baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067589-B1 (FR)
Title: Element de cicatrisation dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C9/00
Filed: 2017-11-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: Elément de cicatrisation (10) apte à une connexion directe ou indirecte sur un implant dentaire (60), comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au moins partielle au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, caractérisé en ce que ledit élément de cicatrisation (10) comprend une partie supérieure de liaison avec une prothèse sommitale (25) et une partie de prise d'empreinte.
Patent FR-3075612-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un colorant direct, un systeme tampon, un solvant hydrotrope et un alcool inferieur.
Inventor: PUECH JULIA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : - a) un ou plusieurs colorants directs, - b) au moins un système tampon comprenant un acide, de préférence inorganique et au moins un des ses sel (s) conjugué(s), - c) un ou plusieurs composé liquide présentant une valeur de paramètre de solubilité δH de Hansen inférieure à 16 MPa1/2, - d) un ou plusieurs alcools, de préférence un ou plusieurs monoalcools, linéaires ou ramifiés ayant de 1 à 8 atomes de carbone, et - de l'eau.
Patent FR-3076234-B1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un outil par rapport a une surface
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: B23Q16/00
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'un outil par rapport à une surface de travail, ce système comprenant : - au moins un émetteur de faisceau lumineux placé sur l'outil, - au moins une caméra en position fixe destinée à visualiser l'outil et ladite surface sur laquelle l'outil doit intervenir, cette caméra étant apte à détecter le faisceau lumineux émis par l'émetteur, - une unité de traitement configurée pour déterminer la position de l'outil dans un référentiel de coordonnées plan basé sur la surface préalablement identifiée.
Patent FR-3067281-B1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d’une bande de roulement
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B29D30/54
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Système de fabrication de tout ou partie d'une bande de roulement d'un ensemble monté (1) adapté pour être monté sur un véhicule automobile (30), ledit système comprenant : 		- un robot (20) de construction de bande de roulement comprenant au moins une buse (22) de dépose de matière par addition ; 		- un module (21) de construction de bande de roulement sur une surface porteuse de bande de roulement, 		- caractérisé en ce que le système de fabrication est agencé pour effectuer la mise en œuvre de la construction de bande de roulement sur l'ensemble monté (1), celui-ci étant posé sur le véhicule automobile.
Patent FR-3072856-B1 (FR)
Title: Dispositif a bache de collecte de fruits et machine agricole pourvue du dispositif
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) et une machine de collecte de fruits comprenant : - un enrouleur de bâche (22), agencé selon un axe d'enroulement (28) - au moins une bâche (100) et - au moins un chariot dérouleur (30) de la bâche. Conformément à l'invention la bâche comporte au moins une nervure de tension (140) s'étendant le long de la bâche, entre l'enrouleur et un bord longitudinal libre (110) de la bâche, la nervure de tension étant fixée au chariot dérouleur par l intermédiaire respectivement d'un tendeur (150, 152, 154). L'invention trouve des applications dans les domaines de l'oléiculture, de la pruniculture et de la nuciculture.
Patent FR-3081788-B1 (FR)
Title: Dispositif de crantage d'une molette
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: B60K37/06
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de crantage d'une molette 3, comprenant : - un élément de positionnement 2, fixe en rotation, comprenant un arbre 8 d'axe X, et au moins une lame 12 flexible se développant autour et à distance de l'arbre 8 parallèlement à l'axe X ; - une molette 3 creuse, disposée coaxialement autour de l'ensemble composé de l'arbre 8 et de la (des) lame(s) 12, et dont la surface intérieure définit un chemin de crantage 22 radial contre lequel chaque lame 12 vient en contact, ladite molette 3 étant mobile en rotation autour de l'axe X de manière à ce que chaque lame 12 passe d'un cran à l'autre sur le chemin de crantage 22 lorsque la molette 3 tourne. Le dispositif de crantage se caractérise en ce qu'il comprend également une bague 1 souple intercalée coaxialement entre l'arbre 8 et la (les) lame(s) 12, et montée fixe en rotation autour de l'arbre 8, ladite bague 1 comprenant des moyens d'absorption de la flexion de chaque lame 12 au passage d'un cran.
Patent FR-3073654-B1 (FR)
Title: Procede de representation d'un objet tridimensionnel et programme d'ordinateur et systeme informatique correspondants
Inventor: ZIMMERMANN NORBERT
IPC: G06T15/00
Filed: 2018-06-07
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de représentation d'un objet tridimensionnel, l'objet tridimensionnel étant représenté sous différents angles de vue en fonction d'instructions de commande. L'invention est caractérisée en ce que l'objet est représenté de façon à présenter au moins une surface d'affichage (2) qu'une image animée est représentée sur la surface d'affichage et que la surface d'affichage avec l'image animée représentée sur la surface d'affichage est représentée sous différents angles de vue en fonction des instructions de commande.
Patent FR-3086903-B1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile equipe d’un module de haut-parleur
Inventor: CONDE IGLESIAS MANUEL
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile comportant au moins un passage (2) de roue (3), notamment un passage de roue arrière, réalisé par l'assemblage d'au moins une portion d'une doublure latérale (4) de caisse avec une pièce interne (5), la doublure latérale (4) de caisse étant notamment une doublure de custode arrière délimitant une partie externe du passage (2) de roue, la pièce interne (5) étant une pièce de liaison de la doublure latérale à un plancher, notamment un plancher de coffre, la pièce interne (5) délimitant une partie intérieure du passage (2) de roue. La pièce interne (5) comprend une ouverture (50) au travers de laquelle est rapporté et soudé un renfort (6) d'un support inférieur (7) destiné à assurer au moins en partie le montage d'un module de haut-parleur (8), notamment un caisson de basses.
Patent FR-3089089-B1 (FR)
Title: Procédé pour l’optimisation par type de message de l’échange de données entre objets connectés
Inventor: CHAABANE WAJIH
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé d'optimisation de l’utilisation de passerelles en fonction d’une catégorie de message à envoyer par un objet connecté apte à accéder à plusieurs passerelles. Le procédé comporte notamment :      une procédure (100) de découverte comprenant la diffusion (120) par l’objet connecté d’un message d’interrogation (BCM), et la réception (130) par l’objet connecté de messages de réponse (131,132) envoyés par chacune des passerelles disponibles en réponse au message d’interrogation (BCM) ;  une procédure (200) d’attribution de niveaux de priorité aux passerelles disponibles par catégorie de message à envoyer ; et une procédure de classement (300) par l’objet connecté des passerelles disponibles par ordre de leurs niveaux de priorité respectifs en fonction de la catégorie de message à envoyer, en vue du choix de l’une desdites passerelles disponibles pour l’envoi de messages de données.        Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3094589-B1 (FR)
Title: Système et procédé d'estimation d'une erreur de pointage d'une antenne satellite
Inventor: OSTER YANN
IPC: H04B17/21
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: Système d’estimation d’une erreur de pointage d’une antenne (ANT) d’un satellite, le satellite comprenant une charge utile (CU) comprenant un émetteur ou un récepteur multi-voies comprenant une antenne multi-voies (ANT), une chaine de traitement analogique par voie et un ensemble de circuits intégrés numériques (PN), le système comprenant un dispositif d’estimation (EST) d’une erreur de pointage de l’antenne implémenté à bord du satellite ou dans une station sol, le dispositif d’estimation d’une erreur de pointage étant configuré pour : Acquérir, pour au moins deux voies de l’émetteur ou du récepteur, au moins deux signaux de test, chaque signal de test ayant été émis ou reçu par l’antenne selon une direction différente (θA, θB), pour au moins une paire de signaux de test acquis, déterminer, pour chaque signal de test, un gain complexe relatif entre le signal de test reçu ou émis respectivement sur deux voies distinctes, déterminer une mesure comparative entre les deux signaux de test parmi le ratio entre les deux gains complexes relatifs et/ou la différence entre les phases des deux gains complexes relatifs déterminer une erreur de pointage (dθ) de l’antenne à partir de la mesure comparative, des directions d’émission ou de réception des signaux de test (θA, θB) et d’un modèle du gain de l’antenne pour chaque voie et dans une pluralité de directions. Figure 1
Patent FR-3094245-B1 (FR)
Title: Procédé et outillage pour la mise en forme d’une arête sur un embouti
Inventor: BAZIN DAVID
IPC: B21D22/30
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-23
Abstract: PROCÉDÉ ET OUTILLAGE POUR LA MISE EN FORME D’UNE ARÊTE SUR UN EMBOUTI Procédé de mise en forme d’un embouti (1), ledit procédé comprenant un emboutissage de l’embouti (1) de manière à former une arête (1C) sur ledit embouti (1) ; l’emboutissage comprenant, successivement : une première frappe de l’embouti (1) avec un premier outillage d’emboutissage de manière à former l’arête avec un premier rayon de courbure ; une deuxième frappe de l’embouti (1) avec un deuxième outillage d’emboutissage (13) de manière à affiner l’arête (1C) avec un deuxième rayon de courbure inférieur au premier rayon de courbure. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3079471-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage de véhicule
Inventor: KUBOYAMA OSAMU
IPC: F21S41/32
Filed: 2019-04-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d'affichage de véhicule Un dispositif d'affichage de véhicule comprend : un affichage réfléchissant (30, 400) configuré pour fournir l’affichage vers un extérieur du véhicule ; et un élément d'émission de lumière agencé pour faire face à une partie d'affichage (31, 150) de l’affichage réfléchissant (30, 400). L’élément d'émission de lumière est configuré pour permettre à la lumière destinée à être incidente à partir de la partie d'affichage (31, 150) et à la lumière destinée à être incidente à partir d’un côté opposé au côté de la partie d'affichage (31, 150) de passer à travers l’élément d'émission de lumière, et est configuré pour émettre la lumière vers la partie d'affichage (31, 150), qui est différente de la lumière destinée à être incidente à partir du côté de la partie d'affichage (31, 150) et de la lumière destinée à être incidente à partir du côté opposé au côté de la partie d'affichage (31, 150).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094844-B1 (FR)
Title: Connexion entre un harnais surblindé et un composant electrique
Inventor: CORNETEAU SAMUEL
IPC: H01R13/6591
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-09-03
Abstract: Une connexion (100) comprenant un harnais de surblindage élargi (30) comprenant un harnais surblindé (10), une férule indéformable (46), et un tronçon de surblindage (40) ayant un plus grand diamètre que le surblindage (20) du harnais (10), la férule indéformable (46) étant disposée autour du harnais (10) avec le surblindage (20) du harnais (10) replié sur l’extérieur de la férule indéformable (46), une première extrémité (41) du tronçon de surblindage (40) étant rattachée autour de la partie repliée (22) du surblindage (20) du harnais (10), la connexion comprenant en outre un connecteur à raccord intégré (50), une deuxième extrémité (42) du tronçon de surblindage (40) du harnais de surblindage élargi (30) étant rattachée à une plage (55) du connecteur à raccord intégré (50).      Cette connexion (100) est particulièrement bénéfique pour le petit harnais (10) où le surblindage du harnais (20) est d’un diamètre trop petit pour entourer la plage (55) d’un connecteur à raccord intégré (50).     Figure pour l'abrégé: Figure 1.
Patent FR-3095494-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage adaptatif pour projecteur de véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/65
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage pour projecteur avant de véhicule automobile, comportant une pluralité de modules d’éclairage (10) comprenant chacun au moins une source lumineuse associée à des moyens optiques pour former à l’avant dudit véhicule une bande lumineuse verticale délimitée par deux bords latéraux verticaux et s’étendant sur une portion angulaire transversale prédéterminée, les bandes lumineuses générées par lesdits modules (10) étant accolées les unes à la suite des autres par leurs bords latéraux verticaux selon une direction transversale de sorte à constituer un faisceau lumineux global de type matriciel ; caractérisé en ce qu’il comporte également une unité de commande (20) apte, dans un au moins un mode de fonctionnement économique dudit dispositif, à ajuster de manière individualisée le flux lumineux délivré par chaque dite bande lumineuse en le pondérant vis-à-vis de sa valeur nominale par un coefficient de calibration respectif. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095953-B1 (FR)
Title: Dispositif d’exercices musculaires
Inventor: NOUVEAU STÉPHANE
IPC: A63B23/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: Le dispositif d’exercices musculaires, notamment des muscles profonds du dos, comprend une base inférieure d’appui (6), une console supérieure d’appui (2), des moyens de montage de la console d’appui supérieure sur la base inférieure d’appui (6) agencés de sorte que la console supérieure d’appui (2) s’étende au-dessus et en regard de la base inférieure d’appui (6), à une distance déterminée réglable, les moyens de montage étant débrayables et agencés de sorte à ce que le dispositif prenne une configuration déployée d’utilisation ou une configuration reployée de stockage.  (Figure 1)
Patent FR-3097992-B1 (FR)
Title: Opérateur d’addition et multiplication fusionnées pour nombres à virgule flottante de précision mixte réalisant un arrondi correct
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: G06F7/57
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: Opérateur d’addition et multiplication fusionnées pour nombres à virgule flottante de précision mixte réalisant un arrondi correct L’invention est relative à un opérateur matériel de multiplication et addition fusionnées, comprenant un multiplieur (10) recevant deux multiplicandes (a, b) sous forme de nombres à virgule flottante codés dans un premier format de précision (fp16) ; un circuit d’alignement (12) associé au multiplieur, configuré pour, sur la base des exposants des multiplicandes, convertir le résultat de la multiplication en un premier nombre à virgule fixe ayant un nombre de bits suffisant (80) pour couvrir toute la dynamique de la multiplication ; et un additionneur (22) configuré pour additionner le premier nombre à virgule fixe et un opérande d’addition (c). L’opérande d’addition est un nombre à virgule flottante codé dans un deuxième format de précision (fp32) ayant une précision supérieure au premier format de précision, et l’opérateur comprend un circuit d’alignement (18) associé à l’opérande d’addition (c), configuré pour, sur la base de l’exposant de l’opérande d’addition, convertir l’opérande d’addition en un deuxième nombre à virgule fixe de dynamique réduite par rapport à la dynamique de l’opérande d’addition, ayant un nombre de bits (153) égal au nombre de bits du premier nombre à virgule fixe, augmenté de part et d’autre d’au moins la taille (24) de la mantisse de l’opérande d’addition ; et l’additionneur (22) est configuré pour additionner sans perte les premier et deuxième nombres à virgule fixe. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100431-B1 (FR)
Title: Semelle connectée et procédé associé de détection de chute et d’analyse de la marche
Inventor: BERRADA ROMAIN
IPC: A43B3/35
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-08-20
Abstract: Semelle connectée et procédé associé de détection de chute et d’analyse de la marche La présente technique concerne une semelle connectée amovible comprenant un boitier situé à l’arrière de la semelle et comprenant une pluralité de composants électroniques agencés pour respecter une épaisseur maximale de l’arrière de la semelle de sept millimètres et comprenant notamment un module de détection de chute comprenant un microcontrôleur comprenant un processeur pour : - traiter des variations temporelles des données captées par un capteur d’accélération et d’orientation et un capteur de pression, et délivrer des données traitées relatives au porteur de la semelle ou à la semelle, - détecter une chute du porteur de la semelle en tenant compte des données traitées, et délivrer des informations relatives au porteur de la semelle, - communiquer, via un module de communication et vers une entité de communication distincte de la semelle, les informations relatives au porteur de la semelle. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104623-B1 (FR)
Title: Sol flottant d’isolation acoustique et d’amortissement des vibrations
Inventor: PUYOO NICOLAS
IPC: E04B1/86
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un sol flottant d’isolation acoustique et d’amortissement des vibrations (40) comprenant :     - un premier sous-ensemble (E1) multicouche d’isolation acoustique et d’amortissement disposé sur un sol porteur (1) ;     - ledit premier sous-ensemble multicouche comprenant :     - une première couche inférieure (2) comprenant une pluralité d’éléments d’amortissement des vibrations (3) répartis sur le sol porteur (1) et espacés entre eux ;     - une première couche centrale de support solide (5) positionnée sur les éléments d’amortissement (3) ;     - une cavité d’air (4) délimitée par les éléments d’amortissement (3), le sol porteur (1) et la première couche centrale (5) ;     - une première couche supérieure d’isolation acoustique (6) placée sur la première couche centrale (5) ;     - un second sous-ensemble multicouche (E2) de répartition d’énergie de l’impact d’une charge contre une face supérieure (7A) d’un revêtement de sol (7) et d’appui sur lesdits éléments d’amortissements du premier sous-ensemble (E1),  ledit second sous-ensemble étant placé entre ledit premier sous-ensemble multicouche (E1) et le revêtement de sol (7).
Patent FR-3104690-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procédé de fabrication d’un tel échangeur
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-26
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant une surface d’échange de chaleur présentant une épaisseur de matière, ladite surface d’échange étant munie d’une pluralité de protubérances et d’encoches formées en creux dans ladite épaisseur de matière, lesdites protubérances étant issues de matière en périphérie desdites encoches.
Patent FR-3108053-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à l’effort de type exosquelette
Inventor: VOILQUE ANTHONY
IPC: B25J9/06
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assistance à l’effort (1), comportant :      une structure dorsale (10) ;  une première structure brachiale (12), articulée sur la structure dorsale (10) ;  une première structure antibrachiale (16), articulée sur la première structure brachiale (12) ;  une deuxième structure brachiale (14), articulée sur la structure dorsale (10) du côté opposé à la première structure brachiale (12) ;  une deuxième structure antibrachiale (18), articulée sur la deuxième structure brachiale (14) ;      la première structure antibrachiale (16) comportant un actionneur (162) ;  la deuxième structure antibrachiale (18) comportant un dispositif d’ancrage (182) pour solidariser le dispositif (1) à une structure d’ancrage  ;   les articulations du dispositif (1) étant immobilisables pour rigidifier la structure du dispositif et permettre l’application d’un effort par l’actionneur (162) sur une pièce, de sorte que l’effort peut être repris par la structure d’ancrage, par l’intermédiaire du dispositif d’ancrage (182).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108465-B1 (FR)
Title: Dispositif d’épandage de particules à disques rotatifs compensant l’effet dose à faible débit
Inventor: ARRIBARD GWENVEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif d’épandage de particules à disques rotatifs compensant l’effet dose à faible débit L'invention concerne un dispositif d’épandage de particules stockées dans au moins une trémie, comprenant un doseur présentant au moins une ouverture de sortie (40) délivrant au moins un flux des particules vers un disque d’épandage rotatif recevant et projetant les particules.  Selon l’invention, un tel dispositif d’épandage comprend des moyens (24) d’éclatement et d’élargissement du ou des flux de particules disposés entre la ou les ouverture(s) de sortie du doseur et le disque d’épandage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3109173-B1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge acoustiquement optimisée
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Grille de conduit de décharge acoustiquement optimisée Plaque perforée (22) destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef, la plaque perforée (22) comprenant une face amont (24) destinée à recevoir un flux gazeux (F), une face aval (25) destinée à délivrer le flux gazeux (F) reçue sur la face amont (24), et des canaux traversant la plaque perforée (22) de la face amont (24) à la face aval (25) et destinés à acheminer le flux gazeux (F) au travers de la plaque perforée (22).  La direction (d) dans laquelle s’étend chaque canal (23) dans la plaque perforée (22) est distincte des directions (d) dans lesquelles s’étendent les autres canaux (23) de la plaque perforée (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3096440-B1 (FR)
Title: Système de combustion au plasma utilisant des gaz d’échappement en circulation fermée
Inventor: WANG SHOUGUO
IPC: F23G7/06
Filed: 2020-04-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un système de combustion au plasma utilisant des gaz d’échappement en circulation fermée, incluant : un dispositif de production de plasma, une chambre de combustion, un dispositif de refroidissement de gaz d’échappement, un dépoussiéreur et un dispositif d’adsorption. Le plasma est préparé à partir de gaz inerte par ledit dispositif de production de plasma et utilisé pour brûler des déchets solides. Lesdits déchets solides entrent dans un silo qui est connecté à une pompe à vide ; après que ladite pompe à vide aspire l’air dudit silo, une deuxième vanne est ouverte de sorte que lesdits déchets solides entrent dans ladite chambre de combustion, dans laquelle lesdits déchets solides sont brûlés par ledit plasma pour former des matériaux vitreux, qui s’écoulent d’une sortie des déchets solides pour subir un moulage sous pression pour devenir des matériaux de construction ; lesdits gaz d’échappement générés pendant la combustion sont acheminés vers un dispositif de purification des gaz d’échappement, puis le gaz purifié est renvoyé vers ledit dispositif de production de plasma pour être réutilisé. Un tuyau de circulation des gaz d’échappement est pourvu d’un dispositif d’alimentation pour fournir du gaz inerte périodiquement. Par rapport aux méthodes de combustion au plasma existantes, ledit système proposé ici réalise une émission de gaz d’échappement non continue et le gaz inerte est réutilisé par ledit dispositif de production de plasma.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.