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Patent FR-3064749-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation des dommages du pied d'une pale d'une roue mobile d'une turbomachine.
Inventor: JULIAC ETIENNE
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-04-03
Abstract: Un dispositif (1) de caractérisation des dommages du pied (20) d'une pale (2) d'une roue mobile d'une turbomachine, le dispositif (1) comprenant un capteur (5) de courants de Foucault à bobinage différentiel à fonction séparée, un premier moyen de déplacement relatif (6) apte à modifier la position relative du capteur (5) par rapport à la pale (2) à caractériser dans une première direction (DL) de la pale (2), et un second moyen de déplacement (7) apte à déplacer le capteur (5) par rapport à la pale (2) à caractériser dans une seconde direction (DT) de la pale (2) orthogonale à la première direction (DL). Le second moyen de déplacement (7) comprend un moteur (70) apte à générer un déplacement régulier du capteur (5) en va-et-vient le long de la seconde direction (DT) de la pale (2).
Patent FR-3065396-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel, notamment instrument d'ecriture, equipe d'un dispositif de blocage
Inventor: BEAUCHER LAURENT
IPC: B43K24/00
Filed: 2017-04-19
Abstract: Dispositif manuel (10), notamment instrument d'écriture, comprenant une première partie (12) et une deuxième partie (14), la deuxième partie (14) étant emmanchée dans la première partie (12) en étant mobile en translation par rapport à la première partie (14), la première partie (12) présentant une première extrémité distale (12A) tandis que la deuxième partie (14) présente une deuxième extrémité distale (14A) opposée à la première extrémité distale (12A), et un dispositif de blocage (16) configuré pour bloquer la translation de la première partie (12) par rapport à la deuxième partie (14) uniquement lorsque, considérées selon la direction de la gravité (G), la première extrémité distale (12A) est disposée au-dessus de la deuxième extrémité distale (14A), le dispositif de blocage (16) comprenant une chambre (16B) et une bille ou équivalent (16A) logée dans la chambre (16B), la chambre étant ménagée uniquement dans la deuxième partie (14).
Patent FR-3066460-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un conducteur avec module de correction en fonction d'un mouvement repetitif predetermine
Inventor: PINOTEAU JEREMIE
IPC: B60W40/09
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (10) d'un conducteur (4) d'un véhicule (1) de transport, comprenant un dispositif d'acquisition (11) de données relatives à un mouvement du corps du conducteur et une unité de commande (12) programmée pour déterminer une instruction de commande d'un organe du véhicule en fonction d'au moins une partie des données relatives au mouvement du corps acquis par le dispositif d'acquisition. Selon l'invention, ledit dispositif de surveillance (10) comprend en outre un module de correction (14) desdites données relatives au mouvement du corps du conducteur, comportant en mémoire des données prédéterminées relatives à au moins un mouvement répétitif du corps du conducteur et programmé pour identifier dans lesdites données relatives au mouvement du corps du conducteur acquises un ensemble de données correspondant auxdites données prédéterminées relatives audit mouvement répétitif, et éliminer ledit ensemble de données identifié à l'étape précédente de la partie des données relatives au mouvement du corps prise en compte par l'unité de commande pour déterminer ladite instruction de commande. L'invention concerne également une méthode associée.
Patent FR-3066414-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide multiphasique
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: F15D1/14
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un distributeur (2) de fluide multiphasique comprenant une enceinte (4) cylindrique ayant à une extrémité longitudinale un orifice d'entrée (6) et à une extrémité longitudinale opposée une pluralité d'orifices de sortie (8) cylindriques de même section droite, régulièrement répartis autour d'un axe longitudinal (X-X) de l'enceinte et alignés selon un même plan transversal à l'enceinte, les orifices d'entrée et de sortie s'ouvrant chacun à l'intérieur de l'enceinte selon une direction sensiblement tangentielle à l'enceinte.
Patent FR-3054086-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative
Inventor: NAKAJIMA KAZUKIYO
IPC: H02K1/22
Filed: 2017-07-10
Abstract: Machine électrique rotative (1) incluant : un stator (10) possédant des bobines d'induit (12) générant un flux magnétique contenant une composante harmonique ; un premier rotor (20) entrant en rotation autour de l'axe avec le flux magnétique, possédant une pluralité de dents (21), chacune entourée par une bobine d'induction (22), induisant un courant induit en réponse à ladite composante harmonique, et une bobine de champ (23), mise sous tension lorsque ladite bobine d'induction (22) induit le courant induit et générant un champ magnétique ; et un second rotor (30) et possédant des bobines de magnétisation (32) à travers lesquelles, par l'intermédiaire d'un chemin magnétique créé par le premier rotor (20) s'étendant à travers chacune des dents (21) vers le second rotor (30), une portion du flux magnétique, généré par le stator (10), et le champ magnétique, généré par la bobine de champ (23), passent.
Patent FR-3056028-A1 (FR)
Title: Garniture et connecteur de blindage
Inventor: AOSHIMA KENGO
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-09-13
Abstract: Un connecteur de blindage (1) comporte une garniture (5) comportant une pluralité de corps tubulaires (5A) s'accouplant respectivement avec une pluralité de portions tubulaires logeant respectivement un ou plusieurs fils électriques (2) raccordés à des bornes d'un boîtier de connecteur (3), et ayant des surfaces circonférentielles intérieures venant au contact des portions tubulaires, et une portion de raccordement raccordant les corps de garniture voisins. Chaque corps de garniture comporte une première surface d'étanchéité (5a) raccordée à une surface circonférentielle extérieure de la portion de raccordement dans un côté de sens d'insertion de connecteur à partir d'une surface circonférentielle extérieure, et une deuxième surface d'étanchéité (5b) s'étendant dans une direction circonférentielle, dans un côté de sens de retrait de connecteur. La première surface d'étanchéité vient au contact du carter (10). Chaque deuxième surface d'étanchéité vient au contact de chaque coque de blindage (4).
Patent FR-3071521-A1 (FR)
Title: Couvercle pour chambre de visite transparent vis-a-vis des signaux radio-frequence
Inventor: LE SAOUT JEAN-YVES
IPC: E02D29/14
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un couvercle pour chambre de visite, ladite chambre étant pourvue d'une ouverture d'accès et étant adaptée pour contenir un dispositif de transmission de signal radio fréquence, ledit couvercle comprenant une paroi (1a) destinée à recouvrir ladite ouverture d'accès lorsque le couvercle est en position fermée, caractérisé en ce que la paroi du couvercle est percée d'au moins une ouverture traversante (OC) remplie d'un matériau d'étanchéité (ME) du couvercle, ledit matériau s'étendant sur la surface de la paroi du couvercle qui est orientée en direction de l'intérieur de la chambre de visite lorsque le couvercle est en position fermée, ledit matériau étant constitué d'une matière transparente à la propagation d'un signal radio fréquence transmis depuis et/ou vers le dispositif de transmission.
Patent FR-3062939-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un element en 3d, notamment un element entrant dans la realisation d'un produit complexe integrant ledit element
Inventor: CONZE PIERRE
IPC: G06K19/06
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'identification d'un élément en 3D au moyen d'un marquage en 2D ou en 3D, notamment un QR code, ledit élément étant utilisé seul ou intégré dans un produit complexe, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : Fabrication de l'élément en 3D sans mise en forme, Réalisation durant la fabrication de l'élément du marquage initial en 2D ou en 3D avec une déformation initiale DI, Mise en forme dudit élément, Mise en forme simultanée du marquage initial en marquage final, susceptible d'être lu par un lecteur de marquage plan. L'invention couvre aussi l'élément obtenu par le procédé et le produit complexe intégrant au moins un élément.
Patent FR-3077123-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de vitrines frigorifiques et chambres froides contenues dans un batiment destine a stocker des produits alimentaires frais ou congeles
Inventor: ROTA HERVE
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-01-25
Abstract: Dispositif de refroidissement de vitrines frigorifiques et chambres froides contenues dans un bâtiment destiné à stocker des produits alimentaires frais ou congelés caractérisé par : Une boucle d'eau (a) maintenue à température constante, Un échangeur aéro-réfrigérant (b) placé à l'extérieur du bâtiment, recevant la boucle d'eau (a) refroidissant l'eau pour le passage forcé de l'air ambiant extérieur (c), Un module de stockage de froid (d) placé sur le départ de la boucle d'eau (a) et refroidissant cette dernière dès lors que la température extérieure au bâtiment ne permet plus le refroidissement de la boucle, Un module de production de froid (e) destiné à charger le module de stockage de froid (d), Un module d'aiguillage hydraulique (f) placé entre la boucle d'eau (a) et les différents modules d'échanges orientant l'alimentation de la boucle d'eau (a) vers le ou les modules approprié à fournir du froid, Un asservissement (g) dédié au fonctionnement de l'ensemble.
Patent FR-3083126-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P1/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique, avec : a. Prétraitement de la biomasse par au moins une opération de cuisson ou d'explosion à la vapeur, afin d'obtenir un substrat prétraité, b. Séparation liquide/solide sur au moins une partie du substrat prétraité, comprenant deux sous-étapes successives : - une sous-étape amont de contactage b1 du mélange solide/liquide mise en œuvre par un mélangeur (M) en continu utilisant un fluide de mélange - une sous-étape aval b2 d'extraction/lavage mise en œuvre par un filtre en continu, utilisant un fluide de lavage, pour obtenir une phase solide enrichie en solide et une pluralité de phases liquides enrichies en liquide, avec un recyclage au moins partiel d'une phase liquide extraite du filtre en entrée du mélangeur en tant que fluide de mélange.
Patent FR-3084235-A1 (FR)
Title: Interface utilisateur pour systeme d'alarme
Inventor: KRISTENSSON DANIEL BENGT JOHAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-07-19
Abstract: Une interface utilisateur (10) pour un système d'alarme présente un boîtier (12), un écran (16), un compartiment de pile (22) et une plaque de fixation murale (24), la plaque de fixation murale (24) servant de recouvrement (24) pour le compartiment de pile (22).
Patent FR-3084665-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une argile pour la preparation d'un materiau pouzzolanique
Inventor: MARTINAGE OLIVIER
IPC: C04B14/10
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une argile comprenant : - moins de 30% de kaolinite ; et - au moins 20% de muscovite et/ou illite ; - le rapport en poids muscovite et/ou illite / kaolinite étant supérieur à 1 ; pour la préparation d'un matériau pouzzolanique.
Patent FR-3070765-A1 (FR)
Title: Procede de controle automatique du mode de transmission d'un avion et avion equipe d'un appareil mettant en œuvre ce procede
Inventor: SCHAUPMANN CHRISTIAN
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-09-04
Abstract: Procédé de contrôle automatique du mode de transmission d'un avion communiquant avec un satellite consistant à : générer un signal de transmission (S1) à l'aide d'un appareil de transmission (la), transmettre le signal (S1) au satellite par l'antenne, détecter si une personne se trouve à l'intérieur ou au bord d'une zone de sécurité autour de l'antenne à l'aide d'un appareil (5) pour recevoir des radiations (S) de la personne (3) si la personne (3) est à l'intérieur ou au bord de la zone de sécurité (4) et, arrêter ou réduire automatiquement la transmission du signal de transmission (S1).
Patent FR-3087297-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de film mince
Inventor: FOURNEL FRANCK
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de transfert de couche (11) sur un substrat flexible (40, 50). La couche à transférer (11) se trouve au sein d'un empilement (10) en face avant (100) du substrat (1). Avantageusement, le substrat (1) comprend au moins un empilement supplémentaire (20) intercalé entre l'empilement (10) et la couche (30) massive du substrat (1). Cet empilement supplémentaire (20) comprend au moins deux couches (22, 21) d'épaisseurs décroissantes en direction de la face avant (100). Le procédé prévoit, après collage du substrat flexible (40) en face avant (100), de retirer successivement et progressivement les différentes couches (30, 22, 21, 12) du substrat (1). Une telle progressivité permet de transférer une couche (11) mince de silicium, d'épaisseur inférieure à 50 nm, sur un substrat flexible (40, 50).
Patent FR-3087980-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de symboles pilotes
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04L25/02
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention vise un procédé de transmission, par un premier dispositif, de symboles pilotes destinés à permettre à un deuxième dispositif d'estimer un canal de transmission entre le premier et le deuxième dispositif, le premier dispositif comprenant une première antenne configurée de sorte à être active en transmission et au moins une deuxième antenne configurée de sorte à être passive en transmission, le procédé comprenant :
    - une étape de transmission (E10), par la première antenne active, d'au moins un signal véhiculant des symboles pilotes associés à ladite première antenne active, et durant laquelle ladite au moins une deuxième antenne passive est réglée sur une impédance dite de transparence, choisie de sorte à obtenir un niveau de signal rétrodiffusé par ladite au moins une deuxième antenne passive inférieur à un premier seuil ; et
    - au moins une étape de transmission (E20) par la première antenne active d'au moins un signal véhiculant des symboles pilotes associés à ladite au moins une deuxième antenne passive, et durant laquelle ladite au moins une deuxième antenne passive est réglée sur une impédance dite de diffusion choisie de sorte à obtenir un niveau de signal rétrodiffusé par ladite au moins une deuxième antenne passive supérieur à un deuxième seuil supérieur au premier seuil.
Patent FR-3082986-A1 (FR)
Title: Support universel pliant de lyre pour guitare et guitare basse
Inventor: DIAZ MARC-ANTOINE
IPC: G10G7/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné au maintien de l'axe d'une lyre (18) sur le corps d'une guitare ou d'une guitare basse (23). La coulisse rainurée verrouillable (5) permet l'adaptation du dispositif à la largeur des différents instruments. Le bloque lyre (17) autorise l'emploi des lyres existantes du commerce. Les équerres repliables (6) (7) garantissent un rangement de faible encombrement. L'invention permet aux guitaristes d'avoir sous les yeux leur partition et de se déplacer à l'envie.
Patent FR-3087799-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les inondations et les crues
Inventor: CHAYATA SEDKI
IPC: E04F11/18
Filed: 2018-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de diriger les flux d'eaux durant des inondations ou des crues permettant de protéger les hommes et les biens. Il est constitué d'un module de 1 M3 en tissus flexible hydrophobe se raccordant entre eux pour former une barrière d'une longueur indéfinie chaque module présentant un orifice (4) permettant son déchargement après utilisation, les faces latérales des modules sont équipés d'anneaux (1) permettant de de les relier entre eux avec une sangle, ainsi que le passage d'une ligne de vie et d'une ligne d'arrimage(3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection contre les inondations
Patent FR-3089458-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d’un vehicule
Inventor: SONNENBERGER RAINER
IPC: F25B45/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: SYSTEME DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE D’UN VEHICULE Système de conditionnement thermique (1) pour véhicule automobile comprenant un circuit de fluide réfrigérant (2) et une pluralité d’échangeurs thermiques caractérisé en ce qu’il comporte une première boucle (14) de fluide réfrigérant et une deuxième boucle (22) de fluide réfrigérant apte à communiquer fluidiquement avec la première boucle (14), la deuxième boucle comportant au moins deux branches en parallèle alimentées en fluide réfrigérant, avec une première branche (24) comportant au moins un premier échangeur thermique (32) destiné à traiter thermiquement un habitacle du véhicule et une deuxième branche (26) comportant au moins un deuxième échangeur thermique (38) destiné à traiter thermiquement un dispositif de stockage électrique du véhicule. La deuxième boucle comprend en outre une branche de recirculation (40) agencée en parallèle de la première branche (24) et de la deuxième branche (26), chacune des branches de la deuxième boucle étant configurée pour être traversée par un même fluide réfrigérant. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091387-A1 (FR)
Title: Méthode de développement d’un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique et un tel procédé
Inventor: GAZDA ARNAUD
IPC: G06N10/00
Filed: 2018-12-26
Abstract: Une méthode de développement d’un procédé de compilation d’un circuit quantique sur un processeur quantique, comprend:- une étape d’implémentation du procédé de compilation comprenant : * une boucle d’itérations comprenant successivement : ° une étape de simulation d’une implémentation donnée des qbits logiques sur les qbits physiques du processeur quantique, ° une étape de détection, dans le circuit quantique, de portes quantiques inefficaces, ° une étape d’estimation du nombre de portes quantiques de permutation à insérer dans le circuit quantique pour que toutes les portes quantiques du circuit quantique soient efficaces, ° une étape de rétroaction, par l’intermédiaire d’un recuit simulé, entraînant une nouvelle étape de simulation, jusqu’à atteindre, lorsque toutes les portes quantiques sont efficaces : ¤ soit un seuil minimal du nombre de portes quantiques estimées de permutation de valeur entre deux qbits physiques, ¤ soit un seuil maximal d’itérations dans la boucle.
Patent FR-3091202-A1 (FR)
Title: Installation de fabrication de tringles pour pneumatiques comprenant un poste de sertissage pourvu d’un sous-ensemble de preparation automatique de manchons de sertissage
Inventor: BERLIOUX LOÏC
IPC: B29D30/48
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un poste de sertissage (1) comprenant une pince de sertissage (2) agencée pour venir sertir un manchon (3) autour d’un premier tronçon d’extrémité (5) d’un fil (4) et d’un second tronçon d’extrémité (6) d’un fil (4), ledit poste de sertissage comprenant un sous-ensemble (10) de préparation de manchon qui comporte un dispositif d’alimentation (20) qui fournit un ruban (11) métallique et qui achemine ledit ruban jusqu’à un dispositif de conformation (30) agencé pour déformer plastiquement ledit ruban (11) afin de conférer audit ruban une section transverse (11S) incurvée concave, de sorte à obtenir un ruban préformé (11A), puis jusqu’à un dispositif de coupe (40) qui est agencé pour sectionner un tronçon de longueur dudit ruban préformé (11A) afin d’obtenir une préforme de manchon (12) qu’un outil de chargement (50) vient placer au sein de la pince de sertissage (2). Figure 1
Patent FR-3093271-A1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants dans des cavités et des plages de brasage partagées
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention concerne une carte électronique (1) comprenant : un circuit imprimé (10) comprenant une première couche isolante (11), une deuxième couche isolante (13) fixée sur la première couche isolante (11) et dans laquelle est formée une cavité (5) débouchante et au moins une deuxième couche conductrice fixée sur la deuxième couche isolante (13), ladite deuxième couche conductrice étant traitée de sorte à former au moins une deuxième plage de brasage (14, 16), et au moins un premier composant électronique (2) et au moins un deuxième composant électronique (3), le premier composant électronique (2) étant logé dans la cavité (5) de la deuxième couche isolante (13), le deuxième composant électronique (3) étant placé sur la deuxième couche isolante (13), le premier composant électronique (2) et le deuxième composant électronique (3) comprenant chacun une terminaison (2a, 3a) brasée sur la deuxième plage de brasage (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093479-A1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un dispositif anti sous-marinage comprenant un tube fixé au plancher au moyen d’au moins un élément de liaison
Inventor: BEN-ALLOUCH MORGAN
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-03-07
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (100, 200, 300) comprenant un plancher (18) et un système de siège (2) doté d’une assise (6) et permettant à au moins une personne d’être assise dans ledit véhicule (100, 200, 300). Selon l’invention, le véhicule (100, 200, 300) comprend un dispositif anti sous-marinage (1, 201, 301) fixé au plancher (18) et situé sous l’assise (6) du système de siège (2), le dispositif anti sous-marinage (1, 201, 301) comprenant un tube (11) s’étendant au-dessus du plancher (18) selon une direction transversale du véhicule (100, 200, 300), ledit tube (11) étant fixé au plancher (18) au moyen d’au moins un élément de liaison (12, 13, 14, 15, 202, 203, 204, 302, 303) déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097459-A1 (FR)
Title: Centre d’usinage multi-axial avec mecanisme de liaison a pression pilotee
Inventor: CALAS ROBERT
IPC: B23Q5/00
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne un centre d’usinage (30) multi-axial pour l’usinage d’une pièce (35), comprenant :- un plateau support pour supporter une pièce (35) à usiner,- un chariot de mise en position (36) mobile par rapport au plateau support le long d’au moins un premier axe de déplacement,- un chariot d’usinage (32) mobile par rapport au chariot de mise en position (36) le long d’un deuxième axe de déplacement perpendiculaire audit au moins un premier axe de déplacement, - un mécanisme de liaison entre le chariot d’usinage et le chariot de mise en position configuré pour guider et déplacer en translation le chariot d’usinage, le mécanisme de liaison comprenant en outre : - un système d’application d’un effort prédéterminé au chariot d’usinage (32) le long du deuxième axe de déplacement, - une unité de pilotage de l’effort appliqué au chariot d’usinage (32) par le système d’application. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098082-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attelage pour engin agricole
Inventor: DEFRANCQ HUBERT
IPC: A01B69/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: DISPOSITIF D’ATTELAGE POUR ENGIN AGRICOLE La présente invention a pour objet un dispositif d’attelage d’un outil, propre à être monté sur un engin agricole (1), comportant un châssis (8) transversal à la direction de progression de l’attelage, un système (41, 42) pour accrocher un outil agricole audit châssis, ledit système d’accroche étant prévu pour pivoter librement par rapport au châssis (8), autour d’un axe vertical (z), un dispositif de fixation du châssis (8) à l’engin agricole, le dispositif de fixation comportant au moins deux bras (7a, 7b) destiné à relier le châssis (8) à engin agricole, et portant chacun deux liaisons pivot (L1a, L1b, L2a, L2b) définissant ensembles un parallélogramme déformable (P). Figure pour l’abrégé : Fig. 1