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Patent FR-3087804-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport et/ou le stockage d'au moins un element de construction prefabrique
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04G21/16
Filed: 2018-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour le transport et/ou le stockage d'un élément de construction préfabriqué comportant :
    - un châssis (2) comprenant deux montants (3) sensiblement verticaux reliés entre eux par une traverse (4) sensiblement horizontale,
    - un élément d'appui (5) monté mobile en translation par rapport à ladite traverse (4) selon la direction longitudinale (D1) de la traverse (4), ledit élément d'appui (5) étant apte et destiné à venir en appui contre une face dudit élément de construction préfabriqué,
    ledit dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte :
    - un chariot de montage et de déplacement (6) monté mobile en translation, selon la direction longitudinale (D1) de la traverse (4), en étant monté au moins en partie autour de ladite une traverse (4) et en étant bloqué en rotation autour de ladite traverse (4),
    - ledit élément d'appui (5) comprenant des premiers moyens de fixation (7),
    - ledit chariot de montage et de déplacement (6) comprenant des deuxièmes moyens de fixation (8),
    les premiers et deuxièmes moyens de fixation (7, 8) étant configurés pour coopérer entre eux, de sorte à permettre la fixation dudit élément d'appui (5) sur ledit chariot de montage et de déplacement (6).
Patent FR-3089227-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une surface à activité bactériostatique et surface ainsi préparée
Inventor: CARROT GÉRALDINE
IPC: C09D179/04
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour conférer des propriétés bactériostatiques ou bactéricides à la surface d’un objet consistant à (a) fournir un objet dont la surface présente des groupements comprenant au moins un atome d’oxygène ; (b) déposer, sur la surface fournie lors de l’étape (a), un revêtement à base de polymères de polydopamine ou d’un de ses dérivés, portant au moins une fonction –Y avec Y représentant un atome d’halogène ou une fonction –N(R11)(R12) avec R11 et R12, identiques ou différents, représentant un atome d’hydrogène, un groupe alkyle éventuellement substitué ou un groupe aryle éventuellement substitué ; et (c) mettre en contact la surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b) avec une solution contenant au moins un dihalogène et au moins une diamine à une température supérieure à la température ambiante, moyennant quoi un revêtement à base de polymères de polyionène est greffé, de façon covalente, sur ladite surface revêtue obtenue suite à ladite étape (b). La présente invention concerne également l’objet ainsi obtenu et ses utilisations notamment pour emballer et/ou conserver les produits alimentaires frais mais aussi pour purifier ou décontaminer une solution ou une surface.
Patent FR-3089396-A1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec dispositif de support pourvu de nervures
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant un générateur de vapeur (105) comportant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’accessoire cuiseur vapeur (104) comportant un dispositif de support (80) portant le générateur de vapeur (105) et prévu pour reposer sur le récipient, le dispositif de support (80) comportant une paroi d’appui (801) portant le générateur de vapeur (105), la paroi d’appui (801) comportant une face inférieure (81) présentant une zone d’appui (81a) prévue pour reposer sur le récipient. Selon l’invention, le dispositif de support (80) comporte une nervure intérieure (80a) s’étendant depuis la face inférieure (81) de la paroi d’appui (801), la nervure intérieure (80a) étant entourée par la zone d’appui (81a).     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091367-A1 (FR)
Title: Protection d’un microcontrôleur
Inventor: MOISUC DIANA
IPC: G06F21/55
Filed: 2018-12-28
Abstract: Protection d’un microcontrôleur La présente description concerne un procédé de protection d’un circuit électronique et un microcontrôleur dans lequel on détecte un dysfonctionnement, exécute plusieurs vagues de contremesures sans interrompre le fonctionnement du circuit, l’intervalle entre deux vagues de contremesures étant variable, et provoque une réinitialisation du circuit. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091854-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un mât d’aéronef
Inventor: BENABEN AUDREY
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-01-21
Abstract: Procédé d’assemblage d’un mât d’aéronef L'invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un mât d’aéronef comprenant une structure primaire (44) ainsi qu’au moins un système interne (60) au moins partiellement positionnés à l’intérieur de la structure primaire (44). Le procédé d’assemblage se caractérise en ce que le système interne est positionné à l’intérieur de la structure primaire avant que le dernier panneau latéral de la structure primaire ne soit fixé. En l’absence d’un des panneaux latéraux, les systèmes internes (60) sont installés plus facilement.     Figure 5
Patent FR-3092681-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un équipement informatique
Inventor: LELEU XAVIER
IPC: G06F21/36
Filed: 2019-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’un équipement informatique (1) comprenant une interface utilisateur graphique (13), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par le module de traitement de données (11) d’étapes de :                                   Requête de saisie par l’utilisateur d’un code sur l’interface graphique utilisateur (13) par l’intermédiaire d’un clavier virtuel, ledit code étant constitué d’une séquence d’éléments dudit clavier virtuel ;                  Pour un élément de la séquence constituant ledit code :                         Si détection d’un premier geste effectué par l’utilisateur sur l’interface graphique utilisateur (13), changement d’un élément courant d’une liste d’éléments possibles dudit clavier virtuel ;                         Si détection d’un deuxième geste, différent du premier geste, effectué par l’utilisateur sur l’interface utilisateur (13), sélection de l’élément courant comme élément de ladite séquence constituant ledit code.                                                                 Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095444-A1 (FR)
Title: Dispersion de polymère pour revêtement, en particulier sur bois pour blocage de composés migrables
Inventor: BAZIN CLÉMENT
IPC: C09D143/04
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne une dispersion aqueuse de polymère, avec ledit polymère comprenant dans sa structure des unités monomères incorporées, à partir d’une composition de monomères comprenant : a) au moins un monomère (méth)acrylique ester (méth)acrylique en C1-C18, sans aucun groupement ionique, b) au moins un monomère éthyléniquement insaturé porteur d’au moins un groupement acide carboxylique c) au moins un monomère (méth)acrylique porteur d’une amine tertiaire transformée par salification en sel d’ammonium quaternaire, et avec ledit polymère portant en plus des groupements greffés silane bloqué sous forme sous forme -Si(OR1)3 ou –Si-R2(OR1)2 ou -Si-(R2)2(OR1), de préférence -Si(OR1)3 ou –Si-R2(OR1)2 avec R1, R2, étant un alkyl en C1 à C4 identiques ou différents, et avec lesdits groupements greffés silanes bloqués, étant issus d’au moins une des deux voies suivantes ou de leur combinaison : d) présence avec les monomères a), b) et c) d’au moins un comonomère d) éthyléniquement insaturé, porteur en plus de ladite insaturation éthylénique, d’au moins un groupement silane bloqué comme défini ci-haut et/out e) présence avec les monomères a), b) et c) de, ou post-traitement de la dispersion aqueuse par, au moins un composé silané porteur d’un premier groupement silane bloqué comme défini ci-haut et d’un deuxième groupement fonctionnel sélectionné parmi : époxy, amino-, de préférence époxy, ce deuxième groupement étant capable de réagir, au moins en partie avec les groupement carboxyliques dudit monomère b). L’invention concerne également une composition de revêtement comprenant ladite dispersion de l’invention et son utilisation pour compositions aqueuses de revêtements de protection pour bois.
Patent FR-3098618-A1 (FR)
Title: Interface de controle a retour haptique a robustesse augmentee
Inventor: GUENARD NICOLAS
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-07-08
Abstract: Interface de contrôle à rendu haptique comportant un organe d’interaction (B) avec un utilisateur, un premier niveau de détection d’un effort ou couple exercé sur l’organe d’interaction (B) dans la direction de l’axe de rotation (Z) ou dans la direction orthogonale à l’axe de rotation, et un deuxième niveau de détection d’un couple exercé sur l’organe d’interaction (B) autour de l’axe de rotation (Z), un premier actionneur (A1) dans le premier niveau de détection pour simuler un déplacement en translation de l’organe d’interaction (B), une deuxième actionneur (A2) dans le deuxième niveau de détection pour simuler un déplacement en rotation de l’organe d’interaction, une unité de commande (UC) configurée pour traiter les mesures fournies par les premier et deuxième niveaux de détection moyens de mesure, pour générer des ordres aux premier et deuxième actionneurs en fonction du déplacement à simuler et pour générer au moins un ordre à un système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3100564-A1 (FR)
Title: Chemise de pale de distributeur de turbine
Inventor: ARRIVET SÉBASTIEN MARIE
IPC: F01D9/02
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention a pour objet une chemise (23) de distribution d’air dans une pale, comprenant une paroi tubulaire (24) ayant une extrémité d’admission d’air (26), cette paroi tubulaire (24) comportant des trous pour distribuer l’air reçu par son extrémité d’admission (26). Cette chemise (23) comporte au moins une paroi de séparation (32, 33) s’étendant dans la paroi tubulaire (24), cette paroi de séparation (32, 33) ayant une ouverture (34, 37), pour partitionner l’espace interne de la paroi tubulaire (24) en plusieurs portions (E1, E2, E3). Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3101256-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une huile chargée en HAP
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: B01D53/14
Filed: 2019-09-26
Abstract: Procédé de traitement d’une huile chargée en HAP La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile minérale aromatique ou d’un mélange d’huile minérale aromatique et d’huile minérale naphténique, ladite huile ou ledit mélange d’huiles étant chargé en hydrocarbures aromatiques polycycliques, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a- suppression éventuelle des hydrocarbures aromatiques polycycliques ayant une masse moléculaire supérieure ou égale à 200 de l’huile minérale aromatique ou du mélange d’huile minérale aromatique et d’huile minérale naphténique chargé en hydrocarbures aromatiques polycycliques; b- extraction sous pression réduite des hydrocarbures aromatiques polycycliques ayant une masse moléculaire inférieure à 200 solubilisés dans l’huile ou le mélange d’huiles obtenu à l’étape (a) ; c- récupération de l’huile ou du mélange d’huiles appauvri en hydrocarbures aromatiques polycycliques.
Patent FR-3103232-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation sans vis
Inventor: ASKAR ALI
IPC: F16B12/02
Filed: 2019-11-14
Abstract: Système modulaire (1) comprenant une pluralité de rails (2), chacun pourvu d’une fente (3) longitudinale, au moins deux verrous (4) coulissants axialement montées dans les rails (2), chaque verrou (4) comportant au moins un doigt (5) de verrouillage, une pluralité de supports modulaires (6), chacun comportant au moins deux pattes (7) insérables dans les fentes (3) des rails (2) par insertion perpendiculairement à l’axe F-F de la fente (3) et formant une encoche (8) dans laquelle un doigt (5) de verrouillage est insérable. FIGURE 2
Patent FR-3103783-A1 (FR)
Title: Pare-brise monobloc à courbure unique conique pour aéronef
Inventor: LIEVEN PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention consiste en un pare-brise pour cockpit d’aéronef 3 comprenant une partie vitrée de pare-brise qui présente une courbure unique correspondant à une portion 6 de l’enveloppe d’un cône 5 comprise entre un plan inférieur 8 et un plan supérieur 9 sécants à l’axe du cône 7. L’unique courbure de la partie vitrée du pare-brise permet de produire plus facilement la partie vitrée, par exemple, par laminage ou hydroformage. Elle permet également de réaliser des configurations de cockpit 3 à deux pilotes, à un pilote unique et même sans pilote sur la base d’une unique forme aérodynamique du fuselage de l’aéronef en n’adaptant que la structure du pare-brise. L’invention consiste également en un cadre de pare-brise pour un tel pare-brise, en un ensemble de pare-brise comprenant un tel cadre de pare-brise et un tel pare-brise, et en un aéronef équipé d’un tel pare-brise. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103974-A1 (FR)
Title: Poste de recharge électrique
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne Poste de recharge électrique comprenant une source d’énergie, un câble de recharge et un bras robotisé assurant le déplacement d’un connecteur complémentaire de la prise électrique de l’équipement électrique, et un contrôleur de charge détectant la continuité électrique aux bornes de raccordement au fil pilote de la batterie à recharger. Ledit contrôleur de charge comprend un module de sécurité de fonctionnement comprenant : un premier ensemble de relai(s) dont l’une au moins des bobines est alimentée par un circuit électrique comprenant une source électrique, et deux bornes aptes à établir un contact électrique avec les bornes reliées par le fil pilote de la batterie, ledit premier ensemble de relai(s) étant ouvert lorsque le circuit électrique entre la sortie du chargeur et le pôle électrique correspondant de la batterie est fermé et par un second ensemble de relai(s) commandé par le contrôleur du bras motorisé pour le pilotage du moteur du bras motorisé en mode PWM. Figure 1
Patent FR-3092550-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-28
Abstract: [Objet] 
    Dans un dispositif de contrôle de conduite pour un véhicule ayant une fonction ACC pour effectuer un parcours à vitesse constante en l’absence de véhicule qui précède et pour effectuer un parcours de suivi en maintenant une distance prédéterminée avec le véhicule qui précède, une fonction LKA pour maintenir une trajectoire cible, une fonction de neutralisation pour arrêter la fonction ACC et la fonction LKA par le conducteur, et une fonction pour effectuer un contrôle de secours de la fonction LKA, avec information du conducteur de l'arrêt de la fonction ACC, de la notification anticipée de l'arrêt de la fonction LKA et du contrôle de la manœuvre, au moment d’une limite système de la fonction ACC, des valeurs seuil de neutralisation de LKA servant de critère pour arrêter la fonction LKA audit moment sont configurées pour être modifiées vers une valeur supérieure à celles en fonctionnement normal.
    Fig. 4
Patent FR-3107051-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de nanostructures de nitrure d’aluminium et de gallium (AlGaN)
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: H01L29/22
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de nanostructures (BQ) d’AlGaN comprenant les étapes suivantes :- au moins une étape de croissance épitaxiale alternée (CA), ladite étape de croissance épitaxiale alternée étant réalisée à une température d’épitaxie définie et comprenant :une sous-étape de croissance épitaxiale (CA1) de GaN ; etune sous-étape de croissance épitaxiale (CA2) d’AlyGa1-yN réalisée après la sous-étape de croissance épitaxiale de GaN, y étant un nombre supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ;ladite au moins une étape de croissance épitaxiale alternée conduisant à la formation de nanostructures intermédiaires (BQI) en un pseudo-alliage de AlzGa1-zN résultant de la combinaison des couches épitaxiées, z étant un nombre inférieur à y ;- une étape de recuit à une température de recuit supérieure ou égale à 820 ± 20°C ou supérieure d’au moins 100°C par rapport à la température d’épitaxie et conduisant à la formation de nanostructures (BQ) en AlzGa1-zN. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3108089-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d’un convertisseur de tension et d’un thermostat.
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: B62D65/04
Filed: 2020-03-10
Abstract: Agencement de fixation d’un convertisseur de tension et d’un thermostat. L’invention porte sur un agencement (10) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), comprenant un convertisseur de courant (20), notamment un convertisseur de courant (20) comprenant un circuit de refroidissement liquide (21), un thermostat (30), l’agencement (10) comprenant un support (40) destiné à positionner et/ou à maintenir en position le thermostat (30) et destiné à positionner et/ou à maintenir en position le convertisseur de courant (20). Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3109806-A1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire et Installation
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C29/06
Filed: 2020-04-29
Abstract: Pompe à vide (1) primaire comprenant un orifice d’aspiration (4) et un orifice de refoulement (5), la pompe à vide (1) étant configurée pour pouvoir refouler les gaz pompés à pression atmosphérique, comprenant :- un stator (2) comprenant au moins un étage de pompage (3a-3e),- deux arbres de rotors (6) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans le au moins un étage de pompage (3a-3e) pour entrainer un gaz à pomper entre l’orifice d’aspiration (4) et un orifice de sortie (8) du stator (2),- un châssis (9) de support du stator (2),caractérisée en ce que le châssis (9) comprend une cassette (11) fixée sous le stator (2) de manière amovible et interposée sur le chemin d’écoulement des gaz entre l’orifice de sortie (8) du stator (2) et l’orifice de refoulement (5), l’entrée (12) de la cassette (11) communiquant avec l’orifice de sortie (8) du stator (2), la cassette (11) débouchant par l’orifice de refoulement (5) de la pompe à vide (1).                  Figure d’abrégé : FIGURE : 2
Patent FR-3110634-A1 (FR)
Title: Dispositif de mélange, ligne d’échappement et véhicule associés
Inventor: MOULIERES JULIEN
IPC: F01N3/28
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif de mélange, ligne d’échappement et véhicule associé s Ce dispositif de mélange d’un agent réducteur à des gaz d’échappement s’étend le long d’un axe central (X-X’) et comprend :     -    une paroi amont (28) comprenant un orifice d’alimentation (38),     -    une paroi aval (32) comprenant un orifice d’évacuation (40),     -    une enveloppe (34) s’étendant, autour de l’axe central (X-X’), entre la paroi amont (28) et la paroi aval (32), et délimitant radialement un volume intérieur, et     -    un mélangeur (36), disposé dans le volume intérieur.     Le mélangeur (36) comprend un déflecteur (44) comprenant un disque (48) et au moins deux ailettes (50), le disque (48) s’étendant perpendiculairement à l’axe central (X-X’) et autour de l’axe central (X-X’), chaque ailette (50) s’étendant radialement dans la continuité du disque (48) entre le disque (48) et l’enveloppe (34), chaque ailette (50) connectant le disque (48) à l’enveloppe (34).      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114009-A1 (FR)
Title: Filtre pour article à fumer ou vapoter comprenant un substrat nontissé
Inventor: CHERKAS OXANA
IPC: D21B1/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: La présente invention porte sur un substrat nontissé comprenant des fibres naturelles et un liant qui peut être utilisé dans un filtre pour article à fumer ou vapoter.
Patent FR-3115779-A1 (FR)
Title: ARTICLE vitrocéramique RENFORCE
Inventor: PLICHARD MICHELINE
IPC: C03C23/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un article vitrocéramique comprenant au moins un substrat, tel qu’une plaque, en vitrocéramique, ledit substrat étant revêtu sur sa face inférieure, en au moins une zone, d’au moins une structure fibreuse comprenant une résine.  L’article vitrocéramique présente ainsi une résistance à l’impact nettement améliorée.  [FIG.1]
Patent FR-3116752-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un materiau polymere charges en fibres textiles recyclees
Inventor: NEVEU JEAN-MARC
IPC: B29C70/08
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des matériaux recyclés. Plus particulièrement, l’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau composite chargé en fibres textiles permettant de d’intégrer des fibres textiles recyclées indépendamment de leur nature. L’invention concerne également le matériau composite PLAXTILobtenu.
Patent FR-3105739-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de separation d'emulsions petrole/eau par electrocoalescence
Inventor: DUVOISIN CHARLES ADRIANO
IPC: B03C5/02
Filed: 2020-12-22
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION D’ÉMULSIONS PÉTROLE/EAU PAR ÉLECTROCOALESCENCE La présente invention concerne un système de séparation d’émulsions pétrole/eau par électrocoalescence qui comprend un moyen de transport des fluides ou conduite (110), au moins une cathode (120), au moins une électrode (130), au moins une anode (140), au moins une source d’alimentation (200) et au moins un éclateur (210) pour la cathode (120) et un éclateur (210) pour l’anode (140). De plus, la présente invention concerne également un procédé de séparation d’émulsions pétrole/eau par électrocoalescence mis en œuvre par un système selon l’invention.
Patent FR-3119876-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage pret-a-monter pour jonction tubulaire flexible entre deux elements de canalisation
Inventor: HAHANG CYRILLE
IPC: F16L23/024
Filed: 2021-02-17
Abstract: L’ensemble de verrouillage prêt-à-monter (5) est destiné à être adapté sur une contrebride d’étanchéité (4) pour jonction tubulaire flexible comportant un bout uni (20), un bout à emboîture (10), et au moins une garniture de joint (3). Il comporte :  - une contrebride de verrouillage (50), qui est adaptée pour être montée sur le bout uni (20) et délimiter une chambre de retenue annulaire avec la face externe du bout uni (20),   - des moyens d’assemblage (52 ; 53) de la contrebride de verrouillage (50) avec la contrebride d’étanchéité (4) et avec le bout à emboîture (10),  - au moins un accessoire de retenue (54), qui est adapté pour être positionné au moins en partie dans ladite chambre de retenue annulaire, et   - des moyens des serrage (55), qui permettent d’immobiliser ledit accessoire de retenue sur le bout uni, par serrage de l’accessoire de retenue (54) sur le bout uni (20).   La contrebride de verrouillage (50) est adaptée pour bloquer axialement, au moins dans la direction axiale de déboîtement (D) du bout uni, ledit accessoire de retenue (54) positionné au moins en partie dans ladite chambre de retenue annulaire (51) et immobilisé sur le bout uni (20).  Figure 1