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Patent FR-2998727-B1 (FR)
Title: Dispositif limiteur de perturbations d'ordre electrique.
Inventor: SOLEIL DANIEL
IPC: H02H9/04
Filed: 2012-11-27
Granted: 2015-01-09
Abstract: Dispositif limiteur de perturbations d'ordre électrique telles que des courants induits par des surtensions provoquées par ces perturbations notamment électromagnétiques par exemple liées à des événements de type foudre dans une installation électrique, comportant au moins un appareil de protection de type disjoncteur ou interrupteur différentiel destiné à protéger au moins une installation électrique aval ayant au moins une charge et étant alimenté entre un conducteur de neutre (3) et au moins un conducteur de phase (5) et comportant une liaison à la terre. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un filtre passe-bas de mode commun (4) raccordé en parallèle entre le neutre et chaque phase d'une part, et la terre d'autre part.
Patent FR-2983182-B1 (FR)
Title: Vanne et conteneur etanche pour particules submicroniques, et procede d'utilisation associe
Inventor: TENEGAL FRANCOIS
IPC: B65B1/00
Filed: 2012-11-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un conteneur (1) à étanchéité améliorée, pour une meilleure sécurité en cas de chargement, transport et/ou déchargement de particules submicroniques, en particulier de nanopoudre. Un tel conteneur peut par exemple comprendre un raccord (12) pour injection de liquide et/ou gaz. Un tel conteneur peut aussi contenir au moins une vanne (3 ; 4) à joint gonflable. L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du conteneur selon l'invention. L'invention concerne aussi une vanne à joint gonflable.
Patent FR-2991376-B1 (FR)
Title: Alignement de parties statiques dans une turbine a gaz.
Inventor: ADAIR DAVID RONALD
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-04-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un premier composant statique structurel (19) ayant un diamètre externe (20) qui est aligné avec un second composant statique structurel (23) ayant un diamètre interne (22) par rapport à la ligne médiane d'un ensemble rotatif de turbine à gaz. Le premier composant statique est centré à l'intérieur du second composant statique en laissant un écartement (25) entre le diamètre externe du premier composant et le diamètre interne du second composant afin de leur permettre de s'accoupler à des températures de fonctionnement. Les pattes (27) et les fentes (29) sont placées sur la périphérie des composants statiques afin d'aligner les composants statiques avec la ligne médiane à une température de construction.
Patent FR-3041968-B1 (FR)
Title: Encre a base de nanoparticules d'argent
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09D11/52
Filed: 2015-10-01
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de la sérigraphie.
Patent FR-3033175-B1 (FR)
Title: Escalier a vis
Inventor: MORALES GEORGES
IPC: E04F11/032
Filed: 2015-02-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une structure (1) monobloc destinée à former un fût d'escalier à vis. Selon l'invention, la structure (1) est en alliage d'aluminium et présente une structure alvéolaire.
Patent FR-3037380-B1 (FR)
Title: Glace pour dispositif d'eclairage et son procede de fabrication
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: Une glace selon l'invention destinée à fermer une ouverture d'un boîtier du dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile. La glace comprend une première couche 5 et une dent de montage 6 issue de la première couche, la dent de montage 6 étant destinée à coopérer avec une nervure périphérique délimitant l'ouverture, et elle comprend une deuxième couche 8 couvrant la première couche 5 au moins au droit de la dent de montage 6. Une première épaisseur E1 de la première couche 5 est mesurée au droit de la dent de montage 6 et une deuxième épaisseur E2 de la première couche 5 est mesurée à côté de la dent de montage 6. La première épaisseur E1 est supérieure ou égale à la deuxième épaisseur E2.
Patent FR-3022914-B1 (FR)
Title: Composition de polissage chimique mecanique et procede pour polir du tungstene
Inventor: GUO YI
IPC: C09G1/02
Filed: 2015-06-26
Granted: 2020-01-17
Abstract: Il est mis à disposition une composition de polissage mécanochimique et un procédé pour polir du tungstène, comprenant : un abrasif à base d'oxyde métallique ; un oxydant ; une substance de formule I amplifiant la vitesse d'élimination du tungstène ; et de l'eau ; dans lesquels la composition de polissage présente une meilleure vitesse d'élimination du tungstène et une amplification de la vitesse d'élimination du tungstène.
Patent FR-3038617-B1 (FR)
Title: Utilisation de coproduits de la transformation de cereales pour la preparation d'une composition enrichie en proteines comprenant des levures
Inventor: DE CHERISEY IMANOL
IPC: C12P1/02
Filed: 2015-07-10
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de coproduits de la transformation de céréales, notamment du blé, pour la préparation d'une composition comprenant des levures, ladite composition étant enrichie en protéines.
Patent FR-3032832-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour communiquer avec une cellule de batterie ainsi que cellule de batterie, module de batterie, batterie et systeme de batterie
Inventor: NICKEL PATRICK
IPC: H01Q1/22
Filed: 2016-02-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif pour communiquer avec une cellule de batterie (10) ayant, une installation de communication (144, 154) pour échanger par une liaison sans fil, des données avec la cellule de batterie (10).
Patent FR-3048307-B1 (FR)
Title: Barrette de connexion pour des modules de stockage d’energie d’une batterie de traction d’un vehicule
Inventor: DELPORTE STEPHANE
IPC: H01M50/503
Filed: 2016-02-25
Granted: 2020-04-03
Abstract: Barrette de connexion prévue pour relier entre eux différents modules de stockage d'énergie électrique (4), afin de former une batterie de traction pour un véhicule automobile électrique ou hybride, cette barrette (10) comportant un profilé conducteur relié à des extrémités de connexion allongées suivant un axe longitudinal, caractérisée en ce que le profilé conducteur comporte une section transversale circulaire, et en ce que les extrémités de connexion présentent un profil de révolution autour de leur axe longitudinal, qui comporte des formes de fixation assurant un maintien automatique après emboîtement sur le module (4) suivant cet axe.
Patent FR-3056891-B1 (FR)
Title: Meuble de rangement comprenant plusieurs rayonnages superposes montes avec capacite de deplacement en hauteur
Inventor: RIVOLIER BENARD LOUIS MARIE
IPC: A47B57/06
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-10-11
Abstract: Le meuble comprend des moyens d'entraînements motorisés (10)-(11) pour le déplacement à volonté en hauteur des rayonnages (2) en combinaison avec des moyens de guidage (4) et (5) aptes à maintenir lesdits rayonnages (2) dans un plan horizontal au fur et à mesure de leur déplacement en hauteur, lesdits rayonnages (2) étant accouplés auxdits moyens d'entraînement (10) et de guidage (4) et (5) par leur bords transversaux opposés.
Patent FR-3058977-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec becquet arriere mobile
Inventor: KOENIG JOSEPH
IPC: E05D3/02
Filed: 2016-11-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un hayon arrière pouvant être déplacé par le biais d'au moins une charnière (3) entre une position ouverte et une position fermée ; et un becquet arrière mobile (21) pouvant être déplacé entre une position rétractée et une position déployée par un dispositif de déplacement comprenant au moins un bras télescopique (11, 13); le véhicule étant remarquable en ce que le ou au moins un desdits bras télescopique (11, 13) est relié par une de ses extrémités à la ou à une des charnières (1) du hayon arrière.
Patent FR-3061543-B1 (FR)
Title: Bruleur a combustion catalytique en materiau poreux a performances de fonctionnement optimisees et flacon equipe d'un tel bruleur
Inventor: GERARD CORINNE
IPC: F23D3/08
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un brûleur à combustion catalytique en matériau poreux et un flacon équipé d'un tel brûleur. Un tel brûleur présente des performances de fonctionnement optimisées lui permettant de résister et de ne pas s'éteindre lorsqu'il est soumis à de forts courants d'air tels que la climatisation.
Patent FR-3063421-B1 (FR)
Title: Console encliquetable sur montant, montant pour une telle console et ensemble support de chemins de cables
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: F16L3/26
Filed: 2017-03-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: Une console (2) destinée à être fixée sur un montant (3), comprenant une base (6) s'étendant longitudinalement, un premier (7) flanc et un deuxième (8) flanc, le premier flanc comprenant une première (9) face d'insertion intégrant un premier ergot (11) destiné à être inséré dans une première perforation (13) agencée dans le montant, le premier ergot étant muni d'une première (15) face latérale, le deuxième flanc comprenant une deuxième face (10) d'insertion, intégrant un deuxième ergot (12) destiné à être inséré dans une deuxième perforation (14) traversante agencée dans le montant, dans laquelle le premier ergot comprend une languette (17) s'étendant en saillie de la première face latérale, la languette étant munie d'une face (18) chanfreinée destinée à entrer en contact avec la face (23) interne de la première perforation au moment de l'engagement du premier ergot dans la première perforation, provoquant une poussée déformant le premier flanc de la console, puis un encliquetage du premier flanc sur le montant.
Patent FR-3064461-B1 (FR)
Title: Meuble demontable, kit et procede correspondants
Inventor: COUSIN BENOIT
IPC: A47B3/06
Filed: 2017-03-30
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention un meuble démontable comprenant une structure porteuse et au moins un panneau (3) accroché à la structure porteuse, la structure porteuse comprenant : - deux cadres (5, 6) latéraux opposés, - au moins un bras inférieur (15) s'étendant transversalement entre les deux cadres, - au moins un bras supérieur (16, 17) s'étendant transversalement entre les deux cadres, le bras inférieur et les deux cadres, et/ou le bras supérieur et les deux cadres, étant pourvus de leurs moyens mutuels d'emboîtement. L'invention concerne également un kit pour monter un tel meuble ainsi qu'un procédé de montage d'un tel meuble.
Patent FR-3068814-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'intrusions
Inventor: DESIDERIO ALFONSO
IPC: G08B13/06
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de détection d'intrusions dans un espace fermé par un dispositif de fermeture (32), utilisant un dispositif de détection d'intrusions (1) comportant au moins un capteur capacitif, réagissant à l'introduction et/ou au contact d'une personne ou d'un objet avec une partie du dispositif de fermeture (32) et/ou à la proximité d'une personne, et un système d'acquisition et d'analyse, procédé dans lequel le système d'acquisition et d'analyse : - compare l'évolution de la réponse du capteur lors de l'introduction et/ou du contact d'une personne ou d'un objet à des données de référence concernant l'évolution de la réponse du capteur en fonction de diverses actions sur ou à proximité du dispositif de fermeture (32), et - détermine, en fonction au moins du résultat de cette comparaison, s'il y a intrusion ou non.
Patent FR-3070845-B1 (FR)
Title: Outil de mesure d'au moins une propriete d'une surface corporelle et procede de mesure associe
Inventor: FRANCOIS GHISLAIN
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'outil (10) comporte : - une structure porteuse (24), destinée à être placée en regard et à l'écart de la surface corporelle (12) ; - au moins un capteur de mesure (26), porté par la structure porteuse (24), destiné à s'appliquer sur la surface corporelle (12). L'outil (10) comporte, pour le ou chaque capteur de mesure (26) : - un actionneur de déplacement (28) du capteur de mesure (26) entre une position rétractée dans laquelle le capteur de mesure (26) est destiné à être placé à l'écart de la surface corporelle (12) et une position déployée, dans laquelle le capteur de mesure (26) est destiné à entrer en contact avec la surface corporelle (12), - une unité de commande propre à activer l'actionneur de déplacement (28) suivant un protocole de mesure prédéfini.
Patent FR-3073428-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de l’additivation aux emissions pour aide a la regeneration d’un filtre a particules
Inventor: BEN HAMOUDA LAMIA
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de l'additivation aux émissions pour aide à la régénération d'un filtre à particules dans une ligne d'échappement de moteur thermique d'un véhicule automobile. Une consigne de quantité d'additif à injecter dans le carburant après chaque remplissage en carburant étant estimée proportionnellement à une quantité de carburant ajoutée en prenant en compte un premier ratio calibrable d'une quantité d'additif à ajouter sur une quantité de carburant ajoutée lors du remplissage. Afin d'adapter l'aditivation aux émissions, il est pris en compte un deuxième ratio (T ad inj) fonction des régénérations effectuées pour le filtre à particules et d'une masse de suies présente dans le filtre à particules. Le ratio final adopté est le maximum entre les premier et deuxième ratios (T ad inj).
Patent FR-3074399-B1 (FR)
Title: Circuit imprime flexible avec blindage peripherique
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K1/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé flexible comprenant au moins une couche de conduction (2) comprenant : - un ensemble de pistes conductrices (4) disposées adjacentes les unes aux autres, et - au moins deux pistes de masse périphériques (8) disposées de part et d'autre de l'ensemble de pistes conductrices, le circuit imprimé flexible comprenant en outre un premier revêtement de blindage (40a) sur la première face (16) et un second revêtement de blindage (40b) sur la seconde face (17), dans lequel une piste de masse périphériques (8) est électriquement en contact avec au moins une couche de colle (41, 41a) électriquement conductrice du premier revêtement de blindage (40a) sur la première face (16) et avec au moins une couche de colle (41, 41b) électriquement conductrice du second revêtement de blindage (40a) sur la seconde face (17).
Patent FR-3079009-B1 (FR)
Title: Distributeur hydraulique a tiroir rotatif proportionnel pour fluides aqueux
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: F15B13/044
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-03-27
Abstract: Le distributeur hydraulique à tiroir rotatif proportionnel « Distributeur selon l'invention » est destiné aux applications industrielles utilisant des fluides aqueuses telles eaux potables, eau industrielle, eau déminéralisée et globalement tous les fluides à faible viscosité afin d'être intégré dans tous les systèmes d'automation et de puissance hydraulique à eau impliquant des variations de grandeurs hydromécaniques proportionnelles nécessitant une pression jusqu'à 350 bar. Le distributeur proportionnel selon l'invention est spécifiquement adapté à la commande et la régulation hydraulique proportionnelle à base de fluides aqueux de faibles viscosités, dont le tiroir de distribution rotatif ne nécessite aucune lubrification et est composé d'une vis d'Archimède comportant un palier médian avec joint dynamique intégré afin d'isoler les chambres (A & B), deux paliers d'extrémités nécessaire à une parfaite rectitude du mécanisme et d'une fourrure en céramique assurant une rotation à faible frottements et des passages de fluide calibrés. Le distributeur proportionnel selon l'invention comporte un plan de pose normalisé pour montage sur embase de raccordement, les dimensions de ce composant sont en conformité avec la normalisation en vigueur. Le principe du tiroir rotatif associé à une fourrure permet un comportement diaphragmé produisant un écoulement fluidique naturellement linéaire proportionnel à la section d'ouverture, avec un faible recouvrement positif, des fuites internes négligeables, une bonne tenue dynamique et un fonctionnement sécurisé par un centrage mécanique hors tension.
Patent FR-3077073-B1 (FR)
Title: Procede de vapocraquage d'ethane
Inventor: FISCHER BEATRICE
IPC: C07C11/08
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de vapocraquage d'une charge composée d'au moins 80% en poids, notamment d'au moins 90% en poids, d'éthane, le procédé comprenant un vapocraquage de la charge dans un four (2), puis une trempe des produits de pyrolyse, puis une opération de compression, puis une série d'opérations successives sur les produits issus de la trempe, ladite série d'opérations comprenant une opération de lavage suivie d'une opération de séchage et au moins une opérations de compression, et enfin un fractionnement par distillation cryogénique. On vient insérer dans ledit procédé, après l'opération de séchage et avant le fractionnement, une opération d'hydrogénation sélective suivie d'une opération de conversion catalytique afin de convertir partiellement l'éthylène majoritairement en propylène.
Patent FR-3077154-B1 (FR)
Title: Procede de suivi des depots, des retraits et des deplacements dans une enceinte a acces securise
Inventor: JOIGNAUX FABIEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2018-01-25
Granted: 2019-12-27
Abstract: Procédé de suivi de dépôts, de retraits ou de déplacements, comprenant une étape de déverrouillage (E1c) de l'accès à un espace interne d'une enceinte pour permettre une introduction d'un objet dans ledit espace ou un retrait ou un déplacement d'un objet dudit espace, suivie d'une étape de nouveau verrouillage d'accès (E2a) dudit espace après l'éventuelle introduction, l'éventuel retrait ou l'éventuel déplacement, le procédé comprenant de plus une étape de mémorisation (E1b) d'une première image numérique (P1) à l'aide d'un capteur dirigé vers ledit espace interne avant l'étape de déverrouillage (E1c), et une étape de mémorisation (E2b) d'une deuxième image numérique (P2) à l'aide du capteur dirigé vers ledit espace interne à l'accès nouvellement sécurisé, et une étape finale de mise à la disposition (E100) d'au moins une information (M1, M2) relative à la différence entre des objets visibles (O1, O2, O3) sur la première et la deuxième images (P1, P2) sur une interface extérieure à l'enceinte (100).
Patent FR-3077287-B1 (FR)
Title: Poudre pour revetement de chambre de gravure
Inventor: ALLIMANT ALAIN
IPC: C01F17/00
Filed: 2018-01-31
Granted: 2023-09-22
Abstract: Poudre de particules, plus de 95% en nombre desdites particules présentant une circularité supérieure ou égale à 0,85, ladite poudre contenant plus de 99,8% d'un oxyde de terre rare et/ou d'oxyde d'hafnium et/ou d'un oxyde d'aluminium, en pourcentage par masse sur la base des oxydes, et ayant : - une taille médiane de particule D50 inférieure à 15 µm, un percentile 90 des tailles de particules D90 inférieur à 30 µm, et un indice de dispersion de taille (D90 - D10)/D10 inférieur à 2 ; une densité relative supérieure à 90%.
Patent FR-3077841-B1 (FR)
Title: Procede de pompage d'un reservoir souterrain fracture
Inventor: DEWANDEL BENOIT
IPC: E21B43/26
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-12-11
Abstract: - L'invention concerne un procédé de pompage d'un aquifère souterrain, dans lequel on réalise au moins un forage afin d'installer un puits de pompage traversant au moins partiellement l'aquifère, le puits recoupant et pompant l'eau ou un fluide quelconque d'au moins une fracture, caractérisée en ce que l'on réalise les étapes suivantes : - on détermine une géométrie de la fracture en interprétant un essai de pompage à partir de la géométrie de la fracture et au moyen d'une méthode analytique au cours de laquelle on simule l'écoulement de l'eau, dû au pompage dans l'aquifère, au sein de la fracture en intégrant le long de la fracture une seconde équation différentielle décrivant un rabattement s de la nappe à une distance r du puits de pompage avec un débit Q constant au bout d'un temps de pompage t ; - on déduit de l'interprétation de l'essai de pompage les paramètres décrivant la géométrie de la fracture et le comportement de l'aquifère, et l'on en déduit une prédiction de différents scénarios d'exploitation de débit de pompage ; - on modifie des paramètres de pompage afin de réaliser un des scénarios d'exploitation de pompage.
Patent FR-3079063-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant la constitution d'un feu de signalisation a au moins deux feux
Inventor: ROYON STEPHANE
IPC: G08G1/095
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-07-02
Abstract: Cet ensemble (1) comprend au moins deux boîtiers (2a, 2b) assemblables l'un à l'autre pour constituer le feu de signalisation, présentant des parois d'assemblage (7) qui incluent des trous (17), et des moyens (4) d'assemblage de ces boîtiers. Selon l'invention : - chaque trou (17) présente une partie circulaire et au moins une partie radiale s'étendant au-delà de la partie circulaire ; - les moyens d'assemblage sont constitués par des clés d'assemblage (4), dont chacune comprend un corps (4a) destiné à être engagé au travers de la partie circulaire d'un trou et au moins une portion de verrouillage (4c) destinée à venir porter contre la paroi d'assemblage (7) après pivotement
Patent FR-3084239-B1 (FR)
Title: Machine perfectionnee pour defaire et distribuer des bottes de litiere animale ou des bottes de fourrage
Inventor: TROADEC VINCENT
IPC: B65B69/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine pour défaire et distribuer des bottes de litière animale (Bt) ou des bottes de fourrage (Bt) comprenant : - un moyen de transport (Mt) d'une botte (Bt) cylindrique ou parallélépipédique, un moyen de décompactage (Mp) de ladite botte, ledit moyen de transport étant agencé pour déplacer ladite botte en direction dudit moyen de décompactage, - ou un moyen de déroulage (Md) d'une botte cylindrique. Selon l'invention, la machine comporte un cabestan (Cb) pourvu d'un organe de traction comprenant une pièce de révolution (Pr, T1) reliée à un moyen d'entraînement à rotation (Mr), la pièce de révolution (Pr, T1) étant destinée à réceptionner au moins un enroulement de liens (L), d'un filet, ceinturant ladite botte, ou d'un film de protection enveloppant ladite botte, pour le(s) tirer par adhérence autour de ladite pièce de révolution, pendant le fonctionnement du moyen d'entraînement à rotation (Mr), afin de les extraire de ladite botte. Il est ainsi facile de retirer ces liens, ce filet ou ce film de protection, après leur sectionnement, avant de faire fonctionner la machine pour procéder au décompactage de la botte de litière animale ou de la botte de fourrage.
Patent FR-3085472-B1 (FR)
Title: Bouclier anti-emeute comprenant un pulverisateur de fluide anti-agression
Inventor: BSIKRI ABDELLATIF
IPC: F41H9/10
Filed: 2018-09-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention concerne un bouclier anti-émeute (1) comprenant une plaque (2), avec une face avant (23) et une face arrière (22), une poignée (3) de maintien du bouclier étant fixée sur la face arrière (22) de la plaque dans une zone de préhension du bouclier et des moyens de commande d'un pulvérisateur de fluide anti-agression disposés dans la zone de préhension. Des moyens de fixation du pulvérisateur de fluide anti-agression sont disposés sur la face arrière (22) de la plaque, la plaque (2) comportant un orifice (21) destiné à être placé en vis-à-vis de la sortie d'une tête (62) de pulvérisation du pulvérisateur (6) de fluide anti-agression. Les moyens de commande sont disposés à distance des moyens d'actionnement de la tête (62) de pulvérisation de fluide, et les moyens de fixation du pulvérisateur sont disposés à l'extérieur de la zone de préhension du bouclier (1).