baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013512-B1 (FR)
Title: Additif d'electrolyte de batteries li-ion
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: H01M10/0565
Filed: 2013-11-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: Electrolyte pour batterie lithium-ion comprenant au moins un copolymère à blocs caractérisé en ce que ledit copolymère à blocs comprend au moins un segment polymérique A soluble dans ledit électrolyte et au moins un segment polymérique B doté d'une température de solubilisation « T » dans ledit électrolyte, les segments polymériques A et B étant présents en des quantités suffisantes pour permettre une augmentation de la viscosité de l'électrolyte préférentiellement jusqu'à la gélification de l'électrolyte à une température supérieure ou égale à la température « T ».
Patent FR-3017161-B1 (FR)
Title: Regenerateur(s) supplementaire(s) pour machines thermiques a cycle de stirling
Inventor: RABALLAND THIERRY MICHEL JEAN PIERRE
IPC: F25B9/14
Filed: 2014-02-04
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne les machines thermiques à cycle de Stirling fonctionnant comme moteur, pompe à chaleur ou machine frigorifique.         La machine comprend un premier piston (1), un espace de détente (2), un éventuel et premier régénérateur supplémentaire (20), un réchauffeur (3), un régénérateur (4), un refroidisseur (5), un éventuel et second régénérateur supplémentaire (60), un espace de compression (6) et un second piston (7).         Pour un fonctionnement en moteur, les deux régénérateurs supplémentaires (20) et (60) sont requis. Pour un fonctionnement en pompe à chaleur, seul le régénérateur (20) est requis. Pour un fonctionnement en machine frigorifique, seul le régénérateur supplémentaire (60) est requis.
Patent FR-3018693-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par phototherapie
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2014-03-24
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'équipement (10) de traitement comprend une source (30) de génération d'un flux lumineux et des moyens (34) de pilotage de la source selon un programme de pilotage prédéfini. Plus particulièrement, l'équipement comprend une pluralité de modules portatifs (18, 20), chaque module (18, 20) comprenant un boîtier propre à être saisi par l'utilisateur. La pluralité de modules comprend en outre un module de commande (20) et au moins un module d'émission de lumière (18) comprenant la source (30) et les moyens de pilotage (34). Par ailleurs, le module de commande (20) comprend des moyens aptes à générer des signaux de commande de déclenchement de l'exécution du programme de pilotage et de l'extinction de la source de lumière (30) par les moyens de pilotage (34).
Patent FR-3016943-B1 (FR)
Title: Embrayage a rattrapage de jeu automatique, avec une bague a rampe pourvue de languettes de rappel pour la reduction de l'ensellement de la caracteristique d'effort de commande
Inventor: VOORSPOELS LUDOVIC
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un embrayage (1) à rattrapage de jeu automatique pour un véhicule automobile, avec un plateau de pression (2) axialement déplaçable au moyen d'un organe d'actionnement (3) mobile le long d'une course d'actionnement, pour serrer un disque d'embrayage entre le plateau de pression (2) et un organe de contre-pression, et avec une bague de réglage (8) déplaçable axialement en cas de rotation par rapport à un couvercle (9), et disposée en butée contre l'organe d'actionnement (3) pour réajuster la position de l'organe d'actionnement en cas d'usure aggravée d'une garniture de friction présente entre le disque d'embrayage et le plateau de pression, un ressort d'appui (15) étant disposé de telle manière qu'une force contraire s'oppose à la force d'actionnement exercée sur l'organe d'actionnement (3) à la fin de la course d'actionnement, le ressort d'appui (15) étant fixé contre la bague de réglage en étant solidaire de celle-ci au moins dans la direction axiale.
Patent FR-3033591-B1 (FR)
Title: Turbine de ventilation du type a reaction
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: F01D25/24
Filed: 2015-03-09
Granted: 2019-09-06
Abstract: Turbine à réaction destinée à créer un flux d'air, par rotation sur elle-même , du type comportant : - un flasque inférieur et un flasque supérieur, chacun de forme générale annulaire, et sensiblement parallèles l'un à l'autre et perpendiculaires à l'axe de rotation ; -une pluralité de pales disposées entre les deux flasques, de forme arquée telles que : ○ Les bords de fuite et d'attaque sont inclinés par rapport aux plans parallèles des flasques ; ○ Leur inclinaison, par rapport à l'axe du flux d'air, varie depuis le bord d'attaque jusqu'au bord de fuite ; ○ Les bords d'attaque et de fuite présentent des inclinaisons respectives différentes par rapport à l'axe de rotation ; est caractérisée en ce que l'un des flasques (de préférence le flasque inférieur) d'une part, et les pales d'autre part, sont réalisés en une pièce unique, de préférence par moulage, en matériau plastique.
Patent FR-3036722-B1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau de surface de piscine a skimmer
Inventor: BARCELLA LUCIEN
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-05-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: Dispositif d'évacuation d'eau, de surface de piscine comportant au moins un skimmer (6), comprenant un réceptacle amovible (1) ouvert sur deux de ses faces principales adjacentes (11,12) et fermé sur au moins deux autres faces principales également adjacentes, dont l'une forme une paroi (16) destinée à être située du côté du bassin (3) et l'autre forme son fond, et un rebord plan (81), en prolongement au moins du bord du fond, est apte à venir se fixer d'une manière étanche contre une paroi (11) du bassin (3) dans laquelle débouche au moins un skimmer (6) et qui ferme ainsi la face ouverte du réceptacle (1) venant s'y plaquer, lequel réceptacle (1) et la partie de paroi (11) du bassin (3) qu'il recouvre, lorsque le dispositif est installé dans la dite piscine à skimmer, formant ainsi un caniveau latéral (15).
Patent FR-3041426-B1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour moteur de vehicule automobile
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-09-18
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour moteur de véhicule automobile permettant de réduire les fluctuations sur le signal en sortie du capteur (10). Dans ce but, le procédé propose de comparer à chaque nouveau tour de cible (14), les nouvelles valeurs maximales (Bmax1', Bmax2', Bmax3') du champ magnétique de chaque dent (D1, D2, D3), aux valeurs maximales (Bmax1, Bmax2, Bmax3) des dites mêmes dents (D1, D2, D3) du tour de cible (14) précédent. Les seuils de commutation (S1 d', S2a', S2d', S3a', S3d') ne sont calculés avec les nouvelles valeurs maximales (Bmax1', Bmax2', Bmax3') que si celles-ci diffèrent (selon un critère prédéterminé) des valeurs maximales (Bmax1, Bmax2, Bmax3) du tour de cible (14) précédent. De plus, l'invention propose d'utiliser une seule valeur minimale du champ magnétique (B), c'est-à-dire la valeur minimale absolue (Bmin) sur un tour de cible (14) afin de calculer les seuils de commutation (S1 d', S2a', S2d', S3a', S3d').
Patent FR-3047434-B1 (FR)
Title: Connecteur de circuit de retour de fuite
Inventor: FROUIN THIERRY
IPC: F02M55/00
Filed: 2016-02-05
Granted: 2018-09-07
Abstract: Une méthode de moulage d'un connecteur (12, 13) comprenant :         - un élément raccord (22,23) ayant un corps (26) cylindrique et, un bras (28) s'étendant selon un axe de bras (Y1) pour le connecteur en forme de L (13) ou, deux bras (28, 29) s'étendant selon deux axes de bras distincts (Y1, Y2) pour le connecteur en T (12), le corps (26) étant apte à être connecté à un injecteur (10) et, chaque bras (28, 29) étant apte à être connecté à l'extrémité d'un tuyau (16).         La méthode de moulage comprend les étapes suivantes :         a) pourvoir un moule ayant une empreinte d'élément raccord (22) en T, ladite empreinte comprenant une empreinte de corps (26) et deux empreintes de bras (28, 29);         b) agencer un insert dans l'empreinte d'un des deux bras (28, 29) lorsque il est prévu de mouler un élément raccord en L (23).
Patent FR-3051889-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile equipe d'un module lumineux refroidi au moyen d'un generateur d'un flux d'air
Inventor: CHIRON JEROME
IPC: F21V29/60
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) pour véhicule automobile, ledit dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) comprenant : - un boîtier (1) ; - une glace (3) adaptée pour fermer le boîtier (1) ; - au moins un module lumineux (5) logé à l'intérieur dudit boîtier (1) comprenant : - au moins une surface optique (9, 9', 9'') ; - au moins une source lumineuse (7, 7') coopérant avec ladite surface optique (9, 9') pour former un faisceau lumineux ; - un dissipateur de chaleur (11) comportant une pluralité d'ailettes (13) ; - un générateur d'un flux d'air (15) adapté pour générer un flux d'air (17) vers le dissipateur de chaleur (11), ledit flux d'air (17) traversant les ailettes (13) du dissipateur de chaleur (11) ; et - une platine support (19) comportant une partie avant (20a) comprenant une pluralité d'interstices adaptés pour diriger le flux d'air (17) provenant du dissipateur de chaleur (11) vers la glace (3).
Patent FR-3071478-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication modulaire de la partie avant d'un fuselage d'aeronef et flotte d'aeronefs obtenue
Inventor: CHAUMEL PASCAL
IPC: B64C1/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2021-12-03
Abstract: La zone des glaces et de la casquette d'une partie avant d'aéronef est de fabrication complexe compte-tenu des nombreuses contraintes qui s'y appliquent. La présente invention a pour but d'en faciliter la réalisation. La présente invention concerne un procédé de fabrication d'au moins deux flottes d'aéronefs de familles différentes pour laquelle chaque aéronef présente une partie (12) avant comprenant des glaces (30, 32), un encadrement (34) des glaces et une casquette (36), caractérisé en ce qu'il comprend pour chaque aéronef :  une étape de fabrication d'un module (16) constitué de l'encadrement (34) de l'ensemble des glaces permettant la visibilité vers l'extérieur depuis le poste de pilotage et de la casquette (36) dont la forme est identique et constante pour tous les aéronefs des flottes et indépendante de la forme du fuselage de ceux-ci ;  une étape de fabrication d'un tronçon (20) de fuselage dont au moins une partie du bord (28) est de forme identique au bord dudit module (16) de manière que le module (16) puisse être assemblé directement au tronçon (20) contigu quel que soit l'aéronef des flottes.
Patent FR-3058128-B1 (FR)
Title: Actionneur de turbine a air dynamique a trois ressorts
Inventor: HARRINGTON DAVID
IPC: F15B15/00
Filed: 2017-11-02
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un actionneur (100) de turbine à air dynamique (RAT) peut inclure un logement (101) d'actionneur, une tige d'actionneur (103) configurée pour se déplacer par rapport au logement d'actionneur par l'intermédiaire de plusieurs positions, et un premier élément de contrainte (105), un deuxième élément de contrainte (107), et un troisième élément de contrainte (109) positionnés et configurés pour contraindre la tige d'actionneur par rapport au logement d'actionneur. Le premier élément de contrainte contraint la tige d'actionneur à partir d'une première position par l'intermédiaire d'une deuxième position, le deuxième élément de contrainte contraint la tige d'actionneur à partir de la première position par l'intermédiaire d'une troisième position, et le troisième élément de contrainte contraint la tige d'actionneur à partir de la première position par l'intermédiaire d'une quatrième position. Les trois éléments de contrainte peuvent être configurés pour contraindre une turbine à air dynamique contre un crochet de verrouillage en position haute avec une force suffisante pour éliminer des dommages vibratoires au crochet de verrouillage en position haute tout en étant dans la première position.
Patent FR-3070697-B1 (FR)
Title: Defroisseur vapeur avec gestion ergonomique de la production de vapeur
Inventor: GABISON OLIVIER
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-09-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention se rapporte à un défroisseur vapeur comprenant : un générateur de vapeur ; une tête (50) pour l'application de la vapeur générée à un article à défroisser ; un support (30) de tête pour le positionnement de la tête (50) d'application entre deux manipulations ; un détecteur (40) de la présence de la tête (50) d'application positionnée sur le support (30) ; un contrôleur de gestion du générateur de vapeur pour arrêter ou moduler la génération de vapeur en fonction de la présence de la tête (50) d'application sur le support (30). L'invention se rapport encore à un support adapté pour un tel défroisseur ayant un capteur de proximité en tant que détecteur de présence de la tête.
Patent FR-3062391-B1 (FR)
Title: Compositions de carburant a proprietes a froid ameliorees et leurs procedes de fabrication
Inventor: KURONEN MARKKU
IPC: C10L10/14
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédés de production d'un mélange de carburants diesel ayant des propriétés améliorées à froid ; procédés d'abaissement du point de trouble d'un carburant de distillat moyen minéral ; et mélanges de carburants diesel comprenant un mélange d'un carburant renouvelable et d'un carburant de distillat moyen minéral.
Patent FR-3077844-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un actionneur electromagnetique de soupape de moteur thermique
Inventor: AIOUN FRANCOIS
IPC: F01L9/20
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle d'un actionneur électromagnétique (9) d'une soupape (14) de moteur thermique, caractérisé en ce que, en cas de défaillance d'un capteur de position de la soupape (14), ledit procédé comporte: - une étape d'estimation d'une position (Pos_est) de la soupape (14) au moyen d'un modèle de l'actionneur (9) fournissant une valeur approchée de la position (Pos_est) de ladite soupape (14), - une étape de régulation d'une position de la soupape (14) par génération d'un signal de commande (Uac) en fonction d'une comparaison entre la position estimée (Pos_est) de la soupape (14) et une position de consigne (Pos_cons) de la soupape (14), et - une étape d'application à l'actionneur (9) du signal de commande (Uac) précédemment généré lors de la régulation.
Patent FR-3080044-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un extrait de graines d'entada enrichi en metabolites d'interet, extrait obtenu par un tel procede et applications cosmetiques et dermocosmetiques d'un tel extrait
Inventor: SEGUIN MARIE-CHRISTINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un extrait de graines du genre Entada par hydrolyse sélective des métabolites accumulés dans les graines. L'invention concerne également l'extrait issu d'un tel procédé, une composition comprenant un tel extrait, ainsi que les applications cosmétiques et dermocosmétiques d'un tel extrait.
Patent FR-3068639-B1 (FR)
Title: Dispositif pour influencer un film dans une installation de thermoformage
Inventor: BISCHOFF BERND KONRAD
IPC: B65B55/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif pour influencer un film dans une installation de thermoformage comprenant une installation de stérilisation (18) pour stériliser le film (10), notamment le film de couverture à l'aide d'un agent de stérilisation et un poste de scellement (14) pour sceller le film (10) sur un réceptacle thermoformé. Le dispositif comprend une installation de capteur (38) pour déterminer le décalage du film (10), et une commande (36) pour influencer au moins un paramètre de procédé, notamment la pression et/ou la température de l'agent de stérilisation dans l'installation de stérilisation (18) en fonction du signal de sortie de l'installation de capteur (38).
Patent FR-3083791-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert de gaz liquefie
Inventor: GELIN GUILLAUME
IPC: B67D9/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un Système de transfert (1) du gaz liquéfié entre une première et une deuxième installations, ledit système de transfert (1) comportant : - un bras articulé (2) comportant une première partie proximale (6) destinée à être montée mobile en rotation sur la première installation autour d'un premier axe (A) vertical, une deuxième partie médiane (7) qui est montée pivotante sur la première partie proximale (6) et une troisième partie distale (8) qui est montée pivotante sur la deuxième partie médiane (7) ; et - au moins un ligne de transfert (3, 4, 5), destiné à transférer du gaz liquéfié entre la première et la deuxième installation, et comportant une première portion proximale (15) flexible destinée à être raccordée à une cuve de stockage de gaz liquéfié de la première installation ; une deuxième portion médiane (16) rigide qui est fixée à la deuxième partie médiane (7) du bras articulé (2) et une troisième portion distale (17) qui est suspendue à la troisième partie distale (8) du bras articulé (2) et qui présente une extrémité destinée à être raccordée à un manifold de la deuxième installation, la deuxième portion médiane (16) étant équipée d'une vanne (22).
Patent FR-3086423-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation en realite augmentee
Inventor: MONTANDON CHRISTOPHE
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de visualisation d'une image combinant une image (Ic) d'un objet réel (200) provenant d'un système de capture vidéo (300) avec des informations numériques (In) provenant d'un modèle tridimensionnel de l'équipement, comportant : un traitement de recalage en temps réel d'un repère (402) dudit modèle tridimensionnel avec un repère (302) du système de capture vidéo et un repère (202) de l'objet de l'objet réel, et un affichage d'une partie au moins desdites informations numériques en incrustation sur l'image capturée par ledit système de capture vidéo, comportant en outre : une étape initiale (Ei) d'enregistrement de la texture (T200) de référence dudit objet réel, et une étape d'analyse (Ea) des images transmises par le système de capture vidéo, ladite étape d'analyse comportant : une génération d'une image de synthèse à partir d'une part de l'image capturée, et d'autre part du modèle tridimensionnel de l'équipement texturé à partir de la texture enregistrée ; une étape de calcul d'une image composite par mélange de l'image de synthèse et de l'image capturée.
Patent FR-3086621-B1 (FR)
Title: Maitre-cylindre tandem
Inventor: CARLES PICA FRANCISCO
IPC: B60T17/06
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: Système de freinage découplé comprenant un maître-cylindre (1) actionné par un servofrein électromécanique (4) comportant un piston principal (P1) délimitant une chambre principale (CH1) et un piston secondaire (P2) délimitant une chambre secondaire (CH2), le maître-cylindre (1) est combiné à un piston auxiliaire (Pa) commandé par la tige de poussée (41) du servofrein (4), et délimitant une chambre auxiliaire (CHa), communiquant à travers le piston principal (P1), un ressort de (Ra) séparant les pistons (Pa) et (P1). La chambre auxiliaire (CHa) contient un volume de liquide de frein de pré-remplissage pour rapprocher les plaquettes près des disques, au début du freinage.
Patent FR-3086940-B1 (FR)
Title: Procede de traitement in situ de dechets biodegradables par methanisation et unite de traitement pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: PEREZ VERONIQUE
IPC: C02F11/128
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement de déchets biodégradables comprenant, à l'issue d'une étape de méthanisation par voie humide, une étape de séparation de phase qui comporte : - une première phase durant laquelle le digestat est tamisé, en utilisant un tamiseur vibrant (54), pour obtenir un taux de matière sèche compris entre 10 et 20%, et - une deuxième phase de séchage durant laquelle le digestat tamisé est conditionné dans des sacs (96) avec chacun une paroi poreuse, les sacs (96) remplis de digestat tamisé séjournant dans un séchoir (82) pendant une période de séchage donnée afin d'obtenir un taux de matière sèche supérieur à 50%.
Patent FR-3089981-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un copolymère à blocs contenant des ions métalliques
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08F297/02
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un copolymère à blocs dont au moins un des blocs contient au moins un ion métallique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il consiste à :- synthétiser un copolymère à blocs, au moins un des blocs dudit copolymère à blocs étant un bloc acrylique ou méthacrylique, comprenant en tout ou partie des monomères ou co-monomères de type acrylate ou méthacrylate, - introduire, dans une solution dudit copolymère à blocs préalablement synthétisé, un sel métallique permettant une complexation du cation métallique contenu dans ledit sel métallique par les groupements fonctionnels des chaines polymères dudit bloc (méth)acrylique,- effectuer une thermalisation dudit copolymère à blocs à une température d’assemblage pour provoquer une séparation de phase des nano-domaines et nano-structurer ledit copolymère à blocs. Figure à publier avec l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3094370-B1 (FR)
Title: Résine organique porteuse de groupements amine tertiaire et acide carboxylique et dispersion aqueuse la comprenant, pour composition réticulable bi-composante
Inventor: CAMARA FATOUMATA
IPC: C09J133/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Résine organique porteuse de groupements amine tertiaire et acide carboxylique et dispersion aqueuse la comprenant             ,              pour composition de revêtement réticulable La présente invention concerne une résine organique spécifique, en particulier acrylique, vinylique ou acrylique-vinylique, portant des groupements amine tertiaire et acide carboxylique, laquelle résine est apte à former une dispersion aqueuse sans tensioactif, un procédé de préparation de cette dispersion aqueuse, et des compositions de revêtement réticulable comprenant ladite résine ou ladite dispersion aqueuse, pour la préparation de revêtements réticulés sans aucun usage d'isocyanate.
Patent FR-3096493-B1 (FR)
Title: Système et procédé de validation interne d’invitations ou de cadeaux commerciaux
Inventor: ADAMSKI STANISLAW
IPC: G06Q99/00
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement, d’enregistrement et de validation interne de cadeaux ou invitations commerciaux, ledit procédé étant mis en œuvre par un système informatique, ledit procédé étant mis en œuvre par un système (1) informatique comprenant un module (10) de traitement, une base de données de correspondance (21) entre seuils prédéterminés et territoires et une base de données de correspondance (22) entre utilisateurs et manageurs, ledit procédé comprenant les étapes de : réception (110) d’un enregistrement d’un cadeau ou invitation commercial(e); comparaison (120) d’une valeur du prix estimatif du cadeau ou invitation commercial(e) une valeur de seuil prédéterminé, génération (130) d’une notification et modification (135) de l’enregistrement de façon à y ajouter une donnée de statut ou la génération (140) d’une notification à un manageur de l’utilisateur et la génération (150) d’une notification et la modification (160) de l'enregistrement reçu de façon à y ajouter une donnée de statuts.  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2