baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073063-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement
Inventor: NIEUWBORG JAN
IPC: G07F19/00
Filed: 2017-10-31
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement avec un boîtier comprenant une face supérieure plane avec une extension à une extrémité formant un angle θ2 compris entre 30 et 50° avec la face plane pour recevoir un dispositif de lecture sans contact pour lire et communiquer sans contact avec des moyens de paiement sans contact, l'autre extrémité de la face plane comprenant un lecteur de carte à piste magnétique et recevant, dans une fente, située au-dessus du lecteur de carte à piste magnétique et formant un angle θ1 compris entre 30 et 50° avec la face plane, un lecteur de carte à puce à contact, ledit terminal comprenant une carte de circuit principale comprenant au moins un contrôleur, au moins une mémoire pour mémoriser des données et/ou des programmes, ledit contrôleur comprenant au moins un processeur pour exécuter lesdits programmes lorsqu'il reçoit des instructions de la mémoire du contrôleur afin de contrôler au moins un dispositif d'affichage affichant un clavier virtuel, des moyens de communication par Internet ou par Wi-Fi, et une fonctionnalité de lecture de carte à contact ou sans contact, le terminal étant caractérisé en ce que ladite carte comprend, à une extrémité, un connecteur pour une carte à contact orienté avec un angle θ1 compris entre 30 et 50° avec la surface plane de la carte et, à l'autre extrémité, un connecteur flexible pour connecter une antenne filaire pour une fonctionnalité de lecture de moyens de paiement sans contact avec un angle θ2 compris entre 30 et 50° avec la surface plane de la carte.
Patent FR-3073584-B1 (FR)
Title: Systeme telescopique comprenant en extremite un equipement actionne par un verin
Inventor: LACHEZE LAURENT
IPC: F15B15/16
Filed: 2017-11-10
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant un bras à glissière susceptible d'extension télescopique, un vérin d'extension (130) adapté pour assurer sur commande une extension/rétractation du bras télescopique, un équipement placé à l'extrémité du bras télescopique, un vérin hydraulique embarqué (150) associé à l'équipement, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une paire de tubes (162, 165) télescopiques en liaison respective étanche quelle que soit la position relative longitudinale des tubes, reliés au vérin embarqué (150) et à des moyens (210) d'alimentation en fluide pour assurer la commande en extension/rétractation du vérin embarqué (150) et des moyens (240) assurant l'évacuation automatique du fluide contenu dans les tubes télescopiques (162, 165) lorsque le vérin d'extension du bras télescopique (130) est commandé en rétractation et/ou extension.
Patent FR-3078301-B1 (FR)
Title: Capteur de mouvement pour ceinture de securite.
Inventor: LIMOUSIN SERGE
IPC: B60R22/00
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour ceinture de sécurité 1, un élément 10 fixé à la languette 2 au voisinage du passage 8 de sangle, de sorte que dans une position d'usage, la sangle 2 vienne déformer l'élément, cet élément comprenant un capteur de déformation ; ces déformations pouvant être produites par la respiration de l'utilisateur de la ceinture, des moyens de traitement permettent d'en déduire son état de stress et de lui fournir des stimuli multi-sensoriels aptes à réguler ce stress.
Patent FR-3083539-B1 (FR)
Title: Preparation de matieres premieres pour four verrier
Inventor: BARET BERTRAND
IPC: C03C6/04
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de préparation et d'enfournement de matières premières pour un four verrier comprenant un moyen de réalisation d'un mélange de poudre de matière première et d'eau liquide produisant une masse humidifiée de poudre de matière première, un système de réalisation d'un mélange de calcin avec la masse humidifiée de poudre de matière première produisant un mélange de matière première et de calcin, dit mélange MP/C, un préchauffeur de matière première dans lequel le mélange MP/C circule et est chauffé et séché pour produire une masse à enfourner, puis un système d'enfournement dans le four verrier de la masse à enfourner.
Patent FR-3083734-B1 (FR)
Title: Procede de soudage par induction de pieces a base de materiau thermoplastique
Inventor: GLOTIN MICHEL
IPC: B29C65/32
Filed: 2018-07-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne en premier lieu un procédé de soudage par induction d’au moins deux pièces comprenant un matériau thermoplastique et ayant des surfaces à souder respectives, comprenant : l’insertion d’un insert comprenant un matériau sensible à l’induction entre les surfaces à souder des deux pièces ; la génération d’un champ magnétique par un inducteur ; dans lequel l’insert se déplace par rapport aux pièces à souder lors du soudage, selon une direction de soudage. L’invention concerne également une installation adaptée pour la mise en œuvre de ce procédé.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3070443-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'injection de carburant
Inventor: WATANABE MASAHIRO
IPC: F02M51/06
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un dispositif de commande d'injection de carburant (2) comprend une partie de commande d'ouverture de soupape qui ouvre une soupape de commande (30) en chargeant électriquement un élément piézoélectrique (21a), et une partie de fermeture de soupape qui ferme la soupape de commande. La partie de commande d'ouverture comprend une première partie de commande d'augmentation, une partie de commande de mise en pause et une deuxième partie de commande. La première partie de commande augmente la quantité de charge de l'élément piézoélectrique lors d'une première période d'augmentation. La partie de commande de mise en pause met en pause l'augmentation de la quantité de charge de l'élément piézoélectrique (21a). La deuxième partie de commande d'augmentation augmente la quantité de charge des éléments piézoélectriques (21a). La période de mise en pause comprend une période située juste avant l'ouverture de la soupape de commande (30).
Patent FR-3088147-B1 (FR)
Title: Prise de courant avec source lumineuse
Inventor: CHAUMENY JEAN-LUC
IPC: H01R13/717
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne une prise de courant (1) comportant un socle (10) isolant logeant : - une paroi cylindrique (22) délimitant un puits d'insertion (2) d'une fiche électrique s'étendant selon un axe longitudinal (R), - un piston (50) obturant partiellement la section de ce puits d'insertion (2) et mobile en translation par rapport à ladite paroi cylindrique (22) le long de l'axe longitudinal (R) et - au moins une source lumineuse (92). Selon l'invention, cette source lumineuse (92) est disposée entre un bord arrière (22A) de ladite paroi cylindrique (22) et une paroi de fond (11) du socle (10) isolant, de manière à éclairer au moins partiellement, par l'arrière, la section du puits d'insertion (2).
Patent FR-3088595-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/824
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : deux jeux de paliers (5,6) moulés comprenant chacun un palier haut (5) et un palier bas (6), lesdits paliers étant pourvus d'un orifice de réception en coulissement d'une tige (2), la périphérie de l'orifice étant délimitée en partie par au moins une patte flexible rappelée élastiquement vers ladite tige par un moyen ressort supérieur pour lesdits paliers hauts et un moyen ressort inférieur pour lesdits paliers bas, lesdits moyens ressort inférieurs étant de puissance supérieure à celle desdits moyens ressort supérieurs, de sorte que le serrage desdites tiges par lesdits paliers bas soit supérieur à celui exercé par lesdits paliers hauts.
Patent FR-3088730-B1 (FR)
Title: Procédé de création d'au moins une voie de réception virtuelle par l'utilisation d'une antenne radar et système radar
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/06
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de création d'une voie de réception virtuelle dans un système radar (20) comprenant une antenne possédant deux voies de réception physiques (1r, 2r) espacées d'une distance d selon une direction x, deux voies d'émission (1e, 2e) espacées d'une même distance d selon la même direction x et des moyens de traitement (26), le procédé comprenant :  la sélection dynamique de deux formes d'ondes différentes, orthogonales entre elles ;  la génération d'une impulsion radar (41, 42) de même longueur d'onde centrale dans chaque voie d'émission, chacune des voies d'émission émettant une desdites deux formes d'ondes différente;  l'acquisition par les voies de réception des échos provenant des impulsions émises par les voies d'émission et réfléchies par au moins une cible (4) ; et la compression des impulsions par filtrage adapté des échos acquis par chaque voie de réception physique en réalisant leurs corrélations avec chacune des formes d'ondes générées dans les voies d'émission et système radar (31) pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3088923-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide au positionnement de fourches d’un engin de manutention
Inventor: CAPRON MICHEL
IPC: B66F9/19
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF D’AIDE AU POSITIONNEMENT DE FOURCHES D’UN ENGIN DE MANUTENTION L’invention concerne un procédé et dispositif (1) permettant à un conducteur d’engin de manutention à fourches de positionner et d’engager, en toute sécurité, les fourches (2) de l’engin sous une charge (7) à manutentionner. Un faisceau lumineux (9) projetant une marque lumineuse (8) sur la charge (7) à manutentionner informe le conducteur de la position relative des fourches (2) par rapport à la charge (7) à manutentionner. Le faisceau lumineux (9) est activé et modulé en fonction des différentes étapes de manutention et inclinaison (22) des fourches (2), qui sont, elles identifiées à partir de la seule mesure de l’accélération (26) agissant sur les fourches (2). Rapidement installé et bien protégé des collisions, le dispositif (1) présente une grande autonomie de fonctionnement. Il améliore les conditions de travail et réduit les pertes produit. Figure pour l’abrégé :Fig 1
Patent FR-3089704-B1 (FR)
Title: Bloc de ventilation pour armoire électrique
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un bloc de ventilation (5) pour enveloppe électrique, comprenant un ventilateur (VENT), un boîtier (6) qui comporte un socle (60) et un couvercle (61) assemblé sur le socle, caractérisé en ce que : Le boîtier (6) présente une forme de pavé droit ayant une base carrée, quatre faces latérales et une face supérieure, Ledit socle (60) comporte une paroi inférieure (600) formant ladite base du boîtier et une paroi latérale suivant les quatre faces latérales du boîtier, une ouverture (62) réalisée à travers sa paroi inférieure et un siège réalisé autour de son ouverture et accueillant le ventilateur, Suivant chaque face latérale, la paroi latérale du socle comporte une première grille (601) et le bloc de ventilation comporte une deuxième grille (501) montée en pivotement et venant recouvrir ladite première grille. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090295-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un modèle numérique d’applicateur de produit cosmétique
Inventor: OUNACEUR AMINE
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de génération d’un modèle numérique d’applicateur de produit cosmétique L’invention concerne un procédé pour générer un modèle numérique d’organe d’application, l’organe d’application comportant une âme (10) selon un axe (X) et une rangée de motifs (19) comportant chacun un élément d’application (18, 18a ;18b),le procédé comportant : le calcul d’une courbe d’intersection (32) d’une surface hélicoïde (30) et d’une surface enveloppe (S, S1), le calcul des motifs (19), chaque motif (19) étant une réplique, à une position donnée, d’un motif de référence (19r) déplacé hélicoïdalement suivant la surface hélicoïde (30) d’une position de référence à la position donnée le long de l’axe (X) de sorte que son extrémité distale (20d) suive la courbe d’intersection (32), le motif de référence (19r) s’étendant dans un volume délimité par la surface enveloppe (S) et ayant son extrémité (20d) sur la courbe d’intersection (32), et l’enregistrement du modèle numérique généré dans une mémoire informatique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090342-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique capillaire sous forme de nanoémulsion comprenant un tensioactif non ionique particulier et un agent propulseur
Inventor: DA SILVA SYLVIA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion comprenant au moins un tensioactif non ionique particulier, au moins un corps gras, de l’eau et au moins un agent propulseur.      L’invention concerne également un dispositif aérosol ainsi qu’un procédé de coiffage des fibres kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Patent FR-3092736-B1 (FR)
Title: pompe grand volume pour le gonflage d'éléments gonflables
Inventor: MULOT PHILIPPE
IPC: A45F4/02
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne une pompe pour le gonflage d'un objet gonflable de grand volume, pompe constituée d'un sac (10) étanche en matériau souple dans lequel l'objet gonflable est susceptible d'être stocké, le dit sac comprenant une pluralité d'éléments (12, 13) de type valve et/ou clapet agencés pour permettre une inspiration d'air à l'intérieur du sac par une entrée d'air, sans nécessité d'ouvrir le sac, puis une expiration de l'air contenu dans le sac par une sortie d'air distincte de l'entrée d'air, le dit sac comprenant également, sur une paroi circonférentielle du sac, un dispositif de conformation permettant de maintenir une forme de sac de volume maximal. Selon l'invention, la pompe est caractérisée en ce que le dispositif de conformation comprend une pluralité d'arceaux (21 à 25) fixés à la paroi du sac de sorte que les arceaux s'étendent dans des plans sensiblement perpendiculaires à un axe du cylindre formé par le sac lorsque le sac est rempli. Application au transport d'une pluralité d'articles et au gonflage d'objets de grand volume tel qu'un bateau pneumatique. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3092960-B1 (FR)
Title: Dispositif de travail du sol à butée de verrouillage désactivable
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01B15/02
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: Dispositif de travail du sol à butée de verrouillage désactivable 1. Dispositif de travail du sol, de préférence de fissuration de sol, ledit dispositif comportant   - une chaussette (12),  - un outil (14) de fissuration du sol, tel qu’un soc ou un coutre, fixé sur la chaussette,  - un étançon (16) courbe inséré dans la chaussette et définissant une face d’appui (18) en contact avec une face d’appui correspondante de la chaussette, et  - une butée de verrouillage (19) désactivable entravant un déplacement de la chaussette par rapport à l’étançon à l’écart de la face d’appui et maintenue active au moins sous l’effet de son poids, la butée de verrouillage présentant une surface de contact (17) en contact avec l’étançon dans la position active, ladite surface de contact étant inclinée par rapport à l’horizontale d’un angle α inférieur à 85° et supérieur à 10°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094260-B1 (FR)
Title: Fabrication d’un réservoir à gaz sous haute pression
Inventor: CARADEC ARNAUD
IPC: F17C1/06
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: Fabrication d’un réservoir à gaz sous haute pression Dispositif de moulage par injection d’un réservoir de gaz haute pression, pour la fabrication du réservoir en matériau composite, le dispositif de moulage comportant une première partie de moule (12) comprenant une première empreinte (16) et une seconde partie de moule comprenant une seconde empreinte. Au moins l’une des première (16) et seconde empreintes comporte au moins une rainure (26, 28) formant un canal d’injection. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095606-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le contrôle d’une pièce en cours de fabrication
Inventor: NOZAIS DOMINIQUE
IPC: B23Q17/00
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un système pour le contrôle d’une pièce en cours de réalisation sur une machine-outil, ledit contrôle étant réalisé dans une même phase à la suite d’une opération de fabrication, la pièce étant dans le volume de travail de ladite machine-outil, caractérisé en ce qu’à la suite d’une première opération de fabrication réalisée sur la pièce, une opération de contrôle est réalisée sur ladite pièce au moyen du dispositif de mesure, ladite opération de contrôle comprenant les étapes consistant à :i) déplacer au moyen du chariot le robot afin de lui permettre d’atteindre la zone d’accès ;ii) positionner au moyen du robot le dispositif de mesure relativement à la pièce ;iii) réaliser l’acquisition d’une pluralité de points sur une surface de la pièce ;iv) comparer la position des points acquis à l’étape iii) avec le modèle tridimensionnel compris dans les moyens de mémoire de l’ordinateur. Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3097679-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: C04B12/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé et au moins une couche composite entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche composite étant obtenue à partir d’au moins une étape d’imprégnation d’un matériau fibreux non tissé par une composition géopolymère. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098210-B1 (FR)
Title: Installation d’ascenseur comprenant un guide en aluminium
Inventor: FAURIE HÉLÈNE
IPC: B66B9/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-01-28
Abstract: Installation d’ascenseur comprenant un guide en aluminium L'invention concerne un élément profilé (20) pour un ensemble de guidage d’un ensemble de cabine et/ou d’un ensemble de contrepoids d’une installation d’ascenseur, cet élément profilé s’étendant longitudinalement suivant une direction normale aux plans du profil dudit élément profilé, dans lequelledit élément profilé est d’une seule pièce et est réalisé en un matériau comprenant au moins 50% en masse d’aluminium,ledit élément profilé présente une face plane (31) s’étendant longitudinalement, ledit profilé définit :- au moins un moyen de fixation (27) à un pan de mur, de sorte que l’élément profilé repose contre ce pan de mur par cette face plane, et - au moins un moyen de guidage (23, 24) s’étendant longitudinalement sur toute la hauteur dudit élément profilé, cet au moins un moyen de guidage étant conformé pour le guidage suivant la direction longitudinale d’au moins un respectif parmi l’ensemble de cabine et l’ensemble de contrepoids.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3099469-B1 (FR)
Title: Récipients d’emballage à fermeture sécurisée
Inventor: MICHON FRÉDÉRIC
IPC: B65D50/00
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Récipients d’emballage à fermeture sécurisée. L’invention concerne un récipient d’emballage comportant un contenant (1) et un couvercle (2) attenant, ledit contenant (1) comportant une paroi périphérique présentant au niveau d’une ouverture un premier profilé périphérique délimitant ladite ouverture et obturable par le couvercle (2), ledit couvercle (2) comportant un second profilé périphérique, lesdits premier et second profilés s’emboîtant l’un dans l’autre et constituant ensemble des moyens de solidarisation mutuelle sécurisés, les premier et second profilés s’étendant sur la périphérie respectivement du contenant (1) et du couvercle (2) sauf sur au moins un secteur périphérique, le contenant (1) et le couvercle (2) étant d’une seule pièce et reliés au niveau de chaque secteur périphérique par des moyens charnière (3) comportant au moins une articulation localisée à l’extrémité libre desdits moyens charnière (3), ces derniers étant munis d’au moins une ligne d’affaiblissement permettant la séparation, par déchirement manuel des moyens charnière (3) au niveau d’au moins ladite ligne, du contenant (1) et du couvercle (2). Ce récipient est caractérisé en ce que lesdits moyens charnière (3) présentent une région de préhension pour les doigts d’allure parallèle au plan de séparation du contenant (1) et du couvercle (2) en position fermée, ladite région de préhension étant située entre chaque ligne d’affaiblissement et chaque articulation Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102310-B1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d’une pile a combustible
Inventor: DECOOPMAN BENJAMIN
IPC: H01M8/10
Filed: 2019-10-22
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de conditionnement d’une pile à combustible à membrane échangeuse de protons, comportant un circuit d’alimentation en hydrogène et un circuit d’alimentation en oxygène, un échappement de sortie (10) des gaz produits dans la pile à combustible, ledit circuit d’alimentation étant relié à la pile à combustible en un premier point d’accès (7) et en un second point d’accès (8), caractérisé en ce que : on fournit de l’hydrogène à l’anode de chaque cellule; on fournit de l’oxygène à la cathode de chaque cellule en inversant périodiquement l’arrivée de l’oxygène dans la pile à combustible et la sortie des gaz de celle-ci entre deux positions :une première dans laquelle le circuit d’alimentation en oxygène est relié au premier point d’accès et le second point d’accès est relié à l’échappement de sortie pendant un intervalle de temps t1 puis; une deuxième position dans laquelle circuit d’alimentation en oxygène est relié au second point d’accès et le premier point d’accès à l’échappement de sortie pendant un intervalle de temps t2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102505-B1 (FR)
Title: Dispositif pour prélever du liquide dans un piézomètre
Inventor: ESRAEL DAVID
IPC: E21B33/124
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif (1) pour prélever du liquide, comprenant : un conduit d’injection (6) ; un obturateur (3) propre à adopter, sous l’effet d’un fluide sous pression injecté dans le conduit d’injection (6), une configuration déployée pour obturer un piézomètre (P) ; une cellule de prélèvement (2) définissant une chambre de prélèvement (16) et un orifice d’entrée (10), comprenant un élément d’ouverture (18) mobile entre une position ouverte autorisant du liquide à l’extérieur de la cellule de prélèvement (2) à entrer et circuler dans la chambre de prélèvement (16) via l’orifice d’entrée (10), et une position fermée empêchant le liquide d’entrer dans la chambre de prélèvement (16) via l’orifice d’entrée (10), l’élément d’ouverture (18) étant déplaçable vers la position ouverte sous l’effet du fluide sous pression injecté dans le conduit d’injection (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1