baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115551-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une grille barreaudee, grille barreaudee et cloture correspondantes
Inventor: DESEUCHE GEOFFREY
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une grille barreaudée (1, 1’, 1’’) à partir d’au moins deux lisses (2, 2’, 2’’) et d’une pluralité de barreaux (3, 3’, 3’’), comprenant les étapes successives suivantes :      formation d’encoches (4, 4’, 4’’) dans lesdites au moins deux lisses (2, 2’) ou lesdits barreaux (3’’) ;  positionnement desdits barreaux (3, 3’, 3’’) sur lesdites lisses (2, 2’, 2’’) à l’endroit desdites encoches (4, 4’, 4’’) ;  soudage desdits barreaux (3, 3’, 3’’) auxdites lisses (2, 2’, 2’’) de sorte à former ladite grille barreaudée (1, 1’, 1’’), et plastification de ladite grille barreaudée (1, 1’, 1’’) de sorte à recouvrir les lisses (2, 2’, 2’’) et les barreaux (3, 3’, 3’’) d’un revêtement plastique et à combler les espaces résiduels entre lesdits barreaux (3, 3’, 3’’) et lesdites lisses (2, 2’, 2’’) au niveau desdites encoches (4, 4’, 4’’).      Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119605-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aéronef amélioré
Inventor: RAUCOULES CLÉMENT
IPC: B64D35/08
Filed: 2021-02-10
Abstract: Ensemble propulsif d’aéronef amélioré Ensemble propulsif (1, 1’, 1’’) pour aéronef comprenant au moins deux moteurs électriques (20, 30) configurés pour être disposé dans une voilure (110) de l’aéronef et comprenant chacun un rotor ayant un arbre moteur (22, 32) mobile autour d’un axe moteur (X), au moins une hélice (10) portée par un arbre d’hélice (12) mobile autour d’un axe d’hélice (A) et couplé mécaniquement à l’arbre moteur (22, 32) des au moins deux moteurs électriques (20, 30), l’axe d’hélice (A) étant perpendiculaire à l’axe moteur (X) des au moins deux moteurs électriques (20, 30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120614-A1 (FR)
Title: Equipement de stockage d’un liquide pourvu d’un couvercle flottant et utilisation d’un tel équipement
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: B65D88/40
Filed: 2021-03-11
Abstract: Equipement de stockage d’un liquide pourvu d’un couvercle flottant et utilisation d’un tel équipement L’invention concerne un équipement de stockage (1) d’un liquide (L) comprenant une cuve de stockage (2) présentant un fond (4) à partir duquel s’élève une paroi cylindrique (6) fermé par un plafond (5), la cuve étant pourvue de buses de lavage (10) et d’au moins une arrivée d’alimentation (8) en liquide et d’au moins une sortie (9) de liquide ; un couvercle (3) monté à l’intérieur de la cuve et agencé pour flotter sur le liquide présent dans la cuve ; le couvercle (3) étant monté dans la cuve pour délimiter avec la paroi cylindrique, un espace de communication (11) de part et d’autre du couvercle, configuré pour autoriser le déplacement vertical du couvercle lorsque le niveau du liquide évolue dans la cuve et en ce que l’équipement comporte un système d’appui (12) du couvercle sur le fond de la cuve maintenant la face inférieure (3a) du couvercle à distance du fond de la cuve.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1 B
Patent FR-3121042-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition comprenant une phase grasse dispersée sous forme de gouttelettes dans une phase aqueuse continue liquide
Inventor: ABECASSIS AUDREY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: L’invention concerne une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse continue, liquide à température ambiante et pression atmosphérique, et une phase grasse dispersée sous forme de gouttelettes dans ladite phase aqueuse. L’invention se caractérise en ce que : - la phase aqueuse comprend une eau thermale dont la teneur en minéraux est supérieure à 200 mg/L et au moins une gomme gellane comme agent gélifiant suivant un ratio compris entre 20/1 et 6500/1 ; et - la phase grasse comprend au moins une huile liquide à température ambiante, insoluble dans l’eau et présentant une densité supérieure ou égale à 0,80 et préférentiellement une polarité non polaire à polaire, à une concentration d’au moins 0,5% en poids du poids total d’huile par rapport au poids total de la composition. L’invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères, ainsi qu’un procédé de préparation d’une composition cosmétique selon l’invention.
Patent FR-3122361-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection des véhicules automobiles hybrides contre les chocs
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-04-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection du réservoir (R) à carburant d’un véhicule automobile contre les chocs arrière, ledit réservoir étant monté entre deux longerons (L) s’étendant sous la caisse (C) du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend un cadre rigide (1) entourant le réservoir (R) et étant, d’une part, raccordé à sa partie avant auxdits longerons et portant, d’autre part, dans sa partie arrière, un élément de renfort (2) anti-intrusion.  Figure de l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3124420-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: C08L25/14
Filed: 2021-06-23
Abstract: TITRE : Utilisation de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D La présente invention se rapporte à l’utilisation de copolymères multi blocs en tant que matériaux sacrificiel du modelage en 3D par dépôt de filaments en fusion.
Patent FR-3126660-A1 (FR)
Title: Système de propulsion pour véhicule hybride
Inventor: VIOLA PAOLO
IPC: B60W20/20
Filed: 2021-09-03
Abstract: Système de propulsion (1) pour véhicule hybride, comprenant :  - une première machine électrique de propulsion (2), présentant un premier arbre mobile en rotation autour d’un premier axe (X1),  - une deuxième machine électrique de propulsion (3), présentant un deuxième arbre mobile en rotation autour d’un deuxième axe (X2), le premier axe (X1) et le deuxième axe (X2) n’étant pas alignés,   - un moteur thermique (4),  le système de propulsion (1) comprenant un système de réduction comprenant :  - un premier réducteur (11) disposé de manière à pouvoir appliquer un unique premier rapport, uniquement au couple fourni par la première machine électrique (2),   - un deuxième réducteur (12) disposé de manière à pouvoir appliquer un unique deuxième rapport: au couple fourni par la deuxième machine électrique (3), ou au couple fourni par le moteur thermique (4),  le système de propulsion comprenant :  - un premier moyen de couplage sélectif (20), apte à interrompre sélectivement le chemin du couple pour le couple fourni par la première machine électrique (2),  - un deuxième moyen de couplage sélectif (21), apte à interrompre sélectivement le chemin du couple pour : le couple fourni par la deuxième machine électrique ou pour le couple fourni par le moteur thermique (4), et  - un troisième moyen de couplage sélectif (22), disposé entre le deuxième arbre de la deuxième machine électrique (3) et le vilebrequin du moteur thermique (4).  Figure d’abrégé: Fig 1
Patent FR-3128537-A1 (FR)
Title: Procédé de classification de décharge partielle dans un conducteur électrique d’un appareil électrique de moyenne tension
Inventor: BOGUSLAWSKI BARTOSZ
IPC: G01R31/12
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de classification de décharge partielle dans un isolant (5) d’un conducteur électrique (1) d’un appareil électrique (2) de moyenne tension ou de haute tension, le procédé permettant de classer une décharge partielle parmi au moins une première classe (C1) et une deuxième classe (C2) distincte de la première classe (C1),le procédé comportant les étapes :- obtenir un ensemble (P) d’échantillons correspondant chacun à au moins une décharge partielle,- déterminer un modèle de classification (M2) par apprentissage automatique à partir d’au moins une grandeur statistique (G) des échantillons de l’ensemble (P),- acquérir un nouvel échantillon (En +1) correspondant à au moins une décharge partielle,- déterminer la classe (C1, C2) de la décharge partielle associée au nouvel échantillon acquis (En+1) à partir du modèle de classification (M2).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3131479-A1 (FR)
Title: Synchronisation entre mini-réseaux
Inventor: BOUKHARI KEVIN
IPC: H02P11/06
Filed: 2021-12-23
Abstract: Procédé de synchronisation maître, mis en œuvre par un groupe de convertisseurs maître (25a) appartenant à un système de convertisseurs (26), le groupe de convertisseurs maître comprenant au moins une sortie connectée à un réseau central (27), chaque groupe de convertisseurs esclaves comprenant au moins une entrée connectée audit réseau central, le procédé comprenant les étapes de :  - mesurer un état de charge global maître représentatif des états de charge des batteries connectées aux convertisseurs du groupe de convertisseurs maître (25a) ;  - régler la fréquence du réseau central en fonction de l’état de charge global maître, de manière à commander chaque convertisseur de chaque groupe de convertisseurs esclave (25b) pour que ledit convertisseur produise une puissance de sortie qui est fonction de la fréquence.   FIGURE DE L’ABREGE: Fig.26
Patent FR-3131817-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de communication à distance en mode audio-vidéo
Inventor: JOSANCY NICOLAS
IPC: H04N7/14
Filed: 2022-01-13
Abstract: Système (1) de communication à distance entre une station d’appel (2) et une station de réception (3) pour établir une communication audio et vidéo entre ces deux stations dans un réseau de communication comportant une pluralité de stations d’appel (2) et une pluralité de stations de réception (3), au moins un commutateur (9) permettant d’assurer les liaisons audio vers les stations de réception (3) et au moins un serveur internet (10) permettant d’assurer les liaisons vidéo entre les stations d’appel (2) et les stations de réception (3), dans lequel chacune des stations (2, 3) comprend un module audio (4), un module (6) vidéo, le système (1) étant configuré de façon à permettre une communication audio et vidéo bimodale telle que les signaux audio et vidéo sont routés par des canaux distincts.  FIGURE 1
Patent FR-3134779-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite de véhicule en fonction d’un type de ligne de marquage au sol déterminé à partir de données caméra et de données dynamiques du véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives d’une portion de route (1) devant le véhicule (10) sont reçues et des deuxièmes donnés représentatives d’un comportement dynamique du véhicule (10) sont reçues. Une ligne de marquage au sol (101) délimitant latéralement une voie de circulation (100) du véhicule (10) est détectée à partir des premières données, la ligne de marquage au sol (101) comprenant un ensemble de segments de ligne (1011, 1012, 1013). La longueur d’un segment (1011) est déterminée à partir des premières données et deuxièmes données. Le type de la ligne (101) est déterminé en fonction de la longueur et le système ADAS est contrôlé en fonction du type.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135028-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège de véhicule, siège,véhicule et procédé de fabrication associés
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/68
Filed: 2022-04-29
Abstract: Elément de support de siège de véhicule, siège, véhicule et procédé de fabrication associés L’invention concerne un élément (20) de support de siège de véhicule, comprenant :  - un corps (30) réalisé en un premier matériau, comportant une première surface (38) destinée à faire face à un utilisateur du siège, une deuxième surface (40) opposée à la première surface (38), et une gorge (44) ménagée sur la deuxième surface (40) ;  - un insert (32) réalisé en un deuxième matériau, s’étendant dans la gorge (44) et étant monté de manière amovible sur la deuxième surface (40) ;  - au moins un élément fonctionnel (34) rapporté sur l’insert (32), fixé de manière amovible sur l’insert (32).  Le corps (30) comporte au moins une empreinte (46) ménagée sur la deuxième surface (40), ladite empreinte (46) communiquant avec la gorge (44), ledit élément fonctionnel (34) s’étendant au moins en partie dans ladite empreinte (46).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3135274-A1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines par vapocraquage de charges provenant de dechets plastiques
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: B09B3/40
Filed: 2022-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’oléfines par vapocraquage, en particulier à partir de charges provenant de déchets plastiques, notamment à partir d’une composition comprenant une huile de liquéfaction de plastique, ladite composition comprenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques et des hétéroatomes. Le procédé comprend :   (a) une étape de séparation d’une partie des paraffines et des oléfines contenues dans ladite composition comprenant au moins une étape de cristallisation (i) de ladite composition par abaissement de la température de 10°C à 60°C depuis une température initiale à laquelle ladite composition est entièrement liquide et l’obtention d’un mélange comprenant un produit solide enrichi en paraffines et appauvri en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes et un effluent appauvri en paraffines et enrichi en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes, suivie d’au moins une étape de séparation (ii) dudit produit solide et dudit effluent,  (b) une étape d’hydrotraitement du produit solide de l’étape (a) et l’obtention d’un effluent hydrotraité présentant une teneur réduite en oléfines, et optionnellement une teneur réduite en hétéroatomes et en aromatiques,  (c) une étape de vapocraquage de l’effluent hydrotraité et l’obtention d’un effluent contenant des oléfines.  Figure d’abrégé : sans
Patent FR-3135777-A1 (FR)
Title: Systeme d'arme et de munition
Inventor: LAVERGNE VINCENT
IPC: F41A21/16
Filed: 2022-05-23
Abstract: TITRE : SYSTEME D’ARME ET DE MUNITION Ce système de munition et d’arme, dans lequel un projectile (7) est poussé par un gaz de propulsion issu de la combustion d’une charge propulsive (10) à l’intérieur d’un canon (4) fermé à une extrémité par une culasse (1) et ouvert à son autre extrémité, est caractérisé en ce qu’au moins une partie du canon (4) présente une section conique (4a) et en ce que le projectile (7) est associé à au moins un sabot (8) dégradable lors du déplacement de celui-ci dans cette partie de section conique du canon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3137957-A1 (FR)
Title: Calandre éclairante pour un véhicule
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21S41/50
Filed: 2022-07-13
Abstract: Une calandre (CV) équipe un véhicule et comprend :  - une source de lumière (SL) propre à générer des photons,  - une paroi avant (PV) propre à être traversée par les photons générés et réalisée dans un matériau au moins semi-transparent, et  - une pièce intermédiaire (PI), intercalée entre les source de lumière (SL) et paroi avant (PV), et comportant au moins un premier motif agencé de manière à agir sur les photons générés qu’il reçoit pour les transférer vers la paroi avant (PV) afin qu’ils participent à la définition d’un second motif lumineux visible par une personne située en regard de la paroi avant (PV).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138398-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une vitesse limite autorisée où circule un véhicule automobile.
Inventor: ZABI SAID
IPC: G06V20/58
Filed: 2022-07-28
Abstract: Procédé de détermination d’une vitesse limite autorisée où circule un véhicule automobile.  Procédé de configuration d’un calculateur (4) d’un véhicule automobile (1), le calculateur embarquant un module (43) de logique à réseau de neurones artificiels, le procédé comprenant les étapes suivantes :- une étape d’acquisition de données, en particulier d’images,- sur la base des données acquises, une étape de détection d’événements, notamment d’événements dans l’environnement du véhicule automobile,- une étape de définition des événements détectés comme paramètres d’entrée du réseau de neurones artificiels,- une étape de détermination de la nature de la voie de circulation sur laquelle circule le véhicule automobile et/ou de la vitesse limite autorisée du lieu où circule le véhicule automobile comme paramètres de sortie du réseau de neurones artificiels.  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3129942-A1 (FR)
Title: Méthodes de préparation d’un composite comportant des résines
Inventor: ZHANG PING
IPC: C08L93/04
Filed: 2022-12-07
Abstract: Sont ici divulguées des méthodes de préparation d’un composite, comprenant le mélange d’un élastomère solide, d’une charge humide et d’une résine. Des méthodes de mélange à un seul stade ou à plusieurs stades peuvent être utilisées. Est également divulgué un composite comprenant la charge dispersée dans l’élastomère à une charge d’au moins 20 pce, dans laquelle le composite a une teneur en liquide de pas plus de 10 % en poids sur la base du poids total dudit composite.
Patent FR-2048015-A1 (FR)
Title: Monoazo dyes
IPC: A47J36/38
Filed: 1970-06-26
Abstract: Water-insol. monoazo dyes free from -SO3H gps. of formula (I): (where R = alkyl or aralkyl and acyl = alkylcarbonyl, aralkylcarbonyl or arylcarbonyl) may be prepared by coupling diazotised amines (II) with components (III) The dyes are suitable for dyeing and printing completely synthetic fibres.
Patent FR-2101083-A1 (FR)
Inventor: M BRE
IPC: C08F222/20
Filed: 1970-08-19
Abstract: A laminated safety sheet comprises two glass sheets of equal thickness enclosing >=1 layers of different thickness of thermo. hardenable liquid resins polymerised in situ. The resin comprises (a) >=1 oligoesters (1) contg. maleic gps. each of which has a free acid gp., (1) being the reaction pdt. of maleic anhydride with polyhydroxy cpds. (11), using 1 mole of maleic anhydride per OH gp., (b) >=1 vinyl cross-linking monomers as 15-70% by wt. of the compn. and (c) a polymsn. inhibitor as 30-300 p.p.m. by wt. of the compn. The compsn. has a low viscosity for easy distribution of the initiator and removal of air bubbles, is transparent, has permanent clarity, uniform R.I. after polymsn., good adhesion to glass, adequate shrinkage after polymsn. and good optical and acoustic props.
Patent FR-2104913-A1 (FR)
Title: Determining optimum operating conditions for - an ebullated bed catalytic desulphurisation
IPC: C10G49/12
Filed: 1970-09-04
Abstract: Correlation for the critical operating conditions of an ebullated bed hydrodesulphurisation system comprises : 1/Uf = 1/1.25CtCsA Wf-Wp/0.6p2x10-6 + Wf/Wp - 1 (where Wf is the average wt.% S in the feed, Wp the average wt.% S in the butane and heavier liquid prods.; p is partial H2 pressure; Ct the effect of temp. on the rate of reaction; Cs the effect of the extent to which the oil is desulphurised on the rate of reaction; A the activity of a specific catalyst with a specific age for a specific feed, and Uf = b/d of fresh feed per lb. of catalyst.
Patent FR-2088390-A1 (FR)
Title: Flexible wave guides - with a solid core and waterproof sheathing for submarine communications
IPC: H01P3/14
Filed: 1971-05-06
Abstract: Flexible cables having a solid dielectric core of low loss factor, pref. polyethylene, PTFE or glass, tightly enclosed by a tubular waveguide pref. made of wound Ag coated Cu tape. Pref. the cable is sheathed in a pressure resistant, waterproof sleeve (neoprene, polyurethane or vinyl resin), pref. over a subsidiary barrier sleeve (polyethylene terephthalate) to prevent contamination of the core by migration from the sheath. The hollow waveguide section is pref. circular or elliptical. Esp. for hyperfrequency communications signal cables for use in high pressure ambient conditions, viz on submarines, where the solid core resists crushing of the waveguide tube and will not attenuate the signal.
Patent FR-2146929-A1 (FR)
Title: Semiconductor elements separation - from diffused semiconductor wafer,using solder as mask for etching and cutting
IPC: H01L21/00
Filed: 1971-07-26
Abstract: Semiconductor elements are sepd. from a wafer, etc., of diffused semiconductor material by applying a mask of a metal alloy, which can be used for soldering the elements, to both sides of the wafer in the areas to be protected, exposing the unmasked areas to mechanical and/or chemical attack to obtain the individual elements and then remelting the metal alloy areas to level the solder surfaces of the elements. The technique is esp. useful for cutting elements from Si wafers. The danger of contaminating the pn-transition is eliminated.
Patent FR-2139097-A1 (FR)
IPC: A61K6/083
Filed: 1972-05-18
Abstract: 1358350 Stable silanol solutions; polymerization of bis-methacrylates LEE PHARMACEUTICALS 24 May 1972 [24 May 1971] 24439/72 Headings C3S and C3P Stable solutions of silanols of the formula (HO) 3 Si(CH 2 ) n Y, wherein Y denotes an organofunctional group and n is 0 or an integer of from 1 to 3, are prepared by hydrolysing a silane of the formula X 3 Si(CH 2 ) n Y, wherein X denotes a hydrolysable group, and extracting the resulting silanol from the aqueous solution with a non-polar water-immiscible organic solvent in which the silanol is soluble. Suitable starting silanes are vinyl tris(2-methoxyethoxy)- silane, gamma-methacryloxypropyltrimethoxysilane, beta - (3,4 - epoxy - cyclohexyl)ethyltrimethoxysilane, gamma - glycidoxypropyltrimethoxysilane, gamma - mercaptopropyltrimethoxysilane, gamma - aminopropyltriethoxysilane, and N-beta-(aminoethyl)-gammaaminopropyltrimethoxysilane. Hydrolysis may be carried out with an acid or a base and the solvent solution is preferably neutralized after extraction. Suitable extraction solvents are ethyl ether, chloroform and methylene chloride. Uses.-For improvement of bonding of organic resins to mineral surfaces. Thus quartz, soda lime and glass bead fillers treated with the silanol solutions and subsequently with benzoyl peroxide give improved results when mixed with resin compositions based on a mixture of bisphenol - A - bis - (3 - methacrylate - 2 - hydroxypropyl)ether, triethylene glycol dimethacrylate ester, N - 4 - tolyl - diethanolamine and butylated hydroxytoluene. The above resin composition may also be applied to teeth previously treated successively with the silanol solutions and benzoyl peroxide.
Patent FR-2187401-A1 (FR)
Title: Foundry sand/resin mixer - for core making with controlled ingredient mix and adjustable take-off conveyor
IPC: B01F15/02
Filed: 1972-06-13
Abstract: Sand is delivered from a valve controlled hopper to pass through a valve operated acid dispenser then trhough a valve conrolled resin dispenser, to pass through a funnel which reduces the mixt. to a narrower stream and delivers it onto a bladed drum which then deposits it onto a horizonal belt conveyor below. A baffle around the drum can be adjusted by a piston to vary its delivery, and the height and slope of the belt conveyor can be adjusted by pistons. The whole process can be controlled from a switchboard.
Patent FR-2201124-A1 (FR)
Title: Iron sinter pellet prodn - using coarse particled raw material bonded with carbon, and formed into high strength product
IPC: B01J2/26
Filed: 1972-09-29
Abstract: The raw material particles are of size 20 mesh and consists of a dense packed mixture of iron oxide, carbon, and organic matter which can be pyrolised to carbon, together with an aq. soln. of a surfactant and a binder selected from alkali silicates, waste sulphite liquor, molasses, sugars, and soluble starch. The amt. of liquid is sufficient to slightly exceed the amt. held by the particles and a dense plastic mass is then formed by vibration. The mass is then pelletised by tumbling on an oscillating and vibrating surface and reduced by heating in a suitable furnace.