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Patent FR-2939128-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une combinaison de polymeres peignes comme agent ameliorant la maniabilite d'une formulation aqueuse a base de liants hydrauliques.
Inventor: PLATEL DAVID
IPC: C09K23/52
Filed: 2008-12-03
Granted: 2010-11-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, dans la fabrication d'une formulation aqueuse à base de liants hydrauliques, de combinaison entre au moins un copolymère peignes disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales terminées par un groupement hydrophile, et au moins un copolymère peignes disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales terminées par un groupement hydrophobe. On parvient à améliorer la maniabilité de ladite formulation, sans provoquer de phénomène de ségrégation.
Patent FR-2947504-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de remplacement d'un conteneur d'energie d'alimentation d'un moteur d'entrainement d'un vehicule automobile
Inventor: ESCANDE BRUNO
IPC: B60S5/06
Filed: 2009-07-03
Granted: 2014-11-28
Abstract: Procédé de remplacement d'un conteneur d'énergie d'alimentation d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile reposant sur un sol et comprenant un axe longitudinal, un axe transversal et un axe vertical, caractérisé en ce qu'il comprend une première étape de positionnement du véhicule automobile par rapport au sol en l'absence d'action d'un moteur d'entraînement du véhicule automobile.
Patent FR-2958741-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'information pour marquer une destination dans un vehicule
Inventor: WEISS KARL-ERNST
IPC: G01C21/26
Filed: 2011-04-11
Granted: 2019-05-03
Abstract: Procédé (100) de marquage d'une destination (310) d'un véhicule (300) comprenant les étapes suivantes : - déterminer (110) la position de la destination par rapport au véhicule en se fondant sur la position de la destination, sur la position (340) du véhicule et sur l'alignement (320) du véhicule, et - déterminer (120) un objet visuel (210) marquant la destination en se fondant sur la position de la destination par rapport au véhicule, l'objet virtuel étant intégré dans l'environnement réel du véhicule (200) visible par les occupants du véhicule.
Patent FR-3009462-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de decodage d'un code correcteur avec passage de message, en particulier pour le decodage de codes ldpc ou codes turbo
Inventor: GADAT BENJAMIN
IPC: H03M13/11
Filed: 2013-08-02
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de décodage itératif d'un mot d'un code correcteur au moyen d'un algorithme itératif de décodage au cours duquel, pour chaque bit dudit mot de code, au moins une information extrinsèque (L , L , L ) est générée à chaque itération, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une étape initiale de décodage (101) au moyen dudit algorithme itératif de décodage, - simultanément, pour chaque bit dudit mot de code, une étape d'élaboration d'un critère représentatif du nombre d'oscillations d'au moins une information extrinsèque (L , L , L ) ou d'une information extrinsèque (L ) vis-à-vis d'une autre information extrinsèque (L ), - si le décodage ne converge pas, - une étape de modification (102) de la valeur du bit dudit mot de code pour lequel ledit nombre d'oscillations est le plus élevé, - une étape supplémentaire de décodage (103) dudit au moins un mot de code modifié au moyen dudit algorithme itératif de décodage.
Patent FR-3015253-B1 (FR)
Title: Composition solide avec un polymere vinylique a motif dendrimere carbosiloxane, un alcool gras solide et procede de traitement
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61K8/89
Filed: 2013-12-23
Granted: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre, solide, comprenant :         a) au moins un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ;         b) au moins un alcool gras solide dont la température de fusion est supérieure ou égale à 40°C, saturé ou insaturé, de préférence linéaire, comprenant de 16 à 60 atomes de carbone.         Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3026935-B1 (FR)
Title: Dispositif pour dissection endoscopique sous muqueuse comprenant un filament electrique.
Inventor: PRAT FREDERIC
IPC: A61B18/14
Filed: 2014-10-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif endoscopique destiné à être fixé à l'extrémité distale d'un endoscope pour dissection endoscopique d'un tissu sous muqueux, ledit dispositif comprenant : un endoscope comprenant un tube endoscopique ; un tube souple comprenant des moyens de raccordement électrique destinés à être raccordés à une source d'alimentation électrique; et un embout tubulaire comprenant une partie proximale et une partie distale, ladite partie proximale dudit embout étant fixée de manière amovible à une extrémité dudit tube endoscopique. Selon l'invention, ledit embout comprend des moyens de dissection pour disséquer ledit tissu, lesdits moyens de dissection comprenant un filament électrique agencé sur au moins une portion de ladite partie distale et ledit filament étant destiné à être raccordé à une source d'alimentation électrique via les moyens de raccordement électrique dudit tube souple.
Patent FR-3043014-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour une impression personnalisee sur la surface d'un objet
Inventor: AUBINEAU JEAN MARC
IPC: B41J3/407
Filed: 2015-10-08
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système d'impression comprenant : a. un article (111) comprenant une surface (310), dite surface personnalisable ; b. une imprimante (120) apte à réaliser une impression sur ladite surface (310) personnalisable ; c. un emballage de protection (210), dit blister, épousant la forme de l'article ; dans lequel le blister comprend des surfaces (416) de référence aptes à positionner ledit blister par rapport à l'imprimante (120) et des moyens (216) pour positionner l'article (111) par rapport auxdites surfaces de référence de sorte à positionner de manière adaptée la surface (310) personnalisable pour son impression dans l'imprimante, lorsque l'article (111), positionné dans le blister, est introduit dans ladite imprimante (120).
Patent FR-3032448-B1 (FR)
Title: Enrichissement et culture selective de mycobacteries
Inventor: ORENGA SYLVAIN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2015-02-06
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement et de culture sélective de mycobactéries contenues dans un échantillon biologique, dans lequel on ensemence tout ou partie dudit échantillon dans/sur un milieu de culture comprenant une composante nutritive propice au développement et à la croissance de mycobactéries, caractérisé en ce que ledit milieu de culture comprend également de l'hydrochlorure de 9-chloro-9-(4'-diéthylamino)phényl-9,10-dihydro-10-phenylacridine (ou C-390), à titre d'agent sélectif. L'invention concerne également un milieu de culture adapté à la mise en œuvre de ce procédé d'enrichissement et de culture sélective de mycobactéries.
Patent FR-3043361-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aerateur pour vehicule automobile
Inventor: BOURDON JEAN-FRANCOIS
IPC: F24F13/15
Filed: 2015-11-06
Granted: 2018-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'aérateur ou de bouche d'aération de véhicule automobile comprenant des ailettes d'orientation du flux d'air expulsé dans l'habitacle, ainsi qu'éventuellement des ailettes d'obturation de l'ouverture de sortie, lesdites ailettes d'orientation étant montées mobiles en rotation dans le canal de l'aérateur, à proximité de son ouverture de sortie, et leur position angulaire pouvant être ajustée au moyen d'un organe de réglage comprenant un curseur solidaire d'un coulisseau, ce dernier étant guidé en translation sur un élément allongé formant glissière et arrangé transversalement dans le canal de l'aérateur, le curseur étant situé du côté habitacle et accessible depuis ce dernier.         Dispositif d'aérateur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un élément formant patin, solidaire du coulisseau (7) et situé à l'opposé du curseur par rapport à la glissière (8), le(s)dit(s) patin(s) étant en appui glissant sur la glissière (8) avec un coefficient de friction fournissant une résistance au déplacement du curseur.
Patent FR-3044475-B1 (FR)
Title: Systeme de generation d'energie destine a etre monte dans un aeronef
Inventor: AUTRUSSON NICOLAS
IPC: H01M8/06
Filed: 2015-11-27
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) de génération d'énergie destiné à être monté dans un aéronef, comprenant au moins :         - une pile à combustible (5) destinée à générer de l'énergie comprenant une anode (7) et une cathode (6),         - un dispositif de stockage d'hydrogène (10) comprenant une première enceinte renfermant de l'hydrogène sous pression,         - un circuit d'alimentation (12) en hydrogène reliant le dispositif de stockage d'hydrogène (10) à l'anode (7) de la pile à combustible (5),         - un dispositif d'alimentation en oxygène (14 ; 16) configuré pour alimenter la cathode (6) de la pile à combustible (5) avec de l'oxygène,         - une deuxième enceinte (13) dans laquelle sont présents le dispositif de stockage d'hydrogène (10) et au moins une partie du circuit d'alimentation (12) en hydrogène,         - un dispositif de pressurisation configuré pour pressuriser l'intérieur de la deuxième enceinte (13) avec un gaz inerte à une première pression supérieure à la pression du milieu extérieur (M) à la deuxième enceinte (13), et         - un dispositif de régulation de la pression (24) configuré pour évacuer une partie du contenu de la deuxième enceinte (13) à l'extérieur de celle-ci lorsqu'une deuxième pression prédéterminée, supérieure à la première pression, est atteinte à l'intérieur de la deuxième enceinte (13) et pour maintenir l'intérieur de la deuxième enceinte (13) à une pression supérieure à la pression du milieu extérieur (M).
Patent FR-3048075-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de restitution de la chaleur comprenant un lit de particules et des moyens de regulation thermique
Inventor: SANZ ELENA
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-02-19
Granted: 2018-03-23
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de restitution de la chaleur comprenant au moins un lit de particules (2) de stockage de la chaleur. Le système comporte en outre, à chaque extrémité du lit fixe, un moyen de régulation thermique des particules (5).         En outre l'invention concerne un système et un procédé de de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé utilisant un tel système de stockage et de restitution de la chaleur.
Patent FR-3034180-B1 (FR)
Title: Conception de trajectoire d'ecoulement de refroidissement efficace et constitution de support d'echangeur de chaleur metal liquide - air enroule de maniere helicoidale avec un mecanisme de refroidissement d'air externe et systeme d'extraction de chaleur residuelle de reacteurs refroidis par metal liquide comprenant ce dernier
Inventor: EOH JAEHYUK
IPC: G21C15/18
Filed: 2016-03-25
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente description décrit un échangeur de chaleur métal liquide - air, comprenant un flasque étendu et formé dans une direction verticale, une chambre supérieure prévue au niveau d'une partie supérieure d'une circonférence interne du flasque pour loger et décharger un métal liquide introduit par une branche chaude, une chambre inférieure prévue au niveau d'une partie inférieure d'une circonférence interne du flasque, et raccordée à une branche froide pour décharger un métal liquide, un tube d'entrée d'air configuré pour former une première trajectoire d'écoulement dans une direction ascendante pour inhaler l'air, un tube de sortie d'air configuré pour former une seconde trajectoire d'écoulement dans une direction ascendante pour décharger l'air, un tube interne raccordé au tube d'entrée d'air et au tube de sortie d'air, et une pluralité de tubes de transfert de chaleur enroulés dans une direction hélicoïdale dans un premier espace annulaire entre une circonférence externe du tube interne et une circonférence interne du flasque, et dont les deux parties d'extrémité sont raccordées à la chambre supérieure et à la chambre inférieure pour laisser s'écouler le métal liquide, dans lequel l'air est inhalé par la première trajectoire d'écoulement et déchargé par la seconde trajectoire d'écoulement pour refroidir le métal liquide à l'intérieur du tube de transfert de chaleur tout en passant par le premier espace annulaire.
Patent FR-3050250-B1 (FR)
Title: Joint sans contact de type labyrinthe obtenu par fabrication additive
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16J15/447
Filed: 2016-04-15
Granted: 2018-04-13
Abstract: L'invention a pour objet un joint sans contact (1) destiné à équiper une paroi (4) et un arbre (2) traversant une ouverture (3) de cette paroi (4), ce joint (1) comprenant un organe tournant (6) destiné à être porté par l'arbre (2) et un organe fixe (7) destiné à être porté par l'ouverture (3), l'organe fixe (7) étant emboîté autour de l'organe tournant (6) tout en étant mobile en rotation par rapport à celui-ci, l'organe tournant (6) ayant une face externe (8) pourvue d'au moins une nervure circonférentielle et l'organe fixe ayant une face interne (12) pourvue d'au moins une gorge ou inversement. Chaque nervure est partiellement engagée dans une gorge correspondante pour former un chemin de fuite (16) labyrinthique. L'organe tournant (6) et l'organe fixe (7) sont formés chacun d'une seule pièce, et en ce que l'organe tournant (6) et/ou l'organe fixe (7) est obtenu par construction additive.
Patent FR-3054012-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attache a cordage, largable sous charge, comprenant un manchon de securite
Inventor: LAURANT YVES CLAIRE GEORGES
IPC: F16G11/00
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache (20) comprenant : - un cordage courant (21) destiné à être relié par une première extrémité (211) à un premier support (201), - une pièce de blocage (22) reliée à une extrémité (24) du cordage courant (21), ladite pièce de blocage (22) étant configurée pour s'introduire et se bloquer dans une ouverture (11) ménagée dans une longe (10) reliée à un deuxième support (200), - un manchon de sécurité (23) s'étendant autour du cordage courant (21) et étant monté libre en coulissement le long dudit cordage courant (21), ledit manchon de sécurité comprenant une première extrémité (25) agencée en regard de la pièce de blocage (22) et formant un logement (26) de forme complémentaire avec ladite pièce de blocage (22), de sorte à enfiler le manchon de sécurité (23) autour de la pièce de blocage (22), lorsque la pièce de blocage (22) est bloquée dans l'ouverture (11) ménagée dans la longe (10), et ainsi sécuriser le blocage de la pièce de blocage (22) dans ladite ouverture (11).
Patent FR-3056067-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2016-09-09
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un dispositif de chauffage électrique comporte un carter de réception (6) d'au moins un élément chauffant (3) par diffusion de chaleur sous l'effet d'un potentiel électrique et une interface de connexion (7) participant à la liaison du au moins un élément chauffant (3) à une alimentation électrique source du véhicule, par l'intermédiaire d'une extrémité libre d'électrode de l'élément chauffant. Le dispositif comporte des éléments de verrouillage de la au moins une extrémité libre d'électrode dans une position de raccordement électrique par rapport à l'interface de connexion (7) et des éléments de blocage additionnels (70) aptes à prendre une position de blocage pour figer l'extrémité libre de l'électrode dans ladite position de raccordement.
Patent FR-3059001-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention de plaques de verre marquees
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-11-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'une plaque de verre marquée sur une partie d'une de ses faces de symboles formant code, comprenant une étape de gravure desdits symboles au moyen d'un rayonnement laser sur une feuille de verre obtenue par flottage sur un bain d'étain fondu, ladite gravure étant réalisée sur la face ayant été au contact dudit bain d'étain fondu.
Patent FR-3060935-B1 (FR)
Title: Support de calculateur comprenant des moyens de montage d'un boitier de fusibles additionnel
Inventor: ROUMP FABIENNE
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention porte sur un support (10) d'un calculateur de véhicule automobile adapté pour être monté au sein de l'habitacle dudit véhicule, ledit calculateur comprenant des fusibles reliés à des équipements électriques dudit véhicule automobile, ledit support (10) comprenant des moyens de montage (22) d'un boîtier de fusibles additionnel comprenant des fusibles supplémentaires adaptés pour être reliés à des équipements électriques supplémentaires.
Patent FR-3060984-B1 (FR)
Title: Utilisation de colorants anthraquinones et de colorants fluorescents pour la teinture des fibres keratiniques, procede de coloration et composition
Inventor: EUDELINE -LY ANNABELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants anthraquinones particuliers et b) un ou plusieurs colorants directs fluorescents ; une composition comprenant a) et b). La présente invention porte également sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant les composés définis ci-dessus.
Patent FR-3037704-B1 (FR)
Title: Procede pour fournir des informations concernant des emplacements de stationnement.
Inventor: MORSCHHEUSER BENEDIKT
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-06-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé pour fournir des informations (1) concernant des emplacements de stationnement et consistant à : - transmettre des informations (1) entrées par un utilisateur dans une installation d'entrée (10) d'une base de données (20), établir une carte numérique (40) des emplacements de stationnement , et - transmettre la carte numérique (40) à une communauté d'utilisateurs (30), * le contenu de la carte numérique étant modifié en fonction de l'activité d'entrée de l'utilisateur avec un élément ludique.
Patent FR-3067577-B1 (FR)
Title: Testeur de parfum
Inventor: SERVAIRE SEBASTIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un testeur de parfum (200) adapté pour être pris en main, caractérisé en ce qu'il comporte : - un corps principal (1) comprenant une chambre interne (11); - un logement (29) adapté pour recevoir un élément parfumé (3), le logement (29) débouchant dans la chambre interne (11): - un couvercle (2) présentant deux positions : ? une position fermée dans laquelle le couvercle (2) obture la chambre interne (11) ; ? une position ouverte dans laquelle le couvercle (2) n'obture pas la chambre interne (11) ; - des moyens d'ouverture automatique du couvercle (2) lorsque le testeur (200) est soulevé ; - des moyens de fermeture automatique du couvercle (2) lorsque le testeur (200) est reposé.
Patent FR-3074474-B1 (FR)
Title: Engin maritime flottant a quille de mesure amovible
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63G8/06
Filed: 2017-12-01
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne un engin (1) maritime flottant comportant au moins une coque (2) surmontée d'un pont (4), la coque (2) étant allongée entre une proue et une poupe suivant une direction longitudinale de l'engin (1), l'engin (1) comportant à sa partie inférieure une quille (3) amovible et à sa partie supérieure un kiosque (9) érigé au-dessus du pont, la quille (3) pouvant être descendue sous la coque (2) et remontée à travers la coque (2), la quille (3) comportant une extrémité inférieure et une extrémité supérieure, en position descendue de la quille l'extrémité supérieure de la quille se raccordant à la coque. Selon l'invention, le kiosque (9) comporte intérieurement un espace de stockage (13) de quille et la quille (3) et l'espace de stockage (13) de quille du kiosque (9) sont disposés en alignement afin que la quille (3) puisse être remontée par translation vers le haut, au moins en partie dans l'espace de stockage (13) de quille du kiosque (9).
Patent FR-3061108-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride comportant une unite de communication d'un etat d'alimentation parmi deux sources d'energie et un moteur electrique
Inventor: CHIHAYA KENTA
IPC: B60W20/13
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: Une unité de commutation (60) forme un premier état dans lequel de l'énergie est fournie d'une batterie au plomb (71) à un ISG (40) et un second état dans lequel de l'énergie est fournie d'une batterie au Li (72) à l'ISG (40). En outre, une UCE (50) démarre un entraînement de l'ISG (40) (instant t11) dans un état où l'unité de commutation (60) est dans le premier état. Après cela, l'UCE (50) commute l'unité de commutation (60) au second état (instant t12). Lorsqu'une vitesse de rotation de l'ISG (40) est supérieure ou égale à une valeur seuil préréglée, l'UCE (50) commute l'unité de commutation (60) du premier état au second état.
Patent FR-3076449-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la propulsion pour fauteuil roulant, et fauteuil roulant equipe d’un tel dispositif.
Inventor: BARDINA PIERRE
IPC: A61G5/04
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) d'assistance à la propulsion d'un fauteuil roulant (102) comprenant un essieu (104) et au moins deux roues (106), ledit dispositif (100) caractérisé en ce qu'il comprend : -au moins un moteur (114), -au moins un arbre d'entrainement (108) relié audit moteur (114) et configuré pour être agencé dans ledit essieu (104), et - pour au moins une roue (106), au moins un moyen de transmission (110) configuré pour transmettre la rotation dudit au moins un arbre d'entrainement (108) à ladite roue (106). L'invention concerne aussi un fauteuil roulant (102) équipé du dispositif (100).
Patent FR-3079539-B1 (FR)
Title: Element de construction et dispositif de construction comprenant un tel element
Inventor: ESNAULT GREGORY
IPC: E04B5/36
Filed: 2018-03-28
Granted: 2021-01-22
Abstract: Elément (1) de construction, notamment pour le coffrage périphérique d'une chape (20), d'un balcon ou d'une terrasse, apte à être recouverte d'un revêtement (23). Cet élément (1) de construction se présente sous forme d'une plaque (2) de revêtement apte à former, en configuration d'utilisation dans laquelle elle s'étend à l'état dressé et repose sur son bord longitudinal inférieur (3), une plaque de rive de finition, la face (6) intérieure de la plaque (2), apte à être en contact avec la chape (20) à couler, étant une face rainurée dont la rainure (8), parallèle au bord longitudinal inférieur (3) de la plaque (2), est munie d'un profilé (9) dont une extrémité (91) fait saillie de l'un des bords transversaux (5) de la plaque et dont l'autre extrémité (92) est disposée en retrait de l'autre des bords transversaux (5) de la plaque (2).
Patent FR-3081152-B1 (FR)
Title: Recipient equipe d'une valve d'etancheite a air
Inventor: PICA ILARIA
IPC: F02M35/024
Filed: 2018-05-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) comportant :  - un fond (10) ;  - un orifice d'évacuation (2) réalisé dans ledit fond (10); et  - une valve (3) mobile entre  - une position de fermeture dans laquelle ladite valve (3) obture l'orifice d'évacuation (2), et  - une position d'ouverture dans laquelle ladite valve (3) libère l'orifice d'évacuation (2) ;  Le récipient (1) contient de l'air sous pression, la pression de l'air P2 pouvant augmenter jusqu'à une valeur de pression maximale P2max supérieure à une pression à l'extérieur du récipient P1.  Selon l'invention, le récipient (1) comprend un organe de rappel (7) présentant un état de repos et un état déformé. L'organe de rappel (7) coopère avec la valve (3) de manière à ce que l'organe de rappel (7), dans son état de repos, maintienne la valve (3) en position de fermeture pendant la phase de variation de la pression de l'air P2 dans le récipient.