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Patent FR-3057291-A1 (FR)
Title: Verre colle individuellement sur demi-cadre a assembler pour realiser un ensemble vitre avec vitrage multiple
Inventor: SCHNEIDER PIERRE AIME
IPC: E06B3/66
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un châssis-vitré ou cadre-vitré modifiant structurellement le processus de fabrication actuel. Il est caractérisé par un procédé de fabrication qui commence par l'assemblage de chacune des vitres sur un demi-cadre obtenu à partir de profil coupés et assemblés ou de demi-cadres injectés ou voire de demi-cadres surmoulés avec ses vitres, puis l'assemblage des demi-cadres pour obtenir un châssis vitré pour fenêtre fixe ou un cadre vitré pour une fenêtre ou porte mobile Cette invention est valable quels que soient les matériaux des cadres (alu, PVC, bois etc...), quel que soit le vitrage (couleur sécurité à couche etc...) et permet d'optimiser les coûts de production par la suppression de l'opération de réalisation du double ou triple vitrage indépendamment de son cadre ou châssis.
Patent FR-3035632-A1 (FR)
Title: Systeme de parking automatise
Inventor: HESS FELIX
IPC: B60W30/06
Filed: 2016-04-22
Abstract: Procédé pour déterminer la position d'un véhicule (115) sur une surface de circulation (125) d'un parking, consistant à détecter une image de caméra de la surface de circulation (125) avec le véhicule (115), déterminer la position du véhicule (115) à partir de l'image, détecter le véhicule (115) à l'aide d'un capteur fixe (150), et valider ou corriger la position . Le capteur fixe (150) est de même construction qu'un capteur d'emplacement (150) pour détecter la présence d'un véhicule (115) arrêté sur un emplacement de rangement (110) du parking, et le véhicule (115) arrive à l'emplacement de rangement (110) en passant sur la surface de circulation (125).
Patent FR-3053145-A1 (FR)
Title: Procede de retrait de billet(s) d’un distributeur automatique de billets
Inventor: GRANDGERARD ARTHUR
IPC: G06Q20/32
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de retrait de billet(s) d'un distributeur automatiques de billets comprenant un transmetteur BLE, le procédé comprenant les étapes suivantes : - l'émission en permanence d'un signal par le transmetteur BLE, ledit signal comprenant un identifiant unique du transmetteur BLE, - lorsque l'utilisateur pénètre dans une zone de couverture : ○ la réception du signal par le terminal portable via les moyens d'écoute, ○ l'analyse de la puissance du signal pour déterminer de façon continue la distance entre le transmetteur BLE et le terminal portable, ○ la saisie par l'utilisateur, sur le terminal portable, d'informations relatives au retrait de billet(s), - lorsque la distance entre le distributeur automatique de billets et l'utilisateur, est inférieure à une distance de sécurité prédéfinie, ○ la mise en œuvre d'une procédure de sécurité pour autoriser la délivrance du/des billet(s) à l'utilisateur.
Patent FR-3054014-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16H45/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1), comprenant : - au moins un embrayage (10, 32, 52) présentant une entrée apte à recevoir un couple généré par un moteur thermique, et une sortie apte à transmettre ce couple vers des roues, l'embrayage (10, 32, 52) présentant au moins un mode de fonctionnement dans lequel un glissement se produit, de sorte que son entrée tourne autour d'un axe de rotation (X) à une vitesse supérieure à celle de sa sortie, et - un dispositif d'amortissement pendulaire (22) disposé en aval de l'embrayage dans le sens de transmission du couple généré par le moteur thermique, le dispositif d'amortissement pendulaire (22) étant accordé à une valeur d'ordre prenant en compte le glissement de l'embrayage.
Patent FR-3061164-A1 (FR)
Title: Grue de levage comprenant un dispositif de levage a double mouflage
Inventor: LISSANDRE MICHEL
IPC: B66D3/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: Grue de levage comprenant une flèche (1) munie d'un chemin de roulement (11) et un dispositif de levage (2) à double mouflage conformé pour distribuer une charge le long de la flèche (1), et comprenant un chariot distributeur (3) supportant une moufle inférieure (5) et un chariot restant (4) supportant une moufle supérieure (7), où le chariot restant comprend au moins un bras (48) muni d'un rail de guidage (49) qui s'étend non parallèlement au chemin de roulement (11) dans la configuration double mouflage, et la moufle inférieure (5) supporte au moins un organe de guidage (66) propre à coopérer avec le rail de guidage et monté sur un élément de lestage (6) supporté de manière amovible par la moufle inférieure (5) dans la configuration double mouflage.
Patent FR-3064350-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une vitesse d'un aeronef, procede de calcul d'un rayon de protection, systeme de positionnement et aeronef associes
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une vitesse intègre, comprenant: - l'obtention d'une vitesse mesurée (V1, V2, V3) par une unité inertielle (15) et d'une position mesurée GNSS, associée à un rayon de protection d'intégrité de position (hPIL, vPIL), - le calcul d'une vitesse corrigée (Vn, Ve, Vv), comprenant le calcul d'une position calculée par intégration de la vitesse corrigée (Vn, Vc, Ve), et la correction de la vitesse mesurée (V1, V2, V3) en fonction d'une différence entre les positions calculée et mesurée, - le calcul d'un rayon de protection d'intégrité (vVIL, hVIL) sur la vitesse corrigée (Vn, Ve, Vv), égal à la somme d'une contribution de la pire variation de l'erreur de position mesurée à l'intérieur d'un volume de protection défini par le rayon de protection d'intégrité de position (hPIL, vPIL), et d'une contribution des imperfections de l'unité inertielle (15).
Patent FR-3063592-A1 (FR)
Title: Procede de recueil de consentement electronique pour un envoi de courrier recommande electronique
Inventor: DE MALZAC GUILLAUME
IPC: H04L29/02
Filed: 2017-03-01
Abstract: Procédé de recueil de consentement électronique pour une notification par voie électronique d'un courrier recommandé, le procédé étant mis en œuvre par au moins un ordinateur et comprenant les étapes suivantes : une réception (200) d'une requête électronique de recueil d'un consentement d'un utilisateur destinataire à recevoir un courrier recommandé électronique provenant de l' utilisateur expéditeur, la requête comprenant une adresse électronique de contact de l'utilisateur destinataire; un envoi (211) à l'adresse électronique de contact d'un message multimédia d'interrogation de l'utilisateur destinataire, le message multimédia comprenant une identification de l'utilisateur expéditeur et des données de recueil de réponse pour répondre au message multimédia; un déclenchement (221, 241) d'une procédure de vérification d'identité de l'utilisateur destinataire et une réception d'un résultat de la procédure de vérification d'identité ; et une mise à disposition (223) de l'utilisateur expéditeur, en cas de réception d'une réponse positive au message multimédia par laquelle l'utilisateur destinataire signifie son consentement et en cas de résultat positif de la procédure de vérification d'identité, de données probatoires représentatives du consentement.
Patent FR-3068525-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un dispositif de connexion et un equipement electrique
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (30) comportant un dispositif de connexion (20) et un équipement électrique, notamment un moteur électrique, dans lequel : L'équipement électrique comporte une broche de connexion (1), Le dispositif de connexion (20) comporte : ? Une embase de connexion (2) assurant un contact électrique avec la broche de connexion (1), ? Un muret (3) entourant au moins partiellement l'embase de connexion (2), caractérisé en ce que le muret (3) est agencé pour maintenir la broche de connexion (1).
Patent FR-3069600-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a butee elastique de fin de course
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16F15/133
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (1) et un deuxième élément (2) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - un organe d'amortissement; l'amortisseur de torsion étant caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif de fin de course comportant au moins un organe élastique (11, 13, 30, 36) et une surface de butée (21, 22) agencés en vis-à-vis circonférentiel et étant d'une part distants lorsque le débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) est inférieur à un seuil de débattement et, d'autre part, en appui l'un contre l'autre pour produire une force de rappel agissant à l'encontre du débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) lorsque le débattement angulaire entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2) est supérieur audit seuil de débattement, et en ce que la lame élastique (11, 13, 30, 36) est agencé pour fléchir radialement dans le plan orthogonal à l'axe de rotation X de fléchissement de le bras flexible (6).
Patent FR-3071874-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a fixer sur un dispositif d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) pour module d'échange de chaleur (10) de véhicule automobile, comprenant des conduits (8) destinés à être alimentés en flux d'air par au moins un dispositif de propulsion d'air, chaque conduit (8) ayant au moins une ouverture (16 ; 40) d'éjection d'un flux d'air (F1 ; F2) traversant ledit conduit (8), sensiblement en direction d'un échangeur de chaleur (1) du module d'échange de chaleur (10), le dispositif de ventilation (2) comprenant des moyens (102 ; 202, 204 ; 228, 214) de fixation audit échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3075074-A1 (FR)
Title: Procede de traitement mecanique de dechets de bois, de type bois b, en vue de leur combustion, notamment en chaufferie
Inventor: DUPONT CAPUCINE
IPC: B09B5/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mécanique de déchets de bois, de type bois B, comportant :
 - une étape de broyage desdits déchets,
 - une étape de criblage des déchets broyés.
Patent FR-3080561-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extrusion de materiaux thermoplastiques sous forme de granule pour la fabrication additive d'objets imprimes en 3d
Inventor: PLUCHARD BRUNO
IPC: B29C64/205
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne une tête d'impression pour fabrication additive de type imprimante 3D à partir de matériaux de type polymères sous forme de granulés fusibles comprenant des moyens chauffants des matériaux, des moyens d'alimentation des matériaux comprenant une vis sans fin entraînée par un moteur jusqu'à une tête d'impression comprenant une buse d'impression avec l'axe principale de la vis sans fin est parallèle à la surface de référence de la pièce.
Patent FR-3077621-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage thermodynamique d'une cuve a condenseur optimise
Inventor: BERTHOLIER NICOLAS
IPC: F25B39/04
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un appareil (40) de chauffage thermodynamique d'une cuve de liquide, comprenant : -une cuve (42) de liquide verticale, -une pompe à chaleur (44) comprenant un circuit frigorifique à fluide frigorigène. Le condenseur comprend une pluralité d'enroulements (e1-e16) entourant la cuve, dans lesquels circule le fluide et qui sont en contact thermique avec la paroi de la cuve. Les enroulements sont espacés les uns des autres et répartis suivant la hauteur de la cuve de manière à ce que des enroulements soient disposés autour de la partie supérieure (zh) de la cuve afin de transférer de l'énergie calorifique du fluide gazeux en phase de désurchauffe au liquide situé en partie supérieure de la cuve et prélevé en premier.
Patent FR-3077926-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection, en particulier incorpore dans un ph-metre, et procede de realisation correspondant.
Inventor: AYELE GETENET TESEGA
IPC: H01L27/12
Filed: 2018-02-15
Abstract: Dispositif électronique de détection, par exemple un pH-mètre, comprenant un étage de détection (ED) comportant une région isolante (5) apte à recevoir un élément à analyser et réalisée sur une région conductrice (10), un étage de polarisation (EP) comportant au moins une région électriquement conductrice supplémentaire (2), ladite au moins une région supplémentaire (2) et ladite région conductrice (10) étant en couplage capacitif, ladite région isolante présentant une surface totalement libre.
Patent FR-3084295-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion d'air.
Inventor: PARPAIS SYLVAIN
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: Système de diffusion d'air (1), notamment d'un aérateur (9) pour un véhicule automobile, comprenant une pièce de guidage de flux d'air élastiquement déformable (3) et un élément de réglage (5), mobile entre une première position et une deuxième position, la pièce (3) et l'élément de réglage (5) étant configurés pour qu'un déplacement de l'élément de réglage (5) entraîne une déformation élastique de la pièce (3).
Patent FR-3088258-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système (1) comprenant une unité de traitement (2) agencée pour : - acquérir une donnée représentative d'un niveau de stress thermique (TSL) sur au moins une zone du corps d'un passager du véhicule, - déterminer, en fonction de cette donnée représentative d'un niveau de stress thermique (TSL), une consigne d'indice de confort thermique (TCIc), - commander un ou plusieurs actionneurs thermiques du véhicule en fonction de cette consigne d'indice de confort thermique (TCIc).
Patent FR-3090193-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’un circuit intégré comportant un transistor nMOS et un transistor pMOS
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un circuit intégré (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (11) présentant des couches de Silicium (13), d’isolant (12), et de masque dur (14), des accès à des première et deuxième zones (151, 152) de la couche de Silicium (13);-former des premier et deuxième dépôts (17, 18) d’alliage de SiGe sur les première et deuxième zones pour former des premier et deuxième empilements; puis-protéger le premier dépôt (17) et maintenir un accès au deuxième dépôt ; puis-réaliser une gravure pour former des gorges (61, 62) entre le masque dur (14) et deux bords opposés du deuxième empilement ; puis-former une couche de Silicium contrainte en tension (139) dans la deuxième zone par amorphisation de la deuxième zone; puis cristallisation ;-enrichir la première zone (151) en Germanium par diffusion depuis le premier dépôt (17). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090954-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, notamment un signal de télécommunication, et dispositifs associés
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, notamment un signal de télécommunication , et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé de détermination d’au moins une propriété d’un signal temporel, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur, le procédé comportant une optimisation d’un réseau de neurones à partir d’une base d’apprentissage, pour obtenir un réseau de neurones appris, le réseau de neurones comportant successivement des couches convolutionnelles, une couche de marginalisation et un classifieur, l’optimisation étant effectuée selon un critère de performance, la base d’apprentissage comprenant des signaux temporels présentant des propriétés connues, le réseau de neurones étant propre à classer selon au moins deux catégories, les signaux temporels échantillonnés en un nombre d’échantillons respectif, de préférence au moins deux nombres d’échantillons étant distincts, chaque catégorie correspondant à une propriété à déterminer. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3091505-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un dispositif de commande tactile rétroéclairé
Inventor: DA CRUZ STÉPHANE
IPC: B60R16/037
Filed: 2019-01-04
Abstract: Elément de garnissage comprenant un dispositif de commande tactile rétroéclairé Elément de garnissage comprenant une couche de décor comprenant au moins une zone translucide, au moins un dispositif de commande tactile translucide, au moins une source de lumière et au moins un premier masque entre la source de lumière et la zone translucide, ledit masque comprenant une première ouverture à travers laquelle la lumière de la source de lumière peut passer vers la couche de décor et au moins une première zone opaque empêchant ladite lumière de passer. L’élément de garnissage comprend en outre un deuxième masque entre le premier masque et la zone translucide de la couche de décor, ledit masque comprenant une deuxième ouverture en regard de la première ouverture et une deuxième zone opaque en regard de la première zone opaque, ladite deuxième ouverture définissant la forme d’au moins une image s’affichant sur la surface externe de la couche de décor lorsque la source de lumière est allumée. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092175-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation par signaux GNSS
Inventor: KBAYER NABIL
IPC: G01S19/42
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention propose un procédé de localisation d’un véhicule à localiser (VP) comprenant au moins un récepteur GNSS (21), mis en œuvre par un système de localisation (1) comprenant au moins un calculateur (10), le procédé comprenant la mise en œuvre des étapes de :- réception d’un message émis par un véhicule à localiser (VP) et comprenant au moins un signal GNSS, - réception d’un message émis par au moins un véhicule localisé (VL) comprenant un récepteur GNSS, le message comprenant une localisation du véhicule associée à un niveau de confiance élevé, et un signal GNSS généré par le récepteur GNSS du véhicule,- détermination d’une localisation du véhicule à localiser à partir de la localisation d’au moins un véhicule localisé (VL), du signal GNSS de ce véhicule localisé, et du signal GNSS du véhicule à localiser, et - envoi, au véhicule à localiser (VP), de la localisation déterminée.
    
            Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3094480-A1 (FR)
Title: Capteur à ondes acoustiques et interrogation de celui-ci
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G01H11/08
Filed: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'interrogation d'un capteur à ondes acoustiques, comprenant une transmission, par un dispositif d’interrogation, d’un signal radiofréquence d'interrogation au capteur à ondes acoustiques au moyen d'une antenne de transmission, une réception, de la part du dispositif d’interrogation, d’un signal radiofréquence de réponse en provenance du capteur à ondes acoustiques au moyen d'une antenne de réception, et un traitement par un moyen de traitement du dispositif d’interrogation du signal radiofréquence de réponse reçu pour obtenir des composantes en phase et en quadrature à la fois dans le domaine temporel et dans le domaine fréquentiel, une détermination par le moyen de traitement de perturbations des composantes en phase et en quadrature obtenues à la fois dans le domaine temporel et dans le domaine fréquentiel, et une détermination par le moyen de traitement d’une valeur d'un mesurande sur la base des perturbations détectées. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095766-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage continu dans un circuit de lubrification comprenant un réservoir de stockage
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F16N39/00
Filed: 2019-05-10
Abstract: Un circuit de lubrification en continu d’enceintes (4) d’un moteur d’aéronef comprend un réservoir (19) de récupération et de stockage temporaire du lubrifiant, auquel est associée une pompe (29) d’aspiration de son contenu gazeux, qui rejette l’air, asséché par un déshuileur (27) intermédiaire, à l’extérieur du circuit. Les conduits de drainage (11) des enceintes (4) sont dépourvus de pompes individuelles, le drainage consécutif à l’aspiration étant aidé par la gravité. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3096903-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation de polymères dans un fluide aqueux au moyen de particules aimantables fonctionnalisées
Inventor: DELFORT BRUNO
IPC: B01D35/06
Filed: 2019-06-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un fluide aqueux, par exemple une eau de production issue de la récupération assistée de pétrole, comprenant au moins un polymère en phase aqueuse, ledit procédé comprenant : a) une étape de mise en contact dudit fluide aqueux avec des particules de fer de valence zéro fonctionnalisées par des fonctions tetraalkylammonium afin d’immobiliser ledit polymère sur lesdites particules ;b) une étape de séparation dudit fluide aqueux et desdites particules sur lesquelles ledit polymère est immobilisé par aimantation, notamment par application d’un champ magnétique, afin de produire un fluide appauvri en polymère(s). L’invention concerne également un procédé de récupération assistée mettant en œuvre une étape de traitement de l’eau de production selon l’invention. Figure 1 à publier
Patent FR-3099497-A1 (FR)
Title: Malaxeur et centrale d’enrobage comprenant un tel malaxeur
Inventor: GRANGE JULIEN
IPC: B01F23/57
Filed: 2019-07-31
Abstract: Malaxeur (6) pour mélanger des masses granuleuses, pulvérulentes ou pâteuses, notamment des gravats et du bitume, le malaxeur comprenant :
    - un arbre d’entraînement (10a) configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (X) et
    - une hélice de malaxeur (10b) solidaire en rotation de l’arbre d’entraînement (10a), ladite hélice de malaxeur (10b) comprenant une succession de spires, ladite hélice de malaxeur (10b) comportant au moins une ouverture (12) par spire et ledit malaxeur (6) comportant au moins une pale intermédiaire (14) de malaxage disposée sur l’arbre d’entraînement (10a) à l’intérieur d’un pas d’hélice (P), la au moins une pale intermédiaire (14) étant disposée sur l’arbre d’entraînement (10a) selon un plan incliné (A) par rapport à un plan radial (R) de l’arbre d’entraînement (10a) et le plan incliné (A) de la au moins une pale intermédiaire (14) s’inscrivant dans une forme d’hélice orientée en sens inverse par rapport au filetage de l’hélice de malaxeur (10b).
    L’invention a également pour objet une centrale d’enrobage comportant un moins un tel malaxeur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2