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Patent FR-3083202-A1 (FR)
Title: Outil d'assemblage pour un systeme de transmission et procede d'assemblage d'un tel systeme de transmission
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B62D65/10
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un outil d'assemblage (100) qui permet de mettre en place un organe d'arrêt axial (60) sur un système de transmission (10), permettant ainsi de finaliser l'assemblage dudit système de transmission (10). À cet effet, l'outil d'assemblage (100) comprend un premier dispositif (100) et un deuxième dispositif (120) configurés pour pouvoir coulisser axialement l'un par rapport à l'autre. Plus particulièrement, le premier dispositif (100) permet de contraindre radialement vers l'intérieur l'organe d'arrêt axial (60) pendant que le deuxième dispositif (120), lors de son déplacement axial relatif audit premier dispositif (110), permet d'entrainer en translation axiale ledit organe d'arrêt axial le long du système de transmission (10), depuis un logement temporaire de pré-montage de l'organe d'arrêt axial (60) sur un moyeu de sortie de couple (30) du système de transmission (10), vers un logement d'assemblage (211) de l'organe d'arrêt axial (60) sur un élément d'entrée de couple (20) du système de transmission (10). L'invention concerne aussi un système de transmission (10) et un procédé (1000) de mise en place de l'organe d'arrêt axial (60) sur le système de transmission (10) à l'aide d'un tel outil d'assemblage (100).
Patent FR-3084897-A1 (FR)
Title: Lance de projection d'un mortier humide granulaire dispositif le comprenant et procede de projection faisant intervenir la lance et/ou le dispositif
Inventor: DAUBRESSE ANNE
IPC: E04F21/12
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un système de projection de matrices pâteuses granulaires sur des supports, notamment sur des ouvrages en béton armé ou de maçonnerie, tels que des bâtiments, des constructions de génie civil (ponts, tunnels, canalisations...).     Le but de l'invention est une lance de projection d'un mortier humide permettant la projection aisée, sûre et performante de mortiers humides comprenant des granulats de granulométrie D50 comprise entre 1 et 15 millimètres.     Ce but est atteint par le système qu'elle concerne dans lequel la lance (1) de projection d'un mortier humide comprend un corps (2) de lance (1), au moins un injecteur (40) monté débouchant dans une chambre de mise en contact, au moins une buse (50) de projection du mortier, et au moins un embout (60) de connexion monté sur l'entrée (3) du corps (2) de lance (1) prévue pour l'admission du flux de mortier humide.     Le flux de mortier humide au sein du conduit de guidage du corps 2 de lance 1 est monodirectionnel ou pluridirectionnel (écart angulaire < 30°). La position de la tête (41) d'injection de l'injecteur (40) dans la chambre (5) de mise en contact est réglable. Le mortier humide est constitué par une matrice pâteuse incluant des granulats. La matrice est un mélange liquide/liant avec des particules de granulométrie D50 <150 µm, des charges, et des additifs. Les granulats ont une D50 =1 - 15 mm et un facteur de forme F ≠1 L'invention a également pour objet le dispositif et le procédé de projection avec cette lance et ce mortier, ainsi que les objets obtenus.
Patent FR-3088738-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de debit d'un fluide avec capteur de position lineaire integre
Inventor: MONAVON RAPHAEL
IPC: G05D7/06
Filed: 2018-11-15
Abstract: Système de contrôle de débit d'un fluide, comprenant un corps principal (14) et au moins un couvercle (16), le système comportant au moins une soupape (24) mobile longitudinalement entre au moins deux positions, et du type dans lequel le système comporte, pour déterminer au moins une position de la soupape, un capteur de position sans contact (50, 52) ayant une cible (50) et un détecteur (52) capable de détecter, à distance, au moins la présence de la cible, caractérisé en ce que la cible (50) est agencée sur un tronçon immergé (40) de la soupape (24), le tronçon immergé étant reçu dans un compartiment de circulation de fluide (18), et en ce que le détecteur (52) est porté par le couvercle (16) et est reçu dans un compartiment latéral (54) du boitier qui est séparé du compartiment (18) de circulation du fluide par au moins une cloison du boitier (55).
Patent FR-3089958-A1 (FR)
Title: Dispositif déployable avec contrôle de longueur déployée d’une structure déployable
Inventor: CHASSOULIER DAMIEN
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant une structure porteuse, une structure déployable (11) apte à passer d’une configuration enroulée autour d’un premier axe (Z) à une configuration déployée selon un deuxième axe (X) sensiblement perpendiculaire au premier axe (Z), en se déployant d’une longueur définie dans un référentiel de la structure porteuse, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de contrôle de longueur déployée comprenant un capteur (13) et un calculateur relié au capteur (13), une première piste conductrice (12) électriquement reliée au capteur (13) s’étendant sur la structure déployable (11), sensiblement le long du pourtour de la structure déployable (11), et formant une ou des spires d’une première bobine (14) dans la configuration enroulée, et en ce que le capteur (13) est configuré pour mesurer un paramètre électrique issu de la première piste conductrice (12) électriquement qui varie avec la longueur déployée de la structure déployable (11) et le calculateur est configuré pour déterminer la longueur déployée de la structure déployable (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090965-A1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie ultrasonore par transformée de Fourier bidimensionnelle, programme d'ordinateur et dispositif de sondage à ultrasons correspondants
Inventor: MERABET LUCAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-12-20
Abstract: Ce procédé d'imagerie ultrasonore par transformée de Fourier bidimensionnelle comporte, par la commande (902) de transducteurs d’émission et de réception : l’obtention (904) de M matrices MRm, 1≤m≤M, de signaux temporels ultrasonores échantillonnés ; la transformation de Fourier bidimensionnelle (908) de chaque matrice MRm pour l’obtention de M matrices spectrales FTMRm  ; la conversion (910) de chaque matrice spectrale FTMRm pour l’obtention de M images spectrales FTIm ; la combinaison (912) des M images spectrales FTIm et la transformation de Fourier bidimensionnelle inverse (914) de l’image spectrale résultante FTI pour l’obtention d’une image ultrasonore I. La conversion (910) comporte la prise en compte d’un changement de mode de propagation lors d’une rétro-diffusion, par ajout d’un paramètre caractérisant ce changement de mode dans des équations (SYS) de changement de repère, et/ou la prise en compte d’une réflexion contre une paroi, par ajout d’un terme de déphasage dans une relation (REL) de transformation matricielle. Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3090415-A1 (FR)
Title: Pompe pour flacon de produit cosmétique, étanche en conditions de basse pression
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: Pompe 1 pour flacon destiné à contenir un produit cosmétique, comportant une chambre de dosage 25 à volume variable défini au moins en partie par un élément déformable 3 entre un état initial et un état déformé. La pompe 1 comprend en outre une tige 6 de guidage traversant l’élément déformable 3, ce dernier glissant le long de la tige 6 lorsqu’il subit une déformation. L’élément déformable 3 comporte une lèvre de sortie 11 délimitant un orifice de sortie, entourant un tronçon de la tige 6, et venant en appui étanche contre la tige 6 ou s’écartant de la tige 6 en fonction de la pression dans la chambre 25. La tige 6 comporte des moyens de maintien de la lèvre de sortie 11 en appui étanche contre la tige 6 lorsque la membrane 33 est dans son état initial quelle que soit la pression dans la chambre 25 et quelle que soit la pression autour de la pompe 1. Figure 2
Patent FR-3091335-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage pour la régulation des unités terminales de chauffage/refroidissement/climatisation
IPC: F24F11/89
Filed: 2019-01-02
Abstract: Dispositif d’assemblage pour vannes de régulation et de nourrices hydrauliques. L’invention concerne un dispositif d’assemblage de vannes de régulation 6 voies, de nourrices hydrauliques pour permettre aux installateurs de gagner du temps sur le chantier, de réduire leur tâche de planning, de gagner en fiabilité et en accessibilité. Il est constitué de quatre nourrices à trois orifices, de deux vannes de régulation 6 voies équipées d’un servomoteur électrique, et d’une plaque de support.
Patent FR-3098334-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un état de conscience d’un opérateur dans un poste de pilotage d’un aéronef
Inventor: GOURAUD JONAS
IPC: G08B21/04
Filed: 2019-07-05
Abstract: - Procédé et système de surveillance d’un état de conscience d’un opérateur dans un poste de pilotage d’un aéronef. - Le système (1) comprend au moins un module d’acquisition d’images (4) de l’opérateur, un module de détection (5) de mouvements du corps de l’opérateur à partir des images, un module de détermination (6) d’une caractéristique de mouvements du corps de l’opérateur pendant au moins une proportion de temps d’une fenêtre temporelle prédéterminée, un module de transmission (7) à un dispositif utilisateur (8) d’un signal représentatif d’un état de perte de connaissance de l’opérateur. Le module de transmission est mis en œuvre si la caractéristique de mouvements répond à une condition prédéterminée. L’état de conscience de l’opérateur est ainsi surveillé automatiquement pour compléter la surveillance par les membres d’équipage. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084060-A1 (FR)
Title: Système d’encaissage et procédé de conditionnement de cartons
Inventor: RISCH DELPHINE EMANUELLE
IPC: B65B43/39
Filed: 2019-07-18
Abstract: Système d'encaissage et procédé de conditionnement de cartons La présente invention concerne un système d’encaissage pour conditionner des cartons avec des volets supérieurs pour fermer le carton. Le système d’encaissage comprend un système robotique de chargement de caisse par le haut comprenant un bras robotique configuré pour charger par le haut des conteneurs remplis de nourriture dans un carton à sommet ouvert. Le système d’encaissage comprend en outre un système de commande de volets de caisse, ledit système de commande de volets de caisse étant configuré pour venir en prise avec au moins trois volets supérieurs du carton et pour maintenir et/ou plier chaque volet supérieur dans une position pliée vers l'extérieur lors d’un chargement du carton par le haut.
Patent FR-3102335-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en puissance d'au moins un inducteur et appareil de cuisson à induction pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GOUMY CÉDRIC
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-10-18
Abstract: Un procédé de commande en puissance d'au moins un inducteur (L) recouvert d'un récipient et alimenté en courant alternatif par un dispositif d'alimentation à onduleur (20) commandé par un signal de commande périodique comprend les étapes suivantes : - choix d'une fréquence pour le signal de commande périodique parmi un ensemble de N valeurs de fréquences prédéfinies, N étant égal ou supérieur à deux ; et - ajustement d'un rapport cyclique du signal de commande périodique à la fréquence choisie pour obtenir une puissance induite dans le récipient. Utilisation dans les tables de cuisson à induction, notamment sans foyer de cuisson prédéfini dans le plan de cuisson. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102676-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’utilisation d’un dispositif de distribution de produit
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: A61M31/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Le dispositif d’assistance (1) aide à l’utilisation d’un dispositif de distribution (2) d’un produit. Le dispositif de distribution (2) présente un axe longitudinal principal (4) et comprend un réservoir (24) contenant le produit. Le dispositif d’assistance (1) comprend :- des moyens de solidarisation au dispositif de distribution (2),- des moyens de verrouillage (16) aptes à être activés pour empêcher la distribution de produit, et- des moyens de mesure d’une inclinaison d’utilisation (8) de l’axe longitudinal principal (4) du dispositif de distribution (2) par rapport à l’axe de gravité (7).Les moyens de verrouillage (16) sont configurés pour être activés lorsque l’inclinaison d’utilisation (8) est au moins égale à une inclinaison de fonctionnement prédéfinie pendant au moins une durée t prédéterminée. L’inclinaison de fonctionnement est prédéfinie au moins en fonction d’une géométrie du réservoir (24) du dispositif de distribution (2). Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3103191-A1 (FR)
Title: Procede sol-gel de fabrication d’un gel precurseur, d’un xerogel et d’une poudre de grenat d’yttrium et d’aluminium et leur utilisation pour former des articles
Inventor: ROSSIGNOL SYLVIE
IPC: C04B35/624
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’objet de la présente invention se rapporte à un procédé sol-gel de fabrication d’un gel humide, d’un xérogel et d’une poudre de grenat d’yttrium et d’aluminium. Un autre objet est une pâte d’extrusion comprenant le gel humide, le xérogel ou la poudre précité(e). L’invention se rapporte en outre à l’utilisation d’un gel humide, d’un xérogel, d’une poudre de grenat d’yttrium et d’aluminium ou d’une pâte d’extrusion comprenant un gel humide, un xérogel ou une poudre de grenat d’yttrium et d’aluminium pour fabriquer un article, de préférence par extrusion, micro-extrusion ou impression par dépôt de fil ainsi que ledit article.
Patent FR-3107598-A1 (FR)
Title: Méthode de détection d’une source de leurrage dans un signal de radionavigation par satellite et dispositif de réception associé
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/20
Filed: 2020-02-20
Abstract: Méthode de détection d’une source de leurrage d’un signal de radionavigation par satellite, la méthode étant exécutée par un dispositif de réception de signaux de radionavigation par satellite comprenant deux récepteurs, la méthode comprenant les étapes de : Pour chaque signal reçu par le dispositif de réception et émis par un satellite différent, Estimer (211,212) la phase du signal reçu par chaque récepteur, Calculer (220) la différence des phases estimées pour chaque récepteur, Comparer (230) les différences de phases calculées pour plusieurs satellites différents et si au moins deux différences de phases calculées pour deux satellites différents sont sensiblement identiques, conclure à la présence d’une source de leurrage. Figure 2
Patent FR-3109140-A1 (FR)
Title: Système de détermination du calage angulaire d’une rangée annulaire d’aubes de stator
Inventor: GIANNAKAKIS PANAGIOTIS
IPC: B64C11/50
Filed: 2020-04-10
Abstract: Le présent document concerne un procédé de détermination du calage angulaire d’une rangée annulaire d’aubes de stator agencée en aval d’une hélice de propulsion d’un système propulsif d’axe longitudinale, ladite rangée annulaire d’aubes de stator recevant un écoulement d’air ayant une vitesse (V2) incluant une composante longitudinale (Viz) et une composante tangentielle ( ) associées à la vitesse de giration générée par l’hélice de propulsion, le procédé comprenant les étapes : établir un modèle théorique (14) de l’hélice de propulsion utilisant une puissance (P1) et un régime mécanique (N1) associés à ladite hélice de propulsion (4), et les conditions de vol (16) comprenant une vitesse du flux d’air incident sur l’hélice de propulsion, l’altitude dudit système propulsif et la température ambiante ; déterminer un calage angulaire ( de ladite hélice de propulsion à partir dudit modèle théorique (14). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101248-A1 (FR)
Title: Émulsion déodorante pour aérosols déodorants comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol qui est exempte de sels d’aluminium et d’éthanol, comprenant : au moins un émulsifiant, au moins un sel, de l’eau, au moins une huile de silicone et au moins une huile supplémentaire, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant, et une utilisation du produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3117464-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour conteneur de transfert etanche
Inventor: BELIN JEAN
IPC: G21F7/005
Filed: 2020-12-10
Abstract: Ensemble de connexion pour conteneur de transfert étanche avec une cellule de transfert étanche comportant une bride de cellule (18) et une porte de cellule (22), ledit ensemble comportant une bride de conteneur (20) et une porte de conteneur (24) montée dans la bride de conteneur (20), dans lequel la bride de conteneur (20) comporte une première portion longitudinale de connexion (42) à la cellule et une deuxième portion longitudinale de connexion (44) à un contenant, la première portion longitudinale de connexion (42) et la deuxième portion longitudinale de connexion (44) étant reliées par un épaulement (84) en regard de la porte de conteneur.  Figure pour l’abrégé : 2A
Patent FR-3120100-A1 (FR)
Title: Vis tête fraisée à tête auto-fraiseuse
Inventor: DAMASSE FRANCK MANUEL PHILIPPE
IPC: F16B25/10
Filed: 2021-02-23
Abstract: Vis tête fraisée auto-fraiseuse destinée à l’assemblage des deux éléments d’un ensemble Le dispositif selon l’invention est constitué par l’ajout d’arêtes en saillie (12) ou autres dispositifs abrasifs sur la tête conique (11) d’une vis tête fraisée (10) La fraisure dans l’un des éléments est réalisée automatiquement sous l’effet de la rotation de la vis dans le sens horaire des aiguilles d’une montre conjugué à la force verticale dirigée de haut en bas engendrée par l’action de vissage Le dispositif de l’invention permet de s’affranchir de l’utilisation d’un outil appelé fraise de simplifier les opérations d’assemblage par vis à tête fraisée et d’améliorer le rendement La vis tête fraisée auto-fraiseuse objet de l’invention s’adresse aux industriels aux artisans mais également à tous les passionnés de bricolage Figure pour l’Abrégé [Fig 2)
Patent FR-3120578-A1 (FR)
Title: Support d’un chargeur de batterie électrique d’un véhicule automobile
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un support (7) d’un chargeur de batterie électrique d’un véhicule automobile, comportant une structure de fond (18) destinée à recouvrir le chargeur de batterie électrique et un système de fixation (9) du support (7) de chargeur sur un châssis du véhicule automobile. Le système de fixation (9) est lié à la structure de fond (18) et comporte plusieurs pattes de fixation (10, 11) configurées pour permettre une fixation du support (7) au châssis du véhicule automobile. Conformément à l’invention, le support (7) de chargeur comporte une paroi de renfort (19) liant entre elles deux pattes de fixation (10) du système de fixation (9).  Fig. 2
Patent FR-3121330-A1 (FR)
Title: Procédé et kit pour la reconnaissance d’un utilisateur d’un article chaussant ou d’une activité pratiquée par un utilisateur d’un article chaussant
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: G16H40/67
Filed: 2021-04-06
Abstract: L’invention concerne le domaine de la pratique d’activités.   En particulier, il concerne un procédé et un kit pour la reconnaissance d’un utilisateur d’un article chaussant ou d’une activité pratiquée par un utilisateur d’un article chaussant.  L’un des objectifs de cette invention est de faciliter la détection d’un utilisateur d’un article chaussant ou d’une activité pratiquée par un utilisateur d’un article chaussant.  Pour cela, les inventeurs proposent d’utiliser des données brutes de capteurs de l’article chaussant que l’on fournit à un classifieur entrainé par apprentissage machine.  En effet, les inventeurs ont découvert que l’utilisation de données brutes de capteurs, sans fusion, par un classifieur permet d’obtenir des résultats étonnamment performants dans la reconnaissance d’un sujet ou des différentes activités qu’un sujet pratique.En particulier, l’invention utilise la méthode dite de « plongement » (« embedding ») pour projeter les données brutes dans un espace de représentation de données qui est adapté pour la classification souhaitée.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3122018-A1 (FR)
Title: Système pour un inventaire automatisé et dispositif électronique antivol amovible associé
Inventor: LELOUP ANTOINE
IPC: G08C17/02
Filed: 2021-04-19
Abstract: Dispositif électronique antivol amovible (4) et système d’inventaire associé, le dispositif comportant un moyen de détection passif (20), un moyen de fixation amovible (11) apte à occuper deux états respectivement verrouillé sur un article (A1) à sécuriser ou détaché de cet article, une mémoire (23) apte à contenir au moins une information, une source d’énergie (22), un capteur d’état (19) du dispositif pouvant indiquer un niveau de charge de la source d’énergie et ou un état du moyen de fixation, et une unité de commande et de communication sans fil (21) apte à émettre un signal comportant une information d’état fournie par le capteur d’état et une information relative à l’article, tel qu’un moyen de contrôle de la source d’énergie permette de basculer la source d’énergie entre 3 modes : éteinte, en veille ou active en fonction d’une information d’état du capteur d’état.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124904-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance du type DC-DC et procédé d’utilisation d’un tel convertisseur
Inventor: PRECIAT PHILIPPE
IPC: H02M3/02
Filed: 2021-07-02
Abstract: Un convertisseur de puissance (1), du type DC-DC, comprenant un circuit primaire (C1), un circuit secondaire (C2) et un circuit d’asservissement (CA) comprenant un module de mesure (4) configuré pour mesurer un courant primaire de test (I1tst) à partir du courant primaire (I1) circulant dans le circuit primaire (C1), un module de transformation (5) du courant primaire de test (I1tst) en une tension primaire de test (U1tst), un module de comparaison (6) de la tension primaire de test (U1tst) à une tension de référence prédéterminée (U1ref) de manière à déterminer un premier écart (ε1) et un module d’asservissement (7) configuré pour déterminer un paramètre de hachage (PARH) pour un module hachage (3) du circuit primaire (C1) à partir dudit premier écart (ε1).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125934-A1 (FR)
Title: Melangeur a n chemins a rejection d’harmoniques
Inventor: ALSHAKOUSH ALI
IPC: H03D7/16
Filed: 2021-08-02
Abstract: Circuit mélangeur à N chemins (P1, P2,…, PN) à réjection d’harmonique, dans lequel les N chemins sont connectés à un nœud d’entrée commun au niveau duquel est reçu un signal d’entrée, chaque chemin (P1, P2,…, PN) étant configuré pour générer aux bornes d’une capacité (C) un signal de sortie, le signal de sortie étant équivalent à un signal obtenu par mélange du signal d’entrée avec un signal d’oscillateur effectif de période T0; dans lequel chaque chemin (P1, P2, …, PN) comprend une pluralité de branches connectées en parallèle, chaque branche comprenant un interrupteur commandé par un signal d’oscillateur carré de période T0; chaque signal de commande appartenant à un groupe de signaux parmi au moins un groupe de signaux, chaque groupe de signaux comprenant un nombre G de signaux ayant des phases distinctes ; dans lequel le rapport cyclique des signaux carré des branches dans les N chemins est égal à i/M, M étant un entier différent de G et i est un entier compris entre 1 et (M-1) de sorte que l’harmonique de rang M du signal d’oscillateur effectif est rejeté.  Figure pour l'abrégé : Fig. 8