baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2716848-A1 (FR)
Title: Dispositif pour garantir la sécurité des occupants d'une voiture compacte.
Inventor: JOHANN TOMFORDE
IPC: B60R22/16
Filed: 1995-03-02
Abstract: Une voiture à longueur de déformation relativement courte à l'avant et l'arrière comporte différents aménagements pour garantir en particulier la sécurité du passager à côté du conducteur. Le siège (4) du passager (10) d'une voiture à deux places est reculé pour obtenir une grande distance de freinage jusqu'à la planche de bord (5) et au tablier d'auvent. Chaque occupant est maintenu sur son siège (3, 4) par une ceinture de sécurité automatique à tendeur et limiteur de force (15, 16) avec un point supérieur de renvoi (20) prévu côté dossier et réglable en hauteur. Le porte-siège est déplaçable vers l'avant avec absorption d'énergie de choc et un appui à absorption d'énergie de choc est prévu côté tablier d'auvent pour les pieds (31) du passager. Applicable à la construction de petites voitures.
Patent FR-2717946-A1 (FR)
Title: Resistive element of hydrogenated amorphous silicon
Inventor: NIIYAMA TAKAHIRO
IPC: H01L21/205
Filed: 1995-03-22
Abstract: In a resistive element consisting of a hydrogenated amorphous silicon film contg. an impurity for controlling the resistivity of the film, the film contains a nitrogen cpd. for thermal stabilisation of the resistive element.  Also claimed are: (i) mfr. of the above resistive element; and (ii) an appts. for deposition of the above film.
Patent FR-2732670-A1 (FR)
Title: Conditionnement portable, en un materiau semi-rigide tel que le carton ondule, pour objets divers, notamment pour bouteilles
Inventor: FERRARI HUBERT
IPC: B65D5/54
Filed: 1995-04-10
Abstract: Dans cet emballage, une cloison (9) est disposée à égale distance des deux parois (5, 6) auxquelles elle est parallèle et est solidaire des deux autres parois (7, 8) par des volets (10, 11), articulés sur cette cloison (9) par des lignes de pliage perpendiculaires au fond et contrecollés contre ces autres parois (7, 8). La cloison (9) a une hauteur par rapport au fond supérieure à celle des deux parois (5, 6) auxquelles elle est parallèle, et elle comporte, dans la partie qui fait saillie au-dessus des parois parallèles, une ouverture (12) formant poignée de préhension.
Patent FR-2733050-A1 (FR)
Title: Monitoring gas concns. inside nuclear reactor containment
Inventor: GROSMAIRE JACQUES
IPC: G21C17/00
Filed: 1995-04-11
Abstract: The nature and concn. of gases within the concrete containment of a nuclear reactor is monitored using a laser light source (5) and a Raman spectrometer (10) located outside the containment but connected to at least one measuring cell (3) inside the containment by optical fibres. Fibres (7,8) carry light from source (5) to excite the gases flowing through cell (3), and fibres (9,11) return light from the cell to the spectrometer for analysis. Also claimed is an appts. for the monitoring, comprising first and second optical commutators (6a, 6b), whereby the light from a single laser is directed sequentially to each of a series of cells spaced around the containment and the light from each cell is similarly returned to a single Raman spectrometer.
Patent FR-2734353-A1 (FR)
Title: Systeme de regles-etalons et son utilisation pour l'etalonnage d'un systeme de mesure de precision
IPC: G01B3/30
Filed: 1995-05-16
Abstract: L'invention est relative à un système de règles-étalons et son utilisation pour l'étalonnage d'un système de mesure de précision. Selon l'invention, le système de règles-étalons pour l'étalonnage d'appareillage de métrologie de longueur basé sur la mesure par comparaison comporte au moins une règle-étalon (10, 16, 18, 20). Chacune des règles-étalons est composée d'un élément principal de règle-étalon (10), d'au moins une cale de réglage (16) fixée sur une des extrémités de l'élément principal de règle-étalon et dimensionnée avec précision pour ajuster la longueur de la règle-étalon, d'au moins une cale d'extrémité (18, 28) raccordée sur l'extrémité de l'élément principal de règle-étalon avec interposition de la cale de réglage dans le prolongement de la règle-étalon, et d'un moyen de fixation amovible de précision de telle sorte que la cale d'extrémité (18, 28) soit appliquée contre la cale de réglage (16) et que la cale de réglage (16) soit appliquée contre l'extrémité de l'élément principal de règle étalon. La cale de réglage et le mode d'assemblage du système de règles-étalons permettent d'obtenir une grande précision pour un étalon de longueur modulable.
Patent FR-2734486-A1 (FR)
Title: Implement for removing ferrule from hypodermic syringe
Inventor: DEBONO ANTOINE
IPC: A61M5/32
Filed: 1995-05-26
Abstract: The implement has two movable arms (1A,B) connected together at a smaller distance from one of their ends by a pivot (2). Each of the arms has a longer handling part spaced from the corresponding part of the other arm in the rest position. The arms also have an operating section of smaller length held close to the corresponding part of the other arm. Opening of the handling parts of the arms causes closing of the operating parts and vice versa. The free ends of the operating parts are shaped to form forked ends.
Patent FR-2735549-A1 (FR)
Inventor: MICHEL ROBERT
IPC: F16H3/66
Filed: 1995-06-13
Abstract: A drive line comprising a set (16) of four epicyclic gear trains (17, 19, 21, 23), an overdrive assembly (14) with an epicyclic gear train (15) and a reverser assembly (12) with a dual-satellite epicyclic gear train (13). The five trains (15, 17, 19, 21, 23) in the set (16) and the overdrive (14) have identical train ratios close to a single value K = 2.148, whereby eight geometrically progressive stepped forward gears are achieved at the output (18). The six epicyclic trains are controlled by five brakes (46, 48, 50, 72, 74) and three clutches (52, 62, 70). The input shaft (10) passes through the drive line. Said drive line may be used in gearboxes for trucks and lorries.
Patent FR-2736502-A1 (FR)
Title: Charrue multi-corps semi-portee avec chariot motorise
Inventor: GIRARD JEAN PIERRE
IPC: A01B3/46
Filed: 1995-07-13
Abstract: La présente invention concerne une charrue (1) multi-corps semi-portée, du type comportant une poutre (11) portant des corps de labour (6) et portée par un chariot (14) muni d'au moins deux roues (19) pouvant être entraînées durant le labour. Selon l'invention, il est prévu un seul moteur hydraulique (38) pour entraîner lesdites roues (19), l'entraînement d'au moins une roue (19) pouvant être assuré ou coupé au moyen d'un dispositif de crabotage.
Patent FR-2738009-A1 (FR)
Inventor: NARDELLA ALAIN
IPC: C08B37/00
Filed: 1995-08-24
Abstract: A method for obtaining sulphated polysaccharides using the free radical depolymerization of a fucan from Phaeophyceae in the presence of a metal catalyst and of hydrogen peroxide is described. The method of the invention provides polysaccharide fractions with a molecular weight of 10,000 g/mol or less, with anticoagulant properties.
Patent FR-2738159-A1 (FR)
Title: Electronic chess game recording device
IPC: A63F3/02
Filed: 1995-08-30
Abstract: The device includes a printer which is integrated with the chess board. The printer is controlled by a computer and is used to record moves and the times of the moves. The times of the moves are taken from chess clocks which are connected to the computer which records the times at which the players operate the clock.  The moves are detected by transducers which are placed beneath each square in the chess board. For disabled users, the pieces can be moved by electromagnets which are placed under the board and controlled by a speech converter input to the computer.
Patent FR-2739928-A1 (FR)
Title: Procede de suivi et de controle du fonctionnement d'un analyseur et d'une unite de fabrication a laquelle il est raccorde
Inventor: RICOUX PHILIPPE
IPC: G06F15/18
Filed: 1995-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi et de contrôle du fonctionnement d'un analyseur et du fonctionnement d'une unité de fabrication à laquelle il est raccordé. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une opération de calibration multivariée d'un analyseur maître, des opérations périodiques de standardisation des signaux délivrés par un analyseur esclave alimenté par des produits de standardisation, des opérations de transfert de calibration entre les analyseurs maître et esclave, des opérations de surveillance de l'évolution dans le temps de la valeur d'un indicateur de suivi et de contrôle en appliquant une méthode de suivi et de contrôle. La présente invention trouve son application dans les laboratoires de contrôle, les laboratoires de recherche, les unités de fabrication des industries chimiques, pétrolières, pharmaceutiques, cosmétologiques et agroalimentaires.
Patent WO-9631191-A1 (WO)
Title: Compositions cosmetiques autobronzantes
Inventor: ASCIONE JEAN-MARC
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-03-20
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques destinées au bronzage artificiel de la peau, comprenant, dans un support cosmétiquement acceptable de type eau-dans-silicone, de la DHA à titre d'agent autobronzant, caractérisées en ce qu'elles comprennent en outre un alcool mono ou dihydrique et un émulsionnant siliconé constitué d'un polydiméthylsiloxane de formule (I ou II), dans lesquelles 1 « a « 500 (a étant un nombre entier, 1 « b « 100 (b étant un nombre entier), R représente un radical -CnH2n-(-OC2H4)x-(-OC3H6)y-O-R', dans lequel R' représente H ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C12 et 0 « x « 50 (x étant un nombre entier), 0 « y « 50 (y étant un nombre entier), x+y » 1, 2 « n « 12 (n étant un nombre entier). Application au bronzage et/ou brunissage artificiels de la peau.
Patent WO-9632473-A1 (WO)
Title: Oligonucleotide sens inhibiteur de virus herpes simplex (hsv) a structure en haltere
Inventor: BLUMENFELD MARTA
IPC: A61K38/00
Filed: 1996-04-11
Abstract: Oligonucléotide sens inhibiteur de virus herpès simplex (HSV) à structure en haltère comportant un fragment oligodésoxyribonucléotidique bicaténaire apparié fermé à chaque extrémité par une boucle consistant en un lien covalent non auto-apparié, caractérisé en ce que ledit fragment bicaténaire apparié comporte une séquence d'un site de fixation pour la protéine ICP4.
Patent FR-2744657-A1 (FR)
Inventor: MARRON GUY
IPC: B21D53/26
Filed: 1996-02-08
Abstract: A method for making a wheel for a land motor vehicle, comprising a wheel disc and a substantially cylindrical wheel rim. The wheel disc consists of a substantially planar central portion with a bearing for centring and fixing the wheel on an axle hub, a substantially tapered inner connecting portion, and a further oppositely tapered portion defining a bulge with said inner connecting portion. The bulge has a large radius of curvature and the oppositely tapered portion behind the bulge ends in a flange for joining the disc to the rim. The method comprises selecting, for a given grade of steel, a sheet metal blank with a thickness defined by calculating the stress value in the critical stress areas of the wheel in use; shaping and assembling the wheel disc and rim; and generating an internal stress field in the critical stress areas of the wheel in use, which field counters the stress field induced during the shaping step and by the working load on the wheel, in order to compensate for the induced stress arising from the wheel disc or rim forming step, and so that the working stress does not exceed the maximum allowable stress.
Patent FR-2746921-A1 (FR)
Title: Estimation of poly:cyclic aromatic hydrocarbon(s) in polluted soils
Inventor: ACOBAS FRANCOISE
IPC: G01N21/33
Filed: 1996-03-29
Abstract: Estimating the pollution of a solvent by polycyclic aromatic hydrocarbons (HAPs) comprises, firstly, establishing a reference standard by: (i) obtaining X-UV spectra, between 190-400 nm, from X mixtures, each containing N pre-determined polycyclic aromatics at different known concentrations in a solvent transparent to UV; (ii) determining, for each of the X spectra, n reference wave lengths each of which showing the presence of at least one of the N polycyclic aromatics in the mixture; (iii) measuring, for each spectrum, the absorbences corresponding to each of the n reference wavelengths; (iv) summation of the measured absorbences for each X spectrum and division of the sun obtained by the total concentration of the N compounds to give, for each spectrum, a value Z; and (v) calculation from each of the X-Z values of a reference constant K statistically representative of the X-Z values; and then, in subsequent stages, the determination of an index I of the total HAP concentrations in the UV-transparent solvent by: (a) obtaining a global UV spectrum at 190-400 nm of the solvent containing the HAPs; (b) measurement of the absorbences at the peaks appearing at or in proximity to the N reference wavelengths; (c) summation of the absorbences to obtain a value D; and (d) obtaining a concentration index I of total aromatics obtained in the solvent by application of the formula I = D/K in which I is the concentration in total HAPs, D is the sum of absorbences, and K is the reference constant.
Patent FR-2747691-A1 (FR)
Title: New genes activated or inhibited during apoptosis
Inventor: AMSON ROBERT
IPC: C12N15/12
Filed: 1996-04-18
Abstract: New nucleic acids (A), corresponding to genes, are: (a) any of 11 sequences reproduced in the specification; (b) any sequence that hybridises to (a); (c) sequences with at least 80% homology to (a) or (b); (d) any sequence encoding a protein encoded by (a)-(c), or an equivalent protein.  (A) are genes of the tumour suppressor activated pathway (TSAP 1-8, also human TSAP 3, also designated HUMSIAH, i.e. Human Homologue of the Drosophila seven in absentia gene) or of the tumour suppressor inhibited pathway (TSIP 1 and 2). Expression of TSAP genes is induced during apoptosis while that of TSIP is induced by tumour suppressors and inhibited during apoptosis, especially where apoptosis is induced by p53.
Patent FR-2736765-A1 (FR)
Title: Laser a semiconducteur ayant un plan incline d'emission de lumiere et son procede de fabrication
Inventor: ANAYAMA CHIKASHI
IPC: H01S5/223
Filed: 1996-06-20
Abstract: L'invention concerne un laser à semiconducteur qui comprend un substrat échelonné fait d'un semiconducteur composé des groupes III-V qui expose des plans disposés à plat supérieur et inférieur et un plan incliné raccordant les plans disposés à plat supérieur et inférieur, une couche de confinement optique inférieure (22, 23) formée directement sur le substrat échelonné, une couche active (24) formée directement sur la couche de confinement optique inférieure, et une couche de confinement optique supérieure (25, 26, 27) formée directement sur la couche active et comportant une couche d'arrêt de courant (26) en une première région profonde partielle. On appelle theta l'angle compris entre un plan frontière séparant une région de la couche de confinement optique supérieure située le long du plan disposé à plat supérieur et une région de la couche de confinement optique supérieure située le long du plan incliné et le plan incliné de la couche active. Alors selon l'invention, l'angle theta prévalant dans la première région profonde partielle, du côté de la couche active pour l'une considérée des couches de confinement optique supérieure et inférieure est différent de l'angle theta relatif à la couche de confinement optique considérée prévalant dans une deuxième région profonde plus éloignée de la couche active que la première région profonde.
Patent FR-2737345-A1 (FR)
Title: Antenne a entree adaptee pour radio portable
Inventor: THILL KEVIN MICHAEIL
IPC: H01Q1/24
Filed: 1996-07-08
Abstract: Deux bobines (10, 20) couplent l'énergie sortant de et entrant dans un élément d'antenne (30). Les longueurs de la bobine à bras sous tension (10) et de la bobine à bras à la masse (20) sont différentes, afin de créer une entrée adaptée pour le couplage à la structure d'antenne résultante. Dans une radio portable, les deux bobines (10) et (20) sont efficacement couplées à l'élément d'antenne (30), sans courants induits passant sur le boîtier de la radio portable.
Patent FR-2751778-A1 (FR)
Title: Read only accessible memory for application specific integrated circuits
Inventor: BION THIERRY
IPC: G11C17/12
Filed: 1996-07-23
Abstract: The ROM has memory cells each of which has a transistor. The memory cell can be set to two distinct levels. One of the two levels is set by a short circuit (15) between the transistor drain and source. The short circuit is provided by a doped channel which has the same doping as the source and drain. The associated device comprises a connection (15) of the source and drain effected by intermediary metal pad. The memory is organised in groups of memory elements disposed in n-lines and m-columns, where n and m are positive integers.
Patent FR-2753626-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions topiques sous forme d'emulsion fluide h/e a forte teneur en glycol pro-penetrant
Inventor: PREUILH ISABELLE
IPC: C09K23/52
Filed: 1996-09-20
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition sous forme d'émulsion fluide de type huile dans eau (H/E) pour une application topique, comprenant entre 20 à 50% en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un glycol, un système émulsionnant approprié et au moins un agent actif. La composition fluide, selon l'invention, a de préférence une viscosité comprise entre 3 et 10 Pa.s (3000 et 10000 centipoises), viscosité mesurée avec un appareil Brookfield modèle LVDV II + mobile no 4, à une vitesse de 30 tours/mn pendant 30 secondes et à une température de 25 deg.C +- 3 deg.C.
Patent FR-2756298-A1 (FR)
Inventor: BELLUS JACQUES
IPC: C21D8/02
Filed: 1996-11-26
Abstract: A steel section comprises by weight 0.06-0.11% carbon, 1-1.7% manganese, 0.15-0.40% silicon, 0.025-0.10% sulphur, up to 0.025% phosphorous, 0-0.25% nickel, 0.5-1.2% chromium, 0.08-0.13% molybdenum, 0-0.25% copper, 0.003-0.035% aluminium, 0-0.035% titanium, 0-0.10% vanadium, 0-0.06% niobium, 0.0008-0.0040% boron and 0.0060-0.011% nitrogen, with optionally up to following levels- 0.010% tellurium, 0.025% selenium, 0.13% bismuth, 0.090% lead and 0.0040% calcium, the remainder being iron and impurities. The sum Mn+Cr+Mo is at least 2.1%, the sum V+Nb+Ti is between 0.015 and 0.13%, Al+Ti is at least 0.020% and the ratio Mn/S is at least 12. The section has a bainitic structure and exhibits following mechanical properties at 20 degrees C- tensile strength at least 1000 MPa, ratio of elastic limit to tensile strength at least 0.78, resilience at least 45 J/cm<2> and contraction of area at least 55%. Also claimed are making such a section and machining it to form a finished article.
Patent FR-2742600-A1 (FR)
Title: Circuit electronique a protection contre une inversion de poles
Inventor: MATTES BERNHARD
IPC: H02H11/00
Filed: 1996-12-18
Abstract: Dans un circuit électrique (1) est prévu un transistor MOSFET (T2) en tant que protection contre une inversion des pôles. Le transistor MOSFET a son drain relié à la borne d'entrée positive (2) du circuit, sa source reliée à la borne de sortie positive (1) du circuit et sa grille reliée à la masse. L'invention trouve une application dans les systèmes de sacs gonflables de sécurité.
Patent WO-9737440-A1 (WO)
Title: Station radio a antennes a polarisation circulaire
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04B7/10
Filed: 1997-03-25
Abstract: La station radio comprend deux antennes (10, 12) respectivement associées à des premier et second coupleurs hybrides de polarisation en émission (143, 144). Chaque antenne est agencée pour générer deux composantes de champ électrique orthogonales en réponse à deux signaux radio respectifs en quadrature délivrés par son coupleur de polarisation associé. La station comprend en outre au moins un coupleur hybride de distribution (141) ayant une première sortie (C1) reliée à une première entrée (A3) du premier coupleur de polarisation (143) et une seconde sortie (D1) reliée à une première entrée (A4) du second coupleur de polarisation (144), et au moins une source de signal radio (T1) délivrant un signal radio à une première entrée (A1) du coupleur de distribution (141).
Patent WO-9746442-A1 (WO)
Inventor: LAMBERT PATRICK
IPC: B62D65/12
Filed: 1997-06-03
Abstract: The invention discloses a hydraulic spring compressor comprising a body with at least two telescopic parts (1, 4, 7), respectively (1, 7) equipped with coupling means (2, 9) for a clamping jaw (3, 10) and comprising a control mechanism within the body for its lengthening or shortening. The innermost body part (7) is constituted by a single-acting screwjack cylinder of which the rod (11), integral with the jack piston (12), is fixed to the outermost part (1) of the body and is provided with a supply conduit (14) for the jack chamber (13), the volume increase of which leads to the contraction of the compressor body.
Patent WO-9805823-A1 (WO)
Title: Primaire d'adherence pour revetement bitumineux d'etancheite et/ou de circulation d'ouvrages de construction ou de batiments
Inventor: BERITZKI JEANNOT
IPC: E01D19/08
Filed: 1997-07-30
Abstract: La présente invention concerne un primaire d'adhérence pour revêtement bitumineux d'étanchéité et/ou de circulation, destiné à être appliqué sur une surface d'ouvrage de construction ou de bâtiment préalablement audit revêtement bitumineux, ladite surface constituant un support polaire. Le primaire comprend au moins un polymère ou copolymère en solution ou en dispersion, de structure de base relativement peu polaire et dont la chaîne présente au moins un groupement pendant polaire, ledit polymère ou copolymère étant apte à former un film sensiblement imperméable à la vapeur d'eau, permettant à la fois l'adhérence du primaire au revêtement bitumineux, et à ladite surface d'ouvrage de construction ou de bâtiment en éliminant sensiblement les risques de cloquage. L'invention concerne également un revêtement d'étanchéité et/ou de circulation réalisé à l'aide de ce primaire ainsi qu'un procédé pour son obtention.
Patent FR-2746236-A1 (FR)
Title: Procede de reglage adaptatif de coefficients de ponderation dans un recepteur radio amdc
Inventor: BRUCKERT EUGENE
IPC: H04B1/712
Filed: 1997-03-04
Abstract: Un procédé (300) permet un réglage adaptatif de coefficients de pondération (188, 190, 192) dans un récepteur radio (100) par accès multiple à division de code (AMDC). Une représentation (172) d'un signal RF souhaité (166) est reçue (108, 124, 127). Une pluralité de signaux de données (178, 182, 186) est générée en réponse à la représentation (172) d'un signal RF souhaité (166). Chacun d'une pluralité de coefficients de pondération (188, 190, 192) est déterminé en réponse à plusieurs de la pluralité de signaux pilotes (178, 182, 186).
Patent FR-2768852-A1 (FR)
Title: Realisation d'un condensateur intermetallique
Inventor: BONHOURE BRUNO
IPC: H01L21/822
Filed: 1997-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un condensateur intermétallique (C) dans un circuit intégré multicouches comprenant, à partir d'un substrat de type P (21), au moins cinq niveaux de métallisation. Le procédé consiste à laisser subsister, de part et d'autre de portions de niveaux de métallisation extrêmes du condensateur, au moins une portion (22, 26) d'un niveau polarisable distinct du substrat et du dernier niveau de métallisation (27), et à polariser, au moins à l'aplomb du condensateur et au potentiel du substrat (21), les deux portions polarisables.
Patent FR-2768613-A1 (FR)
Title: Prothese de genou a plateau rotatoire
Inventor: CHAMBAT PIERRE
IPC: A61F2/38
Filed: 1997-09-23
Abstract: Elle comporte une embase métallique (2) et un plateau tibial (3) qui sont pourvus de moyens de guidage (22, 22', 22 ", 26, 29, 5, 6, 5', 9, 50, 51, 52, 13, 15, 18; 34, 34', 34 ", 35, 37, 7, 8, 10, 12, 53, 54, 55, 10', 17) définissant un centre de rotation (C, C') qui peut être décalé de celui de l'axe osseux tibial (YY') de manière à permettre au plateau tibial (3) de glisser en rotation sur ladite embase, lesdits moyens de guidage étant positionnés à une certaine distance du centre de rotation (C, C').