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Patent FR-2711549-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de génération de chaleur avec régénération de l'absorbant et obtention d'un produit fertilisant.
Inventor: GERARD MARTIN
IPC: F23J15/00
Filed: 1993-10-26
Abstract: - La présente invention concerne une installation de génération de chaleur comprenant un générateur thermique (1) ayant notamment une zone de désulfuration/dénitrification (1-b) utilisant un absorbant, un moyen de dépoussiérage (6) des fumées de combustion, une cheminée d'évacuation des effluents issus du moyen (6), un moyen de régénération de l'absorbant usé (17), un moyen de filtrage de l'absorbant régénéré (22). - Selon l'invention l'absorbant utilisé est un produit calcique; l'installation comporte en outre des moyens (9) de préparation d'une solution destinée à la régénération et le produit soufré issu dudit moyen (22) de filtrage est un produit fertilisant. - L'invention concerne aussi, le procédé mis en œuvre par ladite installation.
Patent FR-2716665-A1 (FR)
Title: Procedure for obtaining gaseous atmosphere
Inventor: BORIS NOKOVITCH
IPC: B65B31/02
Filed: 1994-02-25
Abstract: A gas of a given composition is injected into a sealed enclosure (1). Gas expelled from the chamber is analysed and gas is continued to be injected until the enclosure contains a determined proportion of injected gas. The sealing rate and the proportion of oxygen in the gas leaving the enclosure is determined. The temperature and pressure are measured in the enclosure. A source of gas (2) is connected to the enclosure and a vacuum pump (3) is connected to another part of the enclosure. A measuring system (4) discharges on the outside. There is an inlet valve (5) on the connection between the gas source and the chamber and an outlet valve (6) on the connection between the enclosure and the vacuum pump. After the measuring system , a needle allowing re-injection upstream of the inlet valve (8) the gas flow issued from the enclosure can be placed, the valve being in this case closed.
Patent FR-2706706-A1 (FR)
Title: Micro-scanning receiver and method of detection having better accuracy in detecting the instant of signal arrival
Inventor: GUADAGNOLO ROBERT N
IPC: H03J3/00
Filed: 1994-06-10
Abstract: The invention relates to the measurement of the instant when one or more radio frequency signals arrive within a predetermined band. A micro-scanning receiver (10) comprises a frequency-discriminator circuit (26) producing an output signal which is proportional to the central frequency of an intermediate-frequency signal of the receiver and to the percentage subdivision of a scanning interval which results from the instant of actual arrival of a detected signal. This output signal is applied to a numerical table (36) to produce an arrival instant correction signal, making it possible to take measurements of arrival instant having a precision corresponding to a fraction of a scanning interval. Application to navigation systems.
Patent FR-2708376-A1 (FR)
Title: Entraînement tournant verrouillable pour sectionneurs de puissance.
Inventor: RAINER ARENZ
IPC: H01H3/40
Filed: 1994-07-01
Abstract: Dans un entraînement tournant (3) pour sectionneurs de puissance, la force de rappel du verrou de maintien, en cas de contacts de commutation soudés ou retenus, sert à empêcher le verrouillage du verrou de maintien. Une coulisse de commutation (16) logée de façon pivotante à côté du levier basculant (6) chevauche celui-ci avec sa rainure d'entraînement (8) et un registre d'arrêt (12) est mobile dans un plan parallèle avec des crantages engrenant les uns dans les autres en forme d'encoches (13, 14) et des éléments de crantages (15) engrenant dans celles-ci. Ils sont réalisés de telle sorte, qu'en cas de contacts de commutation soudés ou retenus et entraînement tournant (2) actionné, au moins l'une des encoches (13, 14) soit décalée par rapport à l'élément de crantage (15) correspondant de telle façon que les encoches (13, 14) pour l'introduction de l'élément de crantage (15) soient bloquées et que le registre d'arrêt (12) ne puisse pas atteindre sa position de blocage verrouillable.
Patent FR-2725804-A1 (FR)
Title: Nose bridge support construction for spectacle frame
IPC: G02C5/12
Filed: 1994-10-13
Abstract: The nose bridge consists of a support surface (34) which bears against the surface of the wearer's nose, and a connecting component (32) at one end which secures it to the body of the spectacle frame (18). An elastically deformable portion (35) links the two components to allow a degree of relative movement. The elastically deformable portion includes a right-angled bend (36) close to its point of engagement with the connecting component. A plate (38) at the other end of the support surface includes a slot which cooperates with a guide pin (48) secured to the spectacle frame to limit movement of the support relative to the frame.
Patent WO-9521421-A1 (WO)
Title: Outil informatique de communication et dispositif d'exploitation
Inventor: LABBE PATRICK
IPC: G06K19/077
Filed: 1995-01-20
Abstract: L'outil (40) est une plaquette, de format carte bancaire, pourvue d'une source d'énergie, d'un micro-contrôleur (144), d'une mémoire des données personnelles (254), d'une mémoire des données acquises (256) et d'une mémoire des données en transit (212). De plus chaque outil possède sur chaque face deux organes de couplage, émetteur et récepteur, et deux activateurs manuels (42-52) adaptés à en déclencher le fonctionnement. Une opération d'échange de données entre plusieurs outils (40.1...40.4) comprend une étape préalable de vérification de faisabilité qui permet de s'assurer de la compatibilité des outils et une étape d'échange en deux phases, l'une descendante au cours de laquelle les données personnelles de chaque outil sont accumulées (flèches 41.1, 41.2, 41.3) dans les mémoires des données en transit (212) des outils disposés en dessous de lui et l'autre montante, symétrique de la précédente. La fin de cette seconde phase déclenche une procédure descendante de chargement des mémoires des données acquises (256). Le dernier outil de la pile émet un signal sonore (58) pour signaler la bonne fin de l'opération. L'outil peut être inséré dans le dispositif d'exploitation, lui-même connectable à un micro-ordinateur extérieur, afin d'afficher ou de traiter les données acquises, de modifier les données personnelles mémorisées, de les rendre autorisées ou interdites d'échange, de leur affecter un programme d'application particulier. Applications: cartes de visite intelligentes et cartes polyvalentes.
Patent WO-9535481-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure ultrasonore d'une quantite volumique d'un fluide
Inventor: HOCQUET PHILIPPE
IPC: G01F1/66
Filed: 1995-06-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure d'une quantité volumique d'un fluide comprenant un bloc de mesure (10) formé d'une part, d'un canal de mesure (12) et de deux transducteurs ultrasonores (14, 16) définissant à l'intérieur du canal un trajet ultrasonore, une entrée et une sortie de fluide communiquant chacune respectivement avec une extrémité (12a, 12b) dudit canal, des moyens (30) pour conditionner l'écoulement du fluide avant son entrée dans le canal qui sont situés au droit d'un extrémité dudit bloc de mesure correspondant à l'extrémité d'entrée du canal de mesure et comprennent une chambre (32) de grandes dimensions dans laquelle débouche l'écoulement, des moyens (34, 36) de fractionnement de cet écoulement vers l'extrémité d'entrée (12a) dudit canal de mesure selon un angle moyen de convergence suffisamment ouvert.
Patent WO-9619159-A1 (WO)
Title: Valve artificielle pour vaisseau sanguin
Inventor: FRANCESCHI CLAUDE
IPC: A61F2/24
Filed: 1995-12-14
Abstract: La présente invention concerne les valves artificielles pour vaisseau (100) parcouru par un flux sanguin (104) dans un sens préférentiel donné (103). La valve artificielle se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte un corps oblong (2) ayant une section apte à être croissante entre ses deux extrémités (3, 4), des moyens (5) pour fixer un point (34) du corps oblong avec un point (106) de la paroi (101) du vaisseau de façon que l'extrémité (3) soit située en amont (102), dans le sens de circulation du flux sanguin, par rapport à l'autre extrémité (4), et des moyens pour faire croître, lorsque le flux sanguin reflue, la valeur de la projection de la section de l'extrémité (4) du corps oblong (2) apte à être la plus grande, sur un plan (6) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal, jusqu'à ce que cette projection soit sensiblement égale à la section transversale du vaisseau. Application, notamment, à la réalisation de valves prothétiques veineuses.
Patent FR-2731711-A1 (FR)
Inventor: PROVOT CHRISTIAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 1995-03-15
Abstract: A method for the qualitative and quantitative detection of damages to DNA, characterised in that it includes the steps of binding the target DNA to a sensitised substrate, subjecting the DNA to the action of a test composition comprising at least one damage-generating product, subjecting the DNA to the action of a composition containing at least one cell extract active in repairing the DNA and containing markers, and detecting directly or indirectly the markers optionally incorporated into the DNA, if the repair has been effective, wherein a washing step is included between said steps and the binding and damaging steps can be reversed. The invention also provides a method for capturing the DNA directly from the cells with a lysis solution and a method for determining the repair modulation effect of some molecules. Said method is suitable for detecting DNA damage and the repair inhibition modulating activity of one or more molecules.
Patent FR-2718283-A1 (FR)
Title: Strong current circuit breaker with motor actuating interface
Inventor: NELL CASTONGUAY ROGER
IPC: H01H3/30
Filed: 1995-03-29
Abstract: The circuit breaker (10) includes an insulating base (11) cooperating with an intermediate lid (12) and a top lid (13). A number of connection terminals 914) are provided along the base lateral walls for connecting the components inside to an exterior circuit. A cavity (16) in the top lid houses an electronic device which controls the components of the circuit breaker. A mechanism (17) actuates an interface (20) which controls a number of springs (21) that close the electrical circuit. The mechanism includes a handle (18) which operates a connecting rod (30) articulated to the interface. An electrical motor (58) is controlled by a clutch (35,36) which cooperates with a finger (33).
Patent FR-2732835-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'un moteur pas a pas
Inventor: MARTEAU BERNARD
IPC: H02P8/34
Filed: 1995-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur pas à pas comprenant les étapes qui consistent à: commander le moteur pour déplacer le rotor ou un élément lié au rotor, vers une butée mécanique de position connue, détecter un signal électrique induit dans un enroulement (B1) non alimenté du moteur, et interpréter l'absence de signal induit dans l'enroulement (B1) non alimenté comme signifiant que la butée mécanique est atteinte, caractérisé par le fait que l'étape de commande du moteur pour déplacer le rotor ou un élément lié au rotor vers une butée mécanique de position connue, consiste à appliquer aux enroulements (B1, B2) du moteur, des séquences de signaux de commande comprenant au moins un intervalle de temps pendant lequel les signaux de commande sont nus, les signaux de commande appliqués au moteur en dehors de cet intervalle de temps étant conçus pour permettre au moteur de franchir cet intervalle de temps, en mouvement, malgré l'absence de signaux de commande, si la butée mécanique n'est pas atteinte, et l'étape de détection est opérée pendant ledit intervalle de temps pendant lequel les signaux de commande sont nuls.
Patent FR-2732562-A1 (FR)
Inventor: CHEMELLO JEAN PIERRE
IPC: A43B23/02
Filed: 1995-04-06
Abstract: The boot has a connecting strap (15) with a rigidity at least equal to that of the wall of the ankle piece (2). The strap is fixed rigidly at either side of the opening in the boot and in the upper part of the latter to prevent reciprocation of the sides and to assure a continuity of the upper to the ankle piece. Adjustable fixings (18,19) are placed between the strap and the ankle piece to vary the spacing of the walls of the opening and to adjust the position of the strap relative to the ankle piece transversely relative to the longitudinal axis (9) of the latter. the lower part of the opening is at the lower part of the ankle piece at the zone between the base of the leg and the ankle for supporting the boot.
Patent FR-2720859-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de diode laser de grande puissance utilisant un composant à semiconducteur monolithique à interrupteur à structure de type thyristor.
Inventor: CHUNG HYUNG-DONG
IPC: H03K3/57
Filed: 1995-04-18
Abstract: Circuit de commande de diode laser utilisant un composant à semiconducteur monolithique un condensateur accumulateur d'énergie et un interrupteur à semiconducteur à structure p+ -n-i-p-n+ de type thyristor actionné optiquement intégrés sur un même substrat, capable de fournir haute fiabilité, rendement élevé et haute fréquence de récurrence des impulsions.
Patent FR-2736770-A1 (FR)
Title: Alternateur de vehicule automobile muni de moyens d'obturation de son orifice d'alimentation en air de refroidissement
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K5/10
Filed: 1995-07-12
Abstract: Alternateur de véhicule automobile, du type dans lequel de l'air frais est acheminé jusqu'à un orifice (30) d'un capot (24) par un tube, un adaptateur (26), étant interposé entre le tube et le capot (24), et comportant une entrée de liaison (35) avec le tube et une sortie de raccordement (36) avec l'orifice (30) du capot (24), et du type dans lequel il est prévu un cache amovible (42) destiné à obturer au moins partiellement l'orifice (30) du capot (24), avant le montage de l'adaptateur (26) et du tube, le cache amovible (42) étant susceptible d'être monté sur l'entrée (35) de l'adaptateur (26) afin d'en obturer l'entrée (35) lorsque l'adaptateur (26) est assemblé sur le capot (24) et avant le montage du tube sur l'adaptateur (26).
Patent FR-2737505-A1 (FR)
Title: Revetement en materiau quasi-cristallin et son procede de depot
Inventor: MESLIF ALAIN
IPC: C23C4/08
Filed: 1995-07-31
Abstract: La présente invention concerne un revêtement en matériau quasi-cristallin et son procédé de dépôt. Le revêtement, ayant une composition correspondant à la formule générale Ala Cub Fec Crd Ie , dans laquelle I représente les impuretés d'élaboration inévitables, e =<2, 14 =<b =<30, 5 =<c =< 30, 0 =<d =<10, avec c + d >=10 et a + b + c + d + e = 100% en nombre d'atomes, est caractérisé en ce qu'il contient au moins 90% en masse d'une phase quasi-cristalline. L'invention s'applique notamment au revêtement de chapeaux de brûleurs en fonte.
Patent FR-2742384-A1 (FR)
Title: Heating and ventilating device for passenger space of motor vehicle
Inventor: GOTTWALD NICOLAS
IPC: H05B3/14
Filed: 1995-12-19
Abstract: The device is based on an electrically heated radiator (10) installed in an air duct (12) and incorporating groups of positive-temperature-coefficient resistances (18-1 to 18-6). Each group is located at a different level in a stack of finned heating elements (16-1 to 16-7). The current is supplied from three distinct circuits (C1-C3) each feeding two groups. The three regions (R1-R3) of the stack can thus be heated selectively to provide different degrees of heating to various parts of the passenger space.
Patent FR-2743428-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase electro-optique pour fibre optique monomode
IPC: G02F1/141
Filed: 1996-01-08
Abstract: Le modulateur est formé par une cellule (CL) de cristal liquide smectique chiral ferroélectrique C* traversée par le signal lumineux que transmet ladite fibre. La cellule (CL) est pourvue de parois transparentes et d'électrodes de commande transparentes (5 à 7). Le cristal liquide (CL), utilisé en lame demi-onde, est du type SSFLC - surface stabilized ferroelectric liquid crystal - ayant un large angle de tilt 0 qui soit le plus proche possible de 45 deg., de manière à ce que ledit modulateur soit insensible à la polarisation. Le modulateur peut être couplé à deux fibres (A2, A3; B2, B3) parallèles appartenant à la partie intermédiaire d'un coupleur Mach-Zehnder entre les deux coupleurs à 3 dB et quand il est prévu pour moduler le signal lumineux transmis par l'une quelconque des deux fibres.
Patent WO-9700896-A1 (WO)
Title: Nouveau latex de microspheres magnetisables monodispersees calibrees, procede de preparation et utilisation dudit latex en chimie ou en biologie
Inventor: RICHARD JOEL
IPC: G01N30/88
Filed: 1996-06-20
Abstract: La présente invention est relative à de nouveaux latex de microsphères magnétisables monodispersées formées d'une matrice de polymèere hydrophobe et de charges magnétisables, remarquables en ce que les microsphères possèdent une distribution granulométrique calibrée, une taille comprise entre environ 0,1 et 5 micromètres et en ce que la matrice de polymère est formée de chaînes de polymères dérivées d'au moins un monomère vinylique telle qu'elle est obtenue par le procédé de polymérisation en dispersion. L'invention est également relative à l'application des latex en biologie, notamment pour les méthodes de diagnostic et en chromatographie d'affinité.
Patent WO-9718018-A1 (WO)
Title: Chassis pour patin et procede de fabrication
Inventor: BENOIT LOUIS
IPC: A63C1/00
Filed: 1996-10-16
Abstract: Le châssis comporte au moins une surface d'appui (3, 4, 13, 23) apte à recevoir une chaussure et au moins un flasque latéral (2, 12, 22) comportant des moyens de fixation (6, 16, 26) du ou des organes de glisse, ainsi qu'au moins une nervure (8, 9, 18, 19, 28, 29) de rigidification réalisée sur au moins un des flasques (2, 12, 22) par emboutissage. Le procédé de fabrication comprend les étapes consistant à: découper dans un flanc de métal une forme c orrespondant sensiblement à la forme développée d'au moins une partie (2, 12, 22) du châssis, à réaliser au moins une nervure (8,  9, 18, 19, 28, 29) de rigidification par emboutissage dans ladite partie du châssis.
Patent FR-2744931-A1 (FR)
Title: Emulsion preparation for use as heating fuel or vehicle engine fuel
Inventor: DOUBOCHINSKI DANIL
IPC: B01F11/02
Filed: 1996-02-20
Abstract: An emulsion containing at least one liquid phase is prepared by directing sonic waves of a frequency F1 from a source (3) and waves of a frequency F2 from a second source (4) into the liquid mix (2). F2 is at least a factor of 10 less than F1, and the F2 waves have a frequency, phase and/or amplitude modulating effect on the F1 waves, in effect creating a range of specific wavelengths which cause cavitation resonance of individual particles in the mix to make a smooth emulsion. Also claimed is apparatus comprising a reservoir (1) with sources (3,4) of waves whose frequencies differ by a factor of more than 10.
Patent FR-2745282-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un coussin pour siege, coussin pour siege et siege muni de ce coussin
Inventor: BARET FREDERIC
IPC: B60N2/58
Filed: 1996-02-26
Abstract: Le coussin (10) comprend un rembourrage (12) revêtu d'une coiffe (14). Selon le procédé de fabrication de ce coussin, on interpose une couche de colle (16) entre le rembourrage (12) et la coiffe (14), on place l'ensemble rembourrage (12) - couche de colle (16) - coiffe (14) dans un moule et on colle la coiffe (14) sur le rembourrage (12) par pressage de l'ensemble dans le moule et chauffage de cet ensemble. On réalise simultanément la conformation du rembourrage (12), suivant un profil défini par le moule, et le collage de la coiffe (14) sur le rembourrage (12) par pressage et chauffage de l'ensemble rembourrage (12) - couche de colle (16) - coiffe (14), chauffage étant réalisé en soumettant l'ensemble à un rayonnement électromagnétique de fréquence appartenant à la gamme des hautes fréquences ou des hyperfréquences. De préférence, le rembourrage (12), la coiffe (14) et la couche de colle (16) sont fabriqués dans des matériaux synthétiques thermoplastiques de la même famille chimique, par exemple celle des polyesters.
Patent FR-2745702-A1 (FR)
Title: Container to hold tall objects such as flowers
Inventor: SANTINI OLIVIER
IPC: A47G25/12
Filed: 1996-03-11
Abstract: The container (1) has a hole (3) in the top in which the objects are held. Radial tongues (5) are fixed to the periphery of the top of the container and their free ends are turned inwards. The tongues flex downwards when the objects are put into the container and prevent their removal. The tongues are adjacent and their free ends define the central hole (6). The container is made in moulded plastics material and the tongues are made in one piece with the container.
Patent FR-2747948-A1 (FR)
Title: Tole metallique gravee a motif repetitif
Inventor: BERNES ROMAIN FABRICE
IPC: B21B1/22
Filed: 1996-04-29
Abstract: Le motif est constitué de plusieurs reliefs de forme demi-ovoïde disposés parallèlement, chaque motif étant entouré de 4 motifs identiques orientés perpendiculairement par rapport au motif central, le grand axe de chaque relief à la surface de la tôle ayant une longueur comprise entre 5 et 10 mm, le petit axe une longueur comprise entre 2,5 et 4 mm, le pas du motif étant compris entre 12 et 15 mm et la fraction de surface gravée entre 30 et 40%. La tôle selon l'invention peut être aisément gravée par laminage à l'aide d'un cylindre gravé mécaniquement et présente un bruit de roulement réduit dans des applications telles que les planchers industriels.
Patent FR-2735245-A1 (FR)
Title: Tete de son optique et projecteur pour films sonores ainsi equipe
Inventor: BAUMANN HANS
IPC: G11B7/135
Filed: 1996-06-07
Abstract: Une tête de son optique (L) présente une diode laser rouge (11) ainsi qu'une fenêtre de vérification (90) afin d'assurer un contrôle de fonctionnement facile, mais aussi un réglage simple lors de la fabrication. La diode laser (11) est, avec tous les groupes de composants optiques (10) et électroniques (20) à ajuster à l'exemplaire, montée dans un élément échangeable (1) qui peut être échangé facilement et de façon reproductible. Un facteur de distorsion harmonique minimal lors de la lecture du son analogique est atteint par le biais d'un diaphragme supplémentaire (15) qui affaiblit l'intensité de lumière rencontrant le milieu du diaphragme à fente (8). De préférence, les deux diaphragmes (8, 15) sont réalisés en des tôles découpées par laser et disposées libres.
Patent FR-2750013-A1 (FR)
IPC: A21D13/00
Filed: 1996-06-24
Abstract: The invention discloses a plate (1) made of an edible substance to constitute a layer of a dish comprising several layers of edible substance comprising substantially flat first and second main surfaces, characterised in that the plate comprises several cavities (2, 2', 2'') in at least one of its main surfaces. The cavities (2, 2', 2'') are designed to receive the supplementary ingredients of which the correct amount is ensured by the number and volume of the cavities and the uniform distribution is guaranteed by the distribution of the cavities. When the plate is used in the preparation of a dish to be cut up and the cavities of the plate are filled with a liquid, such as a sauce, this liquid will spread over the edges of the cut up portions in the plate. The invention also discloses methods for preparing a dish comprising several layers of edible stuff consisting in supplying a plate (1) provided with cavities (2, 2', 2'') in at least one of its main surfaces.