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Patent FR-2984561-B1 (FR)
Inventor: NACHEF ARMAND
IPC: G06F17/50
Filed: 2011-12-15
Granted: 2014-01-10
Abstract: The present invention relates to a method (40) for solid design of a system. The method comprises in particular a step (43) of constructing a solid model on the basis of solid bricks representing subsystems of the system, solid links representing relationships between the subsystems. The method furthermore comprises a step (44) of disembodying the solid model into a model suitable for being interpreted by a computer. The present invention applies in particular in the field of the production of industrial systems that are complex on account of their significant number of components, the various relationships between the numerous components.
Patent FR-2987389-B1 (FR)
Title: Dispositif de hissage de materiel en hauteur pour mat a changement de section
Inventor: MANDIER PIERRE
IPC: E04H12/32
Filed: 2012-02-29
Granted: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de hissage de matériel en hauteur comprenant : - un mât (1, 31, 32, 33) à section circulaire ou autre constitué d'au moins deux parties, une première partie (2, 312, 322, 332) inférieure et une deuxième partie supérieure (4, 314, 324, 334), - au moins un premier coulisseau (15, 115, 215) et une première bague associée (25, 125, 225), le coulisseau ayant un diamètre intérieur légèrement supérieur au diamètre de la première partie (2, 312, 322, 332) du mât (1, 31, 32, 33), la partie externe du coulisseau comprenant un moyen d'attache (45, 46, 47) pour fixer du matériel à hisser sur le mât lorsque le coulisseau est situé à hauteur d'homme, et la bague (25, 125, 225) ayant un diamètre intérieur légèrement supérieur au diamètre de la deuxième partie du mât de sorte que la bague est retenue par le haut de la première partie et un diamètre extérieur légèrement inférieur au diamètre intérieur du coulisseau (15, 115, 215), et comportant un rebord à son extrémité supérieure de sorte que, lorsque le coulisseau (15, 115, 215) est monté en coulissant vers le haut il coulisse sur la bague tout en l'entraînant vers le haut de la deuxième partie de mât.
Patent FR-2992323-B1 (FR)
Title: Nouveau latex inverse auto-inversible exempt de tensioactif, son utilisation comme agent epaississant dans une composition cosmetique
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C08L33/00
Filed: 2012-06-25
Granted: 2015-07-03
Abstract: Latex inverse auto-inversible comprenant pour 100% de sa masse : a) - De 25% massique à 80% massique d'un polyélectrolyte anionique (P) réticulé, issu de la polymérisation pour 100% molaire : i) - d'une proportion molaire supérieure ou égale à 30% et inférieure ou égale à 95% d'unités monomériques issues d'au moins un monomère comportant une fonction acide fort, libre partiellement ou totalement salifiée ; ii) - optionnellement d'une proportion molaire supérieure ou égale à 10% et inférieure ou égale à 65% d'unités monomériques issues d'au moins un monomère neutre ; iii) - optionnellement d'une proportion molaire supérieure ou égale à 5% et inférieure ou égale à 65% d'unités monomériques issues d'au moins un monomère comportant une fonction acide faible, libre partiellement ou totalement salifiée ; et iv) - d'une proportion molaire supérieure à 0% et inférieure ou égale à 5% d'au moins un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique ; b) - De 0,5% à 10% massique d'un terpolymère de méthacrylate de stéaryle, de méthacrylate de béhènyle pentacosaéthoxylé et de N,N-diméthyl acrylamide, issu de la polymérisation pour 100% molaire : de 80% molaire à 95% molaire de méthacrylate de stéaryle, de 2,5% molaire à 10% molaire de N,N-diméthyl acrylamide, et de 2,5% molaire à 10% molaire de méthacrylate de béhènyle pentacosaéthoxylé, c) - De 5% massique à 40% massique d'au moins une huile, et d) - De 0,1% massique à 40% massique d'eau ; procédé pour sa préparation et utilisation comme épaississant.
Patent FR-3010451-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a desactivation de cylindre adaptee
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02D17/02
Filed: 2013-09-10
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile dans lequel un dispositif de modification de comportement de soupapes est configuré pour qu'au moins une soupape d'échappement d'au moins un cylindre présente une cinétique différente pendant une phase initiale de réduction de volume selon que le cylindre est en cycle activé ou en cycle désactivé (3,5)
Patent FR-3079509-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompage pour un produit fluide ou visqueux et ensemble de stockage et de distribution d’un produit fluide ou visqueux integrant ce dispositif
Inventor: NOEL DOMINIQUE
IPC: B65D77/06
Filed: 2014-01-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un dispositif de pompage (14) particulièrement adapté au vidage d'un dispositif de stockage comportant un sac souple, comprend un conduit d'aspiration (20) au bout duquel se trouve un organe d'aspiration (21) qui présente une paroi latérale percée par plusieurs orifices d'aspiration (31, 32, 38), ce qui permet d'aspirer le produit contenu dans le sac sans le déchirer. L'organe d'aspiration (21) est en outre pourvu de tamis (33, 34, 39) fixés de manière réversible devant les orifices d'aspiration (31, 32, 38) pour éviter que des parties du sac souple soient aspirées dans les orifices d'aspiration. Ces tamis sont fixés de manière réversible devant les orifices d'aspiration, ce qui permet d'enlever les tamis lorsque l'on veut nettoyer les orifices d'aspiration.
Patent FR-3022401-B1 (FR)
Title: Methode de controle de temperature d'une unite electrique de vehicule automobile
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H01M10/613
Filed: 2014-06-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a trait à une méthode de contrôle d'un dispositif de refroidissement (6) d'une unité électrique (2), notamment d'une unité de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile hybride, ladite unité (2) comprenant au moins deux composants dont un premier composant (10) avec une puissance maximale à dissiper inférieure à celle(s) de l'autre (12) ou des autres composants ; la méthode comprenant l'établissement d'une consigne de fonctionnement du dispositif de refroidissement (6) en fonction des besoins en refroidissement de chacun des composants (10 ; 12), la consigne de fonctionnement du dispositif de refroidissement (6) étant établie de manière à pouvoir correspondre à une consigne maximale dudit dispositif (6) lorsque seul le premier composant (10) a un besoin de dissipation maximal.
Patent FR-3024725-B1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage thermique de produits pateux
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2014-08-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séchage thermique de produits pâteux, en particulier de boues résiduaires, ainsi qu'à un sécheur à bandes mettant un œuvre un tel procédé. Le principe consiste à compartimenter les opérations de séchage et d'utiliser, pour chacune de ces opérations successives, une qualité d'air différente: (i) air chaud pour «saisir» les boues, (ii) air basse température, puis (iii) air froid pour refroidir brutalement les boues avant leur extraction. La présente invention propose des bouclages de circuits d'alimentation en air permettant d'optimiser la consommation énergétique du sécheur par ré-utilisation d'énergie produite au sein de ces circuits. De plus, ces bouclages permettent de récupérer de l'énergie à basse température fatale ou à bon marché, optimisant encore davantage la consommation du sécheur.
Patent FR-3027055-B1 (FR)
Title: Commande de decalage d'instants d'ouverture/fermeture de soupapes d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: DENAYROLLES MANUEL
IPC: F01L1/356
Filed: 2014-10-14
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un dispositif de commande de décalages d'instants d'ouverture/fermeture de soupapes d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (1), un organe d'appui (2) coopérant avec le moteur électrique, un premier élément de conversion (4) solidaire ou d'une seule pièce avec l'élément de poulie, un deuxième élément de conversion (3) entrainé en rotation par le premier élément de conversion, et lié en rotation avec l'arbre à cames, dans lequel le deuxième élément de conversion est entraîné en translation par l'organe d'appui, tout en restant entraîné en rotation par le premier élément de conversion, et le mouvement de translation du deuxième élément de conversion entraîne un décalage angulaire de ce deuxième élément de conversion autour de l'axe longitudinal, afin de décaler angulairement l'arbre à cames relativement à l'élément de poulie.
Patent FR-3035293-B1 (FR)
Title: Procede de communication cryptographique base sur le hasard profond
Inventor: DE VALROGER THIBAULT
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: Le procédé permet à deux entités reliées par un canal de communication non sûr, et ne partageant initialement aucune donnée secrète, de convenir d'une information secrète partagée de manière inconditionnellement sure. Chacune de de ces entités a la capacité de générer une nouvelle forme d'information aléatoire, appelé Hasard Profond, telle que toute entité autre qu'elle même ne peut connaître sa distribution de probabilité, en dehors d'un ensemble de caractéristiques publiques. Le système interne de chaque entité est constitué : (1) d'un Générateur de Hasard Profond (GHP) capable de générer un signal aléatoir en Hasard Profond, et d'effectuer des traitements à partir du signal généré ; et (2) d'un Module de Communication Interactive (MCI) capable de publier et de lire des informations sur le canal de communication non sûr. Ces deux entités exécutent un protocole de communication tel que : (i) elles peuvent chacune calculer leur estimation respective de l'information secrète partagée, qui soit aussi proche que souhaité de l'égalité parfaite, et (ii) toute entité passive ayant un accès complet et illimité aux informations échangées sur le canal de communication, et ayant des capacités de calcul et de stockage de données illimitées, ne peut calculer qu'une estimation de l'information secrète partagée qui peut être rendue statistiquement aussi proche que souhaité de l'incertitude absolue.
Patent FR-3032346-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance a la manipulation d'un instrument
Inventor: MOREL GUILLAUME
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-02-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention propose un procédé d'assistance à la manipulation d'un instrument au moyen d'un dispositif d'assistance, le procédé utilisant les effets de bras de levier pour calculer les données relatives à tout point d'un axe d'instrument, au lieu d'utiliser des capteurs peu précis. D'autres améliorations sont aussi explicitées, permettant un rendu d'utilisation de meilleure qualité pour l'opérateur, ce qui limite les risques d'erreur et simplifie les manipulations.
Patent FR-3044012-B1 (FR)
Title: Liant permettant de fixer un materiau contenant du poly fluorure de vinylidene sur un metal - electrode pour batterie lithium-ion associee
Inventor: BIZET STEPHANE
IPC: C09J127/16
Filed: 2015-11-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un liant utilisable dans une batterie lithium-ion et comprenant au moins un polymère de fluorure de vinylidène et au moins un copolymère acrylique comportant des monomères ayant des groupements fonctionnels présentant une affinité pour les métaux ou aptes à se fixer sur les métaux. Selon l'invention, de manière caractéristique, ledit polymère de fluorure de vinylidène est tel qu'une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone contenant 5% en masse dudit polymère de fluorure de vinylidène présente une viscosité, mesurée à 23°C avec une vitesse de cisaillement imposée de 30 tours/min, allant de 125 mPa. à 1500 mPa.s.
Patent FR-3046908-B1 (FR)
Title: Complement alimentaire pour utilisation dans la lutte contre le stress et l'anxiete chez les animaux de compagnie
Inventor: CHAUDER ANNE
IPC: A23K50/50
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: Complément alimentaire à usage vétérinaire, pour utilisation dans la lutte contre le stress et l'anxiété chez les animaux de compagnie, caractérisé en ce qu'il contient un mélange d'α-lactalbumine et de magnésium.
Patent FR-3049948-B1 (FR)
Title: Couche composite resistante au feu pour cable ou accessoire pour cable
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: C04B111/28
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention est relative à une composition composite à base d'au moins une composition géopolymère aluminosilicate et d'au moins un polymère ou oligomère organique de faible viscosité, à son procédé de préparation, à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour câble comportant au moins une couche composite obtenue à partir de ladite composition composite, ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3046385-B1 (FR)
Title: Equipement pour le transport d'un enfant dans un vehicule, comprenant une embase et une nacelle assemblables par translation, embase et nacelle correspondantes
Inventor: PASQUIER NICOLAS
IPC: B60N2/28
Filed: 2016-07-07
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un équipement de transport d'un enfant en bas âge dans un véhicule, comprenant une embase destinée à être solidarisée à un siège du véhicule et une nacelle permettant d'accueillir l'enfant en position allongée dans la direction longitudinale de la nacelle, et pouvant être solidarisée à l'embase, la nacelle et l'embase comprenant des éléments de guidage de formes complémentaires permettant de réaliser un guidage en translation entre la nacelle et l'embase, selon une direction de translation sensiblement parallèle à la direction longitudinale de la nacelle. Selon l'invention, la nacelle et/ou l'embase comprend des moyens de sélection d'une position de transport parmi au moins deux positions de transport possibles, distribuées selon la direction de translation.
Patent FR-3059063-B1 (FR)
Title: Piece d'habillage et organe de verrouillage
Inventor: CHENAUD DAVID
IPC: F16B17/00
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un organe de verrouillage (2) d'une pièce d'habillage (3) comprenant au moins une platine de réception (5), sur une pièce de structure (4) d'un véhicule présentant au moins une zone de verrouillage (32) dotée d'un perçage (36), l'organe de verrouillage (2) comprenant une cage (16) à l'intérieur de laquelle sont disposés des moyens de verrouillages mobiles entre une position de verrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage dépassent radialement de la cage (16) et une position de déverrouillage dans laquelle les moyens de verrouillage sont contenus dans ladite cage (16), caractérisé en ce que l'organe de verrouillage (2) comprend des moyens de maintien de l'organe de verrouillage (2) dans la platine de réception (5) dans une position de stockage et des moyens de positionnement de l'organe de verrouillage (2) dans une position d'insertion dans le perçage de la pièce de structure (4).
Patent FR-3060078-B1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comprenant un manchon avec flasque central
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation pour une boîte de vitesses, comportant au moins un pignon libre (6) porté par un arbre (2) disposé suivant un axe, un manchon coulissant (4) comprenant un flasque central (30) disposé transversalement, entrainé en rotation par l'arbre (2), comprenant une première denture de crabotage (28) disposée sur un contour radialement extérieur, coopérant avec une deuxième denture de crabotage (36) liée au pignon (6), ce manchon coulissant (4) entraînant une bague de synchronisation (40) comprenant un cône de frottement tourné radialement vers l'extérieur, caractérisé en ce que la bague de synchronisation (40) est reliée au flasque central (30) par un moyen d'armement transmettant un effort axial, ce moyen d'armement étant disposé radialement en dessous des dentures de crabotage (28, 36) et du cône de frottement la de bague de synchronisation (40).
Patent FR-3061354-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de composant comprenant des materiaux iii-v et des contacts compatibles de filiere silicium
Inventor: GHEGIN ELODIE
IPC: H01S5/323
Filed: 2016-12-22
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un composant comprenant une structure en matériau(x) III-V à la surface d'un substrat, ladite structure comprenant au moins un niveau supérieur de contact (Nsup) défini à la surface d'un premier matériau III-V (1) et un niveau inférieur de contact (Ninf) défini à la surface d'un second matériau III-V (2), comportant : - des opérations successives d'encapsulation par au moins un diélectrique (8) de ladite structure ; - la réalisation d'ouvertures primaires (Osp ;Oip) dans un diélectrique pour les deux contacts ; - la réalisation d'ouvertures secondaires (Oss ;Ois) dans un diélectrique pour les deux contacts ; - le remplissage au moins partiel par au moins une matière métallique desdites ouvertures de manière à réaliser une métallisation de fond de contact supérieur et au moins un plot de contact supérieur en contact avec ladite métallisation pour chacun desdits contacts. L'invention a aussi pour objet un composant réalisé par ledit procédé. Le composant peut être une diode laser.
Patent FR-3061813-B1 (FR)
Title: Composant integre de protection contre les surtensions, en particulier pour un systeme de cable coaxial
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H01R24/40
Filed: 2017-01-06
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un composant intégré de protection contre les surtensions, comportant : une varistance (2) et un éclateur à gaz (4) connectés en série entre une première et une deuxième bornes de connexion électrique (15, 16), et un enrobage périphérique (20) comportant une résine étanche et électriquement isolante, l'enrobage périphérique étant agencé autour de la varistance et de l'éclateur à gaz de sorte à former une barrière étanche et électriquement isolante ne laissant accessible que la première et la deuxième bornes de connexion électrique au niveau de deux extrémités opposées de l'enrobage périphérique.
Patent FR-3062735-B1 (FR)
Title: Procede de personnalisation des echanges entre une pluralite d’utilisateurs et une plateforme de services
Inventor: FOGUE STEVE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-02-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention présente un procédé de personnalisation des échanges entre une pluralité d'utilisateurs et une plateforme de services comportant une étape initiale de profilage d'un nouvel utilisateur qui consiste à affecter à un identifiant ID, dudit utilisateur un profil numérique sélectionné parmi une collection de profils numériques préenregistrés et à commander l'accès à une partie des ressources numériques de ladite plateforme de service en fonction dudit profil sélectionné.
Patent FR-3065386-B1 (FR)
Title: Robot lineaire de type delta equipe de moteurs lineaires
Inventor: DUBOIS MARC
IPC: B29C64/20
Filed: 2017-04-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un robot linéaire (1) comprenant un bâti muni de trois montants (21, 22, 23), trois coulisseaux (51, 52, 53) montés respectivement en liaison glissière sur les montants, une nacelle (4) et trois paires de bras (61, 62, 63) agencées entre les trois coulisseaux respectifs et la nacelle en formant chacune un parallélogramme variable, les premières extrémités des bras étant montées en liaison rotule (7) sur les coulisseaux et les secondes extrémités desdits bras étant montées en liaison rotule (7) sur la nacelle. Le robot linéaire comprend trois moteurs linéaires agencés chacun entre un montant et un coulisseau, chaque moteur comprenant des aimants fixés avec un pas régulier sur le montant et un bobinage enroulé autour d'un paquet de tôles d'entrefer supporté par le coulisseau de sorte à créer un champ électromagnétique de déplacement du coulisseau. L'invention concerne également une machine d'impression en trois dimensions qui comprend un robot linéaire (1) et un système d'impression en trois dimensions, monté sur la nacelle (4).
Patent FR-3066450-B1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un cache d'un dispositif d'eclairage interne
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60Q3/10
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule comprenant un habitacle possédant une partie avant (1) dotée d'une planche de bord (2), d'un dispositif d'éclairage (7) interne et d'un conduit (6, 106) apte à acheminer de l'air au niveau d'une zone pieds, située dans ladite partie avant (1), ledit dispositif d'éclairage (7) interne étant arrimé à un élément de structure (15, 16, 20) situé sous la planche de bord (2). La principale caractéristique d'un véhicule selon l'invention est que le conduit (106) possède une extension (111) sous la forme d'une paroi destinée à envelopper au moins partiellement le dispositif d'éclairage (7) interne afin de masquer ledit dispositif (7) pour l'empêcher d'être vu sous un certain angle.
Patent FR-3066415-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pneumatique et machine de tri comportant un tel dispositif
Inventor: BOURELY ANTOINE
IPC: B07C5/342
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éjection pneumatique pour machine de tri d'objets défilant en flux sur un convoyeur, qui comprend un barreau (5) avec une pluralité d'électro vannes (6), une chambre (7) d'alimentation en air comprimé et une pluralité de circuits individuels de circulation d'air aboutissant chacun à une buse (9), réparties le long dudit barreau (5), chaque électrovanne (6) contrôlant la communication fluidique entre la chambre (7) et une buse (9). Dispositif d'éjection (1) caractérisé en ce que les électrovannes (6) sont arrangées selon au moins deux alignements mutuellement décalés et parallèles à l'axe du barreau (5), en ce qu'il comporte une chambre (7) unique alimentant toutes les électrovannes (6) du barreau (5), et en ce que la zone de communication fluidique de la chambre d'alimentation (7) avec l'ouverture d'entrée (6') de chaque électro vanne (6) s'étend sur une portion majoritaire du pourtour de cette dernière.
Patent FR-3066697-B1 (FR)
Title: Humidificateur de gaz chauffant a reservoir amovible muni d'une collerette peripherique
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-05-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention porte sur un humidificateur de gaz (24) à réservoir (4) amovible, comprenant un boitier (14) avec un logement à réservoir (1) doté d'une ouverture (16) configurée pour recevoir un réservoir (4) amovible. Le réservoir (4) comprend un panneau frontal (10) présentant une collerette (11) agencée sur le pourtour (12) du panneau frontal (10), et se projetant en éloignement par rapport audit pourtour (12). Le logement (1) du boitier (14) comprend un épaulement (13) bordant l'ouverture (16) du logement (1). La collerette (11) vient se loger en butée dans l'épaulement (13) et le panneau frontal (10) du réservoir (4) forme une partie de la carcasse externe (23) du boitier (14), lorsque le réservoir (4) est inséré dans le logement à réservoir (1). Ensemble humidificateur/ventilateur médical (24, 25) comprenant un ventilateur (25) équipé d'une micro-soufflante électrique et un humidificateur (24) selon l'invention.