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Patent FR-2981622-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'essuie-glace a position de securite, connecteur et adaptateur d'un tel dispositif et systeme d'essuyage comprenant ledit dispositif de fixation.
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un balai d'essuie-glace sur un bras d'entraînement d'un système d'essuyage, ledit dispositif comprenant un connecteur, fixé au balai, et un adaptateur (9) de raccordement du connecteur audit bras, ledit adaptateur (9) comprenant des moyens (20) de maintien en une position nominale de blocage sur le bras. Selon l'invention, ledit connecteur et/ou ledit adaptateur (9) comprend des moyens de sécurisation (70) permettant de retenir le bras en position nominale de blocage en cas de défaillance desdits moyens de maintien (20), lesdits moyens de sécurisation (70) étant configurés pour autoriser un montage et/ou un démontage de l'adaptateur (9) sur le bras en fonctionnement nominal. L'invention concerne également un tel connecteur et un tel adaptateur ainsi qu'un système d'essuyage comprenant un tel dispositif de fixation.
Patent FR-2992340-A1 (FR)
Title: Installation structure for installation of light-weight structure for construction of swimming pool in building, has hook angle reinforcements nailed on concrete slab and hooked between hook reinforcements
Inventor: TOULEJBIEZ SEBASTIEN FREDERIC
IPC: E04H4/04
Filed: 2012-06-20
Abstract: The structure has hook reinforcements (1) nailed on a concrete slab of panels of walls. Hook angle reinforcements are nailed on the concrete slab and hooked with the hook reinforcements by hooks. The hook angle reinforcements are hooked between the hook reinforcements. The walls are interconnected by a flap, and a light-weight structure is made of aluminum. The walls are assembled and attached by the hooks to lock the walls on the hook reinforcements. The walls rest on the hook reinforcements and the hook angle reinforcements.
Patent FR-2995893-A1 (FR)
Title: Procede de production de butadiene-1,3 mettant en oeuvre la dimerisation de l'ethylene et la deshydrogenation des butenes obtenus
Inventor: ROLLAND GILDAS
IPC: C07C2/08
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de butadiène-1,3 à partir d'éthylène mettant en œuvre la dimérisation de l'éthylène en butènes par catalyse homogène et la déshydrogénation des butènes obtenus.
Patent FR-2988543-A1 (FR)
Title: Systeme electronique de communication en conference
Inventor: ROBUCHON PATRICK JEAN FRANCOIS
IPC: H04L12/18
Filed: 2012-03-22
Abstract: Ce système électronique (10) de communication en conférence comprend un réseau de communication (12) et une pluralité de terminaux de communication (14) reliés entre eux via le réseau de communication (12). Chaque terminal de communication (14) comporte : - des moyens d'émission de trame(s) de données à destination du ou des autres terminaux (14), - des moyens de réception de trame(s) de données émise(s) par le ou les autres terminaux (14), - des moyens de sélection d'une ou plusieurs trames parmi l'ensemble des trames reçues dans un intervalle de temps donné, et - des moyens de génération, à partir de la ou des trames sélectionnées, d'un signal audio propre à être délivré en sortie du terminal (14).
Patent FR-2973836-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un catalyseur
Inventor: GENSSLE ANDREAS
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-04-05
Abstract: Procédé de surveillance de la capacité de conversion de monoxyde d'azote en dioxyde d'azote des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne par un catalyseur, installé dans le canal des gaz d'échappement du moteur à combustion interne. Le catalyseur est suivi d'un capteur collecteur de particules. On conclut que l'aptitude de conversion du catalyseur pour convertir du monoxyde d'azote en dioxyde d'azote est suffisante par un cycle de surveillance à partir de la diminution de la charge de particules du capteur de particules pendant le fonctionnement du moteur à combustion interne dans des conditions de fonctionnement prédéfinies.
Patent FR-2989861-A1 (FR)
Title: Baie de serveurs informatiques
Inventor: BOURDONCLE JEREMIE
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-04-20
Abstract: La présente invention concerne une baie de serveurs informatiques composée par une structure porteuse supportant une pluralité de plateaux (8) superposés s'étendant sensiblement horizontalement, chacun des dits plateaux (8) étant équipés de composants électroniques (18 à 22) organisée de manière à permettre une circulation d'air entre les plateaux superposés et lesdits composants électroniques, la circulation d'air s'effectuant entre l'air ambiant via une zone ouverte, et un espace d'évacuation intérieur s'étendant perpendiculairement auxdits plateaux, caractérisée en ce que ledit espace d'évacuation présente une configuration cylindrique, lesdits plateaux (8) présentant des formes de pétales superposés entourant complétement ledit espace d'évacuation intérieur de configuration cylindrique et en ce que lesdits plateaux (8) supportent des moyens de séparation radiaux (19 à 23) s'étendant sur une hauteur d'au moins la moitié de la distance séparant deux plateaux superposés.
Patent FR-2991075-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du demarrage d'instances d'applications sur des machines virtuelles d'un resau distribue
Inventor: DUFRENE PIERRE
IPC: G06F12/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élection d'un emplacement virtuel pour le démarrage d'une instance d'application dans un système distribué comprenant une pluralité de machines physiques distribuées sur un réseau, chaque machine physique hébergeant au moins une machine virtuelle, et chaque machine virtuelle comprenant au moins un slot d'application, correspondant à un emplacement virtuel pour l'exécution d'une instance d'application dans ladite machine virtuelle. Le procédé selon l'invention comprend l'élection d'un slot d'application pour le démarrage d'une instance d'application comportant les étapes suivantes : - la détermination d'un ensemble de slots d'application libres, c'est-à-dire non occupés par une instance d'application en cours d'utilisation, - le calcul d'un score pour chaque slot d'application libre, ledit calcul de score étant fonction d'au moins une contrainte, l'élection du slot d'application pour le démarrage de l'instance d'application considérée, ledit slot d'application élu étant celui présentant le meilleur score.
Patent FR-2993615-A1 (FR)
Title: Rotational drive mechanism for driving impeller of water pump of motor vehicle, has electromagnetic device for generating magnetic field to modulate magnetic coupling between ring and track to vary rotation speed of impeller
Inventor: GRANGIER JULIEN
IPC: F01P5/12
Filed: 2012-07-17
Abstract: The mechanism has a coupling system including an annular magnetic track (11) with an angular alternation of permanent North and South poles and a ring (12) made of a hysteresis magnetic material. The track is secured to an impeller (1) or a rotating element (2). The ring is placed at a distance from air-gap of the track for being magnetized to ensure rotational driving of the impeller by magnetic coupling between the ring and the track. The system has an electromagnetic device to generate a magnetic field to modulate the coupling to vary a rotation speed of the impeller.
Patent FR-2993547-A1 (FR)
Title: Bac pour la collecte de dechets avec nervures anti-ruissellement.
Inventor: WOLFF HORST
IPC: B65F1/14
Filed: 2012-07-18
Abstract: Bac (21) pour la collecte de déchets qui comprend une collerette (25; 75) autour de l'ouverture et de nervures (37, 38, 45; 51; 59; 73, 79) sous la collerette (25; 75) pour la renforcer. Le bac (21) est conformé de manière à pouvoir s'encastrer dans un autre bac (21) identique par engagement de sa cuve (23) dans l'ouverture de la cuve (23) de l'autre bac (21), les collerettes (25; 75) des deux bacs (21) se trouvent alors superposées l'une au-dessus de l'autre et sont munies de nervures (37, 38, 45; 51; 59; 73, 79) qui comportent au moins une forme pour empêcher qu'en position verticale du bac (21), de l'eau provenant de la collerette (25; 75) ne ruisselle le long des nervures jusqu'à la face externe de la cuve.
Patent FR-2995163-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'une sequence d'information, signal, entite source, entite relais, procede de reception, entite destinataire, systeme et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: HELARD JEAN-FRANCOIS
IPC: H04L27/34
Filed: 2012-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission d'une séquence d'information d'une entité source (S) vers une entité destinataire (D), via au moins une entité relais (R). Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape d'émission (21), par ladite entité source, de symboles modulés représentatifs de ladite séquence d'information, obtenus après modulation de ladite séquence d'information, sur une première voie, dits symboles modulés « source » ; - une étape d'émission (22), par ladite au moins une entité relais, de symboles modulés représentatifs de ladite séquence d'information, obtenus après modulation d'une estimation de ladite séquence d'information sur une deuxième voie, dits symboles modulés « relais », lesdites première et deuxième voies étant orthogonales entre elles, et en ce que ladite entité source et ladite au moins une entité relais émettent simultanément au moins un desdits symboles modulés « source » et au moins un desdits symboles modulés « relais ».
Patent FR-2999756-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'ajustement de seance en cours d'un programme d'activites physiques et sportives personnalise
Inventor: PASCAL SEBASTIEN MARCEL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2012-12-18
Abstract: Le procédé (20) d'ajustement d'une séance en cours dans un programme d'activités physiques et sportives personnalisé et adapté, comporte : - une étape (200) de définition d'un profil d'utilisateur, - une étape (225) de définition, par l'intermédiaire d'un terminal, du contenu d'un programme d'activités physiques et sportives, contenu comportant des séances d'au moins un type d'activité physique et sportive à effectuer par un utilisateur et itérativement : - une étape (235) de capture d'un état physique et/ou d'une activité physique de l'utilisateur, par la mise en œuvre de capteurs physiologiques et/ou de mouvement, au cours d'une séance d'activité physique et sportive du programme défini au cours de l'étape de définition, - une étape (240) d'ajustement, en cours de séance, de l'activité physique et sportive de ladite séance en cours, par l'intermédiaire d'un terminal, en fonction des données d'état physique et/ou d'activité physique captées et - une étape (245) de fourniture à l'utilisateur, sur une interface utilisateur d'un terminal, du contenu ajusté de la séance en cours.
Patent FR-3000225-A1 (FR)
Title: Acoustic modem-based guiding method for autonomous underwater vehicle for marine seismic surveys
Inventor: GRIMSDALE JONATHAN
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-12-20
Abstract: Un véhicule sous-marin autonome (AUV) enregistre des signaux sismiques pendant une étude sismique marine. Le véhicule comprend un dispositif de communication configuré pour recevoir acoustiquement des informations d'emplacement de plusieurs transducteurs d'un navire, dans lequel chaque transducteur du navire transmet son propre emplacement géographique ; un système de navigation configuré pour recevoir les informations d'emplacement du dispositif de communication et pour calculer les positions actuelle et cible du véhicule ; un système de propulsion configuré pour entraîner le véhicule de la position actuelle à la position cible ; et un capteur sismique pour enregistrer des données sismiques après avoir atteint une position cible finale.
Patent FR-3009196-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition pour le traitement de l'inflammation
Inventor: MAINNEMARE ARNAUD
IPC: A61P43/00
Filed: 2013-08-02
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée à traiter une inflammation chez un sujet par une administration au sein d'un exsudat dudit sujet, laquelle composition comprend une concentration inférieure ou égale à 125 mM d'un ou plusieurs sels de principes actifs permettant de traiter un ou plusieurs symptômes de cette inflammation, de préférence inférieure ou égale à 100 mM, et de manière particulièrement préférée inférieure ou égale à 75 mM.
Patent FR-3004459-A1 (FR)
Title: Particule inorganique coeur/coquille luminescente, procede de preparation et utilisation
Inventor: CHARVET NICOLAS
IPC: C09K11/77
Filed: 2013-04-16
Abstract: Particule luminescente cœur/coquille, dans laquelle la coquille comprend une matrice inorganique dopée avec au moins un élément luminescent choisi dans le groupe des terres rares.
Patent FR-3005055-A1 (FR)
Title: Nouveaux (co)polymeres, procedes de fabrication desdits (co)polymeres et articles obtenus a partir desdits (co)polymeres
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C08G73/10
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux (co)polymères, leurs procédés de fabrication ainsi que des articles obtenus à partir desdits (co)polymères. Plus précisément, la présente invention vise des (co)polymères comprenant au moins une fonction imide, mettant en œuvre au moins une diamine choisie parmi le 2,5-bis(aminométhyl)furane et le 2,5-bis(aminométhyl)tétrahydrofurane ou leurs équivalents diisocyanates. Ces (co)polymères peuvent être transformés en articles par diverses méthodes.
Patent FR-3004996-A1 (FR)
Title: Ensemble amortisseur d'une roue d'un train roulant de vehicule a piece de guidage permettant la mise en place de cet ensemble dans un bol de carrosserie du vehicule
Inventor: LEGRAND FRANCOIS-NOEL
IPC: B60G21/04
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble amortisseur d'une roue d'un train roulant de véhicule à pièce de guidage permettant la mise en place de cet ensemble dans un bol de carrosserie du véhicule. Selon l'invention, l'ensemble amortisseur est caractérisé en ce que la coupelle (5), solidaire de la partie d'extrémité supérieure de la tige (4) de cet ensemble, comporte une partie centrale évidée (13) apte à recevoir amoviblement une pièce (14) conformée pour guider la mise en place de la coupelle (5) dans un bol de la carrosserie avant sa fixation dans ce bol. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3009853-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RAY MARC
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un dispositif d'amortissement pendulaire (1) comportant les étapes consistant à emmancher à force une première extrémité d'une entretoise (17) dans une ouverture (26) d'une première partie (3a) d'une masse pendulaire (3), à positionner le support (2) de façon à ce que l'entretoise (17) traverse une ouverture correspondante du support (2), à positionner un rouleau entre l'entretoise (17) et le bord de l'ouverture du support (2), et à emmancher à force une seconde extrémité (17b) de l'entretoise (17) dans une ouverture (26) d'une seconde partie (3b) de la masse pendulaire (3).
Patent FR-3010336-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une bride bi-composant pour enceintes a ultravide, bride et enceinte associees
Inventor: LOZACH ALAIN
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: Procédé de réalisation d'une pièce bi-composant étanche destinée à un équipement soumis à un ultravide, lesdits composants étant dans des métaux ou des alliages métalliques de nature différents, le procédé consistant à procéder à une première étape d'assemblage mécanique des deux composants et à une deuxième étape de soudure par friction malaxage sur un chemin fermé formée à l'interface des deux composants.
Patent FR-3011466-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polyol dans la remineralisation de l'email
Inventor: GUERIN DEREMAUX LAETITIA
IPC: A61P43/00
Filed: 2013-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un polyol, destinée à la prévention des infections ou maladies bucco-dentaires et/ou à l'entretien d'une bonne hygiène bucco-dentaire, permettant par conséquent le maintien d'une bonne santé buccodentaire . La présente invention concerne plus particulièrement l'utilisation d'une composition comprenant au moins un polyol choisi parmi le maltitol et le xylitol pour traiter la déminéralisation de l'émail dentaire, et surtout pour en favoriser sa reminéralisation.
Patent FR-3012854-A1 (FR)
Title: Assemblage mecanique a transmission de couple efficace
Inventor: DAMBRICOURT GERY
IPC: F16D1/112
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant une pièce interne (1), une pièce externe (2) réalisée en polymère et emboîtée sur la pièce interne (1) suivant un axe (X), et deux couronnes de dents (50) rendant les deux pièces solidaires en rotation autour de l'axe (X), les pièces interne (1) et externe (2) présentant des parois frontales respectives (31, 32) perpendiculaires à l'axe, et des parois annulaires (41) se raccordant aux parois frontales (31, 32), et les couronnes étant portées par des parois en vis-à-vis des deux pièces. Selon l'invention, chaque dent (50) de chaque couronne a une largeur d'au plus 3 millimètres et une arête libre (53) présentant un angle au sommet d'au moins 45°, les dents (50) des deux couronnes engrenant en outre en permanence les unes avec les autres par des surfaces d'appui planes respectives (54).
Patent FR-3014391-A1 (FR)
Title: Raccord fluidique pour systeme d'essuie-glace de vehicule
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2013-12-05
Abstract: Raccord fluidique (30') pour système d'essuie-glace de véhicule, comportant au moins une canule (41a, 41b) présentant au moins une extrémité tubulaire d'entrée (42a, 42b) configurée pour être raccordée à une conduite (32) de fluide et une extrémité tubulaire de sortie (43a, 43b) configurée pour être raccordée à un connecteur (22) d'un balai d'essuie-glace (10), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen (50) de pulvérisation de fluide qui est en communication fluidique avec ladite canule.
Patent FR-3015461-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production de difluorure d’uranyle et d’acide fluorhydrique anhydre.
Inventor: BORGARD JEAN-MARC
IPC: G21C1/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Méthode de production de difluorure d'uranyle UO2F2 et d'acide fluorhydrique HF anhydre, la méthode comprenant les étapes successives suivantes : i) réalisation dans un réacteur d'une réaction d'hydrolyse de l'hexafluorure d'uranium UF6 ; ii) condensation du mélange gazeux réactionnel issu de l'étape i) afin d'obtenir un mélange liquide réactionnel ; iii) établissement dans un ballon de détente d'une concentration molaire de 65 % à moins de 100 % d'acide fluorhydrique HF réactionnel dans le mélange liquide réactionnel ; puis iv) extraction dans le ballon de détente de l'acide fluorhydrique HF anhydre sous forme d'un produit gazeux. Installation associée à la méthode de production.
Patent FR-3018385-A1 (FR)
Title: Methodes de compression audio additionnelles a tres bas debit utilisant la quantification vectorielle et la recherche du plus proche voisin
Inventor: SAMAKE GEORGES
IPC: H03M7/30
Filed: 2014-03-04
Abstract: La présente invention concerne l'ajout de la quantification vectorielle à un codec vocal (méthode de compression et décompression audio pour la voix) utilisant FFT (la transformation de Fourier rapide, Fast Fourier Transform en Anglais) et les pics locaux. Ce codec ignore les phases et ne nécessite pas de recouvrement des trames. Enfin, ce codec qui ne prend en compte que les points de plus grande magnitude et les bandes les plus énergétiques, a donné des taux de compression très élevés avec peu de calculs. Avec l'ajout de la compression par quantification vectorielle, la recherche du plus proche voisin par des méthodes approximatives (ANN, Approximate Near Neighbor en Anglais) et l'ajout d'un ou plusieurs dictionnaires statiques pour les positions (fréquences) et les magnitudes, toujours avec peu de calculs, on peut communiquer facilement à des débits de 1250 bits par seconde à 500 bits par seconde (sans compter les silences non éventuellement transmis), avec une grande qualité. Ces méthodes sont destinées à être utilisées partout où il y a besoin de compresser la voix à très bas débit, comme par exemple dans les communications vocales via Internet et les téléphones portables.
Patent FR-3022897-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un liquide
Inventor: LALLEMANT VINCENT ROBERT JEAN PIERRE
IPC: B67D1/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (100) d'un liquide disposé dans un conteneur (2), le dispositif de distribution comprenant un support (118) relié à un mécanisme (8, 40) de maintien du conteneur (2). Le dispositif de distribution comprend notamment : - un premier perforateur (3) creux relié à un circuit de distribution comprenant un robinet (15) de distribution, - un deuxième perforateur (4) creux relié à un circuit de mise en pression comprenant une réserve (16) de gaz sous pression et une vanne (117) de libération de la pression dans le deuxième perforateur (4), - un mécanisme (111, 38, 8, 10, 14a) de mise en mouvement relatif des premier et deuxième perforateurs (3, 4) par rapport au mécanisme (8, 40) de maintien du conteneur (2) entre une position en retrait et une position de perforation du conteneur (2) placé dans le mécanisme (8, 40) de maintien.
Patent FR-3023637-A1 (FR)
Title: Estimation de la distance de visibilite meteorologique
Inventor: AHIAD SAMIA
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la distance de visibilité météorologique à partir d'un traitement d'images de paysages captées successivement par une caméra embarquée sur un véhicule automobile, ledit traitement d'images comprenant une étape (S40) d'extraction de contrastes dans au moins une zone d'intérêt des images et une étape de détermination de ladite distance de visibilité météorologique à partir des contrastes extraits. Conformément à l'invention, ladite au moins une zone d'intérêt est centrée sur au moins un objet localisé par un système embarqué sur ledit véhicule automobile et apte à fournir une estimation de la distance séparant le véhicule automobile de l'objet localisé.
Patent FR-3016274-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage avec levre d'essuyage a geometrie variable
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A46B11/00
Filed: 2014-01-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'essorage (1) pour un ensemble applicateur de produit de type pâteux, l'ensemble applicateur comprenant au moins un applicateur (7) muni d'une tige de préhension (15) et à l'une de ses extrémités d'un moyen d'application (16) dudit produit de type pâteux, un contenant (5) présentant, par l'intermédiaire d'un épaulement (9), un col (4) apte à recevoir selon un axe longitudinal XX, ledit dispositif d'essorage (1) comportant une portion déformable (3), et un moyen d'attache (6 ; 8), apte à coopérer avec ledit épaulement (9) et avec un bord dudit contenant (5), afin de maintenir ledit dispositif d'essorage (1) en place au niveau du col (4) dudit contenant, caractérisé en ce que ladite portion déformable comprend au moins une lèvre fendue (11) agencée pour essuyer ladite tige de l'applicateur (15) lors de sa sortie hors dudit contenant (5).