baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081845-B1 (FR)
Title: Caisse d'expedition et reexpedition mecanisable
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/70
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) d'expédition et réexpédition mécanisable comprenant : - un corps (2) qui est formé par pliage à partir d'un flan prédécoupé et qui présente une forme sensiblement parallélépipédique avec, au moins, un panneau de fond (4) bordé par quatre panneaux latéraux (5,6,7,8) et à l'opposé du fond une ouverture de remplissage (O), - une coiffe (3) qui est formée par pliage à partir d'un flan prédécoupé, qui comprend un panneau de fermeture (8) bordé par quatre bandes de liaison (9) et qui est destinée à être adaptée sur le corps de manière à fermer l'ouverture de remplissage avec le panneau de fermeture, les bandes de liaison étant chacune fixées à un panneau latéral. Selon l'invention, le corps comprend au niveau de trois panneaux latéraux, au moins, des moyens rectilignes de découpes (30) parallèles au bord de liaison du panneau latéral correspondant avec le panneau de fond et situés dans la continuité les uns des autres, pour, après découpe, rendre mobile une partie au moins du panneau de fond.
Patent FR-3082144-B1 (FR)
Title: Jante pour roue de vehicule
Inventor: DIBOUT SIMON
IPC: B60B21/02
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention porte sur une jante (1) pour roue de véhicule, imprimée avec un alliage de métal tridimensionnel, comportant une bande de roulage (3) sensiblement circulaire délimitée par un rebord avant (7) et un rebord arrière (70), la bande de roulage (3) comprenant un fond de jante (4) central, une partie d'aménagements avant (5) pour un appui avant de pneu (15), localisée entre le fond de jante (4) et le rebord avant (7), une partie d'aménagements arrière (50) pour un appui arrière de pneu (15), localisée entre le fond de jante (4) et le rebord arrière (70), la jante (1) étant destinée à être assemblée sur un véhicule de sorte que le rebord avant (7) soit localisé d'un côté extérieur du véhicule et que le rebord arrière soit localisé d'un côté intérieur du véhicule, la bande de roulage (3) comprenant dans son épaisseur et selon une section radiale une pluralité de cavités (C1, C2, C5, C6).
Patent FR-3084396-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite entre un etage d'aubes fixes et un etage d'aubes mobiles
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'agencement d'étanchéité autour d'un rotor (1) pourvu d'aubes mobiles (4) alternant avec des aubes fixes (6) dans un turbomoteur comprend des becquets (32, 33) saillant axialement des plates-formes (76) des aubes (4) dont la forme est particulière, puisqu'ils sont coudés (38, 39) pour posséder une extrémité inclinée dans la direction radiale vers une garniture abradable d'étanchéité (31) montée sur une plateforme annulaire simple (30) à l'extrémité des autres aubes (6). Une étanchéité satisfaisante est obtenue avec ce dispositif très simple, qui se prête bien à une fabrication par moulage.
Patent FR-3084678-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un toron individuellement gaine, toron ainsi obtenu et installation de fabrication du toron
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: Le procédé de fabrication d'un toron individuellement gainé (10) comprend : entraîner un groupement de fils métalliques (16) à travers une filière (52) ; en amont de la filière, appliquer un premier produit de remplissage dans au moins un premier tronçon du toron ; en amont de la filière, appliquer un second produit de remplissage dans au moins un second tronçon du toron distinct du premier tronçon ; et extruder une matière plastique autour du groupement de fils métalliques (16) traversant la filière (52), de façon à envelopper le groupement de fils métalliques revêtu des premier et second produits de remplissage dans une gaine continue formée par la matière plastique extrudée. Le second produit de remplissage présente une plus grande adhérence avec le groupement de fils métalliques que le premier produit de remplissage.
Patent FR-3085318-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour un identificateur de siege et vehicule
Inventor: MULLER-DIVEKY STEFAN
IPC: G08B5/22
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un dispositif d'affichage (4) pour un identificateur (6a,b) d'un siège (8a,b) d'un véhicule (2) dont l'emplacement de montage peut être changé contient un afficheur (12) le long d'une direction d'extension (14), qui peut être monté sur un support (16) du véhicule (2) situé près du siège (8a,b) dans la direction d'extension (14) le long d'emplacements de montage possibles, et un dispositif de commande (22) pour représenter des identificateurs (6a,b) sur l'afficheur (12) à différentes positions longitudinales auxquelles sont associés des emplacements de montage. Un véhicule (2) présentant un tel siège (8a,b) et un support (16) contient le dispositif d'affichage (4), l'afficheur (12) étant monté sur le support (16) dans un environnement (20) du siège (8a,b) et s'étendant dans la direction d'extension (14) le long d'emplacements de montage possibles du siège (8a,b).
Patent FR-3087884-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un vecteur de deplacement d’un vehicule automobile, procede de determination d’une vitesse du vehicule et vehicule associe
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G06F17/17
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un vecteur de déplacement (T) d'un véhicule automobile, dans lequel : - un système radar du véhicule détermine, à deux instants successifs, des positions (Oj,n, Oi,n+1), par rapport au véhicule, d'éléments d'un environnement du véhicule statiques par rapport à cet environnement, - les positions déterminées à ces deux instants successifs sont associées entre elles de manière à former différents couples de positions regroupant chacun la position précédente et la position suivante d'un même élément de l'environnement, et dans lequel - le vecteur de déplacement du véhicule est déterminé par régression linéaire, sur la base des couples de positions ainsi formés. L'invention concerne également un procédé de détermination d'une vitesse (vc) du véhicule, et un véhicule dans lequel ces procédés sont mis en œuvre.
Patent FR-3088387-B1 (FR)
Title: Procede d’encollage avec integration d’un controle de surface
Inventor: GELIN FREDERIC
IPC: F16B11/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux pièces de véhicule entre elles, le procédé comprenant une étape de nettoyage (7) de la surface d'une première pièce sur au moins la portion de ladite première pièce destinée à être encollée ; de dépôt (9) d'un agent activateur d'adhérence sur la portion de ladite première pièce destinée à être encollée ; d'encollage (13) de la première pièce ; et d'assemblage (15) par collage de la première pièce avec une deuxième pièce. L'invention est remarquable en ce que le procédé comprend en outre une étape c) de contrôle (11) de l'état de la surface de la portion de ladite première pièce destinée à être encollée, ladite étape de contrôle (11) étant effectuée après l'étape b) de dépôt d'un agent activateur d'adhérence.
Patent FR-3089175-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection latérale à sac gonflable lié à une pièce de retenue, pour un siège de véhicule
Inventor: EUCHARIS STÉPHANIE
IPC: B60R21/232
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un dispositif de protection (1), équipe un siège de véhicule (2) comprenant un dossier (3) couplé à une assise (4), et comprend :                                    un sac (5) gonflable, installé dans un côté latéral interne (9) du dossier (3) en étant initialement replié, et associé à un déclencheur pyrotechnique (6) gonflant le sac (5) pour qu’il se déploie vers le haut et le bas et latéralement vers l’avant du siège (2),                 une pièce de retenue (7) souple, résistante et installée dans un côté latéral interne (12) de l’assise (4) en étant initialement repliée, et au moins une sangle de liaison (8-1) solidarisée fixement au sac (5) et à la pièce de retenue (7) afin d’être tirée par le sac (5) pendant son déploiement et de tirer la pièce de retenue (7) pour qu’elle se déploie vers le haut en direction du sac (5).
Patent FR-3100756-B1 (FR)
Title: Transmission hybride comportant un train planetaire et des crabots
Inventor: THERY PASCAL
IPC: B60W20/30
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: TRANSMISSION HYBRIDE COMPORTANT UN TRAIN PLANETAIRE ET DES CRABOTS Transmission pour véhicule automobile hybride comportant un arbre primaire (24), un arbre secondaire (32), un train planétaire (8) porté par l’arbre secondaire, comprenant un premier élément (6) destiné à être relié à l’arbre primaire (24), un deuxième élément (16) relié à une machine électrique (10) et un troisième élément (18) relié à l’arbre secondaire (32), et des rapports de pignons (4, 14, 20, 22) pour former différentes vitesses entre les arbres primaire et secondaire (24), comportant un rapport de pignons d’entrée (4) comprenant pour son engagement un moyen de coupure d’entrée (C0), reliant l’arbre primaire (24) au premier élément du train planétaire (6), et au moins un rapport de pignons de pontage (14, 22) ne passant pas par le moyen de coupure d’entrée (C0), comprenant pour son engagement un crabot de pontage associé à ce rapport (respectivement C2, C4), reliant l’arbre primaire (24) au deuxième élément du train planétaire (16).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106598-B1 (FR)
Title: Sac tissé visant à réduire le nombre de coutures
Inventor: BOËL ERIC
IPC: D03D1/04
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un récipient souple (1) incluant un tissage (2) de fils de chaine et de fils de trame, comprenant : -des première et deuxième extrémités (21,22) selon une première direction ;-des troisième et quatrième extrémités (23,24) selon une deuxième direction ;-une partie médiane (20) entre les première et deuxième extrémités et entre les troisième et quatrième extrémités, comportant des premières et deuxième nappes (201,202) superposées;-la première extrémité (21) obture l’espace de stockage par tissage en une troisième nappe ;-la deuxième extrémité (22) obture l’espace de stockage par tissage en une quatrième nappe ;-la troisième extrémité (23) obture l’espace de stockage par tissage en une cinquième nappe ; -la quatrième extrémité (24) comporte des prolongements des première et deuxième nappes (201, 202) entre lesquels une ouverture d’accès (25) est ménagée, des fils de chaîne formant une armure anti glissement avec les fils de trame.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111562-B1 (FR)
Title: Dispositif de désinfection d’une carte à puce, Utilisation d’un tel dispositif avant un échange manuel de carte entre deux utilisateurs.
Inventor: D'INTRINO STÉPHANE
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-08-19
Abstract: Dispositif de désinfection d’une carte à puce, Utilisation d’un tel dispositif avant un échange manuel de carte entre deux utilisateurs.  L’invention concerne un dispositif (1) de désinfection d’une carte à puce (C), comprenant :  - un récipient (2);  - au moins un élément (4.1, 4.2) en matériau d’absorption et de rétention des liquides, imprégné d’un liquide désinfectant, l’élément étant logé et maintenu dans le récipient en définissant un espace d’insertion (E) de la carte pour désinfecter simultanément au moins une partie de ses deux faces principales par contact surfacique avec ledit élément Figure pour l’abrégé : Fig.6B
Patent FR-3118361-B1 (FR)
Title: Procédé et système d'estimation de la puissance électrique fournie par un module photovoltaïque
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d'estimation de la puissance électrique d'un module photovoltaïque cible au sein d'un groupe i de plusieurs modules photovoltaïques, le procédé consistant à :      Déterminer une température (  de chaque module photovoltaïque du groupe i de modules photovoltaïques, à sélectionner d'au moins un module photovoltaïque de référence (Mref), distinct dudit module photovoltaïque cible, ,  Déterminer une puissance électrique (  théorique fournie par le module photovoltaïque de référence à la température de référence,  Déterminer des paramètres environnementaux corrigés pour lesquels ledit module photovoltaïque de référence fournit la puissance électrique théorique,  Déterminer la puissance électrique corrigée (  dudit module photovoltaïque cible à partir des paramètres environnementaux corrigés.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3123967-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone avec solidification du dioxyde de carbone à l’extérieur de la colonne de distillation.
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Granted: 2023-04-28
Abstract: Unité de séparation cryogénique du méthane et du dioxyde de carbone comprenant :  Une colonne de distillation K01 comprenant une section froide 2 en tête de colonne et une section chaude 3 en bas de colonne,Un moyen 4 permettant de séparer physiquement la section froide et la section chaude,Au moins deux récipients V04 A/B externes à la colonne de distillation permettant de mettre en contact le liquide de la section froide et la vapeur montante de la section chaude et de piéger tout le CO2 solide, etUn dispositif de régénération des récipients externes comprenant un moyen d’extraction d’un fluide de la colonne de distillation K01 apte à liquéfier le CO2 solide, un moyen d’introduction de ce fluide dans le ou les récipients externes en régénération de manière à entraîner la fusion du CO2 solide et un moyen de réintroduction du mélange résultant CO2 liquide – vapeur dans la colonne de distillation K01.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126026-B1 (FR)
Title: Compresseur d’air à entraînement hydraulique
Inventor: TINQUAUT SIMON
IPC: F04C23/02
Filed: 2021-08-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: Compresseur d’air à entraînement hydraulique (1) destiné à être monté sur un véhicule motorisé équipé d’un système hydraulique, tel qu’un tracteur, un camion ou porteur routier ou encore une pelleteuse.  Selon l’invention, le compresseur d’air à entraînement hydraulique (1) comprend Un moteur oléo hydraulique (2) ;Un moyen de liaison hydraulique de sortie d’huile (3) comprenant une première extrémité (31) connectée au moteur oléo hydraulique (2) ;Un moyen de liaison hydraulique d’entrée d’huile (4) comprenant une première extrémité (41) connectée au moteur oléo hydraulique (2) ;  le moyen de liaison hydraulique de sortie d’huile (3) et le moyen de liaison hydraulique d’entrée d’huile (4) comprennent chacun une deuxième extrémité (32, 42) destinée à être connectée au système hydraulique du véhicule motorisé pour l’entraînement du moteur oléo hydraulique (2) du compresseur (1) par l’intermédiaire d’une énergie oléo hydraulique fournie par ledit système hydraulique du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127269-B1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a helice desaxee
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16H1/28
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-09-08
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - un arbre de turbine (28) ayant un premier axe de rotation (24),  - une hélice de propulsion (14) ayant un second axe de rotation (22) parallèle et à distance dudit premier axe (24), et  - un réducteur mécanique (44) accouplé avec l’arbre de turbine (28) et entraînant en rotation l’hélice (42), le réducteur comportant un solaire (46) relié à l’arbre de turbine (28), une couronne (48), et au moins deux satellites (50) comprenant chacun une première denture externe (50a) qui est engrenée avec une denture externe (46a) du solaire (46), et une seconde denture externe (50b) qui est située à l’intérieur de la couronne (48) et qui est engrenée avec une denture interne (48a) de la couronne (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3127604-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication multi-protocoles et utilisation de ce dispositif dans un procédé de suivi d’objets
Inventor: LE ROY RONAN
IPC: G06Q10/08
Filed: 2021-09-25
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif de communication multiprotocole et utilisation de ce dispositif dans un procédé de suivi d’objets Un dispositif de communication pouvant être dans plusieurs états différents et comprenant :- un module de communication sans-fil apte à communiquer selon les protocoles de communication suivants :   un protocole de communication courte portée,  une portée de ce protocole allant de 0 à 10 mètres,   un protocole de communication longue portée,  une portée de ce protocole allant de 1 à 20 km,   - un Wake-Up Radio (WUR),   - un accéléromètre apte à mesurer une accélération du dispositif,   - un module informatisé de décision comprenant un module IA informatisé de classification d’un mouvement apte à classifier un mouvement du dispositif d’après au moins une accélération du dispositif mesurée par l’accéléromètre,  le module informatisé de décision étant apte :  - à déterminer un état du dispositif d’après un mouvement du dispositif classifié par le module IA informatisé de classification d’un mouvement, et  - à piloter le module de communication sans fil et/ou le Wake-Up Radio (WUR) d’après un ensemble de consignes de communication défini par un état du dispositif (1) déterminé.
Patent FR-2277589-B1 (FR)
IPC: C07D335/20
Filed: 1974-07-11
Granted: 1978-12-29
Abstract: New tricyclic substituted aminoalcohols of the formula:
Patent FR-2522292-B1 (FR)
IPC: B23D45/08
Filed: 1982-03-01
Granted: 1984-06-08
Abstract: A ring-blade saw for cutting a tube generally centered on a tube axis has a subtantially stationary base, an outer frame displaceable in a straight line in a plane, and an actuator connected between the base and the outer frame for displacing the frame relative to the base in the plane. An inner support is carried by a first guide on the frame for movement relative to the frame in a first straight direction lying in the plane and by a second guide for movement of the support relative to the frame in a second straight direction lying in the plane and perpendicular to the first direction. A generally planar, annular and internally toothed saw blade lying generally on the plane, centered on a saw axis generally perpendicular to the plane, and carried on the support can be rotated on the support about this saw axis. Thus the tube to be cut can extend through the blade with its axis parallel to or on the blade axis. A drive including a crank is connected between the frame and the support for orbiting the saw axis about the tube axis of a tube extending perpendicular to the plane through the blade. Thus when the blade is being rotated and orbited it can cut through the tube passing through it.
Patent FR-2540126-B1 (FR)
IPC: C08F2/20
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-03-29
Abstract: Stable amphoteric latices based on conjugated dienes formed by preparing an amphoteric aqueous dispersion of particles by reacting at least one unsaturated nitrogen compound capable of being hydrolyzed in an acid or alkaline medium with an aqueous emulsion reaction medium, containing cationic species, and polymerizing, in the aqueous dispersion, without prior neutralization of the dispersion, at least one conjugated diene or a mixture of conjugated dienes and at least one non-ionic monomer in the presence of an initiator selected from the group consisting of an uncharged initiator and a cationic-charge-generating initiator.
Patent FR-2555936-B1 (FR)
Inventor: GRANDCLEMENT GERARD
IPC: G05D23/275
Filed: 1983-12-19
Granted: 1986-11-21
Abstract: 1. Process for checking the welding time of an electrically weldable joint with two tubes (2, 2') to be assembled, characterized in that it consists of sensing the variations of one property of the material to be welded, in such a way that at the instant when welding is completed, the value of this property is used as information supplied by the sensor for controlling the interruption of the welding current.
Patent FR-2571677-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND JEAN-JACQUES
IPC: B61B12/06
Filed: 1984-10-15
Granted: 1987-02-20
Abstract: A safety line 20 of an aerial ropeway transport installation 10 comprises in one of the stations a safety generating unit 22, which emits a square wave AC signal on the line. In the opposite station the line 20 is earthed by means of a diode 24. The safety generating unit 22 includes a measuring device of the positive and negative voltages at the line terminals to distinguish between a line break and a line short-circuit. A localizer indicates the location of the fault.
Patent FR-2604352-B1 (FR)
IPC: B25H3/04
Filed: 1986-09-25
Granted: 1995-03-24
Abstract: A base (1) made of bent wire has lower bearing means (3) and an upper face (4) in which there is a slot in which it is possible to slide one or more casings (2) made of sheet metal bent so as to give an elongate body (19) engaging in the slot, and elastic blades (33, 34) which hold elastically between them the tail pieces of the tools (0).
Patent FR-2668594-B1 (FR)
Inventor: MARC JANICOT
IPC: E03B7/12
Filed: 1990-10-31
Granted: 1993-02-12
Abstract: The water meter installation comprises a water meter (1) connected to a water inlet pipe (2) and to a water outlet pipe (3), this water meter (1) being mounted on a base (4) containing the open ends of said water inlet and outlet pipes (2, 3). The installation comprises an envelope (6) basically constructed from heat-insulating material: it surrounds the pipes (2, 3) and is open at the bottom, the top (7) of this envelope comprising a vertical passage (8) in which the meter base (4) is engaged and fixed. For use in protecting the installation against freezing.
Patent FR-2679158-B1 (FR)
Inventor: GERARD HEURTEBOUST
IPC: B21D22/20
Filed: 1991-07-17
Granted: 1995-07-21
Abstract: The invention relates to a method for deep-drawing blanks of flat metal products having undergone a drawing or rolling operation, with a view to carrying out subsequent deep-redrawing or repeated-passing operations or with a view to manufacturing flanged containers, in particular cylindrical containers, characterised in that a punch is used whose tip has a variable transition (coupling) radius which is determined as a function of the anisotropic characteristics of the blank material. Advantageously the next step is an operation for grinding the bottom of the container by using a punch having a constant transition (coupling) radius. Application to the manufacture of metal tumblers.
Patent FR-2666723-B1 (FR)
Inventor: SAKASHITA NOBUYUKI
IPC: A01N57/20
Filed: 1991-09-13
Granted: 1997-12-12
Abstract: A herbicidal composition is disclosed, comprising, as active ingredients, 1-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)-3-(3-trifluoromethyl-2-pyridylsulfonyl )urea or a salt thereof and at least one member selected from the group consisting of N-(phosphonomethyl)glycine, 1,1'-dimethyl-4,4'-bipyridinium ion, 1,1'-ethylene-2,2'-bipyridylium ion and salts thereof.
Patent FR-2677099-B1 (FR)
Inventor: ZAISER WOLFGANG
IPC: F16H63/02
Filed: 1992-05-29
Granted: 1995-01-20
Abstract: An automatic selector device for a multi-gear change-speed gearbox permits selection of the gears by a respective gear apparatus, e.g., clutch or brake, which is actuated by a selector actuator. The operating pressure of the selector actuator is switched on and off in each case by a selector valve. The selector valves are connected to a multi-path control valve for actuation by way of a control pressure force, and the control valve is actuated by an electromotive valve actuator whose operation depends on an electronic control unit.