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Patent FR-3049170-A1 (FR)
Title: Emulsion alimentaire allegee en matieres grasses
Inventor: FLAMENT JOHAN
IPC: A23L33/26
Filed: 2016-03-23
Abstract: La présente invention concerne une émulsion alimentaire allégée en matières grasses, du type eau dans l'huile, transparente et stable dans le temps comprenant une phase aqueuse dispersée dans la phase huileuse sous forme de gouttes, ladite phase aqueuse contenant au moins un oligosaccharide, un polysaccharide, ou un polyol, de l'eau ; au moins un surfactant ; et une huile végétale ou un mélange d'huiles végétales, une matière grasse d'origine animale ou un mélange huile végétale / matière grasse d'origine animale.
Patent FR-3050050-A1 (FR)
Title: Neurone artificiel
Inventor: CAPPY ALAIN
IPC: H03K3/353
Filed: 2016-04-11
Abstract: La présente invention concerne un neurone artificiel (1) comportant : - Une capacité dite de membrane (Cm), - Un circuit impulsionnel à contre-réaction comportant : o Un pont à transistors PMOS (8) et NMOS (7) en série et reliés par un point milieu (9) à la capacité de membrane (Cm), o Au moins une capacité dite de retard (Cna, Ck) entre la grille et la source de l'un des transistors (7,8) du pont de façon à générer un décalage temporel de conduction/blocage entre les transistors dudit pont, o Au moins deux inverseurs CMOS (5,6,10,11,12) entre la capacité de membrane (Cm) et les grilles des transistors dudit pont de façon à amener les transistors (7) et (8) du pont à changer d'état en fonction de la tension de la capacité de membrane (Cm) et permettre au circuit impulsionnel de générer au moins une impulsion lorsque la tension de la capacité de membrane (Cm) franchit un seuil prédéfini, avec charge de la capacité de membrane (Cm) par l'un des transistors (8) du pont et décharge par l'autre transistor (7), la forme de l'impulsion étant liée audit décalage temporel.
Patent FR-3050274-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse topologique d'une piece composite
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'automatisation d'analyse pour le contrôle non-destructif d'une pièce (10) pour l'aéronautique constituée d'un renfort (50) en torons (100, 150), ledit renfort (50) comprenant une pluralité de torons de chaine (100) et une pluralité de torons de trame (150) positionnées en couches, ledit procédé utilisant un plan de tissage numérique (PT) donné, ledit procédé étant mis en œuvre par une unité de calcul (U1) et comprenant des étapes de : - (E2) Réception d'une image tomographique constituée de voxels correspondant au volume de la pièce (10), - (E3) Segmentation des voxels de l'image tomographique selon au moins un label (L1, L2) correspondant aux torons de chaine (100) ou respectivement aux torons de trame (150), un voxel se voyant attribué ledit label selon qu'il correspond ou non à un voxel de toron de chaine ou respectivement à un voxel de toron de trame labels (L1, L2, L3), - (E4) Analyse topologique de la pièce (10) par comparaison des voxels associés audit label (L1) avec la modélisation des torons de chaine ou respectivement de trame du plan de tissage numérique (PT), ladite étape d'analyse (E4) permettant d'identifier des défauts de fabrication de la pièce (10).
Patent FR-3050733-A1 (FR)
Title: Copolymere hydrosoluble d'un acide et d'un ester et son utilisation comme dispersant pour suspension de particules
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C09J135/00
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention concerne le domaine de la préparation de dispersions aqueuses de particules organiques, organo-métalliques ou minérales. En particulier, l'invention concerne la préparation de suspensions aqueuses comprenant des particules organiques, organo-métalliques ou minérales et au moins un copolymère particulier obtenu par polymérisation d'au moins un acide et d'au moins un ester en présence d'eau, d'au moins un composé initiateur et d'au moins un composé activateur, suivie par la neutralisation totale ou partielle au moyen d'au moins composé choisi parmi les hydroxydes de métal alcalin, hydroxydes de métal alcalino-terreux, dihydroxydes de métal alcalino-terreux et leurs mélanges. L'invention concerne un tel copolymère particulier ayant de faibles indices de polydispersité et masse moléculaire en poids, son procédé de préparation et son utilisation, notamment pour la préparation d'une composition aqueuse de peinture.
Patent FR-3050632-A1 (FR)
Title: Dispositif rotatif pour l'investigation du systeme vestibulaire
Inventor: BOZORG GRAYELI ALEXIS
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la stimulation d'au moins un capteur sensoriel au sein du système vestibulaire d'un sujet, et permettant l'acquisition de données relatives à l'activité vestibulaire dudit sujet, caractérisé en ce qu'il comprend : - un moyen de mise en oscillation (1) du sujet dans au moins un plan Pn d'oscillation, et comprenant un support S (10) apte à recevoir ledit sujet, - un moyen de suivi et de repérage du mouvement du centre de gravité CG dudit support, - un moyen de détection, apte à détecter et transmettre la position dudit support à un relayeur, - un module opérationnel, muni au moins : d'un relayeur apte à recevoir les informations de position en provenance dudit moyen de détection, d'un moyen d'émission de stimuli auditifs, d'une unité de stockage de données et d'une unité de traitement pour traiter lesdites informations et données apte à commander l'émission de stimuli auditifs par ledit moyen d'émission.
Patent FR-3050960-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de rayons sur une roue de bicyclette
Inventor: PEDURTHE GERARD
IPC: B60B1/04
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (70) de fixation de rayons (50) d'une roue de bicyclette, ladite roue comprenant un moyeu (M) à deux flaques (40, 60), chaque flasque comprenant au moins trois branches (41, 61), chaque branche étant équipée d'un logement (48, 68) destiné à la fixation d'une première extrémité d'un rayon (50), la deuxième extrémité dudit rayon étant fixée à la jante de ladite roue de bicyclette, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il s'insère dans ledit logement (48, 68) et comprend une pièce cylindrique (72) pourvue d'un trou débouchant (73), concentrique à son axe (A2) et dont la paroi est filetée sur toute sa longueur, chaque extrémité du trou fileté (73) étant destinée à accueillir l'extrémité filetée d'un rayon (50), de sorte que ledit dispositif (70) permet, par rotation autour de son axe (A2), de fixer et de tendre simultanément deux rayons disposés en opposition.
Patent FR-3051610-A1 (FR)
Title: Circuit resonant pour interrupteur statique
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K5/07
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de mise en forme d'un signal impulsionnel comportant, en série entre une première borne d'entrée (225) et une deuxième borne d'entrée (227) : un premier transistor MOS (M1) à canal N en parallèle avec un deuxième transistor MOS (M2) à canal P, chaque transistor étant en série avec une diode (D1, D2) ; et un circuit résonant passif (24)
Patent FR-3051937-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un faisceau de corpuscules
Inventor: BARAT ERIC
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: Procédé pour estimer les paramètres caractéristiques physiques d'un faisceau de corpuscules afin de déterminer la dose à émettre, comportant au moins les étapes suivantes : • On détermine un nombre d'intervalles I consécutifs et contigus pour le classement des corpuscules d'un fichier d'espace des phases en énergie, position et direction, on découpe un intervalle I en un nombre Dmax de micro-canaux réguliers de taille donnée δ et on calcule les vraisemblances correspondant aux intervalles possibles par concaténation contigüe des micro-canaux, on retient le meilleur partitionnement de I, • On estime la distribution de probabilité de l'espace des phases pour une partition régularisée définie à partir d'un maillage, • On calcule les caractéristiques physiques du faisceau de corpuscules, et on détermine les doses avant d'émettre le faisceau.
Patent FR-3053282-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une pluralite de pochettes pour documents et un element de groupement de cette pluralite
Inventor: CHOQUET YVES
IPC: B42F7/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: Cet ensemble comporte une pluralité de pochettes (11) pour documents et une souche (12) formée par une pluralité de bandes marginales superposées maintenues appliquées les unes contre les autres, chaque bande marginale étant reliée, le long d'un côté, par une zone frangible linéaire, à un côté d'une dite pochette (11). Ainsi, les pochettes (11) sont maintenues ensemble par la souche (12), et chaque pochette (11) est détachable individuellement de la souche (12) par déchirement de la zone frangible linéaire reliant cette pochette (11) et la bande marginale associée.
Patent FR-3058186-A1 (FR)
Title: Turbopompe de moteur-fusee comprenant un dispositif de blocage en rotation du rotor
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F15B15/26
Filed: 2016-10-28
Abstract: Turbopompe de moteur-fusée (10) comprenant un rotor (14) mobile en rotation par rapport à un carter (12) et un dispositif de blocage (16) pour bloquer en rotation le rotor (14) par rapport au carter (12).
Patent FR-3060683-A1 (FR)
Title: Organe de rattrapage d'usure pour un mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un organe de rattrapage d'usure (16) pour un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier élément annulaire (17) d'axe X dont une extrémité axiale (19) comporte au moins une rampe (20) inclinée par rapport au plan radial, destinée à coopérer avec une contre-rampe (20a) du mécanisme d'embrayage (1), - un second élément (22) comportant une partie radialement interne annulaire (23) et une partie dentée (24) reliée à la partie annulaire interne (23), le second élément (21) étant fixé au premier élément (17).
Patent FR-3047248-A1 (FR)
Title: Composition de polymere de glucose hydrogenee
Inventor: A COMPLETER
IPC: C08L3/02
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention a pour objet une composition de polymère de glucose hydrogénée présentant une quantité de sucres réducteurs en poids sec SR inférieure à 800 ppm. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication pour fabriquer ladite composition. Un autre objet de l'invention porte sur un produit alimentaire ou pharmaceutique comprenant ladite composition.
Patent FR-3064085-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reguler la temperature d'une enceinte comportant un alliage a memoire de forme
Inventor: DE CARLOS DAVID
IPC: G05D23/02
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement d'un mécanisme présentant une première position et une seconde position et permettant de modifier la température d'une enceinte (10). Ce dispositif comprend un câble (40) en alliage à mémoire de forme situé dans l'enceinte (10) et relié par une attache (30) au mécanisme et par une fixation (50) à une paroi de l'enceinte (10), et un système de rappel (60) apte à fonctionner en opposition avec le câble (40), le câble (40) et le système de rappel (60) étant configurés de telle sorte que le dispositif fait passer le mécanisme de la première position à la seconde position lorsque la température dans l'enceinte (10) devient supérieure à une première température seuil Ts1, et qu'il fait passer le mécanisme de la seconde position à la première position lorsque la température dans l'enceinte (10) devient inférieure à une seconde température seuil Ts2 inférieure à la première température seuil Ts1, de telle sorte que le dispositif fonctionne comme une régulation en boucle fermée de la température dans l'enceinte (10).
Patent FR-3065418-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une fonction vehicule a partir d'un dispositif d'acces portable d et module d'activation associe
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/78
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un module d'activation (A), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V) afin d'activer une fonction du véhicule à partir d'un dispositif d'accès portable (D) équipant un utilisateur, le module comprenant : • une bobine unique (B), • des premiers moyens de contrôle (M1) d'un dispositif de détection d'appui de la main (M) de l'utilisateur, • des deuxièmes moyens de contrôle (M2, M2') d'un dispositif de communication en champ proche, • des moyens de sélection (S) reliés à la bobine unique ayant deux positions : - une première position (P1) dans laquelle les moyens de sélection relient ladite bobine unique aux premiers moyens de contrôle afin de constituer le dispositif de détection d'appui, - une deuxième position (P2) dans laquelle les moyens de sélection relient ladite bobine unique aux deuxièmes moyens de contrôle, afin de constituer le dispositif de communication en champ proche, • une cible (C) présentant un évidement (Z), située en vis-à-vis de la bobine unique, • des moyens d'ajustement (M3) d'impédance reliés à la cible, • des moyens de contrôle (M4) des moyens de sélection.
Patent FR-3066226-A1 (FR)
Title: Verrouillage anneau stator sous distributeur haute pression
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F01D25/28
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : - un distributeur de turbine (40), - un carter annulaire support de distributeur (5), relié au distributeur (40), comprenant une première bride annulaire support (501) reliée à un injecteur axial (55), et une deuxième bride annulaire support (502), lesdites brides (501, 502) s'étendant axialement depuis le carter (5), - une butée (51) reliée au carter (5), et configurée pour bloquer le carter (5) en position par rapport au distributeur (40), et - des moyens de maintien (6) de la butée (51), caractérisé en ce que les moyens de maintien (6) de la butée (51) comprennent une cale annulaire (6) s'étendant radialement entre la deuxième bride support (502) et la butée (51).
Patent FR-3066464-A1 (FR)
Title: Procede de verrouillage par ultrasons d’un bouchon en plastique obturant un carter de direction
Inventor: VIZIER PASCAL
IPC: F16H57/12
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'obturer un orifice (1) d'axe central (XX') percé dans une paroi (2) de carter (3), au moyen d'un bouchon (4) possédant un moyeu fileté (5) que l'on visse dans l'orifice (1), ledit procédé comprenant une étape (b) de verrouillage en rotation, au cours de laquelle on bloque la rotation du moyeu fileté (5) autour de l'axe central (XX') en échauffant une portion du bouchon (4) en matériau thermoplastique de sorte à ramollir ledit matériau thermoplastique, puis en forçant le matériau thermoplastique ramolli à pénétrer, puis à se solidifier, dans une cavité femelle (10) creusée dans la paroi de l'orifice afin de constituer un organe mâle (11) qui s'emboîte dans ladite cavité femelle, la cavité femelle (10) étant agencée de telle sorte qu'elle forme à l'encontre de l'organe mâle (11) une butée de guidage qui d'une part empêche la rotation de l'organe mâle (11), et donc du moyeu (5), autour de l'axe central (XX'), de manière à s'opposer à un mouvement rotatif de vissage/dévissage du bouchon (4), mais qui d'autre part préserve un degré de liberté en translation axiale, le long dudit axe central (XX'), dudit organe mâle (11) au sein de ladite cavité femelle (10), de manière à ne pas faire obstacle à un coulissement du moyeu (5) et de son filet (5T) le long de l'axe central (XX'), à l'encontre de la paroi (2).
Patent FR-3067183-A1 (FR)
Title: Actionneur d’un dispositif de regulation d’entree d’air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-06-06
Abstract: Un actionneur (1) pour un dispositif de régulation d'entrée d'air (102) pour véhicule automobile comprend au moins une carte électronique (4) et un ensemble moteur (5), l'ensemble moteur (5) comprenant un corps de stator (11) longitudinal dans lequel est logé un rotor (14) interne, le corps de stator (11) étant configuré pour supporter un bobinage de stator (12), une joue isolante (13) étant interposée entre le corps de stator (11) et le bobinage de stator (12), la carte électronique (4) étant connectée au bobinage de stator (12) par des moyens de connexion électrique (19). La joue isolante (13) comprend au moins un moyen de maintien en position (18) de la carte électronique (4) sur l'ensemble moteur (5), l'au moins un moyen de maintien en position (18) étant distinct des moyens de connexion électrique (19).
Patent FR-3072632-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination et de verification d'un etat d'engagement d'un systeme d'accouplement d'une transmission pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: B60W20/50
Filed: 2017-10-20
Abstract: Transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (12), une machine électrique (14), et au moins un système d'accouplement (26, 30) comprenant d'une part des clabots solidaires d'un pignon fou (22a, 28a, 28b) porté à rotation libre sur un arbre d'entraînement (22, 28) des roues du véhicule et d'autre part des clabots solidaires d'un baladeur solidaire en rotation d'un arbre moteur (22, 28) relié directement indirectement via un pignon fixe (28c) à l'arbre du moteur thermique (12) ou à l'arbre de la machine électrique (14). La transmission comprend un système (42) de détermination d'un état d'engagement (E1, E2, E3) du système d'accouplement (26, 30) en fonction de la position (P1, P2) du baladeur fournie par au moins un capteur (32, 34) de position et de deux valeurs de seuil (S1, S2), et un système (44) de vérification de l'état d'engagement (E1, E2, E3) du système d'accouplement en fonction du régime des roues motrices (V), du régime (N) du moteur ou de la machine électrique connecté aux roues, d'une estimation de l'inertie (Iest), du bilan des énergies et des couples moteurs (Cm) de la machine électrique et du moteur thermique.
Patent FR-3076661-A1 (FR)
Title: Triode semiconductrice
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/732
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne une triode semiconductrice verticale (30) comprenant une première couche (16) de matériau semiconducteur, la première couche comportant des première et seconde faces, la première face étant en contact avec une première électrode (32) formant un contact Schottky.
Patent FR-3076739-A1 (FR)
Title: Element de filtration d’eau a fibres creuses et module de filtration integrant un tel element de filtration
Inventor: ESPENAN JEAN-MICHEL
IPC: C02F103/04
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne un élément de filtration d'eau (10) comportant des fibres creuses longitudinales (102) permettant une filtration de l'extérieur vers l'intérieur des fibres, formant un faisceau (101). Les parties d'extrémité des fibres sont incluses dans des blocs d'enrobage rigides (103, 104) ne les obturant pas. Un tube creux longitudinal (107) est disposé au centre du faisceau de fibres, sur toute la hauteur de ce faisceau, de sorte à déboucher de part et d'autre des blocs d'enrobage. L'élément de filtration (10) comporte en outre un capuchon (108) fixé de manière étanche aux fluides autour du bloc d'enrobage inférieur (104), qui ménage, entre lui et ce bloc d'enrobage inférieur, une chambre (109) en communication hydraulique avec les fibres creuses et avec le tube central.
Patent FR-3076810-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une chaussure sur un repose-pied d'un bateau d'aviron et repose-pied associe
Inventor: MANO THIERRY
IPC: B63H16/02
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation (100) d'une chaussure sur un repose-pied (1) d'un bateau d'aviron, ladite chaussure possédant une semelle. Selon l'invention, un tel système de fixation comprend un dispositif d'accrochage de la chaussure au repose-pied (1), fondé sur le déploiement d'éléments de fixation (105) dans un évidement de la semelle de ladite chaussure afin de maintenir efficacement la chaussure contre le repose-pied (1) pendant la pratique de l'aviron. Le dispositif d'accrochage peut être désactivé de façon volontaire pour désolidariser la chaussure du repose-pied (1), au moyen d'une pression sur un bouton-poussoir (201) accessible par le pratiquant qui est assis dans le bateau. Ce dispositif d'accrochage présente la particularité de pouvoir être automatiquement désactivé, dans le cas d'un retournement accidentel du bateau, pour permettre au pratiquant de pouvoir s'extirper librement du bateau et ainsi réduire les risques de noyade.
Patent FR-3080647-A1 (FR)
Title: Ensemble de linguet comportant un moyen de detrompage.
Inventor: POLGE HENRI
IPC: F01L1/18
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de linguet (3) pour moteur à combustion interne comprenant : - un linguet (10) comprenant une première extrémité et une deuxième extrémité (12) ; - une butée hydraulique (4, 40) reliée à la première extrémité du linguet; et - un organe de fixation (21) de la butée hydraulique (4) au linguet. Selon l'invention, l'organe de fixation (21) comprend un prolongement (210) qui s'étend à partir du rebord (202) de l'organe de fixation et qui est situé au moins partiellement au-dessus de la base (24).
Patent FR-3081873-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: GONZALEZ DAVID
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins un matrice élastomérique ; un système de réticulation et une charge renforçante ; la une matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, l'au moins un bloc thermoplastique de chaque élastomère thermoplastique représentant de 50% à 90% en poids par rapport au poids de chaque élastomère thermoplastique
Patent FR-3085384-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres specifiques pour ameliorer les proprietes a froid de carburants ou combustibles
Inventor: CENNACCHI-PEIRERA ANA-MARIA
IPC: C10L10/14
Filed: 2018-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, pour améliorer les propriétés de tenue à froid d'une composition de carburant ou de combustible, d'un ou plusieurs copolymères comprenant : - au moins un motif de formule (I) : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle ; X représente -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH- ; R2 représente un groupe alkyle en C6 à C24; et - au moins un motif de formule (II) : dans laquelle R représente un groupe en C2 à C34, comprenant au moins un hétérocycle azoté. L'invention concerne également des compositions d'additifs contenant un tel polymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels polymères, de préférence en combinaison avec un additif fluidifiant à froid (CFI) ou un additif anti-sédimentation de paraffines (WASA).