baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929574-B1 (FR)
Inventor: GATI MEHDI
IPC: B60W20/00
Filed: 2008-04-07
Granted: 2010-08-27
Abstract: The system has a mode change control unit (46) with an electrical machine control unit for determining progressive decrease of a torque setpoint value of an electrical machine to attain null torque. The change control unit includes another electrical machine control unit for determining a torque setpoint value of another electrical machine to set null rotational speed of the latter machine. The change control unit includes an internal combustion engine control unit for determining a torque setpoint value of an internal combustion engine (1) to satisfy torque request to a driver wheel. An independent claim is also included for a method for controlling mode change of an infinite variable transmission at multiple modes for a hybrid drive motor vehicle.
Patent FR-2943678-B1 (FR)
Title: Polymeres (meth)acryliques de bas poids moleculaire, exempts de composes soufres,metalliques et halogenes et de taux de monomeres residuels faible,leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: DOLMAZON NELLY
IPC: C08F2/06
Filed: 2009-03-25
Granted: 2011-06-03
Abstract: L'invention a pour objet des polymères (méth)acryliques à chaîne grasse linéaire ou ramifiée en C8 ou plus pouvant comporter au moins une insaturation éthylénique, de masse moléculaire moyenne en poids Mw inférieure à 20.000 g/mole, exempts de composés soufrés, métalliques et halogènes et dont le taux de monomères résiduels mesuré par GPC est inférieur ou égal à 10 % massique, de préférence inférieur ou égal à 7% massique. L'invention a encore pour objet le procédé de synthèse et leur utilisation.
Patent FR-2943167-B1 (FR)
Title: Traitement de dechets radioactifs carbones.
Inventor: LAURENT GERARD
IPC: G21F9/30
Filed: 2009-03-11
Granted: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne le traitement de déchets radioactifs carbonés. On prévoit en particulier: - un premier type de traitement des déchets pour obtenir un oxyde de carbone, et - un deuxième type de traitement pour obtenir un précipité solide de l'oxyde de carbone par réaction avec un élément choisi. Un procédé au sens de l'invention comporte : - une première phase pendant laquelle on applique à la fois le premier et le deuxième type de traitement, et - une deuxième phase pendant laquelle on applique seulement le premier type de traitement.
Patent FR-2943511-B1 (FR)
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/22
Filed: 2009-03-25
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device (10) has a base (22) defining an interior volume (68) and a traversing housing. A refill (18) i.e. cosmetic product, defines a cosmetic article storage reservoir (80), and is received in the housing in a removable way. A releasable locking unit (20) permits releasable locking of the refill in the housing, and is movable between immobilization configuration for immobilization of the refill in the housing and a release configuration for releasing the refill. The locking unit is handled from an external surface (46) of the base without movement of the refill between the configurations.
Patent FR-2968507-B1 (FR)
Inventor: BODO LIONEL
IPC: A01M27/00
Filed: 2010-12-09
Granted: 2014-01-17
Abstract: The device (1) has a detection unit (3) i.e. feeler, for detection of an animal. A housing (4) contains a firing electric circuit comprising a firing contactor controlled by the detection unit. The housing comprises an interrupting unit allowing selectively for interrupting or restoring continuity of a section of the circuit. A cover (9) is fixed on the housing and the detection unit in a covering position in which continuity of the section is established. The cover is removable so as to be separated from the housing in a withdrawal position in which continuity of the section is interrupted.
Patent FR-2968648-B1 (FR)
Inventor: JAMOIS FRANK
IPC: C01B35/10
Filed: 2010-12-13
Granted: 2013-07-05
Abstract: The present invention relates to solutions including at least one boron complex obtained through the reaction between at least one boron salt, consisting of a borate anion selected from within the group consisting of metaborate anions, tetraborate anions, pentaborate anions, octaborate anions, decaborate anions, and the mixtures thereof, and a cation selected from within the group including sodium cations, potassium cations, ammonium cations, and the mixtures thereof, and at least one polyol and at least one amino compound. The basic boron concentration is greater than 2 wt % of the total weight of the solution. The invention also relates to a method for preparing said solutions and to the uses of said solutions, particularly in the field of agriculture.
Patent FR-2983041-B1 (FR)
Inventor: YEH CHIA-CHING
IPC: A41D13/11
Filed: 2011-11-24
Granted: 2014-01-17
Abstract: The mask (1) has branch portions (2, 3) comprising connection portions for connecting to the mask and lengthened portions (4) that are adapted to be engaged on ears of a user. The lengthened portions allow maintenance of the mask on the face of the user. Positioning parts (5) of the branch portions are adapted to fit in grooves (121), so that the branch portions are maintained in fixed folding and unfolding positions with respect to the mask. The grooves are formed on interior side of the mask. The mask is made of plastic.
Patent FR-3010558-B1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'au moins une source de signal
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-09-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: Ce procédé de caractérisation d'au moins une source de signal (12) comporte les étapes consistant en : A/ mesure, depuis un ensemble de capteurs (10), d'un ensemble de données techniques propres aux signaux émis par la ou chaque source de signal (12) ; B/ regroupement (302, 304) des données techniques en un ensemble de classes en fonction des corrélations sur les données ; et C/ caractériser la ou chaque source de signal à partir des regroupements de données techniques effectuées. L'étape de regroupement comprend : a) calculer (300) des corrélations sur des n-uplets de données avec n > 2 ; b) calculer (338) une erreur globale de positionnement (Er(x)) pour différentes répartitions des données dans des classes, l'erreur globale étant définie comme une somme, pour tous les n-uplets : - des coûts de partitionnement (c(i , ...ci )) d'un n-uplet dans une même classe si toutes les données du n-uplet sont dans une même classe, le coût de positionnement c(i ...i ) dans une même classe étant une fonction croissante de la corrélation du n-uplet ; et - des coûts de partitionnement (1 - c(i , ...i )) d'un n-uplet dans des classes différentes lorsque toutes les données du n-uplet ne sont pas dans une même classe, le coût de positionnement (1 - c(i ...i )) dans des classes différentes étant une fonction décroissante de la corrélation du n-uplet ; et c) retenir (340) comme regroupement de données la répartition dans les classes minimisant l'erreur globale.
Patent FR-3002443-B1 (FR)
Title: Composition contenant du rebaudioside a et un tensioactif oxyethylene
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-02-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable du Rebaudioside A et au moins un composé oxyéthyléné non ionique. L'invention concerne également un procédé pour stabiliser le Rebaudioside A en phase aqueuse dans une composition, un kit ainsi que des procédés de traitement cosmétique pour stimuler, restaurer ou réguler le métabolisme des mélanocytes de la peau, pour prévenir, réduire et/ou traiter une altération du teint de la peau, pour éclaircir la peau, pour stimuler, restaurer ou réguler le métabolisme de cellules de la peau ou des semi-muqueuses et pour prévenir et/ou traiter des signes du vieillissement de la peau ou des semi-muqueuses.
Patent FR-3016141-B1 (FR)
Title: Machine de conformation du fond d'un carton
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B31B3/00
Filed: 2014-01-09
Granted: 2016-01-01
Abstract: Machine de conformation du fond d'un carton par actionnement manuel, le carton étant issu d'un flan pré-conformé en quatre panneaux orthogonaux, comprenant des guides carton (30B, 44, 46) qui sont suivant quatre plans orthogonaux pour guider en translation d'enfoncement les panneaux du carton, parallèlement à un axe au centre des quatre plans, qui sont équipés, en correspondance de chacun des plans orthogonaux, de dispositifs de pliage (50, 51) pour rabattre vers l'axe des pans de fond du carton aux extrémités des panneaux du carton, ces dispositifs (50, 51) étant étagés axialement pour plier tout d'abord deux pans opposés du fond du carton, puis l'un des deux autres pans perpendiculaires et ensuite l'autre des autres pans perpendiculaires.
Patent FR-3043672-B1 (FR)
Title: Materiaux monolithiques poreux pour la production et le piegeage de fluor
Inventor: CALLEJA GERARD
IPC: C01B9/08
Filed: 2015-11-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un matériau monolithique, dont au moins une partie est constituée d'au moins un fluorure métallique MFn, dans lequel soit n =3 et M est un métal, éventuellement dopé, dans un degré d'oxydation 3 ou un mélange de métaux, éventuellement dopés, dans un degré d'oxydation 3, soit n =4 et M est un métal, éventuellement dopé, dans un degré d'oxydation 4 ou un mélange de métaux, éventuellement dopés, dans un degré d'oxydation 4, le ou lesdits métaux ayant la capacité de passer d'un degré d'oxydation 3 à un degré d'oxydation 4 et inversement, caractérisé en ce que le matériau monolithique a une porosité appartenant à la gamme allant de 9 à 99%, de préférence appartenant à la gamme allant de 30 à 80% et en ce que le matériau monolithique présente au moins une dimension supérieure ou égale à 100 µm, et, de préférence, présente au moins une dimension supérieure ou égale à 500 µm. Ce matériau est apte à générer de manière réversible du fluor moléculaire et peut être utilisé dans un dispositif de production et de piégeage de fluor moléculaire.
Patent FR-3045881-B1 (FR)
Title: Procede de verification de fonctionnalites d'un logiciel destine a etre embarque dans un composant cryptographique, systeme
Inventor: PRAT JULIEN
IPC: G06F9/455
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-12-07
Abstract: Le procédé de validation de l'état d'une mémoire (M1) d'un simulateur (11) d'un composant cryptographique capable de sauvegarder des données générées par une fonction cryptographique, comprend :         ▪ Une étape réalisée dans le simulateur (11) comportant une première exécution d'une première fonction cryptographique générant :         ○ un premier état (M1STATUS) de la première mémoire (M1) ;         ○ un premier résultat (RESULT_1) de la première commande (CDE_1) ;         ▪ une étape réalisée dans un banc de tests (10) comportant une seconde exécution d'une seconde fonction cryptographique simplifiée, la première et la seconde fonctions réalisant des mêmes opérations générant :         ○ un second état (M2STATUS) de la mémoire (M2) ;         ○ un second résultat (RESULT_2) de la seconde commande (CDE_2).         ▪ Une étape de validation comportant des comparaisons (COMP_A, COMP_B) :         ○ du premier état (M1STATUS) et du second état (M2STATUS) ;         ○ du premier résultat (RESULT_1) et du second résultat (RESULT_2).
Patent FR-3046644-B1 (FR)
Title: Ensemble de frein a captation de particules avec deflecteur
Inventor: ROCCA-SERRA CHRISTOPHE
IPC: F16D65/00
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-04-12
Abstract: Ensemble de frein non polluant comprenant un support d'étrier (2) un disque rotor (1), deux patins (5,5B) mobiles serrés par un étrier (), les patins comprenant du matériau de friction susceptible de relâcher des particules résultant de l'abrasion, et un dispositif d'aspiration (3) agencé au moins en partie à proximité du support d'étrier, le dispositif d'aspiration comprenant au voisinage de chaque patin une zone d'aspiration délimitée par un déflecteur (4), et dans laquelle une dépression est créée, caractérisé en ce que le déflecteur comprend au moins une portion située en position radiale extérieure par rapport au patin.
Patent FR-3046756-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour face avant de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-01-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'air d'une entrée d'air pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins un volet du véhicule automobile et un dispositif de commande de déplacement dudit au moins un volet entre une position d'obturation de l'entrée d'air et au moins une position d'ouverture de l'entrée d'air, le système comprenant un organe de sécurité (10) pour solidariser et désolidariser le dispositif de commande dudit au moins un volet, ledit organe de sécurité (10) étant configuré pour que ledit au moins un volet soit entraîné en mouvement par le dispositif de commande dans une position donnée, dite position d'utilisation normale du véhicule, et pour que ledit au moins un volet soit indépendant en mouvement dudit dispositif de commande, dans une autre position, dite position de sécurité, l'organe de sécurité (10) comprenant un moyen de commande (18) dudit au moins un volet en position d'ouverture de l'entrée d'air dans la position de sécurité de l'organe de sécurité (10), ledit moyen de commande (18) étant distinct dudit dispositif de commande.
Patent FR-3056186-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un systeme d'extraction d'une roue de secours
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B62D43/10
Filed: 2016-09-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un coffre (1) délimité par un plancher (2) et une jupe arrière (3), ledit plancher (2) étant doté d'un évidement (5) apte à loger une roue de secours (6). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est qu'il comprend un système d'extraction (7) de la roue de secours (6) sous la forme d'un bras de levier (8) solidarisé à ladite roue (6) et monté pivotant dans ledit coffre (1) autour d'un axe de rotation (14), ledit bras (8) étant apte à être manipulé en rotation pour faire passer la roue de secours (6) d'une position de rangement dans l'évidement (5) à une position d'extraction pour laquelle elle se retrouve au-dessus de la jupe (3) arrière.
Patent FR-3058821-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de taxiage electrique
Inventor: GORCE CLEMENT
IPC: G08G5/06
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de commande d'un système de taxiage électrique adapté à déplacer un aéronef au cours du taxiage de l'aéronef, comprenant les étapes de : - générer une consigne de vitesse au sol (Cvs) de l'aéronef ; - transformer la consigne de vitesse au sol (Cvs) en une consigne de vitesse optimisée (Cvo) présentant une courbe en fonction du temps ayant un profil prédéfini comportant une pluralité de portions linéaires (5, 6, 7, 8) ayant chacune une pente fonction de la consigne de vitesse au sol ; - mettre en œuvre une boucle de régulation ayant pour consigne la consigne de vitesse optimisée (Cvo) ; - générer une commande du système de taxiage électrique à partir d'une sortie de la boucle de régulation.
Patent FR-3059204-B1 (FR)
Title: Engin agricole pour epandre du fumier ou des granules
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: A01C15/12
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un engin agricole d'épandage comportant une trémie (3) de réception de produits à épandre comportant au moins deux panneaux latéraux opposés (7) et un fond mobile (6) entraînant les produits vers une ouverture de sortie (9). Selon l'invention, les deux panneaux latéraux (7) sont montés mobiles en écartement relatif de manière que leurs bords inférieurs (7a) puissent occuper soit une première position d'écartement soit une deuxième position dans laquelle ils sont situés en surplomb du fond mobile (6) pour diminuer la section de passage de l'ouverture de sortie (9), l'engin comportant un mécanisme (19) pour déplacer de manière symétrique les panneaux latéraux (7).
Patent FR-3059806-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un systeme de labellisation d'images, programme d'ordinateur et dispositif correspondants, systeme de labellisation d'images
Inventor: TAMAAZOUSTI YOUSSEF
IPC: G06K9/62
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce procédé comporte : l'obtention (102) d'un premier module de labellisation d'images par apprentissage automatique à partir d'un premier corpus d'apprentissage ; l'obtention (104) d'un deuxième corpus d'apprentissage à partir du premier corpus d'apprentissage, en remplaçant, dans le premier corpus d'apprentissage, chacun d'au moins une partie de premiers labels par un label de remplacement, au moins deux premiers labels étant remplacés par un même label de remplacement ; l'obtention (106) d'un deuxième module de labellisation d'images par apprentissage automatique à partir du deuxième corpus d'apprentissage ; l'obtention (116) du système de labellisation d'images comportant : un premier module amont obtenu à partir d'au moins une partie du premier module de labellisation d'images, un deuxième module amont obtenu à partir d'au moins une partie du deuxième module de labellisation d'images et un module aval conçu pour fournir une labellisation d'une image à partir de premières données descriptives fournies par le premier module amont et de deuxièmes données descriptives fournies par le deuxième module amont.
Patent FR-3060988-B1 (FR)
Title: Procede de detente de boucles et/ou de lissage des fibres keratiniques, mettant en oeuvre une composition faible en agents reducteurs, et kit de lissage
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques, telles que les cheveux, qui comprend l'application sur les fibres d'une ou plusieurs compositions comprenant des agents réducteurs, et une étape de traitement thermique des fibres au moyen d'un outil chauffant. L'invention a également pour objet l'utilisation de la ou des composition(s) comprenant des agents réducteurs dans un procédé de détente de boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques. L'invention a enfin pour objet, un dispositif à plusieurs compartiments ou « kit » approprié pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3061535-B1 (FR)
Title: Source lumineuse led multicolore a batonnets
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention a trait à une source lumineuse (2) à semi-conducteur, comprenant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (6) de dimensions submillimétriques. Les bâtonnets sont répartis en un premier groupe (16) apte à émettre selon une première couleur, et un deuxième groupe (18) apte à émettre selon une deuxième couleur, les bâtonnets des premier et deuxième groupes étant configurés pour pouvoir être alimentés électriquement de manière sélective.
Patent FR-3062100-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un groupe motopropulseur pour une depollution de sa ligne d’echappement
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de paramètres de fonctionnement d'un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule automobile, le pilotage étant réalisé à partir d'un premier mode (NOx f), moins émissif à la source en polluant concerné, et d'au moins un deuxième mode (CO2 f) plus émissif de réglage des paramètres. Lors d'un premier mode (NOx f), pour une fenêtre d'évaluation courante, quand une différence de la quantité de polluant (AX) en sortie de la ligne avec une quantité de polluant cible est inférieure à un premier seuil (a), il est effectué une sommation des quantités de polluant (SNOx) pendant un nombre (Z) prédéterminé de fenêtres successives et, quand la différence de la sommation (SNOx X) des quantités de polluant (SNOx) avec la quantité totale de polluant cible est inférieure à un deuxième seuil (c), le premier mode (NOx f) est remplacé par le deuxième mode (CO2 f).
Patent FR-3065743-B1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: E05B77/44
Filed: 2017-04-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Portière (1) de véhicule automobile comprenant : une paroi extérieure (5) ; une poignée extérieure (8, 9) de commande d'ouverture de la portière (1), comportant une clenche (8) et un cylindre (9) apte à recevoir la clé du véhicule ; un étrier (2) assurant le montage de la poignée extérieure (8, 9) sur ladite paroi ; une serrure (3) configurée pour coopérer avec une gâche sur une partie fixe de la carrosserie du véhicule ; une tige de commande (4) de la serrure par le cylindre (9) de porte, s'étendant transversalement au travers de l'étrier (2) et montée pivotante dans l'étrier (2) ; un dispositif antieffraction de la tige de commande (4) comprenant une paroi fixe (2.2) et qui est d'un seul tenant avec l'étrier (2), ladite paroi (2.2) entourant au moins partiellement la tige de commande (4) à la sortie dudit étrier (2).
Patent FR-3066642-B1 (FR)
Title: Element amovible de coupure d'un courant electrique et appareil electrique de coupure d'un courant electrique comprenant un tel element amovible de coupure
Inventor: LARCHER PATRICK
IPC: H01H71/02
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-09-04
Abstract: Cet élément amovible de coupure (6) d'un courant électrique comprend un boîtier comprenant une première plaque de fond et une deuxième plaque de fond (50) opposées entre elles. Le boîtier comprend des parois d'isolement (80) qui s'étendent autour des contacts électriquement mobiles (36) depuis la deuxième plaque de fond (50) et selon une direction (X, X') perpendiculaire à la deuxième plaque de fond (50). Le boîtier comporte en outre des parois de protection (84) qui recouvrent au moins partiellement des faces intérieures des parois d'isolement (80), ces parois de protection (84) étant formées d'un seul tenant avec la deuxième plaque de fond (50).
Patent FR-3060942-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un ensemble comprenant une structure mecanique et un composant de puissance electrique pour un aeronef
Inventor: GIRON JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un ensemble (10) comprenant une structure mécanique (19) et un composant de puissance électrique (13) pour un aéronef comprenant des étapes dans lesquelles : A. on dispose le composant de puissance électrique (13) comprenant une base de maintien mécanique dissipatrice (25) avec surface destinée à recevoir l'ajout de matière (21) dans un outillage au fond du réservoir comportant de la matière, B. on dépose par raclage de la matière directement sur la surface (25) de sorte à obtenir une couche mince (27) de matière fusionnable, C. on utilise un faisceau laser pour solidifier une partie de la matière (21) selon le motif prédéfini, D. on répète les étapes B et C de sorte à solidifier par fusion couche après couche pour obtenir la forme prédéterminée de la structure mécanique (19) de l'ensemble. L'invention se rapporte également à un ensemble (10) comprenant une structure mécanique (19) et un composant de puissance électrique (13) pour un aéronef, ledit ensemble étant obtenu par un tel procédé.