baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938802-A1 (FR)
Title: Ensemble de gaines de reception et siege le comportant
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60N2/48
Filed: 2008-11-24
Abstract: L'ensemble de deux gaines de réception (1, 2) comporte deux gaines (1, 2) comportant chacune un creux de réception (23, 35) d'une dite tige (3). La première gaine (1) guide une dite tige (3) exclusivement à coulissement et la seconde gaine (2) guide une dite tige (3) exclusivement à la combinaison du coulissement et d'une translation transversale à l'orientation de ladite seconde gaine (2). Le siège comporte une armature qui présente deux douilles, et un appui-tête qui présente une ossature (4) en forme de U renversé comportant deux branches verticales (3) ainsi que l'ensemble de gaines. La seconde gaine (2) comporte deux surfaces planes (36) et est logée dans une position dans laquelle ses deux surfaces planes (36) sont orientées parallèlement à un plan comportant les axes des deux dites gaines (1, 2). Le siège comporte des moyens d'indexation pour le logement de la seconde gaine (2) dans sa douille dans ladite position.
Patent FR-2941134-A1 (FR)
Title: Wild boar frightening and isolating method for e.g. to-be-protected zone in edge of forest, involves placing collagen sheaths around zone to be protected, where sheaths have characteristic odor remotely discernible by wild boars
Inventor: WEBER ADOLPHE
IPC: A01M29/06
Filed: 2009-01-16
Abstract: The method involves placing collagen sheaths around a zone to be protected, where the sheaths have a characteristic odor remotely discernible by wild boars. The sheaths are formed by extrusion of collagen that is obtained by physicochemical treatment of skin of bovines. The sheaths are flattened for forming dual thickness collagen bands. The bands having a length of 1.3 m are fixed at an interval of 10 m in woodland, where the bands are fixed to wooden stakes/concrete bars or trees surrounding the zone to be protected.
Patent FR-2947821-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'adhesion d'un materiau reticulable par uv sur un substrat
Inventor: HEITZMANN MARIE
IPC: B32B7/10
Filed: 2009-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de l'adhésion d'une couche en un matériau réticulable par insolation par des rayons UV sur un substrat ainsi qu'un procédé de fabrication d'un transistor comprenant au moins une étape de mise en oeuvre d'un tel procédé. Ce procédé d'amélioration de l'adhésion d'une couche en un matériau M sur la surface d'un substrat S est caractérisé en ce que : - le matériau M est un matériau réticulable par insolation par des rayons UV, et en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) le dépôt sur au moins une surface du substrat S d'une composition polymérisable P, non polymérisée, comprenant au moins une molécule F comprenant un premier groupe réactif F1 apte à réagir, par insolation par des rayons UV avec un groupe réactif M1 de la surface du matériau M, et un second groupe réactif F2 apte à former des liaisons avec le(s) matériau(x) constituant(s) la surface du substrat S, b) le dépôt, sur la couche de la composition P, non polymérisée obtenue à l'étape a) d'une couche en un matériau M, non réticulé, et c) l'insolation par des rayons UV de la structure à trois couches obtenue à l'étape b). L'invention trouve application dans le domaine de la fabrication de transistors, en particulier.
Patent FR-2950789-A1 (FR)
Title: Seat type furniture, has separator forming empty zones for displacement of balls, where separator is fixed to maintain hollow part of base under tension, and is fixed at cover of seat by seam
Inventor: ELOY LAURENCE JULIENNE SIMONE
IPC: A47C3/16
Filed: 2009-10-06
Abstract: The furniture (1) has a device represented by a separator (4). A side (6) of the device is fixed on an inner width (6') of an intersection between a top part (9) of a base and a front part (8) of a backrest i.e. hollow part of base. Another side (7) is fixed over the inner width of a bottom part of the base or a rear part of the backrest. The separator is tightened on fixed sides, and allows maintenance of a hollow part of the base. The separator forms empty zones (5) for displacement of balls (2), where the separator are fixed to maintain the hollow part of the base under tension. The separator is fixed at a cover of a seat by a seam, Velcro(RTM: Hook and loop fastener), zip fastener, buttons, or hooks. The balls are made of expanded polystyrene or expanded polypropylene. The materials utilized for fabricating the furniture and separator are selected from fabric, PVC or leather.
Patent FR-2945255-A1 (FR)
Title: Structure de bouclier avant de vehicule automobile comprenant des elements d'absoption repartis transversalement.
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/18
Filed: 2009-05-11
Abstract: Cette structure (1) comprend une poutre transversale (2) et une peau de bouclier (16), une zone de choc piéton (22) occupant une partie de la structure entre les parties extrêmes transversales (14, 18) de la poutre (2) et de la peau de bouclier (16), au moins un élément d'absorption d'énergie souple (6) étant disposé entre la poutre (2) et la peau de bouclier (16) dans la zone de choc piéton (22). La structure (1) comprend deux éléments d'absorption d'énergie rigides (4), lesdits éléments (4) étant disposés de part et d'autre de l'élément d'absorption souple (6) entre les parties extrêmes transversales (14, 18) de la poutre (2) et de la peau de bouclier (16) et autour de la zone de choc piéton (22).
Patent FR-2946392-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle moteur, vehicule equipe de ce dispositif, support d'enregistrement
Inventor: HOFFMANN NICOLAS
IPC: F02D41/10
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle moteur après une phase (82) de décélération lors de laquelle de l'air frais est recirculé dans les cylindres, caractérisé en ce que, lors d'une phase (84) de reprise de couple immédiatement consécutive à cette phase de décélération, la quantité de carburant injecté dans les cylindres est augmentée en fonction de la quantité d'air frais recirculé pendant la phase de décélération.
Patent FR-2951198-A1 (FR)
Title: Traitements thermiques d'aciers martensitiques inoxydables apres refusion sous laitier
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C21D1/22
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un acier martensitique inoxydable comportant une étape de refusion sous laitier d'un lingot de cet acier puis une étape de refroidissement de ce lingot puis au moins un cycle thermique austénitique consistant en un chauffage de ce lingot au dessus de sa température austénitique suivi d'une étape de refroidissement. Durant chacune des étapes de refroidissement : - Si l'étape de refroidissement n'est pas suivie d'un cycle thermique austénitique, ledit lingot est maintenu à une température de maintien comprise dans le nez de transformation ferrito-perlitique pendant un temps de maintien supérieur à la durée suffisante nécessaire pour transformer le plus complètement possible l'austénite en structure ferrito-perlitique dans ce lingot à la température de maintien, le lingot étant maintenu à cette température de maintien dès que la température du point le plus froid du lingot a atteint la température de maintien, - Si l'étape de refroidissement est suivie d'un cycle thermique austénitique, le lingot est, avant que sa température minimale ne soit inférieure à la température de début de transformation martensitique Ms, soit maintenu, pendant toute la durée entre ces deux cycles thermiques austénitiques, à une température supérieure à la température de fin de transformation austénitique en chauffage Ac3, soit maintenu à la température de maintien comprise dans le nez de transformation ferrito-perlitique comme ci-dessus.
Patent FR-2954765-A1 (FR)
Title: Poudre pour pise sec
Inventor: JORGE ERIC
IPC: C04B35/10
Filed: 2009-12-24
Abstract: Poudre comportant plus de 70% de particules réfractaires, ladite poudre comportant, en pourcentages en masse par rapport à la masse de la poudre : - de 0,1% à 18% de particules d'un liant inorganique, dites «particules fines de liant activable à chaud», et - plus de 40% de particules réfractaires, dites « particules ATZ », présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes desdites particules ATZ : - 10% ≤ Al2O3 ≤ 55%, - 35% ≤ TiO2 ≤ 80%, - 1 % ≤ MgO+Cr2O3 ≤ 10%, - 8% ≤ ZrO2 ≤ 20%, - SiO2 ≤ 8%.
Patent FR-2955081-A1 (FR)
Title: Inflatable fender for protecting hull of boat, has external wall integrated with external face of inflatable element during coating operation, and liquid material layer directly applied on external wall so as to constitute sealed wall
Inventor: LEDENT CHRISTOPHE
IPC: B63B59/02
Filed: 2010-01-14
Abstract: The fender has a visible external wall (3) integrated with an external face of a flexible inflatable element (2) at all points during a coating operation, where the external wall is made of fabric. A liquid material layer is directly applied on the external wall so as to constitute a sealed wall. An inflatable support is placed on the external wall for shaping the external wall. An independent claim is also included for a method for manufacturing a fender.
Patent FR-2947379-A1 (FR)
Title: Lampe a decharge rendue incomplete par voie dielectrique ayant des espaces de decharge
Inventor: HALFMANN HELMUT
IPC: H01J61/12
Filed: 2010-06-09
Abstract: Lampe (1) à décharge rendue incomplète par voie diélectrique, qui comprend une enceinte (2) de décharge ayant un premier espace (8) de décharge et un deuxième espace (9) de décharge, le premier espace (8) de décharge renferme un premier fluide de décharge et le deuxième espace (9) de décharge renferme un deuxième fluide de décharge.
Patent FR-2962760-A1 (FR)
Title: System for collecting fuel submarine medium, has ballast pyramid including square or triangular base that is extended by chimney, and boxes placed on main dead body, where operating cables are covered on boxes
Inventor: LAURENT JACQUES ANDRE
IPC: E21B33/076
Filed: 2010-07-13
Abstract: The system has a ballast pyramid (1) including a square or triangular base, where the base is extended by a chimney (2). An electronic support ensures to synchronize operations. Four boxes (5) are placed on a main dead body (4), and operating cables (6) are covered on the boxes. Element sheets are rolled on an axis and stored on a pallet.
Patent FR-2962732-A1 (FR)
Title: Polymere greffe par des molecules associatives azotees
Inventor: ARAUJO JOSE
IPC: C08C19/22
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d'un composé comprenant au moins un groupement Q, et au moins un groupement A reliés entre eux par au moins et de préférence un groupement " espaceur " Sp dans lequel : - Q comprend groupement azo-carbonyle, susceptible de se greffer sur la chaîne polymérique par une "ène-réaction", - A comprend un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Sp est un atome ou un groupe d'atomes formant une liaison entre Q et A.
Patent FR-2967985-A1 (FR)
Title: Curvilinear sealed endless ribbed/smooth belt conveyor device for transporting bulk and powdery products, has side edges with guiding rollers fixed by hinges on beam, and sealing plate suspended between edges, and cover to protect assembly
Inventor: LACROIX EMILE ALEXANDRE
IPC: B65G15/40
Filed: 2010-11-26
Abstract: The device has an endless ribbed/smooth belt (1) sliding on two side edges (4). The side edges are equipped with guiding rollers (5) fixed by angle hinges (6) on a beam (8). The beam is fixed on a framework of a belt conveyor (10), and a central roller (7) is fixed on the beam. A sealing plate (3) is suspended between the two side edges. A cover (9) protects an assembly formed by the plate, the side edges and the rollers. The guiding rollers enable the belt to be turned and centered with respect to an axis of the conveyor.
Patent FR-2955054-A1 (FR)
Title: Trimming assembly for use on case of motor vehicle to mask and protect components located inside case, has trap door moved in rotation around axis perpendicular to average plane of opening between locked position and unlocked position
Inventor: HERVE JEROME
IPC: B60D1/60
Filed: 2010-01-08
Abstract: The assembly has a body provided with an outer face and an inner face (22). The body comprises a circular crossing opening opened in the inner face and the outer face. An occulting trap door is moved with respect to the body between a closing locked position of the opening and an access unlocked position of the opening. Trap door retaining units (18, 19) retain a trap door. The trap door is moved in rotation around an axis perpendicular to an average plane of the crossing opening between the locked position and the unlocked position.
Patent FR-2957587-A1 (FR)
Title: Lid i.e. snap lid, for neck of container i.e. bottle, has strand extending along periphery of apron, and breakable bridge to resist breakage when break line is broken and to mutually separate portions of apron
Inventor: ANTIER GREGORY
IPC: B65D41/34
Filed: 2010-03-22
Abstract: The lid (1) has a strand (32) extending along periphery of an apron (12) such that each one of the peripheral ends (32A, 32B) or a common portion of the strand is connected in non-breakable manner to a removable apron portion (12-1) of the apron and another common portion or each one of the peripheral ends of the strand are connected to a non-removable apron portion (12-2) by a breakable bridge (26). The bridge resists breakage when a break line is broken, and mutually separates the portions of the apron.
Patent FR-2959416-A1 (FR)
Title: Utilisation d'anticorps anti-cd71 pour la preparation d'un medicament
Inventor: BOUMSELL LAURENCE
IPC: A61K39/395
Filed: 2010-05-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un anticorps monoclonal anti-CD71 ou d'un fragment d'un susdit anticorps capable de se lier à l'antigène CD71 pour la préparation d'un médicament destiné à la prévention ou au traitement de myélomes.
Patent FR-2960187-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. roadster, has control mechanism moving rear element between position and another position in which rear window is in advanced position with respect to cab interior, where rear element is made of flexible material
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J7/12
Filed: 2010-05-20
Abstract: The motor vehicle has a retractable roof (1) whose rear element (3) carries a rear window (11), where a rigid front element (2) and the rear element are displaceable utilizing a control mechanism (4) between a closed position and an open position in which the rear and front elements are folded. The rear element is made of flexible material. The control mechanism moves the rear element between a position and another position in which the rear window is in an advanced position with respect to a cab interior (5). The rear element includes a fabric part.
Patent FR-2960462-A1 (FR)
Title: Cylinder device for applying pressure on and/or maintaining inner wall of tubular metal structure e.g. section of wind turbine pole when device is positioned within tubular structure during welding operation, comprises carrier structure
Inventor: BRAS CHRISTIAN
IPC: B23K37/04
Filed: 2010-05-27
Abstract: The cylinder device comprises a carrier structure (10) to which hydraulic cylinders (1) are attached radially with respect to an axis (XX) of the carrier structure, and a pressure element. Each hydraulic cylinders comprises cylinder rods (2) horizontally movable in an axis (YY) of each hydraulic cylinder, and a cylinder body with an internal piston. Each cylinder rod comprises a downstream end located on an outside of the cylinder body, a system for controlling cylinder to obtain a shifting of the movable rods from the cylinders, and an upstream end fixed to the piston. The cylinder device comprises a carrier structure (10) to which hydraulic cylinders (1) are attached radially with respect to an axis (XX) of the carrier structure, and a pressure element. Each hydraulic cylinders comprises cylinder rods (2) horizontally movable in an axis (YY) of each hydraulic cylinder, and a cylinder body with an internal piston. Each cylinder rod comprises a downstream end located on an outside of the cylinder body, a system for controlling cylinder to obtain a shifting of the movable rods from the cylinders, and an upstream end fixed to the piston. The cylinders are positioned equidistant from one another on the carrier structure, and are rotatably fixed in the carrier structure. The control system controls cylinders in a synchronized manner so as to obtain a horizontal movement of entire rods of the cylinders, comprises a unit for supplying hydraulic fluid within the cylinder body and for simultaneously shifting the internal pistons carrying the cylinder rods, where the unit is connected to the cylinders, and is operated to obtain a translational movement synchronized towards an inner wall of a tubular structure (20, 20') so that the rods move directly or indirectly through the pressure elements contacting the inner wall of the tubular structure. The piston and the rod are horizontally movable with respect to the cylinder body and/or the axis of the carrier structure. The pressure element is arranged at the downstream end of the cylinder rod, is carried by a rotating arm attached to the carrier structure, and comprises a contact surface (5). The cylinder device is positioned in the tubular structure prior to a welding operation of the structure.
Patent FR-2962417-A1 (FR)
Title: Device for labeling fruits arranged in baskets or plates, has rotating sensor measuring angular position of mobile applicator arm so as to parameterize threshold values to start ejection of labels and reset device
Inventor: REBULLIDA ALAIN
IPC: B65C3/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: The device has a label roll (120) provided with a band on which labels are arranged, and a label applicator roller (130) arranged at an end of a mobile applicator arm (110) tilting around a rotation axis (A). A rotating sensor (140) measures an angular position of the applicator arm so as to parameterize the threshold values to start an ejection of labels and reset the device. An actuator rod (150) connects the rotating sensor to the applicator arm.
Patent FR-2966894-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a couvercle formant plusieurs conduites de lubrification, et couvercle correspondant
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2010-10-28
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses de véhicule, notamment automobile, comprenant un carter (1) sur lequel est fixé un couvercle (2), le couvercle comprenant une première conduite interne (3) de liquide de lubrification, pour lubrifier une zone déterminée de la boîte de vitesses, et comprenant une seconde conduite (4) de liquide de lubrification, formée entre le couvercle (2) et le carter (1), pour lubrifier une autre zone déterminée de la boîte de vitesses. L'invention concerne également un couvercle (2) adapté pour une telle boîte de vitesses.
Patent FR-2967061-A1 (FR)
Title: Utilisation d'extrait de grenade pour prevenir et/ou traiter des symptomes lies aux cheveux ages
Inventor: GUENICHE AUDREY
IPC: A61K8/97
Filed: 2010-11-09
Abstract: L'invention a pour objet l'utilisation cosmétique d'une quantité efficace d'au moins un extrait de grenade, comme agent pour prévenir et/ou traiter l'apparition des cheveux ternes et/ou des cheveux sans éclat due au vieillissement chronobiologique d'un sujet et un procédé cosmétique pour prévenir et/ou traiter l'apparition des cheveux ternes et/ou des cheveux sans éclat due au vieillissement chronobiologique d'un sujet.
Patent FR-2968413-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique a proprietes de transmission optique et/ou energetique electrocommandables
Inventor: LAMINE DRISS
IPC: G02F1/1524
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochimique (1) à propriétés de transmission optique et/ou énergétique électrocommandables, du type comprenant deux revêtement électrodes (4, 6) et, entre eux, une couche électrochimiquement active (6) réalisée dans un matériau minéral susceptible de passer de façon réversible entre deux états à propriétés de transmission optique et/ou énergétique différentes par insertion et désinsertion d'ions. Un électrolyte (8) est présent entre la couche électrochimiquement active et le deuxième revêtement électrode. Le matériau de la couche électrochimiquement active est un matériau dont l'insertion et la désinsertion des ions lors des passages entre les deux états correspondent à une variation de la longueur d'onde plasma λ du matériau et en ce que le matériau a, à la longueur d'onde plasma À, une largeur de bande à mi-hauteur AA du spectre d'absorption inférieure ou égale à 1 micron dans les deux états.
Patent FR-2971745-A1 (FR)
Title: Planche de bord de vehicule automobile
Inventor: LE LEIZOUR ALBAN
IPC: B60K37/04
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (20) de véhicule automobile comprenant un logement interne (41) apte à recevoir un compteur (26) et une coiffe (10) présentant une ouverture transversale (15). Ledit compteur comprend un boîtier longitudinal (28) et des pattes de fixation (34, 36), ladite ouverture transversale (15) présentant deux extrémités latérales opposées (22, 24), ladite planche de bord comprenant une visière (12) comportant une partie supérieure (14) et deux parties latérales opposées destinées à venir recouvrir lesdites deux extrémités latérales opposées (22, 24). Selon l'invention, ladite partie supérieure (14) et ladite coiffe (10) sont formées d'une seule pièce, tandis que lesdites deux parties latérales opposées sont montées de manière amovible. Ledit compteur (26) est apte à être porté à travers ladite ouverture transversale (15) en engageant respectivement lesdites pattes de fixation (34, 36) à travers lesdites deux extrémités latérales opposées (22, 24).
Patent FR-2960809-A1 (FR)
Title: Outil de poncage pour une ponceuse a entrainement rotatif oscillant et ponceuse ainsi equipee
Inventor: WELLER THOMAS
IPC: B24B23/04
Filed: 2011-06-06
Abstract: Outil de ponçage pour une ponceuse à entraînement rotatif oscillant, comportant un moyen de fixation (11) pour être relié à un arbre effectuant un mouvement oscillant de rotation et ayant un patin de ponçage avec une surface de ponçage (12). Cette surface (12) a une forme ondulée avec des parties en relief (12a, 12c) et une partie en retrait (12b).
Patent FR-2961109-A1 (FR)
Title: Aiguille d'injection
Inventor: MOERSCH GILBERT
IPC: A61M5/32
Filed: 2011-06-08
Abstract: Aiguille d'injection en particulier pour l'injection d'un produit pharmaceutique dans un corps humain ou animal, comportant un corps creux tubulaire (2) muni d'une pointe d'aiguille (4) pour introduire l'aiguille d'injection (1) dans le corps humain ou animal, le corps creux (2) présentant une rigidité qui peut diminué sous l'action de la chaleur et/ou de l'humidité.
Patent FR-2977352-A1 (FR)
Title: Procede de compensation securise de ventes promotionnelles groupees a taux variable et systeme pour le mettre en oeuvre
Inventor: GRINDEL PIERRE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2011-06-29
Abstract: Un utilisateur acheteur (2200) inscrit à un service prestataire de ventes promotionnelles (2100) est pourvu d'un téléphone portable intelligent (2220) et d'une carte bancaire (2230) délivrée par un partenaire bancaire du service prestataire, ladite carte bancaire étant associée à un compte de débits/crédits d'un moyen de paiement de ventes promotionnelles du service prestataire. Les achats sont effectués dans le cadre d'une vente promotionnelle groupée à l'aide de coupons de réduction délivrés par le service prestataire sur le téléphone portable de l'utilisateur acheteur. Celui-ci règle son achat en bénéficiant d'une première remise avec sa carte de service et récupère une preuve d'achat issue de la caisse. Il revendique son achat auprès du service prestataire à l'aide de ladite preuve. Le service prestataire rapproche les tickets de caisse, les règlements et les revendications d'achat, calcule une deuxième réduction en fonction des achats validés des membres du groupe et crédite, s'il y a lieu les cartes des membres du groupe de ladite deuxième réduction.