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Patent FR-2994569-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de compositions riches en cristaux de mannitol sous forme delta, compositions et cristaux obtenus ainsi que leurs utilisations
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A61K47/10
Filed: 2012-08-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition particulièrement riche en D-mannitol, ce dernier étant présent sous forme de cristaux d'un diamètre moyen volumique supérieur à 20 µm, lesdits cristaux correspondant dans une très large mesure au polymorphe 5. Ce procédé fait appel à la technique d'évapo-cristallisation, dans laquelle on réalise la germination puis la croissance contrôlée des cristaux à des vitesses d'évaporation différentes. Au final, on dispose avantageusement de cristaux très purs de type 5 qui présentent une meilleure compressibilité que leurs homologues de type alpha et beta et qui, de par leurs dimensions, conduisent à une poudre non sujette au phénomène de mottage.
Patent FR-2994720-A1 (FR)
Title: Cage pour palier a roulement, palier a roulement et direction electrique de vehicule automobile
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/02
Filed: 2012-08-22
Abstract: Cage pour roulement de direction électrique de véhicule automobile destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'une rangée d'éléments roulants (4), comprenant un talon annulaire (6) prolongé axialement par des portions de séparation (7) définissant entre elles des alvéoles (8) pour les éléments roulants (4) débouchant radialement de part et d'autre de la cage (5). Le diamètre intérieur des portions de séparation (7) est supérieur au diamètre intérieur du talon annulaire (6).
Patent FR-2997075-A1 (FR)
Title: Traitement des eaux usees econome en energie a l'aide de microalgues
Inventor: REVEAU GUILLAUME
IPC: C02F3/12
Filed: 2012-10-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de traitement des eaux usées. Le procédé comprend séquentiellement un prétraitement comprenant au moins une étape de dégrillage, un traitement dans un bassin de lagunage à haut rendement algal, un traitement dans un bassin d'aération par des boues activées et une séparation des boues et des eaux traitées. La présente invention porte également sur une installation de traitement des eaux usées permettant la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2997982-A1 (FR)
Title: Cover system for covering swimming pool, has end plate clinging at end of basin by cooperation of fixing elements of basin to leave non-wound part of deck to extend between end of basin and wound part of deck
Inventor: BRIERE OLIVIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: The system has an articulated deck (34) whose opposite ends define a length of the deck and are provided with two end plates (L1). Fixing elements of the end plates cooperate with complementary fixing elements that are fixed at an end (32a) and another end of a basin. One of the end plates is connected to an axis (36) for winding of the deck around the axis. The other end plate clings at the former end of the basin by cooperation of the fixing elements of the basin to leave a non-wound part of the deck to extend between the former end of the basin and a wound part of the deck. Independent claims are also included for the following: (1) a method for winding a deck forming a cover of a basin of a swimming pool (2) a method for unwinding a wound deck.
Patent FR-3000943-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: POULIAUDE FLORENT
IPC: B05B15/30
Filed: 2013-01-11
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant: - un réservoir (1) comportant un col (12), - un organe de distribution (2) monté dans le col (10), l'organe de distribution (2) étant pourvu d'un tube-plongeur (23), - un tube d'habillage (5) enveloppant ledit tube-plongeur (23), caractérisé en ce que ledit tube d'habillage (5) comprend, à proximité de son extrémité supérieure de raccordement (52), au moins une fenêtre d'éventation (55) dont la section de passage totale (St) présente une taille suffisante pour permettre au produit fluide de monter dans le tube d'habillage (5), lors de son introduction rapide dans le réservoir de produit fluide (1) à l'état rempli, sans être significativement perturbé par l'air qui s'évacue du tube d'habillage (5) à travers ladite au moins une fenêtre d'éventation (55).
Patent FR-3001430-A1 (FR)
Title: "procede de commande d'un actionneur de direction comportant une etape de debraquage avant une etape de desactivation"
Inventor: PUGSLEY GARETH
IPC: B62D5/04
Filed: 2013-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un actionneur de direction d'une roue (14) de véhicule (10) automobile comportant : - un actionneur (18) électrique qui commande l'angle (α) de braquage de la roue (14) directrice ; - des moyens (28) pour déterminer la température de l'actionneur (18) ; le procédé comportant une étape (E2) de désactivation totale de l'actionneur (18); caractérisé en ce que le procédé comporte une étape (E1) de débraquage qui est enclenchée lorsque la température (T) de l'actionneur (18) est supérieure ou égale à un seuil (T3) de prévention déterminé.
Patent FR-3005800-A1 (FR)
Title: Source optique parametrique sur puce pompee electriquement
Inventor: GERARD JEAN-MICHEL
IPC: H01S5/34
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention concerne essentiellement une source laser accordable comportant : - une première couche de confinement formant un miroir de Bragg pour une onde de pompe ; - une couche active en matériau semiconducteur non linéaire, l'indice de réfraction de la couche active étant supérieur à l'indice de réfraction de la première couche de confinement ; - une deuxième couche de confinement, l'indice de réfraction de la deuxième couche de confinement étant inférieur à l'indice de réfraction de la couche active ; - une base ayant une première largeur ; - un ruban ayant une deuxième largeur inférieure à ladite première largeur. La deuxième largeur est inférieure à 10 µm ; la couche active comprend au moins un plan de boîtes quantiques aptes à émettre une onde de pompe et le ruban comporte au moins la partie de la couche active comprenant le plan de boîtes quantiques et la deuxième couche de confinement.
Patent FR-3005902-A1 (FR)
Title: Module pre-monte pour un ensemble de transmission pour vehicule hybride et procede de montage d'un ensemble de transmission
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: B62D65/10
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un module pré-monté pour un ensemble de transmission pour véhicule automobile destiné à être disposé entre un bloc moteur et une boîte de vitesses comprenant : - un élément de support (16) pourvu d'éléments de fixation au bloc-moteur et/ou à la boîte de vitesses ; - une butée d'embrayage, monté sur ledit élément de support (16), destinée à actionner un embrayage (1), côté moteur ; - un arbre intermédiaire mobile en rotation, comprenant une extrémité cannelée destinée à coopérer avec un moyeu d'un disque de friction dudit embrayage (1), côté moteur, ledit arbre intermédiaire coopérant avec l'élément de support par l'intermédiaire d'un palier supportant et guidant en rotation l'arbre intermédiaire par rapport à l'élément de support (16) ; - une machine électrique comportant un stator externe supporté par l'élément de support et un rotor présentent une ouverture centrale au travers de laquelle passe l'arbre intermédiaire, ledit rotor étant monté solidaire en rotation dudit arbre intermédiaire ; et - un plateau de réaction d'un embrayage (2), côté boîte de vitesses, solidaire en rotation dudit arbre intermédiaire.
Patent FR-3012616-A1 (FR)
Title: Methode de generation d'un signal de reflectometrie multi-porteuses pour une mise en œuvre dans un systeme distribue
Inventor: BEN HASSEN WAFA
IPC: G01R31/11
Filed: 2013-10-31
Abstract: Méthode de génération d'un signal de réflectométrie pour le diagnostic de défauts impactant une ligne de transmission ou un réseau de lignes de transmission (110), ladite méthode étant exécutée par un dispositif de diagnostic (100) appartenant à un système distribué comprenant une pluralité de dispositifs de diagnostic connectés à ladite ligne ou audit réseau de lignes (110), ladite méthode comprenant les étapes suivantes : • Générer un signal électrique comprenant une pluralité de porteuses fréquentielles régulièrement réparties au sein d'une bande de fréquences subdivisée en sous-porteuses de sorte que chaque dispositif dudit système distribué utilise des sous-porteuses différentes des autres dispositifs dudit système, • Injecter ledit signal électrique dans ladite ligne ou réseau de lignes.
Patent FR-3014036-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour l'entrainement d'un vehicule automobile, en particulier d'un vehicule de type hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/365
Filed: 2013-11-29
Abstract: La présente invention concerne un groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10) avec un arbre (12), un dispositif de transmission à variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique (10) par un accouplement à commande contrôlé (26, 28) et à une partie fixe (44) du véhicule par un accouplement automatique unidirectionnel (30, 32), et un porte-satellites (54) relié à un essieu (16) par une voie de transmission (96, 98). Selon l'invention, le groupe motopropulseur comprend un accouplement automatique unidirectionnel (64) reliant le porte-satellites (54) à ladite voie de transmission.
Patent FR-3000718-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage pour dispositif de porte-bicyclettes
Inventor: WANG CHIU-KUEI
IPC: B62H3/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Dispositif de porte-bicyclettes comprenant une base et au moins une unité de support (20) reliée à la base et ayant deux tiges de support (201, 202) et une unité de liaison (30) des deux tiges de support (201, 202) à la base. Chaque tige de support (201, 202) a une extrémité de liaison (23) ayant une saillie (25) reliée de façon pivotante entre deux plaques (31). Chaque unité de support (20) a deux éléments de commande ayant chacun une partie de montage (42) sur une première extrémité de celui-ci, une goupille de commande (43, 46) s'étendant à travers l'autre extrémité et étant engagée avec la saillie (25). La goupille de commande (43, 46) est reliée ou séparée de la saillie (25) par rotation de l'élément de commande pour autoriser les tiges de support (201, 202) à pivoter vers le haut.
Patent FR-3016191-A1 (FR)
Title: Procede et programme d'ordinateur pour la surveillance d'un inverseur de poussee a actionneurs hydrauliques
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention porte sur une procédé de surveillance d'un inverseur de poussée à portes escamotables de moteur d'aéronef, le moteur comprenant un calculateur configuré pour réaliser des mesures (E1) d'un paramètre représentatif de la position de contacteurs agencés pour renvoyer une information sur la position des portes, caractérisé en ce qu'il comprend un calcul (E2) d'un ou plusieurs indicateurs statistiques du paramètre mesuré et une analyse (E3) de l'évolution temporelle du ou des indicateurs statistiques calculés. L'invention s'étend également à un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3017932-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation et de desenfumage pour local
Inventor: VALLAT JEAN-MARC
IPC: F24F11/02
Filed: 2014-02-27
Abstract: Ce dispositif de ventilation et de désenfumage pour local comprend un circuit de ventilation (1) relié par l'une de ses extrémités à une pompe (5) et une unité de commande (7) apte à contrôler le débit de la pompe (5). Un circuit de désenfumage (11) est en outre relié par l'une de ses extrémités au circuit de ventilation (1), une première vanne (18) étant disposée sur le circuit de ventilation (1), une seconde vanne (19) étant disposée sur le circuit de désenfumage (11), l'unité de commande (7) étant apte à contrôler la fermeture ou l'ouverture de chacune des vannes (18, 19).
Patent FR-3025863-A1 (FR)
Title: Module lumineux comprenant une lentille optique multi sources
Inventor: KINFACK JEAN-DIDIER
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention se rapporte à un module lumineux comprenant au moins une source lumineuse (50), un radiateur (3) et une pièce (7) en matériau transparent, comportant au moins deux portions (16, 17, 18, 19, 20) élémentaires constitués chacune d'une surface d'entrée (21, 22, 23, 24, 25) et d'une surface de sortie (26, 27, 28, 29, 30), les surfaces de sortie (26, 27, 28, 29, 30) étant jointives de manière à former une surface globale de sortie de ladite pièce (7) qui est continue, et les surfaces d'entrée (21, 22, 23, 24, 25) étant à distance l'une de l'autre. Un tel module lumineux présente la particularité de posséder au moins une patte de fixation (5, 6, 8) destinée à monter directement ladite pièce (7) transparente sur ledit radiateur (3).
Patent FR-3026086-A1 (FR)
Title: Motomarine comportant un flotteur avant muni d'un moyen de propulsion
Inventor: BLOSSEVILLE ARNAUD
IPC: B63B35/74
Filed: 2014-09-18
Abstract: L'invention concerne une motomarine (100) ayant un axe longitudinal (X) et comportant: - un châssis (102), - deux flotteurs arrière (106) montés à l'arrière du châssis (102) de part et d'autre d'un plan de symétrie de la motomarine (100), - un foil (116) monté entre les flotteurs arrière (106), - un ensemble mobile (150) comportant: - un bras de suspension (108) qui s'étend en avant du châssis (102), dont l'une des extrémités est montée mobile en rotation sur le châssis (102) autour d'un premier axe de rotation (10), - un flotteur avant (104) monté à l'autre extrémité dudit bras de suspension (108), et - un moyen de propulsion (112) logé dans le flotteur avant (104), la motomarine (100) comportant en outre un système de suspension (114) disposé entre le châssis (102) et l'ensemble mobile (150).
Patent FR-3028875-A1 (FR)
Title: Structure a toiles tendues pour la realisation d'un faux plafond ou d'un caisson suspendu
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/06
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un structure (1) à toiles tendues pour la réalisation d'un faux plafond ou d'un caisson suspendu dans un local, comprenant deux toiles souples (5, 6) disposées parallèles entre elles et fixées tendues entre au moins une paroi (3), caractérisée en ce que l'une des toiles (5, 6) est en polychlorure de vinyle, l'autre toile (6, 5) étant en textile.
Patent FR-3029441-A1 (FR)
Title: Procede de production de dispositifs mecaniques comprenant plusieurs pieces identiques assemblees
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: B23Q27/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de production d'une pluralité de dispositifs mécaniques, où chaque dispositif mécanique comprend un nombre défini N de pièces identiques à assembler, les pièces à assembler ayant été produites selon un cahier des charges comprenant au moins une spécification de conformité, les pièces satisfaisant la spécification de conformité étant des pièces conformes et les pièces ne satisfaisant pas la spécification de conformité étant des pièces non-conformes, caractérisé en ce que l'on pilote la production pour que le nombre de dispositifs mécaniques ayant un nombre de pièces non-conformes strictement supérieur à un seuil n1 soit dans une proportion inférieure ou égale à une proportion p1, la proportion p1 étant non nulle et strictement inférieure à 1. L'invention porte également sur un procédé de réparation d'un dispositif mécanique ayant été produit avec un tel procédé de production.
Patent FR-3034790-A1 (FR)
Title: Renovation energetique et ravalement de facades au moyen de moules realisees par impression 3d
Inventor: DROCHON PIERRE-EMMANUEL
IPC: E04B1/76
Filed: 2015-04-09
Abstract: Procédé pour rénover énergétiquement et effectuer des ravalements de façade au moyen de moules de façades réalisés par impression 3D. L'invention concerne un procédé permettant à l'aide d'un aéronef muni d'un scanner 3D de réaliser le scanner 3D de la façade. Puis la conception assistée par ordinateur permet de modéliser un moule de la façade, de le segmenter par étage en plusieurs moules et de les imprimer par impression 3D dite à double extrusion. Les différents moules de façade (01-a, 01-b, 01-c, 01-d, 01-e , 01-f) sont munis d'ergots mâles (em1) et femelles (ef1) permettant leur assemblage ainsi que d'opercules (b, c) pour permettre la fixation des moules à la façade. Les différentes parties du moule sont assemblées sur site puis au moyen de l'espace de vide compris entre le moule de la façade et la façade du bâti existant on y coule un enduit isolant ou on laisse la convection de l'air effectuer l'isolation thermique. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la rénovation énergétique et au ravalement de façade du bâti existant.
Patent FR-3042874-A1 (FR)
Title: Particule comprenant au moins une particule d'oxyde de fer ferrimagnetique associee a au moins un compose pour une utilisation medicale ou cosmetique
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: G01N33/531
Filed: 2015-10-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, notamment in vitro, d'une particule comprenant : au moins une nanoparticule d'oxyde de fer ferrimagnétique associée à au moins un composé, dans laquelle le composé se dissocie de la nanoparticule d'oxyde de fer et/ou se modifie chimiquement suite à une perturbation physico-chimique exercée sur la particule, à titre de sonde.
Patent FR-3043765-A1 (FR)
Title: Plaque d'echangeur thermique, echangeur thermique, dispositif de refroidissement par absorption monte sur une plateforme navale et procede d'echange thermique associes
Inventor: LE DU PATRICE
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-11-17
Abstract: Cette plaque comprend deux parois externes (18, 24), au moins une paroi externe (24) présentant une surface externe (26) de circulation d'un fluide de travail (28), et la plaque (12) comprenant un conduit interne (20) de circulation d'un fluide caloporteur (22) disposé entre les deux parois externes (18, 24). La plaque (12) est propre à placer en relation d'échange thermique le fluide caloporteur (22) circulant dans le conduit interne (20) et le fluide de travail (28) circulant sur la surface externe (26). La surface externe (26) définit au moins une rainure (50) allongée suivant un axe principal (A), chaque rainure (50) définissant un passage de circulation du fluide de travail (28).
Patent FR-3031859-A1 (FR)
Title: Reconstitution de scene par assemblage d'images
Inventor: TAGLIONE MATTHIEU
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé d'inspection d'une surface (12) d'un équipement de centrale nucléaire, le procédé comprenant les étapes suivantes : -balayer la surface (12) avec un champ d'acquisition (20) d'une caméra matricielle (14), le champ d'acquisition (20) se déplaçant par rapport à la surface (12) à une vitesse de déplacement ; -acquérir à l'aide de la caméra matricielle (14) une image (22) du champ d'acquisition (20), avec une période d'acquisition, chaque image (22) comportant un premier nombre de lignes de pixels ; - extraire de chaque image (22) un premier ensemble de lignes, le premier ensemble comprenant un second nombre de lignes continues de pixels, le second nombre étant compris entre 2 et le premier nombre ; -constituer une image finale (32) de la surface (12) en juxtaposant les lignes extraites de chaque image (22), la vitesse de déplacement, la période d'acquisition, le premier nombre de lignes et le second nombre de lignes étant choisis pour que l'image finale (32) couvre toute la surface (12) sans interruption.
Patent FR-3034565-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure presentant une couche dielectrique enterree d'epaisseur uniforme
Inventor: DAVID CAROLE
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure finale (5) comprenant successivement une couche utile semiconductrice (3'), une couche diélectrique (2) et un substrat support (4), le procédé comprenant une étape de fourniture d'une structure intermédiaire (1) comportant une couche supérieure (3), la couche diélectrique (2) et le substrat support (4) et une étape de finition de la structure intermédiaire (1) pour former la structure finale (5) comprenant un traitement modifiant de manière non uniforme l'épaisseur de la couche diélectrique (2) suivant un profil déterminé de dissolution. Selon l'invention, la couche diélectrique (2) de la structure intermédiaire (1) présente un profil d'épaisseur complémentaire au profil déterminé de dissolution.
Patent FR-3035625-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'appui-tete et siege de vehicule
Inventor: BOUZID MOURAD
IPC: B60N2/48
Filed: 2015-04-30
Abstract: Système de montage d'appui-tête (9) avec un dispositif de fixation d'appui-tête (10) apte à être commandé entre un état de blocage et un état de déblocage d'un appui-tête (5), un premier ensemble de commande (11) avec un premier câble se déplaçant entre une position d'immobilisation et une position de libération. Le système comporte en outre un deuxième ensemble de commande (14) avec un deuxième câble apte à se déplacer par entre une première position et une deuxième position. Une course du deuxième câble est supérieure à une course du premier câble. Le système comporte également un dispositif d'absorption de course (50) conçu de sorte que lorsque le deuxième câble est dans la première position, le premier câble est dans la position d'immobilisation, et lorsque le deuxième câble est dans la deuxième position, le premier câble est dans la position de libération.
Patent FR-3039507-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour ejecteur
Inventor: GUARALDO DENIS
IPC: B64D7/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: Ejecteur (1) pour charge (2), comprenant un moyen de guidage (4), comprenant : une première bielle supérieure (BS1), une première bielle inférieure (BI1), la première bielle supérieure (BS1) étant articulée avec l'aéronef (3) au niveau d'une première articulation supérieure (AS1), et avec la première bielle inférieure (BI1) au niveau d'une première articulation médiane (AM1), la première bielle inférieure (BI1) étant articulée avec la charge (2) au niveau d'une première articulation inférieure (AI1), les axes des trois premières articulations (AS1, AM1, AI1) étant parallèles, une deuxième bielle supérieure (BS2), une deuxième bielle inférieure (BI2), la deuxième bielle supérieure (BS2) étant articulée avec l'aéronef (3) au niveau d'une deuxième articulation supérieure (AS2), et avec la deuxième bielle inférieure (BI2) au niveau d'une deuxième articulation médiane (AM2), la deuxième bielle inférieure (BI2) étant articulée avec la charge (2) au niveau d'une deuxième articulation inférieure (AI2), les axes des trois deuxièmes articulations (AS2, AM2, AI2) étant parallèles, et un moyen de synchronisation (5) apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la première articulation supérieure (AS1) sur l'angle de la première articulation médiane (AM1), apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la deuxième articulation supérieure (AS2) sur l'angle de la deuxième articulation médiane (AM2) et apte à recopier, en lui appliquant un gain, l'angle de la première articulation supérieure (AS1) sur l'angle de la deuxième articulation supérieure (AS2).
Patent FR-3040282-A1 (FR)
Title: Balai a laver a semelle pliable et ensemble de lavage comprenant le balai.
Inventor: MASQUIN REGIS
IPC: A47L13/258
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne ensemble de lavage et un balai à laver (10) comprenant : - un manche (12), - une semelle de lavage (14) articulée sur le manche, la semelle de lavage étant pourvue de deux ailes de semelle (14a, 14b) pouvant pivoter entre une position dite de lavage et une position, dite d'essorage - un manchon (20) monté sur le manche (12) du balai avec une liberté de coulissement entre une position haute, distante de la semelle (14), et une position basse. Conformément à l'invention, la semelle de lavage est pourvue d'un verrou (60) pour verrouiller les ailes de semelle dans la position de lavage, et le manchon est pourvu d'une extrémité distale (26, 28a, 28b) tournée vers la semelle et configurée pour actionner au moins un organe (66) de libération du verrou lorsque le manchon est déplacé en position basse.