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Patent FR-3041815-B1 (FR)
Title: Photodetecteur comprenant un empilement de couches superposees
Inventor: REVERCHON JEAN LUC
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-09-25
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un photodétecteur comportant successivement le long d'une direction d'empilement : - une première couche formant un substrat en un premier matériau semi-conducteur , - une deuxième couche formant une couche photo-absorbante en un deuxième matériau semi-conducteur présentant un deuxième gap, - une troisième couche formant une couche barrière en un troisième matériau semi-conducteur, et - une quatrième couche formant une couche fenêtre en un quatrième matériau semi-conducteur, le premier matériau, le troisième matériau et le quatrième matériau présentant chacun un gap supérieur au deuxième gap, le quatrième matériau étant dopé n ou non dopé et le troisième matériau étant non dopé ou faiblement dopé p lorsque le deuxième matériau est dopé n, et le quatrième matériau étant dopé p ou non dopé et le troisième matériau étant non dopé ou faiblement dopé n lorsque le deuxième matériau est dopé p.
Patent FR-3033946-B1 (FR)
Title: Batterie thermique, notamment pour vehicule automobile, et utilisation correspondante
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-03-19
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique (1), notamment pour véhicule automobile, configurée pour être traversée par un fluide caloporteur et comprenant un matériau de stockage thermique. Selon l'invention, la batterie thermique (1) comprend : au moins un premier compartiment d'échange thermique (3A) et au moins un deuxième compartiment d'échange thermique (3B) distincts, chaque compartiment d'échange thermique (3A, 3B) étant d'une part en communication fluidique avec une admission (17) associée et une sortie (19) associée pour un fluide caloporteur dédié, et comprenant d'autre part un matériau de stockage thermique associé, pour un échange thermique entre le fluide caloporteur dédié et le matériau de stockage thermique associé. L'invention concerne également l'utilisation d'une telle batterie thermique (1) dans au moins deux boucles de gestion thermique distinctes, notamment dans un véhicule automobile.
Patent FR-3040706-B1 (FR)
Title: Composition photo-polymerisable a base d'une matrice (meth)acrylique et de copolymeres a blocs (meth)acryliques
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L33/02
Filed: 2015-09-04
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne une composition photo-polymerisable à base d'une matrice (méth)acrylique, principalement caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un copolymère à blocs (méth)acrylique, ou un mélange de copolymères à blocs (méth)acryliques, solubilisé(s) dans ladite matrice (méth)acrylique et un ou plusieurs photoamorceur(s).
Patent FR-3032778-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: HONDA TAKAHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2016-02-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le présent exposé prévoit une unité de feu comprenant : une première lentille (12) qui a un pouvoir réfringent positif sur une surface avant et une surface arrière de celle-ci ; une deuxième lentille (14) qui est positionnée derrière la première lentille (12) et comprend une pluralité de zones à réfraction positive ayant chacune un pouvoir réfringent positif ; et une pluralité de sources de lumière (16, 18) qui sont disposées près des points focaux des zones à réfraction positive. Ainsi, les sources de lumière (16, 18) peuvent être prévues pour être espacées les unes des autres.
Patent FR-3050158-B1 (FR)
Title: Systeme d’essuyage d’un pare-brise de vehicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-04-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système d'essuyage d'une surface vitrée de véhicule comprenant :         - un balai d'essuie-glace (110) comprenant un connecteur (124),         - un bras d'entraînement (112) pour entraîner le balai d'essuie-glace (110), le bras d'entraînement (112) comprenant au moins un moyen d'articulation autorisant une rotation du connecteur (124) par rapport au bras d'entraînement (112),         - une pièce de liaison (23) en contact avec le connecteur (124) et positionnée sur le moyen d'articulation, ladite pièce de liaison (23) comprenant des moyens de projection de liquide vers la surface vitrée, caractérisé en ce que ladite pièce de liaison (23) est configurée pour suivre un mouvement du balai d'essuie-glace (110) sur la surface vitrée.
Patent FR-3051859-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-05-24
Granted: 2020-04-17
Abstract: Composant (1) pour système de transmission de véhicule, comprenant : - un premier sous-ensemble présentant une entrée et une sortie (7) entre lesquelles un couple peut être transmis, et - un deuxième sous-ensemble formant un dispositif d'amortissement pendulaire (1), et disposé hors du chemin du couple transmis par le premier sous-ensemble, le premier et le deuxième sous-ensemble étant reliés entre eux par au moins un organe de liaison (30, 40) élastiquement déformable circonférentiellement.
Patent FR-3053916-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une piece profilee courbe en matiere composite et/ou synthetique, et dispositif de mise en œuvre de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: B29C70/52
Filed: 2016-07-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : - alimenter des éléments de renfort (3) allongés dans une filière d'extrusion ou de co-extrusion (5), de manière indépendante d'un élément de renfort (3) à un autre ; - alimenter en continu, dans la chambre d'injection et d'enrobage (5a) que comprend la filière (5), une matière thermoplastique (7) d'enrobage des éléments (3) ; et - extruder ou coextruder cette matière d'enrobage (7) autour de ces éléments de renfort (3) ; - calibrer cette matière d'enrobage (7) autour des éléments de renfort (3) dans une unité de calibrage courbe (10). Le dispositif comprend la filière d'extrusion ou de co-extrusion (5), une pluralité de moyens (2) d'alimentation desdits éléments de renfort (3), des moyens d'injection de la matière d'enrobage (7) et l'unité de calibrage courbe (10).
Patent FR-3055529-B1 (FR)
Title: Dispositif a fermeture a glissiere comprenant un curseur electriquement conducteur
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08C19/02
Filed: 2016-09-07
Granted: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état d'un système de fermeture à glissière comprenant un curseur (4) électriquement conducteur, un premier ruban (1) et un deuxième ruban (2) muni chacun d'une série d'organes (3), tels que des dents ou des spires, couplables/désacouplables à la série d'organes (3) correspondants par déplacement dudit curseur. Deux bandes (5, 6) en matériau conducteur électriquement, appelées bandes conductrices, solidaires du premier ruban (1) et disposées transversalement, de préférence perpendiculairement à l'axe longitudinal du premier ruban (1). Lesdites bandes (5, 6) et le curseur (4) sont configurés de telle sorte que les deux bandes (5, 6) sont reliées électriquement entre elles par le curseur (4) lorsque ledit curseur (4) est déplacé à hauteur desdites bandes (5, 6). Ledit dispositif comprend en outre un système de détection (8) configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre les deux bandes (5, 6).
Patent FR-3061365-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dispositif de distribution d'energie, cellule de mesure associee et ensemble conducteur de phase et cellule de mesure associe
Inventor: MEZREB DJAMEL
IPC: H02G5/08
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé assemblage d'un dispositif de distribution comprenant une cellule de mesure (2) comprenant un orifice central (4), et un premier conducteur de phase (3a) comprenant une pièce de support (5) comprenant des bras de connexion (7) comprenant chacune une extrémité (9) libre et une pluralité de pièces de connexion (6), comprenant une extrémité de connexion (8) et une extrémité de jonction (10). Ce procédé comporte : - une étape d'assemblage, lors de laquelle l'extrémité (9) d'un desdits bras de connexion (7) de la pièce de support (5) et l'orifice central (4) de ladite cellule de mesure (2) sont associés entre eux par emboîtement, - une étape de fixation, lors de laquelle l'extrémité (9) des bras de connexion (7) et l'extrémité de jonction (10) des pièces de connexion (6) sont fixées entre elles pour former un ensemble conducteur de phase et cellule(s) de mesure (2).
Patent FR-3065454-B1 (FR)
Title: Station d'epuration de flux pollue et procede correspondant
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C02F9/02
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne une station d'épuration d'eau comportant un bassin (1) aéré, qui coopère avec au moins une unité de dépollution (6) partiellement immergée. L'unité (6) sépare l'eau polluée et un compartiment aval occupé par une eau partiellement dépolluée, l'organe séparateur étant formé d'une grille (4) recouverte d'une couche fibreuse (5). Le compartiment aval alimente l'entrée d'un module de filtration membranaire (18) qui fournit une eau purifiée.
Patent FR-3071369-B1 (FR)
Title: Machine electrique comprenant un stator muni d'un manchon tubulaire interne
Inventor: BOISSON JULIEN
IPC: H02K1/22
Filed: 2017-09-18
Granted: 2023-09-01
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12). Le stator (12) comporte plusieurs passages radiaux, plusieurs générateurs de flux magnétiques (34), et un manchon tubulaire (24). Selon l'invention, la surface interne du manchon tubulaire (24) est lisse.
Patent FR-3071913-B1 (FR)
Title: Pompe a chaleur et son procede de fonctionnement
Inventor: KANG KARINO
IPC: F25B43/04
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: Système (1) de pompe à chaleur dans lequel celui-ci comprend - une boucle (2) thermodynamique de chaleur comprenant un fluide frigorigène, ladite boucle (2) thermodynamique étant munie d'un compresseur (5), d'un condenseur (6), d'un détendeur (7) et d'un évaporateur (8), et - une boucle (3) de transfert de chaleur comprenant un fluide caloporteur identique au fluide frigorigène, et dans lequel l'évaporateur (8) est configuré de sorte que le fluide frigorigène et le fluide caloporteur sont en contact dans ledit évaporateur (8) la boucle (3) de transfert comprenant des moyens (10) aptes à mettre sous pression le fluide caloporteur à une pression supérieure à la pression atmosphérique, et la boucle (2) thermodynamique comprenant des moyens (9) aptes à maintenir la pression dans la boucle thermodynamique à une pression inférieure à la pression atmosphérique, le fluide frigorigène et le fluide caloporteur étant de l'eau ou de l'eau contenant un additif.
Patent FR-3072872-B1 (FR)
Title: Implant optique intraoculaire multifocal
Inventor: CHRISTOPHE CESSES
IPC: A61F2/16
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention propose un implant optique intraoculaire (10), du type comportant au moins un dispositif réfractif auxiliaire (22) formé par une excroissance ou une dépression dans une surface principale de base définissant, par réfraction, une correction optique secondaire, par une surface optique secondaire (24) qui présente une dimension circonférentielle maximale (Cmax), strictement supérieure à une dimension circonférentielle finale (Cf), pour au moins une valeur d'extremum (Rint) de la distance radiale comprise dans la gamme allant de la distance radiale minimale (Rmin) de la surface optique secondaire à la distance radiale maximale (Rmax) de la surface optique secondaire mais distincte de la distance radiale maximale (Rmax) de la surface optique secondaire (24).
Patent FR-3070195-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: BRUN EMMANUEL
IPC: A45F5/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-09-20
Abstract: Un dispositif de fixation (100) comprend une partie autocollante (103) ayant une surface autocollante (104) et une surface de raccord (105) qui se situe à l'opposée de la surface autocollante (104). Une bande souple (119) s'étend de la surface de raccord (105) de la partie autocollante (103). La bande souple (119) est reliée à la partie autocollante (103) au moyen d'un raccord (108) disposé dans une zone sur la surface de raccord (105). Cette zone est face à une zone centrale de la surface autocollante (104). Ainsi, une force de traction exercée sur la bande souple (119) est repartie de façon sensiblement homogène sur la surface autocollante (104).
Patent FR-3077368-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'oxydation par voie humide
Inventor: SIMON JEAN
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de traitement d'oxydation par voie humide d'un bloc (2) comprenant un élément organique, le procédé comprenant : - un placement d'au moins une partie du bloc (2) au sein d'un liquide (4) ; - une injection d'au moins un jet d'un comburant oxygéné (3) au sein du liquide (4) et en direction de ladite au moins une partie du bloc (2) située au sein du liquide (4) ; et - une combustion sans flamme de l'élément organique en contact avec le comburant oxygéné (3).
Patent FR-3066562-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’usure dans une surface de palier
Inventor: DAYOT CAMILLE
IPC: G01N3/56
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un degré d’usure dans une surface de travail sphérique d’une bague de palier d’une rotule lisse. Le procédé comprend les étapes suivantes : - former une rainure de référence (15) d’une profondeur prédéterminée dans la surface de travail, lorsque la surface de travail est dans un état non usé ; - après une période en service, utiliser la rainure de référence et des faces d’extrémité axiales (16, 17) de la bague de palier en tant que surfaces de référence pour le centrage et l’alignement d’un outil de mesure, ledit outil comportant les éléments suivants : • une première surface (23) conçue pour faire face à la surface de travail sphérique de la bague de palier, et une protubérance (22) qui s’étend à partir de la première surface dans la direction radiale et est conçue pour pouvoir se loger dans la rainure de référence (15) ; • des première et seconde sections de fixation par serrage (24, 25) qui viennent en prise avec les faces d’extrémité axiales (16, 17) de la bague de palier ; • au moins deux ouvertures radiales qui s’étendent à partir d’une seconde surface (26) de l’outil et le traversent jusqu’à la première surface (23), et qui sont espacées axialement de la protubérance (22) ; et • une jauge de profondeur (27a, 27b, 27c, 27d) associée à chacune des au moins deux ouvertures radiales pour mesurer une distance radiale ; - déterminer le degré d’usure en mesurant la distance radiale par rapport à la surface de travail sphérique à travers chacune des ouvertures radiales et en comparant la valeur mesurée avec une valeur de référence mesurée à l’aide de l’outil pour une surface de travail non usée comprenant une rainure de référence de la même profondeur prédéterminée. Figure 1b
Patent FR-3066104-B1 (FR)
Title: Article absorbant avec quatre canneaux
Inventor: SMET STEVEN
IPC: A61F13/15
Filed: 2018-05-14
Granted: 2024-01-05
Abstract: Un article absorbant comprenant une feuille de dessus non étanche aux liquides, une feuille postérieure étanche aux liquides, et un noyau absorbant comprenant un matériau absorbant entre une feuille d'enveloppe de noyau de dessus et une feuille d'enveloppe de noyau postérieure, ledit noyau absorbant étant positionné entre ladite feuille de dessus et ladite feuille postérieure, ledit noyau absorbant ayant des premier et deuxième bords longitudinaux et des premier et deuxième bords transversaux, ledit noyau absorbant ayant une première partie (130a), (130b) et une deuxième partie (130b), (130a) de chaque côté d'une ligne d'entrejambe transversale (L), où le noyau absorbant est muni d'une pluralité de zones de fixation où la feuille d'enveloppe de noyau de dessus est fixée à la feuille d'enveloppe de noyau postérieure.
Patent FR-3082169-B1 (FR)
Title: Chassis de vehicule agricole de largeur reglable et vehicule agricole
Inventor: CROUZAT PIERRE
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un châssis de véhicule agricole comprenant deux demi-châssis (21, 22) latéraux reliés l'un à l'autre et un dispositif d'ajustement de la distance relative entre les deux demi-châssis (21, 22) latéraux permettant de faire varier la largeur du châssis et comprenant au moins un compas (41, 42) formé de deux bras rigides articulés l'un à l'autre par une articulation, dite articulation (53, 73) centrale, comprenant un pivot à axe vertical, permettant d'orienter les deux bras l'un par rapport à l'autre de façon à ce qu'ils forment entre eux un angle, dit angle de compas, compris entre 0° et 180°, chaque bras du compas étant articulé respectivement à l'un des deux demi-châssis latéraux par une articulation, dite articulation (49, 50, 69, 70) latérale, comprenant un pivot à axe vertical, et un dispositif de réglage de l'angle de compas. L'invention s'étend également à un véhicule équipé d'un tel châssis.
Patent FR-3086073-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de determination d'une trajectoire d'arret d'urgence d'un vehicule autonome, vehicule et procede associes
Inventor: LE CORNEC OLIVIER
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ce dispositif (10) est automatiquement activable en présence d'une instruction d'arrêt d'urgence, et comprend : - un module de calcul (14) d'au moins une consigne de déplacement automatique du véhicule pour suivre une trajectoire d'arrêt d'urgence comprenant une pluralité de vecteurs successifs d'arrêt d'urgence (VE1, VE2, VE3) associés chacun à un tronçon (P2, P3, P4) distinct d'une partie des tronçons successifs de la trajectoire prédéfinie, à partir au moins pour chaque vecteur d'arrêt d'urgence (VE1, VE2, VE3) : ○ d'un dernier vecteur de déplacement réel du véhicule autonome (A) mémorisé, ○ de la trajectoire prédéfinie de déplacement du véhicule autonome, et ○ d'une dernière donnée de localisation du véhicule autonome (A) mémorisée, et délivrée par au moins un capteur du véhicule autonome (A), - un module de pilotage d'urgence (16) propre à diriger le véhicule selon ladite au moins une consigne.
Patent FR-3081976-B1 (FR)
Title: Claie
Inventor: MORHAIN REMI
IPC: F26B25/18
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: Claie destinée à un usage agroalimentaire comprenant un cadre présentant un quadrillage sur lequel repose un store, caractérisée en ce que ledit store est un panneau de métal déployé dont au moins les bords, rendus coupants par la mise à dimension dudit panneau, sont recouverts par un jonc de protection, solidarisé audit cadre.
Patent FR-3089564-B1 (FR)
Title: Dispositif de décharge d’un interrupteur
Inventor: VIT ROMAIN
IPC: F02M19/00
Filed: 2018-12-07
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif de décharge d’un interrupteur Dispositif de décharge (10) du passage de l’état ouvert à l’état fermé d’un interrupteur (12), le dispositif de décharge (10) étant agencé dans un circuit de détection de positionnement (14) d’une aiguille (16) d’un injecteur (18) de carburant pour moteur à combustion interne, le circuit de détection de positionnement (14) étant agencé dans une unité de commande (40) d’un injecteur (16),  caractérisé en ce que le dispositif de décharge (10) comprend un transistor (42) dont le trajet collecteur – émetteur est connecté en série entre la source de tension (Vicl) et la masse (M), le transistor (42) étant commandé par un signal logique en provenance de l’unité de commande (42).  (Figure 1)
Patent FR-3090028-B1 (FR)
Title: Appui de fenêtre ou élément de seuil, pièce de débord pour un tel appui, et leur procédé de mise en œuvre
Inventor: TARTARIN FRANCK
IPC: E06B1/70
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: Appui de fenêtre ou élément de seuil préfabriqué (1) comportant un corps principal (10) qui présente de manière monolithique une partie centrale (11), un bord avant (12), dit nez, comprenant des débords latéraux (15A, 15B) dits oreilles, et un bord arrière (13) doté d’un rejingot (16), dit rejingot arrière, le bord arrière avec le rejingot arrière étant de longueur identique à celle de la partie centrale, caractérisé en ce qu’il comporte deux pièces préfabriquées (2A, 2B), dites pièces de débord, qui sont aptes à être retenues au moins provisoirement par le corps principal, via des moyens de coopération mutuelle (10A, 10B, 20) qui ont été intégrés au corps principal et aux pièces de débord lors de leur fabrication. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090977-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de système d’aéronefs
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G06F17/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur pour optimiser une mission d’un aéronef, l’aéronef ayant un plan de vol prédéfini entre un point de départ et un point d’arrivée, le plan de vol comprenant un ensemble de points de cheminement. Le procédé comprend des étapes consistant à :     - calculer pour l’aéronef une trajectoire de référence entre le point de départ et le point d’arrivée, la trajectoire de référence comprenant un ensemble de segments et de points intermédiaires reliant les segments de la trajectoire de référence ;      - définir une zone de recherche sur la trajectoire de référence entre une position initiale et une position finale à atteindre pour cette zone ;     - déterminer sur ladite zone de recherche, tous les raccourcis possibles entre la position initiale et la position finale, un raccourci pouvant prendre en compte tout type de points, des points du plan de vol et/ou des points intermédiaires de la trajectoire de référence ; et     - identifier la combinaison de raccourcis correspondant à un chemin optimal selon un critère d’optimisation, ledit chemin optimal optimisant la mission de l’aéronef sur ladite zone de recherche.      Figure 2
Patent FR-3094124-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d’un bras robot, systeme de guidage
Inventor: SERRAT TANGUY
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: PROCEDE DE GUIDAGE D’UN BRAS ROBOT, SYSTEME DE GUIDAGE Procédé de guidage en temps réel d’un bras robot (6) pour le traitement de données de surface d’un corps comportant les étapes de :  Génération d’un modèle d’un corps (MOD_P) comportant un maillage (M1, M2) de points ;Planification d’une trajectoire de traitement (TRAJ1) à la surface du modèle de corps (MOD_S) au moyen d’un calculateur ; paramètres de capteursActivation d’au moins une émission d’un émetteur et/ou d’une acquisition d’un capteur d’un dispositif opérateur (8), ledit dispositif opérateur (8) étant agencé à l’extrémité distale du bras robotisé (6), l’activation étant réalisée lorsque l’orientation de l’axe du capteur ou de l’émetteur est confondue avec une droite prédéfinie passant par le point cible (PCIBLE), ledit point cible (PCIBLE) étant référencé sur le modèle de corps généré (MOD_P).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3095217-B1 (FR)
Title: Panneau de charpente destiné à faire partie d’une boîte froide d’un appareil de séparation
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Panneau de charpente (5,5A) destiné à faire partie d’une boîte froide d’un appareil de séparation par distillation à une basse température comprenant au moins un caisson (1) en acier carbone ou alliage de chrome et nickel à section en forme de trapèze rectangle ou non-rectangle, éventuellement isocèle, ayant un toit et/ou un fond incliné(s) à un angle d’entre 45° à 60 ° par rapport au panneau et une face ouverte, la face ouverte étant positionnée sur la face intérieure du panneau de charpente. Figure de l’abrégé : Figure 1