baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032673-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour ameliorer la gestion d'un vehicule
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/017
Filed: 2016-02-11
Abstract: Procédé pour améliorer la gestion d'un véhicule selon lequel on analyse une première opération de rangement de stationnement autonome du véhicule (101) et en fonction de l'analyse on détermine (103) des données d'amélioration de façon qu'une seconde opération de rangement de stationnement, autonome du véhicule, postérieure à la première opération de rangement de stationnement autonome, puisse être améliorée en se fondant sur les données d'amélioration.
Patent FR-3051403-A1 (FR)
Title: Unite et procede de traitement d'air pour realite sensorielle augmentee
Inventor: BOUYAUD MURIEL
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: Procédé de traitement de l'air au sein d'un habitacle de véhicule, le véhicule se trouvant dans un environnement (E) extérieur, le procédé commandant un dispositif (5) de diffusion de fragrances, un dispositif (6) de nébulisation d'eau, un dispositif (7) d'ionisation d'air, le procédé comprenant : - une étape de relevé d'au moins une grandeur physique dans l'environnement du véhicule ; - une étape attribuant au moins une grandeur physique mesurée à un paramétrage prédéterminé parmi une liste de paramétrages prédéterminés, chacun des paramétrages étant liés aux paramètres de fonctionnement préétablis d'un dispositif de diffusion de fragrances, d'un dispositif de nébulisation, et d'un dispositif d'ionisation d'air, chacun des paramètres étant préétablis ; - une étape affectation des paramètres au dispositif de diffusion de fragrances, au dispositif de nébulisation et au dispositif d'ionisation d'air ; - une étape de diffusion des fragrances, une étape de nébulisation de l'eau, une étape d'ionisation de l'air.
Patent FR-3038213-A1 (FR)
Title: Boitier cosmetique de type poudrier
Inventor: DEGUINES CEDRIC
IPC: A45D33/02
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un poudrier (1) qui présente un encombrement réduit. Le poudrier comprend un corps (2) muni d'un conteneur (6) de poudre (7) et un couvercle (3) configuré pour être placé vis-à-vis du corps dans une position fermée de recouvrement du conteneur ou dans une position ouverte d'accès au conteneur. Le poudrier comprend aussi un miroir (4) et un pinceau (5). Le poudrier est configuré pour enfermer le miroir entre le corps et le couvercle dans la position fermée. Le couvercle comprend une zone de logement (15) configurée pour réceptionner le pinceau lors de la fermeture, le poudrier étant configuré pour permettre le dégagement du miroir vis-à-vis du couvercle dans la position ouverte, de sorte à accéder à la zone de logement. Un bord périphérique (19) est mis en œuvre sur le corps (2) pour une meilleure préhension du poudrier (1)
Patent FR-3054589-A1 (FR)
Title: Facade ou couverture de batiment
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: E06B3/67
Filed: 2016-07-29
Abstract: Façade ou couverture de bâtiment, comportant au moins un élément photovoltaïque et au moins un relais hertzien alimenté au moins en partie par l'électricité produite par l'élément photovoltaïque.
Patent FR-3054971-A1 (FR)
Title: Procede de protection, par soufflage fluidique, d'un appareil d'emission et/ou de reception des ondes electromagnetiques, dispositif convenant a sa mise en œuvre et un tel appareil equipe dudit dispositif
Inventor: BERNET SACHA
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de protection, par soufflage fluidique, d'un appareil d'émission et/ou de réception des ondes électromagnétiques, ledit appareil comprenant un élément (1) de protection du type vitre, verre ou autre matériau laissant passer lesdites ondes émises ou reçues suivant un axe de propagation (X). Le procédé consiste à injecter au moins un fluide, en un ou plusieurs points d'injection, dans un canal d'éjection annulaire (4b) se terminant par une fente d'éjection annulaire (4c) débouchant à l'extérieur devant ou à hauteur dudit élément et à éjecter, par ladite fente, un flux de protection, formé par l'écoulement du fluide dans ledit canal, créant une enveloppe de protection et de régulation thermique aéraulique ou hydraulique devant ledit élément. Elle a également pour objet un dispositif convenant à sa mise en œuvre et un tel appareil équipé de ce dernier.
Patent FR-3055180-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la culture de plantes, en particulier de plantes potageres
Inventor: FERRARI FABRICE
IPC: A01G27/00
Filed: 2016-08-31
Abstract: Le dispositif (1) pour la culture de plantes, de préférence de plantes potagères, comprend un bac de culture (2) destiné à recevoir un substrat de culture desdites plantes, ledit bac de culture (2) étant configuré pour permettre la formation d'une surface de culture supérieure ou égale à 0,8m2. Par ailleurs, le dispositif (1) comporte un unique support (6) monobloc sur lequel est monté le bac de culture (2), ledit support (6) étant configuré pour surélever le bac de culture (2) par rapport au sol, ledit support (6) étant un corps creux délimitant au moins en partie une cavité (10) pour le stockage d'eau. En outre, le dispositif (1) est configuré de sorte à permettre l'écoulement d'eau depuis le bac de culture (2) vers la cavité (10).
Patent FR-3056043-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un signal audio issu d'un signal radiofrequence
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04H40/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: Dispositif de traitement (1) pour un signal audio (8) issu d'un signal radiofréquence (7), comprenant : un capteur de multi-trajet instantané (3) apte à analyser le signal radiofréquence (7) pour déterminer un taux de multi-trajet instantané (9), un bloc filtre instantané (5) apte à atténuer le signal audio (8) selon une atténuation instantanée fonction croissante du taux de multi-trajet instantané (9), comprenant encore un capteur de multi-trajet moyen (4) apte à déterminer un taux de multi-trajet moyen (10), et un bloc filtre moyen (6) apte à atténuer le signal audio (8) selon une atténuation moyenne fonction croissante du taux de multi-trajet moyen (10). L'invention concerne également un récepteur radio comprenant un tel dispositif de traitement (1)
Patent FR-3056774-A1 (FR)
Title: Procede de projection, systeme de projection d'un vehicule automobile et vehicule automobile
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection d'une image sur la chaussée, ledit procédé de projection étant mis en œuvre par un système de projection d'un véhicule automobile, ledit système de projection comportant un dispositif de télédétection, une unité de stockage, une unité de traitement et un dispositif imageur. Le procédé comporte les étapes suivantes : - mesure (30) de la distance entre le véhicule automobile et le véhicule précédent, - sélection (32) d'une image parmi plusieurs images en fonction de la distance mesurée, chaque image représentant un pictogramme illustrant une gamme de distance définie, et - projection (38) sur la chaussée de l'image sélectionnée.
Patent FR-3056786-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des taches de calcul sur un processeur multi-cœurs fonctionnellement asymetrique
Inventor: BEN CHEHIDA KARIM
IPC: G06F12/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: Procédé de la gestion d'une tâche de calcul sur un processeur multi-cœurs fonctionnellement asymétrique comprenant une pluralité de cœurs (PC1 - PC4) dont au moins un comprend au moins une extension matérielle (HW1, HW2) permettant l'exécution d'instructions spécialisées, comprenant les étapes suivantes : a) démarrer l'exécution de la tâche de calcul sur un cœur du processeur ; b) effectuer un suivi d'un paramètre (QoS) indicatif d'une qualité de service de la tâche de calcul, ainsi que d'un nombre d'instructions spécialisées chargées par ledit cœur ; c) identifier des instants découpant une période applicative de la tâche de calcul en un nombre prédéterminé de portions (PTS) ; d) calculer des coûts ou gains en qualité de service et en consommation énergétique correspondant à différentes options de gestion de la tâche de calcul ; et e) effectuer un choix de gestion en fonction des coûts ou gains ainsi calculés. Produit programme d'ordinateur, processeur et système informatique pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3043038-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact, notamment pour un module de commande de boite de vitesses
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K5/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: Dispositif de contact (1), notamment pour un module de commande de boîte de vitesses comportant un boîtier (2) formé d'un couvercle (18) et d'un fond (3) fermé par une pièce d'encadrement. La pièce d'encadrement (9) est enfoncée dans l'orifice récepteur (8) sa paroi extérieure (21) s'appliquant contre la paroi intérieure (22) de l'orifice récepteur (8) par une liaison par force.
Patent FR-3059846-A1 (FR)
Title: Machine electrique a encoches longitudinales reparties angulairement selon une sequence de scrambler
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-12-02
Abstract: Une machine électrique (ME) comprend un premier corps (C1) comportant un évidement central (EC) et des premiers pôles d'aimant (PA1), et un second corps (C2) logé dans l'évidement central (EC) et comportant N2 secondes encoches longitudinales (EL2) présentant une répartition angulaire par rapport à cet évidement central (EC) et logeant chacune un second bobinage (B2), l'un de ces premier (C1) et second (C2) corps constituant un rotor (RM) et l'autre constituant un stator (SM). La répartition angulaire est définie par une séquence binaire pseudo-aléatoire dite de Scrambler fonction de N2 et dans laquelle chaque valeur binaire égale à zéro représente un premier décalage angulaire d'une seconde encoche longitudinale (EL2) par rapport à une position angulaire de référence, et chaque valeur binaire égale à un représente un second décalage angulaire d'une seconde encoche longitudinale (EL2) par rapport à cette position angulaire de référence.
Patent FR-3057167-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de charge de reference pour sterilisateurs a vapeur d'eau
Inventor: MORETTI ERIC
IPC: A61L2/26
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) de simulation de charge de référence pour stérilisateurs à vapeur d'eau, constitué par un conteneur (12) constitué par un fond (14) et un couvercle 16 non étanche, ledit conteneur (12) comprenant : - au moins un élément de masse (18) présentant une masse volumique supérieure ou égale à 7 g.cm -3, au moins un corps creux (20), - au moins un enregistreur de température (22) protégé par une barrière stérile, au moins un enregistreur de température (24) non protégé par une barrière stérile (26), - au moins un enregistreur de pression (28) non protégé par une barrière stérile.
Patent FR-3057870-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente pigmentaire comprenant des particules de polymethacrylate de methyle
Inventor: CREUZE MOREL AURELIE
IPC: C08F120/68
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention concerne une composition pulvérulente pigmentaire pulvérulente pigmentaire comprenant des particules sphériques de polyméthacrylate de méthyle ayant une distribution de taille mono- ou bimodale, où chaque mode a : - un diamètre médian en volume Dv50PMMA mesuré par diffraction laser de 1 à 80 µm, et - un coefficient de variation du diamètre en volume CVvPMMA inférieur à 10 %, la surface desdites particules sphériques étant au moins partiellement recouverte de résine de polysiloxane et de particules d'au moins un pigment, son procédé de préparation, et son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3064456-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec apport de chaleur
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A45D2/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, qui met en œuvre un dispositif comprenant : - un moyen de chauffage, - un réservoir apte à contenir une composition cosmétique; le procédé comprenant les étapes suivantes : a) on applique la composition sur les fibres kératiniques au moyen du dispositif ; b) on chauffe les fibres kératiniques au moyen du dispositif à une température allant de 60° à 180°C; l'étape b) pouvant avoir lieu avant, après ou simultanément à l'étape a) ; puis c) on rince les fibres kératiniques, puis éventuellement, d) on sèche les fibres kératiniques.
Patent FR-3066182-A1 (FR)
Title: Recipient de peinture comportant une poche souple
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D77/06
Filed: 2017-05-10
Abstract: Récipient (1) à monter sur un outil de pulvérisation, comprenant un contenant externe (2), un contenant souple (3) contractible logé dans le contenant externe (2) et contenant un composant liquide à pulvériser, un organe d'obturation (4) amovible prévu en partie supérieure du contenant externe (2). Le fond (17) du contenant souple (3) comporte un organe de blocage (24) prévu en saillie vers l'extérieur en sous-face dudit fond (17) à travers un orifice traversant (15) prévu dans le fond (7) du contenant externe (2). Le récipient (1) comprend en outre un dispositif d'immobilisation (6) pour verrouiller l'organe de blocage (24) de manière libérable, à travers ledit orifice traversant (15), afin d'immobiliser le contenant souple (3) dans le fond (7) du contenant externe (2). Le contenant souple (3) peut comporter au moins un contenant secondaire (5) amovible contenant un produit à mélanger avec le produit liquide contenu dans le contenant souple (3).
Patent FR-3066949-A1 (FR)
Title: Ensemble d’une machine d’injection de matiere plastique et d’au moins un moule amovible de la machine
Inventor: DUFLOUX MARIO
IPC: F16L3/22
Filed: 2017-06-01
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une machine d'injection de matière plastique et d'au moins un moule (1) amovible de la machine, le moule (1) comprenant des injecteurs (2) et la machine comprenant des tuyaux reliés aux injecteurs (2) dans une position solidarisée du moule (1) avec la machine. L'ensemble comprend au moins un dispositif de raccordement (4, 5) formé d'une première platine (4) solidarisée au moule (1) recevant des tuyaux raccordant la première platine (4) à chaque injecteur (2) en étant traversée par des alésages prolongeant chacun un de ces tuyaux et d'une deuxième platine (5) associée à la machine en recevant sur une face tournée vers la machine des tuyaux partant de la machine en étant traversée par des alésages (7a) prolongeant chacun un tuyau, les platines (4, 5) étant appliquées l'une contre l'autre et leurs alésages (7a) étant respectivement alignés en position solidarisée.
Patent FR-3069129-A1 (FR)
Title: Dispositif de telematique embarquee a refroidissement integre pour vehicule automobile
Inventor: KLEIN PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2017-07-17
Abstract: Un dispositif de télématique embarquée destiné à être fixé sur une partie métallique (3) d'une carrosserie de véhicule automobile, comporte, selon l'invention un boîtier (1) intégrant une carte (5) de circuit imprimé dont une face porte au moins un composant (6) d'électronique de puissance, une antenne (7) radiofréquence, destinée à s'étendre au travers d'une ouverture de la partie métallique (3), et un écran (9) métallique interposé entre une partie inférieure de l'antenne (7) d'une part, et la carte (5) de circuit imprimé le composant, pour isoler l'antenne d'émissions parasites. Le composant (6) est placé au droit de l'écran (9) métallique et en contact thermique avec une portion dudit écran, et ledit écran (9) est en matériau conducteur thermique de façon à former un moyen de transfert thermique entre le composant (6) d'électronique de puissance et la partie métallique (3).
Patent FR-3069070-A1 (FR)
Title: Dispositif de focalisation optique a pseudo-gradient d'indice
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/26
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de couplage optique d'un premier guide d'onde, par exemple un guide multimode, et d'un deuxième guide d'onde, par exemple un guide monomode. Le dispositif est formé dans une couche cœur et comprend une structure de focalisation (SF) apte à convertir un faisceau lumineux d'un mode cible du premier guide d'onde à un mode cible du deuxième guide d'onde. La structure de focalisation comprend une pluralité de tranchées (T1-T4) pratiquées dans la couche cœur pour créer un pseudo-gradient d'indice de réfraction à même de réaliser la conversion du faisceau lumineux du mode cible du premier guide d'onde au mode cible du deuxième guide d'onde. L'invention s'étend à un circuit photonique comprenant un guide d'onde monomode, un guide d'onde multimode et un dispositif selon l'invention pour coupler le guide d'onde monomode et le guide d'onde multimode. Le guide d'onde multimode peut comporter un réseau de couplage surfacique en vue d'un couplage avec une fibre optique.
Patent FR-3054991-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un aiguillage
Inventor: FEILE FLORIAN
IPC: B61L23/00
Filed: 2017-08-10
Abstract: Procédé de commande d'un aiguillage (12) d'une voie ferrée (10), ayant au moins une unité de capteur (40) qui détermine la position et/ou la vitesse d'un véhicule (20) circulant sur la voie ferrée (10). On commande l'aiguillage (12) en fonction de la position déterminée et/ou de la vitesse déterminée.
Patent FR-3074254-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fourniture de gaz naturel liquefie
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C5/02
Filed: 2017-11-24
Abstract: Le dispositif (100) de fourniture de gaz naturel liquéfié, dit « GNL », comporte : - un réservoir (105) tampon de gaz d'évaporation comportant une entrée (110) pour gaz d'évaporation adaptée à recevoir du gaz d'évaporation issu d'un dispositif tiers, - un organe (115) de transfert de gaz d'évaporation du réservoir tampon vers une capacité (120) de stockage de GNL, - une conduite (125) de transfert de gaz d'évaporation depuis l'organe de transfert vers la capacité de stockage, - la capacité de stockage de GNL, - une conduite (130) de transfert de GNL depuis la capacité de stockage vers un dispositif tiers et - un échangeur (135) thermique entre du gaz d'évaporation traversant la conduite de transfert de gaz d'évaporation et du GNL traversant la conduite de transfert de GNL configuré pour liquéfier ou refroidir le gaz d'évaporation.
Patent FR-3077629-A1 (FR)
Title: Condenseur micro canaux optimise pour une charge minimale en fluide frigorigene
Inventor: LOUINEAU ALEXANDRE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un condenseur pour cuve d'appareil de chauffage thermodynamique, comprenant deux collecteurs parallèles entre eux qui encadrent une pluralité de bandes parallèles entre elles et qui sont perpendiculaires aux collecteurs, chaque bande comprenant une pluralité de canaux parallèles entre eux qui comportent chacun deux extrémités opposées, les deux extrémités opposées des canaux de chaque bande débouchant chacune à l'intérieur d'un des deux collecteurs, caractérisé en ce que chaque collecteur (16) présente en section transversale une forme générale de D qui s'étend sur toute la dimension longitudinale du collecteur.
Patent FR-3078429-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du passage d'un vehicule a une station de peage d'une route
Inventor: MAAREK PAUL
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion du passage d'un véhicule (7) à une station (1) de péage d'une route, ladite station (1) étant traversée par au moins une voie (3) et chacune desdites voies (3) possédant une barrière (2) apte à passer d'une position de fermeture empêchant un véhicule de passer à une position d'ouverture permettant audit véhicule de passer. La principale caractéristique d'un procédé de gestion selon l'invention est qu'il utilise un serveur centralisé, hébergé dans le cloud, permettant de traiter toutes les informations en provenance de plusieurs stations de péage, afin de déterminer la catégorie de chaque véhicule se présentant à l'une desdites stations de péage.
Patent FR-3078285-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la realisation d'un revetement de sol
Inventor: JAUDOUIN OLIVIER
IPC: B32B27/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d'un revêtement de sol d'un véhicule de transport, ladite structure multicouche comprenant successivement une couche supérieure d'usure en matière plastique, une première couche adhésive, une armature tissée, une seconde couche adhésive, une couche de textile non-tissé comprenant des fibres auto-extinguibles, lesdites couches étant liées ensemble pour former la structure multicouche.
Patent FR-3064319-A1 (FR)
Title: Garniture de frein
Inventor: ASTECKER STEFAN
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention porte sur une garniture de frein (3) avec un élément de support (4) comprenant une face avant (5) et une face arrière (6), plus de deux éléments de friction (7), un nombre d'éléments de support pour élément de friction (8) correspondant au nombre d'éléments de friction (7), chacun des éléments de friction (7) étant attaché de manière inséparable à un élément de support pour élément de friction (8) respectif et les éléments de support pour élément de friction (8) étant disposés sur la face avant (5) de l'élément de support (4) et attaché à celui-ci, les éléments de support pour élément de friction (8) comprenant en outre un élément de sécurité (9) et les éléments de support pour élément de friction (8) étant attachés à l'élément de support (4) à l'aide de ces éléments de sécurité (9), les éléments de sécurité (9) étant fabriqués en une seule pièce avec les éléments de support pour élément de friction (8), chaque élément de support pour élément de friction (8) ne comprenant qu'un seul élément de sécurité (9), et en ce que l'élément de support (4) comporte un rebord surélevé (11) qui recouvre les éléments de support pour élément de friction (8) au moins partiellement sur le côté, si bien que chacun des éléments de support pour élément de friction (8) soit disposé du bord (11), sur au moins un côté et au moins par zone, à une distance d'un maximum de 5 mm.
Patent FR-3079102-A1 (FR)
Title: Procede de gestion energetique de telechargementsans fil de donnees
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-03-14
Abstract: Le procédé de gestion énergétique de téléchargements sans fil de données est mis en œuvre dans un véhicule comprenant des moyens de production d'énergie électrique, une batterie principale et un stockeur d'énergie électrique auxiliaire, le procédé comprenant une vérification préalable de la capacité du véhicule à fournir une énergie électrique nécessaire au téléchargement, et une autorisation de téléchargement (AT) qui est délivrée lorsque la vérification préalable est positive par rapport à des critères prédéterminés (SUP_DLD). Conformément à l'invention, le téléchargement ne peut être autorisé que si les moyens de production d'énergie électrique sont actifs (RPM, PW) et la vérification préalable comporte une vérification de la capacité du stockeur d'énergie électrique auxiliaire à fournir une durée d'alimentation électrique (DURRQ) nécessaire pour le téléchargement.
Patent FR-3085635-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec commande simultanee de l'appui-tete et du support de ceinture
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/809
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule comportant une assise, un dossier (10) avec une face avant (11) et qui s'étend selon une direction principale Z et qui comporte un orifice pour la sortie vers le haut du dossier (10) d'une ceinture de sécurité (80) et un support (18) sur lequel la ceinture de sécurité prend appui pour redescendre le long de la face avant (11) du dossier, et un appui-tête (20) monté sur le dossier (10) et apte à coulisser par rapport au reste du dossier (10) selon la direction principale Z. Le support (18) est apte à coulisser par rapport au reste du dossier (10) selon la direction principale Z, et le siège comporte un mécanisme d'entrainement (30) apte à faire coulisser simultanément selon la direction principale Z l'appui-tête (20) sur une première amplitude A1 et le support (18) sur une deuxième amplitude A2 différente de la première amplitude A1, et un actionneur (40) apte à actionner le mécanisme d'entrainement (30).