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Patent FR-3018158-A1 (FR)
Title: Composition et appat molluscicides, procede de lutte contre des mollusques nuisibles
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: A01N25/22
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne une composition, dite composition molluscicide, létale par ingestion pour des mollusques nuisibles, comprenant à titre de matière active contre les mollusques nuisibles : - au moins un composé, dit composé métallique, comprenant au moins un métal choisi dans le groupe formé du fer, du cuivre, du zinc et de l'aluminium ; - du métaldéhyde ; caractérisée en ce que le métaldéhyde est présent dans la composition molluscicide avec une proportion massique comprise entre 0,5 % et 2 %.
Patent FR-3019034-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occlusion dentaire pour la suppression de l'intensite des forces de bruxisme
Inventor: CAPARROS CHARLES
IPC: A61F5/56
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'occlusion dentaire pour la suppression de l'intensité des forces de bruxisme. Selon l'invention le dispositif 100 comprend un corps (20) comportant un matériau souple caoutchouteux, ledit corps se présentant sous la forme d'un pavé et ayant une forme adaptée pour occuper un espace entre la denture supérieure et la denture inférieure et rendre impossible tout contact direct entre les deux dentures.
Patent FR-3021154-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire integre a neutrons rapides comportant au moins deux ciels de pile
Inventor: ALLEGRE PIERRE
IPC: G21C17/035
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire (1) intégré à neutrons rapides, refroidi par un fluide caloporteur, comportant une cuve principale (2), suspendue à une dalle de protection (10), comportant le volume de fluide caloporteur et le cœur (5) du réacteur (1), un circuit primaire intégré dans la cuve principale (2), comportant au moins une pompe primaire (8) et au moins un échangeur intermédiaire (6), et une structure interne (7) appelée redan, séparant le volume de fluide caloporteur en au moins deux zones formant le collecteur chaud (3) et le collecteur froid (4), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux volumes de gaz (11a, 11b) appelés ciels de pile, situés entre le volume de fluide caloporteur et la dalle de protection (10), dont au moins un premier ciel de pile (11a) associé au collecteur chaud (3) et un deuxième ciel de pile (11b) associé au collecteur froid (4), et en ce qu'il comporte des moyens de contrôle et de régulation du niveau du volume de fluide caloporteur de la cuve principale (2), au moins du niveau du volume de fluide caloporteur du collecteur chaud (3) et au moins du niveau du volume de fluide caloporteur du collecteur froid (4), configurés pour maintenir un écart (E1) constant entre les niveaux des volumes de fluide caloporteur du collecteur chaud (3) et du collecteur froid (4).
Patent FR-3022056-A1 (FR)
Title: Protection de donnees stockees dans un circuit integre
Inventor: TEGLIA YANNICK
IPC: H01L27/02
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque par refroidissement d'un circuit intégré, comportant les étapes suivantes : échantillonner périodiquement un signal fourni par au moins un oscillateur en anneau (71, 72, 73) ; et vérifier que la proportion d'état "1" et d'états "0" du résultat de l'échantillonnage soit dans une plage de valeurs.
Patent FR-3026511-A1 (FR)
Title: Procede de test d'un composant logiciel
Inventor: LARRIBE FABRICE
IPC: G06F11/36
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de procédé de test d'un composant logiciel, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1) d'étapes de : (a) Expression sur une interface (13) de l'équipement (1) d'un ou plusieurs stimuli, chaque stimulus définissant sur un intervalle temporel : ○ des valeurs de paramètres d'entrée dudit composant logiciel en fonction du temps ; ○ des conditions sur des paramètres de sortie dudit composant logiciel ; (b) Pour chaque stimulus, ○ génération de premiers signaux conformes auxdites valeurs des paramètres d'entrée ; ○ exécution dudit composant logiciel et application en entrée desdits premiers signaux générés ; ○ Observation de seconds signaux en sortie dudit composant logiciel ; (c) confirmation de la fiabilité du composant logiciel seulement si pour chaque stimulus les seconds signaux respectent lesdites conditions sur les paramètres de sortie.
Patent FR-3026797-A1 (FR)
Title: Assemblage fusible d'une levre mince allongee dans une fente allongee relativement etroite, et son application a l'assemblage d'un guide-air sur une buse
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: F16B2/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'un premier élément (2) avec un second élément (1), réalisé par l'assemblage d'une lèvre mince allongée (13) appartenant au second élément (1) dans une fente étroite allongée formée par les trois côtés d'une plaque plane allongée fixée parallèlement à une paroi plane (4) du premier élément (2), caractérisé en ce que la lèvre mince allongée (13) a, en direction du premier élément (2), un bord libre (14) présentant au moins une encoche (15) d'amorce de rupture et en ce que la fente allongée comporte, en regard de ladite au moins une encoche (15), une nervure (16) agencée de manière à entrer en contact avec le fond de ladite encoche (15) lors d'une avancée de la lèvre mince allongée (13) vers ledit premier élément (1) au-delà d'une position d'assemblage prédéterminée.
Patent FR-3027981-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec un dispositif de transmission a variation de vitesse et vehicule automobile de type hybride utilisant un tel groupe.
Inventor: MILOSAVLJEVIC MISA
IPC: F16D25/065
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10), un dispositif de transmission à variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (26) avec un planétaire (36) porté par un arbre creux (42) et un couronne (56) portée par un arbre creux (62) entourant l'arbre creux (42) du planétaire, ledit planétaire et ladite couronne étant reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlée (28, 30) et à une partie fixe (48) du véhicule par un accouplement unidirectionnel (32, 34), et une voie de transmission de mouvement (126, 128) à un essieu-moteur (16). Selon l'invention, le groupe motopropulseur comprend un moyen de liaison à commande contrôlée (132) entre les deux arbres creux (42, 62).
Patent FR-3035673-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement motorise d'ouverture et fermeture pour porte de garage basculante non debordante
Inventor: GRETTEAU ALAIN RPHAEL LUC
IPC: E05F15/686
Filed: 2015-04-28
Abstract: Système d'entraînement motorisé d'ouverture et fermeture de porte de garage basculante non débordante. L'opérateur contrôle les efforts, la vitesse et l'inertie du tablier afin d'éviter les bruits générés, il est constitué d'un moto réducteur (MR) muni d'une poulie d'entraînement à deux gorges fixé sur un chariot de translation (CH) se déplaçant sur un rail fixe (RL). Le moto réducteur entraîne un câble de traction (1) qui fait le tour du système par des poulies de renvoi hautes et basses, ce câble est bridé au point haut (PH) sur un chariot (CHA) solidaire du haut du tablier de porte (T), et est attelé au point bas du tablier (T). Le rail (RL) et les poulies de renvoi hautes sont fixées sur un support horizontal (TO). Le système est destiné en premier lieu à l'automatisation des portes de garage basculantes non débordantes, ou autres applications mécaniques et industrielles.
Patent FR-3042357-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique bifacial
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique bifacial caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de longueur (CL) de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - un filtre plasmonique (3) bifacial encapsulé à l'interface de deux couches d'encapsulant (5) et (6) à la surface texturée (3') orientée vers la face avant des cellules solaires (1f) et à la surface texturée (3") orientée vers la face arrière des cellules solaires (1r) - le filtre plasmonique (3) positionné entre la face inférieure (2') de la matrice de cellules et l'encapsulant (6) des cellules solaires et positionné en parallèle des rangées de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) donc positionné à 1/2 de (e) - l'axe médian du filtre plasmonique (3) est confondu avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1)
Patent FR-3032116-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un amidon modifie et un silicate de magnesium
Inventor: RIEFFEL MAUD
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique comprenant: -au moins un amidon modifié, en particulier un amidon oxydé et estérifié, et -au moins un silicate de magnésium.
Patent FR-3032695-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un recipient comprenant des moyens de fermeture securises.
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D50/04
Filed: 2015-02-13
Abstract: Le dispositif de fermeture (23) est destiné à être mis en place sur ou retiré d'un récipient (21). Il comprend un capuchon (24) portant au moins deux saillies de sécurité (32), munie chacune d'une butée axiale de verrouillage (30) déplaçable radialement entre : - une position de coopération dans laquelle la butée axiale de verrouillage (30) coopère avec une butée axiale de verrouillage (29) portée par le récipient (21) pour maintenir le capuchon (24) sur le récipient (21), - une position de séparation, dans laquelle la butée axiale de verrouillage (30) est séparée de la butée axiale de verrouillage (29) portée par le récipient (21). Le dispositif de fermeture (23) comprend de plus une bague de sécurité (26) montée autour du capuchon (24). Les saillies de sécurité (32) sont agencées sur une surface interne de la bague de sécurité (26) et la position radiale de chaque butée axiale de verrouillage (30) évolue, par ovalisation de sa position de coopération vers sa position de séparation.
Patent FR-3034500-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux de vehicule automobile et vehicule automobile avec un tel vitrage
Inventor: BERARD MATTHIEU
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention propose un vitrage lumineux de véhicule automobile (100) comprenant :         - un premier vitrage (1), en verre minéral ou organique, d'indice de réfraction n1 d'au moins 1,4 avec des première et deuxième faces principales (11, 12),         - une source de lumière (4) couplée au premier vitrage,         - moyens d'extraction de lumière comportant une couche diffusante de largeur d'au moins 1cm comprenant des particules diélectriques diffusantes (51) et liées par une matrice (5) transparente d'indice de réfraction n2.         Les particules diffusantes en majorité sont des microparticules espacées entre elles et comprenant une coquille en un matériau diélectrique et transparent et en contact avec la matrice transparente, coquille entourant un cœur d'indice de réfraction n3 d'au plus 1,15 et de plus grande dimension dite D3 dans une gamme allant de 5µm à 200µm, les microparticules ayant une plus grande dimension dite D' inférieure à 2D3.
Patent FR-3035062-A1 (FR)
Title: Station d'assemblage de caisse de vehicule automobile
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B62D65/18
Filed: 2015-04-17
Abstract: Station d'assemblage d'un panneau au plancher d'une caisse de véhicule automobile, la station d'assemblage comprenant des cadres (9) et une structure (6) de positionnement définissant un espace (3) de travail comprenant deux grands côtés latéraux, chaque cadre (9) étant apte à porter un panneau, la station d'assemblage comprenant un robot (10) de transfert apte à sélectionner un cadre (9) portant un panneau, en fonction d'une déclinaison particulière de carrosserie de la caisse de véhicule à assembler, la station (1) d'assemblage comprenant des moyens de bridage d'un cadre (9) sélectionné sur la structure (6) de positionnement.
Patent FR-3041249-A1 (FR)
Title: Emulsions stables
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: La présente invention concerne une émulsion comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersée sous forme de gouttes, ou inversement, lesdites gouttes comprenant une écorce formée d'au moins un polymère anionique comprenant au moins une fonction acide carboxylique et d'au moins un polymère cationique comprenant au moins deux fonctions amines, dans laquelle la quantité de fonctions amines apportées par le polymère cationique, dans la phase grasse, est comprise entre 0,2 µmol et 10,5 µmol par gramme de phase grasse.
Patent FR-3042379-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir une tension variable (VALIM) contenant une alternance de phases positives croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant : une pluralité de diodes électroluminescentes (Di) montées en série ; un noeud (A3) relié à chaque diode électroluminescente (Di), parmi au moins certaines diodes électroluminescentes de la pluralité de diodes électroluminescentes, par un circuit de conduction (SWi) du courant adapté à prendre un état parmi plusieurs états dont au moins des premier, deuxième et troisième états, la résistance électrique du circuit de conduction étant plus faible dans le troisième état que dans le deuxième état et étant plus faible dans le deuxième état que dans le premier état ; et un module de commande (34) adapté, lors de chaque phase croissante et de chaque phase décroissante, à commander le passage des circuits de conduction entre au moins les premier, deuxième et troisième états.
Patent FR-3043480-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la constitution de grappes d'equipements d'un nuage informatique avec allocation de ressources distribuee et correction de faisabilite centralisee
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de regroupement d'équipements (4-10) d'un nuage informatique, comprenant les étapes suivantes : traitement indépendant de chaque requête d'une pluralité de requêtes d'exécution déportée d'une tâche informatique pour former des grappes d'équipements (N1, N2, N3) regroupant chacune des équipements du nuage informatique qui offrent des ressources pour le traitement distribué entre les équipements de la grappe d'une tâche informatique faisant l'objet d'une requête d'exécution déportée ; - vérification de faisabilité de l'exécution déportée de chacune des tâches informatiques par les grappes d'équipements formées à l'issue dudit traitement indépendant ; - modification des ressources offertes pour le traitement de tâches informatiques d'exécution déportée non faisable, - suite à ladite modification des ressources, réitération de l'étape de traitement indépendant pour les requêtes d'exécution déportée correspondant aux tâches informatique d'exécution déportée non faisable.
Patent FR-3046309-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un transistor a grille
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K17/687
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'un premier transistor (T) à grille de commande, comportant : un deuxième transistor (252) et un troisième transistor (254) en série entre une première (21) et une deuxième (24) bornes d'application d'une tension d'alimentation (Vdd), le point milieu (23) de cette association en série étant connecté à la grille du premier transistor ; une borne (22) d'application d'un signal numérique de commande (V22) ; un circuit (27) de génération d'un signal analogique (V27) en fonction de variations de la tension d'alimentation ; et pour chacun des deuxième et troisième transistors, un circuit (262 ; 264) de sélection d'un signal de commande du premier transistor représentatif dudit signal numérique ou dudit signal analogique.
Patent FR-3031524-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un ou plusieurs composes de calcium et de magnesium sous forme de compacts
Inventor: CRINIERE GUILLAUME
IPC: C21C7/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un composé de calcium et de magnésium et un deuxième composé choisi dans le groupe constitué des élément suivants : B203, NaO3, aluminate de calcium, silicate de calcium, une ferrite de calcium telle que Ca2Fe2O5 ou CaFe2O4, de Al, Mg, Fe, Mn, Mo, Zn, Cu, Si, CaF2, C, Cac2, CaSi, CaMg, CaFe, FeMn, FeSi, FeSiMn, FeMo ; TiO2, un oxyde ou un hydroxyde de molybdène, de cuivre, de zinc, et leur mélange, sous forme de compacts formés avec des particules compactées et façonnées de composés de calcium et de magnésium, ayant un indice de résistance au choc inférieur à 20 % et le procédé de fabrication de celle-ci.
Patent FR-3049724-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage tete-haute
Inventor: LESSORT CEDRIC
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-05
Abstract: Un système d'affichage tête-haute comprend un module de traitement (1) conçu pour déterminer des données modifiées représentant une image déformée en fonction de données initiales représentant une image d'origine et de données de déformation définissant une déformation d'image, un dispositif de génération (2) d'un faisceau lumineux représentant ladite image déformée et un dispositif de projection (3) conçu pour projeter le faisceau lumineux selon une direction réglable à destination d'une lame semi-transparente (4), Le module de traitement (1) est conçu pour sélectionner lesdites données de déformation dans une table de déformation en fonction de ladite direction réglable.
Patent FR-3057183-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour chaussures de sport
Inventor: DOSSO MAMADOU
IPC: B08B7/04
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif pour nettoyer rapidement et efficacement tous types de chaussures de sport. La présente invention concerne plus particulièrement un dispositif de nettoyage portatif pour chaussures de sport permettant à l'utilisateur un nettoyage en tous lieux et à tous moments. Le dispositif comporte une gâchette(99), élément principal faisant fonctionner le dispositif de nettoyage(1). Le micro Switch(2), en autre, bloque la gâchette(99) permettant au micro Switch(2) de faire fonctionner deux éléments simultanément qui sont : la buse de pulvérisation(3) et la mini batterie(4) via des fils électriques(94) raccordés au micro Switch(2). Un témoin lumineux(6) sera raccordé au mini batterie(4) pour jauger l'autonomie de celle-ci. La mini batterie(6) alimente la pompe à eau submersible/immergé(77), car la pompe à eau submersible/immergé(77) extrait l'eau de la bonbonne d'eau(25) interchangeable(9). Un conduit de transmission(32) d'un flux d'eau entre l'extrémité d'entrée (93) agencée pour se raccorder à la bonbonne d'eau(25) et une extrémité de sortie(3) transitant par la pompe à eau submersible/immergé(77), Le dispositif(1) comprend, en outre, des moyens d'interruption(99) agencés pour interrompre la circulation dudit flux à l'intérieur dudit dispositif (1) lorsque le micro-Switch (2) n'est pas actionné par la gâchette(99). Le dispositif(1) comportera, en outre, une multi-tête de nettoyage intégrée(66) qui sont, en autre, une brosse à chaussure(16) et une spatule(19). Le dispositif(1) de nettoyage portatif pour chaussures de sport est spécifiquement destiné au nettoyage de chaussures de sport s'utilisant sur des surfaces salissantes pour un nettoyage rapide en tous lieux et à tous moments.
Patent FR-3047831-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la vitesse de deplacement d'objets dans une scene
Inventor: CASTAINGS WILLIAM JOSEPH
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un procédé d'estimation de la vitesse moyenne Vn de déplacement d'objets en mouvement dans un flux d'image numérique {INn} d'une scène comprenant du ciel, comprend : - l'acquisition du flux {INn} ; - l'estimation d'une direction moyenne Dkopt,n de déplacement des objets; pour chaque image INn du flux : ○ le calcul d'une image segmentée INn identifiant les objets en mouvement dans l'image INn; ○ le calcul d'une distribution DVkopt,n des valeurs des pixels d'au moins une zone Zkopt,n de l'image segmentée INSn, la distribution DVkopt,n étant calculée le long de la direction moyenne Dkopt,n déterminée ; - le calcul de l'inclinaison d'au moins une structure affine comprise dans une matrice DVn = [DVkopt,n-qDVkopt,n-q+1... DVkopt,n-1DVkopt,n] concaténant des distributions DVkopt,n entre la (n-q)ième image et la nième image du flux, où q est un entier supérieur ou égal à 1 ; - et le calcul de la vitesse moyenne Vn en fonction de l'inclinaison calculée.
Patent FR-3049868-A1 (FR)
Title: Produit permettant la formation d'un implant therapeutique dans le corps d'un sujet - implant et composition associes
Inventor: LE BAIL MICHAEL
IPC: A61L27/54
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne un produit permettant par injection la formation d'un implant solide dans le corps d'un sujet, ledit produit comprenant une composition de base, pharmaceuticalement acceptable, qui contient au moins un solvant et au moins un premier polysaccharide soluble dans ledit solvant, ladite composition de base est apte à former un précipité au contact d'une solution aqueuse éventuellement saline. De manière caractéristique, le produit comprend, en outre, une quantité donnée d'au moins une substance active, pharmaceuticalement acceptable, choisie parmi : - les agents bactéricides/antiseptiques/antifongiques ioniques et solubles ou miscibles dans ledit solvant tels que l'éosine et le bleu de méthylène et l'iodure de potassium ; - les antibiotiques, les facteurs de croissance, l'hydroxyapatite, les hormones, les agents anti tumoraux, les agents antimitotiques, les inhibiteurs de la topo isomérase, les agents anti-cancéreux et les mélanges d'au moins deux desdites substances actives, notamment sous forme de poudre ; et - les agents de contraste et notamment les radionucléides ; ladite quantité de substance active est mélangée à ladite composition de base ou conditionnée séparément de ladite composition de base, le mélange formé par ladite composition de base et ladite quantité de substance active présente une viscosité qui permet l'injection dudit mélange et ledit mélange forme un précipité au contact d'une solution aqueuse éventuellement saline.
Patent FR-3052647-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un faux ongle
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: A45D31/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un faux-ongle destiné à couvrir l'ongle d'un utilisateur, comprenant les étapes suivantes : a) réalisation, par fabrication additive, par impression et/ou par découpe, après acquisition de données numériques 2D ou 3D de l'ongle, dans un matériau de revêtement comprenant au moins un composé partiellement réticulé, d'une préforme présentant au moins une portion de surface sensiblement égale à la surface développée de l'ongle, b) finalisation de la réticulation dudit matériau de revêtement.