baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111152-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire préfabriqué pour la réalisation d’un bassin de piscine et bassin de piscine obtenu par l’assemblage de tels panneaux
Inventor: AUTEXIER PIERRE-EMMANUEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un panneau modulaire préfabriqué apte à être assemblé avec des panneaux modulaires préfabriqués identiques ou similaires, pour la réalisation de l’ossature périphérique d’un bassin de piscine.     Selon l’invention, ce panneau modulaire préfabriqué comprend une partie de ceinture périphérique haute (51) équipée d’un longeron métallique (81) muni à ses deux extrémités de moyens de fixation adaptés pour permettre un assemblage avec le longeron métallique (81) d’un panneau modulaire préfabriqué juxtaposé, pour obtenir un chaînage périphérique métallique.     L’invention concerne encore le bassin de piscine dont l’ossature périphérique est obtenue par l’assemblage d’une pluralité de tels panneaux modulaires préfabriqués.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111270-A1 (FR)
Title: Compositions de soin des cheveux
Inventor: PARK JUNG HYUN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-06-15
Abstract: Compositions de soin des cheveux La présente divulgation concerne des compositions de soin et de conditionnement des cheveux comprenant des polyols ; des monoalcools comportant de 2 à 6 atomes de carbone ; des alcools gras choisis parmi l’alcool cétylique et l’alcool myristylique ; des tensioactifs cationiques ; des esters de carbonate gras ; et des dialkyl éthers. Lorsque la composition est appliquée aux cheveux mouillés ou humides ou mise en contact avec de l’eau extérieure, la composition forme une émulsion ayant une phase lamellaire. La présente divulgation concerne également des procédés de traitement des cheveux utilisant ces compositions.
Patent FR-3111671-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant un systeme de freinage en rotation d’un rotor pour une lubrification d’un reducteur entrainant une soufflante
Inventor: FOGLIA MATTHIEU BRUNO FRANÇOIS
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), comportant un arbre de soufflante (4), un arbre d’une turbine (3) couplé audit arbre (4) via un réducteur (6), un circuit principal (7) et une pompe auxiliaire (70) de lubrification dudit réducteur (6) comportant un rotor (74) entrainé autour d’un axe (A) par un dispositif de prélèvement de puissance (8) sur l’un desdits arbres (3, 4), et un système de freinage (9) du rotor (74) comportant des premières dents (92) complémentaires de secondes dents (72) portées par ledit rotor (74), ledit système (9) est mobile en translation le long de l’axe (A) entre une position de couplage dans laquelle lesdites dents (92, 72) sont engagées et une position de découplage dans laquelle lesdites dents (92, 72) sont désengagées, sélectivement en fonction d’un seuil de couple transmis par le rotor au système dans chacun des deux sens de rotation (S1, S2).   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112001-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès à un contenu mis en œuvre par un serveur cache
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: G06F12/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Procédé de contrôle d’accès à un contenu mis en œuvre par un serveur cache Un réseau de diffusion de contenu (CDN), est constitué de terminaux et de serveurs reliés en réseau et qui coopèrent afin de mettre à disposition du contenu ou des données à des utilisateurs. Afin pouvoir contrôler l’accès au contenu par certains terminaux, une solution dite « URL signing » a été discutée. Une telle solution de « URL signing » nécessite qu’une connexion active soit établie entre un terminal requérant un contenu et un serveur d’origine associé au contenu requis. La solution proposée concerne un procédé d’accès à un contenu mis en œuvre par un serveur cache permettant de s’affranchir de l’existence d’une connexion active entre un terminal requérant un contenu et le serveur d’origine associé au contenu requis.               FIGURE 2
Patent FR-3112295-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection d'objets en flux défilant et machine comprenant un tel dispositif
Inventor: BOURELY ANTOINE
IPC: B07C5/342
Filed: 2020-07-10
Abstract: Dispositif d’inspection d’objets en flux défilant et machine comprenant un tel dispositif La présente invention a pour objet un dispositif (1) d’inspection d’objets (2) défilant en flux (F) sur une surface (3) mobile selon une direction (D), ce dispositif (1) comprenant, d’une part, un moyen d’éclairage (4) fournissant une bande éclairée (6) au niveau de la surface (3), d’autre part, un moyen (7) de détection présentant un axe optique (AO) et, enfin, un moyen (8) de traitement et d’évaluation des signaux fournis par moyen de détection (7) en vue de détecter la présence des objets défilants (2), de cartographier leur hauteur et/ou de déterminer leur volume.  Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que le plan médian (PM) du faisceau d’éclairage (5) et l’axe optique (AO) du moyen de détection (7) présentent entre eux un angle (AP) , en ce que l’image de la bande éclairée (6) acquise par ledit moyen de détection (7) présente une largeur égale à au moins trois fois la résolution dudit moyen (7), et en ce que ledit moyen d’éclairage (4) est configuré de telle manière que la bande éclairée (6) générée au niveau de la surface support (3) est délimitée par deux bords parallèles rectilignes opposés et présente un contraste suffisant par rapport aux zones non éclairées (6’), ce quelle que soit la couleur de l’objet (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1a
Patent FR-3113957-A1 (FR)
Title: Articulation pour lier une branche et une monture supportant une paire de lentilles optiques.
Inventor: BAILLY DENIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2020-09-09
Abstract: Articulation 1a pour former une liaison articulée entre une branche 2a et une monture 3, comportant :- une première pièce (11a) présentant un évidement interne (11a1) et une ouverture latérale (11a2) ;- une seconde pièce (12a) s’étendant depuis une zone externe à la première pièce (11a) jusqu’à l’évidement interne (11a1) en passant par ladite ouverture latérale (11a2) ; et - un pivot (13a) passant par un premier passage (11a3) formé dans la première pièce (11a) pour réaliser une liaison pivot entre ces première et seconde pièces (11a, 12a).  Une pièce de friction (14a) est positionnée à l’intérieur de l’un au moins parmi ledit premier passage (11a3) et ledit évidement interne (11a1) de la première pièce (11a) pour s’opposer au pivotement de ladite seconde pièce (12a) vis-à-vis de la première pièce (11a) autour d’un axe principal (A-A) du pivot (13a).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3114234-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la marche séparable en deux parties distinctes.
Inventor: NAZE JÉRÔME GASTON HUBERT
IPC: B62K15/00
Filed: 2020-09-13
Abstract: L’invention concerne un outil de marche permettant la position marche assise et séparable en deux parties distinctes.  Il est constitué d’une première partie avant composée d’un tube de direction oblique (1) avec une barre de renfort (2) et un système de serrage et séparation rapide avec molette (3). Le cintre (4) comprenant des poignées ergonomiques (5), s’emboite sur le tube de direction. La première partie comprend également une roue avant 20 pouces de vélo (13). La seconde partie arrière est constituée d’un tube oblique (19) avec porte bagages (20), d’une béquille (23) et d’un système de serrage et séparation rapide avec molette (3). Il contient également une selle confort (25) et d’une roue avant de vélo 20 pouces (13).  L’outil de marche selon l’invention est destiné à un usage privé comme un usage professionnel.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3121748-A1 (FR)
Title: Capteur de pression pour un circuit de fluide ou pour une enceinte etanche de vehicule automobile
Inventor: GABRIELLE BRICE
IPC: G01L9/12
Filed: 2021-04-09
Abstract: Capteur de pression (10) pour un circuit de fluide, en particulier d’un véhicule automobile, le capteur comportant :  - un corps (12) comportant une entrée de fluide (14), une sortie de fluide (16) et une chambre interne (18) de liaison de l’entrée à la sortie de fluide en vue de l’écoulement de fluide dans ledit corps,   - une membrane (20) élastiquement déformable située dans ladite chambre et comportant une première face (20a) destinée à être au contact du fluide s’écoulant dans le corps,   caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  - un circuit résonant (22) du type RLC situé dans ladite chambre et associé à un circuit de lecture (23) situé à l’extérieur de la chambre (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123693-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage submersible mobile
Inventor: ALVES FERRACIOLI ELOI
IPC: F04C9/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de pompage submersible mobile Le dispositif de pompage (10) comprend un corps (12) prismatique délimitant une chambre (15), un piston (22) comprenant à son extrémité longitudinale libre une plaque (30) mobile entre une position fermée dans laquelle le passage de matière vers la chambre (15) est empêché, et une position ouverte dans laquelle le passage de matière vers la chambre (15) est autorisé, au moins un conduit de refoulement (40) en communication fluidique avec la chambre (15), au moins une vanne (46) à une entrée du conduit de refoulement (40) mobile entre une position fermée dans laquelle le passage de matière depuis la chambre (15) vers l’au moins un conduit de refoulement (40) est empêché, et une position ouverte dans laquelle le passage de matière depuis la chambre (15) vers l’au moins un conduit de refoulement (40) est autorisé, et un système d'entraînement externe (50) configuré pour déplacer le dispositif (10) lors de son fonctionnement.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124323-A1 (FR)
Title: Système électronique équipé d’un élément d’étanchéité
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-06-22
Abstract: Titre de l’invention : Système électronique équipé d’un élément d’étanchéité La présente invention concerne un système électronique (1) comprenant des composants électriques et/ou électroniques (4) et un dispositif de régulation thermique comprenant un caisson (2) configuré pour accueillir les composants électriques et/ou électroniques (4), ce caisson (2) présentant une paroi de fond (21) et des parois latérales (22) opposées deux à deux définissant un logement interne (3) apte à recevoir les composants électriques et/ou électroniques (4) disposés côte à côte le long d’une direction longitudinale du caisson (2), ce caisson (2) comportant au moins un élément d’alimentation en fluide de régulation thermique (5) et au moins un élément d’évacuation de fluide de régulation thermique (6), le système électronique (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un élément d’étanchéité (9) unique, configuré pour être agencé d’une part entre les composants électriques et/ou électroniques (4) et les parois (22) du caisson (2), et d’autre part dans chaque interstice formé entre deux composants électriques et/ou électroniques (4) voisins.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128708-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d'au moins un oxyde métallique sur et dans une préforme fibreuse en carbone
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: C04B35/622
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d'au moins un oxyde métallique sur et dans une préforme fibreuse en carbone (3).  Il comporte les étapes suivantes :  positionnement, à l'intérieur d'une enceinte (1), de ladite préforme (3) à proximité d'une masse (M) d'au moins un chlorure d'un métal présentant une pression de vapeur comprise entre 0.1 et 105 Pa, de préférence entre 103 et 105 Pa à une température comprise entre 100 et 300°C, de préférence 200 et 400°C ;changement de phase d'au moins une partie de la masse (M) par sublimation ;refroidissement de ladite préforme (3) jusqu'à la condensation des vapeurs de chlorure sur et dans ladite préforme (3) ;diffusion à l'intérieur de ladite enceinte (1) d'un courant gazeux contenant de la vapeur d'eau, de manière à hydrolyser ledit au moins un chlorure en hydrate dudit au moins un chlorure métallique ;chauffage jusqu'à obtention de la décomposition dudit hydrate et l'obtention de l'oxyde métallique correspondant.   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3129807-A1 (FR)
Title: Procédé détermination d’un déplacement d’un terminal mobile , dispositif et programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: SCHOLLER REMY
IPC: H04W88/18
Filed: 2021-11-30
Abstract: Procédé d’obtention d’une valeur d’une variable représentative d’un déplacement d’un terminal mobile, dispositif et programme d’ordinateur correspondant.  Il existe de nombreuses techniques permettant de déterminer un déplacement effectif un terminal mobile au moyen de données de signalisation. Selon ces techniques, on estime une position du terminal mobile, approximée par le centre d’une cellule d’une station de base à laquelle le terminal mobile est connecté. Pour cela, on utilise un partitionnement de Voronoï du territoire couvert par les cellules. Chaque évènement réseau est alors positionné sur le centre de la cellule dans laquelle il intervient. De tels évènements sont horodatés ce qui permet de calculer une distance parcourue. Cependant, de telles techniques présentent des limites propres aux partitionnements de Voronoï. La présente solution prend à contre-pied ces méthodes qui nécessitent d’abord d’estimer les deux positions du terminal mobile. La présente solution aide à s’affranchir d’une telle contrainte en utilisant une carte de vraisemblance de prise en charge par une station de base.  FIGURE 1
Patent FR-3132869-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d’air à trou traversant adaptable, pour un système
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-02-23
Abstract: Un dispositif de convoyage d’air (DC) équipe un système et comporte une paroi (PD) réalisée dans un matériau souple, participant à la délimitation d’un conduit (CD) et comprenant un trou traversant (TT) comportant une partie centrale (PC) vide et ayant une surface d’une première valeur en l’absence de câble ou tuyau, et au moins une partie périphérique (PP) vide, communiquant avec cette partie centrale (PC) et propre à conférer à cette partie centrale (PC) une capacité à augmenter sa surface lorsqu’elle est traversée par un câble ou tuyau ayant une section d’une surface supérieure à cette première valeur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133622-A1 (FR)
Title: Méthode de recyclage de métaux à partir de matériaux poreux les comprenant
Inventor: LABRUYERE FRANCK
IPC: C22B3/06
Filed: 2022-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode de recyclage d’un métal ou plusieurs métaux M choisis parmi ceux appartenant aux colonnes 8 à 12 du tableau périodique des éléments, présents au moins en partie sous forme de sulfures métalliques dans un matériau poreux A comprenant au moins un oxyde minéral et ayant une teneur en soufre supérieure ou égale à 2% en poids. Ladite méthode comprend les étapes successives suivantes:(1) au moins une étape de traitement thermique du matériau A en présence d’oxygène, à une température comprise dans la gamme allant de 350°C à 900°C, (2) au moins une étape de lavage du matériau A’ issu de l’étape (1) au moyen d’un solvant aqueux ;(3) au moins une étape d’extraction du ou des métaux M par mise en contact du matériau A" issu de l’étape (2) avec une solution S contenant au moins un acide carboxylique ; et(4) au moins une étape de dépôt d’au moins une partie du ou des métaux M sur un matériau poreux B différent dudit matériau A, par mise en contact de la solution S’ issue de l’étape (3) avec ledit matériau B.
Patent FR-2015775-A1 (FR)
Title: Polyamide coverings having unpolished or - matte surfaces
IPC: B05D5/02
Filed: 1969-08-12
Abstract: Polyamide coverings having unpolished or mat surfaces Coverings are produced by immersing articles (heated to above the m.p. of the polyamide) into polyamide powder into which is incorporated finely divided lead borosilicate, esp. up to 20% by wt.
Patent FR-2134253-A1 (FR)
Title: Impact water pressure metal working
IPC: B21D26/06
Filed: 1971-04-29
Abstract: Metal forming apparatus is described using impact water pressure. Tubular work is held with a die.
Patent FR-2161848-A1 (FR)
Title: Cooling blow moulded articles - using pressurized air /water mixture
IPC: B29C49/66
Filed: 1971-12-03
Abstract: Blow moulded articles are cooled by explosively injecting into the interior of the blown article a chilled mixture of air and water at least 500 p.s.i. The mixture undergoes expansion on injection to form minute ice crystals, cooled water droplets, and a water vapour/air mixture. Method ensures rapid cooling and a reduction of overall cycle time. Pref. the pressure of the mixture is 500 to 5000 p.s.i. and it is chilled to about 34 degrees F.
Patent FR-2173636-A1 (FR)
Title: (1,4-cyclohexadien-1-yl)alkanoic acids - with antiinflammatory activity and as inters
IPC: C07C57/26
Filed: 1971-12-15
Abstract: Title cpds. are of formula (I) their salts, esters, anhydrides and mixed anhydrides (where R1, R2 are H, alkyl, n is 1-6) I are inters for semisynthetic penicillins and cephalosporins.
Patent FR-2130361-A1 (FR)
Title: 3,2-benzoxazepines - useful as antiinflammatory sedative anxiolytic,myorelaxing and hypnotic agents
IPC: C07D267/14
Filed: 1972-03-17
Abstract: Title cpds. formula (I) (where R is H or 1-4C alkyl, R1 is H, 1-4C alkyl opt. substd. by OH, 3-5C alkenyl, opt. substd. carbamoy-: loxyalkyl, acyl, amidino or opt. substd. carbamoyl, and R2 is H, NO2, NH2 acylamino or halogen in the 7- or 8-posn) are prepd. by cyclisation of a cpd. (II) (where R3 is alkyl or aralkyl) in the presence of a base and opt. hydrolysis (I; R1 = COOR3) or by nitrating (I; R2 = H) reducing nitro to amino and acylating amino or replacing by halogen.
Patent FR-2186343-A1 (FR)
Title: Plastic strap welding tool - with integral means for cutting off surplus strapp-ing
IPC: B65B13/32
Filed: 1972-05-30
Abstract: Welding tolls where a heated plate is interposed briefly between two fusible straps of heat the mating surfaces and then moved aide to allow ancillary tool to press the straps together, where the intermediate plate supports a heated knife and the compression tool has a channel for holding the feed tape against the knife to be sheared as the plate moves aside. Pref. the knife is an integral part of the heated plate and the opposing channel is a profile of spring steel. Suitable for package strapping operations. Avoids need for an independently synchronised and located system for cutting off the surplus tape, making the equipment less complex and shortening the operation cycle.
Patent FR-2183964-A1 (FR)
Title: Liquid detergents - contg sulphate esters of cyclododecyl polyethyleneglycol - and polypropylene glycol-polyethylene-glycol eth
IPC: C11D17/00
Filed: 1973-05-08
Abstract: Sulphate esters of cyclododecyl polyethyleneglycol ethers, pref. contg., on av., 3-8 -CH2CH2O- units, and of cyclododecyl polypropyleneglycol polyethyleneglycol ethers, pref. contg., on av., 3-8 -CH2CHMeO- and -CH2CH2O- units, and partic. more -CH2CH2O- than -CH2CHMeO- units, and their salts, pref. the alkali- or alkaline earth metal-, NH4 or organic amine salts, are useful as tensides in liquid washing- and cleaning agents, e.g. for dishes and textiles, shampoos, carpets and upholstery. Compsns. have high cleaning power with low foaming tendency suitable for use in dish-washing machines.
Patent FR-2231496-A1 (FR)
Title: Cutting hollow moulded articles - using heated cutter blades extending into mould
IPC: B29C49/50
Filed: 1973-05-29
Abstract: A hollow plastic article is formed by blow moulding a plastic blank in a closed mould, and heated cutter blades (e.g. ferro-nickel-chrome alloy) project into the mould to automatically cut the article as required during blow moulding. The cutter blades may be supported in insulating, dielectric material and may be located in recesses in the wall of the mould, or where the mould is in several sections the blades may be clamped between adjacent sections. The blades are pref. heated by passing a high frequency current through them - the operation of cutting the article after moulding is eliminated, and a more accurate cut is achieved.
Patent FR-2236149-A1 (FR)
Title: Electric hot water system - set of vertical pipes housing immersion heaters incorporated in circulating system
IPC: F24H1/00
Filed: 1973-07-05
Abstract: A hot water circulating system for central heating etc., has a set of vertical copper tubes (1) interconnected at their tops by tee fittings (2) and at their bottoms by cross fittings (3) to receive immersion heaters (5) connected in a pumping circuit, and operated by an electric control circuit. The number of pipes may be e.g. 3, 4, 6 or 8, depending on the output required. The immersion heaters are brought into operation by a set of relays controlled by a thermostat, and the pumping circuit includes a manometer (10) a pump (13), electromagnetic valve (12), a pump control valve (11) an expansion vessel (15) and water supply valve (16).
Patent FR-2254770-A1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1973-12-12
Abstract: 1486805 Tubular heat exchangers SOC ANON DES USINES CHAUSSON 20 Nov 1974 [12 Dec 1973] 50381/74 Heading F4S In a heat exchanger assembly bounded at opposite sides by lateral plates 8 and comprising a plurality of tubes 1 extending between end plates 3 each formed with a continuous peripheral groove 4 receiving a gasket 5 and the flanged edge 6 of a moulded header box 7, the outer wall 10 of the peripheral groove 4 at the two shorter sides of each end plate 3 is extended upwardly by flange portions 10a each of which is flat over a substantial width so that lugs 11 at the ends of the lateral plates 8 can be secured thereto at two spaced apart points 16 by welding, staples or rivets to prevent rotation of the end plate 3 with respect to the lateral plates 8. Each flange portion 10a is connected to the outer wall 10 of the groove 4 through curved portions 10 1 , 10 2  the radius of curvature r of which is smaller than that of the comers R interconnecting the long and short sides 4 1  and 4 2  of the end plate 3. Tongues 13 and 15 provided on the outermost edges of the long and short sides of the plate 3 are bent inwardly to bear on the upper surface 6a of the flange portion 6 of the header box 7 to ensure that the sealing gasket 5 is kept under compression. Corrugated fin strips 9 are located between the tubes 1. In an alternative embodiment (Figs. 4 and 5, not shown) the flange portions 10a at the shorter sides of each tube plate are cut at (17) to provide a tongue (13 1 ) adapted to be folded over to bear against part of the header box flange and so keep the gasket (5) in compression.
Patent FR-2261601-A1 (FR)
Title: Method of forming conductive layers - uses varying pressures of oxygen during ion bombardment of target
IPC: H01C17/12
Filed: 1974-02-15
Abstract: The support medium that is intended to receive the deposited layer is located in a holder so that it is exposed to a target subjected to ion bombardment within a gas-tight cell. This cell is evacuated and, during the deposition, is subjected to predetermined pressures of oxygen. The ions originate from a heated tungsten element supplied with argon. The ions bombard the angled target and the deposits is formed upon the support medium that is appropriately screened by a mask. The target can be of indium and the layer thickness can be controlled by varying, in a cyclic manner, the pressure of the oxygen.