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Patent FR-3102048-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique fluide
Inventor: DE BESOMBES DAMIEN
IPC: B05C9/08
Filed: 2019-10-18
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique fluide L’invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique fluide (68), comportant : une pompe de distribution et un module (34) de commande de ladite pompe de distribution, ledit module de commande étant apte à alterner entre un état activé, associé à une mise en fonctionnement de la pompe, et un état désactivé, associé à un arrêt de la pompe, ledit dispositif de conditionnement comprenant en outre un dispositif de vidéoprojection (92), relié au module de commande, ledit dispositif étant configuré de sorte que l’état activé du module de commande corresponde à une projection d’une première image (130, 132) par le dispositif de vidéoprojection. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103535-A1 (FR)
Title: Module lumineux imageant un dioptre formant une surface de reflexion totale
Inventor: MESTRE HUGO
IPC: F21S41/32
Filed: 2019-11-25
Abstract: MODULE LUMINEUX IMAGEANT UN DIOPTRE FORMANT UNE SURFACE DE REFLEXION TOTALE L’invention a trait à un module lumineux (102), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; une pièce optique (106) avec une surface réfléchissante configurée pour réfléchir les rayons lumineux en un faisceau lumineux suivant un axe optique (110) du module lumineux ; un système optique de projection (108) du faisceau lumineux ; où la pièce optique (106) est un élément transparent ou translucide avec un dioptre de réflexion (106.2) formant la surface réfléchissante par réflexion totale des rayons lumineux ; et le système optique de projection (108) est configuré pour imager la surface réfléchissante.     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3105118-A1 (FR)
Title: Véhicule à câble électrique de recharge passant par une feuillure de porte latérale
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B60R16/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un véhicule (V) comprend une structure (SV) comprenant une feuillure (FS) délimitant un passage latéral dont l’accès est contrôlé par une porte latérale (PL) et une batterie rechargeable couplée à un câble électrique (CE) comprenant une prise électrique (PE) destinée à être connectée à une prise d’alimentation externe. Cette structure (SV) comprend aussi un logement interne (LI) communiquant avec l’extérieur par une ouverture (OL) définie dans la feuillure (FS) et logeant au moins une partie du câble électrique (CE) avec sa prise électrique (PE) dans une position rangée tout en permettant son extraction en vue de connecter la prise électrique (PE) à la prise d’alimentation.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107528-A1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci impliquant une réaction covalente avec au moins un composé porteur d’un groupe isocyanate
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C09K21/14
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci,  ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     -une étape de réaction d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, avec un composé fonctionnel, dit premier composé, comprenant au moins un groupe isocyanate et au moins un groupe polymérisable du type vinylique, les groupes isocyanates réagissant, de manière covalente avec tout ou partie des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles du ou des polymères, moyennant quoi il résulte une pièce polymérique liée, de manière covalente, à des restes du composé fonctionnel ;     -à partir des groupes polymérisables du type vinylique des restes du composé fonctionnel, une étape de polymérisation d’un deuxième composé comprenant au moins un groupe polymérisable du type vinylique et au moins un groupe comprenant au moins un atome de phosphore,     ladite étape de réaction et ladite étape de polymérisation étant réalisées en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3109284-A1 (FR)
Title: Mécanisme pour un réceptacle d’application d’un produit cosmétique, réceptacle comportant un tel mécanisme et procédé d’obtention d’un tel mécanisme
Inventor: LECHEVILLIER ERWAN
IPC: A45D40/06
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention propose un mécanisme (20) pour un réceptacle (10) d’application d’un produit cosmétique, le mécanisme (20) étant conçu pour faire sortir le produit cosmétique par au moins un mouvement de rotation, ledit mécanisme (20) comportant au moins une gaine (24) en matière plastique et une enveloppe (28) en matière plastique extérieure à la gaine (24), l’enveloppe (28) et la gaine (24) étant fusionnées en au moins un point, dit point d’assemblage (40), de manière à être solidaires en rotation et en translation. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103146-A1 (FR)
Title: Véhicule de type à selle et procédé d’utilisation d'un véhicule de type à selle
Inventor: SAITA ALESSANDRO
IPC: F16K17/36
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention concerne un véhicule de type à selle (1) comprenant un cadre, qui définit un axe avant-arrière (X) et un axe bas-haut (Z) perpendiculaire audit axe avant-arrière (X) ; un premier réservoir de carburant (2) et un second réservoir de carburant (3) ; et une ligne fluidique (6), qui est interposée entre ledit premier réservoir de carburant (2) et ledit second réservoir de carburant (3). Le véhicule de type à selle (1) comprend en outre des moyens de commande (15) configurés pour établir une connexion fluidique à travers la ligne fluidique (6) entre le premier réservoir de carburant (2) et le second réservoir de carburant (3), de manière à permettre le passage d'un carburant (20) à travers la ligne fluidique (6) lorsque le véhicule (1) est dans une position opérationnelle droite, dans laquelle l‘axe bas-haut (Z) est parallèle à une direction verticale (H) ; ou empêcher la connexion fluidique à travers la ligne fluidique (6) entre les premier et second réservoirs de carburant (2 ; 3), de manière à empêcher le passage du carburant (20) à travers la ligne fluidique (6) lorsque le véhicule (1) est dans une position d'arrêt inclinée, dans laquelle l’axe bas-haut (Z) est incliné par rapport à la direction verticale (H). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110961-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de refroidissement cryogénique
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F28D7/00
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé de refroidissement cryogénique d’un premier fluide (2) par échange thermique avec au moins un second fluide (3) dans un échangeur (1) de chaleur, le premier fluide (2) et/ou le second fluide (3) étant à une température comprise entre -100°C et -273°C, caractérisé en ce que l’échangeur (1) de chaleur est du type à micro-tubes polymères c’est-à-dire comprenant une pluralité de micro-tubes (4) en polymère et ayant un diamètre compris entre et 0,1mm et 1cm, l’un des premier (2) et second (3) fluides étant mis en circulation à l’intérieur desdits micro-tubes (4) tandis que l’autre fluide est mis en circulation autour desdits micro-tubes (4).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112165-A1 (FR)
Title: Dispositif abradable d’étanchéité
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LÉON
IPC: F01D11/12
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif abradable (16) d'étanchéité entre une partie de rotor et une partie de stator d’une turbomachine s’étendant selon un axe, le dispositif (16) comprenant au moins une première extrémité (21), radialement interne ou externe, et une seconde extrémité (22) opposée à la première extrémité (21) et apte à coopérer avec au moins une léchette (15) de la partie de rotor ou de la partie de stator, le dispositif (16) comportant des feuillards (19) assemblés les uns aux autres par brasage et s’étendant dans une direction longitudinale, caractérisé en ce qu’au moins un feuillard (19) comporte une première zone (23) ondulée, située du côté de la première extrémité (21) du dispositif (16) et une seconde zone (24) plane s’étendant sur la majorité ou toute la longueur du feuillard (19), située du côté de la seconde extrémité (22) du dispositif (16), les feuillards (19) étant brasés les uns aux autres au niveau de la première zone (23) ondulée uniquement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3113068-A1 (FR)
Title: Procede de production d’un sirop de sucres a partir d’une biomasse lignocellulosique residuaire
Inventor: PERCHERON BENJAMIN
IPC: C13K1/02
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’un sirop de sucres comprenant des sucres fermentescibles à partir de biomasse lignocellulosique comprenant des déchets papetiers, notamment de papier imprimable, de papier imprimé ou de carton, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:a. optionnellement, une étape de broyage de ladite biomasse lignocellulosique comprenant des déchets papetiers ; b. i. une étape d’imprégnation de ladite biomasse lignocellulosique comprenant des déchets papetiers ou de la biomasse lignocellulosique broyée obtenue à l’issue de l’étape a. en milieu aqueux, et ii. une étape de prétraitement thermique mise en œuvre en l’absence d’ajout d’acide, à une température comprise entre 80°C et 150°C, à un pH compris entre 6.5 et 8, afin d’obtenir un produit prétraité, lesdites étapes d’imprégnation et de prétraitement thermique étant réalisées simultanément ou de façon successive selon i. puis ii. ;c. une étape d’hydrolyse enzymatique du produit prétraité obtenu à l’issue de l’étape b. afin de convertir la cellulose et l’hémicellulose en un sirop de sucres comprenant des sucres fermentescibles; etd. une étape de récupération du sirop de sucres comprenant des sucres fermentescibles obtenu à l’issue de l’étape c.
Patent FR-3115685-A1 (FR)
Title: Démaquillant à base d’eau résistant au maculage
Inventor: LIU TIANYI
IPC: A61Q1/14
Filed: 2020-11-04
Abstract: DÉMAQUILLANT À BASE D ’ EAU RÉSISTANT  AU MACULAGE
    Composition cosmétique pour le démaquillage qui offre une application par glissement esthétique et qui est résistante aux maculage, la composition étant fournie sous la forme d’une composition micellaire à base d’eau pour le démaquillage qui inclut un mélange de tensioactifs dont un tensioactif qui a une HLB comprise entre environ 8 et environ 16 et au moins un tensioactif qui a une HLB supérieure à 16, et un ou plusieurs polysaccharides en poudre fournis sous forme de particules essentiellement insolubles dans l’eau. Dans certains modes de réalisation, le tensioactif ayant une HLB supérieure à 16 est amphotère. La composition peut également inclure un ou plusieurs de chacun ou une combinaison de poudres minérales inorganiques, d’humectants, d’agents antimousse à base de silicone, de conservateurs et d’autres additifs cosmétiquement acceptables. 
    Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3118445-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant une pile à combustible et une unité frigorifique recevant un flux de chaleur fatale de la pile à combustible
Inventor: CHIARANDINI BRUNO
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-12-24
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant une pile à combustible et une unité frigorifique recevant un flux de chaleur fatale de la pile à combustible Véhicule ferroviaire (10) comprenant :  - une première voiture (14) comportant au moins au moins une pile à combustible (16) adaptée pour produire une énergie électrique (18) et un flux de chaleur fatale (20),  - une deuxième voiture (22) comprenant au moins une chambre froide (24), et  - au moins une unité frigorifique (28) configurée pour recevoir au moins une partie (37) du flux de chaleur fatale (20) comme source d’énergie et pour produire du froid (30) dans la chambre froide (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119573-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’un etat de charge d’une batterie de vehicule electrifie pour un systeme de supervision distante
Inventor: RAMOS DOS SANTOS GRAZIELE
IPC: G07C5/08
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de l’état de charge d’une batterie (7) de véhicule (20) comportant en début d’une session de recharge électrique une communication de données dudit véhicule (20) vers l’équipement de supervision (15), ladite communication de données comprenant des données communiquées (9), pendant ladite session de recharge électrique, une estimation et une fourniture d’un état de charge estimé par ledit équipement de supervision (15), ledit état de charge estimé étant déterminé à partir desdites données communiquées (9) et d’une première valeur α0 d’un facteur de correction α de la vitesse de recharge, ladite première valeur α0 étant enregistrée dans une base de données (19) de l’équipement de supervision (15). L’invention concerne les systèmes de supervision à serveur distant de véhicules électrifiés, par exemple pour des services de connectivité d’une flotte de véhicule et de gestion de recharge électrique à distance.  Figure 1
Patent FR-3121235-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe
Inventor: GIRARD PAULINE
IPC: G02B1/11
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un vitrage de véhicule (100a) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair et un revêtement antireflet (101) adapté à 905nm ou 1550nm. L’invention porte aussi sur un dispositif associé.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3123151-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique
Inventor: BECKER SÉBASTIEN
IPC: H01L27/14
Filed: 2021-05-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique, comportant les étapes suivantes :a) réaliser un dispositif photonique comportant une pluralité de composants photoniques (110)sur un premier substrat ; b) réaliser un dispositif électronique comportant une couche semiconductrice (125) revêtant un deuxième substrat ; c) après les étapes a) et b), fixer le dispositif électronique sur le dispositif photonique par collage direct, puis retirer le deuxième substrat ; d) après l'étape c), former, du côté de la face supérieure du dispositif électronique, des métallisations de connexion électrique, le procédé comportant en outre : - après l'étape a) et avant l'étape c), une étape de dépôt d'une couche métallique (111) s'étendant de façon continue sur toute la surface supérieure du dispositif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1K
Patent FR-3125593-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique à balayage ciblé
Inventor: LE GOFF LOÏC
IPC: G01Q10/06
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image en trois dimensions d’un échantillon biologique par microscopie à balayage. L’échantillon est situé dans un volume de référence (V) défini par une pluralité de voxels. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) pré-balayage des voxels du volume de référence (V), au cours duquel seul un sous-ensemble des voxels du volume de référence (V), dit ensemble initial de voxels sondés (Ωpré-balayage), est illuminé, b) calcul, par interpolation numérique de l’ensemble initial de voxels sondés, d’une structure géométrique présomptive de l’échantillon biologique, c) détermination d’un ensemble de voxels correspondant à la structure géométrique présomptive, dit ensemble de voxels présomptifs (ΩPrésomptif), d) sélection, à partir de l’ensemble de voxels présomptifs, d’un ensemble de voxels à illuminer (Ωsonde), dit ensemble de voxels à sonder. e) balayage du volume de référence (V), au cours duquel seul l’ensemble de voxels à sonder (Ωsonde) est illuminé.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3125601-A1 (FR)
Title: Procédé d'analyse de signaux interceptés par un système de réception électromagnétique et système associé
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G01S7/02
Filed: 2021-07-26
Abstract: Procédé d’analyse de signaux interceptés par un système de réception électromagnétique et système associé
    Ce procédé (100) est réalisé dans un système de réception électromagnétique comportant un calculateur et plusieurs capteurs distants les uns des autres, chaque capteur comportant une antenne et une voie de réception. Le procédé consiste à : acquérir (105), pour chaque capteur, les échantillons d’un signal de mesure sur un intervalle d’observation à partir des signaux reçus du capteur ; estimer (110) la localisation de la source d’un signal d’intérêt intercepté par les capteurs par TDOA et/ou FDOA ; estimer (120) les gains incluant les gains propres à chaque capteur et  les pertes et les déphasages dus à la propagation dans l’atmosphère ; appliquer un test (130) permettant de déterminer si le signal d’intérêt intercepté par les capteurs est mélangé sur au moins une voie de réception avec un autre signal ; et, dans le cas où le signal d’intérêt est reçu sans mélange, estimer (140) le signal d’intérêt.
    Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3128435-A1 (FR)
Title: Véhicule pour le transport d’au moins une personne à double ensemble de direction et procédé de pilotage d’un tel véhicule
Inventor: BUTON BRUNO
IPC: B62K5/08
Filed: 2021-10-21
Abstract: La présente invention concerne un véhicule pour le transport d’au moins une personne comprenant un bâti, au moins une roue directrice avant (11) et au moins une roue directrice arrière (13), ce véhicule comprenant au moins trois roues directrices (11, 13) couplées au bâti, un premier ensemble de direction uniquement couplé à ladite au moins une roue directrice avant (11), lequel comprend un premier volant de direction (12). Selon l’invention, ce véhicule comprend :- un second ensemble de direction uniquement couplé à ladite au moins une roue directrice arrière (13), lequel comprend un second volant de direction (14),- un premier siège (15) et un second siège (16) placés côte à côte, lesdits premier volant de direction (12) et premier siège (15) définissant une première position de conduite et lesdits second volant de direction (14) et second siège (16) définissant une seconde position de conduite distincte, chaque volant de direction (12, 14) pouvant être ainsi manœuvré par un conducteur distinct pour commander indépendamment ladite au moins une roue directrice avant (11) et ladite au moins une roue directrice arrière (13).  [Fig. 2]
Patent FR-3129920-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant un fuselage et une voilure fixe
Inventor: CHESNEAU GAETAN ALAIN ROBERT
IPC: B64D1/02
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un aéronef (1) comprenant un fuselage (2) et une voilure (3) fixe comprenant des première et seconde ailes (3a, 3b) agencées de part et d’autre du fuselage (2), l’aéronef (1) comprenant en outre :   - un dispositif de propulsion (6) configuré pour entrainer le déplacement horizontal de l’aéronef (1), et  - une première nacelle (8a) et une seconde nacelle (8b) comprenant chacune un premier dispositif de sustentation (9a, 9b) configuré pour entrainer le déplacement vertical de l’aéronef (1), chaque premier dispositif de sustentation (9a, 9b) comprenant une unité auxiliaire de stockage d’énergie, un premier actionneur auxiliaire alimenté en énergie par l’unité auxiliaire de stockage d’énergie et un premier rotor auxiliaire (90a, 90b) entrainé en rotation par le premier actionneur auxiliaire, les nacelles (8a, 8b) étant montées de manière détachable et largable sur respectivement la première aile (3a) et la seconde aile (3b).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136231-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépôt de matière sous forme de fil comprenant au moins une bobine de fil et au moins un système d’indication du niveau de remplissage de la bobine
Inventor: SICRE MATTHIEU
IPC: B65H45/00
Filed: 2022-06-07
Abstract: Dispositif de dépôt de matière sous forme de fil comprenant au moins une bobine de fil et au moins un système d’indication du niveau de remplissage de la bobine L'invention a pour objet un dispositif de dépôt de matière sous forme de fil comprenant une bobine de fil (14) configurée pivoter autour d’un axe de rotation (16) ainsi qu’au moins un système d’indication (36) comportant un support (38), au moins une tige (42) orientée selon une direction sécante à l’axe de rotation (16), un patin (40) relié à la première extrémité de la tige (42, 42’) et configuré pour prendre appui contre un fil (28) enroulé sur la bobine de fil (14), une liaison glissière (44, 44’) configurée pour permettre à la tige (42, 42’) de se translater selon la direction sécante ainsi qu’un élément de rappel (46, 46’) configuré pour translater la tige (42, 42’) en direction de l’axe de rotation (16), la tige (42, 42’) occupant une position en fonction d’un niveau de remplissage de la bobine de fil (14). Cette solution permet d’obtenir un système d’indication de type passif.  Figure 4
Patent FR-3136987-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un masque respiratoire sur mesure
Inventor: VEROT DIDIER
IPC: A61M16/06
Filed: 2022-06-28
Abstract: Titre de l’invention Procédé de fabrication d’un masque respiratoire sur mesure L’invention concerne un procédé de fabrication d’un masque respiratoire sur mesure adapté à la morphologie faciale d’un patient souffrant d’un trouble ou d’une pathologie respiratoire, telle l’apnée obstructive du sommeil (AOS).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2019278-A1 (FR)
Title: Collector/distributor for heat transfer - ducts
IPC: F28F9/00
Filed: 1969-02-28
Abstract: Many individual channels run from or into the device. The total exit or entry flow is from/to one or both ends of the device or between the two. The main flow increases or decreases axially. Acting as a distributor the device has, axially surfaces with cross-sections or thicknesses of walls becoming gradually more and more reduced; as accumulator, the device has, in the flow direction, surface cross-sections or wall thicknesses which gradually increase.
Patent FR-2012171-A1 (FR)
Title: Benzimidazoles anthelmintics
IPC: C07D417/04
Filed: 1969-07-02
Abstract: Process ofr 2-(4-thiazolyl)benzimidazoles Cpds. of formula (I): where R is lower alkyl and ROCONH is in position 5(6) having activity against nematode worms such as Trichostrongylus, Nematodirus, Cooperia, and Haemonchus are prepd. by reacting 5(6)-nitro-2-(4-thiazolyl)benzimidazole with CO and ROH in the presence of a catalyst at elevated temp. Pref. reaction pressure is 50-500 atm. at temp. 100-200 degrees, and pref. catalysts are Rh, Ni, or Co carbonyls. Rhodium chlorocarbonyl is prefd. and the prefd. alcohol is isopropanol giving (I; R = iso-C3H7).
Patent FR-2023233-A1 (FR)
Title: Centrifugal separator
IPC: B01D33/00
Filed: 1969-10-14
Abstract: Continuous separation of solids from liquid or gaseous media is achieved with apparatus comprising a rotating disc which is fitted with a series of satellite wheels near its outer edge. Each satellite spins about a hub and carries a number of curved radial, hollow shovels whose inner surfaces and floors are perforated to allow entry and exit of the treated substance. The latter is supplied by a spray mounted between two deflector plates near the periphery. A separate nozzle is provided for a dilutant. Uses are e.g. in sugar processing, tomato processing etc.