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Patent FR-3053552-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance d'un vehicule et procede associe
Inventor: EID EID
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-06-30
Granted: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de reconnaissance d'un véhicule, le dispositif comprenant :         - une unité de contrôle d'infractions routières pour acquérir au moins une information sur une plaque d'immatriculation du véhicule, et         - un organe de traitement en communication avec l'unité de contrôle d'une part et une base de données relatives à des véhicules immatriculés sur un territoire sur lequel est situé et/ou se déplace l'unité de contrôle d'autre part, l'organe de traitement étant agencé pour recevoir l'au moins une information sur la plaque d'immatriculation du véhicule de l'unité de contrôle et pour la relier à l'aide de la base de données à au moins une caractéristique propre au véhicule.         L'invention concerne également un procédé de reconnaissance comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3053466-B1 (FR)
Title: Thermocouple avec protection de la jonction chaude
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K7/04
Filed: 2016-06-30
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile et son procédé de fabrication. Le capteur de température (1) comprend : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) soudés entre eux à une première extrémité (4) formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le véhicule automobile, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité connectée électriquement à un connecteur électrique, et - une première portion de thermocouple (5) dans laquelle une gaine isolante (7) entoure les fils métalliques (3) du thermocouple (2), les deux fils métalliques (3) de la première portion de thermocouple (5) étant séparés d'une distance D. Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend : - une deuxième portion de thermocouple (6) non recouverte par la gaine isolante (7) s'étendant de la première extrémité (4) des fils métalliques (3) du thermocouple (2) jusqu'à une extrémité avant (8) de la gaine isolante (7), ladite deuxième portion de thermocouple (6) comprenant une partie d'extrémité rétrécie (9) dans laquelle les deux fils métalliques (3) de la deuxième portion de thermocouple (6) sont séparés d'une distance d qui est inférieure à la distance D séparant les fils métalliques (3) de la première portion de thermocouple (5), et - un capuchon (10) entourant la deuxième portion de thermocouple (6) pour protéger la soudure chaude.
Patent FR-3053876-B1 (FR)
Title: Dispositif de semelle intelligente pour un article chaussant
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/18
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: Un dispositif de semelle intelligente (12) pour un article chaussant comprend : une couche de semelle (14) comprenant une ou plusieurs régions à raideur ajustable (22), prévues à des endroits prédéterminés ; et une unité de commande (24) configurée pour faire varier sélectivement ladite raideur de chaque région (22). La région à raideur ajustable (22) comprend un volume prédéterminé de matériau polymère. La raideur dudit volume prédéterminé de matériau polymère varie par application d'une stimulation énergétique commandée par l'unité de commande (24). En particulier, la stimulation énergétique est réalisée au moyen d'un élément chauffant (26) associé à ladite région (22), pour faire varier la raideur en modifiant la température du polymère.
Patent FR-3056480-B1 (FR)
Title: Element de siege et siege comportant un tel element de siege
Inventor: BOQUET MATHIEU
IPC: B60N2/58
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: Élément de siège comportant : une structure (6), - une matelassure déformable élastiquement, portée par la structure, - un détecteur de présence (25) adapté pour détecter la présence d'un occupant assis sur le siège, - un ventilateur (50) ayant au moins une bouche d'air (52) disposée pour faire circuler de l'air dans la matelassure. Le ventilateur et le détecteur de présence forment un dispositif de ventilation et détection (10) unique monté sur la structure (6).
Patent FR-3056641-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un circuit d'un premier fluide d'une turbomachine
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F02C7/14
Filed: 2016-09-23
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (2) d'un circuit (100) d'un premier fluide d'une turbomachine, le système de refroidissement comportant un circuit de fluide frigorigène (4) comprenant un premier échangeur de chaleur (6) pour échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et de l'air, un deuxième échangeur de chaleur (8) pour échanger de la chaleur entre le fluide frigorigène et le premier fluide, un détendeur (10) monté en aval du premier échangeur et en amont du deuxième échangeur, dans le sens de circulation du fluide frigorigène et un compresseur (12) monté en aval du deuxième échangeur et en amont du premier échangeur ; le système de refroidissement comporte en outre un troisième échangeur (14), du type premier fluide / air.
Patent FR-3059483-B1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage de phases d'un courant triphase, et dispositif d'equilibrage pour la mise en œuvre dudit procede
Inventor: KALISCHEK NICOLAS
IPC: H02J3/00
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'équilibrage de phases d'un courant de consommation triphasé prélevé depuis un réseau de distribution et consommé par au moins un consommateur installé dans un réseau domestique (1) ou d'un courant d'injection triphasé injecté dans le réseau de distribution et produit par au moins un dispositif de production d'énergie installé dans le réseau domestique (1), ledit courant de consommation et/ou ledit courant d'injection véhiculant dans une ligne électrique (2) comprenant au moins trois conducteurs de phase (2a, 2b, 2c).         Ce procédé d'équilibrage est mis en œuvre à l'aide d'un dispositif d'équilibrage de phase comprenant un premier convertisseur AC/DC (5) et un deuxième convertisseur DC/AC (6) reliés par leurs bornes de courant continu (8, 9), et en outre une unité de commande (10).
Patent FR-3059751-B1 (FR)
Title: Lien pour mecanismes de transmission
Inventor: CLOPET CYRIL
IPC: F16G5/18
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-01-25
Abstract: Lien de transmission, pour un mécanisme de transmission comprenant au moins une roue comportant deux flasques, ledit lien comprenant : - un premier ensemble de premiers maillons (210) présentant des surfaces d'appui aptes à venir en contact entre deux flasques; - un deuxième ensemble de deuxièmes maillons (212) articulés entre eux pour former une chaîne en boucle fermée, selon l'invention, chaque maillon de l'un des ensembles comporte une tige d ' engrènement et chaque maillon de l'autre ensemble comporte au moins un logement de réception fermé coopérant avec ladite tige d ' engrènement par une liaison d ' engrènement, ladite liaison d ' engrènement autorisant une mobilité de chaque premier maillon par rapport au deuxième maillon avec lequel il coopère, au moins selon une direction longitudinale (L) .
Patent FR-3060763-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation d'un emetteur radiofrequence
Inventor: BARON CLEMENT
IPC: G01S5/04
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: Procédé et système de localisation d'un émetteur radiofréquence. Un procédé de localisation d'un émetteur radiofréquence (12) à bord d'une station mobile (14) comprend l'émission, par l'émetteur, d'un signal radiofréquence (20) portant une information d'horodatage d'émission par rapport à une horloge embarquée, la réception du signal (20) par des stations de réception (161, 162, ..., 1 6i, ..., 16N) synchronisées, l'horodatage de la réception du signal par chacune des stations, la détermination, par chaque station (16i), d'une pseudo-distance entre l'émetteur (12) et la station (1 6i) sur base des informations d'horodatage d'émission et de réception, la mise à disposition, par les stations, des pseudo-distances à un centre de calcul (18), et le suivi, par le centre de calcul (18), de la position de l'émetteur (12) sur base des pseudo-distances. Un autre aspect de l'invention concerne le système de localisation. L'invention sera d'intérêt pour la localisation de stations mobiles de tout type.
Patent FR-3036859-B1 (FR)
Title: Element de contact
Inventor: PADE WOLFGANG
IPC: H01R13/432
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: Elément de contact ayant un caisson (120), et une lance d'accrochage (140) reliée avec une première extrémité (146) par un segment de liaison (130) au caisson de contact (120), et une extrémité (142) écartée du caisson de contact (120). Entre le segment (130) et l'extrémité côté frontal (102) il y a un premier mors de contact (430) et un second mors (440) ce déplacement de la seconde extrémité (142) de la lance (140) en s'écartant du caisson (120) permet de rapprocher le premier mors (430) et le second mors (440) jusqu'à leur position de fin de course dans laquelle les deux mors (430, 440) sont en contact mécanique.
Patent FR-3063107-B1 (FR)
Title: Moteur a pistons muni d'un systeme de mesure de couple, vehicule muni de ce moteur, et procede utilise par ce moteur
Inventor: MERCIER CHRISTIAN
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-02-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un moteur à pistons (10) muni d'un arbre de torsion (20). Un système de mesure de couple (50) comporte une première roue codeuse (51) et une deuxième roue codeuse (52) solidaires en rotation de l'arbre de torsion (20). Au moins une paire (60) de capteurs (61,62) comprend un premier capteur (61) de mouvement dirigé vers la première roue codeuse (51) et un deuxième capteur (62) de mouvement dirigé vers la deuxième roue codeuse (52). Un calculateur (70) est en communication avec chaque paire (60) de capteurs (61,62), le premier capteur (61) d'une paire transmettant un premier signal (91) de mesure au calculateur (70) et le deuxième capteur (62) d'une paire transmettant un deuxième signal (92) de mesure au calculateur (70), le calculateur (70) déterminant ledit couple en fonction d'un déphasage entre le premier signal (91) et le deuxième signal (92).
Patent FR-3064441-B1 (FR)
Title: Ajustement dynamique de l'utilisation du spectre radioelectrique par des stations de base radio cbsd
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W16/10
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-03-22
Abstract: Méthode pour optimiser l'accès et l'utilisation du spectre, dans un environnement de partage de fréquence multi-tiers, par des stations de base radio CB SD fournissant le service CBRS (Citizens Broadband Radio Service) tel que défini par la FCC (Federal Communications Commission).
Patent FR-3047893-B1 (FR)
Title: Tete de brossage pour brosse a dents electrique, et brosse a dents electrique associee
Inventor: CASTALDO YANN
IPC: A61C17/34
Filed: 2017-06-08
Granted: 2018-09-28
Abstract: Tête de brossage (2) pour brosse à dents électrique (1), comprenant un support (4) supportant des éléments de brosses latéraux (51) supérieurs et inférieurs et des éléments de brosses transversaux (52) pour le brossage conjoint des faces interne, externe et occlusales des dents supérieures et inférieures, et un dispositif oscillatoire propre à imprimer un mouvement oscillatoire au support qui est élastiquement déformable pour pouvoir épouser les arcades dentaires supérieure et inférieure pendant le brossage, et où le dispositif oscillatoire comprend une pièce mobile (7) sur laquelle est monté le support, et un arbre d'entraînement couplé à ladite pièce mobile pour entraîner en oscillation la pièce mobile et le support, où ladite pièce mobile s'étend entre les éléments de brosses latéraux supérieurs et les éléments de brosses latéraux inférieurs.
Patent FR-3068370-B1 (FR)
Title: Alliages al- zn-cu-mg et procede de fabrication
Inventor: WHELCHEL RICKY
IPC: C22C21/10
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un produit filé, laminé et/ou forge en alliage à base d'aluminium d'épaisseur au moins 25 mm comprenant (en % en poids) Zn 6.70 - 7.40; Mg 1.50 - 1.80; Cu 2.20 - 2.60, avec un rapport Cu sur Mg ratio d'au moins 1.30; Zr 0.04 - 0.14; Mn 0 - 0.5; Ti 0 - 0.15; V 0 - 0.15; Cr 0 - 0.25; Fe 0 - 0.15; Si 0 - 0.15; impuretés = 0.05 chacune et = 0.15 total. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un tel produit. Les produits selon l'invention sont particulièrement avantageux car ils ont un compromis très favorable entre la résistance mécanique statique, la ténacité et en performance de fissuration assistée par l'environnement dans des conditions de stress élevé et d'environnement humide.
Patent FR-3053699-B1 (FR)
Title: Variants d'une adn polymerase de la famille polx
Inventor: YBERT THOMAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-07-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne des variants d'une ADN polymérase de la famille polX capable de synthétiser une molécule d'acide nucléique sans brin matrice, ou d'un fragment fonctionnel d'une telle polymérase, comprenant au moins une mutation d'un résidu à au moins une position particulière, et des utilisations de ces variants, notamment pour la synthèse de molécules d'acide nucléiques comprenant des nucléotides modifiés en 3'-OH.
Patent FR-3071514-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pulverisation cathodique magnetron d'un electrolyte pour cellules electrochimiques a oxyde solide
Inventor: VULLIET JULIEN
IPC: H01M6/18
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui permet de fabriquer par pulvérisation cathodique magnétron un électrolyte sous la forme d'un film mince, dense et stable, propre à entrer dans la constitution de cellules électrochimiques dites à oxyde solide (SOC) dont font partie les cellules électrochimiques pour piles à combustible à oxyde solide (SOFC) et les cellules électrochimiques pour électrolyseurs haute température (SOEC). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à chauffer un substrat à une température allant de 200°C à 1 200°C ; puis soumettre le substrat à au moins deux cycles de traitement, chaque cycle de traitement comprenant : 1) un dépôt d'une couche d'un précurseur métallique sur le substrat par pulvérisation cathodique magnétron d'une cible constituée du précurseur métallique, la pulvérisation étant réalisée dans des conditions de pulvérisation élémentaire ; puis 2) une oxydation-cristallisation du précurseur métallique formant la couche déposée sur le substrat en présence d'oxygène pour obtenir la transformation du précurseur métallique en le matériau d'électrolyte ; et en ce que le substrat est maintenu à une température allant de 200°C à 1 200°C pendant toute la durée de chaque cycle de traitement.
Patent FR-3075677-B1 (FR)
Title: Procede de vissage d'un ecrou autour d'un tube comprenant une re-indexation, et dispositif correspondant
Inventor: METAIS LAURENT
IPC: B25B21/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé de vissage d'un écrou de raccordement de tube à un élément au moyen d'un dispositif de vissage, ledit tube s'étendant à travers ledit écrou, ledit dispositif comprenant un carter (16), un organe terminal rotatif (10) apte à coopérer avec ledit écrou, un moteur (17) et une transmission aptes à entrainer ledit organe terminal (10) et présentant un jeu de fonctionnement, ledit carter (16) et ledit organe terminal (10) présentant chacun une ouverture latérale permettant, lorsqu'elles coïncident, le passage dudit tube dans l'organe terminal (10), et définissant ainsi une position ouverte de l'organe terminal (10), ledit procédé comprenant au moins un cycle de vissage comprenant au moins les étapes successives suivantes : - une étape (61) de mise en place autour du tube du dispositif se trouvant dans la position ouverte, en faisant passer le tube dans les ouvertures latérales du carter et de l'organe terminal (10) ; - une étape (62) d'engagement de l'organe terminal (10) avec l'écrou ; - une étape (63) de serrage (3) de l'écrou ; - une étape (64) de désengagement de l'organe terminal (10) de l'écrou ; une étape (66) de retrait du dispositif du tube ; Ledit procédé comprenant, entre l'étape de désengagement de l'organe terminal de l'écrou et l'étape de retrait du dispositif du tube, une étape de ré-indexation au cours de laquelle ledit moteur ramène l'organe terminal dans ladite position ouverte en l'entrainant en rotation dans le sens du vissage.
Patent FR-3065183-B1 (FR)
Title: Carte postale a cocher
Inventor: ANDERES RAFAEL
IPC: B42D15/08
Filed: 2017-04-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: La « carte postale à cocher » est un dispositif hybride interactif, combinant de façon ludique les caractéristiques de la carte postale et celles du ticket de jeu de tirage - elle se décline en deux versions : Une version papier sous forme d'un prêt à poster ou à timbrer, en deux volets dissociables, l'un constitué d'un visuel prédéfini - ou personnalisable au moyen d'une photo personnelle - et l'autre du reçu du jeu de tirage avec son règlement. Une marge sécable, encollée sur trois cotés permet de sceller et de sécuriser l'envoi - Le destinataire dont les : nom, prénom(s) et adresse se retrouvent après ouverture au dos du volet jeu, devient attributaire des gains éventuels. Une version numérique - constituée d'un ou plusieurs visuel(s) prédéfinis ou photo(s) personnelle(s) ou vidéo(s) personnelle(s), et donc personnalisable à l'infini qui permet d'expédier, via le site de l'exploitant, conjointement et de façon indissociable, un ou plusieurs jeu(x) de tirage, à la personne de son choix, de lui attribuer le gain potentiel du ou des jeu(x) de tirage induit(s) et de générer ainsi en continu et de façon exponentielle de nouveaux joueurs. L'invention a vocation de se substituer à la fois aux tickets de jeux de tirage traditionnels et aux cartes postales classiques du fait qu'elle remplit, pour un coût quasi équivalent à celui du ticket de jeu seul, l'une et l'autre des deux fonctions, et de répandre partout dans le monde l'accès aux jeux de tirage made in France.
Patent FR-3080246-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une communication recue et equipement associe
Inventor: LEMOINE BRUNO
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une communication reçue par un premier équipement (110) d'un utilisateur (U1) conduisant un véhicule (170), ladite communication étant émise par un deuxième équipement (120), ledit procédé étant mis en œuvre par un système (100) comprenant le premier équipement (110), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • détection d'une conduite du véhicule (170) par l'utilisateur (U1) du premier équipement (110), par analyse d'au moins une première donnée reçue d'au moins un premier capteur positionné au niveau du véhicule (170), • détermination d'un degré de dangerosité lié à la conduite du véhicule (170) par l'utilisateur (U1), par analyse d'au moins une deuxième donnée, • filtrage de la communication en fonction du degré de dangerosité.
Patent FR-3083936-B1 (FR)
Title: Dispositif d'habillage dote d'une detection capacitive, et appareil muni d'un tel dispositif
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: A41D1/00
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'habillage (300) pour un appareil, comprenant : - un support (102), prévu pour équiper ledit appareil, et muni d'électrodes de mesure capacitive (108) ; - un revêtement (104), recouvrant ledit support (102), et comprenant une multitude d'éléments d'habillage (106), souples, faisant sailli dudit support (102) ; et - une électronique de détection capacitive (110) configurée pour : ▪polariser au moins une électrode de mesure (108) à un potentiel alternatif de détection (VG), différent d'un potentiel de masse, à une fréquence de détection, et ▪détecter un signal de détection capacitive provenant d'au moins une électrode de mesure (108) ; de sorte à détecter qu'un objet touche, ou s'enfonce dans, ledit revêtement (104), et avant que ledit objet entre en contact avec ledit support (102).
Patent FR-3084942-B1 (FR)
Title: Acquisition d’une empreinte biometrique a partir d’une carte a puce
Inventor: PRAWITZ NICOLAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-08-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention propose un système (SY) comprenant une carte à puce (DV1) et un dispositif périphérique (DV2) configurés pour coopérer ensemble pour permettre l'acquisition d'une empreinte biométrique, la carte à puce (DV1) comprenant : un capteur d'empreintes biométriques (10) et un module de contrôle pour transmettre des signaux de contrôle (SG) au dispositif périphérique (DV2), chaque signal de contrôle (SG) étant défini par un unique niveau d'une caractéristique électrique ; et dans lequel, mis à part une éventuelle source d'alimentation interne, le dispositif périphérique (DV2) comprend uniquement des composants passifs, parmi lesquels une interface utilisateur (20) configurée pour se mettre dans un état prédéterminé en réponse à chaque signal de contrôle (SG) reçu, de sorte à guider un utilisateur dans l'acquisition de l'empreinte biométrique par le capteur d'empreintes biométriques (10).
Patent FR-3084850-B1 (FR)
Title: Document en format livret comportant au moins un element de securite a effet de moire
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: B42D25/342
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: Document (10) en format livret comportant au moins trois pages (11, 12, 13) reliées par une charnière (15), une première (11) des trois pages comportant au moins une image, et une deuxième (13) des trois pages comportant au moins une fenêtre transparente (16), le document (10) ayant au moins une première et une deuxième configuration d'ouverture et passant de la première à la deuxième configuration d'ouverture par rotation de la première et la deuxième page (11, 13) autour de la charnière (15), par rapport à la troisième page (12); l'image (19) comportant au moins deux réseaux (19a, 19b, 19c) entrelacés et la fenêtre transparente (16) comportant au moins un réseau optique (18); et lorsque le document (10) passe de la première à la deuxième configuration d'ouverture, le réseau optique (18) se décale, selon une direction orthogonale à la charnière (15), d'une première position, dans laquelle le réseau optique est superposé à une première partie de l'image (19), à une deuxième position, dans laquelle le réseau optique (18) est superposé à une deuxième partie de l'image (19).
Patent FR-3081354-B1 (FR)
Title: Procede de tri de bagages dans un aeroport
Inventor: FLOURY ALEXA
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un procédé de tri de bagages dans un aéroport dans lequel les bagages sont transportés par un système de convoyage (301), dans lequel on acquiert une image numérique d'une étiquette (100) d'identification d'un bagage (110) et on reconnait automatiquement, à partir de ladite image, un vol aérien correspondant audit bagage pour commander ledit système de convoyage et orienter le bagage dans l'aéroport, est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : on récupère de ladite image numérique des informations textuelles imprimées sur l'étiquette, on compare ces informations textuelles à des données enregistrées dans une base de données (210) locale à l'aéroport et représentatives d'une liste de vols aériens à destination ou en partance dudit aéroport pour détecter une concordance et, en réponse à une détection de concordance, on transmet automatiquement une donnée représentative d'un numéro de vol aérien correspondant au bagage (110) au système de convoyage (301).
Patent FR-3088787-B1 (FR)
Title: Procédé de démodulation d’un signal stéréophonique
Inventor: SOULIER GÉRALD
IPC: H04L27/14
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de démodulation d’un signal stéréophonique multiplexé (S(f)), le signal comprenant un signal, dit signal somme (G+D), un signal, dit signal différence (G-D), et un signal pilote, le procédé comprenant les étapes suivantes : éliminer la fréquence pilote du signal stéréophonique multiplexé (S(f)), le signal résultant étant appelé signal sans pilote (S2(f)), et soustraire du signal sans pilote (S2(f)) le signal somme (G+D).Figure de l’abrégé : figure 2