baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071161-B1 (FR)
Title: Systeme de dosage de liquide, en particulier de medicament
Inventor: BONVALOT LIONEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-06-26
Abstract: Système de dosage se présentant sous la forme d'une pipette (1) comprenant : - un corps (2) recevant un ensemble piston (3)/bague de dosage (4) déplaçable longitudinalement dans ledit corps (2), la bague de dosage (4) étant positionnée autour du piston (3) et mobile en translation le long de celui-ci, - le corps (2) et la bague (4) étant chacun muni de moyens de blocage réversibles complémentaires de la course de l'ensemble piston (3)/bague de dosage (4) au moment du dosage, caractérisé en ce que la bague de dosage (4) est fendue longitudinalement et montée mobile en rotation autour du piston (3), et en ce que la bague de dosage (4) et le piston (3) présentent des moyens de blocage réversibles complémentaires à la fois de la rotation et de la translation de l'un par rapport à l'autre, une fois la dose sélectionnée.
Patent FR-3075547-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de planification de ressource, mise en oeuvre dans un reseau en nuage comportant un reseau d'acces sans fil, sur detection d'un evenement declencheur
Inventor: QUINTUNA RODRIGUEZ VERONICA
IPC: H04W16/06
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: Cette méthode comprend les étapes de: - obtention d'au moins un premier indicateur de performance d'une ressource de connexion au réseau d'accès sans fil ; - obtention d'au moins un deuxième indicateur de performance d'une ressource de traitement du réseau en nuage ; - sélection d'au moins une ressource de connexion en fonction d'au moins un premier ou au moins un deuxième indicateur de performance ; - sélection d'au moins une ressource de traitement en fonction de la ou les ressources de connexion sélectionnées à l'étape précédente, et d'au moins un premier ou au moins un deuxième indicateur de performance; - et au moins une étape parmi : ○ envoi d'au moins une commande de planification d'une ressource de connexion au réseau d'accès sans fil à un dispositif permettant cette planification ; ○ envoi d'au moins une commande de planification d'une ressource de traitement du réseau en nuage à un dispositif permettant cette seconde planification.
Patent FR-3077274-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour contenant
Inventor: POUPPEVILLE VICTOR
IPC: B65D33/24
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Le dispositif de fermeture (100) pour contenant (1000) comporte une pièce (101) comportant une ouverture (102) et un organe de fermeture (103) comportant des parties (103a, 103b, 103c, 103d) solidaires de la pièce (101). Les parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) sont configurées de sorte à coopérer pour fermer ladite ouverture (102) dans une première configuration du dispositif de fermeture (100), et à former un passage (104) pour un corps (10) dans une deuxième configuration du dispositif de fermeture (100), ladite deuxième configuration étant obtenue par un changement d'état d'au moins une des parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) provoqué par une pression exercée par le corps (10) sur l'organe de fermeture (103). Le dispositif de fermeture (100) est configuré pour passer automatiquement à sa première configuration lorsque la pression exercée par le corps (10) sur l'organe de fermeture (103) cesse. Chaque partie (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103) est adjacente à au moins deux autres des parties (103a, 103b, 103c, 103d) de l'organe de fermeture (103).
Patent FR-3079190-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2018-03-20
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de contrôle d'un système d'essuyage (1) pour véhicule automobile, le système d'essuyage (1) comprenant au moins un ensemble comprenant un balai d'essuyage (2) d'un pare-brise (6) et un bras d'entraînement (21) du balai d'essuyage (2), le balai d'essuyage (2) étant apte à se déplacer entre une position initiale (2A) et une position extrême (2C), l'ensemble comprenant un dispositif de projection (20) d'un liquide, et une unité de contrôle (5) d'un moteur d'entraînement (4) du bras d'entraînement (21). Le procédé comprend un premier mode d'essuyage (100) dans lequel le balai d'essuyage (2) est déplacé au moins entre la position initiale (2A) et la position extrême (2C) et pendant lequel une première quantité de liquide est projetée par le dispositif de projection (20), le procédé étant caractérisé en ce que, à réception par l'unité de contrôle (5) d'un signal (S) provenant d'un moyen de déclenchement (3), le procédé exécute un deuxième mode d'essuyage (200) dans lequel, à partir d'une position intermédiaire (2B) située entre la position initiale (2A) et la position extrême (2C), une seconde quantité de liquide, inférieure à la première quantité, est projetée par le dispositif de projection (20).
Patent FR-3081381-B1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU YVES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un boîtier (12) pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile définissant un canal d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant : - une structure ajourée (30) comportant une pluralité d'ouvertures (32) délimitées par des nervures (34), - une peau (36) solidaire de la structure ajourée (30) recouvrant les ouvertures (32) de manière à former une paroi étanche au flux d'air. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer un tel boîtier (12) ainsi qu'un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel boîtier (12).
Patent FR-3085100-B1 (FR)
Title: Baie avionique a cloison de separation souple
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-08-17
Granted: 2021-06-04
Abstract: Baie avionique pour aéronef, comportant un dispositif de racks destiné à l'intégration d'équipements (5) et de câblages électriques, ainsi qu'un dispositif de refroidissement par circulation d'un gaz selon un flux de gaz entrant, dénommé « flux froid », qui arrive dans la baie avionique pour la refroidir, et un flux de gaz sortant, dénommé « flux chaud », qui est évacué de la baie avionique après avoir traversé les équipements (5), la baie avionique comportant au moins un caisson (4B, 4C) de circulation de gaz muni d'une cloison de séparation (8) du flux froid et du flux chaud délimitant deux compartiments (9, 10), cette cloison de séparation comportant un voile souple.
Patent FR-3074121-B1 (FR)
Title: Lecteur d'authentification pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: La présente invention a pour objet un lecteur (1B-1 d'authentification destiné à être monté sur un ouvrant de véhicule automobile, ledit lecteur (1B-1) comprenant un microcontrôleur (10B), au moins un transmetteur (20B), au moins un circuit d'adaptation (30B-1) et une unique antenne dite « primaire » (L4) caractérisée par une fréquence de travail. Le circuit d'adaptation (30B-1) comprend des moyens de commutation (M1) aptes à faire basculer ledit circuit d'adaptation (30B-1) entre un premier mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est inférieure à la fréquence de travail, et un deuxième mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est supérieure à la fréquence de travail.
Patent FR-3088928-B1 (FR)
Title: Méthode d’analyse de la quantité d’argile dans un sable
Inventor: DERLY CHRISTOPHE
IPC: G01N33/38
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-08-05
Abstract: Méthode d’analyse de la quantité d’argile dans un sable La présente demande concerne l’utilisation de composé de formule (I) pour déterminer la quantité d’argile dans un sable et/ou pour déterminer la quantité de composé AMAA à ajouter à une composition de liant hydraulique utilisant un sable R1-(OA)n-XR2 (I)  dans laquelle R1 représente un groupe alkyle en C1 à C4, linéaire ou ramifié, ou un composé coloré ;   R2 représente un composé coloré;  A, chacun identique ou différent, représente indépendamment un groupe –CH2-CH2- ou un groupe –CH(CH3)-CH2- ;  n représente un entier compris entre 1 et 500, de préférence compris entre 4 et 250 X est O ou NH.
Patent FR-3090074-B1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour un module lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: BAHIN PIERRE
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention propose un dispositif de guidage de rayons lumineux et un module lumineux pour un véhicule automobile faisant recours à un tel dispositif. Le dispositif est remarquable en ce qu’il permet d’émettre des rayons lumineux couplés, possiblement issus d’une source lumineuse unique, dans une pluralité de directions de sorties distinctes le long de l’étendue du dispositif. Il en résulte par exemple la possibilité de réaliser des contours lumineux complexes impliquant une pluralité de lignes lumineuses, moyennant une source lumineuse unique et un guide de lumière unique. (Fig. 1)
Patent FR-3099730-B1 (FR)
Title: Structure composite à articulation renforcée
Inventor: MORILLE NICOLAS
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-07-09
Abstract: Structure composite à articulation renforcée Structure (1) composite, comprenant une partie (2) sensiblement plane et une bordure (3), disposée en bordure de la partie (2) et comprenant une première zone d’articulation (4) disposée à une extrémité de la bordure (3) selon un premier axe (A) et une deuxième zone d’articulation (6) disposée à l’autre extrémité de la bordure (3) selon le premier axe (A), caractérisée en ce que la bordure (3) comprend encore une zone de renfort (5) reliant les deux zones d’articulation (4, 6), en ce que la bordure (3) présente un profil transversal au premier axe (A) sensiblement en forme d’un U s’ouvrant du côté opposé à la partie (2) et en ce que la bordure (3) est renforcée par au moins une nervure (7) sensiblement parallèle à un deuxième axe (B) perpendiculaire au premier axe (A) et contenu dans le plan de la partie (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100592-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’une boite de vitesses robotisee comportant une etape de refroidissement a rythme cadence
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’une boite de vitesses robotisée à embrayage humide de véhicule automobile. Plus précisément, le procédé comporte une étape consistant à commander un débit de fluide de lubrification et/ou refroidissement de l’embrayage, à un rythme cadencé alternant en boucle, pour au moins une position (BV) de la boite de vitesses, le pilotage (3) d’un paramètre (Db) pilotant le débit à une première valeur de commande (V1) durant une première durée prédéterminée (Tp1), le pilotage (4) dudit paramètre (Db) à une deuxième valeur de commande (V2) durant une deuxième durée prédéterminée (Tp2). L’invention s’applique notamment aux boites de vitesses à double embrayage.  Figure 1
Patent FR-3104293-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’informations relatives à un compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés
Inventor: FALLAS ÉRIC RENÉ ANDRÉ
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-12-10
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’informations relatives à un compteur électrique, programme d’ordinateur et installation électronique de transmission associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’informations relatives à un compteur électrique (12) connecté à un réseau électrique, est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion (20) et comprend les étapes suivantes :  - acquisition, de la part d’un gestionnaire du réseau électrique, de valeurs de consommation électrique et de production(s) électrique(s) sur le réseau électrique,  - calcul d’une grandeur marginale de dioxyde de carbone émis pour chaque instant temporel (t) d’un ensemble d’instant(s) temporel(s), chaque grandeur marginale étant calculée à partir des valeurs acquises de consommation et de production correspondant à l’instant temporel (t) respectif et d’une modélisation d’un taux d’émission de dioxyde de carbone associé à une dernière tranche de quantité d’électricité produite pour le réseau électrique, ladite dernière tranche résultant d’une production(s) électrique(s) émettrice de dioxyde de carbone et distincte d’une production nucléaire,   - génération de données d’affichage destinées à être affichées sur un écran d’affichage (26), les données d’affichage comportant chaque grandeur marginale calculée de dioxyde de carbone émis.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108043-B1 (FR)
Title: Systeme de pulverisation pour engin agricole et procede de pulverisation au moyen d’un tel systeme
Inventor: CHARCOSSET PHILIPPE
IPC: B05B12/04
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un système de pulvérisation (100) pour engin agricole comprenant une rampe de pulvérisation (102) et un circuit (101) comprenant une cuve (103), une pompe (104), un régulateur de pression (105) à action pilotée et une pluralité de tronçons de pulvérisation (106) comprenant chacun au moins un dispositif de pulvérisation (109) comprenant au moins une buse de pulvérisation (109a) conçue pour pulvériser du liquide de traitement sur les végétaux à traiter dans le champ, un premier distributeur (110) et au moins un limiteur de pression (111) à action directe, le circuit comprenant en outre un deuxième distributeur (112) et le système de pulvérisation une unité de commande (113) conçue pour mettre en œuvre une étape d’amorçage du système de pulvérisation (100).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108689-B1 (FR)
Title: Bagues de paliers souple et raide fusionnées
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F04D29/059
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: Bagues de paliers souple et raide fusionnées L’invention concerne une enceinte (26) de turbomachine (10) comprenant un arbre moteur (16) de turbomachine en rotation autour d’un axe (X) longitudinal au moyen de deux paliers à roulements (22, 24), un palier amont (22) et un palier aval (24) comprenant chacun une bague interne (28a, 28b) portée par l’arbre moteur (16), l’enceinte (26) étant caractérisée en ce que les deux paliers (22, 24) partagent une bague externe unique monobloc (35), ladite bague externe unique (35) comportant une extrémité amont (36a) et une extrémité aval (36b), l’extrémité amont (36a) et l’extrémité aval (36b) étant reliées l’une à l’autre par un tronçon de colonnettes (34), la bague externe unique (35) étant en outre portée par une semelle amont (38a) et une semelle aval (38b) d’un support de palier (40) qui est apte à être fixé à une structure fixe de la turbomachine (10).     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3110285-B1 (FR)
Title: Electrode positive poreuse multicouche à sécurité et durée de vie élevées
Inventor: PETRISSANS XAVIER
IPC: H01M4/62
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne une électrode positive poreuse multicouche (1) comprenant :  ▪ une première couche poreuse (11) comprenant un matériau électroactif sous forme de microparticules dispersées dans un premier liant polymère et un premier additif carboné, conducteur électronique, ledit matériau électroactif de ladite première couche poreuse (11) comporte du LiNixMnyCozO2 avec 0,3<x<1 ; 0<y<0,3 ; 0<z<0,3, de manière à ce que ladite électrode (1) constitue une électrode positive de type NMC,et  ▪ une deuxième couche (12) disposée sur ladite première couche (11) et comprenant un composé à faible conductivité électronique apte à libérer des cations d’un métal parmi le lithium, le sodium, le magnésium, le calcium et leurs mélanges, ledit composé à faible conductivité électronique étant choisi parmi les silicates, les silicates vitreux, les alumines beta de type NaAl11O7 chargées en lithium, et/ou sodium, et/ou magnésium, et/ou calcium, les alumines, les aluminosilicates, et les aluminosilicates intégrant des borates.  Figure pour l’abrégé : Fig1
Patent FR-3111938-B1 (FR)
Title: Tube d’enroulement de volet roulant, sous-ensemble de volet roulant comprenant un tel tube et installation de volet roulant comprenant un tel sous-ensemble
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/171
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: Tube d’enroulement volet roulant, sous-ensemble de volet roulant comprenant un tel tube et installation de volet roulant comprenant un tel sous-ensemble Tube d’enroulement (14) d’un tablier de volet roulant, destiné à être monté au-dessus d’une ouverture percée dans un mur au moyen de deux flasques, le tablier étant attaché au tube d’enroulement par au moins deux verrous (18A). Le tube comprend un tube principal (40), configuré pour coopérer avec un des au moins deux verrous, et une rallonge (60) coulissant dans le tube principal. La rallonge comprend un corps (62) avec un contour externe coopérant avec un contour interne du tube principal de manière à guider en translation la rallonge par rapport au tube principal. Selon l’invention, le tube d’enroulement comprend aussi un manchon (80), configuré pour coopérer avec l’autre des au moins deux verrous. Le manchon présente un contour interne, qui coopère avec le contour externe de la rallonge dans une configuration emmanchée du manchon sur la rallonge, de manière à guider en translation le manchon par rapport à la rallonge.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3112401-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour la vision stéréoscopique d’une scène d’observation céleste
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G02B30/40
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de vision stéréoscopique d’une scène d’observation céleste, comportant les étapes consistant à : - acquérir une image de la scène d’observation au moyen d’un appareil de vision optique,- générer deux images homologues d’un ou plusieurs astres contenus dans la scène d’observation, respectivement une première image et une seconde image, ladite première image et ladite seconde image étant décalées l’une de l’autre,- faire apparaître les premières images et les secondes images de manière à obtenir une vision stéréoscopique de la scène d’observation.Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend les étapes suivantes :- identifier un ou plusieurs astres dans l’image acquise de la scène d’observation, - évaluer la distance entre chaque astre identifié et l’appareil,- pour un ou des astres identifiés, décaler horizontalement la première image et la seconde image d’une distance qui est fonction de la distance évaluée dudit astre.
Patent FR-3114423-B1 (FR)
Title: Diffusion de connaissances avec preservation des relations semantiques pour une conversion d'image a image
Inventor: LI ZEQI
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-09-18
Granted: 2023-07-14
Abstract: Diffusion de connaissances avec préservation des relations sémantiques pour une conversion d'image à image L’invention concerne des générateurs basés sur un GAN utiles pour exécuter des conversions d'image à image. Des systèmes et des procédés définissent, par l'intermédiaire d'un conditionnement, un modèle de GAN appris qui présente un générateur appris qui est réduit à partir d'un modèle de GAN d’apprentissage (et d'un générateur) en utilisant la diffusion de connaissance. Une perte de diffusion de connaissance des relations sémantiques est utilisée pour transférer des connaissances sémantiques d'une couche intermédiaire du modèle d’apprentissage à une couche intermédiaire au modèle appris. Des générateurs appris ainsi définis sont stockés et exécutés par des dispositifs mobiles tels que des téléphones intelligents et des ordinateurs portables pour effectuer des expériences de réalité augmentée. Des effets sont simulés sur des images, comprenant des effets de maquillage, capillaires, d'ongles ainsi que de simulation d'âge.   Figure pour l'abrégé : figure 11
Patent FR-3114843-B1 (FR)
Title: Système de stockage de chaleur comprenant deux parties érigées et un couvercle supérieur
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système de stockage et de récupération de la chaleur comprenant au moins une paroi externe (23), au moins un moyen de stockage de la chaleur (20) comprenant un lit de particules de stockage de la chaleur, le moyen de stockage de la chaleur (20) séparant un volume externe (V1) et un volume interne (V2). De plus, le moyen de stockage de la chaleur (20) est configuré pour permettre le passage d’un fluide depuis l’un des volumes externe (V1) et interne (V2) vers l’autre de ces volumes (V1, V2). En outre, le moyen de stockage de la chaleur (20) comprend deux parties érigées (21) et un couvercle supérieur (22), chacune des parties érigées (21) étant délimitées par des surfaces (Surf1, Surf2), les deux parties érigées (21) étant reliées entre elles, à leurs extrémités supérieures, par le couvercle supérieur (22). Par ailleurs, le volume externe (V1) sépare le couvercle supérieur (22) de la paroi externe (23).  L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé.  Figure 3 à publier
Patent FR-3118063-B1 (FR)
Title: Procédé de désextraction de l’uranium contenu dans un solvant
Inventor: DEHUYSER LAURE
IPC: C22B3/28
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de désextraction, autrement dit d’élution, de l’uranium contenu dans une phase organique en présence d’une solution aqueuse comprenant un mélange d’ion carbonate et d’ion hydroxyde.
Patent FR-3121921-B1 (FR)
Title: Système de chargement et déchargement de plaques dans une machine traitant des récipients
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65G25/02
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: Système de manutention, dans une machine de traitement de récipients comprenant une pluralité de plaques-support (1) circulant en circuit fermé, chaque plaque-support (1) comprenant un ou plusieurs logements, chaque logement (18) étant apte à recevoir un récipient (5), un premier tronçon (TC1), dans lequel les plaques-support circulent en position horizontale le long d’une direction axiale X1A, un deuxième tronçon (TC2), dit de retour, avec un deuxième organe de déplacement (3) configuré pour déplacer les plaques-support dans une deuxième direction axiale (X1B) opposée, les plaques-support circulant sur le deuxième tronçon dans un orientation de retour verticale, le système de manutention comprenant une palette de réception (9) pour sélectivement soit décharger des plaques-support depuis le deuxième tronçon jusque sur la palette de réception, soit charger des plaques-support depuis la palette de réception jusque dans le deuxième tronçon.  Figure pour l’abrégé : Fig. 21