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Patent FR-3097998-A1 (FR)
Title: Procédé et moyens de commande à distance, par un terminal de communication mobile, d’une fonction sécurisée de véhicule automobile
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédé de commande à distance, par un terminal de communication mobile (4) muni d’un module UHF-SHF, d’une fonction sécurisée de véhicule automobile nécessitant la présence d’un utilisateur dans un périmètre de sécurité autour du véhicule (1), ce véhicule étant muni d’un dispositif d’accès comportant une unité de contrôle (6) et un badge d’accès (5), ce procédé comportant les étapes suivantes :
    - détecter la présence du badge d’accès (5) dans ledit périmètre de sécurité autour du véhicule (1) par une émission LF entre le véhicule (1) et le badge d’accès (5) ;
    - détecter la présence du terminal de communication mobile (4) à une distance inférieure à une distance prédéterminée du badge d’accès (5), par une opération de communication entre le badge d’accès (5) et le terminal de communication mobile (4) ;
    - commander à distance, par le terminal de communication mobile (4), sur la bande de fréquence UHF-SHF, ladite fonction sécurisée du véhicule.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097983-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un système de chauffage d’un fluide
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B1/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande comprenant :- un premier interrupteur électronique (2) apte à être connecté à un élément électrique chauffant (101) et un deuxième interrupteur électronique (3) apte à être connecté à un élément électrique chauffant (101),- un capteur de mesure d’une première température (T1) et un microcontrôleur (4) associés au premier interrupteur électronique (2), le microcontrôleur (4) étant configuré pour ouvrir ou fermer le premier interrupteur (2) selon la valeur de première température mesurée (T1),- un capteur de mesure d’une deuxième température (T2) et un module de contrôle logique (5) associés au deuxième interrupteur électronique (3) et comprenant un comparateur (6) agencé pour comparer la deuxième température mesurée (T2) à un seuil, le module (5) étant configuré pour ouvrir ou fermer le deuxième interrupteur (3) selon le résultat de la comparaison Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098434-A1 (FR)
Title: Outillage pour l’injection d’une barbotine chargée
Inventor: LIAIS LUDOVIC PHILIPPE
IPC: B28B7/34
Filed: 2019-07-11
Abstract: Outillage pour l’injection d’une barbotine chargée Un outillage d’injection (100) comprend un moule en matériau poreux (110) comportant une cavité de moulage (113) destinée à recevoir une barbotine chargée de particules céramique, une enceinte en matériau rigide (130) dans laquelle le moule en matériau poreux est maintenu. L’enceinte comprend en outre un port d’injection (134), un évent d’évacuation (135) et un canal d’injection (1111) reliant le port d’injection à la cavité de moulage du moule en matériau poreux. L’outillage comprend en outre une douille en matériau non poreux (160) présente dans chaque canal d’injection (1111), la douille s’étendant entre le port d’injection (134) et la cavité de moulage (113) du moule en matériau poreux (110). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3101786-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’un liquide équipé d’au moins un système de diffusion d’un gaz dans le liquide
Inventor: JOLY QUENTIN PAUL
IPC: C12H1/22
Filed: 2019-10-14
Abstract: Dispositif de stockage d’un liquide équipé d’au moins un système de diffusion d’un gaz dans le liquide
        
    L'invention a pour objet un dispositif de stockage d’un liquide (14) comprenant :
    
            
                au moins une première paroi (22) formant une première enceinte (12) contenant le liquide (14) en matériau céramique poreux présentant, après cuisson, une perméabilité au gaz et une porosité ouverte inférieure à 20%,
                au moins un système de diffusion (24) d’un gaz d’apport (26) dans le liquide (14) contenu dans la première enceinte (12), comportant au moins une cavité (28), partiellement délimitée par la première paroi (22) de la première enceinte (12), contenant le gaz d’apport (26) en contact avec la surface extérieure (22.2) de la première paroi (22). 
            
        
    Ce dispositif de stockage assure une diffusion maîtrisée d’un gaz d’apport dans un liquide au travers d’une surface d’échange importante avec un faible débit.
    Figure 2
Patent FR-3105486-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un comportement malveillant dans un réseau de communication, dispositif, équipement d’accès audit réseau, procédé de détection d’une attaque distribuée dans ledit réseau, dispositif, équipement nœud et programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de détection d’un comportement malveillant dans un réseau de communication, dispositif, équipement d’accès audit réseau, procédé de détection d’une attaque distribuée dans ledit réseau, dispositif, équipement nœud, système, fichier de données et programmes d’ordinateur correspondants L'invention concerne un procédé de détection d’un comportement malveillant de la part d’un objet communicant connecté à un réseau de télécommunications distant par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunications local géré par un équipement d’accès audit réseau de télécommunications distant, ledit procédé étant mis en œuvre par un agent local connecté au réseau de télécommunications local, ledit procédé comprenant :- l’obtention (31) par l’équipement d’accès d’informations représentatives d’une séquence d’événements réseau datés, survenus dans une fenêtre temporelle prédéterminée; - la détection d’un comportement malveillant par mise en correspondance (33) des informations obtenues avec une signature, parmi une pluralité de signatures de comportements malveillants, stockées dans au moins une table de signatures ; et- la décision (34) de déclenchement d’au moins une action de protection du réseau de télécommunications local et/ou du réseau de télécommunications distant contre le comportement malveillant détecté.                   Fig. 3
Patent FR-3090278-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux
Inventor: AKBARALY NOUR
IPC: A23C20/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d’un produit alimentaire fermenté à base de protéo-oléagineux et le produit obtenu par ce procédé. Ce produit est caractérisé par une origine pouvant être 100% végétale, et en particulier sans produit laitier ou animal et donc particulièrement adapté pour les personnes suivant un régime alimentaire sans lactose ou végétalien. Le procédé comprend des étapes de broyage et/ou d’homogénéisation, de mélange avec des ferments, d’incubation et optionnellement de salage.
Patent FR-3106276-A1 (FR)
Title: Composition sous une forme adaptée à une administration par voie topique à base de plantes, et procédé de fabrication associé
Inventor: CASMEZE ALAIN
IPC: A61P29/00
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention a pour objet une composition sous une forme adaptée à une administration par voie topique comprenant, dans un véhicule cosmétiquement et/ou pharmaceutiquement acceptable, au moins un extrait d’ortie (Urtica). L’invention se caractérise en ce qu’elle comprend en outre un mélange d’au moins cinq extraits de plantes. Elle a également pour objet un procédé de fabrication d’une telle composition. Une telle composition est notamment utile pour la prévention le traitement, le soulagement et l’apaisement des symptômes de la maladie hémorroïdaire ainsi que l’aide à la cicatrisation, et l’apaisement des brûlures.
Patent FR-3106469-A1 (FR)
Title: harnais/laisse tout-en-un auto-ajustable
Inventor: RABANY JEAN MICHEL
IPC: A01K27/00
Filed: 2020-01-29
Abstract: Le projet H8 est une solution tout en un ( harnais + laisse), facile à mettre à un animal de tout taille et auto ajustable grâce à un design novateur.
Patent FR-3107491-A1 (FR)
Title: Procédé séquentiel de nettoyage de capteurs d’un véhicule.
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de nettoyage de capteurs (2) d’un véhicule, conçus pour acquérir des informations relatives à l’environnement extérieur du véhicule, comprenant une étape a) consistant à sélectionner le ou les capteurs à nettoyer (14) en fonction de critères prédéfinis propres à chaque capteur (2) afin d’assurer son fonctionnement, l’étape a) étant suivie d’une étape b) consistant à attribuer à chaque capteur à nettoyer (14) de l’étape a) un ordre de priorité, l’étape b) étant suivie d’une étape c) consistant à laver chaque capteur à nettoyer (14) séquentiellement suivant son ordre de priorité attribué à l’étape b). L’invention concerne également un dispositif (1) de lavage susceptible de mettre en œuvre le procédé selon l’invention. (Figure 1)
Patent FR-3109038-A1 (FR)
Title: Système d’actionnement pour une pompe de lubrification d’un moteur d’aéronef et aéronef associé
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-04-03
Abstract: L’invention concerne un système d’actionnement (4) comportant : - une machine électrique tournante génératrice (6) comprenant un premier stator (14) comportant au moins un enroulement statorique de sortie (16) ; - une machine électrique tournante motrice (8) comprenant un deuxième rotor (18), destiné à actionner une pompe de lubrification (2), et un deuxième stator (20) comprenant au moins un enroulement statorique d’entrée (22) ; - une matrice d’interrupteurs (11) électriquement reliée à l’au moins un enroulement statorique de sortie et à l’au moins un enroulement statorique d’entrée, pour électriquement les connecter ou déconnecter entre eux en fonction d’un état de la matrice d’interrupteurs ; et - un dispositif de commande (10) configuré pour, en fonction d’un état d’un signal de commande, commander la matrice d’interrupteurs de façon à connecter électriquement ou non entre eux l’au moins un enroulement statorique de sortie et l’au moins un enroulement statorique d’entrée. Figure 1.
Patent FR-3110596-A1 (FR)
Title: Procédé de culture cellulaire en continu de cellules vivantes pour l’évolution adaptative desdites cellules vivantes.
Inventor: MARLIERE PHILIPPE
IPC: C12N5/02
Filed: 2020-05-21
Abstract: « Procédé de culture cellulaire en continu de cellules vivantes pour l’évolution adaptative desdites cellules vivantes»              La présente demande concerne un procédé de culture cellulaire en continu de cellules vivantes pour l’évolution adaptative desdites cellules vivantes, ainsi que le dispositif de culture cellulaire en continu de cellules vivantes pour l’évolution adaptative desdites cellules vivantes pour la mise en œuvre dudit procédé.     Figure pour l’abrégé: Fig.1a
Patent FR-3113869-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un organe avec un impacteur de choc
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B60K15/073
Filed: 2020-09-10
Abstract: La présente concerne un véhicule comprenant, relativement à une direction longitudinale (X) s’étendant de l’arrière vers l’avant de ce véhicule, successivement un premier organe (1), un deuxième organe (2), un troisième organe (3), caractérisé en ce qu’un impacteur (9) de choc est disposé entre le premier organe (1) et le deuxième organe (2), de sorte que lors d’un déplacement longitudinal du premier organe (1) vers de deuxième organe (2), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d’un choc (F) sur l’arrière du véhicule, l’impacteur (9) tient le premier organe (1) à distance du deuxième organe (2).  Figure 1
Patent FR-3114532-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en CMC
Inventor: LORRIAUX AMANDINE
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse en CMC
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC creuse utilisant un noyau hybride (1) comprenant une âme (10) et un revêtement en carbone (12), ou en silicium ou alliage de silicium.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115956-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage decoratif et ensemble decoratif associe
Inventor: ROYBIN SOPHIE MARIE NICOLE
IPC: H04N5/64
Filed: 2020-10-29
Abstract: Dispositif de masquage décoratif et ensemble décoratif associé.  L’invention concerne un dispositif de masquage décoratif de l’écran d’un téléviseur ou d’un moniteur vidéo comprenant au moins :- un élément de masquage présentant des dimensions conjuguées à celles dudit écran, et comportant une première face, - un motif déposé sur la première face et revêtissant cette dernière, et- un moyen de maintien, conçu pour coopérer avec le téléviseur ou moniteur vidéo afin de maintenir, de manière amovible, ledit élément de masquage dans une position prédéterminée devant l’écran pour masquer ce dernier,ledit dispositif de masquage étant conçu pour qu’au moins dans ladite position prédéterminée, la première face présente une rigidité suffisante pour qu’elle forme une surface unie.  Dispositif de masquage décoratif de téléviseur et de moniteur vidéo.  Figure pour l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3115763-A1 (FR)
Title: Module de fourniture d’un air frais pressurisé à un pack de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef, système de conditionnement d’air equipé d’un tel module, et procédé correspondant
Inventor: SANCHEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D13/02
Filed: 2020-10-30
Abstract: MODULE DE FOURNITURE D’UN AIR FRAIS PRESSURISÉ À UN PACK DE CONDITIONEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’UN AÉRONEF, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR EQUIPÉ D’UN TEL MODULE, ET PROCÉDÉ CORRESPONDANT
    L’invention concerne un système de conditionnement d’air d’une cabine (5) d’un aéronef comprenant : un dispositif de prélèvement d’air moteur (10) ; un pack de conditionnement d’air (20) comprenant une entrée d’air de pack (21) reliée audit dispositif de prélèvement moteur (10), et une sortie d’air de pack (22) reliée à ladite cabine (5); un module auxiliaire (50) de fourniture d’un air pressurisé comprenant 
    une turbomachine auxiliaire (51) comprenant un compresseur (52) alimenté par un air frais extérieur et une turbine adaptée pour pouvoir être alimenté par un air issu du dispositif de prélèvement moteur ; et une unité de commande configurée pour activer soit un mode standard dans lequel l’entrée d’air de pack est alimentée par l’air pressurisé issu du dispositif de prélèvement moteur (10), soit un mode air frais, dans lequel ladite entrée d’air de pack (21) est alimentée par l’air pressurisé issu du module auxiliaire (50). 
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118477-A1 (FR)
Title: Porte d’accès à un véhicule de transport comprenant des moyens de surveillance du déplacement de son ouvrant, véhicule et procédé de pilotage correspondants
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: E05F15/40
Filed: 2020-12-24
Abstract: Cette porte d’accès comprend des moyens de surveillance, qui sont configurés pour détecter une cible dans au moins une partie de la course de chaque vantail, ces moyens de surveillance comprenant au moins un capteur de détection (5,6) propre à générer un faisceau de détection (51,52, 61,62) s’étendant sur une zone de surveillance.  Selon l’invention, chaque vantail est équipé d’au moins un capteur de détection respectif, en particulier un capteur à balayage laser, notamment de type à temps de vol, dont le faisceau est dirigé en service vers le vantail en regard (4,3), ou bien vers la région en regard du dormant. Par ailleurs chaque capteur possède une zone de surveillance dont la forme est, soit prédéfinie, soit réglable, selon des caractéristiques intrinsèques au fonctionnement de la porte et/ou selon des caractéristiques représentatives de la mise en service de la porte, de manière à définir une zone de surveillance dite personnalisée (52,62) qui ne s’étend pas sur l’ensemble du libre passage de la porte.  L’invention permet donc de réduire la zone de surveillance aux dimensions qui sont nécessaires en fonction de chaque cas, ce qui permet de réduire le nombre de détections superflues sans pour autant transiger avec la sécurité globale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121597-A1 (FR)
Title: bloc à mordre et cale-bouche comprenant un bloc à mordre
Inventor: CHILLES JEAN GABRIEL
IPC: A61C3/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: L'invention concerne un bloc à mordre adapté pour maintenir écartées les mâchoires d'un patient, bloc comprenant une première surface 1 d'appui et une deuxième surface 2 d'appui, bloc dans lequel les deux surfaces d'appui sont opposées et configurées de sorte que des dents d'une des mâchoires viennent en appui sur la première surface et des dents de l'autre des mâchoires viennent en appui sur la deuxième surface, bloc dans lequel la première surfaces est plane, bloc caractérisé en ce que la deuxième surface est bombée.  Le bloc peut également comprendre un miroir positionné contre ou dans le prolongement d'une face avant 7 du bloc.   L'invention concerne également un cale-bouche comprenant deux blocs latéraux selon l'une des revendications précédentes, blocs latéraux reliés par une partie centrale.   Application aux domaines de la dentisterie et de l'orthodontie.   Figure 1
Patent FR-3110430-A1 (FR)
Title: Procédé de stérilisation de masques en tissu.
Inventor: DURAND AURÉLIEN
IPC: A61L2/18
Filed: 2021-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de stérilisation d’un masque pour usage facial, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives suivantes :     (a) lavage du masque avec un produit virucide et bactéricide adapté pour la stérilisation des textiles hospitaliers, puis le masque est optionnellement séché ; et     (b) récupération du masque pour usage facial.     L’objet de la présente invention concerne également un masque pour usage facial susceptible d’être obtenu par le procédé selon l’invention caractérisé en ce qu’il présente moins d’une bactérie et/ou virus par cm2, en particulier lorsqu’il est sous conditionnement.
Patent FR-3123756-A1 (FR)
Title: Dispositif d’écoute par conduction osseuse
Inventor: LEBAS OLIVIER
IPC: G10K11/18
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’écoute (1) par conduction osseuse comprenant : - un boitier (2), notamment formé dans un matériau étanche à l’eau, - une pièce d’appui (3) accessible par l’extérieur du boitier (2);- une source de signal audio permettant de délivrer un signal de base ;  - au moins un transducteur électroacoustique (4) apte à transmettre des vibrations à la pièce d’appui (3); - une unité de contrôle pilotant le transducteur électroacoustique (4), - un élément de détection communiquant avec l’unité de contrôle et permettant de détecter la présence d’un membre de l’utilisateur en contact avec la pièce d’appui (3), - un mécanisme de liaison positionné reliant la pièce d’appui (3) et le transducteur électroacoustique (4) au boitier (2), le mécanisme de liaison et la pièce d’appui (3) étant configurés de sorte à réaliser une première atténuation acoustique entre le transducteur électroacoustique (4) et le boitier (2), et une deuxième atténuation acoustique entre la pièce d’appui (3) et l’air situé dans le volume interne et à l’extérieur du boitier (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111678-A1 (FR)
Title: Écrou à montage rapide et système de fixation comportant un tel écrou
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B37/04
Filed: 2021-06-22
Abstract: L’invention concerne un écrou à montage rapide (1) pour une connexion à un boulon, ayant une partie de carrosserie (2) qui comporte une ouverture de réception de boulon (4) ayant un axe central (z) qui définit un sens d’assemblage, et une partie de rebord (3) qui est configurée sur une extrémité axiale de la partie de carrosserie (2) de sorte qu’elle fait saillie radialement à partir de ladite partie de carrosserie et une surface de butée (14) qui fait face axialement à l’opposé de la partie de carrosserie (2). Selon l’invention, l’écrou à montage rapide (1) comprend :  un dispositif d’entraînement (6), qui est configuré pour saisir l’écrou à montage rapide (1) au moyen d’un outil ou manuellement ;  une pluralité de bras d'encliquetage à ressort (9), chacun comprenant une partie de ressort (11) qui fait saillie vers l’intérieur à partir d’une paroi interne (7) de l’ouverture de réception de boulon (4) et à l’extrémité interne de laquelle se trouve une partie d'encliquetage (12) ayant au moins un cran (13), qui est configuré pour s’engager dans un filetage d’un filetage de boulon ;  une pluralité d’âmes de guidage (8), qui s’étendent axialement sur la paroi interne (7) de l’ouverture de réception de boulon (4) et sont configurées pour guider le filetage de boulon.  L’invention concerne aussi un système de fixation pour la fixation d’un élément à une structure de support avec au moins un boulon, avec l’écrou à montage rapide (1) et un contre-élément. Le contre-élément peut être une section d’élément de l’élément et/ou une plaque de montage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3125376-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion entre une première station et une deuxième station dans un réseau de communication sans fil, première station, deuxième station, et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: NAJMI ELYASS
IPC: H04W84/12
Filed: 2021-07-16
Abstract: Procédé de connexion entre une première station et une deuxième station dans un réseau de communication sans fil, première station, deuxième station, et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de connexion entre une première station (STA1) et une deuxième station (STA2) dans un réseau de communication sans fil, selon lequel ladite deuxième station (STA2) met en œuvre :  la transmission (211), vers ladite première station (STA1), d’au moins une information représentative d’un mode de sécurité supporté par ladite deuxième station (STA2),la connexion (212) avec un ensemble de services de base auquel appartient ladite première station (STA1), sélectionné par ladite première station en fonction de ladite au moins une information représentative d’un mode de sécurité supporté par ladite deuxième station.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131105-A1 (FR)
Title: Antenne élémentaire de type micro-ruban et antenne réseau améliorées
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2021-12-16
Abstract: Antenne élémentaire (1) de type micro-ruban comprenant un empilement de couches, empilées selon une direction , ledit empilement comprenant :  un premier élément rayonnant conducteur (P1) en forme de disque présentant un premier centre (C1), un axe selon la direction et passant par ledit premier centre étant appelé axe central (AC) ; un ensemble de couplage adapté pour coupler un dispositif d’excitation et le premier élément rayonnant, ledit ensemble de couplage comprenant :une première fente (F1) comprenant un centre dit centre de fente (CF) situé sur ledit axe centralune deuxième fente (F2) comprenant un centre confondu avec le centre de fente, et sensiblement perpendiculaire à la première fente, la première et la deuxième fentes comprenant chacune des extrémités (E1, E1’, E2, E2’) en arc de cercle selon un même cercle (CL) centré sur ledit centre de fente lesdites fentes et lesdites couches empilées étant adaptées pour qu’un encombrement transverse de ladite antenne élémentaire soit en forme de disque.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3130671-A1 (FR)
Title: Outils pour former une ligne de separation dans un pack de pots de produit alimentaire
Inventor: COSSAIS DOMINIQUE
IPC: B65D71/50
Filed: 2021-12-20
Abstract: Il est proposé un équipement (20) pour former une prédécoupe dans un pack (10) de pots (12) de produit alimentaire, ladite prédécoupe facilitant une séparation par rupture selon une ligne de séparation (16) entre deux pots (12) de produit alimentaire, l’équipement (20) comprenant au moins un couteau (26) et au moins une contre-lame (28).  Figure de l’abrégé : Figure 4