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Patent FR-3022280-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaque decorative destinee a decorer une stele ou une plaque mortuaire, procede de decoration d'une stele ou d'une plaque mortuaire par la plaque decorative, la plaque decorative et kit de decoration
Inventor: PERROT DAVID
IPC: E04H13/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque (5) décorative destinée à décorer une stèle (1) ou une plaque (11) mortuaire caractérisé en ce qu'il comprend une étape de gravure par un moyen de gravure laser d'au moins une image (6a) et/ou un texte (6b) sur une plaque en matière synthétique. L'image et/ou le texte sont mémorisés dans un moyen de mémorisation dans un fichier numérique comprenant au moins une image numérique représentative de la ou des images (6a) à graver et/ou de texte numérique représentatif du texte (6b) à graver. L'étape de gravure est suivie d'une étape d'application par un moyen d'application de pigments colorés d'au moins un pigment coloré sur la plaque en matière synthétique sur l'image gravée et/ou le texte gravé. L'invention concerne également un procédé de décoration par la plaque (5) décorative, la plaque décorative et un kit de décoration de stèle (1) ou de plaque (11) mortuaire.
Patent FR-3022979-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicules automobiles
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: B60Q1/06
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention présente un système d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicules automobiles, comportant un premier dispositif d'émission d'un premier faisceau réalisant une première fonction d'éclairage et/ou de signalisation et un deuxième dispositif d'émission d'un deuxième faisceau réalisant une deuxième fonction d'éclairage et/ou de signalisation distincte de la première fonction d'éclairage et/ou de signalisation, caractérisé en ce que le premier dispositif comporte au moins deux unités (1, 2, 3, 4) d'émission chacune configurée pour émettre une portion du premier faisceau et en ce que le deuxième dispositif comporte une unité d'émission intermédiaire (5) disposée entre les unités (1, 2, 3, 4) d'émission dudit premier dispositif. Une application préférentielle est le domaine de l'équipement d'éclairage pour véhicules automobiles.
Patent FR-3024330-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de traitement de graines alimentaires pour l'elimination des insectes, installation associee
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: F26B3/34
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne une installation pour le traitement de graines alimentaires pour l'élimination des insectes, comprenant : - une partie d'admission des graines à traiter, - une partie de délivrance des graines traitées et - une enceinte de réaction interposée entre les parties d'admission et de délivrance, - un générateur d'émission d'ondes radiofréquence dans l'enceinte de réaction, et - des moyens de mise sous vide de l'enceinte de réaction, Selon l'invention, l'installation comprend deux systèmes d'acheminement étanches interposés respectivement entre la partie d'admission et l'enceinte de réaction, et entre l'enceinte de réaction et la partie de délivrance, les moyens de mise sous vide assurant la mise sous vide de l'enceinte sans celle des parties d'admission ou de délivrance de l'installation qui peuvent être respectivement reliées à un dispositif d'approvisionnement continu en graines à traiter et un dispositif de prélèvement continu de graines traitées.
Patent FR-3023783-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3027356-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pic de couple
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-10-17
Abstract: Dispositif de limitation de couple pour commande hydraulique d'embrayage, comprenant - une section de canalisation (10) de liquide hydraulique d'embrayage présentant en son intérieur une circulation principale pour le fluide et une surface de réception (240), - un fluide hydraulique dans la section de canalisation, et - un élément de modification du flux (400) pour ladite section (10) et qui y est mobile en translation, la section (10) et l'élément de modification du flux (400) étant configurés pour ménager une chambre (220) et un chemin (290) entre cette chambre et la circulation principale de la section de canalisation (10) pour laisser passer du fluide, l'élément de modification du flux (400) comprenant un piston (440) qui va et vient dans cette chambre (220) lors de la translation de l'élément de modification du flux (400), provoquant un passage du fluide dans le chemin (290), le chemin (290) étant configuré pour que ledit passage du fluide dans le chemin s'oppose au déplacement de l'élément de modification du flux (400) quand le fluide circule dans une direction d'embrayage en dessous d'une température de fonctionnement prédéterminée.
Patent FR-3028470-A1 (FR)
Title: Procede de commande des feux de stop d’un vehicule automobile
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-11-18
Abstract: Ce procédé de commande des feux indicateurs de freinage d'un véhicule automobile comportant un circuit électrique alimentant ces feux consiste à allumer automatiquement (12) les feux lors de la mise en service du circuit électrique, à les éteindre (18) lorsqu'un ensemble de conditions prédéterminées sont vérifiées (16) et à les maintenir éteints tant que ces conditions sont vérifiées.
Patent FR-3030610-A1 (FR)
Title: Dispositif d’isolation d'une partie d'un puits ou d’une canalisation et moyens de commande mis en oeuvre dans un tel dispositif d'isolation
Inventor: TANGUY GWENAEL
IPC: E21B34/06
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation d'une partie d'un puits ou d'une canalisation comprenant une conduite (BP) pourvue, sur sa face externe, d'au moins une chemise externe entourant ladite conduite (BP), les extrémités de la chemise (C) étant fixées de manière étanche sur la surface externe de la conduite (BP), la chemise (21) étant susceptible de s'expanser radialement et de venir s'appliquer de manière étanche contre la paroi intérieure du puits ou de la canalisation, au moins une conduite d'expansion (O) faisant communiquer l'intérieur de la conduite (BP) avec l'espace (E) situé entre la surface externe de la conduite (BP) et la paroi intérieure de la chemise (C). Selon l'invention, ladite au moins une conduite d'expansion (O) comprenant des moyens de commande du passage de fluide sous pression entre l'intérieur de la conduite (BP) et l'espace (E).
Patent FR-3039363-A1 (FR)
Title: Boule de glace preformee & portionnee detachable pour confection de desserts
Inventor: LABARDENS MICHEL
IPC: A23G9/48
Filed: 2015-07-28
Abstract: La Boule glacée en portion est un dessert sur une base sorbet ou crème glacée individuelle de 25g. Elle permet de réaliser des desserts glacés, des coupes glacées ou sur des fruits. En usage multiple elles ne se collent entre elles. La Boule glacée limite les risques bactériologiques, elle permet d'éviter les gaspillages et de calculer les coûts matières précis.
Patent FR-3032500-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une bride de fixation autour d'une bague exterieure d'un roulement
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16C43/04
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une bride (7) de fixation autour d'une bague extérieure (3) d'un roulement, ladite bague présentant une gorge périphérique (10) formée entre une portée avant (11) présentant un premier diamètre et une portée arrière (12) présentant un deuxième diamètre supérieur au premier diamètre, ladite bride présentant un alésage (15) dont le diamètre est compris entre lesdits premier et deuxième diamètres, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir au moins une bride (7) comprenant un ergot (16) de montage saillant intérieurement du diamètre de l'alésage (15), ainsi qu'au moins un organe (17) d'assemblage déformable radialement entre un état de montage, dans lequel il est disposé dans le diamètre de l'alésage (15), et un état monté, dans lequel il délimite avec ledit ergot une dimension inscrite inférieure au premier diamètre ; disposer au moins un ergot (16) dans la gorge (10) ; déformer radialement au moins un organe (17) depuis l'état de montage vers l'état monté pour le disposer au moins en partie dans la gorge (10) afin d'assurer l'assemblage de ladite bride par interférence entre la gorge (10), l'ergot (16) et l'organe (17).
Patent FR-3035896-A1 (FR)
Title: Support pour une toile tendue
Inventor: KAHALERRAS MABROUK
IPC: F16B5/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un support pour maintenir une toile qui comprend au moins un jonc (16), ledit support comprenant au moins un logement (24) configuré pour loger ledit jonc (16), qui s'étend sur toute la longueur du support (112) et qui débouche via une fente (26) à l'extérieur du support (112), caractérisé en ce que le logement (24) a une section dans un plan transversal avec une largeur supérieure ou égale à 1,5 fois la largeur du jonc (16).
Patent FR-3036708-A1 (FR)
Title: Procede d'inhibition du developpement de microorganismes
Inventor: XAVIER PASCAL
IPC: C12N13/00
Filed: 2015-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé permettant l'inhibition du développement de microorganismes, tels des bactéries, dans un milieu, et en particulier un milieu liquide. Plus précisément, le procédé comprend l'application d'une tension de polarisation au milieu liquide, la fréquence de ladite tension variant, dans un intervalle temporel inférieur à 1 heure, entre une fréquence minimale et une fréquence maximale, la fréquence maximale étant au moins deux fois supérieure à la fréquence minimale.
Patent FR-3041982-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage de piscine autonome
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'objet de l'invention est un robot (1) de nettoyage de piscine comportant un groupe motopropulseur/pompe (31, 34, 35) électro-hydraulique à jet d'eau, et un corps de récupération de déchets (2) qui comporte une batterie (32) d'alimentation dudit groupe, le groupe et la batterie étant contenus dans une tourelle (3) rotative et étanche, extérieure au corps (2) du robot. Le robot comporte avantageusement un dispositif d'inversion de sens automatique comportant une palette (5) solidaire de la tourelle comportant une première butée ((52) et des secondes butées (41, 42).
Patent FR-3028676-A1 (FR)
Title: Dispositif de connecteur electrique de raccordement de substrat et connecteur electrique de raccordement de substrat
Inventor: HIRAKAWA TAKESHI
IPC: H01R13/629
Filed: 2015-11-12
Abstract: Une opération d'accouplement en douceur est permise par une configuration simple dans un état dans lequel des connecteurs électriques sont positionnés facilement et de façon fiable. Un élément de guidage d'accouplement du côté fiche (13) fabriqué en métal qui dépasse vers un côté extérieur depuis un substrat de câblage est pourvu de surfaces de guidage (13d, 13e), qui viennent en contact avec une partie d'un connecteur associé et glissent de façon à réaliser un positionnement d'une opération d'accouplement. Une partie de laquelle l'élément de guidage d'accouplement du côté fiche (13) dépasse du substrat de câblage est vérifiée visuellement de manière directe ou indirecte. Il en résulte que l'opération d'accouplement peut être réalisée tout en s'approchant de la relation de position d'accouplement mutuelle des deux connecteurs électriques, et la relation de position d'accouplement est régulée à un état prédéterminé par des actions de guidage des surfaces de guidage (13d, 13e) de l'élément de guidage d'accouplement du côté fiche (13) de telle sorte que l'opération d'accouplement mutuelle des connecteurs électriques est réalisée facilement et avec précision.
Patent FR-3043596-A1 (FR)
Title: Vehicule terrestre de transport en commun a capotage superieur fonctionnel.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant : - un capot (112), dit principal, autorisant, dans une position ouverte, un accès, dit principal, dans au moins une partie d'une paroi supérieure (110) dudit véhicule (100), et - au moins un capot (114,116), dit secondaire, plus petit que ledit capot principal (112), prévu dans ledit capot principal (112), et autorisant, dans une position ouverte, un accès, dit secondaire, dans ladite paroi supérieure (110) au travers dudit capot principal (112).
Patent FR-3044528-A1 (FR)
Title: Jupe souple d'un etui cosmetique tournant
Inventor: DOMY MICHEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2015-12-07
Abstract: Etui cosmétique tournant, comprenant une gaine (1) à glissière(s) (2), dans laquelle est montée coulissant un curseur, destiné à recevoir un produit cosmétique, tel qu'un bâton de rouge à lèvres ou de crème labiale, ledit curseur est équipé d'au moins un ergot engagé dans ladite glissière (2) et se prolongeant dans une rainure hélicoïdale d'une enveloppe spiralée, cette dernière est emmanchée sur ladite gaine (1), caractérisé en ce que cette dernière comprend une jupe souple (7), formée par une nervure périphérique, s'étendant jusqu'à la paroi intérieure de l'enveloppe spiralée, la jupe souple (7) étant agencée en dessous de l'extrémité inférieure d'au moins une glissière (2).
Patent FR-3045740-A1 (FR)
Title: Helice pour un groupe moto-ventilateur d'un systeme de refroidissement d'un moteur de vehicule
Inventor: GILLA HUBERT
IPC: F04D29/36
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne une hélice (3) pour un groupe moto-ventilateur (1) comportant une virole (2) délimitant un passage d'écoulement d'air au travers de laquelle s'étendent les pales (6), l'hélice (3) comportant un moyeu (5) apte à être liée à rotation d'un arbre d'un moteur d'entraînement (4), chaque pale (6) s'étendant radialement du moyeu (5) par leur extrémité intérieure (61), chaque pale comportant un bord d'attaque (62) et un bord de fuite (63). Selon l'invention, l'hélice comprend un moyen de déplacement angulaire (7) des pales par rapport au moyeu de telle sorte que le pas des pales est apte à varier entre une configuration d'ouverture selon laquelle les bords d'attaque et de fuite (62, 63) de deux pales adjacentes sont mutuellement écartés l'un de l'autre et une configuration de fermeture du passage d'air de la virole selon laquelle ces mêmes bords sont rapprochés de telle sorte que les pales forment une paroi d'obturation du passage d'air. L'invention a aussi trait à un groupe moto-ventilateur ayant une telle hélice ainsi qu'un véhicule équipé de ce groupe moto-ventilateur.
Patent FR-3046575-A1 (FR)
Title: Organe de commande
Inventor: CARVALHO JORGE FILIPE
IPC: B60K37/06
Filed: 2016-01-07
Abstract: Organe de commande d'un appareil de véhicule, comprenant : - une face externe agencée pour détecter une action de commande, caractérisé : - en ce que la face externe est agencée pour être mobile entre au moins une première position, et au moins une deuxième position, - et en ce que l'organe de commande comprend au moins un élément avec un matériau à mémoire de forme agencé pour faire passer la face externe de la première position à la deuxième position.
Patent FR-3049364-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un objet portant une marque et systeme d'identification associe
Inventor: FAUVET PATRICE
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un objet (10) comprenant des étapes de : a) marquage de l'objet (10) avec une marque (15), b) acquisition, d'une image de la marque (15) et c) identification de l'objet (10) à partir au moins de l'image. La marque (15) comprend une matrice comportant une pluralité de symboles, chaque symbole étant inscrit dans un emplacement de la matrice, la matrice comportant : • un ensemble de N lignes, N étant un nombre entier strictement supérieur à deux, chaque ligne comprenant N symboles, • un ensemble de N colonnes, chaque colonne comprenant N symboles, et • un ensemble de N zones, chaque zone comprenant N symboles, chaque emplacement appartenant à une unique ligne, à une unique colonne et à une unique zone, chaque symbole étant choisi parmi un ensemble de N symboles, et -chaque ligne, chaque colonne et chaque zone comprend un unique exemplaire de chaque symbole.
Patent FR-3051866-A1 (FR)
Title: Protege disque avant
Inventor: VAXELAIRE PHILIPPE
IPC: F16D65/12
Filed: 2016-05-27
Abstract: Vélo à frein à disque comprenant une fourche et un disque placé sur la roue autour de l'axe de la roue, caractérisé en ce que le vélo comprend une protection pour le disque fixée à la fourche pour protéger le disque des chocs au moins du côté inférieur ou vers l'avant, la protection étant fixé à la fois à l'axe de rotation de la roue et à la fourche à distance de l'axe en sorte de rester globalement en position pour protéger le disque au cours de l'utilisation du vélo.
Patent FR-3051830-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un element mobile d'une turbomachine
Inventor: LEPAGE THOMAS
IPC: F15B9/16
Filed: 2016-05-30
Abstract: Turbomachine (4) comprenant : - un élément (6) ; - un premier actionneur (13) électrique ; la turbomachine (4) comprend en outre: - un deuxième actionneur (14) pneumatique alimenté par un dispositif (15) de prélèvement d'air dans la turbomachine (4) ; - un système (16) d'accouplement/de désaccouplement des premier et deuxième actionneurs (13, 14) à/de l'élément (6) ; - un moyen (17) de détection de pannes du premier actionneur (13) ; - une unité (18) de commande ; l'unité (18) de commande et/ou le dispositif (15) de prélèvement étant configuré(s) pour commander le système (16) afin : - en fonctionnement normal, d'accoupler le premier actionneur (13) à l'élément (6) et de désaccoupler le deuxième actionneur (14) de l'élément (6); - lors de la détection d'une panne par le moyen (17), de désaccoupler le premier actionneur (13) de l'élément (6) et d'accoupler le deuxième actionneur (14) à l'élément (6).
Patent FR-3052400-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un equipement technique sur le plancher de l'habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: H01M2/10
Filed: 2016-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de fixation d'un équipement technique sur le plancher de l'habitacle d'un véhicule automobile. Selon l'invention, le dispositif de fixation est caractérisé en ce qu'il comprend des première et seconde séries de dents en forme de crochets (6, 7) solidaires respectivement de l'équipement technique (1) et de la traverse (3) et pouvant être imbriquées les unes dans les autres, un longeron (4) du plancher (2) constituant une butée dans le sens transversal au longeron (4) d'un second côté (1c) de l'équipement technique (1) pour positionner les dents (6, 7) imbriquées les unes dans les autres et une patte (9) solidaire d'un troisième côté (1d) de l'équipement technique (1) pour fixer l'équipement technique (1) au plancher (2) par l'intermédiaire d'une vis de fixation (10). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3053421-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement en rotation
Inventor: PRIEUR GIUSEPPE LEO
IPC: F16D31/02
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif hydraulique d'accouplement entre un premier arbre (10) et un deuxième arbre (20) coaxiaux entre eux. Le dispositif comprend un dispositif formant une pompe volumétrique fonctionnant en circuit fermé, actionnée par la rotation relative entre un premier rotor (11) solidaire en rotation du premier arbre (10) et un deuxième rotor (21) solidaire en rotation du deuxième arbre (20). Un réglage du débit ou de la pression de fluide dans le circuit fermé réalise ainsi une commande de réglage de la résistance au débit dans le circuit fermé, et donc à la rotation relative entre premier (11) et deuxième rotor (21), réalisant ainsi une commande du couple de rotation transmis entre lesdits arbres. L'invention s'applique dans n'importe quel domaine où il est nécessaire d'accoupler en rotation deux arbres de manière solidaire. L'invention s'applique en particulier dans le domaine automobile. Par exemple, la pompe comprend un volant sur un vilebrequin, dans lequel des pistons radiaux sont actionnés par un excentrique montés sur un autre vilebrequin.
Patent FR-3054251-A1 (FR)
Title: Blocs en beton formant un muret
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E04H17/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de blocs de béton disposés cote à cote pour délimiter un muret caractérisé en ce que les extrémités de chaque bloc en béton comprennent chacune une des deux fractions 3A, 3B d'un moyen 3 d'emboitement suivant un axe parallèle à l'axe 4 longitudinal du bloc, l'emboitement étant d'une longueur égale à 10 % de la longueur d'un bloc.
Patent FR-3056630-A1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc de soufflante pour turbomachine d'aeronef
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/32
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé monobloc de soufflante (28) pour turbomachine d'aéronef, comprenant un moyeu, une plateforme annulaire (42), ainsi que des aubes de soufflante (44) agencées en saillie à partir de la plateforme annulaire. Il comprend également, associée à au moins l'une des aubes de soufflante (44), une fente (52) de déchargement mécanique d'un bord de fuite (49) de l'aube de soufflante en cas d'ingestion de volatile, la fente étant réalisée sur la plateforme annulaire (42), en contournant le bord de fuite (49).
Patent FR-3060522-A1 (FR)
Title: Matelas d'isolation d'aeronef integrant au moins une canalisation de conditionnement d'air
Inventor: AGUERA DAMIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-12-15
Abstract: Pour fixer des conduites de conditionnement d'air sur les matelas d'isolation d'aéronef, il est nécessaire d'avoir recours à des dispositifs de fixation multifonctionnels complexes. La présente invention concerne un matelas d'isolation pour aéronef comprenant deux faces avant (20) et arrière (22) et au moins quatre faces latérales (24, 26, 28, 30) reliant les faces avant et arrière, caractérisé en ce qu'au moins une canalisation (56) est réalisée dans l'épaisseur du matelas entre les faces avant et arrière pour permettre le passage de l'air dans la direction longitudinale du matelas. Du fait d'intégrer la conduite de conditionnement d'air dans le matelas, il en découle un temps d'installation, un coût et un poids réduits.
Patent FR-3060824-A1 (FR)
Title: Detecteur de mouvement avec element d'encapsulation
Inventor: CALLEGHER ALEXANDRE
IPC: G08B13/19
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet un détecteur de mouvement comprenant un boitier (20) délimitant un première espace (A) par rapport à un espace environnant (E) et un composant électronique (40), ledit composant électronique (40) comprenant un capteur à rayonnements infrarouges (42). Le détecteur (10) comprend en outre un élément d'encapsulation (60) du capteur à rayonnements infrarouges agencé sur le capteur à rayonnements infrarouges (42) et présentant une paroi (62) refermant un deuxième espace (B), ladite paroi (62) étant translucide aux rayonnements infrarouges et limitant ou empêchant un échange entre un premier milieu gazeux présent dans le premier espace (A) et un deuxième milieu gazeux présent dans le deuxième espace (B).