baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939839-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules installe dans la zone des gaz d'echappement d'un moteur a combustion et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: SCHUMACHER SASCHA
IPC: F01N9/00
Filed: 2009-12-11
Granted: 2014-12-26
Abstract: Procédé de régénération d'un filtre à particules (16) installé dans la zone des gaz d'échappement (15) d'un moteur à combustion (10) selon lequel, au cours de la régénération, on prévoit au moins de temps en temps un étranglement de l'air d'alimentation (m_L), ainsi que la saisie de la pression d'admission d'air (p_L). On compare la pression d'admission de l'air (p_L) à la valeur inférieure du seuil de la pression d'admission d'air (p_L_Min), et en cas de dépassement vers le bas de la valeur inférieure du seuil de la pression d'admission d'air (p_L_Min), on réduit l'étranglement de l'air d'alimentation (m_L).
Patent FR-2956963-B1 (FR)
Title: Recipient pour boissons a paroi mince, equipe d'une languette d'accrochage et de maintien et procede de fabrication correspondant
Inventor: RUGHOOBUR SHIVEDUTT
IPC: A47G19/23
Filed: 2010-03-06
Granted: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un récipient (10,30,50) destiné à recevoir une boisson, comprenant un corps creux (11,51) à paroi mince (13; 14) présentant au moins une ouverture (12), par laquelle est introduite ladite boisson. Selon l'invention, un tel récipient comprend au moins une saillie d'accrochage et de maintien (15,56) solidaire de la surface extérieure de ladite paroi (13; 14), s'étendant sensiblement parallèlement à ladite paroi (13; 14) en direction de la base dudit corps (11,51), à une distance de ladite paroi (13 ; 14) sensiblement égale à l'épaisseur de ladite paroi (13; 14).
Patent FR-2958247-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire avec un bogie comprenant des elements carenes discrets agences pour ameliorer le comportement aerodynamique dudit bogie
Inventor: MASSON BERAUD ELISA
IPC: B61D17/02
Filed: 2010-03-31
Granted: 2012-05-11
Abstract: Un véhicule ferroviaire (1) comprenant un plancher (10) sous lequel est monté au moins un bogie (2) de support du véhicule destiné à circuler sur une voie de circulation, véhicule caractérisé par le fait qu'il comprend des éléments carénés discrets (4, 21, 22, 23), montés sous le plancher (10) et agencés pour améliorer le comportement aérodynamique dudit bogie (2) au cours du déplacement longitudinal du véhicule (1).
Patent FR-2968304-B1 (FR)
Title: Nouveaux epaississants cationiques, exempts d'huile et de tensioactifs, procede pour leur preparation et composition en contenant.
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-12-01
Granted: 2014-03-14
Abstract: Polyélectrolyte linéaire, branché ou réticulé, comprenant : a) une proportion molaire non nulle, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère cationique, b) une proportion molaire non nulle, d'unités monomériques issues d'au moins un monomère comportant une fonction acide faible libre partiellement ou totalement salifiée, et optionnellement c) une proportion non nulle d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (I) : A-C(=O)-O-[(CH -CH(R )-0] -R (I) dans laquelle n représente indépendamment l'un de l'autre, un nombre compris entre 1 et 50, A représente un radical monovalent aliphatique insaturé comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, R représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical éthyle et R représente un radical aliphatique hydrocarboné, linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, comprenant de 8 à 30 atomes de carbone ; procédé pour sa préparation et utilisation comme épaississant de compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-2960106-B1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement electrique pour un vehicule automobile
Inventor: ARMBRUSTER DANIEL
IPC: H02J1/00
Filed: 2011-05-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement électrique pour un véhicule automobile, comprenant un accumulateur d'énergie, une machine électrique (1) et une électronique de puissance entre l'accumulateur d'énergie et la machine électrique (1). Dans ce système d'entraînement, il est prévu que l'électronique de puissance forme une unité constructive (2) et que l'unité constructive (2) soit fixée sur la machine électrique (1), et que les raccords électriques (7) de la machine électrique (1) soient connectés directement aux raccords (8) côté machine de l'électronique de puissance. On obtient ainsi un système d'entraînement électrique qui, dans la région de l'électronique de puissance et de la machine électrique (1), ainsi que de leur connexion électrique, possède une très bonne compatibilité électromagnétique, et se caractérise en outre par un faible poids.
Patent FR-3027197-B1 (FR)
Title: Outil pour couper et cauteriser un fil de couture par brulage
Inventor: HERIBAN DAVID
IPC: A41H43/00
Filed: 2014-10-16
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un outil pour couper et cautériser un fil (24) de couture par brûlage, ledit outil comprenant un manche (1) équipé à l'une de ses extrémités (2) d'une tête de brûlage (3), ladite tête de brûlage (3) comportant une fente (21) et un élément de brûlage (14, 15) placé dans la fente (21), la fente (21) étant apte à accueillir ledit fil (24) et guider ledit fil (24) vers ledit élément de brûlage (14, 15). L'outil permet de brûler le fil sans risque de brûlure pour l'utilisateur et sans endommager l'article présentant la couture.
Patent FR-3043812-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un formulaire de messages
Inventor: RICHARD JULIEN
IPC: G06F40/143
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le procédé de génération d'un formulaire de messagerie comporte : ▪ Une acquisition (ACQ) d'un ensemble de données reçues au moyen d'une interface de communication ; ledit ensemble de données comprenant au moins un objet et un au moins un attribut définissant un identifiant dudit objet, un nombre définissant un nombre d'objets identifiés ; ▪ Une mémorisation (MEM) des données reçues dans une mémoire, ladite mémoire comprenant, en outre, un ensemble d'objets prédéfinis et un ensemble de contrôle de saisie, chaque objet étant associé à au moins un contrôle de saisie ; ▪ Une comparaison (COMP) de chaque objet reçu avec l'ensemble des objets prédéfinis de la mémoire de manière à déterminer les objets reçus qui sont déjà référencés dans la mémoire ; ▪ une sélection (SEL) d'un ensemble de contrôles de saisie associé aux objets déterminés par l'étape de comparaison (COMP) au moyen d'un calculateur, chaque objet étant associé à au moins un contrôle de saisie ; ▪ Une génération (GEN) d'un formulaire comprenant une liste de contrôles de saisie sélectionnés en fonction du nombre d'objets déterminés et des attributs de chaque objet déterminé.
Patent FR-3035672-B1 (FR)
Title: Menuiserie a commande de verrouillage sur le dormant
Inventor: MOUSSART NICOLAS
IPC: E05B63/00
Filed: 2015-04-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: Cette menuiserie comporte un dormant (1) et un ouvrant (3) qui sont pourvus de moyens de verrouillage comprenant au moins un élément de réception (5) destiné à recevoir, en position de verrouillage, un élément de verrouillage complémentaire (7), sous l'action d'un mécanisme actionné par un organe de commande (18). Le mécanisme et l'organe de commande (18) sont disposés sur le dormant (1).
Patent FR-3045289-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines, notamment a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif (1) de traitement des matières kératiniques humaines, notamment à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins : - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques, et - un embout pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, l'embout comportant une pluralité d'organes d'application et un répartiteur, le répartiteur comportant au moins une cavité de stockage pour la composition et des orifices d'alimentation pour conduire la composition depuis la ou les cavité(s) de stockage jusqu'aux organes d'application, le répartiteur étant configuré pour que le débit de la composition arrivant aux organes d'application soit identique à 20% près pour au moins deux organes d'application, mieux pour chaque organe d'application.
Patent FR-3052203-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation reversible d'une garniture decorative sur une surface d'un article de maroquinerie en materiau souple
Inventor: COURTIAL JEAN PAUL
IPC: F16B21/07
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention propose un système de fixation réversible d'une garniture décorative (200) sur la surface souple d'un article de maroquinerie permettant un alignement régulier, précis et immédiat. Selon l'invention, le système comprend : • une partie mâle (300) constituée d'une barrette rigide (301) présentant des perçages décoratifs (302) et ayant une face de fixation (303) portant : ○ N boutons de fixation (304), comprenant une tige (304a) et une extrémité libre renflée (304b), et ○ au moins un ergot (305) de blocage en translation de la garniture décorative ; • une partie femelle comprenant autant de boutonnières (100) que la partie mâle comprend de bouton, chaque boutonnière (100) étant conçue pour être fixée de manière permanente sur la surface en matériau souple et pour maintenir de manière réversible l'extrémité renflée d'un bouton ; le ou chaque ergot de blocage (305) étant destiné à s'engager dans un orifice (201) ménagé dans la garniture décorative.
Patent FR-3054672-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'association de donnees de detection et de suivi d'objets mobile pour vehicule automobile
Inventor: LAMDOUAR HALA
IPC: G01S13/86
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'association de données de détection et de suivi d'objets mobiles en vue de leur fusion, lesdites données étant issues d'un premier détecteur d'objets et d'un deuxième détecteur d'objets équipant un véhicule automobile, sous forme d'une première liste et d'une deuxième liste d'objets détectés, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la construction (110) d'un graphe biparti initial entre un premier ensemble et un deuxième ensemble, dans lequel les sommets du premier ensemble du graphe biparti correspondent aux objets de la première liste et les sommets du deuxième ensemble du graphe biparti correspondant aux objets de la deuxième liste, ladite construction comprenant une étape de création (111) de liaisons entre sommets du premier ensemble et sommets du deuxième ensemble et d'affectation (112) d'un poids à chaque liaison créée ; et la détermination (120) d'un couplage parfait de poids minimum par optimisation combinatoire dudit graphe biparti initial pour obtenir un graphe biparti final simple dans lequel un sommet du premier, respectivement du deuxième ensemble, est relié au plus à un sommet du deuxième, respectivement premier ensemble.
Patent FR-3056277-B1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression
Inventor: DE LAFARGE BENJAMIN
IPC: F16K35/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval munie d'un raccord (8) de sortie, le circuit (3) comprenant un organe de contrôle du débit dans le circuit (3), l'organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un mécanisme (7, 14) de commande comprenant un organe (7) de commande mobile actionnable manuellement, l'organe (7) de commande étant et monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos et une position active, le robinet (1) comprenant un organe (9) détecteur de raccordement situé au niveau du raccord (8) de sortie ou de façon adjacente au raccord (8) de sortie et configuré pour détecter une liaison au niveau du raccord (8) de sortie, le robinet (1) comprenant en outre un dispositif (10) de neutralisation du mécanisme (7, 14) de commande relié à l'organe (9) détecteur de raccordement et configuré pour empêcher le passage de l'organe (6) de contrôle du débit de son premier vers son second état tant que l'organe (9) détecteur de raccordement ne détecte pas une liaison au niveau du raccord (8) de sortie.
Patent FR-3058268-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation pour dispositif de generation d'electricite par pile a combustible
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: H01M10/44
Filed: 2016-11-02
Granted: 2018-12-14
Abstract: Procédé de régulation pour pile à combustible (20) à membrane d'échange de protons, comportant les étapes suivantes : a) on fournit une valeur souhaitée CONS du débit et de la pression dans un circuit d'alimentation de la pile ; b) on calcule la commande (U(k)) à appliquer pour maintenir ce débit et cette pression au voisinage de la valeur souhaitée CONS, en résolvant une équation (T) en utilisant des valeurs de variables d'état (X) fournies par un système (S) : (S1) X(k+1) = f(X(k), U(k)) (S2) Y(k+1) = g(X(k), U(k)), où : Y(k) comprend des valeurs (P,Q) de pression et de débit dans le circuit (100), et la fonction f est fonction de l'intensité du courant (I(k)) délivré par la pile. L'équation (T) est de la forme : (T) U(k) = h(CONS, MES_REG, X(k)) = 0, où : MES_REG est une valeur mesurée du vecteur Y, et CONS comprend les valeurs souhaitées pour le vecteur Y.
Patent FR-3047708-B1 (FR)
Title: Support de capteur
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: B60R11/00
Filed: 2017-02-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: Support (1) pour un capteur (3) ayant une surface de montage (8) pour installer le support (1) sur un habillage (2) de véhicule . La surface de montage (8) a un orifice de capteur (6) pour recevoir le capteur (3), un premier bossage de fixation (4) entourant complètement l'orifice de capteur (6) et, un ensemble de seconds bossages de fixation (5) qui n'entourent l'orifice de capteur (6) que partiellement. Le premier bossage de fixation (4) et les seconds bossages de fixation (5) sont conçus pour être fixés à l'habillage (2).
Patent FR-3063924-B1 (FR)
Title: Installation de decoupe d'un poteau d'un ouvrage d'art et procede de decoupe
Inventor: NICOLAS ROMAIN
IPC: E01D1/00
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: Installation de découpe d'un poteau, notamment un poteau de support d'un tablier, notamment un poteau métallique, en particulier un poteau dont la base est immergée, comportant : - un châssis, - des moyens d'immobilisation, notamment une mâchoire, permettant d'immobiliser le châssis relativement au poteau à découper, - un organe de sciage mobile relativement au châssis, et - un système de contrôle de l'avancement de l'organe de sciage relativement au châssis, de façon à maintenir l'organe de sciage dans des conditions de travail prédéfinies.
Patent FR-3072981-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion automatique entre un outil et un porte-outil d'engin de chantier ou de travaux publics
Inventor: MARCHETTA HENRI
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: Le dispositif de connexion automatique (2) comprend une platine de connexion fixe (11), fixée ou intégrée sur le porte-outil (3) et immobile par rapport à celui-ci, une platine de connexion mobile (10), montée mobile sur l'outil (4) de sorte d'être mobile à la fois en pivotement et en coulissement par rapport à celui-ci, et un dispositif de centrage (12) prévu sur le porte-outil (3) et l'outil (4) de sorte que lorsque ledit outil (4) est monté et assemblé mécaniquement sur le porte-outil (3), les platines de connexion (10, 11) sont mutuellement centrées et leurs coupleurs électriques, pneumatiques et/ou hydrauliques (13, 14) sont mutuellement raccordés de sorte de raccorder au moins un des réseaux électriques, pneumatiques et/ou hydrauliques de l'outil (4) à celui du porte-outil (3)
Patent FR-3073545-B1 (FR)
Title: Connectique d'alimentation electrique d'actionneurs equipant des poignees exterieures d'ouvrants lateraux d'un vehicule automobile.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-11-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) automobile muni de poignées extérieures droite (3D) et gauche (3G) équipant des ouvrants latéraux droit (2D) et gauche (2G) du véhicule (1). Les poignées (3D, 3G) sont chacune équipées d'un module d'actionnement (4, 4D, 4G) comprenant un boîtier (6) logeant un actionneur (5, 5D, 5G) électrique et un circuit électrique (9) comprenant au moins des conducteurs (11) semi-rigides et une carte électronique de commande (10). Le boîtier (6) est muni d'un premier connecteur (7, 7D, 7G) comportant des moyens de jonction mécanique (18a, 19a) avec un deuxième connecteur (14, 14D, 14G) pour leur raccordement électrique entre eux. Les modules d'actionnement (4, 4D, 4G) équipant respectivement les poignées droite (3D) et gauche (3G) sont identiques et sont disposés sur les ouvrants latéraux respectivement droit (2D) et gauche (2G) symétriquement par rapport à un axe longitudinal (L1) d'extension du véhicule (1) entre l'avant (AV) et l'arrière (AR).
Patent FR-3075799-B1 (FR)
Title: Procede de modification de matiere polysaccharidique par fonctionnalisation chimique homogene sequencee
Inventor: BOCK SOLENE
IPC: C08B11/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de modification d'une matière polysaccharidique, préférentiellement d'une matière amylacée, selon une première étape de solubilisation homogène de ladite matière polysaccharidique dans un solvant aqueux, suivie d'une étape de fonctionnalisation chimique homogène comprenant au moins une modification chimique non réticulante, ou au moins une modification chimique réticulante, ou une suite d'au moins une modification chimique non réticulante et d'au moins une modification chimique réticulante. Les nouveaux amidons sont utiles en tant qu'adjuvants organiques pour mortiers secs base ciment ou base gypse, notamment en tant que liant pour mortier sec base ciment ou en tant qu'épaississant pour mortier base plâtre.
Patent FR-3078395-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour bouteille d'un condensateur
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/04
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation (90) pour bouteille d'un condenseur, ce dispositif d'obturation comportant : - un obturateur (100) agencé pour obturer, de préférence de manière amovible, une ouverture de la bouteille, - un composant fonctionnel (200 ; 300) agencé pour interagir avec un fluide réfrigérant dans la bouteille, ce composant fonctionnel étant agencé pour être monté, de manière démontable ou indémontable, sur l'obturateur avec une possibilité de rotation par rapport à cet obturateur.
Patent FR-3063759-B1 (FR)
Title: Gond de fenetre ou de porte
Inventor: RICHTER CARSTEN
IPC: E05D1/06
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un gond de fenêtre ou de porte comprenant une base depuis laquelle fait saillie un bras de liaison, lequel porte un boulon pivotant ou un axe-pivot. Il est caractéristique pour ledit gond que le bras de liaison est prévu au niveau d'un élément de liaison (5) qui peut être connecté de manière amovible à la base par le biais d'une liaison dentée, que la base ou l'élément de liaison (5) présente à cet effet une rainure d'insertion qui présente des dents au niveau de ses flancs de rainure, et que l'élément de liaison (5) ou la base présente, au niveau de ses côtés adjacents aux flancs de rainure, à chaque fois au moins une dent conjuguée (9), laquelle peut être insérée de manière sélective dans l'un des espaces libres prévus entre deux dents adjacentes.
Patent FR-3081118-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour bras mecanique d'exosquelette
Inventor: TOURNEUX FABIEN
IPC: B25J9/06
Filed: 2018-05-16
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif support de membre supérieur (5) pour un bras mécanique (6) adapté à supporter un membre supérieur d'un utilisateur, le dispositif support (5) comprenant - une base support (7) configurée pour être connectée audit bras mécanique (6), - un réceptacle d'avant-bras (11) configuré pour recevoir un avant-bras d'utilisateur, et - un mécanisme d'articulations (10, 15a, 15b, 17) configuré pour articuler la base support (7) et le réceptacle d'avant-bras (11) de sorte à autoriser une flexion/extension du coude, caractérisé par - un réceptacle de bras (12) configuré pour recevoir un bras d'utilisateur, le mécanisme d'articulations (10, 15a, 15b, 17) étant en outre configuré pour articuler la base support (7) et le réceptacle de bras (12) de sorte à autoriser ladite flexion/extension. L'invention concerne également un exosquelette et un poste de travail correspondants.
Patent FR-3083344-B1 (FR)
Title: Support amovible de stockage de donnees
Inventor: SENG SORITHY
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-09-18
Abstract: Un procédé informatique de gestion (22) d'un support (1) amovible de stockage de données comprenant : a) transmettre à un poste hôte (202) des données de configuration spécifiques à un mode courant dans lequel le poste hôte (202) accède, en lecture et en écriture, à un premier volume de stockage dédié du support (1) et n'accède pas, ni en lecture ni en écriture, à des volumes de stockage préalablement verrouillés et/ou masqués du support (1) ; puis b) à réception d'un signal de déconnexion imminente du support (1) et/ou à réception d'un second signal d'initialisation de connexion d'un poste hôte (201 ; 202 ; 203), verrouiller et/ou masquer le premier volume de stockage dédié de sorte que ledit premier volume devienne inaccessible à tout poste hôte (201 ; 202 ; 203) auquel le support (1) serait désormais connecté ; c) déverrouiller et/ou rendre visible un deuxième volume de stockage dédié.
Patent FR-3084425-B1 (FR)
Title: Dispositif du type reducteur ou differentiel pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H1/36
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-01-22
Abstract: Dispositif du type réducteur (10) ou différentiel pour une turbomachine (1) d'aéronef, comportant un solaire central (11) d'axe X de rotation, une couronne (14) s'étendant autour de l'axe X et du solaire, et un porte-satellites (13) de support d'une rangée annulaire de satellites (12) disposés entre le solaire et la couronne, et engrenés avec le solaire et la couronne, les satellites ayant des axes de rotation Y sensiblement parallèles audit axe X, chacun desdits satellites étant guidé en rotation par au moins un palier (17) s'étendant autour d'un support tubulaire (16) d'axe Y dudit porte-satellites, ce support tubulaire comportant une cavité interne (16a) de réception d'huile et des orifices (44) sensiblement radiaux traversants de passage d'huile depuis ladite cavité interne jusqu'audit au moins un palier, caractérisé en ce qu'au moins deux paliers (17a, 17b) sont montés coaxialement et de manière adjacente autour dudit support et comportent des rangées annulaires de roulements (50) maintenus dans des cages (152) qui ont sensiblement le même diamètre et dont les bords périphériques (152b) en regard sont conformés pour guider l'huile alimentant les paliers radialement vers l'extérieur par rapport audit axe Y.