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Patent WO-2016119895-A1 (WO)
Title: Dispositif, dispositif de production d'articles imprimés, et procédé de production d'articles imprimés
Inventor: JOSEPH LIOR
IPC: B65H37/04
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif donné à titre d'exemple qui peut être utilisé par exemple pour produire des articles imprimés à partir de feuilles imprimées (S) sur lesquelles sont appliquées de multiples pages d'un article imprimé devant être produit. Le dispositif donné à titre d'exemple comprend un dispositif d'alimentation en feuille (10), un trajet de feuille (P) pour l'avancement d'une pluralité de feuilles imprimées (S) alimentées par le dispositif d'alimentation en feuille, un dispositif de coupe (11) sur le trajet de feuille pour couper les feuilles imprimées dans une direction perpendiculaire à la direction d'avancement de feuille (A), en vue de former au moins deux parties de feuille (SP1, SP2), et une plieuse (12) sur le trajet de feuille en aval du dispositif de coupe, pour plier les parties en feuille.
Patent WO-2015117938-A1 (WO)
Title: Système de micro-aiguilles et son procédé de fabrication
Inventor: SCHERR SEBASTIAN
IPC: A61B17/20
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un système de micro-aiguilles (10), dans lequel une grille nervurée (41) pourvue d'une pluralité de nœuds de grille (42), définis chacun par trois crevés (22), et de coins de grille nervurée (51) est fabriquée à partir d'une platine (21). L'invention concerne également un système de micro-aiguilles pourvu d'une platine et d'une pluralité d'orifices (31) délimités en périphérie par un réseau de nervures. Au niveau de chaque orifice sont disposées un ou plusieurs coins de grille nervurée pourvus d'une pointe (56) en forme d'aiguille placée à distance de la platine et orientée au moins approximativement perpendiculairement à la platine. Des coins de grille nervurée pourvus de pointes en forme d'aiguille font saillie dans chaque crevé depuis trois directions différentes ou plus. Pour réaliser des orifices (72), tous les coins de grille nervurée, qui font saillie dans un crevé, sont pliés au moyen d'un poinçon et leurs pointes en forme d'aiguille sont orientées perpendiculairement au plan de la grille nervurée. Deux coins de grille nervurée ou plus, dont les lignes de pliage ne sont pas orientées parallèlement entre elles, sont disposés au niveau de chaque orifice. La présente invention permet d'augmenter la sécurité de fonctionnement d'un système de micro-aiguilles.
Patent WO-2015128294-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil permettant de déterminer une orientation d'une vidéo
Inventor: DEMARTY CLAIRE-HÉLÈNE
IPC: G06T7/20
Filed: 2015-02-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil permettant de déterminer une orientation d'une vidéo. Le procédé comprend les étapes consistant à : estimer un mouvement de la vidéo; extraire des paramètres basés sur une translation à partir du mouvement estimé de la vidéo; et calculer au moins une caractéristique représentant l'évolution de la translation horizontale dans le temps par rapport à l'évolution de la translation verticale en fonction des paramètres basés sur la translation, la caractéristique étant utilisée pour déterminer l'orientation de la vidéo.
Patent WO-2015177028-A1 (WO)
Title: Capsules enrobées à libération modifiée
Inventor: BRAVO GONZALÉZ ROBERTO CARLOS
IPC: A61K9/48
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention concerne une capsule enrobée à libération modifiée et un procédé pour obtenir cette capsule.
Patent WO-2016050492-A1 (WO)
Inventor: TURCHANIN ANDREY
IPC: G01N27/414
Filed: 2015-09-14
Abstract: La présente invention concerne une hétérostructure comportant au moins une nanomembrane de carbone sur le dessus d'au moins une couche de carbone, un procédé de fabrication de l'hétérostructure et un dispositif électronique, un capteur et un dispositif de diagnostic comportant l'hétérostructure. L'hétérostructure comporte au moins une nanomembrane de carbone sur le dessus d'au moins une couche de carbone, la ou les nanomembranes de carbone possédant une épaisseur comprise entre 0,5 et 5 nm et l'hétérostructure possédant une épaisseur comprise entre 1 et 10 nm.
Patent WO-2016050756-A1 (WO)
Inventor: SEVE EMMANUEL
IPC: H04B10/2525
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un estimateur de qualité de transmission pour des transmissions optiques, consistant à : - définir une valeur de dispersion locale, - définir un incrément (14) de dispersion, - effectuer un calcul de propagation le long d'une section élémentaire qui est un milieu de propagation caractérisé par la valeur de dispersion locale, une longueur de section élémentaire correspondant à l'incrément (14) de dispersion et le signal optique qui arrive dans la section élémentaire étant préalablement affecté par une valeur de dispersion cumulée (D1 à D6) égale au nombre entier de l'incrément de dispersion, - pour chaque section élémentaire, déterminer une variance du bruit, le bruit représentant une distorsion due à des contributions de champ non linéaire de Kerr dans la section élémentaire, - pour chaque paire de sections élémentaires, déterminer une covariance du bruit entre la paire de sections élémentaires, - mettre en mémoire dans un référentiel de données une table de consultation comprenant les variances et les covariances. L'invention concerne également un dispositif d'estimation de qualité de transmission.
Patent WO-2016055354-A1 (WO)
Title: Turbine à gaz pourvue de deux conduits d'alimentation à tourbillons pour refroidir le rotor
Inventor: KOWALSKI CHRISTIAN
IPC: F02C9/18
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne une turbine à gaz (1) qui comprend au moins un rotor (2) et un élément de boîtier intérieur (3) destinés à former un espace annulaire (4) entre le rotor (2) et l'élément de boîtier intérieur (3) ; l'espace annulaire (4) est relié, par une technique de communication fluidique, à une extrémité à une partie de compresseur (5) et à l'autre extrémité à une partie de turbine de détente (6) ; l'espace annulaire (4) est destiné à être alimenté avec un fluide de refroidissement (8) qui permet de refroidir le rotor (2) pendant le fonctionnement de la turbine à gaz (1) ; et en outre un premier conduit d'alimentation à tourbillons (11) et un second conduit d'alimentation à tourbillons (12) sont prévus qui sont adaptés pour alimenter l'espace annulaire (4) en fluide de refroidissement (8) ; le fluide de refroidissement (8) est soumis à une composante d'écoulement dans la direction tangentielle à la surface du rotor (2) ; et un premier élément d'étanchéité (13) est en outre prévu en tant que résistance à l'écoulement dans l'espace annulaire (4) entre le premier conduit d'alimentation à tourbillons (11) et le second conduit d'alimentation à tourbillons (12) ; un conduit d'évacuation (15) est en outre prévu dans le rotor (2) entre le premier élément d'étanchéité (13) et la partie de turbine de détente (6), lequel conduit d'évacuation est adapté pour recevoir et évacuer le fluide de refroidissement (8) du second conduit d'alimentation à tourbillons (12) ; aucun conduit de dérivation n'est prévu qui pourrait évacuer le fluide de refroidissement (8) du premier conduit d'alimentation à tourbillons (11) de sorte que le fluide de refroidissement guidé (8) contourne le conduit d'alimentation à tourbillons (12) pour être ramené à un emplacement de l'espace annulaire (4).
Patent WO-2016071387-A1 (WO)
Title: Traitement électrostatique de couches anti-adhérentes
Inventor: BELOV NIKOLAY
IPC: H05H1/00
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une couche anti-adhérente, comprenant les étapes consistant à : placer un support muni d'une couche anti-adhérente entre au moins une électrode de charge et une contre-électrode ; et exposer ladite couche anti-adhérente à des charges par application d'une tension continue entre ladite au moins une électrode de charge et la contre-électrode, ladite au moins une électrode de charge étant entourée d'un gaz ambiant ionisable. L'invention concerne également des supports munis d'une couche anti-adhérente, qui peuvent être obtenus selon ledit procédé ; ainsi que des rubans adhésifs comprenant un tel support muni de la couche anti-adhérente et au moins une masse adhésive.
Patent WO-2016091907-A1 (WO)
Title: Siège pour personnel de cabine, agencement comportant un siège pour personnel de cabine et zone d'avion
Inventor: BREUER MATTHIAS
IPC: B64D11/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un siège pour personnel de cabine (10) qui comprend un dispositif de support (12) ayant une première surface (14), un élément de siège (40) qui est couplé de façon mobile avec ledit dispositif de support (12), et un élément de dossier (42) qui est couplé de façon mobile avec ledit dispositif de support (12) et est fonctionnellement couplé audit élément de siège (40). Le siège pour personnel de cabine (10) est mobile entre une position opérationnelle, qui permet l'utilisation dudit siège pour personnel de cabine (10) par un membre du personnel de cabine, et une position non opérationnelle dans laquelle l'élément de siège (40) et l'élément de dossier (42) sont positionnés, par rapport au dispositif de support (12), de telle manière qu'ils ne fassent pas saillie depuis la première surface (14) du dispositif de support (12). Le siège pour personnel de cabine (10) peut être positionné de telle manière, par rapport à un siège de passager (114) ou une rangée (112) de sièges de passager, que le côté arrière de l'élément de dossier (42) du siège pour personnel de cabine (10) soit face au côté arrière d'un dossier du siège de passager (114) ou le côté arrière d'un dossier d'au moins un siège de passager (114) appartenant à la rangée (112) de sièges de passager.
Patent WO-2016096675-A1 (WO)
Title: Dispositif marqueur à émission de lumière pulsée
Inventor: HENDRIKS BERNARDUS HENDRIKUS WILHELMUS
IPC: A61B5/05
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif marqueur actif (100) destiné à être introduit dans un tissu humain et destiné à suivre une région d'intérêt d'un corps humain. Le dispositif marqueur actif comprend une source (101) de lumière destinée à émettre de la lumière, de sorte que la lumière émise puisse être détectée par un capteur optique. De cette manière, le dispositif marqueur actif et/ou la région d'intérêt peuvent être suivis par un système de suivi comprenant le capteur optique. Le dispositif marqueur actif (100) comprend en outre un commutateur (102) destiné à allumer ou éteindre la source de lumière et à faire fonctionner la source de lumière dans un mode pulsé.
Patent WO-2016113121-A1 (WO)
Title: Bodenanker mit einer halterung zur aufnahme einer last
Inventor: JECEL BERNHARD
IPC: E02D5/80
Filed: 2016-01-07
Abstract: Ein Bodenanker mit einer Halterung (1) für einen Sonnenschirm oder dergleichen weist eine Hülse (8) auf, die der Halterung (1) überschoben ist und auf welcher radial oder vorzugsweise tangential ausklappbare Ausleger (9, 10, 11) gelagert sind. Mit der Halterung (1) ist bodenseitig eine Bodenschraube (4) und gegenüber liegend der zu tragende Gegenstand, z.B. der Sonnenschirm verbunden. Ein Mitnehmer wie beispielsweise ein Absatz oder eine Schulter oder eine auf die Halterung aufschraubbare Mutter (12) nimmt die Hülse (8) beim Einschrauben mit und spreizt die Ausleger (9, 10, 11) gegen den Boden. Die Halterung (1) kann gegen die Bodenschraube (4) um 90° abgewinkelt werden und bildet so einen Hebel für das Eindrehen der Bodenschraube (4). Die Ausleger (9, 10, 11) sind tangential durch Anschläge (14, 15) wahlweise im Uhrzeigersinn als auch im Gegenuhrzeigersinn begrenzt ausschwenkbar.
Patent WO-2017080674-A1 (WO)
Inventor: KOLLER JOACHIM
IPC: A63B24/00
Filed: 2016-11-11
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Kraft-Trainingsgerät (1), mit wenigstens einem vorgegebenen Widerstandsprofil (20) für wenigstens eine Übung, einer Widerstandsanzeige (16) zum Anzeigen von Widerstandsprofilen, einer Benutzereingabe (18) zum Eingeben von wenigstens einem veränderten Widerstandswert (24) eines vorgegebenen Widerstandsprofils, wenigstens einem Widerstandselement (2) zum Aufbringen von Trainingskräften an wenigstens einem Manipulator (4) des Kraft-Trainingsgeräts, wobei das Kraft-Trainingsgerät eingerichtet ist, das Widerstandselement zur Übungsdurchführung an das veränderte Widerstandsprofil anzupassen.
Patent WO-2016120316-A1 (WO)
Title: Dispositif de régulation du débit dans une turbomachine, turbomachine et procédé
Inventor: SCOTTI DEL GRECO ALBERTO
IPC: F04D29/44
Filed: 2016-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (11) pour réguler le débit dans une turbomachine, de préférence un compresseur centrifuge; le dispositif (11) comprend une pluralité de pales fixes (110) et une pluralité de pales réglables (111) adjacentes à la pluralité de pales fixes (110) de sorte que chacune des pales réglables (111) ait une interaction aérodynamique avec une des pales fixes (110); chacune des pales réglables (111) pivote de manière à tourner autour d'un axe fixe (100) situé sensiblement au centre de pression de la pale réglable; le centre de pression est évalué lorsque la pale est à une orientation de référence.
Patent WO-2016120383-A1 (WO)
Title: Authentification simultanée d'un article de sécurité et identification de l'utilisateur de l'article de sécurité
Inventor: FANKHAUSER CATHERINE
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: La présente invention concerne le fonctionnement d'un point de contrôle de sécurité pour l'authentification d'un article de sécurité, comprenant les étapes suivantes: la capture d'information biographique à partir de l'article de sécurité; la détection d'une propriété physique d'une caractéristique de sécurité sur et/ou dans l'article de sécurité; le traitement de l'information biographique capturée et de la propriété physique détectée sur et/ou dans l'article de sécurité pour déterminer si l'article de sécurité est authentique; et l'activation d'une barrière, mobile entre une position fermée pour son déplacement depuis la position fermée vers la position ouverte en fonction de la détermination.
Patent WO-2017129247-A1 (WO)
Title: Installation de nettoyage, système de traitement d'eau industrielle et procédé de traitement d'eau industrielle
Inventor: HOLLERUNG ROLAND
IPC: C02F103/44
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un système pour le traitement d'eau industrielle dans un circuit d'eau industrielle d'une installation de nettoyage, en particulier d'une installation de lavage de véhicules, circuit d'eau industrielle dans lequel de l'eau industrielle polluée est collectée à partir de l'installation de nettoyage et nettoyée, de l'oxygène est introduit dans l'eau industrielle nettoyée et l'eau industrielle nettoyée et enrichie en oxygène est stockée, afin de l'introduire au besoin à nouveau dans l'installation de nettoyage. Le système de traitement d'eau industrielle comporte un dispositif de mesure pour mesurer une teneur en oxygène dans l'eau industrielle, afin que l'oxygène puisse être introduit dans l'eau industrielle nettoyée en fonction de la teneur en oxygène mesurée. L'invention vise à améliorer le système de traitement d'eau industrielle de telle sorte que les nuisances olfactives soient aussi faibles que possible lors du fonctionnement de l'installation de nettoyage. À cet effet, le dispositif de mesure est conçu pour mesurer une valeur réelle de la teneur en oxygène dans l'eau industrielle nettoyée et enrichie en oxygène après l'enrichissement en oxygène. L'invention concerne en outre une installation de nettoyage améliorée et un procédé amélioré de traitement d'eau industrielle dans un circuit d'eau industrielle d'une installation de nettoyage.
Patent WO-2016131679-A1 (WO)
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F04B43/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: The invention relates to equipment (1) for providing thermal conditioning of a passenger compartment of a motor vehicle, comprising: at least one air-inlet housing (3); a blower (13) including an air inlet (15), connected to the air-inlet housing (3), and an air outlet (16); at least one first heat exchanger (19) which is arranged downstream of the air outlet (16) of the blower (13) and through which an air flow delivered by the blower (13) is intended to flow, characterised in that the air-inlet axis and the air-outlet axis of the blower (13) are aligned.
Patent WO-2016142260-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes pour fournir sélectivement des informations à une communauté ciblée de personnes
Inventor: BUREAU CHRISTOPHE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à fournir sélectivement des informations à une communauté ciblée de personnes, comportant les étapes consistant à: a.) choisir une communauté de personnes, ladite communauté de personnes comportant au moins deux personnes; b.) identifier un produit auquel accède ladite communauté de personnes, ledit produit comportant au moins deux unités de produit; c.) attribuer au moins un identifiant unique de produit à chacune desdites unités de produit; d.) mettre en place une base de données, ladite base de données comportant des ensembles d'informations, lesdits ensembles d'informations comportant au moins deux unités différentes d'information; e.) lier au moins un desdits ensembles d'informations à chacun desdits identifiants uniques de produit; f.) affecter chaque personne de ladite communauté de personnes à au moins un groupe pour définir au moins deux groupes; g.) munir chaque personne d'un lecteur, ledit lecteur étant capable de lire ledit identifiant unique de produit et comportant un système de demande servant à accéder auxdits ensembles d'informations conservés dans ladite base de données d'après ledit identifiant unique de produit; chaque personne étant munie d'un lecteur comportant un système de demande doté d'un identifiant de groupe spécifique en fonction de l'appartenance audit ou auxdits groupes et au moins une desdites unités d'information étant fournie sélectivement à ladite personne d'après ledit identifiant unique de produit et ledit identifiant de groupe spécifique.
Patent WO-2016156335-A1 (WO)
Title: Nouvelles molécules d'arn de régulation de l'expression et leurs utilisations
Inventor: SCHROEDER RENÉE
IPC: C12N15/115
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne une molécule d'ARN comprenant un aptamère de liaison à une ARN-polymérase, ledit aptamère de liaison à une ARN-polymérase ayant une longueur de 15 à 60 nt, ledit aptamère de liaison à une ARN-polymérase se liant à une ARN-polymérase avec une K D  de 50 nM ou moins. En outre, l'invention concerne une molécule d'ADN comprenant une séquence codant pour un aptamère de liaison à une ARN-polymérase selon l'invention, et un procédé de production d'une protéine ou d'un ARN d'intérêt consistant à : - fournir un vecteur selon l'invention, ledit vecteur comprenant une expression, - introduire ledit vecteur dans une cellule hôte, et - cultiver ladite cellule hôte dans un milieu de culture dans des conditions induisant la transcription à partir du promoteur du vecteur d'expression, et - éventuellement récupérer la protéine d'intérêt à partir de la cellule hôte ou du milieu de culture. En outre, l'invention se rapporte à des procédés de transcription et d'expression in vitro utilisant les aptamères de liaison à une ARN-polymérase.
Patent WO-2016170100-A1 (WO)
Title: Compositions de fullerène
Inventor: HOOGENBOOM RICHARD
IPC: C08L79/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne des compositions de fullerène et des procédés de préparation de celles-ci. Plus particulièrement, ces compositions de fullerène comprennent un complexe fullerène-polymère renfermant un fullerène et un polymère hydrophile ou amphiphile non conjugué, le polymère non conjugué étant remplacé par un substituant comprenant un groupe fonctionnel capable de former des interactions intermoléculaires avec le fullerène par empilement pi.
Patent WO-2016184728-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande à retour haptique
Inventor: KORHERR JOACHIM
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande, en particulier dans des véhicules automobiles, comprenant un élément de commande (12) doté d'une interface de commande (14) qui peut comporter plusieurs zones de commande (16). Un actionneur haptique situé à l'intérieur du dispositif de commande fournit un retour haptique par décalage latéral de l'élément de commande (12) aussitôt qu'un signal de commande est généré. L'actionneur haptique présente une courbe force-déplacement comportant un second maximum de force éloigné de la butée de fin de course, dans la région duquel se situe la course de travail.
Patent WO-2016193451-A1 (WO)
Inventor: VON NIESSEN ALEXANDER
IPC: F02M69/46
Filed: 2016-06-03
Abstract: The invention relates to a fuel distributor (1) for feeding fuel to injection valves of an internal combustion engine, comprising a distributor flow-through means for receiving pressurized fuel and branch-off openings. The problem addressed by the invention is that of specifying a fuel distributor that is simple to produce yet meets the corresponding requirements for a fuel distributor. This problem is solved in that the distributor flow-through means is surrounded by a fiber-composite-material element, which contains a woven-fabric tube (3) embedded in a matrix.
Patent WO-2017016743-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue implantable
Inventor: MEISTER MARCEL
IPC: A61B17/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retenue implantable destiné à agir sur des os, en particulier, destiné à la reconstruction ligamentaire et/ou à la stabilisation d'une articulation, comprenant un élément boucle flexible (1) comportant une première extrémité (1a), une seconde extrémité (1b) et une pluralité d'œillets, et un élément support (11) conçu pour reposer contre un os et comprenant un élément de fixation (15). L'élément boucle est tressé afin de former des parties dédoublées et convergentes qui définissent les œillets. L'élément support présente un premier emplacement de fixation pour la fixation de la première extrémité de l'élément boucle et un second emplacement de fixation pour fixer l'élément boucle en passant une partie de l'élément de fixation à travers un œillet.
Patent WO-2017017080-A1 (WO)
Title: Gels d'étanchéité, procédé pour les fabriquer et leur utilisation dans des composés d'étanchéité pour pneumatiques auto-obturants
Inventor: KOHL CHRISTOPHER
IPC: C08F222/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne : un gel d'étanchéité ayant une viscosité Mooney (ML1 +4 @ 100°C) dans la fourchette de 100 MU à 170 MU ; un composé d'étanchéité comprenant un gel d'étanchéité selon l'invention ; un procédé de production dudit composé d'étanchéité ; l'utilisation de gels d'étanchéité pour améliorer les propriétés viscoélastiques de composés d'étanchéité ; et l'utilisation de composés d'étanchéité contenant du gel d'étanchéité pour améliorer la résistance au roulement de pneumatiques comprenant des couches d'étanchéité.
Patent WO-2017029406-A1 (WO)
Inventor: QUEST JAMES
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-08-19
Abstract: Selon la présente invention, des transducteurs pour appliquer une stimulation à un patient comprennent un dispositif à Effet Peltier (8), une vessie pneumatique gonflable (4) et un LRA ou ERM (6), et sont connectés à un dispositif de commande. Dans un mode passif, une stimulation peut être produite en l'absence de rétroaction du patient. Dans un mode actif, l'ajout d'une détection de mouvement permet d'obtenir des images visuelles supplémentaires pour encourager une réponse d'un patient, de manière à augmenter la portée ou la rééducation fournie au patient.