baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046279-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de communication sans fil comportant deux puces electroniques et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: ALI AHMED
IPC: H01Q1/22
Filed: 2015-12-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif (200) électronique de communication sans fil comprenant : • des première et deuxième puces électroniques (202, 204), • une première antenne (206) connectée électriquement à la première puce électronique (202), • une deuxième antenne (208) connectée électriquement à la deuxième puce électronique (204), le dispositif électronique comprenant une troisième antenne (210) adaptée pour être couplée de manière électromagnétique avec les première et deuxième antennes (206, 208), de sorte que : • la première puce électronique (202) est configurée pour communiquer avec un premier terminal externe, selon un premier protocole, par une première paire d'antenne formée par la première antenne (206) et la troisième antenne (210), • la deuxième puce électronique (204) est configurée pour communiquer avec le premier terminal externe et/ou un deuxième terminal externe, selon un deuxième protocole, par une deuxième paire d'antenne formée par la deuxième antenne (208) et la troisième antenne (210).
Patent FR-3047558-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de l'angle de torsion de la caisse d'un vehicule
Inventor: DIGNAC DOMINIQUE
IPC: G01B11/16
Filed: 2016-02-09
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système (1) et un procédé de mesure de l'angle de torsion de la caisse d'un véhicule (V), notamment automobile. Le système de mesure (1) selon l'invention comprend au moins deux barres rectilignes rigides (2a, 2b) amoviblement solidaires du bas de caisse du véhicule (V), transversalement à la direction longitudinale du véhicule (V) et écartées l'une de l'autre, et un dispositif de mesure (10, 11) solidaire de l'extrémité d'au moins l'une des deux barres transversales (2b) et apte à mesurer l'angle de torsion de la caisse à partir du décalage vertical relatif entre les deux extrémités situées d'un même côté des deux barres transversales (2a, 2b). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050266-B1 (FR)
Title: Procede de controle de conformite d'un ressort, procede de fabrication d'un tel ressort et ressort ainsi controle
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: G01B21/10
Filed: 2016-04-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de conformité d'un ressort (1) qui comprend des spires (3i) centrées chacune sur un axe de spire (Xi) et présentant des contours de spire extérieur (10) et intérieur (11). Selon l'invention, le procédé comprend des étapes a) et b) de définition, pour chaque spire, de cercles extérieur (15 ; 115) et intérieur (16 ; 116) de tolérance de rayons différents. Le procédé comprend en outre une étape c) comprenant soit des sous-étapes c1) et c2) de caractérisation du ressort (1) comme conforme, si pour chaque spire (3i), toute portion choisie du contour de spire extérieur (10) est comprise entre les cercles de tolérance (15, 16), ou non conforme, si pour au moins une des spires, le contour de spire extérieur dépasse des cercles de tolérance, ou des sous-étapes c3) et c4) similaires, appliquées au contour de spire intérieur (11).
Patent FR-3052884-B1 (FR)
Title: Systeme de conduite automatisee d’un vehicule automobile comprenant un organe de commande multi-directionnel tactile.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-06-17
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un système de conduite automatisée d'un véhicule automobile comportant une unité de pilotage (30) apte à gérer de manière autonome le déplacement longitudinal et transversal dudit véhicule sur une route de circulation, ledit système comportant en outre une interface de commande centralisée (50) comprenant un organe de commande multi-directionnel (51) permettant au conducteur de transmette à ladite unité de pilotage (30) une pluralité de consignes demandant l'ajustement de certains paramètres de la conduite automatisée ou la réalisation de manœuvres prédéfinies par ledit véhicule ; caractérisé en ce que ledit organe de commande multi-directionnel (51) comporte à son sommet un pavé tactile permettant audit conducteur de transmettre à ladite unité de pilotage (30) une pluralité de consignes complémentaires.
Patent FR-3059850-B1 (FR)
Title: Rotor pour machines electriques a aimants permanents (ipm)
Inventor: HAMITI TAHAR
IPC: H02K1/27
Filed: 2016-12-01
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une machine électrique sans balais à rotor à aimant permanent intérieur. Ledit rotor est constitué par un noyau tubulaire (1) présentant des logements longitudinaux pour l'insertion d'aimants permanents (21 à 28), la section dudit noyau présentant une couronne annulaire (1) au moins partiellement amagnétique prolongée par des pétales (2 à 11) ferromagnétiques doux définissant entre eux lesdits logements pour l'insertion et le maintien des aimants permanents (21 à 28).
Patent FR-3054111-B1 (FR)
Title: Applicateur pour materiau cosmetique ayant la forme d'une tige et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: SOGA KENICHI
IPC: A45D40/20
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un applicateur configuré pour appliquer un contenu (M) logé à l'intérieur de l'applicateur, l'applicateur comprenant un tube de guidage (3) qui comprend une pluralité de saillies (3k) faites en un matériau souple, la pluralité de saillies (3k) s'élevant sur une surface extérieure à l'arrière par rapport à la surface d'extrémité supérieure (3c), une partie latérale de surface extérieure (3m), faite en le matériau souple, la pluralité de saillies (3k) s'élevant sur la partie latérale de surface extérieure (3m) à l'arrière par rapport à la surface d'extrémité supérieure (3c), une partie formant le trou de tube (3q) faite en un matériau dur, plus dur que le matériau souple, la partie formant le trou de tube (3q) étant positionnée à l'intérieur de la partie latérale de surface extérieure (3m), et une partie d'interposition (3r) faite en un matériau dur, plus dur que le matériau souple, la partie d'interposition (3r) enfermant la partie formant le trou de tube (3q) et la partie latérale de surface extérieure (3m) de l'avant et de l'arrière dans une direction axiale, le tube de guidage (3) étant constitué des deux types de matériau.
Patent FR-3074007-B1 (FR)
Title: Procede d'emission d'un message de donnees a destination d'un dispositif electronique recepteur, dispositif electronique emetteur et programme d'ordinateur associes
Inventor: ROULON STEPHANE
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce procédé d'émission d'un message de données à destination d'au moins un dispositif récepteur, est mis en œuvre par un dispositif émetteur. Le dispositif émetteur et le ou les dispositifs récepteurs sont reliés via un réseau avionique, le dispositif émetteur et/ou le dispositif récepteur étant un dispositif avionique. Le procédé d'émission comprend la génération d'un message (35), le message (35) comprenant un en-tête de message (42) et un ou plusieurs paquets de données (44) ; et l'émission du message à destination du ou des dispositifs récepteurs. Chaque paquet (44) comporte un ou plusieurs agrégats de données (60), chaque agrégat (60) contenant un champ d'identifiant (62), un champ de taille (64) et un champ de données utiles (66), et chaque agrégat (60) est adapté pour inclure un ou plusieurs autres agrégats de données (60), le ou les autres agrégats de données formant alors le champ de données utiles (66) dudit agrégat.
Patent FR-3063297-B1 (FR)
Title: Tuile plate pour une couverture de batiment comportant une etancheite renforcee
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D1/12
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention a pour objet une tuile plate pour une couverture de bâtiment, comportant une forme rectangulaire, prévue pour être latéralement juxtaposée avec d'autres tuiles similaires sans système d'étanchéité latéral en formant un rang, cette tuile (2) présentant sur sa face externe une partie basse visible (10), et au-dessus une surface prévue pour être couverte par des tuiles du rang supérieur, caractérisée en ce qu'elle comporte dans une partie centrale de la surface couverte des rainures (24) ou des nervures (26) transversales, débouchant de chaque côté sur des rainures longitudinales (22) ou des nervures longitudinales, et en ce qu'elle comporte sur sa face externe une partie intermédiaire (12) disposée juste au-dessus de la partie visible (10), et sur sa face interne une partie basse (44), ces parties intermédiaire (12) et basse (44) présentant chacune une surface plane d'étanchéité continue sur toute la largeur de la tuile (2), ces deux surfaces planes étant globalement parallèles.
Patent FR-3053173-B1 (FR)
Title: Assemblage de fiche comprenant un element d'etancheite pour sceller un cable et un boitier, et un procede de fabrication d'un element d'etancheite pour un assemblage de fiche
Inventor: JETTER ROLF
IPC: H02G15/013
Filed: 2017-06-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un assemblage de fiche (1) comprenant un élément d'étanchéité (7) pour sceller un câble (4) et un boîtier (3), le boîtier (3) ayant au moins un réceptacle (5) pour un élément de contact (41) attaché au câble (4), l'élément d'étanchéité (7) recouvrant une ouverture (6) du réceptacle (5) et comprenant une fente (8) située dans la zone (2) recouvrant l'ouverture (6) du réceptacle et un procédé de fabrication d'un élément d'étanchéité (7) pour un assemblage de fiche (1) comprenant l'élément d'étanchéité (7) pour sceller un câble (4) et un boîtier (3), le boîtier (3) ayant au moins un réceptacle (5) pour un élément de contact (41) attaché au câble (4), l'élément d'étanchéité (7) recouvrant une ouverture (6) du réceptacle (5), dans lequel le procédé comprend l'étape pour former une fente (8) dans la zone (2) recouvrant l'ouverture (6) du réceptacle (5).
Patent FR-3068055-B1 (FR)
Title: Dispositif d’integration d’une ouverture et notamment d’un puits de lumiere dans une toiture formee de panneaux autoportants
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04D13/04
Filed: 2017-06-23
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) d'intégration d'une ouverture de type de celle formée d'au moins un panneau translucide (400) soutenu par un cadre (300) profilé s'intégrant à une toiture (100) formée de panneaux autoportants (100a, 100b, 100c) comprenant des chants parallèles préformés d'au moins une rainure dans laquelle se loge au moins une clé (C) de liaison et formant canal d'évacuation de l'eau infiltrée entre les panneaux autoportants (100a, 100b, 100c). Le dispositif est remarquable en ce que le cadre (300) profilé encadrant le panneau translucide (400) comprend - une portion (310) venant en appui contre la toiture, et - une portion (320) préformée d'au moins une rainure (330, 340) dans laquelle s'encastre ladite clé (C) de liaison de sorte que la liaison entre le cadre (300) profilé et la clé (C) reproduise la liaison et l'écoulement de l'eau proposés entre panneaux autoportants (100a, 100b, 100c). Applications : intégration d'ouverture dans une toiture formée de panneaux autoportants.
Patent FR-3070740-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite thermo-adaptatif asservi en serrage
Inventor: GOERGER YANN
IPC: F16J15/3284
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) pour étanchéifier une liaison entre deux éléments (40, 41) d'un assemblage mécanique, ledit dispositif d'étanchéité (1) comprenant un joint (2) comprenant un corps principal et une lèvre d'appui variable, ladite lèvre d'appui variable comportant un organe thermo-déformable (31) ; ledit dispositif d'étanchéité (1) comprenant des moyens de régulation (50) de la température dudit organe thermo-déformable (31), de sorte à contrôler la position de l'organe thermo-déformable (31) entre la position de repos et la position d'extension.
Patent FR-3072507-B1 (FR)
Title: Systeme de protection contre les agressions electromagnetiques destine aux chaines d'emission radiofrequence
Inventor: DANION CHRISTIAN
IPC: H01Q17/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de protection (10) contre des agressions électromagnétiques destiné à équiper une chaîne d'émission (100) d'ondes électromagnétiques pourvue d'un émetteur placé dans une enceinte faradisée, d'au moins une antenne, et de liaisons coaxiales, intérieure (20) et extérieure (30) à ladite enceinte faradisée, reliant ledit émetteur à ladite antenne, ledit système de protection comporte, le long desdites liaisons coaxiales, une protection primaire (12) au pied de ladite antenne et une protection de traversée de paroi (11) à l'entrée de ladite enceinte faradisée entre la liaison coaxiale intérieure et la liaison coaxiale extérieure, ladite protection primaire comportant au moins un éclateur primaire et ladite protection de traversée de paroi comportant un éclateur secondaire, un filtre et un écrêteur. L'invention se rapporte également à une chaîne d'émission équipée d'un tel système de protection.
Patent FR-3073828-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un recipient comprenant un element de mesure du niveau du contenu dudit recipient
Inventor: CARTRON LAURENT
IPC: G01F23/296
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (4) d'un récipient (2) comprenant un premier bouchon (21), comprenant une paroi principale (22), fixé sur le goulot (20) d'une ouverture (18) du récipient (2), ladite paroi principale entourant et définissant un volume interne (28) fermé du côté d'un bord supérieur (24) de ladite paroi principale et ouvert du côté d'un bord inférieur (26) de ladite paroi principale, ledit dispositif de fermeture comprenant un élément de mesure (34) de niveau d'un contenu (10) du récipient logé dans ledit volume interne et émettant un signal de mesure (M) vers le côté ouvert dudit volume interne. Le dispositif de fermeture comprend un élément de protection (36) s'étendant entre l'élément de mesure (34) et le bord inférieur (26) de la paroi principale (22), ledit élément de protection étant transparent au signal de mesure (M), ledit signal de mesure (M) passant au travers dudit élément de protection.
Patent FR-3074587-B1 (FR)
Title: Puce photonique a repliement de trajet optique et structure de collimation integree
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02B6/34
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention porte sur une puce photonique (1) comprenant une couche de guidage de la lumière (12) supportée par un substrat (10) et recouverte par une couche d'encapsulation (13). La puce présente une face avant (F1) du côté de la couche d'encapsulation (13) et une face arrière (F2) du côté du substrat (10). La couche de guidage de la lumière inclue une structure de guidage de la lumière (121) optiquement couplée à un coupleur vertical (122) configuré pour recevoir de la lumière depuis le guide d'onde et former un faisceau de lumière dirigé vers l'une des faces avant et arrière. La puce comprend en outre une structure de collimation (14) formée au moins en partie dans la couche de guidage de la lumière (12), et un agencement d'une ou plusieurs structures réfléchissantes (151, 152) chacune sur l'une des faces avant et arrière. Cet agencement est réalisé de manière à assurer la propagation de la lumière entre le coupleur vertical et la structure de collimation selon un trajet optique présentant au moins un repliement.
Patent FR-3064057-B1 (FR)
Title: Dispositif portable pour distribution de doses de fluide desinfectant
Inventor: EL MAKHOUKHI MEDHI
IPC: G01F11/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif portable (1) au bras comprenant un moyen de stockage (2) d'une pluralité de doses d'une solution désinfectante pour les mains du porteur du dispositif, comprenant par ailleurs un moyen distributeur (3) conçu pour libérer dans la main du porteur, à la demande, une dose de solution.
Patent FR-3079930-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’étanchéité de tête de réservoir
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-04-05
Granted: 2022-03-04
Abstract: Procédé de contrôle d’étanchéité de tête de réservoir Procédé de contrôle d’étanchéité de tête (2) de réservoir destiné à être rempli d’un gaz sous haute pression, laquelle tête (2) d’une part étant fixée dans un bossage (4) situé sur l’enveloppe (1) du dit réservoir, et d’autre part comportant au moins deux dispositifs d’étanchéité (6,7) dits intérieur et extérieur qui délimitent entre eux un espace intermédiaire (12) dans lequel débouche un conduit (8) qui traverse la tête (2) de réservoir et communique avec l’extérieur (10) de celui-ci, et tel que :  - on injecte un gaz sous pression par le conduit (8) dans l’espace intermédiaire (12) entre les deux dispositifs d’étanchéité (6,7),  - on arrête l’injection de gaz à une pression donnée P,   - on mesure la valeur de la dite pression P par le dit conduit (8).  Figure pour l’abrégé : fig.2
Patent FR-3084052-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique flottant
Inventor: LASSABE JEAN FRANCOIS
IPC: F24S20/70
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de production d'énergie photovoltaïque (1) en milieu aquatique comprenant au moins un ponton photovoltaïque (2) constituant un moyen d'association modulaire de panneaux photovoltaïques (6). Ledit ponton est constitué de l'association réversible d'une structure reposant sur des moyens de flottaison gonflables, ladite structure étant constituée d'éléments profilés: - deux poutres positionnées parallèlement, la hauteur de l'une desdites poutres étant supérieure à la hauteur de l'autre poutre et la semelle desdites poutres constituant un moyen de logement dudit moyen de flottaison - au moins deux moyens d'écartement reliant lesdites poutres - au moins deux moyens de support desdits panneaux photovoltaïques positionnés parallèlement, chaque support étant constitué d'au moins deux glissières opposées constituant des moyens d'accueil des panneaux photovoltaïques, lesdits panneaux étant positionnés par coulissement entre deux moyens de support.
Patent FR-3081504-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de la concentration d’oxydes d’azote generes par un vehicule, en l’absence d’hygrometre.
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-04-24
Abstract: Un procédé de calcul est mis en œuvre dans un véhicule (V1) comprenant un moteur thermique (MT) alimenté en air extérieur et générant des oxydes d'azote. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on reçoit par voie d'ondes dans le véhicule (V1) au moins une hygrométrie d'un air extérieur déterminée dans une zone contenant le véhicule (V1), et on détermine la concentration d'oxydes d'azote générés par ce moteur thermique (MT) en fonction de la température en cours, d'une concentration de référence d'oxydes d'azote préalablement déterminée pour le véhicule (V1) à des température de référence et hygrométrie relative de référence, de chaque hygrométrie reçue, et de valeurs correctives stockées dans une première table en correspondance d'écarts d'hygrométries.
Patent FR-3081488-B1 (FR)
Title: Poignee pour ouvrant de vehicule automobile a acces de maintenance simplifie
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne notamment une poignée (1) pour ouvrant (3) de véhicule automobile, comportant : - un système d'actionnement mécanique (9) d'un dispositif de verrouillage de l'ouvrant, - un levier de préhension (7) de ladite poignée, - une coiffe externe (5) monobloc surmontant le levier de préhension, comportant une portion de préhension (11) et une portion de masquage (13) du système d'actionnement mécanique (9), - des moyens de rétention assurant le couplage permanent d'une portion (15) de la coiffe sur le levier de préhension. Selon l'invention, la poignée comporte des moyens de rétention rétractables, mobiles entre une position de couplage de la coiffe sur le levier et une position de séparation de la coiffe et du levier, dans laquelle la portion de masquage (13) découvre le système d'actionnement mécanique (9), autorisant une manipulation du système d'actionnement mécanique, les moyens de rétention rétractables étant directement accessibles et manipulables.
Patent FR-3082305-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de test de propagation sonore
Inventor: CASPERS BRUNO
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: Dispositif de test de propagation acoustique d'une pièce à tester (40), comprenant : - la pièce à tester (40), - un caisson d'émission (10) comprenant au moins une source de bruit, - un caisson de mesure (20) comprenant au moins un enregistreur de bruit, - une paroi de séparation (30) agencée pour supporter la pièce à tester (40) et séparant le caisson d'émission (10) du caisson de mesure (20), caractérisé en ce que la paroi de séparation (30) comprend des moyens d'isolation phonique (50), agencés pour épouser les contours de la pièce à tester (40) et recouvrant la paroi de séparation (30).
Patent FR-3087952-B1 (FR)
Title: Systeme electrochimique a oxydes solides a moyens de chauffage integres
Inventor: BERNARD CHARLOTTE
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-09-24
Abstract: Système électrochimique comportant un dispositif électrochimique comprenant un empilement de n cellules électrochimiques à oxydes solides, n étant un entier supérieur ou égal à 1, et au moins n-1 plaques d'interconnexion interposées entre les cellules électrochimiques, des moyens d'alimentation en gaz des cellules électrochimiques et des moyens de collecte de gaz produits par les cellules électrochimiques, des moyens de connexion électrique du système vers l'extérieur. Le dispositif électrochimique comporte également des moyens de chauffage (H) intégrés à l'empilement, lesdits moyens de chauffage (H) comportant des conducteurs électriques (2) logés dans les plaques de serrage (S1, S1).
Patent FR-3087739-B1 (FR)
Title: Becquet a etancheite amelioree
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: Becquet (9) pour un volet (3) de coffre arrière de véhicule automobile, comprenant un corps (11) apte à être monté transversalement sur le volet (3) de coffre arrière et formant un logement (15) pour un troisième feu stop (7) ; le logement (15) comprenant des moyens d'étanchéité (15A) avec le troisième feu stop (7) et une face d'étanchéité (1 5B) avec une surface extérieure (5A) du volet (3), inclinée par rapport à une direction verticale et une direction horizontale lorsque le becquet (9) est en position de montage sur le véhicule.
Patent FR-3088186-B1 (FR)
Title: Douchette a main pour equiper une douche ou une baignoire
Inventor: BENHAMOU JÉRÉMY
IPC: A47K7/04
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne une douchette à main (1) prévue pour équiper une douche ou une baignoire, comprenant un manche (2) et une tête !(3), ce manche (2) comprenant une première extrémité reliée à un tube flexible d'alimentation en eau et une seconde extrémité (5) couplée à la tête (3), cette tête (3) comprenant une partie avant (7) pourvue d'une pluralité d'orifices d'évacuation d'eau et une partie arrière (6) agencée pour recevoir un additif liquide ou gel prévu pour être mélangé à l'eau.     La partie arrière (6) comprend un logement (83) adapté pour recevoir une capsule-dose contenant l'additif et la tête (3) comprend des moyens pour extraire une quantité de l'additif hors de la capsule-dose et des moyens pour injecter la quantité d'additif dans un flux d'eau traversant la tête (3) en amont de la partie avant (7).