baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098327-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une voie de sortie pour un véhicule automobile
Inventor: QUILLIARD RAPHAËL
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de voie de sortie pour un véhicule automobile, comprenant : détecter dans des images acquises par une caméra embarquée des lignes de marquage au sol droite (LR) et gauche (LL) délimitant latéralement la voie de circulation principale (L), déterminer des premier et second angle de cap par rapport aux ligne de marquage détectées, fournir un premier état de détection de voie de sortie standard, à partir de la comparaison des premier et second angles de cap à un seuil prédéterminé, et fournir un second état de détection de voie de sortie coaxiale (EXIT_R), à partir de la comparaison entre les dérivées par rapport au temps de la variation des premier et second angles de cap et de la vérification que la valeur du premier ou du second angle de cap reste sensiblement proche d’une valeur nulle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098410-A1 (FR)
Title: Support d’accessoires pour golf et dispositif associé.
Inventor: THEUILLON OLIVIER
IPC: A63B57/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: L'invention concerne un support d’accessoires de golf (1) intégrable à l’intérieur de l’extrémité terminale (2) d’un grip de club de golf (3), comprenant un moyen de fixation (4) au grip de golf (3), une fente (5) qui est un premier logement pour recevoir une fourchette à gazon (6), un socle (7) qui est un deuxième logement pour recevoir une pièce aimantée (8) et/ou une pièce plate (9). L’invention se caractérise en ce que ledit support (1) comprend une ouverture (10,13) qui est un troisième logement pour recevoir un troisième accessoire, et en ce que la profondeur de la fente (5) est supérieur à 50 mm et la largeur de la fente (5) est supérieur ou égale à 15 mm et comprend éventuellement un ressort (51) pour faciliter la sortie de ladite fourchette à gazon (6). L’invention s’applique à la pratique du golf.  Figure pour l’abrégé :9
Patent FR-3099710-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de gaz par absorption utilisant une régénération du solvant par flash chaud optimisée thermiquement
Inventor: CARLIER VINCENT
IPC: B01D53/14
Filed: 2019-08-08
Abstract: L’invention concerne une installation et un procédé de traitement de gaz par absorption chimique, physique ou hybride de composés à éliminer comprenant au moins : a) Une étape d’absorption par mise en contact d’un gaz à traiter et d’un solvant pauvre pour obtenir un gaz traité et un solvant riche; b) Une étape de séparation optionnelle par flash à moyenne pression c) Une étape d’échange de chaleur entre une fraction du solvant riche froid et le solvant pauvre chaud dans un premier échangeur d) Une étape d’échange de chaleur entre la fraction complémentaire du solvant riche froid et un effluent gazeux chaud dans un deuxième échangeur e) Une étape de séparation optionnelle par flash à basse pression f) Une étape de régénération du solvant riche par chauffage dans un rebouilleur g) Une étape de séparation par flash à basse pression h) Un refroidissement du solvant pauvre. Figure 1 à publier
Patent FR-3086845-A1 (FR)
Title: Elément de chauffage
Inventor: ATKINS ARIEL
IPC: A61M11/04
Filed: 2019-10-08
Abstract: Elément de chauffage La présente invention concerne un dispositif de vaporisation qui comporte une cartouche ayant un réservoir qui contient une matière vaporisable et une chambre d'atomisation qui comporte un élément de chauffage. L'élément de chauffage peut chauffer la matière vaporisable. L'élément de chauffage peut comporter deux portions rigides qui sont espacées d'une distance qui définit un espace capillaire. L'espace capillaire peut aspirer la matière vaporisable depuis le réservoir jusqu'à une région de chauffage à vaporiser. Figure pour l’abrégé : Fig 1A.
Patent FR-3102062-A1 (FR)
Title: Instrument et installation robotisée de chirurgie otologique pour la capture et le maintien d’un porte-électrodes d’implant cochléaire
Inventor: MAZALAIGUE STÉPHANE
IPC: A61N1/05
Filed: 2019-10-22
Abstract: Cet instrument de chirurgie otologique (30), pour l’insertion d’un porte-électrodes d’implant cochléaire dans une oreille interne d’un patient, comporte une extrémité proximale de préhension (34) et une extrémité distale fonctionnelle (44) de capture et maintien d’une portion du porte-électrodes pendant l’insertion. L’extrémité proximale (34) comporte des moyens (36) de fixation à un bras articulé de robot et l’extrémité distale (44) comporte un organe fixe (46, 48) de préhension par enserrement de la portion du porte-électrodes. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104510-A1 (FR)
Title: Boitier à coussin gonflable, dispositif de sécurité et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: GUENIN RICHARD
IPC: B60R21/2334
Filed: 2019-12-13
Abstract: La description a pour objet un boitier (10) à coussin gonflable pour habitacle de véhicule comprenant :- un corps (2) définissant un canal de tir (21) délimitant une ouverture (20) de déploiement d’un coussin gonflable,- un volet (4) mobile entre une position d’obturation de l’ouverture (20) et une position de déploiement du coussin gonflable, le corps (2) et le volet (4) étant destinés à être fixés à une paroi de support (5),- un élément d’articulation (3) reliant le volet (4) au corps (2), l’élément d’articulation comportant une portion d’articulation permettant la rotation du volet (4) par rapport au corps (2), l’élément d’articulation (3) comportant une portion en saillie (31) destinée à lier la portion d’articulation à la paroi de support (5). La description a également pour objet un dispositif de sécurité (1) comportant un tel boîtier et un procédé de fabrication du dispositif. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105433-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic pour une batterie de véhicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/385
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de diagnostic pour une batterie de véhicule (2),      comprenant les étapes consistant à:     détecter un démarrage réussi (20) de moteur à l'aide de la batterie (2),mesurer au moins un paramètre électrique de la batterie (2) en cas de démarrage réussi de moteur,déterminer une capacité de la batterie à alimenter au moins un dispositif de sécurité du véhicule rencontrant une situation d’urgence (40), en fonction du paramètre électrique mesuré de la batterie,  si la capacité de la batterie à alimenter le dispositif de sécurité du véhicule rencontrant la situation d’urgence est non satisfaisante, envoyer une information relative à la capacité de la batterie en activant une interface homme-machine (52).Fig. 1
Patent FR-3107089-A1 (FR)
Title: Retenue axiale d’une soufflante dans un turboréacteur
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un turboréacteur (1) comprenant :-    une section de soufflante (2) comprenant un arbre de soufflante (4) et une soufflante (3) montée sur l’arbre de soufflante (4),-    une section d’entrainement (20) de la section de soufflante (2), ladite section d’entrainement (20) comprenant un arbre d’entrainement (21) -    un mécanisme de réduction (10) couplant l’arbre d’entrainement (21) et l’arbre de soufflante (4)-    un carter intermédiaire (16) et     -    des moyens de retenue axiale (7, 8, 17, 18) configurés pour limiter un déplacement axial de la section de soufflante (2) par rapport au mécanisme de réduction (10) en cas de perte d’aube (5), lesdits moyens de retenue axiale comprenant une première butée (7, 8) fixement solidaire de l’arbre de soufflante (4) et une deuxième butée (17, 18) fixement solidaire du carter intermédiaire (16).      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093469-A1 (FR)
Title: Dispositif d’impression robotisée de livres produits à l'unité et procédé associé.
Inventor: PEDURAND HUBERT
IPC: B42C19/00
Filed: 2020-02-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fabrication d’un livre à la demande, comprenant :- un poste d’impression ou de réception de couverture agencé pour respectivement imprimer ou recevoir une couverture (4), - un poste d’impression ou de réception de corpus agencé pour respectivement imprimer ou recevoir un corpus,- un poste de reliure (6) agencé pour assembler le corpus et la couverture,- des moyens d’acheminement (7) agencés et/ou programmés pour acheminer la couverture et/ou le corpus entre les différents postes. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3110236-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du couple d’un arbre de turbomachine et turbomachine comprenant un tel dispositif
Inventor: GALLET FRANÇOIS
IPC: G01L3/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure du couple de torsion d’un arbre rotatif (10) de turbomachine, comprenant :                                   un émetteur (12) émettant un faisceau laser (F),                 un miroir (14) renvoyant le faisceau laser,                  des obturateurs (16, 18) présentant chacun des secteurs obturateurs et des lumières, les obturateurs étant agencés de sorte à ce qu’au moins une lumière de chaque obturateur est traversée par le faisceau laser, les obturateurs étant mobiles avec l’arbre, et les lumières des obturateurs étant mutuellement agencées de sorte que le nombre de lumières laissant passer le faisceau laser augmente proportionnellement avec la torsion de l’arbre sous l’effet du couple,                 un récepteur (26) recevant le faisceau laser renvoyé (F’) et émettant un signal représentatif du faisceau laser reçu, et un calculateur recevant le signal émis et comptant le nombre de lumières laissant passer le faisceau laser sur la base du signal.                           Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113851-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique par fusion selective en lit de poudre
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (10) métallique par fusion sélective sur lit de poudre, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - dépôt d'au moins une couche de poudre d'un métal ou d'un alliage métallique destiné à constituer la pièce ;  - fusion par balayage du faisceau énergétique (BF) d’au moins une région de la couche de poudre, de telle sorte que la densité d’énergie du faisceau permet de chauffer localement la poudre à une température supérieure à une température de fusion de ladite poudre ;  - traitement de relaxation par balayage du faisceau énergétique (BR) de la surface de la pièce (10) à fabriquer, de telle sorte que la densité d’énergie du faisceau permet de chauffer uniformément à partir de ladite surface une couche à relaxer (14) à une température inférieure à la température de fusion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3114757-A1 (FR)
Title: Fabrication d’une mousse composite électriquement conductrice
Inventor: DE SOUSA NOBRE SONIA
IPC: C01G5/00
Filed: 2020-10-01
Abstract: Fabrication d’une mousse composite électriquement conductrice La présente invention concerne un procédé de préparation d’une mousse composite, électriquement conductrice, comprenant au moins les étapes suivantes :(i) disposer d’une formulation liquide comprenant au moins des nanoobjets métalliques, en particulier des nanofils métalliques, dispersés dans un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique ; au moins un polymère et au moins un tensioactif ;(ii) former une mousse humide à partir de ladite formulation liquide, en particulier en soumettant ladite formulation liquide à une agitation mécanique ;éventuellement (iii) mettre en forme ladite mousse humide ; et éventuellement (iv) sécher, au moins partiellement, ladite mousse humide, pour obtenir une mousse sèche.  Elle concerne également une mousse humide composite formée d’une dispersion de gaz, notamment d’air, dans une formulation liquide comprenant au moins un polymère, des nanoobjets métalliques, en particulier des nanofils métalliques, et un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique.
Patent FR-3118226-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l’accès à un service utilisant une chaîne de blocs
Inventor: ROGER THIERRY
IPC: H04L9/14
Filed: 2020-12-23
Abstract: Un procédé contrôle l’accès à un premier service utilisant une chaîne de blocs mise en œuvre dans un réseau de communication. Ce procédé comprend une étape (100-140) dans laquelle un utilisateur accède à un second service chargé de générer des paires de clés cryptographiques, puis l’utilisateur utilise ce second service pour se connecter à un premier équipement de communication appartenant à un fournisseur d’identité afin d’être authentifié, puis, en cas d’authentification, le premier équipement de communication fournit à l’utilisateur, via le second service, un identifiant d’utilisateur, qui l’identifie de manière unique et stable dans le temps, puis le second service utilise cet identifiant d’utilisateur pour générer une paire de clés cryptographiques qu’il transmet à l’utilisateur, puis l’utilisateur exploite cette paire pour accéder au premier service.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118602-A1 (FR)
Title: Materiau composite a matrice homogene ou a gradient, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: LOHMULLER PAUL
IPC: C22C1/08
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite à matrice homogène ou à gradient, son procédé de préparation et ses utilisations.
Patent FR-3119512-A1 (FR)
Title: Traitement ultraviolet sur de l’huile de larves de coleopteres pour un enrichissement en vitamine d3
Inventor: DEFRIZE JÉRÉMY
IPC: A23L33/155
Filed: 2021-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’une huile de coléoptères enrichie en vitamine D3 comprenant une étape de traitement lumineux au cours de laquelle au moins une source lumineuse émet des rayons ultraviolets en direction de ladite huile de coléoptères.
Patent FR-3120049-A1 (FR)
Title: Système de frein à disque(s) logé(s) à l’intérieur des parapluies de rayons (ou bâtons) de la roue d’un cycle
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: B62L1/00
Filed: 2021-02-21
Abstract: L’invention concerne un système de frein à disque mécanique ou méca-hydraulique ou hydraulique qui positionne le disque dans le plan médian ou presque de la roue.  Pour permettre une protection optimisée du disque (2) de frein, le système de frein à disque (1) comprend :  Un disque (2), un étrier (3) fixé à un axe (8) sur lequel deux demi-moyeux de roue munie de palier (9) permet à la dite roue de tourner librement, ces demi-moyeux droit (4) et demi-moyeu gauche (5) sont situés de chaque côté de la fixation de l’étrier au dit axe (8), au moins un des dits demi-moyeu est relié à la jante (J) par un parapluie de rayons (R).  Le système de frein selon l’invention est particulièrement destiné aux vélos, VAE, motos.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3121121-A1 (FR)
Title: Gabarit de montage d’une charnière sur une porte d’un véhicule automobile
Inventor: WADOUX JEAN CHARLES
IPC: B62D65/06
Filed: 2021-03-26
Abstract: L’invention concerne un gabarit de montage d’une charnière sur une porte d’un véhicule automobile Le gabarit (2) de montage comprend un cadre (4) supportant des moyens d’appui (6) pour positionner précisément le gabarit (2) sur une porte d’un véhicule automobile. Le gabarit (2) comporte également des moyens de mise en référence géométrique (12) de la position d’une charnière sur une porte, lorsque les moyens d’appui (6) sont positionnés contre une porte d’un véhicule automobile. Les moyens de mise en référence géométrique sont maintenus au cadre (4) par l’intermédiaire de moyens motorisés de translation et/ou de pivotement, les moyens motorisés permettant de modifier de façon réversible, par rapport au cadre (4), la position des moyens de mise en référence géométrique (12).  (Figure 1)
Patent FR-3122007-A1 (FR)
Title: Deploiement d’applications multientreprises dans un environnement informatique partage
Inventor: DRISCOLL CHRIS
IPC: H04N21/8358
Filed: 2021-04-16
Abstract: Le déploiement d’une application multientreprises dans un environnement informatique partagé inclut la génération de multiples différentes instances d’un objet de gestion de contextes à partir d’un segment incorporé génétiquement d’une collection unique de code de programme, le code ayant été agencé pour restreindre un accès à une ou les deux parmi des caractéristiques d’application et des données d’application selon une relation marquée entre une entité demandeuse émettant une demande auprès d’une application correspondante, et un propriétaire de l’application correspondante. Par la suite, des demandes ciblant l’application correspondante sont traitées par le biais de la création d’une instance de l’objet de gestion de contextes selon une marque fournie avec chaque demande et la spécification de l’entité demandeuse et de l’application correspondante. Le segment incorporé génétiquement modère ensuite l’accès aux caractéristiques d’application et aux données d’application indépendamment de l’application correspondante.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123128-A1 (FR)
Title: Procédé, système et dispositif de détermination d’une quantité de matière fissile dans une installation
Inventor: DUMERCQ BERNARD
IPC: G01T3/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: La présente invention propose un procédé et un système de détermination d’une quantité de matière fissile présentant de bonnes performances, applicable dans des environnements très irradiants, non destructive, et permettant de disposer les équipements électroniques de mesure en dehors des zones irradiantes. Ce système comporte :  - un dispositif d’activation neutronique (3) adapté pour être placé dans une zone à caractériser (31) pendant une durée d’irradiation prédéterminée, le dispositif d’activation neutronique comprenant une matrice (9) en un matériau thermaliseur de neutrons, typiquement en polyéthylène haute densité, intégrant au moins une cible (11) d’activation neutronique,  - un dispositif de spectrométrie gamma (5) adapté pour mesurer l’activité de ladite au moins une cible hors de ladite zone à caractériser, et  - un dispositif informatique (7) configuré pour calculer un flux neutronique émis par la matière fissile à partir de la mesure de l’activité, et pour déterminer la quantité de matière fissile en fonction dudit flux neutronique en utilisant en outre des données prédéterminées relatives à la composition isotopique de ladite matière fissile.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123728-A1 (FR)
Title: Calibration d’un capteur de Rogowski
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R35/00
Filed: 2021-06-07
Abstract: Procédé de calibration sur site d’un capteur de Rogowski à calibrer (CC), comprenant les étapes de :  - faire positionner le capteur à calibrer sur une phase de référence (PhB), ou bien faire positionner un capteur de référence sur la phase à calibrer ;  - acquérir une mesure de courant de calibration produite par le capteur à calibrer (CC), une mesure de courant de référence produite par le capteur de référence (CB), et une mesure de tension de référence sur la phase sur laquelle sont positionnés le capteur à calibrer et le capteur de référence suite à l’étape de positionnement ;  - utiliser la mesure de courant de calibration, la mesure de courant de référence et la mesure de tension de référence pour produire des paramètres de calibration du capteur à calibrer.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3126012-A1 (FR)
Title: Système de rénovation d’huisserie, kit pour former un tel système, et procédé de montage d’un tel système
Inventor: EYMARD THIERRY
IPC: E06B1/34
Filed: 2021-08-06
Abstract: Système (1) de rénovation d’huisserie, appliqué contre au moins une feuillure (103) à recouvrir d’une huisserie existante, le système (1) de recouvrement comprenant au moins un premier profilé (4) , un deuxième profilé (5) et un dispositif (6) d’assemblage des deux profilés, de manière à ajuster la position relative entre le premier profilé (4) et le deuxième profilé (5) dans une direction de réglage, le système (1) de rénovation étant caractérisé en ce qu’au moins un du premier profilé (4) et du deuxième profilé (5) comprend au moins une surface (10) de contact et au moins une deuxième surface (11) de contact appliquées contre la feuillure (103) à recouvrir, de sorte que la direction de réglage est sensiblement orthogonale à la face (104) frontale de la feuillure (103) à recouvrir, l’ensemble (3) de profilés étant fixé sur l’huisserie existante et formant une nouvelle feuillure.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131544-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour la fabrication par extrusion d’un support poreux avec un canal central rectiligne et des canaux non rectilignes
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: B01D46/24
Filed: 2021-12-30
Abstract: Dispositif et procédé pour la fabrication par extrusion d’un support poreux avec un canal central rectiligne et des canaux non rectilignes L’invention concerne un dispositif pour la fabrication par extrusion, d’un support tubulaire poreux à partir d’une composition céramique, le dispositif comportant :- une filière d’extrusion fixe (6) dans laquelle est monté un porte-poinçons (7) pourvu d’un poinçon rectiligne centré (8a) et d’au moins un poinçon (8) avec une forme hélicoïdale enroulée autour d’un axe de symétrie (X) selon un sens d’enroulement et un pas d’enroulement ;- un système d’entraînement en rotation (10) du porte-poinçons (7) autour dudit axe de symétrie (X) selon un sens de rotation inverse du sens d’enroulement du ou des poinçons (8) et selon une vitesse de rotation synchronisée avec la vitesse linéaire d’extrusion de la composition céramique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3134073-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’au moins un composant sur une tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire destinée à contenir un gaz liquéfié
Inventor: BARDIN FLORIAN
IPC: B63B27/04
Filed: 2022-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien (9) d’au moins un composant sur une tour de chargement et/ou de déchargement (5) d’une cuve (2) d’un navire (1) destinée à contenir un gaz liquéfié, le dispositif de maintien (9) comprenant au moins une bague (91), au travers de laquelle passe le composant, et au moins un bras (92) qui comprend au moins un premier segment (921, 924) portant la bague (91) et un deuxième segment (922, 925) portant une interface de fixation (923) du dispositif de maintien (9) sur la tour de chargement et/ou de déchargement (5), et en ce que le premier segment (921, 924) et le deuxième segment (922, 925) sont configurés pour être déplacés l’un par rapport à l’autre selon au moins deux directions comprises dans un même plan (100, 400).  Figure à publier : 7
Patent FR-2007385-A1 (FR)
Title: Substd p-hydroxyphenylhydrazones antibacterial
IPC: H01M4/02
Filed: 1969-04-04
Abstract: (A) Substd. p-hydroxyphenylhydrazones of general formula (I): R1 and R2 = H or halogen R3 = H, alkyl (C1-6)opt. substd. by carboxy or alkoxycarbonyl; or benzyl opt. substd. by hydroxy or methoxy (B) Salts of (I) with physiologically acceptable, non-toxic bases. (I) have strong antibacterial activity esp. against Gram-negative bacteria such as Escherichia coli or Bacterium proteus. They may be used as antibacterial additives in pharmaceutical prepns., cosmetics or industrial products or as local external disinfectants and antiseptics and for disinfecting wounds. They are also very suitable for disinfecting the mouth and throat. After administration they are excreted unaltered in the urine and render this bacteriostatic. They are esp. suitable for veterinary medicine.
Patent FR-2073281-A1 (FR)
Title: Fixation abscess formed by a sodium fatty - acid salt/camphorated oil emulsion
IPC: A61K9/00
Filed: 1969-12-18
Abstract: A vegetable oil is heated to 300 degrees C, maintained at this temp. for 5 mins. and 5-20% of powdered natural camphor added. A 1-4% soln. of sodium 8-25C fatty acid salts is prepared in boiling distilled water and mixed with the camphorated oil. The stirred mixture is cooled to form an emulsion stable below 20 degrees C. The emulsion may be injected to form a resorbable fixation abscess.