baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041892-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification de fil d'electroerosion sur bobine, et application aux usinages par machine d'electroerosion a fil
Inventor: DESCAILLOT PHILIPPE
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Dispositif d'identification d'un fil d'électroérosion (4) conditionné sur une bobine (5), comprenant : - un support de données d'identification (11), solidaire de la bobine (5) et accessible pour la lecture des données (12) qu'il supporte, - des donnés d'identification (12) dudit fil (4), portées par le support de données d'identification (11), - un dispositif lecteur de données (13), associé à une machine d'électroérosion à fil (1), apte à lire les données d'identification (12) portées par le support de données d'identification (11) de la bobine (5), et apte à transmettre les données d'identification (12) à la machine d'électroérosion à fil (1).
Patent FR-3042267-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la faisabilite d'une paire de lunettes
Inventor: HOLVOET VERMAUT BENOIT
IPC: G06Q50/04
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la faisabilité d'une paire de lunettes, cette paire de lunettes comprenant une monture de lunettes (10) identifiée. Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes consistant à : a) acquérir une gamme de valeurs d'au moins un premier paramètre (Ps, Pc) relatif à un porteur de lunettes, dans l'ensemble de laquelle on souhaite assurer la faisabilité de la paire de lunettes, b) acquérir une gamme de valeurs d'au moins un second paramètre (PD, HD) qui est relatif à un porteur de lunette et qui est distinct de chaque premier paramètre, dans l'ensemble de laquelle on souhaite s'assurer de la faisabilité de la paire de lunettes, c) vérifier, pour un nombre caractéristique de valeurs de chaque second paramètre, que la paire de lunettes est faisable quelle que soit la valeur de chaque premier paramètre comprise dans sa gamme.
Patent FR-3057453-A1 (FR)
Title: Rehausseur lavant et eventuellement sechant, pour siege de toilettes
Inventor: HOUMMADA JAMAL
IPC: E03D9/08
Filed: 2016-10-17
Abstract: Rehausseurs lavant-séchant, fonctionnants avec ou sans électricité. Ledit rehausseur (1) est équipé d'un support (2) en métal inoxydable ou en plastique sur lequel vient s'incruster au moins une buse (3) coté postérieur, idem coté antérieur(6). Un battant-barrière avec sortie d'air chaud (5), un détecteur de présence(4), une télécommande (7) pour piloter l'ensemble des fonctions.
Patent FR-3050152-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptatif pour la fixation d’un rail inferieur de glissiere sur le plancher d’un vehicule.
Inventor: LESIEUR STEPHANE
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adaptatif pour la fixation sur le plancher (2) d'un véhicule automobile de la semelle de fond (12) du rail inférieur (11) d'une glissière (10), comportant une languette rigide comprenant une portion d'attache (41) munie d'un perçage pour sa fixation sur ledit plancher (2) et une portion plane de placage (45), ainsi qu'une patte reliée rigidement à ladite languette et comprenant un tronçon de maintien (54) s'étendant en dessous du niveau desdites portions d'attache (41) et de placage (45) ; ledit dispositif étant en outre agencé de sorte à occuper une configuration de service dans laquelle ladite portion d'attache (41) est fixée sur ledit plancher (2) dans le prolongement axial d'une extrémité dudit rail inférieur (11), ladite portion de placage (45) reposant contre la face supérieure de ladite semelle de fond (12), et ledit tronçon de maintien (54) venant en appui contre la face inférieure dudit plancher (2) après avoir traversé ladite semelle (12) et ledit plancher (2).
Patent FR-3052402-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60S1/66
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air (2) pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet (3) et un cadre de maintien dudit au moins un volet et un dispositif de chauffage (10) dudit cadre de maintien.
Patent FR-3054820-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour vaisseau et procede de fabrication associe
Inventor: VALDELIEVRE MAXENCE
IPC: B63B23/04
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif contrôle (2) pour vaisseau (2), configuré pour déplacer une plateforme portant une charge, de préférence une embarcation, en maintenant la plateforme sensiblement horizontale, le dispositif comprenant - au moins un bras de soutien (3) comprenant un. premier point d'articulation (4) sur une structure allongée du vaisseau, - un vérin à tige d'extension associé au bras de soutien, - au moins un moyen souple de transmission d'effort s'étendant entre un premier point d'attache (9) de la structure allongée à une première distance donnée (d1) du premier point d'articulation (4), puis vers une première poulie (10) fixée sur ledit bras de soutien, et au moins une deuxième poulie (11) fixée sur la tige d'extension, et étant fixé à un deuxième point d'attache (12) situé sur le bras de soutien, - une bielle allongée fixée sur la tige du vérin, - une nacelle supportant la plateforme étant articulée d'une part sur le bras de soutien et sur la bielle entre deux points d'articulation définissant une deuxième distance Un rapport de proportionnalité de la première distance donnée (d1) sur la deuxième est supérieur à let, de préférence, différent de 2.
Patent FR-3055329-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une cuve enterree, notamment d'un digesteur, et installation de production de biogaz incluant ce digesteur
Inventor: DARRE BENOIT
IPC: C02F11/04
Filed: 2016-08-29
Abstract: Le procédé comprend les étapes consistant à : - aménager une excavation ; - aménager une cavité dans cette excavation ; - placer une membrane externe dans cette cavité et placer une membrane interne à l'intérieur de ladite membrane externe ; - remplir de liquide le volume délimité par la membrane interne ; - couler du béton liquide entre la membrane externe et la membrane interne jusqu'à sensiblement la mi-hauteur de ladite membrane interne remplie de liquide, de façon à obtenir un soulèvement de cette membrane interne et de ce liquide par rapport à la membrane externe, jusqu'à une position d'équilibre ; -attendre la durée nécessaire à la prise du béton au-delà de la phase de plasticité de ce béton ; - compléter la coulée du béton liquide. L'installation inclut la cuve enterrée (17) et comprend une habitation (1), une conduite (10) d'évacuation des eaux usées de l'habitation vers la cuve (17), une cuve (4) de récupération du biogaz produit dans le digesteur (2), et une conduite (15) d'acheminement de ce biogaz en direction de l'habitation (1).
Patent FR-3055523-A1 (FR)
Title: Composition alimentaire a base de produits laitiers et procede de fabrication
Inventor: DA SILVA BOUCHER ANNE CLAIRE
IPC: A23G1/46
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition alimentaire composée majoritairement ou exclusivement de produits laitiers qui présente un comportement mécanique similaire à celui des produits chocolatés ou analogues, depuis une texture solide et cassante au doigt à température ambiante (environ 20°C), avec une texture fondante en bouche, jusqu'à la texture de pâte à tartiner, son procédé de préparation et son utilisation pour la préparation de produits alimentaires élaborés.
Patent FR-3055813-A1 (FR)
Title: Poudre multimateriaux a grains composites pour la synthese additive
Inventor: IACOB CONSTANTIN
IPC: C22C1/05
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne une poudre multimatériaux comprenant des particules support d'une granulométrie médiane d50 comprise entre 1 µm et 100 µm et des particules de fonctionnalisation ayant une granulométrie médiane d50 inférieure d'un facteur 10 à 1000 par rapport aux particules support. Selon l'invention, les particules support et les particules de fonctionnalisation forment des grains composites à structure cœur-enveloppe présentant chacun un cœur constitué par une particule support, et une enveloppe recouvrant la particule support et formée par au moins une couche superficielle des particules de fonctionnalisation. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation d'une telle poudre.
Patent FR-3058153-A1 (FR)
Title: Composition auto-adhesive pour le collage de substrats de basse energie de surface
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: C09J175/04
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention se rapporte au collage de substrats de basse énergie de surface, en particulier de substrats plastiques, notamment de substrats thermoplastiques de basse énergie de surface. En particulier, la présente invention se rapporte à une composition adhésive thermofusible particulière, ayant des propriétés auto-adhésives après réticulation à l'humidité, ainsi qu'un article auto-adhésif tel qu'un système multicouche, destinés à cet usage.
Patent FR-3059224-A1 (FR)
Title: Procede d'echographie ophtalmique
Inventor: VENUAT CEDRIC
IPC: A61B8/10
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échographie ophtalmique dans lequel:         - la sonde ultrasonore est positionnée (S1) par rapport à un œil,         - la sonde ultrasonore émet et reçoit des ondes ultrasonores (S21), génère des données, et transmet les données d'image à l'unité de traitement automatisé de données (S22),         - la centrale inertielle détermine (S23) des données de positionnement de la sonde ultrasonore et transmet lesdites données de positionnement à l'unité de traitement automatisé de données,         - l'unité de traitement automatisé de données sélectionne (S24) une configuration spatiale prédéterminée parmi un ensemble fini de configurations spatiales prédéterminées,         - l'unité de traitement automatisé de données détermine (S3) des données d'affichage associant les données d'image avec un repère visuel comportant des indicateurs visuels représentatifs de la configuration spatiale prédéterminée précédemment sélectionnée,         - l'unité de traitement automatisé de données transmet à l'écran les données d'affichage et l'écran affiche les données d'affichage (S4).
Patent FR-3060395-A1 (FR)
Title: Combinaison d'anticorps anti-cd303 et anti-her2
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant, dans un véhicule pharmaceutiquement acceptable : a. au moins un anticorps anti-CD303; et b. au moins un anticorps anti-HER2. La présente invention est également relative à l'association des deux anticorps a) et b) susmentionnés comme produits de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'un cancer HER2-positif.
Patent FR-3060554-A1 (FR)
Title: Produits ceramiques de sous oxydes de titane
Inventor: RAFFY STEPHANE
IPC: C04B35/46
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé de fabrication de produits poreux constitués essentiellement de sous-oxyde(s) de titane de formulation générique TiOx, la valeur de x étant comprise entre 1,6 et 1,9, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) mélange des matières premières comprenant au moins une source de dioxyde de titane, un agent réducteur comprenant du carbone, b) mise en forme du produit, c) optionnellement, notamment lorsque des produits organiques sont utilisés au cours de l'étape a), traitement thermique sous air ou atmosphère oxydante, d) frittage, par exemple à une température supérieure à 1150°C mais ne dépassant pas 1430°C, sous une atmosphère neutre ou réductrice, dans lequel la source de dioxyde de titane est constituée d'au moins 55% poids d'anatase. Produit susceptible d'être obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3060352-A1 (FR)
Title: Composes phosphates comme anti-infrarouge
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant : - au moins un composé phosphaté choisi parmi : • XxCu(3-x)(PO4)2 avec X=Zn, Mg ou Ca et x est un nombre supérieur ou égal à 0 et <1, 2, et • Zn2+xFe1-x(PO4)2 où x est compris entre 0 et 0,7, ledit composé phosphaté étant sous forme anhydre ou hydratée, et - au moins un additif cosmétique choisi parmi les huiles volatiles, les corps gras pâteux, les parfums, les conservateurs, les filtres UV, les hydratants, les céramides, les antioxydants, les élastomères de silicone, les monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone, les polyéthylène glycols ayant de 4 à 80 unités oxyde d'éthylène, les alkylenediols ayant de 2 à 8 atomes de carbone, le sorbitol et des gélifiants hydrophiles spécifiques.
Patent FR-3047773-A1 (FR)
Title: Element de guidage pour une installation de pression d'un moteur a combustion interne, installation de pression et moteur a combustion interne avec une unite de suralimentation
Inventor: THEILEMANN LUDWIG
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un élément de guidage pour une installation de pression d'un moteur à combustion interne, comprenant une entrée d'élément de guidage et une sortie d'élément de guidage, et un axe longitudinal, l'élément de guidage (25) étant réalisé sous la forme d'un corps creux de manière à pouvoir être parcouru par l'écoulement le long de son axe longitudinal, l'élément de guidage (25), pour éliminer des oscillations perturbatrices, étant réalisé de manière aérodynamique dans la direction d'écoulement depuis l'entrée d'élément de guidage jusqu'à la sortie d'élément de guidage. En outre, l'invention concerne une installation de pression pour un système d'admission d'un moteur à combustion interne ainsi qu'un moteur à combustion interne avec une unité de suralimentation.
Patent FR-3063863-A1 (FR)
Title: Boitier electronique pour la commande d'un moteur, notamment d'une machine electroportative
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-08
Abstract: Le boîtier comprend un corps de boîte étanche (1) recevant intérieurement un circuit de commande (2). Le corps (1) est obturé par un couvercle, qui présente ou constitue un dissipateur thermique (3) formé par des ailettes (3a) disposées verticalement pour favoriser le refroidissement par convection, dudit circuit de commande.
Patent FR-3064111-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee de differents transistors
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L29/72
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de premiers, deuxièmes et troisièmes transistors de types différents dans et sur des premières (LV), deuxièmes (MV) et troisièmes (HV) zones semiconductrices d'un circuit intégré, comprenant les étapes suivantes : a) déposer une première couche de diélectrique (16) et une première couche de silicium polycristallin (18) sur les troisièmes zones ; b) déposer une seconde couche de diélectrique (20) sur les deuxièmes zones ; c) déposer une couche d'interface (21) sur les premières zones ; d) déposer une couche de matériau à forte permittivité (22) puis une couche de matériau métallique (24) sur les premières et secondes zones ; e) déposer une seconde couche de silicium polycristallin (26) sur les premières, deuxièmes et troisièmes zones ; f) définir les grilles des transistors dans les troisièmes zones (HV) ; et g) définir les grilles des transistors dans les premières et deuxièmes zones.
Patent FR-3065263-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'energie agence pour etre monte entre un pare-chocs et un longeron de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: F16F7/12
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif absorbeur d'énergie (1) agencé pour être monté entre un pare-chocs et un longeron de véhicule automobile, le dispositif absorbeur d'énergie comportant : - au moins une coquille supérieure (10) et une coquille inférieure (11), chacune des coquilles étant au moins partiellement réalisée en matériau plastique, ces coquilles étant notamment distinctes l'une de l'autre, - un élément de renfort additionnel (40) réalisé au moins partiellement en matériau composite et disposé entre les deux coquilles.
Patent FR-3069992-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission/ reception a radio de reveil resistant aux attaques par deni de sommeil
Inventor: MONTOYA MAXIME
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-08-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'émission/réception à radio de réveil pour un nud contraint en ressources tel qu'un nud de réseau loT. Le dispositif comprend un circuit auxiliaire, alimenté en permanence, adapté à détecter un code de réveil, et un circuit principal, normalement à l'état de veille et qui est activé par le circuit auxiliaire lorsqu'un code de réveil est détecté. Le prochain code de réveil est calculé par le circuit principal en appliquant une fonction à sens unique à au moins une partie d'un message échangé sur la radio principale au moyen d'une communication sécurisée.
Patent FR-3071789-A1 (FR)
Title: Boitier de support pour batterie
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R16/04
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un boitier (1) de support pour batterie comportant un capot (2) rattaché au châssis d'un véhicule et une structure de support (3) apte à recevoir une batterie électrique (B), ladite structure de support (3) se composant d'une face principale (3a) dont au moins une partie de la périphérie est équipée d'une bordure (3b), caractérisé en ce qu'au moins une zone de la structure de support (3) est fabriquée en combinant plusieurs matériaux, lesquels matériaux comprennent au moins un matériau ductile, un matériau résistant et un matériau d'assemblage.
Patent FR-3068964-A1 (FR)
Title: Coulis de ciment geopolymerique et procede de traitement d'une formation rocheuse contre les venues de sable utilisant un tel coulis de ciment geopolymerique
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: C09K8/56
Filed: 2017-11-07
Abstract: Coulis de ciment géopolymérique comprenant : a) au moins un composant d'aluminosilicate, ou un mélange de plusieurs composants, ledit mélange étant source d'aluminosilicate, et b) une solution alcaline de silicate, caractérisé en ce que le coulis de ciment géopolymérique comprend une proportion massique en eau, par rapport à sa masse totale, supérieure ou égale à 50%, de préférence supérieure ou égale à 60%, encore de préférence supérieure ou égale à 70%.
Patent FR-3075652-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration automatisee d'un vasopresseur et d'un liquide de remplissage vasculaire
Inventor: CHENEGROS GUILLAUME
IPC: A61M31/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (5) de détermination des quantités de liquide de remplissage et de vasopresseur destinés à être administrés à un patient au moyen respectivement d'un premier distributeur (3) et d'un second distributeur (4), caractérisé en ce que le dispositif (5) est configuré pour, à partir d'une pression artérielle préalablement mesurée sur un patient, déterminer une quantité de liquide de remplissage et une quantité de vasopresseur telles que lesdites quantités sont fonctions du ratio entre des quantités de liquide de remplissage et de vasopresseur déjà administrées sur une période donnée.
Patent FR-3078722-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour suspendre un faux plafond comprenant une membrane etanche a l'air
Inventor: LONGEAU LUDOVIC
IPC: E04B9/18
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour suspendre un faux plafond comportant un panneau de plafond et une membrane étanche. Ledit dispositif de suspension comprenant: une pièce de suspension (10) comportant une plaque d'appui (18), et une extrémité d'ancrage (14) pour pouvoir ancrer ladite pièce de suspension ; un organe de retenue (72) comprenant, une partie périphérique adaptée à être reliée audit panneau de plafond (100), et une face d'appui axiale présentant une zone centrale de liaison, ladite membrane étanche (92) est maintenue entre ladite face d'appui axial (78) et ladite plaque d'appui (18). Ledit organe de retenue comprend une tige filetée s'étendant axialement de ladite zone centrale de liaison en saillie de ladite face d'appui ; et ladite tige filetée est adaptée à venir transpercer ladite membrane étanche (92) pour être vissée à travers ladite plaque l'appui (18).
Patent FR-3079047-A1 (FR)
Title: Module de commande de porte, ensemble de commande de porte et porte de vehicule associes
Inventor: DAVID MARC
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: Un module de commande de porte (1) pour véhicule comprend : - une enveloppe externe (2) définissant une surface d'appui (S) déformable ; et - au moins un capteur de force (30 ; 40) couplé à l'enveloppe externe (2) de sorte à mesurer un effort exercé sur la surface d'appui (S). Un ensemble de commande de porte et une porte de véhicule (60) associés sont également décrits.
Patent FR-3079784-A1 (FR)
Title: Prise de recharge de batterie de vehicule automobile electrique ou hybride avec resistance de chauffage
Inventor: GYSELS THOMAS
IPC: H05B3/10
Filed: 2018-04-06
Abstract: Prise de recharge (2) d'une batterie de traction d'un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant des connecteurs électriques (6) de branchement d'une prise mobile (10) reliée à un réseau d'alimentation électrique extérieur, et une résistance électrique de chauffage (40).
Patent FR-3083680-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson multifonction
Inventor: VINCENT OLIVIER
IPC: A47J36/00
Filed: 2018-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson (1) multifonction d'aliments remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un structure (2) comportant au moins une partie avant (3) en forme globale de parallélépipède sensiblement horizontal agencée pour reposer sur le sol ou sur un plan de travail, - des moyens de chauffe disposés au niveau de la face supérieure de la partie avant (3), - des moyens de pesée (6) permettant de peser les aliments contenus dans un récipient (7) et de maintenir ce dernier à une distance déterminée telle que le fond (71) dudit récipient (7) se trouve à une distance optimale des moyens de chauffe (5).
Patent FR-3085918-A1 (FR)
Title: Dispositif de ceinture de securite avec renvoi de sangle liberateur de fragrance
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R22/18
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de ceinture de sécurité pour véhicule automobile comprenant une sangle (2), un renvoi de sangle (1), un diffuseur de fragrance (3) comprenant un revêtement comportant des nanocapsules contenant une fragrance, une interface de fixation dudit diffuseur (3) positionnée sur le renvoi de sangle (1), le diffuseur de fragrance (3) intégrant ledit renvoi de sangle (1) et étant en contact avec ledit renvoi de sangle (1), ledit revêtement étant configuré pour libérer la fragrance uniquement lorsque ledit revêtement subit des frottements.
Patent FR-3086630-A1 (FR)
Title: Partie arriere de vehicule automobile comprenant un systeme de pre-maintien du carenage sous-coffre sur la poutre arriere
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention concerne une partie arrière (10) de véhicule automobile comprenant une poutre arrière (12) et un carénage sous-coffre (14) destinés à être fixés conjointement avec un bouclier arrière (16) du véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un système de pré-maintien (18) configuré pour maintenir le carénage sous-coffre (14) et la poutre arrière (12) l'un par rapport à l'autre dans une position de montage permettant la fixation ultérieure du bouclier arrière (16) avec le carénage sous-coffre (14) et la poutre arrière (12).