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Patent WO-2009013685-A1 (WO)
Title: Emetteur d'électrons thermoïonique, méthode pour préparer celui-ci et source radiographique comprenant celui-ci
Inventor: TERLETSKA ZORYANA
IPC: H01J9/04
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention concerne un émetteur d'électrons thermoïonique (1) comprenant une partie d'émetteur (2) dotée d'une surface d'émission d'électrons sensiblement plate (3) et une surface de bordure (5) adjacente à celle-ci. Afin de mieux absorber les charges de contrainte principales (L) induites par les forces extérieures, la partie d'émetteur est dotée d'un matériau polycristallin anisotrope ayant une structure de grain de cristal composée de grains allongés entrecroisés dont la direction longitudinale (G) est orientée sensiblement perpendiculaire à la direction (L) des charges de contrainte principales survenant dans des conditions d'utilisation normales.
Patent WO-2009090520-A1 (WO)
Title: Trous ou tranchées à rapport largeur/longueur élevé
Inventor: NEUILLY FRANCOIS
IPC: H01L21/306
Filed: 2008-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'augmentation du rendement pour la fabrication de trous ou de tranchées à rapport largeur/longueur (AR) élevé, et des trous ou des tranchées à AR élevé obtenus par ledit procédé. Des trous ou des tranchées sont gravés dans des dispositifs à semi-conducteur, en utilisant des techniques de gravure sèche ou de gravure humide, la gravure sèche étant généralement préférée. Selon la présente invention, le rapport largeur/longueur initial des tranchées est accru par la déposition de la couche de la même matière que le substrat sur les parois et le fond des tranchées. Afin d'obtenir des dispositifs fortement intégrés, l'utilisation d'une troisième dimension, par exemple d'une tranche de silicium, est nécessaire pour suivre la cartographie ITRS. Ici, par exemple, une gravure de silicium profonde est requise et d'autres structures à rapport largeur/longueur élevé sont conçues. De nombreux produits avec des trous à rapport largeur/longueur élevé sont en production ou en développement, tels que les capacités de tranchée profonde, les MOSFET à tranchée, les capacités DRAM, à travers la tranche par l'intermédiaire de trous d'interconnexion, etc.
Patent WO-2010058288-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'énergie et son appareil
Inventor: PIANTELLI SILVIA
IPC: G21B3/00
Filed: 2009-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un générateur pour produire de l’énergie à partir de réactions nucléaires entre l’hydrogène et un métal. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) la production d’une quantité prédéfinie de grappes de taille micrométrique/nanométrique d’un métal de transition ; b) la mise en contact de l’hydrogène avec lesdites grappes et la régulation de sa pression et de sa vitesse, de préférence après l’application de cycles de vide d’au moins 10 -9  bars entre 25 et 500 °C pour le dégazage des grappes ; c) la création d’un noyau actif pour les réactions par le chauffage des grappes jusqu’à une température supérieure à la température de Debye T D  du métal, de préférence une température voisine d’une température à laquelle un coulissement des plans réticulaires se produit, dans le but d’adsorber dans les grappes l’hydrogène sous forme d’ions H -  ; d) le déclenchement des réactions par une impulsion mécanique, thermique, ultrasonore, électrique ou magnétique sur le noyau actif, ce qui amène les atomes du métal à capturer les ions hydrogène, avec dégagement de chaleur, de préférence en présence d’un gradient de température sur le noyau actif ; e) l’élimination de la chaleur par le maintien de la température au-dessus de T D , de préférence en présence d’un champ magnétique et/ou électrique d’intensité prédéfinie. Le noyau actif peut comprendre un matériau fritté de grappes de taille micrométrique/nanométrique, ou une poudre de grappes recueillie dans un contenant, ou un dépôt de grappes sur un substrat ayant un volume et une forme prédéfinis, avec au moins 10 9  grappes par centimètre carré de surface, que l’on peut obtenir par des procédés tels que la pulvérisation cathodique, l’évaporation par atomisation et la condensation du métal, le dépôt épitaxique, par chauffage jusqu'à approcher le point de fusion, puis refroidissement lent, de tels procédés étant suivis par un refroidissement rapide pour geler la structure des grappes.
Patent WO-2011064611-A1 (WO)
Title: Semelle pour chaussure et chaussure obtenue comportant de ladite semelle
Inventor: GELLI ROBERTO
IPC: A43B13/18
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention porte sur une semelle pour chaussure, comprenant : une surface supérieure (4) en contact avec le pied de l'utilisateur et une surface de support inférieure (5) en contact avec le sol, et des moyens de compression élastique (6) destinés à amortir l'action du pied contre la semelle (2), la surface de support inférieure (5) en contact avec le sol ayant un développement longitudinal en arc de cercle avec une convexité tournée vers l'extérieur.
Patent WO-2009107073-A1 (WO)
Title: Procédés, kits et procédé de commercialisation pour l'augmentation du diamètre des cheveux et d'apport d'avantages addiotnnels
Inventor: IWATA TOSHIYUKI
IPC: A61Q5/12
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'augmentation du diamètre des cheveux, qui comprend les étapes suivantes: application topique d'une première composition sur une zone où il faut augmenter le diamètre des cheveux; et application topique d'une seconde composition sur une zone où il faut un avantage additionnel. La première composition comprend un agent d'augmentation du diamètre des cheveux qui renferme un composé de xanthine, un composé de vitamine B3, et un composé de panthénol; et la seconde composition renferme un principe actif additionnel qui peut être du groupe comprenant un agent d'augmentation de volume, un agent de conditionnement capillaire, un agent tonifiant capillaire, un agent de confort capillaire, un agent de coloration capillaire, un parfum, y compris des mélanges correspondants. Les kits et procédés décrits permettent d'augmenter le diamètre des cheveux, et motivent en outre l'utilisateur à y recourir pendant une durée accrue afin de bénéficier de l'augmentation du diamètre des cheveux, de bénéficier d'au moins un avantage additionnel, sans perdre en pénétration de l'agent d'augmentation de diamètre considéré, et/ou de bénéficier d'optimisations engendrées par les agents d'augmentation du diamètre des cheveux et les principes actifs additionnels
Patent WO-2010082137-A1 (WO)
Title: Produit en bois manufacturé et procédés de fabrication
Inventor: JOHNSON GREGORY LAWRENCE
IPC: B27N3/06
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un produit en bois manufacturé qui utilise du bois naturel moins prisé ou rejeté, et sur un produit en bois manufacturé fabriqué par le procédé décrit. Le procédé de l'invention comporte l'utilisation de morceaux de bois naturel moins prisé ou rejeté en tranchant des morceaux de bois en bandes allongées qui sont ensuite partiellement séparées en sections allongées avec des sections de sciage progressif alternées qui maintiennent une liaison fibreuse entre les sections allongées. Les sections allongées sont imprégnées d'un adhésif et pressées dans un moule.
Patent WO-2010125440-A1 (WO)
Title: Capteur de mesure inductive de mesure de niveau de fluide
Inventor: BENEKER GERRIT
IPC: G01F23/72
Filed: 2010-04-27
Abstract: L'invention concerne un capteur de mesure d'un niveau de fluide comprenant un flotteur, pouvant être fait d'acier ou d'un autre matériau modifiant le flux magnétique. Le capteur comprend en outre un logement définissant une cavité conçue pour recevoir le flotteur. Le logement peut éventuellement être de forme tubulaire et la cavité peut être de forme cylindrique. Au moins une bobine magnétique est enroulée sur le logement, le long de la cavité. La bobine peut être enroulée autour du logement. Le flotteur peut être placé dans le fluide, de façon à pouvoir se déplacer dans la cavité selon le niveau du fluide.
Patent WO-2010128433-A1 (WO)
Title: Système d'oscillation pour unité d'entraînement motorisée
Inventor: JUNGNICKEL UWE
IPC: A61C17/34
Filed: 2010-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'oscillation pour une unité d'entraînement destiné à produire un mouvement d'oscillation, doté d'un premier composant d'oscillation et d'un second composant d'oscillation capables d'osciller l'un par rapport à l'autre autour d'un axe d'oscillation. Conformément à l'invention, ledit système d'oscillation possède au moins deux éléments de ressort allongés qui sont élastiques au moins dans la direction du mouvement d'oscillation rotatif et qui présentent chacun deux points de fixation espacés l'un de l'autre. Un point de fixation respectif est raccordé au premier composant d'oscillation, et un point de fixation respectif est raccordé au second composant d'oscillation. La ligne de raccordement des points de fixation d'au moins un élément de ressort et la ligne de raccordement des points de fixation d'au moins un autre élément de ressort se croisent à un angle d'intersection. L'invention porte en outre sur une unité d'entraînement dotée d'un élément d'entraînement électromagnétique conforme à l'invention, sur un système d'oscillation conforme à l'invention, et sur un petit appareil électrique doté d'une unité d'entraînement conforme à l'invention.
Patent WO-2010143095-A1 (WO)
Inventor: BOERNER HERBERT F
IPC: H01L51/52
Filed: 2010-06-02
Abstract: The present invention provides an electroluminescent device comprising a substrate (1) and stacked thereon in the order of mention a first transparent electrode (2), an electroluminescent stack (3), a second transparent electrode (4) and at least one optical element (6). The optical element at least partially covers the surface area of the second transparent electrode and reflects and/or refracts light into the direction of the first transparent electrode. Thus, the optical appearance of the device can be altered, preferably in its off-state. Furthermore, methods of producing such an electroluminescent device are provided.
Patent WO-2011042880-A1 (WO)
Title: Sonde et procédé pour obtenir une valeur de propriété rhéologique
Inventor: BEAUPRE DENIS
IPC: G01N11/10
Filed: 2010-10-07
Abstract: L'invention porte sur une sonde, qui peut comprendre une base et un élément de résistance s'étendant à partir de la base, et à laquelle une pression de résistance est communiquée par une substance rhéologique lorsque l'élément de résistance est submergé et déplacé dans celle-ci. Les propriétés rhéologiques peuvent être obtenues à l'aide de valeurs indicatives de la pression de résistance aussi bien dans une plage de basse vitesse que dans une plage de vitesse élevée.
Patent WO-2011055315-A1 (WO)
Title: Transducteur hifu incurve a ultrasons a passage de refroidissement par air
Inventor: CLARK DENNIS
IPC: H01L41/053
Filed: 2010-11-03
Abstract: L'invention concerne un transducteur à ultrasons focalisés de haute intensité (HIFU) comprenant un réseau piézo-électrique incurvé doté de surfaces arrière concave et convexe opposées, la surface avant étant constituée d'une surface de transmission acoustique ; une pluralité d'électrodes placées sur la surface arrière convexe destinées à appliquer des signaux de transmission électrique au réseau ; et une carte de circuit imprimé séparée et opposée à la surface arrière du réseau piézo-électrique incurvé qui couple les signaux électriques aux électrodes du réseau, l'intervalle entre la carte de circuit imprimé et le réseau piézo-électrique incurvé comprenant un passage de support d'air acoustique de réseau piézo-électrique incurvé destiné à refroidir ledit réseau piézo-électrique incurvé et la carte de circuit imprimé.
Patent WO-2011095857-A1 (WO)
Title: Unité noeud adressable et procédé d'adressage
Inventor: TRAN LUAN-VU
IPC: H04L29/12
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne une unité noeud adressable (30) présentant des connexions (15a, 15b, 16) pour au moins deux lignes (17, 18a, 18b), via lesquelles l'unité noeud (30) est adressable. Les connexions (15a, 15b, 16) sont reliées avec un circuit (14) évaluant un signal d'adressage. L'unité noeud (30) présente au moins une source de courant (4, 22) qui peut être alimentée en courant via au moins l'une des lignes (17, 18a, 18b). Sur le trajet entre le circuit d'évaluation (14) et la connexion de ligne correspondante (15a, 15b), il est prévu un interrupteur (25) qui est ouvert après adressage, de façon que l'alimentation en courant du circuit évaluant (14) soit assurée, après l'adressage, par au moins la source de courant (4, 22).
Patent WO-2011107880-A1 (WO)
Title: Appareil de commande de véhicule et procédé pour la commande de démarrage et d'arrêt d'un moteur de véhicule, notamment lorsqu'un capot de moteur est ouvert
Inventor: MORIYA KOUKI
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-02-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil de commande de véhicule comportant: un moyen de détection (3) pour détecter un état ouvert ou un état fermé d'un capot de compartiment moteur d'un véhicule; un moyen de commande (1) pour commander une alimentation à un dispositif embarqué lors de chaque opération d'entrée sur un commutateur (2); et un moyen de commande d'entraînement (4) pour démarrer ou arrêter un moteur selon qu'une condition prédéterminée d'un état du véhicule est remplie ou non. Le moyen de commande interrompt l'alimentation au dispositif embarqué si l'opération d'entrée est effectuée sur le commutateur lorsque le moyen de détection détecte que le capot est ouvert dans un état où le moteur a été arrêté par le moyen de commande d'entraînement.
Patent WO-2012095690-A1 (WO)
Title: Système de commutation haute tension à isolation gazeuse et court-circuiteur
Inventor: PETERS HAUKE
IPC: H01H39/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un système de commutation haute tension comprenant un boîtier de commutateur rempli de gaz isolant, par exemple de SF 6 , formant un compartiment de gaz (12), dans lequel sont disposés au moins une paire de contacts, formée par une pièce de contact fixe et une pièce de contact mobile (22, 20) comportant un actionneur, ainsi que des conducteurs électriques isolés par rapport au boîtier de commutateur. La paire de contacts disposée dans le compartiment de gaz commun (12) fonctionne en tant que court-circuiteur ultra-rapide. L'actionneur de la pièce de contact mobile (20) est une unité de déclenchement présentant un générateur de gaz (28) qui coopère avec un amorceur (32).
Patent WO-2012080907-A1 (WO)
Title: Système de réduction de bruit à détecteur de bruit à distance
Inventor: SRINIVASAN SRIRAM
IPC: G10L21/02
Filed: 2011-12-07
Abstract: L'invention porte sur un système de réduction de bruit comportant un détecteur de bruit à distance. La présente invention porte sur un système de réduction de bruit ayant au moins un détecteur de bruit à distance placé à proximité d'au moins une source de bruit, qui transmet des informations pertinentes à un dispositif primaire où elles sont utilisées pour une réduction de bruit. Ainsi, une amélioration du signal acoustique peut être obtenue par l'intermédiaire du ou des détecteurs de bruit à distance dans le sens où une estimation de bruit est transmise à un contrôleur pour une réduction de bruit dans le signal obtenu à partir d'une source primaire.
Patent WO-2012098463-A1 (WO)
Title: Système d'isolation thermique à aérogel composite
Inventor: EVANS OWEN RICHARD
IPC: B32B27/20
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes conçus pour isoler efficacement des surfaces chaudes ou froides dans des systèmes industriels, domestiques et de construction. Elle concerne des systèmes d'isolation thermique composites comprenant une gaine d'isolation thermique présentant au moins deux couches qui contiennent chacune de 25 à 95% en poids d'aérogel et de 5 à 75% en poids de fibres inorganiques, lesdites couches de la gaine d'isolation thermique étant reliées les unes aux autres par un liant inorganique.
Patent WO-2012137080-A1 (WO)
Title: Adjustable seat
Inventor: CAILLETEAU JEREMY
IPC: B60N2/38
Filed: 2012-04-05
Abstract: Described are adjustable seats including an upper frame with a pair of support arms, a lower frame with a pair of support legs, and a coupling system with an upper rod and a lower rod. As examples, the upper rod and the lower rod are pivotally coupled to each of the pair of support arms and the pair of support legs. A linear actuator is coupled to the upper frame, and a track is coupled to the lower frame, wherein the linear actuator is configured to travel along the track. The linear actuator may comprise a first end and a second end, wherein the first end is coupled to a coupling location on the lower frame and the second end is coupled to a coupling location on the coupling system.
Patent WO-2013076542-A1 (WO)
Title: Power supply control device
Inventor: OE HIRONOBU
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-11-09
Abstract: A power supply control device (1) includes a main body (2), a first cable (3), and a second cable (4). A power supply control circuit for controlling power supply from a power source to an electric motor vehicle is accommodated in the main body (2). The first cable (3) electrically connects the power source to the power supply control circuit. The second cable (4), which is detachably connected to the electric motor vehicle, electrically connects a charging circuit (101) provided in the electric vehicle to the power supply control circuit. The first cable (3) is detachably connected to the main body (2). Further, when the first cable (3) is connected to the main body (2), the magnet (16) provided on the main body (2) attract metallic attachment plates (26) provided on the first cable (3) by a magnetic force, so that the first cable (3) and the main body (2) are held connected to each other.
Patent WO-2012110911-A1 (WO)
Title: Nouvelle forme polymorphe de tériflunomide
Inventor: RAMAN JAYARAMAN VENKAT
IPC: C07C255/20
Filed: 2012-02-07
Abstract: Cette invention concerne une nouvelle Forme I polymorphe de tériflunomide et son procédé de préparation. Cette invention concerne également un procédé de préparation de tériflunomide pur.
Patent WO-2012140628-A1 (WO)
Title: Balle
Inventor: MORRISON FLOYD
IPC: F42B14/02
Filed: 2012-04-16
Abstract: L'invention concerne une balle (10) à utiliser avec une arme à feu. La balle comprend un corps allongé (12) qui présente un diamètre maximum correspondant sensiblement à un diamètre de rainure d'un canon (100) de l'arme à feu depuis laquelle la balle est destinée à être tirée. La balle (10) comprend en outre une portion avant (12.1), une portion arrière (12.2) et une portion centrale (14) sensiblement cylindrique située entre les portions avant et arrière. Une zone support (16) est réalisée sensiblement dans la portion centrale (14) du corps et une portion majeure de la zone support est filetée. Le filet forme une rainure spiralée continue (17) le long d'une portion majeure de la surface de la zone support afin de réduire la quantité de matière à travers laquelle la rayure (102) du canon (100) doit couper lorsque la balle (10) est tirée depuis l'arme à feu.
Patent WO-2013164659-A1 (WO)
Title: Methods for producing new silicon light source and devices
Inventor: KALEM SEREF
IPC: H01S5/30
Filed: 2012-04-30
Abstract: The present invention relates to production method and device applications of a new silicon (Si) semiconductor light source that emits at a single wavelength at 1320 nm with a full width at half maximum (FWHM) of less than 200 nm and a photoluminescence quantum efficiency of greater than 50% at room temperature. The semiconductor that is the base for the new light source includes a surface which is treated by an acid vapor involving heavy water or Deuterium Oxide (D2O) and a surface layer producing the light source at 1320 nm.
Patent WO-2012164490-A1 (WO)
Title: Système et procédé permettant des services de communication passive
Inventor: JOHANSSON JONAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-05-29
Abstract: Selon la présente invention, des informations de présence passive pour un premier utilisateur d'un service, tel qu'un service de conversation, sont obtenues par analyse des journaux d'activité de l'utilisateur. Cela est effectué lors de la demande d'un second utilisateur. Ainsi, des informations de présence discrète peuvent être obtenues sans nécessiter un surdébit plus élevé nécessaire dans un environnement de service multimédia à protocole Internet (IMS pour Internet Multimedia Service) classique. Une telle caractéristique de présence discrète peut permettre d'autres services, y compris un service de conversation qui permet à des utilisateurs de mettre à jour un objet de conversation. Les utilisateurs peuvent surveiller les mises à jour d'objets de conversation particuliers, ce qui permet d'obtenir une expérience de diffusion d'information en temps réel simulée.
Patent WO-2013001430-A1 (WO)
Title: Dispositif d'éclairage enrobé basé sur des del
Inventor: VISSENBERG MICHEL CORNELIS JOSEPHUS MARIE
IPC: F21V7/00
Filed: 2012-06-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éclairage, qui comprend : - un élément supérieur (1) ayant une surface inférieure (12) comportant une cavité réfléchissant la lumière (10) ; - un élément inférieur (2) comprenant une sortie de lumière (10) permettant à de la lumière de sortir du dispositif d'éclairage ; - au moins une unité de DEL (3), comprenant au moins une DEL, positionnée entre la cavité (10) et la sortie de lumière (20) et faisant face à la cavité (10) de façon à émettre la lumière vers la cavité (10) ; l'unité de DEL (3), la cavité (10) et la sortie de lumière (30) étant agencées de sorte qu'une lumière émise par l'unité de DEL (3) soit re-réfléchie sur la surface interne de la cavité (10) vers la sortie de lumière (20) par rapport à un axe transversal (5), déterminant par conséquent une trajectoire optique, et la ou les unités de DEL (3) étant positionnées à l'intérieur de la partie de la trajectoire optique située entre la cavité (10) et la sortie de lumière (20).
Patent WO-2013017970-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de promouvoir l'hygiène et la propreté
Inventor: PURCELL RICKY W
IPC: G16H40/67
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de promouvoir l'hygiène dans un lieu extérieur au domicile. Le procédé consiste à collecter des données dans un lieu extérieur au domicile en testant les zones communes et les zones personnelles dans le lieu extérieur au domicile et à utiliser ces données pour concevoir un plan d'action visant à réduire les contaminants dans le lieu extérieur au domicile.
Patent WO-2013093759-A1 (WO)
Title: Appareil pour traiter des surfaces d'articles en forme de tranche
Inventor: FRANK DIETER
IPC: H01L21/687
Filed: 2012-12-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et sur un procédé pour traiter des articles en forme de tranche, lesquels mettent en œuvre une chambre de traitement et un mandrin rotatif disposé à l'intérieur de la chambre de traitement. Le mandrin rotatif est adapté à être entraîné sans contact physique par l'intermédiaire d'un palier magnétique. Le mandrin rotatif comprend une série de broches de saisie adaptés à saisir un article en forme de tranche dans une position pendant vers le bas à partir du mandrin rotatif. Le mandrin rotatif comprend de plus une plaque qui tourne avec le mandrin rotatif. La plaque est positionnée au-dessus d'une zone occupée par l'article en forme de tranche, et protège des surfaces supérieures de la chambre de traitement vis-à-vis de liquides rejetés à partir d'un article en forme de tranche pendant l'utilisation du mandrin rotatif.
Patent WO-2013140232-A1 (WO)
Title: An improved process for the preparation of sunitinib and its acid addition salts thereof
Inventor: DEHURY SANJAY KUMAR
IPC: C07D403/06
Filed: 2013-03-22
Abstract: The present invention relates to an improved process for the preparation of Sunitinb. The process involves the activation of 5-((Z)-(5-fluoro-2- oxoindolin-3-ylidene) methyl)-2,4- dimethyl-1 H-pyrrole-3carboxylic acid to corresponding suitable carboxylic acid activating group. The present invention also relates to novel acid addition salts of Sunitinb and preparation thereof.