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Patent FR-3095018-B1 (FR)
Title: Pompe cardiaque à couplage magnétique et à flux inverse.
Inventor: HADDADI MOHAMMAD
IPC: A61M60/812
Filed: 2019-04-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: Pompe cardiaque à couplage magnétique et à flux inverse.  L’invention concerne une pompe destinée à être immergée dans un fluide, comprenant : - un carter (13, 14) fixe doté d’une partie supérieure (13) formant chambre de propulsion de fluide vers l’extrémité supérieure, et une partie inférieure (14) formant stator et reliée de manière fixe à la partie supérieure,- au moins une ouverture latérale entre la partie supérieure et la partie inférieure, et formant une chambre d’admission (16) du fluide depuis l’extérieur vers la chambre de propulsion,  caractérisée en ce que la pompe comprend en outre un bloc moteur formé par :   - ledit stator (14) dans lequel sont disposés des premiers éléments magnétiques (22),  - un rotor (21) sous la forme d’une cloche coiffant au moins partiellement la tête du stator et comprenant des seconds éléments magnétiques destinés au couplage magnétique avec les premiers éléments magnétiques du stator, la cloche ayant au moins une ouverture (27) sur sa partie supérieure de façon à créer un flux inverse (28) du fluide depuis la chambre d’admission (16) jusqu’à la base du stator via un passage (29) entre le rotor et le stator,  - un arbre de transmission (20) comprenant au moins un bras de liaison (24) permettant de maintenir la cloche au-dessus du stator, l’axe de l’arbre de transmission étant superposé avec l’axe de rotation de la cloche.   - des pales latérales disposées entre la cloche (21) et l’arbre de transmission (20) et destinées à guider le flux inverse dans ledit passage (29) entre le rotor et le stator.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097229-B1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un hydrotraitement, un desasphaltage, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3098568-B1 (FR)
Title: Brûleur et four comprenant ce brûleur
Inventor: ROGEMOND ERIC
IPC: F23D14/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-10-08
Abstract: Brûleur et four comprenant ce brûleur Ce brûleur comprend un support poreux (6) et un tube de combustion (2) le long duquel est monté le support poreux (6), le tube de combustion (2) ayant une ou des ouvertures pour laisser passer un combustible vers le support poreux (6), caractérisé en ce que le tube de combustion (2) est formé d’une pluralité de modules tubulaires (20) assemblés les uns aux autres et en ce que le brûleur (1) comprend en outre au moins un tube de distribution s’étendant à l’intérieur du tube de combustion (2) pour distribuer le combustible de manière prédéterminée dans le tube de combustion. Figure 1
Patent FR-3100547-B1 (FR)
Title: Procédé de modification d’un fil ou d’une surface textile
Inventor: ESTOUR FRANÇOIS
IPC: D06M15/03
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: PROCÉDÉ DE MODIFICATION D’UN FIL OU D’UNE SURFACE TEXTILE La présente invention concerne un procédé de modification d’un fil ou d’une surface textile par immobilisation d’un dérivé de cyclodextrine sur ledit fil ou ladite surface, ledit procédé comprenant une étape (a) de mise en contact dudit fil ou de ladite surface textile avec ledit dérivé de cyclodextrine et avec un agent de pontage tel que l’acide 1,2,3,4-butanetétracarboxylique, en présence d’un catalyseur tel que le cyanamide, pour obtenir un fil ou une surface textile sur lequel ou laquelle le dérivé de cyclodextrine de formule (I) est immobilisé. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3102335-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en puissance d'au moins un inducteur et appareil de cuisson à induction pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: GOUMY CÉDRIC
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-10-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: Un procédé de commande en puissance d'au moins un inducteur (L) recouvert d'un récipient et alimenté en courant alternatif par un dispositif d'alimentation à onduleur (20) commandé par un signal de commande périodique comprend les étapes suivantes : - choix d'une fréquence pour le signal de commande périodique parmi un ensemble de N valeurs de fréquences prédéfinies, N étant égal ou supérieur à deux ; et - ajustement d'un rapport cyclique du signal de commande périodique à la fréquence choisie pour obtenir une puissance induite dans le récipient.  Utilisation dans les tables de cuisson à induction, notamment sans foyer de cuisson prédéfini dans le plan de cuisson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105941-B1 (FR)
Title: Procede et equipement de controle de l’etat d’un filtre a air d’habitacle de vehicule, par determination d’un effet barriere aux particules fines
Inventor: GAUTHE GRÉGORY
IPC: F24F11/39
Filed: 2020-01-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: Un élément filtrant amovible de filtration d’air est testé. Une unité de détection (C2) de concentrations en particules fines est placée dans l’habitacle du véhicule (8). Le test comprend les étapes suivantes :- générer par un diffuseur (3) un flux gazeux (F) chargé en particules fines à l’extérieur du véhicule et dirigé vers un entrée (5) d’aération ;     - réaliser une détection optique par ladite unité (C2) pour mesurer en temps réel (53) des concentrations de particules en fonction de leur taille, dans une fraction de flux collectée dans l’habitacle ;     - déterminer (54) un taux d’efficacité de séparation respectif de l’élément filtrant vis-à-vis des particules PM1, PM2,5 et PM10, par utilisation des mesures et d’informations de référence sur le flux généré à l’extérieur ; et     - élaborer et transmettre (55), au moins en cas de changement requis, un résultat de test à un terminal récepteur.                  Figure pour l’abrégé :              F i gure 4
Patent FR-3107542-B1 (FR)
Title: Grille de clôture
Inventor: TERNOIS FRÉDÉRIC
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: Grille de clôture comportant au moins une lisse (2) et des barreaux (3) montés dans ladite au moins une lisse (2), chaque barreau (3) comprenant un trou traversant (32) s’étendant dans une portion de montage (30) du barreau (3) logée dans ladite au moins lisse (2).   La grille (1) comporte en outre deux tiges (4) et un accessoire d’assemblage, chaque tige (4) traversant un sous-ensemble desdits barreaux par les trous traversants (32) et étant fixée au niveau d’une première extrémité (41) audit accessoire d’assemblage.  Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107978-B1 (FR)
Title: Procédé d’établissement d’un rapport d’expertise contradictoire
Inventor: TABATABAÏ ALAIN
IPC: G06Q40/08
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’établissement d’un rapport d’expertise contradictoire mettant en œuvre une plateforme connectée comportant des moyens d’enregistrement de fichiers numériques provenant d’équipements connectés et des moyens pour le téléchargement d’une application exécutable sur lesdits équipements connectés ainsi que des moyens de génération d’un code numérique unique et un générateur d’un couple de clés formé par une clé publique et une clé privée comportant une étape de transmission par l’équipement connecté d’un expert organisateur mandaté par un message numérique commandant :      la création d’un espace de travail numérique sur une plateforme connectée la génération d’un code unique et d’un couple de clés associés audit espace de travail d’enregistrement sur ledit espace de travail de fichiers numériques relatives à l’affaire la transmission audit l’équipement connecté dudit premier l’expert d’un fichier numérique contenant la clé publique dudit couple de clé et ledit code unique Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110016-B1 (FR)
Title: Clef électronique pour déverrouiller une serrure électronique
Inventor: MARI LÉON
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-08
Abstract: Clef électronique pour déverrouiller une serrure électronique Cette clef électronique comporte :  - une mémoire (68) comportant :  - une table (82) pré-enregistrée de consommation, cette table associant une quantité prédéterminée d'énergie consommée à chaque fonction préprogrammée exécutable par un microprocesseur (66) de la clef, et  - une quantité d'énergie restante stockée dans la pile,  - le microprocesseur (66) est programmé pour, a chaque exécution d'une des fonctions préprogrammées, :  - estimer une nouvelle quantité d'énergie restante en décrémentant la quantité d'énergie restante précédemment enregistrée dans la mémoire d'une valeur qui est construite à partir de la quantité d'énergie consommée qui est associée à cette fonction préprogrammée par la table de consommation, puis  - enregistrer dans la mémoire la nouvelle quantité d'énergie restante à la place de la précédente quantité d'énergie restante.  Fig. 2
Patent FR-3115674-B1 (FR)
Title: Méthode de caractérisation neuromusculaire et banc de mesure associé
Inventor: HAYS ARNAUD
IPC: A61B5/11
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une méthode de caractérisation neuromusculaire d’au moins un membre inférieur et/ou supérieur d’un individu par un banc de mesure. Cette méthode comprend une étape (E1) d’installation de l’individu dans le banc de mesure, une étape (E5) de déverrouillage du siège de l’individu, une étape (E6) de réception de l’individu sur une plateforme de force, une étape (E7) de poussée de l’individu sur la plateforme de force, une étape (E8) d’acquisition des signaux et une étape (E10) de traitement de données à partir des signaux acquis. Dans une étape (E11) le chariot est amorti et le siège est ensuite bloqué dans une étape (E12) en fin de course après l’étape de poussée puis ramené doucement vers une position de test.   Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3119794-B1 (FR)
Title: Système automobile sous-marin circulant sur une conduite
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63C11/52
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: « Système automobile sous-marin circulant sur une conduite »  Système (1) automobile sous-marin comportant des moyens de mobilité (6, 7, 12, 13) pour se déplacer coaxialement sur une conduite (2), un corps (5) allongé, au moins trois organes d’appui (6, 7, 12, 13) pouvant prendre chacun un appui mobile, roulant ou glissant, sur la conduite (2) pour rouler et/ou glisser de façon stable suivant au moins une direction au moins parallèle à la conduite (4), au moins un bras articulé latéral portant un au moins des organes d’appui permettant une mobilité de cet organe d’appui transversalement au corps (3), entre, d’une part, une position d’ouverture permettant l’installation du système sur la conduite et, inversement, la désinstallation du système, d’autre part, une position de service dans laquelle ledit au moins un organe d’appui porté par ledit au moins un bras articulé est rabattu en appui contre la conduite pour réaliser avec les autres organes d’appui une liaison mobile du corps sur la conduite, au moins trois desdits organes d’appui (6, 7, 12, 13) s’appliquant, en position de service, sur la conduite (2) selon des directions radiales (16, 17, 18) angulairement décalées autour de l’axe de conduite et distinctes entre elles.  Figure 1
Patent FR-3125571-B1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule électrique ou hybride avec au moins un dispositif d’amortissement
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/12
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-11-10
Abstract: Réducteur (5) pour groupe motopropulseur de véhicule électrique ou hybride, comprenant :  - un arbre (10), et  - une roue (11) montée sur l’arbre (10), apte à transmettre un couple,  l’un au moins de l’arbre (10) de et de la roue (11) portant un dispositif d’amortissement d’oscillations (15),   caractérisé en ce que le dispositif d’amortissement d’oscillations (15) comprend :  - une tige (16) s’étendant entre une première extrémité (18) depuis l’arbre (10) ou la roue (11), et une deuxième extrémité (19) libre, et  - une masse (17) disposée autour de la tige (16) et fixée à la tige (16).  Figure d’abrégé: Fig 2
Patent FR-3131458-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique
Inventor: TREMBLAY DENIS
IPC: H01M8/0258
Filed: 2021-12-23
Granted: 2023-12-22
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique, comprenant la fourniture d’un substrat (10), la fourniture d’un écran maillé (11) comprenant des ouvertures (111) configurées pour former au moins un négatif d’un motif (21) de nervures (211) d’un premier guide d’écoulement (1), l’impression, sur une face (101) du substrat, d’une couche dite sacrificielle (31) à base d’un élastomère par sérigraphie à l’aide de l’écran maillé, le dépôt, sur la première face du substrat, d’une couche conductrice (33) à base d’une encre électriquement conductrice pour former les nervures du premier guide d’écoulement, puis le retrait de la couche sacrificielle.  L’invention sur l’utilisation d’une couche sacrificielle à base d’élastomère dont la forme correspond au négatif du guide d’écoulement à fabriquer. Il est alors possible de réaliser le dépôt de la couche conductrice par le biais d’une méthode autre que la sérigraphie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6B
Patent FR-2531815-B1 (FR)
IPC: H01P1/219
Filed: 1982-08-10
Granted: 1985-08-02
Abstract: 1. A resonator filter comprising a rectangular waveguide (1-3) and n dielectric resonators (R1-R6) disposed inside the waveguide (with n being not less than 4), in which negative coupling is provided between two of the n resonators (R2, R5), the waveguide operating below its cutoff frequency, the filter being characterized in that the waveguide is folded back on itself with a wall (2) that is common between its two folded portions, the two negatively coupled resonators being situated on either side of the common wall, the dimensions of the cross-section of the waveguide being about 2 to 2.5 times the transverse dimensions of the resonators, and in that the filter includes a coupling rod (20) for providing the negative coupling, said rod passing through the common wall via a hole and being electrically separate from the common wall, at least apart from its ends.
Patent FR-2546177-B1 (FR)
Inventor: CHRYSOSTOME GERARD
IPC: C10J3/56
Filed: 1983-05-17
Granted: 1987-07-17
Abstract: 1. Process for a fluidized bed treatment of a fuel in a plant comprising a vertical reaction chamber (1) provided at its base with means (14) for feeding fuel and means (11) for fluidizing by injecting a gas and whose upper end is connected by a gas exit duct (12) to a device (2) for recovering the entrained solid particles comprising an exit orifice (21) for the gases and an exit orifice (22) for the solid particles which are connected by a recycling circuit (23) to the base of the reaction chamber (1), characterized in that, with the nature of the fuel and the operating conditions, such as the shape and the dimensions of the plant, the particle size measurements of the particles and the gas circulation velocities, being taken into account : - a reference temperature is determined, above which the stationary solid particles are liable to adhere to each other inside the recovery device (2), - the fluidization conditions are adjusted to produce a circulating bed regime in the plant, - the reaction temperature in the dense part (15) of the fluidized bed is adjusted to a level above the reference temperature, - the average temperatures are measured in a plurality of temperature control zones (A, B, C, D, etc) placed at intervals in the direction of travel of the gases and of the solids inside the plant, - each measured temperature is compared with the determined reference temperature, and - a lowering of the average temperature is produced locally in any one zone, upstream of the recovery device (2) each time the temperature measured therein reaches the reference temperature, in order to keep the average temperature in each zone continually below the corresponding reference temperature.
Patent FR-2533101-B1 (FR)
Inventor: EILENTROPP HEINZ
IPC: H05B3/56
Filed: 1983-09-13
Granted: 1994-05-27
Abstract: A flexible heating element is suggested to be made on a continuous basis, so that desired length can be cut therefrom and includes individual, electrically insulated feeder lines and a heating being interlooped in interweaving fashion with the feeder lines, there being discrete locations of the feeder lines from which the insulation has been removed for making contact with the heating conductor for supplying power thereto.
Patent FR-2557353-B1 (FR)
Inventor: BOILLOT LOUIS
IPC: H01H71/40
Filed: 1983-12-26
Granted: 1986-04-11
Abstract: 1. Thermal-magnetic trip device with a mechanism (40) of an electric circuit breaker comprising : - a stationary core (18) associated with a movable core (20) sliding by means of an air-gap (22), - a tubular control coil (12) surrounding coaxially said stationary and movable cores (18, 20), the air-gap (22) being crossed by a magnetic flux due to the passage of the current in the coil (12), - a spring (36) resetting the movable core (20) in spreaded position when the current intensity for excitation of the coil (12) is lower than the electromagnetic trip threshold, - a thermomechanical sensor (44) of shape memory effect alloy, sensitive for the temperature rise of the control coil (12), - and unlocking means cooperating with the movable core (20) and the thermomechanical sensor (44) to ensure the automatic tripping of the mechanism (40), characterized by the fact that the thermomechanical sensor (44) of shape memory effect alloy comprises a helical spring (46) arranged in a closed space (42) insides the insulating duct (14) supporting the coil (12), and that the ampere-turn number of the coil (12) is constant for all sizes of a range.
Patent FR-2610878-B1 (FR)
Inventor: CHARBONNIER MARC
IPC: H02K49/04
Filed: 1987-02-16
Granted: 1989-07-07
Abstract: An electric retarder for vehicle is provided comprising on the one hand an inductor stator comprising a ring of electric coils (3) supported by an annular framework (1), which framework includes a central socket (5), radial arms (6) extending this socket and a ring (8) carried by these arms and supporting the coils, and on the other hand, an armature rotor comprising two magnetic disks (20) both connected, through rings of bent arms (14), to a central collar (15), itself secured angularly to a section (17) of the shaft of the vehicle to be slowed down. The socket has a truncated cone shape, the collar is connected to a central cylindrical pot (16) covering the narrow end of the socket and the shaft section is mounted in this socket via a small bearing (19) housed in the pot and a large bearing (20), of the axial thrust type, disposed at the widened end of the socket.
Patent FR-2614448-B1 (FR)
Inventor: EVIN JEAN
IPC: E05F15/14
Filed: 1987-04-23
Granted: 1989-07-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00198 Sec. 371 Date Oct. 20, 1989 Sec. 102(e) Date Oct. 20, 1989 PCT Filed Apr. 22, 1988 PCT Pub. No. WO88/08477 PCT Pub. Date Nov. 3, 1988.Regulation of the speed of an electric motor is accomplished by counting the number of periods of AC current and modulating the pulses supplied to the motor. The speed of the motor is regulated according to a speed reference curve. The technique is especially suitable for operating a motor which controls a door.
Patent FR-2626901-B1 (FR)
Inventor: HENNUY JEAN
IPC: D06F75/18
Filed: 1988-02-10
Granted: 1990-06-29
Abstract: The steam iron comprises a water reservoir (1), an evaporation chamber (3) heated by the electrical resistor (4) of the sole (5) of the iron, and a water distribution chamber (6) communicating with the reservoir (1) and having means (7) for allowing the water of this chamber (6) to flow into the evaporation chamber (3). This iron possesses a device (10) sensitive to the pressure of the steam contained in the evaporation chamber (3) and acting on the pressure of the water contained in the distribution chamber (6). The invention is used especially for increasing the flow of steam during ironing.
Patent FR-2641601-B1 (FR)
IPC: F23D14/22
Filed: 1989-01-06
Granted: 1994-07-13
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00004 Sec. 371 Date Jul. 2, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 2, 1991 PCT Filed Jan. 4, 1990 PCT Pub. No. WO90/07680 PCT Pub. Date Jul. 12, 1990.This burner comprises a gas distributor (20) with a row of gas injectors (5a to 5e), the tube being axially inside an air distributor tube. Each gas injector extends through the wall of the air distributor tube via a coaxial air outlet aperture. The gas distributor tube includes two sealing bodies (36, 37) sliding symmetrically on either side of a central gas inlet aperture (21). Each of these bodies is provided with an eccentric longitudinal threaded bore (38, 39) engaging a threaded section of a rotating control rod (41). The two sections (48, 49) are threaded in opposite directions to the thread of the sealing bodies (36, 37), which enables them to move these two sealing bodies simultaneously in order to gradually interrupt or restore the supply of gas to the injectors (5a to 5e) situated at the end of the row without interrupting the supply to the air injectors.
Patent FR-2642755-B1 (FR)
IPC: C07C317/22
Filed: 1989-02-07
Granted: 1993-11-05
Abstract: The invention relates to aminoalkoxyphenyl derivatives which are active, in particular, in the treatment of pathological syndromes of the cardiovascular system, of general formula: Cy-B-Ph-O-A-Am as well as their pharmaceutically acceptable salts, in which formula: B represents an -S-, -SO or -SO2 group, Ph represents a radical of formula: Am represents a group and Cy represents a cyclic group.
Patent FR-2645459-B1 (FR)
Inventor: GUY PEYTAVIN PIERRE
IPC: B21C35/02
Filed: 1989-04-05
Granted: 1994-09-30
Abstract: The device for drawing off metal tube obtained by hot extrusion is disposed on the output line (X1) downstream of the die and comprises a gripping means constituted by a set of elastic metal fingers (13, 14) cooperating with a bearing surface, these fingers being integral with a driving and clamping means (16, 19, 17, 18) in order to bring them in elastic contact with the wall of the tube. A traction means is connected directly or indirectly to the gripping means in order to allow the displacement of the tube clamped by the fingers in the downstream direction and to draw off its upstream end from the die.
Patent FR-2650989-B1 (FR)
Inventor: BERTRAND JEAN
IPC: B65B13/28
Filed: 1989-08-21
Granted: 1991-11-29
Abstract: The present invention relates to a binding device which comprises, on a frame (7), means for inserting a flexible tie (F) around an article to be bound comprising guidance units (10, 11) to cause the two ends of the tie to cross over each other, and a head (32) for twisting the latter disposed at the rear of the said guidance units and formed from a clamp (32a) fitted at the end of a rotary body (33). <??>According to the invention, this binding device comprises means of guidance and driving in translation (41, 42, 43, 44) of the twisting head (32) preferably constituted by a nut (42) integral with the frame (7), in which is screwed a threaded section of the body (33) of the twisting head (32), mounted in a sliding manner in a unit for coupling (44) to a means ensuring its driving in rotation, the said guidance units of the flexible tie furthermore being retractable in synchronism with the translation of the twisting head. <??>Application to compacting and binding devices for coils of iron wire, provided with several of these binding devices distributed in a circle.