baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2016034805-A1 (WO)
Title: Dispositif et ensemble de stockage et de distribution d'objets, ainsi que leur utilisation
Inventor: FAYET ERIC
IPC: A47F1/08
Filed: 2015-09-01
Abstract: Ce dispositif comprend un corps creux et plusieurs glissières (40) disposées côte à côte dans le corps, chaque glissière formant un conduit (60) de stockage et de circulation des objets, qui débouche dans une fenêtre respective (70), laquelle assure à la fois une fonction de visualisation d'au moins une partie de ces objets et de distribution de ces objets hors du volume intérieur. Il est prévu des moyens (40, 54) de maintien de chaque objet au voisinage de ladite fenêtre, qui définissent un rétrécissement local de la section transversale du conduit (60). Ces moyens de maintien sont adaptés, d'une part, pour permettre à un utilisateur de visualiser au moins une partie de cet objet au travers de cette fenêtre (70) tout en empêchant la sortie de cet objet, dans une première orientation de celui-ci, et d'autre part pour autoriser le passage de cet objet, dans une deuxième orientation de celui-ci, au travers de cette fenêtre. L'invention garantit une optimisation de la place disponible dans les débits de tabac et dans les pharmacies et, de façon plus générale, tend à faciliter la vie quotidienne du buraliste ou du pharmacien.
Patent WO-2016113492-A1 (WO)
Title: Composition based on electroactive terpolymer
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: C08L67/02
Filed: 2016-01-11
Abstract: The invention relates to a composition comprising at least one electroactive fluorinated terpolymer, and at least one second polymer compatible with the electroactive fluorinated terpolymer and having a glass transition temperature lower than that of the electroactive fluorinated terpolymer. The invention also relates to a method for producing said composition, and to a device such as an actuator comprising a substrate and a film of the above-mentioned composition.
Patent WO-2017009559-A1 (WO)
Title: Isolateur pour une connexion électrique pivotable
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R13/447
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un isolateur (30) pour une connexion électrique pivotable (110) entre un jeu de barres (12) et au moins une cosse d'un câble (25), l'isolateur (30) étant adapté pour être sécurisé de façon mobile en rotation par rapport au jeu de barres (12). L'isolateur (30) comprend un fond (31), une paroi (32) et une ouverture (33) à proximité dudit fond pour recevoir une portion du jeu de barres (12). Il est adapté pour permettre l'engagement d'un côté de ladite portion, et comprend les parties d'engagement adaptées pour empêcher l'isolateur (30) d'être séparé du jeu de barres (12), et comprend une structure de pivotement adaptée pour être alignée avec une structure de pivotement du jeu de barres (12) lorsque l'isolateur (30) et le jeu de barres (12) sont engagés ensemble. L'isolateur (30) est également adapté pour les connexions où deux câbles (25) sont raccordés au jeu de barres (12).
Patent WO-2017042498-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz et cuiseur a riz pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: G05D23/19
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz (1) comprenant -une étape de trempage pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir pendant une durée comprise entre 8min et 1h, une température de consigne comprise entre 40 et 75°C dans la cuve (11); -une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle, les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne supérieur à 85°C dans la cuve (11); -une étape de cuisson, comprenant une première phase démarrant dès que la température de consigne est atteinte pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la température de consigne dans la cuve (11) pendant une durée déterminée comprise entre 2et 15 min; -caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d'élimination de l'amidon rapidement digestible.
Patent WO-2017055703-A1 (WO)
Title: Vehicule leger modulaire
Inventor: FOURNIER THOMAS
IPC: B62D31/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention a trait à un véhicule (2), comprenant un châssis (4); au moins une roue avant (6) et au moins une roue arrière (8), lesdites roues avant et arrière (6, 8) étant reliées au châssis (4); et un siège conducteur (10) disposé transversalement en position centrale sur le châssis (4). Le châssis (4) comprend une portion centrale (4 2 ) et une portion arrière (4 3 ), ladite portion arrière (4 3 ) étant surélevée par rapport à ladite portion centrale (4 2 ) et comprenant des interfaces (16) de fixation d'un module arrière en porte-à-faux au-dessus de la ou des roues arrière (8). Le véhicule est ainsi rendu modulaire.
Patent WO-2017103458-A1 (WO)
Title: Tyre having improved properties of wear and rolling resistance
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: B60C9/18
Filed: 2016-12-14
Abstract: The invention relates to a tyre including a crown reinforcement formed of at least two working crown plies (41, 43) of reinforcement elements and at least one ply (42) of circumferential reinforcement elements, a ply C being arranged between the ends of the working crown plies. According to the invention, the tread has a plurality of cut-outs with transverse orientation (9) delimited by walls of material which face one another, the depth of at least one cut-out with transverse orientation, measured on a new tyre, being no lower than 40% of the thickness of the tread, and the width of said at least one cut-out with transverse orientation, measured at the bottom, being strictly greater than 4 mm, and the modulus of elasticity under tension at 10% elongation of the ply C is greater than 9 MPa, the maximum value of tan(8), noted as tan(8)  max , of the ply C being lower than 0.100.
Patent WO-2017198959-A1 (WO)
Title: Procédé de correction de la trajectoire d'un véhicule automobile par détection de marquages routiers au sol
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B62D15/02
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction (1) de la trajectoire d'un véhicule automobile par détection de marquages routiers au sol, comprenant une étape de conversion inverse (12), convertissant un couple actionneur de correction (T req_machine ) en une consigne de correction de braquage ( TLKA_Final ), une étape de fourniture (17) de ladite consigne de correction de braquage ( TLKA_Final ) à un organe de commande (3) du système de direction assistée électrique, et une étape de traitement effectuée par le dispositif de direction assistée passant par l'étape de conversion (14).
Patent WO-2018087439-A1 (WO)
Title: Dispositif luminaire a double fonction de lampe de table et de contenant lumineux
Inventor: COORNAERT SERGE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2017-09-25
Abstract: Dispositif luminaire à double fonction de lampe de table et de contenant lumineux. La présente invention concerne un dispositif luminaire à double fonction (10) respectivement de lampe de table (A) d'une part et de contenant lumineux pouvant faire office de carafe ou vase (B) d'autre part selon la position d'une première partie (1) et d'une deuxième partie (2), l'une par rapport à l'autre, comprenant un première partie (1) à double fonction respectivement de col de versement ou de piétement d'une part et d'autre part de préhension manuelle, et une deuxième partie (2) à double fonction de contenant d'un produit liquide et respectivement d'écran diffuseur, notamment du type abat-jour, contenant un réceptacle d'un module d'éclairage (3) dans un compartiment étanche (3a).
Patent WO-2018078264-A1 (WO)
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-10-23
Abstract: - The invention concerns an electrical household food-preparation appliance comprising a working vessel (2), a rotary working accessory (57), a top motorised housing (4) arranged on the working vessel (2) in order to rotate the rotary working accessory (57) about an axis of rotation (58), a base receiving the working vessel (2) and comprising a post having an motor electrical connector for supplying power to the top motorised housing (4). - According to the invention, the motor electrical connector is arranged laterally in the post, the top motorised housing (4) comprises at least two lateral pins (44a, 44b, 44c), and the top motorised housing (4) can be turned on the working vessel (2) to bring the motor electrical connector into engagement with the lateral pins (44a, 44b, 44c) and supply power to the top motorised housing (4).
Patent WO-2018142059-A1 (WO)
Title: Déversoir évacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un dispositif integre d'aeration de la nappe d'eau aval
Inventor: DEL REY FRANCK
IPC: E02B7/16
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente invention concerne un déversoir (5) évacuateur de crues pour barrages et ouvrages similaires comportant un seuil déversant (6) dont la crête est située à un premier niveau prédéterminé (RN) plus bas qu'un second niveau prédéterminé (RM) correspondant à un niveau maximal ou niveau des plus hautes eaux (PHE) pour lequel le barrage (1) est conçu, la différence desdits premier et second niveaux (RN et RM) correspondant à un débit maximal prédéterminé d'une crue exceptionnelle, et une hausse fusible (10) obturant le déversoir (5), ladite hausse (10) comprend au moins un élément de hausse (1 1 ) rigide et massif, qui est posé sur la crête (8) et maintenu en place sur celui-ci par gravité, ledit élément de hausse étant déséquilibré, quand l'eau atteint un troisième niveau prédéterminé (N) plus élevé que le sommet de l'élément de hausse (11 ), mais au plus égal au second niveau prédéterminé (RM). Selon l'invention, ledit déversoir comprend en outre un système d'aération qui comprend au moins un conduit (20) apte à acheminer de l'air vers le dessous du jet évacué par la crête de ladite hausse (11).
Patent WO-2018234682-A1 (WO)
Title: Method for applying, on a solid support, at least one binding partner to a molecule
Inventor: BLASCO PATRICK
IPC: B01L9/00
Filed: 2018-06-19
Abstract: The present invention concerns a method for applying, in a solid support (1) in the form of a tube, flared or otherwise, having a circular or ellipsoidal opening at each end, such as a cone or a pipette, at least one binding partner P1 to an analyte to be detected or quantified in a test sample, comprising the following steps: (i) connecting the solid support to a suction/discharge device (2, 3), (ii) sucking, into the solid support, via one of its ends, a solution comprising said at least one binding partner P1, referred to as the sensitising solution S1, contained in a receptacle (4, 7, 8, 9), called receptacle R1, (iii) continuing the contact between the sensitisation solution S1 and the inner surface of the solid support for a time between 0 seconds and 11 minutes, (iv) discharging the sensitisation solution S1 into a receptacle (4, 7, 8, 9), which is or is not said receptacle R1, the steps (ii) to (iv) forming a cycle that can be repeated at least once, over a total duration of at least 1 minute and not more than 2 hours 30 minutes. The invention also concerns the use of the support coated in this way for detecting or quantifying an analyte in a test sample.
Patent WO-2019115951-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de projection d'un motif en realite mixte
Inventor: FOLGOAS LOÏC
IPC: G06T7/73
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé et système de projection d'un motif sur une surface réelle comprenant : - un module d'acquisition d'image (201), - un vidéoprojecteur (202), - un processeur (204), - une mémoire (205) comprenant des instructions exécutables par le processeur pour : - acquérir (206a) une image sur laquelle une surface réelle est au moins partiellement visible au moyen dudit module d'acquisition d'image, - déterminer (206b) une transformation géométrique à appliquer audit motif de sorte qu'une fois projeté par un vidéoprojecteur, ledit motif apparaisse en un emplacement prédéfini de la surface réelle, la détermination de la transformation géométrique tenant compte de la position du vidéoprojecteur et de la position de ladite surface réelle obtenue au moyen de ladite image acquise, - appliquer (206c) la transformation géométrique audit motif, - projeter (206d) le motif par le vidéoprojecteur.
Patent WO-2020079364-A1 (WO)
Title: Pickering emulsion and multiple emulsion with wood particles
Inventor: VALENTIN ROMAIN
IPC: C09K23/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: The invention concerns a composition in the form of a Pickering emulsion comprising at least one dispersed phase dispersed in at least one continuous phase, and emulsifying particles capable of stabilising the emulsion, the composition being characterised in that the particles are particles of wood. The invention also relates to the use of particles of wood for stabilising a Pickering emulsion or multiple emulsion.
Patent WO-2020128244-A1 (WO)
Title: Procede de transfert d'une couche superficielle sur des cavites
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/312
Filed: 2019-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche superficielle (10) sur un substrat support (20) comportant des cavités (23), le procédé comprenant : - La fourniture d'un substrat donneur, - La fourniture du substrat support (20) présentant une première face et comportant des cavités (23), chaque cavité débouchant au niveau de ladite première face et présentant un fond et des parois périphériques, - La réalisation d'au moins un pilier (30) temporaire dans au moins une des cavités (23), le pilier (30) présentant une surface supérieure coplanaire avec la première face du substrat support (20), - L'assemblage du substrat donneur et du substrat support (20) au niveau de la première face du substrat support, - L'amincissement du substrat donneur de manière à former la couche superficielle (10), - Le retrait du au moins un pilier temporaire (30).
Patent WO-2020174152-A1 (WO)
Title: Device for supporting at least one rotational movement of a user's wrist
Inventor: ALRIC MATTHIEU
IPC: B25J9/00
Filed: 2020-02-12
Abstract: The invention relates to a device for assisting at least one movement of a user's wrist remarkable in that it comprises: - a forearm shell (2) configured to be worn on the user's forearm; - a hand shell (1) configured to be worn around the palm of the hand of the forearm; - at least one sensor (50) positioned to detect and quantify at least one wrist rotation movement according to a determined plane, the sensor (50) being able to transmit movement information to a control unit (51) connected to the sensor (50); - at least one linear actuator (30) positioned in the determined plane and attached, on the one hand, to the forearm shell (2) and, on the other hand, to the hand shell (1); the linear actuator (30) being capable of moving, by being actuated by the control unit (51) in response to the movement information transmitted by the sensor (50), from an extended position to a shortened position, thus driving the hand shell (1) in a rotational movement along the determined plane so as to assist the movement of the wrist.
Patent WO-2021116560-A1 (WO)
Inventor: ABDI ABDILLAHI KADRA
IPC: F16B21/04
Filed: 2020-12-01
Abstract: The invention relates to a device (1) for detachable connection between two components, consisting of two parts forming a male-female pair, configured to adopt two positions, a locked position and an unlocked position, said male part (100) comprising a protuberance (103) and a lock (104) located between a first portion (105) and a second portion (106) of the protuberance, and said female part (200) comprising two guiding elements, a first element having a through-opening that receives one of the portions of the protuberance, and a notch (242) created in the wall, a second element having an opening designed to receive the other portion of the protuberance, the second element comprising a partial notch (255) that receives the lock in a locked position, the first element and the male part each comprising a stop member (109, 244) immobilizing the two parts axially in said locked position in a first direction, said lock in abutment against the bottom of said partial notch immobilizing the two parts axially in a second direction.
Patent WO-2022148920-A1 (WO)
Inventor: CHARLEUX DAMIEN
IPC: B60C9/00
Filed: 2022-01-03
Abstract: L'invention concerne un tissu tramé (T) pour pneumatique (10) comprenant plusieurs éléments de renfort de chaîne textiles(44) et plusieurs éléments de renfort de trame (50), dans lequel : - le taux de reprise d'humidité TxH des éléments de renfort de trame (50) est inférieur ou égal à 2,0 %; le taux de reprise d'humidité étant déterminé selon la norme ASTM D 885/D 885MA de janvier 2010; - les éléments de renfort de trame (50) entrelacent les éléments de renfort de chaîne (44) et; - les éléments de renfort de trame (50) sont ébouriffés.
Patent WO-2022162306-A1 (WO)
Inventor: PARMENTIER NICOLAS CLAUDE
IPC: F01D17/10
Filed: 2022-01-26
Abstract: L'invention concerne un système de commande (27) de portes de décharge (26a-26f) d'une turbomachine, ce système comportant un anneau (28) et des moyens de liaison de cet anneau (28) à chaque porte de décharge (26a-26f). Selon l'invention, l'anneau (28) est formé de barres (29a-29f, 31a-31f) raccordées bout à bout par des liaisons en rotation (32) assurant que le pivotement d'une barre sur elle-même engendre le pivotement des autres barres (29a-29f, 31a-31f) sur elles-mêmes, chaque porte de décharge (26a-26f) étant reliée à une barre correspondante (31a-31f) pour s'ouvrir ou se fermer sur pivotement de cette barre.
Patent WO-2023118734-A1 (WO)
Inventor: SAVOUREY AIMÉE
IPC: C23C14/00
Filed: 2022-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une couche sous-stœchiométrique en oxygène d'un oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène sur un substrat par pulvérisation cathodique magnétron d'une cible dans une enceinte, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite cible est constituée dudit oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène et en ce qu'il comprend les étapes de : a) mise sous vide de l'enceinte et introduction d'un gaz inerte, b) application simultanée d'un premier potentiel radiofréquence à la cible et d'un deuxième potentiel radiofréquence au substrat, de sorte à générer dans l'enceinte un plasma adapté pour simultanément i) pulvériser la cible pour déposer une couche dudit oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène sur le substrat, et ii) pulvériser ladite couche d'oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène déposée sur le substrat pour extraire des atomes d'oxygène de ladite couche.
Patent WO-2004078399-A1 (WO)
Title: Lame de scie perfectionnee
Inventor: OSBORNE HOWARD GEORGE
IPC: B23D61/18
Filed: 2004-02-26
Abstract: L'invention concerne une lame de scie (1) possédant une arête coupante (3) dotée de moyens coupants (5, 7), se caractérisant en ce qu'une zone terminale (4) de l'arête coupante (3) est dotée d'un moyen coupant (5) possédant une caractéristique de coupe plus fine que le reste de la zone de l'arête coupante (3). La lame de scie (1) permet la formation d'une rainure de départ dans une pièce à travailler, seulement avec la zone terminale (4) de l'arête coupante (3), la caractéristique de coupe plus fine du moyen coupant (5) réduisant le risque de tressautement, de saut et de fendage de la pièce à travailler. Une fois que la rainure de départ a atteint une profondeur suffisante, le moyen de coupe plus grossier (7) de la zone restante (6) est appliqué sur la pièce à travailler en vue d'effectuer une découpe plus rapide.
Patent WO-2005005297-A1 (WO)
Inventor: JONES GRAHAM
IPC: B65H29/18
Filed: 2004-07-02
Abstract: A sheet handling apparatus has a sheet transport (10, 11) that that frictionally engages the edges of a sheet (23) to move it in a first direction. A foot (12) moves the sheet (23) out of the transport (10, 11) in a second direction perpendicular to the face of the sheet (23). The sheet transport (10, 11) reduces its grip on the edges of the sheet (23) as the foot (12) begins to operate.
Patent WO-2005105258-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de filtration
Inventor: TIMMINS JOHN ANDREW
IPC: B01D17/02
Filed: 2005-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtration qui fait intervenir un dispositif de filtration (10) du type contenu dans une chambre (12) dans laquelle un mélange liquide est introduit au-dessus d'un élément de séparation (15). Le mélange de liquide contient des premier et second liquides. Le premier liquide présente une densité supérieure à celle du seconde liquide. L'élément de séparation (5), lors de l'utilisation, adsorbe le second liquide du mélange. La chambre (12) comporte une  sortie (14) à travers lequel est déchargé, au cours de l'utilisation, le premier liquide séparé. L'invention est caractérisée en ce que ce procédé implique le déplacement de l'élément de séparation (15) vers la base de la chambre (12) au moment où celui-ci adsorbe le second liquide, à une vitesse indépendante ou au moins sensiblement non indépendante de la masse du second liquide adsorbé.
Patent WO-2005101330-A1 (WO)
Title: Systeme d'authentification de document et procedes afferents
Inventor: PRATT TREVOR
IPC: G07D7/00
Filed: 2005-04-13
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un lecteur (402) conçu pour lire au moins une partie d'un document (300), document contenant des informations et dont une partie fournit un résumé chiffré (308) d'au moins certaines informations contenues dans le document (300). Ce système est conçu pour lire le résumé chiffré avec le lecteur (402), déchiffrer le résumé (308) avec un moyen de traitement du système et permettre l'authentification des informations sur le document par rapport au résumé.
Patent WO-2006013313-A1 (WO)
Title: Procede de traitement par la pression
Inventor: CARE IAN COLIN DEUCHAR
IPC: B08B17/02
Filed: 2005-07-06
Abstract: Procédé de traitement par la pression d’un article (16, 116, 216, 316) comprenant les étapes consistant à soumettre au moins une partie de l'article (16, 116, 216, 316) à un gaz à une première pression puis réduire la pression dudit gaz à une deuxième pression à un débit suffisant pour modifier l'article (16, 116, 216, 316). L’invention expose également un appareil pour traiter un article (16, 116, 216, 316) par la pression, l’appareil comprenant un conteneur (12, 112, 212, 312) dans lequel au moins une partie de l’article (16, 116, 216, 316) peut être positionnée, des moyens de création de pression (18, 118, 218) pour amener un gaz à une première pression dans le conteneur (12, 112, 212, 312) et des moyens de réduction de pression (20, 119, 120, 122, 124, 44, 362) pouvant être actionnés pour réduire la pression s’exerçant sur ladite partie de l’article (16, 116, 216, 316) de la première pression à la deuxième pression de manière à modifier l’article (16, 116, 216, 316).
Patent WO-2006059124-A1 (WO)
Title: Generation et authentification d'articles en ligne
Inventor: MOORE STEPHEN JAMES
IPC: G06Q20/00
Filed: 2005-12-02
Abstract: Des jetons porteurs de valeur sont générés et intégrés dans un support de données qui peut être appliqué à un substrat tel qu'un bon, un billet de banque, etc. Les jetons sont produits par un système de base qui communique avec des enveloppeurs spécifiques de l'application. Les enveloppeurs fournissent au système de base les paramètres de jetons qui sont spécifiques à l'application, le système de base produit alors les jetons et les stocke pour une authentification ultérieure. Le système de base code ensuite les jetons dans un support de données sous le contrôle de l'enveloppeur et distribue les jetons toujours sous le contrôle de l'enveloppeur. Lorsqu'un jeton est présenté pour validation, par exemple par un client dans un magasin, le support de données codé est optiquement lu et le jeton extrait. L'enveloppeur le renvoie ensuite au système de base pour que soient validé son numéro d'identification, entre autres paramètres.