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Patent FR-3049748-A1 (FR)
Title: Systeme de commande, ensemble comprenant un tel systeme de commande et procede de commande
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un système de commande (12) d'une fonctionnalité d'un véhicule, comprenant : - un circuit de réception (20) conçu pour transposer à une fréquence prédéterminée un signal reçu ; - un convertisseur analogique-numérique (28) conçu pour convertir le signal transposé en un signal numérique ; - un circuit de traitement (16) conçu pour recevoir ledit signal numérique et pour déterminer, sur la base dudit signal numérique, une phase du signal reçu; - un processeur (14) conçu pour obtenir en tant que première valeur de phase (Φ1) la phase déterminée par le circuit de traitement (16) lorsque le signal reçu a une première fréquence et en tant que seconde valeur de phase (Φ2) la phase déterminée par le circuit de traitement (16) lorsque le signal reçu a une seconde fréquence distincte de la première fréquence, et pour commander ladite fonctionnalité seulement si une valeur dépendant de la différence entre la première valeur de phase (Φ1) et la seconde valeur de phase (Φ2) est inférieure à un seuil prédéterminé. Un ensemble comprenant un identifiant et un tel système de commande, ainsi qu'un procédé de commande, sont également proposés.
Patent FR-3054077-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de produire de l'electricite grace a des panneaux solaires et a des miroirs
Inventor: MARCEAU FRANCOIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2016-07-13
Abstract: Dispositif photovoltaïque pour la production d'électricité caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux panneaux solaires espacés l'un derrière l'autre et comportant chacun une face arrière constituée d'un miroir et d'une face avant constituée de cellules photoélectriques.
Patent FR-3046691-A1 (FR)
Title: Dispositif de selection et description de points d'interets dans une sequence d'images, par exemple pour l'appariement de points d'interets
Inventor: DAROUICH MEHDI
IPC: G06T1/60
Filed: 2016-01-13
Abstract: Dispositif de calcul (100) pour la sélection et la description de points d'intérêts dans au moins une image décomposée en une pluralité de bandeaux, ledit dispositif (100) comprenant : • un premier module (SIPI) de sélection et d'indexation de points d'intérêts parmi un ensemble de points d'intérêts détectés dans l'image, ledit premier module (SIPI) étant configuré pour sélectionner, dans chaque bandeau, au plus un nombre P fixe de points d'intérêts candidats, et leur associer un index unique, • un deuxième module (GIPI) de gestion de calcul de descripteurs pour les points d'intérêts candidats, • le premier module (SIPI) étant configuré pour transmettre au deuxième module (GIPI) les points d'intérêts candidats et leur index dès la fin du traitement de K lignes d'un bandeau, avec K un nombre entier compris entre 1 et le nombre de lignes par bandeau.
Patent FR-3050060-A1 (FR)
Title: Mesures de parametres de projection cinematographique
Inventor: HELT FRANCOIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Un procédé pour déterminer le fonctionnement d'un projecteur d'images (PROJ) agencé pour projeter des images sur un écran (ECR) dans une salle de projection (SAL). Le procédé es mis en œuvre par des moyens informatiques et comprenant : - piloter le projecteur pour projeter sur l'écran une première mire (M1) comportant une répartition de régions dont au moins une première région noire et une deuxième région, - piloter le projecteur pour projeter sur l'écran une deuxième mire (M2) comportant une répartition de régions dont au moins une troisième région noire et une quatrième région, - déterminer, à partir d'images acquises de la première et deuxième mire, une première mesure de contraste intra-image (C(M1)), respectivement une deuxième mesure de contraste intra-image (C(M2)), et - déterminer, à partir des première et deuxième mesures de contraste intra-image, une valeur d'un paramètre de réflexion (p) de la salle de projection.
Patent FR-3052419-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance a la conduite pour un vehicule automobile en mode de fonctionnement autonome
Inventor: BRADAI BENAZOUZ
IPC: B60W40/09
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne l'assistance à la conduite pour un véhicule automobile en mode de fonctionnement autonome, pour laquelle on détermine une trajectoire qui doit être suivie par ledit véhicule automobile pour arriver à une destination donnée, et on contrôle le véhicule automobile pour qu'il suive cette trajectoire. Conformément à l'invention, on sélectionne au préalable un style de conduite parmi au moins deux styles de conduite (Style_Eco, Style_comfort, Style_Sport), chacun des deux styles de conduite étant défini à partir d'un même ensemble de paramètres auxquels différents poids (wsafety, wcomfort, wenergy, wtime) sont affectés selon le style de conduite ; la trajectoire à suivre est ensuite déterminée en fonction du style de conduite sélectionné.
Patent FR-3054502-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/812
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant deux tiges (2) pourvues de crans (3) de verrouillage, un boitier (4) dans lequel lesdites tiges sont montées en coulissement et un dispositif de verrouillage dudit boitier par rapport auxdites, ledit dispositif comprenant une barre (5) transversale montée en coulissement en étant pourvue de deux ergots (6) latéraux de verrouillage, ladite barre étant montée coulissante sur ledit boitier par l'intermédiaire de deux paliers (9) latéraux, lesdits paliers étant montés sur ledit boitier de manière à pouvoir débattre longitudinalement, lesdits paliers étant mis en contrainte par deux ressorts (10) respectifs les actionnant de manière à pousser ladite barre vers lesdites tiges pour forcer l'insertion desdits ergots dans les crans (3) correspondants quand ladite barre est en position de verrouillage.
Patent FR-3054716-A1 (FR)
Title: Declencheur electronique pour appareil electrique de protection de ligne
Inventor: STOCKER GILLES
IPC: H01H71/10
Filed: 2016-07-29
Abstract: Déclencheur électronique pour appareil électrique multipolaire de protection de ligne, du type disjoncteur, comprenant un bloc de mesure (1) de courant et un bloc de traitement (2) électrique de la mesure de courant. Chacun desdits blocs (1, 2) s'étend essentiellement le long d'une direction de référence (X). Ce déclencheur se caractérise en ce que lesdits blocs de mesure (1) et de traitement (2) consistent en des blocs tripolaires raccordés l'un à l'autre, et en ce qu'il comporte des moyens d'adjonction d'un neutre devant ou derrière lesdits blocs de mesure (1) et de traitement (2) selon la direction de référence (X).
Patent FR-3054903-A1 (FR)
Title: Moyens de diffusion d’un contenu personnalise dans un reseau de communication
Inventor: MATHIEU ERIC
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-08-05
Abstract: La présente invention est particulièrement adaptée à être mise en œuvre dans le contexte d'un moteur de recherche permettant les itérations lors de la recherche de contenu par l'utilisateur. Plus particulièrement, l'invention a trait à des moyens de détermination et de diffusion d'un contenu personnalisé, dans un réseau de communication, à un module de navigation, au cours d'une session établie entre le module de navigation et un module serveur de contenu, en : • collectant des informations relatives à au moins une interaction d'un utilisateur avec un module de navigation, et avec au moins une demande de contenu personnalisé transmise vers le module serveur de contenu ; • déterminant au moins au moins un centre d'intérêt de l'utilisateur, en fonction des informations relatives à ladite au moins une interaction d'un utilisateur collectés au cours de la première étape ; • déterminant au moins une mesure de l'engagement de l'utilisateur, en fonction des informations relatives à ladite au moins une interaction d'un utilisateur collectés au cours de la première étape ; • déterminant une caractérisation du contexte liée à la session courante et d'un degré d'intérêt de l'utilisateur, en fonction dudit au moins un contexte et dudit au moins un centre d'intérêt de l'utilisateur déterminés au cours de la deuxième étape et de ladite au moins une mesure de l'engagement de l'utilisateur déterminée au cours la troisième étape, et en fonction d'un ensemble historique de données de sessions antérieures ; • diffusant, au module de navigation, un contenu personnalisé en fonction de la caractérisation du centre d'intérêt et du degré d'engagement déterminés au cours de la quatrième étape.
Patent FR-3040072-A1 (FR)
Title: Composant d'une installation de gaz d'echappement
Inventor: WASIF SINAN
IPC: F01N13/00
Filed: 2016-08-09
Abstract: L'invention se rapporte à un composant (1, 2, 3) d'une installation de gaz d'échappement pour une machine à combustion interne, présentant une paroi dans laquelle au moins un orifice (10) est prévu et un recouvrement perforé (12) qui est associé à l'orifice (10), un support (14) étant prévu au moyen duquel le recouvrement perforé (12) est monté sur la paroi du composant (1, 2, 3), et un jeu (s) étant prévu entre le support (14) et le recouvrement (12) de sorte que le recouvrement (12) peut se déplacer parallèlement à la paroi du composant (1, 2, 3).
Patent FR-3055833-A1 (FR)
Title: Lecheur de vitre lumineux
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention consiste en un profilé d'étanchéité (7), placé entre la paroi extérieure (3) de la porte et la vitre (5). Il est constitué de deux lèvres (13, 15), formant une cavité qui va être comblée par le guide optique (21). Ce guide sera fixé dans le profilé par la présence de nervures (29) situées sur la paroi (17) des lèvres d'étanchéité. Ce guide optique (21) est constitué par un tube flexible (23) alimenté en lumière, et qui pourra la diffuser vers l'intérieur de l'habitacle. Cette diffusion se fait par la présence d'une ouverture (31) dans la partie supérieure des deux lèvres d'étanchéité, ou, selon un deuxième mode de réalisation, par des ouvertures (131) situées latéralement dans le profilé (107). L'invention consiste également en une porte d'un véhicule automobile (3), comprenant un profilé d'étanchéité (7) selon l'invention.
Patent FR-3057252-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'objet et procede d'extraction correspondant
Inventor: RICHART OLIVIER
IPC: B65D85/30
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement d'objet comprenant un tube (1) qui est ouvert (10) à une extrémité, un bouchon (2). Le dispositif de conditionnement comprend une bandelette (3) de longueur supérieure à la longueur du tube (1). Ladite bandelette (3) comprend un système de couplage (4) permettant de coupler un objet (5) à ladite bandelette (3). La bandelette (3) est configurée avec le tube (1) pour prendre une première position dans laquelle la bandelette (3) est maintenue comprimée à l'intérieur du tube (1) par le bouchon (2), ladite bandelette (3) présentant une première extrémité (310) en contact d'appui avec le fond du tube (1) opposé à ladite ouverture (10), et une deuxième position dans laquelle, le bouchon (2) étant retiré, la bandelette (3) présente une deuxième extrémité (320), opposée à ladite première extrémité, qui s'étend en saillie de l'ouverture (10) du tube (1). L'invention concerne également un procédé d'extraction correspondant.
Patent FR-3057653-A1 (FR)
Title: " systeme de stockage thermique par mcp et comprenant un dispositif de mesure d'un parametre representatif du taux de charge "
Inventor: VESIN SEBASTIEN
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-10-18
Abstract: La présente invention concerne les Systèmes de Stockage Thermique (SST) par Matériaux à Changement de Phase (MCP), et plus particulièrement, un dispositif de mesure 102 permettant de mesurer l'état de charge d'un SST 100 comprenant un réservoir 101 destiné à contenir un MCP 200 et un ciel de gaz 300. Le dispositif de mesure comprend au moins un capteur 1021 configuré pour délivrer un signal de mesure d'un paramètre relatif à une circulation de gaz entre un premier volume comprenant le ciel de gaz 300 et un deuxième volume, la circulation de gaz étant consécutive à une variation volumique du MCP destiné à être contenu dans le réservoir, de sorte que le paramètre mesuré soit représentatif du taux de charge du SST. Le SST par MCP selon l'invention permet notamment de s'affranchir de la nécessité de concevoir un réservoir à l'épreuve de variations de pression significatives du ciel de gaz.
Patent FR-3057973-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un certificat dans un calculateur de vehicule, calculateur et systeme associes
Inventor: EL AABID MOULAY ABDELAZIZ
IPC: G06F21/44
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un certificat dans un calculateur (104) de véhicule (105), comportant une étape de : - Réception (201) d'une demande de connexion, provenant d'un terminal mobile (103), Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Vérification (202) de la présence d'un certificat valide en mémoire et, si aucun certificat valide n'est détecté, alors des étapes de : - Emission (203), à destination du terminal mobile (103), d'un message d'erreur et d'une demande de certificat, - Réception (206) d'un certificat, envoyé par le terminal mobile (103) - Vérification (207) du certificat reçu, - Installation (208) du certificat dans la mémoire du calculateur (104), si le certificat est vérifié.
Patent FR-3059897-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un article cosmetique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un article cosmétique par impression à l'aide d'une imprimante laser comportant une unité de chauffage et au moins un toner cosmétique, le procédé comportant les étapes consistant à : a) réaliser, avec l'imprimante, une impression sur un support à l'aide du toner cosmétique, b) chauffer le support revêtu de l'impression à l'aide de l'unité de chauffage à une température d'opération supérieure ou égale à 60°C, le toner cosmétique comportant une teneur massique en matériau fusible à la température d'opération inférieure à 10% par rapport à la masse totale du toner.
Patent FR-3060763-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un emetteur radiofrequence
Inventor: BARON CLEMENT
IPC: G01S5/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé et système de localisation d'un émetteur radiofréquence. Un procédé de localisation d'un émetteur radiofréquence (12) à bord d'une station mobile (14) comprend l'émission, par l'émetteur, d'un signal radiofréquence (20) portant une information d'horodatage d'émission par rapport à une horloge embarquée, la réception du signal (20) par des stations de réception (161, 162, ..., 1 6i, ..., 16N) synchronisées, l'horodatage de la réception du signal par chacune des stations, la détermination, par chaque station (16i), d'une pseudo-distance entre l'émetteur (12) et la station (1 6i) sur base des informations d'horodatage d'émission et de réception, la mise à disposition, par les stations, des pseudo-distances à un centre de calcul (18), et le suivi, par le centre de calcul (18), de la position de l'émetteur (12) sur base des pseudo-distances. Un autre aspect de l'invention concerne le système de localisation. L'invention sera d'intérêt pour la localisation de stations mobiles de tout type.
Patent FR-3061796-A1 (FR)
Title: Disque mementos de bilans de visites et de programmations d'actions pour une colonie d'abeilles
Inventor: RODRIGUEZ JEAN LUC JOSEPH RAYMOND
IPC: G09F11/04
Filed: 2017-01-12
Abstract: L'invention permet à l'utilisateur de programmer rapidement les actions à faire au moment d'une visite future en fonction de l'état sanitaire constaté de sa colonie d'abeilles.         L'invention est constituée de deux disques sectorisés (2) (3) superposés de tailles différentes tournant sur un même axe et pouvant être immobilisés par serrage par une vis bois-métal et un écrou papillon (5) en face d'un même repère (1).         Les informations sont constituées par la concordance de l'évaluation sanitaire de la colonie d'abeilles indiquée sur les secteurs du petit disque (2) et la programmation d'actions futures indiquées sur les secteurs du grand disque (3).         Chaque colonie d'abeilles ayant un développement personnalisé et indépendant le dispositif permet de garder en mémoire la conduite de la colonie et d'agir rapidement sans faire usage d'un cahier de suivi ou d'outils informatiques qui prennent beaucoup de temps.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'apiculture professionnelle avec des centaines de ruches à visiter rapidement. Il est aussi destiné à l'apiculture de loisirs en ce qu'il informe l'utilisateur sur différents choix de conduites d'élevage possibles.
Patent FR-3061501-A1 (FR)
Title: Regard pour chaussee de circulation et procede de reglage de la hauteur d'un tel regard
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E03F5/02
Filed: 2017-01-05
Abstract: Un regard (100) pour chaussée de circulation comprenant un corps creux (101) s'étendant selon un axe X et un couvercle d'accès (102) monté à une extrémité supérieure dudit corps creux (101), le corps creux (101) comportant au moins un premier élément inférieur (3) et un deuxième élément supérieur (4) configurés pour coopérer ensemble de manière hélicoïdale afin de modifier l'écartement selon ledit axe X entre lesdits éléments (3, 4).
Patent FR-3063494-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation des sous-produits issus de la decarbonatation
Inventor: BLONDEAU SABINE
IPC: C02F5/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: Procédé de valorisation des sous-produits issus de la décarbonatation comprenant les étapes suivantes : a) traitement thermique desdits sous-produits puis b) réutilisation desdits sous-produits obtenus à l'étape a), avantageusement pour la reminéralisation de l'eau, la production d'une suspension de chaux ou l'alcalinisation des sols.
Patent FR-3066646-A1 (FR)
Title: Realisation d'un transistor mos a base d'un materiau semiconducteur bidimensionnel
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L29/739
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor MOS, comprenant : a) former une première couche (105) conductrice ou semiconductrice ; b) former une grille sacrificielle sur la première couche, et une deuxième couche (111) en un matériau isolant entourant latéralement la grille sacrificielle ; c) former, de part et d'autre de la grille sacrificielle (107), des éléments de connexion électrique (115) de source et de drain traversant la deuxième couche (111) et venant contacter la première couche (105) ; d) retirer la grille sacrificielle et la portion de la première couche (105) située à l'aplomb de la grille sacrificielle ; e) déposer une troisième couche (119) en un matériau semiconducteur bidimensionnel ; f) déposer une quatrième couche (121) en un matériau isolant sur la troisième couche (119) ; et g) former une grille conductrice (123) dans l'ouverture (117), sur la quatrième couche (121).
Patent FR-3068454-A1 (FR)
Title: Dispositif recuperateur de douilles pour armes a feu
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C27/00
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif récupérateur de douilles (1) pour arme à feu (100) comprenant une fenêtre d'éjection (110) de douilles des cartouches tirées, ledit dispositif récupérateur de douilles (1) comportant : • une poche de récupération (10) dont l'ouverture (11) est destinée à venir se placer en regard de la fenêtre d'éjection (110), ladite ouverture (11) étant délimitée par un premier cadre rigide (20) comportant une traverse supérieure (21A), une traverse inférieure (21B), un montant latéral proximal (22A) et un montant latéral distal (22B), le premier cadre rigide (20) formant un angle (al) compris entre 20 et 40°, de préférence 30°, par rapport au plan (V1) passant par la traverse inférieure (21B) et parallèle au flanc de l'arme à feu (100) à l'état monté, • un élément de fixation (40) dudit dispositif récupérateur de douilles (1), ledit élément de fixation (40) comportant un organe de fixation (50) à un montant latéral (130) de l'arme à feu (100) et un organe de liaison (60) étant relié au montant latéral distal (22B) du premier cadre rigide (20).
Patent FR-3070170-A1 (FR)
Title: Penetrometre statique pour l'evaluation du caractere liquefiable d'un sol et procede associe
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D1/02
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un pénétromètre (100) pour l'évaluation du caractère liquéfiable d'un sol, comprenant : • Au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité par une pointe de mesure (11) ; • Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1), cette dernière étant apte à coulisser à l'intérieur du tube creux (2) ; Le pénétromètre (100) comprend également un vérin électrique (6) comportant un corps externe (61) solidaire du tube creux (2) et un corps mobile (1), ledit corps mobile (1) étant : • configuré pour transmettre un déplacement à une deuxième extrémité (12) de la tige centrale (1) menant à un enfoncement contrôlé de la pointe de mesure (11) dans le sol, et pour mesurer une force appliquée pour effectuer ledit déplacement, • et apte à appliquer à la deuxième extrémité (12) de la tige centrale (1) une vibration, à une fréquence déterminée.
Patent FR-3071758-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-electrode(s) pour usinage par electroerosion, et procede d'obtention
Inventor: DUCAS MARTIN
IPC: B23K9/28
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un dispositif porte-électrode(s) pour un usinage par électroérosion, comprenant un corps (41) présentant une partie rectiligne (43a) dans laquelle est ménagé au moins un premier conduit (45) de passage d'électrode(s) (21). Le corps présente en outre une partie courbe (43b) monobloc dans laquelle est ménagé (au moins) un second conduit (47) courbe d'alimentation en liquide diélectrique et où passe un prolongement courbe (45b) dudit au moins un premier conduit. Le prolongement courbe et le second conduit courbe sont en céramique, avec une rugosité arithmétique interne de : Ra & lg; 2µm.
Patent FR-3056957-A1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement de sortie involontaire de voie
Inventor: KIDA SHOGO
IPC: B60W50/16
Filed: 2017-10-03
Abstract: L'invention vise à proposer un système d'avertissement de sortie involontaire de voie qui permet d'obtenir un avertissement par vibration du volant. Un système d'avertissement de sortie involontaire de voie selon l'invention comprend : des moyens de détection de sortie involontaire de voie (11, 12, 20) ; et des moyens de vibration (9, 14). Lorsque la sortie involontaire de voie est détectée par les moyens de détection de sortie involontaire de voie (12), la vibration est donnée à une première intensité de vibration (A1) ; et, lorsque le braquage du véhicule est détecté par les moyens de détection de braquage (13) et les moyens de détection de sortie involontaire de voie (12), la vibration est donnée à une seconde intensité de vibration (A2), la seconde intensité de vibration (A2) étant inférieure à la première intensité de vibration (A1).
Patent FR-3077305-A1 (FR)
Title: Materiau solide, poreux, en fibres; son procede de preparation et son utilisation en creation
Inventor: BASSEREAU JEAN FRANCOIS
IPC: D21J1/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériau solide, poreux, en fibres, lequel est recyclable ; son procédé de préparation et son utilisation en création (pédagogie et pratique) notamment dans le secteur des arts et des arts appliqués (enseignement et pratique artisanale). Ce nouveau matériau peut également constituer des semi produit d'isolation sur mesure autant acoustique que thermique, tout en fournissant un support de surface et de morphologie à la création (papier à peindre fonctionnel).