baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067707-A1 (FR)
Title: Transpalette
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B66F9/08
Filed: 2017-06-16
Abstract: Transpalette motorisé comportant une fourche relevable entre une position abaissée pour la prise d'une palette et la position relevée pour le transport et le transfert de la palette, un châssis à deux bras sous les dents de la fourche relevable, chaque bras étant muni de moyens de roulement. Les moyens de roulement sont formés d'une chenille motrice associée à chaque bras et la chenille se compose d'une partie principale fixe et d'une partie avant relevable autour d'une articulation portée par la partie principale. Le bras (11) est formé d'un profilé à section en U renversé portant les paliers de la roue arrière motrice (511), de la roue avant (521) de la chenille (5) et de l'articulation entre la partie principale (51) et la partie avant relevable (52).
Patent FR-3068549-A1 (FR)
Title: Systeme de communication optique sans fil entre un element tournant et un element fixe.
Inventor: BOUANBA YACINE
IPC: H04B10/00
Filed: 2017-07-03
Abstract: Un système de transfert de données entre un élément tournant (103) et un élément fixe (204) par communication optique sans fil, comprenant une pluralité d'émetteurs optiques tournants (211), répartis en anneau sur l'élément tournant et solidaires de l'élément tournant, et au moins un récepteur optique fixe (214) monté sur et solidaire de l'élément fixe, disposé à une même hauteur que la pluralité d'émetteurs optiques tournants (211), dans lequel les émetteurs optiques tournants émettent simultanément un même signal optique, indépendamment de la position angulaire de l'élément tournant, et sont suffisamment nombreux pour que quelque soit la position angulaire de l'élément tournant, le récepteur optique fixe reçoive un signal optique.
Patent FR-3070902-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de clapet(s) motorise(s) d’extraction d’air pour une installation de chauffage/climatisation d’un vehicule.
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: G05D23/00
Filed: 2017-09-08
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe une installation de chauffage/climatisation (IC), installée dans un véhicule (V) comportant un habitacle (H), et comprenant au moins un clapet (C1) permettant l'extraction vers l'extérieur de l'habitacle (H) d'une partie de l'air, issu de l'extérieur ou recirculé, situé dans ce dernier (H). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'entraînement (ME1) entraînant en rotation le clapet (C1) afin de le placer dans une position définie par une commande, et des moyens de contrôle (MC) déterminant chaque commande parmi plusieurs définissant une position d'ouverture maximale, une position d'ouverture minimale et au moins une position d'ouverture intermédiaire, en fonction d'informations climatiques, d'une valeur représentative d'un risque d'embuage et d'une pression dans l'habitacle (H).
Patent FR-3071998-A1 (FR)
Title: Installation de convoyage convenant pour le transport de matieres
Inventor: JAROUSSEAU YVES
IPC: B65G39/10
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention est relative à une installation (1) convenant pour le transport de matières comprenant : - des parois latérales en béton (3,4), voire une paroi de fond joignant les parois latérales formant entre elles une enceinte de convoyage (Ec), - un convoyeur (2) à bande ménagé dans ladite enceinte de convoyage, ledit convoyeur présentant une bande convoyeuse (5), souple, et un ou plusieurs éléments de guidage (6a, 6b, 6c) convenant pour le guidage et/ ou le soutien de la bande convoyeuse (5), les éléments de guidage présentant des arbres support (60) Selon l'invention, l'installation comprend des inserts de fixation (7) noyés dans le béton des parois latérales (3,4) selon une première possibilité, ou encore des cavités de fixation creusées dans la masse des parois latérales (3,4), selon une seconde possibilité, les extrémités longitudinales (E1) des arbres (60) étant reçues dans les inserts (7) selon la première possibilité, ou encore dans les cavités de fixation selon la seconde possibilité.
Patent FR-3074592-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'une cle servant a deriver des cles de session pour crypter et authentifier des communications entre un objet et un serveur
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage d'une clé de référence (AppKey) entre un objet (1) connecté et au moins un serveur (2), le procédé comprenant des étapes de : • application (102) par l'objet (1) d'une fonction (f) à au moins une donnée (DevEUI, AppEUI, DevNonce) et à une clé (KSE) propre à un élément sécurisé de l'objet (1) pour générer la clé de référence, • transmission (108) au serveur (2) d'une requête d'adhésion (join-request) de l'objet (1) à un réseau d'objets connectés, comprenant la donnée, la clé (KSE) de l'élément sécurisé (4) n'étant pas transmise au serveur (2), • obtention, par le serveur (2), de la clé (KSE) de l'élément sécurisé (4) sur la base de la requête, • application (208) par le serveur (2) de la fonction (f) à la donnée et à la clé (KSE) obtenue par le serveur (2), de sorte à obtenir la clé de référence.
Patent FR-3073388-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d’activite musculaire d’un ou plusieurs muscles profonds par mesures non invasives
Inventor: PAUTARD CAROLINE
IPC: A61B5/0488
Filed: 2017-11-16
Abstract: Dispositif et procédé de détection d'activité musculaire de muscles de la sangle abdominal d'un sujet en mouvement par mesures non invasives à partir de capteurs électromyographiques surfaciques (10) dont le nombre est compris entre 2 et 5. Les signaux électriques acquis à partir de ces capteurs sont enregistrés dans une mémoire (41) puis traités par une combinaison d'algorithmes dans un module de traitement de signal (42) pour délivrer et ainsi une pluralité de signaux et calculer dans un module de calcul d'indice (43) au moins un indice représentatif de l'activité musculaire recherchée. Ces signaux et indices sont visualisables sur un moniteur (50). Le dispositif pourra être utilisé en rééducation fonctionnelle, pour le sport, le bien-être, l'esthétique ou encore le diagnostic fonctionnel.
Patent FR-3081664-A1 (FR)
Title: Une methode de creation des informations lsrai (lsa spectrum resource availability information)
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W16/14
Filed: 2018-05-22
Abstract: La présente invention prétend aller au-delà de l'état de l'art du LSA en décrivant non seulement une méthode de création des informations LSRAI (LSA Spectrum Resource Availability Information) en fonction de l'usage du spectre demandé par un utilisateur prioritaire (appelé utilisateur primaire) au détriment de l'utilisateur courant (appelé utilisateur secondaire) ; mais, cette méthode permet aussi l'automatisation du procédé de préemption de bout en bout et en temps réel pour permettre une préemption de spectre dynamique et sans latence par un utilisateur primaire.
Patent FR-3078739-A1 (FR)
Title: Machine de forage comportant un dispositif de connexion pour un dispositif de mesure de verticalite
Inventor: MOSSER JEAN FRANCOIS
IPC: E21B10/02
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention concerne une machine de forage pour creuser une tranchée verticale dans le sol, comprenant : un châssis; un dispositif de mesure de verticalité comportant un premier câble (22) et au moins un premier inclinomètre (32), une extrémité (22a) du premier câble (22) étant connectée à la partie supérieure (12a) du châssis (12) et au premier inclinomètre (32). Selon l'invention, la machine de forage comporte un premier dispositif de connexion (100) comprenant : un support (102) fixé au châssis; un corps (110) monté au support (102) via une liaison rotule (112) ; le premier inclinomètre (32) et le premier câble (22) sont fixés au corps (110) de part et d'autre de la liaison rotule (112).
Patent FR-3063720-A1 (FR)
Title: Mecanisme de chargement
Inventor: HARTL JOHANN
IPC: B66F3/00
Filed: 2018-03-09
Abstract: L'invention porte sur un mécanisme de chargement pour charger et décharger un corps. Le mécanisme de chargement comprend un châssis (17, 18), un bras de chargement articulé (20) attaché de manière pivotante au châssis (17, 18) et comportant un bras principal (30) et un bras de traction (32), et une liaison (40) attachée entre le châssis(17, 18) et le bras de traction (32) et comportant une liaison primaire (42), une liaison de levier (44) attachée de manière pivotante au bras principal (30) et une liaison secondaire (46), la liaison (40) étant configurée de façon que, lors de l'utilisation, le pivotement du bras de chargement (20) fasse mouvoir le bras de traction (32) par rapport au bras principal (30).
Patent FR-3081505-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'une solution aqueuse pour vehicule automobile
Inventor: DERANGERE NICOLAS
IPC: F02M25/022
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'une solution aqueuse pour véhicule automobile (1) comprenant un réservoir (2), un module technique (3) comprenant un moyen de pompage et un moyen pour libérer la pression (4) de la poche de liquide (5) de la solution aqueuse (6) dans le volume de gaz (7). Selon l'invention, le moyen pour libérer la pression (4) comprend au moins deux canaux (40) de forme conique ayant une section croissante au moins le long d'une première longueur dans une direction de propagation du relâchement de pression et ayant une première extrémité ouverte et une deuxième extrémité ouverte opposée, tel que au moins une première extrémité desdits canaux (40) est présente - en utilisation - la poche de liquide (5) de ladite solution aqueuse (6) et tel qu'au moins une seconde extrémité desdits canaux (40) est présente dans ledit volume de gaz (7)
Patent FR-3081287-A1 (FR)
Title: Poudre de coleopteres et procede d'elevage des coleopteres comprenant un traitement ultraviolet pour la preparation d'une telle poudre
Inventor: DEFRIZE JEREMY
IPC: A23L33/155
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne : - d'une part, une poudre de coléoptères comportant un pourcentage en poids de vitamine D3 supérieur ou égal à au moins 0.00001 % et un pourcentage en poids de calcium supérieur ou égal à au moins 0. 1 %, les pourcentages en poids étant données sur le poids total de poudre de coléoptères, et - d'autre part, un procédé d'élevage de coléoptères pour la préparation d'une telle poudre, lequel comporte une phase de traitement lumineux au cours de laquelle une source UV émet des rayons ultraviolets en direction des coléoptères.
Patent FR-3072350-A1 (FR)
Title: Structure de piece de vehicule et vehicule automobile
Inventor: OSTERTAG JASMIN
IPC: B60T5/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une structure de piÃšce de vÃ©hicule (1) comprenant un dispositif de refroidissement (2) avec un systÃšme de conduit d'air (3) prÃ©sentant une ouverture d'entrÃ©e (13), pour guider un flux d'air de refroidissement. En l'occurrence, le flux d'air de refroidissement peut Ãªtre acheminÃ© avec le systÃšme de conduit d'air (3) Ã  au moins un dispositif de phare (4) et Ã  au moins un dispositif de frein (5), de telle sorte que leur chaleur perdue puisse Ãªtre Ã©vacuÃ©e avec le flux d'air de refroidissement.
Patent FR-3086497-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un module d'alimentation electrique et un dispositif de protection dudit module, bloc de climatisation equipe d'un tel ensemble
Inventor: COLINET SEBASTIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un module d'alimentation électrique (2) et d'un dispositif de protection (1) dudit module, ledit ensemble étant destiné à équiper un bloc de climatisation (3), notamment pour véhicule automobile, ledit module d'alimentation comprenant un boîtier (20) muni de zones permettant une pénétration de liquide à l'intérieur du boîtier (20), le dispositif de protection (1) s'étendant au moins en partie en vis-à-vis desdites zones de manière à entraîner un écoulement du liquide au-delà desdites zones, en fonction de l'orientation dudit module d'alimentation.
Patent FR-3087152-A1 (FR)
Title: Tableau d'ecriture effacable
Inventor: MENNERET FRANCK
IPC: B43L1/08
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un tableau d'écriture (1) effaçable comportant un premier et un second panneaux (2, 3), au moins un des panneaux (2, 3) portant une surface d'écriture (5) effaçable, les panneaux (2, 3) étant reliés entre eux en pivotement, caractérisé en ce que le tableau d'écriture (1) comporte en outre une traverse soufflet (4) reliée aux panneaux (2, 3), la traverse soufflet (4) étant configurée pour pouvoir prendre : - une position déployée dans laquelle la traverse soufflet (4) maintient les panneaux (2, 3) en position écartée positionnant le tableau d'écriture (1) en position de chevalet, et - une position repliée dans laquelle la traverse soufflet (4) est repliée sur elle-même ramenant les panneaux (2, 3) l'un contre l'autre.
Patent FR-3088899-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre une poutre et un element structurel d'un siege d'avion
Inventor: YVON FLORENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-11-26
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un procédé d'assemblage entre une poutre (13) et un élément structurel (11, 12) d'un siège d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de réalisation d'au moins un évidement (19) dans une face interne d'une zone (15) de passage de poutre de l'élément structurel (11, 12), - une étape d'insertion de la poutre (13) dans la zone (15) de passage de poutre, et - une étape de déformation de la poutre (13) de sorte qu'une portion déformée (27) de la poutre (13) pénètre à l'intérieur de l'évidement (19) de la zone (15) de passage de poutre. Figure pou r abrégé : Figure 6b
Patent FR-3091932-A1 (FR)
Title: Système photonique et son procédé de fabrication
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02B6/43
Filed: 2019-01-22
Abstract: Système photonique et son procédé de fabrication La présente description concerne un système photonique comprenant un premier circuit photonique (LIC) ayant une première face (52) et un deuxième circuit photonique (PIC) ayant une deuxième face (62). Le premier circuit photonique comprend des premiers guides d'ondes (54), et, pour chaque premier guide d'ondes, un deuxième guide d'ondes (56) recouvrant le premier guide d'ondes, les deuxièmes guides d'ondes étant au contact de la première face et interposés entre la première face et la deuxième face, les premiers guides d'ondes étant situés du côté de la première face opposé aux deuxièmes guides d'ondes. Le deuxième circuit photonique comprend, pour chaque deuxième guide d'ondes, un troisième guide d'ondes (64) recouvrant le deuxième guide d'ondes. Le premier circuit photonique comprend des premiers dispositifs de positionnement (70) se projetant depuis la première face et le deuxième circuit photonique comprend des deuxièmes dispositifs de positionnement (80) se projetant depuis la deuxième face, au moins l'un des premiers dispositifs de positionnement étant en butée contre l'un des deuxièmes dispositifs de positionnement selon une première direction (Ox). Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3094981-A1 (FR)
Title: Procédé d’abaissement du pouvoir oxydant d’une composition organique liquide ou semi-liquide
Inventor: ROLIN-MAAROUF FRANÇOIS
IPC: C11B5/00
Filed: 2019-04-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’abaissement du pouvoir oxydant d’une composition organique liquide ou semi-liquide, ainsi que de la composition organique dite libre susceptible d’être obtenue par ce procédé. Elle se rapporte également à une composition organique libre susceptible d’être obtenue selon le procédé de l’invention, ainsi qu’à une composition alimentaire, cosmétique ou chimique ou à une composition pharmaceutique contenant ladite composition traitée par ledit procédé.
Patent FR-3099680-A1 (FR)
Title: Procédé de souscription à un géo-service dans une architecture MEC
Inventor: PERRAUD ERIC
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-07-31
Abstract: Procédé de souscription à un géo-service dans une architecture MEC L'invention concerne un procédé de souscription d’un équipement mobile (ME) à des informations sur des évènements auprès d’un géo-service hébergé dans un serveur périphérique (SP1) de traitement de données dans un réseau d’architecture MEC, comportant des étapes de : - envoi (E11) d’un message (ME11) d’enregistrement auprès d’un serveur central (SC), - envoi (E21) d’un message (ME21) de souscription au serveur périphérique (SP1), à un type d’évènement, - réception (E23) d’un message (ME23) donnant des informations sur un évènement dudit type, ledit message (ME11) d’enregistrement indiquant ledit type d’évènement et l’envoi (E21) du message (ME21) de souscription étant conditionnée à la réception (E17) préalable d’un message (ME17) de notification qu’un évènement dudit type est survenu et que les informations correspondantes sont aptes à être communiquées par le serveur périphérique (SP1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099807-A1 (FR)
Title: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation par friction
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: F16B39/36
Filed: 2019-08-05
Abstract: Boulon équipé d’un système de blocage en rotation par friction L'invention a pour objet un boulon comprenant : une vis (34) comportant une tige filetée (40), un écrou (36) configuré pour se visser sur la tige filetée (40), un système de blocage en rotation (38) comportant un prolongement tubulaire (50) configuré pour occuper un état non déformé dans lequel le prolongement tubulaire (50) ne comprime pas la tige filetée (40) ainsi qu’un état déformé dans lequel le prolongement tubulaire (50) comprime la tige filetée (40) et par friction permet d’immobiliser en rotation l’écrou (36) par rapport à la tige filetée (40). Figure 9
Patent FR-3102665-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de données de mouvement
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: G04G21/04
Filed: 2019-11-05
Abstract: Dispositif de détermination de données de mouvement. Le dispositif (1) de détermination de données de mouvement est maintenu en contact avec une partie du corps d’un opérateur par un support (6), le dispositif (1) comportant un boîtier (2) dans lequel sont agencés au moins une pluralité de capteurs (3) de mouvement, une unité d’enregistrement (4) des données de mouvement et un élément de transmission (5) de données sans fil vers un système utilisateur (15), le dispositif (1) étant amovible par rapport au support (6). Le dispositif est positionnable sur différentes parties du corps afin de s’adapter aux contraintes d’une activité physique particulière. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103230-A1 (FR)
Title: Pompe à palettes à débit modulé
Inventor: BOURACHOT JEAN LUC
IPC: F04C15/00
Filed: 2019-11-20
Abstract: Pompe à liquide (10) à palettes (17) apte à faire circuler du liquide dans un moteur comprenant :     -un stator (26) comprenant une chambre de compression (14) équipée d’une ouverture d’entrée (11’) de fluide et d’une ouverture de sortie (12’) du fluide,     -un rotor (15) présentant un bras de rotation (16) mobile en rotation autour de son axe longitudinal excentré par rapport à l’axe de la chambre,     -des palettes radiales (17) tenues par le bras de rotation (16) et mobiles en coulissement radial,     Caractérisée en ce que la pompe comprend un anneau cylindrique de modulation (20) logé dans la chambre (14) de compression avec une épaisseur comprise entre une paroi extérieure (21) et une paroi intérieure (22), variable d’une valeur minimale à une valeur maximale sur un tour.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091688-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MINESHIMA YUDAI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-10
Abstract: [Objet] Supprimer la déformation d'un panneau de plancher autour de la ligne de direction de la largeur, et pour supprimer la déformation générée par une collision décalée ou similaire.Les premier et deuxième éléments transversaux de plancher 10 et 20 sont joints à des seuils latéraux 55. Le premier élément transversal de plancher 10 est pourvu d'une partie inclinée de premier élément 16 inclinée vers le bas. Le deuxième élément transversal de plancher 20 est pourvu d'une partie inclinée de deuxième élément 26. Un panneau de plancher principal 30 a une partie de surface de fond côté avant 31, une partie de surface supérieure côté arrière 34 s'étendant vers le bas à partir d'une crête côté supérieur d'une partie supérieure d'une partie formant marche, et une partie inclinée de plancher 35 inclinée vers le bas, et la partie inclinée de plancher 35 située entre la partie inclinée de premier élément 16 et la partie inclinée de deuxième élément 26 s'étend dans la direction avant-arrière.Fig. 3
Patent FR-3107279-A1 (FR)
Title: composite de pierre et fibre de carbone ininflammable et résistant au feu
Inventor: SAVARESE STEPHAN
IPC: E04C5/07
Filed: 2020-02-16
Abstract: Dispositif de protection active contre de la fibre de carbone contre la chaleur, les rayonnements et les flammes grâce à un bouclier externe en pierre et matériau adhésif étanche. L’invention concerne un dispositif permettant de retarder la dégradation ou la destruction par flammes, rayonnements ou chaleur d’un composite pierre-fibre de carbone. Il est constitué d’une paroi une couche de minéral (1) enveloppant des fibres de carbone (2) enrobées d’un matériau adhésif (3). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à présenter une résistance incendie supérieure ou égale à celle des matériaux traditionnels.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108210-A1 (FR)
Title: Tronçon de chemin de câble s présentant une extrémité éclissée
Inventor: ADAM DAMIEN
IPC: H02G3/04
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un tronçon de chemin de câbles en treillis de fils métalliques (10) présentant une extrémité nominale (17) et une extrémité éclissée (18) munie d’un éclissage en fils métalliques configuré pour permettre à ladite extrémité éclissée de s’assembler par encliquetage avec l’extrémité nominale d’un tronçon de chemin de câbles semblable ; des parties latérales (21) de l’éclissage comportant chacune un bras flexible (34), une tête (33) pourvue d’une rampe (37) et d’un cavalier (38) et raccordée audit bras flexible par l’une de ses extrémités (39 ; 40), et une entretoise (41) assujettie au fil de trame extrême (16) de ladite extrémité éclissée (18) et située entre ce fil de trame extrême (16) et le fil de trame extrême de l’extrémité nominale dudit tronçon semblable lorsque ladite extrémité éclissée (18) dudit tronçon et ladite extrémité nominale dudit tronçon semblable sont assemblées. (Figure 1)
Patent FR-3109937-A1 (FR)
Title: Vitrocéramiques transparentes de quartz-β présentant une transmission spécifique
Inventor: BEUNET LIONEL
IPC: C03C10/12
Filed: 2020-05-07
Abstract: Vitrocéramiques transparentes de quartz-β présentant une transmission spécifique La présente invention concerne une vitrocéramique transparente, du type aluminosilicate de lithium (LAS), contenant une solution solide de quartz-β comme phase cristalline principale, dont la composition, exprimée en pourcentages en masse d’oxydes, renferme 62 à 67,5 % de SiO2, 18 à 22 % d’Al2O3, 2,5 à 3,3 % de Li2O, 0 à 1,5 % de MgO, 1 à 3,5 % de ZnO, 0 à 4 % de BaO, 0 à 4 % de SrO, 0 à 2 % de CaO, 3,1 à 5 % de TiO2, 0,5 à 1,3 % de ZrO2, 0 à 1 % de Na2O, 0 à 1 % de K2O, 0 à 3 % de P2O5, 0,02 à 0,1 % de CoO, 0,05 à 0,25 % de Fe2O3, avec (0,74 MgO + 0,19 BaO + 0,29 SrO + 0,53 CaO + 0,48 Na2O + 0,32 K2O) / Li2O < 0,8, et éventuellement jusqu’à 2 % d’au moins un agent d’affinage, la composition étant exempte de V2O5 à l’exception des traces inévitables. Elle concerne en outre un article, constitué au moins en partie d’une vitrocéramique, choisie notamment parmi une plaque de cuisson et un vitrage. Elle concerne de plus un verre d’aluminosilicate de lithium, précurseur de la vitrocéramique et le procédé d’élaboration de l’article.