baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056579-B1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un revetement bas-emissif
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-09-26
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention porte sur un matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins une face d'un revêtement comprenant une première couche diélectrique, une couche de mouillage, une couche d'argent et une deuxième couche diélectrique, caractérisé en ce qu'au moins une desdites premières et deuxièmes couches diélectriques est une couche diélectrique à base d'oxyde et une couche barrière à l'oxygène est disposée entre la couche diélectrique à base d'oxyde et la couche de mouillage ; ainsi que sur un procédé d'obtention d'un tel matériau, ledit procédé comprenant une étape de recuit laser dudit revêtement.
Patent FR-3056660-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/0638
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (E1, E2) pour système de transmission de couple, notamment de véhicule automobile, comportant : - un porte-disque d'entrée de couple (10, 20) entrainé en rotation par un arbre menant, - un porte-disque de sortie de couple (16, 26) entrainé en rotation par un arbre mené, - un ensemble multidisques, - un piston (30, 80) mobile axialement qui est commandé en déplacement au moyen d'une chambre de commande (32, 36) à laquelle est associée une chambre d'équilibrage (34, 38) délimitée par un couvercle d'équilibrage (40, 90, 140), ledit piston mobile venant libérer axialement dans une position débrayée l'ensemble multidisques sous l'action d'une rondelle élastique (50) disposée axialement entre le piston mobile et le couvercle d'équilibrage, et dans lequel une première rondelle d'appui supportée par le piston mobile et une deuxième rondelle d'appui supportée par le couvercle d'équilibrage sont en contact direct avec la rondelle élastique (50).
Patent FR-3058252-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'atterrissage d'un aeronef en phase de descente en vue d'un atterrissage sur une piste d'atterrissage.
Inventor: BOADA-BAUXELL JOSEP
IPC: G06T7/60
Filed: 2016-11-03
Granted: 2019-01-25
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion de configurations d'un aéronef. - Le dispositif (1) d'aide à l'atterrissage d'un aéronef en phase de descente en vue d'un atterrissage sur une piste d'atterrissage à l'aide d'un module d'aide à l'atterrissage aux instruments (7) comprend un module de prise d'images (2) pour prendre une séquence d'images du sol, un module de traitement d'image (3), un module de surveillance (4) pour détecter sur les images traitées au moins une caractéristique visuelle correspondant à une piste d'atterrissage, un module de calcul (5) pour calculer une position courante de l'aéronef, et un module de comparaison (6) pour comparer la position courante (16) calculée avec un signal représentatif d'une position courante du module d'aide à l'atterrissage aux instruments (7), une alerte de remise des gaz étant transmise à une unité d'affichage (10), si les positions courantes ne sont pas sensiblement identiques.
Patent FR-3058474-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant au moins un systeme de guidage d'un dispositif d'inversion de poussee supporte par un carter de soufflante
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2016-11-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble propulsif d'aéronef qui comprend une section amont (34), une section médiane (36), un carter de soufflante (28) et un dispositif d'inversion de poussée (40) comprenant : - au moins une partie mobile (50) en translation entre une position fermée dans laquelle la partie mobile (50) est en contact avec la section médiane (36) et une position ouverte dans laquelle la partie mobile (50) est écartée de la section médiane (36) pour créer au moins une ouverture latérale (52), - un système de guidage (54) qui comprend au moins un cadre fixe (58) le long duquel coulisse chaque partie mobile (50) entre la position fermée et la position ouverte, chaque cadre fixe (58) comprenant au moins deux points de fixation (72.1, 72.2) distants l'un de l'autre, l'un des points de fixation étant relié au carter de soufflante (28) et l'autre point de fixation étant associé à au moins un élément de la section amont (34).
Patent FR-3060837-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant une couche de materiau iii-n avec des defauts de surface
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L21/335
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant au moins une couche en un matériau semiconducteur III-N présentant des défauts surfaciques de croissance cristallographique et un substrat, ledit procédé comprenant : - le dépôt d'au moins une couche de diélectrique à la surface de ladite couche de matériau semiconducteur en matériau III-N ; - une opération de gravure « CMP » définissant un ensemble de matériaux ; - la réalisation d'au moins un contact à la surface dudit ensemble de matériaux. Le dispositif peut être un transistor. Le procédé peut avantageusement comprendre plusieurs dépôts de matériaux diélectriques pouvant être du SiN et du SiO2.
Patent FR-3060749-B1 (FR)
Title: Dispositif simplifie de detection de la formation d'hydrates de gaz
Inventor: DELPOUX OLIVIER
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-21
Granted: 2022-02-11
Abstract: Le dispositif de détection de la présence d'hydrates de gaz et/ou de glace selon l'invention comporte au moins :  - une source laser,  - au moins deux filtres passe-bande,  - au moins un détecteur APD,  - au moins un moyen de mesure de la température au point de mesure, et  - des moyens d'analyse de la présence ou non d'hydrates et/ou de glace au point de mesure.
Patent FR-3064350-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une vitesse d'un aeronef, procede de calcul d'un rayon de protection, systeme de positionnement et aeronef associes
Inventor: DUMAS PIERRE YVES
IPC: G01C21/00
Filed: 2017-03-23
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une vitesse intègre, comprenant: - l'obtention d'une vitesse mesurée (V1, V2, V3) par une unité inertielle (15) et d'une position mesurée GNSS, associée à un rayon de protection d'intégrité de position (hPIL, vPIL), - le calcul d'une vitesse corrigée (Vn, Ve, Vv), comprenant le calcul d'une position calculée par intégration de la vitesse corrigée (Vn, Vc, Ve), et la correction de la vitesse mesurée (V1, V2, V3) en fonction d'une différence entre les positions calculée et mesurée, - le calcul d'un rayon de protection d'intégrité (vVIL, hVIL) sur la vitesse corrigée (Vn, Ve, Vv), égal à la somme d'une contribution de la pire variation de l'erreur de position mesurée à l'intérieur d'un volume de protection défini par le rayon de protection d'intégrité de position (hPIL, vPIL), et d'une contribution des imperfections de l'unité inertielle (15).
Patent FR-3073718-B1 (FR)
Title: Chaussures
Inventor: MAZUY LAETITIA
IPC: A43B3/24
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention est constituée d'une chaussure à bout ouvert, d'une coque fermée et d'une coque ouverte, toutes deux amovibles permettant de faire varier à l'infini les coloris et matières. L'introduction des coques se fait par l'intérieur de la chaussure existante en se fixant par aimantation au niveau de la semelle et d'une languette venant en butée contre la claque de la chaussure existante. Un ensemble de décaissements de compensation permet une continuité des plans tant au niveau de l'intérieur où le pied est introduit, tant au niveau de l'extérieur afin de respecter l'esthétique de la chaussure. Le dispositif selon l'invention présente l'intérêt d'avoir une seule paire de chaussure et à partir de celle-ci un choix multiple de coloris, matières et motifs.
Patent FR-3063567-B1 (FR)
Title: Composant magnetique et convertisseur de tension le comprenant
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H01F27/24
Filed: 2017-03-02
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un composant magnétique (10) comprenant : - un noyau magnétique et - au moins un enroulement (150) d'un fil conducteur enroulé autour d'une portion du noyau magnétique, dans lequel le noyau magnétique comprend une première partie (101) et une deuxième partie (102) qui s'emboitent l'une avec l'autre et qui sont fixes l'une par rapport à l'autre ; la première partie (101) comprenant un bras formant un contact mâle introduit dans un socle (102a), formant un contact femelle et situé dans la deuxième partie (102), la paroi du bras étant à distance de la paroi interne du socle (102a) ; le noyau magnétique comprenant un entrefer formé par l'espace entre la paroi du bras et la paroi interne du socle (102a). L'invention concerne aussi un convertisseur de tension comprenant le composant magnétique (10).
Patent FR-3068373-B1 (FR)
Title: Textile repulsif anti-moustique a effet longue duree
Inventor: VILLARD EMMANUEL
IPC: D06M13/328
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un répulsif insectifuge choisi parmi l'huile d'eucalyptus citronnée et/ou d'éthyl 3-[acetyl(butyl)amino]propanoate pour obtenir en un unique traitement un textile à effet insectifuge efficace pendant au moins 12 heures. La présente invention a également pour objet un textile imprégné de 700 à 3 000 mg/m2 d'huile d'eucalyptus citronnée et/ou d'éthyl 3-[ acetyl(butyl)amino]propanoate, son procédé de fabrication et l'utilisation de ce textile comme protection contre les insectes ou les acariens.
Patent FR-3068936-B1 (FR)
Title: Element d'habillage pour vehicule automobile
Inventor: MEZIERE JEROME
IPC: B60R21/20
Filed: 2017-07-11
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'élément d'habillage (5) comprend : - un panneau de support (10) comprenant une ouverture (30) adaptée pour le passage d'un coussin de sécurité gonflable et - une peau (15) recouvrant une surface du panneau de support (10), la peau (15) comprenant au moins une ligne de déchirure (40) agencée sensiblement à la périphérie de l'ouverture (30) du panneau de support (10) de sorte à se déchirer lors du déploiement du coussin de sécurité gonflable, et - des moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15). La peau (15) comporte sur une surface les moyens (20) de maintien de la cohésion de la peau (15) dans au moins une zone de contrainte (45) mécanique de la peau (15), la zone de contrainte (45) étant située en regard de l'ouverture (30).
Patent FR-3072068-B1 (FR)
Title: Systeme de commande avec restriction du ratio de distribution du couple
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2021-08-13
Abstract: Système de commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant deux trains de roues motrices indépendamment entraînables, le système de commande contrôlant des moyens de distribution du couple pour distribuer le couple produit par le ou les moyens moteurs du véhicule entre un couple transmis au train avant et un couple transmis au train arrière, le système de commande pouvant fonctionner selon plusieurs modes de conduite sélectionnables par l'occupant du véhicule, le système étant remarquable en ce qu'il agit sur les moyens de distribution du couple pour restreindre le ratio de répartition du couple entre le train avant et le train arrière à un intervalle borné par une valeur minimale et une valeur maximale qui dépendent de la vitesse du véhicule et du mode de conduite sélectionné, l'intervalle étant croissant ou constant avec la vitesse.
Patent FR-3074232-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'ecoulement de gaz dans une ligne de ventilation d'un dispositif de purge
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M35/08
Filed: 2017-11-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut d'écoulement de gaz dans une ligne de ventilation (22) d'un dispositif de purge d'un filtre (21) absorbeur de vapeurs de carburant d'un moteur (1) à combustion interne d'un véhicule lors d'un remplissage en carburant d'un réservoir (19) du véhicule, à l'aide d'un pistolet (300) comprenant un canal à effet venturi, afin d'arrêter le remplissage lorsque le canal est rempli de carburant, ladite ligne de ventilation (22) reliant le réservoir de carburant (19) audit filtre (21), le réservoir (19) étant muni : • d'un tuyau de remplissage (100) à l'extrémité duquel se trouve un bouchon (101) adapté pour que, lors d'un remplissage en carburant à l'aide du pistolet (300), les vapeurs de carburant s'évacuent à travers la ligne de ventilation (22), • au moins une jauge mesurant le volume de carburant dans le réservoir (19), le procédé de détection étant caractérisé en ce qu'il comprend la mesure en continu du volume (V) de carburant dans le réservoir (19) pendant le remplissage et la comparaison entre un profil de volume (B) ainsi mesuré par rapport au temps (t), avec un profil prédéterminé de volume (A), le défaut d'écoulement étant détecté, si les deux profils ne correspondent pas.
Patent FR-3074065-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de nickel, d’un phosphonium et son utilisation pour l’oligomerisation des olefines
Inventor: MICHEL TYPHENE
IPC: C07C2/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition catalytique comprenant un précurseur de Ni(ll), un composé de type phosphonium et un composé à base d'aluminium, et son utilisation dans des réactions de transformation chimique et en particulier dans un procédé d'oligomérisation d'une charge oléfinique.
Patent FR-3078719-B1 (FR)
Title: Dispositif de water-closet comprenant un raccord a clapet pour siphon, raccord et procede correspondants
Inventor: DELABRE PIERRE YVES
IPC: E03D9/04
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de water-closet (1), comprenant un mécanisme de chasse d'eau (la) en amont, une cuvette (2) se terminant par un siphon d'évacuation (3) en aval, et un raccord d'évacuation (4) raccordé au siphon (3), le raccord d'évacuation (4) comprenant un corps (4a) qui comprend une portion de travail (7) transitoirement non immergée en utilisation, caractérisé en ce que le raccord d'évacuation (4) comporte, sur la portion de travail (7), un clapet (8) ayant un diamètre d'au moins 80% de celui du corps (4a) du raccord (4), configuré pour s'ouvrir pour faire entrer de l'air en cas de dépression dans le raccord (4) et se fermer au repos, ledit clapet (8) étant en une seule pièce avec le raccord (4), ou collé ou soudé à celui-ci. L'invention porte en outre sur un raccord (4) et un procédé de fabrication correspondants.
Patent FR-3079612-B1 (FR)
Title: Dispositif optique permettant de mesurer simultanement l'emission angulaire et spectrale d'un objet
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G01J3/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système (100) de mesure de la répartition spatiale de l'émission spectrale d'une zone de mesure (2) d'un objet (1), comprenant : un premier objectif (202) ; des moyens de sélection (204) d'une portion d'une image formée par le premier objectif; un diaphragme (208) ; des moyens de dispersion de la lumière (210), situés au niveau du diaphragme permettant de disperser la lumière provenant des moyens de sélection ; un deuxième objectif (206) disposé entre les moyens de sélection et le diaphragme, coopérant avec le premier objectif pour que l'ouverture du diaphragme soit optiquement conjuguée de la zone de mesure par le premier et le deuxième objectifs et que la zone de mesure. Selon l'invention, le premier objectif forme une image sur une surface de Fourrier prédéterminée sur laquelle chaque point correspond à une direction d'émission de l'objet pour une longueur d'onde particulière, les moyens de sélections présentent une surface de sélection conformée selon la surface de Fourrier prédéterminée, les moyens de sélection sont disposés sur la surface de Fourier prédéterminée.
Patent FR-3082958-B1 (FR)
Title: Regulateur de pression pour rampe commune et rampe commune equipee d'un tel regulateur de pression
Inventor: BOSNEAGU NASTASE
IPC: G05D16/08
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: Régulateur de pression (100) comprenant une tête (1) combinée par un écrou (2) à un raccord (3) pour être assemblé par vissage à une rampe commune. La tête (1) a une soupape électromagnétique (11) avec une tige de soupape (112), un corps de soupape (12) pour délimiter une chambre de décharge (133) et un perçage (134) reliant la chambre (133) au retour. L'écrou (2) à filetage extérieur (22) est installé libre en rotation sur l'avant (13) de la tête (1). Le raccord (3) a un logement (31) avec un épaulement (312) traversé par un passage (33) et une entrée filetée (32) pour recevoir le filetage (22) de l'écrou (2) et serrer le corps de soupape (12) contre l'épaulement (312). L'autre extrémité ayant un filetage extérieur (34) correspondant à un filetage intérieur d'extrémité de la rampe commune, et un embout de sortie (35) pour relier la chambre de décharge (133) au retour vers le réservoir.
Patent FR-3072864-B1 (FR)
Title: Produit cosmetique
Inventor: YANO HIDEKAZU
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-10-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un produit cosmétique comporte un corps principal de conteneur qui comporte une ouverture à une extrémité de celui-ci et contient un cosmétique en son sein, et un couvercle qui a un outil d'application pourvu d'un élément d'application au niveau d'une partie de pointe de celui-ci, et inséré dans l'ouverture. Lorsque le couvercle est fixé au corps principal de récipient, l'élément d'application et le produit cosmétique sont amenés en contact l'un avec l'autre, et le produit cosmétique est scellé hermétiquement. Le cosmétique contient une cire (A) qui est solide à 25°C, une poudre (B), un agent filmogène (C) et un agent huileux volatil (D), et une teneur de l'agent filmogène (C) est de 10 % à 40 % en masse, sur la base d'une quantité totale du cosmétique.
Patent FR-3090950-B1 (FR)
Title: Système de visualisation d’un espace de contrôle par rajout de frontières graphiques au niveau d’une image prise par une caméra
Inventor: GUIBERT STEPHANE
IPC: G05B19/418
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système de visualisation d’un espace de contrôle par rajout de frontières graphiques au niveau d’une image prise par une caméra La présente invention concerne un système de visualisation d’au moins un espace de contrôle se situant dans une zone de travail donnée et définissant un volume dans lequel un outil portable est autorisé à fonctionner, comportant : - un système de géolocalisation apte à localiser l’outil portable, - des moyens de contrôle de l’outil recevant la localisation dudit outil portable et autorisant son fonctionnement si ledit outil se situe dans l'espace de contrôle, ledit espace de contrôle ayant une frontière définie à l’intérieur de ladite zone travail par des coordonnées enregistrées dans la mémoire desdits moyens de contrôle, - un dispositif portable (11) embarquant une caméra (12) et un moyen de visualisation (13). Les images captées par la caméra sont utilisées pour déterminer la localisation et l’orientation en temps réel dudit dispositif portable . Le moyen de visualisation (13) prend en compte lesdits localisation et orientation dudit dispositif portable pour émettre en temps réel des signaux visuels représentatifs desdites frontières en les projetant au sein de la zone de travail ou en les affichant sur un écran.  Figure 1
Patent FR-3094693-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un couple residuel de colonne de direction d’un vehicule automobile
Inventor: LECLERE THOMAS
IPC: B62D6/10
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-04-15
Abstract: Procédé de détermination (100) d’un couple résistant résiduel de colonne de direction d’un véhicule automobile comportant une colonne mobile en rotation autour d’un axe et apte à transmettre des mouvements de braquage des roues,  Caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape de mesures d’efforts (110) avec un braquage des roues alternatif autour d’un point zéro degré de rotation de ladite colonne.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3099034-B1 (FR)
Title: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q3/02
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Procédé de maquillage et/ou de soin des ongles La présente invention a pour objet un procédé cosmétique pour former un revêtement en surface d’un ongle, en particulier pour le maquillage et/ou le soin des ongles, utilisant une membrane comportant au moins une zone transparente à un rayonnement lumineux, notamment ultra-violet, et ayant ou pouvant prendre la forme au moins partielle d’un ongle, procédé dans lequel : a) une composition photodurcissable par exposition audit rayonnement lumineux est appliquée sur au moins une portion d’une face de ladite zone transparente de la membrane,b) ladite face est appliquée sur l’ongle, et c) une réticulation de la composition est opérée par exposition audit rayonnement lumineux à travers ladite membrane appliquée sur l’ongle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099881-B1 (FR)
Title: Comprimé orodispersible d’opioide à faible dosage et son procédé de préparation.
Inventor: CRIERE BRUNO
IPC: A61K31/426
Filed: 2019-08-13
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention porte sur un Comprimé orodispersible d’opioide à faible dosage comprenant :- 10 à 30% en masse par rapport à la masse totale du comprimé de granulés d’opioïde, et - 70% à 90% en masse par rapport à la masse totale du comprimé d’un mélange d’excipients de compression ; lesdits granulés comprenant 8 à 27% en masse par rapport à la masse des granulés dudit opioïde et 72% à 93% en masse par rapport à la masse des granulés d’un mélange de diluant et de liant,ledit mélange d’excipients de compression comprenant au moins un agent de désintégration, un agent diluant, un agent lubrifiant, un agent perméabilisant, et éventuellement un édulcorant, un arôme et/ou un colorant,le ratio entre l’agent lubrifiant et l’agent perméabilisant étant supérieur ou égal à 1, la quantité d’agent lubrifiant étant de 1 à 2% en masse par rapport à la masse totale du comprimé, etla quantité d’agent perméabilisant étant de 0,5 à 5% en masse par rapport à la masse totale du comprimé, et sur son procédé de préparation.  Figure de l’abrégé : Figure
Patent FR-3100778-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un vehicule automobile
Inventor: DEBORNE RENAUD
IPC: B60W30/16
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un organe de pilotage d’un véhicule automobile, comportant : - une étape d’acquisition d’une consigne de vitesse (Cv), - une étape de mesure de la vitesse (VM) du véhicule automobile, et - une étape de calcul d’une consigne de commande dudit organe de pilotage en fonction de la vitesse mesurée et de la consigne de vitesse. Selon l’invention, lorsque le véhicule automobile avance en marche avant et doit être stoppé, la consigne de vitesse est déterminée de façon à être inférieure strictement à zéro. Figure pour l’abrégé : Fig.2