baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100622-B1 (FR)
Title: Procédé de démarrage de conduite autonome d’un véhicule automobile.
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-09-17
Abstract: Procédé de démarrage de conduite autonome d’un véhicule automobile. L’invention porte sur un procédé de conduite autonome de manœuvre à vitesse basse ou nulle d’un véhicule automobile comprenant une étape de modification de l’orientation des roues directrices du véhicule alors que la vitesse du véhicule est nulle ou sensiblement nulle ou inférieure ou égale à un seuil, notamment un seuil égal à 1 km/h. Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3104050-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une paroi annulaire de turbomachine d’aeronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F01D25/30
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’une paroi annulaire pour une turbomachine d’aéronef, cette paroi ayant une forme conique ou tronconique autour d’un axe longitudinal (A) et comportant une bride annulaire de fixation à au moins une de ses extrémités longitudinales, cette paroi étant réalisée en alliage métallique et comportant au moins une surface annulaire aérodynamique destinée à être balayée par un flux de gaz en fonctionnement de la turbomachine. Selon l’invention la paroi et au moins une partie de sa bride sont réalisées d’une seule pièce par déformation plastique d’une tôle (30), cette déformation plastique étant réalisée par l’intermédiaire d’au moins un galet (40) qui est appliquée en force sur la tôle (30) solidaire d’un mandrin (50) tournant autour dudit axe (A).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3104791-B1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’instructions de guidage routier
Inventor: COSTA FRÉDÉRIC
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’élaboration d’instructions de guidage routier à destination d’un individu, comprenant des étapes de :    - détermination par un calculateur d’un trajet (T1) entre une position de départ (Ei) et une destination souhaitée (EF), à partir d’une base de données cartographiques (20), ledit trajet passant par une pluralité de points de passage (A, B, E, F),    - établissement d’instructions de guidage permettant de guider l’individu depuis la position de départ jusqu’à la destination souhaitée, et    - transmission vocale desdites instructions de guidage à destination de l’individu.     Selon l’invention, il est prévu une étape de détermination d’un indice de familiarité pour une partie au moins desdits points de passage, et , à l’étape de transmission vocale, le nombre d’instructions de guidage transmises vocalement à destination de l’individu dépend de chaque indice de familiarité déterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091735-B1 (FR)
Title: Mécanisme suiveur avec caractéristique anti-rotation
Inventor: ABRAHAMSON SCOTT
IPC: F16H53/06
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-09-16
Abstract: Mécanisme suiveur (100) comprenant une coupelle externe (120) ayant une paroi latérale, une partie de lèvre annulaire (128) disposée au niveau d’une première extrémité de la paroi, un rebord annulaire (130) disposé sur la paroi et dans un plan transversal par rapport à un axe central longitudinal du mécanisme, et un dispositif anti-rotation disposé sur le rebord. Une coupelle interne (140) comprend une lèvre annulaire s’étendant radialement vers l’extérieur à partir de cette dernière, et une paire d’ouvertures d’arbre (150), la coupelle interne étant disposée dans la coupelle externe de sorte que la lèvre vient en butée contre le rebord de la coupelle externe ainsi que les dispositifs anti-rotation de sorte que la coupelle interne ne peut pas tourner par rapport à la coupelle externe. Un arbre (162) est reçu dans les ouvertures, et un galet suiveur (160) est reçu à rotation sur l’arbre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3108595-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d’une dalle
Inventor: BREBION PASCAL
IPC: B66D3/00
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (10) de déplacement d’une dalle (2), caractérisé en ce qu’il comprend :  - un premier élément de fixation (8), configuré pour fixer le dispositif (10) à un pont roulant, et comprenant un élément rigide vertical (9) muni à son extrémité supérieure d’un système de fixation au pont roulant, et  - un deuxième élément de fixation (16), configuré pour fixer le dispositif à une dalle, et disposé sous le premier élément de fixation, le deuxième élément de fixation comprenant un corps horizontal (17) solidaire de l’élément rigide vertical (9) et muni d’une pluralité de pieds d’appui (19) destinés à prendre appui sur la dalle (2) et d’une pluralité d’élingues (21) destinées à la fixation du corps à la dalle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111490-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension dc/dc avec dispositif de precharge
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02M1/08
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un convertisseur de tension comprenant :  une capacité destinée à être préchargée par un courant de précharge ; etau moins deux cellules de commutation (50) connectées en parallèle et fournissant chacune un courant de précharge élémentaire (Ic1) dont la somme forme le courant de précharge, chaque cellule comprenant :  un hacheur élévateur (C) connecté en série avec un dispositif de précharge (20) comportant une source de courant constant (SC3) délivrant un courant d’activation (I3) constant, une borne d’alimentation (A3) recevant le courant d’activation (I3), un premier transistor (T1) fournissant le courant de précharge élémentaire (Ic1) lorsque ladite borne d’alimentation (A3) reçoit le courant d’activation (I3), et un circuit de limitation (5) du courant d’activation (I3) conçu pour générer un courant dérivé (Ika), ledit courant dérivé limitant le courant d’activation (I3) de sorte que la borne de commande du premier transistor reçoive un courant de commande (Ig) tel que le premier transistor (T1) fonctionne en régime linéaire afin de réguler le courant de précharge élémentaire (Ic1) à une valeur de référence (Icref), le circuit de limitation de courant (5) comportant un amplificateur opérationnel agencé pour comparer une tension (V+) représentative du courant de précharge élémentaire (Ic1) à une tension de référence (Vref), afin de fournir une tension de sortie (Vs) en fonction de la comparaison, et un circuit générateur de courant (6) conçu pour générer le courant dérivé (Ika) en fonction de la tension de sortie (Vs) de l’amplificateur opérationnel (AO).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112220-B1 (FR)
Title: Procede de recherche assistee dans une base de donnees et systeme de recherche associe
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G06F16/953
Filed: 2020-07-02
Granted: 2022-07-08
Abstract: TITRE : PROCEDE DE RECHERCHE ASSISTEE DANS UNE BASE DE DONNEES ET SYSTEME DE RECHERCHE ASSOCIE La présente invention concerne un procédé de recherche assistée dans une première base de données BD1 (13) exécuté par un moteur de recherche (MR) configuré pour générer des résultats en réponse à une donnée d’interrogation (DON) comprenant les étapes de calcul d’un premier indice de similarité entre au moins un premier enregistrement ENR1 (17) d’une deuxième bases de données BD2 (16) et des enregistrements ENRBD1 (14) de la première base de données BD1 (13) et de recherche d’au moins un premier résultat (RES1). Selon l’invention, le procédé comporte en outre le calcul d’un deuxième indice de similarité (SIM2) entre au moins un deuxième enregistrement ENR2 (19) d’une troisième base de données BD3 (18) et des enregistrements ENRBD1 (14) de la première base de données BD1 (13), la recherche d’au moins un deuxième résultat (RES2) comprenant des enregistrements ENRBD1 (14) de la première base de données BD1 (13) élaboré en fonction du deuxième indice de similarité, et la génération d’un résultat (15) comprenant lesdits résultats (RES1, RES2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113909-B1 (FR)
Title: Kit d’analyse et de suivi d’un parametre, au moyen d’un capteur mobile, d’une reaction chimique ou biochimique ou biologique dans une enceinte reactionnelle
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: C12M1/34
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne un kit d’analyse et de suivi d’un paramètre d’une réaction dans une enceinte réactionnelle.  Le kit comprend notamment un tube creux destiné à être fixé par ses extrémités à l’enceinte réactionnelle. Le kit est également doté d’une capsule, pourvue d’un capteur, et susceptible d’être guidée le long du tube creux. Ce guidage est par exemple exécuté au moyen d’un piston magnétique aimanté disposé dans le tube creux et commandé par des moyens de guidage.  Selon la présente invention, le tube creux impose un parcours prédéterminé à la capsule, et permet ainsi de maintenir à distance ladite capsule de tout organe mobile, tel qu’un agitateur. La capsule est ainsi préservée de tout endommagement.  Par ailleurs, le tube creux peut s’étendre sur toute la profondeur du milieu réactionnel et ainsi permette des mesures sur toute la profondeur dudit milieu.  Figure pour l’abrégé : figure 8.
Patent FR-3114099-B1 (FR)
Title: Composition fluide pour revetement de surface pour absorption et diffusion de composes volatils
Inventor: ESCUDIE YANNICK
IPC: C09D201/02
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne une composition liquide, de type peinture ou encre, qui est appliquée sur tout support et forme un revêtement de surface solide et qui peut être chargé par un composé sémiochimique puis qui peut diffuser progressivement ledit composé sur de longues périodes
Patent FR-3120856-B1 (FR)
Title: Membrure et nœud pour des assemblages de structures multi-nodales.
Inventor: LAROUCHE STEVE
IPC: B64G1/22
Filed: 2022-03-16
Granted: 2023-06-02
Abstract: - Membrure et nœud pour des assemblages de structures multi-nodales.  - Un nœud (40) et une membrure (20) se raccordent pour former une structure multi-nodale (10), la membrure (20) présentant une rigidité de membrure à la flexion (ESIS). Le nœud (40) présente un corps principal et un bras se raccordant au corps principal et s'étendant le long de l'axe de membrure vers la membrure (20). Le bras présente une extrémité de nœud se fixant au corps principal, une extrémité de membrure se raccordant à la membrure (20) et une section médiane entre celles-ci. La section médiane comprend une partie col présentant une rigidité de col à la flexion (ENIN) inférieure à 20 % de la rigidité de membrure à la flexion (ESIS). La membrure (20) comprend une section primaire et une section secondaire se raccordant axialement de manière coulissante pour partiellement se chevaucher.  Figure 1.
Patent FR-2464245-B1 (FR)
IPC: C07C69/753
Filed: 1979-08-27
Granted: 1981-09-11
Abstract: The invention relates to diacids resulting from tetrahydrophthalic acid (chlorendic acid). The diacids correspond to the formula in which R represents the radical or the radical They are prepared using an excess of chlorendic acid. They can be used as fireproofing additives for polymeric materials or as prepolymers for polycondensation reactions.
Patent FR-2469226-B1 (FR)
IPC: B21D17/04
Filed: 1979-11-15
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. A process for forming a collar (11, 11') on the wal of a metal tube (1, 1'), preferably of small thickness, said process being characterized in that the tube (1, 1') being empty of any filling a circular groove (6, 6', 17) delimited by two adjacent sides (7, 8) is formed in per se known manner at the periphery of the tube (1, 1') and on the face opposite to that where the collar is to be produced, by an operation of displacing the metal such as knurling, and that a an axial compression is then applied to the ends of the tube (1, 1') until the two adjacent sides (7, 8) formed in the course of the first phase are brought into contact.
Patent FR-2526679-B1 (FR)
Inventor: VERNEY SERGE
IPC: B02C19/06
Filed: 1982-05-12
Granted: 1988-04-08
Abstract: 1. A jet crusher in which the granular and powdered material is continuously or discontinuously fed in an enclosure around which are disposed several nozzles (2, 3), arranged at differents levels and fed with a pressurized fluid insuring centripetal jets appreciably horizontal within the material in order to cause crushing areas by the impacts between the grains (attrition) and raise the most fine particles which are then permanently extracted by the top, whereas the bigger particles, because insufficiently crushed, laterally fall back into the material to be crushed, the big particles carry along with the fines being fed again in the crushing enclosure after sorting in the separator, characterized by the fact that the nozzles (2, 3) are fed with controlled pulses of gas by at least a distributor (34, 40) feeding alternately the different nozzles (2, 3).
Patent FR-2572494-B1 (FR)
Inventor: AFCHAIN JEAN
IPC: B62D29/00
Filed: 1984-10-30
Granted: 1987-01-16
Abstract: 1. A container or large bucket for lorry, being particularly intended for the conditioning, storage and transport of powdered products in bulk, said container or large bucket (1) comprising concurrent lateral walls, such as the longitudinal walls (3, 4) and the bottom plates (2) defining between them the storage volume, said walls (2 to 4) being reinforced with cross-bars fastened to the lateral walls, such as the stiffening cross-bars (6) of the longitudinal walls (3, 4) and/or the reinforcement cross-bars (7) of the bottom plates (2), characterized in that it comprises one or several assembling sections (9 ; 10) disposed on the level with the edges of concurrence of two adjacent lateral walls (2, 3, 4), having a web (11) whose the longitudinal axis corresponds to said edge of concurrence, around which are distributed at least : a first wing (12) whose the plan is appreciably parallel with this of the first lateral wall, on which is fastened the latter, a second wing (13), integral with said first wing (12), whose the plan is appreciably parallel with this of the second lateral wall, on which is fastened the latter, a third wing (15 ; 16), integral with said first wing, whose the plan is transversely disposed with respect to said first wing (12), said first (12) and second (13) wings having means (17, 18) for positioning the sheet-metals constituting the concurrent lateral walls (2, 3, 4) suitable for positioning the respective edges of the sheet-metals with respect to the edge of concurrence, said first (12) and third (15 ; 16) wings substantially constituting the means for positioning the cross-bars (6, 7) suitable for positioning the ends of the stiffening cross-bars (6) and the reinforcement cross-bars (7).
Patent FR-2575678-B1 (FR)
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: B05B7/14
Filed: 1985-01-04
Granted: 1988-06-03
Abstract: The invention is in a pneumatic powder ejector comprising a suction stage and an injection stage. The suction stage includes a suction chamber (16), a venturi (14) communicating a primary gas to the suction chamber and a lateral suction input (18) offset in relation to the downstream end of the venturi. The injection stage includes a nozzle (22), an injection chamber (36) and a diffuser (38). The stages are located within a coaxially of the body of a tubular ejector. The nozzle includes a path for powder and primary gas between the suction chamber and diffuser, and is formed to provide a flow path of reduced dimension to communicate a secondary or entrainment gas between the diffuser and injection station.
Patent FR-2594199-B1 (FR)
Inventor: COLIN OLIVIER
IPC: F16J15/46
Filed: 1986-02-10
Granted: 1988-04-08
Abstract: 1. An inflatable sealing gasket made of elastomer and operable by depressurization, the gasket being fixed to a first part, (1A, 1B) and comprising : one or more lips (3, 4) for pressing against the facing surface (2) of another part with which sealing is to be obtained ; a deformable surface (9) disposed on the side of the gasket which is opposite to the lips ; sidewalls interconnecting the lips and the opposite deformable surface and delimiting therewith an internal volume ; and means (12) for inserting a fluid under pressure into internal volume, the gasket being characterized in that it further comprises : sidewall fixing means (10, 11) which are at a zone of minimum cross-section, closer to the lips than to the opposite deformable surface and dividing the internal volume into a cavity (7A, 7B) which is adjacent to the lips and which is smaller in volume and smaller in cross-section, and a cavity (8A, 8B) which is adjacent to the opposite deformable surface (9) and which is larger in volume and larger in cross-section ; and means connecting the iside surface of the lips (3, 4) with the middle of the opposite deformable surface, and in that the means for inserting fluid under pressure open out into the larger volume cavity.
Patent FR-2600751-B1 (FR)
Inventor: GUTMANN PHILIPPE
IPC: G01F15/18
Filed: 1986-06-27
Granted: 1988-09-23
Abstract: Modular system for the mounting of lines for the distribution, monitoring and measurement of flow rates of humid or gaseous fluids, particularly high purity gases, and constituents of the system. The circuits to which the invention is related comprise different components such as four-way valves (2), mass flow rate controllers (5), manual (1) or pneumatic (3) check valves and the like, the various components being mounted on a support (8) and interconnected for setting up lines which are parallel to each other or transversely interconnected. Said support is provided with tapping assemblies (10), the distance between two successive assemblies either in a longitudinal direction or in a transverse direction being a constant value V and the various components having between two connection conduit ends, either in the longitudinal direction or in the transverse direction, modular dimensions equal to nV wherein n is equal to or greater than the unit or a fraction of the unit. The system according to the invention is essentially characterized in that the support is comprised of one or a plurality of rigid blades (8) provided with tapping assemblies (10) each carrying the line components, each of the blades being secured to transverse blades (9) preferably at each of its ends.
Patent FR-2621997-B1 (FR)
Inventor: JUBB ALBERT
IPC: F28F3/02
Filed: 1988-10-17
Granted: 1993-07-23
Abstract: A heat exchanger comprises a matrix made up of alternate layers of generally planar sheets and generally corrugated sheets which cooperate to define a plurality of parallel passages for first and second heat exchange fluids. Alternate of the passages defined by each of the corrugated sheets and its adjacent planar sheets are adapted for the passage of a first heat exchange fluid and the remainder adapted for the passage of a second heat exchange fluid. The ony bonding together of the planar sheets and corrugated sheets is along those portions of their peripheries which are parallel with the defined passages.
Patent FR-2653020-B1 (FR)
Inventor: MAUD BRANDELY
IPC: C12N15/00
Filed: 1989-10-17
Granted: 1993-03-26
Abstract: The invention relates to the use of a polypeptide having human interleukin-2 activity for preparing a pharmaceutical composition intended for the treatment of leukaemias. Polypeptide having human IL-2 activity is understood to mean natural human IL-2 or recombinant human IL-2, that is to say obtained by recombinant DNA technology. The leukaemias to which the invention relates comprise chronic myeloid or chronic lymphoid leukaemias and acute lymphoid or non-lymphoblastic leukaemias, for example myeloid leukaemias characterised in a general manner by the proliferation of blast cells.
Patent FR-2661364-B1 (FR)
Inventor: JOEL QUEIREL
IPC: B29C48/35
Filed: 1990-04-27
Granted: 1992-07-24
Abstract: Process for the manufacture of a composite material comprising a cast polymethyl methacrylate sheet bonded to a supporting layer of a thermoplastic material such as ABS. In accordance with the invention the adhesion of the two materials is obtained by applying the polymethyl methacrylate sheet (7, 8, 9) by calendering onto the sheet of thermoplastic material which is formed continuously (6) as soon as it leaves the extruder (1) when the thermoplastic material is still fluid, whereas the polymethyl methacrylate sheet is at room temperature. The invention applies especially to the preparation of a composite material which can be employed for moulding various articles and especially baths.
Patent FR-2682440-B1 (FR)
IPC: F16D13/70
Filed: 1991-10-09
Granted: 1993-11-19
Abstract: The present invention relates to a clutch with structural friction discs, in particular made of carbon-carbon composite, comprising a flywheel (12), a first driving disc (2) producing a first non-active interface between itself and the flywheel (12), at least one driven disc (3) connected to an output shaft, a driving disc (5) being interposed between each pair of driven discs (3), a second driving disc (6), a pressure plate (7) producing a second non-active interface between itself and the second driving disc (6), a cover (8) comprising an actuatable mechanism for pushing the plate (7) and provided with distance sleeves (9) housed in radial cutouts (10) in the driving discs (2, 5, 6) and fixed to the flywheel (12). It comprises a so-called holding-down device (30) making sure the play is eliminated at at least one of the non-active interfaces and comprising a means for pressing the driving disc (2, 6) against the adjacent piece (7, 12).
Patent FR-2706354-B1 (FR)
Inventor: JEAN-LOUIS DARRIEUX
IPC: B29C53/82
Filed: 1993-06-14
Granted: 1995-09-01
Abstract: - The subject of the invention is a method in which pre-impregnated fibres are placed on an expandable, extractable mandrel (6, 12; 15) which may or may not be recovered, which is then expanded inside a suitable shaping device (23), during the polymerisation of the composite material, characterised in that the fibres are wound and/or laid down in contact, forming, on the mandrel (6, 12; 15), with the axis (13) of the mandrel, a suitable angle which may approach or reach 90@ for the so-called circumferential fibres, at least these forming, on the mandrel, a sinuous line (14) or formed by discontinuous elements (T1 to T4), so as to permit the circumferential expansion of the said fibres during the radial expansion of the mandrel. - Application to the manufacture of hollow objects, especially connecting rods.
Patent FR-2710337-B1 (FR)
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: C07B57/00
Filed: 1993-09-23
Granted: 1995-12-08
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01107 Sec. 371 Date Oct. 2, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 2, 1996 PCT Filed Sep. 22, 1994 PCT Pub. No. WO95/08522 PCT Pub. Date Mar. 30, 1995A method of optical enantiomer resolution by preferential crystallization involves entering, each time crystallization starts, the two-phase domain containing excess enantiomer and the saturated solution, and cooling according to a well-defined kinetic schedule. A racemic mixture of fine particle size is added to the mother liquors obtained after harvesting the crystals, the mother liquors then being heated to a temperature lower than that of homogenization of the solution so that excess enantiomer is present only in a solid state in equilibrium with the solution. Further cooling produces the other enantiomer and completes the cycle of operations which may then be carried out repetitively.
Patent FR-2722042-B1 (FR)
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04B1/16
Filed: 1994-06-29
Granted: 1996-10-04
Abstract: The apparatus includes at least two receivers (2,3) with their own antennae (4,5) for independent reception on two channels with different carrier frequencies (f0,f1). The receivers are connected together (15) in a chain between positive and negative terminals (12,14) of a DC battery (13). The supply voltages are stabilised by separate regulators (16,17) which can be connected in series when extra stability is required for the second receiver supply voltage. A clocked control circuit (18) allows the receivers to operate alternately in duty and standby modes.