baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737192-A1 (FR)
Title: Boitier a couvercle pivotant pourvu d'une articulation a pattes souples
Inventor: FAVRE BERNARD
IPC: A45D40/22
Filed: 1995-07-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier constitué d'un fond (1) et d'un couvercle pivotant, ledit fond (1) comportant un évidement (2) propre à accueillir l'articulation entre le fond (1) et le couvercle. Selon, l'invention, le fond (1) comporte, de part et d'autre dudit évidement (2), des moyens d'encliquetage (6) en saillie dans ledit évidement (2) et élastiquement effaçables, lesdits moyens d'encliquetage (6) étant complémentaires d'un alésage traversant ou de deux trous borgnes prévus sur le couvercle, lesdits moyens d'encliquetage (6) un fois engagés dans l'alésage ou les trous borgnes constituant ainsi l'axe de l'articulation. Application: boîtiers pour produits cosmétiques.
Patent FR-2724688-A1 (FR)
Title: Fermeture de porte pour vehicules automobiles avec systeme de securite protege-enfants
Inventor: TORKOWSKI THORSTEN
IPC: E05B81/56
Filed: 1995-09-13
Abstract: Fermeture de porte avec système de sécurité protège-enfants, comprenant un levier (1) par lequel le système de sécurité peut être activé et désactivé. La fermeture de porte comprend une commande par moteur électrique pour le système de sécurité protège-enfants. Le moteur (3) agit sur une roue de sortie (6) pour l'actionnement du levier (1). Dans la roue de sortie (6) est monté, coaxialement et de manière solidaire en rotation, un levier de sortie (7) qui s'engage avec un axe d'accouplement (9) dans un trou oblong (10) du levier (1). A la roue de sortie est associé un disque de commutation (13). Sur le côté du disque de commutation détourné de la roue de sortie est disposé au moins un commutateur (5). Le disque de commutation porte un toc d'entraînement qui s'engage avec jeu de roue libre dans une gorge d'entraînement de la roue de sortie. L'agencement est choisi de telle façon que l'un des commutateurs (5) arrête le moteur de la commande par moteur électrique lorsque la sécurité est activée et que le disque de commutation occupe la position adéquate - et inversement.
Patent FR-2738529-A1 (FR)
Title: Personalized document file has two cover leaves connected by spine and end closure panel carrying information
IPC: B42F13/16
Filed: 1995-09-13
Abstract: The personalized document file has first and second cover leaves (1,2) connected by a spine (5) with multiple slots which receive the binding rings (7). The first cover leaf has an extension forming a closure panel (8) which has releasable connections (9) to the second leaf. The closure panel has an area to receive personalized inscriptions.
Patent FR-2740179-A1 (FR)
Title: Pulse generator and shaper for IC engine ignition
IPC: F02P1/00
Filed: 1995-10-18
Abstract: Pulses are provided to the ignition coil by one or two generator windings, the other winding providing input to a variant of the Schmitt pulse-shaping trigger circuit. Several configurations are described, all employing the Schmitt trigger, with differing stator and rotor pole interrelationships, producing one or two pulses per revolution. A variable resistor (R) in the trigger circuit controls the advance. An arrangement, giving two pulses, e.g. has the main winding (BA) on a segment-shaped pole-piece extending over two adjacent stator poles. A further rotor pole (C), carrying the trigger input winding, is aligned with one stator pole when the main rotor poles are in a transitional position between the remaining stator poles.
Patent FR-2740368-A1 (FR)
Inventor: HANSE ERIC
IPC: B22D41/28
Filed: 1995-10-27
Abstract: Process for reusing the plates of a slide gate for a metallurgical container. The gate has an upper indentation and a lower indentation for receiving a set of two refractory plates, each of these plates resting in an indentation by a face that becomes its support face and cooperating with the other plate by a face that becomes its characterized sliding face. A set of refractories comprised of a new plate associated with a plate that had been used once is used in the slide gate (2), and in that when the plates (12, 16) are changed the new plate is mounting in a lower or upper charging indentation (14, 18), this indentation remaining the same at each plate change, the plate used once being mounted in the other indentation, which forms a recycling indentation.
Patent FR-2727054-A1 (FR)
Title: Outil semi-automatique de sertissage
Inventor: LOPEZ ROMANI ANGEL
IPC: H01R43/052
Filed: 1995-11-20
Abstract: La présente invention concerne un outil semi-automatique de sertissage du type utilisé pour le positionnement dans un câble électrique dénudé d'un terminal spécifique à l'aide d'une presse traditionnelle, dans laquelle on a placé au préalable ledit terminal, le sertissage étant réalisé par la pression d'un dispositif d'actionnement de la presse sur le terminal correspondant sur lequel on a placé ladite extrémité du conduit électrique dénudé. Outil semi-automatique de sertissage, caractérisé en ce que ledit outil est formé par un ensemble d'éléments adéquatement fixés à la structure de la presse (10), ledit ensemble pouvant coulisser grâce à un patin à billes (16) qui se déplace au-dessus d'un rail de guidage (15) jusqu'à une fin de trajet fournie par un butoir cylindrique 14, le positionneur (11) étant formé par des pinces (26 et 27) dont les extrémités font saillie, dont les plans horizontaux des extrémités (26a) et (27a) se rapprochent grâce à l'action d'un cylindre pneumatique (22) qui actionne la fourche (30) et oblige lesdites extrémités (26a) et (27a) à se rapprocher grâce au déplacement desdites pinces (26) et (27) par rapport à l'essieu (25), ledit cylindre (22) étant muni de détecteurs de proximité (24) correspondants pour le mouvement des pinces (26) et (27).
Patent FR-2742016-A1 (FR)
Title: Circuit de suppression de dispersion dans une transmission de donnees
Inventor: BURGARD FRANCINE
IPC: H04L25/03
Filed: 1995-11-30
Abstract: L'invention concerne un circuit (18') de suppression de dispersion dans une transmission d'un paquet de données, comprenant un compteur polynomial (26) fournissant, à la cadence de transmission (CK) des bits (b) du paquet, des bits de correction (c) à combiner respectivement aux bits du paquet par 0U-exclusif (30). Les bits de correction sont fournis à un convertisseur série-parallèle (28) dont la sortie (C) est combinée aux mots successifs transmis en parallèle du paquet.
Patent WO-9623745-A1 (WO)
Title: Composition pour un revetement de produits carbones et ce revetement
Inventor: LAURENT VERONIQUE
IPC: C25C3/12
Filed: 1996-01-31
Abstract: Composition pour un revêtement protégeant la surface de produits  carbonés exposée à un milieu chaud et oxydant, tels que les parties non immergées dans le bain de sel fondu des anodes et des dalles de bordure des cuves d'électrolyse de l'aluminium et plus généralement les parties non immergées d'éléments réfractaires carbonés utilisés dans une électrolyse s'effectuant à moins de 950 °C en bain de sel fondu, comportant un géopolymère, de préférence de la famille fluoro-poly(sialate-disiloxo), les autres composants étant éventuellement de l'eau ainsi que de l'alumine et/ou un réfractaire autre tel que la silice. Revêtement protégeant la surface de produits carbonés exposée à un milieu chaud et oxydant, tels que les parties non immergées d'éléments réfractaires carbonés utilisés dans une électrolyse s'effectuant à moins de 950 °C en bain de sel fondu, comportant des polysilicates et au moins un polymère minéral de la famille poly(sialate), de préférence fluoro-poly(sialate-disiloxo), ainsi qu'éventuellement de l'alumine ou un autre réfractaire tel que la silice. Anode de cuve d'électrolyse d'aluminium revêtue dudit revêtement.
Patent FR-2744675-A1 (FR)
Inventor: NATHAN GUY
IPC: B60H1/32
Filed: 1996-02-09
Abstract: An air conditioning control system with a hermetic compressor for a motor vehicle is disclosed. The control system comprises a system for controlling the speed of the hermetic compressor (34) in such a way that the compressor driven by a variable-displacement pump assembly (30) coupled to a fixed-displacement hydraulic motor (33) rotates at a speed that is as close as possible to the rated compressor speed, and a sensor device (8) enables measurement of the rotation speed of the shaft of the hydraulic motor (33) connected to the compressor (34), so that a comparator (1) can change the forward direction of the plate (31) of the variable-displacement pump (30) depending on the changes in the speed of the hydraulic motor relative to a set speed.
Patent FR-2745734-A1 (FR)
IPC: C05F9/00
Filed: 1996-03-08
Abstract: A method for processing and converting a plant and/or animal material or biomass into novel reusable biological products by means of a combination of biomechanical treatments and biochemical interactions in an enclosed chamber, is disclosed. A main feature of the method is that the physical parameters (pressure, temperature, kneading rate, humidity) are quickly and separately controlled (120-129, 100-110) in a series of stages without adding chemicals and residues. The use of a device for processing and converting a biomass into such novel products, wherein said physical parameters may be separately controlled, is also disclosed.
Patent FR-2746023-A1 (FR)
Title: Organe de glisse tel que patin a roues en ligne
Inventor: BENOIT LOUIS
IPC: A63C17/18
Filed: 1996-03-18
Abstract: Patin à roues en ligne constitué d'un châssis longitudinal (5) sur une partie inférieure duquel sont disposées une pluralité de roues de patinage (6) et d'une chaussure (2) constituée d'une base de coque se prolongeant vers la cheville du patineur par une tige et dont une semelle (3) est associée au châssis (5), directement ou par l'intermédiaire d'une platine supérieure du châssis ou un berceau (4), caractérisé en ce que des moyens de liaison détachables sont interposés entre le châssis (5) et la semelle (3) de la chaussure (2), par l'intermédiaire ou non d'une platine ou d'un berceau (4) et sont constitués par au moins une bride latérale (7) en forme de coin réalisée sur une partie supérieure du châssis (5) et susceptible de coopérer avec un logement correspondant (8) de la semelle (3), platine ou berceau (4), par l'intermédiaire d'un moyen de serrage (9) afin d'obtenir une liaison par effet de coincement progressif, d'où un rattrapage automatique des jeux, entre ladite bride (7) du châssis (5) et la semelle, platine ou berceau (4).
Patent FR-2747710-A1 (FR)
Inventor: MATHIS ALAIN NOEL
IPC: E04G21/32
Filed: 1996-04-23
Abstract: The invention relates to a process for making an anchoring point (C) on a platform comprising a resistant slab (4) covered with an insulating (41) and liquid-tight (42) complex. According to the invention, a recess (5) is cut out throughout the thickness of the insulating wall (41) and of the liquid-tight cover (42), and at least one fixing rod (2) is bedded and fixed in a hole (20) provided in the uncovered portion of the slab (4). On the rod (2) are threaded an insulating block (51, 7) which fills the recess and a junction piece (6) forming a sealing sleeve extended at its base by an annular plate (62) covering the liquid-tight layer (42) on the contour of the recess and covered by a sealing means (63). The invention applies particularly to the anchoring on a terrace of an apparatus support such as a telecommunication antenna.
Patent FR-2735882-A1 (FR)
Inventor: TALBOTT KENNETH R
IPC: G05B15/02
Filed: 1996-06-20
Abstract: A verification system (10) monitors the operation of a digital control system in order to insure proper operation. The verification system (10) receives control signals and monitors these control signals to determine whether operation is proper. The digital control system is adapted for operational control of various equipment (60). The verification system (10) monitors control signals received from the digital control system as well as the status of the equipment, where appropriate, in determining whether the operation of the digital control system is proper. The verification system (10) includes various portions which monitor the control signals at various stages. If there is an error detected at one of the stages, an error signal is generated which prevents operation of the associated equipment.
Patent FR-2736851-A1 (FR)
Title: Piece comportant des cavites pour ensembles de propulsion a turbine, en alliages metalliques a solidification orientee
Inventor: WORTMANN JURGEN
IPC: B23K26/384
Filed: 1996-07-12
Abstract: La pièce (1) présente une structure basaltique et des joints de grains allongés, et est pourvue de rangées de trous (2) qui relient la surface extérieure de la pièce aux cavités; elle présente des colonnes monocristallines dans la zone des rangées de trous (2), ou bien est libre de joints de grains (3) dans la zones des rangées de trous (2). Ces pièces sont de préférence utilisées en tant qu'ailette d'aube de rotor, les trous percés au laser pouvant être des trous d'air de refroidissement, ou servir à influencer le décollement de la couche limite, ou bien constituer des ouvertures de sortie d'un film de refroidissement.
Patent FR-2754256-A1 (FR)
Inventor: NICOLAI ERIC
IPC: C07C311/29
Filed: 1996-10-08
Abstract: The invention concerns derivatives of formula (I) and their therapeutic use in particular as medicines with anti-inflammatory and pain killing properties.
Patent FR-2756443-A1 (FR)
Inventor: LE STRAT EVELYNE
IPC: H04W88/18
Filed: 1996-11-28
Abstract: The invention concerns a transcoding device for transcoding a received signal (UR) into a transmitted signal (UE) comprising a signalling transmitting member (14) for producing a signalling message and introducing it in the transmitted signal by stealing bits from this signal. The invention is characterised in that this signalling transmitting member (14) further comprises a generator of tonality (15) for adding a tonality signal (UTS) to the transmitted signal (UE) before introducing the signalling message into this transmitted signal.
Patent FR-2757297-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'etiquetage de region
Inventor: RIVOALLON FREDERIC
IPC: G06T7/60
Filed: 1996-12-18
Abstract: Les régions sont définies par la juxtaposition de segments dans l'image, qui sont des portions de lignes. Lors du balayage ligne, le procédé incrémente, puis attribue un label à chaque segment rencontré sur la ligne courante lorsque ce segment n'est connecté à aucun segment de la ligne précédente; il attribue le même label que celui affecté au segment de la ligne précédente lorsqu'il est connecté à ce segment; il attribue le même label que celui affecté au premier des segments de la ligne précédente auquel il est connecté lorsqu'il est connecté à plus d'un segment de la ligne précédente et dans ce dernier cas, il mémorise le lien entre les labels des segments successifs connectés à un même segment de la ligne courante. Le domaine est celui du traitement d'image.
Patent FR-2757711-A1 (FR)
Title: Voltage level shifting device for digital to analogue converter
Inventor: NG SOLOMON
IPC: H03F3/45
Filed: 1996-12-19
Abstract: The device includes a differential amplifier (20) which receives a reference voltage (Vref) at the inverting input via a resistor (25). A second intermediate voltage (Vi/q) is applied to the non-inverting input.   An operational amplifier (30) receives the input voltage (Vi) which is then divided by a factor (q). The operational amplifier is connected to two resistors (37,38), in a non-inverting circuit configuration, which ensures that the correct amplification factor (1/q) is obtained.  The first resistor (37) is connected between the output and inverting input of the operational amplifier.  The second resistor connects the amplifier input to earth.
Patent FR-2758144-A1 (FR)
Inventor: GUESDON JEAN LUC
IPC: A61K39/00
Filed: 1997-01-08
Abstract: The invention concerns in particular the nucleotide sequences coding for the P27 polypeptide of mycobacteria belonging to the Mycobacterium tuberculosis complex, and the corresponding polypeptide. These elements are useful particularly in the diagnosis, prevention and treatment of diseases caused by mycobacteria, in particular tuberculosis.
Patent WO-9742503-A1 (WO)
Title: Method and installations for separating magnetic particles in a fluid for biological analysis, and application of said method
Inventor: BISCONTE DE SAINT JULIEN JEAN-
IPC: B03C1/035
Filed: 1997-05-05
Abstract: The invention discloses a magnetic immunoseparation method of cells, particularly of bacteria, foetal cells, bone marrow stem cells and systemic cancerous cells, consisting in fixing target cells on paramagnetic balls and causing a magnetic field to act on a sample containing the fixed cells, the free cells and the supernumerary paramagnetic balls, to isolate the paramagnetic balls. The sample is circulated in a tube (2), the cross-section of which is much less than the length on which the magnetic field is applied.
Patent FR-2759104-A1 (FR)
Title: Building facade panel facing system
Inventor: PIERLOT JACQUES
IPC: E04F13/18
Filed: 1997-02-05
Abstract: The system consists of panels (2) which are fixed to supporting elements (10) on a wall (24) by means of locking elements, each of which has two pairs of projecting arms (40, 42) to engage with the panels and the supports. Each locking elements fits between the side walls (6) of two adjacent panels and is turned through 90 degrees for its arms to engage with apertures in the panel side walls and a recess in the support in the shape of an enclosed oblong. The panels have at least one layer of a thermoplastic or thermo-setting material, while the supports are of a similar material, preferably fibre reinforced. The panels can be made, for example, from two coextruded materials. The locking elements are injection moulded.
Patent FR-2765453-A1 (FR)
Title: Folding aquarium, which erects to become self supporting structure
Inventor: BOSELLI DANIEL
IPC: A01K63/00
Filed: 1997-07-04
Abstract: The aquarium is a sealed case, which folds in, on itself for transport purposes. It is formed by two walls (3,4), which are rectangular, transparent and rigid, and located to define the front and rear walls of the aquarium. These two panels are linked together by the side edges of the flexible panel, which forms the base (7) and the two sides (5,6).  These flexible side and base panels are in the form of a flexible impermeable tray (2), which allows the formation of the parallelepipedic container, when folded around the front and rear walls and fixed with the corner supports (8). The structure is self supporting when filled with water.
Patent FR-2767914-A1 (FR)
Inventor: MARCHAT HENRI
IPC: F41F3/08
Filed: 1997-08-28
Abstract: The invention concerns a container for storing and launching a weapon such as a light torpedo, said container comprising stacking means (2) and arming safety devices (5) and telecontrol (6) linked with the weapon and integrating the energy required for simultaneously launching the weapon and separating the safety and telecontrol devices linked therewith.
Patent FR-2757470-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la pression dans au moins un frein de roue et dispositif pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: HECKMANN HANS
IPC: B60T8/1761
Filed: 1997-09-17
Abstract: L'invention concerne, notamment, un procédé de régulation de la pression dans au moins un frein de roue, mis en oeuvre dans un régulateur permettant une régulation progressive de la pression. Selon l'invention, le régulateur forme la valeur du signal de commande, au nombre d'au moins un (Iauf, Iab) pour un système de valves agissant sur la pression, sur la base du point de fonctionnement actuel (Pist) du système de valves.
Patent FR-2769813-A1 (FR)
Title: Low seat for sitting in natural seated position
Inventor: HERROU JOEL
IPC: A47C9/02
Filed: 1997-10-20
Abstract: The low seat has a support (5) whose upper surface (1) is curved. It is raised at the back (2) and at the front edge (3). The seat has a central opening at the front and is shaped like the wings of a butterfly so that the user can sit cross legged. The sides are cut away near the front (6) for the knees.
Patent FR-2770575-A1 (FR)
Title: Security seal for sliding windows
Inventor: DEVANNE CHRISTOPHE
IPC: E06B7/22
Filed: 1997-11-06
Abstract: The sliding windows comprise two glass panels (5, 7) which are able to slide horizontally relative to one another and have their adjacent edges (9, 11) when closed covered by seal elements in the form of extrusions (21, 23). Each of the extrusions has an oblique projecting vane (29, 31), made in one piece with it and edges with a curled lip. The seals are positioned so that the two vanes overlap when the windows are closed.
Patent FR-2756650-A1 (FR)
Title: Address allocation for fire detection system
Inventor: STONE ANGUS JONATHAN BERTRAM
IPC: G08B26/00
Filed: 1997-11-10
Abstract: The address allocation method involves monitoring the devices suing signals applied to the circuit. Each device has an address which is set op installation of the device. An operation is performed locally at each device causing a signal to be sent to a control unit.  A signal is returned to the device indicating an address and setting the address at the controller. The addresses of each device are sequentially set in an incremental fashion. Each device send a confirmation signal to the controller after having its address set. If a device is removed the controller allocates the address of the removed unit to a new unit installed in the system.
Patent WO-9834884-A1 (WO)
Title: Method for preparing a multilayer optical material with crosslinking-densifying by ultraviolet radiation and resulting optical material
Inventor: BELLEVILLE PHILIPPE
IPC: B32B9/00
Filed: 1998-02-06
Abstract: The invention concerns a method for preparing an optical material by depositing on a substrate at least two films of an inorganic polymeric material, each of these films having a base of at least a metal or metalloid oxide, the deposited films being crosslinked-densified by ultraviolet radiation. The invention also concerns the optical material obtainable by this method. The invention further concerns optical materials obtainable by such method in particular multilayer materials such as antidazzle and reflecting materials.
Patent WO-9844463-A1 (WO)
Title: Carte a circuit integre avec compteur de gratification et procede de comptage de gratifications
Inventor: METHLOUTI MOUNJI
IPC: G06Q20/38
Filed: 1998-04-03
Abstract: Pour faciliter la prise en compte de points de gratifications, on préconise que le lecteur qui effectue une transaction avec une carte (1) à circuit intégré envoie à cette carte une identité (Il). Cette identité permet à la carte de reconnaître (12) à quel type de prestataire de service ou de vendeur elle a affaire, et de mettre en oeuvre un jeu de règles spécifiques (5, 11) à ce prestataire ou ce vendeur, ou à défaut des règles standards de l'émetteur de la carte. Ces règles calculent des gratifications spécifiques à ce fournisseur. Ces gratifications sont cumulées dans un compteur spécifique (10, 13) lui aussi à ce fournisseur.
Patent FR-2759566-A1 (FR)
Title: Grille-pain electrique avec freinage du porte-pain au passage de la position de grillage a la position de prelevement
Inventor: KROPF ALBERT
IPC: A47J37/08
Filed: 1998-02-13
Abstract: Grille-pain électrique comprenant un corps, un espace de grillage et un espace de commande justapoxé à ce dernier et dans lequel un chariot de commande et un porte-pain monté sur ce dernier et s'étendant à travers l'espace de grillage sont déplaçables, au moyen d'une manette, d'une position de prélèvement à l'encontre de l'action d'un premier élément de ressort à une position de grillage, et peuvent y être maintenus à l'aide d'un élément de maintien jusqu'à ce que une minuterie libère l'élément de maintien, un dispositif de freinage limitant l'accélération du chariot de commande lors du déplacement de la position de grillage à la position de prélèvement.Le dispositif de freinage comprend une crémaillère 71 maintenue sur le corps 3 et un pignon 41 monté mobile en rotation avec effet de freinage sur le chariot de commande 15, la crémaillère et le pignon se trouvant en prise lors du déplacement du chariot de commande 15.