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Patent FR-3088505-A1 (FR)
Title: Procede de commande par modulation de largeur d'impulsion d'un dispositif d'alimentation electrique de deux machines electriques.
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M1/088
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande par modulation de largeur d'impulsion d'un dispositif d'alimentation électrique de deux machines électriques, le dispositif comprenant une source de tension continue, deux onduleurs de tension (11a, 11b), un filtre en PI formant interface entre la source de tension continue et chaque onduleur (11a, 11b); chaque onduleur (11a, 11b) alimentant en triphasé une machine électrique distincte; le procédé comprend pour chaque machine électrique - une étape de calcul des rapports cycliques pour chaque interrupteur de l'onduleur en fonction d'un secteur de travail déterminé et en fonction desdites tensions de consigne ; lesdits rapports cycliques étant fonction d'une première valeur d'ajustement formant premier degré de liberté ; - le calcul d'une deuxième valeur d'ajustement formant second degré de liberté; et - une étape de génération du découpage des bras de l'onduleur de tension.
Patent FR-3078691-A1 (FR)
Title: Poche de stockage d’extraits liquides nutritionnels, emballage et procede de conditionnement
Inventor: LEPINE ANTOINE
IPC: B65D81/18
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention propose une poche (100) de stockage d'extraits liquides nutritionnels, étanche et stérilisable comprenant : • un compartiment (101) de stockage d'extraits liquides nutritionnels ; • une tubulure d'entrée (110) munie d'un clamp à fermeture inviolable (111); et • une tubulure de sortie (120) munie : - d'une première valve unidirectionnelle (121), dite «amont», et d'une deuxième valve unidirectionnelle (122), dite « avale » ; et - d'un dispositif de soutirage (123) agencé entre les deux valves unidirectionnelles.
Patent FR-3089222-A1 (FR)
Title: Purification de solutions aqueuses contenant du formaldehyde, et utilisation de la solution purifiee dans un procede de production d’acide acrylique
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C51/16
Filed: 2018-11-29
Abstract: PURIFICATION DE SOLUTIONS AQUEUSES CONTENANT DU FORMALDEHYDE, ET UTILISATION DE LA SOLUTION PURIFIEE DANS UN PROCEDE DE PRODUCTION D’ACIDE ACRYLIQUE La présente invention concerne un procédé de traitement d’effluents aqueux contenant du formaldéhyde, par distillation en présence d’acide acétique, notamment un procédé de traitement de solutions aqueuses issues de la synthèse d’acide acrylique.      L’invention a trait aussi à l’utilisation de la solution aqueuse purifiée dans un procédé de production d’acide acrylique par oxydation catalytique de propylène et/ou propane en dilution vapeur.
Patent FR-3090119-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’état de fonctionnement d’au moins un matériel générant un champ magnétique
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure de l'état de fonctionnement d'au moins un matériel générant un champ magnétique, tel qu'une électrovanne ou un électroaimant  , caractérisé par le fait qu'il comporte une pluralité de capteurs (4) choisis parmi les capteurs à effet Hall et les capteurs magnéto-résistifs, lesquels sont configurés pour être positionnés soit en autant de positions différentes sur un même matériel, soit chacun sur un matériel différent, lesdits capteurs étant tous reliés à un boitier sur lequel est affichée, pour chaque capteur, une information indicative de la force du champ magnétique mesuré par le capteur (4) associé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090623-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement de la quantité d’eau de dilution d’une composition d’encollage, et unité de calcul correspondante
Inventor: PLATON DIANA
IPC: C03C25/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un matelas de fibres minérales, dans lequel on forme des fibres et on applique sur lesdites fibres une composition d’encollage issue du mélange d’une composition de liant avec de l’eau de dilution, on collecte les fibres imprégnées de la composition d’encollage sur un dispositif de réception ajouré muni d’une surface réceptrice de fibres et, sous ladite surface, au moins une gaine d’aspiration, et on traite thermiquement le matelas. Le procédé selon l’invention comprend une étape de détermination d’une quantité optimale d’eau de dilution en fonction de l’humidité de l’air sur le poste de fibrage, de l’humidité de l’air aspiré et du débit d’air aspiré dans la au moins une gaine d’aspiration, et de la quantité d’eau souhaitée dans le matelas en sortie de la chambre de réception, et une étape d’ajustement de la quantité d’eau de dilution en fonction de ladite quantité optimale ainsi déterminée.
Patent FR-3090610-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-chute pour élévateur motorisé à entraînement pignon-crémaillère
Inventor: NARDELLI GABRIEL
IPC: B66B5/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: DISPOSITIF ANTI-CHUTE POUR ELEVATEUR MOTORISE A ENTRAINEMENT PIGNON-CREMAILLERE L’invention concerne un dispositif anti-chute pour un élévateur apte à être mis en mouvement le long d’une crémaillère d’une mâture d’élévateur, ledit dispositif anti-chute étant caractérisé en ce qu’il comporte un bâti (30), un levier (31), un galet (32) en liaison pivot avec ledit levier et fixé à une première extrémité dudit levier, ledit galet étant apte à rouler sur une face lisse de la crémaillère, un taquet (33) fixé à une seconde extrémité dudit levier, ledit taquet comportant une partie dentée (334) apte à coopérer avec une face dentée (221) de la crémaillère et étant relié au bâti au moyen d’un ressort (330) de compression, et au moins un amortisseur (34) disposé sur une partie supérieure dudit dispositif anti-chute, ledit dispositif anti-chute étant par ailleurs caractérisé en ce qu’il est en liaison glissière avec ledit élévateur. Figure pour l’abrégé : figure 3B
Patent FR-3092674-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d’un reseau bidimensionnel de dispositifs micro-optiques et d’un reseau de micro-images, procede pour sa fabrication, et document de securite le comportant
Inventor: DEJEAN MARIE
IPC: B42D25/30
Filed: 2019-02-07
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un ensemble (E) constitué : d’un réseau bidimensionnel de dispositifs micro-optiques tels que des microlentilles ; et d’un réseau de micro-images constitué au plus d’autant de micro-images (ML) que de dispositifs micro-optiques, chaque micro-images étant subdivisée en N imagettes disposées de manière à reconstituer, pour un observateur et au travers dudit réseau bidimensionnel de dispositifs micro-optiques , N images visibles selon N points de vue différents, c'est à dire N angles de restitution, chacune de ces N images représentant un point de vue de référence ou d’enregistrement d’une même scène en relief constituée d’au moins un objet mobile, caractérisé par le fait que les imagettes constitutives d’un même objet au sein desdites N images sont réparties au sein dudit réseau de micro-images de telle sorte qu'elles apparaissent, suivant l’angle de restitution, à travers différents dispositifs micro-optiques en décrivant la trajectoire de la projection dudit objet sur le plan du réseau bidimensionnel de dispositifs micro-optiques par rapport au point de vue de référence. Figure pour l’abrégé : Fig. 18
Patent FR-3093900-A1 (FR)
Title: Article de bagagerie connecté
Inventor: DURIEUX JULIEN
IPC: H02J7/35
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne un article de bagagerie, notamment sac-à-dos, constitué par une enveloppe semi-rigide formée de deux coques (1) et (2) accouplées l'une à l'autre, la coque extérieure (1) étant équipée d’au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) raccordée électriquement à une batterie. Ladite coque extérieure (1) est munie d’un cadre rigide (6) pour la fixation de ladite au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) et ladite au moins une cellule photovoltaïque (7, 8) est recouverte d’un film micro-perforé. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094180-A1 (FR)
Title: Composition proteique de feverole
Inventor: VENTUREIRA JORGE LUIS
IPC: A23L19/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: La présente invention relève du domaine des isolats protéiques de légumineuses, et en particulier des isolats protéiques de féveroles. Elle traite également de leur mode de production ainsi que de leurs applications industrielles.                  [Fig. **]
Patent FR-3094297-A1 (FR)
Title: Support de camera a ailettes de dissipation de chaleur et dispositif de prise de vue
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: B60R1/12
Filed: 2019-04-01
Abstract: Support de camera frontale (1) et de pied de rétroviseur (2a) sur un pare-brise de véhicule(3), caractérisé en ce qu’il comprend une plaque (7a) assurant le montage de la caméra (1) et le transfert de la chaleur dissipée par le corps de la caméra, vers des ailettes de dissipation (7b) intégrées au support (7). Figure pour l’abrége : Figure 2B
Patent FR-3095695-A1 (FR)
Title: Système et procédé d'identification d'un circuit fluidique
Inventor: MAHÉ ALEXANDRE
IPC: G01F17/00
Filed: 2019-05-03
Abstract: Système et procédé d'identification d'un circuit fluidique Système de remplissage et de test (100) et adaptateur de remplissage (1) de circuit fluidique (2), notamment de refroidissement de moteur, par au moins un fluide de remplissage comprenant un système d'identification acoustique (3) du circuit fluidique (2) à remplir. Le système d'identification acoustique (3) comprend un capteur (30) d'impédance acoustique apte à mesurer l'impédance d'entrée (Z), un guide d'onde, une source (32) couplée au guide d'onde (31) et un module de traitement (34) apte à enregistrer la signature acoustique renvoyée par le circuit fluidique (2). Les signatures acoustiques permettent de déterminer quel circuit fluidique (2) est en liaison avec l’adaptateur (1) pour valider ou modifier les consignes de remplissage du circuit fluidique (2). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096037-A1 (FR)
Title: Système de fermeture d’un contenant
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: Système de fermeture d’un contenant La présente invention concerne un système de fermeture d’un contenant, comportant : Un col fileté (11), et une capsule de distribution, comportant au moins un orifice de distribution, vissée sur le col dans une configuration d’attente correspondant à un vissage partiel de la capsule sur le col, l’un au moins du col et de la capsule présentant au moins un filetage avec au moins une butée (40) positionnée de manière à s’opposer au vissage complet de la capsule sur le col à partir de la configuration d’attente tant que le couple de vissage reste en deçà d’une limite et permettant, lorsque le couple de vissage devient supérieur à cette limite, le vissage complet de la capsule sur le col. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3082244-A1 (FR)
Title: Ensemble de pompe pour véhicule automobile
Inventor: NASSIF SERGE
IPC: F04B23/04
Filed: 2019-05-21
Abstract: Ensemble de pompe pour véhicule automobile Ensemble de pompe pour véhicule automobile présentant une première pompe (6) et une deuxième pompe (8), un moteur électrique (10) relié à entraînement de manière permanente à la première pompe (6) et à la deuxième pompe (8) par l'intermédiaire d'un ensemble d'embrayage (32) de telle sorte que la première pompe (6) puisse être entraînée seule et que la première et la deuxième pompe (8) puissent être entraînées ensemble, la première pompe (6) étant configurée comme pompe à inversion de sens, un ensemble (14) de soupape étant prévu pour générer un écoulement volumique de fluide indépendant du sens de rotation, et l'ensemble d'embrayage (32) étant configuré comme embrayage à roue libre.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096575-A1 (FR)
Title: Ceinture lombaire a capteurs
Inventor: SOUCHE CLOTILDE
IPC: G06F3/00
Filed: 2019-06-03
Abstract: Titre  : Ceinture lombaire à capteurs L’invention concerne une ceinture lombaire (110) comprenant : - un corps de ceinture (112) destiné à entourer au moins une partie du tronc d’un utilisateur, - au moins un premier capteur apte à mesurer la pression exercée par la ceinture (110) sur un utilisateur ou l’élongation du corps de ceinture (112), et - un module (116) comprenant au moins un deuxième capteur apte à mesurer au moins un paramètre relatif à l’actimétrie de l’utilisateur. Le module (116) est fixé de façon amovible à un deuxième emplacement du corps de ceinture (112). Figure pour l'abrégé :Figure 4
Patent FR-3099860-A1 (FR)
Title: Bras de commutation
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-08-08
Abstract: Composant électronique (1) définissant au moins un bras de commutation (3) destiné à transformer une première tension continue (4) en une deuxième continue (5), ce bras (3) comprenant : - une première borne d’entrée (10), apte à être connectée au potentiel le plus élevé de la première tension continue (4), - une deuxième borne d’entrée (11), apte à être connectée au potentiel le moins élevé de la première tension continue (4), - une troisième borne d’entrée (12), apte à être connectée au potentiel le plus élevé de la deuxième tension continue (5), - un premier interrupteur électronique commandable (13), disposé entre la première borne d’entrée (10) et la troisième borne d’entrée, - un deuxième interrupteur électronique commandable (14), disposé entre la troisième borne d’entrée et la deuxième borne d’entrée, - un organe de protection (16) contre les sur-courants disposé en série entre le deuxième interrupteur électronique commandable (14) et la deuxième borne d’entrée (11), et - une unité de pilotage (30) au moins du deuxième interrupteur électronique commandable (14), appliquant un signal de commande à ce deuxième interrupteur électronique (14) au moyen : - d’un premier conducteur (35) électriquement relié à l’électrode de commande de ce deuxième interrupteur électronique commandable (14), et - d’un deuxième conducteur (36) électriquement relié à la deuxième borne d’entrée (11), le premier (35) et le deuxième (36) conducteur s’étendant le long l’un de l’autre. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101406-A1 (FR)
Title: Installation de système de liquéfaction de fluide d’hydrocarbures et son système
Inventor: SZAMLEWSKI CHRISTOPHE
IPC: F25J5/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Installation de système de liquéfaction de fluide d’hydrocarbure s  par réfrigérant  mixte  et son système. 
    Un aspect de l’invention concerne un système de liquéfaction de fluide d’hydrocarbures comprenant un premier module d’échange thermique (1A) comprenant un échangeur de pré-refroidissement comprenant un circuit de pré-refroidissement et une pluralité de circuits réfrigérant pour pré-refroidir le courant d’alimentation par la circulation d’un premier courant de réfrigérant mixte détendu, et un deuxième module d’échange thermique (2A) comprenant un échangeur de liquéfaction comprenant un circuit de liquéfaction et un circuit réfrigérant pour liquéfier le courant d’alimentation par la circulation d’un deuxième courant de réfrigérant mixte détendu, dans lequel chaque module d’échange thermique (1A, 2A) comprend des parois pour isoler thermiquement et un squelette permettant de transporter le module, fixer le module et empiler le premier module d’échange thermique (1A) au-dessous du deuxième module d’échange thermique (2A).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103906-A1 (FR)
Title: Procede de cartographie de l’environnement de deplacement d’une flotte de vehicules de manutention autoguides
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de cartographie de l’environnement de déplacement d’une flotte de véhicules de manutention autoguidés. Ledit procédé comporte les étapes suivantes : fixation sur l’un desdits véhicules de manutention d’un équipement comportant une partie d’au moins trois des composants comprenant un moyen d’alimentation électrique, un récepteur de signaux radiofréquences, un capteur de mesure de distance par rapport aux parois, un inclinomètre à 2 axes, un accéléromètre 3 axes, un télémètre vertical, une caméra vidéo à vision sphérique, un calculateur, une interface de contrôle (écran tactile) et/ou un moyen de stockage des données commande du déplacement dudit véhicule de manutention équipé dudit équipement dans l’espace à cartographier et enregistrement des informations acquises par les composants métrologiques constitution d’une base de données cartographiques à l’issue de l’étape de déplacement. (Figure 1)
Patent FR-3105167-A1 (FR)
Title: Portion de fuselage d’aéronef comportant des étais sous plancher déplaçables ou séparables
Inventor: MAUREL JEAN-LUC
IPC: B64C1/10
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention porte sur une portion de fuselage d’aéronef s’étendant selon une direction générale longitudinale et comportant une structure de fuselage comportant des cadres annulaires (1) et un plancher (4) plat. La portion de fuselage comporte également des étais (7) perpendiculaires au plancher (4) dans une position nominale et s’étendant du plancher (4) à un cadre (1). Chaque étai (7) comporte au niveau de l’une au moins de ses extrémités une liaison amovible de sorte que l’étai peut être déplacé vis-à-vis de la structure de fuselage ou séparé de la structure de fuselage afin de libérer temporairement l’accès à une zone triangle (8) situé entre les cadres, le plancher et lesdits étais dans ladite position nominale. Cela permet de libérer l’accès à la zone dans laquelle des conduits doivent être installés dans l’aéronef, notamment sous la forme d’ensembles de conduits montés préalablement à leur installation dans le fuselage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105296-A1 (FR)
Title: Réservoir de lubrification pour une turbomachine d’aéronef ou d’engin aérien autopropulsé
Inventor: LHOMME VICTOR GEORGES MAURICE
IPC: F16N39/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un réservoir (14) de lubrification pour une turbomachine d’aéronef ou d’engin aérien autopropulsé, comportant dans une partie inférieure (38) de ladite enceinte (26) une crépine d’aspiration (40), dans une partie supérieure (44) au moins un dispositif de dégazage (30) et au moins un évent (42), caractérisé en ce qu’il comporte, pour permettre l’alimentation de la crépine (40) et interdire l’intrusion d’un lubrifiant (28) dans ledit au moins un évent (42), au moins une première cloison (46) séparant la partie inférieure (38) de la partie supérieure (44) percée d’orifices calibrés (48), deux évents agencés de part et d’autre d’un plan médian vertical (P) de l’enceinte (26) et deux canalisations (50) d’évents, qui s’étendent dans la partie supérieure (44) en dessous du dispositif de dégazage (30), chaque canalisation (50) comportant un coude (56) et ayant ledit coude (56) situé de l’autre côté dudit plan médian (P) par rapport à son entrée.     Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3106648-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F17C1/16
Filed: 2020-01-28
Abstract: Structure multicouche destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, en particulier au stockage de l’hydrogène, comprenant de l’intérieur vers l’extérieur une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2), ladite couche d’étanchéité comprenant de l’intérieur vers l’extérieur:     une couche (a) constituée d’une composition comprenant majoritairement :      un polymère thermoplastique polyamide à courte chaîne,     plus de 15% et jusqu’à 50% de modifiant choc,     ou comprenant majoritairement :      un polymère thermoplastique polyamide à longue chaine semi-cristallin,      jusqu’à 50% en poids de modifiant choc par rapport au poids total de la composition,     jusqu’à 3% en poids de plastifiant par rapport au poids total de la composition ;      optionnellement une couche de liant ;     une couche barrière à l’hydrogène, en particulier en fluoropolymère, notamment en PVDF, ou en EVOH;     optionnellement une couche de liant ;     une couche (b) constituée d’une composition comprenant majoritairement :     un polymère thermoplastique polyamide à courte chaîne,      plus de 15% et jusqu’à 50% de modifiant choc,     ou comprenant majoritairement :     un polymère thermoplastique polyamide à longue chaine semi-cristallin,      jusqu’à 50% en poids de modifiant choc,     jusqu’à 3% en poids de plastifiant,     ladite couche de renfort composite (2) la plus interne étant enroulée autour de ladite couche d’étanchéité (1),      et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P1j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort).
Patent FR-3110031-A1 (FR)
Title: Connecteur receptacle femelle reversible a fibres de carbone pour connecteur prise male usb type a
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: H01R13/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: Connecteur réceptacle femelle réversible à fibres de carbone pour connecteur prise mâle USB de type A.     L’invention concerne les connecteurs qui sont utilisés dans certains équipements électroniques pour connecter une liaison USB.     L’invention est un connecteur réceptacle femelle (F) réversible, c’est-à-dire qui accepte la connexion d’un connecteur prise mâle (M) USB type A quel que soit le sens d’introduction.      Pour cela, il comporte à mi-hauteur une lame (L) flexible terminée par un embout (E) biseauté et deux jeux de 4 contacts USB dupliqués (FC1, FC2), un jeu de 4 contacts sur chaque face.     Pour garantir durablement la tenue mécanique de la lame (L) flexible et des contacts clips associés (FC1, FC2) avec la précision requise d’un quart de millimètre, le connecteur femelle comporte deux fibres de carbone (P) encastrées à l’arrière du connecteur et solidaires à l’avant de l’embout (E) biseauté.     Ce connecteur (F) comporte également un moyen de guidage (G) solidaire de ces deux profilés (P) et disposant de fenêtres où peuvent coulisser et débattre en hauteur les deux jeux de clips (FC1 et FC2).     Ce connecteur (F) réversible est intégré dans un appareil électronique à la place du port USB type A standard ou bien dans un support indépendant.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3101250-A1 (FR)
Title: Emulsion déodorante durable pour déodorant à bille avec effet antibactérien, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour déodorant à bille, comprenant : du N, N-bis(carboxylatométhyl)-L-glutamate et/ou de l’acide méthylglycine diacétique et/ou leurs sels, ainsi qu’un déodorant à bille, comprenant un récipient avec une tête d’application à bille, contenant l’émulsion déodorante et une utilisation du spray aérosol déodorant pour la désodorisation de la peau humaine.
Patent FR-3112132-A1 (FR)
Title: Manche ayant un ressort à gaz
Inventor: BENECH HENRI
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-07-03
Abstract: Il est décrit un manche (50) comprenant au moins un premier tube (1) allongé selon une direction longitudinale et au moins un deuxième tube (10) configuré pour coulisser en tout ou partie à l’intérieur du premier tube (1) le long de la direction longitudinale, un système d’actionnement (40), comprenant un dispositif de verrouillage et déverrouillage (30), apte à adopter d’une part une configuration de verrouillage (F) dans laquelle le deuxième tube (10) est bloqué en coulissement par le dispositif de verrouillage et déverrouillage (30), et une configuration de déverrouillage (O) dans laquelle le dispositif de verrouillage et déverrouillage (30) autorise le coulissement du deuxième tube (10), un premier dispositif de détente (12) à gaz comprenant une première extrémité en contact avec le système d’actionnement (40), et une deuxième extrémité collaborant avec un élément solidaire en coulissement avec le deuxième tube (10).  Figure 1