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Patent FR-3071092-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide a la navigation d'un avion sur un aeroport
Inventor: GROS NICOLAS
IPC: G08G5/06
Filed: 2017-09-13
Abstract: - Le système (1) d'aide à la navigation comporte un dispositif de navigation aéroportuaire (2) apte à générer un cheminement au sol sur l'aéroport de l'avion aidé, entre une première position et une deuxième position, un dispositif (3) pour déterminer la position courante dudit avion aidé, un dispositif de surveillance du trafic (9) pour déterminer pour des avions environnants situés sur l'aéroport, au moins la position courante et le type, une unité de calcul (10) pour déterminer, pour chacun des segments formant le cheminement, une information de congestion, en fonction de la position et du type ainsi que de la vitesse des avions environnants situés sur le segment, et un dispositif d'affichage (4) pour afficher une carte aéroportuaire et, sur cette carte aéroportuaire, au moins un symbole illustrant la position courante de l'avion aidé et un tracé illustrant ledit cheminement et pour mettre en évidence, sur chaque segment du tracé, l'information de congestion correspondante.
Patent FR-3074608-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un residu de substrat donneur, substrat obtenu a l'issu de ce procede, et utilisation d'un tel susbtrat
Inventor: DRAZEK CHARLOTTE
IPC: H01L21/98
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du résidu d'un substrat donneur, le substrat donneur ayant subi un prélèvement d'une couche par délamination au niveau d'un plan fragilisé par implantation ionique, le résidu comprenant sur une face principale une marche annulaire correspondant à une partie non prélevée du substrat donneur, le procédé comprenant un dépôt d'un oxyde lissant sur la face principale du résidu pour combler l'espace interne défini par la marche annulaire et recouvrir au moins en partie la marche annulaire ainsi qu'un traitement thermique de densification de l'oxyde lissant. L'invention concerne également un substrat issu dudit procédé et l'utilisation de ce substrat.
Patent FR-3075939-A1 (FR)
Title: Procede de production d'azote pur a partir d'un courant de gaz naturel contenant de l'azote
Inventor: PARADOWSKI HENRI
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de liquéfaction d'un courant de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation pour obtenir un courant de gaz naturel liquéfié à une température T1 ; Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans une colonne de déazotation à une pression P2 et une température T2 inférieure à T1 pour produire, en cuve de ladite colonne, un courant de gaz naturel liquéfié déazoté et, en tête, un courant de vapeur enrichi en azote ; Etape c) : Condensation du courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans un échangeur de chaleur ; Etape d) : Introduction du courant issu de l'étape c) dans un pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux enrichi en azote ; Etape e) : Introduction du courant gazeux issu de l'étape d) dans une colonne de distillation à la pression P2 produisant, en tête, un courant enrichi en azote contenant moins de 1% de méthane et, en cuve, un courant liquide contenant moins de 10% d'azote ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape b) est utilisée durant l'étape c) pour refroidir le courant de vapeur enrichi en azote issu de l'étape b) dans ledit échangeur de chaleur.
Patent FR-3079458-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H03K17/96
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne une interface (100), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, comportant au moins un organe de commande (3) comprenant : • au moins un corps mobile (31), mobile entre au moins deux positions par rapport à un cadre, et comportant une surface métallisée (33) sur laquelle un utilisateur appuie pour déplacer le corps mobile entre les au moins deux positions, • au moins un détecteur capacitif (7), comportant une électrode antenne (73) reliée à la surface métallisée du corps mobile (31) par une liaison électrique souple (9) et une électrode excitatrice (71) et/ou de couplage avec laquelle l'électrode antenne (73) est couplée capacitivement, Caractérisée en ce que les électrodes antenne (73), excitatrice (71) et/ou de couplage sont immobiles par rapport au cadre (5), et en ce que l'électrode antenne (73) est reliée à la surface métallisée (33) du corps mobile (31) par une liaison électrique souple (9).
Patent FR-3083971-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour meuble a tiroirs destine notamment aux etablissements hospitaliers
Inventor: CASANOVA DAVID
IPC: E05B15/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage de tiroirs, constitué d'un cadre (2) rectangulaire, en inox lisse, dont l'un des grands côtés (3), cylindrique, pivote dans deux paliers (5) et (5') fixés au montant (4) du meuble à sécuriser, ledit cadre (2) comportant une serrure (12) dont le pêne (13) s'engage dans le trou rectangulaire (8) du palier (5), ladite serrure (12) étant munie d'un digicode (14), dispositif notamment caractérisé par le fait que le pêne (13) est totalement occulté donc incrochetable.
Patent FR-3085091-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d'une unite d'accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé, par exemple un émetteur-récepteur radio. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une liaison d'antenne (2) ; une unité de détection (3) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) qui applique une excitation à l'accès d'entrée, et qui délivre des "instructions de réglage d'unité d'accord", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord initiale", au moins une des instructions de réglage d'unité d'accord étant une "instruction de réglage d'unité d'accord ultérieure" ; et une unité de contrôle (6) qui délivre un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3086105-A1 (FR)
Title: Panneau reseau reflecteur radiofrequence pour antenne de satellite et reseau refecteur radiofrequence pour antenne de satellite comprenant au moins un tel panneau
Inventor: DAVID JEAN FRANCOIS
IPC: H01Q21/10
Filed: 2018-09-13
Abstract: Panneau réseau réflecteur radiofréquence (1) pour antenne de satellite, comprenant : - un support structural (2) ; - des tuiles radiofréquences (3) supportant des cellules radiofréquences polygonales (4) configurées pour réfléchir et déphaser des signaux radiofréquences incidents ; - une liaison complète (5), entre le support structural (2) et la tuile radiofréquence (3) ; et - au moins deux liaisons de type glissière (6), entre le support structural (2) et la tuile radiofréquence (3), dans le plan du panneau (1), d'axes distincts et passant par la liaison complète (5).
Patent FR-3077126-A1 (FR)
Title: Systeme de circulation d'un fluide caloporteur et kit associe
Inventor: CAILLIER DAVID
IPC: F28F9/26
Filed: 2018-01-19
Abstract: Système de circulation d'un fluide caloporteur (100) comportant : - un connecteur d'entrée (101) et un connecteur de sortie (102), - au moins une dalle (113a, 113b), chaque dalle (113a, 113b) étant une pièce en matière synthétique comportant au moins un orifice d'entrée et au moins un orifice de sortie (115) de fluide, chaque orifice d'entrée étant relié à un orifice de sortie (115) correspondant par un conduit s'étendant selon une première direction longitudinale (X), - au moins un premier (128) et un second raccord (125), le premier raccord (128) connectant le au moins un orifice d'entrée de fluide d'une dalle au connecteur d'entrée (101), le deuxième raccord (125) connectant le au moins un orifice de sortie de fluide d'une dalle au connecteur de sortie (102), le connecteur d'entrée, le connecteur de sortie, le premier raccord, le second raccord et le au moins un conduit de circulation formant un circuit de circulation de fluide caloporteur.
Patent FR-3081102-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux mettant en oeuvre des colorants directs anioniques et au moins deux organosilanes differents
Inventor: BOUREL SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant une étape d'application d'une composition comprenant des colorants directs anioniques , puis une étape d'application d'une composition comprenant au moins deux organosilanes, différents l'un de l'autre. La présente invention porte également sur l'utilisation d'une composition comprenant au moins deux organosilanes différents l'un de l'autre, en post-traitement d'une composition comprenant des colorants directs anioniques, afin d'améliorer les propriétés de coloration de ladite composition de coloration.
Patent FR-3082691-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication d'un aeronef
Inventor: LECONTE BERTRAND
IPC: H04W12/06
Filed: 2018-06-19
Abstract: Le système de communication (10) d'un aéronef (1) comprend une interface de communication (32a, 32b, 32c) avec l'extérieur de l'aéronef, ainsi qu'un domaine avionique (20) auquel correspond un niveau de sécurité le plus élevé dudit système de communication. Il comprend également un domaine (30) dit de communication auquel est raccordée ladite interface de communication et auquel correspond un niveau de sécurité moins élevé que le niveau de sécurité du domaine avionique. Une barrière (12a, 12b) d'un premier type est disposée pour filtrer les informations issues de l'interface de communication (32a, 32b, 32c) de façon à laisser entrer lesdites informations dans le domaine de communication (30) seulement si elles correspondent à une communication authentifiée. Une barrière (16) d'un deuxième type est disposée pour filtrer des informations transmises du domaine de communication (30) vers le domaine avionique (20) en réalisant au moins un filtrage syntaxique desdites informations.
Patent FR-3084265-A1 (FR)
Title: Structure de jeu pour la pratique du basketball
Inventor: LE FLOCHIC ARNAUD
IPC: A63B63/08
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une structure de jeu pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) sur laquelle un mât (2) est monté en position dressée, ledit mât présentant une extrémité supérieure qui est équipée d'un connecteur (15) sur lequel sont montés un panneau (16) et un arceau (17) formant le panier (3), ledit panneau comprenant un cadre (16a) associé audit connecteur et une paroi souple (19) tendue par ledit cadre, ladite comprenant une sangle (22) présentant une extrémité supérieure (22a) associée au panneau (16) et une extrémité inférieure (22b) associée à la base (1), ladite sangle étant agencée pour exercer un effort sur le panneau (16) qui est suffisant pour stabiliser en position dressée l'extrémité supérieure (14) du mât (2).
Patent FR-3085890-A1 (FR)
Title: Porte laterale a securite renforcee pour vehicule
Inventor: BROCHOT MARC
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne une porte (1) de véhicule automobile avec une barre (2) de renfort de bandeau, comprenant une armature (3) de porte, des moyens de liaison statique (4, 5) permettant de relier la barre à l'armature dans une configuration initiale. La porte comprend plus particulièrement des moyens (6) de liaison dynamique pour relier la barre à l'armature dans une configuration déformée de l'armature de porte, lesdits moyens de liaison dynamique comprenant au moins une butée (7) longitudinale s'étendant au regard de la partie d'extrémité avant (20) de la barre afin de s'opposer à son déplacement transversal lors d'un choc frontal. L'invention a aussi trait à un véhicule comportant une telle porte.
Patent FR-3088217-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et systeme d’aide a l’apprentissage d’un sport de glisse sur deux patins.
Inventor: ZAGURY ALAIN
IPC: A63C11/00
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement (2) pour coupler deux patins, caractérisé en ce qu'il comprend un premier module de fixation (6) et un deuxième module de fixation (6'), chacun conçu pour être fixé à un patin et comprenant un corps (7) entre les deux modules de fixation (6, 6'), ledit corps (7) permettant au moins une liberté en translation entre les deux éléments de fixation (6, 6'), la distance entre les deux modules de fixation (6, 6') étant libre entre une distance minimum prédéterminée et une distance maximum prédéterminée.
Patent FR-3089089-A1 (FR)
Title: Procédé pour l’optimisation par type de message de l’échange de données entre objets connectés
Inventor: CHAABANE WAJIH
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé d'optimisation de l’utilisation de passerelles en fonction d’une catégorie de message à envoyer par un objet connecté apte à accéder à plusieurs passerelles. Le procédé comporte notamment : une procédure (100) de découverte comprenant la diffusion (120) par l’objet connecté d’un message d’interrogation (BCM), et la réception (130) par l’objet connecté de messages de réponse (131,132) envoyés par chacune des passerelles disponibles en réponse au message d’interrogation (BCM) ; une procédure (200) d’attribution de niveaux de priorité aux passerelles disponibles par catégorie de message à envoyer ; et une procédure de classement (300) par l’objet connecté des passerelles disponibles par ordre de leurs niveaux de priorité respectifs en fonction de la catégorie de message à envoyer, en vue du choix de l’une desdites passerelles disponibles pour l’envoi de messages de données. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3089060-A1 (FR)
Title: Cellule et guirlande photovoltaiques et procedes de fabrication associes
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-27
Abstract: CELLULE ET GUIRLANDE PHOTOVOLTAIQUE S ET PROCEDES DE FABRICATION ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne une cellule photovoltaïque comportant :                                   une pluralité de doigts de collecte (12) parallèles entre eux et destinés à être reliés électriquement par une pluralité d’éléments d’interconnexion (14) orientés perpendiculairement aux doigts de collecte (12) ;                 une pluralité de plots de métallisation (11) alignés sur les doigts de collecte (12) et formant, perpendiculairement aux doigts de collecte, une pluralité de pistes conductrices discontinues appelées « busbar », la pluralité d’éléments d’interconnexion (14) étant destinée à être fixée aux busbars au moyen d’un adhésif (16) électriquement conducteur ; et des première et deuxième lignes (15, 17) de rétention de l’adhésif (16), de part et d’autre de chaque plot de métallisation (11), chacune des première et deuxième lignes (15, 17) présentant des première et deuxième portions reliées au niveau d’un doigt de collecte et formant entre elles un angle dans l’intervalle [30° ; 180°].                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3091264-A1 (FR)
Title: Toilette convertible pour aéronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/02
Filed: 2018-12-27
Abstract: Pour réduire l’encombrement d’une toilette d’aéronef, l’invention prévoit une cuvette de toilette (26) ainsi qu’un lavabo (58) monté mobile au sein de la toilette de manière à pouvoir adopter au moins deux positions distinctes relativement à la cuvette de toilette (26), parmi lesquelles : - une position de retrait adoptée pour amener la toilette (10) dans une configuration d’utilisation de la cuvette (26) ; - une position déployée adoptée pour amener la toilette (10) dans une configuration lavabo, position dans laquelle le lavabo (58) est agencé au-dessus de la cuvette (26). Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3093454-A1 (FR)
Title: Element de manipulation comprenant un gant
Inventor: ZAMBAUX JEAN-PASCAL
IPC: B25J21/00
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention concerne un élément de manipulation (110) comprenant un gant (111) pourvu d’une enveloppe (115) ; caractérisé en ce qu’il comporte un organe de dégagement (120) agencé pour générer un changement de pression dans l’enveloppe du gant lorsqu’il est activé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094222-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique longue tenue
Inventor: SEBBAN ZNATY SARAH
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de revêtement des fibres kératiniques, se présentant sous la forme d’une émulsion cire-dans-eau comprenant, dans une phase continue aqueuse, au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols, au moins une cire, au moins un agent émulsionnant, et au moins un agent de coloration. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition pour conférer aux fibres kératiniques, en particulier aux cils, un effet allongeant et recourbant.
Patent FR-3094697-A1 (FR)
Title: Installation propulsive hybride pour un aéronef
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H01M6/36
Filed: 2019-04-02
Abstract: L’invention concerne une installation (100) propulsive hybride pour un aéronef à voilure tournante multi-rotors, comprenant : un générateur électrique (114) entraîné par un moteur (112) à combustion interne, un redresseur (116) configuré pour convertir un courant alternatif délivré par le générateur électrique en courant continu, des moyens de conversion (118a, 118b, 118c, 118d) du courant continu en courant alternatif, un réseau électrique (120) reliant le redresseur aux moyens de conversion et comportant un bus de courant continu haute tension, des moteurs électriques (122a, 122b, 122c, 122d) alimentés par les moyens de conversion des hélices (124a, 124b, 124c, 124d) accouplées aux moteurs électriques, l’installation étant caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de stockage (126) d’énergie électrique reliés au réseau électrique, lesdits moyens de stockage comportant au moins un élément de stockage primaire (138) et au moins un élément de stockage secondaire (140). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094788-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation embarqué de la masse d’un véhicule
Inventor: SUBE-LEVRET MICKAEL
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-04-04
Abstract: Ce procédé d’estimation d’une grandeur dynamique d’un véhicule mis en œuvre de façon embarquée dans lequel on mesure des paramètres d’état du véhicule puis on détermine l’accélération du véhicule à partir des paramètres d’état mesurés, on détermine la grandeur dynamique par un observateur fonction des paramètres d’état et de l’accélération du véhicule, et on règle l’observateur par un algorithme de Kalman en version étendue discrète.
    Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3095445-A1 (FR)
Title: Polyuréthane élastomère thermoplastique à base d’hexaméthylène diisocyanate
Inventor: PERRIN RÉMI
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un polyuréthane élastomère thermoplastique, une composition comprenant ledit polyuréthane et un liant, par exemple du bitume et/ou un liant biosourcé, ainsi que l’utilisation de la composition pour la préparation d’une membrane d’étanchéité, d’une membrane insonorisante, d’un système d’étanchéité liquide, d’un revêtement en enrobés bitumineux, d’un revêtement en asphalte coulé, d’un primaire, d’un vernis, d’un mastic, d’une colle ou d’une émulsion de liant.Figure de l’abrégé : aucune
Patent FR-3098000-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’obtention d’une réponse à partir d’une question orale posée à une interface homme-machine.
Inventor: LEBAS PHILIPPE
IPC: G10L15/10
Filed: 2019-06-27
Abstract: L’invention propose un procédé de modification d’une transcription de signal vocal TSv générée par un moteur de reconnaissance automatique de la parole 200 à partir d’un signal vocal Sv, préalablement à une génération d’une réponse A par un moteur sémantique 400, doté d’au moins une ontologie comportant un espace de vocabulaire, à partir d’une injection d’une question Q, comportant les étapes suivantes : détermination de l’ensemble des mots de ladite transcription n’appartenant pas audit espace, pour chaque mot dudit ensemble déterminé : une étape de plongement lexical du mot dans l’espace ; une détermination de distances sémantiques entre le plongement et chacun des mots dudit espace ; une étape de sélection d’au moins un mot dudit espace ; une modification M de la transcription par remplacement du mot de la transcription par l’au moins un mot sélectionné pour générer une transcription de signal modifiée MTSv. Fig. 1
Patent FR-3100512-A1 (FR)
Title: Contrôle du point de fonctionnement d’un groupe motopropulseur hybride d’un véhicule lors d’une recharge d’énergie prioritaire
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W20/30
Filed: 2019-09-10
Abstract: Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur comportant une première machine motrice, thermique et couplée à une boîte de vitesses, et une seconde machine, non-thermique et récupérant de l’énergie pendant un déplacement pour recharger en énergie un dispositif de stockage d’énergie. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on détermine chaque point de fonctionnement du groupe motopropulseur en fonction de la vitesse en cours du véhicule, et de la somme d’un premier couple, représentatif d’une demande du conducteur pour déplacer le véhicule, et d’un deuxième couple représentatif de la puissance que doit récupérer la seconde motrice pour recharger le dispositif de stockage d’énergie de façon prioritaire. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101286-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile pourvu de protections inférieures de portes à positionnement amélioré
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60R19/04
Filed: 2019-09-30
Abstract: 1. Véhicule automobile (1) comprenant un premier, un deuxième et un troisième élément de carrosserie juxtaposés, le deuxième élément de carrosserie étant intercalé entre le premier et le troisième élément de carrosserie et étant recouvert d’une protection extérieure (4 ;5), caractérisé en ce que la protection extérieure (4 ; 5) comprend d’une part une partie gauche (4g, 5g) indexée et fixée sur le deuxième élément (4 ; 5) de carrosserie avec un premier jeu (J1) déterminé par rapport à un bord gauche du deuxième élément de carrosserie, et d’autre part une partie droite (4d ; 5d) indexée et fixée sur le deuxième élément de carrosserie avec un deuxième jeu (J2) déterminé par rapport à un bord droit du deuxième élément de carrosserie, ces jeux étant mesurés suivant une direction de juxtaposition des éléments de carrosserie, la partie gauche (4g ; 5g) et la partie droite (4d ; 5d) se recouvrant partiellement de façon résultante en fonction de leurs indexations pour absorber les dispersions et dilatations géométriques. Figure pour l’abrégé : figure 2