baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081990-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a detecteur thermique et comportant une couche de scellement et de focalisation
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection comportant au moins un détecteur thermique (10) disposé dans une cavité (3) définie par une structure d'encapsulation (20) comportant une couche mince d'encapsulation (21) et une couche mince de scellement (24), celle-ci comportant une portion focalisatrice (30) structurée de sorte que son épaisseur locale diminue latéralement à partir de l'axe optique (Δ).
Patent FR-3086037-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/10
Filed: 2018-09-14
Abstract: Dispositif de distribution d'air (30) comprenant : - une pluralité de premiers panneaux déflecteurs (32) destinés à être fixés à un support pour délimiter des premiers secteurs de distribution d'air, - un axe central (34) s'élevant suivant une direction d'élévation (Z), - une pluralité de deuxièmes panneaux déflecteurs (36) destinés à être fixés à l'axe central (34), tout autour de l'axe central (34) selon une répartition souhaitée pour délimiter des deuxièmes secteurs angulaires de distribution d'air, - une pluralité de troisièmes panneaux déflecteurs (38) destinés à être reliés chacun à un premier panneau déflecteur (32) distinct, et - une pluralité de pièces de liaison (40) destinées à relier entre eux l'un respectif des deuxièmes panneaux déflecteurs (36) et l'un respectif des troisièmes panneaux déflecteurs (38).
Patent FR-3087352-A1 (FR)
Title: Filtre a air connecte, disposant d'une unite de detection detachable
Inventor: GAUTHE GREGORY
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-10-19
Abstract: Le filtre à air (1) présente un élément filtrant (EF) pourvu d'une couche d'un média filtrant (5), entouré et maintenu par un support (2) qui permet de définir une configuration déterminée du filtre (1), de préférence une configuration à plat. Il comporte en outre une unité de détection (10) ayant au moins un capteur (10a, 10b) et une interface de communication (T) typiquement sans fil pour transmettre au moins une information représentative d'un état de l'élément filtrant (EF) et/ou d'un attribut de l'air, sur la base d'une détection par l'au moins un capteur (10a, 10b). Une partie réceptrice (20) en contact direct avec le média filtrant (5) permet de placer l'unité (10) dans une position de connexion fixe à l'élément filtrant. L'unité de détection (10) est détachable par rapport à l'élément filtrant (EF), grâce à une fixation amovible sur au moins un organe de fixation de la partie réceptrice (20).
Patent FR-3088782-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'une zone d'installation d'un equipement dans un environnement domestique d'un utilisateur
Inventor: CARBONNEL LOUIS-XAVIER
IPC: H04W84/12
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'identification d'une zone d'installation d'un premier équipement dans un environnement domestique d'un utilisateur, ledit équipement étant apte à se connecter à un deuxième équipement dudit utilisateur selon une technologie radio. Le procédé est mis en œuvre par un terminal mobile placé dans ledit environnement domestique de l'utilisateur, et avec lequel des niveaux de signal radio sont mesurés dans l'environnement domestique de l'utilisateur. A l'aide d'une représentation numérique de l'environnement domestique de l'utilisateur et des mesures de signal radio, le terminal détermine, une carte de couverture radio de l'environnement domestique de l'utilisateur associée au deuxième équipement et détermine une zone de l'environnement domestique dans laquelle ledit premier équipement doit être installé en fonction d'au moins un seuil appliqué aux valeurs de ladite carte de couverture radio déterminée. La zone déterminée est alors restituée à l'utilisateur via la représentation numérique de l'environnement domestique.
Patent FR-3092310-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de montant avant de véhicule, à pièce de couplage anti-soulèvement
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60J1/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: Un enjoliveur (EM) équipe un montant avant (MV) d’un véhicule auquel est solidarisé un côté (CP) d’un pare-brise (PB). Cet enjoliveur (EM) comprend, d’une part, une pièce principale (PP) comportant une face interne (FI2) munie d’une partie technique (PT) à laquelle est solidarisé un joint périphérique (JP) plaqué contre une face externe (FE1) de ce côté (CP) du pare-brise (PB), et, dans une partie inférieure (PI), d’un élément de fixation permettant sa solidarisation au montant avant (MV), et, d’autre part, une pièce de couplage (PC) solidarisée fixement à la partie technique (PT) au voisinage de l’extrémité avant de la partie inférieure (PI) de la pièce principale (PP) et comprenant un côté avant (CV1) intercalé entre une face interne (FI1) du côté (CP) du pare-brise (PB) et le montant avant (MV) afin d’empêcher le soulèvement de cette extrémité avant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094526-A1 (FR)
Title: Elément sécurisé embarqué
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: G11C13/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: Elément sécurisé embarqué La présente description concerne un élément sécurisé embarqué (E) comprenant une mémoire volatile (PRAM), et étant configuré pour mettre en oeuvre au moins une partie d'une première application (App30) adaptée à être mise en oeuvre par au moins un système d'exploitation de bas niveau de l'élément sécurisé embarqué, dans lequel des données d’exécution de ladite première application (App30) sont stockées dans une partie de ladite mémoire volatile (PRAM) configurée pour stocker uniquement des données d'exécution de ladite première application (App30). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095119-A1 (FR)
Title: Couvert intelligent à manche partiellement conducteur
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: G01G19/56
Filed: 2019-04-17
Abstract: Couvert intelligent à manche partiellement conducteur. L’invention concerne un couvert intelligent à détection capacitive destiné à ralentir le rythme alimentaire constitué par l’assemblage d’une tête de couvert surmoulée, d’un tube conducteur (20) et d’une clé électronique caractérisé en ce que le tube conducteur est une colonne creuse (20) en forme de C ouvert, la clé électronique viendra pénétrer pour établir un maintien par clip (14,52), la clé électronique présente un ventre (42) qui déborde de l’ouverture du C et qui loge une pile d’alimentation, le clip (14, 52) est en vis-à-vis du creux du C de la colonne creuse (20), le manche constitué est conducteur par sa colonne sur une partie de sa périphérie comprise entre 180° et 230°. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097182-A1 (FR)
Title: Capot pour un système d’essuyage comprenant une aile.
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-06-11
Abstract: Capot pour un système d’essuyage comprenant une aile.                           La présente invention a pour objet un capot (30) pour un système d’essuyage, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps de capot (300) de forme allongé et configuré pour être monté sur un adaptateur d’un bras du système d’essuyage, ledit corps de capot (300) ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (302a, 302b) reliées ensemble par une paroi longitudinale supérieure (303), caractérisé en ce qu’une aile (310) prolonge latéralement le corps de capot (300) en regard d’une des parois latérales (302a), ladite aile (310) présentant un plan incliné par rapport à la paroi latérale (302a).     Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3099735-A1 (FR)
Title: Système d’acquisition et de contrôle pour véhicule à moteur électrique
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: B60W40/12
Filed: 2019-08-06
Abstract: Système d’acquisition et de contrôle pour véhicule à moteur électrique, le système comprenant: - au moins un premier capteur de position angulaire apte à indiquer une estimation de position relative d’un rotor du moteur électrique par rapport à un stator du moteur électrique, - un dispositif de contrôle du moteur électrique apte à piloter un fonctionnement du moteur électrique en fonction de ladite estimation de position, dans lequel le dispositif de contrôle est apte à piloter, outre le moteur, un dispositif du véhicule distinct du moteur en fonction de ladite estimation de position. Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100138-A1 (FR)
Title: Pistolet pour projeter une couche isolante sur un plafond à l’aide d’un flux de liquide et procédé de production d’une telle couche isolante
Inventor: LAMBERT PASCAL
IPC: B05D1/14
Filed: 2019-08-29
Abstract: Pistolet pour projeter une couche isolante sur un plafond à l’aide d’un flux de liquide et procédé de production d’une telle couche isolante 
    Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, il est proposé un pistolet (7) pour projeter une couche isolante sur un mur ou un plafond d’une construction, comportant au moins une buse centrale (14) expulsant un liquide amené par un tuyau sous pression et produisant un cône de projection (15), et au moins un orifice périphérique (12) d’expulsion d’un matériau de revêtement décompacté acheminé par du gaz sous pression. Cet au moins un orifice d’expulsion (12) est positionné autour de la buse centrale (14) pour expulser le matériau de revêtement en périphérie du cône de projection (15) dudit liquide. De cette manière, il est possible de diminuer la consommation en liquide de projection et de réduire la masse volumique de la couche isolante ainsi produite.
    Figure d’abrégé = figure 4
Patent FR-3101473-A1 (FR)
Title: Système de conversation connecté, procédé et programme associés
Inventor: BUNEL ARNAUD
IPC: G10L15/22
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un système de moteur de conversation connectée, comprenant un moteur de conversation (3), caractérisé en ce que le système est associé à au moins un fichier media (5), et un module de lecture dudit fichier media, et en ce que le système comprend au moins un moyen de déclenchement (2a, 6,7) de conversation avec le moteur de conversation, le déclenchement étant lié audit fichier media. L’invention porte en outre sur un procédé et un programme associés. Figure de l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102366-A1 (FR)
Title: émulsion utilisable notamment comme auxiliaire technologique dans le domaine des plastiques, ou comme système d’encapsulation d’actifs, son procédé de préparation et ses applications
Inventor: FOUILLOUX ALESSANDRO
IPC: C08K3/18
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne le domaine des émulsions utilisables comme auxiliaire technologique notamment dans le domaine des plastiques ou comme système d’encapsulation d’actifs. En particulier, la présente invention concerne une émulsion comprenant un polyol, un acide gras monoinsaturé et une protéine de lait.
Patent FR-3104470-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de séparation gaz-solide de craquage catalytique en lit fluidisé avec internes de perte de charge.
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation et de stripage d’un mélange gazeux et de particules solides comprenant un enceinte de séparation (11) renfermant de bas en haut : une sortie de catalyseur strippé (12), une chambre de stripage (13) adaptée pour alimenter l’enceinte de séparation (11) avec un gaz de stripage, un séparateur gaz/solide (14) communiquant avec un réacteur central (21) dans lequel circulent le mélange gazeux et les particules solides à séparer, un second étage de séparation (15), et une sortie d'effluents gazeux (16), le dispositif de séparation et de stripage comprenant en outre des internes de perte de charge (22) installés dans la partie supérieure de l’enceinte de séparation (11). Figure 2 à publier
Patent FR-3105188-A1 (FR)
Title: Panneau de construction, kit associé et objet modulable associé
Inventor: PRUVOST JULIEN
IPC: B65D5/44
Filed: 2019-12-18
Abstract: Panneau de construction, kit associé et objet modulable associé La présente invention concerne un panneau (1) de construction, ledit panneau (1) possédant une forme polygonale convexe, chacun des bords du panneau (1) possédant, sur toute sa longueur, un motif crénelé (2) constitué d’au moins une saillie (3) dans laquelle est ménagé un alésage longitudinal traversant (4), caractérisé par le fait qu’un dispositif de verrouillage par coulissement (5) est disposé dans chaque alésage longitudinal traversant (4) du panneau (1), ledit dispositif de verrouillage par coulissement (5) pouvant prendre l’une d’une position déverrouillée dans laquelle le dispositif de verrouillage par coulissement (5) est entièrement rentré à l’intérieur de l’alésage longitudinal traversant (4) associé et d’une position verrouillée dans laquelle le dispositif de verrouillage par coulissement (5) sort partiellement de l’alésage longitudinal traversant (4) associé. La présente invention concerne également un kit associé et un objet modulable associé.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106127-A1 (FR)
Title: Moyen pour permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice et application
Inventor: MANGIN ARNAUD
IPC: F24H1/00
Filed: 2020-01-13
Abstract: Moyen pour permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice et application L’invention a pour objet un moyen 1 ou dispositif de fermeture auto-obturant destiné à permettre l’injection d’une mousse isolante fluide ou d’un matériau analogue à travers un orifice d’une paroi d’un contenant. Ledit moyen est caractérisé en ce que ledit moyen comprend un bouchon 3 d’injection présentant sur son pourtour un joint 4 circulaire ou sensiblement circulaire configuré pour être monté sur la paroi externe de ladite paroi sur l’ouverture dudit contenant, ledit bouchon 3 d’injection comprenant une ouverture 5 d’accès auto-obturante permettant l’insertion d’une buse d’injection de ladite mousse et reprenant une forme fermée après le retrait de ladite buse d’injection, une lèvre 6 de protection étanche surmontant ledit bouchon 3 d’injection, ladite lèvre 6 étant moulée d’une seule pièce avec ledit bouchon 3 d’injection. L’invention concerne également un contenant équipé du moyen ou dispositif susvisé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107521-A1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: MARNIER PIERRE-YVES
IPC: B66F9/20
Filed: 2020-02-25
Abstract: Engin (1) de manutention de charge (18) comprenant un châssis (2), un bras de levage (3) pivotant, un dispositif (13) de mesure de l’angle (Y) d’inclinaison du bras (3), un accessoire (5) positionnable à l’extrémité du bras (3), au moins un vérin (61, 62) couplé respectivement au châssis (2) et au bras (3). Ledit engin (1) comprend:- un dispositif (12) de mesure de l’effort (R) du bras (3) sur l’axe (4) pivot du bras (3),- un dispositif (71, 72) de détermination de l’angle (α ; β) d'inclinaison de chaque vérin (61, 62), un dispositif (81, 82) de mesure de l’effort (L ; C) des vérins (61, 62) sur le bras (3), -un système (9) de pesée, activable/désactivable en fonction de l’angle (Y) d’inclinaison du bras (3), et comprenant une unité (10) de traitement de données configurée pour, en fonction des données (R ;L ;C ;Y,α ; β,) fournies et du poids à vide de l’ensemble bras (3) et accessoire (5), déterminer en charge, le poids de la charge (18).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094998-A1 (FR)
Title: Structure de montage de gâche
Inventor: NAKAMURA SHU
IPC: E05B85/04
Filed: 2020-04-09
Abstract: Une structure de montage de gâche (10A) est conçue pour monter une gâche (12) sur un corps de véhicule et empêcher une porte de pénétrer dans un compartiment passager. Un renforcement (4) prévu sur le corps de véhicule est couvert par un panneau externe (18). Une surface de montage de gâche (18M) est agencée pour être éloignée du renforcement (4) dans une direction avant/arrière du corps de véhicule. Le renforcement (4) est prévu avec un trou d'insertion (14) s’ouvrant vers une direction s'éloignant du compartiment passager. La gâche (12) et un élément de renforcement (20A) sont fixés sur les côtés opposés de la surface de montage de gâche (18M). Une tige de raccordement (24A) est fixée sur l’élément de renforcement (20A) et est formée avec une partie de verrouillage (24Ab) s’étendant dans le trou d'insertion (14) dans une direction vers le compartiment passager et formée avec une partie de butée (24Ac). Une distance entre une extrémité de la partie de butée (24Ac) et le compartiment passager est inférieure à une distance entre la gâche (12) et le compartiment passager. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109617-A1 (FR)
Title: Ensemble vis-écrou à billes à circulation améliorée des billes, notamment utilisable dans un frein à disque
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16H25/22
Filed: 2020-04-24
Abstract: Une cage (5) est intercalée entre la vis et l’écrou pour contenir les billes (3) dans des alvéoles (6) séparés. La cage (5) est retenue axialement par des butées pour rester toujours entre la vis et l’écrou, ainsi que les billes (3). Aucune recirculation des billes (3) n’est nécessaire. La cage (5) oblige les billes (3) à suivre les mouvements de rotation de la pièce tournante.                  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3110209-A1 (FR)
Title: Dispositif de chaîne de poussée à pignon à dents longues asymétriques
Inventor: PREVOST ROMAIN
IPC: F16H55/30
Filed: 2020-05-17
Abstract: Dispositif de chaîne de poussée Dispositif de chaîne de poussée, comprenant une chaîne 10 de poussée comprenant une portion droite 10a selon un axe et une portion courbe 10b, la chaîne comprenant des maillons 12 articulés sur des axes, un guide 20 de chaîne de poussée, un pignon d’entraînement 1 pourvu de dents 2 en prise avec la chaîne de poussée, le pignon étant en contact avec la chaîne de poussée par des surfaces 2a de contact en développante de cercle, les surfaces 2a de contact appartenant aux dents, une dent 2 engrenant la chaîne en définissant une ligne d’action présentant un angle avec l’axe de la portion droite compris entre -10° et 10°, la ligne d’action étant décalée par rapport aux axes d’articulation de maillons, le pignon en contact avec la portion droite 10a et sans contact avec la portion courbe 10b étant monté à rotation sur un axe situé du côté de la chaîne opposé au centre de courbure de la portion courbe 10b, et les surfaces 2a de contact comprennent une surface avant convexe dirigée vers la portion droite 10a et une surface arrière dirigée vers la portion courbe 10b lorsque la dent 2 est en prise.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115719-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle du mouvement d’un robot articulé, robot équipé d’un tel dispositif.
Inventor: M'COLO KAMAL
IPC: B25J9/16
Filed: 2020-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de contrôle du mouvement d’un robot articulé comprenant une tête fonctionnelle, ledit procédé (100) comprenant :
    une étape (102), dite de cartographie, pour générer une carte, dite de travail, relative à l’espace de travail dudit robot par un ou plusieurs capteurs embarqués par ledit robot ; etaprès ladite étape de cartographie (102), plusieurs itérations d’une étape de contrôle d’un mouvement (104) dudit robot en fonction de ladite carte de travail.
    Elle concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre un procédé (100) selon l’invention.
    Elle concerne en outre un robot articulé équipé du dispositif selon l’invention.
    Figure : Fig. 2c
Patent FR-3117329-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au diagnostic d’une maladie cardiovasculaire d’un vaisseau sanguin
Inventor: BERNARD FLORIAN
IPC: G16H30/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide au diagnostic d’une maladie cardiovasculaire (A), comprenant les étapes suivantes : (E0) Fourniture d’une représentation tridimensionnelle (1) d’un vaisseau sanguin (AA) d’un patient; (E1) Segmentation, à l’aide d’un classifieur (CNN), de ladite représentation tridimensionnelle pour obtenir une cartographie tridimensionnelle segmentée (2) ; (E3) Comparaison de la valeur d’une pluralité de voxels de la représentation tridimensionnelle, dont les étiquettes attribuées sur la cartographie tridimensionnelle sont celles du vaisseau sanguin, à une valeur seuil prédéterminée, une étiquette différente de celles du vaisseau sanguin étant attribuée à chaque voxel dont la valeur dépasse ladite valeur seuil prédéterminée; (E4) Détermination de l’évolution d’un indicateur géométrique (Di, Dj) du vaisseau sanguin au moyen des voxels de la représentation tridimensionnelle, dont les étiquettes attribuées sur la cartographie tridimensionnelle sont celles du vaisseau sanguin.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106333-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel de fenêtre pour aéronefs, aéronef équipé dudit ensemble structurel de fenêtre, et procédé de montage dudit ensemble structurel
Inventor: VINCON MARKUS
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-01-08
Abstract: Ensemble structurel de fenêtre pour aéronefs, aéronef équipé dudit ensemble structurel de fenêtre, et procédé de montage dudit ensemble structurel L’invention concerne un ensemble structurel de fenêtre (1), destiné à des aéronefs, et comprend un module de cloisonnement (2) muni d’une paroi latérale (4) délimitant une cabine et percée d’au moins un hublot (5). Un module de fenêtre (3) présente un encadrement (6) recevant au moins un vitrage (7). Un dispositif de fixation assujettit ledit module de fenêtre (3) à ladite paroi latérale (4) dans la région dudit hublot (5). Lesdits modules (2, 3) sont pourvus, respectivement, de plusieurs zones de retenue et de plusieurs zones de fixation venant mutuellement en prise. Lesdites zones peuvent être amenées à un emplacement d’intégration par emboîtement, suite à un mouvement d’emboîtement (S) du module de fenêtre (3) et, suite à un mouvement rotatoire (D) dudit module (3), à un emplacement d’arrêt auquel les deux modules (2, 3) sont reliés l’un à l’autre au moyen d’un assemblage instauré par complémentarité de formes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119217-A1 (FR)
Title: Boîtier d’actionneur électromécanique de frein à disque comportant un element amortisseur
Inventor: BRIANE NICOLAS
IPC: F16D65/14
Filed: 2021-01-26
Abstract: L'invention concerne un boîtier (8) d'actionneur électromécanique (7) comportant une face ouverte (11) et sur laquelle dite face ouverte (11), un couvercle (12) est monté pour fermer une ouverture de ladite face ouverte (11), caractérisé en ce qu'il comporte des éléments amortisseurs (36) associées au couvercle (12) interposés entre le couvercle (12) et le boîtier (8). L'invention concerne aussi un étrier de frein à disque et un frein à disque comportant un tel boîtier (8) d'actionneur électromécanique (7).  Figure pour l’abrégé : figure 3