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Patent WO-2013092454-A1 (WO)
Title: Installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle d'un véhicule automobile, comprenant: - un canal d'air chaud (19), - au moins une première sortie d'air (7a) et au moins une deuxième sortie d'air (7b), lesdites au moins une première sortie d'air (7a) et au moins une deuxième sortie d'air (7b) étant agencées selon des orientations distinctes de sorte que l'air chaud est dirigé préférentiellement vers ladite au moins une deuxième sortie d'air chaud (7b), caractérisée en ce que ledit canal d'air chaud (19) présente une paroi (43) de guidage de l'air vers ladite au moins une première sortie d'air (7a).
Patent WO-2013102555-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de mesure d'une caméra
Inventor: APEL UWE
IPC: G02B7/00
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) et un procédé de mesure d'une caméra (8) équipée d'un capteur d'images (21), en particulier d'une caméra à foyer fixe (8). Ledit dispositif (1) comporte : un support de caméra (6) servant à recevoir au moins une caméra (8) à vérifier dans au moins une position de caméra (7); un dispositif collimateur (2) servant à émettre une lumière de collimateur (14) d'un motif de test (12) avec différentes distances d'objet; un agencement de miroirs (4, 5) servant à dévier la lumière du collimateur (14) vers la position de caméra (7), l'agencement de miroirs (4, 5) comportant au moins un premier dispositif miroir (4), pouvant être pivoté par un dispositif de déplacement de miroir (3) dans plusieurs positions de pivotement, et un deuxième dispositif miroir (5) doté de plusieurs deuxièmes unités miroirs (18-i), lesdites deuxièmes unités miroirs (18-i) réfléchissant la lumière (16-i) émise par le premier dispositif miroir (4) dans ses différentes positions de pivotement vers la position de caméra (7) afin de reproduire le motif de test (12) dans différentes zones d'image d'un capteur d'images (21).
Patent WO-2013092648-A1 (WO)
Title: Process for the preparation of benzodithiophene compounds
Inventor: BIANCHI GABRIELE
IPC: C07D495/04
Filed: 2012-12-19
Abstract: Process for the preparation of a benzodithiophene compound which comprises reacting at least one monohalogenated dithiophene compound with at least one internal alkyne. Said benzodithiophene compound, after suitable functionalization and polymerization, can be advantageously used in the construction of photovoltaic devices such as, for example, photovoltaic cells, photovoltaic modules, solar cells, solar modules, on both rigid and flexible supports. Furthermore said benzodithiophene compound can be advantageously used as spectrum converter in luminescent solar concentrators (LSC). Said benzodithiophene compound can also be advantageously used as precursor of monomeric units in the preparation of semiconductor polymers.
Patent WO-2013135356-A1 (WO)
Inventor: MAERKL JOHANN
IPC: B60K17/34
Filed: 2013-03-07
Abstract: The invention relates to a method for engaging and disengaging a four-wheel-drive of motor vehicles, in which a drive shaft can be automatically uncoupled at a relatively low speed of the motor vehicle and at a relatively low output drive torque from the change-speed transmission by disconnecting at least one clutch from the drive unit. A method that is simple in terms of control is achieved in that the uncoupling is controlled by evaluating the gear selected in the change-speed transmission (12).
Patent WO-2013156110-A1 (WO)
Title: Pylônes en treillis pour installations éoliennes et procédé pour ériger un tel pylône en treillis
Inventor: SEIDEL MARC
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-04-03
Abstract: L'invention concerne un pylône en treillis (1) pour une installation éolienne. Le pylône en treillis (1) présente au moins trois montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d) tubulaires qui s'étendent chacun dans une direction longitudinale X et des entretoises (3) tubulaires qui s'étendent entre ces montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d), les entretoises (3) étant reliées aux montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d) lorsque le pylône en treillis (1) est érigé, chaque montant d'angle (2a, 2b, 2c, 2d) présentant plusieurs zones appelées nœuds (5), espacées les unes des autres dans sa direction longitudinale et dans lesquelles les entretoises (3) sont reliées aux montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d). Lorsque le pylône en treillis (1) est érigé, les nœuds (5) de montants d'angle voisins (2a, 2b, 2c, 2d) sont situés dans un plan nodal (6) horizontal commun, le pylône en treillis (1) érigé présentant ainsi plusieurs plan nodaux (6) espacés les uns des autres en direction verticale. Les entretoises (3) présentent à leurs extrémités situées du côté des montants d'angle des coques de nœuds (8, 14) s'appliquant contre les montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d). L'invention est caractérisées en ce que les coques de nœuds (8, 14) sont dimensionnées et formées de telle sorte qu'elles s'appliquent chacune contre les montants d'angle (2a, 2b, 2c, 2d) dans une zone périphérique partielle pouvant aller jusqu'à 180° et en ce que les coques de nœuds (8, 14) s'appliquant contre le montant d'angle (2a, 2b, 2c, 2d) dans un nœud (5) et en ce que les zones périphériques partielles recouvertes par les coques de nœuds (8, 14) sont directement adjacentes, les coques de nœuds (8, 14) de ce nœud (5) étant reliées entre elles et/ou au montant d'angle (2a, 2b, 2c, 2d), de sorte que les coques de nœuds (8, 14) forment un anneau ou un anneau partiel autour du montant d'angle (2a, 2b, 2c, 2d). L'invention concerne également le procédé permettant d'ériger le pylône en treillis.
Patent WO-2014101993-A1 (WO)
Title: Bande de transport d'elements en plaque et machine de transformation comprenant une telle bande
Inventor: CUZIN MARC
IPC: F16G3/04
Filed: 2013-12-19
Abstract: Une bande de transport (1), adaptée pour transporter des éléments en plaque (3), dans une machine de transformation des éléments (51), comprend un corps de bande (2), présentant des bords longitudinaux (4, 6), des bords de jonction (8, 10), et une face de support (2.1), conformée pour supporter les éléments (3), et au moins un organe d'assemblage (12), agencé de façon à joindre les bords de jonction (8, 10), et s'étendant suivant une direction d'assemblage (X12) oblique par rapport à la direction longitudinale (Y4.6). Le corps de bande (2) présente une multitude de perforations (21) permettant de d'obtenir une dépression sur la face de support (2.1), de façon à immobiliser les éléments (3).
Patent WO-2013104555-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage et son procédé de fabrication
Inventor: GUI HUI
IPC: F21V19/00
Filed: 2013-01-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant une carte de circuit imprimé (2) portant un élément électroluminescent (1), un pilote (4) et un dissipateur thermique (3) agencé entre la carte de circuit imprimé (2) et le pilote (4), caractérisé en ce que le dissipateur thermique (3) a une base non conductrice (15) et au moins une paire de connecteurs conducteurs (6) qui sont incorporés dans la base non conductrice (15), en ce que le connecteur respectif (6) a une première extrémité (7) s'étendant depuis un côté de la base non conductrice (15) pour maintenir la carte de circuit imprimé (2) et une seconde extrémité (8) s'étendant depuis l'autre côté de la base non conductrice (15) pour maintenir le pilote (4), la carte de circuit imprimé (2) et le pilote (4) étant électriquement connectés au moyen des connecteurs (6). Dans le dispositif d'éclairage selon la présente invention, la carte de circuit imprimé et le pilote peuvent être mécaniquement et électriquement connectés simultanément au moyen du dissipateur thermique, sans connecteurs additionnels; de plus, le dispositif d'éclairage a une forte universalité et une structure simple et s'installe facilement. Par ailleurs, la présente invention concerne en outre un procédé de fabrication du dispositif d'éclairage.
Patent WO-2013104721-A1 (WO)
Title: Dispositif d'ancrage d'une valve cardiaque prothetique
Inventor: LIM PASCAL
IPC: A61F2/24
Filed: 2013-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage (1, 100) pour l'implantation d'une prothèse cardiaque valvulaire au niveau d'un anneau valvulaire d'un patient. Selon l'invention, un tel dispositif comprend: un élément torique (2, 200) étanche compressible et expansible; un élément d'ancrage (3, 300) compressible et expansible présentant une collerette ventriculaire (33, 303) et une collerette auriculaire (31, 301) reliées par une portion tubulaire (32, 302); ledit élément torique (2, 200) entourant ladite portion tubulaire (32, 302) dudit élément d'ancrage (3, 300) et ledit élément d'ancrage enserrant ladite prothèse cardiaque valvulaire.
Patent WO-2014108209-A1 (WO)
Title: Energy management gateway
Inventor: RIZVANOVIC LARISA
IPC: G06Q50/06
Filed: 2013-01-14
Abstract: The present disclosure relates to a method of an energy management gateway (101) scheduling a plurality of electrical loads (103), the method comprising: categorizing each of the plurality of electrical loads as either a constant load or a sporadic load; and scheduling each of the plurality of loads differently based on whether the load has been categorized as a constant load or a sporadic load; wherein the constant load(s) are scheduled based on information obtained from an external service provider (102) and/or on information inputted by a user via a user interface (204) of the gateway; and wherein the sporadic load(s) are scheduled based on information obtained from an external service provider and/or on information inputted by a user via a user interface of the gateway.
Patent WO-2013139492-A1 (WO)
Title: Gleichspannungswandler
Inventor: CESNAK LORAND
IPC: H02M3/158
Filed: 2013-01-15
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Gleichspannungswandler, in welchem mittels eines oder mehrerer Halbleiterschalter (T T , T H ), etwa Transistoren, zyklisch ein aktiver Energiespeicher, wie eine Induktivität (L 1 ), aufladbar und entladbar ist. Die Erfindung ist dadurch gekennzeichnet, dass zur Vermeidung von Spannungsüberschwingern für zumindest einen Halbleiterschalter (T T , T H ) ein RCD-Glied vorgesehen ist, wobei der Kondensator (C T , C H ) und die Diode (D T , D H ) des RCD- Glieds zueinander in Serie geschaltet sind und der Widerstand (R T , R H , L T , L H ) des RCD-Glieds mittels eines Schalters (S T , S H ) entweder parallel zur Diode (D T , D H ) zuschaltbar oder wegschaltbar ist, und wobei die Diode (D T , D H ) des RCD-Glieds so angeordnet ist, dass sie in Durchlassrichtung des Halbleiterschalters (T T , T H ) sperrt.
Patent WO-2013117468-A1 (WO)
Title: Sous-ensemble de contact d'interrupteur avec pont de contact d'interrupteur et organe de retenue du pont de contact
Inventor: HAENEL THOMAS
IPC: H01H1/30
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble (1) de contact d'interrupteur doté d'un pont (2) de contact d'interrupteur et d'un élément élastique (3), par exemple, pour un courant de manœuvre d'un élément de commutation qui assure la commutation d'un véhicule à moteur électrique ou hybride. Afin de pouvoir produire le sous-ensemble (1) de contact d'interrupteur de manière économique et simple, l'invention prévoit que le sous-ensemble (1) de contact d'interrupteur soit doté d'un organe (4) de retenue du pont de contact, ledit organe (4) de retenue du pont de contact comprenant une embase (14) de fixation destinée à se fixer à un organe (15) d'actionnement de l'élément de commutation et au moins un organe (17) de retenue servant à positionner le pont (2) de contact d'interrupteur.
Patent WO-2013121018-A1 (WO)
Title: Synthèse d'esters alkyliques d'acides cyanocarboxyliques
Inventor: FRANZKE CONSTANZE
IPC: C07C253/14
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant d'obtenir un composé de formule (I) : N≡C-CH 2 -A-C(O)-OR, dans laquelle A représente une liaison ou un groupe d'espacement divalent choisi parmi les groupes alkylène et arylène et R représente un groupe alkyle en C 1-4 , par réaction d'un composé de formule (II) : Hal-CH 2 -A-C(O)-OR, dans laquelle Hal représente un atome d'halogène choisi parmi F, Cl, Br et I et dans laquelle A et R sont tels que définis ci-dessus, avec du cyanure d'hydrogène en présence d'une première base, le rapport molaire entre le cyanure d'hydrogène et ladite première base étant de 1:0,3 à 1:0,95 et le rapport molaire entre le cyanure d'hydrogène et le composé de formule (II) étant d'au moins 1:1.
Patent WO-2013124236-A1 (WO)
Title: Distributeur d'eau potable
Inventor: FANELLI ANTONIO
IPC: B01F15/04
Filed: 2013-02-18
Abstract: Distributeur d'eau potable comprenant une structure de support (2) destinée à un moyen de production (3) d'eau gazeuse. Le moyen de production (3) d'eau gazeuse comprend au moins un ensemble de distribution (5) qui peut être relié hermétiquement au goulot d'un récipient (6) et est doté d'un orifice de distribution (7) d'eau qui est commandé par un premier clapet (7a) et est conçu pour verser dans le récipient (6) une quantité mesurée d'eau, et un orifice (8) destiné à injecter du gaz sous pression dans le récipient (6), qui peut être activé pour gazéifier l'eau versée dans le récipient (6) depuis l'orifice de distribution (7). L'ensemble de distribution (5) comprend en outre un orifice de mise à l'air libre (9), qui est commandé par un second clapet (9a), de manière à permettre à l'air de sortir du récipient (6) lorsque de l'eau est versée dans le récipient (6) par l'orifice de distribution (7).
Patent WO-2014124696-A1 (WO)
Title: Formwork panel and formwork system
IPC: E04G11/02
Filed: 2013-02-18
Abstract: A formwork panel (10) has: - a top part (12) having a thickness (T); - a recess (14) adjacent the top part (12) so as to reduce the thickness adjacent the top part (12); and - a projection (16) projecting into the recess (14). A formwork system has at least one formwork panel in accordance with one of the preceding claims and at least one clip having a clip recess (24) adapted to accommodate the projection (16).
Patent WO-2013135657-A1 (WO)
Title: Procédé de production de gaz de synthèse en fonctionnement alterné entre deux types de fonctionnements
Inventor: MLECZKO LESLAW
IPC: C01B32/40
Filed: 2013-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui consiste à préparer un réacteur à circulation conçu pour permettre la réaction d'un fluide contenant des réactifs, à déterminer une valeur seuil S1 pour les coûts de l'énergie électrique mise à disposition pour le réacteur à circulation et/ou une valeur seuil S2 pour la proportion relative d'énergie électrique provenant de sources d'énergie renouvelable de l'énergie électrique mise à disposition pour le réacteur à circulation; puis à comparer les coûts de l'énergie électrique mise à disposition pour le réacteur à circulation à la valeur seuil S1 et/ou la proportion relative d'énergie électrique provenant de sources d'énergie renouvelable de l'énergie électrique mise à disposition pour le réacteur à circulation à la valeur seuil S2. Des réactions de reformage à sec ou de gaz à l'eau inverse (RWGS) ont lieu lorsque la valeur est inférieure à la valeur seuil S1 et/ou supérieure à la valeur seuil S2. Des réactions d'oxydation partielle catalytique ont lieu lorsque la valeur est supérieure à la valeur seuil S1 et/ou inférieure à la valeur seuil S2.
Patent WO-2013139737-A1 (WO)
Title: Procédé de purification d'aniline provenant d'hydrogénations en phase gazeuse
Inventor: MERKEL MICHAEL
IPC: C07C211/46
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'aniline produite par hydrogénation en phase gazeuse de nitrobenzène par condensation de fractionnement du produit de réaction brut se présentant sous forme de gaz dans n étages de condensation à la température de condensation baissant successivement, distillation d'une partie ou de la totalité des condensats (des condensats partiels PK i ) obtenus dans les étages de condensation 1 à (n-1) avec obtention d'un produit distillé PKD, combinaison du condensat distillé PKD avec au moins, de préférence exclusivement, la partie organique du n-ième condensat (du condensat total TK) et, pour autant qu'il y en ait, avec au moins une partie des condensats partiels PK i  distillés, et extraction du mélange de produit ainsi obtenu avec une solution basique aqueuse.
Patent WO-2013144090-A1 (WO)
Title: Micro flow filtration system and flow filtration method for a fluid sample
Inventor: ORANTH NORBERT
IPC: B01D61/18
Filed: 2013-03-25
Abstract: A flow filtration system (1) for concentration of components contained in a fluid sample comprises a fluid channel (2) being formed by two conduits (4, 5) allowing a bidirectional flow of the fluid sample through the fluid channel (2), a tangential flow filtration module (3) and at least two pairs (8, 9) of piston pumps (6) each having two piston pumps (6), wherein the piston pumps (6) having a piston swept volume forming a reservoir being able to contain the fluid for volumes of up to 100 ml. The tangential flow filtration module (3) is located in the fluid channel (2) so that a fluid flowing through the channel (2) passes through the filtration module (3). At each end (10, 11) of the channel (2) one piston pump (6) of each pair (8, 9) of piston pumps (6) is located in such a manner that the piston pumps are fluidically connected in parallel. The system (1) is arranged and adapted such that during the concentration process at least for a predetermined period of time only one of the pairs (8, 9) of piston pumps (6) is used to drive the fluid through the tangential flow filtration module (3).
Patent WO-2013156281-A1 (WO)
Title: Process for producing surface postcrosslinked water-absorbing polymer particles
Inventor: HAMILTON PATRICK
IPC: A61L15/60
Filed: 2013-03-27
Abstract: A process for producing surface postcrosslinked water-absorbing polymer particles, wherein the water-absorbing polymer particles are coated, before, during or after the surface postcrosslinking, with at least one salt of a trivalent metal cation and a glycinate anion.
Patent WO-2013189649-A1 (WO)
Inventor: MAIER MAIER
IPC: H02K7/116
Filed: 2013-04-26
Abstract: Ein Elektromotor 10 umfasst einen Stator 12 und einen relativ zum Stator 12 drehbaren Rotor 14, der im Stator 12 aufgenommen ist. Der Elektromotor 10 umfasst ein Planetengetriebe 24, das zumindest teilweise innerhalb des Rotors 14 angeordnet ist.
Patent WO-2013178439-A1 (WO)
Inventor: NASSHAN JUERGEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-05-07
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Lehnenteil (1) für einen Sitz, insbesondere einen Fahrzeugsitz, umfassend zumindest ein Rückenblech (2) und eine Mehrzahl von einzelnen Profilen (3.1 bis 3.n), wobei das Rückenblech (2) abschnittsweise in Richtung der Profile (3.1 bis 3.n) ragende Versickungen (4) aufweist und in einem Bereich (B) der Versickungen (4) die Profile (3.1 bis 3.n) kraft- und/oder stoffschlüssig mit dem Rückenblech (2) verbunden sind, wobei in jeder Ecke des Rückenblechs (2) ein Abschnitt (6) mit einer Mehrzahl von Versickungen (4) ausgebildet ist und wobei die Versickungen (4) jedes Abschnitts (6) jeweils parallel zueinander in einem vorgebbaren Abstand angeordnet sind. Erfindungsgemäß erstrecken sich die Versickungen (4) jedes Abschnitts (6) jeweils diagonal zwischen den angrenzenden Kanten des Rückenblechs (2), wobei Versickungen (4) einander angrenzender Abschnitte (6) in einem Winkel zueinander verlaufen und wobei die Länge der parallel zueinander verlaufenden Versickungen (4) im jeweiligen Abschnitt (6) in Richtung der Ecken abnimmt.
Patent WO-2013171312-A1 (WO)
Title: Interface de distribution
Inventor: LAUGERE FREDERIC
IPC: A61M5/28
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne une interface de distribution (500) comprenant un profil de canal (554) ayant au moins deux canaux d'entrée (522, 524) et au moins un canal de sortie (530), chacun des au moins deux canaux d'entrée (522, 524) étant configuré pour une communication fluidique avec un réservoir (90, 100) respectif parmi au moins deux réservoirs (90, 100), au moins une couche supérieure (502) et une couche inférieure (506), une structure de couche intermédiaire (508) placée entre la ou les couches supérieures (502) et la couche inférieure (506), la structure de couche intermédiaire (508) étant stratifiée étroitement avec la couche supérieure (502) et la couche inférieure (506), et la structure de couche intermédiaire (508) comprenant au moins une couche intermédiaire (516, 518, 520) comprenant au moins un renfoncement (522, 524, 530, 534, 538, 540) pour former au moins une partie du profil de canal (554).
Patent WO-2014012805-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical compositions containing oligomeric lactic acid
Inventor: STERNER OLOV
IPC: A61K31/19
Filed: 2013-07-05
Abstract: A composition comprising i) oligomeric lactic acid with the following formula (I) wherein n is an integer from 2 to 20, from 2 to 19, or from 2 to 18, and wherein from about 10 to about 20% w/w of the total weight of the oligomeric lactic acid is a trimer, HL 3 , having n equal to 2, wherein the number average molecular weight M n  of the oligomeric lactic acid is from about 200 to about 500, and ii) a mucoadhesive agent.
Patent WO-2014037382-A1 (WO)
Title: Vorrichtung zur nicht-permanenten elektrischen kontaktierung von solarzellen zur messung elektrischer eigenschaften
Inventor: HAHN GISO
IPC: G01R31/26
Filed: 2013-09-04
Abstract: Es wird eine Kontaktierungsvorrichtung (1) und eine Messvorrichtung (45) beschrieben, die zum nicht-permanenten elektrischen Kontalitieren von Solarzellen (3) beim Bestimmen von elektrischen Eigenschaften wie beispielsweise einer I-V-Kennlinie der Solarzelle (3) im Rahmen einer Solarzellenklassifizierung eingesetzt werden können. Die Kontaktierungsvorrichtung (1) weist eine starre optisch transparente Trägerplatte (5) beispielsweise aus Glas auf. An der Trägerplatte (5) sind mehrere elektrische Leitungen (7) entlang einer Oberfläche der Trägerplatte (5) und über diese überstehend angeordnet. Beispielsweise können die elektrischen Leitungen (7) entlang von in der Trägerplatte (5) ausgebildeten grabenartigen Vertiefungen (23) verlaufen. Die elektrischen Leitungen (7) können Kontaktfinger (21) der Solarzelle (3) gleichmäßig und vorzugsweise unter Bedingungen, wie sie auch im eingekapselten Zustand der Solarzelle (3) in einem Solarmodul vorherrschen, kontaktieren, bisbesondere können auch busbar-lose Solarzellen (3) kontaktiert werden.
Patent WO-2014044528-A1 (WO)
Title: Élément composite renforcé par des fibres optimisé fonctionnellement, et procédé de fabrication dudit élément composite
Inventor: GRUBER WOLFGANG
IPC: B29C70/30
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un élément composite renforcé par des fibres, destiné en particulier à une structure de véhicule, comprenant une structure de fibres qui comprend au moins une couche de fibres, la couche de fibres ou au moins une des couches de fibres étant constituée d'une pluralité de nappes de fibres préformées, une première nappe de fibres préformée de la pluralité de nappes de fibres préformées de la ou des couches de fibres présentant une épaisseur de nappe de fibres supérieure à celle d'une deuxième nappe de fibres préformée. L'invention concerne par ailleurs un procédé de production d'un élément composite renforcé par des fibres correspondant.