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Patent FR-3060319-A1 (FR)
Title: Composition oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant une gomme de scleroglucane et un sequestrant phosphore
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : - un ou plusieurs agents oxydants chimiques, - une ou plusieurs gommes de scléroglucane, - un ou plusieurs agents séquestrants phosphorés. La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur les fibres kératiniques de la composition. Le procédé selon l'invention est de préférence un procédé de décoloration, de coloration ou de déformation permanente des fibres kératiniques.
Patent FR-3068953-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande directe de pale par actionneur electromecanique
Inventor: WILLINGER YANN
IPC: B64C27/12
Filed: 2017-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande directe de pale qui comprend un stator (1), au moins un support pale (7) composé d'au moins un aimant (6) courbe, le support pale (7) et solidaire de au moins une pale (3) et en liaison pivot par rapport au rotor (8) permettant la variation de l'angle alpha des dites pales avec l'excitation du stator (1). Le stator (1) est un stator partiellement sphérique, le centre du dit stator (1) étant l'intersection de l'axe pale (22) et de l'axe rotor (20), le dit stator est radialement proche des aimants (3) pour permettre de contrôler la rotation des pales (3) autour de l'axe pale (22). Une bague magnétique (5) maintient au neutre les pales (3), le système peut être assimilé à un oscillateur mécanique en commande cyclique, le dit stator va contrôler cette oscillation en fréquence, phase et amplitude. Dispositif offrant une solution compacte, légère et robuste pour l'orientation d'un aéronef.
Patent FR-3061861-A1 (FR)
Title: Filtre anti-odeur pour des toilettes, notamment de vehicule de transport public
Inventor: GRUSSENMEYER PIERRE
IPC: B01D53/04
Filed: 2017-01-16
Abstract: Le filtre (10) comporte un contenant cylindrique (12) s'étendant longitudinalement le long d'un axe longitudinal (X) entre des première (14) et seconde (16) bases, et radialement entre une paroi circonférentielle intérieure percée (18) et une paroi circonférentielle extérieure percée (20). Le contenant cylindrique (12) est rempli de matériau actif. Au moins l'une des première (14) et seconde (16) bases comporte au moins une ouverture (26) autorisant le passage de matériau actif, le filtre (10) comprenant un capuchon amovible (28) d'obturation de l'ouverture (26).
Patent FR-3062842-A1 (FR)
Title: Agencement de carrosserie d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: B62D21/12
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un agencement de carrosserie d'un véhicule automobile. L'agencement de carrosserie du véhicule comprend un berceau solidarisé à un train de roues du véhicule, deux allonges de berceau formant longerons (3) de la carrosserie du véhicule, et deux dispositifs de fixation respectivement d'une extrémité des deux allonges formant longerons (3) au berceau, chaque dispositif de fixation comprenant une partie femelle (5) et une partie mâle (4) apte à s'engager dans la partie femelle, les parties mâle et femelle comprenant des moyens de verrouillage de la partie mâle dans la partie femelle par pivotement de l'allonge formant longeron correspondante (3) d'un angle déterminé autour de son axe longitudinal. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050241-A1 (FR)
Title: Caracteristique de deploiement a securite integree pour actionneur
Inventor: BANNON DAVID G
IPC: F15B15/20
Filed: 2017-04-12
Abstract: Un actionneur linéaire comprend une première extrémité fixée, une seconde extrémité déplaçable linéairement le long d'un axe central de l'actionneur, un cylindre interne configuré pour inciter un mouvement axial de la seconde extrémité, et un module de piston comprenant une tige de piston localisée à l'intérieur du cylindre interne. Un ou plusieurs cliquets de verrouillage sont situés dans des ouvertures de cliquets dans la tige de piston. L'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage peuvent sélectivement être mis en prise avec le cylindre interne pour empêcher un mouvement relatif de la tige de piston et du cylindre interne. Un boulon de blocage libère sélectivement l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage de la prise avec le cylindre interne et comprend une goupille anti-verrouillage pouvant être mise en prise avec une ouverture de cliquet dans l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage pour éloigner l'un ou les plusieurs cliquets de verrouillage du cylindre interne avec un mouvement axial du boulon de blocage.
Patent FR-3066429-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la fabrication d'une preforme fibreuse par enroulement d'une texture fibreuse en forme de bande
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: D03D49/20
Filed: 2017-05-19
Abstract: Un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse présentant en section transversale un profil évolutif comprend le tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne (201) liées entre elles par des fils de trame (202) d'une texture fibreuse (210) en forme de bande dans un métier à tisser et l'enroulement de la texture fibreuse sur une surface externe (401) d'un mandrin de stockage (400). Les fils de chaîne (201) sont entraînés en sortie du métier à tisser par le mandrin de stockage (400). La surface externe (401) du mandrin de stockage présente des dimensions suivant des directions radiale et axiale similaires à celles de la pièce de révolution à réaliser et une géométrie de profil dans les directions radiale et axiale similaire à celle de la pièce de révolution à réaliser.
Patent FR-3067983-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'un objet fixe a sa surface
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: B60C1/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un pneumatique muni d'un objet fixé sur ledit pneumatique, ledit pneumatique comportant à l'interface entre le pneumatique et l'objet fixé, une couche adhésive d'une épaisseur comprise dans un domaine allant de 1 à 5 mm, caractérisée en ce que ladite couche adhésive est à base d'une composition adhésive silicone autocollante. L'invention a aussi pour objet le procédé de fixation d'un objet sur un pneumatique comprenant les étapes d'application sur l'objet et/ou sur le pneumatique d'une couche adhésive comprenant une composition adhésive silicone autocollante, ladite couche adhésive présentant une épaisseur comprise dans un domaine allant de 1 à 5 mm ; et de mise enjoint de l'objet et du pneumatique.
Patent FR-3057226-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande et systeme de commande de vehicule
Inventor: TAMAI NOBUTAKA
IPC: B60W30/20
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de véhicule. Le véhicule comporte un convertisseur de couple (3) configuré pour transmettre une sortie d'un moteur (2) à une transmission (4) au moyen d'huile, et une machine auxiliaire configurée pour être entraînée en utilisant la sortie du moteur (2) comme source d'entraînement. Lorsqu'un occupant actionne un frein, le dispositif de commande limite l'entraînement de la machine auxiliaire.
Patent FR-3073318-A1 (FR)
Title: Point memoire a materiau a changement de phase
Inventor: HINSINGER OLIVIER
IPC: G11C13/02
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un point mémoire comprenant un élément de chauffage (116) surmonté d'un matériau à changement de phase, deux premières régions d'oxyde de silicium (302, 114D) qui encadrent latéralement l'élément de chauffage selon une première direction, et deux deuxièmes régions (352) d'oxyde de silicium qui encadrent latéralement l'élément de chauffage selon une deuxième direction orthogonale à la première direction.
Patent FR-3058889-A1 (FR)
Title: Agents alcalins pour compositions eclaircissantes de cheveux comprenant des agents oxydants et des esters d'acide carboxylique comme réseaux de kératine
Inventor: GEBERT-SCHWARZWALDER ANTJE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-11-17
Abstract: Un premier objet de la présente invention concerne un agent d'éclaircissement de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique (a) au moins un ester d'acide carboxylique de la formule (I) (b) au moins un composé peroxyde et (c) de l'eau, l'agent ayant un pH dans la gamme allant de 7,5 à 12,5. Un autre objet de la présente invention concerne une unité de conditionnement à plusieurs composants dans laquelle les composants susmentionnés sont présents dans deux agents (A) et (B) en étant confectionnés séparément.
Patent FR-3074479-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement et de dechargement de conteneurs dans une soute
Inventor: ESTEIE NICOLAAS PETER
IPC: B65G67/00
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chargement et de déchargement de conteneurs (16) dans une soute (12) qui comprend : - une plate-forme mobile (32) présentant au moins un système de sustentation pneumatique (34) sur sa face inférieure configuré pour occuper un état activé dans lequel la face inférieure est écartée du sol et un état désactivé dans lequel la face inférieure repose sur le sol, - un support (24) configuré pour être positionné sous le conteneur (16) qui délimite une cavité configurée pour loger la plate-forme mobile (32), la plate-forme mobile (32) et le support (24) étant configurés pour que la face supérieure de la plate-forme mobile (32) soit faiblement espacée du support (24) lorsque le système de sustentation pneumatique (34) est à l'état désactivé et soit en contact avec le support (24) lorsque le système de sustentation pneumatique (34) est à l'état activé.
Patent FR-3074537-A1 (FR)
Title: Culasse d'un vehicule automobile comprenant un collecteur d'echappement integre
Inventor: BEAUCAMP PASCAL
IPC: F02F1/42
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) d'un moteur d'un véhicule automobile comprenant : - une face supérieure (5), une face inférieure (7), une face longitudinale avant (9), une face longitudinale arrière (11) et deux faces d'extrémité (13, 15) ; - un collecteur d'échappement (21) intégré réalisé en une seule pièce avec la culasse (1) et comprenant une pluralité de conduits d'échappement (19) qui sont raccordés à un plenum (23) qui s'étend transversalement dans une paroi transversale de la culasse (1), le plenum (23) débouchant par un orifice de sortie à l'extérieur de la culasse (1), - au moins un conduit de redescente (29) de fluide lubrifiant réalisé dans la culasse (1) qui raccorde un orifice supérieur agencé au-dessus du collecteur (21) à un orifice inférieur agencé au-dessous du collecteur (21), caractérisé en ce que le au moins un conduit de redescente (29) de fluide lubrifiant s'étend verticalement dans l'épaisseur de la culasse (1) entre le plenum (23) et une face externe de ladite paroi transversale de la culasse (1).
Patent FR-3059629-A1 (FR)
Title: Systeme de transport pour tunnel et procede de gestion d'energie pour un tel systeme de transport
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B62D53/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un système de transport pour tunnel comprenant au moins un véhicule ayant des moyens de roulement au sol, des moyens d'entrainement destinés à mettre en mouvement les moyens de roulement au sol, des moyens de motorisation (100) pour actionner les moyens d'entrainement, et des moyens de génération d'énergie (200) pour fournir de l'énergie aux moyens de motorisation (100), qui comprennent : - Plusieurs modules de stockage d'énergie électrique (210), chaque module de stockage d'énergie électrique (210) étant amovible par rapport au véhicule ; - Plusieurs capteurs agencés pour mesurer des paramètres caractéristiques de chaque module de stockage d'énergie électrique (210) pris individuellement ; - Plusieurs dispositifs de charge (220) pour assurer la charge des modules de stockage d'énergie électrique (210), chaque dispositif de charge (220) étant amovible par rapport au véhicule ; - Un dispositif de pilotage (230) des modules de stockage d'énergie électrique (210) et des dispositifs de charge (220), prévu pour sélectionner quels modules de stockage d'énergie électrique (210) sont à utiliser ou à charger en fonction des paramètres mesurés par les capteurs.
Patent FR-3074990-A1 (FR)
Title: Methode d'appairage de terminaux electroniques, terminaux et programme correspondant
Inventor: ROTSAERT CHRISTOPHER
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à une méthode d'appairage d'un premier terminal, dit terminal de communication désirant transmettre et recevoir des données avec un deuxième terminal, dit terminal accepteur. Selon la présente technique, ladite méthode comprend : - une première phase d'appairage (A00) non sécurisée, dudit terminal transactionnel avec ledit terminal de communication, délivrant au moins un paramètre d'appairage audit terminal de communication (Com-Term), par l'intermédiaire d'un premier canal de communication sans fil bidirectionnel de type radio ; - une deuxième phase d'appairage (B00) sécurisée, dudit terminal transactionnel (P-Term) avec ledit terminal de communication (Com-Term ), ladite deuxième phase d'appairage mettant en œuvre un deuxième canal de communication à usage unidirectionnel, utilisé par ledit terminal transactionnel pour transmettre une donnée de sécurisation dudit premier canal de communication (CK) audit terminal de communication (Com-Term), en fonction dudit au moins un paramètre d'appairage audit terminal de communication.
Patent FR-3084096-A1 (FR)
Title: Panier d'ecumeur pre-filtre
Inventor: FONDELLI FRANCK
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-07-19
Abstract: Dispositif non jetable de préfiltrage de débris en suspension dans l'eau de piscine caractérisé en ce qu'il comporte une poche poreuse tissée (1) munie d'un anneau rigide (2) fixé au sommet de la poche (1) ainsi qu'une anse fixée (3) à la fois à l'anneau (2) et à la poche (1).
Patent FR-3079801-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a consommation de carburant reduite lors du regime de ralenti
Inventor: MORELLO FRANCESCO
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-04-06
Abstract: Groupe motopropulseur pour véhicule, comprenant : - un moteur thermique, - une machine électrique, couplée au moteur thermique de manière à ce que la machine électrique puisse fournir un couple d'entraînement au moteur thermique à, - un injecteur de carburant pour le moteur thermique, et - une unité de contrôle configurée pour commander le fonctionnement de l'injecteur et de la machine électrique connectée électriquement à un stockeur d'énergie électrique, l'unité de contrôle pouvant en conditions de ralenti du moteur thermique commander l'injecteur pour qu'il injecte du carburant dans le moteur thermique selon un débit réduit non nul et commander la machine électrique pour qu'elle fournisse un couple d'entraînement non nul au moteur thermique.
Patent FR-3080223-A1 (FR)
Title: Procede de determination d’un dimensionnement d’une cellule electrochimique a plaques de maintien de type circuit imprime
Inventor: GERARD MATHIAS
IPC: H01M8/0297
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'un dimensionnement d'une cellule électrochimique (1) permettant de minimiser une surface totale (St) de la cellule électrochimique (1) tout en maximisant un signal électrique (U) généré par la cellule électrochimique (1) en fonctionnement, comportant : a/ détermination d'une première fonction-coût (F) exprimant l'évolution d'un premier paramètre (St) représentatif de la surface totale (St), en fonction d'une variable d'ajustement (Rf) représentative d'un rapport de forme de la zone active (Za) ; b/ détermination d'une deuxième fonction-coût (G) exprimant l'évolution d'un deuxième paramètre (PU) représentatif du signal électrique généré (U), en fonction de la variable d'ajustement (Rf) ; c/ détermination d'une fonction-coût dite composée (Cc; Cv) à partir des première et deuxième fonctions-coût (F, G) et identification d'une valeur ((Rf)opt) de la variable d'ajustement (Rf) optimisant la fonction-coût composée (Cc; Cv) et donc optimisant conjointement les premières et deuxièmes fonctions-coût (F, G).
Patent FR-3080300-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur bimetallique a base de nickel et de platine ou de palladium
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-04-18
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active bimétallique à base de nickel et de platine ou de palladium, et un support comprenant un oxyde réfractaire comprenant les étapes suivantes : a) on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; b) on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de platine ou de palladium ; les étapes a) et b) étant réalisées séparément dans un ordre indifférent ; c) on réalise une étape de séchage du précurseur de catalyseur à l'issue de l'étape a) et b), ou b) et a), à une température inférieure à 250°C ; d) on approvisionne le précurseur de catalyseur obtenu à l'issue de l'étape c), dans un réacteur d'hydrogénation, et on effectue une étape de réduction par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 210 et 280°C entre 5 minutes et 40 heures.
Patent FR-3083194-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage hydraulique ameliore pour vehicule avec attelage
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60T13/12
Filed: 2018-06-28
Abstract: Procédé de pilotage d'un circuit de freinage pour un véhicule (V) muni d'un attelage (A), le véhicule (V) comprenant un circuit hydraulique d'alimentation (100) et un circuit hydraulique de commande (200) muni d'un dispositif de pilotage (225), l'attelage (A) comprenant un circuit hydraulique de freinage (300) relié au circuit hydraulique d'alimentation (100) et au circuit hydraulique de commande (200) et comprenant un accumulateur (360) hydraulique dans lequel, lorsque - le véhicule (V) est à l'arrêt, et - la pression au sein de l'accumulateur hydraulique (360) est inférieure ou égale à une valeur seuil de pression, le dispositif de pilotage (225) réalise une montée en pression de l'accumulateur (360) hydraulique via le circuit hydraulique de commande (200).
Patent FR-3084965-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-08-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un Transistor à effet de champ (100) comportant : - un substrat (1) ; - une structure semi-conductrice (2) formée sur une face principale du substrat (1), la structure semi-conductrice (2) comprenant une zone de canal (7); - une première électrode (3) et une deuxième électrode (4) entre lesquelles s'étend la zone de canal (7), la première électrode (3) comportant une pluralité de portions (30) espacées les unes des autres, chaque portion (30) de la première électrode (3) contribuant à former un transistor élémentaire appelé « îlot » ; - des pistes de connexion (36) pour connecter électriquement les portions (30) de la première électrode (3) entre elles ; le transistor (100) étant caractérisé en ce que chaque portion (30) de la première électrode (3) est connectée à une piste de connexion (36) par l'intermédiaire d'une zone fusible (9), chaque zone fusible (9) associée à la portion (30) de la première électrode (3) d'un îlot étant apte à être rompue de manière à isoler électriquement ledit îlot s'il est défectueux.
Patent FR-3086164-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une valeur minimale d'energie laser necessaire a la formation d'une bulle de gaz
Inventor: BERNARD AURELIEN
IPC: A61F9/008
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une valeur minimale d'énergie L.A.S.E.R. nécessaire pour former, en utilisant une source LASER, une bulle de gaz dans un tissu oculaire, le procédé comprenant : - l'acquisition (200) d'une image de référence, - l'émission (210) en un point d'échantillonnage, d'un faisceau L.A.S.E.R., - l'acquisition (220) d'une (ou plusieurs) image(s) courante(s) du tissu oculaire, - la détection (230) d'une (ou plusieurs) bulle(s) de gaz en comparant les images courante(s) et de référence, - la détermination (240, 250) de la valeur minimale en fonction de la (ou des) bulle(s) de gaz détectée(s).
Patent FR-3087538-A1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un echantillon
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G03H1/00
Filed: 2018-10-17
Abstract: Procédé d'observation d'un échantillon (10), l'échantillon s'étendant selon un plan de l'échantillon définissant des coordonnées radiales, le procédé comportant les étapes suivantes :
    a) illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l'échantillon selon un axe de propagation (Z);
    b) acquisition, à l'aide d'un capteur d'image (16), d'une image (I0) de l'échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l'échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d'image (16), de telle sorte que l'onde lumineuse incidente subit une différence de trajet optique, parallèlement à l'axe de propagation (Z), en traversant l'échantillon ;
    c) traitement de l'image acquise par le capteur d'image ;
    le procédé étant caractérisé en ce que le traitement de l'image acquise comporte une prise en compte de vecteurs de paramètres, respectivement définis en plusieurs coordonnées radiales, dans le plan de l'échantillon, chaque vecteur de paramètres étant associé à une coordonnée radiale, et comportant un terme représentatif d'un paramètre optique l'échantillon, au moins un paramètres optique étant une différence de trajet optique induite par l'échantillon à la coordonnée radiale, les vecteurs de paramètres décrivant l'échantillon.
Patent FR-3088428-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'au moins un echantillon par carottage d'un prelevement de matiere
Inventor: REVOL-CAVALIER FREDERIC
IPC: G01N33/72
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation d'un ou plusieurs échantillons solides calibrés pour analyse à partir d'un même prélèvement (P) de matière, ledit dispositif comportant un corps et une structure à trois étages superposés qui comprend :     Un premier étage comprenant une ou plusieurs cuvettes (13, 130) destinées chacune à recevoir un liquide (14, 140) de dissolution ou de re-suspension,     Un deuxième étage comprenant un support solidaire du corps qui comporte, au moins un opercule (16, 160) perforable recouvrant l'ouverture de chaque cuvette,     Un troisième étage qui comporte un dispositif d'échantillonnage comprenant un ou plusieurs emporte-pièces (12, 120) mobiles,     Chaque emporte-pièce (12, 120) coopérant en translation avec ledit corps, entre au moins un état de repos dans lequel l'emporte-pièce (12, 120) est à l'aplomb de la surface de dépôt (S) et un état actionné dans lequel l'emporte-pièce est situé à l'intérieur de ladite cuvette (13, 130).
Patent FR-3091220-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a rainures
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-12-27
Abstract: Pièce de carrosserie (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elle comprend un élément transparent ou translucide (20) comprenant une première surface (22) destinée à être tournée vers l’extérieur du véhicule, et une seconde surface (24) opposée à la première ; la seconde surface (24) portant en outre au moins deux rainures (40) s’étendant depuis la seconde surface (24) et formant un motif en trois dimensions.