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Patent FR-3069236-B1 (FR)
Title: Systeme d'orientation d'œufs, machine de conditionnement d'œufs et procede correspondant.
Inventor: BESNARD ERIC
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: La technique concerne un système (1) d'orientation d'œufs (10) comprenant un module de mise en rotation (11) des œufs entrainant les œufs vers une première ou une deuxième zone de réception (12, 13) des œufs dans une position prédéterminée.
Patent FR-3070449-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec volute en deux parties
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: F04D29/40
Filed: 2017-08-31
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne une volute pour compresseur (1) électrique, comportant une partie coudée et est formée par au moins deux parties (14, 15) définissant chacune une partie du coude de la volute (12) et délimitées par une zone (16) de joint au niveau du coude de la volute (12), la zone de joint étant parallèle à une extrémité du coude (20).
Patent FR-3056832-B1 (FR)
Title: Construction d'antenne à plaque
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Les antennes à plaque comprennent trois éléments principaux : un corps diélectrique (210), un élément à plaque rayonnant (plaque rayonnante (230), élément rayonnant ou élément de résonance), et une broche d'alimentation (150). Pour assembler une antenne, la plaque rayonnante (230) est insérée par pression dans le corps diélectrique (210) de manière que leurs caractéristiques d'appariement et ouvertures s'alignent. Une broche d'alimentation (150) est alors passée par les ouvertures alignées (146, 214). Une fixation supplémentaire de la plaque rayonnante et/ou de la broche d'alimentation est possible par un moyen adhésif ou mécanique. Ainsi, le processus de fabrication est simplifié et aboutit à des résultats plus cohérents et des coûts réduits par comparaison avec les procédés actuels couramment employés.
Patent FR-3072212-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique a transition entre des comportements isolant et semiconducteur
Inventor: PAUMIER FABIEN
IPC: H01L49/00
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un dispositif électrique comprend une couche granulaire (1) d'un premier matériau semiconducteur, et un substrat (2) qui est constitué d'un second matériau semiconducteur au niveau d'une surface (S) dudit substrat en contact électrique avec la couche. Le système constitué par la couche et le substrat présente une transition entre un comportement électrique isolant et un comportement semiconducteur, qui peut être proche d'une température ambiante. Un tel dispositif électrique peut être notamment un bolomètre ou une caméra d'imagerie thermique à base de microbolomètres.
Patent FR-3073187-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un frein de parking electrique par modulation en largeur d'impulsions
Inventor: WITTE LENNART
IPC: H02P7/28
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système de commande d'un système de frein de parking électrique pour un véhicule automobile comportant au moins deux freins (12) destinés à être disposés au niveau de roues (8) du véhicule automobile, chaque frein (12) comportant un actionneur (14) de frein de parking activé par un moteur électrique (16), ledit système de commande comportant une unité de commande (UC), ladite unité de commande (UC) comportant des moyens de commande des moteurs électriques (16), de sorte que lorsqu'une commande d'appliquer le frein de parking est donnée, les moteurs électriques (16) sont alimentés pour activer l'actionneur et permettre le serrage des freins, caractérisé en ce que lesdits moyens de commande sont configurés pour, au moins dans certaines phases d'activation des actionneurs de frein de parking, commander les moteurs électriques par modulation en largeur d'impulsions.
Patent FR-3074488-B1 (FR)
Title: Installation pour le dechargement un a un de produits empiles, notamment de verres de lunettes
Inventor: MATHERET CHRISTIAN
IPC: B65H3/24
Filed: 2017-12-01
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention propose une installation (30) pour le déchargement un à un de produits empilés (10, 10F, 10B) qui comporte un rail (32) de stockage intermédiaire et de guidage en translation des produits à l'intérieur du rail (32) dont l'extrémité avant est délimitée par une plaque transversale avant (70) qui comporte un évidement (80) donnant accès au produit d'extrémité avant (10F), un organe de serrage commandé (50) qui applique un effort au produit d'extrémité arrière (10B), un poussoir commandé (52) qui est monté mobile entre une position avant escamotée et au moins une position arrière active dans laquelle il exerce un effort sur le produit d'extrémité avant (10F) pour le déplacer vers une position arrière reculée de préhension, et un organe (56) de préhension et d'extraction des produits (10, 10F, 10B) hors du rail (32) en saisissant successivement et individuellement chaque produit d'extrémité avant (10F).
Patent FR-3077323-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de l'acces a un lieu clos a ouverture mecanique automatisee
Inventor: THIERY JEROME
IPC: E06B11/06
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-01-24
Abstract: Ce dispositif d'obturation de l'accès (2) à un lieu clos à ouverture mécanique automatisée, comprend : - un portail (1) articulé sur un premier pilier vertical (3), et verrouillable sur un second pilier vertical (4) de telle sorte à obturer l'accès audit lieu clos, ledit second pilier vertical (4) comportant un mécanisme de verrouillage apte à coopérer avec l'extrémité latérale du portail (1) opposée à celle articulée sur ledit premier pilier (3); - un sabot (5) positionné en amont du portail (1), intégrant un moyen (11) apte à se déplacer sensiblement verticalement sous le poids de telle sorte à engendrer la traction d'un câble (6) relié audit mécanisme de verrouillage du portail. Le mécanisme de verrouillage est constitué d'au moins une gâche articulée au sein du second pilier (4) sur un axe horizontal, dont l'une des extrémités coopère avec un logement ménagé au voisinage de l'extrémité latérale du portail opposée à celle articulée sur le premier pilier, et dont l'autre extrémité est étant solidaire du câble (6). Le sabot (5) comprend une fosse surmontée d'un plancher, et au sein de laquelle est susceptible de coulisser verticalement un élément d'actionnement du câble (6), ledit élément étant pourvu d'une tige également verticale à laquelle est solidarisé directement ou indirectement ledit câble, le plancher étant soumis à l'action de ressorts prenant appui au fond de la fosse et engendrant par défaut le positionnement du plancher en position haute et corollairement le maintien en position verrouillée du mécanisme de verrouillage.
Patent FR-3077999-B1 (FR)
Title: Rouleau de planeite, systeme de mesure de planeite et ligne d'operations de laminage associes
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: G01B21/30
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: Ce rouleau de planéité (18) comporte un corps (20) comprenant au moins une cavité (28) débouchant sur une surface externe (24) du corps (20) au travers d'une pluralité de fentes (30), deux fentes (30) successives définissant entre elles une lamelle (32), chaque lamelle (32) étant reliée au corps (20) par deux encastrements, le rouleau de planéité (18) comportant également au moins une fibre optique (54) comprenant au moins un capteur de déformation (22) présentant un axe de mesure, chaque capteur de déformation (22) étant logé dans une cavité (28) et fixé au niveau d'un encastrement d'une lamelle (32), l'axe de mesure formant un angle inférieur ou égal à 20° avec un plan orthogonal à un axe de révolution (X-X) du corps (20), chaque capteur de déformation (22) étant configuré pour émettre une onde optique de réponse représentative d'une déformation du capteur de déformation (22) suivant son axe de mesure.
Patent FR-3081064-B1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre plusieurs utilisateurs emetteur et un utilisateur destinataire.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre N utilisateurs (Ai) et un utilisateur (B) destinataire, qui comprend trois phases : - Ecriture : ○ Créer, dans un serveur (5) de fichiers, à l'initiative d'un utilisateur (A1) émetteur maître, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur B ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration du délai (T1) d'écriture, interdire à chaque utilisateur (Ai) émetteur l'accès au conteneur (6) ; ○ Crypter les données du conteneur (6) à l'aide de la clé (ZB) publique de l'utilisateur (B) destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6B) crypté dans un serveur (5) de fichiers ; - Partage : permettre à l'utilisateur (B) destinataire de télécharger le conteneur (6B) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BZ) privée.
Patent FR-3085348-B1 (FR)
Title: Boite de transmission principale pour helicoptere contrarotatif
Inventor: MOREAU DE LIZOREUX ALDRIC RENAUD GABRIEL MARIE
IPC: F16H1/22
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-04-09
Abstract: Une boite de transmission principale (1) pour un hélicoptère comportant deux rotors contrarotatifs entrainés par un même moteur, la boite de transmission principale (1) comprenant un arbre d'entrée (10) adapté pour être entrainé en rotation par le moteur d'hélicoptère selon un axe d'entrée E, un premier arbre de sortie (11) et un deuxième arbre de sortie (12) respectivement adaptés pour entrainer les rotors de l'hélicoptère selon un même axe de sortie S, l'arbre d'entrée (10) étant relié au premier arbre de sortie (11) par une première ligne d'engrenage (LE1) et au deuxième arbre de sortie (12) par l'intermédiaire d'un pignon d'inversion (4) et d'une deuxième ligne d'engrenage (LE2), montés en série, de manière à ce que le premier arbre de sortie (11) et le deuxième arbre de sortie (12) soient entrainés de manière contrarotative.
Patent FR-3089823-B1 (FR)
Title: Adsorbant zéolithique coloré
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: E06B3/663
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-07-01
Abstract: Adsorbant zéolithique coloré La présente invention concerne un adsorbant zéolithique comprenant un aggloméré zéolithique comprenant au moins une zéolithe et au moins un liant d’agglomération, ledit aggloméré étant pelliculé avec un revêtement comprenant au moins un pigment.  Fig. : néant
Patent FR-3095071-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à l’atterrissage associé à un dispositif d’affichage d’un aéronef.
Inventor: FRENOT ALEXIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-04-30
Abstract: - Procédé et système d’aide à l’atterrissage associé à un dispositif d’affichage d’un aéronef. - Le système (1) comprend un module d’acquisition (5) de données d’environnement et de paramètres de vol courants de l’aéronef, un module de génération de symbologie (6) de vol et de navigation à afficher sur le dispositif d’affichage (2) à partir au moins des paramètres de vol courants, un module de génération de topographie (7) d’un terrain survolé par l’aéronef, un module de transmission (8) configuré pour transmettre au dispositif d’affichage (2) un signal représentatif de la symbologie de vol et de navigation et de la représentation synthétique, le module de génération de symbologie (6) comprenant sous-module pour afficher une maquette (9) à un angle de tangage prédéterminé positif non nul par rapport à une ligne médiane de la zone d’affichage (3). Le système (1) permet qu’un atterrissage se passe dans de bonnes conditions grâce à un agrandissement de la partie basse de la zone d’affichage (3). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084017-B1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de vehicule
Inventor: NISHIYAMA YUSHIRO
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-11-19
Abstract: Une structure de partie arrière de véhicule comprend : un élément d’extrémité arrière disposé au niveau d’une ouverture de porte arrière; et un panneau arrière lié à l’élément d’extrémité arrière, formant une première partie de structure de section transversale fermée (41) ; la première partie de structure de section transversale fermée est formée d’une partie de paroi dressée avant et d’une partie de paroi dressée arrière, dans laquelle un renfort (31) couplant les parties de paroi dressée avant et arrière est disposé ; une pluralité de trous traversants (15, 25) côté avant et arrière est prévue dans les parties de paroi dressée avant et arrière ; et une partie des positions des trous traversants côté avant et arrière sont disposées de façon à chevaucher le renfort. Une partie d’ouverture (37c) est disposée dans une partie de paroi latérale (37d) sur un côté extérieur d’un élément de direction haut-bas (37). Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3100199-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au positionnement d’un objet sous un véhicule
Inventor: LAURENS FRÉDERIC
IPC: B60W30/06
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-11-18
Abstract: [L’invention concerne un dispositif d’assistance au positionnement d’un objet sous un véhicule, comprenant un corps pourvu d’un dessous définissant un plan d’appui sur un support et, à l’intérieur du corps, un système d’illumination laser adapté pour émettre, à l’opposé du dessous et selon une direction sensiblement normale au plan d’appui, au moins un faisceau laser visible. Selon l’invention le dispositif comprend un dessus qui ferme en partie au moins le corps à l’opposé du dessous, qui possède une fenêtre de passage de chaque faisceau laser et dont la face externe est en partie au moins miroir.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101559-B1 (FR)
Title: Système de dépôt laser de métal
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: Système (201) de dépôt laser de métal, comprenant une tête laser (204) et une buse tubulaire (203), la tête laser comportant un axe A et étant mobile dans un plan sensiblement perpendiculaire à cet axe, la buse comportant un même axe A et étant portée par la tête, ledit système comportant en outre un dispositif d’apport (202) adapté pour apporter un fil métallique (207) le long dudit axe A, jusqu’à travers la buse, la tête laser étant adaptée pour générer la fusion du métal en sortie de la buse, caractérisée en ce que la buse est apte à se déplacer en translation le long dudit axe A vis-à-vis de la tête laser, la buse étant reliée à la tête par au moins un organe (209) élastiquement déformable conférant cette aptitude. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3102758-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de distribution de produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le dispositif d’assistance (2) à l’utilisation d’un dispositif de distribution (10) d’un produit, pour lequel la distribution de produit est mise en œuvre par déplacement ou déformation d’une partie mobile (102) du dispositif de distribution (10) entre une position de repos et une position d’activation, comprend :- des moyens de solidarisation au dispositif de distribution (10),- des moyens de verrouillage aptes à empêcher la distribution du produit,- un actionneur configuré pour faire passer les moyens de verrouillage d’une position de verrouillage à une position de déverrouillage,- des moyens de retour configurés pour faire passer les moyens de verrouillage de la position de déverrouillage à la position de verrouillage, en dehors de la position d’activation du dispositif de distribution (10) du produit,- des moyens de blocage configurés pour bloquer les moyens de verrouillage en position de déverrouillage,- des premiers moyens de désengagement des moyens de blocage configurés pour être déclenchés lors de l’activation du dispositif de distribution, etdes seconds moyens de désengagement des moyens de blocage configurés pour être déclenchés indépendamment de l’activation du dispositif de distribution (10).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103391-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de fixation pour planche de glisse Dispositif de fixation (3) pour retenir une chaussure à une planche de glisse comprenant :     - un moyen de retenue (4) apte à coopérer avec une chaussure, et     - un dispositif de réglage (5) pour régler une position du moyen de retenue (4) par rapport à une planche de glisse,     le dispositif de réglage (5) comprenant :     - un élément structuré (14) comprenant une série de reliefs agencés régulièrement,     - un premier élément de verrouillage (21) mobile entre une position de blocage et une position de déblocage, le premier élément de verrouillage étant apte à coopérer avec l'élément structuré (14) pour bloquer un déplacement du moyen de retenue (4) dans un premier sens, lorsqu'il est dans sa position de blocage.     Figure pour l’abrégé : figure 8
Patent FR-3113925-B1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de refroidissement de turbine de turbomachine d’aéronef
Inventor: MILLIEN NICK CLAUDE
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif amélioré de refroidissement de turbine de turbomachine d’aéronef Flasque (100, 100’) de turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe central (X’), et comprenant une extrémité radialement interne (101) fixée à un carter fixe de la turbomachine, et une extrémité radialement externe (102) fixée à un distributeur fixe (65) d’une turbine de la turbomachine, le flasque (100) comprenant au moins un canal de refroidissement (130) s’étendant entre une première extrémité (131) et une deuxième extrémité (132) et étant configuré pour recevoir un écoulement d’air de refroidissement, la première extrémité (131) du canal de refroidissement (130) étant en communication fluidique avec un injecteur (80) d’air du carter fixe lorsque l’extrémité radialement interne (101) du flasque (100) est fixé audit carter fixe, et la deuxième extrémité (132) du canal de refroidissement (130) étant une extrémité libre disposée radialement à l’extérieur de la première extrémité (131) de manière à injecter l’air de refroidissement dans une cavité (68) disposée radialement à l’intérieur de la turbine de la turbomachine.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3116455-B1 (FR)
Title: Dispositif coupe-tube
Inventor: FERLIN RUDY
IPC: B23D19/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif coupe-tube (1), comportant un organe annulaire (2) constitué de deux éléments semi-annulaires (5, 6) montés pivotants l’un par rapport à l’autre entre une position ouverte et une position fermée d’un passage central (3), dans lequel font saillie une lame (13) d’un disque de découpe (12) et une portion (15) de deux rouleaux (14) de maintien en position d’un tube (4) à couper, ledit dispositif coupe-tube (1) comportant en outre des moyens de verrouillage des éléments semi-annulaires (5, 6) en position fermée du passage central (3), caractérisé en ce que chacun des éléments semi-annulaires (5, 6) présente sur sa face externe (8) une gorge (16) présentant une paroi d’extrémité (17), tandis que les moyens de verrouillage comportent d’une part une vis (18) et un écrou (19) et d’autre part deux orifices traversants (20) s’étendant chacun entre la paroi d’extrémité (17) d’une gorge (16) et la face interne (7) d’un élément semi-annulaire (5, 6), lesdits orifices traversants (20) étant formés de manière telle que leurs axes respectifs (Y4, Y5) sont alignés dans la position fermée du passage central (3) de l’organe annulaire (2) et présentant un diamètre adapté pour à la fois permettre le passage de la tige (21) de la vis (18) et interdire le passage de la tête (22) de la vis (18).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118763-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de comptage et d’identification de bouteilles
Inventor: BOS JEROEN
IPC: B65F1/14
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-03-03
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion d’un dépôt de déchets (12) dans un containeur de collecte (10), les déchets (12) étant introduits un à un par un utilisateur lors du dépôt, comprenant : capturer le dépôt par une caméra (14) disposée à l’intérieur du containeur (10) pour obtenir au moins une image des déchets (12); et analyser un contenu de chaque image pour identifier un nombre de déchets (12) déposés lors du dépôt; et identifier, pour chaque déchet (12) déposé, un type de déchet.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124591-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une cartographie d’un environnement tridimensionnel et système de cartographie associé
Inventor: GONZALEZ MATHIEU
IPC: G01C21/30
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de de détermination d’une cartographie d’un environnement tridimensionnel, comprenant une pluralité d’objets, sur la base d’au moins une première image et une deuxième image dudit environnement tridimensionnel, ladite première image et ladite deuxième image étant respectivement acquises par un dispositif d’acquisition d’image présentant deux poses différentes, le procédé comprenant des étapes de : - détermination (E4) d’une pluralité d’éléments caractéristiques communs dans la première image et la deuxième image dudit environnement tridimensionnel, - détermination (E6) de groupes d’éléments caractéristiques au moyen d’une analyse d’images de telle sorte que chaque groupe d’éléments caractéristiques corresponde à un objet de l’environnement tridimensionnel, - estimation (E8) d’une position tridimensionnelle des éléments caractéristiques sur la base d’une triangulation entre les positions des éléments caractéristiques dans la première image et les positions des éléments caractéristiques correspondants dans la deuxième image, et - pour chaque groupe d’éléments caractéristiques, optimisation (E12) des positions tridimensionnelles des éléments caractéristiques du groupe concerné par minimisation d’une variable d’erreur fonction, pour l’ensemble des éléments caractéristiques du groupe concerné, d’une distance entre une position détectée desdits éléments caractéristiques issue au moins de la première image et une position bidimensionnelle associée à la position tridimensionnelle estimée correspondante.  Un dispositif de détermination d’une cartographie et un système de cartographie sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3132264-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de pilotage d’une vitesse d’un véhicule autonome
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2022-01-28
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de pilotage d’une vitesse d’un véhicule autonome comprenant un régulateur de vitesse adaptatif fonction de ladite vitesse, d’une vitesse de référence, sur un temps inter-véhicules de référence, dit temps de référence, et d’une distance inter-véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :  Détermination d’une accélération potentielle, ladite accélération potentielle correspondant à une variation de vitesse sur une durée prédéterminée que doit avoir ledit véhicule égo pour respecter ledit temps de référence ; Lorsque (C12) ladite accélération potentielle devient inférieure ou égale à un premier seuil, dit seuil de déclenchement Détermination (202) d’un temps inter-véhicules minimum ; Détermination (202) d’un deuxième temps inter-véhicules consigne fondé sur ledit temps inter-véhicules minimum ;Lorsque (C23) ladite accélération potentielle devient au supérieure à un deuxième seuil, dit seuil de stabilisation, détermination (203) d’un troisième temps inter-véhicules consigne qui tend vers ledit temps de référence.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2132278-B1 (FR)
IPC: C07C29/50
Filed: 1972-03-30
Granted: 1977-01-14
Abstract: Liquid phase oxidation of a cycloalkane having 5 to 12 carbon atoms with molecular oxygen in the presence of an aliphatic or aromatic nitrile having 2 to 8 carbon atoms, preferably using a reactor whose metallic inner wall is wholly coated with a phosphate or pyrophosphate which is sparingly soluble in water.