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Patent FR-3027970-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'energie et procede de generation d'energie associe
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: H02J7/14
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération d'énergie destiné à être fixé sur au moins un membre d'un utilisateur, le membre comprenant au moins une articulation et une première partie mobile en rotation par rapport à l'articulation, le dispositif comportant : - un générateur d'énergie comprenant au moins un premier moteur, - une première plaque propre à être fixée à la première partie, - une deuxième plaque propre à être fixée à l'articulation, la première plaque étant libre de pivoter par rapport à la deuxième plaque autour d'un premier axe de pivotement lorsque la première partie pivote autour de l'articulation, - au moins un premier engrenage monté sur le premier axe de pivotement de sorte que le premier engrenage est entraîné en rotation par le pivotement de la première plaque par rapport à la deuxième plaque.
Patent FR-3028941-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination d'une composante grossiere d'une position en latitude ou en longitude d'un engin mobile
Inventor: FABAS NICOLAS
IPC: G01C23/00
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) et un procédé de détermination d'une composante grossière d'une position en latitude ou en longitude d'un engin mobile. Ladite position est reconstituée de manière cyclique par combinaison de ladite composante grossière, avec une composante fine correspondante. Le dispositif détermine le signe de la différence entre la composante fine pour un cycle d'acquisition donné et la composante fine pour un cycle d'acquisition précédent. Le dispositif calcule alors la composante grossière correspondant audit cycle d'acquisition donné de la composante fine, en fonction dudit signe de ladite différence et du signe et de la valeur de la vitesse de l'engin. Le dispositif et le procédé correspondant permettent ainsi d'extrapoler une composante grossière non rafraichie en fonction de l'évolution de la composante fine et du signe de la vitesse de l'engin mobile afin de réduire l'erreur associée au calcul de la position en latitude ou en longitude.
Patent FR-3030271-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de nanoemulsion de type huile dans l'eau comprenant au moins un tensioactif non ionique polyethoxyle, au moins un corps gras liquide et au moins une silicone
Inventor: FARHI GAELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de nanoémulsion de type huile dans l'eau comprenant (i) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques polyéthoxylés de type éther d'alcool gras, (ii) un ou plusieurs corps gras ayant une température de fusion inférieure à 35°C choisis parmi les huiles végétales, les huiles minérales et/ou leur mélange, et (iii) une ou plusieurs silicones. L'invention porte également sur un procédé de préparation de la composition par procédé d'inversion de phase (PIT).
Patent FR-3031082-A1 (FR)
Title: Ensemble de jonction raccordant un carenage ventral d'aeronef au fuselage pourvu d'un raidisseur en position particuliere
Inventor: ROUYRE FRANCOIS
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de jonction (100) dans un aéronef (1) raccordant un carénage ventral (11) au fuselage (3) de l'aéronef (1). Le carénage ventral (11) comporte un raccord angulaire (12) raccordé à une section principale (13) de carénage ventral, tandis que le fuselage (3) comporte une paroi (10) de fuselage comprenant une surface extérieure (10A) et une surface intérieure (10B) de paroi. L'ensemble de jonction (100) comprend un raccord angulaire (12) ayant une bride (12A) raccordée à la surface extérieure (10A) de paroi de fuselage au niveau d'une zone de fixation (14) de la paroi (10) de fuselage, la zone de fixation étant chevauchée par la bride (12A) où elle lui est raccordée. L'ensemble de jonction (100) comprend en outre un raidisseur (15) raccordé à la surface intérieure (10B) de paroi de fuselage et chevauchant ladite zone de fixation (14). Cet ensemble de jonction (100) est moins prédisposé aux vibrations. L'invention concerne aussi un procédé d'installation d'un tel ensemble de jonction (100).
Patent FR-3037641-A1 (FR)
Title: Structure a caisson immergee
Inventor: BIERMANN CLEMENT
IPC: B63B35/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: Cette structure à caisson immergée (1), dans laquelle sont disposés des moyens à composants électriques (2) et des moyens (3) d'évacuation de la chaleur produite par ceux-ci lors de leur fonctionnement, afin de maîtriser leur température de fonctionnement, est caractérisée en ce que les moyens de refroidissement comportent des moyens à caloduc (3) associés d'une part aux moyens à composants électriques (2) et d'autre part à la face interne de la structure immergée (1), pour permettre une évacuation passive de chaleur vers l'environnement à travers la paroi de la structure à caisson immergée (1).
Patent FR-3032386-A1 (FR)
Title: Boitier d'un dispositif de chauffage electrique
Inventor: KERG PHILIPPE
IPC: H05B3/06
Filed: 2015-02-10
Abstract: Boîtier d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, ledit boîtier comportant : - au moins un compartiment de chauffe (6) définissant au moins un logement principal (26, 28) dans lequel peut être installé au moins un module chauffant ; - une première interface de connexion (8) qui permet la liaison du au moins un module chauffant à une alimentation électrique du véhicule ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen permettant de créer une perte de charge (16) du flux d'air circulant dans l'emplacement dans lequel ledit boîtier est installé, ce moyen permettant de créer une perte de charge (16) s'étendant au contact d'un côté latéral du compartiment de chauffe (6).
Patent FR-3032746-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante dotee d'une poulie de reception d'une courroie et d'un dispositif de reglage de la tension de la courroie
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: F16H7/08
Filed: 2015-02-16
Abstract: «Machine électrique tournante dotée d'une poulie de réception d'une courroie et d'un dispositif de réglage de la tension de la courroie » La machine électrique tournante comporte à l'avant une poulie (3) solidaire d'un arbre (9) de rotor (20) traversant le palier avant (la) d'un carter, ledit palier comprenant un fond doté d'un un nez de montage (18) d'un roulement à billes avant (7) de rotation de l'arbre (9) et d'ouvertures d'entrée d'air (15) délimitées par des bras appartenant à une zone évasée vers l'extérieur reliant une bande de matière périphérique du fond au nez (18) pour décalage vers l'avant du nez (18) fonction de l'épaisseur centrale d'un dispositif de réglage de la tension (100) d'une courroie reçue dans la gorge (31) de la poulie (3) et fixé sur le carter (la, lb), ce dispositif de réglage (100) comportant au moins un galet (200, 201) tendeur de la courroie et une ouverture centrale (102) autorisant le passage de l'air à travers les ouvertures d'entrée d'air (15). Application : Alterno-démarreur de moteur thermique
Patent FR-3034607-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'alertes relatives a la detection d'un phenomene local
Inventor: GLOANEC SIMON
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'alertes relatives à la détection d'un phénomène local dans un réseau de communications (5,6). Le réseau de communications comprend au moins un premier équipement (1,2) apte à émettre des messages d'alerte (ALT) dans le réseau. Le phénomène local est susceptible de dégrader les ressources matérielles et/ou logicielles d'un équipement du réseau. le procédé est caractérisé en ce qu'il réalise les étapes suivantes : - détection (E1, E22) d'une dégradation liée au phénomène local ; - émission (E4, E24) dans le réseau d'un message d'alerte pour une prise en charge du phénomène local par au moins un second équipement apte à recevoir le message d'alerte, voisin du premier équipement dans le réseau.
Patent FR-3037832-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece par fabrication additive et dispositif associe
Inventor: LAVIGNOTTE STEPHANE
IPC: B22F7/02
Filed: 2015-06-29
Abstract: Il s'agit de fabriquer une pièce par fabrication additive, avec des étapes où : - a) sur un support (20), on dépose par l'intermédiaire d'un dispositif d'étalement (16) qui se déplace au-dessus dudit support d'une première à une seconde position, une couche de poudre fusible sous un faisceau d'énergie (24), - b) on renvoie le dispositif d'étalement vers la première position (A) et un faisceau (24) d'énergie dirigé, suivant un axe, vers la poudre déposée lors de l'étape a) la fait fondre localement pour construire une partie de la pièce, - c) et on répète les étapes a) et b) jusqu'à une fabrication complète de la pièce, par couches fondues successives. Pendant l'étape b), pour renvoyer le dispositif d'étalement (16) vers la première position, on la déplace : - en permanence à l'écart de l'axe du faisceau (24) d'énergie, - et/ou davantage à l'écart du support (20) qu'elle ne l'est lors de l'étape a).
Patent FR-3038347-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/02
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de commande (42) d'un démarreur (10) de véhicule automobile, comprenant: un premier et un deuxième relais de puissance (R1, R2) pour respectivement alimenter électriquement au moins une bobine de contacteur (12) et commander un organe de commande (34), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième relais (R3), dit relais inverseur, adapté à alimenter un organe de commande (34) dudit moteur électrique (30), ledit relais inverseur (R3) étant apte à alimenter ledit organe de commande (34) lorsque ledit deuxième relais de puissance (R2) n'est pas alimenté et que ledit premier relais de puissance (R1) est alimenté.
Patent FR-3040815-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un materiau par analyse de tavelures
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention propose un procédé de caractérisation d'un matériau dans lequel est formée une surface, comprenant les étapes consistant à : - projeter sur la surface un faisceau lumineux cohérent, pour générer sur ladite surface des tavelures résultant d'interférences des rayons lumineux diffusés par ladite surface, - acquérir une image de ladite surface sur laquelle apparaissent les tavelures, traiter ladite image pour calculer au moins un critère de caractérisation du matériau, et - à partir des critères, déterminer le matériau constituant la surface, dans lequel l'étape de traitement de l'image comprend : - le calcul d'une fonction d'autocorrélation de l'intensité lumineuse sur l'image et le calcul de la valeur d'au moins un critère établi à partir de ladite fonction, et - le calcul de la valeur d'au moins un critère représentatif d'une distribution de déphasages des rayons lumineux diffusés par la surface.
Patent FR-3041590-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de la direction d'un vehicule automobile en cas de collision imminente avec un obstacle
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W40/10
Filed: 2015-09-30
Abstract: Système de commande de la direction d'un véhicule automobile en cas de collision imminente avec un obstacle, le véhicule comprenant un système apte à repérer le véhicule par rapport à sa voie de circulation et apte à déterminer un écart latéral par rapport au centre de la voie à une distance de visée et un angle de cap relatif du véhicule, un moyen de détermination associé à des capteurs, apte à déterminer en temps réel la présence d'obstacles, en position latérale par rapport au véhicule, et/ou en position frontale et en déplacement relatif vers le véhicule, un gyromètre apte à mesurer la vitesse de rotation du véhicule, une direction du véhicule apte à être pilotée en angle de braquage en fonction de la mesure d'un capteur d'angle de braquage ou une direction du véhicule apte à être pilotée en couple de braquage, Le système de commande comprend un moyen de perception à déterminer la distance latérale maximale disponible pour le déplacement du véhicule par rapport à des obstacles, un moyen de prise de décision apte à émettre une requête de correction en fonction de la trajectoire du véhicule, et de la distance maximale latérale, un moyen d'intervention apte à commander la direction du véhicule pour corriger la trajectoire du véhicule.
Patent FR-3042907-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif a transistors mos
Inventor: CHHUN SONARITH
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de transistors MOS basse tension (NMOSLV, PMOSLV) et haute tension (NMOSHV, PMOSHV) d'un premier et d'un deuxième type, comprenant : prévoir une couche semiconductrice (1) ; former des empilements de grille (7, 9) ; former des premiers espaceurs (15A) en un premier isolant ; former des deuxièmes espaceurs (17A) en un deuxième isolant ; retirer les deuxièmes espaceurs (17A) des transistors LV (NMOSLV, PMOSLV) ; à l'emplacement de chaque transistor du premier type (NMOSLV, NMOSHV), graver le premier isolant en laissant en place tous les espaceurs (15A, 17A) ; faire croître un premier matériau semiconducteur (23) du premier type ; déposer une couche (25) du premier isolant ; à l'emplacement de chaque transistor du deuxième type (PMOSLV, PMOSHV), graver le premier isolant en laissant en place tous les espaceurs (15A, 17A) ; et faire croître un deuxième matériau semiconducteur (29) du deuxième type.
Patent FR-3031604-A1 (FR)
Title: Appareil et procedes de synchronisation des donnees
Inventor: RAGHUNATHAN RAMESH KUMAR
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-11-23
Abstract: Divers modes de réalisation comprennent un dispositif et des procédés permettant de synchroniser de données virtualisées, ou des sous-ensembles de données virtualisées, à travers une pluralité de référentiels de données. La synchronisation peut être réalisée dans une plate-forme de virtualisation des données distincte de la pluralité des référentiels de données physiques sans nécessiter un accès direct à la pluralité des référentiels de données physiques. Des dispositifs, système et procédés supplémentaires sont également divulgués.
Patent FR-3034804-A1 (FR)
Inventor: TILGHMAN STEPHEN E
IPC: E21B47/135
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un système (300 ; 400 ; 500) et des procédés (600) d'obtention d'une communication de données optiques de fond sans recourir à une source lumineuse dans l'outil de fond (110 ; 210 ; 414). Un signal porteur (316) produit à la surface est envoyé à l'outil de fond (110 ; 210 ; 414) à l'aide d'une fibre optique (310 ; 416 ; 510). Un modulateur optique (112 ; 304 ; 418 ; 518) de l'outil de fond (110; 210; 414) utilise les signaux de données issus d'un capteur (314 ; 422 ; 522) pour moduler le signal porteur (316) en fonction des signaux de données (320). Le signal modulé (318) est transmis à au moins un récepteur optique (130 ; 306 ; 402 ; 508, 532). Le modulateur optique (112 ; 304 ; 418 ; 518) peut être couplé à au moins un récepteur optique (130 ; 306 ; 402 ; 508, 532) par la même fibre optique (310 ; 416 ; 510) que le générateur de signal porteur (302 ; 404 ; 504), ou par au moins une fibre optique supplémentaire (530).
Patent FR-3050193-A1 (FR)
Title: Pupitre de commande avec protection anti-ecrasement de l'operateur pour plate-forme de travail de nacelle elevatrice
Inventor: MAISONNETTE DANIEL
IPC: B66F17/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La nacelle élévatrice, comprend : - une plate-forme (3) pourvue d'un garde-corps (8a, 8b) et un mécanisme de levage de celle-ci ; - un pupitre (100) pour commander des mouvements de la nacelle élévatrice, - un ou plusieurs systèmes de barrière immatérielle (B101 ; B102 ; B103) pour déterminer qu'une personne sur la plate-forme est à proximité d'une partie du garde-corps adjacente au pupitre et/ou est inclinée vers le pupitre en détectant une interférence de la personne avec la barrière immatérielle, le système inhibant au moins certains mouvements de la nacelle élévatrice en cas de détection d'une interférence avec la barrière. Le système de barrière immatérielle comprend au moins un émetteur et un récepteur d'ondes, le système détectant une interférence d'un objet extérieur avec la barrière du fait que le récepteur reçoit des ondes émises par l'émetteur par réflexion sur l'objet interférant avec la barrière.
Patent FR-3050410-A1 (FR)
Title: Gousset standard pour articulation de siege de vehicule
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/68
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un gousset (1) d'articulation comprenant deux ailes (2, 3), propre à être solidarisé sur les coudes formant les angles inférieurs d'une structure tubulaire rectangulaire de dossier de siège de véhicule, caractérisé en ce que le gousset (1) comporte un axe (4) de symétrie médian passant par l'intersection des bords extérieurs (5, 6) des ailes (2, 3) formant un angle droit.
Patent FR-3051605-A1 (FR)
Title: Batterie electrique haute tension securisee
Inventor: RICAUD PAUL
IPC: H01M50/574
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention se rapporte à une batterie électrique (1) haute tension comportant au moins deux modules (5, 6), un carter inférieur (2), un carter supérieur (3) coopérant avec ledit carter inférieur (2) pour former un couvercle et au moins une barre de jonction (4) connectant électriquement deux desdits modules (5, 6). La principale caractéristique d'une batterie selon l'invention est que la barre de jonction (4) est solidaire du carter supérieur (3), de sorte que le retrait dudit carter supérieur (3) entraine l'interruption de la connexion électrique entre la barre de jonction (4) et les modules concernés (5, 6).
Patent FR-3052571-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une horloge d'un circuit de carte a puce, et systeme associe
Inventor: AMIOT LUCIEN
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de calibration d'une horloge d'un circuit de carte à puce comportant : • à un premier instant, enregistrement (S310) d'une première donnée temporelle d'un terminal dans l'horloge, • à un deuxième instant, lecture (S320) d'une deuxième donnée temporelle de l'horloge, correspondant à la première donnée temporelle incrémentée par l'horloge en fonction d'une première durée entre le premier instant et le deuxième instant, • comparaison (S330) de la deuxième donnée temporelle avec une troisième donnée temporelle correspondant à la première donnée temporelle incrémentée, en fonction de la première durée entre le premier instant et le deuxième instant, par le terminal ou un serveur distant, • en fonction du résultat de la comparaison, calcul (S340) d'une première donnée de calibration, • enregistrement (S350) de la première donnée de calibration dans l'horloge, la lecture de la deuxième donnée temporelle étant une lecture sans contact.
Patent FR-3052617-A1 (FR)
Title: Antenne wifi compacte a reflecteur en metamateriau
Inventor: ARIAS ARNAUD
IPC: H04B7/00
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'antenne (10) comprend un élément planaire actif (100) formant radiateur , couplé à une entrée d'un circuit récepteur et/ou à une sortie d'un circuit émetteur, et un élément planaire passif (200) formant réflecteur. L'élément planaire passif (200) est formé par une structure périodique de type métamatériau comprenant un réseau de cellules résonantes, notamment des cellules de type à anneaux concentriques coupés complémentaires CSRR, Complementary Split-Ring Resonator. Un support (300) en matériau diélectrique en forme de clip supporte l'élément planaire actif (100) et l'élément planaire passif (200).
Patent FR-3054875-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude sanitaire et procede de pilotage de cette installation
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24H1/18
Filed: 2016-08-05
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de production d'eau chaude sanitaire d'un local comprenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire (3), une pompe à chaleur (4) pilotée par une unité centrale de pilotage (40), une canalisation (11) de distribution d'eau froide et une canalisation (12) de distribution d'eau chaude alimentant en eau chaude au moins un point de soutirage d'eau sanitaire (5a, 5b, 5c). L'installation est remarquable en ce que ladite pompe à chaleur (4) est montée sur une canalisation additionnelle (7, 73, 74) qui relie la partie inférieure dudit ballon (3) à un point de piquage (123) sur ladite canalisation (12) de distribution d'eau chaude, et en ce qu'une électrovanne (61) est montée sur ladite canalisation additionnelle (7, 73, 74) et est pilotée par ladite unité centrale de pilotage (40), de façon à stopper l'écoulement d'eau dans ladite canalisation additionnelle (7, 73, 74) lorsque la pompe à chaleur (4) est à l'arrêt.
Patent FR-3055380-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comportant un plateau de réaction (2) destiné à être couplé en rotation à un vilebrequin, un disque de friction (13) destiné à être couplé à un arbre d'entrée (23) d'une boîte de vitesses, un plateau de pression (12) actionné par un diaphragme (15), de façon à serrer ou libérer le disque de friction (13) sur le plateau de réaction (2), des moyens d'amortissement (20) montés entre le disque de friction (13) et l'arbre d'entrée (23) de la boîte de vitesses, les moyens d'amortissement (20) agissant à l'encontre de la rotation du disque de friction (13) par rapport à l'arbre d'entrée (23) de la boîte de vitesses.
Patent FR-3055251-A1 (FR)
Title: Systeme thermique, notamment un systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: SAAB SAMER
IPC: B60H1/32
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un système (1) thermique de véhicule automobile, notamment un système de climatisation, ce système comportant : - un circuit thermique principal (20) comportant un compresseur agencé pour comprimer un réfrigérant circulant dans ce circuit et un évaporateur agencé pour refroidir un flux d'air qui circule au contact de l'évaporateur (10), ce refroidissement étant obtenu par échange thermique entre le flux d'air à refroidir et du réfrigérant circulant dans cet évaporateur, - un dispositif thermique secondaire (21) comprenant une unité de stockage de frigories (22) et une pompe.
Patent FR-3055399-A1 (FR)
Title: Systeme optique comprenant un dispositif d'agrandissement d'une source lumineuse
Inventor: CANTALOUBE FRANCOIS
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-08-29
Abstract: Un dispositif (3) d'agrandissement apte à agrandir une face (8) éclairante d'un moyen (7) d'éclairage, le dispositif d'agrandissement comprenant une paroi (4) externe et une paroi (5) interne, la paroi externe et la paroi interne étant disposée en regard de sorte que le moyen d'éclairage soit disposé entre la paroi externe et la paroi interne, la paroi externe étant transparente de sorte qu'elle laisse passer au moins une partie d'une lumière émise par le moyen (7) d'éclairage au niveau de la face éclairante, la paroi interne étant opaque, la paroi interne comprenant une surface (6) éclairante, la surface éclairante est réfléchissante de sorte que la lumière émise par le moyen d'éclairage au niveau de la face éclairante soit, au moins en partie, réfléchie par la surface éclairante de la paroi interne vers la paroi externe.