baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044992-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de freinage apte a realiser la fonction frein de parking
Inventor: WITTE LENNART
IPC: B60T13/74
Filed: 2015-12-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (10) de commande d'un système de freinage pour véhicule automobile qui est apte à mettre en œuvre une fonction de frein de parking, le système de freinage comportant notamment un disque, un étrier de frein et au moins un piston monté mobile par rapport à l'étrier et qui coopère avec l'étrier pour exercer sur le disque un effort de serrage du disque, le système de freinage comportant en outre des moyens électriques d'entrainement du piston en déplacement par rapport à l'étrier et des moyens hydrauliques d'entrainement du piston en déplacement par rapport à l'étrier, le procédé (10) comportant au moins une étape (20, 26) consistant à exercer un effort de serrage du disque consistant à entrainer le piston par les moyens électriques et/ou les moyens hydrauliques d'entrainement, caractérisé en ce que le procédé (10) comporte une étape (26) d'actionnement des moyens hydrauliques qui consiste à exercer sur le piston une première puissance de serrage, qui est suivie par une étape (20) d'actionnement des moyens électriques qui consiste à exercer une puissance de serrage supplémentaire, jusqu'à l'obtention d'une puissance cumulée suffisamment importante pour réaliser un blocage du disque.
Patent FR-3049710-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inspection par effet doppler laser de plaquettes pour la microelectronique ou l'optique
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: G01N21/95
Filed: 2016-03-31
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une plaquette (2) pour l'électronique, l'optique ou l'optoélectronique, comprenant : - la mise en rotation de la plaquette (2) autour d'un axe de symétrie (X) perpendiculaire à une surface principale (S) de ladite plaquette, - l'émission, à partir d'une source lumineuse (20) couplée à un dispositif interférométrique (30), de deux faisceaux lumineux incidents de sorte à former, à l'intersection entre les deux faisceaux, un volume de mesure (V) contenant des franges d'interférences agencées de telle sorte qu'une région de la surface principale (S) de la plaquette traverse au moins une frange du volume de mesure, la dimension (Dy) dudit volume de mesure dans une direction radiale de la plaquette étant comprise entre 5 et 100 µm, - la collecte d'au moins une partie de la lumière diffusée par ladite région de la plaquette, - l'acquisition de la lumière collectée et l'émission d'un signal électrique représentant la variation de l'intensité lumineuse de la lumière collectée en fonction du temps, - la détection, dans ledit signal, d'une composante fréquentielle dans ladite lumière collectée, ladite fréquence étant la signature temporelle du passage d'un défaut dans le volume de mesure.
Patent FR-3057094-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'au moins une image d'une partie donnee d'au moins un poumon d'un patient
Inventor: CHASSAGNON GUILLAUME
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-09-20
Abstract: Il est proposé un procédé de traitement automatique d'au moins une image de coupe d'une partie donnée d'au moins un poumon d'un patient atteint d'une pathologie qui induit une atteinte bronchique par dilatation diffuse des bronches des poumons, le procédé comprenant des étapes de segmentation (102) de la ou des images de coupe de la partie donnée du poumon, pour produire un histogramme caractéristique de la densité pulmonaire de la partie donnée du poumon, à l'aide des voxels de la ou des images de coupe, chaque voxel étant associé à une densité pulmonaire donnée, calcul (104) à partir de l'histogramme, d'un seuil correspondant à une densité pulmonaire seuil, fonction d'une ou de plusieurs caractéristiques de l'histogramme, une première caractéristique étant le mode de l'histogramme, détermination (106), à partir de la ou des images de coupe de la partie donnée du poumon, d'un volume pulmonaire ayant une densité pulmonaire supérieure ou inférieure au seuil calculé, correspondant à la somme des voxels ayant une densité pulmonaire supérieure ou inférieure au seuil calculé, calcul (110), à partir du volume pulmonaire déterminé, d'un score automatique afin de suivre l'évolution de l'atteinte bronchique du patient.
Patent FR-3064236-B1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de calcul d'un indice d'efficacite energetique instantanee de conduite d'un vehicule equipe d'un moteur
Inventor: FERNANDEZ MICHAEL
IPC: G07C5/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: Il est proposé un procédé de calcul d'un indice d'efficacité énergétique instantanée de conduite d'un véhicule (3) équipé d'un moteur (4) au cours d'un trajet, uniquement mis en œuvre par des moyens techniques, comprenant une étape d'extraction de données d'analyses (7) à partir d'enregistrements de données (5) provenant du véhicule et du moteur, les données provenant du véhicule et du moteur étant enregistrées en fonction du temps.
Patent FR-3067139-B1 (FR)
Title: Procede de suivi d’un aimant par un reseau de magnetometres, comportant une phase d’identification de la presence de l’aimant et d’un perturbateur magnetique
Inventor: DUPRE LA TOUR JEAN-MARIE
IPC: G06F17/16
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la position d'un aimant (2) par un dispositif de suivi comportant un réseau de magnétomètres (Mi), comportant les phases de détermination d'un vecteur d'état initial associé à l'aimant, de mesure d'un champ magnétique utile émis par un élément magnétique, d'estimation d'un champ magnétique généré par l'aimant, de calcul d'un biais entre le champ magnétique estimé et le champ magnétique mesuré, et de mise à jour du vecteur d'état à partir du biais. Le procédé comporte également une phase d'identification comportant une étape d'identification de l'absence de l'aimant vis-à-vis du réseau de magnétomètres et, le cas échéant, une étape d'identification de l'élément magnétique comme étant un perturbateur magnétique.
Patent FR-3067062-B1 (FR)
Title: Procede de commande de debit de moyens de dosage d’air et de moyens de gaz brules recircules dans un groupe motopropulseur
Inventor: ACHIR ALI
IPC: F02D21/08
Filed: 2017-06-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de moyens de dosage de débit d'air (12) et de moyens de dosage de débit de gaz (11) brûlés recirculés dans un groupe motopropulseur. Les moyens de dosage du débit d'air (12) et les moyens de dosage du débit de gaz (11) sont regroupés dans un élément de dosage unique agissant dans un premier mode comme moyens de dosage du débit de gaz (11) ou dans un deuxième mode comme moyens de dosage du débit d'air (12). L'élément de dosage unique est actionné par un actionneur unique en correspondance avec le premier ou le deuxième mode, l'actionneur étant piloté par une unique loi de commande prenant en compte des temps de réponse différents pour les moyens de dosage du débit de gaz (11) et du débit d'air.
Patent FR-3067524-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de microscopie multiphotonique
Inventor: DRUON FREDERIC
IPC: H01S3/02
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comportant : 		- une source laser (12) émettant un premier faisceau (14) à une longueur d'onde centrale Xi comprise entre 1010 nm et 1050 nm, 		- un générateur de supercontinuum spectral (22) en aval de la source laser (12), générant un deuxième faisceau (31) à une longueur d'onde centrale λ2 comprise entre 1670 nm et 1730 nm à partir d'une partie (16) du premier faisceau (14), 		- un système d'amplification paramétrique optique (37) en aval du générateur de supercontinuum spectral (22), générant un troisième faisceau (72) à une longueur d'onde centrale λ3 comprise entre 2540 nm et 2690 nm à partir d'au moins une partie du deuxième faisceau (31) et d'une partie (28) du premier faisceau (14), et 		- un générateur de seconde harmonique (78) en aval du système d'amplification paramétrique optique (37), le générateur de seconde harmonique (78) générant un quatrième faisceau (86) à une longueur d'onde centrale λ4 comprise entre 1270 nm et 1345 nm à partir d'au moins une partie du troisième faisceau (72).
Patent FR-3069140-B1 (FR)
Title: Mecanisme de came, en particulier pour un applicateur de produit cosmetique
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-07-20
Granted: 2019-08-23
Abstract: Mécanisme de came (10) pour un applicateur cosmétique, comprenant un fourreau (30) solidaire en rotation d'une tige (20) et apte à coulisser par rapport à la tige, une jupe (50) solidaire en rotation d'un manchon (40) et apte à coulisser par rapport au manchon, le manchon (40) étant solidaire en rotation d'un corps (110) et apte à coulisser par rapport au corps (110). Le fourreau (30) coopère avec la jupe (50) de sorte que la rotation du fourreau par rapport à la jupe provoque un mouvement axial de la jupe (50) par rapport au fourreau (30), le manchon (40) coopère avec la tige (20) et le fourreau (30) de sorte que la rotation de la tige par rapport au manchon provoque un mouvement axial du manchon (40) par rapport à la tige (20), ce mouvement entraînant le fourreau (30) en coulissement par rapport à la tige (20).
Patent FR-3069361-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une image d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé d'évaluation de la forme d'une gouttière orthodontique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a") acquisition d'au moins une image représentant au moins partiellement la gouttière dans une position de service dans laquelle elle est portée par un patient, dite « image d'analyse » ; b") analyse de l'image d'analyse au moyen d'un dispositif d'apprentissage profond, de préférence un réseau de neurones, entrainé au moyen d'une base d'apprentissage, de manière à déterminer une valeur pour au moins un attribut de dent d'une « zone de dent d'analyse » représentant, au moins partiellement, une dent sur ladite image d'analyse, l'attribut de dent étant relatif à un écartement entre la dent représentée par la zone de dent d'analyse, et la gouttière représentée sur l'image d'analyse, et/ou pour un attribut d'image de l'image d'analyse, l'attribut d'image étant relatif à un écartement entre au moins une dent représentée sur l'image d'analyse, et la gouttière représentée sur ladite image d'analyse.
Patent FR-3072516-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge d'une batterie d'accumulation electrique
Inventor: KVIESKA PEDRO
IPC: H02M1/42
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce dispositif de charge (34) d'une batterie d'accumulation électrique (32) comprend un étage de filtrage (6) destiné à être raccordé au réseau électrique (4), un étage abaisseur de tension (18) raccordé à l'étage de filtrage (6) et un étage élévateur de tension (26) couplé à l'étage abaisseur de tension (18) et destiné à être raccordé à une batterie d'accumulation électrique (32), et un système de pilotage (36) d'au moins l'un des étages (6, 18, 26) du dispositif de charge (34). Le système de pilotage (36) comprend un observateur d'état (40) d'une tension de sortie (VF) de l'étage de filtrage (6) et d'une intensité (in) de courant redressé.
Patent FR-3073989-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un terminal pour la compensation d'une perturbation en tension
Inventor: SHINODA KOSEI
IPC: H02J1/14
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif de contrôle d'un terminal (100,200,300) connecté dans une installation de transport de courant continu haute tension multi-terminaux , le terminal étant apte à fournir ou prélever une puissance sur la partie continue (16) de l'installation comprise entre une limite de puissance supérieure et une limite de puissance inférieure, le dispositif comprenant en outre au moins un module de régulation (20) configuré pour faire varier la puissance fournie ou prélevée par le terminal sur la partie continue de l'installation, en fonction d'une variation de tension sur la partie continue de l'installation, le dispositif comprenant en outre un module de limitation (24) configuré pour limiter la variation de la puissance fournie ou prélevée par le terminal, pour une variation de tension donnée, lorsque l'écart de puissance entre la puissance fournie ou prélevée par ledit terminal et la limite de puissance supérieure ou la limite de puissance inférieure devient inférieur à une valeur déterminée.
Patent FR-3062909-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de signaux de capteurs
Inventor: FRANCHITTI JULIAN
IPC: G01H1/00
Filed: 2018-02-01
Granted: 2021-08-06
Abstract: Procédé et appareil de surveillance d'état et de détection des vibrations générées par au moins deux sources différentes en utilisant un capteur/transducteur unique. Le procédé et l'appareil comprennent l'adaptation commutable d'un traitement de signal, par exemple une amplification et un filtrage de fréquences éventuel, à au moins deux sources de signal différentes, telles que des sources de vibrations, l'une après l'autre. Ceci permet d'adapter le signal analogique provenant du capteur/transducteur au convertisseur analogique-numérique et à tout traitement optionnel supplémentaire de signal analogique, de manière à ce qu'il soit possible de maximiser l'utilisation de la plage dynamique disponible de ces appareils sans les saturer. De manière appropriée, le traitement de signal pour analyser les signaux de vibrations est également adapté de manière appropriée à la source de vibrations en question.
Patent FR-3078976-B1 (FR)
Title: Procede sequentiel de fermentation par voie fongique de ressources ligneuses
Inventor: SAINT-POL AGNES
IPC: C12P39/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transformation de résidus de bois en produit alimentaire comestible pour un mammifère constitué d'une séquence de fermentations par voie fongique permettant de rendre comestibles des ressources ligneuses ; l'invention se rapporte également au produit alimentaire obtenu par ce procédé et à son utilisation.
Patent FR-3080032-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une nouvelle composition pour empecher ou ralentir l'apparition de signes d'inflammation
Inventor: KERN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-04-17
Abstract: Utilisation d'une composition (Ci) pour empêcher ou ralentir l'apparition des signes inesthétiques liés à l'inflammation de la peau et/ou du cuir chevelu, ou bien de les éliminer, avec la composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse :: a) - De 60,0% massique à 75,0% massique d'un solvant organique (SO1) choisi parmi le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le 1,4-butanediol, le 1,3-butanediol, le 1,2-butanediol, le 2-méthyl-2,4-pentanediol, le 1,6-hexanediol, le 1,8-octanediol, ou d'un mélange de ces composés ; b) - De 0,1% massique à 2,0% massique d'une composition (ES) comprenant une quantité massique xi, exprimée en équivalent massique de l'acide 1-O-(2-caféoyl) maloyl-3,5 -O-dicaféoyl quinique, supérieure ou égale à 200 mg/g d'au moins un composé de formule générale (I) : dans laquelle Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 représentent indépendamment les uns des autres, le radical hydroxyle ou un ses sels ou un radical choisi parmi les radicaux caféoyle, maloyle, caféoyl maloyle et maloyl caféoyle, étant entendu qu'au moins un de ces radicaux Q1, Q2, Q3, Q4 et Q5 ne représente ni le radical -OH ; ni un de ses sels ; et c)- De 20,0% massique à 35,0% massique d'eau.
Patent FR-3085238-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite du type presse-etoupe pour un cable electrique
Inventor: FONDANT GILLES
IPC: H02G15/04
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité du type presse-étoupe destiné à équiper une paroi d'une enceinte étanche. Selon l'invention, le dispositif d'étanchéité (200) comprend : ▪ un corps tubulaire (220) agencé pour se loger dans un orifice de la paroi, ▪ un joint d'étanchéité fendu (230) enserrant le câble électrique (100), ▪ deux bagues de pression (240, 250) formées chacune d'au moins deux éléments séparables et agencées pour comprimer axialement le joint d'étanchéité entre elles, ▪ deux chapeaux presseurs (260, 270) formant écrous et venant chacun se visser dans un taraudage formé à chacune des extrémités du corps tubulaire en pressant les bagues de pression.
Patent FR-3087505-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un composant pneumatique
Inventor: BUFFAT EMMANUEL
IPC: F15B20/00
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'un composant pneumatique (E) comprenant un circuit d'alimentation (2) en air comprimé destiné à être relié à une entrée du composant pneumatique. Le circuit comprend une vanne monostable (V) normalement fermée ayant une entrée destinée à être reliée à une source d'air comprimé (P) et une sortie destinée à être reliée au composant pneumatique, et un distributeur bistable (D1) ayant un premier port destiné à être relié à la source d'air comprimé et un deuxième port relié à un premier port d'un distributeur monostable (D2) normalement passant, le distributeur monostable (D2) ayant un deuxième port relié à un port pneumatique de commande de la vanne monostable (V). L'invention concerne également un dispositif de génération de vide, utilisable notamment dans le domaine de la manutention par aspiration, comprenant un éjecteur et le dispositif de commande (1), la sortie de la vanne monostable (V) étant reliée à un orifice d'entrée de l'éjecteur. Le dispositif de commande (1) permet de maintenir le vide, même en cas de chute de la tension de commande des distributeurs (D1, D2).
Patent FR-3087826-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant des moyens pour homogeneiser axialement la temperature d'une bague interieure de palier a roulement
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F01D25/18
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: Une turbomachine comprend un arbre de rotor et un palier à roulement supportant l'arbre en rotation selon un axe. Le palier comprend une bague intérieure, une bague extérieure, et des éléments roulants engagés entre la bague intérieure et la bague extérieure. La bague intérieure présente une première portion annulaire d'extrémité axiale davantage exposée à la chaleur en fonctionnement qu'une seconde portion annulaire d'extrémité axiale. La turbomachine comprend en outre un dispositif d'injection d'huile configuré pour alimenter en huile les éléments roulants de manière à assurer la lubrification de ceux-ci. Pour homogénéiser la température de la bague intérieure, celle-ci comporte des orifices traversants formés dans la première portion annulaire d'extrémité axiale et répartis autour de l'axe pour permettre une circulation d'huile issue du dispositif d'injection d'huile au travers de la première portion annulaire d'extrémité axiale.
Patent FR-3090590-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement par fardelage de lots de produits, dispositif de chauffage et installation avec un tel dispositif.
Inventor: DE BRUNIER FRANÇOIS-RÉGIS
IPC: B65B53/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement par fardelage de lots de produits, dans lequel on déplace des produits selon une direction longitudinale, qu'on groupe en lots et qu'on enrobe d'une feuille de film thermorétractable ; on chauffe chaque lot enrobé par mise en circulation et par expulsion d'un flux d'air chauffé vers l'intérieur de l'enceinte d'un four pourvu successivement d'une première (100) et une deuxième sections (101) ; on refroidit la feuille de chaque lot ; lorsqu'on chauffe, le long de ladite première section (100), on conforme un premier flux d'air de façon discontinue et on réalise l'expulsion dudit premier flux discontinu vers l'intérieur de ladite enceinte, caractérisé en ce qu'il consiste, lorsqu'on chauffe, le long de ladite deuxième section (101), à conformer un deuxième flux en lame d'air et expulser ladite lame d'air vers ladite feuille à lisser. L'invention concerne aussi un dispositif et une installation correspondants.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090412-B1 (FR)
Title: Matériau aggloméré zéolithique, procédé de préparation et utilisation pour la séparation non-cryogénique de gaz
Inventor: ORTIZ GUILLAUME
IPC: C01B21/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: MATÉRIAU AGGLOMÉRÉ ZÉOLITHIQUE, PROCÉDÉ DE PRÉPARATION ET UTILISATION POUR LA SÉPARATION NON-CRYOGÉNIQUE DE GAZ La présente invention concerne de nouveaux matériaux adsorbants zéolithiques tout particulièrement spécifiques et adaptés pour la séparation non cryogénique des gaz, et plus particulièrement pour la séparation de l'azote par adsorption dans des flux gazeux tels que l'air ainsi que la purification de l'hydrogène par adsorption de monoxyde de carbone (CO) et/ou d’azote (N2), ainsi que leur utilisation notamment pour la préparation d’oxygène médical dans des concentrateurs d’oxygène d’assistance respiratoire.  Figure : Néant
Patent FR-3091859-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour realiser une collecte selective de dechets
Inventor: GILLARD SERGE
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire pour réaliser une collecte sélective de déchets comportant au moins une benne amovible dans laquelle sont ménagés des compartiments pour recevoir des déchets, une plateforme surélevée depuis laquelle les déchets sont déposés dans la benne, et un élément d’accès à la plateforme. Selon l’invention, au moins la plateforme et la benne sont chacune fixées sur une berce conforme à la norme AFNOR [NF] R17-108 ou similaire de façon à pouvoir être manutentionnées par un camion pourvu d’un bras hydraulique. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1A
Patent FR-3097197-B1 (FR)
Title: Barrette pour roue freinee d’aeronef
Inventor: SOULA AURÉLIE
IPC: B64C25/42
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une barrette (10) pour roue (103) freinée d’aéronef destinée à être rapportée sur une jante (104) de la roue pour entraîner en rotation des disques rotors (106b) de frein. La barrette comprend un corps (11) sensiblement rectiligne dont au moins un tronçon (14) comporte deux ailes (15) reliées par une âme (16) et destinées à coopérer avec les disques rotors. Au moins un élément de contreventement (17) relie un bord libre de chacune des ailes à une partie centrale de l’âme. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 4A
Patent FR-3101425-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la résistance d’isolement d’un circuit haute tension d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: HALALCHI HOUSSEM
IPC: G01R31/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de détermination d’une résistance d’isolement du réseau haute-tension d’un véhicule électrique ou hybride, où on fournit une source de tension continue commandable reliée à la caisse et à une unique première borne d’une batterie haute-tension du véhicule, une première résistance étant connectée en série avec ladite source entre l’unique première borne et la caisse et une seconde résistance étant connectée en série entre la première résistance et ladite source, on applique des valeurs successives de consigne de tension entre la caisse et l’unique première borne, on acquiert un signal de mesure de la tension aux bornes de ladite seconde résistance pour chaque valeur de consigne, on effectue un filtrage adaptatif de ce signal et une estimation, de façon récursive, d’un vecteur des coefficients de la fonction de transfert du filtre, délivrant une mise à jour des coefficients de filtrage, la résistance d’isolement étant déterminée à partir de ladite estimation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1