baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012155-A1 (FR)
Title: Ensemble de signalisation routiere et autoroutiere remorque ou embarque
Inventor: MIRANDA DIAS ARLINDO
IPC: E01F9/594
Filed: 2013-10-23
Abstract: Ensemble de signalisation (1) routière et autoroutière remorqué ou embarqué, comprenant un panneau (P) indicateur monté transversalement sur une partie d'un châssis (6) d'une remorque (R) ou autre véhicule, et dans le gabarit de celui-ci, pour être visible à partir de l'arrière dudit châssis (6), le panneau (P) étant assujetti à des moyens permettant son déplacement transversal et linéaire par rapport audit châssis (6), de manière à déporter le panneau (P) par rapport au gabarit du châssis (6). Selon l'invention, le panneau (P) comprend au moins deux volets latéraux (V), articulés selon un axe vertical, et à l'encontre d'au moins un organe élastique de rappel (11), de manière à ce qu'en cas de choc d'un véhicule sur l'un desdits volets (V), celui-ci est rabattu et escamoté par rapport au panneau (P).
Patent FR-3014153-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la commande hydraulique de verins
Inventor: SIMON DAVID
IPC: F15B13/07
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1, 1', 1") pour la commande hydraulique de vérins (30a, 30b) destinés à être couplés mécaniquement aux pales de deux hélices pour commander l'orientation desdites pales. Le dispositif (1, 1', 1") comprend un distributeur (40, 40', 40") hydraulique, configuré pour, à partir d'une première configuration du distributeur, dans laquelle les pistons respectifs des deux vérins (30a, 30b) sont, chacun, asservis en position par un régulateur (60) de pression, opérer un changement de configuration provoquant une commutation simultanée du fonctionnement des deux vérins pour provoquer une mise en butée des pistons respectifs des deux vérins dans le but de mettre en drapeau les pales des deux hélices simultanément.
Patent FR-3027005-A1 (FR)
Title: Commande d'un systeme d'essuyage comportant une fonctionnalite d'essuyage automatique pour vehicule automobile
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: B60S1/46
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne la commande d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, ledit système d'essuyage comportant un détecteur (1) de pluie apte à commander l'asservissement automatique d'au moins un essuie-glace en cas de pluie dans une fonctionnalité dite d'essuyage automatique, et un organe (2) de contrôle manuel apte à commander ledit au moins un essuie-glace dans une fonctionnalité dite de balayage manuel. Conformément à l'invention, la fonctionnalité d'essuyage automatique est associée à un seuil de déclenchement et/ou à une vitesse de balayage auto adaptatifs dont l'ajustement (40) est fonction d'une détection (10), lorsque la fonctionnalité d'essuyage automatique est activée, d'une commande issue de l'organe (2) de contrôle manuel.
Patent FR-3031192-A1 (FR)
Title: Procede de suivi optique assiste par radar et systeme de mission pour la mise en oeuvre de procede
Inventor: GUERRINI GILLES
IPC: H04N5/225
Filed: 2014-12-30
Abstract: Ce procédé, mis en oeuvre dans un système de mission comportant une caméra électro-optique , générant des images vidéo, détectant des objets mobiles, et pistant un objet cible, et un capteur radar, générant des signaux et détectant des plots, consiste à : acquérir (110) une image vidéo délivrée par la caméra et des plots délivrés par le capteur radar à l'instant de la génération de l'image vidéo acquise; convertir (120) la position géographique de chaque plot acquis, exprimée dans un premier repère associé au capteur radar, en une position géographique exprimée dans un second repère associé à une direction de pointage de la caméra de la caméra électro-optique à l'instant de la génération de l'image vidéo, corriger (130) la position géographique de chaque plot dans le second repère, en fonction de caractéristiques de la caméra, de manière à obtenir une position dans l'image.
Patent FR-3016857-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la tension d'une chaine d'un cycle, dispositif d'entrainement auxiliaire integrant le dispositif de mesure, procedes de mesure et de commande associes
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: B62M9/16
Filed: 2014-01-28
Abstract: Un dispositif de mesure de la tension d'une chaîne (24) d'un cycle (10) comporte un châssis (58), une tige de mesure (72, 272) comportant deux extrémités (72.1, 72.2) montées dans le châssis (58), et un galet de mesure (68, 268) monté sur la tige de mesure (72, 272) de manière à tourner autour d'un axe de rotation par rapport au châssis (58), le galet de mesure (68, 268) étant destiné à engrener avec un brin (56) de la chaîne (24). Pour prendre en compte les mouvements latéraux de la chaîne lors des changements de braquet, le galet de mesure (68, 268) est monté coulissant en translation parallèlement à l'axe de rotation sur la tige de mesure (72, 272). Deux cellules de mesure (74.1, 74.2), sont associées chacune à une des extrémités (72.1, 72.2) de la tige de mesure (72) et interposées entre la tige de mesure (72, 272) et le châssis (58) pour mesurer une force transmise par la tige de mesure (72, 272) au châssis (58).
Patent FR-3018094-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante pour une turbomachine telle qu'un turboreacteur multiflux entraine par reducteur
Inventor: VESSOT CHRISTIAN
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un rotor de soufflante (16) amont avec un moyeu (18) d'axe de rotation (X), et un cône (22) monté sur le moyeu (18) de la soufflante (16), caractérisé en ce que le cône (22) comporte un orifice (34) de prélèvement d'air qui débouche dans une conduite (32) d'air dont un tronçon (32A) d'extrémité amont traverse le rotor (27) de soufflante, ledit tronçon (32A) d'extrémité amont comprenant des moyens mécaniques de d'entraînement de l'air. L'invention concerne aussi un corps axial amont de turbomachine équipé d'un tel rotor de soufflante (16).
Patent FR-3026555-A1 (FR)
Title: Procede d'activation de dopants dans une couche semi-conductrice a base de gan par implantations et traitements thermiques successifs
Inventor: AGRAFFEIL CLAIRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: Le procédé d'activation de dopants dans un semi-conducteur à base de GaN comporte les étapes suivantes : • prévoir un substrat (1) comprenant une couche en matériau semi-conducteur (1 b) à base de GaN, • réaliser au moins deux fois les étapes successives suivantes : ○ implanter des impuretés dopantes électriques (3) dans la couche en matériau semi-conducteur (1b), ○ réaliser un traitement thermique de manière à activer les impuretés dopantes électriques (3) dans la couche en matériau semi-conducteur (1b), une couche de protection (2) recouvrant la couche en matériau semi-conducteur (1b) lors du traitement thermique.
Patent FR-3026969-A1 (FR)
Title: Table, notamment de tri, a rouleaux
Inventor: ESPIAU PASCAL
IPC: B07B1/15
Filed: 2014-10-09
Abstract: Table (1) à rouleaux (2) comprenant : - des rouleaux (2), - des moyens (3) d'entraînement en rotation des rouleaux (2), - deux rails (4) de guidage parallèles disposés selon la direction d'avance des rouleaux, - deux paliers (5) support par rouleau (2), lesdits paliers (5) support étant montés sur chaque rouleau (2) libres à rotation et mobiles à coulissement le long des rails (4) de guidage, et des moyens (6) de commande en déplacement à coulissement des paliers (5) support le long des rails (4) de guidage. Lesdits moyens (6) de commande comprennent deux peignes (7) disposés selon la direction d'avance, avec chaque rouleau disposé entre deux dents de chaque peigne (7) et des moyens (8) d'entraînement des peignes (7) et des rouleaux suivant une direction de déplacement perpendiculaire au plan passant par l'axe de rotation des rouleaux (2) dans le sens d'un rapprochement ou d'un écartement des peignes (7) et des rouleaux (2).
Patent FR-3028733-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique sur les matieres keratiniques humaines
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne un applicateur d'un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, comportant : - un manche (12) de préhension, ledit manche s'étendant sensiblement selon un premier axe (14) principal, - une tige (36) d'application, une première extrémité (40) de ladite tige d'application étant reliée à une extrémité du manche de préhension selon le premier axe, une seconde extrémité de la tige d'application comportant une zone de réception (50) chauffante, apte à recevoir un support (70) d'une masse (72) de produit cosmétique. La tige d'application comporte un premier (42) et un deuxième (46) coudes sensiblement coplanaires, adjacents l'un à l'autre et disposés entre le manche de préhension et la zone de réception, lesdits deux coudes étant de convexités opposées.
Patent FR-3029315-A1 (FR)
Title: Procede automatique d'estimation de la capacite d'une cellule d'une batterie
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: G06F15/18
Filed: 2014-11-28
Abstract: Ce procédé d'estimation de la capacité d'une cellule comporte : - l'apprentissage automatique (102, 212) d'une fonction GSVM qui renvoie la capacité Cn,k3+1 en fonction de la capacité Cn,k3 à un instant k3 précédent, et d'au moins une caractéristique physique cci,k3+1 corrélée à l'évolution temporelle de la capacité de la cellule et mesurée à l'instant k3+1, cet apprentissage automatique comportant l'exécution (108) d'un algorithme d'apprentissage supervisé sur une base de données d'apprentissage, cette base de données d'apprentissage contenant des valeurs de la capacité et, pour chaque valeur de la capacité, la valeur de la caractéristique physique mesurée au même instant et la valeur précédente de la capacité, et - une fois que la fonction GSVM est apprise, à un instant k3+1 ultérieur, le calcul (190) de la prédiction de la capacité Cn,k3+1 en utilisant le modèle d'état défini par la relation suivante Cn,k3+1 = GSVM (Cn,k3, CC1, k3+1).
Patent FR-3029442-A1 (FR)
Title: Outil de pose et d'extraction de vis de purge, piece, raccord et procede d'utilisation associes
Inventor: ZOUITI MOHAMED
IPC: F16K1/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: Outil adapté pour la pose et l'extraction d'une pièce d'obturation (4) d'un orifice (6). L'outil comprend : - une première portion (14) adaptée pour être fixée à ladite paroi autour de l'orifice, - une deuxième portion (16) adaptée pour coopérer avec ladite première portion (14), - des moyens de préhension (40) adaptés pour la préhension de ladite pièce d'obturation (4) et le déplacement de la pièce d'obturation (4) entre les première et deuxième portions (14, 16), - des moyens de fixation libérables (18) configurés pour la fixation étanche des première et deuxième portions (14, 16) l'une à l'autre, et - des moyens d'obturation (20) adaptés pour isoler fluidiquement la première portion (14) de la deuxième portion (16). Pièce, raccord, et procédé d'utilisation associés.
Patent FR-3031125-A1 (FR)
Title: Element, systeme et procede de construction
Inventor: REVOL-BUISSON SAMUEL ANDRE MARIE
IPC: E04C2/30
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) surfacique comprenant : - une face (3) présentant un côté (4), et - un volet (5), lequel prolonge la face (3) et est articulé à cette dernière le long d'un trait de pliage (6) qui s'étend le long du côté (4) sur une première fraction de la longueur de ce dernier, le trait de pliage (6) étant prolongé par une première arête libre (8) qui s'étend le long du côté (4) sur une deuxième fraction de la longueur de ce dernier, ledit élément de construction (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première encoche (11) ménagée dans la première arête libre (8) sur une fraction de la longueur de cette dernière, ladite première encoche (11) étant adjacente au trait de pliage (6) et s'étendant dans ladite face (3), vers l'intérieur de cette dernière à partir du côté (4). Systèmes modulaire de construction.
Patent FR-3033590-A1 (FR)
Title: Conduit d'aeration souple disjonctable et dispositif de separation de conduit
Inventor: LAUBIE CHARLES
IPC: F24F13/02
Filed: 2015-03-13
Abstract: Conduit d'aération souple disjonctable comprenant une première et une deuxième sections de tuyau reliés entre elles et un organe de liaison à disjonction par câble, l'organe de liaison comprenant une première partie présentant un contour fermé, lié à la première section, une deuxième partie présentant un contour fermé, lié à la deuxième section, et un système de fermeture séparable, l'organe de liaison comprenant un fil de disjonction des première et deuxième parties par ouverture du système de fermeture, le fil étant disposé en partie à l'intérieur et à proximité des première et deuxième parties, le fil comprenant une portion reliée à la deuxième partie et une extrémité libre en saillie hors des première et deuxième parties, de façon qu'un opérateur sépare les première et deuxième parties de l'organe de liaison provoquant ainsi une séparation des première et deuxième sections de tuyau.
Patent FR-3034352-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une structure de carcasse pourvue de bandelettes
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C9/08
Filed: 2015-03-30
Abstract: Pneumatique (6) comprenant deux flancs (7) réunis par une zone de sommet (8) de pneumatique, une zone de bourrelets comprenant chacun un élément de renforcement circonférentiel (9), prévus dans le prolongement radialement intérieur des flancs, un arrangement de renfort de type carcasse (1) agencé d'un bourrelet (9) à l'autre en passant par les flancs (7) et le sommet (8) et comprenant une pluralité de bandelettes (3) sensiblement planes et de largeur moyenne « L » disposées axialement en au moins deux rangées superposées radialement, chaque rangée comportant une pluralité de bandelettes (3) agencées avec un pas compris entre L et 2L, les rangées étant séparées entre elles par une couche (4) de composition élastomère et décalées avec un déphasage compris entre 0,2 fois ledit pas et 0,5 fois ledit pas, les bandelettes (3) ayant une perméabilité à l'azote comprise entre 0.001 et 10 cm3.mm/m2/jour/atm.
Patent FR-3031575-A1 (FR)
Title: Module de transfert thermique avec regulation associee pour systeme thermodynamique de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: ZHENG XIANG
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-01-12
Abstract: Le module de transfert thermique comporte : - une entrée chaude (32), - une sortie froide (34), - une entrée froide (28), et - une sortie chaude (30), Le système proposé (module de transfert et ballon associé) comporte : - une dérivation (36) réalisée en aval de la sortie chaude (30), entre le module de transfert thermique et le ballon (2), de manière à obtenir au moins deux branches (38, 40), chaque branche (38, 40) alimentant le ballon (2) en des points d'alimentation (16, 18) disposés à des hauteurs distinctes, - des moyens de régulation pour réguler un débit d'eau dans chaque branche (38, 40), - des capteurs de températures, et - des moyens de gestion et de commande sont reliés aux capteurs de température et aux moyens de régulation de débit.
Patent FR-3031889-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et de distribution d'articles comprenant un poussoir et poussoir associe
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: A47F1/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de présentation et de distribution d'articles (2) permettant le convoyage d'articles (5) vers une zone de prélèvement, le dispositif (1) comprenant : - un châssis (10), présentant un bord avant disposé au niveau de la zone de prélèvement, - un séparateur (30), fixé sur le châssis (10), et - un poussoir (40), monté à coulissement sur le séparateur (30) et comprenant une pièce d'ajustement (60), fixée sur le poussoir (40) de manière à faire saillie de la face avant (42), ladite pièce d'ajustement (60) étant configurée pour venir en appui contre un article (2).
Patent FR-3032267-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une bouteille pour echangeur de chaleur, notamment echangeur de chaleur de vehicule automobile, et echangeur de chaleur contenant un tel ensemble.
Inventor: ARAB KARIM
IPC: F28F13/00
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour échangeur de chaleur 3, notamment échangeur de chaleur 3 de véhicule automobile, ledit échangeur 3 étant muni d'un faisceau 30 à l'intérieur duquel circule un premier fluide, ledit ensemble comprenant une bouteille 2 pour échangeur de chaleur 3 et un bloc passif 2, ladite bouteille 2 étant configurée pour stocker le premier fluide, ladite bouteille 2 présentant une capacité de stockage en premier fluide, et pour permettre une circulation dudit premier fluide entre la bouteille 2 et ledit faisceau 30, ledit bloc passif 1 étant apte à être disposé dans la bouteille 2 de manière à réduire ladite capacité de stockage en premier fluide de la bouteille 2, tout en permettant la circulation dudit premier fluide entre la bouteille 2 et ledit faisceau 30. L'invention concerne encore une bouteille 2 comprenant un bloc passif 1 tel que décrit ci-dessus et un échangeur de chaleur 3 comprenant un ensemble tel que décrit ci-dessus.
Patent FR-3036704-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges comprenant une etape de viscoreduction, une etape de precipitation et une etape de separation des sediments pour la production de fiouls
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G31/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de viscoréduction de la charge, b) une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape de précipitation des sédiments dans laquelle la fraction lourde issue de l'étape de séparation b) est mise en contact une coupe de distillat dont au moins 20% poids présente une température d'ébullition supérieure ou égale à 100°C, pendant une durée inférieure à 500 minutes, à une température comprise entre 25 et 350°C, et une pression inférieure à 20 MPa, d) une étape de séparation physique des sédiments de la fraction lourde issue de l'étape c) de précipitation pour obtenir ladite fraction lourde séparée des sédiments, e) une étape de récupération d'une fraction lourde ayant une teneur en sédiments, mesurée selon la méthode ISO 10307-2, inférieure ou égale à 0,1% en poids.
Patent FR-3040934-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation stop sureleve pour vehicule automobile
Inventor: FRANC ALEXANDRE
IPC: F21V9/00
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage de véhicule, ou de signalisation (4) tel un feu de signalisation pour lunette arrière de véhicule (CHMSL). Le dispositif (4) comprenant une source de lumière (8) émise hors du dispositif (4), un guide de lumière (12), un filtre électro-optique (14) recouvrant une extrémité et une face arrière du guide de lumière. Ce filtre (14) limite les émissions non réglementaires de lumière rouge vers l'avant du véhicule, tout en présentant un état transparent qui ne limite pas la visibilité dans l'habitacle. Le filtre (14) comprend un écran du type OLED, ou LCD ou MEMS ; ou encore un filtre électro-chromatique, ou des micro-volets. Une unité de commande (34) crée une fréquence d'actionnement du filtre (14) pour communiquer un signal. L'invention propose en outre un procédé de gestion d'un dispositif de signalisation (4) avec un filtre électro-optique (14) bloquant certaines émissions lumineuses.
Patent FR-3045871-A1 (FR)
Title: Methode d'optimisation d'un procede physico-chimique
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: B01J19/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une méthode d'optimisation d'un procédé physico-chimique alimenté par une alimentation comprenant au moins une charge et produisant au moins un produit, ledit procédé étant constitué d'un ensemble d'opérations unitaires de transformation chimique, physique et/ou de séparation, lesdites opérations unitaires étant liées entre elles par des flux de matière et d'énergie, lesdits flux étant entièrement déterminés pour chaque opération unitaire par un groupe de paramètres spécifique à chaque opération unitaire appelés paramètres caractéristiques.
Patent FR-3046110-A1 (FR)
Title: Article securise comportant une image combinee et/ou une trame de revelation
Inventor: DIETEMANN PHILIPPE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-29
Abstract: Article sécurisé comportant une première structure optique (4) et une deuxième structure optique (4), ou ensemble comportant un article sécurisé et un autre objet, l'article sécurisé comportant l'un de la première structure optique (4) et de la deuxième structure optique (4) et l'objet comportant ou formant l'autre de la première structure optique (4) et de la deuxième structure optique (4), la première structure optique (4) comportant une pluralité de blocs de première structure optique (Bi) disposés dans des zones différentes de la première structure optique (4), la première structure optique (4) étant l'une d'une trame de révélation (4) et d'une image combinée et la deuxième structure optique (4) étant l'autre de la trame de révélation (4) et de l'image combinée, l'image combinée ou, en présence de blocs d'une image combinée, chacun des blocs d'image combinée étant composé d'une pluralité d'images imbriquées, au moins deux blocs de première structure optique permettant chacun, lorsque la trame de révélation (4) et l'image combinée sont superposées, à une position et une orientation de la trame de révélation (4) par rapport à l'image combinée donnée et à un angle d'observation donné, l'observation d'une image révélée au niveau de chaque bloc de première structure optique, les images révélées au niveau des deux blocs de première structure optique faisant apparaître des proportions différentes des images imbriquées.
Patent FR-3055393-A1 (FR)
Title: Lampe frontale adaptee pour un tour de cou
Inventor: BERREL PHILIPPE
IPC: F21L4/00
Filed: 2016-08-29
Abstract: Une lampe frontale comportant : - une lampe (20) ; - un bandeau (30, 40) permettant le maintien de ladite lampe sur la tête d'un utilisateur, ledit bandeau (30, 40) comportant une partie avant (30) rigide/semi-rigide servant de support à une lampe (20) via une liaison pivot; - ladite liaison pivot configurée pour permettre une rotation ayant : - une première amplitude d'au mois 0 à +30 degrés, et de préférence 0 à 45 degrés, pour assurer un éclairage approprié lorsque la lampe est portée de manière conventionnelle autour de la tête ; - une seconde amplitude allant d'au moins 0 à -45° degrés, et de préférence 0 à -80 degrés, pour assurer un éclairage approprié lorsque la lampe est portée autour du cou sans être renversée ; avec l'inclinaison 0° correspondant au pivot de la lampe générant un faisceau lumineux horizontal lorsque la lampe frontale est positionnée sur la tête d'un utilisateur se tenant debout, les yeux fixant l'horizon.
Patent FR-3031421-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: AUMANN CHRISTIAN
IPC: H02K3/50
Filed: 2016-01-07
Abstract: Stator de machine électrique (10) comportant un corps (34) avec des dents radiales (14) recevant des parties (17) d'un bobinage électrique (16). La face frontale (39) du corps de stator (34) comporte une lamelle isolante (40) avec des éléments de guidage (44) pour les câbles de liaison (30, 31) passant entre les parties de bobine (17). Axialement sur la lamelle isolante (40) il y a une plaque de câblage (52) fabriquée séparément qui comporte les éléments conducteurs (63) pour le branchement électrique des câbles de liaison (30, 31) avec le connecteur (56) spécifique au client. La plaque de câblage (52) s'appuie contre la face frontale (39) du corps de stator (34) par des organes d'écartement (84).