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Patent FR-2979191-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de materiaux transparents, comestibles, utilisables comme recipients pour des produits alimentaires et leurs applications
Inventor: BOUAZIZ HASSOUNA
IPC: A23L27/30
Filed: 2011-08-30
Abstract: L'invention vise un procédé de production d'un matériau alimentaire essentiellement constitué par de l'isomalt, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - extrusion et fusion du matériau avec une montée en température jusqu'à 80°C à 160°C, de préférence de 150°C à 160°C - tempérage de manière à obtenir le matériau sous sa forme cristalline stable et à éliminer les bulles présentes dans le matériau - coulage ou injection dans des moules. Application du matériau obtenu comme récipient
Patent FR-2980025-A1 (FR)
Title: Memoire eeprom protegee contre le claquage de transistors de controle de grille
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/04
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention concerne une mémoire effaçable et programmable électriquement (MEM1) comprenant au moins un mot (W) de cellules mémoire (MC) avec un premier et un second transistors de contrôle de grille (CT1, CT2) en parallèle pour appliquer une tension de contrôle de grille (CGV2) aux cellules mémoire du mot. La mémoire comprend également des premiers moyens de contrôle (CLT) pour fournir une première tension de contrôle (CV1) à une borne de contrôle (G) du premier transistor de contrôle de grille par l'intermédiaire de premiers moyens de limitation de courant (L1) , et des seconds moyens de contrôle (CLT) pour fournir une seconde tension de contrôle (CV2) à une borne de contrôle (G) du second transistor de contrôle de grille par l'intermédiaire de seconds moyens de limitation de courant (L2) .
Patent FR-2981553-A1 (FR)
Title: Device for conditioning and application of e.g. skin care product such as cream, has fixing unit allowing attachment of applicator on container with application unit in housing and/or allowing fixing of applicator on cap of application unit
Inventor: GUERET JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-10-21
Abstract: The device (1) has an applicator (3) comprising a washable application unit (6) and defining a gripping surface or a support (60). A container (2) comprises a housing (20) in which an opening (22) or magazine emerges. A fixing unit (70) allows removable attachment of the applicator on the container. Another fixing unit (90) allows the removable attachment of the applicator on the container with the application unit in the housing and/or allows removable fixing of the applicator on a cap of the application unit.
Patent FR-2982970-A1 (FR)
Title: Method for measuring evolution of functional size of control software of e.g. sensor, involves calculating inputs/outputs and evolution parameter of functional size of software from sum of calculated numbers of inputs and outputs
Inventor: BOUZID BOUBKER
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-11-23
Abstract: The method involves developing (S1) a list (L1) of functional modules (3) belonging to a specification (Sp1), and developing (S2) another list (L2) of functional modules belonging to another specification (Spn). Pairs of the modules are identified (S41), where each pair includes the modules belonging to the lists. Inputs/outputs are calculated by calculating number of inputs and outputs of additional modules (S4) of the lists with respect to the identified modules. Evolution parameter of functional size of software is calculated (S5) from a sum of the calculated numbers of inputs and outputs. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product directly downloadable in a memory of a computer system, comprising software code portions for executing a method for measuring evolution of functional size of software (2) a data processing system readable medium comprising instructions executable by a computer for executing a method for measuring evolution of functional size of software.
Patent FR-2969951-A1 (FR)
Title: Pince a sertir
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: B25B7/04
Filed: 2011-12-27
Abstract: L'invention concerne une pince à sertir pour assembler par sertissage deux profilés ouverts disposés dos à dos. La pince comporte une première mâchoire (1) pourvue d'une matrice (2) et une seconde mâchoire (3) pourvue d'un poinçon (4), les première et seconde mâchoires (1, 3) étant articulées entre elles sur un premier axe (5) leur permettant d'être pivotées entre une position ouverte pour être engagées dans les deux profilés et une position fermée à la fin du sertissage, ainsi que deux branches (6, 8) reliées aux mâchoires (1, 3) pour pouvoir les manipuler. Les deux mâchoires (1, 3) sont reliées l'une à l'autre en outre de façon à pouvoir être déplacées l'une par rapport à l'autre par translation entre une position rapprochée pour le sertissage et une position éloignée pour être engagées sur les deux profilés ou pour en être dégagées.
Patent FR-2989283-A1 (FR)
Title: Method for intra modular unclogging of filtering module of diatomaceous filter to automatically clean module, involves introducing air inside filtering module in pulsating manner to remove diatoms and retained materials within envelope
Inventor: QUARDON BRUNO
IPC: B01D24/46
Filed: 2012-04-17
Abstract: The method involves introducing air inside a filtering module (2) of diatomaceous filter (1) in a pulsating manner to remove a cake of diatoms and retained materials inside a fabric envelope (4) of the filtering module, where the filtering module includes baffles that are formed by spacers (3) located inside the filtering module to support circulation of air and water in the filtering module. A layer of diatoms is formed on the envelope to filter traveling through the layer toward interior of the filtering module. An independent claim is also included for a filter for implementing a method for unclogging a filtering module of diatomaceous filter.
Patent FR-2998381-A1 (FR)
Title: Appareil d'imagerie a plusieurs ensembles de detection disposes dans un plan focal
Inventor: TULET MICHEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2012-11-21
Abstract: Un appareil d'imagerie destiné à être embarqué à bord d'un satellite ou d'un aéronef comprend au moins deux ensembles de détection (10) qui sont disposés dans un même plan focal (PF). Chaque ensemble de détection comprend lui-même un détecteur unidirectionnel et au moins un détecteur additionnel, qui sont réalisés sur un même substrat monobloc dédié à cet ensemble de détection. L'agencement des détecteurs dans le plan focal (PF) est alors réalisé d'une façon modulaire, en disposant les substrats respectifs des ensembles de détection (10). Plusieurs agencements sont proposés, qui sont compatibles avec les modes de balayage push-broom unidirectionnel et bidirectionnel.
Patent FR-2985926-A1 (FR)
Title: Piece de fonderie presentant des surfaces d'appui optimales pour recevoir un element mecanique de serrage de type vis ou rondelle.
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22C9/04
Filed: 2012-01-20
Abstract: La pièce de fonderie (1) selon l'invention comporte au moins une surface d'appui optimale pour recevoir un élément mécanique de serrage, de type vis ou rondelle, destiné à la fixation d'un organe sur un orifice (2) de la pièce de fonderie (1). Cette surface d'appui optimale est inscrite dans une zone annulaire (« A ») formant le pourtour dudit orifice (2), et elle est formée de trois appuis (11, 12, 13) répartis dans ladite zone annulaire (« A »). Chaque appui (11, 12, 13) présente la forme d'un segment annulaire.
Patent FR-2972984-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande et/ou de regulation d'une pompe de systeme de frein
Inventor: BRUEX THOMAS
IPC: B60T13/20
Filed: 2012-03-16
Abstract: Procédé de commande et/ou de régulation d'une pompe (20) d'un système de frein de véhicule. On effectue la commande et/ou la régulation de la pompe (20) en fonction d'au moins une situation de conduite critique détectée par un capteur (14) optique ou acoustique d'un système d'assistance de conduite (12) du véhicule.
Patent FR-2988444-A1 (FR)
Title: Detection d'un impact d'objet etranger a l'entree d'un moteur d'aeronef
Inventor: TOURIN DAVID
IPC: F04D29/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un système incluant une soufflante (1) pour moteur d'aéronef comprenant un rotor (2) équipé d'une pluralité d'aubes (3) réalisées en matériau composite incluant des fibres tissées. Ce système est remarquable en ce qu'au moins une desdites fibres d'au moins une desdites aubes (3) est une fibre optique (4), le système comprenant en outre un émetteur/récepteur (6) relié à ladite fibre optique (4) et apte à envoyer un signal optique dans ladite fibre optique (4) et à recevoir un signal optique de ladite fibre optique (4).
Patent FR-2990681-A1 (FR)
Title: Procede de prevision d'au moins un mouvement d'un navire sous l'effet de la houle
Inventor: DROUET CELINE
IPC: B63B39/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Le procédé comporte : une étape d'estimation d'une direction (D) et d'une vitesse de propagation de la houle, une étape de mesure de l'évolution d'une grandeur caractéristique de la houle, en au moins un point de mesure (P) situé en amont du navire dans la direction de propagation (D), en mesurant périodiquement ladite grandeur, une étape de détection d'une accalmie de la houle au point de mesure (P), réalisée à l'aide de la mesure de l'évolution de la grandeur caractéristique, cette étape de détection comportant une mesure d'une durée d'une accalmie détectée, et lorsqu'une accalmie de la houle est détectée au point de mesure (P) : une étape de calcul d'un intervalle de temps entre la détection de l'accalmie de la houle au point de mesure détectée (P) et un moment où cette accalmie se répercute sur le mouvement du navire (N), ce calcul étant notamment effectué en fonction de la vitesse de propagation estimée de la houle.
Patent FR-2992188-A1 (FR)
Title: Composition a effet matifiant comprenant des particules d'aerogels hydrophobes et un tensioactif non ionique oxyethylene
Inventor: PIERRE PATRICIA
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogels hydrophobes, et b) au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné de HLB allant de 15 à 20. L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance.
Patent FR-2995410-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule automobile
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60K37/00
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) d'affichage pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une source lumineuse (5), apte à émettre des signaux lumineux, et - un guide de lumière (3), apte à guider les signaux lumineux à travers une pluralité d'ouvertures (31) du guide (3), de manière à réfléchir, sur une surface (7) du véhicule, une pluralité d'images lumineuses (6).
Patent FR-2998792-A1 (FR)
Title: Composition adhesive pour le maquillage des ongles
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/81
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive pour article de maquillage des ongles comprenant : - au moins un polymère choisi dans le groupe constitué : - des copolymères à blocs comprenant au moins un bloc polystyrène et au moins un bloc choisi dans le groupe constitué des blocs polybutadiène, des blocs polyisoprène et des blocs de copolymère butadiène/isoprène, et des polychloroprènes, au moins une résine tackifiante de poids moléculaire moyen en nombre inférieur ou égal à 10 000 g/mol, choisie dans le groupe constitué des colophanes et esters de colophanes, des résines terpéniques, des résines aromatiques partiellement hydrogénées et des résines mixtes de monomères hydrocarbonés aliphatiques et aromatiques, au moins un plastifiant, et au moins un solvant volatil.
Patent FR-2990824-A1 (FR)
Title: Systeme de commande a distance de luminaire
Inventor: SU CHIA CHING
IPC: G08C17/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande à distance de luminaire qui comprend un hôte à distance (10) et au moins un luminaire (20), caractérisé en ce que l'hôte à distance (10) a un logiciel de surveillance (10) et est électriquement connecté à un premier module d'émission/réception sans fil (12) et un premier module d'amplification de puissance (13), et chaque luminaire (20) est muni d'un convertisseur CA-CC (22), d'un module photoélectrique (23) et d'un circuit de commande (24) électriquement connecté entre le convertisseur CA-CC (22) et le module photoélectrique (23), le circuit de commande (24) intégrant : un module de gradation (241), un module de stabilisation de courant/tension (242), un second module d'émission/réception sans fil (243), un module de détection de tension/courant (244), un second module d'amplification de puissance (245), et un module de traitement de signal (246).
Patent FR-3005691-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du montage d'un collier de serrage pour le raccordement de conduits d'une turbomachine
Inventor: STOLIAROFF-PEPIN NICOLAS
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de contrôle (1) du montage d'un collier de serrage (10) pour le raccordement d'au moins deux conduits de turbomachine, le collier de serrage (10) comportant des premier (6) et deuxième (7) éléments sensiblement semi-circulaires assemblés entre eux au niveau d'extrémités d'assemblage (6a, 7a) par l'intermédiaire d'au moins une première pièce (4) et une deuxième pièce (5) respectivement associées aux premier (6) et deuxième (7) éléments, caractérisé en ce qu'il comporte une partie centrale (8), destinée à s'étendre sur le collier de serrage (10) au niveau des extrémités d'assemblage (6a, 7a), la partie centrale (8) étant munie à l'une (8a) de ses extrémités d'une première partie (2) configurée pour se solidariser à la première pièce (4) et à l'autre (8b) de ses extrémités d'une deuxième partie (3) configurée pour se solidariser à la deuxième pièce (5), et en ce que la distance (D) séparant les première (2) et deuxième (3) parties est inférieure ou égale à la dimension maximale (dm) occupée par les première (4) et deuxième (5) pièces dans une configuration de montage correct du collier de serrage (10).
Patent FR-3008092-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes azo
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C255/65
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de synthèse d'un composé azo, tel que l'AIBN, par oxydation d'un composé hydrazo à l'aide de peroxyde d'hydrogène. Ce procédé comprend une étape d'ajout au milieu réactionnel d'un agent réducteur particulier, tel que l'hydrazine.
Patent FR-3010958-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: G10K11/168
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit écran comprenant une couche poreuse (2) d'absorption, une couche de ressort (3) à base de mousse de polyuréthanne flexible moulée, une couche de non-tissé (4) de limitation de la pénétration de mousse, ladite couche étant disposée entre lesdites couches d'absorption et de ressort, la mousse de ladite couche de ressort imprégnant ladite couche de non-tissé et une fraction (5) de l'épaisseur de ladite couche d'absorption de manière à former une barrière d'étanchéité, ledit non-tissé étant à base de fibres liées par jet d'eau.
Patent FR-3011228-A1 (FR)
Title: Plateau en matiere en feuille de carton, flan, dispositif et procede pour la realisation d'un tel plateau.
Inventor: LELAY NICOLAS
IPC: B31B50/28
Filed: 2013-09-27
Abstract: La présente invention concerne un plateau (1) en matière en feuille de carton comportant un fond (3) rectangulaire et une ceinture (4) de parois latérales, à savoir deux premières parois latérales (5, 6) opposées, dites premières parois, au moins une des premières parois (5) étant reliée de part et d'autre par des premières lignes de pliage (9) à des rabats d'extrémité (10, 11) dits premiers rabats, eux-mêmes respectivement reliés ou non en partie supérieure à un second rabat (14) par une deuxième ligne de pliage (15), et deux secondes parois latérales (7, 8) opposées, dites secondes parois. Les secondes parois (7, 8) comportent chacune un panneau central (20) rectangulaire de longueur 11 inférieure à la longueur 12 du fond, le panneau (20) étant relié à chacune de ses extrémités latérales par une troisième ligne de pliage (21) à un élément de renfort formant pilier (22) replié et collé sur le panneau central (20), et/ou sur le premier rabat de la première paroi adjacente, à savoir un premier élément de renfort situé entièrement à distance de la première paroi adjacente, et un second élément de renfort.
Patent FR-3011234-A1 (FR)
Title: Electrode pour batterie de stockage d'energie electrique comprenant un materiau composite graphite/silicium/fibres de carbone
Inventor: BOHNKE MARC
IPC: H01M50/417
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un matériau composite pour électrode à base de carbone graphite comprenant un broyât, dispersé au sein du carbone graphite, d'un mélange intime de silicium et de fibres de carbone. L'invention concerne également une électrode comprenant un tel matériau. L'invention concerne également une cellule lithium-ion de stockage de l'énergie électrique comprenant une électrode négative et une électrode positive, ladite électrode négative étant selon l'invention. Enfin l'invention concerne un procédé de préparation d'une électrode pour batterie de stockage d'énergie électrique.
Patent FR-3012081-A1 (FR)
Title: Trappe a filtre pour dispositif thermique de vehicule automobile
Inventor: PAIN OLIVIER
IPC: B60H3/06
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne une trappe à filtre (10) pour dispositif thermique (1) de véhicule automobile. En matériau polymère, cette trappe (10) comprend : - une première patte d'assemblage (20) dans le prolongement de la trappe (10) suivant sa longueur, solidaire d'un bord latéral (16) de la trappe, - un moyen d'encliquetage (22) conçu pour bloquer ladite trappe (10) suivant une direction (N) normale au plan de la trappe, solidaire d'un bord longitudinal (12) de la trappe et situé à proximité d'un autre bord latéral (18), - une deuxième patte d'assemblage (26) dans le prolongement de la trappe (10) suivant une direction perpendiculaire à la première patte d'assemblage (20), solidaire de l'autre bord longitudinal (14) de la trappe et située à proximité de l'autre bord latéral (18), ladite trappe (10) étant conçue et agencée de manière à présenter une flexibilité suffisante suivant sa longueur pour permettre une torsion autour d'un axe longitudinal de torsion (T).
Patent FR-3014126-A1 (FR)
Title: Construction, de preference modulaire, comprenant un equipement de protection anti-chute
Inventor: DEFURNE CHRISTOPHE
IPC: E04G21/32
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne une construction (1), de préférence modulaire, comprenant un espace de vie (81, 82), une toiture (2) surmontant ledit espace de vie (81, 82) et comprenant une couverture (21), et un équipement (3) de protection anti-chute couplé à la toiture (2) et apte à prendre une configuration active et une configuration inactive. Ladite construction (1) comprend des moyens de commande (5) configurés pour commander le passage de l'équipement (3) de protection anti-chute de sa position active à sa position inactive, et inversement. Lesdits moyens de commande (5) sont situés au moins en partie sous la couverture (21) de la toiture.
Patent FR-3014762-A1 (FR)
Title: Vitrage de pavillon pour vehicule automobile comprenant un panneau en matiere plastique transparente et une pellicule de verre enroulable
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: Vitrage (2) de pavillon pour véhicule automobile comportant un panneau (3) en matière plastique transparente ou translucide, caractérisé en ce que ledit panneau (3) est recouvert extérieurement par une pellicule de verre (4) pouvant s'enrouler sur un premier rouleau (5) disposé près de l'un (3a) des deux bords opposés dudit panneau (3) en matière plastique et se dérouler d'un second rouleau (6) disposé près de l'autre (3b) des deux bords opposés dudit panneau (3).
Patent FR-3004960-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour sport de glisse
Inventor: CLAUSTRE FANNY
IPC: A63B22/16
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif d'entraînement pour un sport de glisse impliquant l'utilisation d'une planche, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première (2c) et une seconde (3c) ligne principale de soutien de la planche (6) s'étendant depuis au moins un point d'attache supérieur (4,5 ;51 ; 75,77,81,83) situé au-dessus et à distance de la planche (6) jusqu'à respectivement un premier (13) et un second (14) éléments de soutien de la planche (6) s'étendant chacun transversalement sous la planche (6) et comportant chacun une partie d'appui (15,16) sur laquelle repose la face inférieure (15) de la dite planche (6). Le dispositif de l'invention s'applique notamment l'entraînement au surf, la planche étant alors une planche de surf.
Patent FR-3016180-A1 (FR)
Title: Module d'habitation, de bureau ou de stockage empilable pour realisation de constructions a etages a parois en bois, construction a etages
Inventor: BOUILLOT JACQUES
IPC: E04B1/76
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un module (1) d'habitation, de bureau ou de stockage empilable résultant de l'assemblage de panneaux de sol (3) et de plafond (2) horizontaux et de panneaux de ceinture (4) verticaux. Les panneaux sont en bois massif continu, le panneau de sol est fixé aux panneaux de ceinture à distance vers le haut des bords inférieurs des panneaux de ceinture (4), le panneau de plafond (2) est fixé aux panneaux de ceinture par engagements réciproques de créneaux et merlons de leurs bords complémentaires, les merlons (6) des bords supérieurs des panneaux de ceinture étant de hauteur supérieure à l'épaisseur du panneau de plafond et les bords inférieurs des panneaux de ceinture comportent des créneaux (7) complémentaires des merlons (6) de leurs bords supérieurs afin que lors d'un empilement d'un module supérieur sur un module inférieur, les bords inférieurs des panneaux de ceinture (4) du module supérieur viennent : pour les créneaux (7) en appui contre les merlons (6) des bords supérieurs des panneaux de ceinture du module inférieur et pour les merlons (6) en appui contre la face supérieur du panneau de plafond (2), le panneau de sol (3) ne participant pas au transfert de charge vertical entre les modules empilés.
Patent FR-3017002-A1 (FR)
Title: Connecteur a dispositif pour s'assurer de la position des contacts
Inventor: TROUSSIER JULIEN
IPC: H01R24/00
Filed: 2014-01-28
Abstract: L'invention concerne un connecteur comportant des contacts électriques (37), un porte-contacts (3) et un boîtier de porte-contacts (5). Les contacts (37) sont insérés dans des cavités (13, 15) du porte-contacts (3) qui s'étendent dans une direction d'accouplement avec un contre-connecteur. Le porte-contacts (3) et le boîtier de porte-contacts (5) sont mobiles en translation l'un par rapport à l'autre, dans une direction (T) essentiellement perpendiculaire à la direction d'accouplement, entre une position ouverte et une position fermée. Le porte-contacts (3) est logé dans le boîtier de porte-contacts (5). Le boîtier de porte-contacts (5) forme un dispositif pour s'assurer de la position des contacts, grâce à des épaulements (39) venant, en position fermée du boîtier, se placer derrière des butées des contacts (37).