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Patent FR-3022528-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi a la manutention d'un moteur d'aeronef
Inventor: VIGNEAU PHILIPPE
IPC: B66F17/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: L'invention concerne un système de suivi à la manutention (300) d'un moteur (10) d'aéronef. Le système de suivi (300) comporte un berceau (20) qui supporte le moteur (10), et une pluralité d'étais (302) qui sont répartis sous le berceau (20). Chaque étai (302) comporte: - des moyens d'assise (310) destinés à assurer l'assise de l'étai (302) sur le sol (50), - un vérin (304) solidaire des moyens d'assise (310) et présentant un piston (308) mobile en translation, - des moyens de fixation (306) solidaires de l'extrémité extérieure du piston (308) et prévus pour se fixer audit berceau (20), et - des moyens d'alimentation destinés à assurer alternativement la montée ou la descente du piston (308). Chaque étai (302) comporte également des moyens de détection prévus pour détecter un déplacement inapproprié du piston (308), et des moyens de blocage prévus pour bloquer le mouvement du piston (308) lorsque les moyens de détection détectent un déplacement inapproprié du piston (308). Ainsi lorsqu'un mouvement inapproprié du piston (308) est détecté, les moyens de blocage bloquent le berceau (20) et empêchent son basculement.
Patent FR-3023461-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour sommier ou siege du type a lattes
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C23/06
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension (1) pour sommier ou siège, du type à lattes (3). Ce dispositif de suspension (1) comporte au moins deux niveaux de lattes (3) superposés, l'un inférieur (N1) et l'autre supérieur (N2), la face de dessus (31) de la ou des lattes (3) dudit niveau supérieur (2) définissant un plan support apte à recevoir une structure d'assise ou de couchage. Les extrémités latérales (33) des lattes (3) desdits niveaux inférieur (N1) et supérieur (N2) sont portées par des supports latéraux (4) et les lattes des niveaux inférieur (N1) et supérieur (N2) sont associées à au moins une entretoise disposée entre leurs extrémités latérales (33) et interposée entre lesdites lattes (3) des niveaux inférieur (N1) et supérieur (N2). En outre, lesdits supports latéraux (4) desdites lattes (3) comprennent chacun une structure pivot (6) sur laquelle la face inférieure (32) de l'extrémité (33) de la latte (3) associée est en appui glissant et libre en rotation, la distance entre lesdites structures pivots (6) superposées étant constante ou sensiblement constante.
Patent FR-3008023-A1 (FR)
Title: Revetements polymeres deposes sur des substrats par des techniques de projection thermique
Inventor: LIAO HANLIN
IPC: F16C33/20
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article de palier, comprenant, l'obtention d'un substrat ayant une surface principale ; la rugosification de la surface principale du substrat ; l'application d'une couche d'un polymère non fluoré sur la surface principale ; le revêtement de la couche de polymère non fluoré avec une composition de polymère fluoré pour former un stratifié ; et la compression du stratifié pour former l'article de palier. La présente invention se rapporte également à un article de palier fabriqué selon le procédé.
Patent FR-3032271-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration d'une trajectoire de vol d'un aeronef en fonction de conditions meteorologiques
Inventor: PIERRE CHRISTOPHE
IPC: G01C21/20
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé (300) d'aide à la navigation destiné à déterminer une trajectoire améliorée entre un point de départ (A) et un point d'arrivée (B) en fonction d'un coût de trajectoire, comprenant les étapes consistant à : -déterminer (310) une grille de nœuds (P) -charger (320) des données météorologiques (M) auxdits nœuds (P), -déterminer (330) pour chaque nœud (P) un coût instantané moyen (f) à partir d'un premier côut instantané (τ1) fonction d'une vitesse sol de l'aéronef prenant en compte les données météorologique (M) chargées au nœud (P) considéré, et d'un deuxième coût instantané (τ2) fonction d'une vitesse sol de l'aéronef ne prenant pas en compte les données météorologique chargées, -déterminer (340) une longueur (l, a+b, b) d'une trajectoire passant par ledit nœud (P) et arrivant au point d'arrivée (B), -déterminer (350) une grille de coût attribuant en chacun des nœuds (P) de la grille un coût local (Cloc, C1, C2) déterminé à partir du coût instantané moyen (τ) et de ladite longueur, -déterminer (360) une trajectoire améliorée (Ta) à partir de ladite grille de coût. -représenter (370) graphiquement la trajectoire améliorée et/ou la grille de coût à un équipage.
Patent FR-3032317-A1 (FR)
Title: Amplificateur hyper actif
Inventor: BELLEMAIN FRANCOIS
IPC: H02M11/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'amplificateur hyper actif est un système électrique dont le fonctionnement est basé sur une différence de rythme et qui ne nécessite pas de source d'alimentation électrique externe autre que la source électrique que l'on désire amplifier. C'est un circuit électrique rétroactif qui augmente soit, le gain en puissance d'une onde alternative à la fréquence de résonnance électrique, soit, la durée et la puissance d'une onde impulsionnelle placée à son entrée, dans des proportions gigantesques. Les amplificateurs AHA idéaux, hybrides et réels sont des cas particuliers d'amplificateur hyper actif.
Patent FR-3042714-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage et de decontamination automatisees d'une surface de table de soins
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: A61L2/10
Filed: 2015-10-23
Abstract: Dispositif permettant le nettoyage et la décontamination automatisées, de la surface d'une table de soins ou d'opérations. Ce dispositif est constitué de deux cadres superposés (1) et (10). Le cadre supérieur (1) est destiné au support d'un matelas réversible (5) et aux organes de mouvements et de motorisation du matelas (5). Le cadre inférieur (10) est destiné au système de nettoyage et de décontamination au moyen d'un caisson mobile (14). Ce caisson (14) comporte une bouche en saillie (16) sur sa partie supérieure. Cette bouche (16) dispose d'une ou deux fentes (17) dirigées vers la surface retournée du matelas (5) pour l'aspiration des particules. Cette aspiration est produite par une ou deux turbines centrifuges (27) montées sur le caisson mobile (14). Le caisson mobile (14) coulisse dans le sens de la longueur, sur deux axes de guidage (15) fixés sur le cadre (10) et disposés de part et d'autre du caisson (14). Le caisson mobile (14) effectue un mouvement aller et retour sous la surface du matelas (5) au moyen d'un système soit à vis sans fin, soit à crémaillère (13), le système étant relié au caisson (14). Une motorisation (29) produit la rotation de la vis sans fin ou par pignon sur une crémaillère, l'avance ou le retour du caisson mobile (14). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux tables de soins corporels et médicaux, aux examens et aux actes médicaux, aux tables ou plans opératoires.
Patent FR-3037880-A1 (FR)
Title: Realisation d'une poche aumoniere pour siege de vehicule automobile
Inventor: LEMARCHAND ROBERT
IPC: B60R7/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un poche aumônière (4) pour élément d'habillage (3) pour véhicule automobile constitué d'un empilement formé au moins d'un matériau de couverture (32) textile, en cuir, en peau ou en matière synthétique, et d'une couche de mousse (34) en face arrière de ce matériau de couverture, comportant : un pièce (41) définissant la face apparente de de la poche ; des éléments allongés rigides (42, 44) encadrant au moins partiellement ladite pièce et prenant en sandwich l'élément d'habillage et ladite pièce.
Patent FR-3038996-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de mots cles, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: FIROOZEH NAZANIN
IPC: G06F40/237
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un dispositif d'extraction de mots clés d'un contenu textuel. Un procédé d'extraction de mots clés d'un contenu textuel selon l'invention comprend les étapes suivantes : - obtention d'un contenu textuel à l'aide d'un module d'extraction textuel (TEM) ; - formatage du contenu textuel en fonction d'au moins un délimiteur, délivrant un contenu délimité comprenant un ensemble de phrases ; - lemmatisation de chaque phrase dudit contenu délimité délivrant un contenu lemmatisé ; - identification, au sein dudit contenu lemmatisé, d'un ensemble de mots uniques, délivrant une liste de mots candidats ; - regroupement des mots uniques de la liste des mots candidats délivrant une liste de mots clés.
Patent FR-3024184-A1 (FR)
Title: Turbine hydraulique
Inventor: MICHELCIC JOSEF
IPC: F03B13/26
Filed: 2015-07-20
Abstract: La présente invention concerne une turbine hydraulique, en particulier une turbine-pompe comprenant une roue mobile et une roue directrice. La présente invention est essentiellement caractérisée en ce que les aubes de la roue mobile et de la roue directrice sont configurées de manière à pouvoir être ajustées. La possibilité d'ajustement des aubes mobiles et des aubes directrices, en particulier au-delà de la plage de 180° ou 90°, permet d'utiliser de manière particulièrement efficace sur le plan de l'énergie le courant des marées.
Patent FR-3039775-A1 (FR)
Title: Filtre a tambour augmentant la duree de vie des joints et ameliorant l’etancheite
Inventor: KACI KAMEL
IPC: B01D33/073
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un filtre pour le tamisage d'effluents liquides, comprenant un tambour filtrant (2) incluant : -un cadre interne (3) comportant : -deux anneaux distants (311) comportant une surface d'appui cylindrique (315, 316) ; -deux longerons (321) fixés auxdits anneaux (311) et répartis radialement ; -des éléments de joint (511, 513) en contact avec des surfaces d'appui; -des panneaux de filtration (4) formant des secteurs angulaires cylindriques (321); -lesdits longerons (321) comportent un élément (325) en saillie radialement (311); -deux bandes d'appui (611,613) se superposant auxdites surfaces d'appui (315,316), un élément de joint (511,513) et un panneau de filtration (4) étant comprimés entre chaque bande d'appui et une surface d'appui (311,312), chaque bande d'appui comportant des rebords (622) en saillie; -des vis (73) solidarisant chacun desdits éléments (325) à un rebord (622) d'une bande d'appui (611), sollicitant en traction son rebord vers son élément en saillie, selon une direction tangentielle auxdits anneaux.
Patent FR-3041776-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'asservissement adaptatif d'une machine-outil par detection de vibrations
Inventor: MOST VINCENT BERNARD SERGE
IPC: G05B19/402
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et une méthode d'asservissement adaptatif d'une machine-outil par détection de vibrations pour un usinage de pièces dont la position dans la machine peut varier en fonction de la pièce. A cet effet, l'invention analyse le signal des vibrations engendrées par le fonctionnement de la machine-outil afin d'identifier l'apparition de composantes fréquentielles et/ou d'amplitudes caractéristiques d'un contact entre l'outil de coupe et la pièce. La détection de ce contact permet de calibrer la machine au cours d'une phase d'apprentissage et de paramétrer ses réglages pour un usinage optimal de la pièce en fonction de la position relative de celle-ci et de l'outil en s'affranchissant de l'utilisation d'un palpeur.
Patent FR-3043546-A1 (FR)
Title: Nouvelles emulsions cosmetiques se presentant sous la forme de mousse, procede pour leur obtention et leur utilisation en cosmetique
Inventor: SIGURANI SEVERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-11-17
Abstract: Emulsion (E1) de type huile-dans-eau se présentant sous la forme d'une mousse, caractérisée en ce qu'elle comprend pour 100% de sa masse : a) - De 27% à 84,5% massique d'une phase aqueuse (A1) cosmétiquement acceptable ; b) - De 0,5% à 3% massique d'un polyélectrolyte anionique réticulé (P) c) - De 5% à 20% massique d'au moins un agent épaississant inorganique (Ei) choisi parmi les phyllosilicates naturels ou synthétiques, modifiés ou non modifiés ; d) - De 10% à 50% massique d'une phase grasse (A2) comprenant pour 100% de sa masse : d1) - De 5% à 25% massique d'un système émulsionnant (S) comprenant un ou plusieurs tensioactifs émulsionnants et d2) - De 75% à 95% massique d'au moins une huile ; ladite émulsion (E1) étant en outre caractérisée en ce que le rapport massique entre l'agent épaississant inorganique (Ei) et le polyélectrolyte anionique réticulé (P) est supérieur ou égal à 6/1 et inférieur ou égal à 20/1 ; son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3044031-A1 (FR)
Title: Plaque pour bardage
Inventor: WUTHRICH GILLES
IPC: E04F13/09
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet une plaque (1) pour bardage destinée à être montée sur une ossature disposée dans un plan sensiblement vertical comportant notamment des lattes horizontales, caractérisée en ce que la plaque (1) comprend : - un corps (la) présentant une première surface (4) destinée à faire face à l'ossature et une seconde surface (5) destinée à être orientée vers l'extérieure, - un premier bord (7) au niveau d'une extrémité inférieure (lb), - un second bord (8) au niveau d'une extrémité supérieure (1c), disposée en porte-à-faux par rapport au corps (la) de la plaque (1) du côté de la face orientée vers l'ossature et réalisant un méplat (6) du côté de la face extérieure.
Patent FR-3044106-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-11-19
Abstract: Un afficheur tête-haute (10) comprend un boîtier (30) recevant une unité de projection (20) d'un faisceau lumineux, et un support (50) portant un premier circuit imprimé (60) et un combineur (40) ; le support (50) est monté mobile dans le boîtier (30) entre une position escamotée et une position de fonctionnement dans laquelle le combineur (40) reçoit le faisceau lumineux. Un second circuit imprimé (70) solidaire du boîtier (30) est relié électriquement au premier circuit imprimé (60) au moyen d'un câble (80) et on prévoit des moyens de rassemblement automatique (90) dudit câble (80).
Patent FR-3046526-A1 (FR)
Title: Aliment complementaire pour abeilles
Inventor: ROUX XAVIER
IPC: A23K50/90
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention consiste à pallier aux carences de pollen tant au niveau qualitatif, quantitatif et qu'au niveau des variétés. De par la composition des trois protocoles d'utilisation, la colonie aura un apport de pollen approprié toute l'année. Il est reconstitué, et proche du pollen de la nature telle que les abeilles devraient le trouver si il n'y avait pas le réchauffement climatique. L'utilisation est destinée aux apiculteurs et aux exploitations qui pratiquent l'élevage des abeilles.
Patent FR-3049463-A1 (FR)
Title: Doses unitaires a liberation immediate de ghb ou de l'un de ses sels therapeutiquement acceptables administrees par voie orale et leur utilisation pour maintenir l'abstinence alcoolique
Inventor: GUIRAUD JULIEN
IPC: A61P25/32
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne des doses unitaires à libération immédiate de GHB ou de l'un de ses sels thérapeutiquement acceptables administrées par voie orale. Ces doses unitaires contiennent de 0,32 et 1,9 g de GHB, notamment sous forme d'oxybate de sodium ; lorsqu'elles se présentent sous forme orale et plus particulièrement sous forme de granulés, ces derniers contiennent, outre le principe actif (50à 60%), un agent effervescent (5 à 15%), un diluant (2 à 18%), un liant (3 à 10%), un support servant de cœur solide des granulés (15 à 25%) et un agent d'enrobage/ agent aromatisant / agent édulcorant / lubrifiant (3 à 6%). Application au maintien de l'abstinence alcoolique chez les sujets faiblement ou modérément alcooliques, ou bien chez les sujets fortement ou très fortement alcooliques, selon qu'ils présentent ou non une insuffisance hépatique.
Patent FR-3046806-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage a rappel automatique en position de verrouillage
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E06B3/36
Filed: 2016-01-14
Abstract: La présente invention consiste en un dispositif de verrouillage à rappel automatique en position de verrouillage comprenant : - au moins un organe de commande (3) pour repousser au moins dans une position déverrouillée (7) au moins une tringle de manœuvre (5, 6) agissant sur au moins un organe de verrouillage (8) pour amener celui-ci en position déverrouillée (9) et de verrouillage (10) ; - au moins des moyens de retenue (30) aptes à occuper au moins une position de blocage (31) et une position active de blocage (32) pour maintenir ladite tringle de manœuvre (5, 6) en position déverrouillée (7) contre l'action de moyens de rappel élastiques (20) repoussant ladite tringle de manœuvre (5, 6) en position de verrouillage (21) ; caractérisé en ce que lesdits moyens de rappel élastiques (20) agissent sur l'organe de commande (3) pour repousser la tringle de manœuvre (5, 6) en position de verrouillage (7).
Patent FR-3051534-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un element laser
Inventor: MORNET ERIC
IPC: H05B37/03
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un module (10) lumineux comportant : - un élément (12) laser à semi-conducteur configuré pour émettre un faisceau (14) laser dans un cône (16) d'émission ; - un élément (18) photoluminescent ; - une surface (26) réfléchissante dont une portion (26A) principale réfléchit de la lumière provenant de l'élément (18) photoluminescent pour former un faisceau (24) lumineux sortant ; - une face (26B) secondaire de guidage qui réfléchit la lumière issue du premier cône (16) d'émission dans un cône (28) de mesure ; - un dispositif (30) de détection d'une lumière incidente dépassant un seuil prédéterminé d'intensité lumineuse qui est agencé dans le cône (28) de mesure ; caractérisé en ce que la structure optique de la face (26B) de guidage provoque un étalement de la lumière pour que le cône (28) de mesure présente un angle d'ouverture supérieur à celui du premier cône (16) d'émission.
Patent FR-3051897-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la deformation, par exemple la deformation due au flambage, d'un element profile de turbomachine
Inventor: ARQUIE FABIEN JEAN-GUILLAUME
IPC: G05B19/401
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la déformation, par exemple la déformation due au flambage, d'un élément profilé de turbomachine s'étendant selon un axe (Z), tel par exemple qu'une aube, comportant les étapes consistant à déterminer, par mesure à l'aide d'outils de mesure, la position et la forme d'une première section primaire réelle (P1R) de l'aube, déterminer, par mesure à l'aide d'outils de mesure, la position et la forme d'une seconde section primaire réelle (P2R) de l'aube, déterminer la position du centre de gravité (GP1R, GP2R) de chaque section primaire réelle (P1R, P2R), c'est-à-dire le centre de l'aire ou de la surface de la section primaire réelle (P1R, P2R), par rapport au centre de gravité d'une section primaire théorique correspondante (GP1T, GP2T), déterminer, par mesure à l'aide d'outils de mesure, la position et la forme d'au moins une section secondaire réelle (SR) de l'aube, déterminer la position du centre de gravité (GSR) de chaque section secondaire réelle (SR) par rapport au centre de gravité (GST) de la section secondaire théorique correspondante (GST).
Patent FR-3053037-A1 (FR)
Title: Systeme pour la fabrication d'objets en verre
Inventor: REGE MICHEL
IPC: C03B11/12
Filed: 2016-06-28
Abstract: Système (1) pour la fabrication d'objets en verre à partir d'un moule qui comprend un support, un bras (4) portant le moule, ledit bras (4) étant mobile en rotation par rapport au support autour d'un axe de rotation (Ω), un caisson de ventilation (6) monté sur le bras (4), ledit caisson de ventilation (6) étant relié à une source d'air (8) de refroidissement et dirigeant un flux d'air sur le moule, caractérisé en ce que : - le système (1) comprend un support de moule (7) fixé sur le bras (4) avec un premier organe de fixation, et - le support de moule (7) portant le moule à l'aide d'un deuxième organe de fixation, de sorte que le moule est mobile en rotation et/ou en translation par rapport à l'axe de rotation (Ω) du bras (4) de manière à compenser des dilatations thermiques au cours de la fabrication d'un objet en verre à l'aide du moule.
Patent FR-3053832-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a heterojonction a effet de champ et transistor correspondant
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention concerne un transistor à hétérojonction à effet de champ, comprenant : - un substrat de silicium (10), sur lequel est déposée une couche de GaN (11), - une couche barrière (12) déposée sur ladite couche de GaN, pour créer un canal de conduction à l'interface de la couche barrière et de la couche GaN, - une première et une seconde électrodes ohmiques (S1, S2) formées à l'opposée l'une de l'autre et entre lesquelles est déposée au moins une électrode de commande (G, G1, G2) pour moduler la conductance dans ledit canal de conduction entre lesdites première et seconde électrodes ohmiques, - une couche de matériau diélectrique (102) à haute conductivité thermique remplissant une ouverture (101) formée dans ledit substrat de silicium (10) et s'étendant dans une portion du substrat de silicium située sous le canal de conduction dans toute l'étendue dudit canal.
Patent FR-3054246-A1 (FR)
Title: Lisse pour metier jacquard, son procede de fabrication, et metier a tisser comprenant une telle lisse
Inventor: HIMMELSTOSS MICHAEL
IPC: D03C9/02
Filed: 2016-07-25
Abstract: Cette lisse pour harnais de métier à tisser Jacquard comprend deux brins (32, 34) équipés chacun à une première extrémité d'un organe d'accrochage de la lisse à un élément du harnais, ainsi qu'un maillon (30) avec un œillet (36) de guidage d'un fil de chaîne, cet œillet (36) étant disposé, le long d'un axe longitudinal (X10) de la lisse, entre les deux brins (32, 34). Le maillon (30) est en matériau synthétique et comprend deux branches (52, 54) disposées de part et d'autre de l'œillet (36) selon l'axe longitudinal (X10). Une partie (522, 542) de chaque branche (52, 54) est surmoulée sur une deuxième extrémité (324, 344) d'un brin (32, 34) opposée à sa première extrémité et décalée longitudinalement de l'œillet (36). En outre, chaque branche (52, 54) du maillon entoure complètement la deuxième extrémité (324, 344) du brin correspondant (32, 34). La deuxième extrémité du brin (32, 34) est conformée avec une géométrie destinée à réaliser un ancrage qui s'oppose au déplacement de la partie surmoulée de la branche du maillon par rapport à la deuxième extrémité du brin selon deux directions longitudinales opposées (F1, F2), alors que l'œillet (36) est formé par la matière synthétique qui constitue le maillon (30).
Patent FR-3040149-A1 (FR)
Title: Porte de vehicule
Inventor: GOTO RYUSUKE
IPC: E05F11/38
Filed: 2016-08-16
Abstract: Une porte de véhicule comprend : une vitre; un bâti avant et un bâti arrière configurés pour guider la vitre; et un panneau de porte logeant une partie inférieure du bâti avant et une partie inférieure du bâti arrière. Le bâti avant et le bâti arrière ont chacun une extrémité inférieure. L'extrémité inférieure dudit un bâti parmi le bâti avant et le bâti arrière est positionnée plus bas que l'extrémité inférieure de l'autre bâti. Le panneau de porte comprend une partie de guidage qui fait face à une partie inférieure dudit un bâti. La vitre comprend une partie en saillie qui est introduite dans un espace entre ledit un bâti et la partie de guidage. La partie en saillie est configurée pour pouvoir coulisser sur la partie de guidage.