baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097207-B1 (FR)
Title: Système de récupération de vecteur aérien
Inventor: ROLDAN DE PERERA SYLVAIN
IPC: B64F1/06
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-09
Abstract: Système de récupération de vecteur aérien Système (1) de récupération d’un vecteur aérien (A), comportant :- au moins une plateforme mobile (10) permettant de déplacer le système (1) de récupération sur une structure porteuse (V), notamment un navire,- au moins une rampe (30) de récupération du vecteur (A) portée par ladite au moins une plateforme (10), la rampe (30) étant mobile en rotation sur elle-même d’une part autour d’un axe longitudinal et d’autre part autour d’un axe transversal de la rampe (30),- au moins un moyen de capture (40) du vecteur (A) et d’immobilisation de celui-ci sur la rampe (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099677-B1 (FR)
Title: Haut-parleur à faible inertie
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04R13/02
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: Haut-parleur à faible inertie La présente invention concerne (10) comportant une structure porteuse (12), une membrane de diffusion (14) mobile par rapport à la structure porteuse (12) et un moteur (16) d’actionnement de la membrane de diffusion (14) comportant un équipage mobile (18) déplaçable par rapport à la structure porteuse (12), l’équipage mobile (18) étant relié mécaniquement à la membrane de diffusion (14) pour leur déplacement synchronisé. Il comporte un circuit hydraulique (20, 22) interposé entre l’équipage mobile (18) et la membrane (14), la membrane (14) et l’équipage mobile (18) comportant chacun une surface de piston mobile, en interaction avec un fluide (22) du circuit hydraulique (20, 22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104288-B1 (FR)
Title: Véhicule à écran tactile signalant un élément sélectionné sur un autre écran tactile
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G06F3/0484
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un véhicule (V) comprend un habitacle (H) comportant en permanence un premier écran (E1) affichant des images et de type tactile pour permettre à un passager d’effectuer manuellement des sélections d’éléments affichés et représentant des fonctions et/ou des applications au moins partiellement contrôlables. Ce véhicule (V) comprend un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, en présence dans l’habitacle (H) d’un second écran (E2) affichant des images et de type tactile, pour contrôler la synchronisation des premier (E1) et second (E2) écrans afin qu’ils affichent simultanément des éléments identiques et/ou complémentaires synchronisés, et, en cas de réception d’un message signalant la sélection d’un élément affiché sur le second écran (E2), pour déclencher une matérialisation graphique sur le premier écran (E1) de ce même élément affiché venant d’être sélectionné et/ou d’au moins un élément complémentaire.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105997-B1 (FR)
Title: Couvercle d’obturation à double usage limitant l’application d’un couple sur une commande manuelle
Inventor: KARCHER GABRIEL ALOYS
IPC: F16H1/00
Filed: 2020-01-06
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ce couvercle d’obturation (C) d’un trou d’accès à une commande manuelle (13) de pignon (11) d’un boîtier d’accessoires (1) comporte d’un côté des premiers moyens d’interfaçage (21, 31) aptes à coopérer avec un outil externe et de l’autre côté des deuxièmes moyens d’interfaçage (23, 35) aptes à coopérer avec une commande manuelle (13) de pignon (11) de sorte qu’un actionnement du couvercle (C) par l’outil provoque une commande consécutive du pignon (11), et en ce qu’il comporte en outre des moyens de montage réversible du couvercle (C) sur le boîtier (1) dans une première position dans laquelle les deuxièmes moyens d’interfaçage (23, 35) sont situés à l’extérieur du boîtier (1) et une seconde position selon laquelle les deuxièmes moyens d’interfaçage (23, 35) sont en prise avec la commande manuelle (13).     Il comporte un moyen (24, 36) de transmission de couple pour transmettre et pour limiter un couple appliqué sur la commande manuelle (13) à l’aide de l’outil.     Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3106187-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide à afficheur numérique donnant une indication de l’état du récipient
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide à afficheur numérique donnant une indication de l’état du récipient L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), en particulier une bouteille de gaz, comprenant un volume interne (2) de stockage de gaz sous pression comprenant un robinet de distribution de fluide (3), un capteur de pression (4) pour mesurer la pression du gaz et fournir au moins un signal de mesure, un microprocesseur (5) pour traiter le signal de mesure fourni par le capteur de pression (4) et un afficheur numérique (6). Le microprocesseur (5) est configuré pour convertir le signal de mesure fourni par le capteur de pression (4) en une valeur de pression mesurée, et comparer la valeur de pression mesurée à au moins une valeur de pression-seuil préfixée. L’afficheur numérique (6) est configuré pour afficher au moins un terme prédéfini (7) reflétant la quantité de gaz dans le récipient, qui est fonction de la comparaison opérée par le microprocesseur (5), par exemple les termes PLEIN et VIDE ou leur traduction, de préférence en anglais. Utilisation d’un tel récipient de gaz (1) pour stocker ou pour fournir un gaz sous pression.   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108663-B1 (FR)
Title: Aube de soufflante rotative de turbomachine, soufflante et turbomachine munies de celle-ci
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne une aube (2) de soufflante rotative de turbomachine, comportant un corps (20) en un matériau composite et une pièce (3) de renforcement métallique comportant un nez amont (31) formant un bord (30) d’attaque, une première ailette (32), une deuxième ailette (33) et une deuxième surface (27b) de tête d’aube. L’ailette (32) et/ou (33) comporte une ligne (52) de rupture prescrite, qui s’étend à une hauteur déterminée (H) non nulle sous la surface (27b). La hauteur (H) est inférieure à 3 % de la hauteur de veine aérodynamique de l’aube (2), la ligne (52) étant configurée pour délimiter sur la hauteur (H) une zone (6) de rupture prescrite de l’ailette (32) et/ou (33), apte à se détacher au moins partiellement en présence d’un frottement tangentiel allant dans la direction (EP) d’épaisseur contre la surface (27b).  Figure pour l’abrégé : Figure. 5
Patent FR-3108835-B1 (FR)
Title: Dispositif de raclage destiné à équiper le col d’ouverture d’un récipient contenant un produit visqueux ou pâteux
Inventor: ROBIN BRICE
IPC: A47G21/14
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raclage (1) destiné à équiper le col d’ouverture d’un récipient contenant un produit visqueux ou pâteux, par exemple pour racler un ustensile de prélèvement dudit produit visqueux ou pâteux, tel qu’une cuillère ou un couteau.  Ce dispositif de raclage (1) comprend un corps annulaire (11) dont la surface extérieure (111) est adaptée pour venir se positionner en regard de la surface intérieure du col d’ouverture du récipient à équiper, et dont la surface intérieure (112) comprend au moins une extension monobloc (116, 117) qui s’étend vers l’intérieur, munie d’une bordure d’extrémité (1161, 1171) adaptée pour former une arête de raclage pour ledit ustensile de prélèvement.  Conformément à l’invention, la surface extérieure (111) du corps annulaire (11) est de forme tronconique, s’évasant depuis sa base (111a) vers l’extrémité supérieure (113) dudit corps annulaire (11),  et l’extrémité inférieure (114) du corps annulaire (11) comprend un bourrelet annulaire saillant (115) qui s’étend en saillie vers l’extérieur.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3111616-B1 (FR)
Title: Treuil de roue de secours d’un vehicule automobile
Inventor: BECHEREL ANTOINE
IPC: B62D43/04
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-22
Abstract: Titre : Treuil de roue de secours d’un véhicule automobile Treuil (7) de roue de secours (5) d’un véhicule (3) automobile comprenant au moins un câble (17), un système d’entraînement (19) dudit câble (17) et un organe d’arrimage (21) de la roue de secours (5) disposé au niveau d’une extrémité libre (23) du câble (17) et dont une première face (210) est configurée pour être disposée en contact avec un voile (13) de la roue de secours (5), caractérisé en ce que le treuil (7) comprend au moins un organe de stabilisation (33) de la roue de secours (5) sensiblement allongé le long d’une direction longitudinale et interposé entre le système d’entraînement (19) et l’organe d’arrimage (21), l’organe de stabilisation (33) étant monté coulissant le long du câble (17) et caractérisé en ce que l’organe de stabilisation (33) est configuré pour être déplacé le long du câble (17) entre au moins une première position, dans laquelle l’organe d’arrimage (21) et l’organe de stabilisation (33) sont à distance l’un de l’autre, et une deuxième position, dans laquelle au moins un premier bord d’extrémité (37) de l’organe de stabilisation (33) est configuré pour être en contact avec la première face (210) de l’organe d’arrimage (21).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116892-B1 (FR)
Title: Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-30
Abstract: Titre : Appareil de séparation d’air par distillation cryogénique Un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique comprenant un premier module (1) contenant un compresseur d’air principal, un deuxième module (3), un troisième module (4) contenant une unité d’épuration, un quatrième module (5) contenant un échangeur de chaleur ainsi qu’un système de colonnes comprenant au moins une colonne de distillation contenue ou pas dans le cinquième module, le deuxième module contenant une connexion pour relier le compresseur du premier module avec l’unité d’épuration du troisième module afin d’envoyer de l’air comprimé du compresseur vers l’unité d’épuration et contenant également une connexion pour relier l’unité d’épuration avec l’échangeur de chaleur du quatrième module afin d’envoyer de l’air épuré dans l’unité d’épuration vers l’échangeur de chaleur.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3123946-B1 (FR)
Title: Entrée d’air d’ensemble propulsif d’aéronef comprenant des organes mobiles pour favoriser une phase d’inversion de poussée et procédé d’utilisation d’une telle entrée d’air
Inventor: SOUVETON ULRICK
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-06-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: Une entrée d’air (1) d’ensemble propulsif d’aéronef (8) comprenant des moyens d’inversion de poussée configurés pour modifier un flux d’air secondaire circulant d’amont en aval dans une veine secondaire (6) en un flux d’air inverse (F-INV) circulant d’aval en amont, l’entrée d’air (1) comprenant une paroi intérieure (10) comprenant des ouvertures (14) et, dans chaque ouverture (14), un organe mobile (2) comprenant une paroi de couverture (20) et une paroi de déviation (21) et monté pivotant entre une position de couverture, dans laquelle la paroi de couverture (20) obstrue l’ouverture (14) de manière à guider le flux d’air secondaire et favoriser une phase de poussée, et une position de déviation (P2), dans laquelle la paroi de déviation (21) obstrue l’ouverture (14) de manière à décoller le flux d’air inverse (F-INV) et favoriser une phase d’inversion de poussée (B).  Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3123932-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de l’état d’un système de fermeture d’une baie coulissante
Inventor: CACHAUD BRUNO
IPC: E05B17/22
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif (1) de détection du verrouillage ou de déverrouillage d’un système de fermeture à tringle pour une baie coulissante, comprenant un circuit électronique (42) comprenant des moyens de communication sans-fil d’un signal de détection de changement de position de ladite tringle, dans lequel ledit dispositif de détection comprend un générateur électrique apte à produire un courant électrique alimentant ledit circuit électronique (42) sous l’effet de la translation de ladite tringle, lesdits moyens de communication sans-fil émettant un signal indiquant la nouvelle position de ladite tringle.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3124922-B1 (FR)
Title: Collier antimicrobien pour animal
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A01K27/00
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Collier antimicrobien pour animal La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs de diffusion d’actifs. Plus précisément, la présente invention concerne un collier pour animal comprenant un agent antimicrobien afin de prévenir et limiter les risques des infections dues aux plaies et la propagation de microorganismes potentiellement pathogènes. La présente invention concerne préférentiellement un collier pour animal comprenant une matrice polymère, un agent antimicrobien et une huile essentielle de Ravintsara en tant qu’agent amplificateur et son utilisation pour l’amélioration d’un effet antimicrobien.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3129354-B1 (FR)
Title: Porte-garniture configuré pour équiper un système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage, sytème de freinage ferroviaire pourvu d’un tel porte-garniture et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: B61H13/34
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un porte-garniture configuré pour équiper un système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire et pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule ferroviaire, comportant un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage ayant un organe de verrouillage et de déverrouillage (123) monté articulé vis-à-vis d’une plaque principale (116) et s’étendant selon une direction transversale du porte-garniture, et un organe de sécurité (124) assujetti mécaniquement d’une part à la plaque principale (116) et d’autre part à l’organe de verrouillage et de déverrouillage, avec l’organe de verrouillage et de déverrouillage (123) qui est pourvu d’une portion de préhension (150, 280, 390) qui s’étend en saillie et transversalement au-delà de la plaque principale (116), et qui est configurée pour déplacer ensemble l’organe de verrouillage et de déverrouillage (123) et l’organe de sécurité (124) pour passer le porte-garniture (106) de l’une à l’autre de configurations verrouillée et déverrouillée qu’il peut admettre, sous l’effet d’une sollicitation extérieure.  (Figure 10)
Patent FR-2382073-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1978-02-10
Granted: 1980-08-29
Abstract: An integrated circuit for a time-piece including an oscillator, a frequency divider, an electronic circuit for effecting at least one auxiliary function depending on information delivered to the inputs thereof, a circuit for controlling a display and a circuit for setting the time. The integrated circuit is provided with a first group of terminals for enabling connection of the integrated circuit with external components such as a piezo-electric resonator, the display, and the time-setting circuit.
Patent FR-2511265-B1 (FR)
IPC: B01J3/00
Filed: 1981-08-13
Granted: 1983-11-10
Abstract: Extendable Modular Vacuum Chamber made up by: a parallelepipedal rigid box in two identical parts (1,2) which are separable along a plane passing through the diagonals (14,15) of two opposing parallel faces (5,7), at least one rigid frame (3) which can be interfitted between the two parts (1,2). The invention applies to vacuum chambers for carrying out electron beam welding.
Patent FR-2537985-B1 (FR)
IPC: B05D5/08
Filed: 1982-12-17
Granted: 1985-04-26
Abstract: 1. A covering composition having anti-adherence and anti-soiling properties, comprising 10 to 30% by volume of a solution of methyl organo-silicic resin having a dry extract content exceeding 70% by weight ; 1 to 6% by volume of a dispersion of a silicone elastomer having a dry extract content exceeding 60% by weight, 1 to 3% by volume of a dispersion or an emulsion of polytetrafluoroethylene having a dry extract content exceeding 50% by weight, 35 to 55% by volume of an acrylic binder and 5 to 25% by volume of an organic solvent or diluent, said composition being completed by 5 to 20% by volume of a polymerization or hardening catalyst.
Patent FR-2635522-B1 (FR)
Inventor: BOTANET BERNARD
IPC: C07F9/38
Filed: 1988-08-18
Granted: 1990-11-16
Abstract: The invention relates to an N-sulfomethylglycinate of formula: HO3S-CH2-NH-CH2-COOR1(I) COOR1 being a hydrolysable carboxylic ester group. It also relates to a process for the preparation of the compound of formula (I) consisting in putting in contact sulfur dioxide, formaldehyde, and glycine in the presence of a R1OH alcohol, or glycinate. It also relates to the use of the compound of formula (I) for the preparation of herbicides of the glyphosate type of reaction with a phosphite or a phosphonate of formula (R2O)2 P(O) H in which (R2O)2 P is a hydrolysable phosphonic ester group, then optionally by a subsequent hydrolysis reaction.
Patent FR-2659669-B1 (FR)
Title: Fil a aspect file de fibres a base de polyamide.
Inventor: EMMANUEL JUNG
IPC: D02G3/04
Filed: 1990-03-16
Granted: 1992-06-12
Abstract: La présente invention concerne un fil à aspect filé de fibres à base de polyamide. Il présente des parties frisées volumineuses et des parties à la fois resserrées et entrelacées, possède un facteur de cohésion compris entre 90 et 140 nœuds/mètre, un module de Young compris entre 100 et 150 cN/tex, et une différence d'orientation entre les deux polpulations de brins, évaluée par la mesure du module sonique, comprise entre 25 et 50 cN/tex. Les articles textiles obtenus à partir de ce fil possède à la fois un toucher doux, du volume et de la tenue.
Patent FR-2670649-B1 (FR)
Inventor: PIERRE BERGAUT MENUEL
IPC: A01B59/048
Filed: 1990-12-20
Granted: 1993-04-23
Abstract: It is fastened to the front three-point hitch of the tractor by means of a frame (10) of triangular shape fixed at its base to a horizontal beam (2), to the two ends of which is fastened at its ends a semicircular rail (3), on which slides a telescopic arm (4), one of the ends of which pivots about an axle (22) positioned in the middle and below said horizontal beam (2) and the other end of which is fixed by means of a joint (41) to an arm (43), at the end of which the tool is fastened.
Patent FR-2685702-B1 (FR)
IPC: C08L77/06
Filed: 1991-12-31
Granted: 1994-04-01
Abstract: New transparent amorphous compositions and, more particularly, transparent amorphous compositions exhibiting high resistance to chemical agents (solvents), and objects manufactured from these . These compositions comprise two polyamides consisting of aliphatic units, teraphthalic and/or isophthalic acid and cycloaliphatic diamine. One of the two polyamides has a high content of aliphatic unit while the other has a low content of aliphatic unit.
Patent FR-2693668-B1 (FR)
Inventor: FRANCI FRANCOIS-MARIE
IPC: C08J11/06
Filed: 1992-07-03
Granted: 1994-10-14
Abstract: PCT No. PCT/CH93/00169 Sec. 371 Date Mar. 24, 1994 Sec. 102(e) Date Mar. 24, 1994 PCT Filed Jul. 2, 1993 PCT Pub. No. WO94/01491 PCT Pub. Date Jan. 20, 1994.A method for recovering a synthetic waste material contaminated with other materials, particularly waste optical disks, wherein the loose, uncrushed waste is chemically treated by impregnating said other materials with a chemical solution which attacks these materials but is substantially neutral for the synthetic material, and mechanically treated by tumbling said waste in a sealed rotary drum to dislodge the contaminated and chemically attacked materials from said synthetic material.
Patent FR-2718849-B1 (FR)
Inventor: LORMEAU JEAN-CLAUDE
IPC: C07K16/38
Filed: 1994-04-14
Granted: 1996-06-14
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00456 Sec. 371 Date Oct. 11, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 11, 1996 PCT Filed Apr. 10, 1995 PCT Pub. No. WO95/28644 PCT Pub. Date Oct. 26, 1995A method that assays activated antithrombin III (AT III) is useful for monitoring the effect in vivo of an agent that activates AT III. It involves the steps of contacting AT III with a solution sample containing the agent, wherein the agent is a sulfated glycosaminoglycan or a sulfated oligosaccharide, followed by contacting the sample with i) a first monoclonal antibody that preferentially binds AT III activated by the agent, as opposed to binding native AT III, and ii) a second monoclonal antibody that preferentially binds denatured AT III as opposed to either AT III activated by the agent or native AT III.
Patent FR-2734068-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'execution d'un scenario de commande
Inventor: SITBON GERARD
IPC: G06F9/44
Filed: 1995-05-12
Granted: 1997-06-20
Abstract: Procédé de contrôle de la prise en compte d'une demande d'exécution d'un scénario de commande (script) à travers un protocole non garanti (S.N.M.P.), dans un système (Si) informatique en réseau (RE) comprenant un gestionnaire (GE) et des agents (AG1) d'exécution des commandes, caractérisé en ce que: 1) le gestionnaire envoie d'abord, à l'agent chargé de l'exécuter, une demande de ticket par une commande (Get mrsGetTK) de type "get", et l'agent lui retourne (GetResponse) un ticket, 2) Le gestionnaire envoie ensuite la demande d'exécution à l'agent par une commande (Set mrsExecute SC TK) de type "set", dont le ticket est un paramètre, puis l'agent contrôle sa validité et crée une instance d'exécution de la commande associée au ticket. 3) Le gestionnaire contrôle la bonne réception de la demande en scrutant (Get mrsstatus) l'instance par l'intermédiaire de l'agent. Applicable aux systèmes informatiques hétérogènes.
Patent FR-2743847-B1 (FR)
Inventor: BONTAZ YVES
IPC: F01P3/08
Filed: 1996-01-18
Granted: 1998-02-27
Abstract: The cooling jet consists of a body (7) with an axial channel (8) and a transverse aperture (9) to which its outlet duct (10) is connected. The body is designed to be fixed into the engine cylinder wall so that its axial channel links with a coolant fluid feed port (15). The body of the jet comprises a cylindrical bush (14) which lies coaxially with the axial channel (8) and has an outer diameter designed to give a force fit in the fluid feed port (15). Its outer surface can be milled or smooth. The injection duct (10) has two opposite lateral faces which are able to co-operate with positioning stops during manufacture and assembly.
Patent FR-2758334-B1 (FR)
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: C08L83/04
Filed: 1997-01-14
Granted: 1999-05-21
Abstract: Compositions comprising, in an aqueous phase, at least one amphiphilic polymer comprising at least one fatty chain and hydrophilic units, and at least one polyoxyalkylene, and optionally comprising a thickening system for use in particular in cosmetics.
Patent FR-2763840-B1 (FR)
Inventor: DIGNAT YVES
IPC: B60B33/00
Filed: 1997-05-30
Granted: 1999-10-29
Abstract: The invention relates to a wheelchair whose suspension is flexible and designed to absorb and filter vibrations. The rear train comprises a triangle (1) attached to a chassis beam, a pivot pin (15) that carries the wheel R and a strut (6) with bearing on a central shock absorber (10). The small front wheels are mounted on a double system (21, 26) that filter the vibrations.
Patent FR-2765658-B1 (FR)
Inventor: PERCEBOIS ALAIN
IPC: F16L37/092
Filed: 1997-07-07
Granted: 1999-08-20
Abstract: The locking mechanism for a plain end (1) and socket (3) of two pipe sections (2, 4) comprises a crown (40) and a locking insert (42) connected to a hoop (43) of elastomer or similar material. The crown is designed to fit inside a locking chamber before the plain pipe end is inserted into it, while the insert is designed to expand radially inside the chamber and extend the locking ring so it goes over the plain pipe end. The locking ring has a connecting element (49) with a collar (55) which extends radially inwards beyond the outer surface (44) of the insert by over 0.4 mm or more than 4 per cent of the of the insert's main radial height.