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Patent FR-3048548-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une energie convenable d'implantation dans un substrat donneur et procede de fabrication d'une structure de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: ECARNOT LUDOVIC
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-03-02
Granted: 2018-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une énergie convenable d'implantation d'au moins deux espèces atomiques dans un substrat donneur (30) pour créer une zone de fragilisation (31) définissant une couche (32) monocristalline semi-conductrice à transférer sur un substrat receveur (10), comprenant les étapes suivantes :         (i) formation d'une couche diélectrique sur le substrat donneur (30) et/ou du substrat receveur (10),         (ii) co-implantation desdites espèces dans le substrat donneur (30),         (iii) collage du substrat donneur (30) sur le substrat receveur (10),         (iv) détachement du substrat donneur (30) le long de la zone de fragilisation (31) de sorte à transférer la couche (32) monocristalline semi-conductrice et récupérer un reliquat (34) du substrat donneur,         (v) inspection de la couronne périphérique du reliquat (34) du substrat donneur ou du substrat receveur (10) sur lequel la couche monocristalline semi-conductrice (32) a été transférée à l'étape (iv),         (vi) si ladite couronne présente des zones transférées sur le substrat receveur, détermination du fait que l'énergie d'implantation de l'étape (ii) est trop élevée,         (vii) si ladite couronne ne présente pas de zones transférées sur le substrat receveur, détermination du fait que l'énergie d'implantation de l'étape (ii) est convenable.
Patent FR-3053967-B1 (FR)
Title: Organogels permettant de reduire et controler l'evaporation de liquides organiques volatils
Inventor: TER-HALLE ALEXANDRA
IPC: C08L93/00
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne des compositions chimiques sous la forme d'un organogel comprenant un liquide organique gélifié, comprenant ou consistant en un liquide organique volatil, et au moins un acide résinique, leur procédé de préparation, et leurs utilisations afin de réduire et contrôler l'évaporation du liquide organique volatil contenu.
Patent FR-3061967-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un spray genere par un dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BOISVILLIERS JULIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-01-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé d'analyse d'un spray généré par un dispositif de pulvérisation de produit fluide, comprenant les étapes suivantes: - fournir une tête de pulvérisation (1) d'un dispositif de pulvérisation de produit fluide, ladite tête de pulvérisation (1) comportant un orifice de pulvérisation (2), - faire passer un fluide test à travers ladite tête de pulvérisation (1) en direction dudit orifice de pulvérisation (2), - visualiser par strioscopie le flux de fluide test sortant dudit orifice de pulvérisation (2), et - analyser ladite visualisation du flux de fluide test pour déterminer si le spray issu de ladite tête de pulvérisation est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.
Patent FR-3062525-B1 (FR)
Title: Antenne a fentes integree dans une carte de circuit imprime et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01Q13/10
Filed: 2017-02-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'antenne à fentes (AT) est intégrée dans une carte de circuit imprimé et comprend une couche conductrice métallique (17) ayant une pluralité de fentes (S17). Les fentes forment des ouvertures dans la couche conductrice métallique. Conformément à l'invention, l'antenne à fentes comprend une cavité (15) qui est formée dans l'épaisseur de la carte de circuit imprimé et est située sous la pluralité de fentes de la couche conductrice métallique.
Patent FR-3063697-B1 (FR)
Title: Cloison de protection pour un vehicule automobile utilitaire
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une cloison de protection (10) pour un véhicule automobile utilitaire (1), comprenant : - un panneau fixe (20) qui délimite une ouverture (25) et qui est adapté à être fixé sensiblement verticalement dans le véhicule automobile utilitaire, et - un panneau mobile (30) qui est mobile par rapport au panneau fixe entre une position d'ouverture dans laquelle il libère ladite ouverture et une position de fermeture dans laquelle il obture ladite ouverture et dans laquelle il présente un premier bord d'extrémité (31) inférieur et un second bord d'extrémité (32) supérieur. Selon l'invention, ledit panneau mobile comporte des moyens d'articulation pour pivoter, qui sont agencés de telle manière qu'en position d'ouverture, le second bord d'extrémité se retrouve à une hauteur inférieure à celle du premier bord d'extrémité.
Patent FR-3066558-B1 (FR)
Title: Module de soufflante a pales a calage variable
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN MARIE
IPC: F04D29/36
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: Module de soufflante (1) à pales (5) à calage variable pour un ensemble propulsif (2) comprenant : - un rotor (3) portant les pales (5), et comportant un arbre (10) interne et une virole (11) externe définissant entre eux un espace (14) ; - un dispositif de commande (22) du calage des pales (5) ; - un dispositif de mise en drapeau (38) des pales (5) ; - ledit rotor (3) étant guidé en rotation par un palier (7) ; ledit module comprend des moyens de récupération et de guidage (81) d'un lubrifiant liquide du palier (7), lesdits moyens de récupération et de guidage (81) étant configurés pour récupérer et guider ledit lubrifiant depuis une extrémité (13) axiale amont de la virole (11), axialement de l'amont vers l'aval et radialement de l'intérieur vers l'extérieur, sous l'effet centrifuge.
Patent FR-3067825-B1 (FR)
Title: Marquage d’authentification de pieces injectees
Inventor: PRENANT THOMAS
IPC: G03F7/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'un hologramme (4) sur des pièces plastiques (10), obtenues par moulage par injection. Un élément de l'outillage du moule à injection comporte un motif complémentaire à la forme finale de l'hologramme (4) à obtenir. Ce motif complémentaire est réalisé grâce à un faisceau d'électrons. L'hologramme obtenu (4) a une forme tridimensionnelle et peut avoir une géométrie complexe.
Patent FR-3074106-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule au confort ameliore
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/10
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1, 100) comprenant une structure d'assise (2,102) comportant un bâti d'assise (113) et un cadre d'assise (112), et une structure de dossier (3, 103) comprenant un cadre de dossier (105). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est qu'une structure de siège (101) incluant le cadre d'assise (112) et le cadre de dossier (105) est montée pivotante sur le bâti d'assise (113) autour d'un axe de rotation (104) transversal placé au niveau d'une zone arrière du cadre d'assise (112) et derrière un point matérialisant le point central du bassin d'un occupant qui serait assis sur ledit siège (100), la structure de siège (101) pouvant passer d'une première position pour laquelle le cadre d'assise (112) est aligné sur le bâti d'assise (113), à une deuxième position de relaxation pour laquelle le cadre d'assise (112) et le cadre de dossier (105) ont basculé vers l'arrière autour dudit axe (104), relativement audit bâti (113).
Patent FR-3074698-B1 (FR)
Title: Procede d'hydroconversion en slurry de charge hydrocarbonee lourde
Inventor: CORRE THIBAULT
IPC: B01J37/00
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydroconversion en slurry d'une charge hydrocarbonée lourde en présence d'hydrogène et d'au moins un catalyseur solide dispersé obtenu à partir d'au moins un sel d'un hétéropolyanion combinant du molybdène et au moins un métal sélectionné parmi le cobalt et le nickel dans une structure de type Strandberg, Keggin, Keggin lacunaire ou Keggin lacunaire substitué.
Patent FR-3078241-B1 (FR)
Title: Porte-chaussures pour une paire de chaussures a tige montante
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47G25/48
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Porte-chaussures (1) convenant pour suspendre une paire de chaussures (B1, B2) à tige montante, disposées côte-à-côte, comprenant : - un corps d'accrochage (10) comprenant, une portion de suspension (11) et une portion de réception (12) comportant une face d'appui (13) et un support de came (14), formant entre eux une rainure (15) destinée à recevoir les chaussures (B1, B2) disposées côte-à-côte , - une came de contre-appui (20), montée pivotante sur le support de came (14), comportant une face de contre-appui (21), disposée au niveau de ladite rainure (15), en vis-à-vis de la face d'appui (13), configurée de sorte à assurer le maintien de la paire de chaussures (B1, B2) par pincement entre la face d'appui (13) et ladite face de contre-appui (21), ladite came de contre-appui (20) étant immobilisée en rotation par rapport audit corps d'accrochage (10) par l'intermédiaire de moyens d'immobilisation (16, 22) engageables et désengageables.
Patent FR-3079700-B1 (FR)
Title: Transmission de donnees depuis une entite de gestion vers un compteur electrique intelligent
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: La divulgation concerne un procédé pour transmettre des données depuis une entité de gestion (130) dans un système de communication comportant en outre au moins un dispositif concentrateur de données (110) auquel sont rattachés des compteurs électriques intelligents (120, 121) via un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), chaque dispositif concentrateur de données (110) étant connecté à l'entité de gestion (130) via un second réseau de communication (102). Ledit compteur électrique intelligent (120) reçoit, en provenance de l'entité de gestion (130), via le premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (101), un message indiquant qu'un transfert de données est en attente auprès de l'entité de gestion. Ledit compteur électrique intelligent (120) comportant une interface de communication sans-fil (112) adaptée pour communiquer via un troisième réseau de communication local sans-fil (103) avec une passerelle résidentielle (150) connectée à l'entité de gestion via un quatrième réseau de communication (104), ledit compteur électrique intelligent (120) obtient lesdites données auprès de l'entité de gestion (130) via le troisième réseau de communication local sans-fil (103).
Patent FR-3084759-B1 (FR)
Title: Kit configurable pour objet connecte, objet connecte et procede associes
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE LECOSSE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention porte sur un kit (12) à configurer entre un état initial et un état final dans lequel le kit (12) fait partie d'un objet connecté (10) destiné à fonctionner dans un environnement, le kit (12) comportant : - au moins un capteur (14), chaque capteur (14) présentant un état actif et un état inactif, - un organe de communication (18) propre à communiquer selon un protocole de communication, notamment un protocole pour réseau d'objets connectés, avec chaque capteur (14) et l'environnement, - un support (20) commun audit au moins un capteur (14) et à l'organe de communication (18), et - un contrôleur (22) propre à permettre à un utilisateur du kit (12) de configurer l'état final du kit (12) en choisissant l'état de chaque capteur (14).
Patent FR-3088545-B1 (FR)
Title: Composition de maquillage sous forme d’emulsion a coloration modulable a l’application
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant, outre l'eau, de l'alkylcellulose, au moins une huile non volatile hydrocarbonée polaire particulière ; au moins un pigment ; la coloration de la composition étant telle que la variation de la coloration, AE, avant et après cisaillement, est supérieure ou égale à 5. Elle a également pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe comprenant, outre l'eau, de l'alkylcellulose, au moins une huile non volatile hydrocarbonée polaire particulière ; au moins un pigment se présentant sous la forme d'agglomérats individualisés de particules, présentant une taille comprise entre 10 et 700 µm (dimension de plus grande longueur des agglomérats). L'invention concerne aussi un procédé d'obtention de la composition dans lequel on prépare une émulsion directe comprenant au moins une première huile, éventuellement au moins une deuxième huile additionnelle, et au moins un tensioactif ; puis on ajoute à l'émulsion résultante, une composition pulvérulente comprenant au moins un pigment, dans des conditions d'homogénéisation telles que la variation de la coloration, AE, avant et après cisaillement, est d'au moins 5.
Patent FR-3094807-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un moteur d'un aéronef comprenant deux voies de commande redondées
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE PIERRE GEORGES
IPC: G05D29/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande d’un moteur comprenant une première voie de commande (V1) et une deuxième voie de commande (V2), chaque voie de commande comprenant un premier capteur (CAV1, CAV2) et un second capteur (CBV2, CBV2) chacun configuré pour fournir respectivement une première mesure (A) et une deuxième mesure (B) à chaque voie, chacune des voies comprenant un état actif ou passif définissant une voie active (V1) ou une voie passive(V2), la voie active (V1) étant destinée à piloter au moins un actionneur (ACT) du moteur tandis que la voie passive (V2) est destinée à prendre le relais sur la voie active en cas de défaillance de cette dernière.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094645-B1 (FR)
Title: Harnais a dispositif de reglage compact
Inventor: BLONDEAU LOÏC
IPC: A44B11/06
Filed: 2019-04-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: HARNAIS A DISPOSITIF DE REGLAGE COMPACT Le harnais comporte des tours de cuisse et une ceinture munis d’un dispositif de réglage de la circonférence. Le dispositif de réglagede la circonférence comporte un élément filaire élastique (9) et une pièce ajourée (10) montée mobile sur l’élément filaire élastique (9). La pièce ajourée (10) définit un trou traversant (10a) à travers lequel passe l’élément filaire élastique (9) et une boucle (11) à la ceinture (2) ou au tour de cuisse (4). La boucle (11) coopère avec la pièce ajourée (10) pour fermer la ceinture (2) ou le tour de cuisse (4). L’élément filaire élastique (9) forme plusieurs ondulations au repos. La pluralité d’ondulations disparait lorsque l’élément filaire élastique (9) est sous tension. La dimension latérale de l’élément filaire élastique (9) sous tension est inférieure ou égale à la dimension latérale du trou traversant pour autoriser le coulissement de la pièce ajourée (10) le long de l’élément filaire élastique (9).    Figure pour l’abrégé : f igure 2
Patent FR-3094978-B1 (FR)
Title: Ensemble cuvette d’avant-corps d’un canal de distribution de verre
Inventor: FOURNIER PATRICE
IPC: C03B7/084
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: Titre : ENSEMBLE CUVETTE D’AVANT-CORPS D’UN CANAL DE DISTRIBUTION DE VERRE Ensemble cuvette d’avant-corps d’un canal de distribution de verre, ledit ensemble comportant une unique chemise (50), deux plongeurs et plus (121 ; 122), et une unique rondelle d’écoulement (14) comportant des premier et deuxième orifices (281 ; 282), les plongeurs étant disposés, au moins partiellement, dans la chemise, plus de trois rainures (52) étant ménagées à la surface intérieure (26i) de ladite chemise et comportant chacune, dans une partie inférieure (50i) de la chemise destinée à être en contact avec du verre en fusion, une portion inférieure (52i) s’étendant sur plus de 10% de la longueur de ladite partie inférieure et présentant une longueur, mesurée en suivant la rainure, supérieure à 0,1 fois la longueur de ladite partie inférieure, la longueur de ladite partie inférieure (50i) étant mesurée selon l’axe (X) de ladite chemise Figure 5
Patent FR-3096467-B1 (FR)
Title: Procédé de test des sorties d’un pilote électronique
Inventor: BENABEN CÉDRIC
Filed: 2019-05-22
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de test d’un dispositif de contrôle d’un équipement d’un véhicule automobile. Le procédé comprend notamment la commande (E2) d’un pilote par un microcontrôleur afin que ledit pilote réalise au moins un diagnostic (E3), la détection (E4) d’un défaut électrique du dispositif de contrôle, le positionnement (E5) d’un interrupteur reliant le pilote et la carte électronique dans sa position ouverte, la commande (E6) du pilote par le microcontrôleur afin que ledit pilote réitère l’au moins un diagnostic, et, en cas de nouvelle détection du défaut électrique, la localisation dudit défaut électrique sur le pilote (E7) ou, en cas d’absence de détection du défaut électrique, la localisation dudit défaut électrique hors du pilote (E8), notamment sur la carte électronique ou entre le pilote et la carte électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100590-B1 (FR)
Title: Dispositif a geometrie variable de type bistable
Inventor: CLAVEL EDITH
IPC: F16S1/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à géométrie variable de type bistable comprenant une paire d’éléments liés entre eux en une première zone formant une première articulation, une seconde zone de chaque élément de cette paire d’éléments étant liée à un support par une seconde articulation, la première articulation étant apte à occuper deux états stables respectivement situés de part et d’autre d’une ligne joignant les deux secondes articulations.     Ce dispositif est caractérisé en ce qu’au moins l’un des deux dits éléments et/ou au moins l’un des deux supports est réalisé en un matériau apte à se déformer élastiquement, de façon à permettre le passage de la première articulation de part et d’autre de ladite ligne.     Figure pour l’abrégé : Fig 14
Patent FR-3101894-B1 (FR)
Title: Système de motorisation électrique pour machine de construction ou maintenance technique, notamment ferroviaire
Inventor: ARAVINDAKSHAN GÉRALD
IPC: E01B31/02
Filed: 2019-10-15
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système (100) de motorisation électrique pour machine de construction ou maintenance technique, comprenant une paroi (101) séparant un premier compartiment (110) comprenant un moteur électrique, et un deuxième compartiment (120) comprenant des éléments électroniques de contrôle du moteur, le système comprenant de plus un connecteur (C) pour alimentation électrique de puissance, par une source électrique externe, dudit moteur électrique et desdits éléments électroniques de contrôle, le connecteur étant abrité des intempéries par la paroi.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3102530-B1 (FR)
Title: Réservoir de gaz sous pression
Inventor: KERFORN PATRICE
IPC: F17C1/00
Filed: 2019-10-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: Réservoir de gaz sous pression Réservoir pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure, une embase (4), une enveloppe d’étanchéité (6) et une bague (9), la structure présentant une forme sensiblement cylindrique selon un axe (A), comportant au moins une ouverture (3) axiale selon l’axe (A), l’embase (4) étant apte à être disposée dans ladite ouverture (3), comprenant, côté intérieur, un logement de révolution autour de l’axe (A) et un premier moyen de fixation (10), et étant percée d’au moins une canalisation (5) traversante et axiale selon l’axe (A), l’enveloppe d’étanchéité (6) étant souple et étanche, apte à recouvrir la paroi interne de la structure et comprenant un goulot (8) apte à être accueilli dans le logement, et la bague (9), sensiblement de révolution autour de l’axe (A), comprenant un deuxième moyen de fixation (11) apte à coopérer avec le premier moyen de fixation (10) pour assembler la bague (9) avec l’embase (4), côté intérieur, en rapprochant, selon l’axe (A), la bague (9) de l’embase (4), de manière à progressivement presser le goulot (8) entre la bague (9) et l’embase (4), où la bague (9) se rapproche de l’embase (4) selon un mouvement parallèle à l’axe (A) depuis l’intérieur du réservoir (1) vers l’extérieur et une face (16) du logement en regard du goulot (8) et une face (12) de la bague (9) en regard du goulot (8) présentent une conicité (C) faible.  Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3110201-B1 (FR)
Title: Carter d’échappement de turbomachine
Inventor: POU ROMAIN HAROLD PATRICE
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un carter d’échappement (15) pour une turbomachine s’étendant selon un axe (X) longitudinal, comprenant : - une virole annulaire (23) présentant une paroi (24) s’étendant selon l’axe (X) longitudinal depuis une première bride (25), une pluralité d’ouvertures (27) étant ménagées à travers la paroi (24); - une pluralité de bouches (28) formant chacune un canal (29) s’étendant d’amont vers l’aval entre une admission (30) respective et une des ouvertures (27), chaque bouche (28) comportant : - une bride d’accostage (31) au niveau de l’admission (30) présentant un bord radialement interne (32) qui est au contact de la première bride (25) de la virole annulaire (23), - une paroi de bouche (34) délimitant le canal (29) et comprenant une portion de paroi radialement interne (35) qui est formée par une surépaisseur réalisée sur la paroi (24) de la virole (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118570-B1 (FR)
Title: Poignée amovible munie d’un organe d’appui renforcé
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale qui est prolongée vers le haut par une portion recourbée vers l'extérieur comportant une extrémité libre (65), ladite poignée amovible (1) s’étendant selon une direction longitudinale (3) et comprenant un organe d’appui interne (12) et un organe d’appui externe (14) destiné à venir contre, respectivement, une surface intérieure (62) et une surface extérieure (63) de la paroi latérale, ladite poignée amovible (1) comportant un corps de préhension (2) en matière plastique qui s’étend selon la direction longitudinale (3) et qui comporte une extrémité avant (72) munie de l’organe d’appui externe (14).  Conformément à l’invention, le corps de préhension (2) comporte un renfort métallique (80) fixé sur l’extrémité avant (72) et muni d’une patte (81) qui s’étend au niveau de l’organe d’appui (14), le renfort métallique (80) et la patte (81) étant dimensionnés pour garantir la géométrie de l’assemblage poignée amovible (1)/récipient de cuisson (60) en cas de dégradation thermique de la matière plastique de l’extrémité avant (72) du corps de préhension (2).  Fig. 3
Patent FR-3118876-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres kératineuses
Inventor: CHAUMONTET MANON
IPC: A61K8/42
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: PROCEDE DE TRAITEMENT DES FIBRES KÉRATINEUSES La présente invention concerne une combinaison d’au moins (1) le traitement facultatif des fibres kératineuses avec une première composition ; (2) le traitement des fibres kératineuses avec une deuxième composition ; et (3) le traitement des fibres kératineuses avec une troisième composition, dans laquelle la première composition comprend (a1) au moins un composé choisi parmi l’urée et/ou les dérivés d’urée, la deuxième composition comprend (b1) au moins un polyacide aminé cationique, et la troisième composition comprend (c1) au moins un ester de polyol(s) et de dimère de diacide gras, ou un ester de ceux-ci. Le procédé selon la présente invention peut rendre le peignage des fibres kératineuses facile telles que les cheveux, et peut procurer une sensation lisse au toucher des fibres kératineuses telles que les cheveux. Ces effets peuvent être maintenus même après plusieurs shampoings.  Figure pour l’abrégé : NEANT