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Patent EP-3347756-A1 (EP)
Title: Élément optique, dispositif d'éclairage et luminaire
Inventor: GOMMANS HENDRIKUS HUBERTUS PETRUS
IPC: G02B3/10
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention concerne un élément optique (100) pour créer un faisceau collimaté à partir d'une distribution de luminance générée par une source de lumière (200) placée à une position définie au niveau de l'axe optique (105) de l'élément optique, l'élément optique comprenant une zone interne (110) centrée sur ledit axe optique, la zone interne ayant une pluralité de régions de zone interne pour générer une première pluralité d'images se chevauchant partiellement de ladite distribution de luminance à une distance définie de la lentille, la première pluralité d'images se chevauchant partiellement définissant une première image superposée ayant une première largeur d'image à la distance définie ; et une zone externe (130) autour de ladite zone interne, la zone externe ayant une seconde pluralité de régions de zone externe pour générer une seconde pluralité d'images se chevauchant partiellement de ladite distribution de luminance à la distance définie, la seconde pluralité d'images se chevauchant partiellement définissant une seconde image superposée ayant une seconde largeur d'image inférieure à la première largeur d'image à la distance définie, la seconde image superposée étant superposée sur la première image superposée à la distance définie. La présente invention concerne également un dispositif d'éclairage comprenant l'élément optique et un luminaire comprenant le dispositif d'éclairage.
Patent EP-3353773-A1 (EP)
Title: Détection de vibration et de bruit
Inventor: PFAFFINGER GERHARD
IPC: G10K11/178
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un exemple de commande de bruit de route active qui consiste à générer, avec un agencement de capteur, un signal de détection primaire représentatif d'accélérations, de mouvements et/ou de vibrations qui se produisent au niveau d'une première position, et fournir un signal de réduction de bruit par traitement du signal de détection primaire selon un mode de fonctionnement adaptatif ou un mode de fonctionnement non-adaptatif. Il consiste en outre à générer, à l'intérieur de la carrosserie de véhicule, un son de réduction de bruit au niveau de la seconde position à partir du signal de réduction de bruit, à évaluer le signal de détection primaire et à commander le traitement du signal de détection primaire, de telle sorte que le signal de détection primaire est traité dans le mode de fonctionnement adaptatif lorsque l'amplitude du signal de détection primaire est en dessous d'un premier seuil et dans le mode de fonctionnement non-adaptatif lorsque l'amplitude du signal de détection primaire dépasse un second seuil, le premier seuil étant égal ou inférieur au second seuil.
Patent EP-3341354-A1 (EP)
Title: Synthèse de chlorhydrate de lévométhadone ou de chlorhydrate de dextrométhadone et leurs méthodes d'utilisation
Inventor: MKRTCHYAN GNEL
IPC: A61P25/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne des méthodes particulièrement efficaces de synthèse de chlorhydrate de lévométhadone ou de chlorhydrate de dextrométhadone à partir de D-alanine ou de L-alanine, respectivement, avec conservation de leur configuration. L'invention concerne également des méthodes de traitement d'un sujet consistant à administrer une composition comprenant une quantité efficace de chlorhydrate de lévométhadone ne renfermant pas plus de 10 ppm de dextrométhadone.
Patent EP-3362165-A1 (EP)
Title: Régénération de matériau de criblage utilisé pour le traitement de gaz naturel
Inventor: KENNEDY DAVID ALLEN
IPC: C10L3/10
Filed: 2016-08-29
Abstract: Système et processus pour régénérer des matériaux de criblage dans un système de traitement de gaz. Le procédé peut consister à mettre en circulation un gaz de refroidissement à travers un matériau de criblage d'un premier lit, le gaz de refroidissement ayant une première concentration de dioxyde de carbone (CO2) appropriée pour la liquéfaction dans un produit de gaz naturel liquide (GNL). Le procédé peut également consister à faire circuler un gaz de régénération à travers un matériau de criblage d'un deuxième lit, le gaz de régénération ayant une seconde concentration de dioxyde de carbone (CO2) qui est supérieure à la première concentration de dioxyde de carbone (CO2) du gaz de refroidissement.
Patent EP-3274657-A1 (EP)
Title: Compas céleste et procédés d'utilisation et d'étalonnage
Inventor: YIFRACH AHARON
IPC: G01C17/34
Filed: 2016-03-13
Abstract: L'invention concerne un compas céleste qui comprend un ou plusieurs systèmes d'imagerie conçus pour imager des positions correspondantes d'étoiles dans le ciel. L'invention concerne également un dispositif de mémoire mémorisant des données représentatives d'un catalogue d'étoiles. L'invention concerne par ailleurs un dispositif de mesure de position pour déterminer la position du compas céleste. L'invention concerne également une horloge pour déterminer l'heure de mesure. Un processeur est connecté au dispositif de mémoire, au dispositif de mesure de position et à l'horloge et est configuré pour comparer une distribution d'une ou de plusieurs étoiles imagées par les systèmes d'imagerie avec leurs positions répertoriées dans le catalogue, et ainsi déterminer l'azimut et l'élévation du compas céleste par rapport au plan horizontal et au nord géographique respectivement.
Patent EP-3278660-A1 (EP)
Inventor: OZAWA KIYOSHI
IPC: A01G7/00
Filed: 2016-03-29
Abstract: A fertigation system comprises: a controller that transmits sensor data to a fertigation control server, and that controls a water supply valve, a culture stock solution supply valve, and a discharge valve on the basis of received data; and a fertigation control server that, on the basis of the sensor data received from the controller, calculates control amounts for the water supply valve, the culture stock solution supply valve, and the discharge valve, and returns the control amounts to the controller.
Patent EP-3277745-A1 (EP)
Title: Hydrogels à auto-intégration et procédés de production correspondants
Inventor: MA PETER X
IPC: C08J3/075
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un hydrogel à auto-intégration comprenant un polymère soluble dans l'eau. Le polymère soluble dans l'eau comprend un motif de répétition comprenant au moins un groupe fonctionnel qui comprend un atome d'oxygène, un atome de soufre ou un atome d'azote, et une chaîne pendante fixée de manière covalente à l'atome d'oxygène, l'atome de soufre ou l'atome d'azote du ou des groupe(s) fonctionnel(s) du motif de répétition. La chaîne pendante comprend un groupe uréido-pyrimidinone.
Patent EP-3356284-A1 (EP)
Inventor: BREY CHRISTIAN
IPC: B67C3/26
Filed: 2016-09-30
Abstract: The invention relates to a device (10) for filling a container with a carbonated filling product in a beverage filling system. The device comprises a gas valve (20) for supplying a gas into the container, said gas valve (20) being biased by a gas valve spring (22) in a specified switch state, and a filling valve (30) for supplying the filling product into the container, said filling valve (30) being biased by a filling valve spring (31) in a specified switch state. The gas valve (20) and the filling valve (30) are operatively connected to a common actuator (40) for switching between an open and a closed switch state, and the gas valve spring (22) applies a spring force which differs from that of the filling valve spring (31).
Patent EP-3280434-A1 (EP)
Inventor: MCMICHAEL JOHN
IPC: A61K38/16
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention concerne une méthode permettant de soulager les symptômes d'un traumatisme crânio-cérébral (TCC) comprenant l'administration d'une quantité efficace de streptolysine O (SLO) pour soulager les symptômes du TCC.
Patent EP-3326220-A1 (EP)
Title: Diode électroluminescente, substrat d'affichage et appareil d'affichage la comprenant, et leur procédé de fabrication
Inventor: LAI WEILIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne une diode électroluminescente qui comprend une unité de pixel comprenant au moins un premier sous-pixel dans une première région, un deuxième sous-pixel dans une deuxième région et un troisième sous-pixel dans une troisième région ; une première couche d'électrode comprenant une première sous-électrode (110) pour attaquer le premier sous-pixel, une deuxième sous-électrode (120) pour attaquer le deuxième sous-pixel et une troisième sous-électrode (130) pour attaquer le troisième sous-pixel ; une seconde couche d'électrode (500) en regard de la première couche d'électrode ; et une unité électroluminescente entre la première couche d'électrode et la seconde couche d'électrode. L'unité électroluminescente comprend une première couche électroluminescente (310) dans le premier sous-pixel pour émettre de la lumière d'une première couleur ; une deuxième couche électroluminescente (320) dans le deuxième sous-pixel pour émettre de la lumière d'une deuxième couleur ; et une troisième couche électroluminescente (330) dans le troisième sous-pixel pour émettre de la lumière d'une troisième couleur. La deuxième couche électroluminescente est située dans une même couche que la première couche électroluminescente. La troisième couche électroluminescente est située dans une couche différente de la première couche électroluminescente et la deuxième couche électroluminescente. La troisième couche électroluminescente comprend au moins une couche émissive continue s'étendant sur toute la troisième région. La première couleur, la deuxième couleur et la troisième couleur sont trois couleurs différentes.
Patent EP-3359379-A1 (EP)
Inventor: HANSSON BIRGER
IPC: D04H1/492
Filed: 2016-10-07
Abstract: Procédé de fabrication d'une étoffe de nettoyage non-tissée (10) pour cylindres d'impression, à partir d'une nappe (1) comprenant des fibres synthétiques. Ledit procédé comprend les étapes consistant à : amener la nappe dans une ligne de procédé, hydro-lier et pratiquer des ouvertures dans la nappe (1) dans une première ligne de contact des rouleaux (4) et finalement calandrer la nappe (1) dans une deuxième ligne de contact des rouleaux (5).
Patent EP-3357206-A1 (EP)
Title: Modification de contenu de courrier électronique distribué
Inventor: ALI ZOHAIB
IPC: H04L12/58
Filed: 2016-09-26
Abstract: Diverses parties de contenu de courrier électronique ou des courriers électroniques entiers peuvent être rappelés ou modifiés après distribution par le biais de l'utilisation de liaisons à une mémoire en nuage, où les diverses parties du contenu de courrier électronique peuvent être mémorisées. Différents procédés de notification et de modification peuvent être utilisés pour modifier le contenu distribué, y compris suite à un rendu à l'attention d'un destinataire. Tandis que les destinataires peuvent avoir une version plus récente du contenu de courrier électronique, les expéditeurs sont susceptibles de visualiser un historique de versions de modifications de contenu de courrier électronique distribué.
Patent EP-3283821-A1 (EP)
Title: Film de redirection de lumière utile avec des modules solaires
Inventor: O'NEILL MARK B
IPC: G02B5/20
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un film de redirection de lumière définissant un axe longitudinal, et comprenant une couche de base, un agencement ordonné d'une pluralité de microstructures, et une couche réfléchissante. Les microstructures se projettent à partir de la couche de base, et chacune s'étend en continu sur l'ensemble de la couche de base pour définir un axe primaire correspondant. L'axe primaire d'au moins l'une des microstructures est oblique par rapport à l'axe longitudinal. La couche réfléchissante est disposée sur les microstructures en regard de la couche de base. Lors d'une utilisation, par exemple, pour recouvrir des parties d'un ruban de languette de module photovoltaïque, les films de la présente invention reflètent la lumière incidente de manière unique.
Patent EP-3372032-A1 (EP)
Title: Dispositif de communication, équipement d'infrastructure, système de communication et procédés
Inventor: WONG SHIN HORNG
IPC: H04W72/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: L'invention concerne un équipement d'infrastructure d'un réseau de communication sans fil qui est configuré pour émettre des signaux à destination d'un ou plusieurs dispositifs de communication par l'intermédiaire d'une interface d'accès sans fil, et pour recevoir des signaux à partir d'un ou plusieurs des dispositifs de communication par l'intermédiaire de l'interface d'accès sans fil. L'interface d'accès sans fil fournit des ressources de communication agencées en unités divisées dans le temps d'une bande passante de fréquence porteuse fournissant une pluralité de blocs de ressources de communication, chacune des unités divisées dans le temps comprenant, sur une liaison descendante de l'interface d'accès sans fil, un canal de commande pour transmettre des messages de canal de commande et un canal partagé, le message de canal de commande allouant des ressources de communication du canal partagé aux dispositifs de communication pour recevoir les signaux à partir desdits équipements d'infrastructure. L'équipement d'infrastructure est configuré pour transmettre des données, sous la forme d'une pluralité d'unités de données, auxdits dispositifs de communication, chaque unité de données étant codée pour une transmission conformément à un processus de type de requête de répétition, le codage fournissant une indication du point de savoir si les données ont ou non été reçues correctement par un dispositif de communication. Chacune des unités de données est transmise dans l'une d'un nombre répétitif d'unités divisées dans le temps consécutives selon un processus de type de requête de répétition commandé de manière séparée. L'émetteur est configuré pour transmettre un message de commande allouant des ressources du canal partagé pour recevoir une unité de données d'un processus de type de requête de répétition qui est une ou plusieurs unités divisées dans le temps après une unité divisée dans le temps dans laquelle le message de commande est transmis, et le nombre de processus de type de requête de répétition dans le motif répétitif d'unités divisées dans le temps est accru d'un premier nombre dans le premier mode à un second nombre dans le second mode.
Patent EP-3365270-A1 (EP)
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: B81B3/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: The invention relates to an electrothermally actuated microelectromechanical and/or nanoelectromechanical structure comprising a stationary portion (2), at least one portion (4) which is movable relative to the stationary portion (2), at least one electrothermal actuation beam (6) which makes it possible to cause an electric current to flow from the stationary portion to the movable portion, is mechanically connected to the movable portion (4) and is intended to move the movable portion (4) relative to the stationary portion (2) by electrothermal actuation, and at least one electrically conductive connection element (8) electrically connecting the movable portion (4) to the stationary portion (2), the actuation beam (6) having a thickness (e3) of no greater than half one thickness (e2) of the movable portion (4) and no greater than half one thickness of the connection element (8).
Patent EP-3359615-A1 (EP)
Title: Article décoratif à envers adhésif, procédé pour le fabriquer, et procédé d'utilisation
Inventor: EGASHIRA KEN
IPC: C09J7/29
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un article décoratif comprenant une partie de corps principal qui peut être déformée selon la forme d'une surface adhérente, et qui peut être fixée à la surface adhérente par l'intermédiaire d'une couche adhésive, sans étirage substantiel durant l'adhésion. La partie de corps principal ne se déformera pas de manière inélastique, même si un opérateur tire sur la partie de corps principal, lors de l'adhésion à la surface adhérente. La partie de corps principal est déformée selon la forme de la surface adhérente. Par conséquent, lorsque l'opérateur déforme la partie de corps principal selon la forme de la surface adhérente et fait adhérer l'article décoratif à envers adhésif à la surface adhérente, il n'est pas nécessaire d'exécuter un ajustement de position en tirant et en étirant la partie de corps principal. En outre, un article décoratif à envers adhésif peut être collé à la surface adhérente quelle que soit la forme de la surface adhérente.
Patent EP-3365358-A1 (EP)
Inventor: BROWN CHRISTOPHER T
IPC: C07K1/20
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne des procédés de purification de protéines de la superfamille TGF-bêta, notamment des protéines ostéogéniques, telles que les protéines morphogénétiques osseuses (BMP).
Patent EP-3321000-A1 (EP)
Inventor: AKAGI NOBUAKI
IPC: C22C33/02
Filed: 2016-04-27
Abstract: The mixed powder for iron-based powder metallurgy of the present invention comprises an iron-based powder and a CaS raw material powder containing one or more selected from the group consisting of calcium sulfate anhydrite III, calcium sulfate anhydrite II, calcium sulfate dihydrate, calcium sulfide, and calcium sulfate hemihydrate. The CaS raw material powder is coated with at least one selected from a lubricant and a binder.
Patent EP-3383925-A1 (EP)
Inventor: MOMAN AKHLAQ
IPC: C08F10/06
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un procatalyseur pour la polymérisation d'oléfines, ledit procatalyseur étant basé sur un composé de magnésium de formule MgR'R" dans laquelle R' est un groupe alcoxyde ou aryloxyde et dans laquelle R" représente un groupe alcoxyde ou aryloxyde ou halogène, de préférence un halogénure de titane tétravalent, un activateur étant un monoester et un donneur interne représenté par un composé de formule (A) dans laquelle chaque groupe R8 est indépendamment un groupe hydrocarbyle linéaire, ramifié ou cyclique choisi parmi des groupes alkyle, alcényle, aryle, aralkyle ou alkylaryle, et une ou plusieurs combinaisons de ceux-ci, ayant de préférence de 1 à 30 atomes de carbone; R1, R2, R3, R4, R5 et R6 sont chacun indépendamment choisis parmi hydrogène ou un groupe hydrocarbyle linéaire, ramifié ou cyclique, choisi parmi alkyle, des groupes alkyle, alcényle, aryle, aralkyle ou alkylaryle, et une ou plusieurs combinaisons de ceux-ci, ayant de préférence de 1 à 20 atomes de carbone; R7 est un hydrogène ou un groupe hydrocarbyle linéaire, ramifié ou cyclique, choisi parmi des groupes alkyle, alcényle, aryle, aralkyke, alcoxycarbonyle ou alkylaryle, et une ou plusieurs combinaisons de ceux-ci, ayant de préférence de 1 à 20 atomes de carbone ; N est un atome d'azote; O est un atome d'oxygène; et C est un atome de carbone. La présente invention concerne en outre un système de catalyseur de polymérisation comprenant le procatalyseur, un cocatalyseur et facultativement un donneur d'électron externe ; un procédé de fabrication d'une polyoléfine, de préférence un polypropylène par mise en contact d'une oléfine avec le système de catalyseur ; une polyoléfine, de préférence un polypropylène, obtenue par ou pouvant être obtenue par le procédé ; une polyoléfine, de préférence un polypropylène, ayant une distribution de poids moléculaire comprise entre 4 et 15, un poids moléculaire (Mw) compris entre 300 000 et 1 500 000 g/mol, une température de fusion supérieure à 150 °C, une valeur de matières solubles dans le xylène inférieure à 4 % en poids et un article formé à partir de celui-ci.
Patent EP-3306579-A1 (EP)
Inventor: FUJITA JUNJI
IPC: G07D9/00
Filed: 2016-03-22
Abstract: Provided is a paper sheet storage unit and an automatic teller machine with which storage space can be partitioned while maintaining operability with respect to paper currency. The paper sheet storage unit is equipped with: a partition member that partitions a storage space for paper sheets into multiple storage spaces, and has a recessed portion at a position where the paper sheets are removed; and a door that has a protruding portion for filling the recessed portion at a position corresponding to the recessed portion, and that opens/closes an opening that includes the multiple storage spaces.
Patent EP-3375118-A1 (EP)
Inventor: SIOMINA IANA
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé dans un dispositif sans fil (110A). Le procédé consiste à obtenir (804) des informations associées à une configuration d'émission de signal pour un nœud de réseau cible (115B), les informations comprenant un nombre de répétitions d'un signal devant être émis par le dispositif sans fil (110A) ou à destination du dispositif sans fil (110A) par le nœud de réseau cible (115B) en tant que partie de la réalisation d'au moins une opération radio, le nombre de répétitions étant basé sur un niveau d'amélioration de couverture du dispositif sans fil (110A) par rapport à au moins l'une d'une cellule voisine (125B) associée au nœud de réseau cible (115B) et d'une cellule de desserte (125A) associée à un nœud de réseau de desserte (115A) du dispositif sans fil (110A). Le procédé consiste à réaliser (812) la ou les opérations radio selon les informations obtenues associées à la configuration d'émission de signal pour le nœud de réseau cible (115B).
Patent EP-3386869-A1 (EP)
Title: Entleerungsapparatur für behälter mit feuchten pulvergemischen
Inventor: ARNTZ GEORG
IPC: B65G69/04
Filed: 2016-12-06
Abstract: Entleerungsapparatur für Behälter mit feuchten Pulvergemischen Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung (1) zum Entleeren von feuchtem Pulver aus einem Behälter (2), welche einen Bruchring (3) umfasst, der mit ein oder mehreren nach außen gerichteten Bruchstegen (4), einem Stabilisationskreuz (5) und einem Bruchdorn (6) ausgestattet ist. Die Erfindung betrifft ferner ein Verfahren zum Entleeren von feuchtem Pulver aus einem Behälter unter Einsatz der Vorrichtung (1).
Patent EP-3377625-A1 (EP)
Inventor: UKANIS MINDAUGAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-11-16
Abstract: La présente invention concerne une composition et un procédé in vitro de fragmentation contrôlée d'acides nucléiques. Une transposase forme des complexes catalytiquement actifs à extrémité de transposon modifiée qui contient, dans sa séquence terminale, des sites apuriniques/apyrimidiniques dégénérés, des coupures ou des trous de nucléotides, pour fragmenter ou cisailler un échantillon d'acide nucléique cible dans le cadre d'un processus contrôlé. Ce procédé permet d'obtenir des fragments d'acides nucléiques de taille moyenne souhaitée. La composition et le procédé selon l'invention peuvent être appliqués à la génération de fragments d'ADN contenant des séquences terminales de type transposon raccourcies pour faciliter les réactions ultérieures, la production de fragments d'ADN à queue asymétrique, etc.
Patent EP-3440423-A1 (EP)
Inventor: DOLLA ANDREAS
IPC: A61M1/16
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un tube échangeur de chaleur (1) faisant partie d'un échangeur de chaleur d'un oxygénateur. Ce tube échangeur de chaleur (1) possède un corps tubulaire (2) en polyuréthane thermoplastique (PTU). Ce corps tubulaire (2) présente une dureté Shore supérieure à 60 D. Le tube échangeur de chaleur obtenu peut être ainsi utilisé de manière optimale dans un échangeur de chaleur d'un oxygénateur.
Patent EP-3376985-A1 (EP)
Inventor: LAUGHNER JACOB I
IPC: A61B18/00
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un système de cathéter qui comprend un cathéter comprenant un ensemble d'embout, l'ensemble d'embout comportant une pluralité d'électrode et la pluralité d'électrodes sont configurées pour mesurer des signaux électriques. Le système comprend en outre une unité de traitement configurée pour : recevoir un premier signal électrique détecté par une première électrode de la pluralité d'électrodes et un deuxième signal électrique détecté par une deuxième électrode de la pluralité d'électrodes. Un premier vecteur est déterminé sur la base du premier signal électrique qui correspond à la première électrode. Un deuxième vecteur est déterminé sur la base du deuxième signal électrique correspond à la deuxième électrode. Un vecteur résultant est déterminé par sommation d'au moins le premier vecteur et le deuxième vecteur, le vecteur résultant étant indicatif de l'orientation de l'ensemble d'embout.