baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914499-A1 (FR)
Title: Procede et circuit d'obtention d'un echantillon dans un capteur d'images
Inventor: SIMONY LAURENT
IPC: H04N5/359
Filed: 2007-04-02
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images et un procédé d'acquisition d'images par échantillonnage du niveau d'une tension représentative de la charge d'une photodiode (PD), dans lequel un premier échantillon est pris pendant une réinitialisation du niveau de charge de la photodiode ; et un deuxième échantillon est pris à condition que la pente de décroissance de la tension suite à la réinitialisation soit inférieure à un seuil, ledit deuxième échantillon remplaçant le premier.
Patent FR-2917991-A1 (FR)
Title: Votive tablet i.e. funeral plate, fabricating method, involves arranging marking elements against inner side of transparent resin layer, casting tinged polyester resin on mold, and removing tablet from casting after hardening resin
Inventor: OPPIZZI GILLES
IPC: B29C39/10
Filed: 2007-06-26
Abstract: The method involves casting tinged polyester resin (4) in a mold (1). A transparent resin layer (2) is spread in the mold, where the layer has polyester gel coat. Marking elements (3) constituting inscriptions are arranged against an inner side (20) of the layer before hardening the layer when the layer is sticky. The resin is cast on the mold, and an obtained votive tablet (5) is removed from casting after hardening the resin. The resin incorporates colorants and mineral material in the form powder. An independent claim is also included for a votive tablet comprising inscriptions.
Patent FR-2920676-A1 (FR)
Title: Systeme d'aspersion de liquide a l'interieur d'une cuve comprenant un dispositif de commande et systeme de fermentation equipe d'un tel systeme d'aspersion
Inventor: SARRAT JEAN JACQUES
IPC: B01F5/02
Filed: 2007-09-10
Abstract: L'invention concerne un système d'aspersion (2) de liquide à l'intérieur d'une cuve (1).Le but de l'invention est de définir une trajectoire du point d'impact du jet balayant l'ensemble d'une surface déterminée, quelle que soit la géométrie de ladite surface.Ce but est atteint par un système d'aspersion (2) comprenant un dispositif de commande (15) apte à faire varier l'amplitude maximale de pivotement de la buse d'éjection (9) selon un second axe (A2), en fonction de la position angulaire du conduit d'acheminement (10) selon un premier axe (A1).
Patent FR-2920740-A1 (FR)
Title: Aerodynamic device for e.g. rear hatch, of motor vehicle i.e. car, has reception housing with air intake slit arranged in sliding zone and slightly arranged in upstream of separating zone
IPC: B62D35/00
Filed: 2007-09-10
Abstract: The device has a reception housing for receiving an air intake unit. The housing is defined by a wall (31) constituting a part i.e. rear hatch (12), of a body shell (10) of a motor vehicle. The wall has a front sliding zone to slide the air cushions and a rear separating zone to separate the air cushions during displacement of the vehicle. The housing has an air intake slit arranged in the sliding zone and slightly arranged in upstream of the separating zone. The slit is provided at interior of a passenger compartment of the vehicle, to introduce the air to rear of the passenger compartment.
Patent FR-2922175-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage d'un groupe motopropulseur equipe d'une transmission infiniment variable
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: B60W20/00
Filed: 2007-10-10
Abstract: Système de commande de démarrage d'un groupe motopropulseur hybride pour véhicule automobile, comprenant un élément de stockage d'énergie (4), au moins un moteur thermique (1) relié par une transmission infiniment variable (60) à au moins une machine électrique (2a,) et aux roues motrices (5a,5b), comprenantun moyen de commande (62) du groupe motopropulseur comprenant un correcteur mécanique (40), un premier moyen de traduction (42) et une première boucle de contre-réaction (50), le correcteur mécanique (40) étant capable de déterminer par calcul de type proportionnel intégral assisté par une contre-réaction au moins un couple de machine électrique (2a) permettant d'élever le régime de rotation du moteur thermique au moins en dessus de la vitesse de ralenti,un moyen de commande (61) du moyen de stockage d'énergie comprenant un correcteur électrique (13), un deuxième moyen de traduction (20) et une deuxième boucle de contre-réaction (22), le correcteur électrique (13) étant capable de déterminer la puissance de l'élément de stockage d'énergie (4) à libérer vers au moins une machine électrique (2a) par un calcul de type proportionnel assisté par une contre-réaction.
Patent FR-2922762-A1 (FR)
Title: Perfume composition, useful e.g. for perfuming human keratin materials, comprises fragrance substance, volatile alcohol and/or volatile silicone oil, cellulose alkyl ether and/or alkyl cellulose alkyl ether and optionally water
Inventor: TABARIE FREDERIQUE
IPC: A61K8/34
Filed: 2007-10-25
Abstract: Perfume composition comprises: fragrance substance (1 wt.%); volatile alcohol and/or volatile silicone oil; cellulose alkyl ether and/or alkyl cellulose alkyl ether, where the alkyl is saturated and has 1-4 carbon atoms; and optionally water, in a medium.
Patent FR-2923530-A1 (FR)
Title: Raccordement de bras radiaux a une virole circulaire par des axes et des entretoises
Inventor: DRELON GODEFROY
IPC: F01D25/16
Filed: 2007-11-09
Abstract: L'assemblage de raccordement d'un bras (10) à une virole (11) s'effectue essentiellement par des pièces d'axes (21) traversant le bras et les entretoises (26) entre les pièces d'axes et la virole et les boulons d'assemblage (32). Le montage et le démontage sont faciles, même dans des encombrements très réduits, le raccordement est léger et dépourvu d'efforts internes élevés et une bonne précision de position est obtenue.Application aux stators à une virole extérieure et, un moyeu intérieur et des bras radiaux de liaison, qu'on rencontre dans certaines turbomachines comme dans l'aéronautique.
Patent FR-2929818-A1 (FR)
Title: Quilt cover for bed, has lower part extended on its sides by two sets of panels, and fixation system e.g. hook, provided along free edges of two sets of panels such that one set of panels is removably assembled to other set of panels
Inventor: CRUGNOLA MARIE THERESE
IPC: A47C31/10
Filed: 2008-04-15
Abstract: The cover has a rectangular lower part (1) extended on its sides by two sets of panels (2-5), where one set of panels (2, 3) is assembled along longitudinal and lateral edges of the lower part. Another set of panels (4, 5) is formed as a triangle whose bases are assembled to lateral sides of the lower part and points are rejoined to a center of a quilt when the panels (4, 5) are folded on the guilt. A fixation system (7) e.g. hook, is provided along free edges of the panels (2- 5) such that the panels (4, 5) are removably assembled to the panels (2, 3).
Patent FR-2939006-A1 (FR)
Title: Ballast pulse pour lampes planes
Inventor: JOULAUD LAURENT
IPC: H05B41/24
Filed: 2008-11-26
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique pour alimenter une lampe à décharge pulsée, qui comporte deux branches de commutation, une branche de lampe, et deux branches d'alimentation, disposées de la manière suivante : (a) la première et la seconde branche de commutation comportent chacune un interrupteur (X1, X2), une auto-inductance (L1, L2) et une diode (D1, D2), de manière à ce que dans chaque branche de commutation l'interrupteur (X1, X2) soit en parallèle avec la diode (D1, D2), et en série avec l'auto-inductance (L1, L2) ; (b) la branche de lampe comprend deux bornes pouvant être reliées à une lampe à décharge (EL), l'une desdites bornes étant également reliée au point commun desdites première et seconde branches de commutation, l'autre étant également reliée aux deux branches d'alimentation ; (c) les branches d'alimentation comprennent chacune une alimentation de tension (V1, V2) chargeant un condensateur (C1, C2), lesdites alimentations de tension (V1, V2) étant mises en série, et leur point commun étant relié à la branche de lampe.
Patent FR-2939937-A1 (FR)
Title: Carte de fidelite electronique
Inventor: HEURTIER ERIC
IPC: G06Q30/00
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne une carte de fidélité électronique F (1) multi-fonctions pour la réception de bons de réduction immédiate, d'informations sur les promotions générales dans le magasin ou de promotions personnalisées, caractérisée en ce qu'elle comporte : (a) un moyen d'affichage (2); (b) un interrupteur (3) ; (c) une source de courant (4) ; (d) un transcepteur radiofréquence (5) ; (e) une puce lecteur RFID (6) en champ proche ; (f) un microcontrôleur (8) connecté à la puce RFID (6) et au transcepteur (5) ; (g) deux antennes radioélectriques (7, 10), dont une première (10) associée au transcepteur (5) et une seconde (7) associée à la puce lecteur RFID (6).
Patent FR-2928373-A1 (FR)
Title: Polymere derive de la polyethylenimine lineaire pour le transfert de gene.
Inventor: CHERADAME HERVE
IPC: A61K31/7088
Filed: 2008-03-05
Abstract: La présente invention concerne un copolymère statistique de polyéthylènimine linéaire comprenant les deux unités monomères de formules I et II suivantes : dans lesquels R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C6, R2 représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C1-C6, aryle ou aralkyle, dans lequel le groupe alkyle est en C1-C6,n est un nombre compris entre 1 et 99 % des monomères totaux et m est un nombre compris entre 1 et 99 % des monomères totaux, avantageusement, m + n = 100 %.Il concerne en outre des complexes de ce copolymère avec un acide nucléique et son utilisation dans la transfection de gène in vivo, in vitro ou ex vivo.
Patent FR-2928864-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'une agrafe sur un corps d'instrument d'ecriture
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K25/02
Filed: 2008-03-20
Abstract: Instrument d'écriture comprenant un corps 2, une agrafe 5 et un premier organe saillant 3 de fixation de l'agrafe 5 présentant une première face latérale 33. L'agrafe 5 comprend un barreau 53 et le corps comprend un deuxième organe de fixation saillant 4 présentant une deuxième face latérale 43. La deuxième face latérale 43 s'étend depuis une base 41 solidaire du corps 2 jusqu'à une extrémité supérieure 43a à partir de laquelle une projection 44 s'étend vers la première face latérale 33.Les première et deuxième faces latérales 33, 43 et la projection 44 sont agencées pour ménager sous la projection un logement 49 adapté pour recevoir le barreau 53, et pour ménager un passage 48 adapté pour l'insertion d'un élément de verrouillage 61 jusqu'à une position de verrouillage pour laquelle il est ajusté entre la première face latérale 33 et le barreau 53 de l'agrafe agencé dans le logement 49.
Patent FR-2929689-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbine a gaz a parois interne et externe sectorisees
Inventor: CARRERE BENOIT
IPC: F23R3/50
Filed: 2008-04-03
Abstract: Une chambre de combustion annulaire a une paroi interne (10) et une paroi externe (20) en matériau composite à matrice céramique et un fond de chambre (30) raccordé aux parois interne et externe. Des éléments de liaison (17, 27) élastiquement déformables relient les parois interne et externe de la chambre à des carters métalliques interne et externe. Chacune des parois interne (10) et externe (20) de la chambre est divisée circonférentiellement en secteurs (100, 200) adjacents le long de bords longitudinaux, chaque secteur étant replié vers l'extérieur de la chambre au niveau de chacun de ses bords longitudinaux pour former une partie à section en U se terminant par un retour (102, 202) espacé de la face extérieure de la paroi de chambre correspondante, et les éléments de liaison (17, 27) sont reliés aux parois interne et externe de la chambre par fixation sur les retours des secteurs.
Patent FR-2933848-A1 (FR)
Title: Composition de fibres indigestibles solubles et d'organismes eucaryotes dotes d'une paroi polysaccharidique utilisees dans le domaine du bien etre
Inventor: DEREMAUX LAETITIA
IPC: A23L29/244
Filed: 2008-07-18
Abstract: La présente invention a pour objet une utilisation de fibres indigestibles solubles pour induire la lyse des parois cellulaires d'organismes eucaryotes à paroi polysaccharique dans la lumière de l'intestin d'un animal omnivore ou carnivore comportant une flore intestinale ainsi que pour augmenter de manière synergique l'effet des fibres indigestibles dans l'induction de la croissance de la flore intestinale d'un animal omnivore ou carnivore. L'invention a de plus pour objet la composition destinée à cette application et à une méthode d'amélioration de la santé ou de complémentation alimentaire.
Patent FR-2935782-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage avec recuperation de chaleur des eaux usees optimisee
Inventor: MOURE ALAIN
IPC: F24D15/04
Filed: 2008-09-05
Abstract: Système de chauffage avec récupération de chaleur d'eaux usées, du type comprenant une pompe à chaleur, une cuve (10) de retenue des eaux usées comprenant une enveloppe (34) délimitant un volume interne de retenue (36) des eaux usées, et un échangeur de chaleur (26, 28) pour récupérer des calories dans la cuve de retenue (10) et les utiliser dans la pompe à chaleur. La cuve de retenue (10) comprend au moins une chicane (44) s'étendant dans le volume de retenue (36) et divisant la cuve de retenue (10) en une pluralité de compartiments (46) et définissant avec l'enveloppe (34) un trajet de cheminement des eaux usées contournant les chicanes (44) et passant dans les compartiments (46). L'échangeur de chaleur (26, 28) est disposé de façon à récupérer des calories dans au moins deux compartiments (46).
Patent FR-2943021-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage a projection de liquide de nettoyage par le balai d'essuie-glace
Inventor: CERDAN JEROME
IPC: B60S1/48
Filed: 2009-03-13
Abstract: Ce dispositif d'essuyage (10) comporte un balai d'essuie-glace (12) muni d'au moins un conduit (32) de distribution et de projection de liquide de nettoyage par le balai d'essuie-glace, un bras d'entraînement (22) apte à entraîner ce balai d'essuie-glace (12) sur une vitre ou un pare-brise et comportant au moins un dispositif (34) d'alimentation en liquide de nettoyage, et des moyens (38, 40) de raccordement du dispositif d'alimentation (34) au conduit (32) de distribution et de projection de liquide de nettoyage. Ces moyens de raccordement (38, 40) comportent des éléments (42, 44) de raccordement magnétique.
Patent FR-2943536-A1 (FR)
Title: Use of phloroglucinol (I) having antispasmodic activity on smooth muscle fibers of respiratory system, and antitussive action in adults, and for the treatment of dry coughs and spasmodic coughs in adult
Inventor: NGUYEN DUC HAI
IPC: A61K31/05
Filed: 2009-03-25
Abstract: Use of phloroglucinol (I) having antispasmodic activity on smooth muscle fibers of respiratory system, is claimed. ACTIVITY : Antitussive; Muscular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2952587-A1 (FR)
Title: Wheel for tensioned spoked cycle e.g. competition bicycle, has fairing formed of thermoformed plastic material or thermoformable matrix composite material and including semi-shells formed by thermoforming thermoplastic material plate
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60B1/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: The wheel has a fairing (12) supported on a wheel rim and formed of a thermoformed plastic material or of thermoformable matrix composite material. The fairing comprises two semi-shells (14, 16) formed by thermoforming a of poly methyl methacrykate based thermoplastic material plate and integrated as assembly closer to internal radial edge unit (63) of the fairing by welding, adhesion or mechanical assembling of internal radial edges (60, 62), where the fairing is formed of a low thickness sheet or plate. The edges are welded by a connection ring disposed in an internal volume of the fairing. An independent claim is also included for a method of fabricating a wheel for bicycle with tensioned spokes, between a hub and a rim.
Patent FR-2954843-A1 (FR)
Title: Dynamic consolidation method for items of aeronautical procedure in aircraft, involves displaying enriched item, detecting whether requested action is accomplished, and displaying detection result for each item of aeronautical procedure
Inventor: GUILLEY FABIEN
IPC: G06F11/32
Filed: 2009-12-30
Abstract: The method involves determining a text of a requested action, and choosing the text of corresponding reaction to be performed by a crew according to general state and configuration of an aircraft. The texts of the requested action and the corresponding reaction are incorporated in a corresponding item (i), and the enriched item is displayed. A determination is made to find whether the requested action is accomplished, and a detection result for each item of an aeronautical procedure is displayed.
Patent FR-2929259-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention equipe d'une protection du poste de conduite
Inventor: PROUST FREDDY
IPC: B62B3/06
Filed: 2009-03-24
Abstract: Chariot de manutention, en particulier chariot de préparation de commandes, de préférence chariot à faible levée, comprenant un dispositif de réception de charge (7), une unité d'entraînement (3) et un poste de conduite (5) pour un conducteur debout, entre le dispositif de réception (7) et l'unité d'entraînement (3). Afin d'éviter que le conducteur (2) risque d'être blessé par des déplacements des charges, par exemple en cas de freinage, du côté du poste de conduite (5) tourné vers le dispositif de réception de charge (7), des montants de protection (1) s'étendent de préférence en forme d'arceau au-dessus du poste de conduite (5).
Patent FR-2945142-A1 (FR)
Title: Method for administrating counter of banking application embarked in apparatus i.e. mobile telephony terminal, for establishing radio connection, involves reinitializing counter in case of passed mutual authentication
Inventor: LE PALLEC PIERRE
IPC: G06Q20/00
Filed: 2009-05-04
Abstract: The method involves simulating a payment transaction e.g. null amount transaction, using a payment application (3) by online authorization of a banking server due to over threshold of a counter. A mutual authentication process of the payment application and the banking server is implemented by radio connection for authorizing simulated online transaction. The counter is reinitialized in case of passed mutual authentication. An online authorization request cryptogram is generated by the payment application during simulation of transaction. Independent claims are also included for the following: (1) a managing module associated to a payment application (2) a system for realizing a movable payment transaction without contact, comprising an external reader.
Patent FR-2952410-A1 (FR)
Title: Portable autonomous electric grease pump for use in e.g. public works field, has cartridge and sleeve passing through circular opening of case portion aligned along base axis, where screwing unit is arranged in opening
Inventor: GODE FRANCIS
IPC: F04B19/04
Filed: 2009-11-12
Abstract: The pump has a case on which an elongated tubular grease cartridge (3) is fixed in removable manner. An electric motor (4) is connected to a piston pumping unit (6) through a reducer (5), where the pumping unit sucks grease and passes the grease to a flexible device (2). One end of the cartridge comprises an externally extended flange that is connected to the pumping unit, and a sleeve (15) is connected to the flange. The cartridge and the sleeve pass through a circular opening (21) of a case portion aligned along a base axis (13), and a screwing unit is arranged in the opening. The cartridge is made of metal material and plastic material. An independent claim is also included for an accessory of a portable autonomous electric grease pump.
Patent FR-2954315-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives phenoliques, et leur utilisation pharmaceutique ou cosmetique
Inventor: POINSARD CEDRIC
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux composés de formule générale : et leur utilisation cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-2955964-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture d'image dans un afficheur a cristal liquide
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: A43D3/14
Filed: 2010-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage sur un écran à cristaux liquides séquentiel couleur, notamment un écran en technologie LCOS (écran en circuit intégré). Le cristal liquide entre une électrode de pixel et une contre-électrode (CE) commune à tous les pixels, et on prévoit d'alterner le potentiel de la contre-électrode à chaque trame. L'écriture d'une image comprend l'adressage successif des différentes lignes et l'application simultanée d'un niveau de tension aux conducteurs de colonne. La phase d'écriture est suivie, avant la fin d'une trame, d'une phase de commutation de potentiel de contre-électrode dans laquelle les transistors des différentes lignes sont successivement rendus conducteurs ligne par ligne (L1 à Ln) pendant des durées qui se recouvrent mutuellement de telle manière que tous les transistors de toutes les lignes soient simultanément conducteurs à un moment donné de cette phase de commutation, et le potentiel de la contre-électrode est commuté à ce moment. On évite ainsi des surtensions sur les transistors de commande au niveau du pixel au moment de la commutation de potentiel de contre-électrode.
Patent FR-2959553-A1 (FR)
Title: Adjustable and combinable device for heating domestic water to produce domestic hot water in modern dwelling, has water tank tubes arranged on same plane and connected together by external pipes, where each tank tube includes heating unit
Inventor: GRAVIL MATHIEU THOMAS
IPC: F24H1/40
Filed: 2010-04-29
Abstract: The device has water tank tubes (2) that are vertically arranged on a same plane and connected together by external pipes, where each of the tank tubes includes an individual heating unit i.e. rectangular-shaped electric heating panel (3). The heating unit is fixed on an external wall of the tank tube. A self-supporting case (1) integrates the device and a standard assembly of a suspended toilet (4). The tank tubes and the external pipes are completely covered by a heat insulator layer.
Patent FR-2960751-A1 (FR)
Title: Book support for maintaining book in opened position for e.g. old people in reclining position, has sliding bars that support maintenance finger maintained by pressure on page of book by spring device, where finger is raised by lever
Inventor: LEENHARDT CHRISTOPHE
IPC: A47B23/00
Filed: 2010-06-07
Abstract: The support has support plates comprising a maintaining device for maintaining a book on the plates. Two sliding side bars (9) are placed on the right and left sides of the plates, respectively, where the side bars are adapted to a width of the book. The bars support a pages maintenance finger (10) that is maintained by pressure on a page of the book by a spring device, where the finger is raised using a lever (11). The support plates consist of lower and upper parts (1, 2) sliding on one another vertically to adapt the plates to a height of the book.
Patent FR-2961589-A1 (FR)
Title: Equipement pour neutraliser des engins explosifs ou analogues commandes par liaison filaire
Inventor: HEMBISE DOMINIQUE
IPC: F41H11/20
Filed: 2010-06-18
Abstract: - Selon l'invention, l'équipement (1) destiné à être associé à un véhicule (2) comporte un outil (3) à griffe d'extrémité (4) apte à pénétrer dans le sol pour accrocher ladite liaison filaire et rompre celle-ci par le déplacement de l'outil, et, par rapport à la direction d'avance apte à être imposée par le véhicule, ledit outil (3) à griffe (4) est déporté latéralement pour que cette dernière soit amenée dans l'une des zones latérales (Z) au véhicule, en se trouvant dans un plan sensiblement perpendiculaire au sol.