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Patent FR-3057355-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer la resistance des materiaux solides par impact de plaques sans choc
Inventor: FORQUIN PASCAL
IPC: G01N3/60
Filed: 2016-10-11
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de de la mesure de la résistance des matériaux solides à haute vitesse de chargement. Le but de cette invention est de fournir un procédé permettant de mesurer la résistance des matériaux solides selon une vitesse de chargement et un temps de chargement qui soient proches de ceux constatés dans les conditions réelles. A cette fin, la présente invention a pour objet un procédé de mesure qualitatif et/ou quantitatif de la résistance d'un matériau solide, de préférence un matériau fragile, par impact de plaques sans choc, ledit procédé comprenant un dispositif d'impact de plaques comprenant : a) un impacteur ; b) éventuellement, au moins une plaque intermédiaire ; c) une cible ; d) éventuellement, un appareil de mesure ; e) éventuellement, au moins une plaque de matériau fenêtre ; dans lequel a) et/ou b) [lorsque b) est présent] et /ou c) comprend une structure S choisie dans le groupe comprenant, et de préférence constitué par : i. au moins une face présentant un relief, ii. au moins une couche de matériau particulaire, iii. la combinaison de ces deux structures ; avec la condition selon laquelle, dans le cas où la structure est uniquement constituée par au moins une couche de matériau particulaire, le dispositif d'impact de plaques comprend une plaque intermédiaire b). L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3059864-A1 (FR)
Title: Ecouteur sans fil a restitution du bruit ambiant
Inventor: LOONSTEEN BENOIT
IPC: H04R1/10
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un écouteur (100, 200, 300) sans fil, permettant de diffuser dans l'oreille un son provenant d'un appareil (500) connecté à l'écouteur par une liaison son sans fil, comportant un boîtier (110, 210, 310), un haut-parleur (121, 246), une unité centrale (145, 245, 345) de traitement et de transmission du signal pourvue d'une puce (451) apte à communiquer selon un protocole de communication locale sans fil, et une batterie (150), ledit écouteur étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un microphone (144a, 144b, 244, 344) lui permettant de restituer les sons ambiants dans l'oreille de l'utilisateur.
Patent FR-3061955-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'un contexte d'evolution d'un vehicule
Inventor: LIENNARD THOMAS
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-21
Abstract: Un système de détection d'un contexte donné d'évolution d'un véhicule, comprend un ensemble conçu pour déterminer, pour une pluralité de caractéristiques (PROF1, PROF2, PROF3, PROF4) d'un environnement du véhicule, une information (11 ; I2 ; I3 ; I4) associée à la caractéristique concernée (PROF1 ; PROF2 ; PROF3 ; PROF4) pour une pluralité de points d'un trajet du véhicule. Le système de détection comprend également un automate comprenant des registres internes (R) et agencé pour parcourir successivement les points du trajet, pour mettre à jour lesdits registres internes (R) en fonction des informations (11, I2, I3, I4) respectivement associées auxdites caractéristiques (PROF1, PROF2, PROF3, PROF4) pour le point courant (t) et à produire une information de détection (Ci) du contexte donné en fonction desdits registres internes (R). Un procédé associé est également décrit.
Patent FR-3047195-A1 (FR)
Title: Produit moule par extrusion ayant un materiau de noyau
Inventor: HIROKAWA TAKASHI
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-06-09
Abstract: Produit moulé par extrusion ayant des parties de retenue ayant une partie de contact comprenant de 30 à 60 parties en poids d'un constituant : un copolymère séquencé comprenant au moins deux séquences A de polymère comprenant un composé aromatique vinylique et une séquence B de polymère comprenant un composé de diène conjugué, de 10 à 30 parties en poids d'un constituant (b) : un homopolymère d'éthylène ou de propylène cristallin et de 25 à 55 parties en poids d'un constituant (c) : un plastifiant du caoutchouc ; et en plus de (a) + (b) + (c) = 100 parties en poids, de 3 à 15 parties en poids d'un constituant (d) : une résine de pétrole et/ou une résine de pétrole hydrogénée.
Patent FR-3061719-A1 (FR)
Title: Systeme microfluidique de manipulation de cellules biologiques
Inventor: AGACHE VINCENT
IPC: C12Q1/00
Filed: 2017-01-06
Abstract: Système de manipulation de cellules biologiques comportant un canal principal (6) comportant une extrémité d'entrée (6.1) et une extrémité de sortie (6.2), au moins sur une première portion à partir de son entrée d'extrémité (6.1), une section transversale telle qu'une cellule (C) circulant dans ladite portion subit des contraintes mécaniques, des premiers moyens de détection (10) de la présence d'une cellule au niveau de l'extrémité d'entrée du canal principal (6) et au moins une zone d'accès (8) débouchant dans le canal principal (6) entre son extrémité d'entrée (6.1) et son extrémité de sortie (6.2) dans ladite première portion, afin de permettre d'exercer une action sur la cellule (C), le système comportant également des moyens de déplacement (P) de la cellule pour contrôler le déplacement la cellule entre l'extrémité d'entrée (6.1) et l'extrémité de sortie (6.2).
Patent FR-3065242-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, notamment des toilettes d'un vehicule ferroviaire.
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système (1) de verrouillage d'une porte d'accès à un espace (7), notamment des toilettes d'un véhicule ferroviaire, définissant un côté intérieur (A) du système orienté vers ledit espace (7), et un côté extérieur (B), comprenant : - un bâti (10) définissant au moins partiellement une lunette intérieure et une lunette extérieure (36) ; - une plaque de verrouillage intérieure (12) comportant un premier signe visuel représentatif d'un état « libre » dudit espace (7), et un deuxième signe visuel représentatif d'un état « occupé », mobile en rotation autour d'un axe (D) ; - un bouton de verrouillage (14) pour entraîner en rotation la plaque de verrouillage intérieure (12) ; - une plaque de verrouillage extérieure (16) comportant un troisième signe (S3) visuel représentatif de l'état « libre », et un quatrième signe (S4) représentatif de l'état « occupé », solidaire en rotation avec la plaque de verrouillage intérieure (12) ; - un pêne dormant (18) ; - une plaque de condamnation manuelle extérieure (22) comportant un cinquième signe (S5) visuel représentatif d'un état « hors service manuel » de l'espace définissant en outre une première fenêtre (F1) et mobile en rotation autour de l'axe (D) ; et - une serrure (24) configurée pour entraîner la plaque de condamnation manuelle extérieure (22) en rotation.
Patent FR-3066677-A1 (FR)
Title: Caillebotis chauffant ou rafraichissant, notamment pour une installation de maternite pour porcelets
Inventor: BONNINGUES NICOLAS
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un caillebotis (1) de plancher de bâtiment d'élevage d'animaux comprenant plusieurs ouvertures (3) traversantes d'écoulement des déjections animales. Selon l'invention, le caillebotis (1) comprend au moins un conduit (2) de circulation d'un fluide caloporteur disposé dans ledit caillebotis (1).
Patent FR-3068057-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre les parois verticales et la toiture d’une construction legere de type veranda
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04D3/36
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de liaison entre les parois verticales (200) formées d'au moins un cadre de menuiserie d'une construction légère de type véranda (V), remarquable en ce qu'il comprend deux modules (300, 400) : - un premier module (300) venant se fixer à la toiture (100) et qui est équipé d'un profilé formé . d'une portion horizontale (310) venant en contact avec la face inférieure (110) de la toiture (100), . d'une portion verticale (320), - un deuxième module (400) venant se fixer à ladite portion verticale (320) et sur la traverse supérieure (210) du cadre de la menuiserie le deuxième module (400) étant équipé d'un profilé ou d'un ensemble de profilés reprenant un profil de chéneau (C) de sorte que le premier module (300) suive l'inclinaison de la toiture (100) et le deuxième module (400) repose sur la traverse supérieure (210) dudit cadre. Applications : construction légère de type véranda.
Patent FR-3068901-A1 (FR)
Title: Systeme et methode d'alimentation en poudre pour impression 3d par projection de poudre
Inventor: CADOUX GUILLAUME
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: Système de commutation (1) pour une installation d'impression 3D par projection d'au moins une première poudre, comprenant un corps (10) définissant : - au moins un premier conduit amont de gaz (G1) configuré pour recevoir un gaz, - au moins un premier conduit amont de poudre (A) configuré pour recevoir la première poudre, - au moins un premier conduit aval d'évacuation (Ra) pour évacuer la première poudre, et - un conduit aval de travail (T) configuré pour alimenter une buse destinée à déposer au moins la première poudre. Le système comprend en outre un distributeur (2) mobile par rapport au corps, de préférence en rotation autour d'un axe (D), entre une position de repos, dans laquelle le premier conduit amont de poudre est fluidiquement connecté par le distributeur au premier conduit aval d'évacuation, et au moins une première position d'alimentation, dans laquelle le premier conduit amont de poudre est fluidiquement connecté par le distributeur au conduit aval de travail.
Patent FR-3066421-A1 (FR)
Title: Tete mecanique pour percage orbital ou pour usinage trochoidal, destinee a etre montee sur une machine-outil, sur un bras de robot, sur une unite portative
Inventor: AUFFRET ALAIN
IPC: B25J18/04
Filed: 2017-10-16
Abstract: La présente invention concerne une tête pour usinage trochoïdal, comprenant : - une prise d'accouplement d'axe X ; - un support conformé en arbre d'axe X2 et fixé à la prise d'accouplement de sorte que X2 soit parallèle à X ; - un mécanisme à engrenages hypocycloïdal comprenant : • un carter dont la périphérie intérieure constitue une couronne dentée, • un arbre d'entrée, accouplé au support, creux et monté en rotation dans le carter sur roulements, • un arbre de sortie d'axe X2, adapté pour porter un outil, monté en rotation dans l'arbre d'entrée sur roulements, • au moins un étage de multiplication de vitesses comprenant un pignon satellite d'entrée monté en rotation autour de l'arbre d'entrée, le pignon satellite de sortie de l'étage étant en engrènement avec la couronne dentée et avec un pignon central de l'arbre de sortie, - un moyen de liaison rigide adapté pour arrêter en rotation le carter.
Patent FR-3077744-A1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un robot navette d'injection de bacs sur convoyeur
Inventor: BEAUGRAND WILFRID
IPC: B07C5/36
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'installation de tri (1) selon l'invention comprend des sorties de tri (2) alignées le long d'un convoyeur de tri (3) chacune munie d'un logement (4) pour un bac (5) dans lequel des articles de courrier (6) triés sont stockés. L'installation comprend également un convoyeur (8) de bacs qui s'étend selon une certaine direction de convoyage (F2) sous lesdites sorties de tri pour transporter des bacs remplis d'articles de courrier triés depuis les sorties de tri vers une entrée d'alimentation (7) du convoyeur de tri. L'installation comprend en outre un robot navette (9) apte à rouler au sol (S1) de manière autonome le long des sorties de tri, ledit robot comprenant un moyen de manutention (12) apte à extraire un bac d'un logement d'une sortie de tri et à le placer sur le convoyeur de bacs dans la longueur.
Patent FR-3080874-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une partie d'un batiment par un module de construction et structure portante dudit module de construction mise en oeuvre dans ledit procede
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04G17/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: La présente invention concerne une structure portante (1) d'un module de construction (2) pour la construction d'un conduit vertical dans un bâtiment par superposition d'au moins deux modules préfabriqués (2), ledit module de construction (2) étant réalisé à partir de parois préfabriquées (21, 22, 23) contigües. Elle comporte des faces latérales (la, lb) sur lesquelles les parois préfabriquées (21, 22, 23) sont fixées temporairement, une face inférieure (1c) recouverte d'une plateforme (4) et une face supérieure (1d) intégrant des organes de levage (5) permettant la manutention de l'ensemble « structure portante-module de construction » monolithique de l'usine sur le chantier en toute sécurité.
Patent FR-3082098-A1 (FR)
Title: Modele pour l’evaluation de traitements pour la cicatrisation des ulceres de pression
Inventor: SIGAUDO-ROUSSEL DOMINIQUE BEATRICE JEANNE
IPC: G01N33/50
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une évaluation de traitement(s) pour la cicatrisation des ulcères de pression. De préférence, cette évaluation permet un suivi de la cicatrisation des ulcères de pression chez les sujets présentant un diabète, en particulier chez les sujets présentant un diabète neuropathique ou neuro-ischémique. Cette évaluation permet de suivre des paramètres de cicatrisation tels que l'inflammation, la granulation, l'épithélialisation. La présente invention se rapporte également à un modèle animal d'évaluation d'ulcère de pression.
Patent FR-3083534-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise d’enroulement/deroulement d’un element flexible filiforme tel qu’un cable electrique
Inventor: MOREAU LIONEL
IPC: H02G11/02
Filed: 2018-07-03
Abstract: Le dispositif motorisé d'enroulement / déroulement d'un élément flexible filiforme (CE) comprend un arbre fixe (1) de fixation à un bâti vertical (BAT), un arbre tournant (2) monté en rotation sur l'arbre fixe, l'arbre tournant étant couplé mécaniquement à un moteur électrique (5), et un récepteur d'enroulement d'élément flexible filiforme (3) monté sur l'arbre tournant pour une rotation avec celui-ci. Conformément à l'invention, l'arbre fixe, l'arbre tournant et le récepteur d'enroulement d'élément flexible filiforme ont un axe central commun (Ax) disposé horizontalement lorsque l'arbre fixe est fixé au bâti vertical (BAT), et le dispositif comprend des moyens de translation (100, 31) agencés de façon à produire une translation du récepteur d'enroulement d'élément flexible filiforme suivant l'axe central commun conjointement à une rotation du récepteur d'enroulement d'élément flexible filiforme, la direction de la translation étant fonction du sens de rotation du récepteur d'enroulement d'élément flexible filiforme.
Patent FR-3083560-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif d’actionnement electrique d’une serrure mecanique
Inventor: BOURIAUD DAVID
IPC: E05B81/56
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un ouvrant (1) équipé d'une serrure mécanique (3) et au moins une commande d'ouverture d'ouvrant (9, 11) comprenant des moyens mécaniques (5 ; 7) permettant de déverrouiller ladite serrure (3) afin de permettre l'ouverture dudit ouvrant (1), le véhicule comprenant en outre au moins un dispositif d'actionnement (15) disposé entre ladite serrure (3) et une commande d'ouverture d'ouvrant (9, 11), ledit dispositif étant apte à transformer un signal électrique de commande de déverrouillage en mouvement mécanique de déverrouillage de la serrure (3) et au moins une commande d'ouverture d'ouvrant (9, 11) comprend des moyens électriques (13, 17) de commande du déverrouillage de la serrure (3), lesdits moyens électriques (13, 17) étant reliés audit dispositif d'actionnement.
Patent FR-3071433-A1 (FR)
Title: Procede d'impression pour des documents de securite
Inventor: KRUMM HOLGER
IPC: B41M3/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'impression et de production d'un document de sécurité pour l'application d'un ou plusieurs éléments visuels sur une surface d'un substrat, le ou les éléments visuels faisant saillie:d'une hauteur prédéterminée depuis la surface,:Le procédé comprend la formation d'un ou plusieurs éléments transparents ou translucides sur la surface, le ou les éléments transparents ou translucides ayant une hauteur essentiellement identique ou supérieure à celle d'au moins l'un des éléments visuels, de façon à réduire une charge exercée sur le ou les éléments visuels lorsque le substrat est positionné dans une pile.
Patent FR-3085253-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accroche rapide d'au moins un anneau de porte cle sur un support
Inventor: HERNANDEZ SANDY VALERIE
IPC: A45C11/32
Filed: 2018-09-03
Abstract: Dispositif d'accroche d'au moins un anneau de porte clé sur un support constitué d'une bande de matière de préférence souple, qui se plie a minima en deux parties et se referme à l'aide d'un bouton de type bouton pression. La bande de matière se fixe directement sur le support par réunion des parties mâles et femelles d'un bouton pression, l'une fixée sur le dispositif et l'autre sur le support. La perte des clés est évitée, le système d'accroche est réalisé de façon simple, rapide et à s'adapter à tout support. Les domaines visés sont ceux de la maroquinerie, de l'équipement sportif ou encore de la petite enfance pour l'accroche de tétines par exemple, sans que ces domaines ne soient cités de façon limitative.
Patent FR-3089270-A1 (FR)
Title: Joint d’etanchéité pour porte de vanne de décharge d’une turbomachine
Inventor: TESSIEREAU ANTONIN ETIENNE DIEGO
IPC: F16J15/3216
Filed: 2018-11-29
Abstract: L’invention se rapporte à un joint d’étanchéité (20) configuré pour être monté sur un premier organe de turbomachine (100), tel qu’une porte (16) d’une vanne de décharge (10), et pour venir en appui contre un deuxième organe (11, 12, 128) de la turbomachine, tel qu’un moyeu (11) de carter intermédiaire (12), ledit joint d’étanchéité étant caractérisé en ce qu’il comporte : des moyens d’accroche (21) pour monter ledit joint sur ledit premier organe ; une lèvre d’étanchéité (24) assurant une étanchéité à l’air par contact et destinée à venir en appui contre ledit deuxième organe (11, 12, 128) ; des moyens anti-retournement (23) de ladite lèvre d’étanchéité (24) renforçant la rigidité du joint d’étanchéité (20) à la base de la lèvre d’étanchéité (24). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092435-A1 (FR)
Title: Four d’oxydation latérale de VCSEL avec correction de la courbure d’arc du substrat
Inventor: BONNARD PIERRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-02-04
Abstract: Ce four (1) comporte : - une chambre d’oxydation (2), comprenant une atmosphère (20) ; - des moyens d’injection (3), agencés pour injecter un flux gazeux humide dans la chambre d’oxydation (2) de sorte que l’atmosphère (20) de la chambre d’oxydation (2) exerce une première pression ; - un support chauffant (4), de type suscepteur, agencé dans la chambre d’oxydation (2), et comprenant une surface supérieure (40) destinée à supporter un substrat (S) comprenant des VCSEL ; - un circuit de pompage (C), configuré pour créer une dépression à la surface supérieure (40) du support chauffant (4) de sorte que l’atmosphère (20) de la chambre d’oxydation (2) exerce localement une seconde pression, strictement inférieure à la première pression. Figure 1
Patent FR-3092341-A1 (FR)
Title: Fil textile siliconé extensible et article chaussant tricoté l’intégrant.
Inventor: BOUCHET-LAMBERT ANNE
IPC: D02G3/36
Filed: 2019-02-04
Abstract: Fil textile siliconé extensible et article chaussant tricoté l’intégrant. L’invention concerne un fil textile siliconé extensible (1) comprenant un fil d’âme (2) et au moins un fil de guipage (3, 5) du fil d’âme, le fil d’âme (2) étant constitué d’un fil élastique, et le au moins un fil de guipage (3, 5) étant constitué d’un fil à base d’un polymère siliconé. Le fil textile siliconé extensible (1) est intégré dans un article chaussant tricoté (7). Ce dernier comprend une partie formant pied (10), et une partie format jambe (14), la partie formant jambe (14) comportant une zone anti-glisse (15), la zone anti-glisse (15) étant constituée au moins pour partie du fil textile siliconé extensible (1), ledit fil textile siliconé extensible (1) faisant corps intégral avec le tricot de l’article chaussant (7) dans la zone anti-glisse (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093410-A1 (FR)
Title: Dispositif à manchon retournable
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-03-04
Abstract: Dispositif à manchon retournable Dispositif comprenant un récipient (12) dans lequel est ménagé un orifice de sortie du produit et un organe de fermeture (11) pour sélectivement, obturer l’orifice, caractérisé par le fait qu’il comporte une capsule d’application (3) comprenant un manchon flexible (20) dont une première extrémité (12) est solidaire d’un élément d’application (2), une seconde extrémité formant un bord libre Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093511-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un système micro-électro-mécanique réalisé à partir d’une couche piézoélectrique ou ferroélectrique reportée
Inventor: REINHARDT ALEXANDRE
IPC: H01L41/312
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un système micro-électro-mécanique comprenant les étapes suivantes :- la réalisation d’un empilement à la surface d’un substrat temporaire (100) de manière à réaliser un premier ensemble comprenant :          - au moins le dépôt d’un matériau piézoélectrique ou d’un matériau ferroélectrique pour réaliser une couche de matériau piézoélectrique (300);          - la réalisation d’une première couche de collage (500b) ; - la réalisation d’un second ensemble comprenant au moins la réalisation d’une seconde couche de collage (500c) à la surface d’un substrat hôte (700) ;- la réalisation d’au moins une structure d’isolation acoustique dans au moins l’un des deux ensembles ;- la réalisation d’au moins un niveau d’électrode(s) dans au moins l’un des deux ensembles ;- le collage desdits deux ensembles via les deuxdites couches de collage avant ou après la réalisation d’au moins un niveau d’électrode(s) dans au moins l’un des deux ensembles ;- le retrait dudit substrat temporaire. Figure pour l’abrégé : Fig 1h
Patent FR-3093498-A1 (FR)
Title: Masque de plongée avec un moyen d’équilibrage de pression
Inventor: LE GALL JEAN-RENÉ
IPC: B63C11/16
Filed: 2019-03-06
Abstract: Masque de plongée avec un moyen d’équilibrage de pression L’invention concerne un masque de plongée comprenant un tuba (4) avec une soupape (34), la soupape (34) comportant :     -    un orifice de soupape (38) destiné à permettre une circulation fluidique, notamment d’air, entre l’extérieur du tuba et l’intérieur du tuba, et     -    un élément obturateur de soupape (40), par exemple un flotteur, pouvant se déplacer entre une position ouverte dans laquelle l’orifice de soupape (38) est ouvert et une position fermée dans laquelle l’orifice de soupape (38) est fermé par l’élément obturateur de soupape (40),     dans lequel le masque comporte également un moyen d’équilibrage (46) pour limiter une différence de pression entre la pression intérieure du masque et la pression extérieure, le moyen d’équilibrage (46) étant configuré pour permettre une circulation fluidique entre l’extérieur du masque et l’intérieur du masque lorsque le masque est utilisé par un utilisateur et que l’élément obturateur (40) est en position fermée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.