baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109202-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression.
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17D3/01
Filed: 2020-04-10
Abstract: Dispositif et procédé de remplissage de réservoirs de gaz sous pression, comprenant un circuit de transfert de fluide comprenant une extrémité amont munie d’une pluralité à une source (2, 3, 4, 5) de fluide sous pression et une extrémité aval comprenant au moins deux terminaisons (10, 11) de distribution destinées chacune à être raccordées à des réservoirs (6, 7) distincts à remplir, chaque source (2, 3, 4, 5) comprenant une première sortie de fluide raccordée à une première vanne de sortie (12, 13, 14, 15) respective, chaque première vanne (12, 13, 14, 15) de sortie étant raccordée à chacune des au moins deux terminaisons (10, 11) de distribution via des conduites (22, 23, 24, 32, 33, 34) de transfert parallèles, chacune des conduites (22, 23, 24, 32, 33, 34) de transfert comprenant au moins un vanne (42, 43, 44, 52, 53, 54) d’isolation respective, chacune des terminaisons de distribution (10, 11) étant reliée fluidiquement à chaque première vanne (12, 13, 14, 15) de sortie d’une source (2, 3, 4, 5) via un premier chemin fluidique direct passant par une seule conduite de transfert (22, 23, 24, 32, 33, 34) et via au moins un second chemin fluidique alternatif indirect passant successivement par plusieurs conduites de transfert (22, 23, 24, 32, 33, 34)     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111282-A1 (FR)
Title: Salle blanche avec suivi du niveau de particules
Inventor: CHATENET STÉPHANE
IPC: G01N15/06
Filed: 2020-06-12
Abstract: L’invention concerne une salle blanche présentant au moins un volume délimité par des cloisons associées entre elles et fixées au sol et, éventuellement, à au moins un mur d’un bâtiment, comprenant au moins une porte d’entrée, au moins une unité de filtration et de ventilation (FFU), au moins une ouverture associée à un filtre, et avantageusement un système de détermination en instantané du niveau de particules au sein de celle-ci, lequel système comprend au moins un compteur de particules, au moins une interface utilisateur apte à afficher le niveau de particules en instantané au sein de la salle blanche ; et au moins une unité centrale de traitement reliée au compteur de particules et apte à traiter l’information relevée par ce capteur pour permettre son affichage sur l’interface utilisateur.
Patent FR-3114222-A1 (FR)
Title: Produits de viennoiserie et de pâtisserie croustillants
Inventor: HONORÉ ELINE
IPC: A21D13/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la production d’un produit alimentaire plus croustillant à base de pâte laminée feuilletée multicouche tel que des croissants et similaires, les outils pour la préparation de tels produits et les produits alimentaires préparés selon ce procédé.
Patent FR-3116768-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique et procédé pour piloter un tel système d’alimentation électrique
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B60L58/40
Filed: 2020-11-30
Abstract: Système d’alimentation électrique et procédé pour piloter un tel système d’alimentation électrique
    Un procédé de pilotage d’un système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique (2) comporte des étapes consistant à :
    acquérir (100) une première valeur de consigne de puissance correspondant à la puissance électrique que doit fournir la batterie ;déterminer (102) la puissance électrique requise par la chaîne de traction et la puissance électrique requise par ledit au moins un appareil auxiliaire ;déterminer (104) l’état de la batterie;calculer (106) au moins une valeur de puissance électrique que doit délivrer la pile à combustible ;calculer (108) une deuxième valeur de consigne de puissance électrique que doit fournir la pile à combustible, cette valeur étant optimisée pour que la pile à combustible fonctionne à un niveau égal ou proche de son point de rendement maximal.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118897-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par induction adapté au moulage d’une pièce de petite dimension
Inventor: FEIGENBLUM JOSÉ
IPC: B29C45/73
Filed: 2021-01-20
Abstract: L’invention concerne un moule, adapté au moulage d’une pièce de petite dimension, et comprenant une carcasse , apte à être montée sur le plateau (101, 102) d’une presse, ladite carcasse comprenant un logement apte à recevoir un insert; un insert configuré pour s’intégrer dans la carcasse, lequel insert comprenant un logement pour une matrice comprenant une surface moulante (121, 122) de la pièce à mouler ; un dispositif pour le chauffage de la matrice, lequel dispositif comprend une pige (131, 132) constituée d’un matériau sensible au chauffage par induction, ladite pige étant montée dans l’insert (350) et dont une extrémité est en contact avec la matrice, la surface moulante (121, 122) étant sensiblement centrée par rapport à la pige, une spire (141, 142) constituée d’un matériau conducteur et entourant la pige, ladite spire étant connectée à un générateur ( 151, 152) de courant alternatif à haute fréquence de sorte que lorsqu’elle est alimentée électriquement, elle génère un courant induit dans la pige (131, 132), qui chauffe ladite pige par induction, la pige transmettant la chaleur à la matrice, et dans lequel le diamètre extérieur de la pige est supérieur ou égal au diamètre extérieur du périmètre délimitant l’encombrement externe de la surface moulante (121, 122).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120747-A1 (FR)
Title: Connecteur comprenant un système de reprise de continuité
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H01R31/06
Filed: 2021-03-10
Abstract: Connecteur comprenant un système de reprise de continuité Connecteur (1) comprenant une prise (3) et une sortie (5) configurée pour être raccordée à un câble, la sortie (5) comprenant des bornes conductrices (7) reliées électriquement à la prise (3) et un dispositif passe-fils (9) démontable, le connecteur (1) comprenant en outre un système de reprise de continuité (19) configuré pour raccorder un fil de continuité électrique du câble à un blindage externe (21) du connecteur (1), le système de reprise de continuité (19) présentant une fente (23) configurée pour recevoir le fil de continuité électrique, le système de reprise de continuité (19) présentant une fente additionnelle ménagée dans l’extrémité d’insertion, la fente additionnelle étant configurée pour recevoir le fil de continuité électrique, le fil de continuité électrique s’étendant transversalement à la direction d’insertion (13) dans la fente additionnelle.     Figure 1
Patent FR-3121232-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de distance par calcul de temps de vol avec rebouclage
Inventor: BOSSART ETIENNE
IPC: G01S17/08
Filed: 2021-03-29
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de distance par calcul de temps de vol avec rebouclage La présente description concerne un procédé de mesure de la distance entre un dispositif et un objet comprenant les étapes de a) déterminer une première distance estimée (RANGE1) sur la base de temps de parcours de premières impulsions lumineuses ayant une première période (TE1) ; b) déterminer une deuxième distance estimée (RANGE2) sur la base de temps de parcours de deuxièmes impulsions lumineuses ayant une deuxième période différente de la première période (TE2) ; c) déterminer à partir de l'écart (ΔR1) entre les première et deuxième distances estimées si le dispositif est dans une plage de rebouclage parmi des plages de rebouclage (Z2, Z3, Z4, Z5) ; et d) si le dispositif est dans une plage de rebouclage parmi des plages de rebouclage, ajouter à la première distance estimée une compensation dont la valeur dépend de la plage de rebouclage déterminée à l'étape c).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3121321-A1 (FR)
Title: Installation de protection de plantes en rang
Inventor: BARRE ANDRÉ
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-04-03
Abstract: L’installation de protection des plantes cultivées en rang comprend des poteaux verticaux (1) portant une ossature (2) déployable et rétractable sur laquelle est installée une couverture de protection (4). L’ossature est formée de modules (20), chacun porté par un poteau, comprenant chacun au moins un bras de déploiement (201d, 201g) solidarisé au poteau de manière angulairement mobile. L’installation comporte un moyen (3) de manœuvre de l’ossature (2) entre les positions déployée et rétractée. Elle est remarquable en ce que chaque module d’ossature (20) comprend une tête de guidage (200) prévue pour le guidage du moyen (3) de manœuvre, et que le ou chaque bras de déploiement est sollicité vers la position de déploiement de l’ossature par des forces élastiques de rappel. Le moyen de manœuvre comprend notamment un arbre d'enroulement (32) associé à un moyen anti-soulèvement (6).  Fig.8
Patent FR-3123502-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un transistor a structure de grille enrobante
Inventor: LE ROYER CYRILLE
IPC: H01L29/772
Filed: 2021-05-27
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR A STRUCTURE DE GRILLE ENROBANTE L’invention concerne un procédé de fabrication d'un transistor pFET, le procédé de fabrication du transistor comprenant les étapes suivantes :  la fourniture d'une structure de base comprenant un canal (3) en silicium et une structure de grille (2), la structure de grille enrobant le canal en laissant libre deux flancs du canal ;la croissance d'une première couche (10) en alliage de silicium-germanium sur les flancs du canal ;l'enrichissement du canal avec des atomes de germanium de la première couche ; etla formation d'une région de drain et d'une région de source de part et d'autre du canal.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3117788-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse d’un copolymère spécifique et ses applications cosmétiques
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: Dispersion aqueuse d’un copolymère spécifique et ses applications cosmétiques La présente invention se rapporte plus particulièrement au domaine cosmétique des matières kératiniques, et notamment à celui du soin et/ou du maquillage de la peau et/ou des lèvres et/ou des cils et/ou des sourcils, et celui du soin, coiffage et/ou coloration des fibres kératiniques, et de préférence des cheveux. Elle propose notamment une dispersion aqueuse contenant au moins i) un ou plusieurs (co)polymères possédant moins un motif acétoacétate de formule spécifique, ii) au moins une polyvinylpyrrolidone, et iii) de l’eau, des compositions notamment cosmétiques contenant une telle dispersion, ainsi que des procédés de traitement notamment cosmétiques correspondants.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127428-A1 (FR)
Title: Procede de peinture d’une piece comprenant la generation d’une trajectoire adaptee a la piece reelle
Inventor: CHEVRON DIDIER
IPC: B25J19/02
Filed: 2021-09-30
Abstract: PROC E DE DE PEINTURE D’UNE PIECE COMPRENANT LA GENERATION D’UNE TRAJECTOIRE ADAPTEE A LA PIECE REELLE L’invention concerne un procédé (1) de peinture d’une pièce (2) au moyen d’un robot de peinture (3) comprenant un bras robotisé (4) équipé d’un dispositif de projection de peinture (5), le procédé (1) comprenant, une étape S1 de modélisation d’un modèle 3D réaliste (3Dr) correspondant à la pièce (2) telle que déformée et positionnée dans une cellule de peinture, le modèle 3D réaliste (3Dr) comprenant des informations de trajectoire de peinture adaptées à la pièce telle que déformée et positionnée dans la cellule de peinture, et une étape de projection de peinture S2 pendant laquelle le dispositif de projection de peinture (5) est déplacé le long de la trajectoire de peinture en regard de la pièce (2).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129224-A1 (FR)
Title: Organe d’entrainement d’un dispositif passe-date, dispositif passe-date le comportant et procédés de fabrication
Inventor: VAGINET DIMITRI
IPC: G04B19/24
Filed: 2021-11-15
Abstract: Organe d’entrainement d’un dispositif passe-date, dispositif passe-date le comportant et procédés de fabrication.  Organe d’entrainement (2) d’un dispositif passe-date (1), sous la forme d’un engrenage (20) comportant une partie annulaire (21) extérieure portée par un plan directeur présentant des dents (22) s’étendant radialement depuis sa périphérie, ladite partie annulaire (21) étant reliée par un bras (23) à un disque central (24) lui aussi porté par le plan directeur, l’engrenage (20) comportant aussi un ressort d’accumulation suivant une génératrice courbe portée par le plan directeur et dont une extrémité libre (26) comporte une partie d’appui (5) s’étendant perpendiculairement au plan directeur de l’engrenage (20).  Procédé de fabrication d’un tel organe d’entrainement (2).   Procédé de fabrication d’un dispositif passe-date (1) comportant un tel organe d’entrainement (2).  Dispositif passe-date (1) ainsi obtenu.   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3129894-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable de sécurité de type frontal pour véhicule automobile
Inventor: OLIVEIRA EMMANUEL
IPC: B60R21/233
Filed: 2021-12-08
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité de type frontal (10) pour véhicule automobile, ledit coussin comportant un boîtier (11) prévu pour être logé à l’intérieur du moyeu (5) du volant (3) dudit véhicule, un générateur de gaz (13) logé dans ledit boîtier (11), ainsi qu’un sac gonflable de sécurité (12) logé à l’état replié à l’intérieur dudit boîtier et apte à se déployer à l’arrière dudit volant, ledit coussin comportant en outre un sac gonflable de support (14) logé à l’état replié à l’intérieur dudit boîtier et apte à se déployer, simultanément audit sac gonflable de sécurité (12), au dessus dudit volant, ledit sac gonflable de support (14) étant en outre conformé de sorte à venir, dans sa configuration déployée, au contact de la portion supérieure dudit sac gonflable de sécurité (12) en configuration déployée de sorte à exercer une fonction de contre-appui sur cette portion supérieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127824-A1 (FR)
Title: Architecture de cellule et structure de nanoradiateur de cellule plane pour des filtres à modification de phase programmables
Inventor: BARLAS MARIOS
IPC: H01L23/36
Filed: 2022-01-19
Abstract: Architecture de cellule et structure de nanoradiateur de cellule plane pour des filtres à changement de phase programmables La présente description concerne un filtre à modification de phase comprenant : - une pluralité de points, chaque point étant constitué d'un matériau à modification de phase ; et - une couche de chauffage en un matériau électriquement conducteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133872-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’au moins deux éléments de construction en terre crue non-cuite et construction réalisée par ce procédé
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04G21/14
Filed: 2022-03-22
Abstract: Procédé d’assemblage d’au moins deux éléments de construction en terre crue non-cuite et construction réalisée par ce procédé L’invention concerne un procédé d’assemblage d’au moins deux éléments de construction en terre crue non-cuite comportant chacun au moins une surface adaptée pour être mise en contact avec un élément de construction adjacent, caractérisé en ce que le procédé comprend :  - une étape de positionnement d’un premier élément de construction,  - une étape d’application d’un solvant sur au moins une surface de contact du premier élément de construction,  - une étape d’interaction du solvant avec la terre crue non-cuite de la surface de contact du premier élément de construction,  - une étape de positionnement du second élément de construction contre au moins une partie de la surface de contact du premier élément de construction ayant reçu une application de solvant,  - une étape de solidification du premier élément de construction avec le second élément de construction par séchage du solvant.  Pas de figure à publier avec l’abrégé
Patent FR-3135643-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de douelles de tonneaux à hautes températures
Inventor: BOSSE-PLATIERE OLIVIER
IPC: B27H5/02
Filed: 2022-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement thermique de douelles (2) d’un tonneau (1) comprenant successivement les étapes suivantes, réalisées dans une enceinte étanche (10) où l’atmosphère est contrôlée, :  - augmentation de la température de traitement jusqu’à une température cible Tc prédéterminée,  - maintien de la température de traitement cible Tc pendant une durée D1 prédéterminée,  - refroidissement et réhumidification des douelles traitées jusqu’à un taux d’humidification H1 prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3136185-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’une boite et installation pour la mise en œuvre dudit procédé d’ouverture.
Inventor: RIDEZ JEAN-MARIE
IPC: B26D1/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’ouverture d’une boite, dans lequel :  on place une boite en entrée (12a) d’un convoyeur principal (12),   on amène la boite (100) dans la station de découpe (30) à l’aide du convoyeur principal (12) ;  on réalise une découpe dans la paroi supérieure (102) de la boite (100) selon un chemin de découpe à l’aide du dispositif de découpe (34), ledit chemin de découpe (C) formant une boucle continue ouverte comportant une ligne de découpe continue et au moins une première zone non découpée (x1) de façon à obtenir une partie de paroi découpée (110) qui soit reliée au corps de la boite (100) par au moins une première portion de liaison (112,114); puis on amène la boite découpée dans la station d’évacuation (40) (12) ; puis on saisit la partie de paroi découpée (110) à l’aide du dispositif de préhension (44) et on détache la partie de paroi découpée (110) du corps (101) de la boite (100) en cassant la première portion de liaison ; puis on évacue la partie de paroi découpée (110) à l’aide du dispositif de préhension (44).   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3136627-A1 (FR)
Title: Machine tractée pour le désherbage et/ou l’entretien des surfaces perméables
Inventor: BONNISSEAU LAURENT
IPC: A01B39/18
Filed: 2022-06-16
Abstract: L'invention concerne une machine tractée pour le désherbage et/ou l’entretien des surfaces stabilisées et gravillonnées tels que allées de cimetières, allées paysagères, cours et jardins privés, terrains de pétanque, parkings, etc. L'invention peut être tractée par un tracteur ou un véhicule et comprend un châssis autoporté reposant sur le sol par des roues et soutenant une lame de travail mobile destinée à racler et répartir le gravier. Ladite lame pivote pour être activée en position de travail ou désactivée hors position de travail par simple effet de levier utilisant la force de traction en marche avant ou la force de pression en marche arrière. L’invention permet ainsi de travailler sur des surfaces nécessitant des manœuvres en marche-arrière sans aucune manipulation de la machine. Afin de pouvoir circuler librement avec la machine sans travailler, un verrou permet de passer en position route.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-2004057-A1 (FR)
Title: Hosiery making machine with pneumatic powder - red yarn manipulation
IPC: D04B15/58
Filed: 1969-03-14
Abstract: Tubular hosiery machine, esp. for socks or stockings, has pneumatic pistons to operate the various spring-loaded levers which manipulate the thread guides and hooks. The pneumatic pressure supply is controlled to the various individual pistons by valves triggered open by levers following cam tracts on a common drum rotating synchronously with the yarn mandrel, pref. mounted on the same drive shaft. The pneumatic supply may also operate venturi pumps to spray a mist of oil droplets over working parts as required.
Patent FR-2018117-A1 (FR)
Title: Prod of modified thermoplastic polymers
IPC: C08K5/00
Filed: 1969-09-11
Abstract: In the presence of thermally ionisable cyclic or aliphatic polyfunctional organic compounds or agents containing one or more radicals in terminal position, or in a branch position, optionally also having one or more double bonds, as modifying agents, by heating to at least 100 degrees C. in the molten state and by compounding under high pressure, preferably in a closed system. Plasticisers e.g. butyl stearate, dibutyl adipate may be added to reduce the modulus of elasticity. The polymeric compositions may also have admixed a monomer(s) which may be injected into the mixer to be compounded with the granular or pulverulent polymer(s). Modified polymers or graft copolymers may be obtained in about 90 to 150 secs. whilst conventional polymerisation methods require up to 18 hours or more. Modification may be effected at any stage of production (polymerisation), working-up or regeneration of polyolefins. The modifying agent may be added at any stage. The characteristics of the (co)polymers may be closely controlled by the process; ageing is reduced.
Patent FR-2063970-A1 (FR)
Title: Surface checker for metal casting plant
IPC: B22D11/20
Filed: 1969-10-25
Abstract: Checking appts. for the positioning or curved location surfaces in the equipment of a continuous metal casting plant, in which the path of the cast ingot as it is withdrawn is curved over a section of its length. A frame pivots around an axis which coincides with the centre of curvature of the curved section. At least one rod is mounted on the free end of the frame and moves radially to define a gap between the frame and the surface being checked.
Patent FR-2098152-A1 (FR)
Title: Forge elements - for continuous forging of crankshafts
IPC: B21K1/08
Filed: 1970-01-03
Abstract: The forge has three differently shaped elements which may be interchanged in the matrix seating, which are specially adapted to forging of the different crank-pins and the handle. On their front face they have a profile which forms the arm of the pin and on the opposite face a profile in which the previously forged pin is lodged. The front wall has a profile equal to the length of the bearing box.
Patent FR-2194541-A1 (FR)
Title: Plastic article eg. book cover - comprises two rigid plates connected by articulated joint comprising plastic tape welded to both plates
IPC: B42D3/06
Filed: 1972-08-02
Abstract: A plastic article (e.g. a book cover, folder, folding container cover, display support etc.) comprises two plates of pref. rigid thermoplastic (e.g. polyvinyl chloride which may be laminated with aluminium) sheet connected together by an articulated joint comprising a flexible plastic (e.g. polyvinyl chloride) tape which extends between adjacent edges of the plates and which is welded (e.g. by high frequency) to the edges of the plates along parallel lines. The article is cheap to produce and hard wearing.
Patent FR-2201074-A1 (FR)
Title: Antibiotic violamycin - with antitumour, virucidal and antimycoplasma activity
IPC: C07H15/252
Filed: 1972-09-28
Abstract: Antibiotic violamycin (I) is prefd. together with its aglycone by culturing Streptomyces violaceus IMET JA 6844 or its mutants or variants in a nutrient medium contg. C and N sources and mineral salts at 25-37 degrees C for 2-6 days with aeration and stirring, extracting the antibiotic from the culture filtrate and the mycelium, purifying it, and sepg. it into its components.