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Patent FR-3040773-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de gaz issu de l'evaporation d'un liquide cryogenique
Inventor: RAGOT MATHIAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2015-09-03
Granted: 2021-02-12
Abstract: Le système de traitement d'un gaz issu de l'évaporation d'un liquide cryogénique proposé comporte : - un circuit sur lequel se trouvent successivement des moyens de compression (11, 12, 13) dudit gaz, un échangeur de chaleur (17) et des premiers moyens de détente (30), et -en aval des moyens de compression (11, 12, 13) une dérivation vers une boucle comportant des seconds moyens de détente (14), la boucle rejoignant le circuit en amont des moyens de compression (11, 12, 13) après avoir traversé l'échangeur (17) de chaleur à contresens par rapport à la fraction de gaz du circuit non dérivée par la boucle.
Patent FR-3044691-B1 (FR)
Title: Procede de recouvrement d’une salle blanche, film plastique du procede et panneau d’un tel film
Inventor: PINEL JEAN MICHEL
IPC: E04F13/02
Filed: 2015-12-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de recouvrement d'une salle blanche, comportant les étapes successives suivantes : a) préparation de la zone à traiter d'au moins une une partie d'un mur, d'un plafond, d'une porte ou des huisseries ; et b) pose d'un film plastique (3) d'une épaisseur de 70 à 330 µm.
Patent FR-3044874-B1 (FR)
Title: Appat rodonticide comprenant du brodifacoum et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/16
Filed: 2015-12-11
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un appât rodonticide comprenant au moins un excipient comestible pour des rongeurs cibles nuisibles et un stéréoisomère de configuration, dit énantiomère E4, du brodifacoum, à l'exclusion d'un mélange racémique dudit énantiomère E4 et d'un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E1, du brodifacoum distinct dudit énantiomère E4 ; ○ ledit énantiomère E4 présentant, par analyse chromatographique du brodifacoum effectuée dans des conditions particulières et à la température de 21,5°C, un temps de rétention t4 ; ○ ledit énantiomère E1 présentant, par analyse chromatographique du brodifacoum effectuée dans ces mêmes conditions, un temps de rétention ti ; les temps de rétention ti et t4 étant de valeurs telles que t1 < t2 < t3 < t4 ; t2 et t3 représentant des temps de rétention de stéréo-isomères de configuration du brodifacoum distincts dudit énantiomère E1 et dudit énantiomère E4.
Patent FR-3045773-B1 (FR)
Title: Conduit principal d'un circuit de circulation d'un fluide comprenant un element de prelevement du fluide
Inventor: GRENIER LAURENT
IPC: F16L41/02
Filed: 2015-12-22
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un conduit principal (11) d'un circuit (10) de circulation d'un fluide d'un véhicule notamment d'un circuit (10) de refroidissement d'un moteur dudit véhicule, le conduit comprenant un élément de prélèvement (12) du fluide pourvu d'une première extrémité (14a) libre comprenant une ouverture (15), ladite première extrémité (14a) étant agencée dans le conduit de manière à réaliser une réduction d'une section transversale dudit conduit 11.
Patent FR-3047481-B1 (FR)
Title: Crochet de levage securise pour au moins une piece
Inventor: BUSSEUIL GILLES
IPC: B66C1/36
Filed: 2016-02-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un crochet (1) présentant un corps (2) présentant à sa deuxième extrémité (2b) un organe de préhension (3) faisant saillie latéralement du corps (2) en présentant une extrémité distale (3a) par rapport au corps (2), l'organe de préhension (3) portant un logement (4), ouvert vers la première extrémité (2a) du corps (2), pour la réception d'au moins une pièce (5) destinée à être supportée par le crochet (1). L'extrémité distale (3a) de l'organe de préhension (3) présente un rebord (6) délimitant un côté du logement (4) et le corps (2) présente une poignée (7) mobile entre deux positions, une première position dans laquelle la poignée (7) est superposée au moins partiellement au logement (4), un espacement étant alors laissé libre entre la poignée (7) et le logement (4) et une deuxième position de dégagement du logement (4).
Patent FR-3049618-B1 (FR)
Title: Structure fibreuse tissee presentant sur au moins une de ses faces externes un tissage a armure satin
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-04-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne une structure fibreuse tissée (1) présentant sur au moins une de ses faces externes (F1) un tissage à armure satin formé par liaison d'un premier ensemble de fils (T1S ; T1Z) avec un deuxième ensemble de fils (C1), caractérisée en ce que le premier ensemble de fils (T1S ; T1Z) est majoritaire sur la face externe, ledit premier ensemble de fils étant formé d'un mélange de fils (T1S) ayant une torsion S et de fils (T1Z) ayant une torsion Z.
Patent FR-3058644-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de concentration de particules par acoustophorese
Inventor: MINVIELLE ZOE
IPC: B01D21/28
Filed: 2016-11-17
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de concentration d'un milieu (1) contenant des particules micrométriques dispersées dans un fluide (3) par acoustophorèse caractérisé en ce qu'il comprend une circulation en continu et suivant un flux laminaire, du milieu (1) à concentrer successivement au travers de n zones (5) de concentration, une application, dans chaque zone (5) de concentration, d'un champ acoustique stationnaire de fréquence de résonnance propre sur le flux du milieu (1) à concentrer de sorte à agglomérer les particules sous forme d'une pluralité de bandes (2), et une récupération d'un premier sous-milieu comprenant les particules sous forme de bandes (2) à la sortie des n zones (5) de concentration, dans lequel la fréquence de résonnance du champ acoustique émis dans la nième zone (5a) de concentration est supérieure à la fréquence de résonnance du champ acoustique émis dans la nième + 1 zone (5b) de concentration de sorte à agglomérer successivement les particules sous forme de bandes (2) de plus en plus espacées.  Le domaine de l'invention concerne la concentration et la récupération de particules de taille micrométriques par acoustophorèse. Plus précisément, l'utilisation d'onde acoustique pour la concentration de particules de types micro-algues en aval d'un bioréacteur, ou d'autres particules non miscibles dans un fluide (3).
Patent FR-3059923-B1 (FR)
Title: Pince de connexion provisoire
Inventor: BARIOT PASCAL
IPC: E01B5/02
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une pince (1) de connexion provisoire comprenant un mors inférieur (2) et une mors supérieur (3) monté pivotant sur le mors inférieur pour pincer en service un support tel qu'un rail, le mors inférieur comprenant une platine (9) destinée à venir reposer sous une base du support et le mors supérieur comprenant une molette (7) montée pivotante sur le mors supérieur pour venir reposer sous la base du support. Selon l'invention, la pince comporte une pluralité de dents (10) présentant une hauteur comprise entre 1.3 et 2.2 millimètres.
Patent FR-3064089-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un systeme couple vehicule/passager
Inventor: GONIDOU LUC-OLIVIER
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-03-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système couplé véhicule/passager, le véhicule étant soumis à des efforts extérieurs Fext et étant couplé à un passager comprenant x=1,..., N charge(s) utile(s), au niveau d'interfaces Ix véhicule/passager, le procédé comprenant une étape DET1) de détermination, à partir d'accélération(s) interfaciale(s) γx_ref de référence d'un passager dit de référence, d'accélération(s) interfaciale(s) γ'x moyen de la relation suivante avec γxref(ω) : vecteur des accélérations sur tous les degrés de liberté de l'interface véhicule/passager pour le passager de référence ; - γ'x(ω) : vecteur des accélérations sur tous les degrés de liberté de l'interface véhicule/passager pour le passager ; - ΔMP x (ω) = MP x (ω) - MP ref (ω) ; - MP x(ω) : l'opérateur de masse dynamique d'interface du passager ; - MP ref (ω): l'opérateur de masse dynamique d'interface du passager de référence ; - MTOT REF (ω): l'opérateur de masse dynamique d'interface du véhicule avec le passager de référence ; les opérateurs MP x (ω), MP ref(ω) et MTOT REF (ω)é tant obtenus par une approche directe.
Patent FR-3065366-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transduction physio-sensorielle
Inventor: DESTEXHE Alain
IPC: A61M21/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention propose un procédé et un dispositif permettant de transcrire un signal physiologique, typiquement représentatif d'une activité cérébrale, sous la forme de signaux sensoriels perceptibles par un utilisateur humain, typiquement des signaux acoustiques. Pour ce faire, un signal physiologique est acquis (E1) puis analysé de manière à y détecter (E20) des motifs qui sont ensuite paramétrés (E30) dans le domaine temporel. Un ou plusieurs paramètres de ces motifs sont utilisés pour déterminer un ou plusieurs paramètres des signaux sensoriels générés (E40) et/ou pour déterminer un ou plusieurs paramètres d'enveloppes temporelles utilisées pour moduler les signaux sensoriels.  Application en particulier à la transduction neuro-acoustique.
Patent FR-3067934-B1 (FR)
Title: Composition gelifiee comprenant une dispersion d'agregats solides.
Inventor: GABIN PHILIPPE
IPC: A61K8/84
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile choisi parmi les élastomères d'organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; caractérisée en ce que ladite composition comprend en outre une dispersion d'agrégats solides, lesdits agrégats étant formés de 10 % à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3068308-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d’energie electrique d’un vehicule et vehicule adapte a le mettre en œuvre
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: B64D27/24
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: Le système de stockage d'énergie électrique d'un véhicule comporte des batteries comprenant des cellules, lesdites batteries étant agencées en packs destinés à être maintenus dans une structure dudit véhicule, le système de stockage comprend au moins un pack(P) (20) et au moins un pack(E) (21) mécaniquement interchangeables et électriquement substituables, le pack(P) étant conçu de sorte à comprendre des cellules présentant une densité de puissance maximale sensiblement supérieure de celle présentée par les cellules dudit pack(E), et étant conçu de sorte à comprendre des cellules présentant une densité massique d'énergie sensiblement inférieure de celle présentée par les cellules dudit pack(E), de sorte que : - la puissance électrique maximale du pack(P) corresponde à la puissance électrique maximale nécessaire pour la réalisation d'une première mission du véhicule, la capacité de stockage en énergie du pack(P) étant au moins une capacité nécessaire pour réaliser ladite première mission ; et - la capacité de stockage d'énergie électrique du pack(E) corresponde à la capacité de stockage d'énergie électrique nécessaire pour la réalisation d'une seconde mission du véhicule, la puissance électrique maximale étant au moins la puissance électrique nécessaire pour réaliser ladite seconde mission.
Patent FR-3068848-B1 (FR)
Title: Circuit de protection contre les courts-circuits de dispositif de commutation pour transistor sic ou gan mosfet et procede associe
Inventor: AL KAYAL FISAL
IPC: H03K17/082
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de puissance (10) comprenant au moins un transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) de type SiC ou GaN MOSFET propre à être parcouru par un courant principal (I ; la, Ib, lc) ; le dispositif de commutation (10) comprenant au moins un module de mesure (14 ; 14a, 14b, 14c) configuré pour mesurer indirectement le courant principal (I) du transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) à partir du champ électromagnétique produit par le transistor (12 ; 12a, 12b, 12c) et au moins un circuit de protection (16 ; 16a, 16b, 16c) configuré pour détecter un court-circuit en fonction du signe de la dérivée temporelle du courant principal (I ; la, Ib, lc).
Patent FR-3073233-B1 (FR)
Title: Pointe de perforation amelioree
Inventor: TOPALIAN JEAN-JACQUES
IPC: E01F13/12
Filed: 2017-11-03
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne une pointe (30) de perforation de pneu présentant un conduit d'air débouchant au niveau d'au moins une des faces latérales de la pyramide et présentant un étagement de diamètres, au moins un diamètre au niveau de la partie de base étant supérieur à un diamètre au niveau de la partie de crevaison.
Patent FR-3073724-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un article a un presentoir, et systeme informatique de gestion d'un stock d'articles
Inventor: TUDOSESCU RAMONA
IPC: G06Q10/08
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension d'un article à un présentoir, et un système de gestion d'un stock d'articles disposés sur des présentoires au moyen du dispositif de suspension, avec application notamment aux dispositifs de suspension de type cintres utilisés dans un magasin pour suspendre des vêtements à des présentoirs tels que des portants. Le dispositif 1 comprend au moins une partie d'accrochage 2 permettant d'accrocher le dispositif sur un présentoir, et au moins une partie support 3 permettant de supporter un article 4. L'article 4 est caractérisé par une ou plusieurs informations caractéristiques et appartient à une gamme d'articles associés à des informations caractéristiques distinctes, Le dispositif 1 comprend en outre un module d'affichage interactif 9, et un module de communication 7 sans fil apte à communiquer avec un système informatique 8, 10, 11, 13 distant de gestion d'un stock d'articles 4. Le module d'affichage interactif 9 est configuré pour afficher une ou plusieurs des informations caractéristiques de l'article 4 supporté par la partie support 3, pour permettre à un utilisateur de saisir une demande information sur la gamme d'articles à laquelle appartient ledit article 4, et pour transmettre au module de communication 7 cette demande d'information, Le module de communication 7 est configuré pour transmettre une demande d'information sur la gamme d'articles à laquelle appartient ledit article 4 reçue du module d'affichage interactif 9, et une information d'identification de l'article 4 supporté par la partie support 3, au système informatique 8, 10, 11, 13.
Patent FR-3074161-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite de nanocristaux de zeolithe y et de zeolithe beta representant moins de 45% en masse du composite
Inventor: PAGIS CELINE
IPC: C01B39/46
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une zéolithe Y nanométrique de type structural FAU dont la taille des cristaux est inférieure à 300 nm et ayant un ratio SiO2/Al2O3 supérieur à 4 et une zéolithe Beta de type structural *BEA représentant moins de 45% et de préférence moins de 20% en masse dudit matériau composite.
Patent FR-3074908-B1 (FR)
Title: Sonde acoustique destinee a etre utilisee dans un four de solidification du silicium et son procede de fabrication
Inventor: ALBARIC MICKAEL
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une sonde acoustique (10) comportant un guide d'onde (20) dont une extrémité libre (25) est en partie délimitée par une face de transmission (22) destinée à transmettre une onde acoustique dans un bain de silicium fondu (5), comportant les étapes suivantes : - fourniture du guide d'onde (20) dont l'extrémité libre (25) est réalisée en un matériau carboné (26) à porosité ouverte nulle, apte à réagir avec du silicium liquide pour former du carbure de silicium ; - mise en contact de l'extrémité libre (25) du guide d'onde (20) dans du silicium liquide, de manière à ce qu'une couche de carbone de silicium (27) se forme par réaction entre le matériau carboné (26) et le silicium liquide et définisse la face de transmission (22).
Patent FR-3075684-B1 (FR)
Title: Fond de moule monobloc a circulation fluidique optimisee
Inventor: SANDRINI MAXIME
IPC: B29C49/64
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Fond (7) de moule s'étendant autour d'un axe (X) central et comprenant :     - une paroi (8) de moulage formée d'un seul bloc et qui définit une surface (9) de moulage ;     - une cavité (10) formée à l'intérieur de la paroi (8) de moulage, et ayant une zone (11) centrale, une zone (12) périphérique, et une zone (13) médiane ;     - un conduit (18) central d'alimentation de la cavité (10) en fluide caloporteur, qui débouche dans la zone (11) centrale par une ou plusieurs ouverture(s) (20) centrale(s) ;     - au moins un conduit (19) d'évacuation du fluide caloporteur à partir de la cavité (10), dans lequel débouche la zone (12) périphérique ; Selon l'invention, le fond (7) de moule comprend une dérivation (24) qui met en communication directe le conduit (18) central avec la zone (13) médiane de la cavité (10) en contournant la zone (11) centrale.
Patent FR-3070126-B1 (FR)
Title: Extrait de pseudotsuga menziesii, procede d'obtention et utilisations
Inventor: BEAUDUC ORIANE
IPC: A61K36/15
Filed: 2017-08-18
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'extraction simultanée d'au moins une molécule lipophile et d'au moins un composé polyphénolique de Pseudotsuga menziesii, comprenant au moins une étape d'extraction par percolation diffusion d'un solvant sous pression en réacteur à lit fixe réalisée à partir d'une matière première dérivée de Pseudotsuga menziesii. L'invention vise aussi le concentrat obtenu pendant la mise en oeuvre du procédé, ainsi que les extraits obtenus et leurs utilisations.
Patent FR-3077099-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation comprenant deux volets
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02D9/10
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif d'obturation pour un premier conduit (17) et un deuxième conduit (18) comprenant: - un premier et un deuxième volet (31, 32) aptes à pivoter entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un unique moteur (33), - un premier mécanisme d'entraînement (50) entraîné en rotation par le moteur (33) et apte à entrainer en rotation le premier volet (31), et, - un deuxième mécanisme d'entraînement (60) entraîné en rotation par le moteur (33) et apte à entrainer en rotation le deuxième volet (32), chacun des deux mécanismes d'entrainement (50, 60) passant alternativement par une unique zone de figeage dans laquelle le mécanisme d'entraînement (50, 60) maintient en position angulaire son volet (31, 32) et par une unique zone active dans laquelle le mécanisme d'entraînement (50, 60) entraine en rotation son volet.
Patent FR-3078193-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation
Inventor: TONNOIR SANDRINE
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un dispositif (1) d'information et de sécurisation comprenant au moins un capteur (11), une unité de traitement (10) reliée à une mémoire (12), une batterie (14), au moins une sortie d'alimentation (16) et au moins une sortie de données (13). La batterie (14) alimente en énergie le dispositif (1) et la sortie d'alimentation (16) au moins en cas d'interruption d'alimentation électrique via le secteur. L'unité de traitement est agencée de manière à identifier au moins une situation anormale en fonction de signaux issus de l'au moins un capteur, et de sorte que le dispositif (1) transmette, via la sortie de données (13), des données d'information préenregistrées sur la mémoire (12) et sélectionnées en fonction de la situation anormale détectée et de données de configuration préenregistrées sur la mémoire (12).
Patent FR-3088305-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un actionneur d'entrainement en rotation de roue d'aeronef dans une position degagee
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: B64C25/44
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de sécurisation d'un actionneur d'entraînement (1) de roue (2) d'atterrisseur d'aéronef en position dégagée de la roue, l'actionneur d'entraînement étant monté mobile sur l'atterrisseur entre ladite position dégagée dans laquelle il est éloigné de la roue et une position engagée dans laquelle il coopère avec la roue pour assurer son entraînement en rotation, un actionneur de déplacement (6) étant attelé à l'actionneur d'entraînement pour déplacer celui-ci entre les deux positions, et un organe de verrouillage (7) étant disposé pour verrouiller l'actionneur d'entraînement en position dégagée. Selon l'invention, le procédé comprend l'étape, alors que l'actionneur d'entraînement est verrouillé en position dégagée , de maintenir l'actionneur de déplacement commandé pour déplacer l'actionneur d'entraînement vers la position dégagée.
Patent FR-3089030-B1 (FR)
Title: Document de sécurité numérique pourvu d’éléments de sécurité contrôlables sur un écran de smartphone
Inventor: VALDEZ MAYTÉ
IPC: G06F21/10
Filed: 2018-11-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: Document de sécurité numérique pourvu d’éléments de sécurité contrôlables sur un écran de smartphone L’invention concerne un procédé de protection d’un document numérique apte à être affiché sous forme de pixels sur un écran d’un dispositif d’affichage pourvu d’un écran et d’au moins un capteur apte à détecter une grandeur physique variable en fonction d’une action physique effectuée sur le dispositif d’affichage, caractérisé en ce qu’il comporte une étape consistant à insérer dans le document numérique au moins un élément numérique de sécurité dont l’affichage dépend de façon prédéfinie des grandeurs physiques détectées par ledit au moins un capteur. Figure pour l’abrégé : [Fig 4]
Patent FR-3091121-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection d'un canal wifi optimisé.
Inventor: ROYER NICOLAS
IPC: H04W28/18
Filed: 2018-12-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un procédé pour sélectionner un canal optimum dans un réseau répondant à l'une des normes IEEE 802.11, dit réseau wifi, ce réseau comprenant plusieurs passerelles domestiques équipées chacune d'une puce wifi configurée pour mettre en œuvre à la fois un mode client et un mode point d'accès, les passerelles domestiques étant à portée de communication les unes aux autres. Selon l’invention, le procédé comprend une étape d’établissement d'une négociation point-à-point entre les passerelles domestiques de façon à ce que chaque passerelle domestique sélectionne un canal wifi optimum.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1