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Patent FR-3030262-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymeres, une huile hydrocarbonee et un elastomere de silicone, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LI HONG
IPC: A61K8/31
Filed: 2014-12-18
Granted: 2016-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins un élastomère de silicone véhiculé dans au moins une deuxième huile Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3036323-B1 (FR)
Title: Dispositif de secours antiderapant sur route enneigee, verglacee, qui s'adapte a tout type de pneumatique par son elastique et sa fermeture auto agrippante
Inventor: BRUNDU PASCAL LAURENT PIERRE
IPC: B60C27/04
Filed: 2015-05-20
Granted: 2019-05-10
Abstract: Dispositif de secours antidérapant pour pneumatiques composé de plusieurs éléments identiques et indépendants les uns des autres. Ce dispositif amovible en caoutchouc souple (1) se monte autour des pneumatiques comme un bandage, s'entoure et s'adapte aux flancs des pneumatiques à l'aide de sa bande élastique (3). La fixation de cet élément est assurée à l'extrémité par la bande auto agrippante de type « scratch » (4). Cette partie vient faire la boucle dans l'anneau resté à l'autre extrémité (2). Ce dispositif améliore son efficacité grâce à sa partie saillante et cloutée par le dessus de la semelle (5)(7). Le dispositif selon l'invention sera particulièrement destiné, à un usage de secours, pour améliorer l'adhérence des pneumatiques sur des sols boueux, enneigés, verglacés et pouvant s'adapter tres facilement aux différents types et tailles de pneumatiques, avec un montage facile et rapide pour l'utilisateur.
Patent FR-3033404-B1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer la temperature, notamment pour table de cuisson
Inventor: NUGEYRE JEAN-PIERRE
IPC: G01K1/16
Filed: 2015-03-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: Un dispositif pour mesurer la température d'un récipient placé au-dessus d'un inducteur dans une table de cuisson comporte un capteur de température (2), un élément de support (1) du capteur de température (2) et un conducteur thermique (3). L'élément de support (1) comporte deux excroissances (4) et le conducteur thermique (3) comporte deux pièces de maintien (5), chaque pièce de maintien (5) comportant un évidement (50) destiné à loger une excroissance (4) de l'élément de support (1).
Patent FR-3034410-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage par chariot autonome
Inventor: HUTTER PATRICK
IPC: B65G47/52
Filed: 2015-04-02
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention a pour objet une ligne (1) de traitement de produits (2) à la chaîne, comprenant, d'une part, une pluralité de poste (3) de traitement successif desdits produits (2), et, d'autre part, d'un moyen de déplacement (4), pour déplacer les produits (2) entre les postes (3) au sein de cette ligne (1), en particulier, depuis un poste (3) amont dans lesquels ils viennent d'être traités vers un poste (3) aval dans lesquels ils doivent ensuite être traités. La ligne est caractérisée en ce que le moyen de déplacement (4) consiste essentiellement en au moins un chariot (5) mobile autoporté autonome évoluant au sol et sur lequel reposent les produits (2) au cours de leur déplacement au sein de la ligne (1). L'invention a aussi pour objet un procédé de mise en œuvre correspondant et une utilisation correspondante de tels chariots.
Patent FR-3038707-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour micro tube de faisceau de stockage d'une batterie thermique de stockage
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-07-07
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture (3) pour micro tube (1) de faisceau de stockage d'une batterie thermique de stockage, ledit micro tube (1) comprenant au moins une embouchure (4) et comprenant en son sein un matériau (2) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, le dispositif de fermeture (3) comprenant un insert d'obturation (5) de l'embouchure (4) dudit micro tube (1) et un dispositif de maintien (6) de cet insert d'obturation (5) dans ledit micro tube (1).
Patent FR-3038924-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation de pieces ou de delimitation d’espace
Inventor: QUATTROCCHI KAY
IPC: E04B2/74
Filed: 2015-07-16
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation de pièces ou de délimitation d'espace, notamment à vocation esthétique, comprenant une pluralité d'au moins deux plaques (1, 11) en matériau transparent, présentant une épaisseur, des bords extérieurs et des dimensions sensiblement identiques, lesdites plaques (1, 11) étant agencées l'une contre l'autre de façon à ce que les bords extérieurs coïncident. Ladite pluralité de plaques (1, 11) comporte deux plaques d'extrémité (11), et chaque plaque (1, 11) présente une tranche correspondant à son pourtour et deux faces opposées, les plaques d'extrémité comprenant chacune une face externe constituant les faces externes du dispositif, et les faces intérieures, situées entre lesdites faces externes, comprennent des éléments d'œuvre esthétique (3), de telle manière que lesdits éléments d'œuvre esthétique (3) se trouvent encapsulés dans ledit dispositif.
Patent FR-3029671-B1 (FR)
Title: Procede pour l'analyse assistee par ordinateur d'une ou plusieurs coupes de tissu du corps humain ou animal
Inventor: MAASS PETER
IPC: G16B45/00
Filed: 2015-12-03
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'analyse assistée par ordinateur d'une ou plusieurs coupe(s) de tissu (TI) pour la préparation d'un test de coloration numérique, dans lequel, on détermine de manière assistée par ordinateur des zones de tissu qui présentent un symptôme clinique déterminé. Dans le cadre du procédé, des données hyperspectrales à résolution spatiale sont traitées pour une pluralité de positions de mesure. On détermine dans ce cas, à partir des données hyperspectrales, plusieurs spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) qui sont mis en corrélation avec les données hyperspectrales, moyennant quoi on obtient, pour chaque position de mesure (x), une pluralité de valeurs de corrélation (Pijk) pour des spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) respectifs. On détermine ensuite un modèle de régression (RM) lequel décrit un masque (Mij) de la ou des coupe(s) de tissu dans laquelle ou lesquelles des zones de tissu malades sont marquées, sur la base des valeurs de corrélation déterminées. Le modèle de régression (RM) et les spectres de base (BS1, BS2, ..., BS5) qui ont été déterminés dans le cadre du procédé, peuvent ensuite être utilisés pour la réalisation du test de coloration numérique.
Patent FR-3050872-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant au moins une couche intermediaire de plus grand gap disposee dans au moins une couche barriere de la zone active
Inventor: EVEN ARMELLE
IPC: H01L33/14
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: Diode électroluminescente (100) comprenant au moins : - une première couche (102) de semi-conducteur dopé n et une deuxième couche (104) de semi-conducteur dopé p formant une jonction p-n ; - une zone active (105) disposée entre les première et deuxième couches, comprenant au moins une couche émissive (106) d'InxGa1-xN apte à former un puits quantique, et au moins deux couches barrières (108) d'InYGa1-yN entre lesquelles la couche émissive est disposée, et avec X et Y nombres réels tels que 0 < Y < X ; - une couche intermédiaire (114), disposée dans la couche barrière se trouvant entre la couche émissive et la première couche, des parties de ladite couche barrière étant disposées de part et d'autre de la couche intermédiaire, ou disposée entre ladite couche barrière et la couche émissive, et comportant un semi-conducteur III-N de gap supérieur à celui du semi-conducteur de la couche barrière.
Patent FR-3052860-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance d'un conducteur de vehicule a conduite autonome, pour la gestion temporelle de taches
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: B60W50/00
Filed: 2016-06-15
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'assister le conducteur d'un véhicule (V) à conduite autonome et comprenant des équipements pouvant réaliser des tâches et un écran (EA1) affichant des informations représentatives de la réalisation d'une tâche en cours et/ou d'un résultat d'une tâche en cours. Ce dispositif (DA) comprend des moyens d'analyse (MAN) propres à estimer la durée totale d'une tâche ou d'une phase de conduite, et, lorsque cette tâche ou phase de conduite est commencée, à estimer la durée restant avant l'horaire estimé de fin de cette tâche ou phase de conduite, puis à déclencher l'affichage sur l'écran (EA1) d'une matérialisation de la durée restante en complément des informations correspondantes, tandis que lorsque cette tâche ou phase de conduite doit commencer à un instant estimé, à déclencher l'affichage sur l'écran (EA1) d'informations représentatives de cette tâche ou phase de conduite prévue et de la durée restant avant l'instant estimé.
Patent FR-3058646-B1 (FR)
Title: Cartouche d'injection en particulier pour un appareillage de traitement
Inventor: GRARD PHILIPPE
IPC: C02F1/68
Filed: 2016-11-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une cartouche d'injection (1) configurée pour être disposée en aval d'une source (2) comprenant un premier liquide, et pour déboucher dans un deuxième liquide, La cartouche comprenant - un moyen anti-reflux (5) configuré pour bloquer un déplacement de liquide vers la source (2), et - au moins une structure de maintien (7, 8) configurée pour maintenir le moyen anti-reflux (5), caractérisée en ce que ladite au moins une structure de maintien (7, 8) comprend des moyens d'attache pour fixer le moyen anti-reflux , et en ce que la cartouche forme un ensemble amovible. L'invention concerne également un appareillage de traitement (25) associé.
Patent FR-3068456-B1 (FR)
Title: Charge formee
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/10
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet une charge formée (1) comprenant un chargement explosif (2) disposé dans une enveloppe (3), un revêtement (4) appliqué sur le chargement (2), et des moyens assurant la solidarisation de l'enveloppe (3) et du chargement (2) portant le revêtement (4). Ces moyens de solidarisation comprennent une bague (5) présentant une surface de butée pour le revêtement et au moins deux cales (6) couvrant chacune un secteur angulaire et se déplaçant radialement par l'action d'un moyen de serrage (11), pour venir s'appliquer contre une surface d'appui interne de l'enveloppe (3). Selon l'invention, le taraudage de la ou des vis (11) de serrage a son axe parallèle à l'axe (7) de l'enveloppe et la cale (6) est positionnée axialement par rapport à la bague par au moins un axe radial (8) autorisant son coulissement.
Patent FR-3069869-B1 (FR)
Title: Nouveau procede d'isolation phonique et thermique appliquable aux constructions metalliques
Inventor: CARON OLIVIER
IPC: E04B1/24
Filed: 2017-08-07
Granted: 2019-08-30
Abstract: Nouveau procédé à forte isolation thermique et phonique destiné à rendre les bâtiments en structure métallique laminée à chaud de type poteaux poutres (1)(6) passifs. Ce nouveau procédé s'applique à l'habitat individuel, collectif, tertiaire et industriel. Ce nouveau procédé permet à une structure métallique laminée à chaud de type poteaux poutres (1)(6) de recevoir un mur composé de panneaux et d'isolation (2) (3), ce dit mur constituant une forte isolation de l'ordre de 20 a 40 cms. Ce nouveau procédé permet de fixer à l'extérieur tout type de vêture du commerce (5). Ce nouveau procédé permet de rendre invisible la structure métallique. Ce nouveau procédé protège la structure des incendies.
Patent FR-3061987-B1 (FR)
Title: Integration de contacts electriques a un appareil de connexion electrique
Inventor: COLLAS FLORENT
IPC: H01H50/54
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de connexion électrique, comprenant une embase (2), un support (40) et des contacts électriques (5) logés dans le support (40). Le support (40) comprend une première extrémité (41) et une deuxième extrémité (43). L'appareil (1) comprend un moyen de guidage (11) de la première extrémité (41) du support (40) relativement à l'embase (2). L'appareil (1) comprend une attache (70) comprenant une tête (71), une queue (73), une première tige (72) s'étendant depuis la tête (71) jusqu'à la queue (73), et une deuxième tige (74) s'étendant depuis la tête (71). La première tige (72) est configurée pour traverser le support (40) et pour s'insérer au niveau de la queue (73) dans un premier orifice (13) de l'embase (2), pour retenir la première extrémité (41) du support relativement à l'embase (2). Un organe de maintien (80) est configuré pour retenir l'attache, pour solidariser la deuxième extrémité du support (43) à l'embase (2).
Patent FR-3063920-B1 (FR)
Title: Tuyauterie specifique pour moteur d'aeronef et procede de fabrication associe
Inventor: ROCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-04-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une tuyauterie spécifique (20) pour moteur d'aéronef, comprenant la réalisation d'une première portion (21) de la tuyauterie (20) au moyen d'une première méthode de fabrication additive et la réalisation d'une deuxième portion (22) de la tuyauterie (20) au moyen d'une deuxième méthode de fabrication additive différente de la première méthode.
Patent FR-3066195-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un compose n-acyle sans utiliser de solvant organique ni de chlorure d'acide
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: C07D207/08
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de synthèse de N-acyl proline ou de N-acyl 3-hydroxy proline par amidification d'un acide gras à température élevée; composition intermédiaire du procédé et composition cosmétique en renfermant
Patent FR-3054213-B1 (FR)
Title: Engin de manutention, notamment chariot elevateur
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un engin de manutention (1), notamment un chariot élévateur, pouvant être entraîné au choix en mode conducteur accompagnant et en mode conducteur embarqué avec un module de poste de conducteur (8) comprenant une plateforme pour conducteur debout (9), notamment une plateforme pour conducteur debout rabattable et au moins un étrier latéral (10a; 10b) pivotable, l'étrier latéral (10a ; 10b) étant disposé au niveau d'un corps de véhicule (2) de l'engin de manutention (1) de façon à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement pour l'essentiel horizontal (11) entre une position prévue pour le mode conducteur accompagnant et une position prévue pour le mode conducteur embarqué et l'étrier latéral (10a, 10b) pouvant être arrêté au moyen d'un dispositif d'arrêt libérable (20) dans au moins deux positions prévues pour le mode conducteur embarqué dans lesquelles l'étrier latéral (10a; 10b) comporte différentes positions en hauteur, l'étrier latéral (10a; 10b) comportant un arbre de pivotement (21) disposé au niveau du corps de véhicule (2) de l'engin de manutention (1) de façon à pouvoir pivoter autour de l'axe de pivotement pour l'essentiel horizontal (11), le dispositif d'arrêt (20) comportant plusieurs éléments d'encliquetage (25a ; 25b ; 25c) comportant respectivement une ouverture (26a ; 26b ; 26c) et plusieurs becs d'encliquetage (27a ; 27b ; 27c) disposés au niveau de l'arbre de pivotement (21), chaque bec d'encliquetage (27a; 27b; 27c) étant réalisé pour s'engrener dans une ouverture (26a ; 26b ; 26c), pour fixer l'étrier latéral (10a; 10b) dans une position en hauteur. Les becs d'encliquetage (27a ; 27b ; 27c) sont disposés dans la même position angulaire au niveau de l'arbre de pivotement (21) et les ouvertures (26a ; 26b ; 26c) des éléments d'encliquetage (25a ; 25b ; 25c) comportent une longueur (L1 ; L2 ; L3) différente.
Patent FR-3068163-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de collecte de donnees fournies par des capteurs
Inventor: BACH GUY
IPC: G06F17/40
Filed: 2017-06-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de collecte de données fournies par des capteurs (1) de mesure associés à des moyens de communication radiofréquence et comprenant chacun des moyens de stockage et de conditionnement des valeurs relevées, ce en vue de leur transmission, ainsi qu'une source d'alimentation autonome. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, à relever, au niveau de chaque capteur (1) concerné, des données de mesure successives correspondant à des unités de mesure élémentaires horodatées d'au moins un(e) grandeur ou paramètre physique ou physico-chimique, fournies par ledit capteur (1), à mémoriser ces données de mesure brutes dans les moyens de stockage dudit capteur (1), à transmettre ces données en l'état par voie radiofréquence et sous forme compressée, et à collecter, stocker et exploiter les données transmises par une pluralité de capteurs (1) au niveau d'une installation (8) de traitement centralisé distante.
Patent FR-3068318-B1 (FR)
Title: Element de decor
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: F16B13/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'élément de décor (1), apte à être fixé sur une paroi (2) percée d'au moins un trou (3), comprend un décor (4) apte à être disposé contre la paroi (2), un plongeur (5) comprenant au plus autant d'extensions (51) perpendiculaires au décor (4) que de trous (3), aptes à traverser la paroi (2) au niveau d'un trou (3) et étant solidaires du décor (4) par son extrémité proximale, où une extension (51) est percée d'une lumière (54) traversante à son extrémité distale (53), la lumière (54) étant disposée de manière à affleurer la paroi (2), et une broche (6) comprenant au moins un ergot (61) et au plus autant d'ergots (61) que de lumières (54), aptes à être insérés dans une lumière (54) de manière à s'opposer à un retrait du plongeur (5).
Patent FR-3071008-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine, comprenant un passage de refroidissement de lubrifiant equipe d'une matrice de conduction thermique comprimee entre les parois d'intrados et d'extrados
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F01D9/06
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une aube directrice agencée dans un flux d'air d'une soufflante (15) de turbomachine d'aéronef à double flux, la partie aérodynamique de l'aube comportant un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant en partie délimité par une paroi d'intrados (70) et par une paroi d'extrados (72) de l'aube. Le passage est équipé d'une matrice de conduction thermique (80) comprimée entre les parois (70, 72) et séparant un premier espace de circulation de lubrifiant (81a) d'un second espace de circulation de lubrifiant (81b). De plus, la matrice (80) définit d'une part des premiers organes de contact de la paroi d'intrados (70) agencés dans le premier espace (81a) et entre lesquels le lubrifiant du premier espace est destiné à circuler, et d'autre part des seconds organes de contact de la paroi d'extrados (72) agencés dans le second espace (81b) et entre lesquels le lubrifiant du second espace est destiné à circuler.
Patent FR-3071683-B1 (FR)
Title: Dispositif de reception de signaux captes par une antenne satellite
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H04N7/20
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dispositif de réception de signaux captés par une antenne satellite, comprenant un circuit frontal (11) et un circuit numérique (12), le circuit frontal et le circuit numérique étant isolés galvaniquement l'un par rapport à l'autre par des moyens d'isolation, le circuit frontal (11) comportant une première masse électrique (M1), un port d'entrée (13), un composant d'alimentation de tête universelle (14), et un module de sortie (16b) d'une alimentation à découpage (16) du composant d'alimentation de tête universelle, le circuit numérique (12) comprenant une deuxième masse électrique (M2), un port de sortie, des composants de réception (27) agencés pour acquérir les signaux d'entrée, pour les transformer en signaux de sortie et pour appliquer les signaux de sortie sur le port de sortie (26), un module d'entrée (16a) de l'alimentation à découpage (16), et un composant de commande agencé pour produire des signaux de commande à destination du composant d'alimentation de tête universelle (14).
Patent FR-3071911-B1 (FR)
Title: Systeme de climatisation multi-evaporateurs a deux niveaux de pression, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ANDRES EMMANUELLE
IPC: F24F13/30
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-11-08
Abstract: Système de climatisation (1), destiné à être intégré dans un véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant une boucle principale (10) comportant un échangeur de chaleur (11), et un compresseur (12) disposé en amont dudit échangeur de chaleur (11), ledit système de climatisation comprenant au moins trois boucles froides (20, 30, 40) comprenant chacune un détendeur (22, 32, 32), un échangeur de chaleur (23, 33, 33) disposé en aval dudit détendeur (22, 32, 32) associé et une vanne amont (21, 31, 41) disposée en amont dudit détendeur (22, 32, 42) associé, la boucle principale (10) et les trois boucles froides (20, 30, 40) étant parallèles entre elles et parcourues par un fluide frigorigène, ledit système de climatisation comprenant en outre une boucle secondaire (50) parcourue par un fluide secondaire, et disposée en parallèle de la troisième boucle froide (40), ladite boucle secondaire (50) comprenant au moins le troisième échangeur de chaleur (43), un quatrième échangeur de chaleur (51) et une pompe (52). Le système de climatisation comprend un régulateur de pression (44) disposé en aval du troisième échangeur de chaleur (43).
Patent FR-3072589-B1 (FR)
Title: Procede de manutention d'une charge notamment une bobine de tole, dispositif de manutention permettant la mise en oeuvre dudit procede et engin de levage equipe d'un tel dispositif
Inventor: MARCELLI JULIEN
IPC: B66C1/28
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manutention (40) d'une charge (1), équipant un chariot élévateur (CE) et agencé pour basculer la charge (1) d'un quart de tour dans un sens et dans un sens inverse pour la déplacer entre une position à axe vertical et une position à axe horizontal et inversement, pour charger et décharger un dévidoir (D). Il comporte deux fourches (44) en U, parallèles entre elles, permettant de saisir ladite charge (1) extérieurement par ses parois latérales, tout en dégageant son alésage central. Il comporte un mécanisme d'entraînement en rotation des fourches, ainsi qu'un mécanisme d'actionnement pour déplacer les fourches en translation entre une position ouverte pour se dégager de la charge et une position fermée pour porter la charge.