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Patent FR-3108948-B1 (FR)
Title: Procede de correction d’une richesse d’un melange d’air et de carburant alimentant un moteur a combustion interne
Inventor: DAMBRICOURT FREDERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente concerne un procédé de correction d’une richesse d’un mélange d’air/carburant alimentant un moteur (1) à combustion interne dans la période comprise entre un démarrage du moteur (1) et l’atteinte de la température de fonctionnement d’une sonde à oxygène (6) positionnée dans une ligne d’échappement (2) du moteur (1), dans lequel on détermine une consigne (Cr) de richesse, et à partir de cette consigne (Cr) une quantité de carburant à injecter dans le moteur (1), on mesure au démarrage du moteur (1) une température (T) représentative de l’état thermique du moteur (1), on chauffe la sonde à oxygène (6), caractérisé en ce que l’on détermine en fonction de la valeur de cette température représentative (T), un facteur correctif (Fcr) à appliquer à la quantité de carburant à injecter, et on applique ce facteur correctif (Fcr) jusqu’à ce que la sonde à oxygène (6) ait atteint sa température de fonctionnement.  Figure 1
Patent FR-3113109-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide au controle/commande d’organes de confort et energetiques d’un systeme energetique.
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: G05B17/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: TITRE : SYSTEME D’AIDE AU CONTROLE/COMMANDE D’ORGANES DE CONFORT ET ENERGETIQUES D’UN SYSTEME ENERGETIQUE.  Ce système d’aide au contrôle/commande d’organes de confort et énergétiques (1) d’un système énergétique tel qu’un bâtiment, un moyen de transport ou un dispositif d’éclairage public, est caractérisé en ce qu’il comporte :  des moyens (2) d’acquisition de données relatives à des bilans thermique et énergétique du système ;des moyens (3) d’élaboration d’un modèle thermique et énergétique du système à partir de ces données ;des moyens (4) d’acquisition de données comportementales des utilisateurs du système ;des moyens (5) d’élaboration d’un modèle comportemental des utilisateurs du système  à partir de ces données ;des moyens (6) d’acquisition de données météorologiques dans l’environnement du système  sur une période de temps glissante déterminée ;des moyens (7) de croisement de ces modèles et de ces données pour en tirer, de façon prédictive, des informations de contrôle/commande des organes de confort et énergétiques du système sur la période de temps glissante déterminée.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114761-B1 (FR)
Title: Equipement de tri de colis avec système de permutation de réceptacles à rotation verticale en sortie de tri
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C5/36
Filed: 2020-10-05
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un équipement de tri (1) de colis (2) comprenant un convoyeur de tri (3), des sorties de tri (4) réparties le long dudit convoyeur et une unité de contrôle-commande (7) apte à commander le convoyeur de tri pour trier les colis dans les sorties de tri en fonction d’une certaine information de tri de colis, chaque sortie de tri étant agencée pour stocker une pluralité de réceptacles (6) de tri chacun associé à une information de tri de colis en mémoire de l’unité de contrôle-commande. L’équipement comprend également à chaque sortie de tri un dispositif de permutation (8) des réceptacles comprenant un arbre (8a) mobile en rotation selon un premier axe de rotation (A1) horizontal, l’arbre étant muni de supports (9) chacun conçus pour stocker et entrainer en rotation verticale autour du premier axe de rotation un réceptacle pour colis.
Patent FR-3118072-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de papier ou de carton
Inventor: BARRIERE CYRIL
IPC: D21H21/10
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton à partir d’une suspension fibreuse, comprenant les étapes suivantes :a) injection d’un polymère P3 dans une suspension de fibres cellulosiques,b) formation d’une feuille de papier ou de carton,c) séchage de la feuille de papier ou de carton,le polymère P3 étant préparé, préalablement à l’étape a), à partir d’un polymère hydrosoluble P1 d’au moins un monomère non ionique choisi parmi l’acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthylacrylamide, et l’acrylonitrile,le polymère P1 étant soumis à une réaction Re1 pour donner un polymère P2, lequel est soumis ensuite à une réaction Re2 pour donner le polymère P3, lequel est injecté à la suspension fibreuse dans un délai de 24 heures par rapport au début de la réaction Re1 ;- la réaction Re1 consistant à préparer un polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate par réaction pendant 10 secondes à 60 minutes entre (i) un hydroxyde d’alcalin et/ou un hydroxyde d’alcalino-terreux, (ii) un hypo-halogénure d’alcalin et/ou un hypo-halogénure d’alcalino-terreux et (iii) le polymère P1,- la réaction Re2 consistant à préparer un polymère P3 par réaction entre (iv) un composé comprenant au moins une fonction aldéhyde ou un composé pouvant générer au moins une fonction aldéhyde et (v) le polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate.
Patent FR-3120266-B1 (FR)
Title: Système électronique d’aide au pilotage d’un drone, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: LE BIHAN KEVIN
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-02-26
Granted: 2023-07-14
Abstract: Système électronique d’aide au pilotage d’un drone, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un système (10) électronique d’aide au pilotage d’un drone comprenant au moins :  - un module de prédiction (12) configuré pour prédire un environnement de vol associé à une mission courante dudit drone,   - un jumeau numérique (14) dudit drone,  - un calculateur (16) configuré pour prédire un comportement de vol dudit drone en injectant l’environnement de vol prédit au sein dudit jumeau numérique (14),  - un module d’aide au pilotage (18) configuré pour assister le pilotage dudit drone à partir du comportement de vol dudit drone prédit par le calculateur (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121868-B1 (FR)
Title: Architecture optimisée d’un pneumatique de type Génie Civil
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C9/02
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-03-10
Abstract: Pneumatique à carcasse radiale pour véhicule de type génie civil comprenant deux tringles (2) d’une hauteur radiale Ht, une armature de carcasse constituée de deux couches. La première couche (1) d’une hauteur radiale Hdc, la plus radialement intérieure, est ancrée dans chacun des bourrelets pour former une partie principale (11) et un retournement (12). Une seconde couche (3) de carcasse est radialement extérieure à la première couche (1). L’extrémité libre (A) du retournement (12) est à une distance radiale du point le plus radialement extérieur (21) de la tringle au moins égale à 1 et au plus égale à 2 fois Ht. De l’extrémité A du retournement (12) au point B à 85% de la hauteur radiale Hdc, la distance entre les couches de carcasse est au moins égale à 2 et au plus égale à 11 fois le diamètre des renforts métalliques de la première couche (1) de carcasse.   Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124673-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'une image dans un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H04N19/48
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un premier motif d'image (1) comprenant une pluralité de pixels (11), à sélectionner une partie pertinente de la valeur de chaque pixel et à préparer des données compressées liées aux valeurs pertinentes, ainsi que des données liées à la position du pixel ayant une valeur égale à zéro.Figure pour résumé : figure 7a
Patent FR-3129184-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage
Inventor: LE MEUR OLIVIER
IPC: F16B2/16
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de serrage (1) destiné à serrer une première pièce (2) et une deuxième pièce (4) l'une contre l'autre, le dispositif de serrage (1) comprenant :- une vis filetée (6) comportant une tige filetée (7) et une tête de vis (8) ayant une première surface d’appui (18) inclinée, - un élément d’actionnement (9) comportant un trou taraudé (10) dans lequel est vissé une deuxième extrémité de la tige filetée (7), - un manchon (11) emmanché et monté libre en rotation autour de la vis filetée (6) entre la tête de vis (8) et l'élément d’actionnement (9), le manchon (11) comportant une collerette (13) et un corps cylindrique (12) comportant une deuxième surface d’appui (19) inclinée, - au moins un élément de serrage (15) disposé autour de la vis filetée (6) entre la première surface d’appui (18) inclinée et la deuxième surface d’appui (19) inclinée, l'au moins un élément de serrage (15) étant configuré pour se déplacer radialement, - un palier à roulement (16) engagé autour de la vis et comportant des corps roulants (17) interposés entre la collerette (13) et l’élément d’actionnement (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2470935-B1 (FR)
IPC: F24S23/74
Filed: 1979-11-30
Granted: 1983-03-18
Abstract: A solar collector comprises an upper transparent flexible cover and a lower reflectively metallized sheet, the upper cover and the lower sheet both being flexible and the space between them being inflated under gas pressure. The joint between the upper and lower members is closed by longitudinal stringers that are carried by upright side walls that protect the lower sheet against deformation by the force of the wind. Tubes carrying the liquid to be heated are disposed within the inflated enclosure, the sun's rays being concentrated on them by the reflective coating on the lower sheet; and these tubes are appropriately moved so as to follow the focal point of the lower reflector as the reflector and the sun move relative to each other during the day.
Patent FR-2546071-B1 (FR)
Inventor: BOUSSEMART JEAN-PIERRE
IPC: A63C9/085
Filed: 1983-05-16
Granted: 1986-04-11
Abstract: A safety binding for a ski including a body and a jaw having two lateral retention wings adapted to hold the boot and which are journalled on the body. Also included are two rotatable adjustment screws each adapted to adjust the position of one of the lateral retention wings, to accommodate boots of different widths. A coupling apparatus is also provided for coupling the rotation of the adjustment screws. As a result, when the skier adjusts the position of one of the wings by rotating one of the screws, the position of the other wing is automatically adjusted. In order to accommodate the journalling of the wings on the body, the coupling apparatus permits the orientation of the longitudinal axes of the screws to be changed with respect to each other, as the wings journal on the body in response to rotation of the screws.
Patent FR-2546430-B1 (FR)
IPC: B23B35/00
Filed: 1983-05-25
Granted: 1985-09-06
Abstract: A protective device for a fabric or other soft wall covering upon the drilling of a hole therethrough into a support wall behind the covering has a sleeve which closely surrounds the drill bit, a spring braced against the sleeve and a roller bearing to permit immobilization of the sleeve as the drill bit rotates and is axially displaced in the latter. The sleeve has a circular array of pins projecting from its face turned away from the chuck and adapted to penetrate the wall covering. A light supplementary spring can be provided on this side of the sleeve as well to compress the wall covering.
Patent FR-2548875-B1 (FR)
Inventor: BARNETT RONALD EDWARD
IPC: A23L27/00
Filed: 1983-07-13
Granted: 1987-01-09
Abstract: Foodstuff compositions comprising a sweetener and a sweetness modifying agent, namely m-aminobenzoic acid, processes for modifying the sweetness perception and reducing the sweetness content of a foodstuff and a sweetening composition are disclosed.
Patent FR-2610901-B1 (FR)
Inventor: GROVE MICHAEL HOWARD
IPC: B65D81/32
Filed: 1987-06-15
Granted: 1990-08-31
Abstract: A system for introducing a flowable additive (3) from a capsule (1) to paint (4), varnish, woodstain or the like in a closed (preferably lidded) container (2)(for example a paint container) modified by the provision of a relatively easily openable inlet (9) into the container. Preferably the inlet is located in a lid (6). The Capsule comprises a chamber (23) which defines a volume which contains the additive. The system is provided with means (25 and 34) for creating an opening in the chamber which can communicate with the inlet and means (preferably a compressible chamber) for positively expelling additive through the opening by contracting the volume which contains the additive. The capsule and container are also provided with co-operable locating means (10 and 30 with 25) which can co-operate to assist in locating the opening created in the chamber in communication with the inlet. Also a capsule and a closed container for use in the system and a method of introducing additive using the system. Use of the system reduces the risk of spillage and splashing and permits more controlled tinting of paint and therefore is more suitable for use by inexperienced people.
Patent FR-2620546-B1 (FR)
IPC: A01K11/00
Filed: 1987-09-11
Granted: 1991-11-15
Abstract: Process for managing information concerning a label of quality of a piece of meat from an animal, and a device for carrying out this process. Process consisting in providing the animal with an information medium, in transmitting to the said medium the pertinent information for formulating the label of quality, with the aid of an electronic device such as a communication terminal, in extracting the desired information with the aid of the said communication terminal, and in transmitting it to a computing machine so that the latter can update its database and establish, alone or jointly with other machines to which it may be connected, the label of quality for the meat, in the form of a ticket intended to accompany the animal's carcass.
Patent FR-2629054-B1 (FR)
Inventor: BREGER GUY
IPC: B65D55/02
Filed: 1988-03-22
Granted: 1990-08-03
Abstract: a)The invention concerns a protection element for a barrel valve, particularly a beer barrel valve or similar, this valve being carried by an adapter which protrudes from the bottom of the barrel in order to be connected to the filling or tapping pipe, b) this device is characterised in that it comprises: A - a covering plate (11) intended to be placed on the valve (8) of the tubular adapter (7) in order to protect the valve from shocks, B - a heat shrinking sleeve (12) intended to fit over the plate (11) the adapter (7) and the valve (8), this sleeve being heat shrunk over the adapter and the plate in order to attach the plate to the adapter. c) the invention applies to barrel valve protection devices.
Patent FR-2641493-B1 (FR)
IPC: A47C7/46
Filed: 1989-01-10
Granted: 1991-02-22
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00001 Sec. 371 Date Jul. 8, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 8, 1991 PCT Filed Jan. 2, 1990 PCT Pub. No. WO90/07890 PCT Pub. Date Jul. 26, 1990.A supporting element having a rigidity which may be adjustably controlled includes a cover (29) and a filler (30). The filler includes a flexible laminated structure having a plurality of layers (31, 32, 33; 32a, 32b; 34) which are mounted to be moveable relative to one another under the effect of a non-uniform distribution of force compressing the filler in the absence of a controlled pressure. The cover (29) is coupled to a vacuum source and is adapted to receive a controlled pressure to make the supporting element more or less rigid. When the cover (29) has a predetermined inner pressure, the relative displacement of the respective layers is prevented thereby giving the layers a predetermined rigidity. The layers may have a device for immobilizing the layers distributed on either side of at least one compressible layers (32, 32a, 32b).
Patent FR-2654827-B1 (FR)
Inventor: HERVE LEFEVRE
IPC: G01C19/72
Filed: 1989-11-17
Granted: 1992-03-20
Abstract: The invention relates to a fibre optic measuring device of the type in which the change in a measured parameter generates a phase difference between two waves in a SAGNAC ring interferometer (2). Electronic means (7) comprise a processing system (9) delivering a signal depending on the measured parameter and electronic means (12) controlling the phase modulator (4). The electronic means (12) produce a control signal for the modulator determined in such a way that the phase difference  delta  PHI m which it produces between the counter-propagating waves periodically takes the following four successive values:   delta  PHI 1 =  PHI o  delta  PHI 3 = a PHI o delta  PHI 2 = -  PHI o  delta  PHI 4 = - a PHI o  where  PHI o is a constant phase shift and it depends on a, and a is a positive constant satisfying the condition: cos  PHI o=cos a PHI o. The gain of the channel for controlling the modulation is kept constant by producing a signal depending on the said gain by exploiting the four values x1, x2, x3, x4 delivered in response to a period of the modulation signal according to the expression (x1+x3)-(x2+x4), the said signal acting on the modulator in such a way as to keep the gain constant.
Patent FR-2678513-B1 (FR)
Inventor: ALAIN GUILLEMET
IPC: A61L15/22
Filed: 1991-07-03
Granted: 1995-06-30
Abstract: The present invention relates to a dressing comprising in its matrix 10 to 30 parts by weight of a block copolymer containing a saturated central sequence and 70 to 90 parts by weight of plasticiser.
Patent FR-2716021-B1 (FR)
Inventor: VALADIER JEAN-LOUIS
IPC: G07F7/08
Filed: 1994-02-09
Granted: 1996-04-12
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00151 Sec. 371 Date Jul. 30, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 30, 1996 PCT Filed Feb. 8, 1995 PCT Pub. No. WO95/22125 PCT Pub. Date Aug. 17, 1995A method of transaction replenishes a microprocessor-based card. The card computes a certificate of authenticity on the basis of data elements that it contains and that include the contents of its counter of the number of replenishment operations and its identification number. These data elements enable the card to verify its entitlement to be replenished. The card increments its counter of the number of replenishments. A replenishment terminal reads the identification number of the card and transmits to the card the data elements that pertain to it and that comprise the certificate of authenticity corresponding to it for the cycle in progress. The received certificate is compared with a certificate computed by the card. When the certificates are equal, the card accepts a replenishment of units.
Patent FR-2719663-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour compteur de liquide a piston oscillant
Inventor: MUNCK CHRISTOPHE
IPC: G01F3/08
Filed: 1994-05-06
Granted: 1996-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) pour compteur de liquide à piston oscillant (3) comportant: une chambre creuse (2) percée de deux lumières (13, 14) et limitée par une paroi latérale cylindrique (4), un fond (5), et un couvercle (6); un piston enfermé dans ladite chambre (2) et maintenu mobile, le long d'une cloison (12), autour d'un puits (7). Elle se caractérise en ce que ledit dispositif de mesure (1) comporte en outre au moins une gorge (21, 22), ménagée aux encoignures formées entre le fond (5) et la paroi latérale (4) de la chambre (2) ou le puits (7) ou le piston (3), qui débouche dans le creux de la chambre (2), dans un espace formé entre le puits (7) et les parois latérales (4), et qui est destinée à recevoir des dépôts de particules introduites dans ledit dispositif (1) par le liquide à compter. L'invention s'applique en particulier au comptage de l'eau.
Patent FR-2739298-B1 (FR)
Title: Mono-ski de glisse en deux parties
Inventor: TONARELLI GIOVANNI
IPC: A63C5/03
Filed: 1995-02-14
Granted: 1997-11-14
Abstract: La présente invention concerne un mono-ski (où ski) en deux parties, ainsi conçu pour glisser et tourner avec une plus grande facilité, sur neige, eau ou autre... A la différence des mono-ski (où ski) de glisse actuels, plats rigides et mono-corps, ce mono-ski (où ski) bi-corps, se compose en effets, de deux mono-ski courts (S), façonnés de manière conventionnelle, et de largeur variable, avec chacun une fixation pour chaussures (D), puis retenus l'un devant l'autre Fig.1, par une barre de torsion (A), placée de préférence au centre de leur sens longitudinale, où dans une version différente Fig.2, retenus par deux (ou plusieurs) barres de torsion (B), selon variantes. Cette barre (A), (où barres (B)), que l'on suppose en matière graphite, composite, en acier où autre matière élastique, assure la jonction entre les deux mini-ski de la manière citée, mais il permet aussi, à l'un des skis par rapport à l'autre, de plier en un mouvement torsionnel et donc vireur, sous la pression des jambes du skieur.
Patent FR-2735699-B1 (FR)
Inventor: DOGAT VINCENT
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-06-22
Granted: 1997-09-05
Abstract: The binding comprises a body (3) which can move along a runner (6). A lock is carried by the body for immobilising it in the runner. The lock is extended by a flexible operating part (14) which extends upwards on a part of the body height. The operating part has a T-shape with a central mounting surmounted by a transverse bar. The external face of the mounting has a ramp in its lower part, orientated such that a force applied on it has a component directed downwards. At the rear is a jaw (2) carried by the body, with a jaw opening lever (5) which moves between top and bottom positions. In the bottom position the lever lies along the body and its end extends beyond the body rear face.
Patent FR-2750714-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS JEAN CLAUDE FREDERIC
IPC: E01F15/12
Filed: 1996-07-05
Granted: 2007-11-02
Abstract: The safety barrier has a fixed part and a movable part. The safety barrier enables forming a temporary vehicle passage. The fixed part is formed from rails (2b,2c) parallel to the ground fitted to supports (1,3). The supports consist of a vertical post embedded in the ground and rail connecting pieces. The movable part is formed by a leaf constituted by movable rail segments (10,11) articulated about a vertical axis. The movable rail segments are directly connected to the fixed rail segments by vertical pivots (20,30) located behind the rail segments and separated from the support.
Patent FR-2784320-B1 (FR)
Inventor: CALMES ANDRE
IPC: B23Q1/54
Filed: 1998-10-07
Granted: 2000-12-08
Abstract: The machine tool head positioning corrector (D) corrects the position of a body (100) of an electro-terminal with respect to its support (200). It has a pressure and positioning surface (110) contacting with a similar surface (210) on the support (200). It has two adjusting washers (310,320) which are inserted, between the pressure surfaces of the terminal (100) and its support (200), and are in constant contact on an inclined plane. The corrector (D) corrects the position of a body (100) of an electro-terminal with respect to its support (200). The device has a pressure and positioning surface (110) coming into contact with a similar surface (210) on the support (200). The device uses two adjusting washers (310,320) which are inserted, between the pressure surfaces of the terminal (100) and its support (200), and are in constant contact on an inclined plane defined by their interior surface. The rotation of one washer with respect to the other allows displacement of the electro-terminal body (100) with respect to its support (200) so as to correct the positioning fault and/or the axis of the tool carried by the electro-terminal (100) with respect to the lateral displacement plane of the latter so as to ensure its verticality.