baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012172261-A1 (WO)
Title: Tyre comprising audible wear indicators
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/24
Filed: 2012-06-15
Abstract: The tyre (10) comprises: a projection (17), known as the first threshold projection, extending radially from the bottom of a circumferential groove (16) of the tyre (10), the projection (17) being designed to come into contact with the ground as it passes through the contact patch of the tyre (10) via which the tyre (10) contacts the ground once a first tyre wear threshold has been crossed; - another projection (18) extending radially from the bottom of a circumferential groove (16) of the tyre (10), said other projection (18) being designed to come into contact with the ground as it passes through the contact patch of the tyre (10) via which the tyre (10) makes contact with the ground once tyre wear has crossed another threshold indicating a more advanced state of wear than the first wear threshold. The projection or projections (17) associated with the first threshold are evenly circumferentially distributed about the tyre (10).
Patent WO-2013104869-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'une garniture de friction d'embrayage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D13/68
Filed: 2013-01-10
Abstract: Procédé de réalisation d'une garniture de friction d'embrayage L'invention concerne un procédé de réalisation d'une garniture de friction d'embrayage (4), comportant les étapes consistant à: -réaliser un corps de friction (6) comportant au moins un trou (10) débouchant uniquement au niveau d'une première surface (7) du corps (6), -fixer le corps de friction (6) sur un support (5), par adhésion de la première surface (7) du corps (6) sur le support (5), -usiner une seconde surface (8) du corps de friction (6), opposée à la première surface (7), jusqu'à ce que ledit trou (10) débouche au niveau de la seconde surface (8) du corps de friction (6).
Patent WO-2013175113-A1 (WO)
Inventor: HONORE JOHN
IPC: B60L11/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: The invention relates to a recharging terminal (124) for an electric vehicle, which comprises: a socket (128) to which an electric vehicle is to be connected; an electric meter (136) to be used for measuring an amount of electricity received by the recharging terminal (124); a recharging system (130) to be used, when activated, for recharging the electric vehicle connected to the socket (128) by supplying electricity to the socket. The recharging terminal (124) also comprises a data-storage system (140) to be used for storing in a record an amount of electricity received during a time interval, and for keeping said record in the memory for a predetermined retention period.
Patent WO-2014087106-A1 (WO)
Title: Solid dispersion of a selective modulator of the progesterone receptor
Inventor: BATTUNG FLORIAN
IPC: A61K9/10
Filed: 2013-12-05
Abstract: The subject matter of the present invention is a solid dispersion comprising an active ingredient chosen from the group consisting of selective modulators of the progesterone receptor, metabolites thereof and mixtures thereof, and a pharmaceutically acceptable polymeric excipient. The invention also relates to a pharmaceutical composition comprising said solid dispersion and to the therapeutic uses thereof.
Patent WO-2014191649-A1 (WO)
Title: Method for controlling a synchronous electrical machine, corresponding system and motor vehicle comprising the system
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/00
Filed: 2014-05-15
Abstract: A method for controlling a permanent magnet synchronous electrical machine powered by a battery delivering a supply voltage to the terminals of same, comprising: - a calculation (E01) of an initial direct voltage component and an initial quadratic voltage component in a rotating reference, - checking a saturation condition (E02), - calculating (E03) an angle of formula (I): - generating (E04) voltages to be applied to the electrical machine if α varies negatively and Vdc is positive or if α varies positively and Vdc is negative. The invention is applicable in the control of synchronous electrical machines.
Patent WO-2015118281-A1 (WO)
Title: Composition pour lutter contre la chute des cheveux
Inventor: HUMBERT PHILIPPE
IPC: A61K8/67
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant de l'acide ascorbique ou un de ses analogues, en association avec de la vitamine D, un analogue ou un stimulant de la vitamine D, et au moins un actif additionnel choisi parmi un stimulant de l'acide ascorbique et un stimulant de la vitamine D. Utilisation en particulier comme composition capillaire pour lutter contre la chute des cheveux.
Patent WO-2015158973-A1 (WO)
Title: Procede de controle du deplacement d'un element de commande d'embrayage
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16D48/06
Filed: 2015-03-11
Abstract: Procédé de contrôle du déplacement d'un élément de commande d'embrayage par un système d' actionnement irréversible composé d'un moteur électrique d' actionnement relié par des moyens de transmission mécaniques à l'élément de commande d'embrayage, par envoi au moteur électrique d'une tension de référence (Uref) qui dépend d'une tension (Ucalc) calculée pour minimiser l'écart (σ) entre la position (x) de l'élément de commande et une position de référence (xref) que doit rejoindre l'élément de commande, caractérisé en ce que le signal de tension calculé (Ucalc) est limité en amplitude lorsque l'écart de régime (σ) est supérieur en valeur absolue à la précision souhaitée (εχ) sur la position de référence (xref) en fin de déplacement.
Patent WO-2016110650-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un moteur thermique de véhicule
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/10
Filed: 2016-01-06
Abstract: Procédé de commande d'un moteur thermique (2) de véhicule, le moteur thermique (2) faisant partie d'une chaîne de propulsion (1) du véhicule comprenant: -une boîte de vitesses (3), -un moteur électrique (4), disposé dans la chaîne de propulsion (1) entre le moteur thermique (2) et la boîte de vitesses (3), et -un amortisseur de torsion (5), étant notamment disposé dans la chaîne de propulsion (1) entre le moteur thermique (2) et le moteur électrique (4), procédé dans lequel: tant que la vitesse du moteur thermique (2) est dans une plage de valeurs dont la borne supérieure est inférieure à une valeur donnée, on régule le couple fourni par le moteur thermique (2) de manière à ce que, pour les vitesses de ce moteur appartenant à ladite plage, le débattement angulaire de l'amortisseur de torsion (5) reste inférieur ou égal à une valeur seuil.
Patent WO-2016128668-A1 (WO)
Title: Appareil electrique, systeme comprenant un tel appareil electrique et procede mis en oeuvre dans un tel systeme
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H02B1/052
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique (100) comprenant : - un boîtier (110) comportant des moyens de positionnement (122, 123) dans un réceptacle d'appareillage électrique; - un circuit électronique conçu pour manipuler une information de commande d'une charge. L'appareil électrique (100) comprend au moins une antenne (128) et un module de communication de proximité connecté à l'antenne (128) et relié au circuit électronique. Un système comprenant un tel appareil électrique et un procédé mis en œuvre dans un tel système sont également décrits.
Patent WO-2016156717-A1 (WO)
Title: Dispositif d'imagerie et procede d'imagerie correspondant
Inventor: CLEMENCE FLORENT
IPC: G01S13/89
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie (1) comprenant : - un premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2), de préférence radiométriques, chaque capteur hyperfréquence (2) étant configuré pour capter des rayonnements électromagnétiques émis ou réfléchis par des corps ou objets situés dans une zone de détection dudit capteur hyperfréquence (2), et - un moyen réfléchissant (6) configuré pour réfléchir les rayonnements électromagnétiques pouvant être captés par le premier capteur ou ensemble de capteurs hyperfréquences (2). En particulier, le moyen réfléchissant (6) est monté mobile dans la zone de détection de chaque capteur hyperfréquence (2), de manière à déplacer ladite zone de détection par déplacement du moyen réfléchissant (6). L'invention concerne également un procédé d'imagerie hyperfréquence correspondant.
Patent WO-2017149209-A1 (WO)
Title: Machine d'application de fibres comprenant un convoyeur a bande et procede de realisation de pieces mettant en oeuvre une telle machine
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente divulgation concerne une machine d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, et un procédé de réalisation de pièces correspondant. La machine comprend une tête d'application de fibres avec un système de compactage pour l'application au contact de fibres une surface d'application pour réaliser une pièce, un système de déplacement apte à effectuer un déplacement relatif de tête par rapport à la surface d'application, et un convoyeur à bande (3) principal comprenant une bande sans fin (31) montée entre au moins deux systèmes de renvoi (32, 33), dont au moins un système de renvoi motorisé, ladite bande comprenant un brin supérieur constituant ladite surface d'application, et une plaque (37) sur laquelle le brin supérieur repose, une unité de commande étant apte à commander le système de renvoi motorisé pour évacuer de la bande sans fin la ou les pièces.
Patent WO-2017212157-A1 (WO)
Title: Procede de calibration d'une horloge d'un circuit de carte a puce, et systeme associe
Inventor: AMIOT LUCIEN
IPC: G06F1/04
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé de calibration d'une horloge d'un circuit de carte à puce comportant : • à un premier instant, enregistrement (S310) d'une première donnée temporelle d'un terminal dans l'horloge, • à un deuxième instant, lecture (S320) d'une deuxième donnée temporelle de l'horloge, correspondant à la première donnée temporelle incrémentée par l'horloge en fonction d'une première durée entre le premier instant et le deuxième instant, • comparaison (S330) de la deuxième donnée temporelle avec une troisième donnée temporelle correspondant à la première donnée temporelle incrémentée, en fonction de la première durée entre le premier instant et le deuxième instant, par le terminal ou un serveur distant, • en fonction du résultat de la comparaison, calcul (S340) d'une première donnée de calibration, • enregistrement (S350) de la première donnée de calibration dans l'horloge, la lecture de la deuxième donnée temporelle étant une lecture sans contact.
Patent WO-2018087444-A1 (WO)
Title: Module de boitier de sortie de liquide de chauffage d'un habitacle de vehicule
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-10-13
Abstract: Module de boîtier de sortie de liquide, comprenant un boîtier de sortie de liquide agencé pour : - être monté sur un moteur de véhicule et - être connecté à un conduit d'un circuit de chauffage d'un habitacle de véhicule, caractérisé en ce que le boîtier comprend une première sortie de liquide et au moins une deuxième sortie de liquide, et en ce que le module de boîtier de sortie de liquide comprend au moins un bouchon agencé pour boucher ladite au moins une deuxième sortie de liquide, et pour boucher la première sortie.
Patent WO-2018234698-A1 (WO)
Title: Constant volume combustion system comprising a rotating closure element with segmented apertures
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C5/12
Filed: 2018-06-20
Abstract: The invention relates to a constant volume combustion system (1) for a turbomachine (10) comprising: a plurality of combustion chambers (100) distributed in a ring about an axis (XX') defining an axial direction (DA), each combustion chamber comprising an intake port (102) and an exhaust port (103); a selective closure element (200), rotatably movable about the axis relative to the combustion chambers, the selective closure element comprising a shell (210) facing the combustion chamber intake and exhaust ports, the shell comprising at least one intake aperture (2110, 2111) intended to interact with the intake port of each chamber and at least one exhaust aperture (2120, 2121) intended to interact with the exhaust port of each chamber. Each intake aperture and each exhaust aperture are segmented by at least one segment extending in each aperture in the axial direction.
Patent WO-2019129982-A1 (WO)
Title: Procédé de détermination d'un degré de polymérisation d'un polymère
Inventor: BERGMANN EMERIC
IPC: G01N33/44
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un procédé de détermination du degré de polymérisation d'un polymère est divulgué, le polymère étant contenu dans un échantillon (2), le procédé comportant les étapes suivantes: a) illumination de l'échantillon (2) à l'aide d'un faisceau laser (11) et acquisition (100) d'un spectre Raman (S) représentatif du polymère; b) identification (110) d'un pic d'intérêt (Pj) et détermination (120) d'une position (Vj) du pic d'intérêt (Pj) sur le spectre Raman; c) à partir de la position (Vj) du pic d'intérêt (Pj), utilisation d'une fonction de calibration (f) pour déterminer (130) un degré de polymérisation du polymère (DP, DE), la fonction de calibration (f) traduisant une évolution de la position (Vj) du pic d'intérêt (Pj) en fonction du degré de polymérisation du polymère.
Patent WO-2019129997-A1 (WO)
Title: Sécurisation d'un environnement de travail a l'aide d'au moins une balise électronique et d'une étiquette électronique
Inventor: BELLAVOINE BENOIT
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-12-26
Abstract: La présente invention concerne la sécurisation d'un environnement de travail (ZT) à l'aide d'au moins une balise électronique (B) et d'une étiquette électronique (T) portée par un opérateur, ladite balise (B) et ladite étiquette (T) étant aptes à communiquer entre elles selon un ordonnanceur de communication implémentant un algorithme de gestion des communications, dans lequel ledit environnement de travail (ZT) comprend au moins une zone d'exclusion (ZD) pour ledit opérateur, ledit procédé comporte : - un balisage au cours duquel on positionne ladite au moins une balise électronique (B) dans l'environnement de travail (ZT) pour délimiter ladite zone d'exclusion (ZD); et - une modélisation de l'environnement de travail (ZT) au cours de laquelle on modélise numériquement l'environnement de travail (ZT) avec la zone d'exclusion (ZD) en générant un cordon de sécurité virtuel (CSV) en fonction du positionnement de ladite au moins une balise (B) dans l'environnement de travail (ZT), - une mesure (S3) de la distance (dl) de l'étiquette électronique (T) par rapport à ladite au moins une balise (B); - une détermination (S4) de la position relative dudit opérateur dans l'environnement de travail (ZT) en fonction de la distance mesurée (dl); et - une génération (S6) par ladite étiquette (T) d'un signal d'avertissement (s) à destination dudit opérateur lorsque ledit opérateur franchit ledit cordon de sécurité virtuel (CSV).
Patent WO-2019155158-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing a sealed, thermally insulating tank wall comprising insulating inserts between panels
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-02-05
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing a sealed, thermally insulating tank wall, involving: providing a thermally insulating barrier that has two insulating panels (3) defining a space (2) between the panels; providing an insulating insert (1) that comprises a kraft paper cover which entirely covers an insulating core; inserting an end piece of a suction system (24) into the insulating insert (1) through an opening in the kraft paper cover; creating a negative pressure in the insulating insert (1) so as to reduce the thickness of the insulating insert (1) as a result of the negative pressure; insert the insulating insert (1) into the space (2) between the panels while maintaining the suctioning effect of the suction system (24); once the insulating insert (1) is inserted in the space (2) between the panels, remove the end piece of the suction system from the insulating insert (1).
Patent WO-2020084233-A1 (WO)
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: G01M3/20
Filed: 2019-10-18
Abstract: The invention relates to a process for testing the sealing of a membrane (5, 8); the process successively comprising: - placing a leak detection device (54) in a sealed and thermally insulating tank, the leak detection device (54) comprising a detection hood (55) and comprising a main body (100) and a seal (60) connected to the main body (100) and configured to define a detection chamber (61) between the main body (100) and the test zone (62), the leak detection device (54) further comprising a vacuum pump (57, 84) and a measuring instrument (62) coupled to the detection chamber (61) and configured to measure a variable representative of an amount of at least one test gas present in an atmospheric gas phase of a thermally insulating barrier (2, 6); - positioning the detection hood (55) against the inner face of the membrane (5, 8) facing the test zone (62); - placing the detection chamber (61) under vacuum by means of the vacuum pump (57, 84); - determining, by means of the measuring instrument (62), a variable φ t  representative of the amount of test gas present in the detection chamber (61) under vacuum; and – comparing the variable φ t   with a reference threshold φ r .
Patent WO-2021111053-A1 (WO)
Title: Dispositif de depressurisation et de vidange pour boitier aerosol
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2020-11-17
Abstract: Dispositif de dépressurisation et de vidange d'un boîtier aérosol à fond concave, qui comporte un poinçon (20) et une base (30) pourvue d'une paroi cylindrique interne (31) de réception d'une partie inférieure du boîtier aérosol à fond concave et une coupole pourvue de secteurs ajourés (33) reliée à une partie inférieure de la paroi cylindrique de la base, ladite coupole comportant en son sommet un logement tubulaire (35) recevant ledit poinçon et comportant des moyens ressort (34) dépassant du profil de la coupole, lesdits moyens ressort (34) étant configurés pour maintenir le fond dudit boîtier au-dessus du poinçon en l'absence d'effort appliqué sur le boîtier pour l'enfoncer dans la base.
Patent WO-2021245364-A1 (WO)
Inventor: OLLIVIER THIERRY
IPC: H04W84/06
Filed: 2021-06-04
Abstract: Disclosed is a method for exchanging information between one or more satellites (4) and a terrestrial transmitting and/or receiving station (2) connected to an information processing site (3). The exchanged information is certified and encrypted before being transmitted from the terrestrial transmitting/receiving station (2) to one or more of the satellites (4), or from one or more of the satellites (4) to the terrestrial transmitting/receiving station (2).
Patent WO-2022064143-A1 (WO)
Inventor: LE CLINCHE PASCAL
IPC: F16L37/092
Filed: 2021-09-22
Abstract: This quick coupling (2) comprises a coupling body (3) comprising a tubular sleeve part (8) in which an end portion (5) of a tube (6) is intended to be received, the tubular sleeve part (8) comprising an internal housing (9) configured to extend around the end portion (5) of the tube (6); and a locking ring (12) configured to be received in the internal housing (9) and to extend around the end portion (5) of the tube (6), the locking ring (12) comprising locking portions configured to engage with an outer surface of the end portion (5) of the tube (6) so as to prevent the end portion (5) of the tube (6) from being withdrawn from the tubular sleeve part (8). The locking ring (12) further comprises fastening means configured to be fastened to the tubular sleeve part (8) when the locking ring (12) is received in the internal housing (9), so as to prevent the locking ring (12) from being withdrawn from the internal housing (9).
Patent WO-2022195187-A1 (WO)
Title: Ecran tactile en deux parties pour véhicule automobile
Inventor: MOUSSEAU JEAN-MICHEL
IPC: B60K35/00
Filed: 2022-02-09
Abstract: L'invention concerne le contrôle d'un véhicule terrestre à moteur configuré pour mettre en œuvre une pluralité d'opérations, le véhicule comportant un écran central tactile avec une partie supérieure (10) présentant une inclinaison vers le haut par rapport à une partie inférieure (12).
Patent WO-2023094738-A1 (WO)
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W50/08
Filed: 2022-10-20
Abstract: Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile et dispositif et véhicule associé Procédé d'aide à la conduite d'un véhicule automobile (200), le véhicule automobile (200) comprenant un premier réseau de neurones électronique (211) et un deuxième réseau de neurones électronique (212) caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Sélection d'un réseau de neurones actif (211) parmi le premier réseau de neurones (211) et le deuxième réseau de neurones (212), Acquisition d'une première vitesse initiale et d'une première vitesse de consigne, Détermination, par le réseau de neurones actif (211), de premières données définissants une première trajectoire durant laquelle le véhicule (200) passe de la première vitesse initiale à la première vitesse de consigne,
Patent WO-2023067285-A1 (WO)
Title: Mechanical power transmission module
Inventor: DAJIC IVAN
IPC: F16H3/54
Filed: 2022-10-20
Abstract: The invention relates to a mechanical power transmission module (10) comprising a housing (100) and a plurality of parts forming an epicyclic gear train, one of the inputs/outputs (101) of which is immobilised with respect to the housing, the other two inputs/outputs comprising an input (120) and an output (130, 140), the power being supplied by an input shaft (110) of the module, the input shaft (110) being coupled with the output assembly (130, 140) via the input assembly (120) in a first axial position of the shaft. The input assembly (120) has a through-bore (123) and the output assembly (130, 140) has means (142) for coupling directly to the through-bore (123), which are accessible in a second position achieved by axial translation.
Patent WO-2023148463-A1 (WO)
Title: Frein à disque pour engin de levage, combinant un frein positif et un frein négatif
Inventor: BABISE DAVID
IPC: B66D5/14
Filed: 2023-02-07
Abstract: Frein hybride pour engin de levage, comprenant : un plateau supérieur (2) et un plateau inférieur (3) formant une pince apte à serrer un disque (1 ), le plateau supérieur étant monté coulissant axialement dans un demi-étrier (4); un empilage de rondelles ressorts (10) agencé dans le demi-étrier; un piston négatif (80) coulissant axialement dans le demi-étrier, pouvant être placé dans une position de frein ouvert lorsqu'une première source d'énergie est activée, le piston négatif étant poussé dans une position de frein fermé par l'empilage de rondelles ressorts lorsque la première source d'énergie est inactive; un piston positif (90) coulissant axialement pouvant être placé dans une position de frein fermé lorsqu'une seconde source d'énergie est activée, le piston positif étant placé dans une position de frein ouvert sous l'effet d'un ressort de rappel (98) lorsque la seconde source d'énergie est inactive.
Patent WO-2024009023-A1 (WO)
Inventor: BARDY JULIEN
IPC: D04C3/24
Filed: 2023-06-28
Abstract: L'invention concerne une machine de tressage comprenant : - une pluralité de fuseaux d'alimentation en fil (30) mobiles le long d'un chemin de guidage (100) de sorte à participer au tressage, - une zone de réserve (20) apte à recevoir au moins un fuseau (30) de sorte à interrompre sa participation au tressage.