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Patent FR-2974431-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande d'une installation de production d'energie electrique.
Inventor: DAGGAG MOUNIR
IPC: G05B19/414
Filed: 2011-04-19
Abstract: Système de commande (1) d'une installation de production d'énergie électrique comprenant au moins un composant, dans lequel au moins un agent de commande (2) de l'installation, apte à définir un coût total de fonctionnement de l'installation, un niveau requis de production électrique de l'installation, et apte à émettre des consignes de production d'énergie électrique d'au moins un composant, au moins un agent de bas niveau (3,4,5,6), recevant une consigne de production ou de consommation d'énergie électrique de l'agent de commande (2) de l'installation et émettant une valeur de coût à destination dudit agent de commande, chaque agent de bas niveau (3,4,5,6) étant apte à commander de façon autonome un composant de l'installation de production d'énergie électrique afin d'atteindre la consigne de production d'énergie électrique.
Patent FR-2975922-A1 (FR)
Title: Reacteur a plaques avec injection in situ
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01J19/26
Filed: 2011-06-06
Abstract: L'invention concerne un réacteur chimique comprenant une pluralité de plaques d'échange thermique (1) définissant entre elles des compartiments réactionnels (3), dans lequel chaque plaque d'échange thermique (1) comporte deux parois (2a, 2b) définissant entre elles au moins un espace d'échange thermique (4), les parois (2a, 2b) respectives étant fixées entre elles par des zones de jonction (5), et le réacteur comprend également au moins un dispositif d'injection de substance (6) dans les compartiments réactionnels (3), ledit dispositif d'injection de substance (6) traversant les plaques d'échange thermique (1) dans des zones de jonction (5) respectives de celles-ci. L'invention concerne également un procédé de réaction chimique pouvant être mis en œuvre dans ce réacteur.
Patent FR-2978196-A1 (FR)
Title: Aubes de turbomachine comprenant une plaque rapportee sur une partie principale
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D5/14
Filed: 2011-07-20
Abstract: Une plaque (10) fermant la partie principale (5) d'une aube en deux parties. Une cavité interne (8) est close par la plaque (10). Autour d'une portée d'appui (12) de la plaque (10), une gorge (14) reçoit un joint (11) élastique, et le bord extérieur (29) de la plaque (10) s'étend par-dessus la gorge (14) pour comprimer le joint (11) et établir une excellente étanchéité. La position de la plaque (10) peut être garantie par des pions de centrage pénétrant dans des perçages adjacents au joint (11) et que celui-ci vient combler quand les pions ont été retirés, ce qui complète la fermeture de la cavité (8). Application notamment aux aubes stationnaires de redressement des gaz dans les turbomachines.
Patent FR-2979235-A1 (FR)
Title: Mascara sous forme de poudre
Inventor: TRANCHANT JEAN-FRANCOIS R
IPC: A45D40/26
Filed: 2011-08-26
Abstract: L'objet de l'invention est une nouvelle forme de mascara sous forme de poudre. Il comprend au moins un premier polymère dont la température de fusion est comprise entre 35°C et 70°C, et un deuxième polymère de température de fusion comprise entre 80°C et 150°C. Le premier polymère peut être choisi parmi les copolymères de vinylpyrrolidones, et les polyalkylène glycols. Le deuxième polymère peut être choisi parmi les polybutènes, de préférence de poids moléculaire moyen compris entre 300 et 2500 g/mol, et les polyvinylpyrrolidones, de préférence de poids moléculaire moyen compris entre 10 000 et 100 000 g/mol. Le mascara en poudre est prélevé à la quantité désirée puis chauffé avant l'application ou au moment de l'application sur les fibres kératiniques.
Patent FR-2982513-A1 (FR)
Title: Device for shaping and sizing sheet i.e. body side of car, has routing tool for axially deforming portion of sheet, where cutting edge simultaneously prints withdrawal with respect to routing tool for axially releasing routing tool
Inventor: OLIVEIRA CARLOS
IPC: B21D24/00
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device (10) has a routing tool (22) comprising a routing blade (34) attached against a blade (15) complementary to a punch (14) with respect to a sheet (12) by forming a radial cutting edge of the sheet. A calibration tool (20) delimits a lower working face (28a) that is attached with the punch to calibrate a portion (P1) of the sheet during axial displacement of a frame (18) toward a lower position. A routing tool axially deforms the portion of the sheet. The cutting edge simultaneously prints withdrawal with respect to the routing tool for axially releasing the routing tool.
Patent FR-2985260-A1 (FR)
Title: Procede pour la production de poly(2,5-furanedicarboxylate d'ethylene) a partir d'acide 2,5-furanedicarboxylique et son utilisation, compose polyester et melanges de celui-ci.
Inventor: SAYWELL CHRISTOPHER
IPC: C08G63/16
Filed: 2011-12-29
Abstract: La présente invention concerne d'une façon générale des composés polyesters dérivés de matériaux monomères renouvelables, et un procédé pour leur fabrication. L'invention concerne en outre des mélanges de polyesters présentant une meilleure caractéristique d'allongement maximal.
Patent FR-2989383-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrotraitement et de deparaffinage d'une charge distillat moyen utilisant un catalyseur a base de zeolithe izm-2
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: B01J29/064
Filed: 2012-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrotraitement et de déparaffinage en une étape d'une charge distillats moyens, mettant en oeuvre au moins un catalyseur comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe IZM-2 et au moins un liant, ledit procédé opérant à une température comprise entre 170 et 500°C, à une pression comprise entre 0,1 et 25 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,05 et 50 h et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 50 et 2000 normaux litres d'hydrogène par litre de charge.
Patent FR-2993586-A1 (FR)
Title: Device for installing partition frames and peripheral walls in room of building, has frames sliding into one another by translational movement, where frame comprises two openings for allowing passage of upright of one of frames
Inventor: HACHEM AISSA
IPC: E04B2/78
Filed: 2012-07-17
Abstract: The device has two frames (1, 2) sliding into one another by a translational movement. The frame comprises two openings for allowing the passage of an upright of one of the frames, and holes (4) for allowing the passage of ringed sheaths.
Patent FR-2994911-A1 (FR)
Title: Wheel carrier device for arranging between chassis and wheel fork plate in e.g. car, has friction ring arranged between steel plates, where one plate is fixed on frame by welding while other plate is mounted on upper part of fork plate
Inventor: DE CAVEL LAURENT
IPC: B60R9/06
Filed: 2012-09-03
Abstract: The device has a friction ring (d) made of Teflon (RTM: PTFE), polyethylene or non-ferrous metal and arranged between steel plates (c, e). One of the steel plates is fixed on a frame (a) by welding, while the other steel plate is movably mounted on an upper part of wheel fork plates (i, k). The device is pivotable around 360 degrees. A castellated nut (g) allows adjustment of a space between the friction ring and the steel plates. Spring washers (f) of Belleville (RTM: conical spring washer) type are arranged toward each other and compressed by the castellated nut.
Patent FR-2985452-A1 (FR)
Title: Systeme d'agitation ou de conservation de peintures
Inventor: KRZYWDZIAK ALAIN
IPC: B01F29/60
Filed: 2012-01-10
Abstract: La présente invention concerne un système (0) d'agitation ou de conservation de peinture contenue dans au moins un récipient (1) cylindrique. Ce système (0) comprend au moins une série (2x1 ; 2x2) de galets (2a1, 2b1 ; 2a2, 2b2) cylindriques régulièrement alignés sur au moins un support (31, 32), les galets (2a1, 2b1 ; 2a2, 2b2) cylindriques possédant des axes parallèles entre eux et inclinés, au moins un galet (2a1 ; 2a2) cylindre sur deux galets (2a1, 2b1 ; 2a2, 2b2) cylindres adjacents étant entraîné par rotation autour de son axe par un système (4) d'entrainement, la distance (d1, d2) entre deux galets (2a1, 2b1 ; 2a2, 2b2) cylindriques adjacents étant inférieure ou égale au diamètre d'un récipient (1) cylindrique pour que la surface cylindrique du récipient puisse reposer sur la surface cylindrique de deux galets (2a1, 2b1 ; 2a2, 2b2) cylindriques adjacents, le système (0) d'agitation comprenant en outre au moins un couvercle (5) adapté pour fermer hermétiquement le ou les récipients (1) cylindriques, le couvercle (5) étant muni d'au moins une pale (6) amovible pénétrant dans le récipient (1) cylindrique quand le récipient (1) est fermé par le couvercle (5).
Patent FR-2986720-A1 (FR)
Title: Procede de depot de particules sur un substrat, comprenant une etape de structuration d'un film de particules sur un convoyeur liquide
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05D1/28
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de particules sur un substrat (38), de préférence en défilement, comprenant les étapes suivantes : (a) réalisation d'un moins un premier film compact de particules (4) flottant sur un liquide porteur (16) prévu dans une zone de transfert (14) présentant une sortie de particules (26) agencée en regard du substrat (38) ; (b) réalisation d'au moins un motif (70) par dépôt d'une substance (72) sur le premier film (4) dans la zone de transfert (14), le long d'un contour du motif, la substance maintenant les unes aux autres les particules du film (4) au contact de cette substance ; (c) retrait d'au moins une partie des particules du premier film (4) situées intérieurement par rapport au contour, ou extérieurement par rapport à ce dernier ; puis (d) transfert des motifs (70) sur le substrat (38), par la sortie de particules (26).
Patent FR-2987432-A1 (FR)
Title: Box for mixing air at different temperatures in air-blowing device in ventilation installation in e.g. building, has selector adapted to turn output flow from inlet openings in connection with zone and opening in direction of blowing device
Inventor: BOIGNE ADRIEN
IPC: F24F7/06
Filed: 2012-02-23
Abstract: The box (1) has a cylindrical body (2) whose ends are closed by two walls (3, 4), where the body comprises two inlet openings (5, 6) and an outlet opening (7) toward an air-blowing device. A selector (10) is rotated around an axis (11) of the body so as to divide interior volume of the body into two zones. One of the zones named as a mixture zone (17) is connected to the outlet opening in a direction of the blowing device. The selector is adapted to turn the output flow from the inlet openings in connection with the mixture zone and the outlet opening in the direction of the blowing device.
Patent FR-2991757-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement de camions frigorifiques utilisant une injection indirecte d'un liquide cryogenique
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: B60P3/20
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d'un véhicule de transport de produits thermosensibles mettant en oeuvre une injection indirecte d'un cryogène, remarquable en ce que l'on procède à une mesure ou une évaluation de la température de surface d'au moins un des échangeurs du système d'échangeur du camion, et l'on prend en compte cette température de surface pour rétroagir si nécessaire sur l'un ou chacun des paramètres suivants : la puissance de ventilation des moyens de ventilation associés à l'échangeur considéré, et le débit de cryogène alimentant l'échangeur considéré.
Patent FR-2992252-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing bowl assembly/valve, involves arranging external joint in fixing side of bowl, and interior joint and/or external joint molded directly into bowl, where joints are molded simultaneously from injector channel
Inventor: BODET HERVE
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves maintaining a stem in closed position in absence of an external constraint by a spring element. An interior joint (320) is placed in a dome of a bowl. An external joint (311) is arranged in a fixing side of the bowl. The interior joint and/or an external joint are molded directly into the bowl, where the external joint and the interior joint are molded simultaneously from an injector channel. Passages are placed in a mold and/or the bowl. An independent claim is also included for a molding equipment for manufacturing a bowl assembly/valve.
Patent FR-2992818-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un service numerique a restituer sur un ecran
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: G06F3/0482
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un service numérique parmi un ensemble de services numériques disponibles, chaque service numérique correspondant à un flux de données reçu par un équipement utilisateur comprenant des moyens de restitution audio/vidéo, lesdits moyens de restitution comprenant un écran, l'équipement utilisateur étant connecté à un réseau de communication, un service numérique étant identifié par un éditeur et une catégorie. Un service peut être contextuel et/ou corrélé au flux numérique diffusé.
Patent FR-2993720-A1 (FR)
Title: Rampe de support de cables electriques pour aeronef
Inventor: MARTY OLIVIER
IPC: H02G3/04
Filed: 2012-07-23
Abstract: - La rampe (1) comprend un corps principal (3) qui présente une forme convexe comprenant des facettes planes et courbes exemptes d'arêtes, et elle est pourvue de surfaces de contact principales (5), dont chacune est apte à recevoir un câble électrique, ainsi que d'ouvertures (6) entourant chacune desdites surfaces de contact principales (5).
Patent FR-2994810-A1 (FR)
Title: Porte-bebe a reducteur amovible.
Inventor: GENTIL JEAN-LUC
IPC: A47D13/02
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un porte-bébé, comprenant un harnais et un élément de support d'un enfant, comprenant une partie inférieure (122) et une partie formant dossier (121), reliée audit harnais (11) par des moyens d'accrochage réversible. Il comprend un réducteur amovible, comprenant un élément de dossier (21), solidarisable à ladite partie formant dossier, et un élément d'assise (22), s'étendant sensiblement perpendiculairement audit élément de dossier (21).
Patent FR-2994839-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating keratin materials, comprises modified/unmodified starches, low density hollow type particles and/or organic particles insoluble in water, amphoteric polymers, and beneficial agents
Inventor: PERONA CLAUDINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2012-09-04
Abstract: Cosmetic composition comprises modified or unmodified starches, low density hollow type particles and/or organic particles insoluble in water, amphoteric polymers comprising repeating units derived from (meth)acrylamide type monomer, repeating units derived from (meth)acrylamidoalkyltrialkyl ammonium type monomer and repeating units derived from (meth)acrylic acid type monomer, and beneficial agents for keratin materials.
Patent FR-2997624-A1 (FR)
Title: Rhexis pseudophakic intraocular implant for positioning e.g. in front of rhexis of ciliary sulcus, has junction zone placed between central and haptic parts and comprising opening for passage of surgical instrument behind plane of implant
Inventor: CHASSAIN CHRISTOPHE
IPC: A61F2/16
Filed: 2012-11-02
Abstract: The implant (10) has an optical central part (11) for performing a refractive correction function, and a haptic part (12) for supporting the implant. The haptic part comprises a gutter for receiving anterior and posterior capsules of rhexis. A transition or junction zone (13) is placed between the optical central part and the haptic part and comprises an opening (19) for passage of a surgical instrument behind a plane of the implant. The gutter extends around the optical central part to ensure sealing between an edge of the rhexis and the gutter. The junction zone is partially non-reflective. An independent claim is also included for an intraocular assembly.
Patent FR-3003230-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation d'une porte de coffre a une structure de caisse d'un vehicule automobile et procede de montage associe d'une porte de coffre
Inventor: MACEASA STELA
IPC: B62D25/12
Filed: 2013-03-12
Abstract: Le dispositif d'articulation (100) d'une porte de coffre sur une structure de caisse (103a) d'un véhicule automobile comporte au moins deux leviers d'articulation (104a), fixés à la porte de coffre et articulés en rotation à la structure de caisse (103a) du véhicule, entre une première position d'ouverture de la porte de coffre et une seconde position de fermeture de la porte de coffre. Un organe de support (108a) est solidarisé à chaque levier d'articulation (104a) et destiné à maintenir une première extrémité (110a) d'un ressort équilibreur (111a) associé, une deuxième extrémité du ressort équilibreur (111a) étant fixée à la porte de coffre. Chaque organe de support (108a) comporte une plaque support (113a) destinée à être fixée par rivetage (118a) sur le levier d'articulation (104a) associé, et un fil support (114a), sur lequel vient se fixer l'extrémité (110a) du ressort équilibreur (111a) associé, ledit fil (114a) étant soudé (117a) sur la plaque support (113a) et étant conformé de sorte à maintenir le ressort équilibreur (111a), lors du passage de la porte de coffre de sa position d'ouverture à sa position de fermeture et inversement.
Patent FR-3004508-A1 (FR)
Title: Bloc isolant pour la fabrication d'une paroi de cuve etanche et isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2013-04-11
Abstract: Un bloc isolant (10) présentant une forme globale prismatique aplatie pour la fabrication d'une paroi de cuve étanche et isolante, comportant : un pavé (1) en mousse polymère de densité supérieure à 100kg/m3, le pavé en mousse polymère présentant des entailles de manière à former une pluralité de surfaces d'angle (2) qui s'étendent à chaque fois entre deux surfaces latérales (3) adjacentes du pavé, et une pluralité de piliers d'angle (5) fixés au pavé en mousse polymère dans les entailles et s'étendant sur toute l'épaisseur du bloc isolant entre les surfaces supérieure et inférieure, dans lequel les piliers d'angle (5) présentent un coefficient de dilatation thermique compris entre 75% et 125% du coefficient de dilatation thermique de la mousse polymère constituant le pavé et présentent une limite élastique en compression supérieure à 1,5 MPa et de préférence supérieure à 3 MPa, le pilier d'angle présentant à chaque fois une surface latérale intérieure (6) collée à la surface d'angle (2).
Patent FR-3005583-A1 (FR)
Title: Plateau interactif pour jeu video
Inventor: BEY JEAN
IPC: A63F7/36
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un plateau interactif comprenant : - une coque extérieure dotée d'une surface supérieure au moins en partie translucide, - un premier plan interne comprenant plusieurs antennes surfaciques, - un second plan interne comprenant des diodes électroluminescentes pour diffuser de la lumière vers la surface supérieure, au moins une diode électroluminescente étant disposée pour chaque antenne et pour une partie donnée de la surface supérieure ; le premier plan et le second plan étant distancés l'un de l'autre, - pour chaque diode électroluminescente, un cône de diffusion pour confiner la diffusion de la lumière uniquement vers une partie associée de la surface supérieure, et - un circuit électronique doté d'un microcontrôleur pour communiquer d'une part avec les antennes et les diodes électroluminescentes et d'autre part avec une unité de traitement externe, ces antennes étant aptes à communiquer sans fil avec au moins une étiquette électronique.
Patent FR-3003983-A1 (FR)
Title: Methode et systeme de validation d'un billet electronique associe a une application apte a s'executer sur un appareil nomade d'un utilisateur
Inventor: FLAMMER IVO HANNES
IPC: G06Q20/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de validation d'un billet électronique associé à une application apte à s'exécuter sur un appareil nomade d'un utilisateur, le billet électronique conférant certain(s) droit(s) à la personne qui a été contrôlée et qui a été validée comme étant la détentrice de ces droits. Les étapes suivantes sont réalisées : - lecture par l'appareil nomade d'un code agencé auprès d'une station de validation et d'un contrôleur humain, la station de validation étant réduite au code, - comparaison entre le code de l'application et le code lu, - si la comparaison est positive, affichage d'un message de validation du billet électronique sur un écran de l'appareil nomade pour présentation au contrôleur. L'invention est également relative à un système.
Patent FR-3007618-A1 (FR)
Title: Armoire d'exterieur a rafraichissement aeraulique
Inventor: PORRET SEBASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2013-06-19
Abstract: Armoire d'extérieur à rafraîchissement aéraulique. L'invention concerne une armoire d'extérieur (1) qui comprend un fond (3), un plafond (4), une première et une deuxième façade (5, 6), une ouïe d'admission (12) et une ouïe d'extraction (13), ladite armoire (1) étant caractérisée en ce que ladite ouïe d'admission (12) est ménagée exclusivement soit à travers la première façade (5) et au voisinage du fond (3), soit à travers le fond (3) et au voisinage de la première façade (5), soit à travers à la fois le fond (3) et la première façade (5) et au voisinage de l'interface entre le fond (3) et la première façade (5), tandis que l'ouïe d'extraction (13) est ménagée exclusivement soit à travers la deuxième façade (6) et au voisinage du plafond (4), soit à travers le plafond (4) et au voisinage de la deuxième façade (6), soit à travers à la fois le plafond (4) et la deuxième façade (6) et au voisinage de l'interface entre le plafond (4) et la deuxième façade (6). Armoires d'extérieur pour matériel électrique et/ou électronique et/ou de télécommunication.
Patent FR-3010156-A1 (FR)
Title: Element de fixation filete
Inventor: LARD FREDERIC
IPC: F16B35/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: Cet élément de fixation fileté (2) comprend un filetage (14) s'étendant suivant un axe central (A), le filetage (14) possédant au moins un filet ayant un angle au sommet diminuant progressivement, de manière continue et monotone, entre un premier angle au sommet (α1) et un deuxième angle au sommet (α2) strictement inférieur au premier angle au sommet. L'élément de fixation fileté est une vis ou un écrou.
Patent FR-3010241-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a effort d'insertion reduit
Inventor: RETHO PATRICE
IPC: H01R13/187
Filed: 2013-09-04
Abstract: Connecteur électrique (3-7) comportant : une embase (3) destinée à recevoir une fiche (5) propre à être enfichée dans l'embase selon une direction longitudinale (L) dans une position enfichée, dans laquelle l'embase et la fiche définissent entre elles un espace interstitiel, et un organe de contact (7) destiné à s'étendre radialement dans l'espace interstitiel lorsque la fiche est dans la position enfichée. L'organe de contact est propre à assurer un contact électrique entre la fiche et l'embase et comprend un fil métallique replié sur lui-même pour former des spires (21, 23) autour de la direction longitudinale. Les spires sont en nombre inférieur ou égal à cinq. Ensemble de connecteurs électriques comportant le connecteur électrique (3-7) et la fiche (5).