baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091115-B1 (FR)
Title: Détecteur matriciel à regroupement rapide
Inventor: BOSSET BRUNO
IPC: H04N5/369
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-02-19
Abstract: L L’invention concerne un détecteur matriciel comprenant :                                   un ensemble de pixels (P) sensibles à un phénomène physique et organisé en matrice selon au moins une ligne et des colonnes, chaque pixel (P) générant un signal fonction du phénomène physique,                 Q conducteurs de colonne (Col) reliant chacun le ou les pixels d’une même colonne et destinés à transporter les signaux générés par les pixels (P).                           Selon l’invention, le détecteur comprend en outre N multiplexeurs (A, B, C, D) chaque multiplexeur recevant les signaux de K conducteurs de colonne, K étant supérieur ou égal à 2, Q étant au moins égal à K2. Les colonnes (Col) et les conducteurs associés sont ordonnés selon leur répartition physique, q représentant une colonne courante. Les N multiplexeurs (A, B, C, D) sont ordonnés de 1 à Q/K, n représentant le rang du multiplexeur courant. La colonne de rang q avec q compris entre 1 et K2 est raccordée au multiplexeur de rang n modulo K.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091276-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de méthanisation améliorés
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F1/20
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: [Il s’agit d’un procédé et d’un dispositif de méthanisation à partir d’une boue (21) liquide organique comportant de façon connue dans un digesteur (47, 100) une étape d’hydrolyse/acidogenèse de la boue, une étape d’acétogenèse pour production d’acétate à partir de la boue hydrolysée et une étape de méthanogenèse à partir des acétates pour produire du méthane. Il comporte une étape initiale de création d’une émulsion de boue (23) hydrolysée, obtenue par choc de la boue avec du gaz (27) injecté dans ladite boue, puis alimentation en continu avec ladite boue hydrolysée d’un réacteur (25, 101) pressurisé en ligne par rapport au digesteur, avant évacuation du réacteur via un organe (29) générant une perte de charge pour alimentation du digesteur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3093989-B1 (FR)
Title: Navire de type Prao, sans angles d’envahissement, portant des réserves de flottabilité étanches aux angles de gîte critiques, lui conférant une stabilité de forme, lui permettant de se redresser naturellement.
Inventor: BURIGNOT DE VARENNE FABIEN
IPC: B63B43/04
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-30
Abstract: Navire de type prao comportant un dispositif lui permettant de se redresser naturellement. L’invention concerne un tel navire présentant une configuration de type prao, comprenant une coque principale (1), un flotteur latéral (2), reliés par au moins un bras de liaison (3), caractérisé en ce qu’il possède un dispositif ,dimensionné et disposé de manière à répondre aux besoins, constitués de trois réserves de flottabilité dites « haute »(4), « basses »(7) et « latérale »(5)
Patent FR-3097220-B1 (FR)
Title: Procede membranaire de potabilisation d’eaux de surface sans ajout de sequestrant
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F9/08
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de potabilisation d’eaux de surfaces visant à abattre leur teneur en matière en suspension, leur turbidité, leur teneur en matières organiques et leur couleur caractérisé en ce qu’il comprend : une étape de nanofiltration desdites eaux sur au moins une membrane spiralée de nanofiltration ayant un pouvoir de coupure compris entre 800 Da et 1000 Da, ladite étape de nanofiltration conduisant à l’obtention d’un perméat et d’un concentrat, dans lequel ladite étape de nanofiltration est mise en œuvre avec un taux de conversion supérieure à 95 %, ledit procédé étant mené en l’absence de toute étape d’ajout de produit anti-scalant et de toute étape de reminéralisation dudit perméat. Figure de l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3099170-B1 (FR)
Title: Extraction d’anthraquinones de produits de garances
Inventor: D'INGRANDO CHRISTINE
IPC: D06P1/24
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’objet de la présente invention concerne des méthodes d’extraction nouvellement mises en œuvre avec la garance, aux produits obtenus ainsi, et à leurs applications. Plus particulièrement, l’objet de la présente invention concerne un procédé d’extraction sélectif d’au moins une anthraquinone, telle que l’alizarine, à partir de garance, par exemple de garance des teinturiers (Rubia tinctorum).  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3104147-B1 (FR)
Title: Assemblage destiné à l’enroulement d’un tube souple
Inventor: RENAUD-GOUD THIERRY
IPC: B65H75/14
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un assemblage destiné à l’enroulement d’un tube souple 32, 33 comportant deux pinces chacune pourvue de deux mâchoires assujetties l’une à l’autre par des moyens de liaison 31, ces deux pinces étant reliées l’une à l’autre de sorte que leurs zones de préhension soient accessibles à l’extérieur de cet assemblage.     De plus, cet assemblage comporte un moyen de rappel 16 des deux mâchoires d’une même pince tendant à refermer cette pince.     Figure à publier : Fig. 1c
Patent FR-3104276-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’alimentation
Inventor: BRIAT GERALD
IPC: G06F1/3234
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé de contrôle d’alimentation La présente description concerne un procédé de contrôle d’alimentation d’une puce mémoire (106) comportant au moins deux blocs mémoire (116a, 116b), dans lequel chaque bloc mémoire reçoit une commande (SLEEP_U0, SLEEP_U1) de mise en mode de veille distincte de celle de l’autre bloc mémoire, de sorte à être individuellement mis en mode de veille.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104885-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H05B47/185
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-05
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un motif d'image (1), à diviser le motif d'image (1) en rangées ou colonnes de pixels (2), à fournir, pour chaque motif de rangée (2), une pluralité de segments linéaires, à fournir un pixel de rupture (11), à diviser un segment par le pixel de rupture (11), à compresser les données des segments linéaires et à envoyer les données compressées au module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour exécuter les étapes d'un tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097325-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'état ayant un commutateur de puissance entre un collecteur d'énergie intégré et procédé pour faire fonctionner ledit commutateur de puissance.
Inventor: RHODES MARK
IPC: G01M7/02
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif de surveillance d'état (10) comprenant un capteur de surveillance d'état (12) configuré pour acquérir des signaux de vibrations produits par le système et une alimentation en puissance intégrée (14) ayant un collecteur d'énergie (16) pour fournir de l'énergie de puissance au capteur de surveillance d'état (12) et comprenant une bobine électromagnétique (20) et un aimant permanent (22).  L'alimentation en puissance intégrée (14) comprend en outre un commutateur de puissance de système (24) entre le collecteur d'énergie (16) et le capteur de surveillance d'état (12), et configuré pour être commuté entre au moins une première position à impédance élevée fournissant de l'énergie de puissance du collecteur d'énergie (16) au capteur (12) et une deuxième position à faible impédance à laquelle aucune puissance n'est transmise au capteur (12).  Le dispositif de surveillance d'état comprend un système (26) pour limiter le mouvement du collecteur d'énergie (16), configuré pour être connecté en travers de la bobine électromagnétique (20) dans la position passive à faible impédance du commutateur de puissance de système (24).     Référence : Figure 1.
Patent FR-3110604-B1 (FR)
Title: Bain de polissage chimique pour aluminium et alliages d'aluminium, et procédé utilisant un tel bain
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C23F3/03
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: On présente un bain de polissage chimique pour le polissage d'une pièce en aluminium ou en alliage d'aluminium, ou d'une partie de celle-ci, lequel comprend: un agent oxydant apte à attaquer l’aluminium, choisi parmi l’acide nitrique, l'eau oxygénée, le permanganate, ou un de leurs mélanges, à une concentration entre 1,2 et 3,0 mol/L ; un agent complexant fluorure apte à former un complexe avec l’aluminium oxydé, à une concentration entre 0,3 et 1,6 mol/L ; un catalyseur (Cu) ; et de l’acide phosphorique à une concentration entre 10,10 et 14,30 mol/L ainsi que de l’acide sulfurique à une concentration entre 1,50 et 3,60 mol/L.  Le bain est particulièrement adapté au polissage de pièces issues de la fabrication additive (impression 3D).
Patent FR-3097060-B1 (FR)
Title: « Procédé et dispositif de mesure pour détecter un objet avec des signaux d’ultrasons réfléchis »
Inventor: SCHUMANN MICHAEL
IPC: G01S15/10
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: « Procédé et dispositif de mesure pour détecter un objet avec des signaux d’ultrasons réfléchis »  Procédé de détection d’un objet à l’aide des signaux d’ultrasons (U(t)), réfléchis ; à l’aide d’un capteur d’ultrasons on reçoit les signaux d’écho des signaux d’ultrasons U(t)) émis par le capteur d’ultrasons, et à partir de chaque signal, on génère un signal de réception (e(t)). A l’aide de chaque signal de réception (e(t)) on génère un signal de mesure (s(t)), en fonction du temps (t), que l’on met en corrélation avec un filtre de corrélation avec un signal de réponse (F(τ)) dépendant de la variable (τ) pour générer un signal de corrélation (X(t)).  Pour chaque signal de mesure (s(t)) on détermine un coefficient de corrélation (R(t)) dépendant du temps (t) en fonction du signal de corrélation (X(t)), d’une norme positive Ns du signal de mesure (s(t)) et d’une norme positive du signal de réponse F(τ)) correspondant et on l’exploite pour détecter l’objet.  Figure 1
Patent FR-3112326-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni de moyens de conduite autonome
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: B60W30/095
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile muni de moyens de conduite autonome, de capteurs comprenant au moins un capteur de télémétrie, de moyens de fusion des données des capteurs et d’un moyen d’aide à la navigation routière avec gestion du trafic, les moyens de fusion étant configurés pour déterminer une trajectoire estimée du véhicule automobile, la position et la vitesse d’au moins un objet cible détecté par les capteurs autour du véhicule automobile, les marquages d’au moins une voie de circulation ainsi que l’objet cible le plus proche, le procédé comprenant les étapes suivantes :- on détermine une première valeur s’il existe un croisement ou un rapprochement entre la trajectoire estimée du véhicule et la ligne centrale d’au moins une voie de circulation détectée,- on détermine une deuxième valeur si l’objet cible le plus proche dans la ligne de circulation du véhicule automobile est également détectée par le au moins un capteur de télémétrie,- on détermine une troisième valeur si une collision va intervenir en comparant la distance entre l’objet cible le plus proche et le véhicule automobile à un seuil prédéterminé,- on détermine une quatrième valeur si l’espace entre le véhicule automobile et l’objet cible le plus proche est vide en fonction des données du au moins un capteur de télémétrie, et- on détermine une cinquième si un embouteillage est présent sur la trajectoire du véhicule, puis - on détermine si les moyens de conduite autonome peuvent être activés en fonction uniquement de la première à la cinquième valeurs.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3117620-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amélioration de profondeur de champ pour appareil de vision nocturne
Inventor: PERISSON THOMAS
IPC: G03B17/02
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif d’amélioration de profondeur de champ d’un appareil de vision nocturne et procédé de mise en situation associé.  Système permettant à un utilisateur, dans des conditions raisonnables de luminosité, de voir à travers un appareil de vision nocturne avec netteté des éléments affichés à des distances variables sans avoir à réaliser une mise au point au préalable.   Ledit système comprend :  -   Un système d’ouverture variable (2).  -  Un élément de protection (4) permettant d’éviter l’intrusion de corps étrangers pouvant détériorer la lentille de l’appareil de vision nocturne,  -  Un corps (1) servant de liaison entre l’appareil de vision nocturne, l’ouverture variable (2), et le moyen de protection (4) de la lentille de l’appareil de vision nocturne,  caractérisé en ce que tous les éléments qui composent le dispositif sont assemblés par emboitements, rendant l’ensemble démontable sans outils permettant de remplacer chaque pièce si l’une d’elle devenait défectueuse.
Patent FR-3119513-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un substitut végétale à la chair animale cuite.
Inventor: MONNET ANNE-FLORE
IPC: A23L11/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-01-20
Abstract: La présente demande de brevet concerne un procédé d’obtention d’un substitut végétal à une chair animale cuite présentant un aspect fibreux. Le procédé précité permet l’amélioration de la texture fibreuse du produit constituant une alternative végétale à la chair animale cuite grâce à la réalisation d’une étape de gélification préalable à une technique d’extrusion industrielle. Ces alternatives végétales à la chair animale cuite conviennent parfaitement à des utilisations dans des préparations alimentaires, par exemple la préparation de nuggets de poulet, de croquettes de poisson, de beignets de crevette, de saucisses ou bien encore de steaks végétaux.
Patent FR-3118404-B1 (FR)
Title: Outil d’activation pour un appareil d’expansion osseuse
Inventor: KADLUB NATACHA
IPC: A61B17/68
Filed: 2020-12-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un outil d’activation (3) comprenant notamment :   - un dispositif d’accouplement (17) interposé entre un premier arbre (9) et un deuxième arbre (15), lequel est configuré pour coupler le premier arbre (9) et le deuxième arbre (15) dans un premier mode dit d’activation lorsque le premier arbre (9) et le deuxième arbre (15) possèdent la même vitesse de rotation, et est configuré pour découpler angulairement le premier arbre (9) et le deuxième arbre (15) dans un deuxième mode dit de défaillance lorsqu’une vitesse de rotation du deuxième arbre (15) est plus élevée que la vitesse de rotation du premier arbre (9),  - des moyens de détection (19) du basculement du premier mode dans le deuxième mode.  L’invention concerne en outre un ensemble de distraction (1) comportant un outil d’activation (3) du type précité, et un distracteur à plaques (5).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120384-B1 (FR)
Title: Flasque de support d’un arbre d’enroulement d’un écran de protection, sous-ensemble de montage et coffre comprenant un tel flasque, et installation de protection comprenant un tel coffre
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-03-17
Abstract: Flasque de support d’un arbre d’enroulement d’un écran de protection, sous-ensemble de montage et coffre comprenant un tel flasque, et installation de protection comprenant un tel coffre Ce flasque (30) de support d’un arbre d’enroulement (34) comprend un tiroir (80), dans laquelle est ménagée un orifice (40) configuré pour recevoir un palier d’extrémité de l’arbre d’enroulement, et une console (82) périphérique, dans laquelle est ménagé un espace de réception (84) du tiroir, l’espace de réception présentant une forme complémentaire du tiroir et étant configuré pour recevoir le tiroir dans une configuration d’utilisation du flasque.  Selon l’invention, le tiroir (80) est mobile en rotation par rapport à la console (82) au moyen d’une articulation (86) centrée sur un axe d’articulation (A86), entre une position rabattue, dans laquelle le tiroir est reçu dans l’espace de réception (84) et le flasque (30) est dans sa configuration d’utilisation, et une position ouverte, dans laquelle le tiroir est dégagé de l’espace de réception et le flasque est dans une configuration de montage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120584-B1 (FR)
Title: Boitier de prise de recharge de batterie de vehicule electrique ou hybride
Inventor: PICQUET CHRISTOPHE
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: Boîtier de prise de recharge d’une batterie de traction de véhicule électrique ou hybride, comportant un fond (6) recevant la prise électrique de recharge, qui est entouré par un rebord (10) se terminant par un contour (14) de liaison avec un panneau extérieur de la caisse du véhicule, le rebord du boîtier (4) comprenant suivant le contour (14) plusieurs secteurs séparés (34), chaque secteur (34) étant relié au fond du boîtier (4) par des pivots (36) permettant un pivotement de ces secteurs (34) par rapport au fond (6).  Figure 3
Patent FR-3122152-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le démontage automatique des charnières de portes de véhicules automobiles
Inventor: BEYET PHILIPPE
IPC: B62D65/06
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de démontage automatique et simultané des deux charnières d’une porte de véhicule automobile comprenant chacune un gond (G) sous forme d’un axe vertical (A) dont l’extrémité est pourvue d’une collerette (C), les deux gonds étant montés en opposition de telle sorte que leur collerette (C) respective soit en vis-à-vis entre les deux charnières, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une vis rotative (1) couplée à un moteur (M) et reliée à deux organes de préhension (2) desdites collerettes assurant l’extraction axiale du gond (G) par rotation de ladite vis, chacun desdits organes de préhension (2) étant associé à un élément vibratoire (3) facilitant l’extraction du gond.   Figure de l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3124113-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement thermique d’un pneumatique presentant des propriétés de résistance au roulement ameliorées
Inventor: MANSUY PHIILIPPE
IPC: B29D30/06
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement thermique selon lequel le pneumatique est maintenu dans une enceinte à une température T comprise entre 60 °C et 120°C pendant une durée t, exprimée en heure, telle que : 2/3*(1-[(T-60)/100])*τ ≤ t ≤ 1.4*(1-[(T-60)/100]) *τ, avec τ = 111*exp(-5.55*[(T-60)/100]  L’invention propose encore un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de traitement thermique.
Patent FR-3124447-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un dispositif électronique portatif pour véhicule et planche de bord de véhicule comprenant un tel dispositif de support
Inventor: DEBUIGNE ALEXIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (100) d’un dispositif électronique portatif (30) pour véhicule. A cet effet, le dispositif de support (100) comprend une surface d’accueil sur laquelle s’appuie le dispositif électronique (30), des moyens de maintien (311, 312, 313) du dispositif électronique (30) réglables en hauteur et des moyens de recharge par induction du dispositif électronique (30). La hauteur des moyens de recharge par induction est ajustée automatiquement en fonction de la hauteur des moyens de maintien.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125104-B1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant un élément à taux variable de transmission de lumière
Inventor: SACCHET DIRKIE
IPC: F21S41/63
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention a trait à un module lumineux (1) de véhicule automobile comprenant :  - une source de lumière (2) ;  - une optique de projection (3) conçue pour projeter un champ d’éclairage (S) au sol;  Selon l’invention, le module lumineux comprend en outre un élément à taux variable de transmission de lumière disposée entre la source de lumière et l’optique de projection, ledit élément à taux variable de transmission de lumière comprenant au moins une première portion et au moins une deuxième portion. Chacune de ces portions présentant un taux de transmission de lumière différent de sorte que les secteurs d’image formés respectivement par la première portion et la deuxième portion présentent la même intensité lumineuse.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-2503052-B1 (FR)
IPC: B60B39/12
Filed: 1981-04-03
Granted: 1988-04-22
Abstract: 1. An antiskid mat for automotive vehicles, of the type formed by assembling constituent rectangular plates (1) comprising connection means (5a, 5b, 6a, 6b) on their four sides, characterized in that the connection means (5a, 5b, 6a, 6b) allow the plates to be assembled in succession either in the direction of their length or in the direction of their width so as to be able to obtain two different mat widths.
Patent FR-2574804-B1 (FR)
Inventor: HEILBRUNN ALAIN
IPC: C08K5/36
Filed: 1984-12-14
Granted: 1987-01-09
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00362 Sec. 371 Date Aug. 13, 1986 Sec. 102(e) Date Aug. 13, 1986 PCT Filed Dec. 12, 1985 PCT Pub. No. WO86/03761 PCT Pub. Date Jul. 3, 1986.The compositions according to the invention comprise at least one unsaturated polyolefin elastomer, at least one vulcanizing agent and at least one vulcanization activator for the said elastomer, and in addition at least one terpolymer (A) comprising repeat units derived from ethylene, repeat units derived from maleic anhydride and repeat units derived from at least one ester of acrylic or methacrylic acid. For their manufacture, the unsaturated polyolefin elastomer, the vulcanizing agent, the vulcanization activator and the terpolymer are mixed at a temperature of between 70 DEG  C. and 150 DEG  C. for a sufficient time to produce homogenization of the mixture. Application to the production of articles such as seals, flexible connection pipings, belts, and the like.
Patent FR-2576318-B1 (FR)
Inventor: BURSTEIN CLAUDE
IPC: C12M1/40
Filed: 1985-01-18
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. Device for the specific assay of substrates, inhibitors, or activators of the cellular oxidation chain, characterized in that it contains an oxygen sensor, associated with means for measuring the oxygen detected, and the transporting species of the cellular respiratory chain in the form of immobilized bacteria, of immobilized microorganisms or of their immobilized membrane preparations, these cells having been cultured beforehand on a medium whose composition has produced a modification of the cellular synthesis of the flavoprotein corresponding to the compound to be assayed.
Patent FR-2612946-B1 (FR)
IPC: C23C16/44
Filed: 1987-03-27
Granted: 1993-02-19
Abstract: Process for obtaining by chemical deposition from a gaseous phaseat moderate temperature, at the most equal to about 850 DEG C, coatings presenting a polynucleated structure with very fine grains conferring an improved hardness, characterized in that a gas mixture containing sub-haloids of a first element is reacted in the presence of hydrogen with one or a plurality of compounds containing at least a second element in the presence of one or a plurality of substrates to be coated and brought to a temperature at the most equal to 850 DEG C, the working conditions being such that the oversaturation at the gas deposition interface is high and leads to the deposition of a coating presenting a polynucleated structure with very fine grains.