baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087427-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de rassemblement et de dechargement d’articles
Inventor: PETERLINI JACKY
IPC: B65B59/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif (1) de rassemblement et de déchargement d’articles, comprenant un container (2) ouvert sur sa paroi supérieure, comprenant une paroi avant (2a), adjacente à deux parois latérales (2b) et une paroi inférieure (2c), dont l’une des parois est mobile et destinée au déchargement des articles dans un carton, ainsi qu’un moyen de rassemblement des articles en direction d’un point zéro de référence (0), dans le plan de la paroi inférieure, dans les directions orthonormées 0X et 0Y. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3089600-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide cryogénique
Inventor: BEUNEKEN OLIVIER
IPC: G05D16/20
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-03-19
Abstract: Réservoir de stockage d’un mélange cryogénique diphasique de liquide et de gaz, comprenant une première enveloppe (1), au moins une conduite (5, 7) de soutirage, un circuit de remplissage du réservoir, le réservoir comprenant un ensemble (12) de capteur(s) mesurant la pression dans la première enveloppe (1), le réservoir comprenant une conduite (21) de mise en pression de l’enveloppe (1) interne comprenant une extrémité amont reliée à l’extrémité inférieure de la première enveloppe (1) et une extrémité aval reliée à la partie supérieure de la première enveloppe (1), la conduite (21) de mise en pression comprenant au moins une vanne (14) de régulation et un réchauffeur (13), notamment un échangeur de chaleur de vaporisation, caractérisé en ce que la vanne (14) de régulation est configurée pour maintenir automatiquement la pression dans la première enveloppe (1) à une valeur minimale en assurant, lorsque la pression dans la première enveloppe (1) est inférieure à ladite première valeur, une circulation de liquide prélevé dans la première enveloppe (1) dans le réchauffeur (13) et une réinjection de ce fluide réchauffé dans la première enveloppe (1). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090051-B1 (FR)
Title: dispositif d’assemblage de type verrou par mécanisme de coins bidirectionnel
Inventor: CARTERON FABIEN
IPC: F16B21/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage entre deux pièces, la première pièce (30) comprenant un alésage de guidage de came (31, 32) et un alésage de guidage de pêne (34) s’étendant selon des axes (Z, X) non parallèles, la deuxième pièce comprenant un alésage d’assemblage dans le prolongement de l’alésage de guidage de pêne. Selon l’invention, le dispositif d’assemblage (1) comprend : - une came (10) agencée pour pouvoir être déplacée en translation dans l’alésage de guidage de came (31, 32), - un pêne (20) agencé pour pouvoir être déplacé en translation entre une position verrouillée, dans laquelle il est inséré à la fois dans l’alésage de guidage de pêne (34) et l’alésage d’assemblage, et une position déverrouillée, dans laquelle il est inséré uniquement dans l’alésage de guidage de pêne (34), la came et le pêne comprenant des surfaces d’interaction agencées pour interagir de sorte qu’un déplacement de la came (10) entraîne un déplacement du pêne (20) vers la position verrouillée ou vers la position déverrouillée. Figure pour l’abrégé : figure 2B
Patent FR-3090835-B1 (FR)
Title: [Procédé de séchage thermique de bois sous atmosphère CO2, installation de séchage pour la mise en œuvre dudit procédé et produit obtenu]
Inventor: RAOULT YANN
IPC: F26B3/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de séchage thermique de bois mis en œuvre à l’aide d’une installation de séchage comprenant au moins une chambre de séchage (1). Le procédé comprend les étapes suivantes :  injecter à l’intérieur de la chambre de séchage (1) un gaz caloporteur comprenant du CO2 à pression et température choisies;forcer la circulation du gaz caloporteur à travers la chambre de séchage (1);réchauffer le gaz caloporteur circulant dans la chambre de séchage (1) selon une première phase amenant la température de la chambre depuis la température ambiante jusqu’à 80°C, puis une seconde phase depuis 80°C jusqu’à 140°C en fonction du profil de séchage spécifique du bois à sécher;extraire hors de la chambre de séchage (1) le mélange gazeux binaire CO2/vapeur d’eau à température élevée et évacuer l’eau ainsi extraite hors de la chambre (1);piloter les étapes d’injection, de recirculation, de réchauffage, et d’évacuation selon des programmes, valeurs consignes et des durées appropriés selon la courbe spécifique d’évolution hygrométrique au cœur du bois fonction du temps de séchage et des séquençages d’augmentation de la température propres au type de bois à sécher; etcollecter l’ensemble des données formées par les variations de mesures physiques métrologiques, les comparer aux valeurs consignes dictées par le profil spécifique du bois, et réajuster le fonctionnement de en cas d’écart avec les valeurs consignes, pour maintenir un différentiel de température maximum de 20°c entre la température au cœur du bois et la température de l’atmosphère de la chambre (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094001-B1 (FR)
Title: Bouteille compartimentee pour conditionner un meme liquide et son procede de fabrication
Inventor: GHNASSIA BERNARD
IPC: B65D81/32
Filed: 2019-03-23
Granted: 2021-10-08
Abstract: Bouteille compartimentée pour conditionner un même liquide et son procédé de fabrication. L’invention concerne les solutions de conditionnement des liquides périssables, tels que des boissons. Il s’agit d’une bouteille compartimentée (2) composée de plusieurs compartiments (C), qui disposent de leur propre orifice, indépendamment scellé et fermé hermétiquement, et qui sont assemblés entre eux pour en faire un contenant unique. Chaque compartiment (C) est en plastique et fabriqué par soufflage. Le dispositif suivant l’invention est particulièrement adapté pour une bouteille (2) d’eau minérale comportant deux compartiments d’une même eau gazeuse (3) et deux compartiments d’une même eau plate (4). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099565-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique à parois minces équipé d’au moins un système de raccordement automatique
Inventor: BONNAMY PAUL
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: E changeur thermique à parois minces équipé d’au moins un système de raccordement automatique L'invention a pour objet un échangeur thermique (10) à parois minces présentant une paroi avant (12), une paroi arrière (14) délimitant entre elles une cavité de fluide (16) de faible épaisseur pour un fluide caloporteur ainsi qu’au moins des premier et deuxième embouts (74, 76) de systèmes de connexion (18, 20) espacés selon une direction de diffusion, caractérisé en ce que l’échangeur thermique (10) comprend un système de fixation configuré pour permettre de relier l’échangeur thermique (10) à un support (22) grâce à un mouvement de fixation orienté selon une direction de fixation et en ce qu’au moins un des systèmes de connexion (18, 20) comprend un premier embout (74) mâle et un deuxième embout (76) femelle et est configuré de sorte que le premier embout (74) mâle pénètre dans le deuxième embout (76) femelle lors d’un mouvement de connexion (78) parallèle au mouvement de fixation Figure 21
Patent FR-3099806-B1 (FR)
Title: Régulation anti-pompage d’un compresseur de charge équipant un groupe auxiliaire de puissance
Inventor: ORMIERES DAVID FRANCIS PIERRE
IPC: F04D27/02
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la régulation d’un compresseur de charge équipant un groupe auxiliaire de puissance d’un aéronef. Elle concerne un procédé de détermination d’un paramètre de pompage représentatif d’un risque de phénomène de pompage du compresseur de charge. L’invention concerne également un procédé et un système de commande d’une vanne de décharge pour ce compresseur de charge. Selon l’invention, le procédé de détermination d’un paramètre de pompage comprend le calcul (102) de ce paramètre de pompage Ppomp comme somme d’un premier terme T1 et d’un deuxième terme T2, le premier terme T1 étant calculé à partir d’une première pression P1 mesurée en aval d’un diffuseur du compresseur de charge et d’une deuxième pression P2 mesurée en amont du diffuseur, le deuxième terme T2 étant calculé à partir d’une troisième pression P3 mesurée en amont du diffuseur et d’une pression ambiante Psamb représentant une pression de l’environnement ambiant du groupe auxiliaire de puissance. Figure à publier : figure 3
Patent FR-3103572-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une zone maritime
Inventor: KUHL NICOLAS
IPC: G01S15/89
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance d’une zone maritime comprenant un cycle d’étapes successives suivantes:- acquérir (100) des mesures acoustiques au moyen d’un ensemble d’antennes de réception acoustique, les antennes de réception de l’ensemble étant chacune dans une configuration de réception,- détecter (200) un ensemble de bruiteur d’intérêt en formant des voies sonar à partir des mesures acoustiques, chaque bruiteur d’intérêt étant caractérisé par un ensemble d’au moins une caractéristique primaire comprenant une zone de positionnement du bruiteur définie dans un référentiel global commun à tous les bruiteurs d’intérêt, et, lorsque l’ensemble de bruiteur d’intérêt n’est pas vide : - déterminer (300), à partir de l’ensemble d’au moins une caractéristique primaire, un ensemble de configuration optimale comprenant une configuration de réception optimale pour chaque antenne d’un sous-ensemble des antennes de réception de l’ensemble d’antennes de réception, de façon que chaque antenne de réception du sous-ensemble soient apte à détecter, au cycle suivant, des signaux acoustiques provenant d’un bruiteur d’intérêt de l’ensemble de bruiteur d’intérêt, - reconfigurer (400) chaque antenne de réception du sous-ensemble selon la configuration de réception optimale définie pour cette antenne de réception,le cycle d’étapes de traitement étant répété au moins une fois.     Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3106460-B1 (FR)
Title: Bouton virtuel utilisant un signal sonore
Inventor: NEDELCU RADU
IPC: G06F3/03
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: Equipement électrique (1) comprenant :     - un boîtier (2) sur lequel est formé un trou (4) ;     - un microphone (10) positionné à l’intérieur du boîtier et à proximité du trou (4) ;     - un haut-parleur (8) ;     - des moyens d’émission agencés pour émettre via le haut-parleur un signal sonore de détection émis ;     - des moyens de traitement (12) agencés pour acquérir via le microphone (10) un signal sonore de détection reçu, pour détecter en temps réel à partir du signal sonore de détection reçu si un doigt d’un utilisateur est positionné ou non sur ou à proximité immédiate du trou (4), et pour commander la mise en œuvre d’une action prédéterminée si le doigt est positionné sur ou à proximité immédiate du trou.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig.1
Patent FR-3109471-B1 (FR)
Title: Batterie à double identification, station, système et procédé d’échange de batteries associés
Inventor: ROSTAN JOHANNES
IPC: H01M10/42
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention porte sur une batterie (2) de véhicule électrique comportant un boîtier contenant au moins une cellule de batterie adaptée au stockage d’énergie électrique et une carte électronique de gestion de la batterie, la batterie (2) comportant en outre un connecteur électrique de la batterie. La batterie (2) comporte une puce de radio-identification et la carte électronique comporte un identifiant unique de la batterie. L’identifiant unique peut être lu par un dispositif électronique adapté lorsque le connecteur électrique de la batterie est connecté audit dispositif électronique.L’invention porte également sur une station (13) d’échange adaptée, sur un système et sur un procédé d’échange de batteries.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3110044-B1 (FR)
Title: Dispositif de tonte
Inventor: BONATI MICHEL
IPC: A01D43/16
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dispositif de tonte.  Dispositif de tonte (1) configuré pour équiper une tondeuse à gazon tractée (TT) comportant des moyens de coupe, le dispositif de tonte (1) comportant :- un bras (2) équipé à une extrémité libre de moyens de coupe complémentaires (3),- des moyens de fixation (4) configurés pour fixer l’autre extrémité du bras (2) au support (TS) ou au carénage (T0) d’une tondeuse à gazon tractée (TT).  Tondeuse à gazon tractée (TT) comportant un support (TS), des moyens de coupe d’une herbe recouvrant au moins une partie d’un espace vert, un carénage (T0) d’au moins des moyens de coupe, et comportant le dispositif de tonte (1) précédent.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110365-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un appareil electromenager ou ustensile culinaire
Inventor: SAUNIER CHRISTOPHE
IPC: A47J43/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un procédé de fabrication d’un appareil électroménager ou ustensile culinaire (10) comprenant une étape d’intégration d’un composant électronique ou d’une piste conductrice électrique (20) dans un corps (12) en matériau isolant de l’appareil électroménager ou de l’ustensile culinaire (10), dans lequel l’étape d’intégration est réalisée lors d’une étape de fabrication du corps (12) en matériau isolant ou d’une partie du corps (12) en matériau isolant.    Figure 2
Patent FR-3111039-B1 (FR)
Title: Kit micro/haut-parleur pour masque de protection respiratoire
Inventor: DEBAIL BERNARD
IPC: H04R1/08
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention concerne un masque de protection respiratoire comprenant un microphone positionné sur la face intérieure du masque destinée à être appliquée contre le visage d’un porteur et des moyens de fixation réversible du microphone sur le masque.  FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 1
Patent FR-3113676-B1 (FR)
Title: Polymeres contenant des unites de repetition avec plusieurs motifs sulfonates metalliques ou organiques, leurs procedes de preparation et leurs utilisations
Inventor: DESMURS JEAN ROGER
IPC: C08J5/18
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-06-16
Abstract: POLYMERES CONTENANT DES UNITES DE REPETITION AVEC PLUSIEURS MOTIFS SULFONATES METALLIQUES OU ORGANIQUES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS La présente invention concerne de nouveaux polymères contenant statistiquement plusieurs motifs sulfoniques ou sulfonates métalliques par unité de répétition, leurs procédés de préparation et leurs emplois comme antibactériens, fongicides, antiviraux et catalyseurs.
Patent FR-3118801-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la mise a poste d'un projectile dans le tube d'une arme et procédé de contrôle mettant en oeuvre un tel dispositif.
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A9/53
Filed: 2021-01-11
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de contrôle (1) de la mise à poste d’un projectile (100) dans un tube d’arme et un procédé mettant en œuvre un tel dispositif (1). Le tube de l’arme comporte un cône (14) de forcement destiné à coincer radialement le projectile (100). Le dispositif (1) comporte un capteur (2) mis en place contre le tube et relié à un calculateur (200) destiné au traitement d’un signal provenant du capteur, ce dernier comportant un ensemble d’éléments piézo-électriques (2b) générateurs d’ondes ultrasonores (20) diffusant au moins un front dirigé radialement vers l’axe longitudinal (X) de l’arme et centré longitudinalement en regard du cône de forcement (14). Le capteur (2) étant choisi de telle sorte que le front d’onde (20) puisse s’étendre à l’intérieur du tube de l’arme (10) sur une largeur (L1) supérieure à la largeur (L2) du cône de forcement (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119508-B1 (FR)
Title: Procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole et système pour sa mise en œuvre
Inventor: JARRASSIER BENOÎT
IPC: A01B69/00
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-12-29
Abstract: Procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole et système pour sa mise en œuvre La présente invention concerne un procédé de semis contrôlé d’une parcelle agricole (1) par l’intermédiaire d’un véhicule de semis (2) présentant une pluralité d’organes de semis individuels (3) aptes et destinés chacun à réaliser une ligne de semis (4) et pouvant interrompre au moins une ligne de semis (4), de manière à réaliser un jalonnage de ladite parcelle (1).  Ce procédé consistant à fournir préalablement un plan virtuel de la parcelle avec les portions courantes (4’) des arrangements de lignes de semis à réaliser, à en déduire les trajectoires du véhicule de semis (2) et à commander ce dernier pour effectuer un semis contrôlé avec jalonnage pour ces portions courantes (4’) et aussi pour les trajectoires particulières (7, 8) au moins durant les déplacements dans des virages, lors de demi-tours ou entre les portions courantes, en fonction des trajectoires des organes de roulement du ou des véhicule(s) ou attelage(s) réalisant la ou les opération(s) postérieure(s) sur ces portions courantes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122594-B1 (FR)
Title: Interface porte-outil de bras robotisé à décalage angulaire
Inventor: GARNIER ROMAIN
IPC: B25J15/00
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-05-26
Abstract: Interface porte-outil (2) de bras robotisé, comportant :  – un embout de fixation (8) accouplable de manière détachable sur un bras robotisé ;  – un socle porte-outil (9) ;  – des moyens de jonction adaptés à coupler l’embout de fixation (8) et le socle porte-outil (9) selon une liaison pivot ;  – un verrou ;  l’interface porte-outils (2) étant adaptée à prendre :  – une configuration d’accouplage débrayé dans laquelle l’embout de fixation (8) et le socle porte-outil (9) sont couplés selon une liaison pivot, et dans laquelle le verrou est dans sa position de déverrouillage ;  – une première configuration d’accouplage verrouillé ;  – une deuxième configuration d’accouplage verrouillé.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2312579-B1 (FR)
IPC: D02G3/40
Filed: 1975-05-27
Granted: 1978-12-08
Abstract: Textile strands or threads with no twist at least partially coated by wax are formed by immersion in a molten wax while in a false twisted state. The coated strands or threads are then cooled and the wax solidifies.
Patent FR-2344278-B1 (FR)
IPC: A61M16/00
Filed: 1976-03-19
Granted: 1980-05-23
Abstract: A respirator having insufflation and exhalation lines which form a breathing circuit for a patient or other user, insufflation and exhalation valves for admitting and discharging breathable gas to the circuit in accordance with an insufflation phase and an exhalation phase, and a bellows or other storage container which receives breathable gas from a suitable gas generator. The storage container supplies breathable gas to the insufflation line and is connected thereto by a plurality of branch conduits which are arranged such that, during the final portion of the insufflation phase, the pressure in the storage container is lower than the pressure in the breathing circuit.
Patent FR-2475218-B1 (FR)
IPC: G01G21/23
Filed: 1980-02-04
Granted: 1982-05-21
Abstract: This invention relates to load receivers in which a solid member with a constriction supplies the opposing elastic force. The connection between this solid member and the remainder of the load receiver is produced exclusively by pairs of bolts, tightly housed in bores of the solid member; each pair of bolts co-operates moreover with a part of the load receiver which has a lower rigidity than that of the material constituting the solid member. Such load receivers can be used in weighing apparatus.
Patent FR-2565226-B1 (FR)
Inventor: LAMPIN JEAN-PIERRE
IPC: C09D7/12
Filed: 1984-05-29
Granted: 1987-02-20
Abstract: The invention relates to non ionic fluorinated compounds having the formula RFC hd 2H4S(R)H, wherein R designates a C2H4X unit with X=O or S, or a chain exclusively comprising several such units, and two consecutive units can be identical or different, and RF is a perfluorinated alkyl group exclusive of compounds having the formula: RFC2H4SC2H4OH, RFC2H4S(C2H4O)2H and RF(C2H4S)2H and the mixtures of such compounds, in particular, the mixtures of the above defined products differing from one another by the length of their perfluorinated chain, but having the hydrophilic portion of the molecule identical from one product to the other. To obtain them, a compound having the formula RFC2H4SH is reacted on an ethylene or polyethylene glycol monochlorohydrin; the alcohol function of the resulting product is also converted to thiol function and then the so obtained product is reacted on such a monochlorohydrin and the resulting alcohol function is again transformed to thiol function, and so on, up to obtaining the desired number of C2H4O and/or C2H4S groups. Application as non ionic surfactant agent.
Patent FR-2566442-B1 (FR)
IPC: E02D17/20
Filed: 1984-06-26
Granted: 1986-12-19
Abstract: The thin, double curvature elements are intended to the category of works with metal structure characterized in that the stability is provided by the collaboration between the mass to be retained and the structural elements. The fact that the structural elements are sollicited only by traction forces is original in this new type of works. The base element for the structure of the type of works proposed is a thin membrane which is ondulated (profiled) in the vertical plane and curved in the horizontal plane to form a spatial element which is self-stable during the construction. It is thus possible to make such an element from a corrugated metal sheet and bent with a "U" shape. Thus, a "THIN DOUBLE CURVATURE ELEMENT" (Fig. 2) (element DC) is obtained. An element is characterized by its curved central part (1) and by the two straight end parts (2). The tips of the straight ends may be provided with or without anchoring plates (3). The DC elements defined in Fig. 2, juxtaposed (Fig. 3) represent the structure of retainer works. The ballasting or filling by successive layers enables to perform the association between the DC elements and the earth. This is how the proposed retainer works is made.
Patent FR-2562184-B1 (FR)
Inventor: BRANDENSTEIN MANFRED
IPC: F16J15/3268
Filed: 1985-03-27
Granted: 1987-11-27
Abstract: Sealed roller bearing with a plastic jacket, in which this jacket, continuing in the radial direction on at least one side of the roller bearing, is designed to form a seal by way of at least one ring lip with a shaft or the like, characterized in that the seal has annular grooves extending axially on both sides of the radial side surfaces, and in that at least one edge area in the transition from the bore surface to the radial side surfaces is designed as a tilting edge, which lifts the ring lip radially from the sealing surface during axial displacement.
Patent FR-2579611-B1 (FR)
Inventor: BRAVET JEAN-LOUIS
IPC: C08G18/81
Filed: 1985-03-28
Granted: 1987-08-21
Abstract: An adhesive layer used in the manufacture of laminated glasses. The layer comprises a cold polymerizable polyurethane formed from an isocyanate component comprising a monoisocyanate with a double ethylene bond and from a polyol component and at least one polymerization initiator.