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Patent FR-3072889-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un adsorbant pour composes organiques volatils, procede de quantification de composes organiques volatils
Inventor: MERLEN CECILIA
IPC: G01N1/22
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation 100 d'un adsorbant adapté pour l'adsorption de composés organiques volatils, ledit procédé comportant des étapes de : - mélange (101), à une température comprise entre -45°C et +30°C, d'un ou plusieurs premier(s) polyalcoxysilane(s) avec un solvant organique miscible à l'eau pour former un premier mélange ; - addition (102) d'un ou plusieurs second(s) polyalcoxysilane(s), dans un rapport molaire premier(s) polyalcoxysilane(s)/ second(s) polyalcoxysilane(s) de 1/0,01 à 1/1, et d'eau au premier mélange pour former un matériau sol-gel, - séchage (104) du matériau sol-gel à une température comprise entre 25°C et 60°C pour obtenir un matériau sol-gel sec, - chauffage (108) du matériau sol-gel sec à une température comprise entre 150°C et 320°C pendant une durée minimale de 8h et sous un flux d'air sec ou de gaz inerte sec pour obtenir l'adsorbant attendu.
Patent FR-3075140-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule avec avertissement d'angle mort
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/90
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: Ensemble de siège conducteur pour véhicule doté de fonction (s) d'aide à la conduite de véhicule, pour fournir un avertissement à un conducteur assis sur un siège conducteur (1), avec une assise (11) et un dossier (12), avec une pluralité de dispositifs vibrateurs (4), une unité de commande (2) configurée pour recevoir des informations en provenance d'un dispositif de détection d'angle mort (3), et configurée pour exciter les dispositifs vibrateurs en fonction des informations reçues en provenance du dispositif de détection d'angle mort, avec une fréquence et/ou une amplitude en correspondance avec la proximité d'un véhicule détecté dans l'angle mort.
Patent FR-3078205-B1 (FR)
Title: Machine electrique a grille statorique comprenant des appendices aerodynamiques
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K9/08
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une machine électrique. Le stator comporte une multiplicité de passages radiaux (102) disposés circonférentiellement le long du stator. Ces passages radiaux (102) sont délimités par des dents radiales (101) et des générateurs de flux magnétique sont logés dans ces passages radiaux (102). De plus, les passages radiaux (102) comportent des galeries de circulation de fluide en regard des générateurs de flux magnétique. La machine électrique comporte au moins un appendice aérodynamique (85, 90), coaxial avec la machine électrique, et agencé à une extrémité longitudinale de la machine électrique. L'appendice aérodynamique (85, 90) comprend une première partie de guidage de fluide passant à travers les galeries de circulation et une deuxième partie, s'étendant radialement le long d'au moins une des dents radiales (101) et ayant un profil aérodynamique pour guider le fluide. L'invention concerne également un compresseur et un turbocompresseur équipés par une telle machine électrique.
Patent FR-3078596-B1 (FR)
Title: Dispositif haute dynamique pour l'integration d'un courant electrique
Inventor: PETIGNY ROGER
IPC: H03H19/00
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: Ce dispositif (100a) d'intégration d'un courant électrique (I) reçu sur un nœud d'intégration (E) comporte : - un amplificateur opérationnel (62) ; - un condensateur d'intégration (64) ; - un circuit de modification (105a) d'une tension de sortie (VOUT) de l'amplificateur opérationnel réalisé par un circuit de transfert de charges configuré pour être connecté sur ledit nœud d'intégration et transférer des charges dans ledit condensateur d'intégration ; un circuit de comparaison (74) configuré pour déclencher ledit circuit de modification au moins une fois pendant ladite durée d'intégration (Tint); et - un circuit de mémorisation configuré pour mémoriser ledit nombre de déclenchements survenus pendant ladite durée d'intégration. Le courant électrique reçu est calculé en fonction de ladite tension de sortie ainsi que dudit nombre de déclenchements multiplié par ladite modification de ladite tension de sortie induite par ledit circuit de modification.
Patent FR-3081194-B1 (FR)
Title: Assemblage par vis de fixation d’une premiere piece encadrant une deuxieme piece
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16B29/00
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un assemblage par vis (3) de fixation d'une première pièce (1) encadrant une deuxième pièce (2) en la prenant en chape, la vis (3) présentant une tige (3b) traversant les première (1) et deuxième pièces (2) en dépassant de la première pièce (1) à ses deux extrémités longitudinales, une première extrémité longitudinale portant une tête (3a) munie d'une rondelle (4) en appui extérieur sur la première pièce (1) et entourant la tige (3b) et une deuxième extrémité longitudinale vissée dans un moyen de fixation (5). La rondelle (4) présente une face munie de formes faisant saillie et pénétrant lors du vissage dans la portion en vis-à-vis de la première pièce (1) et une face tournée vers la tête (3a) de forme concave conique ou hémisphérique coopérant avec une forme complémentaire convexe sur une portion en vis-à-vis de la tête (3a) ou inversement.
Patent FR-3082584-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation de gaz
Inventor: LEON ADRIEN
IPC: F16K3/34
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: Vanne de régulation comprenant un corps (2) comportant une entrée (3) de gaz, au moins une première sortie (4) de gaz régulé et un conduit interne (5) reliant l'entrée (3) à la première sortie (4), la vanne (1) comprenant un organe (6) de régulation monté mobile dans le conduit (5) interne s'étendant selon une direction longitudinale et étant mobile en translation dans le corps (2) selon la direction longitudinale, l'organe (6) de régulation comprenant au moins une portion coopérant en étanchéité avec le conduit (5) interne du corps (2) et au moins une portion de section réduite n'assurant pas une étanchéité avec le conduit (5) interne, l'organe (6) de régulation étant mobile dans le corps (2) entre une première position de fermeture empêchant le passage de gaz entre l'entrée (3) et la première sortie (4) et au moins une position d'ouverture autorisant le passage de gaz entre l'entrée (3) et la première sortie (4), la portion de section réduite de l'organe (6) de régulation (6) comprenant au moins une rainure (9) formée selon la direction longitudinale définissant une section variable déterminée de sorte que selon la position en translation de la au moins une rainure (9) relativement au corps (2), la section de passage pour le gaz dans le conduit (5) interne est modifiée pour réguler le débit de gaz admis à circuler dans le conduit (5).
Patent FR-3082970-B1 (FR)
Title: Procede de demodulation d'un signal sur porteuse a l'aide de plusieurs demodulateurs numeriques
Inventor: THOMAS ALAIN
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une séquence d'échantillons de signal numérique comprenant une première sous-séquence et une deuxième sous-séquence, comprenant des étapes de : • formation (106) d'un premier bloc d'échantillons comprenant la première sous-séquence et d'un deuxième bloc d'échantillons comprenant des échantillons d'entête suivis de la deuxième sous-séquence, • démodulation (108) du premier bloc d'échantillons par un démodulateur numérique pour produire un premier bloc de symboles, et du deuxième bloc d'échantillons de signal numérique par un deuxième démodulateur numérique pour produire un deuxième bloc de symboles, le deuxième démodulateur mettant en œuvre une synchronisation de porteuse ou de rythme symbole en commençant par les échantillons d'entête (E6-E9), qui comprennent des échantillons en nombre adapté pour que la synchronisation soit effective avant que le deuxième démodulateur ne démodule la deuxième sous-séquence, • reconstruction (114) d'une séquence de symboles par concaténation du premier bloc de symboles avec le deuxième bloc de symboles.
Patent FR-3085428-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d'echappement, notamment pour un moteur a combustion
Inventor: TOURNIER CHRISTOPHE
IPC: F01N3/08
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le dispositif de chauffage (10) comporte un cadre de support (14) délimitant un passage pour les gaz, et au moins un élément conducteur (18) s'étendant entre deux extrémités et agencé dans le passage, chaque élément conducteur (18) étant relié à chacune de ses extrémités à une électrode (20) respective. Il comporte au moins une plaque (26, 28, 30) de support de chaque élément conducteur (18), solidarisée au cadre de support (14).
Patent FR-3082406-B1 (FR)
Title: Etui cosmetique comprenant un conditionnement inferieur reutilisable
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/16
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-06-19
Abstract: Etui cosmétique (1) comprenant un ensemble formé d'une cartouche amovible (2) assemblée à un insert perdu (3), ledit ensemble étant assemblé à un conditionnement inférieur (4) réutilisable, la cartouche amovible (2) comprend un raisin de produit cosmétique logé dans un mécanisme tournant qui comprend à son extrémité inférieure une couronne (5) qui comprend une paroi cylindrique extérieure (51) qui s'étend à son extrémité inférieure, transversalement en direction du centre de la couronne (5) par une paroi inférieure (52) prolongée par une paroi cylindrique intérieure (53) s'étendant axialement en direction de l'extrémité supérieure de l'étui cosmétique (1), l'insert perdu (3) comprend une excroissance creuse (33) enchâssée dans la paroi cylindrique intérieure (53) de la couronne (5) et comprend un moyen de blocage en rotation et un moyen de blocage en translation de l'insert perdu (3) par rapport à la couronne (5), le conditionnement inférieur (4) comprend une excroissance axiale (43) enchâssée dans l'excroissance creuse (33) de l'insert perdu (3) et comprend un moyen de blocage en translation, un moyen de blocage dans un sens de rotation et un moyen de libération dans l'autre sens de rotation, du conditionnement inférieur (4) par rapport à l'insert perdu (3).
Patent FR-3087866-B1 (FR)
Title: Ensemble clapet actionneur sans joint
Inventor: DELEFORTRIE NICOLAS
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-10-30
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) comprenant un clapet (2) d'admission et un actionneur (4) reliés par un arbre (3) commandant ledit clapet, le clapet (2) et l'arbre (3) étant disposé dans un premier corps (10) et l'actionneur (4) dans un deuxième corps (11), l'actionneur (4) étant relié à l'arbre (3) par un bras (40) d'axe X, le clapet (2) ayant deux positions: un ouverte dite position de repos et une fermée, il est caractérisé en ce que l'arbre (3) présente une surface en décalage vers le bas par rapport à l'axe X de l'actionneur (4) en position de repos. Le décalage de la surface (31, 300) de l'arbre (3) vers le bas permet de créer un chemin d'écoulement de l'eau de condensation qui va dériver celle-ci de l'actionneur (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089844-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse d’une pièce de turbomachine
Inventor: SCHNEIDER JULIEN
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: Préforme fibreuse d’une pièce de turbomachine L’invention concerne une préforme fibreuse (1) d’une pièce de turbomachine présentant un tissage tridimensionnel formé par une pluralité de torons (3a) tissés,la préforme étant caractérisée en ce que, dans un plan (P) de sollicitation en cisaillement de la pièce, tout ou partie des torons présents dans ce plan présentent des fibres (5) formant un angle (α) compris entre 10° et 50° avec leur ligne moyenne (X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3090677-B1 (FR)
Title: Solution de revêtement de masquage de rayures pour des récipients en verre
Inventor: BIRKEN ISABELLE
IPC: C09D191/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: REVÊTEMENT DE MASQUAGE DE RAYURES POUR DES RÉCIPIENTS EN VERRE La présente invention concerne des formulations pour l'amélioration de l'aspect de surface du verre, en particulier des surfaces externes de récipients en verre. Plus particulièrement, la présente invention concerne des solutions de revêtement de masquage de rayures pour des bouteilles en verre, ce qui améliore l'aspect.     Fig. : aucune
Patent FR-3092626-B1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le refroidissement des equipements electromecaniques d’une centrale hydroelectrique
Inventor: FOGGIA THÉOPHANE
IPC: F28D21/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce dispositif pour assurer le refroidissement des équipements électromécaniques d’une centrale hydroélectrique, comprend au moins une canalisation d’accès ou conduite forcée (2) de l’eau, au niveau de la ou des turbines (3) actionnant un alternateur ou générateur (4) en vue de la production d’électricité, ce dispositif comprenant un circuit fermé au sein duquel circule un fluide caloporteur et notamment de l’eau, sous l’action d’une pompe, acheminant ledit fluide caloporteur ou l’eau au niveau d’un ou de plusieurs échangeurs individuels associés auxdits équipements électromécaniques, ledit fluide caloporteur ou l’eau étant refroidi au contact d’une source froide (1). Le refroidissement du fluide caloporteur ou de l’eau circulant dans le circuit de refroidissement par la source froide est réalisé au moyen d’un échangeur principal, constitué par la ou les grilles de filtration (8) positionnée(s) en amont de la (des) canalisations d’accès (2) de l’eau au niveau de la ou des turbines (3), ladite (lesdites) grilles étant constituée(s) de tubes (10, 11, 12) au sein desquels circule le fluide caloporteur ou l’eau et de barreaux (13) solidarisant partie desdits tubes entre eux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093994-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour déplacer un centre de gravité d’un aéronef
Inventor: BAILLY STÉPHANE
IPC: B64D25/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage (10) pour régler une position d’un centre de gravité (100) d’un aéronef (1), ledit aéronef (1) comportant au moins deux unités de production de poussée (5) qui au moins participent à la sustentation de l’aéronef (1), le dispositif de réglage (10) comprenant au moins un organe pesant (15) qui est mobile par rapport à une cellule (2) de l’aéronef (1), le dispositif de réglage (10) comprenant au moins un actionneur (40) pour déplacer ledit organe pesant (15). Le dispositif de réglage (10) comporte un système avionique (20) configuré pour détecter une panne de chaque unité de production de poussée (5) et pour commander ledit au moins un actionneur (40) afin de déplacer ledit organe pesant (15) en présence d’une telle panne. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3098926-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une operation de leurrage d'un systeme gnss
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/21
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de détection d’une opération leurrant un premier dispositif de positionnement équipant un premier véhicule (1A) évoluant dans une zone (Z) dans laquelle circule au moins un deuxième véhicule (1B, 1C) équipé d’un deuxième dispositif de positionnement, le procédé comprenant l’étape de faire calculer au moins une première valeur de positionnement de chaque véhicule à partir de signaux satellitaires initiaux reçus par chaque dispositif ; caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - faire initier une phase d’accrochage par le deuxième dispositif pour rechercher de nouveaux signaux satellitaires et faire calculer, à partir des nouveaux signaux satellitaires reçus par le deuxième dispositif, une deuxième valeur de positionnement du deuxième véhicule (1B, 1C) au même instant que la première valeur ; - comparer la première valeur et la deuxième valeur relatives au deuxième véhicule (1B, 1C) ; - émettre une alerte quand les deux valeurs ne coïncident pas. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102392-B1 (FR)
Title: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Préforme fibreuse tissée pour réaliser une aube de soufflante en matériau composite L’invention concerne une préforme fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d’une aube (10) de soufflante (2) de turbomachine aéronautique (1) en matériau composite, la préforme fibreuse étant en une seule pièce et étant obtenue par tissage tridimensionnel, la préforme comprenant une partie de pied d’aube (110) et une partie de pale d’aube (120) s’étendant entre la partie de pied d’aube et une extrémité libre (121) de la préforme fibreuse. La partie de pale (120) de la préforme présente une première zone (140) qui comprend une première peau (141) correspondant à une face intrados, une deuxième peau (142) correspondant à une face extrados, et une portion de raidissement longitudinale (143) s’étendant entre la première peau (141) et la deuxième peau (142), et en ce que, dans un plan transversal de la première zone : des fils transversaux de la première peau et de la deuxième peau sont tissés par paires dans la première peau et dans la deuxième peau de part et d’autre de la portion de raidissement longitudinale, les fils d’une première paire de fils transversaux de la première peau sont séparés en deux fils unitaires au niveau de la portion de raidissement longitudinale, lesdits fils unitaires étant tissés séparément avec des fils ou torons longitudinaux dans ladite portion, les fils d’une deuxième paire de fils ou torons transversaux de la deuxième peau sont séparés en deux fils ou torons unitaires au niveau de la portion de raidissement longitudinale, lesdits fils ou torons unitaires étant tissés séparément avec des fils ou torons longitudinaux dans ladite portion, et au moins un fil de la première paire et au moins un fil ou toron de la deuxième paire se croisent au moins deux fois dans la portion de raidissement longitudinale. L’invention vise aussi une aube de soufflante.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3089383-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de défaillance de source de lumière, procédé de réglage de dispositif de détection de défaillance de source de lumière, et ensemble de lampe
Inventor: HARA YONOSUKE
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: D ispositif de détection de défaillance de lampe , procédé de réglage de dispositif de détection de défaillance de lampe , dispositif de détection de défaillance de source de lumière , procédé de réglage de dispositif de détection de défaillance de source de lumière , et ensemble de lampe Selon l'invention, chacune parmi une lampe de feu de croisement (11) et une lampe de feu de route (12) connectées en série comporte au moins une source de lumière. Un circuit d’excitation de lampe (131, 231, 331) est configuré pour appliquer un courant à chacune de n lampes. Un premier circuit de détection de tension (141, 241, 341) est configuré pour détecter une première tension (V1) qui est une somme de tensions appliquées à chacune parmi la lampe de feu de croisement (11) et la lampe de feu de route (12). Un deuxième circuit de détection de tension (142) est configuré pour détecter une deuxième tension (V2) qui est appliquée à la lampe de feu de route (12). Un processeur est configuré pour obtenir une différence entre la première tension (V1) et la deuxième tension (V2), et pour détecter une défaillance dans la lampe de feu de croisement (11) sur la base d’une comparaison entre la différence et une tension de fonctionnement normal réinscriptible de la lampe de feu de croisement (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3105592-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de batteries a ions de lithium, notamment a forte puissance, et batterie obtenue par ce procede
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/052
Filed: 2020-01-23
Granted: 2023-12-15
Abstract: Architecture nouvelle de batterie à forte puissance comprenant des moyens conducteurs anodique et cathodique singuliers qui lui confère une durée de vie améliorée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 17.
Patent FR-3108063-B1 (FR)
Title: Dispositif de remorquage
Inventor: KANDIN PATRICE
IPC: B60D1/167
Filed: 2020-03-14
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remorquage comprenant au moins une tête d’attelage qui comporte une tige filetée 12 verticale solidaire d’une platine 11 horizontale.  De plus, la tête d’attelage comporte aussi :  - un étrier 13 dont la section a une forme de U, cet étrier étant pourvu dans sa base d’un orifice taraudé destiné à coopérer avec la tige filetée 12, cet étrier étant pourvu à ses deux extrémités supérieures de deux trous disposés en vis-à-vis,  - un support élastique 17 coulissant dans l’étrier 13 pour venir en appui sur l’extrémité libre de la tige filetée 12, et  - un organe de fixation 14 emmanché dans les trous et assujetti à l’étrier 13.  Figure à publier : Fig. 1a.
Patent FR-3112761-B1 (FR)
Title: Colis pliable pourvu de moyens de verrouillage
Inventor: AFFRE DE SAINT ROME RONAN
IPC: B65D6/26
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-01-20
Abstract: Titre : Colis pliable pourvu de moyens de verrouillage L’invention concerne un colis (1) comprenant :- une caisse (2) présentant un fond (20) et un rebord périphérique composé de panneaux (21, 22, 23, 24) ;- un couvercle (3) ;le colis (1) étant pliable entre :- une configuration à plat, dans laquelle les panneaux (21, 22, 23, 24) et le couvercle (3) s’étendent sensiblement parallèlement au fond (20) ;- une configuration d’utilisation dans laquelle la caisse (2) définit un volume de rangement, et dans laquelle le couvercle (3) est mobile entre une position d’accès au volume de rangement et une position de fermeture du volume de rangement,le colis (1) comprenant un mécanisme de verrouillage, des premiers moyens de verrouillage (51) du couvercle (3) dans sa position de fermeture, et des seconds moyens de verrouillage (52) du colis (1) dans sa configuration à plat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114934-B1 (FR)
Title: Ecouteur intra-auriculaire à chambres ouvertes.
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R1/10
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-03-31
Abstract: Ecouteur intra-auriculaire à chambres ouvertes.  L’écouteur intra-auriculaire (10) comporte un boîtier (12) délimitant une chambre avant (20) s’ouvrant vers l’extérieur par une ouverture (22) de restitution sonore et une chambre arrière (24) ouverte sur l’extérieur par un passage d’évacuation (48), un transducteur électro-acoustique (26) séparant les deux chambres avant (20) et arrière (24).  La chambre arrière (24) comporte un caisson avant (42) et un caisson arrière (44) relié l’un à l’autre par un passage intermédiaire (46), le caisson avant (42) contenant au moins partiellement le transducteur électromagnétique (26) et le caisson arrière (44) s’ouvrant vers l’extérieur par le passage d’évacuation (48), le caisson arrière (44) ayant une section équivalente au moins 10 fois supérieure à la surface la plus petite du passage intermédiaire (46) et du passage d’évacuation (48).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116223-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de transfert de blocs élastomériques
Inventor: TRABATTONI THOMAS
IPC: B23Q15/22
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert automatisé d’un bloc élastomérique entre une première position où il est installé sur un support souple et une deuxième position, comprenant un préhenseur apte à saisir le bloc et un manipulateur apte à déplacer et orienter le préhenseur, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens de maintien en position du support lors d’un mouvement du bloc élastomérique.Figure pour l’abrégé : Fig. 1