baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071268-A1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture de porte pour porte a deux battants
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-09-18
Abstract: Pour assurer la fermeture d'une porte à deux battants comportant un vantail ouvrant (1) et un vantail semi-fixe (2) l'ensemble suivant l'invention comprends des moyens de fermeture à verrouillage électromagnétique et des moyens de verrouillage mécanique. Les premiers servent à verrouiller le vantail ouvrant en position fermée sur le vantail semi-fixe, par attraction magnétique entre des ventouses magnétiques (12) logées dans un bandeau porte-ventouse (11) se montant sur le vantail semi-fixe et des contre-plaques coopérantes (22) logées dans un profilé de poignée (21) se montant sur le vantail ouvrant. Les seconds permettent auparavent de verrouiller le vantail ouvrant en position fixe sur l'huisserie (3) sous commande d'un mécanisme de crémone (5) intégré dans ledit bandeau.
Patent FR-3064685-A1 (FR)
Title: Procede de stabilisation d’une degradation commandee d’une combustion d’un moteur thermique
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02P5/15
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de stabilisation d'une combustion dégradée d'un moteur thermique commandée pour augmenter des calories émises par le moteur thermique, le moteur thermique comprenant au moins un cylindre avec un piston en mouvement de va et vient en son intérieur et une avance temporelle d'un point d'allumage d'un mélange d'air et d'une quantité principale (INJP) de carburant injectée dans ledit au moins un cylindre par rapport à un passage du piston par un Point Mort Haut de combustion (PMHcomb) étant diminuée lors de la combustion dégradée. Sur la quantité principale (INJP) de carburant injectée avec une avance temporelle diminuée, il est prélevé une quantité auxiliaire (INJaux) injectée après le Point Mort Haut de combustion (PMHcomb), cette quantité auxiliaire (INJaux) de carburant étant inférieure à 20% de la quantité principale (INJP) de carburant injectée.
Patent FR-3067351-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de caoutchouc naturel par filtration sous haute pression d'un coagulum humide de caoutchouc naturel
Inventor: DUSSILLOLS JEROME
IPC: C08C3/00
Filed: 2017-06-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décontamination de caoutchouc naturel par filtration d un coagulum humide de caoutchouc naturel, lequel procédé comprend le passage d un coagulum de caoutchouc naturel ayant une teneur en eau supérieure à 10% à travers un filtre, la pression à l entrée du filtre étant supérieure à 100 bars.
Patent FR-3067631-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien a l'aide d'une pluralite de plaques empilees
Inventor: IJSPEERT ALBERT JAN
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-06-14
Abstract: Dispositif de maintien (10) de machine-outil, pour brider une pièce à brider (40) comprenant une surface de contact, le dispositif de maintien (10) comprenant au moins un mors (12i, 12s) destiné à entrer en contact avec la surface de contact de la pièce à brider (40), caractérisé en ce que le mors (12i, 12s) comprend une pluralité de plaques de serrage (13i, 13s) empilées les unes sur les autres et comprenant chacune sur leur tranche une surface de bridage agencée pour être en contact avec une portion de la surface de contact de la pièce à brider (40).
Patent FR-3068079-A1 (FR)
Title: Dispositif de joint hydraulique a amorcage ameliore
Inventor: NIFENECKER ARNAUD
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de joint hydraulique (20) destiné à être interposé entre deux chambres d'air (41, 42) d'une turbomachine d'aéronef, le dispositif comprenant : - un disque d'étanchéité (22) destiné à être entrainé en rotation selon un axe central (3) du dispositif ; - un réceptacle hydraulique (24) de forme annulaire destiné à être entrainé en rotation selon l'axe central (3) de façon à obtenir une vitesse de rotation relative entre le disque (22) et le réceptacle (24), ce dernier présentant un fond (26) ainsi que deux flancs latéraux (28a, 28b) définissant un espace de rétention (30) de fluide d'étanchéité. Selon l'invention, la surface intérieure (32) du fond (26) présente des première et seconde zone annulaire (32a, 32b) adjacentes axialement, la seconde zone étant en retrait radialement vers l'extérieur et délimitant un sous-espace annulaire d'amorce d'étanchéité (36) dans lequel est agencée l'extrémité (44) du disque (22).
Patent FR-3070237-A1 (FR)
Title: Plante reconstituee a l'extrait de plante pour les dispositifs chauffant le tabac sans le bruler
Inventor: LAMBLIN LINDA
IPC: A24B15/16
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention a pour objet une feuille de plante reconstituée comprenant des fibres de plante et un extrait de plante autre que la plante de tabac adapté pour les dispositifs chauffant le tabac sans le brûler.
Patent FR-3072974-A1 (FR)
Title: Porte-substrat, destine a etre utilise dans un appareil de pulverisation cathodique magnetron radio-frequence, et procede de fabrication d'une couche mince isolante electronique utilisant un tel porte-substrat
IPC: H01M10/052
Filed: 2017-10-31
Abstract: Porte-substrat (100), destiné à être utilisé dans un appareil de pulvérisation cathodique magnétron radio-fréquence, et configuré pour porter au moins un substrat, sur lequel on souhaite déposer une couche mince isolante électronique, le porte-substrat comprenant : - une plaque (110), comprenant une première face principale (110a), une seconde face principale (110b), et une face latérale (110c), la seconde face (110b) étant configurée pour porter au moins un substrat, - des plots (120), fixés sur la première face principale (110a) de la plaque (110), et destinés à être insérés dans un convoyeur métallique, situé dans l'appareil de pulvérisation cathodique, le porte-substrat (100) comprenant une couche d'isolation (140), électriquement isolante, au niveau de la seconde face (110b), de manière à isoler électriquement et/ou électrostatiquement le substrat du porte-substrat et éviter l'accumulation de charges sur le substrat.
Patent FR-3061102-A1 (FR)
Title: Agencement de protection de bloc-batterie
Inventor: WATANABE KOICHIRO
IPC: H01M50/249
Filed: 2017-12-18
Abstract: Un agencement de protection de bloc-batterie comprend : un élément structurel de véhicule (3) avec un espace de stockage (7) ; un bloc-batterie (11) stocké dans l'espace, le bloc-batterie comprenant un boîtier de batterie (14) et un module de batterie (12) renfermé dans le boîtier ; et un carter de protection (18) attaché à l'élément structurel protégeant le bloc-batterie. Le carter comprend une partie de recouvrement de sommet (19, 51) et une partie de recouvrement de côté (20). La partie de recouvrement de côté fait saillie depuis la partie de recouvrement de sommet dans un sens vers l'extérieur par rapport au côté du boîtier. La partie de recouvrement de sommet est pourvue d'une portion d'affaiblissement (19A, 19B, 53) facilitant un changement de la configuration de la partie de recouvrement de sommet pour réguler un mouvement de la partie de recouvrement de côté en réponse à une force appliquée.
Patent FR-3075550-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection et de tracage d'une roue volee
Inventor: CAETANO VICTOR
IPC: H04W4/024
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de détection et de traçage d'une roue volée d'un véhicule, les roues du véhicule possédant un identifiant (ID6-ID9) propre et comportant un moyen de communication sans fil périodique dans un rayon de communication caractérisé en ce qu'il comprend :
 • une étape (E0) de communication périodique d'au moins une information d'identification (ID6-ID9) des roues au véhicule ;
 • une étape (E1) de détection qu'un identifiant (ID6) est manquant ;
 • une étape (E2) de renseignement à un serveur (11) qu'une roue a effectivement été volée ;
 • une étape (E3) d'envoi, par le serveur, à un réseau de dispositifs intelligents (12a-12f) munis d'un moyen de géolocalisation d'un message d'alerte ;
 • une étape (E4) de réception par au moins un dispositif intelligent (12d) du réseau de l'identifiant (ID6) lorsqu'il est dans un rayon de communication ;
 • une étape (E5) de transmission au serveur, par le dispositif intelligent (12d) d'un message comportant l'identifiant (ID6) reçu et sa géolocalisation.
Patent FR-3065582-A1 (FR)
Title: Enregistreur de donnees autonome alimente par generateur a dephasage thermique
Inventor: SERAFINI SERGIO
IPC: H01L35/30
Filed: 2017-04-19
Abstract: La présente invention concerne de manière générale un système numérique d'acquisition et enregistrement de données destiné à un fonctionnement autonome en énergie dans un milieu subissant des variations importantes de température (milieu industriel, systèmes embarqués pour l'automobile ou l'aéronautique, autoclaves de stérilisation). L'innovation principale est constituée par le mode d'alimentation autonome basé sur la conception d'un micro déphaseur thermique intégré associé à une cellule de type Peltier permettant de convertir l'énergie thermique issue des variations de température du milieu en énergie électrique.
Patent FR-3066594-A1 (FR)
Title: Valve connectee
Inventor: EL HASSANI KARIM
IPC: G01M3/26
Filed: 2017-05-22
Abstract: La valve connectée, est un système comprenant : - un clapet se fixant au moyen de raccords sur une canalisation - Une application recueillant et affichant des courbes et données associés aux clapets - Un protocole de communication entre le clapet et l'application La valve connectée va se fixer sur une canalisation d'eau, au moyen de raccords : soit sur la canalisation d'eau générale d'une maison immeuble ou autres soit juste en amont d'un appareil sanitaire utilisant de l'eau : WC, Ballon Eau Chaude, etc. Une fois raccordée sur la canalisation, la Valve Connectée, va se connecter, (en WIFI ou BLUETOOTH, ou autres) à une application sur smart phone, pour délivrer des informations sur l'eau qui le traverse (débit d'eau en temps réel, et éventuellement des analyses synthétiques de d'eau).
Patent FR-3078867-A1 (FR)
Title: Semelle destinee a etre disposee dans un element d'habillage du pied
Inventor: BAUDERE DAVID
IPC: A43B17/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne une semelle (10a) destinée à être disposée dans un élément d'habillage du pied d'un utilisateur comportant : - une couche inférieure (11) ; - une couche supérieure (12) ; - une couche de colle (13) disposée sur la couche inférieure de sorte à assurer l'adhésion entre les deux couches inférieure et supérieure ; et - un film de protection (14) pelable disposé sur une partie seulement de ladite couche de colle de sorte à définir deux zones distinctes : - une zone de montage (Z1) dans laquelle ledit film de protection recouvre ladite couche inférieure de sorte à permettre le montage d'éléments entre ladite couche inférieure et ladite couche supérieure ; et - une zone de guidage (Z2) dans laquelle ladite couche supérieure est collée sur avec ladite couche inférieure.
Patent FR-3079873-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef presentant un chemin d'alimentation d'un reservoir de compartiment inter-veines d'une turbomachine
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-04-04
Abstract: Afin de faciliter le remplissage d'un réservoir de lubrifiant (54), l'invention se rapporte à un ensemble moteur pour aéronef comprenant une turbomachine à double flux (1) ainsi qu'un mât d'accrochage (2) de la turbomachine, l'ensemble comportant des bielles de reprise des efforts de poussée (24) reliant la turbomachine au mât, et la turbomachine présentant un compartiment inter-veines (50) logeant le réservoir (54). Selon l'invention, un chemin d'alimentation en lubrifiant (86) est relié fluidiquement au réservoir, ce chemin passant par une zone intérieure creuse (88) d'au moins l'une des deux bielles de reprise des efforts de poussée (24).
Patent FR-3081235-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation de la puissance electrique instantanee totale consommee par une flotte de vehicules ferroviaires
Inventor: LETROUVE TONY
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de régulation de la puissance électrique instantanée totale consommée par une flotte de véhicules ferroviaires, comprenant au moins une itération d'une phase (110), dite de modulation de puissance, comprenant les étapes suivantes : - pour chaque véhicule de ladite flotte : -détermination d'une puissance électrique instantanée consommée par ledit véhicule (4021-402n), -détermination (116) d'une puissance électrique, dite disponible, en fonction de ladite puissance instantanée et de la position dudit véhicule sur son trajet ; -sélection (120) d'au moins un véhicule cible en fonction desdites puissance disponibles ; -transmission (122) d'au moins une consigne de conduite audit au moins un véhicule cible, modifiant la puissance instantanée consommée par ledit véhicule cible.
Patent FR-3081215-A1 (FR)
Title: Micro-tube pour un faisceau d’echange thermique de stockage
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-05-21
Abstract: La présente invention concerne un micro-tube (1) pour un faisceau d'échange thermique de stockage (11) notamment pour batterie thermique de stockage, le micro-tube comprenant une enveloppe d'encapsulation (30) notamment métallique, enveloppe délimitant un espace intérieur (31) agencé pour recevoir un matériau à changement de phase (2) adapté pour stocker et libérer une quantité de chaleur, l'espace intérieur ayant un volume choisi pour contenir à la fois : - le matériau à changement de phase (2) dans la phase la plus dilatée lors d'un fonctionnement normal du micro-tube, et -une réserve de gaz (35), notamment d'air, au contact du matériau à changement de phase.
Patent FR-3085026-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un element d’aspect assemble par collage et procede d’assemblage
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B62D65/06
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour le collage de deux éléments d'un véhicule, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) dépôt de colle sur la surface d'un premier élément (3), b) positionnement d'un deuxième élément par rapport audit premier élément (3) de sorte que les faces de chacun de ces éléments destinées à être collées ensemble se situent en regard l'une par rapport à l'autre, et c) écrasement des deux éléments l'un contre l'autre de manière à les coller ensemble, le procédé étant remarquable en ce que le dépôt de la colle lors de l'étape a) se fait par un dépôt d'au moins deux cordons de colle (7, 9) disposés parallèlement l'un par rapport à l'autre à la surface du premier élément. L'invention concerne également un ouvrant assemblé au moins en partie par un tel procédé et un véhicule comprenant un tel ouvrant.
Patent FR-3085169-A1 (FR)
Title: Composition bitumineuse thermoreversible
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: E04B1/66
Filed: 2018-08-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant au moins une molécule de formule générale (I) ou (II) prise seule ou en mélange. L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers et de chaussées en général, et dans les domaines des applications industrielles. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ces compositions bitumineuses. L'invention concerne également de nouvelles molécules de formule (I) ou (II) prises seules ou en mélange, utilisables notamment dans la formulation de compositions bitumineuses.
Patent FR-3085302-A1 (FR)
Title: Stratifie
Inventor: PAJDAK MARCIN
IPC: B32B27/40
Filed: 2018-08-30
Abstract: La présente invention a trait à un matériau pour un composant d'un siège de véhicule. Le matériau comprend une couche de couverture et une couche de mousse.
Patent FR-3085805-A1 (FR)
Title: Interconnecteur comprenant des moyens de guidage de portions de conducteurs
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur comprenant des moyens de guidage de conducteurs de bobinage (36) adaptés pour diriger des premières portions desdits conducteurs de bobinage (242) vers une électronique de commande.
Patent FR-3087632-A1 (FR)
Title: Sous-vetement d'examen pelvien
Inventor: RIMBAULT-JOFFARD MARIE
IPC: A41D13/12
Filed: 2018-10-25
Abstract: Le sous-vêtement (100) d'examen pelvien, comporte : - deux ouvertures (105) configurées pour permettre le passage d'une jambe d'un utilisateur reliées par une bande (110) configurée pour entrer en contact avec le pelvis de l'utilisateur et - une fente (115) positionnée sur la bande et configurée pour être positionnée en regard d'un orifice pelvien de l'utilisateur.
Patent FR-3077803-A1 (FR)
Title: Methode d'amelioration d'une pale afin d'augmenter son incidence negative de decrochage
Inventor: FUKARI RAPHAEL
IPC: B64C27/467
Filed: 2018-02-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode d amélioration d'une pale ainsi qu'une telle pale améliorée et une hélice d'avancement comportant desdites pales améliorées. Le rayon d'un cercle initial de bord d'attaque (15,25) de chaque profil aérodynamique (10) de ladite pale est augmenté et son bord d'attaque (5) est déplacé d'un demi-profil d'intrados (21) vers un demi-profil d'extrados (11), modifiant ainsi le profil aérodynamique (10) de chaque section transversale de ladite pale et la cambrure de chaque profil aérodynamique (10). En conséquence, une incidence négative de décrochage de ladite pale est augmentée, en valeur absolue, permettant ainsi d'augmenter les performances aérodynamiques de ladite pale sous une incidence négative par rapport à une pale non modifiée, sans dégradation significative de ses performances aérodynamiques sous une incidence positive.
Patent FR-3081164-A1 (FR)
Title: Encre minerale pour impression par jet d'encre sur subtrat mineral
Inventor: GUEDON THIBAULT
IPC: H05B6/12
Filed: 2018-05-15
Abstract: La présente invention concerne une encre minérale pour impression par jet d'encre sur substrat minéral. L'encre minérale comprend : une fritte de verre, un solvant organique, un agent dispersant, un agent tensioactif et une fritte de verre comprenant les constituants suivants dans les limites pondérales définies ci-après exprimées en pourcentages massiques de la fritte de verre : 35 à 50 % de SiO2, 15 à 25 % de Al2O3, 1,5 à 4 % de Li2O, 22 à 32 % de B2O3, 0 à 2 % de Na2 O, 2 à 5 % de K2O, 1 à 5 % de CaO, 1 à 4 % de ZrO2.
Patent FR-3088805-A1 (FR)
Title: Composition décontaminante, bactéricide, fongicide et virucide
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: A01N65/28
Filed: 2018-11-23
Abstract: Composition décontaminante bactéricide, fongicide et virucide La présente invention concerne une composition décontaminante présentant à la fois des propriétés bactéricides, fongicides et virucides, comportant comme composants actifs au moins 1 % en poids d’argiles, au moins 1 % en poids d’algues, au moins 5 % en poids d’eugénol, au moins 0,5 % en poids d’acétate d’eugénol, au moins 0,01 % en poids de vanilline, et au moins 0,1 % en poids de carvacrol, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3093210-A1 (FR)
Title: Système de détection de récepteurs
Inventor: LEROSEY GEOFFROY
IPC: H01Q3/00
Filed: 2019-02-27
Abstract: Système de détection de récepteurs Système de détection de récepteurs comprenant au moins un récepteur (30), un contenant (20) ayant un volume pour contenir le récepteur, une antenne (42) adaptée pour émettre une onde primaire dans le volume et pour recevoir une onde secondaire émise par le récepteur dans le volume en réponse de la réception de l’onde primaire, et un contrôleur (41) adapté pour commander l’émission de l’onde primaire et pour détecter le récepteur par l’onde secondaire reçue. Le système comprend en outre des éléments réglables (21) pilotés par une onde de contrôle, fixés au contenant et ayant une impédance qui peut être modifiée. Chaque élément réglable comprend un dispositif de récupération d’énergie (23) de l’onde primaire et/ou de l’onde de contrôle pour l’alimenter en énergie, et un dispositif de réception (24) de l’onde de contrôle qui décode un paramètre de réglage pour que l’élément réglable pilote son impédance. Figure pour l’abrégé : FIGURE  1 1/2
Patent FR-3094100-A1 (FR)
Title: Horloge à gestion d’énergie
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: G04B19/28
Filed: 2019-03-18
Abstract: Une horloge (1) apte à être alimentée par une batterie comprenant un jeu d’aiguilles (3) en rotation autour d’un axe de sorte que la position dudit jeu d’aiguilles indique l’heure courante. L’horloge comprend en outre :- au moins un jeu d’indicateurs (4) dont la position définit une plage horaire par superposition avec la course du jeu d’aiguilles, et- un module de communication apte à se connecter à un serveur distant et permettant la réception d’un jeu de valeurs déterminant la position de l’au moins un jeu d’indicateurs. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096879-A1 (FR)
Title: Drap de plage
Inventor: BEMBA-DEBERT LEGRAND
IPC: A47K10/02
Filed: 2019-06-06
Abstract: L’invention concerne un drap de plage constitué par une nappe de tissu (1) entourée par un fourreau périphérique contenant un moyen de lestage. Ledit moyen de lestage est constitué par au moins un jonc (10 à 12) plein en fibre de verre déformable élastiquement. Figure 1
Patent FR-3097320-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de contrôle de la projection d'une composition d'encollage dans une installation de fabrication de laine minérale
Inventor: PAILLARD GUILLAUME
IPC: G01F1/86
Filed: 2019-06-11
Abstract: Dispositif et procédé de contrôle de la projection d'une composition d'encollage dans une installation de fabrication de laine minérale L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un système de projection (100) d'une composition d'encollage (200) sur des fibres minérales (300). Le dispositif de contrôle comprend au moins un premier appareil (120) configuré pour mesurer un débit (D) d'un fluide (210, 220) de la composition d'encollage projetée (200) et un deuxième appareil (130) configuré pour mesurer une pression (P) d'un fluide (210, 220) de la composition d'encollage projetée (200), ainsi qu'un module configuré pour comparer au moins un couple formé par une valeur (D1, D2, Dn), mesurée par le premier appareil (120), du débit de fluide et une valeur (P1, P2, Pn), mesurée par le deuxième appareil (130), de la pression de fluide, avec au moins un couple formé par une première valeur de référence (Da), préalablement définie, de débit du fluide (210, 220) considéré, et par une deuxième valeur de référence (Pa), préalablement définie, de pression du fluide (210, 220) considéré. Figure pour l’abrégé – Fig.4
Patent FR-3099603-A1 (FR)
Title: Système et procédé de sécurisation d’une requête de diagnostic à un calculateur de véhicule automobile
Inventor: TISON PASCAL
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-07-30
Abstract: L’invention concerne un système de sécurisation d’une requête de diagnostic pour un calculateur (1) de véhicule, comprenant un calculateur (1) comprenant un connecteur diagnostic, une mémoire de stockage (10), un outil de diagnostic (2) comprenant une première mémoire de stockage (20) sur laquelle est installé un programme d’ordinateur pour modifier au moins un paramètre du calculateur, un dispositif de communication à un serveur distant (3), une deuxième mémoire de stockage (30) installée sur un serveur (3) distant, caractérisé en ce que la mémoire embarquée de stockage (10) comprend une première clé de verrouillage (11) et une deuxième clé de verrouillage (12), la première mémoire de stockage (20) de l’outil de diagnostic comprend la première clé de stockage (21), la deuxième mémoire de stockage (30) du serveur distant (3) comprend la deuxième clé de stockage (32), de sorte à ce que le calculateur puisse contrôler l’accès par l'outil de diagnostic. Figure pour l’abrégé : fig. 1