baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041744-A1 (FR)
Title: Projectile d'artillerie ayant une phase pilotee.
Inventor: TROUILLOT CHRISTIAN
IPC: F42B10/14
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un projectile d'artillerie (1) qui est destiné à avoir une trajectoire comportant une phase balistique et une phase pilotée. Ce projectile (1) comporte au moins un moyen assurant sa stabilisation aérodynamique sur tout ou partie de sa trajectoire et un moyen (9) destiné à assurer un pilotage lors de la phases pilotée. Ce projectile est caractérisé en ce que le moyen de stabilisation aérodynamique comporte une voilure comportant au moins deux ailes (16) qui sont positionnées par rapport à l'axe (26) du projectile, au moins pendant la phase pilotée, avec leurs angles de flèches négatifs, c'est à dire avec les extrémités libres (16b) des ailes (16) orientées vers l'avant du proj ectile (1).
Patent FR-3033932-A1 (FR)
Title: Systeme de deplacement relatif entre deux plaques et dispositif de positionnement comprenant un tel systeme de deplacement.
Inventor: DE SAINT LEVE D'AGUERRE BERTRAND
IPC: H01L21/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: - Système de déplacement relatif entre deux plaques et dispositif de positionnement comprenant un tel système de déplacement. - Le système (1) de déplacement relatif entre deux plaques (2, 3) sensiblement parallèles à un plan XY, comprend une unité (4) configurée pour autoriser un déplacement relatif entre les deux plaques (2, 3) selon une direction Z, qui est orthogonale au plan XY, et empêcher de façon indépendante un déplacement relatif entre les deux plaques (2, 3) dans le plan XY, et une unité (5) configurée pour autoriser des courses relatives d'une plaque (3) par rapport à l'autre plaque (2) autour des directions X et Y.
Patent FR-3041368-A1 (FR)
Title: Dispositif entrebailleur pour ouvrant
Inventor: PEREZ PHILIPPE
IPC: E05C17/16
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif entrebâilleur (1) comportant un organe d'ajustage de l'entrebâillement (4), une première pièce (2) dite de support sur laquelle est articulé l'organe d'ajustage de l'entrebâillement (4), une seconde pièce (3) distincte dite de jonction comprenant une gorge (8) dans laquelle ledit organe d'ajustage de l'entrebâillement est apte à être mobile, des moyens de réglage du degré d'entrebâillement (9A, 9B, 9C, 9D), et des moyens de retenue (6, 13) de l'organe d'ajustage dans la gorge, dont un doigt rétractable (6) associé à la pièce de jonction, caractérisé en ce que l'organe d'ajustage de l'entrebâillement (4) est apte à être mobile à travers la gorge (8) lorsque le doigt (6) est en position engagée dans ladite gorge.
Patent FR-3041784-A1 (FR)
Title: Dispositif haptique a haute fidelite
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: G06F3/0354
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des interfaces homme-machine . Elle concerne un dispositif haptique apte à générer un retour kinesthésique à un utilisateur de ce dispositif. Selon l'invention, le dispositif haptique comprend : ▪ un organe mobile (260), destiné à être manipulé par un utilisateur, ▪ un mécanisme d'actionnement (220, 230, 240), agencé pour générer à distance un effort mécanique de stimulation sur l'organe mobile, et ▪ un mécanisme de lévitation, agencé pour générer à distance un effort mécanique de lévitation sur l'organe mobile, de manière à maintenir l'organe mobile en équilibre sans contact par rapport au mécanisme de lévitation, l'effort mécanique de lévitation étant orthogonal à l'effort mécanique de stimulation.
Patent FR-3043132-A1 (FR)
Title: Aube non-carenee de redresseur
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention concerne une aube (30) non-carénée de redresseur (3) d'une turbomachine (1), définie par une pluralité de sections empilées selon une direction radiale du redresseur (3) entre une extrémité proximale et une extrémité distale de l'aube (30), chaque section étant associée à une hauteur suivant ladite direction radiale et s'étendant entre un bord d'attaque (BA) et une bord de fuite (BF) de l'aube (30), l'aube (30) étant caractérisée en ce que la courbe représentant la position axiale du bord d'attaque (BA) pour chaque section en fonction de la hauteur de ladite section entre une hauteur nulle correspondant à l'extrémité proximale de l'aube (30) et une hauteur maximale correspondant à l'extrémité distale de l'aube (30), comprend au moins des premier, deuxième et troisième intervalles successifs de monotonie tels que ladite courbe est décroissante sur les premier et troisième intervalles, et croissante sur le deuxième intervalle.
Patent FR-3045346-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant un colorant direct de structure triarylmethane, et une silicone
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable: -un ou plusieurs colorants directs de structure triarylméthane, -une ou plusieurs silicones aminées et -un ou plusieurs tensioactifs. L'invention est également relative à un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre ladite ainsi qu'une utilisation pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3050556-A1 (FR)
Title: Dispositif de service evenementiel au sein d'un grand groupe
Inventor: SINATASHVILI IRENE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de service événementiel au sein d'un grand groupe dans le but de permettre aux clients déjà présents et futurs clients de bénéficier de ce service dans leur cadre de consommation habituelle tout en bénéficiant de services de qualité et en s'appuyant sur les services du grand groupe déjà existants dans un soucis harmonisation des services. Le but de cette invention est de permettre à chacun des potentiels clients ou des clients existants de trouver aux sein même des grandes chaînes de distribution un service événementiel, ce qui va limiter les intermédiaires et permettre ainsi une réduction des coûts globaux de temps et financier. Cette invention permet une harmonisation de tout les services du grands groupe au sein d'un unique but, permettre une augmentation du chiffre d'affaire tout en augmentant et fidélisant nos clients dans une harmonie de collaboration entre services. Tout ce dispositif selon l'invention permettra la cohésion au sein d'un même grand groupe, permettra une augmentation du nombre de clients, une fidélisation de ceux-ci et une meilleur image de l'enseigne.
Patent FR-3033936-A1 (FR)
Inventor: OH SANGMUN
IPC: H01L27/22
Filed: 2016-03-15
Abstract: Une jonction à effet tunnel magnétique (MTJ) destinée à être utilisée dans une mémoire vive magnétorésistive (MRAM) comporte une couche libre d'alliage de CoFeB située entre la couche barrière à effet tunnel de MgO et une couche de recouvrement de MgO supérieure, et une couche d'enrichissement d'alliage de CoFeB entre la couche de recouvrement de MgO et une couche de coiffe de Ta. La couche libre d'alliage de CoFeB a une teneur élevée en Fe pour induire une anisotropie magnétique perpendiculaire (PMA) au niveau des interfaces avec les couches de MgO. Pour éviter de créer une PMA inutile dans la couche d'enrichissement en raison de son interface avec la couche de recouvrement de MgO, la couche d'enrichissement a une faible teneur en Fe. Une fois que toutes les couches ont été déposées sur le substrat, la structure est recuite pour faire cristalliser le MgO. La couche d'enrichissement d'alliage de CoFeB inhibe la diffusion du Ta de la couche de coiffe de Ta dans la couche de recouvrement de MgO et crée une bonne cristallinité du MgO en fournissant du CoFeB au niveau de l'interface de MgO.
Patent FR-3050667-A1 (FR)
Title: Outillage permettant la decoupe d’une piece de tole selon deux directions differentes et procede de decoupe au moyen d’un tel outillage
Inventor: PAIN ETIENNE
IPC: B21D53/88
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un outillage de presse d'emboutissage pour le découpage d'une pièce de tôle (1, 19) comprenant un bâti supérieur portant deux instruments de découpe (11, 13) présentant des directions de découpe différentes selon un axe vertical, les instruments de découpe (11, 13) étant agencés pour couper la tôle (1, 19) sur une même zone dite de recouvrement au niveau d'une de leur extrémité, remarquable en ce que l'extrémité d'un des instruments de découpe (11, 13) présente une excroissance (27) générant un décrochement latéral de la ligne de coupe au niveau de la zone de recouvrement.
Patent FR-3051947-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un produit
Inventor: POULET FLORENCE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2016-05-30
Abstract: Procédé de conditionnement d'un produit (P) en vue de son transport transfrontalier depuis un fournisseur du produit vers un destinataire à une adresse de livraison, avec passage aux douanes, suite à une commande passée sur un site de commande (10), comportant les étapes suivantes : a) permettre à un serveur (10) d'un site de commande de recevoir d'un demandeur (C) d'un produit une demande de livraison de ce produit à l'adresse de livraison, b) permettre à un serveur de confirmation (10) de recevoir une information concernant l'accord des douanes pour la livraison, sur la base d'informations d'accord d'importation enregistrées par les douanes préalablement à la commande, c) transmettre au transporteur (40) les données permettant la génération d'au moins une étiquette (14) avec un identifiant transporteur (12) lisible par machine, lui permettant d'acheminer le produit, d) transmettre l'identifiant transporteur aux douanes ainsi, le cas échéant, qu'un identifiant client permettant aux douanes d'identifier le demandeur et/ou le destinataire, e) permettre de recevoir en retour des douanes un code de dédouanement (13) lisible par machine lors du passage en douanes, et permettant à ces dernières d'identifier le produit et de vérifier automatiquement par accès à une base de données (30) que l'importation et la livraison du produit sont autorisées, ce code étant généré à partir au moins de l'identifiant transporteur, f) transmettre au fournisseur l'identifiant transporteur et le code de dédouanement, g) conditionner le produit en apposant l'identifiant transporteur (12) et le code de dédouanement (13) sur l'emballage du produit.
Patent FR-3054018-A1 (FR)
Title: Distribution d'un melange gazeux dielectrique vers un appareillage haute tension
Inventor: LORAY FREDERIC
IPC: F17C7/02
Filed: 2016-07-13
Abstract: Procédé de distribution d'un mélange gazeux liquéfié isolant électrique vers un appareillage électrique à haute tension depuis un moyen de stockage contenant un mélange gazeux isolant, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Etape a) : chauffage dudit mélange gazeux isolant jusqu'à une température telle que le contenu du moyen de stockage soit un fluide homogène; Etape b) : Prélèvement du mélange isolant issu de l'étape a) pour remplir un appareillage électrique à haute tension en rehaussant la température dudit mélange issu de l'étape a) ; caractérisé en ce que, pendant l'étape b), on applique une consigne de régulation à pression variable, calculée en temps réel à partir de la pesée du moyen de stockage, quand la variation de la consigne de pression est inférieure à 0,2 bar pour 1 kg/m3 de variation de la masse volumique, puis on applique une consigne de régulation à température constante jusqu'à ce que le moyen de stockage soit vidé de son contenu.
Patent FR-3056279-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la manipulation d'acheminement d'un fluide
Inventor: PACQUET SAMUEL
IPC: F16L3/015
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'aide à la manipulation d'un flexible d'acheminement d'un fluide, le dispositif (1) comportant au moins un bras (4) longitudinal articulé s'étendant sensiblement horizontalement. Le bras articulé (4) est composé, voire est constitué, de plusieurs portions longitudinales rigides (10) reliées entre elles par des liaisons pivot (12). Le dispositif (1) d'aide à la manipulation comprend également au moins un moyen de fixation (16) du flexible d'acheminement d'un fluide, ledit moyen de fixation (16) étant monté sur une des liaisons pivot (12) reliant deux portions adjacentes (10) du bras articulé (4).
Patent FR-3056412-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration des effluents liquides d'un laveur humide de traitement de fumees d'echappement emises par un moteur diesel, ainsi que procede de traitement de telles fumees
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F01N3/04
Filed: 2016-09-29
Abstract: Afin d'épurer de manière simple, compacte et économique des effluents liquides (4) d'un laveur humide (L) traitant des fumées d'échappement (1) émises par un moteur diesel (M), l'invention prévoit que : - des particules solides (7), qui contiennent entre 25 et 75% en masse de charbon actif et entre 25 et 60% en masse de ciment et qui ont une taille moyenne comprise entre 30 µm et 500 µm, sont introduites au laveur (L), et - les effluents à épurer (4) sont, en sortie du laveur (L), envoyés à un séparateur solide-liquide (S) dans lequel les effluents sont séparés en une fraction claire (5) et une boue (6) contenant les particules solides (7).
Patent FR-3057701-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un contact electrique sur une couche de graphite, contact obtenu a l’aide d’un tel procede et dispositif electronique utilisant un tel contact
Inventor: RENARD VINCENT
IPC: H01L23/48
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de contact électrique (20,40) et en particulier un procédé de réalisation d'un contact électrique (20,40) sur une couche de graphite (3) déposé sur un substrat (1) en carbure. La présente invention concerne également un procédé de réalisation d'un dispositif électronique à base de graphite. L'invention concerne en outre un contact électrique (20,40) ou un dispositif électronique susceptible d'être obtenu par lesdits procédés. L'invention met notamment en œuvre un traitement thermique impliquant un empilement comportant un substrat (1) de carbure et une couche métallique (2') apte à former une couche de carbure interstitiel. Lors de ce traitement thermique, la couche métallique (2') réagit avec le substrat (1) de carbure pour former une couche de carbure interstitiel (2) ainsi qu'une couche de graphite (3) à la surface de ladite couche de carbure interstitiel (2).
Patent FR-3044199-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage de l'habitacle d'un vehicule et unite de commande ainsi que systeme d'observation du conducteur
Inventor: BRECHEL PHILIPP
IPC: H05B37/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: Dispositif d'éclairage (220, 230, 240) pour éclairer l'habitacle (265) d'un véhicule (260), ayant : - une source lumineuse pour éclairer l'habitacle (265) pendant une période d'éclairage (TON), une installation d'accumulateur (324) pour l'énergie électrique reçue de l'interface de branchement d'une unité de commande (210) en dehors de la période d'éclairage (TON) et alimenter la source lumineuse, et une installation de réglage de flux d'énergie entre l'interface de branchement.
Patent FR-3059712-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne suralimente par un turbocompresseur couple a un compresseur additionnel ou a une assistance electrique
Inventor: LEFEBVRE ALAIN
IPC: F02B37/24
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne suralimenté par un turbocompresseur couplé soit à un système d'assistance électrique du turbocompresseur, soit à un compresseur additionnel, dans lequel, à la suite d'une demande d'accélération dudit moteur (E0), on régule la pression de suralimentation (PCOLL) autour d'une consigne de pression de suralimentation (PCOLL_cible) à l'aide du système d'assistance électrique du turbocompresseur ou du compresseur additionnel, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on détecte (E1) si la demande d'accélération correspond à une phase de fonctionnement transitoire du moteur en fonction du niveau de couple demandé et/ou de l'évolution dans le temps du degré d'enfoncement de la pédale d'accélérateur associée au moteur, et on active (E2) le système d'assistance électrique du turbocompresseur ou le compresseur additionnel uniquement en cas de détection de la phase de fonctionnement transitoire du moteur.
Patent FR-3070614-A1 (FR)
Title: Dispositif pour simplifier l'accueil et le traitement des dechets arrivant sur une dechetterie ou sur une plateforme de dechets ouverte au public ou aux industriels
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B65G69/28
Filed: 2017-09-04
Abstract: Dispositif pour simplifier l'accueil et le traitement des déchets arrivant sur une déchetterie ou sur une plateforme de déchets ouverte au public ou aux industriels grâce un espace de déchargement (1), guidé par des chutes (11, 12, 13, 14) au niveau de la vitre (2) de la portière du conducteur ou de la personne assise derrière le conducteur qui mène vers une zone de transit (3) équipée d'une bascule, d'un convoyeur à bande (31) ou d'un fond mouvant, permettant de créer un temps de séjour afin que des contrôles adaptés puissent être réalisés.
Patent FR-3063093-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de miroirs de cabine d'essayage
Inventor: WOJTOWICZ TOMASZ
IPC: E04H1/12
Filed: 2017-02-23
Abstract: Cabine d'essayage (1) comportant un sol horizontal (40) et un premier miroir plan (10) comportant une face réfléchissante (12) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un premier plan de symétrie (S1) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (12) dudit premier miroir plan (10) et au sol horizontal (40), un deuxième miroir plan (20) comportant une face réfléchissante (22) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un deuxième plan de symétrie (S2) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (22) dudit deuxième miroir plan (20) et au sol horizontal (40), et un troisième miroir plan (30) comportant une face réfléchissante (32) verticale perpendiculaire au sol horizontal (40), et ayant un troisième plan de symétrie (S3) vertical perpendiculaire à la face réfléchissante (32) dudit troisième miroir plan (30) et au sol horizontal (40), le deuxième et le troisième miroirs plans (20, 30) étant disposés de part et d'autre du premier plan de symétrie (S1), et le deuxième et le troisième plan de symétries (S2, S3) étant sécants à la face réfléchissante (12) du premier miroir plan (10).
Patent FR-3069060-A1 (FR)
Title: Outil d'inspection pour un tube metallique
Inventor: METAYER PATRICK
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un outil d'inspection (100) destiné à inspecter un tube métallique et comportant : - une première mâchoire (102) comportant un canal (104) sous forme d'une portion de cylindre centré sur un axe de référence et destiné à recevoir le tube métallique, - une sonde (108) à courants de Foucault qui comporte une pluralité d'éléments de mesure (302) répartis angulairement le long d'une tranche du canal (104), - une deuxième mâchoire (106) montée mobile en rotation sur la première mâchoire (102) entre une position ouverte dans laquelle l'accès au canal (104) est libre et une position fermée dans laquelle la deuxième mâchoire (106) se referme sur la première mâchoire (102), et - un système de verrouillage (110) prévu pour prendre alternativement une position libre ou une position verrouillée. Un tel outil permet ainsi d'emprisonner le tube métallique à inspecter pour l'inspecter aisément sur toute sa longueur, et ceci sans qu'il soit nécessaire de le démonter.
Patent FR-3074872-A1 (FR)
Title: Vanne de reglage compacte
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: H02K11/215
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une vanne de réglage de circulation d'un fluide présentant un corps de vanne (2) et un boitier contenant un moteur électrique composé d'un stator et d'un rotor, un pointeau, une cloche d'étanchéité ainsi qu'une vis fixe ou un écrou fixe, ladite vis fixe ou ledit écrou fixe étant solidaire du corps de vanne, le stator étant solidaire du corps de vanne par l'intermédiaire dudit boitier, la cloche d'étanchéité étant positionnée à l'interface entre le rotor et le stator de manière à ce que la vis/écrou, le rotor et le pointeau soient à l'intérieur de cette cloche et immergés dans ledit fluide, le stator étant isolé dudit fluide, le rotor ayant la fonction d'un écrou ou d'une vis et ayant un mouvement hélicoïdal imposé par ladite vis fixe ou ledit écrou fixe et entrainant le pointeau axialement caractérisée en ce que le moteur est un moteur polyphasé sans balai à flux magnétique principal radial.
Patent FR-3075372-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'observation d'un echantillon avec un systeme optique chromatique
Inventor: MANDULA ONDREJ
IPC: G03H1/08
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention est un procédé d'observation d'un échantillon fluorescent (10), s'étendant selon un plan (P10), dit plan d'échantillon, l'échantillon comportant un agent fluorescent (10f) apte à émettre une onde lumineuse de fluorescence (Δf), dans une bande spectrale de fluorescence (Δλf), lorsqu'il est illuminé par une onde lumineuse d'excitation (Ae), dans une bande spectrale d'excitation (Δλe), le procédé comportant les étapes suivantes : ;
 a) illumination de l'échantillon (10) à l'aide d'une première source de lumière (11), selon une première bande spectrale d'illumination (Δλ1), selon la bande spectrale d'excitation (Δλe) et acquisition d'une première image de l'échantillon (I1), dans la bande spectrale de fluorescence, à l'aide d'un capteur d'image (30) ;
 b) illumination de l'échantillon (10) à l'aide d'une deuxième source de lumière (12), selon une deuxième bande spectrale (Δλ2), en dehors de la bande spectrale de fluorescence, et acquisition d'une deuxième image de l'échantillon (I2), dans la deuxième bande spectrale, à l'aide du capteur d'image ;
 le capteur d'image (30) étant couplé à un système optique (20) tel que :
 - dans la bande spectrale de fluorescence (Δλf), le plan focal objet du système optique (P1) est confondu avec le plan de l'échantillon (P10);
 - dans la deuxième bande spectrale, le plan focal objet du système optique (P2) est décalé par rapport au plan de l'échantillon (P10), le décalage étant supérieur à 20 µm.
Patent FR-3060787-A1 (FR)
Title: Etablissement de politiques de routage basees sur application dans un equipement utilisateur multimode
Inventor: GUPTA VIVEK G
IPC: H04W28/086
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention porte sur des techniques d'établissement et de mise en oeuvre de politiques de routage basées sur application pour des dispositifs de communication sans fil multimode tels qu'un équipement utilisateur (UE). Selon certains exemples, des informations particulières au profil et à la configuration de plateforme de l'UE sont communiquées à un serveur de fonction de découverte et de sélection de réseau d'accès (ANDSF). Le serveur d'ANDSF peut fournir une politique de routage inter-système (ISRP) pour traiter des actions de déchargement de réseau appropriées pour la configuration de dispositif et l'application particulières. Selon certains exemples, l'ISRP peut être spécifique à un déchargement de trafic non transparent ou basé sur flux depuis certaines applications logicielles. Les techniques décrites présentement peuvent être propagées depuis le serveur d'ANDSF et mises en oeuvre dans une diversité de dispositifs informatiques mobiles d'UE multimode conjointement avec des politiques de déchargement établies dans une architecture de réseau de coeur à paquets évolué (EPC) d'évolution à long terme/évolution à long terme-avancée (LTE/LTE-A) 3GPP.
Patent FR-3062984-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage au sol.
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: E01H1/08
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de ramassage des feuilles au sol comportant un bâti (10), des moyens supports (12), des moyens d'entraînement (14), des moyens de coupe (16), des moyens d'appui (20) caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de soufflage (18) combinés avec lesdits moyens de coupe (16) de façon à ce que les actions aérodynamiques couplées des moyens de soufflage (18) et des moyens de coupe (16) permettent le ramassage des feuilles.