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Patent FR-3088268-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un systeme de renfort reliant le dispositif de pare-chocs avant aux ailes avant et/ou aux pare-boue
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile présentant une paire d'ailes latérales avant, une paire de pare-boue (13) avant disposés au niveau des passages de roues avant, une paire de brancards (1) avant, une paire de prolonges (7) de berceau et un dispositif de pare-chocs avant comprenant une poutre supérieure (5) de pare-chocs reliée par ses extrémités aux brancards avant (1) par des absorbeurs supérieurs une poutre inférieure (11) de pare-chocs reliée par ses extrémités aux prolonges de berceau (7) par des absorbeurs inférieurs ; et au moins un système de renfort (9) reliant le dispositif de pare-chocs à un pare-boue (13) avant et/ou à une aile latérale avant.
Patent FR-3090836-A1 (FR)
Title: « Four à longerons mobiles permettant de broyer et d’évacuer en continue la calamine»
Inventor: MATERNOVA MICHEL
IPC: F27D3/02
Filed: 2018-12-24
Abstract: Four à longerons mobiles comportant des chenets mobiles (10C) et fixes, respectivement supportés par des quilles mobiles (12Q) et fixes, et des moyens d’entraînements agencés pour déplacer un châssis de levage (2) et un châssis de translation (3) selon un cycle de déplacement rectangulaire présentant deux positions verticales et une position verticale intermédiaire selon laquelle les chenets mobiles sont à la même hauteur que les chenets fixes, le four comportant en outre des longerons fixes et mobiles (LRM), les longerons mobiles étant disposés entre les longerons fixes et séparés de ces derniers par un espace, les quilles mobiles étant fixées sur les longerons mobiles qui sont fixés sur le châssis de translation et disposés à la même hauteur que les longerons réfractaires fixes dans la position intermédiaire, le four comportant en outre et une pluralité de jupes (70) fixées sur l’autre longeron mobile délimitant l’espace de séparation et plongeant dans des bacs à eau longitudinaux (40) disposés au droit des espaces de séparation et fixés sur l’un des longerons délimitant un espace de séparation. Figure 3
Patent FR-3093803-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique dont la couche de protection surfacique presente une resistance aux rayures amelioree
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L27/14
Filed: 2019-03-15
Abstract: Capteur (100) de motif thermique, tel qu’un capteur d’empreinte digital, comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant successivement :- une capacité pyroélectrique formée par une couche de matériau pyroélectrique (106) disposée entre une électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110),- une couche diélectrique (112),- un élément chauffant (114),- une couche de protection (116), comprenant une première couche (116a) en un premier matériau polymère, le capteur (100) comprenant, en outre, entre la couche diélectrique (112) et la couche de protection (116), une couche d’alcoxydes de silicium (401). Le capteur peut également comprendre une couche de composé thiol (402) entre l’élément chauffant (114) et la couche de protection (116). La couche de protection (116) peut également comprendre une couche de renfort (500), la dureté de la couche de renfort (500) étant supérieure à la dureté de la première couche (116a). Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3095223-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage électromagnétique d’une installation de fermeture et kit de verrouillage électromagnétique comportant un tel dispositif
Inventor: BURY JEAN
IPC: G07C9/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: Dispositif de verrouillage électromagnétique (1) d’une installation de fermeture, ce dispositif (1) comporte, d’une part, une ventouse électromagnétique (2), qui est configurée pour être rendue solidaire d’un dormant que comporte l’installation de fermeture et, d’autre part, une contreplaque, qui est configurée pour être rendue solidaire d’un ouvrant que comporte l’installation de fermeture, et qui coopère avec la ventouse électromagnétique (2) par magnétisme, ceci dans un état actif de verrouillage du dispositif de verrouillage électromagnétique (1) et, d’autre part encore, des moyens de commande de déverrouillage (4) qui sont configurés pour commander le déverrouillage du dispositif de verrouillage électromagnétique (1). Ce dispositif (1) est caractérisé en ce que, d’une part, il comporte encore une poignée (5), qui est configurée pour être rendue solidaire de l’ouvrant, et qui comporte la contreplaque ainsi qu’une première partie (40) des moyens de commande de déverrouillage (4) et, d’autre part, la ventouse électromagnétique (2) comporte une deuxième partie (41) des moyens de commande de déverrouillage (4) avec laquelle coopère la première partie (40) de ces moyens de commande de déverrouillage (4), ceci sous l’effet d’une commande de déverrouillage exercée sur cette première partie (40) de ces moyens de commande de déverrouillage (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095130-A1 (FR)
Title: Synthese rapide d’un catalyseur comprenant une zeolithe de type structural afx et au moins un metal de transition pour la reduction selective de nox
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX et d’au moins un métal de transition comprenant au moins les étapes suivantes : i) mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium sous forme oxyde SiO2, au moins une source d’aluminium sous forme oxyde Al2O3 d’un composé organique azoté R, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène; ii) traitement hydrothermal dudit gel précurseur pour obtenir une phase solide cristallisée; iii) au moins un échange ionique avec un métal de transition; iv) traitement thermique.     L’invention concerne également le catalyseur susceptible d’être obtenu ou directement obtenu par le procédé et le procédé de réduction sélective de NOx mettant en œuvre le catalyseur.     Figure à publier : Figure 3
Patent FR-3096771-A1 (FR)
Title: Systme de visée comprenant un dispositif de visée orientable par rapport á une embase, apte á mettre en oeuvre un procedé de calibrage sur site simple et rapide
Inventor: VALLEE GUILLAUME
IPC: G02B23/14
Filed: 2019-06-03
Abstract: L’invention concerne un système de visée (2) comprenant un dispositif de visée (20) orientable par rapport à une embase (4), apte à mettre en œuvre un procédé de calibrage sur site simple et rapide. Le système de visée (2) comprend pour cela un berceau (16) maintenant à l’embase (4) un dispositif de visée (20) muni d’une direction de visée (26). Le système de visée (2) comprend un premier capteur d’inclinaison (28) lié à l’embase (4), un second capteur d’inclinaison (30) lié au dispositif de visée (20). Les capteurs d’inclinaison sont connectés à une unité centrale (24) apte à mesurer une différence entre les mesures réalisées par chaque capteur d’inclinaison, de sorte à quantifier un angle d’inclinaison entre l’embase (4) et le dispositif de visée (20), sans qu’il soit nécessaire d’utiliser un outillage encombrant. Figure 1
Patent FR-3098678-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: AHIZI SAMUEL
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-07-12
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1), par exemple un panneau radiant (1), notamment pour un habitacle de véhicule automobile comprenant une région dissipative (10), au moins un réseau d’électrodes présentant une première électrode (11) et une deuxième électrode (12) de polarités différentes, agencées pour être en contact électrique avec la région dissipative (10), de manière à faire circuler un courant électrique dans cette région dissipative (10), ladite structure chauffante (1) comprenant au moins un conducteur relai (5, 5’, 5’’) en contact électrique avec la région dissipative (10) et agencé pour faire transiter une partie du courant électrique provenant de la première électrode (11) jusqu’à la deuxième électrode (12). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094987-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination d’une contamination bactériologique dans un fluide
Inventor: ROZAND CHRISTINE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2019-10-21
Abstract: Dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, L’invention porte sur un dispositif de détermination d’une contamination de microorganismes d’un fluide, ledit dispositif comprenant un boitier comprenant un volume interne, un couvercle fermant le boitier, un port d’entrée de fluide, au moins un organe de filtration, au moins une couche nutritive comprenant une composition d'un milieu de culture microbiologique, caractérisé en ce que le dispositif comprend un port de sortie de fluide, et en ce que le couvercle comprend une surface interne dans le volume interne s’étendant radialement autour du port d’entrée de fluide jusque sur un bord périphérique du couvercle, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port d’entrée de fluide, et en ce que le fond du boitier comprend une surface s’étendant radialement autour du port de sortie de fluide jusqu’à la paroi latérale du boitier, ladite surface interne étant inclinée et convergeant vers le port de sortie de fluide.
Patent FR-3103092-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation d’une pluralite d’emballages d’articles de vente
Inventor: VALETTE FRANCIS
IPC: A47F5/10
Filed: 2019-11-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de présentation d’une pluralité d’emballages (3) d’articles de vente, les articles de vente étant notamment de même nature et présentant des caractéristiques différentes, par exemple des tailles différentes, chaque emballage (3) comprenant un ou plusieurs articles de caractéristique (a, b, c, d) donnée, le dispositif (1) présentant une face avant visible par un consommateur, le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un support d’emballages, en particulier sous la forme d’une barquette, les emballages (3) étant disposés dans le support d’emballages de manière à ce que pour au moins un emballage (3) une indication de la caractéristique (a, b, c, d) de l’article apparaisse sur ledit au moins un emballage (3) en face avant du dispositif (1), et en ce que le dispositif (1) comprend un élément de présentation de la nature (A) des articles de vente (4), ledit élément de présentation (4) occupant une partie de la face avant du dispositif (1) de manière à laisser visible ladite indication de la caractéristique (a, b, c, d) de l’article, ledit élément de présentation (4) étant en outre apte à basculer par rapport au support d’emballages, de manière à autoriser la préhension d’emballages (3) situés derrière l’élément de présentation (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103953-A1 (FR)
Title: Pastille résonante et cellule de traitement acoustique dotée d’une telle pastille
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: G10K11/172
Filed: 2019-11-29
Abstract: Pastille résonante et cellule de traitement acoustique dotée d’une telle pastille Pastille résonante (20) de traitement acoustique comprenant une plaque résonante (21), un transducteur (22) et un circuit électrique (23) électriquement raccordé au transducteur (22), la plaque résonante (21) comportant un bandeau périphérique (210) s’étendant le long du périmètre de la plaque résonante (21). La pastille comprend des découpes (211) définissant entre elles des lamelles (212) déformables ayant au moins une extrémité (2120) solidaire du bandeau périphérique (210). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104932-A1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur équipé d’un dispositif de nettoyage humide amovible
Inventor: BODIN PIERRE-LOUIS
IPC: A47L9/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend un corps de suceur (4) comportant une semelle (6) ; et un dispositif de nettoyage humide (11) comportant un support de serpillère (12) sur lequel est destinée à être montée une serpillère. Le support de serpillère (12) comporte un élément de fixation avant (15) qui est situé à proximité d’un bord avant (16) du support de serpillère (12) et qui fait saillie depuis une face supérieure (17) du support de serpillère (12), et un élément de fixation arrière (18) qui est situé à proximité d’un bord arrière (19) du support de serpillère (12) et qui fait saillie depuis la face supérieure (17) du support de serpillère (12). Les éléments de fixation avant et arrière (15, 18) sont configurés pour coopérer respectivement avec un élément de retenue avant et un élément de retenue arrière prévus sur la semelle (6) de manière à fixer de manière amovible le dispositif de nettoyage humide (11) à la semelle (6). Figure 2
Patent FR-3107057-A1 (FR)
Title: Un panneau de construction ayant une stabilité dimensionnelle améliorée
Inventor: RIDEOUT JAN
IPC: C04B111/32
Filed: 2020-02-12
Abstract: Des panneaux de construction légers, tels qu’une plaque de plâtre à gypse, sont couramment utilisés pour fournir des cloisons internes dans des bâtiments. Il est connu de recouvrir, soit en partie, soit complètement, le panneau d’un matériau aqueux tel que le plâtre à gypse ou un composé de jointoiement. Il a été trouvé que des panneaux connus subissent une expansion lorsqu’ils absorbent de l’eau. Ceci donne lieu à plusieurs résultats indésirables tels que la fissuration du plâtre à gypse ou du composé de jointoiement du fait que le panneau subit une expansion au fur et à mesure que de l’humidité est absorbée. La présente invention fournit un panneau comprenant une matrice de gypse incluant des fibres dans une quantité d’au moins 0,8 % en poids par rapport au gypse, un additif polymère dans une quantité d’au moins 0,8 % en poids par rapport au gypse, et au moins un élément parmi un additif phosphate, l’acide tartrique, l’acide borique ou l’acide ascorbique. Il a été trouvé qu’un panneau ayant une telle composition a des caractéristiques souhaitables.     Figure 1
Patent FR-3110279-A1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un câble électrique pour un véhicule
Inventor: ROSSIER PHILIPPE
IPC: H01B13/22
Filed: 2020-05-15
Abstract: Procédé de modification d’un câble électrique (1) pour un véhicule, le câble électrique (1) comprenant : un premier tronçon (1a) comprenant une première portion (2a) d’une gaine (2), le premier tronçon (1a) ayant des premières propriétés, un deuxième (1b) tronçon comprenant une deuxième portion (2b), le deuxième tronçon (1b) ayant des deuxièmes propriétés, un troisième tronçon (1c) comprenant une troisième portion (2c) de la gaine (2), le troisième tronçon (1c) ayant des troisièmes propriétés, le deuxième tronçon (1b) reliant le premier tronçon (1a) au troisième tronçon (1c), le procédé comprenant une soustraction sélective de la deuxième portion (2b) de la gaine (2), de sorte à accroître une différence entre d’une part les deuxièmes propriétés et d’autre part les premières propriétés et les troisièmes propriétés.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3111607-A1 (FR)
Title: Bloc de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride pour alimenter un engin de traction, système d’alimentation hybride et procédé associé
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B60L50/75
Filed: 2020-06-22
Abstract: Bloc de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride pour alimenter un engin de traction, système d’alimentation hybride et procédé associé Procédé de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride (6, 7, 13) d’un train et comportant une source primaire d’énergie (6) et une batterie (7) et transporté par une plate-forme mobile (10) solidaire du train (1), comprenant :   en fonction d’un appel de puissance dudit train sur le câble d’alimentation (3), déterminer la puissance requise par le train à l’instant courant ;  déterminer la puissance délivrable à l’instant courant par la source primaire d’énergie et par la batterie, et, si ladite puissance délivrable est inférieure à ladite puissance requise, déterminer, en fonction d’un gabarit indiquant une puissance maximum appelable par le train en fonction de la tension du câble , la valeur de tension du câble correspondant à une puissance maximum appelable égale au maximum à la puissance délivrable ;   commander l’application de ladite valeur de tension déterminée, ou d’une valeur de tension inférieure à ladite valeur de tension déterminée, sur ledit câble par ledit dispositif d’alimentation hybride (6, 7, 13) pour l’alimentation du train.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099446-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-03
Abstract: Titre : Dispositif d’essuie-glace Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (28) ayant un premier élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (32) et un second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (34) pivotant par rapport au premier élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (32) et un adaptateur de bras d’essuie-glace (30) qui comporte un prolongement de guidage (36, 38) couplé au second élément d’adaptateur de balai d’essuie-glace (34). L’adaptateur de balai d’essuie-glace (28) a une unité de fixation (46) pour tenir l’adaptateur de bras d’essuie-glace (30), et le second élément (32) a une cavité de guidage (48) recevant le prolongement de guidage (36, 38) par un mouvement de l’adaptateur de bras d’essuie-glace (30). L’unité de fixation (46) comporte un élément de blocage (52, 54) qui bloque la position du prolongement (36, 38) par la cavité de guidage (48) dans la direction de montage (44). Figure 2
Patent FR-3115564-A1 (FR)
Title: Turboréacteur à double flux
Inventor: DE CARNÉ-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D25/12
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comportant une veine primaire et une veine secondaire entourant la veine primaire, une rangée d’aubes directrices (10) s’étendant dans la veine secondaire, en aval d’une soufflante (2), au moins une servitude s’étendant dans la veine secondaire en aval des aubes directrices (10) et logée dans une enveloppe (13) profilée, au moins une écope (15) de prélèvement d’air située au niveau de l’enveloppe (13) et équipée d’une vanne (16) de régulation, caractérisé en ce qu’au moins une aube directrice (10) située à proximité de l’enveloppe (13) comporte une zone à géométrie variable (20) et dont la géométrie peut être ajustée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 2
Patent FR-3116091-A1 (FR)
Title: Palier à roulement
Inventor: MINEUR AXEL
IPC: F16C19/16
Filed: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un palier comprenant deux organes (1,2) formant entre eux une interface de rotation relative autour d’un axe, au moins un côté (5) de ladite interface étant équipé d’un dispositif d’étanchéité (6) comprenant au moins une armature (10) présentant une structure (10a) d’association par emmanchement sur une paroi complémentaire (2b) d’un organe (2) et une structure d’étanchéité (10b) s’étendant depuis ladite structure d’association, chacune desdites structures présentant une épaisseur (E1, E2) mesurée dans le sens normal à la direction dans laquelle ladite structure s’étend, l’épaisseur (E1) de la structure d’association (10a) étant supérieure à l’épaisseur (E2) de la structure d’étanchéité (10b).  Figure 1a
Patent FR-3116269-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE FABRICATION DE PHOSPHATE DE ZINC (Zn3(PO4)2)
Inventor: KHALESS KHAOULA
IPC: C01G9/00
Filed: 2020-11-19
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de préparation de phosphate de zinc sous l’action d’ultrasons dont la fréquence est supérieure à 100 kHz.
Patent FR-3117832-A1 (FR)
Title: Procédé de maquillage en deux étapes comprenant d’une part un acide aminé et d’autre part, un colorant acide et kit
Inventor: HENIN EMILIE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-12-21
Abstract: Titre : Procédé de maquillage en deux étapes comprenant d’une part un acide amine et d’autre part, un colorant acide et kit La présente invention a donc pour objet un procédé de maquillage de matières kératiniques humaines, consistant à appliquer successivement une première composition aqueuse, puis une deuxième composition comprenant au moins une huile ; l’une des compositions comprenant au moins un acide aminé renfermant au moins une fonction cationisable additionnelle, ses esters en C1-C3 ou les oligopeptides correspondants ; et l’autre composition comprenant au moins un colorant acide.  Elle a également pour objet un kit cosmétique pour la mise en œuvre dudit procédé de maquillage des matières kératiniques humaines.
Patent FR-3117889-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau poreux et à charges conductrices, électrode et dispositif électrochimique le comprenant
Inventor: SPANN MICHAEL
IPC: B01J19/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau poreux et à charges conductrices de l’électricité comprenant le traitement d’une encre à charges conductrices de l’électricité, déposée sur un support, par mise en contact de cette dernière avec un fluide amené à l’état supercritique via un éventuel passage par l’état sous-critique fluide. La présente invention concerne également une électrode et un dispositif électrochimique comprenant un tel matériau.
Patent FR-3119245-A1 (FR)
Title: Compensation du délai pour une mesure de géolocalisation avec signaux de référence descendants
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04B17/364
Filed: 2021-01-22
Abstract: Compensation du délai pour une mesure de géolocalisation avec signaux de référence descendants L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal de référence descendant (PRS1, PRS2) d'une entité réseau (DU) vers un terminal mobile (1) au travers d'une unité radio (RU) connectée à une antenne, utilisé pour une géolocalisation du terminal mobile (1), le procédé étant mis en œuvre par l'unité radio (RU) et comprenant :  - la réception du signal de référence (PRS1, PRS2) en provenance de l'entité réseau (DU) et à destination du terminal mobile (1), et  - l'émission du signal de référence (PRS1, PRS2) à destination du terminal mobile (1), à expiration d'un délai dit de temporisation par rapport à l'instant d'émission du signal de référence par l'entité réseau (DU), le délai de temporisation étant d'une valeur supérieure à un temps de trajet de transmission d'un signal dit signal de comparaison (S1, S2), entre l'entité réseau (DU) et l'unité radio (RU).  Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3121627-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: SAVART THIBAUT
IPC: F17D1/04
Filed: 2021-04-07
Abstract: La présente invention concerne une structure multicouche, destinée au transport, à la distribution ou au stockage d’un gaz, en particulier de l’hydrogène, comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur,   N couche(s) de renfort composite, déposées l’une sur l’autre, et constituée(s) d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère thermoplastique P1 semi-cristallin dont la Tf, telle que mesurée selon ISO 11357-3 : 2013, est supérieure ou égale à 150°C, ou au moins un polymère thermoplastique amorphe dont la Tg est supérieure à 80°C,   N étant compris de 1 à 2000 couches, et une couche d’étanchéité extérieure (1) cohésive à la couche de renfort composite (2) la plus externe et comprenant une composition comprenant majoritairement ledit au moins un polymère thermoplastique P1,   ladite composition de la couche d’étanchéité extérieure (1) étant issue d’au moins la couche de renfort composite (2) la plus externe cohésive avec la couche d’étanchéité, ladite couche d’étanchéité extérieure (1) présentant une épaisseur d’au moins 2 µm, la somme des épaisseurs de chaque couche de renfort composite (2) et de l’épaisseur de couche d’étanchéité étant égale à la somme des épaisseurs desdites N couches avant dépose, déduction faite des éventuelles porosités.