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Patent FR-3098589-A1 (FR)
Title: Banc de contrôle d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire
Inventor: DECONCHE SYLVAIN
IPC: H02K15/14
Filed: 2019-07-09
Abstract: Banc de contrôle d’un actionneur électromécanique pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire.
    Banc de contrôle (100) d’une pièce électrique (50) destinée à une installation (6) domotique, la pièce électrique (50) comprenant au moins : - un moteur électrique (16), - un arbre de sortie (20, 34, 35),- un support de couple (21),le banc de contrôle (100) comprenant un plateau de support (101) et un support de transmission (129), le support de couple de la pièce électrique (50) étant destiné à être fixé de manière rigide au support de transmission, caractérisé en ce que le banc de contrôle (100) comprend également - un premier élément de découplage (120), assurant une liaison entre le plateau de support et le support de transmission (129) avec au moins un degré de liberté de vibration,- un capteur de vibrations (160), monté sur le support de transmission (129) ou sur une partie du premier élément de découplage (120) liée rigidement au support de transmission (129).
    Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3084815-A1 (FR)
Title: Plateau chasse-abeille à glissière, kit, et procédé correspondants
Inventor: THUAIRE RAYMOND
IPC: A01K47/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne un plateau chasse abeille (1) pour ruche (2), le plateau comprenant – un panneau (1p) muni d’au moins deux trous de panneau (4p, 5p) traversant le panneau (1p), – une structure à glissière (1g) munie d’au moins un trou de glissière (4g, 5g) traversant la structure à glissière (1g), et - une structure chasse abeille (6) autorisant le passage des abeilles dans un seul sens, caractérisé en ce que le plateau chasse abeille (1) est configuré pour être mobile entre une position ouverte dans laquelle au moins un trou de glissière (5g) coïncide au moins partiellement avec au moins un trou de panneau (5p), à l’extérieur de structure chasse abeille (6), une position fermée dans laquelle au moins un trou de glissière (4g) coïncide au moins partiellement avec au moins un trou de panneau (4p) et une entrée de structure chasse abeille (6). L’invention porte en outre sur un kit, un dispositif de ruche et un procédé correspondant. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100035-A1 (FR)
Title: Utilisation d'hémoglobine d'annélides in vitro
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: G01N1/28
Filed: 2019-08-20
Abstract: UTILISATION D'HÉMOGLOBINE D'ANNÉLIDES IN VITRO La présente invention se rapporte à un procédé d’analyse d’un échantillon de cellules d’un patient ou d’un organoïde, comprenant : une première étape de mélange de l’échantillon de cellules du patient ou de l’organoïde avec au moins une molécule choisie parmi une globine d’Annélides, un protomère de globine d’Annélides et une hémoglobine extracellulaire d’Annélides, optionnellement, une seconde étape de préparation du mélange obtenu à la première étape, et une troisième étape d’analyse du mélange obtenu à la première ou à la seconde étape. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3100515-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système de régulation d’une distance inter-véhicules
Inventor: CAYOL OLIVIER
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-09-05
Abstract: Procédé de commande d’un système de régulation d’une distance entre un véhicule cible (10) et un véhicule suiveur (20), le système de régulation étant embarqué sur le véhicule suiveur, le procédé comprenant la mise en œuvre d’une loi de commande (cmd) de régulation de la distance qui calcule pour une pluralité de combinaisons possibles de vitesses de déplacement du véhicule suiveur et du véhicule cible, des distances de consigne potentielles et, pour une combinaison donnée de vitesses de déplacement des véhicules suiveur et cible parmi la pluralité de combinaisons possibles, la détermination d’une distance de consigne finale parmi lesdites distances de consigne potentielles calculées précédemment par ladite loi de commande. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101121-A1 (FR)
Title: Bielle de longueur variable pour un moteur à combustion à taux de compression variable
Inventor: VERBEKE BENOIT
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention propose une bielle (10) pour un moteur à taux de compression variable qui comporte un pied de bielle (12), une tête de bielle (14), un corps de bielle (16), et pour laquelle la longueur (L) de la bielle (10) est variable de manière à faire varier le taux de compression, caractérisée en ce que le corps de la bielle (10) comporte deux parties (16A, 16B) mobiles l'une par rapport à l'autre dont la première (16A) est reliée au pied de bielle (12), dont la deuxième (16B) est reliée à la tête de bielle (14) et entre lesquelles est agencé un élément (20) dont la longueur varie en fonction de sa température pour provoquer la réduction de la longueur (L) de la bielle (10) lorsque sa température augmente. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3101671-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens de réduction du débit d’air de la veine primaire pilotés par des moteurs électriques
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F02C9/54
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) d’aéronef, comprenant un ensemble comportant une soufflante (12), au moins un compresseur (14, 16), une chambre de combustion (18) et au moins une turbine (20, 22), l’ensemble définissant une veine primaire (28) dans laquelle un flux primaire (P) circule, caractérisée en ce que la turbomachine comporte également des moyens d’obturation (36) de la veine primaire, et des moyens électriques de commande (38) configurés pour commander les moyens d’obturation de sorte à faire varier la section transversale de la veine primaire entre une première position extrême dans laquelle la section transversale de la veine primaire est maximale et le débit du flux primaire circulant à travers la section transversale de la veine primaire est maximal et une seconde position extrême dans laquelle la section transversale de la veine primaire est minimale et le débit du flux primaire circulant à travers la section transversale de la veine primaire est minimal. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102994-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un matériau en acier optimisé.
Inventor: MASKROT HICHAM
IPC: C22C38/40
Filed: 2019-11-07
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN MATÉRIAU EN ACIER OPTIMISÉ.              Procédé de fabrication d'un matériau en acier dont les grains qui le composent comprennent une matrice dans laquelle sont incorporés des précipités, les précipités comprenant au moins un élément métallique choisi parmi un élément métallique M, un élément métallique M', un élément métallique M'' ou leurs mélanges ; la microstructure de l'acier étant telle que les grains sont équiaxes et la taille moyenne des grains étant telle que la moyenne de leur plus grande dimension "Dmax" et/ou la moyenne de leur plus petite dimension "Dmin" est comprise entre 10 µm et 50 µm.     Le matériau en acier présente des propriétés mécaniques optimisées, stables et isotropes, notamment afin que le matériau en acier puisse résister au mieux à des contraintes mécaniques et/ou thermiques.     Figure d’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3104087-A1 (FR)
Title: Procédé et système de commande d’un système d’éclairage de véhicule automobile apte à commander le feu de route en fonction de conditions de roulage
Inventor: GROSDIDIER FRANÇOIS
IPC: B60Q1/12
Filed: 2019-12-09
Abstract: Procédé (20) de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile comprenant au moins deux capteurs proprioceptifs capables de récupérer la vitesse du véhicule et l’angle de braquage du volant, ledit système d’éclairage (2) comprenant au moins un feu de route, le procédé comprenant une étape (22) de récupération des données provenant des capteurs proprioceptifs. Le procédé comprend une étape (24) de détermination des conditions de roulage du véhicule en fonction desdites données récupérées de conditions de roulage prédéfinies, lesdites conditions de roulage prédéfinies comprenant au moins deux types de roulage différents et en ce que le procédé comprend une étape (26) de commande de la source lumineuse du feu de route en fonction des conditions de roulage déterminées à l’étape (24). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3107763-A1 (FR)
Title: Procédé de cartographie tri-dimensionnelle et calculateur associé
Inventor: BELLINGER MARC
IPC: G01C21/32
Filed: 2020-02-28
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de cartographie tridimensionnelle de lignes de marquage au sol détectées dans le champ de vision d’au moins une caméra située dans au moins un véhicule et orientée vers la route mis en œuvre par au moins un calculateur, un véhicule comprenant au moins une caméra et au moins un calculateur configuré pour mettre en œuvre au moins certaines des étapes du procédé et un programme d’ordinateur associé. Le procédé comprend en outre la mise en œuvre d’un algorithme de détection de ligne par au moins un véhicule et la détermination d’un modèle permettant de d’estimer les coordonnées GNSS (longitude, latitude et altitude) de points appartenant à une même ligne. Le modèle d’estimation des coordonnées GNSS des points appartenant à une même ligne est obtenu par extrapolation d’une fonction à partir d’une pluralité de points dont la position GNSS est déterminée, chaque point étant obtenu suite à la mise en œuvre d’un algorithme de détection de ligne pour une position courante d’un véhicule, à la sélection d’un point sur chacune des lignes détectées par l’algorithme de détection de ligne, et à la détermination de la position GNSS de ce point. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109817-A1 (FR)
Title: Dispositif pour matérialiser son angle de tir de 30° lors des battues
Inventor: DUVINAGE MANUEL
IPC: F41J11/02
Filed: 2020-04-30
Abstract: Dispositif de fixation pour matérialiser son angle de tir de 30° lors des battues ou autre objet de même nature sur un mirador du type comportant deux tubes télescopiques (1) disposé sur la potence du mirador (2), constituant deux toiles de couleurs vives de 30° chacune et pivotant (3) qui s’étend de gauche à droite.      Le dispositif est constitué d’un élément généralement tubulaire lui permettant d’épouser la surface de la potence du mirador sur laquelle il repose.      Deux liaisons pivot gauche et droite (4) sont formées dans le même élément permettant d’y introduire et de retenir les toiles zone 30 degrés (3) ou l’objet de même nature.      Le dispositif permet au chasseur d’exclure de sa zone de tir deux secteurs dangereux situés de part et d’autre de sa position simultanément.      Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à renforcer la sécurité de la chasse.      Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110589-A1 (FR)
Title: Procédé et solution pour préparer une surface à activité bactériostatique et bactéricide, surface ainsi préparée et ses utilisations
Inventor: BERNARDI SARAH
IPC: C09D179/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour conférer des propriétés bactériostatiques ou bactéricides à la surface d’un objet consistant à : (a) mettre en contact ladite surface avec une solution aqueuse comprenant un polymère de type ionène fonctionnalisé par au moins une fonction polymérisable par voie radicalaire, un composé organique à deux fonctions polymérisables par voie radicalaire, un composé organique à trois fonctions polymérisables par voie radicalaire et un photo-amorceur, (b) soumettre ladite surface revêtue de ladite solution aqueuse à une irradiation moyennant quoi une polymérisation radicalaire est amorcée et un réseau polymère tridimensionnel greffé comprenant des polymères de type ionène est obtenu. La présente invention concerne également ladite solution aqueuse et l’objet ainsi obtenu ainsi que ses utilisations notamment pour préparer des vêtements de protection, pour emballer et/ou conserver les produits alimentaires frais mais aussi pour purifier ou décontaminer une solution ou une surface.
Patent FR-3110564-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au glissement d’elements de tuyaux
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: B65H57/14
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif (1) d’aide au glissement, prévu pour guider un élément de tuyau selon une direction de guidage (X), comprenant un châssis (10) présentant une section en forme de U le long d’une direction longitudinale confondue avec la direction de guidage, le châssis présentant une partie interne (12) qui est intérieure à la forme du U, partie interne dans laquelle sont montés, successivement selon la direction de guidage, au moins deux rouleaux (20), chacun des rouleaux étant monté à rotation par rapport au châssis, lesdits rouleaux étant agencés pour déplacer et guider ledit élément de tuyau selon la direction de guidage.     Figure pour la publication : Figure 2.
Patent FR-3110442-A1 (FR)
Title: Procédé de communication coordonné entre au moins deux capsules de stimulation sans fils pour un système de stimulation musculaire ou nerveuse
Inventor: BERNEMAN LAURENT
IPC: A61N1/368
Filed: 2020-05-22
Abstract: Système de stimulation musculaire en particulier cardiaque ou nerveux compo-sé de capsules de stimulation sans fils avec un fonctionnement sans échange direct d’information entre au moins 2 capsules de stimulation musculaire ou ner-veuse caractérisé par l’identification spécifique des capsules de stimulation par les caractéristiques de son pulse de stimulation lorsqu’il est émis et par une mé-thode de fonctionnement coordonné entre les différentes capsules selon l’invention. Dispositif médical constitué par au moins deux capsules, un appa-reillage d’analyses de signaux et de contrôle et régulation du fonctionnement coordonné du schéma énergétique des capsules de stimulation.      Figure pour l'abrégé: Fig 6.
Patent FR-3113196-A1 (FR)
Title: Circuit réalisant une fonction de circulateur en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; voie d’émission / réception et radar associés
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01P3/18
Filed: 2020-07-28
Abstract: Circuit réalisant une fonction de circulateur en technologie SIW   (guide d’onde intégré au substrat)  ; voie d’émissio n / réception et radar associés
    Le circuit (110), qui réalise une fonction de circulateur entre un émetteur relié à une première borne (1) et un récepteur relié à une quatrième borne (4), d’une part, et un élément antennaire relié à une seconde borne (2), d’autre part, est réalisé en technologie (guide d’onde intégré au substrat) – SIW. Il résulte de l’association, sur un même substrat, d’un composant hybride (10), d’un composant de déphasage (30) et d’un composant de couplage (50) pour compléter la fonction de circulateur d’une fonction d’annulation de la fuite entre les première et quatrième bornes.
    Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3113765-A1 (FR)
Title: Appareil pour interrompre un courant électrique
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01H85/02
Filed: 2020-08-26
Abstract: Appareil pour interrompre un courant électrique
    Cet appareil (2) pour interrompre un courant électrique comporte un coupe-circuit (4), une lame fusible (16) et au moins un élément suppresseur de tension (12, 14) connecté en série avec la lame fusible (16), la lame fusible (16) et le au moins un élément suppresseur de tension (12, 14) étant connectés ensemble en parallèle du coupe-circuit (4). 
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118469-A1 (FR)
Title: Assemblage de parois
Inventor: DUBOIS CHRISTOPHE
IPC: E04B2/56
Filed: 2020-12-28
Abstract: Titre : Assemblage de parois L’invention concerne un système d’assemblage de parois de bâtiment, le système comprend au moins deux parois (2, 2’), chaque paroi (2, 2’) comprenant un empilement (10, 10’), comportant des profilés de base (100) empilés les uns sur les autres et un profilé d’alignement (20, 20’) configuré pour coopérer avec chacun des profilés de base (100) de sorte à aligner les profilés de base (100), le système comprend un profilé de jonction (30, 30’) conformé pour coopérer de sorte à s’insérer par coulissement à la fois dans le profilé d’alignement (20, 20’) d’une première paroi (2), et dans le profilé d’alignement (20, 20’) d’une deuxième paroi (2’), de manière à rendre solidaire la première paroi (2) avec la deuxième paroi (2’).  Figure pour l’abrégé : Fig.8D.
Patent FR-3119473-A1 (FR)
Title: système d’analyse comportementale pour l’élevage animal
Inventor: BRUNON MAËLISS
IPC: A61B5/11
Filed: 2021-01-29
Abstract: Système de surveillance (7) pour élevage porcin, comportant un boîtier électronique (1) contenant un moyen de commande et un moyen de collecte de données et une caméra (2) connectée audit boîtier électronique, ledit système de surveillance comportant une unité de traitement de données (6) reliée par une connectique au moyen de collecte de données dudit boîtier électronique, caractérisé en ce que l’unité de traitement de données (6) intègre un algorithme (3) d’analyse d’images pour la détection d’une présence d’au moins un animal en position couchée dans une zone d’élevage de l’animal.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107995-A1 (FR)
Title: Agencement de boîtier destiné à une fiche électrique
Inventor: WOLFSCHMITT HEIKO
IPC: H01R13/629
Filed: 2021-03-01
Abstract: La présente invention concerne un agencement de boîtier (100) destiné à une fiche électrique (200), avec un levier (20) installé de manière à pouvoir pivoter à partir d'une première position de pivotement (21) jusqu'à une deuxième position de pivotement (22) au niveau d'un boîtier (10), et avec un mécanisme de verrouillage (30) au moyen duquel le levier (20) peut être verrouillé dans la première position de pivotement (21), dans lequel le mécanisme de verrouillage (30) présente un verrou (40) mobile par rapport au levier (20) et un logement de verrou (50) au moins partiellement mobile par rapport au levier (20), dans lequel le verrou (40) et le logement de verrou (50) sont mobiles l’un par rapport à l'autre en fonction d'une position de pivotement (41, 42) du levier (20) par rapport au boîtier (10), dans lequel le verrou (40) peut être placé dans le logement de verrou (50) dans la première position de pivotement (21), et dans lequel au moins une partie du mécanisme de verrouillage (30) est réalisée dans un axe de levier (25) soutenant le levier (20) au niveau du boîtier (10). Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3121382-A1 (FR)
Title: Réparation d’une pièce en matériau composite
Inventor: PERLIN MATTHIEU PATRICK JEAN ROGER
IPC: F01D5/00
Filed: 2021-03-30
Abstract: Réparation d’une pièce en matériau composite Procédé de réparation d’une pièce en matériau composite (1) comprenant un renfort fibreux présentant un tissage tridimensionnel caractérisé en ce qu’il comprend :  - l’identification d’au moins une zone endommagée (20) à la surface de l’aube (11),  - la réalisation d’une portion évidée (40) par retrait du matériau composite au niveau de la zone endommagée (20),  - le tissage tridimensionnel d’une préforme fibreuse de comblement ayant une forme correspondant à la forme de la portion évidée (40),  - l’imprégnation de la préforme fibreuse de la pièce de comblement avec une résine précurseur d’une matrice,  - la polymérisation de la résine en matrice afin d’obtenir une pièce de comblement (4) en matériau composite comprenant une préforme fibreuse tissée 3D,  - le collage de la pièce de comblement (4) dans la portion évidée (40), ladite pièce de comblement occupant le volume défini par la portion évidée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3127638-A1 (FR)
Title: Guide d’écoulement pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé
Inventor: TREMBLAY DENIS
IPC: H01M8/0297
Filed: 2021-09-28
Abstract: Guide d’écoulement pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé L’invention repose sur une utilisation novatrice de la technique d’impression par sérigraphie pour réaliser des circuits fluidiques. Elle concerne un guide d’écoulement 1 pour réacteur électrochimique comprenant au moins un canal d’écoulement 2 délimité par au moins une nervure 3 supportée par une première face 101 d’un substrat 10, chaque nervure 3 comprenant au moins une couche 31 à base de, voire constituée de, deux matériaux différents entre eux :  un premier matériau 311 de renfort mécanique, et un deuxième matériau 312 conducteur d’électricité,   les premier et deuxième matériaux 311, 312 se conformant l’un avec l’autre pour former ladite au moins une couche 31.  Par utilisation de deux masques d’impression différents, il est possible de fabriquer un tel guide d’écoulement offrant un compromis optimisé entre conductivité électrique et résistance mécanique, de façon simple et peu onéreuse.   Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3129124-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation
Inventor: COENART FABRICE
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-11-17
Abstract: L’invention concerne un ensemble de fixation (5, 6). L’ensemble de fixation (5, 6) comporte un rail (8) et un clip de fixation (9). Le clip de fixation (9) est configuré pour pouvoir prendre une première position d’accouplement avec le rail (8), dans laquelle le clip de fixation (9) est solidaire dudit rail (8) ; et une deuxième position d’accouplement avec le rail (8), dans laquelle le clip de fixation (9) est mobile en translation le long dudit rail (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129363-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de la motorisation d’un bateau à motorisation hybride
Inventor: FROUIN HERVÉ
IPC: B63H21/21
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle (2) de la motorisation d’un bateau (1) à motorisation hybride, le système comportant un premier groupe motopropulseur comprenant un premier propulseur (31) entrainé par un premier moteur (41) et un deuxième groupe motopropulseur comprenant un deuxième propulseur (32) entrainé par un deuxième moteur (42), le type du premier groupe motopropulseur étant distinct du type du deuxième groupe motopropulseur, le système comportant des organes de contrôle (71, 72) des premier et deuxième groupes motopropulseurs, au moins une première unité d’acquisition (61) apte à estimer un régime du premier propulseur et une unité de contrôle (8) agencée pour déterminer une consigne de régime (P72) du deuxième moteur à partir du régime estimé (RPM41) par la première unité d’acquisition et des commandes requises via les organes de contrôle et pour appliquer ladite consigne déterminée au deuxième moteur.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129370-A1 (FR)
Title: Roue freinée dotée de cames rotatives.
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: F16D65/02
Filed: 2021-11-24
Abstract: Roue freinée (0) comprenant une jante (1) et un tube de couple (2) et un empilement de disques (3) de rotor (R1, R2) lié à la jante (1) par une première pluralité de barres de couple (Br) et de disque de stator (S1, S2, S3) lié au tube de couple (2) par une seconde pluralité de barres de couple (Bs), chaque disque de rotor (R1, R2) portant une première pluralité de tenons (R10, R20, R30) et chaque disque de stator (S1, S2, S3) portant une seconde pluralité de tenons (S10, S20, S30) pour transmettre des efforts.  Le système de freinage comporte des première et seconde pluralités de cames rotatives, chaque came ayant un premier côté en appui contre une face d’un tenon et un second côté en appui contre une face d’une barre de couple donnée.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2