baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994141-A1 (FR)
Title: Method for installing seat belt in car, involves fixing support of loudspeaker near to roller on lateral wall of vehicle, where support includes leg that is arranged to automatically position strap of seat belt in predetermined position
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/02
Filed: 2012-08-01
Abstract: The method involves fixing a roller (4) containing a strap of a safety seat belt (3) on a lateral wall (5) of a vehicle. A support of a loudspeaker (1) is fixed near to the roller on the lateral wall of the vehicle, where the support includes a leg (2) that is arranged to automatically position the strap of the seat belt in a predetermined position during installation of the support of the loudspeaker. The leg is interdependent of the support and extended radially from the support, where the leg includes a round lower surface extending from an end. An independent claim is also included for a loudspeaker support.
Patent FR-2998127-A1 (FR)
Title: Procede de resolution d'un numero de telephone porte en un identifiant de ressource reseau
Inventor: HASPEKIAN GOAR
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de résolution par un réseau/domaine, dit domaine d'origine (A), du numéro de téléphone d'un utilisateur, dit appelé, appartenant à un réseau/domaine, dit domaine destinataire (B), comprenant les étapes suivantes : a) un utilisateur, dit appelant, appartenant audit domaine d'origine (A) envoie un message utilisant ledit numéro de téléphone de l'appelé comme identifiant de routage ; b) un serveur du domaine d'origine (A) en charge de router ledit message, ou un serveur DNS (RootA0), engendre une clé d'interrogation fonction du numéro de téléphone et d'un nom de domaine, dit domaine pénultième ; c) une requête DNS est émise vers un serveur DNS (RootA) associé audit domaine pénultième ; d) ledit serveur DNS (RootA) associé au domaine pénultième effectue, au moyen de ladite clé d'interrogation, une recherche dans une base de données ENUM qui lui est associée ; e) ladite recherche fournit au moins un enregistrement CNAME ou DNAME contenant une représentation d'un réseau/domaine, dit domaine de renvoi ; et f) une requête DNS est émise vers ledit domaine de renvoi. Ledit procédé est remarquable en ce que ledit domaine de renvoi comprend ledit domaine destinataire (B), et en ce que ledit numéro de téléphone a été, antérieurement à l'envoi dudit message, porté en relation avec un changement de réseau/domaine de l'appelé.
Patent FR-3015855-A1 (FR)
Title: Boiter pour carte electronique
Inventor: LE BERRE JEAN PAUL
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Boîtier pour carte électronique définissant un volume intérieur (6) destiné à recevoir une ou plusieurs cartes électroniques, le boîtier (2) comprenant un dispositif d'interconnexion (16) pour l'interconnexion de la ou les cartes électroniques (4) avec un équipement externe au boîtier (2), le dispositif d'interconnexion (16) comprenant une languette d'interconnexion (18). Le boîtier (2) comporte une fente d'interconnexion (20) délimitée par un bord (23), et en ce que la languette d'interconnexion (18) est reçue à travers ladite fente d'interconnexion (20) et est solidarisée au bord (23) au moyen d'une brasure hermétique formant un joint (21) hermétique entre ledit bord (23) et la languette d'interconnexion (18).
Patent FR-2998904-A1 (FR)
Title: Regulateur d'assainissement avec dispositif de fermeture
Inventor: MATHIS FREDERIC
IPC: E03F5/02
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de limitation du débit d'eau usée ou de pluie dans un réseau d'assainissement, conçu pour être disposé dans un regard de régulation (4) ou dans un ouvrage d'assainissement, comprenant un caisson (1) comportant une ouverture d'admission (2) et une face d'appui (18) munie d'une ouverture d'évacuation (3), et conçu apte à limiter le débit d'eau usée ou de pluie évacué par ladite ouverture d'évacuation (3) à une valeur prédéterminée. Ledit dispositif comprend un pivot disposé, dans le sens où le dispositif est destiné à être monté, sur un côté de ladite ouverture d'évacuation (3) au niveau de cette ouverture d'évacuation (3), par le moyen duquel ledit caisson (1) est configuré pour être monté mobile en rotation autour dudit pivot sur ladite paroi (5), et une accroche, disposée du côté opposé audit pivot par rapport à ladite ouverture d'évacuation (3), et configurée pour fixer ledit caisson (1) dans sa position de travail. Selon un mode de réalisation, le dispositif de limitation comprend en outre un dispositif de fermeture.
Patent FR-3012330-A1 (FR)
Title: Composition biphase comprenant un ester d'acide gras et de sucre ou un alkylpolyglucoside liquide, de hlb < 8, et un alcane ramifie en c8-c18
Inventor: CHARBIT YAEL
IPC: A61Q1/14
Filed: 2013-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique constituée d'une phase aqueuse et d'une phase huileuse distinctes transparentes comprenant au moins un tensioactif liquide à température ambiante et à pression atmosphérique, de HLB < 8 et choisi parmi les esters d'acide gras et de sucre et les alkylpolyglucosides, au moins un alcane ramifié comportant de 8 à 18 atomes de carbone, et de 0 à 4 % en poids d'huiles siliconées par rapport au poids total de la composition. La composition selon l'invention permet d'obtenir, après agitation, une émulsion qui se déphase de nouveau rapidement en deux phases transparentes, présentant une interface parfaitement nette et sans apparition de gouttelettes qui restent accrochées au niveau des parois du récipient transparent. La composition conforme à l'invention présente la même efficacité démaquillante et de meilleures propriétés sensorielles, en particulier elle laisse moins de résidus gras sur la peau.
Patent FR-3021738-A1 (FR)
Title: Chaine d'acquisition d'au moins une grandeur physique notamment pour un systeme avionique embarque critique, et procede d'acquisition associe
Inventor: MARTIN ROMAIN
IPC: G01D18/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne une chaîne d'acquisition (10) d'au moins une grandeur physique notamment pour un système avionique embarqué critique, comportant : - un capteur (12) permettant de mesurer la grandeur physique ; - une voie d'acquisition (14) recevant un signal analogique correspondant à la grandeur physique mesurée par le capteur (12) et transformant ce signal analogique en un signal numérique correspondant, au moins certaines de ces transformations étant aptes à s'effectuer avec des pertes de précision ; - des moyens d'autotest (20) permettant de vérifier l'intégrité de la voie d'acquisition (14) et de générer un résultat d'autotest. La chaîné comporte en outre des moyens d'analyse (20) du résultat d'autotest pour déterminer un mode de fonctionnement de la voie d'acquisition (10), et pour activer le fonctionnement de moyens de correction (22) du signal délivré par la voie (14).
Patent FR-3027740-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la generation d'une puissance laser elevee
Inventor: KERMENE VINCENT
IPC: H01S3/23
Filed: 2014-10-22
Abstract: - Procédé et système pour la génération d'une puissance laser élevée. - Selon l'invention, on engendre une pluralité de faisceaux laser élémentaires (fi), dont les phases sont ajustées par une boucle électro-optique de contre-réaction (6, 7i, 8i, 9) mettant en œuvre la relation matricielle d'un dispositif de filtrage par contraste de phase (6).
Patent FR-3022163-A1 (FR)
Title: Catalyseur a base de nickel mesoporeux et macroporeux ayant un diametre median macroporeux superieur a 200 nm et son utilisation en hydrogenation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un catalyseur supporté comprenant un support oxyde majoritairement aluminique calciné et une phase active comprenant du nickel, la teneur en nickel étant comprise entre 5 et 65 % poids dudit élément par rapport à la masse totale du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur ou égal à 20 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 8 nm et 25 nm, un diamètre médian macroporeux supérieur à 200 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,30 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,34 mL/g. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrogénation.
Patent FR-3024523-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord d'un appareil ou d'un organe a une buse rotulee de refoulement
Inventor: AROT FLORIAN
IPC: F16L41/08
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de raccord d'un embout de raccordement (2) d'un appareil ou d'un organe, l'embout de raccordement (2) présentant une collerette de butée (4), et le dispositif (1) comprenant une buse rotulée de refoulement (3) débouchant dans un bassin, la buse rotulée de refoulement (3) comprenant un corps de buse (6) en saillie d'une paroi (8) et munie d'un filetage (9) sur sa surface extérieure ; et un manchon de serrage (14) présentant au niveau d'un premier segment (14a) un taraudage (20) sur sa surface intérieure pour son assemblage au corps de buse (6) et un épaulement (15) coopérant avec la collerette de butée (4) pour entraîner et mettre en contact l'embout de raccordement (2) à l'extrémité (13) du corps de buse (6). Selon l'invention le manchon de serrage (14) comprend un second segment (14b), du côté de la buse de refoulement (3), dont la longueur est choisie de sorte que le manchon de serrage (14) prenne appui sur la paroi lorsque l'embout de raccordement (2) et l'extrémité (13) du corps de buse (6) sont en contact forcé.
Patent FR-3024415-A1 (FR)
Title: Arceau arriere multifonction
Inventor: ROUSSEAU XAVIER
IPC: B60R21/13
Filed: 2014-08-04
Abstract: Arceau (1) destiné à renforcer un soubassement de véhicule, ledit arceau (1) étant composé par une première structure formant un anneau principal (11) qui comportant une traverse inférieure et une traverse supérieure reliées entre elle par des montants latéraux, par au moins deux jambes de force (12) fixées à la traverse supérieure de l'anneau (11) et s'étendant toutes deux du même côté par rapport à la surface définie par les contours de l'anneau (11) caractérisé en ce que l'arceau (1) comporte des moyens de fixation destinés à maintenir au moins un élément de siège.
Patent FR-3023781-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3027915-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes comportant un alternatif a l'adipate de di-isotridecyle
Inventor: VAN HECKE LIEVEN
IPC: C10N40/25
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions lubrifiantes comportant un alternatif à l'adipate de di-isotridécyle (DITA). La présente invention divulgue donc des compositions comportant du succinate de di-(2-hexyldécyle), avantageusement d'origine renouvelable, ainsi que leurs utilisations en tant que compositions lubrifiantes, en particulier comme huiles hydrauliques ou huiles moteurs.
Patent FR-3027808-A1 (FR)
Title: Tete de distribution nasale et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle tete.
Inventor: BROUET GUILLAUME
IPC: A61M11/06
Filed: 2014-11-04
Abstract: Tête de distribution nasale (30) comportant un embout nasal (31) destiné à pénétrer dans une narine d'un utilisateur, ledit embout nasal (31) se terminant à son extrémité distale par un orifice de distribution (35) à travers lequel un produit fluide est distribué dans la narine de l'utilisateur, ledit embout nasal (31) comportant, en amont dudit orifice de distribution (35), une paroi déformable (40) adaptée à se déformer radialement vers l'extérieur lors de la distribution du produit fluide, pour augmenter localement et pendant la durée de ladite distribution le diamètre externe dudit embout nasal (31) au niveau de ladite paroi déformable (40) pour sensiblement boucher la narine de l'utilisateur pendant la distribution du produit fluide.
Patent FR-3029725-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une liaison telephonique entre un premier dispositif de communication et un deuxieme dispositif de communication, et serveur associe
Inventor: GESNOUIN FABRICE
IPC: H04W76/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'une liaison téléphonique entre un premier dispositif de communication (8A) et un deuxième dispositif de communication (8B), lesdits premier et deuxième dispositifs (8A, 8B) étant reliés via un réseau de communication téléphonique (2) par l'intermédiaire d'un serveur (12), le deuxième dispositif de communication (8B) étant en outre relié au serveur (12) via un réseau de communication de données (4), le serveur (12) stockant un premier numéro téléphonique (38) et un deuxième numéro téléphonique (40), le procédé comprenant : • une étape de réception, par le serveur (12), d'un premier signal (44) d'appel téléphonique vers le premier numéro (38), • une étape de transmission, du serveur (12) au deuxième dispositif de communication (8B), d'un signal (46) de notification comprenant le deuxième numéro téléphonique (40) et une donnée indicative de la présence d'un appel téléphonique par le premier dispositif de communication (8A), • une étape de transmission, du deuxième dispositif de communication (8B) au serveur (12), d'un deuxième signal (48) d'appel téléphonique vers le deuxième numéro (40), et • une étape d'aboutement, par le serveur (12), des premier et deuxième appels téléphoniques.
Patent FR-3016152-A1 (FR)
Title: Mecanisme de frein a friction et colonne de direction associee
Inventor: PERICHON OLIVIER BERNARD
IPC: F16D7/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Afin de prévoir un mode de fonctionnement à dégradation contrôlée pendant une transition entre un mode de direction autonome et un mode de direction commandé par le conducteur dans une situation d'urgence, un système de direction comprend un arbre de direction, un mécanisme de freinage déplaçable entre une position désengagée et une position engagée pour verrouiller angulairement l'arbre de direction, et un dispositif de neutralisation de telle sorte qu'un couple externe non destructif appliqué à l'arbre de direction au-dessus d'un seuil donné lorsque le mécanisme de freinage se trouve dans la position engagée entraîne une rotation de l'arbre de direction.
Patent FR-3021340-A1 (FR)
Title: Porte de garage basculante a deplacement lineaire
Inventor: MOOS ALBERT
IPC: E06B9/56
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne une porte de garage (1) basculante à déplacement linéaire, comportant au moins un dispositif amortisseur (21) sous la forme par exemple d'un vérin à gaz disposé entre deux axes d'articulation fixes (D, E) prévus respectivement sur l'ouvrant (3) et le levier (8) articulé portant ledit ouvrant, afin d'exercer une force de contrainte sur ledit ouvrant (3) pour amortir ses oscillations pendant ses phases d'ouverture et de fermeture, et réguler ainsi son déplacement. La porte de garage (1) est de préférence automatisée par un actionneur (16) embarqué sur l'ouvrant (3) et couplé audit levier (8). L'ouvrant (3) est par ailleurs compensé par des organes de compensation (10) logés dans les montants latéraux (2) fixes de la porte de garage (1).
Patent FR-3035013-A1 (FR)
Title: Procede et machine de tri de sacs plats
Inventor: RITONDO CEDRIC
IPC: B31B23/74
Filed: 2015-04-14
Abstract: Selon un procédé de tri de sacs (1) : - on fournit des sacs (1) défilant à plat les uns à la suite des autres en étant séparés par un intervalle ; - on contrôle les bords extérieurs de chaque sac (1) pour déterminer si le gabarit et la position du sac (1) correspondent à un sac calibré (1a) ou non calibré (1b), - on éjecte les sacs non calibrés (1b), - on présente les sacs calibrés (1a) devant un système d'inspection visuelle (6) pour déterminer une qualité acceptable ou non acceptable du sac (1) inspecté ; et - on empile les sacs acceptables (1c) et on rejette les sacs non acceptables (1d) après leur passage devant le système d'inspection visuelle (6). L'invention concerne aussi une machine mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3035517-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection spherique de particules ou de rayonnement
Inventor: GIOMATARIS IOANNIS
IPC: H01J47/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) de détection comprenant une cathode (10) formant une sphère creuse (11), remplie d'un gaz d'ionisation et d'amplification, et une anode (20) placée au centre de ladite sphère creuse (11) par l'intermédiaire d'une canne de maintien (23) ; ledit dispositif de détection (100) étant caractérisé en ce que ladite anode (20) est formée par une bille isolante (21) et par au moins deux billes conductrices (22) positionnées autour de ladite bille isolante (21) et à une même distance prédéterminée de ladite bille isolante (21).
Patent FR-3037024-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’assistance de direction pour compenser les effets negatifs induits par un differentiel a glissement limite
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B60W30/02
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de direction assistée (1) pour train roulant (2) pourvu d'un différentiel à glissement limité (7) agencé pour transmettre un couple d'entraînement (C5) à une première roue (4) et une seconde roue (6) et pour activer automatiquement, en cas de perte de synchronisme et/ou d'adhérence de l'une des première et seconde roues (4, 6), un mode de fonctionnement dit « mode de blocage » dans lequel ledit différentiel transfère la majorité du couple d'entraînement (C5) vers la plus lente des première et seconde roues (4, 6), le dispositif de direction assistée comprenant également un mécanisme de direction (10) et un moteur d'assistance (17) commandé par un module de gestion (20), ledit module de gestion de direction (20) contenant des lois de compensation qui permettent au moteur d'assistance (17) de compenser certains effets, tels que des remontées d'efforts alternés ou des figeages, induits dans le mécanisme de direction par l'activation du mode de blocage du différentiel, de manière à procurer au conducteur un ressenti proche de celui d'un train roulant (2) dépourvu de mode de blocage.
Patent FR-3037975-A1 (FR)
Title: Dispositif de suraspiration par effet coanda d’effluents gazeux provenant d’une cuve de production industrielle d’aluminium par electrolyse ignee
Inventor: LIM CHIN
IPC: C25C3/22
Filed: 2015-06-23
Abstract: Dispositif de suraspiration d'effluents gazeux provenant d'une cuve pour la production industrielle d'aluminium par électrolyse ignée, implanté sur une gaine venant se raccorder à un collecteur relié à un centre de traitement de gaz vers lequel les effluents gazeux sont dirigés, permettant d'augmenter le débit d'aspiration lorsqu'un ou plusieurs capots sont ouverts temporairement lors d'une intervention sur la cuve, au moyen de l'injection de gaz sous pression en périphérie interne du corps du dispositif, constituant un tronçon de la gaine, et agencé de manière à créer un effet Coandå générant une suraspiration.
Patent FR-3039691-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au guidage d'un aeronef le long d'un axe d'approche d'une piste d'atterrissage
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le procédé d'aide au guidage d'un aéronef (1) le long d'un axe d'approche (10) d'une piste d'atterrissage, comprend les étapes suivantes : - acquérir un écart de position entre une position courante de l'aéronef et l'axe d'approche ; - acquérir une information de position angulaire de l'aéronef ; - déterminer un angle (θ) entre un axe longitudinal (12) de l'aéronef et l'axe d'approche, en fonction de la position angulaire de l'aéronef ; - déterminer un décalage latéral de trajectoire (A) de l'aéronef susceptible de résulter d'une manœuvre d'alignement de l'axe longitudinal de l'aéronef avec la piste d'atterrissage lors de l'atterrissage de l'aéronef ; - calculer une correction latérale de trajectoire en fonction du décalage latéral de trajectoire ; -corriger l'écart de position en lui ajoutant la correction latérale de trajectoire ; et -transmettre cet écart de position vers un dispositif (28) de guidage de l'aéronef.
Patent FR-3042146-A1 (FR)
Title: Empreinte pour outillage de plasturgie et procede de plasturgie
Inventor: MELE PATRICE
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne une empreinte (1) pour outillage de plasturgie comportant une première et une deuxième demi-coque (2a, 2b) formant au moins une cavité moulante (3) ayant au moins un écartement (d1 ; d2 ; d3 ; d4) entre deux surfaces en regard de la cavité moulante (3) compris entre 5 et 500 micromètres et un revêtement (4) déposé sur les surfaces de la cavité moulante (3), caractérisée en ce que le revêtement (4) comporte : - une couche d'adhérence (5) en carbure de silicium amorphe en contact avec les surfaces de la cavité moulante (3), et - un empilement (6) d'au moins deux couches (6a, 6b) respectivement en carbure de silicium amorphe et en carbone amorphe, l'empilement (6) étant disposé sur la couche d'adhérence (5), la couche superficielle du revêtement (4) étant une couche en carbone amorphe (6b) de l'empilement (6) et l'épaisseur (e) du revêtement (4) étant inférieure à 10 micromètres L'invention concerne également un procédé de plasturgie utilisant ladite empreinte.
Patent FR-3044497-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une fonction d'un vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: H04B17/309
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'activation d'une fonction d'un véhicule automobile sur détection de la présence d'un équipement d'utilisateur dans une zone de détection prédéterminée autour dudit véhicule. Le procédé comprend une étape (E1-1) de détermination de la position de l'équipement d'utilisateur par rapport au corps de l'utilisateur, une étape (E2-1) de réception, par l'équipement d'utilisateur, d'un signal comprenant un message de diffusion envoyé par le véhicule, une étape (E4-1) de calcul d'une valeur compensée de la puissance du signal reçu à partir de la position déterminée de l'équipement d'utilisateur, une étape (E5-1) d'estimation de la distance séparant l'équipement d'utilisateur du véhicule à partir de la valeur de puissance compensée, et une étape (E9-1) d'activation d'au moins une fonction par le véhicule lorsque la distance estimée est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3045064-A1 (FR)
Title: Peinture bi-composant anti-amiante
Inventor: BARROS JOSE
IPC: C09D163/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: Peinture bi-composant anti-amiante caractérisé en ce qu'elle comprend en pourcentage volumique par rapport à son volume totale : - Entre 73 et 77 % d'une formulation A, - Entre 23 et 27 % d'une formulation B.