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Patent WO-2010023385-A1 (WO)
Title: Method and device for detecting the presence of a pollutant removal member installed in the exhaust line of an internal combustion engine
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2009-06-09
Abstract: The invention relates to a method for detecting the presence of a pollutant removal member (28) installed in the exhaust line (22) of an automobile internal combustion engine, characterized in that: a) a temperature (Tamont) upstream from the pollutant removal member is measured; b) a temperature (Taval) downstream from the pollutant removal member is measured; c) a duration (D), during which the temperature (Taval) downstream from the pollutant removal member is greater than the temperature (Tamont) upstream from the pollutant removal member, is measured; and d) the duration (D), preceding a predetermined presence duration threshold value (Spres) for determining the presence or absence of the pollutant removal member, is compared.
Patent WO-2011104442-A1 (WO)
Title: Moule, procédé de fabrication d'un moule et procédé de fabrication d'un produit en matière plastique ou composite au moyen de ce moule
Inventor: WAECKERLE THIERRY
IPC: B29C33/06
Filed: 2010-02-23
Abstract: L'invention concerne un moule chauffé par induction, comprenant au moins une partie inférieure et une partie supérieure délimitant une cavité à l'intérieur de laquelle une matière à mouler devant être portée à une température Ttr supérieure à 200C est introduite puis mise en forme, au moins une des parties du moule présentant une zone monobloc de transfert thermique avec la matière à mouler, qui s'étend sur une profondeur e telle que : (I) ReI représentant la résistivité électrique moyenne de la zone de transfert thermique et f la fréquence du courant de l'inducteur, la zone de transfert thermique comprenant au moins une sous-zone constituée d'au moins un matériau ferromagnétique dont le point de Curie Tc est compris entre 20 et 8000C et est en contact avec la matière à mouler et/ou avec un revêtement non ferromagnétique à conductivité thermique supérieure à 30 W.m -1  K -1  et d'épaisseur inférieure à e/10. Elle concerne également un moule similaire comprenant au moins deux sous-zones de transfert thermique présentant une perméabilité magnétique différente l'une de l'autre au voisinage de la température Ttr, ainsi que des procédés de fabrication des moules selon l'invention et un procédé de fabrication d'un produit en matière plastique ou composite à l'aide des moules selon l'invention.
Patent WO-2011004091-A1 (WO)
Title: Procede de controle d'un debit d'air injecte dans un moteur, ensemble comprenant un calculateur mettant en oeuvre le procede et un vehicule comprenant l'ensemble
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: F02D37/02
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de contrôle d'un débit d'air injecté dans un moteur relié à un turbocompresseur, caractérisé en ce que le procédé comprend la détermination d'un débit d'air de consigne et d'un débit d'air minimal admissible par le turbocompresseur, la détermination que le débit d'air de consigne est inférieur au débit d'air minimal admissible par le turbocompresseur, l'application du débit d'air minimal admissible par le turbocompresseur à l'entrée du turbocompresseur et d'une stratégie de dégradation de l'avance à l'allumage du moteur, et le contrôle de la dégradation de l'avance à l'allumage du moteur en fonction de la comparaison du débit d'air minimal admissible par le turbocompresseur avec le débit d'air maximal correspondant à la dégradation d'avance à l'allumage maximale. L'invention se rapporte aussi à un ensemble comprenant un calculateur mettant en œuvre le procédé décrit, ainsi qu'à un véhicule comprenant l'ensemble. Le procédé permet d'éviter que le turbocompresseur rentre dans la zone de pompage, tout en garantissant le suivi de couple du conducteur.
Patent WO-2012143629-A1 (WO)
Title: Agencement de branche egr basse pression pour moteur thermique de vehicule automobile, procede de montage et moteur thermique obtenu
Inventor: GAUTHIER PHILIPPE
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-02-01
Abstract: Un agencement de branche EGR basse pression pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant : une partie d'extrémité (25) d'un conduit d'entrée d'air (5) d'un turbo compresseur, un volet doseur (11), une vanne EGR agencée pour être reliée au conduit d'entrée d'air (5), caractérisé en ce qu'il comprend : - un dispositif support (13) comportant un corps (23) pourvu de moyens de fixation au moteur et d'au moins un alésage traversant (21) conformé pour recevoir le volet doseur (11) à l'une de ses extrémités et la partie d'extrémité (25) de conduit d'entrée d'air à l'autre extrémité, - au moins un joint d'étanchéité (31) apte à être monté entre l'alésage (21) et la partie d'extrémité (25) du conduit d'entrée d'air.
Patent WO-2012168608-A1 (WO)
Title: Procédé d'application d'un motif tel qu'un logo sur la peau extérieure d'un élément d'aéronef
Inventor: GAFFIE PATRICK
IPC: B44C3/02
Filed: 2012-05-14
Abstract: Le procédé d'application d'un motif tel qu'un logo sur la peau extérieure d'un élément d'aéronef, comprend les étapes suivantes : a) application d'au moins une couche de peinture (9, 11) sur ledit élément (1), b) application d'au moins une couche de finition (5) (« basecoat ») sur ladite couche de peinture (9, 11), c) application d'au moins une première couche de vernis transparent (13) (« clearcoat ») sur ladite couche de finition (5), d) application dudit motif (3) sur cette première couche de vernis transparent (13), e) application d'au moins une deuxième couche de vernis transparent (7) (« clearcoat ») sur ledit motif (3).
Patent WO-2014053747-A1 (WO)
Title: Multi-sensor measuring system method and system
Inventor: HOUEL JONATHAN
IPC: G01D3/032
Filed: 2013-09-26
Abstract: The multi-sensor measuring system having multiple sensors of a same physical variable comprises at least one set of n redundant sensors (C1, C2,..., Cn) or models representing the same physical variable to deliver n measurement signals, a merging unit (10) for merging the n measurement signals after multiplexing in order to provide a single merged multiplexed output signal from the n measurement signals and a reconditioned UKF filter (20) receiving the multiplexed output signal to provide an output signal that constitutes the best estimation of the measurement of the physical variable, having rejected the signals that indicate a sensor fault.
Patent WO-2014162070-A1 (WO)
Title: Screening box
Inventor: LAMARCHE ROLAND
IPC: B07B1/46
Filed: 2014-04-02
Abstract: A screening box (1) comprising at least one inlet opening (2) configured to allow the introduction of a product for screening, and at least two outlet openings (3) configured to allow the product for screening to be discharged. At least one elastic element (6) is mechanically coupled to the box (1) and is configured to have a first state and a different second state. A force generator (8, 9) is configured to shift the elastic element (6) into the first state or into the second state. At least one screen (4) locking member (7) is mounted movable in translation in the box (1) by means of the elastic element (6). The locking member (7) is configured to llock a screen (4) in the usage position between the inlet opening (2) and one of the outlet openings (3) when the elastic element (6) is in the first state and to leave the screen (4) movable when the elastic element (6) is in the second state.
Patent WO-2014111650-A1 (WO)
Inventor: VAILLANT JÉRÔME
IPC: G02F1/1333
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : afficher des premières images successives sur un écran; acquérir au moins une deuxième image; rechercher la position d'au moins un organe d' actionnement par rapport à l'écran à partir d'une analyse de la deuxième image; et modifier au moins l'une des prochaines premières images à afficher si des conditions de détermination de la position de l'organe d' actionnement dans la deuxième image sont seulement partiellement remplies.
Patent WO-2015185809-A1 (WO)
Title: Moule pour machines de thermoformage ou pour machines de thermocompression
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: B29C51/32
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention a donc pour objet un moule (1) constitué de deux parties ouvrantes latérales, pouvant supporter de lourdes contraintes via un système de fixation élastique ajustable en hauteur. Il est particulièrement destiné aux machines de thermoformage ou de thermocompression, dans le but de former et découper, sans se détériorer, des produits profonds sur des machines standards. - le moule (1) s'ouvre en deux ou plusieurs parties (2a, 2b), il n'est pas directement en appui sur le socle (3) qui le porte. - le moule (1) possède un degré de liberté réversible supplémentaire dans la même direction que la force de détourage jusqu'à ce qu'il vienne se caler en appui sur le socle (3) et en ce que les deux ou plusieurs parties (2a, 2b) coulissent sur des glissières (5a, 5b).
Patent WO-2015173481-A1 (WO)
Title: Preparations cosmetiques et/ou dermatologiques extemporanees
Inventor: ARAMPATZIS CHARALAMPOS
IPC: A61K8/64
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne un produit extemporané pour la préparation de compositions dermatologiques et/ou cosmétiques, ce produit comprenant d' un part un ou plusieurs principes actifs et d'autre part une base universelle permettant de solubiliser ce ou ces principes actifs et comprenant au moins une huile riche en oméga-3, de l'eau, de la glycérine, un autre alcool que la glycérine, un émulsifiant et un peptide biomimétique.
Patent WO-2016030606-A1 (WO)
Title: Gestion de la relance d'un système de chauffage thermodynamique
Inventor: DOUCET JEAN-FRANÇOIS
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-08-17
Abstract: Gestion de la relance d'un système de chauffage thermodynamique L'invention concerne un dispositif de gestion pour un système de fourniture d'eau chaude comprenant au moins un ballon de relance (11.2) et un ballon de soutirage (11.3), une unité de chauffage thermodynamique (12) apte à délivrer de l'eau chaude en sortie de l'unité de chauffage thermodynamique, le dispositif de gestion comprenant: -au moins un premier commutateur (13.1) apte à relier, dans une première position, la sortie de l'unité de chauffage thermodynamique au ballon de soutirage, et apte à relier, dans une deuxième position, la sortie de l'unité de chauffage thermodynamique au ballon de relance, le premier commutateur étant par défaut dans la première position; -une unité de contrôle (10) apte à, sur réception d'un ordre de relance du chauffage du système de fourniture d'eau chaude, ordonner au premier commutateur de basculer dans la deuxième position et ordonner l'activation de l'unité de chauffage thermodynamique.
Patent WO-2016030634-A1 (WO)
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H01H51/06
Filed: 2015-08-27
Abstract: The invention relates mainly to an electromagnetic power contactor, especially for an electric motor of a starter of an internal combustion engine, comprising at least one coil (16b), said coil (16b) being formed by a conductive wire (37b) wound around a coil body, said conductive wire (37b) of said coil comprising a core (40) made from a conductive material, and a layer of electrically insulating varnish (41), said wire (37b) being covered with a layer of lubricant.
Patent WO-2017109350-A1 (WO)
Title: Heat exchanger, notably for motor vehicle
Inventor: MOUGNIER JÉRÔME
IPC: F28F1/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: The invention relates to a heat exchanger, notably for motor vehicle, comprising: – a heat exchange core bundle (3) with a plurality of heat exchange tubes (5), and – at least one fluid header tank (19). According to the invention, the heat exchange core bundle (3) comprises an alternating stack of a plurality of first frames (13) and of inserts (15), such that: – each first frame (13) accepts at least a first and a second heat-exchange tube (5), and comprises:.first means (131) of placing the first heat exchange tube (5) in fluidic communication with the fluid header tank (19) and .second means (131) of placing the second heat exchange tube (5) in fluidic communication with the fluid header tank (19), and – the inserts (15) also respectively have at least one turning-back orifice (155) arranged in fluidic communication with both a first and a second means (131) of placing at least a first frame (13) in fluidic communication with respect to the insert (155).
Patent WO-2017212128-A1 (WO)
Inventor: FELTRIN OSCAR
IPC: A61F2/58
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne une prothèse pour une amputation partielle de la main, elle comporte une emboiture (E) destinée à être montée sur la partie métacarpale fonctionnelle du patient, une emboiture (F) destinée à être montée sur la partie fixe du poignet, un dispositif (Z) comprenant la poulie centrale (A), les entretoises (Q1) et (Q2), les actionneurs (B) et (C) tous libres en rotation et qui servent de tirage en flexion ou en extension les doigts longs,le support des doigts longs et un pouce mécanique.
Patent WO-2017187087-A1 (WO)
Inventor: HOTTE THOMAS
IPC: A44B19/38
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne un vêtement (80) comprenant une première (8) et une deuxième (16) ouvertures distinctes, et une fermeture à glissière (60b) s'étendant entre la première ouverture (8) jusqu'à une deuxième ouverture (16). La fermeture à glissière comprend un premier et un deuxième ruban (62b, 64b) avec des éléments de guidage et d'accouplement, et un curseur (66b). Les éléments de guidage et d'accouplement de chaque ruban comprennent d'une part une partie de guidage, et d'autre part une partie d'accouplement. La fermeture à glissière comprend également un moyen d'ouverture (79b) monté entre la première et la deuxième extrémité de la fermeture à glissière, et configuré pour permettre la séparation les deux rubans (62b, 64b) sans coulissement du curseur (66b) le long des rubans (62b, 64b).
Patent WO-2018015633-A1 (WO)
Title: Boitier de transmission, et engin roulant equipe d'un tel boitier
Inventor: MORAND DAMIEN
IPC: F16D13/24
Filed: 2017-07-06
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un embrayage (2) à friction à cônes, un arbre (3) porteur dudit embrayage (2) et un dispositif (4) de commande dudit embrayage (2), ledit embrayage (2) comprenant au moins un ensemble, le ou chaque ensemble comportant un cône (71; 72) mâle, à surface de friction conique, monté solidaire en rotation de l'arbre (3) porteur de l'embrayage (2), et une portée (51; 52) conique femelle menante, le cône (71; 72) mâle dudit ensemble, évidé centralement pour pouvoir être positionné sur l'arbre (3), présentant, au niveau du bord périphérique de délimitation de l'évidement, au moins une encoche (11), la portée (51; 52) conique femelle et le cône (71;72) mâle associé dudit ensemble étant aptes, sous l'action du dispositif (4) de commande, à passer d'une position débrayée. L'arbre (3) comprend, pour la solidarisation en rotation du cône (71) mâle du ou d'au moins l'un des ensembles avec ledit arbre (3), une ou plusieurs saillies (81) radiales réalisées d'une seule pièce avec ledit arbre (3) et aptes à s'insérer chacune dans une encoche (11) du cône (71) mâle.
Patent WO-2018083424-A1 (WO)
Title: Unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule
Inventor: MIEYAN JÉRÉMY
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-11-03
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d'une roue de véhicule, comprenant : · un boîtier électronique (1); · une valve de gonflage (2); et · des éléments de solidarisation (7; 8; 9; 10, 11) du boitier électronique et de la valve de gonflage; cette unité électronique étant caractérisée en ce que les éléments de solidarisation du boitier électronique et de la valve de gonflage comprennent : · un insert (7) pourvu d'un alésage axial (7a) et monté pivotant dans le prolongement du corps (3) de la valve de gonflage; · un manchon (8) solidaire du boîtier électronique, adapté pour être monté coulissant autour de l'insert, · un moyen d'assemblage (9) du manchon du boîtier électronique et de l'insert du corps de valve; · un moyen élastique à effet ressort (10, 11).
Patent WO-2018096234-A1 (WO)
Title: Dispositif antivol pour colonne de direction de véhicule automobile et colonne de direction comprenant un tel dispositif
Inventor: COUSIN ARNAUD
IPC: B60R25/021
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif antivol (25) comprenant : -un support (5), -un pêne (13), mobile en translation entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage de la colonne de direction,et -un verrou de contact (7), solidaire du support (5) du dispositif antivol et agencé pour déplacer le pêne (13) entre les positions de verrouillage et de déverrouillage. Le dispositif antivol (25) est remarquable en ce qu'il comprend un organe de supercondamnation (31) du pêne, monté en compression le long d'un axe orthogonal à l'axe de translation du pêne, maintenu comprimé par une paroi périphérique dudit verrou, l'organe de supercondamnation (31) étant conçu pour se détendre lors d'une désolidarisation du verrou de contact (7) et du support (5) et pour bloquer la translation dudit pêne,de façon à définir une position de supercondamnation du dispositif antivol.
Patent WO-2018109292-A1 (WO)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, cette boîte comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte, il applique une courbe de consigne de couple moteur comprenant différents paliers de couples fixes, et il engage pendant ces paliers des rapports de l'autre demi-boîte, en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation pendant ces engagements, ensuite lors des phases de roulage du véhicule il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers (120, 122, 124) pendant des conditions de roulage similaires.
Patent WO-2019175479-A1 (WO)
Title: Static device for stabilising pleasure boats at a standstill
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: B63B39/06
Filed: 2018-03-15
Abstract: The invention relates to a static device for stabilising pleasure boats at a standstill, which makes it possible to reduce the undulating, heeling movements of the hull of pleasure boats when stopped. This device is particularly designed to improve the comfort of people on board the boat when one wishes to stop and not be subject to the oscillations caused by the waves.
Patent WO-2019115932-A1 (WO)
Title: Vitrage chauffant en matière plastique structurale
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B32B27/30
Filed: 2018-12-11
Abstract: Vitrage chauffant (1) comportant au moins un substrat structural en matière plastique et des moyens chauffants (4) qui comprennent de préférence au moins une couche mince électriquement conductrice et transparente, caractérisé en ce qu'il comporte en feuilleté au moins un premier substrat structural en matière plastique (30), au moins une feuille de verre (5) dotée de la couche chauffante (4), et au moins un second substrat structural en matière plastique (31). Un tel vitrage est en particulier destiné à constituer une vitre latérale d'avion.
Patent WO-2019202231-A1 (WO)
Title: Amortisseur hydraulique avec amortissement inertiel à fluide pour la suspension d'un véhicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: F16F9/512
Filed: 2019-04-03
Abstract: L'invention a trait à un amortisseur (2) pour suspension de véhicule automobile, comprenant un premier élément (4) destiné à être fixé à l'une d'une partie mobile de la suspension et d'une partie fixe du véhicule; et un deuxième élément (6) coulissant axialement par rapport au premier élément (4), et destiné à être fixé à l'autre de la partie mobile de la suspension et de la partie fixe du véhicule; les premier et deuxième éléments coulissants (4, 6) formant un circuit hydraulique amortisseur (10, 14) et un circuit hydraulique inertiel (12, 22). Les circuits hydrauliques amortisseur (10, 14) et inertiel (12, 22) sont concentriques.
Patent WO-2020221980-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une dispersion aqueuse de polymere pour la fabrication d'enrobes
Inventor: LEBARBE THOMAS
IPC: C09D125/14
Filed: 2020-04-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une dispersion aqueuse comprenant au moins un tensioactif anionique et des particules π1 à base d'au moins deux polymères présentant des températures de transition vitreuse distinctes, de sorte que le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus élevée, supérieure ou égale à 10°C, se trouve au centre de la particule π1 et le polymère ayant la température de transition vitreuse la plus faible, inférieure ou égale à 0°C, se trouve en surface de la particule π1, pour la préparation d'un liant destiné à la fabrication d'un enrobé routier ou urbain.
Patent WO-2022074301-A1 (WO)
Inventor: GUILLAUDEUX MORGAN
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-10-07
Abstract: Le procédé de l'invention fournit un taux de protection (txP2) représentatif du risque de ré-identification des données. Dans le cas d'une attaque de recherche de correspondance basée sur une distance, le procédé comprend les étapes de : a) lier un ensemble de données d'origine (EDO) comprenant une pluralité d'individus d'origine (IO) à un ensemble de données anonymisées (EDA) comprenant une pluralité d'individus anonymes (IA); b) transformer (PCA, MCA, FAMD) les individus d'origine et les individus anonymes dans un espace euclidien; c) identifier pour chaque individu d'origine un ou plusieurs individus anonymes les plus proches sur la base d'une distance, par une méthode dite « k- NN »; et d) calculer le taux de protection étant un nombre moyen (Nm) d'individus anonymes les plus proches d'un individu d'origine considéré (IOi) qui ne sont pas un individu anonyme valide correspondant à l'individu d'origine considéré, les individus anonymes les plus proches étant ceux identifiés à l'étape c) et ayant une distance (dy) avec l'individu d'origine considéré inférieure à la distance entre l'individu d'origine considéré et l'individu anonyme valide.
Patent WO-2022106773-A1 (WO)
Title: Method and device for testing a power module
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: G01R31/42
Filed: 2021-11-10
Abstract: Disclosed is a method for testing a power module (140) comprising: - two power components, with a diode being associated in parallel with and in the opposite position to each power component; and - three connection terminals (141 to 143), the two first terminals (141, 142) of which are connected to a positive voltage source (V) and the third terminal (143) of which is capable of being connected to a phase, with each power component being connected to one of the two first terminals and to the third terminal, characterised in that the method comprises: - keeping a power component connected to one of the two first terminals and to the third terminal in the off state; - keeping the power component connected to the other one of the two first terminals and to the third terminal in the on state; - applying a direct voltage (V110) and an alternating voltage (V120), a maximum amplitude of which is less than the direct voltage, to the two first terminals; and - measuring partial discharges between the two first terminals of the power module.