baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089297-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps d’essai
Inventor: HEILMANN LENNERT
IPC: G01N19/04
Filed: 2019-11-27
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer un corps d’essai pour un essai mécaniquement destructif d’une liaison d’assemblage par continuité de matière, le procédé comprenant les étapes suivantes :  fourniture et préparation d’un substrat composite plat (11) renforcé de fibres formé par un matériau composite renforcé de fibres comportant un matériau à base de fibres et un matériau de matrice dans lequel est noyé le matériau à base de fibres,application d’au moins un tissu d’essai (13) et d’une colle (14) sur une surface (12) du substrat composite (11) plat renforcé de fibres, etdurcissement de la colle (14), de sorte qu’il en résulte par la colle (14) durcie une liaison d’assemblage par continuité de matière entre le tissu d’essai et la surface de substrat (12),  procédé d’après lequel on utilise en guise de tissu d’essai (13) un tissu en tresse et/ou un tissu à mailles carrées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106809-B1 (FR)
Title: Bicyclette à guidon repliable
Inventor: LUROIS GUILLAUME
IPC: B62K21/18
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne une bicyclette à guidon repliable et encombrement réduit une fois pliée, pour faciliter le stockage ou le transport.   La bicyclette comprend une structure présentant une partie arrière supportant une roue arrière, une partie avant 3 supportant une roue avant 13 par une fourche avant 1 surmontée d’un ensemble guidon 4 à 11 comprenant deux bras 9 et deux montants 4 parallèles supportant par une extrémité les deux bras et reliés à la fourche par une extrémité opposée.  L’ensemble guidon est configuré pour passer d’une position avec les deux bras étendus latéralement perpendiculairement aux deux montants et les extrémités des montants disposées à une première distance de la fourche, à une position avec les deux bras étendus parallèlement aux deux montants et les extrémités des montants disposées à une deuxième distance de la fourche inférieure à la première distance.  Figure pour l’abrégé : Figures 1A
Patent FR-3106955-B1 (FR)
Title: Procede de production de cultures grimpantes ou tutorees en milieu forestier, dispositifs associes
Inventor: ESCARRET THIERRY
IPC: A01G17/14
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de culture de plants P, grimpants ou tutorés, comprenant les étapes suivantes :- - implanter au moins une ligne L avec au moins deux arbres A comportant un tronc et un feuillage, selon un espacement D dans la ligne,- implanter, dans le sol, des plants P grimpants, de part et d'autre de ladite ligne, dans l'interligne - mise en place de tuteurs T partant du pied du plant P et rejoignant, directement ou indirectement, une partie haute du tronc d'au moins un des au moins deux arbres,- guider chacun desdits plants P durant la pousse le long du tuteur T qui lui est dédié,- collecter les plants P et/ou leur production ainsi que les tuteurs, à maturité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108683-B1 (FR)
Title: Turbomachine pour aéronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-11-25
Abstract: Turbomachine (10) pour aéronef, comprenant un carter (30), une soufflante (20), un compresseur (50) et une turbine (90), et un train épicycloïdal (40) comprenant une entrée entraînée en rotation par la turbine (90), un premier étage de sortie configuré pour entraîner en rotation le compresseur (50) et un deuxième étage de sortie couplé au premier étage de sortie et configuré pour entraîner en rotation la soufflante (20), le compresseur (50) étant entraîné en rotation par la couronne du premier étage de sortie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115639-B1 (FR)
Title: Machine électrique synchro-reluctante à ponts tangentiels ouverts
Inventor: CHAREYRON BAPTISTE
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention vise à réduire le court-circuit magnétique en ouvrant les ponts tangentiels, ce qui a pour impact d’augmenter le flux magnétique dans l’entrefer et donc d’améliorer les performances électromagnétiques de la machine synchro-reluctante.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117358-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement cosmétique avec une composition comprenant un produit préformé par interaction d’un polyphénol avec un composé à liaisons hydrogène
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer une composition comprenant un agent de revêtement préalablement formé par interaction par liaisons hydrogènes d’au moins un polyphénol avec au moins un composé apte à former des liaisons hydrogène avec ledit polyphénol La présente demande se rapporte à un procédé de revêtement des matières kératiniques, notamment de soin et/ou de maquillage, consistant à appliquer sur lesdites matières une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable un agent filmogène formé par interaction par liaison hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y comportant au moins deux groupes fonctionnels Gy aptes à former au moins deux liaison hydrogène avec lesdits groupements phénols dudit polyphénol X.
Patent FR-3121436-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boisson équipée d’un couvercle de fermeture d’une chambre de réception d’un contenant de boisson tel qu’un fût.
Inventor: PETITALLOT JOHANN
IPC: B67D1/08
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne une machine de distribution de boisson (1) comportant une chambre (3) de réception d’un fût de boisson (4), un couvercle (10) mobile entre deux positions ouverte et fermée, un verrou (21) mobile entre une position de maintien dans laquelle il coopère avec un logement (26) pour maintenir le couvercle en position fermée, et une position de libération dans laquelle il est sorti dudit logement pour permettre au couvercle de passer en position ouverte, un moyen de rappel (23) du verrou en position de maintien, une poignée (15) et un organe de séparation (34). La poignée et l’organe de séparation sont mobiles entre une position activée dans laquelle l’organe de séparation éloigne le couvercle de la chambre de réception pour faire passer le verrou dans la position de libération à l’encontre du moyen de rappel ; et une position de repos dans laquelle l’organe de séparation n’agit ni sur le couvercle ni sur la chambre de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3125516-B1 (FR)
Title: Système de préparation de commandes ou de stockage tampon
Inventor: LEROUGE ALEXIS
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de commandes comprenant au moins un chariot à guidage automatique destiné à prélever des objets d’une commande dans des rayonnages et équipé de roues dentées montées sur des supports escamotables et aptes à coopérer avec des crémaillères ou des chaînes solidarisées aux montants des rayonnages, pour permettre au chariot de s’élever entre deux rayonnages, et de contre-roues.  Selon l’invention, un patin est fixé sensiblement à une extrémité distale de chacun desdits supports et est positionné par rapport à une contre-roue montée sur le même support de sorte que lorsque le chariot grimpe, la contre-roue est en contact avec une face d’un montant et ledit patin est écarté de la face tournée vers ladite allée d’un bord rabattu d’une aile de ce montant et qu’en cas d’affaissement dudit support mobile suite à une défaillance, ledit patin vient en appui sur la face de ce bord rabattu, de sorte à bloquer la progression vers le bas du support mobile.  Figure à publier : 3
Patent FR-3128310-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des espaceurs comportant une zone d’air localisée et procédés de fabrication associés
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L21/764
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif comprenant des espaceurs comportant une zone d’air localisée et procédés de fabrication associés Un aspect de l’invention concerne un dispositif semi-conducteur réalisé sur un substrat comprenant au moins une région active et une région non-active entourant au moins partiellement la région active, une pluralité d’empilements de grille, une partie de chaque empilement de grille de la pluralité d’empilements de grille étant sur la région active, chaque empilement de grille étant séparé des empilements de grille adjacents au moyen d’un espaceur par une distance égale à e, le dispositif étant tel que, pour chaque empilement de grille de la pluralité d’empilements de grille (EG), la partie d’empilement de grille située sur la région active a une hauteur h2, la partie du même empilement de grille située sur la région non-active a une hauteur h1 et en ce que h2/e =a2 et h1/e = a1 < alim où a2 est un rapport d’aspect tel que, lors de la croissance du matériau espaceur formant les espaceurs, une zone d’air est dans ledit espaceur, et a1 est un rapport d’aspect tel que, lors de la croissance du matériau espaceur formant les espaceurs, aucune zone d’air n’est dans ledit espaceur.
Patent FR-2508851-B1 (FR)
IPC: B60B35/18
Filed: 1982-07-02
Granted: 1984-06-22
Abstract: A bearing arrangement for a driving wheel of a vehicle consisting of a rolling bearing and a shaft coupling, wherein the bearing rings of the rolling bearing have a flange for fastening the bearing arrangement to the vehicle frame and a flange for holding the wheel. In order to provide an economical construction and a simple assembly of the wheel bearing arrangement, which also has good shock absorbing characteristics, the driven part of the shaft coupling is preferably of a fiber-strengthened plastic material and is interconnected with an interference fit with the inner ring of the rolling bearing.
Patent FR-2560816-B1 (FR)
Inventor: JUY HENRI
IPC: B62M9/12
Filed: 1984-03-12
Granted: 1986-10-03
Abstract: The object of the invention pertains more particularly to the art units of the manufacturing of rotary organs for the production and assembly of organs of plastics. The method is characterized in that toothed rotary organs (2) are made by molding directly with their rotational axis (1a) and their supporting cheek (1), and that a countercheek (3) is then made which is equipped for receiving for free rotation the toothed organs (2) and designed for a forced fit on the axis (1a) after the two cheeks have been brought nearer under pressure towards one another, in order to cause the fastening portions (2d) which connect the axes (1a) with the organs (2) to be broken off. The invention is more particularly to be used with the chain guide means of the gear shift devices of bicycles and similar vehicles.
Patent FR-2604198-B1 (FR)
Inventor: FUENTES JEAN-LUC
IPC: D21C5/00
Filed: 1986-09-22
Granted: 1989-07-07
Abstract: According to the process, an enzyme preparation containing cellulases and/or hemicellulases is reacted with a homogeneous aqueous suspension of the papermaking pulp exhibiting a Schopper-Riegler (SR) value determined in accordance with NFQ standard 50 003 of at least 25. 
<??>Application of the process for the treatment of a papermaking pulp based on recycled fibres.
Patent FR-2604933-B1 (FR)
Inventor: PEYTAVIN PIERRE
IPC: B22D11/14
Filed: 1986-09-25
Granted: 1988-12-02
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00366 Sec. 371 Date May 25, 1988 Sec. 102(e) Date May 25, 1988 PCT Filed Sep. 24, 1987 PCT Pub. No. WO88/02289 PCT Pub. Date Apr. 7, 1988.The device of the invention introduces cooling fluid to a rotary mould (41) surrounded by an annular cooling chamber (42). A non-rotatable annular box surrounds the outer wall of the annular chamber, and two annular nozzles (50, 51) rigid with the box (47) discharge in each case into an annular passage (57, 58) disposed between the outer wall and at least one non-rotatable wall rigid with the box. The fluid from the nozzles, after passing through the annular passage (57, 58), passes through an annular inlet zone (46), and through orifices (44, 45) into the annular cooling chamber (42).
Patent FR-2609837-B1 (FR)
Inventor: MARSALA LUCIEN
IPC: H02B1/18
Filed: 1987-01-19
Granted: 1989-04-14
Abstract: A circuit breaker includes a plurality of poles disposed parallel side by side in a sealed enclosure (18) filled with SF6 insulating gas. The housing of each arc extinguishing chamber (22) comprises a metal shielding wall (52) designed to neutralize the influence of the magnetic stray fields of the neighbouring poles. The wall (52) can be made of conducting or ferromagnetic material, and enables correct entering of the arc favouring the expansion effect of the gas. Application: medium voltage electrical distribution substation. Refer to FIG. 1.
Patent FR-2619122-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER JEAN-MICHEL
IPC: A61K31/715
Filed: 1987-08-03
Granted: 1990-03-09
Abstract: The invention relates to a process for obtaining capsule polysaccharides characteristic of Staphylococcus aureus, wherein, to obtain these polysaccharides, coagulase-negative staphylococcal strains are used. 
<??>The capsule polysaccharides obtained may be used for the preparation of vaccines against Staphylococcus aureus and diagnostic products.
Patent FR-2641184-B1 (FR)
Inventor: GROLLIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K8/46
Filed: 1988-12-30
Granted: 1991-04-05
Abstract: The invention relates to a composition intended for inducing and stimulating hair growth and for reducing hair loss, containing, in a physiologically acceptable medium, at least one pyrimidine derivative corresponding to the formula: in which R1 denotes where R3 and R4 are hydrogen, alkyl, alkenyl, alkylaryl or lower cycloalkyl, it also being possible for R3 and R4 to form a heterocycle with the nitrogen atom to which they are linked, preferably piperidyl, and R2 is preferably hydrogen, as well as its addition salts with physiologically acceptable acids; and at least one agent screening out UV radiation, chosen from 2-hydroxy-4-methoxybenzophenone, 2-ethylhexyl para-dimethylaminobenzoate, pentyl para-dimethylaminobenzoate, 2-ethylhexyl para-methoxycinnamate, 4-(1,1-dimethylethyl)-4'-methoxydibenzoylmethane, N-(2-ethylhexyl)-3- [(3'-methoxy-4'-n-butoxy)benzylidene]-10-camphorsulphonamide, 3-(4-methylbenzylidene)camphor, homomenthyl salicylate, 2-ethylhexyl salicylate, para-aminobenzoic acid and 2-hydroxy-4-methoxybenzophenone-5-sulphonic acid, as well as mixtures thereof.
Patent FR-2643349-B1 (FR)
Inventor: CHARLES OCHSENBEIN
IPC: B65G57/18
Filed: 1989-02-20
Granted: 1994-10-21
Abstract: A device for palletising cylindrical articles, such as cardboard tubes (4), employs a method consisting in forming packs (25) preferably comprising two superposed rows of articles (4) disposed in a staggered arrangement. The device is composed of at least two stacking and transfer units which interact and are disposed side-by-side with a variable spacing in order to be adapted to different lengths of tubes (4). A first row of tubes is formed on an area (16) equipped with stacking means (28), then it is raised while a second row is formed under it. The packs (25) of tubes are brought to a binding station (33) and deposited at a waiting station (42) by a pair of transfer arms (30). Another pair of transfer arms (44) then stacks them on at least one transport pallet (6). Such a device permits the stacking, on a flat support, of packs of cardboard tubes or of other cylindrical articles whose diameters and lengths may vary.
Patent FR-2653125-B1 (FR)
Inventor: MARTINE SEU SALERNO
IPC: A61K31/08
Filed: 1989-10-13
Granted: 1991-12-13
Abstract: The invention consists in a ternary system. The ternary system comprises three phases which are non-miscible with one another and consist of a phase of perfluorinated ethers, an aqueous phase and a phase of silicones comprising at least one straight-chain-silicone containing a glycol group and at least one cyclic-chain silicone containing a methyl group. These silicones can be of the dimethicone copolyol type and of the cyclomethicone type, respectively. And the aqueous phase preferably contains a hydrating agent, a co-emulsifier and an anti-bacterial preservative. The invention concerns in particular cosmetics.
Patent FR-2666352-B1 (FR)
Inventor: JEAN-MICHEL HAUSER
IPC: C21D8/00
Filed: 1990-08-30
Granted: 1992-12-11
Abstract: According to this process the steel is subjected to a first plastic deformation at a temperature above the limiting temperature (Md) of the formation of martensite by deformation and lower than the recrystallisation temperature, and then to a second deformation at a temperature lower than the said temperature (Md). During the second deformation the steel is deformed in a determined range of temperature of the formation of martensite so that, in the case of an additional rational deformation of 0.1, the increase in the content of martensite formed does not at any time exceed 20%.
Patent FR-2689335-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE RABIER
IPC: H02J3/12
Filed: 1992-03-27
Granted: 1994-06-17
Abstract: The present invention relates to a power variation method for a load connected to the mains network using a controlled switch. According to the invention, the method comprises the following steps: a) detecting a synchronization pulse on the network, determining the start of a cycle (n) in a fixed time interval (T4n-1) belonging to the preceding cycle (n-1); b) on detection of the impulse, waiting for the end of this fixed interval (T4n-1) and then counting down a first time interval T1n) substantially corresponding to a set-point duration; c) at the end of the first interval (T1n), triggering the closure of the switch (S) and counting down a second time interval (T2n+T3n) which terminates before the normal arrival of the following synchronization pulse; and d) at the end of the second interval (T2n+T3n) counting down the fixed interval (T4n) in which the following synchronization pulse should be detected.
Patent FR-2681007-B1 (FR)
Title: Dispositifs de reglage de la course de presses a excentriques.
Inventor: BERTHOLD DAUB
IPC: F16D1/091
Filed: 1992-09-07
Granted: 1994-06-17
Abstract: Pour un arbre (2) de dédoublement d'excentrique, destiné notamment à la commande de presses à excentriques équipées d'une ou de plusieurs bielles (17) mues par un corps d'excentrique (6/10), l'invention préconise l'utilisation d'un disposition (15) de réglage de la course. Chaque corps d'excentrique (6/10) est constitué par un excentrique d'arbre (6) et par son manchon d'excentrique (10) qui, pour la modification de l'excentricité résultante (16) du corps d'excentrique (6/10), peuvent tourner sans aucun échelonnement l'un par rapport à l'autre et être fixés dans n'importe quelle position de rotation relative uniquement par un dispositif (20) d'accouplement à moment de rotation par friction. Le dispositif (15) de réglage de la course est caractérisé en ce que le manchon d'excentrique (10) porte au moins d'un côté un prolongement (18) en forme de douille qui lui est relié sans possibilité de rotation relative et est monté concentriquement à son alésage (11) et en ce que c'est exclusivement ce prolongement (18) qui assure l'accouplement (20) à moment de rotation par friction entre le manchon d'excentrique (10) et l'excentrique d'arbre (6) ou un prolongement (19) de l'excentrique d'arbre.
Patent FR-2720977-B1 (FR)
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C25/00
Filed: 1994-06-09
Granted: 1996-09-06
Abstract: PCT No. PCT/EP95/01954 Sec. 371 Date Dec. 5, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 5, 1996 PCT Filed May 23, 1995 PCT Pub. No. WO95/33628 PCT Pub. Date Dec. 14, 1995A method of fitting a tire and support ring on a one-piece wheel rim in which the rim includes a first wheel rim seating surface and a second wheel rim seating surface, the first wheel rim seating surface tapering outwardly and having a small hump at the axially outer end and being connected axially on the inside to a cylindrical portion intended to receive a tread support ring, the tire having a first bead and a second bead to be fitted, respectively, on the first wheel rim seating surface and the second wheel rim seating surface, and in which the removable support ring is inserted into the tire before fitting the support ring on the wheel rim.
Patent FR-2744709-B1 (FR)
Inventor: AYFFRE JEAN PAUL
IPC: B65H75/24
Filed: 1996-02-12
Granted: 1998-04-17
Abstract: Rod for inserting into mandrel carrying rolled material e.g. paper has additional locking member to reinforce action of radial springs.
Patent FR-2757979-B1 (FR)
Inventor: AGBENU KODJO
IPC: G06F21/64
Filed: 1996-12-27
Granted: 1999-01-29
Abstract: In order to reduce the duration for establishing verification protocols during the connection of a chip card to a reader, to reduce the risks of corruption during this operation and to limit memory occupancy, it is proposed to constitute a signature which can be used for verifying the adequacy of the chip card for implementing an application. This signature is carried out by a signature machine which prepares a concatenated word including all the data required for producing this signature. Thus it is possible to modify on request the structure of the required signature for an application without having to modify the operational system of the memory chip.
Patent FR-2786394-B1 (FR)
Inventor: LAFORET JEAN PIERRE
IPC: A61K8/97
Filed: 1998-11-27
Granted: 2000-12-29
Abstract: An aqueous extract of walnut seed meal useful in cosmetic and dermatologic compositions is disclosed. The extract is obtained by macerating the pressed seed meal from Juglans sp. in water and concentrating the water.
Patent HR-P921278-B1 (HR)
Title: An improved process for the preparation of a valuable drug
Inventor: KAIRISALO PEKKA JUHANI
IPC: B01J23/42
Filed: 1992-11-16
Abstract: An improved process for the preparation of a valuable drug. The present invention relates to an improved process for the preparation of N-methyl-3-(p-trifluoromethylphenoxy)-3-phenyl-propylamine of formula (I), <CHEM> or a pharmaceutically acceptable acid addition salt thereof, characterized in that 2-benzoyl-N-benzyl-N-methylethylamine base of formula (II), <CHEM> is hydrogenated catalytically, whereby 1-phenyl-3-(N-methylamino)propane-1-ol of formula (III) is formed, <CHEM> which is thereafter etherified selectively with 1-chloro-4-trifluoromethylbenzene of formula (IV), <CHEM> in the presence of a base, whereby N-methyl-3-(p-trifluoromethylphenoxy)-3-phenyl-propylamine is formed, which is optionally converted in a known manner into the acid addition salt of Fluoxetine, e.g. Fluoxetine hydrochloride. The yield of Fluoxetine hydrochloride is 85-87% of the theoretical yield.
Patent HU-224186-B1 (HU)
Inventor: FINKE ANDREAS
IPC: E05F15/632
Filed: 1999-02-08
Abstract: Ház, különösen önműködő ajtóhajtásokhoz, amely mechanikus éselektrotechnikai komponensek, mint mozgatható szárnyakhoz valófelfüggesztőszerkezetek, futószerkezetek, valamint erőátvitelieszközökkel, tengelykapcsolóval, motorral és útérzékelőberendezésekkel ellátott hajtóegységek, segédhajtások,vezérlő/szabályozó berendezések, hálózati tápegységek, érzékelők stb.befogadására alkalmas ház, amely tartóprofillal (1) van ellátva, amelylényegében két, egymással 90°-os szöget bezáró és összekötő száronkeresztül egymással összekötött szárból (5, 25) áll, és alapprofilsegítségével, hozzávetőleg 45°-os szögben elhelyezkedő és a velepárhuzamosan elrendezett összekötő szárhoz hozzáformált befogadás (8)révén van függesztve, és épülethez erő- és alakzáróan van rögzítve,ahol a szár (25) szabad végén lekerekített kiálló résszel (33) vanellátva, amelyhez a ház belső terébe (125) mutatóan egy szárhoz (35)hozzáformált hátrametszés (27) csatlakozik, amely egy, a szárral (25)párhuzamosan elhelyezkedő szárban folytatódik, és a szár szabad végénkiálló tartószár (30) van elrendezve, amelyet gömb alakú kiálló részhatárol, ahol egy elfordítható, horogszerű kötéssel rögzítendőlezáróprofil (2) csatlakozik, amelynek végén záróprofil (3) vanelrendezve, továbbá a tartóprofil (1) homlokoldalain lezáró fedőelemekvannak elrendezve.