baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077275-A1 (FR)
Title: Tube pour le conditionnement d'un produit fluide
Inventor: SCHIFFMANN LYDIA
IPC: B65D75/52
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un tube souple (10) d'axe central X et de circonférence C, dont une première extrémité (12) délimite un orifice de sortie (13) et dont une seconde extrémité (14), opposée à la première extrémité (12), est fermée selon une zone de fermeture d'extrémité (15) obtenue par la fixation sur lui-même d'un bord d'extrémité dudit tube (10), ledit tube souple (10) comprenant au moins sur sa surface extérieure : une première ligne de découpe (16), comprise dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe X, ladite première ligne de découpe (16) étant à une distance non nulle des deux extrémités (12, 14) et séparant le tube (10) en une partie supérieure (18) comprenant la seconde extrémité (14) et une partie inférieure (20) comprenant la première extrémité (12), et deux lignes de découpe (22a, 22b) sensiblement selon l'axe X, partant de la première ligne de découpe (16) et situées sur la partie inférieure (20) du tube (10), la distance d entre les deux lignes de découpe (22a, 22b) étant telle que d ≤ C/3. L'invention concerne également un kit le comprenant ainsi que son utilisation pour le conditionnement d'un produit fluide. L'invention concerne enfin un procédé d'utilisation d'un tel tube souple.
Patent FR-3078287-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de la strategie d'acquisition des mesures d'acceleration des roues d'un vehicule
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P15/09
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'adaptation de la stratégie d'acquisition des mesures d'un paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus par des capteurs des unités roue d'un système de contrôle de la pression des pneus d'un véhicule automobile, dans lequel les capteurs de l'unité roue configurée pour une communication bidirectionnelle mesurent, périodiquement, des paramètres des pneus des roues correspondantes, caractérisé en ce qu'il consiste à commuter la stratégie d'acquisition des mesures du paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus par un capteur de l'unité roue entre au moins deux modes d'état d'activité, en passant d'un mode d'acquisition dit « normal » à un mode d'acquisition dit « alerte » lorsqu'une information d'un danger susceptible de faire perdre l'adhérence des pneus du véhicule dû à un phénomène d'aquaplanage est reçue par une unité roue, le paramètre permettant la détection d'un risque d'une perte d'adhérence des pneus étant mesuré selon une fréquence plus importante en mode « alerte » qu'en mode « normal ».
Patent FR-3063576-A1 (FR)
Title: Structure d'electrode au lithium protegee pour pile lithium-air
Inventor: IZUMI HIROAKI
IPC: H01M12/06
Filed: 2018-02-27
Abstract: La présente invention concerne une structure d'électrode au lithium protégée pour pile lithium-air comprenant : collecteur de courant d'électrode négative (3) ; couche de matériau actif d'électrode négative (5) constituée de lithium métal, alliage contenant principalement du lithium, ou composé contenant principalement du lithium et empilée sur le collecteur de courant d'électrode négative (3) ; et séparateur (7) empilé sur la couche de matériau actif d'électrode négative (5), et dans lequel la couche de matériau actif d'électrode négative (5) est scellée par le séparateur (7) et le collecteur de courant d'électrode négative (3), et un moyen capturant la poudre fine de lithium produite pendant la charge et décharge est fourni entre la couche de matériau actif d'électrode négative(5) et le séparateur (7).
Patent FR-3081007-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement d'un autocollant de vehicule automobile
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement (10) d'un autocollant souple (12) destiné à être collé sur une partie (16) d'un véhicule automobile (14), comprenant : - au moins deux pions de centrage (20) s'étendant selon un axe dit vertical (Z-Z), destinés à être insérés respectivement dans des orifices (22) correspondants de l'autocollant (12) ; - pour chaque pion de centrage (20), au moins un pion d'ajustement (25) s'étendant selon l'axe vertical (Z-Z), destiné à être inséré respectivement dans au moins un orifice (27) correspondant de l'autocollant (12) ; - des moyens de déplacement (30) de chaque pion d'ajustement (25) par rapport au pion de centrage (20) correspondant selon une direction contenue dans un plan normal à l'axe vertical (Z-Z) ; et - des moyens de descente (32) de l'ensemble formé par les pions de centrage (20) et les pions d'ajustement (25) selon l'axe vertical (Z-Z).
Patent FR-3082680-A1 (FR)
Title: Procede de commande en frequence de la tension d'entree d'un convertisseur courant continu-courant continu
Inventor: TALEB MIASSA
IPC: H02M3/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande (30) en fréquence de la tension d'entrée d'un convertisseur courant continu-courant continu (12) comprenant une étape de calcul (65) d'une valeur de fréquence de commande (F) dudit convertisseur courant continu-courant continu (12), dans laquelle : - si la tension mesurée (VDCM) est supérieure à ladite tension limite supérieure (VDCR+eps), la fréquence de commande (F) correspond à ladite fréquence de commande minimale (FRMIN); - si la tension mesurée (VDCM) est inférieure à la dite tension limite inférieure (VDCR-eps), la fréquence de commande correspond à ladite fréquence de commande maximale (FRMAX); et - si la tension mesurée (VDCM) est comprise entre ladite tension limite supérieure (VDCR+eps) et ladite tension limite inférieure (VDCR-eps), la fréquence de commande (F) correspond à une fréquence moyenne (FMOY) calculée en fonction de l'écart entre la valeur de tension de consigne (VDCR) et la tension mesurée (VDCM), des valeurs d'erreur supérieure (eps) et inférieure (-eps) et des valeurs de fréquence de commande maximale (FRMAX) et minimale (FRMIN).
Patent FR-3085096-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'imagerie ameliore pour imager un objet
Inventor: MESNIL OLIVIER
IPC: H04N5/222
Filed: 2018-08-20
Abstract: Procédé d'imagerie pour imager un objet à l'aide d'un dispositif d'imagerie comprenant une pluralité d'émetteurs aptes à émettre une onde élastique dans l'objet à imager et une pluralité de récepteurs aptes à recevoir une onde élastique provenant de l'objet à imager, ledit procédé comprenant les étapes de : - Déterminer (202) une première image de l'objet, à un premier niveau d'échantillonnage spatial, à partir d'une pluralité de signaux reçus chacun par l'un desdits récepteurs, - Définir (204), dans l'image, au moins une zone d'intérêt de l'objet à imager, - Déterminer (205) une seconde image de l'objet à partir d'une pluralité de signaux reçus chacun par l'un desdits récepteurs, la seconde image présentant, dans chaque zone d'intérêt, un second niveau d'échantillonnage spatial supérieur au premier niveau d'échantillonnage spatial.
Patent FR-3085197-A1 (FR)
Title: Joint dynamique d'interface entre deux pieces mobiles en rotation l'une par rapport a l'autre, integrant un opercule secable
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16J15/3204
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention a pour objet un joint (1) dynamique d'interface entre deux pièces mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre. Le joint (1) comprend au moins une lèvre flexible (5) ménagée entre deux ouvertures axialement (A1) opposées du joint (1), dont une ouverture (10) d'entrée configurée en passage d'admission de l'une mobile desdites pièces à travers le joint (1). Le joint (1) comprend au moins un opercule (9) d'obturation de l'ouverture (10) d'entrée du joint (1), qui est sécable sous l'effet d'une poussée axiale exercée contre ledit opercule (9).
Patent FR-3087432-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un composite conducteur comprenant au moins une couche superficielle comprenant du graphene multi-feuillets
Inventor: BA HOUSSEINOU
IPC: C01B32/182
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique des composites conducteurs, ainsi que leurs procédés et méthodes de fabrication. En particulier, la présente invention est relative à un procédé ou une méthode de fabrication d'un composite conducteur comprenant au moins une couche superficielle comprenant du graphène multi-feuillets et aux composites conducteurs obtenus par ledit procédé ou ladite méthode. L'invention concerne également un dispositif comprenant un composite conducteur selon l'invention ou bien encore l'utilisation d'une composition aqueuse de dépôt comprenant du graphène multi-feuillets et au moins un tensioactif pour former une couche superficielle comprenant du graphène multi-feuillets sur un substrat.
Patent FR-3077271-A1 (FR)
Title: Recuperateur amovible d’hydrocarbure ou de tout autre liquide pour bateau ou autre vehicule
Inventor: BERGON MATHIEU
IPC: B65D1/00
Filed: 2018-01-27
Abstract: Dispositif de récupération amovible d'hydrocarbure ou de tout autre liquide pour bateau ou autre véhicule supposant un débordement lors de son avitaillement d'hydrocarbure ou de substances dangereuses pour l'environnement.     La préservation de l'environnement étant plus qu'indispensable, nous sommes conscients que les avitaillements de bateau ou de tout autre véhicule en hydrocarbure ou autre liquide de même nature sont des risques potentiels pour l'environnement. Le dispositif permet donc d'y remédier.     Il est constitué d'un élément de type demi-cylindrique ou rectangulaire présentant une étanchéité (7), à même l'élément, sur le haut de la surface plane verticale qui est en contact avec le véhicule (5) permettant de retenir l'hydrocarbure. L'élément de forme demi-cylindrique ou rectangulaire comporte des ventouses (8), sur la surface plane verticale, qui sont destinées à maintenir l'invention sur le véhicule ; d'une cale en mousse (9) fixée sur l'arrête basse horizontale de la partie plane verticale permettant ainsi une stabilité et une adhérence supplémentaire. Enfin, l'élément est également composé d'un bec verseur (10) qui se trouve sur la surface cylindrique opposée à la surface plane verticale afin de faciliter le versement de l'hydrocarbure ou tout autre liquide de même nature ou de nature différente dangereux pour l'environnement récupéré lors du débordement pendant l'avitaillement.     Le dispositif selon la présente invention est particulièrement destiné à la récupération d'hydrocarbure ou de substances liquides dangereuses pour l'environnement pour bateau.
Patent FR-3088787-A1 (FR)
Title: Procédé de démodulation d’un signal stéréophonique
Inventor: SOULIER GÉRALD
IPC: H04L27/14
Filed: 2018-11-21
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de démodulation d’un signal stéréophonique multiplexé (S(f)), le signal comprenant un signal, dit signal somme (G+D), un signal, dit signal différence (G-D), et un signal pilote, le procédé comprenant les étapes suivantes : éliminer la fréquence pilote du signal stéréophonique multiplexé (S(f)), le signal résultant étant appelé signal sans pilote (S2(f)), et soustraire du signal sans pilote (S2(f)) le signal somme (G+D).Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3081318-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et procede pour le blocage du dispositif de maintien
Inventor: STEFAN JOCHEN
IPC: F16M11/06
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien 020 pour des applications médicales humaines ou vétérinaires comportant : une articulation entre un segment de maintien proximal 001 et un segment de maintien distal 017 ; dans lequel, dans les segments de maintien 001, 017, est disposé respectivement un élément de poussée axialement coulissant 002, 016 ; dans lequel l’articulation comprend un boulon de serrage définissant l’axe de pivotement et de serrage et des éléments de déviation, au moyen desquels une force de poussée agissant par rapport à l’axe de l’élément de poussée proximal 002 peut être déviée pour le blocage de l’articulation sur l’axe de serrage et pour le coulissement de l’élément de poussée distal 016 ; et dans lequel les éléments de déviation comportent au moins un système de rampe avec un corps de cale 008. L’invention concerne de plus un système de maintien comportant ledit dispositif de maintien et un procédé pour le blocage de l’articulation dudit dispositif de maintien 020. (Fig. 1)
Patent FR-3097696-A1 (FR)
Title: Armoire électrique avec bloc de conditionnement d’air
Inventor: GUINEBERT PATRICK
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-06-24
Abstract: Armoire électrique avec bloc de conditionnement d’air Cette armoire électrique (2) comprend un bâti (4) et une porte (6) articulée sur ce bâti et équipée d’un bloc de conditionnement d’air (8) reçu dans une ouverture (62) ménagée à travers la porte. Un support (10, 20) est fixé de chaque côté de l’ouverture, sur la face intérieure (64) de la porte et chaque support est équipé d’au moins un logement (104, 204) de réception et de blocage par gravité d’une partie (142) d’un pion (140) porté par le bloc de conditionnement d’air. Au moins un organe mécanique (40) monté sur la face intérieure de la porte permet de verrouiller chaque pion en configuration bloquée dans son logement. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3085331-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: MAEDA YOSUKE
IPC: B60W20/15
Filed: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un véhicule hybride, comprenant : un moteur thermique (1) ; et un moteur de type électrique (2) capable d'assister la rotation du moteur thermique via une courroie (3). Le véhicule hybride comprend : une unité de commande d'entraînement capable de basculer entre un mode d'entraînement du moteur de type électrique et un mode d'entraînement du moteur thermique ; et une unité de définition de couple pour définir un couple de limitation, le couple de limitation étant une valeur seuil pour limiter une sortie de couple depuis le moteur électrique pour être capable d'empêcher le glissement de la courroie. L'unité de commande d'entraînement bascule sur le mode d'entraînement du moteur thermique et inhibe le basculement en mode d'entraînement du moteur de type électrique, lorsque le couple d'entraînement demandé est supérieur au couple de limitation pendant le mode d'entraînement du moteur de type électrique. Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102666-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’une perforation dans une paroi d’une cavite du corps humain ou animal
Inventor: MORDANT PIERRE
IPC: A61F2/04
Filed: 2019-11-04
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE FERMETURE D’UNE PERFORATION DANS UNE PAROI D’UNE CAVITE DU CORPS HUMAIN OU ANIMAL L’invention concerne un dispositif de fermeture (10) d’une perforation (21) dans une paroi (2), le dispositif de fermeture (10) comportant des moyens de fermeture (11) comprenant : une portion centrale (14), une première extrémité (12) comportant un premier moyen d’accroche (12’) et une deuxième extrémité (13) comportant un deuxième moyen d’accroche (13’), les deux extrémités (12,13) étant agencées de part et d’autre de la portion centrale (14), les moyens de fermeture (11) étant réalisés dans un matériau à mémoire de forme et présentant une structure permettant une variation de la position relative des moyens d’accroche (12’, 13’) l’un par rapport à l’autre en fonction de l’état de compression de la portion centrale (14). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103720-A1 (FR)
Title: Tube épaissi par retroussage concentrique
Inventor: ANTUNES SEBASTIAO
IPC: B60K13/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: Tube épaissi par retroussage concentrique Tube (1) comprenant une portion épaissie (2) par retroussage concentrique. Procédé de formage d’une portion épaissie (2) pour un tube (1), comprenant les étapes suivantes : - augmentation du diamètre du tube (1), préférentiellement d’au moins quatre fois l’épaisseur (e) de la paroi du tube (1), et - retroussage concentrique. Figure d’abrégé : Figure 7
Patent FR-3104817-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module photovoltaïque avec réticulation partielle et lamination
Inventor: MANEVAL VICTOR
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de fabrication d’un module photovoltaïque, comprenant au moins une cellule photovoltaïque (4) entre une première couche (1) transparente formant une face avant et une deuxième couche (2) formant une face arrière, caractérisé en ce qu’il comporte : 1) une première étape consistant à déposer une première couche d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable sur la première couche (1) et à déposer une deuxième couche d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable sur la deuxième couche (2) ; 2) une deuxième étape consistant à réaliser une réticulation partielle des deux couches d’adhésion ; 3) une troisième étape consistant à déposer ladite au moins une cellule photovoltaïque (4) sur l’une (SPR1) des deux couches d’adhésion partiellement réticulées (SPR1, SPR2) ; 4) une quatrième étape consistant à former un empilement multicouche ; 5) une cinquième étape consistant à réaliser la lamination de l’empilement multicouche. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109362-A1 (FR)
Title: Ensemble stabilisant pour véhicule
Inventor: DEBERGHES PIERRE
IPC: B62K7/00
Filed: 2020-04-21
Abstract: Ensemble stabilisant (1) pour véhicule comprenant :- un châssis (2) formant une partie suspendue du véhicule,- un système stabilisateur comprenant deux bras consistant en un premier bras et un deuxième bras (4). Ledit système stabilisateur comprend, encore ;- au moins un lien souple (7) reliant le premier bras au deuxième bras (4), configuré pour travailler en traction, en tendant au rapprochement des deux bras (3,4), - un dispositif porte-charge (8), articulé audit châssis, s’étendant dans l’inter-espace entre les deux plans en appui sur le au moins un lien souple (7), - un système d’entretoisement s’opposant au rapprochement des deux bras. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110421-A1 (FR)
Title: Extrait de Narcissus poeticus pour son utilisation cosmétique
Inventor: BLEROT BERNARD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un extrait de Narcissus poeticus en tant qu’agent cosmétique, notamment pour protéger la peau contre le stress oxydant ou pour apaiser l’inconfort cutané par exemple chez les peaux sensibles ou réactives.
Patent FR-3112715-A1 (FR)
Title: Revêtement à base d’une céramique de silicium pour la protection d’un substrat métallique
Inventor: QUENARD SÉBASTIEN
IPC: C04B35/01
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne une composition pour former un revêtement de protection réfractaire à la surface d’un substrat métallique comprenant un mélange :
    D’un précurseur de polymère précéramique à base de silicium ;D’une composition de fritte de verre comprenant de l’oxyde de zinc (ZnO) ; etDu nitrure de bore (BN).
Patent FR-3115643-A1 (FR)
Title: Procédé d’égalisation dans un réseau d’accès de type réseau optique passif, produit programme d'ordinateur, terminaison de ligne optique et unité de réseau optique correspondants.
Inventor: SIMON GAËL
IPC: H04L12/28
Filed: 2020-10-26
Abstract: Procédé d’égalisation dans un réseau d’accès de type réseau optique passif, comprenant les étapes suivantes, pour un réseau de distribution optique (ODN) donné reliant un port donné d’une terminaison de ligne optique (OLT) à une pluralité donnée d’unités de réseau optique (ONU) : pour au moins une des unités de réseau optique de la pluralité donnée, obtention d’une distance entre la terminaison de ligne optique et l’unité de réseau optique ; détermination d’une distance représentative associée au réseau de distribution optique donné, en fonction de la ou les distances obtenues ; détermination d’au moins un paramètre d’égalisation, en fonction de la distance représentative ; et égalisation de canaux de transmission compris dans le réseau de distribution optique donné, en fonction du au moins un paramètre d’égalisation, chacun des canaux de transmission reliant le port donné de la terminaison de ligne optique à une des unités de réseau optique de la pluralité donnée.  Figure 5A
Patent FR-3117027-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques de types sulfonate et carboxylate
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: TITRE : Composition solide anhydre comprenant une association de tensioactifs anioniques de types sulfonate et carboxylate La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association particulière d’au moins deux tensioactifs anioniques dont l’un est de type sulfonate et l’autre est de type carboxylate.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3118453-A1 (FR)
Title: Enceinte et procédé de construction d’une enceinte d’un appareil de séparation par distillation cryogénique
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B66C25/00
Filed: 2020-12-24
Abstract: Titre : Enceinte et procédé de construction d’une enceinte d’un appareil de séparation par distillation cryogénique
    Une enceinte destinée à isoler thermiquement au moins une colonne de distillation comprend une ossature parallélépipédique allongée et au moins une partie d’une colonne de distillation (C) à l’intérieur de l’ossature, l’enceinte (BF) ou au moins la partie inférieure de l’enceinte servant de support pour des moyens de levage (P) pour installer des éléments (D) dans la colonne ou pour rajouter une autre partie (T) de la section de la colonne à la partie de la colonne présente dans l’enceinte ou pour rajouter une autre partie (Q) de l’enceinte.
    Figure de l’abrégé : FIG. 5
Patent FR-3119288-A1 (FR)
Title: Enceinte acoustique
Inventor: CAGNIARD TIMOTHÉE
IPC: H04R5/02
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un système de diffusion sonore stéréophonique constitué par :      une enceinte acoustique active principale (100) formée par un boîtier intégrant une source d’alimentation, un amplificateur stéréophonique et au moins un haut-parleur (110) par canal, et une enceinte acoustique satellite (200) comprenant au moins un haut-parleur (210, 220).      Figure 1