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Patent FR-3008087-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement d'eaux de piscines.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F103/42
Filed: 2013-07-04
Abstract: Procédé de traitement d'une eau de piscine caractérisé en ce qu'il comprend une première étape consistant à faire transiter l'eau provenant de la piscine (1) au sein d'un lit filtrant (3) comprenant au moins une couche de charbon actif en grains, cette première étape visant à abattre la teneur de ladite eau en matières organiques et en composés chlorés ; une deuxième étape de traitement par rayonnement UV (5) de l'eau provenant de la première étape, ladite deuxième étape visant à éliminer de cette eau les composés chlorés résiduels ; une troisième étape de désinfection (7) de l'eau provenant de ladite seconde étape par addition dans celle-ci de chlore gazeux, ladite eau ainsi traitée étant ensuite réacheminée vers ladite piscine.
Patent FR-3011517-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a cloison ouverte pour decaler la zone d'impact de rayons solaires traversant une lentille
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/00
Filed: 2013-10-04
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend une première pièce (P1), comportant une première cloison (C1) délimitant partiellement un premier espace (E1) logeant une lentille (L) participant à une première fonction d'éclairement et propre à focaliser des rayons solaires sensiblement dans une partie prédéfinie de la première cloison (C1), et une seconde pièce (P2), comportant une seconde cloison (C2) placée au moins derrière la partie prédéfinie. La première cloison (C1) comprend une ouverture (OP) englobant la partie prédéfinie de sorte que les rayons solaires issus de la lentille (L) aboutissent de façon non focalisée dans une zone choisie (Z) de la seconde cloison (C2).
Patent FR-3008285-A1 (FR)
Title: Valise a double verrouillage
Inventor: LAI WEI-HUNG
IPC: E05B15/00
Filed: 2013-11-12
Abstract: La présente invention concerne une alise à double verrouillage comprenant un corps de valise (21), des première et seconde parties d'enveloppe (23, 25) et un dispositif de verrouillage fixé sur la première partie d'enveloppe (23) et comprenant une base (30), deux éléments de verrouillage, deux boutons-poussoirs (60, 70) et une unité de verrouillage (80). La base (30) comprend des fentes de verrouillage internes et externes pour retenir deux tirettes (264, 274) de deux fermetures à glissière (26, 27) de la valise d'une manière telle que les éléments de verrouillage ont chacun une broche introduite dans les trous des deux tirettes (264, 274), de telle sorte que les deux fermetures à glissière (26, 27) sont verrouillées de façon synchrone pour empêcher une ouverture non autorisée de la valise et un vol des biens qu'elle contient.
Patent FR-3018762-A1 (FR)
Title: Structure arriere de vehicule automobile
Inventor: HLUBINA THIERRY
IPC: B62D65/10
Filed: 2014-03-18
Abstract: Une structure arrière de véhicule automobile (1) comprenant : - un composant de soubassement (3) pour soutenir un plancher de véhicule automobile, - un composant de train (2) à fixation centrale, ledit composant de train étant monté en pivotement directement sur le composant de soubassement, sans berceau.
Patent FR-3007234-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour generer, stocker, transmettre, recevoir et reproduire des cartes de profondeur en utilisant des composants couleur d'une image appartenant a un flux video tridimensionnel
Inventor: GRANGETTO MARCO
IPC: H04N15/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: Procédé destiné à générer une image couleur composée d'une pluralité de composants (Y, U, V) en commençant à partir d'au moins une carte de profondeur ou de disparité (DM1, DM2), dans lequel un premier ensemble de pixels de ladite au moins une carte de profondeur ou de disparité (DM1, DM2) est entré dans le composant de luminance (Y) de ladite image couleur, et dans lequel un deuxième ensemble et un troisième ensemble de pixels de ladite au moins une carte de profondeur ou de disparité (DM1, DM2) sont entrés dans les deux composants de chrominance (U, V) de ladite image couleur.
Patent FR-3025588-A1 (FR)
Title: Feu lumineux et procede de fabrication d'un tel feu
Inventor: LAURIN GUILLAUME
IPC: H04B7/00
Filed: 2014-09-04
Abstract: Ce feu lumineux (10) comprend un socle (12), un capot de protection (14) et au moins une source lumineuse (16A, 16B) adaptée pour émettre un faisceau lumineux (52A, 52B) à travers le capot de protection (14), le socle (12) et le capot de protection (14) étant solidaires l'un de l'autre et formant un boitier de protection (20). Chaque source lumineuse (16A, 16B) est disposée à l'intérieur du boitier de protection. Le feu lumineux (10) comprend en outre une antenne radioélectrique (18) solidaire du boitier de protection (20), l'antenne radioélectrique (18) étant adaptée pour émettre et/ou recevoir des ondes radioélectriques vers et/ou depuis l'extérieur du boitier de protection (20).
Patent FR-3027457-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode de formule limnxco1-xbo3, et son procede de preparation
Inventor: LE ROUX BARBARA
IPC: H01M10/0525
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne le matériau d'électrode de formule LiMnxCo1-xBO3, dans laquelle 0<x<l, et son procédé de préparation consistant à préparer indépendamment un borate de manganèse et un borate de cobalt puis à les traiter thermiquement et simultanément, sous atmosphère inerte, en présence d'un précurseur de lithium et d'acide borique.
Patent FR-3029389-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ajustement automatique de la hauteur d'un outil agricole au moyen d'une reconstruction 3d
Inventor: BRIQUET-KERESTEDJIAN NOLWENN
IPC: A01D47/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un système d'ajustement de la hauteur d'un outil agricole (O), comprenant un bras (1) apte à être commandé pour permettre d'élever et d'abaisser l'outil agricole, un capteur de mesure de hauteur, et un calculateur configuré pour fournir une consigne de commande de la hauteur du bras à partir des mesures réalisées par le capteur de mesure de hauteur, caractérisé en ce que le capteur de mesure de hauteur est un système d'imagerie (2) comprenant au moins une caméra montées de manière à pouvoir imager une scène située au-devant de l'outil agricole dans une direction de trajet d'un véhicule équipé du bras, et une unité de traitement informatique configurée pour élaborer, à partir des images délivrées par l'au moins une caméra, une reconstruction 3D représentative du relief de la scène imagée.
Patent FR-3030172-A1 (FR)
Title: Procede et dispositifs permettant une transmission d'un flux de donnees selon un mode de transmission multipoint
Inventor: ROCQUELAY ANTONIE
IPC: H04N21/6405
Filed: 2014-12-11
Abstract: Dans un réseau de communication, un client possède une pluralité d'interfaces réseaux le reliant à un serveur apte à délivrer des flux de données sur des groupes multipoints. Le client obtient (301) une première requête d'abonnement à un groupe multipoint permettant d'obtenir un flux de données. Le client remplace (304) la première requête d'abonnement par une pluralité de secondes requêtes d'abonnement à une pluralité de sous-groupes multipoints aptes à fournir des sous-flux de données, qui, une fois combinées, permettent de reconstruire le flux de données. Chaque seconde requête d'abonnement est transmise (306) sur une interface réseau avec laquelle la requête a été associée (305), de sorte à privilégier une utilisation de chaque interface réseau disponible. Le client reçoit (307) sur chaque interface réseau, un sous-flux de données correspondant à la seconde requête d'abonnement transmise sur ladite interface réseau et reconstruit (308) le flux de données à partir des sous-flux de données.
Patent FR-3029779-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des olefine sulfonates lineaires, des tensioactifs anioniques non oxyalkylenes, et des tensioactifs non ioniques et/ou amphoteres, et procede de traitement cosmetique
Inventor: D'ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant : - une ou plusieurs alpha-oléfine sulfonates linéaires, - un ou plusieurs tensioactifs anioniques non oxyalkylénés présents dans la composition en une quantité de 1 à 20% en poids; et - un ou plusieurs tensioactifs additionnels choisis parmi les tensioactifs amphotères et les tensioactifs non ioniques. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de soin et/ou de nettoyage des matières kératiniques .
Patent FR-3030587-A1 (FR)
Title: Systeme de prelevement de sediments sur un fond d'un milieu liquide
Inventor: LE GUEN GUYLENE
IPC: E02F3/88
Filed: 2014-12-18
Abstract: Système de prélèvement de sédiments sur un fond d'un milieu liquide tel qu'un port ou un étang, caractérisé en ce qu'il comprend une bouche d'aspiration mobile, sous pression atmosphérique, destinée à être placée sensiblement au niveau dudit fond, des moyens de réalisation d'une agitation locale, à l'intérieur de ladite bouche, et des moyens d'évacuation reliant ladite bouche à la surface dudit milieu liquide, dans lesquels circulent des sédiments.
Patent FR-3030201-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'un produit fluide comprenant un flacon loge dans un habillage exterieur
Inventor: LEMARIE NICOLAS
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement d'un produit fluide, comprenant un flacon (1) sur le col (5) duquel un dispositif (6) de distribution est destiné à être monté, ainsi qu'un habillage extérieur (8) dans lequel ledit flacon est destiné à être logé et un dispositif de maintien axial dudit flacon dans ledit habillage, le dispositif de maintien comprenant une gorge (13) formée entre deux parois radiales respectivement supérieure (14) et inférieure (7), l'une desdites parois présentant au moins un évidement angulaire (15), le dispositif de maintien comprenant en outre au moins une rampe radiale (16) agencée pour pouvoir être introduite axialement dans la gorge (13) au travers de l'évidement (15) et pour pouvoir être immobilisée axialement entre lesdites parois par rotation relative du flacon (1) dans l'habillage (8), le dispositif de maintien étant prévu à l'interface entre une partie inférieure (5a) du col (5) et une ouverture supérieure (12) de l'habillage (8), la gorge (13) étant formée sur l'une parmi une portée annulaire (28) s'étendant sur la partie (5a) et une portée annulaire (29) s'étendant dans l'ouverture (12), la rampe (16) étant formée sur l'autre desdites portées.
Patent FR-3036713-A1 (FR)
Title: Procede de prefabrication d'un pont ouvrages ainsi obtenus
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: E01D4/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention consiste en un procédé de construction de pont qui au final correspond à un cadre, ayant une forme de bow-string, tel que les tirants intérieurs par leur tension mettent tout le pont sous tension. Un point spécifique consiste en la mise en œuvre et en la suppression progressive des charges provisoires appliquée à chaque tronçon d'arche de même que la pose ou la suppression concomitante d'étais, en partant des appuis et en se dirigeant symétriquement vers la clé de voûte ou encore, dans une autre variante selon le trajet inverse, cela de façon à utiliser des centres instantanés de rotation. Un autre point spécifique concerne la composition de l'arche en caissons, et l'utilisation de l'eau pour les remplir temporairement, comme charge provisoire. L'invention concerne aussi les ponts à trois arches tubulaires dans lesquels, le tablier et la poutre ondulée sont liés à leurs extrémités et ont deux points d'intersection au voisinage des points d'inflexion des arches tubulaires qui peuvent coulisser sur le tablier, en fonction des transferts de charges liquides opérées dans le tube. Il est prévu que le tube formant les arches soit mis sous pression, en particulier sous l'effet du poids du pont, si le tube plonge de façon étanche dans une cuve faisant office de culée.
Patent FR-3033180-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une plateforme rapportee d'aube de soufflante sur un disque de soufflante
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une plateforme d'aube de soufflante sur un disque de soufflante de turbomachine aéronautique, l'assemblage comprenant : un disque de soufflante (22) comprenant au moins une dent (25) à partir de laquelle un élément de blocage (34) fait saillie radialement vers l'extérieur ; et au moins une plateforme (30) comprenant un caisson ayant une paroi de veine (31), une paroi de fond (32) et deux parois latérales (35) s'étendant radialement entre la paroi de fond et la paroi de veine, la paroi de fond de la plateforme comprenant au moins une ouverture (33) apte à recevoir un élément de blocage (34) de la dent du disque de soufflante de façon à maintenir radialement la plateforme sur le disque de soufflante. L'invention vise également une soufflante (2) comprenant notamment un tel assemblage.
Patent FR-3033384-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande hydraulique
Inventor: ROSSI DIEGO
IPC: F16L55/10
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande hydraulique comprenant : - au moins un cylindre (C) et une conduite de raccordement dudit cylindre formant ensemble un élément de circuit hydraulique et, - un organe de purge dudit circuit, formé respectivement, a) d'un évent débouchant à l'extérieur, b) d'un embout (1) pourvu d'un conduit (10) de purge d'air et, c) d'un obturateur (2) du conduit de purge (10) susceptible d'être déplacé relativement à l'embout (1) pour mettre en communication ledit conduit et l'évent, caractérisé en ce que ledit conduit de purge (10) est monté en dérivation par rapport audit élément de circuit.
Patent FR-3034914-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique destinee a recevoir un couteau
Inventor: SOPIN CATHERINE
IPC: H01R13/15
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique (100) destinée à recevoir un couteau et comportant : - un corps (102) réalisé dans un matériau électriquement conducteur et présentant une paroi de connexion (104), le corps (102) comprenant un premier élément (108) sous forme d'un U, et un coulisseau (112), les pattes du U et le coulisseau (112) présentant des moyens formant glissière permettant d'assurer un déplacement en translation du coulisseau (112) entre les pattes du U, et - une lame souple (106) réalisée dans un matériau électriquement conducteur et fixée au corps (102) en vis-à-vis et parallèlement à la paroi de connexion (104) et à distance de la paroi de connexion (104) pour définir un espace (20) formant rainure avec une ouverture par laquelle le couteau est inséré dans l'espace (20), la lame souple (106) présentant une zone principale (119) et une zone d'extrémité (120) monobloc avec la zone principale (119), la zone d'extrémité (120) délimitant avec la paroi de connexion (104) l'ouverture et présentant au moins une languette principale (122) et au moins une languette secondaire (124) issues de la zone principale (119), et où la languette secondaire (124) est conformée pour que, lors de la mise en place du couteau, celui-ci entre obligatoirement en contact avec la languette secondaire (124) avant d'entrer en contact avec les languettes principales (122).
Patent FR-3040969-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule comportent un renfort de planche a talon et vehicule comportant une telle structure
Inventor: JAUMONT PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne une structure de véhicule comportant un plancher d'assise, un plancher avant positionné plus bas que le plancher d'assise et une planche à talon qui est reliée par son bord supérieur (11) au plancher d'assise, par son bord inférieur (12) au plancher avant, le plancher avant comportant une partie relevée, qui forme un tunnel, qui est reliée à la planche à talon (10), ladite planche à talon (10) comportant une partie de plus faible hauteur (15) de forme complémentaire à ladite partie relevée, ladite structure du véhicule comportant aussi une pièce de renfort (20) qui forme une doublure d'au moins une partie (15) de la planche à talon (10), caractérisée en ce que ladite pièce de renfort (20) s'étend essentiellement le long de la partie de plus faible hauteur (15) de la planche à talon (10).
Patent FR-3042776-A1 (FR)
Title: Palonnier suspendu pour aeronef et aeronef comprenant un tel palonnier suspendu.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C13/06
Filed: 2015-10-23
Abstract: - Palonnier suspendu pour aéronef et aéronef comprenant un tel palonnier suspendu. - Le palonnier (1) comprend un ensemble d'articulations dites primaires (15) comportant des pédales (12), un ensemble d'articulations dites secondaires (17) comprenant des moyens de commande et de synchronisation et divers équipements, et un ensemble (25) générant des liens fonctionnels et structurels entre l'ensemble d'articulations primaires (15) et l'ensemble d'articulations secondaires (17), ledit ensemble d'articulations primaires (15) étant configuré pour être suspendu au moins à une structure de support (8) du tableau de bord (7) de la cabine de pilotage de l'aéronef, et ledit ensemble d'articulations secondaires (17) étant configuré pour être suspendu au moins à un élément structurel d'une zone située à l'avant de la cabine de pilotage.
Patent FR-3028499-A1 (FR)
Title: Systeme pour aeronef avec indicateur de charge et de position
Inventor: LACY STUART JOHN
IPC: G01L1/06
Filed: 2015-11-13
Abstract: Système (10) pour aéronef comportant un indicateur (20) conçu pour fournir une indication du moment où un élément du système pour aéronef a subi une charge prédéterminée ou a bougé jusqu'à une position prédéterminée.
Patent FR-3047613-A1 (FR)
Title: Dispositif pour voiture electrique permettant la recharge des batteries en continu ou de les maintenir en charge evitant ainsi de recharger celle-ci
Inventor: DELPIERRE SANDRINE HELENE SUZANNE
IPC: H01M10/46
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rampe d'alternateur où générateur de dynamo où d'une future technologie où servir de châssis de base pour les voitures à venir. Ces rampes sont placées le long de l'arbre de transmission de la voiture (n° 1 page F) ainsi que deux autres alternateurs placés à l'arrière droit et gauche, entraîné par les cardans de transmission (n° 2 page F) alimentant chacune une batterie, placées au dessus des ailes arrière droit et gauche batterie (n°1), pour le chauffage + climatisation batterie (n°2). Tout ce qui est organe électrique, ainsi la batterie principale servirai uniquement pour le moteur électrique. Ce dispositif sert à recharger les batteries électriques d'une voiture grâce au déplacement et durant les trajets de la voiture.
Patent FR-3047978-A1 (FR)
Title: Reservoir d'un systeme de propulsion spatial
Inventor: MASSON FREDERIC
IPC: B64G1/40
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un réservoir d'un système de propulsion spatial, comprenant : - une paroi (1) non isolée délimitant un volume principal adapté pour contenir un ergol ; - un compartiment (2) interne disposé au centre du réservoir ; - un compartiment (3) externe entourant le compartiment (2) interne ; - une cloison (4) isolée séparant les compartiments interne et externe (2, 3), les compartiments interne et externe (2, 3) étant en communication via le sommet (41) de la cloison, la cloison (4) et la paroi (1) étant configurées pour maintenir le volume d'ergol contenu dans le compartiment interne à une température différente du volume d'ergol contenu dans le compartiment externe.
Patent FR-3048509-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de proprietes thermo-physiques d'un milieu
Inventor: HENRY JEAN-FRANCOIS
IPC: G01Q60/58
Filed: 2016-03-02
Abstract: Procédé de mesure de propriétés thermo-physiques d'un milieu dans lequel sont placées une sonde de mesure (2) et une sonde de compensation (3), la sonde de mesure (2) étant parcourue par un courant (Im) et la sonde de compensation (3) par un courant (Ic) de même fréquence et d'amplitude proportionnelle à celle du courant (Im) parcourant la sonde de mesure (2), procédé dans lequel un signal contenant une composante harmonique utile pour la mesure des propriétés thermo-physiques du milieu est généré à partir d'une amplification différentielle des tensions aux bornes de la sonde de compensation (3) et de la sonde de mesure (2), avec un gain (G) choisi pour diminuer l'amplitude de la première composante harmonique au sein du signal résultant.
Patent FR-3040391-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un systeme de polymere reticule pour la limitation d'une augmentation de pression annulaire
Inventor: GAMWELL CHASE R
IPC: E21B33/13
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de limitation d'une accumulation de pression annulaire, comprenant la fourniture ou l'utilisation d'un fluide de traitement moussé, comprenant : un fluide de base aqueux ; un polymère hydrosoluble contenant des groupes carbonyle ; un agent de réticulation organique qui contient un groupe amine à même de réticuler le polymère hydrosoluble contenant des groupes carbonyle ; un tensioactif de mousse ; et suffisamment de gaz pour former une mousse ; et l'introduction du fluide de traitement moussé dans un espace annulaire (24) de puits de forage (12). La présente divulgation concerne également un fluide de traitement moussé combinant les composants précités.
Patent FR-3055089-A1 (FR)
Title: Agglomerats de cereales riches en fibres et alleges en sucres
Inventor: DELEBARRE MARIE
IPC: C07H3/00
Filed: 2016-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet un agglomérat de céréales, plus particulièrement une barre de céréales ou des pépites de céréales, enrichi en fibres et allégé en sucres. L'invention concerne également l'utilisation de maltooligosaccharides pour remplacer une partie des sucres contenus dans un agglomérat de céréales et/ou pour réduire le %DP1-DP2 d'un agglomérat de céréales et/ou pour augmenter la teneur en fibres d'un agglomérat de céréales, plus particulièrement une barre de céréales ou des pépites de céréales.
Patent FR-3055406-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regulation de la temperature de l'air souffle dans un batiment
Inventor: LAFFETER CLEMENT
IPC: F24F11/80
Filed: 2016-08-26
Abstract: Dispositif (1) de régulation de la température de l'air soufflé dans un bâtiment comprenant des moyens de soufflage d'air, un échangeur (3) thermique entre l'air soufflé et un circuit de fluide caloporteur, une vanne (4) de réglage du débit du fluide caloporteur dans l'échangeur (3), un organe (5) d'obturation de la vanne (4), un actionneur (6) dudit organe (5) d'obturation et un système (16) de définition d'une température (Tc) de consigne de l'air soufflé. La vanne (4) est une vanne deux voies, l'actionneur (6) comprend un élément (7) thermosensible, un élément (8) de chauffe électrique de l'élément (7) thermosensible, et le dispositif (1) comprend un organe (15) de mesure de la température de l'air soufflé et une unité (12) de pilotage de l'alimentation électrique de l'élément (8) de chauffe électrique en fonction de la température (Tc) de consigne et de la température (Tm) mesurée de l'air soufflé.