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Patent FR-3061924-A1 (FR)
Title: Construction comprenant une paroi en panneau sandwich et un chevetre
Inventor: VANHOORICKX DAVID
IPC: E06B1/02
Filed: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne une construction comprenant une paroi (1) en panneau sandwich, dans laquelle est ménagée une ouverture (11), et un chevêtre (100). Ladite construction comprend un pré-cadre (2) qui comporte un cadre (230) et un contre-cadre (210). Le cadre (230) comprend une aile périphérique extérieure (23) appliquée sur la face extérieure de la paroi (1) en panneau sandwich et le contre-cadre (210) comprenant une aile périphérique intérieure (21) qui recouvre au moins en partie le chevêtre (100). Lesdits cadre (230) et contre-cadre (210) comprennent aussi des parties (232, 212), dites parties de recouvrement, aptes à venir à recouvrement au moins partiel l'une de l'autre et assemblées entre elles par vissage. Lesdites parties de recouvrement (232, 212) du cadre (230) et du contre-cadre (210) sont écartées du chevêtre (100) de telle sorte que les vis (923) qui traversent lesdites parties de recouvrement (232, 212) ne sont pas prises dans le chevêtre (100).
Patent FR-3066775-A1 (FR)
Title: Unite de separation ou de liquefaction d'un gaz
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: E04H12/20
Filed: 2017-05-24
Abstract: Unité de séparation et/ou de liquéfaction d'un gaz comprenant au moins une enceinte (E), éventuellement isolée, de forme élancée, caractérisée en ce que l'enceinte est disposée sur un premier bloc de béton (1) et l'enceinte est ancrée au sol au moyen d'au moins trois haubans (3), chacun relié à un deuxième bloc de béton distinct (2), les deuxièmes blocs de béton reliés aux haubans étant disposés au sol aux angles d'un polygone, le premier et les deuxième blocs ayant une profondeur en dessous du niveau de référence du sol n'excédant pas 1m.
Patent FR-3066984-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule par controle du freinage dans les phases d’arret
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: B60W30/16
Filed: 2017-06-06
Abstract: Un dispositif (DA) assiste la conduite d'un véhicule (V) comprenant un système de freinage (SF) et des moyens d'accélération (PA) actionnables par un conducteur. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) qui, en cas d'activation, d'une fin d'actionnement des moyens d'accélération (PA) et d'un besoin d'arrêter le véhicule (V), contrôlent le système de freinage (SF) pour induire l'arrêt, et autorisent un redémarrage du véhicule (V) lorsque les moyens d'accélération (PA) sont de nouveau actionnés ou en cas de réception d'une commande représentative d'une demande de redémarrage.
Patent FR-3067975-A1 (FR)
Title: Pneumatique adapte pour roulage a plat equipe d'un organe electronique
Inventor: GRECO MATHIEU
IPC: B60C19/00
Filed: 2017-06-22
Abstract: Pneumatique adapté pour un roulage à plat comportant un sommet, deux flancs et deux bourrelets, une armature de carcasse ancrée dans chaque bourrelet et un insert de flanc disposé dans chacun des deux flancs axialement intérieurement relativement à l'armature de carcasse, tel qu'il est équipé d'un organe électronique comprenant au moins un transpondeur radiofréquence et tel que l'organe électronique est noyé à l'intérieur de l'un des inserts de flanc.
Patent FR-3069122-A1 (FR)
Title: Emission / reception d'un signal ofdm sur un canal de transmission bifilaire electrique d'un aeronef
Inventor: TREBOSC MARC CHRISTOPHE
IPC: H04L27/26
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne l'émission / réception d'un signal OFDM sur un canal de transmission bifilaire électrique d'un aéronef. En particulier, elle concerne un procédé d'émission d'un signal, par un émetteur à destination d'un récepteur connecté par un canal de transmission bifilaire électrique d'un aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'encodage de données sources ; - une étape de modulation OFDM des données sources encodées de manière à obtenir un signal OFDM ; - une étape d'émission du signal OFDM sur un canal de transmission CPL ; l'étape de modulation comprenant une sous-étape de mapping des données sources encodées sur des symboles complexes appartenant à une constellation constante ; l'étape d'émission du signal OFDM comprenant une sous-étape de conversion numérique-analogique du signal OFDM modulé et une sous-étape de couplage du signal OFDM analogique au canal de transmission bifilaire électrique
Patent FR-3071879-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a deux soupapes
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B31/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres dans lesquels se déplace un piston en correspondance avec une chambre de combustion. Ladite chambre de combustion comprend une unique soupape d'amission (SA), une unique soupape d'échappement (SE), un unique injecteur de carburant (ID), deux bougies d'allumage (A1), et des moyens de création d'un écoulement en « swumble » dans ladite chambre.
Patent FR-3072228-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation ameliore d'un panneau solaire a un bati
Inventor: BOUSQUET JEAN-PAUL
IPC: H02S20/20
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un panneau solaire (2), le panneau solaire (2) comprenant une plaque (3) et un support comportant un premier longeron (6), ledit dispositif comprenant : - une surface d'appui (10) contre laquelle ledit premier longeron (6) est destiné à venir reposer, - une première butée de blocage (12) pour ledit premier longeron (6), afin de limiter ou interdire le déplacement de ce dernier selon une première direction (D1), - une deuxième butée de blocage (16) pour ledit premier longeron (6), le dispositif de fixation (1) comprenant également une troisième butée de blocage (20) pour ledit premier longeron (6), afin de limiter ou interdire le déplacement dudit premier longeron (6) selon une seconde direction (D2) perpendiculaire à ladite première direction (D1). Fixation de panneaux solaires sur un bâti.
Patent FR-3074120-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un capteur de detection d'obstacles pour vehicule automobile
Inventor: UTTER JEROME
IPC: G01S13/08
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention traite d'un système de fixation d'un capteur de détection d'obstacles (1) pour une pièce de carrosserie (5) de véhicule automobile. Le système (1) comprend un boitier (4) apte à accueillir un capteur de proximité et qui présente une surface de détection (41). Le système (1) comprend également un support (2) comprenant un logement (21) apte à accueillir le boitier (4) et qui est apte à être fixé sur la pièce de carrosserie (5) pour former un volume entre la surface de détection (41) du boitier (4) et la pièce de carrosserie (5). Enfin, le système (1) comprend un organe d'étanchéité (3 ; 30) apte à étanchéifier le volume entre la surface de détection (41) du boitier (4) et la pièce de carrosserie (5).
Patent FR-3074332-A1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'au moins un objet virtuel dans au moins une zone virtuelle de reception d'objets virtuels, terminal et systeme associes
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de positionnement d'au moins un objet virtuel dans au moins une zone virtuelle de réception d'objets virtuels, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un premier terminal : • définition (E410) de l'au moins une zone virtuelle dans un environnement virtuel correspondant à un environnement réel, • réception (E430), via un réseau de télécommunications, d'au moins un objet virtuel préalablement sélectionné par un deuxième terminal positionné à l'extérieur de l'environnement réel, • positionnement (E440) de l'au moins un objet virtuel reçu dans l'au moins une zone virtuelle.
Patent FR-3082651-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de sacs canins connecte
Inventor: BRESTEAUX JOEL
IPC: E01H1/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) distribution de sacs canins, lesdits sacs canins étant des sacs destinés au ramassage de déjections d'animaux, notamment de chiens, ledit système comprenant un boîtier destiné à recevoir un rouleau de sacs canins (20), ledit rouleau (20) comprenant un mandrin (21) destiné à être reçu dans un logement du boîtier. Ledit système est remarquable en ce qu'il comprend : - des moyens de détection du caractère vide du rouleau de sacs canins, - des moyens de communication permettant l'émission d'un message d'alerte, un module de commande configuré pour que, lorsque les moyens de détection détectent le caractère vide du rouleau de sacs canins (20), ledit module de commande génère automatiquement un message d'alerte et commande l'émission dudit message d'alerte, via les moyens de communication, à destination d'un serveur distant, pour informer un gestionnaire du système du caractère vide du rouleau de sacs canins (20).
Patent FR-3090445-A1 (FR)
Title: Système de fixation automatisée d’écrans aérauliques sous des planchers de véhicules, pour une chaîne de montage
Inventor: SONET ALAIN
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un système de fixation (SF) équipe une chaîne de montage (CM) comprenant un support (SV) supportant un véhicule (V), comprenant un plancher (PV) auquel a été préalablement couplé au moins un écran aéraulique à solidariser fixement, et déplaçable suivant un trajet prédéfini. Ce système (SF) comprend, d’une part, un bras robotisé (BR12) comprenant une première extrémité (E1) destinée à être couplée temporairement à un endroit prédéfini du support (SV) et une seconde extrémité (E2) munie d’une visseuse (VB) destinée à solidariser fixement l’écran aéraulique au plancher (PV), et d’une caméra (CO) acquérant des images sous cet écran aéraulique, et, d’autre part, un calculateur (CA) pilotant ce bras robotisé (BR12) en fonction des images acquises par sa caméra (CO) pour positionner sa visseuse (VB) là où elle doit réaliser son vissage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096612-A1 (FR)
Title: Train roulant de véhicule automobile comportant des moyens de réglage de la garde au sol
Inventor: BARBOI FLORIN
IPC: B60G17/016
Filed: 2019-05-28
Abstract: L'invention concerne un train (10) roulant de véhicule automobile comportant un châssis (12), deux porte-fusées (14A, 14B) de roues du train qui sont montés mobiles sur le châssis (12) avec un débattement vertical déterminé, deux organes (26) élastiques de suspension et deux dispositifs (42A, 42B) de réglage de la hauteur du châssis (12) par rapport à chacun des porte-fusées (14A, 14B), caractérisé en ce que chaque dispositif (42A, 42B) de réglage comporte :     - un actionneur (44A, 44B) qui agît sur la position verticale du porte-fusée (14A, 14B) par rapport au châssis (12) par l'intermédiaire d'une chaîne cinématique ;     - un organe (46A, 46B) élastique qui est interposé dans la chaîne cinématique, en parallèle par rapport aux organe (26) de suspension.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100326-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure du périmètre d’un objet déformable, utilisation de l’appareil pour la pléthysmographie par inductance ou sur un obturateur gonflable, dispositifs de mesure par mise en pression du sous-sol et par compression d’un échantillon de sol ou de roche
Inventor: COUR FRANCIS
IPC: G01B7/24
Filed: 2019-08-29
Abstract: Appareil de mesure du périmètre d’un objet déformable, utilisation de l’appareil pour la pléthysmographie par inductance ou sur un obturateur gonflable, dispositifs de mesure par mise en pression du sous-sol et par compression d’un échantillon de sol ou de roche L’appareil (50) de mesure comprend au moins un câble hybride élastique (52) enroulé autour de l’objet déformable (22), et une unité de mesure (54) apte à mesurer l’inductance d’un fil dudit câble hybride élastique (52) comprenant un matériau conducteur entre deux points de référence (58). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3100405-A1 (FR)
Title: Capteur à ondes acoustiques différentiel
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/25
Filed: 2019-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur à ondes acoustiques, comprenant un transducteur interdigité ; une première structure de réflexion agencée sur un premier côté du transducteur interdigité ; une deuxième structure de réflexion agencée sur un autre côté du transducteur interdigité ; une première cavité de résonance comprenant une première surface supérieure et formée entre le transducteur interdigité et la première structure de réflexion ; une deuxième cavité de résonance comprenant une deuxième surface supérieure et formée entre le transducteur interdigité et la deuxième structure de réflexion ; et dans lequel la deuxième surface supérieure comprend une modification physique et/ou chimique par rapport à la première surface supérieure.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104694-A1 (FR)
Title: Support pour arme individuelle
Inventor: GOGUILLON VINCENT
IPC: F41A23/18
Filed: 2019-12-11
Abstract: L’invention a pour objet un support (1) pour arme individuelle (100) solidaire d’une surface (200), et qui comporte un étrier (2) comportant au moins deux zones d’appui (3a,3b) entre lesquelles l’arme (100) est placée. L’étrier (2) est solidaire de la surface (200) grâce à un axe de pivot (4). Le support (1) comporte un moyen de rappel (5) élastique qui applique un couple faisant pivoter l’étrier (2) par rapport à la surface (200) et autour de l’axe de pivot (4). Les zones d’appui (3a,3b) transmettent le couple à l’arme (100). Le support (1) comporte par ailleurs une butée (6) solidaire de la surface (200) et disposée à distance de l’étrier (2), butée (6) pouvant arrêter le pivotement de l’arme (100) lorsque celle-ci est soumise au couple transmis par les zones d’appui (3a,3b) de l’étrier (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3107559-A1 (FR)
Title: Structure interne d’un conduit d’ejection primaire comportant un separateur dont la geometrie varie en fonction de la temperature
Inventor: ANDRE SANDRINE
IPC: G10K11/172
Filed: 2020-02-24
Abstract: STRUCTURE INTERNE D’UN CONDUIT D’EJECTION PRIMAIRE COMPORTANT UN SEPARATEUR DONT LA GEOMETRIE VARIE EN FONCTION DE LA TEMPERATURE L’invention concerne une structure interne (206) d’un conduit d’éjection primaire d’une turbomachine qui comporte une paroi primaire laissant passer l’air à travers des orifices et formant une surface interne du conduit d’éjection primaire, une peau intérieure (305) agencée à l’intérieur de la paroi primaire, et au moins un séparateur (52) dont une zone le long d’un premier bord (54) est fixée à la peau intérieure (305) et qui présente deux géométries (A, B), où le passage de la première à la deuxième s’effectue lorsque la température du séparateur (52) dépasse une première température, et le passage de la deuxième à la première s’effectue lorsque la température du séparateur (52) passe sous une deuxième température et où le coefficient de dilatation du séparateur (52) est supérieur à celui de la peau interne (305). La variation de la géométrie des séparateurs en fonction de la température du moteur facilite l’assemblage à température ambiante du fait de l’écrasement des séparateurs. Fig. 3
Patent FR-3108303-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule comprenant des pièces décors
Inventor: DANILA MIHAI
IPC: B62D1/04
Filed: 2020-03-19
Abstract: Volant de véhicule, comprenant une première pièce décors (10) et une deuxième pièce décors (20), dans lequel la première pièce décors (10) comprend une première interface de clipsage, caractérisé : en ce que la première pièce décors (10) comprend une première interface d'accostage (13), en ce que la deuxième pièce décors (20) comprend une deuxième interface d'accostage (23), et en ce que première interface d'accostage (13) est agencée pour entrer en contact avec la deuxième interface d'accostage (23) de sorte à plaquer la deuxième pièce décors (20) sur le volant. Figure pour l'abrégé : figure 2.
Patent FR-3110446-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de raccord fluidique
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: A62C33/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif (1) destiné à sécuriser un raccord (4) entre deux éléments de tuyaux (2) comprenant : deux plateaux (6A, 6B) présentant chacun une rainure (8) positionnée axialement de part et d’autre du raccord, lesdites rainures se faisant face de part et d’autre de chacun des éléments du tuyau ; des moyens de serrage (14) agencés pour serrer de manière réglable les plateaux l’un contre l’autre, et un ensemble de roues (20) montées à rotation sur l’un et/ou l’autre des plateaux agencées pour maintenir le raccord distant du sol. Figure pour la publication : 3
Patent FR-3110850-A1 (FR)
Title: Kit de soin pour la peau
Inventor: YE YUHUA
IPC: D04H1/541
Filed: 2020-05-29
Abstract: Kit de soin pour la peau La présente invention concerne un kit, comprenant 1) une première composition comprenant au moins un sel insoluble dans l’eau de métal polyvalent, et 2) une seconde composition comprenant au moins une phase aqueuse, et a) au moins un émulsifiant, et b) au moins un agent gélatinisant soluble dans l’eau qui peut être gélatinisé avec l’ion de métal polyvalent. Le kit peut être utilisé pour prendre soin de matières kératineuses, en particulier la peau, pour gérer les plaies de la peau, pour empêcher une formation d’adhérences post-chirurgicales, ou pour combler ou réparer des défauts ostéochondraux.     Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3113450-A1 (FR)
Title: Ensemble électrique modulaire comprenant un système de refroidissement intégré
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-08-13
Abstract: L’invention vise un ensemble électrique, notamment pour véhicule, comprenant un boîtier (13), au moins un module électrique (11), ledit au moins un module électrique (11) présentant au moins un composant électrique à refroidir, un module de refroidissement (12) comprenant au moins deux orifices de fluide (122), au moins un canal de refroidissement aménagé dans ledit module de refroidissement (12), configuré pour former une portion de circuit de refroidissement et assurer une mise en liaison fluidique entre lesdits orifices de fluide (122), ledit au moins un module électrique (11) se rapportant audit module de refroidissement (12), afin d’assurer le refroidissement du module électrique (11), ledit boîtier (13) se rapportant audit module de refroidissement (12) de manière à définir un volume libre, ledit volume libre logeant ledit au moins un module électrique (11) de façon à former un module indépendant configuré pour se rapporter à un châssis d’un équipement électrique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115786-A1 (FR)
Title: Procédé de production du trifluoroéthylène
Inventor: CAMBRODON ALEXANDRE
IPC: C07C21/18
Filed: 2020-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant : 
    i) une étape d’activation dudit catalyseur comprenant sa mise en contact avec un flux gazeux comprenant un agent réducteur, un gaz inerte ou mélange de ceux-ci ; et
    ii) une étape de réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur activé selon l’étape i) et en phase gazeuse pour produire un courant comprenant le trifluoroéthylène ;
    caractérisé en ce que, au cours de ladite étape i), la température du lit catalytique est augmentée d’une température T1 à une température T2 supérieure à T1 avec un gradient de température inférieure à 0,5°C/min.
Patent FR-3103703-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un cosmétique en poudre solide
Inventor: WAKABAYASHI NATSUMI
IPC: A61Q1/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un cosmétique en poudre solide, le procédé comprenant : une étape de préparation d'une suspension contenant un matériau de base de cosmétique contenant un composant huile et un composant poudre, et un solvant hydrocarboné volatil ; et une étape de moulage par compression de la suspension, dans lequel le composant huile contient une huile d'ester qui est insoluble dans le solvant hydrocarboné et qui a une valeur hydroxyle de 40 à 85, et le composant poudre contient une poudre en paillettes.
Patent FR-3117185-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour installation de conditionnement de produits par traitement thermique a haute temperature
Inventor: TURC HUBERT-ALEXANDRE
IPC: G21F9/32
Filed: 2020-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (16) destiné au raccordement d'un conteneur (12) de conditionnement de déchets par traitement thermique à haute température et/ou par vitrification avec au moins une source (18) de produits contenant lesdits déchets et destinés à être conditionnés dans le conteneur (12) et avec un dispositif d'extraction de gaz (20),  le dispositif de raccordement (16) comportant un corps cylindrique (38) comportant une extrémité inférieure (42) destinée à être raccordée au conteneur (12), une extrémité supérieure (40) destinée à être raccordée à ladite au moins source de produits (18) et une ouverture intermédiaire (48) destinée à être raccordée au dispositif d'extraction de gaz (20),  caractérisé en ce que le dispositif de raccordement (16) comporte un élément de connexion (54) consistant en un élément perméable aux gaz, qui s'étend coaxialement au corps cylindrique (38), dans lequel l'élément de connexion (54) comporte une extrémité supérieure (56) située au niveau de l'extrémité supérieure (40) du corps cylindrique (38) et l'élément de connexion (54) comporte un tronçon inférieur (62) qui s'étend verticalement au-dessous de l'extrémité inférieure (42) du corps cylindrique (38).    Figure pour l’abrégé   : figure 2
Patent FR-3117722-A1 (FR)
Title: Procédé et passerelle pour détecter et diagnostiquer des lenteurs dans un réseau local de communication sans fil.
Inventor: AOUINI ZIED
IPC: H04W84/12
Filed: 2020-12-14
Abstract: Procédé pour détecter et diagnostiquer des lenteurs dans un réseau local (4) de communication sans fil, ce réseau local (4) comprenant des stations (2) sans fil et une passerelle (1) pour communiquer avec un réseau externe (5), ce procédé comprenant les étapes suivantes :   - mesure passive de délais d’établissement (6) de session entre chaque station (2) sans fil et le réseau externe (5),   caractérisé en ce que le procédé comprend en outre les étapes suivantes :   - mesure passive de métriques (7) relatives à un module sans fil de la passerelle et de métriques relatives à la connexion sans fil de chaque station (2),   - traitement desdites mesures (8) par un système de collecte (3) pour former au moins un vecteur unique regroupant lesdites mesures à chaque instant t donné,   - utilisation d’un modèle d’intelligence artificielle explicable (9) permettant de prédire l’état du réseau local (4) à partir des métriques contenues dans le vecteur unique de façon à définir si l’état du réseau est en situation de lenteur ou non,   - comparaison (10) entre la prédiction de l’état du réseau local (4) et un état réel obtenu à partir des mesures passives de délais,   - dans le cas où l’état du réseau est en situation de lenteur, une identification des métriques responsables de la lenteur est réalisée à partir du modèle d’intelligence artificielle explicable.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1