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Patent FR-3050570-A1 (FR)
Title: Structure d'interconnexion electrique multi-niveaux a distribution de densite de courant optimisee
Inventor: MOREAU STEPHANE
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-04-21
Abstract: Structure d'interconnexion électrique (100) comportant au moins un élément d'interconnexion (102) formant une liaison électrique entre des premier et deuxième niveaux électriquement conducteurs (104, 106) s'étendant dans des plans distincts, dans laquelle au moins l'un des premier et deuxième niveaux électriquement conducteurs comporte : - une première portion électriquement conductrice (112) avec laquelle l'élément d'interconnexion est en contact ; - au moins deux deuxièmes portions électriquement conductrices (114, 116) comportant des premières extrémités (115, 117) reliées électriquement à la première portion électriquement conductrice et s'étendant depuis la première portion électriquement conductrice dans des directions différentes (D1, D2) ; - une troisième portion électriquement conductrice (118) à laquelle des deuxièmes extrémités (119, 121) des deuxièmes portions électriquement conductrices sont reliées électriquement ; les première, deuxièmes et troisième portions électriquement conductrices formant, dans le plan dans lequel s'étend ledit niveau électriquement conducteur, au moins une boucle fermée.
Patent FR-3050907-A1 (FR)
Title: Composition pour complement alimentaire
Inventor: FAVREAU CHARLOTTE JOSEPHINE CAMILLE
IPC: A23L33/14
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention vise une composition pour complément alimentaire comprenant en poids de 3 % à 8 % d'eau ; de 14 % à 20 % de sirop de glucose ; de 60 % à 80 % de sucre ; de 1 % à 3 % de gélatine ; de 0,1 % à 2 % d'une ou plusieurs substances arômatisantes ; de 2 % à 6% de lactase fongique issue de Aspergillus oryzae présentant une activité enzymatique de 100000 unités par gramme d'enzyme. L'invention vise également un procédé de fabrication de la composition de complément alimentaire, ainsi que son confectionnement sous forme de gomme fondante.
Patent FR-3051849-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un pignon ayant au moins une dent profilee
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-05-25
Abstract: Démarreur pour véhicule automobile, comprenant un pignon (21) comprenant une dent profilée (203, 208) qui comprend une face menée (205) et une face menante (204), ladite dent profilée comprenant une première portion et une deuxième portion (210) dite irrégulière s'étendant axialement à partir d'un deuxième plan (P2) perpendiculaire à l'axe X jusqu'à un troisième plan perpendiculaire (P3) à l'axe X situé à l'autre extrémité d'une dent et est délimitée par la face menée et face menante. Il est prévu que les sections de la deuxième portion (210) dans le deuxième plan (P2), le troisième plan (P3) et un quatrième plan (P4) perpendiculaire à l'axe X situé entre le deuxième (P2) et le troisième plan (P3), présentent chacune une surface, la surface de la section dans le deuxième plan (P2) étant supérieure à la surface de la section dans le quatrième plan (P4) qui est elle même est supérieure à la surface de la section dans le troisième plan (P3) et que les sections de la face menée (205) de la deuxième portion dans le deuxième plan (P2), le troisième plan (P3) et le quatrième plan (P4), forment respectivement des arêtes (304, 305, 306, 402) qui comprennent chacune sensiblement une forme d'une développante de cercle d'axe X formée à partir du cercle directeur du cylindre.
Patent FR-3051881-A1 (FR)
Title: Dispositif support, adapte a recevoir un contenant, par exemple une bouteille, et a etre suspendu a un element de reception
Inventor: CHAPRON DENIS
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (2), adapté à recevoir un contenant (3), par exemple une bouteille, et à être suspendu à un élément de réception (E). Le dispositif support (2) comprend une bande souple (2) repliée pour former une partie arrière (21) et une partie avant (22) qui sont raccordées par une partie inférieure (23). La partie avant (22) est solidarisée avec ladite partie arrière (21) au niveau d'une bande transversale (211, 221), pour former une portion inférieure (212, 222) et une portion supérieure (213, 223). La portion inférieure (222) et la portion supérieure (223) de ladite partie avant (22) comportent des lumières (224, 225, 226) au travers desquelles ledit contenant (3) est destiné à être introduit. La portion supérieure (213) de ladite partie arrière (21) est munie d'une lumière (214) au travers de laquelle ladite portion supérieure (223) de la partie avant (22) est destinée à être introduite pour coopérer avec ledit élément de réception (E).
Patent FR-3056757-A1 (FR)
Title: Plaque collectrice de courant pour generateur a piles a combustible
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Une plaque collectrice de courant (30) pour un générateur à piles à combustible (10) comprend une plaque principale (32) configurée pour venir en contact avec au moins une partie d'une plaque bipolaire (23) du générateur à piles à combustible (10), un élément résistif (40) dont une première borne est reliée électriquement à la plaque principale (32)via une première borne de raccordement (51), et dont une deuxième borne est reliée électriquement à une deuxième borne de raccordement (52). La plaque collectrice de courant (30) permet de mesurer aisément et précisément l'intensité délivrée par le générateur à piles à combustible (10), en mesurant la tension aux bornes de l'élément résistif (40) à l'aide de la première (51) et de la deuxième (52) bornes de raccordement.
Patent FR-3056667-A1 (FR)
Title: Systeme de commande interne d'une boite de vitesses d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/20
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un système de commande interne d'une boite de vitesses d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, au moins l'une des fourchettes (3) de la boite de vitesses comprend une butée (7) sur laquelle vient en appui une noix de fourchette (4) montée pivotante sur la fourchette correspondante (3), pour stopper le pivotement de la noix de fourchette (4) lorsque l'effort exercé par un doigt de passage de vitesse sur la noix de fourchette (4) lors du passage du rapport de vitesse dépasse une valeur prédéterminée. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3057115-A1 (FR)
Title: Pince pour inserer un brin elastique en flexion dans un receptacle destine a recevoir le brin par un orifice
Inventor: LECOQ DANIEL
IPC: H02G1/08
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne une pince pour insérer un brin élastique en flexion à travers un orifice d'un réceptacle, la pince comprenant un logement longitudinal (2) apte à loger un segment du brin et dans lequel le brin peut coulisser, la pince (1) comprenant en outre : • un moyen de blocage (3) comprenant une première partie (2a) du logement, le moyen de blocage déformant en flexion une première partie du segment logé lorsqu'une pression externe est appliquée sur le moyen de blocage, la force élastique du brin redonnant à la première partie du segment sa forme initiale lorsque la pression externe n'est plus appliquée, le coulissement du brin étant bloqué par la déformation en flexion de la première partie du segment logé, • un moyen de guidage (4) comprenant une deuxième partie (2b) du logement, le moyen de guidage entourant au moins partiellement une deuxième partie du segment logé, et configuré pour guider la pince en direction de l'orifice du réceptacle.
Patent FR-3057311-A1 (FR)
Title: Palier ameliore pour machine tournante
Inventor: FABBRI LAURENT
IPC: F16C19/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: Palier pour machine tournante selon une direction axiale (Z-Z), comprenant une bague interne (3) montée autour d'un arbre (1) de la machine tournante, et une bague externe (4) montée dans un carter (2), entre lesquelles sont disposés des éléments de roulement (5), dans lequel la bague externe (4) est montée dans un logement du carter (2), et maintenue en appui contre un épaulement (7) du carter (2) au moyen d'un organe de pré-charge (6) d'une part, caractérisé en ce que lorsque la résultante de l'effort axial sur la partie tournante de la machine tournante est inférieure à une valeur seuil, ledit palier forme une butée axiale et radiale de l'arbre (1) par rapport au carter (2), lorsque la résultante de l'effort axial sur la partie tournante de la machine tournante est supérieure à une valeur seuil, ledit palier permet un débattement axial et radial.
Patent FR-3058556-A1 (FR)
Title: Dispositif de prevention de collision pour un vehicule de transport public urbain
Inventor: LE ROUX LUDOVIC
IPC: G08G9/02
Filed: 2016-11-04
Abstract: Le dispositif de prévention (20) comporte : des premiers moyens (22) de détection d'un objet mobile (18) et d'estimation du comportement de cet objet mobile (18), les premiers moyens de détection (22) étant configurés pour être agencés à proximité de la voie (10), des moyens (24) de prévision d'un risque de collision entre le véhicule de transport public (12) et un objet mobile (18) détecté, en fonction de données recueillies par les premiers moyens de détection (22), des moyens de mesure anti-collision (32), configurés pour être agencés à bord du véhicule (12), et propres à être activés en fonction d'une consigne fournie par les moyens de prévision (24).
Patent FR-3060402-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour planche de ski de randonnee
Inventor: BREGEON VINCENT
IPC: A63C9/20
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à : - un système de fixation d'une chaussure (C) sur une planche de ski de randonnée comprenant, d'une part, une butée avant comprenant, une embase (E) fixée sur la planche ainsi que des moyens de calage (K) et de serrage (S) de la partie avant de la chaussure (C) et, d'autre part, des moyens de support de la partie arrière de la chaussure comprenant une poutre (1) articulée sur l'embase (E) et supportant, conjointement, un chariot déplaçable (2) pourvu de moyens de verrouillage et une talonnière (3) reliée audit chariot par un élément de rappel élastique (5) et coulissant axialement sur ladite poutre (1) en prenant appui derrière le talon de la chaussure (C), caractérisé en ce que ladite talonnière (3) comprend une butée arrière pourvue d'un collier (4) destiné à s'appuyer contre la partie arrière de la tige de la chaussure (C) et présentant une portion de maintien (42) et une portion de chaussage (41) et, - une planche de randonnée équipée du système de fixation.
Patent FR-3052672-A1 (FR)
Title: Unite de commande pour commander un clapet coupe- feu ou un obturateur d’evacuation de fumee comprenant une circuiterie electronique
Inventor: VANDENHEEDE PASCAL
IPC: A62C2/24
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne une unité de commande pour un clapet coupe-feu, comprenant : • un axe entrant ; • un axe sortant couplé au clapet; • un train d'engrenages (5) couplant les axes entrant et sortant en rotation; • un ressort (8) sollicitant lesdits axe entrant, train d'engrenages (5), axe sortant vers une position de sécurité; • des moyens de verrouillage (4) agissant sur l'axe entrant, le train d'engrenages (5), l'axe sortant ou le clapet pour permettre de maintenir le clapet en position verrouillée à l'encontre de la force dudit ressort (8); • une circuiterie électronique pour commander les moyens de verrouillage (4) entre une position active avec le clapet en position verrouillée, et une position d'alarme avec le clapet libéré et déplacé en position de sécurité par ledit ressort (8); Ladite circuiterie électronique comprend un commutateur intégré au circuit, modifiant le protocole de signal pour faire fonctionner les moyens de verrouillage (4).
Patent FR-3064884-A1 (FR)
Title: Vivier pour organismes aquatiques vivants
Inventor: LOPUSZANSKI MICHEL
IPC: A01K63/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un vivier pour organismes aquatiques vivants comprenant une pluralité de bacs de stockage, les bacs comportant un fond et une paroi périphérique entourant le fond et délimitant une ouverture opposée au fond et de surface S, des moyens d'alimentation des bacs en eau filtrée et réfrigérée ainsi qu'une ouverture pour l'évacuation de l'eau, au moins l'un des bacs (30) comportant un dispositif anti-franchissement (305) pour les organismes comprenant une grille (3051) située au moins en partie sous l'ouverture d'évacuation (304) et s'étendant sur au moins une partie de la surface S, ainsi qu'une paroi (3050) inclinée par rapport à l'horizontale et reliée à la grille de façon à bloquer tout passage au-dessus de celle-ci.
Patent FR-3067654-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de roue
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: B60C29/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de surveillance de roue du type de celui comprenant un boîtier (100) ménagé d'une âme creuse (101) accueillant différents composants dont une carte électronique (500) et une batterie (600) d'alimentation de ladite carte (500), ledit boîtier (100) étant positionné à l'intérieur du pneumatique et fixé à la portion interne (220) de la valve (200) équipant la roue, une matière polymère venant remplir le volume libre. Le dispositif est remarquable en ce que le boîtier (100) est préformé de façon à proposer au moins deux plans d'accueil (P1, P2) différents parallèles superposés sur lesquels se répartissent les différents composants, ledit boîtier (100) étant préformé d'une ouverture latérale pour autoriser le glissement latéral des différents composants dans leur plan d'accueil respectif (P1, P2). Applications : dispositif de surveillance des roues.
Patent FR-3068308-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d’energie electrique d’un vehicule et vehicule adapte a le mettre en œuvre
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: B64D27/24
Filed: 2017-06-28
Abstract: Le système de stockage d'énergie électrique d'un véhicule comporte des batteries comprenant des cellules, lesdites batteries étant agencées en packs destinés à être maintenus dans une structure dudit véhicule, le système de stockage comprend au moins un pack(P) (20) et au moins un pack(E) (21) mécaniquement interchangeables et électriquement substituables, le pack(P) étant conçu de sorte à comprendre des cellules présentant une densité de puissance maximale sensiblement supérieure de celle présentée par les cellules dudit pack(E), et étant conçu de sorte à comprendre des cellules présentant une densité massique d'énergie sensiblement inférieure de celle présentée par les cellules dudit pack(E), de sorte que : - la puissance électrique maximale du pack(P) corresponde à la puissance électrique maximale nécessaire pour la réalisation d'une première mission du véhicule, la capacité de stockage en énergie du pack(P) étant au moins une capacité nécessaire pour réaliser ladite première mission ; et - la capacité de stockage d'énergie électrique du pack(E) corresponde à la capacité de stockage d'énergie électrique nécessaire pour la réalisation d'une seconde mission du véhicule, la puissance électrique maximale étant au moins la puissance électrique nécessaire pour réaliser ladite seconde mission.
Patent FR-3068448-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un ou plusieurs serveurs informatiques par plaques froides et de production de chaleur a partir de celle recuperee du (des) serveur(s)
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention consiste essentiellement à définir un unique circuit de refroidissement qui permet de faire circuler une huile diélectrique sur une carte électronique ou entre les cartes électroniques du ou des serveurs immergées dans un bain au sein du récipient, puis en série fluidique, au travers des moyens de refroidissement spécifiques (plaques froides) aux composants les plus chauds, à soutirer l'huile au niveau de la partie supérieure du récipient et la faire traverser la partie de l'échangeur de sorte à ce que l'huile diélectrique cède sa chaleur au circuit d'eau de l'échangeur.
Patent FR-3069067-A1 (FR)
Title: Detecteur et spectrometre de neutrons rapides
Inventor: SANTOS DANIEL
IPC: G01T3/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mesurer l'énergie de neutrons (nh) incidents selon une première direction (200), contenant un gaz (102) entre une cathode (104) et une anode (106), l'anode comprenant une matrice de détecteurs d'électrons, la première direction étant orthogonale à la direction anode-cathode.
Patent FR-3070469-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l'assemblage de deux troncons de conduite pour le transport d'un fluide
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: F16L11/12
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour l'assemblage de deux tronçons de conduite pour le transport d'un fluide, lesdits tronçons étant assemblés par une de leurs extrémités. Selon l'invention, - chaque tronçon est flexible et comporte une structure tissée tridimensionnelle ayant la forme d'un profilé creux pour le passage dudit fluide, ledit profilé ayant une direction longitudinale et une direction transversale, et étant fermé sur son pourtour, - ledit ensemble comporte à l'extrémité de chaque tronçon une alternance de premières boucles (11) et de secondes boucles (12) s'étendant selon ladite direction longitudinale, ou sensiblement selon ladite direction longitudinale, vers l'extérieur de l'extrémité correspondante, lesdites boucles étant réparties sur l'ensemble du pourtour du tronçon correspondant, - les boucles desdites extrémités à assembler étant configurées de sorte que chaque première boucle (11) d'une extrémité d'un tronçon est placée entre deux secondes boucles (12) de l'extrémité de l'autre tronçon lorsque ces extrémités sont mises bout à bout en vue de leur assemblage, lesdites première et seconde boucles étant alors entremêlées pour définir deux logements continus, - ledit ensemble comprenant, pour chaque logement, au moins un élément de jonction (16) destiné à être introduit dans le logement correspondant, pour solidariser lesdites extrémités.
Patent FR-3070678-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage d'un convoyeur de preformes
Inventor: SALOMON GAUTIER
IPC: B65G43/00
Filed: 2017-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'un convoyeur (2) de préformes (1), comprenant une phase de préréglage durant laquelle des préformes (1) d'un premier format sont convoyées : on supporte chaque préforme (1) sous sa collerette (101) par des guides (7) définissant un espace latéral (70) ; on guide le corps (100) de chaque préforme (1) par des rails (8) définissant un intervalle de maintien (80) ; on guide le buvant (104) de chaque préforme (1) par un guide supérieur (9) définissant une hauteur maximale (90) ; ledit espace latéral (70) de support, ledit intervalle de maintien inférieur (80) et ladite hauteur maximale (90) étant indépendamment ajustés par rapport audit premier format ; on enregistre leurs valeurs dudit premier format ; ledit procédé se caractérisant en ce que pour convoyer des préformes (1) d'un deuxième format, on procède à ladite phase de préréglage ; pour convoyer des préformes (1) dudit premier format, on ajuste automatiquement l'espace latéral (70), l'intervalle de maintien (80) et/ou la hauteur maximale (90) selon lesdites valeurs enregistrées dudit premier format. L'invention concerne aussi un dispositif de réglage adapté.
Patent FR-3070819-A1 (FR)
Title: Semoir a train de roues sur trois niveaux
Inventor: ROBINET MATHIEU
IPC: A01C7/08
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention vise un semoir comportant : - un châssis avant (30), - un châssis arrière (31) monté articulé au châssis avant par l'intermédiaire d'un pivot (33) vertical, - une trémie (34) montée sur le châssis avant pour un matériau granulaire, - un train de roues (50) monté sur le châssis avant et sur lequel le semoir repose dans une configuration de travail, - une barre de semis (60) montée sur le châssis arrière, - un système de distribution (32) pour convoyer le matériau granulaire depuis la trémie (34) jusqu'à la barre de semis (60), cette dernière étant destinée à mettre en terre le matériau granulaire de la trémie (34), au travail, des roues (51, 52, 53) du train de roues (50) étant disposées sur trois niveaux d'axes (A1, A2, A3) distincts et transversaux à un plan médian (M) du semoir, les trois niveaux de roues appartenant tous au châssis avant.
Patent FR-3072205-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre les incendies en realite augmentee
Inventor: KNOERTZER MICHEL
IPC: G09B9/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: Ce procédé de formation à la lutte contre les incendies comporte : - une étape de représentation, par un casque de réalité augmentée (50), d'un feu virtuel se propageant dans le champ de vision d'un utilisateur ; et - une étape de détection des manipulations opérées par ledit utilisateur sur au moins un extincteur (31, 32) ; - une étape (C14) de réception, par ledit casque de réalité augmentée (50), de signaux représentatifs du type de l'extincteur et desdites manipulations ; - une étape pour déterminer si lesdits signaux sont représentatifs d'un mode opératoire adapté à l'extinction d'un feu réel correspondant audit feu virtuel.
Patent FR-3073943-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de la degradation et de l'encrassement d'un miroir
Inventor: RACCURT OLIVIER
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance d'un miroir (100), comportant une tête d'analyse (200) comprenant une tête d'émission (204) adaptée à émettre un faisceau lumineux en direction du miroir, et une tête de réception (206) adaptée à recevoir un faisceau lumineux en provenance du miroir, dans lequel la tête de réception (202) comprend un photodétecteur (230), un capteur d'image (228), et une lame partiellement réfléchissante et partiellement transparente (232) agencée pour séparer le faisceau reçu par la tête de réception en un premier faisceau transmis au capteur d'image (228) et un deuxième faisceau transmis au photodétecteur (230).
Patent FR-3074494-A1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant une phase fibrillaire formee in-situ dans la matrice
Inventor: YOUSFI MOHAMED
IPC: C08L69/00
Filed: 2017-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite comprenant une phase fibrillaire et une matrice, la phase fibrillaire étant formée in-situ dans ladite matrice. De manière caractéristique, ladite matrice comprend un polymère de (co)polycarbonate A comprenant au moins des unités de répétition dérivées du 1,4:3,6-dianhydrohexitol, et ladite phase fibrillaire comprend un (co)polyester thermoplastique B. De plus, la température de mise en forme à l'état fondu TwA (°C) du polymère A est supérieure ou égale à la température de mise en forme à l'état fondu TwB (°C) du polymère thermoplastique B.