baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101949-B1 (FR)
Title: Procédé de de surveillance de l’intérieur d’un pipeline sous-marin
Inventor: CLOCHARD VINCENT
IPC: G01N29/09
Filed: 2019-10-14
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’intérieur d’un pipeline (1) disposé au contact d’un sol (S) sous une masse d’eau (E), le procédé comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’étapes de : Pour au moins une position le long dudit pipeline (1), obtention de données acoustiques descriptives d’au moins une coupe transversale dudit pipeline (1) à ladite position, acquises par un dispositif d’acquisition acoustique (20) mobile dans ladite masse d’eau (E) ; Estimation par migration quantitative à partir desdites données acoustiques d’un profil estimé de perturbations relatives d’impédance selon au moins ladite coupe transversale dudit pipeline (1). Figure 1.
Patent FR-3104161-B1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre : Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyéthyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ; et Au moins une troisième unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) de l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105229-B1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation d’une suspension aqueuse de styrène à l’aide d’au moins un peroxyde organique hémi-peroxyacétal
Inventor: VAN HEMELRYCK BRUNO
IPC: C08F12/08
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: Procédé de polymérisation d’une suspension aqueuse de styrène à l’aide au moins d’un peroxyde organique hémi-peroxyacétal La présente invention concerne un procédé de polymérisation d’une suspension aqueuse de styrène à l’aide d’au moins un peroxyde organique hémi-peroxyacétal, ledit procédé comprenant une étape a) de maintien de ladite suspension aqueuse de styrène comprenant ledit peroxyde organique hémi-peroxyacétal à une température inférieure à la température de demi-vie à 1 heure dudit peroxyde organique hémi-peroxyacétal, de préférence inférieure de 5 à 25°C à la température de demi-vie à 1 heure dudit peroxyde organique, pendant au moins 30 minutes.
Patent FR-3107579-B1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d’obturation mobile en translation
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16K27/04
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne comportant :      une plaque d’obturation (2) mobile en translation dans un plan (P) entre une position d’obturation arrêtant une circulation fluidique au travers dudit obturateur en ligne et une position de circulation permettant ladite circulation fluidique,   un corps (5) comportant un premier demi-corps (6) et un second demi-corps (7) agencés respectivement de part et d’autre dudit plan (P), lesdits premier et second demi-corps (6, 7) étant mobiles en translation l’un par rapport à l’autre,   des moyens de serrage/écartement (10, 20) permettant de serrer, et inversement, d’écarter lesdits premier et second demi-corps (6, 7) par rapport à ladite plaque d’obturation (2), les moyens de serrage/écartement (10, 20) comportant au moins deux arbres moteurs (11, 12) reliés respectivement à au moins deux arbres récepteurs (13, 14) respectivement par au moins deux chapes (15, 16).      Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3109483-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement à huile d’une machine électrique
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-05-13
Abstract: Système de refroidissement d’une machine électrique (10) comprenant :   - un circuit de circulation (20) apte à mettre en contact un liquide de refroidissement avec des parties actives de la machine, - un réservoir principal (21) en partie inférieure du carter de la machine , - une pompe (22) pour injecter ledit liquide de refroidissement dans ledit circuit de circulation, le niveau (30) de liquide de refroidissement dans le carter interfaçant une partie inférieure du rotor à l’arrêt de la pompe, des moyens de contrôle (100) de la pompe étant adaptés pour la maintenir à l’arrêt lorsque la température du liquide de refroidissement est inférieure à un seuil donné et pour commander son démarrage dès que la température du liquide atteint ledit seuil, de sorte que le liquide est aspiré par la pompe du réservoir principal vers un réservoir secondaire, abaissant le niveau de liquide de refroidissement dans le carter.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104749-B1 (FR)
Title: Système de régulation de la température et/ou de l’opacité de vitrages activables par courant électrique
Inventor: KAISSARIS BERNARD
IPC: G05D23/19
Filed: 2020-06-26
Granted: 2023-08-25
Abstract: Système de régulation de la température et/ou de l’opacité de vitrages activables par courant électrique Système de régulation de la température et/ou de l’opacité d’un ou plusieurs vitrages activables par courant électrique, réparti(s) par groupe(s), comportant :      au moins une sonde configurée pour mesurer au moins une grandeur physique au niveau de chaque groupe de vitrage choisie parmi une température surfacique de vitrage, une résistance électrique de vitrage ou une intensité lumineuse, ou une combinaison de celles-ci,  au moins un boîtier d’alimentation électrique connecté à chaque sonde, configuré pour alimenter électriquement chaque vitrage individuellement,  un boîtier de pilotage connecté à chaque boîtier d’alimentation, de sorte que le boitier de pilotage reçoive les signaux correspondant aux mesures effectuées par la(les) sonde(s), et qu’il émette des signaux de pilotage vers chaque boitier d’alimentation électrique en fonction des grandeurs mesurées par la(les) sonde(s) du vitrage correspondant et d’une puissance électrique allouée au système de régulation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099426-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: KOSEKI SHINYA
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-09-30
Abstract: Une structure avant de véhicule est proposée, laquelle comprend un membre de support de direction 1 qui est disposé traversant dans une direction de la largeur du véhicule et a ses deux extrémités gauche et droite dans la direction de la largeur du véhicule attachées à une partie latérale du corps de véhicule, un premier élément 5 qui est attaché au membre de support de direction 1, s'étend depuis le membre de support de direction 1 vers l’avant du véhicule, et est relié à un panneau du corps du véhicule 2 à l’avant du véhicule, et un deuxième élément 6 qui est prévu de manière à être superposé au premier élément 5 en vue de dessus du véhicule. Une partie avant 6a et une partie arrière 6b du deuxième élément 6 sont respectivement fixées au premier élément 5. Une unité électronique 7 est attachée au deuxième élément 6.Fig. 1
Patent FR-3120949-B1 (FR)
Title: Procédé de génération de séquences d’excitation de spin de type multi-rayon et son application à l’imagerie par résonance magnétique
Inventor: GRAS VINCENT
IPC: G01T7/00
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-03-17
Abstract: Procédé de détermination d’une paramétrisation globale et régulière d’une famille de séquences d’impulsions d’excitations de spin en imagerie par résonance magnétique, chaque séquence d’impulsions de ladite famille étant une séquence de type multi-rayon adaptée pour exciter sélectivement des spins nucléaires dans une coupe (CP) d’un volume d’intérêt (ROI) d’un corps (C) immergé dans un champ magnétique stationnaire (B0) et comprenant des impulsions radiofréquence (IRF1, IRF2, IRF3) à une fréquence de Larmor desdits spins nucléaires alternées à des impulsions de gradient magnétique (IG1, IG2, IG3). La paramétrisation globale minimise une fonction représentative d’un écart moyen à une consigne de l’excitation des spins nucléaires, la moyenne étant calculée sur ledit volume d’intérêt et sur toutes les orientations et positions possibles desdites coupes. Elle permet de concevoir simplement une séquence d’excitation sélective pour une coupe d’orientation et position arbitraires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3125200-B1 (FR)
Title: machine et méthode de préparation du sol
Inventor: LEGRAND SEBASTIEN
IPC: A01B43/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: Méthode de préparation du sol comprenant une étape de décapage du sol, puis une étape ultérieure d’enfouissement de pierres à l’aide d’un rotor horizontal (20) mis en rotation par un moteur et muni de lames transversales (30) en périphérie du rotor configurées pour percer le sol et soulever la terre et les pierres, et d’une grille (40) renvoyant les pierres vers le sol et laissant au contraire passer la terre, en sorte d’enfouir les pierres et de constituer une couche de terre sans pierre en surface du sol préparé au fur et à mesure de l’avancée du rotor sur le sol à préparer, caractérisée en ce que l’étape de décapage est effectuée à l’aide d’un ensemble (200) ajouté de lames longitudinales (210) mises en place temporairement autour du rotor (20), les lames longitudinales étant entrainées en rotation par le moteur, tenant à distance du sol les lames transversales, attaquant le sol de manière tangentielle, et étant retirées avant l’étape d’enfouissement de pierres.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-2531342-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1982-08-03
Granted: 1984-12-21
Abstract: A toe-abutment member providing safety ski boot release in the event of a backward-fall movement combined with a twisting movement of the skier's leg comprises a fixed locking member having an inclined ramp and an abutment body pivotally mounted on a cross-pin. The jaw unit for retaining the toe end of the ski boot is movably mounted within the abutment body and carries a transverse rod which is applied against the ramp by means of a spring-loaded piston.
Patent FR-2553312-B1 (FR)
Inventor: MOREL MICHEL
IPC: D21G1/02
Filed: 1983-10-14
Granted: 1987-05-22
Abstract: At an installation comprising a roll stand having at least one roll of the variable camber type, comprising a fixed support and a casing carried by at least three jacks and rotationally movable about the support, the pressure of the fluid in each of the jacks (14), the position of the pistons of these jacks, the speed of rotation of the roll, and the flatness and thickness of the flat product are measured. The position of one of the jacks (14b) is controlled by the thickness measurement. The pressure in the other jacks (14a, 14c, 14d, 14e) is controlled by the pressure in the one jack (14b). The positions of the end jacks (14a and 14e) are compared and the pressure in the jacks (14) is modified in order to bring the tilt of the roll to a suitable value. The deformation of the fixed support is calculated and the shape of the generatrix of contact of the roll is determined. The pressure in the jacks (14) is modified in order to bring the generatrix to a reference shape. The invention is particularly applicable to four-high rolling mills having variable camber supporting rolls.
Patent FR-2611722-B1 (FR)
Inventor: CHARPENTIER BRUNO
IPC: A61P43/00
Filed: 1987-03-02
Granted: 1989-08-11
Abstract: Peptides of formula: in which X=H or a radical which protects the amine gorup, R=H or SO3H, A an D are: either different, and one of them donotes a radical and the other a radical m and n being between 1 and 5, and A and D form a ring by amidation of their side chains, or identical or different and denote: with p=1 or 2, and A and D form a ring by oxidative bridging between the sulfphur atoms; B and E=Met, NLe, Leu, Ser, Thr, allo-Thr, or Cys or Hcy, in which the OH or SH groups are free or protected; F=valency bond or Phe, Tyr(OCH3) or Cha; Q=H or alkyl (1 to 6 C), phenyl or phenylalkyl, these radicals being unsubstituted or substituted with fluorine atoms, and the amino acids are D, L or DL; are useful, in particular, as enuropsychotropic drugs.
Patent FR-2618449-B1 (FR)
Inventor: MELIN CHRISTIAN
IPC: A61K31/23
Filed: 1987-07-23
Granted: 1989-10-27
Abstract: Process characterised in that an olive oil, for example an olive oil as defined in the European Pharmacopoeia, is purified in the following manner - the initial oil is neutralised with a saturated aqueous solution of alkali metal carbonate, the solution being in a quantity equivalent to two to ten times the weight of oleic acid calculated after determination and then, after settling and separation of the aqueous phase, the oil is washed to complete neutrality and then the oil is decolorised after having been dried with the aid of decolorising earth, under an inert atmosphere.
Patent FR-2622575-B1 (FR)
Inventor: COSTANTINI MICHEL
IPC: C07C37/60
Filed: 1987-10-29
Granted: 1990-02-23
Abstract: Process for the hydroxylation of phenols and phenol ethers with hydrogen peroxide. More precisely, the invention consists of a process for the hydroxylation of phenols and phenol ethers and preferably of phenol, with hydrogen peroxide, characterised in that the reaction is conducted in the presence of an effective quantity of an acidic clay of TOT structure, which has a pH lower than 7 in aqueous suspension.
Patent FR-2656610-B1 (FR)
Inventor: BERNAT ANDRE
IPC: A61P11/00
Filed: 1989-12-29
Granted: 1992-05-07
Abstract: The invention relates to compounds of formula: I in which: A is selected from O or S; B is selected from C or N; Z1 is selected from C1-C4 alkylene or phenylene; Z2 is C1-C4 alkylene; W is NR1R2, in which R1 is selected from H or C1-C4 alkyl and R2 is selected from H, C1-C4 alkyl, CONQ1Q2 or CSNQ1Q2 in which Q1 and Q2 are independently selected from H or C1-C4 alkyl, SO2Q3 or COQ3 in which Q3 is C1-C4 alkyl, COOQ4 in which Q4 is selected from C1-C4 alkyl or benzyl, or R1 and R2 taken together with N form a saturated heterocycle, or W is selected from C1-C4 alkoxy or thioalkoxy, CONQ1Q2 or CSNQ1Q2, pyridyl, imidazolyl or COOQ5 in which Q5 is C1-C5 alkyl; R3 is not present when B is N, or is H, C1-C8 alkyl or halogen; Ar1 is selected from optionally substituted phenyl, thienyl, furyl, indolyl, naphthyl or benzyl or Ar1 and R3 taken together form a phenylalkylene group; Ar2 is selected from pyrimidinyl, quinolyl, isoquinolyl, indolyl, isoindolyl or pyridyl, optionally substituted; as well as their salts.
Patent FR-2672593-B1 (FR)
IPC: C07C217/48
Filed: 1991-02-08
Granted: 1994-05-20
Abstract: A compound of formula (I), or a salt or solvate thereof, in which R1? and R2? each independently represents hydrogen, alkyl, optionally substituted aryl or optionally substituted aralkyl; R3? represents alkyl, optionally substituted aryl or optionally substituted aralkyl and R4? represents alkyl or optionally substituted aryl; a process for preparing such compounds and the use of such compounds for resolving certain racemates.
Patent FR-2692124-B1 (FR)
Inventor: HARTMANN MICHEL
IPC: A47F5/11
Filed: 1992-06-16
Granted: 1996-03-15
Abstract: The foldable display unit structure, entirely made from cardboard, is composed of a tubular body (1) with a foldable lateral surface (2) and of two detachable end plates (3) and (4) with flush-fitting (embedding, recessing) perimeter border ensuring the closure and the rigidity of the assembly by interacting with assembly tabs (25) and (26) with which the upper and lower borders of the lateral surface (2) are provided. This invention is of interest to manufacturers and users of cardboard advertising (publicity) supports at a point of sale.
Patent FR-2723020-B1 (FR)
IPC: B24C7/00
Filed: 1994-07-26
Granted: 1996-09-27
Abstract: The sand blasting machine includes a container (1) holding the sand, with an output orifice (2) at the bottom, the orifice being controlled by a valve (3). A compressed air input is controlled in sync. with the operation of the valve. A sand blasting lance (6) is connected to the output orifice by a coupling (5). Within th machine there is an automatic control regulating the flow of sand. This is connected to a pointer (8) cooperating with the side walls (7) in order to vary the diameter of the sand passage. This pointer (8) is hinged to the centre (10a) of the v-shaped lever (10). One end of the lever assembly is linked to a control screw (11) whilst the other end is connected to a double action control jack (17).
Patent FR-2728094-B1 (FR)
IPC: G01S13/04
Filed: 1994-12-07
Granted: 1997-02-14
Abstract: The system for detecting and locating objects on the ground in a defined region (ZD) includes a radar transmitter/receiver fitted with at least one antenna (4, 6). The antenna generates a radiation beam which scans a path transverse to its direction around a fixed position w.r.t the ground. A processing device (16) with a synthetic aperture computes the output from the receiver as a function of the movement of the detector. This allows detection and location of objects within the region scanned by the beam. The device may be fitted on a horizontal platform mounted on a mast over the monitored region.
Patent FR-2729106-B1 (FR)
Inventor: JOSSART BRUNO
IPC: F16H59/22
Filed: 1995-01-11
Granted: 1997-04-04
Abstract: The gear selector includes a selector lever (2) operated manually by the driver which is guided along a path having a right-angle bend at one end where the lever is moved from a reverse to the a park position. A pivoted bolts (6') holds the lever in the park position until there is compliance with a predetermined condition (e.g. pressure on the brake pedal). The blocking slider (21') has an enlarged head for engagement with the bolt. Its axial extremity protrudes from an electromagnet (25) when the bolt is not immobilised against rotation. A movable stop prevents the release of the slider and bolt until the ignition key has been inserted and the ignition switched on.
Patent FR-2737386-B1 (FR)
Inventor: JEANTIL PHILIPPE
IPC: B01F35/60
Filed: 1995-07-31
Granted: 1997-10-24
Abstract: A safety device for a feed dispensing and/or mixing machine, including a chamber (1), a gate (2) hingedly mounted thereon for loading and sealing the chamber, means (4, 10, 16, 18) for actuating the gate (2), means (6, 6a) for breaking up the materials in the chamber (1), and means (7a, 8, 5, 12, 6b) for actuating the breaking means. The device comprises means (32) for sensing the operative or inoperative state of the breaking means, means (26, 28) for sensing the open or closed position of the gate (2), and control means (24, 30, 34, 38) for preventing the gate (2) from being opened while the breaking means (6, 6a) are in operation, and enabling the gate to be opened once the breaking means are inoperative.
Patent FR-2725086-B1 (FR)
Inventor: MALEK CHARLES J
IPC: H04B1/713
Filed: 1995-09-18
Granted: 1999-12-31
Abstract: A method and apparatus increases spectrum efficiency in a wireless communication system having base stations which may be positioned to operate within range of one another. The method and apparatus eliminates the requirement for a base station to periodically transmit to maintain synchronization with an associated handset (504). The handset effectively assumes the role of a base station when making a call (508). The handset will synchronize with other handset traffic or another base station which is within range (506). The handset will then page the base station (510). Eliminating the requirement that the base station repeatedly transmit a signal to maintain sync with a handset significantly increases the available spectrum allocation for providing communication. Reversing the role of a handset also enables handset-to-handset communication independent of the base station (808).
Patent FR-2781485-B1 (FR)
Inventor: BARRITAULT DENIS
IPC: A61P21/00
Filed: 1998-07-21
Granted: 2003-08-08
Abstract: Biocompatible polymers having a molecular weight of at least 5000, comprising polymerized monomer with carboxyl and sulfate or sulfonate groups. The new polymers are of formula (I) A a-X x-Y y (I) A : a monomer; X : a carboxyl group fixed on monomer A and of formula R-COO-R'; R : a bond or aliphatic hydrocarbon chain which may be branched and/or unsaturated and which may contain one or more aromatic rings, other than benzylamine and benzylamine sulfonate; R' : H or a cation; Y : a sulfate or sulfonate group fixed on to A and of formula -R-O-SO 3-R', -R-N-SO 3-R'- or -R-SO 3-R'-; a : the number of units of monomer A, and is such as to give (I) a molecular weight of at least 5000; x : the degree of substitution of all monomers A by groups X and is 20 - 150%, preferably around 50%; y : the degree of substitution of all monomers A by groups Y and is 30 - 150%, preferably around 100% Preferably the monomers A are sugars, esters, alcohols, amino acids or nucleotides, glucose units being especially preferred. The groups R are preferably straight or branched alkyl, allyl, or aryl groups. The polymers may further contain groups Z, which are different to X and Y and which confer supplementary biological or physicochemical properties on the polymer, such as increased solubility or lipophilicity. Suitable such groups Z include amino acids, fatty acids and alcohols, ceramides, and nucleotide sequences.
Patent FR-2781482-B1 (FR)
Inventor: RAULT SYLVAIN
IPC: A61K31/407
Filed: 1998-07-27
Granted: 2001-08-31
Abstract: A compound selected from those of formula (I): wherein: R1 represents hydrogen, halogen, alkyl, nitro, hydroxy, alkoxy, trihaloalkyl, trihaloalkoxy or optionally substituted amino, R2 represents optionally substituted aryl or heteroaryl, R3 represents hydrogen, halogen, alkyl, nitro, hydroxy, alkoxy, trihaloalkyl, trihaloalkoxy or optionally substituted amino, their isomers and addition pharmaceutically-acceptable acid or base salts thereof and medicinal products containing the same are useful in the treatment of cancer.
Patent FR-2787579-B1 (FR)
Inventor: KALMAR CHRISTIAN
IPC: G01N33/08
Filed: 1998-12-16
Granted: 2001-03-16
Abstract: The invention concerns a method for assessing and selecting products or objects according to their qualities and a device for implementing said method. Said method is characterised in that it comprises steps which consist in: performing a series of oscillatory measurements so as to obtain a series of oscillatory signatures processed to supply a first series of parameters of the products or objects (5) to be analysed; performing a series of optical measurements so as to obtain a series of optical signatures processed to supply a second series of parameters of said products or objects (5) to be analysed; correlating said first and second series of parameters so as to determine a quality factor for each analysed product or object (5); and differentiating the analysed products or articles (5) according to the quality factors obtained.
Patent FR-2787730-B1 (FR)
Inventor: SIMONNET JEAN THIERRY
IPC: A61K8/11
Filed: 1998-12-29
Granted: 2001-02-09
Abstract: The present invention relates to nanocapsules consistingof a lipid centre forming or containing a lipophilic active principle, andof a water-insoluble continuous envelope comprising at least one polyester of poly(alkylene adipate) typeas well as to cosmetic and/or dermatological compositions containing the said nanocapsules based on poly(alkylene adipate).