baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104295-B1 (FR)
Title: Procédé pour estimer la performance environnementale d’un bâtiment
Inventor: REMIR LUCIE
IPC: G06Q50/08
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé pour estimer la performance environnementale d’un bâtiment Procédé d’estimation automatisée de la performance environnementale d’un bâtiment, notamment préalablement à l’établissement d’une maquette numérique de ce bâtiment, ce procédé comportant l’étape consistant à calculer informatiquement, pour au moins l’un des lots relatifs à la construction du bâtiment, la performance environnementale de ce lot, ce calcul étant effectué en utilisant une fonction mathématique donnant en fonction de la valeur d’au moins une variable descriptive du lot une valeur approchée de la performance environnementale de ce lot, cette fonction ayant été calculée à partir d’analyses de cycle de vie de bâtiments déjà construits.  Figure pour l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3103946-B1 (FR)
Title: Dispositif vidéo dont l'électronique est embarquée dans les lampadaires
Inventor: JEROME JACKY
IPC: G08B25/01
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: [L’invention est une extension des brevets FR1502475, FR 1670470, et FR 1907358. Ces trois brevets décrivent un dispositif nouveau de vidéo-surveillance en logeant dans le pied ou la tête des lampadaires urbains une électronique embarquée avec caméras de vidéoprotection.  L'extension décrite dans la présente invention consiste à adjoindre, à l'électronique embarquée dans chaque lampadaire, des capteurs divers (CO2, qualité de l'air, brouillard…) de façons à connaître en temps réel l'environnement écologique de la municipalité.  Une autre amélioration des trois brevets cités précédemment consiste à mieux contrôler les transmissions hertziennes de façons à éviter tout brouillage ou toute interception d'informations sensibles par des personnes malveillantes.   L'invention prévoit aussi un système de leurre de façons à protéger l'électronique embarquée et les caméras des actes de vandalisme.  ]
Patent FR-3110460-B1 (FR)
Title: Membrane composite à conduction sélective d’ions
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: B01D71/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne une membrane composite à conduction sélective d’ions ayant une épaisseur comprise entre 4 μm et 100 μm comportant au moins une couche interne (2) disposée entre deux couches externes (1,3), dans laquelle :- les couches externes (1, 3) sont chacune formées d’un premier matériau comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées et des pores de diamètre compris entre 10 nm et 10 µm,- la couche interne (2) est formée d’un second matériau comprenant des nanoparticules fonctionnalisées en surface par des groupes chargés et/ou qui deviennent chargés en présence d’eau et présentant des pores de diamètre compris entre 1 et 100 nm.
Patent FR-3113923-B1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine comprenant des clinquants de protection thermique
Inventor: BOISNAULT FRANCK DAVY
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-09-04
Granted: 2023-12-15
Abstract: La turbine (12) pour turbomachine (100) s’étend autour d’un axe principal (X-X) et comprend :- un carter (4) comprenant un crochet annulaire (38),- une roue montée mobile (16),- un anneau (30) s’étendant en regard de la roue suivant une direction radiale de l’axe principal (X-X),- un distributeur (14) comportant une aube pourvue d’une plateforme (11), la plateforme étant prolongée radialement vers l’extérieur par un becquet (22, 24), le becquet (22, 24) étant monté radialement sur le crochet (38), et- des clinquants (40) ayant chacun une forme profilée en goulotte suivant une direction circonférentielle à l’axe, les clinquants s’étendant en succession suivant la direction circonférentielle, chaque clinquant (40) s’étendant entre le becquet (22, 24) et le crochet (38).La turbine comprend des butées (162) à l’encontre d’un déplacement des clinquants (40) suivant la direction circonférentielle.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114020-B1 (FR)
Title: Méthode et appareil d’aide à la détection et au suivi thérapeutique des lésions des ligaments du genou
Inventor: NOUVEAU STÉPHANE
IPC: A61B5/103
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-12-02
Abstract: Selon la méthode de l'invention, une mise en translation du tibia d'un patient est provoquée par un premier moteur (9b) de déplacement d'un organe de poussée (9a) du mollet du patient, et est mesurée par un premier capteur (15a) placé sur la TTA. Une mise en rotation du tibia est provoquée par un deuxième moteur (12) d'entraînement en rotation d'un support de pied (11b) du patient, et est mesurée par un deuxième capteur (14b) placé au plus proche de la TTA. Les mises en œuvre respectives du premier moteur (9b) et du deuxième moteur (12) sont asservies en corrélation par un organe de commande, en étant régulées dépendantes l'une de l'autre selon des modèles d'efforts préétablis et reproductibles.  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3124646-B1 (FR)
Title: Barre d’organisation de câbles en nappe, ensemble d’organisation de câbles comprenant de telles barres, et procédé d’assemblage d’un tel ensemble d’organisation
Inventor: ALONSO ANTHONY
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-07-14
Abstract: Barre (1) d’organisation de câbles en nappe, la barre (1) comprenant un corps (2) allongé et au moins deux encoches (8), chaque encoche (8) formant passage sensiblement longitudinal pour un câble, la barre (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :  sur une première portion (3) extrême, un système (10) de liaison charnière sur la deuxième portion (4) extrême, un système (16) de verrouillage qui de sorte qu’un premier élément (11) de charnière d’une première barre (1) peut être assemblé par encliquetage sur un deuxième élément (14) de charnière d’une deuxième barre (1), et un premier élément (17) de verrouillage de la première barre (1) peut être retenu par un deuxième élément (21) de verrouillage de la deuxième barre (1), pour former un ensemble d’organisation de câbles.  Figure pour l’abrégé  : fi g ure 1
Patent FR-3126494-B1 (FR)
Title: banc d’essais pour amortisseur d’un rotor
Inventor: JAUFFRET LAURENT
IPC: G01M9/06
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un banc d’essais (1) configuré pour tester un amortisseur (80) de traînée. Le banc d’essais (1) comporte un premier support (10) rendu mobile en rotation autour d’un premier axe (AX1) par un moteur (35), le banc d’essais (1) comportant un deuxième support (20) mobile en rotation autour d’un deuxième axe (AX2), le deuxième axe (AX2) étant désaxé par rapport au premier axe (AX1), le banc d’essais (1) comprenant un premier connecteur (15) solidaire du premier support (10) et un deuxième connecteur (25) solidaire du deuxième support (20), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant décalés du premier axe (AX1) et du deuxième axe (AX2), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant en regard l’un de l’autre selon un axe d’agencement et étant configurés pour porter ledit amortisseur (80) selon ledit axe d’agencement.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3117277-B1 (FR)
Title: Repartiteur de courant
Inventor: MANINCHEDDA PATRICE
IPC: H01R25/14
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention a pour objet un répartiteur de courant compotant un profilé conducteur qui comporte une gorge (2) ouverte dans la face frontale du profilé pour recevoir à coulissement une tête de vis, la gorge étant délimitée par un fond, deux parois latérales et deux parois frontales qui sont écartées d’une distance sensiblement égale au diamètre de la tige de vis. Ce profilé comporte une gorge (2A) inférieure et une gorge (2B) supérieure lesquelles gorges sont superposées, la gorge inférieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (3) d’une vis marteau et la gorge supérieure étant dimensionnée pour recevoir la tête (4) d’une vis à tête hexagonale.  Fig 4
Patent FR-3132329-B1 (FR)
Title: Dispositif hybride marémoteur, houlomoteur, générateur d'énergie électrique
Inventor: ABADIE JEAN EMILE JOSEPH
IPC: F03B13/12
Filed: 2022-02-02
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif hybride marémoteur, houlomoteur, générateur d'énergie électrique, nommé « SCHEMER » (pour Système de Captage Hybride de l’Energie de le Mer), réunissant dans une même structure :   une digue ou un barrage (2), un système houlomoteur et un système marémoteur, leur permettant de fonctionner simultanément, indépendamment ou en complémentarité pour un captage plus efficace de l'énergie marine.
Patent FR-2029717-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1970-01-30
Granted: 1974-03-01
Abstract: 1278766 Coated sheet materials MONTICATINI EDISON SpA 30 Jan 1970 [30 Jan 1969] 4524/70 Heading B2E [Also in Divisions B5 and C3] A supported membrane is obtained by (a) forming a solution of poly (5 - N,N - di isopropylamino - 1 - pentene) and polybutene - 1 in toluene, (b) dipping a polyethylene terephthalate fabric in the solution, (c) allowing the solvent to evaporate, (d) repeating (b) + (c) to increase the amount of polymer coating, and (e) treating the supported membrane with diiodoethane to effect quaternization of the amino groups and cross-linking (Example 5).
Patent FR-2083620-B1 (FR)
IPC: G04C3/06
Filed: 1971-03-24
Granted: 1974-03-22
Abstract: A horological instrument such as a watch includes an indexing mechanism or dial train drive for transmitting power from an oscillating balance wheel to an index wheel. The index wheel drives the gear train of a watch. The balance wheel oscillates a lever between two end positions and one or more pins mounted on the lever step the index wheel in a predetermined direction under the influence of a drag spring. Detenting of the index wheel is accomplished by the drag spring which engages the multi-toothed drag disk mounted on the index wheel.
Patent FR-2531617-B1 (FR)
IPC: A45D7/02
Filed: 1982-08-16
Granted: 1985-01-11
Abstract: A process of and apparatus for conditioning the hair, especially the tips thereof. After the hair has been dampened, for example by shampooing, and optionally dried, either partially or completely, it is subjected to a conditioning step in which it is maintained in an atmosphere having a relative humidity of from about 40 to 80% and at a temperature of from about 35 DEG  to 75 DEG  C. A special hood may be provided for use in the conditioning operation.
Patent FR-2533417-B1 (FR)
IPC: A21D6/00
Filed: 1982-09-23
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. A process for partial pregelatinization of a vegetable flour comprising moistening and heating, characterized in that it comprises moistening the flour to give it a total moisture content between 18 and 35%, heating with steam for 5 to 50 minutes, so that the temperature in the middle of the flour, measured at the exit of the heating device, is about 85 to 90 degrees C, grinding, and drying the treated flour.
Patent FR-2545326-B1 (FR)
Inventor: GAGO IGNACE
IPC: A01N63/23
Filed: 1983-05-02
Granted: 1988-05-20
Abstract: The compositions contain biosynthetic pesticidal products originating from microorganisms of the family of Bacillaceae and at least one water-soluble inorganic phosphate. They can be used, if appropriate after dispersion in a liquid, for spraying.
Patent FR-2552804-B1 (FR)
Inventor: GUIRAUD PIERRE
IPC: E04F13/08
Filed: 1983-10-03
Granted: 1986-07-25
Abstract: 1. Prefabricated wall facing panel comprising the following means and characteristics in combination : (a) a plate (1) made of a thermally insulating material, (b) a number of rigid plates (3), of smaller size, secured to one of faces (1a) of the insulating plate, (c) an overlap projection (10) provided at one edge of every small plate (3) and a shape (11) matching said projection provided at the opposite edge, (d) the insulating plate (1) has several fixing grooves (8) hollowed out in advance directly within the insulating material of said plate opening out on its face (1a), (e) said fixing grooves (8) extend along parallel rows from one end to the other of the insulating plate and are separated between one another by a distance corresponding to the height of a small plate (3) less its overlap projection (10), (f) every small plate (3) has on one face (3a) a continuous fixing bar (9) extending along its entire width and having a section such as to enable it to penetrate under pressure into a fixing groove (8) of plate (1) owing to the elasticity of the insulating material, (g) every small plate (3) has on its face (3a) support zones situated at either side of the fixing bar (9), said support zones being designed to enter into supporting engagement with the insulating plate (1) when the fixing bar of the small plate is pressed into a fixing groove of said insulating plate, (h) the small plates (3) are arranged adjacent to one another with, ont the one hand, the overlap projection (10) of a small plate being in contact with the edge of matching shape (11) of the lower small plate, while, on the other hand, the lateral end face (3d) of a small plate is joined to the lateral end face of the adjacent small plate, (i) reserve zones (R) without small plates (3) are provided on plate (1) in order to enable the prefabricated panel to be secured to the wall which is to be lined.
Patent FR-2569182-B1 (FR)
Inventor: FRANKLIN JAMES
IPC: B01J31/02
Filed: 1984-08-20
Granted: 1986-12-05
Abstract: The substitution chlorination reactions of organic compounds are carried out by means of molecular chlorine, using, as a radical initiator, decachlorobutane or an octachlorobutane such as octachlorobut-1-ene or a mixture containing these two products. Good degrees of conversion and good yields are obtained at moderate temperatures. The process is, for example, applicable to the substitution chlorination of benzene and of chloroform.
Patent FR-2571957-B1 (FR)
Inventor: CHAGNEAU FRANCIS
IPC: A61B17/58
Filed: 1984-10-24
Granted: 1989-01-06
Abstract: 1. Coaptor for fractured femural necks or the like, which comprises an elongate plate intented to be fixed to the femural diaphysis and a substanttially cylindrical shaft intended to be received in a bore passing through the neck of the fractured femur, the said shaft being connected by one of its ends to the upper end of the plate so as to form with it an obtuse angle, characterized in that it has a lug with a cutting edge (18 ; 37 ; 42) located at the end of the shaft (8 ; 32 ; 41) opposite the elongate plate (7 ; 31) and arranged substantially transversely to the axis (X0 ) of the shaft, this  lug (18 ; 37 ; 42) being mounted pivotally about an axis (X1  ; X2  ; X3 ) which is slightly offset angularly and/or laterally with respect to the axis (X0 ) of the shaft.
Patent FR-2572764-B1 (FR)
Inventor: KRAEUTLER BERNARD
IPC: E06B9/56
Filed: 1984-11-07
Granted: 1986-12-12
Abstract: A counterweight (12) provided at the end of a shaft (8) for winding up the door-raising belts (3) of a concertina type door. The counterweight (12) is designed to open the door to a fraction of its height. It co-operates with the motor (7) when the door is being opened and closed under normal circumstances. A motor and brake unit (14) is provided including both the motor (7) and a brake for locking the shaft (8) when the motor is not in operation. Catch means may also be provided on the bottom of the door. Manual means are provided for releasing the shaft-locking brake means in the event of a power failure. The device is essentially a safety device and in the event of a motor breakdown or a power failure it enables the concertina-type door to be rapidly opened, at least partially. Similarly, in the event of the coupling between the drive shaft and the motor being broken, the device prevents the door from falling to its closed position in a catastrophic manner. The device also makes it possible to use a motor of smaller power than would be required in an installation which does not include a counterweight.
Patent FR-2664291-B1 (FR)
Inventor: JACQUES MENUGE
IPC: C21B7/12
Filed: 1990-07-05
Granted: 1992-09-18
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00470 Sec. 371 Date Dec. 26, 1991 Sec. 102(e) Date Dec. 26, 1991 PCT Filed Jun. 12, 1991 PCT Pub. No. WO92/01071 PCT Pub. Date Jan. 23, 1992.A device repairs worn depressed surfaces around a tap hole opening in a blast furnace plate. The device includes a preformed frusto-conical member made of a refractory material that is flexible and rapidly baked. A ferrule is formed of frangible material and encloses the refractory member therein. The ferrule is fastened to the nose of a tap hole gun which impacts against the depressed surface thereby causing destruction of the ferrule and allowing adhering deformation of the refractory material to fill the worn depressed surface of the plate-around the tap hole.
Patent FR-2709896-B1 (FR)
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04J3/16
Filed: 1994-07-01
Granted: 1996-07-05
Abstract: The digital word synchronization technique has a synchronization lock line (0,0..0) frame to lock to bits of information (B1 to B62). The lock line frame is sent as a sub channel at a low rate from a transmitter, and the receiver processes the full rate information and low rate synchronization lock line to produce a unique synchronized symbol for the end of the synchronized frame.
Patent FR-2722265-B1 (FR)
Inventor: BOICHOT PHILIPPE
IPC: F16F9/46
Filed: 1994-07-06
Granted: 1996-08-23
Abstract: The suspension damper includes a full piston (2) which slides in an oil-filled upright cylinder (14) between a compression chamber (4) and an expansion chamber (5). Each chamber is connected to a common oleopneumatic accumulator (11) by an electrically operated valve (9, 10) by-passed by a non-return valve (8, 7). The piston rod (3) is equipped with a force transducer (12) and a relative speed sensor (13). In the direct control loop (19) the inverse model (15) determines a theoretical electric current (ith) for the electrohydraulic valves from the measured relative speed and a force set-point (Fc). The error (epsilon F) is applied (17) in production of a correction (delta i) for this current.
Patent FR-2739971-B1 (FR)
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01H9/00
Filed: 1995-10-13
Granted: 1998-01-30
Abstract: The drive mechanism for a rotary signalling switch (1) links the rotary shaft (5) of the switch to the rotary shaft (6) of a contact actuator mechanism. The operation is such that the signalling contacts are open or closed when the switch contacts are open or closed. The drive shaft (6) turns at a speed (wht) whilst the signalling contact shaft turns at a higher speed (wcs). The linkage is provided by two discs (9,7) attached to the two shafts (5,6) respectively. The first disc has two radial slots (9A,9B) cut at intervals in order to receive two pegs (8A,8B) which are mounted on the second disc. Rotation of the disc (7) attached to the drive shaft thus also rotates the shaft (5) which supports the signalling contacts.
Patent FR-2743241-B1 (FR)
Inventor: FREDERIC ALAIN
IPC: H04N1/409
Filed: 1995-12-28
Granted: 1998-02-13
Abstract: The process provides modification of the resolution of an image obtained by digitising a real image which consists of a given number of pixels of measuring intensity. The process includes investigation and isolation of the contours of the digitised image, and creation of supplementary pixels by interpolation of the intensities of the original pixels situated on the same side of the contour, providing an image of modified resolution. The location of the contours is effected by marking, for each of the neighbouring pixels, the intensity transitions which represent a gradient which exceeds a given threshold. Before the interpolation procedure, the intensities of the original pixels are substituted by weighted values which are a function of the intensities of pixels which are near to the pixel of intensity to be weighted. Weighting is achieved by application of a matrix processing technique.
Patent FR-2746365-B1 (FR)
Inventor: AGUTTES JEAN PAUL
IPC: B64G1/10
Filed: 1996-06-07
Granted: 1998-06-12
Abstract: The low earth orbit radar remote sensing or telecommunication satellite includes an antenna forming member in a plane passing through the center of Earth, for example, the plane of its orbit. The antenna(s) are on one or both faces of the member. The height of the antenna forming member is greater than its dimension in the direction of travel of the satellite, so that the satellite is naturally stabilized by the gravity gradient. The solar generator cells are carried by the antenna forming member on the face that is kept facing towards the Sun in the case of a 6 H/18 H local time heliosynchronous orbit. The antenna forming member comprising a plurality of hinged panels over which the received or transmitted wave phase control means are distributed, it includes a plurality of GPS sensors distributed over the panels, enabling measurement and subsequent compensation by the phase-shifters of deformations of the member. At launch, the panels are folded into an elongate cylindrical shell along the launch system axis and having a pyrotechnic trap allowing deployment of the panels. In orbit, this shell constitutes the equipment module integrating all the equipment units other than the panels.
Patent FR-2757705-B1 (FR)
Inventor: EVEN DENIS
IPC: H02K17/12
Filed: 1996-12-20
Granted: 1999-03-05
Abstract: The unit has a rotor and a stator, either of which can carry a number of excitation coils (2) that are parallel to the axis of rotation (X) and distributed round a circle (C) centred on the axis of rotation. Each coil is traversed by a cylindrical core with one end expanded to form a pole shoe (13). An armature disc (4) passes in front of these pole shoes with an air gap between. Relative to the direction (F) of movement of the armature, each pole shoe has a surface larger in front than it is behind the radial plane (P) passing through the axis of rotation and the axis of the corresponding coil. Each pole shoe has a trailing edge (20) having a form which is convex in a plane parallel to the armature.
Patent FR-2775533-B1 (FR)
Inventor: ODDOU LAURENT
IPC: B42D15/10
Filed: 1998-02-27
Granted: 2003-02-14
Abstract: The invention concerns a contactless electronic device (10) such as a card, a label, a ticket or a token, comprising at least an electronic microcircuit (20) arranged in the thickness of a rigid or semirigid support and comprising pads (26) connected to an interface antenna (24) arranged in the thickness of the support, the latter comprising at least two opposite, lower (12) and upper (14), protective sheets. The invention is characterised in that it comprises a stack: of a lower protective sheet (12) whereof the inner face (22) bears at least one electronic microcircuit and at least one interface antenna (24); of an intermediate bonding sheet (14) whereof the two opposite faces lower and upper are provided with adhesive; and of an upper protective sheet (16).
Patent FR-2784608-B1 (FR)
Inventor: GRIFFON JACQUES
IPC: B22D41/04
Filed: 1998-10-15
Granted: 2000-12-08
Abstract: A tank for liquid metal processing tilting about an axis and fed by a fixed chute and pouring the liquid metal into a fixed evacuating chute. The tank includes at least a passage hole for supplying, discharging, or emptying the liquid metal arranged in one of its walls and extended by a mobile nozzle integral with the tank. At least the fixed evacuation chute merges with the tilting axis and the nozzle. Further, the fixed chute is assembled together by a linking device articulated in rotation about the tilting axis.
Patent HU-225667-B1 (HU)
Title: Method for producing high-purity 3,5-diamino-6-(2,3-dichlorophenyl)-1,2,4-triazine
Inventor: NEU JOZSEF
IPC: C07D253/06
Filed: 2002-09-20
Abstract: The present invention relates to a new process for the synthesis of high purity 3,5-diamino-6-(2,3-dichlorophenyl)-1,2,4-triazine of formula (I) using 2,3-dichlorobenzoyl cyanide and an aminoguanidine salt as starting materials. 2,3-dichlorobenzoyl cyanide is reacted with 1-2 mol equivalent of aminoguanidine salt in 3-6 mol equivalent of methanesulfonic acid, then the obtained adduct of formula (IV) is transformed without isolation into the product with magnesium oxide. In given case the obtained crude product can be recrystallized from a proper organic solvent