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Patent FR-3074843-A1 (FR)
Title: Montage d'un capot d'insonorisation pour moteur de vehicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un montage comprenant au moins un premier moyen de fixation (3) et au moins un deuxième moyen de fixation (4), ledit premier - respectivement deuxième - moyen de fixation présente une première (6) - respectivement deuxième (7) - saillie agencée pour s'emboiter sur une première (8) - respectivement deuxième (9) - butée respective prévue sur une embase (5), ladite première saillie est agencée de manière à pouvoir s'emboiter sur ladite première butée avec ledit capot mis en position inclinée, ladite deuxième saillie est rétractable élastiquement, selon un axe (10) passant par lesdites saillies, entre une configuration déployée et une configuration rétractée, ladite saillie présentant une géométrie telle que, quand on actionne en rotation ledit capot une fois ladite première saillie emboitée, ladite deuxième saillie glisse, en phase finale de rotation dudit capot, contre le bord (11) de ladite deuxième butée en se rétractant progressivement, puis se déploie en fin de rotation pour s'emboiter sur ladite deuxième butée.
Patent FR-3068711-A1 (FR)
Title: Extrait de fenugrec pour la stimulation quantitative et dans le temps de la croissance de bacteries benefiques pour l’homme et pour l’animal
Inventor: JOHANSEN BIANCA
IPC: A23L33/105
Filed: 2017-06-21
Abstract: La présente invention a pour objet un extrait de fenugrec utilisé seul ou incorporé au sem d'un complément alimentaire, d'un produit cosmétique, d'une composition pharmaceutique ou d'un milieu de culture industriel pour stimuler la croissance des microorganismes bénéfiques pour le bienêtre et la santé humaine et animale. Les microorganismes dont la croissance est stimulée par l'extrait de fenugrec. sans pour autant que ce dernier ne soit une source de carbone comme peuvent l'être les prébiotiques, sont principalement les microorganismes des genres Lactobacillus, Bifidobacterium et Saccharomyces, ainsi que les microorganismes ayant une physiologie similaire.
Patent FR-3080630-A1 (FR)
Title: Papier de securite avec inserts manuels
Inventor: HONNORAT ANDRE
IPC: D21H27/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un papier de sécurité fabriqué directement en un format feuille à partir de pâte fibreuse liquide, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de sécurité incorporé par adjonction manuelle dans, ou sur la feuille humide, avant que l'eau soit éliminée par pressage et/ou séchage. L'invention permet de réaliser des certificats d'authenticité, des diplômes, des actes notariés et divers documents à produire en petites séries.
Patent FR-3076704-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle avec mousse mobile
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/1473
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de surveillance corporelle, comprenant un circuit fluidique (20) sur lequel sont disposés des moyens de prélèvement transcutané (25) de liquide corporel, une mousse absorbante (21 B), dite mousse de mesure, pour pomper du liquide corporel, et au moins un capteur (24) d'une grandeur physique de liquide corporel, le capteur (24) étant configuré pour être au contact de la mousse de mesure (21 B) afin de mesurer une grandeur physique du fluide absorbé par la mousse de mesure (21 B), le dispositif étant caractérisé en ce que la mousse de mesure (21 B) est montée mobile entre : - une position de mesure, dans laquelle la mousse de mesure est en contact avec le capteur (24), et - une position de repos, dans laquelle la mousse de mesure n'est pas en contact avec le capteur (24).
Patent FR-3081424-A1 (FR)
Title: Vehicule avec au moins une entretoise d’appui d’ouvrant lateral anti-encastrement et a retour elastique
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins un côté de caisse avec au moins un pied (3), le véhicule étant remarquable en ce qu'au moins un pied (3) comprend au moins une entretoise (7) présentant une résistance à la déformation sous l'application d'une force inférieure ou égale à un seuil prédéterminé, et configurée pour se déformer élastiquement sous l'application d'une force supérieure audit seuil prédéterminé.
Patent FR-3081828-A1 (FR)
Title: Porte de cabine pressurisee d'aeronef a structure formee de poutres
Inventor: DEVILLEZ SEBASTIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-06-02
Abstract: Porte (1) de cabine pressurisée d'aéronef, comportant un panneau extérieur (2) et une structure (3) de porte. La structure (3) de porte comprend : - deux poutres circonférentielles (4) fixées sur les rebords latéraux de la porte (1) ; - une pluralité de poutres longitudinales (5) disposées sensiblement perpendiculairement entre les poutres circonférentielles (4) et fixées sur le panneau extérieur (2), chaque poutre longitudinale (5) s'étendant d'une poutre circonférentielle (4) à l'autre. Chaque poutre longitudinale (5) est un profilé ouvert dont l'ouverture est tournée vers le panneau extérieur (2), cette ouverture étant close par la face interne du panneau extérieur (2) sur laquelle est fixée la poutre longitudinale (5). Chaque poutre peut comporter un élément de redondance structurel.
Patent FR-3085856-A1 (FR)
Title: Chandelle seche pour reseau sous vide d'extinction d'incendie
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C37/12
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne une chandelle sèche (3) destinée à être montée dans une installation (1) de protection contre les incendies, du type comprenant un réseau de sprinklers (4) sous vide, la chandelle sèche (3) comprenant : - un corps tubulaire (33) définissant une chambre interne, et présentant : - une première extrémité (31) ; - une deuxième extrémité (32) ; - un orifice situé entre la première extrémité (31) et la deuxième extrémité (32) ; - un obturateur mobile entre : - une position d'obturation dans laquelle il obture le premier ajutage ; - une position de passage dans laquelle il est écarté du premier ajutage ; caractérisée en ce qu'elle comprend une valve unidirectionnelle (36) destinée à être montée dans l'orifice pour permettre la mise sous pression de la chambre interne par injection d'un gaz dans la chambre interne, la pression interne maintenant l'obturateur dans sa position d'obturation.
Patent FR-3088711-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (10) pour véhicule automobile, l'échangeur de chaleur (10) comprenant une pluralité de tubes (20) dans lesquels circule un fluide de refroidissement, les tubes (20) étant agencés selon un empilement en série, l'échangeur de chaleur (10) comprenant un espace (15) entre chaque paire de tubes (20) voisins afin de permettre le passage d'un flux d'air favorisant l'échange thermique avec le fluide de refroidissement, l'échangeur de chaleur (10) comprenant un élément métallique (1) brasé sur une face avant (11) de l'échangeur de chaleur (10) en regard d'un tube (20), chaque élément métallique (1) étant en regard d'un unique tube (20) de la pluralité de tubes. L'invention concerne également un procédé d'assemblage (100) d'un tel échangeur de chaleur (10). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3080911-A1 (FR)
Title: Rampe distributrice-collectrice de fluide
Inventor: FERNANDES JOAQUIM
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-05-02
Abstract: La rampe (10) comprend une colonne (12) pourvue selon un axe longitudinal d'une pluralité d'orifices (20) de distribution du fluide espacés les uns des autres. La colonne (12) est montée de façon amovible à partir d'une pluralité de tronçons modulaires (14A, 14B, 14C), chaque tronçon de colonne (14A, 14B, 14C) étant pourvu d'au moins un embout axial tubulaire femelle et/ou d'au moins un embout axial tubulaire mâle et muni d'une ouverture radiale délimitant l'orifice de distribution (20). En outre, un embout tubulaire mâle est apte à s'emboîter et à coulisser de façon étanche à l'intérieur d'un embout tubulaire femelle pour permettre un déplacement en translation des tronçons (14A, 14B, 14C) entre eux dans des directions d'allongement et de raccourcissement de la colonne (12) afin de faire varier l'écartement entre deux orifices de distribution (20).
Patent FR-3090963-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un câble électrique
Inventor: TROMEUR-DERVOUT DAMIEN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de modélisation d’un câble électrique Procédé de modélisation d’un câble électrique pour l’utilisation dudit câble électrique dans une pluralité de modes de propagation associés à des retards dans le domaine temporel, le procédé utilisant une matrice de transfert, le procédé comprenant les étapes selon lesquelles on sélectionne un mode de propagation du câble, on calcule une approximation de la matrice de transfert sous la forme d’une première fonction rationnelle comprenant des termes d’approximation associés à chacun des modes de propagation du câble distincts du mode de propagation sélectionné, on détermine une matrice de résidu associée au mode de propagation, on calcule une approximation de la matrice de résidu, on répète ces étapes successivement pour chacun des modes de propagation du câble, on détermine une matrice de transfert approximée à partir de l’ensemble des matrices de résidu approximées précédemment.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092230-A1 (FR)
Title: Dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique
Inventor: CAZOR THOMAS
IPC: G01R19/155
Filed: 2019-02-06
Abstract: Dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique La présente invention concerne un dispositif de vérification d’absence de tension d’un circuit électrique comprenant une paire de gants (1a,1b) souples et isolants, un dispositif vérificateur d’absence de tension (2) comprenant au moins un écran d’affichage (3) et deux pointes de touche (4) ; ledit dispositif est remarquable en ce que le dispositif vérificateur d’absence de tension (2) est réalisé dans un circuit électronique souple, comprenant un substrat souple, et noyé dans un premier gant (1a) de la paire de gants souples et isolants (1a,1b), ledit écran d’affichage (3) étant affleurant à la surface dudit gant (1a). Fig. 1
Patent FR-3092658-A1 (FR)
Title: Gilet de protection, notamment chasuble ou gilet tactique, gilet porte-plaque ou gilet pare-balles
Inventor: LESIEUR OLIVIER
IPC: F41H1/02
Filed: 2019-02-13
Abstract: Gilet de protection, notamment chasuble ou gilet tactique, gilet porte-plaque ou gilet pare-balles La présente invention concerne un gilet de protection comportant une partie (1) formant face avant et une partie (6) formant face arrière, qui sont reliées l’une à l’autre par le dessus au niveau des épaules et latéralement de manière à définir entre elles un passage pour la tête et deux passages pour les bras, caractérisé en ce qu'il est prévu, sur la partie formant face avant et/ou sur la partie formant face arrière, de préférence sur la partie formant face avant et sur la partie formant face arrière, des moyens de fixation amovible, notamment sous la forme de champs (16, 17, 18, 19, 20) de crochets et/ou de boucles, d'une platine avant et/ou d'une platine arrière, de sorte que lorsqu’elles sont fixées au gilet, les platines avant et/ou arrière recouvre(nt) sensiblement toute la face avant et/ou toute la face arrière du gilet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093555-A1 (FR)
Title: Canal de circulation d’air en double flux, notamment pour installation de chauffage d'eau
Inventor: CHAUVET LIONEL
IPC: F25B41/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: Canal de circulation d’air en double flux, notamment pour installation de chauffage d'eau L'invention concerne un canal (1) de circulation d’air en double flux inversé, en particulier canal d’aspiration et d’évacuation d’air pour module de pompe à chaleur (2), notamment d’une installation (3) de chauffage d’eau. Canal (1) caractérisé en ce qu’il comprend deux conduits (4 et 4’) en un matériau à faible conduction thermique, juxtaposés longitudinalement côte à côte, assemblés mutuellement et dont chacun est équipé à ses extrémités opposées de structures aérauliques (5, 5’, 6, 6’) spécifiques dirigeant les flux d’air entrant (FE) et sortant (FS), et en ce que les deux conduits (4 et 4’) sont assemblés mutuellement avec formation ou interposition d’au moins une couche thermiquement isolante entre eux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097600-A1 (FR)
Title: Raccord d’angle pour l’assemblage d’une armature métallique
Inventor: DESCHANG FABIEN
IPC: F16B12/44
Filed: 2019-06-24
Abstract: Raccord d’angle pour l’assemblage d’une armature métallique Raccord d’angle (4), destiné à être assemblé à deux rails (3), définissant ensemble un premier plan horizontal, et à un montant (2) vertical pour former une armature. Le raccord d’angle comprend une pièce de raccord (40), une vis (60) et un élément taraudé (80) coopérant avec la vis. La vis comprend une tête (62) et une tige filetée (66) alignées selon un premier axe, le montant présente un contour (206) et définit un logement avant (208), l’élément taraudé s’étend suivant un deuxième axe et est monté fixe au sein du logement avant. La pièce de raccord présentant un trou (484) d’axe vertical, avec un épaulement interne (488) orienté à l’opposé de l’élément taraudé, et la vis coopère conjointement avec l’épaulement interne de la pièce de raccord et avec l’élément taraudé. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100465-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage de tôles par sertissage et collage et installation correspondante
Inventor: RABUT PIERRE
IPC: B21D39/02
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage par sertissage et collage d’une première tôle (1) sur une seconde tôle (3) de manière à former un élément de véhicule automobile, le procédé comprenant une étape de dépose d’un cordon de colle (5) sur la première tôle (1) ou sur la seconde tôle (3), une étape d’écrasement du cordon de colle(5) entre la première et la seconde tôle (1 ;3) de manière à former un joint d’assemblage ; et une étape de sertissage de la première tôle (1) sur la seconde tôle (3). Le procédé est remarquable en ce que le cordon de colle (5) déposé montre une section transversale de forme oblongue avant l’étape d’écrasement entre la première et la seconde tôle (1 ; 3). L’invention concerne également l’installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103343-A1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un flux vidéo
Inventor: AFFATICATI JEAN-LUC
IPC: H04N21/4402
Filed: 2019-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de modification d’un flux vidéo, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- recevoir un premier flux vidéo comportant des successions d’images à diffuser prises par au moins un appareil de prise de vue ainsi que des données associées de position de prise de vue (301),- déterminer pour la succession des images à diffuser un flux de découpe (303), le flux de découpe indiquant pour chaque image à diffuser des niveaux de transparence en vue d’une opération de combinaison du premier flux vidéo avec un deuxième flux vidéo sous forme d’une ou de plusieurs images,- recevoir du deuxième flux vidéo (307), - combinaison (309) du premier flux vidéo avec le deuxième flux vidéo en tenant compte des données associées de position de prise de vue ainsi que du flux de découpe, lors de l’opération de combinaison le premier flux vidéo étant traité comme fond tandis que le deuxième flux vidéo est traité comme contenu de remplissage.Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3103938-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’au moins un élément d’intérêt visible dans une image d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution
Inventor: MABYALAHT GUY
IPC: G16H30/40
Filed: 2019-12-03
Abstract: Procédé de détection d’au moins un élément d’intérêt visible sur une image d’entrée au moyen d’un réseau de neurones à convolution La présente invention concerne un procédé de détection d’élément d’intérêt visible sur une image d’entrée, comprenant des étapes de : (a) Extraction, au moyen d’une branche montante d’un FPN d’un CNN, d’une pluralité de cartes de caractéristiques initiales représentatives de l’image d’entrée à des échelles différentes, ledit FPN comprenant en outre une branche descendante et des connexions latérales entre la branche montante et la branche descendante, au moins une connexion latérale comprenant un module d’attention ; (b) Génération, au moyen de ladite branche descendante du FPN, d’une pluralité de cartes de caractéristiques enrichies également représentatives de l’image d’entrée à des échelles différentes, chaque carte de caractéristiques enrichie intégrant l’information des cartes de caractéristiques initiales d’échelle inférieure ou égale ; (d) Détection de l’élément d’intérêt, au moyen d’un réseau de détection dudit CNN, prenant en entrée lesdites cartes de caractéristiques enrichies. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109076-A1 (FR)
Title: Implant d’ancrage osseux à extrac tion facilitée
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61C8/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Implant osseux à extraction facilitée La présente invention a pour objet un implant d’ancrage osseux à extraction facilitée comprenant Un manchon expansible (2) s’étendant entre une portion proximale (22), et une portion distale (23), définissant un axe longitudinal (L), Une vis (1) s’étendant entre une portion proximale (12) et une portion distale (13) sur un axe colinéaire à l’axe (L), présentant un profil extérieur complémentaire au profil intérieur dudit manchon expansible (2), ladite vis (1) comprenant au moins un marqueur de distance (16) pour visualiser le moment où le vissage de la vis (1) dans le manchon expansible (2) doit être réalisé dans le sens opposé au vissage du manchon expansible (2), L’implant passant d’une position repliée de repos à une position déployée par la pénétration de la vis (1) dans le manchon expansible (2), La portion distale (23) comportant des encoches (231) auto-taraudantes, La portion distale (13) comporte une tête (17) auto-fraisante. Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3112510-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'air de climatisation pour une tourelle
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H7/03
Filed: 2020-07-17
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de distribution d’air (1) de climatisation pour une tourelle (102) montée rotative par rapport à un châssis (101) et reliée électriquement par un joint tournant (10) comportant un stator (10a) et un rotor (10b). Le dispositif (1) comporte un couvercle (4) formant un caisson (4) dans lequel se loge le rotor (10b) et percé d’au moins une sortie d’air (2). Le couvercle (4) est solidaire du rotor (10b) et situé au centre d’un premier disque (5). Un second disque (6) appliqué contre le premier (5) est solidaire du stator (10a) et obture le caisson (4). Ce second disque (6) comporte une entrée d’air (3) disposée à proximité du stator (10a), les parois latérales du couvercle (4) étant situées à distance du rotor (10b) de manière telle que l’entrée d’air (3) du second disque (6) est toujours au moins en partie débouchante dans le caisson pour toutes les orientations angulaires du rotor (10b) par rapport au stator (10a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114812-A1 (FR)
Title: Pièce en matériau composite ayant une compatibilité thermomécanique améliorée avec un élément métallique
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B37/02
Filed: 2020-10-06
Abstract: Pièce en matériau composite   ayant une compatibilité
    thermomécanique  améliorée avec un élément métallique
    La présente invention concerne une pièce (1) en matériau composite à matrice céramique à renfort particulaire (12 ; 24 ; 30) dont la matrice a un coefficient de dilatation thermique augmenté dans une région (22) destinée à définir une surface d’assemblage (S) avec un élément métallique (3).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115233-A1 (FR)
Title: Kit pour former un outil agricole à partir d’un corps de roue ou un support tubulaire
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: B60B19/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: Un outil agricole (1) comprend un corps de roue (3) et un bandage souple (5) avec une chambre creuse (25) et une surface interne (51) autour de cette chambre creuse (25), une ouverture circulaire sur la chambre (25) et une paire de talons (35, 37) bordant cette ouverture. Une entretoise (56) au moins partiellement tubulaire avec deux faces d’extrémités axialement opposées. Au moins sur une partie correspondant à l’un au moins des talons (35, 37), la surface interne (51) s’étend de manière généralement tronconique, en s’évasant radialement vers l’extérieur du bandage souple (5), et l’une au moins des faces d’extrémité de l’entretoise présente au moins une surface saillante axialement. L’entretoise (56) est placée en travers de l’ouverture du bandage (5) de manière telle que la surface saillante (63) engage la surface interne (51) dans une zone de ladite partie correspondant au talon (35,37).  Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3121498-A1 (FR)
Title: Module optique d’un système lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21S41/43
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne un module optique (1, 20) d’un système lumineux (10) d’un véhicule automobile, comprenant : au moins une source lumineuse (2), un élément optique primaire (4) comprenant au moins un organe optique primaire (5) relié à un organe optique de sortie (6), ledit organe optique primaire comportant une face d’entrée de lumière (51) et une face de jonction (52) reliant ledit organe optique primaire à l’organe optique de sortie, l’élément optique primaire étant une pièce monobloc, et un système optique de projection (7) agencé pour projeter au sol, à partir de la lumière émise par ladite source lumineuse et collectée par ledit organe optique primaire, une image (1a, 1b, 1c) de ladite face de jonction, ledit organe optique primaire étant agencé pour que l’image de sa face de jonction projetée au sol par le système optique de projection soit entièrement délimitée par des bords sensiblement nets.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123833-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif d’affichage de véhicule et système d’affichage comprenant un tel boitier
Inventor: COENART FABRICE
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-15
Abstract: La présente invention concerne un boitier (20) d’un dispositif d’affichage embarqué dans un véhicule. A cet effet, le boitier (20) comprend une enveloppe (201) formant un logement destiné à recevoir le dispositif d’affichage. Une ouverture est formée dans une partie supérieure de cette enveloppe (201). Le boitier (20) comprend également un capot (202) configuré pour fermer l’ouverture dans une position de fermeture du capot (202) et pour autoriser un accès à l’intérieur de l’enveloppe (201) via l’ouverture dans une position d’ouverture du capot (202). A cet effet, le capot est fixé en rotation à l’enveloppe par l’intermédiaire d’au moins deux charnières (51, 52), chaque charnière comprenant un premier élément de charnière (511) arrangé sur une face intérieure du capot (202) et un deuxième élément de charnière (512) arrangé sur une face intérieure de l’enveloppe (201).  Figure pour l’abrégé : Figure 5