baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002034-A1 (FR)
Title: Capteur de position inductif
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/20
Filed: 2013-02-12
Abstract: Ce capteur de position inductif comporte : • un bobinage primaire et, • au moins deux bobinages secondaires (4,6) constitués chacun de plusieurs spires (8) réalisées sur deux couches d'une carte de circuit imprimé. Un bobinage secondaire présente des spires (8) ayant chacune sensiblement la même forme, alignées selon une direction dite longitudinale avec à chaque fois un décalage entre elles. Selon l'invention : • les spires (8) présentent chacune une première partie (12) globalement concave disposée sur une couche de la carte de circuit imprimé et une seconde partie (14) globalement concave disposée sur l'autre couche de la carte de circuit imprimé, • la première partie d'une spire est reliée à la seconde partie de la même spire par un premier via (36a) traversant la carte de circuit imprimé, • la première partie d'une spire est reliée à la seconde partie d'une spire voisine par un second via (36b) traversant la carte de circuit imprimé.
Patent FR-3002777-A1 (FR)
Title: Bloc de construction hybride structural/isolant
Inventor: MERIENNE JEAN
IPC: E04B1/80
Filed: 2013-03-04
Abstract: Bloc de construction, caractérisé par le fait qu'il se compose d'une partie isolante constituée par un bloc parallélépipédique présentant deux faces opposées supérieure et inférieure et quatre faces latérales opposées deux à deux, et fait de matière inorganique solide thermiquement isolante appelé « bloc isolant » (7) et d'une partie structurale constituée par au moins un bloc de matériau structural appelé « bloc structural » (8) solidaire dudit bloc isolant, le ou au moins un bloc structural étant rapporté contre une face latérale dudit bloc isolant, au moins une face latérale dudit bloc isolant perpendiculaire à celle portant le ou un bloc structural étant laissée libre, la liaison entre le matériau structural et la matière inorganique solide s'effectuant par adhésion dudit matériau et de ladite matière.
Patent FR-3003324-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la manoeuvre en translation d'une structure mobile par rapport a un support fixe
Inventor: DESPREZ FRANCOIS
IPC: B63B35/44
Filed: 2013-03-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la manœuvre en translation d'une structure mobile par rapport à un support fixe, avantageusement un engin auto-élévateur, lequel dispositif (1) comprend au moins une crémaillère (2) et au moins un pignon de sortie (3) qui est entraîné par des moyens moteurs (4), cela par l'intermédiaire d'un train d'engrenage (5) porté par un châssis (C). L'un au moins des éléments (16) dudit train d'engrenage (5) consiste en un élément asservi (16) porté par un arbre (17) équipé de moyens limiteurs de couple (18) coopérant avec ledit châssis (C) et présentant un couple limite qui est déterminé de sorte : - à immobiliser en rotation ledit élément asservi (16) par rapport audit châssis (C) lorsque son couple est inférieur audit couple limite, afin d'assurer la manœuvre en translation de ladite structure mobile par l'entrainement en rotation dudit pignon de sortie (3, 19), et - à autoriser une rotation dudit élément asservi (16) par rapport audit châssis (C) lorsque son couple est supérieur audit couple limite, pour éviter l'application d'une surcharge statique ou dynamique sur ledit train d'engrenage (5).
Patent FR-3004534-A1 (FR)
Title: Support de capteur de controle non destructif
Inventor: MARGOTTET GILLES
IPC: G01N29/14
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un support de capteur (10) pour installer un capteur de contrôle (14) contre une structure présentant deux parois opposées (54, 58). Il présente une partie de réception (12) et comprend en outre deux organes de retenue (16, 18) solidaires de ladite partie de réception (12), lesdits organes de retenue (16, 18) présentant deux premières parties (30, 32) divergeant l'une de l'autre à partir de ladite partie de réception (12) et deux secondes parties libres (34, 36) convergeant l'une vers l'autre respectivement dans le prolongement desdites premières parties (30, 32). Et ladite partie de réception (12) est apte à être appliquée contre l'une desdites deux parois opposées (54), tandis que lesdites secondes parties libres (34, 36) viennent prendre appui contre l'autre desdites deux parois opposées (58).
Patent FR-3007377-A1 (FR)
Title: Plancher d'assise en tole pour vehicule automobile comportant deux renforts en v.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-06-25
Abstract: Plancher d'assise en tôle pour véhicule automobile comportant des renforts en tôle, caractérisé en ce que lesdits renforts comprennent deux renforts (7, 8) disposés selon un V.
Patent FR-3014946-A1 (FR)
Title: Systeme d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: DAMJANOVIC SLAVISTA
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un système d'échappement 1 de moteur à combustion interne comprenant un conduit d'échappement 2, un catalyseur 3 situé sur le conduit d'échappement 2, caractérisé en ce qu'un ensemble 4 de filaments de fibre métallique destinés à retenir des produits de combustion collants, est disposé dans le conduit d'échappement 2 en amont du catalyseur 3.
Patent FR-3015705-A1 (FR)
Title: Procede de parametrage d'une unite de commande d'un equipement domotique
Inventor: MAURIES FABRICE
IPC: G05B19/042
Filed: 2013-12-23
Abstract: Une unité de commande (14) est destinée à piloter un équipement domotique (10) en fonction de signaux d'entrée et de paramètres de fonctionnement ajustables mémorisés (P01,... P32). Pour faciliter le paramétrage de ces paramètres par un installateur à l'aide d'une interface personne-machine simple, on prévoit, en réponse à une sélection d'un profil de paramétrage (PR1... PR4) sur une interface de saisie, parmi plusieurs profils de paramétrage disponibles, que l'unité de commande présélectionne des valeurs par défaut pour des paramètres du profil constituant un sous-ensemble des paramètres de fonctionnement ajustables (P01,... P32), en fonction du profil de paramétrage sélectionné.
Patent FR-3016368-A1 (FR)
Title: Association liege/liant a base de polyepoxyde et son procede de preparation
Inventor: DARROMAN EMILIE
IPC: C08L97/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du liège ou un matériau à base de liège et un liant époxyde préparé à partir de matières premières non fortement toxiques, issues de préférence de la biomasse. En particulier, le liant époxyde est synthétisé à partir de deux composés réactionnels particuliers (A) et (B), le composé (A) comportant au moins deux groupes époxy et le composé (B) comportant au moins deux groupes amines. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3017861-A1 (FR)
Title: Plaque de muselet
Inventor: AUGUSTE YVES
IPC: B65D55/16
Filed: 2014-02-24
Abstract: Plaque de muselet pour le maintien d'un bouchon sur une bouteille, ladite plaque de muselet étant apte à être associée à une cage de muselet pour constituer une interface avec le bouchon, ladite cage de muselet présentant une partie supérieure destinée à couvrir le sommet du bouchon et au moins deux pattes, ladite plaque de muselet comprenant au moins deux gorges de réception desdites pattes et un épaulement périphérique, ce dernier étant destinés à accueillir la partie supérieure de ladite cage de muselet caractérisé en ce que ladite plaque de muselet est en un matériau de type bois.
Patent FR-3019060-A1 (FR)
Title: Installation et procede de purification par adsorption d'un flux gazeux comprenant une impurete corrosive
Inventor: RENOU ELISE
IPC: B01J19/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: Installation de purification par adsorption d'un flux gazeux comprenant au moins une impureté corrosive vis à vis de l'acier carbone, comprenant un adsorbeur radial comprenant : - une virole avec une enveloppe externe en acier carbone ; - une grille interne verticale et perforée en matériau résistant à la corrosion ; - une grille externe verticale et perforée ; - un adsorbant maintenu verticalement par la grille externe et la grille interne permettant d'arrêter au moins partiellement ladite impureté corrosive ; et - des moyens permettant une circulation centrifuge du flux gazeux.
Patent FR-3019346-A1 (FR)
Title: Procede de comptage de pas effectues par un utilisateur
Inventor: SAADI RACHID
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de comptage de pas effectués par un utilisateur, par un premier appareil (moniteur d'activité personnel 1) et par un deuxième appareil (smartphone 2) communicant entre eux, la méthode comprenant les étapes : /al/ détecter et compter les pas de l'utilisateur par le premier appareil (1), / a2/ détecter et compter les pas de l'utilisateur par le deuxième appareil (2), /b/ transférer des données de pas depuis l'un des deux appareils vers l'autre des deux appareils, /c/ identifier au moins une première période de temps (Tw) pour laquelle on détermine qu'un écart de nombre de pas comptés entre le premier (1) et le deuxième appareil (2) est supérieur à un seuil prédéterminé (S), /d/ compléter les données de pas enregistrées pour ladite première période de temps dans l'un des deux appareils par les données de pas de l'autre des deux appareils.
Patent FR-3020234-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe pour la generation de vapeur
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: H05B3/14
Filed: 2014-04-17
Abstract: Corps de chauffe pour la génération de vapeur, notamment pour un appareil électroménager comportant une enceinte (1) comprenant : - au moins une ouverture (2) permettant une alimentation en eau, - au moins une autre ouverture (3) permettant l'extraction de la vapeur, ainsi que des moyens de chauffage (4) , Les moyens de chauffage (4) consistent en une multiplicité de résistances céramiques préprogrammées pour fonctionnées à une température précise.
Patent FR-3005765-A1 (FR)
Title: Fractures a segments multiples
Inventor: BOWEN GARFIELD
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un système pouvant comprendre un ou plusieurs processeurs servant à traiter des informations, une mémoire couplée fonctionnellement au(x) processeur(s), et des modules qui comportent des instructions conservées dans la mémoire et exécutables par le ou au moins un des processeurs, les modules comportant un module de réservoir servant à modéliser un réservoir dans un environnement tridimensionnel souterrain via un modèle à maillage tridimensionnel, un module de fracture naturelle servant à modéliser une fracture naturelle via un modèle multi-segments dans une région bidimensionnelle, un module de puits servant à modéliser un puits via un modèle multi-segments, et un ou plusieurs modules solutionneurs servant à déterminer une solution en termes de valeurs d'écoulement de fluide dans un réseau de fractures en se basant au moins en partie sur la modélisation d'une fracture naturelle via un modèle multi-segments.
Patent FR-3025118-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reparation d'un trou d'une piece
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: B29C73/02
Filed: 2014-08-27
Abstract: Dispositif de réparation d'un trou (72) d'une pièce (70), comprenant un réservoir de résine, un embout d'injection (30) relié au réservoir, l'embout (30) étant prévu pour être inséré dans le trou (72), l'embout comprenant au moins un orifice d'injection (32) permettant l'injection de résine dans au moins une cavité (74) située autour de l'embout (30). Procédé associé.
Patent FR-3026953-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de materiel vegetal
Inventor: VIENNE FRANCOIS
IPC: A61L2/04
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement à l'eau chaude de matériel végétal comprenant un circuit primaire (1), comprenant une cuve (2) d'immersion du matériel végétal, dans lequel circule une eau de traitement; une unité de chauffage (16) d'un fluide caloporteur circulant dans un circuit secondaire (15); un échangeur de chaleur (13) assurant le chauffage de l'eau de traitement par le fluide caloporteur du circuit secondaire (15) et une unité de mesure et de régulation (18) de la température de l'eau de traitement, connectée avec le circuit primaire (1) et l'unité de chauffage (16).
Patent FR-3016581-A1 (FR)
Title: Structure de montage pour un dispositif de coussin gonflable de protection de pieton pour un vehicule avec un capot
Inventor: HARA YASUHIRO
IPC: B60R21/38
Filed: 2014-12-23
Abstract: Dans une structure de montage pour un dispositif de coussin gonflable de protection de piéton pour un véhicule avec un capot, des parties de bossage (72) sont disposées entre une partie de paroi avant (30B) d'un boîtier de module (30) et une paroi d'extrémité arrière (70B) prévues au niveau d'un capot (14). Une paroi de fixation du côté supérieur (30A), la partie de paroi avant (30B) et une partie de paroi supérieure (30C) du boîtier de module (30) sont dans des états de contact local avec les parties de bossage (72) en plusieurs emplacements dans l'état d'assemblage. Le boîtier de module (30) peut être assemblé sur le capot (14) sans la partie de paroi avant (30B) et la paroi d'extrémité arrière (70B) en étant mis en contact de surface sur toute la surface de celui-ci. Une force de réaction à l'expansion quand un coussin gonflable (32) se gonfle et se déploie est transmise depuis la partie de paroi avant (30B) du boîtier de module (30) jusqu'à la paroi d'extrémité arrière (70B) prévue au niveau du capot (14).
Patent FR-3034789-A1 (FR)
Title: Bouclier etanche de la construction
Inventor: LEFAUCHEUX JEAN PAUL
IPC: E04D13/00
Filed: 2015-04-13
Abstract: La nouvelle invention permet, par la pose de la membrane entre charpente et volige, d'assurer une protection de l'ensemble de la construction, même lors du passage d'une tempête ayant provoqué des dégâts sur la toiture.
Patent FR-3032199-A1 (FR)
Title: Film de polyolefine presentant des proprietes de surfaces antiadherentes
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: G09F3/04
Filed: 2015-02-02
Abstract: Une composition comprenant: a) au moins 50 % en masse d'une polyoléfine; b) un polysiloxane fonctionnalisé par des fonctions époxy; c) un agent compatibilisant de la polyoléfine avec le polysiloxane, ledit agent compatibilisant étant obtenu par formation de fonctions imide entre la polyoléfine greffée par des fonctions anhydride maléique et un polysiloxane mono- ou difonctionnalisé par des fonctions amine primaire ; la polyoléfine de la matrice et de l'agent compatibilisant étant soit un polyéthylène, soit un polypropylène. Cette composition peut être extrudée et étirée pour former un film qui, après avoir été soumis à un rayonnement UV, peut servir de support dans une étiquette auto-adhésive, lequel support présente des propriétés de surface non adhérentes.
Patent FR-3033646-A1 (FR)
Title: Capteur d'analyse spectrometrique d'un carburant gazeux a pression variable pour vehicule automobile
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: G01N33/28
Filed: 2015-03-12
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur (1) d'analyse spectrométrique d'un carburant gazeux à pression variable pour véhicule automobile destiné à être monté dans le circuit d'acheminement dudit carburant reliant le réservoir de carburant au moteur dudit véhicule. Selon l'invention, le capteur (1) comprend un conduit de circulation (4) du carburant gazeux à pression variable, un tube de guidage coulissant (8) d'un flux optique et des moyens de déplacement (16, 18) du tube de guidage coulissant (8), à partir de carburant gazeux à pression variable prélevé dans le conduit de circulation (4), afin d'adapter la distance (C1) séparant la première fenêtre (12) de la deuxième fenêtre (14) en fonction de la variation de pression du carburant gazeux à pression variable circulant dans le conduit de circulation (4).
Patent FR-3033853-A1 (FR)
Title: Palier comprenant une bague d'usure
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D1/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: Le palier comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 26 montée en appui contre une face externe 30 de l'une desdites bagues et fixée sur ladite bague. La bague d'usure 26 comprend au moins un rebord 26c annulaire recouvrant localement une face interne 36 de ladite bague opposée à la face externe. Le palier comprend en outre un organe d'étanchéité 28 fixé sur ladite autre bague et comprenant au moins une lèvre d'étanchéité 28d en contact de friction avec ledit rebord 26c annulaire de la bague d'usure.
Patent FR-3018833-A1 (FR)
Title: Dispositif de support adaptatif d'un objet
Inventor: VOIVRET CHARLES
IPC: E01B3/40
Filed: 2015-03-18
Abstract: Un dispositif de soutènement (3) d'un objet, le dispositif (3) comportant une enveloppe déformable (30), dans laquelle est disposé un matériau compactable (33), et des moyens d'évacuation d'air (32) adaptés pour diminuer la pression dans l'enveloppe déformable afin de compacter le matériau (33).
Patent FR-3037547-A1 (FR)
Title: Maitre-cylindre tandem equipe d'un commutateur de feux de stop
Inventor: SHIWA MASAKI
IPC: B60T17/22
Filed: 2015-06-22
Abstract: Maître-cylindre (100) comportant un boîtier (101) muni d'un alésage (102) logeant un piston primaire (110). Le boîtier équipé d'une commande de feux de stop (160) a d'une part un perçage (104) d'axe parallèle à celui de l'alésage recevant le piston (110) et, recevant un aimant (147) dont le mouvement est couplé à celui du piston (110) et d'autre part, un capteur Hall (160) détectant le déplacement de l'aimant pour commander les feux de stop (161, 162). La commande de feux de stop comprend un équipage mobile (140) solidaire en translation du piston primaire (110) à l'extrémité de celui-ci et ayant une attache fixée de manière amovible à l'extrémité du piston (110) sortant du boîtier (101) et une tige (141) d'axe parallèle à l'axe (X1X1) du perçage (104), reliée à une patte (142) de l'attache et dont l'extrémité engagée dans le perçage (104) porte un aimant (147) pour coopérer avec le capteur Hall (160).
Patent FR-3038412-A1 (FR)
Title: Procede de controle mis en oeuvre par un dispositif electronique au cours d'une transaction, et dispositif correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06Q20/38
Filed: 2015-06-30
Abstract: Procédé de contrôle mis en œuvre par un dispositif électronique, ledit procédé comportant, au cours d'une transaction mise en œuvre par le dispositif, les étapes suivantes : - un changement d'état initial (E01) d'une composante d'un indicateur ayant au moins ladite composante, le changement d'état initial étant réalisé avant la mise en œuvre d'une étape critique de la transaction, et l'indicateur ayant un état initial avant ledit changement d'état initial, - un changement d'état inverse final (E04) dudit indicateur après le début de la mise en œuvre de l'étape critique de la transaction (E03), de sorte que l'indicateur retrouve ledit état initial. L'invention concerne également un dispositif correspondant.
Patent FR-3038743-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique monocommande et procede de fabrication d'une telle cartouche
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2015-07-10
Abstract: Cette cartouche thermostatique monocommande (1) comporte : - un corps (2) pour un mélange de fluides froid et chaud, - des moyens de commande (16) du débit des fluides, - un groupe thermostatique comprenant un élément thermostatique (22), - une unique manette (30) actionnant les moyens de commande et déplaçant l'élément thermostatique, et - un mécanisme de manœuvre qui inclut un écrou de manœuvre (38) entraîné par la manette, une vis de manœuvre (46) vissée à l'intérieur de l'écrou de manœuvre et qui déplace l'élément thermostatique (22), et un système de liaison de la manette avec l'écrou de manœuvre, la cartouche (1) étant caractérisée en ce que le système de liaison comprend deux éléments internes (100) et deux éléments externes (102) accouplés par complémentarité de formes pour lier en rotation la manette (30) avec l'écrou de manœuvre autour d'un axe principal (X1) et autoriser une rotation de la manette par rapport à l'écrou autour d'un axe secondaire (X2) orthogonal à l'axe principal.
Patent FR-3040740-A1 (FR)
Title: Procede de regulation du remplissage en air d'un moteur thermique
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02D43/04
Filed: 2015-09-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de régulation du remplissage en air d'un moteur thermique (5), ledit moteur thermique (5) comprenant : - au moins un cylindre (22) présentant au moins une soupape d'admission et une soupape d'échappement commandées par des déphaseurs, - un turbocompresseur (2) avec un conduit de décharge (16) à gaz d'échappement régulé par une vanne de décharge (15) commandée par un actionneur électrique (150), caractérisé en ce que, dans le cas où une position de la vanne de décharge (15) à appliquer se trouve dans une zone morte de régulation, ledit procédé comprend : - une étape de mise en butée de l'actionneur électrique (150) correspondant à une position fermée de la vanne de décharge (15), et - une étape de modification d'une position d'au moins un déphaseur, de manière à réguler un remplissage en air du moteur (5).
Patent FR-3040911-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant un bas taux de carbone
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/08
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale dont le diamètre au seat est inférieur ou égal à 19.5 pouces. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques de ladite au moins une couche de l'armature de carcasse sont des câbles constitués de plusieurs fils d'acier présentant un taux de carbone en masse C tel que 0.01 % ≤ C < 0.4 %, ladite au moins une couche d'armature de carcasse présentant une force rupture par unité de largeur comprise entre 20 daN/mm et 50 daN/mm et le diamètre desdits câbles est inférieur à 0.7 mm.
Patent FR-3043634-A1 (FR)
Title: Deflecteur actif
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D35/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif de déflection apte à être fixé en amont par rapport à l'écoulement de l'air d'une roue (WHL) de véhicule automobile, le dispositif comprenant un déflecteur (SPL) et un actionneur (ACT), l'actionneur (ACT) étant agencé pour déployer et pour rétracter le déflecteur (SPL) devant ladite roue (WHL).
Patent FR-3044371-A1 (FR)
Title: Cage pour systeme de roulement et systeme de roulement comportant une telle cage
Inventor: CAPORALE FLORIAN
IPC: F16C33/46
Filed: 2015-11-27
Abstract: Cage monobloc pour système de roulement comprenant une paroi tronconique (1) qui s'étend autour d'un axe (X) de la cage, la paroi tronconique (1) présentant : - une surface intérieure (4) et une surface extérieure (5), - des espaces ouverts traversants (10), répartis de façon équidistante sur toute la paroi tronconique (1) et chacun des espaces ouverts (10) étant apte à accueillir un corps roulant, la paroi tronconique (1) s'étendant entre un premier bord (2) présentant un premier diamètre et un second bord (3) présentent un second diamètre, le second diamètre étant plus grand que le premier diamètre, le second bord (3) comportant une extrémité de bord (6) reliant la surface extérieure (5) et la surface intérieure (4) de la paroi tronconique (1). La cage est remarquable en ce que l'extrémité de bord (6) présente au moins un logement d'accueil (11) apte à accueillir un élément de fixation amovible d'un outillage de positionnement.
Patent FR-3029655-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree notamment d'un vehicule automobile pour la saisie sans contact de la position et/ou d'un changement de position d'au moins un doigt d'une main de l'utilisateur
Inventor: LANGENBERG MARKUS
IPC: G06K9/62
Filed: 2015-12-03
Abstract: Dispositif d'entrée notamment de véhicule automobile ayant un capteur vidéo (3) pour la saisie sans contact d'une position et/ou d'un changement de position d'au moins un doigt (8) de la main (6) de l'utilisateur. Le dispositif d'entrée reconnait une entrée en fonction de la position et/ou du changement de position d'au moins un doigt (8). Le dispositif d'entrée détermine zone neutre (11) dans l'image saisie par la caméra qui est au moins adjacente à une zone de gestes (12-15). Le dispositif d'entrée (2) prend en compte un changement de position dans la zone de gestes (12-15) comme entrée seulement si le geste est issu de la zone neutre (11).