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Patent FR-2796417-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion en vue de corriger la dispersion des cylindres en terme de couple gaz
Inventor: FERNANDEZ ALAIN GREGOIRE
IPC: F01L9/20
Filed: 1999-07-12
Abstract: L'invention propose un procédé de commande d'un moteur à combustion à quatre temps, caractérisé en ce qu'il consiste à déterminer la valeur du couple gaz pour chaque cylindre (10A, 10B) puis, pour ramener le couple gaz de tous les cylindres (10A, 10B) à une même valeur, à modifier l'instant d'ouverture et/ ou de fermeture de la soupape d'admission, et/ ou à modifier l'instant d'ouverture et/ ou de fermeture de la soupape d'échappement.
Patent FR-2797274-A1 (FR)
Title: Gene mutant de la famille gras, et plantes a developpement reduit comprenant ledit gene
Inventor: RENARD MICHEL
IPC: C12N15/29
Filed: 1999-08-02
Abstract: L'invention est relative à un gène mutant codant une protéine végétale de la famille GRAS modifiée au niveau de la séquence (I) suivante : Gly Tyr X1 Val Glu Gludans laquelle X1 représente l'arginine ou l'asparagine, ainsi qu'à des plantes à développement réduit exprimant ledit gène mutant.
Patent FR-2783504-A1 (FR)
Title: Composite food container has cardboard tube with disc formed to hold accessories
Inventor: CAHILL GLENDA J
IPC: B65D3/24
Filed: 1999-09-14
Abstract: The food container (20) comprises a tubular body (22) made of cardboard with a retaining rim (26) formed by folding radially inside one of the ends of the tube. A small dish (30) contains auxiliary products as well as to separate and protect them in relation to the food product. The container has an open end engaged with the retaining rim to hold the dish inside the tube.
Patent FR-2798349-A1 (FR)
Title: Push chair for infants has reversible support for rear seat to allow infant to face either way
Inventor: HUANG MIEN CHEN
IPC: B62B7/00
Filed: 1999-09-15
Abstract: The push chair for infants has two sets of wheel frames (1,2) and a handlebar (3). It has front seat and a rear seat (6) separated by a backrest (5). The rear seat is supported by horizontal chassis members and a protective profile (7) attached to the handlebars. At least joint zones are defined between the handlebar and the horizontal frame members.
Patent WO-0117647-A1 (WO)
Title: Appareil et procede d'extraction de biomasse
Inventor: CORR STUART
IPC: B01D3/40
Filed: 2000-09-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) à boucle fermée, servant à extraire la biomasse. Ledit appareil comprend un évaporateur (42) et un condensateur (43) directement connectés l'un à l'autre sans compresseur intermédiaire. Une pompe (14) optionnelle déplace un solvant liquide entre l'évaporateur (42) et le compresseur (43) et génère une charge hydrostatique pour le circuit à boucle fermée.
Patent WO-0158500-A1 (WO)
Title: Desinfection de dispositif medical
Inventor: DAINTREE ANDREW
IPC: A61L2/20
Filed: 2001-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de désinfection d'équipement de salle d'opération, qui comporte les étapes consistant à provoquer un écoulement d'eau ozonée sur les surfaces de l'équipement, à une concentration et à un débit prédéterminés pendant une durée prédéterminée ; et à surveiller la concentration d'ozone dans l'eau sortant de l'équipement. L'écoulement s'interrompt quand la concentration d'ozone sortant de l'équipement est sensiblement la même que celle fournie à l'équipement.
Patent WO-0174552-A1 (WO)
Title: Tissus pour gainage de fil et leurs procedes de production
Inventor: MCQUEEN ALISDAIR
IPC: D06N3/00
Filed: 2001-04-02
Abstract: L'invention concerne un tissu pour gainage (10) de fil recouvert d'un polymère thermofusible destiné à gainer ledit fil, et à remplir les espaces de la structure de tissu, ce qui produit un tissu monolithique de gainage de fil. Le tissu est d'abord formé par revêtement d'un côté du tissu à l'aide d'un premier polymère thermofusible, puis par revêtement de la surface opposée dudit tissu à l'aide d'un second revêtement de polymère thermofusible, de sorte que les deux revêtements se lient.
Patent WO-0194897-A1 (WO)
Title: Etalonnage et utilisation d'un appareil spectroscopique
Inventor: BENNETT ROBERT
IPC: G01J3/28
Filed: 2001-06-01
Abstract: La lumière dispersée à partir d'un échantillon est dispersée au niveau d'un réseau de diffraction (12) et focalisée sur un détecteur (16) comprenant un ensemble d'unités de détection individuelles (n). La dispersion à travers chaque unité de détection individuelles (k(n)) est calculée pour une gamme d'angles (α) du réseau de diffraction (12). On corrige l'intensité au niveau de chaque unité de détection individuelle (I(n)) en la divisant par la dispersion au niveau de cette unité de détection (k(n)) pour le même angle $(g(a)) du réseau de diffraction (12). Les données spectrales collectées sont ainsi indépendantes de la dispersion.
Patent WO-0204056-A1 (WO)
Title: Dispositif distributeur
Inventor: POLLET HILDE
IPC: A61M15/00
Filed: 2001-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif distributeur de produits et préparations pharmaceutiques, lequel possède des caractéristiques améliorées d'hygiène et de toucher et comprend un orifice de sortie à travers lequel, lors de son utilisation, le produit est distribué à partir d'un contenant de produit stocké, situé à l'intérieur du dispositif. Au moins une portion d'une surface extérieure de ce dispositif est formée à partir d'un élastomère thermoplastique.
Patent WO-0200446-A1 (WO)
Title: A security device
Inventor: KAY RALPH
IPC: B42D15/10
Filed: 2001-06-27
Abstract: A security device comprising a substrate (1) formed with a surface relief (2) defining an optically variable effect generating structure. At least two different reflection enhancing materials (4, 6) are provided on, or on the same side of the substrate (1) with respect to the surface relief (2), whereby the optically variable effect can be viewed against a background defined by the reflection enhancing materials.
Patent WO-0214896-A1 (WO)
Title: Procede de suppression de l'interference dans un systeme radar
Inventor: LANGSFORD PETER
IPC: G01S7/36
Filed: 2001-08-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suppression des interférences dans un système radar (10) ainsi qu'un système (10) fonctionnant selon le procédé de l'invention. Le système (10) comprend une première antenne (40) et des circuits électroniques associés qui émettent un rayonnement radar d'interrogation en direction d'un endroit éloigné (S). Le système (10) comprend également une deuxième antenne (45) et des circuits électroniques associés prévus pour recevoir un rayonnement d'interrogation renvoyé par l'endroit (S) et pour générer des premier et deuxième signaux traités correspondants lesquels correspondent respectivement à une réponse du faisceau principal plus large de l'antenne (45) et à une réponse du faisceau principal plus étroite de cette dernière. La comparaison mutuelle des premier et deuxième signaux traités permet au système (10) d'être opérationnel pour identifier les deuxièmes signaux traités affectés par l'interférence produite par l'endroit (S). Le système (10) comprend également des circuits électroniques (430, 440) pouvant être mis en oeuvre pour calculer les pondérations adaptatives utiles pour modifier la réponse plus étroite en vue d'orienter ses nuls en direction des sources de brouillage présentes dans l'endroit (S) lorsque la réponse plus étroite est utilisée pour générer une sortie globale à partir du système (10); les unités pouvant être mise en oeuvre pour utiliser sélectivement des échantillons de deuxièmes signaux identifiés comme étant sujet aux interférences pour calculer les pondérations adaptatives. Le système (10) peut être mis en oeuvre pour stocker ses premiers et deuxièmes signaux pendant une période inférieure à la période associée à la mise à jour des pondérations adaptatives, ceci produisant un système (10) qui présente des caractéristiques améliorées de suppression de l'interférence.
Patent WO-02064892-A1 (WO)
Title: Garniture de route et procede d'installation de celle-ci
Inventor: HEEKS GRAHAM
IPC: E01F9/529
Filed: 2002-02-12
Abstract: L'invention concerne un appareil ainsi qu'un procédé d'installation de celui-ci. Cet appareil comprend un plateau conçu pour être fixé de façon permanente dans un évidement à la surface d'une route, ce plateau possédant une surface de soutien et des parois d'immobilisation pour un élément de garniture de route tel qu'un dos d'âne allongé, et une pièce rapportée conçue pour être ajustée sur le plateau de manière à interagir avec les roues des véhicules qui passent, cette pièce rapportée pouvant être remplacée sans porter atteinte à la fixation du plateau.
Patent WO-03038649-A1 (WO)
Title: Amelioration d'un monitorage physiologique
Inventor: POTTER CHARLES DAVID OGILVY
IPC: G06F17/00
Filed: 2002-10-30
Abstract: On réalise une analyse de sommeil ou de vigilance sur des signaux d'électro-oculogramme à l'aide d'un réseau neuronal artificiel entraîné. On peut utiliser un signal d'EOG côté gauche ou côté droit par rapport au site mastoïdien adjacent, à la nuque ou autre site calme. L'utilisation du signal EOG permet de distinguer le sommeil paradoxal du sommeil léger. L'utilisation d'un seul canal du moyen de données signifie qu'un petit nombre d'électrodes est suffisant et qu'ainsi le dispositif peut être constitué comme une unité portable compacte autonome. Le dispositif peut également fournir un réveil sensible au type de l'étape du sommeil.
Patent WO-03097860-A1 (WO)
Title: Mesure d'analysat
Inventor: WALLACE-DAVIS EMMA NAOMI KATHL
IPC: C12M1/34
Filed: 2003-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de déterminer la concentration d'un analysat dans un échantillon, qui consiste à mettre en contact cet échantillon avec une micro-électrode comprenant une enzyme capable de réagir avec ledit analysat et un médiateur redox susceptible d'être converti, en oxydation ou réduction, par l'enzyme une fois que celle-ci a réagi avec l'analysat, moyennant quoi l'analysat peut réagir avec l'enzyme. Enfin, on applique un potentiel aux bornes de l'électrode et on mesure la concentration résultante du médiateur converti, en mode électrochimique.
Patent WO-2004060587-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de traiter des dechets organiques solides
Inventor: HOOD PETER
IPC: F23G5/02
Filed: 2003-12-31
Abstract: L'invention a trait à un procédé et à un appareil permettant de traiter des déchets organiques solides pour produire un combustible ou un compost organique. Selon ledit procédé, les déchets sont traités dans un digesteur anaérobie rotatif (116), où ils sont traités par digestion pendant la phase thermophile à une température comprise entre 60 et 75°, afin que soit produit un matériau traité présentant une teneur en humidité ne dépassant pas 45  % poids, et de préférence ne dépassant pas 35  % poids. Le matériau traité peut ensuite être séché sur un plateau de séchage (123) afin que l'on obtienne un produit stable. Des déchets présentant une teneur en humidité élevée, tels que des déchets ménagers, peuvent être mélangés, dans un mélangeur (115), avec des déchets présentant une teneur en humidité moins élevée, tels que des déchets commerciaux, afin que les propriétés des déchets en cours de traitement et celles du produit obtenu puissent être régulées. Les déchets organiques solides traités issus du digesteur anaérobie peuvent également être pyrolysés puis, éventuellement, gazéifiés.
Patent WO-8705699-A1 (WO)
Inventor: BURDESS JAMES STONEHOUSE
IPC: G01L5/10
Filed: 1987-03-12
Abstract: Un procédé, servant à surveiller la tension d'une courroie d'entraînement flexible (1) passant autour de plusieurs poulies (2, 3), consiste à faire vibrer une partie de la courroie (1) lors de son installation autour des poulies à une fréquence naturelle, puis à détecter cette fréquence. Dans un mode de réalisation, la courroie (1) est mise en vibration par une impulsion et la fréquence des vibrations transitoires est mesurée. Dans un autre mode de réalisation, la courroie (1) est mise en vibration par un mécanisme d'entraînement recevant un signal d'entraînement tiré du mouvement de la courroie. Des procédés et des appareils spécifiques, servant à surveiller la tension, permettent également de mesurer la tension dans des éléments flexibles allongés autres que des courroies d'entraînement.
Patent WO-8903639-A1 (WO)
Title: Insect repellent
Inventor: FELLOWS ADRIAN NEVILLE
IPC: B27K5/00
Filed: 1988-10-10
Abstract: The invention provides a wipe comprising a flexible substrate, to at least a portion of which has been applied water-insoluble active agent which can be transferred to a surface by wiping and an indicator dye which becomes transferred to the surface along with the active agent, thus giving a visible indication of depletion of the active agent. Particularly the active agent is an insect repellent.
Patent WO-8909500-A1 (WO)
Title: Reflector for electromagnetic radiation
Inventor: TUSCH KLAUS NORBERT
IPC: H01Q15/20
Filed: 1989-03-31
Abstract: A reflector (1) made up of reflector apparatus in the form of metal plates (2, 3) which comprise two substantially parallel boundary sheets (4) spaced apart and connected by a reflective core (5). At least one plate (2, 3) is cut away through one sheet (4) and the core (5) but not through the other or facing sheet, to form a blind slot (6) adjacent an edge, so that another plate may be slid into the slot (6) (which is of just sufficient width to receive it), so that it is supported on the uncut plate. In this way, the cut plate is provided with reflective material even at the slot (6), so desired reflective levels are maintained. The plates may then be readily dismantled, although it will be understood that the plates may be permanently secured together as by using adhesive.
Patent WO-9003719-A1 (WO)
Inventor: BRIGGS DAVID HARVEY
IPC: H05B6/80
Filed: 1989-09-28
Abstract: Appareil à micro-ondes pour chauffer des aliments comprenant une chambre que l'on peut fermer (24) et qui se trouve à l'intérieur d'une unité fondamentale (10), une alimentation en courant placée à distance (18), reliée au réseau central d'électricité et reliée à l'unité (10) au moyen d'un raccord flexible (22). L'alimentation en courant peut comprendre un magnétron, auquel cas le raccord (22) est un guide d'onde. Un détecteur détecte la présence d'aliments dans la chambre, et peut éventuellement lire des informations codées qui se trouvent sur les aliments pour régler les commandes nécessaires telles que la puissance et la durée de la cuisson.
Patent WO-9004266-A1 (WO)
Title: Transistor devices
Inventor: PEROLD WILLEM JACOBUS
IPC: H01L39/22
Filed: 1989-10-04
Abstract: A superconducting transistor of the Gray type comprises first and second superconducting layers (1, 2) which form the emitter and base electrodes, respectively. Those layers have substantially the same bandgap. A first insulating layer (4) is sandwiched between the first and second superconducting layers. A third superconducting layer (3), forming the collector electrode, is separated from the second superconducting layer by a second insulation layer (5). The insulating layers are sufficiently thin for tunnelling to take place therethrough. In a conventional Gray transistor the bandgap of the collector layer is the same as that of the emitter and base layers, and it is found that in such a transistor the current gain decreases sharply as the operating temperature of the device increases. In the present invention the collector layer is formed of a material having a larger bandgap than the emitter and base layers. A set of current gain/temperature characteristics having substantially flat regions is thereby obtained.
Patent WO-9005017-A1 (WO)
Title: Electrophoresis method and apparatus
Inventor: KOELBLE KONRAD
IPC: G01N27/447
Filed: 1989-11-02
Abstract: A pulsed field electrophoresis method and apparatus for the separation of molecules wherein a fixed polarity potential difference between an anode and a cathode, disposed at respective opposed edges of the gel, produces a fixed polarity electric field in the plane of the gel; and simultaneously, a second set of electrodes, disposed on each side of the gel, and between which an alternating polarity potential difference is applied, produce an alternating polarity electric field orthogonal to the plane of gel. The combination of the fixed polarity and alternating electric polarity fields give unprecedented resolution in the separation of molecules across a wide range of molecular sizes.
Patent WO-9014336-A1 (WO)
Inventor: TROUGHTON NICHOLAS ARADOR
IPC: C07D209/48
Filed: 1990-05-21
Abstract: Dans une classe de procédés de fabrication d'acides de peroxyde organiques faiblement solubles, l'acide carbonique correspondant est mis en réaction avec le peroxyde d'hydrogène dans un milieu de réaction contenant une forte concentration d'acide sulfurique. La présence de tels composants dans le mélange réactif ainsi que le comportement des composants et la manière dont ils sont mis en contact peut se révéler aléatoire dans les procédés. Dans cette invention, les problèmes d'incertitude sont réduits ou éliminés premièrement par la dissolution de l'acide carbonique dans de l'acide sulfurique concentré, deuxièmement par la formation d'une solution acide de Caro contenant une quantité complémentaire d'acide sulfurique et de peroxyde d'hydrogène dans une fourchette prédéterminée, et ensuite par l'introduction d'une solution d'acide carbonique à un taux contrôlé dans la solution d'acide de Caro, souvent pendant une période allant de 30 à 90 minutes, avec un contrôle de l'agitation et de la température. Les compositions des deux solutions réactives sont précalculées en fonction l'une de l'autre de sorte que la valeur A (rapport du poids de l'acide sulfurique sur le poids combiné de celui-ci et de l'eau) augmente au cours de l'ajout de la solution d'acide carbonique ou bien reste la même ou augmente si la solution d'acide carbonique est relativement moins insoluble. De préférence, les solutions sont formulées pour fournir une valeur de A, à la fin de la période de réaction, qui se situe dans une fourchette d'environ 0,7 à 0,8, à une température d'environ 20 à 45°, la solution la plus soluble se rapprochant de l'extrémité la plus basse de chaque fourchette et la solution la moins soluble tendant vers l'extrémité la plus élevée de chaque fourchette. Le procédé est plus particulièrement adapté pour produire des acides carboniques diperoxy ou des acides mono-aliphatiques faiblement solubles comme l'acide peroxyanoïque ou l'acide diperoxydodécanédiodique ou pour des acides de peroxyde substitués à un groupe aromatique pour lesquels la peroxydation se produit dans un environnement tout d'abord aliphatique, comme l'acide phtalimidoperoxyhexanoïque.
Patent WO-9108350-A1 (WO)
Title: Cast-in-place manhole liner apparatus and method
IPC: E02D29/12
Filed: 1990-11-27
Abstract: There are disclosed apparatus and methods for casting poured concrete liners in manholes or the like wherein a collection of sheet-metal, flanged, arcuate panels (16, 17) is provided which panels can be assembled in belts of generally circular cross-section commencing from the bottom of the manhole to provide a complete form structure for casting a concrete liner with a minimum thickness of about three inches and including openings created by sectional cylindrical inserts, all of which can be assembled, then disassembled after the concrete liner has set. The method includes placing a plastic sheet material (424) around the assembled form before pouring the concrete so that the plastic sheet material will protect the resulting concrete wall.
Patent WO-9119962-A1 (WO)
Inventor: HAFFENDEN JOHN KEIR
IPC: G01G19/414
Filed: 1991-06-12
Abstract: Un chariot (1) pour les clients d'un point de vente au détail, tel qu'un supermarché, comprend un cadre (24) et un conteneur (32) capable d'effectuer un mouvement vertical limité par rapport au cadre (24). Pendant l'utilisation du chariot, un client sélectionne des marchandises en vente et les place dans le conteneur (32), enregistrant chaque élément, par exemple au moyen d'un lecteur (3) de code à barres, qui génère un poids total pour les éléments sélectionnés. Lorsqu'il a achevé sa sélection, le client place le chariot (1) dans un appareil de pesage (18) qui comprend des éléments de blocage (65) qui maintiennent le chariot (1) dans l'appareil de pesage. Un dispositif de pesage (58) est soulevé de manière à recevoir le poids d'un conteneur (32) et des marchandises qu'il contient. Si le poids mesuré par le dispositif de pesage (58) correspond à celui enregistré par le lecteur (3) de code à barres, le client peut payer les marchandises sans qu'il soit nécessaire de procéder à une vérification individuelle des éléments sélectionnés.
Patent WO-9325279-A1 (WO)
Inventor: WHITFIELD DAVID
IPC: B32B5/26
Filed: 1993-06-04
Abstract: La présente invention se rapporte à de nouveaux tissus composites présentant une résistance à la pénétration par des substances chimiques, en particulier des substances chimiques organiques de nature gazeuse ou liquide, que l'on trouve dans l'industrie chimique ou dans un contexte militaire dans lequel des armes chimiques ont été utilisées. Les tissus de l'invention peuvent être utilisés dans le cadre de la fabrication de vêtements de protection destinés à des environnements contaminés par des produits chimiques, ou de la fabrication d'autres éléments de protection pour des personnes et pour leur matériel, par exemple des sacs pour l'évacuation des blessés ou des poches à oxygène. Ces tissus comprennent des couches enveloppes placées au-dessus d'une ou plusieurs couches de tissus contenant du carbone antigaz, au moins l'une des couches enveloppe, ou, de préférence, les deux couches, étant oléorésistante(s), l'autre couche étant constituée d'une couche à effet de capillarité par rapport aux liquides organiques.
Patent WO-9324907-A1 (WO)
Inventor: LINDSAY THOMAS GORDON
IPC: G07F11/08
Filed: 1993-06-04
Abstract: Des objets tels que des boîtes métalliques (10) sont distribués, depuis une pile d'objets maintenus dans un logement (12), par un appareil de distribution comportant une barre de retenue (16) pouvant se déplacer autour d'un axe pivot (20). La barre de retenue est supportée par une paire de bras pivots, l'un deux pouvant être engrené par une paire de loquets (22) dans l'une ou l'autre des deux positions de repos. Le loquet (22) généralement utilisé peut être débloqué par un mécanisme d'actionnement comportant un bras tracteur (32), amenant la boîte métallique (10) la plus inférieure à faire pivoter la barre de retenue (16) jusqu'à ce qu'elle soit bloquée par l'autre loquet (22b), libérant ainsi la boîte métallique (10) la plus inférieure et retenant la boîte (10) suivante.
Patent WO-9325905-A1 (WO)
Inventor: DUNCAN RICHARD JULIAN STUART
IPC: G01N33/53
Filed: 1993-06-07
Abstract: Procédé permettant de déterminer des résultats négatifs faux dans une immunodétection d'analyte recherché selon lequel on détermine la présence de l'échantillon dans un récipient d'immunodétection dans lequel on effectue l'immunodétection. Dans ce procédé on utilise un réactif ou un système de réactifs de contrôle d'échantillon qui est capable de produire un signal lorsque l'échantillon est présent, le réactif ou le système de réactifs de contrôle de l'échantillon étant différent pour le réactif ou le système de réactifs à spécificité analytique utilisé dans l'immunodétection même. Un signal négatif produit par le réactif de contrôle ou le réactif de l'échantillon indique un résultat négatif faux dans l'immunodétection même.
Patent WO-9415652-A1 (WO)
Inventor: EVANS SAMUEL LEWIN
IPC: A61F2/00
Filed: 1994-01-17
Abstract: Une prothèse comprend une âme support de charge, et liée ou intégrée à sa surface, une couche intermédiaire d'un matériau polymère organique. Cette couche intermédiaire possède un module de cisaillement inférieur à celui de l'âme support de charge, et une couche externe de particules d'un matériau biocompatible, les particules étant fixées de manière adhésive à la surface externe de la couche intermédiaire.