baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991789-A1 (FR)
Title: Data processing case for use in computer for e.g. data storage, has cap comprises two side faces comprising folds, where each fold is ready to penetrate in one of inter-spaces to ensure maintenance and guidance of cover
Inventor: CONSTANT MARC
IPC: G06F1/16
Filed: 2012-06-06
Abstract: The case (1) has a U-shaped base (2) that is ready to receive electronic components such as microprocessor. An insert (3) is arranged in the form of a perforated parallelepipedic metal reinforcement, and is fixed in a rigid manner in interior volume of the base. A removable cover (6) of complementary form is arranged with the base so as to form a closure when the cover is assembled at the base. The cap comprises two side faces (8) comprising folds (9), where each fold is ready to penetrate in one of inter-spaces (4, 5) to ensure maintenance and guidance of the cover. Independent claims are also included for the following: (1) a computer (2) a method for manufacturing a case.
Patent FR-2985290-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe vertical
Inventor: ALLOT GERARD
IPC: F03D3/00
Filed: 2012-01-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une éolienne à axe vertical comprenant au moins un rotor supportant une pluralité de pâles (4) à calage variable chacune montée mobile en rotation autour d'un axe de calage sensiblement parallèle au rotor, caractérisée en ce que les pâles sont associées à au moins une came de guidage décrivant une trajectoire périphérique autour du rotor et apte à coopérer avec au moins un moyen d'actionnement des pâles de manière à permettre leur rotation autour de leur axe de calage en fonction de la trajectoire de la came par rapport à la trajectoire sensiblement circulaire dudit axe de calage autour du rotor.
Patent FR-2987066-A1 (FR)
Title: Construction e.g. greenhouse, has oscillating door including stiffening cross-piece, where operating unit co-operates with stiffening cross-piece according to two operating points at or near one of side uprights of oscillating door
Inventor: JOSSE RENAUD
IPC: E04B1/342
Filed: 2012-02-22
Abstract: The construction has a side wall (2) with an oscillating door (5) for closure of an opening (6) delimited by a door frame (7). The oscillating door includes upper side elements (11, 31) joined by a pivot (19) defining a binding rotation axle (5'), and co-operates with an operating unit (21) for oscillation between closed and open positions. The oscillating door includes a stiffening cross-piece (20) at its inner face (10a), where the operating unit co-operates with the stiffening cross-piece according to two operating points (22) at or near one of side uprights of the oscillating door.
Patent FR-2988083-A1 (FR)
Title: Installation pour la conversion d'un produit solide friable et procede de changement d'un chargement d'un tel produit
Inventor: LALOUELLE STEPHANE
IPC: B01J8/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de changement d'un chargement de produit solide friable. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à : - remplir l'unité de stockage par un premier chargement ; - vidanger une partie du premier chargement ; - acheminer ladite partie depuis la sortie de l'unité de stockage vers l'extrémité de traitement (22) ; - déverser ladite partie dans une unité externe de traitement ; - inverser le sens de déplacement du tapis convoyeur (21) ; - préparer simultanément le remplissage de l'unité de stockage par un deuxième chargement ; - acheminer une deuxième partie du premier chargement depuis la sortie (25) de l'unité de stockage vers l'extrémité de récupération (27) ; - déverser ladite deuxième partie dans une unité externe de récupération (30) ; - déverser le deuxième chargement dans la trémie de stockage (3).
Patent FR-2990465-A1 (FR)
Title: Ensemble de levee multiple de soupape
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/18
Filed: 2012-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble (51) de lévée multiplede soupape d'un moteur, ledit ensemble (51) comprenant : - une cavité (54) -un actionneur électromagnétique (14) placé et maintenu au moins partiellement dans ladite cavité (54) et comprenant une goupille (56) mobile entre au moins deux positions : - une première position, dite « position rétractée », dans laquelle elle est configurée pour déconnecter l'organe d'actionnement ; et - une seconde position, dite « position saillante », dans laquelle elle est configurée pour connecter l'organe d'actionnement, ou inversement ; l'ensemble (51) comprenant en outre des moyens de réglage (58, 58") de la position rétractée dans la cavité (54).
Patent FR-2991791-A1 (FR)
Title: Interface de stimulation tactile par retournement temporel
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/033
Filed: 2012-06-06
Abstract: Interface de stimulation tactile comportant un support (2), une surface souple suspendue sur le support (2) destinée à être explorée tactilement par un opérateur, des actionneurs (6) destinés à appliquer un effort sur la surface souple (4) et des moyens de commande des actionneurs (6), les actionneurs étant situés sur le contour de la surface souple. Les moyens de commande sont destinés à envoyer aux actionneurs (6) des signaux correspondant aux efforts à appliquer à la surface souple (4) en fonction de la stimulation tactile à générer sur la surface souple (4), les efforts étant déterminés par un procédé de retournement temporel. La surface (4) comporte au moins une zone suffisamment souple, par exemple en Mylar®, pour que la vitesse de propagation des ondes ainsi générées soit suffisamment lente pour atteindre des longueurs d'ondes suffisamment courtes à des fréquences basses, ce qui améliore sensiblement la focalisation à des résolutions compatibles avec la stimulation tactile.
Patent FR-2994256-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for use in heat exchange front module for cooling refrigerant circuit of air conditioner in vehicle, has heat exchanging unit to cool refrigerant circulated in group of tubes and to heat air flow
Inventor: AYAD FADIL
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: The exchanger (18) has a watertight case for locking a first group of tubes and equipped with an input orifice and an output orifice to allow circulation of a coolant in the case. A second group of tubes is crossed by air flow (F) along longitudinal direction (L) such that a condenser (20) is formed, in which a first heat exchanging unit cools a refrigerant circulating in the first group of tubes and heats the coolant circulated in the case. A subcooler (22) utilizes a second heat exchanging unit to cool the refrigerant circulating in the second group of tubes and heats the air flow.
Patent FR-2994988-A1 (FR)
Title: Cloison anti-effraction
Inventor: NICOL BERTRAND
IPC: E04B2/78
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne un élément de cloison (10) d'un bâtiment, apte à résister aux effractions, à ossature métallique. Selon l'invention, ladite ossature présente deux rangées (131;132) de montants (12), sensiblement parallèles et orientées suivant la direction longitudinale dudit élément de cloison (10), les montants (12) d'une rangée étant décalés par rapport aux montants (12) de l'autre rangée dans ladite direction longitudinale. L'élément de cloison (10) selon l'invention comprend en outre une feuille métallique (14) logée entre lesdites deux rangées de montants (131;132), solidarisée à au moins deux montants (12) d'une desdites rangées de montants.
Patent FR-3013493-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'acces a une zone reservee avec module loge sous le passage
Inventor: WARNITZ PHILIPPE
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: Ce système (10) de contrôle d'accès à une zone réservée (12) comprend au moins un dispositif de contrôle (20) pour contrôler l'entrée et/ou la sortie dans la zone réservée (12) d'utilisateurs empruntant un passage piétonnier (22) propre au dispositif de contrôle (20), le dispositif de contrôle (20) comprenant : - un système d'autorisation de circulation, et - un système signalétique adapté pour montrer à un utilisateur s'il est autorisé ou non à emprunter le passage, ledit système signalétique comprenant au moins un périphérique adapté pour changer d'état et un module (26) de commande du ou de chaque périphérique, le module de commande (26) étant adapté pour commander le changement d'état du ou de chaque périphérique lorsque le système d'autorisation de circulation a déterminé que l'utilisateur est autorisé à emprunter le passage, Le système de contrôle d'accès (10) est caractérisé en ce que le module de commande (26) est logé dans un compartiment (50) sous le passage (22).
Patent FR-3002003-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une soupape a commande electromagnetique
Inventor: ROCHAS PIERRE-MARIE
IPC: F02M61/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: Procédé de réalisation d'une soupape à commande électromagnétique , notamment d'une soupape de régulation de pression pour un système d'injection de carburant dans un moteur à combustion interne comportant une broche d'induit (2) coulissant axialement dans boîtier de soupape (1). La surface frontale (3) de la broche a une calotte (4) réalisée par matriçage pour guider un élément d'obturation (5) en forme de bille. Avant de matricer, on réalise une cavité (6) dans la surface frontale (3) de la broche d'induit (2) pour réduire la profondeur (ti) de la calotte (4) à matricer. L'invention concerne également l'application d'une broche d'induit (2) avec une cavité (6) réalisée avant l'impression d'une calotte (4) dans la surface frontale (6) pour réaliser une soupape à commande électromagnétique , notamment une soupape de régulation de pression d'un système d'injection de carburant d'un moteur à combustion interne.
Patent FR-3002425-A1 (FR)
Title: Metal tank for multifunction food processor i.e. pastry making apparatus, has bowl arranged with bottom, and tube presenting section at lower end for forming cavity that is ready to place peripheral zone of central opening of metal bowl
Inventor: DE JENLIS EDOUARD
IPC: A47J43/046
Filed: 2013-02-22
Abstract: The tank has a metal bowl (21) that is arranged with a bottom (21a). The bottom is arranged with a central opening (21e). A metal tube (22) forms a central metal chimney (27), where the metal tube is mounted in the central opening of the metal bowl. The metal tube presents a section in the shape of C at a lower end for forming a cavity that is ready to place a peripheral zone of the central opening of the metal bowl. The metal tube is arranged with a pad forming an upper wall of the cavity. An independent claim is also included for a multifunction food processor.
Patent FR-3003952-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de defauts sur un objet
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G01N29/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de détection de défauts sur un objet (11), comportant les étapes suivantes : -former une image (13) représentative dudit objet (11) à partir de signaux (9) relatifs à l'objet, -construire des subdivisions (15) de ladite image selon des résolutions auto-adaptatives , et -calculer des différentiels entre différentes subdivisions pour détecter une subdivision anormale indicative de prémices de panne.
Patent FR-3012763-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par chauffage et deformation d'un element en matiere plastique pourvu de motifs en relief et article ainsi fabrique
Inventor: SABBAGH ABDALLAH
IPC: B29C59/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: Un motif (18) est gravé sur une première face (B) d'une plaque (10) en matière thermoplastique. La plaque est ensuite chauffée et déformée pour lui donner une forme prédéfinie. La déformation de la plaque fait apparaître un motif en retrait (20) sur une deuxième face (A) de la plaque opposée à la première face. Ce motif en retrait a une géométrie correspondant au motif gravé sur la première face après déformation de la plaque.
Patent FR-3002178-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre de macroalgues brunes et procede de fabrication d'objets rigides a partir de ladite poudre
Inventor: LUCAS REMY
IPC: B29B13/10
Filed: 2014-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet rigide à partir d'une poudre produite à partir de macroalgues brunes traitées par des acides faibles, ladite poudre présentant une granulométrie comprise entre 0,5 et 1,5 millimètre et un taux humidité résiduelle inférieur ou égal à 45%. Selon l'invention, un tel procédé comprend une étape de thermocompression de ladite poudre dans un moule, ladite poudre étant portée à une température comprise entre 50 et 180°C et soumise à une pression comprise entre 400 et 4 000 bars pendant 50 à 200 secondes. L'invention concerne également le procédé de préparation de ladite poudre.
Patent FR-3017800-A1 (FR)
Title: Copolymere acrylique, hydrophobe, reticule, a base de 2-phenoxy-tetraethylene-glycol acrylate, pour lentilles intraoculaires
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: C08F220/30
Filed: 2014-02-27
Abstract: Le matériau selon l'invention est un copolymère acrylique réticulé, hydrophobe, d'au moins les monomères suivants : - un arylalcoxy-acrylate différent d'un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate avec 4 < n < 6 ; - un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate, avec 4 < n < 6, préférentiellement le 2-phénoxy-tétraéthylène-glycol acrylate ; - un acrylate hydroxylé ; - un méthacrylate hydroxylé ; - un diacrylate de diol éthoxylé ; et - un diméthacrylate de diol éthoxylé. Il est obtenu en une seule étape de polymérisation radicalaire, en présence d'un agent de transfert pendant la réticulation. Il présente ainsi une structure physique correspondant à un réseau macromoléculaire tridimensionnel à chaînes pendantes. Ce matériau est utilisé pour fabriquer des lentilles intraoculaires (1) à faible glistening et non collantes sur elles-mêmes.
Patent FR-3018092-A1 (FR)
Title: Broche de maintien d'une barriere de securite amelioree
Inventor: GENTIL JEAN LUC
IPC: E06B9/02
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet une broche de maintien d'une barrière de sécurité comprenant un cadre fixe. Ladite broche de maintien comprend une tête (22) prévue pour prendre appui contre un montant externe et une partie de liaison (21) prévue pour s'étendre entre ledit cadre fixe et ladite tête (22). Ladite tête (22) comprend une surface d'appui présentant une aile gauche (22G) et une aile droite (22D) reliées entre elles au voisinage d'une extrémité de ladite partie de liaison (21) et formant un angle (α) inférieur à 180°. La partie supérieure de ladite surface d'appui présente un contour définissant une courbe telle qu'un arc de cercle, une ellipse, une parabole ou une hyperbole.
Patent FR-3018451-A1 (FR)
Title: Nanoparticules pour leur utilisation dans la detection de tumeurs mobiles
Inventor: GARCIA ROBIN
IPC: B82Y5/00
Filed: 2014-03-13
Abstract: Utilisation de nanoparticules à base de matériaux lourds pour réaliser le marquage et la détection au cours du temps de tumeurs cancéreuses mobiles. En particulier, l'invention concerne l'utilisation de nanoparticules à base de matériaux lourds pour réaliser le marquage et la détection de tumeurs cancéreuses mobiles dans un procédé de radiothérapie ou de radiochirurgie dans lequel l'administration du traitement est asservie à la détection et la localisation des nanoparticules.
Patent FR-3019685-A1 (FR)
Title: Plaque d'ecoulement metallique pour pile a combustible, et son procede de preparation
Inventor: ROUILLON LUDOVIC
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-04-02
Abstract: Cette plaque métallique pour pile à combustible présente deux faces principales, l'une desdites faces comprenant au moins un canal. La face comprenant un canal comprend un revêtement hydrophobe uniquement à l'intérieur du canal et un revêtement polymérique électroniquement conducteur uniquement à l'extérieur du canal. La plaque métallique comprend sur la face munie du canal une couche de diffusion gazeuse solidaire de la plaque métallique, une partie de l'épaisseur de la couche de diffusion gazeuse recouvrant au moins une partie de l'épaisseur du revêtement polymère électroniquement conducteur.
Patent FR-3021682-A1 (FR)
Title: Escalier provisoire helicoidal pour structure d'echafaudage
Inventor: STA ERIC
IPC: E04G27/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: Un escalier provisoire hélicoïdal (1) pour une structure d'échafaudage destiné à être installé entre un élément de niveau inférieur et un élément de niveau supérieur (5), comprenant au moins un ensemble de montée comprenant un mât (6) et des marches (7) solidarisées au mât (6); une structure de cage (9, 10) comprenant une pluralité d'éléments démontables (12, 15, 16, 22, 26); dans lequel l'ensemble de montée est solidarisé avec la structure de cage (9, 10), et la structure de cage (9, 10) est agencée pour qu'au moins un élément démontable supérieur (22) vienne en compression sur au moins une face (24) de l'élément de niveau supérieur (5).
Patent FR-3022342-A1 (FR)
Title: Procede de suivi temps reel de l'etat de fonctionnement d'un capteur capacitif
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01D18/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi temps réel de l'état de fonctionnement d'un capteur capacitif apte à être monté sur une machine tournante, et relié à un module électronique de mesure via une ligne de transmission à haute fréquence, ce procédé comprenant les étapes de : - génération au sein du module électronique d'un signal de compensation en capacité d'effets parasites de la ligne de transmission et du capteur, - génération au sein du module électronique d'un signal de compensation en conductance d'effets parasites de la ligne de transmission et du capteur, - prélèvement d'un signal représentatif de la compensation en capacité et d'un signal représentatif de la compensation en conductance de façon à déterminer un point de fonctionnement du capteur, - analyse du point de fonctionnement de façon à vérifier s'il se trouve dans une zone prédéterminée.
Patent FR-3010825-A1 (FR)
Inventor: PETRZILEK JAN
IPC: H01G13/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un condensateur (100) à électrolyte liquide contenant un boîtier (12) à l'intérieur duquel est positionnée une anode (20) formée à partir d'un corps poreux fritté oxydé anodiquement et un électrolyte de travail fluide. Le boîtier (12) contient un substrat métallique sur lequel est disposée une couche de protection hydrogène qui contient une pluralité d'agglomérats frittés formés à partir d'une composition de métal de valve. Les présents inventeurs ont découvert que grâce à une sélection rigoureuse de la taille de particule relative et de la distribution des agglomérats, la couche de protection résultante peut absorber et dissiper efficacement les radicaux d'hydrogène générés lors de l'utilisation et/ou de la production du condensateur (100), qui pourraient sinon conduire à une fragilisation et une fissuration du substrat métallique.
Patent FR-3027053-A1 (FR)
Title: Stator de turbomachine d'aeronef
Inventor: CHARBONNIER SIMON PIERRE CLAUDE
IPC: F01D9/02
Filed: 2014-10-10
Abstract: Stator (40) de turbomachine d'aéronef, comportant une rangée annulaire d'aubes fixes (44) et une rangée annulaire de bras (48), caractérisé en ce que les bords de fuite (42) des aubes fixes sont situés sensiblement dans un premier plan transversal (P1) situé en aval d'un deuxième plan transversal (P2) passant sensiblement par les bords d'attaque (46) des bras.
Patent FR-3027289-A1 (FR)
Title: Flan destine a etre plie pour former une boite, et boite obtenue par le pliage d’un tel flan
Inventor: LOISEL JEAN-LUC
IPC: B65D5/30
Filed: 2014-10-15
Abstract: Ce flan (2) comporte un panneau central (4), et des panneaux périphériques (5, 6) reliés au panneau central (4) par des lignes de pliage (7, 8), chaque panneau périphérique (5, 6) étant pourvu de deux portions latérales (9, 10) opposées l'une à l'autre, chaque portion latérale (9, 10) d'un panneau périphérique (5, 6) étant destinée à être assemblée à une portion latérale (10, 9) adjacente d'un panneau périphérique (6, 5) adjacent au niveau d'une zone d'assemblage. Le flan comprend en outre une pluralité de systèmes d'assemblage (11) associés chacun à une zone d'assemblage respective. Chaque système d'assemblage (11) comporte au moins un logement de réception (12) prévu sur l'un des deux panneaux périphériques respectifs, et au moins un organe d'assemblage (13a, 13b) relié à l'autre des deux panneaux périphériques respectifs et configuré pour être reçu dans un logement de réception (12). Chaque organe d'assemblage (13a, 13b) est élastiquement déformable entre une position d'insertion et une position d'assemblage.
Patent FR-3014962-A1 (FR)
Title: Etage de compresseur radial et compresseur ainsi realise
Inventor: DR MOKULYS THOMAS
IPC: F04D29/30
Filed: 2014-12-16
Abstract: Etage de compresseur radial pour un compresseur radial, avec des aubes (12), ayant un extrados (19), et un intrados (18) entre le bord d'attaque et le bord de fuite et une surface extérieure (20) tournée vers le stator (13). L'extrados (20) comporte une rainure (22) délimitée à la fois sur le côté extrados (19) et sur le côté intrados (18) par une entretoise longitudinale (23, 24) formant une pointe d'étanchéité de l'aube de rotor (12) par rapport au stator (13).
Patent FR-3030219-A1 (FR)
Title: Plaque de coaptation comportant une ame metallique et un surmoulage en polymere
Inventor: HOUVET PATRICK
IPC: A61B17/80
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente demande comporte une plaque de coaptation comportant une âme (100) et un surmoulage (200), l'âme (100) comportant au moins une fenêtre (107) configurée pour s'étendre sur au moins une partie d'une fracture séparant une première partie du tissu osseux d'une deuxième, la fenêtre (107) étant positionnée entre deux orifices de passage d'une vis de fixation (103, 105, 106, 108) dont l'un appartient au moins en partie à une partie proximale (101) de l'âme et l'autre appartient au moins en partie à une partie distale (102) de l'âme, le surmoulage (200) enrobant l'âme (100) et formant au moins une couche supérieure (201) et une couche inférieure (202) de part et d'autre de l'âme (100), la fenêtre (107) délimitant des liens de matériau polymère traversant l'âme (100) et reliant la couche supérieure (201) et la couche inférieure (202), assurant un ancrage du surmoulage (200) dans l'âme (100).
Patent FR-3019636-A1 (FR)
Inventor: GORZ ALEXANDER
IPC: F25D23/10
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager (1) comprenant un boîtier (3, 4) et une porte (5) présentant un côté extérieur (12) montée de manière pivotante sur le boîtier, et comprenant un dispositif de remorquage (9) pour accoupler et entraîner la porte (5) avec un panneau frontal de meuble (8) disposé frontalement devant la porte (5), un écartement (d) existant entre le côté extérieur (12) et un côté intérieur (8a) du panneau frontal de meuble (8) lorsque la porte (5) est fermée et le panneau frontal de meuble (8) est fermé mesurant entre 9 mm et 12 mm, notamment entre 9 mm et 11 mm.
Patent FR-3035226-A1 (FR)
Title: Dispositif de poursuite integre de signaux gnss
Inventor: RIES LIONEL
IPC: G01S19/22
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un récepteur de signaux GNSS comprend plusieurs canaux de poursuite configurés pour fournir des mesures relatives à un signal GNSS. Chacun comprend, en particulier, une boucle de code de type scalaire configurée pour piloter un générateur de répliques de code en vue de les synchroniser avec le signal entrant. Le récepteur comprend en outre un navigateur alimenté par les canaux de poursuite et une boucle de code de type vectoriel, alimentée par le navigateur et configurée pour piloter les générateurs de répliques de code. Un moniteur commute les canaux de poursuite entre la boucle de type vectoriel et la boucle de type scalaire respective. L'invention permet d'améliorer la navigation dans des environnements difficiles en termes de masquage et de multi-trajets, en particulier dans les milieux urbains.