baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947507-A1 (FR)
Title: Procede de roulage a tres basse vitesse sur un terrain comportant une faible adherence
Inventor: GAY FRANCOIS
IPC: B60W10/02
Filed: 2009-07-01
Abstract: Procédé de roulage continu à très basse vitesse sur un terrain comportant une faible adhérence, pour un véhicule automobile (1) comprenant un moyen piloté de couplage progressif (4) entre le moteur thermique (2) et la transmission (6), et une fonction de limitation du patinage des roues motrices (8) qui suivant des informations (20) de vitesse des roues motrices, contrôle le freinage (12) de chaque roue motrice pour limiter leur patinage, caractérisé en ce que pour un roulage à très basse vitesse, la fonction de limitation du patinage des roues motrices (8) contrôle de plus simultanément le moyen piloté de couplage progressif (4), pour maintenir un glissement continu de ce moyen de manière à réduire la vitesse moyenne des roues motrices, et obtenir un faible patinage de ces roues.
Patent FR-2953468-A1 (FR)
Title: Module optique apte a generer un faisceau lumineux de type code et un faisceau lumineux selectif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/06
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un module optique (301 ;501) comportant : - un premier miroir de réflexion (102) comportant un premier foyer (F1) et un deuxième foyer (F2), tel que la majorité des rayons lumineux partant du premier foyer (F1 ) est réfléchie vers le deuxième foyer (F2), - un cache s'étendant selon une direction essentiellement axiale, ledit cache présentant un bord de coupure placé au niveau du deuxième foyer du premier miroir de réflexion, caractérisé en ce que le cache (103) comporte au moins une première partie (302) et une deuxième partie (303) mobiles l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-2955558-A1 (FR)
Title: Flying apparatus i.e. aerostat, for transporting goods and passengers, has ultra gas balloons embedded in closed spaces defined in upper part of structure, and passenger spaces provided at bottom of lower part of structure
Inventor: BARBARIE YVES
IPC: B64B1/06
Filed: 2010-01-26
Abstract: The apparatus has a triangular geometrical structure provided with beams made of alloy material or composite materials. Ultra gas balloons are embedded in closed spaces defined in an upper part of the structure. Passenger spaces (14) are provided at a bottom of a lower part of the structure. An angular surface of a front fuselage (7) allows installation of a hard coating material for protection of the apparatus and allows installation of solar panels. Opened conduits are interconnected to ends of the apparatus.
Patent FR-2950141-A1 (FR)
Title: Horloge pour la moto
Inventor: HARRIS DAVID JAMES
IPC: B62J6/00
Filed: 2010-08-18
Abstract: A clock (10) for a motorcyde, comprising a plurality of display elements (11) switchable between first and second states, where the first state is visibly different to the second state, and a light transmissive carrier (50) for the display elements (11), the display elements being arranged on the carrier (50) so as to define a clock, the carrier being sized and shaped so as to be fixable to an instrument (4) of the motorcycle such as a tachometer or speedometer, such that the instrument (4) can be viewed through the carrier (50) and the display elements (11) in at least one state of the display elements (11).
Patent FR-2945896-A1 (FR)
Title: Dispositif de prises maitre-esclave a commande sequentielle
Inventor: LEE YU-LUNG
IPC: H01R33/92
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prises maître-esclave à commande séquentielle (20) qui présente au moins une prise maître (202) et une pluralité de prises esclaves (204); quand une charge maître connectée à la prise maître (202) est mise en service, les prises esclaves (204) délivrent l'énergie à des équipements électriques connectés aux prises esclaves (204) dans une séquence de démarrage prédéterminée.
Patent FR-2958885-A1 (FR)
Title: Structure for integrating cooling module on body shell of motor vehicle to protect cooling module in event of impact, has sectile and pivot connection units arranged between cooling module and body shell of vehicle
Inventor: GODARD PASCAL
IPC: B60K11/06
Filed: 2010-04-16
Abstract: The structure has a cooling module (10) integrated with a body shell (20) of a motor vehicle by a pivot connection unit (12) to allow rotation of the cooling module around vertical axes (X'X) with respect to the body shell. A sectile connection unit (14) and a pivot connection unit are arranged between the cooling module and the body shell of the vehicle, so that the sectile connection unit is broken at the time of predetermined force impact to authorize the rotation of the cooling module around the axes.
Patent FR-2960587-A1 (FR)
Title: Dispositif de rigidification et caisson de store equipe d'un tel dispositif
Inventor: BRIGNATZ MATHIEU
IPC: E06B9/42
Filed: 2010-05-31
Abstract: Ce dispositif (30) sert à la rigidification d'un caisson (10) de réception d'un dispositif de motorisation pour la manœuvre d'un store, le caisson ayant une section en U avec une surface extérieure (13) et une surface intérieure (14). Ce dispositif comprend un premier élément de contact (31) destiné à coopérer avec au moins une partie d'une surface extérieure (13) du caisson ; un deuxième élément de contact (32) destiné à coopérer avec au moins une partie d'une surface intérieure (14) du caisson, et des moyens de serrage (35) agissant sur le premier élément de contact (31) et/ou le deuxième élément de contact (32), dans un sens de rapprochement de cet élément et de la partie de surface du caisson (13, 14) avec laquelle il est destiné à coopérer. Un caisson (10) équipé d'un tel dispositif est rigidifié suivant un axe (Y-Y') perpendiculaire à son axe longitudinal (X-X').
Patent FR-2961805-A1 (FR)
Title: Composition hydraulique retardee a prise declenchee par un accelerateur
Inventor: GUISE LIAM
IPC: C04B28/04
Filed: 2010-06-24
Abstract: La présente invention vise une composition hydraulique, comprenant -du ciment, un agent retardateur, -un plastifiant et un agent comprenant au moins un composé choisi parmi un sel hydrosoluble, un hydroxyde double lamellaire, des germes d'hydrate, un élément granulaire de surface spécifique BET supérieure à 5 m /g, ou un mélange de ces composés. Pendant au moins 45 minutes après ajout de l'agent accélérateur, la variation de l'affaissement de la composition hydraulique mesuré selon la norme EN 12350-2 est inférieure à 50 mm ou la variation de l'étalement de la composition hydraulique mesuré avec un cône selon la norme EN 12350-2 est inférieure à 100 mm. La résistance à la compression de la composition hydraulique est au moins égale à 1 MPa 24 heures après le début de la prise de la composition hydraulique.
Patent FR-2963405-A1 (FR)
Title: Pressurized gas cylinder, has case defining pressurized gas storage volume, where case comprises opening at upper end, and fixed valve mounted in one of two opening via interior of storage volume
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F17C1/00
Filed: 2010-08-02
Abstract: The cylinder has a case (1) defining a pressurized gas storage volume, where the case comprises an opening at an upper end. The opening is closed by a fixed valve (3) in a dismountable manner in the opening. The case includes another opening at a lower end, where the latter opening is closed by a dismountable closing stopper (5). The valve is mounted in the former opening via interior of the storage volume. The valve comprises a divergent fastening portion conjugate with the former opening such that the valve is mounted or dismounted from exterior of the cylinder. An independent claim is also included for a method for manufacturing a cylinder from a case.
Patent FR-2966740-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de photo-modulation
Inventor: STEPHAN NICOULET
IPC: A61N5/08
Filed: 2010-10-27
Abstract: Le dispositif (10) de photo-modulation comportant, dans un boîtier portable (15, 20) et autonome : - une source d'énergie électrique (50), - au moins un moyen émetteur de lumière (85), - un moyen (55, 105) de chargement, en mémoire non volatile (60), d'au moins un traitement comportant des caractéristiques d'utilisation du moyen émetteur de lumière, - un moyen (90, 95) de sélection d'un traitement et - un moyen (65) de commande du moyen émetteur de lumière pour mettre en œuvre le traitement sélectionné.
Patent FR-2972504-A1 (FR)
Title: Installation comportant au moins un accumulateur hydropneumatique a entretien automatise
Inventor: HUGHES THOMAS
IPC: F15B1/033
Filed: 2011-03-09
Abstract: Rechargement automatique de la capacité gaz d'un accumulateur hydropneumatique. Des moyens de réajustement (20) de la charge de la capacité gaz (13) comprenant une source de gaz sous pression (22) reliée par un circuit pneumatique (24) à une valve de chargement (17) et une vanne de réinjection (26) commandée par une unité de calcul (27) d'un cycle de réinjection de gaz dans la capacité gaz.
Patent FR-2974799-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibres de verre et fibres de verre associees
Inventor: AUFFRET JEROME
IPC: C03B37/01
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention concerne le domaine de la valorisation de déchets dans l'industrie verrière et plus particulièrement un procédé de fabrication de fibres de verre comprenant les étapes suivantes : - fourniture de silice, d'un matériau propre à constituer un apport d'alumine et d'au moins un fondant, - fusion dans un récipient d'un mélange comportant la silice, ledit matériau et ledit fondant à une température comprise entre 1300 et 1500°C, - fibrage d'un filet dudit mélange en fusion, et - recueil des fibres de verre issues du fibrage. Le procédé est essentiellement tel que le matériau propre à constituer un apport d'alumine consiste en des cendres volantes de charbon. L'invention concerne également les fibres de verre susceptibles d'être obtenues par ce procédé.
Patent FR-2976551-A1 (FR)
Title: Pale, en particulier a calage variable, helice comprenant de telles pales, et turbomachine correspondante
Inventor: PASCAL SEBASTIEN
IPC: B64C11/20
Filed: 2011-06-20
Abstract: - Selon l'invention, la pale (11), destinée à être montée sur le moyeu (12, 13) d'une hélice de turbomachine de sorte qu'un espace vide (18, 18A, 18B) est défini entre la base (14A) de la pale (14) et la face du moyeu (12, 13) en regard de ladite base (14A), comporte des moyens d'obturation escamotables (16, 17) aptes à occuper, de façon réversible, au moins l'une des deux positions extrêmes suivantes : - une position déployée, dans laquelle les moyens d'obturation escamotables obturent , au moins partiellement, ledit espace vide (18, 18A, 18B) ; et - une position escamotée, dans laquelle lesdits moyens escamotables sont maintenus en dehors dudit espace vide.
Patent FR-2980788-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent contenant des metaux
Inventor: SANDELLI FREDERIC
IPC: C02F1/26
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un effluent contenant des métaux, comprenant : - au moins une étape d'extraction des ions chlorures présents dans l'effluent par extraction liquide-liquide en présence d'un agent d'extraction, - au moins une étape d'extraction de l'aluminium présent dans le raffinat issu de la ou des étape(s) d'extraction des ions chlorures.
Patent FR-2983025-A1 (FR)
Title: Exterior sound generating system for e.g. electric propulsion motor vehicle, has electro-acoustic equipment controlling hybrid transducer and assuring distribution of power between piezoelectric and magnetic transducers based on function
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: B60Q5/00
Filed: 2011-11-23
Abstract: The system has a hybrid transducer (1) controlled by an electro-acoustic equipment (8) i.e. common interface, that assures distribution of power between a piezoelectric transducer (2) and a magnetic transducer (3) according to a required function e.g. approach preventive sound signal function, realized by approaching vehicle audible system, alarm function and sound warning function. The hybrid transducer and the equipment are integrated in single housing. The piezoelectric transducer is coaxially mounted on a front face of the magnetic transducer.
Patent FR-2988690-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un aeronef a capteur d'effort protege
Inventor: ANTRAYGUE CEDRIC
IPC: B64C13/04
Filed: 2012-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage d'un aéronef comprenant un organe (11) de pilotage, un mécanisme (13) de montage et de guidage en rotation de l'organe de pilotage autour d'au moins un axe de rotation par rapport à un châssis (12), des butées (25, 26, 35) agencées de façon à coopérer avec des portées (32) solidaires de l'organe de pilotage à l'amont dudit mécanisme pour en limiter l'amplitude de rotation, et au moins un capteur d'effort (19), agencés les uns par rapport aux autres de façon que chaque contact d'une portée (32) avec une butée (25, 26, 35) génère une réaction de butée dont l'orientation par rapport à chaque élément sensible déformable de chaque capteur d'effort est telle qu'elle sollicite cet élément sensible déformable au moins sensiblement en dehors de ses modes de déformation.
Patent FR-2985770-A1 (FR)
Title: Gestion optimisee d'un catalyseur scr par regenerations periodiques d'un filtre a particules
Inventor: LE-MORVAN PIERRE-YVES
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-01-12
Abstract: La gestion d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprend une procédé de régulation d'une quantité (MC) de cristaux à base d'agent réducteur dans une ligne d'échappement et/ou dans le dispositif d'injection, et d'une quantité (MH) d'hydrocarbures contenus dans le catalyseur à réduction catalytique sélective, le procédé de régulation comprenant des étapes (E1) périodiques de régénération du filtre à particules, déclenchées pour chacune d'elles en fonction de critères indépendants de la quantité (MP) de suies contenue du filtre à particules.
Patent FR-2988200-A1 (FR)
Title: Procede d'alerte au moyen d'un terminal mobile
Inventor: LEGRAS BRUNO
IPC: G01S19/17
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alerte au moyen d'un terminal mobile (1), ledit terminal mobile comprenant au moins un port (2) sur lequel est connecté un dispositif périphérique (3), ledit procédé prévoyant de surveiller l'état de la connexion dudit dispositif et, en cas de détection d'un changement d'état de ladite connexion, de : - déterminer au moins une information de position dudit terminal mobile ; - identifier au moins une personne à contacter (7) ; - envoyer un message d'alerte (8, 11) comprenant ladite information de position à ladite personne à contacter.
Patent FR-2988764-A1 (FR)
Title: Bras entrebailleur destine a maintenir un ouvrant dans une position ouverte predeterminee par rapport a un dormant.
Inventor: GARNIER FABRICE
IPC: E05C17/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: Ce bras (1) comprend une portion proximale (6) et une portion distale (8), des moyens de liaison agencés pour relier la portion proximale (6) et la portion distale (8) et destinés à autoriser un déplacement relatif de la portion proximale (6) et de la portion distale (8) entre une position pérenne déployée et une position exceptionnelle escamotée, et des moyens de stabilisation agencés pour maintenir la portion proximale (6) et la portion distale (8) en position pérenne déployée tant qu'un effort de poussée sur le bras (1) est inférieur ou égal à une valeur seuil prédéterminée et pour autoriser le déplacement relatif de la portion distale (8) et de la portion proximale (6) jusqu'à la position exceptionnelle escamotée dès que l'effort de poussée sur le bras (1) excède la valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-2989143-A1 (FR)
Title: Pressure and/or depression contained actuator for modifying e.g. regulation parameters of turbo compressor in automobile field, has connection units and complementary element formed by pneumatic- and mechanical connection units
Inventor: PAVLOVIC JEROME
IPC: F16K15/06
Filed: 2012-04-05
Abstract: The actuator (1) has a rod (5) attached with a flexible membrane (4) that is leveled with a free end of the rod. Two connection units are separately attached to a complementary element by a click and ratchet operation. The connection units and the complementary element are formed by a pneumatic connection unit (6) that is attached to a lid (3), and by a mechanical connection unit (7) that is fastened to another free end (8) of the rod. The connection units are formed from a polymeric material. The lid includes a bore in which a deformable portion of the pneumatic connection unit is arranged.
Patent FR-2990782-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une execution de taches dans un systeme informatique
Inventor: VALPARD CHRISTIAN
IPC: G06F9/48
Filed: 2012-05-15
Abstract: Procédé de gestion d'une exécution de tâches par au moins une unité de traitement d'un système informatique, l'unité de traitement fonctionnant selon des pas de calcul, le procédé comprenant les étapes de : - associer à chaque tâche des caractéristiques d'exécution temporelle, les caractéristiques d'exécution temporelle comportant un indicateur de possibilité de déterminer a priori une date théorique de fin d'exécution dans un mode nominal d'exécution et un indicateur de possibilité d'un mode étendu d'exécution au-delà de la date théorique de fin d'exécution ; - lorsqu'une tâche est en cours d'exécution à la date théorique de fin d'exécution, lancer un algorithme de poursuite d'exécution en cas de présence de l'indicateur de possibilité de mode étendu ou lancer un algorithme de traitement d'erreur en cas d'absence de cet indicateur.
Patent FR-2993623-A1 (FR)
Title: Shock absorber device for use in e.g. motor cycle, has non-return valve located in external container to control flow of fluid from external container towards shock absorber and coaxially placed around adjustment unit
Inventor: DUPRAT ALAIN
IPC: F16F9/096
Filed: 2012-07-20
Abstract: The device has a container head (108) comprising a radial pipe (110) that outwardly projects via an exit (112) to cooperate with an end of a hydraulic pipe. The hydraulic pipe connects an oil or air external container (12) to a shock absorber. A low and high speed adjustment unit (116) comprises an adjustment tube (118) that is screwed in a vertical pipe (114). A non-return valve (102) is located in the external container to control a flow of a fluid from the external container towards the shock absorber in relaxation phases. The non-return valve is coaxially placed around the adjustment unit.
Patent FR-2993638-A1 (FR)
Title: Radiator for heating building, has decorative element formed as clock dial and comprising crossing-openings, decorative support comprising perforated shapes for receiving objects, and power supply unit supplying power to light sources
Inventor: PERRIER JEAN-MICHEL
IPC: F21V33/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: The radiator (1) has a decorative element (3) formed as a clock dial and provided with crossing-openings. A heat conductive decorative support is provided with sensors i.e. infra-red sensors, for receiving a signal emitted by a remote controller, and has perforated shapes over entire thickness for receiving complementary shaped objects that are retained by a removable front surface (2). A set of light sources i.e. LEDs, is arranged at a rear end of the crossing-openings such that the light sources co-act with the decorative element. A power supply unit supplies power to the light sources. The light sources are controlled by an electronic board that is thermically isolated from a radiator unit.
Patent FR-2995982-A1 (FR)
Title: Method for controlling degradation of electric water heater in home, involves generating degradation alarm if result of comparison of degradation coefficient of resistor with reference degradation coefficient value exceeds preset threshold
Inventor: GOUTAY ROLAND
IPC: F24H9/20
Filed: 2012-09-27
Abstract: The method involves measuring and storing values of power consumption per unit time by an electric water heater for a predetermined period of time (76). A degradation coefficient (lambda) of a resistor is calculated (78) based on power consumption values, and the degradation coefficient is compared (80) with a reference degradation coefficient value (lambda 0). A degradation alarm is generated (88) if the result of the comparison shows a deviation above a predetermined threshold. An independent claim is also included for a control device for controlling degradation of an electric water heater.
Patent FR-2998356-A1 (FR)
Title: Groupe de conversion pour centrale electrique solaire thermique et centrale electrique solaire thermique comprenant au moins un tel groupe de conversion
Inventor: JOURNEAUX OLIVIER
IPC: F24S20/20
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention concerne un groupe de conversion (3) pour centrale électrique solaire thermique du type comprenant au moins un champ de collecte solaire à concentration (1) ; ledit groupe de conversion étant remarquable en ce qu'il comprend des moyens de conversion de l'énergie thermique fournie par le champ de collecte solaire à concentration en énergie hydraulique suivant un cycle thermodynamique dit de Ericsson comportant deux isobares, une compression isotherme et une détente adiabatique. Un autre objet de l'invention concerne une centrale électrique solaire thermique comprenant au moins un champ de collecte solaire à concentration (1) remarquable en ce qu'elle comprend au moins un groupe de conversion suivant l'invention, un groupe de compression (7) et une turbine hydraulique (11) couplée à une génératrice (12) pour transformer l'énergie hydraulique en électricité.
Patent FR-3004891-A1 (FR)
Title: Outil manuel de coupe
Inventor: DESCOMBES FREDERIC GILBERT
IPC: A01G3/025
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne un outil de coupe manuel comportant deux mâchoires (10, 20) pourvues chacune d'une lame de coupe (11, 21), les deux mâchoires (10, 20) étant montées mobiles en rotation par rapport à un système de maintien (30) de manière à définir une position fermée et une position ouverte d'une zone de coupe (40). L'outil comprend également deux cames (50, 60) montées en rotation par rapport aux deux mâchoires (10, 20), et comportant chacune une lumière (53, 63), ainsi qu'une surface d'appui (52 , 62) ayant une courbure variable, les deux surfaces d'appui (62) étant configurée pour être en liaison permanente. L'outil comprend deux organes de connexion (70, 80) positionnés sur les axes de rotation des mâchoires (10, 20), et configurés pour connecter les cames (50, 60) aux mâchoires (10, 20).
Patent FR-3001327-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation en ligne de produits de corrosion
Inventor: KARSTEN NOWOTKA
IPC: B01D35/02
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système (100) de caractérisation en ligne de produits de corrosion présents dans un circuit de refroidissement d'un réacteur nucléaire , ledit système de caractérisation étant relié au moyen d'une tubulure (10) au circuit de refroidissement du réacteur dans lequel circule le fluide de refroidissement , le système étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens de filtration (13, 14, 15) en cascade présentant des caractéristiques de filtrage différentes , les moyens de filtration (13, 14, 15) étant aptes à être traversés par le fluide de refroidissement ; des capteurs de pression différentielle (16) associés à chacun des moyens de filtration (13, 14, 15) permettant de déterminer en ligne le taux d'obstruction de chacun des moyens de filtration.