor: DAMIANI NICOLAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention concerne la simulation en temps réel hautement représentative, au moins partielle et éventuellement mixte, d'un système avionique (2). Cette simulation prévoit au moins : une étape de translation sous forme de modèle encodé en langage de haut niveau à partir de fichiers formels en langage de marquage, desdites interfaces de communication ; et une autre étape de gestion dynamique des descriptions qui prévoit de regrouper, de mettre à jour et de partager une base de données incorporant pour chaque équipement, l'ensemble des signaux qui transitent par les interfaces d'entrée et / ou sortie. L'invention s'applique notamment à un aéronef (1).
Patent FR-2952379-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage mettant en oeuvre une zeolithe modifiee par un traitement basique
Inventor: SIMON LAURENT
IPC: B01J29/10
Filed: 2009-11-10
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrocraquage et / ou d'hydrotraitement mettant en œuvre un catalyseur comprenant une phase active contenant au moins un élément hydro-déshydrogénant choisi parmi les éléments du groupe VIB et du groupe VIII non noble de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe Y désaluminée présentant un rapport atomique global initial de silicium sur aluminium compris entre 2,5 et 20, une fraction pondérale d'atome d'aluminium extra réseau initiale supérieure à 10%, par rapport à la masse totale de l'aluminium présent dans la zéolithe, un volume mésoporeux initial mesuré par porosimétrie à l'azote supérieur à 0,07 ml.g-1, et un parametre cristallin initial a0 de la maille élémentaire compris entre 24,38 Å et 24,30 Å, ladite zéolithe étant modifiée par a) une étape de traitement basique consistant en le mélange de ladite zéolithe Y désaluminée avec une solution aqueuse basique, et au moins une étape c) de traitement thermique.
Patent FR-2941263-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine for vehicle i.e. motor vehicle, has combustion gas exhaust line whose hydrogen sulfide trap is arranged at outlet of particle filter and in upstream of branch connection of exhaust gas recirculation line
Inventor: WECK ALICE
IPC: F01N3/18
Filed: 2009-01-20
Abstract: The engine (1) has a combustion gas exhaust line (2) extended from an exhaust manifold of the engine. A gas mixture intake line (3) has a compressor (12) compressing a gas mixture. A low pressure exhaust gas recirculation line (4) includes a heat exchanger (41), and emerges from the exhaust line at an output of a nitrogen oxide treating unit i.e. nitrogen oxide trap (21), and from upstream of the compressor. The exhaust line has a hydrogen sulfide trap (23) arranged at an outlet of a particle filter (22) and in upstream of a branch connection of the recirculation line.
Patent FR-2941470-A1 (FR)
Title: Installation i.e. Francis turbine, for converting hydraulic energy into mechanical or electrical energy, has gas collection unit arranged above part in which upswing of water flow is performed
Inventor: TOULOUSE PAUL
IPC: E02B9/00
Filed: 2009-01-23
Abstract: The installation has a device (200) for imposing an upswing of a water flow (Eo) progressing in a water reserve (R) i.e. dam reservoir, in a direction of a mouth (51) of a power supply conduit (5). A gas collection unit (400) is arranged above a part (V-200) in which the upswing of the water flow is performed. Two panels (202, 204) are arranged in the water reserve, where one of the panels is located in an upstream of the other panel. An inlet passage (214) is arranged between a lower edge (208) of the former panel and a bottom part (F) of the water reserve.
Patent FR-2941764-A1 (FR)
Title: Device for connecting ventilating case to coupler/end of duct of ventilating installation in building, has rigid collar engaged in inner space of seal and with diameter corresponding to that of sleeve, where seal is fixed on end of sleeve
Inventor: PRUD HOMME VIRGINIE
IPC: F16J15/02
Filed: 2009-02-05
Abstract: The device (1) has a flexible tubular sleeve (2) comprising an end fixed on a tubular end piece of a ventilating case, and another end (6) fixed on an end of a duct or a coupler associated to the duct. An elastomer ring seal (9) having a U-shaped section defines an inner space (13) delimited between an inner branch (11) and an outer branch (10), where the seal is fixed on an end of the sleeve. A rigid collar (21) has a diameter corresponding to a diameter of the sleeve, where the collar is engaged in the inner space of the seal.
Patent FR-2943236-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un parametre biologique d'une personne au moyen de capteurs
Inventor: VRAZIC SACHA
IPC: G16Z99/00
Filed: 2009-03-18
Abstract: Dans le procédé, on surveille, par exemple à bord d'un véhicule (4), au moins un paramètre biologique, tel qu'une pulsation cardiaque ou/et un signal de respiration, d'un occupant (2) d'un organe tel qu'un siège (8). L'organe porte des capteurs (6) et : - on reçoit un signal de chaque capteur parmi un groupe des capteurs ; - on projette le signal sur un dictionnaire d'atomes ; - on sélectionne certains des capteurs à partir de la projection ; et - on effectue la surveillance au moyen des seuls capteurs sélectionnés.
Patent FR-2944307-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour articles de vente
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: E05B73/00
Filed: 2009-04-14
Abstract: Dispositif antivol (1) destiné à être attaché à un article en vente libre, de préférence vestimentaire et en particulier à proximité du bord de l'article, comportant une première pièce (2) dite pièce d'attache, pourvue d'un élément d'embrochage (4) du type clou, et une seconde pièce (3) dite de fixation comprenant, un logement (50) apte à loger ledit élément d'embrochage (4), et un système de verrouillage (5) destiné à retenir l'élément d'embrochage (4) dans ledit logement, caractérisé en ce que les deux pièces (2, 3) sont liées l'une à l'autre de manière à pouvoir être mobiles l'une par rapport à l'autre lorsque l'élément d'embrochage (4) est hors du logement (50).
Patent FR-2950775-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion automatisee d'identites et de profils d'usagers d'equipements de communication
Inventor: BOUZID MAKRAM
IPC: G06F17/30
Filed: 2009-09-30
Abstract: Un dispositif (D) est dédié à la gestion automatisée d'identités et profils d'usagers d'équipements de communication (E1-E3) propres à se connecter à au moins un réseau de communication (R) et à utiliser des applications (A1-AN). Ce dispositif (D) comprend i) des moyens de stockage (MS) agencés pour stocker des identités d'usagers en correspondance d'identifiants et descriptifs d'applications et de profils utilisés par ces usagers avec ces identités, et ii) des moyens d'analyse (MA) agencés, lorsqu'un usager souhaite utiliser une application, pour accéder aux moyens de stockage (MS) afin de déterminer, en fonction d'au moins un critère, au moins une identité de cet usager correspondant au moins partiellement à l'applicationqu'il souhaite utiliser, en vue d'une sélection d'une identité autorisée à être utilisée par cette application avec une partie au moins du profil qui lui est associé dans les moyens de stockage (MS).