baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2682719-A1 (FR)
Title: Engine for hypersonic vehicle with turbojet and ramjet operations
Inventor: PASCAL BROSSIER
IPC: F02K7/16
Filed: 1991-10-16
Abstract: An engine of the aerobic type for a hypersonic vehicle includes a duct (passageway) (22) for feeding the ramjet located inside the turbojet. Air intakes (18-20) controlled by a shell (hoop) (19) moved in terms of rotation by means of the device for pivoting the inlet flaps of the turbojet are formed on the front inlet cone (1) of the turbojet. The displacement of an ejection pipe with needle of the turbojet uncovers an annular passage (23) between the upstream duct (22) and the downstream passage (7) of the ramjet.
Patent FR-2685524-A1 (FR)
Title: Device for anti-theft protection of objects on display in businesses and on industrial premises, or premises open to the public
Inventor: BERNARD-ROBERT-PIERRE KOUNE
IPC: G08B13/14
Filed: 1991-12-18
Abstract: Device for anti-theft protection of objects on display in businesses or industrial premises. The invention comprises a bar (1) carrying connections (2) intended to receive contactors (3) fixed to the objects, the bar being linked to an alarm centre by a radio transmitter (4) which records incidents and transmits them. The device according to the invention is particularly intended for anti-theft protection of objects.
Patent WO-9311160-A1 (WO)
Inventor: BASUYAUX BERTRAND
IPC: C07K16/06
Filed: 1992-12-03
Abstract: La présente invention concerne une compositon pharmaceutique riche en immunoglobulines spécifiques destinée au traitement et à la prévention des symptomes allergiques liés à un ou plusieurs allergènes, caractérisée en ce que lesdites immunoglobulines sont un mélange contenant des anticorps primaires anti-allergène et des anticorps secondaires principalement anti-isotype d'IgE obtenus à partir de plasmas ou sérums humains, non sélectionnés, purifiés par chromatographie d'affinité sur des antigènes spécifiques immobilisés. Elle concerne également un procédé de purification de ces anticorps et les anticorps ainsi obtenus.
Patent FR-2694283-A1 (FR)
Title: Composition à base de soufre, moulable à chaud, et surfaçage réalisé au moyen de cette composition.
Inventor: RICHARD CAVAILLES
IPC: C04B28/36
Filed: 1992-08-03
Abstract: Composition à base de soufre, moulable à chaud, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins 40 % en poids de soufre et au moins une charge minérale abrasive possédant une dureté au moins égale à celle du corindon et, le cas échéant, un agent pour limiter la décantation de la charge minérale quand la composition est à l'état fondu. La composition selon l'invention est notamment utile pour le surfaçage des éprouvettes de béton dans les essais d'écrasement.
Patent FR-2683636-A1 (FR)
Title: Assemblage de plaque de camera a scintillation a duree de vie augmentee.
Inventor: PANDELISEV KIRIL A
IPC: G01T1/20
Filed: 1992-09-04
Abstract: Un nouvel assemblage de plaque de caméra à scintillation à durée de vie augmentée et son procédé de fabrication sont décrits, l'assemblage comprenant un corps (24) comportant une pluralité d'éléments de scintillation afin de recevoir le rayonnement qui arrive en incidence et de produire de la lumière, une pluralité d'éléments conducteurs de lumière couplés aux éléments de scintillation pour recevoir et pour guider la lumière et une assise (40) qui est scellée autour du corps (24) au moyen de joints de soudure laser (22) pour ainsi éliminer la nécessité de techniques de scellement à la résine époxy qui est instable à la température et à l'humidité.
Patent FR-2700464-A1 (FR)
Title: Link piece for bony elements
Inventor: MAURICE BERTHOLET
IPC: A61B17/86
Filed: 1992-11-13
Abstract: The link piece for bony elements comprises a central portion (2) and at least two anchoring portions (3, 4) rigidly connected to the central portion. The central portion (2) is made of a shape memory effect material and the central portion comprises a central hole (5), whereby a shape variation of the central portion causes a variation of the distance between the two anchoring portions while these two anchoring portions move from each other along a straight line.The central portion has a generally circular or oval shape.
Patent FR-2699133-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un système de freinage hydraulique à assistance pneumatique, notamment pour véhicule automobile.
Inventor: PHILIPPE LEROY
IPC: B60T17/02
Filed: 1992-12-16
Abstract: Ce dispositif, du type comportant un maître-cylindre (1) accouplé à un amplificateur pneumatique à dépression (2) relié à une pompe à vide électrique (3) et à des moyens de régulation de la dépression (4), est caractérisé en ce que les moyens de régulation et la pompe sont fixés sur le maître-cylindre.
Patent WO-9319191-A1 (WO)
Inventor: HADDADA HEDI
IPC: A61K35/76
Filed: 1993-03-16
Abstract: L'invention concerne un acide nucléique recombinant utilisable pour la production d'un adénovirus défectif contenant un insérat codant pour une cytokine sous le contrôle d'un promoteur au sein de la séquence génomique de l'adénovirus recombinant. Cet adénovirus recombinant est utilisable pour la préparation de médicaments anti-tumoraux sous forme directement injectable dans la tumeur de l'hôte.
Patent FR-2700884-A1 (FR)
Inventor: PIERRE HERITIER-BEST
IPC: F02P3/02
Filed: 1993-01-28
Abstract: Bobbin for secondary winding of ignition coil for internal combustion engine, of the type comprising a tubular winding core (2) and a plurality of fins (5) which are substantially perpendicular to the axis (3) of the core, the fins defining annular winding compartments (6) between them, of which the core forms the bottom (8) and each including a passage (9) in order to allow the wire of the secondary winding to pass, in the direction of the winding, from the compartment situated upstream of this fin to the compartment situated downstream, characterised in that the said core has a shape such that the said passage opens out into the compartment upstream at a certain distance (e) from the said core and into the compartment downstream at the level of the said core.
Patent FR-2692013-A1 (FR)
Title: Câble mécanique du type push-pull, notamment câble de dérailleur de bicyclette.
Inventor: DAVIDSON DANIEL F
IPC: F16C1/20
Filed: 1993-04-07
Abstract: La présente invention a pour objet un câble mécanique du type push-pull comportant un noyau (11) de fils métalliques, une couche d'adhésif fluoropolymère (13) recouvrant le noyau et une couche extérieure (17) de PTFE poreux recouvrant la couche d'adhésif fluoropolymère. Le câble mécanique du type push-pull peut être un élément d'un dispositif formant câble mécanique de type push-pull coulissant axialement dans un tube (13) formant support l'entourant. Le tube (1) formant support de préférence comporte une surface intérieure en PTFE non poreux. Le tube formant support peut de manière optionnelle comporter un joint d'étanchéité à ses extrémités pour réduire l'entrée de poussière et d'eau contaminantes. La couche (17) de PTFE poreux peut de manière optionnelle être appliquée en contact direct avec le noyau si le PTFE poreux est sous la forme d'un ruban de PTFE expansé poreux enroulé en hélice.
Patent FR-2709641-A1 (FR)
Inventor: ANDRE CLAUZURE
IPC: A23F5/44
Filed: 1993-09-07
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01037 Sec. 371 Date Mar. 7, 1996 Sec. 102(e) Date Mar. 7, 1996 PCT Filed Sep. 5, 1994 PCT Pub. No. WO95/07026 PCT Pub. Date Mar. 16, 1995A process for obtaining a ground roasted plant material is disclosed. The process includes the steps of subjecting the plant material to steam at a pressure greater than or equal to about 5 bar to roast the plant material, and releasing the pressure to expel the plant material through a grid to grind the roasted plant material.
Patent FR-2710234-A1 (FR)
Title: Procédé pour favoriser la différenciation de cellules végétales et plante obtenue par ce procédé.
Inventor: OLIVIER MAES
IPC: C12N5/04
Filed: 1993-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour favoriser la différenciation de cellules végétales en culture, notamment en vue de la différenciation tissulaire, de l'embryogénèse, et/ou de l'organogénèse, caractérisé en ce qu'on introduit dans le milieu de culture au moins une enzyme protéolytique en concentration efficace pour obtenir la différenciation des cellules.
Patent FR-2711667-A1 (FR)
Title: Procédé pour la production améliorée de distillats moyens conjointement à la production d'huiles ayant des indices de viscosité et des viscosités élevés, à partir de coupes pétrolières lourdes.
Inventor: ALAIN BILLON
IPC: C10G45/50
Filed: 1993-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production conjointe de distillats moyens et de bases d'huiles (indice de viscosité compris entre 95 et 150) à partir notamment de distillats sous vide et/ou d'huiles désasphaltées. Le procédé comprend une première étape dans laquelle la charge est mise au contact d'un catalyseur amorphe chargé en au moins un métal ou composé de métal ayant une fonction hydro-déshydrogénante, tel que Ni, Mo, W, Co, à une température comprise entre 350 et 430 degréC, une pression comprise entre 5 et 20 MPa, une vitesse spatiale comprise entre 0,1 et 5 h- 1 et en présence d'hydrogène dans un rapport volumique H2 /HC = 150 à 2 000, le produit issu de la première étape est mis au contact, dans une seconde étape, d'un deuxième catalyseur comprenant un support, une zéolithe Y, au moins un élément du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII à une température comprise entre 350 et 430 degréC, une pression comprise entre 5 et 20 MPa et une vitesse spatiale comprise entre 0,1 et 5h- 1 .
Patent FR-2711556-A1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d'une couche mince sur la surface d'un substrat en matière plastique.
Inventor: FRANCIS VERZARO
IPC: C23C14/12
Filed: 1993-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt par polymérisation-plasma d'un couche ou d'un film protecteur sur la surface d'un substrat en matière plastique. Il comporte au moins les étapes: 1 de pré-traitement consistant à disposer le substrat en matière plastique sur un porte-substrat peu ou pas polarisé, à le soumettre à au moins un gaz de pré-traitement permettant l'apport d'oxygène et à fournir au milieu gazeux de pré-traitement une quantité d'énergie minimale pour créer une quantité d'oxygène dans le plasma en vue d'activer la surface du substrat, cette énergie étant fournie sous la forme d'une impulsion de densité de puissance électrique, et 2 de dépôt de la couche ou du film sur la surface du substrat au moyen d'un plasma constitué d'un mélange gazeux de dépôt comportant au moins un gaz permettant l'apport d'oxygène et un composé organosilicié.
Patent FR-2698692-A1 (FR)
Title: Capteur de pression, et son procédé de fabrication.
Inventor: BRIGGS PAUL F
IPC: G01L9/00
Filed: 1993-12-01
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression, et son procédé de fabrication. Elle se rapporte à un capteur qui comprend un boîtier (40), un diaphragme flexible (110) logé dans le boîtier, un substrat rigide (114) logé dans le boîtier et placé à distance d'une face plate du diaphragme, au moins une électrode placée sur chacune des faces opposées du substrat et du diaphragme, une entretoise (112) qui maintient à distance les électrodes, et une pince (118) rappelant élastiquement le substrat, l'entretoise et le diaphragme en coopération près de leur périphérie, si bien que les électrodes créent un signal qui varie avec la pression du fluide agissant sur le diaphragme. Application aux circuits de carburant d'automobile.
Patent WO-9427573-A1 (WO)
Title: Compositions cosmetiques contenant au moins un tensioactif anionique du type alkylgalactoside uronate et au moins un polymere amphotere
Inventor: CAUWET DANIELE
IPC: A61Q5/12
Filed: 1994-05-31
Abstract: La présente invention est relative à des compositions cosmétiques contenant dans un milieu aqueux un alkylgalactoside uronate et un polymère amphotère, ainsi que leur utilisation pour le traitement ou le lavage des matières kératiniques. L'alkylgalactoside uronate répond à la formule (I); R1 désigne alkyle en C8-C22; R désigne (i): =CH-CH(OH)-CO2R2 ou (ii): -CH(OH)-CH-CO2R2, dont le carbone portant le groupe hydroxyle est relié à l'atome d'oxygène endocyclique; R2 étant un hydrogène, un métal alcalin, un métal alcalino-terreux ou un groupe ammonium quaternaire.
Patent WO-9501451-A1 (WO)
Title: Dispositif indicateur de sterilisation
Inventor: MAHWACHI MONGI
IPC: C12Q1/22
Filed: 1994-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à évaluer l'action d'un fluide sur une souche de microorganisme ou une enzyme, du type comportant: un compartiment (1) permettant la mise en contact du fluide et de ladite souche ou l'enzyme et un compartiment (2) permettant la mise en évidence de ladite souche ou l'enzyme après mise en contact avec le fluide, à l'aide d'un milieu de révélation (15), caractérisé en ce qu'il est constitué d'un ensemble mobile pouvant présenter au moins deux configurations (8, 11) présentant, dans une première configuration, un passage permettant la circulation du fluide à l'intérieur de l'ensemble et sa mise en contact avec la souche ou l'enzyme fixée sur un support (9) et dans une seconde configuration, un moyen permettant la mise en contact du milieu de révélation avec le support sur lequel est fixée la souche ou l'enzyme et, éventuellement, des moyens permettant d'isoler le milieu de révélation contenant le support de l'atmosphère extérieure, et des moyens permettant l'observation des modifications éventuelles du milieu de révélation (18).
Patent WO-9501223-A1 (WO)
Title: Procede et installation de traitement de dechets menagers
Inventor: METZLER JACQUES
IPC: B03B7/00
Filed: 1994-07-04
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les phases successives suivantes: a) réception (1), stockage (1), désensachage (3) et criblage (4) sous arrosage, b) lavage (5) et centrifugage (6), c) séchage (7), triage (8) et évacuation des déchets recyclables en l'état, d) pour certains types de déchets après les phases a), b), c), il est procédé à un broyage (11), à un séchage (12) supplémentaire pour l'obtention d'un granulat.
Patent WO-9517894-A1 (WO)
Inventor: GUEDIN DENIS
IPC: A61K31/445
Filed: 1994-12-21
Abstract: Use of a compound of formula (I) or its pharmaceutically acceptable salts, wherein R1 is a fluorine, chlorine or bromium atom, or a nitro group or -O-(C1-C6)-alkyl; R2 is a fluorine, chlorine or bromine atom, or a nitro group or -O-(C1-C6)-alkyl; R3 is a (C1-C6)-alkyl, (C1-C6)-alkenyl or benzyl radical; X is an oxygen or sulphur atom or a -CH2- group; m is 1, 2 or 3; and n is 1, 2 or 3. The compound of the invention is for use in anesthetic drugs.
Patent FR-2718285-A1 (FR)
Title: Flat CRT manufacturing method without suction outlet
Inventor: JEAN-FREDERIC CLERC
IPC: H01J9/26
Filed: 1994-03-31
Abstract: The method comprises three stages starting with the preparation of the substrate. Two glass slabs (1,2) are deposited with a metal pellet on the edge of their inner surface (6,6'). One of the slabs is covered with a sealing layer (3) of fusible glass. A getter (7) for gas absorbtion is provided as a thin film on the slab surface. In the second stage of the method the slabs are placed one over the other with the metal pellets facing each other. The slabs are then introduced in an enclosure (8) filled with argon, heated and compressed by a mechanical device (9). Beads of metal with low melting point are placed on the slab edges in contact with the pellets. The enclosure is evacuated and the temperature raised to that of the beads melting point.
Patent FR-2720508-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en évidence d'un analyte dans un échantillon et dispositif pour mettre en Óoeuvre le procédé.
Inventor: GARCIA GONZALEZ
IPC: C12Q1/6834
Filed: 1994-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en évidence d'un analyte dans un échantillon et un dispositif permettant de mettre en œuvre le procédé. Le dispositif est remarquable en ce qu'il comporte un volume (6) tubulaire, présentant une zone inférieure (8), et une zone supérieure (9) de lecture, limité à sa partie inférieure par une membrane (3) perméable aux liquides, dans lequel coulisse un piston (5), ledit volume contenant dans la zone inférieure une phase solide constituée des particules de densité supérieure et inférieure.
Patent FR-2720229-A1 (FR)
Inventor: THIERY DENIS
IPC: A01N37/06
Filed: 1994-05-30
Abstract: Use of fatty acids selected from the group comprising palmitic acid, palmitoleic acid, oleic acid, myristic acid, stearic acid, linolenic acid and linoleic acid, optionally combined with their ethyl or methyl esters for the protection of plants against pests.
Patent FR-2720598-A1 (FR)
Title: Moule à fromage.
Inventor: DELACOUR FREDERIC
IPC: A01J25/13
Filed: 1994-06-01
Abstract: La présente invention concerne un moule à fromage, et particulier, un moule à fromage à pâte pressée. Le moule de l'invention comporte un corps (4) en un matériau microperforé sur lequel coulisse une ceinture (5) de masquage des microperforations au moins dans la zone où s'élabore la croûte du fromage. Lorsque l'on nettoye le moule, le déplacement de la ceinture sur le corps (4) permet de démasquer la zone couverte du coprs et de la nettoyer sous pression. Application à l'industrie agro-alimentaire.
Patent FR-2722535-A1 (FR)
Inventor: HUNSINGER EMILE
IPC: F04B23/06
Filed: 1994-07-15
Abstract: The pump consists of an upper body (12) with a fuel inlet pipe (24), an outlet pipe (30) and a fuel return tube (13) connected to the tank. The body contains a tubular sleeve (52) with a stepped and sliding injector disc (44) inside designed to inject fuel at high pressure into a chamber (106) connected to the outlet pipe (30). The fuel return tube is situated at the top of the upper body, which contains a pressure regulator (100,104) before the disc to damp the pressure at the pump's outlet on each stroke of the disc. The lower end of the disc is connected to the membrane drive pusher (36). The base (98) of the high-pressure chamber has a seat (116) for a spring-loaded valve (112) controlling the inner end of a channel (118) connected to the outlet pipe.
Patent FR-2723332-A1 (FR)
Title: Pneumatic hammer with vibration absorption, used in public works field, building work and industry
IPC: B25D17/04
Filed: 1994-08-04
Abstract: The pneumatic hammer is of the type comprising a valve for allowing the access of air under pressure and a distribution system for the air. The distribution system has a piston (19) knocking into the head (26) of a tool (27) carried by the hammer.  The distribution system comprises a distribution box (6) of which the entry face of the air is equipped with a shaft (7). The shaft (7) slides in a cavity (10) supplying a cushion of air under pressure.
Patent FR-2708893-A1 (FR)
Title: Control method and apparatus for vehicle continuous transmissions
Inventor: SUMITAKA OGAWA
IPC: B60W10/10
Filed: 1994-08-08
Abstract: An item of apparatus (1) for controlling a vehicle continuous transmission (3) comprises a means (19) for setting the reference angular velocity (NE) of an engine (2) in accordance with at least the speed (V) of the vehicle and with a matching coefficient (A) indicating a travel condition; a means (18) for fuzzy inference of the said matching coefficient (A) on the basis of input values encompassing, inter alia, the speed (V) of the vehicle, a gear-change ratio (R) and a rate of variation ( DELTA V) of the speed of the vehicle; and a means (20) for controlling the gear-change ratio (R) on the basis of the said coefficient (A) derived by the said inference means (18) so as to obtain the said reference angular velocity (NE).
Patent FR-2723749-A1 (FR)
Inventor: BEJANIN STEPHANE
IPC: A61P43/00
Filed: 1994-08-16
Abstract: A nucleic sequence coding for a protein involved in the vesicular transport of acetylcholine, the corresponding protein and the promoter sequences implicated in expressing said protein are disclosed. The invention also discloses expression vectors containing said sequence and the therapeutic use of said sequence or said vectors.
Patent FR-2724407-A1 (FR)
Title: Moyens de verrouillage pour portes voisines, et montage d'armoire comportant deux portes voisines auxquelles sont associes de tels moyens de verrouillage
Inventor: DESFORGES REMI
IPC: E05C7/06
Filed: 1994-09-09
Abstract: Il s'agit d'un montage d'armoire mettant en oeuvre, au voisinage l'une de l'autre, deux portes (11P, 11S) dont une, au moins, est équipée, sur sa face interne, d'un dispositif de fermeture comportant une tringle (18) montée mobile sur une partie au moins de sa hauteur. Suivant l'invention, il est associé, à ces portes (11P, 11S), des moyens de verrouillage (20) comportant deux pièces (21P, 21S), dont une est liée à la porte (11P) tandis que l'autre est liée à la tringle (18) de la porte (11S), et qui, lorsque les portes (11P, 11S) sont fermées, coopèrent en butée l'une avec l'autre pour le sens de déplacement de la tringle (18) correspondant à l'ouverture de la porte (11S), ce qui empêche d'ouvrir cette dernière avant la porte (11P). Application, notamment, aux montages d'armoire pour appareillages électriques.
Patent FR-2726888-A1 (FR)
Title: Star shaped structures for large to small applications, used as stage, or structure for jewellery
IPC: E04B7/10
Filed: 1994-11-14
Abstract: The geometric demountable structure is made from straight or curved modular elements forming 12 facets in the form of a star with five branches. Single stars are formed from 5 modules number 1 and five modules number 2. A doubling of the interior is obtained by a further five modules number 3 and five modules number 4.The joining together of twelve of these stars so formed will produce a sphere which can latter be added to. The articulation of the assembly can be effected by hydraulic jacks and a suspended floor can be added into the three dimensional structure.
Patent FR-2727605-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski
Inventor: BONAVENTURE LAURENT
IPC: A43B5/04
Filed: 1994-12-02
Abstract: L'invention concerne une chaussure de ski à tige (44) articulée (5) sur la base de coque (6) et comportant un dispositif de réglage de la raideur (12) qui, présentant deux éléments d'appui (13, 14) reliés entre eux par un lien (15), est associé à une butée (10) d'appui arrière de la tige (44). Elle se caractérise par le fait que l'un (13) des éléments d'appui (13, 14) du dispositif de réglage de la raideur (12) est associé rigidement à la butée d'appui arrière (10) sur un axe de rotation commun (16) pour former un ensemble rotatif (10-13), et par le fait que l'élément (13) et la butée (10) sont tous deux excentrés d'un même côté et d'une même valeur par rapport à leur axe de rotation (16). L'invention permet de régler l'angle d'avancée de la tige (44) sans influencer le dispositif de réglage d'avancée (12) et ce, par simple rotation de l'ensemble rotatif (10.13).
Patent FR-2733330-A1 (FR)
Title: Procede d'electro-oxydation de solutions photographiques
Inventor: FLEURY ISABELLE
IPC: G03C5/31
Filed: 1995-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le traitement par électrolyse de solutions photographiques usagées, en particulier contenant des révélateurs pour films radiographiques, dans une cellule d'électrolyse comprenant au moins une anode de platine et au moins une cathode. Selon l'invention, on utilise un profil de densité de courant, la densité de courant au début de l'électrolyse ne dépasse pas 50% de la densité maximum du courant d'électrolyse. L'invention permet de réduire la quantité de mousse formée pendant l'électrolyse.