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Patent EP-3221130-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication de panneau comprenant une feuille de renfort, et panneau de plancher
Inventor: VAN VLASSENRODE KRISTOF
IPC: B29C70/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de panneau comprenant une feuille de renfort (6) comprenant les étapes consistant à : utiliser une première couche (3) de matériau thermoplastique, utiliser une feuille de renfort (6), poser la feuille de renfort (6) et la première couche (3) l'une sur l'autre, appliquer une seconde couche (11) de matériau thermoplastique au-dessus de la feuille de renfort (6) au niveau d'un côté orienté à l'opposé de la première couche (3), faire fondre au moins en partie les matériaux thermoplastiques de la première couche (3) et de la seconde couche (11), coller ladite première couche (3) en partie fondue, ladite seconde couche (11) en partie fondue et la feuille de renfort (6) les unes aux autres de manière à former le panneau, la feuille de renfort (6) et la première couche (3) étant collées l'une à l'autre en les pressant ensemble après avoir fait fondre au moins en partie le matériau thermoplastique de la première couche (3), mais avant d'appliquer la seconde couche (11) de matériau thermoplastique sur la feuille de renfort (6).
Patent EP-3237255-A1 (EP)
Inventor: SLIWA PIOTR
IPC: B60R11/04
Filed: 2015-11-08
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage permettant d'enlever l'humidité (congelé et liquide) d'un pare-brise (14) autour d'un capteur (18) embarqué dont le champ de vision traverse le pare-brise, ledit système ménageant entre le capteur et le pare-brise un compartiment renfermant de l'air apte à être chauffé par un élément chauffant (30, 51) qui est maintenu par le compartiment. L'air chaud régnant dans le compartiment applique de la chaleur sur le pare-brise dans la zone de vision critique (26) sans obstruer le capteur (18).
Patent EP-3218197-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour déposer une substance sur des articles
Inventor: CASSONI ROBERT PAUL
IPC: B41J3/407
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déposer une substance sur un article (10). Le procédé se rapporte à l'opération d'impression directe sur des articles tridimensionnels. Le procédé implique la création d'un mouvement relatif de recirculation entre au moins un article (10) et un dispositif de dépôt de substance (26). Dans certains modes de réalisation, les articles (10) peuvent être transportés dans un chemin en boucle fermée passant par un ou plusieurs dispositifs de dépôt de substance (26). Les articles (10) sont transportés en passant par le ou les dispositifs de dépôt de substance (10) au moins deux fois, et pendant chaque passage par le ou les dispositifs de dépôt de substance (26), une partie d'un motif prédéterminé est appliquée aux articles (10) par le ou les dispositifs de dépôt de substance (26).
Patent EP-3225000-A1 (EP)
Title: Détermination d'exigences de bande passante pour des services de réseau
Inventor: CRICKETT JOHN
IPC: H04L47/76
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes permettant d'identifier la quantité d'un trafic du réseau attribuable à chaque service s'exécutant sur le réseau. Le procédé consiste à : générer un ensemble de vecteurs de demande candidats (chaque vecteur de demande candidat comprenant une valeur de bande passante prédite pour chaque service) à partir de la topologie du réseau, d'informations d'utilisation de bande passante pour le réseau et d'informations de routage pour le réseau ; évaluer chacun des vecteurs de demande candidats par rapport aux informations d'utilisation de bande passante ; et déterminer si une condition d'arrêt est satisfaite. Si la condition d'arrêt n'est pas satisfaite, on fait alors évoluer l'ensemble de vecteurs de demande candidats. Mais, si la condition d'arrêt est satisfaite, le meilleur vecteur de demande candidat basé sur l'évaluation est alors sélectionné et délivré en sortie en tant que vecteur de demande pour les services.
Patent EP-3226671-A1 (EP)
Inventor: BRIQUET-KERESTEDJIAN NOLWENN
IPC: A01D41/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: The invention relates to a system for adjusting the height of an agricultural implement (O), comprising: an arm (1) that can be controlled so as to raise and lower the implement; a height measuring sensor (E, R) mounted on the arm and positioned in front of the implement in the direction of travel of the vehicle equipped with the arm; and a computer configured to provide a control set point for the height of the arm on the basis of the measurements obtained by the sensor, characterised in that the sensor is a light screen device formed by an emitter (E) in the form of a column of light sources (S1, S2, Sm) and a receiver (R) in the form of a column of light receivers, the emitter and the receiver being mounted on the arm facing one another and extending along the longitudinal axis thereof, perpendicularly to the ground, in order to measure the height of plants located therebetween.
Patent EP-3253480-A1 (EP)
Inventor: GRIMM UWE
IPC: B01F25/64
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mélange (1) destiné au mélange de particules pulvérulentes et/ou granulaires ou d'une matière solide coulante analogue avec au moins un liquide, ce dispositif de mélange comprenant un conduit d'alimentation (5) pour une matière solide, une entrée (17) pour le liquide, au moins un moyen mélangeur (8) pouvant tourner autour d'un axe dans une chambre de mélange (7), et une sortie pour le mélange, caractérisé en ce qu'une pompe d'alimentation (14) est disposée entre l'entrée (17) et le moyen mélangeur (8).
Patent EP-3227427-A1 (EP)
Inventor: BARBARIN FRÉDÉRIC
IPC: C12M1/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: The present invention relates to a photosynthetic culture production device including at least one photo-bioreactor chamber having a supply/discharge means, and including: - an aqueous liquid containing a photosynthetic culture; - at least one means for supplying and discharging fluids from said chamber interacting with a management system; - at least one light distributor including at least one first wall arranged so as to receive the light at a proximal end, at least one second wall arranged so as to emit at least part of the received light, and a sealed cavity defined by said at least one first wall and said at least one second wall, at least part of the emitting wall being immersed in the aqueous liquid containing the photosynthetic culture; - at least one fluid, at least partially filling said sealed cavity; and - a means for covering said photo-bioreactor, capable of limiting the evaporation of said aqueous liquid. The invention is characterized in that said covering means has at least one opening, capable of keeping said at least one light distributor in a stationary position in said chamber of the photo-bioreactor.
Patent EP-3380778-A1 (EP)
Inventor: KUCZEK ANDRZEJ ERNEST
IPC: F17C1/16
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble cuve sous pression, qui comprend une cuve comprenant une paroi définissant une chambre et un rebord continu de manière circonférentielle faisant saillie dans la chambre depuis la paroi. Le rebord définit un alésage traversant en communication fluidique avec la chambre. Un ensemble buse comprend un tube et une bride faisant saillie radialement vers l'extérieur depuis le tube. Le tube comprend une première partie faisant saillie depuis la bride et à travers l'alésage traversant, et une seconde partie opposée faisant saillie vers l'extérieur depuis la bride. La bride est en contact avec la paroi, et la première partie comprend une surface externe ayant un contour conçu pour réaliser un frottement d'étanchéité entre le rebord et la surface externe.
Patent EP-3230759-A1 (EP)
Title: Projection par résonance magnétique pour la construction d'informations d'image en quatre dimensions
Inventor: LACHAINE MARTIN EMILE
IPC: A61N5/10
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un appareil et des techniques d'imagerie par projection par résonance magnétique nucléaire (RM). Une telle imagerie de projection peut être utilisée pour produire des informations d'imagerie en quatre dimensions (4D) représentatives d'un cycle physiologique d'un sujet, incluant par exemple la production de deux images en deux dimensions (2D) ou plus, les images en 2D comprenant des images de projection représentatives de différents angles de projection et les images en 2D produites à l'aide des informations d'imagerie obtenues par imagerie par résonance magnétique nucléaire (RM) à l'aide d'informations d'imagerie obtenues par l'intermédiaire de la résonance magnétique nucléaire (RM), l'attribution des images en 2D particulières dans des blocs au moins en partie à l'aide des informations indiquant des positions temporelles au sein du cycle physiologique correspondant aux images en 2D particulières, la construction d'images en trois dimensions (3D) à l'aide des images en 2D entreposées et la construction des informations d'imagerie en 4D, comprenant l'agrégation des images en 3D.
Patent EP-3236897-A1 (EP)
Inventor: MCGREGOR ANDREW J
IPC: A61F7/02
Filed: 2015-12-23
Abstract: Au moins certains aspects de la présente invention comprennent un système de convection tubulaire comprenant un dispositif de convection tubulaire gonflable et un élément de fixation. Le dispositif de convection tubulaire gonflable comprend une structure tubulaire. Dans certains cas, l'élément de fixation comprend une première bague, la première bague étant configurée pour fixer une première partie du dispositif de convection tubulaire. Dans certains cas, l'élément de fixation comprend un élément plat et un élément flexible fixé à l'élément plat à proximité d'une première extrémité de l'élément flexible, où l'élément flexible est configuré pour fixer une première partie du dispositif de convection tubulaire.
Patent EP-3238142-A1 (EP)
Inventor: FORSTER IAN J
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif RFID utilisant un circuit électronique imprimé (PEC). Le PEC ou circuit électronique qui comprend des éléments imprimés est couplé à une structure conductrice, telle qu'une antenne, par des moyens réactifs, tels qu'un champ électrique, un champ magnétique, ou une combinaison des deux. Le dispositif RFID comprend une couche de base et une couche conductrice (structure d'antenne) disposée au-dessus de la couche de base. Une couche diélectrique est ensuite disposée sur au moins une partie de la couche conductrice. Une couche barrière est ensuite disposée sur la couche diélectrique et recouvre complètement le PEC pour le protéger de l'oxygène et de l'humidité. En outre, le PEC est généralement fixé à un support ou à une sangle pour faciliter le couplage entre la structure d'antenne et le PEC. Dans un autre mode de réalisation, la couche barrière peut être remplacée par une couche adhésive qui joue le rôle à la fois de la couche barrière et de couche diélectrique.
Patent EP-3176850-A1 (EP)
Inventor: KUBOKI Hideyuki
IPC: H01M50/51
Filed: 2015-07-29
Abstract: An electrical storage module 10 includes: an electrical storage element group 11 in which a plurality of electrical storage elements 12 are stacked on one another, each electrical storage element having lead terminals 13 that protrude from a side edge of the electrical storage element; and fuses 45 that are electrically connected to the lead terminals 13. Detection terminals 50 for detecting a state of the electrical storage elements 12 are directly connected to the fuses 45.
Patent EP-3177628-A1 (EP)
Title: Composés électroluminescents organiques et dispositifs électroluminescents organiques les comprenant
Inventor: JUN JI-SONG
IPC: C07D493/10
Filed: 2015-08-07
Abstract: La présente invention concerne un composé électroluminescent organique et un dispositif électroluminescent organique comprenant ce composé. L'utilisation du composé électroluminescent organique de la présente invention permet de fabriquer un dispositif électroluminescent organique ayant une faible tension d'attaque et une excellente efficacité lumineuse, de même q'une efficacité de courant et une efficacité de puissance, émettant une couleur de haute pureté et ayant une durée de vie prolongée.
Patent EP-3167799-A1 (EP)
Inventor: DING QIANG
IPC: A61B5/0488
Filed: 2015-02-27
Abstract: An action recognition method based on a surface electromyography signal includes: obtaining surface electromyography signals of multiple channels (101 and 301); determining a valid surface electromyography signal according to the surface electromyography signals of the multiple channels (102 and 302); determining a frequency of the valid surface electromyography signal (103 and 303); and determining, according to the frequency of the valid surface electromyography signal, a body action corresponding to the surface electromyography signals of the multiple channels (104). A frequency of a surface electromyography signal is irrelevant to a feature such as signal strength; therefore, the method can significantly improve accuracy of action recognition based on a surface electromyography signal. Moreover, with a frequency being used as a recognition feature, a user does not need to conduct an action with a large range, which brings better user experience. In addition, the action recognition method based on a surface electromyography signal further includes: extracting an amplitude feature of the valid surface electromyography signal (304); and determining, according to the amplitude feature of the valid surface electromyography signal and the frequency of the valid surface electromyography signal, a body action corresponding to the surface electromyography signals of the multiple channels (305). The method can not only improve accuracy of recognizing a surface electromyography signal, but also can increase recognition types of body actions.
Patent EP-3247487-A1 (EP)
Title: Système de traitement thermique, de fermentation et similaire, et de mélange, dans le domaine de l'industrie de la brasserie
Inventor: IMSIROVIC DAMIR
IPC: C12C7/20
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement thermique, de fermentation et similaire, et de mélange, en particulier dans le domaine de l'industrie de la brasserie, comprenant une cuve pour recevoir une substance à traiter, et un moyen d'agitation agencé dans ladite cuve, ledit moyen d'agitation mélangeant la substance à traiter tandis qu'un procédé est conduit. Selon la présente invention, un moyen d'agitation non mobile (3) est agencé dans une cuve (1) et dans une région de fond (2) de celle-ci, ladite cuve (1) comprenant en outre un premier raccordement d'entrée (4) pour l'entrée de fluide dans la cuve (1), un raccordement de vidange (5) pour vidanger la cuve (1) et un deuxième raccordement d'entrée (7) qui est en communication fluidique avec le raccordement de vidange (5) et le moyen d'agitation (3).
Patent EP-3234288-A1 (EP)
Title: Mécanisme anti-vol et de sécurité pour bouteilles
Inventor: NECCHI PIERO
IPC: E05B73/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un mécanisme anti-vol et de sécurité (1) pour bouteilles (9), comprenant un boîtier (2), un premier moyen (3) de verrouillage et de déverrouillage, et un second moyen (4) de verrouillage et de déverrouillage conçu pour être actionné, lors du verrouillage, par une action manuelle, après que le mécanisme (1) a été inséré sur le col d'une bouteille (9) et, lors du déverrouillage, en conséquence de l'action de déverrouillage exercée sur le premier moyen (3) de verrouillage et de déverrouillage, permettant le retrait du mécanisme (1) du col de la bouteille (9), le premier moyen (3) de verrouillage et de déverrouillage comprenant un crochet (5) qui est conçu pour fixer un collier (10) de la bouteille (9), et le second moyen (4) de verrouillage et de déverrouillage comprenant un premier élément semi-circulaire (11) conçu pour être déplacé en contact avec le col de la bouteille (9), empêchant l'accès à la pointe du crochet (5).
Patent EP-3151372-A1 (EP)
Inventor: KANG HYEONG KWAN
IPC: B60L50/30
Filed: 2015-07-03
Abstract: Disclosed herein is an auxiliary generator for a vehicle that converts kinetic energy of the vehicle into electrical energy, the auxiliary generator including a spherical inertial body configured to be movable in a direction opposite to a direction in which the vehicle moves due to inertial force obtained from movement of the vehicle, a fixed pipe having the movable spherical inertial body received therein, a generation member mounted in the fixed pipe for generating electrical energy from movement of the spherical inertial body, and a converter electrically connected to the generation member for converting the electrical energy generated by the generation member into available electricity.
Patent EP-3194398-A1 (EP)
Inventor: OLHAVA EDWARD JAMES
IPC: C07D471/10
Filed: 2015-09-17
Abstract: Provided herein are solid forms (e.g., salts, co-crystals, amorphous forms, and crystalline forms) of methyl ( R )-2-(2-(2-chloro-5-(2-hydroxy-3-(methylamino)propoxy)phenyl)-6-(3,5-dimethylisoxazol-4-yl)-5-methylpyrimidin-4-yl)-2,7- diazaspiro[3.5]nonane-7-carboxylate (compound 109-3). Also provided are pharmaceutical compositions, kits, methods, and uses that include or involve the solid forms for inhibiting the activity of co-activator-associated arginine methyltransferase 1 (CARM1) and for treating CARM1 -mediated disorders (e.g., proliferative disorders and metabolic disorders).
Patent EP-3217807-A1 (EP)
Title: Procédés et compositions pour la production de protéines de blanc d'oeuf
Inventor: ANCHEL DAVID
IPC: A23J3/00
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne des compositions, des protéines, des polynucléotides, des vecteurs d'expression, des cellules hôtes, des kits et des systèmes pour la production de protéines de blanc d'oeuf, ainsi que des procédés d'utilisation de celles-ci.
Patent EP-3222832-A1 (EP)
Inventor: ICHIMASA TOSHIO
IPC: F01N3/18
Filed: 2015-11-17
Abstract: Provided is a fault diagnosis device for an exhaust pipe fuel injector for diagnosing a normality or an abnormality of the exhaust pipe fuel injector. The fault diagnosis device (117) for an exhaust pipe fuel injector includes a storage unit (119) which stores a regeneration duration and an instructed fuel injection amount in the regeneration duration, a calculation unit (120) which calculates an instructed fuel injection amount per unit time in the regeneration duration, and a fault diagnosis unit (121) which diagnoses that the exhaust pipe fuel injector (116) is abnormal when the instructed fuel injection amount per unit time in the regeneration duration exceeds a fault threshold, and diagnoses that the exhaust pipe fuel injector (116) is normal when the instructed fuel injection amount per unit time in the regeneration duration does not exceed the fault threshold.
Patent EP-3226579-A1 (EP)
Inventor: NISHIDATE MASAOMI
IPC: H04R3/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: There is provided an information processing device that controls the output of a directional sound according to reflection characteristics of a reflecting surface. The information processing device includes a reflecting surface determining section (74) configured to determine a reflecting surface as an object reflecting a sound, a reflecting surface information obtaining section (76) configured to obtain reflecting surface information indicating a reflection characteristic of the determined reflecting surface, and an output control portion (70) configured to output a directional sound according to the obtained reflecting surface information to the determined reflecting surface.
Patent EP-3248252-A1 (EP)
Title: Système de commande et de détection de fréquence laser
Inventor: DINOVITSER ALEX
IPC: H01S3/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne des systèmes de détection et de mesure, incluant la mesure à résolution à distance de quantités de substances spécifiques à l'aide d'une lumière monochromatique. Elle concerne également un système de stabilisation de fréquence ou de longueur d'onde absolue et relative d'un laser. Elle concerne en outre un système pour la stabilisation simultanée de deux longueurs d'onde ou plus. Elle concerne également des systèmes pour les étalonnages de quantités de substances spécifiques. Elle concerne également des mesures de substances spécifiques utilisant des plages de fréquence ou des gammes de longueur d'onde spécifiées.
Patent EP-3242866-A1 (EP)
Title: Composé organique et dispositif électronique comportant une couche organique constituée dudit composé
Inventor: TANG ZHENGMING
IPC: H01L51/54
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne un composé organique de formule (1) approprié pour des couches organiques de dispositifs électroniques, qui présentent des propriétés luminescentes améliorées.
Patent EP-3239201-A1 (EP)
Inventor: NAKAYA DAIGO
IPC: C08G2/10
Filed: 2015-12-01
Abstract: The invention provides a method for producing an oxymethylene copolymer including a polymerization step for cationically polymerizing trioxane and a comonomer at a polymerization temperature of from 135 to 300°C in the presence of at least one salt of a protonic acid having a molecular weight of 1,000 or less, and at least one polymerization initiator selected from the group consisting of protonic acids having a molecular weight of 1,000 or less, protonic acid anhydrides having a molecular weight of 1,000 or less, and protonic acid ester compounds having a molecular weight of 1,000 or less; wherein the total concentration of metal components contained in the trioxane and comonomer used in the polymerization step is 300 ppb by mass or less.
Patent EP-3238442-A1 (EP)
Inventor: KIM JUN-HYUNG
IPC: H04N5/232
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un réseau de capteurs, une communication de type machine (MTC), une communication de machine à machine (M2M), et une technologie pour l'Internet des objets (IoT). La présente invention peut s'appliquer à des services intelligents basés sur les technologies ci-dessus, tels que les services d'habitation intelligente, de bâtiment intelligent, de ville intelligente, de voiture intelligente, de voiture connectée, de soins de santé, d'enseignement numérique, de commerce de détail intelligent, et de sécurité et de sûreté. L'invention concerne des procédés et appareils de fonctionnement d'une caméra dans un système de sécurité. Une vidéo est enregistrée. Un sujet de la vidéo est identifié. Un trajet de déplacement du sujet est prédit. Au moins une caméra voisine correspondant au trajet de déplacement est découverte. Au moins une caméra cible est sélectionnée parmi ladite caméra voisine. Une commande d'enregistrement comprenant des informations concernant le sujet et le trajet de déplacement est transmise à ladite caméra cible.
Patent EP-3238108-A1 (EP)
Inventor: ADLER ROBERT P
IPC: G06F9/30
Filed: 2015-11-25
Abstract: Selon l'invention, pour chaque port d'une pluralité de ports à définir pour une matrice d'interconnexion, un bloc informatique respectif est identifié pour être relié au port. Une ou plusieurs entrées dans une bibliothèque d'informations de décodage sont identifiées pour chacun des blocs informatiques identifiés. Une représentation intermédiaire d'une matrice du système sur puce est générée en se basant sur les entrées identifiées dans la bibliothèque d'informations de décodage.