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Patent FR-3121312-A1 (FR)
Title: Tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir de contrôle-commande
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Tiroir de contrôle-commande  pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel  tiroir de contrôle-commande
    Un tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique est raccordé à une source d’électricité et à une charge électrique et est connecté avec au moins une interface de communication permettant au tiroir d’être alimenté ou de communiquer avec un ordinateur industriel. Le tiroir de contrôle-commande comprend deux structures latérales (346) insérées dans des rails de l’armoire et permettant au tiroir d’être mobile dans l’armoire entre trois positions principales : une position déconnectée du tiroir, dans laquelle le tiroir n’est pas raccordé ni connecté, une position de test du tiroir, dans laquelle le tiroir n’est pas raccordé et dans laquelle le tiroir est connecté, et une position de fonctionnement, dans laquelle le tiroir est raccordé et connecté. Au moins une structure latérale comprend un contact latéral mobile (352) comprenant des contacts électriques (436) qui, au cours du déplacement du tiroir entre la position de test et la position de fonctionnement, sont fixes par rapport à une interface de communication et connectent le tiroir à cette interface.
    Figure pour l'abrégé : 18
Patent FR-3121615-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’épuration d’effluents gazeux contenant du protoxyde d’azote
Inventor: LE LAMER OLIVIER
IPC: B01J29/20
Filed: 2021-04-08
Abstract: Procédé d’épuration d’un effluent gazeux contenant au moins du N2O, comprenant les étapes suivantes :une première réaction catalytique de l’effluent gazeux dans un premier régénérateur,une étape de combustion de l’effluent gazeux dans la chambre de combustion,une deuxième réaction catalytique de l’effluent gazeux dans un deuxième régénérateur, procédé dans lequel la circulation de l’effluent gazeux dans le dispositif est séquentiellement modifiée de manière à ce que chaque régénérateur soit alternativement le premier régénérateur puis le deuxième régénérateur, chaque régénérateur comprenant un accumulateur de chaleur et un catalyseur choisi parmi les zéolithes échangées par un cation métallique d’un métal choisi dans le groupe formé par le cuivre, le cobalt, le platine, le palladium, le rhodium, le ruthénium, les zéolithes de type férrierite échangées au fer et les zéolithes béta échangées au fer, et dispositif correspondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122512-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de données relatives à un véhicule automobile
Inventor: CHABERT LUCIE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2021-04-29
Abstract: Procédé de traitement de données relatives à un véhicule automobile (10), ledit procédé consistant à :  - collecter (110) un premier type de données relatives à une mesure d’un pic de concentration d’au moins un type déterminé de particules dans l’air contenu dans l’habitacle (H) du véhicule (10) ;  - collecter (120) un deuxième type de données révélant la présence du conducteur du véhicule (10) ;  - agréger les premier et deuxième types de données pour identifier le type de conducteur : fumeur ou non-fumeur ;  - collecter (130) un troisième type de données relatives à des « crashs véhicules » subis par le véhicule (10) ; et   - analyser (150) les données du troisième type avec le type de conducteur : fumeur, non-fumeur, pour établir de potentielles corrélations entre le type de conducteur et l’occurrence des crashs véhicules associés.  (Figure 1)
Patent FR-3122571-A1 (FR)
Title: Compositions et leur utilisation pour rétablir la perméabilité intestinale et/ou prévenir ou lutter contre des maladies multifactorielles
Inventor: ZAMBAUX JEAN-PASCAL
IPC: A61P37/00
Filed: 2021-05-10
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins les molécules suivantes : acide oléique, acide palmitique, acide laurique, acide linoléique, acide azélaïque, farnésyl cystéine, acide palmitoléïque , cholestérol, acide thioctique, acide myristique, acide orotique, acide acétique, acide butyrique, acide lactique, acide propionique, et/ou un sel et/ou un ester et/ou un anhydride d’une ou plusieurs de ces molécules, et son utilisation en particulier comme médicament.
Patent FR-3123755-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement acoustique pour ensemble propulsif d’aeronef et son procede de fabrication
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: G10K11/172
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement acoustique pour un ensemble propulsif d’aéronef. Le dispositif comprend deux peaux qui enserrent une structure acoustique. La structure acoustique comprend une structure alvéolaire avec des cellules creuses et une structure de formes (413) avec des formes saillantes (415) qui s’insèrent chacune dans une cellule creuse différente de la structure alvéolaire. La structure de formes (413) comporte en outre des plots (417) conçus pour s’encastrer dans les cellules creuses de la structure alvéolaire et pour permettre la fixation du dispositif de traitement acoustique à une pièce de l’ensemble propulsif d’aéronef.  Figure pour l'abrégé : Figure 5B
Patent FR-3124242-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites dans un circuit d’huile de lubrification d’un moteur d’aéronef
Inventor: MALLET THIBAULT MAXIME ADRIEN
IPC: F01D25/18
Filed: 2021-06-21
Abstract: Des fuites dans un circuit de lubrification d’huile, notamment par un échangeur de chaleur (5) en communication avec un autre circuit (8), sont mesurées par les déplacements d’un piston (12) sensible aux variations de débits et de pertes de charge à deux orifices calibrés (9, 10) de part et d’autre du lieu prévisible de la fuite. Dans une application envisagée, le second circuit (8) contient du carburant en surpression, utilisé pour refroidir constamment l’huile.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3125753-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un réservoir à un véhicule
Inventor: KOEHL JEAN-PHILIPPE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-07-27
Abstract: Dispositif de fixation d’un réservoir à un véhicule L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un réservoir (R), présentant sensiblement une forme de cylindre d’axe (A), à un véhicule (V), l’axe (A) étant disposé sensiblement horizontal, comprenant au moins deux cadres (2, 3) sensiblement identiques, sensiblement plans, sensiblement perpendiculaires à l’axe (A), comprenant une ouverture présentant une forme sensiblement identique à une section perpendiculaire à l’axe (A) du réservoir (R), de manière à être apte à enserrer, au moins partiellement, le réservoir (R), un moyen de fixation (5) au véhicule (V) et un moyen de dissipation (6) d’une énergie de choc transmise au réservoir (R) selon une direction (C) sensiblement horizontale et sensiblement perpendiculaire à l’axe (A), disposé entre l’ouverture (4) et le moyen de fixation (5).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129297-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie par gradient de salinite à travers une membrane à base de fibres de chitosan reticulées
Inventor: LABORIE BENOIT
IPC: B01D63/08
Filed: 2021-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant :  a) un premier réservoir A (20A) destiné à recevoir une solution électrolytique (22A) de concentration CA en un soluté et comprenant une électrode (30A) en contact avec la solution électrolytique de concentration CA ;  b) un deuxième réservoir B (20B) destiné à recevoir une solution électrolytique (22B) de concentration CB en un même soluté, CB étant inférieure à CA, et comprenant une électrode (30B) en contact avec la solution électrolytique de concentration CB ;   c) une membrane (10) séparant les deux réservoirs, ladite membrane comprenant des pores permettant la diffusion des électrolytes du réservoir A vers le réservoir B à travers le ou lesdits pores ; et d) un dispositif (32) permettant de capter puis fournir l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes,  caractérisé en ce que la membrane comprend au moins une couche formée d’un matériau à base de chitosan comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées de chitosan.
Patent FR-3129954-A1 (FR)
Title: Installation d’infiltration chimique en phase gazeuse à double chambre de réaction
Inventor: THIBAUD SIMON LUCIEN RENÉ
IPC: C23C16/455
Filed: 2021-12-06
Abstract: Installation d’infiltration chimique en phase gazeuse à double chambre de réaction Une installation d’infiltration chimique en phase gazeuse ou de dépôt chimique en phase gazeuse (100) comprend une enceinte (110) renfermant une première chambre de réaction (120) comprenant une première entrée de gaz (122), une première chambre de préchauffage (123), une première zone de chargement (124) et une première sortie de gaz (125), l’enceinte (110) étant reliée à au moins une conduite d’alimentation en gaz (150) et à au moins une conduite d’évacuation de gaz. L’enceinte (110) renferme en outre une deuxième chambre de réaction (130) comprenant une deuxième entrée de gaz (132), une deuxième chambre de préchauffage (133), une deuxième zone de chargement (134) et une deuxième sortie de gaz (135). Les première et deuxième entrées de gaz (122, 132) sont indépendantes l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131236-A1 (FR)
Title: Procédé d’usinage de parois pour une turbomachine
Inventor: MECUSON GAUTIER
IPC: B23B35/00
Filed: 2021-12-27
Abstract: Le présent document concerne un procédé d’usinage d’une paroi (202) en matériau composite à matrice céramique comprenant une première face (205) et une seconde face (203) opposées, le procédé comprenant au moins les étapes :déposer une couche sacrificielle (204) sur au moins une partie de la première face,   usiner ladite paroi avec un outil d’usinage (212) depuis la seconde face de sorte que l’outil d’usinage traverse la paroi et la couche sacrificielle,   retirer la couche sacrificielle (204), etdans lequel la couche sacrificielle (204) est agencée pour empêcher une désagrégation de la paroi (202) au cours de l’usinage de ladite paroi (202).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3131944-A1 (FR)
Title: Cage de roulement à billes à alvéoles conformées pour une fabrication additive, et son procédé de fabrication
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C33/38
Filed: 2022-01-19
Abstract: Un corps monobloc (24) de cage de roulement à billes (22) délimite des alvéoles (30) distribuées autour d’un axe de référence (100) et ayant leur centre (O) situé dans un plan médian de la cage (P1) et dans un plan de référence (P2) de l’alvéole contenant l’axe de référence (100). Chaque alvéole (30) comporte deux parois polaires (32) de part et d’autre du plan médian (P1) de la cage, deux parois équatoriales (34), de part et d’autre du plan de référence (P2) de l’alvéole, et des parois de jonction (36) reliant les parois polaires aux parois équatoriales (34). Chacune des parois de jonction (36) présente, au niveau d’une arête d’intersection (38) avec la paroi polaire associée (32), dans tout plan de coupe (Px) perpendiculaire au plan médian de la cage (P1) et au plan de référence de l’alvéole (P2), une pente qui fait un angle aigu (A) supérieur à 40°, et de préférence supérieur à 45° avec le plan médian de la cage.  (Figure d’abrégé : 7)
Patent FR-3134609-A1 (FR)
Title: Dispositif de sélection d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H61/08
Filed: 2022-04-19
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de sélection d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses La présente invention concerne un dispositif de sélection (4), comprenant une tige de commande (18), une fourchette de sélection (6), un organe de commande (20) coulissant sur la tige de commande (18), cet organe de commande (20) comprenant un premier bras (24) et un deuxième bras (26), le dispositif de sélection (4) comprenant un dispositif d’accumulation d’énergie (22). Selon l’invention, le dispositif d’accumulation d’énergie (22) comprend au moins deux coulisseaux (36, 38) entre lesquels est disposé au moins un élément élastique (44), et le dispositif d’accumulation d’énergie (22) et la fourchette de sélection (6) s’étendent au moins en partie entre le premier bras (24) de l’organe de commande (20) et le deuxième bras (26) de l’organe de commande (20).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2008490-A1 (FR)
Title: Preparation of tomato powder using an edible thickener
IPC: A23L19/00
Filed: 1969-05-13
Abstract: Prepared by (a) adding a thickener such as flour or stock to a concentrated tomato juice containing about 12-13% solids. (b) Warming to thicken the mixture and drying on a drum drier. (c) Grinding the thin film obtained to a powder. The powder contains about 63% tomato solids, about 2.5% water, the remainder being thickener. Warming is pref. effected by steam injection at 104 degrees C until increase of 13% of the wt. of the mixture is obtained. The mixture is then pref. dried in a drum of 107 cm. diam. which rotates at 3 r.p.m. Drying temp. is pref. 113 degrees C in a relative humidity of 2.5%. The product may be used for flavouring of soups, sauces, juices, or for reconstitution with water.
Patent FR-2123417-A1 (FR)
Title: Hook for hot top bricks - allows position of bricks to be adjusted inside ingot mould top
IPC: B22D7/10
Filed: 1972-01-25
Abstract: A hook for hot top bricks comprises a longitudinal element, bent or curved at one end to engage an upper surface of an ingot mould, with a number of uniformly spaced projections which engage housings in adjacent surfaces of the bricks. Esp. the projections form an up or downwardly extending swelling which increases from the edge of the projection so that its max. dimension is closest to the longitudinal element.
Patent FR-2172760-A1 (FR)
Title: Pop-corn prodn - appts for use in the home etc
IPC: A47J37/01
Filed: 1972-02-21
Abstract: Appts. for the prodn. of pop-corn, esp. in the home or at a camping site, comprising a concave element forming the maize bursting hearth, placed in the centre of a pop-corn receiving plate and capped by a removable bell, as well as being able to be placed above a source of heat.
Patent FR-2179579-A1 (FR)
Title: Mixing scrap iron/molten iron - by preheating/oxidising scrap iron, adding molten iron and flux then removing slag
IPC: C21C1/00
Filed: 1972-04-13
Abstract: Iron-rich solid pdts., such as scrap iron, are incorporated into molten iron during refining to steel by (a) preheating the pdt. in a metallurgical vessel under oxidising conditions, (b) pouring the molten iron onto the preheated, oxidised pdt. (c) adding fluxing agents to form a cleansing slag with silica, and (d) eliminating the slag. Efficient elimination of silica. High thermal yield because of preheating. Low consumption of fuel and additives. The amount of liquefying agent is sufficient to give a basicity index of ca. 1. This agent is lime, alumina, or magnesia. Amount of iron-rich solid pdt. changed per unit time is considerably increased without affecting the quality of the steel.
Patent FR-2137719-A1 (FR)
Title: Selectively permeable membrane - for anions, consisting of quaternised styrene-butadiene - vinylpyridine terpolymer
IPC: C08J5/22
Filed: 1972-05-10
Abstract: Membranes with a selective permeability for anions consist of homogeneous and crosslinked terpolymers of butadiene, styrene and vinylpyridine in which the N atoms are wholly or partly present in the quaternary form. The membranes have excellent mechanical properties, low water absorption, high ion exchange capacity, low specific electric resistance and high poermoselectivity. Used for the demineralisation of water, recovery and concentrations of radioactive materials and light metals and purification of proteins or sugar solns.
Patent FR-2211274-A1 (FR)
Title: Reverse osmosis or ultrafiltration fluid sepn. appts. - comprises a spirally wound membrane on a hollow mandrel
IPC: B01D63/10
Filed: 1972-12-22
Abstract: Appts. includes an inlet at one end, for the liquid to be treated, and an outlet at the other end for the treated liquid, >=1 pipe being connected to the spirally wound membrane for discharging the fluid which passes through the membrane. The tubular mandrel is specif. divided into two parts by a central plug, the first part having an outlet for the fluid to be treated and the second part an opening for the passage of the treated fluid which has traversed the membrane.
Patent FR-2184740-A1 (FR)
Title: Knitting machine needle selector - programme controlled selective electric signalling
IPC: D04B15/78
Filed: 1973-05-11
Abstract: Circular knitting machine needle selector for needles on fixed or rotary cylinders about which are disposed locks for the needle control, includes a number of drums disposed axially parallel w.r.t. the cylinder periphery for synchronous driving with the cylinder, each drum including a number of elements displaceable between a rest and an operative position each of the elements when in the operative position acting on the control lock member at the moment at which the rotary drum assumes a predetermined angular position, whereby each of the elements consists at least in part of a ferromagnetic material which when passing pat an actuated electromagnet is displaced into its operative position before the drum assumes its predetermined angular position, the element being reset to its rest position by a displaceable stop following passage of the predetermined angular position.
Patent FR-2205435-A1 (FR)
Title: Railway track detonator signal - with plastics charge container and with anchoring system
IPC: B61L5/20
Filed: 1973-11-07
Abstract: A closed ended, cylindrical charge container of thermoplastic material is encased at its centre in a sleeve of similar material which anchors the spring clips or metallic strip used for fixing the detonator to the rail. The thermoplastic material is high or low density polyethylene, PVC or styrol/acrylonitrile.
Patent FR-2214669-A1 (FR)
Title: Thermally/chemically resistant glassy carbon articles - by shaping, curing, and heat treating mixture of polyacetylenic aromatic cpd, and liquidizer
IPC: C04B35/524
Filed: 1974-01-21
Abstract: Glassy carbon articles e.g. extrudates and mouldings, are produced by (a) forming a mixt. of (I) a prepolymer of a polyacetylenic aromatic cpd. esp. diethynylbenzene and (II) a liquidiser for (I), (b) converting the mixt. to the desired shape at 40-200 degrees C, (c) heating the shaped mixt. at 100-300 degrees C in order to cure the mixt. and (d) converting the cured mixt. into the glassy carbon state by heating in an inert atmos. at a temp. increasing progressively to a value between 450 degrees C and 3000 degrees C. (I) has an av. mol. wt. of 900-12,000 a ratio of aromatic protons to olefinic protons >2.4, and contains 5-20 wt. % acetylenic groups, relative to wt. of prepolymer. There is no release of gas during the curing operation which can be effected simply by heating. The cured pdts are hard, rigid, resistant to abrasion, infusible and insoluble, resistant to attack under oxidising conditions at elevated temp. and resistant to attack by strong acids and conc. alkalis.
Patent FR-2259462-A1 (FR)
Title: Clamp for cable leaving terminal box or connector - uses toothed wedge pieces to secure cable
IPC: H01R13/58
Filed: 1974-01-25
Abstract: The cable clamp consists of wedge-shaped pieces (4a, 4b) provided with teeth that face the direction that opposes cable movement. The cable passes through a tapered hole between the wedge pieces. The teeth engage with the surface of the cable and with matching teeth on the inside of the tapered hole. The two wedge pieces are held together by an elastic loop (10) for easy insertion and the whole arrangement may be fitted to the outside of a terminal box etc. Pulling the cable causes the wedges to slide down the taper and grip the cable so that no disturbance occurs to any terminals.
Patent FR-2258799-A1 (FR)
Title: Water soluble protein foodstuff - containing non-denatured lactoserum extract and a carbohydrate
IPC: A23L1/305
Filed: 1974-01-30
Abstract: Protein food stuff contg. non-denatured lactoserum extract (I) and a carbohydrate (II) (the carbohydrate opt. being replaced in part or completely by synthetic sweeteners) and opt. other components such as medicaments, minerals, vitamins, and flavourings. The foodstuff may be used to supply protein and carbohydrate in cases of fever, debilitating illnesses, senility, pre- and post-operative states, anorexia etc. It may also serve as a support for medicaments, or poly vitamino-mineral complexes. The food stuff may be readily dissolved to give an agreeably-flavoured soln. It may also be given by gastric or enteric tube.
Patent FR-2265941-A1 (FR)
Title: Lightweight multiple unit formwork for slabs - has modular frames secured by clips with spacers and vertical legs
IPC: E04G17/14
Filed: 1974-03-26
Abstract: The formwork for making vertical concrete panels etc., consists of two sets of modular frames (1) made from standard section channel, each set being clamped together, so that two walls are formed so that by placing suitable sheet material inside the concrete can be poured between them. Clips (2) which engage the edges of the channels, hold the frame together, and the frames forming one wall are held the required distance away from the frames, forming and other wall, by spanning straps (8) with bolts passing through the straps and holes in the channels, retained by pegs through slots in the bolts. A tier of frames is supported by vertical members (5) engaged by sliding shoes (6) with brackets extending from them which can act as props, to carry feet (7) to steady the whole assembly.
Patent FR-2267119-A1 (FR)
Title: Portable electrotherapeutic unit - has oscillator regulated by solid-state circuit
IPC: A61N1/32
Filed: 1974-04-12
Abstract: An oscillator delivers a set signal to two electrodes, the signal strength being controlled by a potentiometer. The oscillator (4) is regulated by a solid-state circuit (6) which can be arranged to control a solid-state switch mounted in the circuit of a supply accumulator. The circuit can be an astable multivibrator , and the switch a transistor (13) whose base is connected to the circuit. The accumulator can be in the form of a capacitor (15) whose capacitance is large compared with that of the oscillator.
Patent FR-2268180-A1 (FR)
Title: Joint for hollow guide rails - has inner and outer C - sections clamped on rail flanges by bolts
IPC: F16B7/04
Filed: 1974-04-19
Abstract: The device is for joining C-section guide rails and slides. Two hollow C sections (1, 2) are butt joined and clamped together between the junction pieces (8, 10) which span the joint. The inner piece (8) is U shaped, about half the depth of the C section and of such a width that it just fits inside the C, its legs (g,g1) locating inside the turned in ends of the C. It is held in this position by the outer piece (10) consisting of a flat web with ends (13, 131) turned up at a shallow angle. The two pieces are clamped together by bolts (11) which pass through the outer piece into captive head nuts (12) in the inner piece. Tightening the bolts securely grips the ends of the C between the junction pieces.