baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959713-B1 (FR)
Inventor: ENJALBERT ERIC
IPC: B60K17/16
Filed: 2010-05-05
Granted: 2012-07-20
Abstract: The present invention relates to a transmission system (1) having a differential (10) of the neutral shaft (15) or "zero shaft" type, intended to be fitted to at least one set (12) of front and/or rear wheels of a motor vehicle equipped with a power plant, said system (1) comprising at least one input shaft (11) connected to the power plant, two output shafts (12) connected to the two wheels (12d, 12g) of the set, a neutral shaft (15) for controlling said output shafts (12), characterized in that, with the vehicle being of the hybrid or fully electric type, the differential transmission system (1) further comprises a regenerative braking device (20) mounted on the input shaft (11) and intended to recover the energy of braking and convert it into electrical energy that can be reused immediately or stored in a battery.
Patent FR-2971424-B1 (FR)
Inventor: BRUNEL MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2011-02-14
Granted: 2013-11-29
Abstract: The invention relates to a safety single-use injection device, including a syringe body (1), a protective case (7), and an intermediate part for linking the syringe (1) and the protective case (7) together, including a ring (22) suitable for being positioned in the protective case (7), and at least one radially deformable, flexible longitudinal blade (29, 30), said ring comprising a means (27) for locking the collar (1b) of the syringe (1) in a position in which each flexible blade (29, 30) extends along said syringe (1) in a radially expanded state induced by said syringe.
Patent FR-2981887-B1 (FR)
Title: Guide d'air structurel et modulaire a fonction de face avant technique de moteur de vehicule automobile et vehicule ainsi equipe.
Inventor: BERTHEVAS FABRICE
IPC: B62D25/08
Filed: 2011-11-02
Granted: 2015-04-17
Abstract: Le guide d'air structurel (10) destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule derrière au moins une ouverture d'aération est sous forme d'une structure standard sensiblement rectangulaire comprenant : -une face avant avec des zones de fixation (14-17) de modules de guidage d'air adaptatif (40, 50) destinés à conduire l'air depuis l'ouverture d'aération jusqu'à ladite face avant, -une face arrière formant un logement étanche de réception d'une valise de refroidissement comprenant au moins un radiateur -une bordure supérieure (20) comprenant des zones de fixation de modules d'équipements (30, 31, 32) de face avant technique.
Patent FR-2982231-B1 (FR)
Inventor: VIDAL PATRICK
IPC: B62D5/00
Filed: 2011-11-08
Granted: 2013-11-08
Abstract: The module (2) has an output element rotatably mounted along a common axis (A) and connected through a torsion bar (6) placed in the axis, where the element is an output shaft or a pinion (3). An input shaft (4) is guided in rotation in a casing (5) by an outer bearing (11) and guided in rotation relative to the element by an inner bearing (12). An elastomeric damping layer is integrated with the bearing. A low friction coefficient material layer i.e. PTFE, is located on an inner side of the input shaft. The bearing is made of a metal layer i.e. steel, located in an intermediate position.
Patent FR-2982861-B1 (FR)
Title: Peptides inhibiteurs de l'interaction entre asf1 et les histones, et leurs utilisations
Inventor: OCHSENBEIN FRANCOISE
IPC: A61K38/17
Filed: 2011-11-18
Granted: 2014-01-10
Abstract: La présente invention concerne des peptides capables d'inhiber la formation du complexe entre le chaperon d'histones Asfl et les histones H3-H4, ainsi que leur utilisation en tant que médicament, en particulier dans le traitement du cancer.
Patent FR-2989133-B1 (FR)
Title: Bras de suspension pour appareil electrique, equipement electrique pour bloc operatoire
Inventor: RAVALITERA PIERRE
IPC: F16M11/18
Filed: 2012-04-10
Granted: 2015-01-30
Abstract: Un bras de suspension (1) comportant une tête multifonction (3) pourvue d'une glissière principale transversale apte à recevoir l'engagement d'une glissière secondaire d'un appareil électrique, et d'une fiche électrique principale (4) couplée à des moyens d'actionnement (41, 37, 50, 5) agencés pour la déplacer longitudinalement entre une position de retrait dans laquelle elle est escamotée et une position avancée dans laquelle elle est proéminente de sorte à pouvoir s'engager avec une fiche électrique secondaire dudit appareil électrique, et ainsi assurer la liaison mécanique et électrique entre la tête multifonction (3) et l'appareil électrique. Un équipement pour bloc opératoire comportant un bras de suspension (1) supportant un appareil électrique comportant une glissière secondaire et une fiche électrique secondaire.
Patent FR-2991603-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de commande listant des charges unitaires
Inventor: COLLIN JEAN MICHEL
IPC: B07C5/38
Filed: 2012-06-06
Granted: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de commandes listant chacune des charges unitaires, du type comprenant les étapes suivantes : - obtention (10) de charges unitaires ; - entrée (30) des charges unitaires dans un système de tri (C), sous le contrôle d'un système de pilotage (9) ; - tri (40) des charges unitaires par le système de tri (C), en fonction des commandes et sous le contrôle du système de pilotage (9); - pour chaque commande, fourniture (50), par le système de tri (C), des charges unitaires listées dans ladite commande ; Selon l'invention, l'étape d'obtention (10) de charges unitaires est suivie d'une étape (20) de formation d'unités logistiques, comprenant chacune une ou plusieurs charges unitaires, en fonction des commandes et sous le contrôle du système de pilotage (9), et en ce que les étapes d'entrée (30), de tri (40) et de fourniture (50) sont effectuées en manipulant les unités logistiques obtenues.
Patent FR-3007171-B1 (FR)
Title: Procede de controle de personnes et application a l'inspection des personnes
Inventor: ARPIN DIDIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-14
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de personnes, dans lequel différentes étapes de contrôle/d'inspection sont mises en œuvre en différents points de contrôle destinés à être franchis par une personne, caractérisé par la mise en œuvre des opérations suivantes : - lors du passage d'une personne en un premier point: • génération d'un jeton d'identité sécurisé, à partir de données biométriques et/ou d'identification de la personne, • association d'un identifiant public audit jeton et stockage dans une base de données en association avec les jetons d'identité ou les données à partir desquelles ils sont générés, - lors du passage d'une personne en au moins un autre point de contrôle, • acquisition d'une donnée d'identité et/ou d'une donnée biométrique, • détermination de l'identifiant public de la personne, en mettant en œuvre une authentification de ladite personne à partir de la ou des données acquises et des données stockées dans la base de données. L'invention concerne également un système de contrôle et d'inspection de personnes pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3010421-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de la circulation.
Inventor: MERLY MASON
IPC: E01F13/08
Filed: 2013-09-06
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation de la circulation notamment pour la délimitation de voies de circulation routière comprenant au moins un séparateur 2 comprenant une armature 6 continue de forme allongée longitudinalement, ainsi que des moyens de soulèvement de l'armature 6 entre une position déposée sur le sol et une position soulevée au-dessus du sol, et des moyens de déplacement de l'armature 6 dans un plan horizontal en position soulevée, le dispositif de régulation étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de production et de stockage d'énergie électrique et des moyens de pilotage à distance sans fil.
Patent FR-3013998-B1 (FR)
Title: Amortissement de reception d’embouti sur un outil de mise a forme
Inventor: LOISY JEAN PHILIPPE
IPC: B21D22/21
Filed: 2013-12-02
Granted: 2016-03-25
Abstract: L'invention a trait à un outil de mise à forme (114) par emboutissage d'un embouti, notamment de carrosserie automobile, comprenant un corps (130) avec une surface de contact (116) avec l'embouti, au moins un dispositif mobile (132) formant au moins une portion (148) de la surface de contact (116) avec l'embouti et configuré pour amortir, par déplacement de ladite ou lesdites portions (148) préférentiellement depuis une position en saillie de l'outil (114), la réception de l'embouti sur ladite surface de contact (116). L'invention a également trait à un procédé de mise à forme de l'embouti mis en œuvre par un deuxième outil de mise à forme (126) sur le premier outil (114), une étape d'amortissement de la réception de l'embouti précédant la mise à forme de l'embouti.
Patent FR-3005749-B1 (FR)
Title: Vibrateur acoustique marin a compensation de ressort a gaz
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G01V1/38
Filed: 2014-05-15
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention se rapporte à la limitation de l'écoulement de gaz dans un vibrateur acoustique marin (100) afin de compenser des effets de ressort à gaz. Une forme de réalisation prévoit un vibrateur acoustique marin (100), comportant : une enveloppe extérieure (104) ; et un limiteur d'écoulement de gaz variable (102) disposé à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (104), le vibrateur acoustique marin (100) ayant une fréquence de résonance pouvant être sélectionnée au moins en partie sur la base du limiteur d'écoulement de gaz variable (102).
Patent FR-3019605-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour un dispositif d'embrayage a friction
Inventor: MAN LASZLO
IPC: F16D125/08
Filed: 2015-03-31
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (100), en particulier pour un dispositif d'embrayage à friction. Ledit dispositif d'actionnement (100) présente un boîtier (106, 120, 200), un actionneur (108), un engrenage (110) et un piston (104, 400) pouvant être déplacé axialement entre une première position de fin de course et une deuxième position de fin de course. Le boîtier (106, 120, 200) présente un espace d'aération (102, 204) présentant un volume d'air de levage afin d'améliorer la structure et/ou le fonctionnement du dispositif d'actionnement (100).
Patent FR-3037781-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une brosse a mascara
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: Procédé de fabrication d'une brosse pour appliquer un produit sur les cils et/ou sourcils, comportant une âme présentant deux branches torsadées entre elles et des poils serrés entre les branches, ce procédé comportant les étapes consistant à : a) Réaliser une ébauche de brosse dont la surface enveloppe définit au moins une première gorge, b) Réaliser dans l'ébauche obtenue en a) au moins une deuxième gorge coupant la première, l'une des gorges au moins étant une gorge hélicoïdale.
Patent FR-3042898-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de cartographie, systeme et procede de detection d'incendie et systeme de regulation de temperature
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: G08B25/14
Filed: 2015-10-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le dispositif (10) de cartographie thermique, d'humidité, de luminosité, de qualité de l'air et/ou de présence de tiers d'un local comporte : - une pluralité de capteurs (110) de température, d'humidité, de luminosité, de qualité de l'air et/ou de présence de tiers et - une centrale (115) d'alarme d'un système de détection d'incendie, connectée à chaque capteur, comportant : - une mémoire (120) de stockage d'une information représentative du positionnement de chaque capteur sur un plan prédéterminé du local, - un moyen (125) d'association de chaque information de positionnement de capteur avec une valeur représentative d'une température, humidité, luminosité, qualité de l'air et/ou présence de tiers captée par le capteur associé à ce positionnement et - un moyen (130, 135) de fourniture d'un signal représentatif d'au moins une association réalisée par le moyen d'association de manière à cartographier la température, l'humidité, la luminosité, la qualité de l'air et/ou la présence de tiers dans le local.
Patent FR-3068953-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande directe de pale par actionneur electromecanique
Inventor: WILLINGER YANN
IPC: B64C27/12
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande directe de pale qui comprend un stator (1), au moins un support pale (7) composé d'au moins un aimant (6) courbe, le support pale (7) et solidaire de au moins une pale (3) et en liaison pivot par rapport au rotor (8) permettant la variation de l'angle alpha des dites pales avec l'excitation du stator (1). Le stator (1) est un stator partiellement sphérique, le centre du dit stator (1) étant l'intersection de l'axe pale (22) et de l'axe rotor (20), le dit stator est radialement proche des aimants (3) pour permettre de contrôler la rotation des pales (3) autour de l'axe pale (22). Une bague magnétique (5) maintient au neutre les pales (3), le système peut être assimilé à un oscillateur mécanique en commande cyclique, le dit stator va contrôler cette oscillation en fréquence, phase et amplitude. Dispositif offrant une solution compacte, légère et robuste pour l'orientation d'un aéronef.
Patent FR-3062916-B1 (FR)
Title: Ensemble d'inspection de tubes avec une sonde a courants de foucault et procede associe
Inventor: KERNIN YANN
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-02-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'inspection (10) de tubes, comprenant une sonde à courants de Foucault (14), la sonde (14) comprenant une pluralité d'inducteurs et une pluralité de récepteurs. Les récepteurs sont des magnétorésistances possédant une zone de fonctionnement sensiblement linéaire. Les inducteurs de la sonde (14) sont reliés à un contrôleur (26). Le contrôleur (26) est programmé pour injecter dans les inducteurs une tension ayant une composante sinusoïdale et une composante continue non nulle, les récepteurs ayant alors un centre de polarisation compris dans la zone de fonctionnement sensiblement linéaire.
Patent FR-3048137-B1 (FR)
Title: Systeme d'amplification laser et procede de correction d'un profil transversal asymetrique de pression de radiation dans un milieu a activite laser d'un corps solide
Inventor: RENZ GUNTHER
IPC: H01S3/00
Filed: 2017-02-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: Pour améliorer un système d'amplification laser comprenant un corps solide doté d'un milieu à activité laser, une première source de rayonnement de pompage, conçue pour engendrer un premier champ de rayonnement de pompage qui parcourt au moins une fois, en particulier plusieurs fois ledit corps solide, en vue de l'excitation dudit milieu à activité laser, d'une manière propre à améliorer la qualité des faisceaux dans un laser à corps solide, il est proposé qu'il inclue moins une seconde source de rayonnement de pompage, conçue pour engendrer au moins un second champ de rayonnement de pompage qui parcourt au moins une fois, en particulier plusieurs fois le corps solide, en vue de l'excitation du milieu à activité laser, le premier champ de rayonnement de pompage et le second champ de rayonnement de pompage étant orientés de façon à compenser ou à compenser sensiblement, dans un plan transversal défini par le corps solide, la somme de toutes les premières composantes transversales dudit premier champ de rayonnement de pompage venant incider sur ledit corps solide, et la somme de toutes les secondes composantes transversales dudit second champ de rayonnement de pompage venant incider sur ledit corps solide.
Patent FR-3063527-B1 (FR)
Title: Verin a verrouillage integre
Inventor: WERQUIN MICKAEL
IPC: F15B15/26
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Actionneur verrouillable (1) comprenant : - un bâti (8) ; - une vis (15) pour pivoter relativement au bâti - un écrou (19) engagé sur la vis pour se déplacer sur la vis (15) entre une première position de sur-rétraction et une deuxième position de déploiement de part et d'autre d'une troisième position de rétraction ; - un manchon (30) solidaire en rotation de la vis (15) et monté à coulissement sur celle-ci pour être déplacé par l'écrou (19) ; - un obstacle (36) solidaire du manchon (30) et un cliquet (40) pouvant passer sélectivement entre un état actif et un état inactif, le cliquet (40) et l'obstacle (36) étant agencés de manière à ce que le cliquet (40) dans son état actif ne puisse coopérer avec l'obstacle (36) qu'après que l'écrou (19) se soit déplacé d'une distance prédéterminée (jver) depuis sa troisième position vers sa deuxième position.
Patent FR-3065081-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d'un emetteur radio
Inventor: ROUSSELOT FLORENT
IPC: G01S5/02
Filed: 2017-04-11
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de géolocalisation d'un dispositif émetteur de signal, le procédé de géolocalisation comportant :         a. Fournir des positions d'une pluralité de stations et des dates de réception du signal radio par lesdites stations,         b. Sélectionner une station de référence,         c. Définir une zone de balayage,         d. Subdiviser la zone de balayage en fonction d'une granularité de balayage,         e. Pour chaque sous-zone, calculer un degré d'erreur cumulée de ladite sous-zone,         f. sélectionner une sous-zone présentant un degré d'erreur cumulé minimal,         g. définir une nouvelle zone de balayage,         h. définir une nouvelle granularité de balayage,         i. itérer le procédé à partir de l'étape d).
Patent FR-3065319-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance et convertisseur electrique de puissance l’incorporant
Inventor: ALAWIEH HADI
IPC: H01L23/495
Filed: 2017-04-13
Granted: 2019-04-26
Abstract: Le module (PM1) a une architecture à empilement 3D des puces électroniques (IT, ID) et comprend des premier et deuxième substrats diélectriques (SH, SL) destinés à venir en contact thermique avec respectivement des premier et deuxième dissipateurs thermiques (DH, DL), au moins une paire de première et deuxième puces électroniques empilées (ITHS, IDHS ; ITHS, IDHS) et un substrat intermédiaire commun (SC), les première et deuxième puces électroniques étant implantées en sandwich respectivement entre le premier substrat diélectrique et le substrat intermédiaire commun et entre le substrat intermédiaire commun et le deuxième substrat diélectrique. Conformément à l'invention, le substrat intermédiaire commun est un élément métallique monobloc et comprend une portion centrale pour l'implantation des puces électroniques et au moins une portion de conduction thermique en contact thermique avec le premier substrat diélectrique et/ou le deuxième substrat diélectrique.
Patent FR-3069244-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenolyse pour une production amelioree de paraxylene
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C07C4/12
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrogénolyse sélective traitant une charge riche en composés aromatiques ayant plus de 8 atomes de carbone, et consistant à transformer un ou plusieurs groupe(s) alkyle(s) à au moins deux atomes de carbone (éthyle, propyle, butyle, isopropyle, etc..) fixé(s) sur un noyau benzénique en un ou plusieurs groupe(s) méthyle(s). Intégration de l'unité d'hydrogénolyse dans un complexe aromatique.
Patent FR-3071352-B1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des tranchees d'isolation electrique
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H01L21/76
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant un substrat semiconducteur (6) ayant des première et deuxième faces opposées (8, 10) et des tranchées d'isolation électrique (32). Chaque tranchée sépare des première et deuxième portions (16) du substrat et comprend des murs isolants électriquement (34A, 34B) d'un premier matériau isolant électriquement, s'étendant de la première face à la deuxième face, et un coeur (20) en un matériau de remplissage, séparé du substrat par les murs. Pour au moins l'une des tranchées, les murs de la tranchée comprennent des portions isolantes électriquement (36A, 36B, 38A, 38B) du premier matériau isolant électriquement en saillie par rapport à la première ou deuxième face en dehors du substrat et/ou la tranchée comprend une paroi isolante électriquement (50) du premier matériau isolant électriquement en saillie par rapport à la première ou deuxième face en dehors du substrat et reliant les murs de la tranchée.
Patent FR-3072424-B1 (FR)
Title: Procede de compensation de combustion degradee due a un ecart de pression de carburant reelle
Inventor: MEMAIN JEREMIE
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-10-16
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décharge d'une pression de carburant dans une rampe commune d'injection de carburant d'un moteur thermique alimentée en carburant et étant étanche par rapport à un retour du carburant de la rampe vers le réservoir. Quand la pression de carburant réelle dans la rampe commune est supérieure d'un seuil de pression calibrable prédéterminé à la pression de consigne et qu'une demande d'au moins une injection principale théorique d'une quantité théorique prédéterminée de carburant est émise, l'injection principale théorique est divisée en au moins deux injections principales fractionnées (INJ1, INJ2) avec des quantités fractionnées de carburant respectives dont la somme est fonction de la quantité théorique de carburant afin d'étaler dans le temps l'injection principale ainsi divisée pour correspondre sensiblement au temps d'injection principale théorique.
Patent FR-3073569-B1 (FR)
Title: Turbopropulseur comportant un mecanisme de reduction integrant un dispositif de generation de courant
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: F02C7/32
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un turbopropulseur (1) pour aéronef, le turbopropulseur (1) comprenant une turbine à gaz (2) comprenant un arbre de turbine (20), une hélice (4) comprenant un arbre d'hélice (40) et un mécanisme de réduction (3) configuré, d'une part, pour être entraîné par l'arbre de turbine (20) à une vitesse de turbine et, d'autre part, pour entraîner l'arbre d'hélice (40) à une vitesse d'hélice inférieure à la vitesse de turbine, le mécanisme de réduction (3) comprenant au moins un dispositif de génération de courant (5) configuré pour fournir de l'énergie électrique à l'aéronef.
Patent FR-3075628-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant une dispersion de particules de polymere stabilisees dans un milieu non aqueux et un polymere filmogene hydrophobe
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse comprenant au moins une dispersion de particules de polymère stabilisées dans un milieu non aqueux et au moins un polymère filmogène hydrophobe.     La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, notamment un procédé de coiffage des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre cette composition.     La présente invention concerne enfin l'utilisation de cette composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et en particulier pour le coiffage des cheveux, c'est-à-dire la mise en forme et/ou la fixation de la chevelure.