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Patent FR-2995124-B1 (FR)
Title: Grilles d'espacement avec des contacts de crayon a deviation limitee pour assemblages combustibles nucleaires et procedes de realisation de celles-ci
Inventor: MARTIN KATHRYN M
IPC: G21C3/34
Filed: 2013-08-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Les grilles d'espacement de combustible nucléaire (100) comportent un contact de crayon élastique à déviation limitée (461). Les grilles d'espacement (100) peuvent en plus comporter un contact rigide (462) sans fonctionnalité élastique. Un degré de déviation peut être choisi sur la base d'un seuil de déformation plastique, d'un mouvement maximal de crayon combustible (14), de charges transversales prévues en relation avec l'assemblage combustible, l'inspection, la manipulation, le transport, le fonctionnement, des accidents et/ou n'importe quelles autres caractéristiques de fonctionnement. Les grilles d'espacement (100) comportent des contacts élastiques à déviation limitée (461) et/ou des contacts rigides (462) dans plusieurs arrangements dans la grille d'espacement (100) et/ou sur un seul crayon combustible (14). Les grilles d'espacement (100) sont compatibles avec un procédé de fabrication simple qui forme des composants rigides, limitant la déviation, et des composants élastiques à partir d'un seul support. Les grilles d'espacement de combustible (100) sont utilisables avec plusieurs types d'assemblages combustibles.
Patent FR-3010994-B1 (FR)
Title: Matrices carbonees poreuses pour le stockage d'energie thermique
Inventor: CELZARD ALAIN
IPC: C04B38/10
Filed: 2013-09-20
Granted: 2019-10-18
Abstract: Procédé de préparation de mousses composites carbonées poreuses à partir de saccharose, de nitrate métallique et de poudre de graphite, les mousses obtenues et leur utilisation pour le stockage thermique.
Patent FR-3020173-B1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives, comprenant un amortisseur d'angle a efficacite renforcee
Inventor: COLLIN FABIEN
IPC: G21C19/32
Filed: 2014-04-22
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives comprenant un corps d'emballage (la) définissant intérieurement une cavité (10) de logement des matières radioactives, ainsi qu'au moins un amortisseur de choc (20) rapporté extérieurement sur le corps d'emballage comportant une surface extérieure (12) pourvue d'au moins une première surface extérieure (12a) et une seconde surface extérieure (12b), séparées par une arête (14) recouverte par l'amortisseur (20). Celui-ci comporte une structure amortisseuse métallique comprenant un premier creux (22) traversé par une droite fictive (D1) passant par un centre de gravité de l'emballage et par un point de l'arête (14), un second creux (28) agencé en regard de l'une des surfaces extérieures (12a, 12b), et une paroi métallique (30) d'amortissement par déformation plastique, d'au moins 5 mm d'épaisseur et délimitant de part et d'autre de celle-ci les premier et second creux (22, 28).
Patent FR-3021858-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle extra-medullaire pour la pratique chirurgicale
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/46
Filed: 2014-06-05
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de contrôle extra-médullaire du positionnement, en chirurgie orthopédique, d'un élément par rapport à un repère anatomique d'une articulation osseuse. Selon l'invention, le procédé consiste à projeter, par l'intermédiaire d'au moins une source lumineuse (2) fixée à l'élément à positionner, au moins un faisceau lumineux (2a, 2b) selon au moins un plan anatomique de référence du repère anatomique de l'articulation, pour matérialiser, par l'intermédiaire d'au moins une ligne de lumière (3), l'intersection dudit plan anatomique de référence avec un membre comprenant l'articulation osseuse, et permettre un contrôle visuel dudit positionnement de l'élément par rapport au repère anatomique de l'articulation.
Patent FR-3008392-B1 (FR)
Title: Sac pour la conservation du pain.
Inventor: STAPPAERTS DAVE
IPC: B65D85/36
Filed: 2014-07-15
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un sac à couche composite pour la conservation du pain, comprenant une couche de cellulose et une couche d'enduction, la couche d'enduction contenant une huile végétale. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un sac à pain. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'un sac à pain pour la conservation du pain.
Patent FR-3036729-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un palier a roulement pour une turbomachine.
Inventor: BESSY ARNAUD
IPC: F16N7/32
Filed: 2015-05-29
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un palier à roulement (112), en particulier pour une turbomachine, le dispositif comportant un support annulaire (124) de palier comportant une paroi (134) sensiblement cylindrique dont une face périphérique interne (136) est configurée pour entourer une bague externe (122) dudit palier à roulement. La paroi est équipée de moyens (132) de distribution de fluide de refroidissement qui comprennent un réseau fluidique de circulation dudit fluide et d'alimentation en fluide de gorges annulaires (144) de refroidissement du palier.
Patent FR-3038363-B1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion a diaphragme fixe, pour une turbine a gaz
Inventor: BURGUBURU JOSEPH
IPC: F23R3/50
Filed: 2015-07-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: Est concernée une chambre de combustion annulaire de turbine à gaz, comportant des viroles annulaires interne et externe reliées par un fond de chambre au niveau duquel sont disposés des systèmes d'injection de carburant et comburant comprenant des injecteurs (28) de carburant montés dans des passages de moyens (29) d'apport de comburant comprenant chacun :         - au moins une vrille (54,56) de mise en rotation du comburant présentant des canaux de passage de comburant,         - et un diaphragme (31) de réglage de la quantité de comburant admis dans ladite chambre de combustion et disposé sensiblement au niveau de ladite vrille.         Chaque diaphragme (31) comprend une bague (35) fixe vis-à-vis de laquelle les moyens d'apport de comburant peuvent bouger, par dilatation thermique, de sorte à faire varier la quantité de comburant passant à travers le diaphragme en fonction de la température, par obturation plus ou moins importante des canaux de la vrille.
Patent FR-3042371-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation d'une video d'un parcours equestre accompagnee d'au moins une information determinee a partir d'un flux de donnees collectees lors du parcours
Inventor: DURAY LAURENT
IPC: H04N21/8547
Filed: 2015-10-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de visualisation d'une vidéo (82) d'un cheval lors d'un parcours accompagnée d'au moins une information déterminée à partir d'un flux de données collectées lors du parcours, ladite vidéo étant réalisée à partir d'un appareil mobile (70) qui comprend un système de prise de vue (80), un système de communication et une horloge définissant un premier repère temporel, le flux de données collectées provenant d'un dispositif électronique embarqué sur le cheval qui comprend au moins un capteur (50) et un système de décompte du temps définissant un deuxième repère temporel, caractérisé en ce que le dispositif électronique utilisé comprend un système de communication compatible avec le système de communication de l'appareil mobile (70) et en ce que le premier repère temporel de l'appareil mobile (70) et le deuxième repère temporel du dispositif électronique sont synchronisés.
Patent FR-3043720-B1 (FR)
Title: Moteur a rapport volumetrique variable
Inventor: MIEHE YVES
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un moteur à rapport volumétrique variable comportant un bloc moteur fixe dans lequel des organes mobiles comprenant un piston de combustion, une bielle et un vilebrequin coopèrent pour permettre un mouvement de translation du piston dans un cylindre de combustion du bloc moteur, définissant une course du piston de combustion allant d'un point mort haut à un point mort bas, le mouvement de translation étant provoqué par des efforts de combustion d'un mélange dans le cylindre et par des efforts d'inertie du vilebrequin. Le moteur est remarquable en ce qu'il comprend un dispositif autonome d'ajustement présentant : une chambre hydraulique haute pression pour contrer les efforts de combustion et d'inertie au point mort bas ; une chambre hydraulique basse pression pour contrer les efforts d'inertie au point mort haut ; au moins un conduit calibré permettant l'écoulement d'un fluide hydraulique entre les chambres hydrauliques haute et basse pression ; des moyens de rappel pour ramener le dispositif à une position nominale. Le conduit calibré et les moyens de rappels sont configurés pour ajuster la position du point mort haut du piston de combustion dans le cylindre de combustion suivant la grandeur des efforts moyens de combustion.
Patent FR-3047837-B1 (FR)
Title: Commutateur hmc a trois etats et systeme d'alimentation electrique d'un vehicule ferroviaire
Inventor: LARGER PAUL
IPC: H01H9/00
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ce commutateur électrique (24) comprend un support (60) ; un pôle d'entrée (26), des premier et deuxième pôles de sortie (28, 30), chaque pôle comportant un contact électrique (62) et un isolateur (64) par rapport au support ; au moins un bras (66) mobile entre une position de liaison du contact du pôle d'entrée avec celui de l'un des pôles de sortie et une position à l'écart de l'un des deux contacts associés ; et un dispositif (70) d'actionnement du ou des bras mobiles. Le dispositif d'actionnement actionne le ou les bras mobiles entre un premier état où le contact du pôle d'entrée est relié au contact du premier pôle de sortie, un deuxième état où le contact du pôle d'entrée est relié au contact du deuxième pôle de sortie, et un troisième état où le contact du pôle d'entrée est isolé par rapport aux contacts des pôles de sortie.
Patent FR-3048057-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a illumination progressive homogene pour un vehicule automobile
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-02-18
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux 100 pour un véhicule automobile comprenant au moins un système optique 110 comprenant une pluralité de portions de sortie 122, 132 qui s'étendent le long d'une première direction et d'une deuxième direction (B) généralement perpendiculaire à la première direction (A), le système optique 110 étant agencé pour émettre par chacune des portions de sortie 122, 132 des rayons lumineux issus d'au moins une source lumineuse 150 associée à au moins une portion de sortie 122, 132, caractérisé en ce que les portions de sortie 122, 132 sont disposées en se suivant le long de la première direction (A) et sont disposées sur aux moins deux rangées 120, 130 le long de la deuxième direction (B).
Patent FR-3051031-B1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'un pignon sur un arbre de boite de vitesses en mode regeneratif, procede et vehicule automobile correspondants
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: F16H61/04
Filed: 2016-05-09
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif de synchronisation d'un régime primaire d'un arbre primaire (1, 6) recevant un couple électrique d'une machine électrique (7), avec un régime secondaire inférieur au régime primaire d'un arbre secondaire (10) de transmission, les arbres primaire (1, 6) et secondaire (10) étant découplés, l'arbre primaire (1, 6) ayant une énergie cinétique associée au régime primaire, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour fournir un couple électrique de freinage à l'arbre primaire (1, 6) jusqu'à ce que le régime primaire soit sensiblement égal au régime secondaire, ainsi que des moyens pour récupérer au moins partiellement, sous forme d'énergie électrique, l'énergie cinétique perdue par l'arbre primaire (1, 6) et transmettre ladite énergie électrique a un moyen de stockage d'énergie.
Patent FR-3061324-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'une ou plusieurs defaillances d'un systeme
Inventor: SCHWARTZ AURELIEN
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'une ou plusieurs défaillances d'un système regroupant une pluralité de grandeurs physiques internes et délimité par une pluralité de grandeurs physiques aux limites, le système étant modélisé par un modèle sain établissant des relations liant entres elles lesdites grandeurs physiques internes et avec les grandeurs physiques aux limites en l'absence de défaillance, une défaillance se définissant comme une altération des relations liant lesdites grandeurs physiques internes entre elles et avec les grandeurs physiques aux limites par rapport au modèle sain, dans lequel une défaillance est caractérisée en comptabilisant un nombre d'itérations ayant fait intervenir ladite défaillance dans une suite d'itérations faisant intervenir une matrice des défaillances.
Patent FR-3063129-B1 (FR)
Title: Module lumineux a encombrement reduit
Inventor: REISS BENOIT
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2), notamment d'éclairage et/ou de signalisation, notamment pour véhicule automobile, comprenant : une source lumineuse comprenant une pluralité d'unités électroluminescentes (8) de dimensions submillimétriques, au moins un premier ensemble d'unités électroluminescentes étant en saillie d'une première face (12) d'un premier substrat (10) ; un premier support (14) adapté pour dissiper la chaleur du premier ensemble d'unités électroluminescentes, ledit premier support étant relié à une deuxième face du premier substrat ; dans lequel le premier support est en outre adapté pour former une première électrode du premier ensemble d'unités électroluminescentes pour conduire un courant au premier ensemble d'unités électroluminescentes.
Patent FR-3064967-B1 (FR)
Title: Determination d'une consigne de vitesse pour un vehicule par la detection des panneaux de signalisation et en fonction des informations du conducteur
Inventor: BRACONOT CINDY
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une consigne de vitesse (L15) pour un véhicule circulant sur une route, consistant à détecter un panneau de signalisation par une caméra vidéo (1) indiquant une première limitation de vitesse (L11), à recevoir une deuxième limitation (L12) par un dispositif de géolocalisation (3), à déterminer une troisième limitation (L13) par couplage des première et deuxième limitations, et à établir une consigne de vitesse (L15) destinée à un dispositif d'aide à la conduite (6), en prenant en compte la troisième limitation et des informations (L14) provenant du conducteur du véhicule, de sorte qu'en l'absence d'information du conducteur, cette consigne correspond à ladite troisième limitation, et en cas d'informations du conducteur, la consigne corresponds à celles-ci.
Patent FR-3065536-B1 (FR)
Title: Miroir deformable a courbure variable et procede de fabrication d'un miroir associe
Inventor: CHARTON JULIEN GERARD ERNEST
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un miroir déformable (1) comportant : - d'une part une plaque (2) possédant une face réfléchissante (4) et une face cachée (5) opposée et dont la forme présente un centre (C) et des rayons (r), et - d'autre part au moins un actionneur destiné à exercer une force sur ladite face cachée (5) pour déformer ladite plaque (2), caractérisé en ce que ladite plaque (2) comprend une pluralité de portions primaires (6) et secondaires (7), lesdites portions secondaires (7) étant interposées entre lesdites portions primaires (6), chacune desdites portions primaires (6) s'étendant sensiblement localement le long et de part et d'autre d'un rayon respectif (r') parmi lesdits rayons (r), et présentant une raideur différente de celle(s) desdites portions secondaires (7) qui lui sont adjacentes. Le miroir déformable selon l'invention est particulièrement destiné à l'introduction ou la correction d'une aberration optique dans un faisceau lumineux.
Patent FR-3071504-B1 (FR)
Title: Produit biologique pour ameliorer la stabilite proteique de boissons a base de mouts vegetaux
Inventor: SAUVAGE FRANCOIS-XAVIER
IPC: C12G1/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un additif pour la stabilisation protéique de boissons à base de moûts végétaux comprenant de la bromélaïne. Ladite bromélaïne est extraite du fruit d'ananas et ledit additif contient en outre un acide aminé soufré ou un peptide comprenant un acide aminé soufré.
Patent FR-3072002-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un gel alimentaire de proteines d'arachide, gel obtenu et son utilisation
Inventor: LORAND JEAN-PAUL
IPC: A23J1/14
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'un gel alimentaire de protéines d'arachide par traitement à l'aide d'une transglutaminase d'une suspension aqueuse d'un broyât de graines dé-pelliculées d'arachide, elle porte également sur le gel alimentaire susceptible d'être obtenu par ce procédé et sur l'utilisation de ce gel pour modifier la structure d'aliment qui l'incorpore.
Patent FR-3073995-B1 (FR)
Title: Systeme d'au moins deux unites emettrices et/ou receptrices reliees a une antenne commune
Inventor: BOUTHINON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/3822
Filed: 2017-11-17
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système d'au moins deux unités (1, 2) émettrices et/ou réceptrices d'un signal respectivement à une première ou à une deuxième fréquence, chacune des unités (1, 2) étant reliées individuellement à l'antenne (4) commune par respectivement une première branche (10) et une deuxième branche (20). La première branche (10) ou l'antenne (4) comprend des premiers moyens électroniques passifs (51a) interdisant un passage du signal à la deuxième fréquence vers la première unité (1) et permettant un passage du signal à la première fréquence vers l'antenne (4). La deuxième branche (20) ou l'antenne (4) comprend des deuxièmes moyens électroniques passifs (62a) interdisant un passage du signal à la première fréquence vers la deuxième unité (2) et permettant un passage du signal à la deuxième fréquence vers l'antenne (4).
Patent FR-3086310-B1 (FR)
Title: Liaison mur maconne et plancher betonne avec muraliere encastree et outillage de mise en oeuvre
Inventor: FAUVEL GILBERT
IPC: E04C2/38
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-09-18
Abstract: Liaison de mur de maçonnerie (1) et de plancher bétonné (2) réalisée par l'intermédiaire d'une muralière (4) en bois partiellement encastrée dans une rainure (11) réservée au coulage du chainage (12). Cette muralière est fixée par des vis (41) à travers des platines (45) dans des inserts (13) noyés au coulage du chainage. Elle comporte des vis (42) en partie supérieure dont la partie apparente est noyée dans le béton du plancher (2). La charge verticale du plancher est transmise au mur par la muralière partiellement encastrée sur la périphérie du plancher. Les efforts horizontaux de liaison sont transmis par les vis (41 et 42) à travers la muralière. Un panneau isolant (44) disposé entre le plancher et le mur assure la rupture thermique complète entre les deux éléments. Cette disposition permet de poursuivre la construction des murs porteurs soit de 1 m au-dessus du plancher avant la réalisation de celui-ci pour éviter la mise en œuvre d'un garde-corps, soit de la hauteur d'étage pour réaliser la couverture du bâtiment avant l'exécution du dernier plancher hors intempéries.
Patent FR-3086671-B1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique de recuit ou de revenu de points de soudure par chauffage par induction
Inventor: LETY THOMAS
IPC: C21D9/46
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation de recuit ou de revenu d'au moins un point de soudure et/ou d'au moins un cordon de soudure sur un ensemble (9) formé par au moins deux pièces soudées entre elles, le procédé comprenant - une étape de chauffage jusqu'à une température donnée de recuit ou de revenu d'une zone de l'ensemble formé par au moins deux pièces soudées entre elles avec maintien à ladite température donnée de recuit ou de revenu pendant un temps prédéterminé, la zone chauffée comprenant au moins un point de soudure et/ou au moins cordon de soudure ; et - une étape de refroidissement de ladite zone chauffée ; le procédé et l'installation étant remarquables en ce que l'étape de chauffage est une étape de chauffage par induction mise en œuvre par un dispositif de chauffage par induction électromagnétique (5).
Patent FR-3087241-B1 (FR)
Title: Estimation de fiabilite de piece mecanique
Inventor: YAHIA BACHA MOURAD
IPC: F16H57/01
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de maintenance (1) d'un dispositif de transmission (2) et/ou d'adaptation de puissance tel qu'une boîte de vitesses, le dispositif de transmission (2) étant configuré pour transmettre une puissance mécanique d'un élément moteur (3) à un élément récepteur (4), le procédé de maintenance (1) comprenant une méthode d'estimation du vieillissement (5) d'au moins une pièce (6) comprise dans le dispositif de transmission (2), la pièce étant exposée à des contraintes mécaniques dont des variations sont causées par au moins un paramètre d'influence, la méthode d'estimation (5) comprenant les étapes de : □ Estimation d'une distribution de probabilité (53) d'apparition de chaque paramètre d'influence des contraintes subies par la pièce (6) étudiée ; □ Modélisation de l'endommagement (54) subi par la pièce (6) étudiée, au cours de laquelle est produit un modèle de fonctionnement du dispositif de transmission (2) configuré pour simuler les efforts du dispositif de transmission (2) et estimer leurs effets sur le vieillissement des pièces (6) ; □ Estimation d'une durée de vie (55) restante de la pièce (6) étudiée ; le procédé de maintenance (1) comportant en outre une étape de remplacement (7) de la pièce (6) lorsque la durée de vie restante de la pièce (6) atteint un seuil prédéfini.
Patent FR-3092529-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif d’affichage déplaçable en rotation autour d’une colonne de direction
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60K37/04
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ensemble comprenant un dispositif d’affichage déplaçable en rotation autour d’une colonne de direction L’invention concerne un ensemble pour un véhicule comprenant un dispositif d’affichage (10) et une colonne de direction (12) d’un volant de direction (14), le dispositif d’affichage (10) étant déplaçable en rotation entre une première position et une deuxième position, dans lequel le dispositif d’affichage (10) est déplaçable entre la première position et la deuxième position par rotation autour de la colonne de direction (12). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096260-B1 (FR)
Title: Chitosane et ses applications
Inventor: CHAUSSON MICKAËL
IPC: A61P19/02
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-05-27
Abstract: CHITOSANE ET SES APPLICATIONS La présente invention concerne un carboxyalkyl chitosane réticulé, formant une matrice, des compositions le comprenant, son procédé de fabrication et ses différentes applications, en particulier dans le domaine thérapeutique, rhumatologique, ophtalmologique, médecine esthétique, chirurgie plastique, chirurgie interne, dermatologique, gynécologique, ou cosmétique.  L’invention concerne en poarticulier une matrice comprenant au moins un carboxyalkyl chitosane présentant des unités glucosamine, des unités N-acétyl- glucosamine et des unités glucosamine substituées par un groupe carboxyalkyl, ledit carboxyalkyl chitosane présentant un degré d’acétylation allant de 40% à 80%, exprimé en nombre de mole de groupes N-acétyl par rapport au nombre de mole d’unités glucosamines totales, ledit carboxyalkyl chitosane étant réticulé par liaisons covalentes entre les chaînes de carboxyalkyl chitosane.  Figure pour l'abrégé : NEANT