baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010033-A1 (FR)
Title: Volant de vehicule automobile muni d'au moins un element de decoration
Inventor: GRIVEAUD DENIS
IPC: B62D1/06
Filed: 2013-08-30
Abstract: La présente invention concerne un volant de véhicule automobile comportant une armature métallique (2) munie d'un moyeu central (3) à partir duquel une ou plusieurs branches (4) s'étendent radialement, ainsi que d'une jante périphérique (8) supportée par les extrémités extérieures des dites branches (4), ledit volant comportant également une garniture moulée autour de ladite armature (2) ainsi qu'au moins un élément de décoration (11, 12, 13) présentant une face externe visible par les usagers ; caractérisé en ce que ledit élément de décoration (11, 12, 13) est venu de moulage d'une seule pièce avec ladite armature (2).
Patent FR-2995271-A1 (FR)
Title: Tete de retroviseur
Inventor: SCHMIERER ARNE
IPC: B60R1/04
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention concerne une section de tête (2) pour un dispositif de vision vers l'arrière, tel qu'un rétroviseur intérieur ou extérieur, pour un véhicule à moteur, comprenant au moins une section de boîtier (4), comprenant une section de couvercle (6) agencée sur un côté de la section de boîtier (4) orienté à l'opposé du sens de conduite (8) du véhicule à moteur ou tourné à l'opposé de celui-ci, comprenant au moins une unité électronique (10) agencée dans une zone creuse (12) formée entre la section de boîtier (4) et la section de couvercle (6), et comprenant au moins un moyen de vision vers l'arrière (14) agencé sur la section de couvercle (6) pour présenter une zone latérale et/ou arrière du véhicule à moteur par rapport au sens de conduite (8), la section de boîtier (4) et la section de couvercle (6) fermant hermétiquement la zone creuse (12) en direction de l'extérieur sur au moins presque toute la circonférence et au moyen d'au moins un moyen d'étanchéité (22) agencé entre la section de couvercle (6) et la section de boîtier (4), en particulier sur la portion d'accouplement (20), et/ou en particulier formé par la portion de bord (18) de la section de couvercle (6) et/ou par un élément d'étanchéité tel qu'un joint torique (24).
Patent FR-3013792-A1 (FR)
Title: Dispositif de rouleau suiveur de came
Inventor: HAUVESPRE BENOIT
IPC: F16N7/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Le dispositif de rouleau suiveur de came comprend un corps 12, un arbre 16 monté sur le corps 12, un rouleau 14 monté sur ledit arbre et mobile à rotation, et un palier lisse 22 interposé radialement entre l'arbre 16 et le rouleau 14. Une surface extérieure 22a et/ou une surface intérieure 22b du palier lisse comprennent une pluralité de cavités 24. Le rapport entre la somme des aires des cavités et l'aire totale de ladite surface extérieure, ou de ladite surface intérieure, sur laquelle sont formées lesdites cavités est compris entre 2 % et 40 %. Lesdites cavités présentent une profondeur comprise entre 0,5 µm et 5 µm.
Patent FR-2999940-A1 (FR)
Title: Apparatus, useful for providing brachytherapy in an environment including a treatment room or a room minimally protected against radiations
Inventor: LAPRE JOHN ARTHUR
IPC: A61K51/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Apparatus (1) comprises: a projector device for transporting a radioactive source (4b) to a location outside the projector device; and a source (4a) for emitting low energy beta and/or gamma radiation of 20-200 keV, and having a resistance value of 2040-9000 cGy.cm 2>.h -> 1>.
Patent FR-3021057-A1 (FR)
Title: Dalles de sol assemblables
Inventor: GALLIEN FRANCOIS
IPC: E04F15/10
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne des dalles de sols en BPC (bois, plastique composite) injecté librement assemblables entre elles et servant de soubassement à différents types de revêtements de sol, ou pouvant être utilisées telles quelles sans ajout de revêtement de sol. Dans le cas des dalles utilisées telles quelles, notre nouvelle technique de fabrication permet de réaliser le produit en une seule et unique étape d'injection au lieu de 4 étapes traditionnellement nécessaires à la réalisation de ce type d'article.
Patent FR-3024876-A1 (FR)
Title: Barriere aquatique multifonction
Inventor: SAPHY JEAN JACQUES
IPC: E04H9/14
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pouvant: - assurer la protection des rivages contre l'érosion causée par la houle - assurer la protection des rivages contre la pollution venant du large - assurer la protection des biens, des bâtiments et des cultures dans les zones inondables Il est constitué, d'une membrane en caoutchouc synthétique EPDM (Ethylène, Propylène, diène, terpolymère) équipée d'un flotteur, qui est fixée au sol de trois façons différentes : par enfouissement, par scellement à l'intérieur de caniveaux en béton ou par accrochage sur des fixations spécifiques disposées au préalable dans le sable des plages. Le dispositif selon l'invention permet d'assurer la protection des rivages, des biens et des cultures agricoles sur de longues distances à des coûts très abordables.
Patent FR-3018078-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules a partir d'au moins une matiere vegetale humide
Inventor: PELSY GILLES
IPC: C10L5/44
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de granulés, de bûchettes et produits analogues à partir d'au moins une matière végétale humide. Ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - a) soumettre, si nécessaire, ladite ou lesdites matières végétales présentant un taux d'humidité pondéral inférieur ou égal à 70 % à une étape de broyage, - b) ajouter auxdites fibres un broyat de matière(s) végétale(s) pré-séchée(s) afin d'obtenir un mélange présentant un taux d'humidité pondéral résultant inférieur ou égal à 30 %, - c) comprimer et chauffer le mélange précédemment obtenu en le faisant passer à travers une extrudeuse, de sorte à ce que la température de ce dernier soit comprise entre 40 °C et 450 °C dans ladite extrudeuse, - d) amener le mélange chaud dans un broyeur où, lors de l'éclatement des fibres, de l'eau résiduelle présente dans ledit mélange est subitement évaporée, en entraînant d'éventuels gaz corrosifs, et pendant lequel les composants de cellulose, d'hémicellulose et de lignine présents dans ledit mélange chaud subissent une transformation visant à extemaliser les groupements hydrophobes initialement internes auxdits composants, ce jusqu'à ce que le taux d'humidité pondéral moyen du mélange broyé et éclaté soit inférieur ou égal à 20 %, et - e) mettre en forme le mélange séché obtenu précédemment uniquement par compression mécanique pour obtenir les granulés souhaités.
Patent FR-3021387-A1 (FR)
Title: Element male de raccord fluidique et raccord comprenant un tel element et un element femelle complementaire
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/098
Filed: 2014-05-23
Abstract: Cet élément mâle (100) de raccord fluidique (R), comprend un corps tubulaire (102), qui définit un axe central (X102) et une embouchure distale, et une fiche tubulaire (104) de passage du fluide, qui est disposée coaxialement à l'intérieur du corps, qui dépasse axialement du corps et qui comporte une collerette (104b). Il comprend en outre un manchon (116), qui est mobile axialement autour de la fiche (104) entre une première position, où il est éloigné de la collerette (104b) et une deuxième position, où il est proche de ou en butée contre la collerette (104b), un organe (108) de commande du déplacement du manchon de sa première à sa deuxième position, et un dispositif (105) de verrouillage de l'organe de commande (108), comportant une première partie (106) apte à coulisser à l'intérieur du corps (102) autour de la fiche tubulaire entre une position distale de la première partie, où elle empêche la manœuvre de l'organe de commande, et une position proximale de la première partie, où elle ne s'oppose pas à une manœuvre de l'organe de commande pour déplacer le manchon (116) de sa première vers sa deuxième position, et une deuxième partie (114), qui est apte à coulisser à l'intérieur du corps autour de la fiche tubulaire entre une position distale de la deuxième partie et une position proximale de la deuxième partie, qui est apte à entraîner la première partie du dispositif vers sa position distale à sa position proximale et qui présente une extrémité accessible à l'embouchure du corps.
Patent FR-3016087-A1 (FR)
Title: Systeme autoradio avec suivi des stations
Inventor: DEBARLE SEBASTIEN
IPC: H04B1/06
Filed: 2014-06-19
Abstract: Procédé mis en œuvre dans un système autoradio pour véhicule, destiné à assurer la réception en continu d'une station choisie, comprenant les étapes : a) disposer d'une base de données, comprenant des données collectées relatives aux stations déjà reçues par le système autoradio, b) identifier, en balayant les différents canaux reçus au temps présent, des stations ayant un nom proche ou identique de celui de la station en cours d'écoute, et en déduire une liste de des canaux candidats potentiels, c) procéder à un calcul de corrélation entre les signaux reçus relatifs à la station en cours d'écoute et chacun des signaux reçus relatifs aux canaux candidats potentiels, d) si un des résultats de calcul de corrélation est satisfaisant, alors enregistrer dans la base de données le canal correspondant comme étant une alternative à la station en cours d'écoute, e) en cas de perte de signal sur la station en cours d'écoute, basculer la réception sur un canal alternatif.
Patent FR-3022965-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un disque d'embrayage comportant : - un moyeu (2) ayant un axe central X, apte à être solidarisé en rotation à un arbre mené, le moyeu présentant une collerette (12) en saillie sur sa périphérie externe, - un voile (3) annulaire rigide, solidaire en rotation du moyeu, présentant une portion interne (14) en appui contre la collerette, et - un support (1) présentant une portion interne (13), annulaire, en appui contre la collerette, le voile et le support étant disposés de part et d'autre de la collerette et solidarisés l'un contre l'autre de sorte à pincer la collerette du moyeu entre les portions internes respectives du support et du voile, dans lequel le support est élastiquement déformé de telle sorte que le support présente une zone élastiquement déformée de forme tronconique (13) et exerce une force élastique de serrage de la collerette contre la portion interne du voile.
Patent FR-3024848-A1 (FR)
Title: Support modulaire de reservoir de vehicule automobile
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60K15/07
Filed: 2014-08-14
Abstract: Support (1) pour réservoir de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - un moyen de suspension (2) du réservoir sous la caisse du véhicule ; - un moyen de calage (3) du réservoir contre le moyen de suspension (2) ; et - un moyen de fixation (4) à la caisse du moyen de suspension (2) et du moyen de calage (3).
Patent FR-3025579-A1 (FR)
Title: Differentiel de vehicule, a boitier de differentiel couple a un train epicycloidal entraine par une machine electrique
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H48/42
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un différentiel (DF) de véhicule comprend une couronne (CE) engrenant un pignon de couplage (PC) d'un arbre (AS), un axe muni de pignons satellites engrenant deux pignons planétaires (PP1-PP2) fixés à des arbres de transmission (AT1, AT2), un boîtier de différentiel fixé à la couronne (CE), auquel est fixé l'axe et comprenant une partie cylindrique circulaire, creuse pour le passage d'un arbre de transmission (AT1) et comportant des premiers moyens de couplage, un train épicycloïdal (TE) comportant un axe d'entrée (A1) couplé à un axe de sortie (A2) cylindrique circulaire, creux, emmanché sur la partie et comportant des seconds moyens de couplage coopérant avec les premiers moyens de couplage pour un couplage en rotation, et une machine électrique (ME) entraînant en rotation l'axe d'entrée (A1) pour fournir un couple choisi au différentiel (DF) via l'axe de sortie (A2) et le boîtier de différentiel.
Patent FR-3028566-A1 (FR)
Title: Collecteur d'admission, ensemble comprenant ledit collecteur d'admission et systeme de refroidissement comprenant ledit ensemble adapte pour un actionneur au sein d'un vehicule automobile
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F02M35/104
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un collecteur d'admission (5) apte à être assujetti à une culasse (6) d'un moteur à combustion caractérisé en ce que ledit collecteur d'admission (5) comporte au moins un conduit dit conduit de refroidissement pour un circuit de refroidissement (3) d'un actionneur (1), ledit conduit étant apte à connecter ledit actionneur (1) à un système de refroidissement dudit moteur à combustion
Patent FR-3029102-A1 (FR)
Title: Procede de maquillage
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: G06Q50/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maquillage comportant les étapes consistant à : - permettre l'établissement d'une liaison vidéo, par exemple via internet, d'une caméra d'un premier site vers un deuxième site, - permettre au deuxième site de piloter directement ou indirectement un distributeur présent sur le premier site, ce distributeur permettant de faire varier la couleur d'un mélange distribué, - permettre à une personne présente au premier site d'appliquer le mélange distribué et d'envoyer vers le deuxième site une image correspondante, pour recevoir en retour une information relative au résultat de maquillage.
Patent FR-3030996-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination, procede d'illumination et procede d'enregistrement d'une sequence lumineuse
Inventor: MOLINIE ALAIN
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: Le dispositif (10) d'illumination comporte : - un moyen (105) de fixation à une douille pour ampoule, - une source (110) lumineuse, - un moyen (115) de réception d'un signal sans fil comportant une donnée représentative d'une variation, dite « séquence lumineuse », d'une valeur d'au moins un paramètre, de la lumière à émettre, sur une durée déterminée, cette séquence étant associée à au moins un identifiant de signal sonore, - un moyen (120) de commande de la source lumineuse configuré pour faire varier la valeur d'au moins un paramètre de la source lumineuse en fonction de la séquence lumineuse reçue, - un moyen (140) de détermination de la lecture d'un signal sonore associé à une séquence lumineuse en fonction dudit identifiant associé et d'une valeur caractéristique du signal sonore lu, le moyen (120) de commande faisant varier la valeur d'au moins un paramètre de la lumière émise en fonction d'une séquence lumineuse reçue lorsque le moyen de détermination détermine que le signal sonore reçu correspond à un signal sonore associé à la séquence lumineuse.
Patent FR-3030353-A1 (FR)
Inventor: BARBETTA CAMILLA
IPC: E04B1/68
Filed: 2014-12-23
Abstract: Un objet de la présente invention est un panneau d'isolation sous vide (30, 40) comprenant deux films stratifiés (33, 43) ayant chacun au moins une couche formant barrière aux gaz (35, 45) et une couche de scellage (34, 44), un matériau d'âme scellé à pression réduite entre les deux films stratifiés (33, 43), disposé de telle sorte que les couches de scellage (34, 44) puissent être en face l'une de l'autre, et un joint d'étanchéité (31, 41) s'étendant depuis le bord périphérique interne des deux films stratifiés (33, 43) jusqu'à un bord périphérique externe définissant une largeur de joint, les couches de scellage (34, 44) étant fusionnées l'une à l'autre de manière à entourer toute la circonférence du matériau d'âme, le joint d'étanchéité (31, 41) ayant au moins une section étranglée (37, 47) avec une épaisseur des couches de scellage (34, 44) fusionnées qui est inférieure à l'épaisseur des couches de scellage (34, 44) fusionnées non étranglées s'étendant essentiellement parallèlement aux bords, caractérisé en ce que la ou les sections étranglées (37, 47) sont disposées au niveau du bord périphérique externe et/ou au niveau du bord périphérique interne des deux films stratifiés (33, 43).
Patent FR-3046273-A1 (FR)
Title: Architecture ouverte pour systeme de gestion de vol
Inventor: BEERNAERT JULIEN
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de données avioniques entre un système de gestion de vol FMS et un ou plusieurs clients, le FMS comprenant des ressources accessibles au travers de services avioniques Ci (1,n); l'exécution des Ci (1,n) déterminant une fonctionnalité avionique Fj (1,m); chacune des Fj (1,m) étant associée à un paramètre d'intrusivité lk et un paramètre de criticité Ck; le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir une requête spécifiant l'appel à une Fj (1,m); et à déterminer un droit d'exécution prédéfini d'un Ci (1,n), fonction des paramètres d'intrusivité et/ou de criticité prédéfinis et associés à la Fj (1,m). Des développements décrivent notamment la comparaison des droits d'exécution, la notification d'un rejet, différents services et fonctionnalités avioniques, la gestion de plages de criticité, la prise en compte du contexte de vol, etc. Des aspects de logiciel et de système sont décrits (e.g. équipement de type EFB).
Patent FR-3032677-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption de choc pour un dispositif d'attelage de vehicule ferroviaire
Inventor: SICOT PATRICK
IPC: B61G11/18
Filed: 2015-02-17
Abstract: Le dispositif (16) d'absorption de choc comporte un organe de support (30), destiné à être fixé sur une partie structurelle (12) de la voiture (10), au moins une barre de guidage, s'étendant dans une direction longitudinale (X) entre une première extrémité fixée à l'organe de support (30) et une seconde extrémité, un premier plateau d'appui (34), destiné à coopérer avec le dispositif d'attelage (14), déplaçable le long de la barre de guidage, un second plateau d'appui (36), agencé à distance du premier plateau d'appui (34) dans la direction longitudinale (X), des moyens de fixation fusibles (38), fixant de manière fusible la seconde extrémité de chaque barre de guidage avec le second plateau d'appui (36), et des moyens (46) d'absorption de l'énergie d'un choc par déformation, distincts des barres de guidage, s'étendant dans la direction longitudinale (X) entre le premier plateau d'appui (34) et le second plateau d'appui (36).
Patent FR-3034008-A1 (FR)
Title: Siege orthopedique
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-03-25
Abstract: La présente invention concerne un siège orthopédique du type comportant une assise (3), un dossier (5) monté pivotant sur ladite assise (3), des moyens d'attache du patient sur ledit siège, des premiers moyens de calage (500) aptes à maintenir le tronc du patient dans une position déterminée, des deuxièmes moyens de calage (310, 320) aptes maintenir les hanches et les cuisses du patient dans une position déterminée, lesdits premiers et deuxièmes moyens de calage (500; 310) étant réglables et blocables en position. De manière caractéristique, selon l'invention, lesdits premiers moyens de calage comportent un élément de calage (500) qui est monté coulissant sur chacun des côtés dudit dossier (5) selon un axe parallèle à la largeur dudit dossier (5).
Patent FR-3022125-A1 (FR)
Title: Applicateur
Inventor: MIYAMOTO KOHEI
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un applicateur pour la distribution d'un liquide d'application amené d'un réservoir, d'un orifice de distribution vers l'extérieur par l'intermédiaire d'un espace intérieur d'un corps d'application (14).         L'applicateur comprend un espaceur (16) inséré dans l'espace intérieur du corps d'application (14). Dans cet applicateur, un jeu (32) entre une face extérieure (16a) de l'espaceur (16) et une face intérieure (14a) du corps d'application (14) forme un passage de communication pour l'écoulement du liquide d'application, et le liquide d'application est distribué de l'orifice de distribution par l'intermédiaire du passage de communication.         L'invention est applicable dans le domaine de la cosmétique.
Patent FR-3037653-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un signal de retrodiffusion
Inventor: SORGATO VERONICA
IPC: G01N21/47
Filed: 2015-06-19
Abstract: Cette invention concerne la technique de mesure optique diffuse sur un échantillon, et plus particulièrement l'analyse d'un signal représentatif du rayonnement rétrodiffusé par un échantillon illuminé par un faisceau de lumière. L'objectif d'une telle analyse est la détermination de propriétés optiques de l'échantillon. Le procédé mis en œuvre est un procédé itératif, permettant d'appliquer, au signal analysé, un facteur de calibration tenant compte des propriétés optiques de l'échantillon.
Patent FR-3039401-A1 (FR)
Title: Nouvelle association entre le 3-[(3-{[4-(4-morpholinylmethyl)-1h-pyrrol-2-yl]methylene}-2-oxo-2,3-dihydro-1h-indol-5-yl)methyl]-1,3-thiazolidine-2,4-dione et un inhibiteur de la tyr kinase du egfr
Inventor: BURBRIDGE MICHAEL
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: Association entre le 3-[(3-{[4-(4-morpholinylméthyl)-1H-pyrrol-2-yl]méthylène}-2-oxo-2,3-dihydro-1H-indol-5-yl)méthyl] -1,3-thiazolidine-2,4-dione de formule (I) : ou un de ses isomères Z ou E et/ou sels d'addition à un acide ou à une base pharmaceutiquement acceptable, et un inhibiteur de tyrosine kinase du récepteur du facteur de croissance épidermique humain (EGFR). Médicaments.
Patent FR-3040541-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique pour generateur thermoelectrique
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: Module thermoélectrique comprenant un ensemble thermoélectrique central de forme tubulaire cylindrique à l'intérieur duquel circule un premier fluide froid et à l'extérieur duquel circule un fluide chaud. Ce module se caractérise en ce qu'il comprend également au moins un ensemble thermoélectrique périphérique présentant : - une face externe en contact avec un second fluide froid ; - une face interne disposée sur une limite périphérique entourant l'ensemble thermoélectrique central, ladite limite définissant un canal entre lesdits ensembles thermoélectriques central et périphérique où circule le fluide chaud.
Patent FR-3043570-A1 (FR)
Title: Fluide pour la depollution des moteurs thermiques et modes de preparation desdits fluides par emulsification
Inventor: RAUX STEPHANE
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention décrit un fluide adapté à la dépollution des moteurs thermiques permettant à la fois de réaliser la réduction catalytique des oxydes d'azote (DeNOx) contenus dans les gaz d'échappement et d'aider à la régénération du filtre à particules (FAP). L'invention décrit également plusieurs modes d'Obtention dudit fluide consistant en la réalisation d'une émulsion de type huile dans eau.
Patent FR-3045984-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un clavier capacitif equipant un vehicule automobile
Inventor: DURAND ERIC
IPC: H03M11/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un clavier capacitif équipant un véhicule automobile, le clavier capacitif comprenant plusieurs touches connectées à une unité de contrôle électronique et présentant une fonction tactile, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : réaliser une mesure de capacitance (C) pour chacune des touches ; et désactiver temporairement la fonction tactile du clavier si, pour au moins une des touches, la capacitance (C) est supérieure ou égale à une valeur seuil prédéterminée (C1). L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un clavier capacitif et une unité de contrôle électronique configurés pour mettre en œuvre un tel procédé.