baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939500-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'acces a un espace confine avec renouvellement d'atmosphere par ventilation/extraction forcee et utilisation de barrieres physiques a ouverture variable et controlee
Inventor: KEMPEN CARINNE
IPC: F25D3/10
Filed: 2008-12-09
Abstract: Un procédé de gestion de l'accès à un espace confiné refroidi par l'injection directe d'un fluide cryogénique selon lequel : - on dispose d'au moins un système de fermeture de l'espace confiné, apte à empêcher l'accès à cet espace confiné, et dont le degré d'ouverture/fermeture est variable et contrôlable, - on dispose d'un dispositif d'acquisition et de traitement des données, apte à contrôler le caractère ouvert ou fermé dudit système de fermeture, à fixer et contrôler le degré d'ouverture/fermeture dudit système de fermeture, à faire respecter, après chaque fermeture dudit système de fermeture, une temporisation (TP) à l'issue de laquelle l'injection de fluide cryogénique dans l'espace est redémarrée et sur demande d'un utilisateur, à mettre en place le cycle suivant d'ouverture dudit système de fermeture: i) le dispositif évalue le temps écoulé (TE) en position fermée depuis le dernier cycle de fermeture du système de fermeture et compare TE à la dite temporisation TP ; j) si TE ≤ TP l'ouverture dudit système de fermeture est immédiatement autorisée par le dispositif, tandis que si TE > TP l'ouverture dudit système de fermeture est autorisée par le dispositif après un temps d'attente prédéfini.
Patent FR-2940230-A1 (FR)
Title: Body structure for motor vehicle, has lay-in lug connecting stiffener to inner surface of outer skin so as to limit deformation of outer skin during external solicitation on outer skin, where stiffener is fixed on reinforcing elements
Inventor: GAVILLON PAUL
IPC: B62D21/15
Filed: 2008-12-19
Abstract: The structure has reinforcing elements (30) arranged opposite to an inner side of an outer skin i.e. body side, where the elements rigidify the structure so as to transmit forces from an impact and to support the outer skin. A stiffener (40) is distinct from the elements and fixed on the elements to stiffen the structure. A lay-in lug (50) connects the stiffener to an inner surface of the outer skin so as to limit the deformation of the outer skin during an external solicitation on the outer skin. One of other reinforcing elements (31) is arranged in a wheel passage (25) of a vehicle.
Patent FR-2950620-A1 (FR)
Title: Four de verre, notamment pour verre clair ou ultra-clair, avec reduction de la recirculation primaire
Inventor: KUHN WOLF STEFAN
IPC: C03B5/225
Filed: 2009-09-30
Abstract: Four de verre pour le chauffage et la fusion de matières à vitrifier, dans lequel deux boucles (B1, B2) de recirculation du verre en fusion se forment dans le bain entre une zone centrale (1) du four plus chaude et respectivement l'entrée et la sortie à une température moindre ; le four comporte un moyen de ralentissement (X) du débit du verre en fusion dans la boucle de recirculation primaire (B1).
Patent FR-2941530-A1 (FR)
Title: Appareil ethylometre portable
Inventor: NESA GUILLAUME
IPC: G01N33/497
Filed: 2009-01-28
Abstract: Appareil éthylomètre portable pour mesurer le taux de gaz partiel exhalé dans le fluide d'haleine en respectant un écart type inférieur à 0,007 mg/L pour toute concentration inférieure à 0,400 mg/L, un écart-type relatif inférieur à 1,75 % pour toute concentration supérieure ou égale à 0,400 mg/L et inférieure ou égale à 2,000 mg/L et un écart-type relatif inférieur à 6 % pour toute concentration supérieure à 2,000 mg/L, ce dispositif incluant une unité d'alimentation rechargeable, un dispositif d'émission d'un rayonnement infrarouge pulsé, un récepteur infrarouge et une cuve de mesure dans laquelle circule le fluide, caractérisé en ce que, le dispositif d'émission comprenant un élément chauffant dont la puissance est comprise entre 60 mW et 130 mW, la cuve de mesure comprend un tube métallique d'un diamètre intérieur compris entre 5 et 12 mm, d'une longueur comprise entre 140 et 220 mm et dont la surface intérieure est polie et revêtue d'un dépôt réfléchissant au moins le rayonnement infrarouge de longueurs d'ondes comprises dans l'intervalle [9,10µm] et, à chaque extrémité du tube, un embout comprenant une section conique destinée à être placée dans l'axe du tube et dont l'angle d'ouverture est compris entre 8° et 30°, le dispositif d'émission infrarouge étant placé sur l'axe longitudinal du tube au niveau d'un des embouts, le récepteur étant placé sur l'axe longitudinal du tube au niveau de l'autre embout, le tube étant en outre muni de moyens de chauffage aptes à porter le tube à une température supérieure à 39°C.
Patent FR-2943360-A1 (FR)
Title: Chasse d'eau a ventouse magnetique et a double debit
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E03D1/14
Filed: 2009-03-23
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) d'ouverture de chasse d'eau de toilettes, du type qui comporte un réservoir d'eau (12) alimenté par un robinet de remplissage, et du type qui comporte un orifice d'évacuation (14) inférieur et un clapet (15) d'évacuation mobile vertical associé à cet orifice (14), qui est susceptible d'occuper une position basse fermée de rétention de l'eau dans le réservoir (12) ou une position haute ouverte pour évacuer l'eau vers une cuvette des toilettes, et du type qui comporte un flotteur (18) qui, réservoir (12) plein, est immergé pour solliciter le clapet (15) vers sa position ouverte, et du type qui comporte une tige (22) de blocage du clapet (15) susceptible d'être bloqué ou libéré par une ventouse magnétique et un doigt selon deux niveaux de vidange du réservoir.
Patent FR-2943951-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicules lourds comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels.
Inventor: DELEBECQ JOEL
IPC: B60C9/18
Filed: 2009-04-07
Abstract: L'invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement, ladite bande de roulement étant réunie à deux bourrelets par l'intermédiaire de deux flancs et l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, le rapport de l'épaisseur du bloc sommet à une extrémité d'épaulement sur l'épaisseur du bloc sommet dans le plan médian circonférentiel est supérieur à 1,20 et le rapport de la distance entre la surface d'usure limite et les éléments de renforcement de la couche d'éléments de renforcement circonférentiels dans le plan médian circonférentiel sur la distance entre la surface d'usure limite et les éléments de renforcement de la couche d'éléments de renforcement circonférentiels aux extrémités de ladite couche d'éléments de renforcement circonférentiels est compris entre 0.95 et 1.05.
Patent FR-2932571-A1 (FR)
Title: Procede et dispostiif pour determiner l'eloignement et/ou la vitesse d'un objet par rapport a un vehicule
Inventor: SOHNKE THORSTEN
IPC: G01S15/931
Filed: 2009-06-03
Abstract: Procédé pour déterminer l'éloignement (da) et/ou la vitesse (v) d'un objet (H) par rapport à un véhicule selon lequel on émet des impulsions d'ultrasons réfléchies par l'objet (H) et reçues comme écho. L'émission d'une seconde impulsion d'ultrasons est déclenchée par la réception de l'écho d'une première impulsion d'ultrasons émise précédemment.
Patent FR-2946572-A1 (FR)
Title: Agencement pour le verrouillage d'une batterie comportant un pene mobile
Inventor: ADAM JEAN
IPC: B60L50/64
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention propose un agencement pour le verrouillage d'une batterie (14) dans un véhicule automobile (10) qui comporte : - un logement (12) du véhicule d'axe principal vertical dans lequel la batterie (14) est introduite selon une direction verticale (M) de montage orientée vers le haut ; et - au moins un pêne (36) mobile entre une position escamotée dans laquelle la batterie (14) est libre de coulisser dans le logement (12) selon la direction de montage (M), et une position déployée dans laquelle le pêne (36) réalise un blocage de la batterie (14) en position montée dans le logement (12), caractérisé en ce que le pêne (36) est solidaire de la batterie (14), en déplacement selon la direction de montage (M), et en ce que le pêne (36) comporte une extrémité libre (40), qui coopère avec un doigt (42) d'orientation principale verticale porté par un élément de structure (24) du véhicule (10), lorsque le pêne (36) est en position déployée, pour réaliser le blocage de la batterie (14).
Patent FR-2950868-A1 (FR)
Title: Separate conditioning device for cosmetic product, has application member secured to container that comprises obturation unit of side opening to selectively allow communication between containers
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D24/22
Filed: 2009-10-01
Abstract: The device has a container containing a substance, and another container (8) containing another substance (B) that is different from the former substance. The former container partly surrounds the latter container in assembled position. An application member (10) is secured to the latter container. The latter container comprises an obturation unit (14) of a side opening (12) to selectively allow communication between the containers.
Patent FR-2956004-A1 (FR)
Title: Ensemble semeur comprenant un organe en pointe monte entre deux disques d'ouverture de sillon, et des moyens de liberation dudit organe sans demontage des disques
Inventor: BERGERE CAROLINE
IPC: A01C5/06
Filed: 2010-02-11
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble semeur, comprenant un bâti sur lequel sont montés : - des moyens d'ouverture d'un sillon dans le sol, sous forme de deux disques adjacents ; - un organe en pointe monté de façon amovible sur ledit bâti et faisant saillie entre lesdits deux disques et en direction du sol, ledit organe étant destiné à façonner en V ledit sillon, caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens de retenue dudit organe montés mobiles sur ledit bâti entre une position de retenue dudit organe et une position de libération ; - des moyens d'actionnement reliés auxdits moyens de retenue.
Patent FR-2967476-A1 (FR)
Title: Underwater lighting device i.e. underwater LED projector, for swimming pool, has heat exchanging plate comprising peripheral extending zone whose front/rear surface is in contact with water to ensure cooling of plate when device is immersed
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: F21S8/02
Filed: 2010-11-15
Abstract: The device (1) has a metallic heat exchanging plate (4) clamped between a transparent cover (3) and an open front end (6) of a hollow body (2) via annular front and rear seals (8, 9). A lighting system has a printed circuit (5) with LEDs fixed on the plate. A peripheral extending zone (14) of the plate is extended in a plane similar to another plane containing remaining part of the plate such that the plate is completely flat and arranged for enabling a front surface (16) or a rear surface (15) of the zone to be in contact with water to ensure cooling of the plate when the device is immersed.
Patent FR-2955033-A1 (FR)
Title: Nouveau pansement comprenant un voile de microfibres ou de nanofibres capable de gelifier ou se solubiliser
Inventor: PERNOT JEAN MARC
IPC: A61L15/22
Filed: 2010-01-14
Abstract: La présente invention concerne un pansement repositionnable comprenant une masse hydrocolloïde adhésive, caractérisé en ce qu'il comprend, sur une partie au moins de la surface de la masse adhésive destinée à venir au contact de la plaie en position d'utilisation, un voile de microfibres ou de nanofibres constituées pour 90 % au moins, et de préférence 95 % au moins d'entre elles d'un (ou plusieurs) matériau(x) choisi(s) parmi les polymères naturels ou synthétiques, et apte à se solubiliser ou gélifier en moins de 10 secondes et de préférence encore en moins de 1 seconde au contact des exsudats de la plaie. Le pansement selon l'invention est destiné au traitement des plaies telles que les ampoules, les plaies exudatives, les brûlures, les lésions dermo-épidermiques superficielles, profondes, chroniques ou aigües.
Patent FR-2955531-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has retractable roof provided with rear element displaceable towards open position in which front transparent part is placed in front block of case, where front transparent part is connected to rear transparent part
Inventor: COSSAIS MICHELE
IPC: B60J7/00
Filed: 2010-01-27
Abstract: The motor vehicle has a retractable roof provided with a rear element (2) displaceable between a closed position and an open position in which the element is placed in a front block (8) of a case. The element comprises a front transparent part (2a) connected to a rear transparent part (2b), so that the front transparent part forms a windscreen of the motor vehicle and the rear transparent part forms a front part of the roof of the motor vehicle in the closed position. The element is displaceable towards the open position in which the front transparent part is placed in the block of the case.
Patent FR-2960022-A1 (FR)
Title: Oil supplying circuit for pressurized squeeze films in e.g. front ball bearings of ducted-fan turbine engine in aeronautical field, has bypass pipe connecting inlet of pressurizing valve with lubricating chamber for supplying oil to film
Inventor: DELAMOUR FRANCOIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2010-05-11
Abstract: The circuit has an oil pipe (18) connecting an oil tank (16) and lubricating chambers (10, 12, 14) arranged in a parallel manner. An oil supply pump (26) is arranged in the pipe between the chambers for taking oil from the oil tank and transferring the oil towards an antifriction bearing of a turbomachine. A pressurizing valve (32) is arranged in the pipe between the pump and the chambers, and opened beyond predetermined threshold pressure at its inlet. A closure type bypass pipe (34) connects the inlet of the valve with one of the chambers for supplying oil to a pressurized squeeze film. An independent claim is also included for a method for supplying oil to antifriction bearings of a turbomachine.
Patent FR-2962591-A1 (FR)
Title: Anode pour l'emission de rayons x et procede de fabrication d'une telle anode
Inventor: HUOT GUILLAUME
IPC: H01J35/10
Filed: 2010-07-06
Abstract: Anode pour l'émission de rayons X, comprenant un substrat et, sur une portion de surface du substrat, un revêtement (4) comprenant une pluralité de groupes (7) superposés ou empilés de sous-couches (8, 9), chaque groupe comprenant au moins une première sous-couche (8) et une deuxième sous-couche (9) superposées ou empilées, au moins un sous-couche superficielle (9n) étant apte à produire des rayons X sous l'effet d'un faisceau incident d'électrons. Procédé de fabrication de cette anode dans lequel, pour chaque groupe, la structure est réchauffée avant le dépôt des sous-couches (8, 9) et refroidie après ce dépôt.
Patent FR-2963269-A1 (FR)
Title: Device for extraction and insertion of spring type pin that is used for assembly of two parts in automobile field, has gripping unit assembled on rod to draw manually on rod to realize extraction of pin
Inventor: GUIDOT DENIS
IPC: B25B27/20
Filed: 2010-07-28
Abstract: The device (1) has a sleeve (2) whose end (21) inserts a pin (9) inside the sleeve, and an opposite end (22). A blocking unit (3) locks the pin inside the sleeve. A rod (4) includes an end (41) fixed on the latter end of the sleeve, and free opposite end (42) forming a striking surface of a mallet or similar to realize insertion of the pin. A gripping unit (5) is assembled on the rod to draw manually on the rod to realize the extraction of the pin. The gripping unit is assembled in a removable manner on the rod. The gripping units includes two handles (51) extending on both sides of the rod. An independent claim is also included for a method for extraction of a pin.
Patent FR-2963444-A1 (FR)
Title: Systeme de dosage de gaz et procede associe.
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: F01N3/20
Filed: 2010-07-30
Abstract: Ce système comprend un conduit amont (12) d'amenée de gaz, un conduit aval (14) de sortie de gaz et un système d'obturation (18) des conduits amont (12) et aval (14). Le système de dosage (10) comprend une chambre (16) de stockage temporaire du gaz, ladite chambre (16) étant raccordée aux conduits amont (12) et aval (14). Le système d'obturation (18) est prévu pour mettre la chambre (16) en communication fluidique alternativement avec les conduits amont (12) et aval (14), à une fréquence prédéterminée, sans que les conduits amont (12) et aval (14) soient en communication fluidique directement l'un avec l'autre.
Patent FR-2967440-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre d'un volet battant d'un batiment et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: E05F15/12
Filed: 2010-11-15
Abstract: Dispositif de manœuvre (110) d'un volet battant comprenant au moins un actionneur électrique (11, 21) et un moyen de liaison (12, 22) du volet battant à l'actionneur électrique, l'actionneur électrique comprenant un moyen d'alimentation (37), un moteur électrique (24) et un réducteur (27) présentant un rapport de réduction (R) et disposé entre le moteur électrique et le moyen de liaison, un étage de sortie du réducteur étant soumis à un couple maximum (CMAX) transmis par le moyen de liaison quand le volet battant est soumis à un vent dont la vitesse de vent atteint une vitesse maximum de vent (VMAX), caractérisé en ce que le couple maximum d'entraînement (CD) du moteur électrique alimenté par le moyen d'alimentation est inférieur à la moitié du couple maximum (CMAX), divisé par le rapport de réduction, et en ce que l'actionneur comprend un moyen manuel de débrayage (26) situé entre le moteur électrique et un étage de sortie (27a) du réducteur.
Patent FR-2973630-A1 (FR)
Title: Method for suppressing luminance artifacts of transmissive type LCD used for vision test in e.g. ophthalmology, involves using difference between average luminance and reference luminance to adjust backlight of LCD
Inventor: CHARLIER JACQUES RAYMOND YVES
IPC: G03B15/02
Filed: 2011-03-29
Abstract: The method involves directing a light sensor (6) to a transmissive type LCD (3), and measuring average luminance of the LCD. The average luminance of the LCD is compared to a reference luminance by an electronic control unit (8), and the difference between the average luminance and the reference luminance is used to adjust a backlight (1) of the LCD. An error signal is generated when the difference between the measured average luminance and the reference luminance are not kept within predetermined limits. An independent claim is also included for a device for suppressing luminance artifacts of an image display.
Patent FR-2974783-A1 (FR)
Title: Axe de blocage rapide destine a etre utilise sur un cycle
Inventor: NORMAND JOSEPH
IPC: B62K25/02
Filed: 2011-05-02
Abstract: Axe de blocage rapide (1) comportant une tige (2) longitudinale, une première butée de serrage (8) comportant une première surface de butée externe (60), ladite première butée (8) étant placée à la première extrémité de la tige (2); une seconde butée de serrage (3) placée à la seconde extrémité de la tige ; un levier (9) monté articulé sur la première extrémité de la tige (2), le levier (9) présentant une came (28); un organe d'appui mobile (30) qui est intercalé entre la périphérie de la came (28) et la première surface de butée externe (60), ledit organe d'appui mobile (30) comportant une première surface d'appui, appelée surface de blocage (311), qui est susceptible de venir en contact avec la came (28) et qui est séparée de la première surface de butée externe (60) d'une distance D1 ; ledit organe d'appui mobile (30) comprenant une deuxième surface d'appui, appelée surface de déblocage (313), qui est susceptible de venir en contact avec la came (28) et qui est séparé de la première surface de butée externe (60) d'une distance D2 inférieure à D1. La différence entre D1 et D2 est comprise entre 2 et 4 mm, en particulier sensiblement égale à 3 mm. L'organe d'appui mobile (30) est déplaçable entre une position de blocage au cours de laquelle la came (28) est en contact avec la surface de blocage (311) et une position de déblocage dans laquelle la came (28) est en contact avec la surface de déblocage (313). L'organe d'appui mobile (30) est mobile en translation.
Patent FR-2982633-A1 (FR)
Title: Composant pour le forage et l'exploitation des puits d'hydrocarbures
Inventor: DAVID DIDIER
IPC: E21B17/10
Filed: 2011-11-16
Abstract: Le composant tubulaire (30) comprend un corps principal (32) de révolution autour d'un axe longitudinal (X) du composant (30) muni à au moins une de ses extrémités (34B) d'un premier connecteur (36B) pour le raccordement du composant (30) à un autre composant tubulaire (30). Le composant (30) est en outre destiné à être au moins provisoirement enserré dans une zone périphérique (Z, Z1, Z2) par des moyens de retenue du composant (30) à l'installation (10) d'exploitation. Le composant (30) comprend à l'intérieur de la zone (Z, Z1, Z2) un revêtement (58) de protection du composant (30) contre des dommages mécaniques susceptibles d'être provoqués par les moyens de retenue. En particulier, le revêtement (58) étant réalisé dans un matériau d'une dureté supérieure à la dureté du matériau formant le composant mais inférieure à une valeur de 70 HRC.
Patent FR-2972365-A1 (FR)
Title: Separateur a ecoulement cyclonique.
Inventor: MARTY JACQUES
IPC: B01D19/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: Séparateur d'un mélange de liquide et de gaz, comprenant un dispositif d'injection (20), une chambre de séparation (30) ayant une surface interne sensiblement cylindrique et s'étendant selon un axe vertical, et une chambre de contrôle (40). Le mélange est séparé dans la chambre de séparation en du gaz et du liquide, avec une surface d'interface sensiblement cylindrique. La chambre de séparation (30) comprend une première sortie axiale pour extraire le gaz, une deuxième sortie pour extraire le liquide, et une troisième sortie axiale en communication avec la chambre de contrôle. La surface d'interface a en condition normale de fonctionnement un diamètre compris entre le diamètre de la première sortie et le diamètre de la troisième sortie. La chambre de contrôle (40) est reliée au dispositif d'injection par un circuit de retour (16).
Patent FR-2972367-A1 (FR)
Title: Oil in water emulsion, useful for preparing cosmetic composition, comprises aqueous phase dispersed in continuous oil phase, where the aqueous phase comprises droplets and the oil phase comprises an oil composition
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-03-08
Abstract: Oil in water emulsion (I) comprises an aqueous phase dispersed in a continuous oil phase, where the aqueous phase comprises droplets having a size of 500-3000 mu m and having a shell thickness of = 1000 nm, and the oil phase comprises an oil composition. An independent claim is included for preparing an emulsion comprising contacting an aqueous fluid F1 and oily fluid FE and forming aqueous phase droplets consisting of fluid F1 dispersed in a continuous oil phase consisting of the fluid FE, where the droplets comprise an insulating shell core in the oil phase of the emulsion.