baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2689192-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un volant sur le vilebrequin d'un moteur à combustion interne et son volant.
Inventor: GINO VILLATA
IPC: F16D13/70
Filed: 1992-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un volant (3) sur le vilebrequin (1) d'un moteur à combustion interne au moyen d'une vis centrale (2) pénétrant dans une cavité filetée (12) du vilebrequin (1), avec intervention de moyens de liaison en rotation intervenant entre ledit vilebrequin (1) et ledit volant (3). Les moyens de liaison comportent axialement au moins une goupille (50) de forme tronconique, portée de manière traversante par le volant (3), qui pénètre dans un logement complémentaire (62) porté par le vilebrequin (1). Ladite goupille est soumise à lfaction de moyens élastiques à action axiale (40) prenant appui sur l'un des éléments volant (3) - vis centrale (2), pour action sur ladite goupille. Application véhicules automobiles
Patent FR-2695795-A1 (FR)
Title: Planting machine with jaw clamps on endless chains passing through furrow-opening coulters - has each clamps' jaw made from one piece of elastic material, pressed together by side panels as chain passes between them
Inventor: GERARD GEINDRE
IPC: A01C11/02
Filed: 1992-09-24
Abstract: The machine has a furrow-opening coulter and an endless chain with clamps to hold the plants and carry them round to the point where they are set in the furrow and then covered. Each of the clamps comprises a support (21) and two jaws (22a) made from a rectangle of an elastic material which folds about its central line where it is fixed to the support. The two jaws are pressed together and held in contact with one another after a plant has been placed between them by means of two parallel deflector panels between which the clamps travel. The clamp jaws are made from a compressible material such as foam rubber so that they can grip plants of different diameters, and they are fitted to the support so that they are at an acute angle to one another when open. The trajectory through which the clamps travel is such that the jaws are open and the clamps are horizontal as they pass between the knees of a seated operative who places a plant in each one. ADVANTAGE - Improved plant positioning and higher productivity.
Patent FR-2696853-A1 (FR)
Title: Procédé d'aide à l'optimisation d'une requête d'un système de gestion, de base de données relationnel et procédé d'analyse syntaxique en résultant.
Inventor: MICHEL CADOT
IPC: G06F17/30
Filed: 1992-10-12
Abstract: Le procédé d'aide à l'optimisation de la requête (10) dans la fenêtre (24) d'un écran consiste à former un arbre (26) représentatif du plan d'exécution de la requête, à représenter l'arbre sur un écran (25), à faire l'analyse syntaxique de la requête pour la formation d'un graphe syntaxique, à comparer les éléments de l'arbre avec ceux du graphe et à compléter l'arbre avec des éléments seulement contenus dans le graphe. Il en résulte avantageusement un procédé d'analyse syntaxique consistant à analyser le fonctionnement du SGBDR pour déterminer notamment les types des nuds du graphe syntaxique et de préférence des informations associées à ces types.
Patent FR-2698706-A1 (FR)
Title: Mail processing system using central control display - provides letter preparation to perform franking, and displays franking values in graphic display zone
Inventor: PIERRE-HENRY TAMARELLE
IPC: G07B17/00
Filed: 1992-11-27
Abstract: Mail is processed through several sub-assemblies (1-6) which involve several steps in the preparation of a letter and determines the franking value and then on each letter stamps a franking mark. A central control display displays all the information from the sub-assemblies and allows an operator to control the sub-assemblies. The central display for control has a graphic display zone and displays a representation of all the graphic elements of the franking stamp that are printed on each letter. ADVANTAGE - Enables operator to simultaneously monitor insertion of documents and printed franking value.
Patent FR-2698567-A1 (FR)
Title: Procédé de coulée d'une bande métallique.
Inventor: JOHN FOLDER WILLIAM
IPC: B22D11/06
Filed: 1992-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de coulée d'une bande métallique. Selon ce procédé, selon lequel on introduit un métal fondu entre deux cylindres (16) par l'intermédiaire d'un creuset (18) et d'une buse (19), on forme une extrémité de tête nette de la bande métallique coulée (20) en réglant l'interstice des cylindres pour former un bombement (103) dans la bande, qui comprend le métal fondu (104) enserré entre les coques métalliques solidifiées (105) formées sur les cylindres et définit une ligne de faiblesse sur l'étendue en largeur de la bande, au niveau de laquelle cette dernière se subdivise de façon nette. Application notamment à la fabrication par coulée de bandes de métaux ferreux.
Patent FR-2699145-A1 (FR)
Title: Bouchon à vis de protection, réalisé en matière plastique moulée.
Inventor: GILBERT LATORRE
IPC: B65D50/04
Filed: 1992-12-14
Abstract: Le bouchon de protection réalisé en matière plastique moulée est en une seule pièce 1, qui se visse sur le col 2. Le bouchon 1 est manœuvrable aisément, et comprend un fond 3 prolongé par une jupe latérale intérieure 5 permettant le vissage sur le col 2. Une jupe latérale extérieure 4 comportant au moins un moyen de pression 6 mobile par rapport a ladite jupe autour d'un axe de flexion 7 sensiblement parallèle au fond 3 du dit bouchon 1. Le dit moyen de pression 6 est muni d'au moins un renflement terminal 8 coopérant avec au moins une portion de couronne 10 du goulot. Le col 2 comporte au moins une portion de couronne 10 sensiblement de même axe que le goulot dont l'interruption crée la section d'arrêt 9. La dite portion de couronne de section droite diminue en direction du goulot et permet le guidage, lors du vissage du renflement terminal 8 jusqu'au passage de la section d'arrêt 9 créant un système anti-retour ne pouvant se libérer qu'en actionnant le moyen de pression 6 afin de dégager le renflement terminal 8 permettant le dévissage du dit bouchon de protection. D'autre part un système d'inviolabilité par couronne 11 relié par une toile 14, ou point(s) 12 peut être adjoint en version au dit bouchon de protection 1. L'invention s'applique aux bouchons nécessitant pour leur ouverture, par mesure de protection, une manipulation particulière.
Patent FR-2686160-A1 (FR)
Title: Systeme de zoom.
Inventor: TAKAYUKI ITO
IPC: G02B15/16
Filed: 1993-01-14
Abstract: Un système de zoom ayant un faible encombrement mais qui corrige effectivement des aberrations chromatiques, comprend, dans l'ordre à partir du côté objet, un premier groupe de lentilles ayant une vergence positive et un second groupe de lentilles ayant une vergence négative, l'action de zoom étant obtenue par la variation de la distance entre les deux groupes. Le premier groupe comprend, dans l'ordre à partir du côté objet, un premier sous-groupe ayant une vergence faible et un second sous-groupe ayant une vergence positive élevée. L'un au moins des sous-groupes consiste en une lentille collée ayant une surface divergente, et le premier sous-groupe comprend une surface asphérique. Application aux appareils photographiques compacts.
Patent FR-2700693-A1 (FR)
Title: Coloured or colourless nail varnish based on an amidosilicone having an improved drying time and an improved adhesion
Inventor: VALERIE DE LA POTERIE
IPC: A61Q3/02
Filed: 1993-01-25
Abstract: Coloured or colourless nail varnish. This varnish contains, in a varnish solvent system, a film-forming substance, a resin and a plasticiser, as well as 0.05 to 5 % by weight of amidosilicone. The varnishes have an improved drying time and an improved adhesion to the nails.
Patent WO-9408104-A1 (WO)
Inventor: DENANCE RAYMOND
IPC: E03D1/30
Filed: 1993-09-21
Abstract: Dispositif de man÷uvre de la chasse d'eau pour W.C. fonctionnant par la libération de la colonne d'eau (12) qui met en surpression la cuvette (1) dont la fermeture est hermétique. Il comporte un moyen agissant comme un bouton poussoir de man÷uvre (9), un moyen de transmission (10) du mouvement dudit bouton poussoir de man÷uvre (9), ledit moyen de transmission (10) du mouvement agit pour man÷uvrer l'ensemble mobile (11) de la chasse d'eau (13) dont la base est pourvue d'un clapet qui actionne la bonde (25) qui libère la colonne d'eau (12), un moyen d'étanchéité (36) qui assure l'étanchéité entre la cuvette (1) et le moyen de transmission (10), un ressort de rappel (14) rappelle le mécanisme lorsque le bouton (9) n'est pas appuyé. L'invention s'applique aux W.C.
Patent FR-2687086-A1 (FR)
Title: Pneumatic drill
Inventor: ERNEST ECKMAN RICHARD
IPC: B23Q16/00
Filed: 1993-02-02
Abstract: Drill operating on successive cycles comprising a rapid advance phase, a slower drilling phase, and a rapid withdrawal phase. The rapid advance phase is completed and the drilling phase starts when the drill bit is at a set-back position. An advance cylinder (21) in which there is a motor is fed with air in order to make this cylinder rotate, advance, and withdraw. This cylinder and this motor are connected to a hydraulic unit (30) for control of the advance, comprising a piston rod (44) connected to the motor in order to damp the advance of the latter during the drilling phase and free it during the rapid withdrawal and advance phases. A brake (31) regulates the movements of this piston rod. Application to precision drills used, particularly, in the aeronautical industry.
Patent FR-2704137-A1 (FR)
Title: Spinal osteosynthesis device
Inventor: GILLES DUBOIS
IPC: A61B17/70
Filed: 1993-04-20
Abstract: The invention relates to a spinal osteosynthesis device comprising at least one plate (1, 2) pierced with two through slots (4, 5) intended for fixing the said plate to the spine, at least one of the said slots having an oblong shape. The device furthermore comprises, for each oblong slot (4, 5), a caliper (9-12) designed to slide longitudinally inside the said slot and provided with a bore making it possible to fix it to the spine, a lower caliper (22), caliper assembly means (35) which can allow their relative displacement between a separated position in which they can slide together in the slot (4, 5), and a position in which they are together, for blockage with respect to the plate (1, 2), and sliding pads (32) made of a compressible material, arranged in the slot (4, 5) and capable of being deformed in the caliper blockage position, so as to prevent any movement of the calipers with respect to the plate (1, 2).
Patent FR-2706724-A1 (FR)
Inventor: MARTIAL DE PAOLI
IPC: H05B3/06
Filed: 1993-06-15
Abstract: The invention relates to a window equipped with at least one accessory supplied with electrical signals. It is fitted with at least one electrical connection device comprising conducting elements and at least one cable comprising conducting filaments, at least part of the cable being fixed on the substrate involved in the construction of the window.
Patent FR-2708399-A1 (FR)
Title: Système de commande de la polarisation d'un amplificateur.
Inventor: FABRICE RAYNAUD
IPC: H03G3/20
Filed: 1993-06-30
Abstract: Le système comporte des moyens de prélèvement (11) d'une fraction du signal d'entrée (Ve) de l'amplificateur (10), des moyens d'atténuation (12) du signal prélevé, des moyens de détection (15) du signal atténué, des moyens de comparaison (16) de la tension détectée (Vd) avec une tension de référence (Vref) qui fournissent un niveau logique, des moyens de commande (17) recevant ce niveau logique et générant un signal de commande (S) appliqué aux moyens d'atténuation (12) pour que la tension détectée (Vd) soit sensiblement égale à la tension de référence (Vref) et des moyens de génération (18) du signal de polarisation (Vp) recevant le signal de commande (S) des moyens de commande (17), ces différents moyens coopérant entre eux de telle sorte que la polarisation de l'amplificateur (10) soit la plus faible possible tout en assurant une amplification sans écrétage du signal d'entrée (Ve).
Patent FR-2695052-A1 (FR)
Title: Procédé pour fixer par brasage une pièce en céramique d'un composant électrique dans un boîtier métallique.
Inventor: CHRISTIAN BLOCK
IPC: B23K1/00
Filed: 1993-08-27
Abstract: On dépose une couche d'étain (11) sur la pièce en céramique munie d'une couche électriquement conductrice (10) et on dépose une couche de plomb-étain à haut point de fusion (12) sur la surface du boîtier (2), qui doit être fixée par brasage à la pièce en céramique. Application notamment à la fabrication de résistances ou de filtres à micro-ondes.
Patent FR-2711444-A1 (FR)
Title: Keyboard for portable musical instrument equipped with a synthesiser
Inventor: PASCAL GOLDMAN
IPC: G10H3/18
Filed: 1993-10-19
Abstract: This keyboard is of the type that comprises, as a replacement for each musical string, a series of keys (3) in lengthwise alignment, each key (3), which corresponds to a particular note, being designed to slide in and supporting one of the contact pieces of the cutoff switch connected to the sound synthesiser, and controlling the production of the note, while the other contact piece (5) is supported by a supporting plate (9) built into the hollow body (2a) on which this keyboard is mounted. Each lengthwise series of keys (3) replacing one musical string is covered by a string (11) made of a synthetic material and fixed to each key (3) at at least one point (3a) and to the plate (9) on which they are mounted, at each interval (9a) between two successive keys (3).
Patent FR-2711879-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage inter-trame avec régulation de débit pour l'enregistrement d'images sur magnétoscope.
Inventor: PHILIPPE GUILLOTEL
IPC: H04N7/26
Filed: 1993-10-22
Abstract: La régulation est effectuée par période d'un nombre donné N de trames, la première trame de la période étant codée en mode intra-trame, la deuxième trame en mode inter-trame ou intra-trame pour donner un débit fixe souhaité Bs o u pour ces N trames, à partir d'un débit obtenu Bp r e lors d'une préanalyse (47, 48, 49, 50, 51) de ces N trames avec un pas de régulation qp r e calculé lors de la période précédente. Le procédé s'applique à l'enregistrement numérique sur magnétoscope.
Patent FR-2715450-A1 (FR)
Title: Mechanical gear box selection control device for vehicle
Inventor: JEAN-MARC PRENEL
IPC: F16H61/24
Filed: 1994-01-25
Abstract: The returning selection device for an internal control axle (4) of a mechanical gear box towards an equilibrium position comprises two co-axial springs (13,16).  The two springs are disposed around the control axle. The two springs (13,16) are put on top of each other for at least one of the ends (13',16') against a fixed point (1,1') of the gear box.
Patent FR-2715432-A1 (FR)
Title: Window roller blind casing
Inventor: ALAIN SALIGNY
IPC: E06B9/171
Filed: 1994-01-27
Abstract: The window shutter casing (1) is formed from three angle sections (2), each demarcating two grooves (4) in two concurrent orthogonal planes. There are four removable panels (5) fitted in the grooves which delimit a surround having a corner slot (10) between two panels. The blind, engaged on a winding drum, passes through the casing slot to be guided in two runners (27). Two transverse sides (12) are fixed to the casing but withdrawn from the end sections to form two end compartments. Two bars (25) connect the sides and the runners. The sides carry support bearings (30) for the drum, and two half shafts (35) are mounted in the bearings one of which extends inside one of the compartments. The part of the half shaft extending into the compartment carries the winch roller.
Patent FR-2722313-A1 (FR)
Title: Procede de compression de donnees physiologiques, notamment d'active cardiaque, en particulier pour un enregistrement holter d'electrocardiogrammes ou d'electrogrammes
Inventor: FAISANDIER YVES
IPC: G06F17/00
Filed: 1994-07-07
Abstract: Ce procédé est caractérisé par les étapes successives suivantes :a) acquisition (1) des données par recueil d'un signal électrique et échantillonnage de ce signal à une fréquence donnée ;c) détermination (4) de la dérivée première (D') du signal échantillonné (D);e) détermination (9) de la dérivée seconde (D") de ce même signal échantillonné ;f) analyse prédictive du signal échantillonné en fonction d'une pluralité de valeurs futures des dérivées première et seconde et sélection (10), pour l'échantillon courant, d'un mode de codage parmi une pluralité de modes de codage (11, 12, 13) prédéfinis commutables dynamiquement, de manière à optimiser le volume global des codes créés pour le codage de ladite pluralité de valeurs futures ; etg) compression des données par mise en oeuvre du mode de codage (11, 12,13) choisi à l'étape(f).
Patent FR-2722499-A1 (FR)
Inventor: HUTT JEAN
IPC: C07D413/04
Filed: 1994-07-13
Abstract: 2-imidazoline-5-one derivatives of general formula (I), wherein R<1> is H, vinyl, allyl, C1-3 alkyl or C1-3 haloalkyl; R<2> is a mono- or bicyclic aromatic heterocyclic radical having 5-10 atoms of which 2-4 are heteroatoms selected from O, S or N, and being joined to the imidazolinone nucleus via a carbon or nitrogen atom, and further being optionally substituted; R<3> is a hydrogen atom when n = 0, or a C1-3 alkyl or haloalkyl group or a cyclopropyl group; R<4> is an aromatic heterocyclic or aryl radical; R<5> is H, C1-3 alkyl or C1-3 haloalkyl; n is 0 or 1; Y is an oxygen or sulphur atom; and W is O, S or SO. The preparation of said derivatives and their use as broad-spectrum fungicides are also disclosed.
Patent FR-2722528-A1 (FR)
Title: Protection for walls against oil splashes from door hinge
Inventor: LE NEL MICHEL
IPC: E05D11/02
Filed: 1994-07-13
Abstract: The door hinge consists of a movable female part (20) which can pivot relative to a fixed male part (10). The female part comprises a cylinder (22) drilled with an axial hole (22a) which takes a hinge (30) projecting beyond a cylinder (12) in the male part. The device for protecting the hinge from oil splashes consists of a sleeve (40) which is fixed to the male cylinder and surrounds the end of the female cylinder. The base (41) of the sleeve wall is secured onto the hinge on the male part and the side wall (42) surrounds the end of the female cylinder with a play.
Patent FR-2722791-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'emulsions aqueuses de copolymeres fluores
Inventor: LINA MARIE JOSE
IPC: C08F20/22
Filed: 1994-07-22
Abstract: Pour la préparation d'émulsions aqueuses de copolymères à base de monomères acryliques polyfluorés et de monomères non fluorés par copolymérisation en émulsion aqueuse en présence d'un solvant organique, on utilise comme solvant organique un éther de propylène glycol de formule : (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un radical alkyle, linéaire ou ramifié, contenant de 1 à 4 atomes de carbone et R' représente un atome d'hydrogène ou un radical acyle contenant de 2 à 4 atomes de carbone.
Patent FR-2725215-A1 (FR)
Inventor: DELFRATE FRANCO
IPC: C25D17/10
Filed: 1994-09-29
Abstract: Electrolytic cell includes means for passing a metallic strip through an electrolytic bath equIpped with anodes (3) having bevelled edges (3A,3B). The edges of each anode are bordered by an insulation plate (4A,4B) located between the anode and strip. The plates extend beyond the edges of the anode in a direction parallel to the strip by an amount at least equal to the distance between the anode edges and the strip. The length of plate which covers the edge of the anode is less than the distance between the anode and strip.
Patent FR-2725280-A1 (FR)
Title: Anti-theft protection device for retail goods
IPC: G08B13/24
Filed: 1994-09-30
Abstract: Retail articles are guarded by protective elements (1) which are shaped like badges and secured by a pin (7) which is electrically conducting. Each protective element (1) contains an electronic circuit which includes a radio transmitter, an audible alarm and an electromagnet detector. If the pin securing the protective element (1) to the protected article is broken a transistor conducts and causes the radio transmitter to send a coded signal (2) to receiver beacon (3). The audible alarm (23) is also operated. If the article is taken through the security gate without breaking the pin the electromagnetic detector operates both the audible alarm (23) and the radio transmitter.
Patent FR-2728472-A1 (FR)
Title: X-ray radiotherapy equipment for medical treatment of tumours
Inventor: TRONC DOMINIQUE
IPC: A61N5/10
Filed: 1994-12-27
Abstract: The x-ray appts. includes an electron linear accelerator (2) which provides a beam of electrons, and consists of a linear accelerating structure (16). There is a connection allowing this accelerator to be supplied with microwaves of frequency greater than 3 GHz - preferably in the x-ray region. The electron beam impinges on a target (3) which produces a beam of x-rays from the electron beam. A protective element which attenuates x-rays surrounds the source so that the resulting x-rays only leave the target in a cone-shaped beam (4). The axis of the linear accelerator is perpendicular to the axis of rotation of the support on which the x-ray source is mounted to turn about the patient.
Patent WO-9526819-A1 (WO)
Inventor: MIGNARD SAMUEL
IPC: C10G45/64
Filed: 1995-03-22
Abstract: A catalyst for converting hydrocarbon feedstocks, essentially consisting of 0.05-10 wt % of a noble metal and a silica (5-70 %)/alumina carrier having a specific surface area of 100-500 m2/g. The catalyst has an average pore diameter of 1-12 nm, the pore volume of pores with a diameter equal to the average diameter ± 3 nm is greater than 40 % of the overall pore volume, the dispersion of the noble metal is of 20-100 % and the noble metal distribution coefficient is higher than 0.1. A method using said catalyst for the hydroisomerisation processing of feedstocks having boiling points higher than 350 °C is also provided. The method is performed at 200-450 °C at a pressure of 2-25 MPa and with an hourly space velocity of 0.1-10 h-1 and a hydrogen/feedstock volume rate of 100-2000.
Patent WO-9531312-A1 (WO)
Title: Cle plate a commande de rotation alternative
Inventor: SIMPLET SERGE
IPC: B25B13/46
Filed: 1995-05-17
Abstract: Clé plate à commande de rotation alternative fonctionnant avec un débattement angulaire, du type comportant un manche longitudinal muni, à au moins une de ses extrémités, d'une fourche (1) destinée à visser et/ou dévisser un écrou (7), chaque fourche (1) est formée de deux branches (4) qui constituent une mâchoire. Au moins une des branches (4) comporte au moins un rouleau mobile (6) logé dans au moins un logement (8 et/ou 9) pratiqué dans le corps de la fourche (1), ledit logement (8 ou 9) est pourvu d'une ouverture (10 ou 11) débouchant au niveau de la mâchoire, le couple de serrage est obtenu par l'action d'au moins un rouleau mobile (6) qui est bloqué du fait de l'arc-boutement obtenu entre les pans de l'écrou (7), les faces dudit logement (8 ou 9) et les branches (4) de la fourche (1); ledit rouleau mobile (6) est déplacé dans son logement (8 ou 9) entre une position escamotée dans ledit logement (8 ou 9) et une position d'arc-boutement avec l'écrou (7); ledit rouleau mobile (6) est soit libre en rotation et en translation, soit bloqué du fait de l'arc-boutement. Application préférentielle à l'entraînement d'un outil nécessitant un mouvement rotatif alternatif.