baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3033322-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la fin de devidage d'un element filiforme
Inventor: ANTOULY PHILIPPE
IPC: G01B11/06
Filed: 2015-03-06
Abstract: Le procédé de détection de la fin de dévidage d'un élément filiforme (F), du type fil textile enroulé sur un support de bobine alimentaire que présente une machine de transformation dudit fil, se caractérise en ce que : - on détecte au moins une différence entre une caractéristique du fil (F) et une caractéristique du support (3) résultant d'une partie visible dudit support correspondant à la fin de dévidage, - on arrête le dévidage lorsque la ou les différence(s) est(sont) détectée(s).
Patent FR-3033379-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort perfectionne de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage monté coulissant axialement dans le support fixe, et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos. Le ressort de rappel élastique (48) comporte une portion (50) de fixation du ressort de rappel élastique (48) sur le support fixe, une branche (B4) de raccordement qui se prolonge par une patte active (62) qui agit sur le patin de freinage (18) par l'intermédiaire d'une branche incurvée (108) d'un ressort de patin (100) associé à une oreille latérale (26) du patin de freinage.
Patent FR-3021135-A1 (FR)
Inventor: LEE HOYOUN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un terminal mobile (100), grâce auquel une image peut être facilement jointe. En particulier, la présente invention inclut une 1re caméra, un écran tactile, et un organe de commande (180) commandant l'écran tactile pour sortir un écran en mouvement d'une application prescrite et un écran de prévisualisation de la 1re caméra sur une 1re région et une 2de région sur l'écran tactile, respectivement, l'organe de commande (180), si un ordre de photographie est reçu, joignant une donnée d'image photographiée par l'intermédiaire de la 1re caméra à l'application prescrite, dans lequel une taille de données de la donnée d'image jointe est basée sur une taille de la 2de région.
Patent FR-3037478-A1 (FR)
Title: Coussin pour animaux domestiques et ensemble compose d'un tel coussin et d'un bac formant rebord
Inventor: HUBLER DANIELE
IPC: A01K1/035
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un coussin pour animaux domestiques comprenant une housse externe (1) formant une enveloppe externe prévue pour être en contact avec l'animal et une structure de remplissage (2) entourée et recouverte partiellement ou totalement par ladite housse. La structure de remplissage (2) comprend des granulés de liège (3) répartis en vrac et présentant chacun un profil anguleux ou non lisse ou non rond permettant à l'animal de façonner naturellement et instantanément dans le coussin une empreinte provisoire adaptée à sa morphologie et à ses contours pour se caler dans cette dernière. Elle a également pour objet un ensemble composé d'un tel coussin et d'un bac formant rebord
Patent FR-3037894-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (426) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (426a, 426b) reliées ensemble par une paroi supérieure (426c). Le corps comprend à au moins une de ses extrémités longitudinales au moins une patte (462) qui s'étend en direction longitudinale et qui est configurée pour coopérer avec la chape ou un organe (30) porté par la chape afin de retenir l'adaptateur vis-à-vis de la chape. L'adaptateur est appliqué dans un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3045237-A1 (FR)
Title: Generateur electrique d'aeronef comprenant un dispositif d'aeration a ouverture controlee
Inventor: KASLIN DAVID
IPC: H02K9/02
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention a pour objet un générateur électrique d'aéronef qui comprend : - un boitier étanche, - un arbre tournant (14) - un dispositif d'aération (22) qui comporte : ○ au moins un orifice (24) configuré pour faire communiquer une chambre (28) positionné à l'intérieur de l'arbre tournant (14) avec l'extérieur du boitier étanche, ○ Pour au moins un orifice (24), un système d'obturation (26) à inertie configuré pour occuper un état passant, lorsque la vitesse de rotation de l'arbre tournant (14) est inférieure à un seuil donné, dans lequel le système d'obturation (26) est écarté de l'orifice (24) et un état fermé, lorsque la vitesse de rotation de l'arbre tournant (14) est supérieure au seuil donné, dans lequel le système d'obturation (26) obture l'orifice (24).
Patent FR-3047067-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de debit d'un liquide et son utilisation
Inventor: LEBERRE MAEL
IPC: G01F1/34
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de mesure du débit d'un liquide(3) dans un circuit micro fluidique(17) qui comporte : -un réservoir(2) partiellement rempli de ce liquide(3) et surmonté d'un ciel gazeux(4), -des moyens(1) pour maintenir la pression du gaz du ciel gazeux(4) à une valeur prédéterminée P1, -des moyens (8,9,10,12) pour prélever du liquide(3) dans le réservoir(2) et pour le délivrer en sortie(10,12) à une pression P2 inférieure à P1, -des moyens capteurs de pression(13) dont une première entrée(6,7,18) est reliée au ciel gazeux(4) et dont une seconde entrée(19) est reliée à la sortie(10,12) de liquide à pression P2, la sortie(14) des moyens capteurs de pression(13) délivrant un signal(15, 16) fonction de la différence des pressions (P1-P2) qui est une mesure représentative du débit de liquide à pression P2 délivré au circuit micro fluidique(17).
Patent FR-3048154-A1 (FR)
Title: Element de facade d'un equipement electronique
Inventor: JOUET PIERRE
IPC: H05K5/03
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présent invention concerne un élément de façade (1) d'un équipement électronique comportant un organe électronique (10) accessible par un utilisateur, une paroi pleine (3) délimitant un passage (5) d'accès à l'organe électronique (10), et un volet (15) d'obturation du passage (5) mobile entre une position de fermeture du passage (5) et une position d'ouverture du passage (5) dans laquelle le volet (15) est à l'écart du passage (5). Le volet (15) est déplaçable à coulissement par rapport à la paroi (3) et l'élément de façade (1) comprend au moins un aimant solidaire de l'un du volet (15) et de la paroi (3) et un élément ferromagnétique solidaire de l'autre du volet (15) et de la paroi (3) pour retenir en position le volet (15) par rapport à la paroi (3) dans une position prédéterminée.
Patent FR-3059575-A1 (FR)
Title: Dispositif passif de reduction de la pollution d'un acces optique d'un instrument optique
Inventor: BAILET Gilles
IPC: G01N21/15
Filed: 2016-12-02
Abstract: - Dispositif passif de réduction de la pollution d'un accès optique d'un instrument optique. - Le dispositif (1) comporte une pièce (2) pourvue d'un canal (3) présentant une première extrémité (3A) destinée à déboucher dans un environnement polluant (4), ledit canal (3) présentant un axe (X-X) sensiblement rectiligne et un diamètre général moyen d, la pièce (2) étant également pourvue d'une cavité (5) pratiquée à une seconde extrémité (3B) du canal (3), opposée à ladite première extrémité (3A), ladite seconde extrémité (3B) du canal (3) débouchant dans la cavité (5), ladite cavité (5) présentant une extrémité ouverte (5B) opposée à ladite seconde extrémité (3B) du canal (3), cette extrémité ouverte (5B) étant destinée à venir en regard d'un instrument optique (IO), ladite cavité (5) présentant un diamètre général moyen D, le rapport entre le diamètre général moyen D et le diamètre général moyen d étant supérieur ou égal à 2.
Patent FR-3049409-A1 (FR)
Title: Procede pour controler le fonctionnement d'une machine synchrone alimentee en courant continu, dispositif de controle, machine synchrone, et compresseur associes.
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: H02P6/06
Filed: 2016-03-24
Abstract: Méthode pour contrôler la consommation de puissance d'une machine synchrone adapté pour un compresseur, tel qu'un compresseur adapté pour un système de climatisation automobile, et alimentée par un courant continu transformé par modulation par la largeur des impulsions au moyen de transistors bipolaires à grille isolée, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :         - appliquer une fréquence de commutation de 5 kHz,         - optimiser le contrôle du compresseur en fonction de ladite fréquence de commutation de 5kHz.
Patent FR-3052724-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'irregularites de combustion d'une unite de type moteur a combustion interne couplee a une unite de propulsion electrique, d'un vehicule automobile hybride
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: B60W20/50
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'irrégularités de combustion d'une unité (Mth) de type moteur à combustion interne couplée à une unité de propulsion électrique (Me) d'un véhicule automobile hybride (V) comportant une unité de pilotage (9), consistant à mesurer ponctuellement un couple de valeurs P, θ respectivement représentatives de la valeur P de la puissance consommée par le moteur électrique (Me) et de la valeur θ du régime du moteur thermique (Mth), à comparer chaque couple de valeurs mesurées P, 9 avec un couple de valeurs théoriques Pth, θth correspondant aux données de consignes délivrées par l'unité de pilotage (9), et lors d'un défaut de correspondance entre au moins une des valeurs mesurées P, θ et la valeur théorique Pth, θth associée, à déclencher une procédure de synchronisation destinée à déterminer le phasage du moteur à combustion interne (Mth).
Patent FR-3053035-A1 (FR)
Title: Installation de recyclage d'eaux usees grises d'un immeuble pour alimenter des chasses d'eau
Inventor: MOURE ALAIN
IPC: C02F9/08
Filed: 2016-06-22
Abstract: Installation (1) de recyclage pour traiter des eaux usées (3) en provenance de salles de bain ou de cuisines d'un immeuble, et pour produire une eau traitée et filtrée (7), comprenant au moins : - au moins une entrée principale (E), - un circuit de traitement (11) pour produire une eau traitée (15), et - une unité de post-filtration (13) adaptée pour filtrer l'eau traitée (15) et produire l'eau traitée et filtrée (7), le circuit de traitement comportant : - une unité de désinfection (35), - une unité de coagulation (45), - au moins une unité de filtration (39) pour obtenir l'eau traitée, - une unité de test (41) pour mesurer un ou plusieurs paramètres représentatifs de la qualité de l'eau traitée, et - un système répartiteur (43) adapté pour conserver l'eau traitée et testée dans le circuit de traitement (11) ou l'envoyer vers l'unité de post-filtration (13) en fonction du ou des paramètres mesuré(s).
Patent FR-3054601-A1 (FR)
Title: Reservoir d’agent pour un systeme de reduction catalytique selective a deux compartiments respectivement solide et liquide
Inventor: JUMEL GUILLAUME
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) pour agent réducteur dans un système de réduction catalytique sélective, l'agent réducteur étant une solution d'urée à base d'eau contenue dans un premier compartiment (1a), l'urée étant introduite dans l'eau du premier compartiment (1a) sous forme de granules (10) solides contenant majoritairement de l'urée en provenance d'un deuxième compartiment (1b) par au moins un passage (9a) dans une cloison (9) séparant les premier et deuxième compartiments (1a, 1b). Le réservoir (1) comprend des moyens d'introduction (16) simultanée dans le premier compartiment (1a) par ledit au moins un passage d'un nombre prédéterminé de granules (10), les moyens d'introduction (16) étant entraînés par un élément d'actionnement (17) entre une position d'ouverture dans laquelle le nombre prédéterminé de granules (10) passe dans le premier compartiment (1a) et une position de fermeture dans laquelle aucune granule (10) ne passe par ledit au moins un passage (9a).
Patent FR-3055568-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de materiau sous forme de granules utilisable comme liant routier ou liant d’etancheite et dispositif pour sa fabrication
Inventor: SCHROEDER SOENKE
IPC: E04B1/66
Filed: 2016-09-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau sous sous forme divisée, solide à température ambiante, utilisable comme liant routier ou comme liant d'étanchéité, tel qu'un bitume routier, un brai, une solution mère pour composition bitume/polymère, un liant clair, ce procédé comprenant la mise en œuvre d'un dispositif (1) destiné à la granulation qui comporte au moins deux tambours coaxiaux (4A, 4B) et une bande de roulement horizontale (6) : un tambour intérieur fixe (4B) comportant au moins un orifice (5B) et un tambour extérieur rotatif (4A) comportant une pluralité d'orifices (5A), ce procédé comprenant au moins : (i) le chauffage d'une première composition (2) à une température à laquelle elle est fluide, (ii) l'introduction de la première composition (2) à l'état fluide dans le tambour intérieur (4B) du dispositif de granulation, (iii) la distribution de la première composition vers l'extérieur sous forme de gouttes (7) au travers des orifices (5 A) du tambour rotatif extérieur (4A), (iv) le dépôt des gouttes (7) sur la bande de roulement (6), et (v) éventuellement, l'enrobage des gouttes (7) par la seconde composition. Dispositif pour la fabrication de ces matériaux.
Patent FR-3056561-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement phytosanitaire du bois par la chaleur, adapte a etre utilise en combinaison avec un conteneur de transport maritime.
Inventor: VACQUER BENOIT
IPC: B65B55/14
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 1 de traitement phytosanitaire pour une marchandise 3 dans un conteneur 2 caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens pour obturer une ouverture du conteneur, en lieu et place d'une porte du conteneur ; - des moyens 17 pour y brancher un générateur 22 d'air chaud 24 ; et, - des moyens 12,18 pour diffuser cet air chaud dans le conteneur. L'invention porte aussi sur un procédé associé à ce dispositif.
Patent FR-3058660-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un berceau de train avant de vehicule
Inventor: FEINER DAVID
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un berceau (2) prévu pour réaliser un train avant de véhicule, formé par des tôles soudées entre elles à un poste de soudure équipé d'un système de soudure à l'arc électrique comprenant l'apport d'un métal, ce berceau (2) comportant des surfaces d'appui (22) prévues pour recevoir des faces d'appui d'un boîtier d'un mécanisme de direction (8) qui sont serrées dessus, ce procédé étant remarquable en ce que sur le poste de soudure des tôles du berceau (2), il réalise en même temps sur les surfaces d'appui (22) des pointes métalliques formées par soudure.
Patent FR-3060243-A1 (FR)
Title: Module de commutation de puissance, convertisseur integrant celui-ci et procede de fabrication
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K1/14
Filed: 2016-12-12
Abstract: Le module de commutation de puissance comporte des premier et deuxième sous-ensembles comprenant respectivement des premier et deuxième interrupteurs électroniques de puissance (PHS, PLS) formant une branche de pont. Conformément à l'invention, les premier et deuxième sous-ensembles sont superposés l'un sur l'autre pour former un empilement, comportent au moins une plaquette centrale métallique (LW7) au niveau de leur jonction et respectivement des première et deuxième plaquettes d'extrémité métalliques (LW2, LW12) formant des extrémités haute et basse de l'empilement, les première et deuxième plaquettes d'extrémité métalliques étant disposées parallèlement et symétriquement par rapport à la plaquette centrale métallique et étant aptes à être portées à des première et deuxième tensions d'alimentation de la branche de pont, et la plaquette centrale métallique étant apte à délivrer une tension hachée produite dans le module.
Patent FR-3033982-A1 (FR)
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A23L3/3463
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'élimination de germes à partir de tubercules portant des germes et étant appropriée à une application par nébulisation, comprenant au moins 50% de limonène, exprimé en poids de limonène par rapport au poids total de la composition, sous la forme d'un concentré émulsionnable (CE), comprenant entre 550 et 750 g/L de limonène et un ou plusieurs tensioactifs de stabilisation d'émulsion.
Patent FR-3067509-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour des personnes ayant leur motricite fine et leur capacite orale reduites ou absentes
Inventor: CHAUSSADE ERIC
IPC: G09B21/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention permet à des personnes en difficultés motrice et orale, résultant de l âge ou d un handicap temporaire ou définitif, de s exprimer. L outil s utilise recto/verso et est constitué d un disque support (1), imprimés de flèches, où sont rivetés 7 disques (2, 3, 6) de communication, imprimés de mots, nombres ou pictogrammes. L utilisateur fait tourner les disques pour placer les termes choisis devant des flèches (4) et constituer une construction sémantique. Pour plus de précision, les disques sont superposés de fourches mobiles de sélection (5) qui permettent le choix d un mot supplémentaire par disque. Le dispositif est destiné à des personnes, âgées, atteintes d un handicap ou ayant subit un traumatisme, entraînant une diminution ou absence de leur motricité fine et de leur capacité de communication orale.
Patent FR-3061896-A1 (FR)
Title: Caisse en bois
Inventor: CHEVROLLIER MICHEL
IPC: B65D6/28
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne une caisse (100) en bois comportant : - un fond (102), - deux parois support (104a-b) en regard l'une de l'autre, - deux parois collées (106a-b) en regard l'une de l'autre, chaque paroi support (104a-b) présentant en partie inférieure un premier évidement s'étendant horizontalement entre les deux parois collées (106a-b), et où le fond (102) est logé et collé dans les deux premiers évidements, chaque paroi support (104a-b) présentant deux évidements latéraux (108a-b), chacun s'étendant verticalement le long d'un des flancs verticaux de ladite paroi support (104a-b), pour chaque paroi collée (106a-b), son premier flanc vertical est logé et collé dans un des évidements latéraux (108a-b) de l'une des parois support (104a-b) et son deuxième flanc vertical est logé et collé dans un des évidements latéraux (108a-b) de l'autre paroi support (104b-a), et où la profondeur de chaque évidement latéral (108a-b), perpendiculairement aux parois collées (106a-b), est égale à l'épaisseur de la paroi collée (106a-b) qui y est collée.
Patent FR-3061878-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entree d’air de face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-01-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant : ○ un cadre support (5) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets (3) pivotants autour d'axes de pivotement (A), ○ au moins un élément de commande (13) disposé dans un logement (20) du cadre support (5) et configuré pour piloter le positionnement des volets (3), ledit élément de commande (13) comportant : ▪ au moins un organe de commande (7) relié aux volets (3), le au moins un organe de commande (7) étant monté au sein du logement (20) par une première liaison glissière disposée entre une paroi latérale (22) dudit logement (20) et ledit organe de commande (7).
Patent FR-3065160-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur automatique de materiau
Inventor: TAVERNIER ANDRE
IPC: A47K10/36
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) distributeur automatique de matériau, sous forme d'une bande prédécoupée en formats de dimensions déterminées et déroulée à partir d'une bobine, l'appareil (1) comprenant : un carter (20) recevant la bobine et délimitant une ouverture de sortie d'un premier format de la bande ; un système de contrôle électronique (40) ; et un système de distribution (50) de la bande depuis la bobine jusqu'à l'ouverture de sortie, incluant un mécanisme d'entraînement actionnable entre une configuration d'avance et une configuration de blocage de la bande ; caractérisé en ce que l'appareil (1) comprend un système de détection (60) du premier format, qui détecte si le premier format est présent en position de délivrance et en informe le système de contrôle électronique (40), lequel pilote l'actionnement automatique du mécanisme.
Patent FR-3068112-A1 (FR)
Title: Projecteur avec collimateur integre dans la glace
Inventor: MANASSERO ADRIEN
IPC: F21V7/09
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention a trait à un élément optique en matériau transparent ou translucide, avec une face d'entrée de lumière produite par une source lumineuse (6), une face de sortie de ladite lumière, et au moins un collimateur (4) comprenant une partie centrale de collimation (4.1) apte à transmettre une fraction de la lumière vers la face de sortie suivant ledit axe ; et une partie périphérique de collimation (4.2) apte à réfléchir une autre fraction de la lumière, par réflexion totale, vers la face de sortie suivant l'axe optique. Au moins une des parties centrale (4.1) et périphérique (4.2) de collimation du ou d'au moins un des collimateurs (4) comprend au moins deux zones de collimation (4.2/1, 4.2/2, 4.2/3, 4.2/4 ; 4.2/5, 4.2/8 ; 4.2/6, 4.2/7) avec des foyers distincts (12.1 ; 12.2 ; 12.3) dans un même plan.
Patent FR-3070030-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'une surface vitree de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-08-09
Abstract: Un système de nettoyage d'au moins une surface vitrée (21) comprend au moins deux dispositifs de projection (100 à 111) d'un produit nettoyant sur une surface vitrée associée. Les dispositifs de projection comportent chacun un module électronique de commande (120) configurée pour piloter le fonctionnement du dispositif de projection correspondant en fonction d'instructions de commande, et le système de nettoyage comporte un bus de courant porteur en ligne commun aux au moins deux dispositifs de projection (100 à 111), qui sont reliés électriquement au bus de courant porteur en ligne (11) indépendamment l'un de l'autre et dans des zones successives (90, 92) dudit bus de courant porteur en ligne.
Patent FR-3070232-A1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2017-08-31
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole et supportant : - un disque ouvreur (14) monté à rotation sur le support (12), - une descente de semoir (18), - un coutre (16) interposé entre le disque ouvreur et la descente de semoir, - une roue de fermeture (20), la descente de semoir étant interposée entre le coutre et la roue de fermeture, le coutre et la descente de semoir s'étendant dans le plan du disque ouvreur.
Patent FR-3070971-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour bandelettes de pate
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: B65G47/64
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un convoyeur (1) pour bandelettes de pâte (4a, 4b, 4c) juxtaposées issues d'un découpage longitudinal d'une bande pâte laminée, caractérisé en ce que le convoyeur (1) présente au moins une structure principale (2) sensiblement plan et comprend une pluralité de lignes de course (3a, 3b, 3c) propres à chacune des bandelettes de pâte (4a, 4b, 4c) juxtaposées, au moins une des lignes de course (3a, 3b, 3c) comprenant un passage traversant (5a, 5b) du plan de la structure principale (2), le passage traversant (5a, 5b) étant de dimensions adaptées pour être traversé par la bandelette de pâte (4a) en déplacement sur la ligne de course (3 a).