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Patent FR-2986711-A1 (FR)
Title: System for distributing respiratory gases to asleep user, for treatment of obstructive sleep apnea, has control device controlling operation of flow generator in mode to generate pressure in therapeutic pressure range
Inventor: KURIGER DONALD ROY
IPC: A61B5/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: The system has a flow generator (210), and a control device (224) for controlling operation of the flow generator in a mode to generate pressure less than therapeutic pressure range. The control device controls the operation of the generator in another mode to generate another pressure which is in the therapeutic pressure range, where the system swings between the former pressure and the latter pressure in synchronization with breathing state of the user. An opening is formed between a user interface and the flow generator.
Patent FR-3003511-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un systeme de cables sur leve-vitre, leve-vitre et procedes de fabrication et de montage dans une porte de vehicule correspondants
Inventor: SIMONNEAU ERIC
IPC: B60J1/17
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'un système de câbles sur un lève-vitre à câble comprenant un logement (62) d'arrêt de la gaine (38) comprenant : une surface de butée de la gaine (38) lorsqu'un câble (36) est tendu ; et une ouverture (82) d'insertion de la gaine (38) dans le logement (62) ; le procédé comprenant : l'assemblage des extrémités du câble (36) sur le lève-vitre, en laissant le câble (36) lâche ; la mise en tension du système de câbles par la disposition du câble (36) dans le logement (62), une extrémité de la gaine (38) étant au niveau de l'ouverture (82) d'insertion de sorte que la réaction du câble (36) mis en tension entraîne la gaine (38) en butée contre la surface de butée.
Patent FR-2987688-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication avec un appareil mobile deconnecte d'une station de base.
Inventor: PHAN NGHIA
IPC: G06K19/073
Filed: 2013-04-02
Abstract: Le dispositif (100) de communication avec un appareil mobile communicant (155) déconnecté d'une station de base, comporte : - un moyen d'allocation d'un canal de communication à l'appareil mobile et - un moyen d'émission d'un message pour une application chargée sur ledit appareil mobile, sur ledit canal sans connexion de l'appareil mobile à une station de base.
Patent FR-3007457-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a recirculation d'echappement amelioree
Inventor: JAN MARC
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement, le moteur étant configuré pour mettre en œuvre deux modes de fonctionnement, l'un nominal où deux ouvertures d'admission (45,46) sont utilisées en tant qu'ouvertures d'admission, l'autre où des gaz d'échappement sont réintroduits via une ouverture d'admission du mode nominal.
Patent FR-3008622-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire avec estimation du debit de gaz sortant par la valve expiratoire
Inventor: MORIN GRAZIELLA
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention porte sur un appareil de ventilation artificielle (1) d'un patient (5) comprenant une source de gaz (2), un circuit patient (3, 3a, 3b) avec une valve expiratoire (7) commandée par une ligne de pressurisation (8) comprenant une électrovanne (6) commandée par des moyens de pilotage (13). Les moyens de pilotage 13 délivrent un signal de tension (U) à l'électrovanne (6) pour la commander de manière à autoriser ou interdire la transmission de pression à la valve expiratoire (7) au travers de la ligne de pressurisation (8) et à ainsi commander la valve expiratoire (7), en fonction du signal de tension (U), entre au moins une position totalement ouverte, une position totalement fermée et une ou plusieurs positions intermédiaires. Un moyen de mesure de pression (10) mesure la pression (P) du gaz délivré par la source de gaz (2). Des moyens à microprocesseurs mettant en œuvre un algorithme permettent de déterminer le débit (Qve) de gaz sortant par la valve expiratoire (7) à partir du signal de pression (P) et du signal de tension (U).
Patent FR-3010208-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse du comportement d'un circuit integre mis en oeuvre par ordinateur
Inventor: HERON OLIVIER
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'analyse du comportement d'un circuit intégré mis en œuvre par ordinateur comprenant : - l'extraction des noms des composants physiques décrits au niveau RTL (ou supérieur), donc des composants physiques représentés, ainsi que les noms des modules (TAB1) ; - l'extraction des noms des composants physiques d'un chemin du circuit au niveau porte logique (TAB2) ; - la labellisation des noms des composants physiques des chemins (TAB2) avec les noms des composants physiques connus ou les noms des modules parents (TAB3) ; - l'extraction des paramètres physiques de résultats de simulation/analyse du circuit au niveau supérieur. La sortie est composée de tableaux associatifs contenant les paramètres physiques des composants physiques décrits au niveau visé (TAB4 et TAB5) ; - l'assignation des paramètres physiques déterminés à l'étape précédente, aux composants labellisés des chemins (TAB6).
Patent FR-3010398-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-automatique de remplissage et de bouchage d'une bouteille
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: B67C3/10
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de remplissage et de bouchage de bouteilles comprenant au moins un poste de remplissage (14) et au moins un poste de bouchage (16), caractérisé en ce qu'il comprend un plateau (10) suffisamment étendu pour permettre aux bouteilles (12) de circuler en glissant d'un poste de remplissage (14) vers un poste de bouchage (16), et en ce que le poste de remplissage (14) est solidaire d'un châssis (26) mobile par rapport au plateau (10) selon une direction perpendiculaire au plateau (10) et comprend une tête de remplissage mobile par rapport au châssis mobile (26) selon une direction perpendiculaire au plateau (10).
Patent FR-3013169-A1 (FR)
Title: Moteur synchrone sans balai a detection de position angulaire du rotor par action sur un faisceau de lumiere
Inventor: GOUMAIN XAVIER
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: Un moteur synchrone sans balai (MS) comprend un rotor (RR), un stator (SR), des moyens de détection (MD) pour déterminer la position angulaire du rotor (RR), et des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler la commutation de courant dans le stator (SR) en fonction de la position angulaire déterminée. Les moyens de détection (MD) comprennent une source (SL) propre à délivrer un faisceau de lumière (FL) et un photodétecteur (PD) propre à détecter le faisceau de lumière (FL), et sont agencés pour déterminer la position angulaire en cas d'action sur le faisceau de lumière (FL). Le rotor (RR) comprend un capot (CR) auquel sont couplés en des positions prédéfinies au moins trois éléments (PH) propres chacun à agir une fois sur le faisceau de lumière (FL) pendant chaque rotation d'un tour complet.
Patent FR-3015210-A1 (FR)
Title: Article culinaire inductif communicant et procede d'appairage d'un tel article
Inventor: GHECHOUA KARIM
IPC: A47J45/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un article culinaire (1) comprenant une surface (2) de cuisson compatible avec la cuisson par induction caractérisé en ce que l'article culinaire (1) comprend une unité de traitement (4) du signal relié à un dispositif (3) de mesure d'un champ magnétique et à un module de communication (5) bidirectionnel sans fil.
Patent FR-3018642-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K1/14
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention a pour objet une machine électrique tournante (1), notamment pour un démarreur de véhicule automobile, cette machine présentant un axe de rotation (X) et comportant un stator (2a) comprenant : - un bobinage inducteur (4) comprenant au moins un fil (4a) comportant de l'aluminium, - au moins une masse polaire (3) comprenant un noyau de bobinage (31) sur lequel est formé au moins une partie du bobinage de stator, le noyau présentant un centre et un pourtour avec au moins une portion de courbe, lorsqu'on observe le pourtour suivant un axe d'observation perpendiculaire à l'axe de rotation et passant par le centre du noyau.
Patent FR-3020558-A1 (FR)
Title: Chips a base de proteines marines
Inventor: GELAMUR VINCENT
IPC: A23L17/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: Chips de protéine comprenant une teneur pondérale en matière carnée de 40 à 80 % de la masse totale de ladite chips, et une levure.
Patent FR-3021297-A1 (FR)
Title: Actionneur de commande d'une gouverne de vol
Inventor: CHAVIGNIER LOUIS
IPC: B64C13/50
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un actionneur (4) de commande d'une gouverne de vol d'aéronef, comprenant : - une voie primaire comprenant un premier organe (8) de génération d'un premier couple, et un premier arbre d'entrainement (10) présentant une extrémité propre à être raccordée au premier organe (8) et une extrémité (19) propre à être raccordée à la gouverne, - une voie secondaire comprenant un deuxième organe (24) de génération d'un deuxième couple et un deuxième arbre d'entrainement (26) présentant une extrémité propre à être raccordée au deuxième organe (24) et une extrémité (46) propre à être raccordée à la gouverne, dans lequel le deuxième arbre d'entrainement (26) est creux et s'étend autour du premier arbre d'entrainement (10).
Patent FR-3021497-A1 (FR)
Title: Matelas de confort pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention concerne un matelas de confort (2) pour une enceinte d'élevage, par exemple pour bovins laitiers ou pour bovins à viande, qui comporte : - au moins une couche résiliente (5) apte à subir une déformation élastique, et - une surface supérieure (6) sur laquelle un animal est destiné à prendre appui. Ce matelas de confort (2) est caractérisé en ce qu'il est équipé de moyens (3) pour détecter la présence d'un animal en appui sur ladite surface supérieure (6).
Patent FR-3025871-A1 (FR)
Title: Equipement de controle d'au moins un appareil de regulation thermique, et ensemble de regulation et systeme de pilotage associes
Inventor: GHANEM GEORGES
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne un équipement (22) de contrôle d'au moins un appareil de régulation thermique (10), l'appareil (10) comprenant une borne (20) d'entrée d'alimentation électrique propre à être connectée à une source d'alimentation électrique. L'équipement (22) comprend : • une console électronique (26) stockant des instructions (36) de commande du ou de chaque appareil de régulation thermique (10), les instructions de commande (36) comprenant, pour chaque appareil de régulation thermique (10), au moins une consigne de température et une consigne de consommation d'énergie, • au moins un capteur de température (28) propre à fournir des données (116) de température mesurée, les consignes de température et de consommation d'énergie étant déterminées en fonction de paramètres comprenant au moins lesdites données (116) de température mesurée, et • au moins un dispositif (30) de commande d'alimentation électrique du ou d'un des appareil(s) de régulation thermique (10), relié à la borne (20) d'entrée d'alimentation électrique dudit appareil (10) et adapté pour mettre en œuvre la commande d'alimentation électrique de l'appareil (10) en fonction au moins des consignes de température et de consommation d'énergie.
Patent FR-3015531-A1 (FR)
Inventor: MALADEN RYAN DOMINIC
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Structures fibreuses et/ou produits de papier hygiénique comprenant une structure fibreuse, et plus particulièrement des structures fibreuses comprenant des fibres de pâte à papier, où les structures fibreuses présentent des propriétés uniques d'allongement (étirement) et de rétrécissement total, et procédés de production de telles structures fibreuses.
Patent FR-3045852-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de messages avec calage temporel entre modules electroniques, systeme avionique et procede de configuration
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: G06F1/12
Filed: 2015-12-16
Abstract: Le procédé de transmission de message est mis en œuvre au sein d'un système avionique comprenant un ensemble de modules électroniques (8, 10) comprenant au moins un module d'entrée/sortie (8) et au moins un module de traitement (10), chaque module (8, 10) exécutant plusieurs applications logicielles suivant une séquence prédéfinie de fenêtres temporelles. Dans au moins un couple de modules (8, 10) formé par un module d'entrée/sortie (8) et un module de traitement (10), les séquences du module d'entrée/sortie (8) et du module de traitement (10) sont calées temporellement pour établir un décalage temporel prédéterminé entre les débuts de fenêtres temporelles de référence (FR0, FR1) des séquences respectives du module d'entrée/sortie (8) et du module de traitement (10).
Patent FR-3031692-A1 (FR)
Title: Couteau et support a couteaux rotatif a rotor creux pour trancheuse d'aliments
Inventor: DADAUX JEAN CLAUDE
IPC: B26D1/36
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un support à couteaux (20, 30) pour trancheuse d'aliments, support agencé pour être monté rotatif sur un axe d'entraînement (R) de la trancheuse, support comprenant un rotor (20) creux, cylindrique ou conique, rotor comprenant sur sa paroi périphérique (25) une pluralité de couteaux (30), un couteau comprenant une lame active (31) concave dont un bord de grande longueur forme une arête de coupe (32) en forme d'arc concave. L'invention concerne également un couteau (30) pour une trancheuse, couteau adapté pour être monté de manière amovible sur un rotor (20) creux cylindrique ou conique, couteau comprenant une lame active (31) concave dont un bord de grande longueur forme une arête de coupe (32) s'étendant dans un plan de référence (YO, Z) perpendiculaire à un axe de référence (X), la lame active étant prolongée à son extrémité d'attaque par une première patte de fixation (33) et à son extrémité terminale par une deuxième patte de fixation (34). Application à la découpe en tranches minces d'un aliment tel que de la viande ou du poisson frais,
Patent FR-3037497-A1 (FR)
Title: Piece de jonction entre une emboiture prothetique et un membre prothetique.
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F2/60
Filed: 2015-06-18
Abstract: Cette pièce de jonction (1) comporte des moyens de réception adaptés pour recevoir l'extrémité distale de l'emboîture prothétique, et comprenant une embase (4) ; un taraudage (6) ménagé dans l'embase (4), et adapté pour coopérer avec le filetage de l'organe de fixation du membre prothétique ; et est remarquable en ce que les moyens de réception comportent une paroi supérieure (7) s'étendant à partir de l'embase (4), et en ce que la paroi supérieure (7) forme une enceinte adaptée pour envelopper l'extrémité distale de l'emboîture prothétique.
Patent FR-3039221-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de la derive du jeu fonctionnel d'un injecteur d'un moteur a combustion interne d'un vehicule
Inventor: DEBROISE JEAN-MARIE
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour compenser une dérive au cours du temps d'un jeu fonctionnel entre un actionneur d'un injecteur d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, et un organe d'ouverture/fermeture de l'injecteur, comprenant les étapes suivantes : • (20) : estimer la dérive du jeu fonctionnel ; • (21) : comparer la dérive estimée à un seuil de dérive ; • (22) : si la dérive estimée est supérieure au seuil, convertir cette dérive en un angle maximum déterminé de rotation de resserrage d'un écrou d'assemblage entre l'actionneur et le corps de l'injecteur ; • (23) : resserrer l'écrou d'assemblage ; • (24) effectuer un apprentissage du jeu fonctionnel courant de l'injecteur.
Patent FR-3039826-A1 (FR)
Title: Niveleur de quai pourvu d'un ecarteur
Inventor: DE JONG JURJEN JAN
IPC: B65G69/28
Filed: 2015-08-06
Abstract: La présente invention concerne un niveleur (12) pour un quai (4) ainsi qu'un quai et un centre de distribution équipés de celui-ci. Le niveleur selon l'invention comprend : - un écarteur conçu pour réaliser un espace libre (13) entre le quai (4) et le côté arrière d'un véhicule ; - une plaque de roulage, reliée de manière articulable au quai (4), conçue pour franchir l'espace libre (13) ; - un dispositif d'entraînement pour la plaque de roulage, reliée de manière articulable au quai (4), destiné au déplacement de la plaque de roulage entre une position de repos et une position d'utilisation ; - un verrouillage relié activement à la plaque de roulage, configuré pour verrouiller la plaque de roulage dans une position de repos ; et - un système de déverrouillage relié activement au verrouillage, configuré pour déverrouiller le verrouillage et permettre le déplacement de la plaque de roulage.
Patent FR-3045736-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique comportant un revetement ceramique
Inventor: MINGRET PASCAL
IPC: F04B39/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'exposé concerne un dispositif hydraulique (10) pour la circulation d'un liquide sous pression, le dispositif hydraulique (10) comportant une partie statique (30) et une partie en mouvement relatif (28) par rapport à la partie statique (30), l'une entre la partie statique (30) et la partie en mouvement relatif (28) étant en un alliage métallique à base d'aluminium ou de magnésium et comportant un revêtement céramique (32) obtenu par un procédé d'oxydation micro-arc.
Patent FR-3043642-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour la filtration des vibrations et des chocs sur un guidon
Inventor: LAGAR JEAN PAUL
IPC: B62K21/16
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un guidon de véhicule (401) constitué d'un support en U (402) supportant un tube principal (103) par des fixations (405) comprenant des pièces élastomère (406) pour éviter tout contact direct entre le support (402) et le tube (103) afin de filtrer les vibrations et d'amortir les chocs provoqués par la motorisation et/ou le roulage sur terrains accidentés, sans perturber la précision de la direction. Les pièces élastomères (406) ont une forme extérieure particulière et non révolutionnaire (436) qui correspond à la forme particulière intérieure (435) du logement des fixations (405), et une forme intérieure particulière (446) qui correspond à la forme particulière extérieure et non révolutionnaire (440) des pièces de liaison (410) pour interdire de manière franche et sure le mouvement de rotation angulaire du tube principal (103) par rapport au support en U (402).
Patent FR-3046483-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de moyens de production d'energie
Inventor: FOURMENT PAUL
IPC: G06Q50/06
Filed: 2016-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de moyens de production d'énergie comprenant des moyens de production d'énergie intermittents et des moyens de production d'énergie non-intermittents, ledit procédé comprenant : /a/ réception de données de consommation d'énergie (101, 201) ; /b/ séparation des données de consommation d'énergie en au moins : - une première part (204, 205) de consommation d'énergie associée à une catégorie de moyens de production d'énergie intermittents et - une deuxième part (206) associée aux moyens de production d'énergie non-intermittents ; /c/ détermination : - d'un premier coût (208, 209) associé à ladite catégorie de moyens de production d'énergie intermittents en fonction de la première part ; - d'un deuxième coût (207) associé aux moyens de production d'énergie non-intermittents en fonction de la deuxième part ; - d'une somme (210) d'au moins le premier coût et le deuxième coût.
Patent FR-3047665-A1 (FR)
Title: Celastrol et ses derives dans le traitement des tumeurs et pathologies pre-cancereuses cutanees
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne un composé sélectionné parmi le célastrol, ses dérivés, et les sels pharmaceutiquement acceptables du célastrol et de ses dérivés, ou une composition comprenant un tel composé pour une utilisation dans le traitement et/ou la prévention par voie topique d'une tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée.
Patent FR-3047990-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique cutanee comprenant un peptide sdkp ou un analogue de celui-ci
Inventor: RIVIERE NICOLAS
IPC: C07K5/10
Filed: 2016-02-18
Abstract: l'objet de la présente invention concerne une néogoutte comprenant un conjugué peptidique SDKP ou un analogue biologique de nature peptidique de celui-ci, un procédé d'obtention de cette néogoutte, ainsi que son utilisation cosmétique en tant qu'agent antirides ou restructurant de la peau.
Patent FR-3051141-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une feuille personnalisable pour un livret de securite, et feuille personnalisable correspondante.
Inventor: SAUGEY ANTHONY
IPC: B42D25/405
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une feuille personnalisable pour un livret de sécurité comprenant un ensemble de pages individuelles de mêmes dimensions, le procédé comprenant des étapes consistant à : Produire (210) une feuille personnalisable rigidifiée avec un matériau à base de plastique, et Définir (220) une ligne de pliage sur la feuille personnalisable, la feuille personnalisable comprenant un feuillet personnalisable et un feuillet non personnalisable disposés de part à d'autre d'une ligne de pliage, le feuillet personnalisable comprenant une page personnalisable destinée à comprendre des informations individuelles relatives au porteur du livret. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend : Définir (240) une zone de pliage sur la feuille personnalisable, et Usiner (230) localement ledit matériau à base de plastique parallèlement à la ligne de pliage dans la zone de pliage, pour affiner localement l'épaisseur dudit matériau selon un profil prédéterminé.
Patent FR-3054838-A1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de films bi-orientes
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08J5/18
Filed: 2016-08-03
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique semi-cristallin pour la fabrication de films biorientés , ledit polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), dans lequel le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,05 et d'au plus 0,30, ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3055455-A1 (FR)
Title: Equipement autonome de surveillance de zone par capteur infrarouge passif multizone
Inventor: KHAIRY MEHDI
IPC: G08B13/19
Filed: 2016-09-01
Abstract: Un capteur infrarouge passif multizone (10) produit une image bidimensionnelle formée d'une grille de cases correspondant à des zones élémentaires adjacentes (Zij) d'une zone à surveiller (ZS), avec pour chaque case un signal de chaleur respectif. Les cases de la grille sont classifiées en cases autorisées et en cases sécurisées, et l'équipement produit pour chaque case un indicateur de présence/absence de cible. En présence d'une cible détectée dans au moins une case, le processeur délivre conditionnellement une alerte en fonction de i) la position sur la grille de la cible détectée et ii) de la classification en case autorisée ou sécurisée de la case où cette cible est détectée. Une mémoire de données (22) stocke un historique des états de la grille, et le processeur exécute un suivi de la cible par un algorithme à cases adjacentes à partir de cet historique. L'alerte tient compte de la classification en cases autorisées ou sécurisées des cases successivement occupées sur le trajet de la cible.