baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2900785-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de bandes de frequences fdd et non fdd utilisees pour l'acces d'un terminal d'utilisateur a emetteur/recepteur fdd a un service ne requerant pas de voie de retour, d'un reseau mobile
Inventor: BOURDEAUT STANISLAS
IPC: H04W4/06
Filed: 2006-05-02
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle de bandes de fréquences utilisées par un terminal d'utilisateur (3-1) propre à être connecté à un réseau d'accès radio (4) à duplexage en fréquences, d'un réseau de communication mobile disposant de premier et deuxième ensembles de blocs de fréquences allouées à des communications par duplexage en fréquences, dits blocs de fréquences d'un premier type, dédiés respectivement aux liaisons montantes et descendantes, et d'au moins un troisième ensemble de blocs de fréquences d'un second type distinct du premier type, ce réseau offrant au moins un service sans voie de retour. Ce dispositif (D) comprend i) des moyens d'analyse (MC), propres à être activés en cas d'établissement par le terminal d'utilisateur (3-1) d'une communication reposant sur une liaison montante sur un bloc de fréquences donné du premier ensemble et sur une liaison descendante sur un bloc de fréquences donné du second ensemble, et aptes à analyser des informations de signalisation reçues par le terminal d'utilisateur (3-1) sur la liaison descendante établie, et ii) des moyens de basculement (MC), propres à être activés en cas de détection par les moyens d'analyse d'une information de signalisation signalant la mise à disposition d'un service sur un bloc de fréquences donné d'un second type, et aptes à faire basculer la liaison descendante sur le bloc de fréquences donné du second type.
Patent FR-2902756-A1 (FR)
Title: Aircraft`s negative lifting system, has actuators connected to lower surface of movable element for displacing element between rest and braking configuration positions, where element forms leading edge slat of wing in rest position
Inventor: WILBY RICHARD
IPC: B64C9/32
Filed: 2006-06-21
Abstract: The system has a movable element (10) mounted on a leading edge of a wing of an aircraft, and two actuators (11, 12) i.e. electric or electromagnetic actuator, connected to a lower surface of the element (10) for displacing the element between rest and braking configuration positions. The element forms a leading edge slat of the wing in rest position and is placed above the edge in a manner to have a concave braking surface with respect to an air incident flow. The leading edge slat is plated against the leading edge of the wing.
Patent FR-2905436-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage electromagnetique double du type a anneau et a bobinage fixe, et mecanisme de transmission mecanique a plusieurs sorties comportant au moins un tel dispositif.
Inventor: POINSIGNON JEAN MARC
IPC: F16D27/108
Filed: 2006-08-29
Abstract: - Le dispositif comporte un organe mécanique d'entrée (1) par lequel la puissance motrice est amenée, deux arbres de sortie (A, A') coaxiaux et sur les extrémités en regard desquels l'organe mécanique d'entrée (1) est monté libre en rotation, chaque arbre de sortie (A; A') comportant un embrayage électromagnétique qui comprend un circuit magnétique (5), monté sur l'arbre de sortie correspondant, comprenant:- une partie fixe (8) dans laquelle est logé le bobinage (9), et- une partie mobile (7), solidaire en rotation et libre en translation par rapport à l'arbre de sortie, se déplaçant vers l'organe mécanique d'entrée (1) pour être entraînée par celui-ci lorsque la bobine (9) est alimentée, et jouant ainsi le rôle de platine mobile d'embrayage pour solidariser en rotation l'organe mécanique d'entrée (1) et l'arbre de sortie correspondant (A).- Véhicules automobiles. Dispositifs d'embrayage. Moto-réducteurs destinés à la commande d'accessoires automobiles.
Patent FR-2910456-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de microfils et/ou de nanofils
Inventor: BARBE JEAN CHARLES
IPC: B81C1/00
Filed: 2006-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'au moins un fil (112) dans une couche (102) à base d'au moins un matériau monocristallin ou amorphe, comprenant au moins les étapes de :- réalisation d'au moins deux tranchées (110) dans la couche, traversant une face (101) de la couche, séparées l'une de l'autre par au moins une portion de la couche,- recuit, sous atmosphère hydrogénée, de la couche.Les profondeurs des deux tranchées dans la couche, les largeurs des sections des deux tranchées et la largeur d'une section de ladite portion de la couche, les sections étant dans un plan parallèle à ladite face de la couche, sont telles que le recuit supprime une partie de ladite portion de la couche, les deux tranchées formant alors une seule tranchée (114) dans laquelle une partie restante de ladite portion de la couche forme le fil.
Patent FR-2910560-A1 (FR)
Title: Heat pump device for internal combustion engine of motor vehicle, has accumulator connected to ends of connection conduit and including adsorbent substance desorbing coolant, when substance is heated above desorption temperature
Inventor: YU ROBERT
IPC: F02M31/04
Filed: 2006-12-26
Abstract: The device (22) has an accumulator (32) including an adsorbent substance i.e. zeolite, exothermically adsorbing coolant i.e. water, when the substance is cooled below a desorption temperature. The substance desorbs the coolant, when the substance is heated above a desorption temperature. The accumulator is connected to an upstream and downstream ends of a connection conduit (30), where inlet air (A) circulates in an inlet pipeline (10) to constitute a hot source. Independent claims are also included for the following: (1) a method for intermittent cooling of hot inlet air (2) a method for intermittent heating of cold inlet air.
Patent FR-2907042-A1 (FR)
Title: Pistolet a agrafes portatif comportant un dispositif de securite
Inventor: CHOU AMMY
IPC: B25C5/00
Filed: 2007-05-21
Abstract: L'invention concerne un pistolet à agrafes portatif comportant un boîtier (10), un percuteur (20), un moyen de ressort (30), une poignée (40) et un mécanisme d'actionnement sans risque (A-E). Le mécanisme d'actionnement sans risque (A-E) comprend un moyen de basculement (42), une bielle (70) et une tige de commande d'actionnement (50). Le moyen de basculement (42) est fixé de façon pivotante au boîtier (10) et la bielle (70) est reliée de façon pivotante au moyen de basculement (42). Lorsque le pistolet à agrafes n'est pas en cours d'utilisation, la bielle (70) ne peut pas s'embrayer avec le percuteur (20) même si on appuie vers le bas sur la poignée (40) et, lorsque le pistolet à agrafes est en cours d'utilisation, la tige de commande d'actionnement (50) est enfoncée vers le haut dans le boîtier (10), de sorte que la tige de commande d'actionnement (50) pousse le moyen de basculement (42), faisant s'embrayer la bielle (70) avec le percuteur (20) et permettant de chasser des agrafes du pistolet à agrafes lorsqu'on appuie vers le bas sur la poignée (40).
Patent FR-2919748-A1 (FR)
Title: Multi-dimensional digital raw data converting method for transforming e.g. multi-dimensional medical image, involves calculating wavelet transform of charged part for generating coefficients, and saving calculated coefficients
Inventor: ANTONINI MARC
IPC: G06T1/60
Filed: 2007-08-03
Abstract: The method involves routing an image comprising displacement of multi-dimensional frame in the image along an image axis, and acquiring and charging multi-dimensional digital raw data of part of the image defined by the frame in a buffer memory. A multi-dimensional wavelet transform of the loaded part is calculated with the help of a filter e.g. mono-dimensional separating filter, with compact support for generating low-frequency and high-frequency coefficients, and the calculated low-frequency and high-frequency coefficients are saved. Independent claims are also included for the following: (1) a device for converting multi-dimensional digital raw data corresponding to points constituting a two-dimensional or three-dimensional image (2) a method for synthesizing a plane in a three-dimensional image converted by a wavelet transform.
Patent FR-2925467-A1 (FR)
Title: Reclosable package for food product i.e. infantile milk powder, has frame with upper surface having projection extending in extension of lower surface of frame, and apron partially covering lower surface of frame for closing position
Inventor: VANDAMME PATRICK
IPC: B65D43/16
Filed: 2007-12-19
Abstract: The package has a container extending along a central axis from a base to an upper surface presenting a large opening defined by a frame (32). A closing system has a cover (31) articulated with respect to the container between open and close positions. The cover has a lateral wall (220) extending from an upper wall, and an inner apron (21) defining a continuous groove (60) with the lateral wall. The frame has an upper surface with a raised annular projection (320) extending in the extension of a lower surface of the frame. The apron partially covers the lower surface for the closing position.
Patent FR-2912861-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de debit
Inventor: BORDES PHILIPPE
IPC: H04N7/26
Filed: 2007-02-16
Abstract: Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte une étape de test pour déterminer si l'image à laquelle appartient le bloc de coefficients est une image de référence ou non, et en ce que,- s'il ne s'agit pas d'une image de référence, le bloc de coefficients à requantifier selon un deuxième pas est le bloc de coefficients déquantifié au premier pas,- s'il s'agit d'une image de référence, le bloc de coefficients à requantifier selon un deuxième pas est le bloc de coefficients déquantifié au premier pas corrigé à l'aide d'un bloc d'erreurs de requantification prédit (48, 49) relatif à l'image de référence si le bloc de coefficients est codé en mode intra ou à au moins une précédente image de référence si le bloc de coefficients est codé en mode inter, calculé à partir de blocs d'erreurs de requantification reconstruits (43, 45, 47) et mémorisés (48), relatifs au(x) bloc(s) servant au calcul du bloc prédit.Les applications concernent la diffusion de programmes par satellite, câble, internet....
Patent FR-2915303-A1 (FR)
Inventor: PUJOL OLIVIER
IPC: B64C25/02
Filed: 2007-04-23
Abstract: The disclosed embodiments relate to a device for protection against intrusions into the landing gear housings of an aircraft, including at least one sensor, for at least one housing, covering at least one housing entry area and connected to a calculator capable of processing the data from the sensor for detecting the intrusion of a target and generating intrusion occurrence information for triggering an alarm, wherein the calculator is connected to a device for providing aircraft flight phases and/or ground speed information, the device including a means adapted for changing the detection status from an active mode to an inactive mode based on the flight phases and/or ground speed information.
Patent FR-2925060-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau polymere transparent comprenant un polycarbonate thermoplastique et des nanoparticules minerales.
Inventor: BOUCHER VIRGINIE
IPC: A42B3/22
Filed: 2007-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau polymère transparent comprenant les étapes suivantes :i. mélanger des nanoparticules minérales et une composition A comprenant au moins un polymère thermoplastique à l'état fondu choisi parmi le polycarbonate (PC), le polystyrène (PS) et/ou le polyméthacrylate de méthyle (PMMA), pour obtenir un mélange-maître, etii. mélanger le mélange-maître, obtenu à l'étape i, à une composition B comprenant une matrice de polycarbonate thermoplastique (mPC) à l'état fondu, pour obtenir un matériau polymère transparent comprenant une quantité d'au plus 10 % en masse desdites nanoparticules minérales, de préférence d'au plus 5 % en masse desdites nanoparticules minérales.
Patent FR-2926572-A1 (FR)
Title: Assembling device for solid wood construction, has vertical wooden locking keys whose height is equal to height of baulk, where keys are placed in angular spaces made in symmetrical angular reservation and in ends of massive baulk
Inventor: FILLEUL JEAN REMY
IPC: E04B1/26
Filed: 2008-01-18
Abstract: The device has vertical wooden locking keys whose height is equal to height of a baulk (3). The keys are placed in angular spaces made in a symmetrical angular reservation (4) and in ends of a massive baulk. A withdrawal reservation (2) houses a visible surface of a structure, where the reservation is centered and symmetrical to a concerned side of the structure. A decompression chamber and two housings (6) are arranged at base of the reservation (4).
Patent FR-2927748-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un premier et d'un deuxieme signal superposes au sein d'un signal composite incident, et dispositif correspondant
Inventor: POLAERT JEAN
IPC: H04B1/707
Filed: 2008-02-19
Abstract: L'invention vise un procédé de traitement d'un premier et d'un deuxième signal à partir d'un signal composite incident comprenant lesdits premier et deuxième signaux superposés, le premier signal ayant une amplitude supérieure à celle du deuxième signal. Le procédé comprend une démodulation desdits premier et deuxième signaux superposés, comportant :- une démodulation (2) puis une reconstruction (3) des données binaires du premier signal à partir du signal composite incident,- un filtrage (4) de type adaptatif du premier signal reconstruit de façon à le conformer au premier signal compris au sein du signal composite incident,- une soustraction (5) du premier signal filtré au signal composite incident de façon à obtenir un signal représentatif du deuxième signal, et-une démodulation (6) du deuxième signal à l'aide dudit signal représentatif du deuxième signal.
Patent FR-2928737-A1 (FR)
Title: Comparing the peptide, antibody or nucleic acid profiles of two cell extract samples comprises using a mixed nucleotide/peptide microarray biochip involving defined amino acid and nucleotide sequences
Inventor: FAURE LAURENCE
IPC: C07K17/00
Filed: 2008-03-12
Abstract: Comparing the peptide, antibody or nucleic acid profiles of two cell extract samples comprises using a mixed nucleotide/peptide microarray biochip involving 150 amino acid and nucleotide sequences given in the specification. The method comprises injecting each sample successively into microfluidic channels, detecting surface plasmon resonance on gold nanosurfaces bearing immobilized antibodies, peptides or nucleotides, and comparing the results. An independent claim is also included for a biochip for carrying out the above method, comprising an array of gold nanosurfaces, each constituting an immobilization site for an antibody, a nucleotide sequence or a peptide sequence.
Patent FR-2929970-A1 (FR)
Title: Traditional building construction block device for constructing e.g. wall of habitation, has set of blocks made of casting of cement integrating flint constituted of lifting hook and dried in adjustable formwork adjustable based on needs
Inventor: SAVIER BRUNO
IPC: E04C1/40
Filed: 2008-04-09
Abstract: The device has a set of blocks (1) made of casting of cement integrating a flint (2) constituted of a lifting hook, and dried in an adjustable formwork adjustable according to needs, where the device integrates lifting steels ensuring reutilization of the device when required. The block is reusable after demolition of construction through lifting attachment units (4) arranged according to construction style and block size.
Patent FR-2934738-A1 (FR)
Title: Combine telephonique sans fil ayant une chaine electroacoustique a large bande passante.
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04M1/03
Filed: 2008-08-04
Abstract: Le combiné téléphonique sans fil comporte une unité de traitement (1) à laquelle sont associés un microphone (2), un écouteur (3), et un haut-parleur (5) monté sur une paroi d'une enceinte (7) pourvue d'un évent (11) ayant des dimensions adaptées pour former un résonateur de Helmholtz avec l'enceinte (7).
Patent FR-2937088-A1 (FR)
Title: Turbomachine for aircraft, has modification unit to modify transmission ratio between turbomachine shaft and input shaft based on rotation speed of turbomachine shaft, where transmission ratio is high in slow speed and low in cruising speed
Inventor: GALIVEL JEAN PIERRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2008-10-13
Abstract: The turbomachine has a lubrication group (10) for supplying oil to equipments e.g. bearing, of the turbomachine, where the group includes a fuel pump. The distribution unit has an input shaft (12) connected to a shaft (16) e.g. shaft of high pressure compressor (18), of the turbomachine by a transmission unit (14). A modification unit e.g. jaw clutch type modification unit, modifies a transmission ratio between the turbomachine shaft and the input shaft based on the rotation speed of the turbomachine shaft, where the transmission ratio is high in slow speed and low in cruising speed.
Patent FR-2938486-A1 (FR)
Title: Mechanical device e.g. rack and pawl jack, for lifting vehicle i.e. car, has lifting arm articulated between two plates to separate plates in direction of height according to principle of deformable parallelogram to form device
Inventor: LIEUTARD MARIE FRANCE
IPC: B60S9/04
Filed: 2008-11-18
Abstract: The device has a lifting arm (5) articulated between two plates (12, 1) to separate the plates in a direction of height according to a principle of a deformable parallelogram to form the device. One of the plates includes a base connected to a truncated wedge (11) by a compatible strap, where the truncated wedge is positioned against a wheel for performing lifting operation. An end of the arm is articulated on the other plate that is fixed under a chassis. A support triangle is formed by the latter plate, the wheel and another wheel.
Patent FR-2927094-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un enrobe bitumineux avec introduction simultanee du liant et d'une partie des fractions minerales solides dans le melangeur.
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: C08L95/00
Filed: 2008-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un enrobé bitumineux comprenant des fractions solides minérales enrobées d'un liant, le procédé comprenant une étape de chauffage d'une partie desdites fractions solides minérales et une introduction séparée mais simultanée du liant et de la partie restante desdites fractions solides minérales. Application à la construction routière.
Patent FR-2927218-A1 (FR)
Inventor: MAURIN PERRIER PHILIPPE
IPC: H05B3/84
Filed: 2008-02-06
Abstract: A method for fabricating a heating a element includes modifying the surface state of a substrate in order to obtain at least one smooth area of low roughness and at least one rough area having a higher roughness; applying a highly electrically conductive material to these various areas; and connecting smooth area(s) of the conductive material to an electrical power source.
Patent FR-2928590-A1 (FR)
Title: Seat's occupancy evaluating method for motor vehicle, involves generating signals representing presence and absence of occupant on seat when seat is not displaced and displaced from predefined distance, respectively
Inventor: POINSIGNON JEAN MARC
IPC: B60N3/00
Filed: 2008-03-11
Abstract: The method involves controlling an electric supplying device for providing predefined electric power to a displacement device by a controlling unit, during predefined duration, and detecting whether a seat is displaced from predefined distance by a detector. A signal representing presence of occupant on the seat is generated when the seat is not displaced from the predefined distance. A signal representing absence of occupant on the seat is generated when the seat is displaced from the predefined distance. An independent claim is also included for a device for evaluating occupancy of a seat of a motor vehicle.
Patent FR-2933412-A1 (FR)
Title: Use of water-/alkali-soluble copolymer as thickener for aqueous formulation comprising e.g. (meth)acrylic acid, preferably methacrylic acid; acrylamide; hydrophobic monomer; and crosslinking agent, preferably ethylene glycol dimethacrylate
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C08F220/06
Filed: 2008-07-03
Abstract: Use of water soluble or alkali-soluble copolymer as a thickener for an aqueous formulation comprising: 45-55 wt.% of (meth)acrylic acid, preferably methacrylic acid; 40-50 wt.% of acrylamide and/or N-methylol and/or acrylic ester comprising ethyl (meth)acrylate, and butyl (meth)acrylate, preferably ethyl acrylate; 2-10 wt.% of a hydrophobic monomer (A); and 0.1-4 wt.% of at least one crosslinking agent, preferably ethylene glycol dimethacrylate, is claimed. Use of water soluble or alkali-soluble copolymer as a thickener for an aqueous formulation comprising: 45-55 wt.% of (meth)acrylic acid, preferably methacrylic acid; 40-50 wt.% of acrylamide and/or N-methylol and/or acrylic ester comprising ethyl (meth)acrylate, and butyl (meth)acrylate, preferably ethyl acrylate; 2-10 wt.% of a hydrophobic monomer of formula (R 1-(R 2O) m-R 3) (A); and 0.1-4 wt.% of at least one crosslinking agent, preferably ethylene glycol dimethacrylate, is claimed. R 1unsaturated polymerizable group comprising vinyl group, (meth)acrylic ester, unsaturated vinyl urethanes, allyl or vinyl ether, preferably (meth) acrylic ester; R 2O : 1-6C alkylene oxide, preferably ethylene oxide; R 316-26C alkyl, preferably 18-22C; and m : 20-50, preferably 30-40.
Patent FR-2934387-A1 (FR)
Title: Digital label displaying device for e.g. microcomputer sales outlet, has local casing downloading program on target article when article is connected to local area network, where program finds out label with information related to article
Inventor: BRULINSKI THIERRY
IPC: G06F3/14
Filed: 2008-07-22
Abstract: The device has a local area network (71) e.g. Ethernetor wireless fidelity, to which each of target articles such as computers (1-4), is connected. A display application program e.g. customer program, finds out a label with technical and/or commercial information related to the corresponding target article. A local casing (70) downloads the program on the target article when the target article is connected to the network. A server (80) is connected to the casing, and allows a user to configure the program. An independent claim is also included for a method for displaying a label that provides technical and/or commercial information relative to a target article, on a screen of the target article.
Patent FR-2935187-A1 (FR)
Title: Data exchanging method for e.g. mission management system of aircraft, involves determining consequences of detected event in one of management systems, and evaluating adaptation of data of management system in response to determination
Inventor: VIAL JEAN SEBASTIEN
IPC: B64D45/00
Filed: 2008-08-20
Abstract: The method involves detecting an event in one of a technical management system and a mission management system of an aircraft. Information relative to the detected event is transmitted to another management system. Consequences of the detected event in the latter management system are determined. The adaptation of data of the latter management system is evaluated in response to the determination. The evaluation result is displayed. An independent claim is also included for a device comprising a unit for implementing a data exchanging method.