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Patent FR-3084054-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement et de decrabotage pour siege d'aeronef et siege d'aeronef
Inventor: BERDAH EMMANUEL
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un système d'entrainement et de décrabotage (16) pour siège d'aéronef, ledit système comprenant :     - un dispositif d'entrainement (18) ayant un premier arbre d'entrainement (20),     - un premier engrenage (22) coaxial et solidaire en rotation du premier arbre d'entrainement (20),     - un deuxième arbre d'entrainement (24),     - un deuxième engrenage principal (26) coaxial et solidaire en rotation du deuxième arbre d'entrainement,     - un troisième engrenage (32)     - une plaque de support (40,42) comportant au moins une lumière oblongue, le deuxième arbre d'entrainement (24) étant apte à coulisser dans ladite lumière oblongue pour déplacer le deuxième engrenage principal entre une position d'embrayage dans laquelle le deuxième engrenage principal est entrainé en rotation par le premier engrenage (22), et une position de désembrayage dans laquelle le deuxième engrenage principal est indépendant de l'un au moins parmi le premier engrenage et le troisième engrenage (32).
Patent FR-3084026-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un circuit de commande electrique d’un systeme de freinage de vehicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60L7/24
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit de commande électrique d'un système de freinage de véhicule automobile permettant de sécuriser l'alimentation électrique du système de freinage en cas de défaillance ou d'indisponibilité de l'alimentation électrique principale. A cet effet, le procédé comporte une étape de régulation en continu du niveau d'état de charge d'un accumulateur d'énergie électrique auxiliaire (14) garantissant l'exécution d'une force de freinage par le moyen de freinage (12) pendant au moins une durée sécuritaire de freinage prédéterminée en cas de connexion de l'accumulateur auxiliaire (14) au moyen de freinage (12), et, en cas d'indisponibilité du moyen d'alimentation (11) empêchant le moyen de freinage (12) d'exercer une force de freinage, la commande du circuit de commande (13) pour connecter électriquement l'accumulateur auxiliaire (14) au moyen de freinage (12).
Patent FR-3085823-A1 (FR)
Title: Machine diviseuse de pate a pain en vue de la fabrication de baguettes de pain et procede de division correspondant
Inventor: GERARD YANNICK
IPC: A21C3/10
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une machine (1) pour le découpage et la mise en forme en une seule opération d'une masse de pâte à usage alimentaire en vue de l'obtention d'une série de pâtons en forme de baguettes de pain, ladite machine (1) comprenant : - une cuve (11) pourvue d'un fond (13) mobile sur lequel la masse de pâte est destinée à être déposée, - un couvercle (12) mobile d'obturation de la cuve (11), - une série de lames (14) mobiles pour la division de la masse de pâte en plusieurs pâtons de forme allongée, - des moyens d'actionnement (15, 16, 17) propres à assurer, après mise en place de la masse de pâte sur le fond (13) et fermeture du couvercle (12), l'élévation du fond (13) pour la compression et l'étalement de la pâte, puis la sortie des lames (14) en vue du découpage de la pâte en plusieurs pâtons de forme allongée.
Patent FR-3086293-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules diffusantes
Inventor: TOMBOLATO SYLVAIN
IPC: G02B6/00
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des p a r ticule s dif f usantes. En particulier, la présente invention concerne une composition polymère comprenant des particules diffusantes pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition polymère comprenant des particules diffusantes pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules diffusantes inorganiques pour des applications d'éclairage ou des conduits de lumière.
Patent FR-3089614-A1 (FR)
Title: Système lance-armes pour navire submersible
Inventor: FAZILLAUT VINCENT
IPC: F41F3/10
Filed: 2018-11-12
Abstract: Système lance-armes pour un navire submersible La présente invention concerne un système lance-armes (10) pour un navire submersible, comprenant au moins un actionneur électrique apte à exercer un enchainement d’actions mécaniques sur un tube de lancement d’armes, des moyens d’actionnement (14) de l’actionneur électrique (12), un poste de commande distant (61) apte à commander le fonctionnement des moyens d’actionnement (14) de façon distante via un réseau informatique (56) dans un mode de fonctionnement nominal du système (10), et un panneau de commande local (63) apte à commander le fonctionnement des moyens d’actionnement (14) localement via une liaison de commande directe (66) dans un mode de fonctionnement défaillant du système (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091992-A1 (FR)
Title: Masque de sport
Inventor: DONNADIEU THIERRY
IPC: A61F9/02
Filed: 2019-01-24
Abstract: Masque de protection oculaire (1) pour la pratique de sports en plein air comprenant : un écran (3) comprenant une première paroi (31) délimitée par une surface interne (311) et une surface externe (312), une deuxième paroi (32), juxtaposant la première paroi, délimitée par une surface interne (321) et une surface externe (322), la surface externe de la deuxième paroi faisant face à la surface interne de la première paroi, un châssis formant un cadre composé d’un montant supérieur (21), d’un montant inferieur (23) et de montants latéraux (22a, 22b), le montant inférieur comprenant, dans sa partie médiane, une zone nasale (231) formant un « v » inversé, cette zone nasale étant destinée à se positionner au regard du nez lorsque le masque est porté par un utilisateur, le châssis comprenant au moins une surface d’appui avant (25) contre laquelle vient en contact une partie de la surface interne de la première paroi lorsque l’écran est assemblé au châssis, une surface d’accroche arrière (26), un élément de confort (5) destiné à se solidariser avec au moins une partie de la surface d’accroche arrière du châssis. La surface d’accroche arrière (26) est agencée de sorte que, au niveau de la zone nasale, une arête inférieure (261) de la surface d’accroche est en retrait vers l’avant, selon une direction axiale (X), par rapport à une arête inférieure (3211) de la surface interne (321) de la deuxième paroi de l’écran. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3093795-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un indice de POD
Inventor: GOMIS AUGUSTE
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-03-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’un indice de « probability of detection POD » pour un banc d’essai (10) donné, le procédé comprenant les étapes suivantes :- E11 : obtention de données de signal pour une pluralité de paramètres (α, β, γ, rep,…),- E12 : pour chaque paramètre, détermination d’une dispersion (Uα, Uβ) de la mesure des signaux par application d’une loi de probabilité comportementale,- E13 : calcul d’un intervalle d’incertitude globale (Uz) de mesure relative au banc d’essai,- E21 : mesure de données de signal avec le banc d’essai sur une pluralité de pièces de référence (60), - E22 : génération de données de signal supplémentaires à partir des données de signal mesurées sur la pluralité de pièces de référence et de l’incertitude globale (Uz) de mesure du banc d’essai, - E23 : correspondance entre la taille d’un défaut et l’amplitude du signal de la mesure, cette correspondance vérifiant une log-linéarité,- E3 : calcul du POD du banc d’essai à partir des données obtenues. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095008-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux compresseurs radiaux et deux turbines radiales
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant deux compresseurs radiaux (C1, C2), deux turbines radiales (T1, T2), caractérisé en ce qu’il comprend un système d’engrenage comportant : une roue centrale (1), des roues satellites (2a, 2b), une couronne périphérique (3), les roues satellites (2a, 2b) étant engrenées entre la roue centrale (1) et la couronne périphérique (3), les compresseurs (C1, C2) et les turbines (T1, T2) ayant chacun pour axe de rotation l’axe de rotation d’une roue satellite (2a, 2b). Figure 1
Patent FR-3095150-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une piece en carbone et d’une piece metallique en deux etapes
Inventor: CHAUMAT VALÉRIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2019-04-16
Abstract: Procédé d’assemblage comprenant les étapes successives suivantes :a) Dépôt d’un matériau d’apport (30), de préférence, à base d’étain sur une pièce (10) en carbone, b) Chauffage jusqu’à une température d’étalement supérieure ou égale à 700°C et inférieure ou égale à 900°C, de manière à faire fondre le matériau d’apport (30) et l’étaler sur la pièce en carbone (10), c) Refroidissement de l’ensemble de manière à solidifier le matériau d’apport (30) sur la première pièce en carbone (10),d) mise en contact d’une deuxième pièce (20) métallique, à base de titane ou à base d’un alliage CrCo, avec le matériau d’apport (30) solidifié,e) Chauffage jusqu’à une température d’assemblage supérieure ou égale à 500°C et inférieure à ou égale à 720°C, de manière à faire fondre le matériau d’apport (30), f) Refroidissement de manière à former un joint de brasure entre la première pièce (10) et la deuxième pièce (20), et à assembler la première pièce (10) et la deuxième pièce (20). Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3082501-A1 (FR)
Title: Systeme de sortie de secours
Inventor: PAPENROTH UWE
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-06-13
Abstract: Système de sortie de secours La présente invention concerne un système de sortie de secours (10) comprenant un premier couple de structure principale (12), un deuxième couple de structure principale (14) s’étendant pour l’essentiel parallèlement au premier couple de structure principale (12), une ouverture de porte (16) disposée entre le premier couple de structure principale (12) et le deuxième couple de structure principale (14) et une porte (22) pouvant être coulissée entre une position fermée et une position ouverte, pour l’essentiel parallèlement au premier couple de structure principale (12) et au deuxième couple de structure principale (14). Dans sa position fermée, la porte (22) ferme l’ouverture de porte (16). Dans sa position ouverte, la porte (22) libère l’ouverture de porte (16).     Au moins un des couples de structure principale (12, 14) comprend un élément de guidage de structure principale (26) permettant de guider la porte (22) en cas de coulissement de la porte (22) entre sa position fermée et sa position ouverte.     (Fig. 1a)
Patent FR-3097736-A1 (FR)
Title: Conditionnements polymeriques et leur utilisation pour conserver une composition pharmaceutique
Inventor: LACOSTE SANDRINE
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-06-26
Abstract: La présente invention un conditionnement pour la conservation d’une composition pharmaceutique stérile comprenant au moins une couche interne de polypropylène ayant une épaisseur comprise entre 200 et 800 µm et une couche externe de polyéthylène, ladite couche externe étant en contact avec l’environnement et ayant une épaisseur comprise entre 300 et 1000 µm. L’invention concerne également un procédé pour la conservation stérile d’une composition pharmaceutique mettant en œuvre un tel conditionnement.
Patent FR-3098670-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attribution d’un identifiant de présence à un véhicule
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’attribution d’un identifiant de présence (V2X_ID) à un véhicule (2), selon lequel ledit dispositif (1) est configuré pour attribuer un identifiant de présence (V2X_ID) audit véhicule (2) et à émettre un message (CAM) comprenant ledit identifiant de présence (V2X_ID) pour signaler la présence dudit véhicule (2), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) est en outre configuré pour  : - mettre à jour ledit identifiant de présence (V2X_ID) selon une fréquence (f1),- adapter ladite fréquence (f1) lorsqu’un événement de stress ou de danger (50) survient,- réémettre ledit message (CAM) comprenant ledit identifiant de présence (V2X_ID) mis à jour.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102672-A1 (FR)
Title: Composition solaire résistante à l’eau à haute teneur de triazines
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-11-05
Abstract: La présente invention concerne une composition solaire comprenant : - une phase aqueuse ; - une phase grasse ; - de l’hydroxypropyl starch phosphate (INCI) ; - du sodium starch octenylsuccinate (INCI) ; caractérisée en ce qu’elle comprend également - au moins un filtre solaire dérivé de triazine, ainsi que son utilisation pour protéger la peau et les phanères du rayonnement UV.
Patent FR-3103219-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des anomalies sporadiques d’un système de motorisation d’un véhicule automobile
Inventor: PATY JONATHAN
IPC: G06F11/00
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion des anomalies sporadiques d’un système de motorisation d’un véhicule (1) automobile, ledit système comprenant un calculateur (20) et un ensemble de capteurs (10), ledit calculateur (20) comprenant une zone mémoire (MEM) et étant apte à recevoir des mesures réalisées par l’ensemble de capteurs (10) et détecter des anomalies à partir des mesures reçues, les anomalies du système étant définies dans une liste prédéterminée d’anomalies sporadiques à un instant donné, ledit procédé comprenant les étapes de : détection (E1) d’une anomalie, mesure (E2) de la durée (d1) de l’anomalie détectée, si la durée (d1) mesurée est inférieure à un seuil de durée (S1) prédéterminé et si l’anomalie détectée est présente dans la liste prédéterminée d’anomalies sporadiques à l’instant courant, incrémentation (E5) d’un compteur d’occurrences (CO), si la valeur du compteur d’occurrences (CO) est supérieure à un seuil d’occurrence (SO) prédéterminé, confirmation (E8) de l’anomalie détectée comme étant une anomalie sporadique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103154-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport d’objets
Inventor: EL HADIYEN ALBDELHOIHID
IPC: B60P7/08
Filed: 2019-11-20
Abstract: Véhicule de transport d’objets. L’invention concerne un véhicule de transport d’objets (1), ce véhicule (1) comporte, d’une part, une caisse (5), qui est destinée à contenir ces objets, et qui comporte au moins une ouverture (50) et, d’autre part, au moins une porte (6), qui, chacune, referme une telle ouverture (50), et qui, selon le cas, interdit ou autorise de pénétrer à l’intérieur de la caisse (5). Ce véhicule est caractérisé par le fait qu’il comporte, d’une part, un treuil (7), qui est localisé à l’intérieur de la caisse (5), et qui comporte un crochet (70), un filin (71) (présentant une extrémité libre (72) équipée avec ce crochet (70), un tambour (73) d’enroulement du filin (71), et un moteur (74) d’entraînement de ce tambour (73), d’autre part, des moyens de solidarisation (9) pour solidariser le treuil (7) fixement de la caisse (5), d’autre part encore, au moins un moyen de fixation (10), que comporte ladite au moins une porte (6), tandis que le crochet (70) du treuil (7) coopère directement ou indirectement avec ledit au moins un moyen de fixation (10) et, d’autre part encore, des moyens de commande à distance (11) du moteur (74) du treuil (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107206-A1 (FR)
Title: Pneumatique a faible hauteur de flanc
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/08
Filed: 2020-02-19
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale constituée d’au moins une couche d’éléments de renforcement métalliques.               Selon l’invention, la hauteur de flanc du pneumatique est inférieure à 160 mm et les éléments de renforcement métalliques (21) de ladite au moins une couche d’armature de carcasse (2) sont des câbles métalliques non frettés, à couche externe insaturée, présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min.                  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3097989-A1 (FR)
Title: Procédé pour fournir une carte routière numérique
Inventor: HERRMANN MARTIN
IPC: G08G1/0969
Filed: 2020-06-16
Abstract: TITRE : Procédé pour fournir une carte routière numérique Procédé implémenté par ordinateur pour fournir une carte routière numérique (14) notamment pour tester un système de véhicule au moins partiellement automatisé. Le procédé consiste à : - accéder à une banque de données (11) qui contient l’enregistrement d’un grand nombre de développements autorisés pour des propriétés routières, - établir au moins un extrait de carte routière en sélectionnant pour cet extrait de carte routière, automatiquement d’abord l’un des développements possible pour l’ensemble des propriétés routières dans la banque de données (11), et - on fournit la carte routière numérique (14) qui comporte au moins un extrait de carte routière. Figure 1
Patent FR-3111505-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications utilisant un indice de confiance attribué à la tranche du réseau
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-06-19
Abstract: Système et procédé de surveillance d’au moins une tranche d’un réseau de communications utilisant un indice de confiance attribué à la tranche du réseau Le système de surveillance de surveillance (2) d’au moins une tranche (SL1,…,SL8) d’un réseau de communications (1) utilisant au moins un réseau d’accès, un réseau de périphérie et un réseau cœur, comprend, pour chaque tranche, une pluralité de modules de détection d’intrusions (R-SID, E-SID, C-SID) configurés pour surveiller des éléments associés à ladite tranche et comportant au moins un premier module (R-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau d’accès, un deuxième module (E-SID) de détection d’intrusions au niveau du réseau de périphérie, et au moins un troisième module (C-SID) au niveau du réseau cœur, chacun desdits modules étant configuré pour fournir une information représentative d’un niveau de confiance local attribué à ladite tranche en fonction d’un comportement d’au moins un élément qu’il surveille, un dit troisième module (C-SID*) étant en outre configuré pour évaluer, à partir desdites informations fournies, un niveau de confiance global pour ladite tranche et à déclencher une action de mitigation d’une intrusion pour ladite tranche en fonction d’une valeur de ce niveau de confiance global.     Figure 2
Patent FR-3115301-A1 (FR)
Title: Système de recuperation d’energie de vehicules en descente
Inventor: MALLE JACQUES
IPC: F03G7/08
Filed: 2020-08-06
Abstract: Ce système comprenant un récupération d’énergie d’un poids-lourds en descente, comprenant une plateforme mobile plate (3) adaptée pour supporter le passage d’un poids-lourds, un moteur électrique (21) configuré pour fonctionner comme générateur électrique à partir d’un entraînement en rotation de sa génératrice, le système (1) comprenant une succession chaînée de poutres (5) montées sur une structure (7,11) de manière à être mobiles le long d’une trajectoire en boucle comprise dans un plan sensiblement perpendiculaire au sol et comprenant une zone de translation droite formant ladite plateforme mobile (3) adaptée pour recevoir la circulation de poids-lourds, la structure (7,11,15) étant adapté pour être intégrée dans une voirie (4), le système (1) comportant des moyens de transmission (8,9) de l’entraînement en mouvement de ladite plateforme (3)vers un entraînement en rotation de la génératrice du moteur électrique (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114706-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d’un signal de position sinus / cosinus en un signal de vitesse
Inventor: MARTINEZ NICOLAS
IPC: H03H1/00
Filed: 2020-09-28
Abstract: Dispositif de conversion (1) d’un signal de position (2) de type sinus et/ou cosinus issu d’un résolveur ou équivalent en un signal de vitesse (3), comprenant un filtre passe haut (4) suivi d’un redresseur (5).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114883-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suppression du bruit magnetique basse frequence de capteurs magneto-resistifs
Inventor: SOLIGNAC AURÉLIE
IPC: G01R33/09
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention a pour objet un système (111,112,113) de suppression du bruit magnétique basse fréquence de capteurs magnéto-résistifs, ledit système comprenant :
    Au moins un capteur magnéto-résistif (101) comprenant une couche magnétique libre ayant une aimantation variable ;Des moyens (102,104,105,106) de modification de l’aimantation de la couche magnétique libre ;
    ledit système (111,112,113) de suppression du bruit magnétique basse fréquence étant caractérisé en ce que les moyens (102,104,105,106) de modification de l’aimantation de la couche libre sont adaptés pour entraîner une dynamique de l’aimantation de la couche magnétique libre.
    Figure à publier avec l’abrégé : 1A
Patent FR-3115580-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1), comprenant :      un élément d’entrée de couple (2),   un support de rotor (5) apte à supporter radialement un rotor (13) d’une machine électrique tournante (12), le support de rotor (5) étant relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10),  un organe d’actionnement (40) de l’embrayage de séparation (10) comprenant un corps (41),   un couvercle (46) faisant partie d’un carter de protection,  un premier et un deuxième embrayage de sortie (20, 30),  au moins une canalisation de fluide (65) pour le refroidissement et/ou la lubrification de l’embrayage de séparation (10),      ladite canalisation (65) passant successivement à l’intérieur de l’élément d’entrée de couple (2), du support de rotor (5) et du corps (41) de l’organe d’actionnement (40), l’organe d’actionnement (40) étant disposé au moins partiellement radialement à l’intérieur de l’embrayage de séparation (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117020-A1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant des tensioactifs carboxylates et amphotères ou zwittérioniques et des silicones
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association de tensioactifs anioniques carboxylates et amphotères ou zwittérioniques et des silicones.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.