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Patent FR-3063611-B1 (FR)
Title: Rouge a levres retractable avec clipage d'un pion dans un logement en fin de vissage
Inventor: ANDRIEUX CHRISTOPHE
IPC: A45D40/06
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'application (1) de rouge à lèvres rétractable comprenant une partie de support (4) de produit à lèvres et une partie complémentaire (5), l'une de ces parties comprenant une portion mâle et une portion femelle se vissant ou se dévissant entre elles, de manière à entrainer le déplacement de la partie de support entre une position rétractée et une position déployée ; la portion mâle comprend au moins un pion rigide (54a) et la portion femelle (40) comprend au moins un logement (64a) agencé sur ladite bordure périphérique (46) et présentant un bord escamotable (60a), la portion femelle comprenant une zone élastiquement déformable de manière à ce que le pion et le bord escamotable viennent en interférence en fin du mouvement de vissage, le pion exerçant alors une pression sur la zone élastiquement déformable, qui se déforme alors, de manière à décaler le bord escamotable par rapport au pion, de manière à laisser le pion se loger dans le logement, le bord escamotable revenant ensuite en arrière du pion, la partie support étant alors dans sa position rétractée
Patent FR-3064722-B1 (FR)
Title: Dispositif apte a etre utilise pour deshumidifier un boitier ferme de projecteur de vehicule ou pour prevenir l'apparition d'humidite dans ledit boitier ferme.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21V31/03
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: - Dispositif apte à être utilisé pour déshumidifier un boîtier fermé de projecteur de véhicule ou pour prévenir l'apparition d'humidité dans ledit boîtier fermé. - Le dispositif pate à être utilisé pour déshumidifier un boîtier fermé comprend une boîte (2) comportant un orifice (3) faisant communiquer l'intérieur (5) de la boîte (2) avec l'intérieur du boîtier fermé, un orifice (4) faisant communiquer l'intérieur (5) de la boîte (2) avec l'extérieur du boîtier fermé, un volet (7) pour alternativement ouvrir l'orifice (3) ou le fermer de manière étanche, un module d'actionnement (8) configuré pour que le volet (7) ferme l'orifice (3) lorsqu'il est activé, un élément chauffant pour émettre de la chaleur lorsque le module d'actionnement (8) est activé.
Patent FR-3064879-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement d'une machine agricole comportant une roue d'entrainement en contact avec le sol escamotable en position transport, et machine agricole avec un tel systeme d'entrainement
Inventor: SCHMITT GUILLAUME
IPC: A01C19/04
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un système d'entrainement d'un organe de distribution de machine agricole, comportant : - une roue d'entrainement (22) ; - une transmission mécanique (23) comportant un organe de transmission depuis la roue d'entrainement (22) ; un bras (21) supportant la transmission mécanique (23) ; le bras (21) étant monté à rotation sur une articulation (20) d'axe (306) transversal à un plan (L) s'étendant dans la largeur de la machine agricole, dans lequel le bras (21) est pivotable d'une position de travail à une position de transport autour de l'axe (306) par l'extérieur de la machine. L'invention porte également sur une machine agricole comportant un tel système d'entrainement.
Patent FR-3074945-B1 (FR)
Title: Borne metier automatique securisee
Inventor: INGUENEAU YANNICK
IPC: G06Q50/10
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: Borne métier automatique (20) destinée à être disposée de façon accessible à des utilisateurs, comprenant une unité de contrôle (23) configurée pour contrôler des dispositifs équipant la borne métier automatique, un dispositif monétique (26) et une porte verrouillable (21) permettant l'accès physique à l'unité de contrôle et au dispositif monétique disposés à l'intérieur de la borne métier automatique, la porte verrouillable étant pourvue de verrous électriques (22), cette borne métier automatique comprenant, en outre, un module (27) de gestion d'accès, ce module de gestion d'accès comprenant une carte électronique connectée à une première alimentation électrique provenant de l'unité de contrôle, et à une deuxième alimentation électrique indépendante de la première alimentation électrique, la carte électronique comprenant des diodes anti-retour isolant la deuxième alimentation électrique de la première alimentation électrique.
Patent FR-3080839-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'inspection d'une surface externe
Inventor: GAESTEL CHARLES
IPC: B64F5/60
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système d'inspection (1) d'une surface externe (P) d'un corps (A), le système comprenant un drone volant (10) connecté à une base (20) via un câble (C) alimentant en électricité le drone (10), le drone (10) ayant un châssis sur lequel sont fixés des moyens d'émission/réception de signaux ainsi qu'un dispositif d'imagerie comprenant au moins un capteur optique, le système d'inspection (1) comprenant en outre une station de commande (30) ayant une unité centrale connectée à un dispositif d'affichage et une interface homme-machine pour contrôler le drone et le dispositif d'imagerie, l'unité centrale étant en outre connectée à un module de communication configuré pour émettre des signaux vers les moyens d'émission/réception du drone (10) ou recevoir des signaux en provenance desdits moyens.
Patent FR-3081501-B1 (FR)
Title: Obturateur pour turboreacteur ayant une aube de redresseur absente
Inventor: BUSSON THOMAS MAROUANE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a pour objet un obturateur de réparation d'une turbomachine ayant une aube de redresseur fixe (38, 39) endommagée ou absente, cette aube fixe (38, 39) endommagée ou absente laissant libre une ouverture (34) d'une virole (31) destinée à recevoir une extrémité de cette aube fixe (38, 39). Selon l'invention, l'obturateur (48) agencé pour fermer l'ouverture libre (34) en étant rigidement solidarisé à cette ouverture libre (34).
Patent FR-3086200-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un pneumatique, notamment par impression couleur
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: Le procédé de marquage d'un pneumatique du type comprenant une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement, le procédé comprenant : - une étape de réalisation 30, sur au moins un des flancs du pneumatique monté sur une jante, d'au moins un marquage qui est au moins en partie coloré, et - avant l'étape de réalisation dudit marquage, au moins une étape de gonflage 20 du pneumatique monté sur la jante, et une étape d'équilibrage 22 de l'ensemble formé par la jante et le pneumatique à l'état gonflé.
Patent FR-3086822-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un reseau de communication local, gestionnaire central et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04L12/28
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un réseau de communication local comprenant une passerelle d'accès (PS) audit réseau local et une pluralité d'équipements (H) aptes à être connectés audit réseau local via ladite passerelle d'accès (PS). Un tel procédé de gestion comprend une détermination (102), pour au moins deux desdits équipements, d'au moins une vulnérabilité définie par un vecteur de vulnérabilité dudit équipement, ledit vecteur de vulnérabilité comprenant N composantes de vulnérabilité, où N est un entier supérieur ou égal à 1, chacune desdites N composantes étant représentative d'un critère de vulnérabilité dudit équipement, et présentant une valeur représentative d'un niveau de vulnérabilité associé audit critère pour ledit équipement. Selon l'invention, un tel procédé de gestion comprend une détermination d'un vecteur de vulnérabilité agrégée (104), associé à un ensemble desdits au moins deux équipements, et on affecte à une composante i dudit vecteur de vulnérabilité agrégée, pour tout i compris entre 1 et N, la valeur de la composante i du vecteur de vulnérabilité de l'équipement dudit ensemble représentative du niveau de vulnérabilité le plus élevé parmi les valeurs des composantes i des vecteurs de vulnérabilité desdits équipements dudit ensemble.
Patent FR-3087192-B1 (FR)
Title: Dispositif de conteneur de dechets a compactage
Inventor: STANIC NENAD
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-10-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conteneur de déchets à compactage (1) comprenant un châssis (2) dans lequel est disposé un conteneur de déchets (3) comprenant une ouverture supérieure (3a) par l'intermédiaire de laquelle des déchets peuvent être insérés, le dispositif de conteneur de déchets à compactage (1) comprenant en outre un dispositif de compactage comprenant un bloc de compactage (7) apte à être déplacé verticalement dans le conteneur de déchets (3), caractérisé par le fait que le bloc de compactage (7) est monté sous un support (8) monté sur au moins une tige verticale (9a, 9b), chaque tige verticale (9a, 9b) étant montée de manière coulissante dans un tube de guidage (10), le dispositif de compactage comprenant en outre un moyen de blocage de position de bloc de compactage configuré pour bloquer la position du bloc de compactage (7) dans l'une d'une pluralité de positions prédéfinies.
Patent FR-3089775-B1 (FR)
Title: Mobiler à conception optimisée pour l’économie circulaire
Inventor: GUICHARD ALEXANDRE
IPC: B29C70/68
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne une chaise, un tabouret ou une table comprenant : – un piètement (130) comprenant une pluralité de pieds tubulaires constitués d’un composite renforcé par des fibres continues d’origine végétale ; – une couronne structurelle (110) constituée d’un polymère thermoplastique biosourcé et comportant au droit de chaque pied un insert métallique (111), lié à ladite couronne par surmoulage, et comportant une extrémité (331) apte à être introduite dans un pied et à son autre extrémité une forme d’assemblage (323) ; – un plateau (120) constitué d’un polymère thermoplastique biosourcé recouvrant la couronne et la surface intérieure délimitée par celle-ci ; – des moyens de verrouillage (121) du plateau sur la couronne (110) comprenant une forme d’assemblage apte à coopérer avec la forme d’assemblage d’un insert métallique (111).
Patent FR-3090530-B1 (FR)
Title: Architecture électronique pour système embarqué
Inventor: PHILIPPE JEAN-MARC
IPC: G06F15/16
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’architecture électronique assurant la gestion des fonctions d’un véhicule, lesdites fonctions étant mises en œuvre via un ensemble de capteurs et d’actionneurs, ladite architecture comporte au moins : - un calculateur central (31, 32) ; - un réseau de communication temps réel (34, 36) ; - un ensemble de modules d’interface (33), chaque module : - agrégeant des signaux issus d’au moins un desdits capteurs et envoyant lesdits signaux audit calculateur central via ledit réseau de communication ; - et/ou distribuant des signaux de commande vers au moins un desdits actionneurs ; ledit calculateur central pilotant lesdits actionneurs en fonction des signaux issus desdits capteurs, les signaux de commande desdits actionneurs étant envoyés auxdits modules d’interface (33) via ledit réseau de communications. Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3090332-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration capillaire, mettant en œuvre un sel de titane, un éther gras et un colorant naturel
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape de traitement des fibres par application d’une composition contenant au moins un sel de titane et une étape de traitement des fibres par application d’une composition contenant au moins un colorant naturel ; étant entendu que le procédé comprend l’application d’au moins un éther gras solide à température ambiante et à pression atmosphérique de formule R-O-R’ avec R et R’, identiques ou différents, désignent un radical alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié,en C14-C24 ou un radical dérivant de l’alcool laurique .
Patent FR-3094479-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détermination d’attitude d’un satellite équipé d’actionneurs gyroscopiques, et satellite embarquant un tel dispositif
Inventor: LAURENS PHILIPPE
IPC: G01C19/02
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (30) de détermination d’une attitude d’un satellite (10), ledit satellite comportant un système de contrôle d’attitude comportant un actionneur gyroscopique (20) comportant un volant d’inertie (21) monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation et porté par un cardan (22) articulé en rotation autour d’un axe de rotation. Ledit dispositif (30) comporte :                                   un capteur d’attitude (31) apte à mesurer l’attitude dudit satellite,                 un capteur de position (32) apte à mesurer la position angulaire du cardan (22) autour de son axe de rotation,                 un capteur de vitesse (33) apte à mesurer la vitesse de rotation du volant d’inertie (21),                 des moyens (34) de calcul configurés pour déterminer l’attitude du satellite (10) en utilisant la mesure de la position angulaire du cardan (22), la mesure de la vitesse de rotation du volant d’inertie (21) et la mesure d’attitude du satellite (10).                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095456-B1 (FR)
Title: Dispositif de voirie ameliore
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de voirie, notamment un regard de visite, comprenant un cadre fixe et au moins un tampon articulé sur le cadre fixe de manière à pivoter entre une position de fermeture du regard, dans laquelle ledit tampon repose sur ou dans le cadre fixe, et une position d’ouverture stable, dans laquelle ledit tampon est pivoté vers le haut, ledit dispositif comprenant également des organes de maintien pour maintenir le tampon dans sa position d’ouverture. Selon l’invention, les organes de maintien comprennent : - une béquille dont une extrémité est montée pivotante sur le cadre fixe et dont une autre extrémité présente une rainure longiligne coudée, - une tige d’entraînement solidaire du tampon et engagée dans la rainure longiligne coudée pour coulisser dans ladite rainure longiligne coudée lors de l’ouverture/fermeture du tampon et entrainer en pivotement la béquille, - un épaulement en saillie externe sur la béquille, - une bascule de verrouillage montée pivotante sous le tampon dont une extrémité transversale est conformée pour prendre appui sur l’épaulement lorsque le tampon est dans sa position d’ouverture, et verrouillant ainsi, en coopération avec la béquille, le tampon dans sa position d’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098899-B1 (FR)
Title: Munition à sensibilité réduite
Inventor: BRUNET PIERRE
IPC: F42B39/00
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-04-21
Abstract: Munition à sensibilité réduite Une munition à sensibilité réduite (100) comprend un chargement explosif (120). Le chargement explosif comporte un alésage cylindrique borgne (130) destiné à recevoir au moins un dispositif d’amorçage. La munition comprend en outre un élément raidisseur (140) en contact avec la surface interne (130b) de l’alésage (130). L’élément raidisseur est un cylindre plein présentant un volume correspondant au volume de l’alésage Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102434-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une batterie, et un système de fixation de la batterie
Inventor: EL AKRAA MOHAMED CHAFIK
IPC: B60R16/04
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: Véhicule automobile comprenant une batterie (1), une structure (2) portant la batterie (1), et un système de fixation de la batterie (3 , 4 , 7 , 8 , 10). Ce système de fixation comprend : - un socle (3) de réception de la batterie (1), solidaire de la structure (2), ce socle (3) comprenant une première butée (4) en appui contre une première face (5) de la batterie (1) selon une première direction (6),- un arceau (7, 8) conformé pour maintenir la batterie (1) en appui sur ce socle (3) et s’étendant selon une deuxième direction (9) différente de la première direction (6). Ce système de fixation (3 , 4 , 7, 8 , 10) comprend une deuxième butée (10) en appui contre une deuxième face (11) de la batterie (1) opposée à la première face (5), cette deuxième butée (10) étant entièrement amovible.  Figure 1
Patent FR-3105253-B1 (FR)
Title: Procédé de gazéification en eau supercritique
Inventor: BOISSONNET GUILLAUME
IPC: C10J3/86
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un Procédé de gazéification en eau supercritique d’un co-digestat, le procédé comprenant :- l’injection du co-digestat, à une température T2 dans un réacteur de gazéification en eau supercritique (10),- l’écoulement, en sortie du réacteur, d’un flux supercritique (FS) comprenant de l’eau et les espèces gazeuses,  le chauffage du réacteur étant assuré par la circulation d’un flux d’air chaud (FAC), fourni par une chaudière, entrant dans un circuit de chauffage du réacteur à une température T5 et ressortant de circuit de chauffage par une conduite de sortie (21S) à une température T6,  le procédé étant caractérisé en ce que le flux d’air chaud (FAC) à la température T6 s’écoule de la conduite de sortie (21S) vers un premier échangeur (30) de chaleur dans lequel un préchauffage d’un flux d’air, destiné à être chauffé par la chaudière, est exécuté par échange thermique entre le flux d’air chaud (FAC) et le flux d’air.    Figure pour l’abrégé :   figure 1  .
Patent FR-3106466-B1 (FR)
Title: Tiroir électronique et ensemble électronique associé
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: Tiroir électronique et ensemble électronique associé L’invention concerne un tiroir électronique (20), notamment pour un véhicule, propre à accueillir une pluralité de cartes électroniques (15) comportant chacune un capot connecteur en matériau conducteur relié à une masse de ladite carte électronique.   Le tiroir électronique (20) comprend un coffre métallique (50) comportant une paroi arrière (52) et des parois latérales (54), et définissant pour chaque carte électronique, un emplacement de réception (56) de cette carte électronique.  La paroi arrière définit une ouverture (60) pour chaque emplacement de réception, le capot connecteur de chaque carte électronique étant destiné à être inséré dans l’ouverture de l’un des emplacements de réception,  Le tiroir électronique comprend, en outre, pour chaque ouverture sur la paroi arrière, au moins un ressort (64) disposé sur une partie du contour de ladite ouverture, chaque ressort étant apte à assurer un contact électrique permanent entre le capot connecteur inséré dans ladite ouverture et le coffre métallique.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107288-B1 (FR)
Title: Brevet d’invention pour un dispositif de dents dynamiques pour bennes preneuses, poches de forage et godets sur engins de chantier
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: E02F3/64
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: Le dispositif de dents dynamiques, dénommé « DD/BPG » est destiné à être intégré dans une benne preneuse, dans une poche de forage, dans un godet excavateur spécifique ou à être intégré dans un double fond, pour permettre d’ameublir le sol avant excavation grâce à un mouvement oscillant des dents, solidaire du caisson central, obtenu par un actionneur hydromécanique dont le déplacement latéral alternatif produit un effet de cisaillement du sol par les dents dynamiques oscillant à une fréquence adaptée à la nature du sol.  Le dispositif « DD/BPG » intégré dans un boîtier central solidaire du mouvement assuré par un actionneur hydromécanique produisant un alternatif réglable via un vérin hydraulique à simple effet et double tige avec rappel par un ressort de compression adapté à l’amplitude du mouvement, dont les deux tiges solidaire du piston sont fixées aux flancs du réceptacle d’une benne, d’une poche de forage ou d’un godet.  Les dimensions du dispositif « DD/BPG » étant figées, l’adaptation à la largeur « L » du réceptacle sera assurée par des rallonges d’extrémités réglables.  Le profil des dents statiques et dynamique du dispositif « DD/BPG » est adapté au mouvement de cisaillement produit par les dents dynamiques et les matériaux utilisés sont des aciers laminés, des aciers forgés ou des aciers inoxydables forgés, approprié aux travaux requis, les dimensions des dents statiques et dynamiques sont identiques.
Patent FR-3107543-B1 (FR)
Title: Bâtiment abritant une piscine et comportant une partie mobile
Inventor: SPECK BERND
IPC: E04H4/08
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un bâtiment abrite une piscine (1) et comporte une partie mobile (2, 2') apte à se déplacer entre une position fermée dans laquelle la piscine (1) est recouverte par la partie mobile (2, 2') et une position ouverte dans laquelle la piscine (1) est libérée par la partie mobile (2, 2'). La partie mobile (2, 2') est guidée sur deux rails (3, 4) parallèles fixés au sol de part et d’autre de la piscine (1) et comprend au moins une première paroi de fermeture (24) reliant deux parois latérales (21, 22). Une construction fixe (5) s’étend à l’intérieur de la partie mobile (2, 2') dans au moins l’une des deux positions.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114307-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit
Inventor: HERVET JEAN-MARIE
IPC: B65D83/66
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-09-23
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit Dispositif (1) de conditionnement et de distribution d’un produit (P), comportant :   - un réservoir (2) contenant le produit (P) sous pression,  - une valve (4) de distribution montée sur le réservoir (2), comportant une tige de valve (5) dont l’actionnement provoque la sortie du produit (P) du réservoir (2),   - un diffuseur (6) permettant d’actionner manuellement la tige de valve (5), comportant un embout (7) dans lequel la tige de valve (5) est engagée, en contact avec celui-ci,   - un réducteur d’écoulement (8) rapporté dans l’embout (7) devant la tige de valve (5), présentant un orifice (9) traversé par le produit (P) quittant la tige de valve (5) pour gagner le diffuseur (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114777-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant un système de fixation des volets
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B60K11/08
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif d’obturation (1) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un cadre support (3) présentant quatre flancs (3a, 3a’, 3b, 3b’),- au moins un volet (5) disposé au sein du cadre support (3) et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée, ledit au moins un volet (5) étant relié au cadre support (3) par au moins une liaison pivot,ladite au moins une liaison pivot comportant un logement de réception (30) ouvert et disposé sur une des faces du cadre support (3) et destiné à recevoir l’axe de pivotement (P) du au moins un volet (5),le dispositif d’obturation (1) comportant en outre :- une barre de maintien (31) recouvrant l’ouverture du logement de réception (30) et destiné à maintenir l’axe de pivotement (P) du au moins un volet (5) au sein dudit logement de réception (30), et- au moins deux guides (32) alignés et disposés de sorte à maintenir la barre de maintien (31) au-dessus de l’ouverture du logement de réception (30).  Figure d’abrégé : Fig 5