baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992261-A1 (FR)
Title: Ensemble de fenetre pour vehicule avec plaque de levage
Inventor: TWORK MICHAEL J
IPC: B60J1/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: Un ensemble de fenêtre (12) pour un véhicule inclut un ensemble de verre (18), une plaque de levage (22) et un mécanisme d'actionneur (20) couplé à l'ensemble de verre (18) par la plaque de levage (22). L'ensemble de verre (18) a une ouverture (44) formée au travers, et le mécanisme d'actionneur (20) déplace l'ensemble de verre (18) en appliquant une charge au niveau de l'ouverture (44). Une attache (36, 38) peut s'étendre à travers l'ouverture (44) depuis un épaulement (48) au niveau d'un côté (40) de la feuille de verre (34) vers une extrémité d'un côté opposé (42) de la feuille de verre (34). L'ensemble de fenêtre (12) peut comprendre une couche de couplage, telle qu'une couche adhésive, entre l'attache (36, 38) et la feuille de verre (34). L'ensemble de fenêtre (12) peut être construit dans une configuration compacte pour économiser l'espace dans une portière ou un panneau de véhicule.
Patent FR-3012053-A1 (FR)
Title: Procede et unite de valorisation energetique de dechets
Inventor: PEREGRINA CARLOS
IPC: F23G5/027
Filed: 2013-10-17
Abstract: Procédé de valorisation énergétique de déchets, comprenant une étape d'incinération des déchets dans un four (H) pour la production d'énergie thermique ; on effectue une gazéification de déchets à PCI élevé pour produire un syngas, et on injecte ce syngas dans la chambre de combustion (6) du four, de sorte que pour un même flux massique de déchets introduits dans le four, l'injection de syngas permet d'atteindre une puissance plus élevée du four sans augmenter le flux massique de déchets introduits.
Patent FR-3012830-A1 (FR)
Title: Panneau pour murs de batiments a base de tiges de bambou
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E04C2/10
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention a trait à un panneau comportant au moins une première couche (1) de tiges de bambou (5) parallèles entre eux et une deuxième couche (2) de tiges de bambou (5) parallèles entre eux, les tiges de bambou (5) de la deuxième couche (2) étant sensiblement perpendiculaires aux tiges de bambou (5) de la première couche (1). L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel panneau.
Patent FR-3015306-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation a temperature subambiante
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J5/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un mélange gazeux à température subambiante, un mélange gazeux (1,7) est envoyé à une enceinte thermiquement isolée (E), est refroidi et séparé dans une colonne (23), disposée à l'intérieur de l'enceinte, pour produire au moins deux fluides chacun enrichi en un composant du mélange gazeux, au moins un fluide du procédé étant réchauffé à l'intérieur de l'enceinte, voire vaporisé par échange thermique avec au moins un organe de réchauffement comprenant au moins un élément à propriétés magnétocaloriques, intégré dans un circuit apte à conduire un flux magnétique, l'élément étant en contact thermique de manière alternée avec une source froide, constituée par le fluide à réchauffer et une source chaude (4) constituée par une source plus chaude que le fluide à réchauffer et la variation du flux magnétique par l'effet magnétocalorique génère de l'énergie électrique et/ou mécanique.
Patent FR-3016282-A1 (FR)
Title: Systeme d'impaction de prothese, notamment pour des implants en pyrocarbone
IPC: A61L27/30
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ce système d'impaction de prothèse (100) comprend : - un corps allongé incluant une partie proximale (147) et une partie distale (149) ; - un ressort compressible (144) disposé entre la partie proximale et la partie distale du corps allongé ; - une poignée (120) disposée à la partie proximale du corps allongé ; et - un embout d'impaction (160) disposé à la partie distale du corps allongé, le système d'impaction étant configuré pour limiter un transfert de force du système d'impaction à un implant.
Patent FR-3029259-A1 (FR)
Title: Raccord etanche a serrage manuel pour distribution d'eau et procede de mise en œuvre
Inventor: BECCAVIN VINCENT MATHIEU
IPC: F16L29/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Raccord étanche pour distribution d'eau comportant un corps (1) tubulaire creux formant un canal interne de circulation de l'eau avec une extrémité de raccordement amont (9) et une extrémité de raccordement aval (10) dans le sens de la circulation de l'eau, au moins une des deux extrémités de raccordement étant configurée pour être fixée par des moyens de serrage à écrou et filetage à un/des circuits amont et/ou aval selon le cas. Le corps est monobloc, notamment en matière plastique moulée, rigide, et au moins une des deux extrémités de raccordement est du type femelle et comporte un écrou à filetage interne, ledit écrou étant intégré au corps, et le raccord est configuré afin de permettre, lors du vissage manuel entre l'extrémité femelle intégrée et le bout mâle, une rotation sur une course déterminée au-delà du début de la compression des joints toriques afin d'obtenir une étanchéité certaine dans un premier temps et d'orienter le raccord si nécessaire dans un second temps dudit vissage. Un procédé de mise en œuvre complète l'invention.
Patent FR-3030645-A1 (FR)
Title: Appareil hydraulique a pistons radiaux
Inventor: DESUMEUR HERVE
IPC: F04B53/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil hydraulique (10) à pistons radiaux, comprenant : - un arbre (12) disposé selon un axe (11); - un couvercle (13) formant un élément de carter, le couvercle et l'arbre étant libres en rotation l'un par rapport à l'autre ; - un ensemble de distribution comprenant : - une came multilobes (14) ; - un bloc cylindres (15) ; - un distributeur (16) configuré pour exercer un effort de poussée (P) contre le bloc cylindres (15) selon l'axe (11) de l'arbre ; - un ensemble (22) de roulements mécaniques comprenant au moins un roulement mécanique (22a) monté en contact radial entre le couvercle (13) et l'arbre (12), ledit ensemble étant configuré pour reprendre l'effort de poussée (P) exercé par le distributeur (16) ; et - un roulement à billes à contacts droits monté en contact radial entre le couvercle (13) et l'arbre (12).
Patent FR-3035696-A1 (FR)
Title: Roulement instrumente auto-ajustable et systeme mecanique equipe d'un tel roulement
Inventor: NIARFEIX FRANCOIS
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un roulement instrumenté auto-alignable, comprenant une bague extérieure (20) et une bague intérieure (30) délimitant une chambre de roulement (12) dans laquelle est disposée au moins une rangée d'éléments roulants (14) ; et un dispositif de détection (50) incluant un capteur (60) solidaire de la bague extérieure (20) et une cible (70) solidaire de la bague intérieure (30), configurés pour détecter une rotation relative entre la bague extérieure (20) et la bague intérieure (30) autour d'un axe central (X1). La bague extérieure (20) comporte une surface interne (22) en forme de portion de sphère centrée sur un centre d'inclinaison (C10) du roulement (10) et formant une surface de roulement pour les éléments roulants (14). Le rayon (R22) de la surface interne (22) de la bague extérieure (20) est supérieur à une distance (R74) définie entre le centre d'inclinaison (C10) du roulement (10) et une position spécifique (74) de la cible (70) qui est la plus éloignée du centre d'inclinaison (C10).
Patent FR-3038426-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'une couche adhesive sur un substrat, et dispositif d'application correspondant
Inventor: POIRIER VALENTIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (34) d'application sous pression d'une couche adhésive sur un substrat, le substrat comprenant une ou plusieurs feuilles assemblées entre elles, et délimitant des première et deuxième faces opposées, ledit substrat présentant une épaisseur non-uniforme , dans lequel : a) on positionne (31) la première face du substrat au-dessus, notamment sur, un support au moins en partie mou, puis b) on applique (33) la couche adhésive sous pression sur la deuxième face du substrat, le support étant configuré pour se déformer, lorsqu'il est soumis à la pression d'application de la couche adhésive, de manière à compenser, au niveau de la deuxième face, les variations d'épaisseur du substrat. L'invention concerne également un dispositif d'application permettant la mise en œuvre du procédé précédent.
Patent FR-3024109-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-23
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (40) comportant un élément de fixation, ayant une unité de montage (41) sur un élément de fixation ayant un premier élément de prise (42), et un balai d'essuie-glace (2), une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (43) ayant un second élément de prise (44). Le premier élément de prise (42) et le second élément de prise (44) sont engagés l'un par rapport à l'autre par un mouvement essentiellement perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale (8).
Patent FR-3040745-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne comprenant un piston et une plaque de fermeture d'une galerie de refroidissement du piston
Inventor: AMADO TONI
IPC: F02F3/22
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour moteur à combustion interne comprenant : - un piston (10) comprenant un corps cylindrique (11) s'étendant selon un axe longitudinal (12) et comprenant une partie inférieure (14) dans laquelle une gorge annulaire (16) est ménagée autour de l'axe longitudinal, la gorge (16) comprenant une paroi radialement externe (17) munie d'un premier évidement (20) et une paroi radialement interne (18) munie d'un deuxième évidement (23) agencé en regard du premier évidement, le premier évidement comprenant une paroi supérieure (21) et une paroi inférieure (22) et le deuxième évidement comprenant une paroi supérieure (24), - une plaque de fermeture (50) en forme de portion d'anneau, configurée pour se loger dans les premier et deuxième évidements (20, 23) et recouvrir la gorge (16) de sorte à former avec la gorge une galerie de refroidissement du piston, ladite plaque comprenant un bord radialement externe (51) configuré pour former avec la paroi supérieure (21) et la paroi inférieure (22) du premier évidement (20) des points de contact supérieur et inférieur (P1s, P1i) respectivement, ladite plaque comprenant en outre un bord radialement interne (52) configuré pour former avec la paroi supérieure (24) du deuxième évidement (23) un point de contact supérieur (P2s).
Patent FR-3043511-A1 (FR)
Title: Appareil radio ou telematique refroidi integre dans une planche de bord de vehicule.
Inventor: FUCHS SEBASTIEN
IPC: H04B1/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de radio ou télématique comprenant un boîtier (2) constitué de deux parois latérales parallèles (2a, 2b) et de parois transversales (2c, 2d) intégrées dans la planche de bord (15) d'un véhicule, caractérisé en ce que les parois latérales (2a, 2b) du boîtier (2) sont disposées suivant une direction sensiblement verticale. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3045420-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation a transducteur piezoelectrique, notamment pour vehicule
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Ce dispositif comporte : - une buse (20) de nébulisation pourvue d'au moins un orifice d'admission (23) de liquide et d'au moins un orifice de sortie de liquide, ainsi que d'un élément piézoélectrique (22) apte à émettre des ondes acoustiques dans ledit liquide, une enceinte de nébulisation comprenant au moins un orifice de diffusion (14), ladite buse étant apte à générer un jet de liquide à l'intérieur de ladite enceinte de nébulisation, - un volume (VC) de collecte de liquide, propre à alimenter le au moins un orifice d'admission (23) de la buse, - des moyens de ventilation propres à générer un flux gazeux (C7) destiné à entraîner une partie du liquide, sortant de la buse, en direction du au moins un orifice de diffusion (14). Selon l'invention, le volume de collecte (VC) de liquide est intégré à l'enceinte de nébulisation. Cela permet de réduire le nombre d'éléments constitutifs du dispositif, et d'en alléger la structure globale. Par ailleurs, le liquide peut être acheminé entre ce volume de collecte et l'entrée de la buse par une conduite de forme simplifiée, ce qui évite les pertes de charge et volumes morts. Ce trajet de liquide étant plus direct, les risques de fuite éventuelle sont en outre réduits.
Patent FR-3055315-A1 (FR)
Title: Moteur-fusee comprenant un dispositif d'arrimage
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F02K9/97
Filed: 2016-09-01
Abstract: Moteur-fusée bénéficiant d'une meilleure tenue durant sa phase de démarrage, le moteur-fusée (1) comprenant un divergent (13) et un système d'arrimage (40) configuré pour maintenir le divergent (13) lors du démarrage du moteur-fusée (1), le système d'arrimage (40) comprenant une pluralité de câbles radiaux (42) connectés par leur première extrémité à plusieurs points du divergent (13), un câble périphérique (41), connecté à la deuxième extrémité des câbles radiaux (42), configuré pour coopérer avec des attaches (43) d'une table de lancement (3).
Patent FR-3046715-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la conservation d'une dose predeterminee de substance a base liquide et gamme de tels dispositifs
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2016-01-19
Abstract: Le dispositif comporte un tube admettant un état de service où un tronçon de réception (21) est à section circulaire tandis qu'un tronçon d'obturation (22) comporte un pincement soudé (19) de la paroi du tube (11) formant un scellement hermétique et comporte une zone de transition (23) entre le pincement soudé (19) et le tronçon de réception (21). Sur au moins une partie du tronçon d'obturation (22) un liseré différenciant (28) donne à la surface externe du tube (11) un aspect visuel différent de l'aspect visuel de la surface externe du tube (11) hors du liseré différenciant (28). La gamme comporte un tel dispositif et un dispositif semblable mais sans le liseré différenciant (28).
Patent FR-3048090-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation d'informations
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un dispositif de présentation d'informations comporte une première zone neutre (10) apte à servir de support de projection d'informations (8), et des moyens de projection (4) desdites informations par au moins un faisceau lumineux (6), ainsi que des moyens de détection (18) d'une commande de déplacement desdites informations. Les moyens de projection (4) sont aptes à projeter lesdites informations (8) dans au moins une deuxième zone neutre (12) distincte de la première zone neutre (10).
Patent FR-3052040-A1 (FR)
Title: Gourde adaptee pour recevoir et delivrer un liquide
Inventor: THOMAS TRAVIS
IPC: B65D81/32
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une gourde pour recevoir et délivrer un liquide, comprenant : - un réservoir (1), - un capuchon (2) s'engageant sur l'extrémité supérieure (11) du réservoir (1), - un goulot (22) en continuité fluidique permanente avec le réservoir (1), - au moins un compartiment à poudre (5a) aménagé dans le capuchon (2), lequel compartiment présente une paroi de fond (53a) amovible pour libèrer, dans le réservoir (1), la poudre contenue dans ledit compartiment, - un dispositif d'actionnement de la paroi de fond (53a), se caractérisant par le fait que : - la paroi de fond (53a) est solidarisée au compartiment (5a) au moyen d'une charnière (530a), - le dispositif d'actionnement se présente sous la forme d'une tige poussoir (6a) solidaire de la paroi de fond (53a), laquelle tige (6a) est actionnée par un bouton poussoir (7a) aménagé sur la paroi externe du capuchon (2).
Patent FR-3052470-A1 (FR)
Title: Systeme de formation d’une cloison amovible
Inventor: CHAVANAC LIONEL
IPC: E04B2/82
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un système pour l'installation amovible d'une cloison entre une paroi de plafond et une paroi de sol d'une enceinte, comportant : un panneau (10) comportant un premier bord (108) destiné à être disposé en vis-à-vis d'une des parois de l'enceinte et un deuxième bord opposé; au moins deux vérins fixés dans le panneau (10) et comportant chacun une tige mobile (20) s'étendant à l'extérieur du panneau (10) depuis le premier bord (108) sur une hauteur réglable ; et des moyens d'actionnement de chacun des vérins pour le réglage de la hauteur de la tige mobile (20) s'étendant depuis le premier bord (108). Le système comporte en outre un profilé longitudinal (11) de section en U dans lequel est inséré le premier bord (108) et formant un logement pour les tiges mobiles (20) des vérins s'étendant depuis ce premier bord (108).
Patent FR-3055310-A1 (FR)
Title: Turbomachine a dispositif de guidage d'huile et procede de demontage de la turbomachine
Inventor: COTTET CLEMENT
IPC: F02K3/072
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'axe longitudinal comprenant au moins un arbre (12) d'axe radial (Y), en particulier d'un système de changement de pas de pales d'une hélice, ledit arbre (12) traversant un passage (53) radial d'un carter (9) sensiblement cylindrique s'étendant autour de l'axe longitudinal. Selon l'invention, la turbomachine comprend un dispositif (45) annulaire de guidage d'huile autour de l'arbre radial (12), ledit dispositif (45) comprenant une première et une deuxième parties (60, 61) annulaires emboitées l'une dans l'autre et solidarisées entre elles par frettage, la première partie étant solidarisée par frettage à l'arbre radial (12) et la deuxième partie étant configurée de manière à être désolidarisée de la première partie (60) sous l'action d'une force (F) orientée suivant l'axe radial et exercée sur la deuxième partie (61) par un organe (32) de la turbomachine formant butée lors d'un déplacement radial (T) de l'arbre radial (12).
Patent FR-3056312-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de commandes d'un peripherique par l'intermediaire d'un fil pilote
Inventor: ROUTIER FREDERIC
IPC: H04J13/00
Filed: 2016-09-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement de commandes d’un périphérique par l’intermédiaire d’un fil pilote, le dispositif comportant :      - une interface de réception d’un fil pilote et d’une alimentation électrique alternative comportant une phase et un neutre,     - un processeur apte à interpréter la forme des signaux présents sur la phase et le fil pilote,      - une interface de commande du périphérique,        caractérisé en ce que l’interface de réception comporte :     - un premier pont diviseur de tension (R1, R2) reliant la phase à une première entrée du processeur,     - un second pont diviseur de tension (R3, R4) reliant le fil pilote à une seconde entrée du processeur,     - une résistance (R5) reliant le fil pilote au neutre de l’alimentation électrique alternative,     - des moyens de fourniture, à partir de l’alimentation électrique alternative, d’une alimentation électrique continue par une liaison d’alimentation et une masse au processeur, la masse n’étant pas reliée au neutre de l’alimentation électrique alternative.     Fig. 3
Patent FR-3042084-A1 (FR)
Inventor: KIM HYUNMIN
IPC: H04M1/73
Filed: 2016-09-30
Abstract: Il est divulgué dans les présentes une méthode de contrôle d'un terminal mobile (100). La méthode comprend la mesure d'une charge restante d'une batterie (191), la mesure d'un temps disponible de la batterie (191) sur la base de la charge restante mesurée de la batterie (191) et d'une charge d'un système de terminal, et la génération d'un événement de notification préalable prédéterminé lorsqu'un prochain événement programmé est présent après le temps disponible.
Patent FR-3057561-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'objets plans, son procede de mise en œuvre, et ensemble de manutention comprenant un tel dispositif
Inventor: BOUKARRAA NABIL
IPC: B65H5/00
Filed: 2016-10-13
Abstract: Ce dispositif, qui est destiné au transfert d'objets plans, notamment de plaques ou de tôles, à partir d'un élément de rangement (1) délimitant au moins deux volumes de rangement distincts (V1-V6) et/ou vers ledit élément de rangement, comprend : - un châssis fixe (2) par rapport audit élément de rangement ; - un premier chariot (3) mobile selon une direction sensiblement verticale (F3) par rapport au châssis ; - des premiers moyens moteurs (4) aptes à déplacer ledit premier chariot selon ladite direction sensiblement verticale ; - un deuxième chariot (5) mobile selon une direction sensiblement horizontale (F5) par rapport au premier chariot mobile ; - des deuxièmes moyens moteurs (54) aptes à déplacer ledit deuxième chariot selon ladite direction sensiblement horizontale, à l'intérieur de l'un ou l'autre desdits volumes de stockage ; - des moyens de préhension (63), aptes à coopérer avec la face supérieure d'un objet plan placé dans l'un desdits volumes de stockage, ces moyens de préhension étant solidaires dudit deuxième chariot mobile.
Patent FR-3060585-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comprenant un elastomere modifie
Inventor: DE LANDTSHEER STEPHANIE
IPC: C08L15/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne une bande de roulement pour pneumatique qui comprend une composition à base d'au moins : - une matrice élastomère comprenant un polyisoprène et un élastomère diénique modifié, lequel élastomère diénique modifié comprend au sein de sa structure au moins un groupe alcoxysilane lié à l'élastomère par l'atome de silicium, et au moins une fonction comprenant un atome d'azote - une charge renforçante comprenant du noir de carbone à titre de charge majoritaire. Une telle bande de roulement intégrée au sein d'un pneumatique permet d'améliorer la résistance à la propagation de fissure.
Patent FR-3063840-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique comprenant un element mecanique amovible pour son verrouillage sur un rail support, notamment un rail de type din
Inventor: MARTINEZ GERMAIN
IPC: H02B1/052
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1), comprenant : un corps (10), un logement (20) de réception d'un rail support (2) pour la fixation du dispositif électrique (1), et un premier élément (30) et un second élément (40) accrochés au corps (10), délimitant entre eux le logement (20) de réception du rail support (2), avec au moins le premier élément (30) coulissant par rapport au corps (10) entre : une position de fixation (P1) dans laquelle le premier élément (30) est rapproché du second élément (40) afin d'enserrer le rail support (2) dans le logement (20), et une position de libération (P2) dans laquelle le premier élément (30) est écarté du second élément (40) afin de libérer le rail support (2) du logement (20) ; caractérisé en ce que le premier élément (30) comprend une languette (70) élastique et basculante entre : une configuration verrouillée (C1) dans laquelle la languette (70) est au repos, et le premier élément (30) est immobilisé par rapport au corps (10), dans la position de fixation (P1), et une configuration déverrouillée (C2) dans laquelle la languette (70) est déformée élastiquement, et le premier élément (30) est libre de coulisser par rapport au corps (10), entre la position de fixation (P1) et la position de libération (P2).
Patent FR-3065099-A1 (FR)
Title: Dispositif de placement ameliore
Inventor: SIGALOTTI MARIO
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-04-06
Abstract: Un dispositif de placement comprend une mémoire (4) recevant des données d'emplacements désignant des emplacements agencés en rangs numérotés de manière consécutives à partir de la valeur un et accessibles par un unique chemin à partir d'une entrée de sorte que l'accès à un emplacement d'un rang donné n'est possible que si tous les rangs dont le numéro est inférieur à celui du rang donné sont libres sur le chemin, des données de réservation associant des données d'identifiant et des données d'emplacement, et des données de groupe associant des identifiants entre eux, chaque groupe comprenant un nombre d'identifiants supérieur ou égal à deux. Le dispositif comprend en outre un trieur agencé pour recevoir un identifiant courant et un rang courant,