baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098021-B1 (FR)
Title: Procédé pour optimiser la durée de vie d’une batterie
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour optimiser la durée de vie d’une batterie, ainsi qu’un dispositif et un véhicule comportant des moyens pour implémenter un tel procédé. Le procédé de gestion de l’état de charge d’une batterie selon l’invention comporte une étape de détermination d’un état de charge cible en fonction de la température de la batterie, ledit état de charge cible tendant, conformément à un profil de dégradation de référence, à diminuer lorsque la température augmente de manière à contrôler la dégradation de la batterie, ainsi qu’une étape de charge de la batterie jusqu’à atteindre l’état de charge cible. Avantageusement, le profil de dégradation de référence décrivant l’augmentation relative de la résistance interne de la batterie en fonction du temps passé depuis le début de la vie de la batterie à un état de charge de référence et à une température de référence, l’état de charge cible est efficacement déterminé de manière itérative de telle sorte que, à l’issue d’une étape d’estimation de l’augmentation relative de la résistance interne, l’augmentation relative estimée tende à rester inférieure à l’augmentation relative tirée du profil de dégradation de référence. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté aux batteries lithium des véhicules automobiles thermiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3102743-B1 (FR)
Title: Système audio pour véhicule
Inventor: Qi shuibao
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-11-05
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un toit (1) de véhicule, notamment d’automobile, comprenant :      un panneau, et au moins un dispositif audio (3) choisi parmi les haut-parleurs et les actionneurs,       et lorsque l’au moins un dispositif audio (3) est un actionneur, il est situé sur le panneau, le panneau étant capable d’entrer en vibration.        L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel toit.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104957-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins 5 % en poids d’oxydes de titane, un dérivé alpha-cyanodiphénylacrylate et un dérivé 4-hydroxybenzylidène-malonate ou 4-hydroxy-cinnamate
Inventor: JOSSO MARTIN
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-05
Abstract: Composition comprenant au moins 5 % en poids d’oxydes de titane, un dérivé alpha-cyanodiphénylacrylate, et un dérivé 4-hydroxybenzylidènemalonate La présente invention concerne une composition comprenant :1) au moins un filtre UV inorganique choisi parmi les oxydes de titane ;2) au moins un dérivé de alpha-cyanodiphénylacrylate de formule déterminée ; et3) au moins un dérivé de 4-hydroxy-benzylidene malonate ou de 4-hydroxy-cinnamate de formule déterminée.  La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3108802-B1 (FR)
Title: Convertisseur alternatif/continu à correction du facteur de puissance et procédé de calibrage d’un tel convertisseur
Inventor: BOISSIERE PHILIPPE
IPC: H02M7/02
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: Procédé de calibrage d’un convertisseur alternatif/continu (8) à correction du facteur de puissance, comportant les étapes suivantes :  - brancher le connecteur d’entrée (2) du convertisseur sur une alimentation électrique de tension continue prédéterminée, de sorte que cette tension continue prédéterminée soit appliquée entre les bornes (4) du connecteur d’entrée (2) ;  - mesurer, avec un moyen de mesure de tension (11), la tension continue résultante de calibrage qui est délivrée par le module de commutation (6) lorsque la tension continue prédéterminée est appliquée entre les bornes (4) du connecteur d’entrée (2) ;  - calibrer le moyen de mesure de tension (11) en réalisant un tarage ramenant la tension résultante de calibrage au niveau de la tension continue prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108790-B1 (FR)
Title: Electrolytes inorganiques mixtes de lithium
Inventor: PELE VINCENT
IPC: H01M10/0562
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-05-27
Abstract: ELECTROLYTES INORGANIQUES MIXTES DE LITHIUM La présente demande concerne de nouveaux composés mixtes à base d’oxydes et de sulfure, et leur utilisation à titre d’électrolyte solide, présentant une stabilité améliorée aux sulfures. La demande concerne également les éléments électrochimiques et batteries au lithium contenant ces électrolytes.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3112838-B1 (FR)
Title: Système et procédé de chauffage d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: FRÉDÉRIC LORMIER
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: Système et procédé de chauffage d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne un système et un procédé de chauffage d’une cuve (71) de stockage pour gaz liquéfié dans lequel on prévoit une étape de chauffage d’au moins ballast (20) lorsque ledit ballast (20) est au moins essentiellement vide d’eau de mer et/ou de chauffage de l’espace inter-ponts (23) situé au-dessus de la cuve.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114074-B1 (FR)
Title: Accessoire d'attelage pour vélo
Inventor: GAUTRAT FRÉDÉRIC
IPC: B62K27/12
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: Accessoire d'attelage pour vélo La présente invention concerne notamment un accessoire d'attelage pour vélo caractérisé en ce qu’il présente au moins deux moyens d’attelage destinés respectivement à permettre l’attelage, de manière amovible, d’un système tracté selon deux positions de tractage par rapport à l’axe principal du vélo :- une position de tractage arrière, ledit système tracté étant placé à l'arrière et dans le prolongement dudit vélo, et- une position de tractage latéral, ledit système tracté étant placé le long d'un côté dudit vélo.  Figure d’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116418-B1 (FR)
Title: presse-agrumes à membrane gonflable comportant une canule mobile
Inventor: TOUBEAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: A47J19/02
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un presse-agrumes (10) comprenant :      une enceinte (40) pour recevoir un fruit à presser (1);  une membrane extensible (50) et gonflable pour comprimer le fruit à presser (1) emmanché sur la canule pour en extraire le fluide ;  une canule (60) comportant une conduite interne (68) reliant une perforation (66) à un orifice de sortie (70) pour l’évacuation du fluide hors de la canule (60) ;       L’invention se caractérise par le fait que le presse-agrumes comporte un dispositif de déplacement (80) pour déplacer en translation la canule (60) par rapport à l’enceinte (40), entre une position active dans laquelle la canule s’étend dans l’enceinte pour emmancher le fruit à presser (1) et une position de dégagement dans laquelle la canule est sous l’enceinte pour permettre le dégagement du fruit pressé par une ouverture inférieure de l’enceinte (40).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122670-B1 (FR)
Title: Système d’électrolyseur haute température à consommation énergétique optimisée
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: C25B9/67
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système d’électrolyseur haute température à consommation énergétique optimisée L’invention concerne un système comprenant : - un électrolyseur (1) à haute température (EHT),- une première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, - une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, - une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène, - un premier générateur de vapeur (6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2), caractérisé en ce que - la première ligne d'alimentation (2) comprend un tronçon principal (36) et un tronçon en dépression (35), - le système comprend : *un module de mise en dépression du tronçon en dépression (35) comprenant un détendeur (8) et un compresseur (9), et un deuxième générateur de vapeur (7) en dépression agencé sur le tronçon en dépression (35) entre le détendeur (8) et le compresseur (9), - le premier et le deuxième générateurs de vapeur (6) (7) sont des échangeurs thermiques agencés également sur la première ligne d'évacuation (4), le premier générateur de vapeur (6) étant agencé en amont du deuxième générateur de vapeur (7).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123907-B1 (FR)
Title: Pupitre de commande pour une machine d’élévation de personnes, ainsi que machine d’élévation de personnes comprenant un tel pupitre de commande
Inventor: DITTUS SEBASTIAN
IPC: B66C13/56
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-06-23
Abstract: Pupitre de commande pour une machine d’élévation de personnes, ainsi que machine d’élévation de personnes comprenant un tel pupitre de commande Ce pupitre (40) comporte un corps principal (41) dont les faces avant et arrière sont reliées par un passage traversant (41C) fermé par des traverses inférieure (42) et supérieure (43) et des montants gauche (44) et droit (45). Un joystick (70), agencé à l’intérieur du passage traversant, s’étend vers le haut depuis la traverse inférieure et, au repos, est incliné vers l’arrière lorsqu’on le parcourt de bas en haut. La face avant du corps principal inclut une surface plane (47), sur laquelle le passage traversant débouche, qui est inclinée vers l’arrière lorsqu’on la parcourt de bas en haut, et qui s’étend de manière continue à la fois sur la traverse supérieure où elle est pourvue d’un afficheur (80), sur le montant gauche où elle est pourvue de boutons-poussoirs (100), et sur la traverse inférieure où elle court du passage traversant jusqu’au bord inférieur (42A) de la traverse inférieure, ce bord inférieur étant en retrait par rapport à la surface plane.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3125551-B1 (FR)
Title: Verrou de portail
Inventor: TORDO LAURENT
IPC: E05B53/00
Filed: 2021-07-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: Titre : Verrou de portail L’invention concerne un dispositif de verrouillage 1 d’un vantail 2 comprenant un corps apte à être fixé solidairement au vantail 2, une commande de poussée comprenant une surface d’appui configurée pour recevoir un effort de poussée d’une personne, une tige apte à pénétrer une gâche 3, la tige étant entraînée par la commande de poussée et configurée pour alterner, relativement au corps, entre une première position dans laquelle la tige est entièrement en dehors de la gâche 3, une deuxième position dans laquelle la tige est au moins partiellement à l’intérieur de la gâche 3, le dispositif 1 comprend un système bistable, le système bistable étant configuré pour permettre un déplacement et un maintien en position alternatifs de la tige entre la première position et la deuxième position à chaque effort de poussée exercée sur la surface d’appui.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-2130458-B1 (FR)
IPC: B41F23/00
Filed: 1972-03-20
Granted: 1974-10-18
Abstract: 1377752 Gas cleaner OXY-DRY INTERNATIONAL Ltd 17 March 1972 [18 March 1971] 7216/71 Heading B1R Particulate matter is separated from a gaseous stream, e.g. air, moving at a given flow rate by passing the stream via an inlet 12 into a hood 10 which comprises an open hood base and hood walls defining a chamber, the hood being positioned relative to a receptacle 16 containing liquid 18, e.g. water, such that the open base is above the level of the liquid but the hood walls are partially within the receptacle with the chamber walls being spaced from the walls of the receptacle, the liquid level being adjusted at static conditions to be at a distance not exceeding about 3/8 inch from the open hood base and presenting a path for the gaseous stream to exit to the atmosphere from the open base, the chamber being sized to assist in adjusting the velocity of the gaseous stream at the open base to between about 1300 and 3000 ft./min. the adjustment of the distance of the open base from the liquid level and the selection of the size of the chamber being such that, as a combined effect, relatively high particle separation efficiency is obtained without substantially reducing the throughput of the gaseous stream. As shown in Fig. 3, the hood 30 may be rectangular in shape and may be flared from its inlet to the open base 32. The receptacle 34 may rest on a floor support 42 which may have levelling means 44, and is separable therefrom. Baffle means may be at least partially submerged in the particulate matter entrapping liquid and positioned between the walls of the hood and the receptacle walls to define a zone, the liquid levelling means being operatively positioned in the zone. The receptacle may be sized to provide a distance between its walls and the walls of the hood such that the turbulence of the liquid caused by the escaping gaseous stream is at a minimum at the receptacle walls. Fig. 10 (not shown) shows apparatus for carrying out the separation comprising a dust-collecting apparatus which includes a manifold 126 positioned adjacent a moving surface 120 and a powder applicator 122 to entrap powder which has become airborne, air distribution means 134 located in the manifold supplied with air by means 130, 132 to cause the powder to move towards the ends of the manifold, a respective plenum 138 adjacent each end of the manifold, the powder being exhausted from the ends of the manifold through the plenums through lines 140, 142 to blower 144 into the dustseparating apparatus 146 which includes a receptacle for containing a particulate matter entrapping liquid, a hood having an inlet to receive the air stream exhausted from the manifold, an open base and walls defining a chamber sized to assist, in use, in adjusting the velocity of the air stream to that quoted above as it exits the open base, the blood being partially wtihin but spaced from the receptacle and means for adjusting, in use, the liquid level in the receptacle to a distance of less than about 3/8 inch from the open base and a means for maintaining the liquid level at such distance.
Patent FR-2248612-B1 (FR)
IPC: C30B33/00
Filed: 1974-10-18
Granted: 1978-11-24
Abstract: A nitrogen-doped n-type epitaxial layer of GaP grown from a vapor phase is heated at a temperature ranging from 740 DEG  to 1000 DEG C for a selected period of time depending on the temperature. The heat treatment is carried out in H2, N2 or Ar in the presence of Ga and P vapors. Alternatively, a protection coating of SiO2, Si3N4 or Al2O3 is formed on the epitaxial layer prior to the heat treatment.
Patent FR-2525211-B1 (FR)
IPC: C07C41/28
Filed: 1982-04-20
Granted: 1985-03-15
Abstract: A process for the manufacture of the monoether of monoethylene glycol by the hydrogenolysis of a 2-alkyl-1,3-dioxolane, with a co-catalytic system of palladium and an acid of phosphorus or a phosphoric ester of ethylene glycol and in the presence of ethylene glycol.
Patent FR-2531711-B1 (FR)
IPC: A61P31/04
Filed: 1982-08-13
Granted: 1985-02-01
Abstract: Cephalosporin derivatives of the formula: (I) in which A is a single bond or a radical -CH2-, -NH- or -NHCO-, attached to the 3-position or 4-position of the pyridinio radical, R is a methyl, carboxymethyl, carbamoylmethyl, benzyl or allyl radical, Ra, Rb and Rc are hydrogen atoms, or alternatively Ra is carboxyl and Rb and Rc, which are identical or different, are hydrogen atoms or alkyl radicals, or together form an alkylene radical, and n equals 0 or 1, in their syn form, and also their addition salts with acids, metal salts and addition salts with nitrogen-containing bases are antibacterial agents having a broad spectrum of activity.
Patent FR-2545007-B1 (FR)
Inventor: VADDER DANIEL DE
IPC: C23C4/00
Filed: 1983-04-29
Granted: 1986-12-26
Abstract: The invention relates to a process and an apparatus for coating a member by plasma spraying. According to the invention, the pressure and composition of the atmosphere prevailing in the enclosure in which the operation takes place are constantly checked. The temperature of the member is regulated with the aid of a cooling system and the relative displacements of the member, the gun and the cooling system are automatically controlled. Application to the deposition of protective coatings on metal members or on composite materials.
Patent FR-2614617-B1 (FR)
Inventor: LEHN JEAN MARIE
IPC: C07D213/30
Filed: 1987-04-30
Granted: 1989-07-28
Abstract: The invention concerns oligobipyridine ligands of formula (I), in which, Z1 and Z2, identical or different, stand for C1-C12 alkylene groups, Y is oxygen or sulphur or; Z1-Z2 stand for -CH=CH- or -CH2-CH2- groups, n is an integer between 1 and 6; R1 and R2 identical or different, stand for C1-C5 alkyl groups in particular the methyl group or the ethyl group, the radicals -Z1YH, -Z2YH, -Z1X or -Z2X in which Y is as defined above and X is a halogen atom or a group of formula (a), in which R4 is a C1-C5 alkyl group, R3 is hydrogen, a carboxy group or an amido group.
Patent FR-2636326-B1 (FR)
IPC: C04B41/49
Filed: 1988-09-15
Granted: 1990-11-23
Abstract: The present invention relates to a process for waterproofing materials extracted from a quarry and obtained by sawing, such as ashlar, blocks of marble, slate, according to which process the materials are cut with the introduction of water into the cutting zone, characterised in that the water comprises an effective quantity of a waterproofing silicone emulsion.
Patent FR-2643828-B1 (FR)
IPC: C09K23/42
Filed: 1989-01-26
Granted: 1994-01-07
Abstract: Process for the preparation of nonionic surface-active products by reaction of a compound containing one or more alcohol functional groups with 1,2-isopropylidene-3-epoxypropylglycerol according to the reaction where R is an unsubstituted or substituted aliphatic, cycloaliphatic or alkylaryl radical, n denotes a number from 1.5 to 10, i denotes 1, 2 or 3.o
Patent FR-2648135-B1 (FR)
Title: Derives de phenyl-1-dihydro-1,4 amino-3 oxo-4 pyridazines, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: MOUZIN GILBERT
IPC: C07D237/22
Filed: 1989-06-07
Granted: 1991-09-27
Abstract: La présente invention se rapporte à des dérivés de phényl-1 dihydro-1,4 amino-3 oxo-4 pyridazines répondant à la formule générale I : (CF DESSIN DANS BOPI) Elle concerne également les compositions pharmaceutiques comprenant à titre de principe actif au moins un de ces composés de formule générale I.
Patent FR-2661671-B1 (FR)
Inventor: YVES CORREIA
IPC: C07C17/00
Filed: 1990-05-03
Granted: 1992-07-17
Abstract: Process for the dechlorination of higher chloromethanes by hydrogen and oxygen in the presence of a catalyst based on a metal of the copper column and on a precious metal of the platinum group.
Patent FR-2663615-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DREANO
IPC: A23L13/00
Filed: 1990-06-22
Granted: 1992-09-11
Abstract: The invention relates to a stackable unit for supports and containers which is intended to contain food products such as, for example, hams, during their cooking. This unit is arranged so that, stacked with another unit of the same type, these two units have two stacking positions. In the first position, the superposed bases of chutes (1-4) of these two units are spaced by a first distance and, in the second position, they are spaced by a second distance which is smaller than the first.
Patent FR-2679449-B1 (FR)
Inventor: SINCHOLLE DANIEL
IPC: A61K36/00
Filed: 1991-07-23
Granted: 1996-07-26
Abstract: The subject of the invention is cosmetic compositions which are liquid or pasty, in solution or in the form of compresses, for the treatment of skin itching. These compositions are characterised by the fact that they contain, by way of active ingredient, a Harpagophytum root extract at a concentration of 1 to 10 %.
Patent FR-2683535-B1 (FR)
Inventor: LINA MARIE-JOSE
IPC: D06M15/347
Filed: 1991-11-12
Granted: 1994-10-28
Abstract: Fluoro copolymers obtained from monomers:     (a) ester of polyfluoroalcohols with an alkenemonocarboxylic acid,   (b) ester of aminoalcohols with an alkenemonocarboxylic acid, (c) vinyl monomer containing an alkyl carboxylate or alkyl ether group.   Application to the coating and impregnation of various substrates to make them oil-repellent and water-repellent.
Patent FR-2673448-B1 (FR)
Title: Connecteur pour cable dans un dispositif formant verrou de la direction.
Inventor: AKUTSU SHOJI
IPC: E05B79/20
Filed: 1991-11-27
Granted: 1995-03-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur pour câble dans un système comportant un dispositif à levier de changement où est activement installé un levier de changement de vitesse et un dispositif formant verrou de la direction où un cylindre de la clé est activement disposé. Selon l'invention, un moyen formant embouchure (11b) définit une ouverture dans un logement (11) du dispositif formant verrou de la direction, une fiche (21) s'adapte détachable dans l'ouverture, un curseur est disposé mobile dans la fiche de façon à pouvoir dépasser dans le logement, par l'ouverture, le curseur étant mobile entre une position de blocage de la rotation du cylindre de la clé et une position de libération où il ne bloque pas cette rotation, une pince flexible élastique fixée détachable à l'embouchure pour obtenir une connexion serrée entre la fiche et le moyen formant embouchure, un organe de contrôle du mouvement du levier de changement et un organe formant câble (28) qui s'étend entre le curseur et l'organe de contrôle. L'invention s'applique notamment à l'industrie automobile.
Patent FR-2686250-B1 (FR)
IPC: A61L27/50
Filed: 1992-01-16
Granted: 1994-04-22
Abstract: A collagen-based composition including microcapsules of atelocollagen or of a mixture of atelocollagen and a polysaccharide, particularly glycosaminoglycan, suspended in a viscous biocompatible carrier solution. Together, the microcapsules and the viscous carrier solution preferably have a viscosity such that the composition may be injected, in particular as a continuous thread from a needle. Said composition is readily injectable and may be used as a soft or bony tissues filling material for, or as a system for the controlled delivery and release of biologically, cosmetically or pharmaceutically active substances.
Patent FR-2690189-B1 (FR)
Inventor: NIETO JEAN-FRANCOIS
IPC: B28B23/04
Filed: 1992-04-15
Granted: 1998-11-13
Abstract: A structure made of concrete which is prestressed by using a plurality of greased and sheathed strands (4) intimately embedded in a set mass over their entire length, except for their exposed ends which project out from this mass at positions which are slightly spaced apart transversely with respect to one another, the said mass consisting exclusively of the set concrete (2) constituting the essential part of the structure. The construction of this structure involves passing a perforated plate (16) over the said ends, this plate ensuring leakproofness only in respect of the cast concrete.
Patent FR-2691477-B1 (FR)
Inventor: DUBOIS JEAN-MARIE
IPC: C23C4/08
Filed: 1993-02-18
Granted: 1994-08-26
Abstract: The finishes of the present invention consist essentially of metal alloys having the general formula: TaCrbZrcBdMeM'fXgIh(I) in which a+b+c+d+e+f+g+h=100 atomic percent; T is Ni, Co, Ni-Co or any combination of at least one of Ni and Co with Fe, wherein 3<Fe<82 at. % and 3<a<85 at. %; M is one or more elements of the group consisting of Mn, Cu, V, Ti, Mo, Ru, Hf, Ta, W, Nb, Rh, wherein 0<e<12 at. %; M' is one or more rare earths, including Y, wherein 0<f<4 at. %; X is one or more metalloids of the group consisting of C, P, Ge and Si, wherein 0<g<17 at. %; I represents inevitable impurities, wherein h<1 at. %, and 5</=b</=25, 5</=c</=15, and 5</=d</=18. Powders obtained from these alloys that are deposited on substrates by thermal projection provide finishes having increased hardness in addition to high ductility and excellent resistance to corrosion. The finishes are suited for applications including hydraulic equipment.