baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092241-B1 (FR)
Title: Guidage prescriptif pour diagnostic par ultrasons
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-01
Abstract: Le procédé comprend l'acquisition d'une séquence de clips d'images d'un organe cible (130) d'un sujet au moyen d'une sonde d'imagerie par ultrasons (120), la détermination d'une vue particulière de l'organe cible représentée par les clips d'images acquis, et l'évaluation d'une qualité de chacun des clips d'images acquis relativement à la vue particulière. Si la qualité évaluée des clips d'images acquis est inférieure à une qualité satisfaisante prédéterminée pour la vue particulière, un mouvement prescriptif prédéterminé de la sonde est calculé pour produire une amélioration de qualité d'un clip d'images de l'organe cible ultérieurement acquis pour la vue particulière. En réponse à une détermination que le mouvement prescriptif a été calculé un nombre de fois seuil en relation avec la séquence, le mouvement prescriptif est affiché simultanément à l'affichage des clips d'images de l'organe cible ultérieurement acquis. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094228-B1 (FR)
Title: Base de teint conférant un maquillage longue tenue
Inventor: SEBBAN ZNATY SARAH
IPC: A61Q1/02
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet une base de teint sous forme d’émulsion huile-dans-eau ou eau-dans-huile comprenant au moins un amidon de légumineuse présentant une teneur en amylose supérieure ou égale à 30 %, au moins un plastifiant choisi parmi les polyols, au moins une huile et au moins un agent émulsionnant. L’invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle base de teint pour améliorer la tenue dans le temps du maquillage, de préférence pour améliorer la résistance à la sueur et au sébum.  .
Patent FR-3094716-B1 (FR)
Title: Production d’acide acrylique de grade polymere
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C57/07
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: PRODUCTION D’ACIDE ACRYLIQUE DE GRADE POLYMERE L’invention a trait à la purification d’un acide acrylique comportant des composés aldéhydes à faible teneur, selon un procédé par distillation dans une unité de distillation en l’absence de réactif chimique de traitement des aldéhydes, produisant un flux d’acide acrylique de grade polymère qui est soutiré par une sortie latérale de l’unité de distillation.     L’invention permet de supprimer l’utilisation d’un produit classé CMR dans la fabrication de l’acide acrylique de grade polymère à partir d’un acide acrylique de grade technique, et réponds ainsi aux exigences HSE des installations industrielles.
Patent FR-3094841-B1 (FR)
Title: Procede pour une mise au rebut ou un recyclage sans danger d’une batterie
Inventor: DESPREZ PHILIPPE
IPC: H01M10/54
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un procédé de mise au rebut ou de recyclage d’un module d’éléments électrochimiques, le module étant équipé d’un dispositif de contrôle de la charge et de la décharge des éléments électrochimiques, chaque élément électrochimique étant équipé d'un dispositif d'équilibrage de son état de charge, ledit procédé comprenant les étapes de :a) mesure d’un paramètre d’état du module, le résultat de cette mesure indiquant la nécessité d’une mise au rebut ou d’un recyclage du module,b) activation par le dispositif de contrôle d'au moins une partie, de préférence de tous les dispositifs d’équilibrage,c) décharge des éléments électrochimiques dans leur dispositif d’équilibrage,d) arrêt de la décharge d’un des éléments par le dispositif de contrôle, lorsqu’est satisfaite une condition portant sur un paramètre de fonctionnement de l’élément,l’étape d) étant répétée jusqu’à ce que tous les éléments du module aient satisfait à une condition portant sur un paramètre de fonctionnement de l’élément, e) mise au rebut ou recyclage du module.     Le procédé permet une mise au rebut sans danger d'une batterie.     figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3094879-B1 (FR)
Title: Dispositif d’illumination d’au moins une mèche de fibres kératiniques et procédé associé
Inventor: WOODLAND FRÉDÉRIC
IPC: A45D19/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif d’illumination d’au moins une mèche de fibres kératiniques et procédé associé Ce dispositif (110) comporte une première branche (14) et une deuxième branche (16). La première branche (14) et la deuxième branche (16) sont mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position ouverte d’insertion d’une mèche (12) et une position fermée d’illumination de la mèche (12) dans laquelle elles définissent une cavité d’illumination (20) de la mèche (12), la cavité (20) débouchant par une première fente latérale et par une deuxième fente latérale.  Le dispositif (110) comporte un premier organe de confinement (80) s’étendant dans la première fente latérale sur sensiblement toute la longueur de la première fente latérale et un deuxième organe de confinement (82) s’étendant dans la deuxième fente latérale sur sensiblement toute la longueur de la deuxième fente latérale. Chaque organe de confinement (80, 82) est obturant optiquement sur toute sa longueur pour la cavité d'illumination (20) lorsque le dispositif est en position fermée.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3096760-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21S41/153
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité de capteurs (4), configurés pour fournir des données de dispositif, fournir une unité de commande (3) configurée pour estimer une température de dispositif d'éclairage externe en utilisant les données de dispositif, estimer la température de dispositif d'éclairage externe en utilisant les données de dispositif, et commander un paramètre de fonctionnement du dispositif d'éclairage automobile (1) utilisant la température externe estimée du dispositif d'éclairage. L'invention fournit également un élément de traitement de données et un programme informatique pour la mise en œuvre de ce procédé et un dispositif d'éclairage automobile comprenant une unité de commande (3) qui exécute ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099071-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptatable sur un souffleur
Inventor: COULON EMMANUEL CHRISTIAN FERNAND
IPC: B05B11/06
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adaptable sur un souffleur comprenant un tube de soufflage (2) ; ledit dispositif comprenant : un manchon (10) configuré pour s’adapter sur le tube de soufflage (2) du souffleur; un réservoir de liquide portatif (21) ; une buse (11) située à l’extrémité du manchon (10) ; et une première conduite (15) reliant le réservoir de liquide (21 ; 31) et la buse (11). L’invention concerne également un souffleur muni d’un tel dispositif adaptable.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100275-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de prechauffage pour catalyseur trois voies
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un système de préchauffage (6) pour catalyseur trois voies (4) équipant le circuit d’échappement (1) d’un moteur thermique à essence d’un véhicule comprenant un collecteur d’échappement (8), ledit catalyseur trois voies (4) étant disposé en aval de la sortie du moteur thermique, le circuit d’échappement (1) comportant en outre en aval dudit catalyseur trois voies (4) une tubulure (9) caractérisé en ce que ledit système de préchauffage (6) comporte une pompe à air (10) montée sur un conduit de dérivation (11) agencé en parallèle de ladite tubulure (9), ledit système de préchauffage (6) comprenant en outre un premier clapet (12), un second clapet (13) et un catalyseur électrique (7), ledit catalyseur électrique (7) étant disposé en amont dudit catalyseur trois voies (4), ledit premier clapet (12) étant disposé dans ladite tubulure (12) et ledit second clapet (13) étant disposé dans ledit conduit de dérivation (11). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100610-B1 (FR)
Title: Obus anti-aérien pour munition télescopée à double déverrouillage
Inventor: CHRIS CARR
IPC: F42B12/58
Filed: 2019-09-06
Granted: 2023-11-03
Abstract: Obus anti-aérien (1) de moyen calibre gyrostabilisé destiné à produire une gerbe de sous-projectiles (6), caractérisé en ce qu’il comprend une ogive (2) prolongée par une jupe (3) et un axe central (4) délimitant avec la jupe (3) un logement (5) renfermant les sous-projectiles (6), une enveloppe (7) coiffant la jupe (3) fixée à l’aide d’un filetage amont (8) à son extrémité avant sur un épaulement (19) de l’ogive (2) et fixée à l’aide d’un filetage aval (11) à son extrémité arrière sur un culot (10) renfermant une charge de dépotage (14), des moyens de translation (15) étant intercalés entre le culot (10) et la jupe (3) afin d’assurer le cisaillement des filetages amont (8) et aval (11).  Fig 1
Patent FR-3103374-B1 (FR)
Title: Sucette à réservoir rapporté et débit réglable pour bébé.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A61J17/00
Filed: 2019-11-22
Granted: 2023-12-01
Abstract: Sucette à réservoir rapporté et débit réglable pour bébé.  La présente invention concerne une sucette, constituée d’un ensemble (10) de trois pièces dont une téterelle (11), une collerette écran (12) et un tambour rotatif (13). Un réservoir nourricier (20) individuel indépendant et interchangeable est rapporté sur la collerette écran (12), pour distribuer à l’enfant, un produit liquide ou semi-liquide. Le réservoir (20) est fermé par un film hygiénique, il est installé par encliquetage dans le tambour rotatif (13) portant des graduations (13v). Il est alors automatiquement perforé par le perforateur du tambour rotatif (13) et le débit est réglé en tournant le corps (24) du réservoir (20). Le réservoir (20) présente un trou d’air (26) au centre de son fond (25) couvert d’une pastille adhésive et un thermomètre.   Figure pour abrégé: Fig. 10
Patent FR-3109979-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante comprenant des éléments de remplissage anti-convectif
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/06
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne une cuve (71) de stockage d’un gaz liquéfié, dans laquelle la cuve (71) comporte une paroi de fond (12), une paroi de plafond (13) et des parois périphériques (1), les parois périphériques (1) comportant une membrane d’étanchéité destinée à être en contact avec le gaz liquéfié contenu dans la cuve (71) et au moins une barrière d’isolation thermique, , dans laquelle la membrane d’étanchéité comporte des plaques métalliques ondulées juxtaposées les unes aux autres et comprenant une première série d’ondulations parallèles, s’étendant selon une direction x et une deuxième série d'ondulations parallèles s’étendant selon une direction y, la direction x étant une direction de plus grande pente de la paroi périphérique (1), les ondulations étant saillantes vers l’intérieur de la cuve (71) et formant des canaux de circulation pour un gaz présent dans la barrière thermiquement isolante, dans laquelle les parois périphériques (1) comprennent des éléments de remplissage à perte de charge, qui sont disposés dans les ondulations de la première série d’ondulations afin d’obstruer le canal de circulation desdites ondulations, de sorte à former une ceinture d’éléments de remplissage (16) réalisée dans un plan parallèle à la paroi de fond et s’étendant tout autour de la cuve (71), la ceinture étant formée d’au moins une partie d’obstruction (17) où chacune des ondulations de la première série d’ondulations est obturée par l’un des éléments de remplissage, et d’au moins une partie d’interruption (18) configurée pour permettre la circulation du gaz présent dans les canaux de circulation au travers de la ceinture, la ceinture comportant au plus une partie d’interruption (18) par paroi périphérique (1).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   3
Patent FR-3114044-B1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté à réflexion lumineuse extérieure diminuée et affichage tête haute de visibilité améliorée
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-11-18
Abstract: Vitrage feuilleté à réflexion lumineuse extérieure diminuée et affichage tête haute de visibilité améliorée L’invention a trait à un vitrage feuilleté de transmission lumineuse TL dans le visible d’au moins 70 %, constitué de deux feuilles de verre clair collées l’une à l’autre par une couche adhésive intercalaire, caractérisé en ce que l’une des deux faces des feuilles de verre à l’intérieur de la structure feuilletée est revêtue d’un empilement de couches minces apte à réfléchir au moins 17 % de lumière p-polarisée projetée sous un angle incident de 65 °, et en ce que la couche adhésive intercalaire est teintée de manière à absorber 5 à 25 % de lumière visible ; à un système comprenant ce vitrage feuilleté et un projecteur de lumière p-polarisée ; et à l’application de ce vitrage feuilleté comme pare-brise à affichage tête haute.  Pas de Figure
Patent FR-3114373-B1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a protection thermique
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S45/47
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-10-14
Abstract: Bloc optique (1) de véhicule comprenant, un boîtier (2) avec une vitre, une lampe (3) disposée dans un réflecteur (4) concave réfléchissant la lumière produite par la lampe (3), le réflecteur (4) comportant un bord extérieur (40), le bloc optique (1) comprend une LED (10) fixée sur une carte électronique (5), la LED (10) et la carte électronique (5) étant disposés à l’extérieure du réflecteur (4) et dans le bloc optique (1). Le bloc optique (1) comporte une paroi écran (6) s’étendant depuis une partie du bord extérieur du réflecteur (4) vers la vitre, le long du bord extérieur (40) situé entre le réflecteur (4) et la carte électronique (5) de sorte à empêcher l’air chauffé par la lampe (3) de se déplacer directement vers une partie de la carte électronique (5) en sortant du réflecteur (4), de préférence la partie de la carte électronique comportant la LED (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117212-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de seuil thermique d’une piece composite a tissage tridimensionnel et moulee par transfert de resine
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G01K7/00
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-03-03
Abstract: Ce dispositif de détection de seuil thermique (18) d’une pièce composite (12) comprend un moyen de détection (22) d’un dépassement d’un seuil de température dans la pièce (12) et un moyen de transmission (20) d’une information de seuil dépassé, le moyen de transmission (20) comprenant une première borne électrique et une seconde borne électrique, le moyen de détection (22) comprenant un circuit électrique relié aux première et seconde bornes.  Le circuit électrique est doté d’une première branche dotée d’un premier moyen de retenue pour maintenir la connexion fermée sur la première branche, d’un premier moyen d’ouverture pour interrompre la connexion sur la première branche lorsque le premier moyen de retenue est inactif, le premier moyen de retenue étant configuré pour devenir inactif à partir d’une première température prédéfinie, le moyen de transmission (20) comprenant une étiquette RFID (26).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120026-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d’un systeme de verrouillage d’un dossier de banquette arriere d’un vehicule
Inventor: ZAIMI MOUNIR
IPC: B60N2/20
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de verrouillage d’un dossier (201) d’une banquette arrière (200) d’un véhicule. A cet effet, une requête d’activation d’un service prévoyant une autorisation d’accès au coffre (20) du véhicule est reçue. A la détection de l’ouverture de l’ouvrant du coffre (20) donnant accès au coffre (20), une commande de blocage du système de verrouillage du dossier (201) de la banquette (200) est transmise, par exemple depuis un calculateur du véhicule à destination de moyens de blocage du système de verrouillage.  Figure 2
Patent FR-3125205-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un bloc de gel
Inventor: SARTON DU JONCHAY THIBAULT
IPC: C08L5/00
Filed: 2021-07-13
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de préparation d’un bloc de gel La présente invention concerne un procédé de préparation d’un bloc de gel comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’une préparation d’alginate et de carbonate de calcium (S1),- fourniture d’une solution tampon (S2),- mélange (E4) de la préparation d’alginate et de carbonate de calcium (S1) avec la solution tampon (S2) à l’aide d’un té de mélange comprenant un conduit de sortie, puis- gélification dans un gélificateur formé par le conduit de sortie et/ou un conduit raccordé au conduit de sortie, pour former un bloc de gel.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2361628-B1 (FR)
IPC: G01N21/88
Filed: 1977-06-21
Granted: 1980-12-19
Abstract: In an interferometric measuring system, a collimated monochromatic and coherent beam of light (1, I1-In)impinges on a grating 1 disposed parallel to the test surface 2. It has been found that in the above arrangement, a diffraction order (preferably the first diffraction order S1-S4) of the light reflected from the face of the grating opposite to the test surface is always parallel to three diffraction orders of the radiation which after being first diffracted upon its first passage through the grating and reflected from the test surface is again diffracted upon its second passage through the grating. These four radiations (S1 to S4) generate two interference fields, the combination of which generates a beat pattern. According to the invention, the angle of incidence of the radiation impinging onto the face of the grating opposite to the test surface is chosen in such a way (preferably from 0.5 DEG  to 5 DEG ) that the areas in which the beat patterns generate an additional field of interference fringes, related to  lambda /4 distances, from the test surface are a maximum. When properly selecting pairs of angles of incidence and of distances between test surface and grating the resolution of the resulting fringe pattern (interference fringes symmetrically interleaved by beat fringes) is improved by the factor of 2, i.e. the distance between two fringes is related to a  lambda /4 distance from the test surface, as opposed to the interferometric methods known heretofore where the maximum resolution is defined by fringe distances related to  lambda /2 distances from the test surface.
Patent FR-2469542-B1 (FR)
IPC: E05F3/10
Filed: 1979-11-15
Granted: 1984-04-27
Abstract: A pinion 9 attached to a door meshes with two parallel racks 10, 11 which face each other. A piston 14, connected by rods 29 to a rotatable lever 25 of a restoration assembly 4 which has a return spring 26 and a shock absorber 27, has an L-shaped pivotable hook 21 behind which a pin 12 of one of the two racks catches at the beginning of the opening. At the end of the closing, immobile stop 17 raises hook 21 to free pin 12. The same process occurs with the other rack to open the door in the other direction. The parts assemble in such a way that the door closure is not very thick and can be mounted directly inside a section of the door.
Patent FR-2457309-B1 (FR)
Inventor: MAXFIELD JOHN
IPC: C04B26/12
Filed: 1980-05-22
Granted: 1987-08-14
Abstract: A dough moulding composition comprises 55-90% of slate powder, up to 15% of glass fibres and 10-30% of a phenolic resin mixture consisting of approximately equal parts of a liquid resole resin and a powdered novolak resin. Up to 50% of pigment may also be added to the composition. The composition when cured under heat and pressure produced an artificial slate product with good flexural strength and low water absorption. The product is particularly suitable for making roofing tiles.
Patent FR-2587944-B1 (FR)
Inventor: GILLES HENRI
IPC: F16H63/48
Filed: 1985-06-28
Granted: 1990-03-09
Abstract: 1. An arrangement for the coupled control of a gearbox and a hand brake comprising a common hand brake lever (2) for gear selection and shift and for applying the hand brake and safety means which are controlled by a control handle (13) for the locking and releasing the hand brake (30-34) characterized in that a coupling casing (1) is fixed with respect to gear selection and shift control means (46) and supports (at 32) the hand brake system (30-34) and a pivot (9) on which the hand brake lever is rotatable ; that double-acting safety means (16-21) are provided for locking the pivotal movement of the hand brake lever (32) against said coupling casing (1) which is movable with a rotational and translatory movement and is connected to a coupling shaft (3) supported by two bearings (4) which are fixed with respect to the vehicle body ; and that a shift-preventing locking system (23-29) is provided between the coupling casing and the coupling shaft which is immobile in respect of translatory movement.
Patent FR-2601036-B1 (FR)
Inventor: REGIS
IPC: C13K11/00
Filed: 1986-07-07
Granted: 1990-01-19
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00265 Sec. 371 Date Mar. 2, 1988 Sec. 102(e) Date Mar. 2, 1988 PCT Filed Jul. 7, 1987 PCT Pub. No. WO88/00243 PCT Pub. Date Jan. 14, 1988.A process for the liquifaction of beets or chicory roots which includes washing and grinding the beets or chicory roots to provide a ground product; mixing the ground product with a mixture of enzymes that include SPS-ase, cellulase and cellobiase, as well as an acid so as to provide a pH of about 3 to 5.5; leaving the mixture for about 1 to 6 hours to accomplish a prehydrolysis of the ground product; grinding the prehydrolyzed ground product; allowing the prehydrolyzed ground product to hydrolyze for about 20 to 120 hours; and recovering the liquid hydrolyzed product.
Patent FR-2601386-B1 (FR)
Inventor: LENFANT MARYSE
IPC: C12P17/18
Filed: 1986-07-11
Granted: 1988-11-18
Abstract: Selective bioconversion of ISDIN into 5-ISMON, characterised in that the ISDIN is added to a medium containing at least one microorganism which has a glutathion transferase or an acellular extract of such a microorganism.
Patent FR-2628000-B1 (FR)
IPC: A63C10/08
Filed: 1988-03-04
Granted: 1990-04-20
Abstract: The bindings are fixed along the board's longitudinal axis (x,x1) with one (7a,7b) at the back and one (8a,8b) at the front.  The bindings are symmetrical w.r.t. the board's transversal plane (P,P'). The user's boots are fixed to plates (4a,4b) which are engaged in the bindings. Each plate has a central plate (5), to which the boot is fixed, that can pivot on a base (6). The base has two projections (6a, 6b) which are engaged in the bindings. The bindings are connected by a rod with a spring round it, which causes the simultaneous release of both bindings. USE - Safety bindings for a snow board with interactive bindings.
Patent FR-2647493-B1 (FR)
Inventor: GERARD PREVOT
IPC: E05B9/00
Filed: 1989-05-23
Granted: 1995-03-24
Abstract: A locking device such as a lock, espagnolette, espagnolette-lock and the like comprises a headpiece having an inner face onto which is inserted at least one casing comprising two parallel walls. The assembling between the headpiece and the casing or casings is obtained by means of riders in the form of profile lengths with a "U"-shaped cross-section comprised of two parallel wings and a transversal wall made integral with the inner face of said headpiece, both parallel wings of the riders forming means for seizing each of the parallel walls of the casing or casings.
Patent FR-2667543-B1 (FR)
Inventor: DONNER KLAUS
IPC: F16C35/04
Filed: 1991-09-09
Granted: 1997-04-04
Abstract: The present invention relates to a wheel casing with a housing formed of two shells with bearings for a wheel. According to the invention, the shells (6, 7) of the housing (5) are injection molded parts, and they are connected to each other in a force-locked and/or a form-locked manner.