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Patent FR-2968205-B1 (FR)
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/72
Filed: 2010-12-07
Granted: 2012-12-07
Abstract: The present invention relates to a dye composition comprising: * at least one oxidation dye precursor; * at least one polycondensate of ethylene oxide and of propylene oxide having the structure (A) below H-(O-CH2CH2)a-(O-CH(CH3)-CH2)b-(O-CH2CH2)a'-OH (A) in which formula a ranges from 2 to 150 and b ranges from 1 to 100; and * at least one oxyethylenated rapeseed fatty acid amide comprising from 1 to 20 mol of ethylene oxide; * the oxyethylenated rapeseed fatty acid amide(s)/polycondensate(s) of formula (A) weight ratio ranging from 1 to 20. The invention also relates to a dyeing process using this composition (free of oxidizing agent) after mixing with a composition comprising an oxidizing agent. Another subject of the invention is a two-compartment device, the first compartment comprising the composition according to the invention, free of oxidizing agent, and the second compartment containing a composition comprising at least one oxidizing agent.
Patent FR-2981228-B1 (FR)
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: H03F3/72
Filed: 2011-10-05
Granted: 2013-12-20
Abstract: This circuit for controlling a voltage step-up circuit (2) comprises: - a first PNP transistor (4) of which the emitter (E1) is connected to an input voltage (Vin); - a second NPN transistor (6) of which the collector (C2) is connected to the collector (C1) of the first transistor (4), the emitter (E2) of the second transistor (6) being connected to a ground, and characterized in that the emitter (E2) of said second transistor (6) is connected to the ground via a first resistor (12) and its base (B2) is connected to the ground through at least one diode (14, 16, 18).
Patent FR-2979579-B1 (FR)
Title: Procede pour l’incrustation d’elements decoratifs sur pieces de maroquinerie et pieces ainsi obtenues
Inventor: RENOU FRANCOIS-XAVIER
IPC: B44C1/26
Filed: 2011-09-01
Granted: 2015-01-02
Abstract: Procédé pour la fixation d'éléments décoratifs (gemmes ou matériau minéral), à effet décoratif et présentant des effets de brillance ou similaire, sur une pièce de maroquinerie, telle qu'une peau, caractérisé par les étapes suivantes : - dépôt sur la peau d'un noyau constitué d'un matériau minéral pulvérulent ou en poudre mélangé à de la colle ; - recouvrement dudit noyau par un matériau en poudre ou en paillettes, lié par de la colle. On crée une cavité dans l'épaisseur de ladite peau, et on met en place un noyau dans la cavité, qui a une profondeur comprise entre 10 % et 80 de l'épaisseur et de préférence entre 40 et 60 % de l'épaisseur. Ledit noyau ne remplit que partiellement la cavité et en ce qu'il présente une hauteur telle qu'il ne dépasse pas de la face supérieure de la pièce de maroquinerie.
Patent FR-2984960-B1 (FR)
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F02B29/04
Filed: 2011-12-21
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a double distributor for distributing the intake fluid of an engine, comprising a body in which first and second flow channels are arranged, first and second movable shutters being positioned in said flow channels, said distributor also including an actuator motor and kinematics for simultaneously actuating the first and second shutter, characterised in that the kinematics are arranged so as to distribute the flow passing through the first output channel by rotating the first shutter, provide proportional distribution via the two output channels by simultaneously rotating the two shutters, and distribute the flow passing through the second output channel by rotating the second shutter.
Patent FR-2991582-B1 (FR)
Title: Extrait de fibres de coton et composition cosmetique et leur utilisation pour proteger, nourrir et hydrater la peau
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-06-11
Granted: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un extrait de fibres de coton, une composition cosmétique comprenant comme principe actif, dans un milieu physiologiquement adapté, au moins un extrait de fibres de coton constitué de mono, di, tri et tétra saccharides. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour protéger les substrats kératiniques, pour renforcer la barrière cutanée de la peau et/ou pour renforcer la protection des cheveux et/ou pour augmenter la synthèse de kératine et/ou pour nourrir les substrats kératiniques, L'invention concerne un procédé de préparation d'un extrait de fibres de coton et son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique selon l'invention.
Patent FR-2997682-B1 (FR)
Title: Dispositif de type"machines specifiques" mise en forme de coques puis fermeture avec des cles de verrouillage
Inventor: LE MONNIER JACQUES
IPC: B65B43/26
Filed: 2012-11-07
Granted: 2015-04-24
Abstract: Dispositif technique de mise en forme. Caractérisé en ce que ladite machine met en forme des coques par le simple moyen d'une poussée positive ou négative, entrainant dans un dit entonnoir une plaque dotée de pré découpes et pré rainurée. L'énergie de poussée ou de traction contraint la plaque à se déformer puis, à se mettre à la forme souhaitée. L'évasement, situé en haut du dit entonnoir permet de positionner la plaque puis de la guider dans la goulotte d'étranglement. Les déformations sont orientées par des appuis fixés et situés sur le parcours dudit entonnoir. Au fur a mesure de l'étranglement, la coque prend forme en rabattant ses cotés à la verticale ainsi que le repliement des ses quatre angles vers son centre intérieur. Fermeture avec la clé de verrouillage par pression guidée.
Patent FR-2978842-B1 (FR)
Title: Agencement de circuit et procede pour le controle de plausibilite de signaux de capteur
Inventor: REIMANN MATHIAS
IPC: G05B1/01
Filed: 2012-08-03
Granted: 2020-03-13
Abstract: Un agencement de circuit et un procédé pour le contrôle de plausibilité de signaux de capteur, qui peuvent être engendrés par au moins deux éléments de capteur séparés (12, 22), comprend au moins une unité de traitement et de commande (14, 24) qui reçoit les signaux de capteur (12.1, 22.1), et les traite pour produire des données de capteur (SD1, SD2). Une première unité de traitement et de commande (14) reçoit les signaux de capteur d'un premier élément de capteur (12) et les traite pour produire des premières données de capteur (SD1), et les met à disposition d'une deuxième unité de traitement et de commande (24) qui reçoit les signaux de capteur d'un deuxième élément de capteur (22) et les traite pour produire des deuxièmes données de capteur (SD2), la deuxième unité de traitement et de commande comparant mutuellement les deuxièmes et les premières données de capteur produites, et les contrôlant quant à la plausibilité.
Patent FR-3024379-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation cyclonique comprenant deux cyclones relies par une unite de canalisation optimisee
Inventor: JEHANNO JACKY
IPC: B04C5/26
Filed: 2014-07-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: Il est proposé un dispositif (10) pour la séparation cyclonique de particules solides contenues dans un fluide, comprenant une chambre cyclonique primaire (12), une chambre cyclonique secondaire (14), un canal d'admission (90) de fluide chargé de particules solides débouchant dans la chambre cyclonique primaire, un canal de sortie (18) du fluide épuré des particules solides raccordé à la chambre cyclonique secondaire, et une unité de canalisation (20) raccordant la chambre cyclonique primaire à la chambre cyclonique secondaire et entourée par la chambre cyclonique primaire. L'unité de canalisation comprend un noyau (60) délimitant la chambre cyclonique secondaire et présentant au moins une rainure hélicoïdale dont un fond s'éloigne d'un axe (34) de la chambre cyclonique secondaire en se rapprochant de cette dernière, et une coiffe (62) recouvrant une partie du noyau de manière à délimiter, avec la rainure, un canal (82) raccordant la chambre cyclonique primaire à la chambre cyclonique secondaire.
Patent FR-3027923-B1 (FR)
Title: Procede de metallisation de pieces plastiques
Inventor: BROUZES ALEXANDRE
IPC: C23C18/20
Filed: 2014-11-04
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de métallisation d'une pièce plastique associée à un support, comprenant les étapes successives d'oxydation de la surface de ladite pièce, d'activation de la surface oxydée et de dépôt chimique et/ou électrochimique de métal sur la surface activée, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact dudit support ou d'une partie de ladite pièce, avant ladite étape d'oxydation, avec une solution inhibitrice comprenant au moins un inhibiteur de métallisation spécifique. Elle porte également sur une méthode pour empêcher la métallisation d'une partie ou d'un support d'une pièce plastique soumise à un procédé de métallisation.
Patent FR-3022720-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication embarque pour un vehicule automobile
Inventor: WONG LAWRENCE
IPC: H04W48/00
Filed: 2014-12-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication embarqué (2) pour un véhicule automobile comprenant un contrôleur (4) et un modem GSM (8), dans lequel ledit contrôleur (4) est agencé pour surveiller des données passant à travers le modem (8), pour sélectionner des échanges de données impliquant des données de retour au dispositif (2), pour analyser des échanges de données sélectionnés, et pour réamorcer sélectivement le modem (8) auprès d'un nouveau fournisseur de services en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3045762-B1 (FR)
Title: Chaine de transmission mecanique entre un demarreur/generateur et une turbomachine d'aeronef, ensemble et procede associe
Inventor: LE PEUVEDIC JEAN MARC
IPC: F01D1/00
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-02-02
Abstract: Cette chaine comporte :         - un premier chemin de transmission (34) de couple entre un premier arbre (30) et un deuxième arbre (32) comprenant, du côté du démarreur/générateur (16), une première roue libre (38) propre à transmettre un couple mécanique dans le sens allant du démarreur/générateur (16) vers la turbomachine (14), et du côté de la turbomachine (14), un premier réducteur (42) ;         - un deuxième chemin de transmission (36) de couple entre le premier arbre (30) et le deuxième arbre (32), parallèle au premier chemin de transmission (34) de couple, comprenant, du côté du démarreur/générateur (16), un deuxième réducteur (44), et du côté de la turbomachine (14), une deuxième roue libre (48), propre à transmettre un couple mécanique dans le sens allant de la turbomachine (14) vers le démarreur/générateur (16).
Patent FR-3036129-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de batiment et/ou d'occultation solaire et son procede d'alimentation en energie electrique
Inventor: FRITSCH THOMAS
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-06-12
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), de type volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire comportant, un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'il comporte encore des moyens de rechargement de la ou des batteries (6) pourvues de moyen de raccordement (7) au secteur d'alimentation (8) d'un bâtiment.         L'invention concerne également un procédé d'alimentation en énergie électrique d'un dispositif de fermeture de bâtiment et/ou d'occultation solaire (1, 2, 3), tel que volet roulant ou battant, brise soleil, store, store banne ou similaire, comportant un moteur (4) électrique à courant continu basse tension inférieure à 30 volts et des moyens d'alimentation électrique principale (5) dudit moteur (4) comprenant au moins une batterie (6) reliée audit moteur (4), caractérisé par le fait qu'on alimente ledit moteur (4) électrique à courant continu par l'intermédiaire de la ou des batteries (6) et on recharge cette ou ces dernières au travers du secteur (8) d'alimentation d'un bâtiment.
Patent FR-3043342-B1 (FR)
Title: Broyeur pendulaire perfectionne
Inventor: MARECHAL JEAN-MARC
IPC: B02C15/02
Filed: 2015-11-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: Broyeur pendulaire à compression, permettant de réduire en poudre fine des matières minérales, du type comprenant :         - une enceinte cylindrique pourvue d'une base (fond) horizontale ;         - un élément en forme d'anneau, concentrique à l'enceinte et à l'intérieur de celle-ci ;         - un arbre central tournant ;         - au moins deux galets montés rotatifs chacun sur une tige pendulaire ;         - un système de liaison entre l'arbre central et les pendules, fixé par une liaison rigide sur l'arbre central et par des moyens de liaison pivot entre chaque pendule, de façon à permettre l'écrasement des matières situées entre les galets et la paroi intérieure de l'anneau ;         - des moyens de support et de maintien de l'arbre ;         - des moyens d'entraînement en rotation de l'arbre,         caractérisé en ce que les moyens de support et de maintien de l'arbre sont extérieurs à l'enceinte et indépendants de celle-ci.
Patent FR-3044362-B1 (FR)
Title: Procede de commande pour le demarrage d’un moteur a combustion comportant une phase de thermie et une phase de generation de couple
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02D41/06
Filed: 2015-11-26
Granted: 2017-11-17
Abstract: La présente invention vise un procédé (10) de commande pour le démarrage d'un moteur à combustion comportant au moins un cylindre, un capteur de cycle de combustion et un compteur, qui comporte :         • une étape (105) d'augmentation de la pression de carburant au moyen d'un premier mode de combustion,         • une étape (110) d'augmentation de la température au moyen d'un deuxième mode de combustion et qui comporte au moins un cycle de combustion,         • une étape (115) de détection d'un cycle de combustion réussi par le capteur de cycle de combustion et d'enregistrement par un compteur,         les étapes (110) et (115) étant répétées jusqu'à ce que le nombre de cycle de combustion enregistré par le compteur soit égal à une valeur prédéterminée et         • une étape (120) de génération de couple au moyen d'un troisième mode de combustion.         La présente invention concerne également un dispositif (20) de mise en œuvre du procédé (10) de commande.
Patent FR-3051614-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de transmission de donnees
Inventor: BOUYSSOUNOUSE GUY
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-05-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système mettant en œuvre un mécanisme de relayage par tous les nœuds, sur tous les réseaux et sous-réseaux connectés et définis par la directive de routage : • Dès réception d'un nombre de cellules « n » d'index différent, quel qu'en soit l'émetteur, permettant de reconstituer le message. • Jusqu'à ce que, sur chacun des sous réseaux, un nombre prédéfini de cellules d'index différent ait été émis ou reçu. Le relayage consiste notamment à décoder le message reçu et à le recoder par une séquence du code fontaine unique à chaque émission du même message quel que soit le nœud relais.
Patent FR-3058033-B1 (FR)
Title: Dispositif presentant drap, couette, et couverture combines pour permettre a chacun des deux dormeurs de choisir son niveau de couvrant
Inventor: MORVAN GUILLAUME
IPC: A47C21/02
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne le linge de lit d'un couchage deux personnes. Une fermeture à glissière principale sur laquelle sont cousues de façon superposée trois fermetures à glissière de chaque côté de cette dernière. Sur l'autre coté de chaque fermeture à glissière est cousu un demi linge de lit, permettant ainsi d'obtenir deux demi-draps, deux demi-couettes et deux demi-couvertures, toutes zippées entre elles et renforcées par un tissu passant par-dessus les fermetures à glissières. Ce tissu est tenu par un ruban auto-agrippant près des fermetures à glissières. Ce procédé permet d'obtenir des combinaisons multiples de choix de couvrant pour chaque dormeur. Choix chaud : conserve la partie demi-drap + demi-couette + demi-couverture Choix intermédiaire : conserve demi-drap + demi- couette + dezippage demi-couverture Choix frais : conserve drap + dézippage demi-couette + dezippage demi-couverture Choix froid : dezippe tout et ne conserve pas de couvrant pour sa moitié Le dispositif selon l'invention permet un choix individuel de couvrant pour une literie double.
Patent FR-3045794-B1 (FR)
Title: Procede hybride de liquefaction d'un gaz combustible et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BENOIT LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-01-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de liquéfaction d'un gaz combustible à forte teneur en méthane, qui est un procédé hybride entre un procédé à détente et un procédé à cycle ouvert classique. Plus précisément, le procédé selon l'invention comprime en premier lieu le medium de froid puis, dans un premier temps, utilise sa vaporisation comme pouvoir refroidissant, et le détend dans un deuxième temps pour générer du froid supplémentaire. La présente invention concerne également un procédé permettant la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3047397-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons a partir d'un pod, avec un systeme a pompe de dosage de la quantite d'eau
Inventor: RIVA ARNAUD
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne une machine de distribution de boissons à partir d'un pod, comprenant un dispositif de distribution (56) d'au moins un volume d'eau Ve1 déterminé dans le pod. Le dispositif de distribution comporte un réservoir (57), un circuit de distribution (58) raccordé à son extrémité amont (58a) au réservoir, et un système de pompage agencé sur le circuit de distribution. Le système de pompage comprend une pompe à eau (61) munie d'une chambre (62) raccordée au circuit de distribution, et d'un piston (63) monté coulissant de manière étanche dans la chambre. Le système de pompage comprend des moyens d'actionnement (64) du piston de sorte à aspirer au moins un volume d'eau Ve1 et à refouler ledit au moins un volume d'eau Ve1. Le système de pompage comprend aussi un premier clapet anti-retour (59) agencé sur le circuit de distribution entre le réservoir et la pompe, et un second clapet anti-retour (60) agencé sur le circuit de distribution entre la pompe et l'extrémité aval dudit circuit.
Patent FR-3049037-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’une boite de vitesses pour un vehicule automobile comprenant un renvoi de selection
Inventor: SAILLARD LAURENT
IPC: F16H61/36
Filed: 2016-03-18
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'une boite de vitesses pour un véhicule automobile. Le dispositif comprend une commande de sélection (15) de rapports de vitesse actionnable par un levier de manœuvre (10) monté sur un bâti (11), la commande de sélection étant actionnable via un renvoi (12) mobile en rotation autour d'un axe de pivotement (14). Selon l'invention, l'axe de pivotement (14) est monté sur le bâti au moyen d'un premier et d'un deuxième organe de support (17) pour réduire les contraintes en flexion exercées sur l'axe de pivotement (14) par le renvoi (12).
Patent FR-3038009-B1 (FR)
Title: Buse d'injection de carburant
Inventor: FUJIKAKE FUMIHIRO
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-04-12
Abstract: Selon la présente invention, sachant que la direction dans laquelle se déplace une aiguille (2) est la direction axiale ; la direction dans laquelle se déplace l'aiguille (2) lorsque l'injection de carburant commence est le haut ; le point central d'une sphère ayant la surface sphérique d'une chambre formant sac (6) est le point central du sac (P1) ; une droite passant par le point central du sac (P1) dans la direction axiale est la ligne médiane du sac (L1) ; et une droite qui est obtenue en prolongeant l'axe central d'un trou de buse (3) jusque dans la chambre formant sac (6) est une ligne de prolongement de trou de buse (L2), la ligne de prolongement de trou de buse (L2) est prévue pour croiser la ligne médiane du sac (L1), et le point de croisement réel (JP2).
Patent FR-3053533-B1 (FR)
Title: Module batterie
Inventor: SAZARIN REMY
IPC: H01M50/514
Filed: 2016-07-04
Granted: 2018-07-13
Abstract: Un module batterie comprenant un coffre (15) comprenant une pluralité de cavités (16) recevant chacune un ensemble boitier-élément (1) comprenant :         a) un élément électrochimique (2) comportant un conteneur de format cylindrique et deux bornes de sortie de courant (3, 4) disposées sur une paroi de l'une des extrémités du conteneur, l'une au moins des deux bornes de sortie de courant étant électriquement connectée à une barrette de connexion électrique (5) ;         b) un boitier (6) présentant la forme d'un tube dans lequel est logé l'élément électrochimique, le boitier isolant électriquement l'élément électrochimique et présentant un ou plusieurs détrompeurs (7, 8) ;         c) un couvercle de boitier (9) muni d'un moyen (10) permettant de faire effectuer à l'élément électrochimique un mouvement de rotation autour de son axe longitudinal.
Patent FR-3039779-B1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrodesulfuration d'essence et procede regule de preparation et utilisation de ce dernier
Inventor: BAO XIAOJUN
IPC: B01J37/02
Filed: 2016-08-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention a trait à un catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence, à un procédé régulé de préparation de ce dernier et à son utilisation. Le procédé comprend les étapes suivantes : formulation d'une solution aqueuse d'un sel métallique du groupe VIB, en ajoutant un acide inorganique dans la solution aqueuse en vue de son acidification, pour obtenir une solution α ; addition d'une solution aqueuse de sel d'ammonium quaternaire dans la solution α pour obtenir une suspension et agitation minutieuse de la suspension ; mélange de la suspension et d'un support oxyde poreux, puis agitation du mélange dans un réacteur scellé, suivie d'un séchage et d'une calcination pour obtenir un catalyseur constitué d'un seul métal ; imprégnation du catalyseur constitué d'un seul métal avec une solution d'un sel métallique du groupe VIII, suivie d'un séchage et d'une calcination pour obtenir le catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence. La présente invention a trait en outre au catalyseur d'hydrodésulfuration d'essence obtenu par le procédé ci-dessus et à son utilisation dans l'hydrodésulfuration d'essence. Dans le procédé de la présente invention, la régulation de la sélectivité du catalyseur dans l'hydrodésulfuration d'essence est obtenue en contrôlant la taille et la morphologie des phases actives du catalyseur. Le catalyseur de la présente invention peut inhiber l'activité de saturation des oléfines du catalyseur et présente une activité d'hydrodésulfuration et une sélectivité de désulfuration élevées.
Patent FR-3040958-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance
Inventor: QUAST GERRIT
IPC: G08G1/16
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de surveillance d'un véhicule (303) consistant à : - surveiller le trajet du véhicule (303) dans le parking (301), - déterminer (103) en se fondant sur la surveillance, où se trouve le véhicule (303) sur son trajet dans le parking (301) par rapport à un corridor prédéfini (309) qui fixe une zone partielle du parking (301), et - exécuter une ou plusieurs actions de sécurité si la détermination a montré que le véhicule (303) se trouve en dehors du corridor (309).