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Patent EP-3334517-A1 (EP)
Title: Catalyseur a trois voies ayant une activité de réduction catalytique sélective( scr) de nh3 une activiteé d oxydation d ammoniac et une capacité d  adsorption de composés de vanadium et de tungstène volatils
Inventor: JOHANSEN KELD
IPC: B01J35/04
Filed: 2016-07-06
Abstract: Catalyseur à trois voies ayant une activité de réduction catalytique sélective (SCR) de NH 3 , une activité d'oxydation d'ammoniac et une capacité d'adsorption de composés de vanadium et de tungstène volatils qui se volatilisent à partir d'un catalyseur actif SCR amont.
Patent EP-3311351-A1 (EP)
Title: Procédé de certification de documents et contenus électroniques sur internet et système de certification de documents et contenus électroniques mettant en oeuvre ledit procédé
Inventor: TION DARIO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de certification de documents électroniques, qui permet à un utilisateur de naviguer sur Internet dans un environnement protégé pour acquérir lesdits documents électroniques à certifier, comportant une étape (12) d'acquisition, une étape (14) de mémorisation et une étape (16) de transmission. L'étape (12) d'acquisition comporte au moins une étape servant à démarrer un environnement protégé, une étape de navigation et une étape servant à choisir le mode d'acquisition. L'étape (14) de mémorisation comporte au moins une étape d'archivage et une étape de génération de documents.
Patent EP-3246583-A1 (EP)
Inventor: MATSUMOTO TAKANOBU
IPC: C08L27/18
Filed: 2016-01-12
Abstract: It is an object to provide a bearing material having excellent wear resistance and sliding characteristics for a water lubrication type bearing. 
     A water lubrication type bearing material of the present invention contains 12 wt.% to 25 wt.% of a tetrafluoroethylene-perfluoroalkyl vinyl ether copolymer resin (PFA resin), 18 wt.% to 33 wt.% of a carbon fiber, and a remainder including a polytetrafluoroethylene (PTFE) resin and/or a modified PTFE resin.
Patent EP-3303961-A1 (EP)
Inventor: FERRERO SERGIO
IPC: B29C31/08
Filed: 2016-06-06
Abstract: Procédé et installation (1) pour le traitement thermique d'éléments de friction (2) comprenant une étape de chauffage par convection qui est effectuée dans un four tunnel à convection (5) ; les éléments de friction sont agencés posés, de manière ordonnée, sur une pluralité de plateaux (16) ayant chacun une plaque d'appui perforée (18) sur laquelle les éléments de friction (2) sont posés dans une position les uns à côtés des autres seulement, mais ne se chevauchent pas ; et les plateaux (16) sont empilés les uns sur les autres tout en étant maintenus à une certaine distance les uns des autres dans une direction d'empilage d'une quantité qui est supérieure à l'épaisseur des éléments de friction ; des groupes (19) de plateaux empilés contenant les éléments de friction agencés côte à côte sur des moyens de formant transporteur à bande (10) qui passent à travers le four tunnel (5) de manière à transporter les éléments de friction (2) dans le four tunnel.
Patent EP-3240230-A1 (EP)
Title: Method and apparatus for multicast forwarding
Inventor: XU XIAOHU
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-01-11
Abstract: This application discloses a multicast forwarding method and an apparatus, so as to help a BFIR obtain information about a BFER included in a multicast group and help implement rapid deployment of a BIER multicast network. A BFER in a BIER network may determine, according to information that is about a multicast group in a multicast receiver list and that is obtained in advance, an IP address of a registration router that supports the multicast group; the BFER generates a BFER registration message according to the information about the multicast group and the IP address of the registration router that supports the multicast group, where the BFER registration message includes the information about the multicast group, a destination IP address of the BFER registration message is the IP address of the registration router, and a source IP address of the BFER registration message is an IP address of the BFER; and the BFER sends the BFER registration message to the registration router. After receiving the BFER registration message sent by the BFER, the registration router in the BIER network may obtain a BFER entry according to the BFER registration message, where the BFER entry includes the information about the multicast group and the IP address of the BFER.
Patent EP-3297996-A1 (EP)
Inventor: SCHOUTEN KLAAS JAN PIETER
IPC: C25B3/23
Filed: 2016-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'une composition contenant de l'acide carboxylique, ladite composition contenant un aldéhyde, ledit procédé consistant à introduire la composition contenant de l'acide carboxylique et un électrolyte aqueux dans une cellule électrolytique comprenant des électrodes ; oxyder par voie électrochimique l'aldéhyde dans la cellule électrolytique afin d'obtenir une composition de produit oxydé par voie électrochimique comprenant un acide carboxylique dérivé de l'aldéhyde ; et, optionnellement, séparer l'acide carboxylique de la composition de produit oxydé par voie électrochimique.
Patent EP-3326027-A1 (EP)
Inventor: BONOD NICOLAS
IPC: G02B5/20
Filed: 2016-07-20
Abstract: The present invention relates to the field of photonic and optoelectronic components and more particularly relates to an optical filter (14) comprising: a plurality of semiconductor nano-/microparticles (1) arranged on a plane (22), said particles having electromagnetic resonance properties in the near-infrared and optical domain, this filter being characterised in that it furthermore comprises: a layer having an electrically adjustable refractive index (5), said layer being placed on the surface formed by said nano-/microparticles (1) and said plane (22); a first electrically insulating layer (8) that is placed on said layer having an electrically adjustable refractive index (5); and an electrode (7) placed on said first electrically insulating layer.
Patent EP-3292442-A1 (EP)
Title: Appareil permettant de décorer un article d'une image ou décoration colorée de toner céramique imprimée avec une imprimante couleur numérique, et procédé correspondant et article ainsi décoré
Inventor: CARBONE VINCENZO
IPC: B41M7/00
Filed: 2016-05-05
Abstract: L'invention concerne un appareil (10) pour une décoration de couleur d'un article de matériau céramique, comprenant : une imprimante couleur numérique (11), en particulier du type laser, avantageusement constituée d'un modèle d'imprimante déjà disponible sur le marché ; - un bain de séparation (12) ; et un four de cuisson (13) ; l'imprimante couleur numérique (11) étant configurée à la fois pour imprimer (21), à l'aide d'une pluralité de cartouches (C1, C2, C3, C4) de toners céramiques colorés (C, M, Y, K) logées dans des unités d'impression respectives (11-1, 11-2, 11-3, 11-4) de l'imprimante couleur numérique (11), une image colorée (I) de toner céramique sur une feuille de support d'impression (F), et appliquer directement (22), à l'aide d'une cartouche spéciale (C5), contenant un fondant céramique (FO), logée dans une unité d'impression respective (11-5) de la même imprimante couleur numérique (11), une couche de ce fondant céramique (FO) sur l'image colorée (I), de toner céramique, imprimée sur la feuille de support d'impression (F), et l'autocollant (D) formé par l'image colorée (I) de toner céramique, imprimée sur la feuille de support d'impression (F), et par la couche de fondant céramique (FO) appliquée sur l'image (I) pendant l'étape d'impression, étant séparé dans le bain de séparation (12) de la feuille de support d'impression (F) puis appliqué sur la surface d'un article (M) à décorer, qui est finalement cuit dans le four de cuisson (13), de manière à fixer de façon stable l'image colorée (I) de toner céramique sur la surface de l'article (M) et, de ce fait, obtenir l'article décoré final (A). Avantageusement, l'appareil (10) permet d'éviter des défauts de qualité, typiques de procédés de décoration d'autocollant classiques, tels que des halos indésirables formés autour de l'image qui décore l'article final et ce que l'on appelle "l'effet de tampon", et implique en outre des coûts de décoration limités étant donné que l'appareil utilise une imprimante couleur numérique courante, sans modification, disponible sur le marché.
Patent EP-3331770-A1 (EP)
Title: Cartons faciles à ouvrir et transportables
Inventor: VOGT CAROLE
IPC: B65D5/54
Filed: 2016-07-14
Abstract: La présente invention concerne des cartons ou des boîtes (10, 40, 70, 90, 110, 130, 290, 330, 390) convertibles entre une configuration fermée de transport et une configuration ouverte permettant l'accès au contenu du carton. Les cartons (10, 40, 70, 90, 110, 130, 290, 330, 390) peuvent offrir au consommateur ou à l'utilisateur une manière facile de transporter, d'ouvrir, d'exposer, de conserver, et/ou de protéger plusieurs emballages ou portions de produit enveloppés individuellement. En plus des graphiques, ces cartons d'emballage multiple peuvent comprendre une poignée (12), des éléments d'ouverture (26, 28, 46, 96, 116, 138, 338), une forme ou une configuration modifiable ou altérable, et des dispositifs de fixation (118), entre autres éléments.
Patent EP-3257685-A1 (EP)
Inventor: SONOKAWA KOJI
IPC: B41C1/10
Filed: 2016-01-25
Abstract: Provided are: a lithographic printing original plate having an image-recording layer on a support medium, wherein the lithographic printing original plate includes a polymer containing a functional group represented by general formula (A) in a region of an image-recording-layer-side printing plate surface that extends 5 mm inward from the end of the lithographic printing original plate, the polymer content per unit surface area in said region is greater by at least 10 mg/m 2  than the polymer content per unit surface area in regions other than said region, the lithographic printing original plate causes no edge staining even when the quantity of dampening water during printing is constricted, and the lithographic printing original plate does not contaminate a conveyance path of a plate-production line; a method for manufacturing said plate; and a printing method using said plate. -Si(X) m (R 3 ) n  (A) In general formula (A): X represents an alkoxy group, an aryloxy group, an acyloxy group, a hydrogen atom, or a hydroxyl group; R 3  represents a hydrocarbon group; m represents an integer of 1 to 3; X may be the same or different when m is 2 or 3; n represents an integer of 0 to 2; R 3  may be the same or different when n is 2; and m + n = 3.
Patent EP-3258389-A1 (EP)
Inventor: VARLAMOV OLEG OLEGOVICH
IPC: G06F40/00
Filed: 2016-02-05
Abstract: The invention relates to the field of control and computing technologies. A method is provided for building an inference path in a knowledge base comprising a representation of a model of a subject domain in the form of objects and links arranged in an oriented bipartite graph. The objects contain parameters, and the links contain rules; each rule has an input variable and an output variable, and each parameter linked with a rule is either an input variable or an output variable of the rule. A collection of known parameters is generated, and one or more required parameters are specified. The method comprises performing processing with respect to each known parameter which has not undergone the processing before, in order to find the required parameters. The processing comprises: determining launchable rules in which the known parameter is an input variable, for which all remaining input variables are known, and which have not been launched before; launching the determined launchable rules and adding output variables of the launched rules to the collection of known parameters; if all the required parameters are found, the processing is terminated. A sequence of launched rules is formed in the order in which they were launched; the sequence represents the inference path.
Patent EP-3310191-A1 (EP)
Title: Composition de boisson synergique
Inventor: BIYANI MANISH RADHESHYAM
IPC: A23L33/10
Filed: 2016-06-18
Abstract: L'invention concerne une composition de boisson synergique permettant d'atténuer le stress oxydatif, le stress hépatique, le stress du SNC et la gueule de bois suite à la consommation d'alcool, et de moduler les paramètres immunologiques. La composition comprend un glycoside de saponine, un dérivé d'acide aminé et un sucre ou un alcool de sucre en tant que principes actifs, des agents d'ajustement du pH et des agents aromatisants comme principes inactifs. Les proportions calculées du dérivé d'acide aminé, du glycoside de saponine et du sucre ou de l'alcool de sucre présents dans l'alcool ont des effets synergiques, ce qui permet d'atténuer le stress oxydatif, le stress hépatique, le stress du SNC, la gueule de bois et de moduler les paramètres immunologiques, et conduire au final à prévenir des lésions ou une atteinte d'organes suite à la consommation d'alcool, qui pourraient être provisoires ou permanentes.
Patent EP-3341913-A1 (EP)
Title: Mappage de tonalité inverse basé sur des zones de luminance
Inventor: POULI TANIA
IPC: G06T5/00
Filed: 2016-08-25
Abstract: La présente invention concerne un mappage de tonalité inverse basé sur des zones de luminance. Une image numérique peut être obtenue et des valeurs de luminance de pixels de l'image numérique peuvent être déterminées. Une ou plusieurs valeurs de frontières de zone de luminance peuvent être déterminées. Une carte d'exposant d'expansion de zone basée sur les valeurs de luminance et la ou les frontières de zone de luminance peut être déterminée. La ou les frontières de zone de luminance divisent la carte d'exposant d'expansion de zone en une pluralité de zones de luminance. Les valeurs de luminance de l'image peuvent subir un mappage de tonalité inverse en se basant sur la carte d'exposant d'expansion de zone. Une image à plage dynamique étendue peut être fournie en se basant sur les valeurs de luminance ayant subi un mappage de tonalité inverse.
Patent EP-3335503-A1 (EP)
Title: Procédure d'accès aléatoire pour fonctionnement mtc
Inventor: BLANKENSHIP YUFEI
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-08-12
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour une répétition de message d'accès aléatoire, ainsi qu'un dispositif sans fil, et un nœud de réseau qui exécute ces procédés. Lorsqu'il est exécuté par un dispositif sans fil dans un réseau sans fil, le procédé comprend la sélection (S11) d'une ressource de canal d'accès aléatoire, RACH, associée à une configuration de RACH pour une répétition de message d'accès aléatoire avec un nombre prédéfini de répétitions pour une tentative d'accès aléatoire unique ; et la transmission (S14), pour la tentative d'accès aléatoire unique, d'un message d'accès aléatoire avec le nombre prédéterminé de répétitions en utilisant la ressource de RACH sélectionnée.
Patent EP-3265568-A1 (EP)
Inventor: PIERCE ERIC A
IPC: C12N15/63
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne des méthodes et des compositions pour la thérapie génique de la rétinite pigmentaire associée à des mutations du facteur 31 d'épissage de pré-ARNm (PRPF31).
Patent EP-3268711-A1 (EP)
Title: Surveillance de la température de composants de système de distribution haute tension
Inventor: KHATRI MOHAMED FAYAZ
IPC: H01C7/12
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection contre les surtensions, ayant un ou une pluralité d'ensembles de capteurs à l'intérieur dudit dispositif. Les ensembles de capteurs comprennent une première plaque, une seconde plaque, un élément d'absorption de chaleur positionné entre les première et seconde plaques, et un ensemble de température qui détecte la température de l'élément d'absorption de chaleur et transmet ladite température.
Patent EP-3328756-A1 (EP)
Inventor: MARCHITTO GIUSEPPE
IPC: A24F15/14
Filed: 2016-07-28
Abstract: La présente invention concerne un emballage rigide (1) pour articles de tabac avec couvercle articulé comprenant : un groupe (2) d'articles de tabac ; un récipient interne (3) qui abrite le groupe (2) d'articles de tabac ; un récipient externe (4) qui abrite le récipient interne (3) de façon mobile, de manière à permettre au récipient interne (3) de se déplacer par rapport au récipient externe (4) ; un couvercle articulé (9) ; et un mécanisme de déplacement qui déplace le récipient interne (3) par rapport au récipient externe (4) en utilisant le mouvement de rotation du couvercle (9), ledit mécanisme étant doté d'une languette de raccordement rigide (19) qui relie une paroi (17) du récipient interne (3) à une paroi (12) du couvercle (9).
Patent EP-3325124-A1 (EP)
Inventor: SCHLENSKER HERBERT
IPC: B01D17/02
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de séparer l'eau et l'huile (10) afin de retirer des constituants contenant de l'huile dans un mélange eau/huile, comprenant un filtre principal (30) destiné à séparer les constituants contenant de l'huile dans un mélange eau/huile. Le mélange eau/huile à traiter est guidé vers le filtre principal (30) et evacué après le passage du mélange à travers le filtre principal (30) hors du dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10), le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) étant conçu pour faire circuler ce liquide selon le principe hydrostatique. Le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) selon l'invention présente une unité de commande (60) conçue pour faire passer dans le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) de l'air un jet temporaire d'air comprimé (14) permettant de pousser le mélange eau/huile par le filtre principal (30) sous l'effet de la surpression.
Patent EP-3274630-A1 (EP)
Title: Dispositif de combustion à lit fluidisé à bulles et procédé de surveillance de lit fluidisé dans un tel dispositif de combustion
Inventor: BADIEI SHAHRIAR
IPC: G01F23/284
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de combustion à lit fluidisé à bulles (1) comprenant une cuve de fluidisation (2), un lit de sable fluidisé (3) agencé dans la cuve de fluidisation et un agencement permettant de surveiller le lit de sable fluidisé. L'agencement comprend au moins un indicateur de niveau radar (4) agencé pour mesurer de façon répétée une distance (D) dans la cuve de fluidisation d'un point de référence (5) à au moins une partie (6) de la surface supérieure (7) du lit de sable fluidisé, et pour fournir un signal de mesure (S) représentant la distance. L'invention concerne également un procédé permettant de surveiller un lit fluidisé dans un dispositif de combustion à lit fluidisé à bulles.
Patent EP-3260575-A1 (EP)
Inventor: KAWAMURA YASUAKI
IPC: C23C2/26
Filed: 2016-03-31
Abstract: [Object] 
     To provide a zinc-based plated steel sheet excellent in coating film adhesiveness after hot pressing more conveniently. 
     [Solution] 
     A zinc-based plated steel sheet according to the present invention comprises: a zinc-based plated steel sheet that is a base metal; and a surface treatment layer formed on at least one surface of the zinc-based plated steel sheet, in which the surface treatment layer contains one or more oxides selected from titanium oxide, nickel oxide, and tin(IV) oxide each having a particle size of more than or equal to 2 nm and less than or equal to 500 nm, in a range of more than or equal to 0.2 g/m 2  and less than or equal to 2 g/m 2  per one surface.
Patent EP-3278111-A1 (EP)
Title: Biomarqueurs pour la détection du cancer de l'ovaire
Inventor: HENDERSON MEREDITH C
IPC: G01N33/574
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à des méthodes qui permettent de prédire et de diagnostiquer la présence d'un cancer de l'ovaire, qui permettent également d'évaluer l'efficacité thérapeutique d'un traitement du cancer et de déterminer si une patiente est susceptible de développer un cancer.
Patent EP-3281883-A1 (EP)
Inventor: JUNG HYO-SUN
IPC: B65D81/32
Filed: 2016-04-08
Abstract: The present disclosure relates to a mixing container for heterogeneous contents, more specifically a mixing container for heterogeneous contents, independently formed with a main container where first contents are stored and a supplementary container where second contents are stored, being separated from each other, and configured in that when pressing an upper portion of the supplementary container after coupling the supplementary container to an upper portion of the main container, the second contents stored in the supplementary container move to the main container, and thereby the first and the second contents are mixed, therefore making it easy to fill contents in and to assemble the container, and also making it possible to select the second contents stored in the supplementary container as needed and mix with the first contents.
Patent EP-3359679-A1 (EP)
Title: Procédé de polissage d'un biocarburant enzymatique ou non enzymatique
Inventor: RANCKE-MADSEN ANDERS
IPC: C12P7/64
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de réduire le niveau d'acides gras libres dans un biocarburant/des esters d'alkyle d'acides gras. Le procédé consiste à fournir une composition comprenant des esters d'alkyle d'acides gras, des acides gras libres (AGL) et/ou une charge d'acide gras, à faire réagir lesdits acides gras libres et/ou ladite charge d'acides gras avec un alcool en présence d'une ou de plusieurs enzymes lipolytiques liquides pour produire des esters d'alkyle d'acides gras ; et/ou à faire réagir les acides gras libres et/ou ladite charge d'acides gras avec un alcool en présence d'un ou de plusieurs catalyseurs non enzymatiques pour produire des esters d'alkyle d'acides gras.
Patent EP-3347780-A1 (EP)
Title: Systèmes robotiques et procédés d'identification et de traitement de divers objets
Inventor: WAGNER THOMAS
IPC: G05B19/418
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un système robotique qui comprend un bras articulé et un premier système de perception permettant l'inspection d'un objet ainsi qu'une pluralité de systèmes de perception supplémentaires, dont chacun est agencé pour être dirigé vers une zone commune dans laquelle un objet peut être positionné par le bras robotique de sorte qu'une pluralité de vues à l'intérieur de la zone commune puisse être obtenue par la pluralité de systèmes de perception supplémentaires.
Patent EP-3352952-A1 (EP)
Title: Manipulateurs robotisés en réseau
Inventor: STUBBS ANDREW
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne des manipulateurs robotisés qui peuvent être utilisés pour manipuler des objets. Les données de manipulation concernant les manipulations effectuées sur les objets peuvent être générées et rendues accessibles. Ces données peuvent être analysées pour générer un profil indiquant comment un objet peut être manipulé. Une partie du profil peut être transmise à un manipulateur robotisé particulier. Par exemple, la partie peut être basée sur une capacité de manipulation du manipulateur robotisé. À son tour, le manipulateur robotisé peut utiliser la partie du profil pour manipuler l'objet.