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Patent FR-3081924-B1 (FR)
Title: Turbomachine pour aeronef comprenant un conduit de fluide pressurise entoure d'une gaine metallique tressee ou tissee
Inventor: LINEE YANN SUNG YUL
IPC: F16L57/02
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-05-14
Abstract: Une turbomachine pour aéronef comprend au moins un conduit de fluide pressurisé (50), et au moins une gaine métallique tressée ou tissée (60) entourant une portion au moins du conduit. En cas de rupture, la gaine métallique s'oppose aux déformations et déplacements relatifs des parties (50A, 50B) du conduit situées de part et d'autre de la ligne ou zone de rupture, ce qui permet de limiter l'étendue de l'ouverture (54) formée au sein du conduit du fait de la rupture, et donc le débit de la fuite de fluide pressurisé résultant d'une telle rupture.
Patent FR-3086388-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide presentant un boitier de fluide, et procede de fabrication de boitier de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK
IPC: G01F1/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Moyen de mesure de fluide (10) présentant un boîtier de fluide (12), et procédé de fabrication du boîtier de fluide (12) qui comprend une entrée de fluide (14), une sortie de fluide (16) et un canal de fluide (24) qui s'étend entre l'entrée de fluide (14) et la sortie de fluide (16) et qui est couplé de manière fluidique à l'entrée de fluide (14) et à la sortie de fluide (16), le boîtier de fluide (12) présentant un côté tourné vers le canal de fluide (24), auquel est associé un module de mesure de fluide (26) qui est en contact direct avec un fluide s'écoulant à travers le canal de fluide (24) à une surface de séparation (35) côté fluide, le module de mesure de fluide (26) étant entouré par le boîtier de fluide (12), et le module de mesure de fluide (26) étant aménagé de manière à générer des ondes de surface acoustiques (O) qui se propagent le long de la surface de séparation (35) côté fluide du module de mesure de fluide (26).
Patent FR-3087537-B1 (FR)
Title: Procede de test d’etancheite d’une membrane et dispositif de detection de fuite associe
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: G01M3/28
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de test d’étanchéité d’une membrane (5, 8); le procédé comportant successivement  : - disposer un dispositif de détection de fuite (54) dans une cuve étanche et thermiquement isolante, le dispositif de détection de fuite (54) comportant une cloche de détection (55) et comprenant un corps principal (100) et un joint d’étanchéité (60) lié au corps principal (100) et configuré pour définir une chambre de détection (61) entre le corps principal (100) et la zone de test (62), le dispositif de détection de fuite (54) comportant en outre une pompe à vide (57, 84) et un appareil de mesure (62) raccordé à la chambre de détection (61) et configuré pour mesurer une variable représentative d’une quantité d’au moins un gaz test présent dans une phase gazeuse atmosphérique d’une barrière thermiquement isolante (2, 6) ; - positionner la cloche de détection (55) contre la face interne de la membrane (5, 8) en regard de la zone de test (62) ;- mettre en dépression la chambre de détection (61) au moyen de la pompe à vide (57, 84) ; - déterminer au moyen de l’appareil de mesure (62) une variable φt représentative de la quantité de gaz test présent dans la chambre de détection (61) en dépression; et – comparer la variable φt avec un seuil de référence φr. Figure à publier : 1
Patent FR-3090369-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique hydroalcoolique comprenant un tensioactif anionique, une poudre et/ou un polymère fixant et un polysaccharide
Inventor: BRANCHE AGATHE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique hydroalcoolique comprenant un tensioactif anionique, une poudre et/ou un polymère fixant, un tensioactif non ionique, un polysaccharide et un solvant organique.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le nettoyage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3094342-B1 (FR)
Title: Structure aérodynamique d’écoulement laminaire.
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: F15D1/12
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-04-23
Abstract: - Structure aérodynamique d’écoulement laminaire. - La structure aérodynamique d’écoulement laminaire comprend un corps d’écoulement (2) et un bord d’attaque (3) destiné à faire face à un écoulement circulant selon un sens d’écoulement (4), le bord d’attaque (3) étant mobile et comprenant une position rétractée dans laquelle le bord (23) de chacune de deux surfaces d’écoulement (21) du corps d’écoulement (2) est joint respectivement à un bord (33) de chacune de deux surfaces d’écoulement (31) du bord d’attaque (3) selon une ligne de jonction (41) présentant au moins une portion inclinée (43) d’un angle (α) strictement inférieur à 90° par rapport au sens d’écoulement (4). L’inclinaison d’au moins une portion (43) de la ligne de jonction (41) permet de réduire la traînée et donc de garder un écoulement laminaire sur une grande partie des surfaces extérieure de la structure aérodynamique. Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095239-B1 (FR)
Title: Pièce de transition pour une turbine à gaz
Inventor: TANG ETIENNE YUNG
IPC: F23R7/00
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne une pièce de transition (1) destinée à être utilisée dans un moteur à turbine à gaz. La pièce de transition (1) est définie autour d’un axe longitudinal (A) et, qu’elle comprend une pluralité de canaux (2) destinés à relier chacun un échappement d’une chambre de combustion à augmentation de pression du moteur à turbine à gaz, à une roue mobile (5), chaque canal (2) comprenant, une ouverture d’admission (21) destinée à être connectée à l’échappement d’une chambre de combustion, l’ouverture d’admission (21) présentant une section, dite section d’admission (Φ21), et, une ouverture de sortie (22) destinée à déboucher sur la roue mobile (5), l’ouverture de sortie (22) étant un secteur annulaire présentant une section, dite section de sortie (Φ22), géométriquement différente de la section d’admission (Φ21), chaque canal (2) présentant une variation progressive de section (Φx) entre la section d’admission (Φ21) et la section de sortie (Φ22) et présentant une variation progressive de position azimutale, selon l'axe longitudinal (A), d’un centre (Cx) de section (Φx) entre la section d’admission (Φ21) et la section de sortie (Φ22), la pièce de transition (1) comprenant une pluralité de canaux (2) joints de sortes que les ouvertures de sortie (22), de l’ensemble des canaux (2), forment un anneau définissant un volume annulaire unitaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095330-B1 (FR)
Title: Procédé de tomographie en incoherence optique en ophtalmologie
Inventor: BARACAL DE MECE PEDRO
IPC: G02B21/00
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'imagerie ophtalmique d'une partie à imager d'un œil comprenant un éclairage de la partie à imager de l'œil (3), et l'acquisition par l'imageur (2) d'une série d'images correspondants à une pluralité de plans focaux image (21) différents distribués le long d'un axe objet (Z), l'acquisition comprenant une modification d'un paramètre de variation de la seconde branche (17) du système optique (14) entre chaque image acquise, l'application d'un filtrage passe-haut sur chacune des images de la série d'image, la détermination d'au moins une valeur de métrique représentative de l'énergie d'une zone d'intérêt de chaque image filtrée, et la combinaison de valeurs de métrique de différentes images filtrées associées à des coordonnées axiales représentatives de la distribution des plans focaux objet le long de l'axe objet, et l'obtention d'une représentation tomographique. L'invention concerne également un système d'imagerie ophtalmique et un système de photocoagulation laser d'une rétine. Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3096278-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène par comparaison des pressions différentielles caractéristiques des différents adsorbeurs
Inventor: DEHESTRU MARIE
IPC: B01D53/047
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de réglage d’une unité de production d’oxygène à partir d’air atmosphérique comportant N adsorbeurs (1,i,N), N étant = ou > à 2, chacun suivant un cycle d’adsorption de type PSA, VSA ou VPSA avec un décalage d’un temps de phase, ledit procédé de réglage comprenant la détermination d’un valeur de pression différentielle caractéristique d’une étape du cycle d’adsorption pour chaque adsorbeur, le calcul de la différence entre les valeurs de pressions différentielle caractéristique des différents adsorbeurs, la comparaison de cette différence avec une valeur cible et la correction en cas d’un écart constaté par modification du transfert d’au moins un flux de gaz riche en oxygène entre adsorbeurs ou éventuellement entre adsorbeur et capacité de stockage.
Patent FR-3097085-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’un systeme electrique de vehicule pour l’alimentation d’un reseau de bord
Inventor: BELKHIRI ABDESLAM
IPC: H02J1/10
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’un système électrique de véhicule pour l’alimentation d’un réseau de bord, en particulier à la suite d’une procédure de redémarrage d’un moteur thermique. Le procédé comprend les étapes de l’alimentation du réseau de bord (20) par une première tension fournie par le convertisseur de tension (6), et l’ouverture de l’interrupteur (3) pour déconnecter électriquement l’ensemble d’alimentation (30) du réseau de bord (20). Selon l’invention, le procédé comporte en outre préalablement à une reconnexion de l’ensemble d’alimentation (30) au réseau de bord (20), la commande du générateur (2) pour fournir une deuxième tension au stockeur (1) pour atteindre un seuil de tension supérieur à la tension dudit stockeur (1), lorsque la deuxième tension atteint le seuil de tension, la reconnexion de l’ensemble d’alimentation (30) au réseau de bord (20) en fermant l’interrupteur (3), et la commande du générateur (2) pour désactiver l’alimentation dudit stockeur (1) par la deuxième tension. Figure 1
Patent FR-3097719-B1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, comportant une aire de traite précédée par une aire d’attente.
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, comportant une aire de traite (2) précédée par une aire d’attente (3).  L’aire d’attente (3) est recouverte par un revêtement de sol (5) qui est réalisé dans un matériau apte à subir une déformation élastique et qui comporte une face supérieure (51), en pente, destinée à servir de surface d’appui pour les animaux.  Ledit revêtement de sol (5) comporte un système de conduits (6) muni de plusieurs orifices de sortie qui débouchent au niveau de la face supérieure (51) dudit revêtement de sol (5) ; et l’enceinte (1) comprend des moyens de circulation (8) qui sont raccordés audit système de conduits (6), pour le cheminement d’un liquide de traitement au sein dudit système de conduits (6) et pour l’écoulement dudit liquide de traitement au travers desdits orifices de sortie (7).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3097726-B1 (FR)
Title: Essoreur pour un applicateur de produit liquide ou pâteux
Inventor: FUCHS BENOÎT
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Essoreur pour un applicateur de produit liquide ou pâteux Essoreur (10) pour un applicateur de produit liquide ou pâteux, comprenant une partie de fixation (20) configurée pour fixer l’essoreur (10) à l’ouverture (56) d’un récipient (50) apte à contenir ledit produit, et un manchon d’essorage (30) tubulaire lié à la partie de fixation (20), dans lequel le manchon d’essorage (30) est plus flexible que la partie de fixation (20), et l’extrémité du manchon d’essorage (30) opposée à la partie de fixation (20) forme une lèvre (38) annulaire, la lèvre (38) définissant un orifice (40) en biseau par rapport à une direction de retrait (X) de l’applicateur à travers l’essoreur (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099953-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication collective d'un détecteur pyroélectrique
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01J5/34
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention est un procédé de fabrication d'un détecteur pyroélectrique, le détecteur pyroélectrique comportant un matériau pyroélectrique, s'étendant entre une première électrode et une deuxième électrode, de telle sorte que sous l'effet d'une irradiation infrarouge, une tension électrique apparaisse entre la première électrode et la deuxième électrode, le procédé comportant : a) structuration d'un substrat inférieur, sur lequel est disposé un empilement d'une couche pyroélectrique entre deux électrodes, ainsi que la formation de plots de connexion, l'empilement étant suspendu au-dessus d'une cavité inférieure ; b) structuration d'un substrat supérieur, incluant une formation d'une cavité supérieure et d'un circuit intégré à distance de la cavité supérieure ; c) assemblage du substrat inférieur sur le substrat supérieure, de façon à obtenir un détecteur pyroélectrique. Figure d'abrégé : 5A
Patent FR-3100357-B1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la détection d'éléments, dispositif et plateforme associés
Inventor: LE MEUR ALAIN
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’aide à la détection d’éléments, dispositif et plateforme associés La présente invention concerne un procédé d’aide à la détection d’éléments dans un environnement, le procédé comprenant à chaque instant les étapes de : - acquisition d’une première image de l’environnement ayant une première résolution et un premier champ de vision, - détection d’éléments imagés sur la première image, - classification de chaque élément détecté pour obtenir une classification initiale de l‘élément, - acquisition d’au moins une deuxième image d’au moins l’un des éléments détectés ayant une deuxième résolution et un deuxième champ de vision, la deuxième résolution étant supérieure à la première résolution, le deuxième champ de vision étant plus restreint que le premier champ de vision, et - réévaluation pour chaque élément détecté imagé sur la deuxième image, de la classification de l‘élément en fonction de la deuxième image pour obtenir une classification réévaluée de l‘élément. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102854-B1 (FR)
Title: Milieu d’analyse pour dosage immunologique et procede de detection d’analytes dans un tel milieu
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-10-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention porte sur un milieu d'analyse (1) pour dosage immunologique comprenant un substrat pour favoriser l'écoulement naturel ou forcé d'un échantillon liquide (E) susceptible de comporter des analytes (A), le substrat présentant une zone de capture (1c), le milieu d'analyse (1) étant caractérisé en ce que la zone de capture (1c) comprend, immobilisées sur ou dans le substrat, une pluralité de premiers agents de capture (C1) apte à sélectivement retenir des complexes liés aux analytes (A) et une pluralité de deuxièmes agents de capture (C2) apte à sélectivement retenir des agents de référence. L’invention porte également sur un procédé de détection de la présence d’analytes (A) dans un échantillon (E) liquide employant ce milieu d’analyse (1).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   3a
Patent FR-3102933-B1 (FR)
Title: Aliment ou complément alimentaire pour animaux d’élevage
Inventor: EL HARRAK ABDESLAM
IPC: A61K9/50
Filed: 2019-11-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: Aliment ou complément alimentaire, sous forme d’objets à empilements modulaires permettant une libération contrôlée de substances nutritives et/ou physiologiquement actives pour animaux monogastriques, comprenant un noyau et un enrobage du noyau, le noyau comprenant une phase aqueuse avec des substances actives hydrosolubles et une phase lipidique avec des composants actifs liposolubles, dans lequel la phase lipidique comporte une charge minérale, et les couches de phases aqueuses présentent avantageusement une charge minérale dispersée..  Figure 1
Patent FR-3104156-B1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un caoutchouc naturel
Inventor: ARTHEMISE ALEXANDRE
IPC: C08L7/00
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’extrusion d’un mélange d’un coagulum humide de caoutchouc naturel et d’un peptisant dans une machine à vis sans fin équipée d’un fourreau, dans lequel tourne la vis, et d’une filière à trous en bout de vis, procédé dans lequel a) le mélange est comprimé à une température supérieure ou égale à 130°C et inférieure ou égale à 210°C dans le fourreau, b) une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars est réalisée en sortie de filière. Un tel procédé permet de préparer un caoutchouc naturel qui présente un compromis amélioré entre sa résistance au vieillissement par thermooxydation et sa viscosité.
Patent FR-3105062-B1 (FR)
Title: Unité de chauffe de préformes en matière plastique, comprenant un dispositif de protection de cols des préformes
Inventor: FEVRE SÉBASTIEN
IPC: B29C35/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: Titre :   Unité de chauffe de préformes en matière plastique, comprenant un dispositif de protection de cols des préformes Unité (1) de chauffe de préformes (4) en matière plastique comprenant un corps (41) et un col (42) séparés par une collerette (43), l’unité (1) de chauffe comprenant :- une pluralité de supports (6) portant chacun un organe (7) de préhension des préformes (4), les supports (6) étant mobiles dans l’unité de chauffe de manière que chaque organe de préhension se déplace le long d’un chemin de convoyage des préformes, - une pluralité d’écailles (8) solidaires des supports (6), chaque écaille (8) est reliée par un organe d’actionnement (9) au moins à un support (6), l’organe d’actionnement (9) étant monté pivotant sur ledit support (6) autour d’un axe de pivot situé à distance du chemin de convoyage des préformes, l’unité de chauffe comprenant en outre des moyens de pivotement de l’organe d’actionnement tendant à entraîner l’écaille (8) depuis une position d’ouverture jusqu’à une position de protection lors d’un passage du support (6) auquel elle est reliée depuis une zone d’admission/libération jusqu’à une zone de maintien.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105319-B1 (FR)
Title: Bague pour élément de liaison, élément de liaison et procédé de fabrication correspondant
Inventor: COUDERT JEAN-BAPTISTE
IPC: F16C35/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Cette bague (6) pour élément de liaison (2) comprend une portion de contact (52) destinée à coopérer avec une surface de contact (14) d’une autre bague (4) et une portion de fixation (32) destinée à être solidarisée à un support.  La portion de contact (52) est réalisée en un premier matériau métallique, la portion de fixation (32) étant réalisée en un second matériau métallique, le premier matériau ayant une dureté strictement supérieure à celle du second matériau, et le second matériau ayant une ténacité strictement supérieure à celle du premier matériau, la portion de contact (52) et la portion de fixation (32) étant d’un seul tenant.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105955-B1 (FR)
Title: Procede ameliore d’abaissement d’un chassis de vehicule a position verticale commandee
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B60P1/18
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’abaissement d’un châssis de véhicule à position verticale commandée, le véhicule comprenant uniquement deux trains roulants, à savoir un train roulant avant et un train roulant arrière, chaque roue des trains roulants étant associée à un frein de parking, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  - lorsque le châssis se trouve en position haute de roulage, actionnement du frein de parking uniquement pour toutes les roues de l’un des deux trains roulants ;  - abaissement du châssis jusqu’à sa position basse d’appui sur le sol ; et  - actionnement du frein de parking pour toutes les roues de l’autre des deux trains roulants.  Figure pour l’abrégé : Figure 20
Patent FR-3106415-B1 (FR)
Title: Procédés de diagnostic rapide et hors ligne d’accumulateurs et dispositifs associés
Inventor: BECK DAVID
IPC: G01R31/36
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé permettant de diagnostiquer rapidement et hors ligne l’état de santé d’accumulateurs électrochimiques (batteries) dont l’historique et l’état de charge sont inconnus. Cette solution peut mettre en œuvre un modèle d’apprentissage (Machine Learning) qui peut être auto-apprenant et déporté dans un nuage informatique.  Figure 3 à publier
Patent FR-3108313-B1 (FR)
Title: procédé de commande d’au moins une hélice d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/57
Filed: 2020-03-17
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d’au moins une première hélice (10) d’un hélicoptère hybride (1), ledit hélicoptère hybride (1) ayant une commande de poussée (50) pour piloter un premier pas des premières pales (11) de la première hélice. Ladite commande de poussée (50) comporte un organe de commande mobile. Le procédé comporte les étapes suivantes : transmission en permanence d’un signal de commande porteur d’une consigne de pilotage par la commande de poussée (50) au système de commande (40), transformation de la consigne de pilotage par le système de commande en une consigne de pas et pilotage du premier pas par le système de commande (40) en appliquant ladite consigne de pas.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108989-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un article optique miroité
Inventor: ESTEVEZ RODRIGUEZ VICENTE
IPC: G02C7/02
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un article optique miroité comprenant :- un substrat (10),- un empilement (21) de miroitage d’au moins deux couches interférentielles (M1 à M6) porté par le substrat (10) augmentant ainsi la réflexion et présentant :* une couche interférentielle éloignée (M1) du substrat (10), avec une première épaisseur initiale et un premier indice de réfraction et* au moins une couche interférentielle (M2) rapprochée disposée entre le substrat (10) et la couche interférentielle éloignée (M1), avec une seconde épaisseur et un second indice de réfraction différent du premier indice de réfraction, l’empilement de miroitage (21) donnant par un phénomène d’interférométrie une première coloration selon l’espace CIELAB à l’article optique miroité (1), le procédé comportant une étape (103) d’enlèvement par bombardement ionique au moins dans une première zone (Z1) prédéterminée d’une épaisseur de l’empilement miroité qui est inférieure à la somme des épaisseurs initiales concernées par l’étape d’enlèvement, l’article optique miroité présentant par un phénomène d’interférométrie une deuxième coloration selon l’espace CIELAB différente de la première coloration.