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Patent FR-3037239-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre un sel de titane, un colorant d'oxydation et un rincage intermediaire
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées avec i) une étape contenant au moins une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; et avec ii) une étape de coloration avec une composition cosmétique colorante Cii) comprenant c) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation et éventuellement d) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène, iii) une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres kératiniques de préférence à l'eau, entre l'étape i) et ii) ou ii) et i)
Patent FR-3038081-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un facteur d'equivalence energetique pour un vehicule automobile hybride.
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande (1) d'un facteur d'équivalence énergétique (K) d'un véhicule automobile comprenant un moteur thermique et au moins un moteur électrique alimenté par un accumulateur électrique, le procédé comprenant une étape d'estimation (2) d'une valeur (Kcalc) dudit facteur d'équivalence énergétique (K) proportionnelle à une valeur maximale prédéterminée (Kmax) lorsque ladite différence (σ) est inférieure à ladite valeur de seuil (ϵsoe', -ϵsoe), ou proportionnelle à une valeur minimale prédéterminée (Kmin) lorsque ladite différence (σ) est supérieure à ladite valeur de seuil (ϵsoe' -ϵsoe).
Patent FR-3038032-A1 (FR)
Title: Systeme de test de course partielle d'un organe d'obturation d'une vanne
Inventor: LEGRAS MICHEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Système de test de course partielle d'un organe d'obturation d'une vanne (Vf), comprenant : - ladite vanne (Vf) présentant ledit organe d'obturation apte à passer d'une position de fermeture vers une position d'ouverture, ou inversement, - un actionneur (At), pneumatique ou hydraulique, pour la commande à l'ouverture et/ou à la fermeture de l'organe d'obturation, - au moins une électrovalve (Ev1, Ev2) de commande de l'actionneur (At), - un dispositif de fins de course (Bfc) à contacts électriques, émettant des signaux représentatifs de positions discrètes de fin de course de l'organe d'obturation, - un dispositif de contrôle (MPST), comprenant une mémoire dans laquelle sont enregistrées des instructions pour la mise en œuvre d'un test de fin de course partielle. Selon l'invention, le dispositif de contrôle est relié électriquement à ladite au moins une électrovalve (Evl, Ev2), en parallèle par rapport à la ligne de commande (LC1, LC2) du dispositif de commande, de manière à permettre la commande de la vanne (Vf) à la fermeture totale ou à l'ouverture totale par le dispositif électrique de commande, indépendamment du dispositif de contrôle.
Patent FR-3038103-A1 (FR)
Title: Module a puce electronique anti-intrusion
Inventor: HUET MICKAEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-06-29
Abstract: Un module pour carte à puce, comporte une feuille de support 60 comportant une face externe et une face interne, la face externe portant une pluralité de zones externes de contact Ci disposées de part et d'autre d'au moins une zone intermédiaire connectée à l'une, choisie, des dites zones externes de contact, et la face interne portant un circuit imprimé formé de pistes 72 reliant des zones de connexion à des vias 71 connectant ces pistes à des zones externes de contact respectives Ci, la face interne portant aussi une puce électronique 80 munie, à l'opposé de la feuille de support, de bornes connectées aux zones de connexion par des fils de connexion 81 ; le via 71 connectant ladite zone externe de contact choisie à la puce par l'intermédiaire d'une piste du circuit imprimé est situé en regard de ladite zone intermédiaire et au moins approximativement en regard de la puce électronique 80.
Patent FR-3038916-A1 (FR)
Title: Procedes d' (de co) electrolyse de l'eau (soec) ou de production d'electricite a haute temperature a echangeurs integres en tant qu'etages d'un empilement de reacteur (eht) ou d'une pile a combustible (sofc)
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne consiste la réalisation d'un circuit d'un gaz caloporteur dédié à la régulation/gestion thermique de l'empilement d'un réacteur EHT ou d'une pile à combustible SOFC en supprimant certaines cellules à certaines zones de l'empilement pour les remplacer par des éléments de contact électrique qui peuvent laisser passer le gaz caloporteur.
Patent FR-3041003-A1 (FR)
Title: Construction transportable apte notamment a former une residence mobile de loisirs
Inventor: CHASSAING ANTOINE
IPC: F03D9/30
Filed: 2015-09-10
Abstract: Construction transportable comprenant une cellule (2) de base de forme générale parallélépipédique dont l'une des parois latérales longitudinales (3) est doublée extérieurement par une structure (7) pliable comprenant un plancher (8), une face latérale longitudinale (9), un plafond et deux joues (11). La face latérale longitudinale (9) de la structure (7) pliable est couplée de manière permanente au plancher (8) de la structure (7) pliable pour former un ensemble mobile lors du passage de la structure (7) pliable de la position dépliée à la position pliée ou inversement, la face latérale longitudinale (9) et le plancher (8) de la structure (7) pliable forment entre eux un angle (α) d'une valeur minimale au moins égal à 45°, la face latérale longitudinale (9) de la structure (7) pliable est disposée à recouvrement au moins partiel du plafond de la cellule (2) de base en position repliée de la structure (7) pliable.
Patent FR-3041179-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de limitation d'un premier pic de courant dans un reseau electrique
Inventor: DOUCHIN JEROME
IPC: H02H9/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation d'un premier pic de courant résultant d'un défaut dans un réseau électrique moyenne ou haute tension. Le dispositif selon l'invention comporte : un module de détection du pic de courant dans ledit réseau électrique, - un circuit électrique comportant, en parallèle, un interrupteur rapide, une résistance électrique et un circuit électronique de coupure, - un module de détection et de commande configuré pour, d'une part, ouvrir l'interrupteur rapide avant l'apparition dudit pic de courant pour dévier le courant sur la résistance électrique de manière à diminuer le courant de pic dans des appareils situés en aval dudit circuit électrique et, d'autre part, pour fermer successivement le circuit électronique de coupure de manière à protéger la résistance contre une surchauffe puis l'interrupteur rapide après absorption du premier pic de courant par ladite résistance.
Patent FR-3041675-A1 (FR)
Title: Dispositif de porte coulissante
Inventor: MASSOTTE LAURENT
IPC: E05D15/06
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de porte coulissante comprenant un rail (400), un panneau de porte (100) et des panneaux d'habillage (300), ledit rail (400) venant se disposer en applique au-dessus d'une ouverture (O) de porte pratiquée dans une paroi murale (P), ledit rail (400) étant préformé pour accueillir lesdits panneaux d'habillage (300) qui viennent s'y lier, remarquable en ce que lesdits panneaux d'habillage (300) sont dimensionnés et préformés d'une part, pour créer entre la paroi (P) et la face arrière des panneaux d'habillage (300) un volume d'accueil (200) dudit panneau de porte (100) en position ouverte et, d'autre part, pour occuper la totalité de la hauteur de la paroi (P) sur laquelle ils s'installent. Applications : porte à galandage, porte coulissante.
Patent FR-3042325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation thermique entre une turbine dont la roue est entrainee en rotation par un fluide chaud et une generatrice electrique avec un rotor accouple a cette roue, notamment pour une turbogeneratrice.
Inventor: GOUBET NICOLAS
IPC: H02K5/08
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation thermique pour une turbogénératrice comprenant une turbine (30) dont la roue (66) est entraînée en rotation par un fluide chaud circulant entre une entrée (32, 32') et une sortie (34, 34') de fluide, et une génératrice électrique (38) accouplée à cette roue par un arbre de liaison (36). Selon l'invention, un bouclier thermique en polymère est interposé à la jonction entre la turbine (30) et la génératrice (38).
Patent FR-3043200-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour vehicule automobile comprenant un thermocouple et son procede de fabrication
Inventor: ZAKRZEWSKI PIOTR
IPC: G01K7/02
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile et son procédé de fabrication. Le capteur de température (1) comprend : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) différents soudés entre eux à une première extrémité formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, lesdits deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité (4) connectée électriquement à un voltmètre mesurant la tension entre les deux deuxièmes extrémités (4), - un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), ledit circuit intégré (5) comprenant le voltmètre et une sonde de température mesurant une température de référence TO, et - un boitier de protection (7) dans lequel sont logés les deuxièmes extrémités (4) des fils métalliques (3) et le circuit imprimé (5), les deuxièmes extrémités (4) des fils métalliques (3) et le circuit imprimé (5) étant distant. Selon l'invention, le boitier de protection (7) comprend une cavité (8) entre les deuxièmes extrémités (4) des deux fils métalliques (3) et le circuit imprimé (5) permettant de réduire la résistance thermique entre lesdites deuxièmes extrémités (4) et le circuit intégré (6).
Patent FR-3042920-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif electrique multifonction
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif électrique multifonction (1) pour un véhicule comprenant au moins un circuit de charge et deux circuits de conversion de courant, lesdits circuits de charge et de conversion partageant un transformateur commun réversible, dans lequel le procédé de commande comprend une étape de sélection d'un mode de fonctionnement parmi une pluralité de modes de fonctionnement comprenant au moins un mode de charge, un mode d'alimentation et un mode de redémarrage de moteur, chaque mode de fonctionnement entraînant des transferts d'énergie spécifiques, une étape d'envoi d'un ordre de fonctionnement à partir d'un moyen de pilotage (2) au dispositif électrique multifonction afin de commander ledit dispositif de sorte à connecter le transformateur commun avec l'un desdits circuits pour permettre un fonctionnement selon le mode de fonctionnement sélectionné, une étape d'envoi de rapport de fonctionnement du dispositif électrique multifonction au moyen de pilotage, et une étape de contrôle des transferts d'énergie dans le dispositif sur la base du rapport de fonctionnement reçu.
Patent FR-3042739-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments et a bande de roulement rainuree
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant deux couches de travail (41, 42), comprenant des éléments de renforcement (411, 421) parallèles entre eux et formant chacune avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle orienté (A1, A2) dont la valeur absolue est au moins égale à 20° et au plus égale à 50°, tel que ces angles respectifs sont de signes opposés, les dits éléments de renforcement de chaque nappe étant constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section dont la plus petite dimension est au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.5 mm. Le pneumatique comprend également des rainures majeures axialement extérieures (24) dans la bande de roulement (2). Le profil linéaire moyen L des rainures majeures axialement extérieures (24) d'une largeur W au moins égale à 1 mm et d'une profondeur D au moins égale à 5 mm, forme avec la direction circonférentielle (XX'), un angle C appartenant à l'intervalle [min(A1,A2)+100°, max(A1, A2)+80°].
Patent FR-3024937-A1 (FR)
Title: Combinaison agricole a semer et a travailler le sol
Inventor: HENDLMEIER KONRAD
IPC: A01C5/06
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invention concerne une combinaison à semer et à travailler le sol (10) agricole qui est apte à être accouplée à un tracteur agricole ou est réalisée en tant que partie d'une machine de travail agricole automotrice et qui comprend une pluralité de socs semeurs (22, 24) disposés les uns à côté des autres en au moins une rangée (20) orientée transversalement à une direction de marche (18), au moins un outil rotatif à dents (14) disposé là-derrière, vu dans la direction de marche (18), et engrenant au moins de manière superficielle dans le sol (28) et/ou au moins un outil compacteur (16) disposé derrière cet outil rotatif à dents (14), les dents (40) de l'outil rotatif à dents (14) passant au moins en partie entre des socs semeurs (22, 24) voisins ou des paires de socs semeurs voisines.
Patent FR-3046927-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant une merocyanine et une phase huileuse comprenant au moins un ether d'isosorbide
Inventor: JOLLY YANNICK
IPC: A61Q17/04
Filed: 2016-01-26
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique ou dermatologique comprenant dans un support physiologiquement acceptable : a) au moins une mérocyanine de formule (1) ou (2) b) au moins une phase huileuse comprenant au moins un éther d'isosorbide. La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de ladite matière kératinique d'au moins une composition telle que définie ci-dessus. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3047171-A1 (FR)
Title: Esters de dipropylene glycol des acides dicafeoylquiniques, extrait vegetal les contenant, procede d'obtention et utilisations
Inventor: HANNEWALD PAUL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-01-29
Abstract: La présente invention concerne des esters de dipropylène glycol d'acides dicaféoylquiniques (esters de DPG de DCQ) de formule générale (I) : dans laquelle R1 est un radical de dipropylène glycol de formule (II) à (V), et deux quelconques des radicaux R2, R3, R4 et R5 représentent un groupement caféyl, les deux autres représentant un atome d'hydrogène. La présente invention concerne également un extrait végétal comprenant au moins un composé selon l'invention, un procédé de préparation dudit extrait végétal, ainsi que l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé selon l'invention. L'invention concerne en outre une composition cosmétique comprenant les composés ou extraits selon l'invention, destinée à prévenir ou retarder l'apparition des effets du vieillissement de la peau.
Patent FR-3047439-A1 (FR)
Title: Verre feuillete decoratif
Inventor: GARCIA FERNADEZ JULIO
IPC: C03C17/22
Filed: 2016-02-08
Abstract: La présente invention concerne un verre feuilleté décoratif comprenant une première feuille de verre (1), une deuxième feuille de verre (2) et un intercalaire de feuilletage (5) entre la première feuille de verre (1) et la deuxième feuille de verre (2) ; ladite première feuille de verre (1) étant une feuille de verre texturée présentant une surface texturée (la) en contact avec l'intercalaire de feuilletage (5), caractérisé en ce qu'un premier revêtement réfléchissant (3) est disposé entre la première feuille de verre (1) et l'intercalaire de feuilletage (5) et un deuxième revêtement réfléchissant (4) est disposé entre la deuxième feuille de verre (2) et l'intercalaire de feuilletage (5).
Patent FR-3032650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de construction sandwich avec des conducteurs integres en etancheite a l'eau
Inventor: STAUDIGEL NORBERT
IPC: B64D11/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de construction sandwich (2) doté d'un premier et d'un deuxième côtés plats (12a, 12b), tous les composants (3) de l'élément (2), à savoir au moins une couche structurelle (4) de façonnage et une couche conductrice (6) dotée d'un conducteur électrique (8a-d), sont dans un état de prémontage (ZV) placés dans une position de consigne (LS) les uns par rapport aux autres, et à une étape de montage (M) sont assemblés avec un produit adhésif (18), sachant que dans l'état de prémontage (ZV), deux couches de barrage (10a,b) étanches à la vapeur d'eau sont placées comme composants (3) supplémentaires des deux côtés de la couche conductrice (6) et sont assemblées entre elles de telle sorte qu'elles enferment le conducteur (8a-d) en étanchéité à la vapeur d'eau.         L'élément (2) résultant, présente au moins la couche structurelle (4) et la couche conductrice (6) dotée du conducteur (8a-d), qui sont disposées entre les côtés plats (12a,b) et sont assemblées avec le produit adhésif (18), et comme composants (3) supplémentaires des deux côtés de la couche conductrice (6) les couches de barrage (10a,b).
Patent FR-3048096-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit contre une analyse par canaux auxiliaires
Inventor: THIEBEAULD DE LA CROUEE HUGUES
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution par un circuit d'une opération (OPR) combinant une donnée d'entrée (M) à une donnée secrète (SD) et fournissant une donnée de sortie, le procédé comprenant une étape de fourniture en tant que résultat de l'opération d'un premier ensemble de données de sortie (RS) dans lequel la donnée de sortie apparaît avec une probabilité égale à la probabilité d'apparition dans le premier ensemble de chacune des autres données possibles susceptibles d'être fournies par l'opération, ou d'un second ensemble de données de sortie incluant la donnée de sortie et tel que dans un ensemble de transformées résultant de l'application d'une fonction surjective choisie au second ensemble, la transformée de la donnée de sortie apparaît avec une probabilité égale à la probabilité d'apparition de chaque transformée des autres données du second ensemble, la donnée de sortie ayant un rang dans le premier ou second ensemble de données, imprédictible, mais connu du circuit.
Patent FR-3056866-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'appairage d'un appareil electrique domestique a un reseau domotique
Inventor: BLOUIN PHILIPPE
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour appairer un appareil électrique domestique à un réseau domotique. Ce procédé d'appairage ne nécessite pas l'utilisation d'une centrale domotique et n'implique aucune intervention sur l'appareil. Seul le terminal mobile est utilisé pour effectuer la procédure d'appairage. Pour différentier simplement et rapidement un appareil à appairer d'un autre appareil proche, une application enregistrée dans un terminal mobile choisit le niveau de réception radio le plus élevé lors du scannage d'un code-barres fixé sur l'appareil à appairer. Le niveau le plus élevé correspond à l'appareil associé au code-barres scanné dans la mesure où ce code-barres est situé à proximité du module de communication dudit appareil. Elle concerne les techniques d'appairage d'appareils électriques domestiques à un réseau domotique en vue de piloter ces appareils à distance, depuis un terminal mobile par exemple.
Patent FR-3057009-A1 (FR)
Title: Module de caillebotis
Inventor: KOCH JEAN JACQUES
IPC: E06B7/14
Filed: 2016-10-05
Abstract: La présente invention concerne un module de caillebotis (1) destiné à recouvrir un caniveau (2) s'étendant entre une dalle (3), notamment de terrasse, et la traverse inférieure (4) d'un dormant de menuiserie, ledit module de caillebotis (1) comportant une plaque (6) de forme parallélépipédique, d'épaisseur e, délimitée par deux flancs longitudinaux opposés (7, 8) et deux flancs latéraux opposés (9, 10), pourvue d'une pluralité d'orifices traversants (11) formés entre sa face supérieure (12) et sa face inférieure (13). Il est caractérisé en ce que ladite plaque (6) comporte une bande de matière pleine (15) s'étendant sur sa face supérieure (12) entre ses flancs latéraux (9, 10) le long d'un premier flanc longitudinal (7), et des moyens conçus aptes à établir une jonction entre ledit module (1) et ladite dalle (3) s'étendant le long du second flanc longitudinal (8)
Patent FR-3060426-A1 (FR)
Title: Procede d’emboutissage et decoupe en serie
Inventor: GALISSON PHILIPPE
IPC: B21D35/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: Procédé d'emboutissage et découpe en série de pièces de tôle, comprenant la mise au point d'un outil comportant un bâti (110) et des lames (140) à la surface du bâti, des zones travaillantes (146) des lames étant créées par dépôt de métal en poudre sur le bâti et fusion dudit métal à l'aide d'un laser, usinage du métal fondu, la mise au point de l'outil comprenant un ajustement des lames après l'emboutissage et découpe de pièces en nombre limité en sorte de parfaire l'outil en fonction de résultats obtenus sur les pièces en nombre limité, ledit ajustement étant effectué par enlèvement de matière de la lame ou dépôt de métal en poudre et fusion dudit métal à l'aide d'un laser, avant l'emboutissage et découpe d'un grand nombre de pièces.
Patent FR-3069482-A1 (FR)
Title: Procede de gravure laser d'images multiples dans un document de securite
Inventor: VALAINS MANUEL JEAN PHILIPPE
IPC: B41M5/26
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure à l'aide d'un faisceau laser d'au moins deux images de sécurité sur un document comportant un substrat transparent et sensible au laser et comportant au-dessus du substrat un réseau de lentilles sensiblement hémicylindriques présentant des axes longitudinaux parallèles, ce procédé comprenant des étapes consistant à graver au laser alternativement à travers lesdites lentilles une première image et une seconde image, ladite première image étant gravée successivement en déplaçant le document dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal des lentilles tout en maintenant un angle fixe du faisceau laser par rapport au plan des lentilles, caractérisé en ce que ladite seconde image est gravée successivement en déplaçant le document dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal des lentilles mais sous des angles séquentiellement croissants ou séquentiellement décroissants par rapport au plan des lentilles.