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Patent FR-2999581-A1 (FR)
Title: Procede d'incorporation d'agents actifs au sein d'une mousse polyurethane hydrophile
Inventor: PERNOT JEAN-MARC HENRI MAURICE
IPC: A61K8/02
Filed: 2012-12-18
Abstract: La présente invention consiste en un nouveau procédé d'incorporation d'un ou plusieurs agents actifs hydrosolubles dans une mousse polymère hydrophile. Ledit procédé permet d'obtenir notamment une mousse polyuréthane hydrophile présentant un gradient d'agents actifs. Ce procédé est particulièrement utile à la fabrication de mousses polyuréthane hydrophiles à destinées médicales, cosmétiques et dermo-cosmétiques.
Patent FR-2985358-A1 (FR)
Title: Chaine de balayage en peripherie pour memoire en pile
Inventor: ZIMMERMAN DAVID J
IPC: G06F5/10
Filed: 2012-12-26
Abstract: Un mode de réalisation d'un périphérique mémoire comprend un élément système et une pile mémoire comprenant une ou plusieurs couches de puce mémoire, chaque couche de puce mémoire comprenant des cellules entrée-sortie (E/S) et une chaîne de balayage en périphérie pour les cellules E/S. Une chaîne de balayage en périphérie d'une couche de puce mémoire comprend une partie de chaîne de balayage pour chacune des cellules E/S, la partie de chaîne de balayage pour une cellule E/S comprenant un premier multiplexeur de logique de balayage, un verrou de logique de balayage, une entrée du verrou de logique de balayage étant couplée à une sortie du premier multiplexeur de logique de balayage, et un décodeur pour fournir des signaux de commande à la chaîne de balayage en périphérie.
Patent FR-3000724-A1 (FR)
Title: Architecture degivrage electrique a haute disponibilite d'entree d'air de nacelle a etages commutes
Inventor: PEREIRA DAVID
IPC: B64D15/12
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage/antigivrage électrique pour élément de nacelle pour turboréacteur/turbopropulseur ou pour élément d'un d'un aéronef devant être protéger contre le givre, comprenant : - un ensemble chauffant comprenant deux étages chauffants disposés dans l'élément de nacelle à protéger contre le givre ; - un circuit d'alimentation en énergie électrique délivrant une tension principale au premier étage de l'ensemble chauffant, et comprenant : ○ une source d'alimentation électrique ; ○ un circuit de dégivrage/antigivrage (13) relié à l'ensemble chauffant et alimenté en tension par ladite source d'alimentation électrique ; Le dispositif de dégivrage/antigivrage selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend en outre des moyens (25, 29) pour délivrer une tension complémentaire alimentant le deuxième étage de l'ensemble chauffant.
Patent FR-3007005-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit fluide rechargeable par gravite.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: B65D83/42
Filed: 2013-06-14
Abstract: Réservoir (R1) de produit fluide rechargeable par gravité comprenant un flacon (F1), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un embout de connexion (E1) associé au flacon (F1) et adapté à recevoir axialement une sortie (S12) d'une source de remplissage (S1) en produit fluide de manière temporaire ou un organe de distribution (A1) de produit fluide de manière amovible, l'embout de connexion (E1) définissant un conduit de remplissage en produit fluide (E11), un canal de sortie d'air (E15) et un conduit de distribution de produit fluide (E11), l'embout de connexion (E1) comprenant en outre un clapet d'obturation (E17) apte à obturer le canal de sortie d'air (E15), le clapet d'obturation (E17) étant déplaçable axialement par appui de la sortie (S12) de la source de remplissage (S1) pour ouvrir le canal (E15) et ainsi établir une communication d'air entre la source de remplissage (S1) et le réservoir rechargeable (R1).
Patent FR-3007982-A1 (FR)
Title: Stabilisation des cellules dedifferenciees de rose.
Inventor: SAQUET-GOUVILLE CECILE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-07-05
Abstract: Utilisation d'un agent chélateur d'ions métalliques à titre d'agent stabilisant dans une composition comprenant des cellules dédifférenciées d'une plante de l'espèce Rosa sp., ou comprenant un extrait ou un lyophilisat de celles-ci.
Patent FR-3005657-A1 (FR)
Title: Composition de propulseur sans fumee contenant un compose a base de bismuth et procede de preparation de celle-ci
Inventor: MIN BYOUNG-SUN
IPC: C06B45/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de propulseur solide à énergie élevée, sans fumée, qui contient un composé à base de bismuth en tant qu'agent d'amélioration de combustion et présente un exposant de pression faible, et un procédé de préparation de celle-ci. La composition de propulseur selon la présente invention contient le composé à base de bismuth, de manière à assurer l'aptitude à la préparation du propulseur, en particulier la vie en pot, et donc, un système de durcissement de propulseur peut être modifié de manière à assurer la fiabilité de l'aptitude à la préparation du propulseur, contrairement aux procédés de contrôle de température et d'ajout de catalyseur d'inhibition de durcissement publiés à ce jour. Cette composition présente avantageusement un exposant de pression faible.
Patent FR-3011387-A1 (FR)
Title: Fixation d'une optique secondaire sur un recepteur photovoltaique
Inventor: DE SALINS JEAN EDOUARD
IPC: H01L31/052
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) comprenant : - un récepteur photovoltaïque (2) sur lequel est fixée une cellule photovoltaïque (22), - une optique secondaire (3), et - un support (4), adapté pour positionner et fixer l'optique secondaire (3) par rapport à la cellule photovoltaïque (22), comprenant des moyens de guidage (52, 38), configurés pour mettre en place et centrer l'optique secondaire (3) dans l'espace par rapport à la cellule (22), et des moyens de fixation (46), formant butée pour l'optique secondaire (3) et configurés pour bloquer l'optique secondaire (3) dans une position de fonctionnement par rapport à la cellule (22).
Patent FR-3012046-A1 (FR)
Title: Lame de decanteur lamellaire
Inventor: MORIN ANTOINE
IPC: C02F1/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Lame de décanteur lamellaire composée d'un cadre rectangulaire muni de renforts verticaux et portant un panneau de matière plastique . Le cadre tubulaire (10) est formé de montants (11, 12) reliés par des traverses (13, 14) et ayant des renforts tubulaires (20) fixés par leurs extrémités (21, 22) aux traverses haute et basse (13, 14) pour réaliser une surface d'appui dans le plan de la surface d'appui formée par les montants et les traverses (11-14), et une plaque plane (30) collée et rivetée au cadre (10) avec des bandes de colle (40) renforcées par des rivets (45) sur le cadre (10) et sur les renforts tubulaires (20).
Patent FR-3003804-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee de suspension et jambe de suspension equipee d'une telle butee
Inventor: KUMAR HEMANTH G N
IPC: B60G7/04
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension (1) comprenant au moins un roulement (7) formant butée axiale disposé sur un capot inférieur (6). Le capot inférieur (6) comprend un corps (8) avec une portion annulaire (8a) d'appui pour un ressort (2) et une portion tubulaire (8d) présentant un alésage (8e) dans lequel est inséré un tampon amortisseur (4). Une surface de contact axiale (8h) est définie sur la partie inférieure de l'alésage (8e) de la portion tubulaire (8d) contre laquelle le tampon amortisseur (4) en déformation vient exercer un effort radial (F2). La portion tubulaire (8d) est pourvue d'un insert de renfort (10) situé au niveau de cette surface de contact axiale (8h).
Patent FR-3017930-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'au moins un appareil de chauffage electrique
Inventor: PENHOUET DAVID
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de commande d'au moins un appareil de chauffage électrique (R) disposé dans un bâtiment, dont le fonctionnement est géré par un automatisme (A) ayant une fonction de limitation d'énergie, cet automatisme (A) transmettant audit appareil de chauffage (R) des ordres de marche/arrêt, et/ou allures, et/ou consigne de fonctionnement en fonction de la température (TE) détectée à l'extérieur du bâtiment par une première sonde (SR), caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une sonde de température supplémentaire (S1, Sn) dont la valeur est calée sur une température prédéterminée (TE1, TEn) correspondant à un temps de fonctionnement limité du chauffage, voire d'absence de chauffage, ainsi qu'un module (B1) comportant un micro-processeur qui, lorsqu'il reçoit une information extérieure d'effacement (i1, i2), est configuré pour transmettre audit appareil (R) par l'intermédiaire d'un second module (B2), un ordre de commutation de la température mesurée (TE) provenant de ladite première sonde (SR) vers une valeur de température extérieure leurrée (TEl), c'est-à-dire imposée, provenant de ladite sonde de température supplémentaire (S1, Sn) pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3018717-A1 (FR)
Title: Modele de prediction de demoulabilite surfacique
Inventor: VILLENEUVE BERNARD
IPC: G01N19/04
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un effort de démoulage d'un pneu d'un moule, qui consiste à mesurer un effort de démoulage et une surface moulante d'un moule témoin (2) et de deux échantillons (3, 4), ledit procédé comportant : - une étape de choix du moule témoin (2), - une étape de calcul de la surface S1 moulante du moule témoin (2), - une étape de mesure de l'effort F1 de démoulage du moule témoin (2), - une étape de détermination d'une première éprouvette témoin (3) avec une surface moulante S0, - une étape de détermination d'une deuxième éprouvette témoin (4) avec une surface moulante S'0, S'0 étant différent de S0, - une étape de mesure de l'effort F0 de démoulage de la première éprouvette témoin (3), - une étape de mesure de l'effort F'0 de démoulage de la deuxième éprouvette témoin (4), - une étape de calcul du rapport de la surface moulante S0 de la première éprouvette (3) et S'0 de la deuxième éprouvette (4) pour définir un ratio surfacique éprouvette Rse - une étape de calcul du rapport de l'effort F0 de démoulage de la première éprouvette (3) et F'0 de la deuxième éprouvette (4) pour définir un ratio effort éprouvette Rfe - une étape de sélection d'un moule à mesurer (8, 81, 82), - une étape de mesure de la surface moulante Sm du moule à mesurer (8, 81, 82), - une étape de calcul de l'effort Fm de démoulage du moule à mesurer (8, 81, 82) tel que Fm = F1 x Sm/S1 x Rfe/Rse.
Patent FR-3019854-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de restitution d'energie calorifique par un fluide caloporteur sous pression constante
Inventor: CHERIF IDRISSI EL GANOUNI OUSSAMA
IPC: F02C6/16
Filed: 2014-04-11
Abstract: Dispositif et procédé 1 de stockage et de restitution d'énergie calorifique par un fluide caloporteur 2 raccordé à une installation 3 qui alternativement cède des calories au fluide caloporteur 2 puis prend des calories au fluide caloporteur 2, mettant en œuvre : . un premier réservoir 4 contenant en partie du fluide caloporteur 2 à une température haute T1 et en partie un gaz comprimé 6, . un deuxième réservoir 5 contenant en partie du fluide caloporteur 2 à une température basse T2 et en partie du gaz comprimé 6, . un moyen 18 permettant l'échange thermique entre l'installation 3 et le fluide caloporteur 2, . un moyen 8 assurant l'écoulement du fluide caloporteur 2 entre les réservoirs 4, 5, . au moins un moyen 10, 12 relié à un réservoir 4, 5 permettant de maintenir le gaz comprimé 6 contenu dans les réservoirs 4, 5 à pression constante.
Patent FR-3021820-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie electrique reversible alternatif/alternatif et alternatif/continu
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: H02M7/757
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un système de conversion apte à convertir de manière réversible une tension alternative à haute fréquence et/ou de fréquence variable (3) soit une tension alternative à une fréquence prédéterminée (5) soit en une tension continue (9). Le système de conversion comprend une matrice de commutateurs (8) commandés comportant des moyens de connexion pour chaque type de tension.
Patent FR-3023758-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage pour un vehicule automobile
Inventor: KOOPMAN NICOLAS
IPC: B60R13/02
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) d'habillage pour un véhicule automobile, ledit panneau comprenant une âme (2), ladite âme présentant une face d'endroit (3) revêtue d'un revêtement d'endroit (4) collé et une face d'envers (5) revêtue d'un revêtement d'envers (6) collé, lesdites faces étant reliées entre elles par une tranche (7) ; ladite face d'envers étant pourvue d'une gorge (8) sur au moins une partie de sa périphérie ; ledit revêtement d'envers présentant une première bordure périphérique (20) s'étendant de part et d'autre de ladite gorge en s'insérant dedans et en épousant la géométrie de ladite gorge ; ledit revêtement d'endroit présentant une deuxième bordure (21) périphérique repliée contre ladite face d'envers, de manière à revêtir ladite tranche et une partie de ladite première bordure périphérique, le bord libre (22) de ladite deuxième bordure étant inséré dans ladite gorge de manière à être masqué.
Patent FR-3025029-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure sans contact d'une tension electrique dans un cable de reseau electrique moyenne ou haute tension
Inventor: DE RIDDER EDUARD
IPC: G01R15/16
Filed: 2014-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure sans contact d'une tension électrique dans un câble de réseau électrique moyenne ou haute tension, le dispositif de mesure comportant une électrode de détection (30) connectée à un circuit électrique de traitement apte à dériver en continu une mesure de la tension électrique dans le câble. Conformément à l'invention, l'électrode de détection (30) est une couche métallique d'une face interne d'un module (3) apte à être fixé, de manière amovible, sur un connecteur (1) séparable pour câble électrique moyenne ou haute tension, le connecteur (1) comprenant un insert (10) en couche semi-conductrice, entouré d'une couche (11) en matériau isolant elle-même entourée d'une enveloppe externe (12) en matériau semi-conducteur, ledit insert (10) étant adapté pour recevoir un connecteur métallique entourant une extrémité d'un conducteur central du câble, ledit module (3) étant apte à être fixé coaxialement sur l'enveloppe externe (12) en enveloppant une portion de l'enveloppe externe de sorte que l'électrode de détection (30) soit en contact avec ladite portion de l'enveloppe externe en regard de l'in sert (10).
Patent FR-3025608-A1 (FR)
Title: Suivi d'objets embarques dans une unite de transport
Inventor: GRENIER OLIVIER
IPC: G06K17/00
Filed: 2014-09-05
Abstract: Un système de suivi (1) d'un jeu d'objets (100) embarqués dans une unité de transport (101), comprenant des dispositifs marqueurs (200), comprenant chacun une alimentation, une mémoire pour stocker un identifiant d'objet, des moyens de communication sans fil courte portée, et aptes à sortir d'un mode d'économie d'énergie suite à la réception d'un signal radioélectrique basses fréquences, un dispositif lecteur (300) monté sur l'unité de transport, pour recevoir des données de présence issues des dispositifs marqueurs, un dispositif de localisation (300), monté sur l'unité de transport, pour recevoir des données de localisation de l'unité de transport issues d'un système de géolocalisation, et des moyens de traitement (300) agencés pour comparer des données de présence attendues, fonction des données de localisation reçues, aux données de présence et pour émettre un signal d'alarme selon le résultat de la comparaison.
Patent FR-3025428-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique stable comprenant du pdgf
Inventor: CHARVET RICHARD
IPC: A61P17/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition, sous forme de solution aqueuse stable à 25°C pendant au moins 3 mois, comprenant au moins un polysaccharide fonctionnalisé et un PDGF-BB, caractérisée en ce que ledit polysaccharide fonctionnalisé comprend un taux d'anhydrides mixtes résiduels inférieur à 2 %, et est choisi parmi les polysaccharides fonctionnalisés de formule I ci-après : [0002] L'invention concerne également une formulation pharmaceutique comprenant ladite composition et son utilisation dans le traitement de la cicatrisation.
Patent FR-3027703-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison d’images numeriques
Inventor: PIC MARC
IPC: G06K9/78
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison d'une image test (IMGT) à une image de référence (IMGR), comprenant : - identifier (100) au moins une zone d'intérêt (IZ1, IZ2, IZ3, IZ4) dans l'image de référence. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il à : - sélectionner (110) de façon aléatoire l'une au moins des zones d'intérêt identifiées dans l'image de référence, - sélectionner (120) un sous-ensemble (SAR) de l'image de référence, ledit sous-ensemble comprenant au moins un pixel de ladite zone d'intérêt sélectionnée, - sélectionner (130) au moins un sous-ensemble (SAT) de l'image test, ledit sous-ensemble de l'image test correspondant audit sous-ensemble d'une image de référence, et - comparer (140) ledit sous-ensemble de l'image test (SAT) au sous-ensemble correspondant (SAR) de l'image de référence, le procédé comprenant optionnellement en outre une étape consistant à authentifier (141) ladite image test en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3027818-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de gaz par lavage et desodorisation
Inventor: RENAUD PATRICK
IPC: B01D53/79
Filed: 2014-11-03
Abstract: Dispositif de traitement d'un gaz (1) tel que de l'air comprenant une chambre (3) de traitement de gaz, l'intérieur de la chambre (3) présentant une partie de lavage (5) et une partie de traitement d'odeurs (7) disposées de manière attenante, la chambre (3) comprenant en outre une entrée (23) et une sortie (25), la partie de lavage (5) et la partie de traitement d'odeurs (5) s'étendant selon une direction de circulation de gaz (13) et la sortie (25) étant agencée pour permettre une expulsion du gaz vers l'extérieur (27) de la chambre (3) selon la direction de circulation de gaz (13), au moins une section de la partie de lavage (5) étant supérieure à au moins une section de la partie de traitement d'odeurs (7), transversalement à la direction de circulation de gaz (13).
Patent FR-3028447-A1 (FR)
Title: Panneau composite a matrice thermodurcissable cellulaire, procede de fabrication et structure de revetement de paroi formee d'un assemblage de panneaux.
Inventor: LEROY FABIEN
IPC: B32B38/16
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un panneau composite à matrice thermodurcissable cellulaire, un procédé de fabrication de ce panneau et une structure de revêtement d'une paroi qui est formée d'un assemblage de tels panneaux et confère à la paroi une isolation thermique vis-à-vis de fluides cryogéniques et/ou une protection contre le feu et les flammes et/ou une étanchéité à ces fluides. Un panneau selon l'invention à matrice thermodurcissable cellulaire (9), le panneau comprenant au moins un support (1) qui comprend des fibres courtes de basalte non tissées (2a, 3a, 4a, 5a) et qui est imprégné par cette matrice, est tel que ledit au moins un support comprend plusieurs non-tissés (2, 3, 4, 5) superposés suivant une épaisseur de superposition (e), ces non-tissés comprenant chacun ces fibres courtes de basalte et étant aiguilletés dans ladite épaisseur sans apport de fibres thermoplastiques.
Patent FR-3033403-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture et de surveillance de parametres de vol d'un aeronef
Inventor: BOUARD DOMINIQUE
IPC: G01C21/20
Filed: 2015-03-06
Abstract: Ce système de fourniture et de surveillance comprend plusieurs voies de mesures (10, 20, 30), chaque voie de mesure comprenant des capteurs et un calculateur (11, 21, 31) configuré pour calculer un jeu de paramètres mesurés (DS1, DS2, DS3) en fonction des mesures fournies par les capteurs de la voie de mesure, au moins une voie de mesure (10, 20, 30) comprenant un calculateur configuré pour calculer un jeu de paramètres consolidés (CDS1, CDS2, CDS3) en fonction du jeu de paramètres mesurés calculé par ce calculateur et du jeu de paramètres mesurés calculé par un calculateur d'au moins une autre voie de mesure, et pour diffuser le jeu de paramètres consolidés vers des équipements utilisateurs embarqués de l'aéronef.
Patent FR-3035067-A1 (FR)
Title: Installation d'une eolienne sur voilier monocoque et sur voilier trimaran sans mat a voiles laterales
Inventor: BENATAR MARCOS
IPC: B63H13/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'innovation concerne les voiliers monocoques et multicoques (catamaran - trimaran) sans mat à voiles latérales. L'innovation consiste à installer sur des voiliers une ou plusieurs éoliennes verticales au dessus des châssis (2) porte voiles (1). disposés de chaque côté de la carène (3) Ceci est possible car il n'y a ni mat ni voile ni haubans. L'éolienne verticale (4) est placée sur un amortisseur du type antisismique (5) porté par une structure (6). Cette structure (6) est portée dans le fond de la carène, sur un autre amortisseur (7) pour isoler la structure (6) de la carène (3) et éviter des vibrations dans le navire. L'éolienne verticale (4) sert à charger les accumulateurs qui alimentent les moteurs électriques du voilier sans mat à voiles latérales
Patent FR-3031281-A1 (FR)
Title: Dispositif etanche de conditionnement et de distribution de produit, notamment de produit cosmetique, comprenant un poussoir
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-01-06
Abstract: Le dispositif (10) comporte un corps principal creux (12) logeant le produit, une tête de distribution (16), et une coiffe recouvrant la tête de distribution (16). La tête (16) comporte un obturateur (18) mobile axialement entre des positions d'obturation et de libération. Le dispositif (10) comporte un actionneur (24) mobile transversalement entre des positions de fermeture et d'ouverture, la coiffe (22) comportant des moyens d'accès à l'actionneur (24). Une surface de came (28) inclinée est ménagée sur l'actionneur (24), et un suiveur de came (30) est agencé sur l'obturateur (18), le suiveur de came (30) coopérant avec la surface de came (28) pour que le déplacement de l'actionneur (24) entre sa position de fermeture et sa position d'ouverture entraîne l'obturateur (18) entre sa position d'obturation et sa position de libération.
Patent FR-3034075-A1 (FR)
Title: Dispositif aquatique d'aide a la propulsion pour la randonnee aquatique
Inventor: WALLYN THOMAS
IPC: B63B35/85
Filed: 2015-03-24
Abstract: Dispositif aquatique d'aide à la propulsion (1g) destiné à la pratique de la randonnée aquatique, comprenant : - un élément support (2), sensiblement longiligne destiné à s'étendre le long de l'avant-bras du randonneur, présentant une surface d'appui (20) pour l'avant-bras, - une poignée (3) faisant saillie sensiblement transversalement au niveau de l'une des extrémités de l'élément support (2), destinée à la préhension pour le randonneur, - une pelle (4g, 4d), faisant saillie transversalement de l'autre côté dudit élément support par rapport à la poignée, située au niveau de l'autre extrémité dudit élément support, destinée à s'étendre dans le prolongement du bras du randonneur.