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Patent EP-3317396-A1 (EP)
Title: Procédé et micro-organisme pour la synthèse d'acide adipique à partir d'acides carboxyliques
Inventor: YAKUNIN ALEXANDER
IPC: C12P7/24
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la biosynthèse de précurseurs polymères, comprenant l'acide adipique, le 1,6-hexanediol, l'acide 6-hydroxyhexanoïque et l'acide 6-aminocaproïque, à partir d'acides carboxyliques. L'invention concerne également un procédé pour la biosynthèse d'acide adipique à partir d'acides dicarboxyliques à six atomes de carbone, présentant une activité d'α,ß-énoate réductase par traitement avec une enzyme. La conversion biocatalytique d'acides aliphatiques et hydroxycarboxyliques en aldéhydes, alcools et amines correspondants à l'aide des nouvelles carboxylate réductases, aldéhyde réductases et aminotransférases est décrite. L'invention concerne également des micro-organismes génétiquement modifiés destinés à être utilisés dans les procédés de biosynthèse.
Patent EP-3300276-A1 (EP)
Inventor: ZHONG QIWEN
IPC: H04L1/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: Embodiments of the present invention disclose a method for sending a code block data stream, including: adding m first data frames carrying the code block data stream to n physical layer data frames on an Ethernet physical interface, identifying a location of the first code block of each first data frame in the m first data frames by using an alignment marker of a physical layer data frame in the n physical layer data frames, and sending the n physical layer data frames that carry the m first data frames of the code block data stream, where m and n are integers greater than or equal to 1. According to the foregoing technical solution, there is no need to perform framing search in the first data frame, so as to improve efficiency in performing framing in the first data frame, reduce an overhead bit of the first data frame, and reduce system design complexity.
Patent EP-3325401-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés permettant de fournir des données de configuration à un dispositif d'éclairage pouvant être configuré par logiciel
Inventor: RAINS JR JACK C
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-07-14
Abstract: La présente invention porte, dans un exemple, sur un magasin de luminaire virtuel qui permet à un utilisateur de sélectionner une image, ou similaire, pour un aspect de luminaire et un ensemble de paramètres de performance se rapportant à un luminaire virtuel. Sur la base de la sélection de l'utilisateur, un fichier d'informations de configuration est obtenu et transmis à un dispositif d'éclairage pouvant être configuré par logiciel. Le dispositif d'éclairage pouvant être configuré par logiciel reçoit le fichier transmis, stocke le fichier transmis et produit un éclairage en fonction des informations de configuration provenant du fichier.
Patent EP-3325630-A1 (EP)
Inventor: VETCHER LEANDRO
IPC: C12P7/64
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention concerne des compositions et des procédés de démucilagination d'huile enzymatique.
Patent EP-3328405-A1 (EP)
Inventor: GAO YING
IPC: A61P31/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: The cis- and trans- isomers of the plant-derived compound suffruticosol D are shown to have anticancer properties. Therapeutic and prophylactic compositions that contain cis- or trans- suffruticosol D, as well as methods of making and using said compositions, are provided. The cis- or /ra«s-suffruticosol D can be used in purified form or as a plant extract.
Patent EP-3342423-A1 (EP)
Inventor: MIWA YASUSHI
IPC: A61K9/70
Filed: 2016-08-29
Abstract: An object of the present invention is to provide a percutaneous absorption composition having an improved skin permeability of a basic medicament and an agent for promoting the transdermal absorbability of a basic medicament. 
     The object can be achieved by the use of a percutaneous absorption composition comprising a basic medicament or a salt thereof and sorbic acid and/or its metal salt. 
     The concentration of the sorbate component is preferably from 0.5 mole to 2.5 moles per mole of the basic medicament. 
     Preferably, the composition of the present invention may further comprise an organic basic compound and/or an inorganic basic component.
Patent EP-3347076-A1 (EP)
Title: Obturateur nasal, masque et ensemble d'interface respiratoire
Inventor: GALGALI AMIT
IPC: A61M16/06
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un obturateur nasal, un masque ou un ensemble d'interface comprenant un corps d'obturateur délimitant une chambre respiratoire. Un orifice nasal est ménagé dans le corps de l'obturateur. L'orifice nasal comprend une partie centrale chevauchée par une paire de parties latérales. Ledit orifice nasal comprend en outre un bord supérieur et un bord inférieur. Le bord supérieur délimite une partie faisant saillie vers l'intérieur au sein de la partie centrale. Le bord inférieur délimite une partie de protection vers l'intérieur au sein de la partie centrale. Ainsi, l'orifice nasal peut être généralement réniforme ou en forme de nœud papillon. Le masque peut comprendre un cadre ayant une partie centrale qui supporte l'obturateur et une paire de parties bras qui s'étendent vers l'arrière de l'obturateur et sont conçues pour être reliées à un casque. La partie centrale peut être plus rigide que les parties bras. Le masque peut être conçu pour réduire le bruit transmis à travers un évent d'écoulement de biais.
Patent EP-3318653-A1 (EP)
Inventor: NAKAMURA TETSUYUKI
IPC: C22C38/58
Filed: 2016-09-20
Abstract: Provided is a ferritic stainless steel excellent in oxidation resistance and thermal fatigue resistance. 
     The ferritic stainless steel contains, in mass %, C: 0.020% or less, Si: more than 0.1% and 3.0% or less, Mn: 0.05 to 2.0%, P: 0.050% or less, S: 0.010% or less, Al: 0.3 to 6.0%, N: 0.020% or less, Cr: 12 to 30%, Nb: more than 0.3% and 1.0% or less, Ti: 0.01 to 0.5%, Mo: 0.3 to 6.0%, Co: 0.01 to 3.0%, and Ni: 0.02 to 1.0%, the balance being Fe and unavoidable impurities. Moreover, Si + Al > 1.0%, Al - Mn > 0%, and Nb - Ti > 0% hold.
Patent EP-3355997-A1 (EP)
Inventor: LOPES JULIO
IPC: F16L5/04
Filed: 2016-09-30
Abstract: A firestopping sleeve positionable usually in walls which is self-adjusting and includes a sleeve defining an access corridor extending longitudinally therewithin with at least one firestopping pad positioned therein. The sleeve has an access corridor extending therethrough for receiving wall penetrating cables which are firestopped therearound by the pad. A projecting block is attached to the pad for providing self-adjusting and sealing capability of the device, to prevent air or smoke leaks around the cables.
Patent EP-3356708-A1 (EP)
Title: Ensemble clapet à chemin d'écoulement directionnel
Inventor: GAGNE MICHAEL C
IPC: F16K11/20
Filed: 2016-09-30
Abstract: Ensemble clapet ayant un chemin d'écoulement multidirectionnel comprenant un corps de clapet qui comprend des parties articulées respectives délimitant des passages respectifs s'étendant dans le corps de clapet lorsqu'il se trouve dans un état fermé. Un conduit ou tube flexible possédant une partie boucle et une pluralité de branches s'étendant depuis la partie boucle est au moins partiellement positionné à l'intérieur du corps de clapet. Des parties de la boucle qui s'étendent au-delà du corps de clapet sont encapsulées par des chemises rigides respectives. De multiples clapets se situent sur le corps de clapet et sont utilisés pour pincer sélectivement la partie boucle dans différentes configurations de pincement pour diriger le fluide vers ou depuis les branches particulières. L'ensemble clapet peut être intégré dans un processus de fabrication ou autre processus de production avec des chemises supplémentaires optionnelles utilisées pour encapsuler les branches de conduit flexible.
Patent EP-3365916-A1 (EP)
Inventor: KÖKLÜ GÖZEN
IPC: G01C3/00
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs à pixels et des réseaux de dispositifs à pixels qui sont conçus pour démoduler de la lumière modulée incidente sur une région de photo-détection des dispositifs à pixels. Les dispositifs à pixels peuvent comprendre des couches d'implant de diffusion flottantes et des grilles de transfert. Les couches d'implant de diffusion flottantes et les grilles de transfert sont disposées de telle sorte que des porteurs de charge photo-générés puissent être conduits vers les couches d'implant de diffusion flottantes par-dessus des trajets de transport de porteurs de charge minimale.
Patent EP-3368071-A1 (EP)
Title: Formules injectables de toxine botulique et leurs procédés d'utilisation à longue durée d'effet thérapeutique ou cosmétique
Inventor: RUEGG CURTIS L
IPC: A61P37/00
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions injectables comprenant de la toxine botulique qui peuvent être administrées à un sujet à diverses fins thérapeutiques, esthétiques et/ou cosmétiques. Les compositions injectables de l'invention présentent un ou plusieurs avantages par rapport aux formules de toxine botulique classiques, notamment une antigénicité réduite, une tendance réduite à se diffuser localement de façon indésirable après injection, une durée d'efficacité clinique augmentée ou une puissance relative améliorée, un début plus précoce de l'efficacité clinique et/ou une stabilité améliorée. Selon l'invention, un seul traitement par injection des compositions procure des réponses cliniques significatives et une durée d'effet d'au moins 6 mois chez un sujet sous traitement, comme cela est proposé par les procédés de traitement décrits.
Patent EP-3373462-A1 (EP)
Inventor: ZHU XUDONG
IPC: H04B7/04
Filed: 2016-07-28
Abstract: Disclosed are a wireless communication method and a wireless communication device. The wireless communication device comprises one or more processors, configured to generate multiple data flows, the multiple data flows being transmitted to one or more receivers through the first quantity of radio frequency links; and to configure an antenna control parameter, the antenna control parameter being used for dynamically allocating the second quantity of antennas to the first quantity of radio frequency links. The one or more processors configure the antenna control parameter for transmission to be performed, and any one of the second quantity of antennas can be allocated to any one of the first quantity of radio frequency links in a configurable manner.
Patent EP-3231873-A1 (EP)
Inventor: XIAO XIAOCHUN
IPC: C12P21/06
Filed: 2016-08-30
Abstract: The present invention relates to biotechnology field, disclosing a method for preparing a sexual function-improving oyster peptide and the use thereof. The method comprises: grinding oyster flesh, calcium salt and water to obtain oyster flesh pulp; enzymatic hydrolyzing oyster flesh pulp, centrifuging and collecting the supernatant to obtain an oyster enzyme-hydrolyzed raw solution; decoloring the oyster enzyme-hydrolyzed raw solution and removing impurities to obtain a fine oyster peptide solution; concentrating and spay drying the fine oyster peptide solution to obtain the oyster peptide. In the present invention, oyster flesh is pretreated with calcium salt prior to enzymatic hydrolysis to activate and releases oyster endogenous enzymes therefore reducing the use of enzymes in subsequent enzymatic hydrolysis; at the same time, cooperating with the endogenous enzymes, two steps enzymolysis is carried out to produce an oyster peptide with a strong antioxidant activity and a significant improvement in sexual function.
Patent EP-3375869-A1 (EP)
Inventor: MOLINA ESPEJA PATRICIA
IPC: C12N9/08
Filed: 2016-11-14
Abstract: The invention relates to an unspecific peroxygenase of the  Agrocybe aegerita  fungus, obtained by means of directed molecular evolution to facilitate the functional expression thereof in an active, soluble and stable form. The peroxygenase described in the invention shows a significant improvement in the functional expression thereof, improved monooxygenase activity and reduced peroxidase activity, in relation to the monooxygenase and peroxidase activities showed by the unspecific wild-type peroxygenase of  A. aegerita.  The peroxygenase of the invention is useful in chemical processes, including industrial transformations such as the selective oxyfunctionalisation of carbon-hydrogen bonds of various organic compounds.
Patent EP-3373852-A1 (EP)
Inventor: KARIMPOUR RAMIN
IPC: A61M11/06
Filed: 2016-11-11
Abstract: Système et procédé pour administrer automatiquement une substance à un animal ou poisson comprenant un système de positionnement qui positionne chaque animal individuellement et un capteur qui détecte l'emplacement d'une zone ciblée prédéfinie sur l'animal. Le système comprend en outre un dispositif d'administration pour administrer une substance à la zone ciblée. La position du dispositif d'administration peut être réglable. Le dispositif d'administration est en communication avec le capteur. Le dispositif d'administration ajuste sa position en réponse aux données reçues en provenance du capteur et administre une substance à la zone ciblée.
Patent EP-3380616-A1 (EP)
Inventor: BEAN ANDREW
IPC: C12N15/63
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne des oeufs aviaires modifiés qui peuvent être utilisés pour produire des taux accrus de virus. La présente invention concerne également des procédés de production de virus dans des oeufs aviaires de l'invention, ainsi que l'utilisation des virus obtenus pour préparer des compositions de vaccins.
Patent EP-3403625-A1 (EP)
Inventor: NISHIMURA KANAKO
IPC: A61F13/02
Filed: 2016-08-18
Abstract: A sheet-like application member 30 having an application surface 30b to be applied to a subject, the application member 30 including a first region 31 having an attachment surface 30a to which a medical device 20 can be attached, the attachment surface 30a being different from the application surface 30b, a second region 32 having stronger adhesion in the application surface than the first region and provided around the first region 31, and a tear portion 33 capable of tearing a portion within the first region 31 or of tearing apart the first region 31 and the second region 32.
Patent EP-3423528-A1 (EP)
Inventor: PENG HUI
IPC: C08L71/12
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant des quantités spécifiques d'un polyphénylène éther, d'un copolymère séquencé hydrogéné contenant un monomère aromatique d'alcényle et un diène conjugué, d'un polypropylène, d'un polybutène, d'un agent ignifuge et d'un agent absorbant les ultraviolets comprenant un composé bis(benzotriazole). La composition est particulièrement utile pour la formation de la couche d'enveloppe de câbles électriques et optiques.
Patent EP-3438980-A1 (EP)
Inventor: TOGAWA TARO
IPC: H04M1/00
Filed: 2016-03-30
Abstract: A fundamental frequency from a received voice signal is specified and a relaxation value obtained by changing the fundamental frequency is calculated in chronological order so that the change in the specified fundamental frequency becomes moderate. The voice signal is evaluated based on a degree of a magnitude of a difference between at least one feature amount associated with the fundamental frequency and the relaxation value corresponding to the feature amount.
Patent EP-3437145-A1 (EP)
Title: Approches pour l'ingénierie de contraintes de jonctions tunnel magnétiques perpendiculaires (pmtj), et structures résultantes
Inventor: OUELLETTE DANIEL G
IPC: H01L43/10
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne des approches pour l'ingénierie de contraintes de jonctions tunnel magnétiques perpendiculaires (pMTJ), et les structures résultantes. Dans un exemple, une structure de mémoire comprend un élément à jonction tunnel magnétique perpendiculaire (pMTJ) disposé au-dessus d'un substrat. Une couche de matériau inducteur de contraintes latérales est disposée sur l'élément pMTJ. Une couche de diélectrique intercouche (ILD) est disposée latéralement de manière adjacente aussi bien à l'élément pMTJ qu'à la couche de matériau inducteur de contraintes latérales. La couche ILD présente une surface supérieure coplanaire ou sensiblement coplanaire avec une surface supérieure de la couche de matériau inducteur de contraintes latérales.
Patent EP-3476079-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de facturation dans un réseau de télécommunications
Inventor: TÖRNKVIST ROBERT
IPC: H04M15/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: Selon un des aspects de la présente invention, un client de facturation dans un réseau de télécommunications contrôle, ou du moins influence, la durée pendant laquelle un quota de ressources attribué est considéré comme valide pour être utilisé dans le lancement ou la poursuite d'une session de communication qui est soumise à un contrôle de facturation en ligne. Lors de l'envoi d'une demande de réservation donnée à un serveur de facturation exerçant un contrôle, le client de facturation indique la valeur de temporisation demandée. À condition que la valeur de temporisation demandée soit acceptable pour le serveur de facturation, le serveur envoie une réponse de réservation qui comprend une valeur de temporisation attribuée conforme, et le client de facturation minute l'expiration du quota de ressources attribué selon la valeur de temporisation attribuée. Dans le cas où la réponse de réservation est non conforme, le client de facturation décide d'utiliser ou non le quota de ressources attribué. Ces opérations permettent au client de facturation d'ajuster les valeurs de temporisation de quotas, par exemple en fonction du chargement au niveau du client de facturation.
Patent EP-3513456-A1 (EP)
Inventor: LI MING
IPC: H01Q3/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: Embodiments of the present disclosure relate to a method and device for beam forming. In example embodiments， a plurality of signals are obtained from a plurality of receiving antennas. The plurality of signals are grouped into a first set of signals and a second set of signals. An automatic gain control (AGC) is disabled for each signal in the first set of signals， and the AGC has been enabled for each signal in the second set of signals. Then， for beam forming associated with the plurality of receiving antennas， beam weights are determined by applying a first set of signal weights to the first set of signals and applying a second set of signal weights to the second set of signal weights. The first set of signal weights are greater than the second set of signal weights. In this way， negative effects due to the AGC processing may be mitigated in the beam forming.
Patent EP-3522473-A1 (EP)
Title: Data transmission method, apparatus and system
Inventor: WEI ANNI
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-10-25
Abstract: Embodiments of the present invention relate to the field of Internet technologies, and disclose a data transmission method, apparatus, and system. The method includes: receiving, by an intermediate device, a first data transmission message sent by a first device and carrying first data, where the first data is target data encrypted by using a first encryption key; performing, by the intermediate device based on a first decryption key agreed upon between the intermediate device and the first device, decryption processing on the first data to obtain the target data, and performing preset data processing on the target data; performing, by the intermediate device based on a second encryption key agreed upon between the intermediate device and a second device, encryption processing on the target data that undergoes data processing, to obtain second data; and sending, by the intermediate device, a second data transmission message carrying the second data to the second device. The present invention may enable the intermediate device to work normally.
Patent EP-3555554-A1 (EP)
Inventor: VASILE JOSEPH D
IPC: F42B10/62
Filed: 2016-12-15
Abstract: Systems are disclosed for navigating a missile to a target using a fixed sensor onboard the missile. In an embodiment, a system includes a launch platform traveling a pre-programmed route to deliver the missile within an area. The missile travels a first flight path through the area in effort to detect targets. If no targets are detected along the first flight path, the missile transitions to a second flight path, different from the first flight path, to locate targets off-axis relative to the first flight path. While the missile travels the second flight path, the sensor receives signal identifying a target located at a position off-axis relative to the first flight path. The missile then adjusts the second flight path to direct the missile to the target. In an example embodiment, the first flight path is straight or arced, while the second flight path is u-shaped, corkscrew-shaped, or spiral-shaped.
Patent EP-3249367-A1 (EP)
Inventor: HEINKS CARSTEN
IPC: G01F1/66
Filed: 2012-02-02
Abstract: Akustischer Durchflussmesser zur nichtinvasiven Bestimmung des Flusses oder der Durchflussrate in von Medien durchströmten, elektrisch leitenden Objekten, insbesondere von Rohren oder Pipelines, mit einem Sendewandler zur Erzeugung wenigstens einer Ultraschallwelle im Objekt, welche an einer zum Medium gerichteten Innenseite des Objekts als Longitudinalwelle in das Medium einkoppelt, und mit einem Empfangswandler zur Detektion eines Ultraschallsignals im Objekt, wobei sich das Ultraschallsignal zumindest teilweise durch die Longitudinalwelle ergibt, wobei der Sendewandler als Hochfrequenzinduktionsspule unter Verzicht auf eine akustische Kopplung des Sendewandlers mit der Oberfläche des Objekts zur Erzeugung eines variierenden Magnetfelds in einem oberflächennahen Bereich des insbesondere metallischen Objekts ausgebildet ist und durch Wechselwirkung des variierenden Magnetfelds mit einem statischen oder quasi-statischen Magnetfeld in diesem Bereich die Ultraschallwelle erzeugt wird.
Patent EP-3190530-A1 (EP)
Title: Carte médicale duale de gestion administrative et de dossier médical et procédés associés
Inventor: COUDERT PATRICK
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: Un support de stockage électronique pour un dossier médical numérique comportant un espace de stockage pour ledit dossier médical numérique, ainsi qu'un programme informatique résidant sur ledit support, ledit support comportant une zone de stockage sécurisé et libre (25) et un port USB (22) ainsi que des premiers circuits (22) configurés pour permettre la création, la consultation et la mise à jour du dossier médical numérique via ledit port USB, dans lequel le support de stockage électronique comporte en outre une puce d'authentification pour le stockage de données administratives afférentes au patient et de second circuits (23, 26) permettant l'authentification du patient via un second canal de communication.
Patent EP-3257702-A1 (EP)
Inventor: CHEN CHUN-CHEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-01-17
Abstract: The present invention provides a movable charging apparatus comprising a house, at least one storage portion and a plurality of movable units. The house is provided to allow a power converting module. The storage portions, located at a side of the house, is provided to allow a power cable and a charging cable. The plurality of movable units are located at a bottom of the house. The apparatus further comprises a control module, an auxiliary power module, a circuit breaker, a metering module, a thermal unit and a filtering unit.
Patent EP-3352356-A1 (EP)
Inventor: BÖHME DANIEL
IPC: H02M1/32
Filed: 2017-01-20
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Warten eines modularen Mehrstufenumrichters (1). Das erfindungsgemäße Verfahren zeichnet sich dadurch aus, dass mittels einer geeigneten Ansteuerung von Halbleiterschaltern (8a-b) des Mehrstufenumrichters ein Umrichterkreisstrom erzeugt wird, so dass Umrichterkondensatoren (10) aufgrund des Umrichterkreisstromes aktiv entladen werden.