baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2743216-A1 (FR)
Title: Transducteur electromecanique multirotor
Inventor: TAGHEZOUT DAHO
IPC: H02K21/14
Filed: 1995-12-28
Abstract: Pour que chacun de ses rotors (18 à 21) puisse être commandé individuellement, le transducteur (1) comporte un stator (2) ayant deux parties principales (3, 4) et 2N +1 parties transversales (5 à 13). N ouvertures (14 à 17) traversées chacune par un rotor (18 à 21) sont ménagées chacune dans une des parties principales dans le prolongement de l'une des parties transversales de rang pair. N + 1 bobines entourent chacune une des parties transversales de rang impair. Application à l'entraînement sélectif de plusieurs organes mobiles.
Patent FR-2744163-A1 (FR)
Title: Cylinder lock, e.g. for long bolts
Inventor: VERDUN DANIEL
IPC: E05B63/04
Filed: 1996-01-26
Abstract: The cylinder lock consists of a support (1) for a drive cylinder (9) and an actuating mechanism for a bolt (23), and a cover (29) with an aperture (31) to receive the cylinder and recesses (41) for the long bolts. The cylinder (9) has a fixed position, while the cover aperture (31) has a central circular hole (33) and two diametrically opposite slots (37, 39) which allow it to be reversed for right- or left-hand fitting. The bolt is actuated by two pinions (7, 17) and a projecting stud (21) on the second pinion which engages with a slot (25) in the bolt.
Patent FR-2746129-A1 (FR)
IPC: E04H1/04
Filed: 1996-03-18
Abstract: Mixed building, for professional use and residential use, comprising at least one dwelling room (231, 431, 421) situated at a so-called dwelling level (2, 4), at least one professional room (132, 332, 322) situated at another so-called professional level (1, 3), and at least one internal and private passage (8) which interconnects the residential premises and professional premises. It further comprises a so-called dwelling access (10), another so-called professional access (11), dwelling circulation means (13) inherent to the dwelling level and communicating with the dwelling access, professional circulation means (14) inherent to the professional level, separated and independent from the dwelling circulation means, the dwelling premises being served only by the dwelling circulation means, the professional premises being served only by the professional circulation means.
Patent FR-2747464-A1 (FR)
Title: Engin volant a aile deployable
Inventor: PAYSANT BERNARD
IPC: F42B10/16
Filed: 1996-04-16
Abstract: Un engin volant tel qu'un missile est équipé d'une aile (12a;12b) déployable, reliée à son fuselage (10) par des bras articulés (13a,14a, 15a; 13b,14b, 15b). L'aile est formée d'une bande (16a) ou de deux bandes fixées l'une à l'autre, qui prennent automatiquement un profil bombé épais en position déployé et un profil rectangulaire mince en position pliée. On accroît ainsi l'inertie et la rigidité de l'aile (12a, 12b) dans son état déployé, sans rendre plus difficile le maintien en position pliée. De préférence, l'engin est équipé de deux ailes (12a, 12b) décalées axialement et formant un anneau complet lorsqu'elles sont observées selon cet axe.
Patent FR-2747279-A1 (FR)
Title: Rucksack with flap closed by elastic cord
IPC: A45C13/10
Filed: 1996-04-10
Abstract: The rucksack has a flap (7) which closes its opening. The ends of an elastic cord (9) are fixed to the lower edge of the flap. The back wall of the bag has two sets of hooks (12), opening downwards, that are staggered vertically and the cord is hooked round them. The flap has a hook (13) fixed near its lower edge which opens upwards and is halfway between the sets of hooks on the bag. The cord is hooked over this hook between hooking over the hooks on the bag.
Patent FR-2748298-A1 (FR)
Title: Dispositif de verin pneumatique
Inventor: CHAUFFETEAU ERIC
IPC: F15B15/14
Filed: 1996-05-03
Abstract: Dispositif de vérin pneumatique comprenant un premier piston (18) mobile dans une première chambre axiale (12) située à l'arrière, un deuxième piston (20) mobile dans une deuxième chambre axiale (14) située en avant de la première, une paroi (28) de séparation des deux chambres axiales dans laquelle coulisse une tige creuse (24) de liaison des pistons (18, 20), qui sont raccordés à un organe d'avancement (40) situé à l'avant du corps de vérin (10). Les moyens d'amenée de fluide sous pression comprennent une vanne à tiroir. La paroi de séparation (28) présente un alésage transversal (72) dans lequel est situé le tiroir de la vanne, un premier conduit (74, 76) qui relie l'alésage transversal (72) à une arrivée (66, 68) de fluide sous pression, un deuxième conduit (82) qui raccorde l'alésage transversal (72) à la partie arrière de la deuxième chambre axiale (14) et un troisième conduit (84) qui raccorde l'alésage transversal (72) à la partie avant de la première chambre axiale (12). Les premier et deuxième conduits (74, 76, 82) communiquent et sont isolés du troisième conduit (84) dans la première position du tiroir de la vanne, tandis que, dans la deuxième position de ce tiroir, les premier et troisième conduits (74, 76, 84) communiquent et sont isolés du deuxième conduit (82).
Patent FR-2752384-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le grattage motorise de tickets de jeu
Inventor: LAURENT JEAN MARIE
IPC: A63F9/24
Filed: 1996-08-16
Abstract: Dispositif (1) pour gratter un ticket de jeu (T) comprenant sur une de ses faces une zone prédéterminée (ZI) recouverte d'une pellicule grattable. Il comprend: - un système de guidage (11), - un arbre d'entraînement motorisé et un pignon de grattage (5) en contact périphérique avec celui-ci, disposés par rapport à un plan de référence (13) de sorte que la zone recouverte (ZI) du ticket (T) entraîné entre l'arbre d'entraînement et le pignon de grattage (5) se présente en vis-à-vis de ce dernier, - un dispositif de blocage du pignon de grattage (5), et - un dispositif de commande de ce dispositif de blocage, de sorte que le pignon de grattage (5) est maintenu bloqué contre la zone recouverte (ZI) tandis que le ticket (T) est entraîné par l'arbre d'entraînement. Utilisation dans les points de vente de tickets de jeu à gratter et centres de paiement.
Patent FR-2753257-A1 (FR)
Title: Transfer line of cryogenic fluid with inner tube in outer sleeve
Inventor: KLOK CORNELIS
IPC: F16L59/065
Filed: 1996-09-12
Abstract: The transfer line of cryogenic fluid is made up of a interior transfer tube (1), an exterior tubular envelope (2) surrounding the tube and, in the space, under vacuum, between the tube and the envelope, an insulating lagging (6) and, locally, an adsorbent volume (5) between the interior tube (1) and the lagging (6). The interior tube (1) is made of a metallic material with a low thermal coefficient of contraction, and that the adsorbent volume is made up of a sleeving of the interior tube (1) with an adsorbent tissue.
Patent FR-2753145-A1 (FR)
Title: Siege a appui-tete rabattable
Inventor: SABOURIN LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 1996-09-12
Abstract: Cette invention est relative à un siège comportant un appui-tête rabattable (4) qui possède au moins une broche (5, 6) portant un coussin (7) d'appui-tête et s'étendant vers le bas, jusqu'à une extrémité libre, cette broche comportant, au voisinage de cette extrémité libre, au moins un pivot (10, 11) permettant le basculement de l'appui-tête entre une position relevée et une position rabattue. Lorsqu'elle est dans sa position relevée, la broche coulisse dans une douille (13, 14) qui est fixée à l'armature et qui possède des moyens d'immobilisation (16, 17) en différentes hauteurs du pivot de basculement et la douille (13, 14) présente une partie supérieure (18, 19) conformée pour permettre le basculement de l'appui-tête entre ses positions relevée et rabattue lorsque cet appui-tête est en position haute.
Patent FR-2753824-A1 (FR)
Title: Insurance label for motor vehicle
IPC: G09F3/02
Filed: 1996-09-23
Abstract: The insurance label to be placed on the inside of the vehicle windscreen with the tax disc. It is for a given year and is inserted into an adhesive ticket (1) and is the same colour as the tax disc of the same year. The adhesive label is the same colour as that of the tax disc , with at least the visible zone (2) after positioning of the insurance label. The ticket can be covered with a detachable protection which can be made of separable sections. The first separate section of the protector can be sized to receive the insurance label.
Patent FR-2754077-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un bouton de manoeuvre rotatif sur un tableau de commande
Inventor: LE DU JEAN CLAUDE
IPC: B60H1/00
Filed: 1996-09-30
Abstract: Le bouton de manoeuvre (4) se fixe dans une ouverture circulaire (3) de la façade (1) du tableau de commande grâce à des pattes d'encliquetage élastiques (14) réparties autour de l'axe (5). L'invention supprime les jeux entre le bouton et la façade, et permet un démontage éventuel du bouton.
Patent FR-2755946-A1 (FR)
Title: Machine de traitement en ligne de recipients et ligne de transfert pneumatique de recipients equipee de cette machine
Inventor: DECLERCQ PHILIPPE
IPC: B65G43/00
Filed: 1996-11-18
Abstract: La machine de traitement en ligne de récipients comprend une enceinte de traitement (8) avec une voie de chargement (10) et une voie de déchargement (11) d'une rangée de récipients (17) distinctes l'une de l'autre, et un carrousel (9), du type premier entré/premier sorti, qui d'une part comprend une pluralité de rails (16) mobiles successifs équidistants conçus pour recevoir chacun une rangée de récipients, et des moyens (13, 14) de mise en mouvement de l'ensemble des rails mobiles (16), et qui d'autre part est monté à l'intérieur de l'enceinte (8) en sorte de permettre le transfert de rangées successives de récipients (17) depuis la voie de chargement (10) jusqu'à la voie de déchargement (11) de l'enceinte. Le carrousel étant en outre équipé de moyens de régulation qui sont conçus pour faire avancer l'ensemble des rails mobiles (16) par pas successifs à une cadence donnée de telle sorte que le temps de parcours de chaque rail (16) entre la voie de chargement (10) et la voie de déchargement (11) est sensiblement égal à une durée prédéterminée (T).
Patent FR-2756937-A1 (FR)
Title: Dispositif pour tenir les lunettes sans appui ni contact ni sur le nez ni sur le visage
IPC: G02C3/00
Filed: 1996-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de tenir les lunettes sans appui ni contact ni sur le nez ni sur une autre partie du visage. II est constitué d'un système de suspension et appui comprenant: - les branches (1) à contact de la zone temporale supérieure, - les prolongements (2) des branches (1) à contact de l'occiput sur la partie postérieure de la tête et, sur chaque branche (1), une éventuelle saillie (3) d'appui qui se trouve en contact avec la zone temporale immédiatement antérieure à l'oreille. Les branches (1) avec leurs prolongements (2) peuvent constituer un unique élément en forme de 'U' qui entoure entièrement la zone postérieure de la tête. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à maintenir les lunettes sans appui ni contact sur le visage.
Patent FR-2742589-A1 (FR)
Title: Module de connecteur electrique a haute densite et procede de montage de contacts et de capots dans un tel module
Inventor: GRIFFITH GREGORY GORDON
IPC: H01R12/72
Filed: 1996-12-13
Abstract: L'invention concerne des connecteurs à haute densité pour la connexion de bords de plaquettes à circuits à d'autres connecteurs. On utilise une conception modulaire dans laquelle des modules (6) s'ajustent dans un bâti (4) pour former le connecteur (2). Chaque module est constitué d'un boîtier ayant une embase (16) et un capot (30) qui reçoit le bord d'une plaquette à circuits. Le capot est conçu pour assurer l'isolation entre des contacts adjacents (10) et maintenir l'écartement entre des queues (14) des contacts. Il évite aussi l'application d'une matière d'enrobage supplémentaire entre les queues des contacts, ce qui permet de réduire la hauteur globale du connecteur. Domaine d'application: connecteur pour boîtes noires d'avions, etc.
Patent WO-9738874-A1 (WO)
Title: Device for vertically securing headrests, particularly for motor vehicle seats
Inventor: DHOLLANDE PHILIPPE
IPC: B60N2/48
Filed: 1997-04-15
Abstract: The object of the invention is a device for vertically securing seat headrests, particularly for motor vehicles, the headrest comprising at least a shaft inserted in a socket (1; 30) attached to the frame (2) of the seat. According to the invention, the device comprises at least one bushing (3; 32), placed in a housing (12) inside the socket and equipped to receive and clamp the shaft, the shaft and housing having articulated cam surfaces so that the bushing selectively clamps or releases the shaft when the bushing is subjected, through the shaft, to stresses in a predetermined direction.
Patent WO-9802486-A1 (WO)
Title: Additivation of cellulose nanofibrils with carboxyl cellulose with low degree of substitution
Inventor: CANTIANI ROBERT
IPC: A23L29/00
Filed: 1997-07-11
Abstract: The invention concerns compositions containing essentially amorphous cellulose nanofibrils, carboxyl cellulose with a degree of substitution not more than 0.95 as additive, and optionally at least one co-additive, the content in additive and optional co-additive being less than 30 wt.% relative to the weight of nanofibrils and additive and optional co-additive. The invention also concerns a method for preparing such compositions, consisting in adding to a substantially amorphous nanofibril suspension, the additive and optionally the co-additive(s), then in drying the suspension thus additivated. The resulting compositions are easily redispersable and preserve all their rheological properties.
Patent FR-2745550-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour marchandise compressible
Inventor: BONNET JEAN CLAUDE
IPC: B65D85/07
Filed: 1997-02-27
Abstract: Pour économiser des coûts de transport et d'emmagasinage de marchandise compressible, telle que ouate, emballée dans des conditionnements individuels, on propose un conditionnement amélioré présentant un volume d'emballage pour recueillir et emballer la marchandise comprimée sur ce volume, le volume d'emballage du conditionnement pouvant être agrandi pour la détente de la marchandise.
Patent FR-2760594-A1 (FR)
Inventor: BATAILLE ANTOINE
IPC: A01B45/00
Filed: 1997-03-13
Abstract: The invention concerns an installation for regenerating soils planted with turf, combining: a device for digging (2) trenches, a device for removing (4, 5) the matter extracted from the trenches, a device for filling up (7) the trenches, a device for incorporating (9) into the trenches a substance to improve the soil, a device for refilling (11) the soil with seeds in the trenches. The invention also concerns a method for regenerating soils planted with turf enabling, in one operation, the following set of treatments: digging the trenches and removing the extracted matter, filling up the trenches, spreading fertiliser in the trenches and refilling the soil with seeds in the filled up trenches.
Patent FR-2765485-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le traitement anti-odeur de l'air
Inventor: CAUPIN HENRI JEAN
IPC: B01J21/06
Filed: 1997-07-04
Abstract: On combine dans un système de renouvellement ou de brassage de l'atmosphère l'action photocatalytique du dioxyde de titane et l'activité anti-odeur de l'acide undécylénique ou de ses dérivés. L'invention consiste à interposer sur le trajet de l'air un filtre imprégné de ces deux substances et exposé à une source naturelle ou artificielle de rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2766284-A1 (FR)
Inventor: DELMOTTE MICKAEL MICHEL M
IPC: G04B25/02
Filed: 1997-07-17
Abstract: The invention concerns a timepiece with a dial plate comprising holes, distributed into reading zones, and four reading blocks per zone, adjustable in height through said holes between a first projecting position and a second retracted position where they are respectively above and level with (or below ) the dial plate surface. The holes are divided into two groups (7, 8) of two distinct adjacent zones (3, 4) and (5, 6), the first group (7) for reading hours and the second (8) for reading minutes, and in each group the first zone (3, 5) for reading the tens and the second (4, 6) for reading the units; for each zone (7, 8) a mechanism adjusting the height of the blocks is controlled for a Braille display in figures for reading hours and minutes.
Patent FR-2767131-A1 (FR)
Inventor: THAURONT JACQUES
IPC: C25B1/16
Filed: 1997-08-06
Abstract: The invention concerns a method for recuperating from saponification products of alkylene polyterephthalate with soda, both terephthalate ions in acid form and sodium ions in the form of soda and for optimising the recuperation process. The invention is characterised in that the sodium terephthalate solution resulting from dissolving these saponification products are subjected to a step of electrochemical pre-acidification to bring it to a pH of 4 to 7, then an electrochemical acidification by electrolysis to precipitate the terephthalic acid in the anode section and recuperate in the cathode the soda which can be recycled, if required, after being previously concentrated, to the step of saponification.
Patent FR-2767265-A1 (FR)
Title: Cross country ski on flexible track
Inventor: BRECHAILLE JEAN
IPC: A63C17/10
Filed: 1997-08-14
Abstract: Sliding movement is replaced by a flexible track which is guided by the wheels' air bags. The flexibility of the air bags and the track absorb bumps in the ground. The skier is held on the ski tips by the ski boots. There is a fixed stop at the front and a lockable stop in the rear. Two bearings of the brake stop, comprising two metal rods, are screwed either side on top of the platform.
Patent FR-2771945-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation du soufre a haute pression
Inventor: DEZAEL CLAUDE
IPC: C01B17/04
Filed: 1997-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désulfuration d'une charge gazeuse contenant de l'hydrogène sulfuré au cours duquel on oxyde l'hydrogène sulfuré pour produire :- un effluent gazeux débarrassé de l'hydrogène sulfuré et une phase aqueuse catalytique réduite contenant du soufre élémentaire, et- on sépare le soufre élémentaire avant d'envoyer la phase aqueuse catalytique à une étape de dégazage et/ ou de dépressurisation.
Patent FR-2757854-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acide 2-hydroxy-4- methylthiobutyrique (mha) stable au stockage
Inventor: HASSEBERG HANS ALBRECHT
IPC: A23K20/105
Filed: 1997-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'obtention d'acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique (= analogue hydroxylé de la méthionine, MHA) sous forme libre primaire par distillation d'une solution de produit contenant du MHA et de production de mélanges de produits à base de MHA présentant de meilleures stabilités au stockage, à partir d'un tel distillat. Le distillat peut être produit au moyen d'un procédé de fabrication de MHA quelconque non seulement directement à partir de produits bruts de MHA qui contiennent le cas échéant encore un solvant ou de l'eau, mais également à partir de produits de MHA du commerce.
Patent WO-9905461-A1 (WO)
Title: Device for producing hot water
Inventor: LACAZE PIERRE
IPC: F24H1/10
Filed: 1998-07-21
Abstract: The invention concerns a device for producing hot water comprising at least a burner (13) arranged to produce a rapid combustion inside the combustion chamber. The combustion chamber is formed by a sealed container (14) delimiting an internal volume separated from the water so as to allow a dry combustion. Said container (14) is immersed in a water section (12) and is extended by at least a smoke gas diffuser (15) diffusing the smoke gases above the water section within a mass of water showered by spraying means (10). A layer of nodules (11) can be interposed on the path of the smoke gases and the sprayed water so as to increase the thermal exchange generated, by direct contact between the smoke gases and the water spray, and by conduction between the container (14) and the water section (12). The invention enables to achieve excellent thermal efficiency levels while producing smoke gases with a reduced CO ratio.
Patent FR-2774690-A1 (FR)
Title: Paints that filter light, used on glass greenhouse
Inventor: SEGUY JACQUES
IPC: C09D7/61
Filed: 1998-02-06
Abstract: Interference particles are used in paints to obtain paints that filter visible or infrared light. Independent claims are also included for the following:  (1) a paint composition based on organic compounds containing interference particles, such that a coating obtained by application of the composition onto a support selectively transmits visible or infrared light in one or more wavelength ranges; and (2) treating translucent or transparent glass, in which a coating containing interference particles is deposited by projection or with the aid of an applicator tool.
Patent WO-9906238-A1 (WO)
Title: Method for controlling an internal combustion engine
Inventor: BAUDOIN PATRICE
IPC: F02D41/00
Filed: 1998-07-29
Abstract: The invention concerns a method for controlling an internal combustion engine (2) provided on a vehicle (1) and co-operating with a throttle hand lever (4) and an accelerator pedal (5), whereby the amount of fuel is predetermined. The invention is characterised in that the amount of fuel predetermined by the respective positions of the accelerator pedal (4) and throttle hand lever (5) is corrected on the basis of the position of the vehicle (1) brake pedal (6).
Patent WO-9910092-A1 (WO)
Title: Continuous rotating liquid/solid mixer with open eye
Inventor: HITT ROBERT
IPC: B01F3/12
Filed: 1998-08-25
Abstract: The invention concerns a continuous rotary mixer with open eye, optionally atmospheric, for mixing liquids or liquids/solids. The products to be mixed are carried in quick rotation in a stationary cylindrical body (3). A liquid ring comprising a free surface (5) is thereby formed. As the products are added, the diameter of the eye formed by the free surface decreases to the size of the overflow device (6) diameter; thereafter, the diameter of the eye remains substantially constant. The mixture can be evacuated from the mixer into (8). Several fluids/solids can be mixed by several intake tubes (4) One great advantage lies in the fact that the outlet flow, equal to the inlet flows, does not require adjustment. Another advantage is that the apparatus is simple.
Patent FR-2777180-A1 (FR)
Title: Stable water-in-oil cosmetic composition with non-greasy feel
Inventor: MEYBECK ALAIN
IPC: A61K8/90
Filed: 1998-04-10
Abstract: Water-in-oil cosmetic composition contains (wt.%): (1) 6-12C liquid saturated hydrocarbons (I) (1-50), (2) natural phospholipids (II) (1-20), and (3) water (40-90). The preferred composition contains (wt.%): (I) (5 - 20), (II) (4 - 15), and water (50-80). The hydrocarbon (I) preferably has 8-12C atoms.  An Independent claim is also included for the preparation of the composition comprising:  (1) dissolving a lecithin in the hydrocarbon optionally with hydrophobic adjuvants and, separately, dissolving the hydrophilic adjuvants in water, and (2) adding the aqueous phase to the hydrophobic phase.
Patent FR-2778051-A1 (FR)
Title: Systeme de lignes a retard chrominance
Inventor: LEMAITRE REGIS
IPC: H04N9/77
Filed: 1998-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système a lignes à retard chrominance comprenant une première voie échantillonnée comportant au moins un filtre de lissage (20) et une seconde voie non échantillonnée, un filtre passe-bas continu (21) étant disposé dans la seconde voie, de manière à équilibrer la réponse impulsionnelle de ces deux voies.
Patent FR-2779699-A1 (FR)
Title: Passenger-transporting road vehicle with towed carriages, used for transporting people around tourist sites
Inventor: BOUNY ANDRE
IPC: B62D53/00
Filed: 1998-06-11
Abstract: The vehicle comprises drive unit (1) towing passenger carriages (5,6). The interfacing end sections of all units have semicircular base form (4a,9a). Hooks (16) engage connectors (17) on the link rods (24) which, through pivoting linkage elements (34a,34b,38,39) underneath the carriages cause all four support wheels (7) to turn to follow the direction of the drive unit (1).