baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030849-A1 (FR)
Title: Bracelet de surveillance electronique
Inventor: HANNAUER CHRISTOPHE
IPC: G08B29/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne un bracelet (10) de surveillance électronique, comportant : - un corps (12) configuré pour être monté autour d'un membre ou d'un objet dans une position fermée ; - un système (50) de verrouillage du corps en position fermée ; - un dispositif électronique (40) de surveillance d'intégrité de la position fermée du corps. Le corps comprend une sangle (16) apte à être assemblée au système de verrouillage du corps en position fermée ; le dispositif électronique de surveillance comporte un émetteur (90) d'un signal optique et un récepteur (92) dudit signal optique, chacun desdits émetteur et récepteur étant disposés à une extrémité (18, 20) de la sangle en position fermée du corps ; et la sangle comprend une âme (26) apte à conduire le signal optique émis par l'émetteur de l'une à l'autre extrémité de ladite sangle, en position fermée du corps.
Patent FR-3019222-A1 (FR)
Title: Turbomoteur, helicoptere bimoteur equipe d'un tel turbomoteur et procede d'optimisation du regime de super-ralenti a puissance nulle d'un tel helicoptere bimoteur
Inventor: MARCONI PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un turbomoteur comprenant un générateur de gaz (5) adapté pour être mis en rotation et une turbine libre (6) entraînée en rotation par les gaz dudit générateur de gaz (5), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (20) de couplage mécanique spontané dudit générateur de gaz (5) et de ladite turbine libre (6) adapté pour lier mécaniquement et spontanément ledit générateur de gaz (5) et ladite turbine libre (6) dès que le rapport de la vitesse (NGG) de rotation dudit générateur de gaz par la vitesse (NTL) de rotation de ladite turbine libre atteint une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3021821-A1 (FR)
Title: Commande du couple electromagnetique d'une machine a reluctance commutee variable
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P25/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: Procédé de commande du couple électromagnétique d'une machine à réluctance commutée variable, comprenant : - la mesure (100) du courant délivré sur les trois phases (i) de la machine (1), - une estimation (110) des flux (fi) dans chaque phase (i) à partir du courant mesuré (I1, I2, I3) dans chaque phase (i) et de la position du rotor, - une estimation (120) des flux atteignables sur chaque phase, - une déduction (130) des couples atteignables sur chaque phase en fonction des flux atteignables précédemment estimés, - une détermination (140) de consignes de couple dans les phases (i) pour réaliser une consigne de couple globale, - une détermination (150) des consignes de flux pour chaque phase (i) correspondant aux consignes de couple déterminées précédemment, un calcul (160) des tensions (Vi) à appliquer sur chaque phase (i), et - une application (170) des tensions souhaitées sur chaque phase (i). Le calcul (160) des tensions à appliquer comprend l'addition d'une tension constante dépendant de la vitesse et du couple demandés.
Patent FR-3021724-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H63/32
Filed: 2014-06-02
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant au moins trois pignons définissant des rapports de vitesse parmi lesquels l'un est bas, l'autre intermédiaire et le troisième haut, ladite boîte comprenant de plus des moyens de couplage (213, 223, 233) mobiles en translation pour coupler lesdits pignons pour engager un rapport de vitesse correspondant, la boîte comprenant de plus un barillet de commande (100) mobile en rotation pour commander les translations desdits moyens de couplage (213, 223, 233) à l'aide de pistes de commande respectives présentes à la surface du barillet (100), caractérisée en ce que la boîte comprend des moyens (2000) pour désengager le moyen de couplage (223) correspondant au rapport de vitesse intermédiaire de la piste respective du barillet quand une commande de commutation entre les rapports haut et bas est transmise à ladite boîte.
Patent FR-3006113-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur piezoelectrique souple
Inventor: VALBIN LAURIE
IPC: H01L41/27
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur piézoélectrique, comprenant les étapes suivantes : on fabrique, sur un support rigide (10), une superposition de couches de capteur (2, 4, 5, 12), les couches de capteur comprenant une couche de matière piézoélectrique (5) comprise entre une première électrode (6, 7) et une deuxième électrode (8, 9), la première électrode n'étant pas en contact de la deuxième électrode, puis alors que les couches de capteur (2, 4, 5, 12) sont toujours portées par le support rigide (10), on recouvre les couches de capteur par une couche de polymère (11), puis on retire du support rigide (10) la superposition de couches de capteur, de sorte que les couches de capteur recouvertes par la couche de polymère (11) ne soient plus portées par le support rigide (10).
Patent FR-3026340-A1 (FR)
Title: Procede de moulage d'une resine thermodurcissable
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL
IPC: B29C70/48
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé de moulage d'une résine thermodurcissable, notamment de type résine époxy, dans lequel on remplit un premier moule avec la résine, tout en faisant évoluer la température de la résine selon un premier programme de température, sans dépasser la Tg de la résine. Après remplissage du premier moule, on met la résine sous pression tout en faisant évoluer la température de la résine selon un deuxième programme de température, sans dépasser la Tg, et on détecte une chute de la pression exercée par la résine sur le moule en repérant l'instant t1 où cette pression présente une rupture de pente. On remplit un deuxième moule avec la résine thermodurcissable en suivant le premier programme de température. Après remplissage du deuxième moule, on met la résine sous pression en suivant le deuxième programme de température jusqu'à un instant t2 proche de t1. A partir de t2, on augmente la température de la résine en dépassant la Tg.
Patent FR-3029790-A1 (FR)
Title: Microbille d'hydrogel de chitosane
Inventor: LECLER RENAUD
IPC: A61P19/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne des microbilles d'hydrogel comprenant au moins de l'eau, du chitosane, au moins un composé polyphosphate, l'eau étant présente à une concentration d'au moins 85% en masse, d'hydrogel, lesdites microbilles présentant un diamètre moyen en nombre allant de 100 à 900 µm. La présente invention concerne également leur procédé de fabrication et leurs utilisations, en particulier dans des compositions pharmaceutiques ou des dispositifs médicaux, plus particulièrement pour le traitement d'une pathologie d'une articulation.
Patent FR-3015285-A1 (FR)
Title: Formulation pour le traitement des cheveux
Inventor: ALHALLAMI OMRAN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne une formulation pour le traitement des cheveux, en particulier pour le traitement de la perte des cheveux et des pellicules, utile sous forme de lotion et/ou de type spray. L'objet de la présente invention concerne des formulations de solution pour prévenir la perte des cheveux, lutter contre les pellicules et stimuler la croissance des cheveux. L'objet est réalisé par une solution de formulation, comprenant au moins des dattes, des graines de datte et l'utilisation d'éthanol fermenté et extrait de dattes et de graines.
Patent FR-3030876-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/302
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de réalisation de motifs dans une couche à graver (410), à partir d'un empilement comprenant au moins la couche à graver (410) et une couche de masquage (420) surmontant la couche à graver (410), la couche de masquage (420) présentant au moins un motif (421), le procédé comprenant au moins: a) une étape de modification d'au moins une zone (411) de la couche à graver (410) par implantation d'ions (430) au droit de l'au moins un motif (421); b) au moins une séquence d'étapes comprenant : b1) une étape d'élargissement (440) de l'au moins un motif (421) selon un plan dans lequel s'étend principalement la couche à graver (410) ; b2) une étape de modification d'au moins une zone (411', 411") de la couche à graver (410) par implantation d'ions (430) au droit de l'au moins un motif (421) élargi, l'implantation étant effectuée sur une profondeur inférieure à la profondeur d'implantation de l'étape précédente de modification ; c) une étape de retrait (461, 462) des zones modifiées (411, 411', 411"), le retrait comprenant une étape de gravure des zones modifiées (411, 411', 411") sélectivement aux zones non modifiées (412) de la couche à graver (410).
Patent FR-3031234-A1 (FR)
Title: Appareil modulaire a pion de liaison retractable et ensemble electrique auto-protege comprenant un tel appareil modulaire assemble a un disjoncteur
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H02H9/04
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire (300) comportant un boîtier (310) pourvu de deux faces principales latérales (313) parallèles par l'une desquelles il est adapté à être accolé à un autre appareil modulaire, le boîtier logeant des éléments de report d'état ainsi qu'un pion (133) lié à un de ces éléments (131). Selon l'invention, ledit pion est adapté à être déplacé en translation suivant un axe (X) perpendiculaire à une des faces principales latérales entre une position rentrée dans laquelle ledit pion est placé à l'intérieur du boîtier en retrait de ladite face principale latérale et une position sortie dans laquelle ledit pion traverse une ouverture prévue dans ladite face principale latérale pour s'étendre à l'extérieur dudit boîtier en saillie de ladite face principale latérale. L'invention concerne également un ensemble électrique auto-protégé comprenant un appareil de protection tel que précité et un disjoncteur assemblés l'un avec l'autre par une de leurs faces latérales principales.
Patent FR-3031724-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection des objets sous-marins remorques contre les lignes de peche
Inventor: RICARD MICHEL
IPC: B63B21/66
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention propose un dispositif de protection configuré pour protéger un dispositif coupe-ligne monté sur un câble tracté par un bâtiment de surface (2), ledit dispositif comprenant un porte-lame comprenant une lame (111), ladite lame étant ménagée dans ledit porte lame et étant escamotable dans une fente (114) autour d'un axe à ressort transversal (113), caractérisé en ce que le dispositif de protection (100) comprend un corps pesé de forme générale hydrodynamique délimitant une ouverture transversale (50) pour le passage du câble et une cavité intérieure (51) dans laquelle est aménagée ladite lame (111) de manière à venir couper toute ligne engagée dans la cavité (51), le dispositif de protection étant libre de rotation autour du câble (3).
Patent FR-3033560-A1 (FR)
Title: Nouvelles polyetheralcanolamines tertiaires, leur procede de synthese et leur utilisation pour l'elimination selective du sulfure d'hydrogene d'un effluent gazeux comprenant du dioxyde de carbone
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-03-09
Abstract: L'invention porte sur nouveaux composés azotés appartenant à la famille des polyétheralcanolamines tertiaires répondent à la formule générale (I) suivante : dans laquelle x est un entier compris entre 0 et 10, R1 est choisi indépendamment parmi un radical alkyle comprenant de 1 à 4 atomes de carbone, pouvant être reliés pour former un hétérocycle à 5, 6, 7 atomes, et un radical hydroxyalkyle refermant 1 à 4 atomes de carbone, et R2 est un radical divalent pouvant prendre différentes formes. L'invention concerne également leur méthode de préparation, ainsi que leur utilisation dans une solution absorbante à base d'amines pour éliminer sélectivement l'H2S d'un effluent gazeux contenant de l'H2S et du CO2.
Patent FR-3034386-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride comportant deux moteurs electriques et un moteur thermique non coaxiaux
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: F16H37/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Groupe motopropulseur hybride de véhicule, composé de trois sources motrices (1, 2, 3) reliées par des arbres d'entrée décalés axialement (11, 12, 6) dans une boîte de vitesses (4) à arbres parallèles et à engrenages, munie de deux coupleurs (C1, C2) permettant d'établir sélectivement le transfert du couple fourni par l'arbre d'entrée de chaque source motrice sur un arbre de sortie commun (7) vers les roues du véhicule, caractérisé en ce que chacun des deux coupleurs permet d'établir deux rapports de transmission différents entre un des arbres d'entrée et l'arbre de sortie commun.
Patent FR-3037183-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a ressources limitees, neanmoins pour un affichage d'icones
Inventor: VERNET STEPHANE
IPC: H03M7/30
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne l'affichage d'au moins une icône sur un écran d'un équipement. Néanmoins, l'écran est configuré pour supporter seulement un affichage de texte selon une même fonte de caractères. Au sens de l'invention : - on pilote une interface de commande de l'écran pour un affichage de texte selon la même fonte de caractères, fonte dans laquelle un code prédéterminé est assigné à une icône prédéfinie afin de désigner ladite icône en tant que caractère de la fonte, et - on transmet à ladite interface un message comportant au moins le code prédéterminé de l'icône pour interpréter ledit code comme un caractère à afficher sur l'écran et afficher ainsi l'icône sur l'écran.
Patent FR-3038742-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique de regulation de fluides chaud et froid a melanger
Inventor: JAGER FREDERIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2015-07-07
Abstract: Cette cartouche (1) comprend une embase (4) incluant des première (10) et seconde (20) parties d'embase distinctes et axialement superposées de manière fixe l'une sur l'autre, chacune des première et seconde parties d'embase présentant des première (10A, 20A) et seconde (10B, 20B) faces axiales opposées de sorte que la seconde face de la première partie d'embase et la première face de la seconde partie d'embase sont appliquées axialement l'une contre l'autre en formant une interface (I) de jonction étanche entre les première et seconde parties d'embase. La cartouche comprend également un élément thermostatisque (40), ainsi qu'un tiroir (30) de régulation de la température du mélange des fluides, qui est lié au corps (41) de l'élément thermostatique pour être déplacé selon l'axe (X-X) de l'embase à l'intérieur de la première partie d'embase de façon à faire varier de manière inverse les sections d'écoulement respectives d'un premier passage (F3) pour le premier fluide et d'un second passage (C3) pour le second fluide. Ce second passage est alimenté par un orifice d'entrée (14) de la première partie d'embase, via un canal (C4) de distribution du second fluide autour du tiroir, ce canal de distribution étant formé à l'interface de jonction étanche entre les première et seconde parties d'embase.
Patent FR-3038828-A1 (FR)
Title: Boitier orthodontique auto-ligaturant et ensemble comportant plusieurs de ces boitiers
Inventor: MERLY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61C7/14
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un boîtier orthodontique auto-ligaturant (100, 200) comprenant une embase (101, 201), un corps (105, 205), une gorge (115, 215) qui est destinée à recevoir un arc orthodontique (400) et qui présente une ouverture (115d, 215d) débouchant en direction du plan d'occlusion (PO), et un élément mobile de fermeture (130, 230) de la gorge qui est mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture de la gorge (115, 215). Le boîtier selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il comprend un moyen unique permettant le blocage de l'élément mobile (130, 230) en position de fermeture et la retenue de cet élément mobile (130, 230) en position de d'ouverture de la gorge (115, 215).
Patent FR-3040855-A1 (FR)
Title: Fraise pour le travail du sol
Inventor: QUERU ARNAUD
IPC: A01B33/14
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne une fraise pour le travail du sol comprenant un arbre motorisé (2) d'axe longitudinal (L) sur lequel sont fixés une pluralité d'ensembles (3) de dents (4), chacun desdits ensembles de dents (3) comprenant un support de dents (8) solidarisé avec ledit arbre motorisé (2), sur lequel support de dents (8) sont fixées n dents (4) régulièrement réparties autour dudit axe longitudinal (L), lesdites dents (4) étant constituées chacune d'une partie active (41) prolongée par une embase (42). Conformément à l'invention, ledit support de dents est constitué d'un boitier (8) définissant un logement dont l'épaisseur correspond, au jeu près, à l'épaisseur desdites embases de dents (42). De plus, des ouvertures latérales sont ménagées sur la périphérie du boitier (8), pour le passage de l'embase (42) desdites dents (4) ; et le contour périphérique desdites embases de dents (42) comporte des surfaces d'appui adaptées pour assurer le verrouillage en position de n - 1 desdites dents (4) dans ledit logement de boitier (84), et la dernière desdites dents (4), dite dent finale, étant verrouillée en position dans ledit logement de boitier (84) par un moyen de blocage rapporté (86).
Patent FR-3040996-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un materiau a base de polymere.
Inventor: MAJOULET OLIVIER
IPC: C08L27/12
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau, procédé dans lequel on incorpore les produits suivants pour réaliser un mélange : - un polymère, - des particules comprenant du silicium et du carbone, caractérisé en ce que : - lors de l'incorporation des particules, les particules ont une densité apparente supérieure à 0,16 grammes par centimètre cube, et/ou - les particules ont un diamètre moyen inférieur ou égal à 100 nanomètres, de préférence avec une déviation standard inférieure à 50% de ce diamètre moyen.
Patent FR-3042585-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection de robinet de bouteille de fluide sous pression et bouteille comprenant un tel chapeau
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: Chapeau de protection de robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant une structure (2, 3) rigide délimitant un volume de protection pour un robinet, ladite structure (2, 3) comprenant une extrémité inférieure (4) destinée à être fixée sur l'extrémité supérieure d'une bouteille de fluide sous pression, caractérisé en ce que le chapeau (1) comporte une première paroi (2) formant une portion tubulaire centrale, ladite portion tubulaire s'étendant entre d'une part l'extrémité inférieure (4) et, d'autre part, une extrémité supérieure (12) ouverte délimitant un orifice (5) d'accès à un volume interne destiné à abriter un robinet, le chapeau (1) comprenant en outre une seconde paroi (3) disposée concentriquement de façon espacée autour de la première paroi (2) et délimitant une zone de protection autour de la première paroi (2).
Patent FR-3042429-A1 (FR)
Title: Tete de cisaille et presse-cisaille
Inventor: DAMART DANIEL
IPC: B23D15/04
Filed: 2015-10-15
Abstract: La présente invention concerne une tête de cisaille d'une presse-cisaille comprenant : - un bâti (2) comprenant un premier logement apte à recevoir une première lame de cisaillage (11) destinée à être fixée au bâti (2), - un coulisseau (3) monté mobile en translation sur le bâti (2), le coulisseau (3) comprenant un deuxième logement apte à recevoir une deuxième lame de cisaillage (13) destinée à être fixée au coulisseau (3), dans laquelle la tête de cisaille comprend, pour fixer au moins l'une des première ou deuxième lames (11, 13), des organes de fixation complémentaires formant glissière selon l'axe longitudinal de la, au moins une, lame dont les uns sont portés par la, au moins une, lame (11, 13) et les autres sont ajustables entre une position de maintien dans laquelle la lame (11, 13) est maintenue fixe et une position relâchée dans laquelle la lame (11, 13) peut coulisser selon son axe longitudinal.
Patent FR-3042728-A1 (FR)
Title: Enceinte etanche de polymerisation
Inventor: DE LAMBERT BERTRAND
IPC: B25J21/02
Filed: 2015-10-22
Abstract: Enceinte étanche (E) contenant un gaz inerte, tel que de l'argon, l'enceinte étanche (E) comprenant un sas d'entrée (E1), caractérisée en ce qu'elle contient en outre une station de polymérisation (K) pour greffer un polymère bioactif, tel que du PolyNaSS, sur un implant, la station de polymérisation (K) comprenant : - une cuve destinée à contenir un monomère, - des moyens catalyseurs (M) agissant sur le monomère de la cuve (T) pour accélérer la polymérisation, - un ascenseur (L) comprenant un chariot (L1) déplaçable verticalement au-dessus de la cuve pour plonger/extraire les implants dans/hors de la cuve.
Patent FR-3043452-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel a l'aide d'un circuit de refrigeration en cycle ferme
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel à partir d'un courant d'alimentation comprenant au moins les étapes suivantes : Etape a) : passage du gaz d'alimentation contre un courant réfrigérant mixte à travers un échangeur de chaleur ; Etape b) : extraction d'un courant réfrigérant mixte de l'échangeur de chaleur à partir d'une sortie où la température dans l'échangeur de chaleur est la plus élevée; Etape c) : introduction du réfrigérant mixte issu de l'étape b) dans un moyen séparateur de phases afin de produire un courant réfrigérant gazeux et x courants réfrigérants liquides; Etape d) : passage de chacun des x courants réfrigérants liquides issus de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une entrée différente pour chaque courant liquide, chacun desdits courants liquides étant soutiré à une sortie différente, dite intermédiaire, de l'échangeur; Etape e) : passage du courant réfrigérant gazeux issu de l'étape c) dans l'échangeur de chaleur à partir d'une entrée et jusqu'à une sortie à une température T3 dont le niveau est le plus bas des niveaux de température dudit échangeur de chaleur afin de produire un courant liquéfié.
Patent FR-3044820-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'au moins un cable electrique
Inventor: DERRIEN GERARD JEAN-RENE GEORGES
IPC: H01B13/34
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de suivi d'au moins un câble électrique, dans lequel on recouvre une portion du câble par une gaine (2) et l'on place une étiquette RFID (3) entre ledit au moins un câble et ladite gaine. L'invention concerne également un système et un kit associés.
Patent FR-3034534-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue pour la realisation de film accelere
Inventor: AUBERTON-HERVE ANTOINE
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif autonome pour l'enregistrement et la transmission d'images et/ou de données de contrôle comprenant au moins un capteur d'images associé à des moyens d'enregistrement ; une unité de communication des images et/ou des données de contrôle à un serveur distant ; une unité de commande pour séquencer l'enregistrement et la communication des images et/ou des données de contrôle ; et une unité de génération et de stockage d'énergie apte à temporairement fournir l'énergie de fonctionnement du dispositif à partir d'un instant prédéterminé.
Patent FR-3045137-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BIDART OLIVIER BAPTISTE
IPC: F23R3/50
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion pour une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comprenant une virole annulaire interne (66) et une virole annulaire externe (44) coaxiales comportant au moins une rangée annulaire de trous de dilution. Selon l'invention, au moins l'une des viroles annulaires interne (66) et externe (44) comprend au moins une fente (60, 68, 82, 88) en aval de la rangée annulaire de trous de dilution et s'étendant d'amont en aval jusqu'à l'extrémité aval de ladite au moins une virole annulaire (66, 44).