baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2928984-B1 (FR)
Inventor: CHEZE FREDERIC
IPC: B60K6/36
Filed: 2008-03-19
Granted: 2010-03-05
Abstract: The gearbox (1) has an auxiliary transmission input shaft (14) that is parallel to a main transmission input shaft (13), and a main primary shaft (19) connected to a clutch (8). The shaft (19) is provided with a gear ratio pinion (26), and an auxiliary primary shaft (20) is provided with a drive pinion (23) that intermeshes with another drive pinion (33) fixedly mounted on an intermediate shaft (29). The shaft (13) is fixedly mounted on an engine shaft (9) and is directly connected to another clutch (7). An electric machine (10) of vehicle is placed exterior to a hood (4) of the gearbox.
Patent FR-2930252-B1 (FR)
Title: Polymeres thermo-reticulables par reaction de huisgen : application a la preparation des materiaux a proprietes electro-optiques stables
Inventor: ODOBEL FABRICE
IPC: C08F220/12
Filed: 2008-04-18
Granted: 2010-08-20
Abstract: La présente invention port sur un procédé de réticulation de polymères présentant des groupes chromophores, par réaction de Huisgen thermique, sur les polymères chromophores thermopolymérisables porteur d'au moins une fonction azide et/ou d'une fonction éthylynique et sur les matériaux polymérisés réticulés présentant une bonne stabilité de l'orientation des chromophores.
Patent FR-2935247-B1 (FR)
Inventor: LAFOND JEAN MARIE
IPC: A47J43/00
Filed: 2008-09-02
Granted: 2010-09-24
Abstract: The appliance (1) has a motor base (2) formed of a case (3) enclosing an electrical driving motor, and a working accessory (5) including a storage place (7) for mounting tapered cutting tools (8', 8'', 8''') e.g. tapered graters. A driving and coupling unit couples and rotatably drives the cutting tools mounted in the storage place of the accessory. A locking cover (16) locks the cutting tools that are stacked against one another in the storage place. The locking cover is provided with a blocking unit e.g. bayonet blocking unit, blocking the locking cover on the working accessory. An independent claim is also included for a method for storing and arranging cutting tools of an electric household appliance.
Patent FR-2944971-B1 (FR)
Title: Coagglomerats de mannitol et d'amidon granulaire comprimables et a ecoulement libre
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L1/09
Filed: 2009-04-30
Granted: 2012-09-07
Abstract: L'invention a pour objet des coagglomérats de mannitol cristallin et d'amidon granulaire, caractérisé en ce qu'ils présentent une comprimabilité, déterminée selon un test A, supérieure à 120 N, de préférence comprise entre 200 et 450 N, et une note d'écoulement, déterminée selon un test B, comprise entre 3 et 15 secondes, de préférence comprise entre 4 et 8 secondes.
Patent FR-2959506-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD LAURENT
IPC: B64G1/66
Filed: 2010-04-30
Granted: 2014-01-03
Abstract: The composite material comprises a sintered ceramic-based oxide and microcracked beta -eucryptite crystals (lower than 55 mass%) having a grain size of greater than 6 mu m, and has a thermal dilation coefficient of lower than 1.3x 10 -> 6>K -> 6>. An independent claim is included for a process for fabricating a composite material.
Patent FR-2958929-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau en vue de son dessalement incluant une filtration a grande vitesse, et installation correspondante.
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: F16L39/00
Filed: 2010-04-19
Granted: 2013-07-05
Abstract: Ces objectifs, ainsi que d'autres qui apparaîtront par la suite, sont atteints à l'aide d'un procédé de traitement d'eau en vue de son déssalement, ledit procédé étant constitué : d'une étape (i) de coagulation de ladite eau ; d'une étape (ii) de floculation de l'eau provenant de ladite étape (i) de coagulation ; d'une étape (iii) de filtration granulaire de l'eau provenant de ladite étape (ii) de floculation à travers au moins un filtre granulaire comprenant une masse filtrante constituée d'au moins une couche d'au moins un matériau filtrant ; d'une étape (iv) de filtration à un seuil de coupure compris entre 10 nanomètres et 10 micromètres de l'eau provenant de ladite étape (iii) de filtration granulaire ; d'une étape (v) de filtration par osmose inverse de l'eau provenant de ladite étape (iv) de filtration à un seuil de coupure compris entre 10 nanomètres et 10 micromètres ; d'une étape (vi) de récupération d'une eau au moins en partie déssalée provenant de ladite étape (iv) de filtration pas osmose inverse ; ladite étape (iii) de filtration granulaire consistant à faire transiter l'eau provenant de ladite étape (ii) de floculation à travers ledit filtre granulaire à une vitesse comprise entre 15 et 25 m/h.
Patent FR-2974651-B1 (FR)
Inventor: BOUTANT YANN
IPC: G06K9/60
Filed: 2011-05-19
Granted: 2013-05-24
Abstract: The invention relates to a method of unitary authentication of a hardware object comprising a phase of constructing an authenticator system comprising at least: a step of selecting a message image, a step of selecting a support image, a step of transforming the message and support images so as to generate at least two shared images according to a method of transformation implementing at least one random sequence, the message image not being accessible in each shared image taken individually, a step of recording at least one shared image. According to the invention, in the phase of constructing an authenticator each random sequence, termed a material signature, is extracted or generated from at least one structural characteristic of a region at least of the hardware object and able to be generated on demand and identically on the basis of the hardware object.
Patent FR-2981132-B1 (FR)
Inventor: DA COSTA EMMANUEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2011-10-10
Granted: 2013-12-06
Abstract: The present invention relates to a turbomachine assembly in which a foil (30) is able to cover mainly one of the bulbs (11) of the disc (10) and be held, radially with respect to the disc (10), by said bulb (11) of the disc (10) and the pocket (22) for the blade (20) which is able to collaborate therewith, when these two are effectively collaborating, and said bulb (11) of the disc (10) has at least one longitudinal cavity able to form, with said foil (30), when this foil is covering said bulb (11) of the disc (10), a secondary passage (41, 42) through which said secondary cooling air flow (52, 53) can pass.
Patent FR-3002811-B1 (FR)
Title: Circuit intégré protégé contre des courts-circuits causés par le siliciure.
Inventor: REGNIER ARNAUD
IPC: H01L27/04
Filed: 2013-03-01
Granted: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (IC1) formé sur un substrat semi-conducteur (PW, WF), comprenant une tranchée conductrice (CT) et un premier transistor (FGT11, FGT12) formé sur la surface du substrat, le transistor comprenant : une structure de grille de transistor, une première région dopée (R1) s'étendant dans le substrat entre un premier bord (E1) de la structure de grille et un bord supérieur de la tranchée conductrice (CT), et un premier élément d'espacement (SP1) formé sur le premier bord (E1) de la structure de grille et au-dessus de la première région dopée (R1). Selon l'invention, le premier élément d'espacement (SP1) recouvre complètement la première région dopée (R1) et un siliciure (SI) est présent sur la tranchée conductrice (CT), mais n'est pas présent sur la surface de la première région dopée (R1).
Patent FR-3020783-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le classement de dossiers en position verticale sur des etageres
Inventor: CATELAS STEPHANE
IPC: B42F17/06
Filed: 2014-05-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: Dispositif (20) pour le classement de dossiers (30) en position verticale sur des étagères (10), comprenant une paroi de séparation (22), munie d'au moins une tête de clipsage conçue pour coopérer avec une glissière longitudinale correspondante d'une étagère, ladite tête de clipsage étant conformée de manière à présenter, - une première orientation dans laquelle au moins une partie de la tête de clipsage peut-être introduite à l'intérieur de la glissière, et - une deuxième orientation, dite de verrouillage, dans laquelle au moins une surface de la tête de clipsage est apte à être forcée en butée contre au moins une paroi intérieure latérale de la glissière en vue d'assurer une immobilisation de ladite tête de clipsage selon une direction longitudinale de la glissière par frottement desdites surfaces en butée.
Patent FR-3007567-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de structure de confinement de reacteur nucleaire
Inventor: SONG JIN HO
IPC: G21C15/18
Filed: 2014-06-17
Granted: 2019-05-17
Abstract: Système de refroidissement d'une structure de confinement de réacteur nucléaire, comprenant une structure de confinement (10) logeant un réacteur nucléaire, une cuve sous pression (20) recevant l'eau de condensation (W), au moins une portion de la cuve sous pression (20) étant plus basse qu'un fond de la structure de confinement (10), un tuyau d'évacuation (30) reliant une portion intérieure de la structure de confinement (10) à une portion intérieure de la cuve sous pression (20) de telle sorte que la vapeur d'eau et les produits de fission générés dans la structure de confinement (10) en cas d'accident puissent s'écouler dans la cuve sous pression (20), un tuyau de récupération (40) reliant la portion intérieure de la cuve sous pression (20) à la portion intérieure de la structure de confinement (10).
Patent FR-3025861-B1 (FR)
Title: Module lumineux comportant une diode electroluminescente organique
Inventor: JIN HUI
IPC: F21V19/00
Filed: 2014-09-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10 ; 110 ; 200) pour un véhicule automobile comprenant : - un support (11 ; 111 ; 211) comportant au moins un orifice de montage (13 ; 213); - au moins une diode électroluminescente organique (1 ; 101 ; 201) comportant une première partie émettrice de lumière (2) et une partie de montage (3) destinée à être insérée dans l'orifice de montage, caractérisé en ce que la diode électroluminescente organique comporte au moins un premier moyen de fixation (41 ; 141) de la diode destiné à coopérer avec au moins un premier moyen de fixation complémentaire (51) du support, ledit moyen de fixation de la diode étant disposé sur au moins une paroi (31 ; 131) de la partie de montage.
Patent FR-3034670-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation du facteur von willebrand
Inventor: SUSEN SOPHIE
IPC: A61P7/04
Filed: 2015-08-25
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de facteur von Willebrand pour la prévention et/ou le traitement des hémorragies et/ou des saignements chez des patients sous assistance circulatoire mécanique.
Patent FR-3044821-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant un dissipateur thermique et appareil electrique equipe d'un tel connecteur
Inventor: BLANCHET MATTHIEU
IPC: H01H73/04
Filed: 2015-12-02
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un connecteur électrique (10) comportant une portion de conduction (25) comprenant deux bornes destinées à être chacune connectées électriquement à une borne de connexion d'un appareil électrique, le connecteur (10) comprenant, en outre, une portion de dissipation (30) venue de matière avec la portion de conduction (25) et présentant une structure alvéolaire définissant une pluralité d'alvéoles (65).
Patent FR-3046757-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'entree d'air pour obturateur actif de calandre
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-01-20
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne système de gestion d'entrée d'air pour obturateur actif de calandre, comprenant :         - un cadre (101) comprenant au moins un logement (104, 107) ;         - un volet (102, 106) comprenant un axe de rotation de volet, ledit axe de rotation de volet étant adapté pour être installé dans ledit logement (104, 107), le volet pouvant être mis, par rotation selon ledit axe de rotation, selon au moins une position ouverte et une position fermée;         - une pièce mécanique (201) adaptée pour maintenir ledit axe de rotation dans ledit logement (104, 107) lorsque ladite pièce mécanique (201) est fixée sur le cadre (101).         La pièce mécanique (201) comporte une butée (202, 203), ledit volet (102, 106) étant contre la butée lorsque ledit volet (102, 106) est mis dans ladite position ouverte.
Patent FR-3060395-B1 (FR)
Title: Combinaison d'anticorps anti-cd303 et anti-her2
Inventor: CHTOUROU ABDESSATAR SAMI
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant, dans un véhicule pharmaceutiquement acceptable : a. au moins un anticorps anti-CD303; et b. au moins un anticorps anti-HER2. La présente invention est également relative à l'association des deux anticorps a) et b) susmentionnés comme produits de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'un cancer HER2-positif.
Patent FR-3073490-B1 (FR)
Title: Dispositif automatise de positionnement sous l'eau de foil pour bateau motorise
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: H01Q1/34
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage automatisé de boitier (B) d'asservissement de foil (F) sous l'eau, pour bateau à moteur (M) naviguant sur un plan d'eau caractérisé en ce que les foils (F) sont équipés d'un jeu de capteurs de foils (10) qui mesurent les déformations de structure de foil (F), les données captées de foil (F) sont adressées à un calculateur (15) qui couple les données captées à des données de capteurs (11, 12) d'environnement et de navigation du bateau, et les traite en fonction des paramétrages de programmation dans le calculateur (15) inscrits par le pilote du bateau, pour actionner automatiquement temps réel les boitiers (B) afin d'ajuster l'asservissement des foils (F) et de régler leur position sous l'eau.
Patent FR-3051327-B1 (FR)
Title: Vetement pourvu d'un gant et d'un element fonctionnel electrique, et procede de realisation d'un vetement pourvu d'un gant et d'un element fonctionnel electrique
Inventor: BRUNNBAUER KONSTANTIN
IPC: A41D19/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un vêtement (10), en particulier un vêtement de travail, comprend un gant (12) qui présente un côté intérieur tourné vers la main, le gant (12) étant porté, et un côté extérieur, au moins un élément fonctionnel électrique (14) fixé sur le gant (12), un emplacement de contact électrique (18) pour intégrer l'élément fonctionnel (14) dans un circuit électronique, et au moins un câble (20) qui connecte électriquement l'élément fonctionnel (14) à l'emplacement de contact (18), dans lequel le câble (20) est fixé sur le gant (12) et s'étend majoritairement, en particulier complètement dans au moins une zone (28) du gant (12) neutre par rapport à une modification en longueur lors d'un mouvement de la main ou d'un doigt, en direction neutre de ladite au moins une zone neutre (28). De plus, on propose un procédé de réalisation d'un tel vêtement.
Patent FR-3066919-B1 (FR)
Title: Composition de phycocyanine pour son utilisation pour inhiber la resorption osseuse.
Inventor: COXAM VERONIQUE
IPC: A23L33/195
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention est relative à une composition de phycocyanine pour son utilisation pour inhiber la résorption osseuse chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3068273-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assemblage de pieces pour nacelle de turboreacteur d'aeronef
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: B23K20/22
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif et un procédé d'assemblage par brasage ou soudage diffusion sous pression gazeuse, afin de réaliser des structures pour nacelle de turboréacteur d'aéronef telles qu'une structure fixe interne. L'étanchéité de l'espace d'assemblage (12) dans lequel sont disposées les pièces à assembler (10) est assurée par des tirants (93, 94, 95, 96, 97) exerçant une pression mécanique sur des éléments de moule (91, 92). Des mâchoires de ces tirants comprennent un premier matériau tandis qu'un élément de maintien (973) de ces tirants comprend un deuxième matériau. Le premier matériau présente un coefficient de dilatation thermique supérieur à celui du deuxième matériau.
Patent FR-3068249-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide nettoyante
Inventor: LAVABLE NADINE
IPC: A61K8/46
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre solide, comprenant : - au moins 70% en poids par rapport au poids total de composition de cellulose microcristalline ; - au moins un tensioactif choisi parmi les dérivés d'acide iséthionique et leurs sels cosmétiquement acceptables ; - au moins un tensioactif choisi parmi les acides acyl glutamiques et leurs sels cosmétiquement acceptables ; et - éventuellement au moins un lubrifiant. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, ainsi que son utilisation en cosmétique.
Patent FR-3073759-B1 (FR)
Title: Outil de calibrage et de poinconnage pour une presse d’emboutissage
Inventor: RUSSOLO ERIC
IPC: B21D28/26
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-10-18
Abstract: Outil de calibrage et de poinçonnage (9) d'un embouti (1) sur une presse d'emboutissage (7), comprenant: un bâti inférieur (11) avec une surface de réception (11 A) de l'embouti (1) ; un bâti supérieur (15) mobile par rapport au bâti inférieur (11) suivant une direction de travail; un presseur (13) de l'embouti (1) contre la surface de réception (11 A), ledit presseur (13) étant supporté de manière coulissante par le bâti supérieur (15) ; une lame de calibrage (17) supportée par le bâti supérieur (15) ; au moins un poinçon (29) configuré pour poinçonner l'embouti (1) par un mouvement de coulissement au travers d'un orifice (17D) dans la lame de calibrage (17) ; la lame de calibrage (17) étant mobile suivant la direction de travail par rapport au bâti supérieur (15) ; et le ou les poinçons (29) étant supportés par le bâti supérieur (15).
Patent FR-3074156-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de distribution de capsules et machine pour la preparation de boissons a partir de capsules comportant un tel dispositif
Inventor: MEDDAH ISMAEL
IPC: A47J31/40
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-27
Abstract: Dispositif de stockage et de distribution (1) de capsules (2) pour la préparation de boissons comprenant, un bâti (6), un organe de stockage (7) fixé audit bâti conçu pour loger des capsules, un système de distribution (8) de capsule comprenant une organe de retenu (9a, 9b) mobile par rapport à l'organe de stockage entre une position de blocage dans laquelle il est apte à retenir des capsules et une position de libération dans laquelle il est apte à libérer une capsule tout en retenant les capsules restantes dans l'organe de stockage, et un organe d'entrainement (10) mobile en translation par rapport au bâti conçu pour entrainer une capsule libérée par l'organe de retenu entre une position de réception dans laquelle ledit organe d'entrainement a réceptionné la capsule et une position de distribution dans laquelle la capsule libérée est distribuée par gravité dans une sortie de distribution (4).
Patent FR-3074481-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le thermoformage de recipients et procede associe
Inventor: LE ROI PAUL
IPC: B65H5/08
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif 20 de fabrication continue de récipients par thermoformage comportant un carrousel 22 comprenant un système de support d'au moins une feuille de matériau thermoformable de format f, ledit système de support étant adaptable au format f, le carrousel 22 étant en outre configuré pour effectuer un transport discontinu, en circuit fermé, de ladite au moins une feuille 24 de matériau thermoformable, chaque arrêt du transport définissant une position d'arrêt pour ladite feuille 24, au moins un arrêt du transport définissant une position d'arrêt pour la feuille 24 au niveau d'au moins un appareil de chauffe 25 de sorte à permettre la chauffe de ladite feuille 24, au moins un arrêt du transport définissant une position d'arrêt pour la feuille 24 chauffée dans une presse de formage 26 de sorte à permettre le thermoformage d'au moins un récipient.
Patent FR-3061835-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement par des ondes acoustiques de haute frequence
Inventor: CHING GIL
IPC: B08B3/12
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement par des ondes acoustiques de haute fréquence, comprenant au moins une enceinte et au moins un transducteur à ultrasons. L'invention se caractérise en ce que les ondes produites par le transducteur à ultrasons dans l'enceinte ont une fréquence supérieure à 100 kHz, préférentiellement supérieure à 200kHz. L'invention concerne également son utilisation pour le traitement d'un végétal ou pour le traitement, non thérapeutique, d'un animal dans l'enceinte (2).
Patent FR-3077861-B1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pression pour aeronef, systeme et aeronef associes
Inventor: THULLIEZ JEAN-PIERRE
IPC: F16K31/06
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de pression en particulier pour système de contrôle environnemental (ECS) notamment d'aéronef, comportant - au moins un clapet (3) sensiblement rigide, et - un siège (4) dudit clapet (3), ledit clapet (3) étant configuré mobile entre - une position ouverte dans laquelle il autorise un passage de fluide à travers le dispositif de limitation de pression, et - une position fermée dans laquelle il s'oppose au passage de fluide à travers le dispositif de limitation de pression, le dispositif de limitation de pression comprenant en outre un moyen de rappel (5) configuré pour déplacer ledit clapet (3) vers la position fermée, caractérisé en ce que ledit clapet (3) et ledit siège (4) comprennent chacun au moins un moyen magnétique de fermeture (8, 9) configuré pour maintenir par force magnétique ledit clapet (3) dans la position fermée. L'invention porte en outre sur un système de contrôle environnemental (ECS) et un aéronef correspondants.
Patent FR-3078237-B1 (FR)
Title: Dispositif de conformation pour pinceau d'application d'une composition cosmetique
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A46B5/00
Filed: 2018-02-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente demande se rapporte à un dispositif de conformation (110) d'une touffe de poils (50) d'un pinceau (1) d'application cosmétique, le dispositif de conformation se présentant sous la forme d'un manchon présentant une première extrémité (111) ouverte configurée pour coopérer de manière amovible avec une extrémité (4) d'un manche (2) dudit pinceau maintenant une base (51) de la touffe de poils et une deuxième extrémité (112) ouverte opposée, caractérisé en ce que la deuxième extrémité présente une ouverture de forme différente d'une ouverture de la première extrémité..
Patent FR-3081168-B1 (FR)
Title: Systeme de culture cellulaire en bioreacteur
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12P1/00
Filed: 2018-05-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un système de culture cellulaire en bioréacteur comprenant une enceinte close contenant une pluralité de microcompartiments cellulaires, dans lequel les microcompartiments comprennent chacun une couche externe en hydrogel ménageant une cavité contenant un ensemble de cellules autoorganisées et de la matrice extracellulaire ou un substitut de matrice extra-cellulaire. L'invention a également trait à l'utilisation de tels bioréacteurs pour la production de cellules et/ou d'organoïdes, et/ou de molécules et/ou d'assemblages moléculaires complexes.