baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737146-A1 (FR)
Title: Machine a rectifier et notamment a finir les cames d'arbres a cames
Inventor: THOLKE ANDREAS
IPC: B24B19/12
Filed: 1996-07-24
Abstract: Machine à rectifier et notamment à finir les cames d'arbres à cames. La machine comprend une fixation d'arbres à cames entraînée en rotation, des bras porte-outils (2) disposés face à face le long de l'arbre à cames (1), des porte-outils (3) montés sur l'extrémité inférieure des bras porte-outils, et des pierres à repasser, montées dans les porte-outils. Les porte-outils sont équipés d'un mandrin à deux mâchoirets dont la mâchoire inférieure (6) comprend un levier de manoeuvre (7) et peut être pivotée autour d'un axe horizontal contre l'action d'un ressort de rappel (8) pour débloquer les pierres à repasser montées. Entre les bras porte-outils est disposé un élément d'arrêt (9) dans lequel est logé un poussoir (10). L'élément d'arrêt peut être déplacé entre les bras porte-outils d'une position de repos vers une position d'arrêt à l'aide d'un mécanisme d'entraînement. Le poussoir peut être déplacé dans l'élément d'arrêt à l'aide d'un entraînement de poussoir pour solliciter le levier de manoeuvre.
Patent FR-2753890-A1 (FR)
Title: Storage unit for vertical articles, for use in home or office
Inventor: CHAPELLE ALAIN
IPC: A47B65/00
Filed: 1996-09-30
Abstract: A storage unit has a panel (4) of a supple material which is located above the articles (2) being stored. The panel is curved in shape, with its convex side facing towards the articles, and has a series of slots (7) forming flexible vanes (8) which are deformed when articles are pushed into the unit beneath them. The flexible panel, made from a plastic material such as polycarbonate or polyacetal, is supported by a surrounding frame (1) with clips (11) engaging with notches in the panel's edges and adjustable in height according to the size of the articles being stored. The height adjustment can be made, for example, by means of telescopic supports and fasteners.
Patent FR-2754601-A1 (FR)
Title: Agencement d'ouverture d'une pince amperemetrique
Inventor: ARNOUX DANIEL
IPC: G01R1/22
Filed: 1996-10-10
Abstract: L'invention concerne un agencement d'ouverture d'une pince telle qu'une pince ampèremétrique. L'agencement est du type comprenant une mâchoire de pince fixe (1) portée par un levier fixe (2) et une mâchoire de pince mobile (3) portée par un levier (4) monté pivotant sur le levier fixe, autour d'un axe solidaire (O) de ce dernier, entre des positions de fermeture et d'ouverture de la pince, et un ressort de traction de rappel du levier pivotant dans la position de fermeture de la pince. L'agencement est caractérisé en ce que le ressort (7) est disposé entre un emplacement (P) sur le levier fixe (2) et un emplacement (M) sur le levier pivotant (4), de façon que le ressort s'allonge lors du pivotement du levier (4) de sa position de fermeture de pince dans sa position d'ouverture de pince et se rapproche de l'axe de pivotement (O), si bien que l'augmentation de la force de rappel (Fr) s'accompagne d'une réduction du bras de levier (dr) de cette force autour de l'axe de pivotement (O). L'invention est utilisable pour des pinces ampèremétriques.
Patent FR-2740634-A1 (FR)
Inventor: WHITE GREGORY C
IPC: H04L27/34
Filed: 1996-10-30
Abstract: A symbol constellation is logically divided into a plurality of multi-symbol subsets (201-204). Additionally, a series of primary bits and a series of secondary bits are provided. At least a first selected primary bit is error control encoded (303) to provide an M bit pre-symbol (603) that uniquely corresponds to a multi-symbol subset (602). The M bit pre-symbol is modulated (304) by at least a first selected secondary bit to provide an N bit symbol (605) that uniquely corresponds to a symbol included in the multi-symbol subset. Recovered primary bits are determined by comparing a received symbol (609) with only one symbol in each of the multi-symbol subsets. Additionally, recovered secondary bits are determined by comparing the received symbol with predetermined decision boundaries (622). In this manner, varying degrees of error protection are provided allowing for a wider variety of coding rates.
Patent FR-2741735-A1 (FR)
Title: Procede de generation de modeles numeriques de terrain
Inventor: STECKEL THILO
IPC: G06T17/05
Filed: 1996-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération de modèles numériques de relief de terrain utilisant un système GPS. Selon ce procédé, on mesure les coordonnées spatiales (x, y, z) au cours du traitement de la surface agricole par des machines qui sont équipées d'un dispositif de détermination de la position, tel que par exemple un système GPS, qui détermine en outre des données d'altitude. L'invention est appliqué notamment à des machines agricoles pour établir des cartes de rendement, des cartes de fertilisation, etc.
Patent FR-2759197-A1 (FR)
Title: Induction coil for pcb
Inventor: THUAULT MICHEL
IPC: H01F5/04
Filed: 1997-02-04
Abstract: The coil (1) includes a shell (2) on which a conducting wire (4) is wound. The wire extremities (4a) present two button shaped contacts (5) A pcb on which the coil is to be fixed presents conducting paths with holes which rare engaged by the coil contacts.
Patent WO-9813337-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de la phenoxyethylamine, leur procede de preparation, leur application comme medicaments et les compositions pharmaceutiques les contenant
Inventor: BIGG DENIS
IPC: A61P1/14
Filed: 1997-09-26
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de phénoxyéthylamine possédant une haute affinité pour le récepteur 5-HT1A, des procédés pour leur préparation, des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation en tant que médicaments et notamment en tant qu'inhibiteurs de sécrétion d'acide gastrique ou en tant qu'anti-émétiques.
Patent FR-2760292-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un generateur electrochimique a electrolyte organique ayant une structure unitaire
Inventor: ANDRIEU XAVIER
IPC: H01M6/16
Filed: 1997-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un générateur électrochimique à électrolyte organique comprenant les étapes suivantes : on réalise une solution d'un polymère dans un solvant, qu'on étale sur un support sous forme d'un film, on immerge le film dans un non-solvant volatil miscible avec le solvant et on le sèche, on place le film entre deux électrodes et on imprègne le couple avec l'électrolyte, on presse en chauffant le couple à une température au plus égale à la température de fusion du film.
Patent FR-2760085-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesures tridimensionnelles et d'observation in situ d'une couche superficielle deposee sur un empilement de couches minces
Inventor: CANTELOUP JEAN
IPC: G01B9/02
Filed: 1997-05-07
Abstract: Dispositif et procédé de mesures tridimensionnelles et d'observation d'une couche superficielle d'une structure à couches minces, comprenant une unité de surveillance 4 qui comporte une caméra vidéo 12, une source d'éclairage à faisceau large 14, une source d'éclairage à faisceau étroit 20, une unité d'exploitation et de commande et une table de déplacement horizontale.Le dispositif comprend un prisme de Wollaston 24 disposé sur le chemin optique du faisceau lumineux étroit, pour obtenir deux faisceaux lumineux étroits dont les états de polarisation sont rectilignes et orthogonaux entre eux, un polariseur 27 disposé sur l'axe optique du prisme de Wollaston 24 de façon à être traversé par le faisceau lumineux étroit réfléchi après son passage dans le prisme de Wollaston 24, et une cellule de détection 28.
Patent FR-2763996-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a allumage commande comportant trois soupapes par cylindre
Inventor: DUPONT ALAIN
IPC: F02F1/24
Filed: 1997-05-30
Abstract: Moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion délimitée par la paroi supérieure d'un piston monté dans un alésage cylindrique (2) et la paroi inférieure d'une culasse en forme de toit dont l'arête (12) s'étend parallèlement à l'axe longitudinal du moteur, deux conduits d'admission (5, 6) formés à travers la culasse et débouchant d'un côté de la surface en toit par deux orifices distincts d'admission (7, 8) obturés par des soupapes, un conduit d'échappement (9) formé à travers la culasse et débouchant du côté opposé aux orifices d'admission par un orifice d'échappement (11) obturé par une soupape, un injecteur de carburant (16) et une bougie d'allumage (17) débouchant dans la chambre de combustion, caractérisé en ce que le piston est pourvu sur la paroi supérieure de celui-ci d'une cavité excentrée, ladite cavité étant décalée à la fois du côté opposé aux orifices d'admission (7, 8) et latéralement par rapport à l'orifice d'échappement (11).
Patent FR-2766314-A1 (FR)
Title: Telephone communication method esp. for rural areas
Inventor: ZIBELL LAURENT
IPC: H04W84/02
Filed: 1997-07-16
Abstract: The outgoing message does not use the public telephone service, but instead creates a special radio pager type message. The caller then goes to a public telephone box at a pre-arranged time. The diagram shows the intercommunication method between the caller and the call recipient (10) caller; (1,2,3,4) radio message; (5,7) public telephone network; (20) call recipient; (4) call recipient personal terminal.
Patent FR-2751269-A1 (FR)
Title: Thermo-sensitive support used in printing
Inventor: MORITA MITSUNOBU
IPC: B41M5/44
Filed: 1997-07-18
Abstract: Thermo-sensitive support comprises a support, a thermo-sensitive layer deposited on the support and a protective layer deposited on the thermo-sensitive layer. The protective layer contains particles of lignite wax with a mean diameter (AD) \} 1.5  mu m and at least 99% of the wax particles have a particle diameter \} (AD + 0.5  mu m).
Patent FR-2771780-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la commande de l'alimentation du bobinage d'un contacteur de demarreur de vehicule automobile
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N11/08
Filed: 1997-12-03
Abstract: Procédé pour la commande de l'alimentation du bobinage unique d'un contacteur de démarreur de véhicule automobile, selon lequel on alimente ledit bobinage selon un mode d'appel destiné à fermer ledit contacteur, puis selon un mode de maintien destiné à maintenir ledit contacteur fermé, caractérisé en ce qu'on mesure une tension correspondant à la tension d'alimentation du moteur électrique du démarreur, en ce qu'on détecte sur cette tension une chute correspondant à la fermeture du contacteur et en ce qu'on commande le passage en mode de maintien de l'alimentation du bobinage du contacteur lorsque cette chute de tension est détectée.
Patent WO-9830293-A1 (WO)
Title: Skate with normal shoes
Inventor: FURTER MICHEL ERNEST
IPC: A43B5/16
Filed: 1998-01-08
Abstract: The base (2) of the skate is linked to the skater's body (15) by a vertical rod (1) and an adjustable sliding ring (14). Said base (2) is topped with a foot-rest (3), articulated lengthwise with respect to the base (2) by means of an axle (7) supported by the latter. Said foot-rest (3) comprises a sole (11) with straps (16), articulated laterally with respect to the foot-rest (3) by means of an axle (12) supported by a flange (121) fixed on top of the foot-rest (3).
Patent WO-9842882-A1 (WO)
Title: Method for making an electric sheet steel with oriented grains for the manufacture of transformer magnetic circuits in particular
Inventor: BAVAY JEAN-CLAUDE
IPC: C21D9/46
Filed: 1998-03-18
Abstract: The invention concerns a method for making an electric sheet steel with oriented grains characterised in that the slab or strip has the following composition: less than 0.1 % carbon, more than 2.5 % silicon, less than 0.006 % sulphur, more than 0.002 % manganese, more than 0.008 % aluminium, more than 0.004 nitrogen, more than 0.02 % copper, less than 0.02 % tin. The method consists in subjecting the above slab to temperature less than 1350 °C and hot rolling such that: the percentage by mass of non-precipitated sulphur in the form of coarse particles of average diameter not less than 300 nanometers (nm) is higher than 0.004 %; the percentage by mass of precipitated nitrogen only on the form of fine particles of average diameter less than 100 nm is less than 40 % of the total percentage by mass of nitrogen.
Patent WO-9851624-A1 (WO)
Inventor: PAUL ETIENNE
IPC: C02F3/00
Filed: 1998-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de dégradation biologique aérobie de compositions lipidiques organiques dans lequel on place dans un réacteur (1) une quantité de biomasse bactérienne, et on alimente le réacteur (1) de façon séquentielle en milieu à traiter. Si la quantité de mousse formée à la surface du milieu réactionnel dépasse une quantité de seuil prédéterminée, on effectue une étape de régénération lors de laquelle on alimente le réacteur (1) en milieu lipidique aqueux de sorte que la quantité de mousse redevienne inférieure à ladite quantité de seuil. L'invention s'étend également à l'installation de mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2774548-A1 (FR)
Title: Ensemble tuyere/porte-tuyere pour torche a plasma
Inventor: MARHIC GERARD
IPC: H05H1/34
Filed: 1998-02-02
Abstract: Ensemble mâle/ femelle pour torche à plasma comprenant : - une tuyère (1) formant la partie mâle,- un porte-tuyère (2) formant la partie femelle pour recevoir ladite tuyère (1), caractérisé en ce que la tuyère (1) comprend, sur sa périphérie externe, au moins une rampe hélicoïdale (14) et au moins un évidement (15) se poursuivant sur toute la longueur axiale (L) de la rampe, et en ce que le porte-tuyère (2) comprend, sur sa surface périphérique interne, au moins un bossage (21) susceptible de coopérer avec au moins une rampe hélicoïdale (14) de la tuyère (1), de manière à pouvoir assurer un maintien en position de la tuyère (1) dans le porte-tuyère (2).
Patent WO-9920650-A1 (WO)
Title: PEPTIDES DERIVED FROM THE env GENE OF THE FELINE IMMUNODEFICIENCY VIRUS AND THEIR APPLICATIONS
Inventor: RICHARDSON JENNIFER
IPC: C07K14/155
Filed: 1998-10-15
Abstract: The invention concerns peptides derived from the FIV (feline immunodeficiency virus) env gene and their immunoprophylactic applications (prevention and treatment of feline immunodeficiency). Said peptides, capable of inducing a certain degree of protection against FIV infection, are selected from the group consisting of: peptides containing 12 to 19 amino acids and whose sequence corresponds to SEQ ID NO:1 below: Lys-Lys-Gly-Leu-Gln-Gln-Leu-Gln-Glu-Trp-Glu-Asp-Trp-Val-Gly-Trp-Ile-Gly-Asn. (SEQ ID NO:1); and peptides of not more than 50 aminoacids comprising said sequence SEQ ID NO:1.
Patent FR-2775204-A1 (FR)
Title: Sorting of fruit and vegetables based on at least one of their characteristics
Inventor: BELLON MAUREL VERONIQUE
IPC: B07C5/34
Filed: 1998-02-25
Abstract: The sorting machine delivers items one-by-one between an entry station (PE) and a packaging station (PP). External or internal properties are automatically determined while the fruit or vegetable is held at one of a number of measuring stations (PM1, PM2, PM3) placed between the entry and packaging stations. The measurements include size, color, density, weight, firmness and sugar levels.
Patent FR-2775968-A1 (FR)
Title: Removal of fat from the surface of waste water treatment settling vessels
Inventor: SUHR PATRICK
IPC: B01D21/30
Filed: 1998-03-16
Abstract: Fat and grease is scooped up by a trough (6) attached to a cylindrical tube (1). The tube has a slot (2) along its length, within the region enclosed by the trough. Collected material enters the tube by this slot and leaves by an opening (3) at one end. The tube may rotate continuously, or periodically at preset intervals. The scoop may be positioned adjacent to a deflector to help collect the fats.
Patent FR-2776612-A1 (FR)
Title: Wheel hub assembly for two=wheeled vehicle
Inventor: SAVARD FRANCK
IPC: B62K25/02
Filed: 1998-03-30
Abstract: The assembly consists of a cylindrical housing with end flanges to receive the spokes and a sprocket bush (116). It has first and second half tubes (120) inside the housing and bush, and an inner coupling tube which slides between retracted and engaged positions between the two half-tubes.  The hub housing and sprocket bush are joined by a coupling in the form of a plate (156) which lies coaxially outside the first half-tube and can move inside the cylindrical housing between two positions - a stand-by position and a coupled position - by a drive. In the coupled position the plate fits over the end of the sprocket bush with a sealed joint.
Patent FR-2761573-A1 (FR)
Title: Plant support and sprinkler combination used in horticulture
Inventor: VIVIEN DOMINIQUE
IPC: A01G9/12
Filed: 1998-04-06
Abstract: The combination consists of a tubular rod (1) whose internal cavity acts as a water and/or nutrient reservoir. The filling of this cavity is made through the top whereas its emptying is through the bottom via an adjustable flow rate drop by drop distribution system (7). The rod internal space is subdivided into two chambers by a transverse partition (4). The upper chamber (14) contains the water and nutrient and the lower chamber (15) discharges into the drop by drop distribution system. The partition has a valve (4) able to control the flow of liquid from the upper to the lower chamber. This valve comprises a needle obturator (6), which is fixed to a float (5) located in the lower chamber, engaging an orifice (40) in the partition.
Patent FR-2779569-A1 (FR)
Title: Connecting rod for electrical switchgear
Inventor: GALLIX BERNARD
IPC: F16B13/06
Filed: 1998-06-08
Abstract: The connecting rod is composed of insulated tubing (7) with an inserted end piece comprising head (3) and cylindrical, hollow body (1). The body has radial slits forming a number of elastically-deformable arms (1A). The end piece supports a threaded rod (9) and tightening cone (5) which, on rotation, engage the arm (1A) to force the notches (1B) into secure fixing on the inside of the tubing (7).
Patent FR-2782744-A1 (FR)
Title: Anti pollution vehicle exhaust system, has a renewable filter fitted into exhaust system, with filter containing natural materials
Inventor: LAURICELLA CHARLES
IPC: F01N3/022
Filed: 1998-06-08
Abstract: The anti-pollution device consists of a part of the exhaust system, which is arranged to carry a supply of material, which is of natural origins and which serves as a filter (3) for the exhaust gas.
Patent FR-2781069-A1 (FR)
Title: Outlet module for an automatic ticket dispenser, especially transport tickets, which are preprinted and then dispensed to the user via an outlet, where the outlet has an additional stopper to make the tickets easier to pick up
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G07B5/00
Filed: 1998-07-09
Abstract: Device has a ticket outlet (12) with a ramp (15) inclined to the horizontal (PH) so that it defines an outlet direction for the tickets (15). A stopper (18) is positioned so that it holds a ticket (16a) on the ramp. The stopper (18) is arranged close to the ramp and is adapted so that it is elastic in all directions around its fixed end (18').
Patent FR-2781394-A1 (FR)
Title: Matrix production method for confining waste, notably waste containing toxic heavy metals
Inventor: BENHASSAINE ALI
IPC: C04B28/02
Filed: 1998-07-27
Abstract: A method for the production of a matrix for confining waste comprises the following stages:- a) making up a mortar by mixing the waste with a binder of the type that is the source of a dissolution precipitation reaction that leads to hardening; b) casting this mortar; c) submitting the cast mortar to a compression operation at the end of casting and at the instant in which resistance's are developing in the cast mortar.  An Independent claim is included for a confinement matrix manufactured using the described technique.
Patent FR-2781958-A1 (FR)
Title: System for network communication for a wireless local network with centralized architecture, has facility for switching from one station to another in the base station mode
Inventor: MORVAN ISABELLE
IPC: H04W84/20
Filed: 1998-07-28
Abstract: The system includes an operation of determination of the capacity of the station functioning in base station mode, and an operation of determination of the capacity of this station functioning in base station mode for continuing this role, and when during the capacity determination operation, it is determined that this capacity is reduced, a request operation during which a first communication station transmits to a second communication station, a message representative of the demand for station change functioning in base station mode.
Patent FR-2769055-A1 (FR)
Title: Servovalve ayant la forme d'un distributeur a tiroir rotatif
Inventor: KOHLER KARL HANS
IPC: F16K11/07
Filed: 1998-09-24
Abstract: Une servovalve comprend un tiroir rotatif et un manchon de distribution qui entoure le tiroir coaxialement et peut être tourné par rapport à lui, à l'encontre d'une force de ressort, autour d'un axe de rotation.Le dispositif élastique entre le tiroir rotatif (5) et le manchon de distribution (4) est formé essentiellement par deux ressorts hélicoïdaux de compression (2) situés dans des ouvertures traversantes (10) d'une bride (1) solidaire en rotation du tiroir. Chacun des ressorts (2) s'appuie d'un côté sur un bouchon réglable (3) et, par son autre extrémité, sous précontrainte, d'une part contre une partie de la bride (1) et d'autre part contre un prolongement (18) du manchon (4).Applicable aux servodirections hydrauliques.
Patent FR-2784300-A1 (FR)
Inventor: OLLIVIER JEAN FRANCOIS
IPC: A61N1/05
Filed: 1998-10-13
Abstract: The end (34) of the probe auto-orientates, and the electrode is of a sector type with a lateral part extending in a radial plane only within one sector of the probe. Device comprises a probe body with an elastically deformable hollow casing, the end (34) of which holds a stimulation electrode (54). A detachable mandrel can be introduced into the hollow body and moved within the hollow tube with the mandrel relatively rigid compared with hollow tube. It is also locally plastically deformable. The end (34) of the probe naturally forms two distinct curves that are formed on each of its surfaces. A first surface (62) corresponds to one orientation curve, and a second surface (64) corresponds to a pressure surface.
Patent FR-2786017-A1 (FR)
Title: Maintainable aircraft/helicopter liquid crystal display having unit performing several functions with removable replaceable subsidiary units.
Inventor: GOY JEAN MARIE
IPC: G02F1/13
Filed: 1998-11-16
Abstract: The replaceable unit liquid crystal display has a unit (14) with parts carrying out several functions. The unit is extractable in sections (15,23) with different functions which can be replaced assuring the unit continues to function correctly.
Patent FR-2786700-A1 (FR)
Title: Agent for transferring nucleic acid, useful e.g. for gene therapy, contains hydrophobic spacer linking polycation and hydrophilic substituents
Inventor: HERSCOVICI JEAN
IPC: C07H21/00
Filed: 1998-12-03
Abstract: Agent (I) for transfer of nucleic acid (II) comprises a hydrophobic spacer (Sp) chemically linked to (i) a polycation (PC) and (ii) at least one hydrophilic substituent (HS).  An Independent claim is also included for a composition comprising (I) and (II).
Patent FR-2788276-A1 (FR)
Inventor: CROCQ VERONIQUE
IPC: C07K5/078
Filed: 1999-01-12
Abstract: The invention concerns a method for preparing compounds of formula (I) wherein: R = H, alkyl, aryl, aralkyl containing up to 18 carbon atoms and the amine function may be free or protected, from a compound of formula (IA). The invention is characterised in that the cyclization is carried out in a basic medium and in the presence of a phosphonic acid derivative in particular POCl3 or POBr3. The invention also concerns the use of said method as an intermediate step for preparing a compound inhibiting the interleukin-1 beta conversion enzyme (ICE).