baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087662-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de patients par phototherapie
Inventor: BERGER SANDRA
IPC: A61N5/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Ce dispositif pour le traitement de patients par photothérapie, comprend :
    • une première partie à usage multiple constituée d'une structure textile souple comprenant des générateurs de rayonnement réalisés par tricotage et intégrant des fibres optiques (111), dont au moins l'une des extrémités est connectée à une source de lumière, lesdites fibres optiques étant intégrées dans les mailles du tricot ou positionnées en trames partielles dans le tricot, de telle sorte à émettre de la lumière en raison du dépassement de leur angle de courbure limite, selon la technologie dite du « macro bending » ;
    • une seconde partie à usage unique (103), associée de manière amovible à ladite première partie, destinée à venir au contact du patient traité et apte à diffuser en direction de ce dernier la lumière émise par ladite première partie.
Patent FR-3088449-A1 (FR)
Title: Commutateur optoelectronique a interferometre de mach-zehnder
Inventor: CHARBONNIER BENOIT
IPC: G02F1/225
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention porte sur un commutateur optoélectronique comportant :     ○ un interféromètre (10) de Mach-Zehnder ;     ○ un dispositif de commutation (20) comprenant :     • au moins deux déphaseurs thermo-optiques (21a, 21b), et un module de commutation (22) adapté à appliquer aux déphaseurs thermo-optiques (21a, 21b) un signal continu, dit de commutation, d'intensité constante ;     • au moins deux déphaseurs électro-réfractifs (23a, 23b), et un module de compensation (24) adapté à appliquer aux déphaseurs électro-réfractifs (23a, 23b) un signal transitoire, dit de compensation, d'intensité variable.
Patent FR-3088516-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un support et au moins un composant electronique et procedes de montage et de demontage associes
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: H05K7/12
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (10) comprenant : - un support (12) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (L) et définissant un fond (14), - au moins un composant électronique (16) comprenant un premier côté (18) et un deuxième côté (20), le composant électronique (16) étant fixé en contact avec le fond (14) du support (12). Le support (12) définit : - un premier logement de réception (30) et, - un deuxième logement de réception (32) recevant le deuxième côté (20) du composant électronique (16), L'ensemble (10) comprend au moins un cordon flexible (22) reçu dans le premier logement de réception (30), le composant électronique (16) étant fixé par encliquetage sur le support (12), le premier côté (18) étant en appui sur le cordon flexible (22) et comprimant le cordon flexible (22) selon une direction sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (L) et parallèle au fond (14) du support (12).
Patent FR-3090063-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité métallique comportant une couche externe d’étanchéité texturée
Inventor: LEDRAPPIER FLORENT
IPC: F16J15/12
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'objet principal de l'invention est un joint d’étanchéité métallique statique (1) comportant une couche externe d’étanchéité, caractérisé en ce que la couche externe d’étanchéité comporte une surface texturée (3) configurée pour venir au contact des surfaces à étancher, ladite surface texturée (3) comportant un réseau de renfoncements (4) espacés les uns des autres sur la surface texturée (3), les renfoncements (4) étant borgnes, ne traversant pas complètement la couche externe d’étanchéité, et étant non-communiquants entre eux. Figure pour abrégé : Figure 3
Patent FR-3090680-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une surface pour ajuster, de manière reproductible, sa capacité d’adhésion
Inventor: CUVILLIER NICOLAS
IPC: G01N19/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une surface (2) pour ajuster, de manière reproductible, sa capacité d’adhésion. Il comporte les étapes successives suivantes :     a) recouvrir complétement la surface (2) avec un revêtement (3) anti-adhérent, par exemple un agent de démoulage ; et b) soumettre le revêtement (3) à un faisceau laser (4), de sorte à libérer dudit revêtement au moins une partie de la surface, la proportion de surface libérée (5) étant définie pour fournir l’ajustement recherché de la capacité d’adhésion de la surface.                  Figure pour l             ’abrégé :              Figure 1
Patent FR-3097539-A1 (FR)
Title: Dispositif de déchargement pour caisses de raisins.
Inventor: ZBARASZCZUK PATRICK
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-06-24
Abstract: Nacelle de transport (2), pour le déchargement de caisses (3) de raisins, comprenant un châssis vertical (4) et deux bras porteurs (5, 5') parallèles entre eux, s’étendant à la même hauteur, du même côté et perpendiculairement audit châssis vertical (4), lesdits bras porteur (5, 5’) étant mobiles l'un par rapport à l’autre entre une position écartée et une position resserrée et comprenant chacun au moins un moyen de préhension (6) destiné à saisir les bords supérieurs desdites caisses (3), caractérisée en ce que chaque moyen de préhension (6) de chaque bras porteur (5, 5') comprend une première rainure (7) horizontale ouverte en direction du bras porteur (5', 5) opposé et apte à coopérer avec lesdits bords supérieurs desdites caisses (3) et en ce que chacun desdits moyens de préhension (6) est monté mobile en translation horizontale entre une position écartée et une position resserrée, et comprend une surface supérieure (8) formant came apte à assurer le passage de ladite position resserrée à ladite position écartée sous l’action d’une force sur ladite surface supérieure.
Patent FR-3099099-A1 (FR)
Title: Siège comprenant un ensemble escamotable dans une cavité du dossier
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-07-26
Abstract: Siège comprenant un ensemble escamotable dans une cavité du dossier Le siège comprend un dossier (6) et un ensemble escamotable (10) dans une cavité (8) du dossier, l’ensemble escamotable (10) comprenant un corps principal (12) délimitant un espace de rangement (14), le corps principal (12) étant monté mobile par rapport au dossier (6) entre une position escamotée dans la cavité (8) et une position déployée hors de la cavité (8), l’ensemble escamotable (10) comprenant en outre au moins un volet (18) monté mobile sur le corps principal (12) entre une position fermée empêchant l’accès à l’espace de rangement (14) lorsque le corps principal (12) est en position escamotée et une position ouverte permettant l’accès à l’espace de rangement (14) lorsque le corps principal (12) est en position escamotée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101221-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la consommation électrique d’un terminal mobile lors de la transmission de données de localisation.
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04W4/70
Filed: 2019-09-19
Abstract: Procédé de gestion de la consommation électrique d’un terminal mobile lors de la transmission de données de localisation. L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’alimentation électrique d’une pluralité de terminaux mobiles alimentés électriquement par des batteries respectives, les terminaux mobiles ayant des identifiants respectifs, le procédé comprenant les étapes suivantes: a. détection d’une proximité entre des terminaux mobiles (MOB1,MOB2,MOB3) ;les terminaux détectés formant un ensemble de terminaux mobiles; b. obtention d’identifiants et des niveaux de batterie des terminaux mobiles dudit ensemble, respectivement, c. élection d’un terminal mobile dudit ensemble de terminaux mobiles en fonction des niveaux de batterie déterminés, le terminal mobile élu ayant pour fonction de transmettre une donnée de localisation représentative de sa localisation et les identifiants des terminaux mobiles détectés. Figure 1
Patent FR-3101920-A1 (FR)
Title: Protecteur de nez d’injecteur direct d’essence avec bouclier thermique
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F02M53/04
Filed: 2019-10-14
Abstract: Dispositif (70) de contrôle thermique d’une extrémité d’injection (108) d’un injecteur (100) de carburant disposé dans un logement cylindrique (10) creusé dans une culasse (101) d’un moteur à bi-carburation et débouchant dans une chambre à combustion (104), ledit dispositif comprend une capsule tubulaire (11) avec une haute conductivité thermique coopérant par sa paroi cylindrique (15) avec la culasse, apte à entourer ladite extrémité d’injection et enfoncée avec contact dans le logement (10),
    caractérisé en ce que le dispositif (70) comprend un écran thermique (17) recouvrant l’extrémité d’injection (108) de l’injecteur.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103194-A1 (FR)
Title: Composition polymérique thermoplastique, son procédé de préparation et dispositif amortissant des vibrations l’incorporant.
Inventor: LUCAS ANTOINE
IPC: C08L77/10
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne une composition polymérique thermoplastique comprenant des polyamides, son procédé de préparation et un dispositif pour véhicule à moteur apte à amortir des vibrations. La composition (I1, I2, I3, I4) comprend- un polyamide aliphatique- un polyphtalamide issu d'une diamine aliphatique en C6-C12 et d'un diacide aromatique comprenant de l'acide téréphtalique, le ratio massique polyamide aliphatique/ polyphtalamide étant > 1 et- une charge renforçante comprenant des fibres de verre.La composition présente, après conditionnement « RH50 », des valeurs de tan delta selon ISO 6721-5 maximales entre 60-90° C et 1-3000 Hz, avec(i) tan delta > 4,20 % à 60° C et/ou(ii) tan delta > 4,00 % à 80° C et/ou(iii) tan delta > 3,80 % à 90° C. Fig. 2
Patent FR-3104539-A1 (FR)
Title: Plateforme flottante offshore notamment pour éolienne
Inventor: ANTONUTTI RAFFAELLO
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-12-13
Abstract: Plateforme flottante offshore notamment pour éolienne Cette plateforme offshore flottante notamment pour éolienne, est caractérisée en ce qu’elle comporte dans au moins certaines de ses portions périphériques, des caisses d’amortissement (7) en relation fluidique avec l’environnement de la plateforme.      Figure pour l'abrégé :2
Patent FR-3104720-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour obtenir la signature olfactive temporelle d’un échantillon et utilisations dudit procédé
Inventor: DUBREUIL ROMAIN
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour caractériser, à l’aide d’un nez électronique, la cinétique de libération de composés odorants à partir d’un échantillon, comprenant les étapes successives suivantes : (a) fournir un échantillon ; (b) à un temps t1, exposer le réseau de capteurs dudit nez électronique à une partie du milieu gazeux comprenant les composés odorants libérés à partir dudit échantillon, et traiter la réponse émise par le réseau de capteurs dudit nez électronique, suite à ladite exposition, sous forme d’un signal ; et (c) répéter l’étape b) au moins une fois, à un temps t2 différent du temps t1 moyennant quoi une signature de cinétique olfactive, caractérisant ledit échantillon est obtenue. La présente invention concerne aussi l’utilisation de ce procédé dans la lutte anti-contrefaçon et/ou dans le contrôle qualité et pour générer une banque ou base de données de signatures olfactives temporelles. La présente invention concerne enfin certains dispositifs utilisés lors de la mise en œuvre de tels procédés.
Patent FR-3105476-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour un accès basé sur un environnement d’exploitation hérité à des données non héritées
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-23
Abstract: Un procédé pour un accès basé sur un environnement d’exploitation hérité à des données non héritées inclut : la réception, à un serveur d’intermédiation, d’un objet de données non hérité contenant un contenu non hérité ; la génération d’un objet de données hérité contenant le contenu non hérité, pour stockage dans un répertoire ; le stockage, en association à l’objet de données hérité, d’un indicateur de chaîne de distribution non héritée ; l’ajustement d’un mécanisme de traitement hérité au répertoire conformément à l’indicateur de chaîne de distribution non héritée ; la réception d’un sous-système client, via une interface héritée, d’une demande pour du contenu non hérité ; et en réponse à la demande, la récupération et l’envoi de l’objet de données hérité contenant le contenu non hérité, via l’interface héritée.
Patent FR-3107762-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du type de voie empruntée par un véhicule automobile
Inventor: GIVARNET SEBASTIEN
IPC: G01P15/00
Filed: 2020-03-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un type de voie empruntée par un véhicule automobile, comportant des étapes de : - acquisition par un calculateur, durant au moins un intervalle de travail, des valeurs d’au moins deux paramètres qui sont issues de mesures réalisées par des capteurs internes équipant le véhicule automobile et qui sont relatifs à la dynamique du véhicule, - détermination par le calculateur, pour chaque paramètre et pour une même période d’échantillonnage comprise dans chacun desdits intervalles de travail, d’un coefficient de probabilité que le véhicule se trouve sur un type de voie plutôt qu’un autre, en fonction des valeurs prises par le paramètre pendant ladite période d’échantillonnage, et - déduction par le calculateur, en fonction des coefficients de probabilité déterminées, du type de voie empruntée par le véhicule automobile durant ladite période d’échantillonnage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107911-A1 (FR)
Title: Parement mural à base de pierres
Inventor: CHEZE JEAN-MICHEL
IPC: E04F13/14
Filed: 2020-03-03
Abstract: Parement mural (1) à base de pierres (12), agencé le long d’un mur (10), et comprenant une pluralité de rails (2) métalliques pourvus d’une face (3) d’appui et séparés entre eux d’une distance (d) inter rails, une pluralité de gabions (5) comprenant une cage (6) constituée d’un maillage de fils (7) métalliques formant un logement pour une pluralité de pierres (12), les rails (2) étant fixés verticalement le long du mur (10) et comportant une pluralité de crochets (4) proéminents en regard de la face d’appui (3).
Patent FR-3094320-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/04
Filed: 2020-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle de conduite pour véhicule (1) comprenant une partie d'estimation de conditions environnantes comprenant une fonction de reconnaissance des environs du véhicule, une fonction pour obtenir l'état de déplacement du véhicule, une partie de génération de trajectoire pour générer une trajectoire cible, et une partie de contrôle du véhicule (13) configurée pour effectuer un contrôle de vitesse et un contrôle de braquage pour amener le véhicule à suivre la trajectoire cible, dans lequel le dispositif de contrôle de conduite a une fonction de modification des valeurs seuils de neutralisation servant de critère pour arrêter la fonction de suivi de véhicule situé à l’avant et la fonction de suivi de trajectoire, pour que les seuils prennent une valeur supérieure lorsque la position du véhicule atteint un point prédéterminé à proximité d'une section dépourvue de marquage de voie précédant une gare de péage (6).Fig. 5
Patent FR-3110481-A1 (FR)
Title: Procédé de post-traitement de pièces obtenues par impression 3D
Inventor: ROGER JEAN-BAPTISTE
IPC: B33Y40/20
Filed: 2020-05-25
Abstract: Procédé pour post-traiter une pièce (2) obtenue par une technique d’impression 3D mettant en œuvre une cire, comprenant les étapes de :     - placer ladite pièce (2) dans une enceinte (1) contenant un bain de solvant (3) porté à une température prédéterminée supérieure au point de fusion de ladite cire,     - lorsque ladite pièce (2) a été portée à ladite température prédéterminée, pressuriser ladite enceinte (1) comportant la pièce (2) à post-traiter à une pression prédéterminée pendant une durée de post traitement prédéterminée,     - dépressuriser ladite enceinte (1) et en extraire ladite pièce (2).     Voir Figure 1
Patent FR-3114648-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de fuite
Inventor: DELEUZE YANNICK
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-09-25
Abstract: Procédé de caractérisation de fuite
    Procédé de caractérisation de fuite dans un réseau de fluide, le réseau de fluide comportant plusieurs zones interconnectées, dans lequel le réseau de fluide est équipé d’au moins un capteur de débit en entrée du réseau et d’au moins un autre capteur hydraulique, du type capteur de débit ou de pression, configurés pour fournir des données de comportement hydraulique (Qi, Pi), dans lequel le réseau de fluide est doté d’une cartographie numérique comprenant au moins la géométrie du réseau de fluide et la localisation desdits capteurs hydrauliques, et dans lequel un modèle d’apprentissage statistique  reçoit en entrée un jeu de données de comportement hydraulique (Qi, Pi) et fournit en sortie au moins une donnée de caractérisation de la fuite parmi la zone de la fuite (Zf) et le débit de fuite (Qf).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3115808-A1 (FR)
Title: Porte acoustique ventilee
Inventor: MAZOIN CHRISTOPHE
IPC: E06B7/02
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne une porte (10) intérieure comportant un cadre (12) comprenant deux montants (13, 14) qui, s’étendant verticalement, sont reliés transversalement par une traverse (15) haute et par une traverse (16) basse, ledit cadre (12) comportant un premier élément de parement (18) et un deuxième élément de parement (19), lesdits éléments de parement (18, 19) recouvrant le cadre (12) de part et d’autre pour former chacun une des faces (20, 22) principales de la porte (10) et définissant entre eux un volume interne (24) dans lequel est agencé au moins un panneau (26) acoustique, ledit panneau (26) acoustique du type à âme tubulaire comportant un ensemble de conduits (28) qui, s’étendant transversalement, sont superposés les uns aux autres, caractérisée en ce que le premier élément de parement (18) comporte au moins une première ouverture (30) et le deuxième élément de parement (19) comporte au moins une deuxième ouverture (32) qui débouchent respectivement dans une partie des conduits (28) dudit panneau (26) acoustique, lesdites première et deuxième ouvertures mises en communication à travers les conduits (28) étant décalées transversalement l’une par rapport à l’autre pour établir une circulation de flux (F) d’air à travers la porte (10) suivant un trajet en chicane.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116914-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un accès à une pluralité de bots avec utilisation d’un canal de recherche indépendant, produit programme d'ordinateur, médium de stockage, terminal et serveurs correspondants.
Inventor: LEMAITRE SÉBASTIEN
IPC: H04L12/66
Filed: 2020-11-27
Abstract: Procédé de gestion d’un accès à une pluralité de bots, dans lequel une interface de recherche, exécutée sur un terminal (1), effectue : transmission (81) d’au moins une requête de recherche à au moins un serveur de recherche (3, 4), via un canal de recherche (10) indépendant d’un ou plusieurs canaux de communication (9a) avec le(s)quel(s) est(sont) compatible(s) un ou plusieurs clients de messagerie installé(s) sur un terminal mobile cible (1, 1’) et apte(s) à converser avec les bots ; réception (82), via le canal de recherche et en provenance du au moins un serveur de recherche, d’un résultat comprenant au moins un couple comprenant un bot (8) et un canal de communication associé ; sélection (83), dans le résultat, d’un couple ; et lancement (84) d’une ouverture d’une conversation entre le terminal mobile cible et le bot du couple sélectionné, en utilisant le canal du couple sélectionné.  Figure 1
Patent FR-3122137-A1 (FR)
Title: Dispositif de marchepied à déformation programmée.
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B60R3/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1a) de marchepied conçu pour être rapporté sur un châssis d’un véhicule automobile et destiné à faciliter à un passager l’accès à l’habitacle du véhicule, le dispositif (1a) comportant une coque (4), s’étendant entre une face interne (5) et une face externe (6), la face externe (6) de la coque (4) formant au moins une marche d’accès (7a), le dispositif (1a) présentant un volume interne (12) au moins en partie délimité entre la face interne (5) et le châssis, lorsque le dispositif (1a) est installé sur le châssis, le volume interne (12) étant au moins en partie occupé par des moyens (13) d’amortissement de choc conçus pour absorber par déformation au moins une partie de l’énergie d’un choc subi par le dispositif (1a).  (Figure 3)
Patent FR-3125425-A1 (FR)
Title: Extrait de feuilles de the noir, compositions le comprenant et ses utilisations cosmetiques
Inventor: OGER Elodie
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-07-22
Abstract: L'invention concerne un extrait de thé noir (Camellia sinensis) enrichi notamment en petits ARN, en sucres, en composés phénoliques en acides aminés, et en théanine et à un procédé de préparation d’un tel extrait. L’invention porte également sur des compositions cosmétiques comprenant un tel extrait, et les utilisations de compositions cosmétiques comprenant un extrait de thé noir de toute provenance, à l’exclusion du thé noir provenant de l’Ile Maurice, pour le soin de la peau, du cuir chevelu et des phanères et plus particulièrement pour protéger la peau des agressions externes et de l’oxydation, lutter contre les signes du vieillissement cutané, augmenter la photoprotection, éclaircir la peau et améliorer l’hydratation de la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126386-A1 (FR)
Title: Procédé de modélisation d’un environnement de navigation d’un véhicule automobile.
Inventor: ARMAND ALEXANDRE
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-08-25
Abstract: Procédé de modélisation d’un environnement d’un véhicule automobile.
    Procédé de modélisation d’un environnement d’un véhicule équipé de moyens de perception de l'environnement, et d'un module de décision, comprenant :
    une étape de définition d'un modèle environnemental global du véhicule, construit à partir de données fournies par les moyens de perception de l'environnement,une étape de réception, de la part du module de décision, d’une requête d’informations relatives à une décision à prendre pour le contrôle du véhicule,une étape de détermination d'une sélection d'informations à renseigner pour prendre ladite décision,une étape de renseignement des informations de ladite sélection à partir du modèle environnemental global,une étape de détermination d'un indice d'intégrité associé à chacune des informations de ladite sélection,une étape de fourniture audit module de décision d’un modèle environnemental sélectif contenant les informations de ladite sélection et les indices d'intégrité correspondants. 
    Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3126482-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’un premier liquide destiné à chauffer un deuxième liquide.
Inventor: CANTERO FRANCIS
IPC: F28D1/02
Filed: 2021-09-02
Abstract: Dispositif de stockage d’un premier liquide destiné à chauffer un deuxième liquide.
    L’invention porte sur un dispositif (5) comprenant un premier volume (10) destiné à stocker un premier liquide, notamment un liquide de refroidissement d’un moyen d’entraînement d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, le dispositif (5) comprenant un deuxième volume (20) destiné à stocker un deuxième liquide, notamment un deuxième liquide utilisé dans un moyen de réduction catalytique sélective au niveau d’une ligne échappement d’un moyen d’entraînement de type moteur à combustion interne, notamment un deuxième liquide de type urée ou comprenant de l’urée, de sorte à chauffer et/ou maintenir à température et/ou réchauffer un tel deuxième liquide par transfert de chaleur issue d’un tel premier liquide.
    Figure d’abrégé : fig. 2