baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976610-A1 (FR)
Title: Poteau de cloture perfectionne
Inventor: AUGER MARC
IPC: E04H17/16
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'invention concerne un poteau de clôture comprenant sur au moins une de ses faces latérales, une feuillure (11) comportant deux flancs (16, 17), ladite feuillure (11) étant destinée à recevoir une extrémité d'un panneau (14) comportant des fils de chaîne de bordure (21) à profil à ondulations et des fils de trame (19), lesdits flancs (16, 17) étant espacés d'une distance d égale ou sensiblement égale à la largeur dudit profil à ondulations, les bords libres desdits flancs étant non recourbés. Selon l'invention, ce poteau définissant un axe longitudinal, un desdits flancs (16, 17) de ladite feuillure (11) comporte des découpes (23) débouchant latéralement vers l'extérieur du poteau, lesdites découpes (23) étant allongées pour recevoir et loger au moins en partie l'extrémité d'au moins certains desdits fils de trame (19) dudit panneau (14) de manière à permettre l'introduction dudit profil à ondulations dans ladite au moins une feuillure (11) en vue du blocage de ce panneau (14).
Patent FR-2977109-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets de donnees, stations et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de paquets de données destiné à un réseau d'accès avec partage d'un canal multi bandes entre stations. Une première bande est dite de transmission, une deuxième bande est dite de signalisation. L'accès au canal par une station pour transmettre des données d'un flux s'effectue après le décompte par un compteur d'une valeur d'attente (backoff). Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de réception des compteurs d'attente émis successivement dans le canal de signalisation par les différentes stations concernant leurs différents flux, - une étape de comparaison des compteurs d'attente entre eux pour détecter des valeurs identiques, - dans le cas de valeurs identiques entre plusieurs stations, une étape de détermination d'au moins une nouvelle valeur de compteur d'attente différente de toutes les autres
Patent FR-2978139-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour effectuer en continu l'hydrolyse de matieres organiques, en particulier de boues produites lors du traitement des eaux
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/13
Filed: 2011-07-18
Abstract: Procédé pour effectuer en continu l'hydrolyse de matières organiques, en particulier de boues produites lors du traitement des eaux, pour fournir des matières organiques hygiénisées facilement digérables et déshydratables, comprenant les étapes suivantes: un pompage (1) des matières à traiter pour les introduire sous pression dans un circuit de traitement comportant un réacteur d'hydrolyse (11) ; un chauffage des matières avant leur entrée dans le réacteur; une hydrolyse dans le réacteur; une décompression (12) des matières hydrolysées avant leur sortie, et une sortie des matières hydrolysées ; le chauffage des boues comprend un échangeur de chaleur (H) entre les boues et des gaz chauds, en particulier des fumées provenant d'une combustion ou d'une incinération, et le réacteur (11) est du type à flux piston et est placé dans une boucle de recirculation (B) formée avec l'échangeur de chaleur (H) entre les boues et les gaz chauds.
Patent FR-2979478-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une tranchee profonde dans un substrat de composant microelectronique
Inventor: FAVENNEC LAURENT
IPC: H01L21/3065
Filed: 2011-08-31
Abstract: Un procédé de réalisation d'une tranchée profonde dans un substrat comprend une succession de cycles élémentaires de gravure gravant chacun une portion de la tranchée. Chaque cycle élémentaire comprend : ▪ un dépôt d'une couche de passivation sur les parois internes de la portion de tranchée gravée lors de cycles précédents ; ▪ une gravure ionique anisotrope au plasma pulsé de la portion de tranchée gravée lors des cycles précédents, ladite gravure : o étant réalisée dans une atmosphère comprenant une espèce passivante ; et o comprenant au moins une première séquence de gravure suivie d'une deuxième séquence de gravure de puissance inférieure à puissance de la première séquence de gravure.
Patent FR-2983464-A1 (FR)
Title: Dispositif d'empilage pour objets plats empiles sur chant et machine de tri postal
Inventor: HUGUES DAMIEN
IPC: B65H31/06
Filed: 2011-12-05
Abstract: Un dispositif d'empilage (1) pour objets plats (2) empilés sur chant comportant une palette de retenue (6) mobile selon la trajectoire d'empilage (E) entre une position amont et une position aval, et entre une position de travail dans laquelle elle interfère avec ladite trajectoire d'empilage (E) et une position de repos dans laquelle elle n'interfère pas avec ladite trajectoire d'empilage (E), un doigt de maintien (7) apte à être dans une position sortie dans laquelle il interfère avec ladite trajectoire d'empilage (E) pour recevoir l'appui du pied d'un objet plat (2), et mobile selon ladite trajectoire d'empilage (E) entre une position arrière et une position avant, ledit doigt de maintien (7) et ladite palette de retenue (6) étant indépendants l'un de l'autre de sorte que ledit doigt de maintien (7) retienne ledit pied d'objet plat (2) même lorsque ladite palette de retenue (6) est dans sa position de repos.
Patent FR-2986937-A1 (FR)
Title: Dispositif support extractible pour equipement electrique
Inventor: DUBOIS DENIS ANDRE
IPC: H01R13/62
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support extractible comprenant un boîtier tiroir (3) comportant au moins un connecteur dit premier (4), et un boîtier fourreau (2) comportant au moins un connecteur dit second (5), ledit boîtier tiroir (3) étant muni d'une poignée (26) pouvant occuper une première position dans laquelle elle s'étend sensiblement perpendiculairement à une face du boîtier tiroir et une seconde position dans laquelle elle s'étend dans un plan sensiblement parallèle à ladite face, ledit boîtier tiroir étant mobile par rapport au boîtier fourreau entre une première position dans laquelle ledit boîtier tiroir est extrait au moins en partie du boîtier fourreau, la poignée (26) est dans la première position précitée, et les connecteurs dits premiers (4) sont déconnectés des connecteurs dits seconds (5), et une seconde position dans laquelle le boîtier tiroir (3) est complètement introduit à l'intérieur du boîtier fourreau (2), la poignée (26) est dans la seconde position précitée et le ou les connecteur(s) dit premier(s) est(sont) connecté(s) au(x) connecteur(s) dit(s) second(s), et des moyens de verrouillage du boîtier tiroir (3) par rapport au boîtier fourreau (2) lorsque le boîtier tiroir est dans la seconde position. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif à crémaillère (28) supporté en partie par la poignée (26) et en partie par le boîtier fourreau (2) et permettant le déplacement du boîtier tiroir (3) par rapport au boîtier fourreau (2) entre la première et seconde position précitées lorsque la poignée est entraînée de la première à la seconde position précitée.
Patent FR-2998636-A1 (FR)
Title: Actionneur de vanne equipee d'un volant de commande
Inventor: COTE PIERRE YVES
IPC: F16K31/05
Filed: 2012-11-26
Abstract: Actionneur de vanne équipée d'un volant de commande (2), le volant de commande (2) comportant une bordure externe (3) et au moins une ouverture (4 à 6), l'actionneur comprenant un moteur (20) et un support (22) configuré pour être entraîné en rotation par le moteur (20), le support (22) comportant au moins un orifice (24 à 26) et au moins un élément de butée (27 à 29) monté mobile en translation dans ledit orifice entre une position initiale dans laquelle l'élément de butée (27 à 29) est introduit dans ladite ouverture (4 à 6) du volant de commande (2) et une position de butée dans laquelle l'élément de butée (27 à 29) est en contact avec le volant de commande (2) pour l'entraîner en rotation.
Patent FR-2986660-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaique a recuperation thermique
Inventor: ACKERMANN SEBASTIEN
IPC: H01L31/052
Filed: 2012-02-02
Abstract: Un panneau 10 de production d'énergie électrique et d'énergie thermique, comporte un capteur 20 à cellules photovoltaïques 21 fixé sur un système d'échange thermique destiné à la circulation d'un fluide caloporteur. Le système d'échange thermique est un caisson ventilé 30 comportant un fond 33 fermé, une bordure 32 fermée et une face supérieure 31 ouverte. Le capteur 20 est fixé par une face inférieure 23 du capteur sur la bordure 32 et du côté de la face supérieure 31 de sorte à créer un volume fermé du caisson ventilé 30, qui comporte au moins une ouverture d'arrivée et au moins une ouverture de sortie d'un gaz destiné à traverser le caisson ventilé 30. Le caisson ventilé 30 comporte de préférence une ou plusieurs traverses 34 créant des turbulences dans l'écoulement interne du gaz dans le caisson ventilé et favorisant les échanges thermiques avec le capteur 20 collé aux semelles des traverses.
Patent FR-2988586-A1 (FR)
Title: Textile elastique antibacterien et/ou antifongique
Inventor: CONVERT REYNALD
IPC: A41D13/06
Filed: 2012-03-27
Abstract: La présente invention concerne un textile élastique (1) comprenant une couche centrale (2) disposée entre une couche interne (3) et une couche externe (5), la couche interne (3) ayant une capacité d'absorption en eau inférieure à celle de la couche externe (5), lesdites couches étant agencées en sorte que l'humidité soit transférée de la couche interne (3) vers la couche externe (5) en passant à travers la couche centrale (2). De manière caractéristique, ladite couche centrale (2) comporte un ou plusieurs fils élastiques traités antibactériens.
Patent FR-2989176-A1 (FR)
Title: Luminous glazing pane for arrangement in part of car, has micro-reflector arranged relative to extracting zone and reflecting visible and/or UV light reflected from glass sheets according to given direction
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-04-10
Abstract: The pane (25) has two internal laminating glass sheets (27) separated by an interlayer. An extracting zone (35) extracts a visible and/or UV light (11) distributed in the glass sheets. A micro-reflector (41) is arranged relative to the extracting zone and reflects the visible and/or UV light reflected from the glass sheets according to a given direction. A face of the glass sheets is placed relative to the interlayer, and another face of the glass sheets is placed relative to the former face of the glass sheets. The extracting zone is arranged in the former face of the glass sheets.
Patent FR-2997433-A1 (FR)
Title: Panneau de cloture assemble sans soudure et cloture comportant un tel panneau
Inventor: VAULEON PIERRE
IPC: E04H17/14
Filed: 2012-10-26
Abstract: L'invention concerne un panneau de clôture non soudé comprenant au moins une lisse supérieure (12) et une lisse inférieure, et au moins un élément de remplissage (13) de panneau de clôture comportant au moins deux parties reçues chacune dans un trou correspondant ou traversant une ouverture correspondante d'une lisse. Selon l'invention, - au moins lesdites deux parties de chaque élément de remplissage (13) comprennent au moins un orifice débouchant à ses deux extrémités et recevant une portion de la tige d'une agrafe (17) en définissant ainsi un ensemble orifice/agrafe (17), - au moins une des extrémités de l'ouverture ou l'extrémité débouchant du trou de ladite lisse destinés à recevoir une partie dudit élément de remplissage (13) comprenant l'ensemble orifice/agrafe (17), a des dimensions autorisant le passage dudit ensemble pour son logement dans la lisse correspondante, - ledit panneau comprenant pour chacune de ces extrémités dont les dimensions sont supérieures à celles dudit ensemble orifice/agrafe (17), une pièce de liaison (18) reçue au moins en partie dans l'ouverture ou le trou correspondant pour empêcher le retrait dudit ensemble par ladite extrémité correspondante, et au moins les extrémités libres de certaines desdites lisses sont creuses pour recevoir une extrémité d'un organe d'assemblage d'un bord du panneau à un poteau de clôture.
Patent FR-2994513-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique rotative
Inventor: SHIGA TOSHIMITSU
IPC: H02K3/34
Filed: 2013-07-18
Abstract: Le stator d'une machine électrique rotative pour véhicule comporte un noyau de stator ayant des fentes formées le long d'une direction circonférentielle de celui-ci, des conducteurs à segments ayant une section transversale rectangulaire et enroulés sur le noyau de stator de sorte que chacune des fentes reçoive au moins deux des conducteurs à segments pour former un enroulement de stator, un élément électrique isolant en forme de feuille disposé dans chacune des fentes de façon à entourer les conducteurs à segments reçus dans la fente, l'élément électrique isolant étant formé d'une pluralité de saillies faisant saillie vers une surface de paroi de la fente, et une résine chargée dans chacune des fentes de façon à s'imprégner dans l'élément électrique isolant.
Patent FR-3010803-A1 (FR)
Title: Cache pour l'objectif d'une camera integree dans un appareil
Inventor: PERSEE YOHANN
IPC: G03B17/56
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un cache pour l'objectif d'une caméra intégrée dans un support sensiblement plat d'un appareil. Le cache (1) selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comporte une partie avant (2) prévue pour venir devant le support afin de former un masque disposé sur l'objectif de la caméra, ladite partie avant (2) étant reliée de manière élastique, par une liaison (8) disposée sur un côté, à une partie arrière (10) présentant une surface d'appui arrière (14) prévue pour presser de manière permanente au dos du support. L'invention s'applique notamment aux ordinateurs portables dotés d'une caméra intégrée, aux fins d'occulter l'objectif d'une telle caméra.
Patent FR-3010883-A1 (FR)
Title: Barbecue de table et ses accessoires
Inventor: LUBAC CHRISTIAN
IPC: A47J37/07
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un barbecue de table et ses accessoires. Barbecue de table et ses accessoires [1] formé par un bac rectangulaire légèrement évasé [2] à fond plat [3] dont les angles internes sont arrondis [4] et les arrêtes externes donnent un profil arrondis et au moins un évidement [5] sur une des faces comblé par une vitre [5A] des pieds de réception [6] des poignées de transport (7) ainsi qu'un plateau technique amovible [9] recevant un panier faisant foyer de combustion [10].
Patent FR-3011367-A1 (FR)
Title: Systeme informatique de diffusion d'informations sur des terminaux mobiles geolocalises
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-09-27
Abstract: Système informatique de génération et de diffusion d'informations relatives à un lieu d'intérêt diffusées sur les terminaux mobiles d'utilisateurs préalablement géolocalisés, générées extemporanément par un serveur et diffusées sélectivement à certains utilisateurs pour lequel la génération et la diffusion prennent en compte une prévision de l'affluence. Procédé de génération et de diffusion d'offres commerciales prenant en compte une prévision de l'affluence.
Patent FR-3013607-A1 (FR)
Title: Composition d'encre a base de nanoparticules
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09D11/52
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations de dispersions de nanoparticules d'argent et d'encres à base des dites dispersions. En particulier, la présente invention concerne des dispersions stables et à forte concentration de nanoparticules d'argent.
Patent FR-2990667-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une installation electronique d'un vehicule automobile et installation electronique ainsi mise en oeuvre
Inventor: ZHANG RAN
IPC: B60R16/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: Procédé de gestion d'une installation électronique (1) d'un véhicule automobile, en plusieurs unités fonctionnelles (6) fournissant chaque fois au moins un certain élément fonctionnel (7). Les unités fonctionnelles (6) sont reliées à une interface (3) qui établit une liste d'association entre les éléments fonctionnels fournis (7) et l'unité fonctionnelle (6) à fournir. En réponse à une requête, elle relie plusieurs éléments fonctionnels (7) notamment plusieurs unités fonctionnelles (6) pour fournir un groupe fonctionnel (8) à l'aide d'au moins une installation de communication (5).
Patent FR-3011364-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'information d'un utilisateur de la presence de messages de comptes recus
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: H04L12/58
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'information d'un utilisateur de la présence de messages reçus par une pluralité de comptes de messagerie électronique. Il comprend - un écran ; - un module de saisie d'au moins un identifiant, ladite pluralité de comptes étant associée à l'identifiant ; et - un module d'affichage conçu pour afficher sur l'écran une pluralité d'icônes (45) représentatives chacune d'un compte de ladite pluralité et d'une indication (44) du nombre de messages reçus par ce compte de messagerie électronique.
Patent FR-3012597-A1 (FR)
Title: Procede de localisation en interieur et exterieur et dispositif portatif mettant en œuvre un tel procede
Inventor: BOUKALLEL MEHDI
IPC: G01S19/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: Le dispositif de localisation, apte à équiper un corps mobile, comporte au moins une centrale inertielle (1) comprenant un gyromètre 3D et un accéléromètre 3D, une unité de calcul (2) recevant les résultats de mesures du gyromètre et de l'accéléromètre selon une fréquence d'échantillonnage, et des moyens de restitution (4, 5) de localisation du corps mobile, l'unité de calcul effectuant : - dans une étape préliminaire (12) où ledit corps mobile parcourt une trajectoire connue, le calcul d'un coefficient de proportionnalité entre la distance réellement parcourue et la distance brute obtenue par l'intégration de la dérivée temporelle de l'accélération selon ladite trajectoire ; - dans une étape suivante (13) de déplacement libre, la localisation de ledit corps mobile par la méthode de navigation à l'estimée, la localisation étant effectuée en utilisant comme distance parcourue la distance brute obtenue par l'intégration de la dérivée temporelle de l'accélération corrigée par le coefficient de proportionnalité. On calcule par ailleurs un modèle représentant la dérive due au biais de mesures de vitesses angulaires délivrées par le gyromètre par une régression entre lesdites mesures et l'orientation de ladite trajectoire connue (A, B), les mesures prises en compte dans l'étape (13) de déplacement libre étant lesdites mesures corrigées par soustraction dudit modèle.
Patent FR-3013469-A1 (FR)
Title: Systeme d'interconnexion multifonctionnel pour meuble electronique et meuble comprenant un tel systeme
Inventor: DANTIN BENOIT
IPC: G06F1/16
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une armoire électrique (2) pourvue d'un système d'interconnexion pour des équipements (10) tels que des calculateurs reçus dans ladite armoire caractérisée en ce que le système d'interconnexion comporte au moins un guide d'ondes (4) participant à l'ossature de l'armoire, ledit guide d'ondes étant pourvu d'ouvertures (6) disposées en regard de logements de réceptions desdits équipements, lesdites ouvertures étant dimensionnées pour faire écran au passage d'ondes radiofréquence de communication sans fil à transmettre par ledit guide d'ondes et faire écran aux ondes extérieures.
Patent FR-3014546-A1 (FR)
Title: Lissage de la charge d'un procede de production de froid par l'utilisation de moyens de stockage du fluide frigorigene
Inventor: BONNE FREDERIC
IPC: F25J5/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'une installation cryogénique (1) comprenant une station de production de froid (2), au moins une station utilisatrice de froid (3, 103), et au moins une ligne d'acheminement (4, 104) qui relie ladite station de production de froid (2) à ladite station utilisatrice de froid (3, 103) afin d'acheminer un fluide frigorigène, refroidi par la station de production de froid, jusqu'à la station utilisatrice, de manière à alimenter ladite station utilisatrice en frigories, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte une étape (a) de lissage d'alimentation au cours de laquelle on impute la différence entre la quantité instantanée de froid produite par la station de production (2) et la quantité instantanée de froid consommée par la station utilisatrice à un organe-tampon de stockage froid (5, 105), placé sur la ligne d'acheminement (4, 104).
Patent FR-3015513-A1 (FR)
Title: Procede de torrefaction d'une charge carbonee comprenant une etape de sechage optimisee
Inventor: GAZARIAN JEREMY
IPC: C10B57/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de torréfaction d'une charge carbonée comprenant au moins une étape de séchage de la charge carbonée et une étape de torréfaction de la charge carbonée séchée produisant des gaz de torréfaction et de la biomasse torréfiée, dans lequel, au moins une partie des gaz de torréfaction issus de l'étape de torréfaction est envoyée dans une étape de combustion produisant un gaz de combustion à une température au moins supérieure à 700°C dont au moins une partie est recyclée dans l'étape de séchage, en mélange avec au moins un effluent gazeux, la température du mélange gazeux recyclé dans l'étape de séchage étant comprise entre 200 et 900 °C.
Patent FR-3018675-A1 (FR)
Title: Piece de vaisselle individuelle a connotation sportive
Inventor: SOZEDDE PHILIPPE
IPC: A47G23/06
Filed: 2014-03-19
Abstract: Pièce de vaisselle individuelle à connotation sportive (1) composée d'une plaque rectangulaire (2) de 392,00mm de longueur et de 240,00mm de largeur et de 6,35 mm de hauteur et dont les bords sont arrondis et que les surfaces (a,b) sont planes et qu'elle adopte une rainure ou rigole (3) le long de son périmètre et se positionne à 9 mm du bord externe, d'une empreinte de positionnement et de maintien (4) de diamètre 68,00mm et une profondeur de 3mm, d'un panier (4a) et qu'à 35mm du bord externe droit de l'assiette et à partir de la parie médiane se positionne par incrustation des aimants (5) résistant à l'eau et à la chaleur d'un diamètre de 12mm pour adopter des poteaux et une barre transversale (6).
Patent FR-3022092-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'identification automatique par le toucher et d'acces sans cle
Inventor: SADAGOBANE RAMESH
IPC: H04W12/08
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif fixe de type lecteur de badge et un dispositif portatif de type badge intégré à une télécommande, dotée de moyens mettant en œuvre un canal de communication en champ proche exploitant aussi bien un champ magnétique qu'un champ électrique et un canal de communication radiofréquence, pour établir des communications bidirectionnelles entre le dispositif fixe et le dispositif portatif. Le dispositif fixe comprend une unité de couplage capacitif, à la fois pour détecter l'approche de l'utilisateur et pour transmettre par l'intermédiaire de son corps le signal de réveil et d'interrogation vers le dispositif portatif. Le dispositif portatif qui comporte aussi des moyens de communication radiofréquence RF pour des fonctions de commande à distance, utilise ce canal de transmission existant pour répondre. Ainsi, l'utilisateur n'a plus besoin d'approcher son badge du lecteur, il suffit qu'il le porte dans une poche de son vêtement et qu'il effleure le lecteur pour que le procédé d'accès se réalise. Le système selon l'invention est particulièrement destiné au contrôle d'accès dans les bâtiments mais peut aussi s'appliquer à d'autres procédés comme la mise en service et la mise hors service d'équipements qui nécessitent une sécurisation par l'identification des personnes autorisées.