baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032475-A1 (FR)
Inventor: BARBIER STEPHANE
IPC: E05F15/659
Filed: 2015-02-09
Abstract: Un système d'entraînement par moteur (20) configuré pour détecter et empêcher un mouvement non désiré d'un objet (12, 50) qui est configuré pour être entraîné par le système d'entraînement par moteur (20). Le système d'entraînement par moteur ayant : une unité de commande électronique (42) couplée de manière fonctionnelle à un rotor (26) du système d'entraînement par moteur (20), l'unité de commande électronique (42) étant configurée pour détecter une rotation non désirée d'un arbre (34) du rotor (26), dans lequel la rotation non désirée de l'arbre (34) n'est pas causée par une force appliquée par le rotor (26) ; et dans lequel l'unité de commande électronique (42) du système d'entraînement par moteur (20) est configurée pour court-circuiter des enroulements (35) du système d'entraînement par moteur (20) après qu'une quantité prédéterminée de rotation non désirée de l'arbre (34) est détectée par l'unité de commande électronique (42) de sorte qu'une rotation supplémentaire du rotor (26) soit empêchée.
Patent FR-3034783-A1 (FR)
Title: Papier-peint preencolle
Inventor: SANTARELLA JEAN-MICHEL
IPC: D21H27/20
Filed: 2015-04-13
Abstract: Le papier-peint (1) selon l'invention comporte un support (2) comprenant de la cellulose et/ou du polyester, d'une épaisseur comprise entre 100µm et 500µm. Le support (2) est recouvert d'une première couche (3) positionnée sur une première face (2a) du support (2), et comprenant de la colle. Le support (2) est avantageusement contraint en compression au moyen de la première couche (3), de sorte à empêcher les variations de dimensions du papier-peint (1) après la pose. Le papier-peint (1) est également recouvert d'une deuxième couche (4) positionnée sur une deuxième face (2b) du support (2) opposée à la première face (2a), et configurée pour permettre le dépôt d'une couche d'impression jet d'encre. L'invention concerne également le procédé de fabrication d'un papier-peint (1) tel qu'il vient d'être décrit.
Patent FR-3035245-A1 (FR)
Title: Procede de recherche de pages accessibles sur un reseau
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-04-20
Abstract: Le procédé (10) de recherche de pages accessibles sur un réseau comporte : - une étape (105) de saisie d'au moins un mot-clé dans une zone de saisie affichée dans une première partie d'une page, - une première étape (110) de recherche de ressources, dans une première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi, - une première (115) étape d'affichage, dans une deuxième partie de la page affichée, des résultats de la première étape de recherche, et au moins une itération de : - une étape (120) de détermination de filtres en fonction de mots-clés associés, dans une deuxième base de données, aux ressources affichées, - une deuxième étape (125) d'affichage, dans une troisième partie de la page affichée, d'une information représentative de chaque filtre déterminé, - une étape (130) de sélection d'au moins un filtre, par un utilisateur, parmi les filtres affichés, - une deuxième étape (135) de recherche de ressources, dans la première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi et de chaque filtre sélectionné et - une troisième étape (140) d'affichage, dans la deuxième partie de la page affichée, des résultats de la deuxième recherche.
Patent FR-3043622-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un module de stockage d'energie electrique rechargeable et vehicule electrique muni d'un tel dispositif.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (500) de verrouillage d'un module (114) de stockage d'énergie électrique rechargeable dans un véhicule électrique, comprenant : - une partie fixe (502), dite corps, et - une partie (506), dite crochet, mobile en rotation autour d'un axe de rotation (508), lui-même libre en translation, par rapport audit corps (502) ; de sorte que ledit crochet (506) est déplaçable entre une position ouverte et une position fermée, dans laquelle il vient serrer ledit module de stockage (114) contre une paroi prévue dans ledit véhicule, par rotation puis par translation. Elle concerne également un véhicule électrique, de type bus ou tram-bus , muni d'un tel dispositif de verrouillage.
Patent FR-3028896-A1 (FR)
Title: Turbine hybride a air dynamique.
Inventor: LARSON MICHAEL
IPC: F03D9/20
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne une turbine à air dynamique (100) utilisant une conception hybride. La turbine à air dynamique (100) comprend un dispositif de conversion de puissance hydraulique (106) directement couplé à un arbre de turbine (132) et un dispositif de conversion d'électricité (108) couplé à un arbre d'entraînement (130). Une boîte d'engrenages (120) est utilisée pour coupler l'arbre de turbine (132) à l'arbre d'entraînement (130).
Patent FR-3049253-A1 (FR)
Title: Bogie de vehicule ferroviaire comprenant un chassis abaisse
Inventor: COTTIN FABRICE
IPC: B61F5/26
Filed: 2016-03-25
Abstract: Le bogie (10) comprend un châssis (12) comprenant au moins un longeron (16) s'étendant selon une direction longitudinale et au moins une roue (14) montée sur une boîte d'essieu (18) et étant mobile en rotation par rapport à ladite boîte d'essieu (18) autour d'un axe de rotation (A), ladite boîte d'essieu (18) étant fixée au longeron (16) par un dispositif de suspension primaire (20) comprenant un élément élastique (28) agencé pour autoriser un débattement selon une direction d'élévation du châssis (12) par rapport à la boîte d'essieu (18) et à la roue (14), ledit élément élastique (28) s'étendant entre un plateau (30) solidaire de la boîte d'essieu (18) et une surface d'appui (32) solidaire du châssis (12). La surface d'appui (32) et l'élément élastique (28) sont disposés selon la direction longitudinale entre l'axe de rotation (A) et le longeron (16).
Patent FR-3052484-A1 (FR)
Title: Rotor resistant aux impacts
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE-MARIE
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-06-08
Abstract: Rotor (10) comprenant un disque (12) muni d'alvéoles (14) à sa périphérie externe, des aubes (20) rattachées audit disque (12), chaque aube (20) comportant une pale (22) et un pied d'aube (24), le pied d'aube (24) étant engagé et retenu dans une des alvéoles (14), le rotor (10) comprenant au moins un élément de soutien (30) fixé au disque (12), l'élément de soutien (30) étant en contact avec la pale (22) de façon à absorber une partie de l'énergie d'impacts sur ladite aube (20).
Patent FR-3053496-A1 (FR)
Title: Procede de configuration en mode invite d' un terminal de communication d' un utilisateur
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-06-29
Abstract: Procédé de configuration en mode invité d'un terminal de communication d'un premier utilisateur. Ce procédé comprend des étapes de : - interaction (S201) entre un second utilisateur et le terminal provoquant la détection d'une caractéristique biométrique du second utilisateur et création (S203) d'une donnée d'identification du second utilisateur représentative de la caractéristique biométrique ; - obtention (S205, S207, S211, S213, S215, S219) d'un profil utilisateur associé au second utilisateur en fonction de la donnée d'identification ; - configuration (S221, S223, S225) du terminal en fonction du profil d'utilisateur associé au second utilisateur.
Patent FR-3044670-A1 (FR)
Title: Composition de polymere de glucose hydrogenee
IPC: C08L5/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention a pour objet une composition de polymère de glucose hydrogénée présentant une quantité de sucres réducteurs en poids sec SR inférieure à 800 ppm. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication pour fabriquer ladite composition. Un autre objet de l'invention porte sur un produit alimentaire ou pharmaceutique comprenant ladite composition.
Patent FR-3055857-A1 (FR)
Title: Distributeur de gaz pyrotechnique et dispositif de puericulture correspondant
IPC: B60R21/23
Filed: 2016-09-14
Abstract: Distributeur de gaz pour coussin(s) gonflable(s) d'un dispositif de puériculture, caractérisé en ce qu'il comprend une entrée de gaz sous pression, apte à être mis en communication avec un réservoir contenant un gaz sous pression, une chambre de détente réduisant la pression dudit gaz, et au moins une sortie de gaz, apte à être mis en communication avec un coussin gonflable.
Patent FR-3057637-A1 (FR)
Title: Embrayage pour vehicule automobile a moteur thermique
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D43/25
Filed: 2016-10-17
Abstract: Embrayage pour chaîne de traction de véhicule automobile à moteur thermique comprenant un volant moteur (10), un plateau de pression (30) et un diaphragme (40) définissant un axe de l'embrayage (X-X), caractérisé en ce qu'il comprend de plus au moins un piston (120) apte à exercer une pression directement ou indirectement sur le diaphragme (40) au moins dans la direction de l'axe de l'embrayage (X-X), et un élément thermosensible (110) disposé pour recevoir une chaleur se dégageant à chaque phase de friction de l'embrayage et adapté à ladite chaleur pour provoquer le déplacement du piston (120) au moins dans la direction de l'axe de l'embrayage (X-X) dans le sens inverse de celui de la fermeture de l'embrayage.
Patent FR-3058927-A1 (FR)
Title: Bande de roulement comportant des nervures incisees
Inventor: BABAUD JACQUES
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-11-22
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu de véhicule poids lourd, cette bande de roulement comprenant au moins une nervure circonférentielle (2) de largeur Lr, cette nervure circonférentielle (2) comportant une pluralité d'incisions (41, 51) délimitant une pluralité de petits éléments (6) de matière selon une densité D au moins égale à 15 petits éléments et au plus égale à 80 petits éléments par décimètre au carré, chaque petit élément (6) étant délimité par des incisions (41, 51) aptes à se fermer au moins partiellement lors du passage dans le contact avec une chaussée, cette bande de roulement (1) étant telle que les incisions (41, 51) délimitant les petits éléments (6) débouchent dans des canaux cachés (52), ces canaux cachés (52) étant reliés entre eux afin de réaliser un réseau permettant la continuité d'un écoulement fluidique.
Patent FR-3060971-A1 (FR)
Title: Orthese de poignet et main
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/10
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'orthèse comprend un support (2) rigide comportant : - une partie proximale (3) en forme de gouttière recevant l'avant-bras (104) et possédant une langue (34) distale formant un appui pour le poignet et une portion proximale de la paume ; - une partie distale (4) placée sous les doigts longs et sous une portion distale de la paume ; - une partie intermédiaire (5) comportant un appui (51) pour le pouce et un appui palmaire (52). La partie intermédiaire (5) est montée pivotante par rapport à la partie distale (4) autour d'un premier axe de pivotement (21), et par rapport à la partie proximale (3) autour d'un deuxième axe de pivotement (22). Les axes de pivotement sont orientés selon la direction antéropostérieure (Z) du porteur et passent par la paume, le deuxième axe étant décalé dans la direction proximale (P) par rapport au premier axe.
Patent FR-3062029-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la decoupe de mini galette ou chips dans des galettes alimentaires
Inventor: BODET JEAN LUC
IPC: B26D7/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Le dispositif selon l'invention est destiné à la découpe des galettes pour obtenir des mini galettes ou chips de formes variées. L'invention permet de mécaniser la production en empilant des galettes. Les couteaux (22) sont masqués par un plateau (13). Un espace est ménagé pour déposer les galettes. Un dispositif de sécurité oblige que le capot bas soit descendu. Un dispositif de sécurité oblige la présence des deux mains sur les boutons de commande pour fonctionner. Le mouvement vers le bas des vérins met en action les mécanismes des couteaux La découpe et l'extraction des galettes, se fait en trois temps. Premier temps, le plateau entre en contact des galettes. Deuxième temps, les couteaux perforent les galettes. Troisième temps, un levier met en fonctionnement un mécanisme pour éjecter les découpes de galettes dans un tiroir
Patent FR-3062140-A1 (FR)
Title: Voie de chemin de fer a capacite de portage amelioree pour vehicule ferroviaire urbain
Inventor: MASSON CAROLINE
IPC: E01B29/32
Filed: 2017-01-20
Abstract: La voie de chemin de fer (1) comporte une couche de matériau (2) reposant sur un sol (4), la couche de matériau (2) présentant une surface de support (11), et - une dalle de béton monobloc (5), dépourvue d'armature, recouvrant la surface de support (11) de la couche de matériau (2).
Patent FR-3062503-A1 (FR)
Title: Dispositif rfid et procede de fabrication
Inventor: ALI AHMED
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-01-27
Abstract: L'invention concerne une carte RFID (2) comprenant un substrat (5) ; une antenne radiofréquence (RF) (12) de type filaire formée dans le substrat (5) ; et un module électronique (4), disposé dans le substrat (5), comportant : une puce RF (3), une capacité (CP) sous forme d'un composant discret extérieur à la puce RF (3), et un boîtier (14) dans lequel sont encapsulées la puce RF (3) et la capacité (CP) ; la puce RF (3) et la capacité (CP) étant chacune connectée électriquement en parallèle à deux extrémités (12A, 12B) de l'antenne RF (12) de sorte que le module électronique (4) puisse communiquer en mode sans contact avec l'extérieur de la carte (2) en utilisant ladite antenne RF (12).
Patent FR-3063846-A1 (FR)
Title: Positionnement angulaire de pieces de moteur electrique pour demarreur de moteur thermique
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-03-09
Abstract: Moteur électrique (3) de démarreur (1) d'un moteur thermique comprenant un boîtier (12) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et dans lequel sont logés au moins un stator (14) et un rotor (13), le rotor (13) comprenant un arbre (10) porté au moins par un couvercle arrière (16), le rotor (13) comprenant au moins une bobine alimentée électriquement par au moins une paire de balais (5) porté par une rondelle porte-balais (6), cette rondelle porte-balais (6), le boitier (12) et le couvercle arrière (16) présentant respectivement au moins un premier moyen (17) de positionnement angulaire, un deuxième moyen (22) de positionnement angulaire et un troisième moyen (27) de positionnement angulaire, caractérisé en ce que l'un de ces moyens (17, 22, 27) de positionnement angulaire est configuré pour coopérer avec les deux autres.
Patent FR-3066088-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de raideur
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: F16F1/13
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'ameublement. En particulier, l'invention concerne un dispositif de réglage de raideur, déplaçable entre une position d'interférence pour imposer une restreinte sur la déformation d'un ressort (10) d'assise, de dossier ou de literie et une position de non-interférence pour libérer le ressort (10) de la restreinte. Le dispositif de réglage de raideur comprend un élément élastique, tel que par exemple une lame flexible (220) et, dans son déplacement entre les positions d'interférence et non-interférence, traverse une position intermédiaire dans laquelle l'élément élastique est soumis à une flexion élastique plus grande que dans les positions d'interférence et non-interférence.
Patent FR-3067424-A1 (FR)
Title: Commande pour vehicule automobile equipee d’un systeme d’etancheite comprenant une mise a l’air protegee
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: B60K23/02
Filed: 2017-06-07
Abstract: L invention a pour objet une commande pour un véhicule automobile, comportant une tige de commande sortant d un corps (2) de cette commande en coulissant axialement, un dispositif étanche (20) fixé d une part au corps (2) et d autre part à la tige en fermant un volume intérieur (42) de cette commande, et une canalisation (34) débouchant dans le volume intérieur (42) permettant un passage d air de ce volume intérieur (42) vers l extérieur de la commande, cette commande étant remarquable en ce qu elle comporte une chambre intermédiaire (30), la canalisation (34) formant un passage supérieur d air du volume intérieur (42) vers une partie haute de cette chambre intermédiaire (30), et en ce que la chambre intermédiaire (30) présente un passage inférieur d air (36) vers l extérieur, qui est disposé dans une partie basse de cette chambre (30).
Patent FR-3067464-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure environnementale et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: PHELIPOT ARNAUD
IPC: G01W1/02
Filed: 2017-06-13
Abstract: Dispositif de mesure environnementale (1) comportant une unité centrale électronique (29) reliée à un groupe de capteurs (24) environnementaux contenus dans un conduit d air (8a) comportant un ventilateur (25) adapté pour aspirer de l air ambiant par une entrée d air (9a) et le rejeter par une sortie d air (10a).
Patent FR-3068103-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation de debit d'un gaz destinee a etre assemblee a un receptacle et ensemble comprenant une telle vanne
Inventor: DE COLIGNY ADELINE
IPC: F16K27/12
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne une vanne de régulation de débit d'un gaz destinée à être assemblée à un réceptacle (32), le réceptacle comprenant un corps de réceptacle (34) de forme cylindrique, la vanne comprenant : - un corps de vanne comprenant un tronçon cylindrique (14) s'étendant selon un axe longitudinal (A) destiné à être au moins partiellement reçu dans le corps de réceptacle lorsque la vanne est assemblée au réceptacle, et - une cavité ouverte ménagée dans le tronçon cylindrique et s'étendant sur une plage angulaire supérieure ou égale à 180° autour de l'axe longitudinal du tronçon cylindrique, la cavité ouverte étant destinée à être fermée par une paroi du corps de réceptacle formant couvercle de la cavité ouverte lorsque la vanne est assemblée au réceptacle pour former un conduit de refroidissement (50) arrangé et configuré pour transporter un liquide de refroidissement destiné à refroidir la vanne lorsque la vanne est assemblée au réceptacle.
Patent FR-3069240-A1 (FR)
Title: Vitroceramiques de spodumene-beta, blanches, opalescentes ou opaques, a faible teneur en titane, affinees a l'etain
Inventor: LEHUEDE PHILIPPE
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques, blanches, opalescentes ou opaques, du type aluminosilicate de lithium (LAS), contenant une solution solide de spodumène-ß comme phase cristalline principale. Elle a également pour objet les articles constitués, au moins en partie, desdites vitrocéramiques, les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi qu'un procédé d'élaboration desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent dont une composition, exempte, à l'exception de traces inévitables, d'oxyde d'arsenic et d'oxyde d'antimoine, qui renferme, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes : 60 à 70 % de SiO2, 18 à 23 % d'Al2O3, 3,0 à 4,3 % de Li2O, 0 à 2 % de MgO, 1 à 4 % de ZnO, 0 à 4 % de BaO, 0 à 4 % de SrO, 0 à 2 % de CaO, 1,3 à 1,75 % de TiO2, 1 à 2 % de ZrO2, 0,05 à 0,6 % de SnO2, 0 à 2 % de Na2O, 0 à 2 % de K2O, 0 à 2 % de P2O5, 0 à 2 % de B2O3, avec Na2O + K2O + BaO + SrO + CaO = 6 % et Na2O + K2O = 2 %, et au maximum 500 ppm de Fe2O3.
Patent FR-3070319-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec porte coulissante
Inventor: LE JEAN LOUIS
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-08-24
Abstract: Véhicule automobile équipé d'une porte coulissante latérale et d'un sous-ensemble de carrosserie comprenant : une paroi latérale externe de carrosserie (4) ; un boitier (6) profilé de forme générale en U et fixé sur les faces internes de la paroi latérale (4) ; un rail (8) apte à guider un chariot de la porte coulissante, le rail (8) s'étendant dans une direction longitudinale et étant fixé au boitier (6) ; un enjoliveur (16) apte à venir cacher au moins partiellement le rail (8) ; au moins une patte (10) de fixation de l'enjoliveur (16), fixée au rail (8) ; remarquable en ce que l'enjoliveur (16) comprend deux languettes (16.1) aptes à coopérer avec le boitier (6) ou avec la paroi latérale (4), de part et d'autre de la patte de fixation (10).
Patent FR-3074764-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'une caisse de vehicule ferroviaire
Inventor: AWTUCH BERNARD
IPC: B61D17/12
Filed: 2017-12-13
Abstract: Ce procédé d'assemblage comprend les étapes suivantes : - création d'un modèle numérique d'au moins un module spécifique (76) ; - cotation dans le modèle numérique de la position de trous de fixation (60) dans le module spécifique (76), la cotation de chaque trou de fixation (60) étant définie au moins par rapport à une arête du module spécifique (70) s'étendant selon une direction de plus grande longueur (B-B') du module spécifique (76) et par rapport à un axe transversal (XX') à la direction de plus grande longueur (B-B') ; - fourniture du module spécifique (76) ; - perçage des trous de fixation (60) dans le module spécifique (76) par une dispositif de perçage à la position cotée dans le modèle numérique ; et - assemblage de la caisse, ledit assemblage comprenant la fixation du module spécifique (76) à au moins un module adjacent au moyen d'organes de fixation insérés dans les trous de fixation (60) percés dans le module spécifique (76).
Patent FR-3075081-A1 (FR)
Title: Procede et outillage de fabrication d'une aube creuse
Inventor: BAROUMES LAURENT JEAN BAPTISTE
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-12-19
Abstract: Une aube composée d'une partie principale (1) à laquelle est assemblé un couvercle (2) par un joint de colle (3) est fabriquée par un outillage (9, 10, 15) dans lequel une différence de pression entre une cavité (6) interne à l'aube et un milieu extérieur est appliquée pour serrer le couvercle sur le joint (3) pendant le durcissement de la colle. Le serrage s'effectue par l'intermédiaire de patins (11, 12) reliés à un support (9) et une plaque de pression (10) de l'outillage, la différence de pression étant appliquée à travers une bâche (15) de l'outillage et la pression étant égale entre la cavité interne (6) et une cavité externe (16) délimitée par la bâche (15), si bien que le couvercle (2) n'est pas déformé.
Patent FR-3075863-A1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comportant un dispositif de limitation de survitesse
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F01D21/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne une turbine (22) de turbomachine (10) d'aéronef, comprenant : - au moins un étage comportant un aubage (42b) de rotor mobile en rotation autour d'un axe (A) et un aubage (44b) de stator adjacent audit aubage (42a) de rotor avec un jeu axial (J1), - un dispositif (43) de destruction d'aubes mobiles dudit aubage (42b) de rotor commandé en réponse à la détection d'une survitesse de rotation du rotor (22) de la turbine, ledit dispositif de destruction (43) comprenant au moins une aube bombée (48b) avec laquelle lesdites aubes (42b) mobiles sont susceptibles d'entrer en contact par déplacement axial pour provoquer la destruction dudit aubage de rotor (42b) en consommant le jeu (J1), caractérisée en ce que le dispositif de destruction (43) des aubes mobiles comporte des moyens de projection de l'aubage de stator (44b), aptes à déplacer axialement l'aubage de stator (44b) contre l'aubage de rotor (42b) en cas de survitesse de la turbine (22).