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Patent FR-3094794-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de concentration en trichloramine
Inventor: SUBRA ISABELLE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mesure de conductivité électrique ou d’absorbance d’une solution pour déterminer une concentration en trichloramine comprenant : un moyen de prélèvement (2) d’air ambiant comprenant de la trichloramine ; un réacteur (3) configuré pour recevoir l’air ambiant prélevé et comprenant une source de rayonnement ultraviolet (4) ; un réservoir (5) configuré pour recevoir l’air ambiant provenant du réacteur (3), et comprenant de l’eau, pour la mise en contact de l’air ambiant avec l’eau afin d’obtenir une solution ; et une sonde de conductivité (6) pour mesurer la conductivité électrique de la solution ou une sonde d’absorbance (6) pour mesurer l’absorbance de la solution.
Patent FR-3095502-B1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique modulable
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’échange thermique (1) comportant un premier (101) et un deuxième (102) échangeurs de chaleur connectés l’un à l’autre, les premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur comprenant tout deux une surface d’échange thermique (A) à l’intérieure de laquelle un fluide caloporteur est destiné à circuler, chacun des premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur comportant deux collecteurs primaires (11) de fluide respectivement disposés à deux des extrémités de la surface d’échange thermique (A), lesdits collecteurs primaires (11) d’un même échangeur de chaleur (101, 102) étant parallèles l’un avec l’autre et s’étendant dans un plan parallèle à celui de la surface d’échange thermique (A),chaque collecteur primaire (11) comportant un orifice de raccordement (12) orienté selon le même axe que ledit collecteur primaire (11), les au moins premier (101) et deuxième (102) échangeurs de chaleur étant disposés sur un même plan de sorte qu’au moins un orifice de raccordement (12) du premier échangeur de chaleur (101) soient en vis-à-vis d’un orifice de raccordement (12) du deuxième échangeur de chaleur (102),le dispositif d’échange (1) comportant en outre au moins un connecteur (201 202) comportant une première portion de raccordement (20a) et une deuxième portion de raccordement (20b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095824-B1 (FR)
Title: Entree de descente d'eaux pluviales pour descente d'eaux pluviales
Inventor: SIX FRANÇOIS
IPC: E04D13/04
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-18
Abstract: Entrée (1) de descente d’eaux pluviales raccordable par emboîtement à une descente (9) d'eaux pluviales, ladite entrée (1) de descente d'eaux pluviales comprenant un manchon (2) muni à l’une de ses extrémités, dite supérieure (3), d’une collerette (5).     La collerette (5) et le manchon (2) sont réalisés d’une seule pièce et forment un ensemble souple et en ce que ladite entrée (1) de descente d’eaux pluviales comprend encore un tronçon (7) de conduit rigide emboîté partiellement dans le manchon (2) et collé à ce dernier, ledit tronçon (7) de conduit s’étendant en saillie de l’extrémité dite inférieure (4) du manchon (2) opposée à l’extrémité supérieure (3) du manchon (2) pour former une interface de liaison permettant un couplage à la descente (9) d’eaux pluviales.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097027-B1 (FR)
Title: Briquet solaire.
Inventor: GALLO GILLES
IPC: G02B7/00
Filed: 2019-06-04
Granted: 2023-04-07
Abstract: Briquet solaire comprenant: un miroir (1) convergent, pour concentrer, autour d'un point foyer du miroir, un rayonnement solaire incident sur le miroir et comprenant un support mécanique (2) solidaire du miroir (1), pour exposer un objet à enflammer à un rayonnement solaire incident sur le miroir, caractérisé en ce que le support mécanique (2) comprend un verre solaire s’étendant autour du point foyer du miroir Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098201-B1 (FR)
Title: Emballage sphérique creux comportant au moins deux demi-sphères pouvant s’assembler dans plusieurs positions
Inventor: CALLAHAN STEPHEN
IPC: B65D81/36
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un emballage sphérique creux (1) comportant au moins deux demi-sphères (10 ; 20) présentant chacune un rayon externe de courbure identique et une surface extérieure convexe (11 ; 21) pourvue d’un pôle, lesdites deux demi-sphères (10 ; 20) s’emboitant l’une dans l’autre dans une première position fermée pour former une sphère complète creuse, caractérisé en ce que la surface extérieure convexe (11) d’une première demi-sphère (10) comporte, à proximité de son pôle, au moins un premier orifice (15) et la surface extérieure convexe (21) de la seconde demi-sphère (20) comporte, à proximité de son pôle, au moins un plot (25) en saillie vers l’extérieur entouré par une zone concave (24) présentant un rayon de courbure identique au rayon externe de courbure de l’autre demi-sphère (10), ledit plot en saillie (25) étant de forme complémentaire à celle du premier orifice (15), de sorte que les deux demi-sphères (10 ; 20) peuvent prendre au moins une deuxième position « tête-bêche » ouverte, dite position de présentation droite en forme de diabolo, dans laquelle les surfaces extérieures convexes respectives (11 ; 21) sont liées l’une à l’autre par pénétration du plot en saillie (25) dans le premier orifice (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100647-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion locative de vehicules
Inventor: JOURDY SYLVAIN
IPC: G07C5/00
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: .Le procédé de gestion locative de véhicules (1) comprenant au moins une étape de collecte d’au moins une donnée concernant le véhicule (1), une étape de transfert de ladite donnée à un centre de gestion (4) des véhicules en location, une étape d’envoi d’au moins une instruction depuis le centre de gestion (4) au véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend également au moins une étape de collecte et de transfert d’au moins une donnée concernant l’utilisateur du véhicule (1) au centre de gestion (4) et une étape d’envoi à l’utilisateur d’un tarif actualisé final selon les données reçues par le centre de gestion (4). L’invention comprend également un dispositif de mise en œuvre de l’invention.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102003-B1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer l’âme et la gaine d’un câble et procédé de séparation de l’âme et la gaine d’un câble
Inventor: BOSIA BENJAMIN
IPC: H02G1/12
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: Dispositif pour séparer l’âme et la gaine d’un câble et procédé de séparation de l’âme et la gaine d’un câble Un dispositif pour séparer une âme (2) et une gaine (3) d’un câble (1), comporte un appareil (4) délivrant le câble (1) selon un axe de fourniture de câble parallèle à un axe longitudinal du câble. Deux couteaux (5) découpent la gaine (3) pour former deux portions de gaine (5) mécaniquement dissociées l’une de l’autre. Chaque couteau (5) découpe la gaine (3) sur toute son épaisseur selon une zone de découpe radiale par rapport à l’axe central du câble (1). Deux bloqueurs (6) prolongent les couteaux (5) selon l’axe de fourniture de câble (1) et maintiennent l’âme selon l’axe de fourniture de câble (1). Au moins une rampe (7) s’étend depuis chaque couteau (5) selon une deuxième direction perpendiculaire à la zone de découpe radiale et à l’axe de fourniture du câble. La rampe (7) a une face externe s’éloignant de l’axe de fourniture du câble selon la première direction lors d’un déplacement selon le sens de fourniture du câble pour séparer l’âme (2) et portions de gaine (3).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3104092-B1 (FR)
Title: Panneau de carrosserie de véhicule automobile comprenant une partie transparente
Inventor: BOISSON DAMIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un panneau de carrosserie de véhicule automobile comprenant :  - un corps principal (6),  - une paroi (8) réalisée en matière plastique transparente à la lumière visible comprenant une face (12) destinée à être visible depuis l’extérieur du véhicule, et  - un revêtement (10) transparent à la lumière visible recouvrant au moins la face (12) de la paroi (8) transparente à la lumière visible destinée à être visible depuis l’extérieur du véhicule,  la paroi (8) étant encapsulée de manière étanche entre le corps principal (6) et le revêtement (10) transparent à la lumière visible.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105820-B1 (FR)
Title: Procédé de production de pièces pour briquet
Inventor: LEFEBVRE YANN
IPC: F23Q2/34
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-10-21
Abstract: Procédé de production de pièces pour briquet Procédé pour la fabrication de barre de garde. Une machine amène un fil d’acier a une station de découpe, dans un second temps, sur une seconde station une matrice fixe (70) permet de mettre en place une barre de garde prédécoupée. Un poinçon mobile (80) vient ensuite presser ladite barre afin de percer des encoches, cet usinage résulte dans la formation de micro-copeaux (75). Post-encochage, la barre de garde est formée avec des encoches (90) ayant un angle correspondant à celui des poinçons.  Figure 1
Patent FR-3108942-B1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux pour un aeronef et procede de ventilation d’au moins une turbine dans une telle turbomachine
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne une turbomachine à double flux (1) pour un aéronef, comportant une soufflante carénée et un générateur de gaz, la soufflante étant configurée pour générer un flux primaire d’air dans une veine primaire (16) et un flux secondaire dans une veine secondaire (18), le générateur de gaz comportant au moins un compresseur (2, 3), une chambre de combustion (4) et au moins une turbine, le générateur de gaz comportant au moins une vanne de décharge (22) depuis la veine primaire (16) située dans ledit au moins un compresseur (2, 3) jusqu’à la veine secondaire (18). Selon l’invention, la turbomachine (1) comprend en outre un échangeur de chaleur (20) dont un premier circuit (32) a une entrée (34) reliée à une sortie (36) de ladite au moins une vanne de décharge (22) et une sortie (38) configurée pour alimenter en air un circuit (40) de ventilation de ladite au moins une turbine.  L’invention concerne aussi un procédé de ventilation d’au moins une turbine dans une telle turbomachine (1).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109169-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une ouverture contre l’intrusion de volatiles
Inventor: KUPIEC VALÉRIE
IPC: E06B9/52
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de protection d’une ouverture (2) contre l’intrusion de volatiles.Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un filet (3) anti-volatiles comprenant une bande supérieure (4) assujettie à des moyens (5) de guidage et de coulissement destinés à être fixés à un bord supérieur (2a) de l’ouverture (2), le filet (3) comprenant également des moyens de lestage inférieurs (11) et des moyens de fixation latérale (12, 12a) aux bords latéraux (2b) de l’ouverture (2), dont au moins l’un des moyens de fixation (12a) est amovible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110413-B1 (FR)
Title: Composition de soin de la peau
Inventor: SUN QUAN SARAH
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition de soin de la peau L’invention concerne une composition comprenant les composants de : (i) un acide hyaluronique FMM et/ou un sel de celui-ci ayant une masse moléculaire allant de 10 KDa à 100 KDa, dans une quantité de 0,5 à 2 % en poids, rapporté au poids total de la composition ; et (ii) un polysaccharide de spores de Ganoderma, dans une quantité de 0,3 à 5 % en poids, rapporté au poids total de la composition.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3097892-B1 (FR)
Title: Capot de recouvrement pour un entraînement de porte ou de fenêtre
Inventor: BUESS ROLAND
IPC: E05F7/00
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un capot de recouvrement pour un entraînement de porte ou de fenêtre, lequel, en coupe transversale, est conçu en forme de U, comprenant une plaque avant formant la base du U et deux plaques latérales formant respectivement une branche du U, entre lesquelles un espace de logement est formé pour l’entraînement, afin de réduire l’encombrement pour le transport, les deux plaques latérales étant respectivement raccordées de manière articulée à la plaque avant.
Patent FR-3113389-B1 (FR)
Title: Convergent inférieur d’un bouclier avant d’un véhicule automobile
Inventor: LANGLOIS SÉBASTIEN-JACQUES
IPC: B60R21/34
Filed: 2020-08-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: Convergent inférieur (A, 1) d’un ensemble bouclier avant d’un véhicule automobile, comprenant un insert (10) à structure ajourée et un matériau polymère expansé (2) formant une partie pleine dudit convergent, ledit insert étant au moins partiellement intégré dans ledit matériau polymère expansé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113578-B1 (FR)
Title: Procede d’alignement de composant(s) d’un systeme de surveillance corporelle
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/15
Filed: 2020-08-28
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alignement de composant(s) d'un système de surveillance corporelle, le système de surveillance corporelle comprenant une embase support, l’embase support comprenant une face de liaison, un composant comprenant une platine support élémentaire, la platine support élémentaire comprenant une première face et une deuxième face opposée à la première face, le procédé comprenant au moins les étapes de dépôt d'un volume d'une colle sur la face de liaison, de mise en contact de la première face du composant avec le volume de colle, et déplacement de la deuxième face de sorte à ajuster la distance séparant la deuxième face de la face de liaison à une valeur prédéterminée en déformant le volume de colle agencé entre la première face et la face de liaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115785-B1 (FR)
Title: Formation de carbure métallique sur fibres par la méthode des sels fondus
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B41/87
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-03-31
Abstract: Formation de carbure métallique sur fibres par la méthode des sels fondus Procédé de traitement d’au moins une fibre (20) de carbure de silicium ayant du carbone à sa surface (22) par la méthode des sels fondus comprenant au moins la formation de carbure métallique (28) en surface de ladite au moins une fibre par réaction sous traitement thermique du carbone de surface de ladite au moins une fibre avec un matériau d’apport métallique (25) dissous dans un sel halogénure (27).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122164-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef comprenant un palonnier ainsi qu’un système de limitation du débattement du palonnier intégrant une double butée, aéronef comprenant un tel dispositif de liaison
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef comprenant un palonnier ainsi qu’un système de limitation du débattement du palonnier intégrant une double butée, aéronef comprenant un tel dispositif de liaison L'invention a pour objet un dispositif de liaison reliant un moteur d’aéronef et une structure primaire d’un mât d’aéronef, comprenant :  un support relié à la structure primaire,un palonnier (66) comportant une partie centrale reliée au support ainsi que des première et deuxième extrémités (66.1) reliées à des bielles de poussée,au moins un système de limitation (90) du débattement du palonnier (66) comportant des butées supérieure et inférieure (92, 92’) entre lesquelles est positionnée la première ou deuxième extrémité (66.1) du palonnier (66), les butées supérieure et inférieure (92, 92’) étant reliées entre elles de manière à former une unique pièce reliée à une ferrure solidaire du support.  Figure 7
Patent FR-3126463-B1 (FR)
Title: Élément de couverture pour un frein à disque à étrier flottant, fixe à une chape du frein
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un élément de couverture (5) configuré pour couvrir un nez d’étrier (22) d’un frein (1) à disque à étrier flottant en cachant au moins partiellement l’étrier (2) et une chape (3) du frein (1) à disque à étrier flottant. L’élément de couverture (5) comprend un moyen de fixation qui est configuré pour fixer l’élément de couverture (5) à la chape (3) de frein (1) à disque à étrier flottant.   Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-2217648-B1 (FR)
IPC: F25J1/00
Filed: 1973-02-12
Granted: 1976-05-14
Abstract: Process for cooling a fluid such as natural gas, particularly for liquefying it, comprising compressing a mixture of gaseous constituents of different boiling points, condensing a fraction thereof by cooling, which fraction is subsequently vaporized in indirect contact with the fluid to be cooled, progressively cooling the remaining gaseous fraction in a column by direct contact with a countercurrent of liquid reflux, vaporizing a liquid fraction withdrawn from said column in indirect contact with the fluid to be cooled, cooling the gaseous phase issued from the top of the column by indirect contact with a vaporized liquid fraction withdrawn from the column so as to liquefy at least a portion thereof, using a portion of the resulting liquid as liquid reflux in direct contact with the gaseous fraction and reconstituting the mixture of gaseous constituents by admixing the gases evolved during the step of vaporization in indirect contact with the fluid to be cooled.
Patent FR-2250793-B1 (FR)
IPC: A61K41/00
Filed: 1973-11-09
Granted: 1978-12-29
Abstract: 1486288 Sustained release of medicaments COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 4 Nov 1974 [9 Nov 1973] 47545/74 Heading A5B [Also in Division C3] A hydrophobic polymeric substrate has cross-linked polymerised hydrophilic inclusions derived from an hydrophilic ethylenically unsaturated monomer grafted to the substrate and distributed throughout the volume thereof and has a medicament, soluble in polar solvents, stored in said inclusions and desorbable therefrom on contacting the hydrophobic polymeric substrate with a polar solvent.
Patent FR-2276324-B1 (FR)
IPC: C08F6/14
Filed: 1975-06-23
Granted: 1979-04-13
Abstract: The invention relates to a novel process for the production of polyvinyl chloride having a low vinyl chloride monomer content, the latter being removed from a slurry or latex which result from polymerization of vinyl chloride in aqueous media. In the novel process vinyl chloride is removed from a slurry or latex that contains from about 1000 parts to 15,000 parts by weight of vinyl chloride per million parts by weight of the slurry or latex and from 5% to 50% by weight of a polymer selected from the group consisting of polyvinyl chloride and copolymers of vinyl chloride with at least one monomer copolymerizable therewith that comprises a) heating said slurry or latex at a temperature in the range of 70.degree.C. to 125.degree.C.or contacting the slurry or latex with at least one organic liquid at a temperature in the range of 25.degree.C. to 125.degree.C.and b) removing vinyl chloride vapor from the slurry or latex. The resultant aqueous slurry or latex and final polymer product has reduced carcinogenicity.
Patent FR-2281257-B1 (FR)
IPC: B60F1/00
Filed: 1975-08-08
Granted: 1979-05-18
Abstract: A rail traction vehicle for moving railway cars and adapted for transferring weight from a railway car coupled therewith to the traction vehicle. Separate road and rail wheels are provided which selectively and alternatively support the vehicle either wholly on the road wheels or wholly on the rail wheels. A single differential axle is operatively connected in driving relationship with at least one pair of road wheels and with at least two pairs of rail wheels, the respective wheels in each of which pairs of wheels are mounted in opposed relationship to each other on opposite sides of the vehicle.
Patent FR-2406626-B1 (FR)
IPC: C07C243/14
Filed: 1977-10-24
Granted: 1980-10-17
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of asymmetric dimethylhydrazine by a reaction capable of producing, as impurity, formaldehyde dimethylhydrazone, wherein said reaction is effected in the presence of hydrazine.
Patent FR-2502360-B1 (FR)
IPC: B21H5/02
Filed: 1981-03-17
Granted: 1985-03-22
Abstract: 1. Device for precise adjustment of the relative angular positioning of the shafts driving the shaping wheels of a rotary forging machine, said shafts (2, 3) rotating in the same direction and synchronously, being integral with helical teethed gears (10, 11) in constant engagement with conjugate helical teeth (8, 9) one gear being coupled to a driving device (1), one other gear being also movable in coaxial translation and connected to a micrometric device (12 to 24) for adjusting its axial position, which device enables to determine the relative angular positioning of said two gears, characterized in that said two gears are driven separately and respectively engaged with two driving gears (8, 9) with paired helical teeth of symetrical inclination and coaxially integral one with the other, the two driven gears (10, 11) being immobilized in axial translation, whereas the assembly of the two driving gears is movable in coaxial translation and cooperates with the micrometric adjusting device.
Patent FR-2508281-B1 (FR)
IPC: A23C19/028
Filed: 1981-06-25
Granted: 1983-12-02
Abstract: Milk is subjected to a combined acidifying and heating treatment in such conditions as to provide a serum and a proteic flocculate (or curd), consisting of casein and/or whey proteins, then after cooling the curd and whey are separated, the latter containing substantially no milk proteins, while the curd practically contains all the milk proteins in the flocculated state, the curd is subjected to a so-called "frigi-compression" step combining compression to a pressure exceeding 100 bars with cooling to a temperature ranging from 0 DEG  C. to 5 DEG  C., this leading to a protein-concentrated product, wherein the casein is re-suspended. There is thus obtained a dairy raw material which may be used as a pre-cheese and be directly processed into cheese, without syneresis, by addition of rennet.
Patent FR-2491956-B1 (FR)
IPC: A44C27/00
Filed: 1981-09-04
Granted: 1987-03-20
Abstract: The surface of a metal article which is exposed to the atmosphere and abrasion during normal use of the article is protected from scratches and/or corrosion during such use by a thin transparent abrasion-resistant film of an inert non-metallic material such as SiO2, SiC, Si3N4, TiO2, MgO, Al2O3, Ta2O5, Nb2O5, GeO2, spinel and selected colorless glass compositions. The protective film is preferably deposited by RF-sputtering techniques and undesirable coloration of the article by optical interference effects from incident light rays is avoided by properly correlating the film thickness with the refractive index of the particular material used to form the film. The invention permits the use of thinner gold plating on such items as articles of expensive jewelry and bracelets and cases for fine wristwatches without detracting from the quality, durability or appearance of the merchandise. Alternative embodiments in which several films of various selected non-metallic inert materials are combined to form composite protective coatings that provide additional cost and manufacturing advantages are also disclosed along with methods for sputter-depositing the protective films in the proper thicknesses to avoid optical discoloration effects, either on articles that have been previously plated with gold or which have been provided with a sputter-deposited layer of gold by sequentially operating the sputtering apparatus.