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Patent FR-3003697-A1 (FR)
Title: Systeme multi-antennes large bande constitue d’au moins deux antennes de meme forme et de meme dimension.
Inventor: MONTEIX JEAN-MICHEL
IPC: H01Q5/00
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'invention concerne un système multi-antennes large bande constitué d'au moins deux antennes de même forme et de même dimension, placées au dessus d'un plan de masse, caractérisé en ce que les antennes sont reliées respectivement à un modulateur démodulateur, la partie la plus distante du plan de masse de chaque antenne (10b, 1 lb, 12b, 13b) est pliée une ou plusieurs fois pour que la partie pliée ou la dernière partie pliée (10b, 1 lb, 12b, 13b) de l'antenne forme un angle avec la partie non pliée de l'antenne compris entre 10 et 100 degrés.
Patent FR-3005053-A1 (FR)
Title: Polyuree utilisable notamment comme primaire d'adhesion pour le collage de metal a du caoutchouc
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09D175/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: Polyurée comportant au moins des unités de base urée de formule -NH-CO-NH- et des unités additionnelles, caractérisée en ce que ces unités additionnelles comportent au moins d'une part une fonction alcool secondaire, d'autre part une fonction éther, thioéther ou amine secondaire en position alpha de la fonction alcool secondaire. Utilisation d'un tel polymère comme primaire d'adhésion pour le collage d'un substrat, par exemple du verre ou du métal, à un caoutchouc insaturé, ou comme revêtement de protection anticorrosion d'un substrat métallique. Renfort métallique tel que fil, câble, film ou plaque, revêtu d'un polymère selon l'invention.
Patent FR-3007668-A1 (FR)
Title: Cartouche filtrante pour appareil de purification d’air
Inventor: SOULIE JEAN-PIERRE
IPC: B01D53/72
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une cartouche filtrante pour appareil de purification de l'air comprenant une structure (20) assurant le maintien d'un média filtrant, le média filtrant comprenant un matériau absorbant classique choisi parmi le charbon actif ou la zéolite, caractérisée en ce que le média filtrant comprend en outre un matériau absorbant spécifique nanoporeux fonctionnalisé avec des molécules sondes de manière à permettre de piéger des polluants chimiques du type aldéhydes.
Patent FR-3008036-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de la batterie d'un vehicule electrique
Inventor: CHOUFANY RANY
IPC: B60L15/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion thermique d'une batterie (1) d'accumulateurs électriques (11) assemblés au sein d'une enveloppe rigide (10), ledit dispositif comprenant des moyens de stockage thermique (2) intégrés à ladite batterie (1) comprenant une enceinte (20) contenant un matériau (21) à changement de phase et présentant un volume d'échange thermique avec lesdits accumulateurs (11) délimité par au moins une partie de ladite enveloppe (10), la fusion du matériau (21) à changement de phase étant propre à stocker de la chaleur, et la solidification du matériau à changement de phase étant propre à libérer la chaleur préalablement stockée. Selon l'invention, ladite enceinte (20) est munie à son extrémité distale (24) d'un vase d'expansion (200) apte à absorber les dilatations dudit matériau (21) à changement de phase lors de son changement de phase.
Patent FR-3008563-A1 (FR)
Title: Moteur electrique
Inventor: MOUNIER CHRISTIAN
IPC: H02K7/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (1) comportant : un rotor comportant un arbre (2) présentant un épaulement (16), au moins un roulement avant (4) de guidage de l'arbre, au moins un roulement arrière (5) de guidage de l'arbre, des aimants (25) permanents tournant avec l'arbre et interagissant mécaniquement avec un stator, caractérisé par le fait que l'arbre (2) est monolithique et le ou les roulements avant (4) sont bloqués axialement contre l'épaulement (16) par un écrou (30) vissé sur l'arbre (2).
Patent FR-2996929-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'affichage d'images.
Inventor: TSAI CHIH-HSIEN
IPC: G02B27/02
Filed: 2013-10-10
Abstract: Un dispositif d'affichage d'images (10, 12) comprend un diffuseur de lumière (21) et une unité de superposition d'images (30). Le diffuseur de lumière (21) comprend un côté d'incidence (211) et un côté d'émergence (212). L'unité de superposition d'images (30) fait émerger une pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14), et superpose la pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14) sur le côté d'incidence (211), la pluralité de lumières d'image superposées (M82, M83, M84) traversant le diffuseur de lumière (21), et le diffuseur de lumière (21) affiche uniquement une image (M11) correspondant à l'une de la pluralité de lumières d'image (B12, B13, B14) dans une direction de visualisation (DV1) sur le côté d'émergence (212).
Patent FR-3012301-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un ustensile de coiffure et un dispositif de recuperation
Inventor: PARRIS ERIC
IPC: A45D7/06
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant : - un ustensile de coiffure (5), notamment un fer à lisser, à déplacer le long d'une mèche de cheveux, sur laquelle a été appliquée de l'eau et/ou une composition cosmétique, et - un dispositif de récupération (7) couplé à l'ustensile de coiffure de manière à récupérer un écoulement généré lors du déplacement de l'ustensile sur les cheveux, en raison de la présence d'eau et/ou de ladite composition sur les cheveux, le dispositif de récupération comportant un réservoir (9) pour collecter l'écoulement.
Patent FR-3015615-A1 (FR)
Title: Boisseau pour une vanne de distribution, procede et moule de fabrication d'un tel boisseau et vanne comprenant un tel boisseau
Inventor: TALON EMMANUEL
IPC: F16K5/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un boisseau (1) pour une vanne de distribution, notamment vanne de distribution de liquide de refroidissement pour véhicule automobile, issu de moulage de matière, ledit boisseau (1) comprenant au moins une ligne de joint (7) venant de moulage, ladite ligne de joint (7) étant disposée sur une partie de chant (11) du boisseau (1), à distance d'un bord externe (13) dudit boisseau.
Patent FR-3022119-A1 (FR)
Title: Feuilles de papier a rouler biseautees
Inventor: LECLAIR THOMAS
IPC: B31F7/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réduire la quantité de papier inutile dans l'élaboration d'une cigarette roulée par le consommateur pour optimiser le rapport entre la quantité de feuille et de tabac. Le procédé profile les feuilles de papier de manière non orthogonale en biseautant les deux tranches longitudinales (2) et (4) des feuilles de papier à rouler de manière symétrique par rapport à l'axe central (1) de celles-ci. Les tranches transversales (3) et (5) ne sont plus égales, la tranche (3) est plus grande que la tranche (5). Les angles (A) et (D) sont obtus et égaux et les angles (B) et (C) sont aigus et égaux. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux consommateurs de papier à rouler du tabac.
Patent FR-3016831-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un motif de masquage de defaut sur un flanc
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2014-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3) et un motif (5) formé dans ce flanc (3). Le motif (5) comprend : - une pluralité d'éléments en creux (7), chaque élément en creux (7) ayant la forme d'une partie de sphère de premier rayon R1 ; - une pluralité d'éléments en protubérance (7'), chaque élément en protubérance (7') ayant la forme d'une calotte sphérique de deuxième rayon R2. Un élément en creux (7) est positionné en alternance avec un élément en protubérance (7') et le deuxième rayon R2 est tel que 1/3 R1 < R2 < 3R1.
Patent FR-3018125-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture, a un terminal, de contenus multimedias proteges
Inventor: PHIRMIS MATHIEU
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-03-02
Abstract: Ce procédé de fourniture de contenus multimédias protégés au cours duquel un terminal : a) acquiert (1408) une date de service auprès d'un serveur de dates, b) évalue (1414) un critère temporel d'une licence en regard de la dernière date de service acquise, puis, si le résultat de l'évaluation est positif, extrait (1416, 1418) un droit d'accès de la licence permettant ainsi l'accès aux segments et, sinon, inhibe (1414) l'extraction du droit d'accès de la licence, et dans lequel : - une tête de réseau associe (1202) à chaque segment sa date de transmission, et la transmet (1206) dans un flux conjointement au segment, puis, - le terminal extrait (1400, 1402) du flux la date de transmission du segment, l'acquiert (1406) comme date de service, et l'utilise (1414) comme dernière date de service acquise lors d'une exécution de l'étape b) entre deux exécutions successives de l'étape a).
Patent FR-3018484-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite acoustique pour planche de bord de vehicule automobile
Inventor: LAURANT PHILIPPE
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-03-17
Abstract: La présente invention concerne un joint d'étanchéité acoustique pour planche de bord (14) de véhicule automobile disposé entre le pare-brise (12), le tablier d'insonorisation (13) du compartiment moteur dudit véhicule et ladite planche de bord (14), ledit joint s'étendant sensiblement dans la direction latérale dudit véhicule et comprenant une cavité (20) recevant un renflement (18) situé à l'extrémité libre d'un premier bras (16) du nez (15) de ladite planche de bord (14), une portion inférieure (101) s'étendant en section transversale au dessous de ladite cavité (20) et qui est appliquée contre ledit tablier (13), ainsi qu'une portion supérieure (102) s'étendant en section transversale au dessus de ladite cavité (20) et qui est appliquée contre ledit pare-brise (12) ; caractérisé en ce que ledit joint est en mousse cellulaire et en ce que ladite cavité (20) est réalisée par lame chaude.
Patent FR-3020117-A1 (FR)
Title: Objet luminescent equipe d'une source lumineuse et d'un capteur solaire avec forcage de la commande
Inventor: ALLART PHILIPPE
IPC: H05B39/04
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un objet luminescent (1) qui comprend une structure luminescente (2) dont la composition est configurée pour capter et restituer de l'énergie lumineuse, une source lumineuse (7) agencée pour éclairer la structure luminescente, un régulateur de charge solaire (8) muni d'une cellule solaire (9), d'un circuit de régulation de charge (10) et d'un accumulateur (11), le circuit de régulation de charge étant configuré pour charger l'accumulateur au moyen de la cellule solaire durant le jour puis, au-dessus d'un seuil d'obscurité déterminé par la cellule solaire, pour alimenter la source lumineuse au moyen de l'accumulateur chargé. Selon l'invention, l'objet comprend un système de forçage (12) du circuit de régulation de charge pour déclencher l'alimentation de la source lumineuse en plein jour. La présente invention a pour but d'optimiser les possibilités d'utilisation de la source lumineuse de l'objet luminescent.
Patent FR-3005806-A1 (FR)
Title: Circuit et procede pour ameliorer l'utilisation de la capacite d'un circuit intermediaire d'un reseau electrique embarque dans un vehicule automobile
Inventor: BUTZMANN STEFAN
IPC: H02M1/14
Filed: 2014-05-15
Abstract: Circuit, notamment circuit intermédiaire de réseau embarqué de véhicule automobile pour mieux utiliser la capacité (CO) du circuit intermédiaire comprenant un branchement côté haute tension (8) et un branchement côté masse (9) pour brancher une capacité (CO), une unité de saisie (C1, R5, R12) pour saisir une variation de la tension électrique dans la première partie du circuit et une unité de compensation (11). L'unité de compensation (11) compense au moins en partie la variation en fournissant l'énergie électrique à la borne côté masse. L'unité de compensation (11), comprend un amplificateur opérationnel (16) et un amplificateur numérique (17, 18, T5, T6), la sortie de l'amplificateur analogique (16) fournissant une grandeur d'entrée pour l'amplificateur numérique.
Patent FR-3022863-A1 (FR)
Title: Systeme elastique de bloquage d'une tablette de siege de vehicule, en particulier d'aeronef
Inventor: TEJEDOR VINCENT
IPC: B60N2/90
Filed: 2014-06-27
Abstract: Le dispositif de blocage élastique permet à un passager d'un siège, placé derrière le siège portant la tablette et le dispositif selon l'invention, d'utiliser la tablette (3) de façon aisée et pratique et d'éviter la rupture intempestive de la sangle (17) qui maintient la tablette (3), en cas d'une traction accidentelle, ou excessive. La sangle (4) maintenant la tablette (3) comprend une partie de faible résistance à l'étirement (17) sur toute sa longueur et comprend sur au moins une partie de sa longueur, montée en série ou en parallèle avec la partie de faible résistance à l'étirement (17), une partie de résistance à l'étirement importante (18), qui est susceptible d'entrer en action, lorsque la partie de faible résistance à l'étirement (17) a été tendue. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3025443-A1 (FR)
Title: Presse d'emboutissage comportant un presseur pivotant
Inventor: KANAROSKY EMERIC
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-09-10
Abstract: Presse d'emboutissage comprenant un bâti supérieur (1) mobile suivant une direction verticale (D), un presseur (2) mobile lors de la descente du bâti supérieur (1) vers une pièce en tôle positionnée sur un poinçon fixe (4) pour serrer cette pièce et un coulisseau (5) mobile vers ladite pièce pour former celle-ci, caractérisée en ce que ledit presseur mobile (2) est constitué par un presseur monté pivotant suivant un axe horizontal (X-X') par rapport à un presseur principal (6), ledit presseur pivotant (2) comportant une came (7) pouvant coopérer avec une came (8) portée par le bâti supérieur (1) pour faire pivoter ledit presseur pivotant (2) vers ladite pièce en position sur le poinçon (4).
Patent FR-3028717-A1 (FR)
Title: Outil electroportatif a transmission protegee.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01G3/037
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention concerne un outil électroportatif comprenant, un moteur (14), un organe de coupe (26) et une transmission (16, 20,22) reliant l'organe de coupe au moteur, le moteur et la transmission étant logés dans un carter principal (10), la transmission comprenant un mécanisme de vis-écrou à billes (20) avec une vis (42) et un écrou (40), l'un parmi la vis et l'écrou étant solidaire en rotation du moteur, et l'autre de la vis et de l'écrou étant relié à l'organe de coupe, conformément à l'invention, l'outil comporte un carter de protection (50) du mécanisme de vis écrou à billes, distinct du carter principal, et un joint coulissant (52) coopérant avec une face interne du carter de protection (50), le joint coulissant étant entraîné par l'un de l'écrou (40) et de la vis (42) relié à l'organe de coupe.
Patent FR-3031057-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de boitier d'etrier de frein a disque, et boitier ainsi realise
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2014-12-29
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication de boîtier d'étrier (101) de frein à disque du type agencé pour recouvrir une portion de la périphérie d'un disque de frein et comprenant au moins deux branches (2, 104) se faisant face et enserrant les deux faces du disque entre deux garnitures de frottement.         Selon l'invention, le procédé comprend une étape de fabrication du boîtier d'étrier (101) par addition de matière métallique avec agrégation, selon une géométrie tridimensionnelle commandée par un système de traitement de données selon un modèle numérique tridimensionnel représentant l'étrier.
Patent FR-3031200-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatique de la consommation electrique d'une grappe de serveurs
Inventor: BOZGA LIANA
IPC: G06F1/32
Filed: 2014-12-30
Abstract: Procédé de gestion automatique de la consommation électrique d'une grappe de serveurs comportant une pluralité de nœuds caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes : - mesure d'une consommation instantanée de la grappe de serveurs ; - acquisition d'une limite instantanée de consommation ; - prédiction d'une consommation future selon une fonction d'au moins la mesure de consommation instantanée; - si la prédiction est supérieure à la limite instantanée acquise alors : - sélection d'au moins un nœud - arrêt électrique du au moins un nœud sélectionné.
Patent FR-3037047-A1 (FR)
Title: Tete de distribution a surfaces d'actionnement lateral
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D83/30
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne une tête de distribution (1) d'un produit cosmétique dans une direction de distribution (Y), comportant au moins: - un embout de raccordement (6) à un conduit d'alimentation, - un corps (12) définissant un espace creux (2), ledit espace creux (2) présentant un axe longitudinal coïncidant avec la direction de distribution (Y), - un orifice d'entrée (11) du produit dans l'espace creux (2), - un orifice de sortie (10) du produit de l'espace creux (2), caractérisée par le fait qu'elle comporte au moins deux surfaces d'actionnement (3, 4) latérales sur lesquelles la consommatrice peut agir pour provoquer la distribution du produit.
Patent FR-3038973-A1 (FR)
Title: Production d'helium a partir d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/02
Filed: 2015-07-16
Abstract: Procédé de production d'un courant gazeux (27) d'hélium à partir d'un courant gazeux source (1) comprenant au moins de l'hélium, du méthane, et de l'azote, comprenant au moins les étapes suivantes : Etape a) : introduction dudit courant gazeux source (1) dans une unité (6) de rejet d'azote à double colonne, ladite double colonne comprenant une colonne (5) de distillation à haute pression, une colonne (7) de distillation à basse pression et un condenseur (8) mettant en relation la colonne (5) à haute pression avec la colonne (7) à basse pression ; Etape b) : extraction en sortie dudit condenseur (8) d'au moins une partie (12) d'un mélange (11) produit en tête de colonne (5) à haute pression ; Etape c) : détente dudit mélange issu de l'étape b) à une pression intermédiaire comprise entre 8 bars et 20 bars absolus ; Etape d) : séparation du mélange (14) issu de l'étape c) dans un premier pot séparateur de phases (15) en une phase liquide (16) et une phase (17) gazeuse enrichie en hélium ; Etape e) : condensation au moins partielle de ladite phase gazeuse (17) enrichie en hélium dans un échangeur de chaleur (24); Etape f) : séparation du courant (25) issu de l'étape e) dans un deuxième pot séparateur de phases (26) en une phase liquide (28) et une phase gazeuse (27) contenant plus de 50% en volume d'hélium.
Patent FR-3043391-A1 (FR)
Title: Boite formee d’une feuille.
Inventor: COSTA SEVERINE
IPC: B65D5/44
Filed: 2015-11-06
Abstract: Boîte (1) formée d'une feuille (2) présentant des pliures (3) et des découpes (4) qui définissent un fond (5), des côtés périphériques (6a, 6b, 6c, 6d) et un couvercle (7), en configuration assemblée la boîte présentant une enceinte interne délimitée entre le fond (5) et le couvercle (7) et des côtés périphériques (6a, 6b, 6c, 6d), la boîte (1) présentant des zones adhésives (8) disposées pour maintenir collées entre elles des portions de la feuille (2) qui sont rabattues l'une contre l'autre et pour ainsi maintenir la boîte (1) dans sa configuration assemblée. La feuille (2) est multicouches et comprend : - une couche support (2a) ; - une couche d'adhésif (2b) ; et - une couche pelable (2c) placée contre la couche d'adhésif (2b) pour la protéger.
Patent FR-3043322-A1 (FR)
Title: Vehicule d'intervention connectee dotee d'un moyen de communication embarque
Inventor: RABILLER JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61G1/04
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un véhicule d'intervention (1) comportant un système embarqué comprenant un boitier de commande (3), un moyen de communication (5) avec un site au sol, et au moins une interface utilisateur (7, 8). Le véhicule comporte en outre des équipements nécessaires à des interventions. Une étiquette radio (6) contenant un code d'identification est fixée sur un certain nombre d'équipements embarqués (2, 9, 10). Le système embarqué comporte un détecteur (5) des étiquettes radio et une application comparant les codes des étiquettes radio détectées dans le véhicule avec une liste de codes associés à des équipements nécessaires à l'intervention du véhicule. Le boîtier de commande (3) déclenche l'affichage d'un menu présentant les équipements listés en indiquant s'ils sont présents ou absents du véhicule. De cette manière, le véhicule peut vérifier l'état opérationnel des équipements et le communiquer rapidement à ses occupants.
Patent FR-3043766-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'un projectile par air comprime a compression par piston electromagnetique, procede de pilotage
Inventor: LEMARQUAND GUY
IPC: F41B11/89
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de projection d'un projectile B par air comprimé, notamment prévu pour être intégré dans une réplique d'arme, associé à une source d'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comprend un fourreau (10) qui reçoit à l'intérieur des moyens (12) électromagnétiques de déplacement d'un piston (34) mobile dans ledit fourreau (10) entre un nez de poussée (14), obturant l'avant (10-1) dudit fourreau muni d'un tube de projection et une culasse (18) obturant l'arrière (10-2) dudit fourreau. L'invention couvre également un procédé de pilotage dudit dispositif.
Patent FR-3045148-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection a membranes bolometriques suspendues a fort rendement d'absorption et rapport signal sur bruit
Inventor: CORTIAL SEBASTIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-12-15
Abstract: Un dispositif de détection bolométrique comprend : - un substrat (14) comprenant un circuit de lecture ; - une matrice de détecteurs élémentaires comprenant chacun une membrane (12) suspendue au-dessus du substrat (14) et raccordée au circuit de lecture par au moins deux conducteurs électriques (16, 18), ladite membrane comprenant deux électrodes électriquement conductrices (20, 22) respectivement raccordées aux deux conducteurs électriques, et un volume de matériau transducteur (24) raccordant électriquement les deux électrodes, dans lequel le circuit de lecture est configuré pour appliquer un stimulus électrique entre les deux électrodes (20, 22) de la membrane (12) et pour former un signal électrique en réponse à ladite application. Ledit volume comporte : - un volume (34, 38, 40) d'un premier matériau transducteur raccordant électriquement les deux électrodes (20, 22) de la membrane (12) et formant des parois d'une enceinte fermée (42) dans laquelle chacune des électrodes (20, 22) est logée au moins partiellement ; et - un volume (44) d'un second matériau transducteur raccordant électriquement les deux électrodes (20, 22) et logé dans l'enceinte (42), la résistivité électrique du second matériau étant inférieure à la résistivité électrique du premier matériau ; et les deux matériaux transducteurs présentant un coefficient thermique de résistivité TCR négatif.
Patent FR-3046407-A1 (FR)
Title: Dispositif a verin fixe pour systeme de commande de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F01D7/00
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif à vérin fixe pour système de commande (2) de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine, comprenant un corps de vérin (22) logé à l'intérieur d'un carter annulaire (20) de la turbomachine formant support de palier, ledit carter étant centré sur un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine et incliné par rapport à celui-ci, le corps de vérin comprenant un volume interne dans lequel est apte à coulisser un anneau de synchronisation (30) séparant le volume interne en deux chambres isolées l'une de l'autre, et une pluralité de tiges de vérin (42) traversant le carter formant support de palier et ayant chacune une extrémité fixée à l'anneau de synchronisation et une extrémité opposée destinée à être reliée à une bague interne (14) d'un palier de transfert de mouvement (10) pour l'entraîner en translation.