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Patent FR-3054571-B1 (FR)
Title: Dispositif de brise-lames en beton arme ayant les cotes usines en forme de coquille de saint jacques
Inventor: JONCOUX ROBERT
IPC: E02B3/06
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne une barrière brise-lames immergée, composées de dispositifs cubiques (6) en béton armé, dont les quatre côtés sont usinés en forme de « coquilles Saint Jacques » (5), ces dispositifs sont positionnés en quinconces, ou en massif de récifs, destinés à la protection du littoral. Ces dispositifs sont équipés de quatre anneaux de levage (14) destinés à faciliter leur mise en œuvre par un engin de levage
Patent FR-3046913-B1 (FR)
Title: Semelle de chaussure
Inventor: DIARD JEAN-LUC
IPC: A43B13/14
Filed: 2016-01-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: Semelle extérieure d'une chaussure comprenant une structure multicouche comprenant une couche inférieure en matériaux synthétiques, une plaque (3) en matériaux rigides et élastiques et une couche supérieure en matériaux synthétiques, la semelle comprenant un axe médian longitudinal (X, X') délimitant une partie intérieure (PI) d'une partie extérieure (PE), ladite plaque (3) s'étendant de l'extrémité distale de l'avant-pied (5) à la zone d'appui du talon (10), tandis que la plaque (3) comprend un évidement (7) débouchant vers la périphérie distale de la semelle.
Patent FR-3052489-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification du moteur d’un vehicule automobile
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-06-13
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte sur un système de lubrification (3) du moteur thermique (2) d'un véhicule automobile (1), ledit système de lubrification (3) comprenant un réservoir (31) de fluide de lubrification, une pompe hydraulique (32) de circulation du fluide de lubrification adaptée pour être entraînée par une chaîne (4) montée, au moins en partie, dans le réservoir (31) de fluide de lubrification, et un capot (33) de protection de ladite chaîne (4) dans ledit réservoir (31), ledit capot de protection (33) comprenant une cavité de passage de la chaîne (4), ladite cavité étant adaptée pour être, au moins partiellement, remplie de fluide de lubrification pour lubrifier la chaîne (4) d'entraînement de la pompe hydraulique (32), ledit capot de protection (33) comprenant un orifice (34) d'entrée de fluide de lubrification connecté fluidiquement audit réservoir (31) pour permettre le remplissage du capot de protection (33).
Patent FR-3050977-B1 (FR)
Title: Bateau amorceur radiocommande
Inventor: REBILLARD DAMIEN RICHARD
IPC: B63H21/22
Filed: 2016-08-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne un bateau amorceur radiocommandé destiné à la pêche. Ledit bateau largue de l'amorce dans l'eau pour appâter des poissons et jette aussi le plomb et l'hameçon d'une canne à pêche d'un utilisateur resté sur la rive. Le bateau comporte, dans un mode de réalisation préféré, quatre flotteurs, deux flotteurs avant et deux flotteurs arrière, fixés à une coque centrale via des bras de liaison sous forme de tubes. La coque centrale comporte une coque inférieure et un toit amovible séparés par une plateforme. Ladite coque inférieure contient un bac de stockage d'amorce et des compartiments étanches pour l'électronique de bord. L'amorçage s'effectue principalement de façon dynamique avec un plateau tournant à ailettes, ledit plateau étant placé entre la plateforme et le toit amovible de la coque centrale et permet une dispersion de l'amorce autour du bateau.
Patent FR-3056813-B1 (FR)
Title: Circuit audio et procede de detection d'activite
Inventor: GRAND EMMANUEL
IPC: G10L25/78
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un circuit de détection d'activité sonore comprenant : un transducteur (106) adapté à générer un signal électrique (IAUDIO, VAUDIO) sur la base de son détecté ; un amplificateur à gain variable (122) adapté à amplifier le signal électrique pour générer un signal électrique amplifié ; un comparateur (124) adapté à comparer le signal électrique amplifié à au moins un premier niveau de seuil (TH1) pour générer un signal de comparaison (COMP) indiquant des événements de comparateur ; et un circuit de commande (126) adapté à générer, sur la base du signal de comparaison (COMP), un signal de contrôle de gain (GAIN) pour contrôler le gain de l'amplificateur à gain variable (122), et un signal d'alerte d'activité sonore (S) indiquant la détection d'activité sonore.
Patent FR-3057335-B1 (FR)
Title: Circuit d'eventation d'une cavite fermee d'un actionneur
Inventor: DAVOULT GUILLAUME
IPC: F16L55/07
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention décrit un circuit d'éventation (1) d'une cavité fermée (2) d'un actionneur de dosage (50) de débit de fluide, notamment pour moteur thermique d'automobile, le circuit (1) s'étendant entre une première extrémité (3) débouchant dans la cavité (2) et une deuxième extrémité (4) communicant avec l'atmosphère, le circuit (1) comportant au moins trois portions (5,6,7) communicant entre elles, chaque portion de circuit s'étendant selon un axe, caractérisé en ce que les axes des trois portions de circuit (5,6,7) sont distincts.
Patent FR-3043326-B1 (FR)
Title: Amelioration de la decoloration de fibres de keratine colorees
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-11-04
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne une unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts ) destinée à la décoloration par réduction de fibres de kératine colorées, laquelle unité comporte (I) un récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (II) un récipient (B) contenant un agent cosmétique (b) et (III) un récipient (c) contenant un agent cosmétique aqueux (c), lesquels récipients sont confectionnés séparément les uns des autres, - l'agent (a) présent dans le conteneur (A) contenant un agent de réduction (a1) et - l'agent (c) présent dans le récipient (C) contenant (c1) un ou plusieurs composés de la formule (I) L'invention concerne également un procédé de décoloration par réduction de fibres de kératine à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3059362-B1 (FR)
Title: Carter de turbomachine comportant une structure acoustique et un element abradable
Inventor: MERCIER REMI ROLAND ROBERT
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-11-30
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un carter (24) de turbomachine (10) comprenant une paroi interne de révolution (26) coaxiale à un axe principal longitudinal de la turbomachine, une structure d'isolation acoustique (20) montée à l'intérieur de la paroi interne de révolution (26), qui est de forme principale annulaire centrée sur ledit axe longitudinal, et un élément annulaire abradable (22), caractérisé en ce que l'élément abradable (22) est fixé sur une face annulaire interne (30a) de la structure d'isolation acoustique (20).
Patent FR-3059553-B1 (FR)
Title: Dispositif implantable
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: A61M5/14
Filed: 2016-12-07
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif implantable (20) propre à être fixé dans une position de fixation à une paroi de l'estomac d'un patient, le dispositif implantable (20) étant accueilli dans l'estomac (30) lorsque le dispositif implantable (20) est dans la position de fixation, le dispositif implantable (20) étant caractérisé en ce qu'il comprend une réserve (67) d'une substance active et un injecteur (70) propre à administrer la substance active au patient.
Patent FR-3063639-B1 (FR)
Title: Extrait de gardenia pour la coloration des fibres keratiniques
Inventor: FIORINI CHRISTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à colorer les fibres kératiniques, notamment les cheveux humains, ladite composition cosmétique comprenant à titre de principe actif un extrait de Gardénia.
Patent FR-3068107-B1 (FR)
Title: Bloc robinet de gaz a dispositif-indicateur electronique pour recipient de gaz a element de liaison elastique
Inventor: GIARD PAULINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention porte sur un bloc robinet de distribution de gaz comprenant un corps de robinet (1) comprenant un passage interne de gaz (4); un dispositif-indicateur électronique (3) à afficheur digital ; et un élément de liaison rigide (2) comprenant un canal interne (6), ledit élément de liaison (2) étant interposé entre le dispositif-indicateur électronique (3) et le corps de robinet (1). Un élément de liaison élastique (5) est agencé entre l'élément de liaison rigide (2) et le dispositif-indicateur électronique (3) de manière à solidariser le dispositif-indicateur électronique (3) à l'élément de liaison rigide (2). Récipient de gaz (7), telle une bouteille de gaz, comprenant un bloc robinet de distribution de gaz, et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3068383-B1 (FR)
Title: Raccordement de bras radiaux a une virole circulaire par imbrication de pieces rapportees
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un ensemble de raccordement adapté pour fixer un bras (10) de carter à une virole (11) externe, le bras (10) de carter s'étendant à partir d'un moyeu intérieur (8) fixe concentrique à la virole (11), ledit bras (10) étant essentiellement radial et comprend à son extrémité radiale une platine (21) qui fait saillie autour de cette extrémité radiale de façon à définir une collerette (22), l'ensemble de raccordement comprenant deux pièces (31, 32) rapportées identiques disposées symétriquement de façon à s'imbriquer à la platine (21) par complémentarité de forme au niveau de la collerette (22) et formant ensemble un logement (40) pour la platine (21).
Patent FR-3069376-B1 (FR)
Title: Transistor comprenant une grille elargie
Inventor: DELALLEAU JULIEN
IPC: H01L29/78
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant au moins un transistor MOS (T1) réalisé sur et dans une zone active comportant une région de source, une région de drain et ayant une largeur (W) comptée transversalement à la direction source-drain, le transistor ayant une région de grille (14) comprenant à son pied au moins une marche (17) qui s'étend au moins sur toute la largeur de la zone active.
Patent FR-3069547-B1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse et copolymere
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08L33/10
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse comprenant un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation particulière mettant en uvre un monomère anionique comprenant une insaturation oléfinique polymérisable et une fonction acide carboxylique et un monomère de formule (I) : L'invention concerne également ce copolymère en tant que tel ainsi qu'un procédé pour sa préparation ainsi que son utilisation comme agent superplastifiant.
Patent FR-3074615-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique et ensemble de connexion electrique
Inventor: CHAIZE CAROLE
IPC: H02G1/10
Filed: 2017-12-05
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un connecteur électrique comprend un élément de contact (122) électriquement conducteur et un support (70). L'élément de contact (122) est porté par un élément intermédiaire (120) réalisé dans un matériau élastiquement déformable et relié audit support (70). Un ensemble de connexion électrique comprenant un tel connecteur est également décrit.
Patent FR-3070580-B1 (FR)
Title: Accessoire a ruban interchangeable
Inventor: BOT AUDREY
IPC: A44C9/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-08-20
Abstract: Cet accessoire comprend d'une part un support rigide (1) en forme de C comportant deux extrémités libres (5, 7) munies chacune d'au moins une échancrure (11, 13) de maintien d'un ruban (19), débouchant à ou au voisinage de chaque extrémité libre (5, 7), et d'autre part au moins un ruban (19) formant une boucle fermée, entourant ledit support en C (1) et passant à l'intérieur desdites échancrures de maintien (11, 13).
Patent FR-3065862-B1 (FR)
Title: Substituts vegetaux aux produits alimentaires carnes
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: A23L17/00
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est un aliment présentant une structure fibreuse comprenant : - au moins un constituant végétal d'origine aquatique choisi parmi les microalgues ou extraits de microalgues, les cyanobactéries ou extraits de cyanobactéries, et les champignons marins ou extraits de champignons marins du genre Schizochytrium et Auriantochytrium, ou un mélange d'au moins deux de ces constituants d'origine aquatique, et - au moins un autre constituant végétal, ledit constituant d'origine aquatique ou le mélange d'au moins deux desdits constituants d'origine aquatique représentant au moins 5% en poids de l'aliment. L'invention a également pour objet l'utilisation d'un tel aliment comme substitut de produit alimentaire carné.
Patent FR-3072275-B1 (FR)
Title: Bas therapeutique de compression/contention
Inventor: RODIER ALAIN
IPC: A61F13/08
Filed: 2017-10-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un nouveau bas thÃ©rapeutique Selon la loi des pressions ponctuelles de LAPLACE, on s'aperÃ§oit que le maximum des pressions d'un bas de contention/compression se trouve, Ã  cause de sa convexitÃ©, sur l'arÃªte tibiale et non sur la masse musculaire du mollet ; ce qui est extrÃªmement dommageable sur la performance du produit. Notre invention, grÃ¢ce Ã  un systÃšme d'attelle sur le mollet, rÃ©sout cette grave imperfection.
Patent FR-3080316-B1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe ameliore de quatiers de bois de chauffage
Inventor: FUSILIER ARNAUD
IPC: B27B31/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe (1) pour transformer un quartier de bois (32) en plusieurs bûches comprenant : - un poste d'alimentation (5) à l'avant pour déposer le quartier dans ledit dispositif de découpe, - un transporteur (7) pour transférer d'une part le quartier (32) entier vers au moins une station de découpe (9) et d'autre part les bûches vers un poste d'évacuation (6), caractérisé en ce que la station de découpe (9) comprend deux scies circulaires (9a,9b) découpant concomitamment et transversalement le quartier (32), montées sur un mécanisme pour déplacer les scies circulaires (9a,9b) entre une position de découpe et une position escamotée vers le bas sous le transporteur (7), lesdites scies circulaires (9a,9b) présentant un angle de dépouille s'évasant dans la direction d'avance du transporteur (7).
Patent FR-3080659-B1 (FR)
Title: Module d'embrayage pour un vehicule automobile et procede d'assemblage d'un tel module.
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un module d'embrayage (70), notamment pour véhicule automobile. Le module d'embrayage (70) selon l'invention comprend un premier ensemble (200), un deuxième ensemble (300) et notamment un troisième ensemble (400). Le deuxième ensemble (300) est maintenu axialement contre le troisième ensemble (400) par un premier organe d'arrêt axial (12), et le premier ensemble (200) est maintenu axialement contre le deuxième ensemble (300) par un deuxième organe d'arrêt axial (13), cette configuration permettant un montage et un démontage d'un tel module d'embrayage (70) dans un faible encombrement axial et radial.     L'invention concerne également un procédé d'assemblage (500,510) d'un tel module d'embrayage (70).
Patent FR-3080827-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile avec support de rallonge de plancher arriere pour choc frontal
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention a trait à une structure (2) de caisse de véhicule automobile, comprenant un plancher d'habitacle (4) avec un tunnel central (6) ; un plancher arrière (8) de chargement, surélevé par rapport au plancher d'habitacle ; une rallonge (10) de plancher arrière s'étendant vers l'avant depuis ledit plancher (8) et au-dessus du plancher d'habitacle (4) ; un support (12) de rallonge de plancher arrière, disposé entre ladite rallonge (10) et le tunnel central (6). Le support (12) de rallonge (10) de plancher arrière est configuré pour subir une déformation verticale en cas de choc frontal sur le véhicule.
Patent FR-3081196-B1 (FR)
Title: Element de transmission de couple favorisant la circulation d'un fluide hydraulique dans un module d'embrayage
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un élément de transmission de couple (11) destiné à être utilisé sur un module d'embrayage (10) de véhicule automobile, ledit élément de transmission de couple (11) comprenant au moins un conduit fluidique (110, 120) afin de permettre un écoulement d'un fluide hydraulique entre un orifice d'entrée (111, 121) et un orifice de sortie (112, 122). Afin de limiter les pertes de charges du fluide hydraulique circulant dans le conduit fluidique (110, 120) correspondant, l'invention adresse tout particulièrement une orientation axiale d'un tronçon d'entrée dudit conduit fluidique (110, 120) proximal de l'orifice d'entrée (111, 121) correspondant.     L'invention concerne aussi un module d'embrayage (1) comprenant un tel élément de transmission de couple (11).
Patent FR-3087732-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’un changement de voie d’un vehicule
Inventor: MONOT NOLWENN
Filed: 2018-10-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un changement de voie d'un premier véhicule, dit exo véhicule, (11) à destination d'un module de régulation de la vitesse longitudinale d'un deuxième véhicule (12), dit ego véhicule, comportant des étapes de : - Acquisition de données de position et de vitesse de l'exo véhicule (11), - Filtrage des données de position et de vitesse acquises, - Prédiction d'une trajectoire de l'exo véhicule (11) à partir des données filtrées, - Calcul d'une probabilité de changement voie (P) à partir de la prédiction de la trajectoire de l'exo véhicule (11). - Si la probabilité (P) de changement de voie de l'exo véhicule (11) est supérieure à un seuil prédéterminé alors l'émission d'un signal indiquant que l'exo véhicule (11) est considéré comme changeant de voie.
Patent FR-3090335-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride et un dérivé d’acide salicylique
Inventor: DINH PHI-OANH
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride et un dérivé d’acide salicylique L’invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un monoglycéride, au moins un ester tartrique de monoglycéride, et au moins un dérivé d’acide salicylique.     L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique dans lequel on applique une composition telle que définie selon l’invention sur les matières kératiniques, et en particulier sur la peau.     L’introduction de dérivés d’acide salicylique dans une composition comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un monoglycéride, et au moins un ester tartrique de monoglycéride, non seulement n’entraine pas leur déstabilisation mais permet également d’améliorer l’absorption cutanée de ces actifs et ainsi d’augmenter leur efficacité.
Patent FR-3092680-B1 (FR)
Title: Dispositif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/041
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte La présente description concerne un dispositif (100) portatif de réalité virtuelle, augmentée ou mixte, comportant : - une monture (101) destinée à être portée sur la tête d'un utilisateur ; - un écran d'affichage (103G, 103D) fixé à la monture (101) et destiné à être disposé devant un oeil de l'utilisateur ; - une pluralité de transducteurs ultrasonores (107) fixés à la monture (101) ; et - un circuit de contrôle (207) configuré pour commander l'écran d'affichage (103G, 103D) pour afficher des images, et les transducteurs ultrasonores (107) pour générer, dans l'air, à distance de la monture (101), une distribution de pressions détectables par la main de l'utilisateur de façon à obtenir un effet haptique. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093614-B1 (FR)
Title: Dispositif collaboratif de contrôle de traitement agricole
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: A01B76/00
Filed: 2019-03-12
Granted: 2022-09-09
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION à ACQUISITION HYPERSPECTRALE L'invention concerne un dispositif collaboratif de contrôle de traitement de parcelle agricole destiné à être monté sur une machine agricole (1), composé d'un ensemble de détecteur (2) d'adventices ou symptômes foliaires de carences ou maladies (4) collaborant à la décision de contrôler les dispositifs de traitement (3) de la parcelle agricole.
Patent FR-3078901-B1 (FR)
Title: Buse de dispositif de nettoyage de véhicule et procédé d’assemblage de buse de dispositif de nettoyage de véhicule
Inventor: SAKAI MASARU
IPC: B60S1/52
Filed: 2019-03-14
Granted: 2023-05-26
Abstract: Buse de dispositif de nettoyage de véhicule et procédé d’assemblage de buse de dispositif de nettoyage de véhicule Une buse de dispositif de nettoyage de véhicule (10) injecte un fluide de nettoyage sur un objet à nettoyer qui est monté sur un véhicule. La buse de dispositif de nettoyage de véhicule (10) comprend un boîtier (12), une pointe de buse (14) reçue dans un intérieur du boîtier (12), et un support (16) configuré pour supporter le boîtier (12) dans un état où le boîtier (12) reçoit la pointe de buse (14). Un passage d’écoulement de retour pour balayer et injecter le fluide de nettoyage est formé en recevant la pointe de buse (14) dans le boîtier (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094754-B1 (FR)
Title: Nacelle d’aéronef comportant au moins un échangeur de chaleur
Inventor: PEYRON VINCENT
IPC: F02C7/14
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne une nacelle (100) pour aéronef (123) comportant un fuselage (124) disposé dans un plan longitudinal (p) et deux ensembles propulsifs (125a, 125b) disposés dans un plan transversal au plan longitudinal, de part et d’autre du fuselage, la nacelle comportant : - Un cadran supérieur proximal, - Un cadran supérieur distal, - Un cadran inférieur proximal, - Un cadran inférieur distal, - Une section amont, - Une section médiane, - Une section aval comprenant un bord de fuite, et - Au moins un échangeur de chaleur surfacique, dit échangeur source froide, entre un fluide caloporteur et un flux d’air froid, intégré dans un circuit fermé dans lequel circule le fluide caloporteur, et disposé dans l’un quelconque des cadrans supérieur proximal, supérieur distal et/ou inférieur distal, et dans la section médiane et/ou aval. Figure pour l’abrégé : Fig. 1