baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014096564-A1 (WO)
Title: Shock absorbing device for the front or rear structure of a vehicle
Inventor: REBUFFET OLIVIER
IPC: B60R19/34
Filed: 2013-12-17
Abstract: Shock absorbing structure (10, 10") for a vehicle comprising a side sill (2) comprising two chassis frame side members (4, 4") which together support a bumper beam (6, 6"), said shock absorbing structure comprising said bumper beam and an absorber (7, 7") interposed between each chassis frame side member and said bumper beam, said absorber having a working part (71) intended to deform in the event of an impact under the effect of a load below the limit load beyond which said chassis frame side member undergoes plastic deformation, said absorber being a section piece of which one end (72) is inserted inside the open end (5, 5") of said chassis frame side member and fixed thereto, characterized in that said absorber is an extruded aluminium alloy section piece of which the part not inserted inside said chassis frame side member or inside said bumper beam, which corresponds to said working part, has a length greater than 5 times its radius of gyration defined by formula (I), where I is the quadratic moment and S the cross-sectional area of said section piece, said cross section being such that, under the effect of a substantially frontal impact, said working part is able to deform in crumpling over a length such that the longitudinal crush distance is greater than 4 times said radius of gyration.
Patent WO-2013150215-A1 (WO)
Title: Orientation d'une tablette
Inventor: DAVENEY BEATRICE
IPC: G09B5/08
Filed: 2013-03-26
Abstract: La description concerne notamment un système comprenant un ordinateur stockant une liste d'utilisateurs, et, pour chaque utilisateur, un paramètre de latéralité, une pluralité de tablettes, et un circuit d'affichage agencé pour afficher un contenu sur l'écran d'une des tablettes d'une façon appropriée selon que l'utilisateur est droitier ou gaucher. La description concerne également un procédé mis en œuvre par ce système, un programme d'ordinateur mettant en œuvre le procédé précité, ainsi qu'un support de stockage comprenant un tel programme d'ordinateur.
Patent WO-2014096594-A1 (WO)
Title: Novel method for preparing heat-thickening polymers and novel comb copolymers
Inventor: MALLO PAUL
IPC: C08F265/10
Filed: 2013-11-26
Abstract: A method for preparing a comb copolymer, of which the backbone consists, for 0% molar: - Of 50% to 100% molar of monomeric units from 2-acrylamido-2-methyl-propanesulphonic acid, and up to 50% of optional backbone monomeric units, on which lateral poly(N-alkyl acrylamide) or poly(N,N-dialkyl acrylamide) segments are grafted, said method comprising the following successive steps: -A step (a) of reacting a compound of formula (II): CH 2 =C(R2)-C(=O)-N(R3)(R4) (II), with a chain-limiting compound of formula (IIIa): HS-R1-NH2 (IIIa) or of formula (IIIb): HS-R1-C(=O)-OH (IIIb), in order to obtain a poly(N-alkyl acrylamide) or poly(N,N-dialkyl acrylamide) telomer, of formula (Ia): H2N-R1-S-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Ia) or of formula (Ib): HO-C(=O)-R1-S-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Ib) formula (IIIa) or (IIIb) in which n represents a whole number greater than or equal to 2 and less than or equal to 100; -A step (c) of reacting the telomer of formula (Ia) or of formula (Ib) in tert-butanol with glycidyl methacrylate (IV) to obtain a solution of the macromonomer of formula (Va): CH2=C(R5)-C(=O)-NH-R1-Z-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Va) or of formula (Vb); CH2=C(R5)-C(=O)-O-(C=O)-R1-Z-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (Vb); -A step (e) of copolymerising the macromonomer of formula (Va) or of formula (Vb) in tert-butanol with the ammonium salt of 2-acrylamido-2-methyl-propanesulphonic acid, and, if applicable, with the optional monomer or monomers in the desired molar proportions; novel comb copolymers.
Patent WO-2014122404-A1 (WO)
Title: Systeme de montage d'une roue sur un fauteuil roulant
Inventor: LE BERRE OLIVIER
IPC: A61G5/10
Filed: 2014-02-07
Abstract: Système de montage d'une roue sur un fauteuil roulant. Système de montage de roue arrière sur un fauteuil roulant, comportant : - un arbre (3, 103, 203) monté fixe sur le châssis (1) ou agencé pour être fixé sur le châssis par une première extrémité, et servant d'arbre pour les roulements (22, 23) de roue (2), - un dispositif de serrage manuel (4, 104, 204) à levier à came (5, 105, 205), agencé sur la seconde extrémité de l'arbre, - une entretoise compressible (6) montée sur l'arbre et située axialement entre les roulements et le dispositif de serrage manuel. Le système est particulièrement destiné aux fauteuils roulants pour handicapés sportifs.
Patent WO-2014174165-A1 (WO)
Title: Method for loading loose iron ore partially treated by means of superabsorbents
Inventor: PICH RENÉ
IPC: C22B1/244
Filed: 2014-02-11
Abstract: The invention relates to a method for loading the hold of an ore carrier with loose ore, according to which the hold is loaded, consecutively, with a portion of the ore treated by means of a superabsorbent polymer (SAP) and a portion of the ore not treated by means of a superabsorbent polymer (SAP).
Patent WO-2015028738-A1 (WO)
Title: Matériau de pré-revêtement d'un substrat métallique d'un matériau catalytique à base de céramique
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01J37/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: Catalyseur comprenant une mousse métallique et un matériau catalytique céramique lié à la mousse métallique par l'intermédiaire d'un matériau de pré-revêtement comprenant des particules: -inorganiques, réfractaires, cristallisées et inertes chimiquement, et -de diamètre D50 moyen compris entre 0,01 μm et 1 μm, lesdites particules comprenant au moins un élément chimique contenu dans le substrat métallique et au moins un élément chimique contenu dans le matériau catalytique céramique.
Patent WO-2015044622-A1 (WO)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: BOUVIER CHRISTOPHE
IPC: H01L33/18
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un support (10) comprenant une première face (12), un premier ensemble (A) de premières diodes électroluminescentes (DEL) comprenant des premiers éléments semiconducteurs (20) filaires, coniques ou tronconiques reposant chacun sur une deuxième face (15) d'un premier plot (14), chaque premier plot comportant, en outre, une troisième face (17) opposée à la deuxième face et une première couche conductrice (18; 56) reliant les premiers plots et s 'étendant au moins sur une partie de la deuxième face ou de la troisième face de chaque premier plot, la première couche conductrice et/ou les premiers plots reposant sur le support.
Patent WO-2015193580-A1 (WO)
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F01K25/08
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un système pour la production d'électricité, comprenant un circuit fermé de fluide de transfert de chaleur qui comporte un évaporateur (1), un organe de détente (2), un condenseur (3) et une pompe de circulation (4), un générateur (5) étant couplé à l'organe de détente (2), dans lequel un séparateur liquide –vapeur (6) pourvu d'un réservoir de liquide (12) est disposé entre l'évaporateur (1) et l'organe de détente (2), le système étant en outre pourvu d'un dispositif de contrôle (15) configuré pour vidanger le réservoir (12) si le niveau de liquide dans le réservoir atteint un seuil maximal (13).
Patent WO-2016193619-A1 (WO)
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un système (1) réalisant un montage fixe de la tablette (2) par rapport au hayon (3), ledit système comprenant : une patte (4) de fixation solidaire d'un bord arrière de ladite tablette, ladite patte comprenant un moyen d'emboîtement supérieur (5) et un moyen d'emboîtement inférieur (6) sur ledit hayon; un moyen d'emboîtement réciproque supérieur (7) et un moyen d'emboîtement réciproque inférieur (8) solidaires dudit hayon, lesdits moyens et moyens réciproques étant respectivement agencés de manière à permettre un déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - tout en laissant lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - emboîtés entre eux, de sorte que ladite tablette puisse effectuer une rotation dans un sens et dans l'autre selon un axe transversal passant par lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - tout en restant solidarisée audit hayon.
Patent WO-2017042460-A1 (WO)
Title: Procédé d'apprentissage de la position neutre d'un actionneur de passage
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2016-09-05
Abstract: Procédé d'apprentissage de la position neutre d'un actionneur de passage de vitesses (1) à baladeur motorisé (2) entre deux pignons d'engagement opposés (3, 4), comportant un élément de commande (5) régulé en position par son moteur d'entraînement, qui agit sur un ensemble mécanique de déplacement du baladeur muni d'un système d'assistance à ressort (7) apte à accumuler dans un premier temps de l'énergie lorsque les dents du baladeur viennent en butée contre celles du pignon à craboter pour passer la vitesse et à restituer cette énergie par détente dans un deuxième temps pour assister l'engagement des dents du baladeur entre celles de ce pignon, caractérisé en ce que la position neutre de l'actionneur (1) est déterminée en identifiant les positions de l'élément de commande (2) lors de la mise en butée des dents du baladeur (2a) contre celles de chacun des deux pignons (3a, 4a), par observation du couple résistant sur l'élément de commande (5) au cours du déplacement du baladeur (2) vers les pignons (3, 4).
Patent WO-2018020086-A1 (WO)
Title: Déclencheur électronique pour appareil électrique de protection de ligne
Inventor: STOCKER GILLES
IPC: H01H71/12
Filed: 2017-02-09
Abstract: Déclencheur électronique pour appareil électrique multipolaire de protection de ligne, du type disjoncteur, comprenant un bloc de mesure (1) de courant et un bloc de traitement (2) électrique de la mesure de courant. Chacun desdits blocs (1, 2) s'étend essentiellement le long d'une direction de référence (X). Ce déclencheur se caractérise en ce que lesdits blocs de mesure (1) et de traitement (2) consistent en des blocs tripolaires raccordés l'un à l'autre, et en ce qu'il comporte des moyens d'adjonction d'un neutre devant ou derrière lesdits blocs de mesure (1) et de traitement (2) selon la direction de référence (X).
Patent WO-2017178720-A1 (WO)
Title: Cale amortissante hydraulique munie de dispositifs de decouplage en basses et hautes fréquences
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F13/10
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne une cale (10) amortissante hydraulique comportant : - deux colonnes de fluide (13), - chaque colonne de fluide (13) ayant une extrémité mise en communication avec une chambre hydraulique de gonflement principale (15), dite de travail, cette chambre hydraulique de gonflement principale (15) étant commune à toutes les colonnes de fluide (13), - l'autre extrémité de chaque colonne de fluide (13) étant mise en communication avec une chambre hydraulique de gonflement propre (16) dite de compensation, spécifique à chaque colonne de fluide (13), - une des chambres hydrauliques de gonflement propres (16) ayant une raideur de gonflement (Km1) supérieure ou égale à une raideur de gonflement (Kg) de la chambre hydraulique de gonflement principale (15), caractérisée en ce que ladite cale (10) amortissante hydraulique comporte en outre: - un dispositif de découplage (23) aux basses fréquences placé en série avec une des colonnes de fluide.
Patent WO-2017207950-A1 (WO)
Inventor: FARWICK ALEXANDER MATTHIAS
IPC: C12P7/22
Filed: 2017-06-02
Abstract: The invention relates to a genetically modified fungal microorganism for the production of frambinone, said microorganism having the following characteristics: - the capacity to produce frambinone from tyrosine; and - a limited capacity or no capacity to break tyrosine down into tyrosol, p-hydroxyphenylacetaldehyde and/or p-hydroxyphenylacetate; and to the use of same for producing frambinone.
Patent WO-2018109308-A1 (WO)
Title: Heating device for protecting a motor vehicle radar
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-12-04
Abstract: The invention relates to a device (10) for protecting a motor vehicle radar (20), comprising at least a current generator (30) and a cover (40), said cover (40) including at least one transmission area (50) through which waves (60) from the radar (20) can travel. The device is characterised in that the transmission area (50) comprises a coating (70) forming an electrical resistor, and in that the current generator (30) can generate a current in the coating (70).
Patent WO-2018109370-A1 (WO)
Title: Machine de forage munie de quatre organes de forage
Inventor: BERNASINSKI RÉGIS
IPC: E02F3/20
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne une machine de forage (10) pour réaliser une tranchée (T) dans un sol (S), comprenant un châssis (12) qui s'étend selon une direction longitudinale (A), ledit châssis (12) portant un dispositif de forage (20) muni de quatre organes de forage rotatifs entraînés par quatre moteurs autour d'axes de rotation fixes les uns par rapport aux autres.
Patent WO-2018115691-A1 (WO)
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: G01C21/36
Filed: 2017-12-18
Abstract: The invention relates to a method for determining a route, comprising the following steps: • determination (S504) of a departure point and of an arrival point of the route, • determination (S506) of a plurality of portions of the route, • for each portion of the route, obtention (S300) of a network weight associated with said portion and corresponding to a type of telecommunications network, and • retrieval (S302) of at least one data item determined as a function of the network weights obtained.
Patent WO-2019224433-A1 (WO)
Title: Locking apparatus forming a link against the bending of a lintel of an open bay
Inventor: AVILA JEAN
IPC: E06B3/263
Filed: 2018-05-24
Abstract: The invention relates to a kit used in a light construction, including at least one first casement (42) and one second casement (44). The two casements are mounted above a frame (40) and are topped by a lintel (50). There is a first linking part (120) and a second linking part (122). The first casement has two jambs (76, 78). It is immobilised by the linking parts (120, 122). The first linking part (120) is secured to the frame (40), and secured to the first of the two jambs (76). The second linking part (122) has a first structural interface (130) by which the second linking part (122) is secured to the lintel (50), and a second structural interface (132) by which the second linking part is secured to the first of the two jambs (76). When the two linking parts (120, 122) are installed, they form with the jamb (76) to which they are linked a structural link between the frame (40) and the lintel (50), which transmits the compression or tension forces that hold the first casement (42) immobile relative to the frame (40) and the lintel (50). The parts can be at least partially concealed.
Patent WO-2019145642-A1 (WO)
Title: Heat exchanger, particularly for the thermal regulation of batteries
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F9/16
Filed: 2019-01-23
Abstract: The invention relates to a heat exchanger (1) particularly for a motor vehicle, said heat exchanger (1) comprising at least one conduit (5) for the circulation of a heat transfer fluid, and at least one collecting box (7) defiining a space (V) for the circulation of the heat transfer fluid, into which one end of said at least one conduit (5) enters. According to the invention, the heat exchanger (1) also comprises: at least one seal (9), which has an opening for the passage of said at least one conduit (5) and is assembled to the collecting box (7) in such a way that said at least one conduit (5) and the collecting box (7) are mechanically assembled with insertion of at least one seal (9), and at least one body (11) for mechanically retaining the end of said at least one conduit (5) in the corresponding collecting box (7).
Patent WO-2019193299-A1 (WO)
Title: Magnetic confinement heating device for selective additive manufacturing apparatus
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: The invention relates to a device for heating a powder bed in an additive manufacturing apparatus, characterized in that it includes: - a plasma generation device (20), said device being designed to be arranged and moved above the powder bed, at a distance from the powder bed that makes it possible to generate plasma thereon, - a unit for supplying electric power (22) to said plasma generation device, - a control unit (9) for controlling the supply of power to and movement of the plasma generation device, and in that the plasma generation device (20) includes an assembly for magnetically confining the plasma.
Patent WO-2020245513-A1 (WO)
Title: Thrust unit for propulsion device and associated propulsion device
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: F02K1/00
Filed: 2020-01-02
Abstract: The invention relates to a thrust unit (300) for a propulsion device (10), comprising a thrust motor (302), arranged to provide a thrust force (F1, F2) oriented in a direction so as to provide substantially vertical take-off and landing capability, a deflector assembly (304) comprising a pair of deflector elements (306a, 306b) arranged to selectively deflect the ejected fluid and movably mounted in the fluid outlet path. In order to reduce the space requirement of the thrust unit and improve the reliability and responsiveness of same, the invention relates more particularly to the positioning of the deflector elements facing the ejected fluid.
Patent WO-2021181046-A1 (WO)
Title: Apparatus for sampling or gripping by means of a deformable tool
Inventor: ESCOFFIER CÉDRIC
IPC: B25J15/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: The apparatus comprises a flexible sleeve (6) mounted on a rigid support (1), the sleeve being equipped with plates (7) distributed in rings around the sleeve (6). The sleeve can be retracted by means of an actuator (3) so as to bring the end face (9) of the sleeve inside the sleeve, by making a fold (14) which pivots the plates towards the inside, forming retention surfaces (17) for objects or specimens sampled, which can be held between the plates (7) or inside chambers (18).
Patent WO-2022003303-A1 (WO)
Title: Refillable fluid product dispenser
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: Disclosed is a refillable fluid product dispenser comprising: –	a fluid product reservoir (R) defining a neck (R2) and a filling port (10); –	a dispensing member (P), such as a pump, mounted on the neck (R2) of the fluid product reservoir (R) for extracting the fluid product; –	a filling valve (2, 3); –	a chamber (C) separating the filling port (10) from the filling valve (2), the dispenser being characterised in that the chamber (C) comprises retention means (4) for retaining the fluid product inside the chamber (C).
Patent WO-2022084601-A1 (WO)
Title: Produit renforcé à base d'au moins un élément de renfort métallique et d'une composition de caoutchouc
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: B60C1/00
Filed: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un produit renforcé à base d'au moins un élément de renfort métallique noyé dans une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique époxydé, une charge renforçante et un système de réticulation comprenant au moins 1 pce de soufre.
Patent WO-2022200747-A1 (WO)
Title: Pyrometallurgical method for recycling shredded material of waste from the production of new and defective or end-of-life batteries for electric vehicles or portable li-ion batteries
Inventor: ROTH JEAN-LUC
IPC: C21B3/06
Filed: 2022-03-25
Abstract: The invention relates to a pyrometallurgical method for recycling shredded material of end-of-life Li-ion electric vehicle batteries, and/or waste from the production of these new and defective batteries, and/or portable Li-ion batteries. The method involves adding iron, melting by adding energy, separating a slag, carrying out an oxidising treatment and separating a second slag.
Patent WO-2022208014-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution nasale de poudre
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/06
Filed: 2022-03-28
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10) contenant une dose de poudre, une tête (20) comportant un orifice (21), un organe d'actionnement (35) déplaçable par rapport à ladite tête (20), et une chasse d'air (30) générant un écoulement d'air comprimé pour distribuer ladite dose de poudre dans ladite narine à travers ledit orifice (21), ladite chasse d'air comprenant une chambre (31), formée par un cylindre (33), et un piston (32) qui coulisse de manière étanche dans ledit cylindre (33) pour comprimer l'air contenu dans ladite chambre (31), ledit dispositif comportant un insert (50) formant ledit piston (32) et coopérant, en position de repos, de manière étanche avec ledit réservoir (10), ledit insert (50) étant déplaçable axialement par rapport audit réservoir (10) entre sa position de repos et une position d'actionnement, dans laquelle il ne coopère plus de manière étanche avec ledit réservoir (10).
Patent WO-2022238652-A1 (WO)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: DAVIOT STÉPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2022-05-10
Abstract: Distributeur comprenant : - un organe de distribution (P) relié à un réservoir principal (R) contenant un premier produit fluide, l'organe de distribution (P) communiquant avec un orifice de sortie axial principal (11), et - plusieurs réservoirs secondaires (2) contenant un second produit fluide et ayant chacun une paroi mobile (21), - un poussoir (1) déplaçable selon un axe d'actionnement (X) en entrainant l'orifice de sortie principal (11), caractérisé en ce que le poussoir (1) définit autant d'orifices de sortie secondaires (12) que de réservoirs secondaires (2), les orifices de sortie secondaires (12) étant distincts de l'orifice de sortie axial principal (11), chaque orifice de sortie secondaire (12) étant alimenté par un réservoir secondaire (2) en réponse au déplacement de sa paroi mobile (21) engendré par le déplacement du poussoir (1) selon l'axe d'actionnement (X).
Patent WO-2023002122-A1 (WO)
Inventor: HABRANT HÉLOÏSE
IPC: C08G69/34
Filed: 2022-07-20
Abstract: La présente invention concerne une composition polyamide comprenant un polyamide étant le produit de polycondensation d'un composant acide et d'un composant amine, le composant acide comprenant, par mole de composant acide : - de 30 à 50 moles % de dimère(s) d'acides gras; - de 30 à 50 moles % de diacide(s) aliphatique(s); - de 0 à 10 moles % de limiteur(s) de chaine; le composant amine comprenant, par mole de composant amine : - de 10 à 40 moles % de diamine(s) cycloaliphatique(s); et - de 50 à 80 moles % de diamine(s) aliphatique(s) comprenant de 3 à 12 atomes de carbone; - de 0 à 15 moles % de polyétheramine(s); ladite composition polyamide ayant : - une viscosité inférieure ou égale à 4 Pa.s à 185°C; et - une température de ramollissement allant de 150°C à 170°C.
Patent WO-2023012420-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un porte-diaphragme pour amortisseur oleopneumatique
Inventor: HATT ALEXANDRE
IPC: F16F9/32
Filed: 2022-07-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un porte-diaphragme (4) pour amortisseur (20) de type oléopneumatique, en particulier pour un atterrisseur d'aéronef (10). Le porte-diaphragme (4) comprend une première extrémité (101) avec un dôme (103), et une partie tubulaire (104) s'étendant du dôme (103) à une seconde extrémité (102). Le procédé comprend une étape de surmoulage d'un premier matériau (M1) sur un insert (200). L'insert (200) peut être un deuxième matériau (M2) avec une valeur de contrainte de rupture en compression divisée par densité plus élevée que le premier matériau (M1) ou, alternativement en un matériau identique au premier matériau (M2). L'invention concerne aussi un porte- diaphragme (4) pouvant être fabriqué par ce procédé.