baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2898701-A1 (FR)
Title: Generation d'une tension de reference
Inventor: GICQUEL HUGO
IPC: H03M1/08
Filed: 2006-03-15
Abstract: L'invention concerne un circuit de génération d'une tension de référence (VrefP) par un premier transistor MOS (MP0) connecté à une première borne (2) d'application d'une tension d'alimentation (Vdd), ledit premier transistor étant en série avec un deuxième transistor MOS (MP1) commandé par un étage d'entrée d'un amplificateur à transconductance et leur point milieu définissant une borne (13) de sortie fournissant la tension de référence, une première source de courant (31) reliant ladite première borne d'alimentation à une grille du premier transistor, une deuxième source de courant (22) reliant le deuxième transistor à une deuxième borne (3) d'application de la tension d'alimentation, au moins un troisième transistor MOS (MN0, MN9) reliant les deux sources de courant (31, 22), et un élément capacitif (Cbyp) reliant directement ladite borne de sortie à une borne de conduction du troisième transistor pour faire varier la conduction de ce troisième transistor en cas de variation de la tension de sortie.
Patent FR-2901459-A1 (FR)
Inventor: FRITSCH DENIS
IPC: A47C16/00
Filed: 2006-05-24
Abstract: A foldable rest support including a frame has at least four sections articulated together about an axis to which is associated a bearing surface, two of the sections constituting the suspension arms. According to the disclosed embodiments, two other of the sections constituting the feet of the support, each foot having a truncated V shape, and the bearing surface links the sections constituting the suspension arms in order to at least partially cover at least one of the lateral faces of the foldable support.
Patent FR-2889365-A1 (FR)
Title: Connecteur du type a levier pivotant
Inventor: MATSUBARA KUNINORI
IPC: H01R13/629
Filed: 2006-07-28
Abstract: Dans un connecteur du type à levier pivotant (10), un levier pivotant (13) comprend un corps de levier pivotant métallique (27) qui est disposé globalement en relation d'enjambement sur une partie de capot (17) d'un boîtier de connecteur femelle (11), et peut être engagé avec des saillies d'engagement (71) d'un boîtier de connecteur mâle (70), et une partie d'actionnement de mouvement pivotant fabriquée en résine synthétique (28) montée sur le corps de levier pivotant (27) afin de recouvrir une partie de fin de mouvement pivotant du corps de levier pivotant (27). La partie d'actionnement de mouvement pivotant (28) a une paire de bras de retenue élastiques fabriqués en résine synthétique (32) moulés d'un seul tenant avec un corps de cette partie d'actionnement (28).
Patent FR-2892292-A1 (FR)
Title: Appareil d'aide a l'intubation.
Inventor: YOKOTA HIDETAKA
IPC: A61B1/267
Filed: 2006-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil (A) d'aide à l'intubation qui comprend un corps principal (10), un instrument d'insertion (11) et un dispositif de formation d'image (70). Le corps principal comporte un afficheur (20) ayant un écran rectangulaire (21) destiné à afficher l'image électronique prise par le dispositif de formation d'image. L'afficheur peut tourner sur la partie extrême proximale du corps principal, le centre de l'écran (21) étant situé sur l'axe central (O1) de l'instrument d'insertion indépendamment de l'angle de rotation de l'afficheur.Domaine d'application : Respiration artificielle, etc.
Patent FR-2908822-A1 (FR)
Inventor: CARRANZA FRANSCISCO JOSE
IPC: F01N3/023
Filed: 2006-11-17
Abstract: The invention relates to a method for the calibration and/or management of an exhaust line of a motor vehicle comprising a particle filter (X), said method comprising an initial step of measuring, over a representative population of the filter, the increase in the loss of load generated by a limited load of soot particles present in a filter, that is the threshold for the triggering of a filter regeneration phase; a step of measuring, in the absence of soot particles, the loss of specific load of the filter (X); and a step of determining, on the basis of the values obtained in steps a) and b), a limited value for the loss of load, that is the threshold for the triggering of a regeneration phase. The invention also relates to a system for managing an exhaust line comprising means for implementing said method.
Patent FR-2902507-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: OOFUNE YUU
IPC: F28F9/02
Filed: 2007-02-02
Abstract: Un échangeur de chaleur comporte des tubes (110) définissant des passages de premier fluide (114), une partie d'entrée (133, 141) et une partie de sortie (133, 142). Chaque tube (110) comporte une première (111) et une seconde (111) paroi principale dont au moins une comporte une protubérance (112) dépassant à l'extérieur du tube (110) le long d'une extrémité périphérique et un premier (113, 113a) et un second évidement (113, 113b) évidés à partir de la protubérance (112). Les tubes (110) sont empilés de telle sorte que les première et seconde parcis principales (111) sont opposées l'une à l'autre et des espaces sont prévus entre les tubes adjacents (110). Les espaces définissent des passages de second fluide (115). La partie d'ertrée (133, 141) est en communication avec les passages de second fluide (115) et la partie de sortie (133, 142) est en comniunication avec les passages de second fluide (115).
Patent FR-2913456-A1 (FR)
Title: Reservoir de degazage pour circuit de refroidissement, circuit de refroidissement et vehicule automobile correspondants
Inventor: VAGINET DOMINIQUE
IPC: B60K11/02
Filed: 2007-03-08
Abstract: Ce réservoir de dégazage (2) comprend un orifice d'accès (10) à son volume intérieur, qui est distinct de l'orifice d'échappement (6) du fluide de refroidissement, en cas de surpression, une trappe (16) mobile entre une position d'obturation de l'orifice d'accès (10) et une position de libération de cet orifice d'accès, des moyens (22) de verrouillage de cette trappe (16), ainsi qu'un organe de déplacement (24) des moyens de verrouillage, qui est réalisé en un alliage à mémoire de forme. Cet organe de déplacement permet de déplacer ces moyens de verrouillage de leur position de verrouillage vers leur position de déverrouillage, lorsque la température régnant dans le réservoir (2) devient inférieure à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2916711-A1 (FR)
Inventor: TARTANAC JEAN-CLAUDE
IPC: B60R21/02
Filed: 2007-06-04
Abstract: The arrangement has a luggage retaining unit (10) e.g. net, provided with a fixation unit e.g. hook (15) that is co-operated with another fixation unit carried by a lateral structure of a motor vehicle. The retaining unit presents an upper plate (12) placed in the vehicle structure, and an end of the plate carries the hook. The latter fixation unit is formed by a fixation thread welded by resistance on the vehicle structure. The fixation thread presents straight ends welded by resistance on a plain surface of the vehicle structure.
Patent FR-2918626-A1 (FR)
Title: Brake device for motor vehicle, has master cylinder with cylindrical part having peripheral surface comprising grooves, and brake assistance servomotor with cylindrical opening having peripheral wall engaged forcibly against cavities
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: B60T11/16
Filed: 2007-07-09
Abstract: The device has a master cylinder (1) mounted on a brake assistance servomotor (2). The master cylinder has a cylindrical part (10) placed inside a cylindrical opening (25) of the servomotor. The part has a peripheral surface having grooves, and the servomotor has a cylindrical opening with a peripheral wall (21) engaged forcibly against the cavities, where the cavities are presented in form of circular grooves. An independent claim is also included for a method for mounting a brake device.
Patent FR-2918801-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif portable d'alerte autonome en situation de mobilite evolutifs
Inventor: BULIAN FABRICE
IPC: H04M1/72454
Filed: 2007-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'alerte évolutif exécuté par un dispositif portable autonome en situation de mobilité, permettant un paramétrage simple de procédures d'émission d'alerte notamment grâce à au moins :- une étape d'initialisation d'un module (101) d'analyse comprenant un programme (C102) d'évaluation d'une variable testée,- une étape d'initialisation d'un module de surveillance réglant de la variable testée, choisie parmi une pluralité de variables (V01, V02) d'alerte représentatives de l'état de capteurs (CM01, CM02),- une étape d'initialisation d'un module (102) d'émission d'alerte déclenchant l'envoi d'un message d'alerte, par les moyens d'émission radio ou par d'autres moyens (T102) d'émission,- une étape d'activation du programme d'évaluation,- une étape de réglage de la variable testée,- une étape d'activation du module d'émission d'alerte lorsque le programme d'évaluation détecte un état d'urgence.
Patent FR-2907174-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage de moteur a combustion interne ayant un bruit reduit
Inventor: HARUNO KIYOKAZU
IPC: F02N11/00
Filed: 2007-10-09
Abstract: Un Dispositif (1) de démarrage de moteur comprend un moteur électrique (21), un train planétaire de réduction (22), un pignon (25), une couronne (3) et un embrayage unidirectionnel (4). Lorsqu'un régime de lancement est N, que la couronne (3) a Z1 dents, que le nombre de cames (42) est Z2, qu'une roue solaire (220) a Z3 dents, que le rapport de réduction est I, que le pignon (25) a Z4 dents et qu' il y a Z 5 segments (212), parmi fl=Z1x(N/60), f2=Z2x(N/60), f3=Z1/Z4xIxZ3x(I-1)/Ix(N/60) et f4=Z1/Z4xIxZ5x(N/60), les plus petits communs multiples de f1 et f2, de f1 et f3, de f1 et f4, de f2 et f3, de f2 et f4 et de f3 et f4 sont non inférieurs à 5 000. Même si les fréquences des composantes harmoniques du bruit dû aux composantes individuelles correspondent entre elles, la fréquence peut être établie non inférieure à 5 000 (Hz).
Patent FR-2913925-A1 (FR)
Title: Front fixation arrangement for seat of motor vehicle, has locking module with locking orifice delimited by wall that cooperates with peripheral edge of head of fixation foot to lock head in horizontal plane relative to module
Inventor: CELESTE GABRIEL
IPC: B60N2/015
Filed: 2007-03-22
Abstract: The arrangement (34a) has a fixation foot (36a) with a rod (38a) and a projecting head (40a) arranged at free end of the rod. A locking module (16) is fixed below a seat and has a lower plate (28) with a hole (43a) for passage of the head. A locking plate (54) is mounted in a longitudinal sliding manner in the module above the lower plate to vertically retain the module relative to the foot in an engaged locking position. The module has a locking orifice (46a) delimited by a wall that cooperates with a peripheral edge of the head to lock the head in a horizontal plane relative to the module.
Patent FR-2925786-A1 (FR)
Title: Agencement d'un porte-cible sur un ventilateur de machine electrique tournante
Inventor: LEROY VIRGINIE
IPC: H02K9/06
Filed: 2007-12-19
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un porte-cible (22) sur une machine électrique tournante, qui comporte :- un rotor monté rotatif dans un carter;- un ventilateur (50) solidaire en rotation du rotor;- le porte-cible (22) annulaire qui est distinct et solidaire du ventilateur (50), et qui est fixé au ventilateur (50) ;- au moins une cible (20) portée par le porte-cible (22) ;- le porte-cible (22) comportant des premiers moyens de fixation par emboîtement élastique qui sont destinés à être emboîtés élastiquement avec des deuxièmes moyens de fixation de formes complémentaires portés par le ventilateur (50).Application : Alterno-démarreur pour véhicule automobile
Patent FR-2930020-A1 (FR)
Title: Echangeur interne comportant un moyen de stockage thermique et boucle incorporant un tel echangeur.
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/32
Filed: 2008-04-10
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur 10 pour un circuit de réfrigérant 1 d'une installation de climatisation d'un véhicule automobile, ledit échangeur comprenant au moins un premier circuit interne 13 parcouru par un fluide réfrigérant soumis à une première pression et qui échange thermiquement au moins avec un deuxième circuit interne 21 de l'échangeur parcourue par le fluide réfrigérant soumis à une deuxième pression inférieur à la première pression, caractérisé en ce que l'échangeur comprend au moins une cavité 23, 24 apte à contenir un moyen de stockage thermique qui échange avec le premier circuit interne 13 et/ou le deuxième circuit interne 21.Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2935612-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de motifs lumineux de relaxation
Inventor: BOSCO ELODIE
IPC: A61M21/02
Filed: 2008-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la projection de motifs lumineux sur des parois. Il est constitué d'une poche (3) fermée à paroi souple contenant un corps liquide ou visqueux et d'une source lumineuse (4) disposée de telle manière que son faisceau (5) traverse ladite poche (3). Avantageusement, il comporte des moyens manuels ou mécaniques pour déformer ladite poche (3). Application à la création d'espaces de relaxation.
Patent FR-2928162-A1 (FR)
Title: Restraint device for locally retaining maintaining area of panel at e.g. carcass, of building, has connection unit comprising rigid arm having two end portions, where rigid arm is not provided with part for retaining adjacent panel
Inventor: RAYNAUD JACQUES
IPC: E04F13/15
Filed: 2008-03-03
Abstract: The device (1) has a connection unit (10) for connecting a sectioned prefabricated frame (15) and a fixation element (16) with an inserted cylindrical portion. The connection unit has a spherical articulation for one of end portions of a rigid arm (11) with the prefabricated frame, where the rigid arm is pivotally mounted on the fixation element around a pivot axis perpendicular to a local maintaining plan. Another end portion of the arm is pivotally mounted on the fixation element, where the rigid arm is not provided with a part for retaining an adjacent panel. Independent claims are also included for the following: (1) a restraint assembly for retaining a panel at a carrier structure, comprising connection units oriented in its reference position along a direction perpendicular to an orientation direction of each of the connection units (2) a construction comprising a strut in which a connection unit of a restraint device connects a maintaining area of one of the panels with a strut retained in one of fixation elements with the help of attaching units arranged at right of an inter-panel space (3) a method for mounting two adjacent panels of construction.
Patent FR-2928889-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de stabilite et de trajectoire d'un vehicule automobile utilisant un servofrein actif
Inventor: ZINK ERIC
IPC: B60T8/1755
Filed: 2008-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à un système de contrôle de stabilité et de trajectoire d'un véhicule automobile, apte à moduler individuellement la pression hydraulique alimentant chacun de quatre éléments de frein associés à chacune de quatre roues d'un véhicule automobile et comprenant :- un maître cylindre tandem (3) alimentant individuellement deux circuits de freinage (Ci, C2), chaque circuit de freinage alimentant deux éléments de frein ;- un servofrein (2) destiné à agir sur le maître cylindre (3), apte à moduler un effort reçu de la pédale de commande de frein (1) et à générer un effort en l'absence d'action sur la pédale (1) de commande ;- une électrovanne d'admission (6a, 6b, 6c, 6d) d'admission normalement ouverte associée à chacun des éléments de frein ;- une électrovanne d'échappement (13a, 13b, 13c, 13d) normalement fermée associée à chacun des éléments de frein ;le système étant apte à augmenter ou diminuer la pression individuellement dans un ou plusieurs éléments de frein par actionnement des électrovanne(s) d'admission (6a, 6b, 6c, 6d) et d'échappement (13a, 13b, 13c, 13d) associée(s) à (aux) l'élément de frein concerné(s) conjointement à l'utilisation du servofrein (2).
Patent FR-2930531-A1 (FR)
Inventor: ODOT PATRICK
IPC: B65D85/04
Filed: 2008-04-24
Abstract: The invention relates to a device for packaging and unwinding a cable spool (B), comprising a stiff plastic cylindrical housing (1), wherein the cable spool is placed, and comprising an upper central opening (2) whereby the cable may be unwound. According to the invention, said upper central opening (2) includes a device that retains the free end of the cable and formed of a strip that is part of said housing (1), extends diametrically across said central opening (2), and comprises a through-hole (4) through which the cable is passed, ensuring that the same is retained.
Patent FR-2931737-A1 (FR)
Title: Connection hinge locking mechanism for seat of motor vehicle, has connecting rod comprising end integrated in rotation to axle of hinge of backrest, and torsion spring exerting force to separate rod's free end from fixed point
Inventor: JUDIC JEAN MARC
IPC: B60N2/22
Filed: 2008-05-28
Abstract: The mechanism (3) has an elastic return element i.e. torsion spring (31) whose end (311) defines a fixed point i.e. reference point, relative to a base (12). A connecting rod has a free end connected to an end (312) of the spring and another end integrated in rotation to an axle (D) of a hinge of a backrest (11) relative to the base. The spring exerts force to separate the free end of the rod from the fixed point. The ends of the spring and axle define points i.e. reference and action points, of a triangle whose large side connecting the end (311) to the axle has fixed dimension.
Patent FR-2931993-A1 (FR)
Title: Double porte a transfert etanche
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: G21F7/005
Filed: 2008-05-28
Abstract: Dispositif de transfert étanche d'un container vers une cellule. Il comprend une bride de cellule (8) dans laquelle est montée un porte de cellule (10) comportant un joint et une bride de container (14) dans laquelle est montée un porte de container. Le dispositif comporte des moyens pour solidariser la bride de container avec la bride de cellule. La porte de cellule (10) est en deux parties, à savoir un couvercle (10a) maintenu sur la bride par des moyens mécaniques et une partie flottante (10b) formant porte joint pouvant se déplacer en translation par rapport au couvercle (10a). Des ressorts (22) sont interposés entre le couvercle (10a) de la porte de cellule et la partie flottante (10b) de la porte de cellule.
Patent FR-2932796-A1 (FR)
Title: Flat mineral glass useful in mirror and tourist site, comprises defects that are visible to naked eye, and coating layer having photocatalytic action to contact ambient air, where defects include bubbles, strings and surface irregularities
Inventor: OUTIN JEAN FRANCOIS
IPC: C03C17/00
Filed: 2008-06-19
Abstract: The flat mineral glass comprises defects that are visible to the naked eye, and a coating layer having a photocatalytic action to contact the ambient air. The defects include bubbles, strings and surface irregularities. The layer has a thickness of 5 nm to 1 micron.
Patent FR-2920477-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour des conditions de fonctionnement en charge partielle de turbine a gaz
Inventor: KIRZHNER JOSEPH
IPC: F02C7/18
Filed: 2008-07-18
Abstract: Un procédé et un système pour faire fonctionner à charge partielle un système de turbine à gaz (100) comportant un compresseur (110), une chambre de combustion (120) et une turbine (130). Le procédé peut inclure les étapes consistant à diminuer un débit de carburant vers la chambre de combustion (120), soutirer de l'air du compresseur (110) de façon à diminuer un débit d'air vers la chambre de combustion (120), et renvoyer l'air soutiré vers la turbine (130) ou un composant du système de turbine à gaz (100) autre que la chambre de combustion (120). Soutirer l'air du compresseur (110) augmente une température de combustion dans la chambre de combustion (120). Augmenter la température de combustion maintient un échappement de combustion sous un niveau prédéterminé, maintient une combustion stable, et étend les valeurs de marge de réglage effective de turbine.
Patent FR-2936476-A1 (FR)
Title: Equalizing reservoir and master cylinder fixing module for hydraulic braking system of motor vehicle, has screen elements whose openings have diameters smaller than inner diameters of pipes such that elements prevent particle aspiration
Inventor: TANDLER PETER
IPC: B60T17/06
Filed: 2008-09-26
Abstract: The module has an equalizing reservoir (1) fixed on a master cylinder (2) by a detachable assembly and with connecting pipes (3, 4) respectively housed in openings (5, 6) of the cylinder. The pipes respectively connect pressurized fluid chambers (21, 22) with pressure chambers of the cylinder. Screen elements (7, 8) are respectively provided in regions of the pipes to retain impurity particles (S). The elements respectively have openings (20) with diameters (d) smaller than inner diameters (D) of the pipes such that elements prevent aspiration of the particles in a direction of the cylinder.
Patent FR-2936485-A1 (FR)
Title: Urban personal motor vehicle i.e. one-box car, has seat row defining front cabin and including driver seat centered on median plane of vehicle, and windscreen extended beyond end of structure, where structure is moved away from windscreen
Inventor: GUILLEZ JEAN MARC
IPC: B60N2/005
Filed: 2008-10-01
Abstract: The vehicle has a windscreen (5), and a structure for supporting a fascia (6), where the structure is formed by a front transversal beam (7). The windscreen extends towards the bottom-top beyond an upper end of the structure, where the structure is moved away from the windscreen. A seat row defines a front cabin (4) of the vehicle and includes a driver seat centered on a longitudinal median plane of the vehicle. The front cabin is arranged such that a field of vision towards the front of a driver is extended along an angle greater than 20 degrees.
Patent FR-2938567-A1 (FR)
Title: Photovoltaic panel i.e. solar panel, fixation method for horizontal roof of e.g. new building, involves mounting fixation unit of panel on upper surface of elements of insulation layer of horizontal roof of building by reversible adhesion
Inventor: DUBOSC ARIANE
IPC: E04D5/00
Filed: 2008-11-20
Abstract: The method involves mounting a fixation unit e.g. fixation rail, of a flexible photovoltaic panel (14) on an upper surface of elements (12a-12c) of an insulation layer of a horizontal roof of a building by reversible adhesion. The fixation unit is formed of self-gripping bands (15a-15c), and is mounted on a lower surface (14a) of the panel using adhesive, where the insulation layer is realized in Extruded polystyrene and the adhesive is realized in acrylic material. An independent claim is also included for a system for fixation of a photovoltaic panel on a horizontal roof of a building.
Patent FR-2942226-A1 (FR)
Title: New polymorphic form, crystalline dimethyl sulfoxide solvate and crystalline 1,4-dioxane hemisolvate of 6-oxo-6,7,8,9,10,11-hexahydrocyclohepta(c)chromen-3-yl sulfamate, are steroid sulfatase inhibitors, useful e.g. to treat cancer
Inventor: DELAHAYE DELPHINE
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-02-13
Abstract: Polymorph of 6-oxo-6,7,8,9,10,11-hexahydrocyclohepta[c]chromen-3-yl sulfamate (I) having a X-ray powder diffraction as given in the specification, crystalline dimethyl sulfoxide solvate of (I) and crystalline 1, 4-dioxane hemisolvate of (I), are new. An independent claim is included for the preparation of the compounds. ACTIVITY : Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : Steroid sulfatase inhibitor.