baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984992-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante munie d'un dispositif de retenue
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2011-12-21
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante dans une structure porteuse pour contenir un fluide, une paroi de la cuve comportant une membrane étanche et une barrière isolante entre la membrane étanche et la structure porteuse, la barrière isolante comportant des éléments isolants parallélépipédiques juxtaposés et des dispositifs de retenue entre deux éléments isolants pour les maintenir contre la structure porteuse, le dispositif de retenue comportant : un organe d'espacement (28) attaché à la structure porteuse, un organe d'appui (11) maintenu à une distance fixe de la structure porteuse, un organe de maintien (14) allongé disposé selon une direction longitudinale des éléments isolants et guidé en translation par rapport à l'organe d'espacement pour pouvoir se rapprocher de la paroi, un élément élastique (21) en appui entre l'organe d'appui et l'organe de maintien, et contraint en compression de manière à appuyer l'organe de maintien sur sa longueur le long d'une surface d'appui des deux éléments isolants.
Patent FR-2994745-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du vieillissement d'une batterie
Inventor: GAJEWSKI LAURENT
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: L'invention vise un procédé d'estimation du vieillissement d'une batterie alimentant un système électrique, caractérisé en ce qu'il comporte : 100 - une étape d'enregistrement d'un ensemble de données de tension et courant aux bornes de la batterie, en réponse aux perturbations en courant provoquées durant le fonctionnement normal de la batterie par les changements de régime de consommation du système électrique, 200 - une étape de détermination de l'impédance de la batterie, dans une plage de fréquences prédéterminée, à partir des données de tension et courant, 300 - une étape d'estimation de l'âge de la batterie en fonction de l'impédance déterminée à l'étape précédente, par comparaison de ladite impédance avec un modèle préalablement enregistré d'évolution de cette impédance selon le vieillissement.
Patent FR-2999036-A1 (FR)
Title: Moteur pas a pas a double rotor
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: H02K37/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des actionneurs mécaniques de précision. Elle concerne un moteur pas à pas à forte précision et peut notamment être utilisée dans les mécanismes d'actionnement des satellites artificiels. Le moteur pas à pas (10) selon l'invention comprend deux rotors (12, 13) tournant en sens inverse de manière à générer un mouvement de faible amplitude entre l'un des rotors (13) et un stator (11). Plus précisément, le premier rotor (12) comprend un premier ensemble de dents (121) réparties selon un premier pas pi, et un deuxième ensemble de dents (122) réparties selon un deuxième pas p2. Le stator (11) comprend N plots statoriques (111-114 ) répartis selon un troisième pas p'1 égal à pi/N, et pouvant coopérer avec les dents (121) du premier ensemble. Le deuxième rotor (13, 33) comprend N plots rotoriques (131-134) répartis selon un quatrième pas p'2 égal à p2/N, et pouvant coopérer avec les dents (122) du deuxième ensemble du premier rotor.
Patent FR-2986278-A1 (FR)
Title: Method for controlling combustion of spark-ignition internal combustion engine of car, involves estimating ethanol level in fuel by sensor such that ethanol content in fuel is deducted by mapping process
Inventor: LEROY JEAN-BAPTISTE
IPC: F02P5/15
Filed: 2012-01-31
Abstract: The method involves estimating an octane rating of a fuel supplied to a spark-ignition internal combustion engine (1). Modification speed of a spark advance is varied depending on the octane rating of the fuel supplied to the engine at a predetermined time interval or until disappearance of spontaneous explosions. An ethanol level in the fuel is estimated by a sensor such that the ethanol content in the fuel is deducted by a mapping process. Oxygen content of exhaust gas of the engine is measured using a lambda probe. An independent claim is also included for an engine combustion control device.
Patent FR-2987111-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a fibre optique, gyrometre, centrale de navigation et de stabilisation inertielle
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01C19/66
Filed: 2012-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de mesure à fibre optique comportant un interféromètre en anneau (20) de SAGNAC de fréquence propre f . Le but de l'invention est d'améliorer le temps de réponse tout en conservant une bonne précision sur la gamme de mesure. À cet effet, des moyens de mise au biais (130) sont mis en oeuvre pour produire : - une première composante de modulation de différence de phase de mise au biais DeltaPhi (t) (34) périodique en créneaux, de niveaux +pi et -pi, à une première fréquence de modulation de mise au biais f telle que f = (2k +1) f , k étant un nombre entier naturel, et - une seconde composante de modulation de différence de phase de mise au biais DeltaPhi) (t) (35) périodique, d'amplitudes extrémales +pi/a et -pi/a, a étant un nombre réel non nul tel que |a| >1, à une seconde fréquence de modulation de mise au biais f telle que f = (2k +1) f , k étant un nombre entier naturel non nul tel que k > k . L'invention concerne également un gyromètre comportant un tel dispositif de mesure et une centrale de navigation ou de stabilisation inertielle comportant au moins un tel gyromètre.
Patent FR-2988126-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation d'une partie d'un puits
Inventor: ROSELIER SAMUEL
IPC: E21B33/127
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne d'isolation d'une partie d'un puits, qui comprend une conduite (1) pourvue, le long de sa face externe, d'au moins une chemise métallique tubulaire (20) - dite "première chemise externe" - dont les extrémités opposées (X ) sont solidaires, directement ou indirectement, de ladite face externe de la conduite (1), cette conduite, la première chemise externe (20) et ses extrémités (X ) délimitant ensemble un espace annulaire (E), la paroi de ladite conduite (1) présentant au moins une ouverture qui la fait communiquer avec ledit espace (E), cette chemise étant susceptible de s'expanser et de venir, sur une partie intermédiaire de sa longueur, s'appliquer de manière étanche contre le puits. Ce dispositif est remarquable par le fait qu'il comporte : - d'une part, une seconde chemise (22) également expansible - dite "seconde chemise interne" - qui s'étend entre ladite conduite (1) et la première chemise (20), ses extrémités (X ) étant également solidaires, directement ou indirectement, de la face externe de ladite conduite (1) et, - d'autre part, au moins un passage (200) de communication entre l'extérieur de la première chemise (20) et ledit espace (E).
Patent FR-2973255-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension et systeme de suspension
Inventor: JORG WILHELM
IPC: A63G9/12
Filed: 2012-03-30
Abstract: Dispositif de suspension pour élément de connexion (5) sur lequel peut être montée une charge dynamique et qui forme au moins un œil, le dispositif de suspension comprenant un axe (2) fixé à un support (1), un galet (3) monté en rotation sur l'axe (2) et comportant une gorge circonférentielle dans laquelle l'élément de connexion (5) peut être accroché avec frottement, et au moins un dispositif de sécurité (4) apte à être déplacé manuellement depuis une position de verrouillage, dans laquelle il empêche un accrochage ou un décrochage de l'élément de connexion (5), jusque dans une position de libération permettant un accrochage ou un décrochage de l'élément de connexion (5).
Patent FR-2992178-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating keratin fibers such as hair or as capillary product for treating keratin fibers, preferably maintaining or shaping the hair, comprises hydrophobic silica aerogel particles, wax, and hydrocarbon oil
Inventor: FONDIN THOMAS
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: Composition comprises hydrophobic silica aerogel particles, 10 wt.% of wax, and hydrocarbon oil.
Patent FR-2977870-A1 (FR)
Title: Handling device for handling e.g. window unit, on building site, has lock plate with form inscribed in mixtilinear rectangle whose small sides are formed by half of right side, arc of circle and radius equal to half-length of rectangle
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: B65D25/22
Filed: 2012-07-11
Abstract: The device (200) has a lock plate (220) with a strap (250) fixed in a channel (130) of a joinery workpiece (100). A side of the lock plate has a pin housed in a hole of bottom (131) of the channel. The lock plate has a form inscribed in mixtilinear rectangle whose width is equal to interval (I) between lips (132) and length is equal to a gap (E) between bottoms (133a) of grooves. The rectangle has straight large sides and small sides (222), symmetrical relative to a rectangle's center, formed by a half of straight side, arc of a circle and a radius equal to half-length of the rectangle.
Patent FR-2993664-A1 (FR)
Title: Device for measuring e.g. parameters of water in drinking water pipe, has concentration calculation module calculating concentration of hypochlorous acid to determine value of acid concentration from chlorine signal
Inventor: MARQUET CLAUDE
IPC: G01N27/06
Filed: 2012-07-17
Abstract: The device (6) has a measurement housing (9) connected to a chlorine probe (7), a pH probe (8) and a pressure transducer (14) for receiving a chlorine signal, a resistance signal, a pH signal and a pressure signal. The housing has a temperature calculation module calculating a value of temperature of the fluid based on the resistance signal of a thermistor from two curves, which are stored in a memory in form of two series of points of the curves. A concentration calculation module calculates concentration of hypochlorous acid to determine an acid concentration value from the chlorine signal.
Patent FR-2999168-A1 (FR)
Title: Procede pyrotechnique de mise a disposition d'hydrogene de tres grande purete et dispositif associe
Inventor: GOUDON JEAN-PHILIPPE
IPC: C01B3/06
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pyrotechnique de mise à disposition d'hydrogène de très grande pureté (G) ainsi qu'un dispositif (20) convenant à la mise en œuvre dudit procédé. Ledit procédé comprend : - la combustion d'au moins un chargement pyrotechnique solide générateur de gaz hydrogéné (2) pour la production d'un gaz hydrogéné (G1), chaud, sous pression, renfermant au moins 70 % en volume d'hydrogène ; - le refroidissement d'au moins une partie dudit gaz hydrogéné (G1), chaud, sous pression, produit puis la détente de ladite au moins une partie dudit gaz hydrogéné refroidie (G2) ; et - la purification de ladite au moins une partie dudit gaz hydrogéné refroidie et détendue (G3) par passage au travers d'un filtre adsorbant en zéolithe (11) pour obtenir, au sortir dudit filtre (11), un gaz hydrogéné (G) renfermant au moins 99,99 % en volume d'hydrogène.
Patent FR-3002394-A1 (FR)
Title: Architecture de transmission d'informations a pont notamment pour application a l'avionique embarquee
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04B10/27
Filed: 2013-02-15
Abstract: Cette architecture de transmission d'informations notamment pour application à l'avionique embarquée, est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un réseau principal de transmission d'informations (2) dans lequel sont intégrés des nœuds fonctionnels (4, 5, 6, 7) de raccordement d'au moins deux réseaux périphériques de transmission d'informations (8, 9, 10, 11), à ce réseau principal, afin d'assurer une transmission d'informations entre ces réseaux et des moyens (40) de raccordement direct des réseaux périphériques (10, 11) entre eux afin de permettre une transmission d'informations directement entre ces réseaux périphériques sans passer par le réseau principal.
Patent FR-3007965-A1 (FR)
Title: Dispositif de compression hemostatique a pansement deporte
Inventor: LAMAS PATRICK
IPC: A61F13/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de compression hémostatique comportant une bande 30 pour supporter un pansement 33. Le dispositif est remarquable en ce que la bande 30 est munie d'un appendice 35 faisant saillie sur un de ses bords longitudinaux, le pansement 33 étant fixé sur cette saillie.
Patent FR-3008897-A1 (FR)
Title: La secousse libre technique corporelle organique basee sur l'energie accompagnee d'un vocabulaire et d'un protocole specifiques afin d'ameliorer la connaissance de soi par le biais de la creation
Inventor: ARNAL FLORENCE ALBERTE PIERRETTE
IPC: A63J99/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Dispositif technique désigné sous la nomination : La Secousse Libre, qui permet d'atteindre une danse organique dont le niveau d'intensité énergétique et synergétique développe la production de l'imaginaire et améliore la créativité. Ce dispositif s'applique sur des sujets au delà de leur appartenance culturelle. Ce dispositif technique est basé sur 7 axes :Le système en lui-même dans les méthodes d'élaboration de son champ d'application (8) et dans celle des préparatifs basés sur 4 pôles de développement cognitif : la spirale, la dissociation, le lâcher prise et la transe associées à 4 éléments (9) méthodologiques d'apprentissage d'une technique de mouvement LA PARTITION compréhensible par un grand nombre du fait de sa référence universelle à l'Esprit des animaux associé à la symbolique de la Nature permet de rentabiliser l'acquisition d'une savoir faire global et performant indépendant des classifications usuelles dans le domaine. L'étude de la PARTITION code générique est une clé (6) qui permet la transversalité des techniques et le renouveau de la production du mouvement en la matière. Ce dispositif améliore la productivité ergonomique dans le domaine du mouvement, il est compréhensible par un grand nombre ce qui lui confère une application dans les sciences humaines.
Patent FR-3014202-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une sonde de mesure de pression d'un ecoulement
Inventor: ROBERT FRANCOIS
IPC: G01P5/165
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'obstruction de trou de purge d'une sonde de mesure de pression (10) au moyen d'un dispositif de contrôle acoustique (25); la sonde (10) comprenant un volume interne (30) muni d'au moins un trou de purge (23a) communiquant avec l'extérieur du volume (30) ; le dispositif de contrôle (25) pouvant être connecté au volume interne (30) de la sonde (10) et comprenant des moyens de mesure (25) d'une empreinte acoustique du volume interne (30) ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes consistant à : • mesurer une empreinte acoustique en bouchant l'au moins un trou de purge (23a) de l'extérieur du volume (30), • mesurer une empreinte acoustique sans boucher l'au moins un trou de purge (23a) de l'extérieur du volume (30), • comparer les deux empreintes acoustiques mesurées.
Patent FR-3000813-A1 (FR)
Title: Rotary wing drone i.e. quadricopter, has image analysis unit implementing Kalman filter estimator having representation of dynamic model of drone, with input of horizontal speed, position, linear acceleration, rotation and altitude signals
Inventor: RISCHMULLER MICHAEL
IPC: A63H27/127
Filed: 2013-01-04
Abstract: The drone has a vertical sighting camera (132) to capture images of a scene of a terrain to produce a horizontal speed. A gyro sensor, a magnetometer, an accelerometer (176) and an altimeter (174) deliver position, linear acceleration, rotation and altitude signals, respectively. A navigation unit determines position coordinates (X- Z) of the drone. An image analysis unit implements a Kalman filter estimator (172) incorporating a representation of a dynamic model of the drone, with the input of the horizontal speed, position, linear acceleration, rotation and altitude signals. An independent claim is also included for an assembly of a drone and a carpet.
Patent FR-3003990-A1 (FR)
Title: Plateau de simulation et methode d'assemblage d'un tel plateau.
Inventor: PENNET THIERRY
IPC: G09B9/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention se rapporte à un plateau de simulation, ledit plateau de simulation étant destiné à recevoir une pluralité d'équipement de simulation, ledit plateau de simulation comprenant par ailleurs au moins une liaison mobile avec au moins un actionneur disposé sous le plateau de simulation. Selon l'invention ledit plateau comprend des moyens d'accouplement réversibles entre au moins une première partie de plateau et au moins une deuxième partie de plateau.
Patent FR-3008141-A1 (FR)
Title: Circuit de gaz de carter d'un moteur thermique muni d'un clapet de regulation, moteur thermique et clapet de regulation correspondants
Inventor: MULLER JEAN FRANCOIS
IPC: F02M25/06
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un circuit de gaz de carter d'un moteur thermique, comportant un déshuileur (5) suivi d'un conduit d'introduction de gaz de carter (1) à l'admission du moteur piqué sur un conduit d'admission d'air du moteur (2). Conformément à l'invention, le circuit comporte un moyen d'insufflation de gaz débouchant dans le conduit d'introduction de gaz de carter (1), le gaz insufflé étant à une température supérieure à 0°C, et un clapet (9) de régulation apte à autoriser un passage du gaz insufflé uniquement lorsqu'un écart de pression de part et d'autre dudit clapet (9) entre une pression des gaz insufflés et une pression dans le conduit d'introduction des gaz de carter (1) est compris entre une pression d'ouverture et une pression de fermeture du clapet (9). L'invention a également pour objet le moteur thermique et le clapet de régulation (9) correspondants.
Patent FR-3009806-A1 (FR)
Title: Vitrage a joint profile et enjoliveur, enjoliveur et procede de fabrication du vitrage
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J10/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: La présente invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2), au moins une portion de joint profilé (3), au moins un enjoliveur (4) présentant une forme allongée et qui présente une base (40) et au moins une aile (41), ladite base étant située au-dessus d'une face extérieure (32) de ladite portion de joint profilé (3), caractérisé en ce que une aile (41) comporte à une extrémité opposée à ladite base (40) au moins une patte (45) ajourée, ladite patte (45) ajourée traversant ladite portion de joint profilé (3) par un trou (30) débouchant sur ladite face extérieure (32) et sur une face intérieure (33) de ladite portion de joint profilé (3), ladite patte (45) ajourée étant rabattue sous ladite portion de joint profilé (3) ou sous ledit élément vitré (2).
Patent FR-3012769-A1 (FR)
Title: Toit de vehicule automobile avec ouvrant et panneau transparent.
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention a trait à un véhicule automobile avec un toit (140) et comprenant ; une cassette (102) avec un ouvrant (104), disposée sur le toit (140) ; il comprend aussi un panneau transparent (136) disposé sur le toit (140) à l'arrière de l'ouvrant (104). Ce panneau (136) est disposé à l'arrière de la cassette (102) et est directement collé au toit (140) de manière à participer à la rigidité du véhicule.
Patent FR-3014343-A1 (FR)
Title: Poste d'assemblage d'un pavillon en haut d'une caisse de vehicule automobile, procede mettant en œuvre un tel poste d'assemblage
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B25J18/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Poste d'assemblage (10) dédié au montage d'un pavillon (13) en haut d'une caisse (11) de véhicule automobile comportant deux côtés de caisse pourvus de brancards supérieurs reliés par une traverse arrière. Ce poste comporte une table (29) de positionnement de pavillon pour le rendre disponible à manipulation via un système (23) de mise en place du pavillon en assurant sa pose sur la caisse et la conformation de son arrière. La table (29) est proche d'une station de soudage électrique par points. Ledit système est associé à un robot de manipulation (53) pour amener le pavillon de la table vers ladite station qui est pourvue d'un robot (25) de soudures par points pour le soudage de l'arrière du pavillon sur la traverse. Sur une ligne (21) de transport de la caisse, la station est en amont d'une cabine (33) de soudage laser de bords latéraux du pavillon aux brancards.
Patent FR-3015048-A1 (FR)
Title: Evaluation de la quantite d'energie dans une batterie de vehicule automobile
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G01R31/36
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'une quantité d'énergie à puissance constante d'une batterie de véhicule automobile comprenant : (a) déterminer (30) une valeur d'un paramètre de capacité Q, (b) construire (31), une table de valeurs d'un paramètre de tension aux bornes de la batterie en fonction de la valeur d'un paramètre de courant pour N valeurs d'un paramètre d'état de charge (z), (c) déterminer (32) une valeur d'un paramètre de résistance interne R(z) en fonction d'un paramètre d'état de charge (z) à partir de la table construite à l'étape (b), (d) prévoir (33) une table de valeurs d'un paramètre de tension en circuit ouvert Uoc(z) en fonction du paramètre d'état de charge (z), (e) estimer (34) une valeur du paramètre d'état de charge intital (z0), (f) estimer (35) par calcul une valeur de paramètre de quantité d'énergie Ep entre un état de charge final et ledit état de charge initial en utilisant une fonction du paramètre d'état de charge (z) et desdites valeurs de paramètres Q, R(z) et Uoc(z)
Patent FR-2999502-A1 (FR)
Title: Method for realizing transmission for windshield wiper of motor vehicle, involves assembling fasteners and rod with segment by pressing using tool until guide pin is in support by upper side of toothed segment turned toward tool
Inventor: GEUBEL PAUL
IPC: B60S1/26
Filed: 2013-12-18
Abstract: The method involves fixing two fasteners (20, 21) and a rod (3) with a toothed segment (9) through a pin (40). One of the fasteners is turned toward a tool (50) provided with a traversing opening (25) through which the tool is engaged with a guide pin (55). The fasteners and the rod are assembled with the segment by pressing using the tool until the guide pin is in support by an upper side (10) of the toothed segment, which is turned toward the tool or when the rod comes in support against the toothed segment. The traversing opening is realized in the fastener at the proximity of the pin.
Patent FR-3028664-A1 (FR)
Title: Procede de separation et de transfert de couches
Inventor: BROEKAART MARCEL
IPC: H01L21/77
Filed: 2014-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche active (2) sur un substrat final (4) à l'aide d'un substrat temporaire (5), la couche active (2) comprend une première face (1) ayant une topologie de surface spécifique, le procédé comprenant : - une première étape de collage de la première face (1) de la couche active (2) sur une face du substrat temporaire (5); - une deuxième étape de collage d'une deuxième face (6) de la couche active (2) sur le substrat final (4) ; - une troisième étape de séparation de la couche active (2) et du substrat temporaire (5) ; le procédé étant caractérisé en ce que la face du substrat temporaire (5) possède une topologie de surface complémentaire à la topologie de surface de la première face (1) de la couche active (2), de sorte que la topologie de surface du substrat temporaire (5) vient encapsuler la topologie de surface de la première face (1) de la couche active (2) lors de la première étape de collage.
Patent FR-3018689-A1 (FR)
Title: Inhibiteurs de l'acetylcholinesterase d'action centrale pour la prevention et/ou le traitement des neuropathies chimio-induites et leurs symptomes, compositions, utilisations, methodes et trousse correspondantes.
Inventor: ESCHALIER ALAIN
IPC: A61P25/00
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne une composition pour utilisation dans le traitement et/ou la prévention des neuropathies chimio-induites, ladite composition comprenant au moins un inhibiteur réversible de l'acétylcholinestérase d'action centrale, ainsi que les méthodes, utilisations et trousse correspondantes.