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Patent FR-3040111-A1 (FR)
Title: Antenne a ondes de surface, reseau d'antennes et utilisation d'une antenne ou d'un reseau d'antennes
Inventor: BELLEC MATHILDE
IPC: H01Q11/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention concerne une antenne destinée à émettre et/ou recevoir des ondes de surface de longueur d'onde centrale λ0 décamétrique, hectométrique ou kilométrique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément (22) rayonnant filaire horizontal de longueur comprise entre 0,5 λ0 et λ0, et au moins trois éléments (24a-24c) rayonnants filaires verticaux de même longueur comprise entre 0,03 λ0 et 0,1 λ0, disposés dans un même plan et comprenant chacun une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, lesdites extrémités supérieures étant reliées à l'élément (22) rayonnant filaire horizontal, lesdites extrémités inférieures étant adaptées pour être reliées à un milieu (26) conducteur présentant une surface sensiblement horizontale. L'invention concerne également un réseau d'antennes et une utilisation d'antenne ou de réseau d'antennes.
Patent FR-3042898-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de cartographie, systeme et procede de detection d'incendie et systeme de regulation de temperature
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: G08B25/14
Filed: 2015-10-27
Abstract: Le dispositif (10) de cartographie thermique, d'humidité, de luminosité, de qualité de l'air et/ou de présence de tiers d'un local comporte : - une pluralité de capteurs (110) de température, d'humidité, de luminosité, de qualité de l'air et/ou de présence de tiers et - une centrale (115) d'alarme d'un système de détection d'incendie, connectée à chaque capteur, comportant : - une mémoire (120) de stockage d'une information représentative du positionnement de chaque capteur sur un plan prédéterminé du local, - un moyen (125) d'association de chaque information de positionnement de capteur avec une valeur représentative d'une température, humidité, luminosité, qualité de l'air et/ou présence de tiers captée par le capteur associé à ce positionnement et - un moyen (130, 135) de fourniture d'un signal représentatif d'au moins une association réalisée par le moyen d'association de manière à cartographier la température, l'humidité, la luminosité, la qualité de l'air et/ou la présence de tiers dans le local.
Patent FR-3045588-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-emballement et appareil de levage equipe d'un tel dispositif.
Inventor: MONNIN NICOLAS
IPC: B66D5/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif anti-emballement comprenant : - un arbre de rotation (20), - un frein avec un organe de frein tournant (22) solidaire en rotation de l'arbre de rotation, et au moins organe de frein pivotant (32a,32b), l'organe de frein pivotant présentant une liberté de pivotement entre une position de repos distante organe de frein tournant et une position de freinage, dans laquelle il est en prise avec l'organe de frein tournant, - un ressort de rappel (44) de l'organe de frein pivotant dans la position de freinage, - une gâchette de retenue (36) de l'organe de frein pivotant dans la position de repos, - un mécanisme (60) de déclenchement du frein, solidaire en rotation de l'arbre de rotation. L'invention trouve des applications dans la fabrication et la sécurisation de machines tournantes et en particulier d'appareils de levage.
Patent FR-3046717-A1 (FR)
Title: Manchon de protection comportant des moyens pour absorber la sudation
Inventor: KRAEMER PATRICK
IPC: A41D13/08
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un manchon de protection, notamment contre la chaleur, comportant des moyens permettant d'absorber la sudation, plus particulièrement sécrétée par des parties du corps de l'utilisateur autres que celles protégées par le manchon. Le manchon selon l'invention comporte des moyens de protection constitués d'une bande de tissu (1) non feu formant un corps tubulaire (2) par enroulement autour d'un axe longitudinal, et des moyens d'absorption de la sudation constitués d'un tampon (7) absorbant dissocié du corps tubulaire (2) et pouvant être retiré sans créer de zone de rupture sur la surface extérieure du corps tubulaire (2). Application : professionnels de la restauration et de la boulangerie
Patent FR-3057541-A1 (FR)
Title: Amortisseur de trainee integre a l'interieur d'une pale d'un rotor
Inventor: MAZET STEPHANE
IPC: B64C27/51
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de traînée (1) agencé à l'intérieur d'une pale (20) d'un rotor d'un aéronef à voilure tournante. Ledit amortisseur de traînée (1) comporte une armature intérieure (3) munie d'une cage dans laquelle est agencée une liaison à rotule, une armature extérieure (4) destinée à être solidarisée à ladite pale (20) et un organe en matériau élastomère (5) agencé entre lesdites deux armatures (3,4). Lesdites deux armatures (3,4) et ledit organe en matériau élastomère (5) s'étendent au-delà de la zone autour de ladite cage afin que des mouvements relatifs entre lesdites deux armatures (3,4) consécutifs aux mouvements de ladite pale (20) soient amortis par des déformations dudit organe en matériau élastomère (5), au moins une partie dudit amortisseur de traînée (1) étant destinée à occuper une partie de l'intérieur de ladite pale (20) traditionnellement remplie de mousse.
Patent FR-3048268-A1 (FR)
Title: Pompe a fuel a engrenages
Inventor: EMAILLE DOMINIQUE
IPC: F04C2/10
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention concerne une pompe (1) à fuel à faible débit comprenant un carter (2) muni d'au moins un orifice d'admission et un orifice de refoulement, et contenant un engrenage interne comportant un pignon (3) à denture externe menant, une couronne (4) à denture interne et un séparateur (5) maintenant le pignon (3) et la couronne (4) écartés et assurant l'étanchéité entre lesdits orifices d'admission et de refoulement, le séparateur (5) étant disposé symétriquement par rapport à l'axe passant par les centres respectifs (C3, C4) des pignon (3) et couronne (4), ladite pompe (1) étant remarquable en ce que les pignon (3) et couronne (4) comportent respectivement treize et dix-huit dents et en ce que les dents de la couronne (4) ont un profil en arc de cercle et en ce que les dents du pignon (3) ont un profil conjugué à celui des dents de la couronne (4).
Patent FR-3048157-A1 (FR)
Title: Outil a fragmenter et a retourner de la terre, notamment de type beche ou pelle
Inventor: BUTIN GHISLAIN
IPC: A01B1/02
Filed: 2016-02-29
Abstract: Cet outil (1) comprend : - une embase de support (2), présentant un pied d'appui (4) contre la terre et un montant (5) ; - un ensemble basculable allongé (3) comprenant, sur un côté de l'axe de basculement, une première partie (20) de manche d'outil et, sur l'autre côté de cet axe de basculement, un sous-ensemble (21) comprenant une deuxième partie (22) de manche d'outil et la partie (12) de travail de la terre ; ce sous-ensemble (21) est monté pivotant par rapport à la première partie (20) de manche d'outil selon l'axe longitudinal de la deuxième partie (22) de manche d'outil ; -des moyens (7, 8, 32) de commande du pivotement dudit sous-ensemble (21) lorsque l'ensemble (3) est basculé ; - un verrou mobile (40), déplaçable entre une position de blocage du pivotement dudit sous-ensemble (21) et une position de déblocage de ce pivotement ; et - des moyens (28, 43, 7, 8, 42) de déplacement du verrou (40).
Patent FR-3048648-A1 (FR)
Title: Reservoir a tuyau de degazage
Inventor: MIGNON STEPHANE
IPC: B60K15/035
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un réservoir de liquide à tuyau de dégazage (200) comportant une cuve (1), composée d'une paroi latérale (1c) reliée perpendiculairement à des parois supérieure (1s) et inférieure (1i), pouvant contenir un liquide (9) jusqu'à un niveau maximal déterminé (10''). Cette cuve (1) comporte également un tuyau de remplissage (3) présentant une portion inférieure (3b) reliée à la paroi latérale (1c) et munie d'un clapet de fermeture (6). Un tuyau de dégazage (2') présente une extrémité inférieure (2b') également reliée à la paroi latérale (1c) sensiblement audit niveau maximal déterminé (10''), et une extrémité supérieure (2a) reliée à une portion supérieure (3a) du tuyau de remplissage (3). L'extrémité inférieure (2b') se prolonge dans la cuve par un embout borgne (20) parallèle aux parois supérieure (1s) et inférieure (1i) et pourvu d'une ouverture « sifflet » (21) aménagée en regard de la paroi inférieure (1i) de la cuve (1).
Patent FR-3049407-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante ayant un ratio de dimensions minimisant les ondulations de couple
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K15/16
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant un stator ayant un pas dentaire statorique égal à 360 degrés divisé par le nombre de dents statoriques, - chaque dent rotorique (40) comportant une face externe (42) en vis-à-vis d'une périphérie interne dudit stator, - dans un plan radial (PI_R) par rapport audit axe de rotation (X), une ouverture dentaire rotorique (A2) est égale à un angle entre deux droites (D1, D2) passant chacune par ledit axe de rotation (X) et une extrémité orthoradiale de ladite face externe (42), et - un ratio de ladite ouverture dentaire rotorique (A2) exprimée en degrés divisée par ledit pas dentaire statorique exprimé en degrés est compris entre 0,8 et 1,2.
Patent FR-3050751-A1 (FR)
Title: Serrure de verrouillage d'un capot avant de vehicule automobile, comportant une tirette flexible articulee sur un crochet de retenue du capot en position entrebaillee.
Inventor: BROCAL SYLVAIN
IPC: E05B85/08
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention a pour objet une serrure de verrouillage d'un capot (2) avant de véhicule automobile, ainsi qu'un véhicule automobile équipé d'une telle serrure. La serrure comporte un mécanisme de verrouillage et un dispositif de sécurité (1). Le dispositif de sécurité (1) comprend un crochet (3) et une gâche (4) coopérant. Le crochet (3) est équipé d'un axe de pivotement (10) entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Le crochet (3) est aussi équipé d'une tirette (17) de manœuvre du crochet (3) en position d'ouverture et d'un ressort (16) de rappel du crochet (3) en position de fermeture. La tirette (17) est articulée sur le crochet (3) et est agencée en organe flexible.
Patent FR-3058169-A1 (FR)
Title: Plaque de construction pour la realisation d'ouvrage, procede de fabrication d'un dispositif integre dans la plaque de construction et procede de fabrication d'une telle plaque
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: E04G11/36
Filed: 2016-10-27
Abstract: Plaque de construction pour la réalisation d'ouvrage, comprenant un coffrage (2) délimitant une zone de remplissage (4), et une pluralité de dispositifs (3) logés au sein de la zone de remplissage (4), chaque dispositif (3) ayant un corps (10) délimitant au moins une cavité fermée.
Patent FR-3060195-A1 (FR)
Title: Appareil de connexion electrique a derivation de coupure d'arc, et procede d'ouverture de cet appareil
Inventor: PREVE CHRISTOPHE
IPC: H01H9/54
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'appareil de connexion comprend un contact mobile (2), un contact fixe (1) et une dérivation (6) de coupure d'arc par laquelle le courant passe temporairement quand le contact mobile se sépare du contact fixe. La dérivation comporte un dispositif de coupure qui est un dispositif électronique de commutation (10) rendu tour à tour passant et bloquant par un dispositif de commande synchronisé au mouvement du contact mobile.
Patent FR-3061497-A1 (FR)
Title: Regard pour chaussee de circulation et procede d'inclinaison d'un tel regard
Inventor: COSNIER BERNARD
IPC: E02D29/12
Filed: 2017-01-05
Abstract: Un regard (100) pour chaussée de circulation (V) comprenant un corps creux (101) s'étendant selon un axe X et un couvercle d'accès (102) monté à une extrémité supérieure dudit corps creux (101), le corps creux (101) comportant au moins une liaison rotule afin d'incliner la partie supérieure du corps creux (101) par rapport à sa partie inférieure.
Patent FR-3050187-A1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2017-03-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube (3), ledit ensemble (1) comprenant : - une tête de tube (5) comprenant un goulot (7) et un opercule (15) obturant ledit goulot (7), - un bouchon (9) comprenant un poinçon (17) adapté pour découper ledit opercule (15), ledit goulot (7) et ledit bouchon (9) étant configurés pour permettre de maintenir ledit bouchon (9) fixé sur ledit goulot (7) dans une première position, dite position d'attente dans laquelle le poinçon (17) est maintenu à distance de l'opercule (15) et dans une seconde position, dite position d'utilisation, dans laquelle ledit poinçon (17) perce ledit opercule (15). L'invention concerne également un tube (3) comprenant un tel ensemble et le bouchon (9) dudit ensemble (1) ou dudit tube (3).
Patent FR-3064640-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base de resine renforcante et d'un derive d'aminobenzoate
Inventor: BELIN LIONEL
IPC: C08L61/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: La présente invention est relative à une composition de caoutchouc présentant une rigidité améliorée, ladite composition étant à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, de 1 à 30 pce d'une résine durcissante phénolique, de 0,5 à 15 pce d'un donneur de méthylène, et de 0,5 à 15 pce d'un dérivé d'aminobenzoate spécifique.
Patent FR-3066325-A1 (FR)
Title: Batterie au lithium
Inventor: GUY-BOUYSSOU DELPHINE
IPC: H01M10/0585
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne une batterie lithium-ion ou lithium-métal (26) comprenant un empilement (14) comportant une couche de cathode en LiCoO2 (15), une couche d'anode (19) et une couche d'électrolyte en LiPON (17) intercalée entre les couches de cathode et d'anode ; une couche d'encapsulation (21) recouvrant l'empilement ; et une couche d'interface (27) en un matériau apte à capturer de l'oxygène disposée sous la couche d'encapsulation.
Patent FR-3069687-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un parametre associe a un dispositif ophtalmique
Inventor: LE GALLOU SYLVAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique d'au moins un paramètre associé à un dispositif ophtalmique sélectionné par un individu, ledit dispositif comprenant une monture appelée monture sélectionnée, ladite détermination étant effectuée à partir d'une image acquise du visage de l'individu portant la monture sélectionnée ou une monture d'un deuxième dispositif ophtalmique. Le procédé comprend des étapes de : - détection d'au moins un point caractéristique d'au moins un il de l'individu l'image acquise et estimation de la position tridimensionnelle du ou des point(s) caractéristique(s) détecté(s) ; - détection de la monture portée et estimation de la position tridimensionnelle de la monture portée en alignant une représentation tridimensionnelle de la monture portée avec la monture portée dans l'image acquise ; - détermination du ou des paramètre(s) à partir de la position relative des yeux par rapport à la représentation tridimensionnelle de la monture sélectionnée.
Patent FR-3070729-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration
Inventor: KELLE NICOLAS
IPC: F02M35/14
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de filtration (1) d'un flux d'air (I) pour un véhicule automobile comprenant une boite à filtre (2) dans laquelle débouche une entrée d'air (10), un élément filtrant (3) et un couvercle de boite à filtre (5), l'ensemble de filtration (1) comprenant un élément (7) de répartition du flux d'air (I) circulant dans la boite à filtre (2), l'élément (7) comprenant (i) une enveloppe extérieure (15) présentant une géométrie adaptée pour former un flux d'air cyclonique (II), et (ii) des moyens d'atténuation acoustique comprenant au moins une chambre (20) délimitant un volume de résonance à l'intérieur de l'élément (7).
Patent FR-3072829-A1 (FR)
Title: Laminat flexible de cellules photovoltaiques et procede de fabrication d'un tel laminat flexible
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/048
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention a pour objet un laminât flexible (1) de cellules photovoltaïques (3) comprenant : • une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, et • une couche frontale (5) et une couche arrière d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3), lesdites couches frontale (5) et arrière d'encapsulation prenant la couche de cellules photovoltaïques (3) en sandwich, caractérisé en ce que le laminât flexible (1) comprend en outre au moins une couche transparente de vernis (9) à base polymérique déposée sur une des couches frontale (5) et/ou arrière d'encapsulation, ladite au moins une couche transparente de vernis (9) étant disposée à l'extérieur du laminât flexible (1) et étant configurée pour assurer une protection du laminât flexible (1).
Patent FR-3065597-A1 (FR)
Title: Moteur a courant continu
Inventor: ABE MASAMI
IPC: H02K23/04
Filed: 2017-11-28
Abstract: Ce moteur à CC a des coûts de production et d'équipement diminués. Il inclut un induit (2) et une unité de génération de champ (3) disposée devant une face extérieure de l'induit ; l'unité inclut une armature cylindrique (30), et des aimants permanents (31) et unités de bobines de champ (32) montées sur une périphérie intérieure de l'armature ; chacune des unités de bobines de champ (32) est formée par moulage d'un noyau de champ (32a) et d'une bobine de champ (32b) en une seule pièce en utilisant un matériau isolant (32).
Patent FR-3075152-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse d'un véhicule automobile présentant au moins un nœud de structure, apportant de la résistance aux chocs, entre au moins un premier élément longitudinal en extrudé (2, 4), un deuxième élément en fonderie (3, 5) solidarisé au premier élément, et un troisième élément en embouti à chaud (1), un jeu d'équerres de jonction et de renfort en embouti à froid (7, 8) s'interfaçant avec lesdits premiers et deuxième éléments par des liaisons comprenant des perçages (814, 815, 825, 835,825'), et par des liaisons soudées avec ledit troisième élément, et le cas échéant s'interfaçant entre elles par des liaisons (8183, 8283), en particulier par soudure, de sorte que lesdits éléments soient solidaires entre eux, et que la jonction entre lesdits premier et deuxième éléments présente une inertie aux chocs, en particulier une inertie transversale, et vienne en appui contre ledit élément en embouti à chaud en cas de chocs.
Patent FR-3075701-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage de liquide pour vehicule
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: B60K15/06
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un système de stockage de liquide pour véhicule, comportant un compartiment principal (12) ; un compartiment secondaire (14), dont la partie supérieure comporte une ouverture débouchant sur le compartiment principal (12), dite ouverture supérieure (28), le compartiment secondaire (14) comprenant : - une sortie (30) pour une pompe d'alimentation (32) raccordée pour pomper le liquide (L) depuis le compartiment secondaire (14) vers une sortie (34) de la pompe d'alimentation (32) ; - un capteur de niveau (36) configuré pour mesurer un niveau de liquide (L) ; - une pompe, comportant une entrée (42, 62) de pompage du liquide (L) depuis le compartiment principal (12) et une sortie (44, 64) qui délivre du liquide (L) au compartiment secondaire (14), - des moyens de raccordement fluidique entre le compartiment principal (12) et le compartiment secondaire (14), permettant l'écoulement libre du liquide (L) entre les deux compartiments (12, 14) ; les moyens de raccordement fluidique étant raccordés au compartiment secondaire (14) sur une paroi (14) de celui-ci, à un niveau inférieur à celui de l'ouverture supérieure (28). L'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un tel système de stockage de liquide.
Patent FR-3076955-A1 (FR)
Title: Socle de prise equipe d'un disque et d'un obturateur
Inventor: PILLARD ROMAIN
IPC: H01R13/453
Filed: 2018-01-12
Abstract: Socle de prise (10) comprenant un élément fixe (28), un disque (22) présentant des trous traversant (22C) pour le passage de broches (54) d'un socle de connecteur (50), le disque (22) étant mobile en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à l'élément fixe (28) entre une position de protection et une position de connexion, et un obturateur (34) mobile en rotation autour de la direction axiale (X) par rapport à l'élément fixe (28) et par rapport au disque (22) entre une position d'obturation dans laquelle l'obturateur (34) obture au moins un trou (22C) du disque (22) lorsque le disque (22) est en position de protection et une position de libération dans laquelle l'obturateur (34) libère le au moins un trou (22C) lorsque le disque (22) est en position de connexion.
Patent FR-3080674-A1 (FR)
Title: Capteur thermique solaire
Inventor: DELPEYROU JOSE
IPC: F24S25/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention a trait à un capteur thermique solaire (1) comportant une enceinte (2) isolée par une couche de matériau d'isolation thermique (5), l'enceinte (2) étant délimitée, d'une part, inférieurement et latéralement par un profilé (23), et d'autre part, supérieurement par une face supérieure (22) translucide assurant la pénétration de rayonnement solaire dans l'enceinte (2) qui est équipée d'un absorbeur calorifique (3) monté sur un échangeur (4) à fluide caloporteur. Selon l'invention, la face supérieure (22) est formée par un film translucide (220), le capteur thermique solaire (1) comportant des moyens d'accrochage (6) qui permettent de tendre le film translucide (220) et qui sont ménagés à la jonction entre la face supérieure (22) et le profilé (23). L'invention porte également sur un procédé de fabrication du capteur thermique solaire (1).
Patent FR-3081954-A1 (FR)
Title: Dispositif de piege vibratoire de torsion
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F15/10
Filed: 2018-05-29
Abstract: Dispositif (1) de piège vibratoire monté sur un axe de rotation (2) destiné à être celui de la structure tournante et comprenant plusieurs résonateurs (3) vibratoires pour le piégeage des vibrations, chaque résonateur (3) étant de forme allongée avec une extrémité reliée au support ou à la structure tournante (4), chaque résonateur (3) présentant des fréquences et des modes propres de vibration, chaque résonateur (3) étant réalisé en un matériau métallique, le dispositif générant au moins partiellement une forme d'étoile avec chaque résonateur (3) formant une branche de l'étoile, la distribution spatiale des masses du dispositif satisfaisant l'équilibrage inertiel relativement à l'axe de rotation (2) caractérisé en ce que chaque résonateur (3) d'au moins une partie de tous les résonateurs est formé par au moins deux éléments allongés et comprend des moyens de maintien en contact desdits au moins deux éléments allongés sur au moins une portion de leur longueur.