baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000553-A1 (FR)
Title: Sonde, dispositif et procede d'analyse par resonnance magnetique nucleaire
Inventor: BOULEAU ERIC
IPC: F01D15/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif, procédé et une sonde d'analyse par RMN, comprenant : - un bâti ; - un porte-échantillon (12) comprenant un rotor (31), apte à recevoir un échantillon de matière (15) à analyser ; - un palier (13) de guidage en rotation du porte-échantillon (12) relativement au bâti, et - une turbine (14) en liaison cinématique avec le rotor, la turbine ayant une géométrie telle qu'elle permet une détente isentropique du fluide (M3) qui la traverse.
Patent FR-3010970-A1 (FR)
Title: Moteur hors-bord a energie solaire
Inventor: VALDY PIERRE GABRIEL
IPC: B63H20/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un nouveau concept de moteur hors-bord à énergie solaire, entièrement autonome en énergie. De façon connue, le moteur comprend un groupe motopropulseur électrique (1) équipé d'une hélice, un support intermédiaire (2) destiné à être fixé sur le tableau arrière de l'annexe et un carter supérieur (3) équipé d'une poignée de contrôle (4) entrainant un dispositif de variation et d'inversion de vitesse (5). De façon nouvelle le carter supérieur est équipé d'une batterie intérieure (6) fixe et inamovible et d'un panneau solaire (7) horizontal et fixé au-dessus. Ce moteur hors-bord est destiné principalement à la propulsion des petites embarcations déployées à partir de navires de plaisance et utilisées pour les opérations de débarquement lorsque ledit navire est au mouillage.
Patent FR-3015584-A1 (FR)
Title: Compresseur a palettes multi etages
Inventor: DELBARBA WILLY
IPC: F04C23/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: Compresseur à palettes multi-étages composé de plusieurs cellules d'unité s de compresseurs à palettes permettant d'atteindre des pressions finales très élevées (environ 1000 bars) grâce à un empilement de cellules permettant de conserver un delta de pression identique à chaque étage.
Patent FR-3000836-A1 (FR)
Title: Rotary contact device for use in control device that is utilized to control electric window of car, has contact element whose base contact surfaces are arranged so as to present offset similar to that of contact surfaces of contact zones
Inventor: CHEMIN GUILLAUME
IPC: H01H1/06
Filed: 2013-01-04
Abstract: The device has two annular contact elements (2, 3) concentrically and rotatably arranged with respect to each other according to a rotation axis (R). One of the contact elements is equipped with base contact surfaces (4, 4'), and the other contact element is equipped with contact zones (5, 5') that rest against the respective base contact surfaces. The contact zones exhibit contact surfaces (51, 51') providing an offset with respect to the rotation axis. The base contact surfaces are arranged so as to present another offset similar to that of the contact surfaces of the contact zones.
Patent FR-3003674-A1 (FR)
Title: Procede de detection instantanee d’absence d’instruments a mains
Inventor: PROMPT DENIS
IPC: G06K19/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: Ce procédé comprend les étapes de : - disposer une étiquette radio fréquence possédant une information numérique unique sur au moins un outil ; - fournir un lecteur radio fréquence (5) présentant des moyens d'émission d'un signal d'interrogation dans le périmètre de travail liée à l'opérateur, un microprocesseur et une mémoire dans laquelle est déclarée l'information numérique associée à chaque instrument de travail, - activer le lecteur radio fréquence (5) pour détecter l'absence d'un instrument de travail dans l'environnement de l'opérateur par comparaison de la réponse donnée par chaque instrument à main avec l'information associé audit outil stockée dans la mémoire ; -déclencher un signal d'alerte lorsque le signal d'interrogation détecte l'absence de l'étiquette radio fréquence associée à un instrument de travail dans le périmètre de travail.
Patent FR-3004699-A1 (FR)
Title: Aeronef comprenant une motorisation hybride
Inventor: CAZALS OLIVIER
IPC: B64D27/24
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'objet de l'invention est un aéronef comprenant au moins un moteur à combustion (18), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une propulsion électrique (22), chaque propulsion électrique comprenant un moteur électrique, un rotor (26) entraîné en rotation par le moteur électrique et des pales (28) solidaires du rotor (26). L'invention propose également un procédé de gestion du fonctionnement des moteurs d'un aéronef qui se caractérise en ce que la ou les propulsions électriques (22) sont mises en fonctionnement lors des pics de poussée de l'aéronef de manière à fournir une poussée additionnelle au(x) moteur(s) à combustion (18) afin de réduire le besoin en puissance crête du ou des moteur(s) à combustion (18).
Patent FR-3009157-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la profondeur d'une interaction dans un detecteur de radiation pixelise, detecteur et application associes.
Inventor: ILTIS ALAIN
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la profondeur d'une interaction dans un détecteur pixélisé de radiation gamma caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détecter des premiers photons sur le détecteur (10); - mesurer le temps d'arrivée (Tpc) desdits premiers photons sur le détecteur (10) pour un pixel central ; - mesurer le temps d'arrivée (Tpa) des premiers photons dans un pixel adjacent audit pixel central ; - comparer le temps (Tpa) avec le temps (Tpc) afin d'estimer la profondeur d'interaction (Z) du fait de la vitesse de propagation différente de la lumière dans des pixels adjacents ; - intégrer le rayonnement émis sur l'ensemble de l'émission d'un cristal du détecteur afin de déterminer l'énergie de l'interaction ; et - enregistrer l'intégrale de l'énergie émise par cette détection. L'invention concerne en outre un détecteur pixélisé de rayonnement gamma pour la mise en œuvre du procédé ci-dessus. L'invention concerne encore un procédé de calibrage temporel de détecteurs pixélisés entre eux ainsi que l'application dudit détecteur pixélisé dans une imagerie de type PET.
Patent FR-3014457-A1 (FR)
Title: Outil de decollement de semelle d'appareil ferroviaire
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/68
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention a pour objet un outil de décollement de semelle d'appareil ferroviaire, caractérisé en ce que l'outil comprend un corps (1) sur lequel sont montés : - au moins une poignée (2) de manipulation, - une lame (3) destinée à pouvoir être insérée entre une semelle et la structure sur laquelle la semelle se trouve collée, le corps (1) réalisant une déportation de la lame (3) par rapport à la poignée (2) et l'axe de la lame (3) formant un angle avec l'axe formé par le corps (1) et la poignée (2).
Patent FR-2999687-A1 (FR)
Title: Dispositif accumulateur d'eau chaude
Inventor: COVITA DANIEL
IPC: F24D17/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Dispositif accumulateur d'eau chaude (1) comportant un réservoir d'eau chaude (3) et une source d'eau chaude (2), reliés par un circuit échangeur de chaleur (11). Le réservoir d'eau chaude (3) est relié au circuit (11) par un tube d'aspiration (13) ayant un orifice d'aspiration (14) et un tube de sortie (15) avec un orifice de sortie (16). L'orifice d'aspiration (14) est dans une position géodésique l'orifice de sortie (16). Le réservoir d'eau chaude (3) comporte au moins un tube de remplissage (17, 18), dont l'ouverture (19, 20) est dans une position géodésique comprise entre les orifices (14, 16).
Patent FR-3000204-A1 (FR)
Title: Module de surveillance de pression de pneu, systeme de surveillance de pression de pneu dote de celui-ci
Inventor: KIM KYUNG-TAEK
IPC: B60C23/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Module de détection de pression de pneu (120) identifiant simplement sa position pour l'affecter automatiquement, et système de détection de pression de pneu (100) doté de celui-ci. Le module de détection (120) comprend un capteur (122) détectant un angle de phase d'une roue (10), un capteur (121) détectant une pression et une température d'un pneu (20), une unité de commande de détection de pression (123) sélectionnant un motif de transmission où des numéros d'angle de phase sont agencés pour calculer un temps d'attente pour qu'un numéro d'angle du motif sélectionné corresponde à l'angle détecté de la roue, et une unité de transmission de détection de pression (124) transmettant des informations de pneu comprenant la pression/température détectée selon le motif sélectionné, des informations relatives au motif sélectionné, et le temps d'attente.
Patent FR-3017256-A1 (FR)
Title: Procede et circuit de detection d'un arc electrique dans un circuit, et dispositif de commutation utilisant un tel circuit.
Inventor: TISSERAND ETIENNE
IPC: H02H1/00
Filed: 2014-02-03
Abstract: Selon un procédé et dans un circuit de détection d'arc électrique sur un circuit électrique alimenté en courant alternatif selon une période d'alimentation, on mesure au moins un signal d'entrée (S) parmi un courant (I) et une tension (U) d'alimentation du circuit électrique, caractérisé en ce qu'on fournit un signal d'alerte (A1) indiquant qu'un arc électrique se produit lorsque le signal d'entrée (S) est constant sur au moins une partie de la période d'alimentation. Dispositif de commutation comportant un tel circuit.
Patent FR-3017339-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un equipement de vehicule, a extensometre(s) de mesure de deformation resultant de l'appui d'un pied du conducteur
Inventor: NETTO HENRIQUE MESCUA
IPC: G05G1/30
Filed: 2014-02-13
Abstract: Un dispositif de commande (D) est propre à fournir pour un équipement d'un véhicule (V) une commande représentative d'un appui exercé par un pied d'un conducteur. Ce dispositif (D) comprend, d'une part, un élément (EA) destiné à être installé fixement dans une cave à pieds (CP) du véhicule (V), dédiée au conducteur, et comportant une partie avant déformable élastiquement par appui de ce pied, et au moins un extensomètre (EJ) placé derrière et contre cette partie avant et propre à convertir une déformation de la partie avant, résultant d'un appui, en une variation de résistance électrique, et, d'autre part, au moins un circuit électronique (CE) couplé à l'extensomètre (EJ) et propre à délivrer sur une sortie un signal préconditionné représentatif de la déformation déduite de la variation de résistance électrique et propre à être utilisé pour constituer la commande de l'équipement.
Patent FR-3018146-A1 (FR)
Title: Rotor pour machine electrique tournante comprenant des moyens de precontrainte d'aimants, et procede de montage associe
Inventor: LOPEZ JONATHAN
IPC: H02K15/03
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le rotor pour machine électrique tournante comprend une pluralité de tôles 12 réalisées en matière magnétique, superposées selon un axe d'empilage et délimitant chacune une pluralité de logements 12c, une pluralité d'aimants 14 disposés à l'intérieur des logements, et des moyens de précontrainte 24 formés sur les tôles 12 et exerçant des efforts de précontrainte sur les aimants pour bloquer lesdits aimants à l'intérieur des logements.
Patent FR-3020177-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a rendement d'extraction lumineuse ameliore
Inventor: HYOT BERANGERE
IPC: H01L33/60
Filed: 2014-04-22
Abstract: Le dispositif optoélectronique (1) comprend un substrat (2), un organe émetteur (3) de lumière comportant un élément allongé (4) dans une direction formant un angle avec le substrat (2). Un élément intermédiaire (5) est interposé entre le substrat (2) et une extrémité longitudinale de l'élément allongé (4) la plus proche du substrat (2). En outre, le substrat (2) est transparent à ladite lumière et l'élément intermédiaire (5), transparent à ladite lumière, comporte au moins un nitrure d'un métal de transition, et présente une épaisseur inférieure ou égale à 9nm.
Patent FR-3022303-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une degradation d'une canalisation de turboreacteur
Inventor: FOIRET GUILHEM ALCIDE AUGUSTE
IPC: F02D41/26
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de détection d'une dégradation d'une canalisation (CNL), ladite canalisation (CNL) étant conçue de sorte à acheminer un flux d'air pressurisé prélevé en sortie (S) d'un compresseur haute pression (CMP) d'une turbomachine (TB) jusqu'à un premier capteur de pression (CP1) et un deuxième capteur de pression (CP2) d'un calculateur (CT), le procédé (METH) comportant les étapes suivantes : • (A) Mesurer une première pression d'air (P1) au niveau du premier capteur de pression (CP1) • (B) Mesurer une deuxième pression d'air (P2) au niveau du deuxième capteur de pression (CP2) • (C) Déterminer une pression théorique (Pth) du flux d'air en sortie (S) du compresseur haute pression (CMP) • (D) Réaliser un premier test d'écart (T1) entre la première valeur (V1) et la pression théorique (Pth) • (E) Réaliser un deuxième test d'écart (T2) entre la deuxième valeur (V2) et la pression théorique (Pth) • (F) Réaliser un test final (Tf), positif si le premier test d'écart (T1) et le deuxième test d'écart (T2) sont positifs, négatif sinon.
Patent FR-3022592-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’une tuyere a geometrie variable pour nacelle de turboreacteur
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/15
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une tuyère à géométrie variable équipant une nacelle pour turboréacteur, nacelle du type comportant une tuyère (10) à géométrie variable comportant une section aval terminée par une pluralité de volets (12) qui sont montés mobiles de façon à faire varier la section d'éjection de la tuyère. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il est prévu pour commander la tuyère (10) dans un mode normal lorsque les volets (12) sont détectés dans un état fonctionnel, ou dans un mode dégradé lorsqu'au moins un volet est détecté dans un état bloqué par les moyens de détection, mode dégradé dans lequel le procédé consiste à commander l'ouverture d'un ou plusieurs volets en état fonctionnel au-delà de leur ouverture nominale pour permettre de compenser ledit au moins un volet bloqué afin d'assurer une ouverture de la tuyère (10) correspondant à la commande d'ouverture initiale.
Patent FR-3026732-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de dechargement pour decharger une pluralite d'articles, ensemble et installation comprenant un tel systeme de dechargement
Inventor: BOUDAUD GERALD
IPC: B65G47/90
Filed: 2014-10-07
Abstract: Système de déchargement (10) pour décharger une pluralité d'articles (2) stockés sur au moins une surface support (5) horizontale et présentant chacun une base (3) adaptée pour reposer sur la surface support (5), le système de déchargement (10) comprenant un bâti (11) et un dispositif de collecte (25) monté sur le bâti (11), dans lequel le dispositif de collecte (25) est adapté pour déplacer chaque article (2) par la base (3) sur la surface support (5) selon une direction de déchargement horizontale.
Patent FR-3030801-A1 (FR)
Title: Systemes pour une gestion distribuee d'equipements medicaux
Inventor: ZENG EYINDANGA LANDRY STEPHANE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-12-18
Abstract: Un système pour une gestion distribuée d'une pluralité d'équipements médicaux (4), ce système comprenant, - un dispositif de pilotage (2) intégré à chacun des équipements médicaux (4) ; - un dispositif de partage multi-utilisateur (1) configuré pour communiquer, audit dispositif de pilotage (2) intégré à un équipement médical prédéfini parmi ladite pluralité d'équipements médicaux, une tâche prédéterminée à exécuter par ledit équipement médical prédéfini, et pour récupérer les données résultant de l'exécution, par ledit équipement médical prédéfini, de la tâche communiquée.
Patent FR-3032218-A1 (FR)
Title: Serrure du type a disques et cle permettant d'actionner le barillet de cette serrure
Inventor: RAMBLIER YVES
IPC: E05B37/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention a trait à une serrure à disques, comprenant un barillet cylindrique (1) et sa clé (2), le barillet comprenant un stator (3), un rotor (5), un organe de verrouillage (21) qui traverse l'interface (23) entre le stator (3) et le rotor (5) et verrouille ainsi la serrure, le rotor comprenant un ensemble de couronnes codées (7) mobiles en rotation, la tige (20) de la clé étant cylindrique et dotée de moyens codés coopérant avec les codes des couronnes (7), la clé lorsqu'elle est tournée entraînant le rotor (5), l'organe (21) s'étant alors éclipsé. La serrure est caractérisée en ce que le corps (6) du rotor (5) est percé au droit de chaque couronne (7) d'au moins une lumière traversante (30), au moins deux couronnes présentant chacune une saillie (31) qui pénètre la lumière (30) et émerge à l'intérieur du chemin de passage (16) de la clé (2) dont la tige (20) présente en surface au moins une rainure (32) apte à recevoir la saillie (31), les couronnes (7) présentant au moins une encoche (41) dont la largeur est supérieure à celle de l'organe de verrouillage (21), les encoches (41) se trouvant alignées et formant une tranchée rectiligne après que la clé a été introduite à fond dans le chemin de passage (16) du rotor (5), l'organe (21) venant se loger dans la tranchée dès le commencement de la rotation de la clé de manière à dégager l'interface (23) et à désolidariser le rotor (5) du stator (3).
Patent FR-3034213-A1 (FR)
Title: Methode de correction amelioree d'une trajectoire dans un dispositif d'aide au deplacement de personnes
Inventor: PASTEAU FRANCOIS
IPC: G08G1/16
Filed: 2015-03-24
Abstract: Méthode de correction d'une trajectoire de déplacement dans un dispositif (DADP) d'aide au déplacement de personne équipé d'au moins un dispositif capteur (USCAP) et d'une unité de contrôle (UC), la méthode comprenant une mesure de distance entre au moins un capteur (USCAP) et un obstacle, une séparation d'un repère (P) de représentation de couples (CV1ω1) de valeurs de vitesses de translation (V1) et de vitesses de rotation (ω) en deux demi-plans, par au moins une droite de séparation (LP) du repère (P), en une zone d'exclusion et un espace admissible (MA) de déplacement, une définition d'une seconde vitesse de rotation (ω2) et d'une seconde vitesse de translation (V2) par projection d'un point de commande (CP) en un point de contrôle (CTRLP) dans l'espace admissible (MA) délimité.
Patent FR-3033252-A1 (FR)
Title: Bloqueur sur corde equipe d'une came a ressort perfectionne
Inventor: MOINE JULIEN
IPC: A63B29/02
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne un bloqueur à came, et à axe démontable, dans lequel le ressort 17 de rappel est intégré dans un logement 18 de la came 14 grâce à une cassette 19 de maintien et de protection, ladite cassette étant configurée pour positionner le ressort 17 dans un état de précontrainte. Applications : bloqueur de sécurité sur corde
Patent FR-3033615-A1 (FR)
Title: Dispositif de rappel vers une position de point mort d'une commande externe d'une boite de vitesses
Inventor: ALLET CYRIL
IPC: F16H61/26
Filed: 2015-03-10
Abstract: Ce dispositif de rappel vers une position de point mort d'une commande externe de boîte de vitesses d'un véhicule, comprend un premier moyen de rappel (5) vers la position de point mort, un élément (1) de sélection pour la sélection des rapports de démultiplication de la boîte dans un premier sens ou dans un deuxième sens de sélection opposé au premier, le premier moyen (5) étant adapté pour exercer un premier effort de rappel sur l'élément (1) de sélection. Le dispositif comprend en outre un second moyen de rappel (6) vers la position de point mort, adapté pour exercer un second effort de rappel sur l'élément de sélection, ce second effort s'opposant au deuxième sens de sélection.
Patent FR-3033935-A1 (FR)
Title: Capteur d'images polarimetriques
Inventor: BUIL CHRISTIAN
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie pour collecter des données d'images d'une zone cible, adapté pour être monté sur un aéronef ou satellite (2), ledit dispositif (1) comprenant un capteur d'images (10) ayant une surface de capture (101), configuré pour la prise d'images de la zone cible (Z) ; au moins deux filtres polarisants (21, 22), dans lequel les filtres polarisants linéaires (21, 22) ont des axes de transmission distincts les uns des autres directions de polarisation différentes et chaque filtre polarisant (21, 22) couvre une partie de la surface de capture (101).
Patent FR-3035110-A1 (FR)
Title: Methode de preparation d'un melange maitre d'elastomere dienique synthetique et de charge carbonee
Inventor: LALLET FRANCOIS
IPC: C08L9/08
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne une pour préparer un mélange-maître d'élastomère synthétique et de charge carbonée, qui comprend les étapes suivantes: - préparer une dispersion aqueuse de charge carbonée présentant un potentiel Zêta de signe opposé à celui d'un latex d'élastomère synthétique anionique ou cationique, la différence des potentiels du latex d'élastomère anionique ou cationique et de la dispersion aqueuse de charge carbonée étant telle que sa valeur absolue est supérieure ou égale à 20mV, - mettre en contact et mélanger le latex de d'élastomère synthétique anionique ou cationique et la dispersion aqueuse de charge carbonée pour obtenir un coagulum, - récupérer le coagulum, - sécher le coagulum récupéré pour obtenir le mélange-maître.
Patent FR-3037608-A1 (FR)
Title: Agencement de cadre dissimule pour fenetres, portes ou facades-rideaux
Inventor: AMOUROUX BERNARD
IPC: E06B1/12
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un agencement de cadre dissimulé pour fenêtres, portes ou façades-rideaux. L'agencement de cadre comprend un profilé du côté extérieur (1), un profilé du côté intérieur (2), et un agencement de vitre (3) enserré entre le profilé du côté extérieur (1) et le profilé du côté intérieur (2). L'agencement de cadre est en outre susceptible d'être rapporté de manière dissimulée sur un mur extérieur (4) de telle façon que les profilés (1), 2) ne sont pas visibles depuis une ligne de vue (S) s'étendant perpendiculairement à l'extension surfacique de l'agencement de vitre (3) le long du mur extérieur (4).
Patent FR-3038026-A1 (FR)
Title: Composant d'inertie additionnelle pour chaine de propulsion de vehicule
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16F15/30
Filed: 2015-06-24
Abstract: Composant d'inertie additionnelle (4) pour chaîne de propulsion de véhicule, le composant (4) étant destiné à être placé en dehors du chemin du couple transmis par la chaîne de propulsion, et comprenant un système de fixation (21) sur la chaîne de propulsion.
Patent FR-3039528-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'immobilisation d'un vehicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement
Inventor: BELLOTA IGNACE
IPC: B65G69/34
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour l'immobilisation d'un véhicule tel qu'une remorque devant un quai de chargement, comprenant une structure (12) fixe, comportant un rail fixé au sol, et une structure mobile (14) comprenant un chariot (24) mobile en translation sur ledit rail, des moyens (16) de manœuvre dudit chariot par rapport audit rail, des moyens (48) de détection, mécaniques et des moyens (50) d'immobilisation d'au moins un roue R dudit véhicule, caractérisé en ce que les moyens (48) de détection mécaniques comprennent un bras (54) pivotant et un ensemble d'un doigt (58) et d'un rouleau (60), cylindriques, solidarisés par une génératrice.