baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051030-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction et procede d'assemblage correspondant
Inventor: MANSOUR EDGAR
IPC: F16G3/08
Filed: 2016-05-09
Abstract: Le dispositif de jonction de deux bouts (2, 3) de bande transporteuse (1) comprend un moyen de jonctionnement (4) présentant au moins deux ailes (5', 5'') et une partie centrale (6), lesdites ailes (5', 5''), et ladite partie centrale (6) viennent englober et fixer les extrémités à jonctionner des deux bouts de bande. Lesdites ailes (5', 5") et ladite partie centrale, sont libres de pièces à rapporter car au moins une aile et une portion de la partie centrale sont formées d'une pièce ou un ensemble assemblé. La partie centrale (6) comprend deux portions, pièces ou éléments de pièce, une (6') liée à l'aile supérieure (5') et l'autre (6") à l'aile inférieure (5''), chacune de ces pièces dans la partie respective de contact entre elles, présente une géométrie qui s'imbrique en formant d'une part au moins un décrochage ou épaulement (11) et d'autre part un moyen de centrage par bossage (s) (12) et creux (13) complémentaires. L'imbrication de la partie centrale positionne lesdites ailes (5', 5'') à l'emplacement prévu pour fixer les deux bouts de bande. Le procédé d'assemblage de deux bouts (2, 3) de bande transporteuse (1) comprend au moins les étapes suivantes : - mise en place de l'aile inférieure (5") avec sa portion (6'') de partie centrale (A) ; - amené des deux bouts de bande (2, 3) à assembler chacun d'un côté sur son côté d'aile inférieure (5'') jusqu'à être en butée (11) sur la portion de partie centrale (B) ; - positionnement de l'aile supérieure (5') avec centrage de la partie centrale par rapport à la portion de partie centrale de l'aile inférieure(C) ; - fixation et serrage par mise en place des vis (21) et serrage de celles-ci dans les inserts (10) formant écrous (D). Le procédé et le dispositif s'applique à la jonction sur site pour réaliser la bande transporteuse.
Patent FR-3047824-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la validation d'un systeme et dispositif d'aide associe
Inventor: SOUBIRAN ELIE
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Ce procédé (10) permet d'établir automatiquement, à partir d'exigences systèmes (Eg) devant être vérifiées et de tests (Ti) destinés à être appliqués au système au cours de la phase de validation, un rapport (R) de couverture et de traçabilité associant, à chaque test, une liste des exigences qu'il permet de vérifier. Ce procédé consiste à : formaliser (12) les exigences (Eg) en objectif (Oi); traduire (14) chaque objectif (Oi) en une pluralité de formules logiques (Fik) ; transformer (22) chaque script associé à un test (Tj) en un automate à états (Aj) ; appliquer (32) un algorithme de vérification de modèle pour vérifier si, oui ou non, chaque formule logique (Fik) est vérifiée par chaque automate à états (Aj), et obtenir un verdict de bas niveau (Vik,j); agréger les verdicts de bas niveau (Vik,j) correspondant à un même objectif (Oi) de manière à obtenir un verdict de haut niveau (Vi) ; et générer (34) le rapport (R) à partir des verdicts de haut niveau (Vi) et des verdicts de bas niveau (Vik,j).
Patent FR-3053390-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un dispositif de depollution des gaz d’echappement d’un vehicule automobile
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N3/035
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'un dispositif de dépollution (21) d'un véhicule automobile (1) comprenant un moteur thermique (10) à essence et un dispositif de dépollution (21) des gaz d'échappement dudit moteur thermique, lesdits gaz d'échappement étant adaptés pour traverser ledit dispositif de dépollution (21) d'amont en aval, ledit véhicule (1) comprenant une sonde à oxygène amont (22) placée en amont du dispositif de dépollution (21) et une sonde à oxygène aval (23) placée en aval du dispositif de dépollution (21), ledit procédé comprenant une étape de détermination de la température des gaz d'échappement par chacune des sondes à oxygène (22, 23), une étape de détection de la présence du dispositif de dépollution (21) entre les sondes à oxygène (22, 23) et une étape de détermination de la régénération du dispositif de dépollution (21) si les températures déterminées détectent un phénomène exothermique entre ladite sonde à oxygène amont (22) et ladite sonde aval (23).
Patent FR-3053902-A1 (FR)
Title: Chaine articulee pour une prothese robotique comprenant une jonction souple
Inventor: RUBIANO FONSECA ASTRID
IPC: B25J15/08
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne une chaîne articulée (1), formant notamment tout ou partie d'un doigt ou d'un bras ou d'une patte ou d'un manipulateur, ladite chaîne articulée (1) comprenant un premier membre (10), un deuxième membre (20) et une jonction souple (30), le premier membre (10) et le deuxième membre (20) étant chacun fixés à la jonction souple (30) qui est réalisée dans un matériau présentant une dureté Shore A comprise entre 0 et 50.
Patent FR-3095871-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traduction de donnees depuis un premier code vers un deuxieme code
IPC: G06T11/20
Filed: 2016-07-19
Abstract: Le procédé (100) de traduction de données, codées par un premier code représentant graphiquement lesdites données, vers un deuxième code, le procédé comportant : - une étape (105) de capture d'une image comportant au moins partiellement un signal représentatif des données codées par le premier code, - une étape (110) de lecture du premier code dans l'image captée, - une étape (115) de détermination des données codées par le premier code en fonction d'une clé de décodage du premier code, - une étape (120) de génération d'un deuxième code représentant graphiquement des données et - une étape (125) d'encodage d'au moins une partie des données déterminées en fonction du deuxième code généré.
Patent FR-3054143-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ancrage de coke pour une paroi d'une enceinte d'une unite fcc et cyclone correspondant.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G75/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ancrage de coke (10) destiné à retenir le coke se formant sur une paroi d'une enceinte d'une unité de craquage catalytique fluide. Ce dispositif (10) comprend un tube creux (101) de longueur prédéterminée et un élément d'ancrage de coke (102) solidaire de la surface externe (101b) du tube creux. En particulier, le dispositif d'ancrage est fixé sur une paroi double à protéger (30), formée d'une paroi interne (301) et d'une paroi externe (302) définissant entre elles une chambre (303). Une pluralité de dispositifs d'ancrage (10) associés chacun à un orifice (305) de la paroi externe (302) sont fixés sur celle-ci, chaque orifice (305) étant prolongé par un tube creux (101) d'un dispositif d'ancrage (10). Cette paroi double (30) peut former l'extrémité inférieure d'une conduite d'évacuation des gaz d'un cyclone de séparation mécanique de particules en suspension dans un fluide gazeux, notamment destiné à une unité de craquage catalytique fluide.
Patent FR-3056455-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant un moyen de deformation plastique
Inventor: LEBORGNE JOSE
IPC: H05B3/50
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un cadre (2) d'un dispositif de chauffage électrique d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (2) comprenant au moins un compartiment de chauffe présentant au moins un logement (8, 801, 802), le logement (8, 801, 802) étant défini par au moins une paroi longitudinale (32, 34) et une paroi de fond (35), le logement étant destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5, 51, 52), par l'intermédiaire d'un orifice agencé à une première extrémité longitudinale (2a) du cadre, à l'opposé de la paroi de fond. Selon l'invention, la paroi de fond (35) du logement (8, 801, 802) comprend au moins un moyen de déformation plastique (7) configuré pour percer et/ou emboutir le au moins un élément chauffant (5, 51, 52).
Patent FR-3060050-A1 (FR)
Title: Roue a aubes comprenant des moyens d'amortissement et un procede de revetement d'une roue a aubes
Inventor: MEZIERE LUDOVIC
IPC: F01D5/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne une roue à aubes (1) comprenant un disque (2) d'axe de rotation (C) et une pluralité d'aubes solidaires du disque (2), ledit disque (2) étant réalisé dans un premier matériau métallique et comprenant des moyens d'amortissement des vibrations, lesdits moyens d'amortissement comprenant au moins un revêtement (7) disposé par projection thermique sur une zone annulaire (9) du disque (2), le revêtement (7) étant réalisé dans un deuxième matériau métallique différent du premier matériau de manière à permettre un déplacement entre les premier et deuxième matériaux pour amortir les vibrations.
Patent FR-3061113-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un systeme de video-retroviseur pour vehicule automobile
Inventor: BAILLY OLIVIER
IPC: G08G1/133
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un système de vidéo-rétroviseur (10) pour véhicule automobile (1), comportant des étapes de : a) acquisition d'un premier paramètre relatif au sens de marche du véhicule automobile, b) acquisition d'au moins un second paramètre relatif à la manière selon laquelle le véhicule automobile est conduit, c) acquisition d'images de l'environnement à l'arrière du véhicule automobile, d) sélection, d'une partie seulement des images acquises à l'étape c), en fonction des premier et second paramètres acquis aux étapes a) et b), et e) affichage, sur un écran (12) du système de vidéo-rétroviseur, de la partie uniquement des images sélectionnée à l'étape d).
Patent FR-3062546-A1 (FR)
Title: Structure de diffraction integree dans une carte de circuit imprime et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-02-01
Abstract: La structure de diffraction selon l'invention est intégrée dans une carte de circuit imprimé (1) et comprend une plaque de diffraction (17) formée sur une face extérieure de la carte de circuit imprimé et une cavité (15) formée dans l'épaisseur de la carte de circuit imprimé (1) et située sous la plaque de diffraction. L'invention est applicable pour des dispositifs émetteurs ou récepteurs, des transducteurs, des capteurs, des détecteurs et autres, dans les domaines des micro-ondes, de l'optique et de l'acoustique.
Patent FR-3048091-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour signaler la circulation sans conducteur d'un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-02-17
Abstract: Procédé pour signaler la circulation sans conducteur d'un véhicule dans un parking (401), selon lequel pendant la circulation sans conducteur du véhicule (405) dans le parking (401), on commande une installation d'éclairage (407) comportant plusieurs moyens d'éclairage (409) en fonction de la circulation sans conducteur du véhicule (405), pour signaler cette conduite de manière optique à l'aide d'un ou plusieurs moyens d'éclairage (409) de l'installation d'éclairage (407).
Patent FR-3063126-A1 (FR)
Title: Protection pour gaine de conducteur electrique ou de fluide de vehicule automobile
Inventor: BLIN FABRICE
IPC: F16L57/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention porte sur une protection (100) pour une gaine (10) de conducteur, notamment conducteur de fluide et/ou d'électricité, ou pour un conducteur, destiné à s'étendre entre une première agrafe (210) et une deuxième agrafe (220) de maintien en position d'une telle gaine (10) ou d'un tel conducteur sur une caisse d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile (1), caractérisée en ce que la protection (100) comprend au moins un premier moyen de fixation (111) destiné à la fixation de la protection (100) à une première agrafe (210) et, de préférence, un deuxième moyen de fixation (121) destiné à la fixation de la protection (100) à une deuxième agrafe (220).
Patent FR-3066177-A1 (FR)
Title: Moyeu d'helice a revetement sensible et systeme pour la detection d'anomalies affectant ledit moyeu
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: B64F5/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice propulsive de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant une paroi (24) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens de montage de pales (20, 22) de ladite hélice répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un revêtement sensible aux anomalies de la surface sur laquelle il est appliqué, qui est appliqué sur au moins une partie de la paroi (26) du moyeu (24), qui est configuré pour changer de couleur lorsque qu'il est soumis à une anomalie.
Patent FR-3066567-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accommodation des desalignements entre le vilebrequin et l'arbre d'entree de la boite de vitesse et disque de friction equipe d'un tel dispositif
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16D13/68
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif d'accommodation (A) du désalignement radial ou angulaire entre les axes respectifs (Y, Z) d'un vilebrequin et d'un arbre d'entrée de boîte de vitesse dans un système de transmission de véhicule automobile comprenant, un voile annulaire (2) destiné à être accouplé en rotation avec le vilebrequin, un moyeu (1) destiné à être, d'une part, accouplé en rotation à l'arbre d'entrée de la boîte de vitesse et, d'autre part, engagé avec une liberté de débattement dans ledit voile annulaire (2), caractérisé en ce qu'il comprend, au moins une rondelle intérieure (3) retenue sur la périphérie du moyeu (1) et au moins une rondelle extérieure (4) montée de façon coaxiale dans un couvercle (5) fixé sur ledit voile (2) en emprisonnant lesdites rondelles (3, 4) de façon jointive de telle sorte que le débattement du moyeu (1) résultant du désalignement entraîne le déplacement radial relatif desdites rondelles (3, 4) et soit maîtrisé par leur couple de frottement mutuel, - un disque de friction (6) équipé dudit dispositif et, - un système de transmission comprenant ledit disque.
Patent FR-3067008-A1 (FR)
Title: Emballage en carton ameliore presentant une ouverture par l'avant
Inventor: CHARRIERE CHRISTIAN
IPC: B65D85/36
Filed: 2017-05-31
Abstract: Emballage pour produit alimentaire, comprenant une boite (1) formée à partir d'un flan (4), comprenant un réceptacle (2) et un couvercle (3), le réceptacle (2) définissant un volume interne de la boite (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3), le couvercle (3) étant lié au panneau latéral arrière (25) par une charnière, le panneau latéral gauche (24) et le panneau latéral droit (22) étant chacun solidarisés au panneau latéral arrière (25), caractérisé en ce que le panneau latéral avant (23) est lié au panneau de fond (21) par une charnière, et est disjoint du panneau latéral gauche (24) et du panneau latéral droit (22), et en ce que le panneau latéral avant et/ou les panneaux latéraux gauche (24) et droit (22) présentent des renforts (223, 243, 232, 233) sur leur face interne.
Patent FR-3067834-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture d'image avec antireflet
Inventor: DURA JEREMY
IPC: G06V30/40
Filed: 2017-06-14
Abstract: Procédé de capture d'une image d'un document au moyen d'un dispositif portable de capture d'image comprenant un capteur d'image et une unité de commande agencée pour commander la capture d'images et de traitement d'image, le procédé comprenant les étapes de : diriger le capteur vers le document ; commander l'unité de commande pour capturer un flux vidéo ; déterminer une zone d'intérêt correspondant au document dans au moins une image du flux vidéo ; rechercher dans la zone d'intérêt un défaut de capture comme un reflet ; et, si un défaut est détecté, modifier l'image pour faire ressortir le défaut et afficher l'image ainsi modifiée, réorienter le dispositif de capture et commander la capture dès qu'au moins une image est exempte de défaut. Dispositif pour la mise en uvre de ce procédé.
Patent FR-3070815-A1 (FR)
Title: Methode de repartition de charge dans un reseau heterogene a multitechnologie d'acces radio
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04W52/34
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode de répartition de la charge de trafic au sein d'un réseau hétérogène à multitechnologie d'accès radio, ledit réseau comprenant des macrocellules opérant dans une première bande sub-6 GHz, et des minicellules pouvant opérer dans la bande sub-6 GHz et dans une bande millimétrique. La répartition du trafic est réalisée au moyen d'une stratégie d'association faisant intervenir, d'une part, un premier biais (QT) pour favoriser l'association avec les stations de base des minicellules/ macrocellules et un second biais (QR) pour favoriser l'utilisation de la bande millimétrique/ bande sub-6 GHz lorsque le terminal est associé à une station de base SBS d'une minicellule.
Patent FR-3072720-A1 (FR)
Title: Carter pour turbomachine comprenant une portion centrale en saillie relativement a deux portions laterales dans une region de jonction
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un carter de support (20) pour secteur d'anneau (40) de turbomachine. Le carter (20) comprend un corps (22) annulaire autour d'un axe longitudinal (X-X) du carter et un rebord aval (28) de fixation du secteur d'anneau (40). Le rebord aval (28) s'étend depuis le corps (22) radialement vers l'intérieur du carter (20) et circonférentiellement le long d'une région de jonction (30) du corps à un étage d'aubes fixes. La région de jonction (30) comprend, selon une direction circonférentielle (C-C) du carter relativement à son axe longitudinal (X-X), une portion centrale (31) et deux portions latérales (33, 35) qui sont situées de part et d'autre de la portion centrale (31). La portion centrale (31) est en saillie radialement vers l'extérieur du carter (20) par rapport aux portions latérales (33, 35).
Patent FR-3075948-A1 (FR)
Title: Surveillance de cable de precontrainte a torons clairs et injecte au coulis de ciment
Inventor: HERVE-SECOURGEON GUILLAUME
IPC: G01L1/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un câble de précontrainte destiné à être placé au sein d'une structure précontrainte, ledit câble comprenant un ou plusieurs torons clairs et étant destiné à être injecté avec un coulis de ciment, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un élément qui participe à la précontrainte et dont la tension mécanique est mesurable. L'invention porte également sur un dispositif de détection de la rupture d'au moins un toron d'un tel câble de précontrainte, sur un ensemble comprenant le dispositif et le câble, sur une structure précontrainte comprenant au moins un tel câble, sur un procédé de détection de la rupture d'au moins un toron d'un tel câble, ainsi que sur un procédé de mise en tension des éléments d'un tel câble.
Patent FR-3054465-A1 (FR)
Title: Magasin universel pour l'alimentation en ebauches et la reception des pieces usinees d'une machine-outil.
Inventor: PREVOST JEROME
IPC: B23Q7/10
Filed: 2017-02-17
Abstract: Le magasin universel (10) est constitué d'un premier automate ou boitier (3) fixé sur une machine-outil (1) et commandant les opérations d'usinage effectuées par la machine-outil (1) et d'une cellule (2) indépendante de la machine-outil (1) généralement mobile constituée elle-même d'un chariot (5) muni de tiroirs (7, 8) aptes à recevoir les ébauches et les pièces usinées, d'un robot coopératif (6) permettant le déplacement des ébauches et des pièces usinées entre la zone d'usinage de la machine-outil (1) et les tiroirs (7, 8) et enfin d'un second automate ou boitier (4) commandant le robot (6). Les boitiers (3) et (4) dialoguent de façon à organiser le déplacement des ébauches et des pièces usinées entre la machine-outil (1) et la cellule (2). Les tiroirs (7, 8) sont orientés côté opposé à la zone d'usinage de façon à permettre leur chargement et déchargement à tout moment par un opérateur.
Patent FR-3078081-A1 (FR)
Title: Ruban textile conducteur
Inventor: MAURIN JEAN-MARC
IPC: D03D15/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce ruban textile conducteur (1) comprend une partie textile (3) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et sur une largeur (L) donnée, et au moins un conducteur électrique intégré dans la partie textile (3) et s'étendant selon l'axe longitudinal (X). La partie textile (3) comporte au moins deux régions (A, B) dont l'armure est différenciée, une première région (A) présentant une première armure étant située sur une première partie de la largeur (L) du ruban (1), et contenant le conducteur électrique, et une seconde région (B) présentant une seconde armure étant située sur une seconde partie de la largeur (L) du ruban (1), et ne contenant aucun conducteur électrique.
Patent FR-3079019-A1 (FR)
Title: Dispositif d’indication de changement de direction pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) d'indication de changement de direction d'un véhicule automobile (1) comprenant: - au moins une source lumineuse (12), - une unité de commande (20) de l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12), remarquable en ce que l'unité de commande (20) de l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12) pilote de manière évolutive l'alimentation électrique de l'au moins une source lumineuse (12) en fonction d'au moins un paramètre représentatif de l'imminence d'un changement (8) effectif de direction.
Patent FR-3083749-A1 (FR)
Title: Guide d'air pour vehicule automobile realise d'une piece en materiau polymere expanse apte a etre equipe de volets pilotes
Inventor: PEAN FREDERIC
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un guide d'air monopièce (11) en matériau polymère expansé destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant technique reliée à une traverse et une façade avant dudit véhicule pourvue d'au moins une ouverture d'aération, le guide d'air présentant une face avant (11a), une face arrière (11b), une pluralité de parois longitudinales (12-15) reliant la face avant (11a) à la face arrière (11b) et définissant au moins un canal de guidage (17), lesdites parois longitudinales (12-15) s'étendant parallèlement ou sensiblement parallèlement à la direction longitudinale du véhicule lorsque le guide d'air est monté à l'intérieur du véhicule. Au moins une (13) des parois longitudinales définissant ledit au moins un canal de guidage (17) est pourvue d'un orifice traversant (30) de passage de câble.
Patent FR-3086428-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et systeme de detection et localisation d'objet dans une scene tridimensionnelle
Inventor: MAYRAN DE CHAMISSO FABRICE
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-09-25
Abstract: Ce procédé de détection et de localisation d'objet dans une scène tridimensionnelle comporte l'obtention (102) de jeux de paramètres de transformation en translation et rotation pour mettre en correspondance des points particuliers de chaque instance d'objet dans la scène avec leurs dispositions dans un macro-modèle . Les jeux de paramètres sont ensuite classés (118 - 136), chaque classe éventuellement obtenue étant représentative d'une unique instance d'objet dans la scène et d'un unique jeu de paramètres pour une mise en correspondance avec un unique modèle du macro-modèle. L'expression de chaque jeu de paramètres se fait (108) sous la forme d'un vecteur incluant une expression de dimension(s) de rotation en tant que coordonnée(s) d'un sous-vecteur de rotation, telle que l'orientation du sous-vecteur de rotation est normale au plan de rotation et sa norme est en relation monotone croissante avec l'angle de rotation exprimé entre 0 et π. La classification (118 - 136) est alors exécutée sur la base d'une mesure de distances entre lesdits vecteurs.