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Patent WO-2014072111-A3 (WO)
Title: Aktives fahrpedal für ein fahrzeug und fahrzeug, das damit ausgestattet ist
Inventor: GROSSMANN ALEX
IPC: G05G5/03
Filed: 2013-09-20
Abstract: Ein aktives Fahrpedal (12) für ein Fahrzeug (10) und ein damit ausgestattetes Fahrzeug umfasst einen Pedalhebel (14), einen Aktuator (16), der dazu ausgeführt ist, eine haptische Rückmeldung an den Pedalhebel (14) abzugeben, eine Pedalsteuerung (30), die dazu ausgeführt ist, den Aktuator (16) zu steuern, und einen ersten Pedalstellungssensor (26) und einen zweiten Pedalstellungssensor (28), die dazu ausgeführt sind, eine Stellung des Pedalhebels (14) zu erfassen. Der erste Pedalstellungssensor (26) ist dazu ausgeführt, erste Pedalstellungssignale an eine zentrale Motorsteuerung (18) des Fahrzeugs (10) zu übertragen, mit denen die Motorsteuerung (18) einen Antrieb des Fahrzeugs (10) steuert. Der zweite Pedalstellungssensor (28) ist dazu ausgeführt, zweite Pedalstellungssignale an die Pedalsteuerung (30) zu übertragen. Das aktive Fahrpedal (12) umfasst einen am Pedalhebel (14) befestigten Magneten, über dessen Drehung um eine Drehachse der erste Pedalstellungssensor (26) und der zweite Pedalstellungssensor (28) die Stellung des Pedalhebels (14) erfassen kann.
Patent WO-2014067948-A3 (WO)
Inventor: SCHERZER DIETRICH
IPC: C08J9/16
Filed: 2013-10-29
Abstract: Ein Partikelschaumstoff, der 0,5 bis 8 Gew.-% eines oder mehrerer Korrosionsinhibitoren, ausgewählt aus Aminen, Triazolen, Carbonsäureestern, Carbonsäuresalze, Nitriten Alkoholen oder Mischungen davon enthält, sowie Verfahren zu dessen Herstellung und Verwendung zur Verpackung von korrosionsfähigen Metallgegenständen.
Patent WO-2014083031-A3 (WO)
Title: Binary pesticidal and fungicidal mixtures
Inventor: SAWADA HARUKO
IPC: A01N43/713
Filed: 2013-11-27
Abstract: The present invention relates to novel mixtures, to processes for preparing these compounds, to compositions comprising these mixtures, and to the use thereof as biologically active compounds, especially for control of harmful microorganisms or pests in crop protection and in the protection of materials and and for enhancing plant health.
Patent WO-2015055265-A3 (WO)
Title: Dispositif permettant l'imprégnation de barres d'enroulement pour moteurs électriques
Inventor: PETT BERTRAM
IPC: H02K15/12
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) permettant l'imprégnation d'au moins une barre d'enroulement (2, 3) comprenant une isolation pour un moteur électrique. Ce dispositif est pourvu d'un moule comprenant au moins une partie supérieure (4) et au moins une partie inférieure (5) et destiné à loger au moins une barre d'enroulement (2, 3) dans au moins une cavité de moule présente lorsque la partie supérieure (4) du moule et la partie inférieure (5) du moule (5) sont reliées. La cavité du moule, pendant une procédure d'imprégnation de la barre d'enroulement (2, 3), peut être remplie d'un agent d'imprégnation. Le moule entoure la barre d'enroulement (2, 3) par coopération de formes au cours d'un procédé d'imprégnation. L'invention est caractérisée en ce qu'au moins un insert (6-9) pouvant être relié de manière détachable à la partie supérieure (4) du moule ou à la partie inférieure (5) du moule est conçu pour une extrémité de la barre d'enroulement (2, 3) dans au moins une partie de la cavité de moule logeant l'extrémité de la barre d'enroulement (2, 3) lors de la procédure d'imprégnation. L'insert (6 - 9) présente une géométrie de surface complémentaire par endroits de la géométrie de surface de l'extrémité de la barre et l'extrémité de la barre, au cours de la procédure d'imprégnation, repose contre l'insert (6 - 9) et est contre-formée sur la partie supérieure (4) du moule ou sur la partie inférieure (5) du moule par l'intermédiaire de l'insert (6 - 9).
Patent WO-2014184381-A3 (WO)
Title: Système d'aide à la décision multicritère avec génération automatique d'explications, et procédé correspondant
Inventor: GOUJON BÉNÉDICTE
IPC: G06N5/04
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le système comprend : - une base de connaissance (1) formant un modèle décisionnel multicritère, stockant, de manière hiérarchisée sur plusieurs niveaux, des critères concernant une prise de décision donnée, des valeurs possibles associées aux critères, des poids de critères associés aux critères, et des poids d'interaction associés aux interactions entre critères, une combinaison donnée de valeurs possibles des critères formant une alternative, - un module d'évaluation (2), pour déterminer un score pour une alternative donnée, en fonction des poids de critères, des poids d'interaction, et des valeurs. - un module (4) de détermination, pour des critères appartenant à plusieurs niveaux du modèle, des contributions des poids de critères, des poids d'interaction et des valeurs, dans un score évalué par le module d'évaluation pour une alternative donnée, - un module (3) de génération d'explications sur le score d'une alternative donnée, à partir de contributions déterminées par le module de détermination.
Patent WO-2015063284-A3 (WO)
Title: Système et procédé de transfert d'articles en forme de tiges et agencement et procédé de retenue d'articles en forme de tiges dans une bande transporteuse
Inventor: SIKORA LESZEK
IPC: A24C5/35
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un système de transfert d'articles en forme de tiges comprenant un réservoir destiné à contenir une pluralité d'articles en forme de tiges et une bande transporteuse comprenant un support adapté à recevoir un article en forme de tige du réservoir. Le système comprend en outre un compensateur de vitesse destiné à compenser une variation de vitesse d'une partie de la bande transporteuse de sorte qu'une vitesse d'une autre partie de la bande transporteuse soit maintenue constante. L'invention comprend également un agencement destiné à retenir des articles en forme de tiges dans une bande transporteuse. L'agencement comprend une roue de transport, le support pouvant être guidé dans la bande transporteuse autour de la roue de transport et comprenant une bande transporteuse décalée agencée parallèlement à et à une certaine distance de la bande transporteuse le long d'une section de la bande transporteuse. La distance est adaptée de sorte que la bande transporteuse décalée soit en contact avec un article en forme de tige dans le support de la bande transporteuse le long de la section de la bande transporteuse, la section de la bande transporteuse comprenant au moins la partie de la bande transporteuse qui est guidée autour de la roue de transport.
Patent WO-2015150212-A3 (WO)
Title: Appareil de nettoyage de fond
Inventor: TZALLAS NIKOLAOS
IPC: E21B37/04
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un appareil de nettoyage de fond (10) comprenant un corps tubulaire (12). Le corps tubulaire (12) comprend une pluralité d'ouvertures (20) à travers celui-ci. Chaque ouverture (20) définit au moins une partie d'une hélice s'étendant de façon longitudinale et circonférentielle autour du corps tubulaire (12). L'appareil de nettoyage de fond (10) comprend également une pluralité d'éléments de nettoyage (22). Chaque élément de nettoyage (22) est conçu pour s'étendre à travers une ouverture (20) et pour s'étendre vers l'extérieur à partir d'une surface externe du corps tubulaire (12). Les éléments de nettoyage (22) sont répartis autour du corps tubulaire (12) et chaque élément de nettoyage (22) définit au moins une partie d'une hélice s'étendant de façon longitudinale et circonférentielle autour du corps tubulaire. Les ouvertures (20) et les éléments de nettoyage (22) sont groupés pour définir une pluralité de trajectoires hélicoïdales sensiblement continues (18). Chaque trajectoire hélicoïdale (18) s'étend sensiblement d'une extrémité à l'autre du corps tubulaire et les trajectoires hélicoïdales (18) sont réparties les unes par rapport aux autres pour définir une surface de nettoyage d'au moins 360 degrés.
Patent WO-2016046013-A3 (WO)
Inventor: WIECZOREK HERFRIED KARL
IPC: H01S3/16
Filed: 2015-09-15
Abstract: Cette invention concerne un matériau céramique (14) conçu pour générer de la lumière lorsqu'il est irradié par un rayonnement, ledit matériau céramique comprenant un empilement de couches (15, 16) présentant des compositions différentes et/ou des dopages différents. Ledit matériau céramique peut être utilisé dans un détecteur de tomographie spectrale assistée par ordinateur (CT), de manière à détecter des rayons X, ou bien il peut être utilisé en tant que milieu de gain en céramique d'un laser, de sorte à assurer la réduction des gradients de température et des contraintes thermo-mécaniques correspondantes.
Patent WO-2016198540-A3 (WO)
Title: Dispositif d'administration de médicament à capuchon protecteur étendu
Inventor: WINDUM JESPER PETER
IPC: A61M5/31
Filed: 2016-06-09
Abstract: Ensemble d'administration de médicament comprend un dispositif d'administration de médicament délimitant un axe général, et un capuchon tubulaire. Le dispositif comprend une partie distale de support de cartouche conçue pour recevoir et fixer une cartouche remplie de médicament, et une partie proximale de corps comprenant un mécanisme de réglage de dose et d'éjection de dose. La partie distale de support de cartouche comprend un élément rotatif disposé en rotation par rapport à l'axe général en vue de l'actionnement par l'utilisateur de la partie distale de support de cartouche entre un état de réception et un état de maintien. Le capuchon tubulaire peut être fixé de manière amovible au dispositif d'administration de médicament et conçu pour recouvrir de manière circonférentielle la partie distale de support de cartouche ainsi qu'au moins 50 % de la longueur de la partie proximale de corps dans un état monté.
Patent WO-2020074656-A3 (WO)
Title: Emballage de stérilisation pour produit stérile muni d'un dispositif de détection, et procédé de stérilisation à adaptation active du processus de stérilisation
Inventor: SCHWEIZER MATTHIAS
IPC: A61L2/26
Filed: 2019-10-10
Abstract: L'invention concerne un emballage de stérilisation (1) pour produit médical à emballer (2), comportant un espace intérieur (4) qui est conçu et adapté pour loger le produit médical à emballer (2) et au moins une unité de détection (6, 8, 10) qui est conçue et adaptée pour mesurer un premier paramètre dans l'espace intérieur (4), l'emballage de stérilisation (1) étant caractérisé en ce qu'il est muni d'au moins une unité de transmission de données (12) qui est conçue et adaptée pour recevoir et envoyer les valeurs de paramètres mesurées par la ou les unités de détection (6, 8, 10) et en ce que l'emballage de stérilisation (1) et l'unité ou les unités de transmission de données (12) sont adaptés l'un à l'autre de manière à permettre l'envoi des valeurs de paramètres reçues par l'unité de transmission de données (12) vers un espace extérieur (14) entourant l'emballage de stérilisation (1). L'invention concerne également un procédé de stérilisation pour produit médical à emballer, comprenant les étapes suivantes : introduction du produit à emballer dans un espace intérieur d'un emballage de stérilisation et fermeture de l'emballage de stérilisation ; introduction de l'emballage de stérilisation fermé dans une chambre de réception d'un stérilisateur ; démarrage d'un processus de stérilisation dans le stérilisateur par une unité de commande du stérilisateur. Le procédé de stérilisation est caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes : détection de valeurs de paramètres dans l'espace intérieur de l'emballage de stérilisation et transmission desdites valeurs de paramètres détectées à l'unité de commande du stérilisateur ; et commande du processus de stérilisation en fonction des valeurs de paramètres détectées dans l'espace intérieur.
Patent WO-2021170612-A3 (WO)
Inventor: FISCHER HANS-JOACHIM
IPC: A61F2/38
Filed: 2021-02-24
Abstract: L'invention concerne un système d'implant réglable en longueur de manière extracorporelle, comprenant : un composant d'implant (1) pour une prothèse implantable à fixer sur un os (90) à allonger et comprenant un dispositif de réglage (2) doté de deux parties de fixation (21, 22) déplaçables l'une par rapport à l'autre, chacune de ces parties de fixation devant être associée à une partie de l'os (90) à allonger, le dispositif de réglage (2) étant conçu pour espacer les deux parties de fixation (21, 22) déplaçables l'une par rapport à l'autre et comprenant un élément d'entraînement (3) équipé d'un aimant permanent agencé de manière à être déplaçable selon un mouvement rotatif ainsi qu'une transmission (4) qui transforme un mouvement rotatif de l'aimant permanent en un mouvement longitudinal d'espacement du dispositif de réglage (2) ; et une unité d'entraînement (7, 7', 7") extracorporelle pour l'élément d'entraînement du composant d'implant (1). L'unité d'entraînement (7, 7', 7") extracorporelle comprend un anneau magnétique (8) extracorporel monté rotatif comprenant un espace interne (80) destiné à recevoir l'os (90) à allonger avec le dispositif de réglage (2), et un dispositif d'actionnement (75) conçu pour animer d'un mouvement de rotation l'anneau magnétique (8) extracorporel dans son plan d'anneau. L'anneau magnétique (8) extracorporel se présente sous la forme d'un aimant permanent et présente dans son espace interne un champ magnétique statique dirigé ne pouvant pas traverser l'anneau, l'anneau magnétique (8) extracorporel étant animé d'un mouvement de rotation mécaniquement par le dispositif d'actionnement (75). Ainsi, l'invention permet d'accroître la sécurité de réglage et de simultanément rendre l'unité d'entraînement plus simple, et convient par conséquent aux non-professionnels et aux patients.
Patent WO-2013150167-A3 (WO)
Title: Modèle d'expression de micro-arn comme indicateur de survie de patients atteints du cancer colorectal métastatique
Inventor: GARCIA CARBONERO ROCIO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-04-03
Abstract: Le cancer colorectal est une des causes les plus communes de mort liées au cancer dans le monde occidental et parmi les tumeurs malignes les plus communes dans le monde. Le traitement du cancer colorectal métastatique comprend normalement de la chimiothérapie, bien que le succès de la thérapie varie significativement entre les patients. Il est donc nécessaire de prédire la réponse et les indices de survie des patients individuels. Cette invention fournit des procédés et des outils qui représentent une avancée majeure. Plus particulièrement, l'invention donne des informations sur un ensemble de micro-ARN utiles dans les procédés de prédiction de survie de patients traités par chimiothérapie. Les outils utilisés dans ces procédés de prédiction font également partie de l'invention.
Patent WO-2023025990-A3 (WO)
Title: System and method for monitoring people in the store
Inventor: Sundholm Göran
IPC: H04B5/00
Filed: 2022-08-24
Abstract: A system and method for monitoring persons in a store. The method comprises monitoring movement of persons in the store with means for detecting movement, presence and/or location of a person (301, 401, 502), determining product purchase information and/or information related to picking a product from a shelf (210, 410, 510, 610), the information received from POS-system, cash register, camera system, RFID reader, or a sensor, such as a shelf sensor,determining location of the sold and/or products taken from a shelf (210, 410, 510, 610) based on the determined product purchase information and a shelf-map of the store and/or the location information related to an electronic price label (501) related to a product, and providing customer product selection event information for a specific product, for a specific product type, and/or specific location of the store based on determined location of sold products, information related to picking the product from the shelf (210, 410, 510, 610) and monitored movement of persons on a certain location of a store, e.g.in proximity of a certain shelf (210, 410, 510, 610).
Patent WO-2005049644-A3 (WO)
Title: Outil de transfert et de production de proteines mettant en oeuvre le systeme de secretion de type iii de pseudomonas
Inventor: POLACK BENOIT
IPC: C12N1/21
Filed: 2004-11-04
Abstract: Vecteur d'expression d'une protéine chimère dont l'extrémité N-terminale correspond à la fusion entre l'extrémité N-terminale de ExoS de Pseudomonas aeruginosa et une séquence d'acides aminés d'intérêt, l'extrémité N-terminale de ExoS correspondant à l'extrémité N-terminale de la protéine chimère, ledit vecteur étant caractérisé en ce qu'il contient de 5' en 3' : - un promoteur, - une séquence nucléotidique codant les 48 à 96 acides aminés de l'extrémité N- terminale de ExoS ou toute séquence identique à au moins 70%, - une séquence nucléotidique codant la séquence d’acides aminés d’intérêt.
Patent WO-2006021714-A3 (WO)
Title: Materiau composite d'electrode negative, procede de fabrication, electrode negative et accumulateur lithium-ion
Inventor: JUMAS JEAN-CLAUDE
IPC: H01M4/36
Filed: 2005-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau d'électrode négative, à un procédé de fabrication de ce matériau, ainsi qu'à une électrode négative et à un accumulateur lithium-ion comprenant ce matériau. Le matériau de l'invention comprend une phase active constituée d'un matériau M à base de Al, Si, Sn, Sb ou d'un mélange de ceux-ci, et une phase support constituée d'un matériau XaYbOc, où : O est un oxygène ; Y est un cation de degré d'oxydation m = 3, 4, 5 ou 6 ; X est un cation de degré d'oxydation d = 1, 2, 3, 4 ou 5 , X assurant l'électroneutralité de XaYbOc ; et où : c est tel que 2 ≤ c ≤ 10 ; b est tel que 1 ≤ b ≤ 4 ; et a = (2c-bm)/d. Une interface de composition mixte existe entre le matériau XaYbOc et la phase active M, ladite interface étant constituée des éléments M, X, Y et O. XaYbOc peut être par exemple BPO4 . Le procédé de fabrication comprend un premier traitement thermique d'un mélange d'oxydes de X et de Y pour obtenir un matériau XYO4 ; un refroidissement puis un broyage du matériau obtenu ; un mélange du matériau broyé avec M ; un deuxième traitement thermique du mélange obtenu pour obtenir ledit matériau de l'invention ; et un refroidissement dudit matériau.
Patent WO-2007003841-A3 (WO)
Title: Procede de reservation de ressources ip inter-domaines
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/54
Filed: 2006-06-27
Abstract: Procédé de réservation de ressources le long d'un chemin à travers une pluralité de domaines IP, des points de passage étant déterminés dans chaque domaine par un module de calcul de chemin, et une requête de réservation de ressources étant acheminée successivement vers lesdits points de passage. Selon l'invention, ladite requête de réservation de ressources contient un indicateur d'acheminement forcé auxdits points de passage. Application à la création de tunnels du type LSP.
Patent WO-2009056706-A3 (WO)
Title: Poteau metallique et procede de fabrication d'un poteau metallique
Inventor: GALLET PHILIPPE
IPC: E04H12/08
Filed: 2008-08-12
Abstract: La présente invention concerne un poteau métallique comprenant un fût et une tête de poteau pour obturer ledit poteau qui est remarquable en ce que le fût et la tête d poteau viennent de matière, la tête de poteau étant obtenue par repliage des merlons d'une crénelure ménagée dans l tête de poteau. L'invention concerne également un procédé de fabrication du poteau.
Patent WO-2009141518-A3 (WO)
Title: Dispositif pour detecter les fuites et couper l'arrivee d'eau dans le reservoir de chasse des toilettes
Inventor: MAGAR HUBERT NICOLAS
IPC: F16K31/28
Filed: 2009-04-29
Abstract: Un vase de récupération 4 de l'eau de fuite de la valve 6 comporte un petit flotteur 12 apte à fermer la valve 6 au moyen du levier de commande 13. Une chambre de régulation 3 est alimentée en eau jusqu'au niveau de la surverse 10. Une colonne de régulation 1 et une colonne d'aspiration 2 se rejoignent au point 9 reliée à un gicleur 8 mis en dépression par l'eau d' alimentation. En cas de petite fuite, il n'y a pas de dépression et l'eau récupérée dans le vase 4 soulève le petit flotteur 12 qui ferme la valve 6.
Patent WO-2010072946-A3 (WO)
Title: Image prediction using the repartitioning of a reference causal area, and encoding and decoding using such a prediction
Inventor: LAROCHE GUILLAUME
IPC: H04N7/50
Filed: 2009-12-16
Abstract: The invention relates to a method for decoding a data stream (F) representative of an image or an image sequence, said stream (F) including data representative of at least one portion of said images (IE), wherein said method comprises the step of predicting a partition movement vector (P1; P'1 ) of a current image portion relative to a reference causal image (Cs; Ct) that has been partitioned according to a predetermined encoding mode for said area. The prediction step comprises, relative to the current partition (P1; P'1 ), the steps of: again partitioning (D3) at least one portion (MBra, MBrb, MBrc; MBnE-i) of the reference causal area into a plurality of reference partitions; determining (D4) the movement vectors (MVM -MVr3; MVr'1) respectively associated with reference partitions (Pr4a, Pr16b, Pr13c; Pr'1 ) resulting after the new partitioning; determining (D5) a predictive movement vector from said determined movement vectors (MVr1-MVr3, MVr'1 ); and predicting (D6) the movement vector of said current partition from said determined predictive movement vector.
Patent WO-2011086325-A3 (WO)
Title: Dispositif de fixation de panneaux solaires, et procede de montage de panneaux solaires
Inventor: TRELLU JACQUES
IPC: F24J2/46
Filed: 2011-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif adapté pour la fixation de panneaux solaires (12) sur une charpente (16) de toiture définissant un plan de la toiture. Le dispositif de fixation comporte : au moins deux rails longitudinaux (18) parallèles, chaque rail longitudinal (18) comportant au moins une aile d'appui (24a, 24b) adaptée pour recevoir en appui un bord longitudinal d'un panneau solaire (12), chaque rail longitudinal comportant également une aile de support (26a, 26b) et dont une face supérieure (261a, 261b) définit un plan de support; au moins un rail transversal (20) s'étendant entre deux rails longitudinaux (20); un moyen de solidarisation (36) adapté pour coopérer avec un flanc d'un rail longitudinal pour bloquer le panneau selon la direction transversale; un moyen d'étanchéité (40) disposé entre le moyen de solidarisation (36) et le flanc d'un rail longitudinal, et/ou entre le moyen de solidarisation et le flanc du rail transversal.
Patent WO-2013124561-A3 (WO)
Title: Procédé de gestion de l'énergie électrique d'une architecture électrique d'un véhicule automobile et véhicule automobile mettant en œoeuvre un tel procédé
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: H02J7/14
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'énergie électrique d'une architecture électrique (2) d'un véhicule comprenant un stockeur d'énergie électrique (3), un réseau de bord (6) comprenant des organes électriques, un générateur (5), un convertisseur DC/DC (4) comprenant une entrée (E) reliée au stockeur d'énergie électrique (3) ainsi qu'une sortie (S) reliée au réseau de bord (6) et au générateur (5), des moyens de contrôle (7) permettant de commander le générateur (5) à une première consigne de charge progressive déterminée et le convertisseur (4) selon au moins un mode recharge du stockeur (3), procédé caractérisé en ce que lorsque le convertisseur (4) est commandé en mode recharge, la dynamique du courant consommé par le convertisseur (4) est régulé par l'application d'une seconde consigne de charge progressive sur le courant fourni par le convertisseur (4) au stockeur (3). L'invention porte aussi sur un véhicule mettant en œuvre le procédé de l'invention.