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Patent FR-3052553-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'affichage d'un aeronef
Inventor: DESCHEEMAEKER CEDRIC
IPC: G01C23/00
Filed: 2016-06-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: Le système (10) d'affichage d'un cockpit (3) d'un aéronef (1) comprend : . un dispositif d'affichage (20) configuré pour être porté solidaire de la tête d'un utilisateur dans le cockpit de l'aéronef ; . un capteur d'orientation (16) de la tête (50) de l'utilisateur ; et . un calculateur d'affichage (18) configuré pour : - commander l'affichage d'informations relatives au vol de l'aéronef sur le dispositif d'affichage (20), - acquérir une information d'orientation de la tête de l'utilisateur ; - déterminer une valeur d'écart angulaire entre une direction (52) correspondant à l'information d'orientation de la tête de l'utilisateur et un axe longitudinal (5) de l'aéronef ; - évaluer une condition fonction de ladite valeur d'écart angulaire ; et - commander l'affichage sur le dispositif d'affichage selon : . un premier mode d'affichage lorsque ladite condition est vérifiée, ce premier mode d'affichage correspondant à un affichage comprenant au moins un symbole (38, 40) d'aide au pilotage de l'aéronef affiché de façon conforme ; et . un autre mode d'affichage lorsque ladite condition n'est pas vérifiée.
Patent FR-3041398-B1 (FR)
Title: Accouplement de surcharge pour entrainement de reglage electromecanique
Inventor: SCHWEITZER BORIS
IPC: F16D7/08
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention concerne un embrayage de surcharge 1 pour un actionneur électromécanique, comprenant un élément d'accouplement 2 qui peut être amené en prise de manière amovible avec un arbre 3, de sorte que lors d'une mise en prise, l'arbre 3 est relié à l'élément d'accouplement 2 de manière non rotative, des moyens de libération 4, qui agissent sur l'élément d'accouplement 2 et sont agencés pour amener l'élément d'accouplement 2 en prise avec l'arbre 3 ou pour l'en enlever, et des moyens de surcharge 5 qui sont agencés, lorsqu'une valeur de seuil de moment de couple est dépassée par l'élément d'accouplement 2, pour permettre une rotation commandée de l'élément d'accouplement 2, dans lequel l'embrayage de surcharge 1 est agencé pour agir sur un chemin de charge secondaire d'une ligne de transmission pour l'actionneur 10.
Patent FR-3056298-B1 (FR)
Title: Test de remanence saline
Inventor: GOUX JEROME
IPC: G01N31/22
Filed: 2016-09-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne le domaine du traitement des chaussées. Plus particulièrement, la présente invention concerne notamment des compositions, des ensembles de parties, des procédés et des utilisations pour la mesure de la quantité d'ions chlorure à la surface d'une chaussée. La présente invention concerne notamment, une composition pour la détection d'ions chlorure à la surface d'une chaussée caractérisée en ce qu'elle comprend un ratio eau/alcool compris entre 2 et 3, entre 20 et 40 % de glycérol, entre 10 et 50 mg/ml de nitrate d'argent et plus de 20mg/ml de 2', 7'-Dichlorofluoreceine.
Patent FR-3060317-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, un sel de guanidine, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-12-20
Granted: 2018-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) un ou plusieurssel(s) de guanidine, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés,         le ou lesdits dérivés polyphosphoré(s) étant distinct(s) du ou desdits sels peroxygénés, la composition étant exempte d'ammoniaque et de sels d'ammonium, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10, mieux inférieur ou égal à 9,7.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3066985-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la conduite d'un vehicule automobile dans une voie de circulation
Inventor: DALLIER EMMANUEL
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-06-06
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce dispositif d'assistance (1) à la conduite dans une voie de circulation (6) pour véhicule automobile (4) comprend un module de détermination (14) d'au moins une variable d'entrée choisie parmi des variables relatives au véhicule et des variables relatives à la voie de circulation, un module d'élaboration (20) d'une consigne de correction (αijk) en fonction de ladite variable d'entrée, et un module d'assistance (22) apte à mettre en oeuvre une action d'assistance à la conduite en fonction de la consigne de correction (αijk). Ladite variable d'entrée comprend une position latérale (y4/6) du véhicule (4) dans la voie de circulation (6) et une vitesse de déviation latérale (V4/6) du véhicule (4).
Patent FR-3067362-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la surveillance d'un depot assiste par plasma microonde
Inventor: GICQUEL ALIX
IPC: C30B25/16
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé (100) de surveillance des conditions de croissance d'un dépôt assisté par plasma microonde pour la fabrication de diamant, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif (10) de surveillance comprenant au moins un moyen (11) de capture d'image numérique, un module (12) de traitement d'image numérique, et un module (13) de traitement de données, ledit procédé comportant les étapes : 		- de capture (110) d'une image numérique en couleur d'au moins un diamant en croissance, à l'aide du moyen (11) de capture d'images numériques, 		- d'extraction (120) de valeurs de caractéristiques de couleur d'au moins une zone de l'image numérique capturée, par le module (12) de traitement d'image numérique, et 		- d'analyse (130), par le module (13) de traitement de données, des valeurs de caractéristiques de couleur extraites pour détecter une variation lors du dépôt assisté par plasma microonde.
Patent FR-3069519-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/04
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dispositif (30) de fixation pour un système de tringlerie d'actionnement d'essuie-glaces, ce dispositif comportant une platine (32) destinée à être fixée sur une carrosserie (36) de véhicule, et au moins un organe de verrouillage (34) destiné à coopérer avec ladite carrosserie pour verrouiller la fixation de la platine sur la carrosserie, caractérisé en ce que ladite platine est configurée pour être déplacée en translation dans le plan de joint avec ladite carrosserie, et en ce que ledit organe de verrouillage est mobile, déformable ou déplaçable depuis une position de déverrouillage jusqu'à une position de verrouillage.
Patent FR-3069731-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-12-24
Abstract: Rotor de machine électrique tournante, comportant : - un paquet (2) de tôles magnétiques (113), les tôles magnétiques (113) comportant des ajours (3) formant des encoches (4) au sein du paquet, le paquet comportant au moins une tôle de garde (110) à l'une de ses extrémités axiales, - des barres (10) d'un premier matériau électriquement conducteur reçues dans une partie au moins des encoches (4), ces barres (10) venant en appui à une extrémité axiale contre ladite tôle de garde (110), un deuxième matériau (20) électriquement conducteur injecté dans les encoches (4).
Patent FR-3054815-B1 (FR)
Title: Protege-genoux pour vehicule
Inventor: TADAOKA TOSHIHIRO
IPC: B60R21/045
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objectif de prévenir une chute latérale lors d'un processus de déformation survenant lors de la réception d'une charge au niveau des genoux en cas de collision d'un véhicule, et d'améliorer la capacité initiale d'absorption de charge d'un protège-genoux. L'invention concerne un protège-genoux (1) constitué d'une partie avant du véhicule (11) reliée à un élément d'assistance à la direction (3) et d'une partie arrière du véhicule (12) reliée à un tableau de bord (2), la partie avant du véhicule (11) et la partie arrière du véhicule (12) comprenant un élément supérieur (4) et un élément inférieur (5), respectivement, et la partie avant du véhicule (11) comportant une partie fermée formée par jonction de l'élément supérieur (4) et de l'élément inférieur (5).
Patent FR-3074230-B1 (FR)
Title: Dipositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un Dispositif électromécanique (1), notamment électrovanne, comportant : - Un corps (84) en matière plastique, - une bobine (20) logée dans le corps (84), - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - un composant électronique (2) sensible à la température, séparé de la bobine (20) par une paroi (8) dudit corps d'épaisseur (r) inférieure ou égale à 1,5mm.
Patent FR-3075442-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance vocale
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04N21/472
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif d'assistance vocale (10) comportant un microphone (M) captant et transmettant un premier signal (SigM) à une unité de détection (UDe) ; l'unité de détection (UDe) routant, en cas de détection du mot de réveil dans le premier signal (SigM), ledit premier signal (SigM) vers une unité d'analyse (UAn) ; l'unité d'analyse (UAn) traitant le premier signal (SigM) et générant un signal de sortie (SigS) ; l'unité de détection (UDe) comportant : - un premier module (Md1) détectant le mot de réveil dans le premier signal (SigM), - un deuxième module (Md2) détectant le mot de réveil dans un deuxième signal (SigX) reçu d'au moins une source audio externe (SAx) et - un module de commande (K) routant le premier signal (SigM) vers l'unité d'analyse (UAn) lorsque le mot de réveil est détecté uniquement par le premier module (Md1) de l'unité de détection (UDe).
Patent FR-3075719-B1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de carrosserie assemblees par agrafe en materiau a memoire de forme
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: F16B15/00
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) d'une pièce d'aspect (110) de carrosserie de véhicule automobile, et d'une seconde pièce (120), les deux pièces étant assemblées l'une à l'autre au moyen d'au moins une agrafe (10) en matériau à mémoire de forme.
Patent FR-3072562-B1 (FR)
Title: Implant dentaire osteo-integrable
Inventor: GAULT PHILIPPE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention a trait à un implant dentaire (1) monobloc comprenant une partie endo-osseuse (3) à double spire, conique à l'apex, et une partie trans-gingivale (2) comprenant une gorge horizontale de 0,2 mm +/- 0,1 mm à la limite des spires, destinée à stabiliser l'anneau collagénique gingival, puis un évasement vers la plateforme de connexion prothétique. Le profil de cette partie trans-gingivale présente une double courbe concave pour le chorion et convexe pour l'épithélium. De la plateforme de connexion à la 4ème spire, la surface implantaire est simplement usinée finement pour avoir une surface compatible avec l'attachement et le fonctionnement des cellules épithéliales à hémi-desmosomes (DAT cells), quel que soit le niveau de stabilisation osseuse, et de réduire ainsi le risque de péri-implantite.
Patent FR-3068924-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de groupe moteur de vehicule
Inventor: YAMADA MASASHI
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-07-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dans un dispositif de fixation droit (9), un crochet de fixation (45) est divisé en un premier crochet de fixation (46) relié à une portion de connexion, côté carter, d'une excroissance prévue dans un carter de chaîne (21) et un deuxième crochet de fixation (47) reliant une portion de connexion intermédiaire (61 B) du crochet (45) à une tige (44) d'un élément de fixation anti-vibration (41). Le premier crochet (46) comprend une portion de paroi supérieure (61) et une portion de paroi verticale (62) s'étendant dans la direction avant et arrière. La portion (61) dispose d'une extrémité de base reliée à la portion de connexion côté carter de l'excroissance, et d'une extrémité avant s'étendant depuis la portion de connexion côté support du côté d'extrémité de base jusqu'à proximité du boulon (37D). La portion (62) descend depuis la portion (61) jusqu'à une extrémité inférieure reliée à une portion de bossage avant et à une portion de bossage arrière, en recouvrant une soupape de commande hydraulique (64).
Patent FR-3086781-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'observation oculaire, et application biometrique
Inventor: LORENCEAU JEAN
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le procédé d'observation oculaire, comprend la présentation à un œil d'un sujet d'un stimulus lumineux ayant des variations de couleur au cours du temps, et la mesure de variations du diamètre pupillaire de l'œil du sujet en réponse au stimulus lumineux. Le procédé produit un profil indicatif des variations du diamètre pupillaire en fonction de la couleur du stimulus lumineux.
Patent FR-3086836-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'urine animale
Inventor: DAURENJOU PHILIPPE
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-10-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: Le dispositif (30) de collecte d'urine d'un animal prédéterminé, comporte :  - un bac (32) de retenue d'éléments inertes vis-à-vis de l'urine, sur un tamis (35) configuré pour retenir les éléments inertes et laisser passer l'urine,  - une surface en pente (36), sous le tamis, pour rassembler l'urine en une zone de convergence (42),  - un moyen (39) de capture d'un volume prédéterminé d'urine de premier jet arrivant en premier dans la zone de convergence et  - un moyen (37) de prélèvement d'une partie de l'urine résiduelle.
Patent FR-3082431-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un extrait aqueux de dunaliella salina et ses utilisations cosmetiques
Inventor: OGER Elodie
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un extrait aqueux d'une microalgue Dunaliella salina, dans lequel ladite microalgue est cultivée en absence de lumière dans un milieu de culture comprenant un extrait de levure, du sucre et du sel suivant les étapes selon lesquelles : a) on solubilise un extrait de levure dans de l'eau ; b) on ajoute du glucose dans le mélange obtenu en a) ; c) on ajoute du sel de la mer Morte ; d) après totale solubilisation du sel dans le mélange obtenu en b), le milieu de culture ainsi obtenu présente un pH compris entre 5 et 8 dans lequel on ajoute la microalgue Dunaliella salina ; e) on maintient le mélange obtenu en d) sous agitation modérée, à l'obscurité et à température ambiante, pendant une période d'au moins 12h, pour permettre la fermentation de la microalgue Dunaliella salina ; f) le mélange de Dunaliella salina fermenté obtenu en e) est broyé puis filtré afin de séparer les matières solubles et insolubles ; g) on récupère un extrait brut aqueux soluble dans lequel on rajoute du sel de la mer Morte ; h) on réalise une filtration stérilisante avec un seuil de porosité inférieur ou égal à 0,2 µm ; et i) on obtient un extrait aqueux de Dunaliella salina fermenté dans lequel le pH est compris entre 3,5 et 4,5. L'invention concerne également un extrait aqueux de Dunaliella salina susceptible d'être obtenu par le procédé selon l'invention, une composition comprenant un tel extrait selon l'invention ainsi que l'utilisation cosmétique d'une composition selon l'invention pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères.
Patent FR-3089760-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un grain de riz et grain de riz traite
Inventor: CHICHTI EMNA
IPC: A23L7/10
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: -    Procédé de traitement d’un grain de riz et grain de riz traité.      -    L’invention concerne un procédé de traitement d’un grain de riz paddy ou cargo comprenant les étapes successives suivantes :                                   une étape d’hydratation du grain de riz pour porter sa teneur en humidité à une valeur telle que son amidon puisse être gélatinisé à un taux compris entre 80 et 100% ;                 une étape de traitement thermique au cours de laquelle on place le grain de riz hydraté dans un autoclave, on injecte un flux de vapeur d’eau sous pression et on maintient le grain de riz sous pression super atmosphérique, à une température prédéfinie comprise entre 120-160°C, pendant un temps de traitement prédéterminé compris entre 10s et 15min, pour gélatiniser l’amidon du grain de riz à un taux compris entre 80 et 100%, et une fois écoulé le temps de traitement, on extrait immédiatement le grain de riz traité de l’autoclave, pour le ramener directement à la pression atmosphérique.                           -    Procédés de traitement de grains de riz, grains de riz traité.
Patent FR-3090056-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D21/08
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission couple (5) destine à être disposé dans une chaîne de transmission (1) de véhicule automobile, ledit dispositif de transmission de couple (5) comportant : - un élément d’entrée de couple (13) et un élément de sortie de couple (22, 23) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation X ; - un support de rotor (17) destiné à être entraîné en rotation autour de l’axe de rotation X par un rotor (16) de moteur électrique (4), ledit support de rotor (17) étant agencé dans un chemin de couple entre l’élément d’entrée de couple (13) et l’élément de sortie de couple (22, 23); - un amortisseur de torsion de sortie (8) agencé dans le chemin de couple entre le support de rotor (17) et l’élément de sortie de couple (22, 23) ; - un premier embrayage (7) agencé dans le chemin de couple entre l’élément d’entrée de couple (13) et le support de rotor (17) de manière à sélectivement accoupler ou désaccoupler l’élément d’entrée de couple (13) et le support de rotor (17); - un deuxième embrayage (9) comportant l’élément de sortie de couple (22, 23), ledit deuxième embrayage étant agencé dans le dispositif de transmission de couple de manière à sélectivement accoupler ou désaccoupler le support de rotor (17) et l’élément de sortie de couple (22, 23).    Figure à publier   : 3
Patent FR-3094799-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'au moins un objet spatial dans l'environnement d'un satellite
Inventor: MARTINERIE FRANCIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système de détection d'au moins un objet spatial (B) dans l'environnement d'un satellite dit satellite porteur (C), le système comprenant: - un dispositif de réception (DR) de signaux émis par un système de navigation par satellites dits satellites GNSS, embarqué à bord dudit satellite (C); et - un dispositif de détection (DD) configuré pour mettre en œuvre un traitement de réflectométrie de signaux émis par le système de navigation par satellites GNSS et détecter la présence d'un objet spatial (B) dans l'environnement du satellite porteur (C) à partir d'au moins une mesure de signaux reçus par le dispositif de réception (DR) dudit satellite porteur (C), émis par au moins un satellite GNSS (A1, A2, A3) et reçus par un trajet direct (S1, S2, S3) et par un trajet réfléchi (S'1, S'2, S'3) sur l'objet spatial (B). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095031-B1 (FR)
Title: Bouche d’extraction d’air
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F13/14
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-08-06
Abstract: Bouche d’extraction d’air Cette bouche d’extraction d’air (1) comprend une embase (3) configurée pour être fixée sur un mur, l’embase (3) formant un conduit d’extraction d’air (7) muni de volets (9) mobiles de régulation du débit d’air (F1) passant dans le conduit (7), la bouche (1) comprenant un tiroir mobile d’actionnement de l’ouverture des volets (9), la bouche (1) comprenant également un dispositif de régulation hygrométrique (13) contrôlant l’ouverture (θ) des volets (9) en fonction d’un degré d’hygrométrie de l’air ambiant, par translation du tiroir mobile. Le tiroir comprend deux parties mobiles l’une par rapport à l’autre, une première de ces parties étant reliée au dispositif de régulation hygrométrique (13), l’autre partie étant reliée aux volets (9), de manière que les volets (9) aient une liberté de mouvement par rapport à leur position fixée par le dispositif de régulation hygrométrique (13), et les volets (9) ont une forme transversale présentant deux lames (92, 94) inclinées l’une par rapport à l’autre, l’une (92) de ces lames (92, 94) subissant la pression (FP) de l’air passant dans le conduit (7) de telle manière que les volets (9) sont déplacés dans le sens de la fermeture en cas de surpression. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095458-B1 (FR)
Title: installation sanitaire a lavage automatique.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: E03D11/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2022-11-04
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant une cuvette d’aisance (8) basculable vers l’arrière selon un certain angle et un dispositif de lavage (12) monté mobile en rotation entre une position escamotée où ledit dispositif de lavage est à l’arrière de la cuvette d’aisance et une position déployée où ledit dispositif de lavage est disposé au-dessus de ladite cuvette d’aisance pour la nettoyer.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095681-B1 (FR)
Title: Electrovanne pour système de nettoyage d’une surface optique d’un capteur optique de véhicule automobile
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: F16K41/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-07-30
Abstract: Electrovanne (8) destinée à un système de nettoyage (1) d’une surface optique (4) d’un capteur optique (2) pour véhicule automobile (5), l’électrovanne (8) comprenant une partie électromagnétique (10) et une partie hydraulique (11) séparées par un dispositif d’étanchéité (31), la partie hydraulique (11) comprenant un corps (15) dans lequel est ménagé une chambre (27) pourvue d’au moins trois orifices, la partie électromagnétique (10) comprenant un arbre (21) qui passe au travers d’un premier orifice (28) et qui porte un clapet (24) d’obturation d’au moins un deuxième orifice (29), caractérisée en ce que le dispositif d’étanchéité (31) comprend au moins deux pièces distinctes (33, 34) , au moins une des pièces frottant sur l’arbre (21). Particulièrement lesdites pièces peuvent consister en une bague de frottement et un joint torique, disposés de sorte qu’ils sont traversés par un même plan (500) orthogonal à un axe longitudinal (100) correspondant à l’axe d’extension de l’arbre (21). Figure de l’abrégé  : Figure 3