baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015714-A1 (FR)
Title: Interface homme machine permettant de commander au moins deux fonctions d'un vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-12-19
Abstract: Interface homme machine (10) permettant de commander au moins deux fonctions d'un véhicule automobile, l'interface homme machine comprenant : - un pavé tactile capacitif (20) comprend un réseau d'électrodes chargées électriquement, et configurée pour recevoir une commande d'au moins deux fonctions, - un dispositif de retour haptique (40) configuré pour fournir un retour à l'utilisateur de l'interface homme machine lors de la prise en compte de la commande, - un dispositif de contrôle (30) configuré pour recevoir du pavé tactile un signal représentatif d'une commande de l'utilisateur au niveau dudit pavé tactile, le signal étant lié à la perturbation du champ électrostatique généré par le réseau d'électrodes (50) lors d'une commande de l'utilisateur au niveau du pavé tactile, le dispositif de contrôle étant configuré pour déterminer la fonction à activer lorsque le niveau du signal reçu est supérieur ou égal à une valeur seuil en fonction du nombre d'électrodes du réseau d'électrodes du pavé tactile capacitif pour lequel le niveau du signal est supérieur ou égal à ladite valeur seuil.
Patent FR-3000875-A1 (FR)
Title: Footwear e.g. low fronted shoe, has sole sub-divided into heel, shank and front foot parts, and heel assembly comprising removable heel elements selectively fixed on sole by rotation at heel part by assembly unit and click-and-ratchet unit
Inventor: BRUN LESLIE
IPC: A43B21/433
Filed: 2013-01-11
Abstract: The footwear has a sole (2) assembled with a stem and sub-divided into heel part, shank part and a front foot part while going from the back toward front of foot. A heel assembly comprises removable heel elements (4, 4') selectively fixed on the sole by rotation at level of the heel part by assembly unit and click-and-ratchet unit. The assembly unit includes a sole assembling plate (6) fixed to a lower part of the sole at the heel part and a heel assembling plate (7) fixed to an upper part of each of the heel elements.
Patent FR-3002932-A1 (FR)
Title: Procede d'injection en ligne de reactifs dans une conduite d'eau sous pression pour une mineralisation de l'eau, et dispositif pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LAGARDE VINCENT
IPC: B05C7/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: Procédé d'injection en ligne de réactifs dans une conduite d'eau sous pression pour une minéralisation de l'eau, selon lequel un premier réactif acide est injecté pour assurer la minéralisation par réaction avec un second réactif basique, également injecté ; le premier réactif est injecté, au moins pour partie, en des points (A1,...A6) distribués sur la périphérie intérieure de la conduite, pour assurer une répartition de ce premier réactif sur toute la périphérie de la conduite.
Patent FR-3008311-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une association ternaire lipidique pour lutter contre la secheresse cutanee
Inventor: DUPLAN HELENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention concerne une association ternaire lipidique consistant en β-sitostérol, isocétyl stéaroyl stéarate et glycéril tri-2éthylhexanoate, dans laquelle le β-sitostérol est présent à raison de 0,1 % à 5 % en poids de ladite association.
Patent FR-3009209-A1 (FR)
Title: Biopile a combustible
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: H01M8/16
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules, de préférence d'oxydes métalliques, revêtues au moins partiellement en surface par un polymère silylé, et fonctionnalisées par une ou plusieurs molécule(s) d'un agent médiateur oxydo-réducteur, caractérisées en ce que l'immobilisation de ladite ou desdites molécule(s) dudit agent médiateur en surface desdites nanoparticules relève de liaisons non covalentes, de préférence d'interactions de type π-π, établies entre des motifs éthyléniques, acétyléniques, et/ou aromatiques, respectivement présents au niveau dudit polymère silylé et de ladite ou desdites molécule(s) d'agent médiateur oxydo-réducteur.
Patent FR-3009250-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un objet embarque a l'arriere d'un vehicule automobile et procede de fixation associe
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B60R9/10
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif de fixation (10) d'un objet à l'arrière et à l'extérieur d'un véhicule automobile comportant une structure arrière (1) comprenant deux organes d'attelage de secours, ledit dispositif de fixation (10) comportant une plateforme support (11) fixée à une traverse de liaison (17) apte à venir se fixer sur la structure arrière (1) du véhicule par l'intermédiaire d'éléments de liaison (21, 22) venant se visser à la structure arrière (1) du véhicule à l'emplacement de l'organe d'attelage correspondant. Chaque élément de liaison (21, 22) comprend une tige comportant une première partie filetée et une deuxième partie destinée à coopérer avec un étrier fixé à la traverse de liaison (17) par des moyens de fixation.
Patent FR-3010330-A1 (FR)
Title: Broyeur de vegetaux
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: B02C18/18
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un broyeur de végétaux dans lequel des outils (6) de réduction des végétaux sont portés par un rotor (1) avec un axe (XX) de rotation, présentant une pluralité de cloisons radiales (2) régulièrement espacées le long de l'axe (XX) de rotation et définissant entre elles des espaces (5) dans lesquels sont logés lesdits outils (6), des barreaux (9) parallèles à l'axe (XX) du rotor s'étendant entre les cloisons (2), caractérisé en ce que, lorsque l'outil est un outil fixe, il comporte un corps (10) allongé conformé en une partie coupante (12) à l'une de ses extrémités et pourvu d'un alésage (11) au voisinage de son autre extrémité, une extension (13) avant par rapport au sens de rotation (A) du rotor (1) qui possède une mâchoire d'extrémité dans laquelle est logé et serré un desdits barreaux (9), la fixation de l'outil au rotor comprenant un arbre cylindrique (7) passé dans l'alésage susdit et dans des orifices (4) ménagés dans les cloisons (2) radiales du rotor encadrant l'outil.
Patent FR-3012976-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de fluide biologique.
Inventor: CAYRE YVON
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-11-12
Abstract: Le dispositif de filtration d'un fluide biologique comprend : - un réservoir de fourniture de liquide (6) pour contenir un fluide biologique, - une membrane (4) associée de manière étanche au réservoir de fourniture de liquide, et qui comprend une zone filtrante traversable par le fluide biologique selon une direction d'écoulement traversant (Z), - un système de circulation (24), en amont de la zone filtrante pour guider le fluide biologique au niveau de la zone filtrante selon une direction de circulation transverse à la direction d'écoulement traversant.
Patent FR-3015622-A1 (FR)
Title: Vanne de commande avec segment d'etancheite moule comportant une bavure localisee dans un retrait
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K11/085
Filed: 2013-12-19
Abstract: Vanne de commande pour un circuit de circulation de fluide, comprenant un corps de vanne comportant un alésage dans lequel débouchent au moins deux orifices latéraux et qui reçoit un boisseau rotatif apte à occuper au moins deux positions angulaires pour ouvrir/fermer lesdits orifices, ledit boisseau comportant un moyeu axial, un segment d'étanchéité (30) moulé en forme de portion angulaire d'enveloppe cylindrique (39) entourant ledit moyeu, lié au moyeu et comportant une partie (35) active d'étanchéité, et un jonc (40) interposé entre les deux extrémités libres (41, 43) du segment (30) pour assurer un plaquage dudit segment (30) dans l'alésage, caractérisée en ce que ce que le segment d'étanchéité (30) comporte au moins une deuxième partie angulaire (37) dite inactive disposée hors de la première partie angulaire active (35), qui est agencée radialement en retrait de l'enveloppe cylindrique (39), et qui comporte au moins une bavure (76) de moulage agencée avec jeu (J) en retrait de l'enveloppe cylindrique (39).
Patent FR-3015961-A1 (FR)
Title: Couvercle coulissant pour bac a dechets
Inventor: BRANDEBUSMEYER FRANK
IPC: B65F1/16
Filed: 2013-12-31
Abstract: Le bac à déchets comprenant un couvercle en deux parties avant et arrière, ladite partie avant étant mobile en translation entre une position ouverte et une position fermée, et une charnière portant un axe autour duquel le couvercle peut pivoter comprend en outre un contrepoids et au moins un câble le reliant au couvercle, ledit contrepoids et ledit au moins un câble étant agencés de sorte que lorsqu'on pivote le bac de manière à en vider un contenu par gravité, le contrepoids se déplace également par gravité et entraîne la translation de la partie avant du couvercle.
Patent FR-3029057-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion et synchronisation de donnees dans un reseau mobile opportuniste
Inventor: BENBADIS FARID
IPC: H04W40/34
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention propose un procédé de diffusion de données et un procédé de synchronisation de données qui permettent l'échange de contenus multimédia via toute application logicielle en exploitant au mieux les ressources de communication en mode infrastructure et en mode ad-hoc.
Patent FR-3014040-A1 (FR)
Title: Pointeur courbe a arbre transparent illumine
Inventor: BIRMAN VYACHESLAV
IPC: G02B27/22
Filed: 2014-12-02
Abstract: Un assemblage formant cadran comporte une surface de cadran formant une courbe de surface de cadran et un assemblage formant pointeur. L'assemblage formant pointeur comporte un pointeur ayant une partie incurvée qui correspond à la courbe de surface de cadran. Le pointeur comporte une ou plusieurs surfaces de réflection de la lumière. Le pointeur est configuré pour tourner par rapport à un axe de rotation relativement à la surface de cadran. La ou les surface(s) de réflection de la lumière est ou sont disposée(s) le long de l'axe de rotation du pointeur, et la ou les surface(s) de réf lection de la lumière est ou sont configurée(s) pour réfléchir de la lumière à travers le pointeur et contre les parois latérales du pointeur.
Patent FR-3023283-A1 (FR)
Title: Mat de fibres minerales et produits bitumes incorporant ledit mat.
Inventor: GARCIA ALEXANDRE
IPC: C03C25/34
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un mat à base de fibres minérales, notamment de verre, liées par un liant organique qui comprend au moins une résine mélamine-formaldéhyde, urée-formaldéhyde ou phénol-formaldéhyde et au moins un promoteur d'adhésion choisi dans le groupe constitué par les homopolymère d'acide (méth)acrylique, les copolymères d'acide (méth)acrylique et d'au moins un monomère éthyléniquement insaturé en C2-C8 , les copolymères de stryrène et de butadiène, les résines alkydes et les colophanes, à l'exception des liants qui contiennent au moins une résine urée-formaldéhyde et un copolymère d'acide acrylique et d'éthylène ou de styrène. L'invention a également pour objet les produits bitumés incorporant ledit mat à base de fibres minérales, notamment une membrane bitumée et un bardeau.
Patent FR-3008761-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'une pression d'un entrainement hydrostatique de roulage
Inventor: SEILER-THULL DANIEL
IPC: F16H61/472
Filed: 2014-07-10
Abstract: Procédé de régulation de la pression d'un entraînement hydrostatique de roulage ayant côté primaire, une machine à pistons axiaux (1) et côté secondaire une machine à pistons axiaux (2) qui sont notamment de type à glace inclinée avec chacune une glace inclinée dont l'angle de basculement est réglable. Selon le procédé, on prédéfinit un couple de sortie côté secondaire et en plus on régule la pression dans le volume de liaison (10) entre le côté primaire (1) et le côté secondaire (2).
Patent FR-3022269-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de curage d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: E02F7/00
Filed: 2014-07-23
Abstract: Le dispositif (10) de curage d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau comporte : - une embarcation (105) supportant un broyeur, - le broyeur (110) pour broyer des plantes présentes dans le cours d'eau ou dans le plan d'eau comportant une entrée (115) pour plantes et une sortie (120) pour plantes broyées et - un récipient (125) flottant, connecté à la sortie du broyeur pour collecter des copeaux de plantes broyées.
Patent FR-3026308-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'au moins un agent volatil
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion d'au moins un agent volatil comprenant : - une entrée d'air, - une sortie d'air, - un réservoir disposé entre l'entrée d'air et la sortie d'air et contenant au moins un élément de diffusion adapté pour stocker et diffuser une quantité déterminée d'au moins un agent volatil, ledit réservoir étant pourvu d'au moins un canal de circulation d'air adapté pour permettre la circulation d'un flux d'air, - un ventilateur disposé entre l'entrée d'air et la sortie d'air, apte à générer un flux d'air circulant entre l'entrée d'air et la sortie d'air, le réservoir et le ventilateur étant disposés de sorte que la direction du flux d'air circulant entre le ventilateur et le réservoir est alignée avec la direction du flux d'air circulant dans le canal de circulation du réservoir.
Patent FR-3026785-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un ensemble du systeme propulsif d'un aeronef
Inventor: BOTHIER GUILLAUME
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-10-06
Abstract: Procédé de surveillance de l'ensemble du système propulsif d'un aéronef caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : Sélection d'éléments représentatifs du fonctionnement de l'ensemble du système propulsif, Modélisation (E1) du système propulsif par un modèle comportant les éléments sélectionnés, un ensemble de paramètres exogènes de l'ensemble du système propulsif et des relations de dépendance entre éléments, le fonctionnement d'un élément donné étant modélisé par au moins un paramètre endogène dépendant d'au moins l'un des paramètres exogènes et/ou d'au moins un paramètre d'un autre élément, Analyse (E2) des éléments, l'analyse de l'élément donné incluant l'expression de l'au moins un paramètre endogène de l'élément donné en fonction uniquement de paramètres exogènes de l'ensemble du système propulsif.
Patent FR-3028381-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour paillis ayant un trou
Inventor: BRUN LUDOVIC
IPC: A01G13/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce dispositif (1) de protection comprend un premier organe de serrage, un deuxième organe de serrage, et des moyens d'assemblage adaptés pour assembler le premier organe de serrage et le deuxième organe de serrage. De plus, le premier organe de serrage comprend un manchon de protection destiné à être inséré à travers le trou (102) du paillis (100), et une nervure périphérique s'étendant en saillie à partir du manchon de protection, le deuxième organe de serrage comprenant une surface de serrage configurée pour prendre en étau un bord du trou (102) du paillis (100) avec la nervure périphérique lorsque le premier organe de serrage et le deuxième organe de serrage sont assemblés l'un à l'autre.
Patent FR-3040182-A1 (FR)
Title: Amelioration technique de la mise en oeuvre des massifs renforces a parement mineral ou vegetalisable
Inventor: GOLCHEH JOSEPH
IPC: E02D29/02
Filed: 2015-08-21
Abstract: Dispositif pour réalisation d'un ouvrage (1) de mur de soutènement ou d'un merlon de terre à partir d'un massif renforcé, comprenant, dans sa partie courante, des éléments de parement (2) en treillis soudé plat (5) ou en équerre (6), un volume de pierres (4) et un remblai armé (9) par des éléments de renforcement (3) en bandes de treillis soudé ou en nappes geosynthétiques, caractérisés en ce qu'un dispositif de séparation (14) dit cloison, rigide, sensiblement verticale et quasi parallèle au parement, posée au préalable entre les pierres et le remblai permette une mise en œuvre distincte et indépendante des pierres (4) et du remblai (9).
Patent FR-3031526-A1 (FR)
Title: Massif d'ancrage de pylone
Inventor: VIAL JULIEN
IPC: E02D27/42
Filed: 2015-01-12
Abstract: Procédé de fabrication de massif d'ancrage (1) de pylône, comprenant les étapes suivantes: mise en place d'une armature pour une semelle (2), mise en place d'une cage d'armature (4) pour une chandelle (11), assemblage de la cage d'armature (4) avec l'armature pour la semelle (2), fabrication de la chandelle (11), mise en place d'une cage d'ancrage (7), caractérisé en ce que l'étape de fabrication de la chandelle (11) est réalisée par l'assemblage d'au moins un élément modulaire (3), le dit élément modulaire (3) faisant partie intégrante de ladite chandelle (11).
Patent FR-3032036-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de detection de la contamination surfacique par des particules evoluant en air libre
Inventor: ESCOUBAS LUDOVIC
IPC: G01N21/88
Filed: 2015-01-27
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un dispositif de détection de contamination surfacique par des particules évoluant en air libre. Il comprend une surface de collecte (10), fixe, destinée à recevoir des particules sur l'une de ses faces (11) et une tête optique (30) agencée du côté de la surface de collecte opposé à la face de réception (11) des particules. La tête optique un système optique imageur (38) pour la formation d'une image d'une surface d'analyse élémentaire (13i) de la surface de collecte (10) sur une surface de détection (33) et une source d'éclairage (34, 35) permettant l'émission d'au moins un faisceau d'éclairage adapté pour recouvrir ladite surface d'analyse élémentaire (13i). Des moyens de déplacement (40) de la tête optique (30) permettent un balayage selon les deux directions de la surface de collecte (10).
Patent FR-3019084-A1 (FR)
Inventor: PERNER MARCUS
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-03-16
Abstract: Tête de pose de fibres pour poser des fibres sur un outillage de formage pour la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. La tête de pose de fibres comprend un rouleau presseur configuré pour poser sur un outillage de formage les fibres fournies à la tête de pose de fibres. La tête de pose de fibres présente un cadre de structure, constitué de plusieurs éléments de cadre, et sur lequel est agencé le rouleau presseur. Il est prévu au moins un actionneur qui interagit avec au moins un élément de cadre pour déformer et/ou rigidifier l'élément de cadre, de façon qu'il se produise une déformation et/ou une rigidification du cadre de structure lors d'une commande de l'actionneur.
Patent FR-3034296-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essorage pour un applicateur de produit liquide ou pateux
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-04-01
Abstract: Dispositif d'essorage (10) pour un applicateur (30) de produit liquide ou pâteux, comprenant un corps tubulaire (12) ayant un axe (X) et une pluralité de lames (20) s'étendant à partir du corps tubulaire (12) et disposées autour de l'axe (X), chaque lame (20) comportant une extrémité proximale (22) proche du corps tubulaire, une extrémité distale (26) et une partie intermédiaire (24), caractérisé en ce que la partie intermédiaire (24) de chaque lame est plus proche de l'axe (X) du corps tubulaire (12) que les extrémités proximales (22) et distales (26) de ladite lame (20). Ensemble d'application de produit liquide ou pâteux, comprenant un tel dispositif d'essorage.
Patent FR-3036338-A1 (FR)
Title: Hayon de vehicule automobile muni d'un bloc optique avec surface de zone d'eclairage optimisee
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: F21V21/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: - Hayon (1) de véhicule automobile du type comportant une peau extérieure (2) et une doublure intérieure (3), et comportant au moins un bloc optique (4) muni d'un vitrage (5) d'optique fermant un boitier (6), caractérisé en ce qu'au moins une partie d'une zone d'assemblage (8) entre le boîtier (6) et le vitrage (5) est située sous la peau extérieure (2).
Patent FR-3040898-A1 (FR)
Title: Applicateur apte a etaler de maniere homogene un corps gras sur une surface qui peut etre chauffee
Inventor: RECOURA VIRGINIE
IPC: B65D47/42
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un applicateur culinaire de corps gras, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un flacon (4) muni d'un embout, ledit embout comprenant une partie en silicone ou en élastomère alimentaire (1), de préférence en silicone, et étant percé d'un trou unique (5).
Patent FR-3041659-A1 (FR)
Title: Procede de production de l-methionine
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de L-méthionine par réaction enzymatique entre un précurseur de L-méthionine, du disulfure de diméthyle (DMDS) et de l'hydrogène.
Patent FR-3042831-A1 (FR)
Title: Rivet auto-perceur a haute resistance mecanique a l'arrachement et au cisaillement
Inventor: COCHARD MATHIEU
IPC: F16B19/10
Filed: 2015-10-27
Abstract: Rivet (1) auto-perceur comprenant une collerette (2) d'appui et une extrémité de perçage (3), avec entre la collerette (2) et l'extrémité de perçage (3) un corps (4) tubulaire creux expansible radialement s'étendant axialement, le corps (4) comprenant une première partie (5) cylindrique adjacente à la collerette (2) et une seconde partie (6) cylindrique adjacente à l'extrémité de perçage (3), et une troisième partie (7) expansible entre les première et seconde parties (5, 6) cylindriques, le rivet (1) comprend en outre une tige (14) qui s'étend axialement dans le corps (4) creux. La tige (14) coopère avec le corps creux pour l'entrainer en rotation axiale et pour le déformer radialement au niveau de la troisième partie (7) expansible sous l'effet d'une traction axiale. La tige (14) comporte une zone sécable (21) disposée en affleurement avec la collerette (2) lorsque la troisième partie (7) du corps (4) est complètement expansée radialement.
Patent FR-3043834-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'au moins une bobine realisee en aluminium
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/44
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) électromagnétique de puissance, notamment pour un moteur électrique d'un démarreur de moteur à combustion interne, comportant : - une culasse (5) destinée à être reliée à une masse d'un véhicule automobile, - une borne de commande (28), - une borne d'entrée de puissance (18) destinée à être reliée à une borne positive d'une batterie, - une borne de sortie de puissance (19) destinée à être reliée à au moins un balai positif d'un moteur électrique dudit démarreur, - au moins une bobine d'appel (6a) montée entre ladite borne de commande (28) et ladite culasse (5), - au moins une bobine de maintien (6b) montée entre ladite borne de commande (28) et ladite borne de sortie de puissance (19), caractérisé en ce que au moins une des deux bobines (6a, 6b) est réalisée à partir d'un conducteur en aluminium.
Patent FR-3029344-A1 (FR)
Title: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et systeme et procede pour surveiller l'etat interne d'un reacteur nucleaire apres un grave accident l'utilisant
Inventor: YE SONG HAE
IPC: G21C17/112
Filed: 2015-11-27
Abstract: Ensemble instrument multithermocouple en coeur et un système et un procédé pour surveiller l'état interne d'un réacteur nucléaire après un grave accident en utilisant l'ensemble instrument en cœur. En conformité avec un mode de réalisation de la présente invention, un ensemble instrument en cœur (10') multithermocouple inclut un détecteur de compensation de signal, des thermocouples (121 à 125), et une pluralité de détecteurs de neutrons disposée entre un tuyau central ayant une section circulaire et un tuyau de protection externe, et les thermocouples (121 à 125) ont des points de mesure de température à différentes hauteurs.