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Patent FR-3099158-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de chromenes par catalyse aux sels de cuivre destines a la preparation de resines thermodurcissables
Inventor: POUYET ROBIN
IPC: C08G61/12
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CHROMENES PAR CATALYSE AUX SELS DE CUIVRE DESTINES A LA PREPARATION DE RESINES THERMODURCISSABLES La présente invention concerne un procédé de fabrication de chromènes destinés à la préparation de résines thermodurcissables comprenant l’étape de transformation d’un éther de propargyle aromatique de formule générale (I) en un chromène par catalyse homogène aux sels de cuivre dans l’anisole à une température comprise entre 100 et 170°C. Elle concerne en outre un procédé de préparation d’un matériau en résine thermodurcie comprenant les étapes successives suivantes : -a) mise en œuvre du procédé selon l’invention ; -b) polymérisation du produit de la réaction obtenu à l’étape a) de façon à obtenir le matériau en résine thermodurcie ; -c) récupération du matériau en résine thermodurcie obtenu à l’étape b).
Patent FR-3099388-B1 (FR)
Title: Catalyseur comprenant une phase active de nickel sous forme de petites particules repartie en croute et un alliage nickel cuivre
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-16
Abstract: Catalyseur du nickel et du cuivre, et un support d’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que :- le nickel est réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, l'épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 2% et 15% du diamètre du catalyseur ;- le ratio de densité en nickel entre la croûte et le cœur est supérieur strictement à 3 ;- ladite croûte comprend plus de 25% en poids élément nickel par rapport au poids total de nickel contenu dans le catalyseur ;- le ratio molaire entre le nickel et le cuivre est compris entre 0,5 et 5, - au moins une partie du nickel et du cuivre se présente sous la forme d’un alliage de nickel-cuivre ;- la teneur en nickel comprise dans l’alliage nickel-cuivre est comprise entre 0,5 et 15% en poids en élément nickel par rapport au poids total du catalyseur ;- la taille des particules de nickel dans le catalyseur est inférieure à 7 nm.
Patent FR-3100532-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement d’aliments complementaires pour animaux
Inventor: DE CORDOÜE-HECQUARD ALEXANDRE
IPC: B65D77/02
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comprenant : - un emballage (2) comprenant un support (4) comprenant une pluralité de renfoncements (7) formant des alvéoles, et une pluralité d’opercules (5) séparés, chaque opercule (5) recouvrant une alvéole respective et étant thermoscellé sur le support (4), et - une pluralité de blocs solides (3), chaque bloc solide (3) étant contenu dans une alvéole, dans lequel chaque bloc solide (3) constituant un aliment complémentaire à destination des animaux et présente une longueur (L) comprise entre 80 et 90 millimètres et une largeur (l) comprise entre 20 et 30 millimètres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105663-B1 (FR)
Title: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B1/3816
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact La présente description concerne un procédé de configuration d'un dispositif de communication sans contact (2) comportant des circuits intégrés (5, 6) hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents ou le même protocole de communication et utilisant des paramètres de communication différents et un circuit de communication sans contact (4), dans lequel le circuit de communication sans contact stoppe l’émission de réponses du dispositif de communication sans contact à des requêtes émises par un lecteur (1) de couplage en champ proche lors d’une transaction initiée par le lecteur pour provoquer l’initiation par le lecteur d’une nouvelle transaction.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095026-B1 (FR)
Title: Mécanisme de vanne ayant des caractéristiques d’écoulement de fluide ajustables et procédés relatifs
Inventor: HOSTETTER STEVEN
IPC: F16K3/34
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: On décrit un mécanisme de vanne et des procédés relatifs. Un mécanisme de vanne exemplaire comprend une cage définissant un corps ayant un alésage pour recevoir un bouchon de vanne. La cage comprend une pluralité de voies de passage à travers une surface latérale du corps qui sont radialement espacées par rapport à un axe longitudinal de l’alésage. Un siège de vanne pour recevoir la cage. Le siège de vanne a une pluralité de saillies définissant une pluralité de premières ouvertures et une pluralité de deuxièmes ouvertures. Certaines des premières ouvertures s’alignent avec des voies de passage respectives des voies de passage pour fournir une première caractéristique d’écoulement lorsque la cage est positionnée dans une première orientation par rapport au siège de vanne. Certaines des deuxièmes ouvertures s’alignent avec des voies de passage respectives des voies de passage de la cage pour fournir une deuxième caractéristique d’écoulement différente de la première caractéristique d’écoulement lorsque la cage est positionnée dans une deuxième orientation par rapport au siège de vanne différente de la première orientation.
Patent FR-3109468-B1 (FR)
Title: Diode schottky à barrière de jonction
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/872
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: DIODE SCHOTTKY À BARRIÈRE DE JONCTION L’invention concerne une diode JBS (20) comprenant :       un substrat (21) ;  une première couche semi-conductrice (22), disposée sur une première face (21a) du substrat (21) et présentant un premier type de conductivité, la première couche semi-conductrice (22) comprenant une portion en saillie (22b) délimitée par une tranchée (22’) ;   une deuxième couche semi-conductrice (23) disposée sur la portion en saillie (22b) et présentant un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité ;  une couche électriquement isolante (26) disposée au fond de la tranchée (22’) ;  une première électrode (24) comprenant :  une première portion (24a) en contact Schottky avec la première couche semi-conductrice (22), la première portion étant disposée sur la couche électriquement isolante (26) et contre une paroi latérale de la portion en saillie (22b) de la première couche semi-conductrice (22) ;  une deuxième portion (24b) en contact ohmique avec la deuxième couche semi-conductrice (23) ;      une deuxième électrode (25) en contact ohmique avec le substrat (21).       Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097252-B1 (FR)
Title: Vanne de sécurité électrique/ hydraulique
Inventor: VICK JR JAMES DAN
IPC: E21B34/06
Filed: 2020-05-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: VANNE DE SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE/HYDRAULIQUE La présente invention concerne une vanne électro/hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbure (112), une vanne de sécurité de subsurface à commande électrique en surface (200), et un procédé de fonctionnement d’une vanne de sécurité de subsurface à commande électrique en surface (200). Dans un aspect, la vanne électro/hydraulique (260, 300) destinée à être utilisée dans un puits de production d’hydrocarbure (112) comprend une chambre à fluide (310) et une pompe à expansion électro/thermique (320) ayant une entrée de fluide (330) et une sortie de fluide (335), et en outre un clapet antiretour d’entrée (340) est positionné en communication fluidique entre la chambre à fluide (310) et l’entrée de fluide (330) et un clapet antiretour de sortie (345) est positionné en communication fluidique entre la sortie de fluide (335) et un élément d’actionnement à commande hydraulique (350).
Patent FR-3111270-B1 (FR)
Title: Compositions de soin des cheveux
Inventor: PARK JUNG HYUN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: Compositions de soin des cheveux La présente divulgation concerne des compositions de soin et de conditionnement des cheveux comprenant des polyols ; des monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone ; des alcools gras choisis parmi l’alcool cétylique et l’alcool myristylique ; des tensioactifs cationiques ; des esters de carbonate gras ; et des dialkyl éthers. Lorsque la composition est appliquée aux cheveux mouillés ou humides ou mise en contact avec de l’eau extérieure, la composition forme une émulsion ayant une phase lamellaire. La présente divulgation concerne également des procédés de traitement des cheveux utilisant ces compositions.
Patent FR-3118098-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’un fluide dans une conduite d’échappement et système d’échappement associé
Inventor: DELEVALLEE JEAN-LOUIS
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif d’injection d’un fluide dans une conduite d’échappement et système d’échappement associé Le dispositif (20) d’injection d’un fluide dans une conduite d’échappement (12), comprend :  - un réservoir (21) de fluide ;  - une enceinte (22) délimitant une chambre de chauffe (32) du fluide ;  - un premier système d’injection (24) configuré pour injecter le fluide depuis le réservoir (21) dans la chambre de chauffe (32) ;   - au moins un élément de chauffe s’étendant au moins en partie dans la chambre de chauffe (32) et étant destiné à être en contact avec le fluide, l’au moins un élément de chauffe étant configuré pour chauffer le fluide ; et  - un deuxième système d’injection (28) configuré pour injecter le fluide chauffé depuis la chambre de chauffe (32) dans la conduite d’échappement (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118650-B1 (FR)
Title: Etage de pompage et pompe à vide sèche
Inventor: REY LUCAS
IPC: F04C29/12
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-03-24
Abstract: Etage de pompage (1) d’une pompe à vide (100) sèche comportant deux rotors (3, 4) présentant respectivement au moins deux lobes présentant une torsion hélicoïdale (α) autour d’un axe longitudinal (I-I), l’entrée (7) et la sortie (8) sont ménagées dans des surfaces périphériques cylindriques de la chambre de compression (5) au niveau des chevauchements des cavités cylindriques (5a, 5b), dans des côtés opposés d’un plan transversal médian (P) de la chambre de compression (5) et de part et d’autre d’un plan longitudinal (L) de la chambre de compression (5) défini par les axes (I-I) des rotors (3, 4).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118928-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la conduite d’un véhicule dans un flux de circulation impliquant d’autres véhicules
Inventor: HANRION BAPTISTE
IPC: B60W30/08
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule (V1) dans un flux de circulation impliquant d’autres véhicules (V2-V4), comprenant :  des communications directes avec un ou plusieurs véhicules (V2-V4) à proximité dudit véhicule (V1) via des dispositifs de communication, de géolocalisation et de traitement embarqués dans ledit véhicule (V1) et lesdits autres véhicules (V2-V4), ces communications directes étant agencées pour échanger des informations sur les cinématiques et/ou dynamiques respectives dudit véhicule (V1) et du ou desdits autres véhicules (V2-V4) à proximité,un traitement, par le dispositif de communication, de géolocalisation et de traitement embarqué dans ledit véhicule (V1) , desdites informations cinématiques et/ou dynamiques ainsi échangées, pour délivrer une notification ou une commande d’aide à la conduite dudit véhicule (V1).  Voir Figure 5
Patent FR-3122308-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un dispositif d’éclairage, système d’éclairage et procédé de contrôle associés
Inventor: MONTEWIS JEAN-PIERRE
IPC: H05B47/10
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif de contrôle d’un dispositif d’éclairage, système d’éclairage et procédé de contrôle associés Le dispositif (16) de contrôle comprend :  - un dispositif de gestion d’alimentation (20) apte à former un signal résultant d’alimentation (sf) destiné à un dispositif d’éclairage (12) et comprenant au moins deux canaux d’alimentation (30), chaque canal (30) étant alimenté par un courant d’entrée (i0) et comportant :  + un commutateur (32) contrôlable entre un état fermé et un état ouvert ; et  + une unité de modulation (34) apte à transformer de manière prédéterminée le courant d’entrée (i0) du canal (30) correspondant en un signal élémentaire d’alimentation (si), le signal résultant (sf) étant composé des signaux élémentaires (si) ;  - un module de commande (22) apte à contrôler l’état du commutateur (32) de chaque canal d’alimentation (30) pour modifier au moins une caractéristique d’éclairage du dispositif d’éclairage (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122863-B1 (FR)
Title: Récipient en verre pourvu d’une bague courte
Inventor: ROBAC ANTOINE
IPC: B65D41/04
Filed: 2021-05-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le récipient (1), en verre, présente un corps (2) et une bague (3) liée au corps via un épaulement, la bague présentant une structure à filets (T1, T2) permettant un montage d’une douille d’un élément d’obturation pouvant être associé à une pompe par exemple. La structure est entièrement formée sur une surface cylindrique (30) pour être typiquement compatible avec un emboîtement élastique pour un montage initial de l’élément d’obturation, en autorisant un dévissage de la douille. La bague (3) est courte avec une hauteur (H30) de la surface cylindrique inférieure à 8 mm. La structure filetée (4), qui débute à moins de 3 mm du bord libre entourant une ouverture (O) de la bague, présente une face inférieure de dépouille moins pentue que la face supérieure de dépouille (12) et/ou un accroissement, généralement progressif, de l’extension radiale (dr, dr’) de ces faces de dépouille en s’éloignant du bord libre.  Figure pour l’abrégé  : Figure 4
Patent FR-3123656-B1 (FR)
Title: Utilisation de mélasse fermentée comme émulsifiant
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: C08L95/00
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’une mélasse fermentée en tant qu’émulsifiant dans une émulsion.  L’invention concerne également une émulsion comprenant un bitume et une mélasse fermentée.  Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3125769-B1 (FR)
Title: Dossier de siège de véhicule muni d’un dispositif de coussin gonflable de sécurité et siège de véhicule comprenant un tel dossier
Inventor: GOETHALS DAVID
IPC: B60R21/207
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature de dossier (17) avec un montant (171), le montant (171) étant de préférence destiné à être placé au voisinage du centre du véhicule (10), et un dispositif de coussin gonflable de sécurité (36). Le dispositif de coussin gonflable de sécurité (36) comprend un coussin gonflable de sécurité (44) et une sangle (56) fixée au coussin gonflable de sécurité (44). Le dispositif de coussin gonflable de sécurité (36) est fixé au montant (171) de l’armature de dossier (17) en au moins un premier point de fixation (48), au moyen d’un dispositif (50) de fixation à tige (52) traversant le montant (171). La sangle (56) est fixée à la tige (52) du dispositif de fixation (50).  Figure de l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3126280-B1 (FR)
Title: Système de production d’énergie électrique adapté aux cultures
Inventor: LERAT JEAN-FRANÇOIS
IPC: A01G15/00
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-12-15
Abstract: Système de production d’énergie électrique adapté aux cultures Système de production d’énergie électrique (1), comportant :  - une structure porteuse (10) s’étendant au-dessus d’une surface cultivable (2),  - des groupes de capteurs photovoltaïques (11) orientables maintenus à distance de la surface cultivable par la structure porteuse,  - au moins un actuateur (12) par groupe de capteurs photovoltaïques, cet actuateur commandant l’orientation des capteurs photovoltaïques (11) de ce groupe relativement à la surface cultivable (2),  - au moins un calculateur pour déterminer automatiquement l’orientation à donner aux capteurs photovoltaïques (11) en fonction d’au moins une règle de pilotage de l’orientation permettant de donner une orientation différente à au moins deux groupes de capteurs,  le nombre d’actuateurs pouvant être pilotés de manière différenciée (12) étant supérieur ou égal à 10 par hectare de surface cultivable (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126718-B1 (FR)
Title: Borne de vidage sans contact pour cassettes chimiques
Inventor: LE GARSMEUR FRANÇOIS
IPC: E03F1/00
Filed: 2021-09-07
Granted: 2023-09-15
Abstract: Borne de vidage propre sans contact [Fig. 4]  Cet équipement est pensé pour que l’utilisateur reste dans des conditions d’hygiène optimales.  Cette borne de vidage est destinée à la vidange des cassette chimiques équipant, entre autres, les camping-cars et les vans.  Cet équipement est prévu pour être installé dans les campings, les aires de service et autres espaces pouvant recevoir les véhicules pourvus de cassettes chimiques.  Caisson en inox (de préférence) fixé sur une plate-forme en béton disposant d’une arrivée d’eau et d’un accès au tout à l’égout.  1 Orifice de vidage pivotant à 90° vers le haut permettant la vidange de la cassette.  2 Capot de maintenance.  3 Soupape de remplissage en eau de rinçage.
Patent FR-2178007-B1 (FR)
IPC: H01L21/822
Filed: 1973-03-26
Granted: 1978-08-04
Abstract: 1377601 Semi-conductor devices SIGNETICS CORP 6 March 1973 [27 March 1972] 10881/73 Heading H1K A semi-conductor body 21 of, e.g. doped silicon having one conductivity type is diffused or ion implanted with dish shaped regions of opposite conductivity extending to its planar surface to define emitter and collector regions with the body as base, and diode or resistor regions forming part of an integrated circuit. An insulant layer 23 of, e.g. thermally grown SiO 2  is formed on the surface in which windows are opened to expose the surface on to which metal, e.g. Al is evaporated to contact the several regions. The metal is removed using photolitho masking to leave adherent leads integral with Al pads 26 spaced round the periphery of the body; the leads extending inwardly from the pads to contact the several regions of the device. A glass layer 28 is deposited over the SiO 2  layer and the leads, in which windows are opened to expose portions of the pads by photoresist masking and etching with HF + ethylene glycol + H 2 O, after which the photoresist is removed. After alloying thermally, a further layer 31 of, e.g. Al is deposited on the glass layer to extend into the openings, and a layer 32 of, e.g. Cr is evaporated thereon as a barrier. A layer 33 of, e.g. Ni is deposited on the Cr by evaporation (Fig. 5). A photoresist mask with windows overlying the pads 26 and their openings is formed on Ni layer 33, and stand off pillars 37 of, e.g. Ni are formed therein, e.g. by electroplating to serve as spacers between the surface and the external leads. A layer 38 of, e.g. Au, a layer 39 of, e.g. Sn, and a further layer 41 of, e.g. Au are electroplated in sequence on the pillars, and the photoresist is removed by solution. A further photoresist layer 43 is formed over the structure (Fig. 12) to underlie the head of the pillars, is baked and is selectively exposed to light, so that after development and solution a band of photoresist remains underlying the pillar head to protect the exposed Sn and Ni layers. The exposed parts of the Ni and Cr layers 33, 32 are electrolytically etched out in H 3 PO 4  with the semi-conductor body as anode, and the exposed Al layer 31 is removed by etching in hot H 3 PO 4  with a foaming agent to limit undercutting. The photoresist band is removed by solvent and the complete device (Fig. 16) is washed and dried. Plural discrete standoffs are connected to pads 26 of the interconnecting leads of the integrated circuit (Fig. 17, not shown). The device is bondable to lead frames of the kind described in Specification 1,359,698 fabricated of Sn plated steel by opposing the frame to the tops of the standoffs in proper alignment and soldering with a gas jet, (Fig. 18, not shown).  The assembly may be plastic encapsulated as described in Specification 1,359,698, or enclosed in a package of glass or ceramic.
Patent FR-2392796-B1 (FR)
IPC: F16L47/03
Filed: 1978-05-30
Granted: 1982-08-06
Abstract: The disclosed sleeve is of the type including a resistance heating wire embedded in a thermoplastic sleeve material. A first sleeve member of insulating thermoplastic is molded with axially spaced integral annular receptacle wall members extending out from the outer surface and defining recesses. The walls have two diametrically opposite guide slots. Extending upwards from the center of each recess is a wire support stud. A resistance wire wound on the first sleeve between the wall members has its end sections passed through the slots and over the support stud, so that portions of the wire lie exposed against the side faces of the stud. A second sleeve member of insulating material is molded over the first sleeve so that the wire is embedded in the second sleeve but remains exposed within the recesses. The second sleeve material fills in the slots above the wire to thereby fix the wire in place in the slots. This permits a mating connector element to be inserted in the recess with its bore receiving the wire and wire support, so that electrical contact is made to the wire.
Patent FR-2431664-B1 (FR)
IPC: F24D15/04
Filed: 1978-07-20
Granted: 1983-01-14
Abstract: 1. An installation for heating a premises with hot air using a heat pump comprising a condenser situated inside the premises and an evaporator (E) situated outside, characterised in that the condenser (C) is disposed in a housing which is open at its lower and upper ends and through which air circulates upwardly by natural draught caused by the air being heated as it passes along the condenser (C).
Patent FR-2446593-B1 (FR)
IPC: A01K1/015
Filed: 1980-01-21
Granted: 1985-11-22
Abstract: An animal litter consisting of or containing a porous calcium silicate granulate or powder prepared by reacting silicon dioxide or materials containing the same with calcium oxide or materials containing the same in a CaO to SiO2 molar ratio of 0.8:1 to 1.1:1, with homogenization thereof during the reaction by dispersing the solid starting materials in water with the addition of an anion-active surfactant previously converted in water to a microporous stable foam.
Patent FR-2478400-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1981-01-30
Granted: 1984-03-09
Abstract: PCT No. PCT/CH81/00011 Sec. 371 Date Sep. 21, 1981 Sec. 102(e) Date Sep. 21, 1981 PCT Filed Jan. 30, 1981 PCT Pub. No. WO81/02207 PCT Pub. Date Aug. 6, 1981.This control device is used in connection with a motor comprising a magnetic rotor and at least two magnetic stator circuits coupled with respective coils (b1,b2). A logic circuit (21) is arranged to alternatively feed drive pulses to both coils and to connect the coil which is not fed to a detection circuit (24, 25) the output of which is connected to the logic circuit in order to determine the duration of a feed pulse or to trigger a new feed pulse. This control device allows the current consumption of the motor as well as the locking torque to be reduced, since the servo control obtained insures the rotor positioning in case an important disturbance should occur.
Patent FR-2501676-B1 (FR)
IPC: C07D235/06
Filed: 1981-03-11
Granted: 1985-05-17
Abstract: Organonitrogen compounds bearing a labile hydrogen atom directly bonded to a reactive nitrogen function, e.g., nitrogen heterocycles or substituted anilines, are N-alkylated with an N-alkylating agent in the presence of inorganic base and at least one sequestering agent having the structural formula: N-CHR1-CHR2-O-(CHR3-CHR4-O)n-R5]3 (I) wherein n is a number ranging from 0 to 10, R1, R2, R3, R4, which may be identical or different, each represents a hydrogen atom or an alkyl radical having 1 to 4 carbon atoms, and R5  represents an alkyl or cycloalkyl radical having 1 to 12 carbon atoms, a phenyl radical, or a radical of the formula -CmH2m- phi , or CmH2m+1- phi -, m ranging from 1 to about 12 and  phi  being phenyl.