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Patent FR-3079915-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air circulant au sein d'un echangeur de chaleur pour vehicule automobile et module de refroidissement muni d'un tel dispositif.
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: F28D5/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d'ouverture/fermeture (Z), au moins deux organes d'entraînement (30), aptes à entraîner lesdits rideaux (11) entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d'air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d'air (F), et un système de transmission, ledit système de transmission comprenant :
- au moins deux bras pousseurs (23) aptes à effectuer un mouvement de rotation autour d'un axe de rotation orthogonal à un plan d'extension des rideaux en position fermée,
- au moins deux chariots (24) aptes à se déplacer entre une position proximale (PP) et une position distale (PD) le long desdits organes d'entraînement (30), sous l'action des bras pousseurs (23),
le système de transmission (20) étant configuré de manière à transformer le mouvement de rotation des bras pousseurs (23) en un mouvement de translation des organes d'entraînement (30) selon la direction d'ouverture/fermeture (Z), par l'intermédiaire desdits chariots (24).
Patent FR-3083499-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation pour un coffre de vehicule
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-07-05
Abstract: Dispositif d'occultation pour un coffre de véhicule comportant une plage rétractable (10) selon une direction de rétraction, la plage rétractable (10) comprenant : • une pluralité de barres transversales (20) agencées transversalement à la direction de rétraction et • au moins une liaison pliable (30) reliant au moins deux barres transversales (20) adjacentes.
Patent FR-3085205-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle de verre de protection de soudeuse laser
Inventor: COUEDIC GILBERT
IPC: G01N21/958
Filed: 2018-08-22
Abstract: Dispositif de contrôle optique agencé pour tester un composant optique tel qu'un verre de protection, d'une chaine de transmission optique d'un faisceau laser de soudage présentant une longueur d'onde laser, comprenant : - une source de lumière agencée pour émettre une lumière de test, - des moyens de réception agencés pour recevoir au moins une partie de la lumière de test et pour quantifier au moins une quantité de lumière reçue, - des moyens de maintien du composant optique agencés pour positionner le composant optique entre la source de lumière et les moyens de réception, caractérisé en ce que : - la partie de la lumière de test reçue par les moyens de réception présente une longueur d'onde à +/-20% de la longueur d'onde laser.
Patent FR-3086489-A1 (FR)
Title: Systeme de projection et/ou d'acquisition d'une image couleur
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H04N9/81
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente description concerne un système de projection ou d'acquisition d'une image couleur, comportant : - un premier dispositif matriciel d'affichage (101R) ou d'acquisition adapté à émettre ou acquérir une première composante chromatique de l'image ; - un deuxième dispositif matriciel d'affichage (101G) ou d'acquisition adapté à émettre ou acquérir une deuxième composante chromatique de l'image ; et - un dispositif d'actionnement mécanique commandable pour disposer alternativement les premier (101R) et deuxième (101G) dispositifs matriciels à une même position de projection (P) ou d'acquisition.
Patent FR-3088394-A1 (FR)
Title: Systeme de captation de particules de frein a disque ferroviaire avec bague d'etancheite et mecanisme de rappel
Inventor: MAISTRE ADRIEN
IPC: F16D65/092
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne le domaine du freinage des matériels roulants ferroviaires. L'invention concerne plus spécifiquement un ensemble à friction (1) pour système de freins à disques ferroviaire, cet ensemble à friction (1) comprenant d'une part un porte-semelle (3) comprenant une face supérieure (31) avec une glissière d'accueil (5), et une face inférieure (32), et d'autre part au moins une semelle (2) en matériau de friction comprenant une première face (21) qui est la face de friction, et une seconde face (22) munie d'un profilé (4) configuré pour coopérer avec la glissière d'accueil (5), la semelle (2) comprenant au moins un conduit (28) mettant en communication étanche un premier espace (E1) bordé par la première face (21) et un second espace (E2) bordé par ladite seconde face (22), l'ensemble à friction (1) comprenant en outre au moins un trou traversant (38) d'axe central A, ménagé dans le porte-semelle (3) et situé en regard du au moins un conduit (28), et au moins une bague de jonction (8) agencée dans le au moins un trou traversant (38) et établissant une jonction avec le au moins un conduit (28). L'ensemble à friction (1) comporte un mécanisme de rappel (90) qui est apte à plaquer la au moins une bague de jonction (8) contre le profilé (4).
Patent FR-3079225-A1 (FR)
Title: Bridon mono montant
Inventor: NARBONNE FRANCOIS LOUIS
IPC: B68B1/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne un bridon 1 comprenant une lanière unique prolongée par un porte mors et comportant une muserolle Application au secteur des équidés.
Patent FR-3095351-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution par panneaux méridiens avec séparation des réseaux de collecte
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de distribution et de collecte pour une unité de séparation en lit mobile simulé, dans lesquels des plateaux (n) supportant des lits d’adsorbant (6) sont divisés en panneaux méridiens (12) comprenant un canal de collecte (8), un canal de distribution (4) et une plaque de séparation (11) séparant le canal de collecte et le canal de distribution, dans lesquels une pluralité de conduites périphériques (10) extérieures à la colonne sont pourvues pour relier exclusivement un canal de collecte d’un panneau méridien au canal de distribution du même panneau méridien. Figure 2 à publier
Patent FR-3097674-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’un système de détection de véhicule d’urgence.
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04R1/32
Filed: 2019-06-18
Abstract: Véhicule porteur (VP) comportant un système d’infotainment (SI) comportant des moyens audio disposés dans l’habitacle (H) du véhicule porteur (VP) et un système d’aide à la conduite (SAC) pilotant au moins un organe de commande (OCV) du véhicule porteur (VP), caractérisé en ce que les moyens audio du système d’infotainment (SI) du véhicule porteur (VP) sont couplé au système d’aide à la conduite (SAC) et participent à la détection de la présence d’au moins un véhicule d’urgence (VU) circulant, sirène (SIR) activée, dans l’environnement du véhicule porteur (VP).     (Figure 1)
Patent FR-3099575-A1 (FR)
Title: Détection automatique d’une configuration hardware d’un équipement embarqué dans un aéronef
Inventor: GAUVRIT JACQUES PAUL MICHEL
IPC: G01R19/165
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une configuration matérielle équipement embarqué dans un aéronef, apte à recevoir en entrée un courant de consigne ( ), et à produire en sortie un courant de réponse ( ), le procédé comprenant les étapes  : a) Envoyer en entrée de l’équipement un courant de consigne ( ) à un instant initial donné ( ); b) Mesurer une ou plusieurs valeurs de courant de réponse ( ) en sortie de l’équipement dans un intervalle de temps de mesure défini entre deux instants ( , ) postérieurs à l’instant initial ( ); c) Déduire la configuration matérielle de l’équipement, à partir desdites une ou plusieurs valeurs du courant de réponse ( ) mesuré. .
Patent FR-3100024-A1 (FR)
Title: Agencement de sièges passagers, notamment pour aéronefs
Inventor: CAUX VALENTIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-19
Abstract: Agencement de sièges, notamment pour aéronef, comprenant au moins une rangée (12a, 12b) d’au moins un premier siège (14a, 14b) comprend une assise (18) et un dossier (20) couplé à l’assise (18) et mobile par rapport à l’assise entre une position inclinée dans laquelle le dossier est incliné par rapport à l’assise et une position allongée dans laquelle le dossier est sensiblement dans le même plan que l’assise, le premier siège (14a, 14b) étant parallèle à un axe longitudinal (Y-Y’).     Ledit siège (14a, 14b) est disposé dans une enveloppe (22a, 22b) délimitant un premier logement (24) de réception dudit siège (14a, 14b) et un deuxième logement (26) adjacent audit premier logement et séparé dudit premier logement par une paroi de séparation (28) s’étendant selon un axe (A2) incliné par rapport à l’axe longitudinal (Y-Y’).     L’agencement comprend un plateau (54) fixé sur un accoudoir central (50) du premier siège (14a, 14b) et mobile entre une position rangée dans laquelle le plateau est à l’intérieur dudit accoudoir central (50) et une position déployée dans laquelle le plateau s’étend dans un plan sensiblement horizontal à l’avant du premier siège (14a, 14b).      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100064-A1 (FR)
Title: Méthode de surveillance d’au moins un roulement d’une machine électrique tournante d’un aéronef
Inventor: BAQUE FRANCK
IPC: G01M13/04
Filed: 2019-08-22
Abstract: Une méthode de surveillance d’au moins un premier roulement d’une machine électrique tournante d’un aéronef, la méthode comprenant une première phase de détermination (ETA) d’un dysfonctionnement (DYSX) comprenant : une étape de détermination d’un indicateur statistique d’endommagement à partir d’une mesure de température du premier roulement et d’une mesure de température de référence de la machine électrique tournante ; une étape de détermination d’un estimateur d’écart-type d’une distribution des valeurs de l’indicateur statistique d’endommagement déterminées entre un premier instant t et un deuxième instant t+τ, τ étant compris entre 50s et 500s, une étape de comparaison de l’estimateur d’écart-type à un seuil d’écart-type prédéterminé de manière à déterminer un dysfonctionnement (DYSX) en cas de dépassement du seuil d’écart-type prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103569-A1 (FR)
Title: Radar, engin volant comportant un tel radar, procede de traitement dans un radar embarque dans un engin volant et programme d'ordinateur associe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q3/00
Filed: 2019-11-27
Abstract: Radar, engin volant comportant un tel radar, procédé de traitement dans un radar embarqué dans un engin volant et programme d’ordinateur associé Radar (10) comprenant une antenne émettrice-réceptrice (11) comportant une pluralité d’éléments radiatifs (180) adaptés pour l’émission et la réception d’une onde électromagnétique, ledit radar étant caractérisé en ce qu’il comprend un bloc de contrôle de gain d’antenne (12), par activation/inhibition des éléments radiatifs, en émission et/ou en réception adapté pour maintenir le niveau de réception d’une onde électromagnétique au-dessous d’un seuil déterminé inférieur à la zone de saturation de l’antenne, ainsi que par activation/inhibition des éléments radiatifs en réception, adapté pour compenser la variation d’amplitude du clutter de sol/mer, sur la durée de la réception.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3089558-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de systeme pour vehicule
Inventor: TANAKA HIROOMI
IPC: F01P7/14
Filed: 2019-11-29
Abstract: [Objet] Réchauffer efficacement l'huile d'une transmission en fonction de la température de l'air extérieur. Conformément à la présente invention, il est proposé un dispositif de contrôle contrôlant un système pour véhicule comprenant : un moteur refroidi à l’eau monté dans un véhicule ; une transmission connectée au moteur ; une pompe à eau connectée au moteur et envoyant de l'eau de refroidissement au moteur ; un réchauffeur d'huile effectuant un échange de chaleur entre l'eau de refroidissement s’écoulant depuis le moteur et l’huile de la transmission, l'eau de refroidissement après l'échange de chaleur étant envoyée à la pompe à eau ; et un dispositif formant vanne ajustant le débit de l'eau de refroidissement s’écoulant depuis le moteur jusqu’au réchauffeur d'huile. Dans le présent dispositif de contrôle, lorsque, au moment du démarrage du moteur, la température de l'air extérieur au moment du démarrage du moteur est inférieure à une première valeur prédéterminée, la pompe à eau est placée dans un état de fonctionnement et le dispositif formant vanne est placé dans un état ouvert (S5), et lorsque, au moment du démarrage du moteur, la température de l'air extérieur au moment du démarrage du moteur est égale ou supérieure à la première valeur prédéterminée, la pompe à eau est placée dans un état d’arrêt et le dispositif formant vanne est placé dans un état fermé (S9). Figure 5
Patent FR-3103750-A1 (FR)
Title: Dossier de siege de vehicule, siege de vehicule comportant un tel dossier et procede de fabrication d’un tel dossier de siege
Inventor: MAZZAMURRO FRÉDÉRIC
IPC: B60N2/853
Filed: 2019-11-29
Abstract: Le procédé de fabrication d’un dossier de siège (18) de véhicule, comprend les étapes consistant à fournir un premier et deuxième montants (30 ; 32) d’armature de dossier (20), et un organe d’appui (40) d’un dispositif de réglage de haut de dossier (28) ; positionner le premier montant (30) en partie en regard d’une première face latérale (54) de l’organe d’appui (40) et le deuxième montant (32) en partie en regard d’une deuxième face latérale (56) de l’organe d’appui (40) ; déplacer, selon une direction transversale de l’organe d’appui (40), le premier montant (30) relativement au deuxième montant (32), pour prendre en sandwich l’organe d’appui (40), de telle sorte que l’organe d’appui (40) du dispositif de réglage de haut de dossier (28) soit monté sur les premier et deuxième montants (30 ; 32) de l’armature de dossier (20), pivotant autour d’un axe transversal (Y2). Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3103798-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de vetements suspendus a des cintres en materiau rigide ou semi-rigide
Inventor: RICHARD JEAN-RENÉ
IPC: B65D5/54
Filed: 2019-12-03
Abstract: DISPOSITIF DE SUPPORT DE VETEMENTS SUSPENDUS A DES CINTRES EN MATERIAU RIGIDE OU SEMI-RIGIDE L'invention concerne un dispositif (10) de support de vêtements suspendus à des cintres, réalisé à partir d'un flan obtenu dans un matériau rigide ou semi-rigide, par exemple du carton ondulé. Ce dispositif présente une paroi arrière (102) reliée à deux parois latérales (104, 106) situées en regard et repose sur un bord inférieur (12) définissant un plan de support (P2). Il présente en outre une partie de support de cintres (112) présentant un bord de retenue (14) s’étendant d’une paroi latérale à l’autre à proximité d’un bord supérieur celles-ci, la partie de support (112) formant, depuis ce bord de retenue, un plan incliné (P1) en direction de la paroi arrière et du bord inférieur. L’invention se rapporte également à une boîte conditionnée comprenant un emballage recevant le dispositif de support de vêtements. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104383-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de désherbage par rayonnement électromagnétique
Inventor: DALL'OMO CHRISTOPHE
IPC: A01M21/04
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé et appareil de désherbage par rayonnement électromagnétique Ce procédé de désherbage comporte une étape (52) d’application, directement sur la surface foliaire de la plante à éliminer, d’une dose létale d'un rayonnement électromagnétique polarisé rayonné par une face émissive d'un l’applicateur, 80% de la puissance de ce rayonnement électromagnétique étant située dans la bande de fréquences allant de 3 GHz à 300 GHz. De plus, lors de l’étape b) (52), la dose létale appliquée par le rayonnement électromagnétique sur la surface foliaire de la plante à éliminer est inférieure à 1,8DLo(fm), où DLo(fm) est une dose optimale exprimée en J/cm2 et définie par la relation suivante : DLo(fm) = 141,4 - 0,466fm, où fm est une fréquence moyenne du rayonnement électromagnétique appliqué, exprimée en GHz, cette fréquence moyenne étant égale à la moyenne arithmétique des fréquences du rayonnement électromagnétique appliqué en pondérant chacune de ces fréquences par la puissance du rayonnement électromagnétique à cette fréquence. Fig. 2
Patent FR-3104397-A1 (FR)
Title: plaque de cuisson ondulée et opaque pour une cuisson barbecue spécifiquement adaptée aux appareils de cuisson de type plancha à gaz
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif de plaque de cuisson ondulée et opaque adaptée spécifiquement aux appareils de cuisson de type plancha à gaz, selon un principe de cuisson faisant appel à deux technologies par conduction et rayonnement simultané, aux fins d’offrir une cuisson fournissant un rendu organoleptique assimilable à une cuisson de type barbecue, caractérisé en ce :- qu’ elle est constituée par une plaque inox opaque de 3 mm d’épaisseur formée :          = par un principe d’ondulation sinusoïdal d’un pas (a) de 20 mm et de 15 mm d’amplitude (b) entre chaque ondulation,           =  en ce qu’un côté placé en référence aux creux de l’ondulation (c)reçoit des éléments de surélévation (d) par rapport au plan horizontal de la plancha aux fins de constituer une pente dans le creux fournissant une évacuation des jus de cuisson,           = elle reçoit des ouvertures discontinues (e) placées au milieu du creux de l’ondulation (c) et sur toute sa longueur par un intermédiaire de pas entre chaque trous (e) de 80 mm environ, tandis que chaque trou a une surface d’ouverture entre 7 à 15 mm2.      - qu’elle est placée à une hauteur d’environ 30 mm en moyenne du sommet du bruleur gaz (f).
Patent FR-3105819-A1 (FR)
Title: Brûleur instrumenté
Inventor: SAID FOUAD
IPC: G01C23/00
Filed: 2019-12-27
Abstract: Brûleur (2) à combustible destiné à être intégré dans un four (3) ou une chaudière et agencé dans ledit four (3) ou ladite chaudière dans une position de consigne, le brûleur (2) comprenant des moyens (C1 – C9) de mesures aptes à mesurer un décalage par rapport à la position de consigne Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105912-A1 (FR)
Title: Composition repulsive contre les ectoparasites des ovins et procede de fabrication de cette composition
Inventor: BONNET JULIEN
IPC: A01P17/00
Filed: 2020-01-08
Abstract: ------ COMPOSITION REPULSIVE CONTRE LES ECTOPARASITES DES OVINS ET PROCEDE DE FABRICATION DE CETTE COMPOSITION La présente invention porte sur une composition répulsive contre les ectoparasites des ovins, destinée à être appliquée sur la peau ou la toison d’un ovin, ladite composition étant caractérisée par le fait qu’elle contient au moins un agent répulsif consistant en une huile essentielle présentant une propriété insectifuge.
Patent FR-3106224-A1 (FR)
Title: Programmation optimale de requêtes pour l’optimisation de l’utilisation de ressources
Inventor: CISEK JULIUS
IPC: G06F16/9537
Filed: 2020-01-13
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention fournissent un procédé, un système et un produit de programme informatique pour une programmation optimale de requêtes pour l’option d’utilisation des ressources. Dans un mode de réalisation de l’invention, un procédé pour la programmation optimale de requêtes comprend la réception dans un système de traitement de données de récupération d’informations à un moment contemporain, d’une demande de report de l’exécution d’une requête spécifiée à un moment ultérieur après le moment contemporain. Le procédé comprend en outre la détermination d’une fréquence de changement des données correspondant à un champ référencé dans la requête spécifiée. Ensuite, à condition que la fréquence de changement soit inférieure à une valeur seuil, un moment intermédiaire avant le moment ultérieur mais après le moment contemporain peut être identifié et la requête spécifiée programmée pour être exécutée au moment intermédiaire au lieu du moment ultérieur. Mais, autrement, la requête spécifiée peut être programmée au moment ultérieur comme demandé à l’origine.     Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3106857-A1 (FR)
Title: Système de détection de carburant dans un circuit d’injection de moteur diesel
Inventor: LOUBET NICOLAS
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention propose un système de détection de fuite de carburant depuis un circuit d’injection de carburant à haute pression de moteur diesel vers l’environnement, le circuit d’injection de carburant à haute pression comprenant :- une pompe, - au moins un injecteur, - un rail d’alimentation de chaque injecteur en sortie de la pompe, - un régulateur du débit de la pompe et- un contrôleur du régulateur de débit de la pompe, comprenant au moins un terme intégral, le système comprenant un calculateur configuré pour, lors d’une période d’injection stable du moteur diesel où le régulateur du débit de la pompe est actif, - surveiller la valeur du terme intégral du contrôleur du régulateur du débit de la pompe, et- détecter une fuite de carburant dans le circuit d’injection si la valeur du terme intégral est non nulle moyennant une tolérance prédéterminée pendant une durée supérieure à un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108597-A1 (FR)
Title: Ensemble de remorque et grue à montage automatisé associée
Inventor: ALLOIN YVES
IPC: B66C23/36
Filed: 2020-03-30
Abstract: Ensemble de remorque comprenant un premier et un deuxième essieux (11, 12) supportant des premières et deuxièmes roues (21, 22) accouplés à des premier et deuxième actionneurs (31, 32) d’un système de direction comprenant un circuit de commande (4) relié aux actionneurs et comprenant un dispositif de pilotage (61, 62) configurable dans un mode de manœuvre basse vitesse avec :    - un sous-mode synchronisé dans lequel les actionneurs sont actionnables de manière synchronisée pour diriger les roues de manière synchronisée ; et    - un sous-mode désynchronisé dans lequel le premier et le deuxième actionneurs sont actionnables de manière individuelle et indépendante pour diriger uniquement les premières roues ou uniquement les deuxièmes roues ;    un dispositif de commande étant relié au dispositif de pilotage pour :    - sélectionner l’un des sous-modes en mode de manœuvre basse vitesse ; et    - sélectionner un actionnement soit du premier actionneur soit du deuxième actionneur, en sous-mode désynchronisé.                  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3109929-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de boissons
Inventor: TALABOT WILLIAM PAUL
IPC: B65D47/06
Filed: 2020-05-05
Abstract: ------     DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE BOISSONS L’invention concerne un dispositif de distribution de boissons (1 ; 101), caractérisé en ce qu’il comprend un récipient principal (2 ; 102), comprenant une cavité de réception de boissons (10 ; 110) et un embout d’aspiration de fluide (5 ; 105), un récipient secondaire (3 ; 103) apte à être mobile à l’intérieur de la cavité de réception de boissons (10 ; 110), comprenant au moins un trou (26 ; 126), des moyens pour mise en communication (4 ; 104) du récipient secondaire (3 ; 103) avec le récipient principal (2 ; 102), configurés pour que, lorsque le récipient secondaire (3 ; 103) est dans la cavité de réception de boissons (10 ; 110), entre une position haute et une position d’ouverture, l’au moins un trou (26 ; 126) est obturé, et entre la position d’ouverture et une position basse l’au moins un trou (26 ; 126) n’est pas obturé.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1