baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102427-A1 (FR)
Title: Caméra de recul escamotable dans un becquet mobile
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un becquet (10) arrière de véhicule automobile comprenant au moins une partie mobile (20) et des moyens de déplacement (30) permettant de mouvoir l’élément mobile (20) entre une position rétractée et une position déployée, caractérisé en ce que l’élément mobile (20) comporte une caméra de recul (40).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3103209-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité à labyrinthe comportant un élément abradable glissant
Inventor: SALSON FLORIAN PAUL ROGER
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-11-20
Abstract: La présente invention concerne un joint d’étanchéité (10) à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit joint d’étanchéité (10) s’étendant autour d’un axe (X) définissant une direction axiale et comportant un support (3) sur lequel est monté un élément abradable (1) configuré pour coopérer avec une léchette (9) d’un élément de rotor (5) situé en regard, le joint d’étanchéité (10) comprenant des moyens de coulissement configurés pour permettre une translation selon la direction axiale de l’élément abradable (1) par rapport au support (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105174-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire d'aeronefs autonomes pour former un groupe aerien multi-mission et aeronefs correspondants
Inventor: GOBBATTI HERVÉ
IPC: B64D7/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Ensemble modulaire d’aéronefs autonomes, comprenant des modules communs et des modules spécifiques fixables les uns aux autres, les modules comportant chacun une enveloppe formant un tronçon de fuselage, . les modules communs comprenant : -des modules de propulsion pourvus d’une motorisation, -des modules de guidage pourvus d’au moins une surface mobile de vol et d’un actionneur de déplacement de ladite surface mobile de vol, -des modules de commande incorporant une unité électronique de commande pourvue des moyens de son raccordement à la motorisation et à l’actionneur, -des modules de sustentation pourvus d’une voilure pour assurer la sustentation de l’aéronef autonome, . les modules spécifiques comprenant : -des modules de détection comprenant au moins un capteur d’un environnement de l’aéronef, -des modules d’armement. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3104980-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, un polymère cationique et un polymère anionique
Inventor: RONCHARD GUILLAUME
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: Composition comprenant une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, un polymère cationique et un polymère anionique La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant au moins une dispersion de particules de polymère dans un milieu non aqueux, au moins un polymère cationique et au moins un polymère anionique. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition. La présente invention concerne enfin l’utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.
Patent FR-3105885-A1 (FR)
Title: Système d'entraînement électrique à deux étages
Inventor: LATEB RAMDANE
IPC: H02K51/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: L’invention concerne un système d’entraînement électrique à deux étages comportant un arbre d’entrainement central (11), une génératrice électrique principale (1), une génératrice secondaire (1bis) et une unité de commande et de régulation (4), les deux rotors (2, 9) étant solidaires dudit arbre d’entrainement. Dans le système selon l’invention, La génératrice principale comporte un premier stator (14) comprenant un bobinage (8) principal polyphasé et un bobinage auxiliaire (7), le bobinage principal polyphasé délivrant une source alternative polyphasée lorsque l’arbre est en rotation ; L’unité de commande et de régulation comporte un pont redresseur polyphasé (5) et une unité de de régulation de tension (6) alimentée par ledit pont redresseur, l’unité de régulation de tension délivre une tension continue au bobinage auxiliaire ; La génératrice secondaire comporte un second stator (3) bobiné polyphasé qui alimente le pont redresseur polyphasé lorsque l’arbre est en rotation ; le premier stator et le second stator étant montés dans une carcasse mécanique commune. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106014-A1 (FR)
Title: Synthèse itérative de vues à partir de données d’une vidéo multi-vues
Inventor: JUNG JOËL
IPC: H04N19/44
Filed: 2020-01-02
Abstract: Synthèse itérative de vues à partir de données d’une vidéo multi-vues L’invention concerne la synthèse d’une image d’une vue à partir de données d’une vidéo multi-vues, comprenant une phase de traitement d’image comme suit : - générer (S10) des données de synthèse d’image (DS0) à partir de données de texture d’au moins une image d’une vue de la vidéo multi-vues, - calculer (S20) une image d’une vue synthétisée (IS0) à partir desdites données de synthèse générées et d’au moins une image d’une vue de la vidéo multi-vues, - analyser (S30) l’image de ladite vue synthétisée par rapport à un critère de performance de synthèse, - si ledit critère est respecté, délivrer l’image de ladite vue synthétisée, - sinon, itérer ladite phase de traitement, le calcul (S2c) d’une image d’une vue synthétisée (ISc) à une itération courante comprenant la modification, à partir de données de synthèse (DSc) générées à l’itération courante, d’une image (ISc-1) de la vue synthétisée calculée lors d’une phase de traitement précédant l’itération courante. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106258-A1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: PIETRO BRUNI
IPC: A45C13/10
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un bagage (1) comportant deux demi-coquilles (9, 10) au moins partiellement rigide, une bande de liaison (11) ménagée sur un premier côté du bagage et reliant de manière permanente les deux demi-coquilles, une fermeture à glissière (12) qui s’étend de part et d’autre de la bande de liaison, le long du pourtour du bagage, et qui est configurée pour relier les deux demi-coquilles dans une configuration fermée du bagage, la fermeture à glissière s’étendant sur des deuxième et troisième côtés du bagage de manière globalement rectiligne et dans un premier plan horizontal jusqu’à des zones de coin respectives (13), où la fermeture à glissière est incurvée jusqu’à un premier côté, où elle s’étend alors jusqu’à la bande de liaison de manière globalement rectiligne et dans un second plan horizontal distinct du premier plan horizontal. (Figure 5)
Patent FR-3106471-A1 (FR)
Title: Produit déshydraté à partir d’aliments et son procédé
Inventor: GRIPON VALENTINE
IPC: A23P30/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Produit déshydraté à partir d’aliments et son procédé Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un produit alimentaire industriel déshydraté comprenant des étapes de confection (1) d’une préparation alimentaire (140) comprenant un mélange d’une pluralité d’aliments de différentes natures, bruts, agricole ou aquacole, le nombre d’aliments de différentes natures, étant compris entre trois et quatorze, dans lequel l’étape de confection (1) comprend en outre une sous-étape de mélange des aliments bruts entre 0°C et une température ambiante, et une étape de déshydratation (3) en aspirant l’air dans l’enceinte (90) de la pression atmosphérique à une pression sous vide de consigne prédéterminée, comprise entre 0.1 Kpa, et 4 Kpa à basse température, en limitant le phénomène d’ébullition de la préparation alimentaire (140) pour former une préparation alimentaire déshydraté (300), la limitation étant effectuée en contrôlant la variation de pression dans l’enceinte. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107161-A1 (FR)
Title: Système de culture de plantes hors-sol
Inventor: SCHMITT ROMAIN
IPC: A01G31/02
Filed: 2020-02-17
Abstract: L’invention concerne un système (100) de culture de plantes hors-sol, les plantes étant arrangées dans une structure de support (110) comprenant une pluralité d’espaces fermés, de sorte à ce que les racines de chaque plante se trouvent dans un des espaces fermés, le système (100) comprenant :                                   une tête de pulvérisation (1) comprenant au moins une buse de pulvérisation (2) comprenant un pulvérisateur piézoélectrique,                 des moyens d’approvisionnement d’au moins une solution de nutriments pour plantes,                 des moyens de déplacement (3, 10) agencés pour déplacer la tête de pulvérisation (1) entre les espaces fermés, et des moyens de commande agencés pour :                         commander l’au moins une buse (2),                          commander les moyens de déplacement (3, 10) de sorte à déplacer la tête de pulvérisation (1) entre les espaces fermés,                                                                 la tête de pulvérisation (1) étant agencée pour pulvériser la solution de nutriments dans chaque espace fermé pendant une durée et avec une fréquence prédéterminées.
Patent FR-3107833-A1 (FR)
Title: Compositions et procédés pour les cheveux
Inventor: FEREBEE RACHEL
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-03-05
Abstract: Compositions et procédés pour les cheveux La divulgation concerne des compositions et procédés de traitement des cheveux, de protection des cheveux vis-à-vis de dommages, et/ou de réduction des dommages causés aux cheveux. Les compositions comprennent au moins un composé ayant au moins un groupe phosphate et au moins un sucre. Les procédés comprennent l’application des compositions aux cheveux. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3111553-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un colorant direct et un sel de saccharinate et composition les comprenant
Inventor: GUERARD OLIVIER
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs et b) un ou plusieurs sels de saccharinates particuliers.
Patent FR-3111573-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage avec un doigt de retenue des chutes d'emboutissage
Inventor: COOLS CHRISTOPHE
IPC: B21D24/16
Filed: 2020-06-22
Abstract: OUTILLAGE D’EMBOUTISSAGE AVEC UN DOIGT DE RETENUE DES CHUTES D'EMBOUTISSAGE Outillage d’emboutissage (3) de tôle (5) sur une presse d’emboutissage (1), comprenant : un bâti supérieur (7) comprenant un presseur (11) monté coulissant et au moins une lame de découpe (13) ; et un bâti inférieur (9) comprenant au moins une lame de découpe complémentaire à l’au moins une lame de découpe (13) du bâti supérieur (7), configuré pour, lors d’une fermeture de l’outillage (3) par la presse d’emboutissage (1), presser la tôle (5) et la découper en formant une chute (5B) ; le bâti supérieur (7) comprenant au moins un doigt de retenue (17) de la chute (5B), monté coulissant par rapport à l’au moins une lame de découpe (13) de manière à retenir la chute (5B) après la découpe lors d’une ouverture de l’outillage (3).   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 10)
Patent FR-3114878-A1 (FR)
Title: Diagnostic d’un calculateur moteur d’aeronef
Inventor: BATTUT YVAN JEAN-RENÉ
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-10-06
Abstract: Dispositif (24) et procédé de diagnostic d’un calculateur moteur (16) d’aéronef, ce dispositif comportant une unité électronique de diagnostic (26) qui est autonome et mobile, ainsi que des moyens de raccordement (28) de l’unité à un calculateur d’un moteur d’aéronef, ces moyens de raccordement comprenant avantageusement un unique câble de raccordement (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3117814-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins une gomme de guar et au moins un corps gras.
Inventor: PAILLARD BRUNET MAXIME
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins une gomme de guar et au moins un corps gras.    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration particulière, au moins une gomme de guar et au moins un corps gras, la teneur totale en corps gras étant supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3122600-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de poudrette de caoutchouc
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: C08L17/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: Procédé de fabrication de poudrette de caoutchouc comportant les étapes suivantes, dans l’ordre :a) introduire une quantité prédéterminée de granulats de caoutchouc ayant une taille donnée dans un récipient (10) contenant une quantité prédéterminée de solvant organique et former un premier mélange ;b) agiter le premier mélange pendant une durée d’imprégnation prédéterminée ;c) soumettre le mélange de l’étape précédente à un fort taux de cisaillement par immersion d’un outil homogénéisateur disperseur (30) dans le récipient (10) et entraînement dudit outil à une vitesse supérieure à 20000 tr/min pendant une durée de cisaillement prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126027-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement instantané
Inventor: BINDER FLORENT
IPC: F16L37/244
Filed: 2021-08-06
Abstract: Dispositif de raccordement instantané d’une extrémité de conduit à un élément de circuit, comprenant un corps tubulaire comportant une section de liaison à l’élément de circuit et une section de connexion pourvue d’un logement de réception de l’extrémité de conduit et de moyens de retenue pour assujettir de manière étanche l’extrémité de conduit dans le logement, les moyens de retenue comprenant :  - au moins une languette qui s’étend selon une direction sensiblement circonférentielle du corps, en saillie dans une fenêtre ménagée dans une paroi de la section de connexion, et qui est venue de matière avec ladite paroi, la languette étant élastiquement déformable selon une direction radiale du corps entre un état d’agrippement et un état d’échappement de l’extrémité de conduit ; et  - une bague montée sur la section de connexion pour pivoter axialement entre une position de libre déformation de la languette et une position de verrouillage dans laquelle une première surface de la bague maintient la languette dans son état d’agrippement, et entre la position de de libre déformation et une position de déconnexion dans laquelle une deuxième surface de la bague maintient la languette dans son état d’échappement.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3127010-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement d’un élément souple de protection et dispositif d’entraînement d’un tel élément souple de protection.
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2021-09-10
Abstract: Procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement.  L’invention concerne un procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement (1) d’un élément souple de protection (2), tel qu’un volet roulant, une toile, une bande, un rideau ou un tablier. Le dispositif d’entraînement (1) comprend un arbre de commande d’enroulement (5) depuis lequel se déroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de déploiement (S1) et sur lequel s'enroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de repliement (S2), un arbre de commande de déroulement (6) apte à agir sur l’élément souple de protection (2) en vue de son déroulement de l’arbre de commande d’enroulement (5), un premier moteur électrique (M1), un deuxième moteur électrique (M2) un dispositif de pilotage (16) apte à piloter une alimentation du premier moteur électrique (M1) et à piloter une alimentation du deuxième moteur électrique (M2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114425-A1 (FR)
Title: Système de remise d’une commande en point-retrait.
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-09-20
Abstract: L’invention concerne un système de remise automatique de commandes commandées en ligne à proximité du coffre d’un véhicule au niveau d’un point-retrait présentant une pluralité de postes de prélèvement de commandes, à chacun desquels est associée une voie d’accès et de stationnement pour véhicule automobile comprenant un premier emplacement de stationnement et un deuxième emplacement de stationnement placé derrière ledit premier emplacement, ledit point retrait comprenant, pour chaque poste de prélèvement de commandes, un premier et une deuxième code-barre à 2 dimensions visible à partir dudit premier ou du deuxième emplacement de stationnement et/ou des premiers et des deuxième moyens de signalement de la demande de remise d’une commande situés à proximité immédiate dudit premier et du deuxième emplacement de stationnement et/ou des moyens de détection de la présence d’un client à proximité dudit premier et du deuxième emplacement de stationnement.Figure à publier : 1
Patent FR-3128926-A1 (FR)
Title: Procede de re-attelage d’une machine electrique de traction pour un vehicule electrifie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60W30/192
Filed: 2021-11-08
Abstract: Procédé de ré-attelage d’une machine électrique de traction pour un véhicule électrifié La présente invention a pour objet un procédé de ré-attelage d’une machine électrique de traction à un arbre récepteur d’une chaîne de transmission automatisée de couple moteur d’un véhicule automobile électrifié, comportant, en cas de détection (E2) que la vitesse (V) du véhicule est inférieure à un premier seuil (S1) compris entre 0 km/h et 5 km/h et que la pédale de frein a une position d’enfoncement (PENF) supérieure à un deuxième seuil (S2), la commande (E3) d’une première consigne de couple moteur (CS1) délivré par la machine électrique à l’arbre récepteur de la chaîne de transmission, ladite première consigne (CS1) ayant une valeur positive comprise entre 1 N.m et 10 N.m.  Figure 2
Patent FR-3131362-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage d’une enceinte par un fluide sous pression puis de vidange de celle-ci avec récupération du fluide
Inventor: SYLVAIN AGUEDA
IPC: F17C5/06
Filed: 2021-12-24
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE REMPLISSAGE D’UNE ENCEINTE PAR UN FLUIDE SOUS PRESSION PUIS DE VIDANGE DE CELLE-CI AVEC RÉCUPÉRATION DU FLUIDE Procédé de remplissage d’une enceinte (30) avec un fluide jusqu’à atteindre une pression cible puis de vidange de ladite enceinte le moment venu, caractérisé en ce que le remplissage est effectué à partir d’une première pluralité de réservoirs (R3, R4, R5, R6, R7, R8) de pressions différentes, successivement à partir du réservoir de plus faible pression (R2) jusqu’au réservoir de plus forte pression (R8), et en ce que la vidange est effectuée en transférant du contenu du de l’enceinte (30) vers une seconde pluralité de réservoirs (R2, R3, R4, R5, R6, R7), successivement vers le réservoir (R7) de plus forte pression jusqu’au réservoir de plus faible pression (R2).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131537-A1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection de l’air par UV
Inventor: MOYEN OLIVIER
IPC: A61L9/18
Filed: 2022-01-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif de désinfection (1) d’un mélange gazeux comprenant :  un premier dispositif (4) de ventilation agencé pour aspirer un mélange gazeux;un deuxième dispositif de ventilation (5) agencé pour évacuer un mélange gazeux;un conduit de désinfection (6), une pluralité de sources de rayonnement de désinfection (7) étant disposées le long du conduit de désinfection, chaque source de rayonnement de désinfection (7) étant configurée pour émettre un rayonnement de désinfection destiné à désinfecter le mélange gazeux aspiré dans le conduit de désinfection (6);un boitier (10) comprenant une paroi externe (11) qui comprend au moins une face latérale (12) opaque au rayonnement de désinfection, le boîtier s’étendant selon une direction d’extension entre une première extrémité et une deuxième extrémité, le boîtier comprenant une première partie de boîtier formant une base disposée à proximité de la première extrémité et destinée à être insérée dans un porte-gobelet, et une deuxième partie de boîtier disposée à distance de la première extrémité en direction de la deuxième extrémité et destinée à être disposée à l’extérieur du porte-gobelet.  Figure 3
Patent FR-3135904-A1 (FR)
Title: Filtre pour article à fumer ou vapoter comprenant un papier lisse
Inventor: RAVERDY-LAMBERT DIANE
IPC: B01D39/02
Filed: 2022-05-25
Abstract: La présente invention concerne un substrat en papier à face lisse adapté pour être utilisé dans un filtre d'article à fumer ou d'article à vapoter.
Patent FR-3136420-A1 (FR)
Title: Dispositif de décalage variable pour un faisceau de câblage
Inventor: VENKATASAMY RAJASEKAR
IPC: B60R16/02
Filed: 2022-06-10
Abstract: Dispositif de décalage variable pour un faisceau de câblage L’invention concerne un dispositif de décalage variable (1) destiné à modifier la trajectoire d’un faisceau de câblage (24) dans un environnement spécifique, ledit dispositif (1) comprenant :  - un corps allongé (2) dont une extrémité est composée d’un clip (6) constitué de deux bras parallèles (7, 8) destinés à être placés des deux côtés d’une paroi externe (14) dudit environnement, et  - une pièce coulissante allongée (3) ayant une extrémité dotée de moyens (20, 21, 25) servant à attacher le faisceau de câblage (24), la pièce coulissante (3) étant insérée dans le corps (2) de sorte que lesdits moyens d’attache (20, 21, 25) soient à l’extérieur dudit corps (2) et ladite pièce coulissante (3) étant apte à être déplacée le long du corps (2) et à l’intérieur de celui-ci pour faire varier la distance entre le clip (6) et les moyens d’attache (20, 21, 25), et   - des moyens de verrouillage (17, 23) permettant de fixer la pièce coulissante (3) à l’intérieur du corps (2) dans une position donnée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138202-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment pour véhicule automobile, et ensemble de régulation thermique correspondant
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F3/12
Filed: 2022-07-21
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment pour véhicule automobile, et ensemble de régulation thermique correspondant L’invention concerne un dispositif (3) de régulation thermique d’au moins un composant (5) comportant un empilement d’au moins une première coquille (7A) définissant un premier canal de circulation de fluide caloporteur et au moins une deuxième coquille (7B) définissant un deuxième canal de circulation de fluide caloporteur.  Les coquilles (7A, 7B) présentent au moins une surface plane (90) respective configurée pour être agencée en regard d’un composant (5) et au moins deux zones de connexion fluidique (13) respectives.  Ledit dispositif (3) comporte d’une part des premiers collecteurs d’entrée (15E) et de sortie (15S) de fluide, raccordés aux zones de connexion fluidique (13) de l’au moins une première coquille (7A), et d’autre part un deuxième collecteur d’entrée (17E) de fluide et de sortie (17S) de fluide, raccordés aux zones de connexion fluidique (13) de l’au moins une deuxième coquille (7B).  L’invention concerne également un ensemble (1) comportant un tel dispositif (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1