baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038751-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'une application d'optimisation de route (s) sous contraintes dans un systeme embarque avionique a architecture ouverte de type client serveur
Inventor: NEFFLIER FRANCOIS
IPC: G06F9/48
Filed: 2015-07-07
Abstract: Un procédé d'intégration d'une application d'optimisation de route(s) d''un aéronef sous contraintes est mis en œuvre dans un système embarqué avionique comportant un calculateur de cœur DAL+ et un calculateur périphérique DAL- de gestion de l'application. Le procédé d'intégration détermine (212) une répartition fonctionnelle et physique optimale des fonctions élémentaires OPT_RTE_FU(i) de l'application au sein du système avionique embarqué sur l'ensemble des répartitions possibles qui rend minimal un critère de coût global CG, fonction de plusieurs paramètres dont au moins le coût de développement supplémentaire des fonctions élémentaires intégrées au sein du calculateur numérique de cœur DAL+, et réalise (214) l'intégration de l'application.
Patent FR-3045988-A1 (FR)
Title: Procede de communication par satellite a repartition de capacite flexible a base de saut de faisceaux et de schema de reutilisation fractionnaire
Inventor: CORBEL ERWAN
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé, et équipements associés, d'allocation dynamique de ressources dans un réseau satellitaire comprenant au moins un satellite configuré pour former une pluralité de faisceaux satellitaires (401 à 404) et des terminaux, réalisant les étapes de : • rassemblement des faisceaux en groupes de faisceaux (420, 430), • attribution de ressources fréquentielles à chacun des groupes de faisceaux, • détermination de zones géographiques dans lesquelles ces ressources fréquentielles peuvent être utilisées simultanément, • détermination d'une trame de saut (421) comprenant des premiers intervalles temporels (422, 424), dans lesquels les ressources fréquentielles sont attribuées à l'ensemble des terminaux d'un des faisceaux du groupe, et des deuxièmes intervalles temporels (423), dans lesquels les ressources fréquentielles sont attribuées à un sous-ensemble de terminaux d'au moins un faisceau du groupe, • identification dudit sous-ensemble de terminaux et allocation aux terminaux des ressources fréquentielles, • remontée d'informations concernant la charge globale de chacun des faisceaux.
Patent FR-3032054-A1 (FR)
Title: Controle d'acces aux equipements d'un site securise par authentification biometrique
Inventor: FIEVEZ ERIC
IPC: G07C9/02
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle d'accès d'un utilisateur (100) à un ensemble d'équipements (300) d'un site sécurisé (10), comportant : - un dispositif portable communicant (101) associé à l'utilisateur et contenant un identifiant de celui-ci, - un activateur biométrique (200) permettant l'ouverture d'une session temporaire pour l'utilisateur au moyen d'une authentification biométrique, l'utilisateur étant identifié par son dispositif portable communicant, - et dans lequel les équipements sont adaptés pour n'être utilisables qu'en cas d'autorisation de l'accès par l'utilisateur après vérification de l'ouverture de la session temporaire; ledit utilisateur étant identifié par ledit équipement grâce à son dispositif portable communicant (101).
Patent FR-3032084-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant, en particulier semi-transparent
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H05B3/86
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif chauffant (1) comportant : - un substrat de base (11) ; - une couche électroconductrice (12), dite couche chauffante, portée par le substrat (11), formée d'au moins un réseau percolant de nano-objets comprenant des nanofils métalliques ; et - une couche de diffusion thermique (13) à base de nitrure d'aluminium, recouvrant tout ou partie de la couche chauffante (12). Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel dispositif chauffant.
Patent FR-3032255-A1 (FR)
Title: Joint etanche uniquement apres sertissage
Inventor: DUVAL-ARNOULD LUDOVIC
IPC: F16L13/14
Filed: 2015-02-02
Abstract: Joint annulaire (100) en matériau déformable élastiquement, destiné à assurer un assemblage étanche entre une première et une seconde canalisations après sertissage, la seconde canalisation comportant une gorge annulaire destinée à recevoir le joint, ledit joint comportant un plan de joint (P) à mi-épaisseur et un axe de révolution (X-X') perpendiculaire audit plan de joint, caractérisé en ce qu'il comporte, à une intersection de la surface (S) du joint et dudit plan de joint, un bourrelet (110) qui s'étend radialement et formé de segments, lesdits segments étant séparés par des discontinuités formant canaux de fuite avant sertissage.
Patent FR-3019468-A1 (FR)
Inventor: GERRED ANDREW GORDON
IPC: A61M16/00
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention fournit des systèmes et procédés de ventilation en pression positive (« VPP ») qui délivrent à un patient une plage de pressions pour traitement lorsque le patient est déterminé comme étant endormi, et une pression de veille pour utilisation lorsque le patient est déterminé comme étant éveillé, la pression de veille étant adaptée pour le confort du patient. La pression de veille est adaptée pour être plus basse que la limite inférieure de la plage de pressions et peut être une pression thérapeutique ou subthérapeutique. Les systèmes et procédés de VPP décrits ici permettent avantageusement l'adaptation de la plage de pressions pour un traitement efficace de troubles respiratoires du sommeil tout en permettant le réglage de la pression de veille pour le confort du patient. Cela peut avantageusement accroître à a fois l'efficacité du traitement des TRS et l'observance du traitement par les patients.
Patent FR-3037477-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour un animal d'elevage, en particulier un veau
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/02
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne une structure d'accueil pour un animal d'élevage, en particulier un veau, comprenant un abri (2) délimitant un espace d'accueil intérieur pour ledit animal. Cet abri (2) comprend une paroi périphérique (5) et un plancher (4) ajouré, qui se composent chacun d'au moins une pièce réalisée dans un matériau plastique. Ledit plancher (4) est assemblé avec ladite paroi périphérique (5) par le biais de moyens de liaison pivot (10) agencés pour autoriser une manœuvre en rotation de ladite paroi périphérique (5) par rapport audit plancher (4) entre deux positions : - une position abaissée, dans laquelle ladite bordure inférieure (58) de ladite paroi périphérique (5) est attenante à ladite face supérieure (41) dudit plancher (4), pour délimiter ledit espace d'accueil intérieur, et - une position relevée, dans laquelle ladite paroi périphérique (5) est pivotée par rapport audit plancher (4), de manière à faciliter l'accès audit plancher (4) et/ou à l'intérieur de ladite paroi périphérique (5).
Patent FR-3037686-A1 (FR)
Title: Procede de deploiement d'une application dans un element securise
Inventor: RATIER JEAN-BAPTISTE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-06-17
Abstract: Procédé de déploiement d'une application d'authentification dans un élément sécurisé d'un terminal de communication comportant une unité de traitement non sécurisé exécutant un programme d'appel des applications d'authentification. Le procédé comprend l'étape de transférer via au moins un réseau de communication des données entre un premier serveur de confiance associé à un fournisseur de l'élément de sécurité pour exécuter un premier programme de gestion de l'élément de sécurité, un deuxième serveur de confiance associé à au moins un fournisseur d'applications d'authentification pour exécuter un programme de gestion d'applications d'authentification, et le terminal de communication, pour créer dans l'élément sécurisé un domaine sécurisé et y installer l'application d'authentification
Patent FR-3038109-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation d'impacts sur une surface externe
Inventor: GNECCO RONIE
IPC: G06T17/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'impacts sur une surface externe (110) d'un corps (A), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) modélisation du corps dans une première base de données d'une unité de commande (300) afin d'obtenir un modèle virtuel dudit corps dans un repère virtuel ; b) modélisation, dans une seconde base de données de l'unité de commande, d'une pluralité de nuages de points dans le repère virtuel, chaque nuage de points, dit zone d'inspection, représentant une portion de la surface externe du corps (A) ; c) sélection d'une zone d'inspection via une interface homme machine de l'unité de commande ; d) transfert, par une unité centrale de l'unité de commande, des coordonnées de chaque point de la première et de la seconde base de données du repère virtuel vers un repère géographique; e) détermination des coordonnées dans le repère géographique de la position initiale d'un drone volant (200) en communication avec l'unité centrale, le drone étant équipé d'un télémètre (243) ; f) calcul, par l'unité centrale, d'un plan de vol du drone sorte à scanner, via le télémètre, la zone d'inspection sélectionnée ; g) création, par l'unité centrale, d'un maillage 3D de la zone d'inspection sélectionnée scannée par le télémètre ; h) détection des impacts, par l'unité centrale, par une comparaison entre le maillage 3D et le modèle virtuel dudit aéronef et calcul des coordonnées de chaque impact dans le repère géographique et le repère virtuel.
Patent FR-3041025-A1 (FR)
Title: Machine de forage suspendue a un cable de sustentation fixe au module de forage
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E21B7/00
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention porte sur une machine de forage (10) pour réaliser une excavation dans un sol selon une direction de forage sensiblement verticale, ladite machine de forage comportant : un module d'ancrage (22) muni d'au moins un élément d'ancrage pour bloquer le déplacement du module d'ancrage par rapport aux parois de l'excavation selon la direction de forage, le module d'ancrage ayant une direction longitudinale sensiblement verticale ; un module de forage (12) muni d'organes de coupe, le module de forage étant mobile en translation par rapport au module d'ancrage selon la direction de forage ; un dispositif de déplacement (50), disposé entre le module d'ancrage et le module de forage, pour déplacer le module de forage par rapport au module d'ancrage selon la direction de forage. L'invention se caractérise par le fait que la machine est suspendue à un câble de sustentation (70) qui est fixé au module de forage (12).
Patent FR-3041553-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un noyau en acier pour turbopompe et noyau en acier pour turbopompe
Inventor: LASTERE BRUNO
IPC: F04B53/00
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un noyau en acier (10) destiné à la fabrication d'un rouet de turbopompe, le noyau (10) comportant en outre un flasque (16) comprenant une pluralité de lumières (18), chaque lumière (18) débouchant sur une première surface principale (12) et sur une seconde surface principale (14) et définissant sur chaque surface principale (12, 14) un contour fermé. Le procédé comporte une étape d'usinage d'une pièce en acier afin d'obtenir les première (12) et seconde (14) surfaces principales du noyau (10) et une étape de fraisage des lumières (18) dans le flasque (16), chaque lumière (18) étant réalisée en au moins deux passes du côté de la première surface principale (12), chaque passe de rang N+1 étant réalisée une fois la passe de rang N réalisée pour toutes les lumières (18) du côté de la première surface principale (12) et en au moins deux passes du côté de la seconde surface principale (14), chaque passe de rang N+1 étant réalisée une fois la passe de rang N réalisée pour toutes les lumières (18) du côté de la seconde surface principale (14). L'invention concerne également un noyau en acier (10) destiné à la fabrication d'un rouet de turbopompe obtenu par le procédé définit ci-dessus .
Patent FR-3045175-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance, systeme et infrastructure associes
Inventor: CHAUMAIS JEANNE
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (20), le dispositif (20) étant destiné à être porté par un porteur, le dispositif (20) comprenant : - des éléments électroniques, - un microcontrôleur adapté pour piloter les éléments électroniques, - une batterie, - un boîtier (30) délimitant un espace intérieur total, les éléments électroniques, le microcontrôleur et la batterie étant situés dans l'espace intérieur total, le boîtier (30) comportant une partie centrale (36), une première partie latérale (38) et une deuxième partie latérale (40), - un bracelet (28) reliant la première partie (38) et la deuxième partie (40), le bracelet (28) définissant une position de fermeture, la partie centrale (36) du boîtier (30) présentant, dans la position de fermeture, une première extension le long d'une première direction (X-X') et une deuxième extension le long d'une deuxième direction (Y-Y'), le rapport entre les première et deuxième extensions étant compris entre 50% et 80%.
Patent FR-3045108-A1 (FR)
Title: Ensemble forme d’une soupape autonettoyante et de son dispositif d’actionnement
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02M26/66
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'une soupape (1) et de son dispositif d'actionnement (2), la soupape (1) présentant une tête (3), destinée à fermer temporairement une ouverture formant siège (4) de soupape et une tige (5) s'étendant selon un axe longitudinal médian de la soupape, la tige (5) portant la tête (3) à une de ses extrémités et, à son autre extrémité formant une queue (5a) de soupape, une surface d'appui (6) en contact contre un profil (2a) d'un élément (2) du dispositif d'actionnement entraînant en un mouvement de va-et-vient la tige (5) de la soupape (1), caractérisé en ce que le contact entre la surface d'appui (6) et au moins une partie du profil (2a) de l'élément (2) présente un décalage par rapport à l'axe longitudinal médian initiant un mouvement de rotation de la soupape (1) autour de son axe. Application préférentielle mais non limitative pour des véhicules automobiles.
Patent FR-3045054-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de compositions comprenant des alkyl guloside uronates d'alkyle
Inventor: BENVEGNU THIERRY
IPC: C11D1/66
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de préparation de compositions comprenant des alkyl guloside uronates d'alkyle, à partir de matières premières biosourcées ou biocompatibles/biodégradables, et également de sels et acides de ceux-ci.
Patent FR-3054735-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et commutation electrique d’un equipement electronique, a controle des etats de moyens de commutation
Inventor: LEDEZ FREDERIC
IPC: H02H3/06
Filed: 2016-07-28
Abstract: Un dispositif de protection et commutation (DP) équipe un équipement électronique (EE) alimentant en courant au moins une charge commandée (CC). Ce dispositif (DP) comprend : - des moyens de commutation (MCN) propres à être placés dans l'un de premier et second états, dans lesquels respectivement ils permettent et interdisent l'alimentation en courant de la charge commandée (CC), en fonction d'une commande, et à délivrer un signal d'alerte en cas de détection d'un courant anormal, et - des moyens de contrôle (MCT) propres à déterminer une valeur d'un paramètre, représentatif d'une perte de fiabilité des moyens de commutation (MCN) induite par des courants anormaux, en fonction des signaux d'alerte délivrés, et à générer une commande propre à placer de façon définitive les moyens de commutation (MCN) dans le second état lorsque cette valeur déterminée est supérieure à un premier seuil.
Patent FR-3055926-A1 (FR)
Title: Agencement de fixation d'un reservoir de liquide dans un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: SOLTOIAN SERGHEI
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un agencement de fixation (1) d'un réservoir de liquide (2) notamment d'un réservoir de dégazage d'un circuit de refroidissement dans un compartiment moteur d'un véhicule, le réservoir (2) comprenant un premier élément de blocage (3) en translation du réservoir (2) dans des première, deuxième et troisième directions (X, Z, Y), le premier élément de blocage (3) coopérant notamment par clipage avec une ouverture (15) définie dans un élément de support (4) dudit agencement (1) de sorte à fixer/libérer ledit réservoir (2) sur/de l'élément de support (4).
Patent FR-3056719-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant un materiau a changement de phase
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28F1/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'échangeur thermique comprend : - une boite collectrice d'entrée, - une boite collectrice de sortie, et - des canaux d'échange thermique raccordant les deux boites collectrices, les canaux et boites collectrices forment un circuit de circulation d'un fluide caloporteur interne, - au moins une enveloppe, dite à changement de phase, de forme générale tubulaire encapsulant un matériau à changement de phase est logée dans au moins un canal d'échange thermique - au moins un moyen de positionnement de l'enveloppe dans le canal d'échange thermique. Selon l'invention l'au moins un moyen de positionnement prend appui sur l'enveloppe et sur une paroi intérieure du canal dans lequel l'enveloppe est logée.
Patent FR-3060677-A1 (FR)
Title: Boulon anti-desserrage.
Inventor: TAISNE BRUNO
IPC: F16B39/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le boulon proposé comporte : • une vis avec une tige filetée présentant un enlèvement de matière sur au moins une partie de sa longueur • un écrou, • un dispositif de blocage en rotation et en translation de l'écrou s'étendant sur au moins une partie de la périphérie de la tige filetée et comportant d'une part une zone de forme complémentaire à la tige filetée au niveau de l'enlèvement de matière et d'autre part des moyens d'accrochage coopérant avec des moyens d'accrochage complémentaires réalisés sur l'écrou.
Patent FR-3069876-A1 (FR)
Title: Dispositif concernant une porte de securite, ouvrable par digicode ou autre. elle declanche un signal, en veille permanente, en cas de tentative d'intrusion par le cote fermeture
Inventor: DAVID BERNARD
IPC: E05B47/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déverrouiller une porte sans serrure, par l'introduction d'un message électrique qui rend active la poignée d'ouverture qui tourne sur elle-même en l'absence du message. D'autre part, les pênes glissants en mode fermé pénètrent dans des pontets tenus par des plots élastiques qui sont comprimés en cas de pression sur la porte. Le pontet se rapproche alors d'un contact qui déclenche une alarme dès que le pontet le touche. Le déverrouillage s'obtient en entraînant l'axe 5 par la poignée 6 de la porte 1 une fois le code introduit. Les électro-aimants 17 et 18 plaquent.sur eux le disque 16 solidaire en rotation de l'axe 5 et possédant un jeu dans le sens axial. La pièce 11 est entraînée par le disque 16. Les câbles 21/22 sont tirés et font reculer les pênes glissants 24 qui déverrouillent la porte 1. Les pênes glissants 24 restent ouverts par l'action d'un électro-aimant 25 qui est actionné dès que la porte 1 s'ouvre. En position fermée, les pênes glissants 24 sont introduits sous de pontets 21 plaqués contre le chambranle 32 par des plots élastiques 33. En cas d'effort important sur la porte 1, les plots élastiques 33 sont comprimés, les pontets 31 reculent, touchent une vis de contact 38, isolée de la lame 34 par un passe fil 37, et déclenchent une alarme.
Patent FR-3064588-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un boitier de commande sur un tableau de bord et ensemble de commande correspondant.
Inventor: OUATIK ALI
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-03-28
Abstract: Un procédé de montage d'un boîtier (1) de commande avec façade d'encadrement sur un support, comporte les étapes suivantes : -Fournir un boîtier de commande (1), -Fournir un support configuré pour recevoir le boîtier, -Fournir une façade, -Prépositionner le boîtier (1) sur le support, -une fois le boîtier (1) prépositionné, amener la façade autour du boîtier (1), vers une position finale d'assemblage de la façade par rapport au support, tout en déplaçant le boîtier (1), vers une position finale relative entre façade et boîtier, -dans cette position finale de la façade par rapport au boîtier (1), fixer la façade sur le support, et fixer le boîtier (1) sur le support.
Patent FR-3064745-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de caracteristiques d'un ecoulement d'air
Inventor: GIORDAN JEREMY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air destiné à être monté dans un conduit annulaire d'axe longitudinal (X) d'une turbomachine, comprenant des moyens de support portant des moyens de mesure de caractéristiques d'un écoulement d'air. Selon l'invention, les moyens de support comprennent au moins un premier support (62a) comportant une branche principale (64a) portant des premiers moyens de mesure et un second support (62b) structurellement indépendant du premier support (62a) et comportant une branche principale (64b) portant des seconds moyens de mesure, le premier support (62a) et le second support (62b) étant conformés de manière à ce que la branche principale (64a) du premier support (62a) s'étende sur une distance supérieure à la branche principale (64b) du second support (62b) dans une direction commune d'allongement desdites branches (64a, 64b).
Patent FR-3066869-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un tag a modulation active
Inventor: STIGLIC MAKSIMILJAN
IPC: H04B5/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation, par un premier dispositif NFC (DEV1), d'un deuxième dispositif NFC (DEV2), dans lequel : le deuxième dispositif détecte (21) une première salve de champ électromagnétique (F1) générée (12) par le premier dispositif ; le deuxième dispositif active (24) des circuits d'émission ; et à réception (21') d'une salve de champ ultérieure, générée par le premier dispositif, le deuxième dispositif génère (26) un deuxième champ électromagnétique (F2).
Patent FR-3067108-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour reconstituer une information de couleur d'un echantillon mesure par profilometrie optique en lumiere blanche, et applications de ce procede
Inventor: BOULANGER JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J3/50
Filed: 2017-06-01
Abstract: Procédé pour reconstituer une information de couleur d'un échantillon mesuré par profilométrie optique en lumière blanche, comprenant une acquisition (21) d'interférogrammes en une pluralité de points ou pixels dudit échantillon, ce procédé comprenant en outre, pour au moins un point de mesure : - un calcul (22) de densité spectrale optique de l'interférogram me, - à partir de cette densité spectrale optique, une détermination d'une réflectance spectrale, - un traitement (24) de ladite réflectance spectrale pour générer une information de couleur dudit échantillon (17).
Patent FR-3068253-A1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type capsule leadless, comprenant un recuperateur d'energie delivrant des informations physiologiques ou d'activite du patient
Inventor: BONNET JEAN-LUC
IPC: A61N1/378
Filed: 2017-06-28
Abstract: Un récupérateur d'énergie convertit en énergie électrique les sollicitations externes appliquées à l'implant au rythme des battements cardiaques. Ce récupérateur comprend un ensemble inertiel. Un transducteur délivre un signal électrique oscillant (S) qui redressé et régulé pour assurer l'alimentation de l'implant et/ou la recharge d'une batterie. Les variations instantanées de ce signal électrique (S) entre deux battements cardiaques sont analysées à l'intérieur de fenêtres temporelles successives (F1, F2, F3), pour en déduire un paramètre physiologique et/ou un paramètre d'activité physique du patient porteur de l'implant, notamment en fonction d'un pic d'amplitude (PSE) de la première oscillation du signal électrique (S), et du niveau de ce signal après la phase de rebonds (Ø1) de l'oscillation du signal .