baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029320-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'acquisition a distance d'images en vue d'extraire des donnees biometriques
Inventor: MALRAT BENOIT
IPC: G06K9/20
Filed: 2014-12-01
Granted: 2016-12-30
Abstract: Un dispositif d'acquisition à distance (10) d'une ou plusieurs images d'au moins une partie d'un sujet (14) contenant des données biométriques à extraire comprenant une caméra (11) équipée d'un capteur constitué d'une matrice d'éléments photosensibles, un mécanisme d'orientation (13) comprenant un ou plusieurs moteurs de manière à orienter, suivant au moins un axe, un miroir (12) destiné à renvoyer une image du sujet (14) sur le capteur de ladite caméra, un module de détection (16) de la position du sujet à traiter, un module de pointage (1522) configuré pour commander le ou les moteurs en fonction de la position du sujet détectée de manière à cadrer une image du sujet (14) dans le champ du capteur de la caméra (11). Le module de pointage (1522) est en outre configuré pour commander la capture d'au moins une sous-région ou région d'intérêt dudit capteur de manière à réaliser la visée de la partie du sujet (14) contenant les données biométriques à extraire, chaque sous-région ou région d'intérêt correspondant chacune à une portion de l'image présente sur le capteur de ladite caméra, ladite portion d'image étant déterminée par le module de pointage (1522) en fonction de la position du sujet (14) détectée.
Patent FR-3032917-B1 (FR)
Title: Module de conditionnement d'air d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-02-20
Granted: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un module de conditionnement d'air (8) d'un habitacle de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un pulseur (13) à membrane ondulante présentant un canal de propulsion d'air (22) allongé dont l'axe d'entrée d'air (27) et l'axe de sortie d'air (29) sont alignés.
Patent FR-3031655-B1 (FR)
Title: Confectionneuses de cigarettes semi-automatiques et entierement automatiques pour la fabrication de cigarettes de longueurs variables
Inventor: LIN MEI
IPC: A24C5/40
Filed: 2015-03-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Un mécanisme de compactage de tabac de cigarette pour la fabrication de cigarettes en deux, ou plus, longueurs différentes, comportant une chambre de compactage (18) pour recevoir du tabac en vrac, un élément de compactage (36) monté pour un mouvement en va-et-vient dans la chambre de compactage (18) pour compacter le tabac en vrac, et un ou plusieurs éléments de dimensionnement rétractables (120, 120a), chacun comportant une languette (122, 122a) montée pour un mouvement à travers la chambre de compactage (18) pour raccourcir la largeur effective de la chambre de compactage (18) pour permettre à la chambre de compactage (18) de s'adapter à des tubes de cigarette creux de longueurs variables.
Patent FR-3040498-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance entre un vehicule et un identifiant d'acces et de demarrage du vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04L1/04
Filed: 2015-08-31
Granted: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant :         - une sélection (Sel_fp) de N fréquences fp, p∈[1;N], N étant un entier naturel au moins supérieur à 3         - une mise en œuvre de N séquences Sqp, chaque séquence Sqp comprenant les étapes suivantes :         • une transmission (Em_Svp), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Svp) de fréquence fp         • une mesure (Mes_ φvip), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I), d'une phase φvip, modulo 2π, du premier signal (Svp) reçu, relativement à un deuxième signal (Sip) de phase φip(t) = φ0ip + 2πfpt         • une transmission (Em_Sip), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du deuxième signal (Sip)         • un calcul (Mes_ φivp), par un calculateur (Xv) du véhicule (V), d'une phase φivp, modulo 2π, du deuxième signal (Sip) reçu, relativement au premier signal (Svp)         • un calcul (Cal_φp) de la moyenne φp de la phase φvip et de la phase φivp         - pour chaque p entre 1 et N-1, un calcul (Cal_Pp) d'une pente Pp par la formule Pp=(φp+1-φp)/(fp+1-fp)         - un calcul (Cal_R) de la distance R à partir des pentes Pp, p∈[1;N].
Patent FR-3041652-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une buche combustible comportant du marc de cafe, et buche ainsi obtenue
Inventor: GRAMMONT VALERIE
IPC: C10L5/44
Filed: 2015-09-25
Granted: 2020-01-31
Abstract: Le procédé de fabrication d'une bûche combustible à partir d'une composition granulaire comportant du marc de café, comporte : - une étape de mélange de grains de marc de café avec un liant solide ou pâteux et - une étape d'imprégnation par liquéfaction du liant à une température supérieure à sa température de fusion et pendant une durée inférieure à la durée d'imprégnation du cœur d'au moins 50 % en masse des grains de marc de café. Dans des modes de réalisation, l'étape d'imprégnation comporte : - une étape d'extrusion, en mettant en œuvre une extrudeuse comportant, sur au moins une vis, une partie amont et une partie avale dans le sens de déplacement de la composition et - une étape de chauffage pour chauffer la composition granulaire présente dans l'extrudeuse à proximité de la partie avale à une température supérieure à la température de la composition granulaire à proximité de la partie amont.
Patent FR-3042637-B1 (FR)
Title: Dispositif de malaxage concu notamment pour conditionner des dechets nucleaires dans du ciment, et procede
Inventor: DE CONINCK PIERRE
IPC: G21F9/16
Filed: 2015-10-15
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un dispositif de malaxage comprend, comme outil, une pale (2) en forme de peigne comprenant des doigts verticaux et lisses à divers rayons à l'intérieur du fût (1). Le malaxage est meilleur et plus facile, et peu de produit est retenu sur la pale (2) après son extraction et l'égouttage de ce produit.  Application au conditionnement de déchets nucléaires (1).
Patent FR-3043857-B1 (FR)
Title: Ensemble formant boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H02K7/20
Filed: 2015-11-13
Granted: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant boitier pour un équipement électrique, ledit ensemble comprenant :         - un premier boîtier destiné à recevoir au moins un premier composant électronique dudit équipement électrique ;         - un deuxième boitier destiné à recevoir au moins un deuxième composant électronique dudit équipement électrique ;         une première paroi, dite première paroi d'interface, du premier boîtier et une deuxième paroi, dite deuxième paroi d'interface, du deuxième boitier étant configurées pour venir en appui l'une contre l'autre pour former ledit ensemble ; ensemble dans lequel :         - le premier et le deuxième boîtiers comprennent chacun au moins une paroi latérale, dites respectivement première et deuxième parois latérales, s'étendant respectivement depuis la première paroi d'interface et la deuxième paroi d'interface dans une direction opposée à l'autre boitier ; et         - la deuxième paroi latérale comprend une ouverture, dite ouverture de connexion, destinée à recevoir un connecteur électrique et une portion autour de la dite ouverture, dite portion de connexion, destinée à recevoir une pièce d'étanchéité dudit connecteur électrique, lesdites première et deuxième parois latérales étant configurées de sorte que ladite portion de connexion s'étend en direction du premier boitier de manière à venir en vis-à-vis d'une face de la première paroi latérale.
Patent FR-3054106-B1 (FR)
Title: Semelle de chaussure de ski facilitant la marche
Inventor: COUDERC BERNARD
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-07-05
Abstract: Semelle (2) pour chaussure de ski destinée à coopérer avec une fixation de sécurité du type comportant une butée avant (61) et une talonnière arrière (62), une semelle (2) dans laquelle la portion avant (21) de la semelle comprend un débord avant (12) faisant saillie horizontalement vers l'avant de la chaussure et dont la surface supérieure (121) constitue un épaulement sensiblement horizontal et sensiblement plan sur lequel au moins une mâchoire de ladite butée avant est prévue pour venir s'appuyer ; la surface inférieure de la semelle comportant une zone de glissement (14) placée dans la portion avant de ladite semelle (2) et étant prévue pour se poser sur une plaque d'appui de ladite butée avant, ladite zone de glissement (14) étant parallèle à la surface supérieure (121) du débord avant (12) et distante de celle-ci d'une hauteur E égale à 19 +/- 1 mm, la surface inférieure de la semelle comprenant, en outre, un pavé de marche (15), qui fait saillie vers le bas et qui est adjacent à la zone de glissement (14). Le pavé (15) est positionné sensiblement sous la zone de l'articulation métatarsophalangienne de telle manière que, à une distance de C égale à 80 +/- 5 mm, mesurée depuis la pointe avant de la chaussure, le pavé de marche fait saillie depuis la zone de glissement, verticalement vers le bas d'une valeur F comprise entre 3 et 15 mm.
Patent FR-3034067-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance de conduite
Inventor: LEVAY AKOS
IPC: B60W50/08
Filed: 2016-03-17
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé d'assistance de conduite consistant à saisir une manœuvre de conduite (6) du véhicule (1), exécutée sans l'utilisation d'un système d'assistance de conduite, en utilisant des capteurs (20) du véhicule (1), calculer d'une manœuvre de conduite équivalente (8) exécutée avec l'aide d'un système d'assistance de conduite, et évaluer la manœuvre de conduite saisie (6) et de la manœuvre de conduite équivalente (8) à l'aide d'au moins un critère, puis émettre le résultat de l'exploitation de la manœuvre de conduite saisie (6) et la manœuvre de conduite équivalente (8).
Patent FR-3050990-B1 (FR)
Title: Faconnage de verre apres trempe
Inventor: DECOURCELLE ROMAIN
IPC: C03B19/00
Filed: 2016-05-03
Granted: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque comprenant une feuille de verre minéral renforcée thermiquement, comprenant le façonnage du chant de la feuille de verre après application du renforcement thermique et sur une profondeur à partir du bord, inférieure à celle de la zone de compression.
Patent FR-3051344-B1 (FR)
Title: Sphygmomanometre a configuration interchangeable
Inventor: PESSEY DANIEL
IPC: G01L19/00
Filed: 2016-05-19
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un sphygmomanomètre à configuration interchangeable pour être adaptée à son utilisation par une main droite ou une main gauche, comprenant, réunis en un mano-poire (MP) :         - une poire de gonflage (3) d'un brassard,         - un manomètre (2) de lecture de la pression artérielle,         - un organe de connexion (710) adapté pour recevoir l'extrémité (41) d'un cordon tubulaire souple (4) relié au brassard,         - une soupape (7) de dégonflage du brassard installée dans un bloc de jonction (5),         - un dispositif de commande (90) de la soupape (7) associé à ladite soupape,         - un bloc de jonction (5) adapté pour assurer une communication fluidique entre la poire de gonflage (3), le manomètre (2), la soupape (7) et l'organe de connexion (710),         - ce mano-poire présentant un plan médian sagittal et, par rapport à ce plan sagittal : un côté droit (D) et un côté gauche (G),         caractérisé en ce que la soupape (7), le dispositif de commande (90) et l'organe de connexion (710) sont réunis en un ensemble unitaire, lequel ensemble est installé de manière amovible et démontable dans un aménagement du mano-poire de sorte que ledit dispositif de commande (90), respectivement ledit organe de connexion (710), puissent être disposés indifféremment du côté droit (D) ou du côté gauche (G) dudit mano-poire selon que le sphygmomanomètre est utilisé par une main droite ou une main gauche.
Patent FR-3053511-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un sujet dans un espace de danger, dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: ALLEYSSON PIERRE
IPC: G08B21/22
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de dispositifs (D1, D2, D3,...,Dn) communiquant entre eux au travers d'un réseau de communication (R) déterminé. L'invention concerne en outre un procédé (100) mis en œuvre par un premier dispositif communicant (D1) en lien avec une arme (G1), permettant de générer une alarme en lien avec la présence d'un deuxième dispositif (D2) dans un espace de danger (Vd) déterminé. Un tel système est avantageusement utilisé pour prévenir des incidents de chasse notamment.
Patent FR-3055944-B1 (FR)
Title: Conversion lumineuse pour une source lumineuse de haute resolution
Inventor: THIN GUILLAUME
IPC: H05B33/02
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention se rapporte notamment à module lumineux comprenant un matériau semi-conducteur servant de source électroluminescente, une couche recouvrant le matériau semi-conducteur qui modifie le spectre de la lumière émise par le matériau semi-conducteur, la couche ayant une épaisseur inférieure à 100 µm.
Patent FR-3061068-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique sous forme de poudre
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un Procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux préimprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ledit polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée avec ledit au moins un polymère thermoplastique et ledit matériau fibreux dont le rapport D90/D10 en volume des particules de polymère thermoplastique est compris de 1,5 à 50, en particulier de 2 à 10 et le rapport du diamètre moyen en volume (D50) des particules de polymère thermoplastique sur le diamètre moyen des fibres unitaires dudit matériau fibreux est compris de 3 à 40, à l'exclusion d'un procédé d'imprégnation en suspension aqueuse d'un matériau fibreux constitué de fibres de carbone par un polymère thermoplastique, ledit rapport D50/ diamètre moyen des fibres unitaires étant compris de 3 à 8, et à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3049829-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de bijoux, de fermoirs, d'accessoires decoratifs avec perles
Inventor: BATAILLOU PASCALE
IPC: A44C27/00
Filed: 2016-04-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention comprend un procédé de fabrication d'articles de mode, de décoration ou de bijoux qui consiste à créer des pièces avec des perles quasi immobiles sur leur support. Cette méthode innovante comprend les étapes suivantes :  • la mise en tension du lien, fil, brin, câble ou cordon de n'importe quelle matière élastique (FEUILLE 1 FIG. 2);  • l'encollage d'une partie de ce cordon (FEUILLE 1 FIG. 2);  • la phase de séchage pour solidifier le tout;  • l'enfilage des perles à loisir, selon les accessoires de mode, de décoration ou les bijoux à réaliser (FEUILLE 3 FIG. 5);  • la finition par un système de fermeture réglable (FEUILLE 3 FIG. 6).  Ce procédé de fabrication permet de créer des bijoux avec des perles quasi immobiles, sans subterfuge fractionnant le cordon tels que des nœuds, par exemple. Il offre aussi la possibilité de transformer et personnaliser l'objet car par l'exercice d'une pression les perles peuvent être déplacées. Enfin, les pièces sont également ajustables grâce au fermoir réglable conçu sur le même procédé.
Patent FR-3063573-B1 (FR)
Title: Dispositif fusible integre
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/525
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-05-03
Abstract: Le dispositif fusible (DFS) comprend une région semiconductrice de jonction PN (RJ), électriquement isolée du reste du circuit intégré (IC) et comportant une première zone semiconductrice (Z1) ayant le type de conductivité P et une deuxième zone semiconductrice (Z2) ayant le type de conductivité N formant à leur interface une jonction PN (JCT), une première zone de contact électriquement conductrice (ZC1) sur la première zone semiconductrice (Z1), une deuxième zone de contact électriquement conductrice (ZC2) sur la deuxième zone semiconductrice (Z2), la jonction PN (JCT) n'étant pas au contact des deux zones de contact (Z1, Z2), l'une au moins des première et deuxième zones ayant une concentration de dopants non homogène avec une valeur de concentration plus faible au niveau de la jonction qu'au niveau de la zone de contact correspondante.
Patent FR-3064946-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant, un compresseur (3), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13) et une première conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13) comportant une première vanne d'arrêt (33), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un premier échangeur de chaleur bifluide (5), • un premier échangeur de chaleur interne (19), • un deuxième échangeur de chaleur interne (19'), et • une deuxième conduite de contournement (40) du premier dispositif de détente (7) et du premier échangeur de chaleur (9) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d'un deuxième échangeur de chaleur bifluide (15) également agencé conjointement sur une boucle de gestion thermique secondaire.
Patent FR-3051379-B1 (FR)
Title: Insert
Inventor: YAMAMOTO AKITO
IPC: F02F1/18
Filed: 2017-05-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: Insert (1), destiné à être inséré dans un autre métal par coulée, incluant : une pluralité de protubérances (12) sur une surface d'insertion (11) qui entre en contact avec l'autre métal, fondu durant la coulée, les protubérances (12) faisant saillie vers l'autre métal et étant indépendantes entre elles sur la surface d'insertion (11), chacune parmi la pluralité de protubérances (12) incluant une partie de base (12a), constituant une portion de la protubérance (12) proche de la surface d'insertion (11), une partie supérieure (12c), constituant une portion de la protubérance (12) proche de l'autre métal, et une partie resserrée (12b), entre la partie de base (12a) et la partie supérieure (12c). La partie resserrée (12b) fournit, à chacune parmi la pluralité de protubérances (12), une forme resserrée, de la partie de base (12a) à la partie supérieure (12c), et la partie supérieure (12c) possède une structure en ramification (13).
Patent FR-3067305-B1 (FR)
Title: Boitier de bloc optique pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-06-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un boîtier (10) de bloc optique (1) pour véhicule, ledit boîtier (10) étant adapté pour recevoir au moins une source de lumière et comprenant un cadre destiné à supporter une glace de feu, ledit boîtier (10) comportant une excroissance issue de matière du boîtier (10) et formant une palette de support (102), ladite palette de support (102) s'étendant depuis le cadre du boîtier (10) vers l'extérieur, dans une direction correspondant à un axe longitudinal du boîtier (10), ladite palette de support (102) présentant des premiers moyen de fixation destinés à coopérer avec des seconds moyens de fixation aménagés sur un enjoliveur (12), de sorte qu'une portion de l'enjoliveur (12) recouvre ladite palette de support (102) de façon à la masquer après fixation dudit enjoliveur (12) sur ledit boîtier (10).
Patent FR-3068638-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour installation de moulage par injection
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/76
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le dispositif de commande comprend un vérin annulaire (6) disposé coaxialement à la buse chaude (5), et des moyens mécaniques de liaison du vérin (6) à la batterie (1) d'obturateurs.
Patent FR-3055047-B1 (FR)
Title: Cœur de capteur micromecanique pour un capteur inertiel
Inventor: SIMONI BARBARA
IPC: G01P15/08
Filed: 2017-08-08
Granted: 2021-03-12
Abstract: Cœur de capteur micromécanique (100) pour un capteur inertiel (200) ayant : une masse sismique mobile (10), un nombre défini d'éléments d'ancrage pour fixer la masse sismique (10) à un substrat, un nombre défini d'installations de butée (20) fixées au substrat pour servir de butée à la masse sismique (10). L'installation de butée (20) a un premier élément de butée élastique (21), un second élément de butée élastique (23) et un élément de butée fixe (22). Les éléments de butée (21, 22, 23) sont réalisés pour que la masse sismique (10) bute successivement contre le premier élément de butée élastique, puis le second élément de butée élastique (23) et ensuite l'élément de butée fixe (22).
Patent FR-3071218-B1 (FR)
Title: Nervure anti-gravillonnage
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a trait à un déflecteur (9) pour soubassement de véhicule qui comprend une paroi (21) aérodynamique et/ou de protection contre des gravillons et au moins une zone de fixation (13) du déflecteur (9), comprenant une platine (23) avec un orifice de fixation et qui est destinée à recevoir un écrou (17) ou une tête de vis. La ou au moins une des zones (13) de fixation du déflecteur (9) comprend en outre une nervure (25) de protection positionnée en saillie de la platine (23) de façon à protéger l'écrou (17) ou la tête de vis sur la platine (23) de projections de gravillons.
Patent FR-3071977-B1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique (1, 3, 5, 6, 9, 12, 14, 7, 4, 21, 3) comportant au moins un stator (2) segmenté, autour duquel est disposé un anneau (10), l'anneau (10) comportant un dispositif de compensation des tolérances et d'ajustement de l'anneau (10) autour du stator (2).
Patent FR-3074511-B1 (FR)
Title: Joint de fractionnement a encastrer pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04F15/14
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-12-20
Abstract: Ce joint de fractionnement à encastrer pour l'industrie du bâtiment, du type comportant un organe allongé (1) formant joint présentant une portion (2) de section de forme générale en U, dont les branches (3, 4) comportent des moyens (5, 6) en forme de cran de maintien en position du joint et dont les extrémités libres (7, 8) des branches sont reliées par une portion en forme de pont (9), caractérisé en ce que les extrémités libres (7, 8) des branches (3, 4) du U sont munies de plaques de revêtement en matériau de garnissage (10, 11).