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Patent WO-2015032990-A1 (WO)
Title: Volet d'obturation de ventilation pour automobile
Inventor: VACCA FRÉDÉRIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation d'un dispositif de ventilation, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins une surface d'obturation (3a, 3b) d'un flux d'air, s'étendant longitudinalement selon un axe de rotation et comprenant à au moins une de ses extrémités longitudinales un tourillon (6) d'articulation en rotation dudit volet, ledit tourillon étant aligné sur ledit axe de rotation et destiné à être inséré dans un palier (11) d'un support (10) dudit volet, ledit volet (3) comportant dans le prolongement axial de ladite surface d'obturation un élément de butée (18) déporté radialement et conformé pour, d'une part, exercer une effort axial sur une première partie (15) dudit support du volet et, d'autre part, venir en butée en rotation contre une deuxième partie (14a) dudit support du volet. Elle concerne également une armature de support d'un dispositif de ventilation pour véhicule automobile comportant au moins une traverse (10) formant support d'au moins un volet (3) d'obturation dudit dispositif par une rotation dudit volet autour de son axe de rotation, ladite traverse comportant au moins une découpe (11) formant palier pour un tourillon (6) dudit volet, armature dans laquelle ladite traverse comporte au moins un élément élastique (16) configuré pour s'escamoter par enfoncement axial sous l'effet d'une rotation du volet (3) autour de son axe et pour offrir une butée en rotation au volet.
Patent WO-2015052053-A1 (WO)
Inventor: FLECK ROBERT
IPC: B01F3/04
Filed: 2014-10-01
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Flotationsvorrichtung (10) zum Trennen von Feststoffpartikeln (12) von einer Flüssigkeit (14) mittels Flotation, mit: - wenigstens einer Flotationszelle (16) zum Aufnehmen der Flüssigkeit (14) mit den darin aufgenommenen Feststoff¬ partikeln (12) und - wenigstens einer zumindest eine Austrittsöffnung (20) aufweisenden und über die Austrittsöffnung (20) in die Flotationszelle (16) mündenden Einströmeinrichtung (18) zum Einbringen von Gasblasen (56) in die Flotationszelle (16), wobei die Flotationsvorrichtung (10) wenigstens ein Verschlusselement (30) umfasst, welches zwischen einer die Austrittöffnung (20) verschließenden Schließstellung und wenigstens einer die Austrittsöffnung freigebenden Offenstellung bewegbar ist.
Patent WO-2016015795-A1 (WO)
Title: Modulateur de pression de freinage d'un système de freinage électronique d'un véhicule utilitaire
Inventor: LÜLFING RALPH-CARSTEN
IPC: B60T17/18
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un modulateur de pression de freinage (1) d'un système de freinage électronique d'un véhicule utilitaire, qui est configuré sous la forme d'une unité de construction comprenant au moins deux circuits de régulation de pression (13, 14) ; les roues (6a, 6b, 6c, 6d), pouvant être freinées, du véhicule comportent des freins de roue à actionnement pneumatique (7a, 7b, 7c, 7d) ; les circuits de régulation de pression (13, 14) sont associés chacun à un circuit de freinage d'un essieu de véhicule, ledit modulateur comprend un système d'alimentation en air comprimé (4, 5) destiné à chaque circuit de régulation de pression (13, 14), au moins un chemin de pression de commande de redondance (21), au moins un chemin de purge (19, 19a) ainsi qu'une électronique de commande commune (2) destinée aux circuits de régulation de pression (13, 14) ; les circuits de régulation de pression (13, 14) peuvent être régulés indépendamment par l'électronique de commande (2). Selon l'invention, pour pouvoir fabriquer le modulateur de pression de freinage (1) à circuits multiples de façon structurellement simple, compacte et peu coûteuse, chaque circuit de régulation de pression (13, 14) comporte son propre chemin de purge (19, 19a), et au moins un des circuits de régulation de pression (13, 14) comporte son propre chemin de pression de commande de redondance (21) et au moins une autre des circuits de régulation de pression (13, 14) comprend un moyen (16a) destiné à la purge forcée en cas de défaillance par l'intermédiaire du chemin de purge (19a) associé.
Patent WO-2016107676-A1 (WO)
Title: Systeme medical de surveillance
Inventor: ACTIS JEAN-MICHEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2015-12-31
Abstract: La présente invention concerne un système médical de surveillance. L'objet de la présente invention est de proposer un système médical de surveillance permettant au patient, au médecin traitant et à un centre médical - selon leurs capacités - de suivre l'état d'un patient, d'anticiper si possible le développement de son état, d'intervenir en temps utile pour adapter le traitement, tout en laissant une autonomie maximale au patient. Le système médical de surveillance selon l'invention comprend un implant électronique 1 et un assistant externe 8 pouvant communiquer l'un avec l'autre, l'implant électronique comprenant au moins un capteur d'un paramètre physiologique ou physique d'un patient. Le système selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un système informatique 28 pouvant communiquer avec l'assistant externe.
Patent WO-2015124789-A1 (WO)
Title: Applicateur pour produit cosmétique et ensemble applicateur associé
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A46B9/02
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant une âme (12) s'étendant selon une direction principale d'extension longitudinale, dite axe principal (X), ladite âme (12) étant obtenue par moulage. Ledit applicateur (10) comprend une zone en dépression (20) s'étendant le long dudit axe principal (X), de sorte à former un réservoir (20) apte à contenir le produit cosmétique, ledit réservoir (20) s'étendant angulairement entre deux bords (22, 22') distincts d'une largeur  l  configurée pour permettre à une portion majoritaire d'un cil d'affleurer, voire de baigner dans ladite zone en dépression (20). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent WO-2015140183-A1 (WO)
Title: Cadre cible extérieur destiné à un balayage optique d'objets en 3d
Inventor: ROEDING STEFAN
IPC: G01C15/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne un cadre cible extérieur. Divers modes de réalisation consistent en des cadres cibles extérieures destinés à un balayage optique en 3D d'un objet pour évaluer la qualité dimensionnelle de l'objet par rapport à une spécification dimensionnelle de l'objet. Le cadre cible extérieur peut comporter une base de cadre et un cadre supérieur, qui peut comprendre une pluralité de faisceaux réglables ayant une pluralité de cibles de balayage fixées. Les cibles de balayage fixées peuvent comprendre des points de référence codés, destinés au balayage de l'objet. Les faisceaux réglables peuvent être couplés à la base du cadre et conçus pour être manœuvrés à des emplacements précis indiquant les dimensions de l'objet balayé. Le cadre supérieur peut comprendre une pluralité d'articulations rotoïdes présentant également la pluralité de cibles de balayage fixées. Les articulations rotoïdes peuvent être conçues pour conférer une liberté de mouvement aux faisceaux réglables pour permettre aux faisceaux réglables de se déployer vers une position de balayage.
Patent WO-2015155330-A1 (WO)
Title: Copolymères séquencés, réticulés, solubles dans l'eau
Inventor: KARPPI ASKO
IPC: C02F11/147
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne de nouveaux polymères solubles dans l'eau pour l'utilisation dans des procédés industriels, où de grandes quantités d'eau sont manipulées, telles que la déshydratation des boues et la fabrication de papier. Ces nouveaux polymères sont des copolymères séquencés, réticulés, solubles dans l'eau, les copolymères séquencés étant réticulés ensemble à l'aide d'un agent de réticulation. Chacun des copolymères séquencés contient deux blocs différents et ces blocs sont formés à partir de différents monomères. Les blocs sont liés ensemble par un espaceur moléculaire dérivé d'un initiateur difonctionnel utilisé pendant la polymérisation desdits blocs. Les monomères utilisés dans la polymérisation des blocs sont différents les uns des autres et ils sont choisis dans un groupe constitué de N-vinylformamide, d'acide acrylique, d'acrylamide et de leurs dérivés solubles dans l'eau.
Patent WO-2015181166-A1 (WO)
Title: Système et dispositif sous-marins de distribution d'énergie
Inventor: STRØMSVIK TORBJØRN
IPC: H02B13/00
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un système sous-marins de distribution d'énergie. Le dispositif sous-marin de distribution d'énergie comprend un premier logement étanche à l'eau, qui loge au moins un transformateur, le transformateur présentant un enroulement principal et au moins un enroulement secondaire ; des bornes d'entrée, électriquement raccordées à un enroulement principal du au moins un transformateur et agencées pour être raccordées à une alimentation électrique à distance. Une pluralité de bornes de sortie sont électriquement raccordées à le au moins un enroulement secondaire et des commutateurs sont agencés pour ouvrir et fermer les raccordements entre chaque enroulement secondaire et une borne de sortie correspondante, les commutateurs étant agencés à l'intérieur du premier logement étanche à l'eau. Chaque borne de sortie est en outre raccordée à un dispositif de rupture de surintensité qui est en outre agencé pour être raccordé à un dispositif sous-marin de consommation d'énergie. Le dispositif de rupture de surintensité est agencé dans un second logement étanche à l'eau, séparé du premier, et rempli d'un liquide isolant.
Patent WO-2016026600-A1 (WO)
Title: Composition contenant du cinéol pour application nasale
Inventor: UNKAUF MARKUS
IPC: A61P11/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique contenant du cinéol et destinée à une application topique, notamment nasale, de préférence, intranasale, ainsi que son utilisation et un dispositif d'application contenant cette composition pharmaceutique.
Patent WO-2016012309-A1 (WO)
Title: Procédé de valorisation de biogaz et de production de sulfate d'ammonium
Inventor: WARNAR JAN PIET
IPC: C12M1/00
Filed: 2015-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de valorisation de biogaz et de production de sulfate d'ammonium, comprenant les étapes consistant à : condenser un biogaz en mettant en contact le biogaz avec un milieu de refroidissement pour produire du biogaz ayant une teneur en eau réduite ; mettre sous pression le biogaz avec une teneur en eau réduite à une pression d'environ 5 à 25 bars pour produire du biogaz sous pression ; amener le biogaz sous pression sur un tamis moléculaire pour séparer le sulfure d'hydrogène et produire du pseudo gaz ; amener le sulfure d'hydrogène séparé vers un incinérateur/désactivateur et chauffer le sulfure d'hydrogène à une température supérieure à 700 °C et désactiver le sulfure d'hydrogène chauffé avec de l'eau pour produire de l'acide sulfurique ; et amener l'acide sulfurique en contact avec de l'ammoniac pour produire du sulfate d'ammonium.
Patent WO-2016009080-A1 (WO)
Title: Toxine d'adénylate cyclase cyaa fonctionnelle et monomère
Inventor: CHENAL ALEXANDRE
IPC: C12N9/88
Filed: 2015-07-17
Abstract: La présente invention concerne une procédure pour produire une forme fonctionnelle et monomère de Bordetella sp, en particulier de  B. pertussis , toxine CyaA qui peut être maintenue de manière stable dans cet état monodispersé fonctionnel, même en l'absence de tout agent chaotrope.
Patent WO-2016016038-A1 (WO)
Title: Transducteur de courant avec détecteur à vanne de flux
Inventor: TEPPAN WOLFRAM
IPC: G01R33/04
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne un transducteur de courant électrique (2) de type à boucle fermée permettant de mesurer un courant primaire  (I 
   
   P   
   
 )  circulant dans un conducteur primaire (1), comprenant une tête de mesure à vanne de flux (7) et un circuit électronique (16) comprenant un microprocesseur (18) pour le traitement de signaux numériques. La tête de mesure comprend une bobine secondaire (6) et un détecteur à vanne de flux (4) comprenant une bobine d'excitation et un noyau de matériau magnétique. Le circuit électronique comprend un circuit d'attaque (14) de bobine d'excitation conçu pour générer une tension d'excitation alternative pour alimenter la bobine d'excitation avec un courant d'excitation alternatif  (I 
   
   fx   
   
 ) , la bobine secondaire (6) étant connectée dans une boucle de rétroaction (12) du circuit électronique au circuit d'attaque (14) de bobine d'excitation, le circuit électronique comprenant en outre un circuit de compensation d'ondulation (26, 28) conçu pour compenser un signal d'ondulation généré par la tension d'excitation alternative.
Patent WO-2017036542-A1 (WO)
Title: Composition anhydre de soin et/ou de maquillage de matières kératiniques comprenant des microcapsules encapsulant une dispersion huileuse d'au moins un agent réfléchissant
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A61K8/20
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre, en particulier sous la forme de dispersion anhydre, pour le soin et/ou le maquillage de matières kératiniques comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, a) au moins une phase huileuse comprenant au moins une huile non volatile et/ou au moins une huile volatile; et b) au moins des microcapsules comprenant : - un noyau interne comprenant au moins une dispersion d'au moins un agent réfléchissant, en particulier l'oxychlorure de bismuth, dans au moins une huile, et - au moins une enveloppe externe formée d'un matériau polymère formant une paroi entourant ledit noyau, ladite enveloppe externe comprenant i) au moins un polymère formant une paroi, et ii) éventuellement au moins un plastifiant et/ou au moins une substance opaque et/ou au moins un sel d'acide gras. L'invention concerne également un procédé cosmétique pour le soin et/ou le maquillage de matières kératiniques, comprenant l'application sur lesdites matières kératiniques, en particulier sur la peau, d'une composition de l'invention.
Patent WO-2016082998-A1 (WO)
Inventor: GEBERT-SCHWARZWÄLDER ANTJE
IPC: A61K8/49
Filed: 2015-10-02
Abstract: The invention relates to agents for dyeing keratin fibres, in particular human hair, containing, in a cosmetic carrier (a) at least one direct dye of formula (I), and (b) at least one anionic surfactant.
Patent WO-2016113004-A1 (WO)
Inventor: KNOLL LARS
IPC: H01L29/47
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention a pour objet de fournir un dispositif à semi-conducteur comprenant un contact électrique en contact avec une couche de carbure de silicium monocristalline, qui peut être soit un contact ohmique soit un contact de redressement, ayant des caractéristiques améliorées et ayant notamment une résistance de contact inférieure dans l'état de conduction, et de fournir un procédé permettant de former un tel contact électrique monocristallin en contact avec une couche de carbure de silicium. Un dispositif à semi-conducteur selon l'invention comprend une couche de carbure de silicium monocristalline (1) ; une couche de composé métallique (3) entre l'un des matériaux de la couche de carbure de silicium (1) et un premier métal, qui est formée sur la couche de carbure de silicium (1), pour former un contact électrique en contact avec la couche de carbure de silicium (1), caractérisé en ce que la couche de composé (3) est monocristalline et a une épaisseur (di) se situant dans la gamme de 1 à 10 nm. Dans un procédé de l'invention, cette couche de composé monocristalline (3) est obtenue en formant une première couche métallique mince (2) ayant une épaisseur (do) se situant dans une gamme allant de 0,5 nm à 5 nm sur la couche de SiC monocristalline (1) et par recuit ultérieur.
Patent WO-2016091447-A1 (WO)
Title: Procédé de coupe par jet de liquide
Inventor: NAGEL JENS-PETER
IPC: B26F3/00
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de coupe par jet de liquide au moyen d'une unité de compression (3) qui comprime un liquide pour produire un jet de liquide, et d'une buse (10) qui est reliée à l'unité de compression (3) et qui présente une ouverture de sortie (11) par laquelle le liquide comprimé sort sous la forme d'un jet de liquide (14). Une unité d'interruption (8) permet d'interrompre ou de libérer l'écoulement du liquide comprimé vers l'ouverture de sortie (11). Le procédé comprend les étapes suivantes : la compression du liquide par l'unité de compression (3), l'approche de l'ouverture de sortie (11) vers une pièce à usiner (15) jusqu'à une distance d'usinage (d), la libération et l'interruption alternées du jet de liquide (14) par l'unité d'interruption (8), la buse étant en même temps déplacée par rapport à la pièce à usiner dans une direction d'usinage (22), et la durée d'impulsion (t p ; t p1 ; t p2 ) du jet de liquide étant inférieure à 1 000 µs.
Patent WO-2016091466-A1 (WO)
Inventor: FÖRSTER THOMAS
IPC: A61K8/31
Filed: 2015-11-02
Abstract: Kosmetisches Produkt, umfassend a) eine kosmetische Zubereitung, enthaltend bezogen auf ihr Gesamtgewicht a1) 45 bis 95 Gew.-% mindestens eines polaren Lösungsmittels; a2) 1,0 bis 25 Gew.-% mindestens eines Fettstoffs; b) eine Vorrichtung zur Entspannungsverdampfung der kosmetischen Zubereitung a) sowie Verfahren unter Einsatz entsprechender Produkte und die Verwendung der kosmetischen Zubereitung a) als Prozessgut in einer Vorrichtung zur Entspannungsverdampfung.
Patent WO-2016074988-A1 (WO)
Title: Accumulateur d'énergie à flux redox et procédé permettant de faire fonctionner un accumulateur de ce type
Inventor: HEID GÜNTER
IPC: H01M8/18
Filed: 2015-11-03
Abstract: L'invention concerne un accumulateur d'énergie à flux redox, comprenant au moins une unité de conversion destinée à convertir l'énergie chimique en énergie électrique et l'énergie électrique en énergie chimique, au moins un dispositif d'accumulation permettant d'accumuler un support d'énergie liquide (5) électro-conducteur, au moins une conduite (4) permettant de guider le support d'énergie liquide (5) pouvant être accumulé dans le dispositif d'accumulation vers l'unité de conversion et/ou de guider le support d'énergie liquide (5) de l'unité de conversion au dispositif d'accumulation, la conduite (4) comprenant un dispositif de découplage (1), et une quantité prédéfinie (8) du support d'énergie liquide (5) pouvant être séparée galvaniquement d'une première fraction (10) du support d'énergie liquide (5) au moyen du dispositif de découplage (1), la première fraction (10) étant présente dans une première zone (2) de la conduite (4), et la quantité (8) du support d'énergie liquide (5) prédéfinie séparée galvaniquement pouvant être amenée à une deuxième fraction (11) du support d'énergie liquide (5), la deuxième fraction (11) étant présente dans une deuxième zone (3) de la conduite (4), afin d'augmenter l'efficacité de l'accumulateur d'énergie à flux redox.
Patent WO-2016087485-A1 (WO)
Inventor: TOMPKIN WAYNE ROBERT
IPC: B42D25/351
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité (1), un document de sécurité (2) présentant au moins un élément de sécurité (1), une feuille de transfert (3) présentant au moins un élément de sécurité (1) ainsi qu'un procédé pour la fabrication d'un élément de sécurité (1), l'élément de sécurité présentant au moins une couche (11) dont l'effet optique peut être modifié électriquement. Selon l'invention, la couche (11) dont l'effet optique peut être modifié électriquement présente des cristaux liquides (12) pouvant être orientés dans un champ électrique, ladite au moins une couche (11) dont l'effet optique peut être modifié électriquement présentant des molécules de colorant (13) en forme de bâtonnets et les orientations des axes longitudinaux (14) des molécules de colorant (13) en forme de bâtonnets pouvant être modifiées en fonction des orientations des axes longitudinaux (16) des cristaux liquides (12) adjacents dans l'espace, pouvant être orientés dans le champ électrique et/ou les cristaux liquides (12) pouvant être orientés dans le champ électrique étant conçus de manière telle que les cristaux liquides (12) pouvant être orientés dans le champ électrique agissent simultanément en tant que molécules de colorant.
Patent WO-2017108079-A1 (WO)
Inventor: ÅBERG PATRIK
IPC: G06F9/48
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'un dispositif d'entraînement de priorité d'un système de traitement à cœurs multiples comprenant une pluralité de cœurs. Le système de traitement à cœurs multiples est configuré pour exécuter une ou plusieurs tâches informatiques et le dispositif d'entraînement de priorité comprend un organe de commande, le procédé consistant à : recevoir (201), en provenance d'un compteur de périodes creuses, un ensemble de sondes comprenant une sonde de pire cas, chacune des sondes indiquant une période de système creuse respective du système de traitement à cœurs multiples, la sonde de pire cas indiquant une période creuse de système moindre parmi l'ensemble de sondes et la période creuse de système indiquant un temps mort du système disponible ; ajouter (202) une charge variable synthétique au début de chacune desdites une ou plusieurs tâches informatiques devant être exécutées par le système de traitement à cœurs multiples, la charge variable synthétique indiquant un retard de l'exécution de la ou des tâches informatiques ; placer (203) la sonde de pire cas dans au moins un emplacement à l'intérieur de chacune desdites une ou plusieurs tâches informatiques pour mesurer une période creuse en temps réel de la ou des tâches informatiques pendant un cycle de mesure courant ; déterminer (205) une priorité pour chacune des une ou plusieurs tâches informatiques sur la base de la période creuse en temps réel mesurée et de la période creuse moindre du système ; et classer (206) la ou les tâches informatiques dans une liste de priorités sur la base des priorités déterminées.
Patent WO-2016142025-A1 (WO)
Inventor: HAESKE JÖRG
IPC: F27B9/24
Filed: 2016-02-02
Abstract: The invention relates to a temperature control device (1) having a conveyor chain (4) that comprises holding apparatus for containers (5), which conveyor chain is guided on sprockets (2, 3, 18, 19), wherein the number of containers (5) that can be arranged in the temperature control zone at a particular time is varied by changing the number of holding apparatuses located after a container input (7) and before a container output (8) in a conveyance direction (9) of the conveyor chain (4) by means of changing elements (10).
Patent WO-2016146230-A1 (WO)
Title: Moteur à combustion interne et procédé servant à faire fonctionner un moteur à combustion interne
Inventor: BOYDE JAN
IPC: F02D41/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne comprenant au moins deux cylindres (1, 2, 3, 4), un système de désactivation de cylindre prévu pour désactiver une partie des cylindres (1, 2, 3, 4) au cours d'un fonctionnement, un mécanisme à soupape (5) variable prévu pour ajuster au moins différents temps de commande et/ou courses de soupape pour au moins une partie des cylindres (1, 2, 3, 4), et une unité de commande et/ou de réglage (6) prévue pour commander le système de désactivation de cylindre et le mécanisme à soupape (5) variable. L'unité de commande et/ou de réglage (6) présente au moins un mode de fonctionnement prévu pour un fonctionnement à faible charge, dans lequel au moins un des cylindres (1, 2, 3, 4) est désactivé et dans lequel des temps de commande et/ou une course de soupape prévus au moins pour un fonctionnement à charge partielle sont ajustés pour au moins un des cylindres (1, 2, 3, 4). L'invention concerne en outre un procédé servant à faire fonctionner un moteur à combustion interne de ce type.