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Patent FR-3050299-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique communiquant par ultrasons et procede de controle d'un systeme comprenant un tel dispositif electrique
Inventor: PIGNIER DANIEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique (150) alimenté par un réseau électrique de bâtiment (110) et procédé de contrôle d'un système (100) comprenant un tel dispositif électrique. Le dispositif comporte notamment : - une première interface de communication bidirectionnelle (420) avec un serveur distant (160) ; - une deuxième interface de communication bidirectionnelle (430) avec un équipement électronique (170a, 170b) ; - une unité de traitement de données (410) configurée pour échanger des données avec le serveur distant et l'équipement électronique via la première et la deuxième interface de communication ; caractérisé en ce que la deuxième interface de communication est configurée pour communiquer avec l'équipement électronique selon un protocole de communication par ultrasons.
Patent FR-3053047-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d'hydroconversion profonde au moyen d'une extraction des aromatiques et resines avec valorisation de l'extrait a l'hydroconversion et du raffinat aux unites aval.
Inventor: LE COZ JEAN-FRANCOIS
IPC: C10G69/04
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion profonde d'une charge hydrocarbonée lourde comprenant les étapes suivantes : a) hydroconversion en lit bouillonnant de la charge, en présence d'hydrogène, dans une section d'hydroconversion comprenant au moins un réacteur triphasique, contenant au moins un catalyseur d'hydroconversion supporté, b) fractionnement atmosphérique d'au moins une partie de l'effluent liquide hydroconverti issu de l'étape a) dans une section de fractionnement atmosphérique pour produire une fraction comprenant une coupe essence et une coupe gazole, et un résidu atmosphérique ; c) fractionnement sous vide d'au moins une partie du résidu atmosphérique issu de l'étape b) dans une section de fractionnement sous vide pour obtenir une fraction gazole sous vide, et une fraction résidu sous vide non convertie, d) désasphaltage d'au moins une partie de la fraction résidu sous vide non convertie issue de l'étape c) dans une section de désasphaltage au moyen d'un solvant organique dans des conditions permettant d'obtenir une coupe hydrocarbonée appauvrie en asphaltènes dite huile désasphaltée et de l'asphalte résiduel. e) extraction liquide-liquide sur la coupe hydrocarbonée appauvrie en asphaltènes dans une section d'extraction des aromatiques au moyen d'un solvant polaire dans des conditions permettant l'extraction des aromatiques pour produire un extrait enrichi en aromatiques et résines et un raffinat appauvri en aromatiques et résines, l'extrait étant envoyé au moins en partie comme diluant aromatique vers l'entrée de la section d'hydroconversion.
Patent FR-3055135-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un additif de lubrifiance pour carburant a faible teneur en soufre.
Inventor: ABIAD DEVAUX LIDWINE
IPC: C11C3/04
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un additif de lubrifiance pour carburant de moteur à combustion interne, notamment pour carburant gazole. Cet additif est issu, notamment directement, de l'estérification d'huiles acides. De telles huiles acides sont notamment issues de l'acidification d'une pâte de neutralisation obtenue par un procédé de raffinage, de préférence un procédé de raffinage chimique, notamment un procédé de saponification, d'une ou plusieurs huiles choisie(s) parmi une huile végétale et/ou une huile animale. L'additif de lubrifiance selon l'invention est plus particulièrement destiné aux carburants présentant une faible teneur en soufre, par exemple inférieur à 500ppm (poids).
Patent FR-3055984-A1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un systeme par determination d'un intervalle de temps local commun
Inventor: ANTONIO RAPHAEL
IPC: G06F1/12
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synchronisation d'un système comportant des chaînes de traitement redondantes, le procédé comportant la fourniture d'un premier instant par l'horloge globale pour chaque chaîne de traitement, la conversion du premier instant en premier instant local pour chaque chaîne de traitement, la mise en œuvre de la même série d'opérations sur les mêmes données d'entrées sur chaque chaîne de traitement à partir du premier instant local, l'incrémentation de la deuxième horloge locale propre de chaque chaîne de traitement pour obtenir un deuxième instant local, le calcul de l'intervalle de temps local défini comme la différence entre le deuxième instant local et le premier instant local, la comparaison des intervalles de temps locaux calculés pour déterminer un intervalle de temps local commun à une majorité de chaîne de traitement.
Patent FR-3056122-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un film de particules sur une piece en materiau polymere, par exposition a des vapeurs de solvant
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: C08J7/06
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'un film de particules (2) sur une pièce (1) en matériau polymère, comprenant les étapes suivantes : - réalisation d'un film compact de particules solides (2) flottant à la surface d'un liquide porteur ; - dépôt du film de particules (2) à la surface de la pièce en matériau polymère (1), de manière à obtenir un ensemble à traiter comprenant la pièce et les particules ; - exposition de l'ensemble à des vapeurs de solvant (32) de manière à générer une modification de la viscosité de la pièce (1), permettant aux particules (2) de s'y enfoncer ; puis - arrêt de l'exposition aux vapeurs de solvant (32), de façon à ce que les particules enfoncées (2) adhèrent à la pièce en matériau polymère (1).
Patent FR-3058461-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique a circuit de recirculation pilote
Inventor: GOGUET-CHAPUIS BENJAMIN ANDRE
IPC: F16N7/36
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un circuit hydraulique (10) de turbopropulseur d'aéronef comportant un réservoir (16) de fluide hydraulique, une pompe (14), un composant (12) qui est alimenté en fluide sous pression par la pompe (14) et qui est mis en fonctionnement de manière sélective, et un circuit de recirculation (20) de fluide reliant la sortie de la pompe (14) avec le réservoir (16) caractérisé en ce qu'il comporte une soupape (22) arrangée dans le circuit de recirculation (20), qui est apte à obturer le circuit de recirculation (20) lorsque le composant (12) n'est pas mis en fonctionnement et qui est apte à ouvrir le circuit de recirculation (20) lorsque le composant (12) est mis en fonctionnement.
Patent FR-3049193-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques bio-identiques
Inventor: GUITOUN NAFISSA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention a trait à des compositions cosmétiques comprenant uniquement des ingrédients bio-identiques de la peau et à leur utilisation pour le soin de la peau, en particulier en soin de jour, de nuit et contour des yeux et en particulier pour l'hydratation et une action anti-âge de la peau. Les compositions selon l'invention ne comprennent pas d'ingrédients d'origine animale, d'extraits totaux de plantes, d'huiles végétales, d'huiles essentielles, d'huiles minérales, de silicones, de filtres solaires organiques, de tensioactifs / émulsionnants / solvants choisi parmi le propylène glycol, le polyéthylène glycol, le PEG-8, et le sodium laureth sulfate, de compositions parfumantes et parfums, de conservateurs choisis parmi les parabènes, le phéoxyéthanol, le méthylisothiazolinone, et le triclosan, de colorants de synthèse, et d'agents antioxydants ou chélatants choisi parmi l'EDTA, le B HT, et le B HA
Patent FR-3064437-A1 (FR)
Title: Procede de recommandation d'une pile de communication
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de recommandation d'une pile de communication composée d'une pluralité de protocoles de communication, relative à une session de données initiée entre un terminal (1,2) et un premier serveur (20,21) pour la fourniture d'un contenu dans un réseau de communications (100) comprenant un second serveur (10,11,12,13,1n) en charge de la fourniture du contenu par délégation du premier serveur (20,21), le premier serveur (20,21) ayant détecté une incompatibilité de la pile utilisée par le terminal (1,2) avec un paramètre de communication du second serveur (10,11,12,13,1n) et ayant émis un message de redirection comprenant une information relative à une recommandation de la pile à utiliser pour obtenir le contenu vers le terminal (1,2), le procédé étant mis en œuvre par le second serveur et comprenant une étape de réception en provenance du terminal (1,2) d'un message de requête d'obtention du contenu, une étape de sélection d'une pile à recommander en fonction d'une donnée relative au réseau de communication ou au message de requête d'obtention reçu, une étape d'émission à destination du terminal (1,2) d'un message de recommandation comprenant la pile recommandée, une étape de réception d'un message transmis par le terminal (1,2) en utilisant la pile recommandée, relatif à l'obtention du contenu.
Patent FR-3066198-A1 (FR)
Title: Composition permettant de retarder la formation d'hydrates de gaz
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C09K8/52
Filed: 2017-05-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un polymère dont le motif répétitif comprend au moins une fonction amide, au moins une polyétheramine de poids moléculaire en poids (Mw) supérieur à 100, et présentant au moins deux fonctions amines secondaires et/ou tertiaires, et éventuellement, mais préférentiellement, au moins un solvant organique. L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour retarder, voire empêcher la formation d'hydrates de gaz, notamment dans un procédé d'extraction de pétrole et/ou de gaz et/ou de condensats, ainsi que le procédé pour retarder, voire empêcher la formation et/ou l'agglomération d'hydrates de gaz, mettant en œuvre une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3066558-A1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D29/36
Filed: 2017-05-18
Abstract: Module de soufflante (1) à pales (5) à calage variable pour un ensemble propulsif (2) comprenant : - un rotor (3) portant les pales (5), et comportant un arbre (10) interne et une virole (11) externe définissant entre eux un espace (14) ; - un dispositif de commande (22) du calage des pales (5) ; - un dispositif de mise en drapeau (38) des pales (5) ; - ledit rotor (3) étant guidé en rotation par un palier (7) ; ledit module comprend des moyens de récupération et de guidage (81) d'un lubrifiant liquide du palier (7), lesdits moyens de récupération et de guidage (81) étant configurés pour récupérer et guider ledit lubrifiant depuis une extrémité (13) axiale amont de la virole (11), axialement de l'amont vers l'aval et radialement de l'intérieur vers l'extérieur, sous l'effet centrifuge.
Patent FR-3066383-A1 (FR)
Title: Bande de contention optimisee
Inventor: COHADE CELINE
IPC: D04B21/18
Filed: 2017-05-19
Abstract: Bande de contention qui se présente sous la forme d'un tricot obtenu par la technologie maille jetée à base de fils synthétiques qui est constitué de 2 surfaces textiles dont la structure textile est identique ou différente reliées entre elles par des fils d'entretoises, chaque surface comportant des fils élastiques, caractérisée en ce que lesdits fils d'entretoise sont des multi filaments, et en ce que ledit tricot présente : - un allongement longitudinal mesuré selon la norme EN 14704 -1 compris entre 30 et 160%, et - une contrainte de seuil de cisaillement supérieure ou égale à 2800 Pa et/ou une conformabilité inférieure ou égale à 65mm.
Patent FR-3053882-A1 (FR)
Title: Caracterisation de tissu par ultrasons de diagnostic medical
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: A61B8/08
Filed: 2017-07-12
Abstract: Pour l'estimation de l'atténuation en imagerie ultrasonore, des déplacements au niveau de différents emplacements le long d'un faisceau d'impulsion de force de rayonnement acoustique (ARFI) sont utilisés et mesurés. Les déplacements dans l'axe et des déplacements à partir d'un fantôme utilisant un même foyer ARFI en tant que référence sont utilisés pour annuler les effets de focalisation. Un faisceau ARFI simple peut être utilisé pour estimer l'atténuation pour un emplacement.
Patent FR-3070452-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement d’une piece dans un encadrement
Inventor: LAURAND PASCAL
IPC: F16B21/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement d'une pièce (1) dans un encadrement, la pièce (1) traversant l'encadrement par un évidement par deux faces opposées dont une face portant au moins deux languettes. La pièce (1) présente une première partie (5) et une deuxième partie (6) coulissante au moins partiellement dans la première partie (5) comportant, sur une portion de son pourtour, au moins deux gorges (7) s'étendant chacune (2) entre une extrémité de fond de gorge et une ouverture (8) d'entrée pour une languette, la deuxième partie (6) présentant au moins un moyen de verrouillage (9) d'au moins une languette de verrouillage quand positionnée dans la gorge (7) associée, la deuxième partie (6) étant rappelée par des moyens de rappel (11) en position de verrouillage de la languette de verrouillage dans sa gorge (7).
Patent FR-3071517-A1 (FR)
Title: Papier opaque resistant a l'immersion
Inventor: REJSEK ALICE
IPC: D21H21/20
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un papier (2) opaque résistant à l'immersion pour la fabrication d'étiquette (1) destinée principalement à des bouteilles (6) de vins ou spiritueux, remarquable en ce qu'il est constitué d'un support papier de base (3) constitué de fibres et de charges minérales opacifiantes, ledit support papier de base (3) recevant sur ses faces recto et verso un traitement de surface (4) constitué de pigments minéraux ou autres, associés à des liants hydrosolubles et synthétiques. L'invention concerne également une étiquette (1) et son procédé de fabrication à partir dudit papier (2).
Patent FR-3072056-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un groupe motopropulseur hybride electrique
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60K6/485
Filed: 2017-10-09
Abstract: Selon ce procédé de pilotage d'un groupe motopropulseur, on synchronise (P3) le régime de rotation du premier arbre primaire, puis on engage (P4) le rapport de transmission thermique d'un rapport de sortie, et on bascule (P5) du couple depuis le second arbre primaire sur le premier arbre primaire. Lorsque l'on synchronise (P3) le régime de rotation du premier arbre primaire, si la consigne de puissance est trop importante pour être atteinte par la machine électrique principale alimentée seulement par la batterie de stockage, on force (E14) la machine électrique secondaire en mode régénératif et on utilise la puissance électrique générée par la machine électrique secondaire pour fournir une puissance électrique d'appoint à la machine électrique principale.
Patent FR-3059654-A1 (FR)
Title: Butoir et quai comprenant un guide-butoir avec chemin d'activation et verrouillage, et methode pour le chargement/dechargement d'un vehicule a quai
Inventor: VAN DER VEEN RALF
IPC: B65G69/34
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un butoir (10), un quai (2), un centre de distribution pour le chargement/déchargement d'un véhicule (6) et une méthode correspondante. Le butoir (10) selon l'invention comprend : - un logement de butoir (30) ; - un élément de butoir mobile qui se déplace dans le logement de butoir (30), dans lequel l'élément de butoir a une surface (39a) de contact conçue pour le contact avec un véhicule (6) de mise à quai ; - un guide-butoir (48) conçu pour le guidage de l'élément de butoir entre une position de repos et une position activée, dans lequel le guide-butoir (48) comprend un élément de guidage sensiblement vertical conçu pour permettre à l'élément de butoir de se déplacer dans une direction sensiblement verticale ; - un dispositif d'entraînement qui est raccordé à l'élément de butoir et qui est conçu pour permettre à l'élément de butoir de se déplacer entre la position de repos et la position activée ; - un élément de verrouillage conçu pour verrouiller l'élément de butoir en mode verrouillé dans la position de repos ; et - un élément de déverrouillage conçu pour déverrouiller l'élément de butoir à partir de la position verrouillée.
Patent FR-3073916-A1 (FR)
Title: Circuit fluidique pour lubrifier et/ou refroidir un ensemble mecanique
Inventor: MOUTERDE JOEL
IPC: F16N39/02
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit fluidique d'entretien (1) comprenant un réservoir (10), un circuit d'acheminement de liquide d'entretien (20) s'étendant du réservoir (10) jusqu'au moins un moyen de projection (60). Une source (40) de gaz sous pression est reliée à un circuit d'acheminement de gaz (41) qui débouche sur une enceinte (61) dudit au moins un moyen de projection (60). Le moyen de projection (60) comporte au moins un conduit interne (65) qui chemine dans ladite enceinte (61) et qui est relié au circuit d'acheminement de liquide d'entretien (20), ledit conduit interne (65) s'étendant jusqu'à une surface de passage de sortie de liquide (68) en contact avec le milieu extérieur.
Patent FR-3083117-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un elastomere de silicone et un alkylpolyglycoside
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins un élastomère d'organopolysiloxane, et b) au moins un alkylpolyglucoside dont la chaîne alkyle comprend au moins 19 atomes de carbone.
Patent FR-3070454-A1 (FR)
Title: Palier lisse et son procede de production
Inventor: HENTSCHKE CHRISTOPH
IPC: F16C33/20
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un palier lisse (1), comportant un corps de base de palier (2) composé d'un matériau métallique, et comportant une couche de palier lisse (4) composée d'un matériau non métallique, la couche de palier lisse étant appliquée sur le corps de base de palier (2) soit directement, soit indirectement par le biais d'une couche intermédiaire (3) composée d'un matériau métallique appliquée sur le corps de base de palier. Le corps de base de palier (2) composé du matériau métallique ou la couche intermédiaire (3) composée du matériau métallique est produit (e) à partir d'un acier austénitique ou d'un alliage métallique. La couche de palier lisse (4) composée du matériau non métallique est produite à partir de polyétheréthercétone (PEEK) ou de polytétrafluoroéthylène (PTFE).
Patent FR-3087947-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique au lithium du type lithium-oxygene ou lithium-air comprenant un materiau d'electrode negative specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M12/08
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention a trait à un générateur électrochimique lithium-air ou lithium-oxygène comprenant au moins une cellule électrochimique comprenant une électrode positive, une électrode négative et un électrolyte conducteur d'ions lithium disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, caractérisé en ce que l'électrode négative comprend, comme matériau actif, un alliage de lithium et de calcium.
Patent FR-3076567-A1 (FR)
Title: Determination d'un debit de fuite de gaz dans un environnement de puits de forage
Inventor: FILIPPOV ANDREY
IPC: G06N7/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Un débit de fuite de gaz estimé peut être déterminé à l'aide d'un ensemble d'enseignement de profils de concentration, d'un modèle de régression mis en œuvre par un sous-système d'apprentissage automatique et d'un sous-ensemble d'attributs mesurés dans un environnement. L'ensemble d'enseignement de profils de concentration peut inclure des débits de gaz associés à des attributs pertinents. Le modèle de régression peut être transformé en un modèle de régression de flux de fuite de gaz par l'intermédiaire du sous-système d'apprentissage automatique à l'aide de l'ensemble d'enseignement. Le sous-ensemble d'attributs mesurés dans l'environnement peut être appliqué au modèle de régression de flux de fuite de gaz afin de déterminer d'autres attributs absents du sous-ensemble d'attributs et un débit de gaz estimé pour l'environnement. Une action d'atténuation de fuite de gaz peut être effectuée en réponse au débit de gaz estimé.
Patent FR-3087471-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un vitrage isolant
Inventor: HENRY LUCILE
IPC: E06B3/663
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un vitrage isolant (1) comprenant une première et une deuxième feuille de verre (2,3) maintenues parallèlement espacées à l'aide d'au moins un espaceur transparent en verre (4) collé à la périphérie desdites feuilles de verre (2,3) de manière à ménager un espace intercalaire (5) rempli de gaz, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
    - une étape de fourniture dudit espaceur (4), ledit espaceur étant sensiblement parallélépipédique  et comprenant au moins deux faces rugueuses (41,42) opposées l'une à l'autre, et deux faces lisses (43,44) opposées l'une à l'autre, puis
    - une étape d'assemblage dudit au moins un espaceur (4) entre les feuilles de verre (2,3), de sorte que chaque face rugueuse (41,42) dudit espaceur (4) soit disposée à proximité d'un bord, et contre une face (21,31), dite interne, de chacune desdites feuilles de verre (2,3), la largeur interstitielle  entre les faces rugueuses de l'espaceur (41,42) et les faces internes (21,31) des feuilles de verre (2,3) étant inférieure à 0,01 mm, puis
    - une étape de dépôt, aux lignes de jonction externe (24,34) entre les faces rugueuses de
    l'espaceur et les faces internes des feuilles de verre, d'une colle transparente, ladite colle se déplaçant par capillarité de manière à recouvrir la surface desdites faces rugueuses de l'espaceur, puis
    - au moins une étape de durcissement de ladite colle.
Patent FR-3089938-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un support de planche de bord comprenant un emplacement pour un axe de pilotage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/14
Filed: 2018-12-18
Abstract: TITRE : Véhicule comprenant un support de planche de bord comprenant un emplacement pour un axe de pilotage L’invention concerne un véhicule automobile comprenant des éléments de structure (13) et une planche de bord fixée par ses extrémités latérales auxdits éléments (13) à l’aide d’au moins un support (11), ledit support (11) se présentant sous forme d’une pièce en tôle pliée montrant deux ailes (15, 17), une des ailes (17) formant une platine de fixation, la planche de bord étant fixée à ladite platine par au moins un moyen de fixation (19), le véhicule automobile est caractérisé en ce que la platine de fixation du support (11) comprend au moins un moyen d’assemblage (21) d’un axe de pilotage (25). L’invention concerne également un procédé de montage et un ensemble comprenant un support et un axe de pilotage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091698-A1 (FR)
Title: Arçon de selle d’équitation en matériau composite
Inventor: GOGUET BRICE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-01-11
Abstract: Arçon (1) de selle d’équitation comportant une armature (2) formant un pommeau (4) et un troussequin (5) reliés par des bandes latérales (6). Cet arçon est constitué d’une seule pièce de matériau composite dont le renfort comporte une pluralité de couches de matériau en feuille superposées et dont la matrice est constituée d’au moins une résine. L’armature (2) comporte :- une première strate comportant au moins une couche de matériau en feuille, cette première strate constituant une ossature qui présente un contour interne délimitant une ouverture centrale ;- une deuxième strate superposée à la première strate et comportant au moins une couche de matériau en feuille, la deuxième strate s’étendant par ailleurs sur l’ouverture centrale et constituant une assise (3) de cavalier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1