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Patent FR-3095592-A1 (FR)
Title: Composition à base de gomme gellane et de phényléphrine, procédé de fabrication et utilisation comme produit ophtalmique
Inventor: DESTRUEL PIERRE-LOUIS
IPC: A61P27/08
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant au moins de la gomme gellane et la phényléphrine. Elle a également pour objet un procédé de fabrication particulier d’une telle composition et ses utilisations en particulier comme produit ophtalmique mydriatique.
Patent FR-3096083-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation et d’utilisation d’une zone morte d’une vanne de turbomachine
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation et d’utilisation d’une zone morte de fermeture d’une porte (P1) d’une vanne (VBV1) de décharge d’une turbomachine. L’invention est caractérisée en ce que l’on mesure la position réelle du vérin (V1) pour un signal de consigne de fermeture de la porte (P1), on détermine à partir de la position réelle un angle de statisme, on détermine à partir de l’angle de statisme une zone morte de fermeture, correspondant au fait que le joint (J1) reste comprimé et étanchéifie la fermeture de l’orifice (O1), on enregistre la zone morte, on génère par le calculateur le signal (SC1) de commande du vérin (V1) en fonction de la zone morte. Figure de l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097956-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule comprenant un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant configuré pour assurer la détente du fluide réfrigérant dans l’échangeur thermique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-30
Abstract: Echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule comprenant un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant configuré pour assurer la détente du fluide réfrigérant dans l’échangeur thermique
        
    Echangeur thermique (5) comprenant au moins un bloc collecteur (11) d'un fluide réfrigérant (FR), assurant la circulation du fluide réfrigérant (FR), et un dispositif de distribution (25) du fluide réfrigérant (FR) qui comprend un conduit externe (35) et un conduit interne (51) perforés chacun d’au moins un orifice (29) définissant une section de passage (290) du fluide réfrigérant (FR), caractérisé en ce que le dispositif de distribution (25) comprend un organe d’obstruction (31) mobile déplacé par un moyen de pilotage de l’échangeur thermique (5) entre deux positions extrêmes d’obstruction dont au moins l’une est une position d’obstruction au moins partielle d’au moins l’un des orifices (29) du dispositif de distribution (25).
    Figure de l’abrégé : [Fig 7]
Patent FR-3099320-A1 (FR)
Title: Démarrage d'une alimentation à découpage
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/36
Filed: 2019-07-22
Abstract: Démarrage d'une alimentation à découpage La présente description concerne un procédé de démarrage d'un circuit d'alimentation comprenant une alimentation à découpage, comprenant : - une première phase dans laquelle, si une tension de sortie (VFB) de l'alimentation à découpage est inférieure à une première tension, l'alimentation à découpage fonctionne en modulation de largeur d'impulsions pour augmenter sa tension de sortie (VFB) jusqu'à ladite première tension ; et - une deuxième phase de conduction forcée quand la tension de sortie (VFB) a atteint la première tension. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099308-A1 (FR)
Title: Peigne écarteur pour un réseau électrique triphasé
Inventor: MURA JEAN-FRANÇOIS
IPC: H02G3/02
Filed: 2019-07-26
Abstract: PEIGNE ÉCARTEUR POUR UN RÉSEAU ÉLECTRIQUE TRIPHASÉ Peigne écarteur pour un réseau électrique triphasé, ce peigne écarteur comportant : - un premier mécanisme (110) de fixation d'un premier rabat (46) sur une pièce centrale (48), ce premier mécanisme de fixation comportant au moins un premier crochet et un premier méplat réalisés dans un bord respectif choisi dans un premier groupe constitué d'un bord (102) du premier rabat et d'un bord (112) de la pièce centrale, et - un deuxième mécanisme (146) de fixation d'un second rabat (50) sur la pièce centrale (48), ce second mécanisme de fixation comportant au moins un deuxième crochet et un deuxième méplat réalisés dans un bord respectif choisi dans un deuxième groupe constitué d'un bord (130) de la pièce centrale et d'un bord (152) du second rabat. Fig. 3
Patent FR-3099673-A1 (FR)
Title: Procede de determination des contraintes d'un systeme non-geostationnaire vis a vis d'un autre systeme non-geostationnaire
Inventor: LEVY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B17/309
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de contraintes opérationnelles pour une première constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_I) émettant en direction d’une station terrestre (SV) vis-à-vis d’une seconde constellation de satellites non-géostationnaires (CONS_V) en liaison avec la station, les contraintes comprenant une puissance d’émission maximale des satellites de la première constellation, le procédé comprenant : - détermination de triplets de valeurs limites (θ, ϕ, I/N) de deux angles (θ, ϕ) et d’un rapport interférence à bruit (I/N), les angles (θ, ϕ) définissant une position d’un satellite (NGSO_I) de la première constellation par rapport à la station et à un satellite (NGSO_V) de la seconde constellation et le rapport interférence à bruit étant le rapport entre des interférences (I) émises par la première constellation sur une liaison entre la station et le satellite de la seconde constellation et du bruit (N) de la liaison, la détermination des triplets étant réalisée pour qu’une distribution de rapports signal à bruit et interférence (R) cumulés sur un intervalle de temps soit supérieure à une distribution de référence (REF) ; - détermination d’au moins la puissance maximale d’émission d’au moins un satellite de la première constellation à partir des triplets. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3102875-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’équipements de protection pour un utilisateur d’engin de locomotion
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-31
Abstract: Procédé de sécurisation d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’un équipement de protection de l’utilisateur de l’engin de locomotion La présente invention a pour objet un procédé de sécurisation (100) d’une location d’un engin de locomotion et/ou d’un équipement de protection de l’utilisateur de l’engin de locomotion qui sont équipés d’un processeur. Le processeur comprend une unité centrale de traitement et une mémoire réinscriptible. Le procédé de sécurisation (100) comprend une étape de chargement (101) de données de connexion (200) à l’intérieur du processeur lorsqu’un paiement de la location (300) est réalisé. Les données de connexion (200) comprennent un microprogramme (210) nécessaire au fonctionnement de l’engin de locomotion et/ou de l’équipement de protection de l’utilisateur dudit utilisateur de l’engin. Le microprogramme (210) est enregistré dans la mémoire réinscriptible du processeur. Le procédé comprend aussi une étape d’effacement (102) du microprogramme (210) des données de connexion (200) sur le processeur lorsqu’un ordre d’effacement (400) est donné au processeur. Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3104242-A1 (FR)
Title: Capteur thermique solaire, panneau thermique solaire et procédé de chauffage d’un bâtiment avec stockage calorifique intégré.
Inventor: DELPEYROU JOSÉ
IPC: F24S10/75
Filed: 2019-12-04
Abstract: [Titre : Capteur thermique solaire, panneau thermique solaire et procédé de chauffage d’un bâtiment avec stockage calorifique intégré. L’invention concerne un capteur thermique solaire (4) comprenant un tube (40) qui s’étend entre une extrémité supérieure (41) ouverte et une seconde extrémité basse (42) correspondant à un fond fermé, le tube (40) comporte une double paroi, d’une part, une première paroi forme une chambre cylindrique (43) et délimite un absorbeur calorifique, et d’autre part, une seconde paroi qui ceinture la première paroi et délimite extérieurement le capteur thermique solaire (4), la seconde paroi joint la première paroi au niveau de l’extrémité supérieure (41) du tube (40) et s’étend parallèlement à la première paroi entre les deux extrémités (41, 42) du tube (40) formant un interstice cylindrique entre les deux parois, l’interstice étant placé sous vide, caractérisé en ce que l’extrémité supérieure (41) du tube (40) est close par un bouchon (5) hermétique permettant à l’absorbeur calorifique de contenir un fluide calorifique, le bouchon (5) s’étendant depuis une base (50) solidaire de l’extrémité supérieure (41) du tube (40) vers au moins une extrémité libre (51) qui est configurée pour s’étendre dans un échangeur thermique de sorte que le bouchon (5) transfère l’énergie calorifique emmagasinée par le fluide calorifique vers l’échangeur thermique. L’invention se rapporte également à un panneau thermique solaire (1) comprenant le capteur thermique solaire (4) et un procédé de chauffage d’un bâtiment intégrant ce dernier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3105163-A1 (FR)
Title: Bouclier avant de véhicule automobile avec ajours modulables pour projecteurs
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B62D65/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: BOUCLIER AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC AJOURS MODULABLES POUR PROJECTEURS Bouclier avant (7) pour véhicule automobile, comprenant : une paroi extérieure (9) avec deux ajours (10) destinés à recevoir, respectivement, deux projecteurs (5) dudit véhicule automobile ; ledit bouclier avant (7) comprenant, en outre : des demi-charnières (17) sur une face intérieure (9A) de la paroi extérieure (9), adjacentes à un bord inférieur de chacun des deux ajours (10), intégralement formées à ladite paroi extérieure (9), de manière à pouvoir s’engager, de manière pivotante, avec une extension (11) de paroi extérieure (9) dans chacun des deux ajours (10).     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3108880-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la conduite
Inventor: GIACCONE THIERRY
IPC: G08G1/017
Filed: 2020-04-06
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule client lors de la détection d’une situation de circulation courante dans un contexte horaire courant, notamment défini par une information de date et d’heure, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :                                   identifier (201) un ensemble de véhicules environnants situés dans une zone de voisinage du véhicule client ;                 déterminer (202) un identifiant associé à chaque véhicule environnant;                 transmettre (203) une requête de caractérisation du comportement routier de chaque véhicule environnant à un serveur d’aide à la conduite, la requête de caractérisation comprenant l’identifiant associé à chaque véhicule environnant, la situation de circulation courante, et le contexte horaire courant ;                 déterminer (204) un score de comportement routier en association avec chaque identifiant en utilisant une base de données de scores de comportements routiers, chaque score de comportement routier dans la base de données étant associé à un identifiant de véhicule, à une situation de circulation donnée et à un contexte horaire donné;                  déterminer (206) une manœuvre de conduite en fonction des scores de comportements routiers associés aux identifiants des véhicules environnants.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111733-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation, ensemble associé et véhicule comportant un tel ensemble
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01F38/00
Filed: 2020-06-17
Abstract: Dispositif de commutation, ensemble associé et véhicule comportant un tel ensemble L’invention concerne un dispositif de commutation pour un véhicule comportant un transformateur comportant un enroulement (45), un premier boîtier (50) et un connecteur primaire (55) connecté à l’enroulement (45), le dispositif de commutation comportant un deuxième boîtier (110), une borne d’entrée (115), un connecteur secondaire (130) et un organe de commutation (120) configuré pour commuter entre une configuration reliant la borne d’entrée (115) et le connecteur secondaire (130) et une configuration isolant la borne d’entrée (115) du connecteur secondaire (130), l’organe de commutation (120) étant accueilli dans le deuxième boîtier (110), le connecteur secondaire (130) étant connecté à l’organe de commutation (120) à travers le deuxième boîtier (110) et destiné à être connecté au connecteur primaire (55).  Le connecteur secondaire (130) coopère avec le connecteur primaire (55) pour fixer le dispositif de commutation au transformateur, le deuxième boîtier (110) étant solidaire du premier boîtier (50).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111657-A1 (FR)
Title: Rotor de turbine de turbomachine muni d’un circuit de refroidissement.
Inventor: AMARA HASSANE
IPC: F01D5/06
Filed: 2020-06-18
Abstract: La présente invention concerne un rotor de turbine de turbomachine d’aéronef, comprenant :- un disque de rotor amont,- un disque de rotor aval comprenant à sa périphérie une pluralité d’alvéoles de réception de pieds d’aubes,- un anneau d’étanchéité (6) muni d’une bride radiale annulaire (61), sur la face aval (613) de laquelle une pluralité de lunules (614) est formée.  Ce rotor est remarquable en ce que l’anneau d’étanchéité (6) comprend sur la face aval (613) de sa bride radiale (61), une gorge annulaire (616) joignant les différentes lunules (614) et une pluralité de canaux d’injection d’air (617) qui s’étendent radialement vers l’extérieur depuis ladite gorge annulaire (616), cet anneau d’étanchéité (6) étant assemblé entre le disque de rotor amont et le disque de rotor aval, de façon à former un circuit de refroidissement desdites alvéoles mettant en communication fluidique une cavité radialement interne du rotor avec lesdites alvéoles, le circuit de refroidissement comprenant lesdites lunules (614), la gorge annulaire (616) et les canaux d’injection d’air (617).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112838-A1 (FR)
Title: Système et procédé de chauffage d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: FRÉDÉRIC LORMIER
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: Système et procédé de chauffage d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne un système et un procédé de chauffage d’une cuve (71) de stockage pour gaz liquéfié dans lequel on prévoit une étape de chauffage d’au moins ballast (20) lorsque ledit ballast (20) est au moins essentiellement vide d’eau de mer et/ou de chauffage de l’espace inter-ponts (23) situé au-dessus de la cuve.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114852-A1 (FR)
Title: Boîte de vitesses sans rupture de couple
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: F16H57/02
Filed: 2020-10-02
Abstract: L’invention concerne une boîte de vitesses (1) comportant un arbre primaire (10), un arbre secondaire (20), des engrenages (E1, E2, E3, E4, E5, E6) formant les rapports de vitesse, des baladeurs (C1, C2, C3) assurant le changement des rapports de vitesse, des fourchettes (F1, F2, F3) comportant chacune un doigt de guidage (54), et un barillet (60). Les arbres primaire et secondaire sont reliés entre eux par les engrenages. Chaque engrenage comporte une roue (P1, P2, P3, P4, P5, P6), liée fixement en rotation d’un arbre, et un pignon fou (S1, S2, S3, S4, S5, S6), monté sur l’autre arbre, qui s’engrènent entre eux, chaque pignon fou comportant des crabots (31). Chaque baladeur (C1, C2, C3) :      coopère avec un ou deux pignons fous,  est apte à se déplacer vers le ou les deux pignons fous associés au moyen d’une fourchette (F1, F2, F3),   comporte des crabots (44) complémentaires des crabots (31) du ou des pignons fous avec le(s)quel(s) il coopère.      Le barillet comporte des organes de guidage, configurés chacun pour guider le doigt de guidage d’une fourchette. L’ensemble des fourchettes (F1, F2, F3), baladeurs (C1, C2, C3), pignons fous (S1, S2, S3, S4, S5, S6) et organes de guidage forme un système de sélection de vitesse. Une fourchette, le baladeur, le ou les deux pignons fous et l’organe de guidage associés formant les éléments d’un sous-ensemble dudit système. Un élément de chaque sous-ensemble comporte un moyen de rappel élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115086-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement mécanique entre deux arbres , boîtier d’engrenage de turbomachine l’ayant
Inventor: KASPRZAK JEAN-BAPTISTE FRANÇOIS ANDRÉ
IPC: F16H55/08
Filed: 2020-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’accouplement mécanique, comportant un arbre mâle (1) portant des dents externes (11), un arbre femelle portant des dents internes, chaque dent (11) ayant un sommet (12), dont une extrémité longitudinale (13) est reliée à une surface (15) de l’arbre (1) par un flanc frontal (14), caractérisé en ce que les flancs frontaux (14) sont courbes et convexes le long de la direction (AX), entre le diamètre (D1) de l’extrémité (13) des sommets (12) et le diamètre (D2) de la surface (15), avec une continuité de pente des flancs frontaux (14) au moins entre l’extrémité (13) et la surface (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116968-A1 (FR)
Title: Gestion d’interférences sur un canal V2X par désactivation d’une fonction sur un véhicule
Inventor: LADHARI FADI
IPC: H04B1/7103
Filed: 2020-11-30
Abstract: L’invention concerne la gestion d’interférences liées à l’utilisation d’un même canal de communication courte portée véhicule à tout, dit canal V2X, par un terminal utilisateur (UE) et par un véhicule (Veh) terrestre à moteur, par une désactivation d’une fonction du canal V2X sur le véhicule.  FIG. 1
Patent FR-3118364-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic des installations photovoltaïques par analyse de courbes iv
Inventor: AMHAL MOHAMED
IPC: H02S50/10
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne une procédure pour détecter un défaut ou plusieurs défauts d'un système photovoltaïque. La procédure comprend l'étape d'effectuer une mesure sur le système photovoltaïque pour déterminer une pluralité de K couples de valeurs, chaque couple associant une tension (V) à un courant (I). Un jeu d'indicateurs est ensuite déterminé à partir des K couples valeurs mesurés sur le système photovoltaïque. Ledit jeu d'indicateurs provenant du système photovoltaïque est ensuite comparé avec une pluralité de N jeux comprenant chacun les mêmes indicateurs, chacun des N jeux étant caractéristique d'un seul type de défaut connu. Le défaut ou les défauts sont déterminés en fonction du résultat de la comparaison.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3121214-A1 (FR)
Title: Intégration d'un capteur de température pour surveiller la surchauffe des terminaux
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01R13/00
Filed: 2021-03-26
Abstract: Ensemble terminal (1) ayant au moins une tête de boîtier de terminal (15), et un système de capteur thermique (26) ayant :- un composant flexible thermiquement conducteur (23), - un capteur de température (23c) intégré dans le composant flexible thermiquement conducteur (23), dans lequel le système de capteur thermique (26) comporte en outre :- un mécanisme de compression agencé pour comprimer le composant flexible thermiquement conducteur (23) sur la tête de boîtier de terminal (15).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122510-A1 (FR)
Title: Commande par glissement sur des boutons virtuels
Inventor: BOUVIGNE GABRIEL
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-04-30
Abstract: Equipement de restitution audio (1) comprenant des microphones (10), un haut-parleur (6), des moyens d’émission agencés pour émettre un signal sonore de détection, et au moins un composant de traitement (12) agencé pour :  acquérir des signaux audio de détection produits par les microphones (10) à partir d’une capture du signal sonore de détection ;détecter à partir des signaux audio de détection une succession d’occultations d’au moins deux microphones distincts ;analyser la succession d’occultations de manière à détecter un glissement de commande réalisé sur le boîtier par un utilisateur entre au moins deux microphones distincts ;commander au moins une action prédéterminée suite à la détection dudit glissement de commande.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3123161-A1 (FR)
Title: Antenne réseau planaire
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q25/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: L’invention concerne une antenne réseau (A) comprenant un réseau (R) d’éléments rayonnants (E0, E1) composé de N éléments rayonnants, N étant un entier supérieur à 1, chaque élément rayonnant (E0, E1) du réseau (R) d’éléments rayonnants (E0, E1) comprenant un port d’excitation principal (PP), le réseau (R) d’éléments rayonnants (E0, E1) comprenant au moins un premier élément rayonnant (E0) comprenant uniquement le port d’excitation principal (PP) et un sous-réseau secondaire (S1) composé de N1 deuxièmes élément(s) rayonnant(s) (E1) pris parmi les N éléments rayonnants du réseau, tel que N1 est supérieur ou égal à 1 et inférieur à N, chaque élément rayonnant (E1) du sous-réseau secondaire (S1) comprenant un port d’excitation secondaire (PS).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123606-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’energie d’une batterie de vehicule automobile lors d’un partage de charge avec des objets consommateurs d’energie electrique
Inventor: QUINIO PIERRE
IPC: B60Q1/50
Filed: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l’énergie d’une batterie de véhicule automobile, ledit véhicule étant à l’arrêt et garé et la batterie étant électriquement connectée à des objets consommateurs, caractérisé en ce qu’on module le faisceau lumineux émis par le système d’éclairage et de signalisation du véhicule en fonction de la vitesse de décharge de la batterie de façon à fournir une information visuelle à l’utilisateur desdits objets.  Fig. 4
Patent FR-3123767-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la connexion d’un rail à une paroi de montage d’un coffret d’un tableau électrique, et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Inventor: BERTOUL OUAJDI
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-06-08
Abstract: Dispositif pour la connexion d’un rail à une paroi de montage d’un coffret d’un tableau électrique, et tableau électrique comprenant un tel dispositif Dispositif (1) pour la connexion d’un rail à une paroi d’un coffret d’un tableau électrique, ayant un corps qui inclue une tête (10) pour des moyens de fixation, une portion centrale (20) ayant une surface d’appui (21) pour le rail, une portion de fond (30) incluant une surface d’appui (31), une partie de couplage (33) et des moyens de couplage (35).  Le corps est déplacé entre une position où la surface d’appui s’appuie contre la surface antérieure de la paroi, la partie de couplage est insérée dans un siège de la paroi et les moyens de couplage traversent le siège, et une position où la partie de couplage est tournée dans le siège et les moyens de couplage font face à la surface postérieure de la paroi.  Figure pour l'abrégé : 1