baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945138-A1 (FR)
Title: Systeme d'identification de jonctions d'elements a assembler destines a former un montage tel que notamment un pipeline ou un reservoir et procede d'identification mis en oeuvre dans un tel systeme
Inventor: CASTREC FREDERIC
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-04-29
Abstract: Ce système d'identification d'éléments impliqués dans des jonctions d'éléments (11, 12, 13 14, 15) destinés à former un conduit (10), notamment de type pipeline opère sur les identifiants d'éléments (A2, B1, B2, C1, C2, C3 et M) pour un code d'identification d'élément. Ce système est muni d'un lecteur d'identifiant d'élément (22) et d'un dispositif de gestion (25) pour fournir au moyen d'un dispositif de combinaison (28) les codes d'identification de jonction entre deux éléments à partir des codes d'identification d'éléments des desdits deux éléments. L'invention s'applique aussi à 1 confection de réservoirs pour produits dérivés d'hydrocarbures Application au contrôle, à la maintenance de réseaux « pipe-line » et de réservoir notamment.
Patent FR-2945226-A1 (FR)
Title: Procede d'amorcage pour soudure a l'arc
Inventor: CHEVALIER RICHARD
IPC: B23K9/067
Filed: 2009-05-07
Abstract: Procédé d'amorçage d'une opération de soudure à l'arc de pièces métalliques, mettant en oeuvre une torche de soudage à électrode consommable comprenant un fil fusible traversé par un courant de soudage (I), porté à un certain potentiel de soudage (U) par rapport auxdites pièces métalliques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes dans cet ordre : A) approche dudit fil desdites pièces métalliques jusqu'à la création d'un arc électrique entre ledit fil et lesdites pièces métalliques et la remontée dudit potentiel de soudage (U) à un premier niveau donné (U ); et B) consommation dudit fil, ledit courant de soudage (I) étant de type pulsé ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape A) et avant l'étape B), une étape A2) de retard au passage en mode pulsé.
Patent FR-2945411-A1 (FR)
Title: Piece de vetement.
Inventor: BLIME SYLVANIE ELEONORE
IPC: A41D1/22
Filed: 2009-05-13
Abstract: La pièce (3) de vêtement est en forme de bande continue, souple, comprenant au moins un tronçon élémentaire (4) de bande de largeur I, s'étendant sur une longueur L le long d'un axe XX, un tronçon élémentaire (4) de bande étant constitué par la succession, dans l'ordre, d'une zone (5) d'association ceinture, de petite longueur relative L correspondant à la longueur nécessitée par des moyens (9) d'association positive et structurelle à fixation en direction axiale, d'une zone (6) de liaison ceinture-épaule, de grande longueur relative L , d'une zone (7) de maintien d'épaule, de petite longueur relative L comportant des moyens (10) de maintien aptes à - et ayant pour fonction de - venir se placer transversalement sur et être maintenue par ladite épaule E, d'une zone (8) tombante, attenante à la zone (7) de maintien d'épaule, formant au moins une partie d'extrémité de la pièce (3) de vêtement, spécialement agencée de manière à - et ayant pour fonction de - couvrir, protéger, maintenir, orner ou border le vêtement (1) ou au moins l'une de ses parties constitutives sur le derrière ou le devant, et/ou couvrir ou protéger une partie correspondante du corps de ladite personne P.
Patent FR-2946344-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives d'aryl-{4-halogeno-4-[aminomethyl]-piperidin-1-yl} methanone, leur procede de preparation et leur utilisation a titre de medicaments
Inventor: VACHER BERNARD
IPC: A61K31/538
Filed: 2009-06-05
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (1) dans laquelle R1 représente : - un atome d'hydrogène, ou un halogène, - un groupe alkyle en C1-C6 linéaire ou ramifié ou un groupe fluoroalkyle en C1-C3, - un groupe alkoxy en C1-C6 linéaire ou ramifié, - un groupe carbamyl N-substitué ou non par un ou deux groupe(s) alkyle(s) en C1-C3 linéaire(s) ou ramifié(s), ou - un groupe cyano (CN) R2 représente : - un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C6 linéaire ou ramifié Hal , Hal et Hal représentent : - un halogène leurs sels d'addition et les hydrates des sels d'addition avec les acides minéraux ou les acides organiques pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leurs formes énantiomères.
Patent FR-2950152-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de l'activite d'une personne, support d'enregistrement pour ce procede
Inventor: FAVRE-REGUILLON FRANCOIS
IPC: G01S17/50
Filed: 2009-09-15
Abstract: Ce procédé de détermination de l'activité d'une personne dans un environnement équipé d'appareils électriques basculables, en réponse à une commande de la personne, entre un mode de fonctionnement et un mode arrêté, comprend : - la mesure (150) du champ magnétique produit par l'un de ces appareils électriques à l'aide d'un magnétomètre porté par la personne, - l'identification (154) de l'appareil électrique en mode de fonctionnement à proximité du magnétomètre par comparaison du champ magnétique mesuré avec des signatures magnétiques préenregistrées de ces appareils électriques en mode de fonctionnement, et - la détermination (172, 200) de l'activité de la personne à partir d'un identifiant d'activité préenregistré associé à l'appareil électrique identifié comme étant en mode de fonctionnement à partir de sa signature magnétique.
Patent FR-2953677-A1 (FR)
Title: Vitrage a fils conducteurs integres par ultrasons
Inventor: LAURENCOT LAETITIA
IPC: C03C27/00
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention a pour objet : - un vitrage intégrant un fil conducteur, caractérisé en ce qu'une surface du vitrage comprend un substrat en matériau polymère dans lequel le fil conducteur est en partie enfoncé et tout au plus affleurant à la surface du matériau polymère, ou un substrat en verre minéral ou en matériau polymère sur lequel le fil conducteur est collé ; - le procédé de fabrication d'un tel vitrage et - son application, pour un véhicule de transport, pour le bâtiment, le mobilier urbain, l'aménagement intérieur, l'électroménager ou l'électronique.
Patent FR-2956521-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des composants electriques, electroniques, electromecaniques ou electro-optiques, a sensibilite reduite a faible debit de dose
Inventor: BENSOUSSAN ALAIN
IPC: H01L23/28
Filed: 2010-02-16
Abstract: Dispositif soumis à des radiations ionisantes, comprenant au moins un composant (10) électronique, électromécanique ou électro-optique encapsulé dans un boitier (300), caractérisé en ce que le boitier comprend en outre un sorbeur d'hydrogène (40). Dans un mode de réalisation, le boitier (300) peut comprendre un capot (200) fermant hermétiquement un fond de boitier (210). Le capot (200) peut avantageusement intégrer un matériau sorbeur d'hydrogène. Avantageusement, un procédé peut être mis en œuvre afin de favoriser la migration des molécules d'hydrogène ou des protons H+ vers le sorbeur d'hydrogène (40) et de les garder piégées dans le sorbeur d'hydrogène (40) tout le long de la vie utile du composant (10).
Patent FR-2961697-A1 (FR)
Title: Composition, useful for reducing oxidative stress in male subfertility, comprises a combination of coenzyme Q10, vitamin E and vitamin B6
Inventor: ACHITE AMINE
IPC: A61K31/355
Filed: 2010-06-23
Abstract: Composition comprises both, as active ingredient, a combination of coenzyme Q10, vitamin E and vitamin B6. ACTIVITY : None given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2964132-A1 (FR)
Title: System for constructing swimming pool e.g. buried swimming pool, has stainless or galvanized sheet plates arranged on weather boards, where upper part of plates is notched and folded to obtain dovetail section for receiving formwork
Inventor: KERCKOVE YVES
IPC: E04H4/00
Filed: 2010-08-31
Abstract: The system has vertical posts made of concrete and constituted of a concrete formwork applied to bolted plates. A concrete bottom of the system receives a partition of swimming pools. Sheet connectors are arranged for receiving armatures of the vertical posts. Stainless or galvanized sheet plates are arranged on weather boards. An upper part of the sheet plates is notched and folded so as to obtain a dovetail section for receiving the formwork. The sheet plates have primer layers made of polyurethane.
Patent FR-2969742-A1 (FR)
Title: Installation for control and regulation of heating, air treatment and cooling devices in e.g. residential building, has information capture and analysis unit to capture and analyze information relating to weather forecasts in building site
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: F24F11/00
Filed: 2010-12-28
Abstract: The installation has a temperature sensor for measuring the temperature outside a building, and another temperature sensor for measuring the temperature inside the building. An information capture and analysis unit captures and analyzes information relating to weather forecasts in the site of the building, where information processing type software processes the analyzed information. An additional device is provided for capturing information relating to the state of the environment of the building.
Patent FR-2955478-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du toucher humain
Inventor: ZAHOUANI HASSAN
IPC: A61B5/103
Filed: 2010-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation du toucher humain, caractérisé en ce que l'on détecte et l'on mesure les vibrations (4) induites sur la pulpe d'un doigt humain ou artificiel (1) lors d'un frottement dudit doigt sur une surface (2).
Patent FR-2957703-A1 (FR)
Title: Procedes multi-dimensionnels d'enregistrement et de recherche de documents
Inventor: ZACKLAD MANUEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enregistrement d'un document électronique, ainsi qu'un procédé de recherche de documents électroniques, à partir d'un dispositif informatique disposant au moins d'un moteur de recherche. La présente invention concerne également des produits programmes d'ordinateur.
Patent FR-2967258-A1 (FR)
Title: Device for detecting temperature rise during manufacturing of cable, has thermochromic element adapted to change color at temperature higher than operation temperature of cable, where thermochromic element is independent of cables
Inventor: FOURNIER JEROME
IPC: G01K11/12
Filed: 2010-11-04
Abstract: The device has an elongated thermochromic element (20) associated with cables (10), where the thermochromic element is a rod or hose clamp. Each of the cables comprises a conductor element that is surrounded by an electrically insulating layer. The thermochromic element is independent of the cables, and is adapted to change color at temperature higher than operation temperature of the cable, where the operation temperature is equal to 90 degree Celsius. The thermochromic element is made of organic polymer and thermochromic agent.
Patent FR-2974011-A1 (FR)
Title: Product, useful for treating and coloring hair, comprises a mixture of Chinese gallnut-tannin powder, Gum arabic, Spirulina, red iron oxide, Nigella, water, salt and clove
Inventor: ZAABOUB LOUISA
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-06-28
Abstract: Product comprises a mixture of Chinese gallnut-tannin powder, Gum arabic, Spirulina, red iron oxide, Nigella, water, salt and clove. An independent claim is included for preparing the product, comprising heating the mixture at 100[deg] C for 45 minutes to obtain a paste in the form of ink.
Patent FR-2972286-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique et procede d'ecriture et de lecture d'une information stockee dans un tel dispositif magnetique
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/14
Filed: 2011-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif magnétique comportant au moins un point mémoire (1) comportant : - une couche de référence (2) présentant une direction d'aimantation variable; - une couche de stockage (3) présentant une direction d'aimantation variable ; - un espaceur (4) entre la couche de référence (2) et la couche de stockage (3); - des moyens aptes à faire passer un courant d'électrons transversal à travers le point mémoire (1) ; Le dispositif magnétique comporte en outre : - une ligne de référence (7) en contact avec la couche de référence (2) ; - des moyens d'injection (8, 9) aptes à injecter un courant d'électrons polarisé en spin à chaque extrémité (15, 16) de la ligne de référence (7) de façon à retourner l'aimantation de la ligne de référence (7) par propagation d'une paroi magnétique à travers la ligne de référence (7).
Patent FR-2973261-A1 (FR)
Title: Method for finishing paint layer applied to vehicle, involves cleaning and inspecting paint layer, correcting defects, refining scratches, and polishing and glossing, where method is carried out in closed enclosure i.e. tunnel
Inventor: JORET PHILIPPE
IPC: B05B16/20
Filed: 2011-04-04
Abstract: The method involves cleaning and inspecting a paint layer, and correcting defects in the paint layer. Scratches in the paint layer are refined, and the paint layer is polished and glossed, where the method is carried out in a closed enclosure i.e. tunnel (T), and the tunnel is divided into four zones providing lighting of variable intensity. An independent claim is also included for a closed enclosure.
Patent FR-2978543-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un niveau de liquide
Inventor: LE BOUQUIN DOMINIQUE
IPC: G01F23/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: Dispositif (1) de mesure d'un niveau de liquide, comportant : - un corps (2) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et ayant au moins une portion ouverte (5) dans laquelle au moins un ajour (A) est ménagé dans la paroi du corps (2), - une boucle (10) d'un fil électrique disposée au moins dans la portion ouverte (5) de manière à pouvoir être au contact du liquide et à s'étendre sensiblement parallèlement à l'axe longitudinal (X) du corps (2), - un circuit d'alimentation électrique (15, 16) de la boucle de fil disposé dans le corps, le circuit comprenant deux embouts (16) disposés dans la portion ouverte (5), chaque embout (16) étant connecté à une des extrémités ouvertes (11) de la boucle (10), les embouts (16) étant disposés de façon décalée le long de l'axe longitudinal (X) du corps (2).
Patent FR-2979838-A1 (FR)
Title: Entrainement de broyeur vertical a plusieurs entrainements principaux
Inventor: MATOSEVIC MARINO
IPC: B02C4/42
Filed: 2011-09-09
Abstract: Ce dispositif d'entraînement (10) pour un broyeur vertical à rouleaux d'entraînement comprend - une roue dentée de sortie (111) fixée ou adaptée pour être fixée sur une table de broyage rotative (101) du broyeur vertical à rouleaux ; et - une pluralité d'entraînements principaux (20) ; - une structure de support (102) ayant une plaque de plafond (102/1) ; chaque entraînement principal (20) ayant un moteur (110) et une unité d'engrenage principal (105) comprenant un pignon d'entraînement (109) adapté pour engrener avec la roue dentée de sortie ; ladite roue dentée de sortie étant entraînée par chacun desdits entraînements principaux (20), dans lequel lesdits entraînements principaux sont montés sous la plaque de plafond et au moins l'unité d'engrenage principal est partiellement suspendue à la plaque de plafond, en particulier l'entraînement principal (20) est partiellement suspendu à la plaque de plafond.
Patent FR-2982790-A1 (FR)
Title: Unite de traitement thermique d'ebauches de recipients a double paroi rayonnante en quinconce
Inventor: BELLEC CAROLINE
IPC: B29B13/02
Filed: 2011-11-21
Abstract: Unité (1) de traitement d'ébauches (2) de corps creux en matière plastique, comprenant une enceinte (5) comprenant deux parois (3, 4) opposées, à savoir une première paroi (3) et une deuxième paroi (4) en regard de la première, qui définissent ensemble une enceinte (5) au sein de laquelle défilent les ébauches (2) selon un trajet longitudinal prédéterminé, dans laquelle : - chaque paroi (3, 4) comprend une série d'émetteurs (7) espacés comprenant chacun une pluralité de sources de rayonnement électromagnétique monochromatique ou pseudo-monochromatique, une section (15) réfléchissante s'étend dans chaque espace entre deux émetteurs (7) voisins ; - les émetteurs (7) de la deuxième paroi (4) sont décalés longitudinalement par rapport à ceux de la première paroi (3), de sorte que les émetteurs (7) de chaque paroi (3, 4) font face à une section réfléchissante de la paroi opposée.
Patent FR-2994278-A1 (FR)
Title: Emergency beacon for use in e.g. ship, has sensing and control unit connected to impact sensor and generating messages according to stored data and transmitting data messages to satellites via transmitters that are connected with antennas
Inventor: BOUHET ALAIN
IPC: G01S1/68
Filed: 2012-08-02
Abstract: The beacon has a sensing and control unit (19) connected to an automatic activation system or impact sensor (16). A memory unit (20) stores navigation data of a board navigation system (17) of a ship or an aircraft. The sensing and control unit generates messages according to the stored data and transmits the data messages to satellites via transmitters (12, 14) that are connected with antennas (13, 15) so as to enable a tag to simultaneously transmit two independent signals, which includes a distress signal and a signal with last minute payload data of navigation.
Patent FR-2998386-A1 (FR)
Title: Electronic system for preparation of mission for pilot of business jet, has support provided on swiveling pallet with force that is higher than competence of spring that is necessary to release notch from spherical maintenance pin
Inventor: GOY JEAN MARIE
IPC: G01C23/00
Filed: 2012-11-16
Abstract: The system has a tactile tablet (20) i.e. electronic flight bag, and a connection support that is intended to be mounted on a fascia of a vehicle such as business jet. A return spring maintains a spherical maintenance pin in a notch (25) in a locked position when the tactile tablet is placed on the connection support. A support is provided on a swiveling pallet with a force that is higher than competence of spring that is necessary to release the notch from the spherical maintenance pin when the tablet is unbolted from the connection support.
Patent FR-2989261-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour la mesure et le traitement d'un parametre de sante d'un patient
Inventor: CHAPUSOT THIERRY
IPC: A61B5/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention concerne un médical comprenant un dispositif de mesure d'un paramètre de santé d'un patient, un dispositif de prise d'une empreinte identifiant le patient, un dispositif de communication avec un serveur distant et un moyen de commande, le moyen de commande étant adapté pour, lorsqu'il est activé par le patient : . activer le dispositif de mesure d'un paramètre de santé du patient, et obtenir en retour un paramètre mesuré, . activer le dispositif de prise d'empreinte et obtenir en retour une empreinte prise, puis, . fournir le paramètre mesuré et l'empreinte prise au dispositif de communication pour transmission du paramètre mesuré et de l'empreinte prise au serveur distant.
Patent FR-2989553-A1 (FR)
Title: Insertion part for device for identification or marking species of e.g. animal, has shaft extended from carrier to rest upon side of ear of animal, and head exhibiting maximum diameter, and carrier comprising quadratic surface
Inventor: HILPERT JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2012-04-23
Abstract: The insertion part has a shaft (11) extended from a carrier (12) to rest upon a side of an ear of an animal. The shaft comprises a portion forming a pin (111) and another portion forming a head (112) to penetrate a receiving part of an identification device to connect the insertion part and the receiving part with each other. The head exhibits maximum diameter between 3 mm and 5.5 mm. The carrier comprises a quadratic surface. The pin comprises a recess to receive grains of an attachment tool. The head exhibits maximum diameter between 4.5 mm and 5.5 mm.
Patent FR-2993558-A1 (FR)
Title: Synthese d'anhydride (meth)acrylique par transanhydrification
Inventor: ARDAUD PIERRE MARCEL
IPC: C07C51/567
Filed: 2012-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un anhydride de formule A-C(=O)-O-(O=)C-A, où A est -CR=CH et R est -H ou -CH , comprenant : a) une étape de réaction d'un anhydride B-C(=O)-O-(O=)C-B avec un acide ACOOH , A étant tel que défini ci-dessus, cette étape conduisant à la formation d'un anhydride A-C(=O)-O-(O=)C-B et d'un acide B-COOH, A et B étant tels que ledit acide B-COOH est plus volatil que ledit acide A-COOH, et b) une étape de réaction dudit anhydride A-C(=O)-O-(O=)C-B avec l'acide ACOOH dans des conditions telles que la quantité d'acide B-COOH est inférieure à la quantité d'acide A-COOH, conduisant à la formation de l'anhydride A-C(=O)-O-(O=)C-A, dans lequel lesdites étapes de réaction sont mises en oeuvre en présence d'un catalyseur acide plus volatil que ledit anhydride A-C(=O)-O-(O=)C-A.
Patent FR-2994899-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine electrique limitant les pertes energetiques
Inventor: ERCAN ALI
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une machine électrique d'un véhicule automobile électrique ou hybride alimentée par une batterie (10) par l'intermédiaire d'une électronique de puissance, ladite batterie (10) comportant un ensemble de modules connectés en série les uns aux autres, ledit procédé comprenant une étape de commutation desdits modules dans laquelle chaque module peut être sélectivement déconnecté dudit ensemble, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape (E1) de calcul des pertes énergétiques en fonction de caractéristiques courantes de fonctionnement de ladite machine électrique, respectivement pour chacune d'une pluralité de configurations possibles de commutation desdits modules ; - une étape (E2) de détermination d'au moins une configuration de commutation optimale desdits modules minimisant les pertes énergétiques parmi ladite pluralité de configurations possibles de commutation desdits modules ; et - une étape (E3) de commutation desdits modules selon ladite configuration de commutation optimale préalablement déterminée.
Patent FR-2995985-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'un melange contenant du dioxyde de carbone par distillation cryogenique
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: F25J3/08
Filed: 2012-09-25
Abstract: Dans un procédé de séparation d'au moins une impureté plus légère d'un mélange gazeux contenant au moins 30% mol de dioxyde de carbone, un liquide (101) enrichi en dioxyde de carbone est soutiré en cuve d'une colonne de distillation ((25), au moins une partie (27) du liquide enrichi en dioxyde de carbone est vaporisée et puis chauffée à une première température supérieure à sa température d'ébullition dans l'échangeur et sort de l'échangeur au bout chaud de celui-ci et au moins une partie du liquide vaporisé et chauffé est envoyé du bout chaud de l'échangeur à la première température, sans être refroidi dans l'échangeur et sans avoir été comprimé, jusqu'à la partie inférieure de la colonne de distillation, où elle participe à la distillation en s'enrichissant.
Patent FR-2999404-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant un couvercle interne d’etancheite
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: A47J43/046
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager pour réaliser des préparations alimentaires et/ou cosmétiques, comportant un boîtier (1) supportant un récipient de travail (4) recevant un outil de travail rotatif (5), ainsi qu'un couvercle interne (6) d'étanchéité amovible disposé sur le récipient de travail (4) et un couvercle externe (7) amovible monté sur le boîtier (1), le boîtier (1) renfermant un moteur (2) pour l'entraînement de l'outil de travail rotatif (5), le couvercle externe (7) étant mobile sur le boîtier (1) contre au moins un élément de rappel élastique (8) entre une position de repos relevée dans laquelle le moteur (2) est à l'arrêt et une position de commande abaissée dans laquelle le moteur (2) est en fonctionnement. Conformément à l'invention, le couvercle externe (7) déplacé vers le boîtier (1) presse le couvercle interne (6) contre le récipient de travail (4) à partir d'une position d'étanchéité intermédiaire dans laquelle le moteur (2) n'est pas encore en fonctionnement.