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Patent FR-3064356-B1 (FR)
Title: Disposititf de mesure d'efforts de fraisage
Inventor: JAYR CYRIL
IPC: G01L9/12
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure d'efforts de fraisage (1) configuré pour mesurer au moins deux composantes perpendiculaires (Fx, Fy) d'une force de fraisage exercée sur une pièce à usiner, ledit dispositif de mesure (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte : - une base (2) destinée à fixer le dispositif de mesure d'efforts de fraisage (1) sur une table de machine de fraisage, - un plateau porte-pièces (3) destiné à fixer une pièce à usiner, - deux premières parois latérales (4, 5) faisant saillie de la base (2), les premières parois latérales (4, 5) étant : ▪ planes et parallèles entre elles dans une position de repos, et ▪ déformables dans une première direction (X), - deux deuxièmes parois latérales (6, 7) faisant saillie du plateau porte-pièces (3), les deuxièmes parois latérales (6, 7) étant : ▪ planes, parallèles entre elles et perpendiculaires aux premières parois latérales (4, 5) dans la position de repos, et ▪ déformables dans une deuxième direction (Y) perpendiculaire à la première direction (X), - un élément de liaison (8 ; 80) reliant les premières parois latérales (4, 5) aux deuxièmes parois latérales (6, 7), - un premier capteur de déformation (9) configuré pour mesurer une déformation d'au moins une des premières parois latérales (4, 5), et - un deuxième capteur de déformation (10) configuré pour mesurer une déformation d'au moins une des deuxièmes parois latérales (6, 7).
Patent FR-3064513-B1 (FR)
Title: Systeme automatique de soudage portatif
Inventor: BEN AMOR NOUREDINE
IPC: B23K37/02
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: Système mécanisé de soudage comportant un moyen de placage (3) apte à être monté sur une pièce (1) à souder, un chariot (4) mobile tel que le chariot comporte un système d'entraînement (31) coopérant (22, 23, 24) avec le moyen de placage pour permettre un déplacement du chariot relativement à la pièce à souder, et un module de soudage (5), caractérisé en ce que le module de soudage est monté de manière amovible sur le chariot, le module de soudage comportant une torche de soudage (8) et un moteur de commande (12, 13, 60) du mouvement de la torche.
Patent FR-3066653-B1 (FR)
Title: Appareil modulaire auxiliaire et ensemble electrique modulaire associe
Inventor: BOUTELOUP GEOFFROY
IPC: H01R13/514
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire auxiliaire (1) dont le boîtier (10) comprend sur une face supérieure ou inférieure (13, 15), deux ouvertures (17A, 17B) d'accès à des bornes électriques, et au moins une entrée (19) de câbles de connexion électrique (3, 4). Selon l'invention, ledit boîtier comporte des aménagements de montage d'un premier élément interne (50) présentant deux fenêtres (52A, 52B) et deux passages (53A, 53B) débouchant sur une face (52) dudit premier élément interne, lesdits aménagements étant disposés de manière symétrique par rapport à un plan médian parallèle auxdites faces supérieure et inférieure du boîtier, de sorte que ledit premier élément interne peut être monté sur lesdits aménagements intérieurs selon deux positions symétriques par rapport audit plan médian pour que lesdites fenêtres et lesdits passages forment lesdites ouvertures et ladite entrée sur la face supérieure ou inférieure du boîtier.
Patent FR-3068026-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la manutention d'objet
Inventor: JONCHERAY DENIS
IPC: B25J5/00
Filed: 2017-06-22
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la manutention d'objet, ledit dispositif (1) comprenant un bras (2) et un système de déplacement (6) du bras permettant le déplacement du bras (2) en montée et en descente. Le système de déplacement (6) comprend un moteur (3) électrique, un système de transmission (7) de mouvement qui comprend un mécanisme à roue libre configuré pour transmettre le mouvement du moteur (3) au bras (2) lorsque le moteur (3) tourne dans un sens de rotation donné, appelé sens de montée, correspondant à une montée du bras (2), et pour, lorsque le moteur tourne en sens inverse et que le bras (2) est bloqué en descente par un obstacle, ne plus transmettre le mouvement du moteur (3) au bras (2).
Patent FR-3068757-B1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour arbre de propulsion d'une unite de propulsion de vehicule marin
Inventor: VINCENT LOIC
IPC: F16J15/32
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: Ce dispositif d'étanchéité (2) pour arbre de propulsion (4) d'une unité de propulsion de véhicule marin comprend une pluralité de lèvres d'étanchéité (22, 24, 26, 28, 30) axialement décalées les unes par rapport aux autres, un espace de réception (32) d'un fluide hydraulique étant délimité par deux lèvres d'étanchéité adjacentes (22, 24), au moins un espace tampon (34, 36, 38) étant axialement décalé par rapport à l'espace de réception (32) et délimité par deux lèvres d'étanchéité adjacentes (24, 26, 28, 30), le dispositif d'étanchéité (2) comportant des moyens d'alimentation aptes à alimenter ledit espace tampon (34, 36, 38) avec un fluide tampon. Le dispositif (2) comporte un circuit de prélèvement apte à prélever du fluide contenu dans ledit espace tampon (34, 36, 38) et un dispositif de surveillance (60) apte à contrôler des paramètres (Dliq, ?84, ?86) du fluide prélevé par le circuit de prélèvement.
Patent FR-3069814-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un occupant d’un siege de vehicule vis a vis d’un systeme d’inclinaison du dossier d’un tel siege et procede de fixation d’un tel dispositif.
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection (5) d'un occupant d'un siège de véhicule automobile vis à vis d'un système d'inclinaison d'un dossier dudit siège, ledit véhicule comprenant un élément d'habillage, ledit système d'inclinaison comprenant une gâche configurée pour coulisser par rapport audit élément d'habillage du véhicule, ledit dispositif de protection (5), configuré pour évoluer entre une configuration rétractée et une configuration déployée, comprenant : - un soufflet (51), configuré pour recouvrir ladite gâche, ledit soufflet comprenant une première extrémité (52) et une deuxième extrémité (53), - des moyens d'ancrage configurés pour permettre la fixation dudit soufflet (51) audit élément d'habillage du véhicule, ladite première extrémité (52) du soufflet (51) intégrant intégralement lesdits moyens d'ancrage, et - des moyens de fixation configurés pour permettre la fixation du soufflet (51) à ladite gâche, ladite deuxième extrémité (53) dudit soufflet intégrant intégralement lesdits moyens de fixation.
Patent FR-3070327-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’un moniteur principal de vehicule autonome
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F3/048
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur un système de commande (2) pour la commande d'un moniteur principal (10) de véhicule automobile, ledit système de commande (2), configuré pour être monté sur une console centrale (12), comprenant un écran d'affichage et une dalle tactile. Ledit système de commande (2), présentant un premier mode de fonctionnement, dans lequel ledit écran d'affichage est dans un état inactif et la dalle tactile est dans une configuration de base, et un deuxième mode de fonctionnement, dans lequel ledit écran d'affichage est dans un état actif et la dalle tactile est dans une configuration avancée, comprend en outre un module de commande configuré pour placer le système de commande dans ledit premier mode de fonctionnement lorsque le véhicule se trouve dans un mode de conduite piloté ou dans ledit deuxième mode de fonctionnement lorsque le véhicule se trouve dans un mode de conduite autonome.
Patent FR-3072483-B1 (FR)
Title: Optimisation d'un circuit quantique par insertion de portes swap
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N99/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'un circuit quantique composée d'une série ordonnée de portes quantiques appliqué à un agencement initial de valeurs de qubits, consistant à insérer un ensemble de portes SWAP locales, afin que l'ensemble des portes du circuit soient locales, comprenant des étapes consistant à : - pour chaque porte de la série, si celle-ci n'est pas locale, insérer un ensemble de porte SWAP locales celle-ci, - déterminer (S4) l'ensemble de permutations, chacune constituée d'une succession d'interversions de valeurs de qubits le long des plus courts chemins entre les positions de qubits associés à la porte, et, - choisir (S5) parmi l'ensemble de permutations, une permutation minimisant un coût représentant le nombre d'interversions nécessaires pour rendre locales les portes d'une suite au sein de la série, de taille substantiellement inférieure; - rétablir (S7) l'agencement initial en établissant un arbre couvrant d'un graphe représentatif de l'agencement des qubits du circuit, et en effectuant des interversions de valeurs de qubits le long de chemins de l'arbre.
Patent FR-3075561-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'au moins une capacite sur un dissipateur de chaleur, assemblage ainsi obtenu et convertisseur de tension comportant un tel assemblage
Inventor: GUERIN FABIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Le procédé comporte : - la soudure de broches (304, 306) de chaque capacité (124) à des conducteurs électriques respectifs (106, 108) ; - après la soudure des broches (304, 306), la pose d'une face de dissipation de chaleur (302) de chaque capacité (124) en contact thermique sur une face (310) du dissipateur de chaleur (202) ; - la fixation mécanique des conducteurs électriques (106, 108) au dissipateur de chaleur (202). Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre, avant la soudure des broches (304, 306) : - la pose de la face de dissipation de chaleur (302) de la capacité (124) contre une face d'un support; - le placement des conducteurs électriques (106, 108) à une position prédéfinie par rapport à la face du support. La soudure des broches (304, 306) est réalisée lorsque les conducteurs électriques (106, 108) sont à la position prédéfinie par rapport à la face du support.
Patent FR-3076659-B1 (FR)
Title: Entretoise isolante de reprise de contacts
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L21/70
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une entretoise (500) isolante de reprise de contacts entre un boitier (100) pour puce électronique (101) et une carte de raccordement (200), traversée par des vias conducteurs (503) d'axes rectilignes et parallèles en eux.
Patent FR-3080328-B1 (FR)
Title: Structure de bande de roulement de pneu de vehicule agricole
Inventor: CURAT ALEXANDRA
IPC: B60C11/11
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-06-05
Abstract: Pneu pour engin agricole comprenant une bande de roulement (1) ayant une surface portante (10) sur laquelle sont formées de chaque côté du plan médian équatorial (XX') une pluralité de barrettes principales (3) et une pluralité de barrettes secondaires (3) plus courtes que les barrettes principales, chaque barrette secondaire (3) étant intercalée entre deux barrettes principales (2), ce pneu étant tel que : - les barrettes principales (2) et les barrettes secondaires (3) comprennent, dans la direction radiale, une lentille (21, 31) formée dans un premier matériau, chaque lentille (21, 31) étant surmontée par un deuxième matériau s'étendant à neuf jusqu'à la face de contact des barrettes principales et des barrettes secondaires, les premier et deuxième matériaux étant tels que : - le module visqueux G"1 du premier matériau est au plus égal à 60% du module visqueux G"2 du deuxième matériau, - le module complexe G* 1 du premier matériau est différent du module complexe G*2 du deuxième matériau, l'écart entre ces modules complexes étant au plus égal à 30% du module complexe G*2 du deuxième matériau.
Patent FR-3081085-B1 (FR)
Title: Boitier de securite electrique et de raccordement de cable(s) comportant un dispositif pyrotechnique et des fusibles
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne à un boîtier (1) de sécurité électrique et de raccordement de câble (s), destiné à être raccordé à une borne de batterie électrique, ledit boîtier comprenant : - une entrée d'alimentation électrique (4) destinée à être connectée à la borne (18) de batterie; - un point de distribution (5) - un dispositif pyrotechnique (3) reliant électriquement l'entrée d'alimentation électrique (4) au point de distribution (5) ; - une sortie de sécurité (6) ; - un premier fusible (10) reliant électriquement l'entrée d'alimentation électrique (4) à la sortie de sécurité (6) ; et - au moins une sortie d'alimentation (7, 8). Selon l'invention, le point de distribution (5) est relié électriquement à la sortie d'alimentation par l'intermédiaire d'un seul deuxième fusible (20).
Patent FR-3081877-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'élastomère thermoplastique ne comprenant pas de bloc polyisobutylène ; un système de réticulation ; une charge renforçante ; la composition ne comprenant pas de cire anti-ozone ou en comprenant moins de 1 pce.
Patent FR-3082631-B1 (FR)
Title: Plaque translucide, procede de fabrication d'une telle plaque, appareil de projection et systeme d'affichage tete haute associes
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Une plaque translucide comprend une face d'entrée et une face de sortie, la plaque translucide étant conçue pour diffuser par la face de sortie la lumière incidente sur la face d'entrée conformément à une indicatrice optique de diffusion. L'indicatrice optique de diffusion présente un maximum pour une direction inclinée par rapport à une direction normale à la plaque translucide. Une telle plaque translucide peut être utilisée en tant que diffuseur au sein d'un appareil de projection comportant un dispositif de génération (2) d'un faisceau lumineux d'éclairage de direction principale déterminée (15) et un écran imageur (4) plan. Un procédé de fabrication d'une telle plaque translucide et un système d'affichage tête haute sont également proposés.
Patent FR-3086813-B1 (FR)
Title: Rotor pour moteur electrique a courant continu
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K1/27
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un rotor (2) pour moteur électrique à courant continu (1), notamment sans balais, d'un système d'essuyage de véhicule automobile, comprenant une cage (8) conformée pour porter au moins un aimant (5, 7) et un arbre (6) solidaire en rotation de ladite cage (8), au moins un organe de guidage en rotation (17) de l'arbre (6) étant disposé à l'intérieur de ladite cage (8).
Patent FR-3073042-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour moteurs a combustion interne
Inventor: FABIAN PETR
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ledit échangeur de chaleur (10) est pourvu d'un boîtier (11) composé de plusieurs éléments aplatis (16, 18), une admission (12) et une sortie (14) étant ménagées dans différents éléments aplatis. Ladite admission (12) et/ou ladite sortie (14) est (sont) prévue(s) dans une région protubérante (21) desdits éléments aplatis dont l'étendue présente, le long dudit boîtier (11), une composante perpendiculaire à une ligne droite reliant ladite admission (12) et ladite sortie (14).
Patent FR-3079845-B1 (FR)
Title: Vin effervescent aromatise aux terpenes
Inventor: ROZOY CLEMENT
IPC: C12G1/06
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un vin effervescent obtenu selon une vinification de type traditionnelle, comprenant un mélange d'au moins 20 terpènes ajoutés audit vin, dans lequel les terpènes sont choisis parmi les monoterpènes, en une quantité située dans la gamme de 50% en poids à 75% en poids, les sesquiterpènes, en une quantité située dans la gamme de 25% en poids et 50% en poids, la somme étant égale à 100% en poids, la quantité en ledit mélange de terpènes dans le vin étant comprise entre 0,02 ml et 0,6 ml par litre de vin effervescent. L'invention concerne également une méthode de vinication traditionnelle d'un vin effervescent comprenant une étape d'ajout d'une liqueur d'expédition comprenant le mélange de terpènes.
Patent FR-3088827-B1 (FR)
Title: Masque a usage cosmetique comprenant un papier vegetal et humectant
Inventor: ROUSSEAU CEDRIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un masque à usage cosmétique comprenant un papier végétal, un agent de résistance à l'état humide et un humectant.
Patent FR-3089589-B1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-04-02
Abstract: Cartouche thermostatique pour robinet mitigeur Cartouche (10) thermostatique pour un robinet mitigeur, le robinet mitigeur étant destiné à mélanger un fluide entrant froid (F1) et un fluide entrant chaud (F2) dans une proportion déterminée pour former un mélange (M), la cartouche comprenant une tête (41) définissant un logement (55) s’étendant selon un axe central (X), et un ensemble de réglage thermostatique (47) comportant : - un système de réglage (61) au moins partiellement reçu dans le logement et formant une surface de butée (63) réglable en translation axiale par rapport à la tête entre une pluralité de positions de réglage, - un système thermostatique (65) comprenant au moins une première partie (73) thermosensible sur laquelle le mélange est destiné à s’écouler, et une deuxième partie (75) adaptée pour buter axialement contre la surface de butée (63), et - un tiroir (49) monté sur la première partie et mobile en translation axiale par rapport à la tête (41) pour modifier ladite proportion déterminée. La tête comporte une partie filetée (44) destinée à permettre de visser un élément complémentaire (43) et la tête axialement l’un sur l’autre pour définir ensemble une chambre de mélange (45), la partie filetée étant située axialement du côté du système de réglage par rapport au tiroir. Figure pour l'abrégé :Figure 2
Patent FR-3090174-B1 (FR)
Title: Procede d’optimisation d’un plan de vol
Inventor: LUPU ANAMARIA
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé d’optimisation d’un plan de vol constitué d’une route aérienne pour un aéronef d’une flotte d’aéronefs, chaque aéronef étant adapté pour enregistrer des données de vol, le procédé comprenant une étape préliminaire d’apprentissage d’un réseau de routes aériennes propres à la flotte d’aéronefs, le procédé comprenant une étape de déterminer, en fonction des données de vol, un modèle de consommation de carburant propre à l’aéronef, le procédé comprenant les étapes ultérieures de : - collecter des données météorologiques associées à l’environnement de l’aéronef, et, - déterminer, en fonction d’une position actuelle de l’aéronef, des conditions de vol de l’aéronef, de la route aérienne prédéfinie, du modèle de consommation de l’aéronef, des conditions météorologiques et des routes aériennes optimales précédemment définies, un plan de vol optimisé permettant de rejoindre le point de cheminement de destination. Fig. 3
Patent FR-3092357-B1 (FR)
Title: Système de poignée de véhicule automobile avec organe de sécurité inertiel.
Inventor: REGUEIRO BLANCO AGUSTIN
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: Le système (10) comprend un socle (12) de poignée, un levier de poignée (14) configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de poignée (X1), un levier (34) d’actionnement d’une serrure de l’ouvrant monté mobile à rotation par rapport au socle (12) autour d’un axe d’activation (X2), distinct de l’axe de poignée (X1), entre une position initiale de fermeture de la serrure et une position finale d’ouverture de la serrure, fonctionnant en réponse à un mouvement du levier de poignée (14) et un organe de sécurité inertiel (50) monté pivotant autour de l’axe de poignée (X1) comprenant un élément bloqueur (54) configuré pour adopter une position active de blocage du levier d’actionnement (34) par effet d’inertie et une position de repos désengagée permettant le déplacement libre du levier (34). En particulier, l’organe de sécurité inertiel (50) est destiné, par effet d’inertie, à pivoter autour de son axe (X1) entre sa position désengagée dans laquelle le levier d’actionnement (34) peut atteindre librement sa position finale et sa position de blocage permettant l’arrêt du pivotement du levier d’actionnement (34) à une position bloquée située entre les positions initiale et finale. FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3097064-B1 (FR)
Title: Procede de generation d’un indicateur de visibilite composite d’une entite, systeme
Inventor: REMY JEAN-PIERRE
IPC: G06Q50/10
Filed: 2019-06-06
Granted: 2022-11-04
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN INDICATEUR DE VISIBILITE COMPOSITE D’UNE ENTITE, SYSTEME Procédé de génération d’un indicateur de visibilité composite (INDc) d’au moins une entité (ENT1) comportant :      Sélection d’une première catégorie (CAT1) d’entités ;  Sélection d’une première position (POS1) ;  Association de ladite première position (POS1) avec une première zone géographique (Z1), ladite première zone géographique (Z1) définissant une zone autour de la première position (POS1) en fonction de la catégorie sélectionnée (CAT1) ;  Génération d’au moins une requête (R1) pour collecter une pluralité d’indicateurs (I1, I2) ;  Génération d’un indicateur de visibilité composite (INDc) pour chaque entité de la première catégorie (CAT1) sélectionnée au sein de la première zone (Z1), ledit indicateur de visibilité (INDc) étant une fonction du premier indicateur (I1) et du second indicateur (I2).      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3098921-B1 (FR)
Title: Estimation du SoH d’un élément électrochimique
Inventor: TEUTSCH FRANÇOIS
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Il est proposé un procédé d'estimation de l’état de santé (SoH) d’une batterie comprenant un ou plus éléments électrochimiques. Pendant que la batterie est utilisée, le procédé charge ou décharge un composant de stockage, pour ensuite le décharger ou le recharger afin de pouvoir mesurer la capacité réelle du composant de stockage. Le SoH est calculé à partir d’une précédente valeur connue de la capacité du composant de stockage et de la capacité réelle du composant de stockage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1