baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938310-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation avec rondelle d'etancheite
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F16B5/06
Filed: 2008-11-07
Abstract: Une agrafe de fixation comporte un corps (1) s'étendant selon une direction axiale (A) avec une tête (2), un pied (3) et une collerette (4) flexible en forme de jupe interposée entre la tête (2) et le pied (3), et une rondelle annulaire d'étanchéité (5) destinée à assurer une certaine étanchéité le long d'un bord périphérique (42) de la collerette (4), cette rondelle d'étanchéité (5) ayant une face inférieure (57) orientée du côté opposé à la collerette (4) qui présente au moins un bourrelet annulaire qui forme une première ligne d'étanchéité sur la face inférieure (57) de la rondelle (5). La rondelle d'étanchéité (5) est agencée pour être fixée de façon amovible sur ledit bord périphérique (42) de la collerette (4) et comporte une face supérieure opposée à ladite face inférieure (57) qui forme un épaulement annulaire saillant du côté de la collerette (4) et sur lequel prend appui ledit bord périphérique (42) de la collerette (4), cet épaulement annulaire formant une autre ligne d'étanchéité sur la surface supérieure de la rondelle (5).
Patent FR-2933181-A1 (FR)
Title: Procede d'essai d'un equipement de protection balistique, et mannequin et protection associes
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: F41A31/00
Filed: 2008-12-15
Abstract: Un procédé d'essai d'un équipement de protection (E) vis-à-vis d'éléments perforants (balles, armes blanches perforantes, etc.), comprenant les étapes suivantes : (a) prévoir un mannequin (M) avec une région est équipée de capteurs (C), (b) placer devant ladite région une protection (P), (c) appliquer des éléments perforants selon une énergie et une cinématique déterminées sur la région équipée de la protection et dépourvue de l'équipement de protection, et obtenir à partir des capteurs des premières mesures de paramètres mécaniques résultant de l'action des éléments perforants, (d) appliquer des éléments perforants selon une énergie et une cinématique déterminées sur la région équipé de la protection et sur laquelle est agencé l'équipement de protection, et obtenir à partir des capteurs des deuxièmes mesures desdits paramètres mécaniques résultant de l'action des éléments perforants, et (e) par traitement des première et deuxième séries de mesures, déterminer un degré de protection assuré par l'équipement de protection. L'invention propose également un mannequin instrumenté pourvu d'une telle protection, et la protection en question.
Patent FR-2925064-A1 (FR)
Title: Articles fabriques a l'aide de matieres non mouillables, pieces comprenant de tels articles, et procedes de protection de tels articles.
Inventor: GENTLEMAN MOLLY MAUREEN
IPC: C01F17/00
Filed: 2008-12-15
Abstract: L'invention concerne des matières céramiques dotées d'une résistance relativement grande au mouillage par divers liquides tels que l'eau, des articles réalisés avec ces matières, des procédés de fabrication de tels articles, et des matières et des procédés permettant de protéger des articles à l'aide de revêtements réalisés à partir de ces matières. Une forme de réalisation consiste en un article (200) résiatant au mouillage, lequel article (200) comprend un revêtement (202) présentant une proportion de porosité reliée à la surface d'au plus environ 5 pour 100 en volume, lequel revêtement (202) comporte une matière qui contient un oxyde primaire et un oxyde secondaire, l'oxyde primaire contenant un cation choisi dans l'ensemble comprenant le cérium, le praséodyme, le terbium et l'hafnium, et l'oxyde secondaire ayant une énergie de surface inférieure à celle de l'oxyde primaire et contenant un cation choisi dans l'ensemble comprenant les terres rares, l'yttrium et le scandium.
Patent FR-2929816-A1 (FR)
Title: Etagere, en particulier pour des installations refrigerees
Inventor: LECONTE JEAN GERARD
IPC: A47B47/00
Filed: 2008-12-17
Abstract: Cette étagère (101) pour un meuble, notamment pour un réfrigérateur ou similaire, comprend un panneau (102) de support d'articles et un cadre (103) apte à enserrer le panneau (102) par sa partie d'entourage proprement dite, le cadre (103) étant agencé pour permettre le montage de l'étagère (101) dans le châssis du meuble. L'étagère (101) comprend en outre au moins un organe (114) de maintien du panneau (102) à sa partie inférieure, l'organe de maintien (114) étant apte à être introduit latéralement dans un trou (115) pratiqué dans une nervure (107A) du cadre (103) longeant le panneau (102) et dépassant de celui-ci, puis à venir s'accrocher sur ou derrière la paroi de bordure du trou (115), l'organe de maintien (114) étant, en position accrochée, en appui contre le panneau (102).
Patent FR-2941147-A1 (FR)
Title: Orthese compressive du membre inferieur a structure combinee bas/chaussette
Inventor: MATHIEU JOEL
IPC: A61F13/08
Filed: 2009-01-21
Abstract: Cette orthèse comporte une partie de pied et une partie compressive apte à produire une compression du membre inférieur à un niveau de pression thérapeutique. Elle comprend une partie distale formant chaussette (12), enveloppant le pied et s'étendant jusqu'au dessous du genou en enveloppant la cheville et le mollet, et une partie proximale de cuisse (18), attenante à la partie de chaussette et prolongeant cette dernière vers le haut en enveloppant le genou et la cuisse. La partie de cuisse est tricotée en continuité avec la partie de chaussette, et la structure de maille et la nature des fils de trame et de tricot sont choisis respectivement pour la partie de chaussette et la partie de cuisse de manière à procurer globalement un profil de pression thérapeutique sensiblement continu, et dégressif à partir de la cheville, sur l'ensemble du membre enveloppé par la partie de chaussette et la partie de cuisse attenante.
Patent FR-2948952-A1 (FR)
Title: Prefabricated dwelling, has consecutive modules integrated to each other by adjacent flanks, and central zone forming open patio with external medium, and covered space is provided around central zone
Inventor: BOUFFAY BORIS WILLIAM
IPC: E04B1/348
Filed: 2009-08-05
Abstract: The dwelling has consecutive modules integrated to each other by adjacent flanks extended according to radius of a crown portion, so as to define a central zone and a covered space. The central zone forms an open patio with an external medium, and the covered space is provided around the central zone. The covered space is subdivided into an internal zone in the form of a corridor in a juxta position to the patio of the central zone and another internal zone constitutes a living space surrounding the former internal zone opposite to the patio.
Patent FR-2949587-A1 (FR)
Title: Making an assembly of parts using a computer, comprises establishing digital model in three dimensions of each part, forming a virtual template of each part, and setting digital model with respect to reference of the workstation
Inventor: BERRON NICOLAS
IPC: B23K9/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: The process of making an assembly of parts using a computer, comprises establishing a digital model in three dimensions of each part comprising its own reference and forming a virtual template of each part, setting the digital model with respect to a reference of a workstation (2), producing a video image of the workstation using an image acquisition unit, analyzing the resulting images for determining the position of the image acquisition unit with respect to the reference of the workstation and positioned on the workstation, and producing a video image of the digital model. The process of making an assembly of parts using a computer, comprises establishing a digital model in three dimensions of each part comprising its own reference and forming a virtual template of each part, setting the digital model with respect to a reference of a workstation (2), producing a video image of the workstation using an image acquisition unit, analyzing the resulting images for determining the position of the image acquisition unit with respect to the reference of the workstation and positioned on the workstation, producing a video image of the digital model or part of it is seen by the camera if it is real, and overlaying the video image of the digital model or part of it on video image of the workstation. The process further comprises establishing a chronology of different stages of assembly of parts for making the assembly, where the each assembly operation includes generating a virtual image of the part for introducing in the component set during process, generating an image of the state of progress of the component set, setting the two images one over the other so that the virtual image with respect to the assembly occupies the spacing for occupying the part for introducing in the assembly, and displaying two images superimposed on same display screen. A real-time detection of defects is carried out by comparing the image of the performed assembly and the image of the digital model of the assembly. An independent claim is included for an installation for making an assembly of parts using a computer.
Patent FR-2950166-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande rotatif a retour haptique
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: B60K37/06
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande rotatif à retour haptique destiné à être monté dans un panneau de commande (5) d'un véhicule automobile, ledit dispositif de commande rotatif (1) comportant : - un organe de commande rotatif (2), - un capteur angulaire (3a, 3b, 3c) représentatif de la position angulaire dudit organe de commande rotatif (2) et dont la sortie est destinée à être reliée à une unité de traitement dudit véhicule automobile, - un dispositif de génération d'un retour haptique (4) couplé audit organe de commande rotatif (2) pour appliquer une vibration audit organe de commande rotatif (2), caractérisé en ce que ledit organe de commande rotatif (2) présente une surface de commande (6) de forme générale plane destinée à affleurer sensiblement ledit panneau de commande (5) et en ce que ledit dispositif de génération d'un retour haptique (4) est destiné à être contrôlé par ladite unité de traitement pour sélectionner une vibration prédéterminée parmi une pluralité de vibrations prédéfinies, de sorte que ledit dispositif de génération (4) applique la vibration sélectionnée audit organe de commande rotatif (2) en réponse au signal de sortie dudit capteur angulaire (3a, 3b, 3c).
Patent FR-2953934-A1 (FR)
Title: Sonde anemometrique optique a deux axes de mesure
Inventor: SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE
IPC: G01S17/87
Filed: 2009-12-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des sondes anémométriques optiques. Dans une première architecture, la sonde selon l'invention comporte une source laser (201 ) émettant un faisceau lumineux primaire polarisé linéairement et un bloc optique (220) comprenant des moyens de séparation (202) dudit faisceaux primaire, une voie optique de référence (R), une voie optique dite d'émission (P) et une voie optique de mesure (230). Le bloc optique comprend des moyens optiques de rotation de la polarisation (210) disposés à la sortie de la source laser et avant les moyens de séparation. La voie optique d'émission comporte un circulateur optique (204), une première tête optique dite d'émission/réception (205) éclairant une première zone de mesure et une seconde tête optique dite d'émission/réception (205) éclairant une seconde zone de mesure. Le circulateur optique (204) comporte quatre ports, un premier port d'entrée, un second et un troisième ports d'entrée/sortie reliés respectivement à la première tête optique et à la seconde tête optique et un quatrième port relié à la voie optique de mesure. Dans une seconde architecture voisine de la première, la sonde comporte une source laser émettant un faisceau lumineux primaire polarisé linéairement et deux blocs optiques comprenant chacun une voie optique dite d'émission comportant un circulateur quatre-voies et deux têtes optiques
Patent FR-2927129-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins une bougie-crayon d'un moteur a combustion interne et appareil de commande de moteur.
Inventor: DITTUS BERND
IPC: F02P19/02
Filed: 2009-02-03
Abstract: Procédé de commande d'au moins une bougie-crayon (GP) d'un moteur à combustion interne selon lequel, on commande la température de la bougie-crayon (GP) en fonction d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur à combustion interne pour avoir des propriétés optimales de combustion du moteur à combustion interne.
Patent FR-2927403-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un reservoir
Inventor: KUNDIG ANDRES
IPC: F17C3/00
Filed: 2009-02-06
Abstract: Procédé de refroidissement d'un réservoir notamment d'un réservoir mobile recevant un fluide cryogénique caractérisé par les étapes suivantes :a) on relie directement ou indirectement le réservoir (S) à refroidir à un circuit frigorifique (2 - 8, V, T, a, a'),b) on fait circuler un fluide frigorifique dans le circuit frigorifique, ce fluide étant identique ou différent du fluide à stocker dans le réservoir à refroidir,c) on comprime (V) le fluide frigorifique, on le refroidit (E) et on le détend - (T) de façon à générer du froid, etd) on utilise au moins une partie du flux du fluide frigorifique (5, 7) pour refroidir le réservoir à refroidir (S).
Patent FR-2943487-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre l'effet d'un evenement physique tel que la foudre
Inventor: LOPEZ FRANCISCO
IPC: G01W1/16
Filed: 2009-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre l'effet d'un évènement physique susceptible d'induire une ionisation du milieu dans lequel il se produit, tel que la foudre. Le dispositif comprend des moyens de détection 3, 4, 5 de l'approche de l'évènement physique, et au moins un collecteur 1, 2 d'évènement physique destiné à absorber l'effet de cet évènement physique et contrôlé par les moyens de détection. De façon caractéristique, les moyens de détection comprennent un détecteur d'effet couronne. Ainsi, en s'intéressant au phénomène naturel de ionisation, ou effet couronne, induite par l'approche de l'évènement, et en le détectant, on peut déclencher l'action du collecteur au bon moment, et éventuellement compter le nombre d'occurrence de l'évènement physique avant qu'il se produise et/ou même s'il ne se produit pas directement sur le dispositif mais à proximité.
Patent FR-2943707-A1 (FR)
Title: Appareil de verrouillage de portiere
Inventor: ISHIGURO KATSUYUKI
IPC: E05B77/30
Filed: 2009-03-25
Abstract: Appareil de verrouillage de portière comprenant un arbre de levier de secteur (34) et un arbre de levier intérieur (19) s'étendant parallèlement à un arbre de balancement du deuxième levier de liaison (33), comprenant également un levier de poignée intérieure (17) agencé pour se balancer autour de l'arbre de levier intérieur (19), et lorsqu'une poignée de portière intérieure (D2) à l'intérieur d'un véhicule est actionnée pour l'ouverture pendant que le deuxième levier (33) est à une position d'annulation, déplaçant le deuxième levier (33) en haut en se balançant autour du centre de l'arbre (19), et lorsque la poignée (D2) est actionnée pour l'ouverture pendant que le deuxième levier (33) est à une position de non-annulation, balançant le levier de secteur (31) d'une position verrouillée à une position déverrouillée autour du centre de l'arbre (34), en balançant autour du centre de l'arbre (19).
Patent FR-2944510-A1 (FR)
Title: Couvercle destine a fermer l'ouverture d'un contenant.
Inventor: BARBEROT NICOLAS
IPC: B65D8/02
Filed: 2009-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un couvercle (300) destiné à fermer l'ouverture d'un contenant (400) d'un emballage (100), le couvercle (300) étant fabriqué en matière plastique par injection de matière dans un moule (500) et dont au moins une paroi (310) est recouverte par une étiquette (200) posée par un procédé IML (In Mold Labelling), la matière de l'étiquette (200) étant différente de celle du couvercle (300) pour la rendre amovible. Selon l'invention, l'étiquette (200) recouvre un emplacement (330) dans lequel est présent un ustensile (340). Le couvercle incorpore ainsi un ustensile accessible par le simple retrait d'une étiquette amovible ou partie d'étiquette amovible. Son coût de fabrication est, à taille égale, sensiblement le même qu'un couvercle de l'art antérieur. L'absence de colle ou d'un film anti-adhérent entre l'étiquette et la paroi du couvercle évite tout risque de migration de matière dans la denrée.
Patent FR-2944654-A1 (FR)
Title: Supporting frame for stator of rotating electric machine e.g. motor, has connection elements distributed around stator and extended parallel to machine axle, and plate connected to internal flanges by elements adjustable in length
Inventor: LACOUR YVES
IPC: H02K5/04
Filed: 2009-04-21
Abstract: The frame (20) has an outer envelope (21) comprising support plates (22, 24) at an end, to support a bearing of a shaft integrated to a rotor. The envelope comprises internal flanges (30) supporting a stator (10) and extending radially towards inside of the envelope. The shaft, the rotor and the stator are arranged concentrically from an axle of an electric machine (1) towards outside. Each plate is connected to the flanges by connection elements (40) that are adjustable in length. The connection elements are distributed around the stator and extended parallel to a machine axle.
Patent FR-2952496-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin autonome d'enregistrement d'images
Inventor: CHABANET PASCALE
IPC: A01K61/00
Filed: 2009-11-09
Abstract: Dispositif sous-marin autonome d'enregistrement d'images (1) comprenant une base (10), une batterie d'alimentation électrique (11), un caisson étanche (2) comprenant une caméra (6), une vitre transparente (5) en face de la caméra, le dispositif (1) comprenant en outre un moyen de nettoyage de la vitre comprenant un bras (9) monté rotatif autour d'un premier axe (X) perpendiculaire à la vitre et entrainé par un moteur (4), le bras (9) portant un balai (8) en appui sur la vitre, pour racler à intervalles réguliers la surface extérieure de la vitre, et comprenant en outre des moyens de commande programmables (3) pour commander la caméra et le moteur selon au moins une séquence prédéfinie.
Patent FR-2952741-A1 (FR)
Title: Method for managing service or maintenance intervention to e.g. home, involves assigning temporal gap to intervention based on data of intervention order of list so as to create round comprising intervention to be carried
Inventor: PAGANINI SEBASTIEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: The method involves creating list, where intervention order of the list corresponds to an intervention to be carried out over a determined time period. A temporal gap is assigned to intervention based on data of the intervention order of the list so as to create a round comprising the intervention to be carried. The intervention to be carried is localized on a digital cartography plane based on data of intervention. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions to perform a method for managing service or maintenance intervention to a home and under a public path (2) a recording medium comprising instructions to perform a method for managing service or maintenance intervention to a home and under a public path (3) a system for managing service or maintenance intervention to a home, comprising a assigning unit.
Patent FR-2953014-A1 (FR)
Title: Balise de jalonnement pour l'orientation et la navigation a vue d'un drone
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: B64C39/02
Filed: 2009-11-24
Abstract: Cette balise (16) comprend un corps de forme tronquée avec une paroi latérale circonférentielle et une face supérieure sensiblement plane et horizontale lorsque la balise est posée au sol. Sur la paroi latérale est formé un premier marquage optique isotrope (18) de discrimination de balise, apte à être reconnu à distance par le drone sous faible incidence en site par rapport à la balise, par exemple une série de bandes parallèles horizontales (22, 24, 22) de couleurs ou de tons respectifs contrastés. Sur la face supérieure est formé un deuxième marquage optique non isotrope (20) de télémétrie et/ou d'orientation en azimut par rapport à la balise, apte à être reconnu à distance par le drone sous plus forte incidence en site, par exemple une série de pastilles (26) réparties selon une géométrie prédéfinie, non symétrique. Un troisième marquage optique (28) permet en outre l'identification individuelle de la balise.
Patent FR-2953904-A1 (FR)
Title: Panneau a diodes electroluminescentes
Inventor: RIBLIER LUC MICHEL
IPC: F21V5/08
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un panneau lumineux (100) comportant : - une feuille transparente (1) en verre minéral ayant une face avant (11), et une face arrière (12) et une tranche, - une pluralité de diodes électroluminescentes (2) agencées en regard de la tranche ou dans un trou en bordure de l'une des faces, pour une propagation de la lumière dans l'épaisseur de la feuille, - des moyens de diffusion (3) de la lumière guidée, pour une extraction de ladite lumière via la face avant (11), qui sont des moyens de diffusion en surface (11) occupant la majorité de la face avant, ou des moyens de diffusion en volume dont la surface projetée sur la face avant occupe la majorité de la face avant, - un réflecteur spéculaire (4), en regard des moyens de diffusion et sur la face arrière, et avec un coefficient de réflexion spéculaire au moins égal à 80% pour l'ensemble des longueurs d'onde du spectre d'émission des diodes.
Patent FR-2959370-A1 (FR)
Title: High voltage driver for P-type metal oxide semiconductor in high voltage application, has pre-driver with level shifter and controlling gates of transistors of output stage, and reference voltage generator connected to pre-driver
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H03K3/356
Filed: 2010-04-22
Abstract: The driver has a set of thin gate oxide metal oxide semiconductor (MOS) transistors without expanded drain options and low drain breakdown voltage, and another set of thin gate oxide MOS transistors with extended drain option of double-diffused MOS and laterally diffused MOS type, where the former transistors are standard type and the latter transistors are extended-drain type. A reference current generator is linked to an output stage, where a pre-driver with level shifter controls gates of the transistors of the output stage. A reference voltage generator (VREFP) is linked to the pre-driver.
Patent FR-2959626-A1 (FR)
Title: Class-A type high voltage comparator and amplifier combination for use in e.g. audio circuit, has standard positive-channel metal oxide semiconductor transistors whose gates are connected with each other
Inventor: AMRANI HAFID
IPC: H03F1/02
Filed: 2010-04-29
Abstract: The combination has a positive-channel metal oxide semiconductor (PMOS) type active charge or current mirrors formed of two extended drain PMOS transistors (200, 201) whose gates are connected together and sources are connected to a high voltage supply (VDDHV), and where drains of the PMOS transistors constitute current inputs and outputs. Gates of two standard PMOS transistors are connected with each other. Another extended drain PMOS transistor limits maximum voltage between drain and source terminals of one standard PMOS transistor.
Patent FR-2955267-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication de particules solides a partir d'une composition liquide ou semi-liquide
Inventor: TAYLOR ROBERT
IPC: B01J2/04
Filed: 2010-01-19
Abstract: Une installation de fabrication de particules solides, à partir d'une composition liquide ou semi-liquide, mettant en œuvre un dispositif de formation et dépose de gouttes du produit, puis une étape de surgélation ou cristallisation totale ou partielle des gouttes ainsi formées, se caractérisant en ce qu'elle comprend : - un tube de réaction dans la partie haute duquel un courant de gouttes produites par ledit dispositif de formation entre et au sein duquel ce courant circule de haut en bas ; - des moyens d'alimentation en liquide cryogénique, permettant d'obtenir un courant de gaz froid montant à contre-courant du bas du tube de réaction vers le haut du tube de réaction.