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Patent FR-2660301-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la production d'ozone.
Inventor: MELCHIOR FISCHER
IPC: C01B13/11
Filed: 1991-03-25
Abstract: Dispositif pour la production d'ozone à partir d'oxygène par décharges électriques silencieuses dans une fente de décharge (9) essentiellement formée par une électrode extérieure (4) tubulaire et par des électrodes intérieures (7) tubulaires entourées concentriquement par l'électrode extérieure et pourvues d'un diélectrique (18), lesquelles électrodes sont reliées galvaniquement entre elles, ainsi que par des moyens (8) d'écartement du diélectrique (18) par rapport à l'électrode extérieure (4). Les tubes intérieurs (7) sont pourvus frontalement de surfaces de contact (10) et sont maintenus ensemble au moins par groupes, par des moyens de serrage (11).
Patent FR-2677537-A1 (FR)
Title: Floss with incorporated brushing part for dental hygiene
Inventor: FABIEN BUENO
IPC: A61C15/04
Filed: 1991-05-03
Abstract: The invention relates to a device with which it is possible to clean correctly the space situated between the teeth. It consists of a silk floss (4) having, at its centre, a thicker and roughened part constituting a brush (5). This floss is introduced between the teeth via its fine part, and by executing to and fro movements the small brush (5) can be moved within the interdental space in order to dislodge the plaque therefrom and to avoid the formation of tartar. This article can be intended for all consumers and is a simple means for achieving good oral and dental hygiene.
Patent FR-2678834-A1 (FR)
Title: Nouvelle application therapeutique du pyridylpyrrolothiazole carboxamide.
Inventor: ANNE BOUSSEAU
IPC: A61K31/44
Filed: 1991-07-09
Abstract: Application du (pyridyl-3)-3 1H, 3H-pyrrolo[1,2c]thiazole carboxamide-7 de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) sous ses formes stéréisomères ou leurs mélanges, ainsi que ses sels, pour l'obtention d'un médicament destiné à la prophylaxie et/ou au traitement thérapeutique des infections à rétrovirus.
Patent FR-2680687-A1 (FR)
Title: Homeopathic pharmaceutical compositions used for the production of medicaments intended for the treatment of disorders caused by metabolic errors and the treatment of viral disorders
Inventor: MARIE-CHRISTINE ETIENNE
IPC: A61K35/76
Filed: 1991-08-29
Abstract: The invention relates to pharmaceutical compositions containing a homeopathic compound of general formula RxCH and one or more excipients, used for the production of medicaments intended for the treatment of disorders caused by metabolic errors and the treatment of viral disorders. In the general formula RxCH, x represents one of the possible hahnemannian decimal or centesimal or korsakowian dilutions and R represents the chemical substance responsible for the metabolic abnormality or viral particle which is the cause of the disorder. R acts by re-establishing normal function of the disturbed pericellular transporter systems with respect to itself, or by causing the elimination of particles from the cell. The disorders to which the invention relates are, as a guide and without implied limitation: genetic disorders, autoimmune disorders, viral disorders and intoxications (poisonings).
Patent FR-2681682-A1 (FR)
Title: Dispositif d'allumage piezo-electrique et dispositif pyrotechnique tels qu'un petard ou une torche de signalisation, un dispositif fumigene, une mine ou un projectile pyrotechnique, le mettant en óoeuvre.
Inventor: FRANCOIS VAYSSIE
IPC: F42C11/02
Filed: 1991-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'allumage électrique, ainsi que des dispositifs pyrotechniques tels qu'un pétard ou une torche de signalisation, un dispositif fumigène, une mine, un projectile pyrotechnique mettant en œuvre un tel dispositif d'allumage. Le dispositif d'allumage électrique (9) comporte un corps piezo-électrique (16) dont les bornes (17, 18) sont raccordées à des électrodes (30, 36, 31) coopérant avec une charge pyrotechnique (37) inflammable par étincelage; lors de l'apparition d'au moins une condition déterminée, des moyens d'actionnement (pédale 44) détectant cette apparition appliquent au corps piezoélectrique (16) une contrainte de compression qui fait apparaître entre ces bornes (17, 18) une haute tension provoquant elle-même l'apparition d'une étincelle ou d'un arc électrique entre les électrodes (30, 36, 31) et l'inflammation de la charge pyrotechnique (37).
Patent FR-2668743-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour des systemes essuie-glaces.
Inventor: ANTON EPPLE
IPC: B60S1/38
Filed: 1991-11-05
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace pour des systèmes essuie-glaces, avec un corps de base stable qui présente un canal ouvert, continu sur toute la longueur du corps de base, présentant une forme de section approximativement en T et destiné à recevoir une raclette en caoutchouc mou dont la région de pied présente également une forme de section approximativement en T, les faces de délimitation (8) du canal s'écartant en forme de coudes en direction de la région d'embouchure ouverte du canal, et se terminant en des parties de pieds arrondies (13), contre lesquelles une partie à mouvement libre de la raclette se raccordant au profil en T, et des épaulements (11) partant en saillie des deux côtés de cette partie et servant à l'appui contre les parties de pieds (13), sont alternativement appliqués en engagement positif, lors du mouvement de pivotement en va-et-vient du balai d'essuie-glace, contre une face de délimitation (8). Le balai d'essuie-glace selon l'invention est caractérisé par le fait que la raclette présente dans sa partie mobile, entre les faces de délimitation (8) du canal, au moins deux rainures longitudinales superposées (14 et 15), présentes de chaque côté à la même hauteur en coupe transversale, qui favorisent la flexion de la raclette jusqu'à son application contre les faces de délimitation (8).
Patent FR-2685569-A1 (FR)
Title: Rotor a aimants permanents et machines magneto-dynamique, comme un moteur sans collecteur, equipee d'un tel rotor.
Inventor: JOSE GARCIA
IPC: H02K29/08
Filed: 1991-12-20
Abstract: La présente invention concerne un rotor à aimants permanents doté d'une indication de position. Elle concerne aussi une machine magnéto-dynamique, comme un moteur sans collecteur, ainsi équipée. Selon l'invention, l'un des bords radiaux du rotor porte une indentation (6-1, 6-2...) venue de matière avec les zones aimantées (5-1- 5-4) du rotor, les indentations défuilant devant un capteur fixe dont le signal de sortie détecte la position angulaire instantanée du rotor par rapport aux alternances de polarités magnétiques. Application au moteur à commutation électronique.
Patent FR-2685681-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport pour la collecte d'ordures menageres.
Inventor: ALAIN JEAN
IPC: B65F3/00
Filed: 1991-12-30
Abstract: L'invention concerne un véhicule de transport pour la collecte d'ordures ménagères, du type de celui comportant un poste de conduite I et un plateau-porteur II en arrière du poste de conduite I. Ce véhicule comprend notamment deux alignées de bennes 100 de réception de déchets qui, maintenues sur le plateau-porteur II dudit véhicule, sont disposées le long des deux bords longitudinaux dudit plateau de manière à dégager entre elles, un couloir central 200 débouchant à l'arrière dudit véhicule, de telle sorte que le susdit couloir central 200 autorise l'accès et la circulation des utilisateurs sur le plateau-porteur II et entre les deux séries de bennes 100, pour y déverser sélectivement leurs ordures ménagères. Avantageusement, les susdites bennes de réception d'ordures 100 se composent chacune de deux parties constitutives: l'une, inférieure, est constituée par un conteneur 110 de forme parallélépipèdique, et l'autre, supérieure, est constituée par un embouchoir d'admission 120, monté de manière amovible de manière à coiffer le conteneur 110. Applications: traitement d'ordures ménagères.
Patent WO-9310644-A1 (WO)
Title: Watertight membrane for underwater acoustic device
Inventor: REYNIER RENE
IPC: G10K11/00
Filed: 1992-11-06
Abstract: Membranes for waterproofing submerged devices are described. A membrane is produced by means of a sandwich construction consisting of an inner sheet (203) made of a metal such as aluminium, and two outer sheets (201, 202) made of a polymeric material such as polyethylene. The intrinsic watertightness of the metal substantially improves the watertightness of the membrane. The metal sheet may be 10 νm thick and the polymeric sheets several tens of νm thick. In this way, underwater acoustic devices may be made competely watertight.
Patent FR-2688937-A1 (FR)
Title: Microwave tube with mirrored cavities having improved efficiency
Inventor: GEORGES MOURIER
IPC: H01J25/02
Filed: 1992-03-17
Abstract: The present invention relates to a microwave tube with a mirrored (M1, M2, M3, M4) cavity resonating on a desired resonant frequency. An electron beam (10) directed along an axis (z) interacts with an electromagnetic beam (F) contained in the cavity. The electromagnetic beam (F) is inclined by an angle (theta) with respect to a plane perpendicular to the axis of the electron beam (10). The resonant cavity includes at least three mirrors (M1, M2, M3, M4). The electromagnetic beam (F) propagates in the cavity along a polygonal path whose vertices are constituted by the mirrors. Application to gyrotrons with improved efficiency.
Patent FR-2691587-A1 (FR)
Title: Rotating contactor mountable between steering column and steering wheel of road vehicle - uses conducting wire wound on conducting drum, tension and frictional force of which is controlled to provide reliable contact with non-rotating part of device
Inventor: DANIEL LAGIER
IPC: H01R39/64
Filed: 1992-05-25
Abstract: The contactor consists of a fixed part (2) with at least one input track (6,10) and a moving part (1,3) with at least one output track (32,33) and an electrical friction contact device (4,8). One part of the contact device consists of an electrically conducting drum (4) connected to the output track and fixed to the rotating part. The other part consists of a flexible electrical wire (8) held by a tensioning device by being wound on the drum. It is connected to a rigid piece (6) carried by the fixed part and belonging to the input track and creates a band friction device of controlled tightness. ADVANTAGE - Eliminates problems of existing designs such as limited number of turns of steering wheel, fragility particularly at low temperatures and restricted number of tracks.
Patent FR-2695741-A1 (FR)
Title: Domestic deep freeze stock control - has unit with electronic memory with stock identification keys and function keys, to display freezer contents
Inventor: GILLES AUGE
IPC: G06Q10/00
Filed: 1992-09-14
Abstract: The automatic stock control system has a box with an electronic memory. The front surface (10) carries a digital label and also an array of keys each with an electro-luminescent diode for the stocks and a symbol to indicate the nature of the stock. A key assembly gives functions for stocking, removal confirmation, display and a cancel key. USE/ADVANTAGE - The container is for the management of stocks of foodstuff in a domestic deep freeze. The system allows the user to check the contents of a deep freeze, without opening the appliance for a visual check.
Patent FR-2706486-A1 (FR)
Inventor: FABIEN SCHWEIGHOIFER
IPC: A61K31/70
Filed: 1993-06-16
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00714 Sec. 371 Date Dec. 28, 1995 Sec. 102(e) Date Dec. 28, 1995 PCT Filed Jun. 15, 1994 PCT Pub. No. WO94/29446 PCT Pub. Date Dec. 22, 1994The present invention relates to nucleic acid sequences encoding intracellular binding proteins. More particularly, the nucleic acid comprises a gene coding for an intracellular single chain antibody specific for a ras oncogene under the control of a promoter, the antibody is functional in mammalian cells, and inhibits the transformation of cells that express a ras oncogene.
Patent FR-2706697-A1 (FR)
Title: Original power supply for an electric motor
Inventor: FRANCOIS GUILLOT DE RODE
IPC: B60L11/00
Filed: 1993-06-17
Abstract: The present invention relates to supplying power to an electric motor with the aid of a film including a series of capacitors, the current of which is picked up during unrolling of this film by two brushes which direct this current to the abovementioned motor. We thus have an electric motor which is independent in its movement of the commercial power supply mains. Applied to automobiles, this system makes it possible to obtain a higher power, greater endurance and proves to be lighter and less bulky than the system using cells or batteries.
Patent FR-2708632-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'un ruban composé de fibres minérales et de fibres organiques et ruban ainsi réalisé.
Inventor: PIERRE LIGNEREUX
IPC: F16D69/02
Filed: 1993-07-29
Abstract: Procédé de réalisation d'un ruban composé de fibres minérales et de fibres organiques consistant à introduire dans un condenseur, d'une part, un voile de carde composé essentiellement de fibres organiques et, d'autre part, des mèches de fibres minérales.
Patent FR-2708970-A1 (FR)
Title: Moteur thermique à combustion interne comportant au moins deux cylindres opposés.
Inventor: EDOUARD DORGES PIERRE
IPC: F02B75/24
Filed: 1993-08-09
Abstract: Le moteur thermique à combustion interne, en particulier à cycle deux temps, comporte au moins deux cylindres opposés (2a, 2b) coaxiaux, et, dans chaque cylindre, un piston (6a, 6b) à mouvement rectiligne alternatif, un système bielle/manivelle étant prévu pour transformer le mouvement de chaque piston en un mouvement circulaire d'un arbre de sortie. Les pistons (6a, 6b) de deux cylindres (2a, 2b) opposés sont reliés l'un à l'autre par une tige rigide (7) animée du même mouvement rectiligne alternatif que les pistons; au moins une articulation (8), orthogonale à l'axe de la tige (7), est prévue sur cette tige (7) pour l'extrémité d'une bielle (10a), l'autre extrémité de cette bielle étant articulée (11a) sur une manivelle (12a) propre à tourner autour d'un arbre (13a). La longueur efficace (r) de la bielle est égale à la longueur efficace de la manivelle, et la course des pistons (6a, 6b) est égale à quatre fois ladite longueur efficace (r).
Patent FR-2698167-A1 (FR)
Title: Dispositif d'échantillonnage comportant une roue de prélèvement mobile avec une jante de roue en métal.
Inventor: DIETER KOCH
IPC: B60B3/08
Filed: 1993-10-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échantillonnage pour une unité d'analyse mobile, en particulier un spectromètre de masse, comportant au moins une roue de prélèvement (1) qui tourne autour d'un axe et qui se compose d'un pneumatique en silicone (5) destiné à prélever des molécules de substances devant être contrôlées et d'une jante de roue sur laquelle est monté le pneumatique. La jante est réalisée dans un métal tel que de l'acier inoxydable ou de l'aluminium. Ceci signifie d'une part que la contamination du pneumatique (5) par des vapeurs provenant des jantes, au cours d'un stockage de longue durée des roues dans des conteneurs de stockage fermés étanches à l'air est empêchée, et d'autre part, que l'invention facilite une construction avantageuse de la jante, impliquant le montage de deux disques de jante (9) avec des trous de rivet.
Patent FR-2696803-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de l'enclenchement de vitesses d'une boîte de vitesses.
Inventor: INGO FRANZ
IPC: F16H59/70
Filed: 1993-10-06
Abstract: Le dispositif comprend, pour la détection de l'enclenchement de vitesses d'une boîte de vitesses, dont les rapports sont commutables au moyen d'un arbre de commande (1) monté aussi bien tournant autour de son axe que mobile en translation dans le sens de son axe, à l'intérieur d'un carter (3) de la boîte de vitesses, un capteur (5) fixé sur le carter (3) et susceptible, en particulier, d'être démonté par l'extérieur, détectant aussi bien la position en rotation que la position en translation de l'arbre de commande (1), au moyen d'un levier suiveur (9), dépassant en direction de l'arbre de commande (1) et mobile longitudinalement et transversalement par rapport à celui-ci. Le levier suiveur (9) est couplé, par l'intermédiaire d'un joint articulé (11, 15), à un levier entraîneur (13), qui est relié fixement à l'arbre de commande (1); l'un des leviers possède un dispositif de compensation en longueur agissant uniquement dans le sens longitudinal de ce levier.
Patent FR-2711630-A1 (FR)
Title: Link for motorised conveyor chain and endless chain conveyor equipped with such links
Inventor: GILLES FAISANT
IPC: B65G47/26
Filed: 1993-10-22
Abstract: The link for a motorised conveyor chain includes a cradle (6) which is open in its top part which permits elastic snap-fitting of the transverse support (7) on which the carrier members (8, 9) which define the conveying plane of the loads transported are mounted. This link is preferably produced in a monoblock manner from plastic material; it has the shape of a tuning fork with a cylindrical head (1) at the front which interacts with the motor means and two lateral wings (2) which extend rearwards. It also includes two parallel articulation pins (5) located at the ends; the cradle (6) receiving the transverse support (7) is arranged between the said pins (5) parallel to the latter. Application to conveyors of the motorised endless chain type which handle loads such as parcels, boxes or pallets.
Patent FR-2713057-A1 (FR)
Title: Jewellery with interchangeable decoration
Inventor: HERVE SCHICK
IPC: A44C17/02
Filed: 1993-11-30
Abstract: The piece of jewellery has a hollow (A) which is open on one side and at the top. It has two slide bars (4) with which two lateral sliders (14) on the base (13) of the decoration (B) engage. An elastic bolt (24) in the base has a notch (26) which engages on wedges (6) in the base of the hollow, to hold the decoration. A longitudinal stud (26) on the base holds a button (10) which is moved by a spring (17). A rib (20) on the button engages in a groove (8) between the wedges. The back end of the rib has a sloping surface (21) which releases the bolt.
Patent FR-2714913-A1 (FR)
Title: Manufacture of aluminium salts of controlled whiteness
Inventor: ARNAUD SOIRAT
IPC: C01F7/02
Filed: 1994-01-13
Abstract: A process for the manufacture of an aluminium salt-crystalline amorphous or in soln. in a liquor or appropriate solvent, is claimed. This is generally obtd. by acid or alkaline attack of a natural or synthetic Al cpd., which comprises steps of dissolution and/or mixing, and/or precipitation, and/or crystallisation and/or separation and/or milling of the prods.. During at least one stage - one or several colour additives are contacted with the prod. to correct the whiteness characteristics over all the visible range of the spectrum on a permanent basis.
Patent WO-9503451-A1 (WO)
Inventor: CAILLIAU JOEL
IPC: E01B9/14
Filed: 1994-07-22
Abstract: A device for anchoring a resilient rail clip in a sleeper (T), including an externally threaded insert member (1) screwed into an internally threaded socket member (2) built into the sleeper (T), and being characterised in that said socket member (2) is provided with a helical member (20) secured to the outer side surface thereof.
Patent WO-9505786-A1 (WO)
Title: Ancillary equipment for correcting a deformed spine
Inventor: MARTIN JEAN-RAYMOND
IPC: A61B17/02
Filed: 1994-08-23
Abstract: Ancillary equipment for subjecting a portion of the spine to sustained stress in order to correct and/or maintain the shape of and/or the forces exerted on the vertebrae before and during the positioning of spinal implants. The equipment includes at least two engagement ends (6a, 6b, 6c,... and/or 6a', 6b', 6c',...) for engaging one or preferably both sides of at least two separate respective vertebrae, while at the same time engaging the parallel longitudinal rails (3) of a frame-like support (1) via corresponding corrective branches (4a, 4b, 4c,... and/or 4a', 4b', 4c',...) and a removable base (5) of said engagement ends, and further includes members (13, 17, 43, 65) for adjusting and locking the engagement ends (6a, 6b, 6c,... and/or 6a', 6b', 6c',...) in their relative positions in each or a combination of three orthogonal directions.
Patent FR-2718201-A1 (FR)
Title: Double nut for ball or roller drive screws
Inventor: ANDRE LAPARRA
IPC: F16H25/22
Filed: 1994-04-05
Abstract: The unit consists of a threaded rod (1) with balls or rollers, containing two nuts (2,3) which are loaded by the intermediary of joining pieces (4) which butt against balls (5) lodged in a washer (6) which is solid with an external housing (7) by fixing pegs (8). In the interposing of roller stops (10) between the nuts (2,3) and the housing (7), a small rotation of the nuts is permitted which caused the balls (5) to wedge up in the conical recesses in the faces of the joining pieces which takes up any play when a torque is applied to one of the nuts.
Patent FR-2705104-A1 (FR)
Title: Procédé pour augmenter la vitesse de revêtement, procédé pour réduire la densité de poussière dans un espace de décharge de plasma, et chambre à plasma.
Inventor: JACQUES SCHMITT
IPC: B65G49/07
Filed: 1994-05-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour augmenter la vitesse de traitement moyennant une réduction simultanée de la sollicitation de couche par le bombardement ionique dans un procédé CVD avec utilisation d'un plasma. Une densité de poussière (rhos ) répartie de façon prédéfinie le long de la surface à traiter est générée et maintenue dans le plasma. L'invention concerne aussi un procédé pour réduire la densité de poussière dans un espace de décharge de plasma (PL). Ce procédé consiste à générer un champ de forces pour les particules emprisonnées dans le plasma. Elle concerne enfin une chambre à plasma sous vide comportant des moyens pour générer la décharge de plasma, un dispositif porte-pièce et des moyens pour générer un champ de forces en vue de commander la densité des particules de poussière.
Patent FR-2719274-A1 (FR)
Title: Vehicle anti theft device
Inventor: YVON LE BAIL HUBERT
IPC: B60R25/20
Filed: 1994-04-28
Abstract: The vehicle driver uses a perforated card, to be entered in a reading box (2), connected to a logic decoding and control system (3). This system is connected to one or more electromagnetic output relays (7) and to the protective locking of the bonnet motor (9). The perforated card (1) may be metal or plastic, pierced with holes, in two or more rows.The hole diameter may be less than 3 mm. An electro optical light source, or a number of light emitting diodes, corresponding to the maximum number of holes in the card, may be connected by plastic optical cables (4), grouped in a single cable. Alternatively, a pneumatic piping system (6) may be used, with actuating cylinders.
Patent FR-2722724-A1 (FR)
Title: Densifying wood, partic. soft wood,
Inventor: DEMOLIN JACQUES
IPC: B27K3/15
Filed: 1994-07-22
Abstract: Densification of wood comprises impregnating the wood, with the aid of an aqueous solution of melamine-formalin resin. The impregnated wood is then compressed, in order to reduce its volume and to produce a polymerisation of the resin and then to dry the wood. The process has an intermediate stage between the impregnation and the compression. This intermediate stage consists of a pre-drying phase, for example in an oven, in order to reduce by a significant amount, the water left in the wood as a result of the impregnation. This water content has the effect of delaying the polymerisation of the resins