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Patent FR-3085681-A1 (FR)
Title: Fonctionalisation et renforcement a l'etat sec et a l'etat humide d'un materiau cellulosique par un polysaccharide oxyde
Inventor: GAFFIOT LAURIC
IPC: D21H21/18
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne des composés, notamment à base de polysaccharides s'absorbant sur un matériau cellulosique. La présente invention concerne en particulier l'application de tels composés à titre d'agent de renforcement de matériaux cellulosiques, à l'état humide et/ou sec. L'invention concerne des composés comprenant une association d'au moins un polysaccharide adsorbé sur un matériau cellulosique, ledit polysaccharide comprenant au moins deux unités monosaccharides différentes, formant des premières et deuxièmes unités monosaccharides, lesdites deuxièmes unités monosaccharides étant ramifiées sur une chaine comprenant au moins lesdites premières unités monosaccharides, au moins certaines des deuxièmes unités monosaccharides étant non cycliques et porteuses de fonctions aldéhydes, lesdites fonctions aldéhydes formant possiblement des fonctions hémiacétales avec des fonctions hydroxy du matériau cellulosique.
Patent FR-3085659-A1 (FR)
Title: Bouclier de pare-chocs facilitant le montage d’un deflecteur d’air sur un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-09-11
Abstract: Véhicule automobile comprenant : un bouclier de pare-chocs arrière (5) ; et un panneau déflecteur d'air (15) disposé sous un plancher arrière de charge (3) du véhicule, avec un bord arrière (17A) attaché à un bord inférieur (7A) du bouclier de pare-chocs arrière (5) ; le bouclier de pare-chocs arrière (5) comprenant, au bord inférieur (7A), au moins deux languettes horizontales (7B) sous le bord arrière (17A) du panneau déflecteur d'air (15).
Patent FR-3085894-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconfiguration d’une interface de vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconfiguration d'une interface de véhicule en fonction d'au moins un premier et deuxième état du véhicule comportant au moins un bouton de commande et un afficheur disposé en regard dudit bouton, le procédé comportant des étapes de : - En réponse à la réception (601) d'un premier signal indiquant un premier état du véhicule, commander (602) un affichage d'une première image sur l'afficheur et modifier (603) la configuration du bouton pour commander une première fonction du véhicule en réponse à la réception d'un signal indiquant une pression sur le bouton, - En réponse à la réception (604) d'un deuxième signal indiquant un deuxième état du véhicule commander (605) un affichage d'une deuxième image sur l'afficheur et, modifier (606) la configuration du bouton pour commander une deuxième fonction du véhicule en réponse à la réception d'un signal indiquant une pression sur le bouton.
Patent FR-3086752-A1 (FR)
Title: Cadre pliant pour debitmetre et debitmetre correspondant
Inventor: BOUSSUGE JEAN-BAPTISTE
IPC: G01F15/00
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention concerne un débitmètre et un cadre (1) destiné à définir l'ouverture d'une hotte souple dudit débitmètre, présentant une pluralité de montants (20) reliés entre eux par des articulations (2, 3) de sorte à former un pourtour monobloc déformable entre au moins : - une position dépliée dans laquelle lesdits montants (20) s'étendent dans un plan (P) d'utilisation, pour définir ladite ouverture ; - une position repliée dans laquelle lesdits montants (20) sont rapprochés les uns des autres, en s'étendant parallèlement les uns aux autres pour former un fagot.
Patent FR-3088179-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment du mascara, ensemble applicateur associe et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une âme (2) s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (6) venues de matière avec l'âme (2), les protubérances (6) s'étendant d'une extrémité proximale (6b) reliée à l'âme (2) vers une extrémité distale (6a) libre selon une direction d'élongation de manière à définir une longueur (L), caractérisé en ce qu'au moins une partie des protubérances (6) présente au moins un enroulement hélicoïdal (9) sur au moins une portion de leur longueur (L), dite portion d'enroulement hélicoïdal (9).
Patent FR-3090219-A1 (FR)
Title: Combineur hybride e/h ultracompact notamment pour antenne mfb monoreflecteur
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q21/29
Filed: 2018-12-18
Abstract: L'invention concerne Combineur-diviseur hybride E/H compact réciproque 1:4, comportant au moins un guide d'onde primaire (41) et deux guides d'ondes secondaires (42, 43) formant une structure monobloc configurée de telle sorte que le guide principal (41) présente une première extrémité formant un port d'entrée/sortie (48) et une seconde extrémité définissant une ouverture (61) et que chaque guide secondaire présente deux extrémités formant deux ports d'entrée/sortie (44-45, 46-47), ainsi qu'une ouverture latérale (62, 63) ménagée sur une des petites faces latérales. Les guides secondaires (42, 43) sont agencés de façon à présenter une paroi latérale mitoyenne (51). Ils sont disposés vis-à-vis du guide d'onde principal telle façon que les ouvertures latérales (61, 62) soient placées en regard de l'ouverture (61) formée par l'une des extrémités du guide d'onde principal (41) et que la paroi mitoyenne (51) soit alignée sur l'axe médian de l'ouverture (61) du guide d'onde principal (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090508-A1 (FR)
Title: Système thermique d’un véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: Système thermique d’un véhicule automobile La présente invention a pour objet un système thermique (1) d’un véhicule automobile comprenant un cadre (2) monobloc comprenant une face avant (20) et une face arrière (22), dans lequel le cadre comprend sur chacune de ses deux faces (20, 22) des moyen de fixation (29, 30) d’au moins un échangeur thermique (8, 10), lesdits moyens de fixation étant tels que des premiers moyens de fixation (29) disposés sur une face avant (20) du cadre sont configurés pour la fixation d’un échangeur thermique (8) selon un premier sens d’insertion (Ia) et que des deuxièmes moyens de fixation (30) disposés sur une face arrière (22) du cadre sont configurés pour la fixation d’un échangeur thermique (10) selon un deuxième sens d’insertion (Ib) opposé au premier sens d’insertion.
Patent FR-3093682-A1 (FR)
Title: Fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques pour véhicule automobile
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-03-11
Abstract: Fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques pour véhicule automobile L’invention concerne un fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques apte à être monté entre deux ouvertures (51) pratiquées respectivement dans des parois (50) de la caisse et d’un ouvrant d’un véhicule automobile, ledit fourreau comportant un corps tubulaire souple réalisé dans un matériau élastomère et deux embouts de raccordement (20) disposés à ses extrémités, au moins l’un des dits embouts (20) comprenant un insert de fixation (23) réalisé dans un second matériau thermoplastique plus rigide que ledit premier matériau élastomère et comprenant des moyens d’assemblage de type quart de tour (26) pour assurer sa fixation sur le pourtour de l’ouverture (51) de ladite paroi (50), lesdits moyens d’assemblage comportant des premiers moyens (26) de prise en sandwich du pourtour de l’ouverture (51) aptes à assurer le verrouillage axial dudit embout (20) ainsi que des seconds moyens d’encliquetage aptes à assurer le verrouillage en rotation dudit embout (20). Figure 4
Patent FR-3094886-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de traitement des télangiectasies
Inventor: PITTALUGA PAUL
IPC: A61M19/00
Filed: 2019-04-15
Abstract: Dispositif et méthode de traitement des télangiectasies L’invention concerne un dispositif pour détruire les vaisseaux sanguins formant les télangiectasies comprenant : au moins une lame ; et un corps de dispositif, ledit corps comprenant, d’une part, un moyen de préhension dudit dispositif et, d’autre part, un support de ladite au moins une lame ; caractérisé en ce qu’il comprend une butée située à une distance comprise entre 0,1 et 1 cm d’une extrémité distale de ladite au moins une lame limitant la pénétration de la lame, dans l’épaisseur de la peau, à une profondeur inférieure à 1 cm. Figure d’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3096564-A1 (FR)
Title: Dispositif ergonomique pour travailler assis ou à genou et les deux à la fois
Inventor: WAEBER JERÔME
IPC: A47C16/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Dispositif pour tous ceux qui travaillent en position assise ou à genou ou les deux. L’invention concerne un dispositif qui protège les problèmes du genoux, les talons et chevilles, le dos, les épaules et le cou grâce à une position idéale pour les hanches. Il est constitué d’une structure double en aluminium renforcé accompagné d’un tube avec embouts pour soutenir les éléments. La mousse de l’assise de forme plate s’intègre dans la structure en fixe. La mousse du genou moulée est articulée par une vis en inox. Les sangles permettent d’attacher l’invention à la jambe. Le dispositif est totalement isolé grâce aux embouts et le rend antistatique. Le dispositif selon l’invention est destiné à tous les métiers et loisirs qui suscitent et nécessite une position agenouillée. Figure pour l’abrégé (1).
Patent FR-3088213-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C35/10
Filed: 2019-07-03
Abstract: Pack batterie (10), en particulier pour un véhicule à moteur, comportant un boîtier (12) définissant une cavité interne (14) de logement de plusieurs cellules de batterie (16) électriques rechargeables agencées les unes à côté des autres, caractérisé en ce que ladite cavité est étanche et remplie d’un fluide extincteur sous pression. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098683-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’amélioration du rendement et de la qualité des végétaux par exposition aux UVs, procédé et utilisations associées
Inventor: URBAN LAURENT
IPC: A01G7/04
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif mobile d’exposition lumineuse (1) pour l’amélioration du rendement et de la qualité de matière biologique (2) comprenant un premier module d’émission (3) d’une ou de plusieurs impulsions lumineuses, comprenant au moins un panneau de traitement lumineux dont la surface est comprise entre 0,01 m² et 10 m², un deuxième module de réglage (6), à distance ou sur le dispositif, de la densité de puissance optique du panneau de traitement et éventuellement de la température dudit panneau et un moyen de locomotion (4) permettant le déplacement du dispositif, de préférence à une vitesse comprise entre 1 et 10 km/h . L’invention se caractérise en ce que la densité de puissance optique du panneau est comprise entre 100 W/m² et 10 000 W/m², préférentiellement entre 300 W/m² et 3000 W/m², et en ce que les impulsions lumineuses délivrées sur ladite matière biologique (2) sont de longueurs d’ondes et/ou de durées identiques ou différentes mais inférieures ou égales à deux secondes, préférentiellement inférieures ou égales à une seconde. Fig 1
Patent FR-3104516-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer un déplacement latéral d’un véhicule automobile dans une voie de circulation d’une chaussée
Inventor: BOUZEROUATA OUSSAMA
IPC: B60W40/109
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’un déplacement latéral du véhicule dans une voie de circulation d’une chaussée qu’emprunte le véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3105201-A1 (FR)
Title: Engin de manutention et procédé d’utilisation d’un tel engin
Inventor: DESBRIERE FRANÇOIS
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-12-18
Abstract: L'invention concerne un engin de manutention comprenant un système motorisé (7) de déplacement de l’engin, un dispositif de manutention (2) et un système d’actionnement (3) correspondant, un dispositif de contrôle (5), tel qu’un joystick, utilisable par un opérateur pour permettre de commander le système d’actionnement (3) du dispositif de manutention (2) et le déplacement de l’engin de manutention. L’engin comprend une unité de pilotage (6) qui inclut un premier programme (61) de pilotage réel permettant de piloter le système d’actionnement (3) du dispositif de manutention (2) et le déplacement de l’engin de manutention en fonction de signaux reçus du dispositif de contrôle (5). L’unité de pilotage (6) comprend aussi un deuxième programme (62) d’entrainement pour permettre de générer des données et piloter leur affichage sur un écran (4), lesdites données affichées sur l’écran (4) étant générées en fonction de données d’entrée fournies par le dispositif de contrôle (5) au programme (62) d’entrainement.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106278-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du collagène de poisson, de l’adénosine et du hyaluronate de sodium
Inventor: LOPES ÉPOUSE HAGEL ALEXANDRA
IPC: A61K8/73
Filed: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le soin d’une zone de la peau, de préférence du visage, comprenant du collagène de poisson, de l’adénosine et du hyaluronate de sodium, ainsi qu’un procédé cosmétique de soin d’une zone de la peau, de préférence du visage, à l’aide de la composition selon l’invention. Enfin, la présente invention concerne l’utilisation de la composition selon l’invention pour le soin d’une zone de la peau, de préférence du visage.
Patent FR-3106557-A1 (FR)
Title: Bogie pour véhicule à roues indépendantes et véhicule associé
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/30
Filed: 2020-01-23
Abstract: Bogie pour véhicule à roues indépendantes et véhicule associé L’invention concerne un bogie (10) pour véhicule, comprenant : - un châssis (12) de bogie (10), - quatre roues (14) montées sur le châssis (12), lesdites roues (14) définissant entre elles un espace transversal (E), - quatre moteurs (16) assemblés sur le châssis (12), positionnés à l’extérieur de l’espace transversal (E) selon la direction transversale (Y), chaque moteur (16) présentant un axe respectif d’entraînement en rotation selon la direction transversale (Y), et - quatre réducteurs (18) positionnés à l’extérieur de l’espace transversal (E) selon la direction transversale (Y), chaque réducteur (18) étant associé à une des roues (14) respective. Chaque moteur (16) est agencé pour entraîner une des roues (14) par l’intermédiaire d’un des réducteurs (18) associé à la roue (14), chaque roue (14) étant mécaniquement indépendante des autres roues (14). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3092696-A1 (FR)
Title: Systeme de dialogue pour vehicule
Inventor: ONISHI YUJI
IPC: G10L15/22
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention vise à proposer un système de dialogue capable de transmettre une donnée d’entrée à un conducteur dans un véhicule sans provoquer d’erreur de conduite ni de détérioration de la concentration. Un système de dialogue pour fournir des informations au conducteur d'un véhicule, le système de dialogue exécute une commande automatique de dialogue pour mener un dialogue entre un premier agent et un deuxième agent, dans lequel dans le cas où il est déterminé qu’il existe un élément d'information qui demande à être transmis au conducteur lors de l'exécution de la commande automatique de dialogue, il est déterminé si le système de dialogue doit ou non transmettre une donnée d’entrée qui contient l'élément d'information au conducteur sur la base d'un résultat de la comparaison d'un degré de marge, dont dispose le conducteur, avec une valeur décisionnelle associée à l’élément d’information.Figure 1
Patent FR-3107492-A1 (FR)
Title: Procede de controle des freins lors d’un demarrage en pente avec controle du sens de deplacement
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60T8/72
Filed: 2020-02-21
Abstract: Procédé de contrôle automatique de freins d'un véhicule lors d’un démarrage sur une pente avec une vitesse de déplacement suivant une direction prévue présentant un signe demandé (SgnDem), ce procédé recevant une information sur la valeur de la pente, et sur la vitesse de déplacement mesurée du véhicule présentant un signe de vitesse véhicule (SgnVit), pour établir un gradient prédéterminé de desserrage des freins en fonction d’une consigne de couple de traction, lors d’un démarrage du véhicule en pente, si le procédé obtient un signe de vitesse véhicule (SgnVit) inverse au signe demandé (SgnDem), pendant une durée de temps définie il arrête le desserrage des freins pour maintenir le serrage à un niveau constant, puis à la fin de cette durée définie il compare le signe de vitesse véhicule (SgnVit) avec le signe demandé (SgnDem) pour maintenir le serrage des freins, ou appliquer un gradient de desserrage. Figure 3
Patent FR-3111970-A1 (FR)
Title: Échangeur thermique comprenant un organe hélicoïdal de distribution du liquide caloporteur.
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2020-06-30
Abstract: Titre : Échangeur thermique comprenant un organe hélicoïdal de distribution du liquide caloporteur.              La présente invention concerne un échangeur thermique (1) pour véhicule automobile comprenant au moins un faisceau (2) d’échange de chaleur constitué d’une pluralité de plaques (3) de circulation imbriquées les unes dans les autres suivant une direction d’empilement (E), le faisceau (2) d’échange de chaleur comprenant un premier circuit (20) destiné à être parcouru par un liquide caloporteur (7) et comprenant au moins un premier collecteur d'entrée (44a) et un deuxième circuit (22) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant et comprenant un deuxième collecteur d'entrée (44b), au moins un organe hélicoïdal (48) s’étend dans le volume définit par le premier collecteur d’entrée (44a).
Patent FR-3112551-A1 (FR)
Title: Procédé d'obtention de compositions tensioactives à partir de matières végétales brutes
Inventor: BOYERE CÉDRIC
IPC: C07H15/04
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d’obtention de compositions tensioactives à partir de matières végétales brutes. Ces compositions tensioactives renferment un mélange d'acide(s) n-alkyl glycosiduronique(s) et/ou n-alcényl glycosiduronique(s) et de n-alkyl et/ou n-alcényl glycoside(s).  Elle a également pour objet une composition tensioactive obtenue par le procédé précité, ainsi que l'utilisation de cette composition comme agent tensioactif, notamment dans une composition cosmétique, phytosanitaire ou détergente.
Patent FR-3112982-A1 (FR)
Title: Etuve munie d’un systeme de mesure a l’interieur du matelas fibreux
Inventor: DUBAELE BRICE
IPC: G01N33/36
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne une étuve pour le chauffage d’un matelas fibreux comprenant un premier convoyeur (4) pour le transport du matelas dans une direction d’avancement, et un système de mesure à l’intérieur du matelas, comprenant un capteur monté sur ledit premier (4) convoyeur et adapté pour se déplacer dans une direction transversale du matelas entre une position rétractée à l’intérieur du convoyeur et une position de mesure à l’intérieur du matelas sous l’effet d’un système d’actionnement, le système de mesure étant tel que le capteur est relié par un système de transmission mécanique (40) à un doigt (54) en saillie sur un côté latéral (4c) du premier convoyeur (4), et le système d’actionnement (60) comprend au moins une surface de contact (64) située en regard dudit côté latéral (4c) du convoyeur (4) et adaptée pour coopérer avec ledit doigt (54) lors de son déplacement dans la direction d’avancement pour déplacer le capteur de sa position rétractée à sa position de mesure, par l’intermédiaire du système de transmission mécanique (40).   Figure 4
Patent FR-3113615-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme d’une pièce tubulaire comportant une cavité
Inventor: LEGAT FRANÇOIS
IPC: B21D51/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: Procédé de mise en forme d’une pièce tubulaire comportant une cavité L’invention concerne un procédé de réalisation d’une pièce (1) sensiblement tubulaire comprenant au moins un manchon (2, 3) et une cavité (4), comprenant les étapes suivantes :   - découpe d’un flan ébauche (6) sensiblement rectangulaire, augmenté sur deux bords opposés (8), des ajouts de matière (7) aptes à permettre la formation d’une pré-cavité (9)   - emboutissage du flan ébauche (6) selon une section sensiblement en forme de U, en formant une pré-cavité (9) en utilisant les ajouts de matière (7), de telle manière à rendre rectilignes les bords (8),  - roulage de l’embouti pour amener les bords (8) en regard,  - accostage et soudage des bords (8), pour former une forme ébauche,  - hydroformage de la cavité (4) en expansant la forme ébauche, principalement au niveau de la pré-cavité (9), afin de former la cavité (4).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114928-A1 (FR)
Title: Alimentation à découpage
Inventor: PINON VINCENT
IPC: H02M1/088
Filed: 2020-10-07
Abstract: Alimentation à découpage
    La présente description concerne une alimentation à découpage (2) configurée pour fournir un potentiel de sortie (Vout) continu sur un premier noeud (103) à partir d'un potentiel d'entrée (Vbat) continu, l'alimentation à découpage comprenant : un deuxième noeud (102) configuré pour recevoir le potentiel d'entrée (Vbat) ; un troisième noeud (101) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un premier (T1) et un deuxième (T2) transistors MOS de découpage ; un premier circuit (DL) de commande du premier transistor (T1) ; et un deuxième circuit de commande (DH) du deuxième transistor (T2), dans laquelle les premier et deuxième circuits (DL, DH) sont alimentés à partir du potentiel de sortie (Vout). 
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116254-A1 (FR)
Title: Passage d’intercirculation et véhicule associé
Inventor: PREVOST THOMAS
IPC: B61D17/20
Filed: 2020-11-13
Abstract: Passage d’intercirculation et véhicule associé Ce passage d’intercirculation (20) entre une première voiture (12) et une deuxième voiture (14) d’un véhicule (10) comprend:  - au moins une articulation pivot (60, 62) entre la première voiture (12) et la deuxième voiture (14), configurée pour autoriser un mouvement de rotation autour d’un axe de rotation (Z) des caisses (24) des voitures (12, 14) l’une par rapport à l’autre,  - un plancher (36) configuré pour effectuer une rotation sur lui-même autour de l’axe de rotation (Z), et  - pour chaque caisse (24) et pour chaque côté du véhicule (10), une paroi extérieure (40, 42, 44, 46) en arc de cercle configurée pour se déplacer sur un cercle de rotation (C) centré sur l’axe de rotation (Z), en fonction de la rotation des caisses (24) l’une par rapport à l’autre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122021-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de marquage pérenne d’un objet
Inventor: BRUNET PIERRE-ANTOINE
IPC: G09F3/18
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’identification (1) destiné à être fixé sur un objet présentant un support d’accueil (10), comportant une étiquette (2) en matière plastique pourvue d’une face supérieure présentant un identifiant visible et une face inférieure destinée à être fixée sur ledit support d’accueil, caractérisé en ce que la face inférieure comporte un cadre (3) épousant le pourtour de l’étiquette (2) et délimitant une cavité (5) remplie par une résine (4) durcissable par polymérisation.  Figure de l’abrégé : figure 1