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Patent FR-3064033-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la production d'energie hydro-electrique
Inventor: GRANDPERRET GILLES
IPC: F03B13/10
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la production d'énergie hydro-électrique, comportant au moins une roue à eau (2) solidaire d'au moins une plate-forme dont au moins une face supérieure (60) est émergée, ladite roue à eau (2) étant formée d'une pluralité de pales (3) prolongeant les extrémités libres de bras (4) répartis autour d'un moyeu, et étant destinée à être entraînée en rotation sous l'effet de l'écoulement de l'eau d'un cours d'eau (50) autour d'un axe (X) d'allure horizontale, perpendiculaire à la direction d'écoulement dudit cours d'eau (50), pour actionner une turbine (20) et produire de l'électricité au travers d'une génératrice (21). Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'actionnement, sous l'effet de la rotation de la roue à eau (2), d'au moins un moyen de compression d'un fluide destiné à l'alimentation de ladite turbine (20).
Patent FR-3064216-B1 (FR)
Title: Reservoir a carburant sous pression de vehicule automobile hybride
Inventor: RUNARVOT HERVE
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un réservoir à carburant (1) sous pression pour un véhicule automobile de type hybride, ledit réservoir à carburant (1) étant constitué d'une coque (11) rigide à l'intérieur de laquelle est contenu le carburant. Selon l'invention, la coque (11) est en une matière plastique à base de polyamide, et en ce qu'au moins une des surfaces extérieures de la coque (11) comprend au moins une forme (15A, 15B) destinée à rigidifier la coque (11).
Patent FR-3052558-B1 (FR)
Title: Methode de controle non destructif de la conformite de membranes de separation composites
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: G01N15/08
Filed: 2017-06-06
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation industrielle d'une méthode non destructive pour le contrôle unitaire de la conformité d'éléments de séparation composites en céramiques ou métalliques. Selon l'invention, avec ladite méthode non destructive, on mesure soit directement la valeur d'une grandeur appelée IGD consistant en une signature de l'élément de séparation objet de la mesure pris dans son ensemble, soit indirectement le diamètre moyen équivalent des pores de chacune des couches poreuses formant ledit élément de séparation.
Patent FR-3068327-B1 (FR)
Title: Ensemble interieur de vehicule
Inventor: DE DIEGO DOMINIQUE
IPC: B62D27/04
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'ensemble (1) intérieur de véhicule comprend un dispositif (9) de fixation de première, seconde et troisième pièces (3, 5, 7) les unes aux autres, le dispositif de fixation (9) a au moins un double clip (27) comprenant : - une patte (29) solidaire de la troisième pièce (7) et présentant au moins des première et seconde fenêtres (31, 33) ; - au moins des premier et second éléments de fixation ménagés sur la patte (29) ; - des premier et second éléments de fixation complémentaires ménagés sur les première et seconde pièces (3, 5) respectivement et prévus pour fixer respectivement la première pièce (3) à la troisième pièce (7) et la seconde pièce (5) à la troisième pièce (7) ; le premier élément de fixation est soit la première fenêtre (31) soit un premier clip basculant (35); le second élément de fixation est soit la seconde fenêtre (33) soit un second clip basculant (59).
Patent FR-3071170-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour planche de glisse sur neige et fixation equipee dudit dispositif
Inventor: THOMAS GERARD
IPC: A63C7/10
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte, d'une part, à un dispositif de freinage pour planche (S) de glisse sur neige comprenant un arceau (A) articulé relativement à la planche en étant couplé à un ressort de rappel (B) et portant au moins une branche latérale (al, a2) s'étendant le long de la planche et dont l'extrémité libre est pourvue d'un embout (1) d'ancrage dans la neige, caractérisé en ce que ledit embout (1) comprend une première partie (11) pourvue d'éléments de liaison coopérant avec des éléments de liaison complémentaires portés par une seconde partie (12) destinée à être assemblée à ladite première partie en emprisonnant l'extrémité libre de la branche latérale (al, a2) tout en assurant un blocage en rotation et en translation dudit embout (1) et, d'autre part, à une fixation de ski pourvue du dispositif de freinage ainsi qu'une planche de glisse équipée de ladite fixation.
Patent FR-3068909-B1 (FR)
Title: Support d'insert pour moule d'injection d'un bac de collecte
Inventor: PECHINE JEAN BENOIT
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un support (10) d'insert (20) pour moule (30) d'injection d'un bac (40) de collecte, caractérisé en que qu'il comprend un corps principal (50) muni à une première extrémité (52) d'un moyen de fixation (60) du corps au moule (30), à une seconde extrémité (54) d'un moyen de maintien (70) de l'insert (20) sur le corps (50), le moyen de maintien (70) étant équipé d'un système (80) apte à conduire une matière injectée depuis une première surface (22) de l'insert (20), vers une seconde surface (24) de l'insert (20) opposée à la première surface.
Patent FR-3077851-B1 (FR)
Title: Ensemble de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BAZOT OLIVIER
IPC: F04D29/56
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Ensemble de commande d'un étage d'aubes (14) à calage variable pour une turbomachine, comportant un anneau de commande (36) ayant un corps annulaire présentant un axe de révolution, des premiers moyens (40) configurés pour être reliés à des pivots (20) desdites aubes (14), des seconds moyens configurés pour être reliés à des moyens d'actionnement en vue de la rotation de l'anneau de commande (36) autour d'un carter (16) de la turbomachine, et des troisièmes moyens configurés pour coopérer avec le carter (16) afin de centrer et guider l'anneau de commande (36), lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter (16), ce patin (44) étant solidaire d'une tige (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial de l'anneau de commande (36) et qui reçoit un élément de butée (50) prenant appui sur une surface radialement externe de l'anneau de commande (36), caractérisé en ce que ledit patin (44) et/ou ladite tige (46) sont configurés pour coopérer par coulissement radial avec au moins une paroi interne dudit logement (48), et en ce que des moyens élastiquement déformables (56) sont montés entre le patin (44) et l'anneau de commande (36) pour solliciter le patin (44) radialement vers le carter (16), ledit patin (44) étant configuré pour être, en fonctionnement, mobile en coulissement entre une première position radialement interne définie par appui dudit élément de butée (50) sur l'anneau de commande (36) et une seconde position radialement externe dans lequel ledit élément de butée (50) est à distance de l'anneau de commande (36).
Patent FR-3081832-B1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef muni de moyens de routage de cables et tuyaux
Inventor: PIZANA PIERRE
IPC: F16L3/01
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant un caisson (2) destiné à être solidarisé à une structure de l'aéronef et comportant une partie basse (10) portant au moins une roue (5) et montée à coulissement dans le caisson selon un axe de coulissement (X1), et une pluralité d'éléments tels que des câbles d'alimentation électrique (30), des câbles porteurs de signaux électriques (31), des tuyaux hydrauliques (38A, 38B, 39A, 39B) descendant le long du caisson pour aboutir à la partie basse, tous ces éléments étant flexibles entre une extrémité inférieure du caisson et la partie basse de l'atterrisseur. L'atterrisseur comporte un premier support mobile (41) ayant une extrémité proximale articulée sur l'extrémité inférieure du caisson selon un axe d'articulation (X3) perpendiculaire à l'axe de coulissement et une extrémité distale portant un râtelier (40) muni d'orifices pour recevoir et guider les éléments flexibles, l'atterrisseur comportant un deuxième support mobile (51) ayant une extrémité proximale articulée sur la partie basse de l'atterrisseur selon un axe d'articulation (X5) perpendiculaire à l'axe de coulissement et une extrémité distale portant un râtelier (50) pour recevoir et guider les éléments flexibles.
Patent FR-3083069-B1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation rotatif de machine de preparation de boissons equipe d'un clapet anti-retour
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J43/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'agitation rotatif d'une machine de préparation de boissons, lequel comprend un outil rotatif (7) autour d'un axe A et destiné à agiter une préparation contenue dans un récipient, et un conduit d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur vers l'outil rotatif. Le conduit d'acheminement comporte une partie tubulaire qui s'étend le long de l'axe A entre une première portion d'extrémité (22) qui est accouplée à l'outil rotatif au moyen d'un premier dispositif d'accouplement et une seconde portion d'extrémité qui est accouplée à un arbre d'entrainement au moyen d'un second dispositif d'accouplement. Le dispositif comprend un clapet anti-retour (28) agencé au niveau de la première portion d'extrémité, le clapet anti-retour étant configuré pour empêcher la montée de ladite préparation vers l'intérieur de la partie tubulaire.
Patent FR-3084859-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de signalisation du niveau de pollution d'un vehicule, vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: NILSSON LARS
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (7) de signalisation du niveau de pollution d'un véhicule (1), le dispositif de signalisation comprenant : - un module d'évaluation (9) configuré pour fournir une évaluation d'une influence d'une conduite du véhicule (1) par le conducteur sur un niveau de pollution de l'environnement par des gaz d'échappement émis par le véhicule (1) ; - un affichage (11) ayant une surface d'affichage prévue pour être visible de l'extérieur du véhicule (1) et un module de gestion d'affichage configuré pour afficher sur la surface d'affichage une information caractérisant ladite évaluation fournie, ladite information étant notamment un symbole ou un code couleur.
Patent FR-3086139-B1 (FR)
Title: Moule a paroi variable
Inventor: CAREGNATO EMMANUELLE
IPC: A21B3/13
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un moule destiné à la cuisson d'aliments, notamment à la cuisson de pâtisserie, comportant au moins une cavité de réception d'aliments à cuire, cette cavité comportant un bord supérieur raccordé à une paroi supérieure du moule et une paroi de réception d'aliments à cuire qui s'étend depuis le bord supérieur. Conformément à l'invention, la paroi de réception présente une épaisseur E sensiblement constante et comporte une ou plusieurs zones présentant une épaisseur Er inférieure à l'épaisseur E et une surface Sr, l'épaisseur Er étant sensiblement constante sur la surface Sr.
Patent FR-3087332-B1 (FR)
Title: Procede de correction en temps reel d'au moins un signal electro-physiologique.
Inventor: FELBLINGER JACQUES
IPC: A61B5/308
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction en temps réel d'au moins un signal électro-physiologique mesuré sur un sujet en présence de variations d'au moins une caractéristique d'un environnement électromagnétique, lesdites variations générant des artéfacts dans ledit signal électrophysiologique . Ce procédé comporte les étapes suivantes : - filtrage passe-bas du signal mesuré avec une première fréquence de coupure fc1 supérieure à la fréquence des artéfacts ; - amplification du signal avec une dynamique d'entrée basée sur une tension égale à au moins 80% de la tension d'alimentation d'un étage amplificateur ; - conversion analogique/numérique du signal à une première fréquence d'échantillonnage fe1 au moins deux fois plus élevée que la première fréquence de coupure fc1 ; - traitement de débruitage du signal de fréquence.
Patent FR-3074066-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide
Inventor: VALLEE STEVEN J
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE FLUIDE Un dispositif pour distribuer un fluide à un composant de traitement comprend une cuve comportant un accès d’entrée pour recevoir un flux de fluide. Une canalisation de sortie de vapeur est en communication de fluide avec le composant de traitement de fluide et comporte une entrée de canalisation de sortie de vapeur en communication de fluide avec l’espace libre de la cuve. Une canalisation de sortie de liquide comporte une entrée de canalisation de sortie de liquide en communication de fluide avec un côté de liquide de la cuve et avec le composant de traitement de fluide. Une canalisation de dérivation comporte une entrée de canalisation de dérivation en communication de fluide avec le côté de liquide de la cuve et une sortie de canalisation de dérivation en communication de fluide avec la canalisation de sortie de vapeur et est agencée de telle sorte qu’un liquide se déplace à travers la canalisation de dérivation et vers la canalisation de sortie de vapeur lorsque le niveau de liquide dans la cuve atteint un niveau prédéterminé de sorte qu’un espace libre est maintenu au-dessus du niveau de liquide lorsque du liquide pénètre dans la cuve par l’accès d’entrée, et un liquide ne se déplace pas à partir de la canalisation de dérivation vers la canalisation de sortie de vapeur lorsque le niveau de liquide dans la cuve est en dessous du niveau prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3079146-B1 (FR)
Title: Formulation gastroprotectrice de complexes d’enzymes permettant de restaurer la fonction digestive.
Inventor: IOUALALEN KARIM
IPC: A61P1/18
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-17
Abstract: La présente invention décrit un système de formulation gastroprotectrice, sous forme de particules lipidiques solides, strictement hydrophobes, non hygroscopiques, non injectables, ne contenant pas d'eau, ni de tensioactifs, ni d'agents émulsionnants, ni de traces de solvants, ni de traces de polymère hydrophile rhéofluidifiant, et contenant une ou des enzymes permettant de rétablir au niveau intestinal la fonction enzymatique pancréatique exocrine. Les formes galéniques pour administration orale de ces particules sont destinées au traitement de l'insuffisance pancréatique exocrine.
Patent FR-3093447-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de poudre de titane et/ou d’alliage de titane
Inventor: PRIGENT SERGE
IPC: B22F3/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2022-06-10
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce métallique à base de poudre de titane et/ou d’alliage de titane Procédé de production d’une pièce, le procédé comportant les étapes de :   - fourniture d’une poudre de titane et/ou d’une poudre d’alliage de titane, plus de 95 % des particules de la poudre présentant une taille supérieure à 30 µm,   - fabrication de la pièce par mise en forme de la poudre au moyen d’une technique choisie parmi la fabrication additive sur lit de poudre, la fabrication additive par projection, et le frittage.  Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3095550-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif photo-emetteur et/ou photo-recepteur a grille de separation optique metallique
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L33/50
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-21
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif photo-émetteur et/ou photo-récepteur (100) à grille de séparation optique métallique (140), comprenant au moins :- réalisation d’au moins un composant photo-émetteur et/ou photo-récepteur (102), dans lequel au moins une première électrode métallique (110) du composant photo-émetteur et/ou photo-récepteur recouvre des flancs latéraux d’au moins un empilement semi-conducteur (104, 106, 108) du composant photo-émetteur et/ou photo-récepteur et s’étend jusqu’à au moins une face émettrice et/ou réceptrice (112) du composant photo-émetteur et/ou photo-récepteur ;- traitement d’au moins une face de la première électrode métallique localisée au niveau de la face émettrice et/ou réceptrice, rendant mouillable ladite face de la première électrode métallique ;- réalisation de la grille de séparation optique métallique sur au moins un support (142) ;- solidarisation de la grille de séparation optique métallique contre ladite face de la première électrode métallique par brasage ;- retrait du support. Figure pour l’abrégé : figure 20
Patent FR-3097174-B1 (FR)
Title: Housse pour siège équipé d’un dispositif de communication de données selon la technologie Li-Fi
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne une housse de siège comportant : une enveloppe (20) destinée à recouvrir tout ou partie du siège, ladite enveloppe (20) comportant, dans son épaisseur, un orifice traversant (23), une pièce (30), assemblée fixement en partie à l’enveloppe (20), ladite pièce (30) comportant, dans son épaisseur, une ouverture traversante (31), de dimensions égales aux dimensions de l’orifice traversant (23), agencée en vis-à-vis de l’orifice traversant (23), une vitre (40) agencée entre la pièce (30) et l’enveloppe (20), de dimensions supérieures aux dimensions de l’ouverture traversante (31) de la pièce (30 et aux dimensions de l’orifice traversant (23) de l’enveloppe (20), ladite enveloppe (20) et ladite pièce (30) comportant des organes de fermeture réversibles complémentaires (50a, 50b) pour permettre l’insertion/le retrait de la vitre (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097752-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier, un composé comprenant au moins un groupement amine et un agent colorant, composition et dispositif
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61K8/49
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques a) d’au moins un ester de carbonate particulier, b) au moins un composé comprenant au moins un groupement amine  et c) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3098217-B1 (FR)
Title: N-Formylhydroxylamines en tant qu’inhibiteurs mixtes de l’aminopeptidase N (APN) et de la néprilysine (NEP)
Inventor: PORAS HERVÉ
IPC: C07C237/22
Filed: 2019-07-05
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :  H-CO-N(OH)-CH 2    -CH(R 1    )-CO-NH-(CH 2    )    n    -CH(R 2    )-(CH 2    )    m    -CO-R 3    (I)  ainsi qu’un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci.   La présente invention se rapporte également à une composition pharmaceutique comprenant au moins un composé de formule (I) et au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.   La présente invention a également pour objet l’utilisation d’un composé de formule (I), ou d’un sel et/ou solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, ou d’une composition le comprenant, en tant qu’analgésique, anxiolytique, antidépresseur ou anti-inflammatoire.
Patent FR-3099370-B1 (FR)
Title: Extrait de tiges de rosier, composition comprenant l'extrait et utilisation cosmétique dudit extrait et de la composition
Inventor: PLAINFOSSE HORTENSE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-03-11
Abstract: Extrait de tiges de Rosiers, composition comprenant l'extrait et utilisation cosmétique dudit extrait et de la composition L’invention concerne un extrait d'au moins un végétal du genre Rosa caractérisé en ce que l'extrait est préparé à partir des tiges et une composition comprenant un tel extrait. La présente invention concerne le domaine des extraits végétaux. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de l’industrie pharmaceutique ou de l’industrie cosmétique et plus spécifiquement la formulation de compositions pharmaceutiques ou cosmétiques préférentiellement destinées à la réparation cutanée, à la protection contre la pollution, à la protection contre la lumière bleue
Patent FR-3101624-B1 (FR)
Title: Pince de manipulation de corps creux et procédé de fabrication
Inventor: MICHEL JOCELYN
IPC: B65G47/90
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-07-01
Abstract: Pince de manipulation de corps creux et procédé de fabrication L’invention concerne une branche (10) de pince (1) de manipulation de corps creux dans une unité de fabrication de récipients en matière plastique, la pince de manipulation comprenant deux branches (10) destinées à être tenues par un organe de maintien et étant destinée à saisir un corps creux, la branche (10) comprenant une base (2), et une mâchoire (3) s’étendant depuis la base (2), la base (2) présentant un bord avant (30) destiné à être en contact avec les corps creux, la branche (10) étant formée par :- une âme métallique (4) s’étendant dans la mâchoire (3) en retrait du bord avant (30) ;- un complément plastique (5) en recouvrement au moins partiel de l’âme métallique (4), le complément plastique (5) constituant au moins le bord avant (30) et étant solidarisée à l’âme métallique (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3088198-B1 (FR)
Title: Cosmetique liquide a base d'eau
Inventor: YAMAWAKI YUKA
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention concerne un cosmétique liquide à base d’eau comprenant du sulfosuccinate de diéthylhexyl-sodium, un pigment colorant inorganique, un dispersant soluble dans l’eau, et une émulsion de polymère filmogène, dans lequel une teneur en sulfosuccinate de diéthylhexyl-sodium est comprise entre 0,01 et 1 % en masse et une teneur en pigment colorant inorganique est comprise entre 3 et 20 % en masse, sur la base d'une quantité totale du cosmétique, et dans lequel le pigment colorant inorganique contient du noir de carbone.
Patent FR-3103524-B1 (FR)
Title: Système d’accroche de pièces d’un véhicule
Inventor: CAMERO ANTONIO
IPC: F16B2/20
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un système d’accroche (1) de pièces d’un véhicule comprenant :    - une première pièce (10) avec un clip (11),    - une deuxième pièce (12) avec une fenêtre d'insertion (13) dudit clip (11), caractérisé en ce que ledit clip (11) comprend :- un corps principal (110) configuré pour s'insérer selon une première direction (A) dans ladite fenêtre d’insertion (13) et pour translater selon une deuxième direction (B),     et- une butée d'appui (112) sur un bord de ladite fenêtre d’insertion (13) pour bloquer la translation du clip (11) selon un premier sens (B1) de ladite deuxième direction (B),     et- une rampe primaire (111) positionnée à une extrémité dudit corps principal (110) et configurée pour translater le long d'une rampe secondaire (121) de ladite deuxième pièce (12) et être bloquée par ladite rampe secondaire (121) selon un deuxième sens (B2) de ladite deuxième direction (B), opposé au premier sens (B1).Figure pour l’abrégé: figure 1b