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Patent WO-2011007071-A2 (WO)
Title: Système électrique de véhicule pour exécuter une action de manière sécuritaire
Inventor: BRINDEJONC VINCENT
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-06-25
Abstract: Le système électrique comprend un actionneur (7) pour exécuter une action lorsqu'un signal électrique d'enclenchement est activé, un processeur (10) pour générer un signal électrique de commande de l'action, et un dispositif (2) pour activer le signal électrique d'enclenchement lorsque le signal électrique de commande est généré. Pour exécuter l'action de manière sécuritaire, le système comprend un organe de contrôle (4) générant un signal électrique d'état avec une valeur alternative qui indique un état du véhicule permettant d'exécuter l'action et avec une valeur continue qui indique un état du véhicule ne permettant pas d'exécuter l'action. Une première chaîne comporte un élément matériel de détection (1) connecté entre l'organe de contrôle (4) et le dispositif (2) et une deuxième chaîne comporte un élément logiciel de qualification (11) connecté entre l'organe de contrôle (4) et le dispositif (2) pour générer respectivement un premier et un deuxième signal de contrôle qui retranscrivent chacun la valeur du signal d'état. Le dispositif (2) active le signal électrique d'enclenchement à condition que le premier et le deuxième signal de contrôle retranscrivent chacun la valeur du signal d'état qui indique l'état du véhicule permettant d'exécuter l'action.
Patent WO-2011104461-A2 (WO)
Title: Procede d'elimination de fragments de materiau presents sur la surface d'une structure multicouche
Inventor: OSTERNAUD BENEDICTE
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination de fragments de matériau (118) présents sur Ia surface exposée d'une première couche (116) collée sur une deuxième plaque (110), le procédé comprenant une étape consistant à placer la première couche (116) dans une solution liquide et à propager dans la solution des ondes ultrasonores. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une structure multicouche (111) comprenant les étapes successives suivantes: collage d'une première plaque sur une deuxième plaque de manière à former une structure multicouche, recuit de la structure, amincissement de la première plaque comprenant au moins une étape de gravure chimique de la première plaque, le procédé comprenant en outre, après l'étape de gravure chimique, l'élimination de fragments de matériau (118) présents sur la surface exposée de la première plaque amincie (116).
Patent WO-2014128385-A2 (WO)
Title: Sprinkler comprising a shutoff member held in position by a fusible member with the aid of a moveable bearing means
Inventor: KADOCHE MAURICE
Filed: 2014-02-13
Abstract: The invention relates to a sprinkler for a firefighting installation including a network of vacuum sprinklers, comprising: a fixing connector (1) that allows the sprinkler to be connected to pipework, having a nozzle (10); a fusible member (2); a shutoff member (3) for shutting off the nozzle (10), which shutoff member is held in the shut off position by the fusible member (2); characterized in that said fusible member (2) is kept bearing against the shutoff member (3) by a moveable bearing means capable of allowing the shutoff member (3) to leave its shutting-off position when the pressure in the nozzle (10) exceeds a predetermined pressure and in that it comprises means for ejecting the shutoff member (3), which means are mounted outside the nozzle (10) and act in a pulling sense on the shutoff member.
Patent WO-2019220064-A2 (WO)
Title: Tyre for a heavy goods vehicle, equipped with a radio-frequency communication module
Inventor: BESTGEN LUC
Filed: 2019-05-16
Abstract: The invention relates to a tyre for a heavy goods vehicle, comprising a radial carcass reinforcement formed by a single layer of metal reinforcement elements, turned up around a bead wire such as to be anchored in each of the beads. According to the invention, the turn-up of the carcass reinforcement layer and the main part of the carcass reinforcement layer are coupled to one another and a passive radio-frequency communication module is disposed facing the coupling zone and embedded in the rubber mixture layer externally adjacent to the turn-up of the carcass reinforcement layer.
Patent WO-2004089021-A2 (WO)
Title: Dispositifs numeriques portables
Inventor: SNOW PATRICK
IPC: H04M1/72463
Filed: 2004-04-01
Abstract: L'invention concerne un système permettant de contrôler l'utilisation d'un dispositif numérique portable (14) présentant une fonction (12) d'enregistrement ou de capture de données audio et/ou d'image. L'exploitation de ladite fonction d'enregistrement ou de capture de données est inhibée lorsque le dispositif numérique portable se situe dans un endroit ou une région géographique (10) spécifique.
Patent WO-2004089679-A2 (WO)
Inventor: LOWSON MARTIN V
IPC: B61B1/02
Filed: 2004-04-13
Abstract: L'invention concerne une gare (2) dans un système de transit rapide de personnes. Cette gare comprend une plate-forme (14) dont le bord définit des travées (20) destinées à recevoir des véhicules garés (10). Les véhicules garés se trouvent alors hors du trajet des véhicules en marche se déplaçant sur un trajet de transit allant d'une zone entrée (4) à une zone sortie (6). Les travées (10) comprennent des zones de parking (22) le long desquelles les véhicules peuvent se garer, ce qui permet un transfert aisé des passagers vers les véhicules et en provenance de ces derniers. La disposition des zones de parking (22) permet aux véhicules (10) dirigés de se garer à proximité du bord de la plate-forme. Les conceptions de gare selon l'invention comprennent des voies de contournement (36) se séparant de la voie principale (30), ces voies de contournement présentant diverses configurations.
Patent WO-2005059760-A2 (WO)
Inventor: PUCKRIN SHAUN
IPC: G06F21/62
Filed: 2004-12-16
Abstract: A first computing device in the form of a mobile phone is used to initiate a comparison of the entries stored in a contacts store associated with the first device with the entries stored in a contacts store associated with a second device. Mutual contacts are then advised to the second device. Digests of the contacts stores entries may be used to make the comparison. Communication may be directly between the devices, such as by using Bluetooth, or may be via a network operator. The respective contacts stores may be held on the devices or by the network operator. The network operator may be used to make the comparison of store entries.
Patent WO-2007007096-A2 (WO)
Title: Mecanisme de distribution
Inventor: STOLLERY JONATHAN WILLIAM
IPC: G01K1/08
Filed: 2006-07-10
Abstract: L'invention porte sur un mécanisme de distribution d'un article qui pourrait être contaminé avant l'emploi lors de sa manipulation et/ou de son retrait, lequel mécanisme comprend une pluralité de contenants présentés en pile, les côtés de contenants adjacents se trouvant à proximité immédiate l'un de l'autre et des parties de contenants adjacents définissant une enceinte destinée à un produit en cours d'emploi, les parties externes des contenants pouvant être manipulées pour permettre le retrait depuis la base de la pile et donner accès à l'enceinte sans contact avec l'intérieur du contenant et/ou avec les autres contenants.
Patent WO-2007034219-A2 (WO)
Title: Modification de la fonction leucocytaire
Inventor: PARDOE IAN STUART
IPC: A61K35/763
Filed: 2006-09-25
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation de particules PREPS et/ou L pour la fabrication d'un médicament pour la modification ou la régulation de la fonction leucocytaire.
Patent WO-2007068956-A2 (WO)
Title: Appareil compacteur
Inventor: MCNIVEN TOM
IPC: B30B9/30
Filed: 2006-12-15
Abstract: L'invention qui fait l'objet de cette demande concerne un appareil compacteur qui permet la compression et le compactage de déchets. L'appareil a au moins une cavité dans laquelle les déchets peuvent être placés. L'appareil comprend au moins une plaque qui peut être déplacée dans la cavité pour comprimer les déchets à l'intérieur de celle-ci et la plaque est actionnée par au moins un airbag qui peut être déplacé entre une position dégonflée de non-compactage et une condition de gonflage progressif selon laquelle il exerce progressivement une force sur la plaque afin de déplacer celle-ci dans la cavité. Dans un mode de réalisation, l'appareil peut être mis en œuvre pour être dans une position fixe ou dans une autre position, l'appareil peut être déplacé jusqu'à l'emplacement des déchets devant être comprimés.
Patent WO-2007125329-A2 (WO)
Title: Accessoire pour la spectroscopie à réflexion interne totale atténuée (atr)
Inventor: HOULT ROBERT ALAN
IPC: G02B21/32
Filed: 2007-04-26
Abstract: La présente invention concerne un accessoire à utiliser avec un microscope configuré pour effectuer des mesures en réflexion totale atténuée (ATR), et doté d'un support (40) qui peut être installé sur une platine porte-objet amovible (20) du microscope. Un montage (100) pour un cristal ATR est installé sur le support. Le montage (100) est de préférence monté pivotant sur le support (40) afin qu'il puisse pivoter d'une position dans laquelle le cristal est aligné sur l'axe du microscope à une position dans laquelle un échantillon placé sur le support peut être observé. Le montage est installé de façon à pouvoir être replacé de manière fiable et prêt à fonctionner dans sa position originale dans laquelle le cristal est aligné sur l'axe.
Patent WO-2008099204-A2 (WO)
Title: Variable torque-rate test joint
Inventor: EVERITT PETER WILLIAM
IPC: G01L5/00
Filed: 2008-04-11
Abstract: A variable torque-rate test point for the performance testing of rotary tools for threaded fasteners comprises a screw-threaded bolt (1) having a moment of inertia comparable to that of a bolt to be tightened using the rotary tool. The bolt (1) is tightened in the test joint against a torque-rate adjustment device (6) which can be adjusted to simulate a hard or a soft joint. The adjustment device (6) comprises a washer portion (7) beneath the bolt head (4), at least one spring beam (8) extending from a reaction point (9) radially outwardly of the bolt (1), and a pivotal bearing member (10) or other pivot means at a mid portion of the beam (8). The beam (8) flexes as it extends in cantilever over the pivot point, and that flexure can be adjusted to vary the torque-rate of the test joint by varying the distance between the pivot point and the rotary axis of the bolt (1).
Patent WO-2009068915-A2 (WO)
Inventor: WARWICK MARCUS
IPC: A61B5/00
Filed: 2008-11-26
Abstract: La présente invention concerne un premier logement (2) qui comporte une première partie (4) et une seconde partie (6), les deux contenant un polymère PEEK-OPTIMA (marque de commerce). Les deux parties (4, 6) sont placées afin de coopérer de manière à ce qu'elles puissent être soudées par laser et définir un logement fermé hermétiquement (2) qui peut loger des composants électroniques (et/ou d'autres composants) et maintenir ceux-ci dans un environnement étanche et sec. Le logement et les composants électroniques contenus peuvent définir un dispositif implantable, par exemple un stimulateur cardiaque, pour une implantation à long terme dans un corps humain.
Patent WO-2011020987-A2 (WO)
Title: Pressure control device
Inventor: ATKINS NICHOLAS
IPC: E21B33/126
Filed: 2010-07-29
Abstract: A pressure control device for isolating a section of a conduit is described. The device comprises a support member, a flexible cup member mounted to the support member, a first swellable element, the first swellable element adapted, upon activation by an activation fluid, to urge a first portion of the cup member outwards into engagement with a conduit surface and at least one bypass arranged to permit the activation fluid to bypass the swellable element and build up behind a second portion of the cup member.
Patent WO-2007026217-A2 (WO)
Inventor: ENGLER HENRY
Filed: 2006-08-30
Abstract: L'invention concerne des traceurs de tomographie à émission de positons (TEP) tels que le composés D-[méthyl-11C]-déprényl (DDE) et [11C]-GR205171 (GLD), des procédés associés et des procédés de préparation de mécanismes biologiques permettant d'identifier des cibles de traitement liées à un trouble associé au coup du lapin. L'invention concerne aussi des trousses associées permettant d'évaluer les mécanismes biologiques.
Patent WO-2007069009-A2 (WO)
Title: Codec et changement de paramètres de session
Inventor: HILTUNEN REINO JUHANI
IPC: H04N21/458
Filed: 2006-11-16
Abstract: L’invention concerne des appareils et des méthodes de transmission et de réception d’informations de synchronisation correspondant aux paramètres de mise à jour d’un fragment Electronic Service Guide (ESG). Les paramètres peuvent être associés à une session d’un programme ou service correspondant au fragment ESG. Selon un exemple, les paramètres peuvent être mis à jour et une information de synchronisation, telle un horodatage RTP, peut être fournie pour indiquer un instant auquel les paramètres peuvent être chargés ou activés. Selon cet exemple, lorsque l’horodatage RTP est supérieur ou égal à un horodatage d’un paquet de données d’un flux de données, l’instant de changement de paramètres peut avoir été atteint. À ce moment, les paramètres nouveaux ou mis à jour peuvent être chargés par un récepteur.
Patent WO-2006079981-A2 (WO)
Title: Ensemble d'alimentation en fluide a guide de mesure
Inventor: KOSMYNA MICHAEL J
Filed: 2006-01-25
Abstract: La présente invention a trait à un ensemble d'alimentation en fluide à guide de mesure comportant un récipient de fluide, un couvercle, et un guide de mesure. L'invention a également trait à un procédé de mesure de constituants de fluide dans un ensemble d'alimentation en fluide.
Patent WO-2007010493-A2 (WO)
Title: Circuit integre apte a la verification, systeme en boitier et ensemble d'instructions de verification
Inventor: DE JONG FRANSCISCUS G M
IPC: G01R31/3185
Filed: 2006-07-20
Abstract: La présente invention a trait à une puce de circuit intégré comportant une pluralité d'interconnexions comprenant une première entrée de données de vérification (142), une deuxième entrée de données de vérification (144) et une sortie de données de vérification (152), et un agencement de vérification (100) pour la vérification de la puce de circuit intégré. L'agencement de vérification (100) comporte un multiplexeur additionnel (150) couplé à la sortie de données de vérification (152), un multiplexeur (140) couplé à la première entrée de données de vérification (142) et à la deuxième entrée de données de vérification (144), une pluralité de registres de décalage (102, 104, 106, 108) comprenant un registre d'instructions (108), chacun des registres de décalage étant couplé entre le multiplexeur (140) et le multiplexeur additionnel (150) et un contrôleur (110) pour le contrôle du multiplexeur (140) et du multiplexeur additionnel (150) en réponse au registre d'instructions (108). Un tel agencement de vérification facilite la vérification de conformité avec la norme JTAG d'un système en boîtier en assurant une connexion directe entre la broche d'entrée de données de vérification  du système en boîtier et la deuxième entrée de données de vérification (144) de la puce de circuit intégré et la broche de sortie de données de vérification de système en boîtier et la sortie de données de vérification (152) de la puce de circuit intégré, facilitant ainsi le contournement d'autres agencements de vérification dans le système en boîtier.
Patent WO-2007122508-A2 (WO)
Title: Procédé amélioré de préparation d'irbesartan
Inventor: KORRAPATI VENKATA VARA PRASADA
IPC: C07D403/10
Filed: 2007-04-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé amélioré de préparation de 2-n-butyl-3-[[2'-(1H-tétrazol-5-yl)[1,1'-biphényl]-4-yl]-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-en-4-one (Irbesartan).
Patent WO-2007148204-A2 (WO)
Title: Système et procédé de restriction sélective d'opérations d'un téléphone mobile dans un système de télécommunication
Inventor: GOPALASWAMY SATHISHKUMAR
IPC: H04W4/24
Filed: 2007-06-20
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant de restreindre de manière sélective l'usage d'un matériel utilisateur (UE) dans un système de télécommunications. Ce système comprend une interface utilisateur graphique (GUI) destinée à recevoir une pluralité de restrictions. Chaque restriction fournit une contrainte d'utilisation de l'UE. La GUI permet à un administrateur de l'UE de sélectionner et de modifier les restrictions. Le système comprend aussi un serveur de trafic permettant de déterminer si l'usage de l'UE recouvre une des restrictions. Si c'est le cas, ce serveur de trafic met fin à l'appel. Les restrictions peuvent comprendre un moment du jour, un jour de la semaine ou une localisation géographique.
Patent WO-2008090410-A2 (WO)
Title: Cinnamomi and poria composition and uses thereof
Inventor: XIAO WEI
IPC: A61K36/54
Filed: 2007-10-17
Abstract: a composition comprising Chinese herbal medicines Ramulus cinnamoni and Poria cocos is provided, wherein the composition is defined by a fingerprint profile obtained from an improved chromatographic method. Various uses of such compositions are also provided.
Patent WO-2007144789-A2 (WO)
Inventor: MONTANARI GIAN CARLO
IPC: G01R31/12
Filed: 2007-04-11
Abstract: An instrument (1) and a method for measuring pulses of partial electrical discharges in an electrical system comprise data processing means (5) operatively associated both with an input stage (2), able to receive an analogue signal (3) representing said pulses and to provide a digital representation of the entire wave form of the pulses, to receive said digital representation, extract the value of predetermined parameters relating to the wave form of the pulses and transfer to and output stage (4) a processed digital signal comprising said values, the processing means (5) being able to operate substantially in real time, i.e. with no need for a memory for the intermediate storage of the data. Known solutions within the field of the measurement of partial discharge pulses for diagnostic purposes provide for the use of peak detector instruments, which are not able to measure all information useful for a diagnosis of the electrical system, and oscilloscopes interacting with a computer, disadvantageous in terms of costs and of calculation efficiency.
Patent WO-2008139332-A2 (WO)
Title: Hydro-wash-aspirator
Inventor: FERNADEZ GONZALEZ IGNACIO
Filed: 2008-05-07
Abstract: The subject device of the invention is electric and used for cleaning, especially for washing and waxing cars. The main characteristic thereof is to spray cleaning solution, wash and aspirate the removed dirt and store same. The first, tri-functional operation is performed by the head, comprising a brush with a preferably circular cross-section wherein the scrubbing bristles (1) in the frontal view of the drawn example form a circular crown; interspersed between said bristles are the pipes for spraying the washing solution (3), which are channelled from the pipe (4) which together with the wider cross-section aspiration pipes forms the barrel and in the figure exits in the centre. Said barrel joins the head to the handle. The interior volume, limited by the scrubbing bristles (1), the face (2) of the head bearing said bristles and the surface for cleaning form a chamber wherein washing and aspiration take place. If these limits also are also taken to include the mouths of the spraying and aspiration conduits, this completes the head washing-aspiration system, which is the main basis of said tri-functional operation: spraying the cleaning solution, washing and aspirating. When cleaning begins the volume stored by the sac containing the cleaning product is full and therefore expanded and that containing the waste product is folded; as cleaning progresses the volume of the former reduces, it folds in on itself and the volume of the latter begins to unfold and expand, for both are flexible and impermeable. Both sacs are also extractable for replacement purposes.
Patent WO-2009031049-A2 (WO)
Title: Réactifs et procédés de détermination des caractéristiques pk/adme-tox d'entités chimiques inédites et de candidats médicaments
Inventor: ENGLEBIENNE PATRICK
IPC: G01N33/50
Filed: 2008-05-28
Abstract: La présente invention a trait à des procédés faisant appel à des polymères conducteurs colloïdaux, à des nanoparticules de métaux nobles ou à des colloïdes composites associant un polymère conducteur et un métal stable, en tant que réactifs permettant au moins de prédire in vitro, voire de déterminer, les propriétés PK/ADME-tox d'entités chimiques inédites. L'invention a également trait à des nécessaires comprenant les procédés et réactifs sujets de l'invention en vue de leur mise en œuvre. Les caractéristiques les plus remarquables de ces procédés et réactifs de la présente invention sont que les réactions dans lesquels ils sont impliqués sont homogènes, rapides et se déroulent selon un processus de type « mélange et lecture ».
Patent WO-2009109807-A2 (WO)
Title: Turbocharger system subassemblies and associated assembly methods
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: F02B37/013
Filed: 2008-10-07
Abstract: A subassembly of a system including an exhaust gas turbocharger system coupled with an internal combustion engine exhaust system, comprises first and second components secured to each other, wherein the components are heated to an operational temperature by engine exhaust gases during engine operation. The components are secured to each other by or with a 'low-melt material', i.e., a material whose melting temperature is less than the operational temperature, such that the low-melt material melts or at least loses its securing and/or positioning functionality upon operation of the engine and turbocharger system, and thus no longer performs any fastening or positioning function for the components. In some embodiment, temporary fasteners made of or including the low-melt material are employed for temporarily securing and positioning the components.
Patent WO-2008146234-A2 (WO)
Title: Dispositif pour mettre sous tension des éléments annulaires souples et ensemble de mise sous tension comprenant un tel dispositif
Inventor: STANGHERLIN AMPELIO
IPC: F16H7/12
Filed: 2008-05-26
Abstract: La présente invention trouve une application dans la technique de la taille de pierre et concerne un dispositif pour mettre sous tension des éléments annulaires souples enroulés autour de poulies, lequel dispositif comprend un moyeu central (2) avec un premier axe sensiblement immobile (L), une bride sensiblement toroïdale (4) avec un trou central (5) pour le passage dudit moyeu (2), une poulie (6) montée rotative sur ladite bride (4) pour tourner autour d'un second axe (X), ladite poulie (6) ayant une rainure périphérique (7) pour recevoir ledit élément souple (F), des moyens d'entraînement (9) agissant sur ladite poulie (6) dans une direction sensiblement radiale (R) pour translater ledit second axe (X) par rapport audit premier axe (L). Les moyens d'entraînement (9) sont externes audit moyeu (2) et sont couplés de façon fonctionnelle à ladite bride (4) pour la faire translater perpendiculairement audit premier axe (L) et audit second axe (X).
Patent WO-2009069078-A2 (WO)
Title: Câbles de lignes filaires de faible diamètre et procédés permettant de les fabriquer
Inventor: VARKEY JOSEPH
IPC: H01B7/04
Filed: 2008-11-25
Abstract: Une âme de câble de ligne filaire de faible diamètre a deux conducteurs isolés qui présentent de préférence un profil en demi-lune et sont fixés ensemble, ou un conducteur central isolé sur lequel trois conducteurs isolés sont câblés selon une disposition en hélice dans une configuration en triade. Une couche d'isolant polymère couvre tous les conducteurs de manière à former un profil circulaire. Un câble est formé en câblant, selon une disposition en contre-hélice, au moins deux couches d'éléments résistants en fil d'armure nu sur l'âme du câble et en enveloppant les éléments résistants dans des couches de polymère pur ou des couches de polymère renforcé par des fibres courtes ou des couches alternées de polymère pur et de polymère renforcé par des fibres courtes.