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Patent FR-3058484-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'au moins deux elements, tels qu'un module de porte et une structure de porte d'un vehicule automobile
Inventor: LEVERGER ERIC
IPC: F16B13/04
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: Dispositif (20) de fixation d'au moins deux éléments, comprenant :         - un premier organe (22) destiné à être inséré dans des orifices desdits éléments et comportant des moyens de retenue (30),         - un second organe (24) formé d'une seule pièce avec le premier élément ou destiné à être rapporté sur une surface supérieure du premier élément, et traversé par ledit premier organe (22),         caractérisé en ce qu'au moins l'un parmi lesdits premier et second organes comprend au moins une surface de came et l'autre parmi lesdits premier et second organes comprend au moins un moyen suiveur configuré pour coopérer avec ladite au moins une surface de came, et transformer un mouvement de rotation dudit premier organe en un mouvement de translation longitudinale dudit premier organe, vis à dis dudit second organe, vers le haut de façon à ce que lesdits moyens de retenue (30) viennent en appui sur une surface inférieure du second élément.
Patent FR-3060429-B1 (FR)
Title: Machine-outil presentant une configuration de montage avec outil en porte-a-faux
Inventor: ALBERT FABIEN
IPC: B23Q9/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur une machine-outil pour la réalisation d'opérations sur une pièce (P). La machine-outil comporte un rail longitudinal (1), un bras transversal (3), un module de liaison (2) entre le bras transversal et le rail longitudinal (1) monté en translation sur le rail longitudinal (1), un outil (4) porté par le bras transversal (3), et une unité de maintien (5) disposée à une extrémité (32) du bras transversal (3) et comportant au moins une ventouse (51). La machine-outil présente une configuration de montage dans laquelle l'unité de maintien (5) et l'outil (4) sont respectivement positionnés de part et d'autre du rail longitudinal (1), de sorte que l'outil (4) est monté en porte-à-faux vis-à-vis du rail longitudinal (1). Cela offre une grande polyvalence à la machine-outil, en ce qu'elle permet la réalisation d'opérations dans des zones notamment de fortes courbures, d'accès difficiles, ou inadaptées à la fixation de la ou des ventouses (51) de l'unité de maintien (5).
Patent FR-3061499-B1 (FR)
Title: Systeme pour realiser un traitement de la chevelure, a relier a au moins une arrivee d'eau
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: E03C1/046
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-24
Abstract: Système (1) pour réaliser un traitement de la chevelure, notamment un shampoing, à relier à au moins une arrivée d'eau, comportant :         - au moins une source de produit cosmétique (P1 ; P2),         - un dispositif de réglage (30) permettant de modifier au moins une caractéristique d'utilisation d'au moins un produit envoyé sur la chevelure,         - une interface utilisateur (40) permettant à celui-ci :         ○ de sélectionner un réglage, le système (1) étant configuré pour agir sur le dispositif de réglage (30) en fonction du réglage sélectionné, et         ○ d'entrer au moins une information relative à un résultat de traitement obtenu avec le réglage sélectionné.
Patent FR-3063357-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'informations dans un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-02-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un dispositif d'affichage (100) d'informations relatives à un véhicule automobile (200) comporte un module de commande (110) apte à obtenir des informations relatives à un véhicule automobile et à les communiquer vers au moins un support d'affichage. Le dispositif comporte une pluralité de supports d'affichage parmi lesquels des moyens d'affichage (120) aptes à afficher lesdites informations sur une zone d'affichage définie du véhicule automobile (200) et un dispositif de visualisation mobile (130), le module de commande (110) étant configuré pour communiquer lesdites informations au dispositif de visualisation mobile (130) et/ou aux moyens d'affichage (120) en fonction de la position du dispositif de visualisation mobile (130) dans l'habitacle (210).
Patent FR-3063464-B1 (FR)
Title: Tablette arriere modulable pour vehicule automobile.
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne une tablette arrière pour véhicule automobile comprenant au moins un panneau de masquage (30, 40) du chargement du coffre arrière dudit véhicule, ladite tablette comportant en outre un arceau rigide (20) en forme de U comprenant deux montants latéraux opposés parallèles (21) et une traverse (22) reliant les deux extrémités arrière desdits montants (21), ledit arceau (20) étant destiné à être monté pivotant autour d'un axe transversal sur les flancs latéraux de la partie arrière dudit véhicule, chaque dit panneau (30, 40) étant apte à être monté à pivotement autour d'un axe transversal sur un dossier correspondant (7, 8) de banquette arrière (6) dudit véhicule entre une position déployée dans laquelle il s'étend sensiblement selon le plan moyen dudit arceau (20) en reposant partiellement sur ce dernier, et une position repliée dans laquelle il est plaqué contre la face arrière dudit dossier (7, 8).
Patent FR-3064255-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de desenchevetrement pour des colliers de serrage en plastique
Inventor: BELKEDAH MOURAD
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-03-21
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention propose un dispositif de désenchevêtrement (10), notamment prévu pour séparer des colliers de serrage (12) en plastique susceptibles d'arriver par paquets enchevêtrés, comportant une trémie (14), une unité de désenchevêtrement (18) agencée sous la trémie (14), un orifice de sortie (20) agencé sous l'unité de désenchevêtrement (18), caractérisé en ce que l'unité de désenchevêtrement (18) comporte une série de plaques verticales (22) mobiles en translation verticale et un dispositif d'entraînement (24) apte à déplacer alternativement les plaques verticales (22) adjacentes en sens opposés suivant la direction de translation (A1). L'invention propose aussi un procédé de désenchevêtrement.
Patent FR-3064326-B1 (FR)
Title: Element d'engrenage a rouleaux
Inventor: ELUARD GILLES
IPC: F16H55/10
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-08-13
Abstract: Elément d'engrenage comprenant un support sur lequel sont montés une pluralité d'obstacles destinés à coopérer avec des dents d'un élément d'engrenage voisin. L'élément d'engrenage comprend un axe, au moins un rouleau monté mobile en rotation autour de l'axe via des moyens de guidage en rotation, des moyens de blocage conformés pour sensiblement immobiliser en translation le rouleau le long de l'axe, et des moyens de fixation au support d'au moins un des moyens de blocage.
Patent FR-3065474-B1 (FR)
Title: Ensemble de charniere desaxable, arbre de pivotement temporaire, et procede de fabrication d'un vehicule
Inventor: SOLIOT LIONEL
IPC: E05D7/12
Filed: 2017-04-19
Granted: 2020-01-17
Abstract: Cet ensemble de charnière désaxable pour un véhicule comprend une charnière (501) qui comprend deux charnons (503, 505) prévus pour être montés pivotants l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de pivotement, par l'intermédiaire d'un arbre de pivotement définitif de la charnière, et en outre un arbre de pivotement temporaire (607), les charnons (503, 505) pouvant être montés à pivotement l'un par rapport à l'autre autour de l'axe de pivotement par l'intermédiaire de l'arbre de pivotement temporaire (607), préalablement au montage de l'arbre de pivotement définitif, l'arbre de pivotement temporaire (607) étant configuré pour être soustrait des charnons (503, 505) pour libérer ces derniers l'un de l'autre. Selon l'invention, l'arbre de pivotement temporaire (607) est exempt de matériau métallique.
Patent FR-3068440-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'energie thermique accumulee dans un reservoir d'eau d'un chauffe-eau sur un intervalle de temps
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'énergie thermique accumulée dans un réservoir d'eau (10) sur un intervalle de temps, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en uvre par des moyens de traitement de données (30) d'étapes de : - Détermination d'une durée de fonctionnement d'un dispositif de chauffage (11) de l'eau du réservoir (10) sur ledit intervalle de temps ; - Estimation de pertes thermiques du réservoir (10) sur ledit intervalle de temps en fonction d'une température de consigne associée audit intervalle de temps appliquée par un module de contrôle (12) du dispositif de chauffage (11) ; - Calcul de l'énergie thermique accumulée dans le réservoir (10) sur ledit intervalle de temps en fonction de la durée de fonctionnement déterminée, des pertes thermiques estimées, et d'une puissance nominale du dispositif de chauffage (11). L'invention concerne également un procédé de régulation de la température de l'eau du réservoir (10).
Patent FR-3069821-B1 (FR)
Title: Element de toit pour rigidifier le toit d'un vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un élément de toit, en particulier panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule, pour améliorer la rigidité dudit toit comportant une pièce en carton ondulé (2) et au moins une pièce dite amortissante (3) apte à absorber les vibrations, ladite pièce amortissante (3) étant solidaire de la pièce en carton ondulé (2), ledit élément de toit étant remarquable en ce que ladite pièce en carton ondulé (2) est obtenue dans du carton ondulé à simple cannelure d'épaisseur comprise entre 2 et 6 mm, de coefficient d'ondulation compris entre 1,35 et 1,70, comprenant 120 à 180 cannelures au mètre et dont la somme des grammages de la couverture inférieure (7) et de la couverture supérieure (5) est comprise entre 200 et 635 g/m2, et dans lequel est formé au moins un creux (4), ladite pièce amortissante (3) s'étendant dans ledit creux (4).
Patent FR-3073826-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au remplissage en produits en vrac d'une cuve et ensemble comprenant une cuve et un tel dispositif d'aide au remplissage
Inventor: PAJOT HERVE
IPC: B65D88/54
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif (1) d'aide au remplissage en produits en vrac d'une cuve (20) cylindrique à axe horizontal, la paroi (21) de délimitation de la cuve (20) est munie d'au moins une ouverture (22) obturable d'accès à l'intérieur de la cuve (20), ledit dispositif (1) comprenant une goulotte (2) et des moyens (3) de maintien de la goulotte (2) au niveau d'une ouverture (22) d'accès de la cuve (20). La goulotte (2) comprend un conduit (4) équipé d'une ouverture (5) axiale et d'une ouverture (6) latérale de sortie ménagée à l'extrémité du conduit (4) opposée à celle munie de l'ouverture (5) axiale d'entrée et s'étendant au-dessous de l'ouverture (5) axiale d'entrée, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), cette ouverture (6) latérale de sortie comprenant, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), un bord (8) inférieur relié à l'ouverture (5) axiale par une partie du conduit (4) formant une piste (10) de glisse comprenant au moins deux portions (11, 12) inclinées d'angle d'inclinaison différent disposées dans le prolongement l'une de l'autre, et les moyens (3) de maintien sont, en configuration d'utilisation de la goulotte (2), disposés au-dessus de l'ouverture (6) latérale de sortie de la goulotte (2).
Patent FR-3075543-B1 (FR)
Title: Procede de telechargement de chaine pour le zapping d'une chaine numerique en fonction du comportement utilisateur
Inventor: SOLT EDOUARD
IPC: H04N21/462
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de téléchargement de chaînes pour le zapping d'une chaîne numérique à une autre chaine numérique dans un organe décodeur configuré pour décoder une chaîne et la transmettre à un écran, l'organe de décodage (D1) comprenant un module de téléchargement (D141) comprenant un état d'activité (EA), • dans lequel le procédé comprend à l'état d'activité une étape de téléchargement d'une première chaîne de visualisation (N) dans une qualité d'activité et d'au moins une autre chaîne (M) en parallèle de la première chaine (N), le téléchargement étant effectué selon un débit binaire d'activité, le module de téléchargement (D141) comprenant en outre un état d'inactivité (EI) ayant un débit binaire d'inactivité de téléchargement inférieur au débit binaire d'activité caractérisé en ce que le procédé comprend à l'état d'inactivité les étapes : • de téléchargement de la première chaîne (N) dans la qualité d'activité, • de réception d'un signal d'un signe avant-coureur de changement de chaîne (103), • de changement d'état du module de téléchargement (D141) en passant de l'état d'inactivité (EI) à l'état d'activité (EA) lorsque le signal d'un signe avant-coureur de changement de chaîne (103) a été reçu.
Patent FR-3075487-B1 (FR)
Title: Boitier antenne pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS MAXIME
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier antenne (1) pour véhicule automobile comprenant : - un réceptacle (10) adapté pour accueillir une platine support primaire (12) et une platine support secondaire (13) et comprenant des broches métalliques (108) ; - un couvercle (11) adapté pour fermer ledit boîtier antenne (1) ; - ladite platine support primaire (12) formant une antenne et comprenant une zone de contact électrique (120) avec ladite platine support secondaire (13), ladite zone de contact électrique (120) comprenant des zones métallisées (121) adaptées pour coopérer avec lesdites broches métalliques (108) ; - ladite platine support secondaire (13) comprenant des composants électroniques adaptés pour coopérer avec ladite antenne, et des vias (131) adaptés pour coopérer avec lesdites zones métallisées (121) et lesdites broches métalliques (108) et pour recevoir une matière conductrice liquide de sorte à faire un contact électrique entre ladite antenne (12) et ladite platine support secondaire (13).
Patent FR-3078406-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une grandeur electrique d'un courant circulant dans au moins un appareil electrique
Inventor: CHANSAVANG ALBERT
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'au moins une grandeur électrique d'un courant circulant dans un appareil électrique (D) monté sur un support de montage, comportant des moyens d'alimentation électrique, des moyens de mesure du courant circulant dans l'appareil, des moyens de prise de la tension (16) aux bornes (6) de l'appareil, et des moyens de mesure de cette tension, des moyens de traitement de l'information de mesure, et des moyens de communication des informations de mesure à un récepteur.     Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un premier module (1), dit principal, comprenant les moyens d'alimentation, les moyens de mesure du courant et de la tension, les moyens de traitement et les moyens de communication précités, et un second module dit auxiliaire (2) comportant les moyens de prise de tension (16) et des moyens de connexion électrique (19) avec le module dit principal (1), cette connexion permettant l'alimentation en tension du module principal (1) et la mesure de la tension relevée par le module auxiliaire (2), le second module (2) comportant des moyens de raccordement électrique (5) aux bornes (6) de l'appareil à mesurer, ces moyens (5) étant adaptés à la configuration de ces bornes (6).
Patent FR-3080407-B1 (FR)
Title: Controle de transition de regime et de vectorisation de poussee dans une tuyere a galbe multiple par injection secondaire
Inventor: LEGER LUC
IPC: F02K9/97
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un divergent (1) à galbe multiple permettant une injection additionnelle de gaz, pour maintenir l'écoulement décollé du second galbe dans une phase de montée, et provoquer dans une phase de descente, un décollement contrôlé grâce à la rupture de pente entre les deux galbes. L'invention a aussi pour objet une tuyère propulsive (4) pour moteur d'engin spatial ou aéronef comprenant un tel divergent (1), ainsi qu'un procédé de contrôle de la transition de régime d'écoulement des gaz propulseurs dans une telle tuyère (4) en fonction de l'altitude. Enfin, l'invention a aussi pour objet un procédé de vectorisation de la poussée dans une telle tuyère par injection radiale et dissymétrique de gaz, ainsi qu'un procédé de contrôle permettant d'éviter le recollement de jet sur le second galbe d'une telle tuyère propulsive pour moteur d'engin spatial lorsque celui-ci est en phase de décollage ou d'atterrissage.
Patent FR-3081908-B1 (FR)
Title: Installation sous-marine et procede de refroidissement d'un fluide dans un echangeur de chaleur par circulation d'eau de mer.
Inventor: ROUYER BRUNO
IPC: F28D7/06
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation sous-marine de refroidissement (10) de fluide de production comprenant la mise en œuvre d'un échangeur de chaleur (1) au fond de la mer (12), relié à des conduites de transfert du dit fluide de production (11a, 11b) comprenant un circuit externe de refroidissement (2) apte à faire circuler de l'eau de mer de refroidissement, à l'aide d'une pompe de circulation (3), comprenant : - des dispositifs d'alimentation (4, 4a) et des dispositifs d'évacuation (5, 5a) de l'eau de mer dudit circuit externe de refroidissement (2) et des dispositifs de contrôle et commande (3a, 6-6a, 7-7a) de la variation d'un débit identique (d2) de l'évacuation et de l'alimentation en eau de mer.
Patent FR-3082182-B1 (FR)
Title: Dispositif support d'appendice pour engin nautique
Inventor: DUFOUR VINCENT
IPC: B63H25/38
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support d'appendice (100) pour engin nautique comprenant un élément support (20), deux mâchoires (30, 40) articulées à pivotement par rapport à un axe vertical (O-O) à l'utilisation sur l'élément support (20), les deux mâchoires (30, 40) ayant des surfaces internes (34, 44) complémentaires de la surface extérieure de l'appendice (100), et des moyens (60) de verrouillage des mâchoires (30, 40) en position fermée, propre à pincer et maintenir l'aileron (100) en position entre les mâchoires.
Patent FR-3082727-B1 (FR)
Title: Plateau tibial universel
Inventor: PALUMBI PAOLO
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Il comprend un insert tibial fixe (300A) et/ou un insert tibial mobile (300B) et une embase tibiale (200), l'insert tibial fixe (300A) et mobile (300B) comprenant - une portion d'appui (1) conformée pour coopérer avec des condyles fémoraux, un plan d'appui (11), et - un pion (4) s'étendant à partir du plan d'appui (11), l'embase tibiale (200) comprenant : - un plateau (5) comportant une face proximale (10) conformée pour coopérer avec le plan d'appui (11) de l'insert tibial fixe (300A) et mobile (300B), - une quille d'ancrage (6) s'étendant à partir d'une face distale (8) du plateau (5), - un logement de réception (7) s'étendant à travers le plateau (5) et dans la quille d'ancrage (6) selon un axe révolution (A), le logement de réception (7) étant configuré pour recevoir le pion (4) de l'insert tibial mobile (300B) dans une liaison pivot glissant, et le logement de réception (7) comprenant des moyens d'immobilisation configurés pour coopérer avec des moyens d'immobilisation complémentaires du pion (4) pour une immobilisation en translation de l'insert tibial fixe (300A).
Patent FR-3089388-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de l’état de pétrissage d’une pâte alimentaire, dispositif de mesure de l’état de pétrissage et produit programme d’ordinateur associé
Inventor: CELHAY FRÉDÉRIC
IPC: G01N33/10
Filed: 2018-12-07
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de mesure de l’état de pétrissage d’une pâte alimentaire, dispositif de mesure de l’état de pétrissage et produit programme d’ordinateur associé Le procédé de mesure de l’état de pétrissage d’une pâte alimentaire comprend les étapes de :      - fourniture d’au moins un dispositif de pétrissage comprenant un appareil de pétrissage et au moins un appareil de mesure du paramètre de couleur b* dans l’espace chromatique L*a*b* CIE 1976, l’appareil de pétrissage comprenant au moins une cuve et un outil de pétrissage,      - introduction d’une pâte homogène obtenue à partir d’un mélange d’ingrédients comprenant au moins de la farine de céréales et un liquide comprenant de l’eau dans une cuve,          - pétrissage de la pâte à l’aide d’un outil de pétrissage,     - mesure du paramètre de couleur b* de la pâte au cours du pétrissage,      - détermination de l’état de pétrissage de la pâte en fonction de la diminution relative du paramètre de couleur b* de la pâte par rapport au début du pétrissage.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3091114-B1 (FR)
Title: dispositif de capture d’images et système de surveillance d’un conducteur associé
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04N5/351
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capture d’images (1) comprenant un capteur d’images (9) permettant d’obtenir à la fois une image infrarouge (31) et une image dans le domaine du visible (35) grâce un réseau de filtres optiques comprenant des premiers éléments filtrants, ayant une bande spectrale de transmission située dans l’infrarouge, ainsi que des deuxièmes éléments filtrants, ayant une bande spectrale de transmission située dans le visible. Le dispositif de capture d’images comprend en outre : - un dispositif d’éclairage (11) configuré pour émettre un rayonnement infrarouge, et - un calculateur (13), programmé pour exécuter piloter la puissance du rayonnement infrarouge émis par le dispositif d’éclairage, en fonction de ladite luminosité ambiante dans le domaine de l’infrarouge. L’invention concerne aussi un système de surveillance (2) d’un conducteur (3) comprenant un tel dispositif de capture d’images.Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3090641-B1 (FR)
Title: Composition (méth)acrylique comprenant un polyuréthane modifié
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/16
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: Composition (méth)acrylique comprenant un polyuréthane modifié La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polyuréthane comprenant :  - E1) une étape de préparation d’un polyuréthane à terminaisons NCO comprenant la réaction de polyaddition entre :  - i) au moins un polyisocyanate ;  - ii) au moins un polyol ; et  - iii) au moins une amine ayant la formule (I) ou (II) suivante :       (II)      et  - E2) la réaction du produit formé à l’issue de l’étape E1) avec au moins un monomère (méth)acrylate ou allylique M comprenant au moins une fonction hydroxyle.  Figure : Néant 1/1
Patent FR-3092563-B1 (FR)
Title: Système de configuration d’un aéronef selon un mode à un pilote ou selon un mode à deux pilotes
Inventor: WALTER ERIC
IPC: B64D43/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système de configuration (80) agencé pour configurer un aéronef selon un mode à un pilote et selon un mode à deux pilotes, comprenant : - des moyens d’acquisition (84) et des moyens d’authentification (83) agencés pour acquérir et authentifier un ordre de configuration qui définit le mode sélectionné et qui commande le système de configuration (80) pour que celui-ci configure l’aéronef selon le mode sélectionné ; - des premiers moyens d’activation (85) agencés pour activer des équipements dédiés au pilotage par un unique pilote à bord lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à un pilote, et pour désactiver les équipements dédiés lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à deux pilotes ; - des moyens de vérification (87) agencés pour, lorsque l’aéronef est configuré selon le mode à un pilote, vérifier que des conditions de vol à un pilote sont remplies et informer l’unique pilote à bord et une station au sol de résultats de ces vérifications.