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Patent FR-3092585-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour compresseur
Inventor: ARGAUD JULIEN
IPC: C10N40/30
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-02-12
Abstract: Composition lubrifiante pour un système réfrigérant La présente invention concerne une composition lubrifiante, destinée à un système réfrigérant comprenant un circuit de compression de gaz, comprenant :- au moins un premier polyalkylène glycol présentant un indice d’hydroxyle strictement supérieur à 50 mgKOH/g et une viscosité cinématique, mesurée à 100 °C selon la norme ASTM D445, allant de 5 à 10 mm²/s ; et- au moins un deuxième polyalkylène glycol de viscosité cinématique mesurée à 100 °C, allant de 100 à 500 mm²/s,lesdits polyalkylènes glycols A et B étant présents dans un rapport massique PAG(s) A/PAG(s) B compris entre 60/40 et 99/1.     Elle concerne également la mise en œuvre d’une telle composition lubrifiante dans un système réfrigérant comprenant un circuit de compression de gaz, en particulier pour un système de climatisation automobile, en association avec un fluide réfrigérant à base de composés hydrocarbonés, tels que le R134a et/ou le HFO-1234yf.     Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3101484-B1 (FR)
Title: Pile à combustible adaptée à caractériser au moins un polluant present dans un gaz reactif
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention porte sur une pile à combustible comportant : plusieurs cellules électrochimiques (10), dont une cellule de caractérisation, coplanaires les unes aux autres ; un dispositif de surveillance (20) adapté à détecter une diminution des performances de la pile à combustible (1) à partir de la valeur mesurée du signal électrique de référence mesuré par un capteur de mesure (22) ; et un dispositif de caractérisation (30) adapté à caractériser un polluant présent dans au moins l’un des gaz réactifs à partir au moins du signal électrique de réponse mesuré par un capteur de mesure (32) connecté à la cellule de caractérisation. Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3102171-B1 (FR)
Title: Materiaux composites comprenant des agregats de beton, du carbone poreux et leur utilisation pour l’elimination de gaz polluants
Inventor: RAYMUNDO-PIÑERO ENCARNACION
IPC: C04B28/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention appartient au domaine de l’élimination des gaz polluants. En particulier, l’invention appartient au domaine des matériaux absorbants de gaz polluants tels que le CO2, le SO2, les NOx et les COV. La présente invention se rapporte à un composite frais ou pâte de composite et un matériau composite comprenant des agrégats de béton recyclé, du carbone poreux, un liant et optionnellement de l’eau, au procédé de fabrication dudit composite ainsi qu’à son utilisation pour assainir l’air (intérieur ou extérieur). L’invention se rapporte aussi à un article (par exemple mur anti-bruit, revêtement de tunnel, décor intérieur, mobilier urbain, etc….) comprenant le composite selon l’invention.
Patent FR-3102817-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de fin de course
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un amortisseur de torsion (100) pour un groupe motopropulseur de véhicule, l’amortisseur de torsion (100) comprenant : - deux rondelles latérales (11, 12), à savoir une première rondelle latérale (11) et une deuxième rondelle latérale (12) aptes à tourner autour d’un axe de rotation X et solidaires en rotation l’une de l’autre par rapport à l’axe de rotation X, - un disque intérieur (21) agencé entièrement ou partiellement dans un espace délimité axialement par les deux rondelles latérales (11, 12), - une pluralité d’organes élastiques (30) disposés de manière à se déformer lors d’une rotation relative; selon l’axe de rotation X, entre les deux rondelles latérales (11, 12) et le disque intérieur (21) en exerçant un effort de rappel élastique apte à ramener les deux rondelles latérales (11, 12) et le disque intérieur (21) dans une position relative de repos, - une rondelle intermédiaire (41) étant apte à tourner selon l’axe X par rapport au disque intérieur (21) et par rapport à la première rondelle latérale (11), - un organe d’arrêt (19) comprenant un élément de butée (52) coopérant avec le disque intérieur et une portion de contournement (16) de la rondelle intermédiaire (41). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107008-B1 (FR)
Title: Agencement d’une partie arrière de véhicule comportant un dispositif de régulation thermique d’une batterie
Inventor: BROISIN-DOUTAZ MARC
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’une partie arrière (2) de véhicule (1), notamment d’une automobile comportant au moins une batterie (3) de stockage d’énergie électrique, la partie arrière comportant une structure arrière de caisse délimitée par un plancher d’un compartiment de coffre et des passages latéraux (5) de roue, caractérisé en ce que la batterie est disposée sous le plancher (4) et en ce qu’il comprend un dispositif de régulation thermique (10) de la batterie disposé pour partie à l’intérieur d’au moins un des passages latéraux (5) de roue.Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3108059-B1 (FR)
Title: Elément de garniture de moule de cuisson pour pneumatique comprenant des lamelles
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B29C33/42
Filed: 2020-03-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Elément de garniture (16) de moule de cuisson (10) pour pneumatique formant une surface de moulage (14), la surface de moulage comprenant des motifs en creux et en protubérance, au moins un premier motif en protubérance (30) étant formé d’une première lamelle (32) de section en forme de fourche (34), et au moins un deuxième motif en protubérance (36) étant formé d’une deuxième lamelle (38) et d’un bourrelet (40) s’étendant le long d’un contour (42) radialement interne de la deuxième lamelle, au moins un motif en creux étant délimité en partie par au moins un premier motif en protubérance (30) et au moins un deuxième motif en protubérance (36).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3109961-B1 (FR)
Title: Distributeur en CMC amélioré pour turbine de turbomachine
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F04D29/54
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-05-13
Abstract: Distributeur en CMC amélioré pour turbine de turbomachine Distributeur pour turbine de turbomachine s’étendant autour d’un axe central (X), comprenant au moins une virole radialement externe (43), au moins une virole radialement interne (42), et au moins une aube (50) en matériau composite à matrice céramique, distincte de la virole radialement interne (42) et de la virole radialement externe (43), et s’étendant radialement entre ladite virole radialement interne (42) et ladite virole radialement externe (43), l’aube (50) étant creuse et comprenant une cavité débouchant à une extrémité radialement interne et à une extrémité radialement externe de l’aube (50), le distributeur comprenant au moins un mât (30) tubulaire disposé dans la cavité de l’aube et permettant d’acheminer l’air de ventilation traversant ladite cavité de l’aube (50), le mât (30) comprenant une extrémité radialement externe (33) fixée à la virole radialement externe (43), et une extrémité radialement interne (32) coopérant avec une bride radiale de positionnement (423) de la virole radialement interne (42), l’extrémité radialement interne (32) du mât (30) comprenant une portion d’engagement qui coopère par emboitement avec une encoche (424) de ladite bride radiale de positionnement (423) de sorte à limiter un mouvement relatif du mât par rapport à la bride radiale de positionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3111741-B1 (FR)
Title: Anode de forte densite d’energie et de puissance pour batteries
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/139
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d’un organe anodique pour une batterie secondaire à ions de lithium d’une capacité supérieure à 1 mA h. L’organe anodique est fabriqué à partir d’une suspension colloïdale présentant des agrégats ou des agglomérats de nanoparticules monodisperses d’un matériau conducteur d’ions de lithium de diamètre primaire moyen compris entre 5 nm et 100 nm présente une mésoporosité comprise entre 35 % et 70 % en volume. Cet organe anodique peut être utilisé dans une batterie à ions de lithium. Lors de son premier chargement, du lithium métallique précipite dans les mésopores de l’organe anodique et forme l’anode.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114137-B1 (FR)
Title: Paroi de fond d’une cuve de stockage de gaz liquéfié
Inventor: MICHAUT ERWAN
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-03-03
Abstract: Titre : Paroi de fond d’une cuve de stockage de gaz liquéfié La présente invention concerne une cuve (21) de transport et/ou de stockage d’un gaz liquéfié. La cuve comprend une pluralité de parois comportant chacune, selon une direction d’épaisseur de la paroi, une barrière thermiquement isolante et au moins une membrane étanche reposant contre la barrière thermiquement isolante et destinée à être en contact avec le gaz liquéfié à l’intérieur de la cuve (21), la barrière thermiquement isolante comprenant une pluralité de panneaux autoporteurs calorifuges lesquels comprennent chacun un bloc de mousse polymère et au moins une plaque, une paroi de fond (27) de la pluralité de parois comprend au moins une première portion (29) entourant au moins en partie une deuxième portion (31) de la paroi de fond (27), la deuxième portion (31) comportant au moins un puisard, caractérisé en ce que les blocs de mousse polymère de la deuxième portion (31) présentent une masse volumique supérieure à une masse volumique des blocs de mousse polymère de la première portion (29).  (figure 1)
Patent FR-3117415-B1 (FR)
Title: Agencement pour véhicule automobile d’un module de stockage et/ou de circulation d’un fluide
Inventor: GROSSIER THIERRY
IPC: F28F9/007
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-12-16
Abstract: TITRE :   Agencement pour véhicule automobile d’un module de stockage et/ou de circulation d’un fluide  .    Agencement (1) pour un véhicule automobile comprenant un module (2) de stockage et/ou de circulation d’un liquide, un élément de support (3) du module (2) et au moins un dispositif primaire (4) de fixation comprenant un plot (6) monté mobile par rapport à l’élément de support (3) afin d’être déplacé pour exercer un effort du haut vers le bas sur le module (2) le long d’une direction (100), une course du plot (6) le long de ladite direction (100) étant supérieure ou égale à une variation de position le long de la direction (100) du module (2) par rapport à l'élément de support (3) entre une configuration dans laquelle le module (2) est vide et une configuration dans laquelle le module (2) est rempli de liquide.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124528-B1 (FR)
Title: Fondation modulaire en béton
Inventor: ROLLAND ALAIN
IPC: E02D27/42
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-10-27
Abstract: Fondation modulaire (1) comportant :  Une pluralité de modules préfabriqués en béton définissant :  une couche supérieure (2) de modules (20 ; 25) comportant au moins un passage interne débouchant sur au moins ses faces supérieure et inférieure,au moins une couche inférieure (3) de modules (30 ; 35) sur laquelle repose au moins partiellement la couche supérieure (2), comportant au moins un passage interne débouchant sur au moins l’un de ses côtés et sur au moins sa face supérieure,   le passage interne de ladite couche (3) communiquant au niveau de l’interface entre les couches supérieure (2) et inférieure (3) avec le passage interne de la couche supérieure (2) de manière à former au moins un passage interne global (10) dans la fondation débouchant sur au moins un côté et sur au moins la face supérieure (1a) de la fondation.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3128253-B1 (FR)
Title: Dispositif programmable à mémoire de forme.
Inventor: GABER JAAFAR
IPC: F03G7/06
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-10-13
Abstract: « Dispositif programmable à mémoire de forme »  Dispositif programmable à mémoire de forme comprenant une couche déformable dont une surface forme une surface externe du dispositif. La couche déformable repose, au moins en partie, sur un ensemble d’actionneurs mécaniques à mémoire de forme individuels, dit AMFI. Les AMFIs sont répartis sur une surface d’un support. Les AMFIs s’étendent entre la surface du support et la couche déformable et sont agencés pour générer, chacun individuellement et indépendamment les uns des autres, en réponse à un stimulus, une déformation localisée de la couche déformable de sorte que l’ensemble d’AMFIs modifie, au moins en partie et de manière contrôlée, une forme tridimensionnelle de la couche déformable.  Figure pour l’abrégé : Figure 1C.
Patent FR-2444540-B1 (FR)
IPC: B27G19/02
Filed: 1979-12-19
Granted: 1983-12-23
Abstract: A first part 34 of the protection device 32 is mounted on the tiltable saw assembly, embraces the saw blade 24 from behind, and extends to the lower peripheral region of the blade 24. A second part 36 forms a cover which engages over the blade 24 and which, in the starting position of the saw assembly, surrounds the blade 24 at the upper peripheral portion and at the peripheral portion presented to the operating side, as far as the vicinity of the lower peripheral portion or the cutting location. A cam 74 on one part cooperates with a follower 78 on the other part so that, as the saw assembly is tilted, the covering part 36 remains at substantially the same horizontal level.
Patent FR-2511544-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1981-08-14
Granted: 1985-01-25
Abstract: 1. An electronic module for a standardized automatic transaction card, said module being of the type comprising an integrated circuit chip (82, 84), contact studs (30) for electrical access to the module (20) and an interconnection structure between these studs and the chip, this interconnection structure being realised in association with a base plate (80, 100) above which said studs (3) are mounted and which is pierced by at least one window (81, 83), in the thickness of which the chip (82, 84) is mounted, the electrical access studs (30) being disposed in two parallel rows, one at each side of said window (81, 83), said base plate (80, 100) being constructed on a base of rigid material, wherein the interconnection structure comprises a multi-level interconnection superstructure (100) made in thick layers on the base (80), a plurality of terminal pads (98) along the edge of said window (81, 83), below said superstructure (100), said terminal pads (98) being connected to pads (90) on the upper face of the chip (82, 84) housed in this window (81, 83) by an array of connecting links (96) at a lower level than that of the electrical access studs (30) and of the upper face of the interconnection superstructure (100).
Patent FR-2541810-B1 (FR)
Inventor: MILLOT JEAN-PAUL
IPC: G21C7/10
Filed: 1983-02-25
Granted: 1989-01-13
Abstract: The invention relates to a fuel assembly with cooled guide tubes for a nuclear reactor. It consists of a bundle of parallel fuel tubes (1) held in a structure comprising spacer grids, guide tubes (6) and end plates. At least a part of the guide tubes (10) comprises a set of guiding surfaces (16) projecting towards the interior of the tubes (10) over the whole of their length. The projections (16) are formed by embossing of the wall of the tube (10) and permit the guidance of the rod of absorbing material which is moved in the tube and the provision of circulating spaces for the cooling fluid between the tube and the rod of absorbing material. The invention applies in particular to pressurized water reactors and to reactors with neutron spectrum variation.
Patent FR-2556594-B1 (FR)
Inventor: RIGO JACQUES
IPC: C07C227/00
Filed: 1983-12-20
Granted: 1988-09-09
Abstract: For the contracting States : BE CH DE FR GB IT LI LU NL SE 1. Amino acid solutions for children of low birth-weight, newborn babies at term and young infants, which solutions can be used orally, enterally or parenterally, and are characterized in that they contain essential amino acids, (thr, leu, ileu, val, met, phe, try, lys, his) and semi-essential amino acids (cys, tau, tyr) in a weight ratio between the essential and semi-essential amino acids and the total amino acids of 46 % to 63 % and in that they contain taurine in a quantity of 0.5 % to 0.7 % by weight relative to the total amino acids. For the contracting State : AT Process for the preparation of amino acid solutions for children of low birth-weight, newborn babies at term and young infants, which solutions can be used orally, enterally or parenterally, and is characterized in that several amino acids are mixed in such a way as to obtain solutions which contain essential amino acids (thr, leu, ileu, val, met, phe, try, lys, his) and semi-essential amino acids, in a weight ratio between the essential and semi-essential amino acids and the total amino acids of 46 % to 63 % and of taurine in a quantity of 0.5 % to 0.7 % by weight relative to the total amino acids.
Patent FR-2599117-B1 (FR)
Inventor: GANTZER PATRICK
IPC: B62D21/20
Filed: 1986-05-21
Granted: 1989-05-19
Abstract: Light-alloy longitudinal beam (2, 3) for a frame of a semi-trailer vehicle carrying a tank (8) of a generally cylindrical shape, characterised in that its cross-section has an inertia compatible with the forces caused by the load in question, whilst at the same time being incorporated within a space defined by the gauge of the said vehicle, in particular without either increasing its height or affecting the volume of the tank by a reduction in the overhanging front part of the frame.
Patent FR-2677642-B1 (FR)
IPC: C05D9/02
Filed: 1992-06-12
Granted: 1994-07-13
Abstract: A process for forming a microelement deficiency-corrector comprising a mixture of trace elements, in hydrated sulfate form, optionally containing carbonates and including iron, magnesium, manganese and zinc, with the following typical elemental analysis: Magnesium 3.5-6%; iron 12-19%; Manganese 11.5%; zinc 0.2-0.3% and organic matter 0-45%. The process comprises mixing 50-95% of the by-product of manufacture of titanium bioxide via sulfate, 5-10% alkaline earth carbonate or magnesite and, optionally, 10-45% organic matter, grinding the mixture, granulating it and drying it, cooling it and screening it. The corrector is used in agriculture to prevent and control ferric chlorysis, to favour physiological processes of harvests in which iron takes part and to avoid deficiencies of manganese and zinc farmland.
Patent FR-2734846-B1 (FR)
Inventor: PINILO STEPHANE
IPC: D01G13/00
Filed: 1995-05-31
Granted: 1997-08-22
Abstract: The tufts of flax fibres, to be spun like cotton as a mixture mainly of linen or alone, are of 18-21 mm. The fibres shorter than 10 mm form 10-12%, and the fibres longer than 13 mm form 50% of the fibres.
Patent FR-2793268-B1 (FR)
Inventor: MEYER DANIEL
IPC: E04B2/74
Filed: 1999-05-07
Granted: 2001-07-13
Abstract: Partition has, at each corner, corner element receiving connection part (5) to allow two partitions to be joined through top bottom. Corner elements are fixed to profiles ends which edge partition. Corner element is fixed to two profiles by means of two screws. Fixing screw to vertical section (3) being drilled axially with hole for receiving clipping stud or fixing screw of connection part.
Patent FR-2801920-B1 (FR)
Inventor: LEJEUNE JEAN MARIE
IPC: E05C9/00
Filed: 1999-12-06
Granted: 2002-02-08
Abstract: The long bolt fastening has at least one actuator (3) extending above and/or below a control housing, located behind an end section (4) and having its free end projecting beyond the end section and a guide (12) mounted on it in the locked position. The tip of the end section is shaped to overlap the end of the actuator (3) in the unlocked position for fitting the guide, which is in the form of a sleeve (11) with a lug for clipping it onto the end section.
Patent HU-230354-B1 (HU)
Title: Improved solid-phase peptide synthesis and agent for use in such synthesis
Inventor: HOLM ARNE
IPC: C07K1/04
Filed: 1997-09-09
Abstract: The present invention relates to an improved process for the production of peptides by solid-phase synthesis. The invention also relates to agents which are useful in solid-phase peptide synthesis.
Patent HU-225629-B1 (HU)
Inventor: BEDOE ZOLTAN DR
IPC: A01H5/10
Filed: 2002-09-05
Abstract: Korai érésű búza, amely az MVC410-90/GKKL//MVC410-90/FAT kombinációból származik, melynek zászlólevél-fülecske antociános színeződése hiányzik vagy nagyon gyenge, a lehajló  zászlólevelű növények előfordulása közepes, a zászló levél levélhüvely-viaszossága nagyon erős, a kalásztar tó szártag viaszossága nagyon erős, a kalászolás idő pontja korai, a kalász alakja párhuzamos, szálka van, a  kalász viaszossága erős-nagyon erős, a kalász  hosszúsága rövid-közepes, tömöttsége laza, színe  éréskor fehér, a kalászkapelyvaváll alakja kiemelkedő  és szélessége keskeny, a kalászkapelyvafog hossza  közepes és alakja mérsékelten görbült, a szem színe pi  ros, a fajta életformája őszi.
Patent HU-230481-B1 (HU)
Title: Alfa-form crystal of an acetanilide derivative
Inventor: KAWAZOE SOUICHIROU
IPC: C07D277/40
Filed: 2002-10-29
Abstract: To provide novel crystals useful as an ingredient for the production of a diabetes remedy. The invention is concerned with α-form crystal and β-form crystal of ( R )-2-(2-aminothiazol-4-yl)-4'-[2-[(2-hydroxy-2-phenylethyl)amino]ethyl]acetanilide. The α-form crystal does not exhibit hygroscopicity and has stability such that it can be used as a medicine, and is useful for mass synthesis in the industrial production. The β-form crystal does not relatively exhibit hygroscopicity and is also useful as a production intermediate of the α-form crystal.
Patent HU-222348-B1 (HU)
Title: 7-isoindolinyl-quinolon and naphthiridon derivatives, process for their production, intermediates and pharmaceutical preparations containing them
Inventor: BARTEL STEPHAN DR
IPC: A61K31/4035
Filed: 1993-09-14
Abstract: The invention relates to novel quinolone and naphthyridone derivatives which are substituted in the 7-position by a partially hydrogenated isoindolinyl ring, processes for their preparation and antibacterial compositions and feed additives containing these compounds.
Patent HU-220446-B1 (HU)
Title: N-(ortho-substituted benzyloxy)imine derivatives, process for their preparation, their intermediates and their use as fungicides, acaricides
Inventor: TRAH STEPHAN
IPC: C07D279/06
Filed: 1995-09-26
Abstract: PCT No. PCT/EP95/03802 Sec. 371 Date Apr. 3, 1997 Sec. 102(e) Date Apr. 3, 1997 PCT Filed Sep. 26, 1995 PCT Pub. No. WO96/11183 PCT Pub. Date Apr. 18, 1996   <IMAGE>  (I)  The present invention relates to oxime ethers of general formula (I) and to their isomers and isomer mixtures which are possible in which (a) X is an N atom and Y is an oxygen atom or NH, or (b) X is CH and Y is an oxygen atom, in which furthermore R1 is C1-C4 alkyl; R2 is hydrogen, C1-C4 alkyl cyclopropyl or cyano; R3 is cyano, substituted or unsubstituted C1-C6 alkoxycarbonyl, substituted or unsubstituted di(C1-C6 alkyl)aminocarbonyl, substituted or unsubstituted C1-C6 alkyl-S(O)n, substituted or unsubstituted aryl-S(O)n, substituted or unsubstituted heteroaryl, substituted or unsubstituted heterocyclyl or substituted or unsubstituted heterocyclylcarbonyl; and R4 is C1-C6 alkyl; C1-C6 haloalkyl having 1 to 5 halogen atoms; C1-C4 alkoxy-C1-C2 alkyl; C2-C6 alkenyl which is unsubstituted or substituted by 1 to 3 halogen atoms; C3-C6 alkynyl; C3-C6 cycloalkyl-C1-C4 alkyl which is unsubstituted or substituted by 1 to 4 halogen atoms, and n assumes a value of 1 or 2. These compounds can be used in the form of crop protection products for controlling plant diseases, insects and pests from the order Acarina.