baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2666073-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage, notamment pour aliment a consommer chaud.
Inventor: BERTRAND GUILLOT
IPC: B65D43/02
Filed: 1990-08-27
Abstract: Dispositif d'emballage en matière plastique à forme générale de récipient à fond et paroi latérale présentant à l'opposé dudit fond un bord annulaire formant une plage de scellage d'un opercule de fermeture, ledit bord se prolongeant à l'extérieur de ladite paroi par une retombée s'étendant sensiblement parallèlement à ladite paroi latérale. Ladite retombée (15) est façonnée à son extrémité distante du bord (14) suivant un retour en saillie radiale (20) avec lequel est propre à coopérer à emboîtement une nervure de forme conjuguée ménagée sur un couvercle (11) pouvant être rapporté au-dessus du dispositif d'emballage dans une première condition et au-dessous du dispositif dans une autre condition.
Patent FR-2651893-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibrage de phase et d'amplitude pour instruments d'evaluation des formations geologiques basees sur la propagation electromagnetique.
Inventor: WOODWARD GEORGE H
IPC: G01V3/30
Filed: 1990-09-11
Abstract: Conformément à la présente invention, il est prévu de mesurer de manière améliorée la phase et l'amplitude dans une section de trou de forage au moyen d'un système de calibrage automatique qui compense les erreurs causées par les variations de température et de pression dans le trou de forage. Cette amélioration est réalisée en appliquant en phase des signaux de référence d'amplitude égale aux deux canaux de mesure d'un système à deux canaux pour caractériser ainsi les erreurs du système en vue de la correction des données utilisées pour l'évaluation. Les signaux de référence sont appliqués par couplage étroit d'un signal de calibrage à chaque antenne réceptrice. Dans un premier mode de réalisation, ceci est réalisé en ajoutant une antenne de calibrage (44) à chacune des deux antennes réceptrices écartées l'une de l'autre (30', 32').
Patent FR-2661564-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique verrouillable.
Inventor: HAAG
IPC: H01R13/627
Filed: 1990-09-14
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique verrouillable. Dans ce connecteur (10) comportant une prise mâle (12) et une prise femelle (11) possédant des boîtiers isolants (16,46) sur lesquels sont montés des dispositifs de contact (21,51), et un dispositif de verrouillage (13) possédant au moins une broche (56,57) située sur la prise (12) et au moins une douille réceptrice (26,27) située sur l'autre prise (11), la broche possède une fente d'insertion (61) et une gorge de retenue (62,63), la douille (26,27) comporte une fente dans laquelle s'engage un poussoir (29) prévu sur la prise (11) et déplaçable transversalement pour s'engager dans la gorge (62,63). Application notamment aux connecteurs électriques aisément manœuvrables dans des conditions de manipulation difficiles.
Patent FR-2667570-A1 (FR)
Title: System for alighting by helicopters on a marine platform
Inventor: FRANCOIS-XAVIER MOREL
IPC: B64F1/18
Filed: 1990-10-04
Abstract: The invention relates to a system for alighting by helicopters on a marine platform. The helicopter (28) is equipped with a transmitter (32) of radiation (34) and with a tie-down hook (36). On the platform there are arranged a detection area (16) formed by sensors and a fixed tie-down means (38). The detection area (16) is linked to a display device (24) by means of processing and control circuits (20). Thus an image is formed on the display device (24) which allows the pilot to position himself correctly with respect to the fixed tie-down means (38).
Patent FR-2668336-A1 (FR)
Inventor: ANTONIO TURATTI
IPC: A23N7/00
Filed: 1990-10-26
Abstract: The machine for peeling fruits and vegetables includes a container comprising loading and unloading means as well as means for supplying and discharging steam. The container is in the form of a basket (1) arranged within a stationary receptacle (2), said basket (1) being rotatingly mobile about the horizontal axis of said receptacle (2). Application in industrial machines for preparing vegetables.
Patent FR-2671346-A1 (FR)
Title: Procede de transvinylation et son application.
Inventor: JEAN-CLAUDE VALLEJOS
IPC: C07C67/10
Filed: 1991-01-04
Abstract: Procédé de transvinylation entre l'acétate de vinyle ou le propionate de vinyle et un acide carboxylique de formule générale (I), (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un radical alkyle, cycloalkyle, aralkyle ou aromatique, substitués ou non, en présence d'un catalyseur palladié, dans lequel le catalyseur est obtenu in situ, en faisant réagir dans le milieu réactionnel un dérivé du palladium choisi dans le groupe constitué par l'acétate, le nitrate, ou l'hydroxyde de palladium II et le palladium déposé sur charbon, avec une amine tertiaire choisie dans le groupe constitué par le bipyridyl-2,2', l'orthophénanthroline, ou la tétraméthyléthylènediamine, que la quantité de palladium utilisée, exprimée en atome-gramme de palladium II pour 100 moles d'acide carboxylique de formule générale (I) est comprise entre 0,005 et 1 et que la quantité d'amine est supérieure à 1 et inférieure à 10 moles par atome-gramme de palladium II utilisé et application à la préparation de certains produits.
Patent FR-2674837-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la formation d'une pile d'objets plats, notamment d'enveloppes de courrier.
Inventor: PIERRE DARCHIS
IPC: B07C1/02
Filed: 1991-04-04
Abstract: Dispositif pour la formation d'une pile d'objets plats, notamment d'enveloppes de courrier, comportant un convoyeur (5), une tête d'empilage (10) et un chariot mobile (11) comportant au moins une bande en un matériau à coefficient de frottement notable, commandée en rotation pour entraîner les enveloppes (2), celles-ci se présentant avec un de leurs bords en appui sur un plan horizontal (3) en direction d'un plan vertical de taquage (4) formant avec le plan horizontal un dièdre de référence. Selon l'invention, ce dispositif se caractérise en ce que la bande de la tête d'empilage est montée sur quatre galets rotatifs disposés selon les sommets d'un parallélogramme déformable, deux sommets (21, 22) étant fixes et les deux autres (23, 24) étant mobiles mais maintenus à écartement déterminé par une entretoise (25), le déplacement des sommets mobiles s'effectuant en fonction de la pression exercée par la bande sur la pile en formation, mesurée en permanence par un capteur de contraintes agissant sur la commande de déplacement du chariot, parallèlement à l'arête du dièdre de référence.
Patent FR-2674876-A1 (FR)
Title: Road joint, in particular for bridges, and its method of fastening
Inventor: JEAN-MARIE ROUX
IPC: E01D19/06
Filed: 1991-04-04
Abstract: The invention relates to an expansion joint model for a civil engineering construction, the fastening system of which combines the properties of adhesion of a resin mortar to anchoring points in the concrete flooring (decking). The joint consists of metal profiled sections (1) between which an elastomer profiled section (10) is inserted. Connectors are fastened onto the profiled section (1), which connectors consist of plates (2) and bars (3). Anchoring points (5) are sealed into the flooring, to provide additional safety for the fastening of the connectors, by means of the pieces (4) and (6). The assembly is embedded in an epoxy-pitch resin mortar having excellent properties of flexibility and adhesion to the support. This device is in particular intended for expansion joints of road bridges.
Patent FR-2675299-A1 (FR)
Title: Porteur magnetique a aimants permanents.
Inventor: PIERRE DOYELLE
IPC: H01F7/02
Filed: 1991-04-10
Abstract: Ce porteur magnétique comprend un groupe d'aimants permanents fixes (6), et un groupe d'aimants permanents mobiles (16) à forte énergie magnétique volumique portés par un rotor (8) lié à des moyens de manoeuvre pour la commutation entre une position "marche" et une position "arrêt". Les aimants fixes (6), tous situés sur un seul et même côté du rotor (8), sont supportés par une première pièce en acier doux (1), formant un premier pôle actif (4) et présentant une surface cylindrique concave (7) en regard du rotor (8). Une deuxième pièce en acier doux (2) forme un second pôle actif (9) et comporte aussi une surface cylindrique concave (10) en regard du rotor (8). Une troisième pièce en acier doux (3) est appliquée sur le sommet du groupe d'aimants fixes (6), ainsi que sur le sommet de la deuxième pièce en acier doux (2).
Patent FR-2675949-A1 (FR)
Title: Modulateur d'ondes et detecteur optique a puits quantiques.
Inventor: DOMINIQUE DELACOURT
IPC: H01L31/0352
Filed: 1991-04-25
Abstract: Modulateur d'ondes à puits quantiques comportant un puits central (Pc ) encadré par deux puits latéraux (P1, P2). Le puits central est peuplé en électrons et les deux puits latéraux de constitutions différentes sont couplés au puits central de façon à moduler deux ondes lumineuses sous l'effet de l'application d'un champ électrique perpendiculairement à la structure dans un sens ou dans le sens opposé. Application: Modulation et détection d'ondes optiques.
Patent FR-2676415-A1 (FR)
Title: Servomoteur pneumatique.
Inventor: JEAN-PIERRE GAUTIER
IPC: F15B9/10
Filed: 1991-05-14
Abstract: L'invention concerne un servomoteur pneumatique d'assistance au freinage comportant une enveloppe (10) à l'intérieur de laquelle se trouve un piston (20) formé d'une partie tubulaire arrière (22) supportant une jupe (14) et qui, à l'aide d'une membrane déroulante (12) définit une chambre avant (16) reliée en permanence à une source de dépression et une chambre arrière (18) reliée sélectivement à la chambre avant (16) ou à l'atmosphère par un moyen de valve (20a, 32a, 40) actionné par une tige de commande (34) susceptible de s'appuyer, par l'intermédiaire d'un plongeur (32) coulissant dans un alésage (30) du piston (20) sur l'une des faces d'un disque de réaction (58) solidaire d'une tige de poussée (56), le moyen de valve (20a, 32a, 40) comportant un clapet (40) coopérant avec un premier siège de valve (32a) formé sur le plongeur (32) et avec un second siège de valve (20a) formé sur le piston (20), un organe de retenue (50) du plongeur (32) disposé dans un logement radial (38) du piston (20) et comportant une zone d'extrémité intérieure (72) s'étendant dans l'alésage (30) du piston (20) et formant une surface de butée coopérant en butée axiale avec un épaulement (74) du plongeur (32). Selon l'invention, l'organe de butée (50) est en permanence sollicité vers l'arrière par un moyen élastique (66) pour agir dans le sens de la fermeture sur un second moyen de valve (64, 78).
Patent FR-2662360-A1 (FR)
Title: Composes d'inclusion de nimesulide avec la cyclodextrine, procedes pour la preparation de ces composes et compositions pharmaceutiques a activite analgesique et anti-inflammatoire les contenant.
Inventor: ISIDRO SICART GIRONA
IPC: A61K47/48
Filed: 1991-05-22
Abstract: L'invention a pour objet des composés d'inclusion de nimésulide avec de la cyclodextrine alfa, bêta et gamma, substituée ou sous forme hydratée, dans un rapport moléculaire nimésulide/cyclodextrine compris entre 1:0,5 et 1:15. Pour préparer ces composés, il est possible: - de faire réagir une solution aqueuse de cyclodextrine avec une solution organique de nimésulide et d'isoler par filtration le composé d'inclusion, - de faire réagir le nimésulide et la cyclodextrine dans une solution ammoniacale et d'isoler le composé d'inclusion par dessiccation de la solution, - ou de faire réagir le nimésulide et la cyclodextrine dans une solution ammoniacale et d'isoler le composé d'inclusion par lyophilisation.
Patent FR-2678308-A1 (FR)
Title: Ventilation skylight forming a smoke vent in a roof with a high loading capability and wide angle of opening
Inventor: CHRISTIAN CHEREAU
IPC: E04D13/035
Filed: 1991-06-27
Abstract: The invention is of the field of fittings in roofs of buildings and its subject is a natural ventilation device forming a smoke vent. This device of the type including a cover supported by a frame articulated on a horizontal spindle, the said cover being held against a curb by a cable counter to antagonistic means which tend to open it, is mainly characterised in that the frame (1), termed outer frame, is articulated in pivoting on an intermediate frame (2), itself articulated to the curb (3) by hinges (11) fixed on one of its sides (4), the said side advantageously supporting the hinges for articulation of the outer frame.
Patent FR-2670078-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la pre-taille des sarments sur les pieds de vigne dans des plantations avec palissage.
Inventor: ARMIN PIEROTH
IPC: A01G3/04
Filed: 1991-11-25
Abstract: Un dispositif pour la pré-taille des sarments sur les pieds de vigne dans des plantations avec palissage, en particulier avec taille en cordon, présente au moins un système de taille (2) entraîné, disposé sur un tracteur agricole par l'intermédiaire d'un cadre porteur pivotant, autour duquel une corbeille de collecte (1) avec des étriers (6) en forme de U répartis régulièrement sur le pourtour est montée tournante concentriquement. Pour éviter une détérioration des échalas et des fils de la plantation avec palissage, la courbure convexe du bord extérieur (12) de l'entretoise (13) de chaque étrier (6) représente 1,2 à 1,7 fois la hauteur (15) de la corbeille de collecte (1).
Patent WO-9219371-A1 (WO)
Title: Multi-stage centrifugal extraction apparatus
Inventor: DOLLFUS JACQUES
IPC: B01D11/04
Filed: 1992-04-30
Abstract: A centrifugal extraction apparatus comprising several stages (E1, E2, E3) arranged one on top of the other, and a fixed housing (10) in which bowls (22) are rotated at high speed by a single vertical shaft (18). Immiscible light and heavy liquids are emulsified and injected into a separation chamber (32) provided in each of the bowls (22) and defined by ducts (54) which act as nozzles and are formed in the lower wall of the corresponding bowl. The light phase moves upwards from stage to stage through annular passages (46) surrounding the shaft (18), whereas the heavy phase moves downwards by the force of gravity through return channels (44) in the fixed housing. It is thereby possible to prevent turbulence in the separation chambers (32) and reduce the likelihood of clogging caused by the presence of solid particles in the heavy phase.
Patent WO-9301293-A1 (WO)
Inventor: DEVAUCHELLE GERARD
IPC: C12N15/31
Filed: 1992-07-10
Abstract: L'invention est relative à une séquence d'ADN, dérivée par mutation d'une origine de réplication de type Co1E1, laquelle séquence est caractérisée en ce qu'elle comprend au moins l'une des mutations suivantes, définies par rapport à l'origine Co1E1 sauvage: une transversion Guanine -> Adénine en position 2976; une délétion d'une Guanine en position 3057. Cette séquence augmente le nombre de copies des plasmides qui la comportent. L'invention concerne également des plasmides comprenant ladite origine de réplication, et leurs applications à l'amplification de séquences d'ADN et à la production de polypeptides par génie génétique.
Patent WO-9308402-A1 (WO)
Title: Rotary machine
Inventor: LEROY ANDRE
IPC: F04C2/107
Filed: 1992-10-15
Abstract: The invention discloses a rotary positive displacement machine in which the closed system is constituted by a male part (5) and a surrounding female part (4), having relative planetary movement with respect to each other. It is characterized by the definition of the external surface of the male part (50) and by the specific properties which it gives to the closed system, particularly when this is of a helical type, and also by the nature of the internal contacts (40, 50) between male (5) and female (4) parts. Said machine can handle any type of fluid and operate as motor or generator. Applications are found particularly in the field of drilling motors, pumps and screw or cylinder compressors where such machines have the advantage of allowing a wide variety of shapes, few moving parts, large swept volume for a given size and, for helical machines, absolutely conjugate sliding contact surfaces.
Patent FR-2686810-A1 (FR)
Title: Paint applicator device for the purpose of producing special effects
Inventor: AHMED HAKEM
IPC: B05C17/00
Filed: 1992-02-05
Abstract: A paint applicator device is constituted, according to the invention, by a slice (2) of natural sponge attached to a support which may be a roller (3) or a handled slab (float hawk) (4). The subject of the invention is also means for wringing-out (drying) the applicator which comprise, in Fig. 5, a mesh (6) serving, when it is in contact with the surface (7) of the paint contained in the tin (container) (8), to load the sponges with paint. The mesh (6) is supported by rods, such as at (9), which are engaged in slides (10) rigidly fastened to "clips" (11) intended to be fitted on to the rim (12) of the tin (8); screws (12) enable the rods (9) to be immobilised in the slides (10). The invention makes it possible to obtain novel decorative effects.
Patent FR-2687364-A1 (FR)
Title: Device for piloting a self-propelled boat
Inventor: CHRISTIAN CANY
IPC: B63H25/10
Filed: 1992-02-14
Abstract: The present invention relates to a device for piloting a self-propelled boat. This piloting device is characterised in that all the controls, respectively those of direction, of acceleration, of reversal of direction of travel and, if appropriate, of starting, are combined on a single lever (1) mounted pivotably so as to be capable of turning, on the one hand, about its own longitudinal axis (X) and, on the other hand, about two intersecting orthogonal axes of rotation (Y and Z) which are perpendicular to the said longitudinal axis (X), said lever (1) being connected respectively to the accelerator (2), to the travel direction selector (3), to a mechanism (N) for orientating the propeller (P) and to the starting control, in such a manner that the rotation of the lever (1) in one direction or another about one of the abovementioned axes (X, Y, Z) leads to one of the abovementioned functions being accomplished. This device finds application in particular in the piloting of a self-propelled nautical craft with a steerable (orientable) propeller.
Patent FR-2687506-A1 (FR)
Title: Thin metal film belonging to a hybrid circuit and method of producing such a film
Inventor: JEAN-PIERRE FOURE
IPC: H01L23/498
Filed: 1992-02-18
Abstract: The present invention relates to a thin conducting metal film belonging to a hybrid circuit, arranged at the surface of a substrate made of a dielectric material, and consisting of one or more metal layers superimposed on one another, called first to last layers, the first layer being below the second layer, and so on up to the last layer, the thin film being intended to be connected by soldering by means of a tin-based alloy to a metal strip, characterised in that the last layer has a thickness at least equal to 10  mu m and consists of a metal chosen from among silver, nickel and copper.
Patent FR-2687666-A1 (FR)
Inventor: DIDIER BABIN
IPC: A01N53/06
Filed: 1992-02-21
Abstract: The subject of the invention, in all the possible stereoisomeric forms and their mixtures, is the compounds of formula (I): in which: - X represents a hydrogen atom, an alkyl, alkenyl or alkynyl radical containing up to 4 carbon atoms or a cyano radical or an aralkynyl radical containing up to 10 carbon atoms, Y represents a halogen atom or a CH2F, CHF2 or CF3 radical and A represents the residue of an acid used in the pyrethrinoic series. The compounds of formula (I) have advantageous pesticidal properties.
Patent FR-2687790-A1 (FR)
Title: System for measuring phase noise
Inventor: GERARD SAUVAGE
IPC: G01R29/26
Filed: 1992-02-24
Abstract: The system measures the phase noise in a signal (SE) produced by a microwave source without prior adjustments of amplitude and frequency. After conversion to intermediate frequency (IF), a circuit (2) carries out narrow-band filtering and changes the converted signal (SFI) into a pure signal (SF, SR) without any harmonics of the intermediate frequency (IF) and regulated to an almost constant amplitude. A circuit (3) keeps the regulated signal and a reference signal (SREF) in phase quadrature, and transfers the fluctuations of the intermediate frequency to the reference signal (SREF) by means of a frequency meter (36) selecting one of the oscillators (331 - 33J) in the phase-locked loop of the circuit (3), whose range of uncertainty in frequency is compatible with the frequency drift of the converted signal.
Patent FR-2688611-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un langage dont le typage porte sur le contenu des variables et permettant de manipuler des constructions complexes.
Inventor: MYLENE JAROSSAY
IPC: G06F9/44
Filed: 1992-03-12
Abstract: Un langage dans lequel le typage porte sur le contenu des variables plutôt que sur les variables et qui, en outre, permet de manipuler des structures complexes telles que des ensembles ou des arbres est utilisé dans des programmes d'applications de type programmes de gestion d'un réseau. D'une part, sont ainsi créées des interfaces d'accès à des serveurs en autorisant une programmation générique et d'autre part sont créées des interfaces respectant le caractère ensembliste de bases de données relationnelles et le caractère arborescent d'une pluralité de serveurs. Chaque machine du réseau possède un interpréteur INT dudit langage.
Patent FR-2675945-A1 (FR)
Title: Device for secondary ion mass spectrometry using a field limitation method
Inventor: YOSHINORI IKEBE
IPC: G01N23/225
Filed: 1992-04-23
Abstract: This device comprises an optical system (1) bringing a primary ion beam (4), to irradiate a sample (7), into a chamber (2), a system (3, 11-13) forming the image of secondary ions emitted by the sample during its irradiation by the beam (4), an output slit (14) allowing the secondary ions emitted by a defined region of the sample to pass, an electrical sector (15) for separating, from the energy point of view, the secondary ions transmitted through the slit, and a beta slit (16) allowing the secondary ions with a predetermined energy to pass, means (31) displaying an image of the sample, the field of which is limited by the slit (14), and a magnetic sector (18) for analysing the secondary ions transmitted by the beta slit (16). <??>Application in particular to tests of sample semiconductor materials or of insulating materials.
Patent FR-2692335-A1 (FR)
Title: Assembly and cutting tool for forming branch pipeline in situ - comprises upper tube with trepanning tool for removing disc from main pipe, fitted perpendicular to walls of main pipe and sealed by ring
Inventor: JEAN-CLAUDE DUBOST
IPC: F16L41/06
Filed: 1992-06-10
Abstract: The branch connector fitted to the main pipe comprises an upper tubular element (21) fitted perpendicular to the walls of the main pipe and provided with a lateral piece (22) of the branch pipe. The lower part of this connector contains a saddle (23) which clamps it to the main pipe (2). Inside the tubular element is a trepanning tool (28) for cutting a disc from the wall of the main pipe. This tool has a ring (35) which seals it after drilling  to the smooth internal wall of the tubular element above the lateral piece of the branch pipe. USE/ADVANTAGE - For drilling into the wall of a gas main and fitting a branch line. Prevents leakage of gas during the operation.
Patent FR-2693179-A1 (FR)
Title: Organe de retenue de feuilles pour un magasin d'empilage.
Inventor: BERNARD CAPDEBOSCQ
IPC: B65H31/32
Filed: 1992-07-03
Abstract: L'organe de retenue de feuilles comprend une grille supérieure (14) et une grille inférieure (9) de retenue des feuilles, constituées par les tiges (15, 16) de vérins (10, 11, 17, 18) disposés dans les parois frontale (7) et arrière (8) d'un magasin (6), la grille supérieure (14) étant constituée par une série de vérins (17, 18) comportant chacun une tige (15, 16) déformable élastiquement, enchâssée à l'une de ses extrémités dans un piston, lui aussi déformable élastiquement, ladite tige (15, 16) déformable élastiquement étant guidée, lors de son déplacement, dans un palier et par la surface circonférentielle du piston coulissant dans la jupe du cylindre du vérin (17, 18).