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Patent FR-2960188-A1 (FR)
Title: Armature thermoplastique pour profile d'etancheite ou d'enjoliveur de vehicule automobile, profile l'incorporant et procede de fabrication d'armatures
Inventor: BARATIN SYLVAIN
IPC: B29C48/30
Filed: 2010-05-20
Abstract: La présente invention concerne une armature thermoplastique cintrable en particulier pour profilé d'étanchéité ou d'enjoliveur de véhicule automobile, un tel profilé l'incorporant et un procédé de fabrication d'armatures thermoplastiques incluant celles selon l'invention. L'armature (3) comprend au moins un tronçon longitudinal de section sensiblement en U ou en L et présente un sommet (12) et au moins un jambage (10) s'étendant à partir de ce sommet, cette armature comprenant sur sa longueur une succession discontinue de portions transversales (13) reliées entre elles par des éléments de liaison longitudinaux. Selon l'invention, ces éléments de liaison comprennent une nervure (14, 15) globalement longitudinale qui est formée d'un seul tenant avec lesdites portions transversales en ledit ou chaque jambage et qui est conçue pour former une fibre neutre pour le profilé. Ce procédé selon l'invention comprend une extrusion d'au moins un matériau thermoplastique à travers une filière formée entre une tête d'extrudeuse et un organe de réception du matériau quittant la tête qui est muni d'une empreinte en creux conçue pour former l'armature, de manière que ce matériau extrudé recouvre progressivement cet organe.
Patent FR-2961233-A1 (FR)
Title: Assembly device for e.g. receiving photovoltaic panels in industrial or agricultural building, has plate comprising perforated or non perforated flat fitting surface formed on frame of building or batten elements or laths of existing roof
Inventor: BEAUD GERARD
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-06-10
Abstract: The device has a plate (2) comprising a perforated or non perforated flat fitting surface formed on a frame i.e. framed structure purlin (10), of a building or on batten elements or laths of an existing roof. The plate comprises a photovoltaic panel fitting surface formed at a distance of a discharging plane for permitting flat installation of a tile and obtaining a space for air circulation and cable passage.
Patent FR-2962501-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaisonnement de plaques de polyethylene
Inventor: SAJOT JEAN PIERRE
IPC: C08F10/02
Filed: 2010-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le liaisonnement rapide des plaques de polyéthylène destinées à assurer la protection des canalisations enterrées. Ce dispositif est constitué de « 2 vis » avec leurs écrous et de 2 barrettes de liaison dans le cas des plaques posées bout à bout. Ce dispositif constitué constitué de 2 vis avec écrous permet le liaisonnement des 2 plaques superposées. Cet ensemble lorsqu'il est mis en place et verrouillé sur les plaques de polyéthylène assure non seulement la continuité de la protection mais également une résistance importante à l'ensemble ainsi constitué.
Patent FR-2955364-A1 (FR)
Title: Liaison diffuseur-redresseur pour un compresseur centrifuge
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F01D9/04
Filed: 2010-01-19
Abstract: Ensemble constitué d'un diffuseur (1) et d'un redresseur (2) du flux d'air en sortie d'un compresseur centrifuge d'une turbomachine, ledit diffuseur ayant sensiblement la forme d'un double disque annulaire orienté radialement, et ledit redresseur étant une pièce torique double, positionnée dans le prolongement du double disque du diffuseur et courbée pour dévier le flux d'air vers l'aval du moteur, caractérisé en ce que ledit redresseur est fixé sur ledit diffuseur par une liaison positionnée à proximité immédiate de la surface de contact des deux pièces et démontable à l'aide d'un outillage standard, à l'exclusion de tout autre moyen de support.
Patent FR-2956000-A1 (FR)
Title: Butee d'arret
Inventor: FONTAINE PHILIPPE
IPC: H05K7/12
Filed: 2010-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet une butée d'arrêt (1) destinée à être fixée sur un rail support (2), comprenant un corps isolant (40) et un élément ou pied de fixation (10) sur le rail support (2) logé dans le corps isolant (40), le pied de fixation (10) comprenant un corps métallique (14) présentant un premier point d'appui sur un premier bord (2b) du rail support (2), un second point d'appui sur un second bord (2a) du rail support (2), caractérisé en ce que le pied de fixation (10) comprend un troisième point d'appui sur le second bord (2a) du rail support (2) disposé de façon décalée par rapport au second point d'appui dans une direction longitudinale du rail support (2).
Patent FR-2957105-A1 (FR)
Title: Platform for stadium installed on ground, has counter-step and sole plate that are made of material selected from glued-laminated timber, reconstructed welded profile or multi-pleat wooden panel
Inventor: GRAZILLY JACQUES
IPC: E04H3/12
Filed: 2010-03-02
Abstract: The platform has steps (12) carried by a structure (14), where each step includes a vertical part forming a counter-step (24), and a horizontal part forming a sole plate (26). The counter-step and the sole plate are made of material selected from glued-laminated timber, reconstructed welded profile or multi-pleat wooden panel i.e. Kerto(RTM:engineered wood product) panel. The structure is partially made of material chosen from metal, wood or concrete, and comprises two inclined support beams (22). A fixation unit (23) comprises a fixation plate (23A).
Patent FR-2959350-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif microelectronique et dispositif microelectronique ainsi fabrique
Inventor: HILT THIERRY
IPC: H01L21/98
Filed: 2010-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif microélectronique sur un substrat comportant au moins un premier et un second composants électriques répartis, respectivement, dans des premier et second niveaux empilés l'un au-dessus de l'autre sur le substrat, ce procédé comprenant : - la fabrication (102) d'au moins un plot électrique à l'intérieur du premier niveau, ce plot présentant une face supérieure, puis - le déplacement (106), avant le raccordement électrique du second composant, vers une position de connexion dans laquelle la face supérieure du plot électrique et en contact avec l'intérieur du second niveau parallèlement au substrat, puis - le raccordement électrique (120) du second composant électrique sur ladite face supérieure pour relier électriquement ce composant électrique au premier composant électrique par l'intermédiaire de ce plot.
Patent FR-2959339-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins un panneau d'affichage d'images variables dans un lieu tel qu'un stade
Inventor: RAMON ALBERTO
IPC: G09G5/12
Filed: 2010-04-26
Abstract: Dans le procédé de commande d'au moins un panneau (10) d'affichage d'images variables (15) dans un lieu tel qu'un stade (2), on commande, en fonction d'au moins une donnée relative à une prise de vue en cours dans le lieu par au moins une caméra (14), un affichage par le panneau d'une image (15) distincte des images (24) obtenues par la caméra.
Patent FR-2960902-A1 (FR)
Title: Bloc-porte coupe feu a un ou deux vantaux pivotant(s)
Inventor: BAUMERT BERNARD
IPC: E06B1/04
Filed: 2010-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc-porte coupe feu à un ou deux vantaux (1) pivotant(s) destiné à être monté dans une baie (2), plus particulièrement rectangulaire ou carrée, pratiquée dans un ouvrage de maçonnerie (3), tel qu'un mur, s'étendant sensiblement verticalement dans un bâtiment et plus particulièrement dans un bâtiment de haute sécurité, ledit bloc-porte étant constitué par un cadre dormant (4) et par au moins un vantail (1), ledit cadre dormant (4) étant apte à être engagé, au moins en partie, dans une feuillure (10) pratiquée ladite baie (2). Le cadre dormant (4) est réalisé à partir d'un assemblage de profilés mis bout à bout et réalisés chacun à partir d'un élément allongé et plat en matériau rigide présentant des propriétés de tenue en température et au feu apte à être appliqué, directement ou indirectement, contre au moins l'une des faces du fond de la feuillure (10) de sorte à créer, au niveau du fond de la feuillure (10) une surépaisseur de finition et/ou de support pour le ou chaque vantail (1).
Patent FR-2964656-A1 (FR)
Title: Composes pyrotechniques generateurs de gaz
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: C06B23/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: Composés pyrotechniques générateurs de gaz. La présente invention a pour principal objet un composé solide pyrotechnique générateur de gaz, dont la composition renferme : - du nitrate de guanidine, et - du perchlorate de potassium. De façon caractéristique, ledit perchlorate de potassium représente entre 26 et 33 % de la masse totale dudit composé pyrotechnique, ladite composition renferme en outre au moins un modificateur de combustion choisi parmi les oxydes de métal de transition, les précurseurs de tels oxydes et leurs mélanges ; ledit au moins un modificateur de combustion représentant entre 0,5% à 9,5% de la masse totale dudit composé pyrotechnique, et ladite composition ne renferme pas d'ingrédient explosif.
Patent FR-2968363-A1 (FR)
Title: Rotor for use in turbojet engine e.g. turbofan engine, has annular wedge arranged and interposed between disk and ring and forming axial support surface against which paddles placed in slots are supported
Inventor: DELAPIERRE MICHAEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2010-12-03
Abstract: The rotor has a disk with a rim and axial slots machined on the rim for individual housing of paddles. A ring (43) is arranged on a face of the rim. An annular wedge (50) is arranged and interposed between the disk and the ring. The wedge forms an axial support surface against which the paddles placed in the slots are supported. The ring is pierced with discharge holes (44). A part of the holes is located in the axial prolongation of the slots. The wedge forms removable closing units of the holes, and is placed in an annular groove machined in the ring. An independent claim is also included for a turbojet engine including a front blower.
Patent FR-2980089-A1 (FR)
Title: Capsule service a couvercle muni d'un berceau pour mini stick a levres vissable sur tube plastique standard contenant une creme
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: A45D40/18
Filed: 2011-09-15
Abstract: Capsule service à couvercle berceau caractérisée par un corps cylindrique (4) à doigtier latéral (5) fermé en partie supérieure par un plateau horizontal (6) à ouverture centrale (7) sous lequel est moulé une douille à vis (8) à jupe d'étanchéité (9), le plateau horizontal (6) est relié par une charnière film (10) à un couvercle (11) à cordon intérieur (12), il est moulé horizontalement et pourvu intérieurement d'un picot central (13), le couvercle (11) supporte un berceau cylindrique (14) muni extérieurement de trois départs de filets (15) et intérieurement de huit baguettes verticales (16), à la fermeture du couvercle (11) le picot intérieur (13) obure l'ouverture (7) du plateau horizontal (6) ; après conditionnement un capuchon de protection (3) est vissé sur les trois départs de filets (15) du berceau (14).
Patent FR-2981519-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement inductif d'un appareil portable integrant une antenne de communication en champ proche
Inventor: TAKACS ALEXANDRU
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chargement inductif (20) d'un appareil portable pour un véhicule automobile comprenant au moins une antenne de chargement inductif, appelée antenne de charge (70) de type WPC présentant en son centre un évidement (62) ainsi qu'une antenne de communication en champ proche, appelée antenne de communication (60) de type NFC, se situant autour de l'au moins une antenne de charge (70) de type WPC, selon les côtés du dispositif de chargement (Z1, Z2, Z3, Z4) et comprenant au moins un enroulement, l'invention proposant que : . sur au moins un des côtés (Z4) du dispositif de charge (20), l'antenne de communication (60) forme au moins une boucle (B) présentant au moins un croisement (61) à sa base, la dite antenne de communication présentant au moins, une partie supérieure (63) entoure le centre de l'évidement (62) de l'antenne de charge (70), . la partie supérieure (63) de la boucle (B) de l'antenne de communication (60) entourant le centre de l'évidement (62) présente au moins un enroulement.
Patent FR-2984870-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de silices precipitees.
Inventor: CLOUIN MALIKA
IPC: C01B33/12
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de silices précipitées, comprenant la réaction de précipitation entre un silicate et un acide, dans lequel l'acide utilisé dans au moins une de ses étapes est un acide concentré.
Patent FR-2970757-A1 (FR)
Title: Robinet a manchon deformable
Inventor: DEPERRAZ NICOLAS
IPC: F16K7/00
Filed: 2011-01-24
Abstract: L'invention divulgue un robinet à manchon déformable. Le robinet à manchon déformable comprend une base (101). Le robinet à manchon déformable comprend en outre un manchon déformable (405), comprenant une ouverture (406), qui est couplé à la base (101). Le robinet à manchon déformable comprend en outre un ou plusieurs élément(s) d'alliage à mémoire de forme (203) qui est (sont) couplé(s) à la base (101) et qui s'étend(ent) autour d'au moins une partie du manchon déformable (405).
Patent FR-2972761-A1 (FR)
Title: Procede de transformation en energie mecanique d'une energie thermique basse temperature, et dispositif faisant application
Inventor: CONVERT PIERRE
IPC: F01K7/02
Filed: 2011-03-14
Abstract: Procédé de conversion en énergie mécanique d'une énergie thermique provenant d'une source chaude (2) selon un cycle thermodynamique appliqué à un fluide de travail sec et comprenant les étapes de détendre plusieurs fois le fluide dans des turbines successives selon des transformations thermodynamiques (b1,b2,b3) sensiblement isentropiques de sorte qu'à la sortie des turbines la vapeur est encore sursaturée ; et entre deux détentes, réchauffer le fluide selon des transformations thermodynamiques (b'1,b'2) sensiblement isobares en prélevant de la chaleur à la source chaude.
Patent FR-2973301-A1 (FR)
Title: Systeme de cogeneration d'energie pour vehicule automobile electrique
Inventor: KERETLI FAHRI
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-03-29
Abstract: 1. Un Système de cogénération d'énergie pour véhicule électrique, comprenant au moins deux circuits de refroidissement-chauffage (15, 17, 19) d'organe du véhicule,un dispositif (3) prolongateur d'autonomie du véhicule, un dispositif thermo générateur à effet Seebeck (7) mettant en œuvre une source chaude (9) et une source froide (11) en vue de produire de l'énergie électrique, la source chaude étant constituée par un échangeur thermique recevant un fluide chaud, par exemple les gaz chauds de combustion produits par le dispositif prolongateur d'autonomie (3) et la source froide étant constituée par un échangeur thermique recevant un fluide froid, caractérisé en ce que le fluide issu de la source froide alimente au moins un circuit de refroidissement-chauffage d'organe (15, 17, 19), et en ce que le système comprend un dispositif de basculement apte à basculer l'alimentation en fluide issu de la source froide de l'au moins un circuit de refroidissement-chauffage sur au moins un autre, et un dispositif de commande (25) du dispositif de basculement apte à être activé par le pilote du véhicule ou en pilotage automatique.
Patent FR-2974074-A1 (FR)
Title: Systeme de recharge de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: A45D34/02
Filed: 2011-04-14
Abstract: Système de recharge de produit fluide comprenant : - un flacon source (S), - un flacon nomade (N) rechargeable comprenant une pompe de distribution (A), - des moyens de raccordement (C) pour relier les deux flacons (F, N) ensemble, ces moyens de raccordement comprenant une entrée de produit fluide (Ip) et une sortie d'air (Oa) au niveau du flacon source (S) et une sortie de produit fluide (Op) et une entrée d'air (la) au niveau du flacon nomade (N), les moyens de raccordement (C) définissant un passage interne de produit fluide reliant l'entré de produit fluide (Ip) à la sortie de produit fluide (Op) et un passage interne d'air reliant l'entrée d'air (la) à la sortie d'air (Oa), caractérisé en ce que les passages internes de produit fluide et d'air sont disposés coaxialement, le passage d'air entourant le passage de produit fluide ou inversement.
Patent FR-2975322-A1 (FR)
Title: Device for extraction of ring placed in boring formed in support part, has control unit controlling deformation of cylindrical unit, and pulling unit pulling cylindrical unit along its axis to allow displacement of cylindrical unit
Inventor: MARTINEZ PASCAL
IPC: B23P19/04
Filed: 2011-05-20
Abstract: The device (5) has a cylindrical unit (52) with a longitudinal axis (XX'). The cylindrical unit is elastically deformable transverse to an axis between a rest position and a deformed position. The cylindrical unit has transverse dimension greater than outer transverse dimension of an internal ring. A control unit (56) controls deformation of the cylindrical unit between the two positions. A pulling unit pulls the cylindrical unit along its longitudinal axis to allow displacement of the cylindrical unit along its axis. The pulling unit is in a form of reversed U-shape. An independent claim is also included for a method for extraction of a ring placed in an opening formed in a support part.
Patent FR-2971259-A1 (FR)
Title: Combinaison de biomarqueurs pour le pronostic d'une reponse ou non-reponse a un traitement anti-vhc
Inventor: BIECHE IVAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-06-08
Abstract: La demande est relative à des moyens permettant de pronostiquer si un sujet infecté par un ou des VHC a une forte probabilité de répondre à un traitement anti-VHC qui comprendra l'administration d'interféron et de ribavirine, ou si, au contraire, ce sujet a une forte probabilité de ne pas répondre à ce traitement anti-VHC. Les moyens de l'invention mettent notamment en œuvre le dosage des niveaux d'expression de gènes choisis, lesdits gènes choisis étant : - au moins un gène parmi MBL2, LGALS3BP, IL8, et - au moins un gène parmi G1P2, CCL21, CXCL10, et - optionnellement, au moins un gène parmi AFP, CRP, CXCL11, CXCL6, CXCL9, FGF7, MDK, MMP2, SFN, TGFB2, VEGFD.
Patent FR-2977053-A1 (FR)
Title: Method for tattooing e.g. artistic photography image, to be authenticated, involves assigning weighting coefficient of low value for uniform texture zone, and assigning weighting coefficient of high value for contrasted texture zone
Inventor: LE GUELVOUIT GAETAN
IPC: G06T1/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: The method involves carrying out weighting, according to an image (Im), of components (wp) of a vector representing a mark in a transformed field, where the weighting is a function of textures of zones in the image. The weighting is carried out by assigning a weighting coefficient of low value e.g. zero, for a uniform texture zone, and assigning a weighting coefficient of high value e.g. one, for a contrasted texture zone. The vector is projected (S02) in a pseudorandom subspace. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for tattooing a digital image by insertion of a mark in a transformed field (2) a digital image processing device for tattooing a digital image by insertion of a mark in a transformed field.
Patent FR-2963834-A1 (FR)
Title: Dispositif optiquement variable
Inventor: LOK PHEI
IPC: B42D15/10
Filed: 2011-08-10
Abstract: On divulgue un dispositif optiquement variable et un procédé de fabrication du dispositif, le dispositif comprenant plusieurs éléments de réseau de diffraction d'ordre zéro dont certains sont modulés de façon telle qu'une image colorée, au moins partiellement polarisée, est visible pour une personne observant le dispositif, avec un premier effet optiquement variable lorsque le dispositif est pivoté autour d'un axe essentiellement perpendiculaire au plan, et un second effet optiquement variable lorsque le dispositif est regardé sous une lumière polarisée et est pivoté autour d'un axe essentiellement perpendiculaire à ou parallèle au plan. Le dispositif est particulièrement approprié pour des documents sécurisés tels que des billets de banque. De préférence, le premier effet est produit par une modification de la luminosité et/ou de la couleur des éléments de réseau et le second effet peut de même être produit par une modification de la luminosité et/ou de la couleur des éléments de réseau. Le dispositif fournit de façon avantageuse deux types différents d'effets optiquement variables dans un dispositif unique. Cela est possible en raison de l'utilisation d'éléments de réseau d'ordre zéro en tant que « pixels » de l'image colorée. Chaque pixel, sous illumination par de la lumière non polarisée, produit de la lumière réfléchie d'une couleur définie qui est aussi au moins partiellement polarisée.
Patent FR-2982297-A1 (FR)
Title: Accessory for filling hole formed in wall of building, has side parts that are positioned relative to each other to take support with frictions against side of wall delimiting hole when accessory is introduced into hole to reseal it
Inventor: FOURNIER THIERRY
IPC: E04F21/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: The accessory (1) has a central part (5) dimensioned to be introduced into a hole to reseal it, and two side parts (6) connected to the central part. The side parts are positioned relative to each other to take support with frictions against a side of a wall (3) delimiting the hole when the accessory is introduced into the hole to reseal it. A receptacle is formed among the central part and the side parts to receive a washer generated by cutting the hole using a hole cutter. The central part includes a basic wall forming a support surface for spackling.
Patent FR-2967238-A1 (FR)
Title: Systeme de direction de l'ecoulement d'air dans un ensemble d'injecteurs de carburant
Inventor: PARSANIA NISHANT GOVINDBHAI
IPC: F23R3/10
Filed: 2011-11-04
Abstract: Le système comporte un ensemble d'injecteurs de carburant (42). L'ensemble d'injecteurs de carburant (42) comporte un moyeu (54), un carénage (50) disposé autour du moyeu (54), un manchon d'écoulement (44) disposé autour du carénage (50) et un trajet d'écoulement d'air s'étendant entre le manchon d'écoulement (44) et le carénage (50) vers l'amont vers une région d'ouverture (64) entre le carénage (50) et le moyeu (54), dans lequel le trajet d'écoulement d'air s'étend entre le moyeu (54) et le carénage (50) vers l'aval de la région d'ouverture (64) vers une région de sortie (72) de l'ensemble d'injecteurs de carburant (42). L'ensemble d'injecteurs de carburant (42) comporte également un trajet d'écoulement de carburant (52) s'étendant jusqu'à au moins un orifice de carburant (58) le long du trajet d'écoulement d'air et un guide d'écoulement (80) disposé le long du trajet d'écoulement d'air dans la région d'ouverture (64), dans lequel le guide d'écoulement (80) comporte une première partie de guide (92) configurée pour guider un écoulement d'air radialement vers l'extérieur, du moyeu (54) vers le carénage (50).
Patent FR-2982820-A1 (FR)
Title: Brush for windscreen wiper of windscreen of car, has main column whose longitudinal side is located on side of projected liquid and extended near surface to be wiped by forming bent zone for protecting airflow of liquid toward vehicle
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2011-11-17
Abstract: The brush (20) has a longitudinal body (21) integrated with a wiping blade (22) according to a transverse axis of the brush. A main column (25) is extended along the body by presenting a longitudinal part that is located in thickness of the body of the brush. A projection unit projects a cleaning liquid (23) near the blade. One of longitudinal sides (26) of the column is located on side of the projected liquid and extended near a surface to be wiped (24) by forming a protection bent zone (29) for protecting airflow of the projected liquid toward a vehicle.